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Timestamp: 2016-10-22 16:20:22+00:00
Document Index: 66523798

Matched Legal Cases: ['art. 90', 'art. 86', 'art. 82', 'art. 83', 'art. 89', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 95', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 97', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 26', 'art. 36', 'art. 25', 'art. 26', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 50', 'art. 36', 'art. 66', 'art. 68']

1C_353/2014 � � Arr�t du 10 mars 2015
elle-m�me repr�sent�e par Me Mathias Keller, avocat,
Municipalit� d'Etoy, place de la Saint-Jacques 3, 1163 Etoy, repr�sent�e par Me Beno�t Bovay, avocat.
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 12 juin 2014.
La parcelle n� 144 d'Etoy est promise-vendue � A.________ S�rl, B.________, C.________, D.________, E.________, F.________, G.________ SA, H.________ et I.________. Ce bien-fonds, d'une superficie de 1'912 m2, supporte deux b�timents ECA n��
s�278 et 279, destin�s � un usage agricole. Il est situ� dans la zone de village au sens du r�glement sur le plan g�n�ral d'affectation et la police des constructions (ci-apr�s: RPGA) de la commune d'Etoy. Le 25 septembre 2012, A.________ S�rl a demand� un permis pour la construction d'un immeuble d'habitation avec garage souterrain et pour la d�molition du b�timent ECA n� 278 sur la parcelle n� 144. Le projet pr�voit la r�alisation de 19 appartements r�partis sur trois niveaux, y compris les combles, auxquels on acc�de par deux entr�es collectives. La construction, d'une longueur de 46 m�tres environ, d'un seul tenant, est munie d'une toiture principale � deux pans. La fa�ade donnant sur la route du Clos-de-Bi�re se compose de trois pignons secondaires: l'un en saillie dans la partie est du b�timent et les deux autres, au centre et dans la partie ouest du b�timent, dans l'alignement de la fa�ade. Il est en outre pr�vu de r�aliser un corps de b�timent, sur un �tage, qui ferait le lien avec le b�timent existant ECA n� 279, � conserver. Ce projet a suscit� l'opposition notamment de KK.________ et L.K.________, M.________, N.________, O.________, P.________, ainsi que R.R.________ et S.R.________, habitants du quartier voisin de la Roman�che. Les autorit�s cantonales consult�es ont toutes d�livr� les autorisations requises ou pr�avis favorables.
Le 27 novembre 2012, la Municipalit� d'Etoy a lev� les oppositions et accord� l'autorisation de construire sous diverses conditions. Les opposants pr�cit�s ont recouru contre cette d�cision devant la Cour de droit administratif et public (CDAP) du Tribunal cantonal.
Le 17 avril 2013, les constructeurs ont demand� un permis compl�mentaire pour un projet similaire, assorti de modifications portant notamment sur les pignons secondaires (pr�vus de biais et en l�g�re saillie) et la profondeur des balcons. A l'appui de leur demande, les constructeurs ont pr�cis� qu'il s'agissait d'une solution alternative, qui serait r�alis�e si le projet initial devait �tre refus�.
Le 14 juin 2013, la municipalit� a d�livr� le permis de construire et lev� les oppositions form�es, entre autres, par M.________, N.________, O.________, P.________, ainsi que R.R.________ et S.R.________. Ceux-ci ont recouru � l'encontre de cette d�cision aupr�s de la CDAP.
