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Timestamp: 2016-10-21 09:18:22+00:00
Document Index: 35727745

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 29', 'art. 4', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ']

M.________, repr�sent� par Me Jean Oesch, avocat,
Assurance-accidents (traumatisme cranio-c�r�bral; lien de causalit�),
recours contre le jugement du Tribunal administratif du canton de Neuch�tel du 11 mars 2009.
M.________ a travaill� en qualit� d'affineur en m�taux pr�cieux au service de la soci�t� X.________ SA. A ce titre, il �tait assur� obligatoirement contre le risque d'accident aupr�s de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA).
Il a �t� victime d'un accident de la circulation le 18 f�vrier 2003 : alors qu'il circulait au guidon de son scooter, sa trajectoire a �t� coup�e par une automobile et il a chut� sur la chauss�e. Transport� en ambulance � l'H�pital W.________, il est rentr� le jour m�me � son domicile. Le traitement a �t� ensuite confi� au docteur G.________, lequel a prescrit la reprise du travail � 50 % d�s le 5 mars 2003, puis � 100 % d�s le 1er avril suivant. L'assur� a toutefois cess� son travail le 2 avril 2003 en raison de c�phal�es, d'un acouph�ne lancinant, de troubles de la concentration et de l'�quilibre. Dans un rapport du 5 mai 2003 le docteur C.________, sp�cialiste en m�decine interne et nouveau m�decin traitant de l'int�ress�, a fait �tat d'un traumatisme cr�nien avec br�ve perte de connaissance, de contusions multiples, de vertiges, de c�phal�es et de troubles de la concentration. La CNA a pris en charge le cas.
L'assur� a s�journ� � la Clinique romande de r�adaptation (Clinique Y.________) du 25 juin au 25 juillet 2003. Dans un rapport du 5 ao�t 2003, les m�decins de cet �tablissement ont diagnostiqu� un traumatisme cranio-c�r�bral l�ger le 18 f�vrier 2003, des c�phal�es, ainsi qu'un trouble de l'adaptation avec humeur d�pressive. Ils ont attest� une incapacit� de travail enti�re en raison du trouble de nature psychiatrique.
Se plaignant d'une baisse de son acuit� visuelle et d'une diplopie binoculaire apparues apr�s son s�jour � la Clinique Y.________, l'assur� a �t� examin� par divers m�decins, en particulier les docteurs B.________, m�decin-associ� � l'H�pital Z.________ (rapport du 5 avril 2004), et S.________, m�decin adjoint au service d'ophtalmologie de l'H�pital W.________ (rapport du 11 ao�t 2005).
La soci�t� X.________ SA a r�sili� les rapports de travail avec effet au 31 d�cembre 2005.
La CNA a confi� une expertise pluridisciplinaire aux m�decins de la Clinique V.________, lesquels ont consign� leurs conclusions dans un rapport du 3 mai 2006.
Se fondant sur ces conclusions, la CNA a rendu une d�cision le 15 juin 2006, confirm�e sur opposition le 1er septembre suivant, par laquelle elle a supprim� le droit de l'assur� � des prestations d'assurance � partir du 1er juillet 2006, motif pris que les troubles persistant apr�s cette date n'�taient pas en relation de causalit� avec l'accident du 18 f�vrier 2003.
Par jugement du 11 mars 2009, la Cour des assurances sociales du Tribunal administratif de la R�publique et canton de Neuch�tel a rejet� le recours form� contre la d�cision sur opposition par l'assur� qui avait produit un nouveau rapport du docteur S.________ (du 4 janvier 2007).
M.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont il demande l'annulation, en concluant � l'octroi de prestations de l'assurance-accidents (indemnit� journali�re, rente d'invalidit� et indemnit� pour atteinte � l'int�grit�), subsidiairement au renvoi de la cause � la CNA pour compl�ment d'instruction sous la forme d'une expertise ophtalmologique.
Le litige porte sur le point de savoir si la CNA �tait fond�e, par sa d�cision sur opposition du 1er septembre 2006, � supprimer le droit du recourant aux prestations de l'assurance-accidents � partir du 1er juillet 2006.
3.1 Sur le plan somatique, la CNA a consid�r� que l'assur� ne souffrait plus, apr�s le 30 juin 2006, de troubles invalidants en relation avec l'accident du 18 f�vrier 2003. En particulier, elle est d'avis que la diminution de l'acuit� visuelle, ainsi que du champ visuel ne d�coule pas d'une atteinte organique objectivable.
La juridiction cantonale a confirm� ce point de vue. Se fondant sur les conclusions des docteurs B.________ (rapport du 5 avril 2004) et S.________ (rapport du 4 janvier 2007), ainsi que des m�decins de la Clinique V.________ (rapport du 3 mai 2006), elle a consid�r� qu'aucune investigation mise en oeuvre dans le cas particulier n'avait permis d'objectiver un substrat organique aux troubles visuels de l'assur�.
