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Timestamp: 2016-10-28 23:40:25+00:00
Document Index: 153168651

Matched Legal Cases: ['art. 41', 'art. 41', 'art. 41', 'art. 41', 'ATF ', 'art. 41', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 41', 'ATF ', 'art. 159', 'art. 135']

I 701/00 (19.09.2001)
I 701/00 Mh
Arr�t du 19 septembre 2001
A.________, intim�e, repr�sent�e par Ma�tre Jean-No�l Jaton, avocat, avenue G�n�ral-Guisan 64, 1002 Lausanne,
A.- a) A.________ a travaill� en qualit� d'employ�e d'h�pital � partir du 1er mai 1982. Exer�ant l'activit� d'aide-soignante � l'H�pital psycho-g�riatrique X.________, elle fut victime le 4 d�cembre 1985 d'un faux mouvement en voulant retenir une malade qui perdait l'�quilibre. Il en est r�sult� des douleurs lombaires qui n'ont jamais cess�.
Lors d'essais de reprise du travail � 50 % et � 100 %, elle a d� interrompre plusieurs fois son activit�.
Le 3 mai 1987, A.________ a pr�sent� une demande de prestations de l'assurance-invalidit�. Selon un rapport du 29 juin 1987 du docteur B.________, sp�cialiste FMH en m�decine g�n�rale et m�decin traitant de l'assur�e, elle �tait atteinte d'une l�g�re bascule du bassin sur la droite et de contractures musculaires du carr� des lombes et des fessiers gauches entretenant un vice postural pelvi-crural gauche. Dans un prononc� pr�sidentiel du 20 janvier 1988, la Commission de l'assurance-invalidit� du canton de Vaud a conclu � une invalidit� de 50 % d�s le 11 d�cembre 1987.
Par d�cision du 24 mai 1988, la Caisse cantonale vaudoise de compensation a allou� � A.________ une demi-rente d'invalidit� � partir du 1er d�cembre 1987, assortie d'une demi-rente pour enfant.
En janvier 1988, le docteur C.________, m�decin, a demand� aux m�decins de l'H�pital psychiatrique Y.________ de proc�der � un examen de la situation de A.________, qui a suivi d�sormais un traitement � la Policlinique Z.________. Dans un rapport du 7 novembre 1988, le docteur D.________, chef de clinique adjoint, a pos� le diagnostic de n�vrose d'assurance sur la base d'un syndrome algique paralombaire gauche, sans syst�matisation, avec surcharge psychog�ne et r�siduelle deux ans apr�s un syndrome vert�bral lombaire aigu, traumatique, sans atteinte radiculaire, chez une personnalit� globalement normale pr�sentant des ph�nom�nes de conversion hyst�riformes.
Proc�dant � la r�vision du droit de l'assur�e � une demi-rente d'invalidit�, la commission de l'assurance-invalidit� a, dans un prononc� pr�sidentiel du 11 janvier 1989, conclu � une invalidit� de 100 % d�s le 1er f�vrier 1988.
Par d�cision du 13 f�vrier 1989, la caisse a allou� � A.________ une rente enti�re d'invalidit� � partir du 1er f�vrier 1988, assortie d'une rente pour enfant.
Apr�s trois r�visions, la commission de l'assurance-invalidit� dans un prononc� pr�sidentiel du 21 juin 1989, la caisse dans un prononc� du 13 ao�t 1992 et l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud dans un prononc� du 22 d�cembre 1995 ont constat� que l'assur�e continuait d'�tre invalide � 100 % et que son droit � une rente enti�re demeurait donc inchang�.
b) Au cours de 1997, l'office AI a de nouveau proc�d� � la r�vision du droit de A.________ � une rente enti�re d'invalidit�. Il a confi� une expertise au docteur E.________, sp�cialiste FMH en m�decine physique et r�habilitation (maladies rhumatismales). Ce praticien a examin� l'assur�e le 24 avril 1997. Il a demand� des radiographies de la colonne lombaire face-profil et du bassin face. Selon un rapport du 11 juin 1997, que l'expert a corrig� dans une �criture annexe, la patiente pr�sentait des lombosciatalgies gauches chroniques sans substrat clinique ni radiologique. Sur le plan purement rhumatologique, sa capacit� de travail �tait enti�re dans son ancienne activit� d'aide-soignante. En ce qui concerne son �tat psychique, le docteur E.________ �tait d'avis que le diagnostic de n�vrose de rente pos� en 1988 �tait � revoir.
