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Timestamp: 2016-10-24 22:01:18+00:00
Document Index: 72851431

Matched Legal Cases: ['art. 81', 'art. 1', 'art. 81', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 9', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 16', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 21', 'art. 184', 'art. 117', 'art. 13', 'art. 13', 'art. 105', 'art. 122', 'in dubio', 'art. 4', 'in dubio', 'ATF ', 'art. 260', 'art. 9', 'ATF ', 'in dubio', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 66', 'art. 68', 'art. 68']

2. Y.________, repr�sent� par Me Baptiste Rusconi, avocat,
Ordonnance de non-lieu (l�sions corporelles simples); arbitraire,
recours contre l'arr�t du Tribunal d'accusation du canton de Vaud du 18 ao�t 2010.
Le 31 juillet 2008, X.________ a d�pos� plainte p�nale contre le docteur Y.________. Elle lui reprochait, pour l'essentiel, d'avoir pratiqu� sur elle, le 3 mai 2008 � la Clinique Cecil, une op�ration de chirurgie esth�tique, soit une � r�section cicatricielle, adh�siloyse � [recte: adh�siolyse], sous anesth�sie g�n�rale, et de lui avoir caus� des l�sions occasionnant des douleurs persistantes. Le but de l'intervention �tait de corriger des cicatrices au ventre et � l'aine. La plaignante faisait valoir que si elle avait �t� inform�e des risques que comportait l'op�ration, elle y aurait renonc�. Dans la suite de la proc�dure, elle a all�gu� une absence de capacit� � consentir valablement � l'acte en cause.
Par ordonnance du 16 juillet 2010, le juge d'instruction a prononc� un non-lieu.
Par arr�t du 18 ao�t 2010, le Tribunal d'accusation du canton de Vaud a rejet� le recours form� contre cette d�cision par X.________.
Cette derni�re interjette un recours en mati�re p�nale contre cet arr�t, concluant, avec d�pens, � son annulation et au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision.
Aux termes de l'art. 81 let. b ch. 5 LTF, dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2010, la victime a qualit� pour former un recours en mati�re p�nale si la d�cision attaqu�e peut avoir des effets sur le jugement de ses pr�tentions civiles. Selon l'art. 1 al. 1 LAVI, est une victime toute personne qui a subi, du fait d'une infraction, une atteinte directe � son int�grit� corporelle, sexuelle ou psychique.
La recourante, qui a particip� � la proc�dure devant l'autorit� cantonale (art. 81 al. 1 let. a LTF), soutient avoir subi des l�sions corporelles dans le cadre d'une intervention chirurgicale � laquelle elle n'aurait pas valablement consenti. Elle souligne qu'il s'agissait de la r�section d'une � cicatrice vicieuse et douloureuse avec adh�sion en profondeur � au niveau de l'abdomen, que l'intervention a impliqu� une narcose compl�te de deux heures et lui a, de surcro�t, caus� d'importantes douleurs postop�ratoires durant de nombreux mois. Les l�sions ainsi all�gu�es n'apparaissent pas, a priori, de peu de gravit�. Par ailleurs, l'intervention a �t� pratiqu�e en clinique priv�e, de sorte que rien n'indique que la relation th�rapeutique, respectivement la responsabilit� du m�decin, pourraient �tre soumises au droit public (cf. ATF 128 IV 188 consid. 2.2 p. 191). On peut reconna�tre � la recourante la qualit� de victime dans le cadre du pr�sent recours et admettre qu'� ce stade de l'action p�nale elle pouvait s'abstenir de pr�ciser ses conclusions civiles et d'indiquer quels effets la d�cision attaqu�e aurait sur le jugement de celles-ci (ATF 129 IV 216 consid. 1.2.1; 127 IV 185 consid. 1a p. 187 et la jurisprudence cit�e).
