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Timestamp: 2016-10-26 21:22:37+00:00
Document Index: 152431425

Matched Legal Cases: ['art. 126', 'art. 83', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 50', 'art. 42', 'in fine', 'art. 50', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 83', 'art. 86', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 89', 'art. 13', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 3', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 13', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 97', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 109', 'art. 66', 'art. 68', 'art. 64']

2C_315/2011 (28.07.2011)
X.________, repr�sent� par le Centre Social Protestant - Gen�ve,
recours contre l'arr�t de la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre administrative, 1�re section, du 8 mars 2011.
X.________, ressortissant camerounais n� en 1975, a �pous� le 30 janvier 2004 Y.________, une ressortissante suisse. A la suite de cette union, il a �t� mis au b�n�fice d'une autorisation de s�jour au titre du regroupement familial pour vivre aupr�s de son �pouse. D�livr�e le 24 juin 2004, cette autorisation a �t� renouvel�e le 27 juillet 2006 pour valoir jusqu'au 23 juin 2007. Le 21 avril 2006, son �pouse a donn� naissance � un enfant, Z.________.
Ayant appris que X.________ s'�tait rendu dans son pays d'origine en mars 2006 et qu'au mois de d�cembre suivant il n'�tait toujours pas rentr� en Suisse, l'Office cantonal de la population du canton de Gen�ve (ci-apr�s: l'Office cantonal) a constat� la caducit� de son autorisation de s�jour, par d�cision du 6 f�vrier 2007.
Le 10 mars 2007, X.________ est revenu en Suisse et a sollicit� l'octroi d'une autorisation de s�jour qui a �t� consid�r�e comme une nouvelle demande. Il est rentr� au Cameroun le 4 juin suivant sans avoir obtenu l'autorisation souhait�e, son �pouse ayant dans l'intervalle fait savoir aux autorit�s que depuis le retour de son mari en Suisse, les choses n'allaient plus dans leur couple; elle a �galement accus� son conjoint de l'avoir �pous�e seulement "pour les papiers" et a pr�cis� qu'elle allait divorcer (lettre de l'�pouse du 12 avril 2007).
A.a A sa demande, Y.________ a �t� autoris�e par le juge civil � vivre s�par�e de son �poux, la garde de l'enfant lui �tant attribu�e de m�me que la jouissance du domicile conjugal (mesures protectrices du 13 septembre 2007).
Le 16 octobre 2008, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve (ci-apr�s: le Tribunal de premi�re instance) a rendu � l'encontre de X.________ un jugement de divorce par d�faut, attribuant l'autorit� parentale et le droit de garde de l'enfant � la m�re, suspendant le droit de visite du p�re et condamnant ce dernier � payer une contribution mensuelle de 600 fr. pour l'entretien de son fils. Saisi par le p�re, le 3 septembre 2009, d'une action en modification du jugement de divorce, le Tribunal de premi�re instance a ramen� la contribution d'entretien de l'enfant � 10 fr. par mois et, sur le fond, a ordonn� l'�tablissement d'un rapport d'�valuation sociale par le Service vaudois de la protection des mineurs et suspendu l'instruction de la cause jusqu'� droit jug� sur le recours pendant contre le refus d'autorisation de s�jour (jugement du 4 mars 2010). Statuant sur appel de chacune des parties, la Cour de justice du canton de Gen�ve a partiellement r�form� le jugement entrepris, en ce sens qu'elle a fix� � 300 fr. la contribution d'entretien de l'enfant; sur le fond, elle a constat� que la mesure de suspension de la cause �tait devenue sans objet (arr�t du 17 d�cembre 2010).
