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Timestamp: 2016-10-25 12:05:58+00:00
Document Index: 53022170

Matched Legal Cases: ['art. 9', 'art. 176', 'art. 172', 'ATF ', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 51', 'art. 74', 'art. 46', 'art. 76', 'art. 172', 'art. 98', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 98', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 176', 'art. 9', 'art. 66', 'art. 68']

5A_831/2013 � � Arr�t du 9 mai 2014
repr�sent� par Me Nicolas Wyss, avocat,
repr�sent�e par Me Marie Berger, avocate,
recours contre l'arr�t de la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre civile, du 27 septembre 2013.
A.a.�B.X.________, n�e en 1982, et A.X.________, n� en 1978, tous deux de nationalit� suisse, se sont mari�s le 16 ao�t 2002 ࠠ�������Plan-les-Ouates (GE).
Deux filles, n�es respectivement le 30 avril 2006 et le 2 octobre 2009, sont issues de leur union.
A.X.________ a quitt� le domicile conjugal le 3 d�cembre 2011. Il a dans un premier temps �t� h�berg� par des proches � C.________, avant d'habiter du 16 juin 2012 au 15 f�vrier 2013 avec une compagne dans un appartement � C.________, puis de retourner vivre dans la villa du couple en France entre le 1
er�mars et le 9 juillet 2013. Il r�side actuellement de mani�re provisoire chez ses parents � C.________.
L'�pouse et ses deux filles ont emmenag� dans un appartement � D.________.
A.b.�A.X.________ est employ� � plein temps en qualit� de pompier. Son revenu mensuel net moyen est de 8'280 fr., ses charges sont contest�es.
Le revenu mensuel net moyen de l'�pouse s'�l�ve � 5'328 fr., ses charges - incluant celles de ses filles - sont �galement contest�es.
A.c.�Les parties �taient copropri�taires d'une maison en France acquise en 2002 essentiellement au moyen de trois emprunts hypoth�caires dont elles sont cod�bitrices solidaires.
Ce bien immobilier a �t� vendu le 10 juillet 2013 - soit en cours de proc�dure d'appel - au prix de 540'000 euros. Selon l'�poux, le b�n�fice net de cette transaction s'�l�ve � 200'000 fr. environ.
A.d.�Selon les all�gu�s non contest�s de l'�pouse, l'ensemble des ressources du couple �taient affect�es aux d�penses de la famille durant la vie commune.
B.a.�Statuant sur requ�te de B.X.________ du 16 novembre 2012, le Pr�sident du Tribunal de premi�re instance a condamn� A.X.________, le 20 novembre 2012, sur mesures superprovisionnelles, � s'acquitter de 1'500 fr. par mois pour l'entretien de sa famille, allocations familiales non comprises, montant confirm� par jugement sur mesures protectrices de l'union conjugale du 7 juin 2013. Les autres points du jugement sont incontest�s.
B.b.�Statuant le 27 septembre 2013 sur le recours interjet� par B.X.________, la Cour de justice a annul� le point litigieux et a condamn� A.X.________ � verser en mains de B.X.________, par mois et d'avance au titre de contribution � l'entretien de la famille, allocations familiales non comprises, 3'400 fr. entre le 1
er�d�cembre 2011 et le 9 juillet 2013, 4'400 fr. d�s le 10 juillet 2013, puis 2'680 fr. � compter du jour o� prendra effet le contrat de bail conclu par le d�birentier, sous d�duction de la somme totale de 13'500 fr. vers�e entre les mois de d�cembre 2012 et d'ao�t 2013.
Par acte du 4 novembre 2013, A.X.________ exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre cette d�cision. Il conclut principalement � la r�forme de l'arr�t entrepris en ce sens qu'il lui soit donn� acte qu'il s'engage � verser � son �pouse une contribution mensuelle � l'entretien de sa famille de 2'189 fr., allocations familiales non comprises, pour la p�riode du 1er d�cembre 2011 au 9 juillet 2013, sous d�duction de la somme de 13'500 fr. vers�e entre les mois de d�cembre 2012 et d'ao�t 2013 et � ce qu'il soit dit que les allocations familiales de 600 fr. reviennent � son �pouse d�s le 1er d�cembre 2012; subsidiairement, il conclut � l'annulation de l'arr�t entrepris et au renvoi de la cause � l'instance pr�c�dente pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants. A l'appui de ses conclusions, le recourant se plaint de l'appr�ciation arbitraire, au sens de l'art. 9 Cst., des faits et de certains moyens de preuve, ainsi que de l'application arbitraire de l'art. 176 al. 1 ch. 1 CC.
