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Timestamp: 2016-10-27 05:18:38+00:00
Document Index: 30404878

Matched Legal Cases: ['art. 117', 'art. 117', 'ATF ', 'art. 117', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 278']

6S.358/2004 (10.11.2004)
6S.358/2004 /rod
recourant, repr�sent� par Me Fernand Mari�tan, avocat,
pourvoi en nullit� contre le jugement du Tribunal cantonal valaisan, Cour p�nale II, du 26 ao�t 2004.
Les 8 et 18 juillet 2000, B.________ et C.________ ont d�nonc� pour homicide par n�gligence les �ventuels responsables de la noyade de leur fils D.________ survenue le 29 juin 2000 � "Aquaparc", centre de loisirs aquatiques au Bouveret.
Par jugement du 23 d�cembre 2002, le Juge II du district de Monthey a acquitt� de la pr�vention d'homicide par n�gligence les diverses personnes renvoy�es en jugement devant lui, notamment X.________.
Par jugement du 26 ao�t 2004, la Cour p�nale II du Tribunal cantonal valaisan a admis l'appel du Minist�re public et a condamn� X.________, pour homicide par n�gligence, � 2'000 francs d'amende, avec d�lai de radiation d'un an. Il ressort notamment ce qui suit de ce jugement:
B.a Originaire d'Angola, D.________ est arriv� en Suisse en f�vrier 1999. Il a alors �t� scolaris� au coll�ge du L�man � Renens. D'apr�s les documents officiels remis aux autorit�s comp�tentes en mati�re d'asile, il serait n� le 5 juillet 1984. La Cour p�nale s'est toutefois d�clar�e convaincue qu'il �tait n� le 5 juillet 1980, s'�tant volontairement rajeuni sur les documents officiels de son pays pour �viter le recrutement dans l'arm�e angolaise.
B.b Aquaparc a ouvert en novembre 1999 � la suite de travaux de construction pour plus de 26'000'000 francs. Sur une surface de 6'700 m2, ce centre propose aux usagers six toboggans, un bassin d'eau froide, une piscine � vagues, une pataugeoire, une rivi�re, des bancs d'hydromassage, une piscine � remous et une attraction appel�e "Pelican Dive". En juin 2000, les instituteurs P.________ et Q.________ du coll�ge du L�man � Renens ont choisi ce parc de loisirs comme but de course d'�cole. Une semaine avant la sortie, P.________ a demand� aux �l�ves de sa classe de huiti�me ann�e si quelqu'un ne savait pas nager. Aucun des �l�ves (�g�s entre quatorze et quinze ans, sous r�serve de D.________ qui en avait pr�s de vingt), n'a r�pondu qu'il ne ma�trisait pas la natation. Le 29 juin 2000, les classes de P.________ et de Q.________ se sont rendues � Aquaparc, qui ouvre ses portes � 10 heures. Le fils de P.________, n� en 1981, accompagnait le groupe. Avant d'entrer dans le parc, P.________ a rassembl� sa classe, distribu� aux �l�ves les bracelets permettant d'acc�der aux vestiaires et donn� les directives suivantes: former des groupes de deux, lire attentivement les consignes de chaque attraction et, de mani�re g�n�rale, suivre le r�glement de groupe d'Aquaparc. A cet �gard, le personnel avait remis � l'enseignant un r�glement intitul� les "dix commandements", dont il a pris connaissance et qu'il a sign� imm�diatement. Il a donn� rendez-vous aux �l�ves au portail de sortie � 14 h 15 pour partager un pique-nique et prendre le bateau du retour. Souffrant d'une maladie de la peau, P.________, contrairement � sa coll�gue, n'a pas p�n�tr� dans l'enceinte du parc. Il a gagn� le restaurant Mc Donald's qui surplombe une partie des installations. Les �l�ves savaient o� le trouver en cas d'urgence.
