Source: http://yoga-meditation.tv/conditions-generales-de-vente/?s=
Timestamp: 2018-08-16 07:04:54+00:00
Document Index: 65455825

Matched Legal Cases: ['art, 20', 'art, 20', 'art, 20', 'art, 20', 'art, 20', 'art, 20', 'art, 20']

Conditions générales de vente - Yoga & Meditation TV
Veuillez trouver ici les conditions générales de vente qui sont réparties en deux sections :
la première section concerne les produits numériques vendus via Internet.
La deuxième section concerne les cours de yoga dispensés physiquement à Lyon.
(première section)
Entre la Société Yog’ art, 20 boulevard Eugène Deruelle, 69003 Lyon, SASU au Capital Social de 1000€, immatriculée au Registre du Commerce de Lyon sous le numéro, SIRET 822 290 862 00017 représentée par Mr François BROU, en qualité de président, dûment habilité aux fins des présentes. La société peut être jointe par courrier électronique à contact@yoga-meditation.tv.
Ci-après le « Vendeur » ou la « Société ».D’une part, et la personne physique ou morale procédant à l’achat de produits ou services de la société, Ci-après, « l’Acheteur », ou « le Client » D’autre part, Il a été exposé et convenu ce qui suit :
Le Vendeur est éditeur de produits et de services de formation en ligne à destination de consommateurs, commercialisés par l’intermédiaire du site Internet http://www.yoga-meditation.tv – La liste et le descriptif des biens et services proposés par la Société peuvent être consultés sur le site susmentionné.
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toutes les ventes de Produits, services effectuées au travers des sites Internet de la Société qui sont partie intégrante du Contrat entre l’Acheteur et le Vendeur. Le Vendeur se réserve la possibilité de modifier les présentes, à tout moment par la publication d’une nouvelle version sur son site Internet. Les CGV applicables alors sont celles étant en vigueur à la date du paiement (ou du premier paiement en cas de paiements multiples) de la commande. Ces CGV sont consultables sur le site Internet de la Société à l’adresse suivante: http://www.yoga-meditation.tv. Le Client déclare avoir pris connaissance de l’ensemble des présentes Conditions Générales de Vente, et le cas échéant des Conditions Particulières de Vente liées à un produit ou à un service, et les accepter sans restriction ni réserve. Le Client reconnaît qu’il a bénéficié des conseils et informations nécessaires afin de s’assurer de l’adéquation de l’offre à ses besoins. Le Client déclare être en mesure de contracter légalement en vertu des lois françaises ou valablement représenter la personne physique ou morale pour laquelle il s’engage. Sauf preuve contraire les informations enregistrées par la Société constituent la preuve de l’ensemble des transactions.
Lorsque les produits et services sont destinés à un public professionnel, les prix des produits vendus au travers des sites Internet sont indiqués en Euros hors taxes et précisément déterminés sur les pages de descriptifs des Produits. Dans tous les cas, que le client soit un particulier ou un professionnel, les prix sont également indiqués en euros toutes taxes comprises (TVA + autres taxes éventuelles) sur la page de commande des produits, et hors frais spécifiques d’expédition. Pour tous les produits expédiés hors Union européenne et/ou DOM-TOM, le prix est calculé hors taxes automatiquement sur la facture. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’état sont susceptibles d’être exigibles dans certains cas. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort du Vendeur. Ils seront à la charge de l’acheteur et relèvent de sa responsabilité (déclarations, paiement aux autorités compétentes, etc.). Le Vendeur invite à ce titre l’acheteur à se renseigner sur ces aspects auprès des autorités locales correspondantes. La Société se réserve la possibilité de modifier ses prix à tout moment pour l’avenir. Les frais de télécommunication nécessaires à l’accès aux sites Internet de la Société sont à la charge du Client. Le cas échéant également, les frais de livraison.
