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Timestamp: 2016-10-22 17:59:58+00:00
Document Index: 291528251

Matched Legal Cases: ['art. 21', 'art. 48', 'art. 54', 'art. 55', 'art. 63', 'art. 64', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 21', 'art. 17', 'art. 412', 'art. 412', 'art. 75', 'art. 84', 'art. 412', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 20', 'ATF ', 'art. 21', 'art. 21', 'art. 21', 'ATF ', 'art. 21', 'art. 156', 'art. 159']

4C.254/2004 (03.11.2004)
tous deux repr�sent�s par Mes Maurice Harari et Anne H�ritier Lachat, avocats,
d�fenderesse et intim�e, repr�sent�e par Mes Shelby du Pasquier et Daniel Tunik, avocats.
contrat de courtage; transaction extrajudiciaire; l�sion,
A.a En 1996, A.________, B.________ et D.________ Ltd ont fond� la soci�t� E.________ SA, active dans les t�l�communications et l'informatique.
A la fin de l'ann�e 1998, E.________ SA se trouvait en �tat de surendettement et avait un besoin urgent de capitaux. A.________est alors entr� en contact avec la soci�t� genevoise C.________ SA, sp�cialis�e dans les op�rations financi�res. Selon la volont� commune des parties, C.________ SA devait aider E.________ SA et ses actionnaires � trouver de nouveaux investisseurs.
Le 22 f�vrier 1999, C.________ SA, E.________ SA et ses actionnaires ont sign� un contrat qui fixait la mission confi�e � la premi�re nomm�e ainsi que la mani�re de calculer ses honoraires. Le contrat a �t� modifi�, par un avenant du 12 avril 1999, en ce sens que C.________ SA s'est vu octroyer "a right of first refusal to act as the Company's financial advisor on any transaction in the next 4 years..." (i.e. "un droit de premi�re offre d'agir en tant que conseiller financier de la Soci�t� pour toute transaction des 4 prochaines ann�es..."). Les parties sont �galement convenues qu'en cas de vente de E.________ SA, C.________ SA percevrait une commission allant de 5%, pour une valeur de transaction inf�rieure � 70'000'000 fr., jusqu'� 10%, pour une valeur sup�rieure � 100'000'000 fr.
A.b Par l'entremise de C.________ SA, E.________ SA a trouv�, en mai 1999, une soci�t� - F.________ - qui a investi 17'000'000 fr. (12 millions pour des actions nouvelles et 5 millions sous la forme d'un pr�t convertible) dans l'affaire et qui a rachet� une partie des actions de A.________ pour 2'000'000 fr.
C.________ SA a touch� une commission de 850'000 fr. (5% de 17 millions) de E.________ SA ainsi qu'un montant de 100'000 fr. (5% de 2 millions) de A._______. Elle s'est encore vu conc�der un droit d'option sur 76'328 actions E.________ SA, droit garanti par le blocage des titres aupr�s d'une banque.
Un second avenant, sign� le 21 mai 1999, a r�duit la dur�e initiale du droit de premi�re offre accord� � C.________ SA, dont il a fix� l'�ch�ance au 31 d�cembre 2001.
A.c A la fin de l'ann�e 1999, E.________ SA a rencontr� de nouvelles difficult�s financi�res. Approch�e par A._______, la soci�t� am�ricaine G.________ Inc a formul� une premi�re offre de rachat de E.________ SA qui n'a pas �t� accept�e.
En mars 2000, E.________ SA �tait en situation de d�p�t de bilan et devait trouver d'urgence une solution. C.________ SA a recherch� sans succ�s un repreneur ou un investisseur.
Parall�lement, A.________ a repris contact avec G.________ Inc qui a offert, le 5 avril 2000, de racheter E.________ SA pour un montant de 12'000'000 US$, payable en actions G.________ Inc. Les modalit�s de rachat restaient toutefois � n�gocier. C.________ SA n'a pas particip� aux pourparlers relatifs � cette transaction et son r�le est rest� tr�s limit�. Elle s'est consacr�e presque exclusivement � la lecture des projets de contrats, puis � des remarques sur la valeur de la contre-prestation offerte par G.________ Inc.
