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Timestamp: 2016-10-23 18:05:49+00:00
Document Index: 240323682

Matched Legal Cases: ['art. 82', 'art. 83', 'art. 95', 'art. 106', 'art. 42', 'art. 107', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 28', 'art. 16', 'art. 105', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66']

9C_154/2011 (19.07.2011)
9C_154/2011
recours contre le jugement de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 28 janvier 2011.
B.________ (n� en 1963) s'est vu allouer une rente enti�re de l'assurance-invalidit�, fond�e sur un taux d'invalidit� de 100%, � partir du 1er ao�t 1997 (d�cision du 16 novembre 1999).
Au cours d'une proc�dure de r�vision initi�e en 2001, l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s: l'office AI) a charg� le docteur H.________, sp�cialiste FMH en neurologie, d'une expertise. Celui-ci a conclu que l'assur� �tait capable de travailler � 50% dans une activit� adapt�e (rapports des 30 janvier 2003 et 21 d�cembre 2005). Le 23 juin 2008, le docteur K.________, m�decin traitant, a indiqu� � l'office AI qu'il avait d� prescrire des antid�presseurs � son patient depuis juin 2007 et que celui-ci ne pourrait pas retravailler. Par d�cision du 29 d�cembre 2008, l'office AI a r�duit la rente enti�re de l'assur� � une demi-rente d'invalidit� d�s le 1er f�vrier 2009, au motif que sa d�cision initiale du 16 novembre 1999 devait �tre reconsid�r�e.
Saisi d'un recours form� par l'assur� contre cette d�cision, la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal vaudois a confi� une expertise pluridisciplinaire (neurologique et rhumatologique) au Centre X.________. S'�tant adjoints l'aide des docteurs V.________, psychiatre et psychoth�rapeute, et L.________, neurologue, les docteurs A.________, m�decin-chef du Centre X.________, et D.________, rhumatologue, ont rendu leur rapport le 29 juin 2010. Ils ont diagnostiqu� (avec r�percussion sur la capacit� de travail) des lombosciatalgies gauches chroniques sans d�ficit neurologie (fibrose postop�ratoire mod�r�e de la racine L5 gauche, status apr�s deux cures de hernie discale L4-L5 m�dio-lat�rale gauche en octobre 1996 et mars 1998 et apr�s mise en place d'un stimulateur m�dullaire en 2007), ainsi qu'un probable syndrome douloureux somatoforme persistant sans r�percussion sur la capacit� de travail. Ils ont conclu que B.________ �tait incapable de travailler comme ouvrier de chantier (activit� qu'il avait exerc�e avant la survenance de ses atteintes � la sant�), mais qu'on pouvait exiger de lui qu'il mette en oeuvre une capacit� de travail de 50% dans une activit� adapt�e � ses limitations fonctionnelles. Par jugement du 28 janvier 2011, la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal vaudois a d�bout� l'assur�.
B.________ interjette un recours en mati�re de droit public et un recours constitutionnel subsidiaire contre ce jugement, dont il demande principalement la r�forme en ce sens que soit maintenu son droit � une rente enti�re d'invalidit�. Subsidiairement, il requiert l'annulation du jugement cantonal et le renvoi de la cause � l'office AI pour nouvelle instruction et/ou d�cision dans le sens des consid�rants.
L'office AI conclut au rejet du recours, tandis que l'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se prononcer.
1.1 La d�cision attaqu�e ayant �t� rendue dans une cause de droit public (art. 82 let. a LTF) et dans une mati�re - le droit f�d�ral des assurances sociales - o� aucune des clauses d'exception de l'art. 83 LTF ne s'applique, la voie du recours en mati�re de droit public est ouverte. Partant, il n'y a pas lieu d'entrer en mati�re sur le recours constitutionnel subsidiaire interjet� par le recourant.
