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Timestamp: 2016-10-22 18:07:42+00:00
Document Index: 72045492

Matched Legal Cases: ['art. 132', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 21', 'art. 21', 'art. 21', 'art. 21', 'art. 8', 'art. 21', 'art. 14', 'art. 2', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 21', 'art. 159', 'art. 134']

Mme et MM. les Juges Leuzinger, Pr�sidente, Ferrari, Ursprung, Borella et Fr�sard. Greffier : M. M�tral
G.________, intim�, repr�sent� par Me Serge Beuret, avocat, rue des Moulins 12, 2800 Del�mont,
A la suite d'un accident de circulation, en 1984, G.________, n� en 1962, a subi une amputation de la jambe gauche jusqu'� mi-cuisse et souffre d'une paralysie presque compl�te du bras gauche. Il porte depuis lors une proth�se de jambe que lui a remis l'assurance-invalidit� � titre de moyen auxiliaire.
Agriculteur de formation, G.________ a d� se reclasser professionnellement, avec l'appui de l'assurance-invalidit�, et a obtenu un certificat f�d�ral d'employ� de commerce en juillet 1989. Il a �galement suivi une formation en cours d'emploi en vue d'obtenir un brevet f�d�ral de comptable, qui lui a �t� d�livr� en 2000. Il a travaill� comme comptable pour plusieurs entreprises et, d�s le 1er mai 1996, pour le Service X.________. Son rendement y �tait estim� entre 70 et 80 % et son salaire a �t� fix� � 5'145 fr. par mois, en 1996. En 1998, G.________ a cr�� sa propre fiduciaire. Sa client�le est essentiellement compos�e d'agriculteurs et son travail implique de nombreux d�placements, en partie en terrain accident�, pour faire des inventaires, contr�ler les b�timents et le cheptel, et donner diff�rents conseils aux exploitants envisageant des investissements.
Le 20 d�cembre 2001, G.________ a demand� � l'Office de l'assurance-invalidit� du canton du Jura (ci-apr�s : Office AI) la prise en charge d'une nouvelle proth�se de jambe �quip�e d'un genou articul� contr�l� par micro-processeur (ci-apr�s : proth�se C-Leg). Le co�t de cette proth�se, qu'il avait test�e pendant plusieurs jours, �tait de 39'366 fr. 30, selon une offre que lui avait faite l'entreprise Y.________. Le m�decin traitant de l'assur�, le docteur F.________, a pr�cis� que la nouvelle proth�se demand�e �tait n�cessaire, la situation avec l'ancien mod�le n'�tant pas satisfaisante. L'assur� avait une activit� ind�pendante comportant de nombreux d�placements. L'ancienne proth�se posait des probl�mes de s�curit� avec des risques de chute d'autant plus graves que le bras gauche de l'assur� �tait pratiquement paralys�. La proth�se C-Leg lui permettrait de �vaquer � ses occupations avec plus de s�curit�, de confort et, pourquoi pas, de plaisir � �tre encore plus ind�pendant� (rapport du 30 octobre 2002).
Par d�cision du 31 octobre 2003, l'Office AI a rejet� la demande de G.________, au motif que la proth�se C-Leg ne constituait pas un moyen auxiliaire simple et ad�quat, car elle apportait une am�lioration au niveau du confort principalement. L'assur� s'est oppos� � cette d�cision en soulignant qu'il avait cr�� sa propre entreprise et devait beaucoup se d�placer. Avec son ancienne proth�se, le genou articul� ne se remettait pas bien en place, ce qui occasionnait des chutes d�s que le sol �tait irr�gulier. Il ne pouvait pas s'aider de son bras gauche pour se retenir lorsqu'il tombait. Ces chutes se produisaient tous les mois depuis longtemps. Avec la proth�se C-Leg, l'articulation du genou se remettait en place correctement, ce qui lui apportait davantage de s�curit�. Par ailleurs, le poids sur sa jambe valide �tait divis� par deux, ce qui lui apportait non seulement un plus grand confort, mais m�nageait �galement sa sant� et pr�servait au mieux sa capacit� de gain pour l'avenir. Enfin, la nouvelle proth�se lui permettait de se promener en compagnie de ses amis et contribuait � sa capacit� d'�tablir des contacts avec son entourage.
