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Timestamp: 2016-10-27 15:09:58+00:00
Document Index: 290418699

Matched Legal Cases: ['art. 82', 'art. 95', 'art. 106', 'art. 42', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68']

9C_434/2010 (15.03.2011)
Arr�t du 15 mars 2011
B.________, repr�sent� par Me Dario Nikolic, avocat,
recours contre le jugement du Tribunal cantonal des assurances sociales de la R�publique et canton de Gen�ve du 20 avril 2010.
B.________ a travaill� comme ma�on d�s son arriv�e en Suisse en 1990. En arr�t de travail depuis l'�t� 2003, il a subi une op�ration (cure de hernie discale) � la suite de laquelle il a d�pos�, le 29 juin 2004, une demande de prestations de l'assurance-invalidit�. Au cours de l'instruction, l'Office cantonal genevois de l'assurance-invalidit� (ci-apr�s: l'office AI) a charg� le docteur G.________, sp�cialiste en rhumatologie, m�decine interne et m�decine du sport, d'une expertise rhumatologique (rendue le 18 novembre 2003) et le docteur A.________, de son Service m�dical r�gional (SMR) d'une �valuation psychiatrique de l'assur� (rapport du 13 juillet 2006). Par d�cision du 30 novembre 2007, il a refus� la demande de rente et de reclassement professionnel, au motif que B.________ ne pr�sentait pas un degr� d'invalidit� - fix� � 17 % - suffisant pour ouvrir le droit � ces prestations.
B.a L'assur� a d�f�r� cette d�cision au Tribunal cantonal des assurances sociales de la R�publique et canton de Gen�ve (aujourd'hui: Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales) (cf. jugement du 8 juillet 2008) et fait verser au dossier une expertise du docteur I.________, sp�cialiste en neurochirurgie. Par jugement du 8 juillet 2008, le Tribunal cantonal genevois des assurances sociales a d�bout� l'assur�, qui a saisi le Tribunal f�d�ral d'un recours. Statuant le 26 mars 2009, celui-ci a annul� le jugement cantonal et renvoy� la cause � la juridiction cantonale pour compl�ment d'instruction et nouvelle d�cision.
B.b Le docteur E.________, m�decin adjoint au service de rhumatologie de l'H�pital X.________, auquel le Tribunal cantonal genevois des assurances sociales a confi� une expertise, s'est adjoint le concours du docteur H.________, chef de clinique aupr�s du service de psychiatrie de X.________, et a rendu son rapport le 21 d�cembre 2009 (compl�t� de r�ponses � des questions suppl�mentaires du Tribunal le 2 mars 2010). Apr�s avoir donn� l'occasion aux parties de se d�terminer au sujet de l'expertise, le Tribunal a admis le recours par jugement du 20 avril 2010. Annulant la d�cision du 30 novembre 2007, il a mis B.________ au b�n�fice d'une rente enti�re d'invalidit� d�s le 1er juin 2004.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, l'office AI demande au Tribunal f�d�ral d'annuler le jugement cantonal et de renvoyer la cause au Tribunal cantonal genevois des assurances sociales pour compl�ment d'instruction.
B.________ conclut au rejet du recours, tandis que l'Office f�d�ral des assurances sociales en propose l'admission.
Le recours en mati�re de droit public (art. 82 ss LTF) peut �tre form� pour violation du droit au sens des art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), n'examine en principe que les griefs invoqu�s (art. 42 al. 2 LTF) et fonde son raisonnement sur les faits retenus par la juridiction de premi�re instance (art. 105 al. 1 LTF) sauf s'ils ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF, auquel cas il peut les rectifier ou les compl�ter d'office (art. 105 al. 2 LTF).
Invoquant tout d'abord une appr�ciation arbitraire des preuves, le recourant critique pour l'essentiel la valeur probante de l'expertise du docteur E.________ sur laquelle la juridiction cantonale a fond� son appr�ciation du cas. Les experts n'auraient pas proc�d� � un examen objectif de l'�tat de sant� de l'assur�, ni r�pondu aux questions relatives � la capacit� de travail r�siduelle et � l'existence d'une aggravation de la sant�; leur rapport s'appuierait par ailleurs sur des jugements de valeur et non sur des consid�rations m�dicales.
