Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F25-02-2016-9C_538-2015
Timestamp: 2016-09-25 08:50:56+00:00
Document Index: 188772201

Matched Legal Cases: ['art. 9', 'art. 9', 'art. 97', 'art. 95', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 61', 'art. 97', 'art. 105']

9C_538/2015 (25.02.2016)
9C_538/2015 � � Arr�t du 25 f�vrier 2016
recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, du 2 juin 2015.
A.________, n�e en 1956, a travaill� notamment en qualit� de buraliste postale. Elle a b�n�fici� d'une demi-rente d'invalidit� du 1
er�d�cembre 2001 au 30 juin 2002 (d�cision du 25 avril 2005). Le 11 mai 2010, elle a d�pos� une nouvelle demande de prestations, indiquant qu'elle �tait serveuse � un taux de 20 % depuis f�vrier 2006, qu'elle souffrait d'hypothyro�die depuis 2001, d'une bronchopneumopathie depuis 2010 et de d�pression depuis 2001.
L'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s: l'office AI) a recueilli l'avis du docteur B.________, g�n�raliste et m�decin traitant, lequel a attest� que la capacit� de travail de sa patiente �tait r�duite de 50 % en raison d'un trouble d�pressif majeur, r�current, �pisode actuel moyen (rapport du 23 juillet 2010). De son c�t�, la doctoresse C.________, sp�cialiste en psychiatrie et psychoth�rapie, a fait �tat d'une incapacit� de travail de 50 %, sans poser de diagnostic (rapport des 18 et 20 d�cembre 2010).
L'office AI a confi� un mandat d'expertise au docteur D.________, sp�cialiste en m�decine interne et pneumologie. Ce m�decin a diagnostiqu� notamment un emphys�me en pr�cisant que d'un point de vue respiratoire, le handicap cons�cutif � cette affection n'�tait que modeste quant � la capacit� d'effort, une fatigue g�n�rale, une oxym�trie nocturne, ainsi qu'un �tat d�pressif qui joue probablement un r�le central. Selon le docteur D.________, la capacit� de travail est enti�re d'un point de vue somatique dans une activit� s�dentaire ou exigeant des efforts l�gers. Au plan psychiatrique, l'aptitude est plus r�serv�e, mais un travail int�ressant et motivant pourrait �tre repris progressivement jusqu'� un taux de 80 � 100 % (rapport du 30 mai 2011). Par ailleurs, l'office AI a mandat� le docteur E.________, sp�cialiste en psychiatrie. Ce m�decin a pos� uniquement des diagnostics sans r�percussion sur la capacit� de travail (rapport du 4 juillet 2011).
Dans un projet de d�cision du 10 ao�t 2011, l'office AI a fait savoir � l'assur�e qu'il envisageait de refuser l'octroi d'une rente et la prise en charge de mesures d'ordre professionnel; une aide au placement serait toutefois accord�e sur demande. L'assur�e a manifest� son opposition au projet de r�glement. Le dossier a �t� compl�t� par les rapports du docteur B.________ (du 28 novembre 2011), du professeur F.________, sp�cialiste en h�mato-oncologie et m�decine interne (des 14 octobre 2011 et 27 mars 2012), et de la doctoresse C.________ (du 22 mai 2012). Par d�cision du 20 juillet 2012, l'office AI a fix� le taux d'invalidit� � 10 % et rejet� la demande.
A.________ a d�f�r� cette d�cision au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales. Elle a conclu � la mise en oeuvre d'une expertise m�dicale ainsi qu'� l'octroi d'une rente d'invalidit� � dire de justice. Par jugement du 2 juin 2015, la juridiction cantonale a rejet� le recours.
A.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont elle demande l'annulation, en concluant principalement � l'octroi d'une rente d'invalidit� et d'autres prestations de l'assurance-invalidit�, subsidiairement au renvoi de la cause aux premiers juges pour compl�ment d'instruction.
Le litige porte sur le taux d'invalidit� de la recourante ainsi que les prestations de l'assurance-invalidit� qui pourraient en d�couler. Le jugement entrepris expose de mani�re compl�te les r�gles applicables, notamment en mati�re de nouvelle demande; il suffit d'y renvoyer.
Les premiers juges ont consid�r� que les expertises m�dicales r�alis�es sur mandat de l'intim� par les docteurs E.________ (rapport du 4 juillet 2011) et D.________ (du 30 mai 2011), satisfaisaient aux r�quisits jurisprudentiels relatifs � la force probante de tels documents. En particulier, la juridiction cantonale a r�pondu aux critiques de la recourante relatives � la dur�e de l'expertise psychiatrique du docteur E.________. En ce qui concerne les rapports des docteurs B.________ et C.________, les juges cantonaux ont admis qu'ils ne remettaient pas en cause l'appr�ciation psychiatrique r�alis�e par le docteur E.________: d'une part, le docteur B.________ qui n'est pas sp�cialis� en la mati�re avait pr�conis� de prendre l'avis d'un psychiatre, d'autre part la doctoresse C.________ n'avait pas pos� de diagnostic selon la Classification internationale des maladies (CIM-10).
Les juges cantonaux ont constat� que la capacit� de travail de la recourante restait enti�re dans son ancienne activit� de buraliste postale. Ils ont confirm� le taux d'invalidit� de 10 % retenu par l'intim�.
La recourante reproche aux premiers juges d'avoir �tabli les faits de mani�re arbitraire (art. 9 Cst.). Elle se pr�vaut en outre d'une violation du principe de la libre appr�ciation des preuves et du principe inquisitoire (art. 9 et 29 Cst., 43 al. 1 et 61 let. c LPGA).
En bref, la recourante soutient que la juridiction cantonale s'est manifestement tromp�e sur le sens et la port�e du rapport du docteur B.________ du 23 juillet 2010. Elle est d'avis que les juges ne pouvaient retenir que l'hypothyro�die �tait compens�e et, partant, non invalidante, car le docteur B.________ n'a pas attest� l'absence de caract�re invalidant mais indiqu� que l'hypothyro�die s'inscrit dans un contexte global, propre � influer sur la capacit� de gain.
Par ailleurs, la recourante estime que la valeur probante du rapport du docteur E.________ est discutable. Elle soutient que ce m�decin a �tabli son expertise sans se conformer aux directives en mati�re d'expertises psychiatriques du 13 novembre 2003, r�vis�es en f�vrier 2012. Ainsi, l'expert n'a pas indiqu� la dur�e de l'examen (qui n'aurait pas d�pass� trois quarts d'heure). En outre, il n'a pas explor� l'�volution des sympt�mes, ni abord� les traumatismes qu'elle aurait pu conna�tre � l'�ge adulte. La recourante observe encore que le docteur E.________ n'a pas d�crit l'�volution des troubles psychiatriques ni les traitements entrepris et leurs effets. Elle rel�ve que si les directives en question n'ont certes pas valeur de loi, les premiers juges ont constat� que l'expert ne les avait pas respect�es, ce qui jette le doute sur la valeur probante du rapport.
La recourante reproche aussi � la juridiction cantonale d'avoir �cart� purement et simplement les avis de la doctoresse C.________, alors qu'ils contredisaient clairement l'expertise du docteur E.________. De plus, comme les rapports des docteurs D.________ (du 30 mai 2011) et F.________ (des 14 octobre 2011 et 27 mars 2012) ne concernent que les aspects pneumologiques, respectivement les pathologies canc�reuses, la recourante en d�duit que les premiers juges ne pouvaient se contenter de les analyser s�par�ment mais qu'ils devaient tenir compte de l'ensemble des pathologies pour appr�cier son �tat de sant� en g�n�ral et, partant, son degr� d'invalidit�.