A 14 h 15, P.________ a constat� que D.________ manquait � l'appel. Il a pri� l'�l�ve qui partageait la m�me armoire que ce dernier de rester dans les vestiaires et un autre �l�ve de faire plusieurs fois le tour des installations. Les recherches �tant rest�es vaines, P.________ s'est adress� � la caisse et � la tour de s�curit� pour lancer un appel. Celui-ci est rest� vain. P.________ a quitt� les lieux avec ses �l�ves � 14 h 55 en emportant les habits de D.________. Il a expliqu� qu'il avait d�cid� de partir malgr� l'absence d'un �l�ve car il �tait tenu par un horaire de bateau puis de train et avait dix-sept adolescents � ramener le soir � Renens. Il �tait persuad� que D.________, qui avait un important retard de sommeil, s'�tait endormi sur la pelouse � l'ext�rieur du b�timent. Il a laiss� son num�ro de t�l�phone portable au personnel. A aucun instant, il n'a imagin� un accident.
B.c Pour acc�der au "Pelican Dive", il faut gravir 22 marches de 18 centim�tres chacune. Le baigneur doit d'abord regarder un �cran vid�o et s'assurer qu'il n'y a personne dans le bassin avant de s'�lancer. Il se glisse ensuite, les pieds en avant, � l'int�rieur d'un tuyau en plastique de 3 m�tres, dans lequel coule de l'eau qui simule une cascade. Apr�s une tr�s br�ve mais rapide glissade, le baigneur quitte le tuyau et fait une chute de 2 m�tres dans un bassin de 3,6 m�tres de profondeur et de 5 m�tres de diam�tre. La p�n�tration dans l'eau est profonde et surprend le plongeur. Elle est due � la position du corps (jambes tendues et bras plaqu�s) et � la vitesse qu'occasionne la chute. Ainsi, au d�part de l'installation, les responsables du centre ont appos� des affiches (format A3) contenant les consignes de s�curit�. Parmi celles-ci figurent l'interdiction pour les non-nageurs d'utiliser l'attraction. Un panneau situ� au niveau du bassin de r�ception indique la profondeur du bassin.
B.d Le jeune N.________, unijambiste, a fr�quent� ce jour-l� le "Pelican Dive" aux alentours de 15 heures. Il a d'abord lanc� ses b�quilles dans le bassin avant de sauter lui-m�me. Comme il ne parvenait pas � r�cup�rer ses b�quilles en raison de la profondeur du bassin, il a sollicit� l'aide d'un ma�tre nageur. Un sondage avec une perche munie d'un filet n'a pas donn� de r�sultat. N.________ a ensuite emprunt� un masque de plong�e au ma�tre nageur. Au fond du bassin, il a aper�u ses b�quilles. En remontant, il s'est retrouv� face � une personne. Il a averti les gardiens qu'il y avait quelqu'un au fond.
Les tentatives de r�animation sont rest�es vaines. Au bout d'une heure, le m�decin n'a pu que constater la mort du jeune homme, rapidement identifi� par P.________, rappel� sur les lieux par la police, comme �tant D.________.
B.e L'expert charg� de l'autopsie m�dico-l�gale a conclu � une noyade, sans en d�terminer la cause et a pr�cis� qu'une estimation m�me approximative de l'heure du d�c�s �tait exclue. D�s lors que D.________ avait �t� aper�u pour la derni�re fois vers 11 heures, la Cour p�nale a retenu que la mort �tait survenue entre 11 heures et bien avant 15 heures, compte tenu de la rigidit� cadav�rique constat�e � cette heure-l�.
Les copains d'�cole sont unanimes � reconna�tre que D.________ ne savait pas nager.
