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Timestamp: 2016-10-25 05:06:49+00:00
Document Index: 94281229

Matched Legal Cases: ['art. 139', 'art. 140', 'art. 269', 'art. 139', 'ATF ', 'ATF ', "l'article 63", 'ATF ', 'art. 63', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'art. 64', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 64', 'art. 32', 'ATF ', 'art. 63', 'art. 273', 'art. 65', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 68', 'art. 139', 'art. 140', 'art. 68']

6S.13/2004 (17.02.2004)
6S.13/2004 /pai
recourant, repr�sent� par Me Olivier Moniot, avocat,
Vol en bande; fixation de la peine,
pourvoi en nullit� contre l'arr�t de la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal neuch�telois du 8 d�cembre 2003.
Par jugement du 3 juillet 2003, le Tribunal correctionnel du district du Val-de-Ruz a condamn� X.________, n� le 1er juillet 1983, � vingt-quatre mois d'emprisonnement. Le tribunal a aussi condamn� � des peines identiques le fr�re de X.________, Y.________, ainsi que le d�nomm� Z.________.
En ce qui concerne X.________, le tribunal l'a reconnu coupable de voies de fait, de vols en bande, de brigandages, de dommages � la propri�t�, de recel, d'infraction � la loi f�d�rale sur les armes et de contravention � la loi f�d�rale sur les stup�fiants.
A.a S'agissant des vols en bande retenus (art. 139 ch. 3 al. 2 CP), il ressort notamment ce qui suit du jugement:
- Entre le 21 et le 22 novembre 2001, X.________ a agi de concert avec Y.________, Z.________, V.________, B.________, D.________, F.________ et G.________. Ils ont p�n�tr� par effraction dans un coll�ge au Locle et ont forc� un tiroir, obtenant 1'912 fr. 35, des cartes t�l�phoniques pour 706 fr. 35, des timbres pour 87 fr. 90, un t�l�phone portable et un agenda �lectronique.
- Entre le 27 et le 28 novembre 2001, X.________ a agi de concert avec F.________. Ils ont p�n�tr� par effraction dans un coll�ge � Neuch�tel, ont forc� une armoire m�tallique et soustrait 1'650 francs.
- Entre le 16 et le 17 d�cembre 2001, X.________ a agi de concert avec H.________, Y.________, Z.________, K.________ et L.________. Ils ont p�n�tr� par effraction dans les locaux d'un club et d�rob� un ordinateur, une pendule murale, un appareil audio, un appareil � plastifier, un appareil photo num�rique et un p�se-lettre �lectronique. Ils ont �galement tent� d'emporter le coffre-fort, y ont renonc� et ont vainement essay� de l'ouvrir.
- Entre le 23 et le 24 d�cembre 2001, X.________ a agi de concert avec Y.________, B.________, M.________, N.________ et P.________. Ils ont p�n�tr� par effraction dans un garage � Hauterive et ont soustrait deux pieds-de-biche.
- Entre le 24 et 25 d�cembre 2001, X.________ a agi de concert avec Q.________ et V.________. Ils ont p�n�tr� par effraction dans un coll�ge � La Chaux-de-Fonds et soustrait 120 francs en monnaie et deux t�l�phones portables.
- Le 24 d�cembre 2001, X.________ a agi de concert avec Y.________, B.________, M.________, N.________ et P.________. Ils ont tent� de p�n�trer par effraction dans un magasin Denner � Neuch�tel et ont �t� mis en fuite par l'alarme.
- Entre le 24 et le 25 d�cembre 2001, X.________ a agi de concert avec Q.________ et V.________. Ils ont p�n�tr� dans un garage � La Chaux-de-fonds, fouill� sommairement le bureau et ont quitt� les lieux sans rien emporter.
A.b En ce qui concerne les brigandages retenus (art. 140 ch. 1 CP), il ressort en bref ce qui suit du jugement:
- Le 25 juillet 2002 au Festival de Nyon, X.________ a agi de concert avec d'autres personnes. Ils ont ordonn� � R.________ de leur remettre son argent. Face � son refus, ils lui ont ass�n� des coups de poing et de pied, notamment dans les jambes et les parties g�nitales. Ils ont contraint la victime � leur remettre sa carte de cr�dit avec le num�ro de code et lui ont �galement d�rob� son t�l�phone portable. Ils ont vainement tent� de retirer de l'argent � un distributeur, le code communiqu� par la victime �tant faux.
