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Timestamp: 2016-10-22 23:44:35+00:00
Document Index: 10240430

Matched Legal Cases: ['art. 187', 'art. 189', 'art. 188', 'art. 190', 'art. 197', 'art. 10', 'art. 31', 'art. 36', 'art. 221', 'art. 36', 'ATF ', 'art. 221', 'art. 221', 'art. 5', 'art. 97', 'ATF ', 'art. 221', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 221', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 221', 'art. 36', 'art. 237', 'art. 237', 'art. 66']

1B_139/2013 (29.04.2013)
1B_139/2013
Arr�t du 29 avril 2013
recours contre l'ordonnance du Juge unique de la Chambre p�nale du Tribunal cantonal du canton du Valais du 13 mars 2013.
A.________, ressortissant suisse n� en 1969, est en d�tention provisoire depuis le 29 ao�t 2012, sous les pr�ventions d'actes d'ordre sexuel avec des enfants (art. 187 ch. 1 CP), contrainte sexuelle (art. 189 al. 1 CP), actes d'ordre sexuel avec des personnes d�pendantes (art. 188 ch. 1 CP), viol (art. 190 CP) et pornographie (art. 197 ch. 3 et 3bis CP). Il lui est notamment reproch� d'avoir commis, entre 2006 et 2012, des attouchements, des tentatives de p�n�tration anale et des relations sexuelles compl�tes sur la personne de sa ni�ce B.________. Entendue le 22 ao�t 2012, B.________ a notamment expliqu� avoir subi plus d'une cinquantaine de rapports sexuels complets prot�g�s depuis ses 13 ans, en 2007, jusqu'� ses 18 ans, en 2012; elle aurait c�d� notamment parce que son oncle la harcelait. Interrog� le 28 ao�t 2012, le pr�venu a admis avoir entretenu des relations sexuelles avec sa ni�ce � plusieurs dizaines de reprises, pour la premi�re fois alors que celle-ci �tait �g�e de treize ans, mais a cependant ni� avoir d� user de contrainte avec celle-ci.
Dans le cadre de l'instruction, les autorit�s de poursuite p�nale ont saisi au domicile de A.________ du mat�riel informatique contenant des fichiers de pornographie dure et ont auditionn� diverses personnes. C.________ a expliqu� avoir connu le pr�venu en juin 2012 et que, d�s le d�but de leur relation, celui-ci n'arr�tait pas de parler de sa ni�ce B.________, qu'elle en avait d�duit qu'il couchait avec elle et qu'il lui avait finalement confi� avoir une liaison avec celle-ci; elle a �galement rapport� que le pr�venu avait rencontr� sa ni�ce de 15 ans et qu'il avait pos� plusieurs questions sur celle-ci, en indiquant qu'il la trouvait mignonne. La petite s?ur de B.________, D.________, a expliqu� qu'� sept ou huit reprises, elle avait dormi chez son oncle dans le m�me lit que lui et que celui-ci posait ses mains sur sa poitrine par-dessus le pyjama avant de s'endormir; elle a ajout� qu'en juin 2012, son oncle lui avait propos� � quatre ou cinq occasions de faire l'amour. Le pr�venu a r�fut� avoir fait des propositions de nature sexuelle � D.________; il a en revanche admis avoir pos� la main sur ses seins � une ou deux reprises, sans la caresser, et l'avoir �galement film�e � l'aide de sa webcam alors qu'elle se changeait pour se mettre au lit.
Le rapport d'expertise psychiatrique du pr�nomm� �tabli le 16 janvier 2013 par le service d'expertises psychiatriques des institutions psychiatrique du Valais romand a pos� le diagnostic d'un trouble mixte de la pr�f�rence sexuelle, de s�v�rit� moyenne, avec des traits �ph�bophilique, f�tichiste et p�dophilique, ainsi que des traits de personnalit� de type �vitant et immature. Selon les experts, la responsabilit� du pr�venu �tait pr�serv�e au moment des faits reproch�s. Les experts ont qualifi� le risque de r�it�ration de "faible � mod�r�"; ils pr�cisent que le trouble mixte de la pr�f�rence sexuelle du pr�venu se traduisant par des int�r�ts sexuels d�viants et les difficult�s que celui-ci rencontre au niveau de son intimit� (absence de relation affective avec une personne adulte jusqu'en 2012, tendance � �viter les relations sociales hors de la sph�re familiale et manque d'int�r�t � l'�gard d'autrui) sont de nature � favoriser le risque de passage � l'acte pour des actes similaires (expertise, p. 15).
Par ordonnance du 7 f�vrier 2013, le Tmc a rejet� la demande de mise en libert� pr�sent�e par A.________. Celui-ci a recouru contre cette d�cision aupr�s du Juge unique de la Chambre p�nale du Tribunal cantonal valaisan (ci-apr�s: le Tribunal cantonal), qui a rejet� ce recours par arr�t du 13 mars 2013. En substance, le Tribunal cantonal a consid�r� qu'en l'�tat le risque de r�cidive �tait suffisamment concret, bien que qualifi� de "faible � mod�r�" par les experts; le principe de la proportionnalit� demeurait en outre respect�.