Le Client devra suivre une série d’étapes spécifiques à chaque Produit proposé par le Vendeur pour pouvoir réaliser sa commande. Toutefois, les étapes décrites ci-après sont systématiques : Information sur les caractéristiques essentielles du Produit, du choix du Produit et le cas échéant de ses options; de même l’indication des données essentielles du Client (identification, adresse…). Une mention de prise de connaissance et d’acceptation des Conditions Générales de Vente par le client figure juste au dessus du bouton de confirmation de commande. Figurent également: les informations de vérification des éléments de la commande et, le cas échéant, la correction des erreurs; le suivi des instructions pour le paiement des produits et/ou services; modalités de livraison des produits après commande. Le Client recevra alors confirmation par courrier électronique du paiement de la commande, ainsi qu’un accusé de réception de la commande la confirmant. Il recevra un exemplaire .pdf des présentes conditions générales de vente. Pour les produits livrés, cette livraison se fera à l’adresse indiquée par le Client. Aux fins de bonne réalisation de la commande, et conformément à l’article 1316-1 du Code civil, le Client s’engage à fournir ses éléments d’identification véridiques. Le Vendeur se réserve la possibilité de refuser la commande, par exemple pour toute demande anormale, réalisée de mauvaise foi ou pour tout motif légitime.
Aucun conseil médical ne sera donné dans les produits ou services proposés. Les contenus proposés n’ont pas l’intention de se substituer à l’avis d’un professionnel de santé, de diagnostiquer ou de traiter une pathologie. Les formations proposées n’ont aucune visée thérapeutique ou médicale. Il est conseillé de consulter son médecin traitant pour toutes questions relatives à sa santé. En aucun cas les produits et services proposés ne peuvent se substituer à une consultation médicale avec un médecin généraliste, un psychologue, un psychiatre, un diététicien ou tout autre spécialiste.
Le client atteste avoir reçu un détail des frais de livraison ainsi que les modalités de paiement, de livraison et d’exécution du contrat. Le Vendeur s’engage à honorer la commande du Client dans la limite des stocks de Produits disponibles uniquement. A défaut, le Vendeur en informe le Client. Ces informations contractuelles sont présentées en détail et en langue française. Conformément à la loi française, elles font l’objet d’un récapitulatif et d’une confirmation lors de la validation de la commande. Les parties conviennent que les illustrations ou photos des produits offerts à la vente n’ont pas de valeur contractuelle. La durée de validité de l’offre des Produits ainsi que leurs prix est précisée sur les sites Internet de la Société, ainsi que la durée minimale des contrats proposés lorsque ceux-ci portent sur une fourniture continue ou périodique de produits ou services. Sauf conditions particulières, les droits concédés au titre des présentes le sont uniquement à la personne physique signataire de la commande (ou la personne titulaire de l’adresse email communiqué). Conformément aux dispositions légales en matière de conformité et de vices cachés, le Vendeur rembourse ou échange les produits défectueux ou ne correspondant pas à la commande. Le remboursement peut être demandé de la manière suivante : envoi d’un courrier recommandé avec accusé de réception à l’adresse suivante: Yog’ art, 20 boulevard Eugène Deruelle, 69003 Lyon – France
Les produits demeurent la propriété de la Société jusqu’au complet paiement du prix. La propriété des biens reste au vendeur tant que le client n’a pas payé l’intégralité du prix de vente.
Les produits sont livrés à l’adresse de livraison qui a été indiquée lors de la commande et le délai indiqué. Ce délai ne prend pas en compte le délai de préparation de la commande. Lorsque le Client commande plusieurs produits en même temps ceux-ci peuvent avoir des délais de livraison différents acheminés selon les modalités suivantes. En cas de retard d’expédition le client en sera immédiatement informé par courrier électronique. En cas de retard de livraison, le Client dispose de la possibilité de résoudre le contrat dans les conditions et modalités définies à l’Article L 138-2 du Code de la consommation. Le Vendeur procède alors au remboursement du produit et aux frais « aller » dans les conditions de l’Article L 138-3 du Code de la consommation. Le Vendeur met à disposition un point de contact téléphonique (coût d’une communication locale à partir d’un poste fixe) indiqué dans l’email de confirmation de commande afin d’assurer le suivi de la commande. Le Vendeur rappelle qu’au moment où le Client prend possession physiquement des produits, les risques de perte ou d’endommagement des produits lui est transféré.
