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Timestamp: 2016-10-22 09:00:28+00:00
Document Index: 258432793

Matched Legal Cases: ['art. 100', 'art. 42', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 75', 'art. 72', 'art. 51', 'art. 76', 'art. 76', 'art. 72', 'art. 107', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 172', 'art. 98', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 271', 'art. 172', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 98', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 170', 'art. 272', 'art. 272', 'art. 296', 'ATF ', 'art. 170', 'art. 9', 'art. 170', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 4', 'art. 107', 'art. 176', 'art. 163', 'ATF ', 'art. 176', 'art. 175', 'art. 163', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 163', 'art. 99', 'art. 163', 'art. 66', 'art. 68', 'art. 64', 'art. 68', 'art. 64', 'art. 68']

5A_762/2013 (27.03.2014)
5A_762/2013 � � Arr�t du 27 mars 2014
repr�sent� par Me Tania Sanchez Walter,
recours contre l'arr�t de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 30 ao�t 2013.
M. A.X.________ (1952) et Mme B.X.________ (1962) se sont mari�s le 4 novembre 1993 � Las Vegas (USA). Deux enfants sont issus de leur union: C.________ (1994) et D.________ (1996). La vie s�par�e des �poux a �t� r�gl�e par jugement de mesures protectrices de l'union conjugale du 12 d�cembre 2002. Les �poux ont repris la vie commune en 2008.
B.a.�Le 29 octobre 2012, l'�poux a d�pos� une requ�te de mesures protectrices de l'union conjugale. Par jugement du 5 juillet 2013, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve a notamment attribu� la garde de D.________ � sa m�re, le p�re b�n�ficiant d'un droit de visite � raison de deux jours � midi et deux nuits par semaine, d'un week-end sur deux et de la moiti� des vacances scolaires. Il a �galement condamn� l'�poux � verser � son �pouse, � compter du jugement, une contribution de 3'000 fr. pour l'entretien de la famille, ainsi que les allocations familiales qu'il re�oit pour les enfants.
B.b.�Statuant le 30 ao�t 2013 sur appel de l'�pouse, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve (ci-apr�s: la Chambre civile) a r�form� le jugement en ce sens que l'�poux est condamn� � verser � son �pouse la somme de 38'600 fr. � titre de contribution � l'entretien de sa famille pour la p�riode du 1er novembre 2012 au 31 ao�t 2013, sous imputation des contributions d�j� vers�es pour cette p�riode, � savoir 14'250 fr., et � s'acquitter d'une contribution d'entretien de 3'800 fr. par mois, allocations familiales non comprises, � compter du 1er septembre 2013.
Par m�moire du 9 octobre 2013, l'�poux exerce un recours en mati�re civile contre cet arr�t. Il conclut � son annulation et � la confirmation du jugement rendu le 5 juillet 2013 par le Tribunal de premi�re instance. Invit�e � se d�terminer, l'�pouse a conclu, en substance, au rejet du recours. Quant � la Chambre civile, elle s'est r�f�r�e aux consid�rants de son arr�t.
Par ordonnance pr�sidentielle du 31 octobre 2013, l'effet suspensif a �t� accord� pour les contributions dues jusqu'� la fin septembre 2013, mais non pour les montants dus � partir du 1er octobre 2013.
1.1.�Le pr�sent recours a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) ainsi que dans les formes l�gales (art. 42 LTF), contre une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 133 III 393 consid. 4 p. 395 s.) rendue sur recours par une autorit� sup�rieure (art. 75 al. 1 et 2 LTF), dans une affaire matrimoniale (art. 72 al. 1 LTF). Le litige porte sur la contribution d'entretien en faveur de la famille, � savoir une affaire p�cuniaire, dont la valeur litigieuse requise est atteinte (art. 51 al. 1 ch. 4 et 74 al. 1 let. b LTF). La recourante a en outre pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente (art. 76 al. 1 let. a LTF) et a un int�r�t � l'annulation ou � la modification de la d�cision attaqu�e (art. 76 al. 1 let. b LTF). Le recours en mati�re civile est en principe recevable au regard des dispositions qui pr�c�dent.
