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Timestamp: 2016-10-25 08:37:17+00:00
Document Index: 135644414

Matched Legal Cases: ['art. 14', 'art. 14', 'art. 76', 'art. 90', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 100', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 14', 'art. 14', 'art. 14', 'art. 14', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 14', 'art. 14', 'art. 4', 'art. 14', 'art. 4', 'ATF ', 'art. 4', 'art. 69', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 18', 'art. 14', 'art. 106', 'art. 107', 'art. 106', 'art. 106', 'art. 95', 'art. 106', 'art. 106', 'art. 107', 'art. 107', 'ATF ']

4A_226/2013 (07.10.2013)
4A_226/2013 � � Arr�t du 7 octobre 2013
X.________, repr�sent� par Me Elisabeth Gabus-Thorens,
Y.________ AG, repr�sent�e par Me Serge Rouvinet,
Le 16 novembre 2007, un bateau � moteur de marque xxx, d'une longueur de coque de 9,20 m�tres, a �t� inscrit au Service des automobiles et de la navigation du canton de Gen�ve au nom de X.________, domicili� � ... (GE), sous le num�ro matricule W. Ce bateau, pr�c�demment immatricul� au nom de A.M.________, fille de B.M.________, a �t� mis en circulation pour la premi�re fois en 1962. Le rapport d'inspection technique �tabli par le Service des automobiles et de la navigation lors d'un contr�le p�riodique effectu� le 26 janvier 2006 n'indiquait pas que le bateau �tait �quip� d'une cuisini�re ou d'un r�frig�rateur.
Ce m�me 16 novembre 2007, X.________ a conclu avec Y.________ AG (ci-apr�s: l'assureur), qui �tait par ailleurs son employeur, une assurance responsabilit� civile et casco compl�te couvrant ce bateau. La somme d'assurance a �t� fix�e � 110'000 fr. avec une couverture augment�e � 10'000 fr. pour les frais encourus lors d'un sauvetage et d'un transport jusqu'au chantier naval le plus proche � la suite d'un �v�nement assur� en casco compl�te. Il est mentionn� dans la police que le conducteur le plus fr�quent du bateau est B.M.________. La police d'assurance renvoie par ailleurs aux conditions g�n�rales d'assurance "Bateaux, �dition 12.2006" (ci-apr�s: CGA), qui en sont consid�r�es comme partie int�grante. Le bateau avait �t� �valu� par un expert � 110'000 fr. (plus ou moins 10%) le 13 janvier 2007. L'expert n'a pas mentionn� la pr�sence sur le bateau d'installations au gaz liquide, telles qu'un r�frig�rateur ou une cuisini�re.
En l'absence de son compagnon B.M.________ qui se trouvait � l'�tranger, U.________, accompagn�e de son fr�re, s'est rendue le 27 d�cembre 2007 vers 2h.00 du matin sur le bateau, afin de contr�ler qu'il n'�tait pas occup� par des squatters, ce qui s'�tait d�j� produit plusieurs fois. Sans mettre en marche l'�clairage, elle a ouvert, � l'avant du bateau, la trappe d'acc�s � la cabine, qu'elle a voulu �clairer � la flamme de son briquet, ce qui a provoqu� une explosion entra�nant la destruction compl�te du bateau et lui causant de graves blessures.
Selon le rapport de police �tabli le 9 mars 2008, l'explosion a �t� provoqu�e par la pr�sence d'une poche de gaz dans la cabine, � laquelle U.________ a mis le feu en allumant son briquet. L'origine la plus vraisemblable de cette poche inflammable �tait une fuite provenant du r�frig�rateur et/ou du grill fonctionnant au gaz liqu�fi�, install�s � bord du bateau courant 2007 par B.M.________. La police a retenu qu'� la suite d'une d�faillance de l'installation, le gaz contenu dans la bouteille de butane s'�tait propag� dans la cabine principale en passant par l'a�ration de la porte du roof, distante de seulement quelques centim�tres du r�frig�rateur, pour s'accumuler au point le plus bas du bateau. Il n'est cependant pas exclu que la fuite ait eu pour origine la bouteille de gaz qui alimentait le grill se trouvant dans la cabine.
Selon les d�clarations de B.M.________ et de U.________, la bouteille de butane alimentant le r�frig�rateur ne se trouvait pas dans une armoire ou dans un emplacement sp�cifique, mais juste � c�t� de cet appareil plac� dans le poste de pilotage, auquel elle �tait raccord�e par un tuyau souple.
