Source: https://ondpanon.riziv.fgov.be/nomen/fr/search
Timestamp: 2019-05-20 01:02:37+00:00
Document Index: 318454090

Matched Legal Cases: ['§1', 'art. 28', '§8', 'art. 35', 'art. 35', '§1', '§1', '§1', '§1', '§2', 'art 28', '§1', 'art 28', '§8', '§1', '§1', '§1', "l'article 4", '§ 1', '§ 2', '§ 3', '§ 4', '§ 1', '§ 11', '§ 12', '§ 13', '§ 14', '§ 14', '§ 14', '§ 14', '§ 14', '§ 1', '§ 1', '§ 1', '§ 2', '§ 3', '§ 3', '§ 4', '§ 5', '§ 1', '§ 1', '§ 1', '§ 2', '§ 3', '§ 4', '§ 6', '§ 1', '§ 1', '§ 1', "l'article 34", '§ 2', '§ 2', '§ 1', '§ 1', '§ 1', '§ 1', '§ 2', '§ 3', '§ 14', "l'article 14", '§ 1', '§ 1', '§ 1', '§ 1', "l'article 19", '§ 1', "l'article 19", '§ 1', '§ 2', '§ 1', '§ 1', '§ 1', '§ 2', '§1', '§2', '§1', '§1', '§ 1', '§ 3', '§ 3', '§ 1', '§ 1', '§ 8', '§ 1', '§ 1', '§ 1', '§ 8', '§ 1', '§ 12', '§ 13', '§ 1', '§ 1', '§ 4', '§ 1', '§ 2', '§ 1', '§ 1', '§ 1', '§ 2', '§ 3', '§ 1', '§7', '§7', '§ 1', '§ 1', '§ 2', '§ 3', '§ 4', '§ 4', '§ 1', '§ 2', '§ 3', '§1', '§2', '§2', '§1', '§2', '§1', '§1', '§8', 'art. 4']

Nomenclature : Critères de Recherche
Par mot(s) et/ou par expression(s)
Par groupe N
Sur base de l'arborescence
Uniquement numéros de codes actifs
2 Consultations, visites, avis, psychothérapies 3 Prestations techniques médicales 5 Soins dentaires 7 Kinésithérapie 8 Prestations infirmières 9 Accouchements 11 Prestations spéciales générales 12 Anesthésiologie 13 Réanimation 14 a) Chirurgie : prestations générales 14 b) Neuro-chirurgie 14 c) Chirurgie plastique 14 d) Chirurgie abdominale 14 e) Chirurgie thoracique 14 f) Chirurgie des vaisseaux 14 g) Gynécologie-obstétrique 14 h) Ophtalmologie 14 i) Oto-rhino-laryngologie 14 j) Urologie 14 k) Orthopédie 14 l) Stomatologie 14 m) Transplantations 15 Chirurgie : supplément d'honoraire 16 Aide opératoire 17 Radiologie : spécialiste en radiodiagnostic 17 bis Echographies : spécialiste en radiodiagnostic 17 ter Radiologie : autres spécialistes 17 quater Echographies : autres spécialistes 18 Radiothérapie et radiumthérapie 20 a) Medecine interne 20 b) Pneumologie 20 c) Gastro-entérologie 20 d) Pédiatrie 20 e) Cardiologie 20 f) Neuropsychiatrie 20 f) bis Neurologie 20 f) ter Psychiatrie 20 g) Rhumatologie 20 h) Gériatrie 21 Dermato-vénéréologie 22 Physiothérapie 24 Biologie clinique 24 bis Tests de biologie moléculaire - micro-organismes 25 Surveillance en hôpital 26 Prestations techniques urgentes 27 Prestations bandagistes 28 §1 Implants art. 28 28 §8 Aides à la mobilité 29 Implants orthopédistes 30 Prestations opticiens 30 bis Prestations opticiens pour des bénéficiaires -18 ans 30 ter Prestations opticiens pour des bénéficiaires +65 ans 31 Prestations des acousticiens 32 Anatomo-pathologie 33 Examens génétiques 33 bis Tests de biologie moléculaire - matériel génétique humain 34 Prestations interventionnelles 35 Implants art. 35 35 bis Implants art. 35bis 36 Logopédie P1 Prestations de médecins et paramédicaux P2 Etablissements et services de soins P3 Prestations pharmaceutiques P4 Divers
N00 Surveillance des bénéficiaires hospitalisés N01 Consultations, visites et avis de médecins N02 Prestations techniques médicales - prestations courantes N04 Soins dentaires N05 Kinésithérapie N06 Soins donnés par infirmières, soigneuses et gardes-malades N08 Biologie clinique - Article 3 N09 Accouchements - accoucheuses N10 Accouchements - aide opératoire N11 Gynécologie et obstétrique N12 Réanimation N13 Prestations spéciales générales et ponctions N14 Anesthésiologie N15 Aide opératoire N16 Stomatologie N17 Prestations techniques urgentes - Article 26, §1bis N18 Ophtalmologie N19 Prestations techniques urgentes - Article 26, §1 et §1ter N20 Chirurgie générale N21 Neurochirurgie N22 Chirurgie plastique N23 Chirurgie abdominale N25 Chirurgie thoracique N26 Chirurgie des vaisseaux N28 Oto-rhino-laryngologie N30 Urologie N32 Orthopédie N33 Transplantations N34 Tissues d'origine humaine N40 Médecine interne N41 Pneumologie N42 Gastro-entérologie N45 Radiothérapie et radiumthérapie N46 Médecine nucléaire in vivo N47 Médecine nucléaire in vitro N48 Radio-isotopes N49 Tests de biologie moléculaire sur du matériel génétique humain N50 Radiodiagnostic N51 Prestations interventionnelles percutanées - imagerie médicale N53 Part personnelle pour patients hospitalisés N54 Pédiatrie N55 Cardiologie N56 Neuropsychiatrie N57 Physiothérapie N58 Rhumatologie N59 Dermato-vénéréologie N60 Biologie clinique - Article 24§1 N61 Honoraires forfaitaires - biologie clinique - ambulant N62 Honoraires forfaitaires - biologie clinique - Art 24§2 N63 Anatomo-pathologie - Article 32 N64 Examens génétiques - Article 33 N65 Biologie moléculaire - matériel génétique de micro-organismes N66 Biologie moléculaire – associée à une spécialité pharmaceutique N67 Financement groupé des soins hospitaliers à basse variabilité N68 Soins par psychologue / orthopédagogue N70 Appareils N73 Soins par opticiens N75 Soins par audiciens N77 Urinal, anus artificiel et canule trachéale N79 Bandages, ceintures et prothèses des seins N80 Implants et dispositifs médicaux invasifs N81 Dialyse rénale N82 Matériel de synthèse art 28 §1 N83 Matériel de synthèse art 28 §8 N84 Logopédie N85 Quote-part personnelle hospitalisation N86 Prestations pharmaceutiques N87 Hospitalisation N88 Révalidation : quote-part personnelle N89 Placement et frais déplacement : quote-part personnelle CMP N90 Sevrage tabagique N91 Chartre patient – récupération N92 Conventions internationales N93 Codes de régularisation N94 Projets article 56 N95 Perception obligatoire du ticket modérateur N96 Avances prévues par convention et non récupérables N97 Remboursements ticket modérateur N98 Montants payés indûment non récupérés N99 Régularisations ne pouvant pas être ventilées par document N NMB Code bande magnétique NXX Groupe N pas encode attribué
Chapitre II. Consultations, visites et avis, psychothérapies et autres prestations
B. Consultations au cabinet
C. Visites
D. Psychothérapies
E. Psychiatrie infanto-juvénile
Chapitre III. Soins courants
Section 1. - Prestations techniques médicales
§1er. A. Sont considérées comme prestations courantes qui peuvent être portées en compte par tout médecin
I. PRESTATIONS AUTRES QUE LES PRESTATIONS DE BIOLOGIE CLINIQUE
PANSEMENTS ET APPAREILS AUTRES QU' APPAREILS PLATRES OU ORTHOPEDIQUES
PEAUX, MUQUEUSES, TISSUS SOUS-CUTANES
CHIRURGIE DES PLAIES
II. BIOLOGIE CLINIQUE
1/ CHIMIE
1/ Sang
2/ Urine
4/ Selles
2/ CHIMIE : HORMONOLOGIE
5/ MICROBIOLOGIE
7/ HEMATOLOGIE
8/ COAGULATION ET HEMOSTASE
9/ IMMUNO HEMATOLOGIE ET SEROLOGIE NON-INF
§1er. B. Sont considérées comme prestations courantes qui requièrent la qualification de médecin généraliste agréé
§1er. C. Sont considérées comme prestations courantes qui requièrent la qualification de médecin spécialiste (B)
I. BIOLOGIE CLINIQUE
Section 2. Soins dentaires
Art. 5. Sont considérées comme des prestations qui requièrent la qualification de praticien de l'art dentaire, comme défini à l'article 4
§ 1er. PRESTATIONS JUSQU'AU 18e ANNIVERSAIRE
PROTHESES DENTAIRES AMOVIBLES, consultations comprises
A. Prothèses amovibles jusqu'au 18e anniversaire
B. Prestations sur les prothèses amovibles jusqu'au 18e anniversaire
C. Renouvellement anticipé ou remplacement de la base de prothèses amovibles jusqu'au 18e anniversaire en cas de modification anatomique sévère au niveau des structures porteuses
SOINS BESOINS PARTICULIERS
§ 2. PRESTATIONS A PARTIR DU 18e ANNIVERSAIRE
TRAITEMENTS PREVENTIFS
A. Prothèses amovibles à partir du 18e anniversaire
B. Prestations sur les prothèses amovibles à partir du 18e anniversaire
C. Renouvellement anticipé ou remplacement de la base de prothèses amovibles à partir du 18e anniversaire en cas de modification anatomique sévère au niveau des structures porteuses
IMPLANTS ORAUX, consultations comprises
§ 3 AUTRES PRESTATIONS : ORTHODONTIE
1° Traitement orthodontique de première intention
2° Traitement orthodontique
§ 4. SUPPLEMENT D'HONORAIRES POUR PRESTATIONS URGENTES
Section 3. Kinésithérapie
Art. 7. § 1er. Prestations relevant de la compétence des kinésithérapeutes
1° Prestations dispensées aux bénéficiaires non visés par le 2°, 3° , 4° , 5° , 6° , 7°, 8°, 9° ou 10° du présent paragraphe
a) Prestations effectuées au cabinet du kinésithérapeute, situé en dehors d’un hôpital ou d’un service médical organisé
b) Prestations effectuées au cabinet d'un kinésithérapeute, situé dans un hôpital
c) Prestations effectuées au cabinet d'un kinésithérapeute, situé en dehors d’un hôpital dans un service médical organisé
II. Prestations effectuées au domicile du bénéficiaire
a) Prestations effectuées au domicile ou en résidence communautaires, momentanés ou définitifs, de personnes handicapées ou pour des bénéficiaires y séjournant
b) Prestations effectuées pour des bénéficiaires séjournant en maison de soins psychiatriques
IV. Prestations effectuées aux bénéficiaires hospitalisés
V. Prestations effectuées dans des centres de rééducation fonctionnelle conventionnés
VI. Prestations effectuées au domicile ou en résidence communautaires, momentanés ou définitifs, de personnes âgées ou pour des bénéficiaires y séjournant
2° Prestations dispensées aux bénéficiaires visés au § 11 du présent article
b) Prestations effectuées au cabinet du kinésithérapeute, situé dans un hôpital
c) Prestations effectuées au cabinet du kinésithérapeute, situé en dehors d’un hôpital dans un service médical organisé
3° Prestations effectuées aux bénéficiaires se trouvant dans une des situations décrites au § 12 du présent article
4° Prestations effectuées dans le cadre de la kinésithérapie périnatale conformément au § 13 du présent article
IV. Prestations effectuées au bénéficiaire hospitalisé
VI. Prestations effectuées pour des bénéficiaires, séjournant au domicile ou résidence communautaires, momentanés ou définitifs, de personnes âgées
5° Prestations effectuées aux bénéficiaires se trouvant dans une des situations décrites au § 14, 5°, A, du présent article
c) Prestations effectuées au cabinet d'un kinésithérapeute, situé en dehors d’un hôpital, dans un service médical organisé
IV. Prestations effectuées au domicile ou en résidence communautaires, momentanés ou définitifs, de personnes âgées ou pour des bénéficiaires y séjournant
6° Prestations effectuées aux bénéficiaires se trouvant dans une des situations décrites au § 14, 5°, B, du présent article
7° Prestation dispensée aux "patients palliatifs à domicile" conformément au § 14bis du présent article
Prestation effectuée au domicile du bénéficiaire
8° Prestation effectuées à un bénéficiaire admis en « Hôpital de jour »
9° Prestations effectuées à des patients atteints du syndrome de fatigue chronique conformément au § 14quater du présent article
10° Prestations effectuées à des patients atteints de fibromyalgie conformément au § 14quinquies du présent article
Section 4. Soins donnés par des infirmiers gradués ou assimilés, des accoucheuses, des infirmiers brevetés, des hospitaliers/assistants en soins hospitaliers ou assimilés
Art. 8. § 1er. Les prestations suivantes sont considérées comme des prestations qui requièrent la qualification d'infirmier gradué ou assimilé, d'accoucheuse, d'infirmier breveté, d'hospitalier/assistant en soins hospitaliers ou assimilé, appelés ci-après praticiens de l'art infirmier (W). Toutefois, les prestations techniques spécifiques de soins infirmiers, visés sous rubrique III du § 1er, 1°, 2°, 3° et 3°bis requièrent la qualification d’infirmier gradué ou assimilé, d’accoucheuse ou d’infirmier breveté.
1° Prestations effectuées au cours d'une séance de soins infirmiers au domicile ou à la résidence du bénéficiaire
I. Séance de soins infirmiers
A. Prestation de base
B. Prestations techniques de soins infirmiers
II. Honoraires forfaitaires par journée de soins pour des patients lourdement dépendants
III. Prestations techniques spécifiques de soins infirmiers
IV. Honoraires forfaitaires par journée de soins pour les patients palliatifs
V. Honoraires supplémentaires par journée de soins pour les patients palliatifs
VI. Honoraires forfaitaires pour les prestations dispensées aux patients diabétiques
VII. Consultation infirmière
2° Prestations effectuées au cours d'une séance de soins infirmiers durant le week-end ou un jour férié au domicile ou à la résidence du bénéficiaire
3° Prestations effectuées au cours d'une séance de soins infirmiers soit au cabinet du praticien de l'art infirmier, soit dans une maison de convalescence
3°bis Prestations effectuées au cours d’une séance de soins infirmiers au domicile ou à la résidence communautaires, momentanés ou définitifs, de personnes handicapées
4° Prestations effectuées au cours d'une séance de soins infirmiers dans un centre de jour pour personnes âgées
Chapitre IV. Accouchements
Art. 9. Sont considérées comme prestations d'obstétrique
a) lorsqu'elles requièrent la qualification d'accoucheuse (V) à savoir dans le cadre de soins pré, péri ou postnatals dans le domaine de l’art obstétrical, du traitement de la fertilité, de la gynécologie et de la néonatalogie
§ 1er. Injections
§ 2. Soins prénatals
a) Séances prénatales
b) Surveillance et soins d’une fausse-couche
c) préparation à l'accouchement. La préparation physique et psychologique individuelle et/ou collective à l’accouchement quelle que soit la technique utilisée
§ 3. Surveillance et assistance à la parturiente pendant la phase de travail pendant un jour ouvrable
§ 3bis. Surveillance et assistance à la parturiente pendant la phase de travail durant le week-end ou un jour férié
§ 4. Accouchements
1) dans l'établissement hospitalier où la patiente est hospitalisée
2) à domicile et dans le cadre d'une hospitalisation de jour
§ 5. Soins postnatals
b) lorsqu'elles ne requièrent pas la qualification de médecin spécialiste en obstétrique
c) lorsqu'elles requièrent la qualification de médecin spécialiste en gynécologie et obstétrique (DG)
d) les prestations d'une valeur relative égale ou supérieur à K 120 effectuées dans les conditions prévues au point c) du présent article et portées en compte par un médecin accrédité spécialiste en gynécologie et obstétrique, donnent lieu à un supplément d'honoraires de Q 70
Section 2. Prestations spéciales générales
§ 1er. Sont considérés comme prestations qui requièrent la qualification de médecin spécialiste (B)
§ 1bis. Les prestations chirurgicales visées au § 1er, dotées d'une valeur relative égale ou supérieure à K 120, et portées en compte par un médecin spécialiste accrédité, donnent lieu à un supplément d'honoraires de Q 70.
