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Timestamp: 2016-10-27 16:58:44+00:00
Document Index: 107391151

Matched Legal Cases: ['art. 110', 'art. 110', 'art. 138', 'art. 138', 'art. 110', 'art. 110', 'art. 138', 'art. 110', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 138', 'art. 138', 'art. 110', 'art. 105', 'art. 97', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 110', 'in fine', 'art. 110', 'art. 110', 'ATF ', 'art. 138', 'art. 110', 'art. 110', 'ATF ', 'art. 2', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 42', 'art. 138', 'ATF ', 'art. 68', 'art. 49', 'art. 64', 'art. 66']

6B_348/2014 (19.06.2014)
6B_348/2014 � � Arr�t du 19 juin 2014
repr�sent� par Me Sylvia Blondey, avocate,
2.�������Hoirs de feu A.________, soit:�
5.�������D.________,
6.�������E.________,
7.�������F.________,
8.�������G.________,
Abus de confiance, sursis,
recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton du Valais, Cour p�nale II, du 10 mars 2014.
Par d�cision du 23 ao�t 2012, le juge III du district de Sion a reconnu X.________ coupable d'abus de confiance au pr�judice de A.________ et l'a condamn� � une peine de dix mois d'emprisonnement ainsi qu'au versement � la pr�nomm�e d'un montant de 23'550 francs avec int�r�ts � 5% d�s le 28 avril 2006 � titre de dommages-int�r�ts. Les frais et d�pens �taient � sa charge.
Par jugement du 10 mars 2014, la Cour p�nale II du Tribunal cantonal du Valais a partiellement admis l'appel form� par X.________ contre la d�cision de premi�re instance et a ramen� la dur�e de la peine d'emprisonnement � six mois. Elle a pour le reste confirm� le jugement de premi�re instance, � cela pr�s, que le montant de 23'550 francs avec int�r�ts � 5% d�s le 28 avril 2006 devait �tre vers� aux h�ritiers de A.________, d�c�d�e le 8 d�cembre 2012. Les frais de la proc�dure d'appel ont �t� mis pour trois quarts � la charge du pr�venu.
�En substance, la cour cantonale s'est fond�e sur les faits suivants.
�X.________ (n� en 1938) et A.________ (n�e en 1927) se sont li�s d'amiti� en 1997, alors qu'ils habitaient tous deux � H.________. Leur attachement a perdur� malgr� les d�m�nagements successifs du premier nomm� qui s'est finalement install� en 2001 � I.________, o� A.________ l'a rejoint quelques mois plus tard pour emm�nager dans un appartement sis au-dessus du sien. X.________ lui rendait alors divers services, effectuant notamment ses paiements quotidiens.
�En 2006, A.________ a transf�r� le solde de son compte d'�pargne s'�levant � plus de 33'000 francs sur son compte-courant. D�tenant la carte bancaire ainsi que le code de ce compte afin de proc�der aux paiements de son amie, X.________ a effectu� sept retraits entre le 7 mars et le 13 avril 2006, pour un montant total de 29'500 francs, contre la volont� de cette derni�re.
�Le 28 avril 2006, X.________ a sign� une "reconnaissance de dette" � teneur de laquelle il attestait notamment avoir retir� un montant de 28'000 francs sur le compte de A.________, pour ses besoins personnels et s'engageait � rembourser de suite la somme de 4'000 francs, puis 450 francs par mois pendant 5 ans. Il s'est aussit�t acquitt� d'un montant de 4'450 francs.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral contre le jugement cantonal et conclut, avec suite de frais et d�pens, � son annulation et au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
�Il sollicite l'effet suspensif du recours en particulier s'agissant de la condamnation � verser le montant de 23'550 francs, ainsi que l'assistance judiciaire.
Se pr�valant d'un �tablissement arbitraire des faits et de la violation de l'art. 110 al. 2 CP (art. 110 ch. 3 aCP) ainsi que de l'art. 138 ch. 1 al. 4 CP, le recourant reproche � l'autorit� cantonale de ne pas lui avoir reconnu la qualit� de "familier". Compte tenu de la plainte tardive de A.________, le recourant soutient qu'il manquait une condition � la poursuite de l'action p�nale et en d�duit qu'il devrait �tre acquitt�.
