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Timestamp: 2016-10-26 07:42:43+00:00
Document Index: 158994373

Matched Legal Cases: ['art. 97', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'in casu', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 66', 'art. 68']

8C_105/2012 (23.07.2012)
8C_105/2012
Arr�t du 23 juillet 2012
MM. les Juges Ursprung, Pr�sident,
Fr�sard et Boinay, Juge suppl�ant.
Greffi�re: Mme Berset.
repr�sent� par Me Jacques Roulet, avocat,
Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents, Division juridique, Case postale 4358, 6002 Lucerne,
Assurance-accidents (causalit� naturelle, causalit� ad�quate, affection psychique, indemnit� pour atteinte
� l'int�grit�),
recours contre le jugement de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales, du 24 novembre 2011.
A.a B.________, n� en 1963, �tait employ� par la Poste suisse en qualit� de fonctionnaire de distribution (facteur) et �tait � ce titre assur� contre les accidents professionnels et non professionnels par la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA).
Le 11 septembre 2004, alors qu'il faisait sa tourn�e en scooter, B.________ a chut� sur les fesses et le dos. Apr�s une p�riode d'incapacit� de travail, il a repris son activit� sans limitation fonctionnelle � l'exception du port d'une ceinture abdominale. Le 4 janvier 2005, le docteur M.________, qui a proc�d� � une IRM, a constat� une discopathie mod�r�e L5-S1 avec un ph�nom�ne de dessiccation discale, une minime protrusion discale non compressive, l'absence de hernie discale et de canal �troit. Aucune fracture n'a �t� mise en �vidence mais la pr�sence des signes d'une ancienne maladie de Scheuermann touchant les corps vert�braux L1 � L3 �tait visible (rapport du 7 janvier 2005).
Le 27 octobre 2007, B.________ a fait une chute en v�lo et s'est bless� � l'�paule droite ainsi qu'� la clavicule (d�claration de sinistre LAA du 2 novembre 2007). Apr�s avoir re�u les premiers soins � l'H�pital X.________, il a �t� suivi par le docteur S.________, chirurgien orthop�diste, lequel a diagnostiqu� une entorse acromio-claviculaire de stade II � III avec instabilit� (rapport du 26 d�cembre 2007). Le 21 janvier 2008, le docteur S.________ a confirm� son diagnostic et constat� la persistance des douleurs. Dans un rapport du 5 f�vrier 2008, le docteur D.________, g�n�raliste et m�decin traitant, a indiqu� qu'� la suite des douleurs chroniques invalidantes dues � l'accident du 27 octobre 2007, son patient avait d�velopp� un syndrome algique post-traumatique ainsi qu'un �tat d�pressif. Le 15 f�vrier 2008, le docteur F.________ a proc�d� � une arthrographie et � une IRM de l'�paule droite: il a constat� la pr�sence d'une capsulite r�tractile �volutive marqu�e, accompagn�e de remaniements osseux gl�no-hum�raux d'allure dystrophique, des s�quelles d'allure post-traumatique de l'articulation acromio-claviculaire et un remaniement de tendinopathie chronique mod�r�e de la coiffe pr�dominant au niveau du sus-�pineux, sans argument pour une d�chirure secondaire. Aucune pathologie n'a �t� d�cel�e au niveau du labrum et du long biceps (rapport du 18 f�vrier 2008). Le 19 mars 2008, B.________ a �t� examin� par le docteur G.________, m�decin d'arrondissement et chirurgien orthop�dique, lequel a constat� que l'entorse acromio-claviculaire n'avait pas �volu� favorablement et qu'une capsulite r�tractile s'�tait d�velopp�e. Cette affection emp�chait la reprise du travail dans l'activit� de facteur. Le m�decin d'arrondissement ne s'est pas prononc� sur les douleurs lombaires (rapport du 19 mars 2008).