1.2.�Le recours en mati�re civile des art. 72 ss LTF �tant une voie de r�forme (art. 107 al. 2 LTF), le recourant ne doit pas se borner � demander l'annulation de la d�cision attaqu�e; il doit �galement prendre des conclusions sur le fond du litige (ATF 134 III 379 consid. 1.3 p. 383 s.). De surcro�t, les conclusions doivent �tre d�termin�es avec suffisamment de pr�cision; ainsi, celles qui portent sur une somme d'argent doivent �tre chiffr�es (ATF 134 III 235 consid. 2 p. 236 s.). Exceptionnellement, des conclusions non chiffr�es suffisent lorsque la somme � allouer est d'embl�e reconnaissable au regard de la motivation du recours ou de la d�cision attaqu�e (ATF 134 III 235 consid. 2 p. 236 s. et les r�f�rences cit�es; arr�t 5A_766/2008 du 4 f�vrier 2009 consid. 2.2 s., in FamPra.ch 2009 p. 422).
En l'occurrence, les conclusions du recourant ne portent que sur l'annulation de l'arr�t entrepris et sur la confirmation de la d�cision prise par l'autorit� de premi�re instance. Toutefois, on comprend du rapprochement de la motivation de son m�moire et de sa conclusion tendant � la confirmation du jugement du 5 juillet 2013 que le recourant sollicite la fixation d'une contribution d'entretien de 3'000 fr. par mois, � savoir le montant qu'avait fix� le premier juge.
2.1.�D�s lors que la d�cision attaqu�e porte sur le prononc� de mesures protectrices de l'union conjugale (art. 172 � 179 CC), lesquelles sont consid�r�es comme des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF (ATF 134 III 667 consid. 1.1 p. 668; 133 III 393 consid. 5 p. 396), le Tribunal f�d�ral dispose d'un pouvoir d'examen limit�, seule la violation des droits constitutionnels pouvant �tre invoqu�e. Il n'examine en outre les griefs de violation de droits constitutionnels que s'ils ont �t� invoqu�s et motiv�s conform�ment au principe d'all�gation ( "R�geprinzip" , art. 106 al. 2 LTF), � savoir express�ment soulev�s et expos�s de mani�re claire et d�taill�e (ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287).
2.2.�Aux termes de l'art. 271 let. a CPC, les mesures protectrices de l'union conjugale (art. 172 � 179 CC) sont ordonn�es � la suite d'une proc�dure sommaire. La d�cision de mesures protectrices de l'union conjugale est en principe provisoire et rev�tue d'une autorit� de la chose jug�e limit�e. La jurisprudence rendue avant l'entr�e en vigueur du CPC demeure applicable (en particulier l'ATF 127 III 474 consid. 2b/bb p. 478) : la cognition du juge est limit�e � la simple vraisemblance des faits et � un examen sommaire du droit (arr�t 5A_557/2013 du 23 d�cembre 2013 consid. 1.3).
2.3.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Dans l'hypoth�se d'un recours soumis � l'art. 98 LTF, le recourant ne peut obtenir la rectification ou le compl�tement des constatations de fait de l'arr�t attaqu� que s'il d�montre la violation de droits constitutionnels par l'autorit� cantonale (ATF 133 III 585 consid. 4.1 p. 588 s.).
2.4.�Dans le domaine de l'appr�ciation des preuves et de la constatation des faits, le Tribunal f�d�ral se montre r�serv�, vu le large pouvoir qu'il reconna�t en la mati�re � l'autorit� cantonale (ATF 120 Ia 31 consid. 4b p. 40; 118 Ia 28 consid. 1b p. 30 et les r�f�rences). Il n'intervient, du chef de l'art. 9 Cst., que si le juge du fait n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, a omis sans motifs objectifs de tenir compte de preuves pertinentes ou a op�r�, sur la base des �l�ments recueillis, des d�ductions insoutenables (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; 134 V 53 consid. 4.3 p. 62); encore faut-il que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause. Cette retenue est d'autant plus grande lorsque, comme en l'esp�ce (cf. supra consid. 2.2), le juge n'examine la cause que d'une mani�re sommaire et provisoire (ATF 130 III 321 consid. 3.3 p. 325; 127 III 474 consid. 2b/bb p. 478 s.). La partie recourante qui se plaint d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et l'�tablissement des faits doit motiver son grief d'une mani�re correspondant � l'exigence de l'art. 106 al. 2 LTF (cf. supra consid. 2.1; ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62).