Le paiement est exigible immédiatement à la commande, y compris pour les produits en pré-commande. Le Client peut effectuer le règlement par carte de paiement. Les cartes émises par des banques domiciliées hors de France doivent obligatoirement être des cartes bancaires internationales (Mastercard ou Visa). Le paiement sécurisé en ligne par carte bancaire est réalisé par nos prestataires de paiement : paypal ou stripe. Les informations transmises sont chiffrées dans les règles de l’art et ne peuvent être lues au cours du transport sur le réseau. Une fois le paiement lancé par le Client, la transaction est immédiatement débitée après vérification des informations. Conformément à l’article L. 132-2 du Code monétaire et financier, l’engagement de payer donné par carte est irrévocable. En communiquant ses informations bancaires lors de la vente, le Client autorise le Vendeur à débiter sa carte du montant relatif au prix indiqué. Le Client confirme qu’il est bien le titulaire légal de la carte à débiter et qu’il est légalement en droit d’en faire usage. En cas d’erreur, ou d’impossibilité de débiter la carte, la Vente est immédiatement résolue de plein droit et la commande annulée.
Pour les commandes effectuées via internet et concernant des produits numériques : conformément à l’article L. 121-20 du Code de la consommation, « le consommateur dispose d’un délai de quatorze jours francs à compter du jour de la commande pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception, le cas échéant, des frais de retour ». « Le délai mentionné à l’alinéa précédent court à compter de la réception pour les biens ou de l’acceptation de l’offre pour les prestations de services ». Le droit de rétractation peut être exercé en contactant la Société de la manière suivante : envoi d’un courrier recommandé avec accusé de réception à l’adresse suivante: Yog’ art, 20 boulevard Eugène Deruelle, 69003 Lyon – France
En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai sus-mentionné, seul le prix du ou des produits achetés et les frais d’envoi seront remboursés, les frais de retour restent à la charge du Client.
Conformément aux dispositions légales, voici la procédure de remboursement : envoi d’un courrier recommandé avec accusé de réception à l’adresse suivante: Yog’ art, 20 boulevard Eugène Deruelle, 69003 Lyon – France
Conformément à la loi, le Vendeur assume deux garanties : celle de conformité et celle relative aux vices cachés des produits. Le Vendeur rembourse l’acheteur ou échange les produits apparemment défectueux ou ne correspondant pas à la commande effectuée. La demande de remboursement doit s’effectuer de la manière suivante : envoi d’un courrier recommandé avec accusé de réception à l’adresse suivante: Yog’ art, 20 boulevard Eugène Deruelle, 69003 Lyon – France
que, sauf biens d’occasion, ce délai sera porté à 24 mois à compter du 18 mars 2016 – que le consommateur peut également faire valoir la garantie contre les vices cachés de la chose vendue au sens de l’article 1641 du code civil et, dans cette hypothèse, il peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente (dispositions des articles 1644 du Code Civil).
Le cas échéant, l’Acheteur peut présenter toute réclamation par l’envoi d’un courrier recommandé avec accusé de réception à l’adresse suivante: Yog’ art, 20 boulevard Eugène Deruelle, 69003 Lyon – France
Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez des droits d’interrogation, d’accès, de modification, d’opposition et de rectification sur les données personnelles vous concernant. En adhérant à ces conditions générales de vente, vous consentez à ce que nous collections et utilisions ces données pour la réalisation du présent contrat. En saisissant votre adresse email sur l’un des sites de notre réseau, vous recevrez des emails contenant des informations et des offres promotionnelles concernant des produits édités par la Société et de ses partenaires. Vous pouvez vous désinscrire à tout instant. Il vous suffit pour cela de cliquer sur le lien présent à la fin de nos emails ou de contacter le responsable du traitement Yog’ art par lettre recommandée avec accusé de réception. Nous effectuons sur l’ensemble de nos sites un suivi de la fréquentation. Pour cela, nous avons recours à des outils tels que « google analytics ».
Il est stipulé une clause limitative de responsabilité du Vendeur pour la réalisation de la prestation au montant d’achat en euros.
(deuxième section)
CONDITIONS GENERALES DE VENTE RELATIVES AUX COURS DE YOGA A LYON
Les cours de YOGA et autres activités organisées sont réservés aux adhérents de YOG’ART.
