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Timestamp: 2016-10-25 06:43:51+00:00
Document Index: 222119774

Matched Legal Cases: ['in dubio', 'art. 9', 'art. 146', 'art. 251', 'art. 63', 'art. 41', 'art. 11', 'art. 251', 'art. 22', 'art. 132', 'art. 269', 'ATF ', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 246', 'ATF ', 'art. 246', 'art. 246', 'art. 9', 'art. 32', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 32', 'ATF ', 'art. 41', 'art. 63', 'art. 152', 'art. 156', 'ATF ', 'art. 251', 'art. 63', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 277', 'art. 41', 'art. 41', 'art. 41', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 41', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 41', 'art. 277', 'art. 152', 'art. 277']

6P.7/2007 (04.05.2007)
6P.7/2007
6S.23/2007 /rod
recourant, repr�sent� par Me Razi Abderrahim, avocat,
Proc�dure p�nale; interdiction de la reformation in pejus, arbitraire, violation du principe in dubio pro reo (art. 9 Cst.); escroquerie (art. 146 CP), faux dans les titres
(art. 251 CP), fixation de la peine (art. 63 CP) et sursis (art. 41 CP),
recours de droit public et pourvoi en nullit� contre l'arr�t de la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre p�nale, du 13 d�cembre 2006.
Par jugement du 17 mars 2006, le Tribunal de police de Gen�ve a condamn� Z.________ pour infraction � l'art. 11f al. 1 de la loi f�d�rale encourageant la gymnastique et les sports (LGS; RS 415.0), faux dans les titres (art. 251 CP) et d�lit manqu� d'escroquerie et escroquerie par m�tier (art. 22 et 146 CP) � la peine de huit mois d'emprisonnement, cette peine �tant compl�mentaire � celle de quatre mois d'emprisonnement avec sursis prononc�e le 30 mai 2005 par le Procureur g�n�ral de Gen�ve pour escroquerie et infraction � la LStup.
Statuant le 13 d�cembre 2006, la Chambre p�nale de la Cour de justice du canton de Gen�ve a admis partiellement l'appel de Z.________ et modifi� le jugement de premi�re instance en ce sens qu'elle l'a lib�r� des fins de la poursuite p�nale s'agissant de l'escroquerie par m�tier. Pour le surplus, elle a confirm� le jugement du Tribunal de police.
Adepte de culturisme et pratiquant parall�lement plusieurs sports de combat, dont la boxe dite "tha�landaise", Z.________ a demand� au m�decin X.________ de lui prescrire, � des fins de culturisme, des produits dopants et anabolisants notamment sous les marques commerciales Genotropin, Norditropine SimpleXx et Deca-Durabolin. Il s'est fait ensuite remettre ces produits par le pharmacien Y.________. Ces produits devaient servir dans un premier temps � sa consommation personnelle. Par la suite, il en a revendu une partie � des tiers, notamment � G.________, H.________ et I.________, qui pratiquaient �galement le culturisme, et a remis le prix de la vente � Y.________.
Selon le pharmacien cantonal, l'Andriol, le Testoviron, le Genotropin, le Norditropine SimpleXx et le Deca-Durabolin sont des m�dicaments qui ne sont remis que sur pr�sentation d'une ordonnance. La prescription d'anabolisants ou st�ro�des, qui implique un risque pour la sant�, ne peut s'effectuer en dehors d'un but th�rapeutique. Comme pour les stup�fiants, le pharmacien doit contr�ler l'ordonnance et s'assurer de la posologie, le cas �ch�ant, aupr�s du m�decin qui l'a �tablie. Le renouvellement des ordonnances doit rester exceptionnel (arr�t attaqu� p. 14).
