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Timestamp: 2016-10-21 16:37:18+00:00
Document Index: 200028703

Matched Legal Cases: ['art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 119', 'art. 320', 'ATF ', 'art. 187', 'art. 189', 'art. 81', 'ATF ', 'in dubio', 'art. 319', 'art. 29', 'art. 6', 'art. 310', 'art. 310', 'art. 306', 'art. 310', 'in dubio', 'art. 5', 'art. 319', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 187', 'art. 187', 'art. 189', 'art. 7', 'in dubio', 'art. 64', 'art. 65', 'art. 68', 'art. 68']

6B_1098/2014 (27.04.2015)
6B_1098/2014 � � Arr�t du 27 avril 2015
1. X.______ __,
2. Y.__ ______,
3. Z.__ ______,
tous les trois repr�sent�s par Me Virginia Lucas, avocate,
Ordonnance de non-entr�e en mati�re (actes d'ordre sexuel avec des enfants, contrainte sexuelle),
recours contre l'arr�t de la Chambre p�nale de recours de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve du 6 octobre 2014.
Par ordonnance du 19 mai 2014, le Minist�re public genevois a refus� d'entrer en mati�re sur la plainte p�nale d�pos�e par X.________, Y.________ et Z.________ contre A.________ pour des actes d'ordre sexuel sur la mineure Z.________.
Par arr�t du 6 octobre 2014, la Chambre p�nale de recours de la Cour de justice genevoise a rejet� les recours form�s par X.________, Y.________ et Z.________.
En bref, il ressort de cet arr�t les �l�ments suivants.
Le 18 f�vrier 2013, une assistante sociale du foyer de requ�rants d'asile � B.________ a d�nonc� � la police une agression � caract�re sexuel, perp�tr�e le 16 f�vrier 2013, sur la mineure Z.________ alors �g�e de 13 ans. Entendu par la police, Y.________, le p�re de l'enfant, a expliqu� �tre arriv� en Suisse au mois de d�cembre 2012 avec son �pouse X.________, sa fille Z.________ et son fils, au b�n�fice d'un permis pour requ�rant d'asile et plac�s au foyer de B.________.
Le 16 f�vrier 2013, alors que sa fille Z.________ s'�tait rendue chez une amie, elle avait expliqu� � ses parents que A.________, le p�re de son amie et en l'absence de celle-ci, avait tent� de l'embrasser sur la bouche et lui avait touch� la poitrine. Lors de son audition par la brigade des moeurs, elle a expliqu� que comme A.________ s'�tait approch� pour l'embrasser sur la bouche, elle l'avait repouss� et ne se souvenait pas si finalement il l'avait ou non embrass�e. Il avait ensuite pos� sa main sur son corps, par dessus son v�tement, puis avait pass� sa main sous son v�tement, pour la retirer par la suite.
Entendu par la brigade des moeurs le 20 f�vrier 2013, A.________ a r�fut� l'ensemble de ces accusations. La perquisition dans la chambre de A.________ n'a r�v�l� aucun �l�ment utile � l'enqu�te. L'analyse du pr�l�vement effectu� sur la surface externe du soutien-gorge de Z.________ a mis en �vidence une quantit� tr�s faible d'ADN dont le profil �tait diff�rent de celui de A.________.
X.________, Y.________ et Z.________ recourent en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t du 6 octobre 2014. Ils concluent, avec suite de frais et d�pens, principalement � son annulation et � ce qu'il soit ordonn� au minist�re public d'ouvrir une instruction p�nale. A titre subsidiaire, ils demandent le renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente. Ils requi�rent par ailleurs que le b�n�fice de l'assistance judiciaire leur soit accord� pour la proc�dure de recours f�d�rale.
Selon l'art. 42 al. 1 LTF, il incombe au recourant d'all�guer les faits qu'il consid�re comme propres � fonder sa qualit� pour recourir (ATF 138 III 537 consid. 1.2 p. 539; 133 II 353 consid. 1 p. 356). Lorsque le recours est dirig� contre une d�cision de non-entr�e en mati�re ou de classement de l'action p�nale, la partie plaignante n'a pas n�cessairement d�j� pris des conclusions civiles (ATF 137 IV 246 consid. 1.3.1 p. 248). Quand bien m�me la partie plaignante aurait d�j� d�clar� des conclusions civiles (cf. art. 119 al. 2 let. b CPP), il n'en reste pas moins que le procureur qui refuse d'entrer en mati�re ou prononce un classement n'a pas � statuer sur l'aspect civil (cf. art. 320 al. 3 CPP). Dans tous les cas, il incombe par cons�quent � la partie plaignante d'expliquer dans son m�moire au Tribunal f�d�ral quelles pr�tentions civiles elle entend faire valoir contre l'intim�. Comme il n'appartient pas � la partie plaignante de se substituer au Minist�re public ou d'assouvir une soif de vengeance, la jurisprudence entend se montrer restrictive et stricte, de sorte que le Tribunal f�d�ral n'entre en mati�re que s'il ressort de fa�on suffisamment pr�cise de la motivation du recours que les conditions pr�cit�es sont r�alis�es, � moins que l'on puisse le d�duire directement et sans ambigu�t� compte tenu notamment de la nature de l'infraction all�gu�e (ATF 141 IV 1 consid. 1.1 p. 4 s.; 138 IV 186 consid. 1.4.1 p. 189; 137 IV 219 consid. 2.4 p. 222 s.).
