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Timestamp: 2020-02-18 23:48:33+00:00
Document Index: 127181907

Matched Legal Cases: ['art. 5', 'art. 2', 'art. 6', 'art. 10', 'art. 2', 'art. 2', 'art. 2', 'art. 1']

RS 916.443.111 Ordonnance du DFI du 18 novembre 2015 réglant les échanges d’importation, de transit et d’exportation d’animaux et de produits animaux avec les Etats membres de l’UE, l’Islande et la Norvège (OITE-UE-DFI)
916.443.111 Ordonnance du DFI du 18 novembre 2015 réglant les échanges d’importation, de transit et d’exportation d’animaux et de produits animaux avec les Etats membres de l’UE, l’Islande et la Norvège (OITE-UE-DFI)
916.443.111
Ordonnance du DFI réglant les échanges d’importation, de transit et d’exportation d’animaux et de produits animaux avec les Etats membres de l’UE, l’Islande et la Norvège
(OITE-UE-DFI)
du 18 novembre 2015 (Etat le 15 décembre 2018)
Le Département fédéral de l’intérieur (DFI),
vu les art. 5, al. 2, 6, al. 2, 10, al. 4, 24, al. 3, et 25, al. 1, de l’ordonnance du 18 novembre 2015 réglant les échanges d’importation, de transit et d’exportation d’animaux et de produits animaux avec les États membres de l’UE, l’Islande et la Norvège (OITE—UE)1,
Art. 1 Conditions harmonisées de l’UE sur les échanges intracommunautaires
(art. 2, al. 1, 5, al. 1 et 2, 24, al. 3, let. a, et 25, al. 1, let. a, OITE-UE)
Les actes législatifs de l’Union européenne (UE) fixant les conditions harmonisées sur les échanges intracommunautaires d’animaux et de produits animaux sont mentionnés à l’annexe 1.
(art. 6, al. 2, OITE-UE)
1 En cas d’importation, les garanties sanitaires additionnelles suivantes doivent être fournies:
animaux de l’espèce bovine: une garantie que les animaux sont indemnes de rhinotrachéite bovine infectieuse et de vulvovaginite pustuleuse infectieuse (IBR/IPV);
animaux de l’espèce porcine: une garantie que les animaux sont indemnes de maladie d’Aujeszky;
galliformes, ansériformes et struthioniformes: une garantie que les animaux n’ont pas été vaccinés contre la maladie de Newcastle;
n’ont pas été vaccinés,
ont été vaccinés au moyen d’un vaccin inactivé, ou
2 Les garanties sanitaires visées à l’al. 1, let. a et b ne sont acceptées que si les conditions fixées à l’annexe 2 sont remplies.
3 Le vétérinaire officiel inscrit dans le certificat sanitaire, via TRACES, que la garantie a été fournie.
Art. 3 Certificats sanitaires
(art. 10, 24, al. 3, let. c, et 25, al. 1, let. b, OITE-UE)
Les exigences formelles auxquelles doivent satisfaire les certificats sanitaires sont fixées à l’annexe 3.
Art. 4 Adaptation de l’annexe
L’OSAV adapte l’annexe 2 au contexte international et aux progrès techniques.
Actes législatifs de l’UE fixant les conditions harmonisées sur les échanges intracommunautaires
Acte législatif de l’UE
Titre et date de publication de l’acte législatif et de l’acte modificateur
1. Directive 64/432/CEE
Directive 64/432/CEE du Conseil du 26 juin 1964 relative à des problèmes de police sanitaire en matière d’échanges intracommunautaires d’animaux des espèces bovine et porcine, JO L 121 du 29.7.1964, p. 1977; modifiée en dernier lieu par la décision d’exécution (UE) 2015/819; JO L 129 du 27.5.2015, p. 28
2. Directive 88/407/CEE
Directive 88/407/CEE du Conseil du 14 juin 1988 fixant les exigences de police sanitaire applicables aux échanges intracommunautaires et aux importations de sperme surgelé d’animaux de l’espèce bovine JO L 194 du 22.7.1988, p. 10; modifiée en dernier lieu par la décision d’exécution 2011/629/UE, JO L 247 du 24.9.2011, p. 22
3. Directive 89/556/CEE
Directive 89/556/CEE du Conseil du 25 septembre 1989 fixant les conditions de police sanitaire régissant les échanges intra-communautaires et les importations en provenance des pays tiers d’embryons d’animaux domestiques de l’espèce bovine, JO L 302 du 19.10.1989, p. 1; modifiée en dernier lieu par la directive 2008/73/CE, JO L 219 du 14.8.2008, p. 40
4. Directive 90/425/CEE
Directive 90/425/CEE du Conseil du 26 juin 1990 relative aux contrôles vétérinaires et zootechniques applicables dans les échanges intracommunautaires de certains animaux vivants et produits dans la perspective de la réalisation du marché intérieur, JO L 224 du 18.8.1990, p. 29; modifiée en dernier lieu par la directive 2009/156/CE, JO L 192 du 23.7.2010, p. 1
5. Directive 90/429/CEE
Directive 90/429/CEE du Conseil du 26 juin 1990 fixant les exigences de police sanitaire applicables aux échanges intracommunautaires et aux importations de sperme d’animaux de l’espèce porcine, JO L 224 du 18.8.1990, p. 62; modifiée en dernier lieu par le règlement d’exécution (UE) 176/2012, JO L 61 du 2.3.2012, p. 1
6. Directive 91/68/CEE
Directive 91/68/CEE du Conseil du 28 janvier 1991 relative aux conditions de police sanitaire régissant les échanges intracommunautaires d’ovins et de caprins, JO L 46 du 19.2.1991, p. 19; modifiée en dernier lieu par la décision d’exécution (UE) 2016/2002, JO L 308 du 16.11.2016, p. 29.