1.1.�Les faits reproch�s au recourant se sont produits en 2006, de sorte qu'ils sont ant�rieurs � l'entr�e en vigueur, le 1
er�janvier 2007, de la loi f�d�rale du 13 d�cembre 2002 modifiant la partie g�n�rale du code p�nal suisse (RO 2006 3459, 3535). Les conditions de r�alisation de l'infraction d'abus de confiance commis au pr�judice des familiers (cf. art. 138 ch. 1 al. 4 CP) sont demeur�es inchang�es. Il en va de m�me de la d�finition de "familiers", telle qu'elle figure � l'art. 110 al. 2 CP (cf. art. 110 ch. 3 aCP). Aussi, l'examen de la question dans le cas pr�sent ne commande pas de distinction entre l'ancien et le nouveau droit.
1.2.�A teneur de l'art. 138 ch. 1 al. 4 CP, l'abus de confiance commis au pr�judice des proches ou des familiers ne sera poursuivi que sur plainte.
�Les familiers d'une personne sont ceux qui font m�nage commun avec elle (art. 110 al. 2 CP). La notion de membres de la communaut� domestique, comme celle de "proches", doit �tre interpr�t�e restrictivement, compte tenu de l'int�r�t de la soci�t� et de la justice � poursuivre l'auteur d'une infraction (ATF 74 IV 88 consid. 2 p. 91 s; 72 IV 4 consid. 1 p. 5 ss; arr�t 6B_263/2011 du 26 juillet 2012 consid. 5.2). Forment une communaut� domestique deux ou plusieurs personnes qui mangent, vivent et dorment sous le m�me toit (ATF 102 IV 162 consid. 2a p. 163). La cohabitation doit s'inscrire dans la dur�e et s'entend�
a priori�comme le d�sir de vivre ensemble de mani�re stable pour une dur�e ind�termin�e (arr�t 6B_637/2012 du 21 janvier 2013 consid. 2.1).
�La nature quasi familiale de la communaut� domestique pr�suppose, en outre, que ses membres soient unis par une relation personnelle d'une certaine proximit�, analogue � celle unissant un couple et/ou ses enfants. L'aspect psychologique ou �motionnel n'est cependant pas d�terminant, faute pour les sentiments de pouvoir �tre appr�ci�s avec la pr�cision n�cessaire � la s�curit� du droit. Pour d�terminer si l'auteur et le l�s� forment une communaut� domestique, seuls les crit�res objectifs sont d�terminants. Enfin, le m�nage commun doit exister au moment de la commission de l'infraction (arr�ts 6B_637/2012 du 21 janvier 2013 consid. 2.1; 6B_263/2011 du 26 juillet 2012 consid. 5.2 et 5.3).
La forme privil�gi�e de l'infraction commise au pr�judice de familiers est li�e au souci de pr�server le lien qui unit l'auteur au l�s� (ATF 72 IV 4 consid. 1 p. 6; arr�t 6B_263/2011 du 26 juillet 2012 consid. 5.1). Elle vise � pr�server l'unit� familiale et la paix au sein du foyer en �vitant une intervention d'office des autorit�s de poursuite p�nale contre la volont� du titulaire du bien prot�g� (ATF 86 IV 158 p. 159; 72 IV 4 consid. 1 p. 6).
1.3.�La cour cantonale a retenu que le pr�venu avait employ� � son profit les valeurs patrimoniales qui lui avaient �t� confi�es par A.________ (cf. art. 138 ch. 1 al. 2 CP). Elle a par ailleurs relev� que, s'ils entretenaient des relations personnelles �troites, ils vivaient et dormaient toutefois dans des appartements s�par�s. Dans la mesure o� la communaut� de toit et de lit faisait d�faut au moment des faits, elle a d�ni� la qualit� de "familier" au pr�venu au sens des art. 138 ch. 1 al. 4 CP et 110 al. 2 CP (cf. art. 110 ch. 3 aCP).
1.4.�Le recourant ne conteste pas l'infraction retenue, il estime toutefois que la cour cantonale a arbitrairement omis de prendre en compte des �l�ments de faits figurant au dossier, qu'il qualifie de primordiaux dans le cadre de l'examen de sa qualit� de "familier".
1.4.1.�Le Tribunal f�d�ral est li� par les faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Le recourant ne peut critiquer la constatation des faits, susceptibles d'avoir une influence sur l'issue du litige, que si ceux-ci ont �t� �tablis de mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF), c'est-�-dire arbitraire (cf. ATF 136 II 447 consid. 2.1 p. 450; sur la notion d'arbitraire voir par ex.: ATF 138 III 378 consid. 6.1 p. 379 et les arr�ts cit�s). En bref, pour qu'il y ait arbitraire, il ne suffit pas que la d�cision attaqu�e apparaisse discutable ou m�me critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation, mais aussi dans son r�sultat.
