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Timestamp: 2016-10-24 03:34:19+00:00
Document Index: 270793077

Matched Legal Cases: ['art. 24', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 90', 'art. 86', 'art. 82', 'art. 83', 'art. 89', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 22', 'art. 22', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 22', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 22', 'art. 22', 'art. 22', 'art. 74', 'art. 22', 'art. 24', 'art. 22', 'art. 22', 'ATF ', 'art. 16', 'art. 17', 'ATF ', 'art. 16', 'art. 34', 'art. 34', 'art. 34', 'art. 16', 'ATF ', 'art. 34', 'art. 1', 'art. 3', 'art. 16', 'art. 16', 'art. 22', 'art. 34', 'art. 34', 'art. 32', 'art. 16', 'art. 17', 'art. 74', 'art. 44', 'ATF ', 'art. 78', 'art. 1', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 24', 'art. 24', 'art. 24', 'art. 24', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 65', 'art. 68']

1C_618/2014 � � Arr�t du 29 juillet 2015
�A.________ SA, repr�sent�e par
nettoyage de murs de vigne par sablage, remise en �tat des lieux,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton du Valais, Cour de droit public, du 13 novembre 2014.
A.________ S.A, soci�t� active dans le commerce du vin, est propri�taire, depuis 1958, de la parcelle n� 6'790, folio n� 77, du cadastre de la Commune de Sion. Situ� au lieu-dit "Cochetta", sur le coteau entre Champlan et le bisse de Clavau, ce bien-fonds est plant� de vignes am�nag�es en terrasses soutenues par des murs en pierres s�ches; ces derniers sont visibles depuis la plaine du Rh�ne. Le secteur est affect� � la zone agricole prot�g�e, selon le plan d'affectation des zones (PAZ) et le r�glement communal de construction et des zones (ci-apr�s: le RCCZ) adopt�s le 21 juin 1988 et approuv�s par le Conseil d'Etat du canton du Valais le 28 juin 1989.
�Au d�but du mois de juillet 2013, A.________ SA a fait nettoyer partiellement par sablage deux des murs �rig�s sur sa parcelle, de mani�re � faire ressortir, sur une hauteur de pr�s de six m�tres, les termes "A.________", sur le mur de la terrasse sup�rieure, et "Clos Cochetta" sur le mur interm�diaire situ� au-dessus du bisse de Clavau.
�Invit�e, le 18 juillet 2013, par la police des constructions de la Commission cantonale des constructions (ci-apr�s: la CCC), � se d�terminer sur ces r�alisations, A.________ SA a expliqu� qu'il ne s'agissait que de l'entretien du patrimoine b�ti et que les inscriptions s'att�nueraient avec le temps, de sorte qu'une autorisation de construire n'�tait pas n�cessaire. Elle a par ailleurs pr�cis� que la technique de sablage employ�e - par la projection de microparticules de ma�s - �tait naturelle.
�Dans le cadre de l'instruction men�e par la CCC, la Sous-Commission des sites, le Services des for�ts et du paysage (ci-apr�s: le SFP) et le Service du d�veloppement territorial (SDT) ont �mis des pr�avis d�favorables, consid�rant que ces inscriptions publicitaires, soumises � autorisation, portent atteinte � la valeur du paysage viticole prot�g� et ne sont pas impos�es par leur destination dans cette zone.
�Le Service de la chasse, de la p�che et de la faune (ci-apr�s: le SCPF), ainsi que le Service de l'Agriculture (ci-apr�s: le SAgr) ont en revanche soutenu les am�nagements litigieux; les inscriptions n'ont, selon eux, aucun impact sur la faune, leur esth�tique est adapt�e � leur environnement et la technique utilis�e est naturelle. Ces services ont par ailleurs estim� que la clause du besoin agricole peut �tre reconnue, l'aspect �conomique et publicitaire devant �tre pris en compte, notamment en lien avec le risque d'abandon de ce type de culture en terrasses, dont les co�ts d'entretien et d'exploitation sont sup�rieurs � ceux d'un vignoble plus accessible.