Le recours a pour objet la contribution d'entretien en faveur de la famille, dans le cadre d'une proc�dure de mesures protectrices de l'union conjugale.
3.1.�La Chambre civile a tout d'abord consid�r� qu'avant f�vrier 2013, l'�poux n'avait pas mis les allocations familiales � la disposition de son �pouse. Elle a estim� que l'�poux n'avait pas rendu vraisemblables ses all�gations, selon lesquelles il aurait vers� ces allocations sur un compte joint dont il aurait par la suite priv� l'acc�s � son �pouse. Selon la cour cantonale, s'il a r�ellement, comme il le pr�tend, pu emp�cher son �pouse d'effectuer des pr�l�vements sur ce compte, il ne pouvait pas s'agir d'un compte joint; par cons�quent, lui seul pouvait produire les relev�s de compte cens�s prouver ses all�gations, ce qu'il n'a pas fait. Pour ces motifs, les 400 fr. d'allocations familiales per�us pour l'enfant mineur n'ont �t� imput�s sur les charges de ce dernier qu'� compter du 1er f�vrier 2013.
3.2.�S'agissant de la situation financi�re des parties, la cour cantonale a retenu que l'�poux percevait un revenu mensuel net de 10'532 fr., ses charges �tant fix�es � 4'720 fr. par mois, de sorte qu'il b�n�ficie d'un solde disponible de 5'812 fr. Quant au salaire de l'�pouse, qui travaille � mi-temps en qualit� de r�ceptionniste, il s'�l�ve � 3'098 fr. par mois. L'autorit� pr�c�dente a consid�r� qu'il n'y avait pas lieu de lui imputer un revenu hypoth�tique, d�s lors qu'elle n'a eu, ces derni�res ann�es, que des emplois temporaires de dur�e d�termin�e, de sorte que sa situation sur le march� du travail para�t pr�caire; par ailleurs, rien n'indique qu'elle pourrait retrouver, � 50 ans, un emploi � plein temps dans un d�lai pr�visible - l'�poux n'ayant de surcro�t articul� aucun �l�ment susceptible de rendre vraisemblable que tel serait le cas. Les charges de l'�pouse additionn�es � celles de l'enfant mineure s'�l�vent � 4'804 fr. jusqu'au 31 janvier 2013, et � 4'404 fr. � compter de cette date - au motif que d�s le 1er f�vrier 2013, les allocations familiales par 400 fr. ont �t� r�guli�rement vers�es par l'�poux - ; il en r�sulte un d�ficit de 1'706 fr. jusqu'au 31 janvier 2013, respectivement de 1'306 fr. d�s le 1er f�vrier 2013.
Appliquant la m�thode dite du minimum vital, les juges pr�c�dents ont r�parti le disponible des �poux, � savoir 4'106 fr. jusqu'au 31 janvier 2013, et 4'506 fr. � compter de cette date, � raison de 55% en faveur du groupe constitu� de l'�pouse et de l'enfant mineure (45 % pour l'�pouse et 10% pour l'enfant), et 45% en faveur de l'�poux. Cette clef de r�partition a �t� privil�gi�e pour tenir compte de l'importance relative du solde disponible, un partage � raison de 2/3 en faveur de l'�pouse et de l'enfant semblant excessif dans les circonstances de l'esp�ce. L'�pouse ayant droit � la couverture de son d�ficit, il en r�sulte une contribution d'entretien due par l'�poux pour sa famille de 3'964 fr., arrondie � 4'000 fr., jusqu'au 31 janvier 2013, et de 3'784 fr., arrondie � 3'800 fr., � compter du 1er f�vrier 2013.
3.3.�La contribution d'entretien en faveur de la famille - � savoir de l'�pouse et de l'enfant dont celle-ci assumait la garde de fait depuis le d�but de la proc�dure - a �t� fix�e r�troactivement � compter du jour de la litispendance, soit par simplification d�s le 1er novembre 2012, au motif que les �poux vivaient d�j� s�par�s � ce moment-l�, leur situation financi�re n'ayant pas �volu� jusqu'� ce que le jugement de premi�re instance soit rendu, sous r�serve de la question des allocations familiales.
