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Timestamp: 2016-10-27 03:04:43+00:00
Document Index: 43454748

Matched Legal Cases: ['art. 100', 'art. 90', 'art. 75', 'art. 72', 'art. 51', 'art. 76', 'ATF ', 'art. 4', 'art. 83', 'art. 8', 'art. 106', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 64', 'art. 66', 'art. 68']

repr�sent�e par Me Pietro Rigamonti, avocat,
recours contre l'arr�t de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 21 octobre 2011.
A.a Le 5 juin 2001, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve, a dissous par le divorce le mariage contract� le 13 septembre 1996 entre X.________, ressortissant italien, et dame X.________, de nationalit� suisse. Il a entre autres maintenu l'autorit� parentale conjointe sur les enfants A.________, n�e en 1994, et B.________, n�e en 1996; attribu� le droit de garde � la m�re, r�serv� un droit de visite conventionnel en faveur du p�re; et donn� acte � ce dernier de son engagement de verser, � la m�re, � titre de contribution d'entretien de chacun des deux enfants, 500 fr. jusqu'� l'�ge de 10 ans, 600 fr. jusqu'� l'�ge de 15 ans et 700 fr. jusqu'� la majorit�.
A.b Par jugement du 16 janvier 2007, le Juge aux affaires familiales du Tribunal de Grande Instance de Thonon-les-Bains a ramen� la contribution de X.________ � 200 euros par mois et par enfant.
A.c Par ordonnance du 16 septembre 2008, le Tribunal de Grande Instance de Thonon-les-Bains, ent�rinant l'accord des parents, a notamment constat� que l'autorit� parentale sur A.________ et B.________ �tait exerc�e conjointement par les p�re et m�re et que la r�sidence de B.________ �tait au domicile maternel; fix� la r�sidence de A.________ chez le p�re et le droit de visite et d'h�bergement des parents; supprim� la contribution de X.________ en faveur de A.________ � compter du 1er ao�t 2008; et dit qu'il n'y avait pas lieu � pension alimentaire chacun des parents ayant un enfant � charge.
A.d Le 15 octobre 2009, le Tribunal tut�laire du canton de Gen�ve, consid�rant les graves probl�mes survenus entre A.________ et son p�re, a nomm� un curateur � celle-ci aux fins d'agir en modification de l'ordonnance du 16 septembre 2008.
B.a Par assignation d�pos�e le 12 novembre 2009, A.________, repr�sent�e par son curateur, Me Alain de Mitri, a agi en modification de l'ordonnance pr�cit�e aupr�s du Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve et conclu � ce que l'autorit� parentale soit attribu�e exclusivement � la m�re, que la garde soit retir�e au p�re et qu'une curatelle soit instaur�e en faveur du Service de la protection des mineurs (SPMi) aux fins notamment de faire valoir sa cr�ance alimentaire.
Par jugement du 10 juin 2011, ledit tribunal a modifi� l'ordonnance du 16 septembre 2008 du Tribunal de Grande Instance de Thonon-les-Bains notamment en ce sens qu'il a attribu� l'autorit� parentale et la garde de A.________ � la m�re, r�serv� un large droit de visite au p�re devant s'exercer d'entente avec sa fille mais au minimum un week-end sur deux le samedi ou le dimanche de 14h00 � 18h00 et condamn� ce dernier � contribuer � l'entretien de sa fille par le versement, en mains de la m�re, d'une pension mensuelle de 1'300 fr. jusqu'� la majorit� voire au-del� mais jusqu'� 25 ans au plus en cas d'�tudes s�rieuses et r�guli�res.
B.b Statuant sur l'appel du p�re, la Cour de justice du canton de Gen�ve l'a partiellement admis en ce sens qu'elle a ramen� le montant de la contribution d'entretien mensuelle en faveur de A.________ � 900 fr., par arr�t du 21 octobre 2011.
Le 1er d�cembre 2011, X.________ exerce un recours en mati�re civile contre cet arr�t aupr�s du Tribunal f�d�ral. Il conclut � sa r�forme en ce sens qu'il soit dit qu'aucune contribution d'entretien n'est due � A.________. Subsidiairement, il demande l'annulation de l'arr�t entrepris et le renvoi de la cause en instance cantonale. Son recours est doubl� d'une requ�te d'assistance judiciaire. Il se plaint d'arbitraire dans l'�tablissement des faits.
Le recours a �t� interjet� dans le d�lai l�gal (art. 100 al. 1 LTF), contre une d�cision finale (art. 90 LTF), prise en derni�re instance cantonale et sur recours par le tribunal sup�rieur du canton de Gen�ve (art. 75 al. 1 LTF), dans une affaire civile qui a pour objet la modification du jugement de divorce en ce qui concerne la contribution � l'entretien de l'enfant par le parent non gardien (art. 72 al. 1 LTF) et dont la valeur litigieuse est sup�rieure � 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a et 74 al. 1 let. b LTF). Le recourant a par ailleurs pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente et d�montre un int�r�t digne de protection � la modification de la d�cision attaqu�e (art. 76 al. 1 LTF), de sorte que le recours en mati�re civile est en principe recevable.
