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Timestamp: 2016-10-26 02:20:20+00:00
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Matched Legal Cases: ['art. 9', 'art. 30', 'art. 81', 'in fine', 'art. 80', 'art. 194', 'art. 84', 'art. 84', 'ATF ', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 84', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 90', 'art. 194', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 194', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 2', 'art. 31', 'art. 80', 'art. 25', 'ATF ', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 156', 'art. 159']

4P.173/2003 (08.12.2003)
4P.173/2003 /ech
Arr�t du 8 d�cembre 2003
MM. les Juges Corboz, Pr�sident, Klett et Favre.
B.________ Co Limited,
toutes deux repr�sent�es par Me Jean-Luc Herbez,
art. 9 Cst.; ex�cution d'une sentence arbitrale �trang�re,
recours de droit public contre l'arr�t de la 1�re Section de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 19 juin 2003.
A.a Par contrat du 6 octobre 1999, A.________ SA, � Gen�ve, a vendu � B.________ Co Ltd, � Tortola (Iles Vierges Britanniques), 20'000 tonnes d'ur�e en granul�s, le chargement devant �tre exp�di� � C.________ SA, en �quateur. Le contrat contenait une clause compromissoire soumettant tout litige au R�glement d'arbitrage de la Chambre de commerce internationale (CCI) et fixant le si�ge de l'arbitrage � Londres.
Un litige est intervenu entre les parties, amenant les intim�es � ouvrir action contre la recourante devant un arbitre unique statuant sous l'�gide de la CCI. Dans une premi�re sentence, rendue le 18 mai 2001, l'arbitre unique, rejetant l'exception soulev�e sur ce point par la recourante, s'est d�clar� comp�tent pour trancher le litige. La recourante a attaqu� cette sentence par un recours en annulation que la Cour d'appel de Paris a d�clar� irrecevable par ordonnance du 11 octobre 2001.
Le 2 mai 2002, l'arbitre unique a rendu une sentence arbitrale partielle, condamnant la recourante � payer aux intim�es 12'838,53 � avec int�r�ts d�s le 18 mai 2001, � titre de d�pens pour la sentence sur la comp�tence, et 9'927,85 � avec int�r�ts d�s le 9 d�cembre 2001, � titre d'honoraires et d�bours pour la p�riode du 18 mai au 22 novembre 2001, ainsi qu'� leur rembourser 24'000 US$ avec int�r�ts d�s le 4 avril 2001, cette somme repr�sentant l'avance des frais d'arbitrage effectu�e par les intim�es.
A.b Le 24 septembre 2002, les intim�es ont requis l'Office des poursuites de Gen�ve de notifier � la recourante un commandement de payer dans la poursuite n� ... (ci-apr�s: poursuite A), pour la contre-valeur, en francs suisses, des montants allou�s dans la sentence arbitrale partielle du 2 mai 2002. Ce commandement de payer a �t� frapp� d'opposition.
Les intim�es ont ensuite fait notifier � la recourante un second commandement de payer n� ... (ci-apr�s: poursuite B) pour la contre-valeur des montants de 25'000 FF et 795,61 € qui leur avaient �t� allou�s par la Cour d'appel de Paris au titre des frais et d�pens. La poursuivie a fait opposition � ce commandement de payer.
A.c Le 23 d�cembre 2002, l'arbitre unique a rendu sa sentence finale condamnant la recourante � payer aux intim�es 636'023,20 US$ et 48'000 US$ de frais d'arbitrage, sous d�duction de tout montant pay� par celle-l� depuis la sentence partielle du 2 mai 2002. La recourante, qui s'est vu notifier ladite sentence le 29 janvier 2003, a form� un recours aupr�s du Tribunal commercial de la Haute Cour de justice, Queen's Bench Division, � Londres, par acte du 26 f�vrier 2003. Cette proc�dure de recours est toujours pendante.
Par requ�te adress�e le 22 janvier 2003, sous la forme d'un seul acte, au Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve, les intim�es ont sollicit� la reconnaissance et l'ex�cution de la sentence arbitrale partielle du 2 mai 2002 et de l'ordonnance de la Cour d'appel de Paris du 11 octobre 2001, aux fins d'obtenir la mainlev�e d�finitive des oppositions form�es aux deux commandements de payer susmentionn�s. La recourante a conclu au rejet de la requ�te.