Agissant par la voie du recours en mati�re p�nale, A.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t de l'instance pr�c�dente et d'ordonner sa mise en libert� imm�diate, sous suite de frais et d�pens. Le Tribunal cantonal s'est r�f�r� aux consid�rants de son jugement et le Minist�re public n'a pas d�pos� d'observations.
Une mesure de d�tention pr�ventive n'est compatible avec la libert� personnelle (art. 10 al. 2 Cst. et 5 CEDH) que si elle repose sur une base l�gale (art. 31 al. 1 et art. 36 al. 1 Cst.), soit en l'esp�ce l'art. 221 CPP. Elle doit en outre correspondre � un int�r�t public et respecter le principe de la proportionnalit� (art. 36 al. 2 et 3 Cst.; ATF 123 I 268 consid. 2c p. 270). Pour que tel soit le cas, la privation de libert� doit �tre justifi�e par les besoins de l'instruction, un risque de fuite ou un danger de collusion ou de r�it�ration (cf. art. 221 al. 1 let. a, b et c CPP). Pr�alablement � ces conditions, il doit exister � l'�gard de l'int�ress� des charges suffisantes, soit de s�rieux soup�ons de culpabilit� (art. 221 al. 1 CPP; art. 5 par. 1 let. c CEDH). Le Tribunal f�d�ral examine librement ces questions, sous r�serve toutefois de l'appr�ciation des faits, revue sous l'angle restreint des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF (ATF 135 I 71 consid. 2.5 p. 73 s. et les r�f�rences).
Le recourant ne remet pas en cause le caract�re suffisant des charges qui p�sent sur lui. Il conteste en revanche l'existence d'un risque de r�cidive propre � justifier son maintien en d�tention, invoquant � cet �gard les conclusions de l'expertise psychiatrique du 16 janvier 2013.
3.1 Aux termes de l'art. 221 al. 1 let. c CPP, la d�tention pour des motifs de s�ret� peut �tre ordonn�e lorsqu'il y a lieu de craindre que le pr�venu "compromette s�rieusement la s�curit� d'autrui par des crimes ou des d�lits graves apr�s avoir d�j� commis des infractions du m�me genre". Selon la jurisprudence, il convient de faire preuve de retenue dans l'appr�ciation du risque de r�cidive: le maintien en d�tention ne peut se justifier pour ce motif que si le pronostic est tr�s d�favorable et si les d�lits dont l'autorit� redoute la r�it�ration sont graves (ATF 137 IV 13 consid. 4.5 p. 21; 135 I 71 consid. 2.3 p. 73; 133 I 270 consid. 2.2 p. 276). La jurisprudence se montre cependant moins stricte dans l'exigence de la vraisemblance lorsqu'il s'agit de d�lits de violence graves ou de d�lits sexuels, car le risque � faire courir aux victimes potentielles est alors consid�r� comme trop important; en pareil cas, il y a lieu de tenir compte de l'�tat psychique du pr�venu, de son impr�visibilit� ou de son agressivit� (ATF 123 I 268 consid. 2e p. 271).
Bien qu'une application litt�rale de l'art. 221 al. 1 let. c CPP suppose l'existence d'ant�c�dents, le risque de r�it�ration peut �tre �galement admis dans des cas particuliers alors qu'il n'existe qu'un ant�c�dent, voire aucun dans les cas les plus graves. La pr�vention du risque de r�cidive doit en effet permettre de faire pr�valoir l'int�r�t � la s�curit� publique sur la libert� personnelle du pr�venu (ATF 137 IV 13 consid. 3-4 p. 18 ss; arr�t 1B_133/2011 du 12 avril 2011 consid. 4.7 in SJ 2011 I p. 487). Le risque de r�cidive peut �galement se fonder sur les infractions faisant l'objet de la proc�dure p�nale en cours, si le pr�venu est fortement soup�onn� - avec une probabilit� confinant � la certitude - de les avoir commises (ATF 137 IV 84 consid. 3.2 p. 86 et les r�f�rences cit�es).
