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Timestamp: 2016-10-23 09:55:19+00:00
Document Index: 281595582

Matched Legal Cases: ["l'article 1", "l'article 2", "l'article 3", 'art. 650', 'art. 650', 'ATF ', 'art. 100', 'art. 90', 'art. 75', 'art. 72', 'art. 74', 'art. 95', 'art. 96', 'art. 96', 'art. 96', 'art. 9', 'art. 95', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 108', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 4', 'art. 650', 'art. 52', 'art. 1390', "l'article 1390", 'art. 4', 'art. 1390', 'art. 4', 'art. 210', 'art. 537', 'art. 251', 'art. 99', 'art. 55', 'art. 650', 'art. 251', 'art. 651', 'art. 251', 'ATF ', 'art. 205', 'art. 4', 'art. 4', 'art. 1390', 'art. 4', 'art. 4', "l'article 5", 'art. 832', 'art. 832', 'art. 1542', 'art. 832', 'art. 1390', 'art. 1392', 'art. 251', "l'article 5", 'art. 66', 'art. 68', 'art. 67']

5A_212/2010 (10.08.2010)
5A_212/2010
Arr�t du 10 ao�t 2010
Mme et MM. les Juges Hohl, Pr�sidente, von Werdt et Herrmann.
X.________, repr�sent� par Me Nicolas Jeandin, avocat,
repr�sent�e par Me Caroline Ferrero Menut, avocate,
copropri�t�, partage,
recours contre l'arr�t de la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre civile, du 12 f�vrier 2010.
A.a X.________ et A.________ se sont mari�s le 31 juillet 1986 � Paris. L'�pouse avait une fille issue d'une premi�re union, Y.________.
Le 18 juillet 1986, les �poux ont conclu un contrat de mariage pr�voyant le r�gime de la s�paration de biens du droit fran�ais. L'article quatri�me de ce contrat relatif � la "facult� d'acquisition ou d'attribution" est ainsi libell�:
"En cas de dissolution du mariage par d�c�s, et dans ce cas seulement, le survivant des �poux aura la facult� d'acqu�rir, ou le cas �ch�ant, de se faire attribuer dans le partage de la succession du pr�mourant, pour autant que ce dernier n'en aura pas dispos� autrement, les biens et droits ci-apr�s indiqu�s lui appartenant � titre personnel:
1. Les biens et droits par lesquels sera assur� le logement de la famille tant � titre principal qu'� titre secondaire.
2. Les meubles meublants et objets mobiliers qui garniront les locaux servant � l'habitation des �poux tant � titre principal qu'� titre secondaire ainsi que tout v�hicule � l'usage personnel de l'un des �poux".
L'article cinqui�me du contrat de mariage, relatif aux conditions d'exercice de la facult� d'acquisition ou d'attribution, pr�voit ce qui suit:
"Les biens et droits ayant fait l'objet de l'exercice de la facult� d'acquisition ou d'attribution seront estim�s d'apr�s leur valeur au jour o� la facult� sera exerc�e.
Le survivant imputera sur ses droits dans la succession du pr�mourant la valeur �tablie ainsi qu'il vient d'�tre dit, des biens pour lesquels il aura exerc� sa facult� d'acquisition ou d'attribution.
Le survivant sera d�biteur � compter du jour de l'exercice de la facult� des int�r�ts au taux l�gal alors en vigueur.
1e Sur la valeur des biens attribu�s jusqu'au jour fix� pour la jouissance divise dans le Partage � intervenir.
2e Sur le prix des biens acquis jusqu'au jour de son paiement effectif.
A.b Le 15 juillet 1998 et le 18 ao�t 1998, les �poux ont achet� en copropri�t� pour moiti� chacun les droits de copropri�t� par �tages de la parcelle n� ***, feuille ** de la commune de Gen�ve, sise route de B.________, consistant en un appartement de six pi�ces en attique de 166 m�tres carr�s avec deux terrasses (feuillet *** n� **; ci-apr�s: l'appartement de 6 pi�ces) et un garage (feuillet *** n� **), ainsi qu'en un appartement de quatre pi�ces en attique de 109 m�tres carr�s jouxtant le premier et dot� de deux terrasses (feuillet *** n� **; ci-apr�s: l'appartement de 4 pi�ces) et un garage (feuillet *** n� **).
Le 28 novembre 2000, les �poux ont �galement achet� en copropri�t� pour moiti� chacun un garage de 158 m�tres carr�s.
L'achat de ces deux appartements et du garage suppl�mentaire a �t� financ� enti�rement par l'�poux, � raison de 1'032'000 fr. pour l'appartement de 6 pi�ces, de 1'100'000 fr. pour celui de 4 pi�ces, et de 35'000 fr. pour le garage suppl�mentaire.
Le 9 juillet 1998, la Direction de la police des constructions a d�livr� l'autorisation de r�unir les deux appartements pour en faire un seul, � la condition que l'appartement soit destin� exclusivement au logement familial des �poux, la s�paration des locaux devant �tre r�tablie au moment o� ceux-ci quitteront leur logement. Les deux lots sont rest�s s�par�s au registre foncier.
