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Timestamp: 2016-10-22 17:57:33+00:00
Document Index: 290852821

Matched Legal Cases: ['art. 173', 'art. 173', 'art. 173', 'art. 173', 'art. 173', "l'article 173", 'art. 173', 'art. 173', 'art. 173', 'art. 173', 'art. 173', 'art. 173', 'art. 173', 'art. 173', 'art. 173', 'art. 173', 'in casu', 'art. 277', 'art. 277']

112 IV 258. Arr�t de la Cour de cassation du 27 f�vrier 1986 dans la cause B c. Z (pourvoi en nullit�)
Art. 173 ch. 4 CP. Le seul retrait par l'auteur des d�clarations attentatoires � l'honneur ne suffit pas � justifier l'exemption ou l'att�nuation de la peine; il faut encore que l'auteur d�montre par son comportement le d�sir qu'il a de r�tablir la victime dans son honorabilit� (consid. 2 et 3). Faits � partir de page 26
A.- Dans ses �ditions des 5 et 6 f�vrier 1984, le quotidien La Tribune Le Matin, �dit� � Lausanne, a publi� une s�rie d'articles sur l'Ordre souverain et militaire du Temple de J�rusalem, dont le plaignant, Z., est le Grand Prieur. La plupart de ces articles ont �t� r�dig�s et sign�s par B.
L'un de ces articles intitul� "Le Grand Prieur et la justice valaisanne. De l'embrouille immobili�re au th��tre guignol" expose entre autres que Z. s'est trouv� "au coeur d'une vilaine embrouille immobili�re": l'affaire de la Cit� Aldrin. L'article contient en outre le passage suivant: "casier vierge. D�s que vous prononcez le nom de cette affaire (il s'agit de l'affaire de la Cit� Aldrin), le Grand Ma�tre Z. �l�ve le ton. Si vous insistez pour conna�tre son r�le exact, il vous pr�sente spontan�ment un extrait de son casier judiciaire vierge. Et c'est un fait que le Grand Ma�tre - apr�s avoir �t� condamn� en premi�re instance - avait �t� acquitt� en appel pour une question de proc�dure..".
En r�alit�, Z. avait �t� acquitt� en premi�re instance d�j�, c'est pourquoi La Tribune Le Matin a fait para�tre le 9 f�vrier 1984 un rectificatif intitul� "La r�ponse du grand prieur" et auquel B. avait ajout� le commentaire suivant:
"Dans l'affaire de la Cit� Aldrin, jug�e � Sierre, M. Z. a �t� acquitt� en premi�re instance. Le procureur g�n�ral du Valais, M. Antonioli qui avait requis une peine de douze mois d'emprisonnement et de 1000 francs d'amende contre l'accus�, ne fut pas suivi par la Cour. Un recours fut interjet� au Tribunal cantonal par le procureur. Devant la haute Cour, le d�fenseur de M. Z. souleva un incident de proc�dure qui e�t n�cessit� la reprise compl�te du proc�s. Finalement, le procureur accepta de retirer son appel."
Le 10 f�vrier 1984, Z. a d�pos� plainte p�nale pour diffamation contre B., sur la base de l'article publi� le 5 f�vrier 1984 et du commentaire accompagnant le rectificatif du 9 f�vrier 1984.
B.- Le Tribunal de police du district de Lausanne a admis le 17 juin 1985 la r�alisation objective d'une diffamation mais elle a lib�r� B. de toute peine en application de l'art. 173 ch. 4 CP parce BGE 112 IV 25 S. 27qu'il a consid�r� que l'auteur avait reconnu la fausset� de ses d�clarations et qu'il les avait r�tract�es.
Les deux parties ayant recouru, la Cour de cassation du Tribunal cantonal vaudois, statuant le 7 octobre 1985, a rejet� le recours de B. et admis celui de Z. Elle a donc condamn� le premier � une amende de 1'000 francs avec un d�lai d'�preuve en vue de radiation de deux ans pour diffamation. Elle a ordonn� en outre la publication du dispositif de son arr�t dans la plus prochaine �dition de La Tribune Le Matin.
C.- B., en sus d'un recours de droit public qui a �t� rejet� ce jour, d�pose aupr�s de la Cour de cassation du Tribunal f�d�ral un pourvoi en nullit� dans lequel, se plaignant de la violation de l'art. 173 ch. 4 CP, il conclut � la confirmation du jugement de premi�re instance, �ventuellement au renvoi de la cause pour compl�ter l'�tat de fait sur le point de savoir si les d�clarations incrimin�es ont �t� r�tract�es devant le Tribunal de police.
