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Timestamp: 2016-10-22 11:56:20+00:00
Document Index: 185922182

Matched Legal Cases: ['art. 105', 'art. 99', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 97', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 6', 'in dubio', 'in dubio', 'in dubio', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'in dubio', 'art. 105', 'art. 105', 'art. 66']

6B_1145/2014 (26.11.2015)
6B_1145/2014 � � Arr�t du 26 novembre 2015
Violation grave des r�gles de la LCR,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Fribourg, Cour d'appel p�nal, du 16 octobre 2014.
Par jugement du 14 octobre 2013, le Juge de police de l'arrondissement de la Sarine du canton de Fribourg a condamn� X.________ pour violation grave des r�gles de la circulation routi�re � une peine p�cuniaire de 12 jours-amendes, � 30 fr. le jour avec sursis pendant deux ans, ainsi qu'au paiement d'une amende de 300 francs. En fait, il a estim� que X.________ �tait le conducteur du v�hicule Subaru Impreza FR xxx enregistr� le 25 juillet 2009 par un radar comme circulant � une vitesse de 133 km/h, alors que la vitesse autoris�e sur le tron�on �tait de 80 km/h.
Par arr�t du 16 octobre 2014, la Cour d'appel p�nal du Tribunal cantonal du canton de Fribourg a rejet� l'appel form� par X.________.
Ce dernier forme un recours en mati�re p�nale aupr�s du Tribunal f�d�ral contre cet arr�t. Il conclut, avec suite de frais et d�pens, � la r�forme de cette d�cision, en ce sens qu'il est acquitt� du chef de pr�vention de violation grave des r�gles de la circulation routi�re, que les frais de justice sont mis � la charge de l'Etat de Fribourg et qu'une indemnit� � titre de d�pens lui est octroy�e pour les proc�dures de premi�re et deuxi�me instance.
Invit�s � se d�terminer, l'autorit� pr�c�dente y a renonc�, le minist�re public �galement, concluant n�anmoins au rejet du recours, par courrier du 25 ao�t 2015, transmis au recourant.
Le recourant conteste �tre la personne ayant conduit le v�hicule flash� lors du contr�le du 25 juillet 2009. Il invoque une constatation arbitraire des faits et une violation de la pr�somption d'innocence.
1.1.�Le Tribunal f�d�ral doit conduire son raisonnement juridique sur la base des faits constat�s dans la d�cision attaqu�e (art. 105 al. 1 LTF). Les all�gations de fait et les moyens de preuve nouveaux sont en principe irrecevables (art. 99 al. 1 LTF). Le Tribunal f�d�ral peut compl�ter ou rectifier m�me d'office les constatations de fait qui se r�v�lent manifestement inexactes, c'est-�-dire arbitraires au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; 133 II 249 consid. 1.1.2 p. 252), ou �tablies en violation du droit (art. 105 al. 2 LTF). La partie recourante est autoris�e � attaquer des constatations de fait ainsi irr�guli�res si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266).
Lorsque l'autorit� cantonale a forg� sa conviction quant aux faits sur la base d'un ensemble d'�l�ments ou d'indices convergents, il ne suffit pas que l'un ou l'autre de ceux-ci ou m�me chacun d'eux pris isol�ment soit � lui seul insuffisant. L'appr�ciation des preuves doit �tre examin�e dans son ensemble. Il n'y a ainsi pas d'arbitraire si l'�tat de fait retenu pouvait �tre d�duit de mani�re soutenable du rapprochement de divers �l�ments ou indices. De m�me, il n'y a pas d'arbitraire du seul fait qu'un ou plusieurs arguments corroboratifs sont fragiles si la solution retenue peut �tre justifi�e de fa�on soutenable par un ou plusieurs arguments de nature � emporter la conviction. (arr�t 6B_118/2009 du 20 d�cembre 2011 consid. 7.2.2 non reproduit aux ATF 138 I 97 et arr�ts cit�s).
