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Timestamp: 2016-10-23 16:08:16+00:00
Document Index: 52016510

Matched Legal Cases: ['art. 90', 'ATF ', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 51', 'art. 74', 'art. 100', 'art. 76', 'art. 98', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 276', 'art. 176', 'art. 163', 'art. 163', 'ATF ', 'art. 175', 'art. 163', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 173', 'art. 276', 'art. 276', 'art. 137', 'ATF ', 'ATF ', 'art 173', 'art. 1', 'art. 137', 'art. 66']

5A_591/2011 (07.12.2011)
A.a A.________, de nationalit� britannique, et dame A.________, de nationalit� canadienne, se sont mari�s le 25 juin 1983 � X.________ (Angleterre). Le couple a deux enfants majeurs.
A.b.a A.________ vit actuellement � Y.________ avec sa nouvelle compagne. Il per�oit un salaire de l'ordre de 300'000 roubles par mois, soit environ 10'000 fr. Ses fonctions, de m�me que ses �ventuelles participations dans diff�rentes soci�t�s sont contest�es, ainsi que les revenus compl�mentaires qu'il en tirerait.
A.b.b Dame A.________ est domicili�e � B.________. Elle n'exerce aucune activit� lucrative et vit des revenus de sa fortune, estim�e, selon sa d�claration fiscale, � 3'000'000 fr. au 31 d�cembre 2009. Avant son licenciement le 24 juillet 2009, dame A.________ �tait employ�e fictive de la soci�t� C.________ SA � Z.________, actuellement en liquidation, dont son mari �tait l'unique ayant droit. Jusqu'� la fin de l'ann�e 2009, ce dernier contribuait � l'entretien de son �pouse par des versements r�guliers, � concurrence de 20'000 fr. par mois. Entre mai 2008 et d�cembre 2009, dame A.________ a ainsi per�u des versements d'un montant total de 295'000 fr.
La recourante arr�te ses charges actuelles � 17'000 fr. par mois environ.
B.a Par demande du 5 mars 2010, A.________ a ouvert action en divorce devant le Tribunal civil de l'arrondissement de l'Est vaudois (ci-apr�s tribunal d'arrondissement), concluant � la dissolution du mariage par le divorce (ch. I) ainsi qu'� la dissolution et � la liquidation du r�gime matrimonial selon les pr�cisions � intervenir en cours d'instance (ch. II).
Dans sa r�ponse du 31 mai 2010, dame A.________ a conclu au rejet de ladite demande (I) et, reconventionnellement, � la dissolution du mariage par le divorce (II), au versement, en sa faveur, d'une contribution d'entretien mensuelle d'un montant de 20'000 fr. (III), ainsi qu'� la dissolution et � la liquidation du r�gime matrimonial selon les pr�cisions � apporter en cours d'instance (IV).
B.b Le 11 octobre 2010, dame A.________ a d�pos� une requ�te de mesures provisionnelles devant le Pr�sident du tribunal d'arrondissement, concluant � ce que son �poux soit notamment astreint au versement d'une contribution d'entretien en sa faveur d'un montant de 20'000 fr. par mois � compter du 1er janvier 2010.
A.________ a conclu � son rejet.
Par ordonnance du 11 avril 2011, le Pr�sident du tribunal d'arrondissement a condamn� A.________ � contribuer � l'entretien de son �pouse � concurrence de 20'000 fr. par mois d�s le 1er janvier 2010.
Statuant sur appel du mari, le juge d�l�gu� � la Cour d'appel civile l'a partiellement admis et a r�form� l'ordonnance attaqu�e en ce sens que la contribution d'entretien a �t� r�duite � 17'000 fr. L'arr�t, rendu le 22 juillet 2011, a �t� notifi� aux parties le 2 ao�t 2011.
Par acte du 2 septembre 2011, A.________ interjette un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Il conclut � l'admission de ses �critures et � la r�forme de l'arr�t cantonal, r�clamant que l'ordonnance du 11 avril 2011 soit elle-m�me r�form�e en ce sens qu'il ne doit pas contribuer � l'entretien de son �pouse, subsidiairement que la contribution d'entretien est "drastiquement r�duite et fix�e selon les revenus r�els de A.________ et les revenus de la fortune de dame A.________", � compter du 1er novembre 2010, mois suivant le d�p�t de la requ�te.
