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Timestamp: 2016-08-24 16:34:54+00:00
Document Index: 36536129

Matched Legal Cases: ['§ 171', '§ 45', '§ 205', '§ 901', '§ 355', '§ 1', '§ 12', '§ 52', '§ 41', '§ 13', '§ 1030', '§ 205', '§ 2314', '§ 1831', '§ 1337', 'art 1']

États-Unis d'Amérique: Lois et traités de propriété intellectuelle
États-Unis d'Amérique (167 textes)
Lois (31 textes)Textes règlementaires (10 textes)Littérature juridique en matière de PI (12 textes)Adhésion au traité (114 textes)Autres liens
Aperçu du cadre juridique et réglementaire de la propriété intellectuelle aux États Unis d'Amérique
LoisLois principales de PI: adoptées par le pouvoir législatif Loi de 2016 sur la protection des secrets d'affaires (loi publique n° 114-153) (2016)
Loi visant à corriger et à améliorer certaines dispositions de la loi «Leahy-Smith America Invents Act» et du titre 35 du Code des États-Unis (loi publique n° 112-274) (2013)
Loi de 2012 portant application du Traité sur le droit des brevets (2012)
Loi modifiant la Loi sur les marques de 1946 pour corriger une erreur dans les dispositions sur les mesures correctives en cas de dilution (loi publique 112-190, 124 Stat. 1436) (2012)
Loi 'Leahy-Smith America Invents Act' (AIA) (2011)
Loi de 2010 sur le nettoyage, la clarification et les corrections de la législation relative au droit d’auteur (2010)
Loi de 2010 sur les modifications techniques en se conformant à la loi sur les marques (loi publique n° 111-146, 124 Stat. 66, 2010) (2010)
Loi de 2008 sur l'octroi de moyens supplémentaires aux fins de la protection de la propriété intellectuelle (Loi publique 110-403) (2008)
Loi sur la protection des inventeurs américains de 1999 (Loi publique 106-113, 113 Stat. 1501) (1999)
Loi sur les brevets des Etats-Unis (dessins), 35 U.S.C. §§ 171-173 et 289 Code des Règlements Fédéraux, 37 C.F.R. 1 (1996)
Lois et règlements sur les indications géographiques, 15 U.S.C. §§ 45, 1052 and 1125, 27 U.S.C. § 205 (1996)
Code de 1984 sur la protection des microplaquettes semi-conductrices, 17 U.S.C. §§ 901-914 (1984)
Lois relatives à la PI: adoptées par le pouvoir législatif Loi sur les autorisations de dépenses en matière de défense nationale pour l'année fiscale 2012 (2011)
Loi de mise en oeuvre de l'Accord de promotion commerciale Etats-Unis- Panama (2011)
Loi de mise en œuvre de l'Accord de promotion commerciale États-Unis - Colombie (2011)
Loi de mise en oeuvre de l'Accord de libre échange Etats-Unis - Corée (2011)
28 U.S.C chapitre 91-Cour d'appel fédérale des États-Unis (2011)
Section 355 du Code Fédéral sur l'Alimentation, les Médicaments et les Cosmétiques, 21 U.S.C.§ 355 (2010)
Loi de 2010 sur l’extension et le renforcement du caractère local de la télévision par satellite (2010)
Lois Antitrust codifiées du Code des Etats Unis15 USC § § 1-7 (Loi Sherman), 15 USC § § 12-27 et 29 U.S.C. § § 52-53 (Loi Clayton); 15 U.S.C. § § 41-58 La Loi sur la Commission fédérale du commerce); 15 USC § 13 (Loi Robinson-Patman) (2010)
Loi de 2009 sur la concurrence et l'innovation des prix des produits biologiques (loi publique 111–148, 124 Stat. 119) (2009)
Loi de 1986 sur la fraude informatique et les abus, 18 U.S.C. § 1030 (2009)
Loi Fédérale sur la Gestion d'Alcool, 27 U.S.C. § 205 (2009)
Loi nationale sur les biens volés de 1948, 18 U.S.C. § 2314 (2009)
Loi de 1996 sur l'espionnage économique, 18 U.S.C. §§ 1831 et seq. (2008)
Les modifications de 2007 concernant les Frais pour l'Utilisateur de Médicaments sur Ordonnance (loi Publique 110-85, 121 Stat. 823) (2007)
Loi douanière de 1930, 19 U.S.C. § 1337 (2007)
Loi sur l'autorisation des appropriations du Ministère de la Justice du 21e siècle (Pub. L. 107-273, 116 Stat. 1758) (2002)
Législation réglementant le nucléaire (2002)
Loi d'exécution sur l'artisanat et les arts indiens de 2000 (loi publique 106497, 114 Stat. 2219) (2000)
Loi sur la Protection des Tombes amérindienne et de Rapatriement, 25 U.S.C. 3001 et seq. (1990)
Textes règlementairesPropriété intellectuelle Code des réglementations fédérales, Titre 37, Sous-chapitre A-Bureau du droit d'auteur et procédures, Section 201 et Sous-chapitre B-règles des procédures des redevances de médiation et d'arbitrage de droit d'auteur, Section 253 (2012)
37 CFR Part 1 - Modifications visant à donner effet au statut de microentité aux fins du paiement des droits de brevet (2012)
Modifications des règles pour les spécimens et pour les attestations ou déclarations relatives à la poursuite de l’utilisation ou à la non-utilisation motivée dans les affaires de marques (2012)
