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Timestamp: 2016-10-27 03:02:01+00:00
Document Index: 275070761

Matched Legal Cases: ['art. 95', 'art. 106', 'art. 42', 'art. 107', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 105', 'art. 99', 'ATF ', 'art. 4', 'ATF ', 'art. 95', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ']

9C_268/2011 (26.07.2011)
9C_268/2011
Arr�t du 26 juillet 2011
R.________, repr�sent� par Me Philippe Degoumois, avocat,
recours contre le jugement du Tribunal administratif du canton de Berne, Cour des affaires de langue fran�aise, du 23 f�vrier 2011.
A.a R.________, sans formation, a occup� en dernier lieu un poste de manutentionnaire. Devenu incapable de travailler en raison de douleurs dorsales, il a d�pos� le 24 ao�t 2005 aupr�s de l'Office de l'assurance-invalidit� Berne (ci-apr�s: l'OAI) une demande de prestations de l'assurance-invalidit� tendant � l'octroi de mesures m�dicales de r�adaptation sp�ciales et d'une rente.
Dans le cadre de l'instruction de la demande le docteur W.________, sp�cialiste en rhumatologie et m�decine interne, a diagnostiqu� notamment un syndrome douloureux g�n�ralis�. Sur le plan physique, la capacit� r�siduelle de travail de l'int�ress� �tait totale (rapport du 7 d�cembre 2006).
L'OAI a ni� le droit de R.________ � une rente de l'assurance-invalidit�, au motif qu'il pr�sentait un taux d'invalidit� de 22 %, insuffisant pour ouvrir le droit � une telle prestation (d�cision du 30 novembre 2007).
Par jugement du 14 ao�t 2008, le Tribunal administratif du canton de Berne, Cour des affaires de langue fran�aise, a admis le recours de l'int�ress�, annul� la d�cision attaqu�e et renvoy� la cause � l'OAI pour instruction compl�mentaire et nouvelle d�cision.
A.b Reprenant l'instruction du dossier, l'administration a demand� des renseignements au Service psychiatrique X.________ � Y.________. Le docteur A.________ a indiqu� qu'il suivait l'assur� depuis 2004 pour un trouble d�pressif r�current et que la symptomatologie d�pressive ne s'�tait que tr�s peu att�nu�e (rapport du 14 avril 2009). L'OAI a alors confi� une expertise au docteur S.________, sp�cialiste en psychiatrie et psychoth�rapie. Ce m�decin a diagnostiqu�, sans r�percussion sur la capacit� de travail, un trouble somatoforme douloureux persistant, une personnalit�, de fa�on accentu�e, narcissique, avec une immaturit� et une instabilit� �motionnelle et une impulsivit� pr�dominante, existant probablement depuis l'adolescence, et une majoration de sympt�mes physiques, pour des raisons psychologiques. L'expert a ni� l'existence d'une comorbidit� psychiatrique importante par sa gravit� et d'un trouble de la personnalit�. R.________ avait fait une tentative de suicide en 2007, qui �tait une d�compensation due � l'�loignement prolong� du processus de travail (expertise du 21 d�cembre 2009). Sur la base de ces �l�ments, l'OAI a inform� R.________ qu'il entendait rejeter sa demande d'invalidit�, le consid�rant comme capable de travailler � plein temps dans une activit� adapt�e (projet de d�cision du 5 f�vrier 2010).
L'assur� s'�tant oppos� � ce projet, l'administration a requis des informations compl�mentaires aupr�s de X.________ � Z.________. Les docteurs E.________ et M.________ ont diagnostiqu� un trouble d�pressif r�current, �pisode actuel s�v�re, sans sympt�mes psychotiques, et estim� qu'il ne fallait pas s'attendre � la reprise d'une activit� professionnelle (rapport du 1er juin 2010). Dans une prise de position du 28 juillet 2010, le docteur U.________ du SMR a ni� l'existence d'un trouble d�pressif r�current. L'OAI a �galement interrog� le docteur A.________, lequel a conclu � un rendement r�duit, mentionnant un traitement hospitalier du 5 janvier au 26 mars 2010 (rapport du 19 juillet 2010).
L'OAI a confirm� son projet de d�cision (d�cision du 6 ao�t 2010).
L'int�ress� a d�f�r� cette d�cision aupr�s du Tribunal administratif du canton de Berne, Cour des affaires de langue fran�aise, concluant � son annulation ainsi qu'� l'octroi d'une rente de l'assurance-invalidit�. Il a d�pos� un rapport du docteur A.________ dont il ressortait qu'il souffrait d'un trouble d�pressif r�current, �pisode actuel s�v�re sans sympt�me psychotique, ainsi que d'un trouble mixte de la personnalit�, modification g�nante de la personnalit�, qui entra�naient une incapacit� de travail totale; une �volution dans l'ensemble d�favorable avait n�cessit� plusieurs hospitalisations (rapport du 21 octobre 2010). Se pronon�ant sur ces �l�ments, le docteur B.________, du SMR, a �cart� le diagnostic d'�pisode d�pressif s�v�re, consid�rant les explications de l'expert � ce sujet comme convaincantes (prise de position du 1er novembre 2010). Par jugement du 23 f�vrier 2011, la juridiction cantonale a rejet� le recours.