Par jugement du 17 mars 2003, le Tribunal de premi�re instance a prononc� l'exequatur de la sentence arbitrale partielle et de l'ordonnance fran�aise, ainsi que la mainlev�e d�finitive des oppositions aux deux commandements de payer.
Statuant par arr�t du 19 juin 2003, sur appel de la recourante, la Cour de justice genevoise a confirm� le jugement de premi�re instance. Elle a retenu, en substance, que la production d'une copie de la clause compromissoire, compl�t�e en appel par celle de l'original, remplissait les conditions de l'art. III 2�me phrase de la Convention de New York (RS 0.277.12), sauf � verser dans le formalisme excessif. La sentence partielle du 2 mai 2002 �tait obligatoire au regard de l'art. 30 ch. 2 du R�glement d'arbitrage de la CCI, le recours form� contre la sentence finale du 23 d�cembre 2002 ne remettant pas en cause ce caract�re obligatoire. Valant titre de mainlev�e d�finitive, cette sentence partielle pouvait �tre ex�cut�e. Il en allait de m�me pour l'ordonnance du 11 octobre 2001 rendue par la Cour d'appel de Paris. Dans les deux cas, la d�bitrice ne pouvait invoquer aucune des exceptions mentionn�es � l'art. 81 al. 1 in fine LP.
Agissant par la voie du recours de droit public, A.________ SA demande au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t susmentionn�. Reprenant ses pr�c�dents moyens, elle se plaint d'une violation des art. IV et V de la Convention de New York ainsi que d'une application arbitraire de l'art. 80 LP.
Les intim�es concluent au rejet du recours dans la mesure de sa recevabilit�. La Cour de justice se r�f�re aux consid�rants de son arr�t.
Par ordonnance du 20 octobre 2003, le pr�sident de la I�re Cour civile a accord� l'effet suspensif au recours.
1.1 Aux termes de l'art. 194 LDIP, la reconnaissance et l'ex�cution des sentences arbitrales �trang�res sont r�gies par la Convention de New York du 10 juin 1958 pour la reconnaissance et l'ex�cution des sentences arbitrales �trang�res (RS 0.277.12). S'agissant d'un trait� international, les d�cisions cantonales rendues en application de ladite Convention sont susceptibles d'un recours de droit public pour violation des trait�s internationaux (art. 84 al. 1 let. c OJ), � l'exclusion de tout autre recours (art. 84 al. 2 OJ; ATF 126 III 534 consid. 1a et les arr�ts cit�s).
1.2 En raison des exigences de motivation pos�es par l'art. 90 al. 1 let. b OJ, la recourante, en se fondant sur la d�cision attaqu�e, devait indiquer quelle disposition du trait� avait �t� viol�e, � son avis, en pr�cisant en quoi consistait la violation (ATF 126 III 534 consid. 1b et les arr�ts cit�s).
1.3 Saisi d'un recours fond� sur l'art. 84 al. 1 let. c OJ, le Tribunal f�d�ral examine librement, dans le cadre des moyens invoqu�s, si une convention internationale a �t� viol�e (ATF 108 Ib 85 consid. 2a); lorsque la d�cision attaqu�e �mane d'une autorit� judiciaire, sa cognition est, en revanche, limit�e � l'arbitraire en ce qui concerne l'examen des faits, les nova n'�tant en cons�quence pas admis (ATF 129 I 110 consid 1.1).
Conform�ment � ces principes, le Tribunal f�d�ral examinera librement si la d�cision entreprise, qui a �t� rendue par la juridiction sup�rieure du canton de Gen�ve, emporte violation des dispositions de la Convention de New York invoqu�es par la recourante. Cependant, il ne reverra que sous l'angle de l'arbitraire les constatations de fait de la cour cantonale, � supposer qu'elles fassent l'objet de critiques de la part de la recourante.
