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Timestamp: 2016-10-25 17:30:50+00:00
Document Index: 291990623

Matched Legal Cases: ['art. 6', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ']

U 233/01 (07.03.2003)
U 233/01
ELVIA Assurances, avenue du Bouchet 2, 1209 Gen�ve, recourante,
S.________, intim�, repr�sent� par Me G�rard Montavon, avocat, rue Toepffer 11bis, 1206 Gen�ve,
(Jugement du 22 mai 2001)
A.a S.________, n� en 1929, est tailleur de formation et exploite � Gen�ve une petite entreprise de confection, dont la fa�on est essentiellement confi�e � des sous-traitants. Il est assur� aupr�s de Elvia assurances pour la vie et contre les accidents S.A. (l'Elvia) pour le risque d'accidents au sens de la LAA, � titre facultatif.
A.b Le 1er septembre 1994, il a gliss� dans sa salle de bain et heurt� avec la t�te les catelles et le crochet de sa douche. Le docteur D.________ a pos� le diagnostic de plaie compacte de l'arcade sourcili�re droite et de commotion c�r�brale; il a sutur� la plaie de 3 cm et prescrit du repos; le traitement s'est termin� chez ce praticien le 16 septembre 1994 (rapport du 12 octobre 1994 du Centre X.________).
Se plaignant d'une recrudescence de c�phal�es, de vertiges, de faiblesses, de troubles de la vue, de troubles du sommeil, ainsi que de difficult�s mn�siques et de concentration (rapports des 4 ao�t 1995 et 29 f�vrier 1996 du docteur B.________, sp�cialiste en neurologie et neurochirurgie), S.________ a �t� examin� par diff�rents sp�cialistes et a fait l'objet de nombreux examens; ainsi, notamment, il s'est soumis � une IRM du cerveau qui n'a mis en �vidence aucune l�sion fra�che mais a permis de retenir une atrophie corticale et des signes de sinusites et de sph�no�dite (rapport du 28 septembre 1994 du docteur A.________, sp�cialiste en radiologie); il a �t� observ� � la clinique d'ophtalmologie de l'H�pital Y.________ du 19 au 21 octobre 1994, qui a retenu un d�ficit visuel central et p�riph�rique pour lequel des verres correcteurs ont �t� prescrits (rapports des 4 novembre 1994 et 4 avril 1995 du professeur Roth); il a �t� hospitalis� du 21 au 24 d�cembre 1994 dans le service de neurologie de l'H�pital Y.________ pour un bilan qui a �voqu� cliniquement des c�phal�es post-traumatiques s'installant dans le contexte de c�phal�es tensionnelles pr�existantes, avec un CT-scan c�r�bral normal (rapport du 5 janvier 1995 des docteurs H.________ et V.________); au plan neuropsychologique, il a �t� conclu � l'existence de signes de dysfonctionnement c�r�bral mod�r�s qui pouvaient constituer des s�quelles neuropsychologiques de l'accident de 1994 (rapport du 20 juin 1996 de la psychologue M.________). L'incapacit� de travail a �t� totale de la date de l'accident jusqu'au 4 octobre 1994 o� l'assur� a repris son activit� � un taux de 20 %, puis � 30 % d�s le 2 novembre 1994, except� les p�riodes d'hospitalisation pour investigations.
A.c Le 11 f�vrier 1995, S.________ a chut� dans les escaliers de son immeuble; il est tomb� sur son bras gauche et s'est cass� le coude. Le lendemain, le docteur U.________, sp�cialiste en chirurgie orthop�dique, a pos� le diagnostic de fracture multifragmentaire de l'ol�crane gauche et proc�d� � la r�duction de la fracture par ost�osynth�se (rapports des 21 f�vrier et 4 mai 1995). L'incapacit� de travail a �t� totale � partir de l'accident; une reprise d'activit� d�s le 6 juin 1995 a �t� limit�e � 20 % en raison des douleurs au coude (rapport du 3 juillet 1995 du docteur U.________). Apr�s l'ablation du mat�riel d'ost�osynth�se, le 7 mars 1996, le docteur U.________ n'a attest� d'une capacit� de travail que de 20 % en raison de la persistance de douleurs (rapport du 6 septembre 1995).
