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Timestamp: 2016-10-24 21:58:07+00:00
Document Index: 318406479

Matched Legal Cases: ['art. 19', 'art. 19', 'in dubio', 'in dubio', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 19', 'art. 19', 'ATF ', 'art. 97', 'art. 80', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 19', 'art. 19', 'art. 19', 'art. 19', 'art. 13', 'art. 19', 'art. 19', 'art. 25', 'art. 19', 'art. 19', 'ATF ', 'art. 47', 'art. 47', 'art. 19', 'art. 19', 'ATF ', 'art. 47', 'art. 47', 'ATF ', 'art. 47', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66']

6B_381/2011 (22.08.2011)
6B_381/2011
X.________, repr�sent� par Me Magali Buser, avocate,
Minist�re public du canton de Gen�ve, case postale 3565, 1211 Gen�ve 3,
Infractions � la loi f�d�rale sur les stup�fiants; arbitraire,
recours contre l'arr�t de la Cour de cassation du canton de Gen�ve du 8 avril 2011.
Par arr�t du 26 novembre 2010, la Cour correctionnelle sans jury du canton de Gen�ve a condamn� X.________, pour infraction � l'art. 19 ch. 1 et 2 let. a LStup, � 2 ans de peine privative de libert�, avec sursis et d�lai d'�preuve de 3 ans.
Par arr�t du 8 avril 2011, la Cour de cassation genevoise a rejet� le pourvoi en cassation form� par X.________.
En bref, il est reproch� � ce dernier d'avoir accompagn� son ami Y.________ � un rendez-vous avec le d�nomm� Z.________ et d'avoir conduit durant environ 50 km un v�hicule jusqu'au domicile des parents de Y.________, alors qu'un sac � dos contenant environ 4,8 kilos d'h�ro�ne brute se trouvait sur le si�ge arri�re.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale contre cet arr�t, concluant � son annulation et � ce qu'il soit acquitt�.
Le recourant conteste la r�alisation de l'�l�ment subjectif de l'infraction r�prim�e par l'art. 19 LStup. Il se plaint d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et de violation du principe in dubio pro reo.
1.1 Les griefs d'arbitraire et de violation du principe in dubio pro reo, tels qu'ils sont motiv�s en l'esp�ce, n'ont pas de port�e distincte (cf. ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41). A l'appui de l'un comme de l'autre, le recourant fait valoir que les faits retenus l'ont �t� ensuite d'une appr�ciation arbitraire des preuves.
Dans le recours en mati�re p�nale, les faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF), � moins qu'ils n'aient �t� �tablis en violation du droit ou de mani�re manifestement inexacte au sens des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, c'est-�-dire de fa�on arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; sur la notion d'arbitraire, cf. ATF 137 I 1 consid. 2.4 p. 5; 58 consid. 4.1.2 p. 62). Le Tribunal f�d�ral n'examine les moyens fond�s sur la violation d'un droit constitutionnel que s'ils ont �t� invoqu�s et motiv�s de mani�re pr�cise (art. 106 al. 2 LTF). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 137 IV 1 consid. 4.2.3 p. 5).
1.2 L'infraction r�prim�e par l'art. 19 LStup est intentionnelle. Le dol �ventuel suffit. L'infraction est ainsi r�alis�e lorsque l'auteur accepte l'�ventualit� de r�aliser l'infraction, notamment admet qu'il s'agisse de stup�fiants (cf. CORBOZ, Les infractions en droit suisse, vol. II, 3e �d. 2010, n. 69 ad art. 19 LStup). Savoir ce que l'auteur voulait, savait ou ce dont il s'accommodait rel�ve du contenu de la pens�e, donc de l'�tablissement des faits, lesquels ne peuvent �tre revus devant le Tribunal f�d�ral que sous l'angle de l'arbitraire (ATF 135 IV 152 consid. 2.3.2 p. 156).
