Source: http://docplayer.fr/1108252-Demande-d-offre-de-service.html
Timestamp: 2017-01-19 01:10:17+00:00
Document Index: 104863872

Matched Legal Cases: ["l'article 67", 'art 3', 'CSC ', 'CSC ', "l'article 28", 'art 28']

⭐DEMANDE D OFFRE DE SERVICE
Download "DEMANDE D OFFRE DE SERVICE"
1 Cahier spécial des charges DE/2013/DEV AND Partie A : Dispositions administratives et contractuelles. Contexte et finalité Technofutur TIC asbl créée en 1998, est labellisée Centre de compétence de la Région wallonne, et reprend comme partenaires statutaires LE FOREM, AGORIA, UCL, ULB, CNE, SETCA. Technofutur TIC bénéficie du soutien de la Région wallonne, du Fonds Social Européen et du Fonds Européen de Développement Régional. Sa mission principale est la mise en œuvre de projets de formation, d information et de sensibilisation de haut niveau dans le domaine des technologies de l information et de la communication. Technofutur TIC développe des formations dans le domaine des Technologies de l Information et de la Communication à destination des demandeurs d emploi. Chaque formation est donnée plusieurs fois au cours de l année. A ce stade, aucun engagement ferme ne pourra être pris avec les soumissionnaires retenus car les formations ne seront effectivement réalisées que si un nombre d inscriptions valides suffisant est atteint. Certaines formations pourront faire l objet de planifications additionnelles si le nombre d inscriptions se révèle suffisamment important. Pour ces différentes raisons, il a été décidé de recourir à une procédure négociée, avec publicité, afin de préserver la possibilité d arrêter après négociation l organisation pratique des formations (article 17). Article 1 : Objet du marché Ce marché a pour objet l organisation d une formation dans le domaine suivant des TIC : Concevoir et développer des applications mobiles et tactiles sous ANDROID. Le marché est composé de plusieurs lots. Cette formation pourra se donner plusieurs fois en Article 2 : Dispositions applicables au marché Le marché est soumis à la réglementation relative aux marchés publics de travaux, de fournitures et de services. Tout soumissionnaire est censé connaître et accepter les dispositions reprises notamment dans les textes légaux et réglementaires suivants : a. Loi du 24 décembre 1993 relative aux marchés publics et à certains marchés de travaux, de fournitures et de services (M.B. du 22 janvier 1994). 12 b. Arrêté royal du 8 janvier 1996 relatif aux marchés publics de travaux, de fournitures et de services et aux concessions de travaux publics (M.B. du 26 janvier 1996). c. Arrêté royal du 26 septembre 1996 établissant les règles générales d'exécution des marchés publics et des concessions de travaux publics (M.B. du 18 octobre 1998) et son annexe, le Cahier général des charges. d. Tout autre texte auquel ceux cités ci-dessus se réfèrent. e. Tout autre texte ultérieur complétant et/ou modifiant les lois et arrêtés précités. f. Règlement général pour la protection du travail et la législation de sécurité et d'hygiène du travail. g. Les prescriptions du présent Cahier Spécial des Charges et de toutes les annexes jointes. Ces obligations régissent le marché à l'exception de toute autre clause, notamment les conditions générales que le soumissionnaire édicterait. Article 3 : Pouvoir adjudicateur Technofutur TIC Avenue Jean Mermoz Gosselies Téléphone : 071/ Fax : 071/ Monsieur Etienne Bareel, Directeur, sera chargé du contrôle et de l exécution du marché. Article 4 : Personnes à contacter Martine Vancamberg, responsable Formations présentielles pour demandeurs d emploi Téléphone : 071/ Fax : 071/ Partie B : Dispositions relatives au choix de l adjudicataire Article 5. Déroulement de la procédure Après l analyse des offres, les soumissionnaires dont l offre nécessite des précisions ou une discussion, seront invités à négocier leur offre. La négociation se déroulera dans les locaux de Technofutur TIC. Elle sera menée en présence du formateur pressenti. Au terme de cet échange, les soumissionnaires auront 5 jours ouvrables pour rentrer leur offre définitive incluant les informations complémentaires et les éventuelles propositions revues après 23 négociation. Ce sont ces dernières offres, et elles seules qui feront l objet d une analyse d évaluation. Au cas où une négociation a eu lieu, il sera donc indispensable d envoyer une offre définitive complète après la période de négociation, même si elle est identique à l offre provisoire à négocier. Cette disposition a pour but d éviter que le pouvoir adjudicateur se trouve, au moment de l analyse finale, avec des informations figurant dans deux offres distinctes. Article 6 : Nature et attribution du marché Le marché est un marché de services attribué par procédure négociée, avec publicité sur la base de l article 17, 3, 4 de la loi du 24 décembre Article 7 : Détermination du prix et modalités de paiement a) Le soumissionnaire remettra un prix journalier (prix pour une journée de formation de 8 heures) en Euros et hors TVA ainsi que le taux de TVA appliqué. Il tiendra compte : du coût horaire des frais de déplacement de la mise à disposition du matériel pédagogique spécifique de la mise à disposition de notes de cours b) Les prix sont censés être établis conformément à l'article 67 de l'a.r. du Cahier général des charges. c) Le prix journalier ne pourra dépasser le montant de 595 Euros TTC. d) Sans préjudice de l article 18, la notification par bon de commande confère à l'adjudicataire le droit et l'obligation de fournir les prestations indiquées aux lieux et dans les délais qui sont fixés dans le présent Cahier Spécial des Charges. Article 8 : Dépôt des offres Les offres doivent parvenir au plus tard le 6/11/2012 à 17h par courrier ou être remises en main propre contre accusé de réception à : Martine Vancamberg Technofutur TIC Avenue Jean Mermoz Gosselies Et par (en fichier PDF) à : Toute offre ne comprenant pas ces 2 types d envoi ou toute offre dont la version papier diffère de la version électronique peut être déclarée irrecevable. 