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Timestamp: 2016-10-26 23:22:51+00:00
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Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 16', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 16']

115 V 403
115 V 40356. Extrait de l'arr�t du 31 ao�t 1989 dans la cause P. contre Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents et Tribunal des assurances du canton de Vaud
Art. 6 et 16 al. 1 LAA: Causalit� ad�quate selon la jurisprudence ATF 115 V 133. - Heurt provoqu� par le d�ploiement subit de la cime d'un arbre abattu, laquelle �tait rest�e coinc�e, ayant provoqu� des l�sions somatiques passag�res au dos d'un b�cheron ainsi que des troubles psychiques r�actionnels: �v�nement consid�r� comme accident de gravit� moyenne. - Caract�re ad�quat du lien de causalit� entre l'accident et l'incapacit� de travail de l'assur� ni�, dans la mesure o� l'accident ne rev�t pas une importance d�terminante par rapport � l'ensemble des facteurs qui ont contribu� � produire les troubles psychiques r�actionnels. Consid�rants � partir de page 404
BGE 115 V 403 S. 404
2. Aux termes de l'art. 16 al. 1 LAA, l'assur� totalement ou partiellement incapable de travailler � la suite d'un accident a droit � une indemnit� journali�re.
Une personne est consid�r�e comme incapable de travailler lorsque, � la suite d'une atteinte � la sant� physique et/ou psychique due � un accident, elle ne peut plus exercer son activit� habituelle ou ne peut l'exercer que d'une mani�re limit�e ou encore qu'avec le risque d'aggraver son �tat, ou n'est pas en mesure de pratiquer une autre activit� adapt�e � son �tat de sant�. Le taux de l'incapacit� de travail s'appr�cie au regard de la profession de l'assur� aussi longtemps que l'on ne peut raisonnablement exiger de lui qu'il utilise dans un autre secteur sa capacit� fonctionnelle r�siduelle. Lorsqu'un assur� s'abstient de mettre � profit sa capacit� de travail, bien que, compte tenu de sa situation personnelle et, le cas �ch�ant, d'une p�riode d'adaptation, il soit en mesure de le faire, il convient de trancher le cas au regard de l'activit� professionnelle que l'int�ress� pourrait exercer s'il y mettait de la bonne volont� (cf. ATF 114 V 283 consid. 1d et les arr�ts cit�s). Si l'assur� n'accomplit pas cet effort, l'incapacit� de travail doit �tre prise en consid�ration, du point de vue de l'assurance-accidents obligatoire, uniquement dans l'hypoth�se o� la carence, ou la faiblesse de volont�, rel�ve de troubles psychiques cons�cutifs � un accident assur�. En revanche, l'assurance-accidents obligatoire n'a pas � intervenir lorsque l'assur� s'abstient de mettre � profit sa capacit� r�siduelle de travail pour d'autres motifs (p.ex. en cas de simulation; cf. ATF 104 V 31 consid. 2b).
Il appartient au m�decin et �ventuellement au psychiatre d'appr�cier de mani�re globale les cons�quences d'un accident sur l'�tat de sant� de la victime - en particulier les s�quelles psychiques, ainsi que d'�ventuelles interf�rences des affections BGE 115 V 403 S. 405physique et mentale - et d'indiquer par rapport � quelles activit�s et dans quelle mesure l'assur� est inapte au travail. Les renseignements m�dicaux constituent ainsi un �l�ment important pour trancher le point de savoir quel effort on peut encore exiger d'un assur�, compte tenu de sa situation personnelle. En cas de recours, c'est au juge de trancher (cf. ATF 105 V 158 consid. 1; MAURER, Schweizerisches Unfallversicherungsrecht, p. 335 s., Schweizerisches Sozialversicherungsrecht, t. I, p. 286 s.).
3. Une fois �tablie l'existence d'une incapacit� de travail due � des troubles psychiques, il convient d'examiner s'il existe, entre l'�v�nement dommageable de caract�re accidentel et ces troubles, un lien de causalit� naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans cet �v�nement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne serait pas survenu de la m�me mani�re. Il n'est pas n�cessaire, en revanche, que l'accident soit la cause unique ou imm�diate de l'atteinte � la sant�; il faut et il suffit que l'�v�nement dommageable, associ� �ventuellement � d'autres facteurs, ait provoqu� l'atteinte � la sant� physique ou psychique de l'assur�, c'est-�-dire qu'il se pr�sente comme la condition sine qua non de celle-ci. Savoir si l'�v�nement assur� et l'atteinte � la sant� sont li�s par un rapport de causalit� naturelle est une question de fait, que l'administration ou, le cas �ch�ant, le juge examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre m�dical, et qui doit �tre tranch�e en se conformant � la r�gle du degr� de vraisemblance pr�pond�rante, appliqu�e g�n�ralement � l'appr�ciation des preuves dans l'assurance sociale. Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause � effet entre l'accident et le dommage para�t possible, mais qu'elle ne peut pas �tre qualifi�e de probable dans le cas particulier, le droit � des prestations fond�es sur l'accident assur� doit �tre ni� (ATF 113 V 311 consid. 3a et 322 consid. 2a, ainsi que la jurisprudence et la doctrine cit�es).
