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Timestamp: 2016-10-23 06:16:20+00:00
Document Index: 99055837

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 72', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 134', 'art. 159', 'art. 135']

Arr�t du 31 ao�t 2006
I.________, recourante, repr�sent�e par le Forum Sant�, Permanence de d�fense des patients et des assur�s, boulevard Helv�tique 27, 1207 Gen�ve,
La Caisse Vaudoise - Fondation Vaudoise d'assurance en cas de maladie et d'accidents, rue Caroline 11, 1001 Lausanne, intim�e
I.________ a travaill� en qualit� de femme de chambre au service de l'H�tel X.________. Elle a b�n�fici� en 2001 et jusqu'en juin 2002 de l'assurance d'une indemnit� journali�re collective conclue par son employeur avec la Caisse Vaudoise, pr�voyant le versement d'une indemnit�-maladie fix�e � 80 % du salaire, avec un d�lai d'attente de 60 jours. A la suite de la r�siliation des rapports de travail avec son employeur, elle est sortie de l'assurance collective et a b�n�fici� de l'assurance individuelle d'une indemnit�-maladie d'un montant journalier de 91 fr. 15, avec un d�lai d'attente de 60 jours.
Du 12 au 28 novembre 2001, I.________ a �t� � l'arr�t de travail pour des raisons de sant�. D�s le 29 novembre 2001, elle a pr�sent� une incapacit� de travail de 50 %, attest�e par son m�decin traitant, le docteur H.________, m�decin r�pondant de la Permanence m�dico-chirurgicale Y.________.
Dans un rapport m�dical initial du 2 janvier 2002, le docteur H.________ a pos� les diagnostics motivant l'incapacit� de travail de cervico-brachialgies droites chroniques, status apr�s entorse du rachis cervico-dorsal (chute dans un bus en mai 2000), de syndrome vert�bro-dorsal sur troubles statiques et d�faut de musculation (rapport du docteur B.________ du 24 janvier 2001) et de suspicion de fibromyalgies (lettre du 30 octobre 2001 de la Consultation ambulatoire de rhumatologie des H�pitaux Z.________). Il indiquait que la patiente avait pr�sent� une incapacit� totale de travail du 8 au 28 janvier 2001 et de 50 % � partir du 29 janvier 2001 jusqu'� ce jour.
Sur requ�te de la Caisse Vaudoise, le docteur R.________, sp�cialiste FMH en m�decine interne et maladies rhumatismales, a proc�d� � une expertise m�dicale le 10 avril 2002. Dans son rapport, ce praticien a pos� les diagnostics ayant une r�percussion sur la capacit� de travail - avec indication de la date de leur apparition - de tableau clinique de fibromyalgie (octobre 2001), de cervico-brachialgies droites sur dysfonction segmentaire (mai 2000) et d'�tat anxio-d�pressif probable (octobre 2001 probablement). En ce qui concerne la question de la capacit� de travail de l'assur�e, l'expert a r�pondu qu'une reprise du travail � 100 % pourrait �tre exigible au 1er novembre 2002, apr�s un traitement physique actif qui permettrait � I.________ de recouvrer une capacit� fonctionnelle totale.
Dans un avis � l'assureur du 29 mai 2002, le docteur C.________ sp�cialiste FMH en m�decine interne et m�decin-conseil de la Caisse Vaudoise, a constat� qu'une incapacit� de travail � 50 % pouvait �tre accept�e jusqu'au 31 octobre 2002 au maximum et qu'ensuite une reprise � 100 % pouvait �tre exig�e dans une profession adapt�e.
Le 12 juin 2002, la Caisse Vaudoise a inform� I.________ qu'elle ne pouvait plus envisager une activit� dans la profession de femme de chambre exerc�e jusque-l�, mais qu'elle b�n�ficiait d'une capacit� de travail totale dans un m�tier moins contraignant adapt� � son �tat de sant�. Elle invitait l'assur�e � rechercher un travail adapt� pendant la p�riode de transition jusqu'au 31 octobre 2002 durant laquelle la caisse continuerait de lui allouer l'indemnit�, en l'avisant qu'elle suspendrait le versement de ses prestations � partir du 1er novembre 2002.
L'assur�e ayant contest� la position de la Caisse Vaudoise, celle-ci a confi� une expertise m�dicale au docteur Z.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie. Dans un rapport du 17 novembre 2002, ce m�decin a constat� qu'il n'y avait pas d'affection psychiatrique mise en �vidence. Selon lui, I.________ ne pr�sentait pas d'incapacit� de travail d'origine psychiatrique.
