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Timestamp: 2016-10-28 02:35:15+00:00
Document Index: 121722601

Matched Legal Cases: ['art. 83', 'ATF ', 'art. 113', 'art. 115', 'art. 117', 'art. 114', 'art. 117', 'art. 42', 'art. 116', 'art. 106', 'art. 117', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68']

2D_17/2015 (24.07.2015)
2D_17/2015 � � Arr�t du 24 juillet 2015
repr�sent� par Me Julia Kamhi, avocate,
Universit� de Lausanne, Direction,
Echec d�finitif; ma�trise universitaire,
recours constitutionnel contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 9 f�vrier 2015.
A.a.�A.________, n� en 1984, s'est pr�sent� pour la seconde fois aux examens de deuxi�me ann�e de la Ma�trise en sciences actuarielles de la Facult� des HEC de l'Universit� de Lausanne, lors de la session d'automne 2011, o� il a obtenu une moyenne g�n�rale de 3,9. Le 13 septembre 2011, ladite facult� lui a communiqu� son bulletin de notes et lui a signifi� son �chec d�finitif, avec pour cons�quence, son exmatriculation.
�La Commission de recours de la Facult� des HEC a, par d�cision du 7 octobre 2011, rejet� le recours de A.________ remettant en cause l'�valuation faite de son travail dans deux mati�res, soit "Asset Pricing" (note obtenue: 3,5) et "Life Contingencies II" (note obtenue: 3,4), apr�s avoir recueilli la prise de position des deux professeurs concern�s. La Direction de l'Universit� de Lausanne (ci-apr�s: la Direction de l'Universit�), puis la Commission de recours de cette Universit�, par d�cisions du 25 janvier 2012 respectivement du 21 juin 2012, ont �galement rejet� le recours de l'int�ress�, consid�rant que les notes attribu�es dans les mati�res litigieuses avaient �t� justifi�es par les professeurs qui avaient r�pondu pr�cis�ment aux critiques du candidat.
A.b.�Par arr�t du 25 octobre 2013, la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tribunal cantonal) a rejet� le recours de A.________.
A.c.�Le Tribunal f�d�ral a, par arr�t du 2 juin 2014 (cause 2D_57/2013), admis le recours de A.________ et a renvoy� la cause au Tribunal cantonal afin qu'il compl�te l'instruction de la cause: A.________ d�montrait, dans son recours devant le Tribunal cantonal, que le professeur d'Asset Pricing avait fait deux erreurs dans la lecture de l'�preuve �crite du candidat; or, cette autorit� n'avait pas examin� ce point dans son arr�t, alors que, compte tenu des remarques manuscrites du professeur en question sur cette �preuve, les erreurs avaient vraisemblablement influenc� les points accord�s � celui-ci.
Le Tribunal cantonal a alors interpell� les parties et proc�d� � l'audition du professeur d'Asset Pricing, puis, par arr�t du 9 f�vrier 2015, a rejet� le recours de A.________.
Agissant par la voie du recours constitutionnel subsidiaire, A.________ demande au Tribunal f�d�ral, sous suite de frais et d�pens, de r�former l'arr�t du 9 f�vrier 2015 du Tribunal cantonal en ce sens que le bloc obligatoire d'examens de la session d'automne 2011 est r�ussi, subsidiairement, en ce sens qu'il est autoris� � repasser l'examen d'Asset Pricing aupr�s de la Facult� des HEC, plus subsidiairement, d'annuler l'arr�t attaqu� et de renvoyer la cause au Tribunal cantonal pour une nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
�La Direction de l'Universit� a renonc� � se d�terminer et renvoie � l'arr�t attaqu�. Le Tribunal cantonal se r�f�re aux consid�rants de son arr�t.
1.1.�Le recours porte, au fond, sur l'�chec d�finitif du recourant � la Ma�trise universitaire en sciences actuarielles compte tenu de notes obtenues insuffisantes. Il tombe ainsi sous le coup de l'art. 83 let. t LTF, le motif d'irrecevabilit� contenu dans cette disposition d�pendant en principe de la mati�re et non du grief soulev� (arr�t 2C_120/2010 du 16 d�cembre 2010 consid. 1.1, non publi� in ATF 137 I 69; arr�t 2D_1/2015 du 4 mai 2015 consid. 1.1). Partant, la voie du recours en mati�re de droit public n'est pas ouverte. C'est donc � bon droit que le recourant a choisi la voie du recours constitutionnel subsidiaire (cf. art. 113 LTF a contrario).
