Source: https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000034485392&dateTexte=&categorieLien=id
Timestamp: 2020-01-26 23:21:43+00:00
Document Index: 153242936

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Arrêté du 4 avril 2017 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon) | Legifrance
https://beta.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000034485392
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NOR: AGRG1708943A
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2017/4/4/AGRG1708943A/jo/texte
Vu l'arrêté du 30 juin 1995 modifié portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères, à gazon et protéagineuses) ;
Vu les arrêtés du 1er avril 1964, 12 mars 1965, 14 mars 1966, 4 mai 1971, 20 mai 1974, 24 mai 1989, 30 juillet 1993, 1er juin 1994, 30 décembre 1991, 6 février 1995, 19 mars 1996, 28 mai 1996, 7 mai 1998, 6 avril 1999, 26 avril 2000, 11 avril 2001, 18 juin 2002, 31 mars 2003, 8 avril 2004, 3 mai 2005, 16 mai 2006, 1er juin 2007, 28 avril 2008, 1er avril 2009, 5 janvier 2010, 3 mai 2010, 19 avril 2011, 17 avril 2012, 6 mars 2013, 17 avril 2014, 11 mai 2015 et du 13 juin 2016 modifiés portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon) ;
RGT Beverly.
Rorante.
DLF Trifolium A/S (DK).
Carreo.
Carneau Frères SA (FR).
Catanga.
Iroque.
Allisario.
KANEKO SEED CO.LTD (JP).
Melistar.
ILVO - Plant Toegepaste (BE).
DLF Trifolium Hladké Zivotice, s.r.o. (CZ).
Ensilor.
RGT Cordial.
RGT Cybelle.
Carelie.
Baraline.
Barunite.
Granditte.
DLF Pickseed USA Inc (US).
Verlight.
Barcristalla.
Barprium.
Eurocordus.
Euro Grass Breeding GmbH & Co. KG (DE).
Tetragame.
Verlawn.
Fétuque élevée rubrique « usage non fourrager et non gazon »
Rebel XLR.
Pennington Seeds Inc. (US)
Ray-grass anglais rubrique « usage non fourrager et non gazon »
Lolius.
Tetradry.
Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2017, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :
- Brome sitchensis : Hakari ;
- Dactyle fourrage : Ludac, Luflor, Lupre, Medly, Topaze ;
- Fléole des prés : Aurora, Presto ;
- Fétuque des prés : Paradisia ;
- Fétuque élevée fourrage : Centurion, Exella, Gardian ;
- Ray-grass anglais fourrage : Alfan, Azur, Cabriolet, Carillon, Defender, Eiffel, Fleuron, Graal, Ketarion 1, Macarena, Malambo, Pastoral, Rodrigo, Samsara, Sures, Twymax ;
- Ray-grass d'Italie alternatif : Andy, Bartigra, Speedyl ;
- Ray-grass d'Italie non alternatif : Antonia, Avensyl, Clorofyl, Jericho, Libeccio, Oscar, Silor ;
- Ray-grass hybride : Crucial, Splenda, Tonuss ;
- X Festulolium (F. arundinacea × L.multiflorum) : Lueur ;
- X Festulolium (F. pratensis × L. multiflorum) : Achilles.
- Luzerne : Exquise, Galaxie, Marshal, Midi, Rachel ;
- Pois fourrager de printemps : Gali ;
- Trèfle blanc : Alice, Avalon, Crusader, Lustar, Milagro ;
- Trèfle violet : Diadem, Merian ;
- Vesce commune d'hiver : Spinelle ;
- Vesce commune de printemps : Amethyste ;
- Vesce velue : Savane.
- Agrostide ténue : Allure, Orient ;
- Fétuque ovine : Mentor, Nordic ;
- Fétuque rouge demi-traçante : Musette ;
- Fétuque rouge gazonnante : Bardiva, Blenheim, Raisa ;
- Fétuque rouge traçante : Lambada, Lisamba ;
- Fétuque élevée gazon : Izella, Bardavinci, Meandre, Divyna ;
- Paturin commun : Sabrena 1 ;
- Ray-grass anglais gazon : Berlioz 1, Carinus, Concerto, Dylan, Escapade, Eterlou, Fandango, Sirtaky.
Est prolongée pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2017 l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), des variétés désignées ci-après :
- Ray-grass anglais fourrage : Inoval ;
- Ray-grass d'Italie alternatif : Melmondo.
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2016, les variétés désignées ci-après :
- Brome cathartique : Atout, Rosabel ;
- Dactyle fourrage : Accord, Bartour, Cabrett, Cristobal, Diceros, Ereva ;
- Fétuque élevée fourrage : Bariane, Emeraude, Flexy, Tuscany ;
- Ray-grass anglais fourrage : Barelan, Bargloria, Barmondo, Barmoric, Bazil, Blog, Cantalou, Elital, Essor, Herbal, Magistral, Sadonne, Split, Vidalia ;
- Ray-grass d'Italie alternatif : Barcomet, Barspirit, Daxus ;
- Ray-grass d'Italie non alternatif : Altria, Andain, Prestyl.
- Luzerne : Andela ;
- Trèfle violet : Jonas, Mistral.
- Agrostide ténue : Bardot ;
- Fétuque élevée gazon : Amalia, Calvada, Cannavaro, Elisa, Greenbrooks ;
- Fétuque rouge gazonnante : Carioca, Morellino ;
- Fétuque rouge traçante : Bossanova ;
- Ray-grass anglais gazon : Aiken, Barsunny, Blazer 4, Greenfair, Leclair, Melbourne, Ragtime, Ritmo.