La cour cantonale a jug� que les questions relatives au caract�re suffisant de l'information donn�e � la recourante par le m�decin intim� et d'une �ventuelle violation des r�gles de l'art par ce dernier n'�taient pas l'objet du recours, qui portait principalement, sinon exclusivement, sur l'existence du consentement �clair� de la recourante � l'op�ration, soit sur sa capacit� de discernement. Il ressort par ailleurs de l'arr�t entrepris que l'intervention n'a pas �t� d�cid�e et pratiqu�e � la h�te et que selon l'intim� elle ne n�cessitait pas des explications techniques d�licates et n'�tait pas de nature � susciter des craintes particuli�res (arr�t entrepris, p. 2). Rien n'indiquait que l'�tat de la recourante l'aurait emp�ch�e de se rendre compte de la port�e des actes de la vie quotidienne en 2008 au point de ne pas comprendre les raisons qui l'avaient amen�e � consulter un chirurgien en compagnie de son mari et de ne pas appr�cier correctement l'importance et les cons�quences de l'op�ration (arr�t entrepris, p. 6).
La recourante ne soul�ve aucun grief sur la d�limitation ainsi op�r�e de l'objet du recours cantonal. Elle n'invoque pas, � ce sujet, la violation de son droit d'�tre entendue (art. 29 al. 2 Cst.) ou l'application arbitraire (art. 9 Cst.) des r�gles de proc�dure cantonale. Elle se borne � indiquer, pour �tablir sa l�gitimation � recourir, qu'elle reproche aussi � l'intim� de ne pas l'avoir inform�e des risques li�s � l'intervention, notamment des risques des douleurs postop�ratoires qu'elle all�gue, lesquelles poseraient la question du respect des r�gles de l'art. Ces all�gations ne portent cependant pas directement sur le contenu de la d�cision attaqu�e. La recourante n'y discute pas, en particulier, l'appr�ciation de la cour selon laquelle la compr�hension des enjeux de l'intervention n'exigeait pas des facult�s exc�dant celles permettant d'appr�hender les actes de la vie quotidienne. Faute de grief r�pondant aux exigences de motivation accrues d�duites de l'art. 106 al. 2 LTF sur ce point pr�cis, il n'y a pas lieu d'examiner plus avant les questions relatives � l'�tendue de l'information donn�e et au respect des r�gles de l'art.
Sur la question litigieuse, la cour cantonale a, tout d'abord, recherch� si l'intim� avait per�u chez la recourante une faiblesse d'esprit ou une maladie mentale sugg�rant une absence de discernement ou une incapacit� de consentir valablement � l'intervention (arr�t entrepris, p. 4 s.). Elle a conclu qu'il n'avait pas de motif de nourrir des doutes sur ce point. L'autorit� pr�c�dente a ensuite cherch� � d�terminer l'incidence d'une affection comme la maladie d'Alzheimer sur la capacit� de discernement (arr�t entrepris, p. 5 s.).
Pour la recourante, la cour cantonale serait tomb�e dans l'arbitraire en distinguant ces deux questions et en ne prenant en consid�ration la pr�somption d'absence de discernement en cas de maladie mentale ou de faiblesse d'esprit que dans l'examen de la seconde. En se r�f�rant � un arr�t 4P.9/2002, la recourante rel�ve qu'en cas de doute sur sa capacit� de discernement, il incombait au m�decin intim� d'�lucider cette question. La cour cantonale aurait, d�s lors, d� rechercher s'il avait identifi� une faiblesse d'esprit ou une maladie mentale, laquelle aurait alors fait pr�sumer l'incapacit� de discernement.
4.1 Le consentement �clair� du patient constitue un fait justificatif � l'atteinte � l'int�grit� corporelle que repr�sente une intervention m�dicale touchant une partie du corps ou qui l�se ou diminue, de mani�re non n�gligeable et au moins temporairement, les aptitudes ou le bien-�tre physique du patient (ATF 133 III 121 consid. 4.1.1 p. 128 s.; 124 IV 258 consid. 2 p. 260 s.). L'exigence de ce consentement d�coule ainsi du droit � la libert� personnelle et � l'int�grit� corporelle. Il suppose, d'une part, que le patient ait re�u du m�decin, en termes clairs, intelligibles et aussi complets que possible, une information sur le diagnostic, la th�rapie, le pronostic, les alternatives au traitement propos�, les risques de l'op�ration, les chances de gu�rison, �ventuellement sur l'�volution spontan�e de la maladie et les questions financi�res, notamment relatives � l'assurance (ATF 133 III 121 consid. 4.1.2 p. 129). Il faut, d'autre part, que la capacit� de discernement du patient lui permette de se d�terminer sur la base des informations re�ues (ATF 134 II 235 consid. 4.1 p. 237; 114 Ia 350 consid. 7a p. 360).