A.c Les �poux ont constitu� des usufruits crois�s, chaque part de copropri�t� appartenant � l'un �tant grev�e d'un usufruit au b�n�fice de l'autre sa vie durant.
B.a Le 4 juin 1999, A.________ a r�dig� un testament olographe. A l'article 1er de celui-ci, elle pr�cise que son mari a renonc� � toute r�serve dans sa succession, selon un acte notari� sign� le m�me jour devant Me C.________. A l'article 2, elle souhaite que la totalit� de sa succession revienne � sa fille Y.________ et, � l'article 3, elle demande que le droit suisse soit applicable � sa succession.
B.b Le 9 d�cembre 2002, A.________ est d�c�d�e � Gen�ve.
B.c Par courrier du 6 mai 2003 � l'attention du notaire C.________, l'�poux a confirm� accepter les dispositions testamentaires de l'�pouse du 4 juin 1999 et renoncer � sa "part r�servataire" dans la succession de celle-ci, sp�cifiant accepter sa d�cision de favoriser au maximum sa fille.
Y.________ est en cons�quence devenue copropri�taire pour moiti� des deux appartements, de leurs garages respectifs et du garage acquis ult�rieurement. Sa part est grev�e d'un usufruit en faveur de X.________, lequel occupe les locaux. L'usufruit grevant la part de copropri�t� de ce dernier en faveur de A.________ a en revanche �t� radi�.
B.d Par courrier du 23 septembre 2003, X.________ a indiqu� � Y.________ d�sirer reprendre la pleine propri�t� des appartements et garages. Il pr�cisait souhaiter trouver un arrangement pour racheter sa part. Par lettre du 29 septembre 2003, le conseil de Y.________ a indiqu� que la proposition de rachat pouvait susciter la consid�ration de sa cliente, une proposition de prix de cession �tant toutefois n�cessaire � cet effet. Aucune proposition �crite chiffr�e n'a �t� produite dans la proc�dure.
C.a Par acte du 12 juin 2007, X.________ a ouvert action en partage � l'encontre de Y.________ sur la base des art. 650 et 651 CC, concluant au partage des droits de copropri�t� sur les deux appartements et les garages, � ce que lui soit attribu� la part de copropri�t� sur lesdits droits dont Y.________ est titulaire, et � ce qu'il lui soit donn� acte de son engagement � verser � celle-ci la somme de 1'095'000 fr.
Dans sa r�ponse du 31 janvier 2008, Y.________ a conclu principalement au d�boutement de toutes les conclusions du demandeur, subsidiairement � ce que le tribunal proc�de au partage en nature en attribuant l'appartement de 4 pi�ces et son garage � elle-m�me, l'appartement de 6 pi�ces, son garage et la place de parc acquise ult�rieurement � X.________, � ce que le tribunal condamne ce dernier � proc�der, � ses frais, au partage moyennant r�tablissement du mur abattu lors de la r�union des deux appartements, ce dans un d�lai de 30 jours suivant l'entr�e en force du jugement, � ce qu'il le condamne � lib�rer de tous biens et de toute personne l'appartement attribu� � elle-m�me, � payer une somme de 100 fr. � titre d'astreinte par jour de retard, nomme un expert afin de proc�der � l'estimation de la valeur des appartements en copropri�t� et de fixer le montant de la part de copropri�t� de Y.________, condamne X.________ � lui payer la soulte due r�sultant de la diff�rence de valeur des deux appartements et de l'attribution d'une place de parc suppl�mentaire au demandeur. Plus subsidiairement enfin, Y.________ a conclu � ce qu'un expert soit nomm� afin de proc�der � l'estimation de la valeur des appartements en copropri�t�, � ce que celui-ci fixe le montant de la part de copropri�t� de la d�fenderesse portant sur les appartements de 4 et 6 pi�ces et les garages, et � ce que le demandeur soit condamn� � lui verser cette somme.
C.b Par ordonnance du 8 mars 2008, un expert a �t� nomm�. Il a rendu son rapport le 10 septembre 2008; il a estim� la valeur v�nale de l'appartement de 6 pi�ces et son garage � 1'250'000 fr. en 2003 et 1'972'000 fr. en 2007, celle de l'appartement de 4 pi�ces et son garage � 865'000 fr. en 2003 et 1'359'000 fr. en 2007; enfin la place de parc suppl�mentaire a �t� estim�e � 30'000 fr. en 2003 et 35'000 fr. en 2007.
