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Timestamp: 2016-10-27 12:52:45+00:00
Document Index: 52643314

Matched Legal Cases: ['art. 9', 'art. 305', 'art. 305', 'art. 251', 'art. 138', 'art. 164', 'art. 191', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 33', 'art. 268', 'art. 269', 'art. 33', 'art. 270', 'art. 272', 'art. 277', 'art. 9', 'art. 269', 'ATF ', 'art. 33', 'art. 269', 'art. 84', 'art. 95', 'art. 277', 'art. 273', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 32', 'art. 6', 'art. 14', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 305', 'art. 269', 'art. 277', 'ATF ', 'art. 305', 'art. 305', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 164', 'art. 164', 'art. 164', 'art. 163', 'art. 59', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 251', 'art. 251', 'art. 958', 'ATF ', 'art. 4', 'art. 4', 'art. 7', 'art. 4', 'art. 6', 'ATF ', 'art. 6', 'art. 6', 'art. 6', 'art. 7', 'art. 6', 'art. 4', 'art. 6', 'art. 4', 'art. 6', 'art. 277', 'ATF ', 'art. 152', 'art. 278', 'art. 278', 'art. 278']

6S.293/2005 (24.02.2006)
�tablissement arbitraire des faits (art. 9 Cst.); blanchiment d'argent (art. 305 bis CP), diminution effective de l'actif au pr�judice des cr�anciers
Par arr�t du 6 juin 2005, la Cour des affaires p�nales du Tribunal p�nal f�d�ral � Bellinzone a reconnu X.________, n� en 1942, ambassadeur de Suisse, coupable de blanchiment d'argent par m�tier (art. 305bis ch. 1 et 2 let. c CP), de faux dans les titres r�p�t�s (art. 251 ch. 1 CP), d'abus de confiance r�p�t�s (art. 138 ch. 1 CP) et de diminutions d'actifs r�p�t�es (art. 164 ch. 1 CP). Elle l'a condamn� � une peine de trois ans et six mois de r�clusion, sous d�duction de la d�tention pr�ventive subie, et � une amende de 15'000 francs. Elle a en outre ordonn� la confiscation de certains biens au d�triment de tiers et statu� sur diverses conclusions civiles prises � l'encontre de X.________.
Les faits retenus dans cet arr�t � la charge de X.________ sont en r�sum� les suivants:
A.a A cinq reprises entre ao�t et d�cembre 2001, A.________, une Colombienne, qui �tait � la t�te, avec B.________, d'un r�seau de trafiquants de stup�fiants en Espagne, a remis � X.________, qui ne la connaissait pas et qui ignorait jusqu'� son nom, des sacs en plastique qui contenaient des liasses de coupures hollandaises, am�ricaines ou britanniques, pr�sentant des traces de coca�ne, pour un montant d'environ 2'400'000 francs. X.________ n'a proc�d� � aucune v�rification de l'argent remis, n'a sign� aucune quittance et n'a pos� aucune question sur l'origine des fonds.
Trois fois, il a chang� l'argent re�u en dollars et l'a plac� sur un compte � son nom aupr�s de la banque luxembourgeoise D.________; par la suite, sur instructions de B.________, il a fait proc�der � de nombreux transferts sur des comptes �trangers dont il ne connaissait pas les destinataires et dont certains �taient impliqu�s dans des trafics de stup�fiants. Une quatri�me fois, il a proc�d� de m�me par l'interm�diaire d'un compte � son nom aupr�s de la Banque C.________, � Lausanne. Pour la cinqui�me op�ration, il a transport� les fonds en Suisse, puis au Mexique, o� il les a remis � son ami Y.________, qui a accept� d'effectuer des transferts de m�me valeur par le d�bit d'un compte qu'il ma�trisait aupr�s de la Banque E.________ � Gen�ve. Ces activit�s ont rapport� 134'166 francs � X.________.
Interpell� par les employ�s des banques luxembourgeoise et vaudoise sur l'origine des fonds, X.________ a expliqu� que l'argent provenait de son activit� de courtier en antiquit�s et en objets d'art, domaine dans lequel il �tait r�put� �tre un amateur �clair�; il a ajout� �tre parfaitement au fait des probl�mes de blanchiment d'argent pour avoir si�g� dans une commission charg�e de cette question. Afin d'accr�diter sa version sur la provenance des fonds, il a �tabli ou fait �tablir des documents �crits qui ne correspondaient pas � la r�alit� et qu'il a remis aux banques.
A.b X.________ �tait r�put� pour son habilet� en bourse, motif pour lequel, d�s septembre 1994, des proches et certaines connaissances lui avaient confi� des avoirs, afin qu'il les investisse sur les march�s boursiers. A la fin 1998, � la suite de la baisse des march�s boursiers, X.________ avait perdu la totalit� des fonds confi�s et de ses fonds propres; il �tait surendett�. Post�rieurement au 1er janvier 1999, cinq clients qu'il n'avait pas inform�s de sa situation financi�re ob�r�e lui ont vers� 870'000 francs suppl�mentaires � placer en bourse. X.________ n'a pas investi ces sommes en bourse, mais les a utilis�es pour rembourser d'autres investisseurs ou payer des int�r�ts � sa client�le, ainsi que pour des d�penses personnelles.
A.c Le 6 mai 1999 ou plus tard, X.________ a c�d� � son �pouse, sans contrepartie, 2'750 actions de la soci�t� F.________ AG. A cette �poque, sa situation financi�re �tait gravement ob�r�e, et il �tait dans l'incapacit� de faire face � d'importantes dettes envers ses clients investisseurs.
