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Timestamp: 2016-10-27 06:59:42+00:00
Document Index: 250517127

Matched Legal Cases: ['art. 9', 'art. 28', 'art. 292', 'art. 28', 'art. 28', 'art. 28', 'art. 28', 'art. 94', 'art. 86', 'art. 87', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 89', 'art. 86', 'art. 88', 'art. 28', 'art. 28', 'art. 28', 'art. 28', 'art. 28', 'art. 28', 'ATF ', 'art. 28', 'art. 28', 'art. 28', 'art. 156']

5P.308/2003 (28.10.2003)
5P.308/2003 /frs
Arr�t du 28 octobre 2003
Greffier M. Abrecht.
UEB (Switzerland), quai des Bergues 15-17, case postale, 1211 Gen�ve 12,
recourante, repr�sent�e par Me Charles Poncet,
�ric Stauffer, rue des Grand-Portes 1, 1213 Onex,
intim�, repr�sent� par Me Jaroslaw Grabowski, avocat, rue Pierre-Fatio 8, 1204 Gen�ve,
Premi�re Section de la Cour de justice du canton de Gen�ve, place du Bourg-de-Four 1, case postale 3108, 1211 Gen�ve 3.
art. 9 Cst. (mesures provisionnelles fond�es sur l'art. 28c CC),
recours de droit public contre l'arr�t de la premi�re Section de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 19 juin 2003.
United European Bank (Switzerland) (ci-apr�s : UEB), dont le si�ge est � Gen�ve, a repris les activit�s de la banque priv�e United Overseas Bank (ci-apr�s : UOB).
�ric Stauffer est un homme d'affaires genevois. Par courrier du 28 mars 2002, il a demand� � UEB de lui communiquer le montant des investissements d�pos�s dans ses livres, dont Navin Ramgoolan, Vasant Bunwaree et France Roussety �taient titulaires ou ayant-droits �conomiques, pour le compte du gouvernement mauricien; cette communication devait lui permettre de d�terminer le montant des commissions qui lui seraient dues en vertu d'un contrat de courtage conclu le 9 septembre 1996. UEB lui a r�pondu n'avoir pas trouv� trace de ces documents.
Le 30 mai 2002, apr�s divers entretiens, UEB a confirm� � �ric Stauffer ne pas �tre en mesure de donner suite � sa demande. Elle lui a expliqu� que le contrat de courtage qu'il invoquait avait �t� annul� en septembre 1997, date d'entr�e en vigueur du contrat de courtage sign� le 24 avril 1997 avec Erton Asset Management (ci-apr�s Erton), soci�t� active dans la gestion de fortune dont �ric Stauffer avait �t� administrateur, puis liquidateur dans le cadre de sa faillite prononc�e le 22 octobre 2001. UEB s'est �tonn�e qu'�ric Stauffer n'ait pas, en tant qu'organe d'Erton, r�clam� ces commissions avant la faillite de la soci�t�, laquelle les avait au demeurant per�ues.
Dans ce m�me courrier, UEB a encore pr�cis� � �ric Stauffer que ses pr�tentions �taient sans fondement. La visite d'un de ses cadres � l'�le Maurice, sur son instigation, n'avait pas g�n�r� d'ouverture de compte, en Suisse ou dans ses filiales, de la part d'un titulaire ou ayant-droit domicili� � l'�le Maurice ou de nationalit� mauricienne.
Les plaintes p�nales d�pos�es par �ric Stauffer contre UEB aupr�s du Parquet genevois (pour escroquerie) respectivement aupr�s du Minist�re public de la Conf�d�ration (pour corruption et blanchiment d'argent) ont �t� class�es.
Dans son �dition du 25/26 janvier 2003, le quotidien "La Tribune de Gen�ve" a publi� un article intitul� "Un document secret pourrait relancer l'affaire Stauffer", qui contenait les passages topiques suivants :
"Homme d'affaires genevois, au b�n�fice d'un contrat d'apporteur de clients avec l'UEB, Eric Stauffer est un personnage tr�s en vue en �le Maurice dans les ann�es 1990 (...). "On a voulu m'abattre, parce que je suis le seul � savoir comment le parti de M. Ramgoolam a financ� sa campagne �lectorale", pense-t-il (...). Eric Stauffer a toujours affirm� que ce financement s'�tait effectu� avec l'aide de l'UEB. Le document que la Tribune a pu se procurer d�montre que son hypoth�se n'est pas totalement infond�e. Il s'agit d'un rapport de voyage en �le Maurice, sign� par un fond� de pouvoir de l'�tablissement, aujourd'hui directeur g�n�ral d'une autre succursale de la banque. Il relate sa rencontre, entre le 12 et le 17 f�vrier 1997, avec le Ministre des Finances mauricien de l'�poque (Vasant Bunwaree) et la soci�t� d'interm�diaires Erton, propri�t� du genevois Eric Stauffer."