B.f X.________ dispose d'une exp�rience de vingt-cinq ans dans le domaine de la s�curit� en piscine. Engag� par Aquaparc, il a mis en place le concept de s�curit� globale avant l'ouverture du centre et a assur� les am�liorations jug�es n�cessaires depuis le d�but de l'exploitation. Selon son contrat, il a d� participer d�s son engagement aux r�unions concernant la construction du parc. Il pr�avisait l'engagement du personnel charg� de la s�curit�, assurait leur formation et leur encadrement et �tablissait le planning. Il mettait en place l'organisation des postes de travail et �laborait les projets de r�glements d'utilisation des installations, qu'il soumettait ensuite au directeur et pr�sident du conseil d'administration.
D�s le stade de la construction, le Bureau suisse de pr�vention des acccidents (BPA) a pu participer � l'�valuation de la s�curit�. Il a r�dig� quelques prises de position. Le 3 mars 2000, le BPA a adress� un ultime courrier � l'assureur responsabilit� civile du centre. Il y �mettait ses derni�res recommandations et se r�f�rait � un document dont il est l'�diteur (Piscines couvertes et de plein air, Recommandations de s�curit� pour les projets, la construction et l'exploitation, R 9805, Markus Buchser, Berne 1999). Il relevait notamment ce qui suit s'agissant des toboggans: "une surveillance permanente est requise � l'entr�e et � la sortie du toboggan: le personnel d�termine la cadence � l'entr�e et veille � ce que les baigneurs quittent imm�diatement le toboggan apr�s la glissade". Il recommandait par ailleurs l'installation de panneaux d'information simples illustrant le bon comportement et les aspects de s�curit� (emploi de pictogrammes avec le moins de texte possible). Il insistait aussi sur l'importance de la surveillance par le ma�tre nageur. Il n'a pas �mis de remarque se rapportant au "Pelican Dive". En particulier, il n'a pas pr�conis� la pose d'un dispositif de surveillance subaquatique, pourtant pr�vu par les recommandations R 9805 pr�cit�es. L'instruction a �tabli que X.________ n'avait pas eu connaissance de ce courrier du BPA.
Aquaparc emploie une �quipe de base de quatorze � quinze ma�tres nageurs form�s et brevet�s ainsi que quatre personnes affect�es au d�part des toboggans et � la tour de s�curit�. L'�quipe de s�curit� est en liaison radio et fait une rotation entre les diff�rentes attractions toutes les heures. Le 29 juin 2000, cinq ma�tres nageurs ont assur� le tournus au "Pelican Dive" entre 11 et 16 heures. Tous les matins, chaque installation fait l'objet d'une inspection par l'un des responsables de la s�curit�. Ce contr�le porte sur la propret� du bassin, la clart� de l'eau et sur l'installation elle-m�me.
Le 29 juin 2000, l'eau du bassin du "Pelican Dive" n'�tait pas tout � fait claire. Ce nonobstant, la proc�dure habituelle - arr�t de l'installation et vidange du bassin - n'a pas �t� suivie.
Le ma�tre nageur affect� au "Pelican Dive" a pour mission de surveiller prioritairement cette installation. Il s'assure que l'entr�e et la sortie de l'attraction s'effectuent correctement et intervient en particulier lorsque l'utilisateur tarde � quitter le bassin ou ne respecte pas les consignes de s�curit�. A cet effet, il se tient sur une passerelle qui jouxte le bassin et dont l'installation est due � l'initiative de X.________ en vue d'accro�tre la s�curit� par un meilleur positionnement du ma�tre nageur. Le ma�tre nageur doit �galement jeter un coup d'oeil sur deux bassins d'hydromassage qui se trouvent en dessous, contr�ler que les usagers lib�rent rapidement l'arriv�e de deux toboggans (le vert et le bleu) � c�t� de lui, renseigner occasionnellement le public et �ventuellement mettre en place les bou�es utilis�es pour emprunter les deux toboggans pr�cit�s. Depuis la passerelle, le ma�tre nageur aper�oit l'utilisateur au d�part du "Pelican Dive", ainsi que le bassin de r�ception. Lorsque l'installation est en fonction, il est toutefois difficile de voir le fond du bassin en raison des remous et de l'�cume provoqu�s par la chute d'eau et les sauts des usagers. Le "Pelican Dive" fait en outre l'objet d'une surveillance vid�o. Une cam�ra filme la sortie du toboggan et le bassin de r�ception. Ces images sont visualis�es dans une tour de contr�le, appel�e "phare de s�curit�". A l'�poque des faits, l'employ� affect� � ce poste devait g�rer simultan�ment huit �crans. En raison de l'�cume provoqu�e par la chute d'eau, il ne pouvait pas voir le fond du bassin. Apr�s l'accident, la direction a sollicit� des avis, en particulier celui du BPA quant � un am�nagement possible en vue d'accro�tre la s�curit�. Le BPA a conseill� l'�quipement de deux cam�ras vid�o subaquatiques et d'un d�tecteur de masse avec alarme.
