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Timestamp: 2016-10-25 17:29:25+00:00
Document Index: 283524429

Matched Legal Cases: ['art. 100', 'art. 9', 'art. 444', 'art. 75', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 299', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 66', 'art. 68']

4A_683/2010 (22.11.2011)
repr�sent� par Me Daniel Pache, avocat,
responsabilit� du m�decin,
recours contre le jugement de la Cour civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 26 mai 2010 et contre l'arr�t de la Chambre des recours du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 22 mars 2011.
En 1996, X.________, n� en 1963, souffrait d'une g�ne respiratoire au niveau du nez et d'une asym�trie du nez. Une dizaine d'ann�es plus t�t, il avait �t� op�r� � Toronto par le Dr A.________ � la suite d'un accident ayant entra�n� une fracture du nez. Le 6 mars 1996, il a subi une nouvelle op�ration du nez, pratiqu�e � la Clinique B.________ par le Dr Y.________, sp�cialiste FMH en chirurgie plastique et reconstructive. Au cours de l'intervention, le m�decin a plac� cinq m�ches dans le nez de X.________; une m�che est une bande de tissu ou de gaze mise en place dans une cavit�.
Apr�s cette deuxi�me intervention, une bosse s'est form�e sur l'ar�te du nez et des inflammations locales persistantes se sont d�velopp�es. X.________ a consult� Y.________ ainsi que d'autres m�decins. Il a �t� contraint d'interrompre son activit� professionnelle.
Le 26 mai 2003, X.________ a �t� examin� par le professeur C.________, responsable de l'unit� de rhino-olfactologie de l'h�pital D.________. Ce dernier a d�couvert, dans le vestibule de la fosse nasale droite, un fragment d'un tampon d'h�mostase en gaze synth�tique, soit un corps �tranger d'origine chirurgicale mesurant 1,5 x 0,6 x 0,1 cm. Le 4 juin 2003, le professeur C.________ a proc�d� � l'extraction de ce corps �tranger. La zone endommag�e du nez �tant fortement fragilis�e, il a d�conseill� au patient d'entreprendre une reconstitution du nez en raison des dangers et al�as d'une telle intervention.
Le 28 avril 2004, X.________ a inform� Y.________ qu'il entendait le rechercher en responsabilit�.
Le conseil de X.________ a soumis diverses questions au professeur C.________. Celui-ci a notamment r�pondu que la m�che trouv�e dans le nez n'avait pas de traceur m�tallique et n'�tait d�s lors pas n�cessairement d�celable lors d'un examen radiologique ou rhinologique, que les mat�riaux tels que les m�ches devaient contenir un traceur m�tallique ou, en tout cas, faire l'objet d'un contr�le tr�s pr�cis de leur nombre avant et � la fin de l'op�ration, que l'infection dont X.________ avait souffert �tait tr�s probablement due � la pr�sence de la m�che, qu'il �tait totalement improbable que la m�che ait �t� oubli�e par le Dr A.________ sans que X.________ n'en ait ressenti des effets secondaires et que si cette derni�re �ventualit� �absurde� �tait tout de m�me envisag�e, Y.________ aurait alors d� trouver la m�che lors de l'intervention litigieuse, puisque le fragment de gaze se trouvait exactement dans le champ op�ratoire.
Par demande du 25 ao�t 2006, X.________ a ouvert action contre Y.________ devant la Cour civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud, concluant en dernier lieu � ce que le m�decin soit d�clar� civilement responsable d'avoir oubli� une m�che lors de l'intervention chirurgicale du 6 mars 1996, � ce qu'il soit condamn� � lui payer 50'000 fr. avec int�r�ts � titre d'indemnit� pour tort moral ainsi que les sommes de 274 fr. 50 et 48'257 fr. 10 avec int�r�ts pour ses frais m�dicaux et, enfin, � ce que ses droits soient r�serv�s s'agissant du dommage pour perte de gain. Y.________ a conclu au rejet de la demande.