1.2 Le recours en mati�re de droit public peut �tre form� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), sans �tre limit� par les arguments du recourant ou par la motivation de l'autorit� pr�c�dente. Le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs invoqu�s, compte tenu de l'exigence de motivation pr�vue � l'art. 42 al. 2 LTF, et ne peut aller au-del� des conclusions des parties (art. 107 al. 1 LTF). Il fonde son raisonnement sur les faits retenus par la juridiction de premi�re instance (art. 105 al. 1 LTF) sauf s'ils ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). Le recourant qui entend s'�carter des faits constat�s doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions de l'art. 105 al. 2 LTF sont r�alis�es sinon un �tat de fait divergent ne peut �tre pris en consid�ration (cf. art. 97 al. 2 LTF).
Le litige porte sur la r�duction, par la voie de la reconsid�ration, de la rente enti�re d'invalidit� allou�e � l'assur� � une demi-rente � partir du 1er f�vrier 2009. A cet �gard, le jugement entrepris expose de mani�re compl�te les r�gles l�gales et les principes jurisprudentiels sur la reconsid�ration, ainsi que ceux sur la valeur probante des rapports m�dicaux. Il suffit d'y renvoyer.
3.1 L'autorit� cantonale de recours a retenu que les conditions d'une reconsid�ration de la d�cision initiale du 16 novembre 1999 �taient r�alis�es. A l'�poque, l'office AI avait en effet fix� � 100% le degr� d'invalidit� en se limitant � reprendre le taux d'incapacit� fonctionnelle de l'assur� dans l'exercice de sa derni�re profession (ouvrier de chantier). Il avait d�s lors manqu� de comparer le revenu sans invalidit� avec le revenu que l'assur� aurait pu obtenir en exer�ant une activit� adapt�e � ses limitations fonctionnelles, comme le lui imposait l'art. 28 al. 2 aLAI (en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2002; aujourd'hui, art. 16 LPGA). Se fondant sur les conclusions du docteur H.________, ainsi que sur celles des experts du Centre X.________, les premiers juges ont constat� que le recourant avait conserv� une capacit� de travail exigible de 50% dans une activit� adapt�e. Ils ont d�s lors confirm� (implicitement) le calcul du taux d'invalidit� de l'administration et retenu que la diminution de la rente enti�re d'invalidit� pr�c�demment allou�e � l'assur� � une demi-rente �tait justifi�e.
3.2 Le recourant conteste que les conditions de la reconsid�ration de la d�cision initiale d'octroi d'une rente enti�re d'invalidit� (du 16 novembre 1999) soient r�alis�es. Il fait valoir qu'aucune pi�ce de son dossier, en particulier la d�cision initiale, ne permet de consid�rer que son droit � la rente aurait �t� fix� sur la base du taux d'incapacit� fonctionnelle dans la derni�re profession qu'il a exerc�e. Il r�sulterait bien plus de son dossier que l'incapacit� totale de travail se rapportait �galement � une activit� adapt�e. Selon lui, la reconsid�ration proc�dait bien plus d'un r�examen des conditions � la base de l'octroi des prestations qui lui avaient �t� allou�es sur la base d'appr�ciations m�dicales ult�rieures. Le recourant critique �galement le taux de capacit� de travail r�siduelle de 50% retenu par les premiers juges sur la base de l'expertise du Centre X.________. En ce qui concerne le volet �conomique, il reproche par ailleurs � l'intim� d'avoir fix� le salaire de valide (recte avec invalidit�), de 26'012 fr. 80, sans motiver le montant retenu. Il soutient encore qu'il y aurait lieu en tout �tat de cause de tenir compte des limitations fonctionnelles "de l'ordre de 20% au moins dans le calcul du revenu de valide exigible".
