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Timestamp: 2016-10-22 11:49:39+00:00
Document Index: 202878142

Matched Legal Cases: ['art. 132', 'art. 7', 'art. 16', 'art. 28', 'art. 17', 'art. 17', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 134', 'art. 159', 'art. 135']

I 451/05 (14.07.2006)
I 451/05
Mme et MM. les Juges Leuzinger, Pr�sidente, Borella et Kernen. Greffi�re : Mme Berset
K.________, recourant, repr�sent� par Me Aba Neeman, avocat, place de l'Eglise 2, 1870 Monthey,
(Jugement du 17 mai 2005)
K.________, n� en 1943, a travaill� comme aide-jardinier d�s 1977. Souffrant de malaises � r�p�tition d'origine ind�termin�e, il a mis un terme � son activit� le 3 mars 2002 et s'est annonc� � l'assurance-invalidit� le 18 novembre suivant.
A.a A l'issue d'une instruction m�dicale, par d�cision du 3 mars 2003, confirm�e sur opposition le 30 mai 2003, l'Office cantonal AI du Valais (OAI) a ni� le droit de l'int�ress� aussi bien � une rente d'invalidit� qu'� des mesures d'ordre professionnel. Cette d�cision n'a pas �t� attaqu�e.
A.b Les 4 et 17 juin 2003, K.________ a pr�sent� une nouvelle demande au motif que son �tat de sant� s'�tait aggrav�. Par la suite, il a d�pos� un rapport du 22 juillet 2002 (recte: 2003) des docteurs M.________ et G.________, m�decins aux Institutions psychiatriques X.________ attestant une incapacit� de travail de 100% pour des motifs psychiatriques. Non convaincu par cette appr�ciation, l'OAI a confi� une expertise au docteur R.________, sp�cialiste en psychiatrie et psychoth�rapie. Dans un rapport du 8 septembre 2004, ce m�decin a diagnostiqu� des troubles anxieux phobiques ainsi qu'un �pisode d�pressif l�ger. L'assur� �tait apte � reprendre � 100 % une activit� adapt�e en position assise. Par d�cision du 20 septembre 2004, confirm�e sur opposition le 20 janvier 2005, l'OAI a communiqu� � K.________ son refus de lui octroyer toute prestation (rente et mesures d'ordre professionnel).
Par jugement du 17 mai 2005, le Tribunal cantonal des assurances du Valais a rejet� le recours form� par l'assur� contre cette d�cision.
K.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement dont il requiert l'annulation, sous suite de frais et d�pens. Il conclut au renvoi de la cause au Tribunal cantonal des assurances pour instruction compl�mentaire sous l'angle psychiatrique. Par ailleurs, il sollicite le b�n�fice de l'assistance judiciaire gratuite.
L'OAI conclut au rejet du recours, tandis que l'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer.
La loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005 modifiant la loi f�d�rale sur l'assurance-invalidit� est entr�e en vigueur le 1er juillet 2006 (RO 2006 2003) apportant des modifications concernant notamment la proc�dure conduite devant le Tribunal f�d�ral des assurances (art. 132 al. 2 et 134 OJ). Toutefois, le pr�sent arr�t n'est pas soumis au nouveau droit, du moment que le recours de droit administratif a �t� form� avant le 1er juillet 2006 (ch. II let. c des dispositions transitoires relatives � la modification du 16 d�cembre 2005).
Le jugement entrepris expose correctement les r�gles l�gales (dans leur teneur en vigueur � la date d�terminante de la d�cision litigieuse) et les principes jurisprudentiels r�gissant la notion d'invalidit� (art. 7 et 8 LPGA), son �valuation et le degr� de cette derni�re ouvrant le droit � une rente (art. 16 LPGA et art. 28 LAI), les modalit�s d'examen d'une nouvelle demande (art. 17 LPGA) ainsi que la valeur probante des rapports m�dicaux. Sur ces diff�rents points, il suffit d'y renvoyer.
On pr�cisera �galement que l'entr�e en vigueur de l'art. 17 LPGA sur les conditions d'une r�vision du droit � la rente n'a pas apport� de modification aux principes jurisprudentiels d�velopp�s en ce domaine sous le r�gime du droit en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2002, si bien que ceux-ci demeurent applicables (ATF 130 V 349 consid. 3.5). En particulier, savoir si l'on est en pr�sence d'un motif de r�vision du droit � la rente suppose une modification notable du taux d'invalidit�. Le point de savoir si un tel changement s'est produit doit �tre tranch� en comparant les faits tels qu'ils se pr�sentaient au moment de la d�cision initiale de rente et les circonstances existant � l'�poque de la d�cision litigieuse (ATF 125 V 369 consid. 2; voir �galement ATF 112 V 372 consid. 2b et 390 consid. 1b).
3.1 Se fondant sur l'expertise du docteur R.________, la juridiction cantonale a retenu que l'�tat de sant� du recourant ne s'�tait pas aggrav� dans une mesure susceptible d'influencer son taux d'invalidit�, depuis la premi�re d�cision de refus de prestations, de sorte qu'il n'y avait pas mati�re � r�vision.