Le recours est dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 134 III 426 consid. 2.2), rendue en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF), par le juge d�l�gu� de la cour d'appel du Tribunal cantonal du canton de Vaud, autorit� de derni�re instance cantonale statuant sur recours (art. 75 al. 1 LTF), dans une cause de nature p�cuniaire dont la valeur litigieuse est sup�rieure � 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a et al. 4, art. 74 al. 1 let. b LTF). Il a en outre �t� interjet� en temps utile (art. 100 al. 1 et 46 al. 2 LTF), par la partie qui a succomb� dans ses conclusions prises devant l'autorit� pr�c�dente (art. 76 al. 1 LTF), de sorte qu'il est en principe recevable.
2.1 Le juge cantonal a en l'esp�ce consid�r� que l'�pouse pouvait pr�tendre � une contribution d'entretien, se r�f�rant � cet �gard � la dur�e du mariage et � son influence concr�te sur la situation financi�re de l'int�ress�e. Il a par ailleurs jug� que la fortune de l'�pouse, estim�e au 31 d�cembre 2009 � pr�s de 3 millions de francs, ne lui assurait pas de revenus suffisants � assumer son train de vie.
Appel� ensuite � d�terminer le montant de la pension litigieuse, le juge a observ� que la situation financi�re des parties �tait particuli�rement floue.
S'agissant de l'�poux, le magistrat a remarqu� que l'on pouvait avoir de s�rieux doutes sur la r�alit� de ses revenus. Le recourant affirmait certes percevoir un revenu mensuel de 10'000 dollars US et disposer d'une voiture de fonction et d'un appartement dont le loyer, pay� semble-t-il par son employeur, s'�levait � 3'400 fr. par mois; n�anmoins, il ne produisait aucun justificatif permettant de d�montrer qu'il ne disposait plus d'aucune part dans les soci�t�s qui lui avaient appartenu ou qu'il aurait int�gralement �puis� son indemnit� de d�part de la soci�t� D.________ SA. De m�me, il n'apportait aucun �l�ment concret expliquant la cessation des paiements mensuels de 20'000 fr. � son �pouse par le biais de la soci�t� E.________ Ltd, soci�t� dont il �tait apparemment encore l'administrateur et l'ayant droit. Il n'avait pas non plus fourni de documents d�taillant les conditions dans lesquelles les soci�t�s dont il �tait propri�taire et qu'il d�clarait �tre en faillite s'�taient retrouv�es actionnaires du groupe F.________ Ltd, lui-m�me li� au groupe G.________, dont il �tait directeur g�n�ral. Enfin, il avait �galement pass� de co�teuses vacances en Afrique, ses explications selon lesquelles ledit voyage aurait �t� gagn� suite � un concours �tant un peu courtes. Ces diff�rents �l�ments ont ainsi amen� le juge � conclure que le recourant devait supporter les cons�quences de son argumentation lacunaire et se voir imputer un revenu hypoth�tique fond� sur les revenus dont il disposait avant la s�paration, �tant toutefois pr�cis� que sa future paternit� et les co�ts qu'elle engendrerait seraient pris en compte.
Concernant l'�pouse, le juge cantonal a observ� qu'elle avait b�n�fici� de versements irr�guliers, � concurrence de plusieurs dizaines de milliers de francs, tant de l'appelant que de la soci�t� C.________ SA, dont elle �tait l'"employ�e" jusqu'� son licenciement le 24 juillet 2009. Les montants per�us entre mai 2008 et le 31 d�cembre 2009 s'�levaient � 295'000 fr., sans que les documents relatifs au bilan et aux comptes de la soci�t�, produits par le mari, ne mentionnent ces versements. A ces montants, �quivalant en moyenne � 15'000 fr. par mois, il convenait d'ajouter un salaire d'employ�e de commerce ainsi qu'une prise en charge de certains frais, de sorte que l'on pouvait retenir que le montant � disposition de l'�pouse durant le mariage se chiffrait � 20'000 fr. par mois. En tant que l'intim�e fixait ses d�penses mensuelles � 17'000 fr., la pension r�clam�e pouvait �tre arr�t�e � ce dernier montant � compter du 1er janvier 2010.
