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Timestamp: 2016-10-25 15:48:47+00:00
Document Index: 207677519

Matched Legal Cases: ['art. 725', 'art. 64', 'ATF ', 'art. 46', 'art. 48', 'art. 54', 'art. 55', 'art. 63', 'art. 63', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'ATF ', 'art. 63', 'art. 64', 'ATF ', 'art. 55', 'art. 64', 'art. 741', 'art. 741', 'ATF ', 'art. 741', 'art. 741', 'art. 741', 'art. 741', 'art. 741', 'art. 741', 'art. 741', 'art. 717', 'art. 717', 'in fine', 'art. 741', 'art. 741', 'art. 4', 'ATF ', 'art. 741', 'art. 741', 'art. 725', 'art. 725', 'art. 697', 'art. 741', 'art. 741', 'art. 741', 'art. 741', 'art. 695', 'ATF ', 'art. 695', 'ATF ', 'art. 741', 'art. 741', 'art. 741', 'art. 64', 'art. 741', 'in fine', 'ATF ', 'in fine', 'art. 157']

4C.235/2006 (23.10.2006)
4C.235/2006 /ech
Arr�t du 23 octobre 2006
MM. et Mmes les Juges Corboz, pr�sident, Klett, Rottenberg Liatowitsch, Kiss et Mathys.
demandeur et recourant, repr�sent� par Me Nicolas Jeandin,
d�fenderesse et intim�e, repr�sent�e par Me Daniel Tunik.
soci�t� anonyme; r�vocation du liquidateur
(recours en r�forme contre l'arr�t de la 1re Section de la Cour de justice genevoise du 18 mai 2006).
A.a A.________ d�tient deux actions de la Soci�t� Anonyme du Journal de Gen�ve et de la Gazette de Lausanne (ci-apr�s: SAJGGL) sur un total de 1'162'500 actions nominatives.
En 1997, A.________ et d'autres actionnaires minoritaires ont tent� en vain de s'opposer � la cessation de la parution du Journal de Gen�ve et Gazette de Lausanne et � la cr�ation subs�quente du quotidien Le Temps.
La SAJGGL s'est depuis lors transform�e en une soci�t� holding dont la principale activit� �tait de d�tenir 47 % du capital-actions de la SA Le Temps. Elle poss�dait par ailleurs une cr�ance postpos�e de 6 millions de francs contre cette soci�t�.
B.________ �tait administrateur de la SAJGGL et de la SA Le Temps. Disposant d'une signature collective � deux, il a sign�, avec une autre personne, la convention de postposition de la cr�ance de la SAJGGL, agissant tant pour cette derni�re que pour la SA Le Temps.
Lors de l'assembl�e g�n�rale de la SAJGGL du 4 juillet 2000, alors que la situation comptable de la soci�t� correspondait � celle vis�e � l'art. 725 al. 1 CO, B.________ a recommand� aux actionnaires de ne pas tirer de cons�quences de cette situation comptable et de ne pas aviser le juge.
A la suite d'une offre d'achat lanc�e en f�vrier 2001, le 80 % des actions de la SAJGGL a �t� regroup� en mains de quelques actionnaires alli�s � un groupe de banquiers priv�s. Ces actionnaires majoritaires ont d�l�gu� au conseil d'administration de la SAJGGL le soin de les repr�senter lors des assembl�es g�n�rales de la soci�t�.
Le 31 mai 2001, la SAJGGL a vendu � trois actionnaires, � savoir C.________, D.________ et E.________ SA, sa participation de 47 % du capital-actions de la SA Le Temps, ainsi que sa cr�ance postpos�e pour le prix de 11 millions de francs. Cette vente �tait soumise � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale.
Lors de l'assembl�e g�n�rale de la SAJGGL du 22 juin 2001, il a notamment �t� d�cid�, � la majorit� absolue, de ratifier la vente conclue le 31 mai 2001, de dissoudre la SAJGGL et de nommer B.________ en qualit� de liquidateur. La dissolution a �t� accept�e par 1'049'448 voix dont 1'035'523 voix �taient repr�sent�es par les organes de la soci�t�.
Depuis le 22 juin 2001, la SAJGGL n'a pratiquement plus exerc� d'activit�.
A.b Le 22 ao�t 2001, A.________, de concert avec un groupe d'actionnaires, a introduit une action en justice � Gen�ve tendant notamment � l'annulation de la d�cision d'approbation du rapport de gestion et des comptes pour l'exercice 2000 de la SAJGGL, de la d�charge donn�e aux administrateurs, de leur reconduction dans leurs fonctions et de l'�lection de Y.________ en tant qu'organe de r�vision, ainsi qu'� l'annulation des d�cisions prises le 22 juin 2001.
Par ordonnance du 1er juillet 2002, le Tribunal a notamment interdit � titre provisoire l'inscription au registre du commerce de la dissolution et de la mise en liquidation de la SAJGGL.
Par jugement du 8 d�cembre 2005, le Tribunal de premi�re instance a rejet� la demande pour l'essentiel, annulant uniquement la d�cision de d�charge des administrateurs, pour le motif que ceux-ci avaient vot� leur propre d�charge. A.________ et ses consorts ont appel� de cette d�cision. La proc�dure est actuellement pendante devant la Cour de justice genevoise.