4. a) Le droit � des prestations suppose en outre un rapport de causalit� ad�quate entre l'accident et l'incapacit� de travail, question de droit qu'il appartient � l'administration et, en cas de recours, au juge de trancher. Aux termes de la jurisprudence, la causalit� est ad�quate si, d'apr�s le cours ordinaire des choses et l'exp�rience de la vie, le fait consid�r� �tait propre � entra�ner un effet du genre de celui qui s'est produit, la survenance de ce r�sultat paraissant de fa�on g�n�rale favoris�e par une telle circonstance (ATF 113 V 312 consid. 3b et 323 consid. 2b, 112 BGE 115 V 403 S. 406V 33 consid. 1b, 109 V 152 consid. 3a, 107 V 176 consid. 4 et les arr�ts cit�s).
b) Selon une jurisprudence r�cente de la Cour de c�ans (ATF 112 V 36 consid. 3c), le point de savoir si l'accident consid�r� est propre � provoquer, d'apr�s le cours ordinaire des choses et l'exp�rience de la vie, l'atteinte � la sant� qu'il a entra�n�e ne doit pas �tre tranch� en se r�f�rant aux effets probables d'un pareil accident sur un assur� jouissant d'une constitution psychique normale, comme l'exigeait la jurisprudence ant�rieure. Il convient bien plut�t de prendre en consid�ration un large cercle d'assur�s, comprenant aussi les personnes qui, en raison de certaines pr�dispositions morbides, sont davantage sujettes � des troubles mentaux et qui, sur le plan psychique, assument moins bien l'accident que des assur�s jouissant d'une constitution normale. Les motifs pour lesquels certains assur�s surmontent plus lentement ou plus difficilement que d'autres un choc traumatique peuvent relever notamment d'une pr�disposition constitutionnelle (cf. WEBER, Zurechnungs- und Berechnungsprobleme bei der konstitutionellen Pr�disposition, RSJ 85/1989 p. 75) ou, d'une mani�re g�n�rale, d'un mauvais �tat de sant�, de la pression psychique due aux conditions sociales, familiales ou professionnelles ou, enfin, de la personnalit� peu structur�e de l'assur�. Ainsi, la question de la causalit� ad�quate doit �tre tranch�e �galement au regard des effets probables d'un accident sur des assur�s appartenant � une cat�gorie dite � risque �lev�, autrement dit sur des personnes peu aptes � assumer pleinement un choc traumatique. Cela �tant, le point de savoir si, d'apr�s le cours ordinaire des choses et l'exp�rience de la vie, un accident peut �tre consid�r� comme propre � entra�ner des troubles psychiques d�termin�s doit �tre tranch� non pas au regard d'un crit�re �troit, mais en fonction d'une norme repr�sentative de la r�alit� (ATF 115 V 133).
c) Un accident constitue rarement la cause unique de troubles psychiques r�actionnels. En outre, parmi les facteurs qui ont contribu� � produire le r�sultat consid�r�, la pr�disposition constitutionnelle rel�gue parfois au second plan l'�v�nement accidentel. Dans ce cas, compte tenu des principes d�velopp�s par la Cour de c�ans dans l' ATF 112 V 37 consid. 3c d�j� cit�, le caract�re ad�quat du lien de causalit� ne doit �tre admis que si l'accident rev�t une importance d�terminante par rapport � l'ensemble de ces facteurs. Dans les arr�ts publi�s aux ATF 113 V 316 consid. 3e et 324, le Tribunal f�d�ral des assurances a pr�cis� que le caract�re ad�quat du lien de causalit� peut difficilement �tre BGE 115 V 403 S. 407ni� lorsque, au regard de la personnalit� de l'assur� ant�rieure � l'accident, l'�v�nement accidentel - et les circonstances concomitantes - n'est pas tel qu'il puisse �tre qualifi� d'insignifiant. Dans l'arr�t I. du 21 d�cembre 1987 (partiellement publi� dans le RAMA 1988 No U 47 p. 225), le Tribunal a renonc� � cette formulation n�gative et a exig�, pour admettre l'existence d'une relation de causalit� ad�quate, que l'accident - et les circonstances concomitantes - rev�te une "certaine importance" ("gewisse Bedeutung") au regard non seulement de la personnalit� de l'assur� ant�rieure � l'accident, mais �galement de tout le contexte.