A.d L'Elvia a confi� au docteur K.________, sp�cialiste en chirurgie orthop�dique et de la main, un mandat d'expertise. Au terme de son rapport du 3 d�cembre 1996, ce praticien a conclu que l'accident du 1er septembre 1994 avait provoqu� une incapacit� de travail totale jusqu'au 1er octobre 1994, le statu quo sine ayant �t� atteint � cette date; l'accident du 11 f�vrier 1995 avait entra�n� - exception faite de la p�riode o� l'assur� avait pu exercer une activit� � 20 % entre le 6 juin 1995 et le 7 mars 1996 - une incapacit� de travail totale jusqu'au 7 juillet 1996, soit trois mois apr�s l'ablation du mat�riel d'ost�osynth�se; les douleurs et les multiples troubles fonctionnels dont se plaignait l'assur� �taient tr�s vraisemblablement sans relation avec les accidents �voqu�s.
A.e L'instruction du cas a r�v�l� que S.________ avait �t� victime par le pass� de multiples accidents, qu'il avait pr�sent� et pr�sentait de nombreux probl�mes de sant� et qu'il avait fait l'objet de plusieurs expertises m�dicales : ainsi, un traumatisme cranio-c�r�bral en 1958, une fracture de la clavicule gauche en 1963, une distorsion lombaire en 1968, une contusion cr�nienne et du nez en 1972, une fracture du genou droit en 1975 et des fractures costales droites en 1977; ces diff�rents accidents avaient provoqu� des douleurs g�n�ralis�es, sous forme de c�phal�es, de lombalgies, de nucalgies, de troubles du sommeil et de fatigabilit� et avaient entra�n� une incapacit� de travail de 50 % depuis le 1er octobre 1977 (rapport du 17 juillet 1979 du docteur B.________). Une fracture du plateau tibial droit, avec plaies faciales, commotion cervicale et distorsion cervico-dorsale lors d'un accident de voiture avec choc frontal en 1980; un traumatisme au vertex, au genou gauche et ost�oligamentaire, suite � un nouvel accident de circulation en 1985; l'accident de 1980 avait laiss� des s�quelles au niveau du genou droit et avait provoqu� des troubles post-commotionnels multiples, sous forme de fatigabilit�, c�phal�es, vertiges, cervicalgies, algies diverses, troubles du sommeil, angoisse avec reconnaissance d'une incapacit� de travail de 50 % et une invalidit� anatomique de 54 % (expertise du 9 octobre 1981 du docteur L.________, sp�cialiste en m�decine interne; expertise des 21 avril/28 d�cembre 1987 du professeur R.________); l'accident de 1985 avait entra�n� une aggravation des c�phal�es et des cervicalgies avec reconnaissance d'une incapacit� de travail suppl�mentaire de 20 % (expertise du professeur R.________) . Une fracture du 5�me m�tacarpien du pied gauche le 8 mars 1993 qui entra�nait encore en 1996 une incapacit� de travail de 20 % mais qui pouvait �tre r�duite par le port de bons supports plantaires (rapport du 23 juillet 1996 du docteur C.________, sp�cialiste en orthop�die et chirurgie orthop�dique).
Apr�s avoir retir� une premi�re demande de prestations du 3 juillet 1979, S.________ s'�tait annonc� � l'AI le 11 octobre 1983. L'assurance-invalidit� f�d�rale a reconnu qu'il pr�sentait une invalidit� de 80 % � partir du 29 octobre 1981 et il a �t� mis au b�n�fice d'une rente enti�re d'invalidit� d�s le 1er octobre 1982 jusqu'� l'�ge de l'AVS.
A.f Par une premi�re d�cision du 13 janvier 1997, l'Elvia a mis fin � la prise en charge du sinistre du 1er septembre 1994, le statu quo sine ayant �t� atteint au 1er octobre 1994. Par une seconde d�cision du m�me jour, l'Elvia a mis fin � la prise en charge des suites de l'accident du 11 f�vrier 1995 au 31 octobre 1996, le traitement m�dical et les indemnit�s journali�res ayant �t� pay�s jusqu'� cette date; demeuraient r�serv�es, � long terme une �volution arthrosique post-traumatique du coude gauche et la question de l'indemnit� pour atteinte � l'int�grit� sur laquelle elle se proposait de revenir. S.________ a form� opposition contre ces deux d�cisions, contestant � titre principal les donn�es m�dicales sur lesquelles l'assureur s'�tait bas�. Le 2 juillet 1997, l'Elvia a rejet� ces oppositions et confirm� la fin du droit aux prestations au 31 octobre 1996, pour les suites des accidents dont elle avait � r�pondre, sous r�serve d'une �ventuelle �volution arthrosique du coude gauche.
