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Timestamp: 2016-10-28 12:21:05+00:00
Document Index: 266328084

Matched Legal Cases: ['art. 9', 'art. 134', 'art. 292', 'art. 292', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 137', 'ATF ', 'art. 84', 'art. 86', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 88', 'art. 146', 'art. 146', 'art. 88', 'ATF ', 'art. 90', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 90', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 308', 'art. 146', 'ATF ', 'art. 90', 'art. 90', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 133', 'ATF ', 'art. 157', 'art. 90', 'art. 224', 'art. 415', 'art. 426', 'ATF ', 'art. 152', 'art. 156', 'art. 159']

5P.323/2005 (18.01.2006)
5P.323/2005 /frs
Arr�t du 18 janvier 2006
recourant, repr�sent� par Me Jean-Pierre Huguenin, avocat,
intim�e, repr�sent�e par Me Basile Schwab, avocat,
du canton de Neuch�tel, case postale 3174,
art. 9 Cst. (mesures provisoires dans un proc�s en modification d'un jugement de divorce),
recours de droit public contre l'arr�t de la Cour de cassation civile du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel du 5 septembre 2005.
A.________ et dame A.________, sont les parents de B.________, n� le 23 f�vrier 1993, et de C.________, n�e le 30 d�cembre 1994. Leur divorce a �t� prononc� le 15 janvier 1998; la convention sur les effets accessoires que ce jugement ratifie pr�voit ce qui suit quant � l'autorit� parentale et � la garde sur les enfants:
L'autorit� parentale sur les enfants B.________ (...) et C.________ (...) est attribu�e � Madame A.________, de m�me que la garde desdits enfants.
Il est cependant convenu entre les �poux que la situation sera � cet �gard r�examin�e par leurs soins lorsque le droit suisse conna�tra, apr�s divorce, soit l'institution de l'autorit� parentale conjointe, soit celle de la garde conjointe.
Dans un premier temps, le droit de visite du p�re s'exercera comme suit:
pour chaque p�riode de deux semaines, sept soir�es et sept nuits, ainsi que trois repas de midi;
pendant la moiti� de la dur�e des vacances scolaires, soit pendant six semaines par an.
Les �poux conviennent que progressivement, et en respectant le rythme de leurs enfants, ils passeront ensuite � un r�gime dans lequel B.________ et C.________ passeront avec leur p�re un temps �quivalent � celui pass� avec leur m�re. Ainsi le droit de visite de Monsieur A.________ s'exercera-t-il aussi longuement que la garde de Madame A.________."
Cette convention r�gle encore la contribution du p�re � l'entretien des enfants.
Dans les faits, une garde altern�e s'est mise en place au fil du temps; en revanche, les parents n'ont pas fait usage de la possibilit� que leur offrait l'art. 134 nCC, entr� en vigueur le 1er janvier 2000, de saisir l'autorit� tut�laire afin de modifier le statut r�serv� � leurs enfants par le jugement de divorce.
B.a Le 4 mars 2005, A.________ a ouvert une action en modification du jugement de divorce devant le Tribunal matrimonial du district du Locle; en substance, il a conclu principalement � l'attribution conjointe de l'autorit� parentale sur les enfants aux deux parents, la garde �tant retir�e � la m�re et octroy�e au p�re, subsidiairement au retrait de la garde et de l'autorit� parentale � la m�re, avec attribution des deux au p�re. A l'appui de sa demande, l'int�ress� a all�gu� le fait que la m�re avait annonc� en octobre 2004 son intention de d�m�nager � St-Imier � la fin de l'ann�e scolaire 2004 - 2005, nouvelle qui avait perturb� et angoiss� les enfants, lesquels n'entendaient pas quitter Le Locle.
B.b Simultan�ment, A.________ a d�pos� une requ�te de mesures provisoires, fond�e sur les m�mes faits, tendant � ce qu'il soit ordonn� � l'intim�e, sous la menace des peines pr�vues par l'art. 292 CP, de prendre les dispositions n�cessaires pour que les enfants continuent leur scolarit� obligatoire au Locle jusqu'� droit connu sur la proc�dure en modification de jugement de divorce.
