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Timestamp: 2016-10-25 10:31:57+00:00
Document Index: 202836445

Matched Legal Cases: ['art. 126', 'art. 119', 'art. 113', 'art. 83', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 83', 'art. 90', 'art. 86', 'art. 100', 'art. 89', 'art. 95', 'art. 106', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'in fine', 'art. 99', 'art. 63', 'art. 51', 'art. 42', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 8', 'CourEDH ', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 8', 'CourEDH ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 66', 'art. 64', 'art. 68']

2C_661/2010 (31.01.2011)
2C_661/2010
repr�sent� par Me Fran�ois Pidoux, avocat,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 24 juin 2010.
X.________, ressortissant du Kosovo n� en juillet 1983 et dont la v�ritable identit� serait, selon les donn�es de l'Office f�d�ral de la justice, Y.________ n� en ao�t 1983, est entr� en Suisse la premi�re fois le 15 juillet 1988, avec sa famille. Celle-ci a pr�sent� une demande d'asile qui a �t� d�finitivement rejet�e. Apr�s avoir obtenu plusieurs prolongations du d�lai pour quitter le pays fix� au 23 ao�t 2002, Y.________ est retourn� au Kosovo le 7 mars 2003.
Durant son premier s�jour en Suisse, le pr�nomm� a commis bon nombre d'infractions et a �t� condamn� � plusieurs reprises:
- Le 6 avril 2004, le Tribunal correctionnel de Lausanne a prononc� � son encontre une peine de deux ans d'emprisonnement (sous imputation de 74 jours de d�tention pr�ventive), assortie de l'expulsion (abolie ult�rieurement) pendant 7 ans, pour les infractions suivantes: l�sions corporelles simples, l�sions corporelles simples (avec du poison/ une arme ou un objet dangereux), abus de confiance, menaces, violation de domicile, violence ou menace contre les autorit�s et les fonctionnaires, d�nonciation calomnieuse, faux t�moignage, vol d'usage, usage abusif de permis ou de plaques de contr�le et contravention � la loi f�d�rale sur les stup�fiants.
- Le 25 mars 2008, le Tribunal correctionnel de Lausanne l'a condamn� � une peine p�cuniaire de 123 jours-amende � 30 fr. avec sursis � l'ex�cution de la peine et d�lai d'�preuve de deux ans (la d�tention pr�ventive ayant �t� de 123 jours), pour les infractions suivantes: l�sions corporelles simples (avec du poison/une arme ou un objet dangereux), abus de confiance, vol d'usage, usage abusif de permis et de plaques.
X.________ est revenu en Suisse sans autorisation � la fin de l'ann�e 2007 et s'est install� chez A.________, de nationalit� suisse, m�re d'un enfant de huit ans issu d'une autre relation. Le couple a s�journ� d'abord � Renens, puis � Blonay (d�s le 1er septembre 2008).
Du 8 f�vrier au 26 mars 2008, X.________ a purg� une peine de prison aux �tablissements de la Plaine de l'Orbe.
Le 1er ao�t 2008, le pr�nomm� a �t� interpell� par la police pour violence domestique � l'encontre de sa compagne. Un non-lieu a �t� ult�rieurement prononc� sur ce point, l'int�ress�e ayant retir� sa plainte.
Le 11 ao�t 2009, le juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne a condamn� X.________ � une peine privative de libert� de 30 jours, peine partiellement compl�mentaire au jugement du 25 mars 2008, pour s�jour ill�gal au sens de la l�gislation f�d�rale sur les �trangers.
Le 26 ao�t 2009, le pr�nomm� a �t� interpell� par la police � Epalinges. Il a pr�sent� un permis de conduire italien �tabli le 25 ao�t 2005 au nom de "X.________ n� en juillet 1983", mais a pr�cis� qu'il �tait connu en Suisse sous le nom de "Y.________ n� en ao�t 1983". Il �tait aussi en possession d'une carte �tablie par la Mission permanente des Nations-Unies au Kosovo le 26 mars 2003 au nom de "X.________ n� en juillet 1983".
