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Timestamp: 2016-10-28 02:44:01+00:00
Document Index: 129049067

Matched Legal Cases: ['art. 73', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 23', 'art. 10', 'art. 10', 'ATF ', 'art. 334', 'ATF ', 'art. 10', 'art. 10', 'art. 26', 'art. 29', 'ATF ', 'in fine', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 49', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 23', 'ATF ', 'ATF ']

B 129/04 (06.03.2006)
B 129/04
F.________, recourant, repr�sent� par Me Yves Grandjean, avocat, rue du Concert 2, 2000 Neuch�tel,
Caisse de pensions de Z.________, intim�e, repr�sent�e par Me C�dric Schweingruber, avocat, passage L�opold-Robert 8, 2302 La Chaux-de-Fonds
F.________ a travaill� en qualit� d'analyste-programmeur au service de la soci�t� X.________ SA (anciennement : Y.________) depuis le 1er f�vrier 1990. A ce titre, il �tait affili� � la Caisse de pension de Z.________ (ci-apr�s : la caisse).
Par lettre du 25 avril 2001, il a r�sili� les rapports de travail, au motif qu'il d�sirait � d�couvrir de nouveaux horizons �. Le contrat a pris fin le 31 juillet suivant.
Le 20 ao�t 2001, l'int�ress� a requis l'octroi d'indemnit�s de ch�mage qui lui ont �t� allou�es pour le mois de septembre 2001, ainsi que pour les mois de f�vrier et mars 2002. En revanche, il n'a pas obtenu l'octroi de telles prestations pour le mois d'ao�t 2001 en raison du d�lai d'attente de cinq jours et d'une suspension d'une dur�e de douze jours prononc�e en raison de l'absence de recherches d'emploi durant le d�lai de r�siliation des rapports de travail.
F.________ a �t� hospitalis� � la Maison de sant� de W.________ du 12 septembre au 8 octobre 2001. Ses m�decins traitants ont fait �tat d'une incapacit� de travail enti�re du 1er septembre 2001 au 31 janvier 2002, puis � partir du 1er avril suivant pour une dur�e ind�termin�e.
Le 26 novembre 2002, l'int�ress� a requis l'octroi d'une rente de l'assurance-invalidit� en raison d'une atteinte � la sant� psychique. Apr�s avoir requis l'avis du docteur T.________, sp�cialiste en psychiatrie et psychoth�rapie, et m�decin traitant de l'int�ress� (rapport du 23 d�cembre 2002), l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Neuch�tel a rendu des d�cisions, le 24 juin 2003, par lesquelles il a allou�, � partir du 1er septembre 2002, une rente enti�re d'invalidit�, assortie de rentes compl�mentaires correspondantes pour son �pouse et son fils.
F.________ a requis l'octroi de prestations d'invalidit� de la pr�voyance professionnelle. Au terme d'un �change de correspondance, la caisse a rejet� cette demande, motif pris que l'incapacit� de travail avait d�but� post�rieurement � la fin des rapports de travail.
F.________ a saisi le Tribunal administratif du canton de Neuch�tel d'une action tendant � l'octroi, � partir du d�but du mois au cours duquel le droit � l'indemnit� journali�re de l'assurance-maladie avait pris fin, d'une rente enti�re d'invalidit� correspondant � la valeur actualis�e des montants valables au mois de juillet 2001. Il demandait en outre au tribunal de donner acte � la d�fenderesse qu'il �tait dispos� � lui restituer, � sa valeur actuelle, le montant de la prestation de libre passage vers�e au moment de sa sortie.
La juridiction cantonale a rejet� la demande par jugement du 11 novembre 2004.
F.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement, dont il demande l'annulation, en reprenant ses conclusions form�es devant la juridiction cantonale, sous suite de d�pens. Subsidiairement, il conclut au renvoi de la cause � la juridiction cantonale pour nouveau jugement.
La caisse conclut au rejet du recours et demande au tribunal de statuer sans frais ni d�pens.
La contestation ici en cause rel�ve des autorit�s juridictionnelles mentionn�es � l'art. 73 LPP, tant du point de vue de la comp�tence ratione temporis que de celui de la comp�tence ratione materiae (ATF 122 V 323 consid. 2, 120 V 18 consid. 1a et les r�f�rences), et le recours de droit administratif est recevable de ce chef.
La novelle du 3 octobre 2003 modifiant la LPP (premi�re r�vision) est entr�e en vigueur le 1er janvier 2005 (sous r�serve de certaines dispositions dont l'entr�e en vigueur a �t� fix�e au 1er avril 2004 et au 1er janvier 2006 [RO 2004 1700]), entra�nant la modification de nombreuses dispositions l�gales dans le domaine de la pr�voyance professionnelle (RO 2004 1677).
