Source: http://cavyairsoft.forumactif.com/t5-reglement-interieur
Timestamp: 2017-11-20 11:21:06+00:00
Document Index: 303754686

Matched Legal Cases: ["l'article 1", "l'article 1", "l'article 1", "l'article 1", "l'article 1", "l'article 121", "l'article 131"]

par Cavy le Ven 28 Avr 2017 - 17:40
CAVY AIRSOFT
Ce règlement doit être respecté par tous les membres de l’association, les joueurs
occasionnels assurés par l’association et par tout membre d’autre association d’airsoft
présente dans le cas de parties organisées par l’association CAVY AIRSOFT
1.1. Rappel du décret régissant l’airsoft :
Décret relatif aux conditions de commercialisation de certains objets ayant l'apparence d'une arme à feu
Sur le rapport du garde des sceaux, ministre de la justice, du ministre de l'intérieur, du ministre de la défense et du ministre de l'économie, des
finances et de l'industrie,
Vu la directive 98/34/CE du Parlement européen et du Conseil du 22 juin 1998 prévoyant des normes et des règles techniques, et la lettre
parvenue le 28 mai 1997 à la Commission des Communautés européennes par laquelle le Gouvernement français a saisi ladite commission ;
Le Conseil d'Etat (section des finances) entendu,.
L'offre, la mise en vente, la vente, la distribution à titre gratuit ou la mise à disposition à titre onéreux ou gratuit des objets neufs ou d'occasion
ayant l'apparence d'une arme à feu, destinés à lancer des projectiles rigides, lorsqu'ils développent à la bouche une énergie supérieure à 0,08
joule et inférieure ou égale à 2 joules, sont réglementées dans les conditions définies par le présent décret..
La vente, la distribution à titre gratuit à des mineurs ou la mise à leur disposition à titre onéreux ou gratuit des produits visés à l'article 1er du
présent décret sont interdites..
L'indication de l'énergie exprimée en joules développée par les produits visés à l'article 1er du présent décret doit figurer à la fois sur le produit, sur
son emballage et sur la notice d'emploi obligatoirement jointe..
L'emballage ainsi que la notice d'emploi des produits visés à l'article 1er du présent décret doivent indiquer, en caractères lisibles, visibles et
indélébiles, les deux mentions : Distribution interdite aux mineurs et Attention : ne jamais diriger le tir vers une personne.
1° Le fait de vendre, de distribuer à titre gratuit à des mineurs, de mettre à leur disposition à titre gratuit ou onéreux les produits visés à l'article 1er
2° Le fait d'offrir à la vente, de mettre en vente, de vendre, de distribuer à titre gratuit, de mettre à disposition à titre gratuit ou onéreux les produits
visés à l'article 1er du présent décret en méconnaissant les dispositions des articles 3 et 4 du présent décret.
Les personnes morales peuvent être déclarées pénalement responsables, dans les conditions prévues à l'article 121-2 du code pénal, des
infractions définies au présent article ; elles encourent la peine d'amende selon les modalités prévues à l'article 131-41 du même code.
Le garde des sceaux, ministre de la justice, le ministre de l'intérieur, le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, le ministre de la
défense, la secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat et le secrétaire d'Etat à l'industrie sont chargés,
Par le Premier ministre, Lionel Jospin
1.2. Attitude générale
Chaque partie est organisée dans un esprit de jeu et de convivialité, il est donc
strictement interdit de porter atteinte à l'intégrité des personnes, des biens ou de
l'environnement et ce par quelque comportement que ce soit.
il est strictement interdit de détériorer le site et la végétation (d'arracher des branches
pour se camoufler, abandonner des détritus...)
il est interdit de porter tous types d'insignes ou de symboles distinctifs d'opinions
politiques, religieuses ou partisanes quelles qu'elles soient.
toutes les controverses entre les personnes doivent être réglées en faisant appel aux
organisateurs et/ou aux arbitres présents
1.3. Billes bio dégradables
L’association CAVY AIRSOFT, soucieuse de protéger les environnements sur lesquelles
elle est amenée à jouer, oblige ses membres et toute team,association ou invité, de jouer en billes biodégradables, dans la mesure ou une alternative « bille bio » existe.
1.4. Code de bonne conduite
Les membres de l’association CAVY AIRSOFT s’engagent à respecter les valeurs de
l’association, en étant courtois, fair-play et en s’interdisant de porter atteinte de quelque
façon que ce soit et par quelque média que ce soit à l’intégrité d’un joueur, d’un membre
d’une autre association ou d’un non joueur.
L’association CAVY AIRSOFT prône la bonne humeur, le fair-play et le respect. Chaque
membre, portant le badge ou non, sur un terrain ou en dehors, est dépositaire de cette
image et en est responsable.
Le non respect de ce code de bonne conduite, les plaintes d’autres associations, joueurs
ou personnes physique extérieures à l'airsoft concernant un membre de l’association
CAVY AIRSOFT pourrait mener a des sanctions, au pire, à une radiation.
L'association CAVY AIRSOFT souscrit un contrat d'assurance couvrant sa
responsabilité civile et les dommages liés à l'activité associative.
2. Article 2 - Organisation du terrain
Le terrain sur lequel se déroule une partie est divisé en trois zones (neutre, de tir et de
jeu) dans lesquelles s'appliquent les règles courantes de l'airsoft. Ces zones devront avant
chaque partie être balisées et reconnues par tous les joueurs présents et visibles pour toute
2.1. La zone neutre
Cette zone sera située légèrement à l'écart de la zone de jeu. C'est une zone protégée,
les joueurs doivent y être en parfaite sécurité. Il est donc obligatoire de mettre les
répliques en mode sécurité, chargeur retiré. Il est interdit de tirer dans la zone neutre,
depuis la zone neutre, vers ou à travers la zone neutre. La zone neutre sera toujours
signalisée et reconnue par tous les joueurs. Elle est exclusivement dédiée :
• à l'entreposage de tout le matériel que les joueurs n'utiliseront pas au cours de la
• au ravitaillement entre les parties (billes, batteries, eau, nourriture...)
• à accueillir les joueurs ne participant pas à un scénario en cours et les joueurs "out"
qui attendront là leur retour en jeu.
Tout joueur qui revient dans la zone neutre en cours de partie est considéré comme
2.2. La zone de test
Elle sera pourvue de cibles d'entraînement et servira au réglage des répliques. Dans
cette zone, on ne tire pas n'importe comment mais tous dans la même direction et les
protections oculaires sont rigoureusement obligatoires.
2.3. La zone de jeu
Là où se déroulera le jeu lui-même. Tout joueur se trouvant dans cette zone doit porter
un masque de protection pour les yeux, et ce quelles que soient les circonstances, qu'il
soit "actif" ou "out", embué ou pas. La seule zone où les protections ne sont pas
obligatoires est la zone neutre.
Tout joueur qui franchit les limites de la zone de jeu est considéré comme "out" pour la
2.4. Alcool et stupéfiants
La consommation d'alcool ou/et de produits stupéfiants est strictement interdite sur l'ensemble des zones, avant et pendant toute la journée de jeu.
2.5. Promeneurs
Si au cours d'une partie des personnes étrangères au jeu venaient à pénétrer sur la
zone, les joueurs ont obligation de cesser immédiatement de jouer, d'enclencher la
sécurité de leurs répliques et de signaler immédiatement la présence des promeneurs
aux arbitres et organisateurs qui se chargeront de les informer.
La plus grande courtoisie est de rigueur par rapport à toute personne étrangère
qui pourrait se présenter sur la zone de jeu !
3. Article 3 - Protection des joueurs
3.1. Protection individuelle des joueurs
L'airsoft est une activité ludique et sportive; et comme toutes activités sportives celle-ci
Le port de protection oculaire est obligatoire Aucun joueur ne sera accepté sur la zone de jeu s'il
porte pas un dispositif protégeant efficacement les yeux.
Les impacts au niveau du visage peuvent être particulièrement douloureux au niveau de la tête et représente un risque particulier au niveau des dents et des oreilles. Il est très fortement recommandé de porter un masque intégral ou tous autres dispositifs protégeant efficacement le visage.