De concert avec le m�decin X.________ et le pharmacien Y.________, Z.________ a utilis� les ordonnances �tablies par le premier nomm� pour obtenir de son assurance maladie le remboursement de ces produits, lui faisant ainsi croire qu'elle finan�ait des vrais traitements. L'assurance n'a toutefois pas rembours� le prix des produits d�livr�s, car Z.________ n'avait pas pay� les primes d'assurance � la suite d'une inadvertance.
Contre l'arr�t cantonal, Z.________ d�pose un recours de droit public et un pourvoi en nullit� devant le Tribunal f�d�ral. Dans le recours de droit public, il se plaint de la violation de l'interdiction de la reformatio in pejus et de l'arbitraire dans l'�tablissement des faits. Dans le pourvoi, il conteste la r�alisation du dessein d'enrichissement ill�gitime qui est un �l�ment constitutif de l'escroquerie et du faux dans les titres, il critique la mesure de la peine qui lui a �t� inflig�e et requiert l'octroi du sursis � l'ex�cution de la peine. En outre, il sollicite l'assistance judiciaire et l'effet suspensif.
Invit� � se d�terminer sur le pourvoi en nullit�, le procureur du canton de Gen�ve a conclu au rejet du recours avec suite de frais et d�pens.
L'arr�t attaqu� a �t� rendu avant l'entr�e en vigueur, le 1er janvier 2007, de la loi f�d�rale du 17 juin 2005 sur le Tribunal f�d�ral (LTF; RS 173.110). Or, conform�ment � l'art. 132 al. 1 LTF, cette loi ne s'applique aux proc�dures de recours que si l'acte attaqu� a �t� rendu apr�s son entr�e en vigueur. C'est donc sur la base de l'ancien droit de proc�dure, que doit �tre tranch�e la pr�sente cause.
En outre, le 1er janvier 2007 sont �galement entr�es en vigueur les nouvelles dispositions de la partie g�n�rale du code p�nal. Toutefois, celles-ci ne sont pas non plus applicables puisque le Tribunal f�d�ral saisi d'un pourvoi en nullit� examine uniquement la question de savoir si l'autorit� cantonale a correctement appliqu� le droit f�d�ral (art. 269 al. 1 PPF), soit celui qui �tait en vigueur au moment o� elle a statu� (ATF 129 IV 49 consid. 5.3 p. 51 s. et les arr�ts cit�s).
2.2 En vertu de l'art. 90 al. 1 lettre b OJ, l'acte de recours doit, � peine d'irrecevabilit�, contenir un expos� succinct des droits constitutionnels ou des principes juridiques viol�s et pr�ciser en quoi consiste la violation. Lorsqu'il est saisi d'un recours de droit public, le Tribunal f�d�ral n'a donc pas � v�rifier de lui-m�me si l'arr�t entrepris est en tous points conforme au droit et � l'�quit�. Il n'examine que les griefs d'ordre constitutionnel invoqu�s et suffisamment motiv�s dans l'acte de recours. Le recourant ne saurait se contenter de soulever de vagues griefs ou de renvoyer aux actes cantonaux (ATF 130 I 258 consid. 1.3 p. 261, 26 consid. 2.1 p. 31).
Dans un recours pour arbitraire fond� sur l'art. 9 Cst., le justiciable ne peut pas se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en proc�dure d'appel, o� l'autorit� de recours jouit d'une libre cognition. Il ne peut, en particulier, se contenter d'opposer son opinion � celle de l'autorit� cantonale, mais il doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, que cette d�cision repose sur une application de la loi ou une appr�ciation des preuves manifestement insoutenables (ATF 130 I 258 consid. 1.3 p. 261/262; 129 I 113 consid. 2.1 p. 120).
Le recourant se plaint de la violation de l'interdiction de la reformatio in pejus, consacr�e par l'art. 246 al. 2 CPP/GE. Il reproche � la cour cantonale de l'avoir acquitt� sur certains points sans pour autant avoir r�duit la peine.
