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Timestamp: 2016-10-27 03:05:46+00:00
Document Index: 135523200

Matched Legal Cases: ['art. 58', 'art. 72', 'art. 113', 'art. 117', 'ATF ', 'art. 113', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 92', 'art. 95', 'art. 97', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 99', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68']

Hoirs de feu A.X.________, � savoir H.X.________ et F.X.________, repr�sent�s par Me St�phane Riand,
repr�sent�e par Me Gu�rin de Werra,
responsabilit� du propri�taire d'ouvrage,
recours contre le jugement rendu le 16 ao�t 2010 par la Cour civile I du Tribunal cantonal du canton du Valais.
A.X.________, n�e en 1961, a travaill� pendant dix-huit ans en qualit� de professeur de patinage artistique au service du Club S.________ de Y.________. Aussi longtemps qu'elle a exerc� sa profession � l'air libre, elle n'a connu aucun probl�me et jouissait d'une bonne sant�. A la fin de la saison 2001/2002, des travaux de couverture de la patinoire ont �t� entrepris. En septembre 2002, une dizaine de jours apr�s la reprise de son activit� � la patinoire nouvellement couverte, A.X.________ a commenc� � ressentir des vertiges et des naus�es, puis une grande fatigue, une pesanteur au niveau des paupi�res et une irritation de la gorge. Ces sympt�mes disparaissaient presque lorsqu'elle �tait en cong� ou travaillait � la patinoire couverte de ...; ils ressurgissaient au moment o� elle reprenait son travail � la patinoire de Y.________.
D�s octobre 2002, A.X.________ a imput� ses probl�mes � la machine � reconstituer la glace �quip�e d'un moteur � quatre temps aliment� � l'essence. Des mesures dans l'enceinte de la patinoire ont r�v�l� la pr�sence de monoxyde de carbone, dont le taux moyen a �t� estim� r�trospectivement � 25 ppm (mg/m3). Le 5 novembre 2002, la Commune de Y.________ a remplac� la machine � essence par un mod�le aliment� � l'�lectricit�. Selon les mesures effectu�es trois mois apr�s, la teneur moyenne en monoxyde de carbone �tait descendue � 4 ppm; sur la base d'une expertise, il a �t� jug� que cette valeur avait �t� atteinte quatre jours d�j� apr�s l'arr�t de l'utilisation de la machine � essence.
Le 5 f�vrier 2003, le m�decin traitant de A.X.________ a pos� le diagnostic d'intoxication au monoxyde de carbone et l'a mise en arr�t de travail. Cette derni�re n'a depuis lors pratiquement plus exerc� d'activit� lucrative.
Le 9 novembre 2004, A.X.________ a ouvert action en responsabilit� pour les b�timents et autres ouvrages (art. 58 CO) contre la Commune de Y.________, concluant � ce que cette derni�re soit condamn�e � lui verser les sommes de 2'144 fr. et 1'752 fr. (remboursement de frais), 92'130 fr. (perte de gain jusqu'� la date de l'introduction de l'action) et 20'000 fr. (indemnit� pour tort moral). La d�fenderesse a conclu au rejet de la demande.
A.X.________ est d�c�d�e le 8 ao�t 2007 des suites d'un cancer du sein. Ses parents et h�ritiers, H.X.________ et F.X.________, ont repris le proc�s. Leurs derni�res conclusions portent sur la somme de 400'000 fr. avec int�r�ts � 5% d�s le 9 novembre 2004.
Statuant en instance cantonale unique, la Cour civile I du Tribunal cantonal valaisan a rejet� la demande par jugement du 16 ao�t 2010.