X.________ se pourvoit en nullit� au Tribunal f�d�ral contre le jugement du 26 ao�t 2004. Il conclut � son annulation.
Le recourant conteste sa condamnation pour homicide par n�gligence (art. 117 CP).
Pour l'essentiel, ses critiques consistent � discuter et mettre en cause l'appr�ciation des preuves et les faits retenus ou � introduire des faits non constat�s en instance cantonale. L'argumentation qu'il pr�sente est ainsi tr�s largement irrecevable (supra, consid. 1).
Aux termes de l'art. 117 CP, celui qui, par n�gligence, aura caus� la mort d'une personne sera puni de l'emprisonnement ou de l'amende.
Cette infraction suppose la r�union de trois conditions: le d�c�s d'une personne, une n�gligence et un lien de causalit� entre la n�gligence et la mort.
L'homicide par n�gligence constitue une infraction de r�sultat, qui suppose en g�n�ral une action. En l'esp�ce toutefois, le recourant n'a pas, par sa propre action, provoqu� l'accident et caus� la mort de la victime. On admet cependant qu'une infraction de r�sultat peut �galement �tre r�alis�e lorsque l'auteur n'emp�che pas le r�sultat dommageable de se produire, alors qu'il aurait pu le faire et qu'il avait l'obligation juridique d'agir pour pr�venir la l�sion de l'int�r�t prot�g� (d�lit d'omission improprement dit). Un d�lit d'omission improprement dit est r�alis� lorsque la survenance du r�sultat que l'auteur s'est abstenu d'emp�cher constitue une infraction, que ce dernier aurait effectivement pu �viter le r�sultat par son action et qu'en raison de sa situation juridique particuli�re, il y �tait � ce point oblig� que son omission appara�t comparable au fait de provoquer le r�sultat par un comportement actif (ATF 117 IV 130 consid. 2a p. 132/133).
Pour d�terminer si un d�lit d'omission improprement dit est r�alis�, il y a d'abord lieu d'examiner si la personne � laquelle l'infraction est imput�e se trouvait dans une situation de garant (ci-apr�s consid. 4). Si tel est le cas, il convient de d�finir les actes concrets que l'int�ress� �tait tenu d'accomplir en raison de son devoir de diligence (ci-apr�s consid. 5) et d'�tablir si la violation de ce devoir est en relation de causalit� avec le r�sultat (ci-apr�s consid. 6).
Membre de la direction du centre de loisirs, le recourant occupait en particulier la fonction de responsable de la s�curit�. D�s lors que sa t�che dans l'organisation interne �tait pr�cis�ment de veiller � la s�curit� des utilisateurs, sa position de garant � leur �gard ne fait aucun doute (cf. les exemples jurisprudentiels cit�s par Bernard Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. I, Berne 2002, art. 117 CP n. 9). Le recourant ne conteste d'ailleurs pas cet aspect.