Du 4 au 20 juin 2008, B.________ a s�journ� � la Clinique Y.________, o� ont �t� pratiqu�es des �valuations physiques et psychiques. Dans leur rapport du 19 ao�t 2008, le docteur R.________, sp�cialiste en m�decine physique et r�habilitation et en rhumatologie, ainsi que la doctoresse H.________, m�decin-assistante au Service de r�adaptation g�n�rale, ont diagnostiqu� une capsulite r�tractile de l'�paule droite (M 75.0), des rachialgies lombaires persistantes et coccydynies non sp�cifiques (M 54.5) et une entorse acromio-claviculaire stade II � droite, � la suite d'une chute en v�lo le 27 octobre 2007 (T 92.3). Ils ont �galement retenu les comorbidit�s suivantes: un trouble de l'adaptation avec r�action mixte, anxieuse et d�pressive (F 43.22), une hypovitaminose B 12 (E 53.8), un traumatisme du pied droit � la suite d'un accident de scooter le 11 septembre 2004 (T 93.4), un ant�c�dent de fracture de c�te � gauche � la suite d'une chute � ski (T 91.2), une fracture du f�mur droit � l'arm�e en 1983, anamnestiquement (T 93.1), une commotion c�r�brale anamnestique � l'�ge de 15-16 ans (T 90.8) et un ant�c�dent anamnestique de crises durant lesquelles le patient n'arrivait plus � parler pendant quelques heures sans perte de connaissance � l'�ge de 14-15 ans (Z 87.8).
Concernant l'atteinte � l'�paule droite, les deux m�decins de la Clinique Y.________, se fondant sur l'avis du docteur N.________, chirurgien orthop�diste, (rapport du 20 juin 2008), ont retenu l'existence d'une capsulite r�tractile dont ils ont estim� qu'elle n'�tait pas stabilis�e et qu'elle justifiait une incapacit� de travail. Pour ce qui est des douleurs dorsales, le docteur U.________ a pratiqu� une IRM lombo-sacro-coccygienne, laquelle a montr� des signes de d�shydratation discale L5-S1 et de petite fissuration post�rieure de l'annulus-fibrosus, sans hernie discale ni fracture, l'articulation sacro-iliaque �tant sans particularit� (rapport du 19 juin 2008). Le docteur R.________ a examin� l'assur� � deux reprises, durant son s�jour � la Clinique Y.________ et apr�s sa sortie. Il a diagnostiqu� des rachialgies lombaires persistantes et des coccydynies non sp�cifiques. Il n'a pas trouv� d'origine l�sionnelle aux lombalgies et les coccydynies, localis�es � l'apex, pourraient �tre explicables par une bursite. Aucune de ces atteintes ne permettait de maintenir une incapacit� de travail. Sur le plan psychique, B.________ a �t� examin� par la doctoresse O.________, psychiatre, laquelle a diagnostiqu� un trouble de l'adaptation avec r�action mixte, anxieuse et d�pressive. L'assur� pr�sentait des modifications du comportement et de l'humeur marqu�es par une baisse de moral, des troubles du sommeil, de la nervosit� et une perte de plaisir (rapport du 19 juin 2008). La psychiatre ne s'est pas prononc�e sur l'influence de l'atteinte psychique sur la capacit� de travail.
Le 30 avril 2009, le docteur G.________ a r�examin� l'assur� et, au vu d'une discr�te progression de la mobilit� de l'�paule droite, a estim� que la situation �tait stabilis�e. Il a fix� les limitations fonctionnelles suivantes: pas de mouvements de force avec le membre sup�rieur droit, pas d'activit� requ�rant une mobilisation de l'�paule au-dessus de l'horizontale ou une rotation externe de 30 � 40�, surtout si ces activit�s �taient r�p�titives. Compte tenu des limitations fonctionnelles dues exclusivement � l'atteinte � l'�paule droite, la profession de facteur n'�tait plus exigible. En revanche, la capacit� de travail �tait enti�re dans une activit� adapt�e. S'agissant des atteintes lombaires et psychiques, le m�decin d'arrondissement a renvoy� aux consid�rations �mises par les m�decins de la Clinique Y.________. Enfin, il a estim� l'atteinte � l'int�grit� en rapport avec les seules l�sions � l'�paule droite � 10 %, soit le 20 % de la valeur totale du membre sup�rieur.
Par d�cision du 31 ao�t 2009, la CNA a fix� le taux d'incapacit� de gain � 23 %, en admettant une capacit� enti�re de travail dans une activit� adapt�e, et � 10 % le taux de l'indemnit� pour atteinte � l'int�grit�. Dans sa d�cision, la CNA a contest� que l'atteinte � la colonne lombaire ait un caract�re invalidant. Concernant les affections psychiatriques, dont il est admis qu'elles sont invalidantes, la CNA a ni� qu'elles fussent en rapport de causalit� ad�quate avec l'accident.
