Source: http://docplayer.fr/1514053-Ministere-de-la-culture-et-de-la-communication-direction-generale-des-patrimoines.html
Timestamp: 2017-07-25 05:07:29+00:00
Document Index: 14164201

Matched Legal Cases: ['art 28', "l'article 53", 'art 55', 'art 59', 'art28', 'arts 43']

MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES - PDF
Download "MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES"
1 MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES Sous-direction des affaires financières et générales 182, rue Saint-Honoré Paris cedex 01 Service bénéficiaire : Sous direction de l'archéologie Marché public de prestations intellectuelles pour la mise en œuvre de groupes de travail afin de préparer une réflexion à l'échelon national sur la sélection et la destruction contrôlée de mobiliers archéologiques publics Procédure de consultation : procédure adaptée ( article 28 du code des marchés publics de l'état) REGLEMENT PARTICULIER DE CONSULTATION (R.P.C) Date limite de réception des offres : lundi 12 juillet 2010 à 12 heures2 1 - IDENTIFICATION DE L'ORGANISME ACHETEUR Nom de l'organisme : Ministère de la culture et de la communication Direction générale des Patrimoines Sous-direction de l'archéologie Pouvoir adjudicateur : Monsieur le directeur général des Patrimoines Adresse : 182, rue Saint-Honoré Paris cedex 01 Téléphone : Télécopie : OBJET DE LA CONSULTATION Mise en œuvre de groupes de travail afin de préparer une réflexion à l'échelon national sur la sélection et la destruction contrôlée de mobiliers archéologiques publics 3 - CONDITIONS DE LA CONSULTATION 3.1. Mode d'appel à la concurrence Le présent appel d'offres est conduit en référence de l'art 28 du code des marchés publics de l'état ( procédure adaptée). 3.2 Délai de validité des offres Le délai de validité des offres est fixé à 90 jours à compter de la date de remise des offres. 3.3 Pièces constitutives du dossier de consultation Les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation du présent marché sur le site du Ministère de la culture et de la communication : (rubrique appels d'offre) Ils peuvent également se le procurer en adressant leur demande par fax ou par courriel à : Mme Charlotte Périn Sous-direction de l'archéologie 182 rue Saint-Honoré Paris Fax : courriel : Le dossier de consultation comporte les pièces suivantes : le présent règlement particulier de consultation l'acte d'engagement (DC8) l'annexe de l'acte d'engagement : bordereau des prix forfaitaires et des prix unitaires (DPGM) le cahier des clauses administratives particulières le cahier des clauses techniques particulières 3.4 Langue devant être utilisée Tous les documents constituant, accompagnant ou cités à l'appui de la candidature ou de l'offre doivent être rédigés en langue française. 3.5 Modification de détail du dossier de consultation Des modifications de détail pourront être apportés au plus tard dix jours avant la date limite fixée pour la remise de l'offre, les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Si pendant l'étude du dossier par les candidats, la date fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date..../...3 4 - PRESENTATION DES OFFRES L'offre du soumissionnaire comprendra, dans une même enveloppe, deux dossiers, distincts de préférence, l'un concernant la candidature, l'autre concernant l'offre. 4.1 Dossier de candidature Le dossier de candidature contiendra les documents suivants : a) Situation juridique - références requises : Le pouvoir habilitant le signataire à engager la société Extrait K-bis DC4 (lettre de candidature) DC5 (déclaration du candidat) DC6 (déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé) DC7 (état annuel des certificats reçus) Ces formulaires sont disponibles sur le site internet du Ministère des Finances : http/www.minefi.gouv.fr/themes/ marches_publics/formulaires/index.htm b) Capacité économique et technique Chiffre d'affaires des trois derniers exercices disponibles : le candidat fournit toutes les informations permettant d'apprécier sa capacité économique et financière, notamment une déclaration concernant le chiffre d'affaires relatif à l'objet du marché, réalisé par l'entreprise au cours des trois derniers exercices disponibles. c) Capacité professionnelle références requises Une liste présentant les principaux services effectués - notamment ceux effectués dans le domaine du présent appel à la concurrence - au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ; les prestations de services pourront être prouvées par des attestations du destinataire ou, défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. 4.2 Dossier d'offre Le dossier d'offre contiendra les documents suivants : L'acte d'engagement complété, paraphé sur chacune des pages, daté et signé par le représentant habilité du titulaire ; Le cadre de bordereau des prix (annexe à l'acte d'engagement) ; Le cahier des clauses administratives particulières : ce cahier est à accepter sans aucune modification et toutes les pages doivent être paraphées par le soumissionnaire, puis daté et signé à la dernière page ; Le cahier des clauses techniques particulières : ce cahier est à accepter sans aucune modification et toutes les pages doivent être paraphées par le soumissionnaire, puis daté et signé à la dernière page ; Un mémoire technique détaillé précisant la méthodologie que le candidat se propose d'adopter pour l'exécution du marché ainsi que le calendrier des différentes phases de l'opération ; Les moyens humains (CV des intervenants) mis en œuvre pour exécuter le marché dans les conditions