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Timestamp: 2016-10-26 13:19:17+00:00
Document Index: 48309714

Matched Legal Cases: ['art. 93', 'art. 90', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'art. 66', 'art. 68']

9C_483/2014 � � Arr�t du 28 octobre 2014
A.________, repr�sent�e par Me Beno�t Sansonnens, avocat,
A.________, n�e en 1954, travaillait comme secr�taire comptable au service de la soci�t� B.________ SA. Mise en arr�t total de travail � partir du 30 novembre 2009, elle a �t� licenci�e au 30 juin 2010 et n'a pas repris d'activit� professionnelle depuis lors. Le 11 mai 2010, elle a pr�sent� une demande de prestations de l'assurance-invalidit�, en invoquant souffrir de d�pression et d'une fibromyalgie.
L'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Fribourg (ci-apr�s: l'office AI) a pris en charge des s�ances de travail psychocorporel � titre de mesures d'intervention pr�coce, ainsi qu'un stage d'entra�nement � l'endurance aupr�s du Centre d'�valuation professionnelle de l'assurance-invalidit� (CEPAI) du 11 avril au 10 juillet 2011. Ce stage a cependant �t� pr�matur�ment interrompu par l'assur�e, le 31 mai 2011, en raison d'une p�joration de son �tat de sant�, attest�e par la doctoresse C.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie et psychiatre traitante (rapport du 20 juin 2011). L'office AI a alors soumis A.________ � un examen bidisciplinaire aupr�s du docteur D.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie, et du docteur E.________, sp�cialiste FMH en m�decine interne et en rhumatologie. Selon les conclusions des deux m�decins (rendues respectivement les 26 et 20 septembre 2011, compl�t�es le 4 avril 2012), l'assur�e, qui souffrait de fibromyalgie et d'un syndrome de fatigue chronique, pr�sentait certaines limitations fonctionnelles (elle devait �viter une activit� n�cessitant des mouvements r�p�titifs en porte-�-faux avec long bras de levier et le port de charges de plus de cinq kilos); elle �tait cependant en mesure d'exercer � plein temps l'activit� poursuivie jusqu'en 2009, laquelle �tait adapt�e � ces limitations. Fort de ces conclusions, l'office AI a rendu une d�cision, le 15 mai 2012, par laquelle il a ni� le droit de A.________ � une rente d'invalidit�, motif pris d'une perte de gain (de 23 %) insuffisante pour ouvrir le droit � la prestation.
L'assur�e a d�f�r� cette d�cision au Tribunal cantonal du canton de Fribourg, Cour des assurances sociales, en produisant un rapport du docteur F.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie, du 21 mai 2012, selon lequel elle souffrait d'un trouble d�pressif r�current, �pisode actuel s�v�re, entra�nant une incapacit� totale de travail dans toute activit�. Invit� � se prononcer sur le recours, l'office AI a pr�sent� des observations du docteur G.________, sp�cialiste FMH en anesth�siologie et m�decin aupr�s de son Service m�dical r�gional (SMR) du 24 octobre 2012, sur lesquelles le docteur F.________ a pris position (rapport du 3 d�cembre 2012). Par jugement du 21 mai 2014, la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal fribourgeois a admis le recours; modifiant la d�cision du 15 mai 2012 en ce sens que l'assur�e a droit � une rente enti�re d�s le 1er novembre 2010, elle a renvoy� la cause � l'office AI pour le service de la rente.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, l'office AI demande au Tribunal f�d�ral d'annuler le jugement cantonal et de r�tablir sa d�cision du 15 mai 2012. � titre subsidiaire, il conclut au renvoi de la cause � la juridiction cantonale pour qu'elle mette en oeuvre une contre-expertise psychiatrique.
A.________ conclut au rejet du recours, dans la mesure de sa recevabilit�, tandis que l'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer.
