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Timestamp: 2016-10-25 03:09:40+00:00
Document Index: 209193009

Matched Legal Cases: ['art. 2', 'art. 8', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 2', 'art. 46', 'art. 8', 'art. 90', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 4', 'art. 156', 'art. 18', 'art. 125', 'art. 18', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 278']

recourant, repr�sent� par Me Elmar Perler, avocat,
intim�, repr�sent� par Me Marc R. Bercovitz, avocat,
Ordonnance de non-lieu (l�sions corporelles par n�gligence),
pourvoi en nullit� (6S.46/2006) contre l'arr�t
Par ordonnance du 11 octobre 2005, le Juge d'instruction du Nord vaudois a prononc� un non-lieu dans l'enqu�te instruite sur plainte de A.________ contre B.________ pour l�sions corporelles par n�gligence.
Par arr�t du 28 novembre 2005, le Tribunal d'accusation vaudois a rejet� le recours de A.________ et confirm� l'ordonnance pr�cit�e.
B.a Selon les pi�ces du dossier auxquelles renvoie l'arr�t attaqu�, A.________, serrurier de formation, a travaill� r�guli�rement et pendant plusieurs ann�es pour la soci�t� Y.________, un bureau de placement du personnel. Par contrat du 7 juillet 2003, il a �t� mis, � titre temporaire, � disposition de la soci�t� X.________ SA, pour travailler, et plus pr�cis�ment poser des tuyaux, sur un chantier � P.________, o� l'entreprise K.________ �tait en train de construire un nouveau b�timent (cf. proc�s-verbal d'audition n� 1). Le chef de projet, C.________, ing�nieur, �tait charg� de l'aspect technique de l'installation et de la coordination des travaux (cf. proc�s-verbal d'audition n� 3). Le chef-monteur B.________ �tait responsable des ouvriers de l'entreprise X.________, qui se trouvaient sur le chantier (cf. proc�s-verbaux d'audition n� 2).
B.b Le 24 septembre 2003, B.________ a charg� A.________ de donner un coup de main � D.________ pour d�monter deux pi�ces magn�tiques permanentes de 35 kg chacune. Celles-ci �taient destin�es � extraire du caf�, avant l'emballage, d'�ventuels pi�ces ou d�chets m�talliques. Elles avaient �t� mont�es, deux semaines auparavant, par B.________. Ce dernier a indiqu� aux ouvriers qu'il s'agissait de pi�ces fortement magn�tiques et qu'ils devaient se d�barrasser de tout ce qu'ils portaient de m�talliques ou d'�lectroniques (cf. proc�s-verbaux d'audition nos 2 et 4).
Conform�ment aux instructions donn�es par le responsable, les ouvriers ont alors d�mont� ces pi�ces. Le premier �l�ment a �t� transport� et pos�, c�t� magn�tique en bas, sur une palette en bois. Alors que D.________ a pos� le bout de la seconde pi�ce sur la palette, la premi�re pi�ce magn�tique d�j� pos�e s'est retourn�e tr�s rapidement et plaqu�e contre celle que tenait A.________, qui n'a pas eu le temps de retirer sa main. Il a ainsi perdu la premi�re phalange du majeur et une partie de l'annulaire de sa main droite (cf. proc�s-verbaux d'audition nos 1 et 4).
Il a d�pos� plainte le 23 d�cembre 2003, reprochant � B.________ de ne pas l'avoir rendu attentif au danger de ces travaux.
A.________ d�pose un recours de droit public et un pourvoi en nullit� contre l'arr�t cantonal dont il demande l'annulation.
Les victimes au sens de l'art. 2 LAVI ont en principe le droit d'intervenir comme partie dans la proc�dure p�nale (art. 8 al. 1 LAVI), notamment en formant contre le jugement les m�mes recours que le pr�venu. Encore faut-il qu'elles aient d�j� �t� parties � la proc�dure auparavant et que la sentence touche leurs pr�tentions civiles ou puisse avoir des effets sur le jugement de ces derni�res (art. 8 al. 1 let. c LAVI; ATF 128 IV 188 consid. 2.2 p. 191; 127 IV 189 2b p. 191 s.; 125 IV 161 consid. 2b et 3 p. 163 s.).