d) Dans des arr�ts r�cents (ATF 113 V 315 consid. 3e, 324; RAMA 1988 No U 47 p. 227 consid. 2b), la Cour de c�ans a encore apport� les pr�cisions suivantes:
Pour se prononcer sur le caract�re ad�quat du lien de causalit�, il convient d'appr�cier l'ensemble des circonstances, en particulier la gravit� de l'accident, son caract�re plus ou moins impressionnant, les circonstances concomitantes, la gravit� des l�sions somatiques et leurs caract�ristiques, la dur�e du traitement m�dical et les douleurs qu'il a entra�n�es, la diminution de la capacit� de travail et la dur�e de cette incapacit�, ainsi que la personnalit� que l'assur� pr�sentait avant l'accident. En outre, il s'agit d'�valuer la mani�re dont l'assur� a assum� l'accident sur le plan psychique, la pression psychique qu'il a subie, laquelle suppose toujours un �v�nement marquant ou une influence prolong�e qui se situe en dehors de l'exp�rience de tous les jours. L'�volution apr�s l'accident doit donc �tre appr�ci�e par comparaison avec la personnalit� de l'assur� avant l'accident, c'est-�-dire au regard de son psychisme ant�rieur, des maladies subies (notamment d'ordre psychosomatique) ainsi que de la capacit� de travail et de gain qu'il pr�sentait pr�c�demment. Le r�sultat de cette comparaison doit permettre � l'administration et au juge de se prononcer sur le caract�re ad�quat du lien de causalit�. Etant donn� la complexit� du probl�me et la n�cessit� de disposer de renseignements fiables, la mise en oeuvre d'une expertise psychiatrique appara�t indispensable.
5. Dans un r�cent arr�t ATF 115 V 133, d�j� mentionn�, le Tribunal f�d�ral des assurances a consid�r� qu'il �tait judicieux de proc�der � une classification des accidents entra�nant des troubles psychiques r�actionnels. Selon cette nouvelle jurisprudence, il convient, � cet effet, non pas de s'attacher � la mani�re dont BGE 115 V 403 S. 408l'assur� a ressenti et assum� le choc traumatique, mais bien plut�t de se fonder, d'un point de vue objectif, sur l'�v�nement accidentel lui-m�me. En effet, le principe d'�galit� de traitement et l'exigence de la s�curit� du droit n�cessitent que l'on recoure � des crit�res objectifs pour trancher la question de l'existence d'une relation de causalit� ad�quate entre l'accident et l'incapacit� de travail (ou de gain) d'origine psychique (ATF 112 V 39 consid. 4; MAURER, Aus der Praxis des Eidgen�ssischen Versicherungsgerichts, SZS 1986 p. 199). Aussi, suivant la mani�re dont ils se sont d�roul�s, les accidents peuvent-ils �tre class�s en trois cat�gories: les accidents insignifiants ou de peu de gravit�, les accidents graves et les accidents de gravit� moyenne.
a) Lorsque l'accident est insignifiant (l'assur� s'est p.ex. cogn� l�g�rement la t�te ou s'est fait marcher sur le pied) ou de peu de gravit� (il a �t� victime d'une chute banale), l'existence d'un lien de causalit� ad�quate entre cet �v�nement et d'�ventuels troubles psychiques peut, en r�gle g�n�rale, �tre d'embl�e ni�e. Selon l'exp�rience de la vie et compte tenu des connaissances actuelles en mati�re de m�decine des accidents, on peut en effet partir de l'id�e, sans proc�der � un examen approfondi sur le plan psychique, qu'un accident insignifiant ou de peu de gravit� n'est pas de nature � provoquer une incapacit� de travail (ou de gain) d'origine psychique. L'�v�nement accidentel n'est ici manifestement pas propre � entra�ner une atteinte � la sant� mentale, sous la forme, p.ex., d'une d�pression r�actionnelle. On sait par exp�rience que de tels accidents, en raison de leur importance minime, ne peuvent porter atteinte � la sant� psychique de la victime. Dans l'hypoth�se o�, malgr� tout, des troubles notables appara�traient, on devrait les attribuer avec certitude � des facteurs �trangers � l'accident, tels qu'une pr�disposition constitutionnelle. Dans ce cas, l'�v�nement accidentel ne constituerait en r�alit� que l'occasion pour l'affection mentale de se manifester.
b) Lorsque l'assur� est victime d'un accident grave, il y a lieu, en r�gle g�n�rale, de consid�rer comme �tablie l'existence d'une relation de causalit� ad�quate entre cet �v�nement et l'incapacit� de travail (ou de gain) d'origine psychique. D'apr�s le cours ordinaire des choses et l'exp�rience de la vie, un accident grave est propre, en effet, � entra�ner une telle incapacit�. Dans ce cas, la mise en oeuvre d'une expertise psychiatrique se r�v�lera la plupart du temps superflue.
BGE 115 V 403 S. 409
c/aa) Sont r�put�s de gravit� moyenne les accidents qui ne peuvent �tre class�s dans l'une ou l'autre des cat�gories d�crites ci-dessus. Pour juger du caract�re ad�quat du lien de causalit� entre de tels accidents et l'incapacit� de travail (ou de gain) d'origine psychique, il ne faut pas se r�f�rer uniquement � l'�v�nement accidentel lui-m�me. Il sied bien plut�t de prendre en consid�ration, du point de vue objectif, l'ensemble des circonstances qui sont en connexit� �troite avec l'accident ou qui apparaissent comme des effets directs ou indirects de l'�v�nement assur�. Ces circonstances constituent des crit�res d�terminants dans la mesure o�, d'apr�s le cours ordinaire des choses et l'exp�rience de la vie, elles sont de nature, en liaison avec l'accident, � entra�ner ou � aggraver une incapacit� de travail (ou de gain) d'origine psychique.
Les crit�res les plus importants sont les suivants:
- les difficult�s apparues au cours de la gu�rison et les complications importantes;
- enfin, le degr� et la dur�e de l'incapacit� de travail due aux l�sions physiques.
bb) Il n'est toutefois pas n�cessaire que soient r�unis dans chaque cas tous ces crit�res � la fois. Suivant les circonstances, un seul d'entre eux peut �tre suffisant pour faire admettre l'existence d'une relation de causalit� ad�quate entre l'accident et une incapacit� de travail (ou de gain) d'origine psychique. Il en est ainsi lorsque l'accident consid�r� appara�t comme l'un des plus graves de la cat�gorie interm�diaire ou que l'on se trouve � la limite de la cat�gorie des accidents graves. Un seul crit�re peut en outre suffire lorsqu'il rev�t une importance particuli�re, p.ex. dans le cas o� l'incapacit� de travail due aux l�sions physiques est particuli�rement longue en raison de complications apparues au cours de la gu�rison. Lorsque, en revanche, aucun crit�re ne rev�t � lui seul une importance particuli�re ou d�cisive, il convient de se BGE 115 V 403 S. 410fonder sur plusieurs crit�res. Cela d'autant plus que l'accident est de moindre gravit�. Ainsi, lorsqu'un accident de gravit� moyenne se trouve � la limite de la cat�gorie des accidents peu graves, les autres circonstances � prendre en consid�ration doivent se cumuler ou rev�tir une intensit� particuli�re pour que le caract�re ad�quat du lien de causalit� puisse �tre admis. L'appr�ciation de l'�v�nement accidentel en fonction de ces crit�res objectifs permet d'affirmer ou de nier l'existence du lien de causalit� ad�quate. Aussi devient-il superflu d'examiner s'il existe d'autres facteurs ayant favoris� la survenance de troubles psychiques. Si un accident est en relation de causalit� naturelle avec les troubles consid�r�s et qu'il apparaisse en outre propre, d'apr�s le cours ordinaire des choses et l'exp�rience de la vie, � entra�ner une incapacit� de travail (ou de gain) d'origine psychique, le caract�re ad�quat du lien de causalit� ne saurait �tre ni�, au motif, p.ex., qu'en raison d'une pr�disposition constitutionnelle l'assur� n'appartient pas au large cercle d�fini au consid. 4b ci-dessus. Nier l'existence d'une relation de causalit� ad�quate dans un pareil cas reviendrait � exiger, � tort, de cet assur� une plus grande capacit� d'assumer l'accident sur le plan psychique que celle que l'on attendrait de la part d'une personne faisant partie du cercle en question.
