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Timestamp: 2016-10-27 18:59:22+00:00
Document Index: 232888022

Matched Legal Cases: ['art. 146', 'art. 138', 'art. 78', 'art. 113', 'art. 80', 'art. 29', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 1', 'art. 138', 'ATF ', 'art. 138', 'art. 138', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 138', 'art. 138', 'art. 105', 'art. 106', 'art. 138', 'art. 146', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 146', 'art. 146', 'art. 138', 'art. 68', 'art. 66', 'art. 68']

6B_587/2012 � � Arr�t du 22 juillet 2013
X.________, repr�sent� par Me Jean Arnaud de Mestral, avocat,
2. A.________, repr�sent� par Baptiste Viredaz, avocat,
Escroquerie (art. 146 CP); abus de confiance (art. 138 CP); arbitraire, pr�somption d'innocence,
recours contre le jugement de la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 15 mai 2012.
Par jugement rendu le 7 juin 2011, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de la C�te a lib�r� X.________ des infractions d'escroquerie qualifi�e et gestion d�loyale et l'a reconnu coupable d'escroquerie et d'abus de confiance. Il l'a condamn� � une peine privative de libert� de 18 mois, avec sursis pendant deux ans, et il a dit qu'il �tait d�biteur, solidairement avec G.________, d'une somme totale de 900'087 francs, � rembourser aux parties plaignantes, acte leur �tant donn�, pour le surplus, de leurs r�serves civiles.
Aux termes de ce m�me jugement, G.________ a �t� condamn� pour escroquerie et abus de confiance � une peine privative de libert� de 18 mois, avec sursis pendant deux ans.
Saisie d'appels d�pos�s, notamment, par X.________ et G.________, la Cour p�nale du Tribunal cantonal vaudois a, par jugement du 15 mai 2012, confirm� la d�cision attaqu�e. Elle s'est fond�e sur les principaux �l�ments de fait suivants.
B.a.�X.________ a fait la connaissance de G.________ en 1994. Il lui a parl� de diff�rents projets commerciaux dans lesquels il �tait impliqu�, notamment celui de conserverie de poisson sur les rives du lac Victoria, exploit�e par la soci�t� H.________ (Ltd), �tablie � Entebbe en Ouganda, dont il �tait le directeur. Ce projet a �t� cr�� en 1992 gr�ce au soutien de diff�rentes institutions comme la Banque mondiale, I.________, J.________, K.________ ou L.________. Apr�s sa construction, l'activit� de la conserverie a �t� perturb�e par l'ouragan El Ni�o, par un premier embargo europ�en sur l'exportation de poissons en d�cembre 1997, puis par un second du 30 mars 1999 au 4 ao�t 2000. Une proc�dure de liquidation ("receivership") a �t� dirig�e contre H.________ (Ltd) en mai 2000.
B.b.�X.________ et G.________ se sont informellement associ�s pour financer le projet de conserverie de poisson.
La structure destin�e � recueillir les investissements �tait constitu�e de trois soci�t�s, � savoir H.________ (Ltd), M.________ SA, inscrite au registre du commerce de B�le-Campagne depuis 1991, et N.________ Ltd, enregistr�e aux Iles Vierges britanniques.
M.________ SA, dont le but �tait le commerce de toutes marchandises � l'�tranger, avait pour unique administrateur X.________, qui d�tenait l'int�gralit� des actions de la soci�t� � titre fiduciaire pour le compte de N.________ Ltd. M.________ SA �tait d�pourvue d'employ� et de bureau et avait pour fonction de recueillir en Suisse les fonds vers�s par les investisseurs helv�tiques et de les verser � H.________ (Ltd).
Depuis 1997, la situation financi�re de M.________ SA n'�tait pas bonne dans la mesure o� la soci�t� ne disposait pas des liquidit�s qui auraient d� lui permettre de r�pondre � ses cr�anciers � court terme. Les difficult�s de tr�sorerie de M.________ SA r�sultaient du fait que, d'une part, ses revenus d'exploitation provenaient d'�critures � long terme uniquement constitu�es des "management fees" et des int�r�ts factur�s aux soci�t�s soeurs, comme H.________ (Ltd), qui ne pouvaient cependant pas les payer et que, d'autre part, l'importance de sa dette � long terme g�n�rait une charge d'int�r�ts qui obligeait la soci�t� � payer r�guli�rement des int�r�ts aux investisseurs qui ne souhaitaient pas les capitaliser. En outre, certains investisseurs demandaient le remboursement de leur capital.
B.c.�G.________ a convaincu, entre 1995 et 2003, de nombreuses personnes de verser des fonds qui devaient �tre investis dans le projet, pour un montant total de pr�s de 19 millions de francs. Ces personnes lui �taient pr�sent�es par O.________, alors employ� d'une fiduciaire � Gen�ve qui les recrutait parmi ses clients.