La vente par la SAJGGL de 47 % du capital-actions de la SA Le Temps, ainsi que la dissolution et la liquidation subs�quente de la SAJGGL sont donc pour l'instant bloqu�es et d�pendent de l'issue des proc�dures pendantes.
Les actionnaires candidats au rachat du capital-actions de la SA Le Temps n'ont pay� � la qu'une partie des 11 millions de francs stipul�s, le solde du prix de vente, portant int�r�t, a �t� garanti � premi�re demande par des billets � ordre �mis par lesdits actionnaires, qui n'ont pas �t� acquitt�s. Ce montant a �t� comptabilis� au poste actif "d�biteurs" dans les livres de la SAJGGL.
A.c Lors d'une assembl�e g�n�rale du 11 f�vrier 2004, les comptes pour les exercices 2001 et 2002 de la SAJGGL ont �t� approuv�s et la d�charge du liquidateur a �t� vot�e. A cette occasion, B.________ a consid�r� que les conditions mises � la r�alisation de la convention du 31 mai 2001 �taient r�unies, de sorte que celle-ci �tait devenue ex�cutoire.
A.d Le 25 juin 2004, A.________, qui n'�tait pas satisfait des informations qui lui avaient �t� transmises � sa requ�te avant et au cours de l'assembl�e du 11 f�vrier 2004, a d�pos� une demande de renseignements et de consultation de pi�ces � l'encontre de la SAJGGL. Rejet�e en premi�re instance, cette demande a �t� admise par la Cour de justice, qui a ordonn� � la SAJGGL d'autoriser A.________ � consulter les livres.
A.e Lors de l'assembl�e g�n�rale de la SAJGGL du 6 juillet 2004, B.________ a expliqu� que le poste d�biteurs apparaissant � l'actif du bilan � hauteur de 6'845'469,94 fr. repr�sentait le solde de la dette de deux des trois actionnaires ayant repris la participation de la soci�t� dans la SA Le Temps, le troisi�me ayant pay� enti�rement sa part, d�s que les conditions d'achat de la convention du 31 mai 2001 avaient �t� r�unies. Ce solde �tait garanti par deux billets � ordre imm�diatement n�gociables. A l'�poque, le conseil d'administration avait consid�r� qu'il n'�tait pas ad�quat de faire porter aux actionnaires repreneurs la charge de l'immobilisation de la totalit� de leur engagement financier pris dans la perspective d'une liquidation de la soci�t�, alors que celle-ci �tait report�e en raison d'�l�ments qu'ils ne ma�trisaient pas.
A.f Lors de l'assembl�e g�n�rale du 23 juin 2005, il a �t� d�cid� de r�duire le capital social de la SAJGGL de 13'960'000 fr. � 4'068'750 fr. par remboursement de 8 fr. 50 par action, de modifier les statuts en ce sens, de reporter le b�n�fice de l'exercice 2004, de donner la d�charge au liquidateur et de nommer Y.________ aux fonctions d'organe de r�vision. B.________ a pris part au vote.
La r�duction du capital social �tait justifi�e par le fait que, n'exer�ant plus aucune activit� commerciale, la SAJGGL �tait surcapitalis�e, ce qui entra�nait des frais inutiles, notamment en mati�re d'imp�ts, au d�triment de la soci�t� et des actionnaires. Cette r�duction devait s'effectuer par un versement en esp�ces aux actionnaires pour un montant de 3'693'937 fr. 50 et par compensation partielle de la cr�ance des actionnaires repreneurs des actifs de la SAJGGL � hauteur de 6'187'312 fr. 50 Pour ces derniers, la r�duction envisag�e avait donc pour effet de compenser partiellement le paiement du prix de vente avec le remboursement de leurs actions.
A l'occasion de cette assembl�e, A.________ a d�nonc� un conflit d'int�r�ts de Y.________, en raison de ses mandats de r�vision pour la SA Le Temps et le Groupe Edipresse.
Le 24 ao�t 2005, un groupe d'actionnaires minoritaires comprenant A.________ a actionn� la SAJGGL en annulation de la d�cision de r�duire le capital social. Cette proc�dure est actuellement pendante.
La modification statutaire ent�rinant la diminution du capital-actions a �t� publi�e dans la Feuille d'avis officielle le 12 d�cembre 2005.
A.g En sa qualit� d'administrateur de la SAJGGL, B.________ recevait 50'000 fr. d'honoraires annuels et il a continu� � percevoir le m�me montant en qualit� de liquidateur de la soci�t�. Cette r�mun�ration est vers�e sur la base de notes d'honoraires succinctes.
La comptabilit� de la SAJGGL est tenue par la Soci�t� Z.________, qui s'occupe aussi de certaines t�ches administratives. Elle per�oit environ 60'000 fr. d'honoraires annuels. Le contentieux judiciaire de la SAJGGL est pris en charge par une Etude d'avocats, qui a encaiss� 22'000 fr. d'honoraires en 2004.
