Source: http://www.etaamb.be/fr/enregistrement-de-normes-belges_n2009011117.html
Timestamp: 2019-07-15 18:55:47+00:00
Document Index: 283738460

Matched Legal Cases: ["l'article 26", "l'article 26", "l'article 26", 'arrêt ', 'arrêt ', 'art 1', 'art 2', 'art 4', 'art 5', 'art 1', 'art 2']

Enregistrement De Normes Belges bureau de normalisation enregistrement de normes belges 1. conformement a l'article 26 de l'arrete royal du 25 octobre 2004, relatif a l'homologation et l'enregistrement des normes rendues publiques par le bureau de normalisation, ce bu(...) nbn e
Bureau de normalisation Enregistrement de normes belges 1. Conformément à l'article 26 de l'arrêté royal du 25 octobre 2004, relatif à l'homologation et l'enregistrement des normes rendues publiques par le Bureau de normalisation, ce Bu(...) NBN E
2009011117
Bureau de normalisation (NBN) Enregistrement de normes belges 1. Conformément à l'article 26 de l' arrêté royal du 25 octobre 2004Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 25/10/2004 pub. 09/11/2004 numac 2004011453 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté royal relatif aux modalités d'exécution des programmes de normalisation ainsi qu'à l'homologation ou l'enregistrement des normes type arrêté royal prom. 25/10/2004 pub. 10/11/2004 numac 2004014235 source service public federal mobilite et transports Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 13 septembre 1998 portant contrôle par l'Etat du port et modification de l'arrêté royal du 20 juillet 1973 portant règlement sur l'inspection maritime et l'arrêté royal du 1er décembre 1999 re fermer, relatif à l'homologation et l'enregistrement des normes rendues publiques par le Bureau de normalisation, ce Bureau annonce l'enregistrement des normes belges ci-après : NBN EN 81-40 Règles de sécurité pour la construction et l'installation des élévateurs - Elévateurs spéciaux pour le transport des personnes et des charges - Partie 40 : Ascensièges et platesformes élévatrices inclinées à l'usage des personnes à mobilité réduite (1re édition) NBN EN 196-3+A1 Méthodes d'essais des ciments - Partie 3 : Détermination du temps de prise et de la stabilité (4e édition) NBN EN 474-11+A1 Engins de terrassement - Sécurité - Partie 11 : Prescriptions applicables aux compacteurs de remblais et de déchets (2e édition) NBN EN 485-2 Aluminium et alliages d'aluminium - Tôles, bandes et tôles épaisses - Partie 2 : Caractéristiques mécaniques (4e édition) NBN EN 500-6+A1 Machines mobiles pour la construction de routes - Sécurité - Partie 6 : Prescriptions spécifiques pour finisseurs (2e édition) NBN EN 792-1+A1 Machines portatives à moteur non électrique - Prescriptions de sécurité - Partie 1 : Machines portatives de pose d'éléments de fixation non-filetés (2e édition) NBN EN 792-2+A1 Machines portatives à moteur non électrique - Prescriptions de sécurité - Partie 2 : Machines de découpe et de sertissage (2e édition) NBN EN 792-3+A1 Machines portatives à moteur non électrique - Prescriptions de sécurité - Partie 3 : Perceuses et taraudeuses (2e édition) NBN EN 792-4+A1 Machines portatives à moteur non électrique - Prescriptions de sécurité - Partie 4 : Machines portatives non rotatives à percussion (2e édition) NBN EN 792-5+A1 Machines portatives à moteur non électrique - Prescriptions de sécurité - Partie 5 : Perceuses à rotation et à percussion (2e édition) NBN EN 792-6+A1 Machines portatives à moteur non électrique - Prescriptions de sécurité - Partie 6 : Machines portatives d'assemblage pour éléments (2e édition) NBN EN 792-7+A1 Machines portatives à moteur non électrique - Prescriptions de sécurité - Partie 7 : Meuleuses (2e édition) NBN EN 792-8+A1 Machines portatives à moteur non électrique - Prescriptions de sécurité - Partie 8 : Polisseuses-lustreuses et ponceuses (2e édition) NBN EN 792-9+A1 Machines portatives à moteur non électrique - Prescriptions de sécurité - Partie 9 : Meuleuses d'outillage (2e édition) NBN EN 792-10+A1 Machines portatives à moteur non électrique - Prescriptions de sécurité - Partie 10 : Machines portatives à compression (2e édition) NBN EN 792-11+A1 Machines portatives à moteur non électrique - Prescriptions de sécurité - Partie 11 : Grignoteuses et cisailles (1re édition) NBN EN 792-12+A1 Machines portatives à moteur non électrique - Prescriptions de sécurité - Partie 12 : Petites scies circulaires et petites scies oscillantes et alternatives (1re édition) NBN EN 792-13+A1 Machines portatives à moteur non électrique - Prescriptions de sécurité - Partie 13 : Machines à enfoncer les fixations (1re édition) NBN EN 913 Matériel de gymnastique - Exigences générales de sécurité et méthodes d'essai (2e édition) NBN EN 914 Matériel de gymnastique - Barres parallèles et barres parallèles/asymétriques combinées - Exigences et méthodes d'essai y compris la sécurité (2e édition) NBN EN 915 Matériel de gymnastique - Barres asymétriques - Exigences et méthodes d'essai y compris la sécurité (2e édition) NBN EN 1170-8 Méthode d'essai des composites ciment-verre - Partie 8 : Essai type de durabilité par cycle (2e édition) NBN EN 1279-5+A1 Verre dans la construction - Vitrage isolant - Partie 5 : Evaluation de la conformité (2e édition) NBN EN 1434-3 Compteurs d'énergie thermique - Partie 3 : Echange de données et interfaces (2e édition) NBN EN 1492-1+A1 Elingues textiles - Sécurité - Partie 1 : Elingues plates en sangles tissées en textiles chimiques d'usage courant (2e édition) NBN EN 1492-2+A1 Elingues textiles - Sécurité - Partie 2 : Elingues rondes en textiles chimiques d'usage courant (2e édition) NBN EN 