YOG’ART garanti un strict minimum de 40 semaines ouvertes aux cours de yoga contre 30 à 36 comme généralement constaté sur la zone de Lyon. Les cours sont de toutes façons suspendus pendant les grands vacances scolaires et les vacances scolaires de Noël.
Les abonnements sont automatiquement reconductibles chaque mois et à partir du premier du mois. Le montant des prélèvements mensuels est fixe quelque soit la période (cours ou pas cours): il s’agit plus de « lisser » l’abonnement sur l’année que de faire correspondre le montant à la densité de cours proposée pendant chaque mois.
Pour les formules à prélèvement automatique, l’abonnement annuel est lissé par 12 (douze) prélèvements mensuels à montant égal… Pour chacune de ces formules, il s’agit donc d’un un engagement d’une année minimum à partir de la date initiale de souscription à la formule choisie: « Éco », « Standard », « Plus » ou « Premium ». Après cette première année d’abonnement sous forme de prélèvements mensuels, les prélèvements mensuels continuent de manière automatique. Après cette première année, si l’adhérent souhaite résilier son contrat, il peut le faire à tout moment (*) à la condition indispensable de le faire 1) au moins un mois avant la date de résiliation souhaitée et 2) par l’envoi d’un courrier recommandé avec accusé de réception à l’adresse suivante: Yog’ art, 20 boulevard Eugène Deruelle, 69003 Lyon – France. (*) Il n’est cependant pas possible d’interrompre les prélèvements mensuels des mois de Juillet et Août.
Les abonnements comprennent 40 (quarante) semaines ouvertes aux cours sur chaque cycle annuel ( autrement dit il n’y a pas de cours pendant environ 12 (douze) semaines). En l’occurrence, dans le cas d’une résiliation, un calcul au prorata sera effectué entre les semaines d’abonnement effectuées et les semaines restantes sur la base de 40 (quarante) semaines de cours, ceci afin d’ajuster le montant restant dû à YOG’ART par l’adhérent.
La grille tarifaire est la même pour tous les adhérents. Cependant il est possible de bénéficier d’une réduction tarifaire 1) pour les personnes dont le revenu est égal ou inférieur au SMIC (sur justificatif) et pour les personnes inscrites en couple ou en famille, soit une réduction de 10%; cette réduction ne s’applique que sur un engagement annuel. Les adhérents qui fédèrent de nouveaux adhérents pourront bénéficier d’un bon de 50 (cinquante) €uros par personne recommandée et inscrite. De la même façon, les adhérents qui renouvellent leur adhésion pour la deuxième fois après deux années entières de souscription, bénéficient d’un bon de réduction de 50 (cinquante) €uros à valoir sur un atelier, un stage de week-end ou encore une formation.
Le montant de l’adhésion est révisé chaque année ; il est affiché sur le tableau d’informations situé dans l’entrée du local de YOG’ART.
Les frais d’ouverture de dossier sont de 97 €uros et dans tous les cas de figure. Cette somme reste définitivement acquise à YOG’ART, y compris si YOG’ART décidait, à sa seule appréciation, de faire exception à l’article 4 des présentes conditions générales de vente. et ce, en particulier pour les personnes engagées sur une année entière dans le cadre d’une première inscription. Dans ce dernier cas, outre les frais d’ouverture de dossier de 97 €uros, chaque cours pris par l’adhérent sera facturé 34 €uros l’unité (ou 24 €uros si l’adhérent a pris dix cours ou plus).
D’une manière plus systématique, lorsqu’un adhérent décide de ne plus participer aux cours, cela n’a aucune incidence sur les modalités de son abonnement ; ce simple fait ne donne lieu à aucun remboursement et ne dispense en aucun cas l’adhérent de poursuivre le paiement régulier de son abonnement, sauf si l’adhérent procède à la résiliation de son contrat dans es conditions prévues à l’article 4 . Toute somme reçue par « YOG’ART» lui est définitivement acquise.
Les personnes qui, à leur première inscription, ne sont pas sûres de pouvoir s’engager sur une année complète peuvent opter pour une carte de dix cours valable quatre mois maximum à partir de la date du premier cours effectué.