Une audience de mesures provisionnelles a eu lieu le 12 mai 2005. Le m�me jour, le Pr�sident du tribunal a demand� � l'Office des mineurs de La Chaux-de-Fonds de proc�der � une enqu�te sociale; le rapport en question a �t� d�pos� le 21 juillet 2005 et communiqu� le 2 ao�t suivant aux parties, auxquelles un d�lai au 20 ao�t a �t� imparti pour formuler leurs observations �ventuelles. Le 10 ao�t 2005, le Pr�sident du tribunal a avis� les parties par t�l�copie que ce d�lai �tait ramen� au 11 ao�t 2005 � 14 h. 00. Dans ses d�terminations, pr�sent�es en temps utile, le p�re a pris neuf conclusions formelles portant, en sus du probl�me du lieu de scolarisation des enfants, sur le retrait du droit de garde � la m�re, la r�glementation de son droit de visite, la fixation des contributions qu'elle devrait d�sormais pour l'entretien des enfants et l'instauration d'une mesure de curatelle.
Par ordonnance du 12 ao�t 2005, le Pr�sident du tribunal a attribu� provisoirement au p�re la garde des deux enfants, enjoint � la m�re de les lui amener au plus tard le dimanche 14 ao�t 2005 � 18 h. 00 pour qu'ils puissent, d�s le lendemain, poursuivre leur scolarit� au Locle, menac� la m�re des sanctions de l'art. 292 CP en cas d'inex�cution de cet ordre, r�gl� le droit de visite de la m�re, fix� les contributions � sa charge pour l'entretien des enfants, instaur� une mesure de curatelle en faveur des enfants et rejet� toutes autres conclusions, y compris une requ�te d'avis aux d�biteurs du p�re que la m�re avait form�e le 18 avril 2005.
B.c L'ordonnance susmentionn�e a fait l'objet, sans citation pr�alable des parties, d'une ex�cution forc�e le 15 ao�t 2005, d�cision qui a eu pour effet le retour des enfants au Locle le soir m�me sous la conduite de la gendarmerie. Il ressort du dossier que les int�ress�s se trouvent actuellement chez leur m�re � St-Imier, o� ils fr�quentent l'�cole.
Par arr�t du 5 septembre 2005, la Cour de cassation civile du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel a accueilli le recours de la m�re et annul� l'ordonnance du 12 ao�t 2005 pour violation de son droit d'�tre entendue; statuant elle-m�me au fond, elle a d�bout� le p�re des fins de sa requ�te et invit� le premier juge � instruire et � juger la requ�te d'avis aux d�biteurs du 18 avril 2005.
Agissant par la voie du recours de droit public au Tribunal f�d�ral pour violation de l'art. 9 Cst., A.________ conclut � l'annulation de cet arr�t et � la confirmation de l'ordonnance de mesures provisoires du 12 ao�t 2005; il sollicite, en outre, le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
Sur le fond, l'intim�e propose le rejet du recours, avec suite de frais et d�pens; l'autorit� cantonale renonce � se d�terminer.
Par ordonnance du 26 septembre 2005, le Pr�sident de la IIe Cour civile a rejet� la requ�te d'effet suspensif du recourant.
Le 18 novembre 2005, X.________, assistante sociale, a adress� au Tribunal f�d�ral une lettre concernant la situation des enfants, ainsi que la copie d'un �crit que ceux-ci lui ont fait parvenir.
Le Tribunal f�d�ral examine d'office et avec une pleine cognition la recevabilit� du recours dont il est saisi (ATF 131 I 153 consid. 1 p. 156 et les arr�ts cit�s).
1.1 Les d�cisions sur mesures provisoires rendues dans le cadre d'un proc�s en modification d'un jugement de divorce peuvent faire l'objet d'un recours de droit public pour violation de l'art. 9 Cst. (ATF 118 II 228; pour les mesures fond�es sur l'art. 137 CC en g�n�ral: ATF 126 III 261 consid. 1 p. 263 et les r�f�rences cit�es); il s'agit de d�cisions incidentes aptes � causer un pr�judice irr�parable (arr�t 5P.414/2004 du 22 mars 2005, consid. 1). Partant, le recours est ouvert sous l'angle des art. 84 al. 1 let. a et al. 2 et 87 al. 2 OJ. D�pos� � temps contre une d�cision prise en derni�re instance cantonale, il l'est �galement au regard des art. 86 al. 1 et 89 al. 1 OJ.