34 En cas de différence entre les informations contenues dans la version informatique et la version papier, seule la version papier datée et signée fait loi. Les offres sont ouvertes en même temps et à la date mentionnée ci-dessus. REMARQUE IMPORTANTE : chaque page de l offre (y compris les clauses administratives) doit être paraphée ; la dernière page doit être signée soit par la personne physique, soit par le mandataire légal de la personne morale, soit par tous les associés d une association sans personnalité juridique. Chaque signature doit être précédée du nom du signataire. Article 9 : Documents et renseignements à fournir par les soumissionnaires L offre sera établie conformément aux dispositions des articles 89 à 92 de l A.R. du 08 janvier 1996 visés à l art 3 du présent cahier spécial des charges et comprendra : a) une description détaillée, une documentation complète des prestations proposées pour chaque lot auquel le soumissionnaire répond b) une description générale du matériel pédagogique et des notes de cours fournis c) le nom des formateurs et les parties de formation que chacun assurera d) le CV de chaque formateur pressenti e) tous les renseignements permettant au pouvoir adjudicateur d apprécier l offre eu égard aux critères d attribution; L offre sera établie en français. Article 10 : Durée de validité de l offre Les soumissionnaires s engagent à maintenir leur offre jusqu au 1 er janvier Article 11 : Durée du marché Le marché débutera le 1 er janvier 2013 et se terminera le 31 décembre Article 12 : Evaluation des offres Le pouvoir adjudicateur déterminera lot par lot l offre la plus intéressante selon les critères suivants : l expérience et connaissance au sens large des formateurs : 40% la qualité pédagogique du projet : 40% le prix : 20% Les offres ne bénéficiant pas d un niveau suffisant pour l un des trois critères pourront être écartées. 45 En cas d offres équivalentes, Technofutur TIC se réserve le droit d interroger les soumissionnaires pour leur demander d améliorer leurs offres. Si, après interrogation, les offres sont toujours équivalentes, Technofutur TIC départagera celles-ci selon un critère de diversité dans l attribution des lots à différents adjudicataires. Article 13 : Cautionnement Le marché ayant pour objet de dispenser des formations professionnelles, il entre dans la catégorie 24 de l annexe 2 à la loi du 24 décembre 1993 relative aux marchés publics. Les adjudicataires sont donc dispensés de constituer un cautionnement en vertu de l article 5 1 alinéa 4 2 du cahier général des charges. Article 14 : Facturation Conformément à l article 15 2 du Cahier général des charges, les déclarations de créance seront adressées après chaque lot et seront payées au plus tard 50 jours après réception de la déclaration de créance, pour autant que Technofutur TIC soit, en même temps en possession de la déclaration de créance reprenant l état détaillé des prestations et mentionnant la taxe sur la valeur ajoutée, ainsi que les autres documents éventuellement exigés. Chaque déclaration de créance reprendra les références du marché. Article 15 : Confidentialité de l offre Sans préjudice des obligations prévues par la réglementation relative aux marchés publics, Technofutur TIC s engage à ne pas divulguer les informations contenues dans l offre des soumissionnaires. L'adjudicataire s'engage à garder confidentiels, à ne pas divulguer à un tiers et à ne pas utiliser tout document ou information confidentiels, notamment les documents ou informations fournis par Technofutur TIC, reçus dans le cadre ou à l'occasion de l'exécution du présent marché, à d'autres fins que la réalisation de la mission. Il prendra toutes les mesures nécessaires pour assurer la confidentialité et la non-divulgation à des tiers de ces documents ou informations. Article 16. Prestataires défaillants Un prestataire qui, en cas de force majeure serait temporairement dans l impossibilité de remplir ses obligations en assurant une formation à la date convenue sera qualifié de temporairement défaillant. Un prestataire qui serait de manière durable dans l impossibilité de remplir ses obligations sera qualifié de définitivement défaillant. Dans tous les cas où le prestataire sera déclaré défaillant, cela lui sera notifié par lettre recommandée ou en cas d urgence par Fax ou courrier électronique confirmé endéans les 5 jours par lettre recommandée. 56 Lorsqu un prestataire sera temporairement défaillant, Technofutur TIC pourra faire appel à un prestataire suppléant pour la session. Lorsqu un prestataire sera définitivement défaillant, Technofutur TIC pourra faire appel à un prestataire suppléant pour la poursuite de l accord-cadre. Afin de pouvoir respecter le programme des cours initialement annoncé, les mesures de remplacement des prestataires défaillants pourront être prises immédiatement après notification au prestataire. En cas de litige portant sur ces questions, le soumissionnaire et Technofutur TIC s engagent à rechercher un accord amiable ou à tenter de recourir à l arbitrage d un expert choisi de commun accord avant d entreprendre une quelconque action devant la justice. Pour résoudre les litiges, l intérêt général des participants aux formations et l image de qualité des formations proposées par Technofutur TIC seront privilégiés. Article 17. Commande de la prestation En fonction des inscriptions aux formations, le prestataire recevra une convention pour la prestation au plus tard 5 jours ouvrables avant le premier jour de la prestation. - Technofutur TIC se réserve le droit de ne pas commander tout ou partie de la formation sans