Les actionnaires de E.________ SA ont r�ussi � convaincre F.________ d'accepter que son pr�t soit rembours� par la remise d'actions G.________ Inc.
Le 18 mai 2000, C.________ SA a �tabli pour E.________ SA, qui devait soumettre un �tat de ses dettes � G.________ Inc, une note d'honoraires de 645'000 US$ fond�e sur l'offre de rachat susmentionn�e (5% de 12 millions, TVA en sus). Cette note d'honoraires a d�clench� des discussions intenses entre toutes les parties. Les actionnaires de E.________ SA jugeaient une telle r�mun�ration totalement excessive et inacceptable. Cependant, personne n'a contest�, � ce stade, l'existence m�me d'une pr�tention d'honoraires de C.________ SA du chef de l'accord projet� avec G.________ Inc.
Sachant que G.________ Inc avait fix� � E.________ SA un terme p�remptoire pour la finalisation de l'accord, C.________ SA, qui �tait en mesure d'emp�cher le transfert � G.________ Inc des actions E.________ SA bloqu�es pour garantir son droit d'option, a fermement refus� toute r�duction de sa cr�ance d'honoraires. Elle n'a consenti qu'� lib�rer E.________ SA de tout engagement � son �gard et � d�bloquer les actions E.________ SA moyennant paiement de ses frais d'avocat, � concurrence de 30'100 fr., et signature de deux documents.
Le premier document fixait comme il suit les modalit�s du r�glement des honoraires de C.________ SA:
- les actionnaires de E.________ SA acceptaient les honoraires de C.________ SA au montant factur� de 645'000 US$, TVA comprise;
- � titre de r�glement partiel de cette somme, C.________ SA recevait des actions pr�f�rentielles de G.________ Inc repr�sentant quelque 300'000 US$, actions qui devaient �tre transform�es en actions ordinaires jusqu'au 9 octobre 2000, faute de quoi les actionnaires s'engageaient � verser les 300'000 US$ en num�raire;
- en cas de perte, par C.________ SA, sur la vente de ces actions durant la premi�re ann�e suivant le 9 octobre 2000, les actionnaires de E.________ SA devaient couvrir cette perte qui s'ajoutait au solde des honoraires en souffrance;
- les actionnaires disposaient d'une ann�e, � compter du 9 octobre 2000, pour vendre leurs actions G.________ Inc afin de couvrir le solde des honoraires de C.________ SA, laquelle jouissait d'un droit pr�f�rentiel sur le produit de la vente; si celle-ci n'�tait pas possible ou si son produit �tait insuffisant pour couvrir le solde des honoraires, les actionnaires �taient tenus d'acquitter leur dette en num�raire, C.________ SA devant d'abord rechercher les premiers actionnaires de E.________ SA avant de rechercher F.________.
Le second document portait sur la mise en d�p�t, aupr�s d'un notaire lausannois, des actions G.________ Inc devant revenir aux actionnaires de E.________ SA, le notaire ayant mission de virer � C.________ SA le solde d'honoraires, � pr�lever sur le produit d'une cession �ventuelle des actions G.________ Inc mises en d�p�t.
Ces deux documents ont �t� sign�s le 13 juillet 2000 et les frais d'avocat de C.________ SA ont �t� pay�s par les actionnaires de E.________ SA, lesquels, au m�me titre que les administrateurs de cette soci�t�, avaient n�anmoins le sentiment d'avoir d� c�der � un chantage.
Le m�me jour, les actionnaires de E.________ SA ont remis leurs actions � G.________ Inc en �change d'actions de cette derni�re soci�t�, apr�s que C.________ SA eut consenti, en date du 11 juillet 2000, � la lib�ration des actions E.________ SA bloqu�es.