Par ordre de remise en �tat du 30 septembre 2013, la CCC a ordonn� la suppression des inscriptions publicitaires sur les murs de la parcelle n� 6'790.
�Le 9 avril 2014, le Conseil d'Etat a confirm� cet ordre de remise en �tat des lieux. A.________ SA a recouru contre cette d�cision devant la Cour de droit public du Tribunal cantonal du Valais. Par arr�t du 13 novembre 2014, la cour cantonale a rejet� le recours, consid�rant en substance que les am�nagements litigieux, de par leur caract�re durable et leur impact visuel, sont soumis � autorisation de construire. Elle a en outre estim� que ces r�alisations ne pouvaient �tre autoris�es a posteriori, ces derni�res n'apparaissant pas n�cessaires � l'exploitation en cause et heurtant de surcro�t des int�r�ts pr�pond�rants de protection d'un paysage prot�g�. Dans ce cadre, le Tribunal cantonal a �galement exclu la possibilit� de d�livrer une autorisation exceptionnelle au sens de l'art. 24 de la loi f�d�rale sur l'am�nagement du territoire du 22 juin 1979 (LAT; RS 700), jugeant que les �pigraphes litigieuses ne sont pas impos�es par leur destination en zone agricole prot�g�e. La cour cantonale a enfin retenu que la remise en �tat n'�tait ni contraire au principe de proportionnalit� ni � celui de l'�galit� de traitement.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, A.________ SA demande principalement au Tribunal f�d�ral d'annuler la d�cision de remise en �tat, subsidiairement de lui octroyer l'autorisation de construire.
�Le Conseil d'Etat conclut au rejet du recours dans la mesure de sa recevabilit�. Le Tribunal cantonal a renonc� � se d�terminer, tout comme la Ville de Sion, qui se r�f�re toutefois � ses d�terminations du 4 d�cembre 2014 adress�es au Conseil d'Etat. Egalement appel� � se prononcer, l'Office f�d�ral du d�veloppement territorial (ARE) estime que l'ordre de remise en �tat doit �tre confirm�. La recourante a r�pliqu�.
En raison de l'effet d�volutif complet du recours au Tribunal cantonal (cf. ATF 136 II 101 consid. 1.2 p. 104 et les arr�ts cit�s), et en tant qu'elle est dirig�e contre la d�cision de remise en �tat, dont elle demande l'annulation, la recevabilit� de la conclusion principale de la recourante est douteuse. On comprend n�anmoins des motifs d�velopp�s dans son �criture (cf. ATF 127 IV 101 consid. 1 p. 102) qu'elle demande l'annulation de l'arr�t de la cour cantonale; dans cette mesure, le recours est dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) prise en derni�re instance cantonale (art. 86 al. 1 let. d LTF) dans le domaine du droit public des constructions (art. 82 let. a LTF), et appara�t recevable, aucune des exceptions pr�vues � l'art. 83 LTF n'�tant r�alis�e. La recourante a pris part � la proc�dure de recours devant le Tribunal cantonal. En tant que destinataire de l'ordre de remise en �tat et propri�taire des murs sur lesquels ont �t� r�alis�es les inscriptions litigieuses, elle est particuli�rement touch�e par l'arr�t attaqu� et peut ainsi se pr�valoir d'un int�r�t digne de protection � son annulation. Elle a donc qualit� pour agir au sens de l'art. 89 al. 1 LTF.
Dans une premi�re partie de son �criture, la recourante pr�sente sa propre version des faits, laquelle diverge partiellement des constatations des juges cantonaux. Une telle argumentation, dans la mesure o� elle s'�carte des faits �tablis dans l'arr�t attaqu� ou les compl�te, sans qu'il soit indiqu� que ceux-ci seraient manifestement inexacts ou arbitraires, est irrecevable (cf. ATF 136 II 101 consid. 3 p. 104 s.; 135 II 313 consid. 5.2.2 p. 322). Par ailleurs, � l'appui de son grief portant sur la question de l'impact visuel, la recourante remet en cause la hauteur des r�alisations litigieuses retenue par le Tribunal cantonal (six m�tres; cf. consid. 3.2 ci-dessous); l� encore elle ne fournit aucun �l�ment commandant de s'�carter des constatations de l'instance pr�c�dente. Le Tribunal f�d�ral demeure parant li� par l'�tat de fait de l'arr�t cantonal (art. 105 al. 1 LTF).