dédommagement pour l adjudicataire : l adjudicataire devra cependant être informé de ce fait au moins 5 jours avant ladite formation ; - Passé le délai visé ci-dessus et au plus tard le premier jour de la formation, Technofutur TIC peut également être amené à devoir annuler tout ou partie d une formation ; dans ce cas, Technofutur TIC dédommagera l adjudicataire par une indemnisation globale et forfaitaire pour l ensemble du lot correspondant à une journée de formation. - Technofutur TIC se réserve le droit de n attribuer que certains lots du marché et/ou éventuellement de décider que les autres lots seront l objet d un ou plusieurs nouveaux marchés, au besoin suivant un autre mode. Article 18. Devoir du prestataire Outre le fait d assurer les prestations de formation telles que décrites dans les tableaux techniques, le soumissionnaire s engage à remplir lui-même et/ou faire remplir aux participants, certaines formalités administratives. Sont notamment visées, sans que l énumération soit exhaustive : les formulaires d évaluation, certains formulaires particuliers imposés par le pouvoir subsidiant. Partie C : Partie Technique C 1 : Description technique de la mission Cf annexe 67 C 2 : Exécution de la mission Article 19. Exécution de la mission La formation sera donnée en français et sera planifiée entre le 1 er janvier 2013 et le 31 décembre Il pourra y avoir plusieurs sessions commandées durant cette période. Elle se déroulera de 9h à 12h30 et de 13h à 17h du lundi au vendredi. Le lieu de formation sera Technofutur TIC Avenue Jean Mermoz Gosselies Les formations seront réalisées par les formateurs désignés dans l offre du soumissionnaire. Tout changement de formateur sera validé par Technofutur TIC sur base du nom et du CV du formateur remplaçant. Article 20 : Duplication des notes de cours Le prestataire fournira un exemplaire des notes de cours sous format électronique au minimum 5 jours ouvrables avant la formation et sera dupliqué par Technofutur TIC sur papier ou CD ROM. Le soumissionnaire en reste le propriétaire. Article 21 : Matériel mis à disposition par Technofutur TIC Technofutur TIC s engage à mettre tout en œuvre pour fournir l infrastructure minimum nécessaire au bon déroulement de la formation. Cela comprend : le local le mobilier le matériel informatique pour chaque stagiaire le matériel informatique pour le formateur les logiciels les copies des notes de cours Tout autre matériel spécifique nécessaire doit faire l objet d un contact entre le soumissionnaire et l adjudicataire afin de déterminer si Technofutur TIC est en mesure de le fournir. Dans le cas contraire, le soumissionnaire tiendra compte dans son offre de la mise à disposition du matériel manquant. Article 22 : Evaluation des prestations Un formulaire d évaluation sera remis à chaque stagiaire à la fin de chaque formation. Le prestataire obtiendra une copie sur simple demande. En cas d évaluation négative, il sera demandé au prestataire de se justifier. Suivant la gravité des faits, Technofutur TIC se réserve le droit d appliquer les mesures d office et, le cas échéant, de mettre fin au contrat. 78 Article 23 : Litiges Tout litige concernant les obligations des deux parties peut être réglé d un commun accord. A défaut, les tribunaux de l arrondissement de Charleroi sont seuls compétents. Ils appliqueront le droit belge. 89 Annexe : Concevoir et développer des applications mobiles et tactiles sous ANDROID Cette formation vise à acquérir des compétences techniques et technologiques dans le domaine du développement d applications mobiles sous ANDROID. Les participants, en utilisant le SDK ANDROID, aborderont différents aspects du développement mobile tels que les applications graphiques, la gestion de données, la gestion des services et du multithreading, la téléphonie et le multimédia. Développement Androïd (15 jours) Lot 1 : Application graphique de base avec l Androïd SDK (2 jours) Lot 2 : Gestion des données, des services et du multithreading (4 jours) Lot 3 : Interfaces graphiques avancées (4 jours) Lot 4 : API téléphonie (1 jour) Lot 5 : Gestion du multimédia (3 jours) Lot 6 : Déploiement d une application Androïd sur le Market Place (1 jour) Durée totale : 15 jours 9 Documents pareils
Offre n CD/2009/02/BD Partie A : Dispositions administratives et contractuelles. Contexte et finalité Technofutur TIC asbl créée en 1998, est labellisée Centre de compétence de la Région wallonne, et reprend Plus en détail DEMANDE D OFFRE DE SERVICE
Offre n CD/2009/05/EH Partie A : Dispositions administratives et contractuelles. Contexte et finalité Technofutur TIC asbl créée en 1998, est labellisée Centre de compétence de la Région wallonne, et reprend Plus en détail GRE-LIEGE. Groupement de Redéploiement Economique de la Province de Liège
GRE-LIEGE Groupement de Redéploiement Economique de la Province de Liège MARCHE PUBLIC N 2014/016 Marché de services relatif à la désignation d un coordinateur du programme de rénovation énergétique en Plus en détail PROCEDURE NEGOCIEE AVEC PUBLICITE
Cahier spécial des charges PRD/2014/ENTREPRISES PROCEDURE NEGOCIEE AVEC PUBLICITE Dérogations aux règles générales d exécution Il est dérogé aux dispositions suivantes de l arrêté royal du 14 janvier 2013 Plus en détail «OUTIL DE GESTION DE LA RELATION CLIENT - CRM» CONVENTION DE PRESTATIONS
Conditions Générales de Ventes Régie Publicitaire Article 1 : Objet Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de définir les conditions de mise à disposition par Free au profit d un annonceur Plus en détail CAHIER DES CHARGES n 2015/SME/CC s-sdsl
Institut belge des services postaux et des télécommunications (IBPT) 35 Boulevard du Roi Albert II, 1030 Bruxelles Personne de contact: Pascal Vrancken (Fr) tél. : +32 (0)2 226 87 95 e-mail : pascal.vrancken@ibpt.be Plus en détail Convention CNV-CA-2015.
