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Timestamp: 2016-10-26 23:11:54+00:00
Document Index: 207839010

Matched Legal Cases: ['art. 90', 'art. 75', 'art. 72', 'art. 51', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 76', 'art. 76', 'art. 95', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 286', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 286', 'art. 66', 'art. 68']

5A_477/2014 (16.12.2014)
5A_477/2014 � � Arr�t du 16 d�cembre 2014
repr�sent� par Me Sonia Ryser, avocate,
repr�sent�e par Me Alain De Mitri, avocat,
Par jugement du 21 janvier 2010 du Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve, le divorce des �poux A.A.________, n� en 1972, et B.A.________, n�e en 1969, a �t� prononc�, l'autorit� parentale sur l'enfant du couple, C.________, n�e en 2000, est rest�e conjointe, la garde �tant attribu�e � la m�re et un droit de visite �tant r�serv� au p�re; celui-ci a �t� astreint � contribuer � l'entretien de C.________ par le versement de 600 fr. jusqu'� l'�ge de 10 ans r�volus, de 650 fr. de 10 ans � 15 ans r�volus, et de 700 fr. de 15 ans � la majorit� ou � la fin d'une formation r�guli�rement suivie, les frais extraordinaires (dentaires, orthodontiques, lunettes, lentilles, etc.) devant �tre partag�s par moiti�, moyennant un devis �crit pr�alable.
Le 6 f�vrier 2012, l'ex-�pouse a form� une demande de modification du jugement de divorce, concluant notamment � ce que la contribution d'entretien pour C.________ soit fix�e, avec effet au jour du d�p�t de la demande, allocations familiales non comprises, " avec l'indexation ", � 3'500 fr. par mois jusqu'� l'�ge de 13 ans, puis � 3'700 fr. jusqu'� la majorit�, voire au-del� en cas d'�tudes s�rieuses et r�guli�res, mais au plus tard jusqu'� l'�ge de 25 ans r�volus. En substance, elle a fait valoir une forte d�gradation de sa propre situation financi�re (� savoir la perte de son emploi et la perception de prestations de l'assurance-ch�mage depuis ao�t 2011), ainsi que l'am�lioration de la situation de son ex-�poux. En outre, C.________ �tait d�sormais scolaris�e en �cole priv�e.
Par jugement du 26 ao�t 2013, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve a partiellement admis la demande; il a fix� la contribution d'entretien en faveur de C.________ � 2'400 fr. par mois, allocations familiales non comprises, � compter du 1er f�vrier 2012 et jusqu'� la majorit�, voire au-del�, en cas d'�tudes s�rieuses et r�guli�res, sous d�duction des contributions vers�es dans l'intervalle. Il a pr�cis� que les frais extraordinaires de l'enfant, notamment de sant�, devraient �tre assum�s par moiti�, sur la base d'un devis pr�alablement �tabli. Par arr�t du 2 mai 2014, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve a rejet� l'appel form� par l'ex-�poux contre ce jugement.
Par acte du 10 juin 2014, l'ex-�poux exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Il conclut principalement � la r�forme de l'arr�t entrepris, en ce sens que le jugement de divorce du 21 janvier 2010 est " confirm� " en tant qu'il fixe la contribution d'entretien de C.________ � 650 fr. de 10 ans � 15 ans r�volus, et � 700 fr. de 15 ans � la majorit� ou � la fin d'une formation r�guli�rement suivie, mais au plus tard jusqu'� 25 ans r�volus, les frais judiciaires d'appel �tant mis � la charge de son ex-�pouse. Subsidiairement, il conclut � l'annulation de l'arr�t entrepris et au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouveau jugement " dans le sens du pr�sent recours ".
Par ordonnance pr�sidentielle du 26 juin 2014, l'effet suspensif a �t� accord� pour les contributions dues jusqu'au 31 mai 2014, mais non pour les montants dus � partir du 1er juin 2014.