Bien que le dispositif du jugement entrepris renvoie le dossier � l'office AI, il ne s'agit pas d'une d�cision incidente au sens de l'art. 93 LTF car la juridiction cantonale a statu� d�finitivement sur les points contest�s, le renvoi de la cause ne visant que le calcul de la prestation accord�e. Le recours est d�s lors recevable puisqu'il est dirig� contre un jugement final (cf. art. 90 LTF; cf. ATF 134 II 124 consid. 1.3 p. 127 s. et les arr�ts cit�s).
Le jugement entrepris expose de mani�re compl�te les normes l�gales et la jurisprudence applicables au litige, qui porte sur le droit de l'intim�e � une rente enti�re de l'assurance-invalidit� � partir du 1
er�novembre 2010. Il rappelle en particulier les r�gles sur la notion d'invalidit� et son �valuation, la m�thode de la comparaison des revenus, la valeur probante des rapports m�dicaux et la libre appr�ciation des preuves, ainsi que les principes jurisprudentiels sur les conditions dans lesquelles un trouble somatoforme douloureux, respectivement une fibromyalgie peuvent pr�senter un caract�re invalidant (confirm�s en dernier lieu�
in�ATF 139 V 547 consid. 6 � 9 p. 559 ss). Il suffit d'y renvoyer.
4.1.�Examinant la situation m�dicale de l'assur�e � la lumi�re des rapports m�dicaux au dossier, la juridiction cantonale a constat� que si l'intim�e disposait du point de vue somatique (rhumatologique) d'une pleine capacit� de travail dans son ancienne activit� de secr�taire-comptable, elle �tait en revanche totalement incapable de travailler en raison d'un �pisode d�pressif r�current, d'intensit� s�v�re, depuis le 30 novembre 2009. En particulier, les premiers juges ont fond� leurs constatations relatives � l'�tat de sant� de l'assur�e sous l'angle psychique sur les conclusions du docteur F.________, en exposant ne pas pouvoir suivre celles du docteur D.________. L'appr�ciation de celui-ci ne tenait en effet compte ni des rapports m�dicaux �tablis apr�s le 15 juin 2010, ni de l'�chec du stage d'endurance. En fonction de l'incapacit� enti�re de travail, l'autorit� judiciaire de premi�re instance a reconnu le droit de l'intim�e � une rente enti�re d'invalidit� d�s le 1
er�novembre 2010.
4.2.�Se plaignant d'une appr�ciation arbitraire des preuves, le recourant reproche � la juridiction cantonale d'avoir suivi les conclusions du docteur F.________ au lieu de s'en tenir � l'expertise des docteurs E.________ et D.________. Les premiers juges auraient manqu� de d�montrer de mani�re pertinente en quoi cette expertise �tait mise en doute par l'�valuation du docteur F.________. Ils auraient par ailleurs, toujours de mani�re arbitraire, "balay� d'un revers de main" l'avis du SMR du 24 octobre 2012 et renonc� � se d�terminer sur les objections de ce service au seul motif, qualifi� d'abusif, qu'elles avaient �t� �mises par un m�decin qui n'�tait pas sp�cialiste en psychiatrie.
5.1.�En pr�sence d'avis contradictoires, le juge doit appr�cier l'ensemble des preuves � disposition et indiquer les motifs pour lesquels il se fonde sur une appr�ciation plut�t qu'une autre. Une �valuation m�dicale compl�te ne saurait toutefois �tre remise en cause pour le seul motif qu'un ou plusieurs m�decins ont une opinion divergente. Pour qu'il en aille diff�remment, il appartient � la partie recourante de mettre en �vidence des �l�ments objectivement v�rifiables - de nature notamment clinique ou diagnostique - qui auraient �t� ignor�s dans le cadre de l'appr�ciation et qui seraient suffisamment pertinents pour remettre en cause le bien-fond� du point de vue sur lequel se sont fond�s les premiers juges ou �tablir le caract�re incomplet de celui-ci (parmi d'autres arr�ts, arr�ts 9C_754/2013 du 16 avril 2014, 9C_509/2010 du 4 f�vrier 2011, 9C_578/2009 du 29 d�cembre 2009 consid. 3.2). Compte tenu de son pouvoir d'examen restreint (consid. 2
supra�), il n'appartient pas au Tribunal f�d�ral de proc�der une nouvelle fois � l'appr�ciation des preuves administr�es, mais c'est � la partie recourante d'�tablir en quoi celle op�r�e par l'autorit� cantonale serait insoutenable, ou en quoi les faits constat�s seraient manifestement inexacts ou incomplets ou auraient �t� �tablis en violation du droit.
