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Timestamp: 2016-10-22 23:54:57+00:00
Document Index: 209099104

Matched Legal Cases: ['art. 129', 'art. 22', 'art. 139', 'art. 129', 'art. 19', 'art. 63', 'art. 123', 'art. 7', 'art. 18', 'art. 329', 'art. 129', 'art. 29', 'art. 6', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 5', 'art. 3', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 139', 'ATF ', 'art. 129', 'in dubio', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'in dubio', 'in dubio', 'ATF ', 'art. 129', 'art. 64', 'art. 66', 'art. 65']

6B_882/2015 (03.06.2016)
6B_882/2015 � � Arr�t du 3 juin 2016
X.________, repr�sent� par Me Mitra Sohrabi, avocate,
2. A.________, repr�sent� par Me Ya�l Hayat, avocate,
Mise en danger de la vie d'autrui (art. 129 CP); droit d'�tre entendu,
recours contre l'arr�t de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre p�nale d'appel et de r�vision, du 14 avril 2015.
Par jugement du 5 janvier 2015, le Tribunal de police de la R�publique et canton de Gen�ve a reconnu X.________ coupable de tentative de vol (art. 22 al. 1 CP en relation avec l'art. 139 ch. 1 CP), de mise en danger de la vie d'autrui (art. 129 CP) et de consommation de stup�fiants (art. 19a LStup). Il l'a condamn� � une peine privative de libert� d'un an, sous d�duction de 188 jours de d�tention avant jugement, ainsi qu'� une amende de 300 fr. avec une peine privative de libert� de substitution de trois jours, et ordonn� qu'il soit soumis � un traitement ambulatoire au sens de l'art. 63 CP. Par d�cision s�par�e, le Tribunal de police a �galement ordonn� le maintien en d�tention de s�ret� de X.________.
Par le m�me jugement, le Tribunal de police a acquitt� A.________ de l�sions corporelles simples commises au moyen d'une arme (art. 123 ch. 2 al. 1 CP en relation avec l'art. 7 al. 1 let. b et c OArm) en �tat de n�cessit� excusable (art. 18 al. 2 CP) et class� la proc�dure s'agissant des voies de fait (art. 329 al. 2 CPP). Pour le surplus, diverses confiscations et restitutions ont �t� ordonn�es.
Par arr�t du 14 avril 2015, la Chambre p�nale d'appel et de r�vision de la Cour de Justice de la R�publique et canton de Gen�ve a rejet� l'appel form� par X.________ contre la d�cision de premi�re instance, qu'elle a confirm�e.
Le 13 mars 2014, aux environs de 20h00, X.________ s'est introduit dans une voiture non verrouill�e et parqu�e devant l'entr�e de l'immeuble num�ro 14 de la rue Gourgas, � Gen�ve, dans l'intention d'y voler des objets. Son propri�taire, B.________, qui venait � peine de terminer le chargement de son v�hicule afin de se rendre au Portugal, �tait, � ce moment-l�, remont� dans son appartement - qu'il partageait avec son fils, A.________ - pour aller chercher son casse-cro�te. Apr�s �tre redescendu, remarquant une ombre dans sa voiture, B.________ a ouvert la porti�re et aper�u X.________ assis sur le si�ge passager avant, le haut du corps pench� vers le volant, le dispositif GPS dans sa main. B.________ s'est alors plac� � c�t� de X.________ sur le m�me si�ge en le ceinturant de ses bras pour l'emp�cher de fuir tandis que ce dernier tentait de se d�gager de son emprise avec �nergie, puis a appel� son fils � l'aide en criant qu'on lui volait sa voiture. En entendant les cris de son p�re, A.________ s'est pr�cipit� � l'ext�rieur de l'immeuble apr�s s'�tre saisi d'un couteau qui se trouvait sur la table de la cuisine. Il s'est approch� de la voiture et a vu X.________ tenir un couteau dans la main gauche qu'il agitait avec des gestes circulaires pr�s du cou et de la t�te de son p�re, tous deux se trouvant toujours assis sur le si�ge passager en train de lutter l'un contre l'autre. Pris de panique et craignant pour la vie de son p�re, A.________ a, par-dessus le dos de son p�re, port� un coup de couteau dans l'omoplate droite de X.________. Ensuite, il lui a encore donn� des coups de poings. Apr�s quoi, il s'est calm� et a jet� son couteau sur le rebord de la fen�tre de l'immeuble. Une passante, C.________, a appel� la police, qui est rapidement arriv�e sur les lieux. A.________ a �t� mis � l'�cart, puis conduit au poste de police. X.________, qui saignait abondamment, a �t� emmen� en ambulance � l'h�pital pour y �tre soign�. La police a effectu� des photographies de l'int�rieur du v�hicule. Ont �t� trouv�s, sur le si�ge passager contre le dossier, un couteau "multitool" lame ouverte qui s'est r�v�l� appartenir � X.________ et le dispositif GPS. Sur le si�ge conducteur, un agenda, deux disques bleus, une cl� USB, ainsi que des affaires de X.________, � savoir un sac � dos dont la poche ext�rieure contenait deux petits tournevis, une jaquette, un polo, ainsi qu'un paquet de cigarettes. Les pr�l�vements de sang des protagonistes ont notamment mis en �vidence, s'agissant de X.________, des r�sultats en faveur d'une consommation de coca�ne.