Le recours est dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF), prise par un tribunal cantonal sup�rieur statuant sur recours (art. 75 al. 1 et 2 LTF), dans une affaire civile (art. 72 al. 1 LTF) dont la valeur litigieuse atteint 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a, 51 al. 4 premi�re phr. et 74 al. 1 let. b LTF). Il a �t� interjet� en temps utile (art. 100 al. 1 et 46 al. 1 LTF) et en la forme pr�vue par la loi (art. 42 LTF), par une partie qui a pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente (art. 76 al. 1 let. a LTF) et a un int�r�t digne de protection � l'annulation ou � la modification de la d�cision attaqu�e (art. 76 al. 1 let. b LTF).
2.1.�Le recours en mati�re civile peut �tre form� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), sans �tre li� ni par les motifs de l'autorit� pr�c�dente, ni par les moyens des parties; il peut donc admettre le recours en se fondant sur d'autres arguments que ceux invoqu�s par le recourant, comme il peut le rejeter en op�rant une substitution de motifs (ATF 139 II 404 consid. 3 p. 415; 135 III 397 consid. 1.4 p. 400). Cela �tant, eu �gard � l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, il n'examine en principe que les griefs soulev�s; il n'est pas tenu de traiter, � l'instar d'une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques pouvant se poser, lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui (ATF 135 III 397 consid. 1.4 p. 400; 134 III 102 consid. 1.1 p. 105). Le recourant doit par cons�quent discuter les motifs de la d�cision entreprise et indiquer pr�cis�ment en quoi il estime que l'autorit� pr�c�dente a m�connu le droit (ATF 140 III 86 consid. 2 p. 89 et les r�f�rences). En outre, le Tribunal f�d�ral ne conna�t de la violation de droits fondamentaux que si de tels griefs ont �t� invoqu�s et motiv�s par le recourant (" principe d'all�gation ", art. 106 al. 2 LTF; ATF 137 II 305 consid. 3.3 p. 310 s.), c'est-�-dire s'ils ont �t� express�ment soulev�s et expos�s de fa�on claire et d�taill�e (ATF 135 III 232 consid. 1.2 p. 234).
Le recours a pour objet la modification du jugement de divorce en ce qui concerne le montant de la contribution d'entretien due par le p�re pour l'entretien de sa fille mineure.
Selon les indications figurant dans la requ�te commune en divorce de juin 2009, B.A.________ r�alisait alors un revenu mensuel de l'ordre de 10'452 fr. nets, et A.A.________ percevait 5'000 fr. par mois. Leur fille C.________ fr�quentait � cette �poque une �cole publique.�La cour cantonale a relev� qu'au moment du divorce, les parties b�n�ficiaient d'une bonne situation professionnelle et financi�re.���L'ex-�pouse percevait un salaire mensuel net de plus de 10'000 fr., et l'ex-�poux, s'il avait pr�tendu ne gagner que 5'000 fr. par mois, percevait en r�alit� un montant �quivalent, voire sup�rieur � celui de l'ex-�pouse. Depuis lors, la situation professionnelle et financi�re de l'ex-�pouse s'�tait d�grad�e, celle-ci s'�tant retrouv�e au ch�mage � deux reprises - notamment du 1er�ao�t 2011 au 31 d�cembre 2012 - et �tant actuellement de nouveau sans emploi. D'autre part, la situation de l'ex-�poux avait �galement �volu�, puisqu'il avait d�gag� des liquidit�s tr�s importantes de la vente du fonds de commerce d�tenu par la soci�t� dont il �tait actionnaire, puis recommenc� au moins une fois l'exploitation d'un nouveau restaurant. Enfin, les besoins de leur enfant commun avaient chang�, ses difficult�s scolaires ayant rendu n�cessaire - ou du moins fortement recommandable - une scolarisation dans un �tablissement priv�. La cour cantonale a ainsi consid�r�, en substance, qu'une modification importante et durable des circonstances s'�tait produite, de sorte qu'il se justifiait de modifier le jugement de divorce en ce qui concerne la contribution du p�re � l'entretien de l'enfant. Apr�s avoir actualis� la situation, elle a fix� cette contribution � 2'400 fr. par mois.
