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Timestamp: 2016-10-22 05:32:55+00:00
Document Index: 155119614

Matched Legal Cases: ['art. 28', 'art. 87', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'ATF ', 'art. 87', 'ATF ']

I 452/00 (28.03.2001)
I 452/00 Sm
D.________, recourante, repr�sent�e par Ma�tre Michel De Palma, avocat, avenue de Tourbillon 3, Sion,
Vu la d�cision du 5 d�cembre 1997, entr�e en force, par laquelle l'Office cantonal de l'assurance-invalidit� du Valais (ci-apr�s : OAI) a ni� le droit de D.________ � des prestations de l'assurance-invalidit� (rente et mesures d'ordre professionnel);
vu la d�cision du 26 juin 1998 par laquelle l'OAI a refus� d'entrer en mati�re sur une nouvelle demande de prestations de l'assur�e du 23 avril 1998;
vu le recours que D.________ a interjet� contre cette d�cision, en produisant un rapport du 6 juillet 1998 du docteur P.________, m�decin traitant, fixant son degr� d'incapacit� de travail � 40-50 % en raison d'une fibromyalgie;
vu la nouvelle d�cision du 3 d�cembre 1999, par laquelle l'OAI - apr�s �tre entr� en mati�re et avoir confi� une expertise au docteur G.________, sp�cialiste en m�decine physique et r�adaptation et en maladies rhumatismales - a rejet� la nouvelle demande pr�sent�e le 23 avril 1998 par D.________;
vu le jugement du 13 juin 2000, par lequel le Tribunal des assurances du canton du Valais a rejet� le recours interjet� par l'assur�e contre la d�cision pr�cit�e;
vu le recours de droit administratif interjet� par D.________ qui demande l'annulation du jugement cantonal, en concluant, sous suite de frais et d�pens, principalement � l'octroi d'une demi-rente de l'assurance-invalidit�, non limit�e dans le temps, d�s le 23 avril 1998 et, subsidiairement, au renvoi de la cause � l'OAI pour compl�ment d'expertise et nouvelle d�cision;
vu, notamment, les rapports d'enqu�te �conomique de l'OAI des 1er octobre 1996 et 11 ao�t 1999;
vu les autres pi�ces du dossier, en particulier les rapports des docteurs L.________ (20 mai 1997), M.________ (19 septembre 1997), P.________ (6 juillet 1998), F.________ (17 mars 1999) et G.________ (26 mars 1999), T.________, m�decin de l'OAI, (5 octobre 1999) et V.________ (7 d�cembre 1999);
vu la lettre du 6 septembre 2000 par laquelle l'OAI d�clare renoncer � son droit de r�ponse;
qu'en proc�dure f�d�rale, seul est litigieux le droit de la recourante � une rente de l'assurance-invalidit�;
qu'en l'esp�ce, il s'agit de d�terminer si c'est � juste titre que les premiers juges ont consid�r� que les conditions d'octroi d'une telle prestation n'�taient pas remplies;
qu'� ces fins il convient d'examiner en premier lieu si l'�tat de sant� de la recourante s'est d�t�rior� entre le 5 d�cembre 1997 (date de la premi�re d�cision de l'assurance-invalidit�) et le 3 d�cembre 1999 (date de la d�cision administrative litigieuse) dans une mesure ouvrant droit � une rente d'invalidit� (art. 28 al. 1 LAI), au sens de l'art. 87 al. 3 et 4 RAI;
qu'� la lecture des avis m�dicaux susmentionn�s, il n'appara�t nullement que tel f�t le cas;
qu'� titre pr�alable, il y a lieu de retenir que m�me si l'OAI n'a formellement confi� l'expertise qu'au docteur G.________, l'avis du docteur F.________, sp�cialiste en psychiatrie et psychoth�rapie, a �galement valeur d'expertise, d�s lors qu'il a �t� requis par le docteur G.________ et que le rapport de ce m�decin incorpore les conclusions de son confr�re;
qu'une comparaison des rapports des docteurs L.________, du 20 mai 1997 et M.________, du 19 septembre 1997, d'une part et ceux des experts F.________ et G.________, des 17 et 26 mars 1999, d'autre part, fait ressortir que les diagnostics pos�s ant�rieurement et post�rieurement � la d�cision du 5 d�cembre 1997 se recoupent pour l'essentiel, sous r�serve de l'apparition d'une fibromyalgie;
qu'en particulier les docteurs L.________ et M.________ ont retenu, notamment, l'existence de troubles fonctionnels du rachis accompagnant une �picondylite li�e � plusieurs dysfonctions articulaires, en fixant � 100 % la capacit� de travail de la recourante;
