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Timestamp: 2016-10-25 19:15:32+00:00
Document Index: 331078724

Matched Legal Cases: ['art. 81', 'art. 41', 'ATF ', 'art. 1', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 49', 'ATF ', 'art. 28', 'art. 81', 'ATF ', 'art. 108']

6B_534/2015 (24.06.2015)
6B_534/2015 � � Arr�t du 24 juin 2015
X.________, repr�sent� par Me Pierre de Preux, avocat,
Ordonnance de non-entr�e en mati�re (diffamation), qualit� pour recourir en mati�re p�nale,
recours contre l'arr�t de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre p�nale de recours, du 22 avril 2015.
X.________ recourt en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t rendu le 22 avril 2015, par lequel la Chambre p�nale de recours de la Cour de justice de Gen�ve a rejet� le recours de l'int�ress� contre une ordonnance du 28 novembre 2014 par laquelle le Minist�re public du canton de Gen�ve a refus� d'entrer en mati�re sur la plainte pour diffamation d�pos�e par l'int�ress� le 13 mars 2014 contre A.________, d�put� au Grand Conseil genevois, et tout autre co-auteur ou participant �ventuel � l'infraction d�nonc�e.
Selon l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 5 LTF, la partie plaignante qui a particip� � la proc�dure de derni�re instance cantonale est habilit�e � recourir au Tribunal f�d�ral, si la d�cision attaqu�e peut avoir des effets sur le jugement de ses pr�tentions civiles. Constituent de telles pr�tentions celles qui sont fond�es sur le droit civil et doivent en cons�quence �tre d�duites ordinairement devant les tribunaux civils. Il s'agit principalement des pr�tentions en r�paration du dommage et du tort moral au sens des art. 41 ss CO. Les m�mes exigences sont requises � l'�gard de celui qui se plaint d'infractions attentatoires � l'honneur, la jurisprudence rendue avant l'entr�e en vigueur de la LTF (ATF 121 IV 76) qui dispensait celui qui �tait l�s� par une pr�tendue atteinte � l'honneur de faire valoir des pr�tentions civiles n'a plus cours (arr�t 6B_94/2013 du 3 octobre 2013 consid. 1.1).
Le recours porte exclusivement sur le refus d'entrer en mati�re motiv� par l'immunit� du d�put�. Le point de savoir si le recourant dispose de pr�tentions civiles � l'�gard de ce dernier ou si seule est engag�e la responsabilit� de l'�tat r�gie par le droit public cantonal (cf. art. 1 al. 1 et 2 de la loi genevoise sur la responsabilit� de l'�tat et des communes du 24 f�vrier 1989; LREC/GE; RS/GE A 2 40) recouvre notamment celle, objet du recours, de savoir si le d�put� a agi dans le cadre de ses fonctions. Cette question doublement pertinente (cf. ATF 136 III 486 consid. 4) souffre de demeurer ind�cise pour les motifs qui suivent.
Pour fonder sa l�gitimation, le recourant indique n'avoir pas encore pris de conclusions civiles en raison du stade pr�coce o� se trouve la proc�dure mais avoir r�serv� ses droits. Selon lui, la d�cision attaqu�e influerait sur le sort de ses pr�tentions civiles parce qu'une non-entr�e en mati�re au p�nal pourrait �tre interpr�t�e, au civil, dans le sens d'une absence d'atteinte illicite � sa personnalit�, lors m�me que les motifs pr�sidant au classement de la proc�dure p�nale rev�tiraient un caract�re proc�dural uniquement.
Ces d�veloppements ne permettent pas de comprendre en quoi pourraient consister les pr�tentions du recourant. Celui-ci n'avance, en particulier, aucun �l�ment sugg�rant, de pr�s ou de loin, un quelconque pr�judice �conomique, lequel ne r�sulte pas n�cessairement d'une atteinte � l'honneur. Par ailleurs, n'importe quelle atteinte l�g�re � la r�putation professionnelle, �conomique ou sociale d'une personne ne justifie pas une r�paration (ATF 130 III 699 consid. 5.1 p. 704; 125 III 70 consid. 3a p. 75). L'allocation d'une indemnit� pour tort moral fond�e sur l'art. 49 al. 1 CO suppose que l'atteinte pr�sente une certaine gravit� objective et qu'elle ait �t� ressentie par la victime, subjectivement, comme une souffrance morale suffisamment forte pour qu'il apparaisse l�gitime qu'une personne, dans ces circonstances, s'adresse au juge pour obtenir r�paration (cf. ATF 131 III 26 consid. 12.1 p. 29; arr�t 1B_648/2012 du 11 juillet 2013 consid. 1.2). Le recourant n'expose d'aucune mani�re en quoi de telles circonstances pourraient �tre r�alis�es en l'esp�ce en relation avec le comportement du d�put� vis� par sa plainte. Contrairement � ce qu'il soutient, on ne voit pas non plus en quoi le refus d'entrer en mati�re sur la plainte p�nale du recourant, r�sultant de l'immunit� parlementaire du d�nonc�, pourrait influencer le jugement d'�ventuelles pr�tentions en r�paration du dommage ou en compensation du tort moral alors que l'honneur, en tant qu'�l�ment de la personnalit�, est aussi prot�g� express�ment par les art. 28 ss CC. Les d�veloppements du recourant ne d�montrent, d�s lors, pas � satisfaction de droit qu'il a qualit� pour recourir en mati�re p�nale.
Pour le surplus, le recourant ne fait valoir aucune violation de ses droits proc�duraux (cf. art. 81 al. 1 let. a ch. 6 LTF; voir ATF 141 IV 1 consid. 1.1 p. 5). Le recours doit �tre d�clar� irrecevable selon la proc�dure simplifi�e pr�vue par l'art. 108 al. 1 let. a et b LTF.