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Timestamp: 2016-10-24 08:46:03+00:00
Document Index: 100603565

Matched Legal Cases: ['art. 117', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 117', 'ATF ', 'art. 11', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 11', 'art. 117', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68']

6B_251/2014 (02.12.2014)
6B_251/2014 � � Arr�t du 2 d�cembre 2014
X.________, repr�sent� par Me Christian Favre, avocat,
2. A.A.________, B.A.________et C.A.________,
repr�sent�s par Me St�phane Riand, avocat,
Homicide par n�gligence;
recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton du Valais, Cour p�nale I, du 5 f�vrier 2014.
X.________ et B.________ sont associ�s et g�rants de C.________ S�rl. Cette soci�t� avait �t� charg�e de la construction en �l�ments pr�fabriqu�s d'une d�pendance � D.________ en Valais. X.________ �tait responsable du chantier. Les �l�ments pr�fabriqu�s devaient �tre amen�s par un des h�licopt�res de la soci�t� de transport a�rien E.________ SA. L'h�licopt�re utilis� �tait de type �cureuil, le plus puissant dont disposait la compagnie. Celle-ci avait d�l�gu� quatre assistants de vol sur place. N.A.________ �tait l'un d'eux. Il avait le r�le de chef d'�quipe et �tait notamment charg� de donner les instructions et de diriger l'h�licopt�re pilot� par un tiers.
X.________ a discut� avec N.A.________ et un autre assistant de vol, F.________. N.A.________ devait coordonner les op�rations avec le pilote et avec X.________, la liaison avec ce dernier se faisant par signe. Seul N.A.________ donnait des ordres au pilote. Il appartenait en revanche � X.________ de d�terminer quand l'�l�ment �tait en place et pouvait �tre lib�r� de ses �lingues, puis de le communiquer par signe � N.A.________. Celui-ci donnait alors au pilote l'ordre de perdre un peu d'altitude pour permettre le d�crochement des �lingues, travail effectu� par G.________, employ� de C.________ S�rl. Une fois l'op�ration termin�e, N.A.________ signalait au pilote qu'il pouvait aller chercher la paroi suivante. Il n'�tait pas possible de fixer au moyen de vis l'�l�ment pos� par l'h�licopt�re avant que celui-ci ne f�t parti en raison des vibrations provoqu�es par le brassage d'air g�n�r� par l'engin. Il fallait donc s'assurer que l'�l�ment tienne en �quilibre apr�s le d�crochement des �lingues, ce qui �tait fait � la main.
Le 1er septembre 2009, le plancher a �t� h�liport� et pos�. Le 2 septembre 2009, les six premiers �l�ments de paroi ont �t� amen�s et pos�s selon ce proc�d�. N.A.________ a aid� B.________ � fixer ces �l�ments d�s que l'h�licopt�re s'est �loign�. Apr�s la mise en place de la deuxi�me paroi, constatant un fort brassage d'air, X.________ a demand� d'allonger les �lingues, de 58 � 78 m�tres. Quoique diminu�, le brassage �tait encore suffisamment intense pour emp�cher la fixation des parois avant que l'h�licopt�re ne se f�t �loign�.
La septi�me paroi, soit la premi�re des deux parois destin�es � la fa�ade sud du b�timent, la paroi sud-ouest, devait ensuite �tre pos�e. Selon le mode op�ratoire choisi, celle-ci venait � l'extr�mit� du plancher s'appuyer � l'�querre contre la paroi lat�rale pr�alablement fix�e. Elle ne pouvait par cons�quent pas basculer � l'int�rieur de la construction, mais pouvait, avant d'�tre fix�e, �tre pouss�e vers l'ext�rieur. Lorsque l'h�licopt�re est arriv� avec la paroi, B.________ et N.A.________ se trouvaient � l'ext�rieur de la construction pour aider � la mettre en place. X.________ �tait � l'int�rieur avec G.________ et deux autres assistants de vol, F.________ et H.________. Conform�ment au proc�d� adopt�, quand la paroi a �t� pos�e � l'emplacement ad�quat, mais non encore fix�e, X.________ a jug� qu'elle pouvait �tre d�croch�e, ce qu'il a communiqu� � N.A.________ par la fen�tre, qui a � son tour invit� le pilote � perdre un peu d'altitude pour permettre le d�crochement des �lingues. X.________ a donn� ordre � G.________ d'y proc�der.