X.________ interjette un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral. Avec suite de frais et d�pens, il conclut, principalement, � la r�forme de la d�cision cantonale dans le sens de son acquittement du chef de mise en danger de la vie d'autrui (art. 129 CP), � l'allocation d'une indemnit� en sa faveur de 91'250 fr. avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 5 janvier 2015 correspondant � 200 fr. par jour de d�tention, et � la condamnation de A.________ pour l�sions corporelles simples commises au moyen d'une arme, ainsi qu'au versement par ce dernier de 730 fr. 40 avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 22 d�cembre 2014. Subsidiairement, il demande le renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour compl�ment d'instruction et nouvelle d�cision au sens des consid�rants. En outre, le recourant demande � �tre mis au b�n�fice de l'assistance judiciaire.
Le recourant invoque une violation de son droit d'�tre entendu (art. 29 Cst.) et du droit � un proc�s �quitable (art. 6 CEDH). Il se plaint du fait que l'autorit� pr�c�dente a refus� de donner suite � la r�quisition de preuve qu'il avait formul�e dans sa d�claration d'appel tendant � entendre les gendarmes D.________ et E.________, ainsi que les inspecteurs F.________ et G.________, qui �taient intervenus sur les lieux le 13 mars 2014.
1.1.1.�Le droit d'�tre entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. comprend notamment le droit pour le justiciable de faire administrer les preuves propos�es pour autant qu'elles apparaissent utiles � l'�tablissement des faits pertinents (ATF 140 I 285 consid. 6.3.1 p. 299 et les r�f�rences cit�es).
1.1.2.�Aux termes de l'art. 5 al. 3 Cst., les organes de l'Etat et les particuliers doivent agir de mani�re conforme aux r�gles de la bonne foi. Le principe de la bonne foi, �galement garanti par l'art. 3 al. 2 let. a CPP, s'oppose � ce qu'une partie qui constate un pr�tendu vice de proc�dure ne le signale pas imm�diatement, � un moment o� il pourrait encore �tre le cas �ch�ant corrig�, mais attende l'issue de la proc�dure pour l'invoquer ult�rieurement si celle-ci lui a �t� d�favorable (ATF 135 I 91 consid. 2.1 p. 93; 135 III 334 consid. 2.2 p. 336; �galement ATF 141 III 210 consid. 5.2 p. 216).
1.1.3.�Dans une ordonnance du 15 mars 2015, la chambre p�nale a rejet� la r�quisition de preuve du recourant, consid�rant que celle-ci, pr�sent�e pour la premi�re fois en appel, �tait tardive. Elle a �galement estim� que l'audition des fonctionnaires de police �tait inutile au traitement du recours, car la cause �tait suffisamment instruite et qu'elle disposait d'un plein pouvoir d'examen. Le recourant a r�it�r� sa requ�te le 30 mars 2015, en demandant � la chambre p�nale de reconsid�rer sa d�cision � cet �gard. Lors de l'audience d'appel qui s'est tenue le 2 avril 2015, il a toutefois d�clar� y renoncer "dans un souci de diligence" (voir le proc�s-verbal de l'audience). La proc�dure probatoire de la chambre p�nale a donc uniquement consist� dans l'audition du recourant et de l'intim� A.________. En se plaignant devant le Tribunal f�d�ral de ce que l'autorit� pr�c�dente l'aurait priv� du droit d'administrer des preuves, alors qu'il a express�ment retir� sa requ�te d'audition des fonctionnaires de police avant la cl�ture de la proc�dure probatoire, le recourant agit de mani�re contraire au principe de la bonne foi en proc�dure (cf. arr�t 6B_1066/2013 du 27 f�vrier 2014 consid. 2.1 et les arr�ts cit�s). Il doit par cons�quent se voir d�chu du droit de se pr�valoir d'un �ventuel vice de son droit d'�tre entendu.