Par arr�t du 12 juin 2014, apr�s avoir joint les proc�dures et proc�d� � une visite des lieux, la cour cantonale a admis les recours et annul� les d�cisions des 27 novembre 2012 et 14 juin 2013. Elle a en substance rejet� plusieurs griefs des opposants � l'encontre du projet (conformit� du projet au plan directeur localis�, longueur du b�timent, admissibilit� d'un pignon secondaire dans la partie est de la fa�ade sud-est, construction en ordre contigu), laiss� ind�cis ceux en rapport avec l'am�nagement des places de parc et d'une place de rebroussement, et admis ceux relatifs � l'absence irr�guli�re de d�crochements en fa�ade et en hauteur, � la non-conformit� de deux des trois pignons secondaires avec le r�glement communal, ainsi qu'� l'ill�galit� de l'empi�tement des balcons sur la limite des constructions.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, A.________ S�rl, B.________, C.________, D.________, E.________, F.________, G.________ SA, H.________ et I.________ demandent au Tribunal f�d�ral de r�former l'arr�t cantonal "en ce sens que, sous r�serve du nombre de places de stationnement et des balcons pr�vus sur la fa�ade nord-ouest, le projet principal, [autoris� le 27 novembre 2012], et le projet alternatif, [autoris� le 14 juin 2013], sont conformes aux r�gles de police des constructions applicables � la parcelle n� 144 de la commune d'Etoy". Les opposants concluent � l'irrecevabilit� du recours, subsidiairement � son rejet. La commune se d�termine et conclut � l'admission du recours. Apr�s un second �change d'�critures, recourants et intim�s persistent dans leurs conclusions.
Dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) prise en derni�re instance cantonale (art. 86 al. 1 let. d LTF) dans le domaine du droit public des constructions (art. 82 let. a LTF), le recours en mati�re de droit public est en principe recevable, aucune des exceptions pr�vues � l'art. 83 LTF n'�tant r�alis�e. Les recourants ont pris part � la proc�dure de recours devant le Tribunal cantonal. Ils sont particuli�rement touch�s par l'arr�t attaqu� qui annule l'autorisation de construire qui avait �t� d�livr�e pour une parcelle qui leur a �t� promise-vendue. Ils peuvent ainsi se pr�valoir d'un int�r�t digne de protection � ce que cette d�cision soit annul�e. Ils ont donc qualit� pour agir au sens de l'art. 89 al. 1 LTF.
Selon un principe g�n�ral de proc�dure, les conclusions en constatation de droit ne sont recevables que lorsque des conclusions condamnatoires ou formatrices sont exclues. Sauf situations particuli�res, les conclusions constatatoires ont donc un caract�re subsidiaire (cf. ATF 135 I 119 consid. 4 p. 122; arr�t 2C_199/2010 et 2C_202/2010 du 12 avril 2011 consid. 3.3 non publi� in ATF 137 II 383; arr�t 1B_129/2013 du 26 juin 2013 consid. 2.2). Cela �tant, bien que la conclusion prise devant le Tribunal f�d�ral soit purement constatatoire, celle-ci peut n�anmoins �tre admise dans le recours en mati�re de droit public, � condition que les revendications de la partie recourante ressortent clairement des motifs (cf. ATF 133 II 409 consid. 1.4 p. 414 s., en particulier consid. 1.4.1�
i.f.�). En l'occurrence, on peut comprendre que les recourants requi�rent en d�finitive l'annulation de l'arr�t cantonal et la reprise de l'instruction sur les questions laiss�es ind�cises par les premiers juges.
Le Tribunal f�d�ral statue en principe sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), sous r�serve des cas pr�vus � l'art. 105 al. 2 LTF. Selon l'art. 97 LTF, il ne peut s'en �carter que si les constatations de ladite autorit� ont �t� �tablies en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF ou de fa�on manifestement inexacte (art. 105 al. 2 LTF), c'est-�-dire arbitraire (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; 137 III 226 consid. 4.2 p. 234; 136 II 304 consid. 2.4 p. 314) et pour autant que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause. Si le recourant entend se pr�valoir de constatations de fait diff�rentes de celles de l'autorit� pr�c�dente (cf. art. 97 al. 1 LTF), il doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es. A d�faut, il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait divergent de celui retenu dans l'acte attaqu�. En particulier, le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur des critiques de type appellatoire portant sur l'�tat de fait ou sur l'appr�ciation des preuves (ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356; 136 II 101 consid. 3 p. 104 et les arr�ts cit�s).
