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Timestamp: 2016-10-24 16:00:28+00:00
Document Index: 129544639

Matched Legal Cases: ['in dubio', 'in dubio', 'art. 47', 'in dubio', 'art. 32', 'in dubio', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 47', 'art. 139', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 50', 'ATF ', 'art. 50', 'art. 66']

6B_210/2010 (08.06.2010)
6B_210/2010
Arr�t du 8 juin 2010
MM. les Juges Favre, Pr�sident, Wipr�chtiger et Mathys
repr�sent� par Me Freddy Rumo, avocat,
Minist�re public du canton de Neuch�tel,
rue du Pommier 3, 2000 Neuch�tel,
Escroqueries, vols; fixation de la peine,
recours contre l'arr�t de la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel du 29 janvier 2010.
Par jugement du 25 ao�t 2009, le Tribunal de police du district de Neuch�tel a condamn� X.________, pour escroquerie et vol, � 10 mois de privation de libert�, sans sursis, sous d�duction de 90 jours de d�tention pr�ventive. Il a en outre r�voqu� un sursis assortissant une peine p�cuniaire de 180 jours-amende, � 120 fr. l'un, prononc�e le 30 ao�t 2007 par le Gerichtskreis VIII Bern-Laupen � l'encontre de l'accus�.
Le tribunal a retenu 9 cas d'escroquerie et 5 cas de vol. S'agissant de la premi�re de ces infractions, il a relev� que l'accus� trompait ses victimes, en se faisant passer pour une de leurs connaissances, usait d'astuce, en exploitant la situation, alors que les victimes, pratiquement toutes des personnes retrait�es, ne pouvaient proc�der � aucune v�rification, et les amenait ainsi � lui pr�ter de l'argent, contre la promesse de les rembourser. En ce qui concerne la seconde, il a retenu que l'accus� avait proc�d� en d�troussant ses victimes. Il a constat� que toutes les infractions avaient �t� commises � Neuch�tel, les escroqueries entre le 2 mai 2008 et le 21 avril 2009 et les vols entre le 10 juin 2008 et le 2 avril 2009, et que l'accus� s'�tait ainsi procur�, au total, quelque 5000 fr.
Au stade de la fixation de la peine, le tribunal a consid�r� que l'accus� s'en �tait certes pris au patrimoine, et non � l'int�grit� physique ou psychique, d'autrui. Il avait toutefois agi au pr�judice de personnes qui, majoritairement, �taient plut�t �g�es, et pour des mobiles purement �go�stes. Ses ant�c�dents n'�taient pas bons, puisqu'il avait d�j� �t� condamn� le 30 juin 2007 pour des faits plus ou moins similaires. Il n'avait gu�re collabor� � l'enqu�te, niant au contraire les faits. Se trouvant en d�tention, il n'exer�ait pas d'activit� lucrative et n'en avait pas non plus exerc� avant son arrestation. Dans ces conditions, il y avait lieu de prononcer une peine privative de libert� ferme de 10 mois. Le sursis accord� le 30 juin 2007 devait par ailleurs �tre r�voqu�, l'accus� ayant commis les infractions reproch�es pendant le d�lai d'�preuve de 2 ans qui assortissait la peine inflig�e � cette date et pr�sentant par ailleurs un risque de r�cidive.
Saisie d'un pourvoi de l'accus�, la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal neuch�telois l'a rejet� par arr�t du 29 janvier 2010. En bref, elle a �cart� le grief de l'accus� pris d'une violation du principe in dubio pro reo, consid�rant que les �l�ments de preuve disponibles permettaient d'exclure sans arbitraire l'existence de doutes s�rieux et irr�ductibles quant � sa culpabilit�, ainsi que les griefs qu'il formulait quant au choix et � la motivation de la peine.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral, pour violation du principe in dubio pro reo d�coulant de la pr�somption d'innocence ainsi que pour violation des art. 47 et 50 CP. Il conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu�, au prononc� d'une peine p�cuniaire "� dire de justice", subsidiairement au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision.