Le recourant fait valoir, en substance, que la situation des parties n'a pas �volu� de mani�re notable et durable, de sorte qu'il n'y avait pas lieu de modifier le jugement de divorce. La Cour de justice aurait, selon lui, retenu le contraire sur la base de faits �tablis de mani�re manifestement inexacte et en violation de l'art. 286 al. 2 CC.
La survenance d'un fait nouveau - important et durable - n'entra�ne pas automatiquement une modification de la contribution d'entretien de l'enfant. Ce n'est que si la charge d'entretien devient d�s�quilibr�e entre les deux parents, vu les circonstances prises en compte dans le jugement pr�c�dent, en particulier si cette charge devient excessivement lourde pour le parent d�birentier qui aurait une condition modeste, qu'une modification de la contribution peut entrer en consid�ration (ATF 134 III 337 consid. 2.2.2 p. 339 s.). Le juge ne peut donc pas se limiter � constater une modification dans la situation d'un des parents pour admettre la demande; il doit proc�der � une pes�e des int�r�ts respectifs de l'enfant et de chacun des parents pour juger de la n�cessit� de modifier la contribution d'entretien dans le cas concret (ATF 137 III 604 consid. 4 p. 606 et les arr�ts cit�s). Lorsqu'il admet que les conditions susmentionn�es sont remplies, le juge doit alors fixer � nouveau la contribution d'entretien, apr�s avoir actualis� tous les �l�ments pris en compte pour le calcul dans le jugement pr�c�dent. Pour que le juge puisse proc�der � cette actualisation, il n'est pas n�cessaire que la modification survenue dans ces autres �l�ments constitue �galement un fait nouveau (cf. ATF 138 III 289 consid. 11.1.1 p. 292 et les r�f�rences).
4.2.�Tout d'abord, le recourant s'en prend aux constatations de fait relatives � l'�volution de sa propre situation professionnelle et financi�re.
4.2.1.�Sur ce point, la Cour de justice a rappel� qu'au moment du divorce, A.A.________ et E.________, chacun administrateurs avec signature individuelle de la soci�t� F.________ SA, exploitaient le restaurant G.________. A.A.________ �tait �galement employ� de la soci�t�. Le 22 octobre 2010, F.________ SA a vendu � H.________ SA le fonds de commerce du restaurant G.________, pour un montant d'environ 1'600'000 fr. Le 12 octobre 2010, A.A.________ et E.________ ont cess� d'administrer F.________ SA, au b�n�fice de I.________. Le 23 novembre 2011, F.________ SA a modifi� son nom pour devenir J.________ SA, soci�t� dont l'administration a �t� reprise par A.A.________ et E.________. La Cour de justice a constat� que cette soci�t� existait toujours mais que, selon les affirmations de l'ex-�poux, elle serait d�pourvue de toute activit� et ferait l'objet d'un important rattrapage d'imp�ts, en raison de la vente du fonds de commerce du restaurant G.________.
A une date inconnue, l'ex-�poux a achet� la soci�t� K.________ SA, fond�e le 17 juin 2010, et dont le but �tait l'exploitation d'un espace culinaire, incluant un caf�, un restaurant, un traiteur et une �picerie. Le 14 avril 2011, il a �t� inscrit au registre du commerce en qualit� d'administrateur unique de cette soci�t�. Le 22 juillet 2011 a �t� fond�e la soci�t� L.________ SA, dont A.A.________ �tait l'unique administrateur. Le 10 octobre 2011, agissant par le biais de L.________ SA, A.A.________ a commenc� l'exploitation du restaurant M.________.
