Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F09-05-2006-4P-37-2006
Timestamp: 2016-10-25 08:39:13+00:00
Document Index: 152128396

Matched Legal Cases: ['in casu', 'art. 9', 'art. 54', 'art. 34', 'art. 90', 'art. 84', 'art. 86', 'art. 88', 'art. 90', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 90', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 156']

4P.37/2006 (09.05.2006)
4P.37/2006 /ech
recourants, tous deux repr�sent�s par Me Philippe Zoelly,
intim�s, tous trois repr�sent�s par Me Karin Etter,
16 d�cembre 2005.
E.________ est g�rant et propri�taire de la soci�t� D.________ GmbH (ci-apr�s: D.________), dont le si�ge est en Allemagne et qui est active dans le domaine de la sonorisation. Il dirige l'entreprise, qui emploie six collaborateurs et qui fait en outre appel � des auxiliaires temporaires. C.________ est une assurance sociale allemande qui couvre E.________ pour le risque accident. A.________ est le chauffeur d'un camion immatricul� en Italie, v�hicule qui est assur� en responsabilit� civile aupr�s de l'Assurance B.________ (ci-apr�s: B.________).
En marge du Salon de l'automobile, D.________ a �t� charg�e d'organiser la partie technique d'une soir�e qui s'est tenue dans les locaux du Mus�e international de l'automobile le 3 mars 1997. Lors de sa pr�paration, E.________ a plusieurs fois emprunt� une rampe d'acc�s situ�e � l'int�rieur du mus�e, destin�e aux v�hicules. Lors de l'un de ses passages, il a fait une chute apr�s avoir gliss� sur de l'huile qui s'�tait �chapp�e du camion conduit par A.________, qui avait pr�c�demment circul� sur la rampe en question. Il s'est bless� au bras et a �t� transf�r� en ambulance � l'h�pital, o� il a subi un examen radiologique et s'est fait pl�trer le bras. Il est rest� � Gen�ve jusqu'� compl�te ex�cution de la mission confi�e � D.________. Il est bri�vement revenu sur place pour donner � ses collaborateurs les instructions n�cessaires pour terminer le travail, nonobstant ses douleurs et le fait qu'il devait porter son bras en �charpe. Il n'a de ce fait pas pu �tre pleinement disponible.
E.________ all�gue ensuite avoir �t� en incapacit� de travail jusqu'au 11 juin 1997. Durant cette p�riode, D.________ lui a pay� son salaire int�gral pendant un d�lai d'attente de six semaines, soit 37'500 DM, et du 14 avril au 9 juin 1997, C.________ lui a vers� des indemnit�s pour perte de gain totalisant 13'440 DM.
Le 23 f�vrier 1998, D.________ et E.________ ont r�clam� � B.________ le remboursement du dommage cons�cutif � l'accident du 3 mars 1997. Les n�gociations avec B.________ n'ont pas abouti et le 24 f�vrier 1999, celle-ci a d�clar� renoncer � la prescription jusqu'au 31 d�cembre 2000.
Le 10 ao�t 2000, D.________ et E.________ ont assign� B.________ devant le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve en paiement de 837 fr. 05 (frais expos�s � l'h�pital), 1'269,15 DM (frais m�dicaux expos�s en Allemagne et billet d'avion pour le retour), 37'500 DM (salaire vers� par D.________ pendant six semaines, non rembours� par l'assurance sociale) et 5'000 DM (r�paration pour tort moral), ces sommes portant int�r�t � 5 % l'an d�s le 3, respectivement le 24 mars 1997.
Le 17 ao�t 2000, C.________, agissant par subrogation de son assur� E.________, a assign� A.________ et B.________ devant la m�me autorit� en paiement de la somme de 13'525,02 DM avec int�r�t � 5 % l'an d�s le 13 f�vrier 1998 (85,02 DM pour des m�dicaments et 13'440 DM d'indemnit�s pour perte de gain) et de 130 fr. avec int�r�t � 5 % l'an d�s le 26 ao�t 1997 (frais d'ambulance).
Par jugement du 16 juin 2005, le Tribunal de premi�re instance, qui avait ordonn� la jonction des deux proc�dures, a condamn� A.________ et B.________, conjointement et solidairement, � verser � E.________ 1'269,15 DM avec int�r�t � 5 % l'an d�s le 23 f�vrier 1998 (ch. 1), condamn� ceux-l� � verser � C.________ 85,02 DM avec int�r�t � 5 % l'an d�s le 23 f�vrier 1998 (ch. 2) ainsi que 130 fr. avec int�r�t � 5 % l'an d�s le 27 juillet 1998 (ch. 3), condamn� C.________ et E.________ aux d�pens (ch. 4) et d�bout� les parties de toutes autres conclusions (ch. 5).