Ces installations fonctionnant au gaz liquide n'avaient jamais fait l'objet d'un contr�le. Il a �t� retenu que leur emplacement �tait inappropri�.
Par courrier du 19 septembre 2008, Y.________ AG a inform� X.________ qu'elle refusait d'assurer la couverture du sinistre annonc�.
Par demande d�pos�e devant le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve le 6 avril 2009, X.________ a r�clam� paiement � Y.________ AG de la somme de 120'000 fr. avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 27 d�cembre 2007. Cette somme se d�composait en 110'000 fr. au titre de la somme d'assurance convenue dans la police et 10'000 fr. pour le co�t du pompage des hydrocarbures ainsi que celui du renflouage, du ramassage et de l'�vacuation des morceaux du bateau.
Invoquant une violation des r�gles les plus �l�mentaires de la prudence et se r�f�rant � l'art. 14 al. 2 de la loi f�d�rale du 2 avril 1908 sur le contrat d'assurance (LCA; RS 221.229.1) ainsi qu'� l'art. C. 4.1 des CGA, l'assureur a conclu � sa lib�ration.
Par jugement du 25 mai 2011, le Tribunal de premi�re instance a d�bout� X.________ de toutes ses conclusions et l'a condamn� aux d�pens. Il a consid�r� que l'accident r�sultait d'un "d�faut interne" au sens de l'art. C. 4.1 des CGA.
X.________ a appel� de ce jugement en reprenant ses conclusions sur le fond, auxquelles l'assureur s'est oppos� en totalit�.
Par arr�t du 24 f�vrier 2012, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve a confirm� le jugement attaqu�.
X.________ a exerc� un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Par arr�t du 31 juillet 2012 (cause 4A_200/2012), celui-ci a annul� l'arr�t attaqu� et a renvoy� la cause � la cour cantonale pour nouvelle d�cision. La juridiction f�d�rale a retenu que le cas n'�tait pas exclu de la couverture d'assurance par les art. C. 4.1 et C. 4.2 des CGA. Les constatations factuelles de l'arr�t attaqu� �tant insuffisantes pour d�cider de l'existence d'une �ventuelle faute individuelle imputable � l'assur�, l'affaire a �t� retourn�e � l'autorit� pr�c�dente afin qu'elle d�termine s'il y avait lieu � r�duction de la prestation d'assurance � raison de la faute grave du demandeur et qu'elle se prononce sur la quotit� du dommage, compte tenu de la limite de la somme assur�e.
La cause a �t� r�introduite devant la Cour de justice et l'assur� a repris ses conclusions initiales. Il a soutenu qu'aucune faute grave ne pouvait lui �tre reproch�e. L'assureur a persist� � conclure au rejet de la demande en consid�rant que l'assur� avait commis une faute tr�s grave.
Par arr�t du 8 mars 2013, la Chambre civile de la Cour de justice a annul� le jugement de premi�re instance du 25 mai 2011, condamn� Y.________ AG � payer � X.________ la somme de 55'000 fr. avec int�r�ts � 5% d�s le 19 septembre 2008, partag� par moiti� les frais judiciaires d'appel et compens� les d�pens.
�En substance, la cour cantonale a retenu que l'assur� avait commis une faute grave au sens de l'art. 14 al. 2 LCA justifiant une r�duction de 50% de la somme assur�e pour destruction totale du bateau, fix�e dans la police � 110'000 fr. Quant � la couverture compl�mentaire de 10'000 fr. pour les frais de sauvetage et de transport jusqu'au chantier naval le plus proche, elle a jug� que l'assur� n'avait eu aucun frais de cette nature, �tant donn� que le bateau assur� avait �t� compl�tement d�truit. Observant que la condamnation prononc�e se situait approximativement � mi-chemin entre les conclusions de l'assur� et celles de l'assureur, la cour cantonale a partag� par moiti� les frais de l'instance d'appel et compens� les d�pens.
X.________ exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Il conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu�, � ce que sa partie adverse soit condamn�e � lui verser la somme de 120'000 fr. avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 19 septembre 2008 et � ce que tous les frais et d�pens de la proc�dure cantonale comme de la proc�dure f�d�rale soient mis � la charge de l'assureur.
1.1.�Interjet� par la partie qui a partiellement succomb� dans ses conclusions en paiement et qui a donc qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF), dirig� contre un arr�t final (art. 90 LTF) rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par un tribunal sup�rieur statuant sur recours en derni�re instance cantonale (art. 75 LTF), le recours est par principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi.