C.c Par jugement du 8 janvier 2009, le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a, entre autres points, ordonn� le partage en nature des droits de copropri�t� des parties, attribu� � X.________ les droits de copropri�t� dont Y.________ est titulaire sur l'appartement de 6 pi�ces et le garage, ainsi que sur le garage suppl�mentaire, attribu� � Y.________ les droits de copropri�t� dont X.________ est titulaire sur l'appartement de 4 pi�ces et le garage, condamn� les parties � proc�der au partage moyennant r�tablissement, aux frais de la d�fenderesse, du mur abattu lors de la r�union des deux appartements et de la s�paration des balcons, et condamn� X.________ � payer � Y.________ une somme de 501'465 fr. 50 � titre de soulte r�sultant de la diff�rence de valeur des droits de copropri�t�.
C.d Statuant sur appel du demandeur et appel incident de la d�fenderesse, par arr�t du 12 f�vrier 2010, la Cour de justice du canton de Gen�ve a annul� ce jugement, rejet� l'action en partage du demandeur et condamn� celui-ci au paiement des d�pens de premi�re instance et d'appel.
X.________ interjette le 22 mars 2010 un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre cet arr�t, concluant � sa r�forme en ce sens que le partage des droits de copropri�t� des parties est ordonn�, que la part de copropri�t� sur lesdits droits de Y.________ lui est attribu�e, que le registre foncier est modifi� en ce sens, qu'il lui est donn� acte de son engagement � verser � Y.________ la somme de 1'328'069 fr. et que les modifications du registre foncier seront op�r�es sur simple pr�sentation par X.________ de l'arr�t � rendre par le Tribunal f�d�ral et de la preuve du versement susmentionn�, Y.________ �tant d�bout�e de toutes ses conclusions. Le recourant se plaint d'une application arbitraire du droit fran�ais, ainsi que d'une violation de son droit d'�tre entendu; subsidiairement, il reproche � la cour cantonale d'avoir viol� les art. 650 et 651 CC.
L'intim�e conclut au rejet du recours. La cour cantonale se r�f�re aux consid�rants de son arr�t.
Le Tribunal f�d�ral examine d'office la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 134 III 115 consid. 1 p. 117).
1.1 Interjet� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) contre une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 75 LTF) en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF), dont la valeur litigieuse atteint 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF), le recours en mati�re civile est en principe recevable.
1.2 Le recours en mati�re civile peut �tre form� pour violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF). Il permet �galement de faire valoir que la d�cision attaqu�e n'a pas appliqu� le droit �tranger d�sign� par le droit international priv� suisse (art. 96 let. a LTF) ou, dans les affaires non p�cuniaires, que le droit �tranger d�sign� par le droit international priv� suisse a �t� appliqu� de mani�re erron�e (art. 96 let. b LTF). Dans les contestations qui portent sur un droit de nature p�cuniaire, comme en l'esp�ce, il n'est en revanche pas possible d'y soulever le grief relatif � l'application erron�e du droit �tranger (art. 96 let. b LTF a contrario); dans ce cas, la d�cision cantonale ne peut alors �tre attaqu�e que pour violation de l'art. 9 Cst., soit pour application arbitraire du droit �tranger (art. 95 let. a LTF), dans la mesure o� la valeur litigieuse de 30'000 fr. est atteinte (ATF 133 III 446 consid. 3.1 p. 447). Pour le reste, le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), sans �tre li� ni par les motifs de l'autorit� pr�c�dente, ni par les moyens des parties; il peut donc admettre le recours pour d'autres arguments que ceux invoqu�s par le recourant, comme il peut le rejeter en op�rant une substitution de motifs (ATF 133 III 545 consid. 2.2 p. 550). Compte tenu des exigences de motivation pos�es, sous peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF), � l'art. 42 al. 2 LTF, le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs soulev�s; il n'est pas tenu de traiter, � l'instar d'une juridiction de premi�re instance, toutes les questions juridiques pouvant se poser lorsqu'elles ne sont plus discut�es devant lui (ATF 134 III 102 consid. 1.1 p. 104).
1.3 Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et si la correction du vice est susceptible d'influencer le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Le recourant qui soutient que les faits ont �t� �tablis de mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), � savoir que les constatations de fait sont arbitraires au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 133 II 249 consid. 1.2.2 p. 252), doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, en quoi consiste la violation. Le Tribunal f�d�ral n'examine en effet la violation de l'interdiction de l'arbitraire que si ce grief a �t� invoqu� et motiv� par le recourant (art. 106 al. 2 LTF), c'est-�-dire s'il a �t� express�ment soulev� et expos� de fa�on claire et d�taill�e (principe d'all�gation; ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287).
En ce qui concerne le droit � l'attribution des immeubles litigieux, le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir consid�r� qu'il ne peut pas se pr�valoir de l'art. 4 al. 1 ch. 1 du contrat de mariage conclu par les parties le 18 juillet 1986 pour acqu�rir la part de copropri�t� de l'intim�e. A supposer que le Tribunal f�d�ral ne retienne pas que les juges pr�c�dents auraient ainsi appliqu� arbitrairement le droit fran�ais, il se plaint d'une violation des art. 650 et 651 CC relatifs au partage.
Examinant en premier lieu la question de la port�e du contrat de mariage sign� par les �poux, en lien avec le testament olographe post�rieur de l'�pouse, la cour cantonale a jug�, en application des art. 52, 53 et 55 LDIP, que le droit fran�ais, en faveur duquel les parties ont fait une �lection de droit, demeurait applicable, en d�pit de leur changement de domicile, en particulier � l'interpr�tation du contrat de mariage. L'art. 1390 du Code civil fran�ais (CCF) pr�voit que les �poux peuvent stipuler qu'� la dissolution du mariage par la mort de l'un d'eux, le survivant a la facult� d'acqu�rir ou, le cas �ch�ant, de se faire attribuer dans le partage certains biens personnels du pr�d�c�d�, � charge d'en tenir compte � la succession, d'apr�s la valeur qu'ils ont au jour o� cette facult� sera exerc�e. Il ressort de l'avis de droit produit par l'�poux que le pr�d�c�s de l'�poux propri�taire des biens vis�s par la clause ouvre au conjoint survivant le droit de les acqu�rir ou de se les faire attribuer, moyennant le versement d'une indemnit� aux h�ritiers. Il s'agit d'une simple facult� offerte au conjoint b�n�ficiaire de la clause, lequel jouit donc d'une option, dont la loi r�glemente l'exercice et les effets. S'il entend se pr�valoir de la clause stipul�e � son profit, le conjoint survivant doit notifier sa d�cision aux h�ritiers dans un d�lai d�termin�, � savoir un mois � compter du jour o� les h�ritiers ont mis le b�n�ficiaire en demeure de prendre parti. Si les h�ritiers tardent � lui adresser une telle mise en demeure, le conjoint peut prendre parti de son propre mouvement. Aussi longtemps qu'il n'a pas re�u une mise en demeure des h�ritiers, le conjoint survivant peut exercer la facult� qui lui est offerte, du moins s'il n'y a pas renonc� express�ment ou tacitement. Conform�ment � l'avis de droit produit � la proc�dure de premi�re instance, la clause pr�vue aux articles 1390 ss CCF ne produit aucun effet pendant la dur�e du mariage. L'�poux propri�taire des biens conserve en particulier le droit d'en disposer librement, la clause n'�tant pas opposable aux tiers et le droit du conjoint s'apparentant ainsi � celui du b�n�ficiaire d'une promesse de vente. La facult� d'acquisition par le survivant de certains biens personnels du pr�d�c�d� pr�vue par l'article 1390 CCF n'emp�che en cons�quence pas l'�poux propri�taire des biens d'en disposer librement. En outre, si les �poux ont acquis chacun un lot de copropri�t� avec des usufruits crois�s et que le lot n'est ainsi pas en indivision entre les �poux, le droit fran�ais ne permet pas qu'il puisse faire l'objet d'une demande d'attribution pr�f�rentielle.
En l'esp�ce, l'art. 4 du contrat de mariage pr�voit la facult� d'acquisition ou d'attribution des biens et droits par lesquels sera assur� le logement de la famille. Il s'agit, selon la cour cantonale, d'une "clause commerciale" telle que pr�vue par l'art. 1390 CCF. La question se pose en cons�quence de d�terminer si l'�pouse a dispos� de ses droits de copropri�t�, aujourd'hui litigieux, avant son d�c�s par le biais de son testament olographe, l'�poux ne pouvant alors se pr�valoir de la clause commerciale contenue dans le contrat de mariage. Or, tous les actifs appartenant � l'�pouse, en particulier la part de copropri�t� sur le logement familial acquise en 1998, reviennent � sa fille, unique h�riti�re conform�ment au testament olographe. Partant, celui-ci exclut un partage de la succession de l'�pouse, hypoth�se vis�e par l'art. 4 du contrat de mariage et qui ne se trouve en cons�quence pas r�alis�e. Le droit fran�ais ne permet au demeurant une attribution pr�f�rentielle d'un lot que si celui-ci est en indivision entre les propri�taires, ce qui n'est pas le cas ici. Enfin, la cour cantonale a estim� "douteux" que le d�lai d'un mois pour se pr�valoir de la clause commerciale ait �t� respect� par l'�poux, sans qu'il soit toutefois n�cessaire de trancher cette question.
4.1 Le d�c�s d'une personne entra�ne � la fois la dissolution du r�gime matrimonial (art. 210 al. 1 CC) et l'ouverture de sa succession (art. 537 al. 1 CC). Le patrimoine successoral du de cujus �tant constitu� des biens qui lui reviennent dans la liquidation du r�gime matrimonial, il y a lieu de proc�der d'abord � la liquidation de celui-ci (STEINAUER, Le droit des successions, Berne 2006, n� 108, p. 87). Pr�alablement encore, il faut liquider les rapports sp�ciaux entre �poux, en particulier leurs rapports de copropri�t� sur un immeuble (cf. arr�t 5C.87/2003 du 19 juin 2003 consid. 4.1 en cas de divorce).