5.1 Le comportement de l'auteur n'est illicite que s'il a viol� un devoir de diligence lui incombant. Pour d�terminer concr�tement les devoirs d�coulant de l'obligation de diligence, le juge peut se r�f�rer � des dispositions l�gales ou r�glementaires r�gissant l'activit� en cause, � des r�gles �manant d'associations priv�es ou semi-publiques reconnues ou encore se fonder sur les principes g�n�raux de prudence (ATF 126 IV 13 consid. 7a/bb p. 16; 122 IV 17 consid. 2b/aa p. 20). Un comportement viole le devoir de prudence lorsque l'auteur, au moment des faits, aurait pu, compte tenu de ses connaissances et de ses capacit�s, se rendre compte de la mise en danger d'autrui et qu'il a simultan�ment d�pass� les limites du risque admissible (ATF 127 IV 34 consid. 2a p. 38; 126 IV 13 consid. 7a/bb p. 16/17). C'est donc en fonction de la situation personnelle de l'auteur que l'on doit appr�cier son devoir de diligence. Peu importe toutefois que l'auteur ait pu ou d� pr�voir que les choses se passeraient exactement comme elles ont eu lieu (ATF 115 IV 199 consid. 5c p. 207). S'il y a eu violation des r�gles de la prudence, encore faut-il que celle-ci puisse �tre imput�e � faute, c'est-�-dire que l'on puisse reprocher � l'auteur, compte tenu de ses circonstances personnelles, d'avoir fait preuve d'un manque d'effort bl�mable (ATF 122 IV 17 consid. 2b/ee p. 22).
5.2 La Cour p�nale a relev� que le "Pelican Dive", contrairement � la plupart des autres installations, pr�sentait un risque �lev� de noyade pour les non-nageurs. En effet, en raison de la vitesse et de la hauteur de la chute, l'utilisateur �tait projet� sous l'eau dans un bassin de plus de 3 m�tres de profond et devait donc �tre capable de remonter � la surface et de nager en direction du bord.
La Cour p�nale a consid�r� que la signalisation au d�part de l'attraction n'�tait pas assez explicite. Elle a �galement conclu � une surveillance insuffisante. Sur ce dernier aspect, elle a relev� qu'un ma�tre nageur �tait post� en permanence sur la passerelle. Bien qu'il ait pour instructions de surveiller prioritairement le "Pelican Dive", il devait aussi contr�ler l'arriv�e des toboggans vert et bleu, deux bassins d'hydromassage et ranger, si besoin, des bou�es. Cela accaparait une partie de son attention, d'autant qu'il �tait souvent sollicit� par des questions du public. Il ne pouvait donc pas contr�ler que tous les utilisateurs du "Pelican Dive" ressortent du bassin. Selon la Cour p�nale, cet inconv�nient n'aurait pas port� � cons�quence si depuis la passerelle le ma�tre nageur avait pu voir le fond du bassin. Cela n'�tait toutefois pas le cas, en raison des remous importants provoqu�s par la chute d'eau. Par ailleurs, la surveillance vid�o retransmise dans le phare de surveillance ne permettait pas non plus au pr�pos� de contr�ler que toutes les personnes ressortent du bassin car il devait �galement surveiller d'autres �crans de contr�le (huit en tout). De plus, en raison de l'angle de la cam�ra et de l'abondante �cume provoqu�e par la chute d'eau, les images diffus�es ne permettaient pas de voir le fond du bassin.
La Cour p�nale a jug� que le dispositif de s�curit� mis en place � l'�poque �tait impropre � �viter le risque de noyade. Ce risque pouvait �tre fortement restreint par une meilleure signalisation, par l'affectation exclusive d'un ma�tre nageur au "Pelican Dive" et par l'�quipement d'une cam�ra de surveillance sous l'eau. De la sorte, il aurait �t� possible d'intervenir rapidement. La Cour p�nale a pr�cis� qu'une cam�ra vid�o aurait permis de d�tecter la victime sous l'eau, m�me si l'eau �tait trouble le jour en question. Elle a ainsi consid�r� que le recourant ne s'�tait pas conform� � ses devoirs de prudence.