1.4.�La pr�sente cause a d�j� �t� soumise au Tribunal f�d�ral, donnant lieu � l'arr�t 4A_200/2012 du 31 juillet 2012. Dans un tel cas, la cour cantonale � laquelle la cause est retourn�e est li�e par les constatations de fait et les consid�rants en droit de l'arr�t de renvoi; elle peut examiner uniquement les questions laiss�es ouvertes par ce dernier. S'il est saisi d'un nouveau recours, le Tribunal f�d�ral est lui-m�me li� par ce qu'il a d�cid� dans l'arr�t de renvoi (cf. ATF 135 III 334 consid. 2 p. 335 et les arr�ts cit�s).
Invoquant l'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et l'�tablissement des faits, prohib� par l'art. 9 Cst., le recourant, se r�f�rant � des �l�ments probatoires du dossier, reproche � la cour cantonale de n'avoir pas pris en compte que les �quipements fonctionnant au gaz liquide ont �t� install�s sur le bateau avant qu'il ne l'acqui�re. Ce fait serait essentiel pour la r�solution du litige, d�s l'instant o� l'autorit� cantonale lui aurait reproch�, au consid�rant 3.2 de l'arr�t d�f�r�, de ne pas s'�tre oppos� � la pose sur son bateau d'appareils fonctionnant au gaz.
2.1.�En mati�re d'appr�ciation des preuves et d'�tablissement des faits, l'autorit� verse dans l'arbitraire lorsqu'elle ne prend pas en compte, sans raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa port�e, ou encore lorsqu'elle tire des conclusions insoutenables � partir des �l�ments recueillis (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; 136 III 552 consid. 4.2 p. 560).
2.2.�Le Tribunal f�d�ral, dans son arr�t 4A_200/2012 susmentionn�, avait retenu, au consid�rant A, que les appareils fonctionnant au gaz liquide avaient �t� mis en place dans le bateau au cours de 2007 par B.M.________, p�re de A.M.________, au nom de laquelle le bateau �tait ant�rieurement inscrit.
La constatation d'apr�s laquelle le recourant ne se serait pas oppos� � l'installation desdits appareils sur le bateau est donc effectivement inexacte, puisque ces appareils avaient �t� mis en place avant qu'il n'acqu�t la propri�t� de l'embarcation. L'�tat de fait doit �tre rectifi� dans ce sens (art. 105 al. 2 LTF).
Le recourant invoque une violation de l'art. 14 al. 2 LCA. Il fait valoir qu'il n'a pas commis de faute grave susceptible de justifier une r�duction de la prestation d'assurance. Il affirme que le caract�re spectaculaire de l'accident et l'importance du dommage ne suffisent pas pour inf�rer l'existence d'une faute de cette nature. Il all�gue qu'au moment de la survenance du sinistre il ignorait la pr�sence d'une fuite de gaz sur le bateau. Tout au plus pourrait-on le bl�mer pour une n�gligence, mais nullement pour une faute lourde.
3.1.�Selon l'art. 14 al. 2 LCA, si le preneur d'assurance ou l'ayant droit a caus� le sinistre par une faute grave, l'assureur est autoris� � r�duire sa prestation dans la mesure r�pondant au degr� de la faute.
La notion de faute grave figurant � l'art. 14 al. 2 LCA ne s'oppose pas seulement � la faute l�g�re dont parle l'art. 14 al. 4 LCA, mais aussi � la faute moyenne ou interm�diaire (ATF 100 II 332 consid. 3a p. 338; cf. arr�t 5C.18/2006 du 18 octobre 2006 consid. 7.1, in SJ 2007 I p. 238).
Commet une faute grave celui qui viole un devoir �l�mentaire de prudence dont le respect s'impose � toute personne raisonnable plac�e dans la m�me situation (ATF 128 III 76 consid. 1b p. 81). Pour dire si la faute est grave, il faut l'appr�cier de mani�re objective en tenant compte des circonstances d'esp�ce; d�terminer dans le cas concret si la faute doit �tre qualifi�e de grave rel�ve du jugement de valeur et repose largement sur l'appr�ciation du juge, de sorte que le Tribunal f�d�ral ne r�examine la question qu'avec retenue (arr�t 5C.18/2006 du 18 octobre 2006 d�j� cit� consid. 7.1). On se montrera plus s�v�re lorsque l'ayant droit a eu le temps de r�fl�chir aux cons�quences de son acte et n'a pas �t� plac� dans une situation d'urgence (arr�t 5C.127/1988 du 29 septembre 1988 consid. 3a, in SJ 1989 p. 102).