1.3 Le recourant se plaint que la cour correctionnelle ait r�pondu "oui" � l'une des questions pos�es, question qui laissait entendre qu'il savait qu'il transportait de la drogue depuis le d�but du trajet en voiture.
Le grief n'est pas des plus intelligibles. Quoi qu'il en soit, selon les faits retenus, il n'a pas �t� �tabli que le recourant, au moment de quitter le parking, savait ou se doutait que le sac que son ami venait de r�ceptionner contenait de la drogue (arr�t, 2�me par. in initio p. 2). Dans ces conditions, le grief soulev� ne saurait avoir une quelconque incidence sur le sort de la cause (cf. art. 97 al. 1 LTF), de sorte qu'il est irrecevable.
1.4 Le recourant soutient qu'il ne s'est jamais dout� que le sac contenait de l'h�ro�ne.
Il ne ressort pas de l'arr�t attaqu� que l'autorit� pr�c�dente serait entr�e en mati�re et aurait trait� un grief similaire. Or, selon les r�gles de proc�dure cantonale alors applicables, cette autorit� ne devait examiner l'appr�ciation des preuves et la constatation des faits que sous l'angle de l'arbitraire et ne se pencher que sur les moyens de cassation invoqu�s (cf. arr�t 6B_922/2010 du 25 janvier 2011 consid. 1.1). Le recourant n'�tablit pas ni m�me ne pr�tend avoir soulev� le pr�sent grief devant l'autorit� pr�c�dente et que cette derni�re aurait omis de l'examiner en violation de ses droits constitutionnels. Autrement dit, il ne formule aucune critique tir�e d'un d�ni de justice formel. Il s'ensuit que le grief qu'il soul�ve devant le Tribunal f�d�ral est irrecevable, faute d'�puisement des instances cantonales (art. 80 al. 1 LTF; ATF 135 I 91 consid. 2.1). Au demeurant, la cour correctionnelle, dont la motivation est mentionn�e en p. 3 de l'arr�t attaqu�, a constat� que le recourant avait r�alis� durant le trajet que le sac � dos contenait de la drogue et que cela pouvait �tre de l'h�ro�ne. D�s lors que le recourant ne conteste pas lui-m�me avoir �t� inform� durant le transport que le sac contenait de la drogue, on ne per�oit aucun arbitraire � en d�duire qu'il s'�tait accommod� que cette substance puisse �tre de l'h�ro�ne. Aucun �l�ment ne permet tout du moins de supposer qu'il aurait exclu cette possibilit�.
1.5 Le recourant para�t contester avoir su que le sac � dos contenait une quantit� importante de drogue.
L� encore, un tel grief n'a pas �t� trait� par l'autorit� pr�c�dente. Le recourant laisse certes entendre qu'il aurait soulev� un grief identique en instance cantonale (m�moire, p. 28). Il n'�tablit cependant pas que son grief aurait �t� motiv� de fa�on suffisante selon les exigences de la proc�dure cantonale ni ne pr�tend que l'autorit� pr�c�dente aurait commis un d�ni de justice formel en ne le traitant pas. Par cons�quent, le recourant n'articule devant le Tribunal f�d�ral aucun grief tir� d'un d�ni de justice formel qui satisferait aux exigences de motivation minimale de l'art. 106 al. 2 LTF. Il d�coule de cette situation que son grief portant sur la connaissance de la quantit� de drogue est irrecevable faute d'�puisement des instances cantonales. Cela �tant, la cour correctionnelle, dont la motivation est reprise en p. 3 de l'arr�t attaqu�, a relev� que le recourant savait ou aurait d� savoir que la quantit� de drogue �tait importante d�s lors que la drogue �tait contenue dans un sac � dos, qu'elle sentait tr�s mauvais et qu'il fallait la transporter jusqu'� Gen�ve. Au vu des �l�ments expos�s, en particulier le sac utilis� comme contenant et la forte odeur, il n'y a rien de manifestement insoutenable � en d�duire que la quantit� ne pouvait qu'�tre importante et que le recourant ne pouvait l'ignorer. L'appr�ciation des preuves n'est pas arbitraire.
