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Timestamp: 2016-10-25 12:05:48+00:00
Document Index: 8128270

Matched Legal Cases: ['art. 125', 'art. 97', 'art. 125', 'art. 12', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 105', 'art. 125', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 125', 'art. 47', 'art. 47', 'art. 49', 'art. 47', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 4', 'ATF ', 'art. 44', 'ATF ', 'ATF ']

6B_345/2012 (09.10.2012)
6B_345/2012
L�sions corporelles simples par n�gligence, indemnit� � titre de tort moral; arbitraire,
recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton du Valais, Le Juge de la II�me Cour p�nale, du 2 mai 2012.
Par jugement du 2 mars 2011, le Juge de district de l'Entremont a condamn� X.________ pour l�sions corporelles simples par n�gligence (art. 125 ch. 1 CP) � 20 heures de travail d'int�r�t g�n�ral avec sursis pendant deux ans. Sur le plan civil, il l'a contraint � verser � la victime, Y.________, une indemnit� pour tort moral de 15'000 fr., avec int�r�ts � 5 % l'an d�s le 28 f�vrier 2009, r�servant les autres pr�tentions civiles.
Par jugement du 2 mai 2012, le Juge de la IIe Cour p�nale du Tribunal cantonal valaisan a rejet� l'appel form� par X.________ et confirm� le jugement de premi�re instance.
En r�sum�, il a retenu les faits suivants:
Le 28 f�vrier 2009, X.________ et Y.________ skiaient � Verbier, sur la piste de Mayentset. Vers 12h30, alors que Y.________ skiait sur le bord droit de la piste, X.________ qui venait d'en haut a d�cid� de la contourner par la droite. Parvenu � la hauteur de l'int�ress�e, distante alors de 2 � 5 m�tres, voire 6 m�tres, il a brusquement modifi� sa trajectoire vers la gauche pour �viter les deux enfants qui s'appr�taient � lui couper la piste. Y.________ avait alors entrepris un l�ger virage � droite pour rejoindre le chemin d'acc�s � l'�tablissement public Carrefour. Il ne s'est pas agi, en ce qui la concerne, d'une manoeuvre soudaine tendant � pr�venir une collision avec les deux enfants, dont elle n'avait pas constat� la pr�sence. X.________, lorsqu'il a choisi de tourner inopin�ment, n'a pas vu Y.________. Les parties se sont heurt�es violemment. Y.________ a subi une fracture de l'�paule droite, avec diverses complications.
Contre ce dernier jugement, X.________ d�pose un recours en mati�re p�nale devant le Tribunal f�d�ral. Il conclut � l'annulation du jugement attaqu� et � son acquittement.
Le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir �tabli les faits de mani�re inexacte (art. 97 LTF), en retenant qu'il d�passait l'intim�e au moment de l'accident. Se fondant sur les d�clarations de diff�rents t�moins, il soutient qu'il skiait parall�lement et � la m�me vitesse que celle-ci et qu'ils se sont heurt�s lat�ralement.
1.2 Les t�moins qui prenaient leur repas au bord de la piste au moment de l'accident ont certes d�clar� que le recourant et l'intim�e avan�aient � la m�me vitesse et parall�lement. Cela signifie seulement que, peu avant l'accident, le recourant �tait � la hauteur de l'intim�e et qu'il avait r�duit sa vitesse apr�s avoir effectu� un virage � droite pour contourner la skieuse. Cela ne veut pas dire que, auparavant, sa position n'�tait pas dominante par rapport � l'intim�e et qu'il ne s'appr�tait pas � la d�passer par la droite lorsqu'il a soudainement chang� de trajectoire pour �viter les deux enfants. Le recourant a du reste lui-m�me d�clar� � la police cantonale et confirm� devant le juge d'instruction qu'il se trouvait initialement derri�re l'intim�e et avait entrepris de la d�passer. Dans ces conditions, la cour cantonale n'a pas vers� dans l'arbitraire en retenant que l'accident avait eu lieu alors que le recourant effectuait un d�passement de l'intim�e.
Le recourant a �t� reconnu coupable de l�sions corporelles par n�gligence (art. 125 CP).