Au cours de la proc�dure d'opposition, B.________ a produit un rapport du 30 septembre 2009 du docteur D.________, m�decin traitant, dont il ressort que son patient �tait incapable de travailler � 100 % et qu'en th�orie, � un travail l�ger lui autorisant les changements de position � loisir et de prendre des pauses � loisir serait envisageable 2-3 heures par jour mais un tel travail n'existe pas �. Le m�decin traitant a �galement pr�cis� que la souffrance �tait chronique et que le traitement ne consistait qu'� soulager le patient afin qu'il puisse dormir et faire ses activit�s quotidiennes vitales (se nourrir, se laver et accompagner son fils). Aucune am�lioration significative � long terme n'�tait envisageable.
Par d�cision du 28 octobre 2009, la CNA a rejet� l'opposition de l'assur�.
A.b Entretemps, le 24 avril 2008, B.________ a d�pos� une demande de rente aupr�s de l'Office cantonal genevois de l'assurance-invalidit�, lequel lui a accord�, par projet de d�cision du 29 juin 2009 et d�cision du 25 septembre 2009, une rente enti�re d'invalidit� d�s le 1er octobre 2008, en raison d'atteintes somatiques et psychiques.
B.________ a d�f�r� la d�cision de la CNA au Tribunal cantonal des assurances sociales de la R�publique et canton de Gen�ve (aujourd'hui: Cour de justice, Chambre des assurances sociales), qui, par jugement du 24 novembre 2011, a rejet� le recours.
B.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont il demande l'annulation. Sous suite de frais et d�pens, � titre principal, il conclut � l'octroi d'une rente enti�re d'invalidit� d�s le 1er juillet 2009 et d'une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� de 64'080 fr.; � titre subsidiaire, il demande le renvoi de la cause � la juridiction cantonale pour expertise et nouvelle d�cision.
La CNA conclut au rejet du recours tandis que l'Office f�d�ral de la sant� publique a renonc� � se d�terminer.
Le litige porte sur le point de savoir si et dans quelle mesure l'intim�e r�pond des s�quelles des atteintes dorso-lombaires et psychiques dont souffre le recourant. Le Tribunal f�d�ral n'est donc pas li� par les faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 97 al.2 et 105 al.3 LTF).
2.1 En l'esp�ce, aussi bien l'intim�e que la juridiction cantonale admettent l'existence des affections somatiques, acromio-claviculaire, dorso-lombaire et psychique. Pour ces deux instances, si la relation de causalit� naturelle entre l'atteinte acromio-claviculaire et l'accident est admise, elle est en revanche ni�e pour l'atteinte dorso-lombaire. En ce qui concerne les troubles psychiques, le lien de causalit� naturelle est ni� tout comme le caract�re ad�quat de ce lien.
2.2 Le recourant conteste ces appr�ciations et consid�re que tant les atteintes dorso-lombaires que psychiques sont en relation de causalit� naturelle et ad�quate avec l'accident du 27 octobre 2007.
Concernant l'atteinte dorso-lombaire, il faut relever qu'� la suite d'un premier accident en scooter le 11 septembre 2004, le recourant s'�tait plaint du dos; il avait �t� soumis � une IRM, effectu�e par le docteur M.________ et dont le r�sultat �tait presque identique � celui de l'IRM pratiqu�e le 19 juin 2008 par le docteur U.________. Aucune aggravation de l'atteinte n'�tait visible sur la derni�re IRM, de sorte que l'accident du 27 octobre 2007 n'a pas eu de r�percussions, visibles � l'IRM, sur l'atteinte sacro-lombaire. Par ailleurs, le docteur R.________ et la doctoresse H.________ n'ont pas d�cel� d'origine l�sionnelle traumatique aux affections sacro-lombaires. Cette appr�ciation est confirm�e par le docteur K.________, qui a expliqu� sur quels �l�ments il s'�tait fond� pour nier l'existence d'une l�sion traumatique � cet endroit (rapport du 13 janvier 2010). Cette interpr�tation des donn�es m�dicales faite par deux chirurgiens orthop�distes, est contest�e par le docteur D.________, lequel a attribu� toutes les douleurs somatiques du recourant � l'accident du 27 octobre 2007, en justifiant sa position par le fait que ces douleurs �taient apparues apr�s l'accident, ce qui est, au moins partiellement, inexact dans la mesure o�, � la suite de son premier accident, le recourant travaillait avec une ceinture abdominale pour �viter les maux de dos.