S'agissant d'un moyen lib�ratoire, il incombe � l'assureur de prouver, au moins sous la forme d'une vraisemblance pr�pond�rante, les faits permettant l'application de l'art. 14 al. 2 LCA (arr�t 4A_431/2010 du 17 novembre 2010 consid. 2.6, in SJ 2011 I p. 137).
3.2.�En l'esp�ce, les �quipements fonctionnant au gaz liquide ont �t� install�s en 2007, soit relativement peu de temps avant que le recourant n'ait achet� le bateau. Comme le recourant ne pr�tend pas que ces �quipements auraient �t� install�s � son insu, il sied d'admettre qu'il en a constat� la pr�sence.
Il r�sulte des faits d�terminants - sans que l'arbitraire ne soit invoqu� � ce propos - que le r�frig�rateur �tait install� dans le poste de pilotage et qu'il �tait raccord� par un tuyau souple � une bouteille de gaz butane, laquelle ne se trouvait pas dans une armoire ou un emplacement sp�cifique, mais juste � c�t� dudit r�frig�rateur. A consid�rer ces �l�ments, le recourant devait admettre qu'il ne s'agissait pas d'un �quipement d'origine, mais bien plut�t d'une installation relevant du bricolage. Or il est �tabli que celle-ci n'avait pas fait l'objet d'un contr�le. Et le recourant n'a pas prouv� qu'il avait cherch� � savoir si cette installation avait �t� effectu�e par un sp�cialiste. Il appert ainsi que le recourant ne s'est aucunement souci� de conna�tre la conformit� de l'installation incrimin�e avec les exigences de s�curit� minimales qui sont requises lors de l'utilisation de bouteilles de gaz butane dans un bateau. Pourtant, sur une embarcation, il est notoire que l'incendie ou l'explosion constitue un risque majeur, qui doit �tre particuli�rement redout� (difficult� accrue de lutter contre l'incendie � bord, probl�me d'�vacuation, complexit� pour les secours d'intervenir � bref d�lai loin d'un port).
In casu, le recourant, qui ne s'est pas pr�occup� de savoir si les installations en question �taient conformes aux normes et ne pr�sentaient pas de danger, a accept� l'�ventualit� qu'elles soient d�fectueuses. Du moment qu'il a �t� �tabli que du gaz s'�tait �chapp� en quantit� importante au point de former une poche dans la cabine, soit le mat�riel contenant le gaz �tait en mauvais �tat, soit le raccordement avec le r�frig�rateur �tait inad�quat. Il n'y a pas d'autres alternatives.
Dans de telles circonstances, la cour cantonale n'a en rien enfreint l'art. 14 al. 2 LCA en consid�rant que le recourant n'a pas pris les mesures de pr�caution les plus �l�mentaires et qu'il a commis une faute grave.
Le recourant soutient qu'en r�duisant de 50% la prestation en capital due par l'intim�e pour la compl�te destruction de l'embarcation, l'autorit� cantonale a viol� le pouvoir d'appr�ciation qui lui comp�tait en vertu de l'art. 4 CC.
4.1.�L'art. 14 al. 2 LCA, autorise la r�duction de la prestation d'assurance dans la mesure r�pondant au degr� de la faute. Il s'agit effectivement d'une question d'appr�ciation (art. 4 CC).
�Le Tribunal f�d�ral revoit en principe librement de telles questions d'appr�ciation; il s'impose cependant une certaine retenue et n'intervient que si le juge cantonal a fait un usage erron� de son pouvoir d'appr�ciation, c'est-�-dire s'il s'est �cart�, sans indiquer de motif, des principes admis par la doctrine et la jurisprudence, s'il a pris en consid�ration des �l�ments qui n'auraient d� jouer aucun r�le ou si, au contraire, il a omis de prendre en consid�ration des circonstances juridiquement pertinentes. Doivent en outre �tre annul�es et corrig�es les d�cisions d'appr�ciation qui aboutissent � un r�sultat manifestement in�quitable ou � une injustice choquante (ATF 138 III 669 consid. 3.1 p. 671 et les arr�ts cit�s).