2.1 Selon cette disposition, celui qui, par n�gligence, aura fait subir � une personne une atteinte � l'int�grit� corporelle ou � la sant� sera, sur plainte, puni d'une peine privative de libert� de trois ans au plus ou d'une peine p�cuniaire.
Agit par n�gligence quiconque, par une impr�voyance coupable, commet un crime ou un d�lit sans se rendre compte des cons�quences de son acte ou sans en tenir compte. L'impr�voyance est coupable quand l'auteur n'a pas us� des pr�cautions command�es par les circonstances et par sa situation personnelle (art. 12 al. 3 CP). La n�gligence suppose, d'une part, que l'auteur ait viol� les r�gles de la prudence que les circonstances lui imposaient pour ne pas exc�der les limites du risque admissible et, d'autre part, qu'il n'ait pas d�ploy� l'attention et les efforts que l'on pouvait attendre de lui pour se conformer � son devoir (ATF 134 IV 255 consid. 4.2.3 p. 262; 122 IV 17 consid. 2b p. 19 s.).
2.2 Pour d�terminer les devoirs impos�s par la prudence, le juge peut se r�f�rer � des normes �dict�es par l'ordre juridique pour assurer la s�curit� et �viter les accidents ou � des r�gles analogues qui �manent d'associations priv�es ou semi publiques lorsqu'elles sont g�n�ralement reconnues (ATF 134 IV 255 consid. 4.2.3 p. 262). Sur les pistes de ski, la jurisprudence du Tribunal f�d�ral admet de se r�f�rer aux r�gles �tablies par la F�d�ration internationale de ski (FIS; ATF 122 IV 17 consid. 2b/aa p. 20).
2.2.1 En vertu de la r�gle FIS n� 1, tout skieur doit se comporter de telle mani�re qu'il ne puisse mettre autrui en danger ou lui porter pr�judice. Cette disposition �nonce une r�gle g�n�rale de prudence, applicable � d�faut de disposition sp�ciale, par exemple lorsque les int�ress�s skient � la m�me hauteur ou en sens inverse (FERNAND CHAPPUIS, Les r�gles applicables en cas d'accident de ski ou de snowboard, in RJV 1997 p. 135). Le skieur qui termine une descente doit, conform�ment � la port�e de cette r�gle, observer les pr�cautions command�es par les circonstances et compter avec le risque qu'un skieur inattentif se mette sur son chemin (ATF 106 IV 350 consid. 3c p. 353 s.).
2.2.2 Les r�gles FIS n�s 2 � 4, notamment, portent sur le comportement des skieurs lors de la descente.
La r�gle FIS n� 2 exige que le skieur descende " � vue ", par quoi on entend qu'il doit adapter sa vitesse � sa distance de visibilit� et skier de telle mani�re qu'il puisse s'arr�ter ou effectuer une manoeuvre d'�vitement en pr�sence d'un obstacle pr�visible survenant dans son champ de vision (ATF 122 IV 17 consid. 2b/bb p. 21). Elle est consid�r�e comme essentielle. Dans l'hypoth�se o� il ne peut ni �viter l'obstacle ni s'arr�ter, le skieur doit pr�venir une collision violente en se laissant tomber (ATF 122 IV 17 consid. 2b/bb p. 21). Il faut �tre plus prudent � proximit� de la fin de la piste ou de la station inf�rieure d'un skilift, o� l'on doit s'attendre � rencontrer des skieurs qui se trouvent d�j� l� ou qui s'approchent en venant d'une autre direction (ATF 80 IV 49).