Entre : Et : L Asbl GIAL vzw, dont le siège se situe au 95, Boulevard Émile Jacqmain à 1000 Bruxelles, dûment représentée par : Monsieur Mohamed Ouriaghli, Président du Conseil d administration, et Monsieur Plus en détail Lettre de consultation
Lettre de consultation Objet : Invitation à remettre offre pour un Marché de services relatif à l apprentissage des disciplines acrobatiques aériennes. Référence du dossier : MOR 1088811/Consultation/008/2015 Plus en détail Service des Marchés Publics CAHIER GENERAL DES CHARGES
Service des Marchés Publics MARCHE DE FOURNITURE 2012-10 CAHIER GENERAL DES CHARGES Objet : Marché de fourniture de carburant via un système de carte magnétique. Pouvoir adjudicateur : La Scène Transfrontalière Plus en détail MARCHE DE SERVICES PAR ADJUDICATION
ECOLE RÉGIONALE D ADMINISTRATION PUBLIQUE 35, RUE CAPITAINE CRESPEL 1050 IXELLES MARCHE DE SERVICES PAR ADJUDICATION CAHIER SPECIAL DES CHARGES relatif à la location d une salle de cours en vue d y animer Plus en détail TABLE DES MATIERES A. CLAUSES ADMINISTRATIVES 2
Deuxième Partie TABLE DES MATIERES A. CLAUSES ADMINISTRATIVES 2 Pouvoir adjudicateur : 2 Objet du marché : 2 Mode de passation du marché : 2 Date et heure d ouverture des soumissions : 2 Mode de détermination Plus en détail PROGICIEL DE GESTION COMPTABLE ET FINANCIERE, DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES, DE GESTION ELECTORALE
VILLE DE FROUARD PROGICIEL DE GESTION COMPTABLE ET FINANCIERE, DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES, DE GESTION ELECTORALE (Fourniture, Installation, formation et maintenance) R.C (Règlement de la Consultation) Plus en détail Marché n 24-2012 CCP valant AE PG/RA 14/05/2012 MARCHES PUBLICS *** Marché n 24-2012
CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES VALANT ACTE D ENGAGEMENT MARCHES PUBLICS *** OBJET DU MARCHE Marché n 24-2012 Remplacement du groupe froid sur le site de Meudon du musée Rodin Personne publique : Établissement Plus en détail CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES C.C.A.P
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES C.C.A.P Hotel de Ville 4 Place de la Mairie 33 770 Salles Tel : 05 57 71 98 60 Fax : 05 56 88 43 95 Courriel : contact@ville-de-salles.com ACQUISITION D Plus en détail APPEL D OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N 32/2013 SEANCE PUBLIQUE
ROYAUME DU MAROC FONDATION MOHAMMED VI POUR LA PROMOTION DES ŒUVRES SOCIALES DE L ÉDUCATION FORMATION APPEL D OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N 32/2013 SEANCE PUBLIQUE Acquisition de 300 000 SMS et mise Plus en détail CONVENTION DE PRESTATIONS
ACCOMPAGNEMENT A LA REORGANISATION DU SERVICE GESTION RECOUVREMENT CONTENTIEUX ET DU SERVICE COMPTABILITE CONVENTION DE PRESTATIONS Page n 1/5 CONTRACTANTS Entre d'une part, CILGERE - Association régie Plus en détail REGLEMENT DE CONSULTATION ARTICLE 42 DU C.M.P. OPERATIONS DE DEMENAGEMENT DE CERTAINS SERVICES MUNICIPAUX
MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICES REGLEMENT DE LA CONSULTATION. Maître de l ouvrage : Mairie de FENOUILLET Département de la Haute Garonne Objet du marché : Date limite de remises des offres : Mardi Plus en détail CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES - C.C.A.P
PRESTATION DE RESTAURATION AU CREPS DES PAYS DE LA LOIRE 2015 CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES - C.C.A.P OBJET Fourniture de prestations de restauration pour les besoins du centre de ressources, Plus en détail REGLEMENT DE CONSULTATION DES PRESTATAIRES DE FORMATION
Chambre de Métiers et de l'artisanat de l'hérault Marché public de formation à bons de commande REGLEMENT DE CONSULTATION DES PRESTATAIRES DE FORMATION Référence du marché Formation 2012-08 : Formation Plus en détail CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICE DE RENSEIGNEMENTS TECHNIQUES
CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICE DE RENSEIGNEMENTS TECHNIQUES ENTRE LES SOUSSIGNÉS : QUALIGAZ, Association loi 1901, dont le siège social est en France, Le Forum - 131/135, avenue Jean Jaurès - 93300 Aubervilliers Plus en détail COMMISSION DE CONCILIATION REGLEMENT DE PROCEDURE DE LA COMMISSION DE CONCILIATION CONSTRUCTION
COMMISSION DE CONCILIATION BOUWUNIE CONFEDERATION CONSTRUCTION FAB NAV TEST-ACHATS REGLEMENT DE PROCEDURE DE LA COMMISSION DE CONCILIATION CONSTRUCTION 1. Dispositions générales Article 1 La Commission Plus en détail LYCEE ROTROU. 5 Rue des Marchebeaux BP80209 28104 DREUX cedex. Tel : 02.37.38.90.00 Fax : 02.37.38.90.29
LYCEE ROTROU 5 Rue des Marchebeaux BP80209 28104 DREUX cedex Tel : 02.37.38.90.00 Fax : 02.37.38.90.29 Cahier des Clauses Administratives Particulières Vérification et entretien des extincteurs, douches Plus en détail 0 /0 0 4 0!"0 000 /0!00!2! 0 0/0!