1.2.�La pr�somption d'innocence, garantie par les art. 6 par. 2 CEDH, 32 al. 1 Cst. et 10 CPP, ainsi que son corollaire le principe " in dubio pro reo" concernent tant l'appr�ciation des preuves que le fardeau de la preuve.
Comme r�gle r�gissant l'appr�ciation des preuves, le principe " in dubio pro reo " interdit au juge de se d�clarer convaincu d'un �tat de fait d�favorable au pr�venu, lorsqu'une appr�ciation objective des �l�ments de preuve recueillis laisse subsister un doute s�rieux et insurmontable quant � l'existence de cet �tat de fait. Lorsque l'appr�ciation des preuves et la constatation des faits sont critiqu�es en r�f�rence au principe " in dubio pro reo" , celui-ci n'a pas de port�e plus large que l'interdiction de l'arbitraire (ATF 138 V 74 consid. 7 p. 82).
En tant que r�gle relative au fardeau de la preuve, la pr�somption d'innocence signifie que toute personne pr�venue d'une infraction p�nale doit �tre pr�sum�e innocente jusqu'� ce que sa culpabilit� soit l�galement �tablie et, partant, qu'il appartient � l'accusation de prouver la culpabilit� du pr�venu. La pr�somption d'innocence est viol�e si le juge du fond condamne le pr�venu au motif que son innocence n'est pas �tablie (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41), s'il a tenu la culpabilit� du pr�venu pour �tablie uniquement parce que celui-ci n'a pas apport� les preuves qui auraient permis de lever les doutes quant � son innocence ou � sa culpabilit� ou encore s'il a condamn� le pr�venu au seul motif que sa culpabilit� est plus vraisemblable que son innocence (arr�t 6B_748/2009 du 2 novembre 2009 consid. 2.1). Le Tribunal f�d�ral revoit librement le respect de la pr�somption d'innocence en tant que r�gle sur le fardeau de la preuve (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 40).
Dans la cause 6B_748/2009 du 2 novembre 2009 consid. 2.1 et 2.2 cit�e par le recours, le pr�venu avait d�clar� qu'il n'�tait pas l'auteur de la contravention, mais qu'il ne voulait pas en dire plus, parce que le conducteur fautif �tait un membre de sa famille proche. Le Tribunal f�d�ral a relev� que l'utilisation d'un v�hicule par plusieurs personnes, dans le cercle familial du d�tenteur ou de l'ayant droit, est une situation tr�s courante et qu'il �tait rare qu'en cas d'infraction commise par l'un de ses proches, le d�tenteur accepte de le d�noncer. Ainsi, en l'absence de preuves �tablissant que le conducteur ne pouvait �tre une personne appartenant � sa proche famille, l'int�ress� avait une raison soutenable de ne pas vouloir fournir de plus amples renseignements sur l'identit� de la personne � laquelle il est plausible qu'il ait pr�t� son v�hicule. Dans ces conditions, en d�clarant dans cette cause l'int�ress� coupable de la contravention au seul motif qu'il avait refus� de renverser la pr�somption selon laquelle le conducteur fautif �tait le d�tenteur, l'arr�t attaqu� violait la pr�somption d'innocence.
1.3.�En l'esp�ce, la cour cantonale a fait sienne la motivation de l'autorit� de premi�re instance, la pr�cisant sur plusieurs points.