L'Office AI a demand� � la Clinique W.________ d'examiner l'assur� et de pr�ciser si l'ancien mod�le de proth�se, qui lui avait �t� remis jusqu'alors, �tait suffisant, si la proth�se C-Leg �tait �la seule absolument indispensable� pour lui permettre de se d�placer sans risques de chute et si les autres proth�ses �consid�r�es par l'AI comme simples et appropri�es� n'�taient pas suffisantes. Le 25 ao�t 2004, les docteurs B.________ et U.________, m�decins � la Clinique W.________, ont relev� que l'assur� tombait fr�quemment et souffrait d'une surcharge de la jambe saine. Il devait se d�placer r�guli�rement en terrain in�gal pour des raisons professionnelles et ne se sentait pas s�r, d'autant que la coordination et la balance �taient fortement limit�es par l'absence de contr�le du bras gauche. Il s'ensuivait que l'assur� profiterait d'une proth�se C-Leg, comme cela ressortait d'ailleurs des essais qu'il avait effectu�s.
Par d�cision sur opposition du 14 octobre 2004, l'Office AI a refus� l'octroi d'une proth�se C-Leg � titre de moyen auxiliaire, pour le motif d�j� �voqu� dans la d�cision du 31 octobre 2003. Il a ajout� que d'autres types de proth�ses (�Bock 4 axes� et �Active Line avec hydraulique�), consid�r�es comme simples et ad�quates, pouvaient �tre octroy�es et que l'assur� avait pu jusqu'alors exercer son activit� lucrative sans proth�se C-Leg.
G.________ a d�f�r� la cause au Tribunal cantonal de la R�publique et canton du Jura. Par jugement du 3 juin 2005, ce dernier a admis le recours et condamn� l'Office AI a la remise d'une proth�se C-Leg � l'assur�.
L'Office f�d�ral des assurances sociales interjette un recours de droit administratif contre ce jugement, dont il demande l'annulation. L'intim� conclut au rejet du recours, sous suite de frais et d�pens, alors que l'Office AI en propose l'admission.
Le litige porte sur le droit du recourant � l'octroi d'une proth�se C-Leg par l'assurance-invalidit�, � titre de moyen auxiliaire de r�adaptation. Le pouvoir d'examen du Tribunal f�d�ral des assurances n'est pas limit� � la violation du droit f�d�ral - y compris l'exc�s et l'abus du pouvoir d'appr�ciation - mais s'�tend � l'opportunit� de la d�cision attaqu�e. Le tribunal n'est pas li� par l'�tat de fait constat� par la juridiction inf�rieure et peut s'�carter des conclusions des parties � l'avantage ou au d�triment de celles-ci (art. 132 OJ).
2.1 Aux termes de l'art. 8 al. 1 LAI, dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2003 (RO 1968 p. 30), les assur�s invalides ou menac�s d'une invalidit� imminente ont droit aux mesures de r�adaptation qui sont n�cessaires et de nature � r�tablir leur capacit� de gain, � l'am�liorer, � la sauvegarder ou � en favoriser l'usage; ce droit est d�termin� en fonction de toute la dur�e d'activit� probable. Cette disposition a �t� modifi�e par la loi f�d�rale du 21 mars 2003 (4�me r�vision de l'AI), entr�e en vigueur le 1er janvier 2004 (RO 2003 3838, 3852). Dans sa nouvelle formulation, elle pr�voit que les assur�s invalides ou menac�s d'une invalidit� (art. 8 LPGA) imminente ont droit aux mesures de r�adaptation n�cessaires qui sont de nature � r�tablir, � maintenir ou � am�liorer leur capacit� de gain ou leur capacit� d'accomplir leurs travaux habituels, qu'ils aient ou non exerc� une activit� lucrative pr�alable; ce droit est d�termin� en fonction de toute la dur�e d'activit� probable. Cette modification l�gislative rev�t un caract�re formel et n'entra�ne aucune modification des conditions mat�rielles pos�es � l'octroi de mesures de r�adaptation (cf. Message du Conseil f�d�ral concernant la 4e r�vision de la loi f�d�rale sur l'assurance-invalidit�, du 21 f�vrier 2001, FF 2001 p. 3126; proc�s-verbal des s�ances de la Commission de la s�curit� sociale et de la sant� du Conseil des Etats du 8 mai 2002, p. 18 ss, et du 27 mai 2002, p. 4).
