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Timestamp: 2016-10-23 01:23:02+00:00
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Matched Legal Cases: ['art. 291', 'art. 291', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 97', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 291', 'art. 38', 'art. 291', 'art. 291', 'art. 80', 'art. 291', 'art. 291', 'art. 291', 'art. 291', 'art. 97', 'art. 38']

141 III 18526. Extrait de l'arr�t de la IIe Cour de droit civil dans la cause A.A. contre Banque B. (recours en mati�re civile)
Art. 80 al. 1 et art. 291 al. 1 LP; ex�cution d'un jugement r�vocatoire. En tant qu'il condamne le d�fendeur � verser des dommages-int�r�ts au demandeur, le jugement r�vocatoire constitue un titre de mainlev�e d�finitive de l'opposition (consid. 4.2). Faits � partir de page 185
A. A.a Le 10 janvier 2006, C.A. a vendu � son �pouse, A.A., la parcelle n� 296 de la commune de U. et lui a transf�r� la c�dule hypoth�caire n� ID y, constitu�e sur ce m�me immeuble.
Le 21 janvier 2008, ensuite d'une poursuite exerc�e contre C.A., la Banque B. s'est vu d�livrer un acte de d�faut de biens d�finitif apr�s saisie d'un montant de 33'342'063 fr. 78. Statuant le 24 f�vrier 2011 sur l'action r�vocatoire ouverte par la Banque B. contre A.A., la Cour civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud a prononc�:
"I. Le transfert de la parcelle n� 296 de la commune de U. par C.A. � la d�fenderesse A.A., selon acte notari� du 10 janvier 2006, est r�voqu�.
II. La cession et le transfert par C.A. � la d�fenderesse de la propri�t� de la c�dule hypoth�caire au porteur de 1'000'000 fr. (un million de francs), premier rang, int�r�t maximum 10 %, ID y, cr��e le 23 d�cembre 2005 et grevant la parcelle n� 296 de U., sont r�voqu�s.
III. Faute pour la d�fenderesse de remettre � l'Office des poursuites proc�dant aux saisies requises par la demanderesse Banque B. sur la base du pr�sent jugement, la c�dule hypoth�caire au porteur de 1'000'000 fr. BGE 141 III 185 S. 186(un million de francs), premier rang, int�r�t maximum 10 %, ID y, cr��e le 23 d�cembre 2005 et grevant la parcelle n� 296 de la commune de U., libre de tous engagements, la d�fenderesse devra payer aupr�s dudit Office, pour �tre saisie au pr�judice de C.A., en lieu et place de la pr�dite c�dule, la somme de 1'000'000 fr. (un million de francs)".
L'appel form� par A.A. contre ce jugement a �t� rejet� par la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud par arr�t du 29 ao�t 2011. Le Tribunal f�d�ral a rejet�, le 13 mars 2012, le recours interjet� contre cette d�cision (arr�t 5A_28/2012 du 13 mars 2012).
A.b Par d�cision du 15 novembre 2013, le Pr�sident du Tribunal d'arrondissement de La C�te a rejet� la plainte form�e par la Banque B. contre le refus de l'office de proc�der � la saisie compl�mentaire de la c�dule hypoth�caire. Il a constat� que celle-ci avait �t� incorpor�e dans le patrimoine de D. AG, qui l'avait acquise de bonne foi. Cette d�cision est ex�cutoire, faute de recours, depuis le 3 d�cembre 2013.
B. Le 6 f�vrier 2014, se fondant sur le jugement r�vocatoire, la Banque B. a fait notifier � A.A. un commandement de payer la somme de 1'000'000 fr. avec int�r�ts � 5 % l'an d�s le 13 janvier 2014. Le 21 mai 2014, le Juge de paix du district de Nyon a lev� d�finitivement l'opposition de la poursuivie, � concurrence de 1'000'000 fr., plus int�r�ts � 5 % d�s le 6 f�vrier 2014. Le 16 d�cembre suivant, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois a rejet� le recours form� par la poursuivie.
C. Le Tribunal f�d�ral a rejet� le recours interjet� par A.A contre cette d�cision.
4. Au sens de l'art. 291 al. 1 LP, celui qui a profit� d'un acte r�vocable doit restituer ce qu'il a re�u.
4.1 Le jugement r�vocatoire a pour effet de rendre aux biens atteints par l'acte r�vocable du d�biteur leur destination primitive, c'est-�-dire de les mettre en �tat de servir au d�sint�ressement des cr�anciers, en les faisant retomber sous le droit d'ex�cution de ceux-ci (ATF 136 III 341 consid. 3 p. 343 et les r�f�rences; ATF 135 III 265 consid. 3 p. 268). La restitution des biens litigieux doit avoir principalement lieu en nature (ATF 135 III 513 consid. 9.1 p. 530). Le jugement r�vocatoire n'a pas d'incidence sur la validit� du transfert de propri�t� de ces biens (ATF 136 III 341 consid. 3 p. 343). Il constate BGE 141 III 185 S. 187que le cr�ancier a le droit de les faire saisir et r�aliser � son profit, comme s'ils appartenaient encore au d�biteur (ATF 47 III 89 consid. 1 p. 92), sans poursuite pr�alable (ATF 43 III 212 sp�c. p. 214 s.; PIERRE-ROBERT GILLI�RON, Poursuite pour dettes, faillite et concordat, 5e �d. 2012, n. 2968 p. 580).
4.2 Subsidiairement, si la restitution en nature est impossible, parce que les biens ne se trouvent plus dans le patrimoine du b�n�ficiaire, elle doit avoir lieu par �quivalent, sous la forme de dommages-int�r�ts au sens des art. 97 ss CO, dont le montant correspond � la contre-valeur des biens � la date o� l'impossibilit� est survenue (ATF 136 III 341 consid. 4.1 p. 344; ATF 135 III 513 consid. 9.3 p. 531 et consid. 9.6 p. 535; 30 II 559 consid. 5 et 6 p. 563; dans la proc�dure de saisie, cf. arr�ts 5A_748/2013 du 25 novembre 2014 consid. 5.1; 5A_28/2012 du 13 mars 2012 consid. 5; 5C.219/2006 du 16 avril 2007 consid. 4.2). A cet �gard, le jugement r�vocatoire est de nature condamnatoire (HENRI-ROBERT SCH�PBACH, Droit et action r�vocatoires, 1997, nos 43 s. ad art. 291 LP). Il conf�re au cr�ancier (demandeur dans l'action r�vocatoire) une cr�ance en paiement d'une somme d'argent � l'encontre du tiers (d�fendeur dans l'action r�vocatoire). Si le tiers n'ex�cute pas son obligation, le cr�ancier peut faire proc�der � l'ex�cution forc�e de la cr�ance par la voie de la poursuite pour dettes (art. 38 al. 1 LP; THOMAS BAUER, in Basler Kommentar, Bundesgesetz �ber Schuldbetreibung und Konkurs, vol. II, 2e �d. 2010, n� 15 ad art. 291 LP; SCH�PBACH, op. cit., n� 228 ad art. 291 LP; HANS PETER BERZ, Der paulianische R�ckerstattungsanspruch, 1960, p. 146 note 34). En tant qu'il condamne le tiers � verser des dommages-int�r�ts au cr�ancier, le jugement r�vocatoire constitue un titre de mainlev�e d�finitive (art. 80 al. 1 LP; BAUER, op. cit., n� 15 ad art. 291 LP).
136 III 341,
art. 291 LP,
Art. 80 al. 1 et art. 291 al. 1 LP,
art. 291 al. 1 LP,
art. 97 ss CO suite... ,
art. 38 al. 1 LP