L'autorit� de premi�re instance a constat� que le recourant �tait l'utilisateur habituel et r�gulier du v�hicule flash�, immatricul� au nom d'une soci�t� dont il �tait l'administrateur. Il ne poss�dait pas de v�hicule immatricul� � son nom, mais conduisait tous les v�hicules de l'entreprise. Il �tait devenu d�tenteur du v�hicule incrimin� en juin 2010. C'�tait lui qui s'�tait rendu � la police pour voir la photo radar. Il apparaissait ainsi comme le conducteur pr�sum� dudit v�hicule. Le p�re du recourant, A.________, avait quant � lui son v�hicule propre, une Audi A6, avec lequel il circulait tous les jours. Interrog�, A.________ a d�clar� qu'il ne d�noncerait pas un membre de sa famille et qu'il faisait usage de son droit de se taire. L'autorit� de premi�re instance a retenu que m�me s'il �tait possible que A.________ conduise le v�hicule incrimin�, aucun �l�ment ne permettait de dire qu'il devrait �tre consid�r� comme le conducteur pr�sum� de ce v�hicule. A.________ avait �t� condamn� pour quatre exc�s de vitesse, commis entre 2009 et 2012, � des amendes d'ordre. Compte tenu de ses ant�c�dents et de son �ge au moment des faits (68 ans), il n'apparaissait pas d'embl�e comme la personne susceptible d'avoir commis un exc�s de vitesse si �lev� (47 km, marge de s�curit� d�duite, en localit�) que celui constat� le 25 juillet 2009.
A cela s'ajoutait que le recourant n'�tait pas cr�dible lorsqu'il pr�tendait que ce n'�tait pas lui qui conduisait le v�hicule ce jour-l�. Son attitude durant l'enqu�te n'avait pas �t� franche et ses d�clarations quant � d'autres conducteurs potentiels n'�taient pas vraisemblables du tout, en particulier eu �gard au r�sultat de l'enqu�te d�taill�e effectu�e. En effet, le recourant, lorsqu'il avait vu la photo radar et ensuite � la police avait fait usage de son droit de se taire sans en pr�ciser la raison. Il avait ensuite d�clar� que le conducteur dudit v�hicule le jour en question �tait un membre de sa famille, qu'il ne souhaitait pas d�noncer. Il avait en outre refus� de donner lui-m�me au juge d'instruction l'identit� des membres de sa famille susceptibles de conduire ce v�hicule. Lorsque le juge d'instruction en avait trouv� et entendu huit, le recourant avait alors pr�cis� le nom de trois personnes, dont deux avaient indiqu� qu'elles ne conduisaient pas le v�hicule et son p�re. La secr�taire-vendeuse de la soci�t� dont le recourant �tait administrateur avait d�clar� que ce dernier et son p�re �taient � sa connaissance les deux seuls � conduire cette voiture. De plus, le recourant n'avait fourni aucun alibi pour lui-m�me, ni explication plausible quant au fait qu'il n'aurait pas conduit le v�hicule le jour de l'infraction. Son int�r�t � ne pas �tre reconnu coupable �tait patent. Il avait �t� condamn� en f�vrier 2005 pour violation grave des r�gles de la circulation routi�re et avait d�j� fait l'objet de deux retraits de permis de conduire d'un mois chacun pour exc�s de vitesse.
Le juge de premi�re instance avait d�s lors, sur la base de tous ces �l�ments, acquis la conviction que c'�tait bien le recourant qui conduisait le v�hicule incrimin� le 25 juillet 2009.
