Source: https://www.scribd.com/doc/142245550/73895379-Methode-Suva-d-appreciation-des-risque-pdf
Timestamp: 2018-02-23 22:49:55+00:00
Document Index: 178856631

Matched Legal Cases: ['arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ']

Détermination des limites du système de travail
Le système de travail est-il sûr? non
Méthode Suva d’appréciation des risques à des postes de travail et lors de processus de travail
Cette publication s’adresse aux spécialistes de la sécurité au travail. Elle décrit une méthode d’analyse et d’appréciation des risques aux postes de travail et lors de processus de travail. Une telle analyse des risques est requise par la directive CFST 6508 pour les entreprises présentant des dangers particuliers.
Suva Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents Protection de la santé Pour renseignements: Case postale, 1001 Lausanne Tél. 021 310 80 40-42 Pour commander: Case postale, 6002 Lucerne Fax 041 419 59 17 Tél. 041 419 58 51 Internet www.suva.ch Méthode Suva d’appréciation des risques à des postes de travail et lors de processus de travail Auteur: Ursula Forsblom-Pärli Secteur bases de travail Co-auteurs: L. Escher J. Dey
Reproduction autorisée avec mention de la source. 1re édition – octobre 2001 – 2 500 Référence: 66099.f
Introduction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2 Généralités concernant la méthodologie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3 Préparatifs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3 3.1 Structure de l'entreprise: subdivision en processus, secteurs d’activité ou groupes de personnes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3 3.2 Identifier les processus, secteurs d’activité et groupes de personnes critiques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5 3.3 Utiliser les moyens auxiliaires disponibles ................ 5
3.4 Former une équipe interdisciplinaire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6 3.5 Se procurer la documentation, définir le temps nécessaire et le calendrier des réunions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 6 4 Appréciation des risques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8 4.1 Limites du système de travail . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8 4.2 Identifier les phénomènes dangereux en équipe . . . . . . . . . . . . 9 4.3 Estimer les risques par une estimation de leur probabilité et de la gravité du dommage . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12 4.4 Evaluer les risques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 16 5 6 Définir des mesures (diminution du risque) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18 Appréciation des risques en cas d’agents physiques ou de manipulation de substances toxiques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20 7 8 Documentation relative aux réunions d’équipe . . . . . . . . . . . . . . 22 Bibliographie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 23
Annexe 1: Formulaires relatifs à l’appréciation des risques (pour copie) 24 Annexe 2: Exemples de phénomènes dangereux, de situations dangereuses et d’événements dangereux (selon EN 1050) . . . . . . 28 Annexe 3: Statistiques de la Suva . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 33
La directive CFST 6508 relative à l’appel à des médecins du travail et autres spécialistes de la sécurité au travail, encore appelée directive MSST, est en vigueur depuis le 1er janvier 1996. Cette directive traite de l’intégration de la sécurité et de la protection de la santé dans l’organisation et les processus des entreprises. Les dangers doivent être identifiés de façon systématique, les risques sont à évaluer et les mesures déduites doivent être mises en oeuvre. Le but de cette démarche est non seulement d’empêcher la souffrance humaine, mais aussi de réduire les coûts directs et indirects dûs aux accidents. A partir de l’an 2000, les entreprises doivent respecter les nouvelles dispositions. Les entreprises dans lesquelles existent des dangers particuliers (selon les chiffres 2.2 et 2.3 de la directive MSST), doivent faire effectuer une analyse du risque par des spécialistes de la sécurité au travail, selon une méthode reconnue. L’analyse du risque selon la directive MSST correspond à l’évaluation des risques selon la norme EN 1050 «Sécurité des machines – Principes pour l’appréciation des risques». Pour qu’une entreprise soit en mesure d’effectuer une évaluation globale des risques, différentes analyses peuvent être nécessaires. Par exemple:
Les analyses de processus et les analyses de méthodes, ainsi que l’évaluation des risques qui en découlent, sont normalement effectuées avant la mise en service des installations ou la réalisation technique des méthodes et des processus. Les analyses IAT sont de la compétence du fabricant ou du fournisseur, et elles font partie de la déclaration de conformité d’après la directive «machines»*. La méthode décrite ci-après a été spécialement conçue pour l’appréciation des risques à des postes de travail et lors de processus de travail.
* Voir à ce propos la «Méthode Suva d’appréciation des risques liés aux installations et appareils techniques» (réf. Suva 66037).
des analyses de processus/méthodes des analyses d’installations et d’appareils techniques (analyses IAT) des analyses de postes de travail et de processus de travail
3 . en particulier pour des installations chimiques (2). le modèle de processus de système pour la gestion de la qualité d’après ISO) les différents processus peuvent être repris directement. Suivant le problème envisagé. Voici deux exemples provenant d’un garage. Accueil Etude des besoins Conseils Essai du véhicule Conclusion Suivi Illustration 2: Processus de vente. un processus peut à son tour être subdivisé en processus partiels (voir le point 4. il est recommandé d’énumérer les différents groupes professionnels et groupes de personnes. 3 Préparatifs 3. Evaluer les risques 5. ainsi que sur l’analyse des dangers de la Zurich Assurances (4). sur le guide pour l’évaluation des dangers (3). Estimer les risques 4. Déterminer les limites du système – définir le système 2. Ce procédé peut être utilisé pour des systèmes existants ou projetés. Rechercher des mesures (réduction du risque) La méthode Suva d’identification des phénomènes dangereux dans des systèmes est caractérisée par un «brainstorming» méthodique au sein d’une équipe d’experts de différentes spécialités. il est important de repérer tous les processus et/ou secteurs d’activité. Pour les entreprises avec des postes de travail qui changent constamment et les entrepreprises qui emploient des personnes ayant particulièrement besoin de protection. secteurs d’activité ou groupes de personnes Avant de procéder à une appréciation des risques. 3.1 Subdiviser en processus Toute l’entreprise est subdivisée en processus. La méthode Suva est basée sur la norme EN 1050 (1).2 Généralités concernant la méthodologie La méthode Suva comporte les 5 étapes suivantes: 1. Réception du véhicule Diagnostic Maintenance Nettoyage Essai du véhicule Livraison Illustration 1: Processus du service. Identifier les phénomènes dangereux 3.1. La méthode Suva convient en particulier pour identifier les phénomènes dangereux potentiels à des postes de travail et dans les processus de travail au sein d’installations techniques.1 Structure de l’entreprise: subdivision en processus. un procédé de recherche systématique de dysfonctionnements.1). cette méthode s’appuie partiellement sur le procédé HAZOP (PAAG). Si l’entreprise dispose d’un système de gestion axé sur les processus (par ex. D’autre part.
bureau salle d’exposition atelier installation de lavage dépôt/magasin dépôt de matières dangereuses cabine de peinture tôlerie/carrosserie L: local de stockage/chargement des batteries M: local du compresseur administration N: installation de chauffage et d’aération O: atelier des apprentis P: bennes pour matériaux usagés Q: récipients pour huile usagée R: station d’essence 4 .3.1. Illustration 3: Secteurs d’activité d’un garage (modèle de la solution par branche UPSA).1). Suivant le problème considéré. Légende A: B: C: D: E: F: G: H: I: J: K: terrain de l’entreprise entrée et sortie parking réception.2 Subdiviser en secteurs d’activité Toute l’entreprise peut également être subdivisée en secteurs d’activité. Voici cidessous l’exemple d’un garage. les secteurs d’activité peuvent à leur tour être subdivisés (voir également à ce sujet le point 4.
4 Subdiviser en processus/secteurs d’activité et groupes de personnes: une combinaison Suivant le problème envisagé. les listes de contrôle de la Suva) ou que l’entreprise fasse appel à des 3. q q Il faut ensuite répondre aux trois questions concernant le processus. Y a-t-il des dangers particuliers? 3. 3. les jeunes. secteurs d’activité et groupes de personnes critiques Cette étape doit permettre de décider à quel endroit il faut commencer avec une analyse approfondie des risques dans l’entreprise ou dans une branche. a) Entreprises avec une solution de branche Les PME qui se sont regroupées pour adopter une solution de branche dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive MSST disposent de moyens auxiliaires qui ont été mis au point par la branche. Est-ce que le nombre de journées d’absence est plus élevé par rapport à la moyenne dans l’entreprise ou dans la branche? 2. des personnes ayant particulièrement besoin de protection. d’un secteur d’activité ou d’un groupe de personnes critiques. lors de l’appréciation des risques.3. le secteur d’activité ou le groupe de personnes en question: 5 . La visite des places de travail et les entretiens avec les collaborateurs ont-ils fait apparaître des déficits techniques et/ou organisationnels? Si la réponse à une ou plusieurs de ces questions est affirmative. le secteur d’activité ou le groupe de personnes à contrôler.3 Utiliser les moyens auxiliaires disponibles On procède d’abord à une détermination des dangers pour le processus. La branche procède en partie elle-même à l’appréciation des risques de certains processus ou secteurs d’activité (appréciation collective des risques). c’est-à-dire que c’est là qu’il faut commencer avec l’analyse des risques.2 Identifier les processus.3 Subdiviser par rapport à des groupes professionnels et des personnes Cette subdivision est recommandée pour des entreprises où les employés travaillent fréquemment à des postes qui ne sont pas fixes. ces moyens auxiliaires ne couvrent pas tous les secteurs de l’entreprise. les femmes enceintes).5 de la directive CFST 6508) L’adaptation et l’utilisation des moyens auxiliaires mis à disposition par la branche sont de la responsabilité de chaque entreprise. telles que les handicapés. Découvrir s’il y a des dangers particuliers selon l’auto-évaluation (5) de la CFST. Souvent. processus et groupes de personnes: q Consulter les statistiques (entreprise/ branche) sur le nombre de journées d’absence en raison de maladies et d’accidents professionnels. il est également possible de combiner les différentes subdivisions. Procéder à des visites de places de travail et à des entretiens avec les collaborateurs. Les étapes suivantes doivent être réalisées pour les différents secteurs d’activité. Ces appréciations des risques sont utilisées comme base pour des listes de contrôle ou des concepts de sécurité (voir chiffre 2. Une entreprise peut par exemple être subdivisée en processus qui. seront analysés en fonction des secteurs (c’est-àdire classifiés selon les secteurs d’activité).1. de sorte qu’il est nécessaire d’utiliser des moyens auxiliaires supplémentaires (par ex.1. alors on est en présence d’un processus. 3. ou encore pour les entreprises qui emploient certains groupes de personnes (par ex. On détermine ensuite si des moyens auxiliaires sont disponibles pour l’évaluation des dangers identifiés. 1.