4.2 Est capable de discernement au sens de l'art. 16 CC, toute personne qui n'est pas d�pourvue de la facult� d'agir raisonnablement � cause de son jeune �ge, ou qui n'en est pas priv�e par suite de maladie mentale, de faiblesse d'esprit, d'ivresse ou d'autres causes semblables. La capacit� de discernement est la r�gle. Elle est pr�sum�e. Celui qui en all�gue l'absence doit prouver l'incapacit� de discernement au stade de la vraisemblance pr�pond�rante. En revanche, lorsque l'exp�rience de la vie conduit � pr�sumer (par exemple pour les jeunes enfants, en pr�sence de certaines affections psychiques ou pour les personnes affaiblies par l'�ge) que la personne en cause, en fonction de sa constitution, ne doit pas �tre jug�e capable de discernement, la preuve est consid�r�e comme suffisamment rapport�e et la pr�somption renvers�e. L'autre partie peut alors tenter de prouver un intervalle de lucidit� (cf. ATF 124 III 5 consid. 1b, p. 8 s.; sur le degr� d'exigence en mati�re de preuve: arr�t 5C.32/2004 du 6 octobre 2004 consid. 3.2.2).
4.3 La pr�somption d'incapacit� de discernement concerne, selon la jurisprudence, les cas dans lesquels la personne en cause se trouve, au moment d'agir, diminu�e psychiquement de mani�re durable en raison de l'�ge ou de la maladie, comme cela est notoirement le cas en pr�sence de d�mences s�niles. Elle n'est, en revanche, pas pr�sum�e et doit, partant, �tre prouv�e, par exemple chez une personne d'un �ge avanc� qui n'est que faible, atteinte dans sa sant� et confuse par moment, chez une personne qui ne souffre que d'absences sporadiques ensuite d'une apoplexie ou encore qui ne souffre que de trous de m�moire li�s � l'�ge (arr�t du 16 mars 2009, 5A_748/2008 consid. 5.2 et les r�f�rences cit�es). La jurisprudence a aussi jug� qu'un syndrome psycho-organique avec diminution moyenne des capacit�s cognitives et de volont� pouvait constituer un cas limite dans lequel la capacit� de discernement serait encore admise compte tenu du caract�re hautement personnel de l'acte en cause et des int�r�ts en jeu (arr�t 5C.32/2004, pr�cit�, consid. 4.3.2). Ces d�limitations ont �t� pos�es en relation avec la capacit� de tester et prennent notamment en consid�ration la complexit� inh�rente aux dispositions de derni�res volont�s, eu �gard au caract�re relatif de la capacit� de discernement (ATF 124 III 5 consid. 1a, p. 8). On peut ainsi s'y r�f�rer en ce qui concerne le consentement �clair� du patient, tout au moins dans la mesure o� rien n'indique que l'information donn�e � la recourante aurait �t� d'un abord intellectuel plus ardu qu'un r�glement successoral.
4.4 C'est une question de droit que de savoir si l'on peut tirer des constatations de fait, telles que l'�tat de sant� mentale et les troubles qui lui sont li�s, ou la capacit� de s'opposer � des tentatives d'influence, la conclusion que l'int�ress� �tait capable de discernement. Le Tribunal f�d�ral peut revoir cette conclusion dans la mesure o� elle d�pend de la notion m�me de capacit� de discernement, de l'exp�rience g�n�rale de la vie et du degr� de vraisemblance exig� pour exclure cette capacit� (ATF 124 III 5 consid. 4 p. 13).