Eu �gard au principe selon lequel le Tribunal f�d�ral des assurances examine la l�galit� des d�cisions attaqu�es, en r�gle g�n�rale, d'apr�s l'�tat de fait existant au moment o� la d�cision litigieuse a �t� rendue (ATF 121 V 366 consid. 1b), le cas d'esp�ce est r�gi par les dispositions de la LPP en vigueur le 11 novembre 2004, date du jugement cantonal attaqu�. Par ailleurs, il faut rappeler qu'en principe, les r�gles applicables sont celles en vigueur au moment o� les faits juridiquement d�terminants se sont produits (ATF 127 V 467 consid. 1).
3.1 Selon l'art. 23 LPP, dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2004, ont droit � des prestations d'invalidit� les personnes qui sont invalides � raison de 50 pour cent au moins au sens de l'AI et qui �taient assur�es lorsque est survenue l'incapacit� de travail dont la cause est � l'origine de l'invalidit�.
3.2 L'assurance obligatoire commence en m�me temps que les rapports de travail (art. 10 al. 1 LPP). L'obligation d'�tre assur� cesse notamment en cas de dissolution des rapports de travail (art. 10 al. 2 let. b LPP). En mati�re de pr�voyance plus �tendue, la dissolution des rapports de travail est �galement un motif qui met fin � l'assurance (ATF 121 V 280 consid. 2b, 120 V 20 consid. 2a; RSAS 2000 p. 66 consid. 2a).
Le moment de la dissolution des rapports de travail est celui o�, juridiquement, les rapports de travail ont pris fin, conform�ment aux r�gles des art. 334 ss CO, c'est-�-dire en principe � l'expiration du d�lai l�gal ou contractuel de cong�. Peu importe la date � laquelle le travailleur, effectivement, a quitt� l'entreprise (ATF 121 V 280 consid. 2b et les r�f�rences de jurisprudence et de doctrine).
Selon l'art. 10 al. 3 LPP, le salari� demeure assur� aupr�s de l'ancienne institution de pr�voyance pour les risques de d�c�s et d'invalidit� durant un mois apr�s la fin des rapports avec l'institution de pr�voyance. Si un rapport de pr�voyance existait auparavant, c'est la nouvelle institution de pr�voyance qui est comp�tente.
3.3 En l'esp�ce, il n'est pas contest� que les rapports de travail ont pris fin le 31 juillet 2001. Le recourant n'ayant pas �t� engag� par un nouvel employeur � l'expiration du d�lai d'un mois � compter du 1er ao�t 2001, il est donc rest� assur� aupr�s de la caisse jusqu'au 31 ao�t 2001 inclus, pour les risques de d�c�s et d'invalidit� (art. 10 al. 3 LPP).
4.1 Conform�ment � l'art. 26 al. 1 LPP, les dispositions de la LAI (art. 29 LAI) s'appliquent par analogie � la naissance du droit aux prestations d'invalidit�. Si une institution de pr�voyance reprend - explicitement ou par renvoi - la d�finition de l'invalidit� dans l'assurance-invalidit�, elle est en principe li�e, lors de la survenance du fait assur�, par l'estimation de l'invalidit� des organes de l'assurance-invalidit�, sauf lorsque cette estimation appara�t d'embl�e insoutenable (ATF 126 V 311 consid. 1 in fine; consid. 2 non publi� de l'arr�t ATF 130 V 501). Cette force contraignante vaut non seulement pour la fixation du degr� d'invalidit� (ATF 115 V 208), mais �galement pour la d�termination du moment � partir duquel la capacit� de travail de l'assur� s'est d�t�rior�e de mani�re sensible et durable (ATF 123 V 271 consid. 2a et les r�f�rences cit�es).
Le Tribunal f�d�ral des assurances a jug� que ces principes valent �galement sous l'empire de la LPGA entr�e en vigueur le 1er janvier 2003. L'institution de pr�voyance est touch�e au sens de l'art. 49 al. 4 LPGA par l'�valuation de l'invalidit� effectu�e par l'assurance-invalidit� (arr�t N. du 9 d�cembre 2005, I 66/05, consid. 3, pr�vu pour la publication dans le Recueil officiel). Par cons�quent, l'office AI est tenu de notifier d'office une d�cision de rente � toutes les institutions de pr�voyance entrant en consid�ration. Lorsqu'il n'est pas int�gr� � la proc�dure, l'assureur LPP - qui dispose d'un droit de recours propre dans les proc�dures r�gies par la LAI - n'est pas li� par l'�valuation de l'invalidit� (principe, taux et d�but du droit) � laquelle ont proc�d� les organes de l'assurance-invalidit� (ATF 129 V 73). Pour qu'elle ait �t� valablement int�gr�e � la proc�dure, il faut que l'institution de pr�voyance ait eu la possibilit� de participer � celle-ci au plus tard au moment du prononc� de la d�cision sujette � opposition (ATF 130 V 273 s. consid. 3.1, 129 V 76).