Il a notamment �cart� les pr�tentions de D.________ et C.________ en remboursement du salaire, respectivement des indemnit�s pour perte de gain, vers�s � E.________, retenant en substance que l'incapacit� de travail all�gu�e n'�tait pas �tablie et que E.________, m�me s'il ne pouvait se servir de son bras, �tait � m�me de continuer � diriger sa soci�t� en d�l�guant au besoin certaines de ses t�ches � ses collaborateurs.
Saisie par C.________, D.________ ainsi que E.________ et statuant par arr�t du 16 d�cembre 2005, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve a confirm� les ch. 1 � 3 du dispositif du jugement du 16 juin 2005, annul� les ch. 4 et 5 et, statuant � nouveau, condamn� A.________ et B.________, conjointement et solidairement, � verser � D.________ 30'000 DM avec int�r�t � 5 % l'an d�s le 24 mars 1997 (ch. 4), � C.________ 10'752 DM avec int�r�t � 5 % l'an d�s le 13 f�vrier 1998 (ch. 5) et les trois quarts des d�pens de premi�re instance et d'appel (ch. 6), enfin d�bout� les parties de toutes autres conclusions.
Elle a en particulier consid�r� que E.________ avait �chou� � prouver avoir �t� totalement incapable de travailler pendant la p�riode litigieuse. Une capacit� de travail totale ne pouvait toutefois �tre retenue. ll �tait en effet conforme � l'exp�rience g�n�rale de la vie et au cours ordinaire des choses qu'une l�sion importante du bras droit, consistant in casu en la distorsion de l'�paule et du coude et la l�sion du nerf m�dian et n�cessitant le port d'un pl�tre et d'une �charpe, avait pour cons�quence l'impossibilit� de se servir du bras droit et donc d'effectuer la majeure partie des t�ches usuelles dans le cadre d'une activit� professionnelle, celle-ci f�t-elle limit�e � du travail de bureau.
Pour appr�cier le taux d'incapacit� de travail pr�sent� par E.________, il fallait tenir compte de l'activit� professionnelle d�ploy�e par celui-ci, soit celle d'un dirigeant d'une petite entreprise familiale active dans un secteur technique et employant peu de collaborateurs. Par ailleurs, � teneur des t�moignages recueillis, E.________ ne se contentait pas de donner des instructions et/ou d'effectuer du travail de bureau, mais participait �galement au montage, ce qui incluait des d�placements et le transport d'objets lourds.
En d�finitive, la cour cantonale a retenu qu'en raison des l�sions subies � son bras droit, la capacit� de travail de E.________ avait �t� tr�s fortement r�duite, sans �tre totale, ce qui conduisait � admettre un taux d'incapacit� de 80 % jusqu'au 11 juin 1997. Il s'ensuivait que les conclusions de D.________ en remboursement du salaire vers� pendant six semaines � E.________ �taient fond�es � hauteur de 30'000 DM avec int�r�t � 5 % l'an d�s le 24 mars 1997, alors que celles de C.________ l'�taient � concurrence de 10'752 DM avec int�r�t � 5 % l'an d�s le 13 f�vrier 1998, �tant pr�cis� que ni la quotit� du salaire ou des indemnit�s vers�es, ni les dates de d�part des int�r�ts moratoires ne faisaient l'objet de contestations.
Parall�lement � un recours en r�forme, A.________ et B.________ (les recourants) interjettent un recours de droit public au Tribunal f�d�ral. Invoquant l'art. 9 Cst., ils concluent � l'annulation de l'arr�t attaqu�, avec suite de frais et d�pens. Ils pr�sentent en outre une demande d'effet suspensif.
C.________, D.________ et E.________ (les intim�s) proposent le rejet du recours, avec suite de d�pens. La cour cantonale, quant � elle, se r�f�re aux consid�rants de son arr�t.
A titre pr�alable, il y a lieu de souligner que la demande d'effet suspensif pr�sent�e par les recourants est sans objet, en application de l'art. 54 al. 2 OJ.
3.1 Exerc� en temps utile compte tenu des f�ries (art. 34 al. 1 let. c et 89 al. 1 OJ), dans la forme pr�vue par la loi (art. 90 al. 1 OJ), pour violation des droits constitutionnels des citoyens (art. 84 al. 1 let. a OJ), contre une d�cision finale prise en derni�re instance cantonale (art. 86 al. 1 OJ), par les recourants qui sont personnellement touch�s par la d�cision attaqu�e (art. 88 OJ), le recours soumis � l'examen du Tribunal f�d�ral est en principe recevable.