A.b Entre-temps, le 19 mars 2008, l'Office f�d�ral des migrations (ODM) a refus� de d�livrer un visa � X.________. Ce dernier a n�anmoins r�ussi � venir en Suisse le 20 novembre 2008 au b�n�ficie d'un visa Schengen obtenu en France. Il a d�pos� dans notre pays une demande d'asile qui a �t� d�clar�e sans objet et ray�e du r�le le 4 mars 2009, parce que l'int�ress� avait, parall�lement � sa demande d'asile, requis l'octroi d'une autorisation de s�jour dans laquelle il expliquait notamment qu'il avait form� une requ�te civile pour obtenir un droit de visite surveill� sur son fils (cf. sa lettre du 17 mars 2009 � l'Office cantonal). A la suite d'une plainte p�nale de son ex-�pouse, le juge de paix du district de Morges lui a interdit de s'approcher � moins de 500 m�tres du domicile ou du lieu de travail de cette derni�re et de lui t�l�phoner � son domicile ou � son travail; le juge a �galement pris acte du retrait par l'avocat de l'int�ress� d'une demande de droit de visite sur son fils (cf. mesures pr�-provisionnelles du 29 avril 2009 et mesures provisionnelles du 26 ao�t 2009).
A.c Par d�cision du 14 ao�t 2009, l'Office cantonal a rejet� la demande d'autorisation de s�jour d�pos�e par X.________ et lui a imparti un d�lai pour quitter la Suisse.
X.________ a form� recours contre la d�cision pr�cit�e, en concluant � ce que l'Office cantonal donne un pr�avis favorable � l'ODM en vue de l'octroi d'une autorisation de s�jour; � titre subsidiaire, il requ�rait la d�livrance d'une admission provisoire pour des motifs tenant � sa sant�, notamment psychique. L'Office cantonal a conclu au rejet du recours, au motif que l'int�ress� ne pouvait pas se pr�valoir d'une relation �troite et effective avec son fils, que son comportement en Suisse n'�tait pas irr�prochable, en raison notamment d'une condamnation � une peine de trois mois d'emprisonnement pour contravention contre l'int�grit� sexuelle et violation de domicile (cf. ordonnance du 30 ao�t 2005 du Procureur g�n�ral du canton de Gen�ve), et qu'il �margeait � l'aide sociale.
Par d�cision du 4 mai 2010, la Commission cantonale de recours en mati�re administrative du canton de Gen�ve a rejet� le recours.
X.________ a recouru contre cette d�cision.
Par arr�t du 8 mars 2011, la Cour de justice du canton de Gen�ve, chambre administrative, a rejet� le recours.
X.________ interjette un recours en mati�re de droit public au Tribunal f�d�ral. Il conclut, sous suite de frais et d�pens, � l'annulation de l'arr�t pr�cit� de la Cour de justice et � la "d�livrance d'un permis de s�jour en lien avec sa relation familiale avec son fils Z.________". Il demande le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
L'Office cantonal et la Cour de justice renoncent � d�poser des observations. L'ODM a d�pos� des d�terminations tardives.
La pr�sente contestation porte sur une demande d'autorisation de s�jour d�pos�e apr�s l'entr�e en vigueur, le 1er janvier 2008, de la loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005 sur les �trangers (LEtr; RS 142.20); elle est donc r�gie par cette loi (art. 126 al. 1 LEtr a contrario).
2.1 D'apr�s l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, le recours en mati�re de droit public est irrecevable contre les d�cisions en mati�re de droit des �trangers qui concernent une autorisation � laquelle ni le droit f�d�ral ni le droit international ne donnent droit. Selon la jurisprudence, il suffit, sous l'angle de la recevabilit�, qu'il existe un droit potentiel � l'autorisation, �tay� par une motivation soutenable, pour que cette clause d'exclusion ne s'applique pas et que, partant, la voie du recours en mati�re de droit public soit ouverte. La question de savoir si les conditions d'un tel droit sont effectivement r�unies rel�ve du fond (ATF 136 II 177 consid. 1.1 p. 179; arr�t 2C_84/2010 du 1er octobre 2010, destin� � la publication, consid. 3.3).
