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Timestamp: 2016-10-23 18:02:25+00:00
Document Index: 205420479

Matched Legal Cases: ['art. 1', 'art. 2', 'art. 48', 'art. 46', 'art. 54', 'art. 55', 'art. 63', 'art. 64', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 55', 'art. 55', 'art. 63', 'ATF ', 'art. 63', 'art. 55', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 64', 'art. 55', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 374', 'art. 86', 'art. 1', 'art. 363', 'art. 63', 'art. 374', 'art. 86', 'art. 32', 'art. 63', 'art. 38', 'ATF ', 'art. 38', 'art. 156']

d�fendeur et recourant, repr�sent� par Me Pierre-Yves Baumann,
demanderesses et intim�es,
toutes les deux repr�sent�es par Me Jean-Claude Mathey.
recours en r�forme contre le jugement de la Cour civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 30 ao�t 2006.
A.a Par une convention non dat�e d�nomm�e "contrat d'entreprise", la propri�t� par �tages "A.________" � ... - repr�sent�e par B.________ � Renens, X.________ � Orbe et C.________ � Montagny - a confi� au consortium form� par Y.________ & Cie SA (ci-apr�s: Y.________ SA) et Z.________ & Cie SA (ci-apr�s: Z.________ SA) l'ex�cution des travaux de terrassements, de ma�onnerie et de canalisation en relation avec la construction d'un centre commercial, de b�timents locatifs et de parkings � .... Le prix de ces travaux �tait arr�t� � 6'530'625 fr.30 en r�f�rence � une offre de l'entrepreneur du 10 juin 1992 (art. 1). La convention pr�voyait que la Norme SIA 118 (�dition 1977) �tait applicable (art. 2). L'annexe 5/1 du contrat r�glait la r�partition des co�ts de construction entre les ma�tres d'ouvrage et pr�cisait que cette r�partition ne pourrait plus �tre modifi�e sans l'accord de l'entrepreneur.
Parall�lement � cette convention, les propri�taires de la propri�t� par �tages ont chacun sign� avec D.________ SA un "contrat relatif aux prestations de l'architecte" soumis � la formule 1002 de la SIA (�dition 1984). Ce contrat pr�voyait que D.________ SA assurait la direction de toutes les phases de r�alisation du projet, de l'�laboration d'un avant-projet jusqu'au d�compte final en passant par la direction des travaux. Cette soci�t� avait �galement pour mission de veiller aux int�r�ts des propri�taires dans la r�partition des co�ts de construction de l'ensemble de la promotion immobili�re.
A.b En cours de chantier, X.________ et les autres propri�taires ont command� des travaux suppl�mentaires non pr�vus dans la convention.
A teneur de la proc�dure, aucune s�ance de r�ception de l'ouvrage n'a �t� organis�e par la direction des travaux. Les travaux convenus ont �t� achev�s � la fin de l'ann�e 1995 ou au d�but de l'ann�e 1996. Il n'est pas �tabli que X.________ ait personnellement accept� les d�comptes des immeubles qui lui �taient attribu�s (B et C). X.________ n'a �mis aucun avis des d�fauts pour les travaux effectu�s par Y.________ SA et Z.________ SA sur les b�timents B et C; il n'a �voqu� non plus aucun d�faut cach� apr�s l'expiration du d�lai de garantie pr�vu par la Norme SIA 118.
A.c Le 28 novembre 1997, Y.________ SA et Z.________ SA ont fait notifier � X.________ un commandement de payer portant sur les sommes de 75'000 fr. avec int�r�ts � 5% d�s le 1er janvier 1997 � titre de "remboursement de pr�t selon convention du 24 mars 1993" et de 164'994 fr.55 � titre de "solde d� pour travaux effectu�s dans le cadre contrat d'entreprise concernant l'ouvrage PPE A.________ � ... (...)". X.________ a form� opposition totale � cet acte de poursuite.