4.2 Dans le cas particulier, les d�cisions du 24 juin 2003 par lesquelles l'office AI a allou� � l'assur�, � partir du 1er septembre 2002, une rente enti�re d'invalidit�, assortie de rentes compl�mentaires correspondantes, n'ont pas �t� notifi�es � la caisse. Celle-ci n'est donc pas li�e par la fixation par les organes de l'assurance-invalidit� du moment de la survenance de l'incapacit� de travail d'une certaine importance, ind�pendamment du point de savoir si les dispositions r�glementaires de l'intim�e reprennent la d�finition de l'invalidit� dans l'assurance-invalidit�.
5.1 En l'esp�ce, le recourant a subi une d�compensation psychique qui a entra�n� une incapacit� de travail durant toute l'ann�e 1996 (rapport du docteur T.________ du 23 d�cembre 2002). Bien que cette incapacit� de travail soit survenue durant les rapports de pr�voyance, la juridiction cantonale a consid�r� qu'elle n'ouvrait pas droit � des prestations d'invalidit� de la caisse intim�e. Elle a jug� qu'il n'existait pas de relation d'�troite connexit� temporelle entre cette incapacit� de travail et l'invalidit�, du moment que le recourant avait �t� ensuite � nouveau apte � travailler durant une longue p�riode, soit de 1997 au 31 juillet 2001, voire au 31 ao�t 2001.
Sans remettre s�rieusement en doute ce point de vue, le recourant reproche aux premiers juges de n'avoir pas examin� s'il jouissait effectivement d'une pleine capacit� de travail au mois d'ao�t 2001.
En l'occurrence, il n'est toutefois pas n�cessaire d'examiner plus avant le bien-fond� de ce grief. M�me si l'on devait admettre que l'int�ress� subissait une incapacit� de travail au mois d'ao�t 2001, la p�riode de r�mission qui a suivi l'incapacit� de travail constat�e par le docteur T.________ �tait suffisamment longue pour que la juridiction cantonale soit fond�e � nier l'existence d'une relation d'�troite connexit� temporelle entre l'incapacit� de travail subie en 1996 et l'invalidit� (ATF 130 V 275 consid. 4.1, 123 V 265 consid. 1c, 120 V 117 s. consid. 2c/aa et les r�f�rences).
5.2 Par ailleurs, les premiers juges ont consid�r� que l'incapacit� de travail enti�re, qui �tait due � l'atteinte � la sant� � l'origine de l'invalidit� et qui a motiv� l'octroi de la rente de l'assurance-invalidit�, a d�but� le 1er septembre 2001, soit apr�s la dissolution des rapports de pr�voyance, le 31 ao�t pr�c�dent. Ils se sont fond�s pour cela sur les avis des docteurs M.________, m�decin traitant de l'assur� (certificat du 28 septembre 2001) et T.________ (rapport du 23 d�cembre 2002).
De son c�t�, le recourant all�gue que l'incapacit� de travail a d�but� au cours du mois d'ao�t 2001 d�j�. Il fait valoir que les tensions et le stress qui r�gnaient sur son lieu de travail �taient tels qu'il a �t� contraint de d�missionner afin d'�viter une p�joration de son �tat de sant�. En outre, s'il a cach� l'existence de son affection maniaco-d�pressive, notamment lorsqu'il s'est adress� aux organes de l'assurance-ch�mage, c'est dans le but de ne pas compromettre son droit de visite dans le cadre de la proc�dure de divorce alors pendante.
Les arguments du recourant ne sont pas de nature � mettre en cause le jugement entrepris. S'il est vrai que le climat de travail dans l'entreprise de son employeur �tait susceptible de mettre en p�ril son �quilibre psychique (voir le rapport du docteur M.________ du 28 ao�t 2001), cela ne permet pas encore de conclure � l'existence d'une incapacit� de travail durant la p�riode qui a pr�c�d� la r�siliation des rapports de travail (le 31 juillet 2001) ou encore le d�but des vacances de l'int�ress� (le 14 juillet pr�c�dent). Comme le rel�ve l'intim�e, le recourant devait changer d'employeur pour trouver un climat plus propice � son �quilibre. Par ailleurs, le fait que l'int�ress� aurait �t� contraint de cacher l'existence de son �tat maniaco-d�pressif, afin de sauvegarder ses droits dans un autre domaine, n'emporte pas la conviction du Tribunal. D'une part, en effet, cette affection �tait connue depuis longtemps, comme le montre notamment le certificat du docteur R.________ du 30 d�cembre 1998. D'autre part, le fait que le recourant souffrait d'une atteinte � la sant� ne permet pas encore d'admettre l'existence d'une incapacit� de travail comme l'exige l'art. 23 LPP.