La cour cantonale a pr�cis� cette motivation sur les points suivants: le recourant ne s'�tait pas rendu spontan�ment au poste, mais sur l'initiative de la police, en sa qualit� de pr�sident du conseil d'administration de la soci�t� d�tentrice du v�hicule. S'agissant du grief soulev� par le recourant qu'on ne saurait lui reprocher de n'avoir pas fourni d'alibi, eu �gard � la pr�somption d'innocence et qu'en outre la question ne lui avait pas �t� pos�e, la cour cantonale a rappel� qu'il n'avait pas l'obligation de d�noncer les membres de sa famille, mais que cela ne l'emp�chait pas, vu sa position de conducteur pr�sum�, de fournir des informations sur son emploi du temps ou sur des �l�ments qui le disculpaient le jour en question, ce qui aurait permis de contrer les �l�ments � charge. Cela lui �tait d'autant plus facile que l'exc�s de vitesse avait �t� commis trois jours avant qu'il ne soit entendu par la police, soit � un moment o� ses souvenirs �taient intacts. Il avait �t� rendu attentif � l'existence de cet important exc�s de vitesse � ce moment-l� d�j�, soit � une date o� il devait se souvenir pr�cis�ment de son emploi du temps et o� il l'a n�cessairement analys�. La cour cantonale ne voit dans ces conditions pas pourquoi, s'il devait �tre comme il le pr�tend �tranger � cette infraction, il n'avait pas, � tout le moins plus tard dans la proc�dure, cherch� � contrer les pr�somptions et les indices � charge, se contentant de refuser de r�pondre ou de donner des fausses pistes � la justice, en particulier quant aux conducteurs potentiels du v�hicule.
La cour cantonale reconna�t ensuite qu'il n'est certes pas math�matiquement possible d'exclure une conduite par une tierce personne. Toutefois, l'instruction minutieuse avait permis d'�carter tout doute raisonnable quant � l'implication d'un des autres membres de sa famille. L'hypoth�se de l'implication de A.________ pouvait �galement �tre raisonnablement �cart�e. M�me s'il arrive que des personnes plus �g�es commettent �galement des exc�s de vitesse, cela repr�sentait plus l'exception que la norme, surtout s'agissant d'exc�s aussi importants. A.________ utilisait r�guli�rement un v�hicule Audi A6 et aucun �l�ment concret n'avait �t� �tabli � sa charge. M�me s'il entrait th�oriquement en ligne de compte comme conducteur, il n'avait pas d'ant�c�dent significatif en mati�re de circulation routi�re. Il n'avait surtout aucun int�r�t, s'il avait lui-m�me �t� le conducteur, lorsqu'il a vu le d�veloppement que prenait la proc�dure p�nale � la charge de son fils, avec lequel il travaillait dans leur entreprise et qui avait besoin de son permis de conduire pour son activit� professionnelle, de laisser ce dernier �tre accus� et condamn� � tort avec les cons�quences administratives lourdes que son fils endurerait vu ses ant�c�dents en mati�re de circulation routi�re. Selon la cour cantonale, il n'y avait d�s lors pas de place pour d'�ventuels doutes s�rieux et insurmontables qui seraient de nature � faire b�n�ficier le recourant du principe in dubio pro reo.
1.4.�L'autorit� pr�c�dente est arriv�e � la conclusion que le recourant �tait bien le conducteur du v�hicule flash� sur la base d'un ensemble d'�l�ments. Il r�sulte de ceux-ci que seuls le recourant et son p�re utilisaient le v�hicule incrimin�, dont l'entreprise au sein de laquelle ils travaillaient �tait d�tentrice. Le recourant en �tait l'utilisateur habituel et r�gulier. Il ne poss�dait pas de v�hicule immatricul� � son nom en 2009, contrairement � son p�re qui poss�dait un v�hicule Audi A6, avec lequel il circulait tous les jours. Les critiques que le recourant �met s'agissant de ces constatations de fait, consistant � tenter d'imposer sa propre appr�ciation des preuves sur celle de l'autorit� pr�c�dente, sans d�montrer en quoi celle-ci serait arbitraire, sont appellatoires et partant irrecevables. S'agissant du comportement du p�re et du fils en mati�re de