1.2.�Les recourants, qui sont respectivement la victime, mineure, ainsi que son p�re et sa m�re, se contentent d'affirmer avoir le statut de victimes et parties plaignantes au p�nal et au civil de sorte qu'ils auraient qualit� pour recourir, sans exposer quelles pr�tentions civiles ils entendent faire valoir. Les infractions d�nonc�es dans le cas d'esp�ce, � savoir actes d'ordre sexuel avec des enfants (art. 187 CP) et contrainte sexuelle (art. 189 CP), constituent des infractions graves contre l'int�grit� sexuelle. S'agissant de la recourante Z.________, il appara�t d'embl�e que la d�cision de classement est de nature � influencer n�gativement le jugement des pr�tentions civiles en r�paration du dommage et du tort moral qu'elle pourrait faire valoir contre l'intim� en raison des agressions pr�tendument subies. Elle remplit ainsi les exigences jurisprudentielles permettant de lui reconna�tre la qualit� pour recourir en mati�re p�nale (art. 81 al. 1 let. a et b ch. 5 LTF). En revanche, la qualit� pour recourir de ses parents n'est pas �vidente, en l'absence de toute explication de leur part � cet �gard. En effet, � la diff�rence du l�s� ou de la victime, le droit du proche de la victime de se porter partie plaignante implique qu'il fasse valoir des pr�tentions civiles propres dans la proc�dure p�nale (cf. ATF 139 IV 89 consid. 2.2 p. 91). Cette question souffre toutefois de demeurer ind�cise vu le sort du recours.
Les recourants contestent l'ordonnance de non-entr�e en mati�re. En bref, les parents all�guent que l'�tat de d�tresse psychique de leur fille ainsi que les sympt�mes mis en �vidence par son m�decin traitant cr�dibilisent ses d�clarations et auraient par cons�quent justifi� l'ouverture d'une enqu�te p�nale. A leurs yeux, il subsiste donc des soup�ons � la charge de l'intim� imposant sa mise en accusation en vertu du principe in dubio pro duriore et de l'art. 319 al. 1 let. a CPP. Les recourants soutiennent �galement que le minist�re public aurait, en refusant d'entrer en mati�re, port� atteinte � leur droit � ce que leur cause soit jug�e par un tribunal ind�pendant et neutre garanti par les art. 29, 29a et 30 Cst. ainsi que par l'art. 6 � 1 CEDH. Ce dernier grief se confond toutefois avec la violation de l'art. 310 al. 1 let. a CPP dans la mesure o� les recourants ne remettent pas en cause la nature de la proc�dure suivie ni la qualification du magistrat qui a rendu l'ordonnance mais contestent la d�cision de non-entr�e en mati�re quant au fond en critiquant l'absence de poursuite p�nale qui en est r�sult�e.
2.1.�Conform�ment � l'art. 310 al. 1 let. a CPP, le minist�re public rend imm�diatement une ordonnance de non-entr�e en mati�re s'il ressort de la d�nonciation ou du rapport de police que les �l�ments constitutifs de l'infraction ou les conditions � l'ouverture de l'action p�nale ne sont manifestement pas r�unis. L'entr�e en mati�re peut encore �tre refus�e au terme des investigations polici�res (art. 306 et 307 CPP) - m�me diligent�es � l'initiative du procureur -, si les conditions de l'art. 310 al. 1 let. a CPP sont r�unies (arr�t 1B_183/2012 du 20 novembre 2012 consid. 3). Selon la jurisprudence, cette disposition doit �tre appliqu�e conform�ment � l'adage in dubio pro duriore (arr�t 6B_127/2013 du 3 septembre 2013 consid. 4.1). Celui-ci d�coule du principe de la l�galit� (art. 5 al. 1 Cst. et 2 al. 2 CPP en relation avec les art. 319 al. 1 et 324 CPP; ATF 138 IV 86 consid. 4.2 p. 91) et signifie qu'en principe un classement ou une non-entr�e en mati�re ne peuvent �tre prononc�s par le minist�re public que lorsqu'il appara�t clairement que les faits ne sont pas punissables ou que les conditions � la poursuite p�nale ne sont pas remplies. Le minist�re public et l'autorit� de recours disposent, dans ce cadre, d'un pouvoir d'appr�ciation que le Tribunal f�d�ral revoit avec retenue. La proc�dure doit se poursuivre lorsqu'une condamnation appara�t plus vraisemblable qu'un acquittement ou lorsque les probabilit�s d'acquittement et de condamnation apparaissent �quivalentes, en particulier en pr�sence d'une infraction grave (ATF 138 IV 86 consid. 4.1.2 p. 91; 186 consid. 4.1 p. 190).
