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Timestamp: 2016-10-27 03:06:12+00:00
Document Index: 175426987

Matched Legal Cases: ['art. 50', 'art. 9', 'art. 83', 'art. 42', 'art. 50', 'art. 83', 'art. 50', 'art. 50', 'art. 42', 'art. 109', 'art. 50', 'art. 109', 'art. 50', 'art. 109', 'art. 66', 'art. 68']

2C_1073/2015 {T�0/2} � � Arr�t du 8 d�cembre 2015
repr�sent� par Virginie Rodigari, avocate,
Refus de renouvellement d'une autorisation de s�jour et renvoi de Suisse,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 27 octobre 2015.
Le 4 mars 2011, X.________, ressortissant s�n�galais n� en 1972, a �pous� Y.________ et a �t� mis au b�n�fice d'une autorisation de s�jour pour regroupement familial avec activit� lucrative. Le couple s'est s�par�s le 9 mars 2013.
Par d�cision du 18 f�vrier 2015, le Service de la population du canton de Vaud a refus� le renouvellement de l'autorisation de s�jour de X.________ et prononc� son renvoi de Suisse dans un d�lai de trois mois. Le 24 mars 2015, il a d�pos� un recours contre cette d�cision.
Par arr�t du 27 octobre 2015, le Tribunal cantonal du canton de Vaud a rejet� le recours.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, X.________ demande au Tribunal f�d�ral, sous suite de frais et d�pens, de r�former l'arr�t rendu le 27 octobre 2015 par le Tribunal cantonal du canton de Vaud en ce sens que son autorisation de s�jour est renouvel�e. Il se plaint de la violation de l'art. 50 al.1 let. b LEtr et de celle de l'art. 9 Cst.
D'apr�s l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, le recours en mati�re de droit public est irrecevable contre les d�cisions en mati�re de droit des �trangers qui concernent une autorisation � laquelle ni le droit f�d�ral ni le droit international ne donnent droit. En l'esp�ce, la vie conjugale du recourant avec une ressortissante suisse ayant cess� d'exister, celui-ci ne peut pas d�duire un droit � une autorisation de s�jour de l'art. 42 al. 1 LEtr. Reste l'art. 50 al. 1 LEtr qui subordonne la prolongation de son autorisation de s�jour � certaines conditions dont se pr�vaut le recourant. En pareilles circonstances, il convient d'admettre un droit de recourir sous l'angle de l'art. 83 let. c ch. 2 LTF. Le point de savoir si c'est � juste titre que les autorit�s cantonales ont ni� la r�alisation des conditions de l'art. 50 LEtr rel�ve du droit de fond et non de la recevabilit�.
Selon l'art. 50 al. 1 let. b LEtr, apr�s dissolution de la famille, le droit du conjoint et des enfants � l'octroi d'une autorisation de s�jour et � la prolongation de sa dur�e de validit� en vertu des art. 42 et 43 subsiste si la poursuite du s�jour en Suisse s'impose pour des raisons personnelles majeures. L'instance pr�c�dente a d�ment et correctement expos� la jurisprudence relative � cette disposition l�gale. Il peut y �tre renvoy� (art. 109 al. 3 LTF).
En l'esp�ce, le recourant se pr�vaut, de son propre aveu, uniquement de sa r�int�gration sociale et professionnelle sur le march� du travail s�n�galais, qui serait tr�s fortement compromise, � son avis, et constituerait une raison personnelle majeure pour poursuivre son s�jour en Suisse. Quoi qu'en pense le recourant, m�me cumul�e avec les autres circonstances qualifi�es de favorables, � l'instar de son int�gration en Suisse, cette difficult� ne suffit pas au regard de l'art. 50 al. 1 let. b LEtr, comme l'a jug� � bon droit l'instance pr�c�dente, qui a correctement rappel� la jurisprudence sur ce point dans les consid�rants de son arr�t auxquels il peut aussi �tre renvoy� sous cet angle (art. 109 al. 3 LTF). Il s'ensuit que le grief d'arbitraire dans l'appr�ciation anticip�e des preuves sur la situation �conomique du S�n�gal doit �tre rejet�. Enfin, le grief d'arbitraire dans l'application du droit f�d�ral se confond avec celui de violation de l'art. 50 LEtr.
Les consid�rants qui pr�c�dent conduisent au rejet du recours, en application de la proc�dure simplifi�e de l'art. 109 LTF. La requ�te d'effet suspensif est ainsi devenue sans objet. Succombant, le recourant doit supporter les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Il n'est pas allou� de d�pens (art. 68 al. 1 et 3 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� � la mandataire du recourant au Service de la population et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, ainsi qu'au Secr�tariat d'Etat aux migrations.