etc. photos. un ingénieur d’études/de planification. Les éventuelles contradictions doivent être clarifiées avant la première réunion de l’équipe. L’adaptation et l’utilisation des listes de contrôle sont de la responsabilité de chaque entreprise. 6 . Pour des processus complexes. Vous trouverez une vue d’ensemble des listes de contrôle de la Suva sur le site de la Suva. fonctionnement particulier. Différentes organisations et organes spécialisés ont également mis au point des listes de contrôle. Les documents (transparents. Cette équipe doit comporter un chef d’équipe.spécialistes de la sécurité au travail pour une appréciation complémentaire des risques. installation de traitement des déchets.suva.5 Se procurer la documentation. définir le temps nécessaire et le calendrier des réunions Les préparatifs nécessaires sont déterminés d’après la taille et la complexité des secteurs d’activité et des processus. etc. à l’adresse www. 3. Les documents suivants sont nécessaires pour la description des processus et des secteurs d’activité: description du procédé (y compris les systèmes d’approvisionnement et d’élimination) vidéo. le contremaître. environs) prescriptions relatives au travail. Il faut en tout cas qu’il y ait dans l’équipe des personnes qui connaissent bien les secteurs d’activité et les processus. photos ou graphiques (par ex. ainsi que 3 à 5 membres. maintenance) caractéristiques des matières premières informations concernant la commande informatique concept de sécurité existant indications concernant les parties d’installation et systèmes importants en termes de sécurité: dispositifs de protection. Cette équipe peut par exemple être composée de la façon suivante: le chef d’entreprise. Le chef d’équipe doit disposer de bonnes connaissances méthodologiques. informations concernant les compétences et les responsabilités informations concernant le niveau de formation des collaboratrices et des collaborateurs certificat de conformité pour IAT (installations et appareils techniques) d’après la directive «machines» 98/37/CE Il convient de contrôler si les documents décrivent l’objet de l’analyse conformément à la définition des tâches et à l’étendue de l’analyse. ingénieur de production). instructions d’utilisation (fonctionnement normal. l’opérateur de l’installation. Le travail de l’équipe est organisé et animé par le chef d’équipe. b) Entreprises sans solution de branche Ces entreprises ont un moins bon accès aux moyens auxiliaires spécifiques.ch.4 Former une équipe interdisciplinaire Une condition importante pour réaliser une appréciation des risques et appliquer avec succès la méthode Suva est de former une équipe interdisciplinaire. le processus ou le groupe de personnes à examiner une liste de contrôle mise au point par un spécialiste de la sécurité au travail (MSST). Elles doivent elles-mêmes trouver s’il existe déjà pour le secteur. l’ingénieur d’exploitation (ingénieur en régulation. Certaines solutions individuelles par branche mettent les spécialistes de la sécurité au travail à la disposition des entreprises. un spécialiste de la sécurité au travail (MSST). diagramme des flux) de l’installation et de ses environs indications concernant le site (installations voisines. des eaux usées. il est toujours indiqué de procéder à l’appréciation des risques en y associant des spécialistes de la sécurité au travail et les collaborateurs.) doivent être préparés 3.
par contre. La planification des séquences de contrôle. Pour un processus de travail d’une installation fonctionnant en continu. plusieurs charges différentes doivent être produites simultanément. Le besoin en temps et le calendrier des réunions doivent être définis. fait également partie de la préparation. l’ordre du contrôle n’est pas dicté automatiquement par le diagramme de flux. Départ Détermination des limites du système de travail Estimation du risque Evaluation du risque Le système de travail est-il sûr? non Diminution du risque oui Fin Appréciation du risque Identification des phénomènes dangereux Analyse du risque Illustration 4: Vue d’ensemble de l’appréciation du risque selon EN 1050. par exemple.de manière à pouvoir être utilisés pour l’analyse. il peut être nécessaire de représen- ter les différentes étapes de travail et les états des différents éléments de l’installation sur un axe temporel. Le besoin en temps dépend de l’étendue et de la profondeur de l’analyse. du rendement de l’équipe et de la qualité des documents. c’est en général le flux de production qui dicte l’ordre dans lequel s’effectue le contrôle. Si. 7 . Dans une installation fonctionant en discontinu.
à qui ou quoi s’appliquent-ils (employés. la définition du système comprend également la désignation du mode de fonctionnement à contrôler. mise hors service. réglage/ installation. chimie du processus. environnement.) Ainsi que cela a été mentionné au point b). dépannage. ainsi que les interfaces entre parties de secteur ou parties de processus doivent être mises en évidence et définies. enregistrer). etc. Ces trois modes sont définis de la façon suivante: Exploitation normale L’installation remplit la fonction pour laquelle elle a été conçue. les processus chimiques.1. etc. – Remise en état (remplacer. maintenance. dans l’industrie. installation.1 Définir les limites du système – définir le système Avant de procéder à l'analyse. statique des constructions. installations. – Entretien (nettoyage et entretien).)? h) les aspects dont on considère qu’ils ne nécessitent pas de contrôles (par ex.11a EN 292-1: 1998) c) les limites de l’installation (voir point 5. nettoyer. etc.1 Limites du système de travail 4.). 8 . et quels sont les aspects qui ne nécessitent pas d’inspection (par ex. régler. voir point 3. nettoyage. le ménage) (1) e) la formation des utilisateurs potentiels (1) f) l’environnement (tierces personnes. environnement. installer. Si un secteur d’activité ou un processus comprend une ligne entière de production composée de plusieurs installations. utilisation. c’est-à-dire de l’indication s’il s’agit de l’exploitation normale. Lors de la détermination des limites du système pour des installations et des machines.11a EN 292-1: 1998) b) le mode de fonctionnement à prendre en compte (fonctionnement normal. Exploitation particulière Préparer/transformer. installations voisines et interactions avec ces installations. Les interfaces de l’ensemble du système avec l’environnement.1 EN 292-1: 1998) y compris pour une utilisation normale (tant en cas d’utilisation et de fonctionnement corrects de la machine qu’en cas de dysfonctionnement ou de mauvais usage raisonnablement prévisible) d) l’éventail complet des utilisations prévisibles de la machine (par ex.). il faut définir les limites du système que forme le secteur d’activité ou le processus à examiner. et ce qui se situe à l’extérieur de ce système. Il faut par ailleurs définir de façon précise ce qui fait partie du système. voir point 3. montage/mise en service. etc. et ce qui est par conséquent pris en considération pour l’identification des phénomènes dangereux. mesures pour conserver l’état prévu. le commerce. particulière ou de la maintenance.) g) le genre de phénomènes dangereux à prendre en compte. les points suivants (1) doivent être clarifiés: a) la «phase de vie» à prendre en compte (construction. contrôler. la statique des constructions. déterminer l’état réel et comparer avec l’état prévu. Il s’agit d’autre part de clarifier si d’éventuelles interactions avec des installations voisines doivent être prises en compte. Il convient de subdiviser de grands secteurs ou processus en éléments plus petits. etc. Il est nécessaire de spécifier le genre de phénomènes dangereux à prendre en compte. Maintenance – Contrôle (mesurer. alors les différents secteurs ou processus partiels devraient dans la mesure du possible correspondre à une phase du procédé.4 Appréciation des risques 4. rechercher/supprimer les erreurs. transport. améliorer) restauration de l’état prévu. et il faut indiquer à qui ou à quoi ils s’appliquent (employés.
L’équipe commence avec la première activité. la description des activités peut être utilisée pour de nouvelles instructions de travail. Un membre de l’équipe est chargé de rédiger le procèsverbal. Certaines activités peuvent le cas échéant être regroupées. selon EN 1050). et met les activités bien en évidence pour tous les membres de l’équipe (par ex. si celles-ci ne sont pas encore disponibles). activité point de départ et but Quelques exemples sont présentés ci-dessous: – Transporter la cuve du point X au point Y. Grâce à un brainstorming structuré. ne peuvent être omises que si l’on peut être certain que des collaborateurs ou des tiers ne sont pas menacés. La description des activités devrait être structurée. sur un flip-chart). Le chef d’équipe doit veiller à ce que le processus ou le secteur d’activité soit examiné de façon complète. dans laquelle on fait une appréciation des risques spécifiques à une entreprise). Il est important de recenser également les phénomènes dangereux pour lesquels il est peu vraisemblable qu’ils donnent lieu à un événement. exploitation particulière et maintenance. Si l’on suppose que tous les phénomènes dangereux n’ont pas encore été identifiés. de situations dangereuses et d’événements dangereux. de la façon suivante: q matériel q q Les activités peuvent être formulées en commun lors de la réunion d’équipe ou dès la phase de préparation. mais aussi les tableaux de l’annexe 2 (Exemples de phénomènes dangereux. – Assurer la cuve dans l’élévateur au moyen de la grille de sécurité.2 Identifier les phénomènes dangereux en équipe Au cours de cette étape. Vous trouverez une vue d’ensemble des risques mécaniques dans la brochure de l’AISS intitulée «Prévention des risques mécaniques – Solutions pratiques» (6). Toutes les étapes de travail doivent être consignées de façon chronologique. Le chef d’équipe choisit un premier système partiel. 9 . il s’agit d’identifier les phénomènes dangereux qui peuvent survenir lors des activités décrites. mais elle en réduit aussi la précision.2 Décrire les activités (homme/ machine/environnement) Par activités. Il se peut par exemple qu’il soit nécessaire de terminer une discussion qui dure trop longtemps entre deux experts. par exemple le transport d’un produit d’un point A vers un point B. Il faut cependant qu’il choisisse un rythme de travail qui fait que l’équipe ne s’ennuie pas. Le tableau 1 (page suivante) répertorie différents types de phénomènes dangereux qui devraient toujours être pris en considération lors d’une analyse. il est possible d’utiliser non seulement le tableau 1. Le chef d’équipe dirige les débats. comme dans un mode opératoire. Les activités doivent être formulées pour les trois types de fonctionnement suivants: exploitation normale.4. une activité ne décrit qu’une action. Les étapes de travail qui sont exécutées par l’installation ou la machine. Normalement. – Verser le contenu de la cuve 1 dans la cuve 2. en leur proposant de noter le point discuté dans le procès-verbal et de le clarifier en dehors de la réunion. 4. Les notices d’instructions sont une aide pour la description des activités (à l’inverse. nous entendons les différentes étapes du déroulement du travail dans les processus et les secteurs d’activité. dans le cadre d’une solution par branche. Un tel regroupement peut être indiqué en l’absence de risques majeurs ou si l’on ne veut mettre en évidence que les principaux phénomènes dangereux (par ex. Cette façon de procéder permet de réduire l’étendue de l’appréciation des risques.1. si possible. l’équipe cherche les phénomènes dangereux qui peuvent survenir lors de l’activité décrite.
