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Timestamp: 2016-10-28 12:30:05+00:00
Document Index: 46255452

Matched Legal Cases: ['art. 42', 'art. 119', 'art. 320', 'ATF ', 'art. 81', 'ATF ', 'in dubio', 'art. 108', 'art. 66']

6B_485/2015 (02.06.2015)
6B_485/2015 � � Arr�t du 2 juin 2015
tous les quatre repr�sent�s par Me Patrick Fontana, avocat,
Ordonnance de classement (appropriation ill�gitime, escroquerie, extorsion, contrainte, vol, gestion d�loyale, diminution effective de l'actif au pr�judice des cr�anciers, abus de confiance, etc. ), qualit� pour recourir au Tribunal f�d�ral,
recours contre l'ordonnance du Tribunal cantonal du canton du Valais, Chambre p�nale, du 25 mars 2015.
Par ordonnance du 25 mars 2015, la Chambre p�nale du Tribunal cantonal valaisan a rejet�, dans la mesure o� il �tait recevable, le recours form� par les soci�t�s A.________ SA, B.________ SA, C.________ SA ainsi que par D.________ contre l'ordonnance de classement partiel rendue le 4 ao�t 2014 sur leur plainte contre X.________ pour appropriation ill�gitime, escroquerie, extorsion, contrainte, vol, gestion d�loyale, diminution effective de l'actif au pr�judice des cr�anciers, abus de confiance, etc. Les parties plaignantes interjettent un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral contre l'ordonnance cantonale, dont elles r�clament l'annulation en concluant au renvoi de la cause.
�En vertu de l'art. 42 al. 1 LTF, il incombe � la partie recourante d'all�guer les faits qu'elle consid�re comme propres � fonder sa qualit� pour recourir. Lorsque le recours est dirig� contre une d�cision de non-entr�e en mati�re ou de classement de l'action p�nale, la partie plaignante n'a pas n�cessairement d�j� pris des conclusions civiles. Quand bien m�me la partie plaignante aurait d�j� d�clar� des conclusions civiles (cf. art. 119 al. 2 let. b CPP), il n'en reste pas moins que le procureur qui refuse d'entrer en mati�re ou prononce un classement n'a pas � statuer sur l'aspect civil (cf. art. 320 al. 3 CPP). Dans tous les cas, il incombe par cons�quent � la partie plaignante d'expliquer dans son m�moire au Tribunal f�d�ral quelles pr�tentions civiles elle entend faire valoir contre l'intim�. En particulier, lorsque le recours �mane de plusieurs parties plaignantes qui proc�dent ensemble, elles doivent chacune individuellement exposer quel est leur dommage (cf. arr�t 6B_901/2013 du 10 avril 2014 consid. 1.3). En outre, si la partie plaignante invoque des infractions distinctes, elle doit mentionner par rapport � chacune d'elles en quoi consiste son dommage. Si le dommage n'est motiv� qu'en ce qui concerne l'une des infractions, le recours est irrecevable pour les autres infractions (cf. arr�t 6B_914/2013 du 27 f�vrier 2014 consid. 1.2). Comme il n'appartient pas � la partie plaignante de se substituer au Minist�re public ou d'assouvir une soif de vengeance, la jurisprudence entend se montrer restrictive et stricte, de sorte que le Tribunal f�d�ral n'entre en mati�re que s'il ressort de fa�on suffisamment pr�cise de la motivation du recours que les conditions pr�cit�es sont r�alis�es, � moins que l'on puisse le d�duire directement et sans ambigu�t� compte tenu notamment de la nature de l'infraction all�gu�e (ATF 141 IV 1 consid. 1.1 p. 4).
�En l'occurrence, les recourants n'exposent pas individuellement quel est leur dommage respectif, ni dans le principe ni dans la quotit� de celui-ci. Alors qu'ils se pr�valent de diff�rents chefs d'infractions, ils ne pr�cisent pas non plus le dommage r�sultant de chacun d'entre eux. La seule �num�ration de cr�ances chiffr�es li�es � l'exploitation de l'�tablissement " Le A.________ " n'�tablit pas en quoi consiste le dommage que chaque recourant d�duit de chaque infraction d�nonc�e. Le d�faut d'explication suffisante sur les pr�tentions civiles exclut leur qualit� pour recourir sur le fond de la cause.
2.2.�Pour le surplus, les recourants ne font valoir aucune violation de leurs droits proc�duraux (cf. art. 81 al. 1 let. a ch. 6 LTF; voir ATF 141 IV 1 consid. 1.1 p. 4). Dans la mesure o� ils invoquent la violation de la maxime de l'instruction, de l'adage " in dubio pro duriore " ainsi que du droit d'�tre entendu � raison de la suite accord�e � certaines de leurs r�quisitions de preuves, ils se pr�valent de griefs irrecevables, faute d'�tre s�par�s du fond.
2.3.�Sur le vu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre d�clar� irrecevable selon la proc�dure simplifi�e pr�vue par l'art. 108 al. 1 let. a LTF.
Les recourants, qui succombent, devront supporter les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF),