Source: https://www.droitcanonique.fr/codes/cic-1917-15/c-334-cic-1917-2098
Timestamp: 2020-08-04 23:25:14+00:00
Document Index: 239088880

Matched Legal Cases: ['§1', '§1', '§2', '§2', '§3', '§3']

Accueil > CIC/1917 > Can. N° 334
Livre II > Partie I > Section II > Titre VIII > Chapitre I > C. 334 CIC/1917
§1. Episcopi residentiales sunt ordinarii et immediati pastores in dioecesibus sibi commissis.
§1. Les évêques résidentiels sont les pasteurs ordinaires et immédiats des diocèses qui leur sont confiés.
§2. In regimen tamen dioecesis neque per se neque per alios, nec ullo sub titulo sese ingerere possunt, nisi prius eiusdem dioecesis possessionem canonice ceperint ; sed si ante suam ad episcopatum designationem vicarii capitulares, officiales, oeconomi fuerint renuntiati, haec officia etiam post desigantionem retinere et exercere possunt.
§2. Les évêques ne peuvent s'immiscer sous aucun motif dans la direction de leur diocèse, ni par eux-mêmes, ni par d'autres, à moins qu'ils n'aient préalablement pris canoniquement possession de leur diocèse. Mais si, avant leur désignation pour l'épiscopat, ils avaient été nommés vicaires capitulaires, officiaux ou économes, ils peuvent retenir et exercer ces offices même après leur désignation pour l'épiscopat.
§3. Canonicam dioecesis possessionem capiunt Episcopi residentiales simul ac in ipsa dioecesi vel per se vel per procuratorem apostolicas litteras Capitulo ecclesiae cathedralis ostenderint, praesente secretario Capituli vel cancellario Curiae, qui rem in aeta referat.
§3. Les évêques résidentiels prennent possession canonique de leur siège dès que, dans le diocèse même, ils ont personnellement ou par procureur montré leurs lettres apostoliques au chapitre de l'église cathédrale, en présence du secrétaire du chapitre ou du chancelier de la curie épiscopale, qui fait rapport de l'événement dans les actes du chapitre.
C. 381 CIC/1983
C. 382 CIC/1983