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Timestamp: 2017-10-24 09:47:00+00:00
Document Index: 201049128

Matched Legal Cases: ['art. 10', 'art. 10', 'art. 10', 'art. 10', 'art. 15', 'art. 30', 'art. 4', 'art. 6']

Grand-Duché de Luxembourg. - PDF
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1 Mémorial du Grand-Duché de 941 Memorial des Großherzogtums Luxemburg. Samedi, 13 septembre N 45. Samstag, 13. September Loi du 29 juillet 1930, accordant la naturalisation à M. Léon-Jules Thiry, ingénieur à Nous CHARLOTTE, par la grâce de Dieu Grande-Duchesse de Luxembourg, Duchesse de Nassau. etc., etc., etc. ; Vu l'art. 10 de la Constitution et les lois des 12 novembre 1848 et 27 janvier 1878, sur les naturalisations ; Notre Conseil d'etat entendu ; De l'assentiment de la Chambre des députés ; Vu la décision de la Chambre des députés du 3 juillet 1930 et celle du Conseil d'etat du 4 du même mois, portant qu'il n'y a pas lieu à second vote ; Avons ordonné et ordonnons : Article unique. La naturalisation est accordée à M. Léon-Jules Thiry, ingénieur à, né à Forbach (département de la Moselle), le 3 mars Mandons et ordonnons que la présente loi soit insérée au Mémorial, pour être exécutée et observée par tous ceux que la chose concerne. Château de Fischbach, le 29 juillet Pour le Directeur général de la justice et de l'intérieur, Le Ministre d'etat, Président du Gouvernement, Jos. Bech. Charlotte. Date de l'acte d'acceptation. (Art. 8 de la loi du 12 novembre 1848). La naturalisation conférée par la loi publiée ci-dessus a été acceptée le 2 septembre 1930 par M. Léon-Jules Thiry, ainsi que cela résulte d'un procès-verbal dressé le même jour pour M. le bourgmestre de la vile d' et dont un exemplaire a été déposé à la division des affaires étrangères et de la justice. 10 septembre Loi du 29 juillet 1930, accordant la naturalisation à M. Nicolas Plein, serrurier à Biwer. Nous CHARLOTTE, par la grâce de Dieu Grande-Duchesse de Luxembourg, Duchesse de Nassau etc., etc., etc. ; Vu l'art. 10 de la Constitution et les lois des 12 novembre 1848 et 27 janvier 1878, sur les naturalisations; Notre Conseil d'etat entendu ; De l'assentiment de la Chambre des députés ;
2 942 Vu la décision de la Chambre des députés du 3 juillet 1930 et celle du Conseil d'etat du 4 du même mois, portant qu'il n'y a pas lieu à second vote ; Avons ordonné et ordonnons : Article unique. La naturalisation est accordée à M. Nicolas Plein, serrurier à Biwer, né à Bollendorf (Prusse), le 3 mars Mandons et ordonnons que la présente loi soit insérée au Mémorial, pour être exécutée et observée par tous ceux que la chose concerne. Château de Fischbach, le 29 juillet Charlotte. Pour le Directeur général de la justice et de l'intérieur, Le Ministre d'etat, Président du Gouvernement, Jos. Bech. Date de l'acte d'acceptation. (Art. 8 de la loi du 12 novembre 1848). La naturalisation conférée par la loi publiée ci-dessus a été acceptée le 9 août 1930 par M. Nicolas Plein ainsi que cela résulte d'un procès-verbal dressé le même jour par M. le bourgmestre de la commune de Biwer et dont un exemplaire a été déposé à la Division des affaires étrangères et de la justice. 10 septembre Loi du 29 juillet 1930, accordant la naturalisation à M. Jean Neumanns, peintre à Beaufort. Nous CHARLOTTE, par la grâce de Dieu Grande-Duchesse de Luxembourg, Duchesse de Nassau, etc., etc., etc. ; Vu l'art. 10 de la Constitution et les lois des 12 novembre 1848 et 27 janvier 1878, sur les naturalisations ; Notre Conseil d'etat entendu ; De l'assentiment de la Chambre des députés ; Vu la décision de la Chambre des députés du 3 juillet 1930 et celle du Conseil d'etat du 4 du même mois, portant qu'il n'y a pas lieu à second vote ; Avons ordonné et ordonnons : Article unique. La naturalisation est accordée à M. Jean Neumanns, peintre à Beaufort, né à Röhl (Prusse) le 8 octobre Mandons et ordonnons que la présente loi soit insérée au Mémorial, pour être exécutée et observée par tous ceux que la chose concerne. Château de Fischbach, le 29 juillet Pour le Directeur général de la justice et de l'intérieur, Le Ministre d'etat, Président du Gouvernement, Jos. Bech. Charlotte.