S.________ a recouru contre cette d�cision devant le Tribunal administratif de la R�publique et canton de Gen�ve et conclu � l'octroi des prestations l�gales au-del� du 31 octobre 1996.
Le 1er d�cembre 1998, le tribunal a confi� au docteur N.________, m�decin-adjoint responsable de l'unit� de neuropsychologie aupr�s de l'H�pital Y.________, un mandat d'expertise.
L'expert s'est adjoint le concours du docteur T.________ pour l'aspect orthop�dique et a d�pos� son rapport le 29 juillet 1999; suite � son audition par le tribunal et diff�rentes questions des parties, il a d�pos� un compl�ment d'expertise le 15 d�cembre 2000.
Par jugement du 22 mai 2001, le tribunal a admis partiellement le recours, dit que le taux d'incapacit� de travail dont devait r�pondre l'assureur �tait de 35 %, dit que le recourant avait droit aux soins m�dicaux au sens des consid�rants et renvoy� le dossier � l'assureur pour le calcul de la rente d'invalidit� et examen du droit � une indemnit� pour atteinte � l'int�grit�.
Elvia interjette recours de droit administratif contre ce jugement dont elle demande l'annulation.
S.________ conclut au rejet du recours, sous suite de frais et d�pens, tandis que le tiers int�ress� Concordia, assurance suisse de maladie et accidents, et l'Office f�d�ral des assurances sociales renoncent � se d�terminer.
Est litigieux dans le cas d'esp�ce, le droit de l'intim� � des prestations d'assurances de la recourante au-del� du 31 octobre 1996 � raison des suites des accidents du 1er septembre 1994 et du 11 f�vrier 1995.
Sur la base de l'expertise du docteur N.________ du 29 juillet 1999 et de son compl�ment du 15 d�cembre 2000, les premiers juges ont consid�r� que les deux accidents entra�naient une incapacit� globale de travail de 35 % dans l'activit� habituelle de l'intim�, soit 20 % en raison de l'impotence fonctionnelle du bras gauche et 15 % en raison de troubles neuropsychologiques mod�r�s.
L'Elvia fait grief aux premiers juges de s'�tre bas�s sur les conclusions de l'expert judiciaire, principalement sous l'angle de l'incapacit� de travail imput�e aux accidents du 1er septembre 1994 et du 11 f�vrier 1995, au regard des nombreux accidents dont avait �t� victime l'intim� et des diff�rentes incapacit�s de travail attest�es par le m�decin-traitant et les experts mandat�s par d'autres assureurs avant les accidents de 1994 et 1995. D'autre part, s'agissant des troubles neuropsychologiques, elle reproche � l'instance inf�rieure de ne pas avoir examin� sa responsabilit� sous l'angle de la causalit� ad�quate apr�s avoir admis un lien de causalit� naturelle entre les troubles et l'incapacit� de travail cons�cutifs � l'accident du 1er septembre 1994.
3.1 Selon l'art. 6 al. 1 LAA, les prestations d'assurance sont allou�es en cas d'accident professionnel, d'accident non-professionnel et de maladie professionnelle. Le droit � des prestations d�coulant d'un accident assur� suppose d'abord, entre l'�v�nement dommageable de caract�re accidentel et l'atteinte � la sant�, un lien de causalit� naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans cet �v�nement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne serait pas survenu de la m�me mani�re. Il n'est pas n�cessaire, en revanche, que l'accident soit la cause unique ou imm�diate de l'atteinte � la sant�; il faut et il suffit que l'�v�nement dommageable, associ� �ventuellement � d'autres facteurs, ait provoqu� l'atteinte � la sant� physique ou psychique de l'assur�, c'est-�-dire qu'il se pr�sente comme la condition sine qua non de celle-ci. Savoir si l'�v�nement assur� et l'atteinte � la sant� sont li�s par un rapport de causalit� naturelle est une question de fait, que l'administration ou, le cas �ch�ant, le juge examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre m�dical, et qui doit �tre tranch�e en se conformant � la r�gle du degr� de vraisemblance pr�pond�rante, appliqu�e g�n�ralement � l'appr�ciation des preuves dans l'assurance sociale. Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause � effet entre l'accident et le dommage para�t possible, mais qu'elle ne peut pas �tre qualifi�e de probable dans le cas particulier, le droit � des prestations fond�es sur l'accident assur� doit �tre ni� (ATF 119 V 337 consid. 1, 118 V 289 consid. 1b et les r�f�rences).