stipulées dans les pièces techniques ; un relevé d'identité bancaire.4 5 - CONDITIONS D'ENVOI OU DE REMISE DES CANDIDATURES ET DES OFFRES Les offres devront être adressées par pli recommandé avec avis de réception postal ou par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de réception ou remise contre récépissé à l'adresse suivante : Ministère de la Culture et de la Communication Direction générale des Patrimoines Sous-direction de l'archéologie Pièce rue Saint-Honoré Paris cedex 01 Les candidatures et les offres doivent parvenir à destination avant la date et l'heure suivantes : lundi 12 juillet 2010 à 12 heures Le pli comportera l'indication de la consultation auquel il se rapporte et comportera la mention ''Ne pas ouvrir''. Les dossiers qui seraient remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites fixées ci-dessus seront rejetés d'office et ils seront retournés à leur auteur..../ CRITERES DE JUGEMENT DES OFFRES Le jugement des offres sera effectué dans les conditions prévues à l'article 53 du code des marchés publics. 6.1 Critères de sélection des candidatures Les candidats ayant qualité pour présenter une offre seront retenus après examen des documents contenus dans le dossier de candidature. Seront éliminés : les candidats ne produisant pas les pièces énumérées (sauf régularisation dans les délais impartis) ; les candidats dont les garanties techniques et financières sont insuffisantes. 6.2 Critères d'appréciation des offres Le marché sera attribué au soumissionnaire présentant l'offre jugée économiquement la plus avantageuse, au regard des critères d'attribution énoncés ci-dessous avec la pondération suivante : a) 60% pour la valeur technique de l'offre sur la base du mémoire méthodologique qui comportera notamment des indications précises sur la démarche proposée pour conduire la prestation dans les délais impartis, son calendrier prévisionnel de réalisation ainsi que les profils des intervenants préssentis pour piloter ce projet ; b) 40% pour le montant de l'offre. Des précisions pourront être demandées aux candidats en cas d'offres anormalement basses (art 55 du CMP). L'administration se réserve le droit d'écarter les offres manifestement insuffisantes au plan technique. L'administration se réserve la possibilité de demander à un ou plusieurs candidats de préciser ou de compléter la teneur de son offre (art 59 du CMP). Des précisions ou compléments sont présentés par écrit, en tant que de besoin, ultérieurement annexés à la proposition initiale. L'absence de documents requis pour l'analyse des offres entraînera le rejet systématique de l'offre. 6.3 Discordance constatée dans l'offre du candidat En cas de discordance constatée dans l'offre d'un candidat, entre les prix des prestations qui figurent dans les pièces financières du marché, les indications portées en lettres dans l'acte d'engagement prévaudront et les montants du bordereau des prix seront rectifiés en conséquence..../...5 Si le bordereau des prix comporte des erreurs de multiplication, d'addition ou de report, elles seront également rectifiées. Il est cependant formellement spécifié que les erreurs et omissions relevées par l'administration à la date fixée par le dépôt des offres ne pourront en aucun cas conduire à une modification du prix global offert. Dans le cas d'erreurs de multiplication, d'addition ou de report constatée dans le bordereau des prix, il n'en sera pas tenu compte dans le jugement de la consultation. Toutefois, si le candidat concerné est sur le point d'être retenu, il sera invité à rectifier cette pièce financière pour la mettre en harmonie avec le prix forfaitaire réel. En cas de refus, son offre sera considérée comme non cohérente et sera éliminée. 6.4 Définition des prestations du marché Il est spécifié que la définition des prestations du marché est fixée dans les pièces techniques (CCTP et éventuellement spécifications techniques complémentaires) et l'ensemble des documents du marché. Les pièces financières ne peuvent en aucun cas apporter de modifications à la définition de l'engagement contractuel Toutes les indications portées au bordereau des prix par les candidats, relatives à des rectifications, réserves, exclusions ou modifications de tous ordres sont réputées nulles de plein droit, même si elles sont découvertes postérieurement à la conclusion du marché. 7 - RENSEGNEMENTS COMPLEMENTAIRES d'ordre technique, contacter : Mme Charlotte Périn tél : , fax : courriel : d'ordre administratif, contacter : Mme Marie-Pierre Pichon tél : courriel : ou M. Michel Rigoley tél : courriel :6 Documents pareils
PRÉFET DE LA RÉGION RHÔNE-ALPES RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION PROCEDURE ADAPTEE MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX lot n 1: toiles marouflées objet du marché: 01- Belley- cathédrale -dépose et traitement en conservation Plus en détail MARCHE PUBLIC DE SERVICE REGLEMENT DE LA CONSULTATION
MARCHE PUBLIC DE SERVICE REGLEMENT DE LA CONSULTATION Maître de l ouvrage Commune de Biars sur Cère Objet de la consultation Révision du POS et transformation en du PLU Remise des offres Vendredi 10 juin Plus en détail CENTRE HOSPITALIER DU GERS 10 Rue Michelet BP 363 32008 AUCH Cédex 8 MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION
CENTRE HOSPITALIER DU GERS 10 Rue Michelet BP 363 32008 AUCH Cédex 8 MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION MARCHE DE TRAVAUX DE PEINTURE A LA MAS VILLENEUVE PROCEDURE ADAPTEE AVEC PUBLICITE Plus en détail RÈGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.)