La r�gle FIS n� 3 oblige le skieur amont, dont la position dominante permet le choix d'une trajectoire, de pr�voir une direction qui assure la s�curit� du skieur aval. Le skieur amont est, autrement dit, d�biteur de la priorit� (ATF 122 IV 17 consid. 2b/cc p. 21). Il doit �tre � m�me de freiner, de s'arr�ter ou encore de d�vier sa trajectoire si ce comportement est command� par la s�curit� du skieur aval. L'adoption de cette disposition a pour but de sauvegarder la libert� d'�volution du skieur aval, libert� essentielle pour la pratique du ski alpin. Le skieur aval doit pouvoir descendre, virer et m�me tomber, sans avoir � craindre le skieur amont (HANS-KASPAR STIFFLER, Schweizerisches Schneesportrecht, 3e �d., 2002, n� 83). Le non-prioritaire peut cependant invoquer le principe de la confiance lorsque le prioritaire ne se comporte pas de fa�on r�glementaire, par exemple s'arr�te sans n�cessit� sur les pistes ou dans les passages �troits ou sans visibilit� (HANS-KASPAR STIFFLER, op. cit., n� 85).
En vertu de la r�gle FIS n� 4, le d�passement peut s'effectuer, par amont ou par aval, par la droite ou par la gauche, mais toujours de mani�re assez large pour pr�venir les �volutions du skieur d�pass�.
2.2.3 Sur la base des faits constat�s - qui lient la cour de c�ans (art. 105 al. 1 LTF) -, le recourant avait une position dominante lorsqu'il a aper�u Y.________. Sa position dominante lui permettait de pr�voir une direction propre � assurer sa s�curit�. Comme l'intim�e skiait sur le bord droit de la piste, peu fr�quent�e, et vu la largeur de la piste, il aurait pu passer, par la gauche, si l'espace disponible � droite �tait insuffisant. Le recourant a toutefois choisi de la contourner par la droite. Il lui appartenait de maintenir une distance suffisante, au moment du d�passement, pour pr�venir les �volutions de l'intim�e. Une distance de 2 � 5 m�tres, voire de 6 m�tres, qu'il a lui-m�me admis avoir laiss�e entre lui et la skieuse, n'�tait pas suffisante. M�me avec ses qualit�s de skieur, elle ne lui permettait pas, � la suite d'une faute de carres, ou de la pr�sence inopin�e d'autres skieurs n�cessitant un changement de trajectoire, ou encore d'une manoeuvre inappropri�e du skieur d�pass�, d'�viter une collision avec celui-ci. Le devoir de prudence �tait accru du fait que le recourant savait qu'� cet endroit il �tait possible de sortir de la piste sur la droite pour se rendre au restaurant. Pour satisfaire � son obligation de prudence, le recourant aurait d� s'arr�ter en pr�sence des deux enfants et, s'il ne parvenait pas � s'arr�ter, se laisser tomber; il avait en effet r�duit sa vitesse, la neige �tait poudreuse et, dans sa partie inf�rieure tout au moins, la piste n'�tait pas raide.
Par son comportement, le recourant a viol� les r�gles FIS n�s 2, 3 et 4 et, partant, les devoirs de prudence que les circonstances lui imposaient. Lorsqu'il y a eu violation des devoirs de la prudence, il faut encore que celle-ci puisse �tre imput�e � faute, c'est-�-dire que l'on puisse reprocher � l'auteur, compte tenu des circonstances personnelles, d'avoir fait preuve d'un manque d'effort bl�mable (cf. consid. 2.1 ci-dessus). Il ne ressort nullement des faits retenus - qui lient la cour de c�ans (art. 105 al. 1 LTF) - que des circonstances particuli�res auraient emp�ch� le recourant de se conformer � son devoir. Il faut donc conclure qu'il a commis une n�gligence.
2.3 Il faut encore qu'il existe un rapport de causalit� entre la n�gligence et les l�sions subies (art. 125 al. 1 CP).
2.3.1 Un comportement est la cause naturelle d'un r�sultat s'il en constitue l'une des conditions sine qua non, c'est-�-dire si, sans lui, le r�sultat ne se serait pas produit. La constatation du rapport de causalit� naturelle rel�ve du fait (ATF 138 IV 57 consid. 4.1.3 p. 61 et les arr�ts cit�s). Il y a toutefois violation du droit f�d�ral si l'autorit� cantonale m�conna�t le concept m�me de causalit� naturelle (ATF 122 IV 17 consid. 2c/aa p. 23).