Le droit � des prestations suppose en outre l'existence d'un lien de causalit� ad�quate. La causalit� est ad�quate si, d'apr�s le cours ordinaire des choses et l'exp�rience de la vie, le fait consid�r� �tait propre � entra�ner un effet du genre de celui qui s'est produit, la survenance de ce r�sultat paraissant de fa�on g�n�rale favoris�e par une telle circonstance (ATF 125 V 461 sv consid. 5a et les r�f�rences).
3.2 En mati�re de l�sions au rachis cervical par accident de type �coup du lapin� (ATF 119 V 335, 117 V 359), de traumatisme analogue (SVR 1995 UV n� 23 p. 67) ou de traumatisme cranio-c�r�bral (ATF 117 V 369), sans preuve d'un d�ficit fonctionnel organique, l'existence d'un lien de causalit� naturelle entre l'accident et l'incapacit� de travail ou de gain doit en principe �tre reconnue en pr�sence d'un tableau clinique typique pr�sentant de multiples plaintes (maux de t�te diffus, vertiges, troubles de la vue, de la concentration et de la m�moire, fatigabilit�, d�pression, etc.). Il faut cependant que, m�dicalement, les plaintes puissent de mani�re cr�dible �tre attribu�es � une atteinte � la sant�; celle-ci doit appara�tre, avec un degr� de vraisemblance pr�pond�rante, comme la cons�quence de l'accident (ATF 119 V 338 ss consid. 2, 117 V 360 sv consid. 4b).
Ensuite, si l'accident est de gravit� moyenne, il faut examiner le caract�re ad�quat du lien de causalit� en se fondant sur les crit�res �num�r�s aux ATF 117 V 366 sv consid. 6a et 382 sv consid. 4b. Ces crit�res sont les suivants :
- la gravit� ou la nature particuli�re des l�sions physiques;
- les difficult�s apparues au cours de la gu�rison et les complications impor- tantes;
- le degr� et la dur�e de l'incapacit� de travail.
A la diff�rence des crit�res valables en cas d'atteinte � la sant� psychique non cons�cutive � un traumatisme de type �coup du lapin�, d'un traumatisme analoge ou d'un traumatisme cranio-c�r�bral (ATF 115 V 140 consid. 6c/aa), il n'est pas d�cisif de savoir si les troubles dont est atteint l'assur� sont plut�t de nature somatique ou psychique (ATF 117 V 367 consid. 6a; RAMA 1999 no U 341 p. 408 sv consid. 3b). Toutefois, si les troubles appartenant sp�cifiquement au tableau clinique des suites d'un traumatisme de type �coup du lapin� � la colonne cervicale, d'un traumatisme analogue ou d'un traumatisme cranio-c�r�bral bien qu'en partie �tablis, sont rapidement rel�gu�s au second plan par rapport aux probl�me d'ordre psychique, ce sont les crit�res �num�r�s aux ATF 115 V 140 consid. 6c/aa et 409 consid. 5c/aa, et non pas ceux mentionn�s aux ATF 117 V 366 sv consid. 6a et 382 sv consid. 4b, qui doivent fonder l'appr�ciation de la causalit� ad�quate (RAMA 2002 no U 465 p. 437; ATF 123 V 99 consid. 2a).