§ 2. Suppléments pour la méthode au laser
§ 3. Traitement de la lithiase
§ 4. Ponctions
§ 6. Installation et surveillance d’une oxygénothérapie en caisson hyperbare (quel que soit le nombre de séances)
Section 3. Anesthésiologie
§ 1er. Honoraires pour les médecins spécialistes en anesthésiologie
a) Anesthésie pratiquée au cours d'une prestation
Anesthésie générale, rachidienne, épidurale ou du plexus brachial pratiquée au cours d'une prestation
b) Honoraires pour le médecin spécialiste en anesthésiologie quand lors des prestations obstétricales 423010 - 423021 ou 424012 - 424023, il est appelé pour une des prestations suivantes
d) Traitement de la douleur aiguë
e) Traitement de la douleur chronique
§ 1bis. Les prestations d'anesthésie mentionnées dans les rubriques a), b) et c) qui sont pratiquées au cours de prestations chirurgicales ou d'obstétrique visées aux articles 9, c), 11, § 1er, et 14, ou au cours de prestations interventionnelles percutanées sous contrôle d'imagerie médicale visées à l'article 34, d'une valeur relative égale ou supérieure à K 120, N 200 ou I 200, et les prestations d'anesthésie mentionnées dans la rubrique e) d'une valeur égale ou supérieure à K 120, donnent lieu, pour le médecin accrédité spécialiste en anesthésie - réanimation au supplément d'honoraires de l'accréditation Q 105, attestable au maximum une fois par séance.
§ 2. Honoraires pour les médecins spécialistes en ophtalmologie et en stomatologie
§ 2bis. Honoraires pour les médecins spécialistes en gynécologie-obstétrique
§ 1er. A. Sont considérées comme prestations qui requièrent la qualification de médecin spécialiste en médecine interne, cardiologie, pneumologie, gastro-entérologie, rhumatologie, pédiatrie, anesthésie-réanimation, chirurgie, neurochirurgie, chirurgie orthopédique, chirurgie plastique, urologie, neurologie, gériatrie, oncologie médicale, médecine d’urgence ou médecine aiguë
§ 1er. C. Sont considérées comme prestations qui requièrent la qualification de médecin spécialiste en pédiatrie, porteur du titre professionnel particulier en néonatologie et qui sont effectuées exclusivement dans les locaux d’un service NIC agréé, sauf disposition contraire
§ 1bis. Les prestations 211013 - 211024, 214012 - 214023, 211223 et 211282, effectuées dans les conditions du présent article et portées en compte par un médecin spécialiste accrédité donnent lieu à un supplément d'honoraires de Q 105.
Section 5. Chirurgie
Art. 14. Sont considérées comme prestations qui requièrent la qualification de médecin spécialiste dans une des spécialités relevant de la pathologie externe
a) les prestations relevant de la spécialité en chirurgie (D) : prestations générales
b) les prestations relevant de la spécialité en neuro-chirurgie (DA)
Réparation nerveuse par sutures ou greffe
Anévrysme ou communication artérioveineuse
Drainages ventriculaires
Anastomoses extra-intracrâniennes
c) les prestations relevant de la spécialité en chirurgie plastique (DB)
I. Chirurgie plastique générale
1. Lambeaux pédiculés
2. Lambeaux libres
3. Greffes cutanées
Greffe dermo-épidermique
5. Lésions cutanées ou muqueuses
II. Chirurgie plastique spéciale
1. Chirurgie plastique mammaire
A. Chirurgie des malformations mammaires
B. Reconstruction mammaire
2. Chirurgie plastique du nez
3. Chirurgie plastique des oreilles
d) les prestations relevant de la spécialité en chirurgie (D) : prestations de chirurgie abdominale
Exérèse de tablier graisseux étendu, avec gêne fonctionnelle
Prestations chirurgicales par voie laparoscopique
e) les prestations relevant de la spécialité en chirurgie (D) : prestations de chirurgie thoracique
Prestations chirurgicales par voie thoracoscopique.
f) les prestations relevant de la spécialité en chirurgie (D) : prestations de chirurgie des vaisseaux
1° Artères des membres et du cou
2° Artères du thorax
3° Artères de l'abdomen
4° Chirurgie des veines et des varices
5° Divers
g) les prestations relevant de la spécialité en gynécologie-obstétrique (DG)
h) les prestations relevant de la spécialité en ophtalmologie (DH)
I. Prestations chirurgicales
1° Voies lacrymales
2° Paupières, sourcils
3° Cornée, conjonctive
4° Interventions intra-oculaires
5° Interventions sur l'orbite
6° Interventions sur les muscles
II. Prestations non chirurgicales
1° Actes thérapeutiques
2° Actes de diagnostic
3° Traitement par laser
i) les prestations relevant de la spécialité en oto-rhino-laryngologie (DL)
j) les prestations relevant de la spécialité en urologie (DO)
Examen uro-dynamique
k) les prestations relevant de la spécialité en orthopédie (DP)
§ 1er. Traitements sanglants
A. Traitements sanglants généraux
1° Os et articulations
2° Tendons, ligaments, bourses séreuses
B. Cou et tronc
1° Cou
2° Colonne dorso-lombaire
3° Sacrum, coccyx
4° Thorax
C. Membres supérieurs et ceinture scapulaire
Traitement de la maladie de Dupuytren (greffe de peau y compris)
3° Réimplantation après section complète
D. Membres inférieurs et ceinture pelvienne
§ 2. Traitements non sanglants
1° Traitements des fractures et luxations
2° Appareils plâtrés
3° Tractions continues
4° Manipulations
5° Prises de moulages
C. Ceinture scapulaire et membres supérieurs
a) Traitements des luxations
b) Traitements des fractures avec réduction
c) Traitements des fractures avec ou sans réduction
d) Traitements des fractures sans réduction
D. Ceinture pelvienne et membres inférieurs
§ 3 Chirurgie oncologique
III. Arthroscopies diagnostiques et thérapeutiques
a) Arthroscopies diagnostiques
b) Arthroscopies thérapeutiques
l) les prestations relevant de la spécialité en stomatologie (DR)
Orthodontie préchirurgicale
m) les prestations relevant de la spécialité en chirurgie (D) : Transplantations
Art. 15. Règles d'application relatives aux prestations de chirurgie
§ 14. Les prestations chirurgicales d'une valeur relative égale ou supérieure à K 120 ou N 200, effectuées dans les conditions prévues à l'article 14 et au présent article et portées en compte par un médecin spécialiste accrédité, donnent lieu à un supplément d'honoraires de Q 70
Art. 16. Assistance et aide opératoire + règles d'application
Section 6. Imagerie médicale
Art. 17. Radiologie
§ 1er. Sont considérées comme prestations qui requièrent la qualification de médecin spécialiste en radiodiagnostic (R)
1° Gynécologie-obstétrique
1° bis. Dépistage par mammographie
A. Examen de masse organisé
B. Mammographie de dépistage individuel chez les femmes asymptomatiques
2° Urologie
3° Appareil digestif
4° Système respiratoire
5° Système vasculaire
Angiographies de soustraction digitale
6° Neurologie
7° Système ostéo-articulaire
8° Crâne, face : radiographies oto-rhino-laryngologiques et ophtal-mologiques spéciales
9° Tomographies
10° Manipulations
11° Tomographies par ordinateur
11° bis. Résonance magnétique nucléaire
11°ter Tomographies à faisceau conique (Cone beam) commandées par ordinateur
12° Divers
Art. 17. bis. Echographie
§ 1er. Sont considérées comme prestations qui requièrent la qualification de médecin-spécialiste en radiodiagnostic (R)
1. Echographies en dehors de la surveillance de la grossesse
2. Echographies cardiovasculaires
3. Echographie de l'abdomen et/ou du petit bassin dans le cadre de la surveillance d'une même grossesse
4. Echographies combinées
Art. 17. ter. Imagerie médicale
A. Radiodiagnostic
8° Manipulations
9° Divers
Art. 17. quater.
§ 1er. Sont considérées comme prestations qui requièrent la qualification de médecin spécialiste (B) à l'exception du médecin spécialiste en radiodiagnostic (R)
1. Echographie en dehors de la surveillance de la grossesse
Section 7. Radiothérapie et radiumthérapie - Médecine nucléaire
§ 1er. Sont considérées comme prestations qui requièrent la qualification de médecin spécialiste en radiothérapie-oncologie (X)
A. Traitement des pathologies reprises à l'article 19 § 1er
A. 1. Traitement
I. Traitement par irradiation externe : une ou plusieurs localisations dans un même volume cible par haute énergie ou gammathérapie (accélérateur linéaire, télécobalt, neutrons, protons)
a) Traitement (une ou plusieurs localisations) au moyen des hautes énergies ou de gammathérapie (bêtatron, accélérateur linéaire, télécobalt)
b) Traitement (une ou plusieurs localisations) au moyen des hautes énergies ou de gammathérapie (bêtatron, accélérateur linéaire, télécobalt) avec masques ou protections individuelles dans des indications spécifiques
II. Traitement par curiethérapie : une ou plusieurs localisations dans un même volume cible avec une fraction ou avec curiethérapie fractionnée avec un intervalle d'au moins 5 jours
III. Traitement conventionnel aux rayons X de 50 à 300 KV
A. 2. Honoraires supplémentaires lors de traitements de pathologies reprises à l'article 19, § 1er
B. Autres traitements
§ 2. Sont considérées comme prestations qui requièrent la qualification de médecin spécialiste en médecine nucléaire (XN)
A. Traitements par isotopes radioactifs
b) Forme liquide
B. Tests ou dosages par produits marqués
a) Tests fonctionnels circulatoires ou de dilution
b) Scintigraphies et examens tomographiques
c) Examens scintigraphiques fonctionnels
d) bis. Prestations pouvant être effectuées par compteur de détection de la radioactivité totale du corps humain
d) ter.
d) quater. Examen PET (Tomographie à émission de positons)
1. Examen pour des indications oncologiques
2. Examen du coeur pour pathologie cardiaque
3. Examen du cerveau en cas d’épilepsie
4. Examen du corps entier pour pathologie infectieuse ou inflammatoire
5. Examen du cerveau pour pathologie neurodégénérative
d) quinquies.
e) Médecine nucléaire in vitro
7/ Liquide amniotique
4/ CHIMIE : MONITORING THERAPEUTIQUE
6/ SEROLOGIE INFECTIEUSE
Section 8. Médecine interne
Art. 20. § 1er. Sont considérées comme prestations qui requièrent la qualification de médecin spécialiste dans une des spécialités relevant de la pathologie interne
a) Les prestations relevant de la spécialité en médecine interne (FA)
Greffes hématologiques
b) Les prestations relevant de la spécialité en pneumologie (FG)
c) les prestations relevant de la spécialité en gastroentérologie
Endoscopies du système digestif par voie orale
Endoscopies du tube digestif par voie anale
Echoendoscopies
Procédures qui comprennent une endoscopie du système digestif par voie orale
d) les prestations relevant de la spécialité en pédiatrie (FJ)
e) les prestations relevant de la spécialité en cardiologie (FL)
Cathétérismes cardiaques en dehors de la surveillance continue de la fonction cardiaque
f) les prestations relevant de la spécialité en neuropsychiatrie (FM)
f) bis. les prestations relevant de la spécialité en neurologie
f) ter. les prestations relevant de la spécialité en psychiatrie
g) Les prestations relevant de la spécialité en rhumatologie (FO)
Section 9. Dermato-vénéréologie
Art. 21. § 1er. Sont considérées comme prestations qui requièrent la qualification de médecin spécialiste en dermato-vénéréologie (E)
Section 10. Médecine physique et réadaptation
Art. 22 Sont considérées comme prestations qui requièrent la qualification de médecin spécialiste en médecine physique et en réadaptation (O)
I. Prestations diagnostiques
II. Prestations thérapeutiques, prestations de rééducation et traitement de rééducation
a) Prestations thérapeutiques et prestations de rééducation
1° Prestations thérapeutiques
2° Prestations de rééducation
b) Traitements de rééducation
Section 11. Biologie clinique
§ 1er. Sont considérées comme prestations qui requièrent la qualification de médecin spécialiste en biologie clinique (P)
3/ Liquide Céphalo-rachidien
5/ Sperme
8/ Liquide articulaire
3/ CHIMIE : TOXICOLOGIE
10/ Liquide gastrique
§ 2. Honoraires forfaitaires applicables aux prestations de biologie clinique reprises aux articles 3, §1er, 18, §2, B, e), et 24, §1er, effectuées pour des patients hospitalisés
La liste limitative mentionnée dans le libellé des prestations 591091-591102 ou 591113-591124 ou 591135-591146 ou 591076-591080 comprend les prestations suivantes :
149170, 212111, 212214, 238151, 244576, 244591, 253654, 260175, 260293, 261811, 293193, 312373, 312395, 355073-355084, 422671, 423010, 423673, 424012, 424115, 432294, 451813, 453154-453165, 453176-453180, 453235, 453272, 453294, 453316, 453574-453585, 453596-453600, 454016, 454031, 454053, 454075, 462814, 464170-464181, 464192-464203, 464236, 464273, 464295, 464310, 465010, 465032, 465054, 465076, 470013, 470271, 471752, 473174, 473211, 473270, 473292, 473432, 473690, 473712, 474655, 476652, 532210, 589013-589024, 589050-589061, 589116-589120, 589131-589142, 589153-589164, 589175-589186 et 589212-589223 , énumérées dans la nomenclature des prestations de santé et les prestations mentionnées sur la liste A de l’annexe 3 à l’arrêté royal du 25 avril 2002 relatif à la fixation et à la liquidation du budget des moyens financiers des hôpitaux
Article. 24. bis. Sont considérées comme prestations qui requièrent la qualification de spécialiste en biologie clinique (P)
§1. Tests de biologie moléculaire sur du matériel génétique de micro-organismes
Section 12. Surveillance, examen, et permanence pour les bénéficiaires admis à l'hôpital, et prestations délivrées dans les locaux d'une fonction reconnue de soins urgents spécialisés
§ 1er. Honoraires de surveillance du bénéficiaire hospitalisé, quelle que soit la qualification du médecin auquel ils sont dus
Gériatrie de liaison
Examen gériatrique de sortie
Psychiatrie de liaison infanto-juvénile
Pédiatrie de liaison
Liste limitative :
220275, 228152, 235174, 244436, 244495, 244554, 246551, 246573, 246212, 246654, 246772, 250213, 253153, 256513, 257891, 257994, 258090, 260470, 260676, 260794, 260853, 262216, 262231, 280055, 280092, 285390, 286252, 287475, 287534, 300274, 317214, 354056, 432316, 476652, 589050, 589116, 589175, 220290, 238114, 238173, 238195, 238210, 244193, 246595, 246676, 257390, 260934, 261214, 261236, 276636, 473292, 473712, 423010, 424012, 453574, 453596, 464170, 464192, 589013, 589131, 247575, 247590, 247612, 247634, 247656, 247553, 246912, 246934, 241872, 241894 et 241916
§ 3. Honoraires pour la permanence médicale intra-hospitalière
149170, 212111, 212214, 238151, 244576, 244591, 253654, 260175, 260293, 261811, 293193, 312373, 312395, 355073, 422671, 423010, 423673, 424012, 424115, 432294, 451813, 453154, 453176, 453235, 453272, 453294, 453316, 453574, 453596, 454016, 454031, 454053, 454075, 462814, 464170, 464192, 464236, 464273, 464295, 464310, 465010, 465032, 465054, 465076, 470013, 470271, 471752, 472172, 473174, 473211, 473270, 473292, 473432, 473690, 473712, 474655, 476652, 532210, 589013, 589050, 589116, 589131, 589153, 589175, 589212
§ 3bis. Honoraires pour la prise en charge urgente dans une fonction reconnue de soins urgents spécialisés
Section 13. Supplément pour prestations techniques urgentes effectuées pendant la nuit ou le week-end ou durant un jour férié
§ 1er. Supplément d'honoraires pour les prestations urgentes effectuées pendant la nuit ou le week-end ou durant un jour férié.