3.2 En l'occurrence, il n'y a pas lieu d'accueillir le grief du recourant selon lequel l'intim�e aurait d� mettre en oeuvre un compl�ment d'instruction sous la forme d'une expertise ophtalmologique. En effet, si l'administration ou le juge, se fondant sur une appr�ciation consciencieuse des preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent proc�der d'office, sont convaincus que certains faits pr�sentent un degr� de vraisemblance pr�pond�rante et que d'autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appr�ciation, il est superflu d'administrer d'autres preuves (appr�ciation anticip�e des preuves; Kieser, Das Verwaltungsverfahren in der Sozialversicherung, p. 212, n� 450; K�lz/H�ner, Verwaltungsverfahren und Verwaltungsrechtspflege des Bundes, 2e �d., p. 39, n� 111 et p. 117, n� 320; Gygi, Bundesverwaltungsrechtspflege, 2e �d., p. 274; cf. aussi ATF 122 II 464 consid. 4a p. 469; 122 III 219 consid. 3c p. 223; 120 Ib 224 consid. 2b p. 229; 119 V 335 consid. 3c p. 344 et la r�f�rence). Une telle mani�re de proc�der ne viole pas le droit d'�tre entendu selon l'art. 29 al. 2 Cst. (SVR 2001 IV n� 10 p. 28 consid. 4b), la jurisprudence rendue sous l'empire de l'art. 4 aCst. �tant toujours valable (ATF 124 V 90 consid. 4b p. 94; 122 V 157 consid. 1d p. 162 et l'arr�t cit�). Or, sur le vu de l'ensemble des investigations m�dicales men�es � chef dans le cas particulier, il n'y a aucune raison de penser que d'autres mesures probatoires auraient permis d'aboutir � un r�sultat diff�rent en ce qui concerne l'existence d'un substrat organique aux troubles visuels constat�s.
Cela �tant, il n'y a pas lieu de mettre en cause le point de vue de la CNA et de la juridiction cantonale, selon lequel l'assur� ne souffrait plus, apr�s le 30 juin 2006, de troubles de nature organique en relation avec l'accident du 18 f�vrier 2003.
4.1 En ce qui concerne les sympt�mes persistant apr�s la date pr�cit�e, la CNA a ni� le droit de l'assur� � des prestations motif pris de l'absence d'un lien de causalit� ad�quate entre ces troubles et l'accident. Elle s'est fond�e pour cela sur les crit�res objectifs d�finis par la jurisprudence pour examiner le caract�re ad�quat du lien de causalit� entre une atteinte � la sant� psychique et un accident de gravit� moyenne (ATF 115 V 133 consid. 6c/aa p. 140 et 403 consid. 5c/aa p. 409).
La juridiction cantonale a confirm� ce point de vue. Elle a ni� l'existence d'un lien de causalit� ad�quate entre les troubles et l'accident - qu'elle a qualifi� d'accident de gravit� moyenne, � la limite des accidents de peu de gravit� - , au motif que les crit�res objectifs susmentionn�s n'�taient pas r�alis�s.
On peut inf�rer des motifs � l'appui du pr�sent recours que l'assur� reproche implicitement � la juridiction cantonale de s'�tre fond�e sur les crit�res jurisprudentiels objectifs d�terminants en cas d'atteinte � la sant� psychique, au lieu des crit�res applicables en pr�sence d'un traumatisme de type "coup du lapin" � la colonne cervicale, d'un traumatisme analogue � la colonne cervicale ou d'un traumatisme cranio-c�r�bral. Dans ces derniers cas, on peut en effet renoncer � distinguer les aspects physiques des �l�ments psychiques, contrairement aux cas de troubles psychiques apparus apr�s un accident. Selon le recourant, les crit�res de la dur�e du traitement m�dical sp�cifique et p�nible (ATF 134 V 109 consid. 10.2.3 p. 128) et de la gravit� ou de la nature particuli�re des l�sions (ATF 134 V 109 consid. 10.2.2 p. 127 s.), ainsi que celui de l'importance de l'incapacit� de travail en d�pit des efforts reconnaissables de l'assur� (ATF 134 V 109 consid. 10.2.7 p.129 s.) sont r�alis�s en l'esp�ce.