A.h Le 2 ao�t 2005, A.________ a d�pos� une plainte p�nale contre B.________ et les trois actionnaires candidats au rachat de 47 % du capital-actions de la SA Le Temps. Le classement de cette plainte par le Procureur g�n�ral a �t� confirm� par la Chambre d'accusation. Le recours de A.________ au Tribunal f�d�ral contre cette d�cision a �t� d�clar� irrecevable le 28 mars 2006 (cause 1P.171/2006).
Le 28 octobre 2005, A.________ a d�pos� une action � l'encontre de la SAJGGL en concluant � la r�vocation pour justes motifs de B.________ de ses fonctions de liquidateur de la soci�t� et en requ�rant, � titre pr�alable, la condamnation de cette derni�re � produire diverses pi�ces (art. 64 al. 2 OJ).
Par jugement du 16 janvier 2006, le Tribunal de premi�re instance a d�bout� A.________ de l'entier de ses conclusions.
La 1�re Section de la Cour de justice, par arr�t du 18 mai 2006, a rejet� le recours d�pos� par A.________ et confirm� le jugement attaqu�.
Contre l'arr�t du 18 mai 2006, A.________ (le demandeur) d�pose un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral. Il conclut � l'annulation de la d�cision attaqu�e et � ce que le Tribunal f�d�ral, statuant � nouveau, r�voque B.________ de ses fonctions de liquidateur de la SAJGGL et retourne la cause � l'autorit� cantonale, afin qu'elle nomme un nouveau liquidateur offrant toutes les garanties de comp�tences et d'ind�pendance n�cessaires.
La SAJGGL (la d�fenderesse) propose de rejeter le recours et de confirmer l'arr�t du 18 mai 2006.
1.1 Le pr�sent litige porte sur une demande tendant � la r�vocation d'un liquidateur. La jurisprudence a reconnu le caract�re civil d'une telle proc�dure, lorsque le mandat du liquidateur repose sur la loi, les statuts, une d�cision de la soci�t� ou un contrat (ATF 117 II 163 consid. 1a). Cette contestation rev�t �galement une nature p�cuniaire et, compte tenu des int�r�ts �conomiques en jeu, il y a lieu d'admettre que la valeur litigieuse minimale de l'art. 46 OJ est d�pass�e (cf. arr�t du Tribunal f�d�ral 4C.139/2001 du 13 ao�t 2001 consid. 1c).
Interjet� par le demandeur, qui a �t� enti�rement d�bout� de ses conclusions, et dirig� contre un jugement final rendu en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 48 al. 1 OJ), le recours, d�pos� en temps utile (art. 54 al. 1 OJ) et dans les formes requises (art. 55 OJ), est ainsi recevable.
1.2 Saisi d'un recours en r�forme, le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office, sans �tre li� par les motifs que les parties invoquent (art. 63 al. 1 et 3 OJ), ni par l'argumentation juridique retenue par la cour cantonale (art. 63 al. 3 OJ; ATF 130 III 297 consid. 3.1). Il peut donc admettre un recours pour d'autres motifs que ceux invoqu�s par le recourant (ATF 130 III 297 consid. 3.1 in fine) et il peut �galement rejeter le recours en adoptant une autre solution que celle retenue par la cour cantonale (ATF 127 III 248 consid. 2c p. 253).
Lorsqu'il statue sur un recours en r�forme, le Tribunal f�d�ral doit conduire son raisonnement juridique sur la base des faits contenus dans la d�cision attaqu�e, � moins que des dispositions f�d�rales en mati�re de preuve n'aient �t� viol�es, qu'il y ait lieu de rectifier des constatations reposant sur une inadvertance manifeste (art. 63 al. 2 OJ) ou qu'il faille compl�ter les constatations de l'autorit� cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte de faits pertinents, r�guli�rement all�gu�s et clairement �tablis (art. 64 OJ; ATF 130 III 102 consid. 2.2; 127 III 248 consid. 2c et les arr�ts cit�s). Hormis ces exceptions que le recourant doit invoquer express�ment, il ne peut �tre pr�sent� de griefs contre les constatations de fait, ni de faits ou de moyens de preuve nouveaux (art. 55 al. 1 let. c OJ).
Sous r�serve des faits retenus en application de l'art. 64 al. 2 OJ par la Cour de c�ans, il ne sera pas tenu compte des pr�cisions et des compl�ments apport�s par le demandeur � l'�tat de fait reproduit dans l'arr�t entrepris.
Le demandeur se plaint d'une violation de l'art. 741 al. 2 CO. Il reproche en substance � la cour cantonale d'avoir rejet� sa demande tendant � la r�vocation du liquidateur, en examinant isol�ment chacun des comportements de ce dernier, sans proc�der � l'appr�ciation de la situation dans son ensemble, et en niant que ces diff�rentes circonstances puissent constituer des justes motifs au sens de l'art. 741 al. 2 CO.
3.1 Les divers comportements du liquidateur mis en �vidence par le demandeur sont intervenus post�rieurement � l'entr�e en vigueur, le 1er juillet 1992, du nouveau droit de la soci�t� anonyme, de sorte que le nouveau droit est applicable (ATF 132 III 564 consid. 4.1). Toutefois, comme l'art. 741 al. 2 CO actuel correspond � l'art. 741 al. 1 aCO, la doctrine et la jurisprudence rendues sous l'empire de l'ancien droit gardent leur pertinence (arr�t 4C.139/2001 pr�cit�, consid. 2).
