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Timestamp: 2016-10-27 16:58:59+00:00
Document Index: 113597744

Matched Legal Cases: ['art. 42', 'art. 42', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'in casu', 'in casu', 'art. 47', 'art. 105', 'art. 42', 'art. 43', 'art. 42', 'art. 43', 'ATF ']

X.________, repr�sent� par Pierre-Henri Dubois, avocat,
recours contre l'arr�t de la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel du 31 mai 2011.
Par jugement du 6 juillet 2010, le Tribunal correctionnel du district de Neuch�tel a reconnu X.________ coupable de vol et l'a condamn� par d�faut � une peine privative de libert� de 24 mois, dont 14 avec sursis pendant 5 ans. Ce jugement est fond� sur les principaux �l�ments de faits suivants.
Tirant profit de son emploi aupr�s de Y.________ qui lui permettait d'acc�der librement au coffre de la manufacture, X.________ a vol� entre les 13 juillet et 24 ao�t 2007, 35 montres d'une valeur globale d'environ un demi-million de francs. Il les a confi�es � Z.________ qui, apr�s revente, lui a restitu� entre 60'000 et 75'000 fr.
La Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal neuch�telois a rejet� le recours de X.________ aux termes d'un arr�t rendu le 31 mai 2011.
X.________ interjette un recours en mati�re p�nale contre l'arr�t cantonal dont il r�clame l'annulation, en concluant au renvoi de la cause � l'instance cantonale pour nouveau jugement au sens des consid�rants.
Le recourant fait grief � l'autorit� cantonale de ne pas l'avoir mis au b�n�fice du sursis complet.
1.1 Dans la mesure o� il se pr�vaut d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et la constatation des faits pour le motif que les juges pr�c�dents n'ont pas admis l'existence de circonstances particuli�rement favorables, son grief se recoupe avec la violation de l'art. 42 CP qu'il invoque �galement et n'a pas de port�e propre. D�terminer quel poids accorder aux circonstances et si elles sont particuli�rement favorables au sens de l'art. 42 CP constituent des questions de droit, non de fait. Le recourant ne soul�ve par cons�quent aucun grief sp�cifique et recevable relatif � une appr�ciation arbitraire des preuves.
1.2.1 Selon l'art. 42 CP, le juge suspend en r�gle g�n�rale l'ex�cution d'une peine p�cuniaire, d'un travail d'int�r�t g�n�ral ou d'une peine privative de libert� de six mois au moins et de deux ans au plus lorsqu'une peine ferme ne para�t pas n�cessaire pour d�tourner l'auteur d'autres crimes ou d�lits (al. 1). Sur le plan subjectif, le juge doit poser un pronostic quant au comportement futur de l'auteur. En l'absence de pronostic d�favorable, il doit prononcer le sursis. Celui-ci est ainsi la r�gle dont le juge ne peut s'�carter qu'en pr�sence d'un pronostic d�favorable ou hautement incertain (ATF 134 IV 1 consid. 4.2.2 p. 5). Pour �mettre ce pronostic, le juge doit se livrer � une appr�ciation d'ensemble, tenant compte des circonstances de l'infraction, des ant�c�dents de l'auteur, de sa r�putation et de sa situation personnelle au moment du jugement, notamment de l'�tat d'esprit qu'il manifeste. Il doit tenir compte de tous les �l�ments propres � �clairer l'ensemble du caract�re de l'accus� et ses chances d'amendement. Il ne peut accorder un poids particulier � certains crit�res et en n�gliger d'autres qui sont pertinents (ATF 134 IV 1 consid. 4.2.1 p. 5).
1.2.2 Si, durant les cinq ans qui pr�c�dent l'infraction, l'auteur a �t� condamn� � une peine privative de libert� ferme ou avec sursis de six mois au moins ou � une peine p�cuniaire de 180 jours-amende au moins, il ne peut y avoir de sursis � l'ex�cution de la peine qu'en cas de circonstances particuli�rement favorables (art. 42 al. 2 CP). Dans ce cas, l'octroi du sursis n'entrera en consid�ration que si, malgr� l'infraction commise, on peut raisonnablement supposer, � l'issue de l'appr�ciation de l'ensemble des facteurs d�terminants, que le condamn� s'amendera. Le juge doit examiner si la crainte de r�cidive fond�e sur l'infraction commise peut �tre compens�e par les circonstances particuli�rement favorables. Tel sera notamment le cas si l'infraction � juger n'a aucun rapport avec l'infraction ant�rieure ou que les conditions de vie du condamn� se sont modifi�es de mani�re particuli�rement positive (ATF 134 IV 1 consid. 4.2.3 p. 7).
