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Timestamp: 2016-10-28 06:35:27+00:00
Document Index: 189466826

Matched Legal Cases: ['art. 78', 'art. 81', 'art. 80', 'art. 42', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 56', 'art. 99', 'art. 42', 'art. 108', 'art. 66', 'art. 64']

1B_268/2016 (20.07.2016)
1B_268/2016 � � Arr�t du 20 juillet 2016
M. le Juge f�d�ral Eusebio, Juge pr�sidant.
recours contre la d�cision du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours p�nale, du 8 juin 2016.
Par ordonnance du 17 mai 2016, la Procureure de l'arrondissement de Lausanne, B.________, a condamn� A.________ pour calomnie.
Le 27 mai 2016, le pr�nomm� a form� opposition � cette ordonnance et a demand� la r�cusation de la Procureure. La Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s : la Chambre des recours p�nale) a rejet� la demande de r�cusation, par d�cision du 8 juin 2016.
A.________ a recouru contre cette d�cision aupr�s du Tribunal f�d�ral le 16 juillet 2016. Il a sollicit� l'assistance judiciaire.
Conform�ment aux art. 78 et 92 al. 1 LTF, une d�cision relative � la r�cusation d'un magistrat p�nal peut faire imm�diatement l'objet d'un recours en mati�re p�nale. Le recourant, qui a vu sa demande de r�cusation rejet�e, a qualit� pour agir en vertu de l'art. 81 al. 1 LTF. Interjet� en temps utile contre une d�cision prise en derni�re instance cantonale, le recours est recevable au regard des art. 80 al. 1 et 100 al. 1 LTF.
En vertu de l'art. 42 al. 1 LTF, les m�moires de recours doivent �tre motiv�s. Selon l'art. 42 al. 2 LTF, les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqu� viole le droit. Pour satisfaire � cette exigence, il appartient au recourant de discuter au moins bri�vement les consid�rants de la d�cision litigieuse (ATF 134 II 244 consid. 2.1 p. 245).
L'acte de recours ne satisfait manifestement pas � ces exigences. La Chambre des recours p�nale a consid�r� en substance que A.________ n'avait fait valoir aucun motif de r�cusation au sens de l'art. 56 CPP, le simple fait d'affirmer que la Procureure aurait �t� arbitraire dans son ordonnance p�nale ne constituant pas un motif de r�cusation. Elle a relev� en outre qu'on ne discernait pas, de mani�re g�n�rale, d'erreurs particuli�rement lourdes ou r�p�t�es qui, constitutives de violations graves des devoirs du magistrat, pourraient fonder un soup�on de partialit�. Or, on cherche en vain dans le m�moire de recours une quelconque argumentation � l'encontre de la motivation ainsi retenue pour �carter la demande de r�cusation. Le recourant se contente d'affirmer que son p�re biologique aurait exploit� entre 1986 et 1989 un restaurant o� des crimes auraient �t� perp�tr�s entre 1999 et 2012 - dont l'instruction serait assur�e par la Procureure - et que celle-ci serait membre du r�seau de la fondation C.________. Nonobstant le fait que le Tribunal f�d�ral ne saurait se prononcer sur les motifs de r�cusation �voqu�s pour la premi�re fois devant lui (art. 99 al. 1 LTF), le recourant n'expose pas en quoi ces �l�ments feraient redouter une activit� partiale de la magistrate intim�e.
Le recourant fait encore valoir des griefs portant sur le contenu de l'ordonnance p�nale du 17 mai 2016. Ces griefs sont irrecevables, dans la mesure o� ils ne se rapportent pas � l'objet de la pr�sente contestation. Ils seront trait�s dans la proc�dure d'opposition � l'ordonnance.
Enfin, les conclusions relatives � une r�paration � titre de tort moral sont aussi irrecevables, dans la mesure o� elles ne concernent pas la demande de r�cusation, objet du litige.
Le recours ne r�pond ainsi pas aux exigences de motivation d�duites de l'art. 42 al. 2 LTF.
Le recours doit par cons�quent �tre d�clar� irrecevable selon la proc�dure simplifi�e pr�vue par l'art. 108 al. 1 let. a et b LTF.
Vu les circonstances, le pr�sent arr�t sera exceptionnellement rendu sans frais (art. 66 al. 1, deuxi�me phrase, LTF) ce qui dispense d'examiner si les conditions d'octroi de l'assistance judiciaire gratuite sont r�unies (cf. art. 64 al. 1 LTF).