Le 28 mai 1998, l'architecte a �tabli un d�compte pour les travaux ex�cut�s par Y.________ SA et Z.________ SA. Il en ressort que la somme finale des factures de ces deux entreprises s'�l�ve � 7'518'697 fr.80 et que le solde d� par X.________ est de 165'082 fr.55. Un litige est survenu entre les propri�taires, d'une part, et Y.________ SA et Z.________ SA, d'autre part, au sujet de ces montants. Le 26 juin 1998, les propri�taires - sauf X.________ - ainsi que les entrepreneurs et l'architecte se sont r�unis pour convenir d'une proposition transactionnelle: celle-ci a donn� lieu � une convention qui acceptait le d�compte contenu dans le proc�s-verbal de cette s�ance; selon ce document, les sommes encore dues par X.________ �taient de 165'082 fr.55 et 1'308 fr.80 "selon d�compte annex�" et de 9'000 fr. "selon transaction". Cette convention n'a pas �t� sign�e par X.________.
B.a Le 3 juin 1999, Y.________ SA et Z.________ SA ont saisi le Tribunal cantonal vaudois d'une demande dirig�e contre X.________ tendant au paiement des sommes de 165'082 fr.55 avec int�r�ts � 5% d�s le 28 novembre 1997 et de 75'000 fr. avec int�r�ts � 5% d�s le 1er janvier 1997. Ils ont �galement requis la mainlev�e de l'opposition form�e au commandement de payer notifi� le 28 novembre 1997. Par jugement incident du 31 janvier 2000, la Cour civile du Tribunal cantonal a d�clin� sa comp�tence pour la conclusion portant sur la somme de 75'000 fr. et report� la cause devant le Tribunal de district d'Orbe.
Dans sa r�ponse du 24 novembre 2000, X.________ a conclu au d�boutement de Y.________ SA et Z.________ SA des fins de leur demande avec suite de d�pens et a pris des conclusions reconventionnelles tendant au paiement de leur part de la somme de 159'200 fr. avec int�r�ts � 5% d�s le 15 novembre 2000. Il a �galement appel� en cause C.________ SA et D.________ SA, lesquels ont cependant �t� mis hors de cause et de proc�s les 28 juin et 1er novembre 2002 � la suite de leur faillite respective.
B.b En cours d'instance, une expertise judiciaire a �t� confi�e par la Cour civile � un architecte, qui a rendu son rapport le 17 novembre 2004.
L'expert a confirm� que le co�t des travaux pr�vus � l'origine avait �t� d�pass�. Les co�ts suppl�mentaires d�coulaient notamment des travaux suppl�mentaires command�s par les propri�taires. L'expert a constat� que toutes les factures des entreprises avaient �t� �tablies sur la base de la soumission, des devis compl�mentaires et des m�tr�s contradictoires, qu'elles avaient en outre �t� contr�l�es, apur�es et n�goci�es et que, finalement, les bons de paiement avaient �t� sign�s par les propri�taires int�ress�s. Il a ajout� que les co�ts suppl�mentaires avaient �t� devis�s, avaient fait l'objet de m�tr�s contradictoires, avaient �t� contr�l�s, apur�s et n�goci�s. Sur la base de ces observations, l'expert en a conclu que les d�comptes finaux �tablis par l'architecte le 28 mai 1998 �taient exacts, � savoir qu'une somme totale de 7'518'697 fr.80 �tait due aux entreprises, dont un solde de 165'082 fr.55 restait � la charge de X.________. En ce qui concernait la r�partition des co�ts entre les propri�taires, l'expert a indiqu� que celle-ci avait �t� faite pour tous les propri�taires sur la base de clefs accept�es par ceux-ci dans l'�quit� la plus absolue. La r�partition des pourcentages entre propri�taires �tait ainsi correcte.