lésions vasculaires – par des rayonnements ionisants – lors de travaux en dépression ou surpression 10 . piqûre entraînement. etc. liquides.. cristallin.. lésion de la cornée – intoxication – asphyxie – brûlure 4 Contact avec des substances nocives (chimiques et biologiques) – inhalation ou ingestion de.. – arythmie.. N° Phénomènes dangereux 1 Phénomènes dangereux mécaniques – par contact avec des éléments non protégés en mouvement Evénements dangereux – – – – – – – – – – – – – – – – écrasement cisaillement choc coupure.. projection d'éléments et collision avec une personne ou une chose – par contact avec des éléments comportant des surfaces dangereuses – par des moyens de transport ou des équipements de travail en mouvement – par des éléments non contrôlés en mouvement 2 Glissade. aérosols. par des arcs électriques – chute – électrocution – brûlures cutanées. – contact avec des. des liquides.. microorganismes ou virus 5 Risques d'incendie et d'explosion par – des solides. irritation de cellules nerveuses et musculaires – destruction de cellules – lésions de l'ouïe. trébuchement. sectionnement perforation. vapeurs. effondrement. de surcharges. gaz. cancer de la peau. des gaz – une atmosphère explosive – des explosifs – une charge électrostatique – par contact avec des milieux chauds ou froids – bruit – ultrasons – vibrations – par des rayonnements non ionisants x rayonnement UV x rayonnement laser x champs électromagnétiques – – – – brûlure inhalation de gaz d'incendie effet du souffle incendie avec les conséquences 6 Phénomènes dangereux thermiques 7 Atteintes physiques particulières – brûlure et engelures – atteintes à la santé (maladies) – lésion de l'ouïe – lésion de l'ouïe. emprisonnement happement. etc. irritation de cellules nerveuses. – lésions nerveuses et vasculaires – lésions de l'oeil (cornée. rétine) et de la peau – modification de tissus organiques. etc. faux pas 3 Phénomènes dangereux électriques – – – – par contact avec des éléments sous tension par approche d'éléments sous haute tension lors de courts-circuits. abrasion accrochage ou heurt écrasement basculement avec des moyens de transport chute basculement et collision avec une personne ou une chose écrasement chute. . lésion de la cornée. solides. enroulement coupure frottement.Tableau 1: Types de phénomènes dangereux.
montage de précision. conflits sociaux.N° Phénomènes dangereux 8 Contraintes liées à l'environnement de travail – climat – mauvais éclairage 9 Non respect des principes ergonomiques – mouvements très répétitifs x par ex. x travail en position agenouillée. BG-Information Nr. ou manquant de clarté exécution) – horaire de travail contraignant (horaire de travail normal. maladie – fatigue rapide – erreurs de manipulation – inflammation de la gaine tendineuse – lésions de l'appareil locomoteur – travail statique – lésions de l'appareil locomoteur x par ex. accroupie ou couchée x travail avec rotation de la tête ou du tronc x travail dans une posture imposée 10 Contraintes psychiques – – – – – – surmenage. 663 ISBN 3-928535» et la norme EN 1050 «Sécurité des machines – Principes pour l'appréciation des risques». montage de précision avec des cycles courts Evénements dangereux – malaise. peur) – différentes conséquences 11 Actions inattendues – panne du circuit de commande ou de la boucle d'asservissement – dysfonctionnement de la commande – énergie non fournie 12 Défaillance de l'alimentation en énergie – différentes conséquences – différentes conséquences 13 Organisation insuffisante – déroulement inopportun du travail (organisation. absence de pauses) – qualification insuffisante – instruction insuffisante – compétences et responsabilités ne sont pas clairement définies Le tableau 1 est basé sur l'ouvrage «Leitfaden für die Gefährdungsbeurteilung. utilisation de ciseaux pendant une période prolongée. travail par équipe/travail de nuit. monotonie – malaise.) – levage et port de charges lourdes dans une posture – surmenage important inappropriée – blessure en raison d'un manque – posture inappropriée et pénible de concentration x travail au-dessus du niveau de la tête. maladie travailler seul – fatigue rapide travailler sous pression – erreurs de manipulation assumer de lourdes responsabilités perturbation par des distractions et des interruptions charge due à un mauvais climat de travail (contrariétés. sous-occupation. ou au microscope sans appui (repose-bras) etc. travail à la loupe (colonne vertébrale. 11 . articulations.
3 Estimer les risques par une estimation de leur probabilité et de la gravité du dommage Le risque représente la valeur quantitative d’un phénomène dangereux.2. Pour chaque phénomène dangereux ayant été identifié.1 Définir les dommages Chaque phénomène dangereux peut entraîner un événement susceptible de causer un dommage (= une lésion physique et/ou une atteinte à la santé ou aux biens) (4). L). Cette étape du travail est également effectuée en équipe. Cette valeur est composée de la gravité du dommage (G) et de la probabilité (P) que ce dommage survienne. P) l'étendue Le risque probable et en relation est du avec le fonction de dommage phénomène de pouvant dangereux être causé considéré par le phénomène dangereux la probabilité d'occurrence de ce dommage Fréquence et durée de l'exposition au phénomène dangereux Probabilité d'occurrence de l'événement dangereux Possibilité d'éviter ou de limiter le dommage Illustration 5: Evaluation du risque (de façon analogue au schéma de la norme EN 1050). Elle est déterminée par: – la fréquence et la durée de l’exposition au phénomène dangereux (e) – la probabilité d’occurrence de l’événement dangereux (po) – la possibilité d’éviter ou de limiter le dommage par un comportement approprié des personnes concernées (L) Risque = f (G. La probabilité P d’occurrence d’un dommage est définie de la façon suivante: P = f (e. En règle générale. c’est-à-dire de s’attendre à une probabilité élevée et à des dommages importants.4. po. la probabilité qu’un événement dangereux se produise et l’étendue du dommage correspondant ne peuvent être qu’évaluées. 4. Il s’est avéré utile d’estimer de façon «prudente». il faut évaluer le dommage possible et l’enregistrer par écrit. 12 .
Le tableau 11 est basé sur les données d’accidents de tous les assurés Suva pendant la période allant de 1996 à 1999. Comme aides. ainsi que des capacités d’adaptation de cet être à sa tâche. 4.3. L’estimation se réfère à 1000 collaboratrices et collaborateurs exerçant la même activité. Pour l’évaluation de ces risques. Vous trouverez des statistiques spécifiques aux branches dans les tableaux 12 à 15. il est conseillé de faire appel à un spécialiste de la sécurité au travail.suva.3. Ces statistiques indiquent la fréquence des accidents pour différentes activités ainsi que les coûts des accidents.2 Probabilité Deux variantes d’une estimation essentiellement qualitative de la probabilité vous sont présentées ci-dessous. – Invalidité légère = capacité de travail pour la profession acquise ou pour une profession équivalente. elle examine avant tout la conception du poste de travail. Catégorie Définition des probabilités P A B C D E Fréquent Occasionnel Rare Improbable Quasi impossible Ȅ 1 x par mois Ȅ 1 x par an ȅ 1 x par mois Ȅ 1 x en 5 ans ȅ 1 x par an Ȅ 1 x en 20 ans ȅ 1 x en 5 ans Ȅ 1 x en 100 ans ȅ 1 x en 20 ans Tableau 2: Détermination de l’étendue des dommages et des conséquences possibles. Les données des tableaux 11 à 15 de l’annexe 3 montrent quelles activités d’une classe d’assurance donnée (branche) présentent une fréquence d’accidents élevée ou faible. Informez-vous sur Internet (www. vous trouverez des instructions pour l’évaluation de l’étendue des dommages à des postes de travail où l’on peut être exposé à des substances nocives ou à des agents physiques.seco-admin. vous trouverez les bases pour l’évaluation des phénomènes dangereux relatifs à l’ergonomie. influe sur la qualité de vie (3). Les coûts des accidents sont proportionnels à l’étendue du dommage. Variante 1: procédure à suivre pour une appréciation collective des risques (par ex. la formation et la capacité de rendement de l’être humain.ch ou www. – Invalidité grave = incapacité de travail pour la profession acquise ou pour une profession équivalente. Les chiffres qui figurent dans le tableau suivant ne représentent que des valeurs indicatives. ainsi que la qualification. Les atteintes à la santé dues à des facteurs ergonomiques ou à des influences liées à la psychologie du travail sont en constante augmentation.4. L’annexe 3 contient diverses statistiques de la Suva (8). Au chapitre 6. La psychologie du travail s’intéresse aux relations qui existent entre l’être humain et le travail. Catégorie Etendue du dommage l ll lll lV V Très grave Grave Moyen Faible Très faible Définition des conséquences Décès Invalidité grave Invalidité légère Blessure avec arrêt de travail Blessure sans arrêt de travail Dans la publication «Leitfaden Sicherheit und Gesundheitsschutz bei der manuellen Handhabung von Lasten» (7). Tableau 3: Probabilités P (variante 1). 13 . A cette occasion. on utilisera (dans la mesure où elles existent) des statistiques spécifiques aux branches concernant les accidents et maladies professionnels. Différents cours et moyens auxiliaires sont proposés concernant l’ergonomie et la psychologie. pour une branche entière) La probabilité P est subdivisée en 5 catégories. L’ergonomie traite de l’adaptation des conditions de travail aux capacités et aux caractéristiques de l’être humain au travail.ch) au sujet des offres correspondantes. influe peu sur la qualité de vie (3).1 Gravité du dommage La gravité du dommage est subdivisée en 5 catégories.
de ses activités. etc. on définit tout d’abord la catégorie «Fréquent». des secteurs ou des postes de travail particuliers) Lors de l’évaluation des probabilités dans une entreprise. on part de l’état actuel. Ensuite. e 5 4 3 2 1 Durée d’exposition 40 h/semaine 20 h/semaine 8 h/semaine 4 h/semaine 2 h/semaine Temps complet Mi-temps 1 jour/semaine 1 /2 jour/semaine 1 jour/mois Tableau 5: Indice de fréquence et durée de l’exposition au phénomène dangereux (e). un secteur ou à un poste de travail particulier. c’est-à-dire qu’on prend en compte l’état dans lequel se trouvent l’installation et l’organisation de l’entreprise au moment de l’évaluation. qui dépend de façon déterminante de la norme technique de sécurité et de l’activité. 14 . Catégorie Définition des probabilités P A B C D E Fréquent Occasionnel Rare Improbable Quasi impossible Tableau 4: Probabilité P (variante 2). D’autre part. Pour procéder à cette évaluation. La probabilité P est subdivisée dans les 5 catégories indiquées dans le paragraphe consacré à la variante 1. Ces tableaux de l’annexe 3 ne peuvent être utilisés que de façon indirecte en tant qu’aide pour estimer la probabilité et l’étendue des dommages lors de l’estimation des risques pour un phénomène dangereux donné. P = e + 2 po + L On attribue un poids double à l’élément po parce que la probabilité d’occurrence d’un événement dangereux. Les tableaux indiquent cependant la gravité moyenne des accidents ainsi que les activités comportant un risque d’accident élevé ou de nombreux dangers. Variante 2: procédure à suivre pour une appréciation collective des risques (pour des entreprises. Une entreprise donnée peut avoir des fréquences d’accidents et des coûts d’accidents nettement inférieurs ou supérieurs à ces valeurs. il existe deux possibilités. en fonction de ses installations. parce que les fréquences d’accident et les coûts se réfèrent à des activités particulières et non à des phénomènes dangereux particuliers. ces tableaux permettent une comparaison des fréquences d’accidents et des coûts d’accidents entre les différentes branches ainsi qu’une comparaison avec les coûts moyens d’accidents et les fréquences moyennes d’accidents de tous les assurés Suva. Elle définit la base pour les 4 autres catégories. on fait l’hypothèse suivante. qui est déterminé par 3 éléments évalués de façon individuelle. Cette formule est basée sur la présentation de la probabilité dans la norme EN 1050 «Sécurité des machines – Principes pour l’appréciation des risques» (1).c’est-à-dire qu’ils donnent une indication sur la gravité des accidents qui se produisent lors de l’activité en question. De plus. 2e possibilité On définit un indice de probabilité P. il s’agit de valeurs moyennes d’une branche assurée. de sa culture en matière de sécurité. 1re possibilité On procède à une évaluation qualitative. le «Leitfaden für die Gefährdungsermittlung und Risikobeurteilung» (9) ainsi que la brochure de l’AISS «Calculez vous-même vos risques d’accident!» (10). Pour l’évaluation des probabilités. a une place plus importante que les deux autres éléments.