4.2.�En l'esp�ce, il n'appara�t pas que la cour cantonale ait viol� les principes juridiques applicables ou qu'elle ait fait une appr�ciation manifestement in�quitable de la situation de fait. La casuistique � laquelle se r�f�re le recourant, �manant principalement de tribunaux cantonaux dont les d�cisions ne sauraient lier la juridiction f�d�rale, rel�ve de contextes �trangers � la pr�sente cause; elle ne lui est d'aucun secours.
�En r�duisant de moiti� la prestation en capital due d'apr�s le contrat d'assurance en cas de destruction totale du bateau, la cour cantonale n'a donc pas transgress� l'art. 4 CC.
Le recourant invoque ensuite une violation des art. 69 al. 1 LCA et 18 CO. En se r�f�rant � l'art. C. 3.1 des CGA, le recourant se plaint de ne pas avoir obtenu de d�dommagement au titre des frais de sauvetage et de transport jusqu'au chantier naval le plus proche. Il affirme que la cour cantonale, contrairement au texte de l'art. C. 3.1 des CGA, a retenu erron�ment que la couverture pour frais de sauvetage et frais de transport �tait due alternativement � l'indemnit� de dommage total.
5.1.�Au consid�rant 3.5.2 de l'arr�t attaqu�, les magistrats genevois ont consid�r� que la police d'assurance pr�voyait alternativement � une indemnit� de dommage total, fix�e � 110'000 fr., une couverture augment�e � 10'000 fr. pour les frais encourus lors d'un sauvetage et d'un transport jusqu'au chantier naval le plus proche. Ils ont ajout� ce qui suit: �Or, en l'esp�ce, il n'y a eu ni frais de sauvetage ni frais de transport jusqu'au chantier naval le plus proche, d�s lors que le bateau assur� a �t� compl�tement d�truit, raison pour laquelle l'indemnit� pour dommage total est due � l'exclusion de la couverture d�dits (sic) frais �.
L'art. C. 3.1 des CGA dispose, sous le libell� � G�n�ralit�s �, que � lors d'un �v�nement assur�, (l'assurance) verse des prestations pour les frais de r�parations ou une indemnit� de dommage total. Elle prend �galement en charge les frais de sauvetage et de transport jusqu'au chantier naval le plus proche, � concurrence de 1'000 CHF maximum �. Il a �t� constat� que la couverture de ces frais avait �t� port�e � 10'000 fr. par la police d'assurance souscrite par le recourant.
5.2.�D'apr�s la jurisprudence, lorsque des conditions g�n�rales font partie int�grante du contrat d'assurance, l'assureur manifeste la volont� de s'engager selon la teneur de ces conditions. Si une volont� r�elle et commune des parties n'a pas �t� constat�e, il sied de v�rifier comment le destinataire de ces d�clarations de volont� pouvait les comprendre de bonne foi, en recourant � l'interpr�tation objective des termes figurant dans les conditions g�n�rales (ATF 135 III 410 consid. 3.2 p. 413 et l'arr�t cit�). Le preneur d'assurance est couvert contre le risque tel qu'il pouvait le comprendre de bonne foi en lisant les conditions g�n�rales. Lorsque l'assureur entend apporter des restrictions ou des exceptions, il lui appartient de le dire clairement (ATF 133 III 675 consid. 3.3 p. 682).
5.3.�En mentionnant, � l'art. C. 3.1 des CGA, 2e phrase, que l'assurance prend � �galement � en charge les frais de sauvetage et de transport, l'intim�e a clairement indiqu� que la couverture des frais en question n'�tait pas alternative, mais au contraire cumulative avec le versement d'une indemnit� d'assurance pour pr�judice total. Selon le sens ordinaire des mots, l'adverbe � �galement � veut en effet dire � aussi � ou � en plus � (cf. Le Grand Robert de la langue fran�aise, sous cette entr�e, ch. 2). Partant, � consid�rer le texte clair de cette clause, le recourant a raisonnablement d� comprendre que les sinistres assur�s par le contrat comprenaient � la foi la destruction totale du bateau ainsi que les frais de sauvetage et de transport jusqu'au chantier naval le plus proche. En ne retenant pas cette interpr�tation l'autorit� cantonale a transgress� l'art. 18 CO.
In casu, l'explosion du bateau n'a pas eu lieu lorsqu'il voguait mais lorsqu'il �tait amarr�, de sorte qu'il n'y a pas eu de frais de sauvetage. Ne restent donc que les frais de transport.
