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Timestamp: 2016-10-26 02:20:16+00:00
Document Index: 280766419

Matched Legal Cases: ['art. 18', 'art. 18', 'art. 17', 'art. 16', 'art. 18', 'ATF ', 'art. 51', 'art. 74', 'art. 76', 'art. 90', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 95', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 108', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'in fine', 'art. 105', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 97', 'art. 99', 'art. 107', 'art. 99', 'art. 9', 'art. 105', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 691', 'art. 698', 'art. 689', 'art. 18', 'ATF ', 'art. 692', 'art. 702', 'art. 702', 'art. 691', 'art. 17', 'art. 692', 'art. 706', 'art. 706', 'art. 706', 'art. 706', 'ATF ', 'art. 706', 'art. 706', 'art. 706', 'art. 706', 'art. 706', 'art. 706', 'in fine', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 706', 'art. 706', 'art. 706', 'art. 66', 'art. 68']

4A_404/2011 (07.11.2011)
4A_404/2011
Arr�t du 7 novembre 2011
Mmes et M. les Juges Klett, pr�sidente, Corboz et Rottenberg Liatowitsch.
repr�sent� par Mes Olivier Carrard et Charles Poncet, avocats,
repr�sent�e par Me Michel A. Halp�rin, avocat,
soci�t� anonyme; action en annulation de d�cisions de l'assembl�e g�n�rale,
recours contre l'arr�t rendu le 20 mai 2011 par la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve.
A.a X.________, artiste lyrique de renomm�e internationale, a fait la connaissance au milieu des ann�es 1990 de l'impresario Z.________. Par contrat du 11 mai 1996, X.________ a ainsi mandat� Z.________ aux fins de le repr�senter dans la recherche, la conclusion et le suivi de tous contrats ayant trait � son activit� artistique, moyennant une r�mun�ration de 10% des sommes devant revenir au mandant � quelque titre que ce soit.
Pour ses enregistrements, X.________ a conclu un contrat dit " d'artiste " avec la maison de disques A.________ Ltd, ren�goci� le 17 janvier 1998 en pr�sence de Z.________, lequel conf�rait � celle-ci l'exclusivit� de la fixation de ses interpr�tations.
Par contrats dat�s des 7 janvier 2001, 18 f�vrier 2002 et 16 juillet 2003, X.________ et Z.________ se sont associ�s pour produire l'enregistrement audio et vid�o de spectacles dont le premier �tait protagoniste, soit de deux concerts donn�s les 8 et 11 janvier 2001, de l'op�ra " B.________ " repr�sent� les 21 et 24 f�vrier 2002 et de l'op�ra " C.________ " jou� les 29 juillet et 1er ao�t 2003. Ces trois contrats pr�voyaient notamment que les supports d'enregistrement originaux (" masters ") �taient la propri�t� exclusive des deux associ�s, par moiti� chacun, et que la m�me r�partition pr�valait pour les co�ts de la production et pour la totalit� des profits et pertes.
Par contrats des 12 janvier 2001, 28 f�vrier 2002 et 2 ao�t 2003, X.________ et Z.________ ont confi� la commercialisation et la gestion de l'enregistrement des concerts et op�ras pr�cit�s � D.________ SA; cette soci�t� avait pour actionnaire unique Z.________, qui en �tait le directeur, alors que E.________ en �tait l'administrateur unique.
Par contrat de licence du 5 novembre 2004, D.________ SA a conc�d� � F.________, pour une dur�e de six ans, l'exclusivit� des enregistrements audiovisuels " C.________ ", " G.________ " et " B.________ " en vue de leur reproduction sur tous supports vid�ographiques (DVD), cela moyennant une avance de 200'000 EUR, hors taxe, due d�s la signature de l'accord; cette avance a �t� encaiss�e par D.________ SA � concurrence de 190'000 EUR, une retenue fiscale de 5% ayant �t� appliqu�e.
A.b En d�cembre 2004, X.________ et Z.________ ont d�cid� de cr�er une nouvelle soci�t� pour s'occuper de leurs projets communs.
Aussi, le 13 d�cembre 2004, Y.________ SA a-t-elle �t� constitu�e. Le capital-actions de la soci�t�, domicili�e � H.________, est d'un montant de 100'000 fr.; il est divis� en 100 actions au porteur d'une valeur nominale de 1'000 fr. et est d�tenu par Z.________ � raison de 49 actions, par X.________ � raison de 49 actions et par E.________ � raison de deux actions. Ce dernier a �t� nomm� administrateur unique de cette soci�t�, avec signature individuelle, alors que Z.________ en a �t� d�sign� directeur, �galement avec signature individuelle.