Le recourant affirme que la cour cantonale a vers� dans l'arbitraire (art. 9 Cst.) s'agissant de la constatation des faits et de l'appr�ciation des preuves, en retenant qu'il n'a pas mis les allocations familiales � la disposition de son �pouse avant le 1er f�vrier 2013. Selon lui, il incombait � celle-ci d'apporter la preuve de l'absence de versements, au besoin au moyen d'une r�quisition de production de pi�ces, ceci en application des art. 170 al. 1 CC ainsi que de la maxime inquisitoire (art. 272 et 296 al. 1 CPC).
4.1.�En mati�re de mesures protectrices de l'union conjugale, la maxime inquisitoire est applicable (art. 272 CPC et, pour le sort des enfants, art. 296 al. 1 CPC). Selon la jurisprudence, le juge a le devoir d'�claircir les faits et de prendre en consid�ration d'office tous les �l�ments qui peuvent �tre importants pour rendre une d�cision conforme � l'int�r�t de l'enfant, m�me si ce sont les parties qui, en premier lieu, lui soumettent les faits d�terminants et les offres de preuves. Cette obligation du juge d'�tablir d'office les faits n'est cependant pas sans limite. En effet, la maxime inquisitoire ne dispense pas les parties de collaborer activement � la proc�dure et d'�tayer leurs propres th�ses; il leur incombe de renseigner le juge sur les faits de la cause et de lui indiquer les moyens de preuve disponibles (ATF 128 III 411 consid. 3.2.1 p. 412 � 414; arr�t 5A_808/2012 du 29 ao�t 2013 consid. 4.3.2). Lorsque, contrairement � ce qu'on serait en droit d'attendre d'elle, une partie refuse de collaborer � l'administration des preuves, celle-ci peut �tre close. M�me lorsque la maxime inquisitoire s'applique, le juge peut appr�cier les preuves en d�faveur de la partie qui viole son devoir de renseigner (art. 170 CC: arr�t 5A_562/2011 du 21 f�vrier 2012 consid. 7.5). Le juge se prononce donc sur le r�sultat de la collaboration d'un �poux dans le cadre de l'appr�ciation des preuves disponibles. Le recourant qui entend s'en prendre � cette appr�ciation des preuves doit invoquer l'art. 9 Cst. et en d�montrer le caract�re arbitraire (arr�ts 5A_562/2011 du 21 f�vrier 2012 consid. 7.6.1; 5A_783/2010 du 8 avril 2011 consid 6.1).
4.2.�Au pr�alable, il faut relever que le recourant ne critique pas la constatation selon laquelle le compte sur lequel il pr�tend avoir vers� les allocations familiales est en r�alit� un compte dont il est seul titulaire, se limitant � affirmer qu'il incombait � son �pouse de prouver qu'il n'a pas mis � sa disposition les allocations familiales jusqu'� fin janvier 2013.
En tant qu'il se r�f�re � l'art. 170 CC, le recourant n'explique pas de mani�re claire et d�taill�e pour quel motif cette disposition aurait �t� appliqu�e arbitrairement en l'esp�ce - �tant rappel� que dans le cadre du pr�sent recours, la cognition de la Cour de c�ans est limit�e aux droits constitutionnels (cf. supra consid. 2.1) -. Il semble par ailleurs oublier que cette disposition consacre le droit de l'�poux � la communication de renseignements et de pi�ces de la part de son conjoint, � savoir un droit subjectif priv� conf�r� par le droit mat�riel (arr�t 5C.157/2003 du 22 janvier 2004 consid. 3.1 publi� in SJ 2004 I 477), qui n'a pas pour effet de renverser le fardeau de la preuve (ATF 118 II 27 consid. 3a p. 28); il ne saurait d�s lors �tre question de d�duire de cette disposition, comme semble le sugg�rer le recourant, qu'il incombait � l'�pouse de requ�rir qu'il produise des pi�ces.
En ce qui concerne le grief relatif � l'application arbitraire de la maxime inquisitoire, autant qu'il soit suffisamment motiv� (art. 106 al. 2 LTF; cf. supra consid. 2.1), force est de constater que le recourant se m�prend sur le sens du raisonnement de la Chambre civile. En effet, celle-ci lui reproche en r�alit� de ne pas avoir apport� la preuve de ses propres all�gations, selon lesquelles il aurait mis les allocations familiales � la disposition de son �pouse; le recourant ne pr�tend pas, dans son recours, qu'il aurait apport� cette preuve. Or, comme il a �t� rappel� ci-dessus, la maxime inquisitoire ne dispense nullement les parties d'�tayer leurs propres th�ses (cf. supra consid. 4.1). En d�finitive, autant que recevable, le grief doit �tre rejet�.