Le 23 avril 2003, � une �poque o� sa situation d'endettement �tait irr�versible, X.________ a fait don � son �pouse d'un immeuble sis � G.________. La valeur de l'immeuble �tait sup�rieure au montant des dettes garanties par les gages le grevant.
X.________ d�pose un pourvoi en nullit� devant la Cour de cassation p�nale du Tribunal f�d�ral. Il conclut � l'annulation partielle du jugement de premi�re instance, dans la mesure o� ce jugement le reconna�t coupable de blanchiment d'argent, de faux dans les titres et de diminutions d'actifs r�p�t�es, qu'il lui inflige une peine de r�clusion de trois ans et six mois, qu'il ordonne la confiscation des biens appartenant � son �pouse, qu'il alloue � Z.________ le produit de la r�alisation de valeurs patrimoniales confisqu�es aupr�s de son �pouse � concurrence de 400'000 francs et qu'il le condamne aux frais et au versement de d�pens � Z.________ et Y.________. Il a en outre requis le b�n�fice de l'assistance judiciaire et l'effet suspensif.
Le Minist�re public de la Conf�d�ration a �t� invit� � d�poser ses observations �ventuelles, en particulier sur le grief relatif aux infractions de faux dans les titres. Il a conclu au rejet du pourvoi dans la mesure o� celui-ci �tait recevable et a d�pos� une r�ponse dans laquelle il se prononce non seulement sur le grief pr�cit�, mais sur tous les griefs soulev�s. Ce m�moire a �t� communiqu� au recourant afin qu'il puisse se d�terminer, ce qu'il a fait apr�s avoir obtenu une prolongation de d�lai.
La Cour des affaires p�nales du Tribunal p�nal f�d�ral, � Bellinzone, est le tribunal p�nal de premi�re instance dans les causes soumises � la juridiction f�d�rale (art. 191a al. 1 Cst.; art. 1 al. 1 de la loi f�d�rale du 4 octobre 2002 sur le Tribunal p�nal f�d�ral, LTPF; RS 173.71). Ses jugements peuvent faire l'objet d'un pourvoi en nullit� � la Cour de cassation p�nale du Tribunal f�d�ral (art. 1 al. 2 et art. 33 al. 3 let. b LTPF). Les art. 268 ss PPF sont applicables par analogie, � l'exception de l'art. 269 al. 2 PPF (art. 33 al. 3 let. b LTPF).
Le recourant a qualit� pour recourir en tant qu'accus� (art. 270 let. a PPF). Le d�lai de recours de trente jours (art. 272 al. 1 PPF) a �t� respect�.
La Cour de cassation ne peut pas aller au-del� des conclusions du recourant (art. 277bis al. 1 PPF). Le prononc� de culpabilit� pour abus de confiance (ch. II/1.3 du jugement attaqu�), la condamnation � verser 30'000 francs � H.________ (ch. II/6.1) et la condamnation � rembourser � la Conf�d�ration les cinq sixi�mes de l'indemnit� du d�fenseur d'office, fix�e � 110'676 francs (ch. II/8), sont d�s lors acquis, le recourant n'ayant pas fait figurer ces points du prononc� parmi ceux dont il demande la mise � n�ant.
Dans un premier moyen, le recourant se plaint d'une violation de l'art. 9 Cst. lors de l'�tablissement des faits. Selon cette disposition constitutionnelle, toute personne a le droit d'�tre trait�e sans arbitraire par les organes de l'�tat.
2.1 Dans un pourvoi en nullit� dirig� contre une d�cision cantonale, il ne peut pas �tre soulev� de grief d'ordre constitutionnel. Cela d�coule de l'art. 269 al. 2 PPF qui r�serve pour ce cas le recours de droit public (ATF 120 Ia 31 consid. 2e p. 38).
L'art. 33 al. 3 let. b LTPF pr�voit cependant que l'art. 269 al. 2 PPF ne s'applique pas au pourvoi contre un jugement rendu par la Cour des affaires p�nales du Tribunal p�nal f�d�ral � Bellinzone. Comme le recours de droit public n'est pas ouvert contre une d�cision rendue par une autorit� f�d�rale (art. 84 ss OJ), cette r�gle ne peut signifier qu'une chose, � savoir que des griefs d'ordre constitutionnel peuvent �tre soulev�s dans le cadre du pourvoi en nullit� contre un jugement de cette autorit�. De la sorte, le l�gislateur a anticip� sur le futur recours unifi� (cf. art. 95 de la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal f�d�ral, LTF, FF 2005 3829; message, FF 2001 4132).
Le recourant est donc habilit� � se plaindre d'une violation de l'interdiction constitutionnelle de l'arbitraire dans le cadre du pr�sent pourvoi en nullit�.
2.2 Cette possibilit� ouverte au recourant ne fait pas de la Cour de cassation un juge d'appel qui revoit les questions de fait. En effet, la Cour de cassation reste li�e par les constatations de fait de l'autorit� pr�c�dente (art. 277bis al. 1 phr. 2 PPF), et les griefs contre les constatations de fait sont irrecevables dans un pourvoi en nullit� (art. 273 al. 1 let. b PPF). La Cour de cassation n'examine donc que la violation de la garantie constitutionnelle de l'interdiction de l'arbitraire. Dans ce cadre, elle n'entre en mati�re que sur les griefs express�ment soulev�s et suffisamment motiv�s. Comme dans un recours de droit public, le recourant doit donc non seulement indiquer les droits constitutionnels qui seraient, selon lui, viol�s, mais aussi d�montrer par le d�tail en quoi consiste cette violation; des argumentations purement appellatoires ne sont pas recevables (ATF 127 I 38 consid. 3c p. 43, 125 I 492 consid. 1b p. 495).