!" # $%%&' () * + % &&,* $& %& #! + % && $& -* &.! / ( 0 120 &* " * # $%%&' () * + % &&,* $& %. #! + % && $& -* * "3 0 + 0 /0 0 4 0!"0 000 /0!00!2! 0 0/0!!!" ' 0 &%%' 5 *, 60 *7 "3 0 &7!00 7 0!00 2 0 7*7!0 Plus en détail CONDITIONS GENERALES DE VENTE ADEQUATRAD
CONDITIONS GENERALES DE VENTE ADEQUATRAD 1. APPLICATION DES CONDITIONS GENERALES OPPOSABILITE Toute commande passée implique l adhésion entière et sans réserve du Client aux présentes conditions générales Plus en détail Cahier des Clauses Administratives Particulières
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Communauté de Communes du Pays Granvillais - Service des Marchés publics 197 Avenue des Vendéens BP 231 50402 Granville Cedex Tél: 02 33 91 38 60 MAINTENANCE Plus en détail REGLEMENT DE CONSULTATION LOCATION ET MAINTENANCE D UNE MACHINE A AFFRANCHIR ET D UNE MACHINE A METTRE SOUS PLI POUR LE SERVICE DU COURRIER
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES VILLE DE CENON 1 Avenue CARNOT 33151 CENON CEDEX REGLEMENT DE CONSULTATION LOCATION ET MAINTENANCE D UNE MACHINE A AFFRANCHIR ET D UNE MACHINE A METTRE Plus en détail CAHIER SPECIAL DES CHARGES RÉFÉRENCE CSC JFN 2015.01 / POSTES CLIENTS MARCHE DE FOURNITURES APPEL D'OFFRES GENERAL
CAHIER SPECIAL DES CHARGES RÉFÉRENCE CSC JFN 2015.01 / POSTES CLIENTS MARCHE DE FOURNITURES APPEL D'OFFRES GENERAL MARCHÉ PORTANT SUR LA FOURNITURE DE NOUVEAU MATÉRIEL DESTINÉ À REMPLACER L ENSEMBLE DU Plus en détail CENTRE HOSPITALIER DU GERS 10 Rue Michelet BP 363 32008 AUCH Cédex 8 MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION
CENTRE HOSPITALIER DU GERS 10 Rue Michelet BP 363 32008 AUCH Cédex 8 MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION MARCHE DE TRAVAUX DE PEINTURE A LA MAS VILLENEUVE PROCEDURE ADAPTEE AVEC PUBLICITE Plus en détail PROVINCE DE BRABANT WALLON. CENTRE PUBLIC D'ACTION SOCIALE De PERWEZ PROCEDURE NEGOCIEE SANS PUBLICITE CAHIER SPECIAL DE CHARGES
PROVINCE DE BRABANT WALLON CENTRE PUBLIC D'ACTION SOCIALE De PERWEZ PROCEDURE NEGOCIEE SANS PUBLICITE CAHIER SPECIAL DE CHARGES MARCHE DE SERVICE PRESTATION DE SERVICES DE COIFFURE 1 PROVINCE DU BRABANT Plus en détail Lettre de consultation
Lettre de consultation Objet : Invitation à remettre offre pour un Marché de services relatif à des formations en Epidémiosurveillance des maladies animales. Référence du dossier : MOR 1088811/Consultation/007/2015 Plus en détail Audits énergétiques de bâtiments publics du Livradois-Forez
Audits énergétiques de bâtiments publics du Livradois-Forez MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE (ARTICLE 28 DU CODE DES MARCHES PUBLICS) CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES VALANT REGLEMENT DE LA CONSULTATION Plus en détail Marché Public de prestations de services. Ville de Savigny-sur-Orge 48 avenue Charles de Gaulle 91 600 SAVIGNY-SUR-ORGE
Marché Public de prestations de services Ville de Savigny-sur-Orge 48 avenue Charles de Gaulle 91 600 SAVIGNY-SUR-ORGE Désherbage et Traitement herbicide et thermique des espaces publics ANNEE 2015-2017 Plus en détail CPAS JETTE. Rue de l Eglise-St-Pierre, 47. 1090 Bruxelles. Marché public de fournitures informatiques. Appel d offres Général.
CPAS JETTE Rue de l Eglise-St-Pierre, 47 1090 Bruxelles MARCHE INFORMATIQUE ACHAT D'ÉQUIPEMENT INFORMATIQUE - 2007 CAHIER SPÉCIAL DES CHARGES Marché public de fournitures informatiques Appel d offres Général. Plus en détail MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE - Dossier de présentation - PROFESSIONNELLE 3 Rue du Docteur CHARCOT 59000 LILLE
MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE - Dossier de présentation - ETABLISSEMENT : CENTRE LILLOIS DE REEDUCATION PROFESSIONNELLE 3 Rue du Docteur CHARCOT 59000 LILLE OBJET : Cours d anglais informatique Date limite Plus en détail CONSTRUCTION D UNE AIRE DE SAUTS
- Département de la Vendée - Maître d ouvrage : Assistant à maîtrise d ouvrage : Commune de CUGAND Place Vincent Ansquer BP 90004 CUGAND 85 613 MONTAIGU CEDEX Hôtel de l Intercommunalité 35, Avenue Villebois Plus en détail LETTRE DE CONSULTATION 2011-08
MARCHES PUBLICS DE TECHNIQUES DE L INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION Communauté de Communes du Volvestre Direction Générale des Services Service des Ressources Humaines 34 avenue de Toulouse BP 9 31390 Plus en détail Contrat de création d un site web
http://www.droitbelge.net infos@droitbelge.net Contrat de création d un site web Auteur: Me Frédéric Dechamps, avocat AVERTISSEMENT Ce document est une version d évaluation du contrat. Il a pour seul objectif Plus en détail Projet de raccordement au réseau de transport de gaz naturel CONVENTION D ETUDES DE RACCORDEMENT. DISTRIBUTEUR : Commune :.. (dpt)
Projet de raccordement au réseau de transport de gaz naturel CONVENTION D ETUDES DE RACCORDEMENT Référence : REG.DIS.SITE.CER.XX DISTRIBUTEUR : Document type : Convention d études de raccordement DISTRIBUTEUR Plus en détail REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) MARCHE PUBLIC A BONS DE COMMANDE
HOPITAL DE PEDIATRIE ET DE REEDUCATION DE BULLION Route de Longchêne 78 830 BULLION 01.34.85.43.00. REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) MARCHE PUBLIC A BONS DE COMMANDE INSTALLATION DE GARDE-CORPS SUR LES Plus en détail MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ART 28 DU CMP