2.2 Selon l'art. 21 al. 1, premi�re phrase, LAI dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2003 (RO 1968 p. 33), l'assur� a droit, d'apr�s une liste que dressera le Conseil f�d�ral, aux moyens auxiliaires dont il a besoin pour exercer une activit� lucrative ou accomplir ses travaux habituels, pour �tudier ou apprendre un m�tier ou � des fins d'accoutumance fonctionnelle. Par ailleurs, l'assur� qui, par suite de son invalidit�, a besoin d'appareils co�teux pour se d�placer, �tablir des contacts avec son entourage ou d�velopper son autonomie personelle, a droit, sans �gard � sa capacit� de gain, � de tels moyens auxiliaires conform�ment � une liste qu'�tablira le Conseil f�d�ral (art. 21 al. 2 LAI). L'assurance prend en charge les moyens auxiliaires d'un mod�le simple et ad�quat et les remet en toute propri�t� ou en pr�t. L'assur� supporte les frais suppl�mentaires d'un autre mod�le (art. 21 al. 3, premi�re phrase, LAI).
L'art. 21 al. 1 LAI a �t� modifi� par la 4�me r�vision de l'AI, avec effet d�s le 1er janvier 2004 (RO 2003 3840), et pr�voit d�sormais que l'assur� a droit, d'apr�s une liste que dressera le Conseil f�d�ral, aux moyens auxiliaires dont il a besoin pour exercer une activit� lucrative ou accomplir ses travaux habituels, pour maintenir ou am�liorer sa capacit� de gain, pour �tudier, apprendre un m�tier ou se perfectionner, ou � des fins d'accoutumance fonctionnelle. A l'instar de la modification de l'art. 8 al. 1 LAI, cette nouvelle formulation de l'art. 21 al. 1 LAI rev�t un caract�re formel et ne modifie pas les conditions mat�rielles pos�es � l'octroi d'un moyen auxiliaire (cf. proc�s-verbal de la s�ance du 1er novembre 2001 de la Commission de la s�curit� sociale et de la sant� du Conseil national, p. 26).
2.3 Selon l'Ordonnance du 29 novembre 1976 concernant la remise de moyens auxiliaires par l'assurance-invalidit� (OMAI), �dict�e par le D�partement f�d�ral de l'int�rieur sur d�l�gation de comp�tence du Conseil f�d�ral (art. 14 RAI), l'assurance-invalidit� prend notamment en charge les proth�ses fonctionnelles d�finitives pour les pieds et les jambes (art. 2 al. 1 OMAI et ch. 1.01 de la liste de moyens auxiliaires annex�e � l'OMAI).
Le recourant conteste le caract�re simple et ad�quat du moyen auxiliaire allou� par les premiers juges. Il rappelle que le tarif convenu avec l'Association suisse des techniciens en orthop�die ne pr�voit aucun poste tarifaire pour la fourniture de proth�ses C-Leg � la charge de l'assurance-invalidit� et que le prix d'une telle proth�se est quatre fois plus �lev� que celui des autres proth�ses rembours�es par l'assurance-invalidit�. Compte tenu de cette diff�rence de prix, il convient de consid�rer la proth�se C-Leg comme un moyen auxiliaire de luxe dont la prise en charge ne rel�ve pas de l'assurance-invalidit�. Le rapport entre le succ�s pr�visible de la r�adaptation et les co�ts serait tout � fait disproportionn�.
Le recourant ajoute qu'il est dans l'attente du r�sultat d'�tudes prouvant que la proth�se C-Leg comporte des avantages tels que s�curit� permanente de la marche, �galement en terrain in�gal ou dans des escaliers, diminution radicale de l'effort et contr�le permanent de la phase d'appui. Par ailleurs, le rapport de la Clinique W.________ figurant au dossier ne r�pondrait pas de mani�re satisfaisante aux questions pos�es, en particulier sur le point de savoir si le genou C-Leg est la seule mesure entrant en consid�ration pour l'intim�. Avant d'admettre l'octroi d'une proth�se C-Leg, il conviendrait d'envisager un moyen auxiliaire moins on�reux, de type TEH-LIN JH00 ou Active-Line.
3.1.1 Les conditions de simplicit� et d'ad�quation pos�es par les art. 8 al. 1 et 21 al. 3 LAI pour l'octroi de moyens auxiliaires sont l'expression du principe de la proportionnalit� et supposent que les transformations requises soient propres � atteindre le but fix� par la loi et apparaissent n�cessaires et suffisantes � cette fin. Elles supposent, en outre, qu'il existe un rapport raisonnable entre le co�t et l'utilit� du moyen auxiliaire (proportionnalit� au sens �troit; ATF 131 V 170 sv. consid. 3, 124 V 109 ss consid. 2a et les r�f�rences). Dans ce contexte, il convient notamment de prendre en consid�ration l'importance de la r�adaptation que le moyen auxiliaire devrait permettre d'atteindre et la dur�e pendant laquelle ce moyen pourra servir l'objectif de r�adaptation (cf. ATF 130 V 491 et les r�f�rences; arr�t A. du 10 avril 2006 [I 374/04] pr�vu pour la publication dans le Recueil officiel, consid. 3.2.2; voir aussi Meyer-Blaser, Zum Verh�ltnism�ssigkeitsgrundsatz im staatlichen Leistungsrecht, th�se Berne 1985, p. 83 ss).