2.3 Selon la jurisprudence, l'arbitraire, prohib� par l'art. 9 Cst., ne r�sulte pas du seul fait qu'une autre solution pourrait entrer en consid�ration ou m�me qu'elle serait pr�f�rable. Une d�cision n'est annul�e pour cause d'arbitraire que lorsqu'elle est manifestement insoutenable, qu'elle se trouve en contradiction claire avec la situation de fait, qu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique indiscut�, ou encore lorsqu'elle heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Il ne suffit pas que la motivation formul�e soit insoutenable, il faut encore que la d�cision apparaisse arbitraire dans son r�sultat (ATF 131 I 57 consid. 2 p. 61; 129 I 8 consid. 2.1 p. 9, 173 consid. 3.1 p. 178).
Lorsque le recourant s'en prend � l'appr�ciation des preuves et � l'�tablissement des faits, la d�cision n'est arbitraire que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, s'il a omis, sans raison s�rieuse, de tenir compte d'un moyen important propre � modifier la d�cision attaqu�e ou encore si, sur la base des �l�ments recueillis, il a fait des d�ductions insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9; 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 I 208 consid. 4a p. 211). Lorsque l'autorit� pr�c�dente s'est forg�e une conviction sur la base d'un ensemble d'�l�ments ou indices convergents, il ne suffit donc pas que l'un ou l'autre de ceux-ci ou m�me chacun d'eux pris isol�ment soit � lui seul insuffisant; l'appr�ciation des preuves doit �tre examin�e dans son ensemble, et il n'y a pas arbitraire du seul fait qu'un ou plusieurs arguments sont fragiles si la solution retenue peut �tre justifi�e de fa�on soutenable par les autres.
2.4 Dans une argumentation � caract�re largement appellatoire, le recourant se plaint d'abord d'arbitraire en relation avec la condamnation pour blanchiment d'argent (ch. 93 ss; cf. aussi r�plique ch. 43 ss). Il critique la constatation, selon laquelle les billets que A.________ lui a remis provenaient de la vente de stup�fiants.
Le premier juge, r�futant les objections du recourant, a reconnu ne pas avoir de preuves formelles, mais s'�tre form� une opinion sur la base d'un faisceau d'indices nombreux et concluants. Il a en particulier relev� les faits suivants (c. II/2.2, p. 26):
Le r�seau dirig� par B.________ et A.________ s'appr�tait � recevoir en mars 2002 une livraison de 570 kg de coca�ne en provenance de Colombie, fait que le recourant ne met pas en cause. Le premier juge a admis qu'une quantit� aussi importante de drogue n'aurait pas �t� livr�e � un r�seau qui n'avait pas d�j� fait ses preuves. Cette d�duction n'est pas insoutenable. Le fait que les infractions ant�rieures n'ont pas �t� �tablies dans le d�tail et que l'enqu�te sur ce point n'a pas �t� pouss�e plus loin, notamment aux Pays-Bas, n'y change rien. En outre, il est sans pertinence que les enqu�teurs aient ou non dispos� de moyens consid�rables. Enfin, la remarque de A.________, pour le moins obscure, � laquelle se r�f�re le recourant, m�me si l'on admet que le mot "couronn�" signifie "avoir du succ�s", n'implique pas que le r�seau n'ait pas �t� actif avant la date o� a �t� faite la d�claration.
Le premier juge a constat� que B.________ et A.________ n'avaient pas d'activit� lucrative licite et ne disposaient pas de la moindre fortune de provenance l�gale, constatations que le recourant ne met pas en cause. Il en a d�duit que la totalit� des valeurs patrimoniales de ces deux personnes provenait du trafic de stup�fiants. Cette d�duction n'est pas non plus insoutenable.
Le premier juge a relev� comme indice suppl�mentaire le fait qu'une grande partie des coupures provenant de A.________ et trouv�es au domicile du recourant portaient des traces de coca�ne. Le recourant ne critique pas cet indice.
Le recourant all�gue que, pour la plupart des b�n�ficiaires de ses transferts vers les �tats-Unis, il n'a pas �t� �tabli qu'ils �taient li�s au trafic de stup�fiants. Le premier juge n'a pas dit le contraire, mais a simplement relev� que les autorit�s am�ricaines avaient identifi� deux destinataires comme ayant d�j� �t� impliqu�s dans le recyclage d'argent provenant de la vente de drogue colombienne aux �tats-Unis. Cela n'exclut pas que l'argent remis au recourant provenait du trafic de stup�fiants.
Le recourant rel�ve que le premier juge n'explique pas la pr�sence de coupures en dollars parmi les fonds qui lui ont �t� remis alors que le trafic ayant g�n�r� les fonds est cens� avoir essentiellement eu lieu aux Pays-Bas et au Royaume-Uni. L'objection n'est pas d'embl�e sans pertinence, d�s lors qu'on peut raisonnablement admettre que le consommateur final paie normalement dans la monnaie du pays. Toutefois, il est possible que des consommateurs ou en particulier des interm�diaires utilisent des dollars; � d�faut d'autre explication cr�dible, il n'�tait pas insoutenable d'admettre, au vu des circonstances, que cet argent provenait du trafic de stup�fiants. Cela l'�tait d'autant moins que le recourant a aussi re�u des coupures des Pays-Bas et du Royaume-Uni, dont toutes celles saisies �taient contamin�es par des traces de coca�ne; pour celles-ci, le lien avec le trafic de stup�fiants dans ces deux pays ne pr�te pas � discussion.