Par ordonnance pr�sidentielle du 22 novembre 2013, la requ�te d'effet suspensif form�e par le recourant a �t� admise pour les aliments dus jusqu'� la fin du mois d'octobre 2013 mais non pour les montants dus post�rieurement � cette date.
La d�cision de mesures protectrices de l'union conjugale (art. 172 ss CC) est une d�cision finale ( ATF 133 III 393 consid. 4), et elle a �t� rendue en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorit� sup�rieure cantonale statuant sur recours (art. 75 LTF), dans une affaire p�cuniaire, dont la valeur litigieuse atteint 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a et al. 4 LTF, art. 74 al. 1 let. b LTF). Le recours a par ailleurs �t� interjet� dans le d�lai l�gal (art. 46 al. 3 et 100 al. 1 LTF), par la partie qui a succomb� dans ses conclusions devant l'instance pr�c�dente (art. 76 al. 1 LTF), de sorte qu'il est recevable au regard de ces dispositions.
2.1.�D�s lors que la d�cision attaqu�e porte sur le prononc� de mesures protectrices de l'union conjugale (art. 172 � 179 CC), lesquelles sont consid�r�es comme des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF (ATF 134 III 667 consid. 1.1; 133 III 393 consid. 5), le Tribunal f�d�ral dispose d'un pouvoir d'examen limit�, seule la violation des droits constitutionnels pouvant �tre invoqu�e. Il n'examine en outre les griefs de violation de droits constitutionnels que s'ils ont �t� invoqu�s et motiv�s conform�ment au principe d'all�gation ("R�geprinzip", art. 106 al. 2 LTF), � savoir express�ment soulev�s et expos�s de mani�re claire et d�taill�e (ATF 133 IV 286 consid. 1.4).
2.2.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Dans l'hypoth�se d'un recours soumis � l'art. 98 LTF, le recourant ne peut obtenir la rectification ou le compl�tement des constatations de fait de l'arr�t attaqu� que s'il d�montre la violation de droits constitutionnels par l'autorit� cantonale (ATF 133 III 585 consid. 4.1).
2.3.�Dans le domaine de l'appr�ciation des preuves et de la constatation des faits, le Tribunal f�d�ral se montre r�serv�, vu le large pouvoir qu'il reconna�t en la mati�re � l'autorit� cantonale (ATF 120 Ia 31 consid. 4b; 118 Ia 28 consid. 1b et les r�f�rences). Il n'intervient, du chef de l'art. 9 Cst., que si le juge du fait n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, a omis sans motifs objectifs de tenir compte de preuves pertinentes ou a op�r�, sur la base des �l�ments recueillis, des d�ductions insoutenables (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2; 134 V 53 consid. 4.3 ); encore faut-il que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause.
Le recourant conteste uniquement la quotit� de la contribution due � l'entretien de la famille pour la p�riode comprise entre le 1
er�d�cembre 2011 et le 9 juillet 2013, correspondant � la p�riode comprise entre la s�paration du couple et la date � laquelle le recourant a quitt� la villa en France pour loger provisoirement chez ses parents en raison de la vente de celle-ci. Il conteste les montants retenus par l'autorit� cantonale pour plusieurs postes de charges autant concernant son �pouse que lui-m�me, ainsi que le calcul du revenu de cette derni�re.
Le recourant s'en prend en premier lieu � la mani�re dont la charge hypoth�caire relative � la villa en France a �t� calcul�e.
4.1.1�Il reproche � cet �gard � la cour cantonale d'avoir retenu � tort une mensualit� de 1'320 fr. par mois en se fondant sur sa seule d�claration fiscale de 2011, alors qu'il a produit d'autres pi�ces d�montrant que les int�r�ts hypoth�caires mensuels ascendaient en r�alit� � 2'845 fr., montant d'ailleurs retenu par le premier juge. Il fait �galement grief � l'autorit� cantonale de ne pas avoir tenu compte des int�r�ts hypoth�caires dont il s'est acquitt� entre le mois de janvier 2012 et le 31 d�cembre 2012 pourtant attest�s par pi�ces. Il soutient s'�tre acquitt� de l'int�gralit� des charges aff�rentes � la maison pour un montant total de 41'960 fr. depuis la s�paration jusqu'au mois de mars 2013 et reproche � cet �gard � l'autorit� cantonale d'avoir appr�ci� arbitrairement les faits, d'avoir trait� arbitrairement certains moyens de preuve produits et d'avoir appliqu� arbitrairement l'art. 176 al. 1 ch. 1 CC.
4.1.2�L'autorit� cantonale a retenu dans les charges du recourant un montant mensuel de 1'555 fr. pour tenir compte des int�r�ts hypoth�caires ainsi que des charges fonci�res et d'habitation et des taxes obligatoires vers�s par celui-ci durant la p�riode du 16 f�vrier 2013 � mi-juillet 2013 o� il occupait la maison en France, � savoir un montant total de 7'775 fr., correspondant � ce qui ressort de sa d�claration fiscale 2011. Elle a toutefois refus� de tenir compte d'un montant total de 7'805 fr. vers� entre les mois de janvier et de mars 2013 aupr�s de deux �tablissements bancaires estimant qu'il n'avait pas �t� rendu vraisemblable que la partie de cette somme exc�dant les int�r�ts hypoth�caires, � savoir 1'205 fr., aurait effectivement �t� affect�e � l'amortissement des dettes contract�es par le couple
4.1.3�A l'examen de la d�cision de premi�re instance, il appara�t effectivement qu'un montant de 2'845 fr. avait �t� retenu dans les charges du recourant pour tenir compte des int�r�ts hypoth�caires vers�s mensuellement. Ce montant a toutefois �t� contest� par l'intim�e dans son appel du 20 juin 2013, celle-ci estimant notamment que son �poux n'avait pas apport� la preuve du paiement des int�r�ts hypoth�caires et de l'amortissement et que les montants pay�s �pisodiquement par les �poux en remboursement de leurs dettes devaient �tre examin�s dans le cadre de la liquidation de leur r�gime matrimonial et non au stade des mesures protectrices. Dans sa r�ponse � l'appel du 24 juillet 2013, le recourant fait uniquement �tat dans ses charges d'un remboursement mensuel des cr�dits de 519 fr., sans s'en prendre aux griefs de son �pouse quant au montant de 2'845 fr. retenu par le premier juge. En �voquant les difficult�s financi�res des �poux, il �num�re ensuite l'ensemble des charges aff�rentes � leur bien immobilier en France, � savoir un montant de 4'596 fr. par mois, sans pour autant affirmer ni d�montrer que ces frais auraient �t� assum�s uniquement par lui ni en tenir compte dans le cadre de son propre calcul de la contribution qu'il estime due � l'entretien de sa famille. A cet �gard, il convient de pr�ciser que le recourant reproche � la cour cantonale de ne pas avoir tenu compte des pi�ces attestant de l'int�gralit� des charges dont il s'est acquitt�es pour la maison entre le 1
er�d�cembre 2011 et le 9 juillet 2013. Or, les seules pi�ces produites faisant �tat de versements effectu�s aupr�s de l'une des banques ayant octroy� un cr�dit hypoth�caire consistent en des courriels adress�s par la banque autant au recourant qu'� l'intim�e de sorte qu'elles ne permettent pas de d�celer par qui et au d�bit de quel compte ces versements ont �t� effectu�s. Les versements effectu�s par le recourant qui sont attest�s par pi�ces concernent uniquement la p�riode comprise entre janvier et mars 2013, de sorte qu'ils n'apparaissent pas probants pour d�montrer que le recourant se serait acquitt� de toutes les charges aff�rentes � la maison entre le 1
er�d�cembre 2011 et le 9 juillet 2013 et que la cour cantonale a de surcro�t retenu qu'il n'�tait pas �tabli que ces versements aient �t� affect�s uniquement au r�glement des int�r�ts hypoth�caires puisqu'au moins l'un des comptes bancaires en question �tait utilis� �galement pour effectuer d'autres op�rations, ce que le recourant ne conteste pas. Dans ces circonstances, il n'appara�t pas arbitraire que l'autorit� cantonale se soit fond�e uniquement sur la d�claration fiscale �tablie par le recourant pour d�terminer le montant assum� par ce dernier au titre des int�r�ts et dettes hypoth�caires durant la p�riode litigieuse, � savoir un montant mensuel de 1'320 fr., les autres pi�ces produites n'�tant pas de nature � d�montrer les faits all�gu�s. En outre, la charge hypoth�caire ayant �t� incluse dans les charges du recourant � titre de frais de logement, il n'appara�t pas davantage arbitraire d'en tenir compte uniquement durant la p�riode durant laquelle il a occup� la maison en France, d�s lors qu'il n'est pas �tabli que les versements effectu�s ant�rieurement l'ont �t� uniquement par ses soins et en vue de couvrir la charge hypoth�caire, et qu'un montant de 1'238 fr. 50 a de surcro�t �t� retenu dans ses charges � titre de loyer pour la p�riode du 16 juin 2012 au 15 f�vrier 2013, le recourant ayant d�clar� avoir log� chez des connaissances entre le mois de d�cembre 2011 et le 15 juin 2012. Il s'en suit que l'ensemble des griefs ayant trait au calcul de la charge hypoth�caire doivent �tre rejet�s.
Le recourant conteste ensuite la mani�re dont plusieurs postes de ses charges ont �t� calcul�s.
5.1.�Il reproche en particulier � la cour cantonale de s'�tre m�prise sur le montant de l'imp�t annuel pour son v�hicule, retenant un montant de 838 fr. 60 en lieu et place de 869 fr. 40, � savoir un montant mensuel de 69 fr. 80 au lieu de 72 fr. 50. Il lui fait �galement grief d'avoir retenu un montant mensuel pour le leasing de son v�hicule de 350 fr. alors qu'il a d�montr� avoir d� changer de v�hicule pour �tre en mesure de transporter ses filles dans de bonnes conditions, de sorte que la charge mensuelle aff�rente � son leasing s'�l�ve � 453 fr. 60 depuis le 5 f�vrier 2013. Enfin, il estime que contrairement aux frais relatifs au loyer qu'il partageait avec sa compagne avant d'emmenager dans la maison en France, le loyer pay� pour l'usage de la place de parking n'avait pas � �tre divis� par deux, puisque lui seul utilisait cette place, de sorte que l'int�gralit� du montant mensuel de 175 fr. aurait d� �tre inclus dans ses charges. Il estime que l'autorit� cantonale a constat� arbitrairement les faits en lien avec les charges qu'il assume pour son v�hicule.
5.2.�S'agissant de l'imp�t pour le v�hicule, il appara�t � l'examen de la pi�ce produite par le recourant, que l'autorit� cantonale s'est fond�e � juste titre sur un montant annuel de 838 fr. 60, la diff�rence dont se plaint le recourant correspondant � la d�duction de l'�molument pour l'immatriculation du v�hicule et aux frais de reprise de plaques d�pos�es qui apparaissent sur la m�me facture mais dont il n'y a pas lieu de tenir compte dans le cadre de la charge d'imp�t pour le v�hicule. Quant au grief relatif au leasing du v�hicule, l'autorit� cantonale s'est fond�e uniquement sur la charge mensuelle de 350 fr. r�sultant du premier contrat de leasing, estimant qu'il appartenait au recourant d'assumer l'accord pass� avec sa compagne stipulant la reprise par cette derni�re de la voiture objet du premier contrat. Dans la mesure o� le recourant ne s'en prend pas � l'argumentation cantonale dont il ne d�montre�
a fortiori�pas l'arbitraire puisqu'il se contente d'affirmer avoir d� changer de v�hicule pour transporter ses filles dans de bonnes conditions, son grief est irrecevable, ce d'autant qu'on per�oit mal pourquoi son premier v�hicule ne lui aurait pas permis de transporter ses deux enfants dans des conditions satisfaisantes. Il n'appara�t pas davantage arbitraire de partager le loyer de la place de parking par deux au m�me titre que le loyer aff�rent au logement que le recourant partageait avec sa compagne. En effet, si l'autorit� cantonale a admis que le recourant devait disposer d'un v�hicule compte tenu de son emploi, il n'en demeure pas moins que rien ne d�montre que celui-ci ait �t� � son usage exclusif; le fait que le recourant ait convenu avec sa compagne que celle-ci reprendrait le contrat de leasing � sa charge et qu'elle ait avanc� les fonds n�cessaires � l'acquisition du v�hicule tend plut�t � d�montrer un usage commun de celui-ci, de sorte que ce grief doit �galement �tre rejet�.