3.1 Saisi d'un recours en mati�re civile au sens de l'art. 98 LTF ou d'un recours constitutionnel subsidiaire, le Tribunal f�d�ral dispose d'un pouvoir d'examen limit�, seule la violation des droits constitutionnels pouvant �tre invoqu�e; il ne peut proc�der � une substitution de motifs que pour autant que la nouvelle motivation, conforme � la Constitution, n'ait pas express�ment �t� r�fut�e par l'autorit� cantonale (arr�t 5A_652/2009 du 18 janvier 2010 consid. 1.4; ATF 128 III 4 consid. 4c/aa).
3.2 Le Tribunal f�d�ral ne sanctionne la violation de droits constitutionnels que si un tel moyen est invoqu� et motiv� par le recourant conform�ment au principe d'all�gation (art. 106 al. 2 LTF; ATF 133 III 393 consid. 6, 638 consid. 2; 133 II 249 consid. 1.4.2). Le recourant qui se plaint d'arbitraire ne saurait, d�s lors, se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en instance d'appel, o� l'autorit� de recours jouit d'une libre cognition; il ne peut, en particulier, se contenter d'opposer sa th�se � celle de la juridiction cantonale, mais doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, que cette d�cision repose sur une application de la loi ou une appr�ciation des preuves manifestement insoutenables. Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (cf. ATF 133 III 585 consid. 4.1; 130 I 258 consid. 1.3 et les arr�ts cit�s).
4.1.1 Pour fixer la contribution d'entretien due au conjoint � titre de mesures provisionnelles pour la dur�e de la proc�dure de divorce, l'art. 276 al. 1 2�me phr. CPC renvoie par analogie � l'art. 176 al. 1 ch. 1 CC. Le juge doit alors partir de la convention, expresse ou tacite, que les �poux ont conclue au sujet de la r�partition des t�ches et des ressources entre eux (art. 163 al. 2 CC), l'art. 163 CC demeurant en effet la cause de l'obligation d'entretien r�ciproque des �poux (ATF 130 III 537 consid. 3.2). Le juge doit ensuite prendre en consid�ration qu'en cas de suspension de la vie commune (art. 175 s. CC), le but de l'art. 163 CC, soit l'entretien convenable de la famille, impose � chacun des �poux le devoir de participer, selon ses facult�s, notamment par la reprise ou l'augmentation de son activit� lucrative, aux frais suppl�mentaires qu'engendre la vie s�par�e. Si la situation financi�re des �poux le permet encore, le standard de vie ant�rieur, choisi d'un commun accord, doit �tre maintenu pour les deux parties. Quand il n'est pas possible de conserver ce niveau de vie, les �poux ont droit � un train de vie semblable (ATF 119 II 314 consid. 4b/aa; arr�t 5A_710/2009 consid. 4.1 non publi� aux ATF 136 III 257). Le juge peut donc devoir modifier la convention conclue pour la vie commune, pour l'adapter � ces faits nouveaux. En revanche, le juge des mesures provisionnelles ne doit pas trancher, m�me sous l'angle de la vraisemblance, les questions de fond, objet du proc�s en divorce, en particulier celle de savoir si le mariage a influenc� concr�tement la situation financi�re du conjoint (arr�t 5A_62/2011 du 26 juillet 2011 consid. 3, destin� � la publication, pr�cisant l'ATF 128 III 65).
4.2 Le juge cantonal a consid�r� que l'intim�e pouvait pr�tendre � une contribution d'entretien au seul motif que le mariage avait eu une influence sur sa situation financi�re. Ce dernier crit�re, qui concerne la proc�dure de divorce au fond, est toutefois sans pertinence en l'esp�ce (consid. 4.1.1 supra). Il est en revanche d�terminant d'�tablir le train de vie des parties avant leur s�paration ainsi que la r�partition des t�ches convenue entre elles, puis d'examiner si, malgr� la s�paration, leur situation financi�re leur permet le maintien du niveau de vie ant�rieur.