2.2.�Les parents de Z.________ indiquent que leur fille a v�cu un �tat de d�tresse psychique important � la suite de sa visite chez l'intim�. D�s le mois de f�vrier, elle a �t� suivie, une fois par semaine, par son m�decin traitant qui met en �vidence les �tats de stress chez sa patiente, comme des tremblements et des pleurs lorsqu'elle �voque sa visite chez l'intim�. Les recourants soulignent �galement que le m�decin traitant estime que les dires et les sympt�mes de sa patiente sont authentiques. Ce faisant, les recourants se limitent � donner une lecture partielle des pi�ces du dossier tendant � appuyer leur propre version des faits. Cette approche ne permet pas de d�montrer que la cour cantonale aurait m�sus� de son pouvoir d'appr�ciation. En effet, si Z.________ a d�clar� dans un premier temps que l'intim� s'�tait approch� d'elle pour l'embrasser sur la bouche et qu'elle ne se souvenait pas s'il l'avait fait ou pas, elle a par la suite confirm� � la police ainsi qu'� son m�decin traitant que l'intim� avait essay� de l'embrasser mais qu'elle l'avait repouss�. L'adolescente a �galement affirm� que l'intim� avait mis sa main sous son v�tement, avait boug� sa main en lui demandant pourquoi son coeur battait si fort. Le Dr C.________ a mentionn� dans son certificat que, selon sa patiente, � ce Monsieur aurait tent� de la toucher sous ses habits �. L'analyse du pr�l�vement ADN effectu� sur le soutien-gorge de l'adolescente a mis en �vidence un profil ADN diff�rent de celui de l'intim�.
D�s lors, comme l'a soulign� la cour cantonale, il n'appara�t pas des propos de l'adolescente que l'intim� l'aurait caress�e sur les seins ni ne l'aurait embrass�e. Dans ces circonstances, la r�alisation d'une infraction � caract�re sexuel au sens de l'art. 187 CP n'est pas r�alis�e. La cour cantonale a d'ailleurs soulign� que la cr�dibilit� des propos de Z.________ n'�tait pas remise en cause de sorte que ni une expertise de cr�dibilit� ni l'audition du m�decin pr�cit� ne s'av�raient n�cessaires. Elle a indiqu� que la situation telle qu'elle avait �t� d�crite et v�cue pouvait avoir un caract�re traumatisant pour la victime sans que ces �l�ments soient suffisants pour fonder une condamnation pour l'infraction vis�e par l'art. 187 CP. D�s lors, l'argumentation des recourants selon laquelle une confrontation avec l'intim� aurait du �tre organis�e ou une expertise de cr�dibilit� diligent�e, tombe � faux. Quant � la contrainte sexuelle r�prim�e par l'art. 189 CP, rien au dossier n'indique que ces �l�ments soient en quelque mani�re r�alis�s.
Dans ces conditions, on ne saurait reprocher � la cour cantonale d'avoir consid�r�, sur la base de l'ensemble des preuves dont elle disposait, qu'une condamnation de l'intim� apparaissait moins vraisemblable qu'un acquittement ni que les probabilit�s d'acquittement et de condamnation n'apparaissaient pas �quivalentes et de n'�tre ainsi pas entr�e en mati�re, faute d'une pr�vention p�nale suffisante. Les recourants ne font valoir aucun �l�ment susceptible de faire douter de l'absence de r�alisation des conditions de l'infraction en cause. La d�cision de non-entr�e en mati�re n'est d�s lors pas contraire � l'art. 7 al. 1 CPP ni au principe in dubio pro duriore.
Les recourants succombent. Leurs conclusions �taient d�nu�es de chances de succ�s, de sorte que l'assistance judiciaire doit leur �tre refus�e (art. 64 al. 1 LTF). Ils supportent les frais de la proc�dure qui seront fix�s en tenant compte de leur situation financi�re (art. 65 al. 2 et 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer des d�pens au minist�re public (art. 68 al. 3 LTF), ni � l'intim� qui n'a pas �t� invit� � proc�der (art. 68 al. 1 LTF).