Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F20-09-2012-1C_574-2011
Timestamp: 2016-10-21 00:34:19+00:00
Document Index: 134752407

Matched Legal Cases: ['art. 34', 'art. 34', 'art. 16', 'art. 34', 'art. 34', 'art. 16', 'art. 11', 'art. 82', 'art. 34', 'art. 83', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 97', 'art. 97', 'art. 105', 'art. 34', 'art. 16', 'art. 16', 'art. 34', 'art. 34', 'ATF ', 'art. 34', 'art. 34', 'art. 34', 'art. 34', 'art. 11', 'art. 11', 'art. 11', 'art. 66', 'art. 68']

1C_574/2011 (20.09.2012)
1C_574/2011
Arr�t du 20 septembre 2012
repr�sent�s par Me Herv� Bovet, avocat,
C.________, repr�sent� par Me Pierre Mauron, avocat,
Pr�fet de la Gruy�re, Le Ch�teau, case postale 192, 1630 Bulle,
Direction de l'am�nagement, de l'environnement et des constructions du canton de Fribourg, rue des Chanoines 17, 1700 Fribourg.
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Fribourg, IIe Cour administrative, du 14 novembre 2011.
C.________ exploite un domaine agricole sur le territoire de la Commune de Vuadens. Il est propri�taire de la parcelle 1'119 du registre foncier, un bien-fonds de 60'000 m2 situ� en zone agricole. Le 5 mars 2004, le pr�nomm� a requis l'autorisation de construire sur ce terrain une �curie pour trente vaches et huit g�nisses en stabulation libre, ainsi qu'une fosse � purin de 500 m3. La fa�ade nord du b�timent projet� aurait une longueur de 35,90 m et une hauteur d'au moins 10 m par rapport au terrain naturel. Il �tait pr�vu d'implanter cette construction dans le voisinage imm�diat des villas qui bordent la parcelle au nord. Elle serait situ�e � 11,90 m de la parcelle 1'033, propri�t� de A.________ et B.________. Ces derniers ont form� opposition contre le projet, en se plaignant de la proximit� de l'�curie et des nuisances qui en d�couleraient. Ils demandaient que le b�timent soit implant� plus au sud sur la parcelle 1'119.
Par arr�t du 19 septembre 2007, le Tribunal administratif du canton de Fribourg, actuellement remplac� par le Tribunal cantonal, a admis le recours form� par les �poux A.________ et B.________ contre l'autorisation de construire le projet litigieux. Il a consid�r� en substance que l'implantation du nouveau rural � proximit� imm�diate de la zone � b�tir emp�chait toute possibilit� de v�ritable agrandissement et qu'on ne pouvait d�s lors pas admettre que cette construction �tait n�cessaire � l'exploitation au sens de l'art. 34 al. 4 let. a de l'ordonnance sur l'am�nagement du territoire du 28 juin 2000 (OAT; RS 700.1). De plus, proc�dant � une pes�e des int�r�ts en pr�sence, les juges cantonaux ont consid�r� que l'implantation choisie par C.________ ne r�pondait � aucun int�r�t digne de protection et qu'elle portait atteinte � divers int�r�ts publics. La construction litigieuse devait donc �tre refus�e �galement sur la base de l'art. 34 al. 4 let. b OAT.
Le Tribunal f�d�ral a confirm� ce jugement par arr�t du 11 ao�t 2008 (cause 1C_372/2007).
Le 23 septembre 2009, C.________ a d�pos� une autorisation de construire une nouvelle installation consistant en une �curie en stabulation libre pr�vue pour septante t�tes de b�tail, une fosse � lisier de 500 m3 ainsi qu'un hangar o� il pourrait stationner ses engins agricoles, accol� au nord du nouveau rural. Le projet mis � l'enqu�te se situait 13 m plus au sud que le pr�c�dent, soit � une distance de 25 m de la limite du fonds des �poux A.________ et B.________. D'un volume de 11'270 m3, il �tait �galement de dimensions plus imposantes, soit 39,60 m de long au nord pour 11,60 m de hauteur au fa�te.
Les �poux A.________ et B.________ ont form� opposition. La commune et les services consult�s ont �mis un pr�avis favorable. En particulier, le service cantonal de l'environnement a constat� que le projet �tait conforme aux prescriptions en mati�re olfactives et que les valeurs limites en mati�re de protection contre le bruit seraient respect�es.
Par d�cision du 12 ao�t 2010, la Direction de l'am�nagement, de l'environnement et des constructions du canton de Fribourg (ci-apr�s: la DAEC) a octroy� l'autorisation sp�ciale de construire l'installation projet�e. Elle a consid�r� pour l'essentiel que les exigences pos�es par l'art. 16a de la loi sur l'am�nagement du territoire du 22 juin 1979 (LAT; RS 700) et pr�cis�es par l'art. 34 OAT �taient remplies.