En l'esp�ce, le recourant ne peut d�duire aucun droit � une autorisation de s�jour de la LEtr: il est divorc� (cf. art. 42 al. 1 LEtr a contrario) et l'union conjugale n'a pas dur� trois ans au sens de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr compte tenu des p�riodes o� il a s�journ� dans son pays d'origine loin de son �pouse (cf. art. 42 al. 1 LEtr in fine); par ailleurs, il ne fait valoir aucune raison personnelle majeure imposant la poursuite de son s�jour en Suisse au sens de l'art. 50 al. 1 let. b LEtr. Le recourant invoque uniquement la Convention relative aux droits de l'enfant du 2 novembre 1989 (CDE; RS 0.107) et le droit � la protection de la vie priv�e et familiale garantit aux art. 8 � 1 CEDH et 13 al. 1 Cst. en se pr�valant de sa relation avec son fils de nationalit� suisse. Il ne saurait d�duire une pr�tention directe � l'obtention d'une autorisation de s�jour des dispositions de la CDE (cf. ATF 136 I 285 consid. 5.2 p. 286 et les arr�ts cit�s). En revanche, les art. 8 � 1 CEDH et 13 al. 1 Cst. sont potentiellement de nature � lui conf�rer un tel droit, si bien que son recours �chappe au motif d'irrecevabilit� pr�vu � l'art. 83 let. c ch. 2 LTF.
2.2 Au surplus, dirig� contre un arr�t rendu en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (cf. art. 86 al. 1 let. d et al. 2 LTF), le recours a �t� d�pos� en temps utile (cf. art. 100 al. 1 LTF) et dans les formes prescrites (cf. art. 42 LTF) par une personne l�gitim�e � recourir (cf. art. 89 al. 1 LTF). Il est donc recevable.
3.1 L'art. 13 al. 1 Cst. a la m�me port�e que l'art. 8 � 1 CEDH en ce qui concerne la garantie de la vie priv�e et familiale (cf. ATF 126 II 377 consid. 7 p. 394). Par ailleurs, d'apr�s la jurisprudence, les dispositions de la CDE, notamment son art. 3 � 1 qui impose de tenir compte de fa�on primordiale de l'int�r�t sup�rieur de l'enfant, doivent �tre prises en consid�ration dans le cadre de la pes�e des int�r�ts � effectuer sur la base de l'art. 8 � 1 CEDH (cf. ATF 136 I 285 consid. 5.2 p. 286).
3.2 Selon une jurisprudence constante, un �tranger peut, selon les circonstances, se pr�valoir du droit au respect de sa vie priv�e et familiale au sens de l'art. 8 par. 1 CEDH (respectivement de l'art. 13 al. 1 Cst.), pour s'opposer � une �ventuelle s�paration de sa famille. Encore faut-il, pour pouvoir invoquer cette disposition, que la relation entre l'�tranger et une personne de sa famille ayant le droit de r�sider durablement en Suisse soit �troite et effective (ATF 135 II 143 consid. 1.3.1 p. 145; 130 II 281 consid. 3.1 p. 285 et les arr�ts cit�s). L'art. 8 CEDH s'applique lorsqu'un �tranger fait valoir une relation intacte avec ses enfants b�n�ficiant du droit de r�sider en Suisse, m�me si ces derniers ne sont pas plac�s sous son autorit� parentale ou sous sa garde du point de vue du droit de la famille (cf. arr�t 2C_679/2009 du 1er avril 2010 consid. 2.2 et les r�f�rences, notamment � l'ATF 120 Ib 1 consid. 1d p. 3).
Le droit au respect de la vie priv�e et familiale garanti par l'art. 8 par. 1 CEDH n'est pas absolu. Une ing�rence dans l'exercice de ce droit est possible selon l'art. 8 par. 2 CEDH, pour autant qu'elle soit pr�vue par la loi et qu'elle constitue une mesure qui, dans une soci�t� d�mocratique, est n�cessaire � la s�curit� nationale, � la s�ret� publique, au bien-�tre �conomique du pays, � la d�fense de l'ordre et � la pr�vention des infractions p�nales, � la protection de la sant� ou de la morale, ou � la protection des droits et libert�s d'autrui. La question de savoir si, dans un cas d'esp�ce, les autorit�s de police des �trangers sont tenues d'accorder une autorisation de s�jour fond�e sur l'art. 8 CEDH doit �tre r�solue sur la base d'une pes�e de tous les int�r�ts priv�s et publics en pr�sence (ATF 135 I 143 consid. 2.1 p. 147, 153 consid. 2.1 et 2.2 p. 154 ss).
