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Timestamp: 2016-10-21 20:23:52+00:00
Document Index: 140994175

Matched Legal Cases: ['art. 9', 'art. 34', 'art. 90', 'art. 84', 'art. 86', 'art. 88', 'ATF ', 'art. 63', 'ATF ', 'in fine']

4P.3/2006 (04.05.2006)
recourante, repr�sent�e par Me Patrick Schellenberg, avocat,
intim�, repr�sent� par Mes Jean-Charles Roguet
recours de droit public contre l'arr�t de la Cour d'appel de la juridiction des prud'hommes du canton de Gen�ve du
X.________ est une organisation internationale non gouvernementale, � but non lucratif, dont le si�ge social est au Canada. Elle poss�de de nombreuses repr�sentations dans le monde entier, dont une � Gen�ve.
Au printemps 1990, X.________ a engag� Y.________, �conomiste, comme manager du d�partement des services financiers � Gen�ve. Comme chaque ann�e, elle a soumis � son collaborateur, pour signature, ses directives internes d�finissant les r�gles d'affaires et �thiques r�gissant le comportement de son personnel et dont la transgression peut entra�ner des sanctions disciplinaires, non sp�cifi�es. Sont notamment prohib�s les conflits d'int�r�ts, directs ou indirects, et la participation � des transactions financi�res qui pourraient nuire � l'image de X.________. Une participation n'exc�dant pas 5% du capital-actions d'une soci�t� anonyme cot�e en bourse ne serait pas constitutive d'un conflit d'int�r�ts.
En 1996, Y.________ a �t� nomm� en poste � Singapour avant de revenir � Gen�ve pour occuper, d�s le 1er juillet 1999, le poste d'administrateur des op�rations de l'A.________. En r�alit�, il a dirig� la branche mondiale A.________ d�s le 1er janvier 1999, comptant huit cents employ�s, r�partis dans nonante bureaux r�gionaux, situ�s dans soixante-huit pays, avec un budget de 80 millions US$, alors que l'A.________ g�rait 130 milliards US$. Y.________ avait huit subordonn�s directs, directeurs de syst�mes ou bureaux r�gionaux.
Les activit�s de Y.________ ont �t� hautement appr�ci�es, de mani�re syst�matiquement �logieuse, les performances financi�res de l'A.________ produisant le plus important profit pour X.________ et se r�percutant favorablement sur les salaires.
En 2003, le dernier salaire mensuel brut de Y.________ s'est �lev� � 18'163 fr.; sa gratification annuelle, pour l'exercice 2002, �tait de 40'500 fr., un montant proche du maximum possible.
En avril 2001, X.________ a mandat� un consultant, aux fins d'�tendre la gamme de ses produits, et a approch� une soci�t� de droit britannique, B.________ Ltd (ci-apr�s : B.________). Pour conduire ce projet, elle a constitu� un comit� de pilotage pr�sid� par C.________, senior vice-president, et comprenant six membres, dont D.________ et Y.________. Ce dernier, en raison de sa connaissance du syst�me "xxx" a fonctionn� comme r�pondant de X.________ pour conduire les n�gociations avec B.________. Il devait r�f�rer de leur �volution au comit� de pilotage, une situation qui n'a donn� lieu � aucune plainte, d'apr�s la proc�dure cantonale.
Le 25 mars 2002, D.________ et Y.________ sont entr�s au conseil d'administration de B.________, le premier comme directeur des op�rations et le second en tant que pr�sident et directeur g�n�ral. Ces deux personnes, r�mun�r�es par X.________, n'�taient pas salari�es de B.________. Auparavant, le 28 f�vrier 2002, le conseil d'administration de B.________ avait d�cid� que les directeurs de cette soci�t� devaient souscrire une part de son capital-obligations, investissement convertible en actions B.________. Les vingt souscripteurs ont pris des engagements � hauteur de 514'250 US$. Y.________ appara�t personnellement pour 100'000 US$ et une soci�t� dans laquelle D.________ avait des int�r�ts pour 25'000 US$. Selon Y.________, cette souscription �tait destin�e � fournir des liquidit�s � B.________. Le pr�t n'aurait pas �t� converti en actions B.________, de sorte que Y.________ ne serait jamais devenu actionnaire de cette soci�t�, ce qui s'est av�r� faux. Celui-l� n'a inform� personne, au sein de X.________, de cet investissement.