Les statuts de Y.________ SA pr�voient notamment que l'assembl�e g�n�rale est valablement constitu�e quel que soit le nombre des actionnaires pr�sents ou repr�sent�s (art. 18 al. 1) et qu'elle prend ses d�cisions et proc�de aux �lections � la majorit� absolue des voix attribu�es aux actions repr�sent�es (art. 18 al. 2); les actionnaires exercent leur droit de vote � l'assembl�e g�n�rale proportionnellement � la valeur nominale de toutes les actions qui leur appartiennent (art. 17 al. 1); l'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou, � son d�faut, par un autre membre du conseil d'administration ou encore � d�faut par un autre actionnaire (art. 16 al. 1); en cas de partage �gal des voix, celle du pr�sident de l'assembl�e g�n�rale est pr�pond�rante (art. 18 al. 4).
Il a �t� retenu que E.________ est devenu actionnaire � titre fiduciaire pour stabiliser la soci�t� et jouer un r�le d'arbitre s'il survenait un probl�me entre les deux actionnaires principaux.
X.________ a d�clar� que Y.________ SA serait propri�taire de tous les " masters " de ses enregistrements et que les projets de D.________ SA devaient �tre transf�r�s � la premi�re soci�t�.
Par contrat du 10 f�vrier 2005, la maison de disques A.________ Ltd a c�d� � Y.________ SA notamment les enregistrements des interpr�tations de X.________ (" back catalogue ") ainsi que les enregistrements audio (CD) des spectacles sus-d�crits, pour le prix de 785'000 livres sterling.
Au mois de juin 2005, Y.________ SA a coproduit la captation de l'op�ra " K.________ ", chant� les 1er et 4 juillet 2005 par X.________ dans le r�le-titre.
Par contrat de licence du 28 octobre 2005, Y.________ SA a conc�d� F.________ l'exclusivit� des enregistrements du " back catalogue " ainsi que des enregistrements sonores reproduits sur les supports vid�ographiques " C.________ " et " B.________ ".
Il a �t� constat� que le r�viseur des comptes de Y.________ SA, sur instruction de Z.________, a port� les " masters " des trois DVD " G.________ ", " C.________ " et " B.________ " � l'actif du bilan de ladite soci�t�, valeur au 31 d�cembre 2006, de sorte que cette derni�re devenait propri�taire des droits sur ces trois DVD. Parall�lement a �t� port� au passif du bilan une dette de la soci�t� envers les deux actionnaires principaux, � raison de la moiti� pour chacun.
A.c Le 1er septembre 2006, Z.________ a mis fin aux rapports contractuels le liant � X.________ depuis le 11 mai 1996. Les pr�cit�s se sont alors divis�s dans diverses proc�dures judiciaires intent�es � Paris, Gen�ve et Lausanne.
A.d En 2007, les produits g�n�r�s par les DVD en question ont �t� transf�r�s � Y.________ SA, en particulier l'avance vers�e par F.________ en application du contrat de licence du 5 novembre 2004.
Le 12 mars 2008 s'est tenue une assembl�e g�n�rale de Y.________ SA, d�ment convoqu�e par parution dans la Feuille officielle suisse du commerce, � laquelle X.________ n'�tait ni pr�sent ni repr�sent�. Le rapport et les comptes 2006, dont le bilan mentionnait notamment � l'actif un stock " droits masters " pour 2'804'102 fr.67, ont �t� approuv�s. Ces documents avaient pr�alablement �t� adress�s � X.________. Apr�s cette assembl�e g�n�rale, ce dernier a re�u copie du proc�s-verbal de celle-ci et n'a �mis aucune contestation.
Le 31 mars 2008, Z.________, par l'entremise de son conseil a fait conna�tre aux avocats fran�ais de X.________ que le contrat de licence conc�d� � F.________ par D.________ SA �tait d�sormais pass� dans les bilans de Y.________ SA.
Lors de l'assembl�e g�n�rale ordinaire de Y.________ SA qui s'est tenue le 27 novembre 2008, 51% des actions �taient repr�sent�es, X.________ n'�tant ni pr�sent ni repr�sent�. L'assembl�e g�n�rale a notamment approuv�, � l'unanimit� des pr�sents, le rapport de gestion du conseil d'administration ainsi que les comptes 2007 et donn� d�charge au conseil d'administration pour sa gestion durant l'exercice 2007, E.________ s'�tant abstenu de voter sur ce point. Ces comptes comportaient notamment l'avance vers�e par F.________ en application du contrat de licence du 5 novembre 2004, par 294'500 fr., et rappelaient le stock " droits masters " au 31 d�cembre 2006 pour 2'804'102 fr.67, pass� � 2'705'209 fr.74 au 31 d�cembre 2007 � la suite de l'op�ration " K.________ ".