§ 1bis. Supplément d'honoraires pour les prestations urgentes effectuées pendant la nuit ou le week-end ou durant un jour férié, citées au § 8
§ 1ter. Supplément d'honoraires pour les prestations urgentes effectuées par le médecin généraliste avec droits acquis ou médecin généraliste agréé pendant une visite urgente le soir entre 18 heures et 21 heures
Chapitre VI. Lunettes et autres prothèses de l'oeil, appareils auditifs, bandages, appareils orthopédiques et autres prothèses
Art. 27. § 1er. Sont considérés comme relevant de la compétence des bandagistes (Y)
Bandages pour hernie
Lombostat pour affection de la colonne lombo-sacrée en coutil et métal, sur mesure
Appareillage après mammectomie totale ou partielle ou en cas d'agénésie unilatérale
I. Appareillage postopératoire
II. Appareillage provisoire (première prothèse mammaire)
A. Prothèse mammaire complète
B. Prothèse mammaire partielle
III. Appareillage définitif
C. Accessoires pour prothèses mammaires
IV. Gaine de bras pour lymphoedème après mammectomie totale ou partielle avec évidement à l'aisselle
Bas élastiques thérapeutiques pour la jambe
Sous-groupe 1 : lymphhoedème
1. Bas jarret (par jambe traitée)
1.1. Bas élastique thérapeutique pour le pied et la jambe jusqu’au genou (AD)
2. Bas cuisse (par jambe traitée)
2.1. Bas élastique thérapeutique pour le pied, la jambe et la cuisse jusqu'à l'aine (AG)
2.2. Bas élastique thérapeutique pour le pied, la jambe et la cuisse jusqu'à l'aine avec fixation à la hanche (AG-T)
3.1. Collant pour les deux jambes (AT)
3.2. Mono Collant avec culotte complète (Mono AT)
4. Pantalon de compression (FT)
IV. Accessoires pour les bas élastiques thérapeutiques remboursables du sous-groupe 1
Sous-groupe 2 : affections veineuses chroniques
1.1. Bas élastique thérapeutique pour le pied et la jambe jusqu'au genou (AD)
2.1. Bas élastique thérapeutique pour le pied, la jambe et la cuisse jusqu’à l'aine (AG)
Accessoires pour les bas élastiques thérapeutiques remboursables du sous-groupe 1 et sous-groupe 2
Matériel individuel pour l'administration à domicile de produits mucolysants en cas de mucoviscidose
Matériel pour incontinence
Accessoire pour matériel d'incontinence
Urinal ambulatoire avec syste`me de fixation du preservatif, systeme de fixation adapte´, etui penien et poche de jambe en cas de retraction du penis
Matériel pour stomie
I. Systèmes de soins pour colostomie et/ou iléostomie et fistules du système intestinal
1. Systèmes collecteurs
a) Système en une partie
b) Système en deux parties
2. Systèmes de continence
a) En une partie
b) Système en deux parties ( en combinaison avec 640371)
3. Dispositifs d'irrigation
II. Systèmes de soins pour urétérostomie et/ou cystostomie et fistules des voies urinaires et/ou néphrostomie
c) Matériel pour la nuit utilisé en combinaison avec les systèmes en une ou deux parties
d) Poche urinaire de jour utilisée en combinaison avec les systèmes en une ou deux parties
III. Accessoires pour matériel de stomie
IV. Systèmes de soins pour situations exceptionnelles en cas de stomie et/ou fistules des voies urinaires et du système intestinal
1° Pour stomies de grandeur exceptionnelle (largeur minimum 65 mm) et pour combinaison de stomie et de fistules ou pour fistules multiples dans une région cutanée ayant une surface de plus de 50 cm²
2° En cas de stomie invaginée ou rétractée où l’usage d’une plaque convexe permet d’épouser adéquatement les contours de celle-ci et d’ainsi assurer un écoulement des excrétions dans la poche de recueil
Art. 28. § 1er. Sont considérés comme relevant de la compétence des fournisseurs d'implants
A. ORTHOPEDIE ET TRAUMATOLOGIE
FIXATION DE LA DIAPHYSE
Plaque avec trous ronds
Plaque avec trous pour compression
Clous intramédullaires avec dispositif de verrouillage
FIXATION DE L'EPIPHYSE
Clous, vis, broches et boulons
Fixation à plusieurs composantes comportant une plaque-support avec clou ou vis
Plaque-support ordinaire pour clou ou vis (avec tête fixe ou réglable)
Plaque à clous, plaques-lame, plaques avec éperons (monobloc)
MASSIF OSSEUX DE LA FACE
Matériel d'ostéosynthèse : IMPLANT PRINCIPAL
Implant qui relie au moins deux niveaux vertébraux
Matériel d'ostéosynthèse : IMPLANT INTERMEDIAIRE
Implant d'ancrage dans une hémi-vertèbre postérieure ou dans un corps vertébral
Implant simple
Implant composé
Matériel d'ostéosynthèse : VIS
Tarse et carpe
Vis pour plaques et attelles
Matériel d'ostéosynthèse : CROCHETS
Matériel d'ostéosynthèse : FIXATION EXTERNE
Matériel d'ostéosynthèse : BROCHES
Condyle fémoral
B. OPHTALMOLOGIE
C. NEUROCHIRURGIE
D. OTO-RHINO-LARYNGOLOGIE
Prothèse pour surdité
E. UROLOGIE ET NEPHROLOGIE
F. CHIRURGIE ABDOMINALE ET PATHOLOGIE DIGESTIVE
G. CHIRURGIE THORACIQUE ET CARDIOLOGIE
H. CHIRURGIE VASCULAIRE
Sonde type Fogarty
Greffe vasculaire droite (tissée, tricotée, velours)
Greffe de bifurcation (tissée, tricotée, velours)
Feutre téflon
Tissu pour angioplastie
Tuteur pour angioplastie
I. PNEUMOLOGIE et SYSTEME RESPIRATOIRE
J. CHIRURGIE PLASTIQUE ET RECONSTRUCTIVE
Art. 28. § 8. Sont considérées comme relevant de la compétence des bandagistes spécialement agréés pour délivrer les prestations reprises sous le point II, suivant les critères de compétence fixés par Nous
I. DISPOSITIONS GENERALES, CRITERES D’ADMISSION ET DE REMBOURSEMENT
3.7. Cotisation Recupel
II. PRESTATIONS CONCERNANT LES AIDES A LA MOBILITE ET LEURS ADAPTATIONS
1° Groupe cible : bénéficiaires à partir du 18e anniversaire
GROUPE PRINCIPAL 1 : Voiturettes manuelles
Sous-groupe 5
GROUPE PRINCIPAL 2 : Voiturettes électroniques
GROUPE PRINCIPAL 3 : Scooters électroniques
2° Groupe cible : bénéficiaires jusqu'au 18eme anniversaire
GROUPE PRINCIPAL 4 : Voiturettes manuelles pour enfants
GROUPE PRINCIPAL 5 : Voiturettes électroniques pour enfants
3° Groupe cible : bénéficiaires visés sous 1° et 2°
GROUPE PRINCIPAL 6 : Systèmes de station debout
GROUPE PRINCIPAL 7 : Tricycles orthopédiques
GROUPE PRINCIPAL 8 : Cadres de marche
4° Groupe cible : bénéficiaires visés sous 1° et 2° pour lesquels un systeme d'assise particulier est nécessaire
GROUPE PRINCIPAL 9 : Coussin d'assise pour la prévention des escarres
GROUPE PRINCIPAL 10 : Système modulaire adaptable pour le soutien de la position d'assise
Sous-groupe 1 : Système de dossier modulaire adaptable
Sous-groupe 2 : Unité d'assise modulaire adaptable
GROUPE PRINCIPAL 11 : Châssis
III. SPECIFICATIONS DES ADAPTATIONS DES AIDES A LA MOBILITE PREVUES DANS LA PARTIE II
3. Positionnement (siège-dossier)
5. Conduite/propulsion
6. Adaptations spécifiques
IV. FORFAIT MENSUEL DE LOCATION POUR LA LOCATION D' UNE AIDE A LA MOBILITE POUR LES BENEFICIAIRES ADMIS DANS UNE MAISON DE REPOS POUR PERSONNES AGEES OU UNE MAISON DE REPOS ET DE SOINS
6. Système de location d'aides à la mobilité et leurs adaptations
Art. 29. § 1er. Sont considérés comme relevant de la compétence des orthopédistes (T)
A. TETE - COU - TRONC
Groupe principal I : Crâne
Topographie : (AI1) Concerne le crâne entier
Topographie : (AI2) Concerne une partie du crâne
Groupe principal II : Cou (CO)
Topographie : (AII1) A l'avant : de la clavicule à la mandibule inférieure _ A l'arrière : de C5 à la protubérance occipitale _ Sur le côté : sous les oreilles jusqu'aux épaules
Topographie : (AII2) A l'avant : enserrant la mandibule partiellement jusqu'au manubrium du sternum _ A l'arrière : à partir du tiers inférieur de l'os pariétal jusque D 3 _ Sur le côté : reposant jusque sur les épaules
Topographie : (AII3) A l'avant : enserrant partiellement la mandibule jusqu'au processus ensiformis _ A l'arrière : à partir du tiers inférieur de l'os pariétal jusque D 10 _ Sur le côté : reposant jusque sur les épaules
Groupe principal III : Orthèse sacro-iliacale (O.S.I.)
Topographie : Orthèse sacro-iliacale : O.S.I. (AIII1) : enveloppant le pelvis et le sacrum
Groupe principal IV : Orthèse lombo-sacrée (O.L.S.)
1) Lombostats en coutil et métal pour affection de la colonne lombo-sacrée
2) Orthèse lombo-sacrée (O.L.S.)
Topographie : Orthèse lombo-sacrée O.L.S. (AIV1) Du sacrum à minimum D 12
Groupe principal V : Orthèse thoraco-lombo-sacrée (O.T.L.S.)
Topographie : (AV1) : Du sacrum à minimum D 10
a) d'immobilisation
b) de correction
Groupe principal VI : Orthèses cervico-thoraco-lombo-sacrées (O.C.T.L.S.)
Topographie : (AVI1) Du sacrum à minimum C 4
Groupe principal VII : Orthèse thoracique (O.T.)
Topographie : (AVII1) Entre D1 et D12
Groupe principal VIII : Coquille dorso-lombaire (C.D.L.)
Topographie : (AVIII1) Du sacrum à hauteur minimum de D10 jusque D1
Groupe principal IX : Coquilles-sièges ODLF/OLF
Topographie : (A IX1) De la tête à la cuisse ou parties de celle-ci (orthèse dorso-lombo-fémorale : O.D.L.F.)
Topographie : (AIX2) : De L 3 à la cuisse ou parties de celle-ci (orthèse lombo-fémorale : O.L.F.)
Groupe principal X : Orthèse (O.T.)