Ce document n'a �t� publi� qu'en partie. Il s'agissait d'une note interne r�dig�e par un cadre d'UEB � son retour de l'�le Maurice. On pouvait y lire qu'un rendez-vous avait �t� organis� � l'initiative de l'apporteur Erton afin de finaliser une �ventuelle entr�e en relation pouvant d�buter par un d�p�t de 25'000'000 USD.
L'article pr�cit� de "La Tribune de Gen�ve" comportait en outre un encadr� intitul� "Petit pr�cis de corruption active", dans lequel on pouvait lire ce qui suit :
"Tout est clair : pour remercier l'UOB de g�rer "gratuitement" 25 millions de dollars publics au b�n�fice du PTr [Parti travailliste mauricien], ce m�me parti s'arrange pour lui confier, en plus, la gestion de 50 � 60 millions de dollars. Erton peut encaisser les commissions."
L'article pr�cit� a �t� repris par les quotidiens "La Libert�" et "Le Courrier" le 28 janvier 2003, ainsi que par la presse mauricienne.
Le 31 janvier 2003, "La Tribune de Gen�ve" a publi� un second article intitul� "Les OPF r�clament 15 millions � l'UEB", qui contenait les passages topiques suivants :
"Ces 15 millions repr�sentent les commissions que le genevois Eric Stauffer r�clame depuis plusieurs mois � l'UEB suite � un contrat avec l'ancien Gouvernement mauricien. Eric Stauffer en est certain l'UEB a bel et bien h�berg� plusieurs dizaines de millions de dollars en provenance de l'�le Maurice. Mais elle refuse de lui verser les commissions qu'elle lui doit � titre d'apporteur de ce client (...). La banque a jusqu'ici toujours ni� avoir conclu un tel contrat avec le Gouvernement mauricien (...). Mais un document interne de l'UEB, que la Tribune de Gen�ve a publi� samedi dernier, pourrait relancer l'affaire (...). On y apprend comment le ministre proposait � l'UOB (ancienne raison sociale de l'UEB) de financer la campagne �lectorale de son parti en l'an 2000. A cette �poque, c'est la soci�t� Erton Assets Management SA, dont Eric Stauffer est l'actionnaire principal et le liquidateur, qui pr�sente le ministre mauricien � l'UOB. Le document interne de la banque est tr�s clair � ce sujet : "Le rendez-vous �tait organis� � l'initiative de l'apporteur Erton (...) afin de finaliser une �ventuelle entr�e en relation, pouvant d�buter par un d�p�t de 25 millions de dollars." La conclusion de ce contrat supposait le versement de pots-de-vin. C'est la raison pour laquelle Eric Stauffer et sa soci�t� Erton y renoncent. Pourtant Eric Stauffer est persuad� que l'UOB a malgr� tout accept� l'offre, mais "dans mon dos, pour �viter d'avoir � me verser les commissions. Et surtout parce que, en versant ces commissions, la banque reconna�trait qu'elle a accept� tous les aspects illicites de cette affaire" (...)."
�ric Stauffer a quant � lui rediffus� sur son site Internet (http//mypage.bluewin.ch/EricStauffer) tous les articles de la presse mauricienne et genevoise consacr�s � ce sujet depuis fin janvier 2003, soit plus d'une vingtaine d'articles au total.
Le 13 f�vrier 2003, UEB a d�pos� devant le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve une requ�te de mesures provisionnelles � l'encontre d'�ric Stauffer. Elle concluait � ce qu'il soit fait interdiction � ce dernier, sous la menace des peines pr�vues � l'art. 292 CP, de poursuivre sa campagne de d�nigrement, de propager les articles de presse la concernant sur son site Internet ou sur celui d'un tiers. Elle concluait en outre � ce que le Tribunal ordonne � �ric Stauffer de s'abstenir de communiquer aux m�dias suisses et �trangers de fausses informations sur sa relation avec les entit�s mauriciennes, de mettre imm�diatement un terme � la diffusion des articles de presse incrimin�s via son site Internet et de les retirer dudit site.
