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Timestamp: 2016-10-22 05:22:22+00:00
Document Index: 2004177

Matched Legal Cases: ['art. 17', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 132', 'art. 159', 'art. 135']

I 96/07 (11.12.2007)
I 96/07
intim�e, repr�sent�e par Me Patrick Udry, avocat,
Rond-Point de Plainpalais 5, 1211 Gen�ve 4.
recours de droit administratif contre le jugement du Tribunal cantonal genevois des assurances sociales du 20 d�cembre 2006.
A.a L.________, n�e en 1961, travaillait comme op�ratrice en horlogerie. En arr�t maladie depuis le 1er ao�t 2000, elle a requis des prestations aupr�s de l'Office cantonal genevois de l'assurance-invalidit� (ci-apr�s: l'office AI) le 30 mars 2001.
L'administration a recueilli l'avis du docteur B.________, rhumatologue traitant, qui a fait �tat d'une fibromyalgie et d'un �tat d�pressif engendrant une incapacit� totale de travail depuis le 2 avril 2000 (rapport du 10 avril 2001). Le praticien se fondait notamment sur un rapport �tabli le 16 f�vrier 2001 par le docteur C.________, psychiatre.
Se basant sur la prise de position de son m�decin-conseil constatant la pr�sence de troubles psychiques � expression somatique comme cons�quence d'�v�nements personnels traumatisants (avis du 30 mai 2001), l'office AI a allou� � l'assur�e une rente enti�re d'invalidit� � partir du 1er ao�t 2001 (d�cision du 7 novembre 2001).
A.b Lors d'une premi�re proc�dure de r�vision de la rente, le docteur B.________ a attest� un �tat de sant� stationnaire rendant impossible toute reprise du travail (rapport du 10 septembre 2004).
Sur requ�te de son Service m�dical r�gional (SMR), l'administration a confi� la r�alisation d'une expertise au docteur S.________, psychiatre. Celui-ci a diagnostiqu� une dysthymie et un �puisement physique et psychique, burn-out, avec r�percussion sur la capacit� de travail qui pouvait s'�lever � 50 %, abstraction faite des difficult�s rencontr�es par l'int�ress�e dans l'�ducation de ses enfants (rapport du 16 avril 2005). Spontan�ment, la doctoresse G.________, nouveau psychiatre traitant, a attest� un �tat anxio-d�pressif (attestation du 3 juin 2005).
Se r�f�rant � l'avis du SMR selon lequel l'expertise d�montrait l'absence d'atteinte invalidante � la sant� (rapport du 30 juin 2005), l'office AI a estim� que L.________ �tait apte � reprendre son ancien m�tier � 50 % d�s le mois de mai 2005, puis � 100 % d�s le mois d'ao�t suivant et a supprim� la rente avec effet au 1er septembre de la m�me ann�e (d�cision du 25 juillet 2005).
L'assur�e s'est oppos�e � cette d�cision mettant en doute l'impartialit� de l'expert et faisant valoir une p�joration de son �tat de sant� conform�ment � l'opinion, nouvellement requise, de la doctoresse G.________, qui mentionnait une incapacit� totale de travail due � un trouble d�pressif r�current, �pisode actuel moyen, et � des traits de personnalit� �motionnellement labile, type impulsif (rapport du 17 octobre 2005).
L'administration a confirm� sa pr�c�dente d�cision reconnaissant une pleine valeur probante au rapport d'expertise, qui n'�tait pas remis en question par les d�clarations de la doctoresse G.________, et consid�rant que les raisons invoqu�es n'�taient pas suffisantes pour conclure � un manque d'objectivit� de l'expert (d�cision sur opposition du 12 d�cembre 2005).
L'int�ress�e a d�f�r� la d�cision sur opposition au Tribunal cantonal genevois des assurances sociales concluant, pr�alablement, � la mise en oeuvre d'une expertise pluridisciplinaire puis � la constatation, principalement, que les conditions de la suppression de la rente n'�taient pas r�alis�es et, subsidiairement, que le droit � une demi-rente devait au moins �tre maintenu. Elle relevait des contradictions importantes entre les conclusions de l'expert et du psychiatre traitant malgr� des constatations tr�s semblables et �voquait une nouvelle fois la partialit� du premier. Elle a �galement d�pos� des certificats m�dicaux �tablis le 26 janvier 2005 par les docteurs E.________, chirurgien, et M.________, d�partement de psychiatrie de l'H�pital X.________, attestant un syndrome algique g�n�ralis� accompagn� de points de fibromyalgie positifs d�s le mois de septembre 1995, ainsi qu'un suivi au Centre des th�rapies br�ves de l'H�pital X.________ entre les 17 novembre et 14 d�cembre 2005.
Renvoyant aux motifs de sa d�cision, l'office AI a conclu au rejet du recours.
