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Timestamp: 2016-10-20 19:49:33+00:00
Document Index: 143229907

Matched Legal Cases: ['art. 86', 'art. 88', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 87', 'ATF ', 'art. 13', 'art. 29', 'art. 31', 'ATF ', 'in fine', 'art. 43', 'art. 43', 'art. 31', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 159']

1P.458/2003 (29.08.2003)
recourant, repr�sent� par Me Robert Fox, avocat, Cheneau-de-Bourg 3, case postale 3393, 1002 Lausanne,
intim�e, repr�sent�e par Me Marcel Heider, avocat, avenue Nestl� 8, case postale 319, 1820 Montreux,
recours de droit public contre l'arr�t du Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 8 juillet 2003.
A.________ se trouve en d�tention pr�ventive depuis le 26 septembre 2002, sous l'inculpation, notamment, de mise en danger de la vie d'autrui, menace, contrainte, contrainte sexuelle, s�questration et enl�vement. Il lui est reproch� d'avoir, le 24 septembre 2002, forc� son ex-amie B.________ � monter dans son v�hicule, sous la menace d'une arme charg�e, et de l'avoir conduite dans un chalet o�, apr�s l'avoir menott�e, il l'aurait fouett�e et contrainte � des actes d'ordre sexuel. Une expertise psychiatrique a �t� ordonn�e afin de d�terminer le degr� de responsabilit� de l'inculp�, le risque de r�cidive, ainsi que les �ventuelles mesures � ordonner.
La d�tention a �t� maintenue par ordonnances du juge d'instruction de l'arrondissement de l'est vaudois des 3 octobre, 8 novembre 2002 et 10 mars 2003, notamment en raison du risque de r�cidive: le pr�venu avait admis avoir eu des intentions meurtri�res � l'�gard de la plaignante, et de nombreuses condamnations ant�rieures ne l'avaient pas emp�ch� de commettre de nouveaux actes d�lictueux. Ces d�cisions ont �t� confirm�es par le Tribunal d'accusation vaudois (arr�ts des 15 octobre et 5 d�cembre 2002 et du 11 avril 2003), en raison de la dangerosit� de l'inculp�.
Par ordonnance du 5 juin 2003, le juge d'instruction a rejet� une nouvelle demande de mise en libert�. Les experts avaient d�pos� leur rapport le 7 mai pr�c�dent. Par d�cision du 28 mai 2003, le juge d'instruction avait refus� d'ordonner un compl�ment, ce rapport lui apparaissant clair et complet. Il en r�sultait que le risque de r�cidive ne pouvait �tre exclu, "en raison du trouble dyssocial dont souffre l'expertis�".
Par arr�t du 8 juillet 2003, le Tribunal d'accusation a rejet� les recours dirig�s, d'une part, contre le refus d'ordonner un compl�ment d'expertise, et, d'autre part, contre le refus de mise en libert�. Le rapport d'expertise �tait convainquant et les parties auraient l'occasion d'obtenir des pr�cisions lors de l'audience de jugement. Les experts avaient retenu un risque de r�cidive, l'incarc�ration n'ayant que peu d'impact sur la personnalit� du pr�venu. Le trouble dont souffrait le pr�venu n'�tait pas "accessible � un traitement", de sorte qu'un suivi m�dical n'apparaissait pas comme une alternative envisageable.
A.________ forme un recours de droit public contre ce dernier arr�t. Il en demande l'annulation, ainsi que sa mise en libert� imm�diate. Il requiert l'assistance judiciaire.
Le Tribunal cantonal se r�f�re aux consid�rants de son arr�t. Le Procureur g�n�ral et la plaignante B.________ concluent au rejet du recours.
Invit� � r�pliquer, le recourant ne s'est pas d�termin�.