COLLEGE AIME CESAIRE Tél. : 0262 71 12 65 Fax. : 0262 59 35 58 2 rue de la Laïcité - 97427 ETANG SALE http://college-aime-cesaire.acreunion.fr/ MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ART 28 DU CMP Fourniture de titres Plus en détail CONTRAT D INTERCHANGE EDI
CLUB INFORMATIQUE DES GRANDES ENTREPRISES FRANCAISES 21, avenue de Messine - 75008 PARIS Tél. : 01 56 59 70 00 - Fax : 01 56 59 70 01 http://www.cigref.fr cigref@cigref.fr CONTRAT D INTERCHANGE EDI Janvier Plus en détail 13 février 2015 Isabelle PAIVA
13 février 2015 Isabelle PAIVA ! Conditions d exécution mp = AR 14/1/2013! Application totale 30.000 EUR HTVA CSC! Application partielle 8.500 EUR HTVA < 30.000 EUR HTVA possibilité autres documents! Pas Plus en détail CAHIER SPECIAL DES CHARGES MARCHE DE FOURNITURES. Mazout de chauffage
CAHIER SPECIAL DES CHARGES MARCHE DE FOURNITURES Mazout de chauffage CAHIER SPECIAL DES CHARGES Marché de fournitures de mazout de chauffage extra - A - Liste des dérogations Liste des articles du Cahier Plus en détail CONDITIONS GENERALES D ACHAT MATERIELS ET EQUIPEMENTS
CONDITIONS GENERALES D ACHAT MATERIELS ET EQUIPEMENTS PREAMBULE Les présentes Conditions Générales s appliquent (à l exclusion de tout autre document établi par le Fournisseur) à l achat par les Ateliers Plus en détail CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP)
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) Marché relatif à la régie de l œuvre et de l exposition et à la régie de la programmation culturelle de la manifestation MONUMENTA 2012 DANIEL BUREN Plus en détail MARCHE N 15 ENM 45. FORMATION «Aborder l audience et les relations professionnelles - l analyse transactionnelle»
MARCHE N 15 ENM 45 - FORMATION CONTINUE- FORMATION «Aborder l audience et les relations professionnelles - l analyse transactionnelle» DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES : Mercredi 13 janvier 2016 à 17 heures Plus en détail Cahier des Clauses Administratives Particulières Marché Public Gardiennage, Entretien des espaces verts, Traitement contre les nuisibles
2013 Cahier des Clauses Administratives Particulières Marché Public Gardiennage, Entretien des espaces verts, Traitement contre les nuisibles Sommaire ARTICLE 1 - OBJET DU MARCHE - DISPOSITIONS GÉNÉRALES... Plus en détail Contrat de Maintenance d'installation de Climatisation
Contrat de Maintenance d'installation de Climatisation Entre les soussignés d'une part d'autre part, Nom ou raison sociale l Entreprise : Adresse : n d'inscription au registre préfectoral (2) Qualifiée Plus en détail MARCHÉ PUBLIC MARCHÉ DE SERVICE Procédure adaptée
MARCHÉ PUBLIC MARCHÉ DE SERVICE Procédure adaptée N 03 / 2014 DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES Prestations de formation Informatique Public destinataires : Chefs d entreprises artisanales inscrits Plus en détail Marché de fourniture passé selon la procédure adaptée prévue par l'article 28 du code des marchés publics (CMP).
ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D'ARCHITECTURE DE PARIS-BELLEVILLE www.paris-belleville.archi.fr Tél. : 01 53 38 50 00 Fax : 01-53-38-50-01 Marché de fourniture passé selon la procédure adaptée prévue par l'article Plus en détail Centre de recherche INRA de CORSE 20230 San Giuliano
INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE Etablissement Public à caractère Scientifique et Technologique placé sous la tutelle conjointe des ministères chargés de la recherche et de l agriculture Centre Plus en détail 253, avenue du Général Leclerc 94701 MAISONS-ALFORT CEDEX
LETTRE DE CONSULTATION ETABLIE DANS LE CADRE D UNE PROCEDURE ADAPTEE (art 28CMP) UNIVERSITE DE NIMES- Rue du Docteur Georges SALAN 30 021 NIMES Cedex 1 Destinataire : Objet du marché : Audit et Conseil Plus en détail REGLEMENT DE LA CONSULTATION. Procédure librement définie
REGLEMENT DE LA CONSULTATION Référence marché n 03-2014 Procédure librement définie Régie par l article 10 du décret n 2005-1742 pris en application de l ordonnance n 2005-649 du 6 juin 2005 Objet de l Plus en détail Règlement de la consultation
PREFECTURE DE VAUCLUSE DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE DE VAUCLUSE SERVICE LOGEMENT SOCIAL 84905 AVIGNON CEDEX 9 PROCEDURE ADAPTEE en application de l article 28 du code des marchés publics Plus en détail Service des Marchés Publics
Service des Marchés Publics MARCHE DE SERVICE 2010-43 CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES ET PARTICULIERES OBJET: MARCHE DE SERVICE DE TELECOMMUNICATIONS Pouvoir adjudicateur : Le pouvoir adjudicateur est Plus en détail Prestation d audit pour le Centre Hospitalier de Guingamp dans le cadre. de l optimisation de la TVA et de la taxe sur les salaires
Direction des Ressources Matérielles Prestation d audit pour le Centre Hospitalier de Guingamp dans le cadre Cahier des Clauses Particulières Procédure adaptée établie en application de l article 28 du Plus en détail Infiniment web CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Infiniment web CONDITIONS GENERALES DE VENTE ARTICLE 1 OBJET DU CONTRAT Le présent contrat et ses annexes ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles le Concepteur, Infiniment Web, à la demande Plus en détail Conditions Générales de vente NBN