D'apr�s l'art. 97 al. 1 LTF, le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
5.1.�Le grief tir� d'une constatation inexacte d'un fait d�terminant est infond� en ce qui concerne le caract�re invalidant de l'hypothyro�die. En effet, dans son rapport du 23 juillet 2010 (p. 2), le docteur B.________ avait attest� le contraire, indiquant que l'�pisode d'hypothyro�die avait pu �tre compens� et une autre endocrinopathie exclue. La recourante ne peut rien tirer non plus en sa faveur de l'indication du docteur B.________ selon laquelle le "contexte global" justifierait une demande de rente de 50 %, puisque le m�decin traitant a ni� le caract�re incapacitant des atteintes somatiques, dont l'hypothyro�die. Contrairement � ce qu'elle pr�tend ensuite, le rapport du docteur D.________ n'a pas pour objet la seule probl�matique pneumologique, le m�decin s'�tant prononc� au regard tant de l'hypothyro�die que du status post-carcinome du sein gauche, en concluant � une capacit� de travail de 100 % du point de vue somatique. Les constatations y relatives des premiers juges ne sauraient donc �tre qualifi�es d'incompl�tes ou de manifestement inexactes.
5.2.�Les critiques de la recourante � l'�gard du rapport d'expertise du docteur E.________ du 4 juillet 2011 ne sont pas mieux fond�es. D'une part, les premiers juges ont rappel� � juste titre que la question de la force probante de l'expertise doit �tre tranch�e � la lumi�re des crit�res pos�s par la jurisprudence (cf. ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352) et non en fonction de lignes directrices �manant de la Soci�t� suisse de psychiatrie d'assurance, lesquelles n'ont que le caract�re de recommandations et non celui d'une norme l�gale contraignante (arr�t 8C_945/2009 du 23 septembre 2010 consid. 5 et les arr�ts cit�s). C'est pourtant pr�cis�ment ce que la recourante tente de faire, en vain, dans la mesure o� elle invoque en d�finitive uniquement une mauvaise application de recommandations d'une association professionnelle par l'expert. Celle-ci n'est au demeurant pas d�montr�e: � l'inverse de ce que pr�tend la recourante, l'expert psychiatre a pris en consid�ration tant l'�volution de la situation que les comorbidit�s somatiques et la situation familiale de l'assur�e. D'autre part, la juridiction cantonale a proc�d� � l'examen de la valeur probante de l'expertise, exposant d�ment et de mani�re convaincante les raisons pour lesquelles le rapport du docteur E.________ satisfaisait aux r�quisits jurisprudentiels en la mati�re. En particulier, elle a constat� que l'expert avait pr�sent� de fa�on claire et d�taill�e ce qui le conduisait � ne pas retenir de maladie psychiatrique invalidante.
Par ailleurs, c'est �galement de fa�on pertinente que les juges cantonaux ont consid�r� que les rapports de la doctoresse C.________ ne permettaient pas de s'�carter des conclusions de l'expert E.________, d'autant moins qu'elle n'avait pos� � aucun moment un quelconque diagnostic selon la CIM-10 ou une autre classification reconnue, alors que cela est n�cessaire pour conf�rer une valeur probante � une appr�ciation psychiatrique (cf. ATF 141 V 281 consid. 2.1 p. 282 et la r�f�rence). Les premiers juges ont aussi relev� que les constats de la doctoresse C.________ (une fatigue et un adynamisme) co�ncidaient avec ceux de l'expert (une dysthymie). En outre, aucun m�decin n'avait finalement fait �tat d'�l�ments objectivement v�rifiables qui auraient �t� ignor�s dans le cadre de l'expertise du docteur E.________ et qui seraient suffisamment pertinents pour remettre en cause ses conclusions.
5.3.�Vu ce qui pr�c�de, les juges cantonaux pouvaient trancher le litige en l'absence de compl�ment d'instruction, singuli�rement d'une expertise m�dicale ou d'un consilium interdisciplinaire (� d�faut de doutes quant � l'absence d'incapacit� de travail d'origine psychique ou somatique), sans que cela ne constitu�t une violation de l'art. 61 let. c LPGA. Il s'ensuit que les constatations de fait de l'autorit� pr�c�dente ne sauraient �tre qualifi�es de manifestement inexactes, au sens de l'art. 97 al. 1 LTF, et lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF).
Quant au taux d'invalidit�, il n'est pas contest� en tant que tel.
Lucerne, le 25 f�vrier 2016