Par ordonnance du 28 mars 2003, le Tribunal de premi�re instance a fait droit � cette requ�te, � l'exclusion des conclusions tendant � interdire la propagation des articles incrimin�s sur tout autre site Internet op�r� par un tiers, �ric Stauffer n'�tant pas responsable des agissements de tiers sur leur propre site.
Par arr�t du 19 juin 2003, la premi�re Section de la Cour de justice du canton de Gen�ve, admettant le recours form� par �ric Stauffer contre l'ordonnance du 28 mars 2003, a annul� celle-ci, a condamn� UEB aux d�pens des deux instances et a d�bout� les parties de toutes autres conclusions. La motivation de cet arr�t est en substance la suivante
E.a Selon l'art. 28 CC, celui qui subit une atteinte illicite � sa personnalit� peut agir en justice pour sa protection contre toute personne qui y participe (al. 1); une atteinte est illicite, � moins qu'elle ne soit justifi�e par le consentement de la victime, par un int�r�t pr�pond�rant priv� ou public, ou par la loi (al. 2). Celui qui rend vraisemblable qu'il est l'objet d'une atteinte illicite, imminente ou actuelle, et que cette atteinte risque de lui causer un pr�judice difficilement r�parable, peut requ�rir des mesures provisionnelles (art. 28c al. 1 CC). A ce titre, le juge peut notamment ordonner provisoirement l'interdiction ou la cessation de l'atteinte (art. 28c al. 2 ch. 1 CC).
E.b En l'esp�ce, �ric Stauffer a admis qu'au moment du d�p�t de la requ�te, les articles incrimin�s �taient diffus�s sur son site Internet. Il a ainsi particip� activement � leur diffusion.
UEB rend �galement vraisemblable l'atteinte � sa personnalit�. "La Tribune de Gen�ve" du 25/26 janvier 2003 cite �ric Stauffer qui affirme "On a voulu m'abattre, parce que je suis le seul � savoir comment le parti de M. Ramgoolam a financ� sa campagne �lectorale", et elle poursuit en disant "�ric Stauffer a toujours affirm� que ce financement s'�tait effectu� avec l'aide de l'UEB". Dans son �dition du 31 janvier 2003, ce m�me quotidien relate que "�ric Stauffer en est certain l'UEB a bel et bien h�berg� plusieurs dizaines de millions de dollars en provenance de l'�le Maurice. Mais elle refuse de lui verser les commissions qu'elle lui doit � titre d'apporteur de ce client". De telles informations proviennent visiblement d'�ric Stauffer, cit� comme r�f�rence. La publication de ces appr�ciations est propre � diminuer la consid�ration dont jouit UEB, qui appara�t, m�me sans affirmation concr�te du journal, comme un �tablissement bancaire abritant des fonds douteux et ne respectant pas ses engagements contractuels. D'ailleurs, �ric Stauffer ne conteste pas que les articles incrimin�s, �galement diffus�s sur son site Internet, portent atteinte � la personnalit� d'UEB; il invoque plut�t un int�r�t pr�pond�rant comme motif justificatif au sens de l'art. 28 al. 2 CC.
E.c En l'esp�ce, les buts poursuivis et les moyens utilis�s par �ric Stauffer - soit la diffusion sur son site Internet des articles de presse reprenant ses d�clarations � propos d'UEB - ne paraissent pas dignes de protection. Il r�sulte en effet des articles de "La Tribune de Gen�ve" qu'il entendait avant tout rendre public le fait que la banque ne lui payait pas les commissions qu'elle lui devrait, ce qui motivait ses d�nonciations p�nales, au demeurant class�es, par lesquelles il accusait cette banque de corruption et de blanchiment d'argent. Dans son m�moire de recours, il admet que son but est de r�clamer le paiement de ses �ventuelles cr�ances, "en communiquant ses pr�tentions � des tiers". Un tel but, purement lucratif, ne saurait �tre justifi� par un pr�tendu besoin l�gitime d'informer, ni constituer un int�r�t digne de protection, d'ordre g�n�ral ou priv�, primant l'int�r�t d'UEB � la protection de sa r�putation professionnelle.
Lorsque l'atteinte � la personnalit� para�t illicite, la menace d'un pr�judice difficilement r�parable � d�faut de l'octroi des mesures requises est g�n�ralement admise, car c'est, selon la doctrine, le propre des atteintes � la personnalit� que d'�tre souvent difficiles � r�parer.
E.d Toutefois, le juge n'ordonnera une mesure que si elle est proportionn�e � la gravit� de l'atteinte contre laquelle elle est dirig�e; une mesure ne peut d�s lors �tre ordonn�e que si elle est de nature � �carter le pr�judice redout�.
Or en l'esp�ce, l'injonction faite � �ric Stauffer de retirer de son site Internet l'ensemble des articles litigieux et l'interdiction de les propager sur tout autre site appara�t inad�quate et disproportionn�e par rapport � l'atteinte invoqu�e, car elle ne permet ni d'�carter ni m�me de r�duire le pr�judice redout� par UEB. En effet, le recours � un simple moteur de recherche permet, par exemple avec les mots cl�s "Stauffer" et "UEB", d'acc�der � plusieurs autres sites Internet qui continuent � diffuser les articles de presse en cause. Dans ces circonstances, l'ordonnance du premier juge doit �tre annul�e et UEB, qui succombe, condamn�e aux d�pens des deux instances.
Agissant par la voie du recours de droit public au Tribunal f�d�ral, UEB conclut avec suite de frais et d�pens � l'annulation de cet arr�t.
Parall�lement au recours, UEB a pr�sent� une requ�te de mesures provisionnelles, au sens de l'art. 94 OJ, tendant � l'octroi de l'effet suspensif. Le Pr�sident de la Cour de c�ans a fait droit � cette requ�te par ordonnance du 25 septembre 2003, apr�s avoir invit� l'intim� ainsi que l'autorit� cantonale � se d�terminer tant sur l'octroi �ventuel de l'effet suspensif que sur le recours lui-m�me. Sur le fond, l'intim� a propos� de rejeter le recours avec suite de frais et d�pens, tandis que l'autorit� cantonale a d�clar� se r�f�rer aux consid�rants de son arr�t.
Selon la jurisprudence, les d�cisions statuant sur des mesures provisionnelles prises en derni�re instance cantonale (cf. art. 86 al. 1 OJ) peuvent toujours �tre attaqu�es par la voie du recours de droit public au regard de l'art. 87 OJ, qu'elles doivent �tre consid�r�es comme des d�cisions finales ou, au contraire, comme de simples d�cisions incidentes causant un pr�judice irr�parable (cf. ATF 118 II 369 consid. 1; 116 Ia 446 consid. 2 et les arr�ts cit�s; arr�t non publi� 4P.155/1994 du 4 d�cembre 1994, reproduit in RSPI 1996 II 241, consid. 2). La jurisprudence admet en effet qu'en mati�re de mesures provisoires, un dommage irr�parable est toujours � craindre, car la mesure tombe avec le jugement final, rendant impossible un contr�le constitutionnel par le Tribunal f�d�ral (arr�t 4P.183/1995 du 24 septembre 1996, reproduit in sic! 1997 p. 414, consid. 1a; ATF 118 II 369 consid. 1; 116 Ia 446 consid. 2).
En l'esp�ce, le recours a �t� interjet� en temps utile (cf. art. 89 al. 1 OJ) contre un arr�t sur mesures provisionnelles rendu en derni�re instance cantonale au sens de l'art. 86 al. 1 OJ. D�s lors que la recourante a �t� d�bout�e de sa requ�te de mesures provisionnelles, elle a qualit� pour recourir (art. 88 OJ).
2.1 La recourante reproche � l'autorit� cantonale une violation arbitraire de l'art. 28c CC. Elle expose que les juges cantonaux ont retenu � juste titre que les conditions pos�es par cette disposition pour l'octroi de mesures provisionnelles �taient remplies, la recourante ayant rendu vraisemblable qu'elle �tait l'objet d'une atteinte � sa personnalit� qui �tait illicite, actuelle et imminente et qui risquait de lui causer un pr�judice difficilement r�parable. Or malgr� cela, la cour cantonale a annul� les mesures provisionnelles ordonn�es par le premier juge pour le motif insoutenable qu'elles ne permettraient pas d'�carter ni m�me de r�duire le pr�judice subi par la recourante, car les articles attentatoires � la personnalit� de cette derni�re seraient �galement accessibles par d'autres sites Internet. La recourante soutient qu'� suivre ce raisonnement, il serait impossible de requ�rir des mesures provisionnelles chaque fois qu'une atteinte � la personnalit� serait caus�e parall�lement par plusieurs personnes, puisque l'injonction faite � l'un des auteurs n'�viterait pas l'atteinte port�e � la victime par d'autres auteurs. Un tel r�sultat serait contraire � l'art. 28 al. 1 CC, qui permet pr�cis�ment � la victime d'une atteinte � la personnalit� d'agir "contre toute personne qui y participe". Au surplus, c'est justement la concentration des articles diffamatoires sur un seul site Internet qui aggrave le pr�judice. Ainsi, le refus de protection contre une atteinte dont il a �t� constat� qu'elle causait un pr�judice grave � la recourante serait arbitraire tant dans sa motivation que dans son r�sultat.