Topographie : (AX1) : Longueur totale du corps, avec ou sans tête et/ou bras
Groupe principal XI : Accessoires, réparation et entretien
B. MEMBRES INFERIEURS
Groupe principal I : Appareils releveurs du pied
Topographie : A partir de la face inférieure du pied (dans ou sur la chaussure) jusqu'à la moitié proximale au moins de la longueur de la jambe. La longueur de la jambe est mesurée à partir de la malléole interne jusqu'à la fente du genou
Groupe principal II : Cheville et jambe
a) Cheville
b) Cheville et jambe
Groupe principal III : genou
Topographie : (BIII1) Distal : mi-jambe _ Proximal : mi-cuisse _ La cuisse est mesurée à la face interne de la jambe, de la fente du genou jusqu'au rameau de l'os pubien
Groupe principal IV : Hanche-cuisse-pied
Topographie : (BIV1) de la face inférieure du pied (dans ou sur la chaussure) aux 2/3 de la cuisse. La cuisse est mesurée sur la face interne de la jambe, de la fente du genou jusqu'au rameau de l'os pubien
Groupe principal V : Appareil de décharge de la hanche
Topographie : (BV1) de la face inférieure du pied (dans ou sur la chaussure) jusqu'à la tubérosité ischiatique
Groupe principal VI : Segments à ajouter aux Groupes principaux III, IV et V
Groupe principal VII : Appareil de hanche
Topographie : (BVII1) Distal : enveloppant les deux tiers de la cuisse _ Proximal : enveloppant le bassin
Groupe principal VIII : Segment-cuisse
Topographie : (BVIII1) Enveloppant la moitié de la cuisse située entre le grand trochanter et la fente du genou
Groupe principal IX : Appareils pour une perte fonctionnelle complète ou très grave des deux membres inférieurs
Appareil bilatéral pour affections du système nerveux central
Topographie : (BIX1) Enveloppant les deux membres inférieurs jusqu'au bassin ou au thorax
1. Parapodium
a. Appareil de base
Sur mesure high tech
b. Accessoires : segments confectionnés individuellement
2. Paragenouflex
3. Standing brace
4. Stabilisation pour position couchée avant et arrière
b. 2. Segments confectionnés individuellement pour personnes à anatomie déviante où les segments préfab (prestation 656611-656622) ne peuvent pas être appliqués
5. Les appareils HKAFO non réciproques
A. Type PARAWALKER, PHELPS, HGO, ORLAU et variantes
c. Suppléments pour : (uniquement lorsqu'ils doivent être ajoutés à l'appareil de base)
B. Type WALK ABOUT
6. Appareils HKAFO réciproques
A. IRGO
B. RGO et variantes
Groupe principal X : Appareil pour raccourcissement à incorporer à une chaussure intérieure
Groupe principal XI : Appareil en tissu élastique, quadriceps, artificiel ou dérotateur à fixer sur chaussure et ceinture
Topographie : (BXI1) du pied ou bassin inclus
Groupe principal XII : Supplément au segment pied, pour tous les appareils du membre inférieur
Groupe principal XIII : Réparation et entretien
C. MEMBRES SUPERIEURS
Groupe principal I : Doigt
Topographie : (CI1) De l'extrémité distale du doigt, comprenant au moins une phalange à l'articulation métacarpophalangienne incluse
Orthèse du doigt
Groupe principal II : Main
Topographie : (CII1) De l'articulation métacarpophalangienne à l'articulation métacarpocarpienne
Groupe principal III : Paume de la main et doigt(s)
Topographie : (CIII1) De l'extrémité des doigts et comprenant au moins une phalange à l'articulation métacarpocarpienne
Groupe principal IV : Poignet
Topographie :(CIV1) Du milieu du métacarpe au 1/3 proximal de l'articulation du poignet
Topographie : (CIV2) Du milieu du métacarpe au milieu de l'avant-bras, mesuré à partir du pli du coude
Groupe principal V : doigt - main - poignet et avant-bras
Topographie : (CV1) De l'extrémité des doigts aux deux tiers proximaux de l'avant-bras. La longueur de l'avant-bras est mesurée depuis la fente du poignet jusqu'au pli du coude
Groupe principal VI : Main, poignet et avant-bras
Topographie : (CVI1) De l'articulation métacarpophalangienne aux deux tiers proximaux de l'avant-bras. La longueur de l'avant-bras est mesurée depuis la fente du poignet jusqu'au pli du coude
Groupe principal VII : Poignet et avant-bras
Topographie :(CVII1) De l'articulation métacarpienne aux deux tiers proximaux de l'avant-bras
Topographie : (CVII2) De l'articulation métacarpienne, au tiers proximal de l'avant-bras
Groupe principal VIII : Coude
Topographie : (CVIII1) De la moitié de l'avant-bras à mi-bras. Les points de mesure sont les plis du poignet, du coude et de l'aisselle
Groupe principal IX : Bras
Topographie : (CIX1) De l'articulation du coude aux deux tiers proximaux du bras. Les points de mesure sont les plis du coude et de l'aisselle
Groupe principal X : Main - avant-bras - bras
Topographie : (CX1) De la paume de la main à mi-bras. Les points de mesure sont les plis du coude et de l'aisselle
Groupe principal XI : Epaule
Topographie : (CXI1) De la paume de la main à l'articulation de l'épaule avec appui thoracique et pelvien
Groupe principal XII : Segment de l'épaule et/ou de l'hémithorax
Topographie : (CXII1) De l'articulation scapulo-humérale à la naissance du cou, descendant postérieurement jusqu'à l'épine de l'omoplate et antérieurement jusqu'à la naissance des côtes et/ou prenant la moitié du thorax
Groupe principal XIII : Thorax
Topographie : (CXIII1) Comprenant le thorax, situé entre D1 et D12
Groupe principal XIV : Suppléments pour articulations
Groupe principal XV : Bras et épaule
Groupe principal XVI : Réparation et entretien
D. ORTHESES SPECIFIQUES
Groupe principal I : Appareils de Denis-Brown
Groupe principal II : Pied
Groupe principal III : Appareil pied, pied et jambe, cuisse et jambe et cuisse et pied
En matière plastique ou en cuir moulé armé
Avec armature métallique et tracteur en cuire
Groupe principal IV : Appareil-genou de positionnement (ex. genu valgum ou varum)
Topographie : (DIV1) Distal : comprenant les deux tiers de la jambe _ Proximal : comprenant les deux tiers de la cuisse
Avec armature métallique et cuir
Groupe principal V : Appareils pédiatriques de luxation de la hanche
Groupe principal VI : Appareils du bassin jusqu'au pied inclus
Groupe principal VII : Suppléments
Groupe principal VIII : Réparation et entretien
E. PROTHESES DES MEMBRES INFERIEURS
1. Prothèse cosmétique (Groupe1), prothèse de transfert (Groupe2) et prothèse d'évaluation (Groupes 3, 4 et 5)
1° Amputation du pied
2° Amputation de la jambe
3° Désarticulation du genou
4° Amputation de la cuisse
5° Désarticulation de la hanche
6° Hémipelvectomie
7° Accessoires pour prothèse cosmétique, prothèse de transfert, prothèse d’évaluation ou accessoires pour nouveau fût destiné à ces prothèses
8° Accessoires pour l'amputation de la cuisse uniquement
9° Adaptation de prothèse cosmétique, de prothèse de transfert ou de prothèse d’évaluation, groupes 1, 2, 3, 4 et 5
2. Nouveau fût pour : prothèse cosmétique, de transfert et d’évaluation pour les groupes 1, 2, 3, 4 et 5
Amputation partielle ou totale du pied
Amputation de la cuisse
3. Prothèse définitive
1° Amputation partielle du pied
2° Amputation partielle ou totale du pied
3° Amputation partielle ou totale du pied
4° Amputation partielle ou totale du pied
5° Amputation de la jambe
6° Désarticulation du genou
7° Amputation de la cuisse
8° Désarticulation de la hanche
9° Hémipelvectomie
10° Affections congénitales pour les patients pesant jusqu’à 45 kg
11° Intervention complémentaire pour prothèse définitive
12° Accessoires pour prothèse définitive ou pour fût neuf pour prothèse définitive
13° Accessoires pour l’amputation de la cuisse uniquement
14° Adaptation de prothèse définitive, groupes 3, 4 et 5, ou prothèse dans les cas d’affections congénitales pour les patients pesant jusqu’à 45 kg
4. Nouveau fût pour prothèse définitive
11° Adaptation d’un fût neuf, groupes 3, 4 et 5, ou fût en cas d’affection congénitale pour les patients pesant jusqu’à 45 kg
5. Entretien et réparations
Coût annuel de réparation - montant omnium
6. Cosmétique (annuel ou en cas de nouveau fût, groupes 1, 2, 3, 4 et 5)
7. Liner (annuel)
Liner annuel ou en cas de nouveau fût
8. Gaines de moignons pour prothèses provisoires et définitives
F. PROTHESES DES MEMBRES SUPERIEURS
Prothèse de parade et/ou de travail pour
G. Vêtements compressifs
Groupe principal I : Tête
Groupe principal II : Cou
Groupe principal III : Thorax et tronc
Prestations complémentaires en silicone
Groupe principal IV : Membres supérieurs
Groupe principal V : Mains
Groupe principal VI : Membres inférieurs
Groupe principal VII : Pieds
Groupe principal VIII : Accessoires
H. CHAUSSURE ORTHOPEDIQUE SUR MESURE, APPLICATIONS ORTHOPEDIQUES COMPRISES, MEME SI CELLES-CI DOIVENT ETRE FIXEES DANS LA CHAUSSURE, PAR PIECE
Groupe principal I : Chaussures orthopédiques
AFFECTIONS MAJEURES (A)
AFFECTIONS AVEC INDICATION ABSOLUE (B)
AFFECTIONS AVEC INDICATION RELATIVE (C)
Groupe principal II : Applications orthopédiques
AFFECTIONS SECONDAIRES (D)
I. SEMELLES ORTHOPEDIQUES
J. PROTHESES MYOELECTRIQUES
Topographie : conformément au niveau de l'amputation
1° Désarticulation du poignet
2° Prothèse de l'avant-bras
3° Désarticulation du coude et prothèse de l'avant-bras
4° Désarticulation de l'épaule et amputation unilatérale de la ceinture scapulaire
5° Désarticulation du coude, prothèse de l'avant-bras et désarticulation de l'épaule
6° Prothèses pour bénéficiaires avant leur 14ème anniversaire
7° Remplacement de la partie prothétique
Entretien et vérification, y compris l'utilisation du myotrainer
1. La prothèse de base - Elle se compose : d’un fût, de composants spécifiques, de composants électroniques, de composants structurels (cf. définitions au § 12, 1.2.1)
1.1 Amputation de main partielle (niveau d’amputation entre méta-carpe et carpe)
Sur-mesure high-tech
1.2 Désarticulation du poignet
1.3 Amputation de l’avant-bras
1.4 Désarticulation du coude et amputation du bras
1.5 Désarticulation de l’épaule et amputation unilatérale de la ceinture scapulaire
2. Nouveau fût et réassemblage de la partie myoélectrique pour
3.1 Main électrique (adaptation de la main de base)
3.2 Crochet de travail électrique
3.3 Articulation du poignet
3.4 Articulation du coude
3.5 Articulation de l’épaule
3.6 Bandages et commutateurs
3.7 Liners
3.8 Concept de suspension dans le vide
3.9 Fût d’essai - Un seul exemplaire pour la première prothèse de base et un seul par renouvellement d’une prothèse de base ou d’un fût
3.10 Dispositif enfileur
4. Recalibrage
5. Gant préfabriqué
6. Entretien et vérification - Entretien et vérification, y compris l’utilisation du myo-équipement de test :
8. Remplacement du liner (au maximum une fois par an) ou pour un nouveau fût
9. Remplacement du bandage (au maximum une fois par an) ou avec un nouveau fût (avec réutilisation du commutateur, s’il est présent)
10. Remplacement du gant préfabriqué (au maximum deux fois par an)
11. Remplacement du dispositif d’enfilement (au maximum deux fois par an)
§ 13. Prothèses des membres inférieurs
K. Dispositions transitoires
Article 30. § 1er. Sont considérés comme relevant de la compétence des opticiens (Z)
A. Verres de lunettes
1. Liste des prestations qui entrent en ligne de compte pour le remboursement
1° GROUPE CIBLE : TOUS LES BENEFICIAIRES, QUEL QUE SOIT L'AGE
Groupe 1 : Verres de lunettes unifocaux
Sous-groupe 1 : Verres de lunettes unifocaux minéraux à bas indice de réfraction et antireflet
1. Verres de lunettes sphériques
2. Verres de lunettes toriques, cylindre de 0,25 à 6,00 inclus
Sous-groupe 2 : Verres de lunettes unifocaux organiques à bas indice de réfraction et antireflet
Sous-groupe 3 : Verres de lunettes unifocaux minéraux à haut indice de réfraction et antireflet
Sous-groupe 4 : Verres de lunettes unifocaux organiques à haut indice de réfraction et antireflet
Sous-groupe 5 : Verres de lunettes unifocaux lenticulaires minéraux à bas indice de réfraction et antireflet
Sous-groupe 6 : Verres de lunettes unifocaux lenticulaires organiques à bas indice de réfraction et antireflet
Groupe 2 : Verres de lunettes bifocaux
Sous-groupe 1 : Verres de lunettes bifocaux minéraux à bas indice de réfraction et antireflet
Sous-groupe 2 : Verres de lunettes bifocaux organiques à bas indice de réfraction et antireflet
Sous-groupe 3 : Verres de lunettes bifocaux organiques à haut indice de réfraction et antireflet
2. Verres de lunettes toriques, cylindre de 0,25 à 4,00 inclus
3. Verres de lunettes toriques, cylindre de 4,25 à 6,00 inclus
Sous-groupe 4 : Verres de lunettes bifocaux lenticulaires minéraux à haut indice de réfraction et antireflet
Sous-groupe 5 : Verres de lunettes bifocaux lenticulaires organiques à bas indice de réfraction et antireflet
Groupe 3 : Verres de lunettes trifocaux ou progressifs
Sous-groupe 1 : Verres de lunettes trifocaux ou progressifs minéraux à bas indice de réfraction et antireflet
Sous-groupe 2 : Verres de lunettes trifocaux ou progressifs organiques à bas indice de réfraction et antireflet
Sous-groupe 3 : Verres de lunettes trifocaux ou progressifs minéraux à haut indice de réfraction et antireflet
Sous-groupe 4 : Verres de lunettes trifocaux ou progressifs organiques à haut indice de réfraction antireflet
Groupe 4 : Suppléments
Sous-groupe 1 : Cylindres élevés
Sous-groupe 2 : Verres de lunettes prismatiques
2° GROUPE CIBLE : BENEFICIAIRES JUSQU'AU 18e ANNIVERSAIRE
Groupe 1 : Verres de lunettes unifocaux organiques
Sous-groupe 1 : Verres de lunettes unifocaux organiques à bas/haut indice de réfraction
2. Verres de lunettes toriques, cylindre de 0,25 à 3,00 inclus
3. Verres de lunettes toriques, cylindre de 3,25 à 6,00 inclus
Sous-groupe 2 : Verres de lunettes unifocaux organiques à haut indice de réfraction et antireflet
Groupe 2 : Verres de lunettes bifocaux organiques
Sous-groupe 1 : Verres de lunettes bifocaux organiques à bas indice de réfraction
Sous-groupe 2 : Verres de lunettes bifocaux organiques à haut indice de réfraction et antireflet
Groupe 3 : Verres de lunettes trifocaux ou progressifs organiques
Sous-groupe 1 : Verres de lunettes trifocaux ou progressifs organiques à bas/haut indice de réfraction
Sous-groupe 2 : Verres de lunettes trifocaux ou progressifs organiques à haut indice de réfraction et antireflet
Sous-groupe 3 : Verres de lunettes organiques dépolis
3° GROUPE CIBLE : BENEFICIAIRES A PARTIR DU 65e ANNIVERSAIRE
Groupe 1 : Verres de lunettes bifocaux
Sous-groupe 1 : Verres de lunettes bifocaux minéraux à haut indice de réfraction et antireflet
Groupe 2 : Verres de lunettes trifocaux ou progressifs
Sous-groupe 1 : Verres de lunettes trifocaux ou progressifs minéraux à haut indice de réfraction et antireflet
1.Verres de lunettes sphériques
Groupe 3 : Suppléments
4° GROUPE CIBLE : BENEFICIAIRES NECESSITANT DES VERRES DE LUNETTES AVEC FILTRE MEDICAL AVEC ABSORPTION PREDETERMINEE DE LA LUMIERE BLEUE
Groupe 1 : Verres de lunettes unifocaux avec filtre médical avec absorption prédéterminée de la lumière bleue
Sous-groupe 1 : Verres de lunettes phototropes unifocaux à bas indice de réfraction et antireflet
Sous-groupe 2 : Verres de lunettes phototropes unifocaux à haut indice de réfraction et antireflet
Sous-groupe 3 : Verres de lunettes teintés unifocaux avec absorption prédéterminée et teinte fixe à bas indice de réfraction et antireflet
Groupe 2 : Clips et surlunettes avec filtre médical et teinte fixe à porter par-dessus une lunette
Sous-groupe 1 : Clips avec filtre médical et teinte fixe
Sous-groupe 2 : Surlunettes avec filtre médical et teinte fixe
B. Montures
C. Lentilles de contact
Groupe 1 : Lentilles de contact à caractère optique
Sous-groupe 1 : Lentilles de contact rigides
Sous-groupe 2 : Lentilles de contact souples
1. Lentilles de contact souples mensuelles
2. Lentilles de contact souples biannuelles
3. Lentilles de contact souple annuelles
Groupe 2 : Lentilles de contact spécifiques en cas d'irrégularités de la cornée
Sous-groupe 1 : Lentilles de contact souples ou hybrides
Sous-groupe 2 : Lentilles de contact cornéennes rigides
Sous-groupe 3 : Lentilles de contact cornéo-sclerales rigides
Sous-groupe 4 : Lentilles de contact sclérales
Groupe 3 : Lentilles de contact annuelles souples particulières, sur mesure
Groupe 4 : Essai et adaptation des lentilles de contact
Sous-groupe 1 : Forfait pour I'essai et I'adaptation des lentilles de contact