7. Directive 92/65/CEE
Directive 92/65/CEE du Conseil du 13 juillet 1992 définissant les conditions de police sanitaire régissant les échanges et les importations dans la Communauté d’animaux, de spermes, d’ovules et d’embryons non soumis, en ce qui concerne les conditions de police sanitaire, aux réglementations communautaires spécifiques visées à l’annexe A section I de la directive 90/425/CEE, JO L 268 du 14.9.1992, p. 54; modifiée en dernier lieu par la décision d’exécution (UE) 2017/2174, JO L 306 du 22.11.2017, p. 28.
8. Directive 92/118/CEE
Directive 92/118/CEE du Conseil du 17 décembre 1992 définissant les conditions de police sanitaire ainsi que les conditions sanitaires régissant les échanges et les importations dans la Communauté de produits non soumis, en ce qui concerne lesdites conditions, aux réglementations communautaires spécifiques visées à l’annexe A chapitre Ier de la directive 89/662/CEE et, en ce qui concerne les pathogènes, de la directive 90/425/CEE, JO L 62 du 15.3.1993, p. 49; modifiée en dernier lieu par la directive 2001/41, JO L 157 du 30.4.2004, p. 33
9. Règlement (CE) no 999/2001
Règlement (CE) no 999/2001 du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2001 fixant les règles pour la prévention, le contrôle et l’éradication de certaines encéphalopathies spongiformes transmissibles, JO L 147 du 31.5.2001, p. 1; modifié en dernier lieu par le règlement (UE) 2018/969, JO L 174 du 10.7.2018, p. 12.
10. Directive 2002/99/CE
Directive 2002/99/CE du Conseil du 16 décembre 2002 fixant les règles de police sanitaire régissant la production, la transformation, la distribution et l’introduction des produits d’origine animale destinés à la consommation humaine, JO L 18 du 23.1.2003, p. 11; modifiée en dernier lieu par la décision d’exécution 2013/417/UE, JO L 206 du 2.8.2013, p. 13
11. Règlement (CE) no 852/2004
Règlement (CE) no 852/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 relatif à l’hygiène des denrées alimentaires, JO L 139 du 30.4.2004, p. 1; modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 579/2014, JO L 160 du 29.5.2014, p. 14
12. Règlement (CE) no 853/2004
Règlement (CE) no 853/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 fixant les règles spécifiques d’organisation des contrôles officiels concernant les produits d’origine animale destinés à la consommation humaine, JO L 139 du 30.4.2004, p. 55; modifié en dernier lieu par le règlement (UE) 2017/1981, JO L 285 du 1.11.2017, p. 10.
13. Règlement (CE) no 854/2004
Règlement (CE) no 854/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 fixant les règles spécifiques d’organisation des contrôles officiels concernant les produits d’origine animale destinés à la consommation humaine, JO L 139 du 30.4.2004, p. 206; modifié en dernier lieu par le règlement (UE) 2017/1979, JO L 285 du 1.11.2017, p. 6.
13a. Décision 2004/558/CE
Décision 2004/558/CE de la Commission du 15 juillet 2004 mettant en oeuvre la directive 64/432/CEE du Conseil en ce qui concerne des garanties additionnelles pour les échanges intracommunautaires de bovins en rapport avec la rhinotrachéite infectieuse bovine et l’approbation des programmes d’éradication présentés par certains États membres, JO L 249 du 23.7.2004, p. 20; modifiée en dernier lieu par la décision d’exécution (UE) 2017/888, JO L 135 du 24.5.2017, p. 27.