En mai 2002, quatre responsables de X.________, dont C.________ et Y.________, ont �tudi� un projet de contrat entre cette derni�re et B.________, qu'ils ont approuv� par la signature, le 27 mai 2002, d'un "Contract Clearance Form". Cet accord pr�voyait notamment la mise � disposition du service informatique de X.________ � B.________, contre le paiement d'une redevance annuelle pendant dix ans, � la condition que B.________ obtienne le financement n�cessaire au projet, soit au minimum 7'000'000 US$, dans un d�lai d'un an.
Le 28 mai 2002, X.________, agissant par C.________, et B.________, par Y.________, ont sign� le contrat dit "Operating Agreement".
Le 12 septembre 2002, E.________ Inc. (ci-apr�s: E.________), cot�e au Nasdaq, a acquis la totalit� des actions de B.________, moyennant un �change d'actions, au taux de 300 actions E.________ contre une action B.________, dans le but d'ouvrir le capital de B.________ au public. Y.________ a alors re�u, � titre de conversion de son pr�t (100'000 US$) 315'000 titres E.________, repr�sentant 2,1% du capital-actions de cette derni�re.
Le 20 mars 2003, X.________, agissant par Y.________, avec l'accord de C.________, a prolong� de trois mois le d�lai n�cessaire � B.________ pour obtenir le financement auquel �tait soumise la validit� de l'Operating Agreement. Devant la carence de B.________, une soci�t� tierce a requis sa liquidation, le 28 ao�t 2003.
Le 19 f�vrier 2003, les actions E.________ ont �t� mises sur le march� boursier, au taux de 2,375 US$, avant d'atteindre 5,125 US$ le 4 mars 2003. Y.________ a affirm� avoir vendu ses 315'000 actions pour un prix total de 122'000 US$, ce qui repr�sentait pour lui une perte, en fonction de l'�volution d�favorable du cours SFR/US$.
A la suite d'une crise des transports a�riens, X.________ a �t� contrainte de revoir sa strat�gie commerciale et d'envisager des suppressions de postes, en 2003. C.________, apr�s consultation du directeur g�n�ral, a d�cid� notamment de supprimer le poste de Y.________. Il l'a convoqu� � cette fin le 27 juin 2003, en compagnie du directeur des ressources humaines, sans l'avertir au pr�alable des motifs de cet entretien, qui a dur� un peu plus d'une heure. Y.________ a �t� somm� de choisir sur le champ entre sa d�mission, accompagn�e d'un "package" comportant une indemnit� de d�part d'environ un an de salaire, ou une proc�dure de licenciement avec le minimum l�gal. II a accept� de d�missionner, selon les termes d'une lettre du m�me jour, 27 juin 2003, sign�e par le directeur g�n�ral, pr�voyant la lib�ration de l'obligation de travailler d�s le 2 juillet 2003, le paiement du salaire jusqu'au 30 septembre 2003, ainsi qu'une indemnit� de d�part de 213'156 fr. En plus, X.________ assumait les primes d'assurance maladie de Y.________ et de sa famille jusqu'au 31 d�cembre 2003 - � moins qu'il ne trouve un nouvel emploi dans l'intervalle - et proposait l'assistance d'un service de placement. Dans un autre courrier du 27 juin 2003, sign� par le directeur des ressources humaines, X.________ confirmait prendre en charge les frais d'�colage des deux enfants de Y.________ pour l'ann�e acad�mique 2003-2004, ainsi que le solde du droit aux vacances, sous r�serve de la gestion professionnelle d'une r�union des directeurs mondiaux, tenue du 27 juin au 2 juillet 2003. Y.________ ayant dirig� cette r�union � la satisfaction de son employeur, l'�colage lui a �t� imm�diatement vers�. Il a cess� de travailler d�s le 3 juillet 2003.