A.d Le 4 octobre 2000, A.________, B.________ et D.________ Ltd ont invalid� la convention conclue le 13 juillet 2000 en invoquant la l�sion au sens de l'art. 21 CO.
Contestant cette invalidation, C.________ SA, en date du 13 octobre 2000, a mis les anciens actionnaires de E.________ SA en demeure de payer le montant de 300'000 US$, car elle n'avait pas pu faire enregistrer les actions G.________ Inc. Cette soci�t�, � l'instar de E.________ SA, est d'ailleurs tomb�e en faillite, si bien que les anciens actionnaires de E.________ SA ont subi une perte importante, de l'ordre de 12'000'000 Euros.
Faute de paiement, C.________ SA a engag� des poursuites contre A.________et B.________ pour un montant de 532'350 fr., repr�sentant la contre-valeur de 300'000 US$. Par jugements du 28 f�vrier 2001, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve a prononc� la mainlev�e provisoire des oppositions form�es aux commandements de payer y relatifs � concurrence de la somme pr�cit�e avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 13 octobre 2000.
Par la suite, C.________ SA a fait notifier aux m�mes personnes, qui y ont fait opposition, de nouveaux commandements de payer portant sur la somme de 571'837 fr. 50 avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 23 ao�t 2001. Ce montant correspond au solde de 345'000 US$ des honoraires arr�t�s dans l'accord du 13 juillet 2000.
Le 22 mars 2001, A.________ et B.________ ont d�pos� chacun une action en lib�ration de dette � l'encontre de C.________ SA. Les deux proc�dures ont �t� jointes.
La d�fenderesse a conclu au rejet de ces deux demandes et elle a r�clam�, reconventionnellement, que les demandeurs soient condamn�s � lui payer la somme de 645'000 US$, int�r�ts en sus.
Par jugement du 18 septembre 2003, le Tribunal de premi�re instance a admis les actions en lib�ration de dettes, d�bout� la d�fenderesse de toutes ses conclusions et dit que les poursuites dirig�es contre les demandeurs n'iraient pas leur voie.
Statuant par arr�t du 14 mai 2004, sur appel de la d�fenderesse, la Cour de justice genevoise, apr�s avoir annul� le jugement de premi�re instance, a condamn� solidairement les demandeurs � payer � la d�fenderesse la somme de 645'000 US$ avec int�r�ts � 5% d�s le 13 octobre 2000 sur 300'000 US$ et d�s le 23 ao�t 2001 sur 345'000 US$. En cons�quence, elle a d�clar� non fond�es les oppositions form�es par les d�biteurs aux commandements de payer relatifs � la contre-valeur, en francs suisses, de ces deux montants.
Parall�lement � un recours de droit public, qui a �t� rejet� par arr�t s�par� de ce jour, les demandeurs ont d�pos� un recours en r�forme dans lequel ils concluent, en substance, � ce qu'il soit dit qu'ils ne sont pas d�biteurs envers la d�fenderesse de 645'000 US$, plus int�r�ts, et que les quatre poursuites en rapport avec ce montant n'iront pas leur cours.
1.1 Interjet� par les parties demanderesses, qui ont succomb� dans leurs conclusions lib�ratoires, et dirig� contre une d�cision finale rendue en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 48 al. 1 OJ), le pr�sent recours est recevable, puisqu'il a �t� d�pos� en temps utile (art. 54 al. 1 OJ) et dans les formes requises (art. 55 OJ).
1.3 Saisi d'un tel recours, le Tribunal f�d�ral doit conduire son raisonnement sur la base des faits contenus dans la d�cision attaqu�e, � moins que des dispositions f�d�rales en mati�re de preuve n'aient �t� viol�es, qu'il y ait lieu � rectification de constatations reposant sur une inadvertance manifeste (art. 63 al. 2 OJ) ou qu'il faille compl�ter les constatations de l'autorit� cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte de faits pertinents et r�guli�rement all�gu�s (art. 64 OJ; ATF 127 III 248 consid. 2c; 126 III 59 consid. 2a).