S'agissant plus particuli�rement des postes suppl�mentaires relatifs � la modification de l'installation de chantier (80'000 fr.) et � la construction d'un chemin d'acc�s aux b�timents C et D (40'320 fr.), l'expert a constat� que le premier poste avait fait l'objet d'une offre compl�mentaire des entreprises le 6 juillet 1994; cette offre avait �t� contr�l�e et approuv�e le 30 octobre 1994; la clef de r�partition entre les propri�taires avait �t� accept�e par ceux-ci. Pour le deuxi�me poste, l'expert a �galement relev� qu'il avait fait l'objet d'une offre des entreprises le 6 juillet 1994 et que les travaux avaient �t� effectu�s sur cette base avec l'accord de X.________.
Aux dires de l'expert, le contr�le des paiements a �t� rigoureusement respect� par l'architecte D.________ SA. Celui-ci a �galement appliqu� de fa�on identique pour tous les propri�taires toutes les clefs de r�partition successives. Par le biais des bons de paiement que signait l'architecte, il �tait loisible � chaque propri�taire de suivre l'�volution du projet. L'expert a enfin constat� que X.________ a enti�rement pay� les honoraires de l'architecte.
B.c Par jugement du 30 ao�t 2006, la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois a condamn� X.________ � verser � Y.________ SA et Z.________ SA, solidairement entre elles, le montant de 165'082 fr.55 avec int�r�ts � 5% d�s le 29 novembre 1997 sur le montant de 164'994 fr. 55 et d�s le 18 juin 1999 sur le solde. L'opposition form�e au commandement de payer notifi� le 28 novembre 1997 a �t� d�finitivement lev�e. Enfin, les frais de justice et d�pens ont �t� mis � la charge de X.________.
En substance, la cour cantonale a enti�rement fait siennes les conclusions de l'expert relatives au prix final de l'ouvrage de 7'518'697 fr.80 et aux clefs de r�partition entre les propri�taires, posant que celles-ci avaient �t� accept�es par tous les int�ress�s, ce qui conduisait � �tablir un solde de 165'082 fr.55 � charge du d�fendeur en faveur des demanderesses. La cour cantonale a encore expliqu� pour quels motifs les conclusions de l'expert n'�taient pas contredites par d'autres pi�ces du dossier, en particulier par la convention du 26 juin 1998 que n'avait pas sign�e le d�fendeur. Enfin, les juges cantonaux sont arriv�s � la conclusion que l'architecte n'avait pas la comp�tence pour accepter, au nom du d�fendeur, les travaux suppl�mentaires vis�s par l'offre du 6 juillet 1994 (installation de chantier et chemin d'acc�s); toutefois, dans la mesure o� ces travaux avaient �t� ex�cut�s sans que le d�fendeur ne r�ag�t � leur propos, il y avait eu ratification par celui-ci.
Pour le surplus, les conclusions reconventionnelles du d�fendeur ont �t� enti�rement rejet�es.
Contre ce jugement, le d�fendeur interjette en temps utile un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral. Il conclut � la r�forme de cet arr�t dans le sens o� les conclusions prises contre lui par les demanderesses sont int�gralement rejet�es. Il ne reprend en revanche pas les conclusions reconventionnelles qu'il avait formul�es contre elles devant l'instance cantonale.
Dans leur r�ponse, les demanderesses concluent au rejet du recours, avec suite de d�pens.
1.2 Interjet� par la partie qui a succomb� dans ses conclusions lib�ratoires et dirig� contre un jugement final rendu en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 48 al. 1 OJ) sur une contestation civile dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 8'000 fr. (art. 46 OJ), le recours en r�forme est en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� en temps utile (art. 54 al. 1 OJ) dans les formes requises (art. 55 OJ).
Saisi d'un recours en r�forme, le Tribunal f�d�ral doit conduire son raisonnement juridique sur la base des faits contenus dans la d�cision attaqu�e, � moins que des dispositions f�d�rales en mati�re de preuve n'aient �t� viol�es, qu'il y ait lieu � rectification de constatations reposant sur une inadvertance manifeste (art. 63 al. 2 OJ) ou qu'il faille compl�ter les constatations de l'autorit� cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte de faits pertinents et r�guli�rement all�gu�s (art. 64 OJ; ATF 130 III 102 consid. 2.2). Dans la mesure o� le recourant pr�sente un �tat de fait qui s'�carte de celui contenu dans la d�cision attaqu�e sans se pr�valoir avec pr�cision de l'une des exceptions qui viennent d'�tre rappel�es, il n'est pas possible d'en tenir compte. L'appr�ciation des preuves � laquelle s'est livr�e l'autorit� cantonale ne peut �tre remise en cause (ATF 130 III 136 consid. 1.4). Il ne peut �tre pr�sent� de griefs contre les constatations de fait, ni de faits ou de moyens de preuve nouveaux (art. 55 al. 1 let. c OJ).