En r�gle g�n�rale, G.________ se rendait chez elles o� il les recevait dans les bureaux genevois de la soci�t� P.________ SA, o� il leur expliquait que leur argent devait servir � financer un projet de conserverie de poisson en Ouganda, parrain� par la Banque mondiale et dont les rendements variaient entre 5 et 7%. Tant G.________ que O.________ mettaient en avant la s�curit� institutionnelle de l'investissement. Aucun contrat ou autre document fixant la volont� des parties n'a �t� �tabli et sign� par celles-ci. G.________ indiquait aux investisseurs les coordonn�es d'un compte bancaire et, une fois les fonds vir�s, un avis de r�ception leur �tait remis. G.________ communiquait g�n�ralement les coordonn�es du compte bancaire ouvert au nom de M.________ SA aupr�s d'UBS SA ou celles de celui ouvert, dans la m�me banque, au nom de X.________. G.________ a toutefois �galement indiqu� � plusieurs reprises les coordonn�es du compte ouvert � son propre nom aupr�s de la banque Q.________ � Londres, utilis� pour effectuer des op�rations sur devises pour ses propres clients et qui n'avait aucun lien avec le projet de conserverie en Ouganda.
X.________ n'avait quant � lui que peu ou pas de contacts directs avec les investisseurs. Il �tait cependant ayant droit �conomique des deux comptes ouverts aupr�s d'UBS SA sur lesquels les fonds �taient vers�s par les investisseurs, il disposait de la signature individuelle sur les comptes et il signait les confirmations de r�ception des fonds.
B.d.�Les investisseurs cherchaient un placement s�r qui pouvait leur procurer un taux d'int�r�t l�g�rement sup�rieur � celui du march� et ils souhaitaient tous pr�server leur capital avec, le cas �ch�ant, la possibilit� de le retirer � plus ou moins br�ve �ch�ance. A leurs yeux, le pr�t devait �tre g�r� par la Banque mondiale ou dans le cadre d'un projet parrain� par celle-ci, voire affect� � une soci�t� encore active, avec des perspectives de b�n�fices, et non � une entreprise se trouvant en �tat de surendettement, sans production et bient�t sous le coup d'une liquidation. Aucun des investisseurs n'a donn� son accord expr�s ou tacite pour que ses fonds soient utilis�s pour le remboursement d'autres investisseurs.
B.d.a.�A la fin de l'ann�e 1996, les �poux R.________ se sont adress�s � O.________ pour lui demander des conseils sur le placement d'une somme d'argent dont ils disposaient � la suite d'une vente immobili�re. Ce dernier leur a dit de s'adresser � G.________. En janvier 1997, celui-ci a propos� aux �poux R.________ de verser de l'argent � la soci�t� M.________ SA en vue de financer un projet d'�levage de poisson en Ouganda, dont il leur a �t� indiqu� qu'il b�n�ficiait du soutien, notamment, de la Banque mondiale. Entre 1997 et ao�t 2000, ils ont plac� pratiquement toutes leurs �conomies dans ce projet, soit au total environ 1'000'000 francs, sur le compte ouvert aupr�s de la banque Q.________ et sur celui de M.________ SA, pour lesquels ils ont re�u des quittances sign�es par X.________ � l'en-t�te de N.________ Ltd ou M.________ SA. Malgr� leurs nombreuses demandes de remboursement d�s le 14 octobre 2000, les �poux R.________ n'ont pas r�cup�r� leur investissement, hormis un montant de 19'005 francs le 21 mai 2001.
B.d.b.�En 1998, G.________ a propos� � B.________, dont il avait fait la connaissance par l'interm�diaire de O.________, d'investir dans un programme de d�veloppement sous la forme d'un pr�t accord� � la Banque mondiale, par l'interm�diaire de la soci�t� M.________ SA, assurant un rendement de 5 � 7%. Il a expliqu� que le placement �tait sans risque et qu'il avait lui-m�me investi plusieurs centaines de milliers de francs dans ce type de projet. Il ne lui a cependant pas �t� dit que l'argent serait investi dans la construction d'une poissonnerie en Ouganda. Le 13 ao�t 1998, B.________ a vers� un montant de 300'000 francs sur le compte de M.________ SA. Une confirmation de r�ception des fonds, �tablie � l'en-t�te de cette soci�t�, lui a �t� adress�e par X.________. B.________ a expliqu� que sa d�cision avait �t� motiv�e par le fait que G.________ se pr�sentait comme un professionnel de la gestion de fortune, qu'il avait d�clar� avoir lui-m�me investi dans le projet et que O.________ �tait un ancien responsable des contributions de l'Etat de Vaud et dirigeait une fiduciaire � Gen�ve. Il a obtenu le versement des int�r�ts convenus jusqu'au 19 janvier 2001. Il a formellement d�nonc� le pr�t par courrier du 14 juillet 2005, mais il n'en a pas obtenu le remboursement.