L'autorit� cantonale a consid�r� en fait que le lien de causalit� entre l'�ventuelle concentration excessive de monoxyde de carbone et les sympt�mes de A.X.________ n'�tait pas d�montr�. Il n'avait pas �t� proc�d� en temps utile � des examens pr�cis pour d�terminer son taux de carboxyh�moglobine. La suspicion d'une intoxication supposait une exposition significative � cette substance, � savoir huit heures quotidiennes � des valeurs comprises entre 30 et 40 ppm ou cinq heures � des valeurs de 50 ppm. Les deux experts judiciaires avaient retenu � tort une exposition de plus de cinq heures quotidiennes � raison de six jours par semaine, alors qu'elle �tait en r�alit� bien en-de�� de la dur�e susceptible d'expliquer les sympt�mes; il n'�tait de surcro�t pas �tabli que les taux de monoxyde de carbone aient atteint les seuils requis. Le lien de causalit� paraissait d'autant plus douteux que l'�tat de A.X.________ s'�tait am�lior� en d�cembre 2002 et janvier 2003, p�riode o� elle ne fr�quentait pas la patinoire de Y.________, mais s'�tait � nouveau d�grad� lorsqu'elle avait repris son activit� � cet endroit, ce alors que la machine � essence n'y �tait plus utilis�e depuis environ trois mois et que la qualit� de l'air avait �t� jug�e satisfaisante par le Service de protection de l'environnement.
A titre subsidiaire, l'autorit� cantonale a retenu que le dommage r�clam� n'�tait pas �tabli et que la partie demanderesse avait renonc� � une indemnit� pour tort moral.
Les demandeurs (ci-apr�s: les recourants) ont form� un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral, subsidiairement "un recours de droit constitutionnel". Dans le premier, ils concluent principalement � ce que la d�fenderesse (ci-apr�s: l'intim�e) soit condamn�e � leur payer la somme de 400'000 fr. avec int�r�ts � 5% d�s le 9 novembre 2004; dans le second, ils requi�rent le renvoi de la cause � la cour cantonale pour nouveau jugement.
L'autorit� pr�c�dente se r�f�re aux motifs �nonc�s dans son jugement.
Le jugement attaqu� a �t� rendu par un tribunal sup�rieur statuant en instance unique dans une cause civile ayant une valeur litigieuse de 400'000 fr. La voie du recours en mati�re civile est d�s lors ouverte (art. 72 al. 1, 74 al. 1, 75 al. 1 et 130 al. 2 LTF).
Les recourants forment en outre, � titre subsidiaire et sans autre explication, un recours qu'ils intitulent "recours de droit constitutionnel", dans lequel ils soul�vent des griefs d'ordre constitutionnel et concluent au renvoi de la cause. La loi ne conna�t aucun recours portant une telle d�nomination. A supposer que les recourants aient voulu d�poser un recours constitutionnel subsidiaire (cf. art. 113 ss LTF), il faudrait constater que cette voie de droit, au contraire de l'ancien recours de droit public, implique de prendre des conclusions au fond, sous peine d'irrecevabilit� (art. 117 et 107 al. 2 LTF; cf. ATF 134 III 379 consid. 1.3). Cela dit, avec l'entr�e en vigueur de la LTF il y aura bient�t quatre ans, la double voie de recours de l'ancienne loi d'organisation judiciaire (OJ) a �t� abandonn�e, principalement dans le but d'introduire un recours unifi� dans le cadre duquel tous les griefs, y compris ceux d'ordre constitutionnel, pouvaient �tre invoqu�s. D�s lors que la voie du recours en mati�re civile est ouverte, celle du recours constitutionnel subsidiaire est de toute fa�on exclue (art. 113 LTF).
La m�connaissance ou m�prise des recourants, respectivement de leur mandataire, ne porte au demeurant pas � cons�quence. Tous les griefs articul�s dans le m�moire seront examin�s dans le cadre du recours en mati�re civile, sans �gard � leur d�nomination erron�e (ATF 134 III 379 consid. 1.2). Pour le surplus, les recourants ont satisfait � l'exigence d'attaquer les diff�rentes motivations ind�pendantes sur lesquelles repose la d�cision entreprise (ATF 131 III 595 consid. 2.2 p. 598).
Les recourants reprochent � l'autorit� cantonale de n'avoir pas retenu un lien de causalit� naturelle entre la concentration excessive de monoxyde de carbone dans la patinoire couverte de Y.________ et les sympt�mes ayant entra�n� l'incapacit� de travail de A.X.________; celle-ci aurait souffert de complications neuropsychologiques caus�es par une intoxication � cette substance.