Programme pilote pour les déclarations de divulgation de l’information à accès rapide (2012)
Divulgation de renseignements concernant certains droits de propriété intellectuelle appliqués à la frontière (2012)
Taxe pour le dépôt d'une demande de brevet autre que par le système de dépôt électronique (2011)
Avis de disponibilité des modifications de tarifs de brevets en vertu des modifications apportées par la loi Leahy-Smith des Etats-Unis sur les inventions (2011)
Instauration d’un délai de conservation d’une année pour les documents concernant les brevets qui ont été numérisés et introduits dans le système électronique de stockage des images ou dans le dépôt complexe supplémentaire pour les examinateurs (2011)
Règlement sur les modifications techniques en se conformant à la loi sur les marques des États Unis (2010)
Littérature juridique en matière de PI Connaître la loi sur l'art et l'artisanat Indien (Brochure)
Loi "America Invents Act": Dates d'entrée en vigueur (30 janvrier 2011) (2011)
Tableau des lois des États en matière de protection des renseignements non divulgués et liste des adoptions des États de la loi uniforme sur les secrets commerciaux. (2010)
Manuel sur les procédures d'examen en matière de marques commerciales (Sixième édition, Révision 1, Octobre 2009) (2009)
Liste de certaines sections du Code des Etats Unis protégeant des noms , des termes et des marques spécifiques(16 janvier 2009) (2009)
Manuel de procédure d'examen de brevets (Huitième édition, Révision 7, Juillet 2008) (2008)
Propriété Intellectuelle : Principes régissant la compétence, le choix de la loi, et les jugements en matière de litiges transnationaux, © 2008 par The American Law Institute. Reproduit avec permission. Tous droits réservés. (2008)
Pour favoriser l'innovation: le bon équilibre de la concurrence et le droit des brevets et de la politique: Rapport de la Commission fédérale du commerce (Oct. 2003) (2003)
Directives antitrust pour les licences de propriété intellectuelle (@ Départment américain de la justice et la Commission fédérale du commerce 1995) (1995)
Révision (troisième) de la Concurrence déloyale, Chapitre 4, Appropriation de valeurs commerciales, Thème 2. Secrets commerciaux (Sections 39-40) © 1995 par l'American Law Institute. Reproduit avec permission. Tous droits réservés. (1995)
Loi uniforme sur la protection des renseignements non divulgués (© Conférence nationale des commissaires sur les lois de l'État uniforme) (1985)
Protection des renseignements non divulgués (1939)
Adhésion au traitéTraités administrés par l'OMPI (Entrée en vigueur du traité pour la Partie contractante) Tableau récapitulatif des membres de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) et des traités administrés par l’OMPI, ainsi que l’UPOV, l’OMC et l’ONU Arrangement de La Haye concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels (13 mai 2015)
Traité sur le droit des brevets (18 décembre 2013)
Traité de Singapour sur le droit des marques (16 mars 2009)
Protocole relatif à l'Arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques (2 novembre 2003)
Traité sur le droit des marques (TLT) (12 août 2000)
Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques (1 mars 1989)
Convention de Bruxelles concernant la distribution de signaux porteurs de programmes transmis par satellite (7 mars 1985)
Convention pour la protection des producteurs de phonogrammes contre la reproduction non autorisée de leurs phonogrammes (10 mars 1974)
Arrangement de Nice concernant la classification internationale des produits et des services aux fins de l'enregistrement des marques (25 mai 1972)
Convention instituant l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (25 août 1970)
Convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle (30 mai 1887)
Traités multilatéraux concernant la PI (Entrée en vigueur du traité pour la Partie contractante) Convention pour la protection des biens Culturels en cas de Conflit Armé (13 juin 2009)
Protocole (III) additionnel aux Conventions de Genève du 12 août 1949 relatif à l'adoption d'un signe distinctif additionnel (8 septembre 2007)
Convention sur la cybercriminalité (1 janvier 2007)
Convention des Nations Unies sur la lutte contre la désertification dans les pays gravement touchés par la sécheresse et/ou la désertification, en particulier en Afrique (15 février 2001)
Protocole à l’Accord pour l’importation d’objets de caractère éducatif, scientifique ou culturel (15 novembre 1989)
Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises (1 janvier 1988)
Convention concernant les mesures à prendre pour interdire et empêcher l'importation, l'exportation et le transfert de Propriété Illicites des Biens Culturels (2 décembre 1983)