3.1.2 Le syst�me C-Leg est une articulation hydraulique du genou contr�l�e par un micro-processeur. Il permet une r�gulation �lectronique de la phase d'appui et de la phase pendulaire et s'adapte � la longueur de pas du patient. Un syst�me de capteurs permet de r�colter des donn�es � tout moment du cycle de marche et de contr�ler l'amortissement hydraulique. La personne portant la proth�se peut se mouvoir avec s�curit� en variant la vitesse de marche, en terrain irr�gulier et en montant ou descendant des escaliers. L'amortissement hydraulique garantit la s�curit� en phase d'appui, puis est d�sactiv� lors de la charge sur l'avant-pied, de mani�re � favoriser la phase pendulaire sans d�pense excessive d'�nergie. Le contr�le de la phase pendulaire est effectu� au moyen de mesures en temps r�el, �galement pour des vitesses de marche variables, le syst�me �lectronique �tant g�r� par un programme informatique assurant la coordination des donn�es mesur�es et des valeurs individuelles programm�es. Chaque 20 milli�me de seconde, l'angle de flexion du genou est enregistr� et l'information transmise au micro-processeur pour �tre trait�e. L'alimentation en �nergie est assur�e par un accumulateur lithium-ion int�gr�, d'une autonomie de 25 � 30 heures (cf. arr�t A. du 10 avril 2006, cit�, consid. 2.1 et les r�f�rences).
La proth�se C-Leg est livr�e sur le march� suisse par la firme Z.________ SA. Selon les recommandations de cette entreprise, l'indication m�dicale pour la pose d'une proth�se C-Leg se limite en principe aux personnes amput�es d'une jambe au niveau de la cuisse et disposant d'une mobilit� illimit�e en ext�rieur. D'un point de vue �pid�miologique, entre 30 et 50 patients par an seraient concern�s en Suisse, ce qui entra�nerait, pour un prix d'achat avoisinant les 40'000 fr., des frais d'acquisition de l'ordre de 1,2 � 2 millions de francs par an. Cela �tant, les assur�s concern�s ont besoin d'une proth�se de jambe, m�me non-�quip�e d'un genou de type C-Leg, quoi qu'il en soit de la prise en charge du moyen auxiliaire litigieux par l'assurance-invalidit� (cf. arr�t A. du 10 avril 2006, cit�, consid. 2.2 et les r�f�rences).
Eu �gard � ce qui pr�c�de, le Tribunal f�d�ral des assurances a refus� de nier d'embl�e le caract�re simple et ad�quat d'une proth�se C-Leg, en pr�cisant notamment que l'existence d'une convention tarifaire portant sur un moyen auxiliaire ne constituait pas une condition du droit aux prestations. Il a jug� qu'il convenait, dans chaque cas concret, d'examiner si les crit�res de simplicit� et d'ad�quation �taient remplis eu �gard aux perspectives de r�adaptation de la personne concern�e. L'octroi d'une proth�se C-Leg implique que ce moyen auxiliaire soit n�cessaire pour que l'assur� puisse exercer son m�tier dans des conditions satisfaisantes (ce qui ne concerne qu'une partie des 30 � 50 personnes par an pour lesquelles, potentiellement, une telle proth�se serait m�dicalement indiqu�e). Par ailleurs, le caract�re proportionn� du moyen auxiliaire, compte tenu de la dur�e probable pendant laquelle l'assur� exercera encore son m�tier, doit, en r�gle g�n�rale, �tre �valu� en consid�rant que l'int�ress� cessera son activit� professionnelle � l'�ge l�gal de la retraite au plus tard (64 ans r�volus pour les femmes, 65 ans r�volus pour les hommes, conform�ment � l'art. 21 al. 1 LAVS). On n'y d�rogera qu'en cas de circonstances particuli�res permettant d'admettre que l'assur� continuera vraisemblablement � travailler au-del� de l'�ge de la retraite (arr�t A. du 10 avril 2006, cit�, consid. 3.2.3 et consid. 4).