Le professeur honoraire E.________, sp�cialiste FMH en oto-rhino-laryngologie et en chirurgie cervico-faciale, a �t� commis comme expert judiciaire. Il s'est �cart� de l'avis du professeur C.________. L'expert a estim� que l'op�ration avait �t� pratiqu�e dans les r�gles de l'art selon une technique �prouv�e. Il a envisag� deux hypoth�ses. Selon la premi�re hypoth�se, la m�che a �t� oubli�e par le Dr A.________; elle aurait pu �tre repouss�e par Y.________ lors de la section de l'ar�te nasale et, � partir de ce moment, provoquer une r�action inflammatoire. Or, d'apr�s l'expert, on ne saurait reprocher � Y.________ de ne pas avoir d�cel� la m�che lors de cette intervention difficile, puisqu'il op�rait � l'aveugle et au doigt� dans des tissus cicatriciels adh�rents et h�morragiques. Selon la seconde hypoth�se, la m�che a �t� introduite lors de l'op�ration dans le but de contenir une h�morragie et a �t� oubli�e, ou un fragment de tulle utilis� pour maintenir en place des structures s'est d�tach� et incrust� dans la plaie. Comme Y.________ ne pouvait pas voir la m�che, par hypoth�se oubli�e, dans les circonstances particuli�res de cette op�ration, un tel oubli ne constituerait pas une violation des r�gles de l'art.
Lors de l'audience de jugement du 26 mai 2010, l'expert a �t� entendu. Il a notamment d�clar� qu'il �tait possible qu'un corps �tranger reste dans le nez pendant pr�s de dix ans de mani�re asymptomatique. Au cours de l'audience, X.________ a requis une deuxi�me expertise. La Cour civile a rejet� cette r�quisition, estimant suffisante l'expertise judiciaire du professeur E.________.
Par jugement du m�me jour dont les consid�rants ont �t� notifi�s le 17 novembre 2010, la Cour civile a rejet� la demande. Elle a jug� que l'avis de l'expert devait pr�valoir sur celui du professeur C.________. En effet, aucun �l�ment objectif ne permettait de s'�carter de l'expertise judiciaire et cette derni�re avait une valeur probante plus grande que les pi�ces techniques produites en proc�dure.
Contre ce jugement, X.________ a interjet� un recours en nullit� cantonal dans lequel il se plaignait d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et l'�tablissement des faits, ainsi que d'une violation des r�gles de la proc�dure cantonale en relation avec le refus d'une deuxi�me expertise.
C.a Sans attendre qu'il soit statu� sur le recours cantonal (cf. ancien art. 100 al. 6 LTF), X.________ a �galement form� un recours en mati�re civile contre le jugement de la Cour civile. Il y reprend les conclusions au fond telles que formul�es devant les premiers juges; � titre subsidiaire, il demande le renvoi de la cause � l'autorit� cantonale. Invoquant les art. 9 Cst. et 8 CC, il reproche � la Cour civile d'avoir appr�ci� les preuves et �tabli les faits de mani�re arbitraire, d'une part, et d'avoir viol� son droit � la preuve, d'autre part.
Par ordonnance du 3 janvier 2011, la proc�dure a �t� suspendue jusqu'� droit connu sur le recours cantonal.
Par arr�t du 22 mars 2011 dont les consid�rants ont �t� notifi�s le 26 mai 2011, la Chambre des recours du Tribunal cantonal du canton de Vaud a rejet� le recours cantonal. En particulier, elle a jug� que l'appr�ciation des preuves effectu�e par la Cour civile n'�tait pas arbitraire.
C.b Contre cet arr�t, X.________ interjette un recours en mati�re civile, reprenant toujours les m�mes conclusions au fond; il conclut subsidiairement au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale. Il se plaint d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et invoque une violation de son droit d'�tre entendu.
Pour leur part, la Cour civile et la Chambre des recours se r�f�rent aux consid�rants de leurs d�cisions.
1.1 Le jugement de la Cour civile a �t� notifi� alors que le code de proc�dure civile du canton de Vaud du 14 d�cembre 1966 (CPC/VD) �tait encore en vigueur. Cette d�cision pouvait alors faire l'objet d'un recours en nullit� aupr�s de la Chambre des recours du Tribunal cantonal, notamment pour arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et l'�tablissement des faits (cf. art. 444 CPC/VD; arr�t 4A_495/2007 du 12 janvier 2009 consid. 2.1; arr�t 4A_451/2008 du 18 novembre 2008 consid. 1; arr�t 4A_251/2009 du 29 juin 2009 consid. 1.2). Sur ces points, le recourant devait donc �puiser les voies de recours cantonales avant de saisir le Tribunal f�d�ral (art. 75 al. 1 LTF). Partant, le grief d'arbitraire soulev� dans le premier recours est irrecevable.
1.2 Pour des motifs li�s � l'�conomie de la proc�dure, il se justifie de traiter ensemble dans un m�me arr�t les deux recours, dirig�s l'un contre le jugement de la Cour civile et l'autre contre l'arr�t de la Chambre des recours.
Le recourant invoque l'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves (art. 9 Cst.). En retenant qu'aucun �l�ment objectif ne permettait de s'�carter de l'expertise judiciaire, la Cour civile aurait appr�ci� les preuves de mani�re arbitraire et la Chambre des recours aurait d� le reconna�tre.
2.1 Le pouvoir d'examen de la Chambre des recours �tait limit� � l'arbitraire. En pareil cas, le Tribunal f�d�ral examine librement la mani�re dont l'autorit� cantonale de derni�re instance a fait usage de sa cognition restreinte; dans le cadre des griefs articul�s par le recourant, il recherchera si c'est � tort que cette autorit� a ni� l'arbitraire de l'appr�ciation critiqu�e. En effet, on ne saurait admettre une double limitation du pouvoir d'examen du Tribunal f�d�ral (interdiction de l'�arbitraire au carr�; ATF 116 III 70 consid. 2b p. 71 s.; plus r�cemment arr�t 5A_53/2010 du 26 juin 2010 consid. 4.1 non publi� in ATF 136 III 373; arr�t 4D_2/2008 du 28 mars 2008 consid. 2.2).
2.2 Selon la jurisprudence, l'arbitraire ne r�sulte pas du seul fait qu'une autre solution serait envisageable ou m�me pr�f�rable. Le Tribunal f�d�ral n'annule la d�cision attaqu�e que lorsque celle-ci est manifestement insoutenable, qu'elle se trouve en contradiction claire avec la situation de fait, qu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique indiscut�, ou encore lorsqu'elle heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Pour qu'une d�cision soit annul�e au titre de l'arbitraire, il ne suffit pas qu'elle se fonde sur une motivation insoutenable; encore faut-il qu'elle apparaisse arbitraire dans son r�sultat (ATF 137 I 1 consid. 2.4 p. 5; 136 III 552 consid. 4.2 p. 560; 135 V 2 consid. 1.3 p. 4 s.).
Concernant plus particuli�rement l'appr�ciation du r�sultat d'une expertise, lorsque l'autorit� cantonale juge une expertise concluante et en fait sien le r�sultat, le Tribunal f�d�ral n'admet le grief d'appr�ciation arbitraire des preuves que si l'expert n'a pas r�pondu aux questions pos�es, si ses conclusions sont contradictoires ou si, d'une quelconque autre fa�on, l'expertise est entach�e de d�fauts � ce point �vidents et reconnaissables, m�me sans connaissances sp�cifiques, que le juge ne pouvait tout simplement pas les ignorer. Il n'appartient pas au Tribunal f�d�ral de v�rifier si toutes les affirmations de l'expert sont exemptes d'arbitraire; sa t�che se limite bien plut�t � examiner si l'autorit� intim�e pouvait, sans arbitraire, se rallier au r�sultat de l'expertise (ATF 133 II 384 consid. 4.2.3 p. 391; 132 II 257 consid. 4.4.1 p. 269; concernant plus sp�cialement l'expertise m�dicale, ATF 130 I 337 consid. 5.4.2 p. 345 s.; arr�t 4P.283/2004 du 12 avril 2005 consid. 3.1, in RDAF 2005 I p. 375).
