Source: https://vlex.be/tags/etude-de-marche-gratuite-2373935
Timestamp: 2019-12-13 10:51:22+00:00
Document Index: 12582165

Matched Legal Cases: ["l'article 19", '§ 1', "l'article 20", '§ 2', "l'article 20", '§ 2', "l'article 20", '§ 2']

242 résultats pour etude de marché gratuite
... ayant trait aux cas d'exclusion qui sont accessibles gratuitement pour les pouvoirs adjudicateurs, par le biais des banques de données dans ... référence à une modification importante en matière de titres d'études et professionnels de l'entrepreneur ou du prestataire de services, ou des ...
... que la liste des adjudicataires des marchés de travaux, de fournitures ou de services pour ... Une étude réalisée par le Professeur Berhendt à ... isolé et passager (ex : la distribution gratuite à domicile d'un écrit publicitaire non ...
... ou certificats relatifs aux situations d'exclusions qui sont gratuitement accessibles pour le pouvoir adjudicateur par le biais des banques de ...érateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;. 4° l'indication des systèmes de ...
... adverse lance, le 28 octobre 2010, un marché public ayant pour objet l'analyse de la vente des .... Par ailleurs, l'étude de Ernst & Young sur les flux financiers confirme ... avec les collègues", "les cartes gratuites" (pour cause de défectuosité, perte ou erreur ...
Convention environnementale relative aux batteries de traction des véhicules hybrides et électriques en Région de Bruxelles-Capitale, de 13 mars 2019
... hybrides et électriques mises sur le marché en Région bruxelloise soient reprises de façon ... Toute batterie HEV reprise gratuitement dans un point de reprise pour les batteries HEV. ... de suivi dans l'élaboration des études ;. - Evaluation technique du système mandatée ...
Pouvoirs locaux Un arrêté ministériel du 21 août 2018 annule : - la délibération du 17 mai 2018 par laquelle le comité de gestion secteur A de la scrl « Intercommunale d'Etude et de Gestion » (IEG)
...édure négociée sans publication préalable) et les documents du marché public de travaux « Mouscron : hall Bengalis : aménagement des abords ...- taxe sur la distribution gratuite, à domicile, dans les boîtes aux lettres, d'écrits et d'échantillons ...
Pouvoirs locaux Un arrêté ministériel du 30 octobre 2018 approuve, à l'exception de l'article 19
...marché (avis de marché et cahier spécial des charges) ...- taxe sur la distribution gratuite, à domicile, d'écrits et échantillons non ... publication préalable ayant pour objet « Etude et contrôle des travaux d'amélioration et ...
...é Limitée « VIVALIA » a attribué le marché public de fournitures « Fourniture, installation ... des formalités liées à l'étude d'incidences sur l'environnement, et notamment ... communale indirecte sur la distribution gratuite, à domicile, d'écrits et d'échantillons non ...
... de la législation relative aux marchés publics : il est clair que la présence d'un ... ou de services, de confier des études à des auteurs de projet ou de contracter des ... isolé et passager (ex : la distribution gratuite à domicile d'un écrit publicitaire non ...
Arrest Nº 148/2019. Grondwettelijk Hof (Arbitragehof), 2019-10-24
Convention environnementale relative aux pneus usés en Région de Bruxelles-Capitale, de 13 mars 2019
... c) est e]tablie en Belgique et met sur le marché sur le territoire belge, a titre professionnel, ... de suivi dans l'élaboration des études ;. * Evaluation technique du système de commun ...9. § 1er. Le détaillant reprend gratuitement tout pneu usé présenté par le consommateur à ...
Pouvoirs locaux Un arrêté ministériel du 16 janvier 2018 approuve les comptes 2016 de la SCRL Intercommunale pure de financement pour les communes de Gaselwest (IFIGA) votés en assemblée générale
... Secteur A de la SCRL « Intercommunale d'Etude et de Gestion » (I.E.G.) attribue le lot 1 dudit marché à la société Orditech pour un montant de ...- taxe sur la distribution gratuite, à domicile, dans les boîtes aux lettres ...