4.1 Au terme de son expertise du 29 juillet 1999, le docteur N.________ a conclu qu'une incapacit� de travail de 70 % dans l'activit� exerc�e par l'intim� lui paraissait coh�rente avec les d�ficits dont il souffrait � ce moment-l�; 40 % de l'incapacit� �taient li�s � l'impotence fonctionnelle du bras gauche et les 30 autres �taient � mettre en rapport avec des troubles neuropsychologiques mod�r�s. L'incapacit� �tait aggrav�e par des troubles non li�s aux accidents de 1994 et 1995; ainsi, s'agissant du syndrome post-commotionnel, la moiti� de l'incapacit� relevait des accidents ant�rieurs, notamment ceux de 1980 et de 1985; s'agissant de l'impotence fonctionnelle du bras gauche, la moiti� de l'incapacit� de travail relevait de chondrocalcinoses pluriarticulaires et de troubles neurog�nes probablement li�s au syndrome de Klippel-Tr�naunay. Entendu par le Tribunal, le docteur N.________ a indiqu� que l'appr�ciation relative � l'incapacit� de travail, avait �t� effectu�e en tenant compte d'une totale r�cup�ration de la capacit� de travail avant l'accident de 1994 selon les indications du patient (proc�s-verbal d'audition du 1er septembre 2000). Invit� par le Tribunal � d�terminer la capacit� de travail effective de S.________ avant l'accident du 1er septembre 1994, le docteur N.________ a contact� le m�decin-traitant de l'assur� qui n'a pas d�sir� entrer en mati�re sur ce point et retenu que S.________ pr�sentait une capacit� de travail de 50 % avant les accidents de 1994 et 1995, selon une �valuation objective des maigres pi�ces m�dicales du dossier de l'AI (rapport compl�mentaire).
Les premiers juges ont retenu que les cons�quences des accidents de 1994 et 1995 devaient �tre appr�ci�es � l'aune d'une capacit� de travail d�j� r�duite de moiti� par des �v�nements ant�rieurs. Consid�rant que l'expert au plan orthop�dique avait arr�t� une incapacit� de travail de 40 %, dont la moiti� devait �tre attribu�e � l'�tat ant�rieur, ils ont fix� � 20 % l'incapacit� de travail en raison de l'impotence fonctionnelle du bras gauche; au plan neuropsychologique, ils ont arr�t� une incapacit� de travail de 30 % et un taux net de 15 % compte tenu de l'�tat ant�rieur; en d�finitive, ils ont retenu une incapacit� de travail de 35 % � charge de la recourante.
4.2 L'instance inf�rieure ne peut �tre suivie dans son raisonnement. L'expert retenait que l'intim� pr�sentait en 1999 une incapacit� de travail de 70 % dans son activit� habituelle; dans son compl�ment de d�cembre 2000, il a retenu cependant que l'intim� ne disposait avant les accident de 1994 et de 1995 que d'une capacit� effective de travail de 50 %. Sous cet angle, l'aggravation de l'incapacit� de travail globale, entre septembre 1994 et juillet 1999, ne s'�l�ve qu'� 20 %. Le taux de 35 % fix� par les premiers juges ne s'explique pas, sauf � consid�rer que les effets d�l�t�res des �v�nements ant�rieurs aux accidents de 1994 et 1995 sur la capacit� de travail de l'intim� se seraient r�sorb�s pendant cette p�riode, ce que toutefois aucune pi�ce m�dicale dans le dossier ne permet de retenir.
D'autre part, la recourante critique avec raison l'expertise et ses conclusions sous l'angle des incapacit�s de travail imput�es aux accidents en cause. L'incapacit� de travail retenue en juillet 1999 par l'expert pour les suites des accidents de 1994 et 1995 se basait sur une pleine capacit� de travail de l'intim� avant le 1er septembre 1994. Par la suite, l'expert a retenu que la capacit� de travail effective avant l'accident en cause ne s'�levait qu'� 50 %, taux que la recourante conteste �galement. Ni l'expert, ni les premiers juges n'ont cependant examin� l'incidence concr�te de cet �l�ment, fondamentalement diff�rent de celui retenu initialement, sur l'appr�ciation de l'incapacit� de travail effectu�e sur la base du postulat d'une pleine capacit� de travail avant le 1er septembre 1994. Sous l'angle de l'incapacit� de travail cons�cutive � l'accident de 1994 et � l'accident de 1995, et ind�pendamment de la capacit� effective r�elle avant le premier accident, les pr�misses de l'expertise se r�v�lent erron�es et les appr�ciations sur ce point lacunaires; ces �l�ments enl�vent toute force probante � ses conclusions et les premiers juges ne pouvaient se baser sur celles-ci pour trancher le litige qui leur �tait soumis.