Dans un avis � l'assureur du 27 novembre 2002, le docteur C.________ a conclu que la capacit� de travail de l'assur�e �tait totale.
Le 2 d�cembre 2002, la Caisse Vaudoise a avis� I.________ que sa capacit� de travail �tait actuellement r�tablie et qu'elle �tait apte � reprendre son activit� professionnelle � 100 % d�s le 1er novembre 2002. Elle mettait donc fin au versement de ses prestations en date du 31 octobre 2002.
I.________ a form� opposition contre cette d�cision. Elle demandait que le rapport du docteur Z.________ lui soit communiqu�, ce que la Caisse Vaudoise a fait par courrier du 26 d�cembre 2002.
Par d�cision du 18 d�cembre 2003, la Caisse Vaudoise a rejet� l'opposition.
I.________ a form� recours contre cette d�cision devant le Tribunal cantonal des assurances sociales de la R�publique et canton de Gen�ve, en concluant, sous suite de d�pens, � l'annulation de celle-ci et � la reprise du versement des indemnit�s journali�res � 50 % d�s le 1er novembre 2002. Elle produisait copie d'un rapport du 11 f�vrier 2004 du docteur G.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie � Gen�ve, et d'une d�cision sur opposition du 18 mars 2004 de l'Office cantonal de l'assurance-invalidit� de Gen�ve, qui admettait de proc�der � une instruction compl�mentaire sous forme d'un examen psychiatrique.
Par jugement du 31 mars 2005, le Tribunal cantonal des assurances sociales a rejet� le recours.
I.________ interjette un recours de droit administratif contre ce jugement, en concluant, sous suite de d�pens, � l'annulation de celui-ci. Produisant copie d'une expertise psychiatrique du docteur Z.________ du 6 juillet 2004 effectu�e pour l'assurance-invalidit�, elle invite le Tribunal f�d�ral des assurances � ordonner � la Caisse Vaudoise de reprendre le paiement des indemnit�s journali�res � 50 % d�s le 1er novembre 2002.
Le litige porte sur la capacit� de travail de la recourante au 1er novembre 2002 et sur la suppression de son droit � l'indemnit� journali�re � partir de cette date.
La loi f�d�rale sur la partie g�n�rale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA) est entr�e en vigueur le 1er janvier 2003, entra�nant la modification de nombreuses dispositions l�gales dans le domaine de l'assurance-maladie. Cependant, le litige doit �tre examin� selon le droit en vigueur le 1er novembre 2002, date � partir de laquelle l'intim�e a cess� le versement de l'indemnit� journali�re. Ainsi, le cas d'esp�ce reste r�gi par les dispositions de la LAMal en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2002, eu �gard au principe selon lequel les r�gles applicables sont celles en vigueur au moment o� les faits juridiquement d�terminants se sont produits (ATF 127 V 467 consid. 1).
3.1 Selon l'art. 72 LAMal (teneur en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2002), le droit � l'indemnit� journali�re prend naissance lorsque l'assur� a une capacit� de travail r�duite au moins de moiti� (al. 2 premi�re phrase). Les indemnit�s journali�res doivent �tre vers�es, pour une ou plusieurs maladies, durant au moins 720 jours dans une p�riode de 900 jours (al. 3). En cas d'incapacit� partielle de travail, une indemnit� journali�re r�duite en cons�quence est vers�e pendant la dur�e pr�vue au troisi�me alin�a; la couverture d'assurance est maintenue pour la capacit� de travail r�siduelle (al. 4).
3.2 Est consid�r� comme incapable de travailler l'assur� qui, � la suite d'une atteinte � la sant�, ne peut plus exercer son activit� habituelle ou ne peut l'exercer que d'une mani�re limit�e ou encore avec le risque d'aggraver son �tat (ATF 129 V 53 consid. 1.1 et les r�f�rences). Pour d�terminer le taux de l'incapacit� de travail, il faut, selon la jurisprudence, �tablir dans quelle mesure l'assur� ne peut plus, en raison de l'atteinte � la sant�, exercer son activit� ant�rieure, compte tenu de sa productivit� effective et de l'effort que l'on peut raisonnablement exiger de lui. En revanche, l'estimation m�dico-th�orique de l'incapacit� de travail n'est pas d�terminante (ATF 114 V 283 consid. 1c et les r�f�rences).
