Source: http://argilenet.ch/association/statuts/
Timestamp: 2017-08-22 18:28:24+00:00
Document Index: 83048826

Matched Legal Cases: ['art.1', 'art.6', 'art.18', 'art.6', 'art.1', 'art.7']

Statuts | ArGiLe-net
1. ArGiLe, l’association des géographes de l’Université de Lausanne, est une association au sens des articles 60 et suivants du Code civil suisse.
2. Le siège de la société est l’Institut de Géographie et Durabilité de l’Université de Lausanne.
3. L’Association est constituée pour une durée indéterminée.
4. L’Association a pour buts :
d’informer ses membres sur l’activité et la recherche en géographie, notamment au sein de l’IGD ;
de créer un lien entre les collaborateurs et les chercheurs de l’IGD ainsi que les anciens diplômés et étudiants actuels en géographie dans la Faculté des Géosciences et de l'Environnement à l'UNIL ;
de favoriser les travaux et publications de ses membres ;
de favoriser les échanges avec d’autres associations de géographie ;
de promouvoir la géographie.
5. L’Association comprend:
6. Peuvent devenir membres individuels des personnes physiques qui ont achevé une formation en géographie à l'UNIL (bachelor, master, géographie en branche secondaire, MAS, doctorants, Docteurs…) ainsi que les collaborateurs et les chercheurs de l’IGD qui en font la demande par écrit.
7. Peuvent devenir membres associés les étudiants en bachelor de la FGSE, ainsi que les personnes physiques qui ont achevé une formation (autre que géographie) au sein de la faculté des Géosciences et de l’Environnement de l’UNIL ou une formation en géographie dans une autre université suisse ou étrangère et qui en font la demande par écrit.
Les étudiants inscrits à l'un des masters en géographie de la FGSE deviennent automatiquement membres associés pour la durée de leurs études. ArGiLe se coordonne avec l'administration de la Faculté pour tenir ces listes à jour.
8. Les membres associés n’ont pas le droit de vote au sein de l’association. Cependant, leurs propositions et idées seront bien sûr accueillies et considérées au même titre que celles des membres individuels. En revanche, l’accès à certaines offres ou activités de l’association peut être ponctuellement restreint aux seuls membres individuels sur décision du comité.
9. Chaque membre peut sortir en tout temps de l’Association en notifiant sa démission par écrit. Toutefois, la cotisation de l’année reste due.
10. Les membres qui n’auront pas payé leur cotisation durant deux ans consécutifs seront considérés comme démissionnaires.
11. Le Comité peut exclure tout membre qui, par son comportement, porte préjudice aux intérêts ou la réputation de l’Association. L’intéressé peut recourir contre son exclusion à l’Assemblée générale, en notifiant son recours par écrit, au Comité, au minimum vingt jours avant l’Assemblée générale.
12. Les membres de l’Association ne peuvent être tenus individuellement responsables des engagements de l’Association.
13. Les organes de l’Association sont :
les Vérificateurs des comptes et leur suppléant.
14. L’Assemblée générale est le pouvoir suprême de l’Association. Elle est ouverte à tous les membres individuels ou associés. Seuls les membres individuels ont droit de vote.
15. L’Assemblée générale se réunit en séance ordinaire une fois par année, sur convocation du Comité envoyée au moins trente jours à l’avance et comportant l’ordre du jour. En cas de modification des statuts, le projet doit être remis à chaque membre individuel en même temps que la convocation.
16. Une Assemblée générale extraordinaire peut être convoquée par le Comité ou à la demande d’un cinquième au moins des membres individuels.
17. L’Assemblée générale ordinaire élit à la majorité absolue des membres individuels présents pour une année :
la présidente ou le président ;
18. L’Assemblée générale a en outre les compétences suivantes :
approbation des comptes annuels, du rapport et des projets présentés par le comité ;
vote de la décharge aux membres du Comité ;
décision de dissolution de l’Association ;
décision sur les recours contre l’exclusion de membres ;
fixation du montant de la cotisation annuelle.
Les décisions se prennent à la majorité absolue des membres individuels présents.
19. Le Comité est composé d’au moins cinq membres. Elus par l’Assemblée générale pour un an, ses membres sont rééligibles six fois. L’élection se fait à main levée ou, sur demande du tiers des membres individuels présents au bulletin secret.
20. Le Comité s’organise lui-même pour l’attribution des fonctions autres que celle de Président.
administrer et gérer l’Association ;
exécuter les décisions de l’Assemblée générale ;
présenter à l’Assemblée générale le rapport et les comptes annuels ;
nommer les membres des groupes de travail ;
convoquer les assemblées générales ordinaires et extraordinaires.
21. L’Association est valablement engagée par la signature individuelle du président ou du trésorier.
22. Les Vérificateurs des comptes sont au nombre de deux et d’un suppléant.
23. Les ressources de l’association sont :
les dons, les legs et autres contributions.
24. L’Association peut être dissoute par vote pris à la majorité des trois quarts des membres individuels présents à l’Assemblée générale extraordinaire convoquée dans ce but.
25. En cas de dissolution, l’Assemblée dispose à son gré du solde des biens de l’Association.
Statuts adoptés lors de la séance de fondation du 3 octobre 1997, à Lausanne.
Statuts modifiés lors de l’Assemblée générale du 7 février 2002 (art.1, 2 et 20).
Statuts modifiés lors de l’Assemblée générale du 14 mars 2008 (art.6).
Statuts modifiés lors de l’Assemblée générale extraordinaire du 30 novembre 2009 (art.18).
Statuts modifiés lors de l’Assemblée générale du 22 avril 2010 (art.6 ; 7 et 8 (nouveau)).
Statuts modifiés lors de l'Assemblée générale du 21 mars 2013 (art.1; 2; 4; 6 et 7).
Statuts modifiés lors de l'Assemblée générale du 1er mai 2014 (art.7; 17; et 19).
Le président: Simon Martin
Le secrétaire: Sébastien Rieben
10.9.2017 - Sortie / excursion
A la découverte de la géomorphologie glaciaire du Haut Val de Bagnes