Commune de BEAUJEU ASSAIINIISSEMENT EAUX USEES Extensiion du réseau Lot unique REGLEMENT DE CONSULTATION R.C. MAITRE D OUVRAGE : Commune de BEAUJEU Mairie Place de l'hôtel de Ville 69430 BEAUJEU Tél.: Plus en détail REGLEMENT DE CONSULTATION
MARCHES PUBLICS DE MARCHÉS D'ASSURANCE Pouvoir adjudicateur : Communauté de Communes de la Région de Nozay 9 rue de l Eglise BP 27 REGLEMENT DE CONSULTATION établi en application du Code des Marchés publics Plus en détail MARCHE PUBLIC DE FOURNITURE ET D'INSTALLATION D'UN SYSTEME DE VIDEOPROTECTION M.A.P.A (art28 du Code des Marchés Publics) REGLEMENT DE CONSULTATION
REPUBLIQUE FRANÇAISE LIBERTE - EGALITE - FRATERNITE Canton de Montfort l'amaury - Arrondissement de Rambouillet Département des Yvelines Mairie de Béhoust MARCHE PUBLIC DE FOURNITURE ET D'INSTALLATION Plus en détail MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE CONSULTATION. R.C. n ENSAG/2014/2 CENTRALES DE TRAITEMENT D AIR
RC ENSAG/2014/2 MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE CONSULTATION R.C. n ENSAG/2014/2 CENTRALES DE TRAITEMENT D AIR REMISE EN SERVICE ET OPTIMISATION DES CENTRALES DE TRAITEMENT D AIR DE L ECOLE NATIONALE Plus en détail TRAVAUX D IMPRESSION DES EDITIONS TOURISTIQUES 2016
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES REGLEMENT DE CONSULTATION Le pouvoir adjudicateur : Le Maire de la Commune de Ghyvelde 145 bis rue Nationale 59254 GHYVELDE Objet du marché : Location Plus en détail MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES. VILLE DE CAUDEBEC EN CAUX Avenue Winston Churchill 76490 CAUDEBEC EN CAUX
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES REGLEMENT DE LA CONSULTATION 1- Objet de la consultation 1-1- Objet du marché 1-2- Etendue de la consultation 2- Conditions de la consultation 2-1- Plus en détail Règlement de la Consultation (R.C.)
Règlement de la Consultation (R.C.) Personne publique Office de Tourisme Intercommunal Mende Cœur de Lozère Pouvoir Adjudicateur Monsieur le Directeur de l Office de Tourisme Intercommunal Mende Cœur de Plus en détail Commune de LA CHAPELLE DE GUINCHAY
Commune de LA CHAPELLE DE GUINCHAY RENOVATIION DES FENETRES DU RESTAURANT SCOLAIIRE ET DES PORTES DE L''ECOLE ELEMENTAIIRE Lot unique : Menuiserie REGLEMENT DE CONSULTATION R.C. MAITRE D OUVRAGE : Commune Plus en détail MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET SERVICES INFORMATIQUES REGLEMENT DE LA CONSULTATION
D I R E C T I O N I N F O R M A T I Q U E SERVICE INFORMATIQUE ALAIN PERCHEC 6 & 8, rue Saint-Fiacre BP 218 77104 MEAUX CEDEX 01 64 35 37 64-01 64 35 36 55 MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET SERVICES INFORMATIQUES Plus en détail FOURNITURE DE REPAS POUR LE SERVICE DE RESTAURATION SCOLAIRE MUNICIPALE
GROUPEMENT DE COMMUNES FERRIÈRE-SUR-BEAULIEU ET BEAULIEU-LÈS-LOCHES FOURNITURE DE REPAS POUR LE SERVICE DE RESTAURATION SCOLAIRE MUNICIPALE DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES RÉGLEMENT DE CONSULTATION Plus en détail RÈGLEMENT DE CONSULTATION
MARCHES PUBLICS 2013 MATERIEL INFORMATIQUE RÈGLEMENT DE CONSULTATION Le pouvoir adjudicateur VILLE DE LA CHARITÉ SUR LOIRE Objet du marché MATÉRIEL INFORMATIQUE Etablie en application du Code des Marchés Plus en détail REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC)
REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) Marché établi en application du décret 2006-975 du 1er août 2006 modifié portant code des marchés publics, selon la procédure adaptée prévue à l article 28 du code des Plus en détail Travaux de rénovation de menuiseries et vitrages de deux bâtiments communaux
Marché public de travaux VILLE DE FONSORBES Mairie Rue du 11 novembre 1918 31470 FONSORBES Travaux de rénovation de menuiseries et vitrages de deux bâtiments communaux Règlement de consultation Date limite Plus en détail MARCHES A BONS DE COMMANDE TRAVAUX DE REMISE EN ETAT DE LOGEMENT
102, avenue de France - 75642 PARIS CEDEX 13 FRANCE MARCHES A BONS DE COMMANDE TRAVAUX DE REMISE EN ETAT DE LOGEMENT PROCEDURE FORMALISEE PASSE SUR APPEL D OFFRES OUVERT REGLEMENT DE CONSULTATION (RDC) Plus en détail REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Marché à Procédure Adaptée (MAPA)