Le recourant se plaint d'une violation du principe in dubio pro reo d�coulant de la pr�somption d'innocence garantie par les art. 32 al. 1 Cst. et 6 ch. 2 CEDH. Il soutient qu'une appr�ciation exempte d'arbitraire des �l�ments de preuve aurait d� conduire les juges cantonaux � admettre l'existence de doutes s�rieux quant au fait qu'il est l'auteur des infractions retenues.
1.1 Tel qu'il est soulev�, le grief revient � invoquer une violation du principe in dubio pro reo comme r�gle de l'appr�ciation des preuves, donc, en d�finitive, � se plaindre d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves.
De jurisprudence constante, une d�cision, respectivement une appr�ciation, n'est pas arbitraire du seul fait qu'elle appara�t discutable ou m�me critiquable. Il faut qu'elle soit manifestement insoutenable ou, autrement dit, absolument inadmissible, et cela non seulement dans sa motivation mais dans son r�sultat (ATF 135 V 2 consid. 1.3 p. 4/5; 134 I 140 consid. 5.4 p. 148 et les arr�ts cit�s). Sous peine d'irrecevabilit�, l'arbitraire all�gu� doit par ailleurs �tre d�montr� conform�ment aux exigences accrues de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF (cf. ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287).
1.2 Les juges cantonaux ont relev� que, le jeudi 28 mai 2009 dans l'apr�s-midi, l'un des plaignants, A.________, alors qu'il se trouvait dans un trolleybus, avait reconnu le recourant comme �tant l'auteur d'un vol de 400 fr. dont il avait �t� victime le 2 avril 2009 et avait alert� la police par t�l�phone. Lorsque cette derni�re avait intercept� le trolleybus, une dizaine de minutes plus tard, le recourant en �tait sorti par la porte arri�re et avait travers� pr�cipitamment la chauss�e, avant d'�tre interpell�. En outre, la plupart des plaignants, auxquels la police avait, dans un premier temps, soumis un lot de photographies, puis pr�sent� le recourant derri�re une vitre sans tain, avaient reconnu, � des degr�s divers, celui-ci comme �tant l'auteur de l'infraction dont ils avaient �t� victimes. Ainsi, sur le lot de photographies, l'une des victimes d'escroquerie et l'une des victimes de vol, celle qui avait alert� la police dans le bus, avaient identifi� formellement le recourant comme �tant l'auteur, cinq victimes d'escroquerie et trois victimes de vol avaient d�clar� qu'il ressemblait fortement � l'auteur, trois victimes d'escroquerie et une victime de vol avaient indiqu� qu'il pr�sentait certaines ressemblances avec l'auteur. Derri�re la vitre sans tain, l'une des victimes d'escroquerie avait identifi� formellement le recourant et les huit autres l'avaient reconnu � des degr�s divers; l'une des victimes de vol, en pr�cisant ne pouvoir �tre cat�gorique une ann�e apr�s les faits, avait d�clar� que la taille et l'apparence du recourant correspondaient � celles de l'auteur, une autre avait indiqu� que ce dernier avait la m�me corpulence et la m�me taille et que son visage �tait ressemblant, une troisi�me avait confirm� la forte ressemblance sans pouvoir �tre affirmative � 100 %, une quatri�me avait reconnu le recourant � 70 % car il avait la m�me taille, le m�me visage et environ le m�me �ge que l'auteur, et la cinqui�me avait confirm� � 100 % qu'il s'agissait bien de l'auteur. A cela s'ajoutait que les infractions retenues avaient �t� commises en un m�me lieu, durant une m�me p�riode et selon un mode op�ratoire identique ou similaire.