En juillet 2003, l'autorit� am�ricaine de contr�le des march�s et des op�rations boursi�res a proc�d� � une enqu�te sur B.________. C.________ a �galement confi� des investigations sur le projet E.________-B.________ � F.________, directeur financier, qui lui a pr�sent� un rapport oral le 23 juillet 2003, consign� par �crit le 4 ao�t 2003. F.________ a ainsi r�v�l� le pr�t de 100'000 US$ consenti par Y.________ � B.________ en janvier ou en f�vrier 2002, � l'insu de X.________, ce qu'il consid�rait comme un conflit d'int�r�ts. X.________ a eu connaissance, le 15 juillet 2003, d'un cas de fraude � son bureau de K.________ en Jordanie. A la suite de l'inspection interne, il a �t� �tabli que le directeur r�gional A.________ avait d�tourn�, seul et sans collusion, environ 60'000 US$, ce qui a entra�n� sa suspension le 29 juillet 2003 et son licenciement, par le directeur g�n�ral, le 24 septembre 2003.
Le 7 ou le 9 septembre 2003, le directeur des ressources humaines a t�l�phon� � Y.________ pour convenir d'un entretien, sans lui en indiquer les motifs, mais ce dernier a fait savoir qu'il n'�tait pas disponible.
Par courrier du 10 septembre 2003, X.________ a signifi� � Y.________ son cong� avec effet imm�diat ainsi que la r�siliation de l'accord de licenciement du 27 juin 2003, au motif qu'il avait abus� de sa position d'employ� de X.________ pour obtenir des avantages personnels, en violation du r�glement �thique interne. L'ancien employeur lui a reproch� d'avoir, intentionnellement ou par n�gligence, laiss� se commettre les malversations du directeur r�gional du bureau de K.________, et d'avoir viol� son devoir de fid�lit� et de loyaut� envers X.________ en consentant � B.________ un pr�t de 100'000 US$, sans en r�f�rer � son ancien employeur.
Par la suite, Y.________ a plusieurs fois mis X.________ en demeure d'honorer l'accord du 27 juin 2003, sans succ�s, et a donn� des explications quant au pr�t de 100'000 US$, effectu� dans l'int�r�t d'un projet r�guli�rement approuv� par le comit� de pilotage de X.________, et dont le montant, inf�rieur aux 5% du capital-actions de B.________, dispensait l'int�ress� de l'obligation d'informer l'employeur, d'apr�s le r�glement �thique applicable.
A cette m�me �poque, apr�s le licenciement de Y.________, l'inspection interne de X.________ a proc�d� � des investigations sur l'ancien directeur du bureau de L.________, responsable de l'A.________ pour l'Europe du sud. Ce dernier �tait soup�onn� d'avoir jou� un r�le dans les malversations commises entre novembre 2001 et ao�t 2002, consistant en des d�tournements de fonds de 2 � 3 millions d'euros, ou de plusieurs millions de dollars. Le montant exact des d�tournements ne figure ni dans les all�gations des parties ni dans le dossier cantonal. Aucune circonstance de cette affaire n'est mentionn�e, au motif du secret de l'instruction p�nale, qui a comport� l'arrestation du directeur r�gional de L.________ et la saisie de comptes bancaires.
Dans un rapport d'audit ult�rieur, non dat�, le directeur-chef reviseur a reproch� � Y.________ d'avoir accord� une trop grande confiance aux fraudeurs de K.________ et de L.________, alors qu'en sa qualit� de directeur international, il �tait responsable de la pr�vention et de la r�pression des fraudes.