Lorsque les �poux sont s�par�s de biens, il n'y a pas de liquidation de r�gime matrimonial, seuls les rapports sp�ciaux entre �poux doivent �tre liquid�s conform�ment � l'art. 251 CC.
4.2 En l'esp�ce, vu le testament olographe de l'�pouse, instituant sa fille h�riti�re unique et d�clarant le droit suisse applicable, et consid�rant l'acceptation par l'�poux de cette disposition de derni�re volont� et donc sa renonciation � sa r�serve successorale, il n'y a pas de partage successoral � effectuer. L'attribution de la succession de l'�pouse � l'intim�e pr�suppose toutefois la liquidation des rapports sp�ciaux entre les �poux qui sont soumis � la s�paration de biens selon le contrat de mariage du 18 juillet 1986.
4.3 Bien que le recourant fasse valoir qu'il a enti�rement financ� l'achat des immeubles litigieux, il ne sera pas examin� si, en droit suisse, conform�ment � la jurisprudence, il aurait droit � l'attribution sans contrepartie des parts inscrites au nom de l'�pouse, puisque l'intim�e n'a pas all�gu� ni prouv� une donation de l'�poux � l'�pouse au moment de l'achat (arr�t 5A_87/2010 du 5 mai 2010 consid. 3.1), d�s lors qu'il ne discute pas cette question dans son recours (cf. supra, consid. 1.2).
4.4 Si l'on consid�re que la liquidation de la copropri�t� constitue la liquidation d'un rapport sp�cial entre �poux hors r�gime matrimonial, celle-ci serait soumise au droit suisse (art. 99 al. 1 LDIP). En revanche, si on admet qu'elle fait partie de la liquidation du r�gime matrimonial, elle serait soumise au droit fran�ais (art. 55 al. 2 LDIP). Cette question peut demeurer ind�cise en l'esp�ce, puisque, dans les deux cas, le recourant a droit � ce que les parts de copropri�t� de son �pouse lui soient attribu�es en pleine propri�t� contre indemnit� (cf. ci-dessous consid. 5 et 6).
5.1 En droit suisse, comme on l'a vu, le partage d'un bien en copropri�t�, comme le r�glement des autres rapports juridiques sp�ciaux existant entre �poux, doit �tre effectu� avant de proc�der � la liquidation du r�gime matrimonial (arr�t 5C.87/2003 du 19 juin 2003 consid. 4.1; DESCHENAUX/STEINAUER/BADDELEY, Les effets du mariage, Berne 2009, n� 1142 ss). La r�glementation est la m�me en cas de d�c�s et en cas de divorce.
Selon la jurisprudence, le partage de la copropri�t� d'un immeuble acquis par des �poux s�par�s de biens est r�gi par les r�gles ordinaires des art. 650 et 651 CC, auxquelles s'ajoute le mode de partage du droit matrimonial de l'art. 251 CC. Si les copropri�taires ne s'entendent pas sur le mode de partage, le juge ordonne le partage en nature ou la vente aux ench�res publiques ou entre les copropri�taires (art. 651 al. 2 CC), ou attribue le bien enti�rement � celui des �poux qui justifie d'un int�r�t pr�pond�rant, � charge pour lui de d�sint�resser son conjoint (art. 251 CC). En vertu de cette derni�re disposition, un �poux peut demander qu'un bien lui soit attribu� enti�rement s'il justifie d'un int�r�t pr�pond�rant. Un tel int�r�t peut rev�tir diverses formes. Est d�terminante la circonstance que l'�poux requ�rant l'attribution peut se pr�valoir d'une relation particuli�rement �troite avec le bien litigieux, quels qu'en soient les motifs (arr�t 5C.56/2004 du 13 ao�t 2004 consid. 5.1; cf. ATF 119 II 197 consid. 2 p. 198 � propos de la disposition similaire de l'art. 205 al. 2 CC).
5.2 En l'esp�ce, le recourant a manifestement un int�r�t pr�pond�rant � l'attribution du logement et du garage, dont il est actuellement usufruitier et qu'il utilise personnellement. Selon le droit suisse, il a donc droit � leur attribution en pleine propri�t�, contre indemnit�.
6.1 Si la liquidation de la copropri�t� des immeubles �marge au contrat de mariage, soumis au droit fran�ais, l'art. 4 de ce contrat r�gle la question. Il s'agit donc d'interpr�ter les clauses qu'il contient.
