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Timestamp: 2016-10-24 05:24:11+00:00
Document Index: 133461404

Matched Legal Cases: ['in dubio', 'art. 190', 'art. 11', 'art. 55', 'art. 84', 'art. 269', 'art. 84', 'art. 269', 'art. 86', 'art. 90', 'ATF ', 'ATF ', 'in dubio', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 191', 'art. 190', 'art. 191', 'art. 90', 'art. 190', 'art. 11', 'art. 268', 'ATF ', 'art. 251', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 63', 'ATF ', 'art. 55', 'art. 273', 'art. 268', 'ATF ', 'art. 152']

6P.110/2006 (13.10.2006)
6P.110/2006
6S.228/2006 /rod
M. et Mme les Juges Wipr�chtiger, Juge pr�sidant,
recourant, repr�sent� par Me Nicolas Stucki, avocat,
Proc�dure p�nale; arbitraire; droit d'�tre entendu; in dubio pro reo
6S.228/2006
Viol (art. 190 CP), responsabilit� restreinte (art. 11 CP), expulsion (art. 55 CP
recours de droit public (6P.110/2006) et pourvoi en nullit� (6S.228/2006) contre l'arr�t de la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel du 5 avril 2006.
A.X.________ et B.X.________ se sont mari�s le 23 novembre 1995. Deux enfants sont issus de cette union, C.X.________ n�e en 1996 et D.X.________ n� en 1999. A.X.________ a �t� condamn� le 21 mars 2002 pour l�sions corporelles simples, mise en danger de la vie d'autrui, injure, menaces, contrainte, violation de domicile et infractions � la LStup � une peine de deux ans d'emprisonnement et au suivi d'un traitement ambulatoire durant l'ex�cution de celle-ci. Les faits sanctionn�s par cette condamnation ont �t� commis pour l'essentiel � l'encontre de B.X.________.
D�s le 15 octobre 2002, A.X.________ a b�n�fici� du r�gime de la semi-libert�. Il s'est en revanche vu refuser la lib�ration conditionnelle le 4 f�vrier 2003. Il a finalement obtenu cette derni�re, avec un d�lai d'�preuve de 4 ans, d�s le 7 avril 2003, apr�s avoir pris l'engagement �crit de ne pas se rendre au domicile de sa femme, ni de la rencontrer. Comme r�gles de conduite lui ont �t� impos�es l'interdiction de rencontrer ou de tenter de rencontrer son �pouse et l'obligation de poursuivre le traitement th�rapeutique entam� en cours de d�tention.
Dans la nuit du 1er juillet 2003, l'agent de police F.________, ami de B.X.________, a constat� la pr�sence de A.X.________ au domicile de celle-ci. Intrigu�, il est entr� dans l'immeuble et est all� �couter � la porte du logement, ce qui lui a permis d'entendre l'�pouse de A.X.________ g�mir et pleurer entre 30 et 40 minutes. Il est retourn� le lendemain au domicile de B.X.________, qu'il a trouv�e tremblante et en pleurs. Il a pris contact avec la police de s�ret� et deux inspecteurs se sont rendus sur les lieux o� ils ont rencontr� B.X.________, toujours tremblante et pratiquement incapable de parler, pouvant tout de m�me indiquer qu'elle n'en pouvait plus de devoir subir son mari depuis de nombreuses semaines et pr�cisant que celui-ci abusait r�guli�rement d'elle, en profitant de la peur qu'il lui inspirait. Le m�me jour une information a �t� ouverte contre A.X.________. Son �pouse a formellement d�pos� plainte le 4 juillet 2003 pour injures, menaces, contrainte et viol. A.X.________ a �t� renvoy� devant l'autorit� de jugement sous les pr�ventions de viols, subsidiairement abus de la d�tresse et plus subsidiairement encore actes d'ordre sexuel sur une personne incapable de discernement ou de r�sistance, actes commis � La Chaux-de-Fonds et Neuch�tel le 3 novembre 2002, en mars 2003, le 26 avril 2003, entre fin avril et juin 2003 et le 1er juillet 2003 ainsi que de d�lits manqu�s de contrainte ou tentatives de contrainte commis � Gen�ve, La Chaux-de-Fonds et Neuch�tel le 27 octobre 2002 puis entre le 3 novembre 2002 et le 1er juillet 2003 et, enfin, de violations de domicile perp�tr�es � La Chaux-de-Fonds les 26 avril et 1er juillet 2003.