Le premier juge a retenu que l'argent provenait d'un trafic d'ecstasy et de coca�ne. Le recourant rel�ve � bon escient qu'aucune trace d'ecstasy n'a �t� d�couverte. Cette inadvertance est sans pertinence d�s lors que le trafic de coca�ne est �tabli.
En r�sum�, le recourant a re�u des millions, de la part de personnes sans revenu ni fortune l�gale mais � la t�te d'un r�seau de trafiquants de drogues, afin qu'il les place sur des comptes � son nom puis les transf�re, selon leurs instructions, � des tiers; l'argent lui a �t� remis, sans quittance et dans des lieux publics, sous forme de liasses de diverses coupures contenues dans des sacs en plastique. Sur la base de ces faits, il n'�tait pas insoutenable de retenir que cet argent provenait du trafic de stup�fiants. Le grief d'arbitraire en relation avec la condamnation pour blanchiment d'argent est infond�.
2.5 Le recourant se plaint ensuite d'arbitraire en relation avec la condamnation pour diminution d'actifs � la suite de la cession � son �pouse d'actions nominatives li�es de la F.________ AG. Le premier juge a retenu que la cession avait �t� faite au plus t�t le 6 mai 1999 (c. I/D.5, II/8.3.1). Selon le recourant, le transfert d'actions aurait eu lieu le 31 octobre 1998 d�j�; il se r�f�re � l'expertise I.________ que l'autorit� pr�c�dente aurait ignor�e (ch. 145 ss; r�plique ch. 62 s).
Le rapport I.________ retient que les actions ont �t� transf�r�es � l'�pouse le 31 octobre 1998 (doss. 10/2649 i.f.) en se fondant uniquement sur une chronologie des faits trouv�e sur le disque dur de l'ordinateur du recourant. Or m�me si la cession des actions avait eu lieu � cette date, cela serait sans pertinence pour la condamnation du recourant. En effet, selon les constatations non contest�es du premier juge, le recourant n'�tait plus en mesure de faire face � ses engagements envers ses clients depuis le printemps 1998 d�j�; sa situation patrimoniale �tait en d�ficit permanent depuis juin 1998, et l'effondrement de la bourse, qui a fortement aggrav� sa situation, a eu lieu au troisi�me trimestre 1998 (pertes de 4'300'000 francs durant le troisi�me trimestre 1998 selon l'expertise I.________, doss. 10/2644), soit avant le 31 octobre 1998 (consid. I/D.2). Il s'ensuit que m�me en date du 31 octobre 1998, le transfert serait intervenu � un moment o� le recourant ne pouvait ignorer qu'il en d�coulait un pr�judice pour les cr�anciers. Le grief est infond�.
2.6 Le recourant affirme enfin qu'en transf�rant l'immeuble de G.________ � son �pouse en 2003, il ne faisait que remplir une promesse faite au moment de son mariage en 1990 et n'agissait donc pas dans l'intention de l�ser ses cr�anciers (ch. 152 ss). Le premier juge a d�j� rejet� cette objection, retenant en particulier que l'intention de transf�rer l'immeuble n'avait pas �t� mat�rialis�e dans une promesse juridiquement contraignante pour le recourant (consid. II/8.3.2). Le recourant ne discute pas ces motifs. Il se limite � affirmer que le transfert �tait pr�vu de longue date, fait qui aurait �t� largement d�montr� lors des d�bats et ressortirait des pi�ces produites. Une telle motivation n'est pas recevable; en outre, m�me d�montr�e, l'intention de donner n'infirmerait nullement la constatation qu'il n'y avait pas de promesse de donner juridiquement valide. Le grief est irrecevable.
Le recourant se plaint d'une violation de la pr�somption d'innocence en relation avec sa condamnation pour blanchiment d'argent. En r�sum�, il reprend les objections soulev�es dans son moyen tir� de la violation de l'interdiction de l'arbitraire (ch. 156 ss; r�plique ch. 64 ss).
La pr�somption d'innocence, garantie par l'art. 32 al. 1 Cst., l'art. 6 par. 2 CEDH et l'art. 14 al. 2 Pacte ONU II, porte � la fois sur la r�partition du fardeau de la preuve dans le proc�s p�nal, d'une part, et sur la constatation des faits et l'appr�ciation des preuves, d'autre part. En ce qui concerne le fardeau de la preuve, il incombe enti�rement et exclusivement � l'accusation d'�tablir la culpabilit� du pr�venu, et non � celui-ci de d�montrer qu'il n'est pas coupable. La pr�somption d'innocence est viol�e lorsque le juge rend un verdict de culpabilit� au seul motif que l'accus� n'a pas prouv� son innocence. Lorsque le recourant se plaint d'une telle violation, la Cour de cassation examine librement s'il ressort du jugement, consid�r� objectivement, que le juge a condamn� l'accus� uniquement parce qu'il n'avait pas prouv� son innocence. Quant � la constatation des faits, la pr�somption d'innocence interdit au juge de prononcer une condamnation alors qu'il �prouve des doutes sur la culpabilit� de l'accus�. Des doutes abstraits ou th�oriques, qui sont toujours possibles, ne suffisent certes pas � exclure une condamnation. De ce point de vue, dans la proc�dure devant la Cour de cassation qui n'est pas juge du fait, la pr�somption d'innocence n'offre pas de protection plus �tendue que l'interdiction d'une appr�ciation arbitraire des preuves, garantie par l'art. 9 Cst. La pr�somption d'innocence n'est invoqu�e avec succ�s que si le recourant d�montre qu'� l'issue d'une appr�ciation exempte d'arbitraire de l'ensemble des preuves, le juge aurait d� �prouver des doutes s�rieux et irr�ductibles sur sa culpabilit� (ATF 120 Ia 31 consid. 2 p. 33 ss, 124 IV 86 consid. 2a p. 87 s.).
