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Timestamp: 2016-10-23 17:59:16+00:00
Document Index: 228362422

Matched Legal Cases: ['art. 100', 'art. 139', 'art. 139', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 100', 'art. 189', 'art. 106', 'art. 24', 'art. 80', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 398', 'art. 391', 'art. 80', 'art. 24', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 24', 'art. 24', 'art. 24', 'art. 24', 'ATF ', 'art. 24', 'art. 112', 'ATF ', 'art. 112', 'art. 111', 'art. 112', 'art. 112', 'art. 112', 'art. 112', 'ATF ', 'art. 112', 'art. 111', 'ATF ', 'art. 112', 'art. 27', 'ATF ', 'art. 112', 'art. 66', 'art. 66', 'art. 66', 'art. 68']

6B_592/2013 (22.10.2014)
6B_592/2013 � � Arr�t du 22 octobre 2014
Y.________, repr�sent� par Me Pierre Bayenet, avocat,
4. Les hoirs de feu E.________, � savoir son �pouse C.________ et sa fille D.________, repr�sent�s par Me Lorella Bertani et Me Alain De Mitri, avocats,
Instigation � assassinat; arbitraire, pr�somption d'innocence, violation du droit d'�tre entendu,
recours contre l'arr�t du 8 f�vrier 2013 de la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre p�nale d'appel et de r�vision.
Par jugement du 1er juin 2012, le Tribunal criminel du canton de Gen�ve a reconnu Y.________ coupable d'instigation � l'assassinat de F.________ et l'a condamn� � une peine privative de libert� de 11 ans, sous d�duction de la d�tention pr�ventive subie avant jugement. Sur le plan civil, il a �t� condamn� � payer, conjointement et solidairement avec les autres condamn�s, au p�re et � la m�re de la victime, la somme de 40'000 fr. � chacun, plus int�r�ts � 5 % l'an d�s le 26 novembre 2008, et, � la soeur de la victime, la somme de 20'000 fr., plus int�r�ts � 5 % l'an d�s le 26 novembre 2008, � titre de r�paration du tort moral, ainsi que diff�rents autres montants au titre de dommages-int�r�ts aux parents de la victime.
Le tueur � gages, Z.________, a �t� condamn� pour assassinat � une peine privative de libert� de 16 ans.
A.X.________ a �t� condamn�e pour instigation � assassinat � une peine privative de libert� de 16 ans.
B.X.________, la m�re de A.X.________, �galement reconnue coupable d'instigation � assassinat, a �t� condamn�e � une peine privative de libert� de 11 ans.
Par arr�t du 8 f�vrier 2013, la Chambre p�nale d'appel et de r�vision de la Cour de justice genevoise a admis l'appel form� par Y.________ en ce qui concerne la peine et a r�duit celle-ci � dix ans � cause de ses capacit�s de compr�hension un peu limit�es.
Les appels du Minist�re public genevois et des autres protagonistes ont �t� rejet�s.
En r�sum�, la condamnation de Y.________ repose sur les faits suivants:
B.a.�A.X.________ et F.________ se sont rencontr�s en janvier 2003. D�s le d�part, cette relation a �t� �maill�e de nombreuses ruptures, disputes et retrouvailles, cela de fa�on cyclique. Il y avait un amour r�el et profond des deux c�t�s, avec des aspects tr�s excessifs et des rejets ponctuels, les deux faisant �galement preuve de jalousie l'un envers l'autre.
Vers la fin du premier semestre 2005, A.X.________ est retourn�e vivre avec F.________, pendant plusieurs ann�es. A.X.________ et F.________ se sont mari�s le 1er novembre 2005 � Las Vegas. Ils n'ont entrepris aucune d�marche en Suisse pour faire reconna�tre leur mariage, de sorte qu'ils pensaient ne pas �tre engag�s en ce sens. B.X.________ a rompu compl�tement les relations avec sa fille, en raison du choix op�r� par celle-ci de privil�gier sa relation avec F.________.
