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Timestamp: 2016-10-28 23:42:40+00:00
Document Index: 245379258

Matched Legal Cases: ['art. 78', 'art. 85', 'art. 42', 'art. 81', 'art. 81', 'ATF ']

6B_1171/2015 (30.11.2015)
6B_1171/2015 � � Arr�t du 30 novembre 2015
Proc�dure p�nale, qualit� pour recourir au Tribunal f�d�ral, ordonnance de non-entr�e en mati�re (calomnie, atteinte astucieuse aux int�r�ts p�cuniaires d'autrui, faux dans les titres),
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours p�nale, du 17 septembre 2015 (PE15.012309).
Par arr�t du 17 septembre 2015, la Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal vaudois a rejet� le recours de X.________ contre l'ordonnance du Minist�re public de l'arrondissement de Lausanne pronon�ant, le 8 juillet 2015, la non-entr�e en mati�re sur sa plainte contre d'une part l'Office r�gional de placement de Y.________ pour " accusation calomnieuse " et " atteinte aux int�r�ts p�cuniaires d'autrui ", d'autre part des collaborateurs du secteur juridique de Z.________ pour faux dans les titres et " atteinte aux int�r�ts p�cuniaires d'autrui ". X.________ interjette un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t cantonal pr�cit�.
En l'esp�ce, le recourant ne consacre aucun d�veloppement aux conclusions civiles qu'il entend faire valoir. Or, les reproches qu'il formule le sont � l'encontre de l'Office r�gional de placement de Y.________ ainsi que des collaborateurs du secteur juridique de Z.________, soit contre des agents et des �tablissements de droit public (cf. Loi sur l'action sociale vaudoise [RS/VD 850.051]; cf. art. 78 de la loi f�d�rale sur la partie g�n�rale du droit des assurances sociales [RSF 830.1]; cf. art. 85b et 85h de la Loi sur l'assurance-ch�mage [RSF 837.0]). Partant, il ne dispose, le cas �ch�ant, que d'une pr�tention de droit public � l'encontre de l'Etat. Dans ces circonstances, il lui incombait de sp�cifier pr�cis�ment sur quelle base il entendait articuler des pr�tentions civiles directement contre les intim�s, cela n'allant nullement de soi. Faute de toute explication dans son m�moire de recours, le recourant n'a pas respect� les exigences pos�es par l'art. 42 LTF. Il ne dispose ainsi pas de la qualit� pour recourir sur le fond de la cause.
2.2.�L'hypoth�se vis�e � l'art. 81 al. 1 let. b ch. 6 LTF n'entre pas non plus en consid�ration, la contestation ne portant pas sur le droit de porter plainte.
2.3.�Ind�pendamment des conditions pos�es par l'art. 81 al. 1 LTF, le recourant est habilit� � se plaindre d'une violation de ses droits de partie �quivalant � un d�ni de justice formel, sans toutefois pouvoir faire valoir par ce biais, m�me indirectement, des moyens qui ne peuvent �tre s�par�s du fond (cf. ATF 141 IV 1 consid. 1.1 p. 5), ce qui n'est pas le cas en l'esp�ce.