3.2 Saisi d'un recours de droit public, le Tribunal f�d�ral n'examine que les griefs d'ordre constitutionnel invoqu�s et suffisamment motiv�s dans l'acte de recours (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 130 I 26 consid. 2.1 p. 31, 258 consid. 1.3 p. 262). Il n'entre pas en mati�re sur les griefs insuffisamment motiv�s ou sur les critiques purement appellatoires. La partie recourante ne peut se contenter de critiquer la d�cision attaqu�e comme elle le ferait dans une proc�dure d'appel o� l'autorit� de recours peut revoir librement l'application du droit (ATF 128 I 295 consid. 7a). L'art. 90 al. 1 let. b OJ n'autorise pas l'auteur d'un recours de droit public � pr�senter sa propre version des �v�nements (ATF 129 III 727 consid. 5.2.2). Par ailleurs, le Tribunal f�d�ral se fonde sur l'�tat de fait tel qu'il a �t� retenu dans l'arr�t attaqu�, � moins que la partie recourante n'�tablisse que l'autorit� cantonale a constat� les faits de mani�re inexacte ou incompl�te en violation de la Constitution f�d�rale (ATF 118 Ia 20 consid. 5a).
Invoquant l'art. 9 Cst., les recourants reprochent � la cour cantonale d'avoir commis arbitraire dans l'appr�ciation des preuves en retenant qu'en raison des l�sions subies � son bras droit, la capacit� de travail de E.________ avait �t� fortement r�duite, ce qui l'a conduite � admettre un taux d'incapacit� de 80 % jusqu'au 11 juin 1997.
4.1 Selon la jurisprudence, l'arbitraire ne r�sulte pas du seul fait qu'une autre solution pourrait entrer en consid�ration ou m�me qu'elle serait pr�f�rable; le Tribunal f�d�ral n'annulera la d�cision attaqu�e que lorsque celle-ci est manifestement insoutenable, qu'elle se trouve en contradiction claire avec la situation de fait, qu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique indiscut�, ou encore lorsqu'elle heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit� (ATF 131 I 57 consid. 2; 129 I 8 consid. 2.1). Pour qu'une d�cision soit annul�e pour cause d'arbitraire, il ne suffit pas que la motivation formul�e soit insoutenable, il faut encore que la d�cision apparaisse arbitraire dans son r�sultat (ATF 131 I 217 consid. 2.1; 129 I 8 consid. 2.1). Il appartient � la partie recourante de d�montrer, par une argumentation pr�cise, en quoi la d�cision incrimin�e est arbitraire (ATF 130 I 258 consid. 1.3 p. 262).
En mati�re d'appr�ciation des preuves et d'�tablissement des faits, il y a arbitraire lorsque l'autorit� ne prend pas en compte, sans raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur le sens et la port�e d'un tel �l�ment, ou encore lorsqu'elle tire des constatations insoutenables des �l�ments recueillis (ATF 129 I 8 consid. 2.1; 127 I 38 consid. 2a p. 41).
4.2 Les recourants exposent premi�rement que les pi�ces et t�moignages ne permettraient pas d'�tablir le taux d'incapacit� de travail de E.________.
Il est exact que le taux pr�cis de 80 % ne d�coule pas directement de tel ou tel �l�ment du dossier, soit en particulier des certificats m�dicaux dont la cour cantonale, qui en avait de toute fa�on ni� la force probante, a express�ment relev� qu'ils ne permettaient pas de d�terminer clairement le taux d'incapacit� de travail de E.________ pendant la p�riode litigieuse. Dans ces circonstances, c'est � juste titre que les pr�c�dents juges ont fix� le taux en question en proc�dant � une appr�ciation des �l�ments en pr�sence. C'est ainsi qu'ils ont d'une part tenu compte du fait que E.________ oeuvrait en qualit� de dirigeant d'une petite entreprise familiale active dans un domaine technique et employant peu de collaborateurs, d'autre part consid�r� qu'� teneur des t�moignages, celui-ci ne se contentait pas de donner des instructions et/ou d'effectuer du travail de bureau, mais participait �galement au montage, ce qui incluait des d�placements et le transport d'objets lourds. Au vu de ces �l�ments, ils ont retenu une capacit� de travail tr�s fortement r�duite sans �tre totale et admis un taux d'incapacit� de 80 %.
L'on ne voit pas en quoi l'appr�ciation de la situation ainsi faite par les juges cantonaux serait arbitraire. Les recourants ne reviennent par sur le fait que la soci�t� de E.________ est une petite structure occupant peu de personnel. Par ailleurs, sous r�serve du point faisant l'objet du consid. 4.4 ci-dessous, ils n'entreprennent pas de d�montrer en quoi les d�clarations des t�moins sur lesquelles la cour cantonale s'est fond�e seraient insoutenables. Dans cette mesure, leur argumentation, qui rev�t un caract�re appellatoire, est impropre � d�montrer l'arbitraire.