Le 20 novembre 1997, l'office AI a inform� A.________ que son droit � une rente enti�re d'invalidit� n'�tait plus justifi�.
Selon une communication du docteur B.________ du 3 d�cembre 1997, sa patiente �tait dans l'impossibilit� d'effectuer les travaux m�nagers et elle l'appelait r�guli�rement � domicile en raison de blocages douloureux lombaires avec c�phal�es, parfois de douleurs abdominales.
On �tait confront� � cette nouvelle entit� de syndrome somatoforme douloureux, qui l'emp�chait de travailler ou d'avoir une activit� personnelle ad�quate.
L'office AI a demand� au docteur B.________ s'il se ralliait aux constatations de l'expert E.________. Dans sa r�ponse, le m�decin traitant de l'assur�e a d�clar� qu'il partageait l'avis rhumatologique de son confr�re, mais que l'on �tait en pr�sence d'un �tat douloureux chronique et invalidant, tr�s difficile � soigner, d'autant que l'incapacit� de travail se prolongeait.
Dans un prononc� du 10 novembre 1998, l'office AI a conclu � une invalidit� nulle. Par d�cision dat�e du m�me jour, il a supprim� le droit de A.________ � une rente d'invalidit�, avec effet le 1er janvier 1999.
B.- A.________ a recouru contre cette d�cision devant le Tribunal des assurances du canton de Vaud, en concluant, sous suite de d�pens, � la r�forme de celle-ci en ce sens qu'elle continuait d'avoir droit � une rente enti�re d'invalidit�.
Requ�rant la mise en oeuvre d'une expertise, elle produisait un rapport du docteur F.________, sp�cialiste FMH en rhumatologie et m�decin-chef de l'H�pital de zone G.________, du 3 novembre 1998, dans lequel ce praticien retenait le diagnostic de troubles somatoformes douloureux avec h�mifibromyalgia du c�t� gauche, sans substrat organique typique. Selon lui, on pouvait exiger d'elle qu'elle travaille au moins � 50 % dans une activit� pr�serv�e. De son c�t�, le docteur B.________, dans une attestation du 24 novembre 1998, certifiait que sa patiente �tait incapable de travailler, m�me dans une activit� adapt�e.
La juridiction cantonale a confi� une expertise au docteur H.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie-psychoth�rapie, en l'invitant � r�pondre � un questionnaire. Dans un rapport du 5 avril 2000, l'expert a r�pondu aux questions du tribunal et � celles de l'office AI. Il indiquait que A.________ ne pr�sentait pas de troubles de la lign�e psychotique, mais qu'elle �tait atteinte d'un trouble n�vrotique, de type syndrome douloureux somatoforme persistant incomplet. Ce syndrome ne justifiait pas une incapacit� compl�te de travail. Selon lui, le taux de l'incapacit� de travail de l'assur�e �tait de 50 % depuis septembre 1995.
Par jugement du 9 ao�t 2000, le tribunal des assurances a admis partiellement le recours et r�form� la d�cision attaqu�e en ce sens que la rente enti�re d'invalidit� �tait remplac�e par une demi-rente d�s le 1er janvier 1999.