HOPITAL DE PEDIATRIE ET DE REEDUCATION DE BULLION Route de Longchêne 78 830 BULLION 01.34.85.43.00. REGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Marché à Procédure Adaptée (MAPA) CREATION Plus en détail Marché Public de prestations de services Règlement de la Consultation (R.C.) Marché 2013/04 du 17/12/2013
Marché Public de prestations de services Règlement de la Consultation (R.C.) Marché 2013/04 du 17/12/2013 Le Pouvoir Adjudicateur Communauté de Communes «Pays de Rouffach, Vignobles et Châteaux» 4 rue Plus en détail IMPRESSION ET LIVRAISON DE PAPIER EN-TETE ET D ENVELOPPES. VENDREDI 12 SEPTEMBRE 2014 à 16 H 30
REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R. C.) IMPRESSION ET LIVRAISON DE PAPIER EN-TETE ET D ENVELOPPES Date et heure limites de remise des offres : VENDREDI 12 SEPTEMBRE 2014 à 16 H 30 1 SOMMAIRE Article 1 : Objet Plus en détail REALISATION DE DIAGNOSTIC AMIANTE AVANT TRAVAUX
SOCIÉTÉ IMMOBILIERE PICARDE Entreprise Sociale pour l Habitat 13 place d'aguesseau BP 511 80005 AMIENS Cédex 1 03.22.80.40.40 03.22.80.40.49 REGLEMENT PARTICULIER DE CONSULTATION REALISATION DE DIAGNOSTIC Plus en détail REGLEMENT DE LA CONSULTATION
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Le pouvoir adjudicateur : Mairie de Maurepas Objet du marché : Conception et refonte du site Internet de Maurepas Etablie en application du Code des Plus en détail Règlement de la consultation
MARCHÉ DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES Réalisation d une enquête de satisfaction Perception de la qualité du service rendu dans l habitat social en Nord-Pas-de-Calais Règlement de la consultation Procédure Plus en détail MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES
MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION Maître d Ouvrage Sancy Artense Communauté Rue de la Pavade 63 680 La Tour d'auvergne Date et heure limites de remise des offres 9 Avril 2008 à Plus en détail MARQUAGE ROUTIER TRAVAUX DE SIGNALISATION HORIZONTALE
MARQUAGE ROUTIER TRAVAUX DE SIGNALISATION HORIZONTALE REGLEMENT DE CONSULTATION (R.C) R.C. Page 1 sur 7 Article 1 : Objet de la consultation Le présent marché porte sur les travaux à réaliser dans le cadre Plus en détail MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES Code des marchés publics (décret 2006-975 du 1er août 2006)
Secrétariat Général Direction de l'administration générale Sous direction des affaires financières et générales MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES Code des marchés publics (décret 2006-975 du Plus en détail Fourniture et pose de bardage en bois sur les façades des structures démontables du Centre de Loisirs Jeunesse (CLJ)
REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R. C.) Fourniture et pose de bardage en bois sur les façades des structures démontables du Centre de Loisirs Jeunesse (CLJ) Date et heure limites de remise des offres : MERCREDI Plus en détail Mission de maintenance du parc informatique et des serveurs
Marché de d'infogérance Commune de CRAPONNE 1 Place Charles de Gaulle Mission de maintenance du parc informatique et des serveurs Règlement de consultation RC Date limite de réception des offres : 21/05/2015 Plus en détail MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES ---------------
MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION MAITRE DE L'OUVRAGE MAIRIE DE BEAUZAC Rue des Remparts 43 590 BEAUZAC Objet de la consultation : TRAVAUX DE DEMOLITION D UN BATIMENT RUE DES VIVATS Plus en détail Le jeudi 12 avril 2012 à 12 heures
Centre international d études pédagogiques 1, avenue Léon-Journault Tél. : 33 (0)1 45 07 60 16 - Fax : 33 (0)1 45 07 60 31 Site Internet : www.ciep.fr REGLEMENT DE LA CONSULTATION n 12 02 du 14 mars 2012 Plus en détail PROCEDURE ADAPTEE Réalisation d une clôture de sécurité
SOCIETE : Chambre de Métiers et de l Artisanat du Val d Oise OPERATION : Site de Villiers-le-Bel 1 lot PROCEDURE ADAPTEE Réalisation d une clôture de sécurité REGLEMENT DE LA CONSULTATION OBJET de la consultation Plus en détail SAEP D HEBECOURT. Interconnexion AEP entre Hébécourt et Bazincourt. MARCHE DE MAITRISE D OEUVRE. Règlement de consultation (RC)
SAEP D HEBECOURT Interconnexion AEP entre Hébécourt et Bazincourt. MARCHE DE MAITRISE D OEUVRE Règlement de consultation (RC) MARCHE PASSE SELON LA PROCEDURE ADAPTEE, EN APPLICATION DES ARTICLES 26, 28.I Plus en détail Date limite de réception des offres : Lundi 29 juin 2015 à 16H00