3.1 L'interdiction de la reformatio in pejus n'est pas une garantie de rang constitutionnel. Ce sont les r�gles cantonales de proc�dure qui peuvent l'admettre ou la rejeter et qui en d�terminent la port�e (cf. Piquerez, Trait� de proc�dure p�nale suisse, 2e �d., 2006, � 156, n. 1215, p. 756 s.). Ce n'est que sous l'angle restreint de l'interdiction de l'arbitraire que le Tribunal f�d�ral revoit l'interpr�tation et l'application du droit cantonal de proc�dure (ATF 121 I 1 consid. 2 p. 3).
En droit genevois, l'interdiction de la reformatio in pejus est consacr�e � l'art. 246 al. 2 CPP/GE. Cette disposition pr�voit que la cour cantonale ne peut, sur le seul appel du condamn�, aggraver le sort de l'appelant. Elle ne pr�cise toutefois pas ce qu'il faut entendre par aggravation et il n'appara�t pas que la cour cantonale, du moins dans sa jurisprudence publi�e, ait �t� amen�e � pr�ciser la port�e de cette interdiction.
La doctrine majoritaire admet, de mani�re g�n�rale, que cette r�gle n'interdit que l'aggravation de la sanction. Ainsi, la juridiction sup�rieure ne peut prononcer une peine plus s�v�re que celle qui a �t� inflig�e par l'autorit� inf�rieure. En revanche, rien ne l'emp�che de maintenir la peine inflig�e en premi�re instance dans l'hypoth�se d'un acquittement partiel (Piquerez, op. cit., � 153, n. 1215, p. 758; Hauser/Schweri/Hartmann, Schweizerisches Strafprozessrecht, 6�me �d., p. 478 ss, n� 5 et 14; Schmid, Strafprozessrecht eine Einf�hrung auf der Grundlage des Strafprozessrechtes des Kantons Z�rich und des Bundes, 4�me �d., p. 371 s., n� 984 et 987).
3.2 En l'esp�ce, la cour cantonale a confirm� la peine que le juge de premi�re instance avait inflig�e au recourant. Ce faisant, elle n'a donc pas appliqu� arbitrairement l'art. 246 al. 2 CPP/GE, m�me si elle a acquitt� le recourant sur certains points. Mal fond�, le grief soulev� doit �tre rejet�.
Le recourant soutient que l'�tat de fait cantonal a �t� �tabli de mani�re arbitraire sur plusieurs points (art. 9 Cst.). En relation avec l'appr�ciation arbitraire des preuves, il d�nonce �galement la violation de la pr�somption d'innocence (art. 32 al. 1 Cst.).
4.1.1 Une d�cision est arbitraire lorsqu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou lorsqu'elle contredit d'une mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue par l'autorit� cantonale de derni�re instance que si elle appara�t insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adopt�e sans motifs objectifs et en violation d'un droit certain. En outre, il ne suffit pas que les motifs de la d�cision critiqu�e soient insoutenables, encore faut-il que cette derni�re soit arbitraire dans son r�sultat (ATF 131 I 57 consid. 2 p. 61; 129 I 8 consid. 2.1 p. 9). A cet �gard, il ne suffit pas non plus qu'une solution diff�rente de celle retenue par l'autorit� cantonale apparaisse �galement concevable ou m�me pr�f�rable (ATF 128 II 259 consid. 5 p. 280; 127 I 54 consid. 2b p. 56).
4.1.2 Consacr�e par l'art. 32 al. 1 Cst., la pr�somption d'innocence interdit au juge de prononcer une condamnation alors qu'il �prouve des doutes sur la culpabilit� de l'accus�. Des doutes abstraits ou th�oriques, qui sont toujours possibles, ne suffisent cependant pas � exclure une condamnation. Pour invoquer utilement la pr�somption d'innocence, le condamn� doit donc d�montrer que le juge de la cause p�nale, � l'issue d'une appr�ciation exempte d'arbitraire de l'ensemble des preuves � sa disposition, aurait d� �prouver des doutes s�rieux et irr�ductibles au sujet de la culpabilit� (ATF 127 I 38 consid. 2 p. 40; 124 IV 86 consid. 2a p. 87/88; 120 Ia 31 consid. 2e p. 38, consid. 4b p. 40).