B.a Le 27 janvier 2009, X.________ (le demandeur) a ouvert action contre Y.________ SA (la d�fenderesse) devant le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve en vue d'obtenir l'annulation des d�cisions prises par l'assembl�e g�n�rale de cette soci�t� le 27 novembre 2008 et l'injonction � celle-ci, par son conseil d'administration, de convoquer une nouvelle assembl�e g�n�rale dans les 30 jours d�s l'entr�e en force du jugement pour statuer � nouveau sur ces points.
B.b Le 22 septembre 2009 s'est tenue une assembl�e g�n�rale de Y.________ SA lors de laquelle toutes les actions �taient repr�sent�es. Z.________, le conseil de X.________ et E.________ ont assist� � cette s�ance. Il r�sulte du proc�s-verbal de cette assembl�e qu'appel� � voter sur l'approbation du rapport de gestion du conseil d'administration ainsi que des comptes de l'exercice 2008, E.________, dans un premier temps, a d�clar� s'abstenir " en qualit� d'actionnaire "; dans un second temps, il a vot� en faveur de l'approbation du rapport et des comptes 2008 " en sa qualit� de pr�sident du conseil d'administration ... dans l'int�r�t de la soci�t� ... d�s lors que les statuts lui conf�rent une voix pr�pond�rante ". D'apr�s ledit proc�s-verbal, Z.________ et E.________ ont vot� en faveur de l'approbation du rapport et des comptes 2008, alors que le conseil de X.________ a �mis un vote n�gatif. Prenant acte de ce r�sultat, E.________ a annonc� que les rapport et comptes susmentionn�s �taient approuv�s.
B.c Le 23 novembre 2009, X.________ a ouvert action contre Y.________ SA devant le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve pour obtenir l'annulation de la d�cision de l'assembl�e g�n�rale du 22 septembre 2009 d'approuver les comptes 2008 de cette soci�t� et l'injonction de convoquer une nouvelle assembl�e g�n�rale dans les 30 jours d�s l'entr�e en force du jugement pour statuer � nouveau � ce sujet.
Le 12 f�vrier 2010, le Tribunal de premi�re instance a ordonn� la jonction des deux proc�dures.
B.d Par jugement du 30 septembre 2010, le Tribunal de premi�re instance a estim� qu'il n'y avait pas lieu d'annuler les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale de la d�fenderesse approuvant les rapport et les comptes pour les exercices 2007 et 2008, a n�anmoins annul� la d�cision de l'assembl�e g�n�rale de Y.________ SA du 27 novembre 2008 donnant d�charge au conseil d'administration pour l'exercice 2007 (point 5 du proc�s-verbal de dite assembl�e), dit que le demandeur, qui succombait pour l'essentiel, �tait condamn� au paiement d'un �molument compl�mentaire au regard de la complexit� de la cause et de l'ampleur de la proc�dure, ainsi qu'au versement de pleins d�pens � la d�fenderesse.
B.e E.________ est d�c�d� en 2010, � une date qui n'a pas �t� constat�e.
B.f Statuant sur l'appel du demandeur, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve, par arr�t du 20 mai 2011, a confirm� le jugement attaqu�, sauf en ce qui concerne la d�cision sur les d�pens, qui a �t� modifi�e en ce sens que le demandeur devait en supporter les trois quarts (d'appel et de premi�re instance) et la d�fenderesse le quart restant.
La cour cantonale a retenu, en appr�ciant le proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale de la d�fenderesse qui s'est r�unie le 22 septembre 2009 ainsi que les d�clarations de E.________ effectu�es en premi�re instance, que ce dernier, titulaire de deux actions de ladite soci�t�, a valablement exprim� la volont� d'approuver le rapport de gestion et les comptes 2008 de celle-ci, de sorte que tombait � faux le grief du demandeur faisant valoir la violation des prescriptions en mati�re de vote lors de cette assembl�e g�n�rale. Reconnaissant que le demandeur, en sa qualit� d'actionnaire de la d�fenderesse, poss�dait un int�r�t juridique personnel � l'annulation des d�cisions prises par l'assembl�e g�n�rale les 27 novembre 2008 et 22 septembre 2009, l'autorit� cantonale a constat� qu'il s'en prenait � la comptabilisation d'actifs et de passifs aff�rents au transfert � la d�fenderesse des trois DVD " G.________ ", " C.________" et " B.________ " et des droits immat�riels qui s'y attachent. Elle a relev� que ces actifs et passifs �taient apparus pour la premi�re fois dans le bilan de la d�fenderesse pour l'exercice 2006 et que les comptes relatifs � cette ann�e ont �t� approuv�s par d�cision de l'assembl�e g�n�rale du 12 mars 2008. Du moment que le demandeur n'avait pas contest� cette d�cision sociale dans le d�lai utile, la Cour de justice en a d�duit qu'il n'�tait plus recevable � le faire en attaquant les d�cisions d'assembl�e g�n�rale approuvant les comptes d'exercices ult�rieurs.
Dans une seconde motivation, la cour cantonale a jug� qu'il avait �t� convenu entre parties que la d�fenderesse d�tiendrait tous les " masters " des enregistrements du demandeur et qu'il n'y avait ainsi aucune raison pour que les droits immat�riels se rapportant � ces enregistrements n'aient pas �t� c�d�s � dite soci�t�. Elle a donc admis que le bilan de la d�fenderesse refl�tait fid�lement la volont� du demandeur, que les reproches adress�s � l'organe de r�vision �taient d�nu�s de fondement et qu'il ne se justifiait aucunement d'annuler les d�cisions d'approbation des comptes 2007 et 2008 prises pendant les assembl�es g�n�rales des 27 novembre 2008 et 22 septembre 2009.
La cour cantonale a enfin modifi� la r�partition des d�pens pour tenir compte que le demandeur avait obtenu gain de cause en premi�re instance sur un des chefs de ses conclusions.
C.a X.________ exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t cantonal, dont il requiert la mise � n�ant. Il conclut, principalement, � ce que soient annul�es les d�cisions prises par l'assembl�e g�n�rale de la d�fenderesse les 27 novembre 2008 et 22 septembre 2009 d'approuver respectivement les comptes 2007 et 2008 de celle-ci et � ce qu'il soit ordonn� � la d�fenderesse, soit � son organe de r�vision, de convoquer une nouvelle assembl�e g�n�rale dans les 30 jours d�s l'entr�e en force de l'arr�t f�d�ral pour statuer � nouveau sur ces deux points. A titre subsidiaire, le recourant requiert que la cause soit retourn�e � la cour cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
L'intim�e propose le rejet du recours et la confirmation de l'arr�t attaqu�.
C.b Le recourant a d�pos� des observations au sujet de la r�ponse de l'intim�e.
L'intim�e a formul� des remarques sur ces observations.
1.1 L'action en annulation d'une d�cision de l'assembl�e g�n�rale est de nature p�cuniaire. La valeur d�terminante est celle de l'int�r�t de la soci�t� au maintien des d�cisions contest�es, int�r�t dont la valeur est en principe plus �lev�e que celle de l'int�r�t personnel de l'actionnaire demandeur (ATF 133 III 368 consid. 1.3.2 et les arr�ts cit�s).
En l'occurrence, la valeur litigieuse - que le Tribunal f�d�ral fixe selon son appr�ciation lorsque les conclusions, comme dans le cas pr�sent, ne tendent pas au paiement d'une somme d'argent d�termin�e (art. 51 al. 2 LTF) - correspond � l'int�r�t de la soci�t� intim�e au maintien en particulier de la d�cision du 27 novembre 2008, laquelle a approuv� les comptes 2007, qui rappelaient que le stock " droits masters " se montait � 2'804'102 fr.67 au 31 d�cembre 2006 et � 2'705'209 fr.74 au 31 d�cembre 2007. Partant, la valeur litigieuse d�passe largement 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF).
1.2 Interjet� au surplus par la partie demanderesse qui a succomb� dans ses conclusions en annulation des d�cisions d'approbation des comptes 2007 et 2008 prises par l'assembl�e g�n�rale de la d�fenderesse les 27 novembre 2008 et 22 septembre 2009 et qui a ainsi la qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF), dirig� contre un arr�t final (art. 90 LTF) rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorit� de derni�re instance statuant sur recours (art. 75 LTF), le recours est par principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi.
1.3 Le recours en mati�re civile peut �tre interjet� pour violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF), y compris le droit constitutionnel (ATF 136 I 241 consid. 2.1 p. 247; 136 II 304 consid. 2.4 p. 313).
Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il n'est pas limit� par les arguments soulev�s dans le recours ni par la motivation retenue par l'autorit� pr�c�dente; il peut donc admettre un recours pour d'autres motifs que ceux qui ont �t� articul�s, ou � l'inverse, rejeter un recours en adoptant une argumentation diff�rente de celle de l'autorit� pr�c�dente (ATF 135 III 397 consid. 1.4 et l'arr�t cit�). Compte tenu de l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, sous peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF), le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs invoqu�s; il n'est pas tenu de traiter, comme le ferait une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques qui se posent, lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui (ATF 135 II 384 consid. 2.2.1 p. 389; 135 III 397 consid. 1.4). Par exception � la r�gle selon laquelle il applique le droit d'office, il ne peut entrer en mati�re sur la violation d'un droit constitutionnel ou sur une question relevant du droit cantonal ou intercantonal que si le grief a �t� invoqu� et motiv� de mani�re pr�cise par la partie recourante (art. 106 al. 2 LTF; ATF 135 III 397 consid. 1.4 in fine).
1.4 Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si les constatations factuelles de l'autorit� cantonale ont �t� �tablies de fa�on manifestement inexacte - notion qui correspond � celle d'arbitraire telle que l'entend l'art. 9 Cst. (ATF 136 II 304 consid. 2.4; 135 III 127 consid. 1.5 p. 130, 397 consid. 1.5) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF).
La partie recourante qui entend s'�carter des constatations de l'autorit� pr�c�dente doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es, faute de quoi il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait qui diverge de celui contenu dans la d�cision attaqu�e (ATF 136 I 184 consid. 1.2 p. 187; 133 IV 286 consid. 1.4 et 6.2). Une rectification de l'�tat de fait ne peut �tre demand�e que si elle est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF).
1.5 Le Tribunal f�d�ral ne peut aller au-del� des conclusions des parties (art. 107 al. 1 LTF). Toute conclusion nouvelle est irrecevable (art. 99 al. 2 LTF).
Le recourant soutient qu'� deux �gards les preuves ont �t� appr�ci�es de mani�re arbitraire, c'est-�-dire en violation de l'art. 9 Cst.
2.1.1 Ainsi qu'on vient de le voir au consid. 1.4 ci-dessus, l'appr�ciation des preuves rel�ve de l'�tablissement des faits et ne peut �tre r�examin�e par le Tribunal f�d�ral que dans les strictes limites de l'art. 105 al. 2 LTF.
S'agissant d'un grief de nature constitutionnelle, il appartient au recourant de d�montrer l'arbitraire par une argumentation r�pondant aux exigences de l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; 133 II 249 consid. 1.4.3 p. 255).
2.1.2 Selon la jurisprudence, l'arbitraire, prohib� par l'art. 9 Cst., ne r�sulte pas du seul fait qu'une autre solution pourrait entrer en consid�ration ou m�me qu'elle serait pr�f�rable; le Tribunal f�d�ral n'annulera la d�cision attaqu�e que lorsque celle-ci est manifestement insoutenable, qu'elle se trouve en contradiction claire avec la situation de fait, qu'elle viole gravement une norme ou un principe juridiques indiscut�s, ou encore lorsqu'elle heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�; pour qu'une d�cision soit annul�e pour cause d'arbitraire, il ne suffit pas que la motivation formul�e soit insoutenable, il faut encore que la d�cision apparaisse arbitraire dans son r�sultat (ATF 137 I 1 consid. 2.4 p. 5; 136 I 316 consid. 2.2.2 p. 318/319; 136 III 552 consid. 4.2 p. 560).
S'agissant plus pr�cis�ment de l'appr�ciation des preuves, la d�cision n'est arbitraire que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, s'il a omis, sans raison s�rieuse, de tenir compte d'un moyen important propre � modifier la d�cision attaqu�e ou encore si, sur la base des �l�ments recueillis, il a fait une d�duction insoutenable (ATF 136 III 552 consid. 4.2 p. 560; 129 I 8 consid. 2.1 p. 9).
2.2.1 Le recourant soutient tout d'abord, en se r�f�rant au proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale du 22 septembre 2009 de l'intim�e, que la cour cantonale a sombr� dans l'arbitraire en ne retenant pas que E.________, au cours de cette assembl�e g�n�rale, a fait le choix de s'abstenir de voter comme actionnaire en faveur de l'approbation des comptes 2008. Il a certes vot� plus tard l'approbation des comptes en qualit� de pr�sident du conseil d'administration. Mais comme l'int�ress� ne pouvait pas se prononcer en cette qualit�, le demandeur est d'avis que E.________ a particip� de mani�re illicite � une d�cision de l'assembl�e g�n�rale au sens de l'art. 691 al. 3 CO.
2.2.2 A lire le proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale du 22 septembre 2009, E.________, requis de voter sur instruction du recourant pour l'une des deux actions que le pr�cit� d�tenait, s'y est refus�, faute d'accord � ce sujet entre les deux principaux actionnaires, soit le recourant et Z.________. Il est ainsi �crit dans le document en cause, sous le ch. 4 intitul� " Approbation du rapport de gestion des comptes de l'exercice clos le 31 d�cembre 2008 ", p. 5, que " E.________ s'abstient de se prononcer en sa qualit� d'actionnaire ". Au paragraphe suivant, le proc�s-verbal pr�cise que E.________, " en sa qualit� de Pr�sident du Conseil d'administration, d�cide, dans l'int�r�t de la soci�t�, d'approuver le rapport et les comptes 2008, d�s lors que les statuts lui conf�rent une voix pr�pond�rante ". Lorsque le conseil du recourant a relev� qu'il ne pouvait y avoir de scission pour E.________ entre son r�le d'actionnaire et celui de Pr�sident du conseil d'administration, le pr�nomm� a r�torqu� qu'il " persist(ait) dans sa compr�hension de la mission qui lui a(vait) �t� conf�r�e par les deux actionnaires ". Selon le haut de la page 6 du proc�s-verbal, Z.________ et E.________ ont approuv� le rapport et les comptes, pour ce dernier " en sa qualit� de Pr�sident du Conseil d'administration ".