1.6 Le recourant pr�tend que c'est � un moment ind�termin� qu'il a appris que le sac contenait de la drogue, qu'il faut ainsi admettre qu'il a eu connaissance de ce fait peu avant d'arriver � destination et qu'il n'avait aucune possibilit� de s'arr�ter sur l'autoroute.
L'autorit� pr�c�dente a relev� que le recourant n'avait pas arr�t� de conduire apr�s avoir appris qu'il transportait de la drogue, qu'il s'�tait ainsi pleinement associ� � l'op�ration de transport et que pr�tendre qu'il ne pouvait pas s'arr�ter sur l'autoroute n'�tait pas s�rieux d�s lors que celle-ci comportait de nombreuses sorties (arr�t, p. 6).
Le recourant se contente d'opposer sa version des faits � celle retenue dans une argumentation appellatoire, partant irrecevable. Quoi qu'il en soit, le recourant a conduit jusqu'au domicile de son ami alors qu'il savait que le sac contenait de la drogue. Il n'est nullement insoutenable, bien au contraire, de retenir qu'il aurait eu la possibilit� de se dissocier de ce transport avant de parvenir � destination.
1.7 Au vu de ce qui pr�c�de, le recourant a particip� � un transport de stup�fiants en acceptant l'�ventualit� qu'il concerne une importante quantit� d'h�ro�ne. Dans ces conditions, l'�l�ment subjectif de l'infraction r�prim�e par l'art. 19 ch. 1 al. 3 LStup (depuis le 1er juillet 2011, art. 19 al. 1 let. b LStup) est r�alis�. Compte tenu de la quantit� d'h�ro�ne en jeu, le recourant tombe sous le coup de l'art. 19 ch. 2 let. a LStup (d�sormais art. 19 al. 2 let. a LStup) r�primant le cas grave. Sa contestation du cas grave est irrecevable dans la mesure o� elle repose sur l'all�gation qu'il croyait que le sac � dos contenait du haschich, fait non retenu par l'autorit� pr�c�dente. Il n'y ainsi pas lieu � application de l'art. 13 CP (erreur sur les faits). Pour le reste, sa remarque selon laquelle le cas grave impliquerait la volont� de l'auteur de s'enrichir ou d'enrichir un tiers est sans pertinence, la quantit� d'h�ro�ne trafiqu�e permettant � elle seule de retenir le cas grave au sens de l'art. 19 ch. 1 al. 3 LStup (depuis le 1er juillet 2011, art. 19 al. 1 let. b LStup).
Le recourant se plaint d'une violation de l'art. 25 CP, soutenant que son comportement aurait �t� celui d'un simple complice.
Ce grief est infond�. Le recourant ne s'est pas born� � mettre un v�hicule � disposition de son coaccus� pour lui permettre de transporter de la drogue, mais a activement particip� au transport de celle-ci en conduisant le v�hicule. Il a ainsi accompli personnellement l'un des actes que la loi �rige en infraction, soit celle r�prim�e par l'art. 19 ch. 1 al. 3 LStup (depuis le 1er juillet 2011, art. 19 al. 1 let. b LStup) qui sanctionne le transport de stup�fiants. Le recourant a donc agi comme coauteur de l'infraction en cause et non comme un simple complice (ATF 133 IV 187 consid. 3.2 p. 193; arr�t 6B_677/2007 du 11 mars 2008 consid. 3).
Invoquant une violation des art. 47 et 50 CP, le recourant se plaint de la peine inflig�e.
3.1 Selon l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'apr�s la culpabilit� de l'auteur. Il prend en consid�ration les ant�c�dents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilit� est d�termin�e par la gravit� de la l�sion ou de la mise en danger du bien juridique concern�, par le caract�re r�pr�hensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu �viter la mise en danger ou la l�sion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances ext�rieures (al. 2).