1492-4+A1 Elingues textiles - Sécurité - Partie 4 : Elingues de levage en cordage en fibres naturelles et chimiques pour service général (2e édition) NBN EN 1509 Equipements de jeux - Equipements de badminton - Exigences fonctionnelles et de sécurité, méthodes d'essai (3e édition) NBN EN 1677-1+A1 Accessoires pour élingues - Sécurité - Partie 1 : Accessoires en acier forgé, Classe 8 (2e édition) NBN EN 1677-4+A1 Accessoires pour élingues - Sécurité - Partie 4 : Mailles, Classe 8 (2e édition) NBN EN 1677-5+A1 Accessoires pour élingues - Sécurité - Partie 5 : Crochets de levage en acier forgé à linguet - Classe 4 (2e édition) NBN EN 1677-6+A1 Accessoires pour élingues - Sécurité - Partie 6 : Mailles - Classe 4 (2e édition) NBN EN 1796+A1 Systèmes de canalisations en plastiques pour l'alimentation en eau avec ou sans pression - Plastiques thermodurcissables renforcés de verre (PRV) à base de résine polyester non saturé (UP) (2e édition) NBN EN ISO 638 Papiers, cartons et pâtes - Détermination de la teneur en matières sèches - Méthode par séchage à l'étuve (ISO 638:2008) (1re édition) NBN EN ISO 8230-1 Exigences de sécurité pour les machines de nettoyage à sec - Partie 1 : Exigences générales de sécurité (ISO 8230-1:2008) (2e édition) NBN EN ISO 8230-2 Exigences de sécurité pour les machines de nettoyage à sec - Partie 2 : Machines utilisant du perchloroéthylène (ISO 8230-2:2008) (1re édition) NBN EN ISO 8230-3 Exigences de sécurité pour les machines de nettoyage à sec - Partie 3 : Machines utilisant des solvants combustibles (ISO 8230-3:2008) (1re édition) NBN EN 12336+A1 Tunneliers - Boucliers, machines de fonçage, matériel de mise en place de revêtement - Prescriptions de sécurité (2e édition) NBN EN 12369-3 Panneaux à base de bois - Valeurs caractéristiques pour conception des structures - Partie 3 : Bois panneautés (1re édition) NBN EN 12393-1 Aliments d'origine végétale - Méthodes multirésidus de détermination par chromatographie en phase gazeuse de résidus de pesticides - Partie 1 : Généralités (2e édition) NBN EN 12393-2 Aliments d'origine végétale - Méthodes multirésidus de détermination par chromatographie en phase gazeuse de résidus de pesticides - Partie 2 : Méthodes d'extraction et de purification (2e édition) NBN EN 12393-3 Aliments d'origine végétale - Méthodes multirésidus de détermination par chromatographie en phase gazeuse de résidus de pesticides - Partie 3 : Détermination et essais de confirmation (2e édition) NBN EN 12549+A1 Acoustique - Code d'essai acoustique pour les machines à enfoncer les fixations - Méthode d'expertise (1re édition) NBN EN 12572-2 Structures artificielles d'escalade - Partie 2 : Exigences de sécurité et méthodes d'essai relatives aux pans et blocs d'escalade (1re édition) NBN EN 12572-3 Structures artificielles d'escalade - Partie 3 : Exigences de sécurité et méthodes d'essai pour prises d'escalade (1re édition) NBN EN 12921-2+A1 Machines de nettoyage et de pré-traitement de pièces industrielles utilisant des liquides ou des vapeurs - Partie 2 : Sécurité des machines utilisant des liquides de nettoyage à base aqueuse (2e édition) NBN EN 12921-3+A1 Machines de nettoyage et de prétraitement de pièces industrielles utilisant des liquides ou des vapeurs - Partie 3 : Sécurité des machines utilisant des liquides de nettoyage inflammables (2e édition) NBN EN 12921-4+A1 Machines de nettoyage et de prétraitement de pièces industrielles utilisant des liquides ou des vapeurs - Partie 4 : Sécurité des machines utilisant des solvants halogénés (2e édition) NBN EN 12941/A2 Appareils de protection respiratoire - Appareils filtrants à ventilation assistée avec casque ou cagoule - Exigences, essais, marquage (1re édition) NBN EN 12942/A2 Appareils de protection respiratoire - Appareils filtrants à ventilation assistée avec masques complets, demi-masques ou quarts de masques - Exigences, essais, marquage (1re édition) NBN EN 13126-6 Quincaillerie pour le bâtiment - Exigences et méthodes d'essai des ferrures de fenêtres et portes-fenêtres - Partie 6 : Compas à friction à géométrie variable (avec ou sans système de friction) (1re édition) NBN EN 13126-10 Quincaillerie pour le bâtiment - Exigences et méthodes d'essai des ferrures de fenêtres et portes-fenêtres - Partie 10 : Compas à projection (1re édition) NBN EN 13126-11 Quincaillerie pour le bâtiment - Exigences et méthodes d'essai des ferrures de fenêtres et portes-fenêtres - Partie 11 : Ferrures pour ouvrants à l'italienne réversibles à axe horizontal supérieur (1re édition) NBN EN 13126-12 Quincaillerie pour le bâtiment - Exigences et méthodes d'essai des ferrures de fenêtres et portes-fenêtres - Partie 12 : Ferrures pour ouvrants à projection de l'axe latéral réversibles (1re édition) NBN EN 13219 Matériel de gymnastique - Trampolines - Exigences fonctionnelles et de sécurité, méthodes d'essai (2e édition) NBN EN 13353 Bois panneautés (SWP) - Exigences (2e édition) NBN EN 13354 Bois panneautés (SWP) - Qualité du collage - Méthode d'essai (2e édition) NBN EN 13367+A1 Machines de la céramique - Sécurité - Chariots et wagons de transfert (2e édition) NBN EN 13414-3+A1 Elingues en câbles d'acier - Sécurité - Partie 3 : Estropes et élingues en grelin (2e édition) NBN EN 13747+A1 Produits préfabriqués en béton - Prédalles pour systèmes de planchers (1re édition) NBN EN 13757-5 Systèmes de communication et de télérelevé des compteurs - Partie 5 : Relais sans fil (1re édition) NBN EN 13757-6 Systèmes de communication et de télérelevé de compteurs - Partie 6 : Bus local (1re édition) NBN EN 13859-1+A1 Feuilles souples d'étanchéité - Définitions et caractéristiques des écrans souples - Partie 1 : Ecrans souples de sous toiture pour couverture en petits éléments discontinus (2e édition) NBN EN 13859-2+A1 Feuilles souples d'étanchéité - Définitions et caractéristiques des écrans souples - Partie 2 : Ecrans souples pour murs extérieurs (2e édition) NBN EN 13889+A1 Manilles forgées en acier pour applications générales de levage - Manilles droites et manilles lyres - Classe 6 - Sécurité (2e édition) NBN EN 13951+A1 Pompes pour liquides - Prescriptions de sécurité - Matériel agroalimentaire - Règles de conception pour assurer l'hygiène à l'utilisation (2e édition) NBN EN 13957 Aluminium et alliages d'aluminium - Tubes ronds filés, fournis en couronnes pour applications générales - Spécification (2e édition) NBN EN 13958 Aluminium et alliages d'aluminium - Tubes ronds étirés fournis en couronnes pour applications générales - Spécifications (2e édition) NBN EN 14012 Services postaux - Qualité du service - Principes de traitement des réclamations (2e édition) NBN EN 14017+A1 Matériel agricole et forestier - Distributeurs d'engrais solides - Sécurité (2e édition) NBN EN 14364+A1 Systèmes de canalisations en plastiques pour l'évacuation et l'assainissement avec ou sans pression - Plastiques thermodurcissables renforcés de verre (PRV) à base de résine de polyester non saturé (UP) - Spécifications pour tubes, raccords et assemblages (3e édition) NBN EN 14563 Désinfectants et antiseptiques chimiques - Essai quantitatif de porte-germe pour l'évaluation de l'activité mycobactéricide ou tuberculocide des désinfectants chimiques utilisés pour instruments en médecine humaine - Méthode d'essai et prescriptions (phase 2, étape 2) (1re édition) NBN EN 14844+A1 Produits préfabriqués en béton - Cadres enterrés (2e édition) NBN EN 15061+A1 Sécurité des machines - Prescriptions de sécurité pour machines et installations de traitement des bandes (2e édition) NBN EN 15170 Caractérisation des boues - Détermination du pouvoir calorifique (1re édition) NBN EN 15258 Produits préfabriqués en béton - Eléments de murs de soutènement (1re édition) NBN EN 15483 Qualité de l'air ambiant - Mesurages de l'air ambiant à proximité du sol par spectroscopie à transformée de Fourier (FTIR) (1re édition) NBN EN 15532 Cycles - Terminologie (1re édition) NBN EN 15564 Produits préfabriqués en béton - Béton de résine - Prescriptions et méthodes d'essai (1re édition) NBN EN 15620 Systèmes de stockage statiques en acier - Rayonnages à palettes réglables - Tolérances, déformations et jeux (1re édition) NBN EN 15637 Aliments d'origine végétale - Détermination des résidus des pesticides par LC-MS/MS après extraction méthanolique et purification sur terre de diatomées (1re édition) NBN EN 15662 Aliments d'origine végétale - Méthode polyvalente de détermination des résidus des pesticides par CG-SM et SL/SM(SM) avec extraction/partition avec de l'acétonitrile et nettoyage par SPE dispersés - Méthode QuEchERS (1re édition) NBN EN ISO 663 Corps gras d'origines animale et végétale - Détermination de la teneur en impuretés insolubles (ISO 663:2007) (3e édition) NBN EN ISO 1403 Tuyaux en caoutchouc à armature textile d'usage général pour l'eau - Spécifications (ISO 1403:2005) (2e édition) NBN EN ISO 2320 Ecrous autofreinés en acier - Caractéristiques mécaniques et performances (ISO 2320:2008) (2e édition) NBN EN ISO 2398 Tuyaux en caoutchouc renforcés textile pour l'air comprimé - Spécifications (ISO 2398:2006) (2e édition) NBN EN ISO 2898-2 Plastiques - Matériaux à base de poly(chlorure de vinyle) plastifié (PVC-P) pour moulage et extrusion - Partie 2 : Préparation des éprouvettes et détermination des propriétés (ISO 2898-2:2008) (2e édition) NBN EN ISO 3861 Tuyaux en caoutchouc pour sablage et grenaillage - Spécifications (ISO 3861:2005) (2e édition) NBN EN ISO 3960 Corps gras d'origines animale et végétale - Détermination de l'indice de peroxyde - Détermination avec point d'arrêt iodométrique (ISO 3960:2007) (3e édition) NBN EN ISO 4373 Hydrométrie - Appareils de mesure du niveau de l'eau (ISO 4373:2008) (1re édition) NBN EN ISO 4641 Tuyaux et flexibles en caoutchouc pour aspiration et refoulement d'eau - Spécifications (ISO 4641:2005) (2e édition) NBN EN ISO 6224 Tuyaux en matières thermoplastiques à armature textile d'usage général pour l'eau - Spécifications (ISO 6224:2005) (2e édition) NBN EN ISO 6802 Tuyaux et flexibles en caoutchouc et en plastique renforcés par des fils métalliques - Essai d'impulsions hydrauliques avec flexions (ISO 6802:2005) (2e édition) NBN EN ISO 6886 Corps gras d'origines animale et végétale - Détermination de la stabilité à l'oxydation (essai d'oxydation accéléré) (ISO 6886:2006) (1re édition) NBN EN ISO 27107 Corps gras d'origines animale et végétale - Détermination de l'indice de peroxyde - Détermination avec point d'arrêt potentiométrique (ISO 27107:2008) (1re édition) NBN EN ISO 10472-1 Exigences de sécurité pour les machines de blanchisserie industrielle - Partie 1 : Prescriptions communes (ISO 10472-1:1997) (2e édition) NBN EN ISO 10472-2 Exigences de sécurité pour les machines de blanchisserie industrielle - Partie 2 : Machines à laver et laveuses-essoreuses (ISO 10472-2:1997) (2e édition) NBN EN ISO 10472-3 Exigences de sécurité pour les machines de blanchisserie industrielle - Partie 3 : Trains de lavage incluant les machines composantes (ISO 10472-3:1997) (2e édition) NBN EN ISO 10472-4 Exigences de sécurité pour les machines de blanchisserie industrielle - Partie 4 : Séchoirs à air (ISO 10472-4:1997) (2e édition) NBN EN ISO 11348-1 Qualité de l'eau - Détermination de l'effet inhibiteur d'échantillons d'eau sur la luminescence de Vibrio fischeri (Essai de bactéries luminescentes) - Partie 1 : Méthode utilisant des bactéries fraîchement préparées (ISO 11348-1:2007) (2e édition) NBN EN ISO 11348-2 Qualité de l'eau - Détermination de l'effet inhibiteur d'échantillons d'eau sur la luminescence de Vibrio fischeri (Essai de bactéries luminescentes) - Partie 2 : Méthode utilisant des bactéries déshydratées (ISO 11348-2:2007) (2e édition) NBN EN ISO 11348-3 Qualité de l'eau - Détermination de l'effet inhibiteur d'échantillons d'eau sur la luminescence de Vibrio fischeri (Essai de bactéries luminescentes) - Partie 3 : Méthode utilisant des bactéries lyophilisées (ISO 11348-3:2007) (2e édition) NBN EN ISO 11553-1 Sécurité des machines - Machines à laser - Partie 1 : Prescriptions générales de sécurité (ISO 11553-1:2005) (3e édition) NBN EN ISO 11553-2 Sécurité des machines - Machines à laser - Partie 2 : Exigences de sécurité pour dispositifs de traitement laser portatifs (ISO 11553-2:2007) (2e édition) NBN EN ISO 11612 Vêtements de protection - Vêtements de protection contre la chaleur et les flammes (ISO 11612:2008) (1re édition) NBN EN ISO 11806 Matériel agricole et forestier - Débroussailleuses et coupe-herbe portatifs à moteur thermique - Sécurité (ISO 11806:1997) (2e édition) NBN EN ISO 12866/A1 Instruments ophtalmiques - Périmètres - Amendement 1 (ISO 12866:1999/Amd1:2008) (1re édition) NBN EN ISO 14113 Matériel de soudage aux gaz - Tuyaux souples et flexibles en caoutchouc et en plastique pour des gaz industriels jusqu'à 450 bar (45 MPa) (ISO 14113:2007) (2e édition) NBN EN ISO 14172 Produits consommables pour le soudage - Electrodes enrobées pour le soudage manuel à l'arc du nickel et des alliages de nickel - Classification (ISO 14172:2008) (2e édition) NBN EN ISO 14183 Aliments des animaux - Détermination des teneurs en monensine, narasine et salinomycine - Méthode par chromatographie liquide utilisant la dérivatisation post-colonne (ISO 14183:2005) (1re édition) NBN EN ISO 15088 Qualité de l'eau - Détermination de la toxicité aiguë des eaux résiduaires vis-à-vis des oeufs de poisson-zèbre (Danio rerio) (ISO 15088:2007) (1re édition) NBN EN ISO 15303 Corps gras d'origines animale et végétale - Détection et identification d'un contaminant organique volatil par CPG/SM (ISO 15303:2001) (1re édition) NBN EN ISO 15744 Machines portatives à moteur non électrique - Code pour le mesurage du bruit - Méthode d'expertise (classe de précision 2) (ISO 15744:2002) (2e édition) NBN EN ISO 16634-1 Produits alimentaires - Détermination de la teneur en azote total par combustion selon le principe Dumas et calcul de la teneur en protéines brutes - Partie 1 : Graines oléagineuses et aliments des animaux (ISO 16634-1:2008) (1re édition) NBN EN ISO 23275-1 Corps gras d'origines animale et végétale - Equivalents au beurre de cacao dans le beurre de cacao et dans le chocolat de ménage - Partie 1 : Détermination de la présence d'équivalents au beurre de cacao (ISO 23275-1:2006) (1re édition) NBN EN ISO 23275-2 Corps gras d'origines animale et végétale - Equivalents au beurre de cacao dans le beurre de cacao et dans le chocolat de ménage - Partie 2 : Quantification des équivalents au beurre de cacao (ISO 23275-2:2006) (1re édition) NBN EN ISO 24998 Matériel de laboratoire en matière plastique - Boîtes de Petri à usage unique pour méthodes microbiologiques (ISO 24998:2008) (1re édition) NBN EN 50117-2-1/A1 Câbles coaxiaux - Partie 2-1 : Spécification intermédiaire pour les câbles utilisés dans les réseaux de distribution par câbles - Câbles intérieurs de raccordement pour les réseaux fonctionnant à 5 MHz - 1 000 MHz (1re édition) NBN EN 50117-2-2/A1 Câbles coaxiaux - Partie 2-2 : Spécification intermédiaire pour les câbles utilisés dans les réseaux de distribution câblés - Câbles de raccordement à usage extérieur pour des systèmes fonctionnant à 5 MHz - 1 000 MHz (1re édition) NBN EN 50117-2-3/A1 Câbles coaxiaux - Partie 2-3 : Spécification intermédiaire pour les câbles utilisés dans les réseaux de distribution câblés - Câbles de distribution et câbles principaux des systèmes fonctionnant à 5 MHz - 1 000 MHz (1re édition) NBN EN 50117-2-4/A1 Câbles coaxiaux - Partie 2-4 : Spécification intermédiaire pour les câbles utilisés dans les réseaux de distribution câblés - Câbles de raccordement à usage intérieur pour systèmes fonctionnant à 5 MHz - 3 000 MHz (1re édition) NBN EN 50117-2-5/A1 Câbles coaxiaux - Partie 2-5 : Spécification intermédiaire pour les câbles utilisés dans les réseaux de distribution câblés - Câbles de raccordement à usage extérieur pour des systèmes fonctionnant à 5 MHz - 3 000 MHz (1re édition) NBN EN 50289-4-4 Câbles de communication - Spécifications des méthodes d'essai - Partie 4-4 : Méthodes d'essais d'environnement - Résistance aux solvants et aux fluides contaminants (1re édition) NBN EN 50289-4-5 Câbles de communication - Spécifications des méthodes d'essais - Partie 4-5 : Méthodes d'essais d'environnement - Séquence climatique (1re édition) NBN EN 50289-4-7 Câbles de communication - Spécifications des méthodes d'essais - Partie 4-7 : Méthodes d'essais d'environnement - Chaleur humide, essai continu (1re édition) NBN EN 50377-11-1 Jeux de connecteurs et composants d'interconnexion à utiliser dans les systèmes de communication par fibres optiques - Spécifications de produit - Partie 11-1 : Type MF raccordé sur une fibre unimodale des catégories B1.1 et B1.3 de la CEI 60793-2-50 pour la catégorie C (1re édition) NBN EN 60601-2-37 Appareils