Un tel grief rel�ve du fait (ATF 133 III 462 consid. 4.4.2 p. 470).
2.1 Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF); en tant que cour supr�me, il est instance de r�vision du droit (Message du 28 f�vrier 2001 concernant la r�vision totale de l'organisation judiciaire f�d�rale, FF 2001 4135 ch. 4.1.4.2 ad art. 92). Il peut toutefois rectifier ou compl�ter les faits s'ils ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte, notion qui correspond � l'arbitraire, ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF, ce pour autant que la correction soit susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF). Cette exception ne permet toutefois pas aux parties de rediscuter dans leurs m�moires les faits de la cause comme si elles plaidaient devant un juge d'appel. La partie recourante qui entend faire rectifier ou compl�ter un fait doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions pour le faire seraient r�alis�es; les exigences en mati�re de motivation correspondent � celles requises pour se plaindre d'une violation de l'interdiction constitutionnelle de l'arbitraire (cf. ATF 135 III 127 consid. 1.5; 133 III 638 consid. 2). En mati�re d'appr�ciation des preuves et d'�tablissement des faits, il n'y a arbitraire que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, si, sur la base des �l�ments recueillis, il a fait des d�ductions insoutenables, ou encore s'il a omis, sans raison s�rieuse, de tenir compte d'un moyen important propre � modifier la d�cision attaqu�e (ATF 134 V 53 consid. 4.3; 129 I 8 consid. 2.1).
Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� dans un recours au Tribunal f�d�ral, sauf � r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF). La r�gle selon laquelle le Tribunal f�d�ral est juge du droit et non du fait conna�t une exception lorsque, selon les textes allemand et italien plus pr�cis que la formulation fran�aise sur ce point, la d�cision m�me de l'autorit� pr�c�dente donne mati�re � pr�senter des faits ou moyens de preuve nouveaux (der Entscheid der Vorinstanz dazu Anlass gibt; se ne d� motivo la decisione dell'autorit� inferiore) ou, en d'autres termes, lorsque la d�cision de l'autorit� pr�c�dente, pour la premi�re fois, rend pertinents ces faits ou moyens de preuve. Ceux-ci peuvent se rapporter � la r�gularit� de la proc�dure devant l'instance pr�c�dente (violation du droit d'�tre entendu lors de l'instruction), � la recevabilit� du recours au Tribunal f�d�ral (date de notification de la d�cision attaqu�e), ou encore �tre destin�s � contrer une argumentation de l'autorit� pr�c�dente objectivement impr�visible pour les parties avant la r�ception de la d�cision (Message pr�cit�, FF 2001 4137 ch. 4.1.4.3).
2.2 Sous le titre "faits tenus pour �tablis par la partie demanderesse et recourante dans la proc�dure cantonale et fond�s sur les actes du dossier", les recourants alignent, sur une dizaine de pages, nombre de faits en renvoyant au dossier cantonal et en r�servant tous autres moyens de preuve. Cette �num�ration, qui fait suite � un expos� des "faits tenus pour �tablis par la Cour civile du Tribunal cantonal dans son jugement du 16 ao�t 2010" et pr�c�de l'�nonciation des "griefs", appara�t d�pourvue de toute port�e. Quoi qu'il en soit, un tel expos� de faits ne satisfait en aucune fa�on aux exigences formelles d'un grief de constatation de fait manifestement inexacte ou d'un grief de violation de l'interdiction constitutionnelle de l'arbitraire dans l'�tablissement des faits. Il n'y a donc pas � entrer en mati�re sur cette partie du recours.
Dans la suite de leur m�moire, les recourants reproduisent une lettre du 6 septembre 2010 �crite par le professeur V.________, soit l'auteur d'une des expertises judiciaires dont les conclusions n'ont pas �t� suivies par l'autorit� cantonale; dans cette lettre, le m�decin r�pondait aux recourants qui lui avaient soumis le jugement attaqu� en l'invitant � exprimer une position claire. L'avis de l'expert au sujet de l'appr�ciation de son rapport par l'autorit� cantonale est un fait, respectivement un moyen de preuve nouveau, post�rieur au jugement attaqu�, et partant irrecevable. L'examen se limitera d�s lors � la critique formul�e sous le titre "griefs principaux", et pour autant que les griefs soient dirig�s contre le jugement attaqu� et non contre le jugement rendu dans la m�me affaire par l'autorit� comp�tente en mati�re d'assurances sociales.
