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Timestamp: 2016-10-27 09:14:12+00:00
Document Index: 304686645

Matched Legal Cases: ['art. 115', 'art. 78', 'art. 212', 'art. 100', 'art. 233', 'art. 81', 'art. 107', 'art. 221', 'art. 10', 'art. 31', 'art. 36', 'art. 221', 'art. 36', 'art. 221', 'art. 221', 'art. 5', 'ATF ', 'art. 221', 'art. 115', 'art. 64', 'art. 64', 'art. 64']

1B_408/2015 (10.12.2015)
1B_408/2015 � � Arr�t du 10 d�cembre 2015
�A.________, repr�sent� par Me Yann Lam, avocat,
recours contre l'arr�t de la Chambre p�nale de recours de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve du 19 novembre 2015.
A.________ - qui faisait l'objet d'une interdiction d'entr�e en Suisse pour une dur�e ind�termin�e - a �t� contr�l� par les douaniers � Veyrier alors qu'il se trouvait � bord d'un v�hicule immatricul� avec des plaques belges en compagnie de B.________, C.________ et D.________. Plusieurs objets pouvant servir � des cambriolages ont �t� d�couverts dans le v�hicule, � savoir trois paires de gants, des foulards, une paire de lunettes sans verre, deux pieds-de-biche et deux tournevis, dont certains �taient dissimul�s dans la console centrale du v�hicule; une fausse plaque d'immatriculation belge a �galement �t� saisie. A.________ et ses trois compagnons ont �t� entendus � plusieurs reprises, contestant toute participation � des infractions; diff�rentes mesures d'instruction ont �t� mises en oeuvre.
Selon le rapport d'arrestation du 1
er�novembre 2015, A.________ est connu en France, notamment pour faux et usage de faux document en 2007, r�bellion en 2010, vol par effraction en 2010 et 2014, recel en 2010, vol en 2013 et violation de domicile en 2013 �galement. C.________ a �t� condamn� en France pour vol par effraction en 2012 et 2013 et en Italie pour vol par effraction en 2009 ainsi que pour des actes pr�liminaires de vol aggrav� en 2014. Quant � D.________, il a �t� plac� en d�tention sous les pr�ventions notamment de vol, dommages � la propri�t� et violation de domicile, son profil ADN ayant �t� d�couvert dans une villa ayant fait l'objet d'un cambriolage � Gen�ve le 1
er�novembre 2014.
Sur requ�te du Minist�re public, le Tribunal des mesures de contrainte (Tmc) a plac�, par d�cision du 3 novembre 2015, A.________ en d�tention provisoire jusqu'au 3 f�vrier 2016. Il lui �tait reproch� d'avoir p�n�tr� ill�galement en Suisse alors qu'il �tait d�muni de document d'identit� et faisait l'objet d'une interdiction d'entr�e en Suisse (art. 115 al. 1 let. a de la loi f�d�rale sur les �trangers [LEtr, RS 142.20]). Le Tmc indiquait qu'il �tait �galement soup�onn� d'�tre impliqu� dans des cambriolages commis � Gen�ve, dont le signalement des auteurs correspondait � celui du pr�venu et de ses amis; eu �gard aux circonstances de l'interpellation des int�ress�s, aux pi�ces saisies dans le v�hicule et aux d�clarations contradictoires des pr�venus sur les raisons de leur pr�sence en Suisse, les charges en lien avec les cambriolage pr�cit�s �taient suffisantes. Le Tmc a en outre retenu l'existence des risques de fuite, de collusion et de r�cidive.
Saisie d'un recours, la Chambre p�nale de recours de la Cour de justice genevoise a confirm� cette d�cision par arr�t du 19 novembre 2015.
Agissant par la voie du recours en mati�re p�nale, A.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t cantonal et d'ordonner sa lib�ration imm�diate.
Invit�s � se d�terminer, le Minist�re public et la juridiction pr�c�dente se sont r�f�r�s � l'arr�t entrepris; quant au recourant, il a persist� dans les termes de son recours.