électromédicaux - Partie 2-37 : Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des appareils de diagnostic et de surveillance médicaux à ultrasons (2e édition) NBN EN 61217/A2 Appareils utilisés en radiothérapie - Coordonnées, mouvements et échelles (1re édition) NBN EN 61274-1 Raccords de connecteurs de fibres optiques - Partie 1 : Spécification générique (2e édition) NBN EN 61290-10-2 Amplificateurs optiques - Méthodes d'essai - Partie 10-2 : Paramètres à canaux multiples - Méthode d'impulsion utilisant un analyseur de spectre optique stroboscopique (2e édition) NBN EN 61753-021-6 Norme de qualité de fonctionnement des dispositifs d'interconnexion et composants passifs à fibres optiques - Partie 021-6 : Connecteurs à fibres optiques unimodales de classe B/2 pour la catégorie O - Environnement non contrôlé (1re édition) NBN EN 61753-062-6 Norme de qualité de fonctionnement des dispositifs d'interconnexion et composants passifs à fibres optiques - Partie 062-6 : Isolateurs à fibres optiques monomodales à fibre amorce non connectorisés pour la catégorie O - Environnement non contrôlé et essai séquentiel (1re édition) NBN EN 61753-083-2 Norme de qualité de fonctionnement des dispositifs d'interconnexion et composants passifs à fibres optiques - Partie 083-2 : Dispositifs WDM bande C/bande L à fibres optiques unimodales, non connectorisés, pour catégorie C - Environnement contrôlé (1re édition) NBN EN 61753-084-2 Norme de qualité de fonctionnement des dispositifs d'interconnexion et composants passifs à fibres optiques - Partie 084-2 : Dispositifs WWDM 980/1550 nm unimodaux non connectorisés pour catégorie C - Environnement contrôlé (1re édition) NBN EN 61966-2-5 Mesure et gestion de la couleur dans les systèmes et appareils multimédia - Partie 2-5 : Gestion de la couleur - Espace chromatique RVB optionnel - opRVB (1re édition) NBN EN 62282-3-3 Technologies des piles à combustible - Partie 3-3 : Systèmes à piles à combustible stationnaires - Installation (1re édition) NBN EN 62282-6-200 Technologies des piles à combustible - Partie 6-200 : Systèmes à micro-piles à combustible - Méthodes d'essai des performances (1re édition) NBN EN 132102 Spécification particulière cadre : n'existe pas en français (1re édition) NBN EN 133101 Spécification particulière cadre : Filtres passifs d'antiparasitage - Filtres pour lesquels des essais de sécurité ne sont pas exigés (1re édition) NBN EN 134100 Spécification intermédiaire : Condensateurs variables (homologation) (1re édition) NBN EN 134101 Spécification particulière cadre : Condensateurs ajustables à disque à 1 seul tour (homologation) (1re édition) NBN EN 134102 Spécification particulière cadre : Condensateurs concentriques à plusieurs tours (homologation) (1re édition) NBN EN 134103 Spécification particulière cadre : Condensateurs diélectriques à air de type à lame (homologation) (1re édition) NBN EN 134104 Spécification particulière cadre : Condensateurs ajustables de type de compression (homologation) (1re édition) NBN EN 138121 Spécification particulière cadre : n'existe pas en français (1re édition) NBN EN 140100 Spécification intermédiaire : Résistances couche fixes à faible dissipation (1re édition) NBN EN 140102 Spécification particulière cadre : Résistances fixes non-bobinées à faible dissipation (niveau d'assurance de la qualité M) (1re édition) NBN EN 140103 Spécification particulière cadre : Résistances fixes non-bobinées à faible dissipation (niveau d'assurance de la qualité P) (1re édition) NBN EN 140104 Spécification particulière cadre : Résistances fixes non-bobinées à faible dissipation (niveaux d'assurance de la qualité SB et SC) (1re édition) NBN EN 140200 Spécification intermédiaire : Résistances fixes à forte dissipation (1re édition) NBN EN 140201 Spécification particulière cadre - Résistances fixes à forte dissipation (Niveau d'assurance de qualité S) (1re édition) NBN EN 140202 Spécification particulière cadre - Résistances fixes à forte dissipation (Niveau d'assurance de qualité M) (1re édition) NBN EN 140203 Spécification particulière cadre - Résistances fixes à forte dissipation (Niveau d'assurance de qualité H) (1re édition) NBN EN 140211 Spécification particulière cadre - Résistances fixes - Agrément de savoir-faire (1re édition) NBN EN 140400 Spécification intermédiaire - Résistances fixes à faible dissipation pour montage en surface (CMS) (1re édition) NBN EN 140401 Spécification particulière cadre - Résistances fixes non bobinées à faible dissipation pour montage en surface (CMS) (1re édition) NBN EN 140401-804 Spécification particulière - Résistances fixes non bobinées à faible dissipation pour montage en surface (CMS) - Rectangulaire - Catégories de stabilité 0,1; 0,25 (1re édition) NBN EN 140402 Spécification particulière cadre - Résistances fixex bobinées à faible dissipation pour montage en surface (CMS) (1re édition) NBN EN 140402-801 Spécification particulière - Résistances fixes bobinées à faible dissipation pour montage en surface (CMS) - Rectangulaire - Catégories de stabilité 0,5; 1; 2 (1re édition) NBN EN 141101 Spécification particulière cadre - Potentiomètres de réglage commandes par vis (1re édition) NBN EN 143000 Spécification Générique - Thermistances (1re édition) NBN EN 143001 Spécification Particulière Cadre : Thermistances à coefficient de température négatif à chauffage direct (perles enrobées de verre solide ou d'émail vitrifié) (1re édition) NBN EN 143002 Spécification particulière cadre - Thermistances à coefficient de température négatif à chauffage direct (perles sous enveloppe) (1re édition) NBN EN 143003 