1.4.2.�La qualit� de "familier" a �t� d�ni�e, faute pour le recourant et la l�s�e d'avoir v�cu en communaut� de toit et de lit.
�Les d�clarations de l'entourage de A.________, dont se pr�vaut le recourant, relatives � la�
"liaison"�qu'ils entretenaient de sorte qu'ils formaient un�
"couple", �tant pr�cis� qu'elle �tait�
"�prise"�de lui et l'accueillait souvent chez elle, ne sont pas pertinentes, dans la mesure o� elles portent sur la nature de leur relation et non sur les crit�res objectifs fondant la communaut� domestique. En effet, ces �l�ments ne permettent pas d'�tablir que les int�ress�s faisaient m�nage commun et vivaient sous un m�me toit, comme l'exige l'art. 110 al. 2 CP.
�C'est en vain que le recourant all�gue qu'il lui faisait ses lessives, lui pr�parait � manger ou qu'ils allaient ensemble chez le m�decin traitant. D'ailleurs, contrairement � ce que pr�tend le recourant, la cour cantonale a express�ment relev� que ce dernier rendait divers services � A.________, que cette derni�re avait d�m�nag� � I.________ pour le rejoindre (cf. jugement entrepris consid. 2.2.1 p. 9) et qu'ils se rendaient � la banque ensemble (cf. jugement entrepris consid. 2.2.2 p. 10), de sorte qu'il ne saurait rien d�duire de plus de ses propres d�clarations relatives � l'intensit� de leur relation. Sauf � confirmer que les int�ress�s ne vivaient et dormaient pas sous le m�me toit (�
"Elle descendait ensuite chez moi pour lire (...) ", "apr�s le d�ner commun, elle remontait chez elle pour une sieste"�m�moire de recours ch. 1 p. 5
in fine, cf. PV des d�bats d'appel du 23 janvier 2014 p. 3), les d�clarations du recourant lors des d�bats d'appel ne lui sont d'aucune utilit�.
�Faute pour le recourant d'apporter des �l�ments de fait susceptibles d'avoir une influence sur l'issue du litige, son grief est infond�.
1.5.�Le recourant estime qu'il doit b�n�ficier de la forme privil�gi�e de l'infraction d'abus de confiance en sa qualit� de "familier". Il fonde son argumentation sur la doctrine qui, tout en relevant l'interpr�tation restrictive de la notion de "familiers", �nonce que cette qualit� a �t� admise � titre exceptionnel dans la jurisprudence cantonale, pour des pensionnaires d'un �tablissement pour personnes �g�es ou des �l�ves d'un pensionnat (cf. ANDREAS ECKERT, in Basler Kommentar, Strafrecht I, 3�me �d. 2013, n� 5 ad art. 110 al. 2 CP; Yvan Jeanneret, in Commentaire romand, Code p�nal I, n� 4 ad art. 110 al. 2 CP).
�Le recourant �tablit un parall�le entre les institutions susmentionn�es et l'immeuble dans lequel les int�ress�s vivaient, puisqu'ils disposaient d'appartements situ�s l'un au-dessus de l'autre, et insiste � nouveau sur le fait que leur mode de vie correspondait � une communaut� domestique. Ce faisant, il omet que l'interpr�tation restrictive de la notion de "familiers" implique non seulement une communaut� de table, mais �galement une communaut� de toit et de lit, comme il est d'usage entre les membres d'une famille (ATF 86 IV 158 p. 159; 72 IV 4 consid. 1 p. 6 s.), ce pr�cis�ment afin de pr�server l'unit� familiale et la paix au sein du foyer. Le recourant ne saurait donc rien d�duire en sa faveur des arr�ts cantonaux susmentionn�s, lesquels ne traitent au demeurant pas des aspects communautaires, mais uniquement du lien de proximit� entre les r�sidents, respectivement entre les �l�ves de l'internat (arr�t du Tribunal cantonal zurichois du 18 juin 1962 in Bl�tter f�r z�rcherische Rechtsprechung [ZR], 1962, n� 148 p. 340 et arr�t du 8 d�cembre 1944 in ZR, 1945, n� 25 p. 81 s.).
�En l'esp�ce, la qualit� de familier n'ayant pas �t� d�ni�e sur la base d'un lien trop t�nu entre les int�ress�s, c'est en vain que le recourant all�gue qu'il �tait li� � A.________ par une relation personnelle de proximit�. En effet, la nature de la relation ne r�alise pas, � elle seule, les �l�ments objectifs de la cohabitation constituant la communaut� domestique (cf. arr�t 6B_637/2012 du 12 janvier 2013 consid. 2.2).