A teneur de l'art. 698 al. 1 CO, l'assembl�e g�n�rale est constitu�e par les actionnaires. Chaque actionnaire peut y prendre part et y exercer son droit de vote, droit social qui repr�sente l'une de ses principales pr�rogatives (cf. par ex. RITA TRIGO TRINDADE, Commentaire romand, Code des obligations II, 2008, n� 5 ad art. 689 CO).
Il ressort du proc�s-verbal que E.________, d�tenteur de deux actions de l'intim�e, a d'abord d�clar� qu'il s'abstenait de voter l'approbation du rapport de gestion et des comptes aff�rents � l'ann�e 2008. Ces derniers ne pouvaient alors �tre accept�s, puisque les 49 voix de Z________ (pour l'approbation) s'opposaient aux 49 voix du recourant (contre l'approbation). Afin de sortir de cette situation de blocage, E.________ a chang� d'avis et choisi d'exercer son droit de vote en faveur de l'approbation du rapport et des comptes en question, ce qui a conduit � leur acceptation � une majorit� de 51 voix (Z.________ + E.________) contre 49 voix (X.________).
Certes, il est �crit dans le proc�s-verbal que E.________ a accept� le rapport et les comptes en tant que pr�sident du conseil d'administration, et non en sa qualit� d'actionnaire. Mais d�s l'instant o� les statuts de l'intim�e pr�cisent que le pr�sident du conseil d'administration pr�side l'assembl�e g�n�rale, il n'�tait pas arbitraire de retenir que E.________ a vot� comme pr�sident de l'assembl�e g�n�rale, l�gitim� � participer � celle-ci comme propri�taire � titre fiduciaire de deux actions de l'intim�e. Cela l'est d'autant moins que le proc�s-verbal fait allusion � la voix pr�pond�rante conf�r�e � E.________ par les statuts. Or l'art. 18 al. 4 des statuts attribue pr�cis�ment une voix pr�pond�rante au pr�sident de l'assembl�e g�n�rale de l'intim�e.
De surcro�t, entendu le 24 novembre 2009 par le Tribunal de premi�re instance, E.________ a d�clar� qu'il avait re�u les deux actions en cause pour " stabiliser " la soci�t� et pour arbitrer les diff�rends pouvant na�tre entre les deux actionnaires principaux (i.e. le recourant et Z.________). La stabilisation de la soci�t� passait pour l'actionnaire E.________ par le fait de favoriser sa bonne marche, laquelle n�cessitait � son sens l'acceptation du rapport et des comptes 2008. Pour l'avoir admis, l'autorit� cantonale n'a nullement vers� dans l'arbitraire.
Le grief doit �tre rejet�.
2.3 A suivre le recourant, la cour cantonale a retenu de mani�re ind�fendable que les " masters " ainsi que les droits immat�riels relatifs aux trois DVD " G.________ ", " C.________ " et " B.________" ont �t� transf�r�s � l'intim�e. Il all�gue qu'aucun �l�ment du dossier ne viendrait � l'appui de ce constat. En particulier, il n'existerait au sujet du transfert des trois DVD ni contrat �crit ni document justificatif. S'il est possible qu'un transfert des droits portant sur ces supports ait �t� envisag� en 2004, celui-ci ne se serait pas concr�tis� ult�rieurement.
La r�alit� du transfert � l'intim�e des trois DVD et des droits de propri�t� intellectuelle y aff�rents n'est pertinente qu'en rapport avec la seconde motivation adopt�e par les juges cantonaux, selon laquelle les bilans 2007 et 2008 de l'intim�e refl�taient fid�lement la volont� du demandeur et qu'ils avaient ainsi �t� �tablis en conformit� avec les prescriptions comptables et les normes de r�vision. A supposer que la premi�re motivation de ces magistrats - contestation tardive des d�cisions prises par l'assembl�e g�n�rale le 12 mars 2008 - suffise � elle seule � fonder la solution retenue, le constat de l'existence d'un tel transfert de droits, tax� d'arbitraire par le recourant, ne saurait exercer d'influence sur la querelle.
A ce stade, on peut ainsi se dispenser d'examiner ce grief d'arbitraire.
Lorsque, comme on vient de le rappeler, la d�cision attaqu�e comporte plusieurs motivations ind�pendantes dont chacune suffit � sceller le sort de la cause, il appartient � la partie recourante, sous peine d'irrecevabilit�, de d�montrer que chacune d'entre elles est contraire au droit (ATF 133 IV 119 consid. 6.3; 131 III 595 consid. 2.2 p. 598).