L'appr�ciation du docteur D.________, g�n�raliste, n'est pas de nature � mettre en doute les constatations �tay�es du docteur K.________. En effet, sachant que le docteur D.________ est le m�decin traitant du recourant et tenant compte du fait, tir� de l'exp�rience de la vie, qu'en raison du lien de confiance - inh�rent au mandat th�rapeutique - qui unit le patient et son m�decin, celui-ci est g�n�ralement enclin � prendre parti pour son patient (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc p. 353 et les r�f�rences), il faut consid�rer qu'aucun �l�ment m�dical au dossier ne permet de mettre en doute les appr�ciations des docteurs R.________ et K.________. Il y a d�s lors lieu d'admettre comme �tablie au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante, l'absence de causalit� naturelle entre les atteintes sacro-lombaires et l'accident du 27 octobre 2007.
Il n'est pas n�cessaire d'examiner la question de l'existence d'une relation de causalit� naturelle entre les troubles psychiques dont souffre le recourant et l'accident du 27 octobre 2007, car la relation de causalit� ad�quate doit de toute fa�on �tre ni�e comme cela ressort du consid�rant 5 ci-dessous.
5.1 En vue de juger du caract�re ad�quat du lien de causalit� entre un accident et une affection psychique additionnelle � une atteinte � la sant� physique, il faut d'abord classer les accidents en trois cat�gories, en fonction de leur d�roulement: les accidents insignifiants, ou de peu de gravit�; les accidents de gravit� moyenne et les accidents graves. Pour proc�der � cette classification, il convient non pas de s'attacher � la mani�re dont l'assur� a ressenti et assum� le choc traumatique, mais bien plut�t de se fonder, d'un point de vue objectif, sur l'�v�nement accidentel lui-m�me.
En pr�sence d'un accident de gravit� moyenne, il faut prendre en consid�ration un certain nombre de crit�res, dont les plus importants sont les suivants (ATF 115 V 133 consid. 6c/aa p. 140; 403 consid. 5c/aa p. 409):
les circonstances concomitantes particuli�rement dramatiques ou le caract�re particuli�rement impressionnant de l'accident;
la gravit� ou la nature particuli�re des l�sions physiques, compte tenu notamment du fait qu'elles sont propres, selon l'exp�rience, � entra�ner des troubles psychiques;
la dur�e anormalement longue du traitement m�dical;
les douleurs physiques persistantes;
les erreurs dans le traitement m�dical entra�nant une aggravation notable des s�quelles de l'accident;
les difficult�s apparues au cours de la gu�rison et des complications importantes;
le degr� et la dur�e de l'incapacit� de travail due aux l�sions physiques.
Il n'est pas n�cessaire que soient r�unis dans chaque cas tous ces crit�res. Suivant les circonstances, un seul d'entre eux peut �tre suffisant pour faire admettre l'existence d'une relation de causalit� ad�quate. Il en est ainsi lorsque l'accident consid�r� appara�t comme l'un des plus graves de la cat�gorie interm�diaire, � la limite de la cat�gorie des accidents graves, ou encore lorsque le crit�re pris en consid�ration s'est manifest� de mani�re particuli�rement importante (ATF 115 V 133 consid. 6 c/bb p. 140; 403 consid. 5 c/bb p. 409).
5.2 La juridiction cantonale a fait application de ces crit�res et retenu que l'accident �tait de peu de gravit� � la limite des accidents de gravit� moyenne. De plus, elle a consid�r� qu'aucun des crit�res d�velopp�s par la jurisprudence en rapport avec les accidents de cette derni�re cat�gorie ne s'�tait manifest� de mani�re significative et qu'aucun cumul de plusieurs d'entre eux n'�tait d�terminant.
5.3 Sans se prononcer sur le degr� de gravit� de l'accident, le recourant a all�gu� que son accident avait eu des r�percussions physiques importantes n�cessitant un traitement m�dical de longue dur�e et qu'il avait provoqu� des douleurs persistantes, aigu�s et chroniques, qui l'emp�chaient de dormir, de vivre, de manger ainsi que de marcher normalement.
