Source: http://breuilletnature.blogspot.com/2017/04/le-sdage-du-bassin-seine-normandie.html
Timestamp: 2018-07-17 22:44:48+00:00
Document Index: 245798803

Matched Legal Cases: ['arte 8', 'arte 24', 'arte 25', 'arte 26', 'arte 27', 'arte 01', 'arte 02', 'arte 03', 'arte 04', 'arte 05', 'arte 06', 'arte 07', 'arte 08', 'arte 09', 'arte 11', 'arte 12', 'arte 13', 'arte 14', 'arte 17', 'arte 20', 'arte 21']

Breuillet Nature: Le SDAGE du bassin Seine-Normandie
Le SDAGE du bassin Seine-Normandie a été adopté par le comité de bassin du 5 novembre 2015 qui a également donné un avis sur le programme de mesures. Ces documents ont été arrêtés par le préfet coordonnateur du bassin Seine-Normandie, préfet de la région Ile-de-France, le 1er_décembre_2015 (format pdf - 163.8 ko - 22/12/2015). Ils sont entrés en vigueur avec la publication de cet arrêté au Journal officiel de la République française du 20 décembre 2015.
Les documents concernant le SDAGE adoptés par le comité de bassin:
Le SDAGE_2016-2021 (format pdf - 8.2 Mo - 09/11/2016) dont les objectifs d’état retenus pour chaque masse d’eau
L’évaluation environnementale ( rapport_d’évaluation_environnementale (format pdf - 11.1 Mo - 15/12/2015)), l’avis de l’autorité environnementale ( avis (format pdf - 3.8 Mo - 15/12/2015)) ainsi que la déclaration_environnementale (format pdf - 22.5 ko - 15/12/2015) annexée à l’arrêté d’adoption
Les documents d’accompagnement du SDAGE, conformément à l’arrêté du 17 mars 2006 modifié
Présentation synthétique relative à la gestion de l’eau : document_d’accompagnement_n°1 (format pdf - 4.3 Mo - 17/12/2015)
Présentation des dispositions prises en matière de tarification sur l’eau et de récupération des coûts : document_d’accompagnement_n°2 (format pdf - 471.7 ko - 17/12/2015)
Résumé du programme pluriannuel de mesures : document_d’accompagnement_n°3 (format pdf - 826 ko - 17/12/2015)
Résumé du programme de surveillance de l’état des eaux et dernier état constaté : document_d’accompagnement_n°4 (format pdf - 3.7 Mo - 17/12/2015)
Dispositif de suivi de la mise en œuvre du SDAGE : document_d’accompagnement_n°5 (format pdf - 188.5 ko - 17/12/2015)
Résumé des dispositions prises pour l’information et la consultation du public ainsi que la déclaration prévue à l’article L.122-10 du code de l’environnement : document_d’accompagnement_n°6 (format pdf - 660.6 ko - 17/12/2015)
Synthèse des méthodes et critères mis en œuvre pour élaborer le SDAGE : document_d’accompagnement_n°7 (format pdf - 7.3 Mo - 17/12/2015).
Cartes thématiques à l’échelle du bassin Seine-Normandie
SDAGE 2016-2021 Référentiel des masses d ’eau
SDAGE 2016-2021 carte 8 : points nodaux du bassin Seine Normandie
SDAGE 2016-2021 carte 24 : Partie des masses d’eau souterraine en déséquilibre quantitatif
SDAGE 2016-2021 carte 25 : Partie des bassins versants de masses d’eau cours d’eau en déséquilibre quantitatif
SDAGE 2016-2021 carte 26 : Masses d’eau souterraine avec dispositions spécifiques
SDAGE 2016-2021 carte 27 : Partie de la masse d’eau FRHG103 située en ZRE
SDAGE 2016-2021 - Registre des Zones Protégées
SDAGE 2016-2021 - Milieux aquatiques et humides
Etats et objectifs qualitatifs des masses d’eau
Cartes d’état des masses d’eau
Carte des points de surveillance en 2010
Délimitation des zones vulnérables aux pollutions par les nitrates d’origine agricole sur le Bassin de la Seine et des cours d’eau côtiers normands
Carte des Zones de Répartition des Eaux
Continuité écologique et poissons migrateurs
Cours d’eau du bassin Seine Normandie classés en application du L.214-17 du code de l’environnement (2012)
Périmètres des Établissements Publics Territoriaux de Bassin (EPTB)
SDAGE 2009 - Données de référence sur l’eau
SDAGE 2009 - Registre des Zones Protégées
SDAGE 2009 - Carte 01 : Objectifs d’état écologique pour les eaux de surface (rivières, plans d’eau, canaux…).
SDAGE 2009 - Carte 02 : Objectifs d’état chimique pour les eaux de surface (rivières, plans d’eau, canaux,…).
SDAGE 2009 - Carte 03 : Objectifs d’état global pour les eaux de surface (rivières, plans d’eau, canaux,…).
SDAGE 2009 - Carte 04 : Objectifs d’état chimique pour les masses d’eau souterraines.
SDAGE 2009 - Carte 05 : Objectifs d’état quantitatif pour les masses d’eau souterraines et identification des zones potentiellement soumises à des déséquilibres locaux.
SDAGE 2009 - Carte 06 : Points nodaux pour le suivi des étiages
SDAGE 2009 - Carte 07 : Captages prioritaires pour la mise en place du programme d’action au titre du R212-14 du code de l’environnement
SDAGE 2009 - Carte 08 : Zones d’influence de la pollution microbiologique sur le littoral normand
SDAGE 2009 - Carte 09 : Classement des captages selon la qualité de la ressource et son évolution
SDAGE 2009 - Carte 11 : Secteurs d’actions prioritaires du plan de gestion de l’anguille du bassin de la Seine et des cours d’eau côtiers normands
SDAGE 2009 - Carte 12 : Les réservoirs biologiques
SDAGE 2009 - Carte 13 : Zones à dominantes humides
SDAGE 2009 - Carte 14 : Espaces de mobilité de la Seine
SDAGE 2009 - Carte 17 : Contour et prescriptions du SDAGE relatifs à l’Albien-Néocomien
SDAGE 2009 - Carte 20 : Périmètres et délais des SAGE élaborés ou révisés
SDAGE 2009 - Carte 21 : Unités hydrographiques et systèmes aquifères pouvant correspondre à un périmètre SAGE