➃ = on peut s’attendre à ce que l’événement se produise (il y a un début de mesures) ➂ = l’événement est possible (mesures partiellement prises. Souvent des causes ou des faits différents entraînent un événement. avance éventuelle) sont débrayés. les mouvements dangereux (mouvement de levée.3 Déterminer les causes/faits Tableau 7: Indice de possibilité d’évitement ou de limitation du dommage (L). ➄ ➄ = – danger non perceptible – pas d’instruction – qualification insuffisante du personnel ➂ ➂ = – 1 à 2 critères du niveau 1 ne sont pas satisfaits ➀ ➀ = – danger perceptible – instruction périodique – bonne qualification du personnel 4. Le danger est perceptible. 13 ȅ 10 Tableau 8: Probabilités (variante 2). 15 . L’endroit dangereux près de l’outil est protégé par un dispositif de protection à sécurité renforcée. 16 11. 12. et elle ne place que des collaborateurs qualifiés et spécialement instruits sur la presse. des insuffisances évidentes) ➁ = événement imaginable. La relation existant entre les catégories A à E et les différentes valeurs numériques a été vérifiée au moyen d’exemples issus de la pratique. 20 17. Lors de l’ouverture du dispositif de protection. 18 14. Catégorie Définition de la probabilité P = e + 2 po + L Un événement indésirable (accident ou maladie) se produit sur la base d’un phénomène dangereux et d’un fait déclencheur. mais inhabituel (mesures prises) ➀ = événement difficilement imaginable (mesures conformes à l’état de la technique) ➀ Tableau 6: Indice de probabilité d’occurrence d’un événement dangereux (po). Les faits ou causes qui sont à l’origine de cet événement peuvent par exemple se situer dans le domaine des insuffisances techniques ou des déficits en matière d’organisation ou de formation. 15. il est nécessaire de procéder à un examen systématique des relations de causalité qui conduisent à un événement indésiré. Des instructions écrites sont disponibles. Durée d’exposition (e): 2 h/jour = 3 Probabilité d’occurrence (po): état de la technique. A B C D E Fréquent Occasionnel Rare Improbable Quasi impossible 19. po = 1 Caractère évitable du dommage (L): 3 critères sont remplis L = 1 P=3+2+1=6 Il en résulte une probabilité de catégorie E. Pour trouver les mesures de sécurité appropriées.3. L’entreprise instruit régulièrement le personnel.La probabilité d’occurrence d’un phénomène dangereux po est définie de la façon suivante: ➄ ➄ = il faut s’attendre à ce que l’événement se produise (pas de mesures existantes) Exemple Un collaborateur travaille environ 2 heures par jour sur une presse automatique. La probabilité P d’occurrence (indice) d’un dommage G résulte de l’addition des valeurs des différents éléments: P = e + 2 po + L Le résultat de cette addition peut être évalué au moyen du tableau ci-dessous.
des collaborateurs.4 Evaluer les risques Probabilité Pour évaluer les risques. Les risques ont été estimés par estimation de la probabilité et de l’étendue du dommage. des voisins. 4. les risques de la zone 2 en 2e priorité et les risques de la zone 3 en 3e priorité. c. etc. La matrice de risques est définie par les membres de l’équipe interdisciplinaire. Pour que cet objectif puisse être atteint. l’entreprise ou la branche définit l’objectif qu’elle poursuit en matière de sécurité au travail et de protection de la santé. La définition des priorités de traitement des risques sert avant tout à la gestion des risques. Pour une entreprise avec des installations identiques. les ordonnances et les directives doivent être respectés. on définit un objectif de sécurité pour chaque événement dangereux ayant été identifié. L’objectif de sécurité doit non seulement tenir compte des intérêts de l’exploitant. conformément aux tableaux 2 à 8. La subdivision de la matrice de risques en 3 zones est basée sur une conception personnelle et dépend de l’objectif de sécurité fixé. A B C D E 3 3 3 3 3 V 2 2 2 2 3 IV 1 1 2 2 3 III 1 1 1 2 2 II 1 1 1 1 2 I Etendue du dommage Illustration 6: Exemple d’une matrice de risques. en collaboration avec la direction.4. mais aussi des attentes des utilisateurs. zone 3: risques faibles).4. Zone 1 Zone 2 Zone 3 Risques importants: la sécurité n’est pas assurée Risques moyens: la sécurité n’est pas assurée Risques faibles: la sécurité est en grande partie assurée Tableau 9: Définition des zones. mais un autre lieu d’implantation. on utilise entre autres la méthode de la matrice de risques. Les risques de la zone 1 sont traités en 1re priorité. un objectif de sécurité totalement différent peut être défini le cas échéant.1 Formuler un objectif de sécurité En définissant une matrice. Voici un exemple: Activité: nettoyage sur une échelle double Phénomène ou événement dangereux: chute de la personne qui utilise l’échelle Objectif de sécurité: empêcher qu’une personne qui travaille sur l’échelle puisse chuter 16 . On décrit ainsi les conditions que les mesures à prendre doivent remplir pour que l’événement possible ne se produise plus. Les objectifs de protection prescrits par les lois. Cette illustration correspond à la situation d’une entreprise quelconque et ne prétend pas être valable pour toutes les entreprises.-à-d. zone 2: risques moyens. L’illustration 6 montre un exemple de matrice de risques subdivisée en 3 zones. qu’ils décident dans quelles zones les différents risques sont classés (zone 1: risques importants.
Les différents risques sont ensuite inscrits dans la matrice de risques.4.1 3.3 1. Une fois que les mesures ont été prises.2 1. les risques devraient se situer dans le coin inférieur gauche de la matrice de risques.3 1.5 4. Et si les effets ne peuvent pas être réduits.2 2. 17 . alors il faut en réduire les effets.4 Probabilité 1. Si cet objectif n’est pas atteint.4 4.2 3.1 1. A B C D E 2. Dans la mesure du possible. qu’on estime la probabilité que le dommage survienne. Le profil de risque constitue la base de la gestion des risques.2 1. c.6 2. Chaque risque constaté est comparé à l’objectif de sécurité. ainsi que la gravité du dommage. Si les risques ne peuvent pas être éliminés.4. il faut rechercher des mesures de protection adéquates.1 V IV III II I Etendue du dommage Illustration 7: Exemple d’une matrice de risques pour l’enregistrement des différents risques.2 Etablir un profil de risque On procède à une estimation des risques pour chaque phénomène dangereux.1 2. alors il faut au moins réduire la probabilité d’occurrence. les risques doivent être éliminés.-àd.
5 Définir des mesures (diminution du risque) Si l’on constate. Il faut également vérifier à cette occasion si la mise en oeuvre des nouvelles mesures de protection entraîne des phénomènes dangereux supplémentaires. ou que le risque est trop élevé pour le groupe de personnes examiné. alors des mesures appropriées doivent être recherchées pour éliminer ou réduire les risques. et il faut procéder à une nouvelle appréciation des risques. ces phénomènes dangereux doivent être ajoutés à la liste des phénomènes dangereux constatés. évaluation du risque y compris comparaison du risque. estimation du risque. L’illustration 8 présente un processus itératif de diminution du risque. En évaluant une nouvelle fois le risque avec la mesure choisie. Si c’est le cas. non oui oui Des phénomènes dangereux supplémentaires ont-ils été créés? Appréciation du risque Le système de travail est-il sûr? non Le phénomène dangereux peut-il être écarté? non Fin oui Remplacement de procédés et de substances dangereux A chaque phase du processus itératif. Mise en marche Détermination des limites du système de travail Identification des phénomènes dangereux Estimation du risque Evaluation du risque Le processus itératif de réduction des risques est effectué séparément pour chaque phénomène dangereux. que le système de travail n’est pas suffisamment sûr. La réduction oui du risque escomptée a-t-elle été atteinte? non La réduction oui du risque escomptée a-t-elle été atteinte? non La réduction oui du risque escomptée a-t-elle été atteinte? non Le risque peut-il être réduit par une construction sûre? non Le risque peut-il être réduit par des mesures techniques? non Est-il possible de redéfinir les limites du système? oui Réduction du danger grâce à la construction oui Réduction du danger grâce à des mesures techniques de protection oui non Réduction du danger grâce à l'instruction Illustration 8: Exemple d’un processus itératif de réduction des risques. 18 . à l’occasion d’une appréciation des risques. on contrôle si la mesure choisie réduit effectivement le risque.