D�s d�but 2008, des difficult�s rencontr�es au sein du couple ont conduit A.X.________ et F.________ � d�cider de se s�parer. Pour des motifs �conomiques, A.X.________ n'a pas pu se constituer un domicile s�par� et, dans l'attente de trouver un logement, elle a �t� vivre temporairement � G.________ dans l'appartement du chemin H.________ o� F.________ s'�tait install�. Finalement, le 13 ao�t 2008, A.X.________ est retourn�e vivre chez sa m�re. Par la suite, A.X.________ et F.________ n'ont plus eu de contact pendant un mois. Le 12 septembre 2008, F.________ a essay� de joindre A.X.________ sans r�sultat. Les jours suivants, des contacts t�l�phoniques sont intervenus fr�quemment entre F.________ et A.X.________, � l'initiative des deux. Ils se sont �galement revus � plusieurs reprises pendant cette p�riode et jusqu'en novembre 2008. Ils ont entretenu des relations sexuelles � au moins une reprise. Le 16 octobre 2008, l'avocat de F.________ a �crit � A.X.________ pour lui demander la restitution de plusieurs objets, dont, notamment, la statuette emport�e par A.X.________ et une tasse et sous-tasse pr�colombiennes. A la m�me p�riode, A.X.________ et F.________ ont abord� la question des modalit�s de leur divorce. F.________ �tait cependant ambivalent s'agissant de l'avenir de sa relation avec A.X.________, ce dont il lui a fait part. Il a appris de A.X.________ qu'elle fr�quentait un autre homme, annonce � laquelle il a r�agi avec �nervement.
B.b.�Vers la fin octobre 2008, A.X.________ a rencontr� Y.________, � T.________, rencontre � laquelle a �galement particip� B.X.________. Auparavant, elle s'�tait ouverte aupr�s de tiers, dont Y.________, qu'elle avait des probl�mes avec F.________, qu'elle avait pr�sent� comme mena�ant. Ces propos avaient �galement �t� relay�s aupr�s de Y.________ par B.X.________. Dans ce contexte, Y.________ a propos� une rencontre avec Z.________ qu'il connaissait du monde hippique. Le 1er novembre 2008, les quatre protagonistes se sont retrouv�s � U.________ o�, apr�s salutations, Z.________ s'est �loign� pour discuter avec A.X.________, notamment de la r�mun�ration pour tuer F.________. B.X.________ n'a pas particip� � la discussion; elle a toutefois re�u un compte rendu de celle-ci sur le chemin du retour.
Par la suite, Z.________ et A.X.________ ont eu diff�rents contacts pour parler, d'une part, de la remise du montant convenu, en deux fois et, d'autre part, de l'avancement du projet. Le 10 novembre 2008, B.X.________ a remis � sa fille la somme de 25'000 fr. correspondant � la deuxi�me moiti� de la r�mun�ration du tueur � gages. A.X.________ ne s'est tourn�e vers sa m�re qu'apr�s avoir vainement tent� d'obtenir ailleurs les fonds n�cessaires. Le 24 novembre 2008, A.X.________ et Z.________ se sont rencontr�s � I.________ et, � cette occasion, A.X.________ a dessin� un plan de l'appartement de F.________ apr�s que Z.________ lui eut indiqu� qu'il n'�tait pas possible d'agir � l'ext�rieur mais que cela devait �tre fait dans l'appartement.
A.X.________ a maintenu volontairement et r�guli�rement le contact avec F.________ depuis la mi-septembre 2008 et jusqu'au 17 novembre 2008.
B.c.�Dans la nuit du 25 au 26 novembre 2008, Z.________ a tu� F.________ dans son appartement par deux coups de feu dans la t�te, tir�s � bout portant ou � courte distance, durant son sommeil.
B.d.�Juste apr�s le d�c�s de F.________, A.X.________ a imm�diatement pris des mesures pour faire reconna�tre son mariage avec ce dernier. Elle a �galement pris des contacts aupr�s de diverses administrations en se pr�sentant comme sa veuve. Elle s'est manifest�e pour r�cup�rer la qualit� de membre du spa de l'�tablissement J.________, elle a approch� la soci�t� K.________ pour r�cup�rer une avance de 8'000 fr. faite en vue de l'achat d'un v�hicule et a t�l�phon� � une boutique pour r�cup�rer un �ventuel achat de F.________. Elle a �galement demand� le b�n�fice d'inventaire de la succession de F.________, s'est manifest�e envers la g�rante de la soci�t� L.________ pour discuter de la propri�t� des actions de la soci�t� et des revenus g�n�r�s par celle-ci, de m�me qu'aupr�s des employ�s de la soci�t� M.________ pour leur demander de surveiller les agissements du p�re de F.________ en regard du patrimoine de cette soci�t�. Elle a pris des renseignements � la fin de l'ann�e 2008 aupr�s de la caisse AVS et une caisse LPP pour s'enqu�rir des montants de la rente de veuve.