1.2.�Au demeurant, le droit d'�tre entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. ne s'oppose pas � ce que l'autorit� judiciaire mette un terme � l'instruction par une appr�ciation anticip�e des preuves (sur cette notion: ATF 136 I 229 consid. 5.2 p. 236 s.). C'est ce qu'a fait la chambre p�nale en retenant, dans son ordonnance du 15 mars 2015, que les �l�ments de preuve � sa disposition �taient suffisants bien qu'elle n'ait pas motiv� plus avant son opinion. L'appr�ciation (anticip�e) des preuves n'est revue par le Tribunal f�d�ral que sous l'angle restreint de l'arbitraire. En l'esp�ce, le recourant invoque uniquement son droit d'�tre entendu. On r�servera la port�e exacte de l'art. 139 al. 2 CPP � un cas o� la question se posera concr�tement (cf. ATF 136 I 229 consid. 5.3 p. 236 s.; 131 I 153 consid. 3 p. 157; 124 I 208 consid. 4a). Comme on le verra, la chambre p�nale �tait fond�e, sans arbitraire, � se passer de l'audition des policiers.
Le recourant conteste sa condamnation pour mise en danger de la vie d'autrui (art. 129 CP). Il reproche � la cour cantonale d'avoir fait preuve d'arbitraire dans l'�tablissement des faits et l'appr�ciation des preuves, ainsi que d'avoir viol� le principe in dubio pro reo.
2.1.1.�Le Tribunal f�d�ral n'est pas une autorit� d'appel, aupr�s de laquelle les faits pourraient �tre rediscut�s librement. Il est li� par les constatations de fait de la d�cision entreprise (art. 105 al. 1 LTF), � moins qu'elles n'aient �t� �tablies en violation du droit ou de mani�re manifestement inexacte au sens des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, soit pour l'essentiel de fa�on arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. Il n'entre ainsi pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 141 IV 249 consid. 1.3.1 p. 253). En bref, une d�cision n'est pas arbitraire du seul fait qu'elle appara�t discutable ou m�me critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable, et cela non seulement dans sa motivation mais aussi dans son r�sultat.
2.1.2.�Lorsque l'autorit� cantonale a forg� sa conviction quant aux faits sur la base d'un ensemble d'�l�ments ou d'indices convergents, il ne suffit pas que l'un ou l'autre de ceux-ci ou m�me chacun d'eux pris isol�ment soit � lui seul insuffisant. L'appr�ciation des preuves doit �tre examin�e dans son ensemble. Il n'y a pas d'arbitraire si l'�tat de fait retenu pouvait �tre d�duit de mani�re soutenable du rapprochement de divers �l�ments ou indices. De m�me, il n'y a pas d'arbitraire du seul fait qu'un ou plusieurs arguments corroboratifs sont fragiles, si la solution retenue peut �tre justifi�e de fa�on soutenable par un ou plusieurs arguments de nature � emporter la conviction (arr�t 6B_ 565/2015 du 10 f�vrier 2016 consid. 1.1 et l'arr�t cit�).
2.1.3.�La pr�somption d'innocence ainsi que son corollaire le principe in dubio pro reo concernent tant le fardeau de la preuve que l'appr�ciation des preuves. Lorsque, comme en l'esp�ce, l'appr�ciation des preuves et la constatation des faits sont critiqu�es en r�f�rence au principe "in dubio pro reo", celui-ci n'a pas de port�e plus large que l'interdiction de l'arbitraire (ATF 138 V 74 consid. 7 p. 82).