5.3 La conclusion de la Cour p�nale quant � une d�ficience dans la surveillance ne pr�te pas le flanc � la critique. Les ma�tres nageurs, �galement occup�s � d'autres t�ches, ne pouvaient pas constamment maintenir une surveillance visuelle sur le "Pelican Dive" et le fond du bassin demeurait invisible en raison des remous en surface. La victime est ainsi rest�e immerg�e sans �tre aper�ue. Aucun dispositif n'existait pour s'assurer que personne ne reste au fond de l'eau. Une cam�ra de surveillance plac�e sous l'eau aurait permis cette d�tection. Une telle cam�ra a d'ailleurs �t� install�e depuis. Ce syst�me de surveillance figure dans les recommandations R 9805 �dit�es par le BPA. Ces �l�ments concourent � admettre une violation des r�gles de la prudence.
5.4 Il y a violation fautive d'un devoir de prudence lorsque l'on peut reprocher � l'auteur, compte tenu de ses circonstances personnelles, de n'avoir pas d�ploy� l'attention et les efforts qu'on pouvait attendre de lui pour se conformer � son devoir de prudence, autrement dit d'avoir fait preuve d'un manque d'effort bl�mable (ATF 122 IV 17 consid. 2b p. 19; 121 IV 207 consid. 2a p. 211).
Selon les constatations cantonales, le recourant n' a pas re�u le courrier du BPA du 3 mars 2000, auquel �tait annex� les recommandations R 9805 �dit�es par cet organisme. Le BPA insistait sur l'importance d'�laborer et d'installer des panneaux d'information simples et compr�hensibles et sur l'importance de la surveillance par un ma�tre nageur. Le BPA n'�voquait en revanche pas une surveillance par cam�ra sous l'eau, quoique les recommandations R 9805 la pr�voient. Le recourant dispose d'une exp�rience de vingt-cinq ans dans le domaine de la s�curit� en piscine. M�me si le courrier du BPA ne lui a pas �t� remis, le caract�re d�terminant d'une surveillance appropri�e et efficace ne pouvait lui �chapper en raison de sa connaissance du domaine. Il ressort des faits retenus que le recourant n'ignorait pas que le "Pelican Dive" pr�sentait un danger accru; que le compte rendu d'une r�union du service de s�curit� mentionne qu'il s'agit du "bassin le plus profond du parc, les chutes y sont parfois violentes et surprennent les clients"; que le recourant �tait conscient qu'avec le concept au moment de l'accident, il n'�tait pas possible de garantir qu'une personne immerg�e dans le bassin soit vue; qu'il connaissait aussi l'habitude des usagers de ne pas lire les r�glements d'utilisation; qu'il avait �t� mis en garde par les ma�tres nageurs quant � la n�cessit� d'intensifier les mesures de s�curit� (cf. jugement attaqu�, p. 27/28). Il s'ensuit que, compte tenu de l'exp�rience du recourant et de sa connaissance du danger pr�sent� par l'attraction en cause, son manquement aux r�gles de prudence doit �tre qualifi� de fautif.
Pour qu'il y ait homicide par n�gligence, il ne suffit pas de constater la violation fautive d'un devoir de prudence d'une part et le d�c�s d'autre part, il faut encore qu'il existe un rapport de causalit� entre cette violation et le d�c�s.
6.1 Dans le cas d'un d�lit d'omission improprement dit, la question de la causalit� ne se pr�sente pas de la m�me mani�re que si l'infraction de r�sultat �tait r�alis�e par commission. Il faut plut�t proc�der par hypoth�se et se demander si l'accomplissement de l'action omise aurait avec une vraisemblance confinant � la certitude ou, du moins, avec une haute vraisemblance �vit� la survenance du r�sultat (ATF 118 IV 130 consid. 6a p. 141; 116 IV 182 consid. 4 p. 185). L'examen de la causalit� ad�quate consiste � se demander si l'acte qui a �t� omis aurait �vit� le r�sultat selon un encha�nement normal et pr�visible des �v�nements. Cela constitue une question de droit que le Tribunal f�d�ral peut revoir librement (ATF 117 IV 130 consid. 2a p. 133/134).