4.2.1 Le recourant soutient que la cour cantonale est tomb�e dans l'arbitraire en ne retenant pas � sa d�charge qu'il a refus� - et non pas simplement omis � la suite d'un oubli - de verser les primes relatives � la police qu'il avait contract�e. A ses yeux, il ne pouvait avoir, subjectivement, le dessein d'un enrichissement aux d�pens de l'assurance maladie en ne versant pas, objectivement, la prime y relative. Les infractions d'escroquerie et de faux dans les titres, qui supposent toutes deux un dessein d'enrichissement ill�gitime, ne seraient d�s lors pas r�alis�es.
La cour cantonale a retenu que le recourant n'avait pas pay� les primes d'assurance (arr�t attaqu� p. 34), � la suite d'une inadvertance (jugement de premi�re instance p. 31). La version du recourant, selon laquelle il aurait volontairement refus� de verser les primes d'assurance, montrant ainsi son d�faut de dessein d'enrichissement ill�gitime, est purement appellatoire. Son grief est d�s lors irrecevable.
4.2.2 Le recourant fait valoir que la cour cantonale aurait fait preuve d'arbitraire en retenant qu'il avait pu saisir, �galement sur le plan m�dical, toutes les cons�quences des ordonnances relatives aux produits (anabolisants) destin�s, � la fois � sa consommation personnelle et � l'�coulement aupr�s de tiers, alors qu'il n'�tait pas un professionnel de la sant�.
En l'esp�ce, la cour cantonale a retenu que le recourant avait agi avec conscience et volont�. Etant donn� que le recourant fr�quentait comme adepte du culturisme les club de fitness et qu'il a travaill� dans des assurances, la conclusion de la cour cantonale n'a rien d'arbitraire. Le fait qu'il n'�tait pas un professionnel de la sant� est sans pertinence. Mal fond�, le grief soulev� doit �tre rejet�.
4.2.3 Le recourant reproche � la cour cantonale d'�tre tomb�e dans l'arbitraire en lui refusant le sursis, alors que le Procureur avait conclu � une peine de douze mois d'emprisonnement, assortie du sursis.
L'argumentation pr�sent�e revient en r�alit� � se plaindre de la mauvaise application de l'art. 41 CP, � savoir d'une norme de droit f�d�ral. Un tel grief est irrecevable dans un recours de droit public.
4.2.4 Le recourant se plaint de ce que la cour cantonale n'a pas r�duit sa peine malgr� sa lib�ration des fins de toute poursuite p�nale en ce qui concerne l'infraction d'escroquerie par m�tier.
Ce faisant, il critique l'application de l'art. 63 CP. Un tel grief est irrecevable dans un recours de droit public.
4.2.5 Enfin le recourant se plaint de ce que la cour cantonale est tomb�e dans l'arbitraire en se pronon�ant sur la peine et l'octroi du sursis sans tenir compte de l'absence d'ant�c�dents graves, de l'anciennet� relative de ces derniers, de sa bonne collaboration au cours de l'instruction et des r�quisitions du parquet.
La cour cantonale a mentionn� les ant�c�dents du recourant (arr�t attaqu�, p. 20 s.) et a relev� sa bonne collaboration (arr�t attaqu�, p. 36). La port�e de ces �l�ments dans la fixation de la peine rel�ve de l'application du droit f�d�ral, de sorte que les griefs tir�s de l'absence d'ant�c�dents graves et de sa bonne collaboration sont irrecevables dans un recours de droit public. Quant � la r�quisition du Minist�re public, elle est sans pertinence sur la fixation de la peine et l'octroi du sursis.