Ces principes, d�velopp�s sous l'empire de la LAMA, sont �galement applicables sous le nouveau r�gime de la LAMal (ATF 128 V 152 consid. 2a; RAMA 1998 n� KV 45 p. 430 et les r�f�rences).
3.3 La notion d'incapacit� de travail est une notion �conomique (Gebhard Eugster, Zum Leistungsrecht der Taggeldversicherung nach KVG, in : Recueil de travaux en l'honneur de la Soci�t� suisse de droit des assurances, Lausanne 1997, p. 516; Gustavo Scartazzini, Krankentaggeldversicherung: Einwirkung der sozialen Krankenversicherung auf die Pflichten von Arbeitgeber und Arbeitnehmer bei Krankheit, in : PJA 1997 p.671 s.). Le fait de s'�tre assur� pour une indemnit� journali�re d'un montant donn� et d'avoir pay� les primes correspondantes n'ouvre pas forc�ment droit au versement de la somme assur�e; l'assur� doit encore prouver l'existence d'une incapacit� de travail et d'une perte de salaire ou de gain cons�cutive � la maladie (consid. 2b non publi� de l'arr�t ATF 127 V 154; ATF 110 V 322 consid. 5, 105 V 196; RAMA 2000 n� KV 137 p. 355 consid. 3c).
En cas d'incapacit� de travail de longue dur�e, on peut raisonnablement exiger de l'assur�, conform�ment � son obligation de diminuer le dommage - qui est un principe g�n�ral du droit des assurances sociales (ATF 129 V 463 consid. 4.2, 123 V 233 consid. 3c, 117 V 278 consid. 2b, 400 et les arr�ts cit�s; Riemer-Kafka, Die Pflicht zur Selbstverantwortung, Fribourg 1999, p. 57, 551 et 572, voir aussi p. 277 s. en ce qui concerne le droit � l'indemnit� journali�re dans l'assurance-maladie; Landolt, Das Zumutbarkeitsprinzip im schweizerischen Sozialversicherungsrecht, th�se Zurich 1995, p. 61) -, qu'il utilise sa capacit� de travail r�siduelle dans un autre secteur d'activit� professionnelle, � condition qu'un laps de temps suffisant lui soit imparti pour lui permettre de retrouver un emploi adapt� � son �tat de sant� (ATF 129 V 462 s. consid. 4.2 et 4.3 et les r�f�rences). La jurisprudence consid�re comme appropri� un temps d'adaptation compris entre trois et cinq mois, tel qu'il d�coule de la pratique (ATF 114 V 289 s. consid. 5b, 111 V 239 consid. 2a; RAMA 2000 n� KV 112 p. 123 s. consid. 3a). A l'issue du d�lai, le droit � l'indemnit� journali�re, cas �ch�ant r�duite, d�pend de l'existence d'une perte de gain �ventuelle imputable au risque assur�, qui se d�termine par la diff�rence entre le revenu qui pourrait �tre obtenu sans la survenance de l'�ventualit� assur�e dans la profession exerc�e jusqu'ici et le revenu qui est obtenu ou pourrait raisonnablement �tre r�alis� dans la nouvelle profession (ATF 114 V 286 consid. 3c in fine; arr�ts M. du 9 d�cembre 2004 [K 31/04], M. & Firma S. SA du 10 ao�t 2004 [K 121/03] et P. du 21 ao�t 2001 [K 191/00]).
4.1 Les premiers juges, se fondant sur les conclusions des docteurs R.________ et Z.________, ont retenu que la recourante pr�sentait au 1er novembre 2002 une capacit� totale de travail dans une activit� adapt�e l�g�re.
4.2 Cela est contest� par la recourante. Celle-ci fait valoir que le caract�re pr�dictif du rapport du docteur R.________ sur une p�riode tr�s longue de six mois, les conditions que ce m�decin exprime pour justifier son pronostic (traitement et fin du conflit professionnel) et les r�serves qu'il �met lui-m�me quant � la possibilit� d'une reprise du travail au 1er novembre 2002 sont autant d'�l�ments qui d�montrent qu'il n'�tait pas possible d'interrompre le versement des indemnit�s journali�res sans proc�der � une nouvelle �valuation. Or, l'intim�e n'a pas souhait� le faire. Selon la recourante, rien ne s'oppose d�s lors � ce que l'on se r�f�re aux certificats m�dicaux de son m�decin traitant, le docteur H.________ attestant une incapacit� de travail de 50 % sur le plan rhumatologique.