L.________ SA a �t� d�clar�e en faillite le 16 d�cembre 2013; la perte personnelle de l'ex-�poux dans le cadre de cette faillite n'est pas connue. Il ressort de l'arr�t attaqu� que la soci�t� K.________ SA est toujours formellement en activit�, tout comme le site internet du restaurant M.________, et le nom de domaine y relatif, soit " .... ", appartient toujours � "K.________ SA, A.A.________ ". S'agissant d'un autre restaurant (N.________), pr�tendument propri�t� d'une soci�t� valaisanne appartenant � un ami de l'ex-�poux, la cour cantonale a consid�r� qu'il n'�tait pas cr�dible que celui-ci n'ait aucun int�r�t financier dans cet �tablissement, alors qu'il est titulaire de son site internet. Elle a donc retenu qu'il participe � une nouvelle affaire dont il peut retirer des revenus.
Se r�f�rant aux propres aveux de l'ex-�poux dans la pr�sente proc�dure, la Cour de justice a retenu que tant qu'il �tait employ� par F.________ SA, il percevait un salaire mensuel de 10'000 � 12'000 fr. De f�vrier � juillet 2011, il a re�u des indemnit�s de ch�mage de plus de 7'600 fr. bruts (correspondant � environ 7'000 fr. nets) par mois, calcul�es sur la base du salaire qu'il percevait aupr�s de F.________ SA, avant son licenciement par cette soci�t� � une date inconnue. D�s octobre 2011, il a �t� engag� par L.________ SA pour un salaire mensuel brut de 7'500 fr. par mois, � verser treize fois l'an. Par ailleurs, il ressort de ses relev�s bancaires que K.________ SA lui a vers�, plus ou moins r�guli�rement, divers montants, � savoir 12'000 fr. et 58'000 fr. en juin 2011, 10'000 fr. en ao�t 2011, 5'000 fr. et 11'700 fr. en novembre 2011, puis 8'000 fr. en d�cembre 2011, avec la mention " salaire ". Sont �galement mentionn�s des versements de provenance inconnue, par le biais d'appareils de type bancomat, et variant entre 2'000 et 10'000 fr.
L'autorit� cantonale a relev� que la situation financi�re de l'ex-�poux �tait particuli�rement opaque, celui-ci ayant toujours �t� employ� de soci�t�s dont il �tait coactionnaire ou actionnaire unique, fixant � sa guise sa propre r�mun�ration et/ou d'autres prestations en sa faveur. Il n'a pas non plus d�montr� le montant exact retir� de la vente du restaurant G.________ exploit� au moment du divorce, ni l'emploi pr�cis de ces fonds. L'ampleur de la transaction, d'environ 1'600'000 fr., ainsi que le train de vie de l'ex-�poux permettent toutefois de conclure, selon la Cour de justice, qu'il en a retir� un capital tr�s important, et qu'il dispose donc toujours d'une fortune. Au vu des montants mensuels de l'ordre de 8'000 � 12'000 fr. par mois que lui ont vers� les restaurants b�n�ficiant de ses services, ses revenus ont �t� fix�s � 10'000 fr. par mois, correspondant d'ailleurs au montant admis par l'ex-�poux.
4.2.2.�Le recourant reproche � l'autorit� cantonale d'avoir d�duit de la vente de son fonds de commerce pour 1'600'000 fr. qu'il avait pu d�gager des liquidit�s tr�s importantes. Il fait valoir qu'il a d�ment all�gu� dans son appel avoir touch� 600'000 fr. avant imp�ts (all�gu� 21), et qu'il a expliqu� la mani�re dont il a utilis� cette somme.
A supposer que le recourant ait retir�, comme il le pr�tend lui-m�me, 600'000 fr. de cette vente (avant imp�ts), force est de relever qu'il n'est pas arbitraire de consid�rer que cela lui a permis de d�gager des liquidit�s tr�s importantes. Par ailleurs, en tant qu'il expose avoir "expliqu� la mani�re dont il a utilis� cette somme ", il n'indique pas � quel moment il l'aurait fait ni m�me ne pr�cise cette utilisation.