Le recours de droit public est form� en temps utile contre un arr�t rendu en derni�re instance cantonale (art. 86 al. 1 et 89 al. 1 OJ). Le recourant, personnellement touch� par l'arr�t attaqu� qui refuse notamment sa mise en libert� provisoire, a qualit� pour recourir selon l'art. 88 OJ. Par exception � la nature cassatoire du recours de droit public, les conclusions tendant � la mise en libert� imm�diate, le cas �ch�ant sous conditions, sont recevables (ATF 124 I 327 consid. 4b/aa p. 333). L'arr�t attaqu� ne statue cependant pas seulement sur la demande de mise en libert�, mais aussi sur la demande de l'inculp� tendant � un compl�ment d'expertise. Sur ce point, l'arr�t attaqu� est incident puisqu'il se rapporte � l'administration des preuves (ATF 123 I 325 consid. 3b p. 327; 122 I 39 consid. 1a/aa p. 41; 120 Ia 369 consid. 1b p. 372, 120 III 143 consid. 1a p. 144 et les arr�ts cit�s), et ne cause pas, selon la jurisprudence constante, de dommage irr�parable au recourant (cf. art. 87 al. 3 OJ; ATF 122 I 37 consid. 1a/aa p. 42; 117 Ia 247 consid. 3 p. 249, 396 consid. 1 p. 398, 115 Ia 311 consid. 2c). Celui-ci peut toutefois, dans son recours relatif � la d�tention, faire valoir que le refus d'ordonner un compl�ment d'expertise viole son droit d'�tre entendu.
Tel est le premier grief du recourant. Celui-ci consid�re que l'expertise a �t� ordonn�e dans le cadre de l'art. 13 CP et qu'il conviendrait, dans le cadre de la d�tention pr�ventive, de demander aux experts s'il existe encore un risque de commission de nouvelles infractions du m�me genre contre la plaignante, si l'engagement de se faire suivre par un m�decin est cr�dible, et si la s�curit� de la plaignante peut ainsi �tre assur�e. Selon l'expertise, le recourant aurait agi dans des circonstances particuli�res de crise et de tension dues � la rupture avec son ancienne amie, de sorte qu'il y aurait lieu de se demander si de telles circonstances peuvent encore se reproduire onze mois plus tard.
2.1 Garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. (et, en mati�re de d�tention pr�ventive, par les art. 31 Cst., 5 par. 4 et 6 CEDH), le droit d'�tre entendu permet au justiciable de proposer des preuves et de participer � leur administration. Ce droit ne concerne que les �l�ments qui sont d�terminants pour l'issue du litige. Il est ainsi possible de renoncer � l'administration de certaines preuves offertes, lorsque le fait dont les parties veulent rapporter l'authenticit� n'est pas important pour la solution du cas, que les preuves r�sultent d�j� de constatations vers�es au dossier, et lorsque le juge parvient � la conclusion qu'elles ne sont pas d�cisives pour la solution du litige ou qu'elles ne pourraient l'amener � modifier son opinion (ATF 126 I 15 consid. 2a/aa p. 16; 125 I 127 consid. 6c/cc in fine p. 135).
2.2 En l'occurrence, l'expertise a �t� mise en oeuvre non seulement pour d�terminer le degr� de responsabilit� de l'accus� et l'opportunit� d'une mesure au sens des art. 43 et 44 CP, mais aussi pour appr�cier le risque de r�cidive. Les experts rel�vent ainsi que le recourant aurait agi apr�s avoir �t� rejet� par son ex-amie, pris par la n�cessit� imp�rieuse de recouvrer son int�grit� narcissique. Le recourant souffrirait d'un trouble dyssocial se manifestant par "un refus de l'autorit�, un m�pris des lois, un sentiment que le monde doit �tre soumis � la loi int�rieure de la personne, une absence de culpabilit� et un refus de toute responsabilit� dans les faits qui lui sont reproch�s". Ce trouble exposerait le recourant � reproduire des comportements identiques et le risque de r�cidive ne pourrait �tre exclu. Il serait douteux que les six mois pass�s en d�tention aient eu un impact sur sa personnalit�, le recourant n'ayant pas "tir� d'enseignement particulier" des pr�c�dents qui l'ont d�j� amen� en milieu carc�ral. Au sujet de l'application de l'art. 43 CP, les experts rel�vent que le trouble dyssocial n'est pas accessible � un traitement psychiatrique et/ou psychologique, et qu'un traitement impos� n'aurait gu�re de chance d'aboutir.