Le rapport de causalit� est qualifi� d'ad�quat lorsque, d'apr�s le cours ordinaire des choses et l'exp�rience de la vie, le comportement �tait propre � entra�ner un r�sultat du genre de celui qui s'est produit (ATF 138 IV 57 consid. 4.1.3 p. 61 et l'arr�t cit�). La causalit� ad�quate sera admise m�me si le comportement de l'auteur n'est pas la cause directe ou unique du r�sultat. Peu importe que le r�sultat soit d� � d'autres causes, notamment � l'�tat de la victime, � son comportement ou � celui de tiers (ATF 131 IV 145 consid. 5.2 p. 148). La causalit� ad�quate peut toutefois �tre exclue si une autre cause concomitante, par exemple une force naturelle, le comportement de la victime ou d'un tiers, constitue une circonstance tout � fait exceptionnelle ou appara�t si extraordinaire que l'on ne pouvait s'y attendre. L'impr�visibilit� d'un acte concurrent ne suffit pas en soi � interrompre le rapport de causalit� ad�quate. Il faut encore que cet acte ait une importance telle qu'il s'impose comme la cause la plus probable et la plus imm�diate de l'�v�nement consid�r�, rel�guant � l'arri�re-plan tous les autres facteurs qui ont contribu� � l'amener et notamment le comportement de l'auteur (ATF 134 IV 255 consid. 4.4.2 p. 265 s. et les arr�ts cit�s). Il s'agit d'une question de droit que la cour de c�ans revoit librement (ATF 138 IV 57 consid. 4.1.3 p. 61 et l'arr�t cit�).
2.3.2 La cour cantonale a constat� que, si le recourant s'�tait comport� comme les devoirs de la prudence le prescrivaient, � savoir en contournant l'intim�e par la gauche, et/ou en maintenant une distance suffisante lors du d�passement, et/ou en se laissant tomber en pr�sence du comportement inappropri� des deux enfants, l'accident ne se serait pas produit. Elle n'a donc pas m�connu le concept de la causalit� naturelle.
Par ailleurs, il est conforme au cours ordinaire des choses et � l'exp�rience g�n�rale de la vie que le choix inappropri� d'une trajectoire du skieur amont et/ou une distance insuffisante avec le skieur d�pass� sont susceptibles de favoriser un accident et, partant, d'entra�ner des l�sions corporelles simples et/ou graves. Pour se disculper, le recourant ne saurait faire valoir qu'il a modifi� sa trajectoire pour �viter deux enfants qui s'appr�taient � lui couper la piste. M�me en constituant une faute, leur comportement, en particulier � un endroit o� diff�rents trac�s peuvent �tre suivis, n'�tait pas d'une impr�visibilit� telle qu'il suffisait � interrompre le rapport de causalit� ad�quate. La n�gligence commise par le recourant se trouve donc en rapport de causalit� ad�quate avec les l�sions subies par l'intim�e. Sa condamnation en vertu de l'art. 125 CP ne viole pas le droit f�d�ral.
Le recourant conteste l'indemnit� pour tort moral allou�e � l'intim�e, tant dans son principe que dans sa quotit�.
3.1 En vertu de l'art. 47 CO, le juge peut, en tenant compte de circonstances particuli�res, allouer � la victime de l�sions corporelles une indemnit� �quitable � titre de r�paration morale. Les circonstances particuli�res � prendre en compte se rapportent � l'importance de l'atteinte � la personnalit� du l�s�, l'art. 47 CO �tant un cas d'application de l'art. 49 CO. Les l�sions corporelles, qui englobent tant les atteintes physiques que psychiques, doivent donc en principe impliquer une importante douleur physique ou morale ou avoir caus� une atteinte durable � la sant�. Parmi les circonstances qui peuvent, selon les cas, justifier l'application de l'art. 47 CO, figurent une longue p�riode de souffrance et d'incapacit� de travail, de m�me que les pr�judices psychiques importants (arr�t 4A_373/2007 du 8 janvier 2008 consid. 3.2, non publi� in ATF 134 III 97; 132 II 117 consid. 2.2.2 p. 119; arr�t 6B_970/2010 du 23 mai 2011 consid. 1.1.2).