4.3 Deuxi�mement, les recourants soutiennent que les t�moignages et pi�ces ne permettaient pas de quantifier les activit�s que E.________ aurait �t� incapable de faire. En d'autres termes, aucun �l�ment du dossier ne donnerait d'indication sur la r�partition habituelle entre le travail de bureau et les activit�s manutentionnaires.
A cet �gard, la cour cantonale a retenu qu'il �tait conforme � l'exp�rience g�n�rale de la vie et au cours ordinaire des choses qu'une l�sion importante du bras droit, imposant que celui-ci soit pl�tr� et port� en �charpe, avait pour cons�quence l'impossibilit� de se servir de ce membre et donc d'effectuer la majeure partie des t�ches usuelles dans le cadre d'une activit� professionnelle, m�me limit�e � du travail de bureau.
Il importait ainsi peu de savoir dans quelle proportion E.________ se consacrait � des t�ches de bureau et de manutention, puisque l'�tat de son bras l'emp�chait d'en effectuer la majorit� de l'un et l'autre type. Dans ces circonstances, la critique des recourants ne saurait �tre accueillie.
4.4 Les recourants plaident enfin que les t�moins sur les d�clarations desquels la cour cantonale s'est fond�e pour retenir que E.________ participait �galement au montage - ce qui impliquait des d�placements et le transport d'objets lourds - n'auraient �t� employ�s par celui-ci qu'avant ou apr�s la p�riode d'incapacit� de travail all�gu�e et ne pouvaient par cons�quent pas t�moigner de la situation concr�te entre le 3 mars et le 11 juin 1997.
Force est de constater que, comme il l'a admis lui-m�me, le t�moin F.________ n'�tait plus tr�s au clair sur les dates au moment de son audition. Il a en effet commenc� par d�clarer "je crois que j'y ai �t� employ� de juillet 1997 � octobre 1998. Il est possible que j'ai quitt� l'entreprise un peu plus tard". Il a ensuite indiqu� que "si l'on m'affirme que l'accident a d� avoir lieu � Gen�ve en mars 1997, cela me d�contenance maintenant compl�tement. En effet, lorsque la soci�t� (...) - qui �tait l'entreprise o� je travaillais avant - a fait faillite, j'ai chang� pour aller chez Monsieur E.________. Cette soci�t� a fait faillite avant juillet 1997 et elle nous a alors licenci�. Si l'accident a eu lieu en mars 1997, cela signifie que Monsieur E.________ a fait appel � nous, c'est-�-dire � l'entreprise qui a fait faillite". Le t�moin F.________ a encore d�clar� "Je crois en effet qu'il a eu l'accident lorsque j'�tais employ� fixe chez lui (r�d.: E.________)". Il a enfin ajout� "je peux en tout cas vous dire que pendant la p�riode durant laquelle j'a travaill� pour Monsieur E.________, celui-ci ne pouvait faire face � certains travaux. Il a souvent r�p�t� que je devais effectuer les montages vu qu'il n'�tait plus en mesure de le faire en raison de son bras bless�". En d�finitive, il ressort des d�clarations du t�moin F.________ qu'au moment de l'accident et durant la p�riode litigieuse, celui-ci �tait employ� de la soci�t� de E.________ ou � tout le moins en contact avec celle-ci, de sorte qu'il �tait en mesure de t�moigner utilement sur les faits de la cause.
Quant au t�moin G.________, elle a effectivement affirm� avoir �t� employ�e chez D.________ de 1990 � 1996. Il appara�t toutefois qu'apr�s avoir pass� ces quelques ann�es au sein de cette soci�t�, elle �tait � l'�vidence bien au courant de son fonctionnement, dont aucun �l�ment du dossier ne porte � croire qu'elle ait chang� en 1997. Les d�clarations du t�moin G.________ �taient donc bien de nature a �tablir que E.________ participait �galement au montage.
La cour cantonale pouvait donc sans arbitraire consid�rer les t�moignages concern�s comme pertinents et la critique des recourants tombe � faux.
4.5 Il r�sulte des d�veloppements qui pr�c�dent que l'arr�t entrepris r�siste au grief d'arbitraire. Le recours ne peut donc qu'�tre rejet�.
Compte tenu de l'issue du litige, les frais et d�pens seront mis � la charge des recourants, solidairement entre eux (art. 156 al. 1 et 7 ainsi que 159 al. 1 et 5 OJ).