Dans la mesure o� il est recevable, le recours doit �tre rejet�.
Comme le recours �tait d'embl�e d�pourvu de chances de succ�s, la requ�te d'assistance judiciaire doit �tre rejet�e (art. 152 al. 1 OJ). Le recourant, qui succombe, doit supporter les frais (art. 156 al. 1 OJ).
Vu l'issue de recours, la requ�te d'effet suspensif devient sans objet.
III. Pourvoi en nullit�
Le recourant a �t� reconnu coupable d'escroquerie pour avoir souscrit une assurance maladie sous un nom d'emprunt et avoir tent� de se faire rembourser le prix de produits qualifi�s de dopants qui lui avaient �t� prescrits � des fins de culturisme. Il conteste cette condamnation pour escroquerie au motif que la volont� subjective d'enrichissement vis-�-vis de l'assurance maladie ferait d�faut. En effet, en refusant (et non en n�gligeant) de verser les primes dues � l'assurance maladie, il n'aurait jamais concr�tis� les �l�ments constitutifs subjectifs n�cessaires � la r�alisation de l'escroquerie. En outre, les ordonnances remises au pharmacien auraient �t� destin�es uniquement � obtenir la d�livrance de ces produits dopants et n'auraient jamais eu pour but d'obtenir le remboursement de ces substances par l'assurance maladie.
L'escroc doit agir dans le dessein de se procurer ou de procurer � un tiers un enrichissement ill�gitime. Le dessein est ce que l'auteur avait en vue; d�terminer le dessein est une question de fait (ATF 126 IV 209 consid. 2d p. 215). Savoir quand il y a enrichissement et si celui-ci est ill�gitime est en revanche une question de droit f�d�ral qui peut �tre soulev�e dans un pourvoi en nullit�.
En l'occurrence, la cour a retenu - de mani�re � lier la cour de c�ans - que le recourant et son comp�re pharmacien savaient que l'assurance maladie ne prenait pas en charge les st�ro�des et anabolisants lorsque ceux-ci �taient administr�s � des fins de culturisme et que leur stratag�me �tait destin� � obtenir un remboursement auquel ils n'avaient pas droit (arr�t attaqu� p. 34). Au vu de ces constatations de fait, force est d'admettre que le recourant a agi avec conscience et volont� et dans un dessein d'enrichissement ill�gitime. Lorsque le recourant soutient qu'il a refus� volontairement de payer les primes, ce qui �tablirait qu'il n'avait pas la volont� de tromper l'assurance ni le dessein de s'enrichir ill�gitimement, il s'�carte de l'�tat de fait cantonal, de sorte que son grief est irrecevable.
A propos de sa condamnation pour faux dans les titres, le recourant soutient qu'il n'avait pas l'intention de porter atteinte aux int�r�ts p�cuniaires d'autrui, en particulier de l'assurance maladie, dans la mesure o� il n'a jamais vers� les primes d'assurance dues pour la police qu'il avait contract�e.
Le dessein sp�cial pr�vu par l'art. 251 CP peut se pr�senter sous deux formes alternatives: le dessein de nuire ou le dessein d'obtenir un avantage illicite. Comme pour l'escroquerie, la cour cantonale a retenu - de mani�re � lier la cour de c�ans - que le recourant avait utilis� les ordonnances �tablies par le m�decin X.________ pour obtenir de la part de son assurance maladie des prestations auxquelles il n'avait pas droit, d�s lors que les produits �taient destin�s � des fins de culturisme (arr�t attaqu� p. 31). Le dessein d'enrichissement ill�gitime est d�s lors r�alis�. Le grief soulev� doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable.
Se plaignant d'une violation de l'art. 63 CP, le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir abus� de son pouvoir d'appr�ciation en ne r�duisant pas la peine inflig�e malgr� l'abandon de l'un des chefs d'accusation retenu en premi�re instance.