3.2 Le recourant all�gue souffrir d'une anxi�t� g�n�ralis�e, d'agoraphobie et de modifications durables de la personnalit�. Il s'appuie sur divers rapports m�dicaux (en particulier ceux du docteur F.________, m�decin traitant, du 29 janvier 2003, des docteurs M.________/ G.________, du 22 juillet 2003 et O.________/G.________, du 4 f�vrier. 2004) dont il reproche � la juridiction cantonale de n'avoir pas tenu compte.
3.3 Selon l'expertise du docteur R.________, l'assur� pr�sente des troubles anxieux phobiques et un �pisode d�pressif l�ger. L'expert a �cart� le diagnostic de trouble obsessionnel, d�s lors que la CIM-10 prescrit de ne pas le retenir lorsqu'il existe un trouble d�pressif. Les traits phobico-obsessionnels seraient surtout devenus manifestes il y a deux ans. Au chiffre 5 de la partie I (appr�ciation du cas et pronostic) l'expert expose que: � les troubles observ�s devraient r�pondre au traitement psychiatrique; ils ne devraient pas emp�cher � terme un travail adapt� � temps complet �. Aux chiffres 1 � 3 de la partie II, le docteur R.________ admet que les limitations constat�es exercent une influence sur la capacit� de travail dans l'occupation habituelle en ce sens qu'elles � peuvent g�ner l'activit� exerc�e jusqu'ici; elles reposent sur la crainte objectivement peu justifi�e, mais r�ellement pr�sente, d'avoir un malaise et de se blesser �; un traitement psychiatrique devrait pouvoir am�liorer la capacit� de travail au poste occup� jusqu'� pr�sent. Au chiffre 4 de la partie II, l'expert indique que � La gravit� des troubles n'est pas telle que, sur le plan psychique, elle puisse entraver un travail adapt� � temps complet �; l'assur� � peut travailler assis; il admet lui-m�me pouvoir se d�placer seul en faisant attention sur des distances moyennes �. Dans la partie III, le docteur R.________ indique que d'autres activit�s sont exigibles de sa part, � condition qu'elles �vitent les positions debout o� l'assur� pourrait tousser et tomber (l'usage d'une canne, la pr�sence d'un tiers ou le fait de cesser de fumer am�lioreraient sans aucun doute la situation).
On doit convenir que la formulation utilis�e par l'expert ne permet pas au juge de tirer des conclusions claires quant � la capacit� de travail de l'assur� dans sa profession habituelle, d'une part, et dans une activit� adapt�e, d'autre part. En particulier, l'expert laisse entendre que l'assur� n'est en mesure d'exercer une activit� adapt�e � temps complet qu'� l'issue d'un traitement psychiatrique (partie I chiffre 5), tandis que dans la partie II chiffre 4, il n'�met plus du tout cette r�serve et se contente d'affirmer que les affections diagnostiqu�es n'emp�chent pas la reprise d''un travail adapt� � temps complet. En ce qui concerne le m�tier d'aide-jardinier, l'expert indique que les limitations constat�es peuvent g�ner l'exercice de cette activit� sans dire dans quelle mesure. Il ajoute, sans autres explications, qu'un traitement psychiatrique devrait pouvoir am�liorer cette capacit�. On ignore � cet �gard, si un tel traitement est une condition pr�alable � la reprise �ventuelle de la profession habituelle. Par ailleurs, la question de la dur�e du traitement psychiatrique qui devrait pr�c�der la reprise d'un travail adapt� au sens du chiffre 5 de la partie I n'est pas d�finie, l'expert utilisant l'expression � � terme �. On doit ajouter que les indications du docteur R.________ ne font pas ressortir sans ambigu�t�, quelles contre-indications doivent �tre retenues.
En pareilles circonstances, il convient de renvoyer la cause � l'office AI afin qu'il compl�te l'instruction sur le plan m�dical. Il appartiendra � l'expert R.________, de dire si le recourant est en mesure d'exercer son activit� habituelle d'aide-jardinier et, dans l'affirmative, � quel taux et � quelles conditions. Il incombera �galement � l'expert de d�terminer avec clart� les activit�s exigibles de l'assur�, le taux et les conditions auxquelles elles peuvent �tre exerc�es ainsi que les limitations y aff�rentes.
Vu la nature du litige, la proc�dure est gratuite (art. 134 OJ). Assist� d'un avocat, le recourant qui obtient gain de cause a droit � des d�pens (art. 159 al. 2 OJ en relation avec l'art. 135 OJ). Sa demande d'assistance judiciaire est d�s lors sans objet.
Le recours est admis et le jugement du Tribunal cantonal des assurances du Valais du 17 mai 2005, ainsi que la d�cision sur opposition de l'office intim� du 20 janvier 2005 sont annul�s.
La cause est renvoy�e � l'office intim� pour instruction compl�mentaire et nouvelle d�cision au sens des consid�rants.
L'office intim� versera au recourant la somme de 2'500 fr. (y compris la taxe sur la valeur ajout�e) � titre de d�pens pour l'instance f�d�rale.
Le Tribunal cantonal des assurances statuera sur les d�pens pour la proc�dure de premi�re instance au regard de l'issue d�finitive du litige.