Pour ce qui est de l'int�r�t priv� � obtenir une autorisation de s�jour, l'�tranger disposant d'un droit de visite sur son enfant habilit� � r�sider en Suisse peut en principe exercer ce droit m�me s'il vit � l'�tranger, au besoin en am�nageant ses modalit�s quant � la fr�quence et � la dur�e. Un droit plus �tendu peut exister (regroupement familial invers�) en pr�sence de liens familiaux particuli�rement forts d'un point de vue affectif et �conomique et lorsque, en raison de la distance qui s�pare le pays de r�sidence de l'enfant du pays d'origine de son parent, cette relation ne pourrait pratiquement pas �tre maintenue; il faut consid�rer qu'il existe un lien affectif particuli�rement fort lorsque le droit de visite est organis� de mani�re large et qu'il est exerc� de mani�re r�guli�re, spontan�e et sans encombre (arr�t 2C_710/2009 du 7 mai 2010 consid. 3.1 et la r�f�rence cit�e). En outre, le parent qui entend se pr�valoir de cette garantie doit avoir fait preuve en Suisse d'un comportement irr�prochable. C'est seulement � ces conditions que l'int�r�t priv� du parent �tranger � demeurer en Suisse peut l'emporter sur l'int�r�t public que rev�t une politique migratoire restrictive (cf. arr�ts 2C_723/2010 du 14 f�vrier 2011 consid. 5.2; 2C_335/2009 du 12 f�vrier 2010 consid. 2.2.2; 2C_171/2009 du 3 ao�t 2009 consid. 2.2 et les renvois, notamment � l'ATF 120 Ib 1 consid. 3c p. 5, 22 consid. 4a p. 25).
3.3 La Cour de justice a constat� que le recourant n'avait, au jour du jugement, pratiquement jamais cohabit� avec son fils et qu'aucun droit de visite ne lui avait encore �t� accord�. Il ressort �galement de l'arr�t attaqu� qu'il a �t� condamn�, par ordonnance du Procureur g�n�ral du canton de Gen�ve du 30 ao�t 2005, � une peine de trois mois d'emprisonnement pour contravention contre l'int�grit� sexuelle et violation de domicile.
Le recourant ne remet pas en cause les constatations cantonales, du moins pas d'une mani�re conforme aux strictes exigences de motivation d�duites par la jurisprudence de l'art. 97 al. 1 LTF (cf. ATF 135 II 313 consid. 5.2.2 p. 322; 133 IV 286 consid. 6.2 p. 288). Il se contente en effet, comme en proc�dure cantonale, d'exposer de fa�on unilat�rale sa propre version des faits. Il sera donc statu� sur la seule base des faits retenus dans l'arr�t attaqu� (cf. art. 105 al. 1 LTF).
3.4 En l'esp�ce, il est constant qu'en cas de renvoi dans son pays d'origine, le recourant ne pourra, en raison de la distance et de ses moyens financiers limit�s, que difficilement maintenir des liens effectifs avec son fils. Cette situation ne peut toutefois, comme on l'a vu, conf�rer un droit � une autorisation de s�jour pour exercer le droit de visite sur un enfant que s'il existe des relations particuli�rement �troites entre ce dernier et le parent �tranger concern� (regroupement familial invers�). A raison, le recourant ne conteste pas qu'il ne remplit pas cette condition. En raison de ses s�jours au Cameroun, il n'�tait en effet pas pr�sent lors de la naissance de son fils et, par la suite, il ne l'a vu en tout et pour tout que pendant quelques semaines apr�s qu'il fut revenu une premi�re fois en Suisse en mars 2007. Il fait cependant valoir qu'on ne saurait lui faire grief de cet �tat de choses, estimant que la responsabilit� en revient exclusivement � son ex-�pouse et aux autorit�s civiles qui n'auraient eu de cesse de le contrarier dans ses d�marches en vue d'assumer son r�le de p�re et, notamment, d'exercer son droit de visite. Ce grief est mal fond�.