B.d.c.�C.________ et D.________ ont rencontr� G.________ en novembre 1999. Il leur avait �t� pr�sent� par O.________. G.________ leur a propos� un pr�t � la Banque mondiale dans le cadre du Fond Mon�taire International, sans leur pr�ciser qu'il �tait destin� � une conserverie de poisson en Ouganda, dont il n'ont appris l'existence qu'en 2002. Le rendement des fonds vers�s devait varier entre 5,5 et 5,75% pour un placement pr�sent� comme parfaitement s�r. Ils ont vers� 150'000 francs le 7 d�cembre 1999 sur le compte ouvert au nom de X.________, avec la mention "BQUE mondiale". Ils ont re�u de ce dernier une confirmation de leur versement �tablie � l'en-t�te de N.________ Ltd. Le 21 juin 2004, C.________ et D.________ ont demand�, en vain, le remboursement du montant vers�.
B.d.d.�E.________ a rencontr� en 1999 G.________, qui lui avait �t� pr�sent� par O.________ qui s'occupait de sa d�claration fiscale depuis plusieurs ann�es. Ce dernier lui a propos� d'acqu�rir des parts d'un fonds d�nomm� N.________ Ltd en vue d'investir dans la soci�t� H.________ (Ltd) et il l'a mis en contact avec G.________. E.________ lui a indiqu� qu'il cherchait un placement absolument s�r et qu'il h�sitait entre rembourser une partie de son emprunt hypoth�caire ou constituer un 3�me pilier. G.________ lui a propos� d'entrer dans un fonds garanti par la Banque mondiale, ce qui constituait la garantie que l'argent plac� ne pouvait �tre perdu. Il a mentionn� la conserverie de poisson, mais a pass� sous silence le fait qu'elle rencontrait de graves difficult�s financi�res li�es � la d�cision de l'Union europ�enne du mois de mars 1999. Entre les 9 et 12 avril 1999, E.________ a vers� la somme totale de 80'000 francs sur le compte ouvert au nom de X.________ aupr�s d'UBS SA. Une confirmation de la r�ception des fonds lui a �t� adress�e � l'en-t�te de M.________ SA, sign�e par X.________. E.________ n'a jamais pu r�cup�rer son investissement malgr� ses nombreuses demandes.
B.d.e.�Dans le courant de l'ann�e 2000, F.________, sur incitation de O.________, a rencontr� G.________, qui l'a convaincu d'investir dans la soci�t� N.________ Ltd les fonds qu'il venait de recevoir de sa caisse de pension. G.________ lui a expliqu� qu'il s'agissait d'un investissement s�r, r�mun�r� � hauteur de 5,5%, garanti par la Banque mondiale et destin� � financer une conserverie de poisson, sans autre pr�cision. F.________ a vers� 100'000 francs le 8 f�vrier 2000 sur le compte ouvert au nom de X.________ et 65'000 francs le 19 juin 2000 sur le compte de la soci�t� S.________ Ltd ouvert aupr�s de la banque Q.________. Des confirmations de ces versements ont �t� �tablies � l'en-t�te de N.________ Ltd. F.________ n'a pas pu r�cup�rer les montants investis malgr� ses demandes effectu�es d�s le 12 octobre 2002.
B.e.�A plusieurs reprises entre 1998 et 2000, G.________ et X.________ ont utilis� une partie des fonds confi�s par certains investisseurs pour en rembourser d'autres ou pour servir les int�r�ts promis contractuellement ou encore pour alimenter le compte ouvert au nom de G.________ aupr�s de la banque Q.________, � Londres. Les fonds confi�s ont ainsi �t� utilis�s de mani�re contraire � l'affectation qui avait �t� convenue, � savoir le financement d'un projet soutenu par la Banque mondiale.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale ainsi qu'un recours constitutionnel subsidiaire contre le jugement du 15 mai 2012. Il conclut, aux termes de son recours en mati�re p�nale, � ce qu'il soit lib�r� des infractions d'abus de confiance et d'escroquerie et � ce qu'en cons�quence, les conclusions civiles prises � son encontre par les plaignants soient int�gralement rejet�es. Il conclut, aux termes de son recours constitutionnel subsidiaire, � l'annulation du jugement entrepris et au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouveau jugement dans le sens des consid�rants.