4.5 Il r�sulte de ce qui pr�c�de que, contrairement � ce que soutient la recourante, un simple doute sur l'�tat mental ne suffit pas � renverser la pr�somption de capacit� de discernement et il n'en va pas diff�remment lorsqu'il s'agit, au p�nal, d'examiner si celle du patient suffisait � fonder un consentement �clair�. Il est vrai qu'en mati�re de responsabilit� m�dicale, la jurisprudence impose au m�decin d'�tablir avoir obtenu le consentement �clair� de son patient (ATF 133 III 121 consid. 4.1.3 p. 129) et qu'il lui incombe, en cas de doute, d'�claircir la question de l'�tat mental de celui-ci, au besoin en recourant � une expertise, � un consilium psychiatrique ou des tests (arr�t du 19 mars 2002, 4P.9/2002, consid. 2c; v. aussi VOLKER DITTMANN, Urteilsf�higkeit als Voraussetzung f�r Aufkl�rung und Einwilligung, Medizin und Recht, 2008, p. 367 ss; JOHANNE GAGNEBIN, Le consentement libre et �clair� du patient: une notion transversale ou d�cloisonn�e?, in: � Le droit d�cloisonn� �, interf�rences et interd�pendances entre droit priv� et droit public, 2009, p. 62). La recourante se m�prend cependant sur la port�e de ces exigences.
La violation des obligations du m�decin en relation avec le consentement �clair� du patient peut certes constituer une infraction, si le droit cantonal le pr�voit (v. p. ex.: art. 21, 23, 23c en corr�lation avec l'art. 184 de la Loi vaudoise sur la sant� publique du 29 mai 1985; RS/VD 800.01). Elle peut �galement fonder une responsabilit� contractuelle ou d�lictuelle, de droit public ou priv�. Les art. 117 et 122 ss CP ne r�priment cependant pas la violation des obligations du m�decin comme telles, mais l'atteinte � la vie ou � l'int�grit� corporelle. Le consentement �clair� du patient constitue, dans ce contexte, un fait objectif justificatif (v. supra consid. 4.1) dont le fardeau de la preuve incombe � l'accus�, qui y satisfait d�j� en rendant vraisemblables ses all�gations (G�RARD PIQUEREZ, Trait� de proc�dure p�nale suisse, 2e �d. 2006, � 702, p. 443). Ce que le m�decin aurait pu ou d� savoir de l'�tat mental de son patient, respectivement les doutes qu'il a pu �prouver sur la capacit� de discernement, n'est, en revanche, susceptible de jouer un r�le qu'au plan subjectif de l'infraction soit en ce qui concerne une �ventuelle erreur sur les faits relative au consentement �clair� du patient (cf. art. 13 CP). Le consentement �clair�, qui suppose la capacit� de discernement, excluant d'embl�e l'infraction, ces �l�ments subjectifs ne sont cependant susceptibles de jouer un r�le que lorsque la capacit� de discernement n'est pas donn�e. En d'autres termes, au plan p�nal, le m�decin qui �prouve un doute sur l'�tat mental de son patient et entreprend d'�lucider ce point, au besoin avec l'aide d'un sp�cialiste, pourra, le cas �ch�ant, invoquer en sa faveur l'existence d'une erreur de fait s'il devait appara�tre, par la suite, que son patient n'�tait, en r�alit�, pas capable de discernement. Celui dont il est �tabli qu'il �prouvait ou aurait d� �prouver un doute sur ce point mais qui n'a pas entrepris les d�marches n�cessaires, ne pourra pas se pr�valoir de son erreur, l'homicide et les l�sions corporelles �tant punissables par n�gligence (art. 13 al. 2 CP). Ce doute demeure, en revanche, sans incidence sur le syst�me des pr�somptions du droit civil qui d�termine l'existence ou non de la capacit� de discernement au niveau objectif du fait justificatif. La recourante reproche ainsi � tort � la cour cantonale de ne pas avoir consid�r� que le seul doute que pouvait �prouver l'intim� sur son �tat mental devait conduire � pr�sumer l'incapacit�.