- Le m�me jour et au m�me endroit que ci-dessus, X.________ a agi de concert avec d'autres personnes. Ils ont demand� � S.________ de leur remettre des cigarettes. Devant son refus, ils lui ont ass�n� des coups de poing et de pied et ont soustrait son porte-monnaie, qui contenait quelque 90 francs.
- Le 2 septembre 2002 � Neuch�tel, X.________ a agi de concert avec d'autres personnes. Ils ont demand� � T.________ s'il poss�dait un t�l�phone portable. Sous l'insistance de X.________ et la pression du groupe, ce dernier a obtenu le t�l�phone de la victime, laquelle a re�u "en �change" un t�l�phone d�fectueux et inutilisable.
Par arr�t du 8 d�cembre 2003, la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal neuch�telois a rejet� le recours de X.________.
Le pourvoi ne peut �tre form� que pour violation du droit f�d�ral et non pour violation directe d'un droit de rang constitutionnel (art. 269 PPF).
2.1 Le recourant critique la circonstance aggravante de la bande retenue � propos des vols (art. 139 ch. 3 al. 2 CP). Pour lui, tant le degr� d'organisation que l'intensit� de la collaboration ne sont pas suffisants pour conclure � une bande. Il s'agirait plut�t d'amateurisme de la part de jeunes gens en mal de vivre. Outre cette critique g�n�rale, le recourant conteste plus sp�cifiquement la bande dans le cas du vol commis entre le 27 et le 28 novembre 2001 avec F.________, o� ils ont p�n�tr� par effraction dans un coll�ge � Neuch�tel, ont forc� une armoire m�tallique et soustrait 1'650 francs.
2.2 L'affiliation � une bande est r�alis�e lorsque deux ou plusieurs auteurs manifestent express�ment ou par acte concluant la volont� de s'associer en vue de commettre ensemble plusieurs (plus de deux) infractions ind�pendantes, m�me s'ils n'ont pas de plan et que les infractions futures ne sont pas encore d�termin�es. L'association a pour caract�ristique de renforcer physiquement et psychiquement chacun des membres, de sorte qu'elle les rend particuli�rement dangereux et laisse pr�voir la commission d'autres infractions de ce type (ATF 124 IV 286 consid. 2a p. 293/294, 86 consid. 2b p. 88/89).
2.3 Selon les constatations cantonales, les auteurs agissaient toujours � plusieurs. Ils se r�unissaient. L'un d'eux avait une id�e, la proposait et elle �tait mise � ex�cution. Quelle qu'ait �t� la cause de l'absence de certains, ceux qui se r�unissaient prenaient ensemble la d�cision d'agir et partaient ensemble, se r�partissant ensuite le travail au gr� des circonstances. Le recourant, tout comme son fr�re, jouait un r�le important dans le groupe.
Il appara�t ainsi que par rapport aux cambriolages envisag�s, il existait entre les compagnons une certaine mani�re de fonctionner et que chacun y tenait un r�le. M�me si tous n'�taient pas � chaque fois pr�sents, on ne saurait dire que leur collaboration �tait � ce point l�g�re qu'il n'existait depuis le d�but qu'une coh�sion tr�s l�che et compl�tement instable. Chacun des compagnons a particip� � plusieurs des cambriolages reproch�s au recourant. Or, si l'affiliation � une bande est particuli�rement � craindre, c'est qu'elle encourage chaque participant � commettre de nouvelles infractions (ATF 100 IV 219 consid. 2 p. 222). Cette crainte s'est concr�tis�e en l'esp�ce. Dans ces conditions, l'autorit� cantonale a admis � juste titre l'affiliation � une bande. Contrairement � ce que soutient le recourant, le vol qu'il a commis avec F.________ n'a pas � �tre trait� diff�remment. Il ressort des constatations cantonales qu'avant le cambriolage en question, le recourant avait d�j� commis avec ce dernier et d'autres compagnons un cambriolage du m�me genre. On peut voir dans cette r�p�tition une collaboration d'une certaine intensit� et admettre que le recourant et F.________, le cas �ch�ant avec d'autres compagnons, s'�taient associ�s en vue de commettre plusieurs infractions ind�pendantes, m�me non encore d�termin�es. La qualification retenue ne viole pas le droit f�d�ral. Les critiques soulev�es sont infond�es.