En raison de sa nature, l'indemnit� pour tort moral, qui est destin�e � r�parer un dommage qui ne peut que difficilement �tre r�duit � une simple somme d'argent, �chappe � toute fixation selon des crit�res math�matiques, de sorte que son �valuation en chiffres ne saurait exc�der certaines limites. L'indemnit� allou�e doit toutefois �tre �quitable (ATF 130 III 699 consid. 5.1 p. 704/705 et les arr�ts cit�s). Statuant selon les r�gles du droit et de l'�quit� (art. 4 CC), le juge dispose d'un large pouvoir d'appr�ciation. Le Tribunal f�d�ral ne substitue qu'avec retenue sa propre appr�ciation � celle de la juridiction cantonale. Il n'intervient que si la d�cision s'�carte sans raison des r�gles �tablies par la doctrine et la jurisprudence, repose sur des faits qui, dans le cas particulier, ne devaient jouer aucun r�le, ou encore ne tient pas compte d'�l�ments qui auraient absolument d� �tre pris en consid�ration. En outre, il redresse un r�sultat manifestement injuste ou une iniquit� choquante (ATF 135 III 121 consid. 2 p. 123; 132 II 117 consid. 2.2.3 p. 120 et 2.2.5 p. 121; 125 III 412 consid. 2a p. 417).
La possibilit� de r�duire une indemnit� pour tenir compte d'une faute concomitante, r�sultant de l'art. 44 al. 1 CO, existe �galement dans le cas d'une indemnit� pour tort moral (ATF 128 II 49 consid. 4.2 p. 54; 123 II 210 consid. 3b p. 214; arr�t 6B_188/2010 du 4 octobre 2010 consid. 5.2). Il y a faute concomitante lorsque le l�s� omet de prendre des mesures que l'on pouvait attendre de lui et qui �taient propres � �viter la survenance ou l'aggravation du dommage; autrement dit, si le l�s� n'a pas pris les mesures qu'une personne raisonnable, plac�e dans les m�mes circonstances, aurait pu et d� prendre dans son propre int�r�t (cf. ATF 107 I b 155 consid. 2b p. 158; VON TUHR/PETER, Allgemeiner Teil des Schweizerischen Obligationenrechts I, 3�me �d., 1979/1984, � 14 p. 108)
3.3 L'intim�e a �t� gri�vement bless�e. Malgr� une intervention chirurgicale le 5 mars 2009, les suites de l'accident ont �t� marqu�es par l'apparition d'une algo-neuro-dystrophie du membre sup�rieur droit. Cette complication s'est r�v�l�e lourde de cons�quences sur l'organisation de la vie de l'intim�e. Elle suit, depuis lors, des s�ances de th�rapie hebdomadaires. Elle n'a pas r�cup�r� la fonction compl�te de son poignet, de sa main, de ses doigts, ainsi que la force, l'agilit� et l'ampleur de la mobilit� au niveau de l'�paule droite. Quelque trois ans apr�s les faits, les douleurs sont encore pr�sentes. Sur le plan psychique, l'intim�e est toujours sous antid�presseurs. Elle est confront�e � des difficult�s de concentration. Apr�s quelque deux ans, elle a pu reprendre la pratique du piano, mais avec une fatigabilit� accrue.
L'intim�e n'a commis aucune faute concomitante. Elle se dirigeait � droite pour rejoindre l'�tablissement public Carrefour. Il ne s'agissait pas d'une modification de trajectoire tendant � �viter la collision avec les deux enfants. L'indemnit� ne doit, partant, pas �tre r�duite.
Compte tenu de l'ensemble des circonstances (notamment de la faute l�g�re du recourant), de l'intensit� des souffrances physiques et psychiques de l'intim�e et de leur dur�e, l'indemnit� de 15'000 fr. fix�e par la cour cantonale n'est pas in�quitable. Elle correspond � la pratique judiciaire relative � des �v�nements dont l'intim�e peut se remettre en d�pit de certaines s�quelles (KIESER/LANDOLT, Unfall, Haftung, Versicherung, 2012, p. 611 ss).
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties et au Tribunal cantonal du canton du Valais, Le Juge de la II�me Cour p�nale.