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Timestamp: 2018-03-22 21:18:02+00:00
Document Index: 37422852

Matched Legal Cases: ['art. 7', 'art. 4', '§ 1', '§ 1', 'art. 3', '§ 1', '§ 2', '§ 1', '§ 2', '§ 1', '§ 2', '§ 1', '§ 2', '§ 1', '§ 2', '§ 3', '§ 4']

Chapitre des chanoines (can. 503) - Eglise catholique du Var
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De canonicorum capitulis, canons 503 à 510
Publié le dimanche 10 juin 2012 , par Abbé Alexis Campo
Vous trouverez dans cette page les noms des membres du chapitre des chanoines classés en 1/ chanoine d’honneur 2/ chanoine pénitencier 3/ Doyen des chanoines 4/ chanoines titulaires 5/ chanoines honoraires. La dernière version des statuts du "Chapitre cathédral de Toulon" datent du 28 février 2013 et peuvent être consultés au Titre IV du Directoire diocésain : Textes législatifs en vigueur (Annexes). Le décret approuvant la modification des statuts peut être consulté en pied de page (téléchargement d’un fichier au format pdf).
1. Chanoine d’honneur :
Monseigneur Jean-Pierre RAVOTTI.
2. Chanoine pénitencier :
cf. Directoire diocésain, Titre IV, Statuts du Chapitre cathédral, art. 7
Monsieur l’abbé Jean-François DREZE.
3. Doyen des Chanoines :
Directoire diocésain, Titre IV, Statuts du Chapitre cathédral, art. 4 : "Le Doyen est élu par le Chapitre lui-même convoqué par le Chanoine le plus ancien dans le délai fixé au canon 165. C’est à l’Evêque qu’il revient de confirmer cette élection (can. 507 § 1 et 509 § 1) selon les modalités indiquées au canon 179".
Monsieur l’abbé Louis PORTE.
3. Chanoines titulaires :
Les chanoines titulaires sont au nombre d’au moins 9 (Directoire diocésain, Titre IV, Statuts du Chapitre cathédral, art. 3)
M. l’abbé Arnaud ADRIEN,
M. l’abbé Alain BOUSSAND,
M. l’abbé François BOUTTIN,
M. l’abbé Antoine CARLI,
M. l’abbé Guy CASSERON,
M. l’abbé Prosper DENIS,
M. l’abbé Jean-Marie DENNEULIN,
M. l’abbé Jean-François DREZE,
M. l’abbé Louis-Marie GUITTON,
Monseigneur Michel HAYES,
M. l’abbé Jean-Marc LAINE,
M. l’abbé Jean RAOUX,
M. l’abbé Laurent SENTIS,
M. l’abbé Jean-Michel TERRADE,
M. l’abbé Marcel VENTRE.
4. Chanoines honoraires :
M. l’abbé Michel de BOISFLEURY
M. l’abbé Hubert de BONHOMME,
M. l’abbé Gérard CORBIN,
M. l’abbé Guy MONTECH,
M. l’abbé Jean-Claude PITOMETZ,
M. l’abbé Didier PROTON,
M. l’abbé André SIEKIERA,
M. l’abbé Michel TENIER,
M. l’abbé Peter WATTS.
Approbation [PDF - 366.1 ko] -
Ce document contient le décret d’approbation de la modification des statuts du Chapitre cathédral.
Can. 503 - Le chapitre des chanoines, cathédral ou collégial, est le collège de prêtres auquel il revient d’accomplir les fonctions liturgiques plus solennelles dans l’église cathédrale ou collégiale ; en outre, il revient au chapitre cathédral de remplir les fonctions qui lui sont confiées par le droit ou par l’Évêque diocésain.
Can. 504 - L’érection, la modification ou la suppression du chapitre cathédral sont réservées au Siège Apostolique.
Can. 505 - Chaque chapitre, cathédral ou collégial, aura ses propres statuts établis par un acte capitulaire légitime et approuvés par l’Évêque diocésain ; ces statuts ne seront modifiés ni abrogés sans l’approbation de l’Évêque diocésain.
Can. 506 - § 1. Restant toujours sauves les lois de fondation, les statuts du chapitre fixeront la constitution même du chapitre et la nombre des chanoines ; ils définiront ce que la chapitre et chaque chanoine doivent faire pour assurer le service du culte divin et le ministère ; ils fixeront les assemblées où seront traitées les affaires du chapitre et, restant sauves les dispositions du droit universel, ils établiront les conditions requises pour la validité et la licéité des affaires. § 2. Dans les statuts seront aussi déterminés les rémunérations fixes et celles qui sont à versier à l’occasion de l’exercice d’une fonction, ainsi que les insignes des chanoines, en observant les règles portées par le Saint-Siège.
Can. 507 - § 1. Une des chanoines présidera le chapitre ; d’autres offices seront établis selon les statuts en tenant compte des usages en vigueur dans la région. § 2. D’autres offices peuvent être confiés à des clercs qui n’appartiennent pas au chapitre et qui aideront ainsi les chanoines selon les statuts.
Can. 508 - § 1. Le chanoine pénitencier, aussi bien d’une église cathédrale que d’une collégiale, possède en vertu de son office la faculté ordinaire, qu’il ne peut cependant pas déléguer à d’autres, d’absoudre au for sacramentel des censures latae sententiae non déclarées et non réservées au Siège Apostolique ; cette faculté s’étend aussi aux étrangers dans le diocèse et même aux diocésains en dehors du diocèse. § 2. Là où il n’y a pas de chapitre, l’Évêque diocésain constituera un prêtre pour remplir cette fonction.
Can. 509 - § 1. Il revient à l’Évêque diocésain, mais non pas à l’Administrateur diocésain, après avoir entendu le chapitre, de conférer tous et chacun des canonicats tant dans l’église cathédrale que dans l’église collégiale, tout privilège contraire étant révoqué ; c’est au même Évêque qu’il revient de confirmer celui que le chapitre lui-même a élu comme président. § 2. L’Évêque diocésain ne conférera le canonicat qu’à des prêtres remarquables par leur doctrine et l’intégrité de leur vie, et qui ont exercé le ministère de façon méritoire.
Can. 510 - § 1. Les paroisses ne seront plus unies à un chapitre de chanoines ; celles qui sont unies à un chapitre en seront séparées par l’Évêque diocésain. § 2. Dans une église qui serait à la fois paroissiale et capitulaire, le curé sera désigné parmi les membres du chapitre ou en dehors de celui-ci ; ce curé est tenu par toutes les obligations et jouit des droits et des facultés qui, selon le droit, reviennent en propre au curé. § 3. Il revient à l’Évêque diocésain d’établir des règles précises pour coordonner convenablement les offices pastoraux du curé et les fonctions propres au chapitre, en évitant que le curé ne soit un obstacle pour les fonctions capitulaires et que le chapitre ne le soit pour les fonctions paroissiales ; l’Évêque dirimera les conflits éventuels en veillant d’abord à pourvoir convenablement aux besoins pastoraux des fidèles. § 4. Les offrandes faites à une église qui est à la fois paroissiale et capitulaire sont présumées données à la paroisse, sauf s’il s’avère qu’il en va autrement.
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