L'op�ration achev�e, X.________ a vu N.A.________ se d�placer devant la paroi en direction de Sion, vers l'est, puis l'a entendu � la radio parler de sangles. N.A.________ a en effet quitt� l'emplacement qu'il occupait avec B.________, a long� par l'ext�rieur la paroi en �quilibre pour rejoindre H.________. Il a ensuite dirig� l'op�ration de r�cup�ration des sangles depuis l'int�rieur du b�timent avant de communiquer au pilote qu'il pouvait repartir. Le souffle provoqu� par le d�part de l'h�licopt�re a suffi � initier un mouvement de bascule de la paroi vers l'ext�rieur. Ni G.________, encore juch� sur l'�chelle depuis laquelle il avait d�croch� les �lingues, ni H.________ qui tenait la paroi par la tranche, � l'angle sud-est, n'ont pu emp�cher la chute. N.A.________, qui revenait � son point de d�part, � l'ext�rieur pr�s de B.________, a tent� vainement de s'�carter de la paroi. Il a re�u celle-ci sur lui et est d�c�d� des suites du choc.
Par jugement du 2 octobre 2012, le juge des districts de Martigny et Saint-Maurice a acquitt� X.________ du chef d'accusation d'homicide par n�gligence (art. 117 CP) et renvoy� les parties civiles � agir par la voie civile.
En bref, cette autorit� a estim� que X.________, � qui il �tait reproch� des omissions, n'occupait pas une position de garant vis-�-vis de N.A.________, sp�cialement form� aux dangers sp�cifiques du travail au moyen d'un h�licopt�re. De plus, X.________ n'avait viol� aucune r�gle de s�curit� en adoptant la technique de travail utilis�e ce jour-l� sur le chantier et aucune n�gligence ne pouvait lui �tre reproch�e. Dans tous les cas, le comportement totalement inattendu adopt� par N.A.________ constituait une circonstance tout � fait exceptionnelle rel�guant � l'arri�re-plan toute faute �ventuelle de X.________.
Par jugement du 5 f�vrier 2014, la Cour p�nale I du Tribunal cantonal du canton du Valais a admis l'appel du minist�re public et admis partiellement celui de A.A.________, B.A.________ et C.A.________, parties plaignantes. Elle a condamn� X.________ pour homicide par n�gligence � une peine privative de libert� de 20 jours-amende, � 50 fr. le jour, avec sursis pendant deux ans. X.________ �tait astreint � verser des indemnit�s pour tort moral � la veuve et aux enfants de N.A.________, les autres pr�tentions civiles �tant renvoy�es au for civil.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale contre ce jugement. Il conclut, avec suite de frais et d�pens, � son acquittement et au versement de 4'500 fr. pour le dommage �conomique subi au titre de participation obligatoire � la proc�dure. Subsidiairement, il requiert la r�duction des indemnit�s pour tort moral octroy�es et le versement pr�cit�.
L'autorit� pr�c�dente et le minist�re public ont renonc� � se d�terminer. A.A.________, B.A.________ et C.A.________ ont conclu, avec suite de frais et d�pens, au rejet du recours.
Dans le recours en mati�re p�nale, les constatations de fait de la d�cision entreprise lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF), � moins qu'elles n'aient �t� �tablies en violation du droit ou de mani�re manifestement inexacte au sens des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, soit pour l'essentiel de fa�on arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (cf. ATF 136 II 304 consid. 2.4 p. 313).
Le Tribunal f�d�ral ne conna�t de la violation des droits fondamentaux que si ce moyen est invoqu� et motiv� par le recourant (art. 106 al. 2 LTF), c'est-�-dire s'il a �t� express�ment soulev� et expos� de mani�re claire et d�taill�e (ATF 139 I 229 consid. 2.2 p. 232). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 139 II 404 consid. 10.1 p. 445).
Le recourant conteste sa condamnation pour homicide par n�gligence au sens de l'art. 117 CP.