1. Première adaptation
D. Prothèses oculaires
1. Liste de prestations qui entrent en ligne de compte pour un remboursement
Groupe 1 : Yeux artificiels
Groupe 2 : Lentilles de contact sclérales sans caractère optique
Sous-groupe 1 : Moulages
Sous-groupe 2 : Forfait pour I'essai et I'adaptation d''une prothèse oculaire
Sous-groupe 3 : Forfait pour I'entretien d'une prothèse oculaire
E. Lentilles prismatiques de Fresnel
F. Filtres de Ryser
G. Obturateurs
H. Prismes optiques taillés dans des verres de lunettes
Article 31. Sont considérés comme relevant de la compétence des audiciens (S) :
I. LISTE DES PRESTATIONS ENTRANT EN LIGNE DE COMPTE POUR UN REMBOURSEMENT
1.1. Bénéficiaires ayant une perte auditive d'au moins 40 dB (moyenne des mesures aux fréquences de 1 000, 2 000 et 4 000 Hz) (règle générale 2.1.1)
1.1.1. Appareillage de correction auditive en cas de possibilité d'audiométrie vocale
1.1.2. Appareillage de correction auditive en cas d'impossibilité d'audiométrie vocale pour des raisons médicales
1.1.3. Intervention forfaitaire de l'assurance
1.2. Bénéficiaires ayant une perte auditive inférieure à 40 db (moyenne des mesures aux fréquences de 1 000, 2 000 et 4 000 hz) (règles d'exception 2.1.2)
1.2.1. Appareillage de correction auditive, en cas de possibilité d'audiométrie vocale
1.2.2. Appareillage de correction auditive en cas d'impossibilité d'audiométrie vocale pour des raisons médicales
1.2.3. Intervention forfaitaire de l'assurance
Chapitre VII. Anatomo-pathologie et examens génétiques
Section I. Anatomo-pathologie
§ 1er. Sont considérées comme prestations qui requièrent la qualification de médecin spécialiste en anatomie-pathologique (A)
a) Examens histologiques
b) Examens cytologiques
§ 4. Supplément d'honoraires pour accréditation
Section II. Examens génétiques
Art. 33. § 1er. Sont considérés comme prestations qui requièrent la qualification de médecin visé au § 2
1. ANALYSES CYTOGENETIQUES
2. ANALYSES PRENATALES
4. ANALYSES MOLECULAIRES
Art. 33. bis. § 1er. Tests de biologie moléculaire sur du matériel génétique humain
§ 1/1. Typages HLA par tests de biologie moléculaire
Chapitre VIII. Prestations interventionnelles percutanées sous contrôle d'imagerie médicale
§ 1er. Sont considérées comme prestations qui requièrent la qualification de médecin visé au § 2
a) Traitements percutanés transluminaux vasculaires
Prestations pour le traitement d’un anévrisme de l’aorte et/ou iliaque
b) Autres traitements percutanés
§ 3. Honoraire supplémentaire
Chapitre IX. Implants
Art. 35. § 1er. Sont considérés comme relevant de la compétence des fournisseurs d'implants (U)
Stabilisation dynamique et hybride
Tête pour tige de hanche
Partie acétabulaire (cupule)
Cupules non modulaires
Cupules modulaires
Composants fémoraux
Composants tibiaux
Unicondylaire
Bicondylaire
Composant tibial de prothèse à charnière modulaire
Composants fémoro-patellaires
Prothèse à charnière
Prothèses d’extrémités
TRAUMATOLOGIE ET OSTEOSYNTHESE
Clou élastique
Clou centromédullaire, verrouillable
Clou pour arthrodèse, centromédullaire verrouillable
Clou centromédullaire pour allongement du membre
Vis de verrouillage pour clou centromédullaire
Eléments de fixation et accessoires pour clou centromédullaire
Système de plaque dynamique
Plaque d’ostéosynthèse
Plaque périprothétique
Plaque d’ostéosynthèse à localisation anatomique
Arthroscopie : implants
ACCESSOIRES POUR PROTHESES DE HANCHE
ACCESSOIRES POUR PROTHESES DE GENOUX
ACCESSOIRES POUR IMPLANTS DE LA COLONNE VERTEBRALE
Plaques à clous, plaques-lame, plaques avec éperons (monobloc)
ACCESSOIRES POUR PROTHESES DE CHEVILLE
Plaques et vis pour la reconstruction du crâne, visage et/ou mâchoire en matériel non-résorbable
Plaques et vis pour la reconstruction du crâne, visage et/ou mâchoire en matériel résorbable
Plaques pour la reconstruction des parties spécifiques du visage et/ou mâchoire
PROTHESES D’EXTREMITES
Vis, agrafe et broche
Vis d’Ostéosynthèse
Accessoires pour vis ou cheville d’ostéosynthèse
Broche utilisée en tant qu’implant
Valves d'hydrocéphalie
Valves non réglables
Valves réglables utilisées dans les indications prévues au §7bis
Valves réglables utilisées hors des indications prévues au §7bis
Accessoires pour valves d'hydrocéphalie
Prothèse pour audition réduite
Prothèse de la parole
Accessoires pour prothèse de la parole
Systèmes d'ancrage pour le BAHA (Bone Anchored Hearing Aids)
Points contact pour épithèses
Matériel de viscérosynthèse
Stimulateurs cardiaques de resynchronisation
Valve mitrale, aortique et tricuspide
Electrodes de resynchronisation
I. GYNECOLOGIE, CHIRURGIE PLASTIQUE ET RECONSTRUCTIVE, CHIRURGIE EN GENERAL
Implants mammaires et expanseurs tissulaires
J. PNEUMOLOGIE ET SYSTEME RESPIRATOIRE
Art. 35. bis. § 1er. Sont considérés comme relevant de la compétence des fournisseurs d'implants (U)
Matériel endoscopique :
Produits visco-élastiques :
Electrodes pour localisation des cibles en cas d’épilepsie réfractaire
Matériel endoscopique et de viscérosynthèse :
Matériel de viscérosynthèse :
I. GYNECOLOGIE, CHIRURGIE PLASTIQUE ET RECONSTRUCTIVE
Chapitre X. Logopédie
§ 1er. Sont considérés comme relevant de la compétence des logopèdes (R)
Examen logopédique avec rapport écrit
§ 2. Sans préjudice des dispositions du § 3, l'intervention de l'assurance peut être accordée pour autant que le traitement puisse apporter une amélioration des troubles
a) au bénéficiaire qui présente des troubles du langage oral et/ou de la parole qui constituent un handicap dans la poursuite
1° d'une profession qui l'assujettit soit à la sécurité sociale des salariés, soit au statut social des travailleurs indépendants, les demandeurs d'emploi sont assimilés à cette catégorie de bénéficiaires _ 2° d'une rééducation professionnelle admise par le Collège des médecins-directeurs _ 3° d'une convention d'apprentissage agréée conforme aux conditions stipulées par la réglementation relative à la formation continue des classes moyennes
b) au bénéficiaire qui présente un des troubles du langage et/ou de la parole suivants
1° aphasie
3° Dyslexie et/ou dysorthographie et/ou dyscalculie, chez des enfants jusques et y compris la veille du 15e anniversaire et fréquentant depuis au moins 6 mois l’enseignement primaire
4° troubles résultant de l'existence de fentes labiales, palatines ou alvéolaires
5° troubles acquis suite à une intervention radiothérapeutique ou chirurgicale (tête et cou)
6° troubles acquis de la parole
6.1. dysglossies traumatiques ou prolifératives
6.2. dysarthries
6.3. troubles chroniques de la parole consécutifs à des affections neuromusculaires en ce compris des affections spino-cérébellaires, consécutifs à une maladie de Parkinson ou à une maladie de Huntington, consécutifs à des affections démyélinisantes du système nerveux central ou suite à une infirmité motrice cérébrale chez des enfants jusqu'à l'âge de 3 ans
6.4. bégaiement établi d'après les critères diagnostiques décrits au point 307.0 du DSM IV (F 98.5 de la CIM-10). La gravité du bégaiement est mesurée à l'aide d'un test figurant dans une liste limitative établie par la Commission de conventions avec les logopèdes. Le score de ce test doit être mentionné dans le rapport écrit lors du bilan
6.5. troubles fonctionnels multiples dans le cadre d'un traitement interceptif d'orthodontie
c) au bénéficiaire qui présente un des troubles acquis de la voix suivants
1° séquelles de laryngectomie
2° dysfonctionnement du larynx et/ou des plis vocaux démontré sur base de : (a) laryngoscopie et stroboscopie, (b) et des données perceptives, mesures acoustiques et aérodynamiques avec des tests et critères inclus dans la liste des tests pour troubles de la voix approuvée par la commission (c) et des mesures de l’impact des troubles de la voix sur la qualité de vie du patient avec des tests et critères inclus dans la liste approuvée des tests et des épreuves pour troubles de la voix
d) au bénéficiaire présentant des troubles de l'ouïe entraînant une perte auditive moyenne d'au moins 40 dB HL à la meilleure oreille
e) au bénéficiaire atteint de dysphagie compromettant sa nutrition ou son hydratation par voie orale ou impliquant un risque d'aspiration
f) au bénéficiaire atteint de dysphasie, c’est-à-dire des troubles sévères du langage réceptif et/ou expressif, persistant après le cinquième anniversaire et qui interfèrent gravement avec la communication sociale et/ou les activités quotidiennes faisant appel au langage oral, en l’absence d’un trouble envahissant du développement, d’un trouble auditif (perte auditive moyenne ne dépassant pas, à la meilleure oreille, 40 dB HL), d’un trouble d’intelligence (QI de performance ou non-verbal ou QD (quotient développemental) de plus de 86 ou plus, mesuré par un test individuel figurant dans une liste de tests approuvée par la Commission de conventions avec les logopèdes
g) au bénéficiaire atteint de troubles de la parole, du langage et de la déglutition en relation avec le Locked-in Syndrome (LIS)
Prestations de médecins et paramédicaux
Montants forfaitaires divers
Convention genetic counseling
Phase 1 : La transplantation microchirurgicale de tissu
Phase 2 : Remodelage du côté ipsi- et hétérolatéral, y compris la reconstruction du mamelon
Phase 3 : Tatouage du mamelon et de l'aréole
Traitement du canal lacrymal
Traitement intra-oculaire
Intervention le sur cristallin
Traitement de la rétine/vitrectomie
Intervention sur l'orbite
Produits visco-élastiques
Neurostimulateurs et accessoires
Neurostimulateurs et accessoires en cas de douleurs neurogènes
Neurostimulateurs et accessoires en cas de maladie de Parkinson ou tremblements essentiels
Neurostimulateurs et accessoires en cas d'épilepsie réfractaire
Neurostimulateurs et accessoires en cas de trouble obsessionnel compulsif
Neurostimulateurs et accessoires en cas de mouvements anormaux
Tissu de dure-mère
Valves d'hydrocéphalie et systèmes de drainage
Valves d'hydrocéphalie non réglables
Valves d'hydrocéphalie réglables utilisées dans les indications prévues au B-§ 4
Valves d'hydrocéphalie réglables utilisées hors des indications prévues au B-§ 4
Systèmes de drainage externe
Clip pour anévrisme cérébral
Electrodes pour localisation des cibles en cas d'épilepsie réfractaire
Intervention sur l'oreille
Implant de l’oreille moyenne
Intervention sur le nez
Matériel utilisé lors d'une chirurgie du sinus
Intervention sur le larynx/la trachée
Prothèse de la parole et accessoires
Tuteurs et canules
Intervention sur la thyroïde et les glandes parathyroïdes
Matériel pour (para)thyroidectomie
Points de contact pour épithèses
Pénis/testicule
Matériel utilisé pour un examen uro-dynamique
Chirurgie abdominale et pathologie digestive
Intervention sur l'œsophage
Sonde/Stent
Intervention sur l'estomac
Intervention sur l'intestin grêle, le colon, le rectum, l'anus ou l'appendice
Résection du colon, du rectum ou de l'anus
Intervention sur le foie, le pancréas ou la vésicule biliaire
Dialyse de détoxification en cas de pathologie hépatique
Autres chirurgies abdominales, digestives ou oncologiques (debulking, ...)
Traitement d'hernies
Intervention sur la rate ou les glandes surrénales
Chirurgie thoracique et cardiologie
Stimulateur cardiaque du type dual chamber
Stimulateur cardiaque du type triple chamber sans électrode de resynchronisation
Stimulateur de resynchronisation cardiaque
Electrode non-temporaire
Electrode temporaire
Extraction d'une électrode ou d’un corps étrangé libre intracardiaque
Intervention coronaire percutanée sans placement de stent
Intervention coronaire percutanée avec placement d’un ou plusieurs tuteur(s)
Placement d'une valve artificielle
Biological valved conduits
Système d'annuloplastie
Stent valvulaire implantable par voie percutanée
Autres dispositifs lors du placement d’une valve artificielle ou d’un système d’annuloplastie
Dilatation en cas d’une plastie valvulaire endoluminale
Traitement endovasculaire d’une valve
Substitution du péricarde
Fermeture du canal artériel, du foramen oval, du defect du septum auriculaire ou du septum ventriculaire et des autres malformations congénitales ou non-congénitales
Moyens diagnostiques en cardiologie
Autres disposables lors d'une intervention sur le coeur
Poumon - médiastine - plèvre
Poumon et coeur
Sein et ganglions lymphatiques
Thorax et paroi thoracique: divers
Matériel de dilatation avec ou sans tuteur(s) périphérique(s) couvert(s) ou non-couvert(s)
Matériel de dilatation avec un (des) tuteur(s) périphérique(s) couvert(s) ou non-couvert(s)
Matériel de dilatation sans tuteur périphérique
Matériel de thrombectomie ou embolectomie
Cathéter pour la recanalisation d'une occlusion vasculaire
Systèmes veineux centraux pour usage prolongé
Matériel pour le prélèvement endoscopique de la grande veine saphène
Matériel pour le prélèvement endoscopique de la grande veine saphène utilisé lors d'une revascularisation d'une artère des membres
Matériel pour le prélèvement endoscopique de la grande veine saphène utilisé lors d'une revascularisation d'une seule artère abdominale, d'un pontage aortofémoral, aorto-iliacal ou iliacofémoral
Matériel pour le prélèvement endoscopique de la grande veine saphène utilisé lors d'une opération sur le coeur ou les gros vaisseaux intrathoraciques
Matériel pour le prélèvement endoscopique de la grande veine saphène utilisé lors d'une revascularisation myocardique
Cathéter en vue de l'évacuation des collections profondes
Filtre de veine cave
Matériel pour le traitement des varices des membres inférieurs
Neurostimulateurs et accessoires en cas d'ischémie critique chronique non opérable des membres inférieurs
Annexes de l'uterus
Filets pour la réparation d'un prolapsus
Pneumologie et système respiratoire
Implants ou expanseurs tissulaires
Reconstruction de la glande mammaire
Non-reconstruction de la glande mammaire
Chirurgie en général
Matériel pour auto-transfusion à l'aide d'un système cell-saving
Cyphoplastie et Vertébropastie
Accessoires pour implants de la colonne vertébrale
Accessoires pour prothèses d'épaule
Prothèses articulaires sur mesure adaptées au canal fémoral
Accessoires pour prothèses de hanche
Implant de surface
Bicondylaire (pour révision)
Accessoires pour prothèses de genou
Accessoires pour prothèses de cheville
Prothèse de remplacement du cortex osseux
Prothèses articulaires sur mesure
Traumatologie et ostéosynthèse
Accessoires pour vis d'ostéosynthèse
Broche utilisée en tant qu'implant
Plaque d'ostéosynthèse
Plaque d'ostéosynthèse péri-articulaire préformée ne permettant pas un verrouillage avec stabilité angulaire
Plaque d'ostéosynthèse péri-articulaire préformée, permettant un verrouillage avec stabilité angulaire
Plaque d'ostéosynthèse à localisation anatomique
Plaque d'ostéosynthèse non préformée
Système de plaque à compression dynamique
Ancre, vis d'interférence et implant d'ancrage
Implants d’ancrage et de fixation pour tissus mous
Guide pour ostéotomie
Implant d’ancrage pour prothèse externe
Implants catégorie 1
Implants catégorie 3
Implants catégorie 5
Drug eluting stent coronaire
Valve pulmonaire percutané
Valve aortique percutané
Matériel endoscopique
Marge de sécurité des implants
Marge de délivrance des implants
Radiothérapie et radiumthérapie
Quote-part personnelle
Prestations avec un ticket modérateur réduit
Prestations infirmière
Matériel non importé
Prestations d’éducation associées à la prestation de suivi
Prestations d’éducation associées au trajet de soins diabète
Prestations jusqu'au 18ème anniversaire
Tarifs maximums pour ancrage mécanique
Broche non-métal ou fibre optique
Broche parapulpaire
Honoraires complémentaires maximaux
Prestations à partir du 18ème anniversaire
Soins conservatoirs
Consultations, visites et avis de médecins
Gestion du Dossier Médical Global
Convention oncofreezing
Code journée d'entretien
Journée d'entretien forfaitaire
Centres pour brûlés
Hôpitaux chirurgicaux de jour
Services palliatifs Sp
Services Sp autres que palliatifs
Camps de vacances collectifs
Placement familial dans une famille
Convention dialyse
Interventions forfaitaires
Hôpitaux et services psychiatriques
Suppléments par type de chambre
Suppléments pour produits, prestations et services non remboursables par l'A.M.I.