5.4 En l'esp�ce, l'accident doit �tre rang� � la limite sup�rieure des accidents de peu de gravit�. En effet, surpris par une man?uvre de freinage de son fils qui roulait devant lui, le recourant a d� freiner brusquement ce qui a provoqu� une chute lat�rale sur l'�paule droite. Compte tenu de ces circonstances, il faut admettre que l'accident n'a pas eu un caract�re particuli�rement dramatique ou impressionnant. Concernant la gravit� des l�sions physiques et leurs cons�quences, seules entrent en ligne de compte celles qui sont dues � l'accident, � savoir - in casu - l'atteinte � l'�paule droite. Cette affection a limit� la mobilit� de l'articulation sans emp�cher son utilisation dans le respect des limitations fonctionnelles. Le traitement m�dical, qui consistait essentiellement en de la physioth�rapie et la prise d'antalgiques, n'a pas �t� particuli�rement long puisqu'apr�s 18 mois, le recourant �tait � nouveau apte � travailler si l'on tenait compte des seules s�quelles de l'atteinte � l'�paule droite. L'incidence de celles-ci sur les douleurs ressenties par l'assur�, n'est pas aussi importante que l'int�ress� ne le pr�tend. En effet, il a admis que les douleurs dorsales �taient plus fortes et plus g�nantes que celles touchant par l'�paule. Par ailleurs, le dossier ne fait mention d'aucune erreur dans le traitement m�dical et d'aucune complication significative qui serait apparue au cours de la gu�rison. Dans ces conditions, l'existence d'un lien de causalit� ad�quate entre l'accident et les troubles psychiques doit �tre exclue au regard des crit�res objectifs retenus par la jurisprudence.
6.1 Le recourant fait grief � la juridiction cantonale de n'avoir pas ordonn� une expertise neutre et ind�pendante pour �tablir que les troubles psychiques et les affections dorso-lombaires dont il souffre, �taient en relation de causalit� naturelle et ad�quate avec l'accident du 27 octobre 2007. Il fait valoir qu'en refusant d'ordonner ce compl�ment de preuve, la juridiction cantonale a viol� son droit d'�tre entendu.
6.2 Compte tenu de ce qui pr�c�de (cf. consid. 3 et 4), la juridiction cantonale pouvait statuer sur la relation de causalit� naturelle entre l'accident et les affections psychiques et dorso-lombaires, sans que la mise sur pied d'une expertise ne soit n�cessaire. Les premiers juges pouvaient s'en dispenser par appr�ciation anticip�e des preuves (ATF 134 I 140 consid. 5.3 p. 148; 131 I 153 consid. 3 p. 157; 130 II 425 consid. 2 p. 428). Une telle mani�re de proc�der ne viole pas le droit d'�tre entendu selon l'art. 29 al. 2 Cst. (arr�t I 362/99 du 8 f�vrier 2000 consid. 4b, in SVR 2001 IV n� 10 p. 28). Il n'y a aucune raison de penser que d'autres mesures probatoires auraient permis d'aboutir � un r�sultat diff�rent (cf. �galement par ex. arr�ts 8C_361/2009 du 3 mars 2010 consid. 3.2 et 8C_15/2009 du 11 janvier 2010 consid. 3.2).
7.1 La juridiction cantonale a fait sienne l'appr�ciation de l'intim�e, respectivement celle du docteur G.________, en fixant le taux de l'indemnit� pour atteinte � l'int�grit� � 10 %.
7.2 Le recourant a contest� le taux retenu et demand� que celui-ci soit fix� � 60 %, � savoir 30 % en raison de l'atteinte � la colonne vert�brale, 10 % pour l'atteinte � l'�paule et 20 % pour les troubles psychiques.
7.3 En l'absence de lien de causalit� naturelle et ad�quate entre l'accident et les affections dorso-lombaires ainsi que psychiques, l'intim�e n'est pas tenue de verser d'indemnit� pour atteinte � l'int�grit� en rapport avec ces troubles.
Pour la seule atteinte dont r�pond la CNA, le recourant admet, � juste titre, l'�valuation de l'assureur. En effet, selon la table 1 (R�vision 2000) relative � l'atteinte � l'int�grit� r�sultant de troubles fonctionnels des membres sup�rieurs, le taux varie entre 0 et 30 %. Le taux de 10 % retenu par le docteur G.________ tient compte de fa�on appropri�e de la r�duction globale de la mobilit� de l'�paule droite.
Le recours doit donc �tre rejet�.
Le recourant, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al.1 LTF). Il n'a pas droit � des d�pens (art. 68 al.1 LTF).
Le recours est rejet�.
Les frais judiciaires, fix�s � 750 fr., sont mis � la charge du recourant.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, � la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales, et � l'Office f�d�ral de la sant� publique.
Lucerne, le 23 juillet 2012
Le Pr�sident: Ursprung
La Greffi�re: Berset