Convention internationale pour la protection des obtentions végétales (UPOV) (8 novembre 1981)
Convention relative au commerce de transit des Etats sans littoral (28 novembre 1968)
Accord pour l'importation d'objets de caractère éducatif, scientifique ou culturel (2 février 1967)
Convention (I) de Genève pour l'amélioration du sort des blessés et des malades dans les forces armées en campagne (2 février 1956)
Convention (II) de Genève pour l'amélioration du sort des blessés, des malades et des naufragés des forces armées sur mer (2 février 1956)
Convention (III) de Genève relative au traitement des prisonniers de guerre (2 février 1956)
Convention (IV) de Genève relative à la protection des personnes civiles en temps de guerre (2 février 1956)
Protocole 3 annexé à la Convention universelle sur le droit d'auteur signé à Genève le 6 septembre 1952 relatif à la ratification, acceptation ou adhésion conditionnelle (6 décembre 1954)
Protocole sur l'Uniformité des Procurations destinées à être employées à l'extérieur (16 avril 1942)
Traités régionaux liés à la PI (Entrée en vigueur du traité pour la Partie contractante) Convention générale interaméricaine pour la protection des marques et de commerce (17 février 1931)
Convention de Buenos Aires sur la propriété littéraire et artistique (13 juillet 1914)
Traités régionaux d’intégration économique (Entrée en vigueur du traité pour la Partie contractante) Accord de Libre-Echange Nord-Américain entre le Gouvernement du Canada, le Gouvernement des États-Unis d'Amérique et le Gouvernement des États-Unis du Mexique (du 8 décembre 1993) (ALENA) (1 janvier 1994)
Traités bilatéraux liés à la PI (Entrée en vigueur du traité pour la Partie contractante) Accord de promotion commerciale États-Unis - Panama (31 octobre 2012)
Accord de promotion commerciale États-Unis - Colombie (15 mai 2012)
Accord de libre-échange entre la Republique de Corée et les États-Unis d'Amérique (15 mars 2012)
Accord de libre-échange entre le Pérou et les États Unis d'Amérique (1 février 2009)
Accord de libre-échange entre Oman et les États Unis d'Amérique (1 janvier 2009)
Traité entre les États-Unis d'Amérique et la République d'Uruguay concernant la promotion et la protection réciproque des investissements (1 février 2006)
Accord entre le Gouvernement du Royaume de Bahreïn et le Gouvernement des États-Unis d'Amérique relatif à la création d'une zone de libre-échange (11 janvier 2006)
Accord de libre-échange entre les États-Unis et le Maroc (1 janvier 2006)
Traité entre les États-Unis d'Amérique et la République du Mozambique concernant la promotion et protection réciproque des investissements (3 mars 2005)
Accord de libre-échange entre l'Australie et les États-Unis d'Amérique (1 janvier 2005)
Accord de libre-échange entre les États Unis et la Singapour (1 janvier 2004)
Accord de libre-échange entre les États Unis et le Chili (1 janvier 2004)
Traité entre les États-Unis d'Amérique et le Gouvernement du Royaume hachémite de Jordanie concernant la promotion et la protection réciproques des investissements (13 juin 2003)
Zone de libre-échange entre les États-Unis et la Jordanie (17 décembre 2001)
Accord de libre-échange entre les Etats-Unis et le Viet Nam (10 décembre 2001)
Traité entre les États-Unis d'Amérique et le Gouvernement de la République de Lituanie pour l'encouragement et la protection réciproque des investissements (11 novembre 2001)
Traité entre les États-Unis d'Amérique et la République d'Azerbaïdjan concernant la promotion et la protection réciproque des investissements (2 août 2001)
Traité entre les États-Unis d'Amérique et le Gouvernement du Honduras concernant la promotion et la protection réciproque des investissements (11 juillet 2001)
Traité entre les États-Unis d'Amérique et la République de Bolivie concernant la promotion et la protection réciproque des investissements (6 juin 2001)
Accord entre le Gouvernement des États-Unis d'Amérique et le Gouvernement de la République socialiste du Vietnam sur l'établissement des relations de droit d'auteur (23 décembre 1998)
Accord de coopération scientifique et technologique entre la Communauté européenne et le gouvernement des États-Unis d'Amérique - Propriété Intellectuelle (14 octobre 1998)
Traité entre le Gouvernement des États-Unis d'Amérique et le Gouvernement de la République d'Albanie concernant la promotion et la protection réciproque des investissements (4 janvier 1998)
Traité entre le Gouvernement des États-Unis d'Amérique et le Gouvernement de la République de Géorgie concernant la promotion et la protection réciproque des investissements (17 août 1997)