Reprenant l'argumentation d�velopp�e devant le Tribunal cantonal, la recourante estime que les r�alisations litigieuses ne seraient pas soumises � autorisation de construire selon l'art. 22 LAT, dans la mesure o� il n'y aurait pas de modification du sol et o� il ne s'agirait que d'une op�ration d'entretien du patrimoine sans caract�re durable.
3.1.�Selon la jurisprudence, sont consid�r�s comme des constructions ou installations au sens de l'art. 22 al. 1 LAT tous les am�nagements durables et fixes cr��s par la main de l'homme, exer�ant une incidence sur l'affectation du sol, soit parce qu'ils modifient sensiblement l'espace ext�rieur, soit parce qu'ils chargent l'infrastructure d'�quipement ou soit encore parce qu'ils sont susceptibles de porter atteinte � l'environnement (ATF 119 Ib 222 consid. 3a p. 227; voir aussi ATF 140 II 473 consid. 3.4.1 p. 479 s.). La proc�dure d'autorisation doit permettre � l'autorit� de contr�ler, avant la r�alisation du projet, sa conformit� aux plans d'affectation et aux r�glementations applicables. Pour d�terminer si l'am�nagement pr�vu est soumis � cette proc�dure, il faut �valuer si, en g�n�ral, d'apr�s le cours ordinaire des choses, il entra�nera des cons�quences telles qu'il existe un int�r�t de la collectivit� ou des voisins � un contr�le pr�alable (ATF 119 Ib 222 consid. 3a p. 227; voir aussi ATF 123 II 256 consid. 3 p. 259; arr�t 1C_107/2011 du 5 septembre 2011 consid. 3.2).
�Sont assimil�s � des constructions tous les b�timents en surface, y compris les abris mobiles, install�s pour un temps non n�gligeable en un lieu fixe. L'exigence de la relation fixe avec le sol n'exclut pas la prise en compte de constructions mobili�res, non ancr�es de mani�re durable au sol et qui sont, cas �ch�ant, facilement d�montables (ATF 123 II 256 consid. 3 p. 259; ALEXANDER RUCH, Commentaire LAT, 2010, n. 24 ad art. 22 LAT).
�L'assujettissement a ainsi �t� admis pour une roulotte de grandes dimensions destin�e � jouer le r�le d'une maison de vacances (ATF 100 Ib 482 consid. 4 p. 488), des cl�tures et barri�res hors de la zone � b�tir (ATF 118 Ib 49), une serre (arr�t 1C_32/2008 du 21 ao�t 2008 consid. 3), un jardin d'hiver, une v�randa, une cabane de jardin ou un couvert servant de garage (arr�t non publi� 1A.92/1993 consid. 2a et les r�f�rences). Il en va de m�me pour des am�nagements ext�rieurs tels que des balustrades pr�fabriqu�es, des colonnes en pierre ou une terrasse (arr�t 1A.156/2004 du 5 novembre 2004 consid. 3.3 cf. �galement les nombreux exemples cit�s par WALDMANN/H�NNI, Raumplanungsgesetz, Handkommentar, 2006, n. 15 ad art. 22 LAT; ALEXANDER RUCH, op. cit., n. 24 ad art. 22 LAT; P. ZEN-RUFFINEN/C. GUY-ECABERT, Am�nagement du territoire, construction, expropriation, 2001, p. 214 ss).
3.2.�En l'esp�ce, il est constant que les inscriptions en cause r�sultent du nettoyage partiel par sablage des murs de vigne et qu'elles ont �t� r�alis�es sans ajout de mat�riel tangible. On ne peut toutefois en d�duire que cette r�alisation ne serait pas soumise � l'exigence d'un permis de construire.
