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Timestamp: 2016-10-25 15:45:56+00:00
Document Index: 228456510

Matched Legal Cases: ['art 1976', 'art 1976', 'art 1976', 'art 1976', 'art 1976', 'art 1976', 'art 1976', 'arts 1976', 'art 1976', 'arts 1976', 'art. 9', 'art. 839', 'art. 100', 'art. 90', 'art. 712', 'art. 72', 'art. 74', 'art. 76', 'art. 75', 'art. 86', 'ATF ', 'art. 444', 'ATF ', 'art. 108', 'art. 111', 'art. 444', 'art. 98', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 839', 'art. 839', 'art. 961', 'art. 961', 'art. 839', 'ATF ', 'art. 13', 'ATF ', 'art. 961', 'art. 105', 'art. 101', 'art. 363', 'art. 66', 'art. 68', 'art. 67']

5A_777/2009 (01.02.2010)
5A_777/2009
Arr�t du 1er f�vrier 2010
repr�sent�e par Me Pierre-Xavier Luciani, avocat,
1. AY.________ et BY.________,
2. CZ.________ et DZ.________,
3. E.________ et F.________,
4. G.________ et H.________,
5. KW.________ et LW.________,
6. AM.________,
tous les onze repr�sent�s par Me Beno�t Bovay, avocat,
7. N.________,
8. O.________,
9. P.________,
10. Q.________,
11. R.________,
12. S.________,
13. T.________,
tous les sept repr�sent�s par Me Eric Kaltenrieder, avocat.
hypoth�que l�gale des artisans et entrepreneurs
(inscription provisoire),
recours contre l'arr�t sur appel de la Cour civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 18 mai 2009.
A.a N.________, P.________, Q.________, R.________, S.________, T.________ et O.________, constituant l'hoirie U.________, �taient propri�taires en main commune des parcelles nos 526, 527, 529 et 530 de la commune de V.________. Par acte authentique du 7 ao�t 2002, ils ont conclu avec I.________ et Groupe J.________ SA une promesse de vente et d'achat portant sur ces parcelles.
Le 24 janvier 2004, ces parcelles ont �t� r�unies en deux parcelles num�rot�es 1975 et 1976.
A.b Par ordonnance de mesures pr�provisionnelles du 8 juillet 2005, le Juge instructeur de la Cour civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud a ordonn�, en faveur de X.________ SA, l'inscription provisoire d'une hypoth�que l�gale des artisans et entrepreneurs de 300'000 fr. sur la parcelle n� 1976. Par ordonnance de mesures provisionnelles du 8 septembre 2005, ce magistrat a maintenu sur le principe l'inscription provisoire de l'hypoth�que en ramenant toutefois le montant de celle-ci � 264'805 fr. 90.
Le 22 d�cembre 2005, I.________ et Groupe J.________ SA ont conclu une convention avec X.________ SA et les hoirs U.________, destin�e � r�gler � l'amiable le litige les opposant. Le m�me jour, la parcelle n� 1976 a �t� divis�e en trois parcelles num�rot�es 1976, 1988 et 1989. L'hypoth�que l�gale inscrite sur la parcelle initiale n� 1976 a �t� int�gralement report�e sur la parcelle n� 1988.
A.c La parcelle 1976 a �t� divis�e en sept parts de copropri�t� nos 1976-1 � 1976-7. AY.________ et BY.________ sont copropri�taires de la part 1976-1; CZ.________ et DZ.________ sont copropri�taires de la part 1976-2; E.________ et F.________ sont copropri�taires de la part 1976-3; G.________ et H.________ sont copropri�taires de la part 1976-4; LW.________ et KW.________ sont copropri�taires de la part 1976-5; AM.________ et feu BM.________ �taient copropri�taires chacun pour une demie de la part 1976-6; les hoirs U.________ sont propri�taires communs, en soci�t� simple, de la part 1976-7.
Une villa a �t� �rig�e sur "chacune des parts 1976-1 � 1976-6" (villas 15 � 20 du quartier xxx). Quant � la part 1976-7, elle "consiste en des routes et chemins d'acc�s permettant de desservir les parts 1976-1 � 1976-6 et de relier notamment les parcelles nos 1975, 1988 et 1989".
B.a Le 22 d�cembre 2005, Groupe J.________ SA et I.________ ont conclu avec X.________ SA un contrat d'entreprise relatif au "solde des travaux d'�quipement, d'infrastructure et d'acc�s des parcelles 1976, 1988 et 1989"; ce contrat pr�cise que le ma�tre de l'ouvrage a mandat� le bureau d'ing�nieurs yyy SA (ci-apr�s: yyy SA) en qualit� de directeur des travaux.
B.b Par contrat du 21 d�cembre 2005, contresign� le 10 janvier 2006, yyy SA a charg� X.________ SA d'ex�cuter les travaux de terrassement, de b�ton arm� et de ma�onnerie des villas �rig�es sur la parcelle n� 1976.
B.c Les travaux de construction des villas ont d�but� au mois de f�vrier 2006.
Le 2 juillet 2007, six ouvriers de X.________ SA ont effectu� sur le chantier xxx des travaux de d�grapage, d'�galisation, de pose d'enrob� et de compactage sur un chemin � pi�tons.
Le 17 juillet 2007, X.________ SA a adress� � I Immobilier une facture finale n� D 07286 d'un montant de 3'457 fr. 60 pour des travaux de g�nie civil, plus particuli�rement pour la pose d'une couche de rev�tement sur la chauss�e; cette facture contient la mention suivante: "Chantier n� ---- Quartier xxx - Am�nagement du chemin d'acc�s pi�ton parcelle 1975-1976".
Le 9 ao�t 2007, X.________ SA a adress� � I Immobilier une facture n� D 07305 de 126'430 fr., annulant et rempla�ant la facture n� D 07065 du 22 f�vrier 2007, dans laquelle elle a modifi� le poste "chauss�e couche de rev�tement" en le faisant passer de 40'620 fr. 05 � 43'833 fr. 45, ainsi que le poste relatif � l'acompte re�u.
B.d Le 27 septembre 2007, X.________ SA a d�pos� devant la Cour civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud une requ�te de mesures provisionnelles et d'extr�me urgence tendant � l'inscription provisoire d'une hypoth�que l�gale des artisans et entrepreneurs en sa faveur sur les parts de copropri�t� 1976-1 � 1976-7 � concurrence d'un montant de 799'849 fr. 24 avec int�r�ts � 5% d�s le 18 ao�t 2007.
B.e Le Juge instructeur de la Cour civile a ordonn� d'urgence l'inscription provisoire requise le m�me jour. Par ordonnance du 17 d�cembre 2008, il a toutefois rejet� la requ�te de mesures provisionnelles et r�voqu� l'ordonnance de mesures pr�provisionnelles.
B.f Lors d'une audience qui s'est d�roul�e le 28 avril 2009 dans le cadre de deux causes divisant X.________ SA d'avec U.________ et consorts, Groupe J.________ SA et la masse en faillite de I.________, ces parties ont conclu une convention partielle, qui pr�voit notamment que la masse en faillite de I.________ et Groupe J.________ SA paieront solidairement � X.________ SA la somme de 125'000 fr., les parties se donnant r�ciproquement quittance pour solde de tout compte et de toute pr�tention du chef des travaux ex�cut�s par X.________ SA dans le quartier xxx � V.________, notamment de ceux pr�vus dans la convention du 22 d�cembre 2005, les droits de X.________ SA � l'�gard des tiers, notamment des propri�taires, �tant r�serv�s.
B.g Statuant sur appel de X.________ SA, qui avait ventil� dans ses conclusions le montant de l'hypoth�que l�gale requise entre les diff�rentes parts de copropri�t�, la Cour civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud a confirm� l'ordonnance du 17 d�cembre 2008 par arr�t du 11 mai 2009.
X.________ SA interjette le 19 septembre 2009 un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre cet arr�t, concluant � sa r�forme en ce sens que l'inscription provisoire d'hypoth�ques l�gales en sa faveur � concurrence d'un montant de 799'849 fr. 24, sous d�duction de 125'000 fr., plus int�r�ts au taux de 5% l'an d�s le 18 ao�t 2007 et accessoires l�gaux, r�parti sur chacune des parts de copropri�t� immatricul�es sous feuillets nos 1976-1 � 1976-7 du Registre foncier de V.________ est ordonn�e (1976-1: 189'823 fr. 45; 1976-2: 189'823 fr. 45; 1976-3: 338'360 fr. 85; 1976-4: 338'360 fr. 85: 1976-5: 151'034 fr. 85; 1976-6: 151'034 fr. 85; 1976-7: 148'662 fr.15). La recourante se plaint d'une constatation inexacte, respectivement incompl�te des faits, ainsi que d'une application arbitraire (art. 9 Cst.) des art. 839 al. 2 CC et 961 al. 3 CC.
Les intim�s concluent au rejet du recours.
Par ordonnance du 20 octobre 2009, l'effet suspensif a �t� accord� au recours.
1.1 Le recours a �t� interjet� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) contre une d�cision finale (art. 90 LTF; Message du Conseil f�d�ral du 28 f�vrier 2001 concernant la r�vision totale de l'organisation judiciaire f�d�rale, in FF 2001 p. 4000 ss, ch. 4.1.4.1 p. 4129 [ci-apr�s: message]; cf. arr�t 5A_102/2007 du 29 juin 2007 consid. 1.3, publi� in: BR 4/2007 p. 173 n� 382 [pour l'hypoth�que l�gale de l'art. 712i CC]) rendue en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) et dont la valeur litigieuse atteint 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF). La recourante, qui a succomb� devant l'autorit� cantonale, a qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF).
1.2 Selon l'art. 75 al. 1 LTF, le recours n'est recevable qu'� l'encontre des d�cisions prises en derni�re instance cantonale, ce qui signifie que les griefs soulev�s devant le Tribunal f�d�ral ne doivent plus pouvoir faire l'objet d'un recours ordinaire ou extraordinaire de droit cantonal (Message, p. 4115; cf. pour l'art. 86 al. 1 OJ: ATF 126 I 257 consid. 1a p. 258; 119 Ia 421 consid. 2b p. 422; 110 Ia 71 consid. 2 et les arr�ts cit�s). Dans le canton de Vaud, l'arr�t sur appel en mati�re de mesures provisionnelles peut faire l'objet d'un recours en nullit� pour les motifs pr�vus par l'art. 444 al. 1 ch. 3 CPC/VD, � savoir pour d�ni de justice formel, ainsi que pour arbitraire dans l'appr�ciation des preuves (ATF 126 I 257 consid. 1a p. 258; arr�t 5A_390/2007 du 29 octobre 2007 consid. 2.2; 5A_87/2007 du 2 ao�t 2007 consid. 2.3; JdT 2007 III 48 consid. 3a p. 49; JdT 2001 III 128; Poudret/Haldy/ Tappy, Proc�dure civile vaudoise, 3e �d. 2002, n. 1 ad art. 108, n. 1 ad art. 111 et n. 15 ad art. 444 CPC/VD; Tappy, note ad JdT 2000 III 78).
En l'esp�ce, la recourante se plaint dans un premier grief de la constatation inexacte, respectivement incompl�te des faits, � savoir d'une appr�ciation arbitraire des preuves, moyen qu'elle aurait d� soulever dans le cadre d'un recours en nullit� aupr�s de la Chambre des recours du Tribunal cantonal du canton de Vaud. A la lecture de son argumentation, on constate toutefois qu'elle ne s'en prend pas aux faits retenus par la cour cantonale, mais bien � l'application du droit � ceux-ci, de sorte que sa critique est recevable. Pour le surplus, en tant qu'elle se plaint d'arbitraire dans l'application du droit f�d�ral, son moyen est �galement recevable.
1.3 La d�cision attaqu�e a pour objet des "mesures provisionnelles", au sens de l'art. 98 LTF (arr�t 5A_102/2007 du 29 juin 2007 consid. 1.3 pr�cit�), de sorte que seule peut �tre invoqu�e la violation de droits constitutionnels.
Le Tribunal f�d�ral n'examine de tels griefs que s'ils ont �t� invoqu�s et motiv�s (art. 106 al. 2 LTF), � savoir express�ment soulev�s et expos�s d'une mani�re claire et d�taill�e (ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287). Il n'entre pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 133 III 589 consid. 2 p. 591/592). Le recourant qui se plaint d'arbitraire ne saurait, d�s lors, se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en instance d'appel, o� l'autorit� de recours jouit d'une libre cognition; il ne peut, en particulier, se contenter d'opposer sa th�se � celle de la juridiction cantonale, mais doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, que cette d�cision repose sur une application de la loi manifestement insoutenable (ATF 134 II 349 consid. 3 p. 352 et les arr�ts cit�s).
La cour cantonale a consid�r� que la requ�rante n'avait pas rendu vraisemblable le respect du d�lai de d�ch�ance de trois mois de l'art. 839 al. 2 CC pour requ�rir l'inscription de l'hypoth�que l�gale. D'une part, contrairement � ce qu'elle soutient, les deux contrats ne forment pas un tout; l'un, du 22 d�cembre 2005, se rapporte au solde des travaux d'�quipement, d'infrastructure et d'acc�s des parcelles nos 1976, 1988 et 1989, alors que l'autre, sign� les 21 d�cembre 2005 et 10 janvier 2006, concerne les travaux de terrassement, de b�ton arm� et de ma�onnerie des villas nos 15 � 20, � savoir les parcelles nos 1976-1 � 1976-6; en outre, lorsque les travaux se rapportent � des parts de copropri�t�, il y a lieu de distinguer entre les travaux qui concernent les unit�s d'�tages et ceux qui concernent les parties communes. Partant, il est exclu de consid�rer en l'esp�ce que les travaux confi�s � la requ�rante ont constitu� un tout et que le d�lai de trois mois a commenc� � courir, � l'�gard de chaque copropri�taire, du jour de la derni�re prestation fournie par l'int�ress�e sur l'ensemble du chantier. D'autre part, si l'on peut admettre qu'une partie des travaux du 2 juillet 2007 a concern� la parcelle n� 1976, la requ�rante n'a pas rendu vraisemblable si le chemin pi�ton dont il est question est situ� dans des parties communes ou s'il ne concerne que certaines parts de copropri�t� d'�tages. Enfin, contrairement � ce qu'a retenu le premier juge, il n'est pas exclu que les travaux du 2 juillet 2007 aient constitu� l'ach�vement des travaux confi�s � la requ�rante par Groupe J.________ SA et I.________ par contrat du 22 d�cembre 2005; toutefois, la cr�ance en r�sultant a �t� �teinte par la convention sign�e par ces m�mes parties le 28 avril 2009, aux termes de laquelle elles se sont express�ment donn� quittance pour solde de tout compte du chef notamment des travaux ex�cut�s en vertu de ce contrat.
Se plaignant d'une constatation inexacte des faits, la recourante fait en r�alit� valoir un grief de droit, � savoir que la cour cantonale aurait � tort consid�r� que les deux contrats ne forment pas un tout. Elle voit �galement dans cette appr�ciation une violation de l'art. 839 al. 2 CC, soutenant que les travaux forment une unit� du point de vue fonctionnel. Elle reproche enfin aux juges pr�c�dents une application arbitraire de l'art. 961 al. 3 CC.
4.1 Aux termes de l'art. 961 al. 3 CC, le juge prononce apr�s une proc�dure sommaire et permet l'inscription provisoire, si le droit all�gu� lui para�t exister. Selon la jurisprudence, vu la bri�vet� et l'effet p�remptoire du d�lai de l'art. 839 al. 2 CC, l'inscription provisoire d'une hypoth�que l�gale des artisans et entrepreneurs ne peut �tre refus�e que si l'existence du droit � l'inscription d�finitive du gage immobilier para�t exclue ou hautement invraisemblable (ATF 86 I 265 consid. 3 p. 270). A moins que le droit � la constitution de l'hypoth�que n'existe clairement pas, le juge qui en est requis doit ordonner l'inscription provisoire. S'il est saisi d'une requ�te de mesures d'extr�me urgence et que l'�ch�ance du d�lai est imminente, il adressera sans plus attendre au conservateur du Registre foncier une r�quisition t�l�phonique ou �lectronique d'inscription, conform�ment � l'art. 13 al. 4 de l'Ordonnance du 22 f�vrier 1910 sur le registre foncier (RS 211.432.1; ORF) (arr�t 5P.344/2005 du 23 d�cembre 2005 consid. 3.4). Ainsi, statuant sur recours de droit public, le Tribunal f�d�ral a estim� que le juge tombe dans l'arbitraire lorsqu'il refuse l'inscription provisoire de l'hypoth�que l�gale en pr�sence d'une situation de fait ou de droit mal �lucid�e, qui m�rite un examen plus ample que celui auquel il peut proc�der dans le cadre d'une instruction sommaire; en cas de doute, lorsque les conditions de l'inscription sont incertaines, le juge doit donc ordonner l'inscription provisoire (ATF 102 Ia 81 consid. 2b/bb p. 86; Schmid, in Basler Kommentar, Zivilgesetzbuch, 3e �d. 2006, n� 15/16 ad art. 961 CC et les autres citations).