La juridiction cantonale a une nouvelle fois sollicit� l'avis de la doctoresse G.________ qui a d�velopp� et confirm� ses pr�c�dentes d�clarations (rapport du 25 mai 2006) en produisant en outre un rapport �tabli le 4 mai 2006 par le docteur T.________ et la psychologue D.________, d�partement de psychiatrie de l'H�pital X.________, sp�cialement requis � cet effet.
A la suite d'une comparution personnelle au cours de laquelle il a �t� fait mention d'une proc�dure pendante devant les autorit�s tut�laires genevoises visant au placement des enfants de L.________ (proc�s-verbal de comparution personnelle du 21 juin 2006), les parties ont confirm� leurs conclusions (d�terminations des 11 et 26 juillet 2006; avis m�dical du SMR du 29 juin 2006).
Les premiers juges ont admis le recours estimant que l'�tat psychique de l'assur�e ne s'�tait pas am�lior� de fa�on notable et que les crit�res jurisprudentiels permettant de conclure au caract�re invalidant de la fibromyalgie �taient remplis (jugement du 20 d�cembre 2006).
L'administration a interjet� un recours de droit administratif contre ce jugement dont elle a requis l'annulation. Elle a conclu � la confirmation de ses d�cisions des 25 juillet et 12 d�cembre 2005. Elle estimait en substance que l'appr�ciation m�dicale de la juridiction cantonale reposait sur des informations glan�es dans divers rapports m�dicaux dont la valeur probante �tait douteuse et que les �l�ments d�pos�s en premi�re instance n'�taient pas de nature � remettre en cause les conclusions du rapport d'expertise.
Reprenant la m�me argumentation que devant les premiers juges, l'int�ress�e a conclu au rejet du recours. L'Office f�d�ral des assurances sociales s'est ralli� aux motifs et conclusions de l'office AI.
Le litige porte sur la suppression du droit de la recourante � une rente enti�re d'invalidit� � compter du 1er septembre 2005. A cet �gard, le jugement entrepris expose correctement les dispositions l�gales et les principes jurisprudentiels concernant la r�vision de la rente d'invalidit� (art. 17 LPGA), la notion d'invalidit� (art. 8 LPGA et 4 LAI) en relation avec des atteintes � la sant� psychique, le caract�re invalidant des troubles somatoformes douloureux, l'influence des facteurs psychosociaux ou socioculturels et la valeur probante des rapports m�dicaux, inclus ceux �manant des m�decins traitants. Il suffit donc d'y renvoyer.
On ajoutera qu'� l'instar de ce qui pr�vaut pour une nouvelle demande (ATF 130 V 71), c'est la derni�re d�cision entr�e en force qui repose sur un examen mat�riel du droit � la rente avec une constatation des faits pertinents, une appr�ciation des preuves et une comparaison des revenus conformes au droit qui constitue le point de d�part temporel pour l'examen d'une modification du degr� d'invalidit� lors d'une r�vision de la rente (ATF 133 V 108 consid. 5 p.110 ss). On ajoutera encore que le Tribunal f�d�ral a r�cemment estim� que la fibromyalgie pr�sentant de nombreux points communs avec les troubles somatoformes douloureux, il se justifiait, sous l'angle juridique et en l'�tat actuel des connaissances, d'appliquer par analogie les principes d�velopp�s par la jurisprudence en mati�re de troubles somatoformes douloureux lorsqu'il s'agissait d'appr�cier le caract�re invalidant d'une fibromyalgie (ATF 132 V 65 consid. 4 p. 70 ss).
Pour l'essentiel, l'office recourant reproche aux premiers juges une appr�ciation arbitraire des pi�ces m�dicales figurant au dossier. Il estime que ceux-ci ont �cart�, � tort, les conclusions de l'expertise du docteur S.________ - les diagnostics et leur influence sur la capacit� de travail - au profit de l'avis de la doctoresse G.________ et du d�partement de psychiatrie de l'H�pital X.________. Il s'agit d�s lors d'une question de fait (ATF 132 V 393 consid. 3.2 p. 397 ss) que le Tribunal f�d�ral revoit avec un pouvoir d'examen restreint.
