Source: http://team-punisher.forumactif.com/t38-reglement-interieur_version-complete
Timestamp: 2017-08-22 18:24:28+00:00
Document Index: 176289841

Matched Legal Cases: ["l'article 12", "l'article 16", "l'article 15", "l'article 17", "l'article 18", 'arrêt ']

Règlement intérieur_version complète
Forum de l'association Team Punisher basée dans le 81
Team Punisher :: L'Association et les règlements :: Règlement intérieur
par Hank_ le Jeu 11 Mai - 12:33
Ce règlement intérieur a pour objectif de préciser les statuts de l'association:
Team Punisher, dont l'objet est la pratique de l’airsoft., et dont le siège social est sis:
Belcastel , 81150 Marssac-sur-Tarn
Il sera remis à l'ensemble des membres ainsi qu'à chaque nouvel adhérent.
Titre 1: Membres
Article 1: Admission nouveaux membres
• L'association peut à tout moment accueillir de nouveaux membres. Ceux-ci devront respecter la procédure d'admission.
• La demande d’admission au sein de l’association, peut se faire de différentes façons:
Sur demande du postulant auprès du Président (ou du vice-président) ou par cooptation (parrainage).
• La candidature est soumise aux membres du Conseil d’Administration.
Le Conseil d’Administration pourra alors prendre une décision, ou demander une ou plusieurs parties supplémentaires pour juger le comportement du candidat afin de prendre une décision. Il en profitera pour apprécier son fair-play, ainsi que sa conduite sécuritaire, et tous les points qu’il jugera nécessaire.
• Cette procédure est la même pour tous les candidats à l’adhésion, qu’ils sollicitent un statut de membre actif ou occasionnel.
Pour les adhérents, un bulletin d’adhésion spécifique devra être rempli. Ce bulletin spécifique devra notamment comporter les informations sur l’identité de l’adhérent (nom, prénom, date de naissance, adresse) mais aussi les coordonnées de la personne à prévenir en cas d’accident, les problèmes médicaux connus et les conduites à tenir en cas de problème, les allergies médicamenteuses et les allergies graves, ainsi qu’une autorisation d’intervention médicale et d’hospitalisation.
• La cotisation pour les membres actifs s’élève à 30 € par année.
Celle-ci comprend l’assurance, l’obtention du patch officielle, ainsi que le droit au prêt des répliques de l’association.
• Le versement de la cotisation pour les membres actifs doit être établi par chèque à l'ordre de l'association avant le 1er février pour les membres déjà adhérents l’année précédente, sous peine de radiation pour non-paiement de la cotisation.
• Le montant de celle-ci est fixé chaque année par le Conseil d’Administration.
Article 3: Exclusion
Selon la procédure définie à l'article 12 des statuts de l'association Team punisher, les cas de refus du paiement de la cotisation annuelle, de non respect du règlement intérieur, ou des manquements à l’ordre moral peuvent déclencher une procédure d'exclusion.
Celle-ci pourra être temporaire ou définitive en fonction de la gravité; dans tous les cas une récidive quelqu’en soit le motif amènera une exclusion définitive.
Celle-ci doit être prononcée par le Conseil d’Administration à une majorité simple., seulement après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d'exclusion est engagée.
Titre 2: Fonctionnement association
Article 4: Le conseil d’administration
Conformément à l'article 16 des statuts de l'association, le Conseil d’Administration est composé de:
MM. Fayon Bruno, Sainz Henri, Darbesson Gilles,Roche Nicolas.
Ses modalités de fonctionnement sont les suivantes : Cf articles 16.1 et 16.2 des statuts.
Article 5: Le bureau
Conformément à l'article 15 des statuts de l'association, le bureau est composé :
de MM. :
Président : Fayon Bruno
Vice-Président : Sainz Henri
Trésorier : Sainz Henri
Secrétaire : Roche Nicolas
Ses modalités de fonctionnement sont les suivantes : Cf articles 15.1, 15.2 et 15.3 des statuts.
Lorsque le Président, est empêché de signer un document courant (à l’exclusion des documents bancaires), le Vice-président ou le secrétaire sont par délégation et par mandat spécial du Président autorisés à signer.
Article 6: Assemblée Générale Ordinaire
Conformément à l'article 17 des statuts de l'association, l’Assemblée Générale Ordinaire se réunit une (1) fois par an sur convocation du Président ou du Conseil d’Administration.
Seuls les membres actifs à jour de cotisation sont autorisés à participer.
Ils sont convoqués suivant la procédure suivante : Cf article 18 des statuts.
Le vote des résolutions s'effectue selon les procédures décrites à l’article 18 des statuts..
Article 7: Assemblée Générale Extraordinaire
Conformément à l'article 18.2 des statuts de l'association une Assemblée Générale Extraordinaire peut être convoquée.