Se pr�valant d'une inadvertance manifeste au sens de l'art. 55 al. 1 let. d OJ, le d�fendeur �l�ve d'abord des contestations g�n�rales relatives � l'�tablissement des faits par l'autorit� cantonale. Il reproche en particulier � cette derni�re de ne pas avoir int�gr� dans sa d�cision le jugement incident qu'elle a rendu le 8 f�vrier 2006 et qui �carte les conclusions du d�fendeur en compl�ment d'instruction. Ce faisant, celui-ci se m�prend sur la notion d'inadvertance manifeste.
Il y a inadvertance manifeste au sens de l'art. 63 al. 2 OJ lorsque l'autorit� cantonale, par une simple inattention, a dress� un �tat de fait qui ne correspond manifestement pas avec le r�sultat de l'administration des preuves; tel est le cas par exemple si l'autorit� a omis de mentionner un fait clairement �tabli ou si, par une simple inattention, elle s'est � l'�vidence tromp�e sur un point de fait �tabli sans �quivoque; il n'y a en revanche pas d'inadvertance manifeste lorsque l'autorit� cantonale a retenu ou �cart� un fait � la suite d'un raisonnement ou d'un choix dans l'appr�ciation des preuves (ATF 121 IV 104 consid. 2b). L'inadvertance manifeste ne saurait �tre confondue avec l'appr�ciation des preuves. D�s l'instant o� une constatation de fait repose sur une appr�ciation, m�me insoutenable, d'une preuve, d'un ensemble de preuves ou d'indices, une inadvertance est exclue (Jean-Fran�ois Poudret, COJ Il, n. 5.4 ad art. 63 OJ). Il ne peut en effet �tre rem�di� � une mauvaise appr�ciation des preuves par la voie pr�vue � l'art. 55 aI. 1 let. d OJ (ATF 96 I 193 consid. 2).
Par ailleurs, une rectification n'intervient que si le point de fait omis ou constat� par inadvertance est pertinent pour l'issue du litige (ATF 95 II 503 consid. 2a). Le Tribunal proc�de alors � une rectification sur la base du dossier. Si cela n'est pas possible, il renvoie la cause � l'autorit� cantonale en application de l'art. 64 OJ: un fait pertinent �tant manifestement faux, il y a mati�re � compl�tement si la question reste douteuse (Bernard Corboz, Le recours en r�forme au Tribunal f�d�ral, SJ 2000 II 1 ss, p. 66).
Dans son acte de recours, le d�fendeur se limite � une critique g�n�rale de la r�daction de l'�tat de fait par l'instance cantonale. En indiquant p�remptoirement que cette derni�re a omis de reprendre des �l�ments de fait d�ment all�gu�s et prouv�s, il ne se soumet pas aux exigences d'exactitude qu'impose l'art. 55 al. 1 let. d OJ. S'agissant en particulier du jugement incident du 8 f�vrier 2006, le d�fendeur ne d�montre pas en quoi les d�veloppements que contient cette d�cision seraient pertinents pour l'issue du litige, ni qu'ils se trouveraient en contradiction avec des pi�ces pr�cises du dossier. II appara�t en d�finitive que, sous couvert d'inadvertance manifeste, le d�fendeur entend s'en prendre � l'appr�ciation des preuves par l'autorit� cantonale, en particulier en ce qui concerne la port�e de l'expertise judiciaire, ce qui n'est pas admissible dans un recours en r�forme. Par cons�quent, sur ce point, le recours est irrecevable.