Spécification particulière cadre - Thermistances à coefficient de température négatif à chauffage direct (Type disque) (1re édition) NBN EN 143004 Spécification particulière cadre - Thermistances à coefficient de température négatif à chauffage direct (Type bâtonnets) (1re édition) NBN EN 153000 Generic specification - Discrete pressure contact power semiconductor devices (qualification approval) (1re édition) NBN EN 165000-1 Film and hybride integrated circuits - Part 1 : Generic specification - Capability approval procedure (2e édition) NBN EN 165000-2 Film and hybrid integrated circuits - Part 2: Internal visual inspection and special tests (2e édition) NBN EN 165000-3 Film- en hybride geïntegreerde schakelingen - Deel 3 : Self-audit checklist and report for film and hybrid integrad circuit manufacturers (2e édition) NBN EN 165000-4 Film and hybrid integrated circuits - Part 4 : Customer information, product assessment level schedules and blank detail specification (2e édition) NBN EN 165000-5 Film and hybrid integrated circuits - Part 5 : Procedure for qualification approval (2e édition) NBN EN 181000 Spécification générique : Coupleurs à fibres optiques (1re édition) NBN EN 181101 Spécification particulière cadre : Coupleurs à fibres optiques - Type : Non sélectif en longueur d'onde, transmission en étoile (1re édition) NBN EN 181102 Spécification particulière cadre : Coupleurs à fibres optiques - Type : Sélectif en longueur d'onde, transmission en étoile (1re édition) NBN EN 181103 Spécification particulière cadre : Dispositifs de couplage à fibres optiques - Type : Non sélectif en longueur d'onde, transmission en étoile (1re édition) NBN EN 181104 Spécification particulière cadre : Dispositifs de couplage à fibres optiques - Type : Sélectif en longueur d'onde, transmission en étoile (1re édition) NBN EN 186110 Spécification intermédiaire : Jeux de connecteurs pour fibres et câbles optiques - Type FC (1re édition) NBN EN 186130 Spécification intermédiaire - Jeux de connecteurs pour fibres et câbles optiques - Type LSA (1re édition) NBN EN 186150 Spécification intermédiaire - Jeux de connecteurs pour fibres et câbles optiques - Type OCCA-BU (1re édition) NBN EN 186160 Spécification intermédiaire - Jeux de connecteurs pour fibres et câbles optiques - Type OCCA-PC (1re édition) NBN EN 186170 Spécification intermédiaire - Jeux de connecteurs pour fibres et câbles optiques - Type RCC (1re édition) NBN EN 186180 Spécification intermédiaire - Jeux de connecteurs pour fibres et câbles optiques - Type LSB (1re édition) NBN EN 186210 Spécification intermédiaire - Jeux de connecteurs pour fibres et câbles optiques - Type CF08 (1re édition) NBN EN 186220 Spécification intermédiaire - Jeux de connecteurs pour fibres et câbles optiques - Type LSC (1re édition) NBN EN 186230 Spécification intermédiaire - Jeux de connecteurs pour fibres et câbles optiques - Type LSF (1re édition) NBN EN 186240 Spécification intermédiaire - Jeux de connecteurs pour fibres et câbles optiques - Type MT (1re édition) NBN EN 186260 Spécification intermédiaire - Jeux de connecteurs pour fibres et câbles optiques - Type SC (1re édition) NBN EN 186270 Spécification intermédiaire - Jeux de connecteurs pour fibres et câbles optiques - Type LSH (1re édition) NBN EN 186290 Spécification intermédiaire - Jeux de connecteurs pour fibres et câbles optiques - Type MPO (1re édition) NBN EN 186300 Spécification intermédiaire - Jeux de connecteurs pour fibres et câbles optiques - Type MSC (1re édition) NBN EN 186310 Spécification intermédiaire - Jeux de connecteurs pour fibres et câbles optiques - Type MF (1re édition) NBN EN 187105 Câbles à fibres optiques unimodales (installations en conduite/directement enterrées) (1re édition) NBN EN 188000 Spécification générique - Fibres optiques (1re édition) NBN EN 190000 Spécification générique - Circuits intégrés monolithiques (1re édition) NBN EN 190100 Spécification générique - Circuits intégrés digitaux monolithiques (1re édition) NBN EN 190101 Spécification de famille : Circuits intégrés digitaux TTL - Séries 54, 64, 74, 84 (1re édition) NBN EN 190102 Spécification de famille : Circuits intégrés logiques TTL Schottky - Séries 54S, 64S, 74S, 84S (1re édition) NBN EN 190103 Spécification de famille : Circuits intégrés digitaux TTL low power Schottky - Séries 54LS, 64LS, 74LS, 84LS (1re édition) NBN EN 190106 Spécification de famille: Circuits intégrés logiques TTL Schottky avancée faible consommation - Séries 54ALS, 74ALS (1re édition) NBN EN 190107 Spécification de famille : Circuits intégrés logiques TTL FAST Séries 54F, 74F (1re édition) NBN EN 190108 Spécification de famille - Circuits intégrés logiques TTL Schottky avancée - Séries 54AS, 74AS (1re édition) NBN EN 190109 Spécification de famille : Circuits intégrés logiques HC MOS Séries HC/HCT/HCU (1re édition) NBN EN 190116 Spécification de famille - Circuits intégrés logiques AC MOS (1re édition) NBN EN 300 422-1 Electromagnetic compatibility and Radio spectrum Matters (ERM);
Wireless microphones in the 25 MHz to 3 GHz frequency range; Part 1 : Technical characteristics and methods of measurement (V1.3.2e édition) NBN EN 300 422-2 Electromagnetic compatibility and Radio spectrum Matters (ERM);
