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Timestamp: 2016-10-22 07:11:28+00:00
Document Index: 136241495

Matched Legal Cases: ['art. 97', 'art. 83', 'art. 83', 'art. 51', 'art. 100', 'art. 90', 'art. 86', 'art. 97', 'art. 97', 'art. 97', 'in fine', 'art. 61', 'art. 29', 'art. 97', 'art. 95', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 336', 'art. 97', 'art. 66']

8C_589/2010 (17.08.2011)
8C_589/2010
Arr�t du 17 ao�t 2011
repr�sent� par Me Christian Bruchez, avocat,
Conseil administratif de la Ville de Gen�ve, Palais Eynard, rue de la Croix-Rouge 4, 1204 Gen�ve,
Droit de la fonction publique (licenciement administratif),
recours contre le jugement du Tribunal administratif de
la R�publique et canton de Gen�ve du 1er juin 2010.
D'abord employ� temporaire � X.________ d�s le 1er septembre 1999, G.________, n� en 1961, a �t� nomm� au poste d'horticulteur dans le secteur Y.________ le 1er juin 2000. Apr�s une p�riode d'essai de trois ans, le pr�nomm� a �t� confirm� dans sa nomination � partir du 1er septembre 2002 pour une dur�e ind�termin�e. Le 1er avril 2004, il a �t� promu au poste de grainier � titre d'essai pour une ann�e. Le 27 octobre 2004, le Conseil administratif de la Ville de Gen�ve l'a inform� de la modification de l'intitul� de sa fonction en sous-chef de culture avec effet au 1er juillet 2004. Son cahier des charges comprenait la gestion de la banque des graines (45 %) et de l'index Seminum (45 %), ainsi que diverses autres t�ches (10 %).
Au cours de l'ann�e 2005, des dissensions sont apparues entre G.________ et certains de ses coll�gues, ainsi que B.________, chef de culture et sup�rieur hi�rarchique du pr�nomm�. Selon l'�valuation des prestations de G.________ portant sur l'ann�e 2005, le travail de celui-ci a �t� qualifi� de bon dans l'ensemble. En revanche, l'int�ress� ne r�pondait que partiellement aux attentes en ce qui concernait les contacts humains. Il respectait mal la voie hi�rarchique et manquait de tact avec ses coll�gues. L'objectif fix� �tait d'am�liorer la communication.
Le 25 f�vrier 2006, G.________ a subi une d�chirure du ligament du genou � la suite d'un accident de ski, ce qui a entra�n� des p�riodes d'incapacit� de travail totale et partielle du 27 f�vrier au 30 septembre 2006.
Le 15 mai 2006, un nouvel entretien a eu lieu. Il �tait not� un travail de qualit� mais une aptitude � coop�rer et � travailler en �quipe qui ne portait pas � satisfaction. Le chef de service a �mis un pr�avis d�favorable en invitant G.________ � s'am�liorer dans les plus brefs d�lais.
En juillet 2006, la direction a d�cid� de proc�der � une r�organisation du service qui a eu pour effet de modifier en partie le cahier des charges de G.________. Celui-ci a mal accept� ce changement, estimant que les limitations dues � ses probl�mes de genou n'�taient pas suffisamment prises en consid�ration, et ses relations au travail se sont encore tendues. Compte tenu de cette situation, la direction a d�cid�, au cours de l'automne 2006, de confier � G.________ une mission de catalogage pour une dur�e de 24 mois et de le mettre sous la responsabilit� directe de R.________, jardinier-chef.
En mai 2007, G.________ s'est vu refuser une promotion, au motif que son nouveau cahier des charges ne justifiait pas une augmentation de traitement. Ce refus a �t� tr�s mal pris par l'int�ress�. Le 11 mai 2007, G.________ a �t� examin� par la doctoresse D.________, m�decin du travail, pour un bilan m�dical. Une r�union avec la direction �tait pr�vue le 22 juin 2007 pour r�gler d�finitivement les aspects m�dicaux et relationnels li�s � son activit� � X.________. Cette r�union n'a pas pu se d�rouler car G.________ a coup� court � la discussion le 21 juin. Le m�me jour, le directeur, L.________, a prononc� un avertissement � l'encontre de l'int�ress�, qui a contest� cette d�cision.