L'argumentation de l'administration ne met toutefois en �vidence aucune irr�gularit� dans la constatation ou l'�tablissement des faits. Ainsi, l'affirmation selon laquelle l'�appr�ciation m�dicale (du Tribunal cantonal) repose(rait) sur des informations glan�es dans les divers rapports m�dicaux contenus au dossier, sans analyse de la coh�rence interne de chacun de ces documents ni prise en compte du contexte dans lequel ceux-ci ont �t� produits� ne saurait prouver l'existence d'une telle irr�gularit� d�s lors que l'office recourant ne d�montre pas en quoi lesdits documents seraient incoh�rents - et rien ne permet de le supposer - ni s'il n'a effectivement pas �t� tenu compte du contexte de leur production - ce qui ne semble pas �tre le cas dans la mesure o� la juridiction cantonale a pris position sur le r�le des facteurs psychosociaux et socioculturels dans le cas d'esp�ce. On ajoutera que la jurisprudence relative � l'appr�ciation des preuves (cf. ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352 et la r�f�rence) n'exige pas de choisir un document � l'exclusion de tout autre mais invite le juge � prendre en consid�ration tous les �l�ments pertinents quelles que soient leur origine ou d�nomination. De surcro�t, le t�moignage du m�decin traitant selon lequel il avait assist�, dans la rue, � des sc�nes violentes impliquant l'intim�e, son compagnon et ses enfants ne saurait �tre regard� comme un �l�ment d�formant la r�alit�. Au contraire, il semble �vident qu'un assur� aura plus tendance � se comporter naturellement dans son propre milieu que dans l'espace clos d'un cabinet m�dical ou d'expert.
La diff�rence de diagnostics pos�s par la doctoresse G.________ (trouble d�pressif r�current, �pisode actuel moyen) et le d�partement de psychiatrie de l'H�pital X.________ (�pisode d�pressif majeur actuel) ne constitue pas plus une impr�cision ou une incoh�rence. Que la critique de l'administration soit comprise comme une diff�rence de nature (trouble d�pressif r�current ou �pisode d�pressif) ou d'intensit� (�pisode moyen ou majeur), celle-ci n'est pas fond�e d�s lors que n'ayant suivi l'intim�e que sur une tr�s br�ve p�riode (trois rencontres en quinze jours), les praticiens de l'H�pital X.________ n'�taient pas � m�me de juger de la r�currence des �pisodes d�pressifs. Dans ce sens, on ajoutera que le diagnostic de l'expert (dysthymie) peut s'int�grer de mani�re coh�rente � ce qui pr�c�de dans la mesure o� son examen, �galement ponctuel, a eu lieu un an plus t�t, � un moment extr�mement favorable pour l'intim�e (retour d'un s�jour dans sa famille � l'�tranger, s�paration d'un compagnon qui l'avait syst�matiquement d�consid�r�e durant plusieurs ann�es, etc.).
Au regard de ce qui pr�c�de, il appara�t que la position de la juridiction cantonale quant � l'�tat d�pressif n'est pas remis en question par les griefs de l'office recourant. Le trouble d�pressif, qui seul avait justifi� l'octroi d'une rente enti�re en 2001 selon le SMR, est toujours pr�sent, d'une intensit� au moins aussi grande qu'� l'�poque et entravant la capacit� de travail d'une mani�re identique. On ne saurait donc conclure � une am�lioration de l'�tat de sant� de l'intim�e. Compte tenu de cette conclusion, il n'y a pas lieu de statuer sur l'existence d'un trouble ou de traits de la personnalit� �motionnellement labile, type impulsif ou borderline, d�s lors que celui-ci ou ceux-ci ne pourrai(en)t engendrer qu'une p�joration - ou au mieux le status quo - de la situation m�dicale de l'intim�e qui b�n�ficie d�j� d'une rente enti�re d'invalidit�. Il en va de m�me de l'�tat de stress post traumatique invoqu� par le d�partement de psychiatrie de l'H�pital X.________. Que ce d�partement se soit fond� sur les r�sultats de tests psychologiques n'y change rien puisque ces derniers ont �t� effectu�s au sein d'un grand h�pital universitaire par un sp�cialiste en psychiatrie, ou du moins sous contr�le d'un tel sp�cialiste, et qu'ils confirment, du moins pour l'essentiel, et quantifient les diagnostics de la doctoresse G.________, ce qui correspond � l'objectif que l'administration leur conf�re.
On ajoutera enfin que le sentiment de l'office recourant selon lequel �les facteurs psychosociaux et socioculturels apparaissent au premier plan et impr�gnent de mani�re pr�pond�rante l'anamn�se� n'est pas de nature � infirmer ce qui pr�c�de. Il est vrai que ces facteurs occupent une place importante dans l'origine des troubles dont souffre l'intim�e, ce qui n'emp�che toutefois pas cette derni�re de souffrir d'un trouble d�pressif qui, en soi, est invalidant.
Le jugement entrepris n'est donc pas contraire au droit f�d�ral (consid. 2).
La proc�dure est on�reuse (art. 132 OJ dans sa teneur en vigueur d�s le 1er juillet 2006). L'intim�e qui obtient gain de cause et est repr�sent�e par un avocat a droit � des d�pens (art. 159 al. 1 en relation avec l'art. 135 OJ).
Les frais de justice arr�t�s � 500 fr. sont mis � la charge de l'office recourant.
L'office recourant versera � l'intim�e la somme de 2'500 fr. (y compris la taxe � la valeur ajout�e) � titre de d�pens pour l'instance f�d�rale.