Par jugement du 24 ao�t 2004, le Tribunal correctionnel du district de La Chaux-de-Fonds a retenu que B.X.________ �tait terroris�e en raison des menaces r�p�t�es dont elle avait �t� l'objet de la part de son mari et que c'�tait contre son gr�, parce qu'elle n'avait pas le choix, qu'elle avait entretenu des relations sexuelles avec celui-ci. Il a condamn� A.X.________ pour viols � quatre ans de r�clusion et � l'expulsion du territoire suisse pendant 10 ans. Les autres pr�ventions ont �t� abandonn�es en raison de doutes devant profiter � A.X.________.
Par arr�t du 5 avril 2006, la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal neuch�telois a rejet� le recours de A.X.________. Apr�s examen des divers �l�ments de preuve dont elle disposait, la Cour cantonale a consid�r� que la version des faits de la victime �tait plus cr�dible que celle du recourant et que la condamnation de celui-ci pour viol ne pr�tait pas le flanc � la critique.
A.X.________ forme un recours de droit public et un pourvoi en nullit� contre cet arr�t. Il conclut, avec suite de frais et d�pens, � son annulation. Il demande �galement � �tre mis au b�n�fice de l'assistance judiciaire pour les deux proc�dures. Il sollicite en outre, dans les deux recours, l'effet suspensif et sa mise en libert�, requ�tes qui ont �t� rejet�es par ordonnance du Pr�sident de la Cour de cassation p�nale du Tribunal f�d�ral du 14 juin 2006.
Se r�f�rant � son arr�t, la cour cantonale a d�clar� n'avoir pas d'observations � formuler. Le Minist�re public a �galement renonc� � formuler des observations, mais a conclu au rejet des recours.
2.1 Le recours de droit public au Tribunal f�d�ral est ouvert contre une d�cision cantonale pour violation de droits constitutionnels des citoyens (art. 84 al. 1 let. a OJ). Il n'est en revanche pas ouvert pour se plaindre d'une violation du droit f�d�ral, qui peut donner lieu � un pourvoi en nullit� (art. 269 al. 1 PPF). Un tel grief ne peut donc pas �tre invoqu� dans le cadre d'un recours de droit public, qui est subsidiaire (art. 84 al. 2 OJ; art. 269 al. 2 PPF).
Le recours de droit public n'est, sous r�serve de certaines exceptions, qui n'entrent pas en ligne de compte en l'esp�ce, recevable qu'� l'encontre des d�cisions prises en derni�re instance (art. 86 al. 1 OJ). Les griefs du recourant sont donc irrecevables dans la mesure o� ils sont dirig�s contre la d�cision de premi�re instance.
2.2 En vertu de l'art. 90 al. 1 let. b OJ, l'acte de recours doit, � peine d'irrecevabilit�, contenir un expos� succinct des droits constitutionnels ou des principes juridiques viol�s et pr�ciser en quoi consiste la violation. Saisi d'un recours de droit public, le Tribunal f�d�ral n'examine donc que les griefs d'ordre constitutionnel invoqu�s et suffisamment motiv�s dans l'acte de recours (ATF 129 I 185 consid. 1.6 p. 189, 113 consid. 2.1 p. 120; 125 I 71 consid. 1c p. 76). Le Tribunal f�d�ral n'entre pas non plus en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 125 I 492 consid. 1b p. 495).
Le recourant se plaint tout d'abord d'arbitraire dans la constatation des faits et l'appr�ciation des preuves ainsi que de violation du principe � in dubio pro reo �.
Une d�cision est arbitraire, donc contraire � l'art. 9 Cst., lorsqu'elle contredit d'une mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Le Tribunal f�d�ral n'invalide l'appr�ciation retenue par l'autorit� cantonale de derni�re instance que si elle appara�t insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adopt�e sans motifs objectifs ou en violation d'un droit certain. Il ne suffit pas que les motifs de la d�cision soient insoutenables, il faut en outre que celle-ci soit arbitraire dans son r�sultat (ATF 129 I 49 consid. 4 p. 58).