Selon les demandeurs, la Cour de justice, en raison d'une inadvertance manifeste (sur cette notion, cf. ATF 115 II 399 consid. 2a; 109 II 159 consid. 2b), aurait constat� � tort qu'ils n'avaient pas contest� l'existence - et non pas uniquement le montant - de la cr�ance d'honoraires de l'intim�e, au moment de signer l'accord du 13 juillet 2000. A les en croire, cette constatation serait infirm�e par la pi�ce 20. Il n'en est rien. Pour les motifs indiqu�s dans l'arr�t s�par� relatif au recours de droit public (consid. 2.2), les juges cantonaux, non seulement n'ont pas omis de prendre en consid�ration la pi�ce en question, mais, qui plus est, ont pos� la constatation critiqu�e sur la base d'une appr�ciation des preuves exempte d'arbitraire.
Cela �tant, il n'y a pas lieu de rectifier les constatations de fait des juges pr�c�dents.
2.1 Apr�s avoir rappel�, dans une premi�re partie th�orique, les r�gles et principes r�gissant la l�sion (art. 21 CO), la transaction extrajudiciaire, la reconnaissance de dette (art. 17 CO) et le courtage (art. 412 ss CO), ainsi que la mani�re dont la jurisprudence et la doctrine les interpr�tent, la Cour de justice, appliquant ces r�gles et principes � l'�tat de fait retenu par elle, a tenu le raisonnement r�sum� ci-apr�s.
Le contrat conclu le 22 f�vrier 1999 par E.________ SA et ses actionnaires avec C.________ SA faisait d�pendre la r�mun�ration de cette soci�t� de la conclusion d'une affaire avec un tiers investisseur (pr�t, vente d'actions ou souscription d'actions � l'occasion d'une augmentation de capital). Il s'agissait donc d'un courtage, au sens des art. 412 ss CO. Ledit contrat a �t� modifi� par deux fois ult�rieurement: un avenant du 12 avril 1999 a accord� � la d�fenderesse "un droit de premi�re offre" dont l'interpr�tation est litigieuse; un autre avenant, sign� le 21 mai 1999, a permis � la soci�t� F.________ de se joindre aux actionnaires comme partie au contrat de courtage.
S'agissant de la r�mun�ration de la d�fenderesse, la situation �tait peu claire au moment o� les actionnaires avaient trouv� eux-m�mes un acqu�reur potentiel - la soci�t� G.________ Inc - de toutes leurs actions, d'autant plus que cet acqu�reur exigeait de voir E.________ SA lib�r�e par la d�fenderesse de son obligation de payer les honoraires d�coulant du contrat de courtage. Ces honoraires, qui �taient en principe payables imm�diatement (art. 75 CO) et en num�raire (art. 84 CO), ont �t� contest�s quant � leur ampleur par les actionnaires de E.________ SA. Il y avait donc � tout le moins une incertitude, sinon d�j� un litige, sur ce point.
C'est dans ces circonstances qu'a �t� pass� l'accord du 13 juillet 2000, par lequel les actionnaires se reconnaissaient d�biteurs solidaires de la d�fenderesse pour la totalit� de la cr�ance d'honoraires de celle-ci et acceptaient de payer ses frais d'avocat, tandis que la d�fenderesse consentait � la lib�ration de sa d�bitrice E.________ SA, renon�ait � son option sur les actions bloqu�es de cette soci�t�, accordait aux d�biteurs un sursis pour une partie de sa cr�ance et acceptait, pour l'autre partie, de recevoir - � titre de dation en vue de paiement - une autre prestation (la remise d'actions G.________ Inc) qu'un paiement en num�raire. L'accord en question, reposant sur des concessions r�ciproques, doit �tre qualifi� de transaction extrajudiciaire.