La cause pr�sente un caract�re d'extran�it� compte tenu de la nationalit� italienne du recourant et du transfert de la r�sidence habituelle de A.________ en France. Le Tribunal f�d�ral doit donc examiner la question du droit applicable (ATF 136 III 142 consid. 3.2; 135 III 562 consid. 3.2; 131 III 153 consid. 3). En vertu de l'art. 4 al. 2 de la Convention de La Haye du 2 octobre 1973 sur la loi applicable aux obligations alimentaires (RS 0.211.213.01), par le renvoi de l'art. 83 al. 1 LDIP, le droit fran�ais est applicable en l'esp�ce, la d�rogation de l'art. 8 de ladite convention ne s'appliquant qu'aux obligations alimentaires entre �poux. Cela �tant, les parties n'ont nullement remis en cause l'application du droit suisse ni n'ont pr�tendu que, selon le droit fran�ais, l'�tablissement des charges du d�biteur en vue de la fixation de la contribution d'entretien, seul �l�ment encore litigieux, s'appr�cierait d'une mani�re diff�rente qu'en droit suisse.
3.1 Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il ne conna�t cependant de la violation des droits fondamentaux ou du droit cantonal que si ce grief a �t� soulev� et motiv� (art. 106 al. 2 LTF ; ATF 134 I 83 consid. 3.2 ; 133 II 249 consid. 1.4.2). Si le recourant se plaint de la violation de tels droits, il doit ainsi satisfaire au principe d'all�gation (R�geprinzip, principio dell'allegazione), en indiquant pr�cis�ment quelle disposition constitutionnelle ou l�gale a �t� viol�e et en d�montrant, par une argumentation pr�cise, en quoi consiste la violation (ATF 133 IV 286 consid. 1.4 ; 133 II 249 consid. 1.4.2).
3.2 Le Tribunal f�d�ral ne peut s'�carter des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente que si ceux-ci l'ont �t� de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF) et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Le recourant qui soutient que les faits ont �t� �tablis d'une mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), c'est-�-dire que les constatations de fait sont arbitraires au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 133 II 249 consid. 1.2.2), doit satisfaire au principe d'all�gation susmentionn� (consid. 3.1).
En substance, la cour cantonale a consid�r� que le fait que A.________ n'est plus sous la garde de son p�re mais vit avec sa m�re, justifie d'adapter l'ordonnance du 16 octobre 2008 du Tribunal de Grande instance de Thonon-les-Bains qui avait supprim� toute contribution en faveur de l'enfant. Elle a ensuite retenu que le recourant, qui pr�sente une incapacit� de travail de 50 %, r�alise un revenu net mensuel de 3'500 fr. pour une activit� � 50 % et assume des charges � hauteur de 1'658 fr. 40. Sur ce dernier point, elle n'a pas pris en compte le loyer all�gu�, consid�rant qu'il ressort des pi�ces produites que celui-ci est pay� par la soci�t� C.________ SA, dont la nouvelle �pouse du recourant est administratrice. Elle en d�duit que le disponible de X.________ s'�levant � 1'841 fr. 60 permet � celui-ci de combler le d�ficit de sa seconde �pouse par 940 fr. (calcul� sans loyer pour le motif susmentionn�) et de servir une contribution d'entretien � sa fille, A.________, � hauteur de 900 fr., �tant pr�cis� que le budget de la m�re de celle-ci pr�sente un d�ficit de 256 fr.
Le recourant ne s'en prend � l'arr�t entrepris qu'en tant que la cour cantonale a consid�r� que le loyer all�gu� par lui et son �pouse �tait acquitt� par C.________ SA, bailleresse.
D�s lors que la capacit� contributive doit �tre appr�ci�e en fonction des charges effectives du d�birentier, �tant pr�cis� que seuls les montants r�ellement acquitt�s peuvent �tre pris en compte (ATF 121 III 20 consid. 3a; arr�t 5A_277/2009 du 6 juillet 2009 consid. 4.4.2), l'appr�ciation des preuves de l'instance cantonale n'est pas arbitraire. En effet, la m�re de l'enfant ayant formellement contest� que le recourant s'acquittait du loyer all�gu� en instance cantonale et remis en cause la valeur probante des pi�ces produites, il appartenait � celui-ci de prouver le paiement effectif et mensuel de ses loyers, par exemple au moyen d'un extrait de d�bit de compte ou d'une quittance. Or, les pi�ces produites n'�tablissent pas formellement que ce sont les �poux X.________ qui s'acquittent r�ellement des loyers. La critique du recourant, qui pr�tend que l'on pourrait d�duire de l'exp�rience g�n�rale de la vie qu'une facture est d�clar�e pay�e par celui � qui elle est acquitt�e, ne permet en tous les cas pas de qualifier d'insoutenable l'appr�ciation de la cour cantonale, selon laquelle ces pi�ces, sign�es de la main de la seconde �pouse du recourant, attestaient le paiement du loyer par la soci�t� bailleresse, dont celle-ci est l'administratrice. La critique du recourant est donc infond�e.
Sur le vu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet�. Les conclusions du recourant �tant d�pourvues de toutes chances de succ�s, sa requ�te d'assistance judiciaire doit �tre rejet�e (art. 64 al. 1 LTF) et les frais judiciaires mis � sa charge (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens aux intim�es qui n'ont pas �t� invit�es � r�pondre (art. 68 al. 1 LTF).