1. La seule question � juger est celle de savoir si le recourant a r�tract� ou non, au sens de l'art. 173 ch. 4 CP, les d�clarations attentatoires � l'honneur retenues � sa charge. Le recourant pr�tend quant � lui l'avoir fait d'une mani�re suffisante en publiant l'article rectificatif du 9 f�vrier 1984 et en pr�sentant des excuses devant l'autorit� de premi�re instance. L'autorit� cantonale a �t� d'un autre avis pour les raisons suivantes:
"L'article 173 ch. 4 CP exige deux d�marches de la part de l'auteur; d'une part, la reconnaissance de la fausset� de ses all�gations et, d'autre part, la r�tractation de celles-ci. Par r�tractation il faut entendre "revenir sur ce qu'on a dit en d�clarant formellement qu'on ne reconna�t plus la chose comme vraie" (dictionnaire Robert, 1985). LOGOZ pr�cise qu'il faut que l'accus� ait reconnu 'nettement et sans r�serve' la fausset� de ses all�gations et qu'une r�tractation au sens de l'art. 173 ch. 4 CP est en quelque sorte une manifestation de repentir actif (Commentaire p. 249). C'est aussi l'opinion de STRATENWERTH (Schweizerisches Strafrecht, partie sp�ciale I, 3e �d. par. 6 No 53) et de SCHUBARTH (Commentaire p. 47 No 122). L'auteur doit donc admettre non seulement qu'il a dit ou �crit quelque chose d'inexact, voire de faux, mais en outre qu'il se dissocie de ce qu'il avait dit ou �crit.
En l'esp�ce, le tribunal a fait application de l'art. 173 ch. 4 CP en retenant que "l'accus� a reconnu la fausset� de ses all�gations et les a r�tract�es publiquement en publiant un article rectificatif dans le journal". Cependant, B. ne dit pas dans cet article que les propos tenus dans l'article pr�c�dent �taient inexacts et qu'il les retire. L'article rectificatif paru dans la Tribune Le Matin du 9 f�vrier 1984 ne dissipe nullement le malentendu qui pouvait subsister apr�s sa lecture. Au contraire, B. ajoute qu'en seconde instance, le retrait du recours d�pos� par le Procureur g�n�ral serait d� seulement � une question de proc�dure, ce qui laissait subsister le sentiment que c'est gr�ce � une querelle de proc�dure que Z. avait �t� lib�r�. L'article rectificatif est ainsi plus proche d'un nouvel acte diffamatoire, car il laisse subsister l'impression que sans l'incident de proc�dure soulev�, le tribunal aurait suivi les r�quisitions du Procureur g�n�ral, qui requ�rait douze mois d'emprisonnement.
Le texte de l'article rectificatif publi� le 9 f�vrier 1984 ne saurait donc constituer la d�claration sans ambages et sans restriction, claire et nette, que l'auteur de l'article s'�tait tromp� et qu'il retirait ses accusations. Aucun autre �l�ment du jugement ne permet d'autre part de retenir qu'une r�tractation serait intervenue sous une autre forme. Certes, le jugement retient que l'accus� a pr�sent� des excuses au plaignant, qu'il lui a demand� quelles �taient ses conditions de retrait de plainte et que l'accus� n'a jamais voulu reconna�tre qu'il avait volontairement �crit des choses fausses (jugt. p. 14); cependant, on ne saurait voir l� une 'r�tractation' au sens de l'article 173 ch. 4 CP. Il n'y a pas eu � ce propos de r�tractation formelle qui serait intervenue, par exemple, sous la forme d'une dict�e au proc�s-verbal de l'audience des d�bats; or, l'art. 173 ch. 5 CP pr�cise que si l'inculp� a r�tract� ses all�gations, le juge le constatera dans le jugement ou dans un autre acte �crit."
2. Conform�ment � l'art. 173 ch. 4 CP, le juge "pourra" att�nuer la peine ou exempter le d�linquant de toute peine lorsque l'auteur reconna�t la fausset� de ses all�gations et les r�tracte. Il r�sulte clairement des termes utilis�s que le simple retrait des d�clarations attentatoires � l'honneur n'est pas suffisant, car il peut �tre dict� par la crainte d'une sanction p�nale ou par celle des inconv�nients d'une proc�dure p�nale et laisse planer un doute quant � sa sinc�rit�. C'est pour cela que lors des d�lib�rations au Conseil National, le rapporteur de langue fran�aise (Intervention Perrin, Bull.St�n. N 1950 p. 200) a BGE 112 IV 25 S. 29pr�cis� que le juge ne peut tenir compte de la r�tractation "que si l'auteur reconna�t la fausset� de ses all�gations", c'est-�-dire, pour reprendre l'expression du rapporteur de langue allemande (Intervention Rohr, Bull.St�n. N 1950 p. 200 �galement) "si l'auteur fait preuve d'une attitude convenable (eine anst�ndige Einstellung bekunde)". Dans le m�me esprit, la doctrine voit dans le comportement d�crit � l'art. 173 ch. 4 CP un cas particulier de repentir actif (SCHWANDER, das Schweizerische StGB, 2e �d., No 616; LOGOZ, loc.cit. No 8 ad art. 173; STRATENWERTH, loc.cit., p. 137 supra) ou d'une sorte de "d�sistement" alors que l'infraction est consomm�e (SCHUBARTH, loc.cit., No 122 ad art. 173). En d'autres termes, l'auteur doit d�montrer par son comportement le d�sir qu'il a de r�tablir la victime dans son honorabilit�. C'est pourquoi le juge, lorsqu'il fait application de l'art. 173 ch. 4 CP, doit d�terminer les motifs qui poussent l'auteur � r�tracter ses propos (GERMANN, Das Verbrechen, p. 307 No 6 ad art. 173).