Le 5 novembre 2010, le Pr�fet du district de la Gruy�re (ci-apr�s: le pr�fet) a d�livr� le permis de construire et rejet� les oppositions.
A.________ et B.________ ont recouru contre la d�cision du pr�fet aupr�s du Tribunal cantonal. Ils ont �galement form� un recours contre la d�cision du 12 ao�t 2010 de la DAEC octroyant l'autorisation sp�ciale.
Par arr�t du 14 novembre 2011, le Tribunal cantonal a rejet� les recours, consid�rant en substance que le projet litigieux diff�rait singuli�rement de l'installation initialement souhait�e mise � l'enqu�te en 2004 et s'av�rait conforme aux prescriptions l�gales topiques. Du moment que la construction projet�e ob�issait aux exigences d'une exploitation agricole raisonnable tout en respectant les normes sur la protection de l'environnement, notamment en mati�re d'immissions de bruits et d'odeurs, il n'y avait pas lieu d'imposer au constructeur le choix d'un autre emplacement pour son rural. La solution retenue ne heurtait au demeurant aucun int�r�t pr�pond�rant.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, A.________ et B.________ demandent au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t pr�cit� ainsi que la d�cision de la DAEC du 12 ao�t 2010 et celle du pr�fet du 5 novembre 2010. Les recourants se plaignent d'un �tablissement inexact des faits et d'une violation de l'art. 34 al. 4 OAT, en relation avec l'art. 16a LAT, et de l'art. 11 al. 2 de la loi f�d�rale du 7 octobre 1983 sur la protection de l'environnement (LPE; RS 814.01).
Le Tribunal cantonal renvoie aux consid�rants de son arr�t et conclut au rejet du recours. La DAEC renonce � formuler des observations et conclut au rejet du recours. Le pr�fet renonce � se d�terminer. L'intim� conclut au rejet du recours, sous suite de d�pens. Invit� � prendre position, l'Office f�d�ral du d�veloppement territorial (ci-apr�s: l'ARE) consid�re en bref que l'emplacement pr�vu pr�sente quelques aspects tr�s positifs au regard de la protection des terres agricoles. Les recourants et l'intim� ont pr�sent� des observations compl�mentaires.
Dirig� contre une d�cision rendue dans le domaine du droit public de l'am�nagement du territoire et des constructions, le recours est recevable comme recours en mati�re de droit public conform�ment aux art. 82 ss LTF et � l'art. 34 al. 1 LAT. Aucune des exceptions pr�vues � l'art. 83 LTF n'est r�alis�e.
Selon la jurisprudence, le voisin a qualit� pour agir lorsque son terrain jouxte celui du constructeur ou se trouve � proximit� imm�diate de celui-ci (ATF 121 II 171 consid. 2b p. 174; 115 Ib 508 consid. 5c p. 511). Tel est le cas des recourants, propri�taires de la parcelle 1'033, directement adjacente � celle o� l'intim� projette les constructions litigieuses.
Les autres conditions de recevabilit� sont remplies si bien qu'il y a lieu d'entrer en mati�re.
Dans un grief qu'il convient d'examiner en premier lieu, les recourants se plaignent d'un �tablissement inexact des faits.
2.1 Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Le recourant ne peut critiquer ceux-ci que s'ils ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - notion qui correspond � celle d'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 134 V 53 consid. 4.3 p. 62) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 97 al. 1 LTF), ce qu'il lui appartient d'exposer et de d�montrer de mani�re claire et circonstanci�e. La correction du vice soulev� doit en outre �tre susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF).
2.2 En l'esp�ce, les recourants reprochent au Tribunal cantonal d'avoir constat� de mani�re arbitraire que le d�placement de l'implantation � l'extr�mit� sud de la parcelle provoquerait un mitage inad�quat de la terre agricole, dans la mesure o� l'acc�s � l'exploitation en question serait rendu impossible par le chemin de d�vestiture existant et n�cessiterait l'am�nagement d'une nouvelle voie d'acc�s. Ce fait serait totalement erron�, la simple lecture du plan de situation permettrait de constater que la route projet�e peut tr�s bien �tre allong�e de quelque dizaines de m�tres pour permettre l'implantation de la construction au sud de la parcelle. L'utilisation du chemin de d�vestiture existant et son agrandissement ou son am�lioration ne seraient absolument pas n�cessaires.