4.2.3.�Le recourant conteste r�aliser un salaire de 10'000 fr. par mois. Il admet avoir indiqu�, lors de son audition du 11 avril 2013, que " les prestations de l'assurance-ch�mage �taient fond�es sur un salaire mensuel de 10'000 fr. � 12'000 fr., soit [son] dernier salaire au sein de l'�tablissement G.________ "; cela �tant, en retenant qu'il avait per�u un tel salaire depuis qu'il travaillait au sein de G.________, la cour cantonale aurait mal interpr�t� ses propos. Ainsi, selon lui, on ne pouvait pas retenir que le revenu de 5'000 fr. arr�t� dans le jugement de divorce ne correspondait pas � la r�alit�. Par ailleurs, seuls deux des montants que lui a vers�s K.________ SA devaient �tre retenus � titre de salaire, � savoir 5'000 fr. (novembre 2011) et 8'000 fr. (d�cembre 2011); le motif des autres versements serait indiqu� sur les relev�s bancaires (notamment: remboursement de diverses factures qu'il a pay�es, ou cession par ce dernier � la soci�t� d'une machine � p�tes), ce qui ressortirait de sa pi�ce n� 3. Le recourant conteste encore retirer un quelconque revenu du restaurant N.________, au fonctionnement duquel il n'apporterait qu'une aide ponctuelle. En substance, il fait encore valoir que la Cour de justice n'aurait pas tenu compte du fait que ses soci�t�s ont fait et font l'objet de nombreuses poursuites et que L.________ SA a �t� d�clar�e en faillite.
En ce qui concerne le salaire qu'il percevait en travaillant pour le restaurant G.________, en tant que le recourant affirme que ses propos ont �t� mal interpr�t�s, il ne fait que proposer sa propre interpr�tation de ceux-ci, sans d�montrer que celle qu'a effectu�e la Cour de justice serait arbitraire, de sorte que son grief est irrecevable (cf. supra consid. 2.2). S'agissant des montants qu'il a re�us de la part de K.________ SA, il faut suivre le recourant lorsqu'il expose que ses relev�s bancaires ne contiennent pas toujours la mention " salaire ". Les 12'000 fr. vers�s en juin 2011 ne font �tat d'aucun libell�; le versement de 58'000 fr. est accompagn� de la mention " paiement de factures de la soci�t�, manque de calculette ebanking "; un versement de 10'000 fr. datant d'ao�t 2011 indique " machine � p�te "; enfin, pour le versement de 11'700 fr. de novembre 2011, il est mentionn� " argent d�poser sur mauvaise compte ". On ne saurait toutefois qualifier d'insoutenables les faits retenus par l'autorit� cantonale sur la base de ces relev�s bancaires, d'une part parce que les versements pr�cit�s, par cons�quent aussi les mentions qui les accompagnent - qui sont d'ailleurs parfois inexistantes ou impr�cises -, ont �t� effectu�s par une soci�t� dont le recourant est administrateur unique; d'autre part, il faut rappeler que la situation financi�re du recourant est particuli�rement opaque et qu'il ne conteste pas avoir fix� � sa guise sa r�mun�ration et d'autres prestations en sa faveur. On ne saurait donc faire grief � l'autorit� cantonale d'avoir pris en compte ces versements pour �valuer les revenus de l'�poux. Pour le surplus, elle n'a pas proc�d� � un calcul pr�cis de ses revenus, mais � une �valuation de ceux-ci, sur la base des indices qu'elle a pu r�unir, et notamment du fait qu'il a en outre re�u des versements de provenance inconnue variant entre 2'000 fr. et 10'000 fr. Contrairement � ce que pr�tend le recourant, la faillite de L.________ SA et les difficult�s auxquelles ont fait face ses soci�t�s ont �t� prises en compte, la Cour de justice ayant indiqu�, � ce propos, que l'on ignorait, � cet �gard, le montant des pertes personnelles du recourant. En d�finitive, au vu de ce qui pr�c�de, la juridiction pr�c�dente pouvait, sans faire preuve d'arbitraire, retenir qu'il per�oit un revenu de 10'000 fr. par mois. Quant aux critiques relatives aux revenus tir�s de l'exploitation du restaurant N.________, elles n'ont pas d'influence sur le montant de 10'000 fr. de salaire qui a �t� retenu; les revenus en questions n'ont en effet pas pu �tre chiffr�s.