Wireless microphones in the 25 MHz to 3 GHz frequency range; Part 2 : Harmonized EN covering essential requirements of article 3.2 of the R&TTE Directive (V1.2.2e édition) NBN EN 302 583 Digital Video Broadcasting (DVB); Framing Structure, channel coding and modulation for Satellite Services to Handheld devices (SH) below 3 GHz (V1.1.1re édition) 2. Les normes dérivées des normes européennes (EN) sont en principe disponibles en anglais, en français et en allemand;les normes dérivées des normes internationales (ISO) sont en principe disponibles en anglais et en français. 3. Ces normes peuvent être obtenues contre paiement de leur prix au Bureau de normalisation avenue de la Brabançonne 29, 1000 Bruxelles.4. Les normes : NBN EN 196-2, 3e édition remplace NBN EN 196-21, 1re édition NBN EN 196-3+A1, 4e édition remplace NBN EN 196-3, 3e édition NBN EN 203-1, 2e édition remplace NBN EN 203-1/A1, 1re édition NBN EN 203-1, 2e édition remplace NBN EN 203-1/A2, 1re édition NBN EN 378-1, 3e édition remplace NBN EN 378-1/A1, 2e édition NBN EN 378-4, 2e édition remplace NBN EN 378-4/A1, 1re édition NBN EN 379, 2e édition remplace NBN EN 379/A1, 1re édition NBN EN 384, 1re édition remplace NBN EN 384, 1re édition NBN EN 474-11+A1, 2e édition remplace NBN EN 474-11, 2e édition NBN EN 480-4, 3e édition remplace NBN EN 480-4, 2e édition NBN EN 485-2, 4e édition remplace NBN EN 485-2, 3e édition NBN EN 494+A3, 1re édition remplace NBN EN 494, 1re édition NBN EN 500-6+A1, 2e édition remplace NBN EN 500-6, 2e édition NBN EN 573-4, 1re édition remplace NBN EN 573-4, 1re édition NBN EN 756, 2e édition remplace NBN EN 756, 1re édition NBN EN 792-1+A1, 2e édition remplace NBN EN 792-1, 1re édition NBN EN 792-2+A1, 2e édition remplace NBN EN 792-2, 1re édition NBN EN 792-3+A1, 2e édition remplace NBN EN 792-3, 1re édition NBN EN 792-4+A1, 2e édition remplace NBN EN 792-4, 1re édition NBN EN 792-5+A1, 2e édition remplace NBN EN 792-5, 1re édition NBN EN 792-6+A1, 2e édition remplace NBN EN 792-6, 1re édition NBN EN 792-7+A1, 2e édition remplace NBN EN 792-7, 1re édition NBN EN 792-8+A1, 2e édition remplace NBN EN 792-8, 1re édition NBN EN 792-9+A1, 2e édition remplace NBN EN 792-9, 1re édition NBN EN 792-10+A1, 2e édition remplace NBN EN 792-10, 1re édition NBN EN 792-11+A1, 1re édition remplace NBN EN 792-11, 1re édition NBN EN 792-12+A1, 1re édition remplace NBN EN 792-12, 1re édition NBN EN 792-13+A1, 1re édition remplace NBN EN 792-13, 1re édition NBN EN 913, 2e édition remplace NBN EN 913, 1re édition NBN EN 914, 2e édition remplace NBN EN 914, 1re édition NBN EN 915, 2e édition remplace NBN EN 915, 1re édition NBN EN 1170-8, 2e édition remplace NBN ENV 1170-8, 1re édition NBN EN 1279-5+A1, 2e édition remplace NBN EN 1279-5, 1re édition NBN EN 1434-3, 2e édition remplace NBN EN 1434-3, 1re édition NBN EN 1462, 1re édition remplace NBN EN 1462, 1re édition NBN EN 1492-1+A1, 2e édition remplace NBN EN 1492-1, 1re édition NBN EN 1492-2+A1, 2e édition remplace NBN EN 1492-2, 1re édition NBN EN 1492-4+A1, 2e édition remplace NBN EN 1492-4, 1re édition NBN EN 1504-1, 1re édition remplace NBN EN 1504-1, 1re édition NBN EN 1509, 3e édition remplace NBN EN 1509, 2e édition NBN EN 1677-1+A1, 2e édition remplace NBN EN 1677-1, 1re édition NBN EN 1677-4+A1, 2e édition remplace NBN EN 1677-4, 1re édition NBN EN 1677-5+A1, 2e édition remplace NBN EN 1677-5, 1re édition NBN EN 1677-6+A1, 2e édition remplace NBN EN 1677-6, 1re édition NBN EN 1796+A1, 2e édition remplace NBN EN 1796, 1re édition NBN EN 1854, 2e édition remplace NBN EN 1854/A1, 1re édition NBN EN 1912, 1re édition remplace NBN EN 1912, 1re édition NBN EN ISO 638, 1re édition remplace NBN EN 20638, 1re édition NBN EN ISO 8230-1, 2e édition remplace NBN EN ISO 8230, 1re édition NBN EN ISO 8230-2, 1re édition remplace NBN EN ISO 8230, 1re édition NBN EN ISO 8230-3, 1re édition remplace NBN EN ISO 8230, 1re édition NBN EN 12229, 2e édition remplace NBN EN 12229, 1re édition NBN EN 12336+A1, 2e édition remplace NBN EN 12336, 1re édition NBN EN 12393-1, 2e édition remplace NBN EN 12393-1, 1re édition NBN EN 12393-2, 2e édition remplace NBN EN 12393-2, 1re édition NBN EN 12393-3, 2e édition remplace NBN EN 12393-3, 1re édition NBN EN 12549+A1, 1re édition remplace NBN EN 12549, 1re édition NBN EN 12572-2, 1re édition remplace NBN EN 12572, 1re édition NBN EN 12572-3, 1re édition remplace NBN EN 12572, 1re édition NBN EN 12921-2+A1, 2e édition remplace NBN EN 12921-2, 1re édition NBN EN 12921-3+A1, 2e édition remplace NBN EN 12921-3, 1re édition NBN EN 12921-4+A1, 2e édition remplace NBN EN 12921-4, 1re édition NBN EN 13126-1, 1re édition remplace NBN CEN/TS 13126-1, 1re édition NBN EN 13126-6, 1re édition remplace NBN CEN/TS 13126-6, 1re édition NBN EN 13126-8, 1re édition remplace NBN CEN/TS 13126-8, 1re édition NBN EN 13126-10, 1re édition remplace NBN CEN/TS 13126-10, 1re édition NBN EN 13126-11, 1re édition remplace NBN CEN/TS 13126-11, 1re édition NBN EN 13126-12, 1re édition remplace NBN CEN/TS 13126-12, 1re édition NBN EN 13219, 2e édition remplace NBN EN 13219, 1re édition NBN EN 13353, 2e édition remplace NBN EN 13353, 1re édition NBN EN 13354, 2e édition remplace NBN CEN/TS 13354, 1re édition NBN EN 13367+A1, 2e édition remplace NBN EN 13367, 1re édition NBN EN 13412, 1re édition remplace NBN EN 13412, 1re édition NBN EN 13414-3+A1, 2e édition remplace NBN EN 13414-3, 1re édition NBN EN 13747+A1, 1re édition remplace NBN EN 13747, 1re édition NBN EN 13859-1+A1, 2e édition remplace NBN EN 13859-1, 1re édition NBN EN 13859-2+A1, 2e édition remplace NBN EN 13859-2, 1re édition NBN EN 13889+A1, 2e édition remplace NBN EN 13889, 1re édition NBN EN 13951+A1, 2e édition remplace NBN EN 13951, 1re édition NBN EN 13957, 2e édition remplace NBN EN 13957, 1re édition NBN EN 13958, 2e édition remplace NBN EN 13958, 1re édition NBN EN 14012, 2e édition remplace NBN EN 14012, 1re édition NBN EN 14017+A1, 2e édition remplace NBN EN 