En mati�re d'appr�ciation des preuves et d'�tablissement des faits, la d�cision n'est arbitraire que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, s'il a omis, sans raison s�rieuse, de tenir compte d'un moyen important propre � modifier la d�cision attaqu�e ou encore si, sur la base des �l�ments recueillis, il a fait des d�ductions insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9).
3.1 Le recourant reproche tout d'abord � la cour cantonale d'avoir viol� l'interdiction de l'arbitraire en donnant du cr�dit aux t�moignages indirects de la m�re de la victime, ainsi que de MM. F.________ et G.________, tous proches de la victime, pour retenir le viol. Cependant, comme l'a rappel� l'autorit� cantonale, ce ne sont pas ces t�moignages qui ont servi pour l'essentiel � forger l'intime conviction du tribunal correctionnel. Quant au t�moignage F.________, la cour cantonale a expliqu� pourquoi elle le tenait pour fondamental (arr�t attaqu� p. 12 et 13 let. b). Le recourant se contente d'opposer � cette argumentation les liens unissant les t�moins � la victime, liens que la cour cantonale n'a pas ignor�s. Il se contente �galement d'all�guer que malgr� de fausses d�clarations de M. G.________ sur ses liens avec la victime, il aurait �t� tenu compte de son t�moignage. Le recourant pr�sente ainsi de simples all�gations sans expliquer de mani�re suffisante en quoi la d�cision attaqu�e serait arbitraire, de sorte que son grief n'a pas � �tre examin�.
3.2 Le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir ignor� le t�moignage de H.________. Selon lui, ce t�moin, qui n'avait avec l'accus� que de simples rapports de voisinage, a fourni dans ses d�clarations des �l�ments permettant de d�mentir le fait que la victime vivait dans la crainte de son mari ou se rendait chez lui sous la contrainte. Ce t�moin aurait dit qu'il avait l'impression que la victime venait librement et avec plaisir chez son mari, que toute la famille �tait souriante, y compris madame, qu'il n'avait pas l'impression que les �poux faisaient des efforts pour para�tre heureux devant les enfants. Le recourant reproche �galement � l'autorit� cantonale de ne pas avoir mentionn� les raisons pour lesquelles elle n'a pas retenu ce t�moignage.
L'autorit� cantonale a jug� que les t�moignages sur lesquels s'appuie notamment la d�cision ne sont pas contredits par ceux auxquels se r�f�re le recourant, qui sont plus anecdotiques. Cette motivation est certes un peu courte, mais, s'agissant d'un t�moignage � l'�vidence non pertinent, elle para�t dans le contexte de la pr�sente affaire suffisante. En effet, la conviction des juges s'est notamment form�e sur la base de l'analyse des d�clarations des protagonistes, des t�moignages de la m�re de la victime et de M. F.________, sur les rapports d'expertise du Dr K.________ et les rapports des autorit�s p�nitentiaires ainsi que de l'ensemble des intervenants professionnels, qui ont confirm� la crainte de la victime et l'emprise de son mari sur elle. Sur ces questions, et face aux �l�ments retenus par les autorit�s cantonales, le t�moignage d'un voisin, qui dit ne pas avoir remarqu� que la victime ne venait pas librement voir son mari mais qui ne peut rien dire sur ce qui se passait dans l'appartement -parce que les appartements sont bien insonoris�s, qu'ils sont s�par�s par un corridor et qu'il �coutait souvent de la musique avec un casque- n'est pas pertinent. En effet, dans un contexte de terreur psychologique, il n'est pas surprenant que l'�pouse, qui n'a d'ailleurs pas d�clench� de son propre chef la proc�dure, n'ait pas parl� de ce qu'elle vivait au voisin de son mari, qui paraissait en bons termes avec ce dernier. De plus, ce t�moignage ne contredit pas v�ritablement l'appr�ciation faite par les autorit�s cantonales, le t�moin ayant �galement parl� de disputes entre les �poux, du fait qu'il a d� intervenir pour calmer la situation entre eux et qu'il a m�me trouv� n�cessaire d'intervenir lors d'une dispute � l'ext�rieur. Ce t�moignage montre donc que la situation n'�tait pas celle � laquelle voudrait faire croire le recourant. L'appr�ciation confirm�e par l'autorit� cantonale n'est donc pas arbitraire. Ce grief ne peut qu'�tre rejet�.