En mati�re de trafic de stup�fiants, il y a lieu de tenir compte de la quantit� de drogue. M�me si elle ne joue pas un r�le pr�pond�rant, la quantit� constitue un �l�ment essentiel, qui perd cependant de l'importance au fur et � mesure que s'�loigne la limite � partir de laquelle le cas est grave au sens de l'art. 19 ch. 2 let. a LStup (d�sormais art. 19 al. 2 let. a LStup; ATF 121 IV 202 consid. 2d/cc p. 206). Le type et la nature du trafic en cause sont d�terminants. Aussi l'appr�ciation sera diff�rente selon que l'auteur a agi de mani�re autonome ou comme membre d'une organisation. Dans ce dernier cas, la nature de sa participation et sa position au sein de l'organisation doivent �tre prises en compte. L'�tendue g�ographique du trafic entre �galement en consid�ration: l'importation en Suisse de drogue a des r�percussions plus graves que le seul transport � l'int�rieur des fronti�res. S'agissant d'appr�cier les mobiles qui ont pouss� l'auteur � agir, le juge doit distinguer le cas de celui qui est lui-m�me toxicomane et agit pour financer sa propre consommation de celui qui participe � un trafic uniquement pouss� par l'app�t du gain (arr�t 6B_390/2010 du 2 juillet 2010 consid. 1.1).
L'art. 47 CP conf�re un large pouvoir d'appr�ciation au juge. Par cons�quent, celui-ci ne viole le droit f�d�ral en fixant la peine que s'il sort du cadre l�gal, s'il se fonde sur des crit�res �trangers � l'art. 47 CP, s'il omet de prendre en consid�ration des �l�ments d'appr�ciation pr�vus par cette disposition ou, enfin, si la peine qu'il prononce est exag�r�ment s�v�re ou cl�mente au point de constituer un abus du pouvoir d'appr�ciation (ATF 134 IV 17 consid. 2.1 p. 19/20; 129 IV 6 consid. 6.1 p. 21 et les r�f. cit�es).
3.2 Il ne ressort pas de l'arr�t attaqu�, qui renvoie � celui de la cour correctionnelle, que des �l�ments pertinents auraient �t� omis ou pris en consid�ration � tort. Dans la mesure o� le recourant se distancie des constatations cantonales, notamment en invoquant son absence de connaissance du type de drogue et de la quantit� transport�e, son argumentation est irrecevable. Pour le surplus, il n'explique pas de mani�re motiv�e en quoi, au vu des �l�ments pris en compte, la peine inflig�e serait exag�r�ment s�v�re au point de constituer un abus du pouvoir d'appr�ciation. Cela n'est pas le cas.
3.3 Le seul grief que d�veloppe v�ritablement le recourant consiste � se plaindre d'une in�galit� de traitement avec ses coaccus�s.
S'il est appel� � juger les coauteurs d'une m�me infraction ou deux coaccus�s ayant particip� ensemble au m�me complexe de faits d�lictueux, le juge est tenu de veiller � ce que la diff�rence des peines inflig�es aux deux int�ress�s soit justifi�e par une diff�rence dans les circonstances personnelles en fonction desquelles, conform�ment � l'art. 47 CP, la peine doit �tre individualis�e (cf. ATF 135 IV 191 consid. 3.2 p. 193 s.; ATF 121 IV 202 consid. 2b p. 244 ss).
Selon la motivation de la cour correctionnelle, confirm�e par la cour de cassation, les circonstances personnelles propres au recourant ont �t� prises en compte. Nonobstant l'importance de la quantit� d'h�ro�ne brute trafiqu�e, pr�s de 5 kilos, l'autorit� cantonale a inflig� au recourant une peine privative de libert� de deux ans, compatible avec un sursis complet, dont il a b�n�fici�. Des peines de trois et quatre ans ont �t� prononc�es contre les coaccus�s. On ne saurait ainsi conclure � une in�galit� de traitement entre ces derniers, au d�triment du recourant. Le grief est infond�.
En conclusion, le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Le recourant supportera les frais (art. 66 al. 1 LTF).
Lausanne, le 22 ao�t 2011