C.- L'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud interjette recours de droit administratif contre ce jugement, en concluant � l'annulation de celui-ci. Il produit une lettre du 29 septembre 1996 �manant d'une certaine I.________, qui invite les organes de l'assurance-invalidit� � surveiller A.________, qu'elle accuse de profiter de l'assurance-invalidit� alors qu'elle serait � m�me de nettoyer plusieurs fois par semaine les escaliers de l'immeuble dont la conciergerie est � la charge de son mari.
A.________ conclut, sous suite de d�pens, au rejet du recours. L'Office f�d�ral des assurances sociales (OFAS) ne s'est pas d�termin�.
1.- a) Les premiers juges ont consid�r� que les conditions pr�vues � l'art. 41 LAI faisaient d�faut, d�s lors que la situation n'avait pas chang� par rapport � la d�cision de rente initiale. Ils ont remplac� la rente enti�re par une demi-rente, pour le motif substitu� que la d�cision initiale de rente enti�re �tait sans nul doute erron�e.
b) Le recourant soutient que les conditions pr�vues � l'art. 41 LAI sont remplies et que, bien que l'expert HZ.________ ait conclu � une incapacit� de travail de 50 % sur le plan psychique, on peut raisonnablement attendre de l'intim�e, qui n'est pas atteinte d'une pathologie psychiatrique grave, qu'elle surmonte ses troubles et fasse l'effort n�cessaire pour exercer � plein temps une activit� adapt�e � son handicap.
2.- En vertu de l'art. 41 LAI, les rentes en cours doivent �tre, pour l'avenir, augment�es, r�duites ou supprim�es si le degr� d'invalidit� se modifie de mani�re � influencer le droit � ces prestations. Tout changement important des circonstances propre � influencer le degr� d'invalidit� et donc le droit � la rente, peut motiver une r�vision. Pour juger si un tel changement s'est produit, il faut comparer les faits tels qu'ils se pr�sentaient au moment de la d�cision de rente initiale avec les circonstances r�gnant � l'�poque de la d�cision litigieuse.
Si les conditions pr�vues � l'art. 41 LAI font d�faut, la d�cision de rente ne peut �tre modifi�e que d'apr�s les r�gles applicables � la reconsid�ration de d�cisions administratives pass�es en force. Conform�ment � ces r�gles, l'administration peut en tout temps revenir d'office sur une d�cision formellement pass�e en force de chose jug�e et sur laquelle une autorit� judiciaire ne s'est pas prononc�e sous l'angle mat�riel, � condition qu'elle soit sans nul doute erron�e et que sa rectification rev�te une importance notable. Le juge peut, le cas �ch�ant, confirmer une d�cision de r�vision rendue � tort pour le motif substitu� que la d�cision de rente initiale �tait sans nul doute erron�e et que sa rectification rev�t une importance notable (ATF 125 V 369 consid. 2 et les r�f�rences).
3.- Il faut commencer par examiner si les conditions pr�vues � l'art. 41 LAI sont remplies en l'occurrence.
a) D�s le 1er d�cembre 1987, l'intim�e avait per�u une demi-rente d'invalidit� en raison de ses troubles musculaires.
Le docteur J.________, neurologue FMH et professeur associ� � la facult� de m�decine de S.________, qui l'avait examin�e le 9 juin 1987, avait retenu le diagnostic de polyinsertionite lombo-fessi�re, r�sultant vraisemblablement d'une posture antalgique progressivement d�velopp�e par la patiente. Dans son rapport du 29 juin 1987, le docteur B.________ attestait une incapacit� de travail de 50 % � partir du 6 janvier 1986.
D�s le 1er f�vrier 1988, l'assurance-invalidit� a allou� � l'intim�e une rente enti�re en lieu et place de la demi-rente, puisqu'elle faisait une fixation n�vrotique et que son incapacit� de travail �tait totale depuis le 1er novembre 1987 (rapport du docteur D.________ du 7 novembre 1988), le pronostic pour une r�adaptation n'�tant pas favorable, ainsi que l'a confirm� ce sp�cialiste dans un rapport ult�rieur du 26 avril 1989.
b) Au moment d�terminant, soit lors de la d�cision administrative litigieuse du 10 novembre 1998, la situation s'�tait am�lior�e sur le plan rhumatologique. Selon les constatations m�dicales de l'expert E.________, du 11 juin 1997, l'intim�e pr�sentait des lombosciatalgies gauches chroniques sans substrat clinique ni radiologique. Il n'y avait pas de signes pour une polyinsertionite. Sa capacit� de travail comme aide-soignante �tait enti�re. L'avis de ce sp�cialiste est partag� par le docteur B.________. Le fait que le m�decin traitant de l'assur�e, dans deux lettres dat�es des 8 mai et 21 juillet 2000, a attest� que son �tat de sant� physique s'�tait aggrav� depuis le d�but de l'ann�e 2000, soit post�rieurement � la d�cision administrative litigieuse n'est pas de nature � mettre en cause la l�galit� de celle-ci.
Du point de vue psychique, le docteur H.________, dans l'expertise judiciaire du 5 avril 2000, a retenu un trouble n�vrotique de type syndrome douloureux somatoforme persistant incomplet. Il a fix� � 50 % la capacit� de travail de l'intim�e. Selon lui, on peut exiger de sa part qu'elle fasse l'effort de surmonter les inhibitions r�sultant de ces troubles et qu'elle reprenne une activit� lucrative � temps partiel.
Les constatations du docteur B.________ du 24 novembre 1998, selon lesquelles sa patiente est incapable de travailler, m�me dans une activit� adapt�e � son handicap, ses douleurs �tant persistantes et emp�chant la reprise d'une quelconque activit�, ne sont pas propres � mettre en doute, sur ce point, l'opinion de l'expert judiciaire (ATF 125 V 354 consid. 3c; RAMA 2000 n� U 362, p. 41). En effet, ces affirmations ont une moindre valeur probante en raison du rapport de confiance qui lie le m�decin traitant � sa patiente (ATF 125 V 353 consid. 3b/cc; comp. ATF 124 I 175 consid. 4). Or, les d�clarations du docteur B.________ divergent par rapport aux constatations du docteur F.________, du 3 novembre 1998, lesquelles vont dans le m�me sens que les conclusions de l'expert H.________.
Il s'ensuit qu'au moment d�terminant, les cons�quences de l'�tat de sant� de l'intim�e sur sa capacit� de gain avaient subi un changement important, dans la mesure o� l'on pouvait raisonnablement attendre d'elle qu'elle fasse l'effort n�cessaire pour exercer � 50 % une activit� lucrative adapt�e � son handicap. Les conditions pr�vues � l'art. 41 LAI �taient donc r�unies non pas pour supprimer tout droit � la rente d'invalidit�, mais pour remplacer la rente enti�re par une demi-rente. En effet, l'invalidit� s'�levait alors � 50 %, taux qui correspond � son incapacit� de gain dans son ancienne activit� d'aide-soignante, qu'elle est en mesure de reprendre selon l'expert E.________ (comparaison en pour-cent; ATF 114 V 313 consid. 3a et les r�f�rences).
Pour cette raison, le jugement attaqu� est conforme au droit f�d�ral dans son r�sultat. Il y a lieu, d�s lors, d'en confirmer le dispositif, ce qui conduit au rejet du recours.
4.- Repr�sent�e par un avocat, l'intim�e, qui obtient gain de cause, a droit � une indemnit� de d�pens pour l'instance f�d�rale (art. 159 al. 1 en corr�lation avec l'art. 135 OJ).
I. Le recours est rejet� au sens des consid�rants.
III. Le recourant versera � l'intim�e la somme de 2500 fr.
IV. Le pr�sent arr�t sera communiqu� aux parties, au Tribunal des assurances du canton de Vaud, � la Caisse cantonale vaudoise de compensation et � l'Office
Lucerne, le 19 septembre 2001