2.3 Les recourants reprochent � l'autorit� cantonale d'avoir subordonn� le diagnostic d'intoxication au monoxyde de carbone � des conditions impossibles � r�aliser. Cette autorit� aurait ind�ment accord� de l'importance au fait qu'il n'avait �t� proc�d� � aucune analyse du taux de carboxyh�moglobine de A.X.________ ni � d'autres examens de type ophtalmique ou neurologique, alors que de telles analyses sont de toute fa�on d�pourvues de valeur pronostique fiable. De m�me, l'autorit� pr�c�dente aurait � tort mis en exergue le caract�re non sp�cifique des sympt�mes ressentis par la professeur de patinage, d�s lors que ce type d'intoxication ne pr�sente pr�cis�ment pas de signes caract�ristiques.
L'autorit� cantonale s'est express�ment r�f�r�e au passage de l'expertise du professeur V.________ dans lequel celui-ci souligne la difficult� � poser le diagnostic d'intoxication au monoxyde de carbone � cause de l'absence de sp�cificit� des sympt�mes. Par ailleurs, des r�sultats d'examens m�dicaux d�montrant une intoxication � cette substance font d�faut dans le cas d'esp�ce; les recourants ne soutiennent d'ailleurs pas le contraire.
2.4 Les recourants font grief � l'autorit� cantonale d'avoir �cart� le diagnostic d'intoxication pos� par les deux experts pour le seul motif que ceux-ci se sont fond�s sur une dur�e erron�e d'exposition au monoxyde de carbone, soit une pr�sence sur la glace de plus de cinq heures par jour, six jours par semaine. L'autorit� intim�e aurait fait une interpr�tation tr�s personnelle et erron�e des rapports d'expertise, extrayant certaines r�ponses de leur contexte et faisant ainsi abstraction du fait que le diagnostic reposait sur un ensemble d'indices.
2.4.1 L'expert V.________ a notamment �t� invit� � dire s'il �tait possible de savoir, sur la base du dossier m�dical, � quelle quantit� de monoxyde de carbone A.X.________ avait �t� expos�e. La r�ponse contient en particulier le passage suivant: "Il faudrait donc postuler des taux de [monoxyde de carbone] dans l'enceinte de la patinoire entre 30 et 40 ppm sur 8 heures ou 50 ppm sur 5 heures pour expliquer l'apparition des sympt�mes rapport�s par Mme A.X.________". A la question suivante, relative au fait que les autres usagers, y compris les hockeyeurs, n'avaient pas eu de probl�mes, l'expert a notamment r�pondu: "Pour un joueur de hockey, la dur�e de l'exposition est de l'ordre de 2 heures et cela 3 � 4 fois par semaine. (...) Mme A.X.________ a donn� 113.75 le�ons durant le mois de septembre 2002 (...), ce qui correspond pour 6 jours par semaine � au moins 5 heures par jour sur la glace. Pour le mois d'octobre 2002, la pr�sence sur glace a encore �t� sup�rieure, avec 153.5 le�ons, soit pour 6 jours par semaine � au moins 6 1/2 h par jour (...). A ces valeurs il convient d'ajouter le temps de pr�sence hors glace dans la patinoire."
L'expert W.________ a �galement conclu � une haute vraisemblance d'intoxication notamment � cause de la vraisemblance de l'exposition � des taux supraliminaires de monoxyde de carbone. Cet expert disposait de l'expertise V.________.