Il ne peut en outre �tre entr� en mati�re sur le grief par lequel le recourant reproche � l'autorit� cantonale d'avoir pass� sous silence le t�moignage de J.________. En effet, le recourant ne montre pas en quoi ce t�moignage �tait � ce point pertinent qu'il faille consid�rer qu'il �tait arbitraire de confirmer l'appr�ciation des juges de premi�re instance.
3.3 Le recourant reproche par ailleurs � l'autorit� cantonale de ne pas avoir �prouv� de doutes. Il cite une s�rie d'�l�ments qui, selon lui, auraient d� conduire cette autorit� � en �prouver.
3.3.1 Ainsi, il reproche tout d'abord aux autorit�s cantonales d'avoir minimis� le fait que la victime ne se soit pas soumise � l'expertise ordonn�e par le juge d'instruction. L'autorit� cantonale a tax� le comportement de la victime de critiquable en d�pit des excuses invoqu�es et compr�hensibles � certains �gards. N�anmoins, elle a admis d'une part que cette expertise n'aurait pas permis de d�montrer que la victime aurait menti, ce qui n'est, selon elle, � l'�vidence pas le cas au vu du dossier � disposition, et d'autre part que l'expertise avait un autre objectif, soit de d�terminer si les �l�ments constitutifs de l'art. 191 CO �taient r�alis�s. Comme cette infraction n'a pas �t� retenue � l'encontre du recourant, celui-ci ne saurait tirer argument de l'absence d'expertise.
Le recourant se contente d'affirmer que l'expertise fait r�f�rence � l'art. 190 CP et que, si elle avait �t� effectu�e, il aurait pu poser des questions compl�mentaires � l'expert, s'agissant en particulier de la pr�tendue contrainte psychologique ayant permis de retenir le viol. Il soutient qu'il n'appartenait pas au tribunal de se substituer � l'expert pour d�terminer l'�tat psychologique de la victime et que l'absence d'expertise est devenue un �l�ment � d�charge capital. Ce faisant, le recourant ne motive pas l'arbitraire de la d�cision cantonale.
Au demeurant, comme l'a relev� l'autorit� cantonale, l'expertise avait pour but de faire constater l'�tat de sant� de la victime apr�s ce qu'elle avait subi, ainsi que sa d�pendance et ses facult�s de r�sistance, et non pas de dire si la victime avait menti. Au surplus, elle concernait essentiellement une �ventuelle application de l'art. 191 CP qui n'a pas �t� retenu en l'esp�ce. Dans ces circonstances et eu �gard � l'ensemble du dossier � disposition, l'absence de cette expertise qui ne devait de toute mani�re pas porter sur la cr�dibilit� de la victime ne remettait pas en cause la version de celle-ci, qui �tait au demeurant �tay�e par d'autres �l�ments de preuve et n'�tait pas propre � susciter un doute important. Le grief du recourant ne peut qu'�tre rejet�.
3.3.2 Quant aux �l�ments cit�s par le recourant, soit le fait que son �pouse ait pu refuser d'�crire une lettre souhait�e par lui ou encore, qu'elle ait pu, en pr�sence d'un tiers, ce qu'il omet de dire, refuser une fois de le suivre dans son appartement, ils ne permettent pas non plus de qualifier d'arbitraire le fait que l'autorit� cantonale ait confirm� l'appr�ciation faite par l'autorit� de premi�re instance de la capacit� de la victime � s'opposer � son mari et de l'emprise exerc�e par ce dernier.