3.2 Alors que la l�gitimation active appartient � tout actionnaire, seule la soci�t� et non le liquidateur poss�de la l�gitimation passive (B�rgi/Nordmann-Zimmermann, Commentaire zurichois, n. 5 ad art. 741 aCO; Meier-Hayoz, Die richterliche Ernennung von Liquidatoren bei der Aktiengesellschaft, RSJ 46/1950 p. 213 ss, 218). C'est donc � juste titre que le demandeur a introduit son action � l'encontre de la SAJGGL.
3.3 L'art. 741 al. 2 CO pr�voit qu'� la requ�te d'un actionnaire et s'il existe de justes motifs, le juge peut r�voquer des liquidateurs et, au besoin, en nommer d'autres. Cette disposition a pour but de prot�ger les int�r�ts de la minorit� (St�ubli, Commentaire b�lois, n. 11 ad art. 741 CO; B�ckli, Schweizer Aktienrecht, 3e �d. Zurich 2004, � 17 n. 40).
Par justes motifs, il faut entendre toutes circonstances desquelles on peut d�duire objectivement que la liquidation ne sera pas ex�cut�e de mani�re r�guli�re, de telle sorte que les int�r�ts des actionnaires et de la soci�t� pourraient �tre mis en p�ril ou l�s�s. Il peut s'agir par exemple de l'incapacit� d'un liquidateur, de sa n�gligence, de son absence, de son manque de probit� ou encore de sa d�pendance pr�visible � l'�gard d'une majorit� qui prendrait des d�cisions abusives (arr�ts du Tribunal f�d�ral 4C.92/2005 du 19 juillet 2005, publi� in SJ 2006 I p. 134 ss, consid. 2.1 et 4C.139/2001 pr�cit�, consid. 2a, ainsi que la r�f�rence � B�rgi/Nordmann-Zimmermann, op. cit., n. 9 ad art. 741 aCO). Il peut aussi y avoir un juste motif lorsqu'un liquidateur occupe une double fonction, par exemple liquidateur de la soci�t� dissoute et administrateur d'une soci�t� nouvellement cr��e qui doit reprendre les valeurs patrimoniales de l'ancienne soci�t� (St�ubli, op. cit., n. 11 ad art. 741 CO) ou si un liquidateur est en conflit avec un actionnaire ou un groupe d'actionnaires (Meier-Hayoz, op. cit., p. 217).
La crainte qu'un liquidateur ne remplisse pas r�guli�rement sa fonction sera d'autant plus fond�e qu'il a d�j� viol� ses devoirs (arr�ts pr�cit�s 4C.92/2005, publi� in SJ 2006 I p. 134 ss, consid. 2.1, et 4C.139/2001, consid. 2a). A l'instar d'un administrateur, le liquidateur dispose d'une marge de manoeuvre �tendue, qui est toutefois limit�e par le fait qu'il doit garantir les int�r�ts de la soci�t�, et non agir dans son propre int�r�t ou dans celui d'actionnaires d�termin�s ou de tiers. L'art. 717 CO lui est applicable, de sorte qu'il doit veiller � un traitement �gal de tous les actionnaires (cf. art. 717 al. 2 CO; Stoffel, FJS 403 p. 10). Le respect de cette exigence pose probl�me en cas de conflit d'int�r�ts (Riek, Das Liquidationsstadium bei der AG, th�se Zurich 2003, p. 60) et la jurisprudence consid�re qu'en pr�sence d'un tel conflit, il faut, contrairement � la r�gle habituelle, pr�sumer que le liquidateur a agi contrairement � ses devoirs (arr�t 4C.139/2001 pr�cit�, consid. 2a/bb in fine).
On peut ajouter que les justes motifs doivent r�sider dans la personne du liquidateur. Ainsi, il peut �tre tenu compte, lors de l'application de l'art. 741 al. 2 CO, du fait qu'un liquidateur a d�j� adopt� par le pass� un comportement non conforme � ses fonctions pour la soci�t�, peu importe qu'il n'ait alors pas agi en tant que liquidateur, mais par exemple en qualit� de dirigeant (cf. arr�t 4C.139/2001 pr�cit�, consid. 3b).
Pour d�terminer s'il existe des justes motifs de r�vocation au sens de l'art. 741 al. 2 CO, le juge doit faire usage de son pouvoir d'appr�ciation. Il appliquera les r�gles du droit et de l'�quit� (art. 4 CC), en tenant compte de toutes les circonstances particuli�res du cas concret (arr�ts pr�cit�s 4C.92/2005, publi� in SJ 2006 I p. 134 ss, consid. 2.1, et 4C.139/2001, consid. 2b). Comme chaque fois qu'une question rel�ve du pouvoir d'appr�ciation du juge, le Tribunal f�d�ral ne revoit qu'avec r�serve la d�cision d'�quit� prise en derni�re instance cantonale et n'intervient que si le juge a exc�d� ou abus� de son pouvoir d'appr�ciation. Tel est notamment le cas si la d�cision attaqu�e s'appuie sur des faits qui, dans le cas particulier, ne devaient jouer aucun r�le ou lorsqu'elle ignore des �l�ments qui auraient absolument d� �tre pris en consid�ration; le Tribunal f�d�ral redresse en outre les d�cisions rendues en vertu d'un pouvoir d'appr�ciation lorsqu'elles aboutissent � un r�sultat manifestement injuste ou � une iniquit� choquante (ATF 132 III 49 consid. 2.1 p. 51, 109 consid. 2 p. 111 s. et les arr�ts cit�s).
3.4 En l'esp�ce, la cour cantonale n'a pas examin� dans leur ensemble les diff�rents motifs de r�vocation avanc�s par le demandeur. Elle les a analys�s individuellement, parvenant � la conclusion qu'aucun d'eux n'�tait constitutif de justes motifs au sens de l'art. 741 al. 2 CO. Comme le rel�ve pertinemment la d�fenderesse, on ne peut, dans ce cas, faire grief aux juges cantonaux de n'avoir pas proc�d� � un examen d'ensemble des diff�rents comportements reproch�s au liquidateur, d�s lors qu'ils n'ont pas retenu le moindre indice d'un risque que la liquidation ne soit pas ex�cut�e r�guli�rement. On ne se trouve donc pas dans la situation o� la cour cantonale aurait �mis des doutes quant � certains comportements du liquidateur qui, pris isol�ment, ne lui auraient pas paru suffisamment graves pour justifier sa r�vocation, mais ne les aurait pas envisag�s globalement. La critique du demandeur concernant l'absence d'appr�ciation d'ensemble de la situation dans l'arr�t attaqu� tombe par cons�quent � faux.
3.5 En revanche, il faut se demander si, comme le soutient le demandeur, la cour cantonale a viol� l'art. 741 al. 2 CO en niant, sur la base des faits constat�s, l'existence de justes motifs de r�vocation. Lors de cet examen, les �v�nements qualifi�s de d�terminants par l'actionnaire minoritaire seront pass�s en revue.
3.5.1 Le demandeur invoque tout d'abord le fait que B.________ ait recommand�, lors de l'assembl�e g�n�rale du 4 juillet 2000, d'adopter les comptes de 1999, malgr� la situation de surendettement de la d�fenderesse.
Sur ce point, le demandeur pr�sente sa propre version des �v�nements, s'�cartant des constatations cantonales, ce qui n'est pas admissible dans un recours en r�forme (cf. supra consid. 2). Il a en effet �t� retenu que la soci�t� n'�tait pas surendett�e, de sorte que l'on ne voit manifestement pas qu'en recommandant de ne pas aviser le juge, B.________ ait viol� l'art. 725 al. 2 CO. Selon l'arr�t attaqu�, la situation comptable de la d�fenderesse correspondait � celle vis�e par l'art. 725 al. 1 CO et, contrairement � ce que soutient le demandeur, les faits constat�s ne permettent pas d'en conclure que B.________ aurait m�connu les exigences de cette disposition le 4 juillet 2000.
3.5.2 Le demandeur se pr�vaut du fait que le liquidateur lui ait cach� certaines informations auxquelles il avait droit en tant qu'actionnaire, ce que la Cour de justice a du reste admis, par arr�t du 6 janvier 2005.
Les juges cantonaux ont estim� que, puisque le demandeur avait finalement obtenu les renseignements auxquels il avait droit, cette circonstance n'avait pas � �tre prise en compte. De plus, ils discernaient mal que l'on puisse en d�duire un risque, m�me abstrait, que les op�rations de liquidation ne se d�roulent pas correctement, ce que l'appelant n'expliquait pas.
Une telle appr�ciation ne saurait �tre confirm�e. En effet, il appara�t que le liquidateur a manqu� � son devoir d'information envers un actionnaire minoritaire (cf. art. 697 CO) et qu'un appel au juge a �t� n�cessaire pour que cet actionnaire puisse obtenir les renseignements auxquels il avait droit. Un tel �l�ment est objectivement de nature � susciter un doute sur la capacit� ou la volont� du liquidateur � remplir r�guli�rement sa fonction envers les actionnaires minoritaires dans le futur, peu importe qu'en d�finitive le demandeur ait obtenu les informations qu'il requ�rait.
3.5.3 Selon le demandeur, la cour cantonale aurait d� tenir compte du cumul de fonctions de B.________, en relation avec la signature de la convention de postposition entre la d�fenderesse et la SA Le Temps.
Il ressort des constatations cantonales que B.________, alors qu'il �tait administrateur de la d�fenderesse et de la SA Le Temps, a sign� au nom des deux soci�t�s une convention de postposition portant sur une cr�ance de 6 millions de francs d�tenue par la d�fenderesse. Pour les juges cantonaux, la mise en danger des int�r�ts de la soci�t� cr�anci�re ou de ceux des actionnaires n'a pas �t� rendue vraisemblable, car B.________ n'avait pas sign� seul cette convention. En outre, les deux soci�t�s �taient �troitement li�es, la d�fenderesse poss�dant 47 % de la SA Le Temps.