6.2 Le recourant soutient qu'une interpr�tation litt�rale de l'art. 4 du contrat de mariage fait ressortir deux hypoth�ses: la premi�re concerne la facult� offerte au conjoint survivant de se porter acqu�reur des biens et droits par lesquels sera assur� le logement de la famille; la seconde permet audit conjoint de se les faire attribuer dans le partage de la succession. La clause concessive "pour autant que ce dernier n'en aura pas dispos� autrement" ne pourrait se comprendre par tout lecteur raisonnable que d'une seule fa�on: elle viserait le cadre du partage successoral, et non la premi�re hypoth�se, � savoir celle d'une acquisition "hors partage". Selon le recourant, il s'ensuit que le fait que feue son �pouse ait pris des dispositions pour cause de mort en faveur de l'intim�e le 4 juin 1999 a pour seule cons�quence qu'il n'est pas habilit� � exiger l'attribution en sa faveur des biens et droits litigieux dans le cadre du partage successoral, ce dont il s'est abstenu. En revanche, il conserverait la facult� d'acqu�rir ces m�mes biens en dehors du partage successoral, "certes en y mettant le prix puisqu'il est ainsi amen� � payer une deuxi�me fois des biens dont il a seul financ� l'acquisition originelle". Cette interpr�tation serait confirm�e par l'art. 1390 CCF qui fait explicitement la distinction entre l'acquisition des biens et leur attribution par le biais du partage successoral; elle serait en outre corrobor�e par les avis d'experts en droit fran�ais apport�s � la proc�dure. Enfin, le constat p�remptoire de la cour cantonale selon lequel "si les �poux ont acquis chacun un lot de copropri�t� avec des usufruits crois�s et que le lot n'est ainsi pas en indivision entre les �poux", ce qui exclurait l'application de l'art. 4 du contrat de mariage, serait "tir� de nulle": aucune base l�gale ou contractuelle ne viendrait appuyer ce postulat selon lequel l'art. 4 du contrat de mariage ne s'appliquerait qu'en cas d'indivision.
La solution retenue par les juges pr�c�dents consacrerait �galement une violation du droit d'�tre entendu du recourant, en ce sens que l'arr�t attaqu� serait insuffisamment motiv�. A cet �gard, le recourant reproche � la cour cantonale de n'avoir ni mentionn� ni discut� les trois avis de droit fran�ais produits � la proc�dure, selon lesquels il serait en droit d'exercer la facult� d'acquisition convenue dans le contrat de mariage.
6.3 L'intim�e fait valoir que l'argumentation du recourant serait nouvelle et que, contrairement � ce que celui-ci soutient, la facult� d'acquisition est offerte au survivant dans le cadre du partage successoral, puisque, aux termes de l'article 5 du contrat de mariage, "le survivant imputera sur ses droits dans la succession du pr�mourant la valeur ainsi qu'il vient d'�tre dit, des biens pour lesquels il aura exerc� sa facult� d'acquisition ou d'attribution". Ainsi, il n'existerait pas de possibilit� d'acqu�rir certains biens hors succession. Selon elle, le contrat de mariage a simplement pr�vu le cas o� l'�poux survivant n'aurait droit qu'� un actif de faible valeur dans la succession et souhaiterait obtenir le logement familial, qui serait d'une valeur �lev�e; dans cette hypoth�se, l'�poux survivant ne pourrait pas se faire "attribuer" le logement dans le cadre de la succession dont la valeur d�passerait sa part, mais serait en mesure "d'exercer sa facult� d'acquisition" pour l'acqu�rir moyennant paiement. D�s lors que le recourant a renonc� � la succession de son �pouse et que celle-ci a "dispos� autrement" de ses biens en instituant sa fille unique h�riti�re, le recourant ne pourrait exercer sa facult� d'acquisition.
6.4 Selon l'avis de droit �manant du Centre de Recherche d'Information et de Documentation Notariales de Lyon (ci-apr�s: CRIDON), du 16 juin 2006, le conjoint peut se pr�valoir de la clause commerciale, sauf si l'�pouse pr�mourante a dispos� de ce droit. A ce titre, l'avis de droit �met des r�serves dans la mesure o� le pacte de renonciation stipul� par X.________ a pu porter disposition de ce lot de copropri�t�.
Dans un compl�ment du 2 ao�t 2006, le CRIDON, en partant de l'hypoth�se qu'aucun pacte de renonciation n'a finalement �t� sign� par X.________, estime que l'acte de renonciation du 6 mai 2003 ne portait pas sur la clause commerciale qui pouvait d�s lors �tre exerc�e par son titulaire. En outre, cet avis pr�cise que le lot de copropri�t� n'est pas en indivision entre les �poux et ne peut faire l'objet d'une demande d'attribution pr�f�rentielle fond�e sur l'art. 832 al. 5 CCF.
Une consultation d�livr�e le 30 ao�t 2006 par l'Institut de consultations notariales de Bulle conclut que le conjoint survivant peut, � d�faut de mise en demeure d�j� intervenue de la part des h�ritiers du conjoint, invoquer la clause commerciale contenue dans le contrat de mariage pour demander l'attribution en sa faveur de la part de copropri�t� ayant appartenu � son �pouse.