9.1 Il appartient au juge de motiver, de mani�re compl�te, la peine prononc�e, afin de permettre � l'autorit� de recours de v�rifier si les crit�res de fixation de la peine pr�vus par le droit f�d�ral ont �t� respect�s et si le juge a abus� ou non de son pouvoir d'appr�ciation. Le juge doit ainsi exposer, dans sa d�cision, les �l�ments essentiels relatifs � l'acte ou � l'auteur qu'il prend en compte, de mani�re � ce que l'on puisse constater que tous les �l�ments pertinents ont �t� pris en consid�ration et comment ils ont �t� appr�ci�s, dans un sens aggravant ou att�nuant (ATF 118 IV 18 consid. 1c/aa p. 20).
En particulier, si une part importante de l'accusation est abandonn�e en seconde instance cantonale, l'autorit� ne peut maintenir la peine inchang�e sans le justifier dans sa motivation (Corboz, La motivation de la peine, RJB 131 (1995), p. 1 ss, 22; ATF 117 IV 395 consid. 4 p. 397; 118 IV 18 consid. 1c/bb p. 21). Cette r�gle s'impose comme la cons�quence du lien qui doit exister entre la motivation pr�sent�e et la peine inflig�e. Elle tend aussi � ne pas rendre illusoire l'exercice des voies de recours. Sauf justification sp�ciale, on ne saurait admettre que la peine reste de toute mani�re inchang�e, quelle que soit la qualification juridique des infractions ou les crit�res retenus dans la fixation de la peine.
9.2 En l'esp�ce, le Tribunal de police avait condamn� Z.________ pour d�lit manqu� d'escroquerie et escroquerie par m�tier. Dans le dispositif de son arr�t, la cour cantonale a lib�r� le recourant des fins de la poursuite p�nale s'agissant de l'escroquerie par m�tier et maintenu le jugement de premi�re instance pour le surplus (arr�t attaqu� p. 38). Dans la motivation de son arr�t, elle a confirm� la condamnation du recourant du chef du d�lit manqu� d'escroquerie par m�tier, mais l'a acquitt� des chefs d'accusation d'escroquerie consomm�e et de faux dans les titres pour les faits relatifs � E.________ (arr�t attaqu� p. 34 et 31). Lors de la fixation de la peine, elle n'a rien dit au sujet de la lib�ration de ces chefs d'inculpation, et l'arr�t attaqu� ne pr�cise pas quels sont les faits relatifs au cas de E.________. A la lecture de l'arr�t attaqu�, il est donc impossible de savoir pour quels faits le recourant a �t� condamn� et pour lesquels il a �t� lib�r�, de sorte que la cour de c�ans ne peut juger si la peine prononc�e est ad�quate. Sur ce point, le pourvoi doit donc �tre admis en application de l'art. 277 PPF.
Le recourant se plaint que le sursis ne lui ait pas �t� accord� (art. 41 CP).
10.1 Selon l'art. 41 ch. 1 al. 1 CP, le sursis � l'ex�cution d'une peine privative de libert� peut �tre octroy� si la dur�e de la peine n'exc�de pas dix-huit mois et si les ant�c�dents et le caract�re du condamn� font pr�voir que cette mesure le d�tournera de commettre d'autres crimes ou d�lits. Selon l'al. 2, le sursis ne peut pas �tre accord� lorsque le condamn� a subi, � raison d'un crime ou d'un d�lit intentionnel, plus de trois mois de r�clusion ou d'emprisonnement dans les cinq ans qui ont pr�c�d� la commission de l'infraction.
En l'esp�ce, le recourant a �t� condamn� � huit mois d'emprisonnement et n'a pas ex�cut� de peine privative de libert� de plus de trois mois dans les cinq ans pr�c�dant les infractions qui lui sont reproch�es. Les conditions objectives du sursis sont donc r�unies. La seule question litigieuse est donc de savoir si la condition dite subjective est r�alis�e, c'est-�-dire si l'on peut pr�voir, en fonction des ant�c�dents et du caract�re du condamn�, que cette mesure sera de nature � le d�tourner de commettre d'autres crimes ou d�lits.