Par demande form�e le 23 janvier 2004 devant le Tribunal des prud'hommes du canton de Gen�ve, Y.________ a conclu au paiement, par X.________, de 213'156 fr. net � titre de paiement d'une indemnit� contractuellement due, 10'052 fr. brut � titre de solde de salaire du mois de septembre 2003, 16'578 fr. 80 brut � titre de solde du droit aux vacances, ces trois montants portant int�r�t � 5% d�s le 30 septembre 2003, et de 106'578 fr. net � titre d'indemnit� �quitable ou de dommages-int�r�ts, avec int�r�t � 5% d�s le 10 septembre 2003, ainsi qu'� une correction de son certificat de travail.
Par jugement du 9 mai 2005, le Tribunal des prud'hommes a condamn� X.________ � payer � Y.________ 213'156 fr. net, 26'630 fr. 80 brut, ces deux montants avec int�r�t � 5% l'an d�s le 30 septembre 2003, et 60'000 fr. net, avec int�r�t � 5% l'an d�s le 10 septembre 2003, ainsi qu'� la remise d'un certificat de travail conforme � la r�alit� et complet.
Saisie par X.________ et statuant par arr�t du 17 novembre 2005, la Cour d'appel de la juridiction des prud'hommes a confirm� le jugement susmentionn�. Elle a consid�r� en substance que la transaction du 27 juin 2003 �tait valable, en raison de la survenance de la condition suspensive r�serv�e. De plus, elle n'�tait entach�e ni d'erreur ni de dol. Apr�s un cong� ordinaire, l'employeur pouvait justifier un licenciement imm�diat sur la base de circonstances ant�rieures � celui-l�, mais qu'il ne connaissait pas et ne pouvait conna�tre. En l'esp�ce, la violation invoqu�e du code �thique de X.________ �tait controvers�e et, le cas �ch�ant, nettement insuffisante pour justifier un licenciement imm�diat. Le moyen tir� du d�faut de contr�le du bureau r�gional de K.________ �tait tardif. Quant au probl�me li� au bureau de L.________, il n'�tait pas document� et les quelques �l�ments figurant dans la proc�dure ne permettaient pas d'impliquer Y.________. Enfin, au vu de l'ensemble des circonstances, et notamment du chiffre d'affaires de 130 milliards trait� par le service de celui-ci, les �ventuelles n�gligences portaient "sur des montants mis�rables en terme de proportion" (60'000 US$ et 2 ou 3 millions d'euros) insuffisants pour fonder un licenciement imm�diat.
Parall�lement � un recours en r�forme, X.________ (la recourante) interjette un recours de droit public au Tribunal f�d�ral. Invoquant l'art. 9 Cst., elle se plaint d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et l'�tablissement de faits. Elle conclut � l'annulation de l'arr�t de la Cour d'appel de la juridiction des prud'hommes, avec suite de d�pens, et au d�boutement de son ancien employ� de toutes ses conclusions.
Y.________ (l'intim�) propose le rejet du recours, dans la mesure o� il est recevable, et la confirmation de l'arr�t attaqu�, sous suite de frais et d�pens. Pour sa part la cour cantonale, n'ayant pas d'observations particuli�res � formuler, se r�f�re � son arr�t dans les termes duquel elle persiste.
2.1 Exerc� en temps utile compte tenu des f�ries (art. 34 al. 1 let. c et 89 al. 1 OJ), dans la forme pr�vue par la loi (art. 90 al. 1 OJ), pour violation de droits constitutionnels des citoyens (art. 84 al. 1 let. a OJ), contre une d�cision finale prise en derni�re instance cantonale (art. 86 al. 1 OJ), par la recourante qui est personnellement touch�e par la d�cision attaqu�e (art. 88 OJ), le recours de droit public soumis � l'examen du Tribunal f�d�ral est en principe recevable.
2.3 Vu la nature cassatoire du recours de droit public (ATF 131 I 291 consid. 1.4; 131 III 334 consid. 6 p. 343), les conclusions de la recourante au d�boutement de celles de l'intim�, superflues, sont irrecevables.
La recourante se plaint d'une appr�ciation arbitraire et incompl�te des preuves, ayant conduit � un r�sultat arbitraire, soit l'arr�t dont l'annulation est requise.
3.2 La recourante invoque l'arbitraire en rapport avec la fixation des indemnit�s de d�part, que la cour cantonale a octroy�es en compensation de la suppression du poste de l'intim�, sans �gard � ses qualit�s ou d�fauts.
Le droit f�d�ral applicable au fond d�termine la pertinence des moyens de preuve et de leur appr�ciation. Dans le cas pr�sent, la cour cantonale devait v�rifier si la recourante avait pass� l'accord de r�siliation du 27 juin 2003 alors qu'elle se serait trouv�e dans une situation d'erreur essentielle ou aurait �t� la victime d'un dol. Dans les deux cas, le vice du consentement doit �tre causal, en ce sens qu'il doit exister un rapport de causalit� entre l'erreur, respectivement le dol, et l'accord convenu (Schwenzer, Schweizerisches Obligationen-recht, Allgemeiner Teil, 3e �d., Berne 2003, n. 36.04 p. 236). Or, si les constatations de l'autorit� cantonale concernant le lien de causalit� naturelle lient le Tribunal f�d�ral en instance de r�forme, en application de l'art. 63 al. 2 OJ, elles sont susceptibles, en leur qualit� de questions de fait, d'�tre revues dans la proc�dure de recours de droit public (cf. ATF 123 III 110 consid. 2 in fine et les arr�ts cit�s).
En l'esp�ce, la cour cantonale a ni� toute causalit� - tant naturelle qu'ad�quate - entre l'attitude de l'intim� et la convention de r�siliation du 27 juin 2003. La recourante, qui soutient l'opinion inverse, reproche � la juridiction cantonale d'avoir m�connu certains crit�res de fixation des indemnit�s de d�part, rapport�s par des t�moins, pour se fonder sur les seules circonstances ind�pendantes de la situation et des m�rites de l'intim�, soit essentiellement la compensation d'une suppression de poste cons�cutive � la crise du transport a�rien, apr�s les �v�nements du 11 septembre 2001 survenus aux Etats-Unis. Ainsi, la cour cantonale aurait ignor� que l'indemnit� de d�part �tait fonction des ann�es de service et de la position de l'employ�, en l'absence de toute �chelle m�canique qui eut �t� fond�e sur le nombre d'ann�es de service, et de la possibilit� d'obtenir - ou non - des indemnit�s de ch�mage selon le droit suisse. Dans cette appr�ciation globale, la qualit� du travail devait aussi jouer un r�le.
Dans l'ignorance du pr�t consenti par l'intim� � B.________, et des deux cas de malversations survenus � K.________ (60'000 US$) et � L.________ (2 � 3 millions d'euros), la recourante a accord� � son ancien collaborateur l'�quivalent d'un salaire annuel, soit 213'156 fr., et la couverture d'assurance maladie pour sa famille et lui-m�me de juillet � d�cembre 2003, ainsi que les services d'une agence de placement professionnelle pour collaborateurs de haut niveau (outplacement).
Il appara�t que, m�me si la cour cantonale a relev�, dans son consid. 4.1.4 querell�, que les circonstances propres � l'intim� n'avaient exerc� aucune influence sur la volont� de la recourante de lui offrir les indemnit�s susmentionn�es, en lieu et place d'un licenciement ordinaire, elle n'en a pas moins pris en consid�ration les crit�res rappel�s par les deux chefs du personnel successivement en fonction, entendus comme t�moins. Ainsi, outre la position dirigeante de l'intim�, la cour cantonale a rappel� que ce dernier avait exerc� son activit� pendant une quinzaine d'ann�es � la grande satisfaction de son employeur, qui en avait tir� profit. Par ailleurs, la juridiction intim�e n'a pas ignor� que l'ancien directeur avait tu � son employeur l'existence d'un investissement, qu'il aurait d� d�clarer en application du code �thique de l'entreprise; toutefois, la cour cantonale a remarqu� que cette op�ration n'avait entra�n� aucun pr�judice financier pour la recourante, de sorte qu'elle n'�tait pas l�s�e � raison de ce fait pr�cis.
