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Timestamp: 2017-08-20 06:01:54+00:00
Document Index: 124729326

Matched Legal Cases: ['art. 43', 'art. 50', 'art. 50', 'art. 50', 'art. 42', 'art. 50', 'art. 50', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 4', 'art. 4', 'art. 77', 'art. 50', 'art. 4', 'arrêt ', 'art. 66', 'art. 68', 'arrêt ', 'arrêt ']

2C_861/2015
A.a. Ressortissant kosovar né en 1977, X.________ a été mis au bénéfice d'une autorisation de séjour par regroupement familial à la suite de son mariage, le 19 mai 2009, avec une compatriote titulaire d'une autorisation d'établissement. Son autorisation a été régulièrement renouvelée jusqu'au 18 mai 2014. Deux enfants sont nés durant le mariage: A.________ (1 er octobre 2010), et B.________ (25 mai 2013).
Le 11 mars 2015, le Service cantonal a refusé le renouvellement de l'autorisation de séjour de X.________ et prononcé son renvoi de Suisse. Le 22 avril 2015, l'intéressé a interjeté recours contre cette décision auprès du Tribunal cantonal vaudois, Cour de droit administratif et public (ci-après: le Tribunal cantonal).
Agissant par la voie du recours en matière de droit public, X.________ demande au Tribunal fédéral, sous suite de frais et dépens, à titre principal, d'annuler la décision du Service cantonal du 11 mars 2015 et de prolonger son autorisation de séjour en Suisse; subsidiairement, d'annuler la décision du Service cantonal du 11 mars 2015 et de renvoyer la cause au Tribunal cantonal pour nouvelle décision. Il conclut également à l'octroi de l'assistance judiciaire.
Le litige au fond porte sur le point de savoir si c'est à bon droit que le Tribunal cantonal a retenu que l'autorisation de séjour du recourant, fondée sur l'art. 43 LEtr, ne pouvait pas être prolongée en application de l'art. 50 al 1 let. a LEtr ou de l'art. 50 al. 1 let. b LEtr.
Selon l'art. 50 al. 1 let. b LEtr, après dissolution de la famille, le droit du conjoint et des enfants à l'octroi d'une autorisation de séjour et à la prolongation de sa durée de validité en vertu des art. 42 et 43 subsiste si la poursuite du séjour en Suisse s'impose pour des raisons personnelles majeures. Selon l'art. 50 al. 2 LTF, les raisons personnelles majeures visées à l'al. 1 let. b sont notamment données lorsque le conjoint est victime de violence conjugale, que le mariage a été conclu en violation de la libre volonté d'un des époux ou que la réintégration sociale dans le pays de provenance semble fortement compromise.
Selon l'art. 50 al. 1 let. a LEtr, le droit du conjoint à l'octroi d'une autorisation de séjour et à la prolongation de sa durée de validité en vertu des art. 42 et 43 LEtr subsiste si l'union conjugale a duré au moins trois ans et que l'intégration est réussie. Ces deux conditions sont cumulatives (ATF 140 II 289 consid. 3.5.3 p. 295; 136 II 113 consid. 3.3.3 p. 119). En l'espèce, est seul litigieux le point de savoir si le recourant peut se prévaloir d'une intégration réussie.
5.1. Le principe de l'intégration doit permettre aux étrangers dont le séjour est légal et durable de participer à la vie économique, sociale et culturelle de la Suisse (art. 4 al. 2 LEtr). Selon l'art. 4 de l'ordonnance du 24 octobre 2007 sur l'intégration des étrangers (OIE; RS 142.205), la contribution des étrangers à l'intégration se manifeste notamment par le respect de l'ordre juridique et des valeurs de la Constitution fédérale (let. a), par l'apprentissage de la langue nationale parlée sur le lieu de domicile (let. b), par la connaissance du mode de vie suisse (let. c) et par la volonté de participer à la vie économique et d'acquérir une formation (let. d). Il découle de l'art. 77 al. 4 de l'ordonnance du 24 octobre 2007 relative à l'admission, au séjour et à l'exercice d'une activité lucrative (OASA; RS 142.201) que l'étranger s'est bien intégré au sens de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr notamment lorsqu'il (let. a) respecte l'ordre juridique suisse et les valeurs de la Constitution fédérale, (let. b) manifeste sa volonté de participer à la vie économique et d'apprendre la langue nationale parlée au lieu de domicile. L'adverbe "notamment" figurant aux art. 4 OIE et 77 al. 4 OASA illustre le caractère non exhaustif des critères d'intégration qui sont énumérés par ces dispositions et met aussi en exergue le fait que la notion "d'intégration réussie" doit s'examiner à l'aune d'une appréciation globale des circonstances (arrêts 2C_557/2015 du 9 décembre 2015 consid. 4.2; 2C_175/2015 du 30 octobre 2015 consid. 2.2; 2C_317/2015 du 1 er octobre 2015 consid. 4.1; 2C_1125/2014 du 9 septembre 2015 consid. 3.2.1; 2C_795/2014 du 30 mars 2015 consid. 3.1).
Compte tenu de l'issue du litige, l'arrêt sera rendu sans frais (art. 66 al. 1 et 4 LTF). Le recourant, représenté par un avocat, a droit à des dépens, mis à la charge du canton de Vaud (art. 68 al. 1 LTF). Dans ces circonstances, la demande d'assistance judiciaire du recourant devient sans objet.
Le recours est admis dans la mesure de sa recevabilité. L'arrêt rendu le 15 août 2015 par le Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, est annulé et la cause lui est renvoyée pour nouvelle décision dans le sens des considérants.
Le présent arrêt est communiqué au mandataire du recourant, au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, au Service de la population du canton de Vaud et au Secrétariat d'Etat aux migrations.