4.2.1 L'autorit� cantonale a constat�, sans que le recourant ne la contredise, que celui-ci contribuait � l'entretien de son �pouse, employ�e fictive d'une de ses soci�t�s, par des versements r�guliers � hauteur de 20'000 fr. par mois. Ces paiements, qui ont perdur� au-del� du licenciement de l'intim�e, permettent de conclure que les parties avaient convenu que le train de vie de l'�pouse se chiffrait � ce dernier montant et qu'il �tait assur� par son mari, dont le revenu constituait ainsi la principale source financi�re du m�nage.
4.2.2 Le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir arbitrairement retenu que sa situation financi�re �tait floue, et tente en substance de d�montrer qu'en raison de la chute de l'�conomie et de la perte de valeur de ses soci�t�s, son revenu se limiterait actuellement � 10'000 fr. par mois et ne lui permettrait donc pas de s'acquitter de la pension litigieuse.
4.2.2.1 Le juge cantonal s'est fond� sur diff�rents �l�ments pour retenir que la situation financi�re du mari demeurait floue et qu'il fallait par cons�quent admettre qu'elle n'avait pas chang� depuis la s�paration: l'absence de justificatifs permettant de d�montrer que le recourant ne disposait plus d'aucune part dans les soci�t�s qui lui avaient appartenu ou qu'il aurait int�gralement �puis� son indemnit� de d�part de la soci�t� D.________ SA; de m�me le d�faut d'�l�ments concrets expliquant la cessation des paiements de 20'000 fr. par mois � son �pouse par le biais de la soci�t� E.________ Ltd, soci�t� dont il �tait apparemment encore l'administrateur et l'ayant droit; enfin l'inexistence de documents d�taillant les conditions dans lesquelles les soci�t�s dont il �tait propri�taire et qu'il d�clarait �tre en faillite s'�taient retrouv�es actionnaires du groupe F.________ Ltd, lui-m�me li� au groupe G.________, dont il �tait directeur g�n�ral.
4.2.2.2 Pour l'essentiel, l'argumentation du recourant est appellatoire ou ne dissipe pas les doutes soulev�s par l'instance inf�rieure quant � la r�alit� de la situation financi�re all�gu�e.
Il en est ainsi lorsqu'il oppose p�remptoirement qu'il serait arbitraire d'affirmer qu'il aurait int�gralement �puis� l'indemnit� de d�part per�ue de la soci�t� D.________ SA; de m�me, il ne se prononce pas express�ment sur les raisons pour lesquelles la soci�t� E.________ Ltd avait mis un terme aux versements qu'elle effectuait en faveur de son �pouse, se contentant de remarquer qu'en tant que C.________ avait �t� dissoute, l'intim�e ne pouvait pr�tendre � continuer percevoir un salaire; en soutenant ensuite que son salaire, vers� par son employeur G.________, transiterait uniquement par la soci�t� E.________ afin qu'il puisse recevoir l'argent en francs suisses sur son compte aupr�s de la Banque Cantonale de Fribourg, il ne d�montre nullement qu'il ne serait pas ayant droit et administrateur de cette derni�re soci�t� et qu'il ne percevrait aucun revenu � ce titre.
S'il s'�vertue p�niblement � d�montrer la faillite des soci�t�s qui lui appartenaient auparavant, �l�ment qui n'est pas explicitement remis en cause par le juge cantonal, il ne s'�tend toutefois aucunement sur les raisons de leur faillite, qui exigeaient pourtant une explication. La simple r�f�rence � la crise financi�re est � cet �gard insuffisante. Quant � la seule affirmation qu'il serait faux de pr�tendre que lesdites soci�t�s sont actionnaires du groupe F.________ Ltd, li� au groupe G.________ - dont il pr�tend �tre directeur g�n�ral de la filiale russe exclusivement -, elle est �galement insuffisante, au regard des exigences de motivation expos�es plus haut (consid. 3.2), � faire appara�tre arbitraire l'appr�ciation cantonale et � supprimer ainsi ses doutes quant � l'absence de perception de revenus suppl�mentaires. La m�me conclusion s'impose lorsque le recourant affirme ne disposer que d'un unique compte bancaire - � Fribourg -, par lequel il r�glerait toutes ses d�penses - en Russie - au moyen d'une carte de cr�dit.