1.3 La peine privative de libert� de 24 mois prononc�e in casu est compatible avec l'octroi du sursis. En revanche, le recourant a �t� condamn� � 8 mois d'emprisonnement avec sursis pendant deux ans par jugement du 3 octobre 2004, soit dans les cinq ann�es ayant pr�c�d� l'infraction en cause. Le sursis ne peut donc lui �tre accord� qu'� la faveur de circonstances particuli�rement favorables (cf. consid. 1.2.2 supra).
1.3.1 La cour cantonale a consid�r� que l'�volution positive du recourant, la naissance de l'enfant issu de son second mariage ainsi que son nouvel emploi ne constituaient pas de telles circonstances. En outre, le salaire confortable qu'il percevait au moment des agissements litigieux ne l'avait pas emp�ch� de r�cidiver et de commettre des infractions plus graves que celles jug�es en 2004. Enfin, il n'avait pas fourni d'efforts soutenus en vue de r�parer le dommage caus� et avait fait d�faut � son jugement.
1.3.2 Le recourant reproche aux magistrats cantonaux de n'avoir pas suffisamment tenu compte des excuses et regrets adress�s � la soci�t� l�s�e. En outre, la naissance - le 24 octobre 2008 - de l'enfant issu de son second mariage, la reprise d'un emploi au d�but de l'ann�e 2010 et le d�faut de r�cidive durant pr�s de trois ann�es depuis les faits reproch�s - nonobstant ses obligations familiales et une longue p�riode de ch�mage - permettent selon lui de poser un pronostic positif. Il justifie par sa situation �conomique pr�caire le fait de n'avoir pas formul� de propositions d'indemnisation sup�rieures aux cr�ances salariales retenues par son ancien employeur. Enfin, son expatriation lui a �t� impos�e faute d'avoir trouv� un emploi en Suisse.
1.3.3 Le recourant a �t� condamn� le 3 octobre 2004 pour des faits similaires � ceux qui lui sont reproch�s in casu, si bien que l'infraction ant�rieure n'est pas sans rapport avec celle � juger. Contrairement � ce qu'affirme le recourant, l'absence de r�cidive depuis les faits reproch�s n'est pas pertinente, d�s lors que pareille �volution correspond � ce que l'on doit pouvoir attendre de tout un chacun. Ce dernier s'est par ailleurs born� � consentir la compensation de ses cr�ances salariales � titre d'indemnisation, ce qui ne traduit pas une volont� particuli�rement d�termin�e en vue de r�parer le dommage caus�. Les excuses et regrets qu'il a formul�s � l'adresse de la soci�t� l�s�e, qui n'ont pas �t� ignor�s par les premiers juges (p. 5 � 4), constituent des facteurs d'appr�ciation de sa culpabilit� (cf. art. 47 et 48 let. d CP) et ne suffisent pas � faire appara�tre les circonstances comme particuli�rement favorables. La naissance en octobre 2008 de l'enfant du recourant ne constitue pas non plus un facteur d�cisif. L'on ne saurait davantage voir une �volution particuli�rement positive dans le fait que le recourant a retrouv� un emploi, attendu que le revenu annuel de 140'000 fr. augment� d'un bonus de 18% (cf. jugement de premi�re instance p. 5 � 3) qu'il percevait au moment des faits litigieux ne l'a pas dissuad� de r�cidiver. Qu'il ait trouv� cet emploi � l'�tranger ne constituait pas un motif valable le dispensant de se pr�senter devant ses juges. Enfin, selon les constatations cantonales qui lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 2 LTF), sa situation �conomique ob�r�e ne ressortit pas de l'insuffisance de ses revenus, mais de son incapacit� � les g�rer ou � privil�gier les int�r�ts de ses cr�anciers sur les siens (cf. jugement de premi�re instance p. 5 � 4). Cela �tant, les circonstances invoqu�es par le recourant n'infirment pas le constat d'une propension � la d�linquance. Partant, la cour cantonale n'a pas abus� de son pouvoir d'appr�ciation en niant l'existence de circonstances particuli�rement favorables susceptibles de compenser la crainte de r�cidive et, par cons�quent, en refusant de lui accorder le sursis total. Mal fond�, le grief tir� de la violation de l'art. 42 CP doit �tre rejet�.
1.4 Cela �tant, c'est � tort que le recourant a �t� mis au b�n�fice du sursis partiel (art. 43 CP), d�s lors que les conditions subjectives permettant l'octroi du sursis (art. 42 CP), � savoir les perspectives d'amendement, valent �galement pour le sursis pr�vu � l'art. 43 CP; en effet, un pronostic d�favorable exclut le sursis partiel (ATF 134 IV 1 consid. 5.3.1 p. 10). Ce nonobstant, la d�cision attaqu�e n'est pas susceptible d'�tre r�form�e compte tenu de l'interdiction de la reformatio in pejus.