Il est manifeste que le premier juge n'a pas renvers� le fardeau de la preuve et n'a pas retenu que les fonds remis au recourant provenaient du trafic de stup�fiants au motif que le recourant n'aurait pas prouv� que cela �tait faux; il l'a retenu parce qu'il en a acquis la conviction au vu des preuves administr�es. Quant � l'appr�ciation de ces preuves, il a d�j� �t� dit qu'elle n'�tait pas arbitraire. Le grief est infond�.
Le recourant se plaint d'une mauvaise application de l'art. 305bis CP. Il all�gue qu'� d�faut de crime pr�alable, il ne saurait y avoir blanchiment d'argent (ch. 169 ss; r�plique ch. 68 ss).
4.1 Le pourvoi en nullit� n'est recevable que pour violation du droit f�d�ral (art. 269 PPF), et la Cour de cassation est li�e par les constatations de fait de l'autorit� pr�c�dente (art. 277bis al. 1 PPF) dont elle ne saurait s'�carter. La Cour de cassation ne pouvant d�s lors examiner l'application du droit f�d�ral que sur la base de l'�tat de fait retenu par l'autorit� pr�c�dente, le recourant doit mener son raisonnement juridique sur cette seule base et ne peut se fonder sur une version des faits diff�rente. Dans la mesure o� son argumentation s'�carte des faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente, il n'en est pas tenu compte; si son argumentation est enti�rement ou pour l'essentiel fond�e sur un autre �tat de fait, le grief est irrecevable (ATF 126 IV 65 consid. 1 p. 66 s.).
4.2 En l'esp�ce, toute l'argumentation du recourant se limite � contester que l'argent re�u provenait du trafic de stup�fiants; une fois encore, il soutient que ce fait n'est pas prouv�. Ce faisant, il s'en prend aux constatations de fait. Le grief est irrecevable.
Le recourant se plaint d'une violation du ch. 2 let. c de l'art. 305bis CP. Il conteste la circonstance aggravante du m�tier, objectant que son activit� ne saurait �tre assimil�e � l'exercice d'une profession d�s lors qu'il n'y a consacr� qu'un temps extr�mement limit� et qu'il a agi de mani�re na�ve, peu professionnelle (ch. 192 ss; r�plique ch. 75 ss).
Le blanchiment d'argent constitue un cas grave passible de r�clusion jusqu'� cinq ans notamment lorsque l'auteur a r�alis� un chiffre d'affaires ou un gain importants en faisant m�tier de blanchir de l'argent (art. 305bis ch. 2 let. c CP). Les montants de 100'000 respectivement de 10'000 francs repr�sentent un chiffre d'affaires et un gain importants (ATF 129 IV 253 consid. 2.2 p. 255 s.). La r�alisation de la circonstance aggravante du m�tier suppose en outre que les conditions jurisprudentielles du m�tier soient r�unies. Selon la jurisprudence, l'auteur agit par m�tier lorsqu'il r�sulte du temps et des moyens qu'il consacre � ses agissements d�lictueux, de la fr�quence des actes pendant une p�riode d�termin�e, ainsi que des revenus envisag�s ou obtenus, qu'il exerce son activit� coupable � la mani�re d'une profession, m�me accessoire; il faut que l'auteur aspire � obtenir des revenus relativement r�guliers repr�sentant un apport notable au financement de son genre de vie et qu'il se soit ainsi, d'une certaine fa�on, install� dans la d�linquance (ATF 129 IV 253 consid. 2.1 p. 254).
Comme le premier juge l'a relev� pertinemment, le recourant, sur une p�riode de six mois environ, a consacr� un temps non n�gligeable � son activit� d�lictuelle, pour ses nombreuses conversations t�l�phoniques avec B.________ et A.________, ses d�placements, ses d�marches aupr�s des banques, les tr�s nombreux transferts de fonds vers des comptes � l'�tranger et l'acheminement des justificatifs requis par B.________. Ce qui est d�terminant, c'est surtout qu'il a re�u et g�r� les fonds d'origine criminelle de mani�re continue et r�guli�re, posant dans ce cadre de nombreux actes individuels, qu'il a saisi toutes les occasions se pr�sentant pour recevoir de l'argent sale, qu'il s'est par son activit� procur� un revenu r�gulier sup�rieur � 20'000 francs par mois en moyenne et qu'il �tait pr�t � continuer son activit�. Son activit� ressemblait donc bien � une profession accessoire; le fait qu'il n'y ait pas consacr� la plus importante partie de son temps et que son activit� �tait donc particuli�rement r�mun�ratrice au vu du temps investi n'y change rien. Quant � la pr�tendue na�vet� de ses agissements, elle serait le cas �ch�ant sans pertinence, le m�tier n'exigeant pas adresse ou finesse particuli�res. Le grief est infond�.
