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Timestamp: 2016-10-23 01:32:14+00:00
Document Index: 63813627

Matched Legal Cases: ['art. 42', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 146', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 389', 'art. 80', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 48', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 42', 'art. 44', 'art. 433', 'art. 429', 'ATF ', 'art. 433', 'art. 64', 'art. 66']

6B_100/2015 (12.03.2015)
6B_100/2015 � � Arr�t du 12 mars 2015
X.________, repr�sent� par Me Regina Andrade Ortuno, avocate,
2. A.________, repr�sent�e par Me Benjamin Borsodi, avocat,
Escroquerie, fixation de la peine, conclusions civiles,
du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 24 octobre 2014.
Par jugement du 15 avril 2014, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de La C�te a constat� que X.________ s'est rendu coupable d'escroquerie par m�tier, faux dans les titres et blanchiment d'argent qualifi�, l'a condamn� � une peine privative de libert� de quatre ans, sous d�duction de 461 jours de d�tention avant jugement, l'a condamn� � verser � A.________ la somme de 1'000'000 fr. avec int�r�t � 5% l'an d�s le 1
er�janvier 2008, sous d�duction de 57'222 fr. 78 confisqu�s et restitu�s � la partie plaignante et de 50'000 fr. vers�s � celle-ci par le conseil du pr�venu le 27 mars 2014, donn� acte de ses r�serves civiles � A.________ pour le surplus et lui a allou� 100'000 fr. pour les d�penses obligatoires occasionn�es par la proc�dure.
Par jugement du 24 octobre 2014, la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud a rejet� l'appel de X.________ et partiellement admis l'appel joint de A.________ en ce sens qu'elle lui a allou� 2'990'453 fr. 31 avec int�r�t � 5% l'an d�s le 1
er�avril 2010, sous d�duction de 57'222 fr. 78 et de 50'000 francs. Elle a prononc� une peine privative de libert� de quatre ans � l'encontre de X.________, sous d�duction de 461 jours de d�tention avant jugement et de 5 jours au titre de r�paration des conditions de d�tention illicite.
X.________, ressortissant urugayen n� en 1959, a �t� entre 1997 et 2013 fonctionnaire aupr�s de l'Organisation B.________, � Gen�ve. Durant son emploi, il �tait assur� avec ses proches aupr�s de A.________, selon le syst�me du tiers garant. Entre 2003 et 2012, il a r�clam� et obtenu le remboursement de frais m�dicaux fictifs sur la base de faux documents (factures, ordonnances, rapports m�dicaux) qu'il avait lui-m�me confectionn�s. Sur 3'123'449 fr. 54 r�clam�s, il a obtenu 2'990'453 fr. 31, la diff�rence s'expliquant par le fait que les conditions d'assurance n'�taient pas remplies. Son activit� s'est intensifi�e au fil des ans; les montants (arrondis) r�clam�s chaque ann�e �voluant ainsi : 60'000 fr. en 2003, 78'000 fr. en 2004, 117'000 fr. en 2005, 120'000 fr. en 2006, 149'000 fr. en 2007, 308'000 fr. en 2008, 485'000 fr. en 2009, 740'000 fr. en 2010, 520'000 fr. en 2011 et 553'000 fr. en 2012. Entre 2010 et 2012, il a dissimul� l'argent obtenu en le m�langeant d'abord � ses fonds propres et � des fonds provenant de deux cr�dits sur un m�me compte bancaire, puis en transf�rant le total sur des comptes en Uruguay et en finan�ant l'acquisition de plusieurs biens immobiliers � Montevideo.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral contre ce jugement, concluant, avec suite de d�pens, � sa r�forme en ce sens qu'il est condamn� � une peine que justice dira, que le chiffre du dispositif concernant les pr�tentions civiles est annul�, qu'il y a lieu de d�duire des r�serves civiles accord�es � A.________ les sommes de 50'000 et 57'222 fr. 78 et que les d�pens de premi�re instance en faveur de A.________ sont ramen�s � 80'000 francs. Subsidiairement, il conclut � l'annulation. Par ailleurs, il sollicite l'assistance judiciaire.
Eu �gard � l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 LTF, le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les moyens soulev�s; il n'est pas tenu de traiter, � l'instar d'une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques pouvant se poser, lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui. Le recourant doit ainsi au moins discuter de mani�re succincte les consid�rants de l'arr�t attaqu� et indiquer pr�cis�ment en quoi il estime que l'autorit� pr�c�dente a m�connu le droit (ATF 140 III 86 consid. 2 p. 88 s.). En outre, si le recourant entend se plaindre de la violation de ses droits fondamentaux, il doit respecter le principe d'all�gation et indiquer pr�cis�ment quelle disposition constitutionnelle a �t� viol�e en d�montrant par une argumentation pr�cise en quoi consiste la violation (art. 106 al. 2 LTF; ATF 134 I 83 consid. 3.2 p. 88). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables ( ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266).
Le recourant conteste la r�alisation de l'infraction d'escroquerie. Il nie avoir agi astucieusement.
2.1.�L'art. 146 CP qui r�prime l'escroquerie exige l'existence d'une tromperie astucieuse. Pour qu'il y ait escroquerie, une simple tromperie ne suffit donc pas. Il faut encore qu'elle soit astucieuse. L'astuce est r�alis�e lorsque l'auteur recourt � un �difice de mensonges, � des manoeuvres frauduleuses ou � une mise en sc�ne, mais aussi lorsqu'il donne simplement de fausses informations, si leur v�rification n'est pas possible, ne l'est que difficilement ou ne peut raisonnablement �tre exig�e, de m�me que si l'auteur dissuade la dupe de v�rifier ou pr�voit, en fonction des circonstances, qu'elle renoncera � le faire (ATF 135 IV 76 consid. 5.2 p. 81 s. et les arr�ts cit�s). L'astuce n'est toutefois pas r�alis�e si la dupe pouvait se prot�ger avec un minimum d'attention ou �viter l'erreur avec le minimum de prudence que l'on pouvait attendre d'elle. Il n'est cependant pas n�cessaire qu'elle ait fait preuve de la plus grande diligence ou qu'elle ait recouru � toutes les mesures de prudence possibles pour �viter d'�tre tromp�e. L'astuce n'est exclue que si la dupe est coresponsable du dommage parce qu'elle n'a pas observ� les mesures de prudence �l�mentaires qui s'imposaient. Une coresponsabilit� de la dupe n'exclut l'astuce que dans des cas exceptionnels (ATF 135 IV 76 consid. 5.2 p. 81).
2.2.�La cour cantonale a expos� que le recourant et ses proches avaient �t� ses assur�s de 1997 � 2012. Le recourant avait fait parvenir litt�ralement des milliers de fausses factures durant ces ann�es, factures cens�es provenir de dizaines de prestataires diff�rents dans trois pays o� lui et ses proches habitaient ou s�journaient. Au fil des ann�es, les montants r�clam�s avaient augment�. En soi, cela n'�tait pas suspect, les gens �tant davantage sujets � la maladie avec l'�ge. Il r�sultait des statistiques produites par l'intim�e que les montants r�clam�s les derni�res ann�es n'�taient pas hors norme eu �gard aux pathologies annonc�es. L� encore, il n'y avait rien qui suscit�t la m�fiance. On ne pouvait donc pas attendre de l'intim�e qu'elle proc�de � des contr�les plus pouss�s que d'habitude dans ce cas particulier, �tant rappel� que les assur�s qui co�tent cher faisaient d�j� l'objet de contr�les par des employ�s exp�riment�s. Les faux �taient bien faits. Le recourant avait commenc� des �tudes de m�decine et avait fait des recherches sur Internet, notamment sur des forums m�dicaux, pour �tablir ses faux rapports m�dicaux et pour trouver des mod�les de factures. Il �tait assistant de publication et son p�re �tait aussi m�decin. Il joignait spontan�ment � ses demandes de remboursement les pi�ces justificatives n�cessaires. Lorsque l'intim�e, � l'occasion, demandait un rapport m�dical, le recourant donnait