2.1.�Au sens de cette disposition, est punissable celui qui, par n�gligence aura caus� la mort d'une personne. La r�alisation de cette infraction suppose donc la r�union de trois conditions: le d�c�s d'une personne, une n�gligence et un lien de causalit� naturel et ad�quat entre la n�gligence et la mort (arr�t 6B_202/2007 du 13 mai 2008 consid. 5 non publi� � l'ATF 134 IV 255).
2.2.�L'homicide par n�gligence est une infraction de r�sultat qui suppose en r�gle g�n�rale un comportement actif. Il peut toutefois aussi �tre commis par un comportement passif contraire � une obligation d'agir (cf. art. 11 al. 1 CP).
2.2.1.�Il n'est pas toujours facile de distinguer l'omission de la commission et on peut souvent se demander s'il faut reprocher � l'auteur d'avoir agi comme il ne devait pas le faire ou d'avoir omis d'agir comme il devait le faire. Pour appr�cier, dans les cas limites, si un comportement constitue un acte ou le d�faut d'accomplissement d'un acte, il faut s'inspirer du principe de la subsidiarit� et retenir un d�lit de commission chaque fois que l'on peut imputer � l'auteur un comportement actif (ATF 129 IV 119 consid. 2.2 p. 121 s. et les r�f�rences cit�es). Il doit ainsi �tre en premier lieu d�termin� s'il existe un comportement actif, qui est constitutif de l'infraction, illicite et fautif. Ne doivent �tre pris en compte que les comportements actifs qui causent ou augmentent le danger � l'origine du r�sultat et non ceux qui ne le diminuent pas (ATF 115 IV 199 consid. 2a p. 204).
2.2.2.�En l'esp�ce, l'autorit� pr�c�dente a retenu que ce qui devait �tre examin� c'�tait l'action du recourant qui avait convenu d'un processus de mise en place des parois impliquant qu'il donn�t le feu vert au d�crochement des �lingues en fonction du positionnement de l'�l�ment et avant que celui-ci ne f�t fix�. En d'autres termes, il s'agissait d'examiner si le recourant pouvait encourir un reproche pour avoir agi comme il l'avait fait (jugement entrepris, p. 8 ch. 5.2.2 2e paragraphe). Elle a par la suite uniquement reproch� au recourant de n'avoir pas veill� � ce que personne n'acc�de � la zone potentiellement expos�e, en donnant des directives pr�cises assorties de mesures de surveillance (idem, p. 9).
Comme la motivation de l'autorit� pr�c�dente expos�e ci-dessus le montre bien, ce n'est pas le processus de mise en place des parois par le recourant - processus par ailleurs convenu avec N.A.________ (idem, consid. 2.3 et 2.4 p. 4) - qui a �t� retenu � la charge du recourant, mais l'omission de mesures de s�curit� permettant de r�duire les risques inh�rents audit processus. Le comportement reproch� au recourant par l'autorit� pr�c�dente consiste donc dans une omission et non dans une action. Le grief soulev� par le recourant quant � la violation de la maxime d'accusation, le recourant reprochant � l'autorit� pr�c�dente d'avoir retenu une action et non une omission comme le faisait l'acte d'accusation, est ainsi infond�.
2.3.�Au vu de ce qui pr�c�de, le recourant ne peut �tre condamn� pour homicide par n�gligence que si l'omission de veiller � ce que personne n'acc�de � la zone potentiellement expos�e, en donnant des directives pr�cises assorties de mesures de surveillance, �tait d'une part contraire � une obligation d'agir (position de garant; art. 11 al. 1 CP) et d'autre part relevait d'une n�gligence de la part du recourant (art. 117 CP). Ces deux questions peuvent toutefois rester ouvertes. En effet, les circonstances d'esp�ce imposent de retenir, dans tous les cas, une rupture du lien de causalit� ad�quate entre cette �ventuelle n�gligence et la mort de N.A.________, ce qui exclut la condamnation du recourant.
2.3.1.�Il y a rupture du lien de causalit� ad�quate entre le comportement reproch� et le r�sultat, l'encha�nement des faits perdant sa port�e juridique, si une autre cause concomitante - par exemple une force naturelle, le comportement de la victime ou celui d'un tiers - propre au cas d'esp�ce constitue une circonstance tout � fait exceptionnelle ou appara�t si extraordinaire que l'on ne pouvait pas s'y attendre. Cependant, cette impr�visibilit� de l'acte concurrent ne suffit pas en soi � interrompre le lien de causalit� ad�quate. Il faut encore que cet acte ait une importance telle qu'il s'impose comme la cause la plus probable et la plus imm�diate de l'�v�nement consid�r�, rel�guant � l'arri�re-plan tous les autres facteurs qui ont contribu� � amener celui-ci, notamment le comportement de l'auteur (ATF 134 IV 255 consid. 4.4.2 p. 265 s.; 133 IV 158 consid. 6.1 p. 168).