Projet “accouchement avec séjour hospitalier écourté”
Hôpitaux G et Sp
Fonction psychiatrique au sein d'équipes mobiles 2a/2b
Dialyse à domicile ou dans un centre
Postcure de rééducation
Pour les prestations techniques médicales spéciales
A partir du 2ème jour jusque et y compris le 90ème jour du séjour dans un hôpital général
A partir du 2ème jour jusque et y compris le 90ème jour du séjour dans une institution psychiatrique
A partir du 91ème jour jusque et y compris le 365ème jour du séjour dans une institution psychiatrique
A partir du 91ème jour du séjour dans un hôpital général ou à partir du 366ème jour jusqu'au dernier jour de la 5ème année de séjour dans une institution psychiatrique
A partir du 1er jour de la 6ème année du séjour dans une institution psychiatrique
En cas de séjour dans un centre de rééducation fonctionnelle ou professionnelle
A partir du 2e jour
En cas de certaines conventions avec les établissements de rééducation
En cas de séjour en maison de soins psychiatriques
Dans les préventoriums
Dans un centre de revalidation reconnu
Dans des centres médico-pédiatriques
Rééducation fonctionnelle et professionnelle
Centres de référence Autisme
Accompagnement médical et psychosocial du traitement des séquelles de mutilations génitales féminines
Centres de Référence pour rééducation fonctionnelle médico-psycho-sociale
Conventions de rééducation fonctionnelle médico-psycho-sociale spécialisées
Convention de rééducation fonctionnelle avec les unités de répit
Concertation autour du patient psychiatrique, de la personne de référence et du coordinateur
Convention de rééducation fonctionnelle avec les cliniques de la mémoire
Services de pneumologie dispensant de l'oxygénothérapie à domicile
Etablissements de rééducation pour des bénéficiaires souffrant des affections respiratoires chroniques graves
Etablissements de rééducation relative à l'assistance médico-psycho-sociale en cas de grossesse non désirée
Convention relative au monitoring cardiorespiratoire à domicile de nouveau-nés et de nourrissons
Convention relative au suivi d'un décès inopiné et médicalement inexpliqué d'un enfant de moins de 18 mois
Convention en matière de suivi diagnostic des enfants nés prématurément
Etablissements de rééducation pour syndrome apnées obstructives du sommeil (SAOS)
Pression positive continue par voie nasale
Traitement à domicile de l'insuffisance respiratoire grave chez des patients trachéotomisés
Etablissements de rééducation pour assistance ventilatoire mécanique chronique à domicile
Ventilation assistée continue à domicile
Ventilation assistée discontinue à domicile
Ventilation assistée nocturne
Etablissements de rééducation pour assistance ventilatoire mécanique chronique à domicile (AVD)
Ventilation assistée continue
Ventilation assistée discontinue
Percussion intrapulmonaire
Assistance mécanique à la toux ou aspiration trachéale non-invasive
Etablissements de rééducation pour assistance ventilatoire mécanique chronique à domicile en cas de syndrome d'obésité hypoventilation (SOH)
Pression positive continue à 2 niveaus
Etablissements de rééducation relative à l'autogestion de patients atteints de diabète sucré
Etablissements de rééducation relative à l’insulinothérapie par perfusion continue à domicile à l’aide d’une pompe à insuline portable
Etablissements de rééducation relative à l'autogestion du diabète sucré chez les enfants et les adolescents
Cliniques curatives du pied diabétique de troisième ligne
Convention relative au monitoring en continu de la glycémie (MCG) chez le patient diabétique
Centres de référence en maladies métaboliques monogéniques héréditaires rares
Centres de référence pour des patients atteints de mucoviscidose
Centres de référence pour des patients atteints des maladies neuromusculaires
Centres de référence pour des bénéficiaires atteints d'épilepsie réfractaire
Centres de référence pour des bénéficiaires souffrant du syndrome de fatigue chronique (SFC)
Centres de référence en infirmité motrice d'origine cérébrale (IMOC)
Centres de référence en Spina Bifida
Centres de référence multidisciplinaires de la douleur chronique
Centres de référence en nephrologie pediatrique
Conventions hémophilie : centre de coordination national et centres de référence
Rééducation locomotrice et neurologique (conventions de rééducation fonctionelle 950)
Etablissements de rééducation R30-R60 pour troubles locomoteurs et neurologiques
Rééducation fonctionnelle en raison d'une infirmité motrice cérébrale
Etablissements de rééducation pour troubles de l'ouïe et du langage (ORL)
Centres de Rééducation Ambulatoire (C.R.A.)
Rééducation fonctionnelle de handicapés psychiques (PSY)
Etabissements de rééducation pour troubles mentaux chez enfants (PSY)
Centres de jour pour soins palliatifs
Etablissements de rééducation pour patients atteints de déficiences visuelles graves
Rapports de fonctionnement multidisciplinaires dans le cadre de la nomenclature des aides à la mobilité
Etablissements de rééducation pour stimulation osseuse électrique
traitements au moyen d’une orthèse d’avancée mandibulaire (OAM)
Accompagnement de la transidentité
Convention avec des centres multidisciplinaires pour une prise en charge conservatrice du lymphoedème
Etablissements de rééducation pour infirmité motrice cérébrale
Etablissements de rééducation pour rééducation motrice
Etablissements de rééducation psycho-sociale pour adultes
Etablissements de rééducation pour toxicomanes
Etablissements de rééducation pour enfants et adolescents présentant des troubles mentaux graves
Etablissements de rééducation pour les troubles précoces de l'interaction parents/enfant
Etablissements de rééducation pour enfants souffrant d'une pathologie médico-psycho-sociale grave (enfants maltraités)
Etablissements de rééducation pour enfants et jeunes à Pulderbos
Etablissements de rééducation pédiatrique
Etablissements pour des enfants atteints de maladies chroniques
Etablissements de rééducation pour malentendants
Etablissements de rééducation neuropsychiatriques pédiatriques
Centres Médico-pédiatriques
Equipes d'accompagnement multidisciplinaires pour les soins palliatifs
Conventions Comité de l’Assurance
Réfacturation
Rééducation fonctionnelle des cardiaques
Maladie de sclérose latérale amyotrophique (SLA) en phase avancée
Maladie de Huntington en phase avancée
Maladie de sclérose en plaques (SEP) en phase avancée
Rééducation de la parole dans un cadre universitaire
Rééducation fonctionelle ex Fonds national
Programme de rééducation fonctionnelle pour bénéficiaires ayant de troubles neurolinguistiques
Programme de rééducation fonctionnelle pour bénéficiaires présentant des sérieux troubles d'adaptation
Prestations de diététique et de podologie
Prestations d'ergothérapie
Rééducation des patients cardiaques
Congé non-payé
durant une période de rééducation
MRS/MRPA/CSJ
Suppléments MRPA-MRS-CSI
MRS-MRPA
Transport urgent de malades
Forfaits patients chroniques
Forfaits incontinence
Forfaits soins palliatifs
Forfait syndrome de Sjögren
Projets de soutien aux personnes agées ayant des besoins
Sang et plasma sanguin
Bains désinfectants pour brûlures
Moyens diagnostiques et matériel de soins
Spécialités délivrées à des bénéficiaires hospitalisés en hôpitaux psychiatriques et en hôpitaux chroniques (Services Sp et G isolés) (= hôpitaux hors forfaitarisation)
Spécialités délivrées à des bénéficiaires non hospitalisés
Spécialités délivrées aux bénéficiaires hospitalisés dans les hôpitaux aigus – Médicaments forfaitarisés délivrés aux patients hospitalisés dans l’hôpital même
Médicaments non-forfaitarisés
Spécialités délivrées aux bénéficiaires hospitalisés dans les hôpitaux aigus - Médicaments forfaitarisés délivrés aux patients hospitalisés dans un autre hôpital aigu
Spécialités délivrées aux bénéficiaires hospitalisés dans les hôpitaux aigus – Médicaments forfaitarisés délivrés aux patients hospitalisés dans un autre hôpital psychiatrique ou chronique
Paiement dans le cadre de la garantie Pharmanet
Bandages et autres matières plâtrées
Seringues à l'insuline
Spécialités pharmaceutiques et médicaments
Spécialités pour lesquelles une alternative générique est remboursable et disponible
Produits radio-pharmaceutiques remboursables
CHAPITRE I : Liste des produits radio-pharmaceutiques utilisés à titre thérapeutique
Paragraphe 10001 : Produits radio-pharmaceutiques à base de chlorure de strontium (Sr-89) - catégorie de remboursement Ri-T1
Paragraphe 10002 : Produits radio-pharmaceutiques à base de samarium (Sm-153) lexidronam - catégorie de remboursement Ri-T1
Paragraphe 10003 : Produits radio-pharmaceutiques à base de iodure (I-131) de sodium - catégorie de remboursement Ri-T1
Paragraphe 10004 : Produits radio-pharmaceutiques à base de iobenguane - vergoedingscategorie Ri-T1
Paragraphe 10006 : Produits radio-pharmaceutiques à base de citrate d'yttrium (Y-90) - catégorie de remboursement Ri-T1
Paragraphe 10007 : Produits radio-pharmaceutiques à base de chlorure d'yttrium (Y-90) - catégorie de remboursement Ri-T1
Paragraphe 10008 : Produits radio-pharmaceutiques à base de sphères d'yttrium (Y-90) - catégorie de remboursement Ri-T1
Paragraphe 20001 : Produits radio-pharmaceutiques à base de grains d'iode
Paragraphe 20002 : Produits radio-pharmaceutiques à base de ibritumomab tiuxétan - catégorie de remboursement Ri-T3
Paragraphe 20003 : Produits radio-pharmaceutiques à base de dichlorure de radium (Ra-223) - catégorie de remboursement Ri-T4
Paragraphe 20004 : Produits radio-pharmaceutiques à base de iridium (Ir-192) – catégorie de remboursement Ri-T5
Paragraphe 20005 : Produits radio-pharmaceutiques à base de iridium (Ir-192) – catégorie de remboursement Ri-T6
Paragraphe 20006 : Produits radio-pharmaceutiques à base de ruthénium (Ru-106) – catégorie de remboursement Ri-T7
Paragraphe 20007 : Produits radio-pharmaceutiques à base de grains d’iode (I-125) – catégorie de remboursement Ri-T7
Paragraphe 20008 : Produits radio-pharmaceutiques à base de sphères d'holmium (Ho-166) - catégorie de remboursement Ri-T8
CHAPITRE II : Liste des produits radio-pharmaceutiques utilisés à titre diagnostique
§ 1 les médicaments radio-pharmaceutiques, les générateurs de radionucléides et les précurseurs de radionucléides
Paragraphe 10001 : Produits radio-pharmaceutiques à base d’ isotopes de poids atomique bas O 15, N 13, C 11, F 18, catégorie de remboursement Ri-D7 - domaine d’application diagnostique : TEP scan
Paragraphe 10002 : Produits radio-pharmaceutiques à base d’ isotopes de poids atomique bas O 15, N 13, C 11, F 18, catégorie de remboursement Ri-D9 - domaine d’application diagnostique : TEP scan
Paragraphe 10003 : Produits radio-pharmaceutiques à base de technetium (Tc-99m) pertechnétate - catégorie de remboursement Ri-D5
Paragraphe 10004 : Produits radio-pharmaceutiques à base de pentétate d'indium (In-111) - catégorie de remboursement Ri-D7 - domaine d’application diagnostique: neuro
Paragraphe 10005 : Produits radio-pharmaceutiques à base de pentétate d'indium (In-111) - catégorie de remboursement Ri-D7 - domaine d’application diagnostique: gastro-intestinal
Paragraphe 10006 : Produits radio-pharmaceutiques à base de iodo (I-123) hippurate de sodium - catégorie de remboursement Ri-D2 - domaine d’application diagnostique: reins
Paragraphe 10007 : Produits radio-pharmaceutiques à base de krypton (Kr-81m) gaz - catégorie de remboursement Ri-D5 - domaine d’application diagnostique: poumons
Paragraphe 10008 : Produits radio-pharmaceutiques à base d’ iodure (I-123) de sodium - catégorie de remboursement Ri-D2 - domaine d’application diagnostique: glande thyroïde
Paragraphe 10009 : Produits radio-pharmaceutiques à base d’ iodure (I-131) de sodium - catégorie de remboursement Ri-D4 - domaine d’application diagnostique : glande thyroïde
Paragraphe 10010 : Produits radio-pharmaceutiques à base de chlorure de thalleux (Tl-201) - catégorie de remboursement Ri-D7
Paragraphe 10011 : Produits radio-pharmaceutiques à base de chromate (Cr-51) de sodium - catégorie de remboursement Ri-D6 - domaine d’application diagnostique: sang
Paragraphe 10012 : Produits radio-pharmaceutiques à base de citrate de gallium (Ga-67) - catégorie de remboursement Ri-D7
Paragraphe 10013 : Produits radio-pharmaceutiques à base de chlorure d'indium (In-111) - catégorie de remboursement Ri-D7 - domaine d’application diagnostique: sang
Paragraphe 10014 : Produits radio-pharmaceutiques à base d’ oxine d'indium (In-111) - catégorie de remboursement Ri-D7 - domaine d’application diagnostique : sang
§ 2 les trousses à usage radio-pharmaceutique
Paragraphe 20001 : Eléments sanguins figurés ou protéines plasmatiques du patient, à marquer extracorporellement par des molécules inorganiques - catégorie de remboursement Ri-D10
Paragraphe 20002 : Produits radio-pharmaceutiques à base d’ examétazine -catégorie de remboursement Ri-D11 - domaine d’application diagnostique: neuro
Paragraphe 20003 : Produits radio-pharmaceutiques à base d’ examétazine -catégorie de remboursement Ri-D11 - domaine d’application diagnostique: sang
Paragraphe 20004 : Produits radio-pharmaceutiques à base de bicisate - catégorie de remboursement Ri-D11 - domaine d’application diagnostique: neuro
Paragraphe 20005 : Produits radio-pharmaceutiques à base de pyrophosphate de sodium - catégorie de remboursement Ri-D11 - domaine d’application diagnostique: sang
Paragraphe 20006 : Produits radio-pharmaceutiques à base d’ oxydronate de sodium - catégorie de remboursement Ri-D11 - domaine d’application diagnostique: squelette
Paragraphe 20007 : Produits radio-pharmaceutiques à base d’ oxydronate de sodium - catégorie de remboursement Ri-D11 - domaine d’application diagnostique: poumons-ventilation
Paragraphe 20008 : Produits radio-pharmaceutiques à base d’ acide médronique -catégorie de remboursement Ri-D11 - domaine d’application diagnostique: squelette
Paragraphe 20009 : Produits radio-pharmaceutiques à base de pentétate de calcium trisodique - catégorie de remboursement Ri-D11 - domaine d’application diagnostique: reins
Paragraphe 20010 : Produits radio-pharmaceutiques à base de pentétate de calcium trisodique - catégorie de remboursement Ri-D11 - domaine d’application diagnostique: poumons-ventilation
Paragraphe 20011 : Produits radio-pharmaceutiques à base d’ acide dimercaptosuccinique - catégorie de remboursement Ri-D11 - domaine d’application diagnostique: reins
Paragraphe 20012 : Produits radio-pharmaceutiques à base de bétiatide -catégorie de remboursement Ri-D11 - domaine d’application diagnostique: reins
Paragraphe 20013 : Produits radio-pharmaceutiques à base d’ ethylène dicystéïne - catégorie de remboursement Ri-D11 - domaine d’application diagnostique: reins
Paragraphe 20014 : Produits radio-pharmaceutiques à base d’ albumine humaine, nanocolloïdes - catégorie de remboursement Ri-D11 - domaine d’application diagnostique: lymphe
Paragraphe 20015 : Produits radio-pharmaceutiques à base d’ albumine humaine, nanocolloïdes catégorie de remboursement Ri-D11 - domaine d’application diagnostique: moelle osseuse
Paragraphe 20016 : Produits radio-pharmaceutiques à base de phytate de sodium - catégorie de remboursement Ri-D11 - domaine d’application diagnostique: foie
Paragraphe 20017 : Produits radio-pharmaceutiques à base d’ albumine humaine, nanocolloïdes - catégorie de remboursement Ri-D11 - domaine d’application diagnostique: poumons-ventilation
Paragraphe 20018 : Produits radio-pharmaceutiques à base d’ albumine humaine, macro-aggrégats - catégorie de remboursement Ri-D11 - domaine d’application diagnostique: shunt