Le 1er septembre 2009, X.________ s'est annonc� � la commune de Blonay et a pr�sent� une demande d'autorisation de s�jour en vue de son mariage avec A.________, pr�cisant �tre entr� en Suisse le 20 d�cembre 2007. Sur le formulaire d'annonce, il a r�pondu par la n�gative � la question de savoir s'il avait fait l'objet d'une condamnation en Suisse ou � l'�tranger.
Par courrier du 27 octobre 2009, le Service de la population du canton de Vaud a inform� X.________ qu'aucune preuve n'avait �t� apport�e s'agissant de la proc�dure pr�paratoire de mariage, de sorte qu'il envisageait de refuser l'octroi de l'autorisation sollicit�e. Par la suite, le pr�nomm� a produit trois attestations des services de l'�tat civil (les 2 et 10 d�cembre 2009 et le 4 f�vrier 2010) confirmant que la proc�dure pr�paratoire de mariage avait �t� engag�e et ajoutant qu'une authentification des documents kosovars du fianc� �tait en cours.
Dans une �criture du 6 janvier 2010, le Service de la population a rendu X.________ attentif au fait qu'il n'�tait toujours pas en possession de l'avis de cl�ture de la proc�dure pr�paratoire du mariage et qu'aucune date n'avait �t� fix�e pour la c�l�bration de celui-ci. En outre, au vu des condamnations p�nales dont il avait fait l'objet, les conditions d'un regroupement familial ult�rieur ne semblaient pas remplies.
Le 22 janvier 2010, A.________ a donn� naissance � un enfant, B.________, de nationalit� suisse, que X.________ a reconnu le 5 f�vrier 2010.
Le 24 f�vrier 2010, le juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne a condamn� X.________, pour violation des r�gles sur le s�jour des �trangers, � une peine privative de libert� de 10 jours, peine compl�mentaire � celle prononc�e le 11 ao�t 2009, le sursis accord� le 25 mars 2008 par le Tribunal correctionnel de Lausanne n'�tant pas r�voqu� mais un avertissement prononc� et le d�lai d'�preuve prolong� d'une ann�e.
Par d�cision du 12 mars 2010, le Service de la population a refus� de d�livrer une autorisation de s�jour � X.________ et lui a imparti un d�lai de trois mois pour quitter la Suisse.
Le recours interjet� par X.________ contre cette d�cision a �t� rejet� par arr�t de la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tribunal cantonal) du 24 juin 2010.
Par �criture parvenue au Tribunal f�d�ral le 27 ao�t 2010, X.________ a form� un recours en mati�re de droit public et un recours constitutionnel subsidiaire � l'encontre du jugement du Tribunal cantonal du 24 juin 2010. Dans le cadre de son recours en mati�re de droit public, il conclut principalement � l'annulation de l'arr�t attaqu� et � l'octroi d'une autorisation de s�jour et subsidiairement au renvoi de la cause au Tribunal cantonal afin que celui-ci compl�te l'instruction et rende une nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. En relation avec son recours constitutionnel subsidiaire, il demande que le jugement entrepris soit annul� et le dossier retourn� � l'autorit� pr�c�dente pour compl�ment d'instruction et prononc� d'une nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. A titre pr�alable, il requiert que son recours soit dot� de l'effet suspensif. Il demande �galement � b�n�ficier de l'assistance judiciaire.
L'Office f�d�ral des migrations conclut au rejet du recours. Le Service de la population et le Tribunal cantonal renoncent � se d�terminer, ce dernier se r�f�rant par ailleurs aux consid�rants de l'arr�t attaqu�.
Par ordonnance pr�sidentielle du 31 ao�t 2010, la requ�te d'effet suspensif a �t� admise.
La demande d'autorisation de s�jour a �t� d�pos�e le 1er septembre 2009, soit apr�s l'entr�e en vigueur, le 1er janvier 2008, de la loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005 sur les �trangers (LEtr; RS 142.20), qui s'applique ainsi � la pr�sente cause (cf. art. 126 al. 1 LEtr a contrario).