Les actionnaires de E.________ SA ont d�clar� invalider cette transaction pour cause de l�sion. Pour qu'ils l'aient fait avec succ�s, il faut qu'il y ait eu une disproportion �vidente entre les prestations des parties, condition qui ne doit �tre admise qu'avec une certaine retenue lorsqu'il s'agit d'une transaction. A cet �gard, s'il est vrai que la d�fenderesse a utilis� sciemment la faiblesse de ses cocontractants pour obtenir la reconnaissance pleine et enti�re de sa cr�ance d'honoraires, il faut souligner, d'un autre c�t�, que les actionnaires de E.________ SA ne contestaient que le montant de cette cr�ance de sorte que les concessions faites par la titulaire de celle-ci constituaient une contrepartie non n�gligeable. Ainsi, il n'y avait pas en l'esp�ce de disproportion �vidente entre les prestations des parties. Au lieu de devoir payer imm�diatement les honoraires du courtier pour pouvoir vendre leurs actions � G.________ Inc, selon une exigence formul�e d'ailleurs par cette derni�re soci�t� et non par la d�fenderesse, les actionnaires de E.________ SA ont gagn� du temps et la possibilit� de r�aliser un b�n�fice sur les actions G.________ Inc, pour pouvoir payer les honoraires ult�rieurement. Et si leurs espoirs de gain ont �t� d��us, pour des raisons ind�pendantes de la volont� de la d�fenderesse, ce n'est pas � cette derni�re d'en supporter les cons�quences par le biais d'une invalidation de la transaction du chef de la pr�tendue l�sion.
Enfin, la nature de cet accord emp�che les demandeurs de soutenir que la reconnaissance de dette qui y est incluse ne d�coule d'aucune cause valable, au motif que la cr�ance d'honoraires du courtier n'existerait pas.
2.2 Les demandeurs reprochent � la cour cantonale d'avoir conduit un raisonnement insolite et "quasi circulaire" consistant � cr�er artificiellement une incertitude juridique quant � la cr�ance d'honoraires de la d�fenderesse pour conclure ensuite, sur la base de cette pr�misse erron�e, � l'existence d'une transaction extrajudiciaire, en laissant ainsi ouvertes les seules questions pertinentes pour la solution du litige.
Selon les demandeurs, la Cour de justice, si elle avait tenu compte de la chronologie contractuelle, aurait d� admettre que le contrat de courtage ne fondait aucune garantie de salaire pour la d�fenderesse; que m�me dans l'hypoth�se inverse, celle-ci n'aurait pas pu r�clamer un salaire pour la transaction en cause; que les demandeurs n'ont jamais reconnu le principe d'un tel salaire; que la lettre du 13 juillet ne constitue pas une transaction mettant fin � une incertitude, mais une reconnaissance de dette relative � une cr�ance inexistante; qu'enfin, m�me s'il fallait y voir une transaction, cet accord l�sionnaire a �t� invalid� r�guli�rement.
Les arguments avanc�s par les demandeurs pour �tayer ces diff�rentes propositions seront expos�s plus loin dans la mesure utile.
2.3 La d�fenderesse souscrit, quant � elle, � l'analyse du cas telle qu'elle a �t� faite par les juges pr�c�dents et elle s'emploie � r�futer les critiques que leur adressent les demandeurs. Ses explications seront d�taill�es ci-apr�s en tant que de besoin.
3.1 Il n'est pas contest�, ni contestable d'ailleurs, que les parties ont �t� li�es par un contrat de courtage au sens des art. 412 ss CO.
Dans un premier groupe de moyens, les demandeurs tentent de d�montrer que les clauses du contrat de courtage et, singuli�rement, celle de l'avenant du 12 avril 1999 accordant un "droit de premi�re offre" � la d�fenderesse ne pouvaient pas �tre interpr�t�es en ce sens que le courtier aurait droit � un salaire m�me si le contrat principal �tait conclu avec une partie amen�e par les mandants. Au demeurant, � supposer que le contrat de courtage ait comport� une telle clause d'exclusivit� compl�te, la d�fenderesse ne pouvait pas se pr�valoir de cette clause en l'esp�ce, de l'avis des demandeurs, puisqu'elle n'avait exerc� aucune activit� et n'avait pas eu de rapports avec l'acqu�reur.