Invit�e � se d�terminer sur le recours, la cour cantonale s'est r�f�r�e aux consid�rants de sa d�cision. A.________, B.________, C.________, D.________, E.________ et F.________ ont conclu au rejet du recours, sous suite de d�pens. Le Minist�re public ne s'est pas d�termin�.
1.1.�Le jugement attaqu� a �t� rendu en derni�re instance cantonale, dans une cause de droit p�nal. Il peut donc faire l'objet d'un recours en mati�re p�nale au sens des art. 78 ss LTF, de sorte que le recours constitutionnel subsidiaire est exclu (art. 113 LTF; cf. d�j� dans ce sens l'arr�t 6B_945/2010 du 12 novembre 2010 consid. 1 rendu sur un pr�c�dent recours de X.________ dans le cadre de la pr�sente proc�dure).
1.2.�Le recours est �galement irrecevable en tant qu'il critique le jugement de premi�re instance (cf. recours p. 14) puisqu'il ne peut �tre dirig� que contre une d�cision prise par une autorit� cantonale de derni�re instance (cf. art. 80 al. 1 LTF). Les griefs selon lesquels la Cour d'appel p�nale aurait viol� les art. 29 al. 1 Cst. et 6 par. 1 CEDH en refusant de proc�der � une nouvelle audition du t�moin T.________ ou d'ordonner une nouvelle expertise comptable (cf. recours p. 16 et 17) ne r�pondent par ailleurs pas aux exigences de l'art. 106 al. 2 LTF, qui requiert que la violation des droits fondamentaux soit invoqu�e et motiv�e de fa�on d�taill�e (ATF 134 I 83 consid. 3.2 p. 88; 134 II 244 consid. 2.2 p. 246). Ils sont irrecevables.
2.1.�Le recourant conteste qu'il pouvait �tre reconnu coauteur des infractions d'abus de confiance et d'escroquerie. Il ne connaissait pas les plaignants, ne les avait jamais rencontr�s, n'avait pas particip� aux discussions qui les avaient amen�s � verser de l'argent, n'avait suscit� en eux aucune attente quelconque et n'avait convenu d'aucune forme de placement ou d'affectation particuli�re des sommes vers�es. Il aurait d� �tre jug� sur la base de ses propres actions et intentions. Il invoque une violation des art. 1, 11 et 12 CP, ainsi que 9, 29 al. 1, 29a et 32 al. 1 Cst. et 6 par. 1 et 2 CEDH et, partant, une violation des art. 138 et 146 CP.
2.2.�Est un coauteur celui qui collabore, intentionnellement et de mani�re d�terminante, avec d'autres personnes � la d�cision de commettre une infraction, � son organisation ou � son ex�cution, au point d'appara�tre comme l'un des participants principaux; il faut que, d'apr�s les circonstances du cas concret, la contribution du coauteur apparaisse essentielle � l'ex�cution de l'infraction (ATF 135 IV 152 consid. 2.3.1 p. 155; 130 IV 58 consid. 9.2.1 p. 66; 125 IV 134 consid. 3a p. 136).
2.3.�La cour cantonale a, dans un premier temps, examin� le r�le assum� par le recourant (consid. 3.2), consid�rant � cet �gard que s'il n'avait effectivement pas eu ou peu eu de contacts directs avec des investisseurs, il avait "collabor� de fa�on essentielle � l'ex�cution des op�rations financi�res", le faisant appara�tre comme auteur au m�me titre que G.________. La cour cantonale a ensuite examin�, dans un deuxi�me temps, si le recourant s'�tait rendu coupable des infractions d'abus de confiance (consid. 3.3.1) et d'escroquerie (consid. 3.3.2).
Il n'est toutefois pas possible de d�cider � titre pr�alable, abstraitement et sans r�f�rence � une infraction d�termin�e, si un pr�venu doit �tre qualifi� de coauteur. Il doit �tre examin� concr�tement, pour chaque chef d'infraction, si un pr�venu a r�alis� les conditions objectives et subjectives d'application de celui-ci, compte tenu de ses actes. La simple association en vue de d�velopper le projet de conserverie de poisson, le fait de convenir de modalit�s de paiement des int�r�ts ou de signer des confirmations de r�ception de fonds ne sont pas, en eux-m�mes, des �l�ments qui permettaient de retenir la participation � une infraction sans faire r�f�rence � un chef d'infraction donn�. Afin de d�terminer si le recourant peut �tre reconnu coauteur d'abus de confiance ou d'escroquerie, il convient donc d'examiner, s�par�ment, si les circonstances permettent de retenir qu'il a particip� � leur r�alisation d'une mani�re telle qu'il puisse appara�tre comme un participant principal.