il ne faut pas seulement prendre en compte les frais à court terme. formation. Souvent. on procédera de la manière suivante: a) Suppression ou réduction du phénomène dangereux par une amélioration de la construction ou par l’utilisation de substances moins nocives. c) Mesures organisationnelles (modification de l’organisation du travail. il est souvent impossible de mettre en oeuvre simultanément toutes les mesures nécessaires à la réduction des risques. Il est important de respecter le principe suivant lors du choix des mesures de sécurité: Les personnes concernées doivent être associées à la recherche de solutions! Si une solution ou une mesure a été choisie. b) Mesures techniques de protection contre les phénomènes dangereux qui ne peuvent pas être supprimés (diminution de la probabilité que l’événement se produise et réduction de l’étendue du dommage). et c’est pourquoi des risques résiduels subsistent.1 Désigner les risques résiduels Dans la pratique. une mesure relativement onéreuse est rentable. on clarifie dans un premier temps si le phénomène dangereux peut être supprimé par le remplacement des substances et des processus dangereux. car elle permet d’abaisser le nombre des jours d’absence sur le long terme et de produire ainsi de façon plus économique. Elle est également un moyen pratique pour évaluer le rapport coût/utilité de mesures de sécurité. il faut combiner des mesures pour obtenir la sécurité requise.1. on veillera à indiquer pourquoi on n’a pas procédé à une réduction supplémentaire du risque. aménagement du temps de travail. En général. formation). il faut spécifier par écrit qui est chargé de la réalisation ou des éclaircissements complémentaires. Sur ce formulaire. 19 . La mise en oeuvre de ces mesures se fait alors par étapes. informations concernant les risques résiduels et la façon de les gérer). L’employeur est tenu d’informer les travailleurs au sujet des risques résiduels et de les former à la gestion de ces risques. Pour faire ce choix. L’analyse par la méthode de l’arbre des défaillances permet une identification systématique de toutes les causes qui conduisent à un événement indésirable. S’il n’est pas possible de supprimer le phénomène dangereux. 5. il est nécessaire de faire une recherche approfondie sur les causes possibles.Lors de la recherche d’une solution appropriée pour des problèmes de sécurité. Pour certains événements. d) Mesures relatives aux personnes (équipements de protection individuelle. il n’est généralement pas possible d’éliminer l’ensemble des risques. Il faut également penser à fixer des délais. instructions de travail. mais aussi des calculs de rentabilité à long terme. Il est important que le choix des mesures de sécurité permette de réduire la fréquence et la gravité des événements dangereux. Les risques résiduels subsistant dans la zone 1 et 2 après la mise en oeuvre des mesures sont notés d’après la méthode Suva sur un formulaire à part. Pour des raisons de coûts et de capacités. La direction doit être informée sur les risques résiduels et attester son accord en signant le formulaire.
qui dans l’état actuel des connaissances ne nuit pas à la santé de la très grande majorité des personnes qui. ce sont les effets cumulatifs qui. émanations. auxquelles on peut s’attendre Des valeurs limites d’exposition à des substances toxiques ou des agents physiques ont été définies sur une base médicale. O (comburant). des prescriptions euro-compatibles sur les fiches de données de sécurité ont été introduites en Suisse. Ceci vaut également pour les substances qui sont toxiques pour la reproduction. Depuis la promulgation de l’ordonnance du 9 novembre 1998 sur les fiches de données de sécurité. et elles contiennent les données nécessaires concernant les propriétés physico-chimiques. T (toxique). Xn (nocif). sont exposées à cette substance pendant 8 heures par jour et jusqu’à 42 heures par semaine. Ces valeurs sont réparties de la façon suivante: concentrations maximales admissibles sur le lieu de travail (valeurs VME) valeurs biologiques tolérables (valeurs VBT) valeurs limites pour les agents physiques (rayonnement ionisant/rayonnement non ionisant/bruit et vibrations/air comprimé/ chaleur) Pour les substances chimiques. Si des substances sont cancérogènes. F+ (extrêmement inflammable) et F (facilement inflammable) donnent de premières indications sur les propriétés de la substance. entraînant des effets combinés. Ces fiches fournissent des indications sur la manipulation des substances et des produits dangereux. il faut toujours faire appel à un hygiéniste du travail ou à un médecin du travail. la toxicologie et l’écologie. Xi (irritant). Ces mesures doivent entre autres prendre en compte les facteurs suivants: – précision de la mesure – variations d’exposition – fiabilité des mesures déjà prises – défaillances. ce sont les caractéristiques des substances ou leur danger potentiel et les expositions (intensité. durée et fréquence) qui sont déterminants (11). Pour cela des mesures peuvent être nécessaires. etc. il convient d’observer le principe de minimisation. ce sont les valeurs VME qui font référence. On doit disposer de ces données pour pouvoir prendre les mesures appropriées pour la protection de la santé au poste de travail et la protection de l’environnement en cas d’avarie. il faut également évaluer l’exposition des personnes au travail. Dans la littérature spécialisée et sur les fiches de données de sécurité indiquant les caractéristiques spécifiques des substances. La valeur VME représente la concentration moyenne admissible d’une substance dans l’air. D’autre part. la sécurité. il n’y a en général pas de risque pour la santé. et cela même pendant des périodes prolongées. Pour qu’il soit possible de donner des indications précises au sujet du risque sanitaire. Souvent.6 Appréciation des risques en cas d'agents physiques ou de manipulation de substances toxiques L'absorption de substances toxiques s’effectue q par les poumons q q par la peau par le tractus gastro-intestinal La manipulation de substances toxiques peut entraîner des troubles aigus ou chroniques. Les valeurs limites sont présentées et régulièrement mises à jour dans la publication de la Suva intitulée «Valeurs limites d’exposition aux postes de travail» (12). Ces substances requièrent un éclaircissement complémentaire par des spécialistes. de nombreuses substances ne disposent pas d’une valeur limite. 20 . E (explosif). sont déterminants pour le risque sanitaire. sur leur lieu de travail. Les symboles de danger T+ (très toxique). Pour l’évaluation du risque sanitaire. nocives pour le capital génétique ou sensibilisantes. Dans de tels cas. C (corrosif). c’està-dire qu’elles peuvent causer le cancer (K d’après la publication (12) de la Suva). on peut trouver des informations complémentaires sur le risque sanitaire que ces substances représentent. Si ces valeurs sont respectées.
entre autres.1. nouveau marquage de sécurité et nouvelles valeurs limites pour l'œil et la peau. Dans le groupe 1 sont placés tous les microorganismes qui en règle générale ne représentent pas de risques.2001 ou à une date ultérieure sont soumises aux exigences de la norme IEC 60825-1. 2. Les vibrations peuvent provoquer. 21 . Par ailleurs. Pour cette classification. ainsi que sa possibilité d’occurrence. amendement 2. Les groupes 2 à 4 sont définis sur la base du potentiel croissant de risque (13). et cette répartition s’est imposée sur le plan international. différents critères sont à prendre en compte. des lésions de l'appareil locomoteur et des troubles de la circulations sanguine dans les doigts (12). Les rayonnements ionisants peuvent provoquer une transformation maligne ou une destruction des cellules du corps. Les champs électromagnétiques à basses fréquences ou à hautes fréquences peuvent causer une irritation des cellules nerveuses ou un échauffement exagéré des organes.1994 concernant la protection contre les radiations (12). entraîner des troubles aigus ou chroniques. le type.Microorganismes Les microorganismes sont répartis en 4 groupes en fonction du risque qu’ils représentent. 3B et 4). mais qui sont fréquemment sensibilisants. les caractéristiques techniques et la classe ainsi qu'un texte d'avertissement. Les champs électromagnétiques ne peuvent pas causer de cancer. Pour chaque groupe. Ces critères concernent l’étendue possible d’une éventuelle maladie. Agents physiques Les agents physiques peuvent. les installations à laser doivent toujours être attribuées à une certaine classe et porter un marquage indiquant clairement le nom du fabricant. 1M. 2001-01. comme les substances toxiques. Une irradiation ultraviolette chronique peut causer la cataracte et des altérations cutanées susceptibles d'évoluer vers des cancers de la peau. Les études statistiques ne permettent pas encore d'exclure la probabilité infime d'une éventuelle influence des champs électromagnétiques sur des cancers existants. Principaux changements: nouvelles classes (1. les mesures à prendre sont indiquées. L'exposition aux rayons ultraviolets (UV) peut provoquer des lésions oculaires et cutanées. 2M. Cette répartition a été introduite par l’Organisation mondiale de la Santé (OMS) pour la classification des microorganismes qui peuvent causer des maladies chez l’être humain. Voici maintenant quelques informations concernant les différents agents physiques: Une exposition chronique à un bruit dont le niveau sonore calculé sur une journée de travail de 8 h dépasse 85 dB(A) peut provoquer une hypoacousie irréversible de l'oreille interne. Une forte irradiation provoque des érythèmes solaires sur la peau et la cornée ainsi que des conjonctivites. Pour les ultrasons et les infrasons. Une détonation dont le niveau de crête dépasse 140 dB(C) et le niveau d'exposition sonore SEL dépasse 125 dB(A) peut causer une lésion aiguë de l'oreille interne (pertes auditives ou acouphènes). Pour les rayons UV. c’est-à-dire qui peuvent causer des allergies.6. Les valeurs limites d'exposition aux postes de travail tiennent compte de ce potentiel de gêne ou de lésion (12). R3. En principe. il existe également des valeurs limites (12). Les installations à laser doivent satisfaire aux exigences usuelles concernant la sécurité d'installations et d'appareils techniques (LSIT) et aux dispositions de la norme internationale EN 60825-1 «Sécurité des appareils à laser» du mois de mars 1997. Les doses maximales admissibles d’irradiation par rayonnement ionisant provenant d’une source externe ou de substances radioactives présentes dans le corps sont réglementées par la loi du 22 mars 1991 sur la radioprotection et l’ordonnance du 22. les installations à laser mises en circulation depuis le 1. il existe des valeurs limites d'irradiation calculées pour une durée de 8 heures (journée de travail) (12).
les évaluations et les mesures prévues ainsi que les délais et les responsables sont notés sur ces formulaires. La documentation doit être claire et compréhensible. les causes.7 Documentation relative aux réunions d'équipe En règle générale. on utilise des formulaires (sur PC ou sur papier) pour noter le déroulement de l'analyse (voir annexe 1).suva.ch/msst( Appréciation des risques). Tous les phénomènes dangereux identifiés. 22 . Des formulaires électroniques pour l'évaluation des risques sont à votre disposition sur le site de la Suva: www.