4.2 Le Tribunal f�d�ral peut rectifier d'office les constatations de l'au-torit� pr�c�dente si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte (art. 105 al. 2 LTF).
En l'esp�ce, il y a lieu de constater que, contrairement � ce qu'a retenu la cour cantonale, les intim�s ne sont pas copropri�taires par �tages, mais copropri�taires ordinaires, comme cela ressort des extraits du Registre foncier figurant au dossier. En outre, aux termes du contrat du 22 d�cembre 2005, le bureau d'ing�nieur yyy SA est charg� de la direction des travaux; il s'agit donc d'un mandataire (art. 101 CO) et non d'un entrepreneur g�n�ral (CHAIX, in Commentaire romand, Code des obligations, vol. I, nos 11 et 18 ad art. 363 CO). Ainsi, la recourante est un entrepreneur et non un sous-traitant.
4.3 Le contrat du 22 d�cembre 2005 a �t� sign� par Groupe J.________ SA et I.________ en tant que ma�tres de l'ouvrage; il indique que le bureau d'ing�nieurs yyy SA a �t� d�sign� comme directeur des travaux adjug�s. C'est ce bureau qui a sign�, au nom des ma�tres de l'ouvrage, le deuxi�me contrat des 21 d�cembre 2005 et 10 janvier 2006 avec la recourante. Ces deux contrats concernaient la construction des villas de la parcelle n� 1976 et les voies d'acc�s � celles-ci et devaient �tre ex�cut�s par la m�me entreprise, � savoir la recourante. Dans ces circonstances, et dans le contexte particulier de l'inscription provisoire d'une hypoth�que l�gale d'entrepreneurs, qui ne doit �tre refus�e que si l'existence du droit � une inscription d�finitive est d'embl�e exclue ou hautement invraisemblable, l'appr�ciation juridique de l'autorit� cantonale est arbitraire. Quant � la motivation des juges pr�c�dents tir�e du fait qu'il n'est pas rendu vraisemblable que le chemin pi�ton est situ� dans les parties communes de la parcelle ou sur les parts de copropri�t� par �tages, elle est sans pertinence d�s lors que l'immeuble en cause est constitu� en copropri�t� ordinaire et non en propri�t� par �tages. Enfin, s'il est vraisemblable, comme l'admet la cour cantonale, que les travaux sur le chemin pi�ton du 7 juillet 2007 constituent l'ach�vement du contrat du 22 d�cembre 2005, dont il est arbitraire de dire � ce stade, comme on l'a vu, qu'il ne forme pas un tout avec celui des 21 d�cembre 2005 et 10 janvier 2006, il ne peut �tre retenu sans arbitraire que le paiement par transaction de la cr�ance y aff�rente le 28 avril 2009 aurait une incidence sur la date d'ach�vement des travaux et sur le point de d�part pour requ�rir l'inscription de l'hypoth�que l�gale.
Vu ce qui pr�c�de, le recours doit �tre admis et l'inscription provisoire des hypoth�ques l�gales des artisans et entrepreneurs ordonn�e. Le Tribunal f�d�ral n'est toutefois pas en mesure de reprendre sans autre les chiffres indiqu�s dans ses conclusions par la recourante, qui n'expose pas comment elle a ventil� entre les copropri�taires le montant total dont l'inscription avait �t� requise � titre pr�provisionnel et provisionnel. Il y a donc lieu de renvoyer la cause � la cour cantonale pour qu'elle d�termine le montant de l'hypoth�que l�gale qui doit �tre inscrite provisoirement sur chaque part de copropri�t�.
Les intim�s, qui succombent, supporteront les frais judiciaires, solidairement entre eux (art. 66 al. 1 et 5 LTF). Ils verseront en outre des d�pens � la recourante (art. 68 al. 1 et 4 LTF). Enfin, la cause sera renvoy�e � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision sur les frais et d�pens de la proc�dure cantonale (art. 67 et 68 al. 5 LTF).
Le recours est admis et la cause est renvoy�e � la cour cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 5'000 fr., sont mis solidairement � la charge des intim�s.
Une indemnit� de 7'000 fr., � payer � la recourante � titre de d�pens, est mise solidairement � la charge des intim�s.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties et � la Cour civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud.
Lausanne, le 1er f�vrier 2010