�En effet, et m�me si l'on doit avec la recourante reconna�tre que ces inscriptions s'estomperont sous l'effet du temps (et du d�p�t progressif de s�diments), il ressort de l'arr�t cantonal que celles-ci �taient toujours visibles quinze mois apr�s leur r�alisation, ce qui en confirme ind�niablement le caract�re durable. En outre, contrairement � ce que soutient la recourante, qui estime que le sablage effectu� constitue un travail d'entretien non soumis � autorisation, ce n'est en l'esp�ce pas la m�thode employ�e qui doit �tre analys�e � l'aune de l'art. 22 LAT, mais le r�sultat, respectivement l'impact de la r�alisation sur son environnement. A cet �gard, compte tenu de l'ampleur des inscriptions publicitaires, atteignant environ six m�tres de hauteur, et visibles depuis la plaine du Rh�ne - comme le r�v�lent les photographies vers�es au dossier - c'est � juste titre que la cour cantonale a estim� que celles-ci entra�nent une modification nettement perceptible de l'aspect paysager du site. Ce dernier fait d'ailleurs l'objet d'une protection particuli�re, la parcelle en cause �tant class�e en zone agricole prot�g�e au sens de l'art. 74 RCCZ. Cette disposition pr�voit en substance que cette zone comprend les terrains remarquables par leur valeur de paysage naturel et/ou construit (al. 2). Le maintien des caract�ristiques essentielles du paysage doit y �tre pr�serv� (al. 3). Cette r�glementation traduit � l'�vidence l'existence d'un int�r�t public � la sauvegarde des particularit�s de cette zone, justifiant un examen pr�alable des r�alisations qui y sont projet�es, en particulier sous l'angle de l'esth�tique et de la protection du paysage. On comprend d'ailleurs dans ce cadre les pr�occupations de la ville de Sion, qui craint de voir ce type d'enseignes se multiplier dans une zone sensible et prot�g�e du vignoble sis sur le territoire communal.
�Dans ces circonstances, la soumission des r�alisations litigieuses � la proc�dure d'autorisation de construire ne viole pas le droit f�d�ral; ce premier grief doit �tre �cart�.
A ce stade, il convient d'examiner si, comme le pr�tend la recourante, les r�alisations litigieuses sont conformes � la zone agricole prot�g�e et si elles peuvent, � ce titre, b�n�ficier d'une autorisation ordinaire au sens de l'art. 22 LAT (cf. consid. 4.2) ou, � tout le moins, d'une autorisation exceptionnelle selon l'art. 24 LAT (cf. consid. 4.3).
4.1.�Aux termes de l'art. 22 al. 2 let. a LAT, une autorisation de construire ne peut �tre d�livr�e que si la construction ou l'installation projet�e est conforme � l'affectation de la zone; tel est le cas lorsque sa fonction concorde avec celle de la zone concern�e (DFJP/OFAT, Etude relative � la loi f�d�rale sur l'am�nagement du territoire, 1981, n. 29 ad art. 22 LAT). Hors de la zone � b�tir, de fa�on g�n�rale, la conformit� est li�e � la n�cessit�: la construction doit �tre adapt�e, par ses dimensions et son implantation, aux besoins objectifs du propri�taire ou de l'exploitant (ATF 132 II 10 consid. 2.4 p. 17). Cette clause du besoin est clairement exprim�e pour les zones agricoles � l'art. 16a al. 1 LAT. Elle vaut �galement pour les constructions et installations sises en zone � prot�ger au sens de l'art. 17 LAT (ATF 132 II 10 consid. 2.4 p. 17).