Le recourant se plaint d'une violation de l'art. 164 CP. Il objecte que "l'intention d�lictuelle caract�ris�e" de causer un dommage � ses cr�anciers ferait d�faut (ch. 205 ss, r�plique ch. 80 ss).
6.1 Concernant les actions nominatives li�es de la F.________ AG, le recourant soutient qu'il ne pouvait pas savoir lors de la cession de ces actions, qui serait, selon lui, intervenue le 31 octobre 1998, qu'il allait se trouver dans une situation pr�judiciable pour ses cr�anciers. Ce faisant, il s'�carte de l'�tat de fait retenu par le premier juge, selon lequel la situation patrimoniale du recourant �tait en d�ficit constant depuis le printemps 1998 d�j� (consid. I/D.2; cf. consid. 2.5 ci-dessus). Le grief est partant irrecevable.
6.2 Pour ce qui concerne l'immeuble c�d� en 2003, le recourant conteste �galement toute intention "caract�ris�e" de l�ser ses cr�anciers et affirme n'avoir fait qu'honorer une promesse faite � son �pouse (ch. 217 ss). Or il est �tabli qu'il n'existait pas de promesse de donner juridiquement contraignante. D�s lors, c'est librement, sans y �tre l�galement tenu, que le recourant a c�d� des biens � titre gratuit. Cette diminution d'actifs sans contre-partie causait un dommage � ses cr�anciers, puisque le recourant �tait fortement et d�finitivement surendett�. Il est sans pertinence que le pr�judice caus� aux cr�anciers n'ait pas �t� le but vis�, mais seulement la cons�quence de l'avantage offert � l'�pouse. En effet, l'art. 164 CP n'exige pas que l'auteur agisse dans le dessein de causer un dommage aux cr�anciers; un simple dol, m�me �ventuel, suffit (Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. I, Berne 2002, art. 164 n. 23; Trechsel, Schweizerisches Strafgesetzbuch - Kurzkommentar, 2e �d., Zurich 1997, art. 163 n. 8). Le grief est infond�.
Le recourant s'en prend ensuite � la confiscation de l'immeuble de G.________ et des actions de F.________ AG ainsi qu'� l'allocation du produit de leur r�alisation � Z.________. Il invoque la violation des art. 59 et 60 CP ainsi que de l'art. 9 Cst., au motif que cette d�cision privil�gie un cr�ancier au d�triment des autres (ch. 223 ss, 231 ss, 243 ss).
Seul celui qui a un int�r�t juridique et actuel � l'annulation d'une d�cision peut l'attaquer par la voie du pourvoi en nullit�. L'admission du pourvoi doit �tre susceptible de conduire � une d�cision plus favorable pour le recourant. A d�faut, le pourvoi est irrecevable (ATF 128 IV 34 consid. 1b p. 36).
Les biens en question ont �t� confisqu�s au pr�judice de l'�pouse du recourant, � laquelle ils appartenaient au moment du prononc� du jugement attaqu�; le fait que le recourant, dont la faillite personnelle a �t� prononc�e � la fin 2004, a d�clar� � l'audience que son �pouse et lui-m�me voulaient restituer ces biens � la masse en faillite n'y change rien. Le recourant n'avait donc aucun droit r�el sur les valeurs patrimoniales confisqu�es, et il n'a pas non plus de droit sur le produit de leur r�alisation. Dans ces circonstances, il n'a pas d'int�r�t juridique et actuel � l'annulation de cette partie du jugement. Il ne le soutient d'ailleurs pas, agissant selon ses propres dires dans l'int�r�t de la masse en faillite, respectivement de l'ensemble de ses cr�anciers. Ces griefs sont irrecevables, d�j� faute d'int�r�t juridique.
Le recourant invoque une violation de l'art. 251 CP. Il soutient que les quatre faux intellectuels retenus � sa charge (doc. C.1, C.3, C.4 et C.6; cf. consid. II/5.3 et II/5.9) n'avaient pas la valeur probante accrue n�cessaire pour les qualifier de titres (ch. 251 ss; r�plique ch. 89 ss).
8.1 L'art. 251 ch. 1 CP vise non seulement un titre faux ou la falsification d'un titre (faux mat�riel), mais aussi un titre mensonger (faux intellectuel). Il y a faux mat�riel lorsque l'auteur r�el ne co�ncide pas avec l'auteur apparent, alors que le faux intellectuel vise un titre qui �mane de son auteur apparent, mais qui est mensonger dans la mesure o� son contenu ne correspond pas � la r�alit�.