A partir du 21 juin 2007, G.________ a �t� en arr�t maladie � 100 % pour un trouble d�pressif. En automne 2007, il a pris contact avec l'Office cantonal de l'inspection et des relations du travail du canton de Gen�ve [OCIRT]. Il a par ailleurs accept� de se faire examiner par les psychiatres A.________ et M.________, m�decins-conseil de la Ville de Gen�ve.
Dans une lettre du 8 avril 2008 adress�e � G.________, L.________, a pris acte qu'une reprise du travail � 40 % �tait possible sous l'angle m�dical � partir du 21 avril suivant, et a convoqu� l'int�ress� pour en discuter les modalit�s.
Le 21 avril 2008, faisant r�f�rence � un �change de messages �lectroniques entre l'OCIRT et S.________, coordinateur � la direction des ressources humaines, L.________ a inform� G.________ que les conditions d'une reprise de travail n'�taient pas r�unies et qu'il �tait temporairement lib�r� de l'obligation de travailler �afin de permettre une saine instruction de [sa] demande [aupr�s de l'OCIRT]�.
Une s�ance entre deux repr�sentants de l'OCIRT, le docteur A.________ et la direction a eu lieu le 6 mai 2008 pour discuter du cas de G.________.
Dans une lettre du 13 mai 2008, adress�e � N.________, conseiller administratif au D�partement V.________, G.________ a exprim� son �tonnement devant la position exprim�e par L.________ dans la lettre du 21 avril 2008 et a rappel� que le docteur M.________ avait recommand� une reprise de travail dans des conditions acceptables. Il demandait �galement de consulter son dossier personnel en pr�cisant qu'il avait �t� victime d'�v�nements qu'il consid�rait comme des actes de mobbing. Il concluait sa lettre en indiquant qu'il �tait pr�t � entrer en mati�re avec les ressources humaines pour tenter d'am�liorer la situation. Il a r�it�r� sa demande le 10 juin 2008.
Le 18 juin 2008, le conseil administratif a inform� G.________ qu'il envisageait de r�silier son engagement. Le licenciement �tait motiv� en substance par l'existence de graves probl�mes relationnels persistants depuis 2005. L'int�ress� s'est d�termin� le 4 juillet 2008. A sa demande, il a �galement �t� auditionn� le 16 juillet suivant par une d�l�gation du conseil administratif.
Par d�cision du 17 septembre 2008, le conseil administratif a confirm� sa d�cision de principe et a licenci� l'int�ress� avec un d�lai de cong� de trois mois pour le 31 d�cembre 2008 en application de l'art. 97 du Statut du personnel de l'administration municipale. La d�cision �tait imm�diatement ex�cutoire nonobstant recours �ventuel.
G.________ a recouru devant le Tribunal administratif (� partir du 1er janvier 2011 : la chambre administrative de la Cour de Justice) du canton de Gen�ve, en concluant � l'annulation de la d�cision du 17 septembre 2008 et � sa r�int�gration. Pr�alablement, il a pr�sent� une requ�te de restitution de l'effet suspensif qui a �t� rejet�e le 3 novembre 2008 par la pr�sidente du tribunal administratif.
Le tribunal cantonal a entendu les parties en audience de comparution personnelle le 15 d�cembre 2008. Il a tenu en outre cinq audiences d'enqu�tes en pr�sence des parties, au cours desquelles il a entendu plusieurs t�moins (les 2 f�vrier, 18 et 20 mars, 24 avril, 4 mai et 7 septembre 2009). Il a rejet� le recours, par jugement du 1er juin 2010.
G.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont il requiert l'annulation. Sous suite de frais et d�pens, il conclut � ce qu'il soit constat� qu'il continue � faire partie du personnel de la Ville de Gen�ve apr�s le 31 d�cembre 2008.
Le conseil administratif a conclu au rejet du recours.
1.1 La d�cision attaqu�e a �t� rendue en mati�re de rapports de travail de droit public au sens de l'art. 83 let. g LTF. Le recourant ne conclut pas au versement d'une somme d'argent, mais demande l'annulation de la d�cision r�siliant ses rapports de service. Dans cette mesure, on peut consid�rer qu'il s'agit d'une contestation p�cuniaire, et le motif d'exclusion de l'art. 83 let. g LTF n'entre pas en consid�ration (voir les arr�ts 8C_541/2010 du 20 juin 2011 consid. 1.1, 8C_170/2009 du 25 ao�t 2009 consid. 1.1 et 1C_547/2008 du 23 f�vrier 2009 consid. 2.1).
1.2 Vu que la contestation porte potentiellement sur le salaire de plusieurs mois, voire de plusieurs ann�es, le seuil de la valeur litigieuse d�terminante est largement d�pass� (cf. art. 51 al. 2 et 85 al. 1 let. b LTF).
1.3 Pour le surplus, interjet� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) contre une d�cision finale (art. 90 LTF) prise en derni�re instance cantonale (art. 86 al. 1 let. d LTF), le recours en mati�re de droit public est recevable.
La d�cision de licenciement litigieuse se fonde sur l'art. 97 [r�siliation de l'engagement] du statut du personnel de l'administration municipale de la Ville de Gen�ve du 3 juin 1986 (ci-apr�s : le statut).
Selon les alin�as 1 et 2 de cette disposition, le Conseil administratif peut, pour des motifs graves, licencier un fonctionnaire, moyennant un d�lai de licenciement de 3 mois pour la fin d'un mois. Par motifs graves, il faut entendre toutes circonstances qui, d'apr�s les r�gles de la bonne foi, font admettre que le Conseil administratif ne peut plus maintenir les rapports de service. Sont notamment consid�r�s comme des motifs graves : la perte de l'exercice des droits civils; l'incapacit� professionnelle d�ment constat�e; l'inaptitude, d�ment constat�e, � observer les devoirs g�n�raux de la fonction.
Le tribunal administratif a d'abord examin� si le conseil administratif �tait en droit d'invoquer le comportement adopt� par G.________ depuis 2005 pour justifier le renvoi. Il y a r�pondu par l'affirmative. Il a ensuite examin� si les probl�mes relationnels reproch�s pouvaient constituer des motifs graves de nature � rompre les rapports de confiance au sens de l'art. 97 du statut. En se fondant sur divers t�moignages (O.________, F.________, P.________, B.________, R.________ et L.________), il a retenu qu'� partir du moment o� il avait �t� nomm� � la fonction de grainier, G.________ avait fait preuve d'un comportement d�sobligeant � l'endroit de ses coll�gues, rendant le travail en �quipe extr�mement difficile - r�flexions inappropri�es; propos blessants; tendance � donner des ordres � tout le monde, � s'arroger des t�ches qui ne lui sont pas d�volues ou � s'ing�rer dans le travail des autres; irrespect avec sa hi�rarchie. Le tribunal cantonal a �galement fait sienne l'opinion de l'intim� qu'une reprise du travail � partir du 21 avril 2008 ne pouvait plus se faire dans des conditions normales. En effet, aux probl�mes relationnels, venait s'ajouter l'attitude proc�duri�re et chicani�re de l'int�ress� envers son employeur comme le montrait le contenu de sa lettre du 13 mai 2008 � un moment o� la direction s'�tait montr�e conciliante dans le cadre de la reprise du travail. Enfin, les certificats m�dicaux vers�s au dossier attestaient de troubles de la personnalit�, ce qui pouvait expliquer les conflits relationnels provoqu�s par G.________ depuis 2005. L'autorit� cantonale a jug� que l'ensemble de ces faits �tait de nature � entra�ner la rupture du lien de confiance avec l'employeur au sens de l'art. 97 du statut, de sorte que la d�cision de r�siliation du 17 septembre 2008 �chappait au grief de l'arbitraire malgr� les qualit�s professionnelles et les connaissances techniques reconnues du pr�nomm�.
4.1 Le recourant reproche en premier lieu � l'autorit� cantonale d'avoir limit� de mani�re inadmissible son pouvoir d'examen. En effet, dans ses consid�rants en droit, elle avait d�clar� faire preuve de retenue en ce qui concernait la fa�on dont l'administration communale exer�ait ses pr�rogatives en mati�re de gestion du personnel (consid. 4d); elle s'�tait r�f�r� � la jurisprudence sur la notion d'arbitraire (consid. 4e); enfin, elle avait conclu son analyse en jugeant que la d�cision de licenciement litigieuse n'�tait pas arbitraire (consid. 8 in fine). Cette mani�re de faire contrevenait � l'art. 61 al. 1 de la loi cantonale genevoise sur la proc�dure administrative (LPA; RSG E 5 10), qui garantissait un examen libre en fait et en droit par l'autorit� judiciaire, ainsi qu'aux art. 29a Cst. et 6 par. 1 CEDH.
4.2 Avant d'�tablir les faits � la base du jugement attaqu�, les juges cantonaux ont proc�d� � une instruction approfondie en entendant plusieurs t�moins (19 en tout). En outre, bien qu'ils aient fait r�f�rence � la notion d'arbitraire, on peut d�duire sans �quivoque de leurs consid�rants qu'ils ont examin� librement si les manquements reproch�s au recourant pouvaient constituer des motifs graves au sens de l'art. 97 du statut. Le grief est mal fond�.
5.1 Sauf dans les cas cit�s express�ment � l'art. 95 LTF, le recours ne peut pas �tre form� pour violation du droit cantonal en tant que tel. En revanche, il est toujours possible de faire valoir que la mauvaise application du droit cantonal ou communal constitue une violation du droit f�d�ral, en particulier qu'elle est arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. ou contraire � d'autres droits constitutionnels (ATF 133 III 462 consid. 2.3 p. 466). Autrement dit, le Tribunal f�d�ral ne revoit l'interpr�tation et l'application du droit cantonal et communal que sous l'angle de l'arbitraire. Il ne s'�carte de la solution retenue que si celle-ci se r�v�le insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, ou si elle a �t� adopt�e sans motifs objectifs et en violation d'un droit certain, ce qu'il appartient au recourant de d�montrer par une argumentation qui r�ponde aux exigences des art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF (cf. ATF 134 II 349 consid. 3 p. 351 s.; 133 II 249 consid de 1.4.2 p. 254 et les r�f�rences).
5.2 Sur le fond, le recourant se plaint d'arbitraire.
5.2.1 Il fait valoir que les probl�mes relationnels qu'il a connus avec ses coll�gues et ses sup�rieurs avant son arr�t maladie � la fin juin 2007 ne sauraient servir de justification � la r�siliation de ses rapports de service prononc�e en septembre 2008. Comme cela ressortait du d�roulement des faits, l'intim� n'avait pas d�cid� de le licencier � raison de ces probl�mes, mais avait prononc�, le 21 juin 2007, un avertissement. Son comportement ayant d�j� �t� sanctionn�, l'employeur ne pouvait donc de bonne foi s'en pr�valoir pour fonder un licenciement ult�rieur, alors qu'il n'avait plus retravaill� depuis. Les audiences d'enqu�tes avaient d'ailleurs d�montr� que l'intim� n'avait pas envisag� son licenciement � l'�ch�ance, en janvier 2008, du d�lai de protection contre les cong�s en cas de maladie (180 jours dans son cas).
5.2.2 On rel�vera tout d'abord que le recourant ne remet pas en cause les constatations faites par le tribunal cantonal sur les probl�mes pos�s par son comportement jusqu'au 21 juin 2007 - date de son arr�t maladie -, ni ne pr�tend que les reproches retenus contre lui seraient injustifi�s. Cela �tant, le tribunal cantonal n'a pas confirm� le renvoi sur les seuls �v�nements ant�rieurs � cet arr�t maladie et on ne discerne pas quelle r�gle ou principe il aurait viol� en en tenant compte dans son appr�ciation globale de la situation telle qu'elle s'est pr�sent�e depuis la nomination de l'int�ress� � la fonction de grainier jusqu'au moment o� a �t� prise la d�cision litigieuse. Quoi que semble penser le recourant, l'avertissement prononc� le 21 juin 2007 - qui, au demeurant, sanctionnait uniquement son refus d'assister � la r�union pr�vue le 22 juin 2007 - ainsi que la d�cision de l'intim� de ne pas le licencier d�s le d�but du mois de janvier 2008 ne signifient pas encore que les manquements relev�s dans son comportement n'�taient pas susceptibles d'entamer le rapport de confiance avec son employeur. Au contraire, il convient de reconna�tre qu'� partir de l�, l'intim�, qui avait invit� � plusieurs reprises le recourant � modifier son comportement et entrepris des discussions pour aplanir les conflits en r�sultant, �tait fond� � attendre de lui qu'il reconnaisse ses torts et montre sa disposition � effectuer un changement notable dans son attitude au travail.
5.2.3 Le recourant soutient ensuite qu'on ne peut rien lui reprocher apr�s le 21 avril 2008, date � laquelle il �tait cens� reprendre son travail. Il fait grief � la juridiction cantonale d'avoir arbitrairement retenu que ses probl�mes relationnels demeuraient entiers et qu'il n'�tait pas dispos� � reprendre le travail dans un �tat d'esprit constructif. Il �tait particuli�rement choquant de la part de l'intim� de lui reprocher d'avoir sollicit� l'intervention des services de l'OCIRT d�s lors que cet office avait pour but d'aider les employ�s dans leurs probl�mes li�s au travail ou de lui imputer la r�f�rence � la LAVI que le docteur M.________ avait faite dans son rapport du 17 mars 2008. Cela s'apparentait � un licenciement abusif au sens de l'art. 336 al. 1 let. d CO.
5.2.4 Ce n'est pas la prise de contact du recourant avec l'OCIRT ou le contenu du rapport du docteur M.________ en tant que tels, qui ont conduit l'intim�, respectivement le tribunal, � juger que sa disposition d'esprit n'�tait pas compatible avec une reprise normale du travail, mais le fait qu'il a �lev� des accusations de mobbing contre son employeur. Cela ressort aussi bien du t�moignage de J.________, � l'�poque inspecteur du travail � l'OCIRT, que des lettres que le recourant a adress�es � l'intim� les 13 mai et 10 juin 2008, dans lesquelles il a clairement laiss� entendre qu'il se consid�rait comme une victime d'actes de mobbing et qu'il avait l'intention de constituer un dossier � ce sujet. Or, ces accusations n'apparaissent pas vraisemblables au regard des d�clarations de l'ensemble des t�moins interrog�s en proc�dure cantonale. On peut encore ajouter que selon le t�moin K.________, co-directeur du D�partement V.________, qui s'�tait entretenu avec l'int�ress� les 10 et 17 juin 2008 avant qu'une d�cision d�finitive ne soit prise, G.________ n'avait jamais admis devoir faire un effort et n'estimait pas avoir � tirer des le�ons des �v�nements pass�s, raison pour laquelle il avait conclu qu'une r�int�gration dans l'�quipe existante n'�tait d�sormais plus possible. Dans ces conditions, il n'y a rien d'insoutenable � consid�rer qu'au moment o� le recourant avait recouvr� une certaine capacit� de travail, il n'�tait pas pr�t � se remettre en question - alors qu'il portait une grande part de responsabilit� dans la d�gradation des rapports de travail - ni � tourner la page, et que l'intim� serait donc continuellement confront� � une situation conflictuelle au sein de son service.
5.2.5 Au vu de tous les �l�ments qui pr�c�dent, et sans qu'il soit n�cessaire d'examiner plus avant les conclusions tir�es des appr�ciations m�dicales concernant G.________, la juridiction cantonale pouvait, sans arbitraire, retenir l'existence de motifs graves de licenciement au sens de l'art. 97 du statut, les rapports de confiance entre le pr�nomm� et son employeur s'�tant d�finitivement rompus en juin 2008.
Le recourant, qui succombe, supportera les frais de justice (art. 66 al. 1 LTF). Bien qu'obtenant gain de cause, la partie intim�e n'a pas droit � des d�pens (arr�t 8C_151/2010 du 31 ao�t 2010 consid. 6).
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties et � la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre administrative.
Lucerne, le 17 ao�t 2011
La Greffi�re: von Zwehl