Paragraphe 20019 : Produits radio-pharmaceutiques à base d’ albumine humaine, macro-aggrégats - catégorie de remboursement Ri-D11 - domaine d’application diagnostique: gastro-intestinal
Paragraphe 20020 : Produits radio-pharmaceutiques à base d’ albumine humaine, macro-aggrégats - catégorie de remboursement Ri-D11 - domaine d’application diagnostique: poumons-perfusion
Paragraphe 20021 : Produits radio-pharmaceutiques à base de tétrafluorate de tetrakis(2-methoxy isobutyl isonitrile) cuivre (I) / chlorure stanneux / chlorhydrate de cystéine - catégorie de remboursement Ri-D11 - domaine d’application diagnostique: coeur
Paragraphe 20022 : Produits radio-pharmaceutiques à base de tétrafluorate de tetrakis(2-methoxy isobutyl isonitrile) cuivre (I) / chlorure stanneux / chlorhydrate de cystéine - catégorie de remboursement Ri-D11 - domaine d’application diagnostique: tumeur
Paragraphe 20023 : Produits radio-pharmaceutiques à base de tétrofosmin -catégorie de remboursement Ri-D11 - domaine d’application diagnostique: coeur
Paragraphe 20024 : Produits radio-pharmaceutiques à base de tétrofosmin - catégorie de remboursement Ri-D11 - domaine d’application diagnostique: tumeur
Paragraphe 20025 : Produits radio-pharmaceutiques à base de besilesomab - catégorie de remboursement Ri-D11 - domaine d’application diagnostique: infection
Paragraphe 20026 : Produits radio-pharmaceutiques à base de besilesomab -catégorie de remboursement Ri-D11 - domaine d’application diagnostique: squelette
§ 3 les combinaisons fixes d’un précurseur de radionucléides avec une trousse pour préparation radio-pharmaceutique
Paragraphe 30001 : Produits radio-pharmaceutiques à base de loflupane (I-123) catégorie de remboursement Ri-D3 - domaine d’application diagnostique: neuro
Paragraphe 30002 : Produits radio-pharmaceutiques à base d’ edétate de chrome (Cr-51)- catégorie de remboursement Ri-D1 - domaine d’application diagnostique: reins
Paragraphe 30003 : Produits radio-pharmaceutiques à base d’ acide tauroselcholique (Se-75) - catégorie de remboursement Ri-D1 - domaine d’application diagnostique: gastro-intestinal
Paragraphe 30004 : Produits radio-pharmaceutiques à base d’ indium (In-111) pentetréotide catégorie de remboursement Ri-D1 - domaine d’application diagnostique: tumeur
Paragraphe 30005 : Produits radio-pharmaceutiques à base de iobengane (I-123) - catégorie de remboursement Ri-D1 - domaine d’application diagnostique: glande surrénale
Paragraphe 30006 : Produits radio-pharmaceutiques à base de Iobengane (I-123) - catégorie de remboursement Ri-D1 - domaine d’application diagnostique: tumeur
Paragraphe 30007 : Produits radio-pharmaceutiques à base de iobengane (I-123) - catégorie de remboursement Ri-D1 - domaine d’application diagnostique: coeur
Paragraphe 30008 : Produits radio-pharmaceutiques à base de norcholestérol iodé (I-131) - catégorie de remboursement Ri-D1 - domaine d’application diagnostique: glande surrénale
Paragraphe 30009 : Produits radio-pharmaceutiques à base d’ albumine humaine iodée (I-125) - catégorie de remboursement Ri-D1
Produits d'alimentation particulière
Nutrition médicale au traîtement de la galactosémie
Programme éducation et autogestion
Numéros de code globales
Prestations relatives
Secteur Bénéficiaire Inconnu Institutions Médecins Médicaments Nomenclature Paramédical Révalidation
Catégorie Arrêté ministériel Arrêté royal Circulaire aux institutions Circulaire aux organismes assureurs Circulaire aux prestataires Convention Document en format pdf Inconnu Instructions aux offices de tarification Instructions générales Interprétation Liste d'aides à la mobilité Liste d'implants Loi Règlement Texte coordonné/portée adaptions
Contenu aperçu convention convention nationale formulaire formulaire et liste inconnu instructions instructions de facturation instructions et tarifs liste liste tarifs portée règlement d'ordre intérieur règlementation règles d'interprétation règles d'interprétation - coordination règles d'interprétation - décision renvoi tarifs texte coordonné
Mot de recherche à la maison abdomen accréditation adaptations nomenclature divers adhésif admission agent hémostatique agrément aide opératoire aides à la mobilité alimentation alimentation médicale allemand allogreffe ambulant ambulant_hospitalisé anatomopathologique anesthésie anévrisme année antigène de la prostate apnée de sommeil appareil auditif appareillage arrêté de base nomenclature arthrographie assistance ventilatoire mécanique au long cours à domicile assistance ventriculaire attestation audicien austérité autisme autogreffe autosondage bandagists bas élastiques biologie brace poignet brûlure budget caisson cancer carenet cathéter cathéter à thermodilution cellule souche hématopoïétique centre de jour centres de soins de jour centres de soins de jour - forfait F centres de soins de jour - forfait Fp centres médico-pédiatriques cheville chirurgie chirurgie : prestations générales chirurgie des vaisseaux chirurgie plastique chirurgie robotique chirurgie thoracique chronique circulaire clou cochléaire code de régularisation colle colonne vertébrale commission nationale médico-mutualiste concertation concertation oncologique multidisciplinaire cône CONEBEAM consultation contraception coordination coronaire coûts CT défiblillateur déficience visuelle délivrance démence démunis dentisterie dépendance dépistage prénatal non invasif dépot de médicaments dermatologie diabète sucré diabète type 2 dialyse rénale diète dispensateur de soins dispositifs invasifs dispositifs médicaux données statistiques concernant la patientèle des médecins généralistes dos ouvert dossier médical global douleur chronique dure-mère dysfonction des voies urinaires inférieures echography enceinte endoprothèses enfant engagement de paiement entérale entérale_parentérale épilepsie époule équilibre érection ergothérapie état végétatif persistant étranger euro examen buccal examins génétiques facturation facturation des établissements hospitaliers, reçus par l’organisme assureur durant un mois déterminé facturation électronique facture farmanet fatigue fécondation in vitro fermeture fertilité filet financiel fixateur foie fonds spécial de solidarité frais de déplacement frais de déplacements funéraire gaine de bras gastroentérologie généralités genou glandes lacrymales er salivaires globale glycémie gmucomètre gorge gripe grossesse non désirée gynécologie habitations protégées hadronthérapie hématologie hémofilie hépatite C honoraire complémentaires honoraire forfaitaire honoraire forfaitaire A (425272, 425670, 426075) honoraire forfaitaire B (425294, 425692, 426090) honoraire forfaitaire C ( 425316, 425714, 426112, 429133) honoraires hôpital hôpital de jour hôpital militaire hospitalisation de jour huntington identité patient imagerie médicale imagérie médicale implant implants - quermid implants catégorie 5 implants règlementation à partir du 01/07/2014 incontinence indépendents insuffisance rénale international interné internement intervention majorée ischémie journée d'entretien jours de congés kinésithérapie laboratoire anatomie-pathologique laboratoires larynx lentille lentille intra-oculaire lentilles toriques liste F logopédie mâchoire maison de repos maison de soins maison médicale maisons de repos et de soins/maisons de repos pour personnes âgées maisons de soins psychiatriques maladie cardio-vasculaire maladie chronique maladie héréditaire maladies pulmoniares mammographie marqueurs en or maximum à facturer mécanique médecin étranger médecin géneraliste médecine interne médecine nucléaire médicaments mémoire methadon modulaire moléculaire moniteur cardiaque mort subite moyens diagnostique MRPA_MRS mucoviscidose multiple sclérose mutilations génitales féminines néphrologie nerf crânien neurochirurgie neuromusculaire neuropsychiatrie neurostimulateur nez nez_oreille_gorge_psychiatrie note d'hospitalisation notification obèse obésité Oncofreezing oncologie ophtalmologie opticien oreille ORL orthodontie orthopédie orthoptie os oxygène oxygènothérapie paiement au comptant palliative pansements actifs par voie orale paradontologie paralysie cérébrale paramédical parent_enfant parentérale parkinson parodontologie pédiatrie percutane permanence personnes à charge pharmaceutiques pharmacien physiologie physiothérapie pied plafond plafond revenu plaques plaques d'ostéosynthèse plâtre PMA - Procréation médicalement assistée podologie poitrine pompe ponctions postcure préfab prématurés préparations magistrales prescription prestations interventionnelles prestations médicales prestations techniques prestations urgentes prévention prison prix de journée product produit de contraste produits radiopharmaceutiques programme de soins prostate prothèse capillaire prothèse de disque prothèse de hanche prothèse dentaire prothèse myoélectrique prothèses mammaires prothèses pour extrémités prothesis psychiatrique psychosociale pulderbos pulmonaire QR_code qualification quote-part personnelle radio-isotopes radiologie radiothérapie radiumthérapie réanimation rééducation fonctionnelle rééducation locomotrice et neurologique rééducation motrice rééducation professionnelle règles d'arrondi rein renvoyer respiration révalidation rhumatologie rilatine Rubrique 170 : hôpital sage-femme sang sclérose latérale amyotrophique screening cancer service intégré de soins à domicile sevrage tabagique sida soins à domicile soins de toilette soins infirmier soins intégrés soins intensifs sonde à usage unique sous-traitance spécialités spécialités pharmaceutiques sperme sphincter stagiairs statistiques par séjour hospitalier anonyme statut stent stimulateur stimulateur cardiaque stimulation cérébrale profonde stomatologie substances radio-actives suivi supervision suspension syndrome de fatigue chronique syndrome des apnées obstructive du sommeil tarif tarification thiers payant tiers payant tissue tomographe à résonance magnétique tomographie tomographie d'émission monophotonique tomographie par émission de positrons trachéotomie trajet de soins transgenre transparence des prix transplantations transport de malades traumatisme traumatologie trimester trouble anxieux urgent urologie valve valve artificielle valve d'hydrocéphalie ventriculaire vêtements compressifs vidéocapsules vignette visco-élastiques voice
Article article_01 : Généralités article_02 : Consultations, visites et avis; Psychothérapies et autres prestations article_02A : Avis article_02B : Consultations au cabinet article_02C : Visites article_02D : Psychothérapies article_02E : Psychiatrie infanto-juvénile article_02I : Psychothérapies article_02J : J. Prestations requérant la qualification de médecin généraliste agréé article_02K : Psychiatrie infanto-juvénile article_03 : Soins Courants - Prestations techniques médicales article_03A : Prestations courantes qui peuvent être portées en compte par tout médecin article_03B : Prestations courantes qui requièrent la qualification de médecin généraliste agréé article_04 : Soins Courants - Soins dentaires, diplômes article_05 : Soins Courants - Soins dentaires, prestations article_06 : Soins Courants - Soins dentaires, règles d'application article_07 : Soins Courants - Kinésithérapie article_08 : Soins Courants - Soins infirmiers article_09 : Accouchements article_09a : Accouchements : a) lorsqu'elles requièrent la qualification d'accoucheuse (V) article_09b : Accouchements : b) lorsqu'elles ne requièrent pas la qualification de médecin spécialiste en obstétrique : article_09c : Accouchements : c) lorsqu'elles requièrent la qualification de médecin spécialiste en gynécologie et obstétrique (DG) : article_09d : Accouchements : d) supplément d'honoraires article_10 : Prestations techniques médicales spéciales - Dispositions générales + médecins stagiaires article_11 : Prestations techniques médicales spéciales - Prestations spéciales générales article_12 : Prestations techniques médicales spéciales - Anesthésiologie article_13 : Prestations techniques médicales spéciales - Réanimation article_14 : Prestations techniques médicales spéciales - Chirurgie article_14a : Prestations techniques médicales spéciales - Chirurgie - Chirurgie générale article_14b : Prestations techniques médicales spéciales - Chirurgie - Neurochirurgie article_14c : Prestations techniques médicales spéciales - Chirurgie - Chirurgie plastique article_14d : Prestations techniques médicales spéciales - Chirurgie - Chirurgie abdominale article_14e : Prestations techniques médicales spéciales - Chirurgie - Chirurgie thoracique article_14f : Prestations techniques médicales spéciales - Chirurgie - Chirurgie des vaisseaux article_14g : Prestations techniques médicales spéciales - Chirurgie - Gynécologie-obstétrique article_14h : Prestations techniques médicales spéciales - Chirurgie - Ophtalmologie article_14i : Prestations techniques médicales spéciales - Chirurgie - Oto-rhino-laryngologie article_14j : Prestations techniques médicales spéciales - Chirurgie - Urologie article_14k : Prestations techniques médicales spéciales - Chirurgie - Orthopédie article_14l : Prestations techniques médicales spéciales - Chirurgie - Stomatologie article_14m : Prestations techniques médicales spéciales - Chirurgie - Chirurgie (D) transplantations article_15 : Prestations techniques médicales spéciales - Chirurgie - Règles d'application relatives aux prestations de chirurgie article_16 : Prestations techniques médicales spéciales - Chirurgie - Assistance et aide opératoire: règles d'application article_17 : Prestations techniques médicales spéciales - Imagerie médicale - Médecin spécialiste en radiodiagnostic - Radiodiagnostic article_17bis : Prestations techniques médicales spéciales - Imagerie médicale - Médecin spécialiste en radiodiagnostic - Echographies article_17quater : Prestations techniques médicales spéciales - Imagerie médicale - Médecin spécialiste à l'exception du médecin spécialiste en radiodiagnostic - Echographies article_17ter : Prestations techniques médicales spéciales - Imagerie médicale - Médecin spécialiste à l'exception du médecin spécialiste en radiodiagnostic - Radiodiagnostic article_18 : Prestations techniques médicales spéciales - Radiothérapie et radiumthérapie - Médecine nucléaire - Prestations article_18§1 : Prestations qui requièrent la qualification de médecin spécialiste en radiothérapie-oncologie (X) article_18§2 : Prestations qui requièrent la qualification de médecin spécialiste en médecine nucléaire (XN) article_19 : Prestations techniques médicales spéciales - Radiothérapie et radiumthérapie - Médecine nucléaire - Règles d'application article_20 : Prestations techniques médicales spéciales - Médecine interne article_20a : Les prestations relevant de la spécialité en médecine interne (FA) article_20b : Les prestations relevant de la spécialité en pneumologie (FG) article_20c : Les prestations relevant de la spécialité en gastroentérologie article_20d : Les prestations relevant de la spécialité en pédiatrie (FJ) article_20e : Les prestations relevant de la spécialité en cardiologie (FL) article_20f : Les prestations relevant de la spécialité en neuropsychiatrie (FM) article_20f_bis : Les prestations relevant de la spécialité en neurologie article_20f_ter : Les prestations relevant de la spécialité en psychiatrie article_20g : Les prestations relevant de la spécialité en rhumatologie (FO) article_21 : Prestations techniques médicales spéciales - Dermato-vénéréologie article_22 : Prestations techniques médicales spéciales - Physiothérapie - Prestations article_23 : Prestations techniques médicales spéciales - Physiothérapie - Règles d'application article_24 : Prestations techniques médicales spéciales - Biologie clinique article_24§2 : Honoraires forfaitaires applicables aux prestations de biologie clinique reprises aux articles 3, §1er, 18, §2, B, e), et 24, §1er, effectuées pour des patients hospitalisés article_24bis : Prestations techniques médicales spéciales - Biologie clinique - Tests de biologie moléculaire sur du matériel génétique de microorganismes article_25 : Prestations techniques médicales spéciales - Surveillance des bénéficiaires hospitalisés article_26 : Prestations techniques médicales spéciales - Suppléments d'honoraires pour prestations techniques urgentes effectuées pendant la nuit ou le week-end ou durant un jour férié article_27 : Prestations relevant de la compétence des bandagistes (Y) article_28§1 : Prestations relevant de la compétence des fournisseurs d'implants (U) article_28§8 : Prestations aide à la mobilité article_29 : Prestations relevant de la compétence des orthopédistes (appareils orthopédiques, ...) article_30 : Prestations relevant de la compétence des opticiens article_30bis : Prestations relevant de la compétence des opticiens article_30ter : Prestations relevant de la compétence des opticiens article_31 : Prestations relevant de la compétence des acousticiens article_32 : Anatomo-pathologie article_33 : Examens génétiques article_33bis : Examens génétiques - Tests de biologie moléculaire sur du matériel génétique humain pour des affections acquises article_34 : Prestations interventionnelles article_35 : Prestations relevant de la compétence des fournisseurs d'implants (U) article_35bis : Prestations relevant de la compétence des fournisseurs d'implants (U) article_36 : Logopédie article_37 : Loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités coordonnée le 14 juillet 1994 article_37bis : Loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités coordonnée le 14 juillet 1994 article_56 : Loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités coordonnée le 14 juillet 1994
