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Timestamp: 2016-10-22 21:32:46+00:00
Document Index: 181539287

Matched Legal Cases: ['art. 310', 'art. 78', 'art. 90', 'art. 80', 'art. 100', 'art. 81', 'art. 41', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 97', 'art. 97', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 310', 'art. 310', 'art. 309', 'art. 42', 'art. 173', 'art. 42', 'art. 66']

1B_454/2011 (06.12.2011)
1B_454/2011
2. G�rance Immobili�re Municipale,
rue de l'H�tel-de-Ville 5, 1204 Gen�ve,
recours contre l'arr�t de la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre p�nale de recours, du 1er juillet 2011.
Le 21 d�cembre 2010, X.________ a d�pos� une plainte p�nale pour calomnie, diffamation et faux dans les titres contre Y.________ et la G�rance Immobili�re Municipale de la ville de Gen�ve (GIM). Il reprochait au premier d'avoir d�clar�, dans une lettre du 1er septembre 2010, que X.________, ses grands enfants et les copains de ces derniers auraient commis des d�pr�dations dans l'immeuble qu'ils avaient habit� de janvier 2002 � juillet 2010. La GIM aurait repris ces accusations dans une lettre du 14 septembre 2010, confirmant une d�cision de ne pas les reloger dans l'immeuble apr�s r�novation de celui-ci.
Par ordonnance du 20 mai 2011, le Minist�re public genevois a refus� d'entrer en mati�re sur la plainte. Ni les propos tenus par Y.________, ni le refus d'attribuer l'appartement ne constituaient des atteintes � l'honneur punissables.
Par arr�t du 1er juillet 2011, la Chambre p�nale de recours de la Cour de justice genevoise a rejet� le recours form� par X.________. Les termes utilis�s par Y.________ et repris par la GIM �taient conformes � la r�alit�, et ne concernaient pas directement le recourant. L'usage par la GIM d'une citation partielle ou impr�cise ne constituait pas un faux dans les titres.
Par acte du 1er septembre 2011, X.________ forme un recours en mati�re p�nale par lequel il demande au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t cantonal et d'inviter le Minist�re public � donner suite � la plainte, subsidiairement de renvoyer la cause � la Cour de justice pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
La cour cantonale se r�f�re � son arr�t, sans observations.
Y.________ s'est d�termin� dans le sens du rejet du recours. La GIM conclut � l'irrecevabilit� du recours en tant qu'il est dirig� contre la ville de Gen�ve, et � son rejet sur le fond.
Le recourant a d�pos� des observations compl�mentaires le 25 octobre 2011.
La d�cision attaqu�e confirme le refus d'entrer en mati�re sur une plainte p�nale, prononc� par le Minist�re public en application de l'art. 310 CPP. Il s'agit d'une d�cision rendue en mati�re p�nale au sens de l'art. 78 LTF. L'arr�t attaqu� a un caract�re final (art. 90 LTF) et �mane de l'autorit� cantonale de derni�re instance (art. 80 LTF). Le recourant a agi en temps utile (art. 100 al. 1 LTF).
1.1 Selon l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 5 LTF, la partie plaignante qui a particip� � la proc�dure de derni�re instance cantonale est habilit�e � recourir au Tribunal f�d�ral, si la d�cision attaqu�e peut avoir des effets sur le jugement de ses pr�tentions civiles. Constituent de telles pr�tentions celles qui sont fond�es sur le droit civil et doivent en cons�quence �tre d�duites ordinairement devant les tribunaux civils. Il s'agit principalement des pr�tentions en r�paration du dommage et du tort moral au sens des art. 41 ss CO. Selon l'art. 42 al. 1 LTF, il incombe notamment au recourant d'all�guer les faits qu'il consid�re comme propres � fonder sa qualit� pour recourir lorsque ces faits ne ressortent pas � l'�vidence de la d�cision attaqu�e ou du dossier de la cause (cf. ATF 133 II 353 consid. 1 p. 356, 249 consid. 1.1 p. 251).
1.2 Le recourant explique qu'il entend obtenir une indemnit� pour tort moral de 5'000 fr. de la part des auteurs pr�sum�s des infractions. On peut certes s'interroger sur la nature de telles pr�tentions � l'�gard de la ville de Gen�ve (cf. ATF 128 IV 188; arr�t 6B_869/2010 du 16 septembre 2011). La question ne doit toutefois pas �tre r�solue d�s lors que le recourant entend �galement agir contre une personne priv�e et qu'il donne des indications suffisantes sur la nature et le montant de ses pr�tentions. Il y a d�s lors lieu d'entrer en mati�re.
Le recourant se plaint d'�tablissement inexact des faits. Il conteste avoir v�cu pendant trois ans sans bail dans les m�mes locaux, ainsi que le caract�re sommaire de l'�tat des lieux dress� � sa sortie. Il rel�ve ensuite que les opposants � son retour dans l'immeuble ne seraient pas ses voisins, mais uniquement Y.________. L'arr�t attaqu� serait enfin inexact s'agissant de la date � laquelle le recourant aurait pris connaissance de la lettre du pr�cit�.
2.1 En mati�re d'appr�ciation des preuves et d'�tablissement des faits, il y a arbitraire (pour une d�finition de l'arbitraire, cf. ATF 137 I 1 consid. 2.4 p. 5; 134 I 263 consid. 3.1 p. 265 s.) lorsque l'autorit� n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, si elle ne prend pas en compte, sans raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision ou lorsqu'elle tire des constatations insoutenables des �l�ments recueillis (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9; 127 I 38 consid. 2a p. 41). Selon l'art. 97 al. 1 LTF, la correction du vice doit en outre �tre susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2.2 En l'occurrence, le refus d'entrer en mati�re sur la plainte ne repose sur aucun des faits pr�tendument inexacts retenus dans l'arr�t cantonal, mais exclusivement sur le caract�re attentatoire � l'honneur des termes figurant dans les lettres des 1er et 14 septembre 2010. Les faits �voqu�s par le recourant sont donc sans pertinence sur l'issue de la cause. Le recourant le reconna�t lui-m�me s'agissant de l'existence d'un bail, et il en va de m�me � propos de l'�tat des lieux de sortie, de l'�tat g�n�ral du b�timent, de l'identit� des opposants � son retour ainsi que de la date de prise de connaissance de la lettre du 1er septembre 2011. Faute de pertinence au sens de l'art. 97 al. 1 LTF, le grief doit �tre �cart�.
Le recourant se plaint ensuite d'une violation du droit f�d�ral. Il estime que les "d�pr�dations" �voqu�es dans les lettres litigieuses �taient clairement imput�es au recourant, ses fils ou leurs amis, alors qu'aucun d�g�t ne leur avait �t� reproch�. Les d�pr�dations en question avaient �t� commises en r�alit� par les d�linquants sans papiers qui, de notori�t� publique, fr�quentaient les lieux.
3.1 Selon l'art. 42 al. 2 LTF, le recours doit comporter une motivation exposant succinctement en quoi l'acte attaqu� viole le droit. Le recourant doit donc discuter, au moins de mani�re succincte, les consid�rants de la d�cision attaqu�e (ATF 134 II 244 consid. 2).
3.2 L'art. 310 CPP permet au minist�re public de prononcer une ordonnance de non-entr�e en mati�re lorsqu'il ressort de la d�nonciation ou du rapport de police, notamment (let. a) que les �l�ments constitutifs de l'infraction ne sont manifestement pas r�unis. En d'autres termes, il doit �tre �vident que les faits d�nonc�s ne tombent pas sous le coup de la loi p�nale, ce qui est notamment le cas lors de contestations purement civiles (Esther Omlin, Commentaire B�lois CPP 2010, n� 9 ad art. 310). Un refus d'entrer en mati�re n'est possible que lorsque la situation est claire, en fait et en droit. (Niklaus Schmid, Praxiskommentar StPO 2009, n� 2 ad art. 309). En cas de doutes, ou lorsque l'acte d�nonc� a eu des incidences graves (l�sions corporelles graves par exemple), une instruction doit en principe �tre ouverte, quand bien m�me elle devrait ult�rieurement s'achever par un classement (arr�t 1B_365/2011 du 30 septembre 2011).
3.3 La cour cantonale a consid�r� que le terme "d�pr�dations" devait �tre replac� dans son contexte. Il en ressortait que les auteurs des d�g�ts n'�taient pas clairement identifi�s, mais qu'il pouvait s'agir des fils du recourant, et plus particuli�rement de leurs amis. Le recourant lui-m�me n'�tait donc pas concern� et ne pouvait se plaindre d'une infraction port�e � l'honneur de tierces personnes.
L'argumentation du recourant consiste � affirmer que les d�g�ts auraient �t� caus�s par d'autres personnes �trang�res � l'immeuble. On ne trouve toutefois aucun grief propre � remettre en cause le fait que le recourant n'�tait pas directement concern� par les all�gations des personnes mises en cause, celles-ci se rapportant essentiellement � ses enfants ou aux amis de ceux-ci. Sur ce point, le recours n'appara�t pas suffisamment motiv� au sens de l'art. 42 al. 2 LTF, puisque le recourant omet de s'en prendre aux motifs d�terminants de l'arr�t cantonal. Au demeurant, outre qu'elles ne pr�cisent pas clairement les auteurs des "d�pr�dations", les lettres litigieuses n'expliquent pas non plus en quoi ces derni�res pouvaient consister. Force est de constater que l'auteur de la lettre initiale faisait surtout �tat de conflits de voisinage, sans accuser le recourant d'une conduite contraire � l'honneur au sens des art. 173 et 174 CP. Dans la mesure o� il est recevable, le grief doit donc �tre �cart�.
3.4 Quant � l'infraction de faux dans les titres, elle est �cart�e par la cour cantonale au motif que la lettre du 14 septembre 2010 ne paraissait pas constituer un titre et que l'amalgame de deux phrases, sans en alt�rer le sens, ne constituait pas un faux. Faute de toute critique du recourant � cet �gard (art. 42 al. 2 LTF), il n'y a pas lieu de s'interroger sur le bien-fond� de cette appr�ciation.
Le recours doit par cons�quent �tre rejet�, aux frais du recourant (art. 66 al. 1 LTF). Les intim�s n'ont pas proc�d� par avocats et n'ont pas demand� de d�pens. Il n'en est donc pas allou�.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 2'000 fr., sont mis � la charge du recourant. Il n'est pas allou� de d�pens.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, au Minist�re public du canton de Gen�ve et � la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre p�nale de recours.