10.2 La peine est conditionnellement remise lorsqu'on peut esp�rer que cette mesure aura une meilleure influence sur l'amendement du coupable que l'ex�cution de la condamnation (art. 41 ch. 1 al. 1 CP; ATF 105 IV 291 consid. 2a p. 292; 98 IV 159 consid. 1 p. 160; 91 IV 57 p. 60). Le juge posera son pronostic, quant aux chances d'amendement et, partant, quant � l'efficacit� du sursis, sur la base des �l�ments propres � �clairer l'ensemble du caract�re du d�linquant (ATF 118 IV 97 consid. 2b p. 100 s.).
Parmi les �l�ments li�s � la personnalit� de l'auteur, l'absence de prise de conscience est un facteur qui va � l'encontre d'un pronostic favorable. Il n'en va diff�remment que si le d�linquant a des raisons justifi�es de contester les faits qui lui sont reproch�s. A cet �gard, la conscience qu'a l'auteur de l'illic�it� de son acte et le repentir qu'il en �prouve apparaissent comme les conditions les plus importantes pour l'�tablissement d'un pronostic (Schneider, Basler Kommentar, Strafgesetzbuch I, 2003, art. 41 CP, n. 98-100).
Une pr�c�dente condamnation, dans un pass� r�cent, pour une infraction de m�me nature, constituera un �l�ment d�favorable important. Elle n'exclura cependant pas automatiquement le sursis (ATF 118 IV 97 consid. 1a p. 99). Celui-ci pourra �tre envisag� si l'auteur manifeste une v�ritable prise de conscience de ses fautes et un revirement complet de son comportement rendant improbable une nouvelle infraction. De vagues espoirs quant � la conduite future du d�linquant ne suffisent cependant pas pour poser un pronostic favorable (ATF 115 IV 81 consid. 2a p. 82).
10.3 Selon les constatations cantonales, les ant�c�dents du recourant sont charg�s: il a �t� condamn� le 21 ao�t 1996 � un mois d'emprisonnement avec sursis pendant trois ans pour menaces, le 10 janvier 1997 � deux mois d'emprisonnement avec sursis pendant trois ans pour faux dans les certificats (peine compl�mentaire � la pr�c�dente) et le 23 f�vrier 2000 � soixante jours d'arr�ts avec sursis pendant deux ans pour abus de cartes-ch�ques et de cartes de cr�dit. A cela s'ajoute que le recourant ne semble pas avoir pris conscience de ses fautes. Dans ces conditions, la cour cantonale n'a pas viol� le droit f�d�ral en refusant d'octroyer le sursis. Mal fond�, le grief tir� de la violation de l'art. 41 CP doit �tre rejet�.
Au vu de ce qui pr�c�de, le pourvoi doit �tre partiellement admis en application de l'art. 277 PPF, l'arr�t attaqu� annul� et renvoy� � la cour cantonale, � charge pour celle-ci de se prononcer � nouveau sur la peine. Pour le surplus, le pourvoi doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable.
Le recourant a sollicit� l'assistance judiciaire. Cette requ�te est devenue sans objet dans la mesure o� le pourvoi a �t� admis. Elle est rejet�e pour le surplus car l'argumentation pr�sent�e apparaissait d'embl�e vou�e � l'�chec (art. 152 al. 1 OJ).
Vu l'issue du pourvoi, la requ�te d'effet suspensif est sans objet.
Le pourvoi est partiellement admis en application de l'art. 277 PPF, l'arr�t attaqu�e est annul� et la cause est renvoy�e � la cour cantonale pour nouveau jugement. Pour le surplus, le pourvoi est rejet� dans la mesure o� il est recevable.