Cette position m�conna�t la port�e d'une d�claration de postposition. Le cr�ancier qui accepte la postposition, s'il ne renonce pas � sa cr�ance, se d�clare tout de m�me pr�t, en cas de faillite ou de liquidation, � n'�tre d�sint�ress� qu'apr�s tous les autres cr�anciers (Forstmoser/Meier-Hayoz/Nobel, Schweizerisches Aktienrecht, Berne 1996, � 50 n. 215; B�ckli, op. cit., � 13 n. 792). D�s qu'une postposition est mise en place par une m�me personne, agissant en tant qu'organe des deux personnes morales parties � la convention, il y a conflit d'int�r�ts potentiel (Witmer, Der Rangr�cktritt im schweizerischen Aktienrecht, th�se Saint-Gall 1999, p. 128; cf. arr�t du Tribunal f�d�ral 5C.137/2000 du 29 ao�t 2000, consid. 4b et c), avec le risque que l'une des parties soit privil�gi�e par rapport � l'autre (Forstmoser/Meier-Hayoz/Nobel, op. cit., � 30 n. 124).
En l'esp�ce, il est admis que B.________ a conclu la convention de postposition en tant qu'administrateur de la d�fenderesse et de la SA Le Temps. Peu importe qu'il n'ait dispos� que de la signature collective � deux et que la d�fenderesse ait d�tenu 47 % des actions de la SA Le Temps. Sa participation, en tant qu'administrateur commun aux deux soci�t�s, � l'accord sur la postposition suffit � r�v�ler un conflit potentiel d'int�r�ts et, partant, le risque que la d�fenderesse ait �t� l�s�e dans cette op�ration. On ignore certes si ce risque s'est concr�tis� et cette question n'a pas � �tre tranch�e dans la pr�sente proc�dure, qui se limite � v�rifier s'il existe objectivement des �l�ments de nature � faire douter de l'objectivit� du liquidateur. Dans cette appr�ciation, la double fonction exerc�e par B.________ ne peut �tre occult�e en relation avec la postposition.
3.5.4 C'est en revanche � juste titre que la cour cantonale n'a pas tir� de cons�quence de la participation de B.________ dans le choix de l'organe de r�vision. On ne voit en effet pas en quoi l'on peut mettre en doute l'objectivit� ou l'ind�pendance d'un liquidateur qui propose une soci�t� qu'il conna�t en qualit� d'organe de r�vision. Le risque que le r�viseur propos� se trouve lui-m�me, en fonction de ses autres engagements, dans une situation de conflit d'int�r�ts, ne peut constituer un juste motif de r�vocation du liquidateur, sauf si cet �l�ment devait sauter aux yeux de ce dernier lors de sa proposition. L'arr�t attaqu� ne contient pas de faits permettant de tirer une telle conclusion.
3.5.5 Le demandeur all�gue que le liquidateur a d�cid�, en f�vrier 2003, de proc�der � une ex�cution partielle de la convention du 31 mai 2001 par laquelle la d�fenderesse avait vendu aux actionnaires majoritaires sa participation de 47 % du capital-actions de la SA Le Temps, ainsi que sa cr�ance postpos�e contre cette derni�re pour le prix de 11 millions de francs. Selon le demandeur, B.________ devait soit ne pas ex�cuter cette convention, dont la d�cision d'approbation par l'assembl�e g�n�rale le 22 juin 2001 a fait l'objet de contestations judiciaires encore pendantes, soit l'ex�cuter compl�tement. Il ne pouvait choisir la voie m�diane d'une ex�cution partielle, favorisant les acheteurs et actionnaires majoritaires.
La cour cantonale n'a pas examin� cette probl�matique, consid�rant que, comme les d�cisions prises par l'assembl�e g�n�rale sont ex�cutoires d�s leur adoption, nonobstant l'introduction d'une action en annulation, il ne pouvait �tre reproch� au liquidateur d'avoir ex�cut� la vente approuv�e le 22 juin 2001. Cette argumentation n'est pas pertinente. S'agissant d'examiner l'existence de justes motifs au sens de l'art. 741 al. 2 CO, il importe peu de savoir si le liquidateur �tait ou non en droit d'ex�cuter la convention de vente, puisque celui-ci peut �tre r�voqu�, m�me s'il n'a pas commis de manquements ou de faute (cf. B�rgi/Nordmann-Zimmermann, op. cit., n. 8 ad art. 741 CO; Meier-Hayoz, op. cit., p. 217; Montavon, Droit suisse de la SA, 3e �d., Lausanne 2004, p. 853). Seule importe la question de savoir si le choix du liquidateur d'ex�cuter partiellement la convention est r�v�lateur d'un manque d'objectivit� qui risque d'entraver le d�roulement correct de la liquidation.