Le recourant s'en prend en dernier lieu au calcul des charges et du revenu de son �pouse.
6.1.�Il reproche dans un premier temps � l'autorit� cantonale d'avoir retenu dans les charges de l'intim�e un montant mensuel de 1'000 fr. � titre de r�mun�ration d'une nounou bien qu'il ait toujours contest� ce poste et qu'elle n'ait fourni � titre de preuve qu'un relev� postal faisant �tat de retraits d'esp�ces sans qu'on puisse en d�duire un lien de causalit� avec la r�mun�ration d'une nounou et sans que cette charge n'apparaisse dans sa d�claration fiscale. Il estime ensuite que l'autorit� cantonale a d�duit � tort du revenu mensuel de l'intim�e un montant de 50 fr. allou� pour l'utilisation professionnelle de son t�l�phone portable alors qu'un poste pour frais de t�l�phonie est d�j� compris dans le minimum vital issu des normes d'insaisissabilit� OP. Encore une fois, il reproche � l'autorit� cantonale d'avoir appr�ci� arbitrairement les faits en lien avec les charges et le revenu de l'intim�e et d'avoir ainsi viol� l'art. 9 Cst.
6.2.�S'agissant de la charge aff�rente � la nounou, le recourant rel�ve � juste titre que la pi�ce produite par l'intim�e faisant �tat d'un retrait d'esp�ces mensuel de 1'000 fr. entre les mois de janvier et d'octobre 2012 n'est pas � elle seule probante pour attester du versement d'un salaire � une nounou. Toutefois, compte tenu des circonstances, � savoir notamment de l'�ge des enfants et en particulier de la cadette qui avait moins de quatre ans durant la p�riode litigieuse et des horaires de l'intim�e qui travaille � 80%, il appara�t vraisemblable que celle-ci doive assumer des frais de garde, un montant mensuel de 1'000 fr. apparaissant � cet �gard loin d'�tre excessif. Contrairement � ce qu'affirme le recourant, il n'y a de surcro�t pas lieu de faire abstraction de cette charge durant les p�riodes de vacances scolaires puisqu'� ces p�riodes la pr�sence d'une nounou s'av�re encore davantage n�cessaire compte tenu du fait que l'intim�e travaille � 80%.
Le recourant se m�prend enfin lorsqu'il soutient que l'autorit� cantonale aurait d�duit � tort un montant mensuel de 50 fr. du revenu de son �pouse per�u � titre d'indemnit� pour l'utilisation de son t�l�phone priv� � des fins professionnelles, estimant qu'un poste pour frais de t�l�phonie est d�j� compris dans le minimum vital issu des normes d'insaisissabilit� OP. Ce faisant, il confond en effet les frais aff�rents � l'usage professionnel de son t�l�phone par l'intim�e, pour lesquels elle per�oit une indemnit� de son employeur, et les frais relatifs � l'usage priv�, qui sont effectivement d�j� inclus dans le calcul de son minimum vital. En outre, l'intim�e a produit ses fiches de salaire d'o� le versement de cette indemnit� de 50 fr. ressort clairement, de sorte qu'elle a au moins rendu l'existence de tels frais vraisemblable, contrairement � ce qu'affirme le recourant. En cons�quence, les griefs relatifs au calcul des charges et du revenu de l'intim�e doivent �galement �tre rejet�s.
Sur le vu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet� aux frais de son auteur (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens � l'intim�e qui n'a pas �t� invit�e � r�pondre et s'est en outre oppos�e � l'octroi de l'effet suspensif qui a finalement �t� octroy� (art. 68 al. 1 LTF).