5 MAI 2017. - Loi relative aux services de médias audiovisuels en région bilingue de Bruxelles-Capitale (1)
... d'une puissance significative sur un marché pertinent, autorisant l'usage de la pleine ... scènes de pornographie ou de violence gratuite. Cette dernière interdiction s'étend aux autres ...5° réaliser une étude de marché;. 6° préserver l'efficacité de ...
... d'une puissance significative sur un marché pertinent, autorisant l'usage de la pleine ... scènes de pornographie ou de violence gratuite. Cette dernière interdiction s'étend aux autres ... 5° réaliser une étude de marché;. 6° préserver l'efficacité de ...
... de la législation relative aux marchés publics : il est clair que la présence d'un ... Le logiciel e-comptes distribué gratuitement aux communes comporte une fonction permettant ... ou de services, de confier des études à des auteurs de projet ou de contracter des ...
Convention environnementale relative à l'exécution de l'obligation de reprise des huiles usagées, de 5 décembre 2013
..., issues des huiles neuves mises sur le marché ou vendues par les membres ou adhérents. ... accord entre les parties sur base d'une étude objective, élaborée par un organisme ... à soutenir le principe de la reprise gratuite des huiles usagées provenant des particuliers ...
5 DECEMBRE 2013. - Convention environnementale relative à l'exécution de l'obligation de reprise des huiles usagées
... de faire une déclaration de mise sur le marché, l'organisme de gestion examine, à la demande du ...Bruxelles Environnement est associé aux études en la matière. Les producteurs doivent, dans la ...L'organisme de gestion collecte gratuitement les panneaux photovoltaïques usagés, peu ...
Pouvoirs locaux Un arrêté ministériel du 12 octobre 2018 annule la délibération de l'assemblée générale de PUBLILEC du 28 juin 2018
... pour la gestion et la réalisation d'études techniques et économiques adopte son règlement ... communale indirecte sur la distribution gratuite, à domicile, d'écrits et échantillons non ... - droit de place pour tout emplacement au marché communal hebdomadaire (exercice 2019);. - droit ...
Pouvoirs locaux PROVINCE DE LIEGE. - Un arrêté ministériel du 22 novembre 2013 approuve les résolutions du 24 octobre 2013 par lesquelles le conseil provincial de Liège établit, pour l'exercice 2014
... de place » pour la participation au marché public hebdomadaire;. - redevance pour le ... commercial du centre-ville au Bureau d'étude de l'AMCV - Augeo. DOISCHE. - Un arrêté ...Taxe sur la distribution gratuite d'écrits publicitaires toutes boîtes (écrits ...
20 SEPTEMBRE 2018. - Consultation. - Convention environnementale relative à l'exécution de la responsabilité élargie des producteurs en matière de déchets d'équipements électriques et électroniques
...Cela inclut les collectes gratuites des DEEE domestiques auprès des entreprises, des ... des appareils qui ont été mis sur le marché pendant la durée du contrat d'adhésion, même ... les parties en regard des résultats de l'étude visée à l'article 20 § 2 ;. - Une augmentation ...
Consultation. - Convention environnementale relative à l'exécution de la responsabilité élargie des producteurs en matière de déchets d'équipements électriques et électroniques, de 20 septembre 2018
...Cela inclut les collectes gratuites des DEEE domestiques auprès des entreprises, des ... des appareils qui ont été mis sur le marché pendant la durée du contrat d'adhésion, même ... les parties en regard des résultats de l'étude visée à l'article 20 § 2 ;. - Une ...
Convention environnementale relative à l'exécution de la responsabilité élargie des producteurs en matière de déchets d'équipements électriques et électroniques, de 13 mars 2019
...Cela inclut les collectes gratuites des DEEE domestiques auprès des entreprises, des ... des appareils qui ont été mis sur le marché pendant la durée du contrat d'adhésion, même ... les parties en regard des résultats de l'étude visée à l'article 20 § 2;. - Une ...
... Les marchés publics : l'exercice de la tutelle d'annulation ... Le logiciel e-comptes distribué gratuitement aux communes comportera une fonction permettant ... sous plan de gestion et dans le cadre des études-conseils menées par le CRAC, la DGO5 transmettra ...
vlaeminck jimmy
Associazione Camere Commercio europee
convenzione europea di estradizione 1978