Source: http://frederic-rolin.blogspirit.com/archive/2006/01/18/quelques-informations-diverses.html
Timestamp: 2015-03-30 12:55:00+00:00
Document Index: 55541587

Matched Legal Cases: ['arte1822', 'arte1822', 'arte1822', 'arrêt ', 'art. 9', "l'article 4", 'arrêt ']

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| Vertiges et illusions du Meccano constitutionnel » 18/01/2006
quelques informations diverses
Tout d'abord, signalons la mise à jour progressive des grands arrêts illustrés, avec en particulier une rare image du Bac d'Eloka. Ensuite, les premiers liens vers les ressources juridiques de Gallica sont en ligne. Enfin, la base Jade de legifrance est toujours bloquée (et les indications de mise à jour continuent de progresser comme si de rien n'était).
11:13 Publié dans documentation juridique, Gallica, Grands arrêts | Lien permanent | Commentaires (14) Commentaires
J'ai été un de vous étudiant à Paris II (en urba) et je me souviens avec bonheur de ces cours car rendre l'urba intéressant est un défi pas très aisé à relever. Je suis un lecteur assidu de votre blog depuis que j'ai dévouvert son existence dans l'AJDA. Merci du feuilleton sur l'état d'urgence (c'était bien tenté).
Là n'est pas mon propos : je viens de découvrir la carte postale du bac d'Eloka avec plaisir et me suis souvenu détenir une carte de ND du Kreisker. Je tâcherai de la retrouver et de vous l'envoyer.
Écrit par : augustus | 18/01/2006
Il semblerait que la base Jade soit remise à jour depuis ce matin, il y a même des arrêts en 2006 !
Écrit par : Arnaud Dumourier | 18/01/2006
Bon, comme je ne peux rivaliser avec les éminents chargés de TD d'Evry spécialiste de la Côte d'Ivoire :)), je sombre dans la facilité et me convertis au bonapartisme pour célèbrer la théorie des actes de gouvernement et illustrer le célèbre "Prince Napoléon" du 19 février 1875
http://worldroots.com/brigitte/royal/napoleonfamily.htm Le prince Napoléon-Joseph Bonaparte étant le cousin de Napoléon III
3 photos de lui (remarquez sa ressemblance avec Bonaparte):
http://worldroots.com/brigitte/gifs12/napoleonbonaparte1822.jpg
http://worldroots.com/brigitte/gifs12/napoleonbonaparte1822-2.jpg
http://worldroots.com/brigitte/gifs12/napoleonbonaparte1822-3.jpg
Écrit par : Slama Serge | 18/01/2006
Oui, la base Jade est de nouveau mise à jour. Miracle, qui a peut-être été un peu provoqué par la lettre que j'ai adressée la semaine passée au Président du service public de la diffusion du droit par l'internet (mais je m'attrbue sans doute beaucoup plus d'importance que je n'en ai réellement).
je ne résiste pas cependant à la poursuite de la polémique : Si vous observez les indications de mise à jour, une CAA comme celle de Nantes est réputée avoir ses arrêts mis en ligne jusqu'au 29 décembre 2005. C'est bien, c'est même très bien, sauf que, si vous faites une vérification, vous constaterz qu'il y a 1, et 1 seul arrêt de cette date, et que suivant par ordre chronologique date du 26 octobre... Alors ou bien la Cour n'a rien fait pendant deux mois, ou bien cela ressemble à s'y méprendre à ces villages que Potemkine faisaient construire à la hâte lorsque la Grande Catherine voulait voir les effets de ses travaux de modernisation de la (également) Grande Russie : des façades, rien que des façades.
Pour ce qui concenre mes anciens étudiants de droit de l'urbanisme qui me l'honneur de me complimenter sur mes séances de TD qui remontent désormais à hmmm. 10 ans, je suis très flatté. S'agissant de ND du Kreisker, nous avons une photo (sur Internet) en stock. Je suis beaucoup plus embêté par certains arrêts très abstraits ou par l'explosion du Fort de la double couronne dont, malgré tous mes efforts, je ne parviens pas à trouver d'illustrations. Merci enfin pour les photos du Prince Napoléon, je n'avais que des tableaux, mais les grands arrêts étant postérieurs à Niepce et Daguerre, soyons modernes !
Écrit par : Frédéric Rolin | 18/01/2006
Pelletier était-il l'ancêtre de Fr. Rolin?