Selon l'art. IV ch. 1 let. b de la Convention de New York, en liaison avec l'art. II du m�me trait�, la partie qui se pr�vaut d'une sentence arbitrale �trang�re ne peut en obtenir la reconnaissance et l'ex�cution qu'� la condition de produire l'original de la clause compromissoire ou du compromis liant les parties, ou une copie r�unissant les conditions requises pour son authenticit�.
Dans le cas pr�sent, les intim�es ont remis au juge du Tribunal de premi�re instance une photocopie de la clause compromissoire ne respectant pas la lettre de cette disposition. Toutefois, en appel, elles ont apport� l'original du contrat du 6 octobre 1999 contenant la clause compromissoire litigieuse. Les intim�es ont ainsi produit la pi�ce requise par la disposition cit�e.
Savoir si l'original de la clause compromissoire pouvait �tre produit en appel, alors que seule une copie du contrat incluant cette clause avait �t� produite en premi�re instance est une question qui rel�ve de la proc�dure cantonale. La Cour de justice reconna�t que la production de pi�ces nouvelles en appel n'est pas admise par le droit de proc�dure genevois. Elle consid�re, toutefois, qu'elle verserait dans le formalisme excessif en refusant la production de la pi�ce susvis�e, alors que l'authenticit� de celle-ci n'est pas contest�e et qu'une copie a �t� produite en premi�re instance. Il est �vident que l'application du droit cantonal est limit�e par l'interdiction du formalisme excessif. La recourante ne soutient pas que le droit constitutionnel prohibant le formalisme excessif aurait �t� mal appliqu� en l'esp�ce, de sorte qu'il n'y a pas lieu d'examiner cette question (art. 90 al. 1 let. b OJ).
D�s lors que la cour cantonale �tait en possession de l'original du contrat contenant la clause compromissoire, au moment de statuer, elle n'a pas accord� l'exequatur en violation de l'art. IV ch. 1 let. b de la Convention de New York.
3.1 En vertu de l'art. V ch. 1 let. e de la Convention de New York, l'exequatur d'une sentence arbitrale doit �tre refus� si la partie qui s'y oppose fournit la preuve que la sentence n'est pas encore devenue obligatoire pour les parties ou a �t� annul�e ou suspendue par une autorit� comp�tente du pays dans lequel, ou d'apr�s la loi duquel, la sentence a �t� rendue. L'exequatur sera donc refus� lorsque la sentence peut encore faire l'objet d'un recours ordinaire devant un tribunal �tatique, lorsqu'elle a �t� d�clar�e nulle ou annul�e dans l'�tat d'origine ou lorsque l'effet suspensif a �t� accord� � un recours en nullit� par l'autorit� comp�tente (pour plus de d�tails, cf., parmi d'autres, Paolo Michele Patocchi/Cesare Jermini, in Commentaire b�lois, n. 116 ss ad art. 194 LDIP). C'est � la partie qui s'oppose � l'exequatur d'apporter la preuve de l'un des motifs de refus, au sens de la disposition susmentionn�e (ATF 110 Ib 191 consid. 2c p. 195 et les arr�ts cit�s; Andreas Bucher, Die neue internationale Schiedsgerichtsbarkeit in der Schweiz, p. 156 n. 437). A cet effet, il lui appartiendra, le cas �ch�ant, d'�tablir le contenu du droit �tranger (ATF 108 Ib 85 consid. 3 p. 88; Patocchi/Jermini, op. cit., n. 114 ad art. 194 LDIP). Pour obtenir l'ex�cution de la sentence, il n'est pas n�cessaire que celle-ci soit ex�cutoire dans le pays d'origine; il suffit qu'elle soit susceptible d'obtenir l'exequatur dans l'Etat requis de l'ex�cuter, la Convention de New York voulant �viter le "double exequatur" (ATF 108 Ib 85 consid. 4e p. 91 et les r�f�rences; Fr�d�ric-Edouard Klein, La Convention de New York pour la reconnaissance et l'ex�cution des sentences arbitrales �trang�res, in: RSJ 57/1961, p. 248 n. 15; Andreas Bucher, op. cit., p. 160 n. 451).