Conditions Générales de vente NBN Version 2015-02-25 Conditions Générales Article 1 : Champ d application 1.1. Par loi relative à la normalisation du 3.4.2003 (M.B. 27.5.2003), le NBN (Bureau de Normalisation) Plus en détail MARCHE N 15 ENM 42. FORMATION «Assistance à la rédaction de modules de formation interne et à l animation de formation de formateurs»
MARCHE N 15 ENM 42 - FORMATIIONS PROFESSIIONNELLES SPECIIALIISEES - FORMATION «Assistance à la rédaction de modules de formation interne et à l animation de formation de formateurs» DATE LIMITE DE REMISE Plus en détail Objet du Marché n 2014-03. FORMATION SAUVETEUR SECOURISTE DU TRAVAIL EN MILIEU AGRICOLE (SSTa) DES RESSORTISSANTS DE LA MSA ARDECHE DROME LOIRE
Ardèche Drôme Loire Objet du Marché n 2014-03 FORMATION SAUVETEUR SECOURISTE DU TRAVAIL EN MILIEU AGRICOLE (SSTa) DES RESSORTISSANTS DE LA MSA ARDECHE DROME LOIRE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Plus en détail Société Aéroports de Lyon Aéroport Lyon Saint Exupéry. Accord-cadre pour l extension du backbone fibre optique de l aéroport Lyon Saint Exupéry
PROCEDURE ADAPTEE MARCHE DE SERVICES DE PRESTATION TRADUCTION LETTRE DE CONSULTATION - OBJET - traduction d un outil didactique sur les infrastructures naturelles et solutions douces de protection des Plus en détail CONVENTION. Ayant pour objet :
CADRE RESERVE A L UGAP Date d arrivée du document à l UGAP : N d inscription au répertoire des conventions : Code client UGAP : CONVENTION Ayant pour objet : la mise à disposition d un (de) marché(s) de Plus en détail Conditions générales de vente Drone Experience
Conditions générales de vente Drone Experience La signature du devis, l'envoi d'un bon de commande ou tout autre support faisant état d'une commande auprès de Drone Experience vaut acceptation des conditions Plus en détail Ville de TEYRAN Hôtel de Ville 34820 TEYRAN Tél: 04 67 16 19 06 Fax : 04 67 87 98 50 Mail : services.population@ville-teyran.fr
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES MAPA 2014-04 DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES Représentant du pouvoir adjudicateur Monsieur Le Maire, Jean-Michel PERRET Mairie de Saint-Hilaire-de-Brethmas 1, chemin Plus en détail CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICE
CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICE ENTRE L Association de Gestion de l Espace La Grappe, l AGELAG, représentée par son Président Philippe CREACH Ci- après dénommée le «Prestataire» ET La société au capital Plus en détail Manager - Gestionnaire BTP
Manager - Gestionnaire BTP Votre contact 11 boulevard des Récollets 31 078 TOULOUSE CEDEX 4 Tél : 05 61 14 82 68 Fax : 05 61 14 82 60 E-mail : Durée 3 jours (21 heures) Objectifs de la formation Savoir Plus en détail MARCHES PUBLICS - PROCÉDURE ADAPTEE TRAVAUX Dossier simplifie de consultation des entreprises VALANT ENGAGEMENT CONTRACTUEL
MARCHES PUBLICS - PROCÉDURE ADAPTEE TRAVAUX Dossier simplifie de consultation des entreprises VALANT ENGAGEMENT CONTRACTUEL Le présent document est le dossier de consultation, valant contrat et engagement. Plus en détail MARCHÉ PUBLIC MARCHÉ DE SERVICE Procédure adaptée
MARCHÉ PUBLIC MARCHÉ DE SERVICE Procédure adaptée N 04 / 2014 DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES Prestations de formation Gestion d entreprise Public destinataires : Chefs d entreprises artisanales Plus en détail CENTRE MAROCAIN DE L INNOVATION CAHIER DE CHARGES REFERENCEMENT DES PRESTATAIRES DE SERVICES
CENTRE MAROCAIN DE L INNOVATION CAHIER DE CHARGES REFERENCEMENT DES PRESTATAIRES DE SERVICES Décembre 2012 1. Introduction Conscient des enjeux de l innovation, le Ministère de l Industrie, du Commerce Plus en détail CONTRAT D ENTRETIEN DES CHAUDIERES
Centre de Recherche de Dijon CONTRAT D ENTRETIEN DES CHAUDIERES Ce marché à procédure adapté, régi par les articles 28 et 40 du CMP s applique aux achats de fournitures et services courants ENTRE : INRA Plus en détail Lettre de consultation
Lettre de consultation Objet : Invitation à remettre offre pour un Marché de services relatif à l animation de deux formations sur : - Les Techniques de la Promotion sur les lieux de Ventes (Merchandising, Plus en détail PROCEDURE ADAPTEE MISE EN PLACE D UN SYSTEME DE DETECTION INTRUSION, VIDEOSURVEILLANCE ET SA MAINTENANCE
MARCHE DE FOURNITURES PROCEDURE ADAPTEE MISE EN PLACE D UN SYSTEME DE DETECTION INTRUSION, VIDEOSURVEILLANCE ET SA MAINTENANCE REGLEMENT DE LA CONSULTATION R.C. DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES : MERCREDI Plus en détail Instruction COSOB n 03-03 du 21 décembre 2003 relative au modèle de convention d ouverture de compte conclue entre les teneurs de compteconservateurs
Instruction COSOB n 03-03 du 21 décembre 2003 relative au modèle de convention d ouverture de compte conclue entre les teneurs de compteconservateurs habilités et leurs clients Article 1er. En application Plus en détail Pièce 3 Cahier des Clauses Administratives Particulières