1.2.�Le recourant a pris part � la proc�dure devant le Tribunal cantonal et dispose d'un int�r�t juridique � obtenir l'annulation ou la modification de la d�cision attaqu�e afin de poursuivre sa formation (art. 115 LTF). Dirig� contre une d�cision finale (art. 117 et 90 LTF), rendue en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 114 et 86 al. 1 let. d et al. 2 LTF), le recours a �t� d�pos� en temps utile (art. 117 et 100 al. 1 LTF) et dans les formes requises (art. 42 LTF). Il est donc en principe recevable.
2.1.�Le recours constitutionnel subsidiaire ne peut �tre form� que pour violation des droits constitutionnels (art. 116 LTF). En vertu de l'art. 106 al. 2 LTF, applicable par renvoi de l'art. 117 LTF, les griefs y relatifs doivent �tre invoqu�s et motiv�s de fa�on d�taill�e, sous peine d'irrecevabilit� (ATF 138 I 232 consid. 3 p. 237).
2.2.�Le Tribunal f�d�ral ne revoit l'�valuation d'un examen qu'avec une r�serve toute particuli�re et n'annule le prononc� attaqu� que si l'autorit� pr�c�dente s'est laiss�e guider par des motifs sans rapport avec l'examen ou d'une autre mani�re manifestement insoutenable, de telle sorte que le r�sultat appara�t arbitraire (ATF 131 I 467 consid. 3.1 p. 473 s. et les r�f�rences).
Le recourant invoque une violation de son droit d'�tre entendu (art. 29 Cst.), en pr�tendant notamment qu'il ne comprend toujours pas la correction de son examen. Il le fait cependant dans le grief relatif � l'interdiction de l'arbitraire et ne distingue ainsi pas les deux moyens. On ne voit d�s lors pas en quoi le droit d'�tre entendu pourrait avoir une port�e ind�pendante de l'interdiction de l'arbitraire. Quoi qu'il en soit, les moyens de nature constitutionnelle doivent �tre invoqu�s de mani�re conforme aux exigences de motivation accrues (cf. consid. 2.1) qu'une telle fa�on de proc�der ne respecte pas. Partant, le grief relatif � la violation du droit d'�tre entendu est irrecevable.
Le recourant se plaint d'une violation de l'interdiction de l'arbitraire. Il rel�ve que la premi�re erreur de lecture a forc�ment influenc� la note: les remarques formul�es � la suite de cette erreur (�l�ment d'une r�ponse, signal�e par un ast�risque, prise en compte par le professeur comme se rapportant � la question 6b de l'�preuve alors qu'elle se rapportait � la question 6c, ce qui a induit les remarques suivantes: pour la question 6b "les formules ajout�es par l'�tudiant [faisant intervenir les covariances et le b�ta] n'ont rien � voir avec la question pos�e", respectivement pour la question 6c "une ligne ou deux de justification de l'�volution du coefficient b�ta auraient �t� utiles"; cf. pour plus de d�tail arr�t 2D_57/2013 consid. 2.2) avaient �t� reprises par le professeur dans ses premi�res d�terminations �crites pour justifier le nombre de points accord�s au recourant, puis dans des observations ult�rieures du 2 novembre 2011.
4.1.�Une d�cision est arbitraire (art. 9 Cst.) lorsqu'elle contredit clairement la situation de fait, lorsqu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou lorsqu'elle heurte d'une mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit� (ATF 132 III 209 consid. 2.1 p. 211). Le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue par l'autorit� cantonale de derni�re instance que si elle appara�t insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adopt�e sans motifs objectifs ou en violation d'un droit certain. De plus, il ne suffit pas que les motifs de l'arr�t attaqu� soient insoutenables, encore faut-il que ce dernier soit arbitraire dans son r�sultat (ATF 138 I 49 consid. 7.1 p. 51; 137 I 1 consid. 2.4 p. 5; 136 III 552 consid. 4 p. 560). S'agissant plus pr�cis�ment de l'appr�ciation des preuves et de l'�tablissement des faits, il y a arbitraire lorsque l'autorit� ne prend pas en compte, sans aucune raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa port�e, ou encore lorsque, en se fondant sur les �l�ments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 136 III 552 consid. 4.2 p. 560 et les arr�ts cit�s).