Ces indications sont manifestement suffisantes pour juger de l'existence d'un risque de r�cidive. Les experts ont en particulier tenu compte du temps �coul�, et se sont clairement prononc�s sur les chances de succ�s d'un traitement, impos� ou non. La cour cantonale pouvait d�s lors s'estimer, � juste titre, suffisamment renseign�e, et consid�rer qu'un compl�ment d'expertise ne l'am�nerait pas � une conclusion diff�rente. En outre, un tel compl�ment pouvait compromettre le droit du recourant � obtenir une d�cision � br�ve �ch�ance sur la l�galit� de sa d�tention, tel qu'il d�coule des art. 31 al. 4 Cst. et 5 par. 4 CEDH.
Le recourant consid�re qu'en se soumettant spontan�ment � un contr�le p�riodique aupr�s d'un m�decin psychiatre, il pourrait �viter les situations de tension, de sorte qu'il n'y aurait plus aucun risque pour la plaignante.
3.1 Le maintien en d�tention pr�ventive n'est admissible que si le pronostic de r�cidive est tr�s d�favorable. La simple possibilit�, hypoth�tique, de commission de nouvelles infractions de m�me nature, ou la vraisemblance que soient commises des infractions mineures, sont des motifs insuffisants (ATF 125 I 60 consid. 3a p. 62). Autant que possible, l'autorit� doit tenter de substituer � la d�tention toute autre mesure moins incisive propre � atteindre le m�me r�sultat (ATF 123 I 268 consid. 2c et e p. 270/271 et les arr�ts cit�s).
3.2 Le recourant ne saurait contester l'existence d'un risque de r�it�ration. L'expertise affirme clairement l'existence d'un tel risque; la blessure narcissique serait encore vivace, le recourant n'�prouvant pas de sentiment de culpabilit�, et n'ayant tir� aucun enseignement de sa d�tention. L'id�e de vengeance peut �tre encore pr�sente, le recourant ayant manifest� des intentions meurtri�res � l'�gard de son ex-compagne. Quant aux mesures de substitution propos�es, les experts affirment qu'un traitement psychiatrique et/ou psychologique serait sans effet, qu'il soit ou non impos�. Les distinctions que tente d'op�rer le recourant entre le traitement impos� et celui qu'il propose spontan�ment de suivre, sont par cons�quent sans pertinence. On ne saurait reprocher � la cour cantonale d'avoir suivi les conclusions des experts, en l'absence de tout �l�ment permettant de s'en �carter (cf. ATF 122 V 157 consid. 1c p. 160-161, 118 Ia 144 consid. 1c p. 145-146). A d�faut d'un traitement dont l'efficacit� serait imm�diate au point de faire cesser le risque de r�cidive, l'arr�t attaqu� ne viole ni la libert� personnelle, ni le principe de la proportionnalit�.
Le recours de droit public doit par cons�quent �tre rejet�, dans la mesure o� il est recevable. Le recourant demande l'assistance judiciaire et, sur le vu des renseignements fournis, les conditions en paraissent r�alis�es. Me Fox est d�sign� comme avocat d'office, r�tribu� par la caisse du Tribunal f�d�ral, et il n'est pas per�u d'�molument judiciaire. Cela ne dispense toutefois pas le recourant de payer � l'intim�e B.________ une indemnit� de d�pens (art. 159 al. 1 OJ).
La demande d'assistance judiciaire est admise; Me Robert Fox est d�sign� comme avocat d'office, et une indemnit� de 1000 fr. lui est allou�e � titre d'honoraires, � payer par la caisse du Tribunal f�d�ral; il n'est pas per�u d'�molument judiciaire.
Une indemnit� de d�pens de 800 fr. est allou�e � l'intim�e B.________, � titre de d�pens, � la charge du recourant.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux parties, au Procureur g�n�ral et au Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal du canton de Vaud.
Lausanne, le 29 ao�t 2003