S'agissant toujours de l'�tablissement des faits et de l'appr�ciation des preuves, le recourant soutient que l'autorit� cantonale a arbitrairement omis de prendre en consid�ration le revenu de 616 fr. par mois per�u par l'intim�e pour la location d'une chambre. Selon lui, cet �l�ment a �t� d�ment all�gu� en proc�dure et prouv� par la production, en janvier 2013 d�j�, d'un contrat du 6 juillet 2012. Dans son m�moire de r�ponse, l'intim�e expose que selon les termes de ce contrat, elle per�oit certes 200 fr. par semaine durant 37 semaines, mais qu'il lui incombe de nourrir et blanchir sa locataire. D�s lors, il ne faudrait pas ajouter 616 fr., mais seulement 300 fr. par mois � son revenu. Selon elle, il en d�coule une diff�rence minime sur le montant de la pension alimentaire, � savoir 74 fr. 30 jusqu'au 31 janvier 2013 et 149 fr. 30 � compter de cette date, ce qui ne contreviendrait pas � l'art. 4 CC.
Comme l'indique � juste titre le recourant, l'arr�t entrepris ne fait aucune mention du contrat du 6 juillet 2012. Cette pi�ce a pourtant �t� produite par l'intim�e dans son bordereau de pi�ces du 22 janvier 2013. Se fondant sur ce document, le recourant a effectivement expos� lors de la proc�dure d'appel qu'il fallait ajouter un montant de 616 fr. par mois au salaire de l'intim�e. Or, l'arr�t entrepris ne contient aucune constatation quant au revenu tir� de la location de la chambre, la cour cantonale ayant omis, sans motifs objectifs, d'�tablir les faits et d'administrer les preuves � ce sujet (cf. supra consid. 2.4). Il s'ensuit que le grief du recourant doit �tre admis sur le principe et la cause renvoy�e � l'autorit� pr�c�dente pour compl�ment d'instruction (art. 107 al. 2 LTF) en ce qui concerne le montant de revenu net tir� de la location de la chambre - ainsi que, le cas �ch�ant, la p�riode concern�e par ce revenu -, puis nouvelle d�cision, la cour de c�ans ne disposant pas des �l�ments n�cessaires pour recalculer le montant de la contribution d'entretien en tenant compte du nouveau solde disponible de la cr�direnti�re.
Invoquant la mauvaise constatation des faits ainsi que l'arbitraire dans l'application des art. 176 al. 1 ch. 1 et 163 CC, le recourant critique le refus de la cour cantonale d'imputer un revenu hypoth�tique � son �pouse. Il expose que vu leur �ge, les enfants n'ont plus besoin d'une pr�sence accrue de leurs parents, de sorte que son �pouse est en mesure de rechercher un emploi � plein temps. Ces �l�ments constitueraient des faits notoires dont il appartenait � l'intim�e de prouver le contraire, notamment en produisant des pi�ces attestant de ses recherches d'emploi. Par ailleurs, il rappelle que son contrat de travail a �t� renouvel�. Il y aurait donc lieu de lui imputer un revenu hypoth�tique de 5'000 fr.
6.1.�De jurisprudence constante, m�me lorsqu'on ne peut plus s�rieusement compter sur la reprise de la vie commune, l'art. 163 CC demeure la cause de l'obligation d'entretien r�ciproque des �poux en mesures protectrices de l'union conjugale, comme il l'est aussi en mesures provisionnelles prononc�es pour la dur�e de la proc�dure de divorce (ATF 138 III 97 consid. 2.2 p. 98 s.; 137 III 385 consid. 3.1 p. 386 s.). Pour fixer la contribution d'entretien, selon l'art. 176 al. 1 ch. 1 CC, le juge doit partir de la convention, expresse ou tacite, que les �poux ont conclue au sujet de la r�partition des t�ches et des ressources entre eux. Il doit ensuite prendre en consid�ration qu'en cas de suspension de la vie commune (art. 175 s. CC), le but de l'art. 163 CC, soit l'entretien convenable de la famille, impose � chacun des �poux le devoir de participer, selon ses facult�s, notamment par la reprise ou l'augmentation de son activit� lucrative, aux frais suppl�mentaires qu'engendre la vie s�par�e. Le juge peut donc devoir modifier la convention conclue pour la vie commune, pour l'adapter � des faits nouveaux. En revanche, ni le juge des mesures protectrices de l'union conjugale, ni celui des mesures provisionnelles ne doit trancher, m�me sous l'angle de la vraisemblance, les questions de fond, objets du proc�s en divorce, en particulier celle de savoir si le mariage a influenc� concr�tement la situation financi�re du conjoint (ATF 137 III 385 consid. 3.1 p. 388).