Le recourant a perdu une partie de ses doigts. Cette atteinte pr�sente une importance suffisante pour justifier sa qualit� de victime au sens de l'art. 2 al. 1 LAVI. Il a particip� � la proc�dure ayant abouti � la d�cision contest�e. On ne peut lui reprocher de n'avoir pas pris formellement de conclusions civiles, la proc�dure n'ayant pas �t� men�e jusqu'� un stade qui lui aurait permis de le faire. De plus, on distingue avec suffisamment de clart� quelles pr�tentions civiles sont en jeu (art. 46 CO et 47 CO), le recourant indiquant, dans ses �critures, avoir subi un pr�judice physique et psychique. Enfin, il va de soi que l'ordonnance attaqu�e, qui vaut classement, est de nature � exercer une influence n�gative sur ces conclusions. Il s'ensuit que les conditions de l'art. 8 al. 1 let. c LAVI sont remplies, de sorte qu'il y a lieu d'entrer en mati�re sur les recours de droit public et pourvoi en nullit� interjet�s par l'int�ress�.
2.2 En vertu de l'art. 90 al. 1 lettre b OJ, l'acte de recours doit, � peine d'irrecevabilit�, contenir un expos� succinct des droits constitutionnels ou des principes juridiques viol�s et pr�ciser en quoi consiste la violation. Saisi d'un recours de droit public, le Tribunal f�d�ral n'examine ainsi que les griefs express�ment soulev�s, et expos�s de fa�on claire et d�taill�e, le principe jura novit curia �tant inapplicable (ATF 130 I 26 consid. 2.1 p. 31). Le justiciable qui exerce un recours de droit public pour arbitraire ne peut d�s lors pas se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en proc�dure d'appel, o� l'autorit� de recours jouit d'une libre cognition; il ne peut, en particulier, se contenter d'opposer son opinion � celle de l'autorit� cantonale, mais il doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, que cette d�cision repose sur une application de la loi ou une appr�ciation des preuves manifestement insoutenables (ATF 130 I 258 consid. 1.3 p. 261 s.; 129 I 113 consid. 2.1 p. 120).
Invoquant l'art. 9 Cst., le recourant se plaint d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves.
3.1 La notion d'arbitraire a �t� rappel�e dans divers arr�ts r�cents, auxquels on peut donc se r�f�rer. En bref, il ne suffit pas, pour qu'il y ait arbitraire, que la d�cision attaqu�e apparaisse discutable ou m�me critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation mais dans son r�sultat (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9, 173 consid. 3.1 p. 178; 128 I 177 consid. 2.1 p. 182).
Lorsque l'autorit� cantonale a forg� sa conviction quant aux faits sur la base d'un ensemble d'�l�ments ou d'indices convergents, il ne suffit pas que l'un ou l'autre de ceux-ci ou m�me chacun d'eux pris isol�ment soit � lui seul insuffisant; l'appr�ciation des preuves doit �tre examin�e dans son ensemble; il n'y a pas arbitraire si l'�tat de fait retenu pouvait �tre d�duit de mani�re soutenable du rapprochement de divers �l�ments ou indices; de m�me, il n'y a pas arbitraire du seul fait qu'un ou plusieurs arguments corroboratifs soient fragiles, si la solution retenue peut �tre justifi�e de fa�on soutenable par un ou plusieurs arguments de nature � emporter la conviction.
3.2 Le recourant reproche tout d'abord au Tribunal d'accusation d'avoir retenu certaines d�clarations de D.________, alors que celles-ci sont contradictoires et que cet ouvrier a un devoir de loyaut� envers son chef.
Le Tribunal d'accusation s'est fond� sur plusieurs �l�ments pour admettre que les instructions donn�es par B.________ �taient suffisantes. Il a ainsi relev� que ce dernier avait demand� aux ouvriers de se d�barrasser de tout ce qu'ils pouvaient porter de m�talliques ou d'�lectroniques au vu du fort magn�tisme des pi�ces en question, que chaque pi�ce portait d'ailleurs un avertissement, clairement mis en �vidence, relatif � leur puissante force magn�tique et que, selon D.________, les indications fournies par leur sup�rieur avaient �t� suffisantes. Or, le recourant ne d�montre pas, ni m�me ne pr�tend, que la conclusion des juges cantonaux ne pouvait, sauf arbitraire, �tre d�duite de l'ensemble de ces �l�ments. Il se contente de critiquer le t�moignage de D.________. Son grief, insuffisamment motiv�, est d�s lors irrecevable. Au demeurant, les d�clarations de cet ouvrier selon lesquelles les instructions fournies �taient suffisantes et qu'il aurait pu �tre lui-m�me victime d'un accident, s'il avait pos� en premier la pi�ce sur la palette, ne sont pas n�cessairement contradictoires. Quant � l'affirmation, d'ailleurs non d�montr�e, selon laquelle D.________ aurait agi par loyaut� envers son chef, elle ne suffit manifestement pas � �tablir l'arbitraire all�gu�.