1.2 Sous r�serve d'exceptions non r�alis�es en l'esp�ce, le recours de droit public est de nature cassatoire et ne peut tendre qu'� l'annulation de la d�cision attaqu�e (ATF 131 I 291 consid. 1.4 p. 297; 131 III 334 consid. 6 p. 343). Le chef de conclusions qui vise � la confirmation de l'ordonnance du 12 ao�t 2005 est ainsi irrecevable.
1.3 Les pi�ces que l'assistance sociale a adress�es - par ailleurs hors d�lai - � la cour de c�ans sont irrecevables, la pr�sentation de faits et de pi�ces nouveaux �tant exclue dans un recours de droit public pour arbitraire (ATF 129 I 49 consid. 3 p. 57 et les arr�ts cit�s). En outre, la pr�nomm�e n'est pas touch�e par l'arr�t d�f�r� (art. 88 OJ), et il n'est pas d�montr�, ni m�me all�gu�, qu'elle aurait �t� d�sign�e en qualit� de curatrice des enfants (art. 146 CC; cf. sur ce point, en rapport avec le proc�s en modification du jugement de divorce: Sutter/Freiburghaus, Kommentar zum neuen Scheidungsrecht, n. 6 ad art. 146/147 CC).
Le recourant reproche � l'autorit� cantonale d'avoir accueilli le moyen de l'intim�e tir� de la violation de son droit d'�tre entendue; il fait valoir que l'int�ress�e connaissait la demande en modification du jugement de divorce ainsi que la requ�te de mesures provisionnelles du 4 mars 2005, qu'elle avait eu acc�s au dossier et pu offrir des preuves, qu'elle �tait d�fendue par un avocat, que l'assistante sociale l'avait entendue et que son conseil avait pr�sent� des observations relatives au rapport d'expertise.
On ne voit pas en quoi l'annulation de la d�cision de premi�re instance pour violation du droit d'�tre entendu de l'intim�e l�serait les int�r�ts personnels et juridiquement prot�g�s du recourant (art. 88 OJ; cf. sur l'exigence d'une l�sion: ATF 116 II 721 consid. 6 p. 729), d'autant que la juridiction pr�c�dente n'a pas renvoy� la cause au premier juge pour nouvelle d�cision sur la requ�te de mesures provisoires, mais a statu� elle-m�me � ce sujet (infra, consid. 5). Quoi qu'il en soit, le recourant ne se plaint pas d'une violation de son propre droit d'�tre entendu, et il ne mentionne pas non plus quelle r�gle de proc�dure cantonale aurait �t� arbitrairement appliqu�e (art. 90 al. 1 let. b OJ). Par cons�quent, le grief est irrecevable.
De jurisprudence constante, une d�cision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit� (ATF 131 I 57 consid. 2 p. 61, 467 consid. 3.1 p. 473/474 et les r�f�rences cit�es); il ne suffit pas qu'une autre solution paraisse concevable, voire pr�f�rable (ATF 126 III 438 consid. 3 p. 440); pour que cette d�cision soit annul�e, encore faut-il qu'elle se r�v�le arbitraire, non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son r�sultat (ATF 131 I 217 consid. 2.1 p. 219).
En vertu de l'art. 90 al. 1 let. b OJ, l'acte de recours doit contenir, sous peine d'irrecevabilit� (cf. ATF 123 II 552 consid. 4d p. 558), un expos� succinct des droits constitutionnels ou des principes juridiques viol�s, pr�cisant en quoi consiste la violation. Dans le cadre d'un recours de droit public, le Tribunal f�d�ral n'examine que les griefs express�ment soulev�s, et pr�sent�s de fa�on claire et d�taill�e, le principe iura novit curia �tant inapplicable (ATF 130 I 26 consid. 3.1 p. 31). Le justiciable qui se plaint d'arbitraire (art. 9 Cst.) ne peut, d�s lors, se contenter de critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en instance d'appel, o� la juridiction sup�rieure dispose d'une libre cognition; en particulier, il ne saurait se borner � opposer sa th�se � celle de l'autorit� cantonale, mais doit d�montrer par une argumentation pr�cise que cette d�cision se fonde sur une application de la loi ou une appr�ciation des preuves manifestement insoutenables (ATF 125 I 492 consid. 1b p. 495 et les arr�ts cit�s).
