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Timestamp: 2016-09-26 10:28:14+00:00
Document Index: 64011446

Matched Legal Cases: ['art. 93', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 36', 'ATF ', 'art. 4', 'art. 36', 'art. 66', 'art. 68']

9C_697/2015 � � Arr�t du 9 mai 2016
A.________, ressortissant �tranger, est arriv� en Suisse en ao�t 2008. Indiquant souffrir des s�quelles d'un accident survenu le 27 juillet 2009 (luxation de l'�paule gauche), il a d�pos� une demande de prestations aupr�s de l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s: l'office AI) le 13 ao�t 2010.
Alors qu'il s�journait dans une unit� de r��ducation, l'assur� a manifest� des troubles psychiatriques justifiant son transfert au Centre de psychiatrie B.________ le 24 janvier 2012. Se fondant sur les informations obtenues durant l'instruction (dont le dossier de la Caisse nationale suisse en cas d'accidents [CNA]), l'office AI a inform� A.________ de son intention de rejeter la demande. Malgr� l'incapacit� totale de travail de l'assur� dans toute activit� jusqu'� la fin de l'ann�e 2012, il ne remplissait pas les conditions g�n�rales d'assurance, soit les trois ans de cotisations au moment de la survenance de l'invalidit�; � l'�ch�ance du d�lai de carence d'une ann�e, en juillet 2010, A.________ �tait en Suisse depuis seulement deux ans (projet de d�cision du 15 juillet 2013). L'assur� a contest� ce projet, en relevant que l'administration n'avait pas pris en consid�ration l'affection psychiatrique qui s'ajoutait � la probl�matique somatique (�criture du 31 octobre 2013).
Se fondant sur l'avis de son Service m�dical r�gional (SMR), l'office AI a �tendu l'instruction au volet psychiatrique de l'�tat de sant� de A.________. Selon les diff�rents m�decins du Centre B.________ consult�s par l'assur�, celui-ci souffrait d'une schizophr�nie parano�de totalement incapacitante depuis janvier 2012 (notamment rapport du 2 d�cembre 2013). Par d�cision du 14 juillet 2014, l'office AI a rejet� la demande au motif que l'assur� ne r�alisait pas les conditions g�n�rales d'assurance en juillet 2010.
A.________ a recouru contre cette d�cision aupr�s du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales. Par jugement du 25 ao�t 2015, la juridiction cantonale a admis le recours, r�form� la d�cision en ce sens que l'assur� avait droit � une rente enti�re d'invalidit� d�s le 1er janvier 2013 et renvoy� la cause � l'office AI pour qu'il calcule le montant de la rente et des int�r�ts dus sur les arri�r�s.
A.________ conclut au rejet du recours. L'Office f�d�ral des assurances sociales (OFAS) en propose l'admission par �criture du 9 novembre 2015, sur laquelle l'intim� s'est prononc� le 14 d�cembre suivant.
Bien que le dispositif du jugement entrepris renvoie la cause � l'office recourant, il ne s'agit pas d'une d�cision incidente au sens de l'art. 93 LTF, car l'autorit� pr�c�dente a statu� d�finitivement sur les points contest�s, le renvoi de la cause ne visant que le calcul de la rente enti�re de l'assurance-invalidit� allou�e. Le recours est d�s lors recevable puisqu'il est dirig� contre un jugement final (art. 90 LTF; ATF 134 II 124 consid. 1.3 p. 127).
3.1.�Est litigieux le point de savoir si l'intim� comptait trois ann�es de cotisations au moins lors de la survenance de l'invalidit� (art. 36 al. 1 LAI), singuli�rement si l'invalidit� est survenue en juillet 2010 ou en janvier 2013. Le jugement entrepris expose de mani�re compl�te les dispositions l�gales et les principes jurisprudentiels applicables en l'esp�ce; il suffit d'y renvoyer.
3.2.�On rappellera que la survenance d'une atteinte � la sant� totalement diff�rente de celle qui pr�valait au moment du refus de la premi�re demande de prestations et propre, par sa nature et sa gravit�, � causer une incapacit� de travail de 40 % au moins en moyenne sur une ann�e a, compte tenu de l'absence de connexit� mat�rielle avec la situation de fait pr�valant au moment du refus de la premi�re demande de prestations, pour effet de cr�er un nouveau cas d'assurance (ATF 136 V 369 consid. 3.1 p. 373 et les r�f�rences; arr�t 9C_294/2013 du 20 ao�t 2013 consid. 4.1 et les r�f�rences, in SVR 2013 IV n� 45 p. 138; voir �galement MEYER/REICHMUTH, Bundesgesetz �ber die Invalidenversicherung [IVG], 3�me �d. 2014, n. 138 ad art. 4 LAI). Le principe de l'unicit� de la survenance de l'invalidit� cesse en effet d'�tre applicable lorsque l'invalidit� subit des interruptions notables ou que l'�volution de l'�tat de sant� ne permet plus d'admettre l'existence d'un lien de fait et de temps entre les diverses phases, qui en deviennent autant de cas nouveau de survenance de l'invalidit� (arr�t 9C_36/2015 du 29 avril 2015 consid. 5.1 et 5.2 et les r�f�rences).