suite en en fabriquant un. L'examen � la fois comptable et m�dical habituel n'avait rien donn�. Il r�sultait aussi du dossier qu'� une occasion, l'intim�e avait pris contact avec un soi-disant prestataire de soin pour �tablir un syst�me de paiement direct, par le biais d'une adresse e-mail figurant sur la facture. Or, cette adresse, si elle �tait fausse, existait bel et bien: le recourant l'avait cr��e et avait r�pondu aux sollicitations de l'intim�e. Cette anecdote d�montrait l'incroyable souci du d�tail qui avait anim� le recourant dans ses activit�s criminelles. A une occasion en 2007, le recourant avait aussi spontan�ment �crit � l'intim�e pour lui signaler qu'elle avait rembours� par erreur deux fois la m�me facture. L'intim�e n'avait pas de raison d'imaginer que son assur� fabriquait des milliers de faux, factures, notes d'honoraires, ordonnances et rapports m�dicaux. L'intim�e est une soci�t� belge sp�cialis�e dans la mise en oeuvre de programmes internationaux d'assurance sant� et d'avantages sociaux pour les organisations intergouvernementales, les entreprises multinationales et leur personnel international. Elle assure notamment le personnel de l'Organisation B.________. Selon l'intim�e, il y a 4,5 millions de factures par ann�e. Des contr�les pouss�s anti-fraudes ne peuvent �tre faits dans chaque cas cher, tant que rien de suspect n'attire l'attention (cf. jugement attaqu�, p. 21 s.).
2.3.�Le recourant �met des g�n�ralit�s relatives � la coresponsabilit� de la dupe. Il ne formule de la sorte aucun grief recevable au regard des exigences de motivation de l'art. 42 al. 2 LTF. Il se r�f�re � un arr�t 6B_593/2009 du 14 septembre 2009. Cet arr�t mentionne que le devoir de v�rification des caisses-maladie n'est pas illimit� et parvient � la conclusion que dans le cas analys�, les faits reproch�s sont constitutifs d'escroquerie (cf. consid. 2.2.3). Le recourant cite un extrait de cet arr�t. On ne saisit pas ce qu'il entend en tirer. Sa motivation est insuffisante. Le recourant se limite � dire que la cour cantonale s'est fond�e sur les d�clarations de l'intim�e, que c'est � tort qu'elle lui a reproch� de ne pas s'�tre expliqu� sur ce qui aurait d� �veiller selon lui les soup�ons de l'intim�e, que les m�decins de l'intim�e auraient d� �tre interpel�s, qu'une expertise aurait permis de r�v�ler les insuffisances de v�rification depuis 2009, que le contenu des faux rapports m�dicaux qu'il a �tablis aurait d� �veiller les soup�ons, qu'il n'a pas eu droit � un proc�s �quitable et que son droit d'�tre entendu a �t� viol�. Ce faisant, le recourant se limite � un argumentaire o� il pr�sente sa vision des faits dans une approche purement appellatoire. Une telle mani�re de proc�der est irrecevable (cf. supra consid. 1).
Le recourant a mis en place durant plusieurs ann�es un stratag�me qui reposait sur l'�laboration de faux documents. Les documents transmis �taient cens�s �maner de dizaines de prestataires de soin de trois pays diff�rents. Les faux �taient difficilement d�tectables et jouissaient d'une force probante suffisante. C'est typiquement une configuration o� l'astuce doit �tre retenue. L'importance des montants en jeu ne saurait � elle seule permettre une autre appr�hension. Comme l'a relev� la cour cantonale, les pathologies invoqu�es impliquaient des co�ts �lev�s. L'aspect d�terminant consiste dans le souci du d�tail mis en place par le recourant, qui a constamment et syst�matiquement transmis les pi�ces justificatives n�cessaires aux pr�tentions qu'il sollicitait. Cela ne permet pas d'envisager une l�g�ret� coupable de la part de l'intim�e. Tout du moins, on ne per�oit pas d'�l�ment qui permettrait de consid�rer la situation comme exceptionnelle au point d'engager la coresponsabilit� de l'intim�e. La cour cantonale n'a pas viol� le droit f�d�ral en retenant l'astuce.