Sans abandonner la notion de causalit� ad�quate, la jurisprudence r�cente en mati�re de violation des devoirs de prudence met l'accent sur la pr�visibilit� du r�sultat pour l'auteur. Il faut ainsi se demander si l'auteur aurait pu et d� pr�voir ou reconna�tre une mise en danger des biens juridiques de la victime. Conform�ment � la r�gle de la causalit� ad�quate, le comportement, respectivement l'omission, doit �tre propre, d'apr�s le cours ordinaire des choses et l'exp�rience g�n�rale de la vie, � produire ou � favoriser un r�sultat du type de celui qui est survenu. La causalit� ad�quate ne doit �tre ni�e que lorsque d'autres causes concomitantes, comme par exemple la faute d'un tiers, un d�faut de mat�riel ou un vice de construction, constituent des circonstances si exceptionnelles qu'on ne pouvait s'y attendre, de telle sorte qu'elles apparaissent comme la cause la plus probable et la plus imm�diate de l'�v�nement consid�r�, rel�guant � l'arri�re-plan tous les autres facteurs qui ont contribu� � l'amener et notamment le comportement de l'auteur (ATF 130 IV 7 consid. 3.2 p. 10/11).
6.2 En l'esp�ce, la Cour p�nale a relev� qu'un d�c�s par noyade intervient six � huit minutes apr�s le d�but de la noyade; qu'une surveillance, en particulier par une cam�ra subaquatique, aurait permis de voir que la victime ne remontait pas � la surface; que le ma�tre nageur aurait alors pu la sortir rapidement du bassin et la r�animer. La Cour p�nale a par cons�quent admis la causalit� entre la violation des r�gles de prudence et le d�c�s de la victime. En r�f�rence � l'expertise m�dico-l�gale, elle a par ailleurs exclu, ce qui rel�ve du fait et lie le Tribunal f�d�ral, que la victime ait pu, sous l'effet d'une hydrocution, mourir subitement.
Il est �tabli qu'une personne pouvait demeurer au fond du bassin sans �tre aper�ue par la s�curit�. La Cour p�nale a retenu qu'une surveillance appropri�e aurait permis de sortir la victime de l'eau et de la r�animer. Il appara�t ainsi qu'une surveillance par cam�ra subaquatique aurait avec une haute vraisemblance �vit� la survenance du r�sultat. L'absence d'une telle surveillance �tait propre � favoriser un accident du type de celui qui s'est produit. Le recourant ne pouvait l'ignorer. Compte tenu de sa situation personnelle et de ses connaissances, un tel r�sultat �tait pr�visible pour lui. En outre, le fait que la victime ait emprunt� l'installation quoiqu'elle ne s�t pas nager ne constitue pas une circonstance si extraordinaire que l'on ne p�t s'y attendre. Il a d'ailleurs �t� constat� que le recourant connaissait l'habitude des usagers de ne pas lire les r�gles d'utilisation. Par son comportement, la victime n'a pas rompu le lien de causalit� ad�quate.
Au vu de ce qui pr�c�de, la condamnation du recourant pour homicide par n�gligence ne viole pas le droit f�d�ral. Le recourant, qui succombe, supporte les frais de la proc�dure (art. 278 al. 1 PPF).
Il n'y a pas lieu d'allouer d'indemnit� aux intim�s, qui n'ont pas eu � intervenir dans la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux mandataires des parties, au Procureur g�n�ral du canton du Valais et au Tribunal cantonal valaisan, Cour p�nale II.