4.2 En tant que principe r�pondant � la n�cessit� de fixer une limite raisonnable � la responsabilit� de l'assureur-accidents social, la causalit� ad�quate n'a pratiquement aucune incidence en pr�sence d'une atteinte � la sant� physique en relation de causalit� naturelle avec l'accident, du moment que dans ce cas l'assureur r�pond aussi des atteintes qui ne se produisent habituellement pas selon l'exp�rience m�dicale (ATF 127 V 102 consid. 5b/bb p. 103 et les r�f�rences). En revanche, il en va autrement lorsque des sympt�mes, bien qu'apparaissant en relation de causalit� naturelle avec un �v�nement accidentel, ne sont pas objectivables du point de vue organique. Dans ce cas, il y a lieu d'examiner le caract�re ad�quat du lien de causalit� en se fondant sur le d�roulement de l'�v�nement accidentel, compte tenu, selon les circonstances, de certains crit�res en relation avec cet �v�nement (ATF 117 V 359 consid. 6 p. 366 ss et 369 consid. 4 p. 382 ss; 115 V 133 consid. 6 p. 138 ss et 403 consid. 5 p. 407 ss). En pr�sence de troubles psychiques apparus apr�s un accident, on examine les crit�res de la causalit� ad�quate en excluant les aspects psychiques (ATF 115 V 133 consid. 6c/aa p. 140 et 403 consid. 5c/aa p. 409), tandis qu'en pr�sence d'un traumatisme de type "coup du lapin" � la colonne cervicale (ATF 117 V 359 consid. 6a p. 367), d'un traumatisme analogue � la colonne cervicale (SVR 1995 UV no 23 p. 67 consid. 2) ou d'un traumatisme cranio-c�r�bral (ATF 117 V 369 consid. 4b p. 383), on peut renoncer � distinguer les �l�ments physiques des �l�ments psychiques (sur l'ensemble de la question, cf. ATF 127 V 102 consid. 5b/bb p. 103 et SVR 2007 UV no 8 p. 27, consid. 2 ss, U 277/04, et les r�f�rences).
Sur le vu de l'ensemble des avis m�dicaux recueillis au dossier, en particulier les rapports des m�decins de la Clinique Y.________ (du 5 ao�t 2003) et des experts de la Clinique V.________ (du 3 mai 2006), il appara�t que l'�tat de sant� de l'assur� a �t� de mani�re pr�coce et durablement affect� par des troubles psychiques qui constituent une atteinte � la sant� distincte et ind�pendante du tableau clinique caract�ristique habituellement associ� � un traumatisme de type "coup du lapin" � la colonne cervicale, un traumatisme analogue � la colonne cervicale ou un traumatisme cranio-c�r�bral (cf. ATF 134 V 109 consid. 9.5 p. 125 s.). Pour ce motif, il convient de trancher le cas � la lumi�re des principes applicables en cas de troubles psychiques cons�cutifs � un accident (ATF 127 V 102 consid. 5b/bb p. 103 et les r�f�rences).
Cela �tant, la juridiction cantonale �tait fond�e � appliquer les crit�res jurisprudentiels expos�s aux arr�ts ATF 115 V 133 consid. 6c/aa p.140 et 403 consid. 5c/aa p. 409).
4.3 En l'occurrence, il n'y a pas de raison de mettre en cause le point de vue de la juridiction cantonale, selon lequel les crit�res objectifs d�terminants pour examiner le lien de causalit� entre les troubles psychiques persistant apr�s le 30 juin 2006 et l'accident - qu'il y a lieu de qualifier d'accident de gravit� moyenne � la limite des accidents de peu de gravit� - ne sont pas r�alis�s. En particulier, et contrairement � ce que soutient le recourant, la dur�e du traitement m�dical n'apparait pas anormalement longue, �tant donn� que les troubles psychiques ont exerc� tr�s t�t une influence pr�pond�rante sur l'�volution de l'�tat de sant� de l'int�ress� (cf. arr�ts 8C_694/2007 du 3 juillet 2008 consid. 5.2 ; 8C_312/2007 du 5 juin 2008 consid. 3.2.1). Pour ce m�me motif, le crit�re de la gravit� et de la nature particuli�re des l�sions physiques, ainsi que celui du degr� et de la dur�e de l'incapacit� de travail due aux l�sions physiques n'apparaissent pas non plus r�alis�s.
Cela �tant, l'existence d'un lien de causalit� entre les troubles psychiques persistant apr�s le 30 juin 2006 et l'accident doit �tre ni�e.
4.4 Vu ce qui pr�c�de, la CNA �tait fond�e, par sa d�cision sur opposition du 1er septembre 2006, � supprimer le droit du recourant aux prestations de l'assurance-accidents � partir du 1er juillet 2006. Le jugement entrepris n'est d�s lors pas critiquable et le recours se r�v�le mal fond�.
Les frais judiciaires, arr�t� � 750 fr., sont mis � la charge du recourant.
Le pr�sent arr�t sera communiqu� aux parties, � la Cour des assurances sociales du Tribunal administratif de la R�publique et canton de Neuch�tel et � l'Office f�d�ral de la sant� publique.