Le recourant invoque une violation de son droit d'�tre entendu relativement au refus d'une expertise m�dicale cens�e �tablir que l'intim�e aurait pu se rendre compte de la tromperie. Il se limite � reproduire une partie de son appel cantonal et � conclure que la cour cantonale n'a pas trait� ses griefs, indiquant qu'il les reprend ici.
La copie d'une motivation pr�sent�e en instance cantonale n'est pas suffisante au regard des art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF (ATF 134 II 244 consid. 2.1 - 2.3 p. 245 ss). Le grief est par cons�quent irrecevable. En outre, la pr�sidente de la cour cantonale a rejet� les r�quisitions de preuve form�es par le recourant dans le cadre de son appel par avis du 13 ao�t 2014 pour le motif que dites r�quisitions ne r�pondaient pas aux conditions de l'art. 389 CPP (cf. pi�ce 175 dossier cantonal). Il ne ressort pas du proc�s-verbal de l'audience d'appel que le recourant aurait renouvel� ses r�quisitions de preuve, en particulier sa requ�te d'expertise. Il est ainsi forclos � pouvoir s'en plaindre dans son recours au Tribunal f�d�ral, faute d'�puisement des instances cantonales (cf. art. 80 al. 1 LTF). La cour cantonale a encore relev� qu'en requ�rant une expertise, le recourant reconnaissait implicitement qu'un examen m�dical " normal " des factures qu'il avait soumises � l'intim�e ne permettait pas � celle-ci de d�tecter une anomalie (cf. jugement attaqu� p. 22). On comprend de la sorte que la cour cantonale a aussi exclu une expertise � raison d'une appr�ciation anticip�e des preuves, une telle expertise n'�tant pas de nature � permettre de retenir une coresponsabilit� de la dupe (i.e. l'intim�e). Le recourant n'articule aucun argument susceptible de faire appara�tre une telle appr�ciation anticip�e comme arbitraire (cf. ATF 138 III 374 consid. 4.3.2 p. 376).
Le recourant conteste la peine inflig�e. Selon lui, une peine susceptible d'�tre assortie du sursis partiel aurait d� �tre prononc�e.
L'argumentaire tient pour l'essentiel de la plaidoirie, sans respecter les exigences minimales de motivation exig�es pour un recours au Tribunal f�d�ral (art. 42 al. 2 LTF). Quoi qu'il en soit, l'argumentation pr�sent�e ne tient pas. La peine de quatre ans inflig�e ne se situait pas dans un intervalle susceptible d'envisager un sursis partiel. La cour cantonale n'avait ainsi pas � adopter une motivation sp�cifique � cet �gard (cf. ATF 134 IV 17 consid. 3.5 s. p. 24 s.). Le recourant invoque l'art. 48 let. d CP, se contentant d'affirmer que c'est � tort que la cour cantonale a retenu qu'il n'avait pas fourni tous les efforts pour indemniser l'intim�e. Un tel grief d�pourvu de tout d�veloppement est irrecevable (art. 42 al. 2 LTF), sans compter que de la sorte le recourant s'�carte de mani�re inadmissible des constatations cantonales, dont il ne d�montre pas l'arbitraire, ne formulant aucun grief � cet �gard. Le recourant �voque aussi les cons�quences de la condamnation subie sur son futur. Sa situation ne pr�sente cependant aucune particularit� exceptionnelle qui pourrait justifier une att�nuation de la peine (sur les conditions permettant une telle att�nuation, cf. arr�ts 6B_626/2009 du 3 novembre 2009 consid. 2.2; 6S.120/2003 du 17 juin 2003 consid. 2.2). Il �voque aussi son absence d'ant�c�dents et son bon comportement en d�tention. L'absence d'ant�c�dents a un effet neutre (cf. ATF 136 IV 1 consid. 2.6.4 p. 3). Il en va de m�me du bon comportement en d�tention du recourant, qui correspond � ce que l'on doit pouvoir attendre d'un d�tenu (cf. arr�t 6B_99/2012 du 14 novembre 2012 consid. 4.6). Le recourant fait aussi une allusion aux conditions de d�tention dans les locaux de police. La cour cantonale a tenu compte de cet aspect sous forme d'une r�duction de peine de 5 jours (cf. jugement attaqu� p. 26).