Lors de la fixation de la contribution d'entretien, le juge doit en principe tenir compte des revenus effectifs. Un conjoint peut toutefois se voir imputer un revenu hypoth�tique, pour autant qu'il puisse gagner plus que son revenu effectif en faisant preuve de bonne volont� et en accomplissant l'effort que l'on peut raisonnablement exiger de lui. L'obtention d'un tel revenu doit donc �tre effectivement possible (ATF 137 III 102 consid. 4.2.2.2 p. 108; 128 III 4 consid. 4a p. 5). Les crit�res permettant de d�terminer le montant du revenu hypoth�tique sont, en particulier, la qualification professionnelle, l'�ge, l'�tat de sant� et la situation sur le march� du travail. Savoir si l'on peut raisonnablement exiger d'une personne une augmentation de son revenu est une question de droit; en revanche, d�terminer di une personne a la possibilit� effective d'exercer une activit� d�termin�e et quel revenu elle peut en obtenir est une question de fait (ATF 137 III 102 consid. 4.2.2.2 p. 108; 128 III 4 consid. 4c/bb p. 7).
6.2.�En l'esp�ce, il y a lieu de constater que l'argument selon lequel les enfants n'ont plus besoin d'autant de pr�sence parentale au vu de leur �ge est sans pertinence. En effet, les motifs pour lesquels la cour cantonale a ni� la possibilit� effective pour l'intim�e de trouver un travail � plein temps sont tout autres, � savoir son �ge et sa situation sur le march� du travail. Comme il a d�j� �t� pr�cis�, la question de la possibilit� effective d'exercer une activit� rel�ve du fait (cf. supra consid. 6.1). Or, les critiques du recourant, essentiellement appellatoires, ne d�montrent pas en quoi les constatations de la cour cantonale sur ce point seraient insoutenables. Il ne conteste d'ailleurs pas que l'intim�e n'a exerc�, ces derni�res ann�es, que des emplois temporaires de dur�e d�termin�e, le fait que son dernier contrat ait �t� renouvel� ne permettant pas de remettre en cause ces constatations. Mal fond�es pour autant que recevables, ses critiques doivent �tre rejet�es.
Le recourant affirme qu'� la suite d'une constatation arbitraire des faits (art. 9 Cst.), l'autorit� cantonale a appliqu� de mani�re insoutenable les art. 163 et 176 al. 1 ch. 1 CC en attribuant � l'�pouse 55% du solde disponible et en accordant un effet r�troactif � la contribution d'entretien.
7.1.�Le recourant qualifie d'arbitraire la constatation selon laquelle la garde de fait de l'enfant mineure a �t� assum�e par son �pouse d�s le 1er novembre 2012. Il expose que l'enfant passerait exactement le m�me temps chez chacun des parents, ce qui ressortirait d'ailleurs, depuis que le jugement de premi�re instance a �t� rendu, du droit de visite tel que fix� par le tribunal. Au surplus, selon le rapport du SPMi du 16 avril 2013, les �poux exer�aient une garde partag�e de fait sur leur fille mineure (p. 3 de l'arr�t entrepris), aucun �l�ment retenu dans l'arr�t attaqu� ne permettant de contredire ce constat. Le recourant affirme que dans ces circonstances, le solde disponible des �poux aurait d� �tre partag� par moiti�, non pas � raison de 45% pour l'�poux et 55% pour l'�pouse et l'enfant. En outre, la garde ayant �t� attribu�e formellement � l'�pouse par jugement du 5 juillet 2013, l'�pouse n'�tait tenue de prendre en charge les frais d'entretien de l'enfant qu'� compter de ce jour. Le recourant affirme qu'avant le prononc� du jugement, il a lui-m�me pris en charge ces frais, de sorte qu'il �tait arbitraire d'accorder un effet r�troactif � la contribution d'entretien.