Traité entre les États-Unis d'Amérique et la Jamaïque concernant la promotion et la protection réciproques des investissements (7 mars 1997)
Traité entre les États-Unis d'Amérique et le Gouvernement de la République d'Estonie pour l'encouragement et la protection réciproque des investissements (16 février 1997)
Traité entre les États-Unis d'Amérique et la Mongolie concernant la promotion et la protection réciproque des investissements (1 janvier 1997)
Traité entre le Gouvernement des États-Unis d'Amérique et le Gouvernement de la République de Trinidad et Tobago concernant la promotion et la protection réciproque des investissements (26 décembre 1996)
Traité entre le Gouvernement des États-Unis d'Amérique et le Gouvernement de la République de Lettonie concernant l'encouragement et la protection réciproque des investissements (26 novembre 1996)
Traité entre les États-Unis d'Amérique et l'Ukraine concernant la promotion et la protection réciproque des investissements (16 novembre 1996)
Accord sur les relations commerciales et la protection des droits de la propriété intellectuelle entre le Cambodge et les Etats-Unis d'Amérique (25 octobre 1996)
Accord entre la République de Lettonie et les États-Unis d'Amérique sur les relations commerciales et la protection de droits de la propriété intellectuelle (20 janvier 1995)
Traité entre les États-Unis d'Amérique et la République de Moldova concernant la promotion et protection réciproque des investissements (25 novembre 1994)
Accord relatif à la propriété intellectuelle entre le Gouvernement des États-Unis d'Amérique et le Gouvernement de la République de Hongrie (9 novembre 1994)
Traité entre les États-Unis d'Amérique et la République d'Argentine concernant la promotion et la protection réciproque des investissements (20 octobre 1994)
Traité entre le Gouvernement des États-Unis d'Amérique et le Gouvernement de la République populaire du Congo relative à l'encouragement et la protection réciproques des investissements (13 août 1994)
Traité entre les États-Unis d'Amérique et la République de Pologne concernant les relations d'affaires et économiques (6 août 1994)
Traité entre les États-Unis d'Amérique et le Gouvernement de Roumanie concernant l'encouragement et la protection réciproques des investissements (15 janvier 1994)
Traité entre les États-Unis d'Amérique et la République du Kazakhstan concernant la promotion et protection réciproque des investissements (12 janvier 1994)
Accord sur les relations commerciales entre les États-Unis d'Amérique et la République de Géorgie (13 août 1993)
Accord sur les relations commerciales entre les Etats-Unis d'Amérique et la République du Kazakhstan (18 février 1993)
Traité entre les États-Unis d'Amérique et la République tchèque et slovaque concernant la promotion et la protection réciproques des investissements (19 décembre 1992)
Accord relatif aux relations commerciales entre les Etats-Unis d'Amérique et la République d'Albanie (2 novembre 1992)
Traité entre les États-Unis d'Amérique et la République arabe d'Egypte concernant l'encouragement et la protection réciproques des investissements (27 juin 1992)
Traité entre les États-Unis d'Amérique et la République du Panama concernant le traitement et la protection de l'investissement (30 mai 1991)
Traité entre les États-Unis d'Amérique et le Royaume du Maroc concernant la promotion et la protection réciproque des investissements (29 mai 1991)
Traité entre les États-Unis d'Amérique et la République du Sénégal concernant la promotion et la protection réciproques des investissements (25 octobre 1990)
Traité entre les États-Unis d'Amérique et la République du Zaïre concernant la promotion et la protection réciproques des investissements (28 juillet 1989)
Traité entre les États-Unis d'Amérique et la République populaire du Bangladesh concernant la promotion et la protection réciproque des investissements (25 juillet 1989)
Traité entre les États-Unis d'Amérique et la République du Cameroun relatif à l'encouragement et la protection réciproques des investissements (6 avril 1989)
Traité entre les États-Unis d'Amérique et la Grenade concernant la promotion et la protection réciproques des investissements (3 mars 1989)
Accord de libre-échange entre l'Israël et les États-Unis d'Amérique (19 août 1985)
Traité d'amitié, de commerce et de navigation entre les États-Unis d'Amérique et la République de Corée (7 novembre 1957)
Traité d'amitié, de commerce et de navigation entre les États-Unis d'Amérique et la République italienne (26 juillet 1949)