La cour cantonale retient, en fait, que les demandeurs ne contestaient pas l'existence m�me d'une cr�ance d'honoraires de la d�fenderesse, au moment o� ils avaient sign� l'accord du 13 juillet 2000, mais uniquement le montant de cette cr�ance, qu'ils jugeaient excessif. Cette constatation, que les demandeurs ont attaqu�e sans succ�s dans leur recours de droit public connexe ainsi que dans le pr�sent recours (sous l'angle de l'inadvertance manifeste; cf. consid. 1.3 ci-dessus), rend superflu l'examen des moyens sus-indiqu�s. En effet, ce qui est d�cisif, pour d�terminer la port�e juridique de l'accord du 13 juillet 2000, ce n'est pas de savoir si, objectivement, la d�fenderesse pouvait r�clamer un salaire pour la vente des actions de E.________ SA � G.________ Inc, mais d'�tablir quelle �tait l'appr�ciation subjective des parties � ce sujet. Or, il r�sulte de la susdite constatation souveraine des juges du fait que seule l'ampleur de la r�mun�ration de la d�fenderesse, et non son principe m�me, �tait contest�e par les demandeurs. Qu'un tribunal appel� � se prononcer sur ce point ait pu �ventuellement aboutir � la conclusion que les conditions de la r�mun�ration du courtier n'�taient pas r�alis�es en l'occurrence ne change donc rien � l'affaire.
Au demeurant, il n'est pas du tout certain que semblable conclusion se f�t impos�e dans le cas particulier, quoi qu'en disent les demandeurs. D'abord, on ne saurait exclure a priori que le "droit de premi�re offre" puisse �tre consid�r� comme une clause d'exclusivit� assurant au courtier son droit au salaire m�me dans l'hypoth�se o� l'acheteur des actions serait pr�sent� par un tiers ou par les mandants et sans qu'il ait particip� � la conclusion du march�. L'interpr�tation a contrario de la clause 2 (iv) du contrat de courtage du 22 f�vrier 1999, selon laquelle les honoraires de la d�fenderesse seraient r�duits de moiti� si l'acqu�reur �tait pr�sent� par le Cr�dit Suisse First Boston France SA, va effectivement dans le sens indiqu� par l'int�ress�e. En revanche, celle que proposent les demandeurs - le droit de premi�re offre autoriserait la d�fenderesse � ne pas agir comme conseiller financier lorsque les mandants auraient amen� un investisseur potentiel, ceci pour �viter des conflits d'int�r�ts - appara�t bien moins convaincante, car elle implique qu'� l'expiration du d�lai dont �tait assorti le droit en question, la d�fenderesse e�t �t� contrainte de fournir ses services, quel que f�t l'investisseur potentiel. Par ailleurs, les demandeurs s'�cartent une fois de plus des constatations de la cour cantonale, lorsqu'ils soutiennent que la d�fenderesse n'a de toute fa�on exerc� aucune activit�. Les juges pr�c�dents ont en effet admis que la d�fenderesse n'�tait pas rest�e totalement inactive dans le cadre des n�gociations avec l'acheteur trouv� par les actionnaires de G.________ Inc.
Les critiques des demandeurs se rapportant � l'interpr�tation du contrat de courtage litigieux et � l'ex�cution, par la d�fenderesse, des obligations en d�rivant tombent, par cons�quent, � faux.