2.1 Le recourant a form�, en un seul acte (cf. art. 119 LTF), un recours en mati�re de droit public et un recours constitutionnel subsidiaire. La recevabilit� du premier excluant celle du second (cf. art. 113 LTF), il convient d'examiner en priorit� si la voie du recours en mati�re de droit public est ouverte. Il en va d'autant plus ainsi que le recourant n'a pas distingu� ses moyens en fonction des conditions de recevabilit� propres � chaque recours.
2.2 D'apr�s l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, le recours en mati�re de droit public est irrecevable contre les d�cisions en mati�re de droit des �trangers qui concernent une autorisation � laquelle ni le droit f�d�ral ni le droit international ne donnent droit. Selon la jurisprudence, il suffit, sous l'angle de la recevabilit�, qu'il existe un droit potentiel � l'autorisation, �tay� par une motivation soutenable, pour que cette clause d'exclusion ne s'applique pas et que, partant, la voie du recours en mati�re de droit public soit ouverte. La question de savoir si les conditions d'un tel droit sont effectivement r�unies rel�ve du fond (ATF 136 II 177 consid. 1.1 p. 179; arr�t 2C_84/2010 du 1er octobre 2010, destin� � la publication, consid. 3.3).
En l'occurrence, le recourant invoque l'art. 8 CEDH en se pr�valant de ses relations avec A.________ et son fils. Dans la mesure o� cette disposition est potentiellement de nature � lui conf�rer le droit � une autorisation de s�jour, son recours �chappe au motif d'irrecevabilit� pr�vu � l'art. 83 let. c ch. 2 LTF. La voie du recours en mati�re de droit public �tant ouverte, le recours constitutionnel subsidiaire est irrecevable.
2.3 Au surplus, le recours est dirig� contre une d�cision finale (cf. art. 90 LTF) rendue en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (cf. art. 86 al. 1 let. d et al. 2 LTF). En outre, il a �t� d�pos� en temps utile (cf. art. 100 al. 1 LTF) par le destinataire de l'acte attaqu� qui a un int�r�t digne de protection � son annulation ou � sa modification (cf. art. 89 al. 1 LTF), de sorte qu'il convient d'entrer en mati�re.
2.4 Saisi d'un recours en mati�re de droit public, le Tribunal f�d�ral examine librement la violation du droit f�d�ral et du droit international (art. 95 let. a et b et 106 al. 1 LTF), sous r�serve des exigences de motivation figurant � l'art. 106 al. 2 LTF. Il y proc�de en se fondant sur les faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), � moins que ces faits n'aient �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - c'est-�-dire arbitrairement (ATF 133 III 393 consid. 7.1 p. 398) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). D'une mani�re g�n�rale, la correction du vice doit en outre �tre susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 in fine LTF). Au demeurant, aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent�, � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF).
En l'esp�ce, le recourant all�gue des faits qui n'ont pas �t� retenus par l'autorit� pr�c�dente ou qui divergent de l'�tat de fait ressortant du jugement entrepris et qui lie le Tribunal f�d�ral, dans la mesure o� il n'est nullement d�montr� que celui-ci aurait �t� �tabli de mani�re arbitraire. En outre, le recourant ne fait pas valoir qu'une rectification de l'�tat de fait dans le sens qu'il propose serait de nature � modifier le sort de la cause. Le Tribunal f�d�ral est ainsi fond� � v�rifier l'application du droit sur la seule base des faits retenus dans le jugement du 24 juin 2010. En particulier, le mariage du recourant avec A.________, c�l�br� le 12 juillet 2010, ne peut �tre pris en consid�ration. Le recourant ne s'en pr�vaut de toute mani�re qu'incidemment et cette circonstance ne saurait rien changer au sort de la cause, compte tenu notamment du fait que les motifs de r�vocation de l'art. 63 LEtr entra�nent l'extinction du droit au regroupement familial avec une personne de nationalit� suisse (art. 51 al. 1 let. b en relation avec l'art. 42 al. 1 LEtr).