MARCHE 1/2015 Stabilisation et Aménagements du parking de l ENIM Règlement de Consultation (RC) Date limite de réception des offres : Lundi 29 juin 2015 à 16H00 La procédure de consultation utilisée est Plus en détail Ville d Ozoir-la-Ferrière
Ville d Ozoir-la-Ferrière Procédure Adaptée au sens de l Article 28 du C.M.P Décret n 2006-975 du 1 er août 2006 portant nouveau Code des Marchés Publics LOCATION, INSTALLATION, ENTRETIEN D'UNE PATINOIRE Plus en détail MARCHE PUBLIC 2015 008. Règlement de consultation (RC) Fourniture et livraison de consommables électriques
MARCHE PUBLIC 2015 008 Règlement de consultation (RC) Fourniture et livraison de consommables électriques Procédure adaptée Art.28 du code des Marchés Publics Marché à bons de commande Art.77 du code des Plus en détail Nettoyage des réservoirs
Marché à Procédure Adapté Art.146 du Code des Marchés Publics Programme 2012/2014 Entretien des ouvrages de stockage Marché. 2011.AEP.001 Nettoyage des réservoirs Règlement de la Consultation Personne Plus en détail Achat de fournitures de bureau, de papeterie et de fournitures pédagogiques
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Le pouvoir adjudicateur : Communauté de Communes de la Région de Nozay Achat de fournitures de bureau, de papeterie et de fournitures pédagogiques Procédure Plus en détail MARCHE PRIVE DE FOURNITURE ET DE SERVICE ----- REGLEMENT DE CONSULTATION ----- LOCATION DE LONGUE DUREE ET MAINTENANCE DES VEHICULES
MARCHE PRIVE DE FOURNITURE ET DE SERVICE ----- REGLEMENT DE CONSULTATION ----- LOCATION DE LONGUE DUREE ET MAINTENANCE DES VEHICULES POUVOIR ADJUDICATEUR : LOGEHAB ASSOCIATION LOI 1901 73 Grande rue St Plus en détail Mission de repérage amiante avant travaux. Règlement de la Consultation RC
Marché public de prestations intellectuelles Mission de repérage amiante avant travaux Dans le cadre du réaménagement et la restructuration des locaux de l ex-ensiacet à Toulouse - Rangueil Règlement de Plus en détail MARCHE 2015/05 : Ré informatisation de l Espace Culturel et maintenance associée
AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - REGLEMENT DE CONSULTATION MARCHE 2015/05 : Ré informatisation de l Espace Culturel et maintenance associée 1- Identification de l organisme qui passe le marché : Plus en détail Marchés publics de travaux INSTALLATION DE VIDEOPROTECTION SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE CHECY REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.
Marchés publics de travaux INSTALLATION DE VIDEOPROTECTION SUR LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE CHECY REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C.) Maître d'ouvrage : Ville de CHECY 11 Place du Cloître Objet de la consultation Plus en détail REGLEMENT DE LA CONSULTATION
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES REGLEMENT DE LA CONSULTATION Personne publique : VILLE D AUTERIVE Place du 11 Novembre 1918 31190 AUTERIVE CEDEX Objet de la consultation : Fourniture Plus en détail MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Direction des Services Techniques Service des marchés publics 83316 GRIMAUD Tél: 0494556913 FOURNITURE DE GAZ INDUSTRIEL ET MENAGER Date et heure limites Plus en détail Objet du marché : FOURNITURE ET INSTALLATION D UN SYSTEME DE VIDEOPROTECTION
Mairie de PERONNE EN MELANTOIS 10 rue du marais 59273 PERONNE EN MELANTOIS Téléphone : 03.20.41.10.48 Fax : 03.20.84.06.30 mairie@peronne-melantois.fr www.peronne-melantois.fr MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Plus en détail Rénovation de la chaufferie du groupe scolaire Jules Verne
Marchés Ordonnance Prestations intellectuelles Règlement de consultation MARCHE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES REGLEMENT DE CONSULTATION 2 / 11 POUVOIR ADJUDICATEUR : S.E.M.P.A. MARCHE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES Plus en détail Date limite de réception des offres : Vendredi 6 novembre 2015 à 16H00
MARCHE 3/2015 Aménagement d une plateforme Pédagogique Règlement de Consultation (RC) Date limite de réception des offres : Vendredi 6 novembre 2015 à 16H00 La procédure de consultation utilisée est la Plus en détail Société Lorraine d'habitat 2, Passage Sébastien Bottin CS 90150-54003 Nancy Cedex