5.2.1.�Sous l'angle des exigences pos�es par la jurisprudence en mati�re de valeur probante d'un rapport m�dical (ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352; 122 V 157 consid. 1c p. 160 et les r�f�rences), l'expertise administrative des docteurs E.________ et D.________ et l'expertise priv�e du docteur F.________ (pour le volet psychiatrique) sont d'une valeur probante �quivalente. Les psychiatres ont tous deux fait, dans une large mesure, une �tude circonstanci�e des points litigieux, pris en consid�ration les plaintes exprim�es par l'assur�e, d�crit de mani�re claire le contexte m�dical et l'appr�ciation de la situation m�dicale et d�ment motiv� leurs conclusions respectives.
Les deux expertises pr�sentent cependant une m�me lacune, dans la mesure o� leur auteur respectif avait � se prononcer dans un contexte dans lequel le diagnostic de fibromyalgie ou de syndrome poly-insertionnel douloureux r�current (expertise du docteur E.________ du 20 septembre 2011) a �t� retenu. Dans un tel cas, la jurisprudence exige en principe que l'expert psychiatre se prononce sur certains facteurs d�termin�s susceptibles de fonder un pronostic d�favorable dans le cas de fibromyalgie (cf. ATF 132 V 65 consid. 4.2.2 p. 71), ce qui suppose bien �videmment que le mandant de l'expertise pose � l'expert les questions pertinentes � ce sujet. Or si le docteur D.________ a ni� l'existence d'une comorbidit� psychiatrique chez l'intim�e - la dysthymie diagnostiqu�e ne rev�tant pas une gravit� suffisante -, il aurait toutefois �t� tenu de s'exprimer sur l'existence ou non de circonstances susceptibles exceptionnellement de fonder un pronostic d�favorable. Si le crit�re de l'absence (ou de la pr�sence) d'une comorbidit� psychiatrique est d'importance, il n'est toutefois pas exclusif, puisque d'autres facteurs d�terminants sont �galement pertinents, comme un processus maladif s'�tendant sur plusieurs ann�es sans r�mission durable (symptomatologie inchang�e ou progressive), des affections corporelles chroniques, une perte d'int�gration sociale dans toutes les manifestations de la vie et l'�chec de traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux r�gles de l'art (m�me avec diff�rents types de traitement), cela en d�pit de l'attitude coop�rative de la personne assur�e. La seule mention par le docteur D.________ de l'absence de repli social n'�tait donc pas suffisante; encore e�t-il cependant fallu que le recourant pr�cis�t ses questions � l'expert ou les compl�t�t par la suite afin de les adapter � la situation de l'assur�e.
Pour sa part, le docteur F.________ a indiqu� que l'assur�e souffrait principalement d'un trouble douloureux chronique "sans que des �l�ments somatoformes puissent �tre consid�r�s sur le plan psychiatrique". Diagnostiquant un trouble d�pressif r�current, �pisode actuel s�v�re, il ne s'est pas prononc� sur les autres crit�res d�terminants. On rappellera � cet �gard que dans le contexte de troubles somatoformes douloureux (ou de fibromyalgie), les �tats d�pressifs constituent, selon la doctrine m�diale sur laquelle se fonde le Tribunal f�d�ral, des manifestations (r�actives) d'accompagnement des troubles somatoformes douloureux, de sorte qu'ils ne sauraient en principe faire l'objet d'un diagnostic s�par�, sauf � pr�senter les caract�res de s�v�rit� susceptibles de les distinguer sans conteste d'un tel trouble (ATF 130 V 352 consid. 3.3.1 in fine p. 358). Si les indications du docteur F.________ vont dans le sens d'un tel diagnostic s�par�, des pr�cisions sur ce point auraient �t� n�cessaires, quoi qu'en dise l'intim�e en affirmant que le seul diagnostic de trouble d�pressif, �pisode actuel s�v�re, suffit � lui ouvrir le droit � une rente enti�re.