La cour cantonale, apr�s avoir annul� la d�cision du premier juge pour violation du droit d'�tre entendu de la m�re, a rejet� les conclusions du recourant pour les motifs suivants: Elle a expos� que, en principe, les mesures provisoires ne devaient �tre admises que de fa�on restrictive dans le cadre d'une proc�dure en modification du jugement de divorce, car celui-ci, �tant rev�tu de l'autorit� de la chose jug�e, produit ses effets et est ex�cutoire tant que le jugement sur la modification n'est pas lui-m�me d�finitif; de pareilles mesures ne doivent pas avoir pour effet de vider de son contenu le proc�s au fond. En l'esp�ce, l'autorit� cantonale a consid�r� que les mesures ordonn�es par le premier juge, � l'exception de l'attribution de l'autorit� parentale et de l'instauration d'une curatelle, �taient singuli�rement proches des conclusions de la demande au fond, et que les mesures prises modifiaient d'une mani�re fondamentale ce qu'un tribunal avait d�j� r�gl� il y a plusieurs ann�es, alors que rien, en l'�tat du dossier, ne permettait d'admettre qu'un tel bouleversement �tait n�cessaire et urgent; la seule raison paraissait �tre le refus des enfants de changer d'�cole, comme cons�quence du d�m�nagement de leur m�re, mais cette circonstance ne justifie pas � elle seule les mesures d�cr�t�es en premi�re instance.
Quant � l'institution d'une curatelle fond�e sur l'art. 308 al. 1 et 2 CC, la juridiction pr�c�dente a retenu que rien, en l'�tat du dossier, ne lui permettait de conclure � la n�cessit� d'une telle mesure. Jusqu'� ce jour, les parents se sont entendus pour organiser une garde altern�e sans l'intervention d'une tierce personne, en sorte qu'ils devraient �tre capables d'am�nager un droit de visite sans aide; du moins, faut-il leur laisser la possibilit� d'en faire la d�monstration avant d'envisager l'instauration de la mesure en cause. De m�me, il est pr�matur�, � ce stade de la proc�dure, d'ordonner une curatelle de repr�sentation en vertu de l'art. 146 CC.
4.1 Le recourant reproche � l'autorit� cantonale d'avoir arbitrairement constat� que l'instruction proprement dite de la demande n'avait pas encore commenc�, alors qu'un rapport de l'office cantonal des mineurs avait �t� d�pos� - dont l'objet indique "demande en modification du jugement de divorce" - et que l'avocat de l'intim�e avait produit un lot de pi�ces sous la r�f�rence PE.2005.11, qui correspond au dossier de ladite proc�dure.
Le recourant ne d�montre pas en quoi la constatation incrimin�e aurait une incidence sur l'issue du recours (ATF 122 I 53 consid. 3 p. 57); le grief est, partant, irrecevable (art. 90 al. 1 let. b OJ).
4.2 Le recourant soutient que la juridiction cantonale est tomb�e dans l'arbitraire en statuant sur un �tat de fait lacunaire; ainsi, elle n'a pas cit� les conclusions ou remarques de l'assistante sociale, ni rapport� que les enfants ont �t� entendus par le juge. L'�tat de fait de l'arr�t attaqu� ne permet donc pas de saisir qu'il s'agit d'une volont� r�elle des enfants, recueillie par le juge et l'assistante sociale, soutenue par les institutrices ainsi que le Dr V.________, d'apr�s lequel C.________ souffrait de "probl�mes d'audition d'ordre psychog�ne" implicitement rattach�s � la situation familiale actuelle.
Cette critique tombe � faux. La cour cantonale n'a pas tenu la volont� des enfants pour un "caprice juridiquement irrelevant"; elle a rejet� la requ�te de mesures provisoires en raison, d'une part, des conditions strictes pos�es � l'admissibilit� de telles mesures dans le cadre d'une proc�dure en modification du jugement de divorce et, d'autre part, de l'absence d'urgence et de n�cessit� justifiant une r�glementation qui s'�carte de celle pr�vue par ce jugement. Or, le recourant ne d�montre pas en quoi ces motifs seraient arbitraires (art. 90 al. 1 let. b OJ).