2.1.�Les recourants affirment que les d�crochements en fa�ade et toiture ne sont que tr�s rarement exig�s par la municipalit�. Les constatations de l'arr�t attaqu�, selon lesquelles les d�crochements sont une des caract�ristiques essentielles des constructions villageoises contigu�s d'Etoy seraient d�nu�es de fondement et rel�veraient d'une opinion arbitraire. Les recourants s'appuient sur la d�cision communale du 27 novembre 2012 qui indique que, "de pratique constante, la municipalit� n'exige que tr�s rarement des d�crochements en r�f�rence � l'art. 8.8 du PGA". Ils ne se r�f�rent � aucun autre �l�ment du dossier, aucun document officiel ni photographie qui confirmerait leur all�gation. La seule teneur de la d�cision litigieuse, pr�cis�ment annul�e par l'arr�t entrepris, ne saurait suffire � d�montrer l'arbitraire dans les constatations des premiers juges, qui ont tenu audience sur place. La cour cantonale rel�ve au demeurant qu'elle entend assurer une int�gration conforme aux caract�ristiques des constructions villageoises, en d�pit de l'environnement b�ti existant compos� de constructions h�t�roclites et comprenant d�j� des immeubles d'une volum�trie importante (arr�t attaqu�, consid. 2c p. 14). On comprend ainsi que r�f�rence est faite aux constructions anciennes du village et non n�cessairement � la pratique r�cente de la commune en mati�re de d�livrance d'autorisations de construire. L'�tat de fait n'a ainsi pas � �tre modifi� sur ce point.
2.2.�Les recourants entendent faire compl�ter l'�tat de fait par des indications du plan directeur localis� (PDL). La plupart de ces �l�ments ressortent toutefois d�j� de l'arr�t attaqu�: le concept d'am�nagement y est d�crit et les approches sectorielles sont �galement mentionn�es (arr�t attaqu�, consid. 1b p. 7). Les recourants ne pr�cisent pas en quoi certains des aspects du PDL seraient manquants ni en quoi ils seraient d�terminants pour l'issue de la cause.
Il en va de m�me du fait que la parcelle n� 231 est situ�e en face de la parcelle n� 144. R�f�rence est faite, dans l'arr�t attaqu�, � un nouveau b�timent � cr�er en vis-�-vis de celui de la parcelle n� 231 et dont on comprend qu'il s'agit du b�timent � construire sur la parcelle litigieuse.
2.3.�Les recourants demandent qu'il soit pr�cis� que la parcelle litigieuse a subi une importante r�duction des possibilit�s de construire en ao�t 2012, lors de l'adoption du plan d'affectation fixant les limites de constructions. Selon l'appr�ciation de la municipalit�, cette nouvelle limite, beaucoup plus restrictive, imposerait de fait l'implantation du b�timent telle qu'elle est pr�vue dans les projets mis � l'enqu�te. Ici non plus, les recourants n'exposent pas en quoi cette indication serait d�cisive pour le sort de la cause, ce d'autant que l'implantation du b�timent n'est pas critiqu�e par la cour cantonale. Au reste, l'arr�t attaqu� rel�ve quoi qu'il en soit que les contraintes li�es aux espaces de non b�tir et au front d'implantation obligatoire dictaient pr�cis�ment la forme g�n�rale du b�timent, non remise en cause, en particulier le plus grand des trois pignons secondaires.
2.4.�Les recourants se plaignent de ce que l'arr�t ne dirait rien sur la distance comprise entre la limite de construction et le domaine public le plus proche. Cette distance permettrait de juger de la conformit� des balcons pr�vus en fa�ade sud-est avec la r�glementation communale. S'agissant de la m�me probl�matique, la commune, rel�ve une erreur dans l'�tat de fait de l'arr�t quant � la nature de la route du Clos-de-Bi�re, qui serait une route secondaire cantonale et non une route communale. Ces faits sont toutefois sans incidence sur le sort de la cause, pour les motifs expos�s ci-dessous (cf. consid. 7).
Les recourants se plaignent d'une violation de l'art. 1 al. 1 et al. 2 let. a bis LAT. L'appr�ciation des premiers juges donnerait lieu � l'�laboration d'un projet qui comporterait moins de surface habitable, r�duirait la luminosit� de logements des combles et, en interdisant les balcons pr�vus, emp�cherait un acc�s � l'ext�rieur pour les logements situ�s aux �tages sup�rieurs. L'arr�t attaqu� nuirait ainsi consid�rablement � la qualit� de l'habitat du projet.
L'art. 1 al. 1 LAT pr�conise une utilisation mesur�e du sol. La Conf�d�ration, les cantons et les communes soutiennent par des mesures d'am�nagement les efforts qui sont entrepris notamment aux fins d'orienter le d�veloppement de l'urbanisation vers l'int�rieur du milieu b�ti, en maintenant une qualit� de l'habitat appropri�e (art. 1 al. 2 let. a bis LAT). Cette disposition pr�ne une meilleure utilisation des r�serves existant � l'int�rieur du territoire urbanis� d�j� largement b�ti, tout en maintenant et encourageant une urbanisation de la meilleure qualit� possible. Il s'agit notamment de valoriser des terrains laiss�s en friches industrielles (Message du 20 janvier 2010 relatif � une r�vision partielle de la loi sur l'am�nagement du territoire, FF 2010 974 ch. 2.1).
La qualit� de l'habitat ne doit pas en l'esp�ce �tre d�finie � l'�chelle de la seule construction litigieuse. L'appr�ciation des premiers juges repose notamment sur des motifs d'esth�tique et d'int�gration, �l�ments pr�cis�ment destin�s � pr�server la qualit� de l'habitat dans le quartier. Ensuite, si l'arr�t cantonal conduit effectivement � l'annulation du permis de construire d�livr� pour un projet comprenant 19 appartements, il n'emp�che pas d�finitivement la construction d'autant de logements de m�me standing sur la parcelle en cause. En effet, les recourants ne d�montrent pas que l'arr�t attaqu� exclurait l'�laboration d'un projet comportant un nombre similaire d'appartements, cas �ch�ant lumineux et avec balcons. La cour cantonale n'a pas dict� de solution architecturale pr�cise et il subsiste de vastes possibilit�s d'am�nagement d'un b�timent d'habitations collectives assurant une qualit� d'habitat suffisante. En r�alit�, par des affirmations toutes g�n�rales, les recourants tentent de vider de leur substance, ou � tout le moins d'ignorer les r�gles de police des constructions appliqu�es, au motif qu'elles les priveraient de la possibilit� de r�aliser le projet de construction qu'ils jugent appropri�. Il n'est en r�alit� pas question d'atteinte � la qualit� de l'habitat, mais uniquement � leur libre choix du traitement architectural de leur projet. Le grief est ainsi infond�.
Les recourants se plaignent d'arbitraire dans l'application du r�glement communal par la cour cantonale et font valoir que l'arr�t attaqu� violerait la garantie de la propri�t�.
4.1.�Le Tribunal f�d�ral applique le droit f�d�ral d'office (art. 106 al. 1 LTF). En revanche, il ne revoit l'interpr�tation et l'application du droit cantonal et communal que sous l'angle de l'arbitraire. Une d�cision est arbitraire lorsqu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou lorsqu'elle contredit d'une mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Le Tribunal f�d�ral n'a pas � d�terminer quelle est l'interpr�tation correcte que l'autorit� cantonale aurait d� donner des dispositions applicables; il doit uniquement examiner si l'interpr�tation qui a �t� faite est d�fendable. Par cons�quent, si celle-ci ne se r�v�le pas d�raisonnable ou manifestement contraire au sens et au but de la disposition ou de la l�gislation cantonale en cause, elle sera confirm�e, m�me si une autre solution para�t �galement concevable, voire pr�f�rable. De plus, il ne suffit pas que les motifs de la d�cision attaqu�e soient insoutenables, encore faut-il que celle-ci soit arbitraire dans son r�sultat (ATF 138 I 305 consid. 4.4 p. 319; 138 III 378 consid. 6.1 p. 379).
4.2.�La garantie de la propri�t� ancr�e � l'art. 26 al. 1 Cst. n'est pas absolue. Comme tout droit fondamental, elle peut �tre restreinte aux conditions fix�es � l'art. 36 Cst. La restriction doit ainsi reposer sur une base l�gale, �tre justifi�e par un int�r�t public et respecter le principe de la proportionnalit�. Les art. 25 et 38 Cst./VD sont de teneur �quivalente � celle des art. 26 et 36 Cst.
Le pouvoir d'examen du Tribunal f�d�ral, dans le contr�le de la base l�gale d'un acte limitant les possibilit�s d'utilisation d'un immeuble, d�pend de la gravit� des restrictions du droit de propri�t� du recourant. Si la restriction est grave, le Tribunal f�d�ral examine librement la l�galit� de la mesure de protection (ATF 126 I 219 consid. 2c p.222 et les arr�ts cit�s). Si la restriction n'est pas grave, il se borne � examiner si la juridiction cantonale a interpr�t� de mani�re arbitraire la norme invoqu�e comme base l�gale (cf. ATF 130 I 360 consid. 1.2 p. 362; 126 I 213 consid. 3a p. 218, 219 consid. 2c p. 221 et les arr�ts cit�s). Une restriction grave au droit de propri�t� a �galement pour cons�quence qu'elle doit �tre pr�vue par une loi au sens formel (ATF 135 I 233 consid. 2.1 p. 241).
L'atteinte au droit de propri�t� est tenue pour particuli�rement grave lorsque la propri�t� fonci�re est enlev�e de force ou lorsque des interdictions ou des prescriptions positives rendent impossible ou beaucoup plus difficile une utilisation du sol actuelle ou future conforme � sa destination (ATF 135 III 633 consid. 4.3. p. 637; 131 I 333 consid. 4.2 p. 340). La jurisprudence consid�re que les mesures de conservation ou de protection du patrimoine b�ti constituent une limitation traditionnelle du droit de propri�t�; en r�gle g�n�rale, elles ne portent pas d'atteinte tr�s grave � celui-ci (cf. ATF 126 I 219 consid. 2c p. 221; 118 Ia 384 consid. 4a p. 387; 112 Ib 263 consid. 4 p. 266 s. et les arr�ts cit�s).
4.3.�En l'esp�ce, la restriction port�e au droit de propri�t� des recourants consiste en la limitation des possibilit�s de construire s'agissant de la forme de la toiture et des ouvertures pouvant y �tre cr��es, ainsi que de l'avancement des balcons. En d'autres termes, le projet tel qu'il a �t� propos� devrait comprendre des d�crochements en �l�vation (la cour cantonale a express�ment relev� que la commune pouvait sans arbitraire se dispenser d'exiger la cr�ation de d�crochements suppl�mentaires en fa�ade sud-est [arr�t attaqu� consid. 2b p. 13]) et il ne pourrait pas comporter des pignons secondaires g�n�rant de telles ouvertures dans la toiture principale ni des balcons situ�s � moins de 4,50 m du sol empi�tant sur la limite des constructions. Ces contraintes sont minimes par rapport � l'ampleur du projet. Elles n'affectent pas de mani�re consid�rable le total des surfaces habitables. Les constructeurs conservent par ailleurs une importante marge de manoeuvre dans le choix de la typologie et des volumes de la construction. Dans ces circonstances, l'atteinte au droit de propri�t� ne saurait �tre consid�r�e comme grave. Il s'ensuit que le Tribunal f�d�ral limitera son examen � l'arbitraire, � l'instar de son pouvoir d'examen des griefs de mauvaise application des droits cantonal et communal.
La cour cantonale a consid�r� qu'il s'imposait d'ajouter des d�crochements en �l�vation dans la g�om�trie de la construction.
5.1.�L'art. 8.8 RPGA pr�voit ce qui suit:
Par leur forme, leur volume, l'architecture de leurs fa�ades (proportion des percements notamment), leurs couleurs et les mat�riaux utilis�s, les constructions nouvelles doivent s'int�grer � l'ensemble de fa�on � former un tout homog�ne.
La Municipalit� peut exiger que les b�timents de plus de 15m de longueur soient d�croch�s en plan et en �l�vation. L'importance de ces d�crochements est fix�e dans chaque cas.
La Municipalit� peut interdire toute construction qui, par son implantation, son volume ou ses caract�ristiques architecturales, serait de nature � compromettre l'ensemble architectural existant.
La cour cantonale a constat� que l'alin�a 1 �tait imp�ratif de sorte que la commune ne pouvait autoriser la construction d'un b�timent s'int�grant mal � son environnement. Les d�crochements en plan et en �l�vation pr�vus par l'alin�a 2 - bien que cette disposition ne soit pas imp�rative - constitueraient pr�cis�ment un type de volum�trie caract�ristique � sauvegarder qui r�pondrait aux exigences de l'alin�a premier. En l'occurrence, en l'absence de d�crochements en hauteur, la construction ne remplirait pas les crit�res d'int�gration impos�s par l'alin�a premier.
5.2.�La cour cantonale a ainsi consid�r� que l'alin�a 2 constituait une sorte d'indice de ce qu'est une construction bien int�gr�e au sens de l'alin�a premier. A la lecture de l'alin�a 2, qui permet � la commune d'imposer des d�crochements pour une fa�ade de 15 m de long, il appara�t en effet qu'une telle rupture est d'autant plus opportune pour un b�timent d'une longueur, comme en l'esp�ce, de plus de 45 m. Force est d'admettre, avec la cour cantonale, que l'absence de d�crochements en hauteur rend la fa�ade sud-est particuli�rement lourde. La cour cantonale s'est par ailleurs inspir�e des objectifs de l'inventaire f�d�ral des sites construits � prot�ger en Suisse (ISOS) pour le village d'Etoy. Ici encore, si cet inventaire ne pr�sente pas de caract�re imp�ratif dans une proc�dure d'autorisation de construire, il n'est pas arbitraire de s'y r�f�rer pour juger de l'esth�tique ou de l'int�gration d'un projet de construction.
Dans leur argumentation, les recourants se m�prennent en r�alit� sur la disposition appliqu�e par la cour cantonale, � savoir l'art. 8.8 al. 1 RPGA. Ils ne discutent en effet pas l'�ventuel caract�re arbitraire de la constatation que la r�gle g�n�rale d'int�gration des constructions imposait la cr�ation de d�crochements en hauteur. Ils dirigent leur argumentation contre l'interpr�tation de l'art. 8.8 al. 2 RPGA. Or, ainsi qu'on l'a vu, � aucun moment la cour cantonale n'a affirm� que cette disposition �tait imp�rative ni qu'elle justifiait � elle seule d'imposer des d�crochements dans le cas d'esp�ce. En bref, la cour cantonale ne s'�carte pas du texte de l'art. 8.8 al. 1 RPGA, mais l'applique avec la m�me cognition que la commune. Et les recourants ne d�montrent pas que cette application du droit communal serait insoutenable.
Les recourants tentent par ailleurs de tirer argument des limites de construction impos�es par le plan communal d'affectation fixant les limites des constructions. Ils consid�rent que les limites, rectilignes, d�montreraient qu'aucun d�crochement n'est n�cessaire. Or, il faut d'une part constater que ce plan n'a pas pour fonction de fixer l'implantation pr�cise des b�timents, except� pour les fronts d'implantation obligatoire qu'il d�signe - ce qui n'est le cas que pour une partie de la parcelle litigieuse. D'autre part, cet instrument ne dit rien sur les hauteurs du b�timent pouvant y �tre �rig�, lesquelles sont pourtant seules remises en cause par la cour cantonale: si celle-ci a d�plor� l'absence de d�crochements en plan, elle n'a jug� inacceptable que l'absence de d�crochements en �l�vation, estimant sur ce point sans arbitraire que la solution propos�e ne suffisait pas � cr�er une v�ritable rupture dans la longueur du b�timent.
Pour le reste, les recourants affirment de mani�re p�remptoire qu'il n'existerait aucun int�r�t public � imposer des d�crochements dans la construction. Ils n'exposent toutefois pas en quoi il serait d�nu� d'int�r�t public de veiller � l'esth�tique du b�timent, de surcro�t d'un volume important et situ� en bordure d'une route d'acc�s au village, donc particuli�rement visible. Enfin, vu les dispositions du r�glement communal pr�cit�es, on ne saurait dire, comme le font de fa�on purement appellatoire les recourants, que la cour cantonale aurait gravement empi�t� sur le pouvoir d'appr�ciation de l'autorit� communale. Les premiers juges ont en effet circonscrit les possibilit�s offertes par l'art. 8.8 al. 1 RPG. Examin�e � la lumi�re des autres dispositions r�glementaires - en particulier de l'art. 8.8 al. 2 RPGA - cette disposition ne conf�re pas un blanc-seing � l'autorit� communale en mati�re d'esth�tisme et d'int�gration des constructions. Les premiers juges n'ont ainsi pas fait preuve d'arbitraire en consid�rant que le projet, dans les dimensions pr�sent�es, devait comporter des d�crochements en �l�vation.
La cour cantonale a jug� que les deux pignons secondaires de la fa�ade sud-est, situ�s en son centre et en sa partie ouest, ne pouvaient �tre autoris�s, compte tenu des art. 8.9 et 8.10 RPGA.
6.1.�L'art. 8.9 RPGA pr�voit qu'en g�n�ral, les toitures sont � deux pans; pour des raisons d'unit�, d'esth�tique ou d'int�gration, la municipalit� peut imposer l'orientation des fa�tes, le type de toiture (nombre de pans) et les dimensions des avants-toits, qui sont au minimum de 60 cm, sauf sur les fa�ades pignons. L'art. 8.10 RPGA prescrit que les combles prennent jour autant que possible sur les fa�ades pignon; de petites fen�tres rampantes (type tabati�re) ou des lucarnes peuvent �tre am�nag�es sur le pan des toitures � certaines conditions; la largeur maximum des lucarnes est de 150 cm, respectivement 100 cm lorsqu'elles sont enti�rement vitr�es, et la largeur totale additionn�e des lucarnes ne peut exc�der le tiers de la longueur du ch�neau du pan de toit correspondant.
La cour cantonale a constat� qu'il �tait admissible de faire exception aux toitures � deux pans (ce qui s'imposait en l'esp�ce pour le pignon est, au vu des limites d'implantation et du front d'implantation obligatoire). Elle a toutefois consid�r� que les deux autres pignons �taient uniquement destin�s � �clairer les combles du b�timent et devaient d�s lors respecter l'art. 8.10 RPGA. Tel n'�tait pas le cas en l'esp�ce: les espaces ouverts des pignons secondaires repr�sentaient pr�s de la moiti� de la longueur du toit et exc�daient d�s lors largement les proportions d'ouverture autoris�es par l'art. 8.10 RPGA.
6.2.�Les recourants critiquent cette appr�ciation, ils rel�vent l'absence de base l�gale pour interdire la r�alisation des deux pignons secondaires. Ceux-ci n'auraient par ailleurs pas pour but de contourner la r�glementation en mati�re d'ouvertures en toiture, mais de rompre la continuit� de la fa�ade sud-est pour r�duire l'impact visuel de la construction. Ils contestent �galement l'int�r�t public � une telle mesure, ce d'autant que les opposants � la construction n'ont aucune vue sur la fa�ade en question.
La cour cantonale a fond� son raisonnement sur les art. 8.9 et 8.10 RPGA relatifs � la forme des toitures et aux ouvertures pouvant y �tre cr��es, soit une base l�gale suffisante. Il n'est pas d'embl�e manifeste que les pignons secondaires (en particulier ceux en l�g�re saillie du second projet) sont uniquement destin�s � �clairer les combles du b�timent: il �tait sans doute �galement possible de consid�rer que ces pignons r�pondent aussi � d'autres besoins (maximisation de l'espace habitable et rupture visuelle dans la toiture). Cela �tant, la cour cantonale s'est notamment appuy�e sur les r�gles d'esth�tique des toitures de l'art. 8.9 RPGA, de sorte qu'elle pouvait sans arbitraire exclure, pour des motifs d'esth�tique, que les pignons r�pondaient de mani�re satisfaisante � la n�cessit� de cr�er une rupture dans la toiture. Dans ces circonstances, c'est sans arbitraire �galement qu'elle a fait application des r�gles relatives aux ouvertures en toiture pour d�terminer si les pignons secondaires �taient acceptables.
S'agissant de l'absence d'int�r�t des voisins � critiquer une partie de la construction qu'ils ne peuvent pas voir, le grief est insuffisamment motiv�. Les recourants n'exposent pas le droit d�terminant les moyens pouvant �tre soulev�s par les opposants en proc�dure cantonale, ou examin�s d'office par le Tribunal cantonal.
Les premiers juges ont �galement estim� que les balcons n'�taient pas r�glementaires. Le projet pr�voit en effet que les balcons empi�tent sur la limite de construction d�finie par le plan d'affectation communal fixant la limite des constructions.
La cour cantonale a consid�r� que ce plan communal poursuivait le m�me but que les limites de constructions pr�vues par la loi cantonale du 10 d�cembre 1991 sur les routes (LRou; RSV 725.01), � savoir pr�server l'espace n�cessaire � la construction et � l'�largissement des routes, assurer la s�curit� du trafic et �viter l'implantation de b�timents repr�sentant un obstacle pour la circulation routi�re en bordure de la voie publique. Se r�f�rant � sa propre jurisprudence, elle a ainsi jug� que les d�rogations aux distances entre b�timents ou aux limites de propri�t� n'�taient pas applicables, m�me par analogie, � un empi�tement sur une limite de construction. Elle s'est ainsi tourn�e vers les r�gles d'empi�tement sur le domaine public. L'art. 50 RPGA pr�voit que des anticipations sur le domaine public des parties saillantes de b�timents (avant-toits, corniches, balcons, marquises, etc.) peuvent �tre autoris�es � titre pr�caire, � condition que leur hauteur soit maintenue � 4,50 m au dessus du niveau de la chauss�e. Raisonnant par analogie, la cour cantonale a ainsi consid�r� que la r�glementation communale ne permettait pas l'anticipation de balcons � moins de 4,50 m de hauteur sur une limite de constructions.
L'arr�t attaqu� mentionne la teneur des art. 36 et 37 LRou, qui fixent les distances minimums � respecter entre les b�timents ou annexes de b�timents, respectivement les d�pendances de peu d'importance ou constructions souterraines, et les routes, en fonction de leur cat�gorie. Ces dispositions n'ont toutefois pas �t� appliqu�es, d�s lors qu'elles ne valent qu'� d�faut de plan fixant la limite des constructions. La question de la classe de la route du Clos-de-Bi�re soulev�e par la commune est par cons�quent sans importance.
Le raisonnement de la cour cantonale s'inspire des r�gles relatives � l'empi�tement sur le domaine public au motif qu'elles suivraient le m�me but que celles du plan d'affectation fixant les limites des constructions. Or, dans le cas d'esp�ce, le plan fixe, pour une partie de la parcelle, un front d'implantation obligatoire nettement plus proche de la route que la limite de construction sur laquelle empi�tent les balcons litigieux. Il appara�t ainsi d�licat de justifier la raison d'�tre de cette limite par des contraintes de s�curit� du trafic ou de pr�servation d'un espace n�cessaire � un �ventuel �largissement de la route. En revanche, comme le rel�vent les recourants, le plan directeur localis� pr�cise express�ment que "l'implantation des constructions est en retrait de la chauss�e" et que "les espaces de prolongement de l'habitat (cours, jardins) assurent la transition avec le domaine public". Du point de vue de leurs usagers, les balcons peuvent certes avoir la m�me fonction que des cours ou jardins. Leur impact visuel - et, partant, un �ventuel r�le de transition vers le domaine public - est toutefois diff�rent de celui d'une cour ou d'un jardin.
Il n'est quoi qu'il en soit pas n�cessaire de trancher la question de savoir si la solution retenue dans l'arr�t attaqu� est arbitraire. En effet compte tenu du sort des autres griefs soulev�s par les recourants, il n'appara�t pas que la seule confirmation que les balcons pourraient �tre r�alis�s tels que pr�vus suffirait � justifier un renvoi pour �ventuelle nouvelle d�cision - cas �ch�ant r�formant l�g�rement le permis de construire en fonction des aspects jug�s non conformes au droit.
Il r�sulte de ce qui pr�c�de que le recours doit �tre rejet�. Les recourants, qui succombent, s'acquitteront des frais de justice (art. 66 al. 1 LTF) et verseront des d�pens aux intim�s, qui ont obtenu gain de cause avec l'aide d'un avocat (art. 68 al. 1 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux mandataires des parties et de la Commune d'Etoy, ainsi qu'au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public.