Pour le surplus, le recourant qui invoque l'arbitraire doit exposer de mani�re pr�cise en quoi la d�cision attaqu�e serait insoutenable (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; 134 II 244 consid. 2.2 p. 246). L'examen du Tribunal f�d�ral est restreint aux griefs express�ment soulev�s et suffisamment motiv�s (cf. art. 106 al. 2 LTF).
2.3 Le recourant se limite pour l'essentiel � relever que les avis �mis par l'expert judiciaire et par le professeur C.________ sont radicalement oppos�s, tant sur des points particuliers que dans leurs conclusions. C'est manifestement le cas, comme les autorit�s cantonales l'ont d'ailleurs admis. Mais, � elle seule, cette constatation ne signifie pas encore qu'il �tait insoutenable de suivre l'avis de l'expert judiciaire, dont la comp�tence professionnelle et l'ind�pendance ne sont pas mises en cause, et cela nonobstant le fait que pour un profane en la mati�re, l'avis �mis par le professeur C.________, un sp�cialiste reconnu, ne para�t pas n�cessairement moins convaincant.
Cela �tant, la seule critique concr�te d�velopp�e dans le recours se rapporte � une pr�tendue contradiction dans le rapport d'expertise judiciaire. L'expert y admet qu'il est possible que la m�che ait �t� oubli�e par le docteur A.________ et qu'elle soit rest�e pr�s de dix ans dans le nez du recourant sans causer d'effet secondaire; il explique la survenance des infections imm�diatement apr�s l'intervention litigieuse par le fait que la m�che aurait pu �tre d�plac�e par l'intim� lors de la section de l'ar�te nasale et qu'elle n'aurait provoqu� des infections qu'� partir de ce moment-l�, � la suite du d�placement. Le recourant objecte � cela qu'il n'y a pas eu de �section� de l'ar�te nasale lors de l'op�ration en cause, mais un �coup de r�pe�; il se r�f�re � cet �gard au rapport op�ratoire de l'intim� lui-m�me.
Contrairement � ce que le recourant pr�tend, le rapport en question ne fait nulle part mention d'un �coup de r�pe�; en revanche, il comprend � deux reprises le terme �ost�otomie�, qui se d�finit pr�cis�ment comme une section chirurgicale d'un os afin de modifier son axe, sa taille ou sa forme. La critique est d�s lors mal fond�e.
Il s'ensuit que le recourant n'a pas d�montr� qu'il �tait insoutenable de se rallier aux conclusions de l'expert judiciaire.
Dans son recours contre l'arr�t de la Chambre des recours, le recourant se plaint d'une violation de son droit d'�tre entendu. A le suivre, l'autorit� cantonale aurait d� ordonner une nouvelle expertise. Dans ce cadre, il invoque �galement l'art. 299 CPC/VD, alors applicable, selon lequel le juge peut ordonner des preuves compl�mentaires si, en cours de d�lib�ration, il l'estime n�cessaire ou utile.
3.1 Comme le recourant ne soutient, ni a fortiori ne d�montre que le droit de proc�dure cantonal lui accorderait un droit d'�tre entendu plus large que celui d�duit du droit constitutionnel f�d�ral, le grief sera examin� au regard des garanties d�duites de l'art. 29 al. 2 Cst.
Le droit d'�tre entendu comprend notamment le droit pour l'int�ress� de s'exprimer sur les �l�ments pertinents avant qu'une d�cision ne soit prise touchant sa situation juridique, de produire des preuves pertinentes, d'obtenir qu'il soit donn� suite � ses offres de preuve pertinentes, de participer � l'administration des preuves essentielles ou � tout le moins de s'exprimer sur son r�sultat, lorsque cela est de nature � influer sur la d�cision � rendre (ATF 135 I 279 consid. 2.3 p. 282; 133 I 270 consid. 3.1 p. 277; 129 II 497 consid. 2.2 p. 504 s.). L'art. 29 al. 2 Cst. ne conf�re toutefois pas au justiciable un droit absolu � ce qu'une expertise requise soit effectu�e, dans la mesure o� l'autorit� peut mettre un terme � l'instruction lorsque les preuves administr�es lui permettent de se forger une conviction et que, proc�dant d'une fa�on non arbitraire � une appr�ciation anticip�e des preuves qui lui sont encore propos�es, elle a la certitude que ces derni�res ne pourraient plus l'amener � modifier son opinion (cf. ATF 134 I 140 consid. 5.3 p. 148; 131 I 153 consid. 3 p. 157; 130 II 425 consid. 2.1 p. 429).
3.2 En l'esp�ce, les autorit�s cantonales ont admis les conclusions de l'expertise judiciaire; il n'a pas �t� d�montr� que, ce faisant, elles ont vers� dans l'arbitraire. Dans ces circonstances, le droit d'�tre entendu ne commandait pas d'ordonner une deuxi�me expertise, ce d'autant moins que l'avis m�dical divergent ne ressortait pas d'une expertise priv�e �tablie apr�s l'expertise judiciaire, mais �manait du m�decin traitant et que l'expert judiciaire avait connaissance de cet avis lorsqu'il a ex�cut� son mandat (cf. ATF 125 V 351 consid. 3b p. 352 ss).
En conclusion, le grief tir� d'une violation d'�tre entendu ne peut �tre qu'�cart�.
Dans son recours contre le jugement de la Cour civile, le recourant se plaint d'une violation de l'art. 8 CC. La cour cantonale aurait m�connu son droit � la preuve en refusant d'ordonner une deuxi�me expertise.
4.1 Un droit � la preuve et � la contre-preuve est d�duit de l'art. 8 CC. Le juge viole cette disposition s'il refuse d'administrer une preuve r�guli�rement offerte, dans les formes et les d�lais pr�vus par la loi de proc�dure, et portant sur un fait pertinent pour l'appr�ciation juridique de la cause (ATF 133 III 189 consid. 5.2.2 p. 195, 295 consid. 7.1 p. 299 et les arr�ts cit�s). Le juge enfreint �galement l'art. 8 CC s'il tient pour exactes les all�gations non prouv�es d'une partie, nonobstant leur contestation par l'autre (ATF 130 III 591 consid. 5.4 p. 601 s.; 114 II 289 consid. 2a p. 291). En revanche, l'art. 8 CC ne r�git pas l'appr�ciation des preuves, de sorte qu'il ne prescrit pas quelles sont les mesures probatoires qui doivent �tre ordonn�es (ATF 127 III 519 consid. 2a p. 522), ni ne dicte au juge comment forger sa conviction (ATF 128 III 22 consid. 2d p. 25; 127 III 248 consid. 3a p. 253, 519 consid. 2a p. 522). Cette disposition n'exclut pas non plus que le juge puisse, sur la base d'une appr�ciation anticip�e des preuves d�j� disponibles, refuser l'administration d'une preuve suppl�mentaire au motif qu'il la tient pour impropre � modifier sa conviction (ATF 131 III 222 consid. 4.3 p. 226; 129 III 18 consid. 2.6 p. 24 ss).
4.2 En l'esp�ce, c'est bien � la suite d'une appr�ciation anticip�e des preuves que la mesure probatoire requise a �t� refus�e. En n'ordonnant pas une deuxi�me expertise, la Cour civile ne saurait par cons�quent avoir viol� l'art. 8 CC, ce qui scelle le sort du grief.
En conclusion, les recours doivent �tre rejet�s dans la mesure o� ils sont recevables.
Comme il succombe, le recourant prendra � sa charge les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF) et versera des d�pens � l'intim� (art. 68 al. 1 et 2 LTF).