Tout au long de son recours, le d�fendeur se pr�vaut d'une violation de l'art. 8 CC. A le suivre, les demanderesses n'auraient �tabli � satisfaction de droit ni le fondement de leur cr�ance, ni la quotit� de celle-ci.
3.1 Pour toutes les pr�tentions relevant du droit priv� f�d�ral (cf. ATF 125 III 78 consid. 3b), l'art. 8 CC, en l'absence d'une disposition sp�ciale contraire, r�partit le fardeau de la preuve (ATF 122 III 219 consid. 3c) et il d�termine, sur cette base, laquelle des parties doit assumer les cons�quences de l'�chec de la preuve (ATF 126 III 189 consid. 2b). L'art. 8 CC ne r�gle cependant pas comment et sur quelles bases le juge peut forger sa conviction. En effet, lorsque l'appr�ciation des preuves convainc le juge de la r�alit� ou de l'inexistence d'un fait, la question de l'application de l'art. 8 CC ne se pose plus; seul le moyen tir� d'une appr�ciation arbitraire des preuves, � invoquer imp�rativement dans un recours de droit public, est alors recevable (ATF 122 III 219 consid. 3c).
3.2 Le d�fendeur �voque d'abord des pi�ces de la proc�dure que l'autorit� cantonale n'a pas retenues. Il ne d�montre pas que celles-ci seraient pertinentes pour l'issue du litige et ne fait pas m�me r�f�rence � une �ventuelle inadvertance manifeste des juges cantonaux sur le sujet. Pour les motifs �nonc�s pr�c�demment, ces all�gations de fait sont irrecevables dans un recours en r�forme.
Le d�fendeur reproche ensuite � l'autorit� cantonale d'avoir fond� son raisonnement juridique sur l'existence de m�tr�s contradictoires alors que cet �l�ment essentiel � la cause n'aurait pas �t� �tabli. Or, il ressort express�ment de l'expertise judiciaire que toutes les factures que le d�fendeur consid�re comme litigieuses ont fait l'objet de m�tr�s contradictoires. La cour cantonale, dans sa discussion juridique, a pr�cis� qu'elle faisait siennes les conclusions de l'expert; elle a ajout� que ces conclusions reposaient sur des constatations de fait qui relevaient de la comp�tence de l'expert. Une telle appr�ciation des preuves ne peut donc �tre remise en cause dans le cadre d'un recours en r�forme.
3.3 Sous couvert de violation de l'art. 8 CC, le d�fendeur s'en prend �galement � la cour cantonale pour avoir retenu des modifications de commande ainsi que des modifications des clefs de r�partition entre les ma�tres d'ouvrage, alors que - selon lui - ces faits n'auraient pas �t� prouv�s ou se trouveraient en contradiction avec l'�tat de fait.
Sur ces points, la cour cantonale a d'abord constat� que les propri�taires avaient command� des travaux suppl�mentaires non pr�vus dans la convention. Ensuite, pour d�terminer le co�t de ces commandes suppl�mentaires ainsi que les clefs de r�partition applicables, l'autorit� inf�rieure s'est fond�e sur les constatations de l'expert. Celles-ci font en particulier �tat d'une acceptation par les propri�taires des montants factur�s et des clefs de r�partition de ces montants. Dans la mesure o� les juges cantonaux ont adh�r� aux conclusions de l'expert, ils ont proc�d� � une appr�ciation des �l�ments de fait � leur disposition et ont exprim� leur conviction selon laquelle les faits s'�taient produits comme le soutenaient les demanderesses. D�s lors, il n'y plus de place pour une �ventuelle violation de l'art. 8 CC et le recours en r�forme appara�t �galement irrecevable sur ce point.