3.1.1.�Sur le plan objectif, cette infraction suppose que l'on soit en pr�sence d'une valeur confi�e, ce qui signifie que l'auteur en ait la possession en vertu d'un accord ou d'un autre rapport juridique qui implique qu'il n'en a pas la libre disposition et ne peut se l'approprier (Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. II, 3�me �d., 2010, n. 4 ad art. 138 CP). L'abus de confiance implique que l'auteur ait utilis�, sans droit, � son profit ou au profit d'un tiers, les valeurs patrimoniales qui lui avaient �t� confi�es. Il y a emploi illicite d'une valeur patrimoniale confi�e lorsque l'auteur l'utilise contrairement aux instructions re�ues, en s'�cartant de la destination fix�e. L'alin�a 2 de l'art. 138 ch. 1 CP ne prot�ge pas la propri�t�, mais le droit de celui qui a confi� la valeur patrimoniale � ce que celle-ci soit utilis�e dans le but qu'il a assign� et conform�ment aux instructions qu'il a donn�es (ATF 129 IV 257 consid. 2.2.1 p. 259; 121 IV 23 consid. 1c p. 25; 119 IV 127 consid. 2 p. 128). En cas de pr�t, il y a emploi illicite de l'argent confi� si le pr�t a �t� consenti dans un but d�termin�, correspondant aussi � l'int�r�t du pr�teur, et que l'auteur en fait une autre utilisation, d�s lors qu'on peut d�duire de l'accord contractuel un devoir de l'emprunteur de conserver constamment la contre-valeur de ce qu'il a re�u (ATF 129 IV 257 consid. 2.2.2 p. 259 s.; 124 IV 9 consid. 1 p. 10 ss; 120 IV 117 consid. 2 p. 118 ss).
3.1.2.�Du point de vue subjectif, l'auteur doit avoir agi intentionnellement et dans un dessein d'enrichissement ill�gitime. Cette derni�re condition est remplie lorsque celui qui devait tenir en tout temps le bien confi� � disposition de l'ayant droit l'a utilis� � son profit ou au profit d'un tiers sans avoir � tout moment la volont� et la possibilit� de le restituer imm�diatement (ATF 118 IV 27 consid. 3a p. 29 s., 32 consid. 2a p. 34). S'il devait le tenir � disposition de l'ayant droit � un moment d�termin� ou � l'�ch�ance d'un d�lai d�termin�, il doit avoir eu la volont� et la possibilit� de le restituer � ce moment ou � cette �ch�ance (ATF 118 IV 27 consid. 3a p. 30, 32 consid. 2a p. 34). Le dessein d'enrichissement peut �tre r�alis� par dol �ventuel (ATF 118 IV 32 consid. 2a p. 34).
3.2.�La cour cantonale a consid�r� que les intim�s avaient confi� des fonds en vue d'une affectation convenue, soit le financement d'un projet soutenu par la Banque mondiale. Or, le recourant et G.________ avaient utilis� tous les fonds vers�s d�s mars 1999 et une partie de ceux remis avant cette date pour rembourser d'autres investisseurs ou pour verser des int�r�ts. Subjectivement, la capacit� ou la volont� de repr�senter l'�quivalent des valeurs utilis�es n'avait jamais �t� r�alis�e. En effet, au moment o� le recourant et G.________ avaient dispos�, sans droit, des montants confi�s par les l�s�s, M.________ SA et l'usine ougandaise �taient d�j� dans des situations financi�res d�licates et ne disposaient plus des liquidit�s n�cessaires � compenser l'utilisation indue des valeurs re�ues.
3.3.1.�Les fonds vers�s ne constituaient pas un investissement direct dans le projet de conserverie de poisson. Il n'�tait pas pr�vu que les intim�s participeraient aux b�n�fices ou devraient supporter des pertes. Ils devaient en revanche percevoir des int�r�ts sur les avoirs remis et pouvaient exiger le remboursement du capital. La participation des intim�s au projet pr�cit� doit ainsi �tre qualifi�e de pr�t.
3.3.2.�Une partie des fonds a �t� vers�e par les intim�s sur le compte ouvert au nom de M.________ SA, dont le recourant est l'administrateur unique, ou sur celui dont ce dernier est lui-m�me titulaire. Ces fonds ont ainsi �t� confi�s au recourant, qui avait le pouvoir mat�riel et juridique d'en disposer seul (cf. arr�t 6B_91/2007 du 8 juillet 2007 consid. 6.1).