�Dans la mesure o� la forme privil�gi�e de l'infraction commise au pr�judice de familiers vise en particulier � pr�server la paix au sein d'un m�me foyer, l'on ne saurait reconna�tre cette qualit� aux voisins d'immeuble, aussi proches soient-ils, et quand bien m�me ils passeraient leur quotidien ensemble. Cela reviendrait � interpr�ter l'art. 138 ch. 1 al. 4 en lien avec l'art. 110 al. 2 CP (art. 110 ch. 3 aCP) de mani�re large, contrairement � ce que pr�conise la jurisprudence constante en la mati�re.
�Mal fond�, le grief du recourant doit �tre rejet�.
Condamn� � six mois d'emprisonnement ferme, le recourant ne met pas en cause le genre de la peine ni sa quotit�. Il critique toutefois le refus d'assortir sa peine du sursis et all�gue qu'il pr�sentait un pronostic favorable.
2.1.�Le nouveau droit pose des exigences moins �lev�es dans le cadre de l'�tablissement du pronostic pour l'octroi du sursis que l'ancien droit. Auparavant, il fallait que le pronostic soit favorable; d�sormais, il suffit qu'il n'y ait pas de pronostic d�favorable (cf. arr�ts 6B_43/2007 du 12 novembre 2007 consid. 3.3.2 non publi� in ATF 134 IV 53; 6S.80/2007 du 22 mai 2007 consid. 3.1). Aussi, le sursis sera examin� sous l'angle du nouveau droit, en vertu du principe de la�
lex mitior�(art. 2 al. 2 CP).
2.2.�Aux termes de l'art. 42 CP, le juge suspend en r�gle g�n�rale l'ex�cution d'une peine privative de libert� de six mois au moins et de deux ans au plus lorsqu'une peine ferme ne para�t pas n�cessaire pour d�tourner l'auteur d'autres crimes ou d�lits.
�Pour l'octroi du sursis, le juge doit poser un pronostic quant au comportement futur de l'auteur. En l'absence de pronostic d�favorable, il doit prononcer le sursis. Celui-ci est ainsi la r�gle dont le juge ne peut s'�carter qu'en pr�sence d'un pronostic d�favorable ou hautement incertain (ATF 134 IV 1 consid. 4.2.2 p. 5). Pour �mettre ce pronostic, le juge doit se livrer � une appr�ciation d'ensemble, tenant compte des circonstances de l'infraction, des ant�c�dents de l'auteur, de sa r�putation et de sa situation personnelle au moment du jugement, notamment de l'�tat d'esprit qu'il manifeste. Il doit tenir compte de tous les �l�ments propres � �clairer l'ensemble du caract�re de l'accus� et ses chances d'amendement. Il ne peut accorder un poids particulier � certains crit�res et en n�gliger d'autres qui sont pertinents (ATF 134 IV 1 consid. 4.2.1 p. 5). Le d�faut de prise de conscience de la faute peut justifier un pronostic d�favorable, car seul celui qui se repent de son acte m�rite la confiance que l'on doit pouvoir accorder au condamn� b�n�ficiant du sursis (arr�ts 6B_281/2013 du 16 juillet 2013 consid. 5.1; 6S.489/2005 du 12 avril 2006 consid. 1.3). Toutefois, le seul refus de collaborer � l'instruction, respectivement le d�ni des infractions commises, ne permet pas de tirer des conclusions sur la prise de conscience du condamn� et de motiver le refus du sursis. Le juge doit, au contraire, rechercher les raisons qui motivent ce refus puis les confronter � l'ensemble des �l�ments pertinents pour le pronostic (ATF 101 IV 257 consid. 2a p. 259; arr�ts 6B_619/2012 du 18 d�cembre 2012 consid. 4.2; 6B_610/2008 du 2 d�cembre 2008 consid. 4.2.3).
2.3.�L'autorit� cantonale a consid�r� que, si le recourant remplissait les conditions objectives du sursis (peine privative de libert� de six mois), il en allait diff�remment des conditions subjectives, puisqu'il avait �t� condamn� � de multiples reprises pour des infractions comparables et qu'il avait d�montr�, tout au long de la proc�dure, qu'il n'avait absolument pas pris conscience de la gravit� de ses actes. Il avait notamment persist� � contester les faits qui lui �taient reproch�s, niant l'�vidence, allant jusqu'� laisser planer des soup�ons sur la sant� mentale de sa victime au moment des faits. Cela augurait mal des perspectives d'amendement, ce d'autant qu'il avait persist� dans la d�linquance, alors m�me qu'il venait tout juste de faire appel d'un jugement le condamnant � trois ans de r�clusion pour escroquerie par m�tier. Sur la base de ces �l�ments, la cour cantonale a pos� un pronostic d�favorable.