Il est recommandé de porter une tenue couvrant l'ensemble du corps (manche longues, gants, l'usage de protection spécifique genre genouillère, coudière, casque, coquille est conseillé)
3.2. Puissance des répliques
Lors des parties, les répliques modifiées ("upgradées") sont autorisées dans certaines
limites. La puissance des répliques est strictement définie comme telle :
- 350 FPS maximum :
pour les répliques manuelles, à gaz ou électriques tirant en rafale (tolérance 7%), aucune tolérance pour les répliques de poing à gaz, manuelle ou électrique.
- 400 FPS maximum :
pour les répliques manuelles, à gaz ou électriques tirant en semi-auto.
- 450FPS maximum :
répliques électriques, air comprimé, gaz, adaptées pour le tir à grande distance (type « sniper ») et uniquement en coup par coup à basse cadence. La limite ne pourra être dépassée. Tirs dans la tête fortement déconseillés.
Distance de tir 10 m minimum pour la rafale, en dessous gbb ou coup par coup,, sniper minimum 15m
protections visage vivement conseillées aucune réclamation ne pourra être envisagée en ce qui concerne les puissances par un joueur n'ayant pas les protections adaptées, les lunettes restent cependant obligatoires!!!!!!
Les puissances sont calculées avec des billes 0.20g.
Les répliques upgradées devront en tout état de cause être signalées aux organisateurs.
Des tests de puissance des répliques seront régulièrement effectués, avec les répliques
présentées dans leurs conditions d’utilisation sur le terrain. La puissance de la réplique sera évaluée sur la base d’une moyenne établie sur 3 mesures successives.
Par ailleurs, les joueurs sont invités à adapter le matériel qu’ils utilisent aux conditions
de jeu et aux scénario. L’organisation se réserve le droit le cas échéant de modérer ou
d’interdire l’utilisation de certaines répliques si celles-ci sont inadaptées aux conditions
de jeu (par exemple une réplique upgradée à 350fps utilisée en combat à courte
On ne le rappellera jamais assez, l'airsoft est un jeu, les joueurs sont donc là pour
s'amuser, dans le fair-play et la bonne humeur, et surtout pas pour se faire mal.
3.3. Autres types de matériels
Tout autre type de lanceur que les répliques « airsoft » devra être soumis à l’approbation
du bureau avant de pouvoir être utilisé en jeu. L’approbation sera conditionnée par la loi
française en vigueur, la dangerosité de la réplique présentée et également le type de
site sur lequel elle sera utilisée.
Sera dressée en annexe une liste évolutive des matériels dont l’utilisation est autorisée
par l’association. Cette utilisation sera strictement limitée aux conditions précisées avec
chaque type de matériel dans la liste.
3.4. Mise en sécurité des répliques
- En zone neutre : Pour des raisons de sécurité, il est obligatoire d’enlever le chargeur et
tirer la dernière bille AVANT d’entrer en zone neutre.
- Déplacement des répliques : les répliques ne doivent jamais être montrées sur la
voie publique. Elles doivent toujours être dans des contenants prévus à cet effet,
sans aucun chargeur engagé et la batterie débranchée.
4. Article 4 - Règles de jeu
4.1. Règles de base
- De tirer vers la zone neutre ou à travers la zone neutre ou même depuis la zone
- De tirer à bout portant ou à bout touchant sur un adversaire, prévenir l'adversaire
qu'il est "out" suffit amplement et assure une ambiance plus agréable.
- De porter atteinte de quelque façon que ce soit à l'intégrité des personnes, que ce
soit par son comportement, son discours, ou tout autre type d'attitude
dégradante. Rappelons que nous ne sommes là que pour nous amuser, l'airsoft
ne s'encombre ni de politique, ni de religion et encore moins d'idéologies !!!
- De ne pas viser la tête si une autre partie du corps est visible, le cas échéant on
déclare le joueur "out".
- De toujours bien identifier sa cible avant de tirer, afin d'éviter les "friendly shots"
(c'est-à-dire toucher les membres de son équipe) et tout dégât collatéral (i.e. tirer
sur les arbitres ou sur un joueur se rendant vers la zone neutre).