D'apr�s une jurisprudence constante, les relations vis�es par l'art. 8 CEDH sont avant tout celles qui concernent la famille dite nucl�aire ("Kernfamilie"), soit celles qui existent entre �poux ainsi qu'entre parents et enfants mineurs vivant en m�nage commun (cf. ATF 135 I 143 consid. 1.3.2 p. 146; 129 II 11 consid. 2 p. 14; 127 II 60 consid. 1d/aa p. 65; 120 Ib 257 consid. 1d p. 261). La notion de "famille" au sens de l'art. 8 CEDH ne se limite toutefois pas aux seules relations fond�es sur le mariage, mais peut englober d'autres liens "familiaux" de fait, lorsque les parties cohabitent en dehors du mariage. Selon la Cour europ�enne des droits de l'homme (ci-apr�s: CourEDH, pour d�terminer si une relation s'analyse en une "vie familiale", il y a lieu de tenir compte d'un certain nombre d'�l�ments, comme le fait de savoir si le couple vit ensemble, depuis combien de temps et s'il y a des enfants communs (arr�ts ?erife Yi?it c. Turquie du 2 novembre 2010 � 94 et 96 et les r�f�rences; Emonet et autres contre Suisse du 13 d�cembre 2007 � 34 et 36, in recht 2008 p. 99, FamPra.ch 2008 p. 412).
En l'esp�ce, lors du prononc� de la d�cision attaqu�e, le recourant avait v�cu plus de deux ans en concubinage avec A.________. Leur enfant commun �tait n� en janvier 2010. Sa compagne et lui avaient form� le projet de se marier, ce qui a �t� r�alis� le 12 juillet 2010, peu apr�s que l'autorit� pr�c�dente eut rendu son jugement. Ces circonstances sont similaires � celles de l'affaire ayant donn� lieu � l'arr�t de la CourEDH Keegan contre Irlande du 26 mai 1994 (s�rie A vol. 290 � 44 s.), si ce n'est que, dans ce dernier cas, les concubins et parents s'�taient s�par�s avant la naissance de l'enfant. Comme dans ce pr�c�dent, il y a ainsi lieu d'admettre en l'occurrence l'existence d'une famille "naturelle" b�n�ficiant de la protection de l'art. 8 CEDH.
Il convient � pr�sent d'examiner si c'est � bon droit que l'autorit� pr�c�dente a estim� que les conditions d'une ing�rence dans l'exercice du droit � la protection de la vie familiale, telles qu'elles sont pr�vues par l'art. 8 par. 2 CEDH, sont en l'esp�ce r�unies.
4.1 Selon l'art. 8 par. 2 CEDH, une ing�rence dans l'exercice de ce droit est possible pour autant qu'elle soit pr�vue par la loi et qu'elle constitue une mesure qui, dans une soci�t� d�mocratique, est n�cessaire � la s�curit� nationale, � la s�ret� publique, au bien-�tre �conomique du pays, � la d�fense de l'ordre et � la pr�vention des infractions p�nales, � la protection de la sant� ou de la morale, ou � la protection des droits et libert�s d'autrui. Les autorit�s nationales jouissent d'une certaine marge d'appr�ciation pour se prononcer sur la n�cessit�, dans une soci�t� d�mocratique, d'une ing�rence dans l'exercice d'un droit prot�g� par l'art. 8 CEDH et sur la proportionnalit� de la mesure en question par rapport au but l�gitime poursuivi (arr�t de la CourEDH Gezginci contre Suisse du 9 d�cembre 2010 � 63). Pour appr�cier ce qui est �quitable, l'autorit� doit notamment tenir compte de la gravit� de la faute commise par l'�tranger, de la dur�e de son s�jour en Suisse et du pr�judice qu'il aurait � subir avec sa famille en cas d'expulsion ou de refus d'accorder ou de prolonger une autorisation de s�jour. En principe, lorsque l'�tranger a �t� condamn� � une peine d'au moins deux ans de d�tention, l'int�r�t public � son �loignement l'emporte sur son int�r�t priv� - et celui de sa famille - � pouvoir rester en Suisse (ATF 135 II 377 consid. 