Plus loin, � son consid. 5.5.2, la cour cantonale, examinant l'hypoth�se du licenciement imm�diat, a soulign� le caract�re d�risoire des malversations commises � K.________, qui ont entra�n� le licenciement du directeur r�gional, pr�s de deux mois apr�s la cl�ture de l'enqu�te interne et la suspension de ce collaborateur. De m�me, la cour cantonale a indiqu� que la recourante n'avait fourni presque aucun �l�ment concernant les d�tournements survenus � son bureau de L.________, si ce n'est le montant du dommage (2 � 3 millions d'euros) et l'existence d'une proc�dure p�nale en Belgique. M�me si ces �l�ments n'avaient gu�re de pertinence � l'aune du raisonnement de la cour cantonale, qui a consid�r� que la recourante avait d�cid� de placer abruptement l'intim� devant l'alternative d'un licenciement ou de l'acceptation d'indemnit�s fix�es par elle-m�me, elle n'en a pas moins constat� que les indemnit�s propos�es correspondaient aux crit�res rappel�s par les t�moins compte tenu d'une "activit� (...) sans tache et profitable pendant une quinzaine d'ann�es". Par ailleurs, en examinant la question du licenciement imm�diat, la cour cantonale a �tabli en fait, d'une fa�on qui n'est pas remise en cause dans le pr�sent recours de droit public, et qui liera en cons�quence le Tribunal f�d�ral, que la recourante n'a subi aucun dommage, suite � l'octroi du pr�t � B.________. Cette circonstance d�montre que la cour cantonale pouvait qualifier l'activit� de l'intim� de "profitable" pour son employeur, malgr� un manquement isol� au respect des r�gles d'�thique de l'entreprise, n'ayant entra�n� aucune cons�quence pour l'employeur.
Au vu des consid�rations qui pr�c�dent, le grief d'arbitraire dans l'appr�ciation des t�moignages doit �tre �cart�.
3.3 La recourante reproche � la cour cantonale d'avoir abouti � un r�sultat arbitraire, en ne retenant pas qu'elle �tait dans l'erreur ou sous l'emprise d'un dol, lorsqu'elle a accord� les indemnit�s susmentionn�es � son ancien collaborateur, dans l'ignorance de sa participation � B.________, entra�nant un conflit d'int�r�ts prohib� par les r�gles d'�thique de l'entreprise.
Examinant cette question du pr�t � B.________ sous l'angle du licenciement imm�diat, la cour cantonale, qui avait d�j� �tabli que cette violation des devoirs professionnels n'avait caus� aucun pr�judice �conomique � la recourante, a expos� que les dirigeants de cette derni�re �taient partag�s sur les effets qu'ils attribuaient � cette faute professionnelle, notamment quant � l'existence d'un conflit d'int�r�ts, et que celle-l� m�ritait une sanction relativement l�g�re, au regard de "plus de dix ans de collaboration exemplaire". Dans ces conditions, la faute professionnelle observ�e ne pouvait constituer en aucun cas un motif suffisant de licenciement imm�diat.
Dans la mesure o� ce grief n'est pas irrecevable, parce qu'il rel�verait de l'application du droit f�d�ral, s'agissant de l'interpr�tation d'une clause contractuelle explicitant le devoir de fid�lit� de l'employ�, il doit �tre rejet�, parce que la solution adopt�e ne s'av�re pas en contradiction claire avec la situation de fait, ne viole pas gravement un principe juridique indiscut� et ne conduit pas � un r�sultat qui choque le sentiment de la justice et de l'�quit�, puisque la recourante n'a subi aucun pr�judice de ce fait.
Compte tenu de ce qui pr�c�de, le recours de droit public doit �tre rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�.