Les recourants ne contestent pas que l'acc�s � l'installation litigieuse, si celle-l� �tait d�plac�e au sud de la parcelle, ne serait pas envisageable par le chemin de d�vestiture existant, inadapt� au passage des v�hicules agricoles. Ils estiment en revanche que la route projet�e, dont le d�part se situe entre les parcelles 368 et 1033, pourrait �tre allong�e de quelques dizaines de m�tres. Or, il ressort justement du plan de situation que le prolongement de cette route serait inad�quat, dans la mesure o� celle-ci traverserait le bien-fonds de l'intim� et le partagerait sur toute sa largeur. Quoi qu'il en soit, il appara�t que le d�placement du nouveau rural projet� � l'extr�mit� sud de la parcelle l'�loignerait des routes existantes. Dans ces conditions, il n'est pas arbitraire de consid�rer que cette solution provoquerait un mitage du terrain agricole, et ce quel que soit l'acc�s envisag�.
Mal fond�, le grief doit �tre rejet� et le Tribunal f�d�ral est li� par les faits retenus dans l'arr�t attaqu�, conform�ment � l'art. 105 al. 1 LTF.
Les recourants font ensuite valoir une violation de l'art. 34 al. 4 let. b OAT, en relation avec l'art. 16a LAT.
3.1 L'art. 16a LAT fixe les conditions g�n�rales auxquelles des constructions et des installations peuvent �tre consid�r�es comme conformes � l'affectation de la zone agricole. L'art. 34 OAT pr�cise ces conditions, en disposant en particulier que l'autorisation de construire ne peut �tre d�livr�e que si la construction ou l'installation est n�cessaire � l'exploitation (art. 34 al. 4 let. a OAT), si aucun int�r�t pr�pond�rant ne s'oppose � leur implantation � l'endroit pr�vu (let. b) et s'il est pr�visible que l'exploitation pourra subsister � long terme (let. c).
En principe, le droit f�d�ral n'exige pas l'�tude de variantes en ce qui concerne l'emplacement d'une construction agricole (arr�t 1A.177/ 2003 du 22 octobre 2003, consid. 3). Le requ�rant ne dispose pas pour autant d'un libre choix absolu du lieu d'implantation � l'int�rieur de sa parcelle, m�me si les normes l�gales et r�glementaires - notamment les distances aux limites - sont respect�es. En effet, la zone agricole est en principe inconstructible. Or, � l'ext�rieur des zones constructibles, le fait qu'une construction soit reconnue conforme � l'affectation de la zone ne signifie pas encore que le permis doit �tre d�livr�; il faut en plus que le besoin d'une telle construction soit �tabli et que les autres conditions sp�cifiques � la zone concern�e soient r�unies (cf. ATF 132 II 10 consid. 2.7 p. 20). Concernant en particulier la zone agricole, il d�coule de l'art. 34 al. 4 let. b OAT que le requ�rant doit d�montrer un int�r�t digne de protection � implanter la construction ou l'installation � l'endroit pr�vu; l'autorisation de construire ne peut �tre d�livr�e que si les b�timents litigieux se justifient � cet endroit et si aucune autre implantation n'est envisageable au terme d'une pes�e des int�r�ts en pr�sence (cf. arr�ts 1A.213/2005 du 27 mars 2006, consid. 3.1; 1A.86/2001 du 21 mai 2002, consid. 4.3 publi� in RDAF 2003 I 234; VAL�RIE SCHEUCHZER, La construction agricole en zone agricole, th�se Lausanne 1992, p. 133 s.).
3.2 En l'esp�ce, les recourants estiment que l'empi�tement de la construction litigieuse sur la zone agricole ne serait pas sup�rieur si celle-ci �tait situ�e plus au sud de la parcelle. Le seul recul de 13 m ne pouvait par ailleurs rendre licite un projet, qualifi� d'aberrant, ce d'autant que le volume �tait accru d'environ 70 %. A leur avis, les int�r�ts pris en consid�ration lors de l'analyse du premier projet ne sont pas sauvegard�s par le nouveau projet et, en fin de compte, leurs int�r�ts priv�s (�loignement des nuisances sonores, olfactives et visuelles) l'emportent largement sur le souci d'�viter un mitage du terrain agricole.
Comme l'a relev� le Tribunal cantonal, le projet actuel ne constitue pas une aberration du point de vue de l'am�nagement agricole, contrairement � l'ancien (taille trop restreinte et emplacement trop proche de la parcelle des recourants). Situ�e 13 m plus au sud sur la parcelle de l'intim�, l'installation litigieuse se trouve dor�navant � 25 m de la limite du bien-fonds des recourants. De dimensions plus importantes, elle permet d'accueillir l'ensemble du b�tail de l'intim�. Les recourants ne contestent pas que le projet respecte les valeurs limites applicables en mati�re de protection de l'environnement et est conforme aux prescriptions l�gales topiques. Par ailleurs, une implantation � l'extr�mit� sud de la parcelle 1'119, telle que sugg�r�e par les recourants, conduirait � un mitage inad�quat de la terre agricole (cf. consid. 2.2 ci-dessus).
