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Timestamp: 2016-10-21 15:07:55+00:00
Document Index: 99554602

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 19', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ']

recours contre le jugement du Tribunal administratif du canton de Neuch�tel du 28 avril 2010.
A.________, n� en 1977, a travaill� en qualit� d'op�rateur au service de la soci�t� X.________. A ce titre, il �tait assur� obligatoirement contre le risque d'accident aupr�s de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA). Il a �t� victime d'un accident sur l'autoroute le 30 ao�t 2007: alors qu'elle �tait arr�t�e dans un bouchon, la voiture � l'arri�re de laquelle il avait pris place a �t� heurt�e � l'arri�re par un autre v�hicule, avant de percuter la voiture qui la pr�c�dait. Aussit�t, l'assur� a ressenti des douleurs � la gorge, ainsi que des difficult�s � respirer et un malaise. Trois heures plus tard, il a souffert de douleurs � la nuque. Il a �t� transport� � l'H�pital de N.________ puis transf�r� dans la nuit � celui de L.________, qu'il a quitt� le lendemain. Dans un rapport du 25 septembre 2007, le docteur Z.________, m�decin traitant, a pos� le diagnostic de commotion c�r�brale moyenne, de syndrome cervico-spondylog�ne et cervico-c�phalique post-traumatique, ainsi que d'humeur d�pressive. Il a fait �tat d'une incapacit� de travail enti�re � partir du 30 ao�t 2007.
La CNA a pris en charge le cas. Elle a ordonn� un s�jour � l'H�pital Y.________ du 18 au 19 d�cembre 2007. Les m�decins de cet �tablissement ont diagnostiqu� des c�phal�es de tension, un trouble somatoforme indiff�renci�, ainsi qu'un �pisode d�pressif moyen chez une personnalit� � traits d�pendants. Ils ont indiqu� un pronostic favorable en ce qui concerne la reprise du travail �tant donn� l'absence de l�sion objectivable et la motivation pr�sent�e par l'assur� (rapport du 9 janvier 2008).
Apr�s avoir requis l'avis du docteur C.________, sp�cialiste en chirurgie orthop�dique et m�decin d'arrondissement (rapport du 17 avril 2008), la CNA a rendu une d�cision le 6 ao�t 2008, confirm�e sur opposition le 22 septembre suivant, par laquelle elle a supprim� le droit aux prestations d'assurance � partir du 11 ao�t 2008, motif pris qu'� cette date, il n'existait pas de lien de causalit� ad�quate entre l'accident et les plaintes sans d�ficit organique objectivable.
Saisi d'un recours contre la d�cision sur opposition, le Tribunal administratif du canton de Neuch�tel (aujourd'hui: Tribunal cantonal de la R�publique et canton de Neuch�tel, Cour de droit public), l'a rejet� par jugement du 28 avril 2010.
A.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont il demande l'annulation, en concluant au maintien de son droit � des prestations de l'assurance-accidents au-del� du 10 ao�t 2008, subsidiairement au renvoi de la cause � la CNA pour nouvelle d�cision apr�s compl�ment d'instruction, le tout sous suite de d�pens.
L'intim�e conclut au rejet du recours. L'Office f�d�ral de la sant� publique a renonc� � se d�terminer sur celui-ci.
Le litige porte sur le point de savoir si la CNA �tait fond�e, par sa d�cision sur opposition du 22 septembre 2008, � supprimer le droit du recourant aux prestations de l'assurance-accidents � partir du 11 ao�t pr�c�dent.
Se fondant sur les conclusions des m�decins de l'H�pital Y.________ (rapport du 9 janvier 2008) et du docteur C.________ (rapport du 17 avril 2008), la juridiction cantonale a constat� que les investigations m�dicales mises en oeuvre en l'occurrence n'avaient pas permis d'objectiver un substrat organique aux troubles de l'assur� (c�phal�es, douleurs cervicales, troubles du sommeil), mais qu'il existait, post�rieurement au 10 ao�t 2008, une affection psychique sous la forme d'un trouble somatoforme indiff�renci� et un �pisode d�pressif moyen. Consid�rant que l'�volution de cette affection �tait ind�pendante du traumatisme cervical et que son influence sur l'�tat de sant� de l'assur� �tait d�terminante, les premiers juges ont ni� l'existence d'un lien de causalit� ad�quate entre cette affection et l'accident en se fondant sur les crit�res objectifs d�finis par la jurisprudence pour examiner le caract�re ad�quat du lien de causalit� entre une atteinte � la sant� psychique et un accident de gravit� moyenne (ATF 115 V 133 consid. 6c/aa p. 140 et 403 consid. 5c/aa p. 409).