R.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont il demande l'annulation. Il requiert principalement l'octroi d'une rente de l'assurance-invalidit�, �ventuellement la mise en ?uvre d'une expertise m�dicale pluridisciplinaire, et subsidiairement le renvoi de la cause au Tribunal administratif du canton de Berne, Cour des affaires de langue fran�aise, respectivement � l'OAI, pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants ou, �ventuellement, pour nouvelle d�cision apr�s compl�ment d'instruction.
Le recours en mati�re de droit public peut �tre form� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), sans �tre limit� par les arguments du recourant ou par la motivation de l'autorit� pr�c�dente. Le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs invoqu�s, compte tenu de l'exigence de motivation pr�vue � l'art. 42 al. 2 LTF, et ne peut aller au-del� des conclusions des parties (art. 107 al. 1 LTF). Il fonde son raisonnement sur les faits retenus par la juridiction de premi�re instance (art. 105 al. 1 LTF) sauf s'ils ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). Le recourant qui entend s'�carter des faits constat�s doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions de l'art. 105 al. 2 LTF sont r�alis�es sinon un �tat de fait divergent ne peut �tre pris en consid�ration. Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF).
Le litige porte sur le droit du recourant � une rente de l'assurance-invalidit�, en particulier sur le point de savoir quelle est sa capacit� r�siduelle de travail.
Se fondant sur l'appr�ciation de l'expert, dont elle a consid�r� que le rapport avait pleine valeur probante, la juridiction cantonale a conclu � une capacit� de travail enti�re dans une activit� adapt�e. Il en d�coulait un taux d'invalidit� s'�levant � 35 % au maximum, insuffisant pour justifier l'octroi d'une rente.
4.1 Par un premier moyen, le recourant reproche � l'instance cantonale de ne pas avoir ordonn� une expertise rhumatologique, laquelle se serait impos�e eu �gard notamment � d'�ventuelles aggravations de son �tat de sant�.
4.2 Cette critique n'est pas fond�e. En effet, le recourant n'a jamais pr�tendu en instance cantonale que son �tat de sant� physique se serait d�t�rior� depuis son examen par le docteur W.________ et il n'a pas requis la r�alisation d'une expertise rhumatologique. Dans ces conditions, les premiers juges n'avaient aucune raison d'ordonner une telle expertise et c'est � bon droit qu'ils se sont limit�s � examiner les �ventuelles r�percussions des atteintes � la sant� psychique du recourant sur sa capacit� de travail.
5.1 Le recourant soutient ensuite que les premiers juges auraient d� consid�rer son trouble somatoforme douloureux comme invalidant. Il conteste l'opinion exprim�e par ceux-ci, selon laquelle une personne atteinte d'un tel syndrome pourrait, en principe, surmonter ses douleurs par un effort de volont�. Cette question d�pendrait en r�alit� de l'intensit� et la constance des douleurs de la personne concern�e, laquelle devrait �tre analys�e au cas par cas, sans qu'une liste limitative de crit�res ne puisse �tre �tablie.
5.2 Une telle position ne saurait �tre suivie. En effet, pour d�terminer � quelles conditions un trouble somatoforme douloureux persistant doit �tre consid�r� comme invalidant, la juridiction cantonale s'est r�f�r�e � l'arr�t publi� aux ATF 130 V 352 (cf. jugement, p. 6). Dans celui-ci, le Tribunal de c�ans a jug� que cette seule affection n'entra�nait pas, en r�gle g�n�rale, une limitation de longue dur�e de la capacit� de travail pouvant conduire � une invalidit� au sens de l'art. 4 al. 1 LAI. Il a pr�cis� � quelles conditions une d�rogation � ce principe entrait exceptionnellement en consid�ration, mentionnant notamment la pr�sence d'une comorbidit� psychiatrique importante par sa gravit�, son acuit� et sa dur�e. Dans la mesure o� le recourant ne soul�ve aucun argument pertinent qui aurait �chapp� au Tribunal f�d�ral dans son arr�t de principe, il n'y a aucune raison justifiant de s'�carter de cette jurisprudence r�cente et constante (voir au sujet des crit�res justifiant un changement de jurisprudence ATF 132 III 770 consid. 4 p. 777; 127 II 289 consid. 3a p. 292 s.).