Les cours de YOGA durent environ une heure et quinze minutes à partir de l’heure indiquée sur le planning des cours.
L’adhérent est inscrit pour participer aux cours de YOGA sur un créneau précis où sa place est réservée : dans la mesure du possible, l’adhérent est attentif à participer au cours précis auquel il est inscrit… Néanmoins il est possible admis de de changer de créneau horaire pour participer à un autre cours mais toujours dans la limite d’un cours par semaine (sauf si l’adhérent a opté pour un abonnement supplémentaire) : L’adhérent n’a pas besoin de prévenir lorsqu’il change d’horaire de cours.
En cours d’année, il est possible de changer de créneau horaire.
Le planning des cours est susceptible d’être modifié à tout moment en fonction de la fréquentation et des nécessités de bonne gestion de YOG’ ART.
Sauf information communiquée aux adhérents, les cours sont en partie maintenus pendant les périodes de vacances scolaires (sauf vacances scolaires d’été et de Noël). En tout état de cause, et afin d’offrir une vraie plus-value à ses adhérents, YOG’ ART s’engage à dispenser des cours de YOGA sur un minimum de 40 semaines pour l’année (période du 1er septembre au 31 Août de l’année suivante).
Il est demandé aux adhérents de tout faire pour arriver au moins dix minutes avant le début du cours : celui-ci démarre à l’heure.
Chaque adhérent doit se munir d’une grande serviette et tout particulièrement s’il est sujet à la transpiration ; chacun doit veiller à une hygiène corporelle irréprochable ; de la même façon, outre le fait que la tenue doit être appropriée (vêtements amples et souples), celle-ci doit être décente (les sous-vêtements apparents ne sont pas admis). N’emmenez pas d’objets de valeur ; par ailleurs chacun est responsable de ses effets de manière à ne rien oublier en quittant le centre de Yoga. Dans tous les cas, YOG’ART n’est pas responsable des effets que vous ne retrouveriez pas que ce soit par oubli ou autre.
En cas de retard, l’adhérent est tenu de respecter la plus grande discrétion lorsqu’il arrive dans le local en évitant toute parole, tout bavardage et tout déplacement intempestif.
Lorsqu’un cours est en train de se terminer et que l’adhérent attend le début de son propre cours dans l’entrée ou dans le vestiaire, il observe les mêmes règles pré-citées à l’article 17.
Lorsque l’adhérent est dans la salle de cours avant que celui-ci ne commence, il se doit d’éviter tout bavardage, si des personnes sont déjà en posture de relaxation ou de méditation. Si l’adhérent sait qu’il sera dans l’obligation de quitter le cours avant la fin, il le fait dans la discrétion la plus totale et il s’installera sur un tapis situé à la proximité immédiate de la sortie de la salle.
D’une manière générale, le lieu des cours est un endroit de recueil et d’intériorisation : à ce titre, chaque adhérent doit adopter une attitude irréprochable et considérer qu’à partir du moment où il rentre dans les lieux, il commence sa séance de Yoga dans une attitude d’attention, de discrétion et de silence.
Bien que l’activité du YOGA ne soit pas soumise à la réglementation des activités physiques et sportives, l’adhérent s’engage à consulter son médecin traitant dans les 15 jours maximum suivant la date d’adhésion pour s’assurer qu’il est apte à pratiquer cette discipline ; malgré cet engagement, en cas de pathologie lourde ou de traitement médicamenteux au long cours, l’adhérent a le devoir de le faire savoir à l’enseignant. Dans tous les cas, et malgré la compétence des enseignants, l’adhérent déclare dégager YOG’ ART de toutes responsabilités en cas d’accident corporel ou réaction relative à sa santé de quelque nature qu’ils soient.
Le but de YOG’ ART est de constituer un groupe d’amis où règne un esprit de fraternité et de convivialité, sans préjugé de culture, de race ou de religion. Les adhérents sont donc (et pour le moins) obligatoirement attentifs à se respecter mutuellement…
Les présentes conditions générales de vente ont également valeur de règlement intérieur. L’adhérent comprend que s’il enfreint une quelconque des règles pré-citées, il pourra lui être demandé de ne plus fréquenter le club YOG’ ART.
Droit applicable : Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d’achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit Français.