VILLE DE LESNEVEN Acquisition et maintenance de logiciels informatiques Marché de fourniture Marché à procédure adaptée (Art. 28 du CMP) Pièce 3 Cahier des Clauses Administratives Particulières Cahier Plus en détail Marché Public de Services 2012-02. Mise en concurrence des contrats d'assurances
Marché Public de Services 2012-02 SIVOM DE Trith-Saint-Léger & Environs Centre Intercommunal de Gérontologie Rue Pierre Brossolette 59300 AULNOY LEZ VALENCIENNES Mise en concurrence des contrats d'assurances Plus en détail UnDeuxTEMPS version 16
UnDeuxTEMPS version 16 OMT et les conditions commerciales Edition 27/10/10 Si vous souhaitez avoir plus d informations sur UnDeuxTEMPS et les logiciels scolaires OMT, appelez-nous au 04 72 56 27 27 ou Plus en détail REGLEMENT DE CONSULTATION. Installation, location et maintenance de défibrillateurs semiautomatiques
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES VILLE DE CENON 1 Avenue CARNOT 33151 CENON CEDEX REGLEMENT DE CONSULTATION Installation, location et maintenance de défibrillateurs semiautomatiques Plus en détail CAHIER DES CHARGES. Commune de BRIOLLAY. Contrat de fourniture de gaz naturel et d utilisation du réseau public de distribution
CAHIER DES CHARGES Commune de BRIOLLAY Contrat de fourniture de gaz naturel et d utilisation du réseau public de distribution POUVOIR ADJUDICATEUR / Interlocuteur Commune de BRIOLLAY - Place O Kelly - Plus en détail CONTRAT DE MAINTENANCE DU LOGICIEL «ROUBLAC»
CONTRAT DE MAINTENANCE DU LOGICIEL «ROUBLAC» ENTRE LES SOUSSIGNES Le Centre Hospitalier de Roubaix Dont le Siège social est à Roubaix 37 rue de Barbieux prise en la personne de son représentant légal Monsieur Plus en détail Conditions Generales de Vente
Article 1er - Champ d application Les présentes conditions générales de vente constituent, conformément à l article L.441-6 du Code de commerce, le socle unique de la relation commerciale entre les Parties. Plus en détail REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION
MAITRISE D ŒUVRE pour la construction d un hangar d aviation légère REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION MARCHE PASSE PAR PROCEDURE ADAPTEE SELON LES ARTICLES 26-II-2, 28 DU CODE DES MARCHES PUBLICS Plus en détail Marché simplifié de fournitures et de services courants
LYCÉE DE BOIS D OLIVE 112, avenue Laurent Vergès 97432 Ravine des Cabris Tél : 0262 49 89 60- Fax : 0262 49 89 70 Mail : gestion.9741206t@ac-reunion.fr Marché simplifié de fournitures et de services courants Plus en détail CONCESSION DE LICENCE D EXPLOITATION DE BREVET, ET DE MARQUES
CONCESSION DE LICENCE D EXPLOITATION DE BREVET, ET DE MARQUES Entre les soussignées : La société CATHARHOME (anciennement MAISON CATHARHOME) Société A Responsabilité Limitée, au capital social de 41 000 Plus en détail CONVENTIONS COLLECTIVES. Convention collective nationale IDCC : 1351. ENTREPRISES DE PRÉVENTION ET DE SÉCURITÉ
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA SANTÉ CONVENTIONS COLLECTIVES Brochure n 3196 Convention collective nationale IDCC : 1351. ENTREPRISES DE PRÉVENTION ET DE SÉCURITÉ AVENANT DU 28 JANVIER 2011 Plus en détail Communauté de Communes du Montreuillois RÉSORPTION DES ZONES D OMBRE ADSL DU TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MONTREUILLOIS
Communauté de Communes du Montreuillois Siège Administratif Hôtel de Ville - Place Gambetta 62170 Montreuil-sur-Mer Tél : 03-21-06-01-33 Fax : 03-21-81-95-15 Email : montreuillois@cc-montreuillois.fr Pouvoir Plus en détail «REMPLACEMENT MOYENS D IMPRESSION : PHOTOCOPIEURS / MFP IMPRIMANTES / PRINTERS - LOGICIEL GESTION DE FLUX»
«REMPLACEMENT MOYENS D IMPRESSION : PHOTOCOPIEURS / MFP IMPRIMANTES / PRINTERS - LOGICIEL GESTION DE FLUX» CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES - 1 / 9-13/11/2014 ARTICLE 1 OBJET DU CONTRAT ET DISPOSITIONS Plus en détail Objet de la consultation :
DOCUMENT UNIQUE regroupant : Contrat Cahier des charges Règlement de consultation Objet de la consultation : «Etalonnages de chaînes de mesure acoustique sous accréditation Cofrac» MAPA 201201 BRUITPARIF Plus en détail Marché de fournitures. Cahier spécial des Charges
AOG11019 - Appel d offres général avec publicité européenne Marché de fournitures Renouvellement des licences de produits "Unicenter" Cahier spécial des Charges ASBL GIAL VZW bd E. Jacqmainlaan 95 Bruxelles Plus en détail LE PRESENT CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICES DE DECLARATION DELEGUEE (le «Contrat»)
LE PRESENT CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICES DE DECLARATION DELEGUEE (le «Contrat») ENTRE : (1) (le «Client») et (2) ING Belgique SA (la «Banque») INTRODUCTION (A) (B) (C) Le Client et la Banque ont conclu Plus en détail REGLEMENT DE LA CONSULTATION
REGLEMENT DE LA CONSULTATION Pouvoir adjudicateur : ETAT - Préfecture de L Orne OBJET DU MARCHE : Fourniture et installation d un système de vidéo-surveillance au sein de la préfecture de l Orne Date et Plus en détail CONDITIONS GENERALES DE VOYAGES COMMISSION DE LITIGES VOYAGES
Article 1 : Champ d application Ces conditions générales sont d application au contrat d organisation de voyages tel que défini pour la Loi du 16 février 1994 régissant le Contrat d Organisation et d Intermédiaire Plus en détail Autorisation de traiter les formalités douanières et autorisation d agir en tant que représentant de taxe