circulation, il n'a pas �t� constat� que le p�re du recourant ait commis d'exc�s de vitesse lui valant plus que des amendes d'ordre. En d'autres termes, il n'a pas �t� retenu qu'il ait commis des exc�s de vitesse allant au-del� de 15 km/h en localit� et de 25 km/h sur autoroute (cf. ordonnance du 4 mars 1996 sur les amendes d'ordre [OAO; RS 741.031] annexe 1, ch. 303). Le recourant a en revanche �t� condamn� en f�vrier 2005 pour violation grave des r�gles de la circulation routi�re. Il a �galement fait l'objet de deux retraits de permis de conduire d'un mois chacun pour exc�s de vitesse. Les pi�ces auxquelles l'arr�t cantonal se r�f�re, p. 8, font �tat d'exc�s de vitesse de 23 km/h en localit� le 22 janvier 2008 et de 38 km/h sur autoroute le 6 novembre 2004 (art. 105 al. 2 LTF). Si le comportement du p�re en mati�re de circulation n'est ainsi pas exempt de reproche, il n'a toutefois rien � voir avec celui beaucoup plus dangereux adopt� � plusieurs reprises par le recourant dans les cinq ans ayant pr�c�d� le contr�le litigieux. Le recourant a de plus commis les deux importants exc�s de vitesse pr�cit�s, en 2004 et en 2008, au volant d'un v�hicule portant la m�me plaque d'immatriculation que celui flash� le 25 juillet 2009 (pi�ces 231 ss auxquelles se r�f�re l'arr�t cantonal; art. 105 al. 2 LTF). Le rapprochement de ces �l�ments permettait de retenir que le recourant �tait bien la personne au volant du v�hicule qu'il conduisait habituellement et parqu� r�guli�rement devant chez lui, lors du contr�le du 25 juillet 2009. Tout du moins, l'appr�ciation de la cour cantonale � cet �gard ne saurait �tre qualifi�e d'arbitraire, c'est-�-dire de manifestement insoutenable.
1.5.�A l'encontre de cette appr�ciation, le recourant invoque que l'autorit� pr�c�dente se serait adonn�e � de la pure sp�culation et que la conduite du v�hicule par une autre personne - notamment son p�re - le jour du contr�le ne pouvait �tre exclue. Son argumentation, de nature appellatoire, ne d�montre toutefois pas l'existence d'une violation de l'interdiction de l'arbitraire dans la constatation des faits. M�me si on �cartait les �l�ments que le recourant reproche � l'autorit� pr�c�dente d'avoir retenus en sa d�faveur - �ge de son p�re, int�r�t de ce dernier � ce que le recourant ne soit pas reconnu coupable, int�r�t du recourant � ne pas �tre reconnu coupable, attitude du recourant durant la proc�dure p�nale - les autres �l�ments restants, tels qu'expos�s ci-dessus (cf. consid. 1.4), permettaient de retenir que le recourant �tait bien au volant du v�hicule flash� au moment du contr�le. Les griefs d'arbitraire dans la constatation des faits et de violation de la pr�somption d'innocence en tant que r�gle r�gissant l'appr�ciation des preuves sont ainsi infond�s, dans la mesure de leur recevabilit�.
1.6.�Le recourant invoque une violation de la pr�somption d'innocence, semble-t-il en tant que r�gle relative au fardeau de la preuve, d�s lors que l'autorit� pr�c�dente aurait retenu comme indice de culpabilit� le fait qu'il n'avait pas donn� d'alibi.
L'absence d'alibi est certes mentionn�e par l'autorit� pr�c�dente, compte tenu notamment du grief soulev� � cet �gard par le recourant. Le raisonnement suivi permet toutefois de comprendre que l'autorit� pr�c�dente a consid�r� que le recourant �tait le conducteur fautif non car il n'avait pas fourni d'alibi ou renvers� une pr�somption mais parce qu'une instruction minutieuse avait permis d'�carter tout doute raisonnable quant � l'implication d'un autre membre de la famille et en particulier du p�re du recourant. Le recourant a ainsi �t� condamn� non car il n'avait pas prouv� son innocence, mais parce que les preuves r�colt�es permettaient de retenir qu'il �tait le coupable. Le grief est infond�.
Il r�sulte de ce qui pr�c�de que le recours doit �tre rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�, aux frais du recourant qui succombe (art. 66 al. 1 LTF).