4.1 A l'�poque d�terminante de la d�cision initiale du 16 novembre 1999 - et il convient ici de compl�ter la constatation des faits de la juridiction cantonale (art. 105 al. 2 LTF) -, l'office AI avait recueilli notamment l'avis du docteur K.________, m�decin traitant. Dans un rapport (du 24 d�cembre 1997), post�rieur � la premi�re op�ration chirurgicale (h�milaminectomie L4-L5 gauche pour cure de hernie discale, le 8 octobre 1996), le m�decin traitant a attest� d'une incapacit� de travail de 100% et r�pondu "non" � la question de savoir si des mesures professionnelles �taient indiqu�es. Apr�s la seconde intervention (reprise d'h�milaminectomie L4-L5 gauche pour r�cidive de hernie discale, le 17 mars 1998), le docteur K.________ a r�pondu aux questions pos�es par l'administration dans un rapport tr�s succinct du 9 juillet 1999, lesquelles ne portaient pas sur l'indication de mesures professionnelles ou la description d'une activit� adapt�e, de sorte qu'il ne s'est pas prononc� � ce sujet. Le m�decin traitant a fait �tat d'une incapacit� de travail de 100%, ensuite de quoi l'office AI a retenu que l'assur� pr�sentait "une incapacit� de travail continue pour raison de sant� depuis le 17.8.1996" et, partant, un taux d'invalidit� de 100% (motivation de la d�cision du 16 novembre 1999).
Ce faisant, l'office AI a fix� le taux d'invalidit� de l'assur� en fonction de l'incapacit� de travail dans l'activit� exerc�e jusqu'� la survenance de l'atteinte � la sant�, sans examiner, ni, partant, tenir compte d'une �ventuelle capacit� de travail dans une autre activit� que celle d'ouvrier. Or, une ann�e auparavant, � la suite de la seconde intervention chirurgicale, le docteur P.________ du Service de neurochirurgie de l'H�pital Y.________ avait envisag� un reclassement professionnel de l'assur� et pr�conis� une reprise progressive du travail (cf. rapport du 25 juin 1998). Au vu de cette �valuation m�dicale, il existait donc un indice suffisant au dossier qu'une activit� adapt�e pouvait (et devait) �tre envisag�e. C'est donc de mani�re contraire au droit que l'office AI a renonc� � examiner la question de l'exigibilit� et s'est content� de reprendre le taux d'incapacit� de travail relatif � l'activit� exerc�e ant�rieurement, telle qu'attest�e par le docteur K.________ le 9 juillet 1999. A ce stade de l'instruction, il ne se justifiait pas de fixer � 100% le degr� d'invalidit� du recourant, sans avoir v�rifi� si l'on pouvait exiger de lui qu'il exer��t, en tout ou partie, une activit� adapt�e � son atteinte � la sant�. L'argumentation avanc�e � ce sujet par le recourant ne lui est d'aucun secours, puisqu'il se limite � all�guer que l'incapacit� totale de travail dans une activit� adapt�e r�sulterait "des nombreux rapports m�dicaux figurant au dossier de l'AI" sans citer pr�cis�ment une pi�ce m�dicale recueillie � l'�poque d�terminante de la d�cision du 19 juillet 1999.
4.2 Pour d�terminer si le recourant �tait susceptible de travailler dans une activit� adapt�e � ses troubles de sant�, la juridiction cantonale s'est r�f�r�e aux conclusions du docteur H.________ et � l'expertise du Centre X.________. Elle a constat� que l'assur� avait conserv� une capacit� de travail de 50% dans une activit� adapt�e aux limitations fonctionnelles, telles que mises en �vidence par les m�decins. Il s'agit de constatations de fait (ATF 132 V 393 consid. 3.2 p. 398) dont le Tribunal f�d�ral ne peut s'�carter que si elles apparaissent manifestement inexactes ou contraires au droit (consid. 1.2 supra).
Tel n'est pas le cas au regard des griefs du recourant. On pr�cisera, tout d'abord, que la juridiction cantonale �tait en droit de se r�f�rer � des �valuations m�dicales post�rieures � la d�cision initiale du 16 novembre 1999, dans la mesure o� l'�tat de sant� de l'assur� ne s'est pas modifi� de mani�re significative aux dires des m�decins. Ainsi, dans son second rapport du 21 d�cembre 2005, le docteur H.________ a indiqu� qu'il ne retenait pas d'aggravation significative par rapport � la situation pr�alable, la capacit� de travail r�siduelle de 50% dans une activit� adapt�e �tant toujours valable. Par la suite, les m�decins du Centre X.________ ont �galement ni� l'existence d'une p�joration, en pr�cisant qu'il leur �tait difficile d'un point de vue objectif et sur le plan somatique de retenir une aggravation objective de la symptomatologie depuis 2004 telle que d�clar�e par l'assur�.