Selon l'arr�t attaqu�, B.________ a consid�r�, lors de l'assembl�e g�n�rale du 11 f�vrier 2004, que la convention de vente du 31 mai 2001 �tait devenue ex�cutoire. Les actionnaires majoritaires acheteurs ont ainsi obtenu les actions et sont devenus titulaires de la cr�ance postpos�e, mais n'ont pay� qu'une partie des 11 millions de francs stipul�s. Le solde du prix, s'�levant � 6'854'469 fr. 94 et portant int�r�t, a �t� garanti � premi�re demande par des billets � ordre �mis par les acheteurs et port�s au poste actif "d�biteurs" dans les livres de la d�fenderesse. C'est en raison de la contestation en justice de la d�cision de l'assembl�e g�n�rale d'approuver cette vente que les acheteurs n'ont pas acquitt� l'entier du prix. Le conseil d'administration de la d�fenderesse a consid�r� qu'il n'�tait pas ad�quat de faire porter aux actionnaires repreneurs la charge de l'immobilisation de la totalit� de l'engagement financier qu'ils avaient contract� dans la perspective d'une liquidation de la soci�t�, alors que le report de la liquidation, pourtant adopt�e par l'assembl�e g�n�rale, r�sultait d'�l�ments qu'ils ne ma�trisaient pas.
Il ressort de ces constatations que le mode d'ex�cution mis en place par B.________ ne l�se pas d'un point de vue strictement comptable la d�fenderesse, qui d�tient une cr�ance garantie envers les acheteurs, mais la prive tout de m�me de liquidit�s. Cependant, les actionnaires majoritaires repreneurs apparaissent comme privil�gi�s par cette op�ration, qui leur a permis de disposer des actions, sans devoir en payer imm�diatement le prix. Du reste, l'arr�t attaqu� a express�ment relev� que le conseil d'administration avait cherch�, par ce proc�d�, � leur �viter d'immobiliser les fonds qu'ils s'�taient pourtant engag�s � verser � la d�fenderesse d�s la remise des actions, aux termes de la convention de vente. L'ex�cution partielle de la convention � l'initiative du liquidateur se r�v�le ainsi comme un �l�ment pertinent dans l'appr�ciation des conditions de l'art. 741 al. 2 CO.
3.5.6 Le demandeur fait �tat de la proposition form�e par le liquidateur � l'assembl�e g�n�rale du 23 juin 2005 de diminuer le capital social de la d�fenderesse, ce qui a permis aux actionnaires majoritaires ayant achet� les actions et la cr�ance postpos�e de compenser les montants encore dus � la d�fenderesse � hauteur de 6'187'312 fr. 50.
En ce qui concerne la r�duction du capital social propos�e par le liquidateur, la cour cantonale a constat�, sur la base des �l�ments port�s au dossier, que, comme la d�fenderesse n'exer�ait plus d'activit� commerciale, cette op�ration permettait de supprimer des frais inutiles et de r�duire les imp�ts. Elle ne portait donc pas atteinte aux int�r�ts de la d�fenderesse ou des actionnaires minoritaires.
Cette appr�ciation ne pr�te, en elle-m�me, pas le flanc � la critique. Toutefois, si l'on met la d�cision de r�duire le capital social en parall�le avec l'ex�cution partielle de la convention de vente du 31 mai 2001 d�cid�e par le liquidateur en f�vrier 2004 (cf. supra consid. 3.5.5), la proposition de B.________ appara�t sous un autre jour. Cette solution s'av�re particuli�rement favorable aux actionnaires majoritaires parties � la convention de vente du 31 mai 2001, puisque, par ce biais, ils sont d�finitivement lib�r�s de l'obligation de verser � la d�fenderesse le solde du prix de vente, leur cr�ance s'�teignant par compensation. En outre, il ne faut pas perdre de vue qu'une r�duction du capital-actions avec remboursement aux actionnaires constitue, en fait, une liquidation partielle de la soci�t� (Montavon, op. cit., p. 390), car elle revient � la vider de sa substance (cf. Forstmoser/Meier-Hayoz/Nobel, op. cit., � 53 n. 29 et 52). Comme la d�cision formelle de liquider la d�fenderesse a �t� contest�e par certains actionnaires minoritaires et fait l'objet de proc�dures encore pendantes, on peut se demander si la proposition du liquidateur ne constitue pas un moyen d�tourn� de parvenir de facto � un r�sultat �quivalant � la liquidation de la soci�t�. A nouveau, il ne s'agit que d'hypoth�ses; il n'en demeure pas moins qu'elles suffisent objectivement � jeter un doute sur la comp�tence ou la volont� du liquidateur de mener r�guli�rement la liquidation.
3.5.7 Le demandeur ne peut �tre suivi lorsqu'il d�duit de la r�mun�ration per�ue par le liquidateur un indice de son manque d'ind�pendance. Soumis aux r�gles du mandat dans ses rapports avec la soci�t�, le liquidateur a droit � une r�mun�ration pour son activit� (Forstmoser/Meier-Hayoz/Nobel, op. cit., � 56 n. 56), de sorte que le fait que B.________ ait per�u 50'000 fr. d'honoraires annuels n'est nullement suspect. Les d�cisions du liquidateur de d�l�guer, dans le cadre de son mandat, la comptabilit� et certaines t�ches administratives � une fiduciaire et de faire appel � une �tude d'avocats pour r�gler le contentieux judiciaire de la d�fenderesse ne sont pas davantage r�v�latrices d'une quelconque pr�vention du liquidateur. C'est ainsi � juste titre que la cour cantonale a estim� que cet �l�ment n'�tait pas pertinent en regard de l'art. 741 al. 2 CO.
3.5.8 Enfin, le demandeur invoque le comportement du liquidateur, qui a lui-m�me pris part aux votes concernant le prononc� de sa propre d�charge.