1.3 Il r�sulte de ce qui pr�c�de que les juges cantonaux ont forg� leur conviction sur la base d'un faisceau d'indices concordants. En pareil cas, comme le recourant le rappelle lui-m�me, il ne suffit pas que l'un ou l'autre de ceux-ci ou m�me chacun d'eux pris isol�ment soit � lui seul insuffisant. L'appr�ciation des preuves doit �tre examin�e dans son ensemble et il n'y a pas arbitraire si l'�tat de fait retenu pouvait �tre d�duit de mani�re soutenable du rapprochement de divers �l�ments ou indices. Partant, c'est en vain que le recourant s'emploie � rediscuter s�par�ment chacun des indices pris en compte, en vue de faire admettre qu'aucun d'eux n'emporte la conviction. Cela d'autant plus qu'il ne parvient pas � d�montrer de contradictions manifestes entre les d�clarations des plaignants dont il se pr�vaut, mais ne peut gu�re arguer que de certaines h�sitations, nuances ou divergences, in�vitables plusieurs mois, voire plus d'une ann�e, apr�s les faits et compte tenu des circonstances dans lesquelles les infractions litigieuses ont �t� commises.
1.4 Sur la base du lot de photographies, deux des quatorze plaignants ont identifi� formellement le recourant comme �tant l'auteur, huit ont d�clar� qu'il lui ressemblait fortement et les quatre autres ont indiqu� qu'il pr�sentait certaines ressemblances avec l'auteur. Derri�re la vitre sans tain, l'un des plaignants a identifi� formellement le recourant, huit l'ont reconnu � des degr�s divers et les cinq autres ont tous fait �tat de ressemblances. Les quatorze infractions retenues ont toutes �t� commises � Neuch�tel, entre le d�but mai 2008 et la fin avril 2009, selon un mode op�ratoire identique ou similaire, presque toujours au pr�judice de personnes plut�t �g�es. Lorsque la police a intercept� le bus, le recourant, dont il n'est pas �tabli qu'il aurait eu un autre motif s�rieux de le faire, a quitt� le v�hicule, par la porte arri�re, et entrepris de s'�loigner pr�cipitamment.
Sur le vu de l'ensemble de ces �l�ments convergents, il n'�tait pas arbitraire, c'est-�-dire manifestement insoutenable, et non seulement discutable ou critiquable (cf. supra, consid. 1.1), de conclure qu'il n'existe pas de doutes s�rieux et irr�ductibles quant au fait que le recourant est l'auteur des infractions litigieuses. Le grief est donc infond�.
Le recourant invoque une violation des art. 47 et 50 CP. Il fait valoir que sa condamnation � une peine privative de libert�, plut�t qu'� une peine p�cuniaire, est disproportionn�e et repose sur une motivation insuffisante.
2.1 Dans les cas ordinaires, le vol et l'escroquerie sont tous deux passibles d'une peine privative de libert� de cinq ans au plus ou d'une peine p�cuniaire (cf. art. 139 ch. 1 et 146 al. 1 CP).
2.2 Conform�ment au principe de la proportionnalit�, lorsque plusieurs peines entrent en consid�ration et apparaissent sanctionner de mani�re �quivalente la faute commise, il y a en r�gle g�n�rale lieu de choisir celle qui restreint le moins s�v�rement la libert� personnelle de l'int�ress�, respectivement qui le touche le moins durement (ATF 134 IV 97 consid. 4.2.2 p. 101, 82 consid. 4.1 p. 85). A cet �gard, une peine p�cuniaire, qui atteint l'int�ress� dans son patrimoine, constitue une sanction plus cl�mente qu'une peine privative de libert�, qui l'atteint dans sa libert� personnelle. La priorit� � donner � une peine p�cuniaire correspond au demeurant � la volont� du l�gislateur, dont l'un des principaux buts dans le domaine des sanctions a �t� d'�viter les courtes peines privatives de libert�, qui entravent la resocialisation de l'auteur (ATF 134 IV 97 consid. 4.2.2 p. 101/102, 60 consid. 4.3 p. 65). Le principe de la proportionnalit� n'oblige toutefois � donner la pr�f�rence � la peine p�cuniaire que si cette derni�re permet de sanctionner la culpabilit� de l'auteur de mani�re �quivalente. Dans la cas contraire, le juge peut prononcer une peine privative de libert� (ATF 134 IV 82 consid. 4.1 p. 85).