3.2 En l'esp�ce, la cour cantonale rel�ve que les effets de la sentence partielle du 2 mai 2002 n'ont pas �t� suspendus par l'autorit� arbitrale. Elle souligne, en outre, que le recours dirig� contre la sentence finale du 23 d�cembre 2002 ne remettait pas en cause le caract�re obligatoire de la sentence partielle pr�c�dente, ajoutant que la recourante n'a pas d�montr� qu'un effet suspensif f�t attach� audit recours.
Pour �tayer son grief, la recourante se borne � soutenir que le droit anglais permet de recourir contre une sentence arbitrale et qu'un tel recours emp�che ipso jure l'entr�e en force de la sentence. Elle ne fournit cependant pas un d�but de preuve � l'appui de cette th�se. En particulier, elle ne d�montre nullement que le recours au juge �tatique anglais rev�tirait un caract�re ordinaire ni, � ce d�faut, que la juridiction anglaise saisie de ce recours lui aurait octroy� l'effet suspensif.
Le moyen tir� de la violation de l'art. V ch. 1 let. e de la Convention de New York doit, en cons�quence, �tre rejet�.
La recourante voit �galement une violation de l'art. V ch. 2 let. b de la Convention de New York, soit une violation de l'ordre public suisse, dans le fait que l'arbitre unique, en rendant une sentence en cours de proc�dure, le 2 mai 2002, a condamn� la recourante � une partie des d�pens au fond et au remboursement de l'avance de frais op�r�e par les intim�es, avant m�me d'avoir rendu la sentence finale. Un tel comportement pr�jugerait de la d�cision au fond, rendant illusoires les actes de proc�dure post�rieurs � la sentence partielle et heurtant les "principes les plus �l�mentaires de (l') ordre juridique, parmi lesquels le droit d'�tre entendu".
4.1 Aux termes de l'art. V ch. 2 let. b de la Convention de New York, la reconnaissance et l'ex�cution d'une sentence arbitrale pourront aussi �tre refus�es si l'autorit� comp�tente du pays o� la reconnaissance et l'ex�cution sont requises constate que la reconnaissance ou l'ex�cution de la sentence serait contraire � l'ordre public de ce pays.
En tant que clause d'exception, la r�serve de l'ordre public s'interpr�te de mani�re restrictive, sp�cialement en mati�re de reconnaissance et d'ex�cution de jugements �trangers, o� sa port�e est plus �troite que pour l'application directe du droit �tranger (effet att�nu� de l'ordre public: ATF 116 II 625 consid. 4a p. 630 et les r�f�rences). Il y a violation de l'ordre public lorsque la reconnaissance ou l'ex�cution d'une d�cision �trang�re heurte de mani�re intol�rable les conceptions suisses de la justice. Une d�cision �trang�re peut �tre incompatible avec l'ordre juridique suisse non seulement � cause de son contenu mat�riel, mais aussi en raison de la proc�dure dont elle est issue. A cet �gard, l'ordre public suisse exige le respect des r�gles fondamentales de la proc�dure d�duites de la Constitution, telles que le droit � un proc�s �quitable et celui d'�tre entendu (ATF 126 III 101 consid. 3b p. 107/108; 122 III 344 consid. 4a p. 348/349 et les r�f�rences). Ces principes s'appliquent �galement en mati�re de reconnaissance et d'ex�cution de sentences arbitrales �trang�res (ATF 101 Ia 521 consid. 4a et les r�f�rences).
4.2 En l'esp�ce, la recourante fait grief � la cour cantonale d'avoir confirm� le prononc� d'exequatur de la sentence partielle au m�pris de son droit d'�tre entendue. En effet, l'arbitre unique aurait m�connu ce droit en statuant, dans ladite sentence, sur les frais et d�pens, car il aurait ainsi pr�jug� de la d�cision au fond.
Cette argumentation n'est pas convaincante. Il convient de souligner, en premier lieu, que le R�glement d'arbitrage de la CCI pr�voit express�ment la possibilit� de rendre des sentences int�rimaires et des sentences partielles (art. 2 iii). Or, la recourante ne d�montre nullement en quoi l'art. 31 du m�me r�glement interdirait de statuer sur les frais et d�pens dans ce type de sentences.