Ensuite, les arguments avanc�s par le recourant � l'encontre de l'expertise judiciaire ne sont pas fond�s. On ne voit pas en quoi l'�valuation du Centre X.________ n'emporterait pas la conviction, parce que l'avis d'un neurorchirurgien "s'av�rait indispensable d'un strict point de vue scientifique". Le recourant se limite � affirmer que sa probl�matique ass�curologique rel�verait principalement de consid�rations neurochirurgicales, sans d�montrer que le sp�cialiste en neurologie dont les docteurs A.________ et D.________ se sont assur� les services n'avait pas �t� � m�me d'�valuer son �tat de sant� selon les r�gles de l'art. A cet �gard, la critique selon laquelle le docteur L.________ n'a � tort pas effectu� une imagerie dorso-lombaire par IRM n'est pas pertinente. Le neurologue a en effet expliqu� de fa�on convaincante les raisons pour lesquelles une telle investigation n'�tait pas n�cessaire, son avis rejoignant celui de ses confr�res H.________ (neurologue qu'avait consult� l'assur� en septembre 2004) et H.________. Quoi qu'en dise, par ailleurs, le recourant, les observations du docteur L.________ sur sa capacit� � se maintenir dans une m�me position pendant un certain laps de temps constituent un �l�ment parmi bien d'autres pour d�crire le comportement de l'assur� et ses impressions � son �gard; elles n'ont du reste pas le caract�re n�gatif dont le recourant entend en vain tirer un motif de pr�vention. De plus, d�s lors que l'expertise judiciaire apparaissait pleinement convaincante pour se prononcer sur la situation de l'assur�, la juridiction cantonale n'avait pas � ordonner l'instruction compl�mentaire qu'il requ�rait. Le grief tir� d'une violation du droit d'�tre entendu ne peut, par cons�quent, �tre admis.
4.3 En ce qui concerne la comparaison des revenus n�cessaire pour d�terminer le taux d'invalidit� du recourant, celui-ci rel�ve l'absence de motivation du revenu avec invalidit� (dont les donn�es de r�f�rence sont indiqu�es dans un document "D�tail de calcul du salaire exigible" de l'intim� du 16 janvier 2007). Il n'en tire cependant pas un grief concret, ni ne conteste le chiffre retenu par l'intim� et, � sa suite, la juridiction cantonale. Il ne se justifie d�s lors pas, au regard des exigences relatives aux motifs du recours (supra consid. 1.2) d'examiner plus pr�cis�ment ce point.
Quant aux critiques du recourant relatives � l'abattement effectu� par l'intim� (de 10%) sur le salaire avec invalidit� (et non sur le revenu de valide comme il l'indique de mani�re erron�e), elles ne d�montrent pas en quoi l'administration et la juridiction cantonale auraient commis un exc�s positif ou n�gatif de leur pouvoir d'appr�ciation ou auraient abus� de celui-ci (voir ATF 132 V 393 consid. 3.3 p. 399 et 126 V 75). On ne voit notamment pas, � la lumi�re de l'argumentation du recourant, que l'une ou l'autre circonstance pertinente aurait �t� m�sestim�e ou, � tout le moins, appr�ci�e de mani�re manifestement insoutenable, l'�ge de 48 ans qu'il mentionne ne pouvant �tre qualifi� de "relativement avanc�" et ses limitations fonctionnelles ayant �t� prises en compte dans l'abattement litigieux.
En cons�quence, il n'y a pas lieu de s'�carter du taux d'invalidit� de 58% retenu par l'office AI et confirm� implicitement par la juridiction cantonale, lequel justifiait la reconsid�ration, dans le sens d'une diminution de la rente enti�re � une demi-rente d'invalidit�, de la d�cision initiale.
Le recours se r�v�le, partant, mal fond� en tous points.
Vu l'issue du litige, les frais judiciaires doivent �tre support�s par le recourant, qui succombe (art. 66 al. 1 premi�re phrase LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, � la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud, � l'Office f�d�ral des assurances sociales.