6. Sur le vu de ce qui pr�c�de, le caract�re ad�quat du lien de causalit� suppose par principe que l'�v�nement accidentel ait eu une importance d�terminante dans le d�clenchement des troubles psychiques. C'est le cas lorsque, du point de vue objectif, l'accident est d'une certaine gravit� ou, en d'autres termes, lorsqu'il rev�t effectivement une importance particuli�re (dans ce sens, et en ce qui concerne les faits concomitants d�terminants, cf. ATF 112 V 37 consid. 3c; voir �galement MAURER, SZS 1986 p. 198; MURER, Neurosen und Kausalzusammenhang in der sozialen Unfallversicherung, SZS 1989 p. 27 ss, Entsch�digungspflichtige Schreckreaktion?, SZS 1989 p. 170). Si tel n'est pas le cas, des troubles psychiques suffisamment importants pour entra�ner une incapacit� de travail totale ou partielle durant une p�riode relativement longue n'apparaissent plus en relation de causalit� ad�quate avec l'accident. D'une mani�re plus g�n�rale, on peut dire qu'ils ne sont plus en rapport avec l'�v�nement consid�r� et, dans une certaine mesure, n'en sont plus "caract�ristiques" (cf. OFTINGER, Schweizerisches Haftpflichtrecht, t. I, 4e �d., p. 75). L'assurance-accidents obligatoire n'a pas � r�pondre de troubles psychiques qui ne sont manifestement pas en relation avec l'�v�nement accidentel.
BGE 115 V 403 S. 411C'est la raison pour laquelle il convient de renoncer � la formulation utilis�e dans les arr�ts publi�s aux ATF 113 V 316 consid. 3e et 324, selon laquelle le caract�re ad�quat du lien de causalit� peut difficilement �tre ni� lorsque, au regard de la personnalit� de l'assur� ant�rieure � l'accident, l'�v�nement accidentel - et les circonstances concomitantes - n'est pas tel qu'il puisse �tre qualifi� d'insignifiant (cf. consid. 4c). On pourrait en effet inf�rer � tort d'une telle formulation qu'un accident doit �tre consid�r� comme la cause ad�quate de troubles psychiques tant qu'il n'appara�t pas absolument insignifiant au regard de l'ensemble des circonstances. Or, dans ce cas, la notion de causalit� ad�quate ne r�pondrait plus � la n�cessit� pratique de fixer une limite � l'obligation de r�pondre (ATF 115 V 133).
7. En l'esp�ce, il ressort clairement des rapports m�dicaux figurant au dossier qu'� l'�poque � laquelle son droit � des prestations a �t� supprim� par la Caisse nationale, le recourant ne souffrait plus, sur le plan somatique, des s�quelles de l'accident du 20 ao�t 1984. Au demeurant, ce point ne fait l'objet d'aucune contestation entre les parties.
Sur le vu du rapport d'expertise des m�decins de la Policlinique psychiatrique universitaire de Lausanne, du 3 mars 1986, il est toutefois ind�niable que l'assur� souffre d'une atteinte � la sant� psychique, au point de ne plus pouvoir travailler dans une mesure normale.
8. a) Compte tenu du rapport pr�cit�, il y a lieu d'admettre, comme les premiers juges, que l'existence d'un lien de causalit� naturelle entre l'accident et les troubles psychiques all�gu�s est en l'occurrence �tablie. Ce point n'est d'ailleurs pas remis en cause par l'intim�e.
b) Est donc seul litigieux le point de savoir s'il existe en outre un rapport de causalit� ad�quate entre l'accident assur� et l'incapacit� de travail (ou de gain) d'origine psychique pr�sent�e par le recourant.