6.5 Il r�sulte de ces avis de droit fran�ais que le recourant, s'il ne peut certes demander l'attribution des droits de copropri�t� de l'intim�e dans le cadre du partage de la succession de feue son �pouse, puisqu'il n'est lui-m�me pas h�ritier, garde la facult� de les acqu�rir. M�me si l'on retient que la clause concessive "pour autant qu'elle n'en aura pas dispos� autrement" s'applique �galement � l'acquisition (et non seulement � l'attribution dans le cadre du partage), on ne peut consid�rer que feue l'�pouse a dispos� de ses parts de copropri�t� en instituant unique h�riti�re sa fille, puisqu'elle n'a pas pr�cis�, en particulier, qu'elle se verra attribuer ses parts de copropri�t� sur les immeubles. Dans la mesure o� on liquide d'abord le r�gime matrimonial, le recourant peut donc acqu�rir les parts de copropri�t� de feue son �pouse et le prix d'achat revient � sa succession, donc � l'intim�e institu�e h�riti�re unique.
Lorsque la cour cantonale affirme que le droit fran�ais ne permet une attribution pr�f�rentielle d'un lot que si celui-ci est en indivision entre les propri�taires, ce qui n'est pas le cas en l'esp�ce, elle se r�f�re � l'avis de droit du CRIDON du 2 ao�t 2008, lequel pr�cise que le lot de copropri�t� n'est pas en indivision entre les �poux et ne peut faire l'objet d'une demande d'attribution pr�f�rentielle fond�e sur l'art. 832 al. 5 CCF. Or, le CRIDON r�pondait � cet �gard � la question pos�e par le conseil du recourant de savoir si le conjoint survivant ne pourrait pas, en se fondant sur le renvoi de l'art. 1542 al. 1 CCF � l'art. 832 al. 5 CCF, obtenir la part de copropri�t� ayant appartenu � son �pouse, cette facult� pouvant �tre particuli�rement importante dans l'hypoth�se o� le d�lai d'un mois pour exercer les droits tir�s de la clause commerciale serait �chu. Il s'agit donc d'une autre hypoth�se que celle offerte par les art. 1390 ss CCF, que la cour cantonale semble avoir confondue.
6.6 Sur la question du respect du d�lai d'un mois pour se pr�valoir de la clause commerciale, la cour cantonale a estim� que l'on ne saurait admettre que le recourant a fait valoir celle-ci dans son courrier du 23 septembre 2003 adress� � l'intim�e, lequel ne fait aucune mention de l'exercice par son biais de la clause commerciale du contrat de mariage, le recourant pr�cisant d�sirer reprendre la pleine propri�t� des biens objets du pr�sent litige en trouvant un arrangement amiable. Par courrier du 29 septembre 2003, le conseil de l'intim�e indiquait que cette proposition de rachat du droit de propri�t� des appartements et garages pouvait susciter la consid�ration de sa cliente sous r�serve d'une proposition de prix de cession, le recourant devant alors prendre parti. Dans la mesure o� le recourant pr�tend avoir exerc� � cette �poque la clause commerciale, l'on pourrait admettre que la r�ponse � ce courrier par l'intim�e lui demandant de prendre position de mani�re concr�te et chiffr�e fait en revanche partir le d�lai d'un mois susmentionn�. Or, aucune proposition �crite chiffr�e n'a �t� produite dans la proc�dure, et qu'il y ait eu r�ponse orale de la part du recourant sur ce point, ce qui n'a pas pu �tre prouv�, est contest� par l'intim�e et ne saurait donc �tre admis. Il est ainsi douteux, selon les juges pr�c�dents, que le d�lai d'un mois ait �t� respect�.
Comme le soutient le recourant, le pli qui lui a �t� adress� le 29 septembre 2003 ne peut �tre assimil� � la mise en demeure de prendre parti pr�vue par l'art. 1392 al. 1 CCF: ce pli n'est rien d'autre qu'une r�ponse � la proposition de rachat du droit de copropri�t� des appartements et garages � Gen�ve faite par le recourant le 23 septembre 2003. Ainsi, l'intim�e, unique h�riti�re, n'a pas mis en demeure le recourant de prendre parti. On ne saurait non plus affirmer que celui-ci a renonc� tacitement � la clause, puisque, sans la faire valoir express�ment, il a demand� � pouvoir acqu�rir les droits de copropri�t� litigieux le 23 septembre 2003, l'�pouse �tant d�c�d�e en d�cembre 2002. C'est d'ailleurs la conclusion � laquelle parviennent les avis de droit fran�ais, droit auquel est soumise la question de la liquidation du r�gime matrimonial et, partant, l'interpr�tation de la clause commerciale.
6.7 Ainsi, il y a lieu d'admettre que le recourant pouvait se fonder sur le contrat de mariage conclu avec feue son �pouse pour demander l'attribution des droits de copropri�t� de celle-ci, ce qu'il a fait en d�posant sa demande en justice le 12 juin 2007.
Il convient de d�terminer quelle indemnit� le recourant doit verser � l'intim�e en �change de l'attribution de ses droits de copropri�t�, respectivement de l'exercice de la facult� d'acquisition.
7.1 L'art. 251 CC pr�voit que l'�poux qui demande l'attribution d'un bien en copropri�t� doit d�sint�resser son conjoint.