7.2.�En tant qu'il soutient s'�tre acquitt� des frais d'entretien de l'enfant entre le d�but de la proc�dure et le moment o� a �t� rendu le jugement de premi�re instance, le recourant se fonde sur des faits qui ne ressortent pas de la d�cision attaqu�e, sans toutefois expliquer pour quel motif l'autorit� cantonale aurait arbitrairement omis d'en tenir compte, de sorte que l'argument est irrecevable (art. 99 LTF; cf. supra consid. 2.3 et 2.4). En ce qui concerne les constatations relatives � la garde de fait de l'enfant, il ressort notamment de l'arr�t entrepris que lorsque les �poux ont �t� entendus par le SPMi, ils ont expliqu� que l'enfant " r�sidait chez sa m�re mais rendait fr�quemment visite � son p�re, avec lequel elle d�jeunait les lundis et mardis et chez qui elle dormait les mercredis et jeudis ainsi qu'un week-end sur deux ". Ces �l�ments, pas plus que les modalit�s du droit de visite fix� par le tribunal, ne permettent toutefois pas d'affirmer que l'enfant passe " exactement le m�me temps chez chacun des parents ", comme le pr�tend le recourant sans toutefois l'expliciter. Dans ces circonstances, par ses critiques, il ne parvient pas � d�montrer qu'il est insoutenable de consid�rer que, au stade de la vraisemblance (cf. supra consid. 2.2), il paraissait justifi� de retenir que la garde de fait a �t� exerc�e par la m�re d�s le 1er novembre 2012.
Enfin, dans son argumentation relative � l'application arbitraire des art. 163 et 176 CC, en relation avec la r�partition du solde disponible et avec l'effet r�troactif de la pension, le recourant invoqueexclusivement que la garde de fait n'a pas �t� assum�e par son �pouse. Par cons�quent, le grief n'a pas de port�e propre par rapport au grief de mauvaise constatation des faits qui vient d'�tre trait�.
En conclusion, le recours doit �tre partiellement admis dans la mesure de sa recevabilit�, l'arr�t attaqu� annul� et la cause renvoy�e � l'autorit� cantonale pour instruction et nouvelle d�cision au sens des consid�rants. Il se justifie de r�partir les frais judiciaires entre les parties � raison de 3/4 pour le recourant, qui succombe dans la plupart de ses conclusions, et d'1/4 pour l'intim�e (art. 66 al. 1 LTF). Le recourant versera en outre une indemnit� de d�pens r�duite � l'intim�e (art. 68 al. 1 et 2 LTF). Dans cette mesure, la requ�te d'assistance judiciaire de l'intim�e, dont les conditions sont r�alis�es (art. 64 al. 1 LTF), est sans objet. Pour le surplus, les d�pens sont compens�s (art. 68 al. 1 LTF); la Caisse du Tribunal f�d�ral versera au mandataire de l'intim�e, dans la mesure o� celle-ci succombe, une indemnit� d'avocat d'office (art. 64 al. 2 LTF). Il appartiendra � l'autorit� cantonale de statuer � nouveau sur les frais et d�pens de la proc�dure cantonale (art. 68 al. 5 LTF).
Le recours est partiellement admis, dans la mesure o� il est recevable, l'arr�t attaqu� annul� et la cause renvoy�e � la cour cantonale pour instruction et nouvelle d�cision au sens des consid�rants.
La requ�te d'assistance judiciaire de l'intim�e est admise, en tant qu'elle n'est pas sans objet, et Me Elisabeth Gabus-Thorens lui est d�sign�e comme avocate d'office.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 2'000 fr., sont mis � raison de 1'500 fr. � la charge du recourant et � raison de 500 fr. � la charge de l'intim�e, la part qui incombe � celle-ci �tant provisoirement support�e par la Caisse du Tribunal f�d�ral.
Une indemnit� de 1'500 fr., � verser � l'intim�e � titre de d�pens, est mise � la charge du recourant; pour le surplus, les d�pens sont compens�s.
La Caisse du Tribunal f�d�ral versera au mandataire de l'intim�e une indemnit� d'avocat d'office de 500 fr.