Titre 3: Dispositions diverses
Article 8: Accueil des mineurs
• Aucun mineur n’est accepté aux parties de l’association.
Article 9: Sécurité
• Le port de protections oculaires est obligatoire, du début à la fin de la partie, sur tout le terrain, y compris en zone neutre pendant les parties.
• Les protections oculaires doivent obligatoirement être certifiées EN 166 B ou EN 166 A, la
certification devant figurer sur les verres.
• Les masques grillagés sont autorisés seulement si complétés par une protection oculaire certifiée EN 166 B ou EN 166 A.
• Les tirs à la tête sont tolérés s’il s’agit de la seule partie visible, mais à éviter au maximum.
Dans ce cas, il est interdit de procéder à des tirs multiples sur le joueur. Il est conseillé aux joueurs de porter des protections faciales.
• Les responsables de l’association se réservent le droit de contrôler les protections
oculaires des joueurs, et d’interdire l’accès au terrain en cas de non-respect des normes fixées.
Article 10: Puissances maximales, distances de sécurité et modes de tir
• Modes de tir : puissance maximale tolérée - distance minimale de sécurité obligatoire.
• Les puissances sont exprimées en fps (pieds par secondes) avec des billes de 0.20 grammes.
• Les distances sont exprimées en mètres.
Article 10.1: Définition des modes de tirs
• Le coup par coup impose un réarmement manuel avant chaque tir.
• Le semi-automatique fonctionne avec un réarmement automatique, mais un seul tir est possible par pression, même prolongée, de la gâchette.
• La rafale provoque plus d’un tir par pression sur la gâchette, mais le nombre de tirs est limité à quelques unités, généralement de trois à cinq.
• L’automatique est le mode de tir avec lequel les tirs se poursuivent tant que la gâchette
est pressée, dans la limites des munitions chargées.
Article 10.2: Intérieur
• Coup par coup et semi-automatique : 350 fps - 3m
• Rafale et automatique interdits depuis un bâtiment, vers un bâtiment, dans un bâtiment ou à travers un bâtiment
Article 109.3: Extérieur
• Automatique, rafale, semi-automatique et coup par coup: 350 fps - 5m
• Semi-automatique et coup par coup : 400 fps - 15m
• Coup par coup : 450 fps - 25m
Article 10.4: Commun
• Si la distance est inférieure à 5m en extérieur, 3m en intérieur, on crie « FREEZE » au joueur en le visant sans tirer.
• Pour éviter l’abus, un joueur ne peut freezer qu’un seul joueur à la fois.
• Une fois les répliques passées au chrony, une attention particulière sera portée par les responsables de l’association à la sensibilisation des nouveaux joueurs quant aux puissances des répliques et aux dégâts qu’elles peuvent causer.
• Le tir sans visibilité (à la libanaise), ou en cloche est interdit.
• Interdiction de tirer de la zone neutre, vers la zone neutre, dans la zone neutre, ou à travers la zone neutre. Une zone de tir à l’écart sera prévue pour régler les répliques.
• Les personnes touchées ne tirent pas, y compris dans la zone neutre.
Article 11: Pyrotechnie
• Les artifices pyrotechniques artisanaux sont interdits.
• Les artifices pyrotechniques sont soumis à l’approbation des responsables de l’association avant chaque partie. L’approbation ou le refus sera motivé en fonction du terrain (végétation, proximité des habitations), du type de partie, et de l’artifice. La décision des responsables à ce sujet n’est pas contestable.
• Les artifices pyrotechniques, acceptés par les responsables de l’association, devront être utilisés en respectant leurs précautions d’utilisations et les éventuelles contraintes imposées par les responsables de l’association.
Article 12: Non-joueurs
• Il est strictement interdit de tirer sur toute personne extérieure au jeu (promeneurs, chasseurs, animaux…).
• Dans le cas où un individu extérieur au jeu pénètre sur la zone de jeu, ou qu’un joueur est
aperçu sans ses protections oculaires, le premier joueur à s’en rendre compte doit alerter les autres immédiatement en criant “arrêt de jeu”. Tous les autres joueurs devront alors arrêter le jeu (on ne bouge plus, on ne parle plus), mettre les sélecteurs de tir des répliques en position sécurité et pointées vers le sol. Il est alors de bon ton d’aller à la rencontre de la personne afin de lui expliquer l’activité, en évitant de l’effrayer. Une fois l’intrus accompagné hors de la zone de jeu, le joueur le plus près doit crier « OK » pour que la partie puisse reprendre.
Article 13:Respect des biens et des lieux
• Les déchets divers devront être ramassés et ramenés afin de laisser le site tel que trouvé. Pour cela les responsables de l’association devront prévoir systématiquement des sacs poubelles.
• Il est demandé aux joueurs de ne pas endommager le terrain et ses installations.
• Le matériel de l’association appartient à la communauté, il est donc indispensable d’en prendre soin. De même, le matériel d’autrui doit être respecté.
• L’utilisation de billes biodégradables est recommandée. Une tolérance est faite pour les répliques de snipers qui ne tirent qu’en coup par coup et qui nécessitent des billes particulières, dues à leur précision et leur masse, billes qui n’existent pas forcément en biodégradable.
Article 14: Fair-play et Out
• L’Airsoft est basé sur le fair-play et sur un bon état d’esprit de la part des joueurs. Ainsi, chaque joueur s’engage, lorsqu’il participe à une partie, à annoncer distinctement qu’il a été touché par une bille, le cas échéant, et à sortir du terrain au plus vite en signifiant clairement aux autres joueurs son élimination en criant “OUT”. Cela s’applique également lorsque l’on est touché par un joueur de la même équipe.
• Lorsqu’un joueur est touché, il n’a plus le droit de parler et il doit selon les règles établies pour la partie (revenir en zone neutre, retourner dans son camp, rester sur place…); en gardant au moins une main en l’air, la réplique tenue de manière non agressive, en bandoulière ou canon vers le sol ou vers le ciel, et le sélecteur en position sécurité.
Il est même préférable qu’il déploie un signe distinctif de Out (bout de tissu fluo, jaune, orange).
Une fois out, attention, faite en sorte de ne pas couvrir les autres joueurs.
De plus, il est interdit de ce servir des personnes Out comme protection.
• Avant de pénétrer en zone neutre, chaque joueur doit, retirer le chargeur de toutes les répliques qu’il transporte, puis tirer plusieurs fois jusqu’à que toutes ses répliques tirent à vide. Il enclenche alors la sécurité et peut ensuite entrer dans la zone neutre sans chargeur engagé dans ses répliques.
• Le joueur touché garde ses lunettes pendant toute la durée du jeu, même dans la zone neutre.
• Un joueur touché peut décider de sa propre initiative, ou suite à la demande de l’un de ses coéquipiers proche de l’endroit où il a été touché (et en fonction du scénario établi) de laisser sa réplique à disposition, ainsi que du matériel de jeu, afin d’aider son équipe. Dans ce cas le joueur touché devra laisser sa réplique et son matériel à l’endroit précis où il a été touché.
• Ne jamais tirer sur les personnes Out, ils sont généralement au repos et font moins attention a leur environnement.
• Le respect de chacun s’impose même lorsqu’on a été éliminé de manière outrageante, ou par un coéquipier, ou à une distance réduite de manière accidentelle. De la même manière, si vous êtes responsable d’une telle élimination, pensez à présenter vos excuses auprès du joueur touché.
Article 15: Code moral
• Les répliques utilisées en Airsoft sont des copies très réalistes d’armes réelles. Lorsque l’on parle de ces lanceurs, on utilise le terme “réplique” et non “arme” afin d’éviter toute confusion, que cela soit au sein de l’association ou auprès des tiers.
• Le port des répliques sur la voie publique est strictement interdit.
• Le transport des répliques sur la voie publique devra être effectué de manière à ce que la réplique ne soit pas visible. Veillez à utiliser des housse, mallettes, voire des couvertures, afin d’éviter d’effrayer d’éventuels passants.
• Les tenues militaires sont susceptibles de prêter à confusion dans l’esprit d’éventuels passants.
Ainsi il est interdit aux joueurs de porter leur tenue complète en dehors du terrain. Les joueurs ne devront revêtir leur tenue de jeu qu’une fois arrivés sur le terrain. De même ils devront se changer à nouveau avant de quitter le terrain.
• La pratique de l’Airsoft doit se faire dans un cadre légal et de respect, ainsi il est interdit à tout joueur de porter des insignes, à moins que ce joueur les ait reçues officiellement dans le cadre légal prévu. De même les uniformes, insignes ou emblèmes rappelant ceux portés par les membres d’une organisation déclarée criminelle par le tribunal de Nuremberg (SS, la Gestapo, SD, et corps des chefs nazis), aini que tous signes contraires à l’ordre public et aux bonnes moeurs sont strictement interdits.
• De surcroit aucune remarque discriminatoire, n’est autorisée ; son auteur s’exposerait alors à l’exclusion immédiate du terrain.
Article 16: Droit d’entrée aux parties
• Les personnes extérieures à l’association devront s’acquitter d’un droit d’entrée de 3 € pour chaque participation, en dehors de certaines OP ayant un droit d’entrée propre défini.
• Le Conseil d’Administration a toute autorité pour refuser l’accès aux parties à certains joueurs non adhérents.
• L’organisateur de la partie est responsable de l'événement : Il est libre de refuser et/ou de renvoyer toute personne qui contreviendrait au présent règlement intérieur, ou qui perturberait l’événement de toute autre manière qui soit.
Localisation : Labastide-de-Lévis
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