2.1 Lorsque, comme en l'occurrence, l'autorit� cantonale juge l'expertise judiciaire concluante et en fait sien le r�sultat, le Tribunal f�d�ral n'admet le grief d'appr�ciation arbitraire que si l'expert n'a pas r�pondu aux questions pos�es, si ses conclusions sont contradictoires ou si, d'une quelconque autre fa�on, l'expertise est entach�e de d�fauts � ce point �vidents et reconnaissables, m�me sans connaissances sp�cifiques, que le juge ne pouvait tout simplement pas les ignorer. Il n'appartient pas au Tribunal f�d�ral de v�rifier si toutes les affirmations de l'expert sont exemptes d'arbitraire; sa t�che se limite bien plut�t � examiner si l'autorit� intim�e pouvait, sans arbitraire, se rallier au r�sultat de l'expertise (arr�t 4P.263/2003 du 1er avril 2004, consid. 2.1; voir �galement ATF 125 V 351 consid. 3b/aa p. 352 et les r�f�rences).
2.2 Les arguments avanc�s par le recourant � l'encontre de l'expertise judiciaire ne sont pas fond�s.
C'est en vain qu'il d�nonce d'abord un manque d'objectivit� des docteurs E.________ et H.________ en leur reprochant "une m�connaissance de la notion d'atteinte � la sant� applicable dans le domaine des assurances sociales". Dans son rapport du 31 ao�t 2009 (p. 17), le docteur E.________ a fait �tat des �l�ments qui l'ont conduit � poser le diagnostic de syndrome radiculaire sur hernie discale et de syndrome lombovert�bral persistant sur micro-instabilit�. D�s lors que ces �l�ments reposent sur le r�sultat des examens clinique, radiologique et �lectroneurographique effectu�s par l'expert ou par les m�decins consult�s pr�c�demment, les conclusions qui en d�coulent apparaissent suffisamment �tay�es d'un point de vue objectif et ne sauraient �tre qualifi�es de "jugement de valeur". Le fait qu'� la fin de son rapport, l'expert a encore exprim� sa perplexit� � la lecture d'un rapport m�dical ant�rieur exprime davantage son d�saccord avec l'avis m�dical en cause, au regard des constatations objectives relatives aux syndromes diagnostiqu�s, qu'une intention de d�pr�cier l'auteur dudit avis, et ne suffit pas � rendre vraisemblable une pr�vention de sa part. Par ailleurs, la critique du recourant selon laquelle l'expert n'aurait nullement tenu compte des rapports m�dicaux au dossier tombe � faux, puisque l'expertise, qui expose de mani�re d�taill�e les pi�ces � disposition dans le dossier, comprend une partie consacr�e � l'interpr�tation des documents radiologiques ant�rieurs, et que l'expert se r�f�re � plusieurs reprises aux appr�ciations ant�rieures (des docteurs K.________, G.________ et A.________).
En ce qui concerne ensuite le volet psychiatrique de l'expertise, le recourant soutient que l'expert aurait inscrit sa d�marche dans le cadre d'une approche bio-psycho-sociale de la maladie et en veut pour preuve la partie de l'expertise intitul�e "lecture psychodynamique de l'anamn�se". Faute d'explications de la part du recourant, le renvoi � ce chapitre ne permet cependant pas, pas plus que la r�f�rence � un arr�t 9C_603/2009 du 2 f�vrier 2010, d'�tayer son all�gation. On ne voit pas que le docteur H.________ ait justifi� le diagnostic d'�tat d�pressif majeur s�v�re sans sympt�mes psychotiques par des facteurs psychosociaux ou socioculturels. Le psychiatre a au contraire fait �tat d'un m�canisme de d�fense spontan�e du psychisme de l'intim� pour r�soudre le conflit r�sultant d'un sentiment d'incompr�hension, par les tiers, de la maladie, ainsi que, dans la partie "status psychique", d'�l�ments caract�ristiques de l'atteinte diagnostiqu�e (entre autres facteurs, sentiment de culpabilit�, troubles du sommeil, aboulie importante, asth�nie avec perte de l'�lan vital).