Usage non fourrager et non gazon :
- Dactyle : Bacchus ;
- Fétuque rouge gazonnante : Eurocom ;
- Ray-grass anglais gazon : Averto.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2019.
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à échéance du 31 décembre 2016, les variétés désignées ci-après :
- Dactyle fourrage : Darsena, Efendi ;
- Ray-grass d'Italie non alternatif : Ansyl, Thales.
- 1er avril 1964, à l'article 1er, pour la variété Assas ;
- 20 mai 1974, à l'article 1er, pour la variété Lune de mai ;
- 1er juin 1994, à l'article 1er, pour la variété Lunibelle,
dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Institut national de la recherche agronomique (FR) » sont remplacés par les mots : « Agri Obtentions SA (FR) ».
A l'article 1er de l'arrêté du 17 avril 2014 modifié susvisé, pour la variété Apalona, dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « BARENBRUG TOURNEUR RECHERCHES SA (FR) », sont remplacés par les mots : « Barenbrug Holland BV (NL) ».
- 4 mai 1971, à l'article 3, pour la variété Regal ;
- 11 avril 2001, à l'article 1er, pour la variété Starfire ;
- 28 avril 2008, à l'article 1er, pour la variété Magnifico,
dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Cal/West Seeds (US) » sont remplacés par les mots : « Barenbrug Holland BV (NL) ».
A l'article 1er de l'arrêté du 28 mai 1996 modifié susvisé, pour la variété Daphne, dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Florimond Desprez SA (FR) » sont remplacés par les mots : « DLF Seeds A/S (DK) ».
- 12 mars 1965, à l'article 1er, pour la variété Europe ;
- 30 juillet 1993, à l'article 2, pour la variété Zenith ;
- 6 avril 1999, à l'article 2, pour la variété Symphonie ;
- 31 mars 2003, à l'article 1er, pour la variété Concerto ;
- 8 avril 2004, à l'article 1er, pour la variété Arpege ;
- 16 mai 2006, à l'article 1er, pour la variété Salsa ;
- 28 avril 2008, à l'article 1er, pour la variété Neptune ;
- 17 avril 2012, à l'article 2, pour les variétés Fado, Gavotte ;
- 11 mai 2015, à l'article 1er, pour les variétés Fanfare, Mezzo, Sibemol,
dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Florimond Desprez Veuve et Fils (FR) » sont remplacés par les mots : « DLF Seeds A/S (DK) ».
A l'article 1er de l'arrêté du 13 juin 2016 modifié susvisé, pour la variété Regaplus, dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Euro Grass Breeding GmbH & Co. KG (DE) » sont remplacés par les mots : « Deutsche Saatveredelung AG - DSV (DE) ».
- 14 mars 1966, à l'article 1er, pour la variété Orca ;
- 30 décembre 1991, à l'article 1er, pour la variété Picar ;
- 6 février 1995, à l'article 1er, pour la variété Catarina ;
- 19 mars 1996, à l'article 2, pour les variétés Camélia, Caravelle ;
- 28 mai 1996, à l'article 1er, pour la variété Milca ;
- 7 mai 1998, à l'article 1er, pour la variété Cash ;
- 6 avril 1999, à l'article 2, pour la variété Cadix ;
- 26 avril 2000, à l'article 1er, pour la variété Carnac ;
- 11 avril 2001, à l'article 1er, pour la variété Brocar ;
- 18 juin 2002, à l'article 1er, pour les variétés Cabriolet et Carillon ;
- 31 mars 2003, à l'article 1er, pour les variétés Carmina, Carosse ;
- 8 avril 2004, à l'article 1er, pour la variété Cannibale ;
- 3 mai 2005, à l'article 1er, pour les variétés Carexpress, Lascar, Splendid, Virtuose ;
- 16 mai 2006, à l'article 1er, pour la variété Candy ;
- 1er juin 2007, à l'article 1er, pour les variétés Escapade, Macarena, Oscar, Samsara ;
- 28 avril 2008, à l'article 1er, pour les variétés Activa, Cabarette, Carmania, Ycar ;
- 1er avril 2009, à l'article 1er, pour la variété Candore ;
- 5 janvier 2010, à l'article 1er, pour la variété Carvalis ;
- 3 mai 2010, à l'article 1er, pour les variétés Alcazar, Alicar, Hurricane, Sanova ;
- 19 avril 2011, à l'article 1er, pour les variétés Ancar, Cabotine, Calao ;
- 17 avril 2012, à l'article 2, pour les variétés Caïus, Carolus, Casare ;
- 6 mars 2013, à l'article 1er, pour les variétés Cabestan, Cabrio, Casero ;
- 17 avril 2014, à l'article 1er, pour la variété Calico ;
- 11 mai 2015, à l'article 1er, pour la variété Casak,
dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Carneau Frères SA (FR) » sont remplacés par les mots : « Semences de France (FR) ».
- 17 avril 2014, à l'article 1er, pour la variété Caplan ;
- 11 mai 2015 à l'article 1er, pour les variétés Cabrau, Cality, Cocar,
dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Carneau Frères SA Eurogazon (FR) » sont remplacés par les mots : « Semences de France (FR) ».
A l'article 1er de l'arrêté du 24 mai 1989 modifié susvisé, pour la variété Canto, dans la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « Plan Jardin (FR) » sont remplacés par les mots : « Société de Production Grainière (FR) ».
A l'article 1er de l'arrêté du 13 juin 2016 susvisé, le mot : « Rebel XLR » est supprimé.