De l'état d'urgence à l'état de siège, il n'y a qu'un pas pour illustrer la décision du TC 30 juillet 1873 Pelletier
http://www.jura.uni-sb.de/france/saja/ja/1873_07_30_tc.htm
"Considérant,en effet, que l'action formée par le sieur Pelletier devant le tribunal de Senlis contre M. le général de Ladmirault, commandant l'état de siège dans le département de l'Oise, M. Choppin, préfet de ce département,et M. Leudot, commissaire de police à Creil, a pour objet de faire déclarer arbitraire et illégale, par suite nulle et de nul effet, la saisie du journal que Pelletier se proposait de publier, opérée le 18 janv. 1873, en vertu de la loi sur l'état de siège; en conséquence, de faire ordonner la restitution des exemplaires indûment saisies et de faire condamner les défendeurs, solidairement, en 2,000 fr. à titre de dommages-intérêts; Considérant que l'interdiction et la saisie de ce journal, ordonnées par le général de Ladmirault en sa qualité de commandant de l'état de siège dans le département de l'Oise, constituent une mesure préventive de haute police administrative prise par le général de Ladmirault, agissant comme représentant de la puissance publique, dans l'exercice et la limite des pouvoirs exceptionnels que lui conférait l'art. 9, n° 4, de la loi du 9 août 1849 sur l'état de siège, et dont la responsabilité remonte au Gouvernement qui lui a délégué ces pouvoirs" Il n'avait pas l'air très sympathique ce général qui a sévèremment réprimé la Commune en s'emparant de la porte St Ouen et surtout de Montmartre.
http://www.military-photos.com/ladmirault.htm
("J'aimerai toujours le temps des cerises
Et le souvenir que je garde au cœur")
Écrit par : temps des cerises :)) | 18/01/2006
Grrr... Je pensais être le seul à avoir cette photo en stock...
Bon je m'acharne pour signaler cette initiative car les usagers de ce blog reconnaitront quelques noms familiers Des enseignants et des chercheurs demandent au premier ministre de dé-légaliser l'article 4 de la loi
http://www.ldh-toulon.net/article.php3?id_article=1138
J'avoue, l'idée mes venues en consultant un autre blog
http://droitadministratif.blogspirit.com/archive/2005/12/14/le-gouvernement-peut-il-abroger-l’article-4-de-la-loi-du-23.html
Écrit par : Serge Slama | 18/01/2006
Bon pour CE 21 juin 1895 Cames c'est pas dur (mais tu dois l'avoir)
Un site entier sur l'arsenal de Tarbes où le sieur Cames, ouvrier de l'arsenal, a été blessé à la main gauche par un éclat de métal projeté sous le choc d'un maretau pilon
http://perso.wanadoo.fr/claude.larronde/arsenal_tarbes.html
http://perso.wanadoo.fr/claude.larronde/A-L'Arsenal-3.html
Et en prime une vignette du commissaire du gvt Jean Romieu
http://www.conseil-etat.fr/ce/histoi/index_hp_gf08.shtml
Pour l'arrêt du CE 1895 Cames, c'est pas dur, un site entier est consacré à l'arsenal de Tarbes où, ouvrier, le sieur a été blessé à la min gauche le 8 juillet 1892 par un éclat de métal projeté sous le choc du marteau-pilon
Or pour relever le défi il faut trouver le fort de la double couronne?
Dans CE 1919 Regnault-Desroziers il est question d'une formidable explosion dans le fort de la Double-couronnes au nord de Saint-Denis le 4 mars 1916, à proximité des habitations d'une agglomération importante.
C'est aujourd'hui la Cité Double Couronnes
http://www.ville-saint-denis.fr/jsp/site/Portal.jsp?article_id=550&portlet_id=1160
On peut voir une vignette
http://www.ville-saint-denis.fr/saintdenis/images/local/data/library/DECOUVERTE/Habitants_et_Quartiers/alb_doublecouronnes/double_couronne_160.jpg
Écrit par : doublement couronné | 18/01/2006
Effectivement, trouver une photo du fort de la Double-Couronne semble problématique... Cependant, des illustrations des conséquences de l'explosion sont disponibles
http://www.reflet-du-passe.fr/ Cliquez ensuite sur "cartes postales", puis "93, Seine Saint-Denis"
D'autres illustrations sont disponibles à l'adresse http://mascoo.com/achat_rubrique.php?parent=2992 (cependant il faut faire vite car il s'agit d'un site de vente aux enchère, et il ne reste que deux jours!!!)
Écrit par : SBrGre | 18/01/2006
J'ai oublié également l'illustration des funérailles...
http://www.raffault.com/musee/trimusee.php?filtre=Cortege
A signaler sur le "mythe" Bac d'Eloka un intéressant article de déconstruction et de mise en perspective par rapport au droit colonial de Mathieu TOUZEIL-DIVINA, Eloka : sa colonie, son wharf, son mythe... mais pas de service public in Droit et colonisation sous dir. S. KODJO-GRANDVAUX et G. KOUBI, Bruylant, 2005, p.309
Écrit par : Serge Slama | 09/02/2006
Enfin, un bloggeur qui a visité "mon" Arsenal de Tarbes. Bon courage et bien amicalement.
Écrit par : claude larronde | 03/06/2006