Revised version of EN 292-1: 1991. Zogg H. Grundprinzipien». CFST. Brochure de l'AISS. Frei. 1997 4. Risiko und Sicherheit». Norme européenne EN 1050. H.. Jean Parrat. 1975 19. «Méthode d'analyse de risques en santé au travail pour l'industrie horlogère». «Introduction à l'analyse de risques». 1996. Internationale Sektion der IVSS in D-69115 Heidelberg. Suva Lucerne 12. «Leitfaden Sicherheit und Gesundheitsschutz bei der manuellen Handhabung von Lasten». hygiène du travail. Communications de la CFST n° 46.f 13. 2000 10. Teinberg und H. Suva Lucerne 18. 2000 3. R. 1997 8. Skiba. Brochure de l'AISS «Calculez vousmême vos risques d'accident!». R. Internationale Sektion der IVSS in Heidelberg. Statistique Suva des accidents des travailleurs en Suisse 1992-96 9. «La sécurité biologique». 1999. «Zürich» Versicherungs-Gruppe Risk Engineering. 1998 6. InfoMediaVerlag. Lausanne. 1987 5. juillet 2000 14. 1996 15. 1997 21. Schriftenreihe der Bundesanstalt für Arbeitsschutz und Arbeitsmedizin. 1998 11. «Prévention des risques mécaniques – Solutions pratiques» (ISBN 92-843-2080-1). Gefahrenbewertung». «MORT – Neuere Methoden der Unfallverhütung für hohe Risiken unter besonderer Berücksichtigung des Schweizerischen Instituts für Nuklearforschung Villingen».A. réf. Auto-évaluation CFST 6508. «Technik. 1997 17. Verlag Technik & Information. 1903. ESCIS cahier 13. Directives pour la sécurité au travail. (ISBN 3-928535-13-7). Taschenbuch Arbeitssicherheit. Comité International «Sécurité des Machines» de l'AISS à Mannheim. Abschlussbericht des Polyprojekts «Risiko und Sicherheit technischer Systeme» der ETH Zürich 1991–1994 16. Doktorat an der ETH Zürich. Kröger. «Das PAAG-Verfahren (HAZOP)». Leitfaden für die Gefährdungsermittlung und Risikobeurteilung. 1994 7.-J. 1987 20. Gheorghe. Aufl. Brochure de l’AISS «Gefahrenermittlung. ESCIS cahier 4. (ISBN 3-93511600-4).8 Bibliographie 1. Comité International «Sécurité des Machines» de l'AISS. «Zürich» VersicherungsGesellschaft. (ISBN 92-843-7037x). 9. «‘Zürich’-Gefahrenanalyse. Publication de la Suva «Valeurs limites d'exposition aux postes de travail». «Appréciation du risque pour la santé au poste de travail». Zürich. Leitfaden für die Gefährdungsbeurteilung. February 1998 23 . (ISBN 92-843-2130-1). D-44795 Bochum. (ISBN 92843-7122-8). W. ESV. 1997 2. A. (ISBN 3 503 04104 4). Seiler. «Sécurité des machines – Principes pour l'appréciation des risques». U. Institut universitaire romand de santé au travail. Windbert. Brochure de l’AISS.
pour copie Activité Entreprise Branche Processus / Secteur d’activité Processus partiel / Partie de secteur / Personne(s) A B C D E V IV III II I 24 Date Responsable du team Appréciation du risque Selon processus Selon secteur Selon personnes Annexe 1 Formulaire 1 Mode d’exploitation Exploitation normale Exploitation particulière Maintenance Gravité du dommage G I = Décès II = Invalidité grave III = Invalidité légère IV = Blessure avec arrêt de travail V = Blessure sans arrêt de travail Probabilité P A = B = C = D = E = Fréquent Occasionnel Rare Improbable Quasi impossible Activité Remarque 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 .
pour copie Recherche des phénomènes dangereux – estimation du risque Entreprise Branche Processus / Secteur d’activité Processus partiel / Partie de secteur / Personne(s) A B C D E V IV III II I Annexe 1 Date Responsable du team Formulaire 2 Appréciation du risque Selon processus Selon secteur Selon personnes Mode d’exploitation Exploitation normale Exploitation particulière Maintenance Gravité du dommage G I = Décès II = Invalidité grave III = Invalidité légère IV = Blessure avec arrêt de travail V = Blessure sans arrêt de travail Probabilité P A = B = C = D = E = Fréquent Occasionnel Rare Improbable Quasi impossible No Fonction / Activité No Dangers Phénomènes dangereux / Evénements dangereux Atteinte à la santé Risque G P Zone 1–3 25 .
dang. No Cause Objectif No Mesure TOP Risque résiduel G P Zone 1-3 Délai Responsable Visa/ Date .pour copie Mesures pour la diminution du risque Entreprise Branche Processus / Secteur d’activité Processus partiel / Partie de secteur / Personne(s) A B C D E V IV III II I 26 Date Responsable du team Appréciation du risque Selon processus Selon secteur Selon personnes Annexe 1 Formulaire 3 Mode d’exploitation Exploitation normale Exploitation particulière Maintenance Gravité du dommage G I = Décès II = Invalidité grave III = Invalidité légère IV = Blessure avec arrêt de travail V = Blessure sans arrêt de travail Probabilité P A = B = C = D = E = Fréquent Occasionnel Rare Improbable Quasi impossible No phén.
pour copie Risque résiduel Entreprise Branche Processus / Secteur d’activité Processus partiel / Partie de secteur / Personne(s) A B C D E V IV III II I Annexe 1 Date Responsable du team Formulaire 4 Appréciation du risque Selon processus Selon secteur Selon personnes Mode d’exploitation Exploitation normale Exploitation particulière Maintenance Gravité du dommage G I = Décès II = Invalidité grave III = Invalidité légère IV = Blessure avec arrêt de travail V = Blessure sans arrêt de travail Probabilité P A = B = C = D = E = Fréquent Occasionnel Rare Improbable Quasi impossible No Dangers / Phénomènes dangereux / No Evénements dangereux Mesure Risque G Zone P Risque résiduel. remarque 1-3 Signature Date 27 .
1 1.3. résistance mécanique inadéquate.1 1.1.1.2 1.Annexe 2 Exemples de phénomènes dangereux.3 1.1 1.2.3 1.8 1. Formes élémentaires de phénomènes dangereux: Phénomène dangereux d'écrasement Phénomène dangereux de cisaillement Phénomène dangereux de coupure ou de sectionnement Phénomène dangereux de happement. etc.2. position relative.1.4 2. situations dangereuses et événements dangereux 1 1.3 2.7 1. des liquides et gaz sous pression. masse et vitesse (énergie cinétique des éléments en mouvement contrôlé ou non contrôlé).3.5 Phénomènes dangereux mécaniques provenant des parties de la machine ou des pièces usinées.3.2. les effets du vide.4 1.9 2 2. masse et stabilité (énergie potentielle des éléments qui peuvent bouger sous l'effet de la pesanteur).3 1.3.6 1. Accumulation d'énergie à l'intérieur de la machine.2 2.3.5 1. par exemple: des éléments élastiques (ressorts).3 1.2 1.5 1. par exemple: forme.1 2.2 1.4 1.3.3. d'enroulement Phénomène dangereux d'entraînement ou d'emprisonnement Phénomène dangereux de choc Phénomène dangereux de perforation ou de piqûre Phénomène dangereux de frottement ou d'abrasion Phénomène dangereux d'injection ou d'éjection de fluide sous pression Phénomènes dangereux électriques dus au: Contact des personnes avec des parties actives (contact direct) Contact des personnes avec des parties qui sont devenues actives à la suite d'une défaillance (contact indirect) Rapprochement avec des parties actives sous haute tension Phénomènes électrostatiques Rayonnement thermique ou autres phénomènes tels que projection de particules en fusion et effets chimiques à la suite de courts-circuits. de situations dangereuses et d’événements dangereux (selon EN 1050) No Phénomènes dangereux Phénomènes dangereux.1 1. 28 .1.3. surcharges.3.1.2 1.
visible et ultraviolette Rayons X et gamma Rayons alpha et bêta. brouillards. neutrons Lasers Phénomènes dangereux engendrés par des matériaux et des produits (et leurs éléments constitutifs) traités ou utilisés par la machine Phénomènes dangereux résultant du contact ou de l'inhalation de fluides.2 4 4. fumées et poussières nocifs Phénomènes dangereux d'incendie ou d'explosion Phénomènes dangereux biologiques et micro-biologiques (viraux ou bactériens) Phénomènes dangereux engendrés par le non-respect des principes ergonomiques lors de la conception de la machine. micro-ondes Lumières infrarouge.1 8.2 6. ayant pour effet: Des brûlures.7 8.1 7. etc.2 5 5.5 8. et d'autres troubles physiologiques (par exemple perte de l'équilibre.6 8. tels que. comportement humain Conception.1 4. ayant pour effet: Une détérioration de l'audition (surdité).3 8 8.4 8.1 5. faisceaux d'ions ou d'électrons. par des flammes ou des explosions et aussi par le rayonnement de sources de chaleur Des atteintes à la santé dues à un environnement de travail chaud ou froid Phénomènes dangereux engendrés par le bruit.2 6 6.2 8.8 29 .2 7. emplacement ou identification des organes de service inadéquats Conception ou emplacement des dispositifs d'affichage inadéquats 3. de fréquence radio. Phénomènes dangereux engendrés par les vibrations Utilisation de machines tenues à la main ayant pour effet des troubles neurologiques et vasculaires divers Vibrations transmises à l'ensemble du corps.5 7 7. baisse de la vigilance) Des interférences avec la communication orale. stress Erreurs humaines. ceux provenant de: Postures défectueuses ou efforts excessifs Prise en considération inadéquate de l'anatomie main-bras ou pied-jambe Négligence dans l'utilisation des équipements de protection individuelle Inadéquation de l'éclairage local Surcharge ou sous-charge mentale. les signaux acoustiques.1 Phénomènes dangereux Phénomènes dangereux thermiques. des engelures ou autres lésions par un contact possible des personnes avec des objets ou des matériaux à des températures extrêmes hautes ou basses. gaz. en particulier lorsqu'elles sont combinées à de mauvaises postures Phénomènes dangereux engendrés par les rayonnements Rayonnement de basse fréquence.3 8.3 6. par exemple.1 6.Annexe 2 No 3 3.4 6.
2 10. vent. manque de moyens d'extinction) 30 .2 21.6) Impossibilité d'arrêter la machine dans les meilleures conditions possibles Variation de la vitesse de rotation des outils Défaillance de l'alimentation en énergie Défaillance du circuit de commande Erreurs de montage Rupture pendant le fonctionnement Chute ou éjection d'objets ou de fluides Perte de stabilité/retournement de la machine Glissade.2 20. perte d'équilibre et chute de personnes (liées à la machine) Phénomènes dangereux.1 20.3 10.6 11 12 13 14 15 16 17 18 19 Phénomènes dangereux Combinaisons de phénomènes dangereux Démarrage intempestif. emballement/survitesse inattendus (ou tout dysfonctionnement similaire) provenant de: Défaillance/dysfonctionnement du système de commande Rétablissement de l'alimentation en énergie après une coupure Influences extérieures sur l'équipement électrique Autres influences extérieures (pesanteur.Annexe 2 No 9 10 10. situations dangereuses et événements dangereux additionnels dus à la mobilité 20 20.4 10.3 20.) Erreurs dans le logiciel Erreurs commises par l'opérateur (engendrées par l'inadaptation de la machine aux caractéristiques et aptitudes humaines.4 20.1 21.1 10. etc.3 Relatifs à la fonction déplacement Mouvement au démarrage du moteur Mouvement sans conducteur au poste de conduite Mouvement sans que l'ensemble des éléments soit en position de sécurité Vitesse excessive d'une machine à conducteur à pied Oscillations excessives lors du mouvement Aptitude insuffisante de la machine à être ralentie. voir 8.5 20.6 21 21.5 10. arrêtée ou immobilisée Liés à l'emplacement de travail (y compris le poste de conduite) sur la machine Chutes de personnes lors de l'accès au (ou du départ du) poste de travail Gaz d'échappement/manque d'oxygène au poste de travail Incendie (inflammabilité de la cabine.