4.1.�Selon les constatations de la juridiction cantonale, l'assur� avait �t� incapable de travailler d'abord en raison de troubles somatiques (l�sions subies � l'�paule � la suite de l'accident survenu en juillet 2009); les troubles psychiatriques (schizophr�nie parano�de et trouble d�pressif s�v�re) avaient ensuite entra�n� une incapacit� de travail totale � partir de janvier 2012. Les premiers juges ont constat� que les atteintes somatiques de juillet 2009 �taient distinctes de celles psychiatriques apparues en janvier 2012 et que les secondes ne pouvaient �tre rattach�es par un lien temporel � l'accident de juillet 2009. L'autorit� cantonale a consid�r� qu'un nouveau cas d'assurance �tait survenu en janvier 2012, entra�nant le d�part d'un nouveau d�lai de carence �ch�ant une ann�e plus tard. Dans la mesure o�, � cette date, l'intim� remplissait la condition g�n�rale d'assurance des trois ans de cotisations, elle lui a allou� la rente d'invalidit� � laquelle il avait droit.
4.2.�L'office recourant reproche au tribunal cantonal d'avoir fait preuve d'arbitraire dans l'appr�ciation des faits. Selon lui, les deux atteintes ont �volu� en parall�le et sont donc li�es, sans qu'il y ait eu une interruption notable de l'invalidit� depuis juillet 2009. Il soutient d�s lors que la survenance de l'invalidit� doit �tre fix�e en juillet 2010, sans qu'un nouveau cas d'assurance ne puisse �tre retenu.
Par son argumentation, l'administration ne parvient pas � d�montrer qu'un lien de fait et de temps existe entre la premi�re et la seconde atteinte � la sant�. Elle se limite � faire part de sa propre appr�ciation des faits, sans discuter les consid�rations des premiers juges. Ces derniers ont expliqu� qu'en plus du fait que la cause d'invalidit� survenue en janvier 2012 (troubles psychiatriques) �tait, par nature, diff�rente de celle survenue en 2009 (troubles somatiques), l'hypoth�se �voqu�e dans le rapport de l'Unit� de Psychiatrie Ambulatoire C.________ du 7 juillet 2014 d'une d�compensation des troubles psychiques en raison de l'accident n'aurait pas permis, si elle devait �tre consid�r�e comme vraisemblable, de retenir que les troubles somatiques et psychiques �taient une seule et m�me invalidit�; l'atteinte psychiatrique n'�tait devenue incapacitante qu'en janvier 2012.
En invoquant que l'atteinte psychique �tait pr�sente en tout cas depuis 2011, l'office AI ne met pas en �vidence en quoi la constatation de la juridiction cantonale sur l'absence de lien factuel entre l'atteinte survenue en juillet 2009 et les troubles psychiques diagnostiqu�s pour la premi�re fois en janvier 2012 est manifestement inexacte. Si, dans leur rapport du 7 janvier 2014, auquel il se r�f�re, les m�decins du Centre B.________ ont certes �voqu� une symptomatologie psychotique � bas bruit depuis 2011, ils n'ont cependant pas �tabli de lien entre les diff�rentes d�compensations psychotiques subies par l'assur� � partir de janvier 2012 et les suites somatiques de l'accident de juillet 2009.
Le recourant ne remet ensuite pas en cause la constatation des premiers juges selon laquelle l'intervalle temporel entre le moment o� est survenue l'incapacit� de travail due � l'atteinte physique et celui o� l'atteinte psychique a entra�n� une incapacit� de travail comportait trente mois. On ne saurait d�s lors parler d'une �volution en parall�le des deux atteintes en cause. En outre, contrairement � ce que semble all�guer l'administration, et fait valoir l'OFAS, le fait qu'il n'y a pas eu d'interruption de l'incapacit� de travail depuis l'accident de 2009 et que les deux atteintes ont, � un moment donn�, coexist�, ne suffit pas en l'esp�ce � retenir un unique d�lai de carence. La jurisprudence a effectivement admis qu'un nouveau cas d'assurance pouvait survenir m�me si une premi�re atteinte � la sant� �tait toujours pr�sente et causait une incapacit� de travail lorsqu'une nouvelle atteinte � la sant� totalement distincte apparaissait (cf. arr�t 9C_294/2013 cit� consid. 3.1 et 4.2). Finalement, l'argument de l'OFAS consistant � relever qu'une seule demande a �t� d�pos�e aupr�s de l'office recourant n'a pas d'incidence; si l'office AI avait rendu une d�cision de refus de prestations directement � la suite de son projet de d�cision du 15 juillet 2013, il aurait �t� tenu de traiter l'annonce de l'assur� quant � la survenance d'une affection psychique comme une nouvelle demande.
Par cons�quent, c'est � bon droit que les premiers juges ont consid�r� que la survenance des troubles psychiatriques en janvier 2012 a eu pour effet de cr�er un nouveau cas d'assurance ouvrant le droit de l'intim� � l'allocation d'une rente enti�re d'invalidit� � partir du 1er janvier 2013, moment o� celui-ci remplissait les conditions de l'art. 36 al. 1 LAI.
Vu l'issue du litige, l'office recourant supportera les frais judiciaires aff�rents � la pr�sente proc�dure (art. 66 al. 1 premi�re phrase LTF) et versera une indemnit� de d�pens � l'intim� (art. 68 al. 1 LTF).