Le recourant pr�tend �galement que les premiers juges n'auraient pas d� accorder une pleine valeur probante au rapport d'expertise du docteur S.________.
6.1.1 Selon le recourant, l'expert aurait ni� de mani�re injustifi�e l'existence d'une comorbidit� psychiatrique, contredisant ainsi manifestement l'opinion du docteur A.________. L'affirmation du docteur S.________, selon laquelle il pouvait surmonter les effets de son trouble somatoforme, ne reposerait en outre sur aucune constatation concr�te et objective. Il serait �galement erron�, de la part de ce m�decin, de consid�rer que sa tentative de suicide de 2007 ne serait pas en lien avec son trouble somatoforme douloureux. Enfin, l'expert n'aurait pas pu, en l'examinant � une seule reprise, pendant moins d'une heure, proc�der � une analyse suffisamment compl�te des atteintes � sa sant�.
6.1.2 Pour remettre en cause la valeur probante d'une expertise m�dicale, il ne suffit pas de pr�tendre que l'expert aurait d� logiquement pr�senter des conclusions diff�rentes; il appartient d'�tablir l'existence d'�l�ments objectivement v�rifiables - de nature clinique ou diagnostique - qui auraient �t� ignor�s dans le cadre de l'expertise et qui seraient suffisamment pertinents pour remettre en cause le bien-fond� des conclusions de l'expert ou �tablir le caract�re incomplet de son ouvrage (arr�t 9C_573/2009 du 16 d�cembre 2009 consid. 2.3). Cela vaut �galement lorsqu'un ou plusieurs m�decins ont �mis une opinion divergeant de celle de l'expert (arr�ts 9C_876/2010 du 19 mai 2011 consid. 2.3.2, 9C_688/2010 du 24 janvier 2011 consid. 4.4, 9C_753/2010 du 22 d�cembre 2010 consid. 2.3.1).
6.1.3 Lorsque le pouvoir d'examen du Tribunal f�d�ral est limit�, le recourant ne peut critiquer les constatations de faits que si ceux-ci ont �t� �tablis de mani�re manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF, en particulier en violation de l'interdiction constitutionnelle de l'arbitraire. L'appr�ciation des preuves est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, en contradiction avec le dossier ou contraire au sens de la justice et de l'�quit� ou encore lorsque l'autorit� ne prend pas en compte, sans raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa port�e, ou encore lorsque, en se fondant sur les �l�ments recueillis, elle en tire des conclusions insoutenables (ATF 134 V 53 consid. 4.3 p. 62; 129 I 8 consid. 2.1 p. 9). L'appr�ciation des preuves doit �tre arbitraire non seulement en ce qui concerne les motifs �voqu�s par la juridiction cantonale pour �carter un moyen de preuve, mais �galement dans son r�sultat. Il n'y a pas arbitraire du seul fait qu'une autre solution que celle retenue par l'autorit� pr�c�dente pourrait entrer en consid�ration ou m�me serait pr�f�rable (cf. ATF 135 V 2 consid. 1.3 p. 4 sv.; 134 I 140 consid. 5.4 p. 148).
6.1.4 Le recourant ne parvient pas � d�montrer en quoi les premiers juges seraient tomb�s dans l'arbitraire en accordant une pleine valeur probante � l'expertise du docteur S.________. Il ne fait pas �tat d'�l�ments pertinents et objectivement v�rifiables que le rapport d'expertise aurait ignor�s, ni de d�fauts flagrants dont les premiers juges auraient d� s'apercevoir. Au demeurant, le rapport en question se fonde sur une �tude du dossier m�dical complet du recourant ainsi que sur un examen de celui-ci que l'expert qualifie de d�taill� ("ausf�hrlich", cf. rapport d'expertise, p. 1). Dans ces conditions, il y a lieu de consid�rer que le docteur S.________ �tait tout � fait en mesure d'appr�cier l'�tat de sant� du recourant. Son rapport, particuli�rement circonstanci�, r�alis� selon les r�gles de l'art et exempt de contradictions, explique de mani�re convaincante pourquoi il exclut la pr�sence d'une comorbidit� psychiatrique et pourquoi le recourant est, compte tenu des crit�res retenus par la jurisprudence, en mesure de surmonter les effets de son trouble somatoforme; il pr�cise �galement que sa tentative de suicide de 2007 �tait due � une d�compensation li�e � l'�loignement prolong� du processus de travail (rapport d'expertise, pp. 17-20).
6.2.1 Le recourant est d'avis que le docteur S.________ n'offrirait pas les garanties d'impartialit� pour fonctionner en qualit� d'expert, �tant donn� que l'OAI lui confierait r�guli�rement des mandats. Il ne disposerait pas non plus des comp�tences suffisantes pour ce faire.