aa) En l'esp�ce, les pi�ces vers�es au dossier ne d�crivent pas de mani�re identique le d�roulement de l'accident du 20 ao�t 1984. Ainsi, dans le certificat m�dical joint � la d�claration d'accident, ainsi que dans le rapport du docteur R., m�decin d'arrondissement de la Caisse nationale (du 6 novembre 1984), il est question d'une chute d'une hauteur de deux m�tres, alors que, selon le rapport du docteur F., du 20 ao�t 1984, le recourant aurait re�u un arbre sur le dos. C'est seulement dans le rapport d'expertise des m�decins de BGE 115 V 403 S. 412la Policlinique psychiatrique universitaire de Lausanne (du 3 mars 1986) que l'on trouve une description d�taill�e de l'accident: Michel P. avait donn� � un apprenti l'ordre de ne pas scier la cime d'un arbre r�cemment abattu, laquelle �tait rest�e coinc�e. L'apprenti n'ayant pas obtemp�r�, la cime de l'arbre s'est brusquement d�ploy�e et a percut� le dos du pr�nomm�. Alors que le jugement attaqu� reprend cette derni�re description de l'accident, le recourant affirme qu'il aurait re�u un tronc d'arbre sur le dos. Ses all�gations ne sont toutefois gu�re plausibles au regard des circonstances du cas d'esp�ce, en particulier des blessures qu'il a subies. Se conformant � la r�gle du degr� de vraisemblance pr�pond�rante, appliqu�e g�n�ralement � l'appr�ciation des faits dans l'assurance sociale (ATF 113 V 312 consid. 3a et 322 consid. 2a, ATF 112 V 32 consid. 1a, et les r�f�rences; RCC 1986 p. 201 consid. 2c, 1984 p. 468 consid. 3b, 1983 p. 249; RAMA 1985 No K 613 p. 21 consid. 3a, 1984 No K 600 p. 269 consid. 1; DTA 1982 No 5 p. 42 consid. 2b, et les r�f�rences), on doit plut�t se fonder sur les faits tels qu'ils ont �t� d�crits dans le rapport d'expertise pr�cit�.
bb) Compte tenu de son d�roulement et des blessures qu'il a provoqu�es, l'accident survenu le 20 ao�t 1984 n'appartient ni � la cat�gorie des accidents insignifiants ou de peu de gravit�, ni � celle des accidents graves, mais doit �tre consid�r� comme un accident de gravit� moyenne.
Cela �tant, le caract�re ad�quat du lien de causalit� entre l'�v�nement assur� et l'incapacit� de travail (ou de gain) d'origine psychique constat�e par les m�decins doit �tre examin� par rapport aux crit�res �num�r�s au consid. 5c/aa ci-dessus.
En l'occurrence, l'accident et les circonstances concomitantes apparaissent d�nu�s de tout caract�re dramatique ou impressionnant, dans la mesure o� les �v�nements survenus le 20 ao�t 1984 �taient en rapport avec les risques auxquels un b�cheron est g�n�ralement expos�.
Par ailleurs, les l�sions physiques subies par le recourant ne sauraient �tre qualifi�es de particuli�rement graves. Quant � la dur�e du traitement m�dical et de l'incapacit� de travail due � ces l�sions, elle n'appara�t pas anormalement longue. A l'issue d'un s�jour d'une semaine � l'H�pital d'A., le recourant est rest� alit� pendant un mois, puis a subi un traitement au Centre de cures compl�mentaires de Bellikon du 27 novembre 1984 au 1er f�vrier 1985. Le 23 avril suivant, le docteur von M., m�decin BGE 115 V 403 S. 413d'arrondissement de la Caisse nationale, n'a pas ordonn� une reprise du travail, mais a prescrit la mise en oeuvre d'un traitement de physioth�rapie au service de rhumatologie du CHUV. Or, dans leur rapport du 16 juillet 1985, les m�decins de ce service ont fait �tat de la difficult� � objectiver les douleurs dont se plaignait le recourant. Par ailleurs, ni ce traitement de physioth�rapie, ni les soins m�dicamenteux n'ont entra�n� un soulagement de ces douleurs. Dans ces conditions, force est de constater que les troubles psychiques du recourant ont eu assez t�t une influence sur son �tat de sant�. La dur�e du traitement des l�sions physiques et l'incapacit� de travail due � ces derni�res n'apparaissent d�s lors pas propres, d'apr�s le cours ordinaire des choses et l'exp�rience de la vie, � entra�ner des troubles psychiques.
Ainsi, dans la mesure o� l'accident survenu le 20 ao�t 1984 ne rev�t pas une importance d�terminante par rapport � l'ensemble des facteurs qui ont contribu� � produire les troubles psychiques r�actionnels, le caract�re ad�quat du lien de causalit� doit en l'occurrence �tre ni�. Cela �tant, et compte tenu du fait qu'apr�s le 1er mars 1986 le recourant ne souffrait plus, sur le plan somatique, des s�quelles de l'accident assur�, la Caisse nationale �tait fond�e � supprimer, � partir de cette date, le droit de l'int�ress� � des prestations d'assurance.
113 V 312,
112 V 37,
113 V 316 suite... ,
114 V 283,
113 V 311,
112 V 36,
113 V 315,
112 V 32
Art. 6 et 16 al. 1 LAA,
art. 16 al. 1 LAA