�Pr�cisant les conditions de l'art. 16a LAT, l'art. 34 de l'ordonnance sur l'am�nagement du territoire (OAT; RS 700.1) dispose que l'autorisation de construire ne peut �tre d�livr�e que si la construction ou l'installation est n�cessaire � l'exploitation (art. 34 al. 4 let. a OAT), si aucun int�r�t pr�pond�rant ne s'oppose � leur implantation � l'endroit pr�vu (let. b) et s'il est pr�visible que l'exploitation pourra subsister � long terme (let. c). En exigeant que la construction soit n�cessaire � l'exploitation en cause, l'art. 34 al. 4 let. a OAT (qui reprend la condition pos�e � l'art. 16a al. 1 LAT) entend limiter les constructions nouvelles � celles qui sont r�ellement indispensables � l'exploitation agricole ou viticole afin de garantir que la zone agricole demeure une zone non constructible. La n�cessit� de nouvelles constructions s'appr�cie en fonction de crit�res objectifs. Elle d�pend notamment de la surface cultiv�e, du genre de cultures et de production (d�pendante ou ind�pendante du sol), ainsi que de la structure, de la taille et des n�cessit�s de l'exploitation (cf. arr�ts 1C_27/2008 du 25 juin 2008 consid. 2.3; 1A.106/2003 du 12 janvier 2004 consid. 3.2). En d�finitive, ces constructions doivent �tre adapt�es, notamment par leur importance et leur implantation, aux besoins objectifs de l'exploitation en cause (ATF 133 II 370 consid. 4.2 p. 374; 129 II 413 consid. 3.2 p. 415).
�Le crit�re de la n�cessit� implique aussi que les int�r�ts en pr�sence soient appr�ci�s et mis en balance. L'implantation et la conception architecturale de la construction ne doivent contrevenir � aucun int�r�t pr�pond�rant (cf. art. 34 al. 4 let. b OAT). L'appr�ciation doit se faire � l'aune des buts et principes �nonc�s aux art. 1 et 3 LAT, notamment celui visant � pr�server le paysage (art. 3 al. 2 let b et d LAT, cf. arr�t 1C_107/2011 du 5 septembre 2011 consid. 4.1; ALEXANDER RUCH, Commentaire LAT, n. 26 ad art. 16a LAT).
4.2.�La recourante soutient que la mise en valeur publicitaire du "Clos Cochetta" servirait directement � la vente de produits viticoles qui en sont issus et permettrait de prendre en compte les difficult�s de production induites par la culture d'un vignoble en terrasse; la clause du besoin agricole pr�vue � l'art. 16a LAT devrait d�s lors �tre reconnue (consid. 4.2.1). Elle estime par ailleurs que les r�alisations litigieuses ne heurtent aucun int�r�t pr�pond�rant (consid. 4.2.2), de sorte qu'une autorisation ordinaire au sens de l'art. 22 LAT devrait lui �tre accord�e.
4.2.1.�La cour cantonale a tout d'abord jug� que les �pigraphes r�alis�es n'apparaissent, d'un point de vue mat�riel, pas n�cessaires � l'exploitation agricole, ce que la recourante ne remet d'ailleurs pas en cause devant le Tribunal f�d�ral. Ensuite, sous l'angle �conomique, l'instance pr�c�dente a estim� que l'exploitation de la partie du domaine concern� n'�tait pas mise en p�ril par l'absence de ces inscriptions, observant que ce secteur �tait cultiv� depuis de tr�s nombreuses ann�es sans ces derni�res.
�La recourante conteste cette appr�ciation. Son grief est toutefois d�pourvu de toute explication susceptible de d�montrer la n�cessit� des r�alisations litigieuses, la recourante se contentant de reproduire des passages du pr�avis du SAgr ou d'y renvoyer. Outre que la recevabilit� de cette motivation appara�t douteuse, les d�veloppements du SAgr ne commandent pas de s'�carter de la solution adopt�e par les juges cantonaux. En effet, si ce pr�avis mentionne que la culture de vignes situ�es en terrasse engendre des frais d'entretien et d'exploitation suppl�mentaires - ce que la cour cantonale a d'ailleurs express�ment reconnu -, il ne permet en revanche pas de retenir que l'utilisation des murs en pierres s�ches � des fins publicitaires s'av�re indispensable � la p�rennit� de l'exploitation du secteur en cause. On comprend de ce rapport que les co�ts suppl�mentaires sont r�percut�s sur le prix de vente des bouteilles issues de ce vignoble particulier. Rien ne permet en revanche d'en d�duire que la recourante rencontrerait de ce fait, et faute de supports publicitaires pr�sents sur le site m�me des cultures, des difficult�s � �couler cette production, ce qu'elle ne pr�tend d'ailleurs pas. Sur le vu de ce qui pr�c�de, la condition de la n�cessit� de la construction pos�e par l'art. 34 al. 4 let. a OAT n'est pas r�alis�e.