�Le 5 mars 2009, A.X.________ s'est rendue chez N.________, en compagnie de sa m�re et de Y.________, � l'invite de celui-ci, et elle a demand� � N.________ de lui �tablir une fausse quittance d'un montant de 25'000 fr. pour l'achat du cheval O.________ aux fins de dissimuler une sortie d'argent op�r�e en faveur de Z.________.
B.e.�Interpell�e le 12 mars 2009, A.X.________ a reconnu avoir mandat� Z.________ pour tuer F.________ contre la somme de 50'000 fr.
Contre l'arr�t cantonal du 8 f�vrier 2013, Y.________ forme un recours en mati�re p�nale devant le Tribunal f�d�ral. Il conclut, principalement, � son acquittement de l'infraction d'instigation � assassinat et, � titre subsidiaire, � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouveau jugement.
Invit�s � se d�terminer, les intim�s, ainsi que le Procureur g�n�ral du canton de Gen�ve ont d�pos� des observations. Le recourant y a r�pondu; ses d�terminations ont �t� transmises aux intim�s.
Les autres protagonistes, � savoir Z.________, A.X.________ et B.X.________ ont �galement form� un recours en mati�re p�nale devant le Tribunal f�d�ral.
D�non�ant une violation de son droit d'�tre entendu, le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir refus� de verser � la proc�dure un courrier du 30 novembre 2012 du Dr A.4.________. Il explique que cette lettre, qui relevait qu'il �tait, � l'�poque, d�sinhib�, et avait une tendance � tenir des propos " carr�s ", �tait pertinente pour d�terminer si la proposition de supprimer F.________ qu'il avait pu faire � A.X.________ �tait faite avec conscience et volont�. Cette lettre devrait �galement �tre prise en consid�ration pour d�terminer le degr� de responsabilit� au moment des faits.
1.1.1.�L'art. 100 CPP pr�voit qu'un dossier est constitu� pour chaque affaire p�nale. Il contient les proc�s verbaux de proc�dure et les proc�s verbaux d'audition, les pi�ces r�unies par l'autorit� p�nale et les pi�ces vers�es par les parties.
Selon l'art. 139 al. 1 CPP, les autorit�s p�nales mettent en oeuvre tous les moyens de preuves licites qui, selon l'�tat des connaissances scientifiques et l'exp�rience, sont propres � �tablir la v�rit�. Elles ne sont toutefois pas tenues d'administrer des preuves sur des faits non pertinents, notoires, connus de l'autorit� p�nale ou d�j� suffisamment prouv�s (art. 139 al. 2 CPP).
1.1.2.�Tel qu'il est garanti � l'art. 29 al. 2 Cst., le droit d'�tre entendu comprend en particulier le droit pour l'int�ress� d'offrir des preuves pertinentes, de prendre connaissance du dossier, d'obtenir qu'il soit donn� suite � ses offres de preuves pertinentes, de participer � l'administration des preuves essentielles ou � tout le moins de s'exprimer sur son r�sultat lorsque cela est de nature � influer sur la d�cision � rendre (ATF 135 I 187 consid. 2.2 p. 190; 135 II 286 consid. 5.1 p. 293).
La violation de l'obligation de constituer un dossier complet peut porter atteinte au droit d'�tre entendu de l'accus� (ATF 115 Ia 97 consid. 4). Toutefois, le d�faut de certaines pi�ces au dossier ne saurait �tre trait� plus s�v�rement que le refus d'un compl�ment d'enqu�te. Selon la jurisprudence, il est loisible au juge de mettre fin � l'instruction, lorsque les preuves administr�es lui ont permis de former sa conviction et que, proc�dant d'une mani�re non arbitraire � une appr�ciation anticip�e des preuves qui lui sont oppos�es, il a la certitude qu'elles ne pourraient l'amener � modifier son opinion (ATF 131 I 153 consid. 3 p. 157).
1.2.1.�Dans l'ordonnance du 29 janvier 2013, la cour cantonale a expliqu� que le courrier litigieux, dont le contenu relevait du domaine d'une expertise psychiatrique (alors que son auteur n'avait ni la connaissance du dossier et l'ind�pendance d'un expert, ni la formation d'un psychiatre), ne pouvait remettre en question les conclusions de l'expertise figurant au dossier sur la responsabilit� p�nale du recourant. En cons�quence, elle a refus� de verser le courrier litigieux � la proc�dure, le classant dans une cote s�par�e, afin de permettre, le cas �ch�ant, un contr�le de la d�cision par l'autorit� de recours. En revanche, elle a admis la production des rapports et certificats m�dicaux annex�s audit courrier, dans la mesure o� ils compl�taient le dossier sur la situation personnelle. Elle a confirm� cette d�cision dans l'arr�t attaqu� (p. 48).
1.2.2.�La pi�ce litigieuse aurait d� �tre vers�e au dossier (art. 100 CPP). Cela ne signifie pas pour autant que le droit d'�tre entendu du recourant a �t� viol�. En effet, l'expertise psychiatrique du recourant a conclu que celui-ci ne pr�sentait aucun trouble mental, ni pathologie psychiatrique lors des faits et que sa responsabilit� p�nale �tait enti�re. Selon l'art. 189 CPP, la direction de la proc�dure fait, d'office ou � la demande d'une partie, compl�ter ou clarifier une expertise par le m�me expert ou d�signe un nouvel expert dans les cas suivants: l'expertise est incompl�te ou peu claire (let. a); plusieurs expertises divergent dans leurs conclusions (let. b); l'exactitude de l'expertise est mise en doute (let. c). On ne voit pas en quoi le courrier litigieux - qui ne constitue pas une nouvelle expertise - aurait permis de mettre en cause l'exactitude de l'expertise ou en quoi il constituerait un �l�ment nouveau propre � faire appara�tre une lacune de l'expertise. Le recourant n'apporte � cet �gard aucune explication. En particulier, il ne met pas en lumi�re des lacunes de l'expertise judiciaire ou des contradictions. La cour cantonale a pour le surplus retenu que le recourant avait mis en oeuvre l'assassin alors qu'il connaissait l'objet de sa mission (arr�t attaqu� p. 77). Le recourant n'�tablit pas en quoi le courrier litigieux rendrait cette constatation de fait arbitraire. Son grief ne satisfait d�s lors pas aux exigences de clart� et de pr�cision pos�es par l'art. 106 al. 2 LTF et doit en cons�quence �tre d�clar� irrecevable.
Le recourant conteste sa condamnation pour instigation � assassinat (art. 24 et 112 CP).
2.1.�Le recourant n'a pas express�ment contest� sa qualit� d'instigateur durant la proc�dure d'appel. Il convient donc d'examiner la recevabilit� de ce moyen nouveau, au regard du principe de l'�puisement pr�alable des voies de droit cantonal.
2.1.1.�Il d�coule du principe de l'�puisement pr�alable des voies de droit cantonal, consacr� � l'art. 80 al. 1 LTF, que seuls sont recevables devant le Tribunal f�d�ral les griefs qui, pouvant l'�tre, ont �t� pr�sent�s � l'autorit� cantonale de derni�re instance (ATF 135 I 91 consid. 2.1 p. 93). La jurisprudence admet toutefois la recevabilit� de moyens de droit nouveaux lorsque l'autorit� cantonale de derni�re instance disposait d'un pouvoir d'examen libre et devait appliquer le droit d'office (ATF 131 I 31 consid. 2.1.1 p. 33).
2.1.2.�Si le recourant n'a pas express�ment contest� en appel la qualification d'instigateur retenue en premi�re instance, il a n�anmoins conclu � son acquittement complet dans sa d�claration d'appel du 19 septembre 2012. De la sorte, il a interjet� un appel dit complet, si bien que la cour cantonale devait revoir librement, en fait, en droit et en opportunit�, l'ensemble du jugement de premi�re instance (cf. art. 398 al. 4 CPP). En particulier, elle devait examiner d'office la qualification d'instigateur. C'est en vain que le Minist�re public soutient que le recourant aurait conclu, lors des d�bats, � sa condamnation pour instigation � l�sions corporelles. En effet, conform�ment � l'art. 391 al. 1 CP, la juridiction d'appel n'est pas li�e par les conclusions des parties (mais seulement par les points attaqu�s). Comme, en l'esp�ce, la cour cantonale disposait d'un pouvoir d'examen libre, la cour de c�ans peut revoir cette question quand bien m�me celle-ci n'a pas �t� trait�e par la cour cantonale. Le grief est recevable au regard de l'art. 80 al. 1 LTF.
2.2.1.�L'instigation est le fait de d�cider intentionnellement autrui � commettre une infraction intentionnelle. Si l'infraction a �t� commise, l'instigateur encourt la peine applicable � l'auteur de cette infraction (art. 24 al. 1 CP).
2.2.2.�L'instigation suppose un rapport de causalit� entre l'acte d'incitation de l'instigateur et la d�cision de l'instigu� de commettre l'acte. L'instigateur doit exercer une influence psychique directe sur la formation de la volont� d'autrui. Il n'est pas n�cessaire qu'il ait d� vaincre la r�sistance de l'instigu�. La volont� d'agir peut �tre d�termin�e m�me chez celui qui est dispos� � agir ou chez celui qui s'offre � accomplir un acte r�prim� par le droit p�nal et cela aussi longtemps que l'auteur ne s'est pas encore d�cid� � passer � l'action concr�tement. L'instigation n'est en revanche plus possible si l'auteur de l'acte �tait d�j� d�cid� � le commettre (ATF 128 IV 11 consid. 2a p. 14 s.; 127 IV 122 consid. 2b/aa p. 127 s. et la jurisprudence cit�e; cf. �galement ATF 124 IV 34 consid. 2c p. 37 s. et les r�f�rences cit�es). Par ailleurs, celui qui se borne � cr�er une situation dans laquelle une autre personne pourrait �ventuellement se d�cider � commettre une infraction n'est pas un instigateur. L'instigation implique bien plut�t une influence psychique ou intellectuelle directe sur la formation de la volont� d'autrui (ATF 128 IV 11 consid. 2a p. 15).
�Pour qu'une instigation puisse �tre retenue, il faut qu'elle soit intentionnelle. L'intention doit se rapporter, d'une part, � la provocation de la d�cision de passer � l'acte et, d'autre part, � l'ex�cution de l'acte par l'instigu� (ATF 127 IV 122 consid. 4a p. 130). Le dol �ventuel suffit. Il faut que l'instigateur ait su et voulu ou, � tout le moins, envisag� et accept� que son intervention �tait de nature � d�cider l'instigu� � commettre l'infraction (ATF 128 IV 11 consid. 2a p. 15).
Plusieurs personnes peuvent participer � l'instigation. Si plusieurs individus, ind�pendamment les uns des autres, d�terminent un tiers � commettre une infraction, ils sont�
instigateurs juxtapos�s�(cf. ATF 81 IV 147 qui admet que chaque individu est punissable comme instigateur; cela peut toutefois poser des questions de causalit�; cf. Philippe Graven, L'infraction p�nale punissable, 2e �d., 1995, p. 301; Bernard Str�uli, in Commentaire romand, Code p�nal I, 2009, n� 42 ad art. 24 CP). Si les individus agissent de concert, on parlera de�
coactivit� d'instigation ou de co-instigation�(Philippe Graven, op. cit., p. 301; Bernard Str�uli, op. cit., n� 42 ad art. 24 CP; Marc Forster, in Basler Kommentar, Strafrecht I, 2013, n� 54 s. ad art. 24 CP. Enfin, une personne peut d�cider autrui � faire commettre une infraction par un tiers. Il y a alors instigation indirecte ou au second degr�. Il est admis que l'instigateur indirect tombe sous le coup de l'art. 24 al. 1 CP (ATF 73 IV 216; cf. Dupuis et al., Petit commentaire du Code p�nal, 2012, n� 10 ad art. 24 CP).
2.3.1.�Dans son m�moire de recours, le recourant soutient qu'il n'a pas instigu� A.X.________ � instiguer le tueur � gages � tuer son mari (instigation indirecte ou au second degr�).
2.3.2.�Dans ses observations, le Minist�re public genevois estime que le recourant a �t� condamn� pour avoir instigu�, de concert avec A.X.________, le tueur � gages � assassiner la victime (coactivit� d'instigation ou co-instigation).
2.3.3.�L'arr�t attaqu� n'apporte pas de r�ponse claire sur la forme d'instigation retenue. Dans la partie fait de l'arr�t attaqu�, la cour cantonale a r�sum� l'int�gralit� de la proc�dure, et notamment les nombreuses d�positions des t�moins et des inculp�s, sur pr�s de 58 pages, sans indiquer les faits qu'elle avait retenus et ceux qu'elle avait �cart�s. Dans la partie droit, elle �nonce certains faits, sans se livrer � une appr�ciation des preuves et dire pourquoi elle retient ceux-ci plut�t que d'autres. Elle ne dit pas si le recourant a exerc� une influence d�cisive sur la formation de la volont� de A.X.________ ou si celle-ci avait d�j� pris la d�cision de tuer son mari lorsqu'il lui a pr�sent� Z.________. D�s lors, la cour de c�ans ne peut pas d�terminer si le recourant s'est rendu coupable d'instigation de A.X.________ � instiguer le tueur � gages � tuer son mari (contrairement � ce que soutient le recourant). L'arr�t attaqu� ne pr�cise pas non plus les contacts que le recourant a eus avec le tueur � gages et l'influence qu'il a pu exercer sur sa volont� de tuer la victime, de sorte que la cour de c�ans ne saurait pas non plus d�terminer si le recourant s'est rendu coupable de coactivit� d'instigation � l'�gard du tueur � gages (comme le soutient le Minist�re public).
Vu l'�tat de fait lacunaire, la cour de c�ans ne peut pas contr�ler l'application du droit f�d�ral et d�terminer la nature de la participation du recourant. Conform�ment � l'art. 112 al. 3 LTF, il convient donc d'annuler l'arr�t attaqu� et de renvoyer la cause � l'autorit� pr�c�dente afin qu'elle compl�te l'�tat de fait (ATF 133 IV 293 consid. 3.4 p. 294 ss) et examine si le recourant s'est rendu coupable d'instigation de A.X.________ ou de co-instigation du tueur � gages ou encore de complicit�. Dans ces conditions, le grief tir� de l'arbitraire dans l'�tablissement des faits devient sans objet.
3.1.1.�L'assassinat (art. 112 CP) est une forme qualifi�e d'homicide intentionnel qui se distingue du meurtre ordinaire (art. 111 CP) par le fait que l'auteur a tu� avec une absence particuli�re de scrupules. Cela suppose une faute sp�cialement lourde et d�duite exclusivement de la commission de l'acte.
�Pour caract�riser cette faute, l'art. 112 CP �voque le cas o� les mobiles, le but ou la fa�on d'agir de l'auteur sont particuli�rement odieux, mais cet �nonc� n'est pas exhaustif. Le�
mobile�de l'auteur est particuli�rement odieux parce qu'il est sp�cialement r�pr�hensible, par exemple lorsque l'auteur tue pour obtenir une r�mun�ration ou voler sa victime; le mobile est aussi particuli�rement odieux lorsqu'il appara�t futile, l'auteur tuant pour se venger, sans motif s�rieux, ou encore pour une broutille ( BERNARD CORBOZ, Les infractions en droit suisse, volume I, 3�me �d., 2010, n. 8 ad art. 112 CP). Le�
but�- qui se recoupe en grande partie avec le mobile - est particuli�rement odieux lorsque l'auteur agit pour �liminer un t�moin g�nant ou une personne qui l'entrave dans la commission d'une infraction ( CORBOZ, op. cit., n� 9 ss ad art. 112 CP). Quant � la�
fa�on d'agir, elle est particuli�rement odieuse lorsqu'elle est barbare ou atroce ou lorsque l'auteur a exploit� avec perfidie la confiance de la victime ( CORBOZ, op. cit., n� 13 ss ad art. 112 CP).
L'�num�ration du texte l�gal n'est pas exhaustive; l'absence particuli�re de scrupules peut �tre admise lorsque d'autres �l�ments conf�rent � l'acte une gravit� sp�cifique (ATF 117 IV 369 consid. 19b p. 393). C'est ainsi que la r�flexion et la planification de l'acte peuvent constituer des �l�ments susceptibles de conduire � retenir une absence particuli�re de scrupules ( G�NTER STRATENWERTH/GUIDO JENNY/FELIX BOMMER, Schweizerisches Strafrecht, Besonderer Teil I, 7e �d., Berne 2010, n� 25 ad � 1). Par la froideur dans l'ex�cution et la ma�trise de soi, l'auteur manifeste le plus complet m�pris de la vie d'autrui ( STRATENWERTH/JENNY/BOMMER, ibidem; MICHEL DUPUIS ET AL., Petit commentaire du Code p�nal, 2e �d., 2012, n� 25 ad art. 112 CP). Enfin, le recours � un tueur � gages sera souvent le signe d'une planification froide de l'acte et constituera un indice de l'absence particuli�re de scrupules.