5.3 Par ailleurs, le recourant invoque le caract�re �volutif de l'affection dont il est atteint et all�gue qu'il n'est pas raisonnable de penser que l'incapacit� de travail a pu appara�tre d'un jour � l'autre. Au demeurant, la date du 1er septembre 2001 d�sign�e par les docteurs M.________ et T.________ comme le d�but de l'incapacit� de travail �tait un samedi, ce qui montre bien que ce jour a �t� choisi pour des raisons de simplification administrative.
Dans son rapport du 23 d�cembre 2002, le docteur T.________ a attest� que le recourant avait subi, d�s l'adolescence, plusieurs d�compensations entra�nant des p�riodes d'hospitalisation et d'incapacit� de travail, en particulier durant toute l'ann�e 1996. Malgr� l'administration d'un traitement m�dicamenteux soutenu, il n'avait pas pu reprendre d'activit� apr�s le nouvel �pisode de d�compensation survenu au mois de septembre 2001.
Cela �tant, il est ind�niable que l'affection qui est � l'origine de l'incapacit� de travail est une maladie �voluant par pouss�es. Il est donc possible que la capacit� de travail du recourant ait diminu� d�j� durant la p�riode pr�c�dant la date � partir de laquelle l'incapacit� de travail enti�re a �t� constat�e m�dicalement. Cependant, le juge ne doit pas fonder sa d�cision sur des faits qui peuvent �tre consid�r�s seulement comme des hypoth�ses possibles. Dans le domaine des assurances sociales, et sauf dispositions contraires de la loi, le juge doit bien plut�t se fonder sur les faits qui, faute d'�tre �tablis de mani�re irr�futable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c'est-�-dire qui pr�sentent un degr� de vraisemblance pr�pond�rante. Parmi tous les �l�ments de fait all�gu�s ou envisageables, le juge doit, le cas �ch�ant, retenir ceux qui lui paraissent les plus probables (ATF 126 V 360 consid. 5b, 125 V 195 consid. 2 et les r�f�rences; cf. ATF 130 III 324 s. consid. 3.2 et 3.3). Or, dans le cas particulier, il est tout aussi possible que l'�tat de sant� de l'int�ress� se soit d�compens� brusquement, au point d'entra�ner une incapacit� de travail enti�re d'un jour � l'autre. Une telle hypoth�se est d'ailleurs corrobor�e par l'avis du docteur M.________. Dans son attestation r�dig�e le 28 ao�t 2001, soit quatre jours seulement avant le d�but de l'incapacit� de travail enti�re, ce m�decin a certifi� que le recourant avait quitt� son emploi pour des raisons d'incompatibilit� personnelle et a recommand� vivement � l'int�ress� de trouver un poste de travail dans un environnement plus serein, o� ses comp�tences pourraient s'�panouir. Loin d'indiquer une quelconque incapacit� de travail, cet avis m�dical �tablit plut�t que l'int�ress� �tait alors pleinement en mesure d'exercer une activit� lucrative. Sur ce point, la pr�sente affaire se distingue de celle qui a fait l'objet d'un arr�t de la Cour de c�ans (F. du 6 mai 2004, B 58/03), invoqu� par le recourant. Dans ce dernier cas, l'assur� n'avait pas consult� de m�decin durant la p�riode d�terminante en ce qui concerne l'examen du droit � prestations pour une affection � caract�re essentiellement �volutif.
Il est vrai qu'en d�signant le samedi 1er septembre 2001 comme le d�but de l'incapacit� de travail, les docteurs M.________ et T.________ ont peut-�tre choisi cette date pour des raisons de simplification administrative. Cependant, cela ne signifie pas encore que l'incapacit� est apparue avant cette date. Au contraire, sur le vu du dossier m�dical, il est m�me plus vraisemblable qu'elle soit survenue quelques jours apr�s le 1er septembre 2001. En effet, le premier certificat m�dical qui ait �t� �tabli apr�s l'attestation du docteur M.________ du 28 ao�t 2001 est celui des m�decins de la Maison de sant� de W.________, du 24 septembre 2001, lequel fait �tat d'une hospitalisation et d'une incapacit� de travail enti�re � partir du 12 septembre 2001.
Cela �tant, il n'appara�t pas, au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante, que l'incapacit� de travail dont la cause est � l'origine de l'invalidit� est apparue avant le 1er septembre 2001. A cette date, le recourant n'�tait plus assur� aupr�s de l'intim�e pour le risque d'invalidit�. Le jugement entrepris n'est d�s lors pas critiquable et le recours se r�v�le mal fond�. Cette conclusion s'impose sans qu'il soit n�cessaire d'administrer les preuves requises par le recourant, en particulier la production du dossier relatif � sa proc�dure de divorce.