Société Lorraine d'habitat 2, Passage Sébastien Bottin CS 90150-54003 Nancy Cedex CONTRAT DE LOCATION, D ENTRETIEN ET DE RELEVE DES COMPTEURS D EAU FROIDE ET EAU CHAUDE REGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) Plus en détail MAITRE D'OUVRAGE COMMUNE DE BOURG-ACHARD
MAITRE D'OUVRAGE COMMUNE DE BOURG-ACHARD 27310 BOURG ACHARD AMENAGEMENT DE SECURITE DU CARREFOUR RD83/VC27 & ELARGISSEMENT DE LA VC27 DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES REGLEMENT DE LA CONSULTATION Plus en détail MARCHE DE TRAVAUX DE BOISEMENT POUR LA COMMUNE DE BEAURAINVILLE PIECE I REGLEMENT DE LA CONSULTATION
COMMUNE DE BEAURAINVILLE MARCHE DE TRAVAUX DE BOISEMENT POUR LA COMMUNE DE BEAURAINVILLE PIECE I REGLEMENT DE LA CONSULTATION DATE LIMITE DE RECEPTION DES OFFRES : 31 mars 2014 12h Octobre 2013 Maître Plus en détail Centre Universitaire de Formation et de Recherche Jean-François Champollion. Ecole d'ingénieurs ISIS
Centre Universitaire de Formation et de Recherche Jean-François Champollion Ecole d'ingénieurs ISIS Rue Firmin Oulès 81100 CASTRES REGLEMENT DE CONSULTATION n ISIS2010-04-05RC Infrastructure et équipement Plus en détail Objet du marché : FOURNITURE ET INSTALLATION D UN SYSTEME DE VIDEOPROTECTION
Hôtel de Ville Place du Général De Gaulle BP 209 59832 Verlinghem cédex Téléphone : 03.20.08.81.36 Fax : 03.20.08.73.81 mairie@verlinghem.fr www.verlinghem.fr MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE CONSULTATION Plus en détail Travaux de nettoyage des bâtiments intercommunaux Marché public n 04-2008
Réfection de l étanchéité de la toiture De l école maternelle Pauline Kergomard Marché en Procédure Adaptée REGLEMENT DE CONSULTATION Date limite de remise des offres : Vendredi 10 octobre 2014 à 12 heures Plus en détail PREFET DES VOSGES COMMUNE DE POUXEUX
PREFET DES VOSGES COMMUNE DE POUXEUX Programme de voirie 2012 REGLEMENT DE LA CONSULTATION Page 1/5 Article 1 - OBJET DE LA CONSULTATION La présente consultation concerne le : Programme de voirie 2012 Plus en détail Marché Public. Serveurs et Sauvegarde 2015. Cahier des Clauses Techniques Particulières
Marché Public Serveurs et Sauvegarde 2015 Cahier des Clauses Techniques Particulières Remise des Offres avant le lundi 18 mai 2015 à 16h MODE DE PASSATION : PROCEDURE ADAPTEE (suivant article 28 du Code Plus en détail MARCHE 2013/22 : Infogérance du parc informatique et changement du serveur de la mairie
AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - REGLEMENT DE CONSULTATION MARCHE 2013/22 : Infogérance du parc informatique et changement du serveur de la mairie 1- Identification de l organisme qui passe le marché Plus en détail REGLEMENT DE CONSULTATION
REGLEMENT DE CONSULTATION Marché public à procédure adaptée de fournitures courantes ou de services Représentant du pouvoir adjudicateur : M. le Maire de la Commune de Vendenheim Objet du marché : Marché Plus en détail Marché Public de fournitures et de prestations de services. Mairie de Chatelaillon Plage
Marché Public de Services Règlement de la consultation Personne publique Commune Ville de Sainte Geneviève des Bois Personne Responsable du Marché Monsieur le Maire Objet de la consultation Marché de Télésurveillance Plus en détail RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC)
DC1/99 MARCHES PUBLICS Article 28 du code des marchés publics RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION (RC) Tous les documents constituant, accompagnant, ou cités à l appui de la candidature ou de l offre doivent Plus en détail Marché Public de Prestations de Services Règlement de consultation (RC)
Commune de Brignoles S.A.O / C.T.M Place Caramy 83170 Brignoles Marché Public de Prestations de Services (RC) Objet de la consultation Prestations de télésurveillance des bâtiments communaux pour une durée Plus en détail Règlement de Consultation
COMMUNE DE BAGNERES-DE-LUCHON 23 ALLEES D ETIGNY 31 110 BAGNERES-DE-LUCHON REGLEMENT DE CONSULTATION RENOUVELLEMENT DE L INSTALLATION TELEPHONIQUE ET SOLUTION DE COUPLAGE APPEL MALADE 2 LOTS LOT 01 Fourniture, Plus en détail Règlement de la Consultation N 13-042-00-MR