4.3 Les certificats m�dicaux du docteur H.________ ont moindre valeur probante que le rapport d'expertise du docteur R.________ en raison du rapport de confiance qui lie le m�decin traitant � son patient (ATF 125 V 353 consid. 3b/cc; comp. ATF 124 I 175 consid. 4). Avec raison, les premiers juges ont consid�r� que l'expertise du docteur R.________ r�pond en tous points aux crit�res formels retenus par la jurisprudence pour accorder pleine valeur probante � un rapport m�dical (ATF 125 V 352 consid. 3a et les r�f�rences). En particulier, elle a �t� rendue � la suite d'un entretien et examen clinique du 10 avril 2002, elle repose sur une �tude attentive et compl�te du dossier m�dical. En outre, l'anamn�se est fouill�e et les constatations objectives sont clairement expos�es. Elle rev�t donc une valeur probante certaine que les arguments de la recourante ne sont pas susceptibles de mettre en doute.
Au jour de l'expertise, le docteur R.________ a constat� un tableau clinique de fibromyalgie, un �tat anxio-d�pressif et un syndrome algo-dysfonctionnel �tag�. Dans son rapport, il indique que dans un travail relativement lourd de femme de m�nage, on pouvait conclure qu'il existe objectivement une limitation fonctionnelle, tant physique que psychique. En outre, ainsi que l'avaient relev� les m�decins de la Consultation ambulatoire de rhumatologie en octobre 2001, le conflit de travail exacerbait certainement l'expression de la symptomatologie algique. Selon le docteur R.________, les troubles constat�s limitaient actuellement � 50 % l'activit� exerc�e. On pouvait toutefois envisager une am�lioration de la capacit� fonctionnelle apr�s un traitement physique actif, et la r�solution des conflits professionnels. Il �tait exigible de la part de la patiente qu'elle diminue le dommage r�sultant de son incapacit� de travail, en suivant un programme de r��ducation active. Pour ce faire, il convenait de prolonger l'incapacit� de travail actuelle de 50 % durant six mois, afin de permettre � l'assur�e de suivre une r��ducation ad�quate. En effet, une reprise de travail � 100 % pourrait �tre exigible au 1er novembre 2002, apr�s un traitement physique actif qui permettrait � la recourante de recouvrer une capacit� fonctionnelle totale. Les �l�ments du contexte professionnel risquaient toutefois d'influencer l'�volution. Dans une activit� adapt�e, la capacit� de travail de l'assur�e �tait totale, au 1er novembre 2002.
La Cour de c�ans n'a aucune raison de s'�carter des conclusions du docteur R.________ expos�es ci-dessus. Ainsi, celui-ci n'a reconnu une incapacit� de travail de 50 % que dans l'activit� relativement lourde de femme de m�nage exerc�e par la recourante; dans une activit� l�g�re, la capacit� de travail �tait enti�re. Le pronostic � six mois, li� � un traitement physique actif et � la r�solution des conflits professionnels, ne concernait que cette activit� et non une activit� l�g�re adapt�e, puisque l'expert n'avait conclu � une incapacit� de travail partielle que dans une activit� relativement lourde. C'est d'ailleurs la raison pour laquelle l'intim�e a invit� la recourante � rechercher une activit� l�g�re et adapt�e pendant une p�riode de transition durant laquelle elle allait continuer � lui verser les indemnit�s journali�res. Le fait que le sp�cialiste, en page 8 de son expertise, a indiqu� que si la reprise professionnelle ne pouvait se faire � 100 % au 1er novembre 2002, on pourrait envisager une reconversion professionnelle avec l'aide de l'assurance-invalidit�, n'a pas la port�e qu'en tire la recourante. En effet, la r�ponse de l'expert est � mettre en relation avec la question de savoir si le changement d'activit� professionnelle envisag� par ce m�decin devait avoir lieu avec l'aide de l'assurance-invalidit�. Or, le droit �ventuel de l'assur�e � des mesures de r�adaptation de l'assurance-invalidit� n'entrait pas en collision avec son obligation de diminuer le dommage. En effet, celle-ci ne pouvait ni ne devait s'attendre � l'octroi imminent de mesures de r�adaptation, de sorte qu'elle n'�tait pas emp�ch�e de satisfaire � son obligation de diminuer le dommage par un changement de profession (ATF 129 V 464 consid. 5.2).