4.2.2.�Le Tribunal cantonal a par ailleurs jug� que les inscriptions litigieuses ne r�pondent pas � l' exigence de l'art. 34 al. 4 let. b OAT, consid�rant qu'il existe un int�r�t pr�pond�rant � la pr�servation du paysage du site. Il a dans ce cadre pr�cis� que l'art. 32 al. 1 de la loi valaisanne concernant l'application de la loi f�d�rale sur l'am�nagement du territoire du 23 janvier 1987 (LcAT; RS/VS 701.1) autorise les communes � cr�er des zones agricoles prot�g�es. Ces zones comprennent les terres agricoles qu'il y a lieu de pr�server pour leur qualit� particuli�re (art. 16 LAT) ou leur cachet (art. 17 LAT); aucune construction ne peut �tre �rig�e hormis les installations et les �quipements indispensables � leur exploitation (al. 2). Usant de cette facult�, la Commune de Sion a adopt� l'art. 74 RCCZ instituant, au sein de la zone agricole, une telle zone prot�g�e (cf. consid. 3.2 ci-dessus), englobant en l'occurrence le vignoble concern�. Cette disposition renvoie en outre aux prescriptions de l'art. 44 RCCZ relatives � l'esth�tique des constructions et � leur int�gration dans le site.
�Apr�s avoir ainsi rappel� la l�gislation cantonale, l'instance pr�c�dente a estim� que les inscriptions litigieuses d�pr�cient les caract�ristiques essentielles du paysage de cette zone, rappelant que celle-ci, avec ses hauts murs en pierres s�ches, pr�sente une histoire et une valeur paysag�re particuli�res reconnues par les autorit�s cantonales et dont la protection rel�ve d'un int�r�t public pr�pond�rant; cet objectif de protection serait mis en p�ril si des inscriptions publicitaires y �taient admises.
�Il n'y a pas lieu de s'�carter de cette appr�ciation, que le Tribunal f�d�ral examine au demeurant avec retenue, d�s lors qu'il s'agit de tenir compte des circonstances locales (cf. ATF 135 I 176 consid. 6.1 p. 181; 132 II consid. 4.3 p. 416 et les r�f�rences). En effet, la cour cantonale s'est fond�e sur les pr�avis n�gatifs �mis par les organes cantonaux sp�cialis�s en mati�re de protection du paysage (pr�avis de la Sous-Commission des sites du 19 juillet 2013 et du SFP du 26 juillet 2013), mais �galement sur les inqui�tudes - compr�hensibles - de l'autorit� communale, qui craint de voir cette zone viticole prot�g�e constell�e d'inscriptions publicitaires. En affirmant au contraire que ces inscriptions, de par leur caract�re discret et naturel, s'int�greraient parfaitement dans le paysage, la recourante oppose sa propre appr�ciation de la situation � celle du Tribunal cantonal, sans toutefois d�montrer en quoi celui-ci aurait d� s'�carter des rapports �tablis par lesdits services. Elle se fonde certes sur les pr�avis favorables du SCPF et du SAgr, mais perd de vue que les questions li�es � la protection du paysage et des sites ne rel�vent pas directement de la comp�tence de ces derniers. Le SCPF ne s'est d'ailleurs pas r�ellement prononc� sur l'int�gration des �pigraphes litigieuses, mais uniquement sur leur impact visuel sur la faune. Quant au SAgr, il s'est limit� � reconna�tre l'esth�tique satisfaisante des r�alisations contest�es, sans toutefois examiner cette question � l'aune des dispositions prot�geant la zone concern�e, lesquelles sont du reste absentes de son pr�avis.
�Dans ces circonstances, on ne saurait reprocher au Tribunal cantonal d'avoir fait pr�valoir la pr�servation du paysage - principe ancr� � l'art. 78 al. 2 Cst. (cf. �galement art. 1 al. 2 let. a LAT) et reconnu d'int�r�t public par la jurisprudence (cf. ATF 126 I 219 consid. 2c p. 221; ATF 119 Ia 305 consid. 4b p. 309 et les arr�ts cit�s) - sur l'int�r�t purement �conomique de la recourante, que cette derni�re n'a au demeurant all�gu� que de mani�re laconique (cf. consid. 4.2.1), pour refuser l'octroi d'une autorisation ordinaire.