Le recours en mati�re p�nale (art. 78 al. 1 LTF) est ouvert contre les d�cisions relatives � la d�tention provisoire ou pour des motifs de s�ret� au sens des art. 212 ss CPP. Le recours a �t� form� dans le d�lai fix� � l'art. 100 al. 1 LTF contre une d�cision prise en derni�re instance cantonale (art. 233 CPP et 80 LTF). Le recourant, dont le maintien en d�tention a �t� confirm�, a qualit� pour agir (art. 81 al. 1 let. a et b ch. 1 LTF) et les conclusions pr�sent�es sont recevables au regard de l'art. 107 al. 2 LTF. Il y a donc lieu d'entrer en mati�re.
Invoquant une violation de l'art. 221 CPP, le recourant reproche aux juges cantonaux d'avoir retenu l'existence de pr�somptions de culpabilit� suffisantes � son �gard. Il se pr�vaut en particulier du fait qu'il n'a pas �t� formellement mis en pr�vention pour cambriolage, mais uniquement pour infraction � la loi sur les �trangers.
2.1.�Une mesure de d�tention provisoire ou pour des motifs de s�ret� n'est compatible avec la libert� personnelle garantie aux art. 10 al. 2 Cst. et 5 CEDH que si elle repose sur une base l�gale (art. 31 al. 1 et art. 36 al. 1 Cst.), soit en l'esp�ce l'art. 221 CPP. Elle doit en outre correspondre � un int�r�t public et respecter le principe de la proportionnalit� (art. 36 al. 2 et 3 Cst.). Pour que tel soit le cas, la privation de libert� doit �tre justifi�e par les besoins de l'instruction, par un risque de fuite ou par un danger de collusion ou de r�it�ration (art. 221 al. 1 let. a, b et c CPP).
2.2.�Pr�alablement � ces conditions, il doit exister des charges suffisantes, soit de s�rieux soup�ons de culpabilit�, � l'�gard du pr�venu (art. 221 al. 1 CPP; art. 5 par. 1 let. c CEDH), c'est-�-dire des raisons plausibles de le soup�onner d'avoir commis une infraction. Il n'appartient cependant pas au juge de la d�tention de proc�der � une pes�e compl�te des �l�ments � charge et � d�charge et d'appr�cier la cr�dibilit� des personnes qui mettent en cause le pr�venu. Il doit uniquement examiner s'il existe des indices s�rieux de culpabilit� justifiant une telle mesure. L'intensit� des charges propres � motiver un maintien en d�tention pr�ventive n'est pas la m�me aux divers stades de l'instruction p�nale; si des soup�ons, m�me encore peu pr�cis, peuvent �tre suffisants dans les premiers temps de l'enqu�te, la perspective d'une condamnation doit appara�tre vraisemblable apr�s l'accomplissement des actes d'instruction envisageables (ATF 137 IV 122 consid. 3.2 p. 126 s.; arr�t 1B_352/2015 du 27 octobre 2015 consid. 2.2 et les r�f. cit.).
2.3.�En l'esp�ce, le recourant a �t� inform� � plusieurs reprises de l'existence de soup�ons � son encontre en lien avec la commission de cambriolages et d'infraction � la LEtr (cf. proc�s-verbal d'audition du 2 novembre 2015 du recourant par le Minist�re public; demande de mise en d�tention du Minist�re public; ordonnance de mise en d�tention du Tmc). Comme relev� par la Cour de justice, peu importe en l'�tat que le recourant n'ait pas �t� formellement pr�venu de cambriolage, mais seulement d'infraction � la LEtr. L'art. 221 CPP ne pose en effet pas une telle exigence.