3.2.1 Une transaction extrajudiciaire est un contrat synallagmatique et on�reux par lequel les parties terminent un litige ou mettent fin, par des concessions r�ciproques, � une incertitude, subjective ou objective, touchant les faits, leur qualification juridique, l'existence, le contenu ou l'�tendue d'un rapport de droit (ATF 121 III 495 consid. 5b p. 498; 111 II 349 consid. 1). La transaction permet ainsi aux parties de r�gler � nouveau leurs rapports (ATF 114 lb 74 consid. 1 p. 78). Ces nouveaux rapports sont fond�s sur des concessions r�ciproques, qui peuvent prendre la forme d'une reconnaissance de dette, d'une remise de dette, d'une remise d'int�r�ts moratoires, d'un am�nagement de d�lais de paiement, etc. (arr�t 4C.186/2002 du 22 octobre 2002, consid. 2.1). De telles concessions, qui n'ont nullement besoin d'�tre �gales (Pierre Tercier, Les contrats sp�ciaux, 3e �d., n. 7109), ont �t� admises, par exemple, dans le cas o� le d�biteur avait reconnu l'int�gralit� de la cr�ance litigieuse et avait obtenu en contrepartie des facilit�s de paiement (cf. J. von Staudinger/Peter Marburger [2002] n. 27 ad � 779 BGB et l'arr�t cit�).
3.2.2 Consid�r� � la lumi�re de la d�finition susmentionn�e, telle qu'explicit�e par la jurisprudence et la doctrine cit�es, l'accord pass� le 13 juillet 2000 doit �tre qualifi� de transaction extrajudiciaire. De fait, en signant cet accord, la d�fenderesse a renonc� � r�clamer le paiement imm�diat et en num�raire de sa cr�ance, dont le principe n'�tait pas contest� par les demandeurs. Il n'importe, pour la qualification dudit accord, que ceux-ci aient consenti un sacrifice financier plus important que celui de leur cocontractante. Ce qui est d�terminant, dans une transaction, ce sont les concessions r�ciproques comme telles (Arthur Meier-Hayoz, Fiche juridique suisse n� 463 p. 1). Or, en l'esp�ce, il y a bel et bien eu des concessions de part et d'autre, fussent-elles in�gales. Que la principale d'entre elles ait pris la forme d'une reconnaissance de dette ne saurait modifier la qualification juridique de l'accord controvers�, puisqu'il s'agit l� de l'une des formes que peut rev�tir une transaction extrajudiciaire.
3.3.1 Comme tout autre contrat, la transaction extrajudiciaire est soumise aux r�gles g�n�rales affectant sa validit�, en particulier aux art. 20 ss CO (Tercier, op. cit., n. 7151), sous certaines r�serves d�coulant de sa nature m�me (cf. ATF 130 III 49 consid. 1.2; 111 II 349 consid. 1 et les arr�ts cit�s).
En cas de disproportion �vidente entre la prestation promise par l'une des parties et la contre-prestation de l'autre, la partie l�s�e peut, dans le d�lai d'un an, d�clarer qu'elle r�silie le contrat et r�p�ter ce qu'elle a pay�, si la l�sion a �t� d�termin�e par l'exploitation de sa g�ne, de sa l�g�ret� ou de son inexp�rience (art. 21 al. 1 CO).
La disproportion entre les prestations promises doit sauter aux yeux, violer ouvertement le standard de la loyaut� contractuelle et �tre le r�sultat d'une exploitation usuraire (Bruno Schmidlin, Commentaire romand, n. 1 et 5 ad art. 21 CO). En mati�re de transaction, elle ne saurait r�sider dans le fait qu'une partie aurait pu exiger davantage ou autre chose si elle avait connu la situation juridique objective, semblable risque �tant accept� par les parties d�s le moment o� elles commencent � transiger. Il faut par cons�quent se placer au moment de la conclusion de l'accord pour d�terminer si, au vu de l'appr�ciation subjective des parties, les concessions faites par l'une d'entre elles ne sont pas disproportionn�es par rapport � celles qu'a faites l'autre (Tercier, op. cit., n. 7152).