2.3.2.�En l'esp�ce, le jour du drame, des parois devaient �tre amen�es par h�licopt�re et pos�es � un emplacement pr�cis. Apr�s avoir �t� lib�r�es de leurs �lingues, elles ne pouvaient toutefois �tre viss�es imm�diatement, le downwash - soit la colonne de vent verticale g�n�r�e par le mouvement des pales qui va de haut vers le bas (jugement attaqu�, p. 6 ch. 3) - provoqu� par l'h�licopt�re se trouvant au-dessus de la construction l'emp�chant. Le vissage devait en revanche intervenir juste apr�s que l'h�licopt�re s'�tait �loign�. Entre le moment o� les �lingues �taient enlev�es et celui o� la paroi �tait viss�e, le souffle de l'h�licopt�re rendait possible le basculement de la paroi vers l'ext�rieur, seul c�t� non s�curis� (idem, p. 9 ch. 5.4). Les sangles lib�r�es ne devaient ainsi �tre r�cup�r�es qu'une fois la paroi fix�e (idem, p. 13 ch. 7.3.2).
Le jour du drame, E.________ SA, charg�e d'amener par h�licopt�re les �l�ments pr�fabriqu�s, avait d�l�gu� sur place quatre assistants de vol. C'est dire que cette mani�re de construire posait des questions techniques que les personnes sur le chantier, dont le recourant, ne pouvaient apparemment r�soudre seules. N.A.________ �tait le chef d'�quipe d�l�gu� par E.________ SA. Il �tait � la t�te des autres assistants de vol. Conform�ment au ch. 9.14.7 du Flight Operation Manual de E.________ SA (jugement attaqu�, p. 8), en tant que chef d'�quipe, N.A.________ �tait comp�tent pour effectuer une reconnaissance sur le lieu d'un chantier et instruire le client par rapport aux mesures de s�curit� ainsi qu'aux pr�parations du transport et des charges (ch. 9.14.7.1). Avant le vol, il �tait comp�tent pour coordonner la pr�paration des charges et pour donner des directives aux assistants de vol, de m�me que pour instruire les ouvriers des mesures de prudence et de s�curit� � prendre (ch. 9.14.7.2). Pendant le vol, le chef d'�quipe �tait comp�tent pour maintenir la s�curit� sur la place de travail. C'est lui qui r�glait les probl�mes de coordination (ch. 9.14.7.5; pi�ces 326 ss; jugement de premi�re instance, p. 4 let. b). N.A.________ pouvait seul donner des instructions au pilote, notamment celle de descendre un peu pour lib�rer les �lingues puis celle de repartir chercher les �l�ments suivants.
Dans le cas d'esp�ce, l'autorit� pr�c�dente a retenu que N.A.________ savait qu'une fois pos�es et lib�r�es des �lingues, les parois n'�taient pas viss�es mais uniquement tenues � la main, gr�ce notamment aux employ�s de E.________ SA, jusqu'au d�part de l'h�licopt�re (jugement entrepris, p. 13 ch. 7.3.2). N.A.________ n'a d�s lors pas pu croire, au signal donn� par le recourant, alors qu'il se trouvait � l'angle sud-ouest du b�timent avec B.________ pr�t � visser la paroi sud-ouest, que celle-ci �tait d�finitivement fix�e (jugement entrepris, p. 13 ch. 7.3.2). S'�cartant de cet �tat de fait, les intim�s soutiennent que N.A.________ ignorait que les parois n'�taient pas arrim�es ni ne pouvaient �tre fix�es d�finitivement avant que les �lingues ne soient enlev�es. Selon eux, soutenir le contraire serait affirmer que N.A.________ aurait voulu sa propre mort. Or aucun �l�ment dans sa vie n'allait dans ce sens (d�terminations, p. 7). Une telle argumentation n'�tablit pas le caract�re arbitraire du fait retenu. Au demeurant, N.A.________ avait aid� B.________ � fixer les six premiers �l�ments d�s que l'h�licopt�re s'�tait �loign� (jugement entrepris, p. 13 ch. 7.3.2). Il savait donc que les parois n'�taient pas fix�es avant le d�part de l'h�licopt�re.