Concernant la condition de l'existence de charges suffisantes, la Cour de justice a en l'occurrence retenu que le recourant �tait entr� en Suisse en compagnie de trois personnes dans un v�hicule qui contenait du mat�riel pouvant servir � commettre des cambriolages, dont une partie �tait dissimul�e dans la console centrale du v�hicule. Le conducteur du v�hicule �tait recherch� en Suisse pour un cambriolage commis � Gen�ve en novembre 2014. Quant au recourant et l'un de ses copr�venus, ils �taient connus pour des vols par effraction commis en France et en Italie. Par ailleurs, aucun des occupants du v�hicule n'�tait en possession de ses papiers d'identit� et ils n'avaient pas donn� d'explications cr�dibles et concordantes sur leur pr�sence en Suisse. Enfin, la police avait pu mettre en �vidence trois cas de cambriolages commis dans les semaines pr�c�dant l'interpellation des pr�venus, lors desquels des t�moins avaient vu des hommes pouvant correspondre � leur profil. Selon la Cour de justice, ces �l�ments suffisaient � fonder de s�rieux soup�ons que le pr�venu et ses comparses pouvaient avoir commis des cambriolages en Suisse s'agissant d'une enqu�te qui d�bute.
Le recourant conteste cette appr�ciation en relevant que les autorit�s n'�taient pas en mesure de lui reprocher un cambriolage d�termin�, raison pour laquelle il n'�tait pas formellement pr�venu de ce chef d'infraction; il rel�ve que les descriptions faites par les t�moins des auteurs des cambriolages commis les semaines pr�c�dant son interpellation �taient trop vagues pour justifier un placement en d�tention.
Il est exact que la participation du recourant aux cambriolages survenus les semaines pr�c�dant son interpellation n'est pas clairement d�montr�e. L'arr�t cantonal du 19 novembre 2015 a toutefois �t� rendu au tout d�but de l'enqu�te � la suite du placement en d�tention provisoire de l'int�ress�. A ce stade initial de l'instruction, la Cour de justice pouvait fonder son raisonnement sur des indices encore peu pr�cis, comme l'admet la jurisprudence (cf. consid. 2.2). Il est en effet normal que les charges ne soient pas �tablies pr�cis�ment dans les premiers temps de l'enqu�te. L'instance pr�c�dente pouvait donc retenir l'existence de charges suffisantes � l'encontre du recourant en lien avec des cambriolages en raison des �l�ments �voqu�s dans l'arr�t entrepris. Quoi qu'en pense le recourant, la description des cambrioleurs, m�me peu pr�cise, constitue en l'�tat un �l�ment parmi les autres � prendre en compte. Les soup�ons � l'encontre de l'int�ress� devront n�anmoins �tre �tay�s � mesure de l'avancement de l'instruction. Les investigations actuellement en cours (analyses des donn�es de t�l�communication r�troactives des pr�venus et des pr�l�vements biologiques effectu�s sur les lieux de cambriolages, ainsi que comparaisons des traces de semelles) pourraient apporter certains �l�ments � cet �gard. En d�finitive, c'est � juste titre que la cour cantonale a consid�r� que les charges �taient suffisantes � ce stade initial de l'instruction, d'autant que le recourant ne conteste pas celles concernant l'infraction � l'art. 115 al. 1 let. a LEtr.
2.4.�Pour le surplus, les risques de fuite et de collusion retenus par la Cour de justice pour justifier le maintien en d�tention provisoire ne sont pas contest�s par le recourant. Ils apparaissent au demeurant r�alis�s, � tout le moins en ce qui concerne le risque de fuite. Le recourant ne peut en effet se pr�valoir d'aucune attache particuli�re avec la Suisse (ressortissant serbe domicili� en Belgique) et il est interdit d'entr�e dans ce pays.
2.5.�Partant, la Cour de justice n'a pas viol� le droit f�d�ral en confirmant la d�cision du Tmc ordonnant la mise en d�tention provisoire.
Il s'ensuit que le recours doit �tre rejet�. Le recourant a demand� l'assistance judiciaire et les conditions en paraissent r�unies (art. 64 al. 1 LTF). Il y a lieu de d�signer Me Yann Lam en qualit� d'avocat d'office et de fixer ses honoraires, qui seront support�s par la caisse du Tribunal f�d�ral (art. 64 al. 2 LTF). Le recourant est en outre dispens� des frais judiciaires (art. 64 al. 1 LTF).
La demande d'assistance judiciaire est admise; Me Yann Lam est d�sign� comme avocat d'office du recourant et une indemnit� de 1'500 fr. lui est allou�e � titre d'honoraires, � payer par la caisse du Tribunal f�d�ral. Il n'est pas per�u de frais judiciaires.