2.2.�La condamnation du recourant pour mise en danger de la vie d'autrui repose sur les d�clarations de l'intim� A.________, selon lesquelles il avait vu X.________ tenir un couteau � la main et l'agiter � proximit� du cou et de la t�te de son p�re lorsqu'il se d�battait avec ce dernier dans la voiture. Les juges pr�c�dents ont �t� convaincus de la r�alit� des faits d�crits par l'intim�. En effet, un couteau "multitool" appartenant � X.________ avait �t� trouv� par la police, lame ouverte (d'une longueur de 10 cm) sur le si�ge passager de la voiture. A suivre les explications donn�es par le recourant qui niait avoir eu une arme � la main, ce couteau, qui se trouvait lame d�pli�e dans la poche ext�rieure du sac � dos qu'il portait, avait d� tomber sur le si�ge lors de la bagarre ou lors de l'intervention des secouristes. Selon la chambre p�nale, il �tait toutefois peu probable que celui-ci portait encore son sac dans le dos lorsque le p�re, puis le fils, sont arriv�s. Aucune des personnes interrog�es n'avait parl� d'un sac � dos. Ni B.________ qui avait ceintur� X.________ pour l'emp�cher de fuir. Ni A.________ qui aurait probablement �t� g�n� par ce sac au moment de porter son coup de couteau dans l'omoplate du recourant. Ou encore la t�moin C.________ qui avait demand� � ce dernier de soulever son T-Shirt pour voir o� il avait �t� bless�. De m�me, les secouristes n'en avaient aucun souvenir. Que ce sac avait �t� trouv�, ensanglant� au dos, sur le si�ge conducteur pouvait aussi s'expliquer par le fait que X.________ l'avait pos� � c�t� de lui sur le si�ge passager et que les secouristes l'avaient ensuite d�plac� pour faciliter leur intervention. A cela s'ajoutait qu'un paquet de cigarettes, que le recourant avait rang�, � ses dires, avec le couteau dans la m�me poche ext�rieure de son sac � dos, avait �t� retrouv� sur le si�ge du conducteur pr�s de la porti�re, alors qu'il aurait d�, en toute logique, tomber au m�me endroit que le couteau. Quoi qu'il en f�t, un autre �l�ment permettait de retenir que le couteau n'�tait pas tomb� du sac � dos. A.________ avait �t� mis � l'�cart dans une voiture de police avant que X.________ ne f�t sorti du v�hicule pour �tre conduit � l'h�pital, laissant appara�tre le couteau pos� sur le si�ge passager o� il avait �t� d�couvert. Ainsi, il n'avait pas �t� possible � l'intim� d'apercevoir l'arme sur le si�ge. Par cons�quent, s'il avait �t� en mesure de dire que X.________ �tait arm� d'un couteau, c'�tait bien parce qu'il avait vu cette arme dans les mains de ce dernier lorsqu'il se battait avec son p�re, sans qu'il f�t d�cisif que B.________ lui-m�me n'avait pas vu le couteau lors des faits.
2.3.�L'argumentation du recourant consiste essentiellement � rediscuter un par un les �l�ments qui ont conduit la chambre p�nale � nier la plausibilit� de ses explications quant � la pr�sence de son couteau sur le si�ge passager tandis qu'elle a accord� foi aux d�clarations de l'intim� A.________. Dans cette mesure, sa discussion s'inscrit largement dans une d�marche appellatoire.
2.3.1.�Il en va ainsi lorsque le recourant soutient que les traces de sang dont son sac �tait macul� au dos (du haut jusqu'en bas) ne pouvaient avoir �t� caus�es autrement qu'en portant ce sac dans le dos quand il avait re�u le coup de couteau de A.________. Plusieurs hypoth�ses sont toutefois envisageables pour expliquer que ce sac ait pu se tacher de la sorte vu que le recourant a abondamment saign� de sa blessure comme le montrent les photographies du si�ge passager. On ne voit pas non plus en quoi la d�duction que la chambre p�nale a tir�e de la position du paquet de cigarettes par rapport au couteau serait hasardeuse dans la mesure o� il est �tabli que la lutte entre le recourant et le p�re s'est d�roul�e sur le si�ge passager. De toute fa�on, ces critiques ne suffisent pas � mettre � mal la cr�dibilit� de la version des faits de l'intim� A.________.