Lors de l'accident du 1er septembre 1994, l'intim� a �t� victime d'une blessure � l'arcade sourcili�re et d'un traumatisme cranio-c�r�bral qui a entra�n� un syndrome post-commotionnel avec c�phal�es, troubles mn�siques, ex�cutifs et attentionnels, ainsi que des sensations vertigineuses et des troubles du sommeil, soit un ensemble de troubles neuropsychologiques sans preuve d'un d�ficit fonctionnel organique (ATF 119 V 338 ss consid. 2, 117 V 360 sv consid. 4b).
Compte tenu de son d�roulement et des atteintes qu'il a g�n�r�es, l'accident du 1er septembre 1994 doit �tre class� dans la cat�gorie des accident de gravit� moyenne. En effet, l'intim� a heurt� le crochet de sa douche et s'est ouvert l'arcade sourcili�re sur une longueur de 3 cm; il a pu se rendre � la permanence des P�quis o� la plaie a �t� sutur�e et o� on lui a prescrit du repos.
On ne voit pas que l'accident du 1er septembre 1994 ait �t� particuli�rement dramatique ou d'une nature particuli�rement impressionnante. Si, � la diff�rence de la plaie � l'arcade sourcili�re, le traumatisme c�r�bral subi par l'intim� ne saurait figurer parmi les atteintes � la sant� de peu de gravit�, en ce sens qu'une telle l�sion peut, le cas �ch�ant entra�ner un cort�ge de sympt�mes susceptibles de perdurer durant des ann�es, on doit n�anmoins constater que dans le cas d'esp�ce, elle s'est avant tout manifest�e par la recrudescence de troubles pr�existants et n'a entra�n� selon le dernier expert que des troubles neuropsychologiques mod�r�s. La dur�e du traitement m�dical de la plaie a �t� rapide, pour le reste, il a consist� essentiellement en des investigations, sans mise en oeuvre de mesures th�rapeutiques et pour des troubles d�j� connus avant l'accident. Quant � l'incapacit� de travail totale attest�e apr�s l'accident du 1er septembre 1994, elle se confond, apr�s une reprise d'activit� � 20 % le 4 octobre, puis � 30 % le 2 novembre 1994, avec celle cons�cutive � l'accident du 11 f�vrier 1995 et doit �tre examin�e � l'aune de l'incapacit� de 50 % d�j� pr�sente avant l'accident, retenue par l'expert judiciaire; enfin, on ne saurait perdre de vue que celui-ci, m�me en partant de pr�misses erron�es ne retient en d�finitive qu'un faible taux d'incapacit� de travail li� aux troubles neuropsychologiques. En d�finitive, l'analyse des crit�res objectifs consacr�s par la jurisprudence ne permet pas de conclure � un rapport de causalit� ad�quate ou, en d'autres termes, de retenir que l'accident ait eu une importance d�terminante dans l'�ventuelle incapacit� de travail, respectivement de gain que l'intim� pourrait pr�senter apr�s l'accident du 1er septembre 1994.