Il est admis qu'un simple mensonge �crit ne constitue pas un faux intellectuel punissable. La confiance que l'on peut avoir � ne pas �tre tromp� sur la personne de l'auteur est plus grande que celle que l'on peut avoir � ce que l'auteur ne mente pas par �crit. Pour cette raison, m�me si l'on se trouve en pr�sence d'un titre, il est n�cessaire, pour que le mensonge soit punissable comme faux intellectuel, que le document ait une valeur probante plus grande que dans l'hypoth�se d'un faux mat�riel. Sa cr�dibilit� doit �tre accrue et son destinataire doit pouvoir s'y fier raisonnablement. Une simple all�gation, par nature sujette � v�rification ou discussion, ne suffit pas. Il doit r�sulter des circonstances concr�tes ou de la loi que le document est digne de confiance, de telle sorte qu'une v�rification par le destinataire n'est pas n�cessaire et ne saurait �tre exig�e. Tel est le cas lorsque certaines assurances objectives garantissent aux tiers la v�racit� de la d�claration; il peut s'agir, par exemple, d'un devoir de v�rification qui incombe � l'auteur du document ou encore de l'existence de dispositions l�gales comme les art. 958 ss CO relatifs au bilan, qui d�finissent le contenu du document en question. En revanche, le simple fait que l'exp�rience montre que certains �crits jouissent d'une cr�dibilit� particuli�re ne suffit pas, m�me si dans la pratique des affaires il est admis que l'on se fie � de tels documents. Il faut noter, enfin, que la limite entre le mensonge �crit et le faux intellectuel dans les titres doit �tre fix�e de cas en cas en fonction des circonstances concr�tes de l'esp�ce (ATF 126 IV 65 consid. 2a p. 67 s., 125 IV 273 consid. 3a p. 276 ss et la jurisprudence cit�e; cf. aussi arr�t 6S.93/2004, in SJ 2004 I 443).
8.2 A l'occasion du d�p�t d'argent re�u de A.________, le recourant a �t� invit� par la Banque C.________ � identifier l'ayant droit et � expliquer l'arri�re plan �conomique de la transaction. A cette fin, il a sign�, le 20 juin 2001, un document indiquant faussement que les valeurs d�pos�es appartenaient, � hauteur de 120'000 livres anglaises, � un antiquaire anglais fictif, le solde �tant sa propri�t�. Ce document (C.1) a �t� remis � la banque.
8.2.1 La loi sur le blanchiment d'argent (LBA; RS 955.0) impose � l'interm�diaire financier, notamment aux banques, une identification de l'ayant droit �conomique dans certaines circonstances, notamment en cas d'op�rations de caisse portant sur une somme importante (cf. art. 4 LBA); � cet effet, elle pr�voit que l'interm�diaire financier doit requ�rir du cocontractant une d�claration �crite dans laquelle celui-ci d�signe l'ayant droit �conomique ou confirme �tre lui-m�me cet ayant droit (art. 4 al. 1 let. a LBA). C'est donc la loi qui contraint le cocontractant � une d�claration �crite, laquelle doit permettre � l'interm�diaire financier de se faire une juste id�e sur l'ayant droit �conomique. La Cour de cassation a jug� qu'une d�claration de ce type instaur�e par la loi devait �tre qualifi�e de titre, � l'instar d'une comptabilit� commerciale r�gie par la loi et dont la fonction est aussi de procurer une information (arr�t 6S.346/1999, in SJ 2000 I 234; extraits cit�s par Werner de Capitani, art. 7 LBA, n. 100, in: Schmid, Kommentar Einziehung, organisiertes Verbrechen und Geldw�scherei, vol. II, Zurich 2002; contra: Detlev Michael Basse-Simonsohn, Geldw�schereibek�mpfung und organisiertes Verbrechen, Berner bankenrechtliche Abhandlungen, vol. 11, Berne 2002, p. 295 ss).
8.2.2 Le premier juge a retenu que la d�claration correspondait exactement � l'obligation l�gale d�coulant de l'art. 4 LBA imposant au cocontractant de la banque une d�claration �crite en vue de l'identification de l'ayant droit �conomique des fonds d�pos�s. Se fondant sur la jurisprudence pr�cit�e, il l'a qualifi�e de faux intellectuel punissable.
Cette interpr�tation ne pr�te pas � critique. Le recourant ne conteste d'ailleurs ni la jurisprudence ni l'interpr�tation du contenu du document. Sa motivation ne se rapporte pas aux d�clarations �crites en vue d'identifier l'ayant droit �conomique. Sur ce point, le grief est infond�.
8.3 Le recourant a �tabli de toutes pi�ces un contrat, dat� du 6 septembre 2001, portant sur la vente, pour le prix de 340'000 florins hollandais, d'une collection de coffres � cigares cubains (C.3), et une quittance, dat�e du 10 ao�t 2001, sur la somme de 135'000 dollars am�ricains pr�tendument vers�s pour l'acquisition d'une horloge (C.4); il a remis ces documents � la banque luxembourgeoise D.________. Il a en outre fait �tablir par une connaissance allemande un contrat dat� du 23 novembre 2001 portant sur la vente � celle-ci d'un ensemble de livres pour 180'450 livres anglaises (C 6); apr�s avoir compl�t� le document de sa main, il l'a remis � la banque D.________.
8.3.1 Pour ce qui est de ces documents, le premier juge a relev� qu'ils constituaient des �crits n�cessaires pour permettre � la banque de respecter les prescriptions en mati�re de blanchiment d'argent. Il en a conclu qu'ils constituaient donc aussi des faux intellectuels punissables.
Le recourant, qui admet le caract�re mensonger des documents, objecte en r�sum� que la loi instaure � l'art. 6 LBA une obligation � l'interm�diaire financier, non � son cocontractant, et que la qualit� de titre ne saurait �tre reconnue � tout document fourni par le cocontractant pour justifier l'arri�re-plan �conomique de la transaction.