Il r�sulte de ce qui pr�c�de que le recourant ne d�montre pas en quoi la cour cantonale aurait ignor� un �l�ment pertinent en sa faveur ou aurait, au contraire, pris en consid�ration � tort des �l�ments sans pertinence au moment de fixer la peine, dont la quotit� n'appara�t pas non plus proc�der d'un exc�s dans l'exercice du pouvoir d'appr�ciation de l'autorit� cantonale.
Le recourant pr�tend que les principes civils de fixation du dommage allou� � l'intim�e ont �t� viol�s. Il invoque une violation des art. 8 CC et 42 ss CO. Le recourant ne formule aucun autre d�veloppement. Son grief est manifestement irrecevable au regard de l'art. 42 al. 2 LTF. Le recourant �voque aussi l'art. 44 CO. Il ne dit pas non plus en quoi cette disposition aurait d� s'appliquer ni en quoi consiste sa violation. Son grief est irrecevable. Le recourant conteste enfin le point de d�part des int�r�ts moratoires, relevant que la plus grande partie du dommage a eu lieu apr�s le 1
er�janvier 2009. Selon lui, la cour cantonale s'est avanc�e sur un terrain non instruit et non prouv� et elle n'aurait m�me pas abord� ce point dans le jugement, violant son droit d'�tre entendu. Contrairement � ce que laisse entendre le recourant, la cour cantonale s'est exprim�e sur la mani�re de fixer le point de d�part de l'int�r�t moratoire et a tenu compte de l'�volution du dommage d�s 2009 (cf. jugement attaqu� p. 16). Le recourant ne formule aucune critique contre la motivation cantonale. Son grief est irrecevable sur ce point �galement.
Le recourant remet en cause l'indemnit� de 100'000 fr. allou�e � l'intim�e pour ses d�penses obligatoires occasionn�es par la proc�dure de premi�re instance. Il demande que cette indemnit� soit ramen�e � 80'000 francs.
Le recourant compare cette indemnit� � celle octroy�e pour ses d�fenseurs d'office, qui s'�l�ve � 30'000 fr. environ. Il se contente de confronter les deux montants. Une telle comparaison est sans pertinence, les tarifs applicables n'�tant pas les m�mes pour un avocat de choix et un avocat d'office. Le recourant ne pr�sente pas de v�ritable argumentation pour �tablir en quoi le montant arr�t� en faveur de l'intim�e serait exag�r�. La cour cantonale s'est r�f�r�e � la solution de premi�re instance pour consid�rer comme correcte l'indemnit� de 100'000 fr. allou�e � l'intim�e en application de l'art. 433 CPP, alors que celle-ci en r�clamait environ 150'000 fr. (cf. jugement attaqu� p. 19). A l'instar de ce qui pr�vaut pour l'indemnit� selon l'art. 429 al. 1 let. a CPP (cf. ATF 138 IV 197 consid. 2.3.6 p. 204), le Tribunal f�d�ral s'impose une certaine retenue lors de l'examen de l'�valuation faite par l'autorit� pr�c�dente, particuli�rement de la d�termination, dans le cas concret, des d�penses qui apparaissent raisonnables pour fixer l'indemnit� selon l'art. 433 CPP. Le recourant ne fournit aucun argument susceptible de consid�rer que la cour cantonale aurait exc�d� son pouvoir d'appr�ciation.
En conclusion, le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Comme les conclusions �taient vou�es � l'�chec, l'assistance judiciaire ne peut �tre accord�e (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant devra donc supporter les frais (art. 66 al. 1 LTF), dont le montant sera toutefois fix� en tenant compte de sa situation financi�re.