On est en pr�sence d'une g�ne, au sens de l'art. 21 al. 1 CO, lorsqu'une partie se trouve, au moment de la conclusion du contrat, dans un �tat de grande d�tresse - g�n�ralement, mais pas n�cessairement, �conomique - qui lui fait consid�rer la conclusion du contrat d�savantageux pour elle comme un moindre mal par rapport au pr�judice dont elle est menac�e (ATF 123 III 292 consid. 5 p. 301 et les r�f�rences).
3.3.2 En l'occurrence, la d�fenderesse �tait certes en position de force au moment de conclure la transaction litigieuse, puisqu'elle avait en face d'elle les actionnaires d'une soci�t� aux abois. Qu'elle ait tir� parti de la situation pour obtenir de ses cocontractants l'int�gralit� de ce qu'elle estimait lui �tre d� est ind�niable et du reste admis par les juges cantonaux. Cet �tat de choses ne suffit cependant pas pour conclure � l'existence d'une l�sion. Encore faut-il, pour cela, que la d�fenderesse ait exploit� la g�ne des demandeurs pour leur extorquer des concessions disproportionn�es par rapport aux siennes.
Si l'on tient compte de la nature sp�cifique de toute transaction extrajudiciaire ainsi que du fait que les demandeurs ne contestaient pas le principe, mais uniquement l'ampleur de la r�mun�ration r�clam�e par la d�fenderesse, la disproportion entre les prestations promises de part et d'autre ne saute pas aux yeux. De fait, la d�fenderesse n'a pas exploit� l'�tat de g�ne des demandeurs pour leur r�clamer une r�mun�ration exorbitante, puisque le montant de la cr�ance qu'elle s'est fait reconna�tre correspond � celui qui �tait fix� dans le contrat de courtage, � savoir 5% de la valeur de la transaction, TVA en sus. Sans doute la d�fenderesse s'est-elle fait payer par les demandeurs ses frais d'avocat � concurrence de 30'100 fr. Toutefois, il n'est pas exclu qu'une telle pr�tention ait pu trouver sa justification dans la clause sp�cifique du contrat de courtage relative � l'indemnisation du courtier, ainsi que la d�fenderesse le rel�ve dans sa r�ponse au recours. Il ne faut d'ailleurs pas perdre de vue qu'en renon�ant � percevoir imm�diatement sa r�mun�ration en num�raire, l'int�ress�e a �galement consenti un sacrifice financier d'une certaine importance. Enfin et surtout, comme le souligne avec raison la cour cantonale, si les demandeurs n'ont pas pu tirer profit, apr�s la conclusion de l'accord du 13 juillet 2000, des actions G.________ Inc qui leur avaient �t� remises en �change des actions E.________ SA, ce n'est pas � la d�fenderesse d'en supporter les cons�quences. On ne peut, en effet, �carter l'hypoth�se inverse o�, gr�ce � l'acquisition de ces titres, ils auraient pu r�aliser un profit, m�me apr�s avoir vers� � la d�fenderesse le montant reconnu par eux dans ledit accord.
Cela �tant, la Cour de justice n'a pas viol� le droit f�d�ral en refusant d'appliquer en l'esp�ce l'art. 21 CO, disposition dont la mise en oeuvre doit rester exceptionnelle d'une mani�re g�n�rale et, � plus forte raison, lorsqu'elle est invoqu�e � l'encontre d'une transaction.
Dans ces conditions, le pr�sent recours ne peut qu'�tre rejet�. Ses auteurs seront, d�s lors, condamn�s solidairement � payer l'�molument judiciaire (art. 156 al. 1 et 7 OJ) et � indemniser leur adverse partie (art. 159 al. 1 et 5 OJ).
Un �molument judiciaire de 13'000 fr. est mis � la charge des recourants, solidairement entre eux.
Les recourants sont condamn�s solidairement � verser � l'intim�e une indemnit� de 15'000 fr. � titre de d�pens.