Une autre partie des fonds a �t� vers�e sur un compte dont G.________ �tait titulaire aupr�s de la banque Q.________. Il ne ressort pas des constatations cantonales que le recourant aurait �t� �galement titulaire de ce compte ou qu'il aurait b�n�fici� d'un quelconque pouvoir de disposition sur les valeurs y figurant. La constatation selon laquelle il disposait de la signature sur les "principaux comptes bancaires" (jugement attaqu� consid. 2 p. 25) n'est � cet �gard pas suffisante pour le retenir. Il n'est d�s lors pas possible de consid�rer, sur la base des faits retenus par l'autorit� cantonale, qui lient le Tribunal f�d�ral, que les sommes vers�es sur le compte ouvert aupr�s de la banque Q.________ ont �t� confi�es au recourant au sens de l'art. 138 ch. 1 al. 2 CP. Cette condition objective de r�alisation de l'infraction fait d�faut en ce qui concerne lesdites sommes, contrairement � ce que la cour cantonale a implicitement retenu. Le fait que le recourant a adress� aux intim�s qui avaient vers� de l'argent sur ce compte des avis de r�ception sur papier � en-t�te de M.________ SA ou de N.________ Ltd ne permet pas de parvenir � une autre conclusion dans la mesure o� cette simple circonstance n'a, en elle-m�me, en rien permis ou favoris� la commission de l'infraction.
3.3.3.�Il convient encore d'examiner si les autres conditions objectives d'application de l'art. 138 ch. 1 al. 2 CP sont r�unies en relation avec les fonds d�pos�s sur le compte de M.________ SA ou sur celui dont le recourant est titulaire.
Lesdits fonds ont �t� vers�s par les intim�s afin de financer un projet de conserverie de poisson, donc dans un but d�termin�. Or, ils ont servi � rembourser des tiers qui avaient �galement investi dans ce projet, soit � une autre fin que celle convenue. Celle-ci ne correspondait pas � l'int�r�t des intim�s dans la mesure o� une telle utilisation n'�tait pas de nature � d�velopper la conserverie de poisson et donc assurer des rentr�es financi�res qui auraient garanti la couverture du risque d�coulant du pr�t consenti. Le recourant fait valoir qu'il ignorait que les intim�s n'�taient pas d'accord que les montants vers�s servissent � rembourser des investisseurs sortants. La d�cision attaqu�e ne contient cependant aucune constatation � cet �gard (art. 105 al. 1 LTF) et le recourant n'invoque pas que l'�tat de fait serait lacunaire. Son argumentation est irrecevable (art. 106 al. 2 LTF). Au demeurant, le recourant ne peut pr�tendre qu'il ignorait que les intim�s, qui avaient �t� convaincus de verser des fonds afin de r�aliser un projet d�termin�, n'�taient pas d'accord que leur argent soit utilis� d'une autre mani�re, qui n'�tait aucunement de nature � assurer le d�veloppement dudit projet et mettait en p�ril le versement des int�r�ts qui leur �taient dus et le remboursement de leur capital.
Enfin, contrairement � ce que le recourant soutient, il lui est reproch� d'avoir utilis� les fonds vers�s � d'autres fins que celles convenues, mais pas qu'un investissement aurait mal tourn� et ce n'est pas la commission d'une infraction par omission qui a �t� retenue � son encontre.
3.3.4.�D'un point de vue subjectif, le recourant a agi, � tout le moins, par dol �ventuel. Il devait envisager qu'il ne pourrait restituer les sommes vers�es, puis utilis�es de mani�re contraire � leur destination, puisque M.________ SA avait des difficult�s de tr�sorerie et qu'il n'y avait pas de v�ritable perspective d'am�lioration de la situation sur laquelle il pouvait compter de mani�re suffisamment s�re pour imaginer �tre en mesure de restituer les montants confi�s.
3.3.5.�En d�finitive, les conditions objectives et subjectives d'application de l'infraction � l'art. 138 ch. 1 al. 2 CP sont r�unies quant aux sommes vers�es par les intim�s sur les comptes dont M.________ SA ou le recourant sont titulaires et qui ont �t� utilis�es dans un but autre que celui convenu. Dans cette mesure, la cour cantonale n'a pas m�connu le droit f�d�ral en reconnaissant le recourant coupable d'abus de confiance. Le recours doit �tre rejet� � cet �gard. En revanche, le recours doit �tre admis en tant que la culpabilit� du recourant a �t� admise en relation avec les fonds vers�s sur le compte ouvert au nom de G.________ uniquement, qui n'ont pas �t� confi�s au recourant. L'arr�t attaqu� est annul� sur ce point.