8.3.2 Le premier juge, examinant le droit luxembourgeois, a conclu que celui-ci connaissait une notion du faux mat�riel plus large que le droit suisse et que les sanctions pr�vues �taient plus graves. La Cour de c�ans ne revoyant pas l'interpr�tation du droit �tranger (ATF 104 IV 77 consid. 7c p. 87), ces constatations la lient. Sur cette base, l'application du droit p�nal suisse au recourant, citoyen suisse, ne pr�te pas � critique (art. 6 CP); le recourant n'en soul�ve au demeurant pas. Le premier juge a en outre constat� que les prescriptions faites aux banques luxembourgeoises en mati�re de mesures � prendre contre le blanchiment d'argent �taient largement similaires � celles pr�vues par le droit suisse (consid. 5.8).
8.3.3 A teneur de l'art. 6 LBA, l'interm�diaire financier a, dans certaines circonstances particuli�res, une obligation de clarification qui va au-del� de l'identification de l'ayant droit �conomique. Ainsi, il doit clarifier l'arri�re-plan �conomique et le but de la transaction lorsque celle-ci para�t inhabituelle ou que des indices laissent supposer que les valeurs patrimoniales proviennent d'un crime. Il peut exiger de son cocontractant qu'il collabore � la t�che de clarification; il peut en particulier lui demander de fournir des renseignements �crits ou oraux (de Capitani, op. cit. art. 6 LBA, n. 208 ss et art. 7 LBA, n. 101). Il doit examiner la plausibilit� du r�sultat de ses clarifications (de Capitani, op. cit., art. 6 LBA, n. 236 ss). Il n'a pas �t� constat� que le droit luxembourgeois connaissait des exigences accrues.
A la diff�rence de l'art. 4 LBA, l'art. 6 LBA ne cr�e pas d'obligation l�gale du cocontractant de fournir une d�claration �crite. La d�claration �crite portant sur l'ayant droit �conomique au sens de l'art. 4 LBA et le renseignement fourni par �crit lors d'une clarification au sens de l'art. 6 LBA se distinguent ainsi clairement; seule la premi�re est exig�e et d�finie par la loi.
Certes, comme le rel�ve le premier juge, les renseignements �crits donn�s lors de la proc�dure de clarification servent aussi au respect des obligations de l'interm�diaire financier en mati�re de blanchiment d'argent. Cela n'est toutefois pas suffisant pour retenir une force probante qualifi�e. En effet, les renseignements de ce genre peuvent aussi �tre fournis par oral, sans n�cessairement �tre moins probants. En outre, le cocontractant de l'interm�diaire financier n'agit d'ordinaire pas dans le cadre d'une activit� r�glement�e par la loi et n'a pas de position de garant envers l'interm�diaire financier; il ne b�n�ficie donc pas, � ce titre, d'une confiance particuli�re. En l'esp�ce, que la banque ait, le cas �ch�ant, eu confiance en la personne du recourant du fait qu'il �tait l'ambassadeur d'un pays voisin rel�ve de circonstances personnelles; comme il agissait en tant que particulier et non pas dans sa fonction officielle, ce lien de confiance personnel n'est pas d�terminant pour juger de la qualit� de titre des faux documents.
C'est donc � tort que le premier juge a retenu le faux dans les titres par rapport aux trois documents. Sur ce point, le grief est fond�.
8.4 A noter enfin que le recourant ne conteste pas sa condamnation pour faux mat�riel dans trois cas (doc. C.2, C.5 et C.7; cf. consid. II/5.2). Ce point du jugement est acquis.
Le recourant conclut en outre � l'annulation de sa condamnation aux d�pens de Z.________ et Y.________. A d�faut de toute motivation, le pourvoi est irrecevable sur ces points.
Le recourant, sans autre motivation, conclut aussi � l'annulation de sa condamnation � cinq sixi�mes des frais. L'admission uniquement tr�s partielle du pourvoi ne justifie pas de l'annuler.
L'admission partielle du pourvoi entra�ne l'annulation du jugement attaqu� et le renvoi de la cause au premier juge. Nonobstant cette annulation, les points que le recourant n'a pas remis en cause dans le pr�sent pourvoi, ceux sur lesquels le pourvoi a �t� d�clar� irrecevable et ceux sur lesquels il a �t� rejet� sont d�finitivement acquis (art. 277ter al. 2 PPF; ATF 121 IV 109 consid. 7 p. 128, 104 IV 276 consid. 3d p. 277 s., 103 IV 73 consid. 1 p. 74, 101 IV 103 consid. 2 p. 104 s.).
Le recourant a en outre soulev� un grief relatif � la fixation de la peine. Suite � l'admission partielle du pourvoi sur la question du faux dans les titres, le premier juge devra fixer la peine pour les infractions restantes. Il ne se justifie d�s lors pas de traiter ce grief, quand bien m�me l'influence d'un acquittement pour les trois cas de faux dans les titres ne devrait, au vu de la gravit� des autres infractions, avoir qu'une influence tr�s marginale sur la peine.
La requ�te d'assistance judiciaire doit �tre rejet�e, dans la mesure o� le recourant per�oit une rente mensuelle de 10'193 francs et qu'il ne saurait en cons�quence �tre consid�r� comme �tant dans le besoin selon l'art. 152 OJ (art. 278 PPF). Comme le recourant obtient partiellement gain de cause, il doit supporter un �molument judiciaire r�duit (art. 278 al. 1 PPF) et la Caisse du Tribunal f�d�ral lui versera une indemnit� r�duite � titre de d�pens (art. 278 al. 3 PPF); ces montants seront compens�s.
Le recours est partiellement admis, le jugement attaqu� est annul� et la cause est renvoy�e au Tribunal p�nal f�d�ral pour nouvelle d�cision. Pour le surplus, le recours est rejet� dans la mesure o� il est recevable.