Selon l'autorit� cantonale, l'expert V.________ a fait une connexion entre la dur�e de l'exposition retenue et la vraisemblance du lien avec les sympt�mes apparus. Cette lecture de l'expertise ne pr�te pas � critique sous l'angle de l'arbitraire. Or, selon les constatations non contest�es de l'autorit� cantonale, la dur�e d'une le�on �tait de vingt minutes et non pas d'une heure comme admis par l'expert, si bien que le temps d'enseignement en septembre et octobre 2002 n'a �t� que d'environ 38 et 51 heures par mois, soit une moyenne de 1 heure 30 � 2 heures par jour si l'on ajoute les cours collectifs. En outre, le taux de monoxyde de carbone �tait de 25 ppm. Ces chiffres sont tr�s loin de ceux que l'expert V.________ estime susceptibles d'expliquer les sympt�mes de la d�funte.
2.4.2 Il est donn� acte aux recourants du fait que l'expert V.________, interrog� sur le degr� de probabilit� du diagnostic d'intoxication au monoxyde de carbone, a r�pondu qu'il "[pouvait] �tre consid�r� comme hautement vraisemblable" sur la base de divers �l�ments, � savoir une symptomatologie aigu� et subaigu� compatible; une exposition hautement probable au monoxyde de carbone; une relation chronologique ad�quate; des "d�challenges" et "rechallenges" (r�p�titions d'�v�nements) multiples avec am�lioration de la symptomatologie lors d'un �loignement momentan� de la source; une am�lioration progressive mais lente des troubles neuro-psychologiques apr�s interruption de l'exposition; une absence d'autres causes identifi�es pouvant expliquer le tableau clinique pr�sent�; enfin, une description de cas similaires dans la litt�rature m�dicale. Dans ce passage de l'expertise, il n'est effectivement pas question de taux de monoxyde ni de dur�e d'exposition. Ces �l�ments ne sont �voqu�s que dans la r�ponse � la question suivante, o� il �tait demand� s'il �tait possible de savoir � quelle quantit� de monoxyde de carbone A.X.________ avait �t� expos�e. En appr�ciant l'expertise comme un tout, l'autorit� cantonale n'est pas tomb�e dans l'arbitraire. Si l'expert retient qu'un certain taux de monoxyde de carbone et une certaine dur�e d'exposition, non atteints dans le cas � juger, sont n�cessaires pour expliquer les sympt�mes compatibles avec une intoxication, il n'est pas insoutenable d'en tenir compte lors de l'interpr�tation des r�ponses donn�es � d'autres questions telles que la probabilit� d'une intoxication au monoxyde de carbone.
Pour ce qui est de l'expert W.________, celle-ci a r�pondu par la n�gative � la question de savoir si le dossier de A.X.________ permettait d'�tablir avec certitude des s�quelles durables d'une intoxication au monoxyde de carbone, mais elle a ajout�: "Il s'agit de l'hypoth�se diagnostique la plus plausible expliquant des sympt�mes cliniques non sp�cifiques en l'absence d'une ou plusieurs autres causes d�montr�es". Elle a encore pr�cis� cette r�ponse dans un compl�ment ult�rieur en ce sens que l'hypoth�se �tait hautement vraisemblable, notamment � cause de la vraisemblance de l'exposition � des taux supraliminaires de monoxyde de carbone. A la question de savoir si d'autres maladies �voqu�es �taient susceptibles d'engendrer les sympt�mes d�crits avec la m�me probabilit�, elle a r�pondu qu'on ne pouvait pas l'admettre "avec la m�me probabilit�", m�me si ces atteintes suspect�es chez A.X.________ pouvaient l'avoir sensibilis�e aux effets d'une ou plusieurs substances irritantes et toxiques.
2.4.3 Enfin, l'autorit� cantonale a encore vu un indice de l'absence d'intoxication dans le fait que l'�tat de sant� de A.X.________ s'�tait d�grad� lors de la reprise des cours � Y.________ � fin janvier 2003, � une p�riode o� la machine produisant le monoxyde de carbone n'�tait plus utilis�e depuis trois mois et o� la qualit� de l'air �tait satisfaisante. Les recourants objectent que la toxicit� du monoxyde de carbone peut s'exprimer par une symptomatologie chronique et un syndrome "post-intervallaire" survenant apr�s une r�cup�ration initiale compl�te. Quand bien m�me ce ph�nom�ne serait av�r� au niveau m�dical, comme cherchent � le d�montrer les r�f�rences des recourants � des ouvrages scientifiques, cela ne signifierait pas encore qu'il soit n�cessairement l'explication du changement d'�tat observ� � fin janvier 2003. On ne saurait donc soutenir que l'autorit� cantonale a viol� l'interdiction constitutionnelle de l'arbitraire en retenant un indice suppl�mentaire en d�faveur d'un lien de causalit�.