Rubrique ancien codes comptable annexe arrêté royal établissant la nomenclature + adaptations arrêté royal portant fixation de l’intervention personnelle des bénéficiaires Centres de rééducation ambulatoires diabète sucré données statistiques concernant les journées d'entretien forfaitaires Honoraire forfaitaire de biologie clinique par journée d'hospitalisation 591780 Honoraire forfaitaire de biologie clinique par journée d'hospitalisation 592001 Honoraire forfaitaire des spécialités pharmaceutiques par admission 756000 Honoraire forfaitaire des spécialités pharmaceutiques par admission 767502 Honoraire forfaitaire d'imagerie médicale par admission 460784 Honoraire forfaitaire par admission 591076-591080 Honoraire forfaitaire par admission 591091-591102 Honoraire forfaitaire par admission 591113-591124 Honoraire forfaitaire par admission 591135-591146 Honoraire forfaitaire par admission 591603 hospitalisation de jour loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités coordonnée le 14 juillet 1994 - article 37 loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités coordonnée le 14 juillet 1994 - article 37bis offices de tarification offices de tarification - prestations pharmaceutiques Pédiatrie produits pharmaceutiques délivrés en milieu hospitalier REEDUCATION : Centre Médico-Pédiatriques REEDUCATION : Centres de coordination et centres de référence de l’hémophilie REEDUCATION : Centres de Rééducation Ambulatoire (C.R.A) REEDUCATION : Centres de rééducation pédiatrique REEDUCATION : Centres de référence de patients atteints de maladies neuromusculaires REEDUCATION : Centres de référence pour épilepsie rebelle REEDUCATION : Centres de référence pour troubles du spectre de l'autisme REEDUCATION : Cliniques de la mémoire REEDUCATION : Concertation autour du patient psychiatrique, de la personne de référence et du coordinateur REEDUCATION : Convention "accompagnement de la transidentité" REEDUCATION : Convention avec des centres multidisciplinaires pour une prise en charge conservatrice du lymphoedème REEDUCATION : Convention type de rééducation fonctionnelle en matière d'autogestion de patients atteint de diabète sucré REEDUCATION : Conventions de rééducation fonctionnelle médico-psychosociale spécialisées REEDUCATION : Equipes d'accompagnement multidisciplinaires de soins palliatifs REEDUCATION : Etablissements de rééducation assistance ventilatoire REEDUCATION : Etablissements de rééducation de patients atteints de troubles respiratoires chroniques graves REEDUCATION : Etablissements de rééducation motrice REEDUCATION : Etablissements de rééducation oxygénothérapie/troubles respiratoires/diabète REEDUCATION : Etablissements de rééducation pour accompagnement médico-psycho-social en cas de grossesse non-désirée REEDUCATION : Etablissements de rééducation pour apnées obstructives du sommeil REEDUCATION : Etablissements de rééducation pour assistance ventilatoire mécanique chronique à domicile REEDUCATION : Etablissements de rééducation pour assistance ventilatoire mécanique chronique à domicile en cas syndrome d'obésité hypoventilation REEDUCATION : Etablissements de rééducation pour autorégulation du diabète chez des enfants et des adolescents REEDUCATION : Etablissements de rééducation pour enfants atteints d'affections respiratoires REEDUCATION : Etablissements de rééducation pour malentendants REEDUCATION : Etablissements de rééducation pour neuropsychiatrie infantile REEDUCATION : Etablissements de rééducation pour paralysés cérébraux REEDUCATION : Etablissements de rééducation pour patients atteints de déficiences visuelles graves REEDUCATION : Etablissements de rééducation pour thérapie par perfusion continue d'insuline au moyen d'une pompe à insuline portable REEDUCATION : Etablissements de rééducation pour toxicomanes REEDUCATION : Etablissements de rééducation pour troubles locomoteurs REEDUCATION : Etablissements de rééducation psychiatrique pour enfants et adolescents REEDUCATION : Etablissements de rééducation psycho-sociale pour adultes REEDUCATION : Etablissements de rééducation R30-R60 pour troubles locomoteurs et neurologiques REEDUCATION : Etablissements d'unités de répit REEDUCATION : Monitoring cardiorespiratoire à domicile de nouveau-nés et de nourrissons présentant un risque accru de mort subite REEDUCATION : Programmes de rééducation professionnelle pour les troubles précoces de l'interaction parents-enfants REEDUCATION : Rééducation pour enfants souffrant d'une pathologie médico-psycho-sociale grave (enfants maltraités) REEDUCATION : Suivi diagnostique des enfants nés prématurément (7.83.6) Règlement portant exécution de l’article 22, 11°, de la loi relative à l’assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_01 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_02 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_03 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_04 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_05a Règlement_28/07/2003_ANNEXE_05b Règlement_28/07/2003_ANNEXE_06 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_07 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_12 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_13 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_13bis Règlement_28/07/2003_ANNEXE_14 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_15 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_15bis Règlement_28/07/2003_ANNEXE_15quater Règlement_28/07/2003_ANNEXE_15ter Règlement_28/07/2003_ANNEXE_17 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_17bis Règlement_28/07/2003_ANNEXE_18A Règlement_28/07/2003_ANNEXE_18B Règlement_28/07/2003_ANNEXE_19 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_19bis Règlement_28/07/2003_ANNEXE_19ter Règlement_28/07/2003_ANNEXE_20 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_21 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_22 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_23 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_24 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_25 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_26 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_28 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_30 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_30bis Règlement_28/07/2003_ANNEXE_31 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_33a Règlement_28/07/2003_ANNEXE_33b Règlement_28/07/2003_ANNEXE_33c Règlement_28/07/2003_ANNEXE_33d Règlement_28/07/2003_ANNEXE_34a Règlement_28/07/2003_ANNEXE_34b Règlement_28/07/2003_ANNEXE_34c Règlement_28/07/2003_ANNEXE_37 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_37b Règlement_28/07/2003_ANNEXE_37bis Règlement_28/07/2003_ANNEXE_38 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_40a Règlement_28/07/2003_ANNEXE_40b Règlement_28/07/2003_ANNEXE_40c Règlement_28/07/2003_ANNEXE_41 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_43 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_43bis Règlement_28/07/2003_ANNEXE_44a Règlement_28/07/2003_ANNEXE_44b Règlement_28/07/2003_ANNEXE_52 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_55 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_56 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_57 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_58 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_59 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_59bis Règlement_28/07/2003_ANNEXE_5a Règlement_28/07/2003_ANNEXE_60 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_60bis Règlement_28/07/2003_ANNEXE_61 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_62 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_62bis Règlement_28/07/2003_ANNEXE_62ter Règlement_28/07/2003_ANNEXE_64 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_65 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_69 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_69 follow up Règlement_28/07/2003_ANNEXE_74 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_75 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_76 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_77 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_78 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_79 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_80 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_81 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_82 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_83 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_84 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_85 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_86 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_87 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_88 Règlement_28/07/2003_ANNEXE_89 Rubrique 10 : Généralités Rubrique 11 : Médecins Rubrique 111 : Spécialistes Rubrique 1110 : Médecins autorisés à effectuer des prestations en matière d''examens génétiques Rubrique 13 : Dentistes Rubrique 140 : Accoucheuses Rubrique 160 : Opticiens Rubrique 165 : Laboratoires de biologie clinique Rubrique 170 : Hôpitaux Rubrique 1701 : Montant art. 4 de la convention nationale conclue entre les établissements hospitaliers et les O.A. Rubrique 1704 : Service pour grands brûlés Rubrique 174 : Maisons de repos et de soins et maisons de repos pour personnes âgées Rubrique 1740 : Maisons de repos et de soins Rubrique 1741 : Maisons de repos et de soins Rubrique 1741 : Maisons de repos pour personnes âgées (maisons de repos) Rubrique 1742 : Agrément des résidences-services Rubrique 1743 : Centres de soins de jour Rubrique 175 : Etablissements psychiatriques ouverts Rubrique 176 : Etablissements psychiatriques fermés Rubrique 1790 : Services neuropsychiatriques A Rubrique 1791 : Services psychiatriques T Rubrique 1792 : Services neuropsychiatriques K Rubrique 1795 : Maisons de soins psychiatriques Rubrique 1796 : Initiatives d''habitation protégée Rubrique 19 : Blanko Rubrique 190 : Etablissements de rééducation conventionnés Rubrique 191 : Services intégrés de soins à domicile Rubrique 220 : Travailleurs indépendants Rubrique 2272 : Détenus Rubrique 248 : Personnes à charge Rubrique 270 : Minima Rubrique 273 : Assurance continuée Rubrique 274 : Pensionnés et veuves Rubrique 276 : Indépendants Rubrique 2790 : Personnes non encore protégées Rubrique 2791 : Etudiants Rubrique 2792 : Communautés religieuses Rubrique 3 : Arrêtés ministériels d''exécution Rubrique 3 : PRESTATIONS DE SANTE Rubrique 301 : Consultations, visites et avis Rubrique 3031 : Soins dentaires Rubrique 3271 : Médecine interne Rubrique 330 : Biologie clinique Rubrique 333 : Honoraires forfaitaires Rubrique 339 : Divers Rubrique 340 : Généralités Rubrique 342 : Spécialités pharmaceutiques Rubrique 346 : Offices de tarification agréés Rubrique 360 : Généralités Rubrique 362 : Quote-part personnelle à charge des bénéficiaires en cas d''hospitalisation prolongée Rubrique 37 : Rééducation Rubrique 370 : Généralités - rééducation Rubrique 370 : Généralités - Rééducation Rubrique 371 : Rééducation fonctionnelle Rubrique 377 : Centre Médico-Pédiatriques Rubrique 378 : Soins palliatifs Rubrique 383 : Bandages Rubrique 3831 : Listes limitatives relatives au matériel pour stomie et incontinence et aux systèmes de fixation pour les prothèses mammaires Rubrique 3832 : Liste des produits admis au remboursement en matière de voiturettes d''invalide, etc… Rubrique 385 : Banque de tissus Rubrique 3861 : Implants Rubrique 3862 : Liste des défibrillateurs cardiaques implantables Rubrique 391 : Tarifs et remboursements - Adaptation à l''index - Valeur des lettres-clés Rubrique 3910 : Taux des honoraires en EUROS Rubrique 393 : Tiers payant Rubrique 395 : Paiement forfaitaire des prestations médicales Rubrique 3990 : Attestations de soins Rubrique 3991 : Intervention majorée de l''assurance Rubrique 3992 : Appareillage médical lourd Rubrique 3995 : Accord du médecin-conseil pour un traitement de soins infermiers à domicile Rubrique 3998 : Maximum à facturer Rubrique 39990 : Frais de transport des bénéficiaires Rubrique 51 : Contrôle administratif Rubrique 62 : Documents comptables et statistiques : régime général Rubrique 63 : Documents comptables et statistiques : travailleurs indépendants Rubrique 64 : Règles administratives, comptables et statistiques Rubrique 65 : Récupération de prestations indues Rubrique 66 : Tableaux statistiques par dispensateur de soins Rubrique 67 : Tableaux statistiques par établissement hospitalier Rubrique 68 : Collecte des données Pharmanet Rubrique 680 : Circuit Offices de tarification O.A. Rubrique 80 : Généralités Rubrique 80 : O.N.S.S. Rubrique 816 : Benelux Rubrique 82 : Conventions bilatérales Rubrique 820 : France Rubrique 821 : Pays-Bas Rubrique 8295 : Maroc Rubrique 83 : Handicapés Rubrique 83 : Règlements (UE) portant sur la coordination des systèmes de sécurité sociale Rubrique 93 : Affaires administratives Rubrique 99 : Divers sida statistiques par séjour hospitalier anonyme Tableaux statistiques MSP, IHP, MRPA, MRS, CSJ, REVA tableaux statistiques par dispensateur de soins tableaux statistiques par numéro de code tableaux statistiques pour les journées d'hospitalisation