3.1 Aux termes de l'article 63 CP, le juge fixera la peine d'apr�s la culpabilit� du d�linquant, en tenant compte des mobiles, des ant�c�dents et de la situation personnelle de ce dernier. Le crit�re essentiel est celui de la gravit� de la faute. Le juge doit prendre en consid�ration, en premier lieu, les �l�ments qui portent sur l'acte lui-m�me, � savoir sur le r�sultat de l'activit� illicite, sur le mode et l'ex�cution et, du point de vue subjectif, sur l'intensit� de la volont� d�lictueuse ainsi que sur les mobiles. L'importance de la faute d�pend aussi de la libert� de d�cision dont disposait l'auteur. Plus il lui aurait �t� facile de respecter la norme qu'il a enfreinte, plus lourdement p�se sa d�cision de l'avoir transgress�e et partant sa faute (ATF 127 IV 101 consid. 2a p. 103).
L'art. 63 CP n'�nonce pas de mani�re d�taill�e et exhaustive les �l�ments qui doivent �tre pris en consid�ration, ni les cons�quences exactes qu'il faut en tirer quant � la fixation de la peine. Il conf�re donc au juge un large pouvoir d'appr�ciation. Le Tribunal f�d�ral, qui n'interroge pas lui-m�me les accus�s ou les t�moins et qui n'�tablit pas les faits, est mal plac� pour appr�cier l'ensemble des param�tres pertinents pour individualiser la peine. Son r�le est au contraire d'interpr�ter le droit f�d�ral et de d�gager des crit�res et des notions qui ont une valeur g�n�rale. Il n'a donc pas � substituer sa propre appr�ciation � celle du juge de r�pression ni � ramener � une sorte de moyenne toute peine qui s'en �carterait. Il ne peut intervenir, en consid�rant le droit f�d�ral comme viol�, que si ce dernier a fait un usage vraiment insoutenable de la marge de manoeuvre que lui accorde le droit f�d�ral (ATF 127 IV 101 consid. 2c p. 104).
Dans sa d�cision, le juge doit exposer les �l�ments essentiels relatifs � l'acte ou � l'auteur qu'il prend en compte, de mani�re � ce que l'on puisse constater que tous les aspects pertinents ont �t� pris en consid�ration et comment ils ont �t� appr�ci�s. Il peut passer sous silence les �l�ments qui, sans abus du pouvoir d'appr�ciation, lui paraissent non pertinents ou d'une importance mineure. La motivation doit justifier la peine prononc�e, en permettant de suivre le raisonnement adopt�. Mais le juge n'est nullement tenu d'exprimer en chiffres ou en pourcentages l'importance qu'il accorde � chacun des �l�ments qu'il cite. Plus la peine est �lev�e, plus la motivation doit �tre compl�te. Cela vaut surtout lorsque la peine, dans le cadre l�gal, appara�t comparativement tr�s �lev�e. Un pourvoi ne saurait toutefois �tre admis simplement pour am�liorer ou compl�ter un consid�rant lorsque la d�cision rendue appara�t conforme au droit (ATF 127 IV 101 consid. 2c p. 104/105).
3.2 Le recourant invoque une in�galit� de traitement par rapport � ses coaccus�s Y.________ et Z.________. Il souligne en particulier que ceux-ci avaient d�j� subi des condamnations alors que lui-m�me n'est qu'un d�linquant primaire.
Le Tribunal correctionnel a expos� que Y.________ avait collabor� � l'enqu�te ce qui justifiait une peine identique m�me si son cas apparaissait plus grave en raison de son �ge et du nombre d'infractions que celui du recourant (cf. jugement de premi�re instance, p. 42 in fine). En outre, il n'y a pas de parfaite identit� entre les actes reproch�s au recourant et ceux mis � la charge de ses coaccus�s. En particulier, Y.________ n'a pas �t� condamn� pour brigandage, Z.________ l'a �t� pour un seul, alors que le recourant l'a �t� pour trois. Les �l�ments pr�cit�s suffisent � expliquer l'identit� des peines prononc�es, malgr� les mauvais ant�c�dents des coaccus�s. La peine inflig�e au recourant ne proc�de pas d'une in�galit� de traitement.