4.1.�L'escroquerie au sens de l'art. 146 CP consiste � tromper la dupe par des affirmations fallacieuses, par la dissimulation de faits vrais ou par un comportement qui la conforte dans son erreur. Pour qu'il y ait tromperie par affirmations fallacieuses, il faut que l'auteur ait affirm� un fait dont il connaissait la fausset�. L'affirmation peut r�sulter de n'importe quel acte concluant. Il n'est donc pas n�cessaire que l'auteur ait fait une d�claration. Il suffit qu'il ait adopt� un comportement dont on d�duit qu'il affirme un fait. La tromperie par dissimulation de faits vrais est r�alis�e lorsque l'auteur s'emploie, par ses propos ou par ses actes, � cacher la r�alit�. S'il se borne � se taire, � ne pas r�v�ler un fait, une tromperie ne peut lui �tre reproch�e que s'il se trouvait dans une position de garant, � savoir s'il avait, en vertu de la loi, d'un contrat ou d'un rapport de confiance sp�cial, une obligation de parler. Quant au troisi�me comportement pr�vu par la loi, il se distingue des deux pr�c�dents en ce sens que l'erreur est pr�existante (arr�t 6S.380/2001 du 13 novembre 2001 consid. 2b/aa non publi� in ATF 128 IV 255 et les r�f�rences cit�es; arr�t 6B_243/2009 du 26 mai 2009 consid. 2.2.1). Pour qu'il y ait escroquerie, une simple tromperie ne suffit cependant pas. Il faut qu'elle soit astucieuse. Selon la jurisprudence, la tromperie est astucieuse lorsque l'auteur recourt � un �difice de mensonges, � des manoeuvres frauduleuses ou � une mise en sc�ne, mais aussi lorsqu'il donne simplement de fausses informations, si leur v�rification est impossible, ne l'est que difficilement ou ne peut raisonnablement �tre exig�e, de m�me que si l'auteur dissuade la dupe de v�rifier ou pr�voit, en fonction des circonstances, qu'elle renoncera � le faire en raison d'un rapport de confiance particulier (ATF 128 IV 18 consid. 3a p. 20).
Sur le plan subjectif, l'escroquerie est une infraction intentionnelle, l'intention devant porter sur tous les �l�ments constitutifs de l'infraction. L'auteur doit en outre agir dans le dessein de se procurer ou de procurer � un tiers un enrichissement ill�gitime, soit un avantage patrimonial correspondant au d�savantage patrimonial constituant le dommage (ATF 134 IV 210 consid. 5.3 p. 213 s.).
4.2.�La cour cantonale a consid�r� que le recourant et G.________ savaient d'embl�e que les montants vers�s recevraient une destination autre que celle convenue entre les parties et qu'ils ont continu� � chercher des fonds alors m�me que H.________ (Ltd) avait des probl�mes de liquidit�s, qu'elle avait r�duit au minimum son exploitation, puis avait �t� mise en liquidation. Il existait une relation de confiance entre G.________ et les investisseurs, qui mettait en avant le caract�re s�rieux de l'investissement en indiquant que des institutions importantes y participaient. Des int�r�ts avaient en outre �t� servis, convainquant les investisseurs du s�rieux de l'affaire. Les pr�venus s'�taient cependant bien gard�s d'indiquer que la situation financi�re de M.________ SA et de l'usine �tait mauvaise et des fonds avaient �t� recueillis sans informer les investisseurs de la r�alit� �conomique du projet. Ceux-ci ne connaissaient rien aux questions �conomiques et financi�res et en les trompant, les pr�venus les avaient amen�s � accomplir des actes pr�judiciables � leurs int�r�ts. Subjectivement, les pr�venus savaient ou devaient savoir que les investissements effectu�s par les intim�s l'�taient � perte et qu'ils ne seraient jamais en mesure de fournir la prestation promise. Ils avaient agi dans un dessein d'enrichissement ill�gitime puisqu'ils avaient utilis� l'argent obtenu frauduleusement, en particulier, pour �teindre des dettes de la soci�t� M.________ SA ainsi que, vraisemblablement, pour leur usage personnel. Ils avaient menti aux investisseurs pour les amener � entrer dans le projet et, par ce biais, investir dans une affaire vou�e � la perte. De mani�re plus g�n�rale, les pr�venus ne pouvaient ignorer que l'investissement propos� �tait risqu� et hasardeux d'un point de vue financier. Si un semblant de stabilit� avait paru favoriser la venue d'investisseurs et de projets de d�veloppement en Ouganda, il n'en demeurait pas moins que de telles op�rations repr�sentaient un risque majeur, ce que les pr�venus, sp�cialistes en finance, ne pouvaient ignorer (arr�t entrepris, consid. 3.3.2.2 p. 46 s).