14. Règlement (CE) no 1/2005
Règlement (CE) no 1/2005 du Conseil du 22 décembre 2004 relatif à la protection des animaux pendant le transport et les opérations annexes et modifiant les directives 64/432/CEE et 93/119/CE et le règlement (CE) no 1255/97, JO L 3 du 5.1.2005, p. 1
15. Règlement (CE) no 1739/2005
Règlement (CE) no 1739/2005 de la Commission du 21 octobre 2005 définissant les conditions de police sanitaire relatives aux mouvements d’animaux de cirque entre les États membres, JO L 279 du 22.10.2005, p. 47
16. Directive 2006/88/CE
Directive 2006/88/CE du Conseil du 24 octobre 2006 relative aux conditions de police sanitaire applicables aux animaux et aux produits d’aquaculture, et relative à la prévention de certaines maladies chez les animaux aquatiques et aux mesures de lutte contre ces maladies JO L 328 du 24.11.2006, p. 14; modifiée en dernier lieu par la directive d’exécution 2014/22/UE, JO L 44 du 14.2.2014, p. 45
17. Décision 2008/185/CE
Décision 2008/185/CE de la Commission du 21 février 2008 établissant des garanties supplémentaires concernant la maladie d’Aujeszky pour les porcs destinés aux échanges intracommunautaires et fixant les critères relatifs aux renseignements à fournir sur cette maladie, JO L 59 du 4.3.2008, p. 19; modifiée en dernier lieu par la décision d’exécution (UE) 2018/187, JO L 34 du 8.2.2018, p. 36.
18. Règlement (CE) no 1251/2008
Règlement (CE) no 1251/2008 de la Commission du 12 décembre 2008 portant application de la directive 2006/88/CE du Conseil en ce qui concerne les conditions et les exigences de certification applicables à la mise sur le marché et à l’importation dans la Communauté d’animaux d’aquaculture et de produits issus de ces animaux et établissant une liste des espèces vectrices, JO L 337 du 16.12.2008, p. 41 ; modifié en dernier lieu par le règlement d’exécution (UE) 2016/1096, JO L 182 du 7.7.2016, p. 28.
19. Règlement (CE) no 1069/2009
20. Directive 2009/156/CE
Directive 2009/156/CE du Conseil du 30 novembre 2009 relative aux conditions de police sanitaire régissant les mouvements d’équidés et les importations d’équidés en provenance des pays tiers, JO L 192 du 23.7.2010, p. 1; modifiée en dernier lieu par la décision d’exécution (UE) 2016/1840, JO L 280 du 18.10.2016, p. 33.
21. Directive 2009/158/CE
Directive 2009/158/CE du Conseil du 30 novembre 2009 relative aux conditions de police sanitaire régissant les échanges intracommunautaires et les importations en provenance des pays tiers de volailles et d’oeufs à couver, JO L 343 du 22.12.2009, p. 74; modifiée en dernier lieu par la décision d’exécution 2011/879/UE, JO L 343 du 23.12.2011, p. 105
22. Décision 2010/346/UE
Décision 2010/346/UE de la Commission du 18 juin 2010 relative à des mesures de protection concernant l’anémie infectieuse des équidés en Roumanie, version du JO L 155 du 22.6.2010, p. 48
23. Décision 2010/470/UE
Décision 2010/470/UE de la Commission du 26 août 2010 établissant les modèles de certificats sanitaires applicables aux échanges dans l’Union de sperme, d’ovules et d’embryons d’équidés, d’ovins et de caprins ainsi que d’ovules et d’embryons de porcins, JO L 228 du 31.8.2010, p. 15; modifiée en dernier lieu par la décision d’exécution (UE) 2016/2002, JO L 308 du 16.11.2016, p. 29.
24. Règlement (UE) no 142/2011
Règlement (UE) no 142/2011 de la Commission du 25 février 2011 portant application du règlement (CE) no 1069/2009 du Parlement européen et du Conseil établissant des règles sanitaires applicables aux sous-produits animaux et produits dérivés non destinés à la consommation humaine et portant application de la directive 97/78/CE du Conseil en ce qui concerne certains échantillons et articles exemptés des contrôles vétérinaires effectués aux frontières en vertu de cette directive, JO L 54 du 26.2.2011, p. 1; modifié en dernier lieu par le règlement (UE) 2017/1262, JO L 182 du 13.7.2017, p. 34.
25. Règlement (UE) no 576/2013
Règlement (UE) no 576/2013 du Parlement européen et du Conseil du 12 juin 2013 relatif aux mouvements non commerciaux d’animaux de compagnie et abrogeant le règlement (CE) no 998/2003, version du JO L 178 du 28.6.2013, p. 1
26. Règlement d’exécution (UE) no 577/2013
Règlement d’exécution (UE) no 577/2013 de la Commission du 28 juin 2013 concernant les modèles de documents d’identification relatifs aux mouvements non commerciaux de chiens, de chats et de furets, l’établissement de listes de territoires et de pays tiers ainsi que les exigences en matière de format, de présentation et de langues applicables aux déclarations attestant la conformité à certaines conditions prévues par le règlement (UE) no 576/2013 du Parlement européen et du Conseil, JO L 178 du 28.6.2013, p. 109; modifié en dernier lieu par le règlement d’exécution (UE) 2016/561, JO L 96 du 12.4.2016, p. 26.
27. Décision d’exécution (UE) 2018/320
Décision d’exécution (UE) 2018/320 de la Commission du 28 février 2018 relative à certaines mesures de protection zoosanitaire applicables aux échanges et à l’introduction de salamandres dans l’Union en ce qui concerne le champignon Batrachochytrium salamandrivorans, version du JO L 62 du 5.3.2018, p. 18.
1 Mise à jour selon le ch. I des O de l’OSAV du 18 sept. 2017 (RO 2017 5563) et du 3 déc. 2018, en vigueur depuis le 15 déc. 2018 (RO 2018 4701).
Conditions d’acceptation des garanties sanitaires additionnelles
1 Garanties sanitaires additionnelles pour les animaux de l’espèce bovine
Les garanties sanitaires additionnelles visées à l’art. 2, al. 1, let. a, ne sont acceptées que si les conditions fixées aux art. 2 et 3 de la décision 2004/558/CE2 sont remplies.
2 Garanties sanitaires additionnelles pour les animaux de l’espèce porcine
Les garanties sanitaires additionnelles visées à l’art. 2, al. 1, let. b, ne sont acceptées que si les conditions fixées à l’art. 1 de la décision 2008/185/CE3 sont remplies.
2 Décision 2004/558/CE de la Commission du 15 juillet 2004 mettant en oeuvre la directive 64/432/CEE du Conseil en ce qui concerne des garanties additionnelles pour les échanges intracommunautaires de bovins en rapport avec la rhinotrachéite infectieuse bovine et l’approbation des programmes d’éradication présentés par certains États membres, JO L 249 du 23.7.2004, p. 20; modifiée en dernier lieu par la décision d’exécution (UE) 2017/888, JO L 135 du 24.5.2017, p. 27.
3 Décision 2008/185/CE de la Commission du 21 février 2008 établissant des garanties supplémentaires concernant la maladie d’Aujeszky pour les porcs destinés aux échanges intracommunautaires et fixant les critères relatifs aux renseignements à fournir sur cette maladie, JO L 59 du 4.3.2008, p. 19 ; modifiée en dernier lieu par la décision d’exécution (UE) 2018/187, JO L 34 du 8.2.2018, p. 36.
1. Le représentant de l’autorité du pays exportateur ou de l’entreprise qui délivre le certificat sanitaire doit le signer et le munir du cachet officiel. Cette exigence vaut pour chaque page du certificat, si celui-ci en comporte plus d’une. Le cachet et la signature doivent être d’une couleur différente de celle des autres données figurant sur le certificat. On y ajoutera le nom et le titre de fonction du signataire en caractères lisibles et en capitales.
2. Le contenu et l’aspect du certificat sanitaire doivent correspondre au modèle fixé pour l’animal, le produit animal et l’État en question. Le certificat doit être rempli entièrement et ne peut être établi que pour un seul établissement de destination.
3. Les certificats doivent être rédigés en allemand, français, italien ou anglais ainsi que dans la langue officielle du pays de destination s’il s’agit d’un lot en transit ou d’un lot destiné à l’exportation, ou être accompagnés d’une traduction légalisée dans la langue pertinente.
4. Les certificats doivent être constitués:
d’une feuille de papier unique;
de deux ou plusieurs pages faisant partie d’une feuille de papier unique qui ne doit pas être divisée; ou
d’une séquence de pages numérotées de manière à indiquer qu’il s’agit d’une page spécifique d’une séquence finie (par exemple: «page 2 sur 4»).
5. Les certificats doivent porter un numéro d’identification unique. Lorsque le certificat se compose d’une séquence de pages, chaque page doit indiquer ce numéro.
6. Les éventuelles modifications doivent être effectuées au moyen de ratures dûment signées et cachetées par la personne chargée de la certification.
7. Le certificat doit être délivré avant que le lot auquel il se réfère ne quitte le service de contrôle de l’autorité compétente du pays expéditeur.
RO 2015 5293
1 RS 916.443.11
15.12.2018 PDF DOC
27.08.2016 PDF DOC
Ordonnance du DFI du 18 novembre 2015 réglant les échanges d’importation, de transit et d’exportation d’animaux et de produits animaux avec les Etats membres de l’UE, l’Islande et la Norvège (OITE-UE-DFI)