4.2.�Apr�s instruction, le Tribunal cantonal a repris en d�tail les explications du professeur sur les r�ponses attendues des candidats aux questions 6b et 6c entach�es par l'erreur de lecture �tablie. Il a soulign� que le professeur entendu avait expos� que le nombre de points attribu�s au candidat, dans le cadre des questions en cause, �tait li� au fait que la m�thode utilis�e �tait incoh�rente et le r�sultat obtenu erron�; les remarques qu'il avait formul�es quant aux r�ponses du candidat n'avaient pas eu d'incidence sur le nombre de points attribu�s. La premi�re remarque (pour la question 6b "les formules ajout�es par l'�tudiant [faisant intervenir les covariances et le b�ta] n'ont rien � voir avec la question pos�e") avait �t� inscrite "en passant"; il �tait attendu des �tudiants une r�ponse sous forme de montant mon�taire, et le recourant avait r�pondu sous forme de pourcentage; cette question ne demandait que des connaissances �l�mentaires et le recourant aurait d� imm�diatement se rendre compte que le r�sultat auquel il avait abouti �tait erron�. Quant � la seconde remarque (pour la question 6c "une ligne ou deux de justification de l'�volution du coefficient b�ta auraient �t� utiles"), le Tribunal cantonal a retenu les explications du professeur selon lesquelles le recourant n'aurait pas �t� p�nalis� pour ce motif: selon le professeur, les calculs effectu�s et les r�sultats obtenus par le recourant �taient faux et incoh�rents, les erreurs commises grossi�res et le recourant aurait d� le r�aliser; plus g�n�ralement, il n'apparaissait pas arbitraire de consid�rer que la seule reproduction de formules n'avait pas eu d'incidence sur le nombre de points octroy�s; en effet, la donn�e de l'examen pr�cisait "Important note: calculations alone are valueless if you do not explain what you are doing ...".
4.3.�Que le professeur ait repris les annotations figurant sur l'�preuve �crite dans ses premi�res d�terminations de la proc�dure pour justifier le nombre de points accord�s au recourant, puis dans des observations ult�rieures du 2 novembre 2011, comme le soul�ve le recourant, ne rend pas pour autant l'appr�ciation du Tribunal cantonal arbitraire. Le professeur a forc�ment annot� l'�preuve du recourant en fonction des r�ponses de celui-ci. Or, selon les �l�ments recueillis par le Tribunal cantonal, les r�ponses fournies par le recourant aux questions pos�es �taient largement insuffisantes, voire contradictoires. Que le professeur ait tout de m�me signal�, en fonction des r�ponses donn�es incorrectes, qu'il aurait pu �tre utile d'ajouter un certain �l�ment � la r�ponse ne modifie pas le fait que les r�ponses donn�es n'�taient pas celles attendues. Il n'est donc pas insoutenable de consid�rer, comme l'a fait le Tribunal cantonal, que les �l�ments signal�s par le professeur n'avaient pas eu d'influence sur les notes attribu�es. A cet �gard, comme l'a relev� le Tribunal cantonal, l'arr�t 2D_57/2013 (qui constate que les erreurs de lecture du professeur avaient "vraisemblablement influenc� les points accord�s au candidat") devait �tre interpr�t� en ce sens que les erreurs de lecture en cause �taient susceptibles d'avoir eu une incidence sur la note et pas qu'il �tait certain qu'elles l'avaient influenc�e.
�Le recourant se plaint encore du fait que le Tribunal cantonal, dans sa subsomption, ne s'est pas seulement pench� sur les erreurs de lecture du professeur, mais a �galement tenu compte des fautes commises par lui-m�me lors de son examen pour justifier sa d�cision. On ne saurait suivre le recourant puisque, pour juger si celui-ci avait �t� p�nalis� par l'erreur de lecture, il fallait n�cessairement prendre en consid�ration la r�ponse dans son entier et pas uniquement les �l�ments faisant d�bat.
4.4.�En ce qui concerne la question 2b, subdivis�e en trois sous-questions, le Tribunal cantonal indique que le recourant n'avait r�pondu correctement qu'� deux sous-questions sur trois. L'int�ress� avait abouti � un r�sultat de 7,3 au lieu de 36,67 % � la troisi�me. En cons�quence, retrancher un quart de point (le recourant y a obtenu trois points sur quatre) pour cette solution incorrecte ne pr�tait pas flanc � la critique. A ce propos, le recourant se contente de pr�tendre qu'il avait la bonne r�ponse ("0,365") sans le d�montrer et sans expliquer � quoi correspondrait alors le r�sultat de 7,3 retenu par le Tribunal cantonal dans son arr�t. Ainsi, on ne saurait qualifier d'arbitraire l'appr�ciation du Tribunal cantonal � cet �gard.
Au regard de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable.
�Succombant, le recourant doit supporter les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Il n'est pas allou� de d�pens (art. 68 al. 3 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� � la mandataire du recourant, � la Direction de l'Universit� de Lausanne, ainsi qu'au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public.