3.2 Le recourant entend tirer argument de l'expertise psychiatrique qui qualifie le risque de r�cidive de "faible � mod�r�"; � ses yeux, un tel risque de r�it�ration ne serait pas suffisant au regard de l'art. 221 al. 1 CPP. En l'occurrence, le Tribunal cantonal a pris en consid�ration l'appr�ciation des experts et l'a mise en balance avec d'autres �l�ments du cas d'esp�ce. Il a ainsi mis en exergue la gravit� des infractions contre l'int�grit� sexuelle reproch�es � l'int�ress�, de sorte que le juge de la d�tention pouvait se montrer moins strict dans l'exigence de la vraisemblance du risque de r�it�ration (cf. supra consid. 3.1). Par ailleurs, le pr�venu persiste � soutenir que les relations entretenues avec sa ni�ce B.________ entre 2007 et 2012 �taient consentantes; il n'avait d�s lors manifestement pas pris la mesure de la gravit� des faits. Les experts ont � cet �gard relev� que l'�tat psychologique du pr�venu �tait caract�ris� par l'absence de reconnaissance du caract�re d�lictueux de ses actes et d'un dysfonctionnement interne, l'absence de sentiments de honte ou de culpabilit� ainsi que l'absence de reconnaissance d'un lien entre le comportement d�lictueux et les cons�quences sur les victimes. Les infractions ne se limitaient en outre pas � sa ni�ce B.________, le pr�venu �tant �galement poursuivi pour des actes d'ordre sexuel et contrainte sexuelle sur la personne de D.________ entre 2009 (11 ans) et 2012 (13 ans) ainsi que pour pornographie en raison de t�l�chargements depuis 2007 de fichiers p�dopornographiques, � caract�re zoophile ou pr�sentant des sc�nes d'urolagnie; il aurait enfin montr� de l'int�r�t pour la ni�ce de son amie, �g�e d'une quinzaine d'ann�es. Comme relev� par l'instance pr�c�dente, ces �l�ments d�montrent que les int�r�ts sexuels d�viants du pr�venu ne sont pas circonscrits au cercle familial connu.
L'appr�ciation du Tribunal cantonal concernant l'existence du danger de r�it�ration n'appara�t pas contraire au droit f�d�ral, le pr�venu se pr�valant en vain de l'expertise en tant qu'elle qualifie de faible � moyen le risque de r�it�ration. En effet, un danger de r�cidive suffisamment concret peut en l'esp�ce �tre retenu eu �gard � la gravit� des actes, � leur r�p�tition durant plusieurs ann�es et � la prise de conscience tardive - et hypoth�tique, en l'�tat, selon l'instance cantonale - du pr�venu. De m�me, le fait que le pr�venu n'ait pas adopt� de comportement d�plac� � l'endroit de la ni�ce de son amie C.________ n'est pas suffisant pour remettre en cause l'appr�ciation de l'instance cantonale.
3.3 Conform�ment au principe de la proportionnalit� (art. 36 al. 3 Cst.), il convient d'examiner les possibilit�s de mettre en oeuvre d'autres solutions moins dommageables que la d�tention (r�gle de la n�cessit�). Cette exigence est concr�tis�e par l'art. 237 al. 1 CPP, qui pr�voit que le tribunal comp�tent ordonne une ou plusieurs mesures moins s�v�res en lieu et place de la d�tention provisoire ou de la d�tention pour des motifs de s�ret� si ces mesures permettent d'atteindre le m�me but que la d�tention. Selon l'art. 237 al. 2 CPP, font notamment partie des mesures de substitution l'obligation de se soumettre � un traitement m�dical ou � des contr�les (let. f) et l'interdiction d'entretenir des relations avec certaines personnes (let. g).
En l'esp�ce, l'instance pr�c�dente a consid�r� que les mesures de substitution propos�es par le recourant, � savoir l'interdiction d'approcher ses ni�ces B.________ et D.________ ainsi que l'obligation de se soumettre � un traitement m�dical - n'�taient pas propres � �carter le risque de r�cidive. L'instance pr�c�dente peut �galement �tre suivie sur ce point. En effet, selon les experts, le d�ni du caract�re d�lictueux de ses actes et d'un dysfonctionnement interne, l'absence de sentiments de honte ou de culpabilit� ainsi que l'absence de reconnaissance d'un lien entre le comportement d�lictueux et les cons�quences sur les victimes constituent des facteurs d�favorables � la mise en ?uvre d'une mesure th�rapeutique (cf. expertise p. 15 s.). Les experts indiquent n�anmoins qu'un suivi psychoth�rapeutique est susceptible de diminuer le risque de nouvelles infractions. La mise en place d'un tel traitement m�dical - qui para�t avoir �t� accept�e par le recourant - ne saurait cependant conduire � sa lib�ration imm�diate; l'appr�ciation de l'instance pr�c�dente selon laquelle il convient d'attendre les premiers r�sultats de la mesure th�rapeutique pr�conis�e par les experts avant d'envisager la lib�ration du pr�venu et la poursuite de la mesure sous forme ambulatoire, ne pr�te pas le flanc � la critique. Enfin, la mesure concernant l'interdiction de prendre contact avec ses ni�ces ne para�t pas propre � �carter le risque g�n�ral de r�cidive, dans la mesure o�, comme relev� par la cour cantonale, le risque engendr� par le trouble psychique diagnostiqu� ne se limitait pas aux seuls proches du pr�venu.
Le recours doit par cons�quent �tre rejet�. Conform�ment � l'art. 66 al. 1 LTF, les frais judiciaires sont � la charge du recourant. Il n'est pas allou� de d�pens.
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire du recourant, � l'Office r�gional du minist�re public du Valais central et au Juge unique de la Chambre p�nale du Tribunal cantonal du canton du Valais.
Lausanne, le 29 avril 2013