L'autorit� pr�c�dente a �galement retenu que N.A.________ avait conscience du risque du downwash (jugement entrepris, p. 13 ch. 7.3.2). Il pouvait aussi se rendre compte qu'avec la pose de la paroi sud, l'effet du brassage d'air �tait renforc� par la fermeture partielle de la construction et qu'aucun moyen ne pr�venait une chute de la paroi vers l'ext�rieur (idem, p. 13 consid. 7.3.2).
Lorsque le recourant a fait signe � N.A.________ de donner instruction au pilote de descendre un peu pour pouvoir d�tacher les �lingues et ainsi lib�rer la paroi, N.A.________ se trouvait � l'angle ext�rieur sud-ouest de la construction. Il se trouvait donc en s�curit�, hors de la zone de basculement possible de la paroi. Compte tenu des risques de chute que N.A.________ connaissait et de l'absence de mesure de protection dont il avait �galement conscience, il appara�t compl�tement inattendu que lui, chef d'�quipe de E.________ SA, comp�tent pour maintenir la s�curit� sur la place de travail, ait dans le m�me temps donn� � l'h�licopt�re l'ordre de descendre pour que la paroi soit lib�r�e des �lingues et quitt� la zone de s�curit� o� il se trouvait pour se d�placer, � l'ext�rieur, sous la paroi d�sormais en �quilibre. Ce comportement est surprenant, l'autorit� pr�c�dente constatant notamment que le recourant pouvait compter que N.A.________ respect�t les imp�ratifs de s�curit� dans le transport des charges (jugement attaqu�, p. 9 ch. 5.4). C'est de mani�re compl�tement inattendue, alors que N.A.________ venait de donner au pilote, par radio, l'ordre de repartir, manoeuvre qui provoque pendant un court instant un souffle plus important, qu'il est all� se placer, � l'ext�rieur, sous la paroi, qu'il savait toujours non fix�e.
Le jour du drame, le recourant aurait certes pu � nouveau rendre les intervenants au chantier attentifs au risque de basculement de la paroi dans le court laps de temps entre l'enl�vement des �lingues et le vissage et leur interdire l'acc�s � la zone de basculement. Comme le retient le jugement entrepris, le recourant pouvait toutefois s'attendre � ce que N.A.________ respecte les imp�ratifs de s�curit� dans le transport des charges (jugement attaqu�, p. 9 ch. 5.4) et ne se mette pas en danger comme il l'a fait. Le fait totalement inattendu de la part de N.A.________, charg� de la s�curit� durant le vol de l'h�licopt�re, de se mettre sous la paroi qu'il savait en �quilibre tout en donnant � l'h�licopt�re l'ordre de repartir, manoeuvre qui implique un souffle plus important, constitue un comportement propre � rel�guer � l'arri�re-plan l'omission du recourant - omission que l'on pouvait �galement reprocher � N.A.________ - de surveiller que personne ne se trouve jusqu'au d�part de l'h�licopt�re et au vissage des parois dans la zone de basculement. D�t-on admettre une omission coupable du recourant dans la s�curisation du chantier, un �ventuel rapport de causalit� ad�quate entre celle-ci et le d�c�s de N.A.________ devrait �tre consid�r� comme interrompu par le comportement de ce dernier.
Dans ces circonstances, une condamnation du recourant pour homicide par n�gligence est exclue.
Ce qui pr�c�de rend sans objet les autres griefs du recourant.
Le recours devra �tre admis, le jugement attaqu� annul� et la cause renvoy�e � l'autorit� pr�c�dente pour nouveau jugement dans le sens des consid�rants.
A titre exceptionnel, il ne sera pas mis de frais � charge des intim�s qui ont conclu au rejet du recours (art. 66 al. 1 et 4 LTF). Le canton du Valais versera au recourant une indemnit� de d�pens (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Le canton du Valais versera au recourant une indemnit� de d�pens de 3'000 fr. pour la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral.