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Timestamp: 2016-10-27 16:54:18+00:00
Document Index: 237825106

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 75', 'art. 130', 'art. 100', 'ATF ', 'art. 72', 'ATF ', 'art. 76', 'art. 75', 'ATF ', 'art. 444', 'art. 369', 'art. 305', 'art. 9', 'art. 13', 'art. 98', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 98', 'art. 95', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 98', 'ATF ', 'art. 176', 'art. 13', 'art. 176', 'art. 273', 'art. 297', 'art. 297', 'art. 176', 'art. 297', 'in fine', 'art. 133', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 176', 'art. 176', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 75', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 66']

5A_69/2011 (27.02.2012)
5A_69/2011
repr�sent� par Mes Claude-Alain Boillat et Olivier Buttet,
recours contre le jugement du Tribunal civil de l'arrondissement de La C�te du 22 d�cembre 2010.
X.________, n� en 1965, et Y.________, n�e en 1967, tous deux de nationalit� fran�aise, se sont mari�s en France le 9 octobre 1999. Un enfant, A.________, n� en 2003 � B.________, est issu de cette union.
Par prononc� de mesures protectrices de l'union conjugale du 19 mai 2009, le Pr�sident du Tribunal civil de l'arrondissement de La C�te a, notamment, autoris� les �poux � vivre s�par�s jusqu'au 31 mai 2010, confi� la garde de l'enfant � la m�re, fix� le droit de visite du p�re, attribu� � l'�pouse la jouissance du domicile conjugal, � charge pour elle de s'acquitter des charges, et imparti au mari un d�lai pour quitter les lieux; il a en outre astreint celui-ci � payer pour l'entretien des siens, allocations familiales en sus, une contribution d'un montant de 15'000 fr. par mois d�s le 1er mai 2009, et condamn� l'�pouse � restituer au mari une somme de 100'000 fr. en la versant sur un compte ouvert au nom des conjoints.
Le mari a appel� de ce prononc�. Par jugement du 30 juillet 2009, cet appel a �t� rejet� par le Tribunal civil de l'arrondissement de La C�te. Le Tribunal f�d�ral a �galement rejet�, par arr�t du 1er d�cembre 2009, le recours form� par le mari contre ledit jugement (5A_561/2009).
Par prononc� de mesures protectrices de l'union conjugale du 6 ao�t 2010, rendu � la requ�te du mari, le Pr�sident du Tribunal civil de l'arrondissement de La C�te a, notamment et en substance, autoris� les parties � vivre s�par�es pour une dur�e d'une ann�e, soit jusqu'au 31 juillet 2011 (I), ratifi� une convention partielle sign�e � l'audience du 9 juillet 2010 s'agissant des vacances d'�t� (II), confi� la garde de l'enfant � la m�re (III), sous r�serve d'un libre et large droit de visite du p�re � exercer d'entente avec la m�re ou, � d�faut d'entente, alternativement, une semaine sur deux du jeudi � 18h00 au dimanche � 20h00, et l'autre semaine du mercredi � 17h00 au jeudi � 18h00, ainsi que durant la moiti� des vacances scolaires et des jours f�ri�s (IV), attribu� la jouissance du domicile conjugal � l'�pouse (V), enfin, dit que le mari contribuerait � l'entretien des siens par le versement d'une pension de 15'000 fr. par mois, allocations familiales non comprises, d�s le 1er juin 2010 (VI).
Le Tribunal civil de l'arrondissement de La C�te a, par jugement du 22 d�cembre 2010, rejet� l'appel interjet� par le mari contre ce prononc�.
Par acte du 24 janvier 2011, le mari exerce un recours en mati�re civile contre le jugement du 22 d�cembre 2010. Il conclut, principalement, � l'admission du recours, � l'annulation des chiffres I � IV du jugement entrepris et au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
Subsidiairement, il demande, en substance, la r�forme du jugement querell� en ce sens que la garde de l'enfant est attribu�e au p�re, la m�re b�n�ficiant d'un droit de visite s'exer�ant, � d�faut d'entente, un week-end sur deux et durant la moiti� des vacances scolaires, et que la jouissance du domicile conjugal est attribu�e au mari, celui-ci devant en supporter les charges et l'�pouse devant avoir quitt� ce domicile au plus tard dix jours apr�s le prononc� de l'arr�t du Tribunal f�d�ral. Il sollicite en outre qu'il soit constat� qu'il ne doit aucune contribution � l'entretien de celle-ci.
Plus subsidiairement, il requiert que la garde de l'enfant soit attribu�e en commun � chacun des parents et reprend, pour le surplus, les conclusions formul�es � titre subsidiaire.
Plus subsidiairement encore, il conclut � l'attribution de la garde de l'enfant � la m�re, le droit de visite du p�re devant s'exercer, � d�faut d'entente, alternativement, une semaine sur deux du jeudi soir � 18h00 au lundi matin (�cole) et l'autre semaine du lundi soir � la sortie de l'�cole au jeudi soir � la sortie de l'�cole, ainsi que durant la moiti� des vacances scolaires et des jours f�ri�s. Il conclut de plus � l'attribution du domicile conjugal au mari, les charges �tant support�es par celui-ci et l'�pouse devant avoir quitt� les lieux au plus tard dix jours apr�s le prononc� de l'arr�t du Tribunal f�d�ral, et demande qu'il soit constat� qu'il ne doit aucune contribution d'entretien en faveur de celle-ci.
Dans la partie en droit de son m�moire, le recourant a en outre demand� � la cour de c�ans de r�former le jugement attaqu� en ce sens que la s�paration de biens entre les parties est ordonn�e. Par lettre du 22 novembre 2011, il a toutefois d�clar� qu'il renon�ait � recourir sur ce point et, partant, qu'il retirait son chef de conclusions y relatif.
1.1 Le jugement d'appel du Tribunal civil d'arrondissement ayant �t� rendu et exp�di� aux parties en 2010, il n'est pas soumis au Code de proc�dure civile du 19 d�cembre 2008 (CPC; RS 272), entr� en vigueur le 1er janvier 2011 (ATF 137 III 130 consid. 2). Le droit transitoire relatif aux art. 75 al. 2 et 111 al. 3 LTF, tel que pr�vu par l'art. 130 al. 2 LTF, demeure donc applicable, de sorte que le recours dirig� ici contre un jugement d'un tribunal inf�rieur est en principe recevable (arr�t 5A_41/2011 du 10 ao�t 2011 consid. 1.1).
1.2 Le recours a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF), contre une d�cision finale (ATF 133 III 393 consid. 4) rendue en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF; ATF 133 III 393 consid. 2). Comme il porte � la fois sur des questions de nature p�cuniaire et non p�cuniaire, il est recevable ind�pendamment de la valeur litigieuse (arr�t 5A_865/2009 du 1er mars 2010 et les r�f�rences cit�es). Le recourant a par ailleurs qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 aLTF, dans sa version en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2010).
1.3 Selon l'art. 75 al. 1 LTF, le recours en mati�re civile n'est recevable qu'� l'encontre des d�cisions prises en derni�re instance cantonale, ce qui signifie que les griefs soulev�s devant le Tribunal f�d�ral ne doivent plus pouvoir faire l'objet d'un recours ordinaire ou extraordinaire de droit cantonal (ATF 134 III 524 consid. 1.3). Le Code de proc�dure civile vaudois du 14 d�cembre 1966 (abrog� le 31 d�cembre 2010; aCPC/VD) n'ouvre la voie du recours en nullit� cantonal contre un jugement sur appel en mati�re de mesures protectrices de l'union conjugale que pour les motifs pr�vus par l'art. 444 al. 1 ch. 1 et 2 aCPC/VD (art. 369 al. 4 aCPC/VD; arr�t de la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois du 15 janvier 1998, JdT 1998 III 53), � savoir lorsque le d�clinatoire aurait d� �tre prononc� d'office (ch. 1) et pour absence d'assignation r�guli�re ou pour violation de l'art. 305 aCPC/VD lorsque le jugement a �t� rendu par d�faut (ch. 2). Dans la mesure o� il n'est pas interjet� pour ces motifs, mais pour arbitraire (art. 9 Cst.) dans l'appr�ciation des preuves, ainsi que pour violation des art. 13 al. 1 et 29 al. 1 et 2 Cst., de m�me que 8 � 1 CEDH, le pr�sent recours est aussi recevable de ce chef.
1.4 Comme l'arr�t attaqu� porte sur des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF (ATF 133 III 393 consid. 5.1, 585 consid. 3.3), seule peut �tre d�nonc�e la violation de droits constitutionnels. Le Tribunal f�d�ral n'examine de tels griefs que s'ils ont �t� invoqu�s et motiv�s (art. 106 al. 2 LTF), � savoir express�ment soulev�s et expos�s de mani�re claire et d�taill�e conform�ment au principe d'all�gation (ATF 134 I 83 consid. 3.2; 134 II 349 consid. 3; 133 II 249 consid. 1.4.2). Il n'entre pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 133 II 396 consid. 3).
1.5 Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Dans l'hypoth�se d'un recours soumis � l'art. 98 LTF, le recourant ne peut obtenir la rectification ou le compl�tement des constatations de fait de la d�cision querell�e que s'il d�montre la violation de droits constitutionnels, les art. 95, 97 et 105 al. 2 LTF ne s'appliquant pas directement (ATF 133 III 393 consid. 7.1). Toutefois, l'application de l'art. 9 Cst. aboutit pratiquement au m�me r�sultat: le Tribunal f�d�ral ne corrige les constatations de fait que si elles sont arbitraires et ont une influence sur le r�sultat de la d�cision (ATF 133 III 585 consid. 4.1). Dans la mesure o� le recourant s'�carte des constatations de fait du jugement entrepris, les compl�te ou les modifie, ses all�gations sont irrecevables, � moins qu'elles ne correspondent � des griefs d�ment motiv�s (art. 106 al. 2 LTF; cf. sur ces exigences ATF 134 I 83 consid. 3.2 et les arr�ts cit�s).
1.6 Sous r�serve d'exceptions non r�alis�es en l'occurrence, en vertu des principes de la bonne foi et de l'�puisement des griefs, tous les moyens nouveaux sont exclus dans le recours en mati�re civile au sens de l'art. 98 LTF, que ceux-ci rel�vent du fait ou du droit (ATF 133 III 639 consid. 2; arr�t 5A_871/2009 du 2 juin 2010 consid. 2).
Les �faits nouveaux survenus post�rieurement apr�s le jugement querell� all�gu�s par le recourant, � savoir les signes inqui�tants de mal-�tre manifest�s par l'enfant le 6 janvier 2011 en relation avec la r�glementation actuelle du droit de garde, et les pi�ces y relatives, en particulier le rapport du p�dopsychiatre de celui-ci du 10 janvier 2011, qui sont post�rieurs au jugement attaqu� (vrais nova), ne peuvent d�s lors �tre pris en consid�ration.
Se r�f�rant aux art. 176 al. 3 et 133 al. 3 CC, ainsi qu'aux art. 13 al. 1 Cst. et 8 � 1 CEDH, le recourant conteste l'attribution de la garde de l'enfant � l'intim�e. Il soutient que la jurisprudence actuelle du Tribunal f�d�ral devrait �tre revue, en ce sens qu'une garde altern�e devrait pouvoir �tre ordonn�e en mesures protectrices de l'union conjugale m�me en cas de refus de l'un des parents. Si une telle solution n'�tait pas envisageable, la garde de l'enfant devrait alors lui �tre confi�e. L'autorit� cantonale aurait par ailleurs commis un d�ni de justice formel en n'augmentant pas le droit de visite de sa propre initiative, en vertu de la maxime inquisitoire.
2.1 Selon l'art. 176 al. 3 CC relatif � l'organisation de la vie s�par�e, lorsque les �poux ont des enfants mineurs, le juge ordonne les mesures n�cessaires, d'apr�s les dispositions sur les effets de la filiation (cf. art. 273 ss CC); il peut notamment confier l'autorit� parentale � un seul des parents (art. 297 al. 2 CC) ou, � plus forte raison, lui attribuer le droit de garde des enfants. Les principes pos�s par la jurisprudence et la doctrine en mati�re de divorce sont applicables par analogie (arr�ts 5A_742/2008 du 22 janvier 2009 consid. 3.1, publi� in FamPra.ch 2009 p. 509; 5A_495/2008 du 30 octobre 2008 consid. 3.1, publi� in FamPra.ch 2009 p. 238).
L'attribution de l'autorit� parentale exclusivement au p�re ou � la m�re devrait constituer l'exception dans le cadre des mesures protectrices de l'union conjugale (arr�t 5A_752/2009 du 11 f�vrier 2010 consid. 2.1; MEIER/STETTLER, Droit de la filiation, 4e �d., n. 460 p. 269/270; PARISIMA VEZ, Commentaire romand, n. 9 ad art. 297 CC; IVO SCHWANDER, Commentaire b�lois, 3e �d., n. 12 ad art. 176 CC). Si l'octroi du droit de garde � un seul des parents appara�t suffisant pour garantir le bien de l'enfant, il n'y a pas lieu de modifier aussi l'exercice de l'autorit� parentale (INGEBORG SCHWENZER, Commentaire b�lois, 3e �d., n. 6 ad art. 297 CC).
La garde altern�e est la situation dans laquelle les parents exercent en commun l'autorit� parentale, mais se partagent la garde de l'enfant de mani�re altern�e pour des p�riodes plus ou moins �gales, qui peuvent �tre fix�es en jours ou en semaines, voire en mois (arr�t 5C.42/2001 du 18 mai 2001 consid. 3a et les auteurs cit�s, publi� in SJ 2001 I 407 et FamPra.ch 2001 p. 823). Selon la jurisprudence, l'instauration d'une garde altern�e s'inscrit dans le cadre de l'exercice conjoint de l'autorit� parentale et, partant, suppose l'accord des deux parents (arr�ts 5A_495/2008 du 30 octobre 2008 consid. 4.2, publi� in FamPra.ch 2009 p. 238; 5P.103/2004 du 7 juillet 2004 consid. 2.4.3.1; 5P.173/2001 du 28 ao�t 2001 consid. 7a, publi� in FamPra.ch 2002 p. 163, 165; 5C.42/2001 du 18 mai 2001 consid. 3, publi� in SJ 2001 I 408 consid. 3b in fine et les citations; dans ce sens: ANNATINA WIRZ, FamKomm, vol. I, 2e �d. 2011, n. 27 ad art. 133 CC). Au demeurant, l'admissibilit� d'une garde altern�e doit �tre appr�ci�e sous l'angle de l'int�r�t de l'enfant et d�pend, entre autres conditions, de la capacit� de coop�ration des parents (arr�t 5A_645/2008 du 27 ao�t 2009 consid. 6).
2.2 Selon l'autorit� cantonale, il est de jurisprudence constante que l'instauration d'une garde altern�e pr�suppose l'accord des deux parents et ne peut �tre impos�e � l'un d'eux contre sa volont�. Or, en l'esp�ce, la m�re s'y oppose. De surcro�t, force est de constater qu'aucun dialogue entre les parties n'est aujourd'hui possible en ce qui concerne l'enfant. Elles ne communiquent en particulier ni sur l'�cole, ni sur l'�tat de sant� de leur fils ou sur son p�dopsychiatre. S'agissant des vacances, elles ne sont en mesure d'en parler et d'en fixer les dates qu'en audience. Dans ces conditions, un syst�me de garde altern�e est exclu, m�me si cela correspondrait au souhait de l'enfant. Si les comp�tences �ducatives des deux parents sont manifestement �gales, l'int�r�t de l'enfant commande de pr�server sa stabilit� et de tenir compte �galement du fait qu'actuellement, la m�re est plus disponible que le p�re. L'octroi de la garde � celle-ci doit donc �tre maintenu.
2.3 Le recourant ne d�montre pas que cette opinion serait insoutenable. Dans la mesure o� il soutient qu'en mesures protectrices de l'union conjugale, une garde altern�e devrait pouvoir �tre instaur�e m�me en cas de refus de l'un des parents, sa critique tombe � faux. En effet, ind�pendamment de l'accord des p�re et m�re sur ce point, l'admissibilit� d'une garde conjointe doit �tre appr�ci�e � l'aune du bien de l'enfant et d�pend essentiellement des circonstances, telles que, en particulier, la capacit� de coop�ration et de communication des parents, laquelle a ici �t� jug�e, sans arbitraire, insuffisante. Le maintien de l'octroi de la garde de l'enfant � la m�re n'appara�t pas non plus insoutenable � ce stade de la proc�dure, d�s lors que le recourant exerce une activit� � plein temps - f�t-ce avec des horaires am�nag�s - alors que l'intim�e est actuellement sans emploi.
Par ailleurs, le grief tir� de la violation de la maxime inquisitoire, avec pour cons�quence un d�ni de justice formel, ne peut �tre admis. Le principe de la maxime inquisitoire s'applique certes aux questions qui ont trait au sort des enfants et, notamment, � la r�glementation du droit de visite (arr�t 5C.58/2004 du 14 juin 2004 consid. 2.1.3; ATF 122 III 404 consid. 3d; 120 II 229 consid. 1). Le juge est ainsi tenu d'�claircir les faits et de prendre en consid�ration d'office tous les �l�ments qui peuvent �tre importants pour rendre une d�cision conforme � l'int�r�t de l'enfant. La maxime inquisitoire ne dispense cependant pas les parties de collaborer activement � la proc�dure et d'�tayer leurs propres th�ses (ATF 128 III 411 consid. 3.2.1 et les citations). En l'occurrence, il n'appara�t pas qu'en appel, le recourant ait formul� de critique sur l'�tendue du droit de visite. Il se contente d'affirmer qu'en audience, les juges d'appel ont, dans le cadre d'une tentative de conciliation, propos� une extension du droit de visite � l'intim�e, ce que celle-ci a refus� sans motivation. Contrairement � ce que soutient le recourant, on ne saurait, dans ces conditions et en l'absence de toute requ�te ou critique de sa part, reprocher � l'autorit� cantonale de n'avoir pas, n�anmoins, examin� la question d'une �ventuelle augmentation du droit de visite.
Dans la mesure o� le recourant conclut � l'octroi d'un droit de visite plus important que celui qui a �t� fix� en premi�re instance, son recours est ainsi irrecevable (cf. supra, consid.1.6).
Les juges pr�c�dents auraient de plus viol� l'art. 29 al. 1 et al. 2 Cst. en omettant de se prononcer sur l'attribution du domicile conjugal.
3.1 Une autorit� de jugement commet un d�ni de justice formel, au sens de l'art. 29 al. 1 Cst., si elle ne statue pas sur des griefs qui pr�sentent une certaine pertinence (ATF 125 III 440 consid. 2a; 120 Ia 220 consid. 2a; 118 Ib 381 consid. 2b/bb; 117 Ia 116 consid. 3a et les arr�ts cit�s). En outre, le droit d'�tre entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. impose � l'autorit� de jugement de motiver, au moins bri�vement, sa d�cision, sans �tre toutefois tenue de se prononcer sur tous les moyens soulev�s par les parties (ATF 136 I 229 consid. 5.2; 136 V 351 consid. 4.2; 133 III 439 consid. 3.3).
3.2 La question de l'attribution du logement est directement li�e � celle de la garde des enfants, dont l'int�r�t est de conserver leur environnement habituel (HAUSHEER/REUSSER/GEISER, Commentaire bernois, n. 29 et 41 ad art. 176 CC et les r�f�rences cit�es; SCHWANDER, Commentaire b�lois, 3e �d., n. 7 ad art. 176 CC). Dans son jugement, l'autorit� cantonale a mentionn� le chef de conclusions du recourant tendant � l'octroi du domicile conjugal, ainsi que l'argument qu'il a fourni � l'appui de cette requ�te, � savoir que �l'attribution en sa faveur du domicile conjugal ne modifiera pas le lieu de vie de [l'enfant], d�s lors que celui-ci passera un temps �quivalent aupr�s de chacun de ses parents et que sa scolarit� continuera � s'effectuer au coll�ge Florimont�. Si l'autorit� cantonale n'a pas express�ment statu� sur ce point, elle a formellement rejet�, dans le dispositif de son arr�t, l'int�gralit� de l'appel du mari, soit �galement en tant qu'il concluait � ce que le domicile conjugal lui soit attribu� (cf. arr�t 5P.189/2005 du 2 mars 2006 consid. 6.2). De plus, en d�cidant de confirmer l'octroi de la garde de l'enfant � la m�re, elle s'est de facto d�termin�e, dans le sens d'un refus (cf. ATF 114 Ia 332), sur celle de l'attribution de la jouissance du domicile conjugal au mari. Il convient en effet d'admettre qu'elle a implicitement consid�r� qu'il y avait lieu, � ce stade, que la m�re conserve la jouissance du domicile conjugal, afin d'assurer un cadre d'�volution stable � l'enfant. Le moyen tir� de la violation de l'art. 29 al. 1 et 2 Cst. appara�t ainsi infond�.
Le recourant conteste aussi le montant de la contribution d'entretien. Se plaignant d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et l'�tablissement des faits, il reproche en premier lieu aux juges pr�c�dents de n'avoir pas imput� � l'intim�e, � compter de juin 2010, un revenu hypoth�tique mensuel de 7'000 fr. De plus, seules les charges r�ellement support�es par l'intim�e, d'un montant global de 11'689 fr. 10 par mois, auraient d� �tre prises en compte. Enfin, son solde disponible ne serait pas de 19'000 fr. mais, en arrondissant, de 9'171 fr. par mois (revenu: 34'400 fr. - charges: 25'228. fr. 90), de sorte que le montant mensuel de 15'000 fr. mis � sa charge porterait atteinte � son minimum vital.
4.1 Dans le domaine de l'appr�ciation des preuves et de la constatation des faits, le Tribunal f�d�ral se montre r�serv�, vu le large pouvoir qu'il reconna�t en la mati�re � l'autorit� cantonale (ATF 120 Ia 31 consid. 4b; 118 Ia 28 consid. 1b et les r�f�rences cit�es). Il n'intervient, du chef de l'art. 9 Cst., que si le juge du fait n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, a omis sans motifs objectifs de tenir compte de preuves pertinentes ou a op�r�, sur la base des �l�ments recueillis, des d�ductions insoutenables (ATF 136 III 552 consid. 4.2; 129 I 8 consid. 2.1). Sa retenue est d'autant plus grande lorsque, comme en l'esp�ce, le juge n'examine la cause que d'une mani�re sommaire et provisoire, avec administration restreinte des moyens de preuve et limitation du degr� de la preuve � la simple vraisemblance (ATF 130 III 321 consid. 3.3; 127 III 474 consid. 2b/bb).
4.2.1 Le recourant reproche � l'autorit� cantonale d'avoir arbitrairement refus� d'imputer � l'�pouse un revenu hypoth�tique mensuel de 7'000 fr. - correspondant � une activit� professionnelle exerc�e � 60% au moins - � compter du mois suivant l'ach�vement de ses �tudes, soit � partir de juin 2010.
Selon le jugement attaqu�, l'�pouse est �g�e de 43 ans et vient d'obtenir un bachelor en Sciences de gestion. Elle a entrepris des d�marches pour trouver un poste de directrice ou de consultante en mati�re de vente � 50%, assist� � des forums d'emplois et pris des contacts dans ce but, jusqu'ici en vain. Par ailleurs, elle doit s'occuper d'un enfant de 7 ans et la conjoncture �conomique n'est pas particuli�rement favorable. Par cons�quent on ne peut lui imputer un revenu hypoth�tique.
Le recourant ne d�montre pas que cette opinion serait insoutenable, compte tenu, en particulier, de la prise en charge par la m�re d'un enfant de 7 ans. En effet, on ne peut en principe exiger d'un �poux la prise ou la reprise d'une activit� lucrative � un taux de 50% avant que le plus jeune des enfants dont il a la garde n'ait atteint l'�ge de 10 ans r�volus, et de 100% avant qu'il n'ait atteint l'�ge de 16 ans r�volus (ATF 137 III 102 consid. 4.2.2.2; 115 II 6 consid. 3c). Ces lignes directrices ne sont certes pas des r�gles strictes; leur application d�pend des circonstances du cas concret (arr�t 5A_24172010 du 9 novembre 2010 consid. 5.4.3) et le juge du fait tient compte de ces principes dans l'exercice du large pouvoir d'appr�ciation qui est le sien (ATF 137 III 102 pr�cit�; 134 III 577 consid. 4). En l'occurrence, le recourant n'�tablit cependant pas que l'autorit� cantonale aurait abus� de son pouvoir sur ce point, le seul fait que l'enfant fr�quente une �cole priv�e qui le prend en charge une grande partie de la journ�e n'�tant, � cet �gard, pas d�cisif.
