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Timestamp: 2016-10-21 09:13:49+00:00
Document Index: 146226043

Matched Legal Cases: ['art. 90', 'art. 14', 'in dubio', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 169', 'art. 168', 'art. 29', 'art. 106', 'art. 66']

6B_784/2011 (12.03.2012)
X.________, repr�sent�e par Me Michel Montini, avocat,
Infraction � la LCR (identification du conducteur fautif),
recours contre le jugement de la Cour p�nale du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel du 27 octobre 2011.
Le 11 juillet 2010 vers 17h40, la voiture Audi immatricul�e NE xxx a �t� contr�l�e par un radar sans interception � la vitesse de 112 km/h, apr�s d�duction d'une marge de s�curit� de 6 km/h, alors qu'elle circulait route de Chaumont � Neuch�tel, sur un tron�on limit� � 80 km/h.
X.________, d�tentrice du v�hicule, a d�clar� � la police que, dans l'apr�s-midi du 11 juillet 2010, elle avait retrouv� deux membres de sa famille dans le Seeland pour y faire du v�lo. Au retour, elle avait pr�t� son v�hicule � l'un d'entre eux avec lequel elle �tait rentr�e � son domicile aux environs de 17h-18h, trajet durant lequel l'exc�s de vitesse avait �t� commis par le conducteur qu'elle n'�tait pas tenue de d�noncer.
Par jugement du 27 avril 2011, le Tribunal de police du Littoral et du Val-de-Travers a condamn� X.________ � une peine p�cuniaire de 10 jours-amende � 174 fr. le jour, peine assortie d'un sursis de deux ans, pour violation grave des r�gles de la circulation routi�re (art. 90 ch. 2 LCR) � raison d'un exc�s de vitesse.
Par jugement du 27 octobre 2011, la Cour p�nale du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel a rejet� l'appel form� par X.________ contre ce jugement et mis les frais d'appel � sa charge.
En bref, cette autorit� a consid�r�, apr�s avoir proc�d� � des investigations sur l'ensemble de l'entourage familial de la recourante, tel que celle-ci l'avait elle-m�me d�fini, que l'on ne voyait pas � quel membre de la famille, qu'elle �tait autoris�e � ne pas d�signer en vertu de son droit de se taire, elle aurait pu pr�ter le volant de son v�hicule au retour d'une sortie � v�lo, comme elle l'affirmait.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale contre ce jugement dont elle demande l'annulation. Elle conclut principalement au prononc� de son acquittement, subsidiairement au renvoi de la cause � l'autorit� d'appel, sous suite de frais et d�pens.
La recourante invoque concurremment l'interdiction de l'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et la violation de la pr�somption d'innocence en tant que l'autorit� cantonale aurait proc�d� � un renversement du fardeau de la preuve.
1.1 La pr�somption d'innocence, garantie par les art. 14 par. 2 Pacte ONU, 6 par. 2 CEDH, 32 al. 1 Cst. et 10 CPP, ainsi que son corollaire, le principe in dubio pro reo, concernent tant le fardeau de la preuve que l'appr�ciation des preuves (ATF 120 Ia 31 consid. 2c p. 36 et les r�f�rences cit�es).
1.1.1 En tant que r�gle relative au fardeau de la preuve, la pr�somption d'innocence signifie que toute personne pr�venue d'une infraction p�nale doit �tre pr�sum�e innocente jusqu'� ce que sa culpabilit� soit l�galement �tablie et, partant, qu'il appartient � l'accusation de prouver la culpabilit� de l'int�ress�. La pr�somption d'innocence est viol�e si le juge du fond condamne l'accus� au motif que son innocence n'est pas �tablie, s'il a tenu la culpabilit� pour �tablie uniquement parce que le pr�venu n'a pas apport� les preuves qui auraient permis de lever les doutes quant � son innocence ou � sa culpabilit� ou encore s'il a condamn� l'accus� au seul motif que sa culpabilit� est plus vraisemblable que son innocence (cf. ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 IV 86 consid. 2a p. 88, 120 Ia 31 consid. 2c p. 37). Cela �tant, le juge du fond ne peut retenir un fait d�favorable � l'accus� que s'il est convaincu de la mat�rialit� de ce fait, de sorte que le doute profite � l'accus� (ATF 120 Ia 31 consid. 2c p. 37).
1.1.2 Comme principe pr�sidant � l'appr�ciation des preuves, la pr�somption d'innocence est viol�e si le juge du fond se d�clare convaincu de faits d�favorables � l'accus� sur lesquels, compte tenu des �l�ments de preuve qui lui sont soumis, il aurait au contraire d�, objectivement, �prouver des doutes (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41; 120 Ia 31 consid. 2c p. 37). En mati�re d'appr�ciation des preuves et d'�tablissement des faits, il y a arbitraire lorsque l'autorit� ne prend pas en compte, sans aucune raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa port�e, ou encore lorsque, en se fondant sur les �l�ments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 137 III 226 consid. 4.2 p. 234; 136 III 552 consid. 4.2 p. 560).
