Source: http://informare.it/news/gennews/2019/20190466-ANCIP-autoproduzione-subordinata-rilascio-autorizzazionefr.asp
Timestamp: 2019-04-26 03:50:28+00:00
Document Index: 38867160

Matched Legal Cases: ['art.16', 'art.16', 'art.2', 'art.16', 'art.17', 'art.16']

inforMARE - Nouvelles - ANCIP, la sentence de TAR confirmation qui les autoproduzione dans les ports est et reste subordonné au relâchement de la nécessaire autorisation
26 avril 2019 Le quotidien en ligne pour les opérateurs et les usagers du transport 05:50 GMT+2
ANCIP, la sentence de TAR confirmation qui les autoproduzione dans les ports est et reste subordonné au relâchement de la nécessaire autorisation
Comme remarqué de la sentence - il spécifie l'association - l'AdSP sont tenus à déterminer les services portuaires sur la de base des exigences opérationnelles du port et des necessités résultantes de l'organisation du travail
Si, comme déjà réaffirmé dans passé du syndicat ensemble aux autres sigles nationaux Fit Cisl et Uiltrasporti avec non sensiblement « sans si et sans mais » aux pratiques d'autoproduzione dans les ports à moins que dans ceux-ci - suite à exprimée autorisation de l'autorité portuaire ou de l'autorité maritime - il ne soit pas possible recourir à l'oeuvre des travailleurs portuaires( du 7 et 13 Mars 2019), mercredi Filt Cgil a à nouveau confirmé cette contrariété en se référant à la sentence du Tribunal Administratif Régional pour la Sicile qui a repoussé le recours présenté sur cette question de la compagnie des travailleurs portuaires du port de Trapani contre l'Autorité de Système Portuaire de la Mer de Sicile Occidentale et la Capitainerie du port de Trapani( du 27 Mars Mars 2019), apparemment plus évanouie elle apparaît l'interprétation de la mesure des magistrats de TAR proposée de l'Association Nationale des Compagnies Entreprises Portuaires (ANCIP).
Le pronunciamento des juges a décidément alarmé les syndicats, avec le secrétaire national du Fit Cisl, Maurizio Diamante, qui a souligné comme la sentence puisse « être interprété comme une libre aux autoproduzione », autoproduzione qui - il a mis en évidence - « signifient ne pas faire faire aux portuaires travaux pour lesquelles seulement elles sont qualifiés », autoproduzione - il a ajouté - que « pour les armateurs il signifie épargner, et ceci pourrait mettre à risque la sécurité ».
De une partie le sien ANCIP, association à laquelle fait à chef la trapanese Entreprise Portuaire Srl qui a présenté le recours, a souligné la necessité « d'une lecture attente et objective de la récente sentence du Tar Sicile (Palerme) dans craint de classification des activités portuaires de rizzaggio/derizzaggio », lecture qui - en second lieu l'association - « impose des précisions techniques, surtout suite à quelques interprétations de la décision, apparues sur la presse, pas en ligne avec combien effectivement écrit dans la mesure ».
Selon ANCIP, « la sentence, en effet, a sanctionné le principe selon lequel les activités de rizzaggio/derizzaggio des semiremorques et des véhicules gommés en général à bord bacs ro/ro doivent être inclues parmi les services spécialisés, complémentaires et accessoires au cycle des opérations portuaires prévus de l'art.16, alinéa une 1 seconde partie, loi n.84/1994 (et du d.m n.132/2001). La mesure - il a observé l'association - a confirmé une tendance, déjà expérimentée dans quelques ports, de ne pas inclure de telles activités dans le domaine des opérations portuaires ex art.16, alinéa une 1 d'abord partie (chargé, déchargement, transborde et des movimentazione en général des marchandises en domaine portuaire) mais de les considérer comme accessoires au cycle opérationnel portuaire, ainsi en remettant chaque pouvoir de qualification aux individuelles Autorités de Système Portuaire qui, comme remarqué de la sentence, sont tenus à déterminer autonomement les services portuaires sur la de base des exigences opérationnelles du port ainsi que des particulières necessités résultantes de l'organisation du travail (art.2, ult. alinéa, d.m n.132/2001) ».
« De tels reliefs - il a observé l'association des compagnies portuaires italiennes - il jaillit inévitablement que, comme expressément reconnu aussi de TAR Palerme, l'accomplissement de ces activités, même de la part des vecteurs maritimes, il est (et reste) toujours subordonné au préventif relâchement de l'autorisation de la part de la compétent AdSP, préalable vérifie des qualités prévues de l'art.16 cité, de l'art. d.m n.132 /2001 ainsi que des locales règlements adoptées des organismes portuaires ; il reste entendu, donc, que les organismes portuaires devront cribler attentivement la possession des fondations demandées pour le relâchement de telles autorisations au fin de garantir (même) l'exécution des activités de rizzaggio/derizzaggio en conditions de plus grande sécurité et dans le respect des règles fondamentales du travail portuaire, en veillant aussi sur la déroulement je concrétise des services. L'inclusion des activités de rizzaggio/derizzaggio dans le domaine du travail portuaire comporte certainement qu'elles pourront être des tournants même des travailleurs des entreprises certifiées ex art.17 lit n.84/1994 à la fourniture de travail portuaire temporaire, lesquels pourront être entamée en faveur des entreprises portuaires autorisées ex art.16 lit n.84/1994 à dérouler prédites de l'activité (soit elles qualifiées comme opérations ou bien comme services portuaires) pour en compléter l'organisation opérationnelle ».
« Enfin - il a remarqué ANCIP - il doit être précisé que l'appel à la sécurité de la navigation et à la nature qui se rapporte au journalisme des activités de rizzaggio/derizzaggio ne constitue plus un élément suffisant pour pouvoir inclure les mêmes parmi les services technicien-nautiques ancillaires à la navigation ; en tel sens, la sentence a confirmé une orientation maintenant pacifique qui, même à la lumière de la récente réglementation de l'Union Européenne (règlement n.2017/352), encadre le rizzaggio/derizzaggio dans conteste des movimentazione des marchandises, du travail portuaire et du nécessaire régime autorizzativo des organismes portuaires ».
ANCIP a conclu en mettant en évidence que l'association, « même sur la de base de la récente sentence de TAR Palerme, continuera à soutenir cités des principes dans toutes les sièges, à défense du travail portuaire, des règles du marché des opérations/services portuaires ainsi que des droits des travailleurs portuaires et des entreprises associées ».