3.3 Le recourant se plaint d'une violation de l'art. 64 dernier alin�a CP, selon lequel le juge pourra att�nuer la peine lorsque le coupable �tait �g� de 18 � 20 ans et ne poss�dait pas encore pleinement la facult� d'appr�cier le caract�re illicite de son acte.
Selon la jurisprudence, l'�ge de l'auteur et sa capacit� r�duite d'appr�cier le caract�re illicite de l'acte sont des conditions cumulatives (ATF 115 IV 180 consid. 2 p. 181 ss). Savoir si la capacit� du jeune d�linquant est r�duite en raison de son �ge est une question de fait que le juge peut r�soudre en fonction de son appr�ciation, une expertise n'�tant pas obligatoire (ATF 115 IV 180 consid. 3c p. 186).
Le recourant �tait �g� de dix-huit ans au moment des faits. Il remplit donc la premi�re condition. En revanche, il n'a pas �t� constat� chez lui une quelconque incapacit� d'appr�cier le caract�re illicite de ses actes. Le Tribunal correctionnel a �voqu� les signes de maturit� dont a fait preuve le recourant lors de la proc�dure et � l'audience (cf. jugement de premi�re instance, p. 27). L'illic�it� des infractions en cause (vols commis avec effraction et brigandages n�cessitant l'emploi de la force) appara�t si �vidente qu'elle se concilie mal avec une absence de conscience du caract�re r�pr�hensible de tels actes. Il faut ainsi conclure que la non-application de l'art. 64 CP dans le cas du recourant ne viole pas le droit f�d�ral.
3.4 Le recourant se plaint d'une violation de la pr�somption d'innocence et de son droit de se taire que garantissent les art. 32 al. 1 Cst., 6 par. 2 CEDH et 14 ch. 3 let. g du Pacte international relatif aux droits civils et politiques. Il reproche � la Cour de cassation cantonale d'avoir pris en compte au stade de la fixation de la peine le fait qu'il ne s'�tait pas montr� collaborant durant l'enqu�te et qu'il n'avait manifest� aucun repentir.
Il convient d'abord de rappeler que seule une violation indirecte d'un droit constitutionnel ou conventionnel peut �tre invoqu�e dans un pourvoi en nullit�, une violation directe devant �tre invoqu�e dans un recours de droit public (ATF 119 IV 107 consid. 1a p. 109). Or, le recourant n'indique nullement en quoi l'arr�t attaqu� appliquerait l'art. 63 CP d'une mani�re non conforme au droit constitutionnel ou conventionnel. Son grief est par cons�quent irrecevable, faute de motivation qui satisfasse aux exigences minimales de l'art. 273 al. 1 let. b PPF. Encore peut-on relever que si le recourant a choisi de se taire, comme l'y autorisent dans certaines limites les garanties constitutionnelles et conventionnelles invoqu�es, cela ne saurait avoir pour cons�quence dans le cadre de la fixation de la peine, c'est-�-dire une fois la culpabilit� �tablie, d'exclure la prise en compte d'une absence de repentir � l'�gard des infractions commises.
3.5 Le recourant observe que la Cour de cassation cantonale a modifi� la qualification de l'un des vols en bande retenus en premi�re instance en d�lit manqu� de vol en bande. Selon lui, cela aurait d� la conduire � appliquer l'art. 65 CP, donc � att�nuer la peine. Dans le m�me ordre d'id�e, le recourant consid�re que l'abandon par la Cour de cassation cantonale d'infractions retenues en premi�re instance (deux cas de dommages � la propri�t� et un recel) aurait d� aboutir � une diminution de la peine.
Lorsqu'� la suite d'un recours, un �l�ment d'appr�ciation retenu par les premiers juges est �cart�, l'autorit� ne peut maintenir la peine inchang�e sans que cela ne soit justifi� par une motivation particuli�re (ATF 117 IV 395 consid. 4 p. 397; cf. �galement ATF 118 IV 18 consid. 1c/bb p. 21).