4.2.2.3 Le recourant affirme aussi qu'on ne saurait lui imputer un revenu hypoth�tique en tant qu'il aurait �t� victime du crash boursier, qu'il aurait 58 ans et qu'il ne pourrait trouver d'autre emploi, voire cr�er de nouvelles soci�t�s, faute de liquidit�s - l'int�gralit� de ses �conomies ayant �t� d�pens�e. Contrairement � ce que para�t penser l'int�ress�, le tribunal cantonal ne lui a pas imput� un revenu hypoth�tique, bien que la conclusion r�dig�e en ces termes: "on peut donc avoir de s�rieux doutes sur la r�alit� de la situation et lui imputer un revenu hypoth�tique" puisse certes le faire croire. Le juge d�l�gu� a en revanche oppos� au recourant les indications fragmentaires qu'il avait donn�es sur sa situation financi�re pour en d�duire qu'il pouvait maintenir le train de vie qu'il assurait � son �pouse avant la s�paration. Son grief tombe donc � faux.
4.3 En tant que le mari n'a pas d�montr� ne pouvoir assurer le maintien du train de vie adopt� durant la vie commune, il n'est pas pertinent, dans le cadre des mesures provisionnelles, de s'interroger sur les possibilit�s d'imputer � l'�pouse un revenu hypoth�tique, issu des revenus de sa fortune (consid. 4.1 supra). Les griefs du recourant � cet �gard sont ainsi sans objet.
5.1 Le recourant pr�tend encore que la pension litigieuse ne devrait �tre vers�e qu'� compter du 1er novembre 2010, mois suivant le d�p�t de la requ�te de mesures provisionnelles. A l'appui de cette all�gation, il soutient que la proc�dure de divorce a �t� introduite le 5 mars 2010 et que les parties envisageaient alors un divorce � l'amiable. L'intim�e, assist�e d'un conseil, n'avait toutefois pas protest� lorsque, fin d�cembre 2009, il avait cess� de lui verser la somme mensuelle de 20'000 fr. Il fallait en d�duire qu'elle avait implicitement renonc� � demander une contribution d'entretien jusqu'au 12 octobre 2010 et que faire r�troagir cette derni�re au 1er janvier 2010 serait contraire au principe de la bonne foi et, partant, arbitraire.
5.2 La contribution d'entretien peut �tre demand�e pour l'avenir et pour l'ann�e pr�c�dant le d�p�t de la requ�te (art. 173 al. 3 CC sur renvoi de l'art. 276 al. 1 2e phr. CPC; FABIENNE HOHL, Proc�dure civile, tome II, 2e �d. 2010, n. 1952 et les r�f�rences; DENIS TAPPY, in Code de proc�dure civile comment�, 2011, n. 43 ad art. 276 CPC et les r�f�rences; cf., pour l'art. 137 al. 2, 4e phr. aCC: ATF 129 III 60 consid. 3;), l'effet r�troactif visant � ne pas forcer l'ayant droit � se pr�cipiter chez le juge, mais � lui laisser un certain temps pour convenir d'un accord � l'amiable (ATF 115 II 201 consid. 4a; HEINZ HAUSHEER/RUTH REUSSER/THOMAS GEISER, Berner Kommentar, 1999, n. 23 ad art 173 CC). L'effet r�troactif ne se justifie que si l'entretien d� n'a pas �t� assum� en nature ou en esp�ces ou d�s qu'il a cess� de l'�tre (TAPPY, in Commentaire romand, Code Civil I : art. 1-359 CC, 2010, n. 23 ad art. 137 aCC). En tant que le recourant affirme lui-m�me ne pas avoir assur� l'entretien de son �pouse pour la p�riode ant�rieure au d�p�t des mesures provisoires par l'intim�e, celle-ci �tait parfaitement fond�e � requ�rir l'effet r�troactif au 1er janvier 2010, sans qu'aucune circonstance ne permette de faire appara�tre arbitraire la d�cision cantonale lui donnant raison sur ce point.
En d�finitive, le recours doit �tre rejet�, dans la mesure o� il est recevable. Les frais judiciaires sont mis � la charge du recourant qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). L'intim�e, qui n'a pas �t� invit�e � r�pondre, n'a droit � aucune indemnit� de d�pens.