4.3.�En l'esp�ce, le projet de conserverie de poisson �tait bien r�el, m�me s'il �tait risqu�, et le fait que le recourant s'est associ� avec G.________ pour qu'il trouve des personnes qui le financeraient ou soit pr�sent� comme son associ� ne permet pas encore de retenir qu'il est coauteur d'une escroquerie. L'escroquerie aurait consist� � tromper astucieusement les investisseurs afin de les amener � verser des fonds sur la base de fausses affirmations. Il n'a cependant pas �t� constat� que le recourant aurait contact� les intim�s, qu'il les aurait adress�s � G.________ ou qu'il aurait particip� aux discussions qui les avaient amen�s � se d�cider � investir (cf. supra let. B.d.a � B.d.e). Il appara�t au contraire que les intim�s ont �t� adress�s par un tiers � G.________ et que c'est ce dernier qui les a convaincus de verser des fonds. La cour cantonale a retenu � cet �gard que c'�tait avec G.________ que les investisseurs avaient une relation de confiance et, non avec le recourant, et certains d'entre eux ont affirm� qu'ils s'�taient d�cid� � verser des fonds parce que G.________ leur avait dit qu'il avait lui-m�me investi dans le projet de conserverie de poisson. Il n'est en outre pas �tabli que le recourant aurait convenu avec son associ� d'un quelconque discours � tenir aux intim�s, destin� � les tromper astucieusement pour qu'ils investissent des fonds sur la base de fausses affirmations, ou m�me qu'il savait ce que celui-ci leur disait, notamment quant au fait que l'investissement serait garanti ou g�r� par la Banque mondiale. Le recourant n'a d'ailleurs pas adress� aux intim�s d'avis de r�ception des fonds sur papier �-en-t�te de cette institution. Il a en outre �t� constat� qu'il avait inform� G.________ des difficult�s rencontr�es par la conserverie de poisson apr�s le second embargo de l'Union europ�enne, mais pas qu'ils auraient d�cid� de cacher cette information aux intim�s.
Le comportement du recourant apr�s que les intim�s ont vers� des fonds, tel l'envoi d'une attestation de r�ception des fonds ou le versement d'int�r�ts, n'est quant � lui pas pertinent pour d�terminer s'il s'est rendu coupable d'escroquerie. Ces actes sont post�rieurs au versement des fonds. Ce ne sont donc pas eux qui ont pu d�cider les intim�s � investir de l'argent, ce qui exclut tout lien de causalit� entre les agissements du recourant et les actes commis par les intim�s, pr�judiciables � leurs int�r�ts, et leur dommage.
En d�finitive, il n'est pas constat� que le recourant aurait donn� des instructions � G.________ ou se serait entendu avec lui pour tenir un discours destin� � tromper astucieusement les intim�s. En l'absence de participation du recourant � un acte de tromperie astucieuse, la cour cantonale a viol� le droit f�d�ral en consid�rant qu'il s'est rendu coupable d'escroquerie. Le recours doit �tre admis � cet �gard.
4.4.�Les conditions d'application de l'art. 146 CP n'�tant pas r�unies, il n'y a pas lieu d'examiner si un concours entre les infractions d'abus de confiance et d'escroquerie pouvait �tre retenu en l'esp�ce, comme la cour cantonale semble l'avoir admis.
Le recours doit �tre partiellement admis. L'arr�t attaqu� doit �tre annul� en tant qu'il a reconnu le recourant coupable d'abus de confiance en relation avec les sommes vers�es sur le compte dont G.________ est titulaire ainsi que d'escroquerie. La cause est renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouveau jugement. Le recours doit �tre rejet� pour le surplus dans la mesure o� il est recevable.
6.�Le recourant obtient gain de cause sur son grief de violation de l'art. 146 CP et partiellement gain de cause sur celui en relation avec l'art. 138 CP. Il peut donc pr�tendre � une indemnit� de d�pens r�duite d'un montant de 2'400 francs (cf. art. 68 al. 1 LTF). Il supportera par ailleurs des frais r�duits, vu l'issue du litige (art. 66 al. 1 LTF). Les intim�s, qui ont �t� invit�s � se d�terminer et succombent partiellement, supporteront �galement des frais r�duits. Ils ont en outre droit � une indemnit� de d�pens r�duite (art. 68 al. 1 LTF), � savoir 1'500 francs pour A.________, 1'500 francs pour B.________, C.________ et D.________, 1'500 francs pour E.________ et 1'500 francs pour F.________. Les d�pens seront compens�s � due concurrence.
Le recours est partiellement admis, l'arr�t attaqu� est annul� et la cause est renvoy�e � l'autorit� cantonale pour qu'elle statue � nouveau. Le recours est rejet� pour le surplus dans la mesure o� il est recevable.
La part des frais judiciaires mise � la charge du recourant est arr�t�e � 1'000 francs, et celle mise � la charge des intim�s � 1'000 francs, solidairement entre eux et � parts �gales.
Le recourant doit verser une indemnit� de d�pens de 1'100 francs � A.________, 1'100 francs, au total, � B.________, C.________ et D.________, � se r�partir � parts �gales entre eux, 1'100 francs � E.________ et 1'100 francs � F.________.