Lors de l'accident du 11 f�vrier 1995, l'intim� a �t� victime d'une fracture intra-articulaire d�plac�e de l'ol�crane gauche qui a n�cessit� une ost�osynth�se par haubanage le 12 f�vrier 1995; l'ablation du mat�riel a eu lieu le 7 mars 1996. Dans son rapport du 3 d�cembre 1996, le docteur K.________ a retenu que l'incongruence articulaire s�quellaire �tait d'importance minime et la mobilit� du coude excellente. L'�volution pouvait �tre consid�r�e comme stationnaire mais le statu quo sine ne serait plus atteint en raison de la s�quelle anatomique intra-articulaire qui pouvait � long terme favoriser l'apparition d'une arthrose. Les douleurs et les multiples troubles fonctionnels dont se plaignait l'assur� �taient tr�s vraisemblablement sans relation avec l'accident en cause. L'incapacit� de travail en relation avec cet accident avait cess� trois mois apr�s l'ablation du mat�riel d'ost�osynth�se le 7 mars 1996. Les douleurs du poignet et de l'�paule gauche n'�taient pas imputables � l'accident mais � la chondrocalcinose pr�sent�e par l'assur�. La seule atteinte durable qui pourrait �tre attribu�e � l'accident �tait la petite limitation fonctionnelle du coude gauche. Rendu apr�s une anamn�se �tendue du parcours m�dical et un examen de l'intim�, prenant en compte les plaintes exprim�es, discutant les diff�rentes probl�matiques m�dicales pr�sent�es par l'int�ress� de mani�re cons�quente et se terminant par des conclusions motiv�es, ce rapport doit se voir reconna�tre pleine valeur probante. Il n'en va pas de m�me du volet orthop�dique de l'expertise judiciaire confi�e au docteur T.________; en effet celui-ci ne retient qu'une anamn�se m�dicale succinte, ne discute pas le rapport du docteur K.________, ni se prononce sur les conclusions �mises par son confr�re, et comporte, particuli�rement sous l'angle de l'incapacit� de travail imputable � l'accident - ind�pendamment des pr�misses erron�es sur lesquelles il repose (consid. 4.2 supra) - des conclusions peu motiv�es. Cela �tant, le docteur T.________ a retenu que l'intim� gardait comme s�quelle de l'accident une arthrose d�butante radio-cubito-hum�rale gauche qui se manifestait par des douleurs et une limitation fonctionnelle du coude gauche. Il pr�sentait d'autre part des signes cliniques d'un conflit sous-acromial douloureux � l'�paule gauche et des signes de chondrocalcinose localis�e � l'�paule gauche et au poignet gauche, sans lien avec l'accident, qui entra�naient des douleurs et une impotence partielle de cette �paule et des douleurs au poignet gauche. Sous cet angle, les conclusions diff�rent peu de celle retenues par le docteur K.________. Sur cette base et apr�s avoir fait proc�der � une �lectroneuromyographie, le docteur N.________ a constat� que l'intim� pr�sentait une fracture de l'ol�crane gauche ost�osynth�s�e avec arthrose radiocubitale hum�rale secondaire et axonotm�sis du nerf cubital gauche. D'autres diagnostics sans rapport avec l'accident pouvaient expliquer les douleurs au membre sup�rieur gauche, tel le conflit sous-acromial � l'�paule gauche, la chondrocalcinose avec l�sions pluriarticulaires aux deux poignets et � l'�paule et une polyneuropathie diffuse; seule une incapacit� de travail dans l'activit� habituelle de 20 % apparaissait imputable � l'accident. Si les examens neurologiques ont montr� que l'intim� pr�sentait effectivement les signes d'une atteinte du nerf cubital gauche, ni les examens r�alis�s lors de l'expertise ou pr�c�demment, ni les explications de l'expert sur ce point ne permettent cependant de retenir que les signes d'une telle atteinte puisse �tre rapport�e � l'accident de 1995 avec un degr� de vraisemblance suffisant. En d�finitive, compte tenu des pr�misses erron�es de l'expertise judiciaire, ainsi que de ses aspects lacunaires, les conclusions du docteur K.________ sur l'incapacit� de travail imputable � l'accident du 11 f�vrier 1995 apparaissent les plus convaincantes et doivent �tre retenues.
Le jugement cantonal doit ainsi �tre annul�. La recourante s'�tant propos�e d'examiner la question de l'atteinte � l'int�grit� et de l'�volution arthosique pour les suite de l'accident du 11 f�vrier 1995 ult�rieurement, le dossier doit lui �tre renvoy� pour proc�der dans ce sens.
Le recours est admis et le jugement du Tribunal administratif du canton de Gen�ve du 22 mai 2001 est annul�.
Le dossier est transmis � l'Elvia pour qu'elle proc�de conform�ment au consid�rant.
Le pr�sent arr�t sera communiqu� aux parties, � CONCORDIA Assurance suisse de maladie et accidents, Luzern, au Tribunal administratif de la R�publique et Canton de Gen�ve et � l'Office f�d�ral des assurances sociales.