3.3.3 Le recourant tente encore de mettre en doute la cr�dibilit� de la victime en invoquant de pr�tendus mensonges de celle-ci sur sa consommation d'alcool, sur une �ventuelle liaison avec un tiers, ou sur son mari. D'une part, tous ces soi-disant mensonges ne sont pas d�montr�s mais seulement all�gu�s par le recourant. En outre, quand bien m�me ils seraient av�r�s, ils n'ont pas de lien imm�diat avec les faits reproch�s au recourant et ne permettraient pas de qualifier d'arbitraire la d�cision cantonale. Toujours pour mettre en doute la cr�dibilit� de la victime, le recourant pr�tend que la d�nonciation pour viol serait une version arrang�e par celle-ci pour cacher � son amant qu'elle avait renou� avec son mari et reproche � la victime de ne pas avoir parl� du soi-disant viol de novembre 2002 aux autorit�s de poursuite p�nale, alors qu'elle �tait interrog�e par ces derni�res dans le cadre d'une proc�dure pour un pr�tendu viol commandit� par son mari depuis la prison. Outre que de telles all�gations ne suffisent pas � motiver l'arbitraire de l'arr�t cantonal, le recourant perd de vue que ce n'est pas la victime qui a d�clench� la proc�dure, mais qu'elle n'a parl� des faits, qu'elle aurait pr�f�r� taire, que suite � l'intervention de la police et qu'elle a exprim� sa peur qui peut expliquer qu'elle n'ait pas parl� de ces faits auparavant. Les all�gu�s du recourant ne permettent pas de qualifier d'arbitraire la d�cision cantonale relative � l'appr�ciation faite par l'autorit� cantonale des d�clarations de la victime, appr�ciation renforc�e par ailleurs par d'autres �l�ments de preuve. Quant � l'absence de traces de sperme dans les pr�l�vements faits sur la victime le 2 juillet, le recourant ne d�montre pas non plus en quoi cela permettrait d'exclure un viol commis le 1er juillet. Le grief du recourant ne peut qu'�tre rejet�.
3.3.4 Il en est de m�me lorsque le recourant se plaint que les autorit�s cantonales ont donn� plus de cr�dit aux d�clarations de la victime qu'aux siennes, ne tenant notamment pas suffisamment compte du fait que s'il s'est contredit c'est en raison de probl�mes de sant�, ou n'ont pas accord� plus d'importance � l'expertise du pr�venu du 27 novembre 2003, � un rapport de son sup�rieur hi�rarchique qui l'aurait qualifi� de tr�s correct ou encore � un rapport favorable du 24 juin 2004 des prisons de La Chaux-de-Fonds. S'agissant de l'expertise de 2003, la cour cantonale a longuement expliqu� (p. 9) que contrairement � ce que pr�tend le recourant, les premiers juges n'ont pas pr�f�r� la premi�re � la seconde et que cette derni�re ne permettait nullement d'exclure que le recourant avait continu� de se montrer mena�ant � l'�gard de son �pouse. Une fois de plus, le recourant ne motive pas l'arbitraire de cette d�cision. On ne voit pas non plus en quoi les autres �l�ments cit�s par le recourant sont pertinents et permettent de qualifier d'arbitraire l'arr�t cantonal confirmant l'appr�ciation faite par l'autorit� de premi�re instance des faits � la base des viols et le recourant ne le d�montre pas. Le recourant n'�tablit notamment pas que des probl�mes de sant� seraient � la base de ses contradictions. Son grief n'a pas � �tre examin� davantage.
3.4 Le recourant invoque encore une violation de son droit d'�tre entendu et notamment de son droit � obtenir une d�cision suffisamment motiv�e. Ce grief ne r�pondant pas aux exigences de motivation de l'art. 90 al. 1 let. b OJ, il n'y a pas lieu de l'examiner.
Au vu de ce qui pr�c�de, le recours ne peut qu'�tre rejet� dans la mesure o� il est recevable.
Le recourant, sans plus contester les �l�ments constitutifs objectifs du viol, pr�tend que l'�l�ment intentionnel de cette infraction fait d�faut. Il n'aurait pas pu discerner d'absence de consentement de la victime, ni savoir que sa seule pr�sence mettait son �pouse sous le coup d'une pression psychologique susceptible d'annihiler toute r�sistance.
L'infraction pr�vue par l'art. 190 CP est intentionnelle. L'auteur doit vouloir ou accepter que la victime ne soit pas consentante, qu'il exerce ou exploite un moyen de contrainte sur elle et qu'elle se soumette � l'acte sexuel sous l'effet de la contrainte.
Dans le cas particulier, il ressort des constatations de fait des autorit�s cantonales, auxquelles la cour de c�ans est li�e et dont le recourant n'est pas admis � s'�carter, que la victime a c�d� � son mari contre son gr� sous la contrainte, qu'elle n'�tait par cons�quent pas consentante et qu'au vu de ses capacit�s intellectuelles, ce dernier �tait parfaitement conscient des menaces qu'il exer�ait, de la crainte qu'il inspirait � la plaignante et du fait que ce qu'il obtenait d'elle l'�tait par l'effet de cette crainte. Par cons�quent, c'est sans violer le droit f�d�ral que l'autorit� cantonale a retenu que l'�l�ment subjectif de l'intention �tait r�alis�.