4.4 La recourante conteste que le rapport du docteur Z.________ du 17 novembre 2002 ait pleine valeur probante. En effet, � la diff�rence de l'expertise du docteur Z.________ du 6 juillet 2004 effectu�e pour l'assurance-invalidit�, le rapport de ce praticien du 17 novembre 2002 n'indique pas qu'un examen approfondi ait �t� fait, il est lacunaire, approximatif et refl�te davantage une impression g�n�rale du m�decin que le r�sultat d'une approche scientifique. Faisant valoir que dans l'expertise du 6 juillet 2004, le docteur Z.________ remet en cause les conclusions qui sont les siennes dans son rapport du 17 novembre 2002, la recourante d�clare que c'est � bon escient qu'elle a consult� le docteur G.________, d�montrant ainsi que l'�valuation effectu�e par le docteur Z.________ en 2002 �tait sujette � caution.
4.5 Qu'il s'agisse de l'expertise du docteur Z.________ du 6 juillet 2004 ou du rapport du docteur G.________ du 11 f�vrier 2004, ces deux documents sont post�rieurs � la d�cision administrative litigieuse du 18 d�cembre 2003 et ne sauraient �tre pris en consid�ration dans le cadre du pr�sent litige (ATF 121 V 366 consid. 1b et les arr�ts cit�s).
Ainsi que cela ressort du rapport du docteur Z.________ du 17 novembre 2002, la recourante a �t� examin�e par ce sp�cialiste le 30 octobre 2002, date � laquelle remonte l'�valuation psychiatrique. Avec les premiers juges, il y a lieu de retenir que le rapport du 17 novembre 2002 est court mais circonstanci� et qu'il est �galement convainquant. L'expert a proc�d� � une anamn�se psychosociale, a pris en compte les plaintes de l'assur�e et a pos� un diagnostic clair. Lors de l'examen qui s'est tenu le 30 octobre 2002, la recourante ne pr�sentait pas d'affection psychiatrique. On ajoutera qu'� cette �poque-l�, celle-ci n'�tait pas en traitement psychiatrique. Pas plus que les premiers juges, la Cour de c�ans n'a de raison de s'�carter des conclusions du docteur Z.________ dans son rapport du 17 novembre 2002, selon lesquelles l'assur�e ne pr�sentait pas d'incapacit� de travail d'origine psychiatrique.
4.6 Au degr� requis de la vraisemblance pr�pond�rante, on doit admettre, avec les premiers juges, que la recourante pr�sentait au 1er novembre 2002 une capacit� totale de travail dans une activit� adapt�e � son �tat de sant� (expertise du docteur R.________ du 10 avril 2002).
Reste � examiner si l'intim�e �tait fond�e � cesser le versement de l'indemnit� journali�re � partir du 1er novembre 2002.
5.1 Il est constant que la recourante n'�tait pas emp�ch�e de satisfaire � son obligation de diminuer le dommage (supra, consid. 4.3). Compte tenu de l'ensemble des circonstances, on pouvait raisonnablement exiger de sa part, aussi bien objectivement que subjectivement (ATF 129 V 463 consid. 4.3 et 465 consid. 5.4, 114 V 290 consid. 5b), qu'elle recherche une nouvelle activit� professionnelle. En fait, le temps d'adaptation imparti � la recourante a �t� de quatre mois et demi, lequel appara�t appropri� � la situation (ATF 114 V 289 s. consid. 5b d�j� cit�), attendu que l'assur�e savait depuis qu'elle avait connaissance de la lettre de la caisse du 12 juin 2002 que l'indemnit� journali�re lui serait allou�e jusqu'au 31 octobre 2002 pour lui permettre de rechercher un travail adapt� et que le versement de celle-ci cesserait � partir du 1er novembre 2002.
5.2 Avec raison, les premiers juges ont proc�d� � la comparaison des revenus de la recourante, sans atteinte � la sant� dans la profession de femme de chambre et avec atteinte � la sant� dans une activit� l�g�re, pour d�terminer si l'assur�e subissait depuis le 1er novembre 2002 une perte de gain �ventuelle, ce que l'intim�e avait omis d'examiner.