de collisions. basculement de la machine provoqués par: Manque de stabilité Sollicitations non contrôlées . pénétration par des objets – rupture des éléments tournants à grande vitesse – contact de personnes avec des éléments de machine ou des outils (machines à conducteur à pied) Visibilité insuffisante à partir du poste de travail Eclairage inadéquat Siège inadéquat Bruit au poste de travail Vibration au poste de travail Moyens d'évacuation/sortie de secours insuffisants Dus au système de commande Emplacement inadéquat des organes de service Conception inadéquate des organes de service et de leur mode de fonctionnement Provenant de la manutention de la machine (manque de stabilité) Dus à la source de puissance et à la transmission de la puissance Phénomènes dangereux provenant du moteur et des batteries Phénomènes dangereux provenant de la transmission de puissance entre machines Phénomènes dangereux provenant de l'attelage et du remorquage Phénomènes dangereux en provenance/envers des tierces personnes Démarrage/utilisation non autorisée Dérive d'un élément hors de sa position d'arrêt Absence ou inadéquation des moyens d'avertissement visuels ou acoustiques Instructions insuffisantes pour le conducteur/opérateur 21.5 21.1.9 21.1 25.10 22 22.2 25.3 25 25.3 26 Phénomènes dangereux.1 27. situations dangereuses et événements dangereux additionnels dus au levage 27 27.2 24.1.4 27.couples de renversement dépassés Amplitude non contrôlée des mouvements Mouvements inattendus/intempestifs des charges Equipements/accessoires d'élinguage inadéquats 31 .4 Phénomènes dangereux Phénomènes dangereux mécaniques au poste de travail: – contact avec les roues – retournement – chute d'objets.Annexe 2 No 21.2 23 24 24.5 Phénomènes dangereux mécaniques et événements dangereux provenant de chutes de charge.8 21.1 27.3 27.6 21.1.surcharge .7 21.1.2 27.1.1 22.1 24.
tambours provenant d'un choix inadéquat dans la machine des chaînes. câbles et accessoires d'élinguage ou de leur intégration inadéquate dans la machine provenant de la descente de la charge sous le contrôle d'un frein à friction provenant de conditions anormales d'assemblage/essai/utilisation/maintenance provenant de l'effet de la charge sur des personnes (heurt par la charge ou le contrepoids) Phénomène dangereux électrique provenant de la foudre Phénomènes dangereux engendrés par le non-respect des principes ergonomiques Visibilité insuffisante à partir du poste de conduite Phénomènes dangereux.3 31 32 33 Phénomènes dangereux mécaniques et événements dangereux provenant de: Manque de stabilité des soutènements marchant Défaillance de la commande d'accélération ou de freinage d'une machine montée sur rails Défaillance ou absence du dispositif "homme-mort" sur une machine montée sur rails Entrave à la circulation des personnes Incendie et explosion Emission de poussière. etc.1. priorité) Survitesse de l'habitacle Chute de personnes hors de l'habitacle Chute ou renversement de l'habitacle Erreur humaine. de gaz.6 27.7 27. comportement humain 32 .3 27.6 27.8 27.4 35 36 37 Phénomènes dangereux mécaniques et événements dangereux provenant de: Résistance mécanique inadéquate . Phénomènes dangereux.coefficient d'utilisation inadéquat Défaillance du contrôle des sollicitations Défaillance des commandes dans l'habitacle (fonctionnement.4 27.Annexe 2 No 27.3 34.1 34.1 29 29.9 28 28. situations dangereuses et événements dangereux additionnels dus au travail souterrain 30 30.2 34.1 30. situations dangereuses et événements dangereux additionnels provenant du levage ou du déplacement de personnes 34 34.1 Phénomènes dangereux Collision entre plusieurs machines dus à l'accès des personnes au support de charge provenant d'un déraillement provenant d'une résistance mécanique insuffisante des pièces provenant d'une conception inadéquate des poulies.5 27.2 30.2 27.
Annexe 3 Statistiques de la Suva 33 .
2 1.2 8 973 82 106 83 557 222 133 11 571 9 883 39 835 12 911 0. des passages. entrer. tirer des véhicules à main.8 5 296 0.0 1.8 12.4 13.2 0.1 0.9 0. empiler.2 21. lever. des places 16 Sport.8 1. moyenne des accidents et cas de maladies professionnels acceptés selon l'activité de 1996 à 1999 Estimation sur la base des résultats de l'échantillon Activité au moment de l’accident Codage selon statistique Suva Nombre de cas valeur absolue en pour cent pour 1000 TPT 1) Coûts courants en CHF 2) en milliers en pour cent par cas Exécution du processus de production caractéristique 01 Travaux manuels seulement 02 Travaux manuels avec outils à main 03 Travaux avec des installations mécaniques 04 Sans spécification particulière 05 Préparation du travail 06 Dépannage pendant le processus de production 07 Travaux d'entretien aux machines et installations de l'entreprise 08 Emballer.8 17. décharger. descendre ou sauter sans autre activité simultanée 15 Nettoyer des locaux. taquiner.9 1.3 0.0 3.9 1.7 15.4 1.0 119 605 35 197 20 809 13 895 7 882 181 223 9 483 5 972 11.7 1. des chariots avec accompagnement de personnes et transport 13 Garer.1 1. remplir Charger.8 23.1 0.7 10.9 8.1 1. manoeuvrer des moyens de transport et engins de manutention automobile 14 Se déplacer.0 21.9 0. être debout à un endroit.34 Tableau 11: Suva .8 16.9 6 848 4 300 2 816 5 263 5 490 12 631 6 461 22 584 2 169 1 681 2 223 767 25 965 2 185 3 539 11.6 10 274 6 980 4 341 1 688 .9 0.5 2. etc.4 14.4 3.1 0.2 2. se quereller 1 310 19 096 29 671 42 203 2 108 782 6 165 3 850 0.7 9.3 1. houspiller.1 1. déballer.1 8. 09 Avec des engins à main 10 Avec des engins de manutention 11 Conduire et manipuler des engins de transport à moteur 12 Déplacer.1 1.9 1.Total des classes de prime Travailleurs à plein temps (TPT). sortir. déplacer. pousser.4 3. s'amuser.
0 0.0 0.8 1 013 797 67 340 100 6.1 0.1 0.6 5 127 20 767 1) Estimation sur la base de la somme des gains soumis aux primes et des salaires moyens des victimes d'accidents 2) Frais de guérison + indemnité journalière + indemnité pour atteinte à l'intégrité + valeurs capitalisées des rentes d'invalidité et de survivants 3) Accidents de trajet des travailleurs à temps partiel dont la durée de travail hebdomadaire est inférieure à 12 heures Annexe 3 35 .9 0.17 Participation au trafic routier (en dehors de l'aire de l'entreprise) moyen de transport utilisé: bicyclette cyclomoteur motocycle léger scooter motocyclette véhicules à moteur de tout genre sans véhicule (piéton) autres véhicules 2 422 236 232 132 36 72 1 535 69 109 1.4 0.2 0.1 0.1 0.2 0.8 1.0 0.1 21 722 5 431 5 040 6 075 21 544 18 971 27 739 51 641 9 804 18 Autres activités professionnelles 19 Sur le chemin du travail 3) 00 Aucune indication 1 268 32 27 704 0.7 3 209 325 92 622 0.1 52 607 1 284 1 171 803 776 1 370 42 573 3 563 1 067 5.1 0.1 0.0 9.0 0.1 0.1 0.1 4.8 0.2 0.0 0.6 0.1 1.6 111.7 0.4 0.0 14.1 2 531 10 105 3 343 Total dont cas de maladies professionnelles Travailleurs à plein temps 197 723 3 243 1 768 014 100 1.3 0.0 15.1 0.1 0.0 0.0 0.
6 0.1 1. déplacer.8 2. sortir. des passages.4 8. se quereller 909 97 20 44 16 593 56 104 8.2 0.8 1. des places 16 Sport.2 5.2 133 2 904 5 737 8 045 114 154 1 207 180 0. des chariots avec accompagnement de personnes et transport 13 Garer.6 82. être debout à un endroit.36 Tableau 12: Classe 11C Construction métallique Travailleurs à plein temps (TPT). déballer. houspiller.5 1.4 0.2 0.4 13.9 1. tirer des véhicules à main.2 4 925 21 082 23 827 4 871 8 732 7 828 1 155 688 68 625 3 129 2 599 60 12 181 84 0.1 25. s'amuser. pousser. décharger.1 2.6 0.2 0.5 2.9 5.3 4.7 6.9 68. manoeuvrer des moyens de transport et engins de manutention automobile 14 Se déplacer.6 0.0 30. taquiner. moyenne des accidents et cas de maladies professionnels acceptés selon l'activité de 1996 à 1999 Estimation sur la base des résultats de l'échantillon Activité au moment de l’accident Codage selon statistique Suva Nombre de cas valeur absolue en pour cent pour 1000 TPT 1) Coûts courants en CHF 2) en milliers en pour cent par cas Exécution du processus de production caractéristique 01 Travaux manuels seulement 02 Travaux manuels avec outils à main 03 Travaux avec des installations mécaniques 04 Sans spécification particulière 05 Préparation du travail 06 Dépannage pendant le processus de production 07 Travaux d'entretien aux machines et installations de l'entreprise 08 Emballer.3 0.6 23.2 0.4 0.5 1 957 4 643 1 834 3 096 1 899 12 401 6 676 2 130 .0 0. lever.5 0.8 16.4 0.7 0.9 0.0 24.7 0. empiler. entrer.8 4 475 2 037 481 214 140 4 639 65 72 12.6 0. 09 Avec des engins à main 10 Avec des engins de manutention 11 Conduire et manipuler des engins de transport à moteur 12 Déplacer.4 16.8 1. remplir Charger.7 1. descendre ou sauter sans autre activité simultanée 15 Nettoyer des locaux.4 3.5 1.4 15. etc.7 0.
1 275.17 Participation au trafic routier (en dehors de l'aire de l'entreprise) moyen de transport utilisé: bicyclette cyclomoteur motocycle léger scooter motocyclette véhicules à moteur de tout genre sans véhicule (piéton) autres véhicules 18 Autres activités professionnelles 19 Sur le chemin du travail 00 Aucune indication 3) 40 0.8 3 275 9.9 608 10 0 111 1.5 2.3 0.4 3 330 13 815 1) Estimation sur la base de la somme des gains soumis aux primes et des salaires moyens des victimes d'accidents 2) Frais de guérison + indemnité journalière + indemnité pour atteinte à l'intégrité + valeurs capitalisées des rentes d'invalidité et de survivants 3) Accidents de trajet des travailleurs à temps partiel dont la durée de travail hebdomadaire est inférieure à 12 heures Annexe 3 37 .1 652 1.7 0.5 1 893 Total dont cas de maladies professionnelles Travailleurs à plein temps 10 399 111 37 753 100 1.0 0.9 34 633 1 531 100 4.4 1.3 0.6 45.9 16 297 28 32 0.0 0.8 0.3 21 714 - 3 426 1 730 16.