La cour cantonale a admis � juste titre que B.________ n'�tait pas en droit de participer, en tant que repr�sentant des actionnaires majoritaires, � la d�cision de l'assembl�e g�n�rale du 23 juin 2005 lui donnant d�charge (cf. art. 695 al. 1 CO; ATF 128 III 142 consid. 3; B�ckli, op. cit., � 12 n. 437 et 440). Elle n'en a toutefois tir� aucune cons�quence, consid�rant, sur la base du m�me raisonnement que celui suivi s'agissant de la violation du devoir d'information du liquidateur, que, puisque le tribunal avait donn� suite � l'action en annulation des d�cisions de l'assembl�e g�n�rale et corrig� la transgression, les int�r�ts des actionnaires minoritaires ou de la soci�t� ne paraissaient pas en p�ril. Comme d�j� indiqu� (cf. supra consid. 3.5.2), une telle argumentation n'est pas pertinente s'agissant d'examiner si, objectivement, on peut douter d'une ex�cution r�guli�re de la liquidation. D�s lors que l'exclusion du droit de vote pr�vue � l'art. 695 al. 1 CO tend notamment � �viter les conflits d'int�r�ts dans le but de sauvegarder la capacit� de fonctionner de la soci�t� et de prot�ger la minorit� (ATF 128 III 142 consid. 3b p. 145), le liquidateur qui ne s'y soumet pas peut donner objectivement l'apparence que les int�r�ts des actionnaires minoritaires risquent d'�tre l�s�s dans la liquidation. La cour cantonale devait donc tenir compte de cette circonstance dans son appr�ciation.
3.6 Il appara�t ainsi que la cour cantonale n'a pas pris en consid�ration des �l�ments qui auraient absolument d� l'�tre lorsqu'elle a appr�ci� s'il existait des justes motifs de r�vocation du liquidateur au sens de l'art. 741 al. 2 CO. Le recours en r�forme n'�tant pas ouvert pour se plaindre uniquement de la motivation de la d�cision entreprise (cf. supra consid. 1.2), encore faut-il examiner si les circonstances tenues pour pertinentes sous l'angle de l'art. 741 al. 2 CO justifient, envisag�es dans leur ensemble, une r�vocation du liquidateur.
En substance, les �l�ments retenus r�v�lent tout d'abord que le liquidateur a manqu� � ses obligations par deux fois, la premi�re en relation avec son devoir d'information envers un actionnaire minoritaire, la seconde s'agissant du vote de sa d�charge. Il a fallu l'intervention du juge pour redresser ces manquements, qui concernaient le respect de dispositions tendant notamment � prot�ger les int�r�ts des actionnaires minoritaires. Ensuite, le cumul par B.________ des fonctions d'administrateur de la SA Le Temps et d'administrateur, puis de liquidateur de la d�fenderesse engendre un conflit potentiel d'int�r�ts, qui s'est en particulier r�v�l� lors de la conclusion de la convention de postposition, le liquidateur ayant agi et sign� cet acte en tant que repr�sentant des deux parties. Enfin, le liquidateur est � l'origine d'op�rations ayant eu pour r�sultat d'avantager les actionnaires majoritaires, tout en privant la d�fenderesse de liquidit�s et en la vidant de sa substance. Tel a �t� le cas lorsqu'il a d�cid� de n'ex�cuter que partiellement la convention de vente du 31 mai 2001 et lorsqu'il a propos� de r�duire le capital social de la d�fenderesse. On peut d�duire de l'ensemble de ces circonstances un risque objectif que les op�rations de liquidation ne se d�roulent pas correctement et que les int�r�ts des actionnaires minoritaires ou de la soci�t� soient mis en p�ril ou l�s�s. Force est donc de constater qu'en ne retenant pas l'existence de justes motifs de r�vocation au sens de l'art. 741 al. 2 CO, la cour cantonale a viol� cette disposition.
3.7 Il convient par cons�quent d'admettre le recours, d'annuler l'arr�t du 18 mai 2006 et de prononcer la r�vocation de B.________ de sa fonction de liquidateur de la d�fenderesse.
La cause sera par ailleurs renvoy�e � l'instance inf�rieure (art. 64 al. 1 OJ), afin qu'elle nomme, au besoin, un ou d'autres liquidateurs comme le pr�voit l'art. 741 al. 2 in fine CO. Il n'appartient pas � la Cour de c�ans de proc�der � cette nomination ou de donner des indications � ce sujet, car la d�signation d'un liquidateur par le juge est un acte de juridiction gracieuse qui �chappe � la comp�tence du Tribunal f�d�ral statuant sur recours en r�forme (cf. ATF 117 II 163 consid. 1a in fine p. 164). Lors de ce renvoi, la cour cantonale statuera �galement � nouveau sur les frais et d�pens de la proc�dure cantonale (art. 157 et 159 al. 6 OJ).
L'arr�t attaqu� est annul�. B.________ est r�voqu� de ses fonctions de liquidateur de la d�fenderesse. La cause est au surplus renvoy�e � la cour cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
La d�fenderesse versera au demandeur une indemnit� de 3'500 fr. � titre de d�pens.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux mandataires des parties et � la Cour de justice genevoise.