Le d�fendeur invoque une violation de l'art. 374 CO. A le suivre, cette disposition n'avait pas � trouver application dans la mesure o� les parties avaient int�gr� la Norme SIA 118 � leur contrat. Or, � teneur de l'art. 86 al. 1 de cette Norme, le prix unitaire convenu reste valable lorsque, par la suite d'une ou de plusieurs modifications de commande, les quantit�s fix�es dans la s�rie de prix unitaires sont modifi�es dans une proportion qui ne d�passe pas 20%. Le d�fendeur en d�duit qu'une augmentation du prix n'�tait donc pas autoris�e par les stipulations contractuelles des parties.
S'il est exact que les parties ont valablement int�gr� � leur convention la Norme SIA 118, il n'en demeure pas moins que les dispositions qu'elle contient ne lient pas les parties de mani�re imp�rative. Ainsi, les arrangements des cocontractants, qu'ils soient �crits ou oraux, ont toujours le pas sur les dispositions contraires de la Norme (art. 1.12 al. 2 Norme SIA 118; Peter Gauch, Der Werkvertrag, 4�me �dition 1996, n. 316; Fran�ois Chaix, Commentaire romand, n. 9 ad Intro. art. 363-379 CO).
Dans la mesure o� la cour cantonale a souverainement retenu - de mani�re � lier le Tribunal f�d�ral en instance de r�forme (art. 63 OJ) - que les parties avaient accept� le co�t suppl�mentaire des travaux, le moyen tir� d'une �ventuelle violation de l'art. 374 CO en relation avec l'art. 86 de la Norme SIA 118 est priv� de tout fondement. Par cons�quent, le recours est mal fond� sur ce point.
Le d�fendeur fait enfin grief � la cour cantonale d'avoir viol� les dispositions relatives � la repr�sentation de l'architecte en mati�re d'acceptation des factures des entreprises. Il reproche en particulier aux juges cantonaux d'avoir retenu que certains travaux suppl�mentaires (installation de chantier et chemin d'acc�s) - que la direction des travaux n'avait pas comp�tence d'accepter - avaient �t� ratifi�s par lui-m�me. II y voit une violation du droit � la preuve et de l'art. 32 CO.
L� encore, le recours se heurte aux faits constat�s dans la d�cision entreprise. Celle-ci a en effet retenu - de mani�re � lier le Tribunal f�d�ral en instance de r�forme (art. 63 OJ) - que le d�fendeur �tait r�guli�rement pr�sent aux c�t�s de l'architecte lors des s�ances au cours desquelles les travaux suppl�mentaires le concernant �taient d�cid�s; il �tait ainsi parfaitement inform� du d�roulement du chantier et de son �volution; enfin, il n'avait pas r�agi � l'ex�cution de ces travaux. Comme l'a rappel� � juste titre la cour cantonale, la ratification d'un contrat selon l'art. 38 CO est une manifestation de volont�. Comme toute manifestation de volont� non soumise � une forme sp�ciale, la ratification peut �tre implicite, r�sulter d'actes concluants, voire de la passivit� ou du silence du tiers pour lequel on a contract�. De ce point de vue, on appr�ciera l'attitude dudit tiers comme un homme de bonne foi e�t �t� justifi� � le faire (ATF 93 Il 302 consid. 4).
En retenant que les circonstances de fait �nonc�es dans sa d�cision �taient constitutives d'une ratification des offres de travaux suppl�mentaires pr�sent�es par les entreprises, la cour cantonale a fait une saine application de l'art. 38 CO. D'ailleurs, pour parvenir � critiquer l'application des dispositions relatives � la repr�sentation, le d�fendeur s'�carte des faits retenus par l'instance cantonale, ce qui - l� encore - n'est pas admissible dans un recours en r�forme. Enfin, pour les motifs d�j� �voqu�s, le montant et la r�partition de ces co�ts suppl�mentaires sont d�finitivement �tablis.
Par cons�quent, le recours est mal fond�.
Compte tenu de l'issue de la cause, le d�fendeur supportera l'�molument de justice et versera aux demanderesses une indemnit� � titre de d�pens (art. 156 al. 1 et 159 al. 1 OJ).
Le recourant versera aux intim�es, prises conjointement et solidaire-ment, une indemnit� de 6'500 fr. � titre de d�pens.