1 52. remplir Charger.9 6 095 1 090 785 543 7 5 839 98 184 13.1 0.4 4 483 19 402 47 878 7 146 865 6 944 1 848 1 149 29 993 2 862 2 287 85 45 217 85 0. taquiner. houspiller.7 1.5 18.8 0. moyenne des accidents et cas de maladies professionnels acceptés selon l'activité de 1996 à 1999 Estimation sur la base des résultats de l'échantillon Activité au moment de l’accident Codage selon statistique Suva Nombre de cas valeur absolue en pour cent pour 1000 TPT 1) Coûts courants en CHF 2) en milliers en pour cent par cas Exécution du processus de production caractéristique 01 Travaux manuels seulement 02 Travaux manuels avec outils à main 03 Travaux avec des installations mécaniques 04 Sans spécification particulière 05 Préparation du travail 06 Dépannage pendant le processus de production 07 Travaux d'entretien aux machines et installations de l'entreprise 08 Emballer. être debout à un endroit. déballer.0 41.0 1.7 0.3 21.1 15. des passages.6 1. tirer des véhicules à main.4 2. sortir.0 13.7 1.5 1.5 24. décharger. descendre ou sauter sans autre activité simultanée 15 Nettoyer des locaux.5 0.7 2.3 9.3 1.0 0.8 0.1 4 942 2 490 3 465 4 211 8 040 17 832 3 566 355 .5 1.8 1.8 0.4 0.6 21.1 7. entrer.38 Tableau 13: Groupe 17-19 Bois (sauf travaux forestiers) Travailleurs à plein temps (TPT).2 0. pousser. manoeuvrer des moyens de transport et engins de manutention automobile 14 Se déplacer. des chariots avec accompagnement de personnes et transport 13 Garer.0 0. lever. des places 16 Sport.8 1. etc.5 141 2 473 9 916 9 630 680 795 775 30 0.5 1.2 26.8 4.0 2.3 5. se quereller 1 359 56 16 76 8 841 53 160 12. empiler.5 0.3 1. 09 Avec des engins à main 10 Avec des engins de manutention 11 Conduire et manipuler des engins de transport à moteur 12 Déplacer.2 0. déplacer.6 22.2 0. s'amuser.2 0.7 0.6 0.
0 0.1 27.0 0.0 0.7 1 52 0 0 45 1 152 1 1 6 11 4 122 44 473 4 733 0.0 14.1 0.0 0.1 0.0 9.8 196.0 0.1 1.6 1.8 19 376 4 57 4 8 4 1 530 10 778 150 54 987 0.1 0.0 2.4 0.0 0.17 Participation au trafic routier (en dehors de l'aire de l'entreprise) moyen de transport utilisé: bicyclette cyclomoteur motocycle léger scooter motocyclette véhicules à moteur de tout genre sans véhicule (piéton) autres véhicules 18 Autres activités professionnelles 19 Sur le chemin du travail 00 Aucune indication Total dont cas de maladies professionnelles Travailleurs à plein temps 3) 65 0.1 0.0 0.1 2.0 0.0 0.6 0.3 100 10.6 11 224 20 349 146 708 2 837 2 694 4 126 31 596 1) Estimation sur la base de la somme des gains soumis aux primes et des salaires moyens des victimes d'accidents 2) Frais de guérison + indemnité journalière + indemnité pour atteinte à l'intégrité + valeurs capitalisées des rentes d'invalidité et de survivants 3) Accidents de trajet des travailleurs à temps partiel dont la durée de travail hebdomadaire est inférieure à 12 heures Annexe 3 39 .5 0.2 1 252 2.2 100 1.
empiler.2 1.5 5. être debout à un endroit.7 4. taquiner.5 3.6 11.5 0. décharger.6 18. etc. remplir Charger.9 0.4 1. moyenne des accidents et cas de maladies professionnels acceptés selon l'activité de 1996 à 1999 Estimation sur la base des résultats de l'échantillon Activité au moment de l’accident Codage selon statistique Suva Nombre de cas valeur absolue en pour cent pour 1000 TPT 1) Coûts courants en CHF 2) en milliers en pour cent par cas Exécution du processus de production caractéristique 01 Travaux manuels seulement 02 Travaux manuels avec outils à main 03 Travaux avec des installations mécaniques 04 Sans spécification particulière 05 Préparation du travail 06 Dépannage pendant le processus de production 07 Travaux d'entretien aux machines et installations de l'entreprise 08 Emballer. lever.4 3. des chariots avec accompagnement de personnes et transport 13 Garer.8 5 741 2 283 4 485 7 712 4 827 7 569 5 136 2 487 4 014 13 030 9 606 4 053 11 220 5 442 2 860 2 114 .6 2.8 5. houspiller. se quereller 17 198 186 572 25 29 244 261 385 40 44 88 8 564 42 64 0.7 0. manoeuvrer des moyens de transport et engins de manutention automobile 14 Se déplacer.6 0.8 2. s'amuser.2 1. 09 Avec des engins à main 10 Avec des engins de manutention 11 Conduire et manipuler des engins de transport à moteur 12 Déplacer.6 1. sortir.9 96 453 834 4 411 120 220 1 253 650 1 544 524 425 357 94 3 072 121 135 0.2 16.7 5.8 5.2 1.4 16. descendre ou sauter sans autre activité simultanée 15 Nettoyer des locaux.6 2. déplacer.7 1.4 0.0 9.1 27. pousser.3 0.0 0.40 Tableau 14: Groupe 32 Industrie chimique Travailleurs à plein temps (TPT). entrer.8 7. des passages.6 0.5 3.7 0.2 2.6 0.2 0.3 7.6 0.9 0.1 8.3 2.1 7. des places 16 Sport.1 0. déballer.2 2.6 8.1 0. tirer des véhicules à main.
0 0.1 9.6 0.2 0.1 1.9 100 4.2 11 706 28 492 2 618 11 760 3 436 1 900 5 116 2 745 4 721 28 249 1) Estimation sur la base de la somme des gains soumis aux primes et des salaires moyens des victimes d'accidents 2) Frais de guérison + indemnité journalière + indemnité pour atteinte à l'intégrité + valeurs capitalisées des rentes d'invalidité et de survivants 3) Accidents de trajet des travailleurs à temps partiel dont la durée de travail hebdomadaire est inférieure à 12 heures Annexe 3 41 .1 0.3 0.1 15.1 236 114 10 96 2 14 200 20 1 505 16 270 4 102 1.1 7.1 3.1 0.1 0.2 0.1 0.0 0.0 0.2 0.8 49.1 0.1 0.5 0.6 0.1 2.5 0.1 0.2 100 25.17 Participation au trafic routier (en dehors de l'aire de l'entreprise) moyen de transport utilisé: bicyclette cyclomoteur motocycle léger scooter motocyclette véhicules à moteur de tout genre sans véhicule (piéton) autres véhicules 18 Autres activités professionnelles 19 Sur le chemin du travail 3) 00 Aucune indication Total dont cas de maladies professionnelles Travailleurs à plein temps 20 4 4 8 0 4 105 4 548 3 446 145 70 195 0.1 1.7 0.
7 0. descendre ou sauter sans autre activité simultanée 15 Nettoyer des locaux.1 1.1 6.9 0.2 8 448 27 198 16 973 12 476 26 040 11 757 6 724 1 916 166 4 855 4 110 8 290 228 41 649 383 0.0 1.4 3. des places 16 Sport.1 13. déplacer.5 0.3 5.8 0. etc.7 28.7 0.1 1.9 1. remplir Charger. empiler.8 0.7 0.7 2. houspiller. moyenne des accidents et maladies professionnels acceptés selon l'activité de 1996 à 1999 Estimation sur la base des résultats de l'échantillon Activité au moment de l’accident Codage selon statistique Suva Nombre de cas valeur absolue en pour cent pour 1000 TPT 1) Coûts courants en CHF 2) en milliers en pour cent par cas Exécution du processus de production caractéristique 01 Travaux manuels seulement 02 Travaux manuels avec outils à main 03 Travaux avec des installations mécaniques 04 Sans spécification particulière 05 Préparation du travail 06 Dépannage pendant le processus de production 07 Travaux d'entretien aux machines et installations de l'entreprise 08 Emballer.1 1. tirer des véhicules à main.8 0. entrer. être debout à un endroit.5 63.9 3 244 39 277 20 098 69 351 2 393 1 205 9 139 3 543 1.6 1. s'amuser.3 31.5 14. des passages. décharger.2 19 564 8 090 4 890 8 366 10 475 29 523 14 082 9 250 .5 16.4 12.5 1.0 2.4 32.3 37.42 Tableau 15: Classe 41A Secteur principal de la construction Travailleurs à plein temps (TPT).2 12.2 24.2 0. se quereller 3 737 607 307 164 56 4 206 270 240 11. lever.4 0.6 0.6 5.4 1.7 23.1 1. 09 Avec des engins à main 10 Avec des engins de manutention 11 Conduire et manipuler des engins de tranport à moteur 12 Déplacer. pousser. taquiner. manoeuvrer des moyens de transport et engins de manutention automobiles 14 Se déplacer. des chariots avec accompagnement de personnes et transport 13 Garer.5 0.3 0.8 0.3 2. déballer.5 0. sortir.8 31 567 16 498 5 204 2 046 1 469 49 448 1 815 460 10.7 4.
3 40.0 0.0 0.9 0.8 100 4.5 0.7 1.6 259.6 100 1.1 0.5 0.4 53 115 18 554 4 109 5 031 55 479 93 869 24 166 3 040 6 110 8 837 22 905 1) Estimation sur la base de la somme des gains soumis aux primes et des salaires moyens des victimes d'accidents 2) Frais de guérison + indemnité journalière + indemnité pour atteinte à l'intégrité + valeurs capitalisées des rentes d'invalidité et de survivants 3) Accidents de trajet des travailleurs à temps partiel dont la durée de travail hebdomadaire est inférieure à 12 heures Annexe 3 43 .0 2.3 0.1 0.0 0.0 0.0 0.0 0.1 15.4 0.0 0.4 9 688 148 16 88 20 8 544 770 101 135 32 330 298 909 13 097 3.0 10.6 4.2 0.0 0.0 0.2 0.17 Participation au trafic routier (en dehors de l'aire de l'entreprise) moyen de transport utilisé bicyclette cyclomoteur motocycle léger scooter motocyclette véhicules à moteur de tout genre sans véhicule (piéton) autres véhicules 18 Autres activités professionnelles 19 Sur le chemin du travail 3) 00 Aucune indication Total dont cas de maladies professionnelles Travailleurs à plein temps 182 8 4 4 154 8 4 44 5 291 33 826 572 130 311 0.0 1.0 0.0 0.
f .Référence: 66099.
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