Enfin, l'argumentation du caract�re incomplet de l'expertise en relation avec l'absence de r�ponses � certaines questions est d'autant moins compr�hensible que l'expert s'est clairement prononc� � leur sujet. En ce qui concerne la capacit� r�siduelle de travail du recourant, le docteur E.________ a conclu que l'assur� pr�sentait une "incapacit� de travail totale, quelle que soit la profession" (expertise p. 16), ce qui revient � admettre une capacit� r�siduelle de travail nulle. Il s'est par ailleurs prononc� sur l'existence d'une p�joration de l'�tat de sant�, en admettant une tr�s probable aggravation progressive du handicap fonctionnel li� � la pathologie rachidienne. Tout en pr�cisant qu'il �tait difficile de r�pondre de mani�re scientifiquement exacte � la question pos�e (compl�ment du 2 mars 2010), l'expert a d�termin� le d�but de cette �volution n�gative au mois de f�vrier 2004, en indiquant que la composante de micro-instabilit� �tait apparue pour la premi�re fois sur l'image de d�cembre 2006, mais qu'il pouvait y avoir une dissociation temporelle entre l'imagerie et la clinique. Cette conclusion rejoint son appr�ciation ant�rieure dans laquelle le m�decin avait mentionn� que la r�cidive de hernie discale �tait pr�sente probablement depuis 2004, mais certainement depuis 2006 (expertise, p. 17). Ce faisant, l'expert a pris position par rapport � l'un des points qui avait fait l'objet d'�valuations divergentes entre les docteurs G.________ et I.________, et confirm� les constatations de ce dernier.
Au regard des critiques du recourant, il appara�t que l'autorit� de recours de premi�re instance pouvait, sans arbitraire, se fonder sur l'expertise du docteur E.________ pour se prononcer sur les atteintes � la sant� dont souffrait l'intim�, en particulier sur l'existence d'une aggravation de la situation, ainsi que sur les r�percussions des troubles sur la capacit� de travail.
Le second grief du recourant, tir� d'une violation du droit d'�tre entendu, en ce que la juridiction cantonale n'aurait pas motiv� les raisons pour lesquelles elle s'�cartait des rapports m�dicaux ant�rieurs � l'expertise, ni discut� des nombreux avis de son SMR, doit �galement �tre rejet�.
Contrairement � ce que soutient le recourant, la motivation de la juridiction cantonale, qui s'est ralli�e aux conclusions de l'expert qu'elle avait mandat� conform�ment aux instructions r�sultant de l'arr�t 9C_723/2008 du 26 mars 2009, est en effet suffisante. D�s lors que l'expertise judiciaire avait pour but de d�partager les conclusions divergentes des deux m�decins mandat�s pr�c�demment par les parties (les docteurs G.________ et I.________) sur des points essentiels pour appr�cier le droit aux prestations de l'assur� (consid. 2.2 de l'arr�t cit�), les premiers juges n'avaient pas, au regard de la valeur probante accord�e par la jurisprudence � une telle expertise (ATF 125 V 351 consid. 3b/aa p. 352 et les r�f�rences), � revenir de mani�re d�taill�e sur les rapports m�dicaux ant�rieurs � l'�valuation du docteur E.________, d�ment pris en consid�ration par l'expert. Quant aux avis du SMR post�rieurs au rapport du 31 ao�t 2009 (des 14 janvier et 23 mars 2010), la juridiction cantonale a expliqu� en s'y r�f�rant (jugement entrepris, p. 18) les raisons pour lesquelles une instruction compl�mentaire telle que pr�conis�e par le m�decin du SMR sur la capacit� de travail de l'assur� n'�taient pas n�cessaires.
Vu l'issue du litige, les frais judiciaires doivent �tre support�s par le recourant qui succombe (art. 66 al. 1 premi�re phrase LTF). L'intim� a par ailleurs droit � une indemnit� de d�pens � la charge du recourant (art. 68 al. 1 et 2 LTF), de sorte que sa demande d'assistance judiciaire est sans objet.
Le recourant versera � l'intim� la somme de 1'800 fr. � titre de d�pens pour la derni�re instance.