Selon les recourants, l'intim� n'aurait pas d�montr� en quoi la construction devait �tre �rig�e � l'endroit choisi. Or, avec les juges cantonaux, il y a lieu de relever qu'il ne se justifie pas d'imposer � l'intim� le choix d'un autre emplacement pour son rural, dans la mesure o� le projet ob�it aux exigences d'une exploitation agricole raisonnable, tout en respectant les normes sur la protection de l'environnement. Les recourants n'�tablissent au demeurant pas que la solution retenue heurterait des int�r�ts pr�pond�rants, qui auraient pu s'opposer � l'implantation de la construction � l'endroit pr�vu. A cet �gard, on peut tout d'abord rappeler qu'en venant s'installer en bordure de la zone agricole, ils ont accept� les inconv�nients li�s � l'exploitation de la zone. Ils sont d�s lors mal venus de contester le droit � un agriculteur de d�velopper son entreprise en conformit� avec les prescriptions de la zone et doivent se laisser opposer la construction d'un b�timent n�cessaire � l'exploitation (art. 34 al. 4 let. a OAT). A cela s'ajoute que les int�ress�s ne disposent d'aucun droit qui leur garantirait un espace libre de constructions agricoles dans le voisinage de leur villa. L'ARE rel�ve au surplus que l'emplacement pr�vu pr�sente quelques aspects tr�s positifs au regard de la protection des terres agricoles, dont notamment celui de ne pas entra�ner le besoin d'un b�timent d'habitation en zone agricole, au vu de la proximit� de la zone � b�tir. Enfin, dans la mesure o� le planificateur local a choisi de juxtaposer la zone r�sidentielle � la zone agricole, il ne se justifie pas d'interpr�ter plus restrictivement l'art. 34 OAT en raison de cet �tat de fait et de la proximit� d'un quartier de villas. Il r�sulte de ce qui pr�c�de qu'en l'occurrence, l'int�r�t priv� des recourants � obtenir un d�placement du rural plus au sud de la parcelle 1'119 n'est pas pr�pond�rant face � celui de l'intim� � �viter un mitage accru de son domaine agricole. Le Tribunal cantonal a ainsi correctement appliqu� l'art. 34 al. 4 let. b OAT et le recours doit �tre rejet� sur ce point.
Les recourants se pr�valent enfin de l'art. 11 al. 2 LPE. En vertu de cette disposition, il importe, � titre pr�ventif et ind�pendamment des nuisances existantes, de limiter les �missions dans la mesure que permettent l'�tat de la technique et les conditions d'exploitation et pour autant que cela soit �conomiquement supportable.
En l'esp�ce, il a �t� jug� que l'emplacement du rural � l'endroit pr�vu est justifi� du point de vue de l'am�nagement du territoire et qu'on ne peut imposer � l'intim� un d�placement de l'installation � l'extr�mit� sud de sa parcelle (consid. 3.2 ci-dessus). De m�me, les imp�ratifs li�s � la protection de l'environnement, notamment en ce qui concerne les immissions de bruit et d'odeurs, ne s'opposent pas � l'emplacement du projet � l'endroit envisag�. Dans ces conditions, l'implantation choisie ne pr�te pas � discussion et les recourants ne sauraient y faire �chec en invoquant l'art. 11 al. 2 LPE. Il sied au demeurant de relever que la d�cision d'autorisation sp�ciale de la DAEC du 12 ao�t 2010 respecte le principe de la pr�vention, en tant qu'elle reprend les conditions figurant dans les pr�avis de services concern�s. Le service cantonal de l'environnement impose ainsi � l'intim�, dans son pr�avis du 26 juillet 2010, de prendre toutes les mesures n�cessaires pour minimiser les nuisances sonores, notamment en utilisant des appareils techniques silencieux et en limitant autant que possible les mouvements d'engins agricoles pendant la p�riode nocturne. Il appara�t d�s lors qu'en autorisant l'installation litigieuse, les autorit�s concern�es ont pris en compte le principe de la pr�vention au sens de l'art. 11 al. 2 LPE. Mal fond�, le grief doit �tre rejet�.
Il s'ensuit que le recours doit �tre rejet�. Les recourants, qui succombent, doivent supporter les frais de la pr�sente proc�dure (art. 66 al. 1 LTF). Ils verseront en outre une indemnit� � titre de d�pens � l'intim�, qui obtient gain de cause avec l'assistance d'un avocat (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Les frais judiciaires, arr�t�s � 3'000 fr, sont mis � la charge des recourants.
Une indemnit� de 3'000 fr. est allou�e � l'intim� � titre de d�pens, � la charge des recourants.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux mandataires des parties, au Pr�fet de la Gruy�re, � la Direction de l'am�nagement, de l'environnement et des constructions et au Tribunal cantonal du canton de Fribourg, IIe Cour administrative, ainsi qu'� l'Office f�d�ral du d�veloppement territorial.