4.3.�Dans son recours au Tribunal f�d�ral, la recourante pr�tend de fa�on confuse, m�langeant ce grief � celui li� � la d�livrance d'un permis de construire ordinaire, qu'une autorisation exceptionnelle au sens de l'art. 24 LAT aurait � tout le moins d� lui �tre accord�e, l'implantation des inscriptions publicitaires �tant impos�e par leur destination (art. 24 al. 1 LAT). Cette argumentation ne lui est toutefois d'aucun secours d�s lors que l'octroi d'une autorisation d�rogatoire au sens de cette dispositions exige �galement qu'aucun int�r�t pr�pond�rant ne s'y oppose (art. 24 let. b LAT). Or, comme on l'a vu, l'int�r�t public � la protection du paysage viticole concern� fait obstacle aux r�alisations litigieuses (cf. consid. 4.2.2). Les conditions pos�es par l'art. 24 LAT �tant cumulatives (cf. ATF 124 II 252 consid. 4 p. 255), il est superflu d'examiner si l'implantation des �pigraphes publicitaires est impos�e par leur destination, ce qui, quoi qu'il en soit, para�t douteux.
4.4.�En d�finitive, le refus d'autorisation de construire - ordinaire ou exceptionnelle - se r�v�le conforme au droit f�d�ral.
La r�alisation litigieuse ne pouvant faire l'objet d'une autorisation post�rieure, il convient d'examiner si l'ordre de remise en �tat est disproportionn�, comme le soutient la recourante.
5.2.�La cour cantonale a jug� que l'int�r�t public � un r�tablissement de l'�tat ant�rieur �tait primordial, eu �gard � la nature et � l'ampleur de l'atteinte au paysage, rel�guant au second plan les inconv�nients de nature �conomique �voqu�s par la recourante. Elle a en outre relev� que les travaux avaient �t� entrepris sans que la recourante prenne pr�alablement contact avec une autorit� afin d'�claircir la question de la n�cessit� d'un permis de construire. Le Tribunal cantonal a enfin estim� que le r�tablissement de l'�tat ant�rieur - � tout le moins d'un �tat approchant - n'apparaissait techniquement pas impossible.
�Reprenant en grande partie - et mot pour mot - son argumentation d�velopp�e devant l'instance pr�c�dente, la recourante pr�tend que l'�tat ant�rieur ne pourra techniquement jamais �tre r�tabli, rendant la mesure ordonn�e disproportionn�e. Savoir si, en l'�tat actuel de la technique, la remise en �tat est r�alisable - comme l'a retenu le Tribunal cantonal - est une question de fait. Si la recourante entend remettre en cause cette constatation, il lui incombe de d�montrer qu'elle aurait �t� �tablie de fa�on arbitraire (cf. consid. 2 ci-dessus et les arr�ts cit�s). Or celle-ci se cantonne � des affirmations p�remptoires: selon elle, un nettoyage int�gral reviendrait � cr�er deux murs blancs et aurait un impact n�gatif sur l'aspect du site, compos� de murs gris; le ternissement des lettres r�v�l�es par le sablage ne serait quant � lui pas respectueux de l'environnement; elle pr�tend enfin que ces proc�d�s entraineraient des co�ts exorbitants, sans toutefois fournir d'informations chiffr�es � cet �gard. Dans ces circonstances et ind�pendamment de la recevabilit� du grief, qui appara�t insuffisamment motiv� au regard des exigences de l'art. 42 al. 2 LTF, respectivement 106 al. 2 LTF, on ne voit au dossier aucun �l�ment commandant de favoriser l'int�r�t priv� au maintien d'un support publicitaire au d�triment de l'int�r�t public important li� � la conservation d'un paysage prot�g� pr�sentant des qualit�s particuli�res. Le grief doit par cons�quent �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�.