Le recourant invoque une violation de l'art. 11 CP. Il pr�tend que l'expertise a pos� un diagnostic de troubles de la personnalit� �quivalant � un trouble de la sant� mentale qui aurait d� conduire � un certain doute quant � sa responsabilit� pleine et enti�re, dont il aurait fallu tenir compte lors de la fixation de la peine.
Le pourvoi en nullit� au Tribunal f�d�ral rev�t un caract�re subsidiaire par rapport aux voies de recours de droit cantonal (art. 268 PPF). Il suppose donc l'�puisement pr�alable des instances et voies de droit cantonales permettant de faire r�examiner librement l'application du droit f�d�ral. Si l'autorit� cantonale, selon la loi de proc�dure applicable, ne pouvait examiner que les griefs valablement soulev�s, il n'y a pas d'�puisement des instances cantonales, lorsque la question, d�j� connue, n'a pas �t� r�guli�rement invoqu�e, de telle sorte que l'autorit� cantonale n'a pas pu se prononcer � son sujet. En revanche, si l'autorit� cantonale avait le devoir ou simplement la possibilit�, selon le droit cantonal de proc�dure, d'examiner aussi des questions de droit qui ne lui �taient pas express�ment soumises, ces questions peuvent �tre soulev�es pour la premi�re fois dans le cadre du pourvoi en nullit�, m�me si le recourant ne les a pas fait valoir devant l'autorit� cantonale de derni�re instance (ATF 123 IV 42 consid. 2a p. 44 s. et les arr�ts cit�s).
Aux termes de l'art. 251 al. 2 CPP NE, la Cour de cassation n'�tait pas li�e par les moyens invoqu�s par les parties, ce qui implique qu'elle pouvait revoir librement les questions de droit m�me si elles n'avaient pas �t� discut�es dans la d�cision entreprise ou dans le pourvoi (Alain Bauer et Pierre Cornu, Code de proc�dure p�nale neuch�telois annot�, Neuch�tel 2003, p. 525 et l'arr�t cit�). Dans ces circonstances, il y a lieu de consid�rer qu'elle avait pour le moins la possibilit� de se prononcer sur la question, ce qui suffit pour que le recourant soit l�gitim� � la soulever dans le cadre de son pourvoi.
Ce grief ne peut toutefois qu'�tre rejet� puisqu'il ressort des constatations de fait, qui lient le Tribunal f�d�ral, que le recourant n'est, � dire d'expert, affect� d'aucun trouble mental r�duisant sa responsabilit� p�nale.
Le recourant invoque une violation du principe de c�l�rit� qui aurait d�, selon lui, conduire � une r�duction de peine. Pour les motifs expos�s au consid�rant pr�c�dent, il est l�gitim� � soulever ce grief dans le cadre du pr�sent pourvoi bien qu'il ne l'ait pas invoqu� devant l'autorit� cantonale.
Le pourvoi en nullit� est ouvert � l'accus� qui entend se plaindre que l'autorit� cantonale n'a pas tenu compte de la violation du principe de la c�l�rit� lors de la fixation de la peine sans �gard au fait que l'autorit� cantonale ait express�ment admis ou ni� la violation du principe de la c�l�rit� ou qu'elle ait ignor� la question (ATF 130 IV 54 consid. 3.3.2 p. 56).
Les art. 29 al. 1 Cst., 6 par. 1 CEDH et 14 par. 3 let. c Pacte ONU II pr�voient que toute personne a droit � ce que sa cause soit jug�e dans un d�lai raisonnable. Ces normes consacrent le principe de la c�l�rit�, qui impose aux autorit�s, d�s le moment o� l'accus� est inform� des soup�ons qui p�sent sur lui, de mener la proc�dure p�nale sans d�semparer, afin de ne pas maintenir inutilement l'accus� dans les angoisses qu'elle suscite. Une violation du principe de la c�l�rit� doit en principe �tre prise en compte au stade de la fixation de la peine. Le plus souvent, elle conduit � une r�duction de la peine, parfois m�me � l'abandon de la poursuite (ATF 124 I 139 consid. 2a p. 140/141; Wipr�chtiger, Basler Kommentar, Strafgesetzbuch I, n. 117 s. ad art. 63).