Le fait que la juridiction cantonale n'a pas relev� ces impr�cisions ou lacune n'appara�t pas d�terminant pour l'issue du litige, comme il ressort de ce qui suit.
5.2.2.�Les critiques adress�es par la juridiction cantonale - et, � sa suite, par l'intim�e - au rapport du docteur D.________ ne r�sistent pas � l'examen. L'autorit� cantonale de recours a relev� que l'expert administratif n'avait pas connaissance de l'entier du dossier, parce qu'il ne disposait pas du rapport de la doctoresse C.________ du 20 juin 2011, ni du rapport du CEPAI du 10 juin 2011. Comme le fait valoir � juste titre le recourant, la psychiatre a en effet pos� le m�me diagnostic dans son avis du 20 juin 2011 que dans celui (du 15 juin 2010) � disposition du docteur D.________ (� savoir trouble de l'adaptation avec r�action anxieuse et d�pressive [F43.22] avec trouble somatoforme douloureux [F45.4]). Elle a certes mentionn� une aggravation de l'�tat de sant� de sa patiente en rapport avec le d�but du stage d'endurance (qui a conduit � l'interruption de celui-ci). Toutefois, le docteur D.________, qui a pris position sur l'atteinte diagnostiqu�e par sa consoeur C.________, n'a apparemment pas observ� de signes d'une telle aggravation lors de l'examen de l'assur�e, le 7 septembre 2011, puisqu'il a exclu une symptomatologie relative � une d�pression majeure au terme de ses constatations. D�s lors, m�me s'il avait eu connaissance des deux documents en cause, il n'aurait pas modifi� son appr�ciation selon laquelle "l'examen psychiatrique du 7 septembre 2011 ne met pas en �vidence de maladie psychiatrique responsable d'une atteinte � la capacit� de travail de longue dur�e".
5.3.�Les conclusions respectives de l'expert administratif et de l'expert priv� quant aux troubles psychiques dont souffre l'assur�e et les effets de ceux-ci sur sa capacit� de travail sont inconciliables. Pour le docteur D.________, l'assur�e est atteinte d'une dysthymie (F34.1) qui n'a aucune influence sur sa capacit� de travail. De son c�t�, le docteur F.________ conclut � un trouble d�pressif r�current, �pisode actuel s�v�re (F33.2) qui entra�ne une incapacit� totale de travail de l'assur�e et limite toute capacit� d'adaptation � un contexte professionnel, m�me occupationnel. Les observations cliniques des experts sont par ailleurs diam�tralement oppos�es, alors m�me que les donn�es anamnestiques retenues de part et d'autre (relatives en particulier � une enfance difficile) sont dans une large mesure identiques. Ainsi, le docteur D.________ a constat� un moral bon, sans irritabilit� ni tristesse, une fatigabilit� anamnestique sans troubles de la concentration ou de m�moire, des ruminations existentielles sans id�es noires, pas d'anh�donie (l'assur�e d�clarant appr�cier diff�rentes activit�s), pas de repli social ni perte d'estime d'elle-m�me. � l'inverse, l'expert priv� fait �tat d'une humeur mod�r�ment d�pressive avec la pr�sence de ruminations auto-agressives, une baisse de l'estime de soi, une anh�donie, des �l�ments de phobies sociale et la pr�sence d'un soubassement anxieux.