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Direction des Services Techniques Service des marchés publics 83316 GRIMAUD Tél: 0494556913 MAINTENANCE DES ALARMES INTRUSION ET INCENDIE Date et heure Plus en détail MARCHE PUBLIC DE SERVICE. MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE Passé en application de l article 28 du code des marchés publics REGLEMENT DE CONSULTATION
PREFET DU HAUT-RHIN MARCHE PUBLIC DE SERVICE MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE Passé en application de l article 28 du code des marchés publics REGLEMENT DE CONSULTATION Prestations de location et de maintenance Plus en détail COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PERCHE-GOUET
. MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX MAITRE D OUVRAGE : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PERCHE-GOUET OBJET DU MARCHE : CONSTRUCTION DE LOCAUX SCOLAIRES (réhabilitation) Ecole d'unverre LOT N 8 REGLEMENT DE CONSULTATION Plus en détail MISSION D EVALUATION ET DE DIAGNOSTIC
Commune de Venasque MARCHE PUBLIC DE MAITRISE D OEUVRE Passé selon les articles 28 et 74 du Décret n 2006-975 du 1 er août 2006 et sa circulaire d application portant Code des Marchés Publics Ainsi que Plus en détail Règlement de la Consultation
Service gestion 12 avenue Janvier 35000 RENNES Tél. : 02.23.44.84.57 Fax : 02.23.44.84.55 MARCHES PUBLICS DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES Mission d assistance à la Direction du projet UEB C@mpus Date et Plus en détail COMMUNAUTE DE COMMUNES CŒUR DE NACRE
MARCHE DE FOURNITURE DE MOBILIER POUR L AMENAGEMENT DE LA PEPINIERE D ENTREPRISES DE CŒUR DE NACRE «LE TRANSFO» A DOUVRES-LA-DELIVRANDE MARCHE N 2015-4 ***************** «Mobilier de bureaux, de salle Plus en détail Centre international d études pédagogiques
Centre international d études pédagogiques 1, avenue Léon-Journault Tél. : 33 (0)1 45 07 60 16 - Fax : 33 (0)1 45 07 60 31 Site Internet : www.ciep.fr REGLEMENT DE LA CONSULTATION n 11 05 du 09 juin 2011 Plus en détail maintenance sur site du matériel et des logiciels informatiques
Marchés Publics de Services MAIRIE DE SALAISE SUR SANNE 19 RUE AVIT NICOLAS 38150 SALAISE SUR SANNE MAIRIE DE SALAISE SUR SANNE maintenance sur site du matériel et des logiciels informatiques (RC) Date Plus en détail REMPLACEMENT DE BATIMENTS PREFABRIQUES PAR UN BATIMENT OSSATURE BOIS POUR L ACCUEIL DE SALLES DE CLASSE
MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX 614 avenue Edgar Faure 39000 LONS LE SAUNIER Tél. : 03.84.87.20.00 Fax : 03.84.87.21.00 REMPLACEMENT DE BATIMENTS PREFABRIQUES PAR UN BATIMENT OSSATURE BOIS POUR L ACCUEIL DE Plus en détail R E G L E M E N T D E C O N S U L T A T I O N (R.C.) N 201 5 / 0 1
R E G L E M E N T D E C O N S U L T A T I O N (R.C.) N 201 5 / 0 1 OBJET DU MARCHE MAPA 2015/01 - Mission de conseil et de programmation pour des travaux d humanisation d un bâtiment du Centre Hospitalier Plus en détail REGLEMENT DE LA CONSULTATION
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Le pouvoir adjudicateur : I.N.S.A. de Toulouse INSA de Toulouse Cellule Marchés 135 avenue de Rangueil 31077 TOULOUSE Cedex 4 Objet du marché : 2012-007 Plus en détail REGLEMENT DE LA CONSULTATION
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Le pouvoir adjudicateur : OPH DE LA HAUTE-SAONE Objet du marché : Marché à bons de commande Fourniture d équipements Plomberie sanitaire Procédure adaptée Plus en détail Fourniture d un véhicule utilitaire pour la blanchisserie des Thermes
MARCHES PUBLICS DE SERVICES Ville de Masseube - Service Marchés Publics Place François Mitterrand 32140 MASSEUBE Tél: 0562660009 SOUSCRIPTION DES CONTRATS D ASSURANCE DE LA VILLE DE MASSEUBE Date et heure Plus en détail Objet du marché : MAITRISE D'OEUVRE POUR LA REHABILITATION DE LA SALLE DE SPORTS
Objet du marché : MAITRISE D'OEUVRE POUR LA REHABILITATION DE LA SALLE DE SPORTS REGLEMENT DE CONSULTATION en procédure adaptée en vue de l attribution du marché de maîtrise d oeuvre Date de limite des Plus en détail REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C) MAIRIE DE FENOUILLET Département de la Haute Garonne FOURNITURES DE NETTOYAGE ET D ENTRETIEN