2.2 Les mesures provisionnelles requises par la recourante �taient fond�es sur l'art. 28c al. 1 CC. Conform�ment � cette disposition, il appartient au demandeur, qui peut en vertu de l'art. 28 al. 1 CC agir contre toute personne qui participe � l'atteinte, de rendre vraisemblable qu'il est l'objet d'une atteinte illicite � sa personnalit�, que cette atteinte est imminente ou actuelle et qu'elle risque de lui causer un pr�judice difficilement r�parable. Vu le caract�re absolu des droits de la personnalit�, toute atteinte est en principe illicite (cf. art. 28 al. 2 CC; Pierre Tercier, Le nouveau droit de la personnalit�, 1984, n. 591 s.; Andreas Bucher, Personnes physiques et protection de la personnalit�, 4e �d., n. 623). Le d�fendeur peut cependant se pr�valoir de l'un des motifs justificatifs pr�vus � l'art. 28 al. 2 CC, en particulier d'un int�r�t pr�pond�rant priv� ou public; le juge proc�dera alors � une pes�e des int�r�ts en pr�sence, en examinant si le but poursuivi par le d�fendeur et les moyens mis en oeuvre � cette fin sont dignes de protection (ATF 126 III 305 consid. 4a et les arr�ts cit�s).
2.3 En l'occurrence, les juges cantonaux ont consid�r�, d'une mani�re qu'il n'y a pas lieu de revoir dans le cadre du pr�sent recours de droit public, que la recourante avait rendu vraisemblable qu'elle �tait l'objet d'une atteinte � sa personnalit�, atteinte � laquelle l'intim� participait activement et qui �tait actuelle (cf. lettre E.b supra). Ils ont en outre retenu que cette atteinte �tait illicite, d�s lors que les buts poursuivis et les moyens utilis�s par l'intim� - soit la diffusion sur son site Internet des articles de presse reprenant ses d�clarations � propos de la recourante, dans le but de r�clamer le paiement de ses �ventuelles cr�ances - n'�taient pas dignes de protection, et qu'elle risquait de causer � la recourante un pr�judice difficilement r�parable (cf. lettre E.c supra).
La cour cantonale a toutefois consid�r� que l'injonction faite � l'intim� de retirer de son site Internet l'ensemble des articles litigieux et l'interdiction de les propager sur tout autre site apparaissait inad�quate et disproportionn�e par rapport � l'atteinte invoqu�e; en effet, cette mesure ne permettait ni d'�carter ni m�me de r�duire le pr�judice redout� par la recourante, d�s lors que le recours � un simple moteur de recherche permettait d'acc�der � plusieurs autres sites Internet qui continuaient � diffuser les articles en cause (cf. lettre E.d supra).
2.4 Il d�coule de l'art. 28 al. 1 CC que celui qui est l'objet d'une atteinte illicite � sa personnalit� peut d�cider d'intenter une action d�fensive, y compris par voie de mesures provisionnelles, � toute personne qui, de pr�s ou de loin, participe � l'atteinte; s'il aura en r�gle g�n�rale avantage � s'en prendre � la personne dont l'influence est la plus grande, il reste juge de l'opportunit� de son choix et peut m�me choisir de ne rechercher que celui qui joue un r�le secondaire (Tercier, op. cit., 1984, n. 841, 856 et 858; Henri Deschenaux/Paul-Henri Steinauer, Personnes physiques et tutelle, 4e �d., 2001, n. 576). Le principe de la proportionnalit�, qui doit �tre respect� dans les actions d�fensives de l'art. 28a CC et dans les mesures provisionnelles de l'art. 28c CC (Tercier, op. cit., n. 959; Bucher, op. cit., n. 626), ne s'oppose pas � ce qu'une mesure soit prononc�e � l'encontre du seul protagoniste, m�me secondaire, auquel le demandeur a d�cid� de s'en prendre (arr�t non publi� 5P.254/2002, consid. 2.5). Selon ce principe, toute mesure ordonn�e par le juge �quivaut � une restriction impos�e � la libert� du d�fendeur, et elle ne se justifie que si elle est proportionn�e � la gravit� de l'atteinte contre laquelle elle est dirig�e et ne va pas au-del� du but poursuivi (Tercier, op. cit., n. 959 et 962; Bucher, op. cit., n. 626).