Le choix du type de sanction doit �tre op�r� en tenant compte au premier chef de l'ad�quation d'une sanction d�termin�e, de ses effets sur l'auteur et sur sa situation sociale ainsi que de son efficacit� du point de vue de la pr�vention (ATF 134 IV 97 consid. 4.2 p. 100, 82 consid. 4.1 p. 84/85). La situation �conomique de l'auteur ou le fait que son insolvabilit� appara�t pr�visible ne constituent en revanche pas des crit�res d�terminants pour choisir la nature de la sanction (ATF 134 IV 97 consid. 5.2.3 p. 104).
En vertu de l'art. 50 CP, le choix de la sanction, comme la quotit� et la dur�e de celle qui est prononc�e, doit �tre motiv� de mani�re suffisante. La motivation adopt�e doit permettre de v�rifier si les �l�ments pertinents ont �t� pris en compte et comment ils ont �t� appr�ci�s (cf. ATF 134 IV 1 consid. 4.2.1 p. 5 et les arr�ts cit�s).
2.3 Avec le premier juge, la cour cantonale a estim� que le prononc� d'une peine privative de libert�, plut�t que d'une peine p�cuniaire, s'imposait. En effet, bien qu'il ne se soit enrichi que d'un montant total d'environ 5000 fr., le recourant avait agi � r�it�r�es reprises, � l'encontre de nombreuses victimes. De plus, il avait r�cidiv� dans le d�lai d'�preuve, de 2 ans, d'une pr�c�dente condamnation � une peine de 180 jours-amende � 120 fr. l'un, prononc�e contre lui le 30 ao�t 2007 pour escroqueries, escroqueries par m�tier et d�lits manqu�s d'escroquerie par m�tier. A cela s'ajoutait le fait que, selon le jugement de premi�re instance, il n'exer�ait pas d'activit� lucrative, ce qu'il ne contestait pas dans son m�moire.
2.4 Cette motivation, bien que succincte, est suffisante. Elle permet de comprendre que les juges cantonaux ont d�cid� de prononcer une peine privative de libert�, parce qu'ils ont estim� qu'une peine p�cuniaire ne serait pas adapt�e � l'importance de la culpabilit� du recourant, r�sultant notamment du fait que ce dernier a agi � de multiples reprises, au pr�judice de nombreuses personnes, et n'aurait pas l'effet escompt�, puisque, nonobstant une condamnation relativement r�cente � une peine p�cuniaire, il �tait retomb�, avec persistance, dans le m�me genre de d�linquance. Le grief de violation de l'art. 50 CP est donc infond�.
2.5 Les crit�res sur lesquels les juges cantonaux se sont fond�s sont au demeurant pertinents. Dans le but de prononcer une sanction adapt�e, ils ont appr�ci� la culpabilit� du recourant et, dans le cadre de cette appr�ciation, ils n'ont pas m�connu l'importance relative du butin qu'il a r�alis�, mais lui ont oppos�, � juste titre, le fait qu'il a commis pas moins de quatorze infractions en l'espace d'un an. Ils ont en outre examin� les effets, y compris sous l'angle de la pr�vention, du prononc�, le cas �ch�ant, d'une peine p�cuniaire et sont parvenus � la conclusion qu'une telle sanction serait inefficace, vu l'absence de tout effet dissuasif de celle d�j� prononc�e, moins de deux ans auparavant, pour des faits similaires. Ils n'ont au reste tenu compte que subsidiairement du fait que le recourant, qui, ne l'ayant pas fait en instance cantonale, ne saurait le contester dans le pr�sent recours, n'exerce pas d'activit� lucrative. Dans ces conditions, le prononc� d'une peine privative de libert� au lieu d'une peine p�cuniaire ne viole pas le droit f�d�ral.
Le recourant, qui succombe, supportera les frais (art. 66 al. 1 LTF).