Pour que l'intim�e, qui indemnise � certaines conditions une incapacit� de travail � partir de 25 % (art. 8 al. 2 des conditions particuli�res de l'assurance collective d'une indemnit� journali�re), soit tenue d'octroyer l'indemnit� journali�re au del� du 31 octobre 2002, il faut que la recourante ne puisse r�aliser dans une activit� de substitution plus que le 75 % du revenu qui aurait �t� le sien dans son activit� de femme de chambre sans l'atteinte � sa sant� (ATF 114 V 287 consid. 3d; arr�ts M. du 9 d�cembre 2004 [K 31/04] et C. du 1er juillet 2003 [K 38/02]).
5.2.1 En ce qui concerne le revenu que la recourante aurait pu r�aliser sans la survenance de l'atteinte � sa sant�, les premiers juges ont fix� celui-ci � 39'723 fr. (valeur 2002), montant qui n'est pas contest�. La Cour de c�ans n'a aucune raison de s'en �carter. En effet, le calcul effectu� par la juridiction cantonale se fonde sur le salaire de l'assur�e de 39'024 fr. 50 en 2001 dans son activit� de femme de chambre, tout en tenant compte de l'adaptation des salaires en 2002, qui est l'ann�e de r�f�rence pour la comparaison des revenus.
5.2.2 Il convient de se r�f�rer aux donn�es statistiques ressortant de l'Enqu�te suisse sur la structure des salaires (ATF 126 V 76 s. consid. 3b/bb) pour calculer le revenu de la recourante atteinte dans sa sant�. Compte tenu de l'activit� de substitution raisonnablement exigible de sa part dans un emploi adapt� � son �tat de sant� (expertise du docteur R.________ du 10 avril 2002), le salaire de r�f�rence est donc celui auquel peuvent pr�tendre les femmes effectuant des activit�s simples et r�p�titives dans le secteur priv� (RAMA 2001 n� U 439 p. 347), � savoir 3'820 fr. par mois (tous secteurs confondus) - valeur en 2002 - part au 13�me salaire comprise (L'Enqu�te suisse sur la structure des salaires 2002, p. 43, Tableau TA1, niveau de qualification 4), soit 45'840 fr. par ann�e. Ce revenu hypoth�tique repr�sente, compte tenu du fait que les salaires bruts standardis�s se basent sur un horaire de travail de quarante heures, soit une dur�e hebdomadaire inf�rieure � la moyenne usuelle dans les entreprises en 2002 (41.7 heures; La Vie �conomique, 10-2005, p. 82, tabelle B 9.2), un revenu annuel de 47'788 fr. ([45'840 fr. x 41.7] : 40).
La mesure dans laquelle les salaires ressortant des statistiques doivent �tre r�duits, d�pend de l'ensemble des circonstances personnelles et professionnelles du cas particulier (limitations li�es au handicap, �ge, ann�es de service, nationalit�/cat�gorie d'autorisation de s�jour et taux d'occupation) et r�sulte d'une �valuation dans les limites du pouvoir d'appr�ciation. Une d�duction globale maximum de 25 % sur le salaire statistique permet de tenir compte des diff�rents �l�ments qui peuvent influencer le revenu d'une activit� lucrative (ATF 126 V 79 s. consid. 5b/aa-cc; VSI 2002 p. 70 s. consid. 4b). Dans le cas particulier, les premiers juges ont consid�r� que m�me avec un abattement maximal de 25 %, il en r�sulterait un revenu annuel de 35'841 fr., ce que la Cour de c�ans ne peut que confirmer.
5.2.3 Il r�sulte de la comparaison des revenus que le revenu annuel de 35'841 fr. que la recourante, atteinte dans sa sant�, aurait pu r�aliser dans une activit� adapt�e d�passe le 75 % du salaire qui serait le sien si elle avait continu� de travailler comme femme de chambre sans la survenance de l'atteinte � sa sant� (39'723 fr. x 75 : 100 = 29'792 fr.).
D�s lors, il y a lieu de constater, avec les premiers juges, que l'intim�e n'�tait plus tenue d'octroyer l'indemnit� journali�re � partir du 1er novembre 2002.
Le litige ayant pour objet l'octroi ou le refus de prestations d'assurance, la proc�dure est gratuite (art. 134 OJ). La recourante, qui succombe, ne saurait pr�tendre une indemnit� de d�pens pour l'instance f�d�rale (art. 159 al. 1 en corr�lation avec l'art. 135 OJ).
Lucerne, le 31 ao�t 2006