4.2.2 Le recourant conteste encore le calcul des charges de l'intim�e. Il soutient qu'en sus des 11'689 fr. 10 par mois admis par lui, seuls les frais de femme de m�nage, d'un montant mensuel de 1'126 fr. 50, auraient d� �tre pris en compte. En revanche, il �tait insoutenable d'admettre des frais de vacances de 2'184 fr. 40 par mois (contribution d'entretien: 15'000 fr. - charges admises: 11'689 fr. 10 - co�t de la femme de m�nage: 1'126 fr. 50), ceux-ci n'ayant �t� ni all�gu�s, ni prouv�s.
Le jugement attaqu� retient que, durant la vie commune, les �poux menaient un train de vie �lev�. Le recourant le conteste, sans toutefois d�montrer que cette constatation serait insoutenable. En consid�rant qu'il n'�tait pas excessif de retenir, en plus des charges admises par les parties, un montant d'un peu plus de 3'000 fr. par mois pour tenir compte, �notamment�, des frais de vacances et de femme de m�nage, le Tribunal civil d'arrondissement ne peut d�s lors se voir reprocher d'avoir appr�ci� la situation financi�re de l'intim�e - au demeurant sous l'angle de la vraisemblance (ATF 130 III 321; 127 III 474 pr�cit�s) - de mani�re arbitraire (sur cette notion: ATF 137 I 1 consid. 2.4).
4.2.3 En ce qui concerne ses propres charges, le recourant fait valoir que celles-ci s'�l�vent � 25'228 fr. 90 par mois. Son salaire mensuel net pour l'ann�e 2009, bonus discr�tionnaire compris, ayant �t� arr�t� � 34'400 fr. par l'ordonnance du 6 ao�t 2010, son solde disponible ne serait que de 9'171 fr. 10. La contribution de 15'000 fr. par mois mise � sa charge exc�derait ainsi sa capacit� contributive et l'obligerait � puiser dans sa fortune.
A l'appui de ce grief, le recourant pr�sente un d�compte de charges comprenant, notamment, des frais d'avocat de 5'000 fr. par mois. Ce poste ne saurait �tre pris en consid�ration, de tels frais n'ayant de toute fa�on pas non plus �t� inclus dans les charges de l'�pouse. De plus, le recourant all�gue des frais de loyer de 7'766 fr. 50 par mois, ce qui doit �tre consid�r� comme excessif pour une personne seule. A titre de comparaison, les charges li�es au domicile conjugal occup� par l'�pouse et l'enfant s'�l�vent, selon le jugement attaqu�, � 5'800 fr. 55 par mois. Dans ces conditions, il n'est pas d�cisif que les imp�ts mensuels du recourant pour l'ann�e 2009 se soient �lev�s, comme il le fait valoir, � 8'775 fr. 45 et non � 5'700 fr.
De toute mani�re, il n'appartient pas au Tribunal f�d�ral d'examiner � nouveau, comme le ferait une cour d'appel, les pi�ces qui ont �t� produites pour les appr�cier sous l'angle de la vraisemblance; il ne peut entrer en mati�re que dans la mesure o� les parties cherchent � d�montrer en quoi les juges pr�c�dents auraient adopt� une position insoutenable (arr�t 4A_478/2011 du 30 novembre 2011 consid. 2.1.3). Tel n'est pas le cas ici, le recourant n'ayant en outre pas formul� de critiques en appel s'agissant de ses propres charges, alors qu'il a contest� celles de l'intim�e. Suppos� recevable sous l'angle de l'art. 75 al. 1 LTF (ATF 133 III 639 consid. 2; arr�t 5A_871/2009 du 2 juin 2010 consid. 2), le grief appara�t insuffisamment motiv� (art. 106 al. 2 LTF).
En conclusion, le recours se r�v�le mal fond� et ne peut donc �tre que rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�. Le recourant, qui succombe, supportera d�s lors les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens � l'intim�e, qui n'a pas �t� invit�e � r�pondre.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties et au Tribunal civil de l'arrondissement de La C�te.
Lausanne, le 27 f�vrier 2012