2.5 On peut en outre rattacher au principe de la proportionnalit� l'exigence que la mesure soit ad�quate, � savoir qu'elle paraisse effectivement propre � atteindre le r�sultat souhait� (cf. Tercier, op. cit., n. 955 et 1124; Hubert Bugnon, Les mesures provisionnelles de protection de la personnalit�, in La protection de la personnalit�, Bilan et perspectives d'un nouveau droit, Fribourg 1993, p. 35 ss, sp�c. p. 43 s.). On ne saurait cependant en inf�rer qu'une requ�te de mesures provisionnelles doit �tre rejet�e chaque fois que la mesure ordonn�e � l'�gard d'une personne parmi plusieurs participant � une atteinte n'emp�cherait pas que cette derni�re puisse se produire � travers d'autres canaux respectivement d'autres personnes, sous peine de rendre la protection de la personnalit� inop�rante et illusoire.
En effet, comme on vient de le relever (cf. consid. 2.4 supra), le l�gislateur a pr�cis�ment voulu permettre � la victime de s'en prendre � toute personne qui, par son comportement, joue objectivement un r�le quelconque dans la cr�ation ou le d�veloppement d'une atteinte, car c'est � cette seule condition que l'on garantira une protection compl�te de la personne (Tercier, op. cit., n. 842). Il suffit ainsi que la personne recherch�e contribue par son comportement � l'atteinte, m�me si elle ne joue dans celle-ci qu'un r�le secondaire (Tercier, op. cit., n. 845 et 847). M�me si la protection que la victime peut obtenir est n�cessairement limit�e � la sph�re d'influence de la personne recherch�e (Tercier, op. cit., n. 847), une mesure visant celle-ci appara�t ad�quate d�s qu'elle est propre � pr�venir la survenance ou le d�veloppement de l'atteinte du fait de cette personne. Ainsi, par exemple, l'interdiction faite � un libraire de vendre un ouvrage attentatoire � la personnalit� est propre � pr�venir l'atteinte d�coulant de la diffusion de l'ouvrage par ce libraire, m�me s'il devait �tre possible de se procurer l'ouvrage litigieux dans une autre librairie, ou encore par le truchement d'une librairie en ligne.
2.6 En l'esp�ce, l'autorit� cantonale est ainsi tomb�e dans l'arbitraire en consid�rant que les mesures provisionnelles sollicit�es par la recourante apparaissaient inad�quates et impropres � �carter ou m�me � r�duire le pr�judice redout�, puisque plusieurs autres sites Internet continuaient � diffuser les articles litigieux. En effet, l'interdiction faite � l'intim� de rediffuser sur son site Internet les articles de la presse mauricienne et genevoise qui, reprenant ses d�clarations � propos de la recourante, portent atteinte � la personnalit� de cette derni�re, est ind�niablement propre � pr�venir l'atteinte d�coulant de cette rediffusion. ll ne saurait �tre question de rejeter les mesures provisionnelles requises � l'�gard de l'intim� pour le motif qu'il reste possible, en recourant � un moteur de recherche, d'acc�der � plusieurs autres sites Internet qui continuent � diffuser les articles de presse en cause. Un tel raisonnement, qui proc�de d'une application insoutenable des dispositions du Code civil sur la protection de la personnalit�, conduit � priver arbitrairement la recourante de cette protection.
En d�finitive, le recours doit �tre admis et l'arr�t entrepris annul�. L'intim�, qui succombe, supportera les frais de la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral, ainsi que les frais engag�s par la recourante pour cette proc�dure (art. 156 al. 1 et 159 al. 1 OJ).
Sont mis � la charge de l'intim�
2.2 une indemnit� de 3'000 fr. � verser � la recourante � titre de d�pens.
Le pr�sident Le greffier