Pour d�terminer si l'on se trouve en pr�sence d'un assassinat, il faut proc�der � une appr�ciation d'ensemble des circonstances externes (comportement, mani�re d'agir de l'auteur) et internes de l'acte (mobile, but, etc.). Il y a assassinat lorsqu'il r�sulte de l'ensemble de ces circonstances que l'auteur a fait preuve du m�pris le plus complet pour la vie d'autrui. Alors que le meurtrier agit pour des motifs plus ou moins compr�hensibles, g�n�ralement dans une grave situation conflictuelle, l'assassin est une personne qui agit de sang-froid, sans scrupules, qui d�montre un �go�sme primaire et odieux et qui, dans le but de poursuivre ses propres int�r�ts, ne tient aucun compte de la vie d'autrui. Chez l'assassin, l'�go�sme l'emporte en g�n�ral sur toute autre consid�ration. Il est souvent pr�t, pour satisfaire des besoins �go�stes, � sacrifier un �tre humain dont il n'a pas eu � souffrir. La destruction de la vie d'autrui est toujours d'une gravit� extr�me. Pour retenir la qualification d'assassinat, il faut cependant que la faute de l'auteur, son caract�re odieux, se distingue nettement de celle d'un meurtrier au sens de l'art. 111 CP (ATF 127 IV 10 consid. 1a p. 13 s.).
3.1.2.�L'absence particuli�re de scrupules au sens de l'art. 112 CP constitue, par rapport � l'homicide, une circonstance personnelle qui aggrave la punissabilit� (art. 27 CP), de sorte qu'un participant accessoire ne peut �tre condamn� pour assassinat que s'il r�alise lui-m�me cette circonstance (ATF 120 IV 265 consid. 3a p. 275).
3.2.�En l'esp�ce, le recourant ne connaissait pas sa victime et n'avait pas � en souffrir. Son mobile semble avoir �t� de plaire � deux femmes pour lesquelles il �prouvait de la sympathie, dans le vague espoir d'�tre associ� � quelque projet de B.X.________. Ce mobile est �go�ste. Le recourant pouvait certes avoir une image n�gative de sa victime. Le simple fait que A.X.________ se trouvait prise dans une relation sentimentale tumultueuse ne rend toutefois pas son acte compr�hensible. En fournissant dans ce contexte un tueur � gages � A.X.________, le recourant a montr� une grande froideur et une absence particuli�re de scrupules. C'est donc � juste titre que la cour cantonale a consid�r� que les conditions de l'art. 112 CP �taient r�alis�es.
Le recours doit �tre partiellement admis. L'arr�t attaqu� doit �tre annul� sur la question de la qualification de la participation � l'assassinat et la cause doit �tre renvoy�e � la cour cantonale pour qu'elle r�examine cette question en fait et en droit et fixe une nouvelle peine. Pour le surplus, le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable.
Succombant sur plusieurs points, le recourant doit supporter des frais judiciaires r�duits (art. 66 al. 1 LTF). Les intim�es, qui ont �t� invit�es � se d�terminer et qui succombent partiellement, supporteront aussi des frais r�duits (art. 66 al. 1 LTF); le canton de Gen�ve n'a pas � en supporter (art. 66 al. 4 LTF). Le recourant a droit � des d�pens r�duits, � la charge du canton de Gen�ve (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Le recours est partiellement admis, l'arr�t attaqu� est annul� en ce qui concerne la qualification de la participation � l'assassinat et la cause est renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision sur ce point et les questions en d�coulant. Pour le surplus, le recours est rejet� dans la mesure o� il est recevable.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 3'000 fr., sont mis � la charge du recourant � concurrence de 2'000 fr. et, � concurrence de 1'000 fr., � la charge des intim�es, � savoir de C.________ et de D.________, � parts �gales et solidairement entre elles.
Une indemnit� de 1'000 fr., � verser au recourant � titre de d�pens, est mise � la charge du canton de Gen�ve.