2.3.2.�Qui plus est, la conviction de la chambre p�nale s'appuie sur un autre �l�ment d�terminant, � savoir que A.________ n'avait pas pu voir le couteau sur le si�ge car il avait �t� mis � l'�cart dans une voiture de police. Contrairement � ce que fait valoir le recourant, la chambre p�nale pouvait par une appr�ciation anticip�e des preuves qui �chappe au grief de l'arbitraire, retenir ce fait sans avoir � proc�der � une audition des fonctionnaires de police. A teneur du rapport d'arrestation, A.________ "a �t� mis de c�t� par le gendarme E.________". Certes, ce rapport ne pr�cise pas, dans ce contexte, si celui-ci avait �t� plac� dans une voiture de police. On y trouve toutefois l'information qu'il se trouvait au milieu de la chauss�e � l'arriv�e des gendarmes et qu'il leur a tout de suite d�sign� la voiture o� son p�re et X.________ �taient toujours assis � la place avant droite. Il y est �galement indiqu� que A.________ s'�tait montr� tr�s coop�ratif expliquant que c'�tait lui qui avait donn� le coup de couteau � X.________ en voulant d�fendre son p�re. Par ailleurs, ce sont les policiers qui ont fait appel � une ambulance. On peut donc penser que A.________ a bien �t� tenu �loign� de la voiture et plac� en s�ret� par les policiers d�s le moment o� ceux-ci ont compris qu'il �tait impliqu� dans l'altercation conform�ment aux proc�dures polici�res habituelles, et cela avant que le recourant ne f�t extrait du v�hicule par les ambulanciers. De plus, lors de sa premi�re audition devant la police le 14 mars 2014 � minuit, A.________ avait d�clar� ne pas savoir ce qu'il �tait advenu du couteau qu'il avait vu dans les mains de X.________. Or, � ce stade de l'enqu�te, on ne voit pas pourquoi, ni dans quel int�r�t, il se serait volontairement abstenu d'indiquer l'endroit o� se trouvait le couteau, s'il l'avait effectivement vu sur le si�ge passager, une telle d�claration �tant de nature � justifier le coup de couteau qu'il avait inflig� � X.________.
2.3.3.�Enfin, le recourant objecte en vain que l'attitude de A.________ et les mots qu'il a prononc�s "je vais te tuer, je vais te faire la peau, je vais t'�gorger tu vas voir" - entendus par la t�moin C.________ qui se trouvait alors � plusieurs m�tres de la sc�ne - ne sont pas compatibles avec la situation d'un fils qui tente de d�fendre son p�re. Ils sont au contraire coh�rents au regard de l'�tat de panique que celui-ci a dit ressentir au moment o� il a aper�u le couteau du recourant pr�s de la t�te de son p�re. Qu'il n'ait pas pu faire une description exacte de l'objet s'explique tout autant. Quant � la circonstance que B.________ et C.________ n'ont pas vu le couteau dans les mains du recourant, elle n'a pas la port�e d�cisive que ce dernier voudrait lui donner. Il est en effet tout � fait plausible que le couteau ne se trouvait pas dans le champ visuel du p�re lorsqu'il luttait contre le recourant pour l'emp�cher de fuir. En ce qui concerne C.________, sa description des faits ne commence qu'� partir du moment o� A.________ a donn� des coups de poings � X.________, c'est-�-dire apr�s l'�pisode du couteau.
2.4.�Sur le vu de ce qui pr�c�de, on ne saurait qualifier d'insoutenable l'appr�ciation globale des preuves qu'a fait la chambre p�nale pour conclure � la culpabilit� du recourant. Pour le surplus, le recourant ne formule aucun grief tir� de la violation de l'art. 129 CP sur la base des faits retenus. Il n'y a pas lieu d'entrer en mati�re sur cet aspect. Il s'ensuit �galement que les conclusions du recourant en indemnisation tombent � faux.
Faute de toute motivation, celles tendant � la condamnation de A.________ pour l�sions corporelles simples commises au moyen d'une arme et au versement par ce dernier du montant de 730 fr. 40 sont irrecevables.
Mal fond�, le recours doit �tre rejet�. Comme le recours �tait d�nu� de chance de succ�s, la requ�te d'assistance judiciaire doit �galement �tre rejet�e (art. 64 al. 1 LTF). Il appartient par cons�quent au recourant de supporter les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF), dont il convient toutefois de fixer le montant en tenant compte de sa situation �conomique (art. 65 al. 2 LTF).