4.4 p. 382 s.). Cette limite de deux ans ne constitue certes pas une limite absolue. Elle doit au contraire �tre appr�ci�e au regard de toutes les circonstances du cas d'esp�ce (arr�ts 2C_784/2009 du 25 mai 2010 consid. 2.3; 2C_58/2010 du 19 mai 2010 consid. 5.3.2). En effet, cette jurisprudence connue sous le nom de pratique Reneja (ATF 110 Ib 101), a initialement �t� adopt�e pour les �trangers qui requi�rent une premi�re autorisation de s�jour en Suisse ou le renouvellement d'une telle autorisation apr�s un court s�jour, de sorte que la limite des deux ans doit �tre modul�e en prenant en compte notamment la dur�e du s�jour en Suisse (arr�t 2C_825/2008 du 7 mai 2009 consid. 3.1 et 3.3). Dans la pes�e des int�r�ts, il convient de prendre en compte, outre les infractions commises, les comportements de nature � justifier la r�vocation d'une autorisation, comme par exemple le fait d'avoir dissimul� frauduleusement des informations essentielles pour le traitement du cas du point de vue de la police des �trangers (arr�t 2C_651/2009 du 1er mars 2010 consid. 4.4).
4.2 Le Tribunal cantonal a proc�d� � une soigneuse pes�e des int�r�ts en pr�sence. Il a notamment correctement �valu�, du point de vue p�nal et administratif, la gravit� du comportement du recourant, mis en rapport avec les cons�quences que ne manquera pas d'avoir pour lui et sa famille une vie dans des Etats diff�rents qui ne sont au surplus pas imm�diatement voisins. S'agissant de l'�pouse, il convient de rappeler que la personne qui accepte de vivre avec un �tranger ayant commis des infractions doit s'attendre � ce que ce dernier soit contraint, pour ce motif, de quitter la Suisse. Au surplus, l'affirmation selon laquelle une ing�rence au sens de l'art. 8 par. 2 CEDH est n�cessaire � la d�fense de l'ordre et � la pr�vention des infractions p�nales n'est pas contestable en l'esp�ce. Elle l'est d'autant moins que tout le parcours en Suisse du recourant est �maill� d'infractions p�nales ayant donn� lieu � des peines cumul�es d�passant nettement la limite de deux ans de d�tention, ainsi que de fausses d�clarations vis-�-vis des autorit�s administratives, jusque dans la proc�dure d'autorisation de s�jour. Le fait que la majorit� des condamnations p�nales remonte � une p�riode durant laquelle le recourant �tait encore mineur ou jeune adulte, n'est pas d�terminant, dans la mesure o� son comportement ult�rieur a r�v�l� sa volont� persistante de ne pas se soumettre � l'ordre juridique suisse. Ainsi, en mars 2010 encore, lorsqu'une carte de sortie lui a �t� remise aupr�s de l'Office de la population de Blonay, le recourant a imm�diatement d�clar� que, quoi qu'il arrive, il ne quitterait pas la Suisse. Pour le surplus, il peut �tre renvoy� au jugement attaqu�.
Le grief de violation de l'art. 8 CEDH doit d�s lors �tre rejet�.
Vu ce qui pr�c�de, le recours en mati�re de droit public doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit� et le recours constitutionnel subsidiaire �tre d�clar� irrecevable.
Succombant, le recourant supporte les frais judiciaires (cf. art. 66 al. 1 LTF). Son recours se r�v�lant d'embl�e d�nu� de chances de succ�s, il ne saurait b�n�ficier de l'assistance judiciaire (cf. art. 64 LTF). Il n'est pas allou� de d�pens (cf. art. 68 al. 3 LTF).