3.2 La client�le de l'intim� est essentiellement constitu�e d'agriculteurs. Son travail implique de nombreux d�placements, en partie en terrain accident�, pour faire des inventaires, contr�ler les b�timents et le cheptel, et donner diff�rents conseils aux exploitants envisageant des investissements. La proth�se qui lui a �t� remise jusqu'� pr�sent, articul�e au moyen d'un syst�me hydraulique, mais sans contr�le du mouvement par un micro-processeur, ne lui permet pas d'�viter de nombreuses chutes, d'autant plus dommageables qu'il ne peut se retenir � l'aide de son bras gauche. Comme l'ont constat� les m�decins de la Clinique W.________, ce risque de chute est augment� par l'absence de coordination et de balance par le bras gauche. Il existe donc bien, pour l'intim�, un besoin accru d'une proth�se C-Leg, qui lui permettrait d'exercer son activit� professionnelle en s�curit�. Contrairement � ce que soutient le recourant, le rapport �tabli par les m�decins de la Clinique W.________, m�me relativement sommaire, permet de conclure qu'une proth�se C-Leg permettrait d'atteindre cet objectif, au contraire d'autres proth�ses standards hydrauliques prises en charge par l'assurance-invalidit�. Par ailleurs, le fait que l'assur� a pu pratiquer son activit� professionnelle pendant quelques ann�es, mais en subissant de nombreuses chutes, ne permet pas de nier le caract�re n�cessaire et appropri� du moyen auxiliaire demand� pour l'exercice de sa profession dans des conditions satisfaisantes (cf. arr�t A. du 10 avril 2006, cit�, consid. 4.1).
L'exigence d'un rapport raisonnable entre le co�t du moyen auxiliaire et le but de r�adaptation est �galement rempli dans le cas d'esp�ce. La proth�se C-Leg convient parfaitement � l'intim�, qui a pu la tester pendant quelques jours, et devrait lui permettre de continuer son activit� professionnelle ind�pendante en mettant � profit son brevet f�d�ral de comptable et le r�seau de contacts dont il b�n�ficie dans le monde agricole. Par ailleurs, la dur�e probable d'activit� de l'assur� est sup�rieure � 24 ans, m�me en partant du principe qu'il ne travaillera pas au-del� de l'�ge de 65 ans. En effet, il �tait �g� de 39 ans au moment de la demande de prestations, en d�cembre 2001, et un homme de cet �ge est encore capable de travailler, en moyenne, jusqu'� un peu plus de 72 ans (39 ans + 33.12 ans de dur�e moyenne d'activit�, selon Stauffer/Schaetzle, Tables de capitalisation, cinqui�me �d., Zurich 2001, p. 449, Table d'activit� 43, Dur�e moyenne de l'activit�). Il convient de d�duire la part d'activit� entre 65 et 72 ans, �tant admis que l'assur� cessera son activit� lucrative � 65 ans au plus tard, ce qui conduit � une dur�e probable d'activit� de 24,3 ans (33.12 x 50'790 / 69'185; les deux derniers chiffres correspondent aux hommes actifs � 72 ans et 65 ans, pour 100'000 hommes � la naissance, selon Stauffer/Schaetzle, op. cit., p. 447, Table d'activit� 41, Ordre de sortie - activit�).
Il s'ensuit que le moyen auxiliaire litigieux est non seulement apte et n�cessaire � atteindre le but de r�adaptation, mais �galement que son co�t reste raisonnable eu �gard � son utilit� dans le cas concret, en particulier � la dur�e d'activit� probable de l'intim�. Les premiers juges ont donc admis � juste titre le caract�re simple et ad�quat de ce moyen auxiliaire, dans le cas concret, et condamn� l'Office AI � le remettre � l'assur�.
L'intim� obtient gain de cause, de sorte qu'il peut pr�tendre des d�pens � la charge du recourant (art. 159 al. 1 OJ). Par ailleurs, la proc�dure est gratuite, d�s lors qu'elle porte sur l'octroi ou le refus de prestations d'assurances (art. 134 OJ).
Le recourant versera � l'intim� la somme de 2'500 fr. (y compris la taxe � la valeur ajout�e) � titre de d�pens pour l'instance f�d�rale.
Le pr�sent arr�t sera communiqu� aux parties, au Tribunal cantonal de la R�publique et canton du Jura, Chambre des assurances, et � l'Office de l'assurance-invalidit� du canton du Jura.