3.3 Le recourant reproche ensuite au Tribunal d'accusation de ne pas avoir appr�ci� certaines pi�ces du dossier, � savoir les instructions transmises par la soci�t� qui a livr� les aimants et la lettre de l'assurance Z.________ du 11 f�vrier 2005. Il rel�ve, en substance, qu'au regard de ces documents, le responsable de la s�curit� aurait d� reconna�tre le danger repr�sent� par ces deux aimants et instruire ses ouvriers � ce propos.
3.3.1 La soci�t�, qui a fourni les aimants, a effectivement transmis un mode d'emploi y relatif (cf. pi�ce n� 21). Ce document pr�cise entre autres que toute personne qui a � faire avec le montage, la mise en marche, le service et l'entretien des aimants, doit attentivement lire et suivre les indications transmises par le fournisseur (art. 1). L'exploitant doit veiller � ce que les mesures de s�curit� soient prises s'agissant du personnel qui s'occupe du montage et de l'entretien de ces objets (art. 1.4). Les aimants permanents attirent les pi�ces magn�tiques avec une grande force. Il existe des risques d'accident lors de la manipulation, dans la sph�re d'action de l'aimant, d'outils et de pi�ces en acier (art. 1.4 et 3). Les aimants permanents comportent des dangers consid�rables m�me lorsque l'alimentation en courant est coup�e. Ainsi, des personnes peuvent, par exemple, �tre bless�es lors de travaux de r�paration par divers objets qui peuvent �tre attir�s par les aimants (art. 4.1).
Quant au courrier de l'assurance Z.________, il a la teneur suivante: "Ces ph�nom�nes dangereux doivent �tre pris en compte dans des analyses de risques sp�cifiques aux postes de travail. Il faut �galement instruire et former tout le personnel, d'autant plus s'il s'agit d'emploi temporaire. Les prescriptions et recommandations du fabricant doivent �tre respect�es" (cf. pi�ce n� 17).
3.3.2 Contrairement aux all�gations du recourant, ces documents ne sont pas pertinents. En effet, le Tribunal d'accusation n'a pas ni� qu'il incombait � l'intim� de donner � ses ouvriers les instructions relatives aux mesure de s�curit� � prendre, mais a constat� que les indications transmises �taient suffisantes. Or, les pi�ces susmentionn�es ne d�montrent pas le contraire. Elles ne contiennent effectivement aucune indication qui aurait permis aux parties de d�celer plus pr�cis�ment le danger pr�sent� par les aimants entre eux. Les avertissements donn�s dans le manuel consistent uniquement dans des directives g�n�rales se limitant aux connaissances professionnelles communes et ne concernent que les dangers repr�sent�s par les aimants pouvant attirer toutes sortes d'objets; en revanche, ils ne pr�cisent aucunement la force d'attraction des deux aimants entre eux et ne contiennent aucune mise en garde particuli�re � ce propos. La lettre de l'assurance Z.________ n'est pas davantage pertinente. Le grief est d�s lors infond�.
Le recours de droit public est ainsi rejet�, dans la mesure o� il est recevable. Le recourant, qui succombe, supportera les frais (art. 156 al. 1 OJ).
Invoquant une violation des art. 18 et 125 CP, le recourant soutient que l'intim� a commis une impr�voyance coupable.
6.1 L'art. 125 CP r�prime le comportement de celui qui, par n�gligence, aura fait subir � une personne une atteinte � l'int�grit� corporelle ou � la sant�. La loi d�finit la n�gligence comme le comportement de celui qui, par une impr�voyance coupable, c'est-�-dire en n'usant pas des pr�cautions command�es par les circonstances et par sa situation personnelle, agit sans se rendre compte ou sans tenir compte des cons�quences de son acte (art. 18 al. 3 CP).
Un comportement viole le devoir de prudence lorsque l'auteur, au moment des faits, aurait pu, compte tenu de ses connaissances et de ses capacit�s, se rendre compte de la mise en danger d'autrui et qu'il a simultan�ment d�pass� les limites du risque admissible (ATF 127 IV 62 consid. 2d p. 64 s.; 126 IV 13 consid. 7a/bb p. 16; 122 V 17 consid. 2b p. 19/20). Pour d�terminer plus pr�cis�ment quels �taient les devoirs impos�s par la prudence, on peut se r�f�rer � des normes �dict�es par l'ordre juridique pour assurer la s�curit� et �viter des accidents; � d�faut de dispositions l�gales ou r�glementaires, on peut se r�f�rer � des r�gles analogues qui �manent d'associations priv�es ou semi-publiques lorsqu'elles sont g�n�ralement reconnues; la violation des devoirs de la prudence peut aussi �tre d�duite des principes g�n�raux, si aucune r�gle sp�ciale de s�curit� n'a �t� viol�e (ATF 127 IV 62 consid. 2d p. 65; 126 IV 13 consid. 7a/bb p. 17; 122 IV 17 consid. 2b/aa p. 20).
Il y a violation fautive d'un devoir de prudence lorsque l'on peut reprocher � l'auteur, compte tenu de ses circonstances personnelles, de n'avoir pas d�ploy� l'attention et les efforts qu'on pouvait attendre de lui pour se conformer � son devoir de prudence, autrement dit d'avoir fait preuve d'un manque d'effort bl�mable (ATF 122 IV 17 consid. 2b p. 19; 121 IV 207 consid. 2a p. 211).
6.2 Le Tribunal d'accusation a fond� son non-lieu sur une double motivation. D'une part, il a admis que l'intim� n'avait pas viol� ses devoirs de prudence, puisqu'il avait donn� des instructions suffisantes aux ouvriers s'agissant des prescriptions de s�curit�. D'autre part, il a consid�r� qu'aucune n�gligence ne pouvait lui �tre reproch�e, d�s lors qu'il ne pouvait s'imaginer que le fait de d�poser les deux aimants sur une m�me palette serait particuli�rement dangereux. Conform�ment � la jurisprudence, la d�cision attaqu�e ne peut �tre annul�e que si aucune des deux motivations ind�pendantes adopt�es ne suffit � justifier sa conclusion (ATF 121 IV 94 consid. 1b p. 95 et les r�f�rences cit�es).
Le recourant s'en prend aux deux argumentations cantonales. Il explique que l'intim� n'a pas suffisamment instruit les ouvriers et qu'il aurait d�, au vu de ses connaissances, soit renoncer � l'activit� en cause, soit mieux s'informer aupr�s de son responsable. En l'occurrence, la question de savoir si le chef-monteur a rempli tous ses devoirs de prudence peut rester ouverte, d�s lors que le Tribunal d'accusation pouvait, sans violation du droit f�d�ral, admettre qu'il n'a pas commis de faute (cf. infra consid. 6.3).
6.3 Selon les constatations cantonales, chaque aimant portait un avertissement, clairement mis en �vidence, relatif � leur puissante force magn�tique et l'intim�, en qualit� de chef-monteur, a inform� les ouvriers de ce fait. En revanche, il ne ressort pas de l'arr�t attaqu� que B.________ aurait eu ou pu avoir connaissance du danger particulier pr�sent� par la puissante force magn�tique des aimants entre eux et donc la n�cessit� de les d�poser, avec pr�caution, sur deux palettes distinctes. En effet, d'une part, il n'est pas �tabli en fait que C.________, chef de projet, aurait attir� l'attention de l'intim� sur la n�cessit� de ne pas d�poser les deux aimants ensemble. D'autre part, ces objets ont �t� livr�s dans une seule et m�me caisse de bois, uniquement s�par�s par du sagex d'une �paisseur d'environ quatre centim�tres. De plus, l'intim� a personnellement proc�d� au montage de ces �l�ments, sans rencontrer de probl�mes particuliers. Dans ces conditions, on ne peut retenir qu'il aurait pu se rendre compte que le fait de d�poser les deux aimants sur le m�me support serait particuli�rement dangereux pour les ouvriers, ni qu'il aurait d� envisager ce danger en particulier. Partant, la violation d'un devoir de prudence ne peut lui �tre imput�e et le Tribunal d'accusation n'a pas viol� le droit f�d�ral en pronon�ant un non-lieu en sa faveur.
Le pourvoi est ainsi rejet�. Le recourant, qui succombe, supportera les frais (art. 278 al. 1 PPF).