4.1 Par un premier moyen, le recourant reproche � l'intim�e une violation du principe relatif � la cl�ture du cas, en vertu duquel l'assureur-accidents ne peut clore le cas que s'il n'y a plus lieu d'attendre de la continuation du traitement m�dical une sensible am�lioration de l'�tat de l'assur� (cf. art. 19 al. 1 LAA), ce par quoi il faut entendre l'am�lioration ou la r�cup�ration de la capacit� de travail (ATF 134 V 109 consid. 4.3 p. 115 et les r�f�rences).
Ce grief est mal fond�. La doctoresse E.________, m�decin traitant de l'assur�, a indiqu�, le 25 avril 2008, une capacit� de travail de 50 % d�s le 1er avril pr�c�dent et de 100 % � partir du 1er mai 2008. Le recourant ne remet pas en cause cette appr�ciation m�dicale dont il n'y a d'ailleurs pas de raison de s'�carter. On doit d�s lors admettre que l'intim�e �tait fond�e � clore le cas post�rieurement au 1er mai 2008 et le jugement attaqu� n'est pas critiquable en tant qu'il confirme ce mode de r�solution du cas.
4.2 Par un deuxi�me moyen, le recourant reproche � l'intim�e et � la juridiction cantonale une violation du principe inquisitoire et de l'appr�ciation anticip�e des preuves. Elles devaient mettre en oeuvre une expertise pluridisciplinaire d�s lors que, selon l'int�ress�, il n'est pas possible d'admettre que la symptomatologie existant apr�s le 10 ao�t 2008 ne repose sur aucun substrat organique.
Le recourant ne fait toutefois valoir aucun motif susceptible de mettre en cause les conclusions des m�decins de l'H�pital Y.________ et du docteur C.________, selon lesquelles les investigations approfondies effectu�es aux H�pitaux de N.________ et de L.________, ainsi qu'� l'H�pital Y.________ ont permis d'exclure toute l�sion somatique comme une fracture ou une rupture ligamentaire. La juridiction cantonale �tait d�s lors en droit de renoncer � mettre en oeuvre une expertise pluridisciplinaire (appr�ciation anticip�e des preuves; cf. ATF 130 II 425 consid. 2.1 p. 429) et le moyen du recourant tir� de la violation du principe inquisitoire se r�v�le mal fond�.
4.3 Par un troisi�me moyen, le recourant conteste le point de vue de la juridiction cantonale selon lequel il n'existe pas de lien de causalit� ad�quate entre les troubles sans substrat organique persistant apr�s le 10 ao�t 2008 et l'accident. Implicitement, il reproche au tribunal cantonal de s'�tre fond� sur les crit�res jurisprudentiels objectifs d�terminants en cas d'atteinte � la sant� psychique, au lieu des crit�res applicables en pr�sence d'un traumatisme de type "coup du lapin" � la colonne cervicale, d'un traumatisme analogue � la colonne cervicale ou d'un traumatisme cranio-c�r�bral.
Ce grief doit �tre �cart�, du moment que le recourant ne fait valoir aucun �l�ment permettant de mettre en cause le point de vue des premiers juges selon lequel les troubles psychiques apparus apr�s l'accident apparaissent clairement comme une atteinte � la sant� distincte et ind�pendante du tableau clinique cons�cutif � un traumatisme de type "coup du lapin", un traumatisme analogue ou un traumatisme cranio-c�r�bral (RAMA 2001 n�U 412, U 96/00 consid. 2b; cf. �galement ATF 134 V 109 consid. 9.5 p. 125 s.). Cela �tant, les premiers juges �taient fond�s � examiner le caract�re ad�quat du lien de causalit� � la lumi�re des crit�res objectifs applicables en cas de troubles psychiques cons�cutifs � un accident, en particulier en distinguant entre les �l�ments psychiques des �l�ments organiques (cf. ATF 127 V 102 consid. 5b/bb p. 103 et les r�f�rences).
Par ailleurs, il n'y a pas de motif de s'�carter du point de vue de la juridiction cantonale selon lequel l'�v�nement du 30 ao�t 2007 est un accident de gravit� moyenne, � la limite ni d'un accident grave, ni d'un accident l�ger. Par ailleurs, comme l'ont consid�r� les premiers juges, aucun des crit�res jurisprudentiels n'est r�alis� ni ne rev�t une importance particuli�re en l'occurrence.
4.4 Vu ce qui pr�c�de, le jugement entrepris n'est pas critiquable et le recours se r�v�le mal fond�.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, au Tribunal cantonal de la R�publique et canton de Neuch�tel, Cour de droit public et � l'Office f�d�ral de la sant� publique.