14017, 1re édition NBN EN 14081-1, 1re édition remplace NBN EN 518, 1re édition NBN EN 14081-1, 1re édition remplace NBN EN 519, 1re édition NBN EN 14081-2, 1re édition remplace NBN EN 518, 1re édition NBN EN 14081-2, 1re édition remplace NBN EN 519, 1re édition NBN EN 14081-3, 1re édition remplace NBN EN 519, 1re édition NBN EN 14081-3, 1re édition remplace NBN EN 518, 1re édition NBN EN 14364+A1, 3e édition remplace NBN EN 14364, 2e édition NBN EN 14593-1, 2e édition remplace NBN EN 139/A1, 1re édition NBN EN 14593-2, 2e édition remplace NBN EN 139/A1, 1re édition NBN EN 14594, 2e édition remplace NBN EN 270/A1, 1re édition NBN EN 14594, 2e édition remplace NBN EN 271/A1, 1re édition NBN EN 14594, 2e édition remplace NBN EN 139/A1, 1re édition NBN EN 14844+A1, 2e édition remplace NBN EN 14844, 1re édition NBN EN 15061+A1, 2e édition remplace NBN EN 15061, 1re édition NBN EN ISO 663, 3e édition remplace NBN EN ISO 663, 2e édition NBN EN ISO 1403, 2e édition remplace NBN EN ISO 1403, 1re édition NBN EN ISO 2320, 2e édition remplace NBN EN ISO 2320, 1re édition NBN EN ISO 2398, 2e édition remplace NBN EN ISO 2398, 1re édition NBN EN ISO 2898-2, 2e édition remplace NBN EN ISO 2898-2, 1re édition NBN EN ISO 3861, 2e édition remplace NBN EN ISO 3861, 1re édition NBN EN ISO 3960, 3e édition remplace NBN EN ISO 3960, 2e édition NBN EN ISO 4641, 2e édition remplace NBN EN 24641, 1re édition NBN EN ISO 6224, 2e édition remplace NBN EN ISO 6224, 1re édition NBN EN ISO 6802, 2e édition remplace NBN EN 26802, 1re édition NBN EN ISO 10426-1, 2e édition remplace NBN EN ISO 10426-1/A1, 1re édition NBN EN ISO 10472-1, 2e édition remplace NBN EN ISO 10472-1, 1re édition NBN EN ISO 10472-2, 2e édition remplace NBN EN ISO 10472-2, 1re édition NBN EN ISO 10472-3, 2e édition remplace NBN EN ISO 10472-3, 1re édition NBN EN ISO 10472-4, 2e édition remplace NBN EN ISO 10472-4, 1re édition NBN EN ISO 11117, 1re édition remplace NBN EN 962/A1, 1re édition NBN EN ISO 11117, 1re édition remplace NBN EN 962/A2, 1re édition NBN EN ISO 11348-1, 2e édition remplace NBN EN ISO 11348-1, 1re édition NBN EN ISO 11348-2, 2e édition remplace NBN EN ISO 11348-2, 1re édition NBN EN ISO 11348-3, 2e édition remplace NBN EN ISO 11348-3, 1re édition NBN EN ISO 11553-1, 3e édition remplace NBN EN ISO 11553-1, 2e édition NBN EN ISO 11553-2, 2e édition remplace NBN EN ISO 11553-2, 1re édition NBN EN ISO 11611, 2e édition remplace NBN EN 470-1/A1, 1re édition NBN EN ISO 11612, 1re édition remplace NBN EN 531, 1re édition NBN EN ISO 11806, 2e édition remplace NBN EN ISO 11806, 1re édition NBN EN ISO 14113, 2e édition remplace NBN EN ISO 14113, 1re édition NBN EN ISO 14172, 2e édition remplace NBN EN ISO 14172, 1re édition NBN EN ISO 15744, 2e édition remplace NBN EN ISO 15744, 1re édition NBN EN 60601-2-37, 2e édition remplace NBN EN 60601-2-37, 1re édition NBN EN 60601-2-37, 2e édition remplace NBN EN 60601-2-37/A1, 1re édition NBN EN 60601-2-37, 2e édition remplace NBN EN 60601-2-37/A2, 1re édition NBN EN 61274-1, 2e édition remplace NBN EN 61274-1, 1re édition NBN EN 61290-10-2, 2e édition remplace NBN EN 61290-10-2, 1re édition NBN EN 165000-1, 2e édition remplace NBN CECC 63200, 1re édition NBN EN 165000-1, 2e édition remplace NBN CECC 63201, 1re édition NBN EN 165000-1, 2e édition remplace NBN CECC 63201-001, 1re édition NBN EN 165000-1, 2e édition remplace NBN CECC 63201-002, 1re édition NBN EN 165000-1, 2e édition remplace NBN CECC 63201-003, 1re édition NBN EN 165000-2, 2e édition remplace NBN CECC 63200, 1re édition NBN EN 165000-2, 2e édition remplace NBN CECC 63201, 1re édition NBN EN 165000-2, 2e édition remplace NBN CECC 63201-001, 1re édition NBN EN 165000-2, 2e édition remplace NBN CECC 63201-002, 1re édition NBN EN 165000-2, 2e édition remplace NBN CECC 63201-003, 1re édition NBN EN 165000-3, 2e édition remplace NBN CECC 63201-001, 1re édition NBN EN 165000-3, 2e édition remplace NBN CECC 63201-002, 1re édition NBN EN 165000-3, 2e édition remplace NBN CECC 63201-003, 1re édition NBN EN 165000-3, 2e édition remplace NBN CECC 63201, 1re édition NBN EN 165000-3, 2e édition remplace NBN CECC 63200, 1re édition NBN EN 165000-4, 2e édition remplace NBN CECC 63200, 1re édition NBN EN 165000-4, 2e édition remplace NBN CECC 63201, 1re édition NBN EN 165000-4, 2e édition remplace NBN CECC 63201-001, 1re édition NBN EN 165000-4, 2e édition remplace NBN CECC 63201-002, 1re édition NBN EN 165000-4, 2e édition remplace NBN CECC 63201-003, 1re édition NBN EN 165000-5, 2e édition remplace NBN CECC 63201-001, 1re édition NBN EN 165000-5, 2e édition remplace NBN CECC 63201-002, 1re édition NBN EN 165000-5, 2e édition remplace NBN CECC 63201-003, 1re édition NBN EN 165000-5, 2e édition remplace NBN CECC 63200, 1re édition NBN EN 165000-5, 2e édition remplace NBN CECC 63201, 1re édition 5.L'enregistrement de la norme belge suivante est annulé : NBN B 16-503, 1re édition
type arrêté royal prom. 25/10/2004 pub. 09/11/2004 numac 2004011453 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté royal relatif aux modalités d'exécution des programmes de normalisation ainsi qu'à l'homologation ou l'enregistrement des normes type arrêté royal prom. 25/10/2004 pub. 10/11/2004 numac 2004014235 source service public federal mobilite et transports Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 13 septembre 1998 portant contrôle par l'Etat du port et modification de l'arrêté royal du 20 juillet 1973 portant règlement sur l'inspection maritime et l'arrêté royal du 1er décembre 1999 re
http://www.etaamb.be/fr/enregistrement-de-normes-belges_n2009011117.html