Selon l'article 5 � 1er du contrat de mariage, les biens et droits ayant fait l'objet de l'exercice de la facult� d'acquisition ou d'attribution seront estim�s d'apr�s leur valeur au jour o� la facult� sera exerc�e.
7.2 Le recourant admet qu'il doit verser une soulte correspondant � la valeur des parts de l'intim�e en 2007, date � laquelle il a exerc� sa facult� d'acquisition, sous d�duction de l'usufruit grevant celles-ci, � savoir 1'328'069 fr. (valeur de l'appartement n� 1 : 1'972'000 fr., valeur de l'appartement n� 2: 1'359'000 fr, valeur du garage suppl�mentaire: 35'000 fr., donc valeur totale sans usufruit: 3'366'000 fr.; parts de l'intim�e sans usufruit (1/2): 1'683'000 fr., dont � d�duire la valeur de l'usufruit grevant les parts de l'intim�e: 354'931 fr.).
7.3 L'intim�e se fonde sur les m�mes valeurs 2007, mais soutient qu'il n'y a pas lieu de soustraire la valeur de l'usufruit du recourant, qui lui causerait "un inconv�nient majeur" et l�serait ses int�r�ts. A supposer que l'on d�duise la valeur de l'usufruit, elle invoque � titre subsidiaire que seule la valeur de l'usufruit au jour de l'inscription du recourant au registre foncier en tant que seul propri�taire des lots de copropri�t� pourrait �tre d�duite de sa part, et non la valeur de l'usufruit en 2007. En effet, le recourant aura jouit paisiblement de son usufruit jusqu'� ce qu'il obtienne, le cas �ch�ant, le partage.
7.4 La valeur des parts de copropri�t� de l'intim�e, que le recourant doit d�sint�resser, doit �tre calcul�e en tenant compte de l'usufruit qui les gr�ve et en diminue la valeur. La recourante ne prend aucune conclusion relative � son argumentation tendant � la prise en consid�ration de la valeur de l'usufruit au jour de l'inscription du recourant au registre foncier, de sorte que sa critique est irrecevable. Il convient donc de d�duire la valeur de l'usufruit en 2007 (354'931 fr.) de la valeur des parts de copropri�t� de l'intim�e (1'683'000 fr.), pour obtenir le montant � verser par le recourant � titre de soulte, � savoir 1'328'069 fr.
Vu ce qui pr�c�de, le recours est admis et l'arr�t attaqu� doit �tre r�form� en ce sens que les droits de copropri�t� de l'intim�e sur les immeubles litigieux sont attribu�s au recourant, celui-ci devant lui verser la somme de 1'328'069 fr. � titre de soulte. L'intim�e, qui succombe, supportera les frais de la proc�dure (art. 66 al. 1 LTF) et versera des d�pens au recourant (art. 68 al. 1 LTF). La cause sera renvoy�e � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision sur les frais et d�pens de la proc�dure cantonale (art. 67 et 68 al. 5 LTF).
Le recours est admis et l'arr�t attaqu� est r�form� en ce sens que:
1. Attribue � X.________ les droits de copropri�t� dont Y.________ est titulaire, � savoir:
- les droits de copropri�t� sur 24,610 milli�mes de la parcelle *** feuille **, commune de Gen�ve, section D.________, constitutifs d'un appartement de 4 pi�ces en attique de 109 m2 (feuillet *** No **), sis route de B.________, et d'un garage (feuillet *** No **);
- les droits de copropri�t� sur 34,713 milli�mes de la parcelle *** feuille **, commune de Gen�ve, section D.________, constitutifs d'un appartement de 6 pi�ces en attique de 166 m2 (feuillet *** No **), sis route de B.________, et d'un garage (feuillet *** No **);
- la part de copropri�t� sur un dixi�me des droits de copropri�t� sur 9,270 milli�mes de la parcelle *** feuille ** de la commune de Gen�ve, section D.________, portant sur un dixi�me d'un local faisant l'objet d'un droit exclusif dans le garage souterrain * (feuillet *** No **) correspondant � l'emplacement d'un parking No *.
2. Ordonne la modification du Registre foncier en ce sens que X.________ est d�sormais inscrit en qualit� de seul et unique propri�taire des immeubles mentionn�s sous chiffre 1 ci-dessus.
3. Condamne X.________ � verser � Y.________, � titre de soulte, la somme de 1'328'069 fr., dans les 30 jours � compter de la notification du pr�sent arr�t.
4. Dit que les modifications du registre foncier seront op�r�es sur simple pr�sentation par X.________ du pr�sent arr�t et de la preuve du versement du montant vis� sous chiffre 3 ci-dessus.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 12'000 fr., sont mis � la charge de l'intim�e.
Une indemnit� de 15'000 fr., � payer au recourant, est mise � la charge de l'intim�e � titre de d�pens.
Lausanne, le 10 ao�t 2010