Le recourant a attaqu� chacune des deux motivations retenues par la Cour de justice, de sorte que son recours est recevable sous cet angle.
4.1 Invoquant une violation du principe de la confiance en rapport avec le proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale du 22 septembre 2009 et se r�f�rant aux art. 692 al. 1 et 691 al. 3 CO, le recourant reproche � la cour cantonale de n'avoir pas constat� " une violation des prescriptions de vote l�gales " au cours de l'assembl�e g�n�rale susmentionn�e.
4.2 Le proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale de la soci�t� anonyme est le document �crit qui relate principalement les d�cisions prises par cet organe et le r�sultat des �lections (cf. art. 702 al. 2 CO; DIETER DUBS/ROLAND TRUFFER, Basler Kommentar, Obligationenrecht II, 3e �d. 2008, n� 26 ad art. 702 CO). Ce titre n'a ainsi rien � voir avec une convention des parties, dont le juge, le cas �ch�ant, doit s'efforcer de d�gager le sens � la lumi�re des d�clarations et comportements �manant de celles-ci.
Il n'est pas contest� que E.________ �tait actionnaire de l'intim�e. Il avait donc �videmment le droit de participer � l'assembl�e g�n�rale en cause pour exercer les droits sociaux qui �taient inh�rents � sa qualit� d'actionnaire. L'art. 691 al. 3 CO, qui traite de la participation sans droit � l'assembl�e g�n�rale, est �voqu� en pure perte.
Lors de l'assembl�e g�n�rale du 22 septembre 2009, E.________, qui d�tient deux des 100 actions d'une valeur nominale de 1'000 fr. formant le capital-actions de l'intim�e, a exerc� les deux voix que lui conf�raient ses actions selon l'art. 17 des statuts, norme calqu�e sur l'art. 692 al. 1 CO. Partant, on ne discerne aucune entorse � cette disposition.
L'ensemble du moyen est priv� de fondement.
Le recourant se pr�vaut �galement d'une violation des art. 706 et 706a CO. Il fait valoir qu'aucune disposition l�gale ne stipule qu'un actionnaire est forclos � agir s'il n'a pas attaqu�, par la voie de l'art. 706 CO, une d�cision prise par l'assembl�e g�n�rale sur le m�me sujet ou un sujet similaire l'ann�e auparavant. D'ailleurs, si tel �tait le cas, une approbation de compte injustifi�e aurait des effets �ternels. Il pr�tend que les comptes annuels pr�sent�s � l'assembl�e g�n�rale constituent chaque ann�e un objet diff�rent, de sorte que la th�se de l'identit� d'objet serait sans effet. S'il conc�de n'avoir pas attaqu� la d�cision d'approbation prise pendant l'assembl�e g�n�rale du 12 mars 2008, il signale qu'il n'a pas vot� non plus en faveur de cette approbation car il n'�tait pas pr�sent � ladite assembl�e.
5.1 Selon l'art. 706 CO, chaque actionnaire peut attaquer en justice les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale qui violent la loi ou les statuts (al. 1). Sont en particulier annulables les d�cisions qui suppriment ou limitent les droits des actionnaires en violation de la loi ou des statuts (al. 2 ch. 1), suppriment ou limitent les droits des actionnaires d'une mani�re non fond�e (al. 2 ch. 2) ou entra�nent pour les actionnaires une in�galit� de traitement ou un pr�judice non justifi�s par le but de la soci�t� (al. 2 ch. 3). L'action formatrice pr�vue par cette disposition tend � l'annulation r�troactive de la d�cision de l'assembl�e g�n�rale qui est attaqu�e et le jugement qui l'admet est opposable � tous les actionnaires, chacun d'eux pouvant s'en pr�valoir (art. 706 al. 5 CO; cf. ATF 122 III 279 consid. 2 p. 281).
A teneur de l'art. 706a al. 1 CO, l'action s'�teint si elle n'est pas exerc�e au plus tard dans les deux mois qui suivent l'assembl�e g�n�rale. Il s'agit d'un d�lai de p�remption (DUBS/TRUFFER, op. cit., n� 2 ad art. 706a CO; BRIGITTE TANNER, Z�rcher Kommentar, 2003, n� 3 ad art. 706a CO; HENRY PETER/FRANCESCA CAVADINI, Commentaire romand, Code des obligations II, 2008, n� 3 ad art. 706a CO). Le respect de ce d�lai de droit f�d�ral doit �tre contr�l� d'office par le juge (HENRY PETER/FRANCESCA CAVADINI, op. cit., n� 3 ad art. 706a CO).