5.4.�En l'esp�ce, on constate qu'aucune des deux expertises n'est entach�e d'erreurs ou de contradictions qui seraient, le cas �ch�ant, reconnaissables pour le juge (sous r�serve des constatations faites au consid. 5.2.1�
supra�). Contrairement � la juridiction cantonale, on ne voit pas qu'il y aurait une contradiction dans l'appr�ciation du docteur D.________, parce que "les plaintes de l'assur�e ne se recoupent pas avec plusieurs �l�ments mis en �vidence par [ce m�me] expert et par d'autres m�decins, en particulier le bon moral", alors que l'intim�e est d�crite par le psychiatre comme "collaborante" et son discours coh�rent. Dans un contexte de somatisation, il appartient pr�cis�ment � l'expert m�dical de mentionner une �ventuelle discordance entre les plaintes rapport�es par la personne assur�e et ses propres observations. De plus, il n'y a pas � opposer la constatation de l'expert quant � la bonne collaboration et la coh�rence du discours de l'assur�e au r�sultat de son examen clinique; l'attitude sinc�re de la personne concern�e ne s'oppose pas � une �valuation objective de ses plaintes.
Il appara�t par ailleurs que les avis exprim�s post�rieurement � l'�laboration du rapport du 21 mai 2012, d'une part, par le SMR (les 24 octobre 2012 et 22 mai 2013) et, d'autre part, par le docteur F.________ (le 3 d�cembre 2012) ne mettent pas en �vidence des �l�ments objectifs indiscutables qui permettraient de d�partager les conclusions des experts psychiatres administratif et priv�. � la critique du docteur G.________ selon laquelle il ne se serait pas prononc� sur le rapport de son confr�re D.________, l'expert F.________ r�pond en indiquant que le diagnostic retenu repose sur son observation clinique �tay�e par le r�sultat du questionnaire de Hamilton. De son c�t�, le m�decin du SMR affirme que les crit�res cliniques du diagnostic de trouble d�pressif s�v�re, �pisode actuel s�v�re, ne sont pas r�alis�s, le trouble n'�tant ni r�current, ni s�v�re.
Dans ces circonstances, la juridiction cantonale ne pouvait pas fonder son choix de privil�gier l'avis du docteur F.________ au d�triment de celui du docteur D.________ sur la seule contradiction entre leur �valuation respective; les autres motifs expos�s pour retenir que les conclusions de l'expert administratif peinaient � convaincre n'�tant pas pertinents, comme on l'a vu. En d�finitive, vu les contradictions significatives qui s�paraient les deux psychiatres, les premiers juges auraient d� mettre en oeuvre une surexpertise comme le pr�conisait du reste le docteur F.________, qui exposait qu'"une troisi�me expertise sous mandat aupr�s d'un expert psychiatre reconnu" devait �tre ordonn�e en cas de litige (avis du 3 d�cembre 2012). � d�faut, l'appr�ciation des preuves sur laquelle repose le jugement entrepris appara�t insoutenable.
Il r�sulte de ce qui pr�c�de que le jugement attaqu� doit �tre annul� et la cause renvoy�e � la juridiction cantonale pour qu'elle en compl�te l'instruction en ordonnant une expertise psychiatrique, puis rende un nouveau jugement. Dans ce cadre, l'expert psychiatre sera invit� � se prononcer � la lumi�re des principes d�gag�s par la jurisprudence en mati�re de troubles somatoformes douloureux et de fibromyalgie.
Partant, la conclusion subsidiaire du recourant est bien fond�e.
Vu l'issue de la proc�dure, les frais judiciaires seront mis � la charge de l'intim�e (art. 66 al. 1 LTF). M�me s'il obtient gain de cause, le recourant n'a pas droit � des d�pens (art. 68 al. 3 LTF).
Le recours est admis. La d�cision du Tribunal cantonal du canton de Fribourg, Cour des assurances sociales, du 21 mai 2014 est annul�e; la cause est renvoy�e � l'autorit� judiciaire de premi�re instance pour qu'elle proc�de conform�ment aux consid�rants et statue � nouveau.