6.2.2 Le fait qu'un m�decin ind�pendant se voit confier r�guli�rement des mandats d'expertise par un assureur ne constitue pas en soi un motif suffisant pour fonder un manque d'objectivit� et d'ind�pendance (arr�t 9C_67/2007 du 28 ao�t 2007 consid. 2.4 et les r�f�rences). Au surplus, lorsque l'intim� a envisag� de confier une expertise au docteur S.________, il a express�ment inform� le recourant de la possibilit� de r�cuser ce m�decin pour des motifs pertinents. N'ayant pas fait usage de celle-ci dans le d�lai qui lui �tait imparti, le recourant a laiss� se p�rimer ce droit (ATF 132 II 485 consid. 4.3 p. 496 s.). D�s lors, ce grief et mal fond�.
6.2.3 Un m�decin dispose des comp�tences n�cessaires pour proc�der � une expertise m�dicale lorsqu'il b�n�ficie d'une formation sp�cialis�e dans le domaine en question (cf. arr�ts 9C_736/2009 du 26 janvier 2010 consid. 2.1; 9C_270/2007 du 12 ao�t 2008 consid. 3.3). En l'occurrence, le docteur S.________ dispose d'un titre de m�decin sp�cialiste en psychiatrie. Il y a d�s lors lieu de consid�rer qu'il poss�de les comp�tences suffisantes pour proc�der � l'expertise dont l'intim� l'a charg�. Du reste, le recourant ne fait valoir aucun �l�ment concret qui permettrait d'en douter. Dans ces conditions, on ne saurait suivre son argumentation.
7.1 L'instance cantonale aurait, � en croire le recourant, ignor� � tort certains �l�ments d�terminants pour juger de sa capacit� r�siduelle de travail. Ainsi, elle n'aurait tenu compte ni des hospitalisations qu'il a subies en 2010, ni des rapports m�dicaux des docteurs E.________ et M.________ d'une part et A.________ d'autre part, qu'il a d�pos�s devant elle. Il ressortirait de ces derniers une d�pression persistante ne lui permettant d'exercer aucune activit� professionnelle, ainsi qu'un �tat suicidaire.
7.2 En l'occurrence, les premiers juges ont bien pris en compte ces �l�ments, qu'ils ont toutefois consid�r�s, � l'issue de leur analyse, comme d�nu�s de pertinence. Ils ont expliqu� (jugement, p. 9 s.) qu'aucun diagnostic nouveau ne ressortait des rapports respectifs des docteurs E.________ et M.________ et A.________; ceux-ci mentionnaient certes un trouble d�pressif r�current, mais l'expert avait expliqu� de mani�re convaincante pourquoi ce diagnostic ne pouvait pas �tre retenu - ce que du reste confirmait le docteur U.________. L'instance cantonale a �galement estim�, en se r�f�rant notamment au rapport du docteur B.________, qu'il �tait peu probable que l'hospitalisation du recourant, du 5 janvier au 26 mars 2010, au terme de laquelle le docteur A.________ a diagnostiqu� un �pisode d�pressif s�v�re et retenu une incapacit� de travail totale, ait constitu� une p�joration de son �tat de sant�. Quant � l'hospitalisation du recourant du 17 ao�t au 17 septembre 2010, elle se rapportait � une p�riode post�rieure � la d�cision de l'OAI, si bien qu'elle ne pouvait pas �tre prise en compte. Le recourant ne d�montre aucunement en quoi cette appr�ciation serait manifestement inexacte ou violerait le droit f�d�ral. D�s lors le recours doit �tre rejet� sur ce point �galement.
8.1 Enfin, le recourant affirme que les premiers juges n'auraient pas tenu compte de son �ge, lequel constituerait un obstacle � la mise en valeur de toute �ventuelle capacit� r�siduelle de travail.
8.2 En l'esp�ce, il y a lieu de constater qu'au moment hypoth�tique de la naissance du droit � la rente (ATF 129 V 222 consid. 4.1 et 4.2 p. 223 s.), le recourant n'avait pas atteint le seuil � partir duquel la jurisprudence consid�re g�n�ralement qu'il n'existe plus de possibilit� r�aliste de mise en valeur de la capacit� r�siduelle de travail sur un march� du travail suppos� �quilibr� (cf. arr�t 9C_1043/2008 du 2 juillet 2009), d'autant moins si l'on consid�re qu'une pleine capacit� de travail dans une activit� adapt�e lui a �t� reconnue et qu'il dispose de bonnes capacit�s d'adaptation, ayant toujours, par le pass�, trouv� une place de travail en d�pit de son absence de formation professionnelle.
Au vu de ce qui pr�c�de, le recours se r�v�le mal fond�.
Lucerne, le 26 juillet 2011