que, deux ans plus tard, apr�s avoir constat� l'existence d'une fibromyalgie, de lombalgies, de cervicales, d'impingement de l'�paule droite et de coxa profunda bilat�rale, le docteur G.________ a fix� l'incapacit� de la recourante � 30 % dans son activit� de masseuse dans un institut, depuis le d�but de l'ann�e 1996;
que selon cet expert, le degr� de l'incapacit� de travail de la recourante ne s'est pas modifi� de 1996 � 1999;
que par ailleurs, le docteur F.________ n'a fait �tat d'aucune affection psychiatrique et exclu l'existence d'un trouble somatoforme douloureux, dans la mesure o� un diagnostic de fibromyalgie �tait retenu par son confr�re G.________;
que, quelle que soit l'hypoth�se envisag�e (baisse de la capacit� de travail de la recourante de 100 % � 70 %, durant la p�riode litigieuse - en prenant comme base les rapports des docteurs L.________ et M.________ - ou maintien de sa capacit� de travail � 70 % de 1996 � 1999, selon le rapport du docteur G.________), l'�tat de sant� de la recourante ne s'est pas d�t�rior�, durant la p�riode litigieuse, dans une mesure ouvrant droit � une rente d'invalidit�;
que, dans ce contexte, le rapport du 6 juillet 1998 du m�decin traitant, le docteur P.________, fixant la capacit� de travail de sa patiente � 50 � 60 %, en raison de fibromyalgie, n'est d'aucun secours � la recourante;
qu'en effet, il convient d'accorder plus de poids aux conclusions de l'expertise du docteur G.________ - remplissant toutes les conditions requises par la jurisprudence (ATF 125 V 352 consid. 3a et les r�f�rences) - qu'� l'opinion du m�decin traitant (ATF 125 V 353 consid. 3b/cc et les r�f�rences; RJJ 1995, p. 44; RCC 1988 p. 504 consid. 2);
qu'en ce qui concerne la pr�tendue contradiction dont le rapport du docteur G.________ serait entach�, il y a lieu de renvoyer au jugement entrepris (consid. 3c in fine);
que, par ailleurs, le rapport du docteur V.________, sp�cialiste en maladies rhumatismales et m�decine manuelle, faisant �tat, pour la premi�re fois le 7 d�cembre 1999, d'un trouble somatoforme douloureux et d'une incapacit� de travail de 50 %, n'est pas pertinent, d�s lors qu'il est en contradiction avec l'expertise du docteur F.________, sp�cialiste en psychiatrie et psychoth�rapie, � laquelle il convient d'attacher enti�re valeur probante (ATF 125 V 352 consid. 3a et les r�f�rences);
que si ses troubles se sont aggrav�s post�rieurement au prononc� de la d�cision litigieuse, la recourante a la facult� de pr�senter une nouvelle demande, en rendant plausible que son invalidit� s'est modifi�e de mani�re � influencer ses droits au sens de l'art. 87 al. 3 et 4 RAI;
que c'est dans ce cadre qu'elle pourra invoquer le rapport adress� le 3 novembre 2000 � son avocat par le docteur C.________ et produit hors d�lai en proc�dure f�d�rale (ATF 109 Ib 249 consid. 3 c);
que, par ailleurs, c'est en vain que la recourante all�gue qu'elle a d� mettre un terme � son activit� de masseuse (en mai 1999) en raison de ses douleurs et qu'elle invoque les r�percussions �conomiques des atteintes � sa sant�;
qu'en effet, il r�sulte du rapport d'enqu�te �conomique du 11 ao�t 1999 qu'elle a r�duit progressivement son activit� de masseuse � cause du manque de clients et de la trop forte concurrence;
que, selon ses dires �galement, elle n'aurait vraisemblablement pas poursuivi l'exploitation de l'institut de massage, si elle avait �t� en bonne sant�;
que, contrairement � ce que soutient la recourante, il n'y a pas lieu, dans ce contexte, de prendre en consid�ration les �ventuelles limitations qu'elle rencontre dans l'accomplissement des t�ches m�nag�res, d�s lors que l'enqu�te �conomique du 11 ao�t 1999 ne fait �tat d'aucun changement par rapport � l'enqu�te du 1er octobre 1996;
que l'intim� �tait ainsi fond� � rejeter la nouvelle demande de rente;
que le dossier m�dical �tant complet, une nouvelle expertise n'apporterait rien de plus, de sorte que la conclusion subsidiaire de la recourante doit �galement �tre rejet�e,