En ce qui concerne la question de la capacit� de discernement de la recourante, la cour cantonale s'est interrog�e sur l'incidence d'une affection comme la maladie d'Alzheimer. Elle a relev� qu'il �tait impossible de dire � partir de quand cette maladie, dont l'�volution est plus ou moins rapide, peut priver celui qui en est atteint de la capacit� de discernement. Des examens pratiqu�s au CHUV en juillet 2005 n'avaient pas r�v�l� une maladie d'Alzheimer. Il en ressortait que l'int�ress�e �tait l�g�rement d�sorient�e dans le temps, mais collaborante, qu'il y avait des troubles du langage et de la m�moire soit un d�ficit en tout cas mod�r�, sp�cialement dans ces deux domaines. La possibilit� qu'un probl�me m�dicamenteux ait pu jouer un r�le avait �t� �voqu�e. La cour cantonale a aussi estim� que, depuis 2005, l'�tat de la recourante pouvait avoir �volu� favorablement ou d�favorablement et que les examens compl�mentaires propos�s par le CHUV avaient �t� refus�s. Malgr� les troubles du langage et de la m�moire constat�s en 2005, rien ne permettait de conclure � une incapacit� de discernement emp�chant la recourante de se rendre compte de la port�e des actes de la vie quotidienne en 2008 au point de ne pas comprendre les raisons qui l'avaient amen�e � consulter un chirurgien en compagnie de son mari et de ne pas appr�cier correctement l'importance et les cons�quences de l'op�ration. La cour cantonale a soulign� qu'il fallait distinguer les troubles neurologiques influant sur le langage et la m�moire mis en �vidence en 2005 de ce qui affectait la capacit� de comprendre et de vouloir, constitutive du discernement au sens de Code civil (arr�t entrepris, p. 6).
Il r�sulte de ce qui pr�c�de que la cour cantonale a recherch� concr�tement quels �taient les troubles constat�s et qu'elle a estim�, ind�pendamment de la question de la qualification diagnostique, que les d�ficiences �tablies, limit�es aux domaines de la m�moire et du langage, ne permettaient pas de conclure � l'existence d'une diminution psychique durable comparable � celle r�sultant de d�mences s�niles. Cette d�marche est conforme aux principes rappel�s ci-dessus (consid. 4.2 � 4.4). La cour de c�ans est li�e par le constat selon lequel la recourante ne pr�sentait, au moment de donner son consentement, que des troubles de la m�moire et du langage (art. 105 al. 1 LTF; v. supra consid. 4.4). Enfin, constatant que la complexit� des enjeux de l'intervention n'exc�dait pas celle des actes de la vie courante, la cour cantonale pouvait conclure que la recourante �tait encore pr�sum�e disposer d'une capacit� de discernement suffisante en relation avec l'op�ration litigieuse � laquelle elle avait donc valablement consenti. Cette appr�ciation est d'autant moins critiquable que l'acte en cause avait un caract�re �minemment personnel (cf. supra consid. 4.3). Cela exclut l'application des art. 122 ss CP.
La capacit� de discernement �tant donn�e, il s'ensuit, par ailleurs, qu'il n'est pas n�cessaire d'examiner plus avant l'argumentation de la recourante selon laquelle la cour cantonale aurait ni� de mani�re insoutenable l'existence d'un doute �prouv� par l'intim� � ce sujet. Ce point n'est, en effet, pas susceptible d'influencer l'issue du litige (v. supra consid. 4.5).
La recourante invoque encore l'application arbitraire du droit cantonal et la violation de son droit d'�tre entendue ainsi que du � principe in dubio pro duriore �. En r�sum�, les autorit�s cantonales auraient viol� leur devoir d'instruction (art. 4 al. 1 CPP/VD) en mettant fin � la proc�dure sans instruire suffisamment l'enqu�te, soit en ne donnant, en particulier, pas suite aux demandes de mesures d'instruction compl�mentaires pr�sent�es par la recourante. Cette derni�re mentionne express�ment, sur ce point, l'audition du m�decin anesth�siste qui avait �voqu� une probable maladie d'Alzheimer et le neurologue qui a r�dig� le rapport ensuite des examens pratiqu�s au CHUV au mois de juillet 2005. Elle rel�ve aussi avoir �t� emp�ch�e sans sa faute de se soumettre � une expertise psychiatrique. Enfin, les �l�ments d�j� r�unis durant l'enqu�te rendraient la culpabilit� de l'intim� suffisamment vraisemblable pour justifier son renvoi en jugement.
6.1 Selon l'adage � in dubio pro duriore �, qui pr�vaut au stade de l'instruction, un renvoi en jugement s'impose si la condamnation du pr�venu appara�t plus vraisemblable que sa lib�ration (cf. arr�t 6B_588/2007 du 11 avril 2008 consid. 3.2.3, publi� dans la Praxis 2008, n. 123, p. 766). Cette r�gle n'a pas de port�e ind�pendante par rapport aux dispositions du droit cantonal, dont le Tribunal f�d�ral ne revoit l'application que sous l'angle restreint de l'arbitraire. Il en va de m�me pour l'appr�ciation des preuves op�r�e par l'instance cantonale (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9). Dans la mesure o� la recourante ne discute pas sp�cifiquement l'application de l'art. 260 CPP/VD, qui d�termine les conditions auxquelles le juge d'instruction peut rendre une ordonnance de non-lieu, les reproches qu'elle �l�ve � propos d'une violation du principe de la l�galit� des poursuites p�nales et du devoir d'instruire n'ont pas de port�e propre.
Sur la base des informations recueillies, la cour cantonale pouvait, sans violer le droit f�d�ral, consid�rer que la capacit� de discernement de la recourante devait encore �tre pr�sum�e (v. supra consid. 4 et 5). Cela exclut, par d�finition, tout reproche d'arbitraire (art. 9 Cst.; sur la notion d'arbitraire v.: ATF 137 I 1 consid. 2.4 p. 5) sur ce point, de sorte que, le fait justificatif avanc� par l'intim� apparaissant �tabli au stade de la vraisemblance pr�pond�rante, sa lib�ration apparaissait d'embl�e plus vraisemblable qu'une condamnation. La recourante ne peut donc rien d�duire en sa faveur de l'adage � in dubio pro duriore �.
En tant qu'elle reproche aux autorit�s cantonales de n'avoir pas proc�d� aux auditions requises du m�decin qui a �tabli le rapport de 2005 et de l'anesth�siste qui l'a vue peu avant l'op�ration, on peut se borner � relever que le rapport de 2005 contient des conclusions pr�cises sur ce qu'a pu constater le neurologue � l'issue de son examen et que ce praticien a, en particulier, indiqu� que des examens compl�mentaires devaient �tre effectu�s pour d�terminer plus pr�cis�ment la cause des d�ficits qu'il avait constat�s. On ne voit donc pas quels �l�ments suppl�mentaires aurait pu amener ce m�decin alors que les examens prescrits n'ont jamais �t� effectu�s et que la recourante n'all�gue pas avoir revu ce sp�cialiste dans l'intervalle. Quant � l'anesth�siste, il ressort de l'arr�t entrepris qu'il � avait pens�, apr�s avoir vu la patiente la veille de l'op�ration, � une maladie d'Alzheimer �, ce qui avait conduit � la proposition d'un consilium avec un psychiatre, rejet�e par le mari de la recourante (arr�t entrepris, p. 5). On comprend ainsi que si ce m�decin a pu avoir des soup�ons sur l'existence d'une telle affection, il n'a entrepris aucune d�marche diagnostique plus approfondie. Son audition n'aurait donc pas �t� de nature � apporter des informations plus pr�cises sur les facult�s mentales de la recourante. Enfin, le juge d'instruction ayant ordonn� une expertise de la recourante puis prorog� en vain � deux reprises le d�lai pour qu'elle s'y soumette, on ne saurait lui reprocher son inaction soit d'avoir viol� son devoir d'instruire l'enqu�te. Ces griefs sont infond�s.
6.2 Au titre de la violation de son droit d'�tre entendue, la recourante reproche encore aux autorit�s cantonales de n'avoir pas donn� suite aux r�quisitions qu'elle a formul�es dans le d�lai de cl�ture de l'enqu�te. Elle ne discute cependant, de mani�re substantielle, que l'absence d'une expertise m�dicale portant sur son �tat psychique. On peut se limiter � examiner cette question (art. 106 al. 2 LTF).
6.2.1 En principe, l'autorit� doit donner suite aux r�quisitions de preuves pr�sent�es en temps utile et dans les formes prescrites. Il n'y a toutefois pas violation du droit � l'administration de preuves lorsque la mesure probatoire refus�e est inapte � �tablir le fait � prouver, lorsque ce fait est sans pertinence ou lorsque, sur la base d'une appr�ciation non arbitraire des preuves dont elle dispose d�j�, l'autorit� parvient � la conclusion que les faits pertinents sont �tablis et que le r�sultat, m�me favorable au requ�rant, de la mesure probatoire sollicit�e ne pourrait pas modifier sa conviction (ATF 134 I 140 consid. 5.3 p. 148).
6.2.2 La cour cantonale a jug� que le refus d'ordonner une expertise au stade de la cl�ture de l'enqu�te ne violait pas le droit d'�tre entendu de la recourante. Celle-ci avait refus�, par deux fois, de se soumettre � l'expertise m�dicale, d'abord pour des motifs m�dicaux importants concernant son mari, puis pour des raisons personnelles et de sant� et les examens neurologiques compl�mentaires propos�s par le CHUV avaient �galement �t� refus�s (arr�t entrepris, p. 7).
La recourante objecte que l'expertise litigieuse n'aurait �t� ordonn�e que quinze mois apr�s avoir �t� requise pour la premi�re fois. Elle aurait, elle-m�me, �t� fortement perturb�e par le cancer auquel son mari avait d� faire face, si bien que le fait que l'expertise n'avait pu �tre r�alis�e dans le cadre temporel fix� par le juge ne lui serait pas imputable. Il serait �galement arbitraire de lui opposer qu'elle n'avait pas donn� suite aux propositions d'examens compl�mentaires ensuite de la consultation neurologique, effectu�e � titre priv� en 2005.
6.2.3 On comprend de la tr�s br�ve motivation de la cour cantonale que cette derni�re a consid�r�, au moins implicitement, que la mesure d'instruction demand�e au stade de la cl�ture de l'enqu�te n'�tait pas apte � �tablir le fait � prouver parce que la recourante avait d�j� refus� de collaborer � l'expertise qui avait �t� ordonn�e en cours d'enqu�te.
Cette appr�ciation n'est, en tout cas pas arbitraire. Il va, tout d'abord, de soi qu'une telle expertise requ�rait la collaboration de l'int�ress�e. Convoqu�e le 28 d�cembre 2009, la recourante, invoquant des motifs m�dicaux importants concernant son mari, a demand� le report du rendez-vous apr�s le 1er mars 2010 (dossier cantonal, p. 27). Une nouvelle convocation lui a �t� adress�e pour le 29 avril 2010 (dossier cantonal, p. 30/1 et 30/2), la recourante en a obtenu un nouveau report au 25 mai 2010 avant d'annoncer, le 21 mai 2010, qu'elle ne serait pas en mesure de participer � l'expertise pour des raisons personnelles et de sant� (dossier cantonal, p. 31). Si les raisons m�dicales importantes invoqu�es dans un premier temps devaient justifier de remettre la rencontre avec l'expert, les demandes subs�quentes de renvoi et l'invocation de � raisons personnelles et de sant� � pouvaient, sans arbitraire, �tre appr�ci�es au regard des circonstances qui avaient entour� de pr�c�dentes d�marches tendant � �claircir sa situation neurologique ou psychiatrique. La recourante all�gue certes avoir elle-m�me �t� affect�e par la maladie de son �poux, mais elle s'�carte, sur ce point, de mani�re inadmissible de l'�tat de fait de la d�cision cantonale, qui ne constate rien de tel (art. 105 al. 1 LTF). On ne saurait ainsi reprocher � la cour cantonale d'avoir relev�, dans ce contexte, que la recourante n'avait d�j� pas donn� suite aux propositions faites par le neurologue consult� en 2005 de proc�der � des investigations compl�mentaires sur les causes des troubles constat�s. On peut y ajouter que l'�poux de la recourante s'�tait �galement oppos�, avant l'op�ration, � la proposition de demander l'avis d'un psychiatre (arr�t entrepris, p. 5). Dans ces conditions, les autorit�s cantonales pouvaient, sans arbitraire, estimer que la nouvelle mesure d'instruction demand�e par la recourante au stade de la cl�ture d'enqu�te n'avait pas plus de chances d'aboutir que la pr�c�dente. Le grief est infond�.
La recourante succombe. Elle supporte les frais de la proc�dure (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer des d�pens aux intim�s qui n'ont pas �t� invit�s � proc�der (art. 68 al. 1 LTF), le Minist�re public ne pouvant, de surcro�t, y pr�tendre (art. 68 al. 3 LTF).