4.3.�Le recourant fait grief � l'autorit� cantonale d'avoir voulu corriger le jugement de divorce, m�connaissant ainsi le but de la proc�dure de modification du jugement de divorce, ce qui constituerait une violation de l'art. 286 CC.
4.3.1.�Il expose qu'au moment du d�p�t de la requ�te commune en divorce, il gagnait bel et bien 5'000 fr. par mois. Au jour de la demande de modification du jugement de divorce, il percevait en moyenne un salaire mensuel net d'environ 7'467 fr. Selon lui, cette situation s'est " au demeurant passablement d�grad�e depuis lors ", tout cela ayant par ailleurs �t� d�ment all�gu� et �tabli sur la base de pi�ces dont l'authenticit� n'aurait jamais �t� remise en question. Il affirme que son train de vie est le m�me qu'au moment du divorce, puisqu'il aurait toujours �t� � tout le moins d�tenteur d'un v�hicule de luxe et aurait toujours voyag�. Quant � la situation de son ex-�pouse, elle n'aurait pas non plus chang�; celle-ci avait certes perdu son emploi au moment de l'introduction de la demande en modification du jugement de divorce, mais cette situation ne f�t que temporaire, tout comme le serait son ch�mage actuel. Enfin, la situation de l'enfant n'aurait pas �volu�; C.________ aurait toujours �t� scolaris�e en �cole publique, hormis durant une courte p�riode, prolong�e � l'initiative de l'ex-�pouse, lors de laquelle elle aurait �tudi� � l'�cole priv�e - ce dont il conteste l'utilit� - , et serait retourn�e � l'�cole publique avant que la Cour de justice n'ait rendu son arr�t.
4.3.2.�Comme l'indique � juste titre le recourant, la cour cantonale devait notamment d�terminer si le montant de son salaire avait �volu� de mani�re importante et durable par rapport � celui pris en compte, dans le jugement de divorce, pour fixer la contribution d'entretien. Proc�dant � cette comparaison, la cour cantonale � constat� que selon la requ�te commune en divorce, l'ex-�poux percevait 5'000 fr. par mois de revenus - ce qu'il admet -, et qu'il gagne d�sormais 10'000 fr. par mois (montant dont il n'a pas d�montr� le caract�re arbitraire, cf. supra consid. 4.2.3). Au vu de l'ensemble des circonstances de l'esp�ce, le fait que les revenus du p�re aient doubl�, qu'il ait en outre b�n�fici� de liquidit�s tr�s importantes gr�ce � la vente de son fonds de commerce (cf. supra consid. 4.2.2), et que, par ailleurs, au moment du d�p�t de la requ�te (cf. supra consid. 4.1), l'ex-�pouse se trouvait au ch�mage depuis plus de six mois, suffit pour consid�rer que des circonstances nouvelles importantes et durables se sont produites, qui justifiaient d'entrer en mati�re sur la requ�te en modification du jugement de divorce. Les critiques - au demeurant largement appellatoires - du recourant � propos de la scolarisation de l'enfant et de son propre train de vie n'ont donc aucune influence sur le sort de la cause.
Le recourant se contente de pr�tendre, � tort (cf. supra consid. 4.3.2), qu'aucune modification notable et durable de situation ne justifiait d'entrer en mati�re sur la requ�te de modification du jugement de divorce. Il ne formule aucun grief, m�me subsidiaire, � l'encontre du calcul de la contribution d'entretien actualis�e. Par cons�quent, les consid�rations qui pr�c�dent scellent le sort du pr�sent recours.
En conclusion, le recours est rejet� dans la mesure o� il est recevable. Le recourant, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Il n'est pas allou� de d�pens � l'intim�e, qui n'a pas �t� invit�e � se d�terminer sur le fond et qui a partiellement succomb� s'agissant de l'effet suspensif (art. 68 al. 1 et 2 LTF).