4.3 Le recourant fait encore valoir que l'autorit� cantonale est tomb�e dans l'arbitraire en consid�rant que rien ne justifiait l'instauration d'une curatelle. Il expose que, lorsqu'ils pratiquaient une garde altern�e, les parents �taient domicili�s au m�me lieu, alors qu'actuellement la m�re habite le canton de Berne et le p�re celui de Neuch�tel; il n'existe donc plus de garde altern�e, mais une nouvelle "situation familiale o� la police doit assurer l'ex�cution des d�cisions judiciaires". Au surplus, l'intim�e ne serait pas oppos�e au principe d'une telle mesure, seule la personne de la curatrice �tant mise en cause.
Cette argumentation ne comporte aucune r�futation des motifs de la cour cantonale: purement appellatoire, le grief est irrecevable (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 131 I 291 consid. 1.5 p. 297 et les arr�ts cit�s).
4.4 Le recourant se plaint �galement d'arbitraire "dans l'application du droit du divorce". Il affirme que l'arr�t d�f�r� consacre une solution qui s'�carte du texte clair de la loi (i.e. l'art. 133 al. 2 CC), en tant qu'elle m�conna�t la r�elle et ferme intention des enfants d'�tre confi�s � leur p�re, cette volont� ayant �t� �tablie tant par le magistrat de premi�re instance que par l'assistante sociale, et confirm�e par les institutrices des enfants.
Les pr�misses de ce moyen sont inexactes. L'arr�t dont se pr�vaut le recourant se rapporte � des mesures protectrices de l'union conjugale (arr�t 5P.257/2003 du 18 septembre 2003). Si les principes en mati�re de divorce s'appliquent par analogie � ces mesures, il n'en va pas de m�me pour les mesures provisoires requises au cours d'un proc�s en modification du jugement de divorce, o� leur octroi est soumis � des conditions restrictives (ATF 89 II 12 p. 15/16; L�chinger/Geiser, Basler Kommentar, 1�re �d., vol. I, n. 21 ad art. 157 aCC). Or, le recourant ne d�montre pas en quoi la d�cision attaqu�e - qui a rejet� la requ�te � d�faut de n�cessit� et d'urgence particuli�res - serait insoutenable de ce point de vue (art. 90 al. 1 let. b OJ).
Se r�f�rant � Bohnet (CPCN, Code de proc�dure civile neuch�telois comment�, 2e �d., n. 12 ad art. 224 et n. 6 ad art. 415), le recourant fait enfin grief � l'autorit� cantonale d'avoir substitu� son appr�ciation � celle du premier juge, alors qu'elle n'est pas une cour d'appel.
L'autorit� pr�c�dente a annul� la d�cision de premi�re instance pour violation du droit d'�tre entendue de l'intim�e; statuant ensuite au fond, comme l'art. 426 al. 2 CPC/NE le lui permet, elle a rejet� la requ�te de mesures provisoires parce qu'il n'apparaissait ni n�cessaire ni urgent de modifier (pour la dur�e du proc�s) un jugement de divorce rev�tu de l'autorit� de la chose jug�e (cf. ATF 118 II 228). En proc�dant de la sorte, elle n'a nullement substitu� son pouvoir d'appr�ciation � celui du premier juge; elle a simplement, apr�s cassation, jug� � nouveau la cause au regard des principes pos�s par le Tribunal f�d�ral en mati�re de mesures provisoires dans le cadre d'une proc�dure en modification d'un jugement de divorce. Le moyen est mal fond�.
Vu ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Les conclusions du recourant �taient d�pourvues d'embl�e de chances de succ�s, en sorte que sa requ�te d'assistance judiciaire doit �tre rejet�e (art. 152 al. 1 OJ). Cela �tant, il y a lieu de mettre � sa charge les frais de justice (art. 156 al. 1 OJ) ainsi qu'une indemnit� � verser � l'intim�e � titre de d�pens (art. 159 al. 1 OJ).