1.1.3 Le Tribunal f�d�ral examine librement si ces principes ont �t� viol�s en tant que r�gles sur le fardeau de la preuve. Il examine uniquement sous l'angle de l'arbitraire la question de savoir si le juge aurait d� �prouver un doute, c'est-�-dire celle de l'appr�ciation des preuves (ATF 124 IV 86 consid. 2a p. 88). Sous peine d'irrecevabilit�, l'arbitraire all�gu� doit �tre d�montr� conform�ment aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 137 IV 1 consid. 4.2.3 p. 5; 137 II 353 consid. 5.1 p. 356).
1.2 En l'esp�ce, il n'appara�t pas que la cour cantonale aurait renvers� la fardeau de la preuve, ni qu'elle aurait �prouv� un doute qu'elle aurait interpr�t� en d�faveur de l'accus�e. Elle n'a pas d�duit la culpabilit� de la recourante de sa seule qualit� de d�tentrice de la voiture, mais de l'ensemble des circonstances. Elle s'est livr�e � un examen minutieux de la cr�dibilit� de la version de la recourante au regard des t�moignages recueillis aupr�s des membres de sa famille. Au terme de son raisonnement, elle a exclu que l'un ou l'autre d'entre eux ait conduit le v�hicule au moment de l'infraction. Le grief est rejet�. La seule question est donc de savoir si la cour aurait d� �prouver un doute, ce qui rel�ve de l'appr�ciation des preuves et ne peut �tre examin� que sous l'angle de l'arbitraire.
1.3 La critique de la recourante selon laquelle la cour p�nale cantonale aurait d� �mettre des r�serves sur les t�moignages recueillis, au motif qu'ils �manaient tous de proches, part de l'a priori que les personnes entendues ont vraisemblablement pour l'une ou l'autre d'entre elles tu leur culpabilit�. Le raisonnement, qui repose sur une hypoth�se, n'est pas apte � d�montrer l'arbitraire dans l'appr�ciation des t�moignages recueillis et le d�faut de cr�dibilit� de la version de la recourante. Il ignore au surplus qu'aucun des t�moins entendus ne s'est pr�valu d'un droit de refuser de t�moigner pour sa propre protection ou celle d'un proche (art. 169 CPP) ou en raison de ses relations personnelles avec la recourante (art. 168 CPP).
Quand la recourante fait valoir que la cour cantonale n'a pas entendu tous les membres proches de sa famille, en particulier sa s?ur ou les membres de la parent� de son compagnon, sa critique est irrecevable si tant est qu'elle porte sur une violation de l'art. 29 al. 2 Cst., faute de motivation circonstanci�e et d�taill�e (art. 106 al. 2 LTF). Il ressort en outre du jugement cantonal que l'instruction de la cause a port� sur l'ensemble de l'entourage familial de la recourante tel qu'elle-m�me l'avait d�fini. En particulier, la cour cantonale a renonc� � investiguer plus avant du c�t� de membres de la famille de son compagnon, d�s lors que la recourante elle-m�me avait exclu tout pr�t de son v�hicule � l'un d'entre eux.
Contrairement � ce que la recourante soutient p�remptoirement, la cour cantonale a fond� sa conviction, non seulement sur le fait qu'on ne voyait pas � quel membre de sa famille elle aurait pu pr�ter le volant de son v�hicule au retour d'une sortie � bicyclette, mais aussi sur d'autres �l�ments en particulier le peu de coh�rence de la version de la recourante. A cet �gard, la cour p�nale cantonale n'a pas jug� cr�dible qu'apr�s une balade � v�lo d'une heure et demie, elle aurait encore effectu� avec un proche le trajet Seeland - Neuch�tel, toujours � v�lo, pour aller rechercher sa voiture qu'elle aurait laiss�e � son bureau en ville de Neuch�tel. Il paraissait �galement peu cr�dible, alors qu'elle avait conduit elle-m�me sa voiture ce jour-l�, qu'elle soit ensuite rentr�e � son domicile avec cette personne au volant de son v�hicule, elle-m�me ayant pris place comme passag�re, sans �tre en mesure de se souvenir pour quelle raison elle ne conduisait pas sur le chemin du retour. Il ressortait en outre de ses d�clarations et de celles de son ami qu'elle ne pr�tait qu'occasionnellement sa voiture. Enfin, il y avait une incoh�rence entre ses propos et ceux de son ami puisque le premier avait d�clar� qu'il ne voulait pas compromettre un membre de sa famille alors que la recourante pr�tendait de son c�t� vouloir pr�server l'anonymat de sa propre famille. Or, la recourante ne formule aucune critique circonstanci�e �tablissant l'arbitraire sur l'appr�ciation des diff�rents �l�ments retenus par la cour cantonale qui l'ont conduite � fonder sa conviction de la culpabilit� de la recourante.
Il r�sulte de ce qui pr�c�de que le recours est rejet� dans la mesure o� il est recevable. La recourante, qui succombe, supporte les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF).