Source: https://www.droitcanonique.fr/codes/cic-1983-1/c-1446-cic-1983-1446
Timestamp: 2020-07-12 18:18:13+00:00
Document Index: 140635472

Matched Legal Cases: ['§1', '§1', '§2', '§2', '§3', '§3', '§1', '§2', '§3', '§1', '§2', '§3']

Accueil > CIC/1983 > Can. N° 1446
Livre VII > Partie I > Titre III > Chapitre I > C. 1446 CIC/1983
§1. Christifideles omnes, in primis autem Episcopi, sedulo annitantur ut, salva iustitia, lites in populo Dei, quantum fieri possit, vitentur et pacifice quam primum componantur.
§1. Tous les fidèles, et en premier les Évêques, s’efforceront de leur mieux, dans le respect de la justice, d’éviter autant que possible les litiges au sein du peuple de Dieu, et de les régler au plus tôt de manière pacifique.
§2. Iudex in limine litis, et etiam quolibet alio momento, quotiescumque spem aliquam boni exitus perspicit, partes hortari et adiuvare ne omittat, ut de aequa controversiae solutione quaerenda communi consilio curent, viasque ad hoc propositum idoneas ipsis indicet, gravibus quoque hominibus ad mediationem adhibitis.
§2. Au début du procès et même à tout moment, chaque fois qu’il entrevoit quelque espoir d’une solution favorable, le juge ne doit pas omettre d’exhorter et d’aider les parties à chercher d’un commun accord une solution équitable à leur différend, et il leur indiquera les moyens convenables à cette fin, en ayant notamment recours à la médiation de sages.
§3. Quod si circa privatum partium bonum lis versetur, dispiciat iudex num transactione vel arbitrorum iudicio, ad normam cann. 1713-1716, controversia finem habere utiliter possit.
§3. Si le procès concerne le bien privé des parties, le juge examinera si le différend peut être utilement réglé par une transaction ou un arbitrage selon les cann. 1713-1716.
§1 Christifideles omnes, in primis autem Episcopi, sedulo annitantur ut,
salva iustitia, lites in populo Dei, quantum fieri possit, vitentur et
pacifice quam primum componantur.
§2 Iudex in limine litis, et etiam quolibet alio momento, quotiescumque
spem aliquam boni exitus perspicit, partes hortari et adiuvare ne
omittat, ut de aequa controversiae solutione quaerenda communi consilio
curent, viasque ad hoc propositum idoneas ipsis indicet, gravibus
quoque hominibus ad mediationem adhibitis.
§3 Quod si circa privatum partium bonum lis versetur, dispiciat iudex num
transactione vel arbitrorum iudicio, ad normam cann. 1713-1716,
controversia finem habere utiliter possit.
§1 Tous les fidèles, et en premier les Évêques, s’efforceront de leur
mieux, dans le respect de la justice, d’éviter autant que possible les
litiges au sein du peuple de Dieu, et de les régler au plus tôt de
§2 Au début du procès et même à tout moment, chaque fois qu’il entrevoit
quelque espoir d’une solution favorable, le juge ne doit pas omettre
d’exhorter et d’aider les parties à chercher d’un commun accord une
solution équitable à leur différend, et il leur indiquera les moyens
convenables à cette fin, en ayant notamment recours à la médiation de
§3 Si le procès concerne le bien privé des parties, le juge examinera si le
différend peut être utilement réglé par une transaction ou un arbitrage
selon les cann. 1713-1716.
C. 1103 CCEO/1990