Pour qu'il y ait une violation du principe de la c�l�rit�, il faut qu'il apparaisse une carence choquante de la part de l'autorit� p�nale imposant une r�duction de la peine. Il ne suffit pas de constater que tel ou tel acte aurait pu �tre r�alis� plus rapidement, si en d�finitive, compte tenu du travail � accomplir, la dur�e totale de la proc�dure appara�t raisonnable. Selon la jurisprudence europ�enne, apparaissent comme des carences choquantes une inactivit� de treize ou quatorze mois au stade de l'instruction, un d�lai de quatre ans pour qu'il soit statu� sur un recours contre l'acte d'accusation ou encore un d�lai de dix ou onze mois pour que le dossier soit transmis � l'autorit� de recours (ATF 124 I 139 consid. 2c p. 144; 119 IV 107 consid. 1c p. 110).
En l'esp�ce, le recourant ne signale aucune carence choquante. L'instruction a d�but� en juillet 2003 et a �t� cl�tur�e en mai 2004. L'audience de jugement a �t� fix�e au 24 ao�t 2004. Les consid�rants du jugement ont �t� notifi�s le 12 janvier 2005, ce qui reste raisonnable, le d�lai fix� par le CPP NE n'�tant qu'un d�lai d'ordre. Le recourant s'est pourvu en cassation le 1er f�vrier 2005. La Pr�sidente de la cour de cassation p�nale cantonale a rejet� le 9 mars 2005 la requ�te d'effet suspensif. Le recourant, assist� d'un avocat, n'est intervenu que le 16 mars 2006 pour demander qu'il soit statu� sur son recours et la cour de cassation cantonale a statu� le 5 avril 2006 par voie de circulation. Compte tenu de la charge de travail d'une cour cantonale, de la nature de l'affaire, des griefs soulev�s et de la passivit� du recourant assist� d'un mandataire professionnel, le d�lai de 14 mois pour statuer sur le recours, m�me s'il para�t long ne peut pas encore �tre qualifi� d'excessif. Quant au d�lai global de 2 ans et 9 mois entre l'ouverture de la proc�dure et la d�cision de derni�re instance cantonale, il est tout � fait raisonnable. Si le recourant est rest� en d�tention et s'il a d�j� purg� une bonne partie de sa peine, cela tient � son comportement. Il n'a notamment pas respect� les conditions li�es � sa lib�ration conditionnelle et son d�faut d'amendement ainsi que le risque de r�cidive qu'il pr�sentait ont conduit au refus de sa lib�ration conditionnelle ou provisoire. Le grief du recourant ne peut ainsi qu'�tre rejet�.
Le recourant invoque encore une violation de l'art. 55 CP. Il pr�tend qu'il n'a plus d'attaches avec la France, � l'exception de sa m�re et de quelques membres de sa fratrie, qu'il s'est install� en Suisse depuis de nombreuses ann�es, qu'il a un permis d'�tablissement, qu'il a fond� une famille et qu'une expulsion ne lui permettrait plus de voir ses enfants.
L'argumentation tr�s succincte du recourant reprend mot pour mot celle pr�sent�e devant la cour cantonale, sans critiquer les objections que celle-ci lui a oppos�es. D�s lors, ce grief ne satisfait pas aux exigences minimales de motivation de l'art. 273 al. 1 let. b PPF, qui exige que le recourant expose au moins succinctement dans son m�moire en quoi le raisonnement de l'arr�t attaqu�, qui seul peut faire l'objet du pourvoi (art. 268 ch. 1 PPF), viole le droit f�d�ral sur chacun des points contest�s (ATF 129 IV 6 consid. 5.1 p. 19 et les r�f�rences cit�es). Le pourvoi est donc irrecevable sur ce point et doit �galement �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable.
Comme les recours paraissaient d'embl�e vou�s � l'�chec, la requ�te d'assistance judiciaire doit �tre rejet�e (art. 152 OJ). Le recourant, qui succombe, supportera les frais de la cause, lesquels sont fix�s de mani�re � tenir compte de sa mauvaise situation financi�re.
Le recours de droit public et le pourvoi sont rejet�s dans la mesure o� ils sont recevables.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie au mandataire du recourant, � la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal neuch�telois et au Minist�re public du canton de Neuch�tel