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C) Maître de l ouvrage : MAIRIE DE FENOUILLET Département de la Haute Garonne Objet du marché : FOURNITURES DE NETTOYAGE ET D ENTRETIEN Date Plus en détail Règlement de la Consultation N 13-105-00-MP
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Direction des Services Techniques Service des marchés publics 83316 GRIMAUD Tél: 0494556913 ACQUISITION D UN CAMION GRUE Date et heure limites de réception Plus en détail REGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) Maintenance des autocoms et des serveurs d alarme. Marché n 1515
B.P. 615 01606 TREVOUX CEDEX Tél. 04 74 10 50 47 Fax. 04 74 10 50 49 REGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) Maintenance des autocoms et des serveurs d alarme Marché n 1515 Date limite de remise des offres le Plus en détail PROCÉDURE ADAPTÉE REGLEMENT DE LA CONSULTATION
PROCÉDURE ADAPTÉE REGLEMENT DE LA CONSULTATION OBJET DE L OPERATION 88, VOSGES, Bussang Théâtre du Peuple Aménagement des loges et des bureaux de l'aile Nord Lot n 3 : Plomberie - sanitaires MAITRE D OUVRAGE Plus en détail Université Paris8 Vincennes-Saint-Denis Service Technique Immobilier 2, rue de la Liberté 93526 SAINT-DENIS cedex
Université Paris8 Vincennes-Saint-Denis Service Technique Immobilier 2, rue de la Liberté 93526 SAINT-DENIS cedex MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Passé selon la procédure adaptée en application de l article 28 Plus en détail Marché Public de Fourniture
Marché Public de Fourniture Cahier des charges Objet du marché FOURNITURE D'ENERGIE ELECTRIQUE Siège social : Cité de l'or Espace Serge Vinçon 145 rue de la Cannetille - 18200 SAINT-AMAND-MONTROND Tél. Plus en détail Règlement de la consultation. Marché de prestations de services Marché Assurances. Commune de COUX. Date limite de remise des plis : 29/12/2014
Communauté de communes du Pays de Saint-Aubin-du-Cormier 3 rue de la Libération, BP11, 35140 Saint-Aubin-du-Cormier Tel : 02.99.39.22.94 Fax : 02.99.45.18.03 Marché public de prestation de services Règlement Plus en détail CREATION GRAPHIQUE DES SUPPORTS POUR LES PROGRAMMES DES MANIFESTATIONS CULTURELLES DES MEDIATHEQUES DE L'ALBIGEOIS
Marchés Publics de Services Communauté d'agglomération de l'albigeois Parc François Mitterrand 81160 SAINT-JUERY CREATION GRAPHIQUE DES SUPPORTS POUR LES PROGRAMMES DES MANIFESTATIONS CULTURELLES DES MEDIATHEQUES Plus en détail Fourniture de repas en liaison froide pour le service de portage de RÉGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.)
Fourniture de repas en liaison froide pour le service de portage de repas à domicile RÉGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) Procédure adaptée Marché à bons de commande Date et heure limite de réception des offres Plus en détail Fourniture, installation et maintenance d un stockage rapide pour virtualisation et base de données
Marché public de fournitures courantes et services Fourniture, installation et maintenance d un stockage rapide pour virtualisation et base de données --------------- Règlement de la consultation (RC) Plus en détail M2015/.. ASSISTANCE MAITRISE D OUVRAGE POUR MARCHE DE RESTAURATION SCOLAIRE
REGLEMENT DE LA CONSULTATION Le pouvoir adjudicateur : Mairie de Sedan Objet du marché: M2015/.. ASSISTANCE MAITRISE D OUVRAGE POUR MARCHE DE RESTAURATION SCOLAIRE La procédure de consultation utilisée Plus en détail MARCHE N 15 ENM 45. FORMATION «Aborder l audience et les relations professionnelles - l analyse transactionnelle»
MARCHE N 15 ENM 45 - FORMATION CONTINUE- FORMATION «Aborder l audience et les relations professionnelles - l analyse transactionnelle» DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES : Mercredi 13 janvier 2016 à 17 heures Plus en détail DIAGNOSTICS ENERGETIQUES DE BATIMENTS PUBLICS
PETR du Pays du Sud Toulousain BP17, 68 rue de l Eglise DIAGNOSTICS ENERGETIQUES DE BATIMENTS PUBLICS Règlement de consultation Date limite de réception des offres : le 6 novembre 2015 à 12 h 00 MARCHE Plus en détail FOURNITURE DE GAZ POUR BÂTIMENTS MUNICIPAUX DE CYSOING
MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES ARTS DECORATIFS 31, rue d Ulm 75240 PARIS Cedex 05 : 01.42.34.97.00 : 01.42.34.97.50 MARCHE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES Plus en détail 2017 © DocPlayer.fr Politique de confidentialité | Conditions de service | Feed-back