La recourante soutient enfin que d'autres caves utiliseraient les murs de vigne comme espace promotionnel et pr�tend devoir de ce fait �tre mise au b�n�fice du principe de l'�galit� dans l'ill�galit�.
6.1.�Le principe de la l�galit� de l'activit� administrative pr�vaut en principe sur celui de l'�galit� de traitement. En cons�quence, le justiciable ne peut g�n�ralement pas se pr�tendre victime d'une in�galit� devant la loi lorsque celle-ci est correctement appliqu�e � son cas, alors qu'elle aurait �t� faussement, voire pas appliqu�e du tout, dans d'autres cas (ATF 126 V 390 consid. 6a p. 392 et les r�f�rences cit�es). Cela pr�suppose cependant, de la part de l'autorit� dont la d�cision est attaqu�e, la volont� d'appliquer correctement � l'avenir les dispositions l�gales en question. Le citoyen ne peut pr�tendre � l'�galit� dans l'ill�galit� que s'il y a lieu de pr�voir que l'administration pers�v�rera dans l'inobservation de la loi (ATF 136 I 65 consid. 5.6 p. 78 et les r�f�rences). Il faut encore que l'autorit� n'ait pas respect� la loi selon une pratique constante, et non pas dans un ou quelques cas isol�s (ATF 132 II 485 consid. 8.6 p. 510; 127 I 1 consid. 3a p. 2; 126 V 390 consid. 6a p. 392 et les arr�ts cit�s), et qu'aucun int�r�t public ou priv� pr�pond�rant n'impose de donner la pr�f�rence au respect de la l�galit� (ATF 123 II 248 consid. 3c p. 254; 115 Ia 81 consid. 2 p. 83 et les r�f�rences).
�Le Tribunal cantonal a relev� que la ressemblance entre les exemples cit�s par la recourante et le cas d'esp�ce se limitait � l'utilisation du domaine viticole � des fins promotionnelles. Constatant que les moyens utilis�s, la grandeur des inscriptions, la nature des lieux ou encore la collectivit� locale concern�e �taient en revanche diff�rents, la cour cantonale a estim� que la comparaison op�r�e par la recourante apparaissait peu pertinente.
�Devant le Tribunal f�d�ral, la recourante affirme au contraire que, parmi les exemples cit�s, deux caves se trouveraient non seulement dans la m�me commune, mais encore dans la m�me zone prot�g�e et que leurs messages publicitaires auraient une visibilit� identique aux �pigraphes en cause. Cette assertion de nature purement appellatoire - dont la recevabilit� est sujette � caution - ne d�montre pas en quoi l'appr�ciation de la cour cantonale serait critiquable, ce d'autant moins que la recourante reconna�t elle-m�me que les moyens publicitaires employ�s par les exploitants cit�s en exemple diff�rent du sablage litigieux. Quoi qu'il en soit, cette critique n'appara�t pas pertinente, le Tribunal cantonal ayant retenu - sans que cela ne soit contest� - que la CCC n'avait pas manifest� son intention de tol�rer � l'avenir la prolif�ration de messages publicitaires, en particulier sur des �l�ments exemplaires du paysage, et rien au dossier ne permet d'affirmer le contraire. Par ailleurs, il faut, avec la cour cantonale, reconna�tre que le principe de la l�galit� doit en l'esp�ce avoir le pas sur celui de l'�galit� de traitement eu �gard au caract�re pr�pond�rant de l'int�r�t public � la pr�servation d'un paysage viticole caract�ristique (cf. consid. 4.2.2 ci-dessus).
�Le grief tir� d'une violation du principe d'�galit� de traitement s'av�re mal fond�.
Les consid�rants qui pr�c�dent conduisent au rejet du recours dans la mesure de sa recevabilit�. La recourante, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 65 et 66 LTF). Il n'est pas allou� de d�pens (art. 68 al. 3 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� � la mandataire de la recourante, � la Ville de Sion, au Conseil d'Etat du canton du Valais, au Tribunal cantonal du canton du Valais, Cour de droit public, et � l'Office f�d�ral du d�veloppement territorial.