D'une part, il ressort des constatations cantonales qu'au vu de la situation conflictuelle entre les parents et des probl�mes de sant� (notamment au plan psychique) du p�re, la justice civile a jug� pr�f�rable de requ�rir l'avis du Service de protection de l'enfant avant de statuer sur le droit de visite de ce parent. Or, une telle d�marche, motiv�e par le bien de l'enfant, ne souffre pas la critique. Il n'appartient de toute fa�on pas au juge administratif d'appr�cier la pertinence des motifs pour lesquels la justice civile a d�cid�, le cas �ch�ant, de sursoir � l'octroi d'un droit de visite. D'autre part, contrairement � ce que soutient le recourant, il n'a gu�re mis d'ardeur � �tablir un lien avec son fils, �tant parti au Cameroun un mois avant sa naissance en avril 2006 et n'�tant revenu qu'en mars 2007. Certes objecte-t-il qu'il a d� prolonger son s�jour au pays � la suite d'une agression dont il avait �t� victime sur place et des soins m�dicaux que son �tat avait n�cessit�. L'argument ne tient toutefois pas, puisqu'il ressort de l'arr�t attaqu� que lorsqu'il est revenu en Suisse en mars 2007, alors que son fils avait onze mois, son �pouse avait remarqu� qu'il avait d�j� en mains le billet d'avion de retour au Cameroun pour le 4 juin suivant. En r�alit�, il n'a vraiment commenc� � se soucier de son enfant qu'apr�s le prononc� de son divorce, lorsque l'ODM a refus� de le laisser entrer en Suisse, ce qui ne parle pas en faveur d'un droit de visite exerc� (ou plut�t demand�) de mani�re spontan�e au sens de la jurisprudence. Dans ces conditions, il faut admettre que le lien entre le recourant et son fils n'atteint pas le degr� d'effectivit� et d'intensit� requis par la jurisprudence, en mati�re de regroupement familial invers�, pour conf�rer le droit � une autorisation de s�jour au sens de l'art. 8 � 1 CEDH.
3.5 Quoi qu'il en soit, � supposer m�me qu'un tel droit exist�t, le recourant n'a pas fait montre d'un comportement exemplaire durant sa pr�sence en Suisse: il a en effet �t� condamn� le 30 ao�t 2005 � une peine de trois mois d'emprisonnement avec sursis pour contravention contre l'int�grit� sexuelle et violation de domicile; en outre, son ex-�pouse a d� requ�rir contre lui des mesures de protection aupr�s du juge de paix, car il s'�tait rendu � son domicile et avait violemment tap� � la porte et aux volets en vocif�rant (cf. arr�t attaqu�, ad ch. 27 �tat de fait). Enfin, il faut �galement prendre en consid�ration le fait que le recourant a d� recourir � l'aide sociale.
Par cons�quent, l'int�r�t priv� du recourant � obtenir une autorisation de s�jour pour exercer un droit de visite sur son enfant ne saurait, dans le cadre de l'�ventuelle pes�e des int�r�ts devant se faire en vertu de l'art. 8 � 2 CEDH, l'emporter sur l'int�r�t public � son renvoi motiv� par la politique migratoire restrictive de la Suisse.
Il suit de ce qui pr�c�de que le recours, manifestement mal fond�, doit donc �tre rejet� selon la proc�dure simplifi�e pr�vue � l'art. 109 al. 2 let. a LTF.
Succombant, le recourant supporte les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF) et n'a pas droit � des d�pens (art. 68 al. 3 LTF). Par ailleurs, dans la mesure o� ses conclusions apparaissaient d�nu�es de chances de succ�s, le b�n�fice de l'assistance judiciaire doit lui �tre refus� (cf. art. 64 al. 1 LTF). Les frais judiciaires seront toutefois fix�s en tenant compte de sa situation financi�re.
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire du recourant, � l'Office cantonal de la population et � la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre administrative, 1�re section, ainsi qu'� l'Office f�d�ral des migrations.