4.2. Impacts
il est atteint par une touche directe provenant d'une réplique « Airsoft »,
il est surpris et déclaré "out" par un joueur se trouvant trop près de lui pour tirer,
il se trouve dans une pièce où explose un "engin pyrotechnique de faible
puissance", sans être protégé par aucun mur,
il se trouve en extérieur à moins de 5 mètres du point d'explosion d'un "engin
pyrotechnique de faible puissance",
il entre dans la zone neutre en cours de partie, même sans avoir été
préalablement éliminé par un autre joueur,
il est déclaré "out" par un arbitre.
Sont considérés comme impacts directs les tirs atteignant directement le joueur,
également en traversant la végétation, mais sans rebond sur quelque support que ce
soit ainsi que si la réplique est touchée.
4.3. Joueurs "out"
se déclarer "out" ou "touché" d'une voix forte.
enclencher la sécurité de sa réplique.
se lever en tenant sa réplique canon vers le sol.
évacuer au plus vite la zone de jeu gardant un bras en l'air pour signaler qu'il n'est plus en jeu. Il attendra son retour en jeu déterminé par les modalités du scénario.
Un joueur "out" n'a le droit ni de parler ni de communiquer d'aucune façon que ce soit
avec ses coéquipiers. Il est interdit aux joueurs actifs d'utiliser un joueur éliminé comme
bouclier ou rempart.
Un joueur "out" qui cherche à évacuer une zone de feu probable est prié de se signaler
de façon bruyante ou de se placer sous la protection d'un arbitre qui lui permettra de
quitter la zone sans encombre.
En fonction des scénarios, un joueur dont la réplique aura été rendue inutilisable par une
touche peut la considérer comme réparée s'il retourne au camp de base de son équipe
(qui est dans la zone de jeu, et non la zone neutre !).
5. Article 5 – Arbitrage
5.1. Organisation de l’arbitrage
Des arbitres en nombre suffisant seront généralement présents sur le site au cours des
Ils seront à même d'apprécier que chacun respecte les règles précédemment citées et,
au besoin, de prendre les sanctions adaptées.
Les arbitres sont souverains pendant la conduite du jeu. Leurs décisions sont
incontestables et appliquées immédiatement sur le terrain. En cas de désaccord, on
pourra en référer auprès d’autres arbitres après la partie dans la zone neutre. Il faut se
souvenir que l’arbitre comme le joueur n’a qu’une vision limitée de la zone de jeu et peut
faire des erreurs d’appréciation. Il faut également garder à l’esprit que l’arbitre est
impartial et agit dans l’intérêt du jeu et pour le plaisir du plus grand nombre.
5.2. Sanctions applicables
L’arbitre sera seul juge des éventuelles sanctions à appliquer en fonction des situations
rencontrées. Il a à sa disposition les sanctions suivantes :
Simple avertissement oral : consiste en un rappel des règles de jeu ou des
paramètres du scénario au cas où un joueur commet une erreur sans gravité, ne
mettant pas en danger d’autres joueurs.
Avertissement avec rapport écrit : consiste à consigner par écrit le nom du
joueur et les erreurs commises. Cela s’applique si un joueur commet une faute de
façon intentionnelle, et/ou mettant en danger d’autres joueurs, nuisant au
déroulement du jeu, ou si le joueur a déjà reçu plusieurs avertissements oraux.
Exclusion du scénario en cours : consiste à retirer un joueur de la partie en
cours pour ne le réintégrer qu’au début du scénario suivant. Cela s’applique en
cas de violation volontaire des règles du scénario, violations répétées des règles
de base du jeu, contestation de décisions d’arbitres ou suite à plusieurs
avertissements oraux ou écrits.
Exclusion définitive de la partie : consiste à exclure un joueur pour l’ensemble
de la manifestation. S’applique en cas de comportement mettant gravement en
danger toute autre personne que le joueur incriminé tel que tirer dans ou vers
zones interdites, de comportement agressif ou suite à une seconde exclusion de
scénario. Une exclusion de la partie sera un motif d’avertissement pouvant mener
à radiation pour tout membre de l’association.
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