Lorsque la r�tractation para�t �tre le fait de consid�rations tactiques, notamment lorsqu'elle intervient au dernier moment, le juge ne saurait en tout cas pas faire abstraction de toute peine (LOGOZ, loc.cit.; intervention Perrin, Bull.St�n. N 1950 p. 200).
3. La loi ne pr�cise pas de quelle mani�re doit intervenir la r�tractation, mais l'esprit m�me de l'art. 173 ch. 4 CP veut qu'un simple retrait des propos incrimin�s ne soit consid�r� comme suffisant que s'il est accompagn� d'une reconnaissance claire et d�nu�e de toute �quivoque de leur fausset� (LOGOZ, loc.cit.). On pourrait m�me se demander si la r�tractation ne devrait pas intervenir devant le m�me cercle que celui qui a eu connaissance des propos attentatoires � l'honneur. Cela aurait pour cons�quence qu'� une diffamation commise par la voie de la presse, devrait correspondre, pour qu'il puisse �tre fait application de l'art. 173 ch. 4 CP, une r�tractation intervenant par le m�me canal. Une telle solution correspondrait exactement au but m�me de l'art. 173 CP pris dans son ensemble qui tend au premier chef � la protection des personnes contre les atteintes port�es � leur r�putation par des accusations fausses ainsi qu'au r�tablissement ou � la restauration de cette r�putation lorsqu'elle a �t� entam�e (Rufreparation: SALADIN, der Ehrenschutz durch gerichtliche Feststellung der Unwahrheit ehrenr�hriger Behauptungen, RPS 77/1961 p. 192 ss; cf. item Bull.St�n. N 1950 p. 200/201, intervention Perrin). Cette question peut n�anmoins demeurer BGE 112 IV 25 S. 30sans r�ponse in casu, le pourvoi devant de toute mani�re �tre rejet� pour d'autres motifs.
4. In casu, c'est � juste titre que l'autorit� cantonale a consid�r� que l'article rectificatif du 9 f�vrier 1984 accompagn� du commentaire du recourant "laissait subsister le sentiment que c'est gr�ce � une querelle de proc�dure que (le recourant) avait �t� lib�r�" et que "l'article rectificatif est ainsi plus proche d'un nouvel acte diffamatoire" car il donne � penser que "sans l'incident de proc�dure soulev�" le recourant aurait �t� condamn�. En tout cas, l'article rectificatif ne saurait en aucune mani�re constituer une r�tractation propre � r�habiliter la victime.
Il est vrai que le recourant soutient s'�tre r�tract� devant le premier juge, mais selon les constatations de l'autorit� cantonale, qui lient le Tribunal f�d�ral (art. 277 bis al. 1 PPF), le recourant a pr�sent� des excuses au plaignant, lui a demand� � quelles conditions il retirerait sa plainte, mais n'a jamais voulu reconna�tre avoir volontairement �crit des choses fausses. Il n'est pas �tabli qu'� un moment quelconque le recourant aurait fait plus pour se r�tracter, puisque lui-m�me soutient avoir "confirm�" ses excuses � l'audience du premier jugement. On ne saurait voir l� une r�tractation au sens de ce qui a �t� dit plus haut, car il n'y a pas eu reconnaissance claire et sans �quivoque de la fausset� des propos tenus ni manifestation de repentir actif. Au surplus, on pourrait se demander quel cr�dit accorder � un repentir manifest� si tardivement, devant le premier juge et sous la pression de l'action p�nale. En effet, apr�s avoir appris du procureur du canton du Valais que ses all�gations relatives � une condamnation p�nale de la victime en premi�re instance �taient fausses, il aurait pu manifester d�j� son repentir en renon�ant au moins au commentaire qu'il a joint � la publication de la r�ponse de la victime, voire en reconnaissant sans d�tour la fausset� de l'article du 5 f�vrier 1984 et notamment celle des accusations qu'il contenait.
5. Il ressort de ce qui pr�c�de que la d�cision attaqu�e contient tous les renseignements n�cessaires pour pouvoir v�rifier la juste application du droit f�d�ral, si bien qu'il ne saurait �tre question de renvoyer la cause � l'autorit� cantonale en application de l'art. 277 PPF.
Art. 173 ch. 4 CP