2.4.4 Le lien de causalit� naturelle entre le fait dommageable et le dommage doit �tre prouv� par le l�s�. Une preuve stricte et absolue n'�tant souvent pas possible � rapporter, le juge doit se satisfaire de la certitude qu'on peut raisonnablement exiger selon le cours ordinaire des choses et l'exp�rience de la vie. Le degr� de preuve requis se limite alors � la vraisemblance pr�pond�rante, comme l'autorit� cantonale l'a retenu � bon escient. La possibilit� que les choses se soient d�roul�es diff�remment n'exclut pas la vraisemblance pr�pond�rante, mais cette possibilit� ne doit pas rev�tir une importance significative, ni entrer raisonnablement en consid�ration. En revanche, une simple vraisemblance est insuffisante. Il ne suffit donc pas que certains �l�ments parlent en faveur de l'existence d'un fait; s'il est possible qu'il ne se soit pas produit, la preuve de la vraisemblance pr�pond�rante n'est pas apport�e (ATF 133 III 81 consid. 4.2.2; 132 III 715 consid. 3.2; 130 III 321 consid. 3.3).
En l'esp�ce, les deux experts judiciaires ont certes tenu pour "hautement vraisemblable" une intoxication au monoxyde de carbone comme cause des sympt�mes ayant entra�n� l'incapacit� de travail de A.X.________. Mais l'expert V.________, qui a estim� le taux de monoxyde de carbone et la dur�e d'exposition n�cessaires pour expliquer les sympt�mes constat�s, a retenu, � tort, que ces conditions �taient remplies dans le cas d'esp�ce. Quant � l'expert W.________, elle s'est semble-t-il aussi fond�e sur ces donn�es, en tout cas pour partie; sur la base du dossier mis � sa disposition - comprenant le rapport du premier expert -, elle a �voqu�, entre autres, des taux "vraisemblablement inhabituellement �lev�s" de monoxyde de carbone. Pour le surplus, ce dernier expert a retenu l'hypoth�se d'une intoxication comme la plus probable � d�faut d'autre cause d�montr�e, consid�rant que d'autres atteintes suspect�es chez A.X.________ ne pouvaient pas �tre retenues avec la m�me probabilit� comme causes des sympt�mes. Au d�faut d'exposition suffisamment prolong�e � la substance nocive s'ajoute encore la r�apparition des sympt�mes lors de la reprise du travail � Y.________, � une �poque o� la machine �mettant le monoxyde de carbone n'�tait plus utilis�e. Dans ces circonstances, la conclusion de l'autorit� cantonale selon laquelle le lien de causalit� naturelle n'est pas d�montr� n'est pas arbitraire dans son r�sultat; il �tait soutenable de constater l'�chec des recourants � �tablir qu'une intoxication au monoxyde de carbone �tait, selon une vraisemblance pr�pond�rante, la cause des sympt�mes.
2.5 C'est ainsi � tort que les recourants reprochent � l'autorit� cantonale d'avoir jug� que la preuve de la causalit� naturelle n'avait pas �t� apport�e. Le grief est infond�.
Faute de lien de causalit� �tabli entre l'exposition de A.X.________ au monoxyde de carbone et les sympt�mes ayant conduit � son incapacit� de travail, l'action ne peut qu'�tre rejet�e. Les autres griefs soulev�s par les recourants se rapportant au dommage et au tort moral sont d�s lors sans objet.
Les recourants, qui succombent, supportent les frais judiciaires et les d�pens de l'intim�e, solidairement entre eux (art. 66 al. 1 et 5 LTF, art. 68 al. 1 et 4 LTF). Au vu du caract�re tr�s succinct de la r�ponse de l'intim�e, l'indemnit� sera r�duite.