2.4.�Le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir omis de prendre en consid�ration certains �l�ments dans l'�tablissement de son pronostic.
�Il ressort de la d�cision cantonale que la peine a �t� fix�e en tenant compte notamment de l'�ge et de la sant� physique du recourant (cf. jugement entrepris, consid. 6.2.1 p. 22 et 23). Ce dernier n'expose toutefois pas en quoi ces circonstances influenceraient le pronostic. D'ailleurs, force est de constater que ce n'est ni son �ge au moment des faits reproch�s, ni son �tat de sant�, qui ont emp�ch� le recourant de commettre les retraits litigieux au pr�judice d'une amie, de sorte que ces circonstances personnelles ne favorisent en rien ses perspectives d'amendement.
�S'agissant du fait que le pr�venu n'a pas commis de nouvelles infractions depuis huit ans, il n'est d'aucune pertinence, d�s lors qu'un tel comportement correspond � ce que l'on doit pouvoir attendre de tout un chacun (arr�ts 6B_479/2011 du 24 novembre 2011 consid. 1.3.3; 6B_889/2010 du 24 mai 2011 consid. 4.2).
�Par ailleurs, en niant l'�vidence et en s'en prenant � la sant� mentale de sa victime, le recourant a adopt� un comportement allant au-del� d'un simple refus de collaborer � l'instruction (notamment par crainte de la sanction). Ce dernier d�note d'un d�faut de prise de conscience qu'il convient de prendre en compte dans l'�tablissement du pronostic. C'est � ce titre d'ailleurs que la cour cantonale a retenu un manque de scrupule ou de conscience de sa faute, et non en raison de ses seules d�n�gations, contrairement � ce que sugg�re le recourant.
�Enfin, il sied de relever que les faits reproch�s ont �t� accomplis en avril 2006, soit peu apr�s qu'une peine de trois ans de r�clusion avait �t� prononc�e par jugement du 3 octobre 2005 pour escroquerie par m�tier, d�cision donnant lieu � un jugement sur appel du 11 d�cembre 2006, selon lequel l'aggravante du m�tier a �t� abandonn�e et la peine ramen�e � quinze mois de r�clusion (cf. dossier cantonal p. 267 ss). Quand bien m�me une telle r�cidive ne permet pas de pr�sumer un pronostic d�favorable en application de l'art. 42 al. 2 CP, faute pour le jugement de premi�re instance d'�tre entr� en force avant la commission des faits reproch�s ( SCHNEIDER/GARR� in Basler Kommentar, Strafrecht I, 3
�me��d. 2013, n� 89 ad art. 42 CP), elle constitue un �l�ment important en d�faveur du recourant, en particulier compte tenu de la similitude des infractions dont il est question.
2.5.�Au vu de l'ensemble de ces �l�ments, la cour cantonale n'a pas abus� de son pouvoir d'appr�ciation en consid�rant que le pronostic �tait d�favorable et que seule l'ex�cution de la peine pouvait d�tourner le recourant de commettre de nouvelles infractions. Le grief du recourant doit �tre rejet�.
�Au surplus, on constate qu'au vu de la peine maximale de cinq ans de peine privative de libert� pr�vue par l'art. 138 ch. 1 CP (�quivalente � une peine de cinq ans de r�clusion ou de l'emprisonnement sous l'ancien droit, cf. ATF 134 IV 82 consid. 7.2.1 p. 89), la sanction prononc�e en l'esp�ce ne para�t pas excessive au regard des �l�ments � charge et � d�charge retenus par l'autorit� cantonale. C'est enfin � juste titre que la peine a �t� fix�e de mani�re ind�pendante et non compl�mentaire � celle prononc�e le 3 octobre 2005 par le Tribunal du II
�me�arrondissement de Sion, r�duite le 11 d�cembre 2006 par le Tribunal cantonal du Valais, d�s lors que les infractions reproch�es en l'esp�ce sont ult�rieures au jugement de premi�re instance (cf. art. 68 ch. 2 aCP; art. 49 al. 2 CP).
Au vu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet�, ce qui rend sans objet la demande d'effet suspensif. Le recourant a requis le b�n�fice de l'assistance judiciaire. Comme ses conclusions �taient d�pourvues de chance de succ�s, celle-ci ne peut �tre accord�e (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant devra donc supporter les frais (art. 66 al. 1 LTF), dont le montant sera toutefois arr�t� en tenant compte de sa situation financi�re.