Cette action, qui peut �tre intent�e en particulier par les actionnaires de la soci�t�, est dirig�e contre celle-ci (art. 706 al. 1 in fine CO). Celui qui l'intente doit poss�der un int�r�t juridique personnel � l'annulation de la d�cision litigieuse, en ce sens que la constatation ou la modification demand�e doit lui �tre utile. Cependant, la jurisprudence donne une d�finition large d'un tel int�r�t, puisqu'elle consid�re comme suffisante, sauf abus de droit, l'intention de pr�server les int�r�ts de la soci�t�. Il faut n�anmoins, dans ce cas aussi, que la situation juridique de l'actionnaire demandeur soit effectivement modifi�e par un jugement qui accueillerait son action (ATF 133 III 453 consid. 7 p. 456; 122 III 279 consid. 3a).
5.2 Il n'est plus contest� que le recourant a un int�r�t juridique personnel � obtenir l'annulation des d�cisions prises par l'assembl�e g�n�rale de l'intim�e les 27 novembre 2008 et 22 septembre 2009, approuvant respectivement les rapports de gestion et les comptes des exercices 2007 et 2008. En effet, il n'�tait ni pr�sent ni repr�sent� � l'assembl�e g�n�rale du 27 novembre 2008 et a vot� contre la d�cision prise le 22 septembre 2009.
5.3 Il a �t� retenu en fait (art. 105 al. 1 LTF) que s'est tenue le 12 mars 2008 une assembl�e g�n�rale de l'intim�e. Le recourant n'a pas assist� � cette assembl�e ni ne s'y est fait repr�senter. Au cours de celle-ci, les actionnaires pr�sents ou repr�sent�s ont approuv� le rapport de gestion du conseil d'administration et les comptes de l'ann�e 2006. A l'actif du bilan de l'exercice 2006 figurait un poste " droits masters " �valu� en tout � 2'804'102 fr.67. Il r�sulte de cette �criture comptable que l'intim�e �tait propri�taire au 31 d�cembre 2006 de supports d'enregistrement originaux (masters) de concerts donn�s par le recourant, dont la valeur atteignait le total pr�cit�.
Il est �tabli que le recourant n'a pas attaqu� la d�cision de l'assembl�e g�n�rale du 12 mars 2008 approuvant les comptes 2006. Cette d�cision est ainsi d�sormais d�finitive (TANNER, op. cit., n� 42 ad art. 706a CO; PETER FORSTMOSER ET AL., Schweizerisches Aktienrecht, 1996, � 25 n� 58, p. 255; ROLAND RUEDIN, Droit des soci�t�s, 2e �d. 2007, n� 1492, p. 271). Il n'est donc plus possible de pr�tendre que les comptes 2006 de l'intim�e ont �t� �tablis au m�pris des statuts ou de la loi. Le l�gislateur, en instaurant un d�lai de p�remption de deux mois � l'art. 706a al. 1 CO, a voulu assurer la s�curit� juridique et la clart� des rapports de droit (cf. PETER FORSTMOSER ET AL., op. cit., � 25 n� 58, p. 255; TANNER, op. cit., n� 42 ad art. 706a CO).
Les bilans des exercices 2007 et 2008 de l'intim�e n'ont fait que reprendre � l'actif le poste " droits masters " introduit pour la premi�re fois dans le bilan 2006. Or, les comptes 2006 ont �t� approuv�s par une d�cision de l'assembl�e g�n�rale des actionnaires prise le 12 mars 2008. Comme cette d�cision n'a pas �t� contest�e en temps utile, les comptes 2006 sont d�sormais r�put�s avoir �t� dress�s en conformit� avec les normes l�gales et statutaires, sauf abus de droit qui n'entre pas en consid�ration. Dans ces circonstances, le recourant ne peut plus soutenir que l'�tablissement des comptes des exercices ult�rieurs, soit ceux des ann�es 2007 et 2008, n'est pas conforme au droit. Ces comptes ne font en effet que refl�ter l'�volution dans le temps de la valeur du poste " droits masters ", lequel a �t� valablement inscrit � l'actif du bilan de l'intim�e depuis 2006.
Le moyen doit �tre rejet�.
5.4 Au vu de la solution adopt�e, qui confirme que la premi�re motivation des magistrats genevois respecte le droit f�d�ral, le grief d'arbitraire mentionn� au consid. 2.3 ci-dessus n'a pas � �tre examin�.
En d�finitive, le recours doit �tre rejet�. Le recourant, qui succombe, prendra � sa charge les frais de justice (art. 66 al. 1 LTF) et versera des d�pens � l'intim�e (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Les frais judiciaires, arr�t�s � 15'000 fr., sont mis � la charge du recourant.
Le recourant versera � l'intim�e une indemnit� de 17'000 fr. � titre de d�pens.
Lausanne, le 7 novembre 2011