La Cour de cassation cantonale a substitu� la qualification de d�lit manqu� de vol en bande � l'un des vols en bande retenus en premi�re instance. Elle a �galement consid�r� que sur les sept infractions de dommages � la propri�t�, deux avaient �t� retenues � tort, les plaintes p�nales ayant �t� retir�es, et que l'infraction de recel de whisky n'aurait pas d� �tre prise en compte, faute d'�tre mentionn�e dans l'ordonnance de renvoi. Dans son examen de la peine, elle a toutefois conclu que les erreurs pr�cit�es ne concernaient que des infractions minimes par rapport � l'activit� d�lictueuse du recourant de sorte que cela n'avait pas d'incidence sur la mesure de la peine (cf. arr�t attaqu�, p. 10).
La justification fournie par la Cour de cassation cantonale pour maintenir la peine inchang�e suffit en l'occurrence. En effet, la situation du recourant a ceci de sp�cifique qu'il a �t� condamn� pour de nombreuses infractions. Il faut bien admettre que compte tenu de l'ensemble des infractions reproch�es, la qualification de d�lit manqu� de vol en bande finalement adopt�e pour l'un des vols en bande retenus en premi�re instance ne disculpe pas le recourant et ne permet pas d'envisager de mani�re plus cl�mente sa culpabilit�. En outre, toutes les infractions reproch�es n'ont pas � �tre trait�es sur le m�me rang. On d�duit de la motivation cantonale � propos de la peine que celle-ci a avant tout �t� fix�e en consid�ration des trois brigandages et des divers vols en bande. La peine repose sur ces infractions. Les infractions abandonn�es devant l'autorit� de recours (deux dommages � la propri�t� et un recel) sont de moindre gravit� et clairement secondaires par rapport � ces derni�res. Leur abandon ne saurait remettre en cause la peine initialement prononc�e. Dans ces conditions, la solution de la Cour de cassation cantonale ne viole pas le droit f�d�ral. Le grief est infond�.
3.6 Le recourant pr�tend en vain que sa situation familiale et professionnelle ont �t� m�connues, le Tribunal correctionnel ayant clairement indiqu� que celui-ci s'�tait mari� en d�cembre 2002, qu'il avait eu un enfant en mai 2003 et qu'il occupait un emploi au moment du jugement. C'est en particulier compte tenu de la situation familiale du recourant qu'une peine accessoire d'expulsion n'a pas �t� prononc�e (cf. jugement de premi�re instance, p. 27).
Le recourant affirme aussi qu'il n'a pas �t� assez tenu compte de son absence d'ant�c�dents. Or, il s'impose de nuancer cette circonstance en l'occurrence d�s lors que le recourant a commis les trois brigandages post�rieurement � son arrestation dans le cadre de l'enqu�te pour les vols commis (cf. infra, consid. 3.7).
3.7 Selon le recourant, la motivation adopt�e est trop g�n�rale et ne permet pas de comprendre comment la peine a �t� fix�e, notamment pour ce qui concerne l'application de l'art. 68 CP. Il juge la peine excessivement s�v�re.
Le recourant a en particulier �t� reconnu coupable de vols en bande (art. 139 ch. 3 al. 2 CP) et de brigandages (art. 140 ch. 1 CP), soit des infractions abstraitement de la m�me gravit�. Sur les trois brigandages retenus, les victimes ont subi dans deux cas une agression physique. Il s'agit l� d'actes graves. Le recourant �tait expos� en raison du concours d'infractions � une peine de quinze ans de r�clusion (art. 68 ch. 1 al. 1, 139 ch. 3 et 140 ch. 1 CP). Le Tribunal correctionnel, suivi par la Cour de cassation cantonale, a soulign� que le recourant avait commis les brigandages alors qu'il avait d�j� �t� arr�t� quelques mois auparavant et fait l'objet d'une instruction pour les vols perp�tr�s. Cette donn�e est pertinente pour la peine et constitue une circonstance aggravante. Le Tribunal correctionnel a indiqu� qu'il tenait compte du concours d'infractions. Cette mention est certes sommaire. La motivation cantonale laisse toutefois transpara�tre que la peine a �t� fix�e en prenant pour base les brigandages consid�r�s comme les actes les plus graves concr�tement et en y ajoutant les vols en bande. Cela permet suffisamment de conna�tre le cheminement suivi pour fixer la peine. En d�finitive, au vu des �l�ments expos�s, la peine de vingt-quatre mois d'emprisonnement inflig�e au recourant ne proc�de pas d'un abus du large pouvoir d'appr�ciation reconnu en ce domaine � l'autorit� cantonale. Le grief est infond�.