Quoi qu'il en soit, il est manifeste que les montants relatifs aux d�pens et honoraires r�sultant de l'incident de comp�tence n'ont aucune influence sur la solution au fond du litige soumis � l'arbitre unique. Le remboursement, impos� � la recourante, de l'avance effectu�e par les intim�es � la Cour internationale d'arbitrage de la CCI, �quivalant � la moiti� des avances de d�pens, soit 24'000 US$, pourrait laisser entendre que l'arbitre s'achemine vers une sentence finale donnant gain de cause aux intim�es. En fait, cette condamnation � payer une avance de frais de 24'000 US$ ne vise que la part des frais d'arbitrage incombant � la recourante, que celle-ci n'a pas pay�e mais qui a �t� avanc�e par les intim�es pour permettre le d�roulement de la proc�dure arbitrale. Dans la mesure o� l'autorit� arbitrale a ordonn� en cours de proc�dure le remboursement de cette avance faite par la partie adverse, et non pas le paiement de l'int�gralit� de la provision pour frais d'arbitrage, soit 48'000 US$, la sentence partielle du 2 mai 2002 ne peut raisonnablement pas �tre interpr�t�e comme une d�cision pr�jugeant de l'issue de la proc�dure arbitrale et de la solution adopt�e dans la sentence finale, rendue le 23 d�cembre 2002. Il s'ensuit que les actes de proc�dure effectu�s apr�s la seconde sentence arbitrale partielle du 2 mai 2002 conservent toute leur pertinence, notamment pour la recourante, qui ne peut ainsi pas se plaindre de la violation de son droit d'�tre entendue.
Par cons�quent, la Cour de justice n'a pas m�connu l'ordre public vis� � l'art. V ch. 2 let. b de la Convention de New York. La critique formul�e � ce propos par la recourante tombe, d�s lors, � faux.
La recourante soutient, en dernier lieu, que l'arr�t entrepris consacrerait une application arbitraire de l'art. 80 LP.
Dans le cas particulier, les intim�es ont fait notifier deux commandements de payer distincts: le premier (poursuite A), pour les montants qui leur ont �t� allou�s dans la sentence arbitrale partielle du 2 mai 2002; le second (poursuite B), pour les sommes octroy�es par la Cour d'appel de Paris dans son ordonnance du 11 octobre 2001. Ult�rieurement, les intim�es ont sollicit�, dans une seule requ�te commune, la mainlev�e d�finitive des deux oppositions faites respectivement � chacun des deux commandements de payer mentionn�s ci-dessus.
Le grief a ainsi trait � la proc�dure de mainlev�e, qui est r�gl�e par les cantons lorsque le droit f�d�ral ne contient pas de prescriptions sp�cifiques (art. 25 al. 2 let. a LP; ATF 123 III 271 consid. 4b p. 272 et les r�f�rences).
La Cour de justice constate que, dans leur requ�te unique, les intim�es ont pris des conclusions distinctes pour chacune des deux demandes de mainlev�e d�finitive correspondant � chaque poursuite intent�e � l'encontre de la recourante; elle ajoute que cette derni�re ne pr�tend pas que lesdites conclusions auraient �t� formul�es de mani�re impr�cise. Devant le Tribunal f�d�ral, la recourante n'indique pas quelle disposition du droit de proc�dure genevois aurait �t� viol�e ou interpr�t�e de fa�on arbitraire. Dans la mesure o� son grief est suffisamment articul� au regard des exigences de l'art. 90 al. 1 let. b OJ (ATF 129 I 113 consid. 2.1, p. 120 et les arr�ts cit�s), il s'av�re infond�. En effet, vu les conclusions prises par les intim�es, la recourante pouvait savoir sur quel point particulier portait le jugement de mainlev�e d�finitive et reconna�tre sans difficult� que cette derni�re �tait accord�e pour les montants �num�r�s dans le premier commandement de payer, pour la sentence arbitrale partielle du 2 mai 2002, et dans le second, pour l'ordonnance du 11 octobre 2001 de la Cour d'appel de Paris.
La recourante, qui succombe, devra payer l'�molument judiciaire (art. 156 al.1 OJ) et verser des d�pens aux intim�es (art. 159 al. 1 OJ).
Lausanne, le 8 d�cembre 2003