A ce titre, dans sa demande du 6 avril 2009, le recourant a requis paiement de 10'000 fr. repr�sentant le co�t du pompage des hydrocarbures et les d�penses pour le renflouage, le ramassage et l'�vacuation des morceaux du bateau. Avec le charg� du 6 avril 2009 d�pos� avec sa demande, il a produit les factures des diff�rentes entreprises qui sont intervenues � la suite de la destruction par explosion de l'embarcation (pi�ces 12, 13 et 14). Vu la solution qu'elle a adopt�e, la cour cantonale n'a pas examin� si ces factures correspondaient � des frais de transport au sens de l'art. C. 3.1 des CGA. La cause devra ainsi lui �tre retourn�e pour qu'elle se penche sur la question, �tant rappel� que la somme allou�e pour couvrir les frais de transport devra �tre r�duite de 50%, conform�ment � l'art. 14 al. 2 LCA, en raison de la faute grave commise par l'assur� (cf. consid. 3 et 4 supra).
6.1.�Se pr�valant d'une entorse aux art. 106 et 107 CPC, le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir partag� les frais d'appel et compens� les d�pens. Il lui fait grief de n'avoir pas motiv� la raison pour laquelle elle n'a pas r�parti les frais en �quit� (art. 107 CPC), ce qui constituerait une violation de son droit d'�tre entendu.
6.2.�En proc�dure cantonale, le recourant r�clamait paiement par son adverse partie de la somme de 120'000 fr. en capital, alors que l'intim�e s'opposait � la demande en totalit�. La somme, qui a �t� allou�e par la cour cantonale se monte � 55'000 fr. S'y ajoutera un montant pour indemniser les frais de transport encourus, qui ne pourra d�passer 5'000 fr. compte tenu de la somme assur�e (i.e. 10'000 fr.) et de la r�duction de 50% pour faute grave qui devra �tre op�r�e.
Il n'est ainsi pas possible de dire qu'une partie a succomb�, de sorte que l'art. 106 al. 1 CPC n'est pas applicable. En revanche, on se trouve dans l'hypoth�se de l'art. 106 al. 2 CPC qui prescrit que " lorsqu'aucune des parties n'obtient enti�rement gain de cause, les frais sont r�partis selon le sort de la cause ". Cette r�gle suppose donc une r�partition des frais judiciaires et des d�pens (art. 95 al. 1 CPC) en fonction de l'issue du litige compar� avec les conclusions prises par chacune des parties (Adrian Staehelin et al., Zivilprozessrecht, 2e �d. 2013, � 16, ch. 35, p. 251 s.; Denis Tappy, in CPC, Code de proc�dure civile comment�, 2011, n� 34 ad art. 106 CPC). La r�partition effectu�e en l'esp�ce par la cour cantonale, qui prend en consid�ration que le recourant obtient environ la moiti� de ses pr�tentions, respecte enti�rement l'art. 106 al. 2 CPC.
Quant � l'art. 107 al. 1 let. a CPC, il n'octroie, selon son libell� limpide, qu'une facult� pour le juge (cf. Tappy, op. cit., n� 4 ad art. 107 CPC), r�serv�e aux cas o� il lui appara�t que le montant d� �tait notamment difficile � chiffrer. En �cartant, certes implicitement, cette �ventualit�, la cour cantonale n'a pas abus� du pouvoir d'appr�ciation que cette disposition lui accordait. Les sommes r�clam�es correspondent au montant figurant dans le contrat d'assurance, si bien que le montant d� au recourant ne peut �tre qualifi� de compliqu� � d�terminer. Aucune violation du droit d'�tre entendu, compris comme l'obligation pour le juge de motiver sa d�cision (cf. ATF 134 I 83 consid. 4.1), n'est r�alis�e.
Le recourant ne pourra obtenir au mieux, en plus de la somme qui lui a �t� allou�e par l'autorit� cantonale, qu'un peu moins de 10% de cette somme. Dans ces conditions, il se justifie de r�partir les frais judiciaires � raison de 9/10e � la charge du recourant et de 1/10e � la charge de l'intim�e. Le recourant sera condamn� � verser � l'intim�e des d�pens r�duits selon cette proportion.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 3'500 fr., sont mis � raison de 3'150 fr. � la charge du recourant et � raison de 350 fr. � celle de l'intim�e.
Le recourant versera � l'intim�e une indemnit� de 3'200 fr. � titre de d�pens r�duits.