3 Loi du 29 juillet 1930, accordant la naturalisation à M. Jean Barten, vigneron à Lenningen. Nous CHARLOTTE, par la grâce de Dieu Grande-Duchesse de Luxembourg, Duchesse de Nassau, etc. etc., etc. ; Vu l'art. 10 de la Constitution et les lois des 12 novembre 1848 et 27 janvier 1878, sur les naturalisations ; Notre Conseil d'etat entendu ; De l'assentiment de la Chambre des députés ; Vu la décision de la Chambre des députés du 3 juillet 1930 et celle du Conseil d'etat du 4 du même mois, portant qu'il n'y a pas lieu à second vote ; Avons ordonné et ordonnons : 943 Date de l'acte d'acceptation. (Art. 8 de la loi du 12 novembre 1848.) La naturalisation conférée par la loi publiée ci-dessus a été acceptée le 29 août 1930 par M. Jean Neumanns, ainsi que cela résulte d'un procès-verbal dressé le même jour par M. le bourgmestre de la commune de Beaufort et dont un exemplaire a été déposé à la Division des affaires étrangères et de la justice. 10 septembre Article unique. La naturalisation est accordée à M. Jean Barten, vigneron à Lenningen, né à Breit (Prusse), le 18 mars Mandons et ordonnons que la présente loi soit insérée au Mémorial, pour être exécutée et observée par tous ceux que la chose concerne. Château de Fischbach, le 29 juillet Charlotte. Pour le Directeur général de la justice et de l'intérieur, Le Ministre d'etat, Président du Gouvernement, Jos. Bech. Date de l'acte d'acceptation. (Art. 8 de la loi du 12 novembre 1848.) La naturalisation conférée par la loi publiée ci-dessus a été acceptée le 2 septembre 1930 par M. Jean Barten, ainsi que cela résulte d'un procès-verbal dressé le même jour par M. le bourgmestre de la commune de Lenningen et dont un exemplaire a été déposé à la Division des affaires étrangères et de la justice. 10 septembre Arrêté du 4 septembre 1930, portant modification aux statuts de la Société de la Croix Rouge Luxembourgeoise. Le Directeur général de l'intérieur et du service sanitaire ; Vu la loi du 16 août 1923, conférant la personnalité civile à la Société de la Croix Rouge Luxembourgeoise ; Vu l'arrêté du 20 août 1923, portant approbation des statuts de la Société de la Croix Rouge Luxembourgeoise ; Vu les propositions faites par le Conseil d'administration de la Société de la Croix Rouge Luxembourgeoise réuni en assemblée plénière ; Arrête : Art. 1 er. L'art. 15, al. 1 et 2 des statuts de la Société de la Croix Rouge Luxembourgeoise, publiés au Mémorial n 41 de 1923, est modifié comme suit :
4 «Le président, le vice-président, le secrétaire, le trésorier, l'économe et deux membres du Conseil d'administration, nommés par le Grand-Duc parmi les membres du Conseil, constituent le comité exécutif. Les membres du comité exécutif remplissent leurs fonctions respectives jusqu'à l'expiration de leur mandat de membre du Conseil d'administration.» Art. 2. Le présent arrêté sera publié au Mémorial. Luxembourg, le 4 septembre Le Directeur général de l'intérieur et du service sanitaire, Norb. Dumont. Arrêté du 11 septembre 1930, concernant les auteurs à étudier pour les examens de brevet. Le Ministre d'etat, Président du Gouvernement, Vu l'art. 30 de la loi du 10 août 1912, concernant l'organisation de l'enseignement primaire ; Vu l'arrêté du 8 juillet 1927, concernant les auteurs à étudier pour les examens de brevet ; Arrête : Art. 1 er. Durant le cycle triennal commençant par la session d'été 1931, les récipiendaires pour les examens de brevet seront examinés sur les auteurs énumérés à l'annexe. L'arrêté du 8 juillet 1927 susvisé, est abrogé à partir de la même session. Art. 2. Le présent arrêté sera publié au Mémorial et au Courrier des écoles. Luxembourg, le 11 septembre Le Ministre d'etat, Président du Gouvernement, Jos. Bech. (Annexe.) Lecture pour les examens de brevet. Brevet provisoire: Allemand: Goethe, Hermann und Dorothea; Schiller, Die Jungfrau von Orleans; G. Keller, Das Fähnlein der sieben Aufrechten. Français : Racine, Athalie ; Molière, l'avare ; F. de Curel, Le Repas du Lion; Louis Hémon, Maria Chapdelaine. Brevet d'aptitude pédagogique. Allemand : Kleist, der Prinz von Homburg; Fr. W. Weber, Goliath; Droste-Hülshoff, die Judenbuche. Français : Racine, Andromaque ; E. Augier, Le Gendre de M. Poirier ; Balsac, Le Médecin de Campagne. Brevet d'enseignement postscolaire. Allemand : Grillparzer, Wehe dem, der lügt ; Hebbel, Mutter und Kind ; Max Eydt, Berufstragik (Ausgabe Manz, Wien). Français : Racine, Phèdre ; Théophile Gautier, Emaux et Camées ; Bordeaux, La Maison. Brevet d'enseignement primaire supérieur. Allemand : Otto Ludwig, Die Makkabäer ; Scheffel, Bergpsalmen ; Storni, der Schimmelreiter. Français : V. Hugo, Ruy Blas ; Leconte de Lisle, Poèmes barbares ; Ed. Estaunié, L'Appel de la Route. Pédagogie: Payot, Education de la Volonté; Pestalozzi, Lienhard und Gertrud (Ausgabe Bürger, Schoeningh, Paderborn). Schulpraktische Psychologie : Eine Einführung in die Arbeitsweise der differentiellen Psychologie von Dr. Friedrich Schneider (Schöningh, Paderborn). Avis. Traités de conciliation. Le Traité de conciliation et d'arbitrage signé le 20 octobre 1927, entre le Grand-Duché de Luxembourg et la République Française (Mémorial 1930, p. 868 ss.), a été ratifié et les instruments de ratification ont été échangés à Paris, le 8 septembre septembre 1930.
5 945 2 e Relevé des permis de chasse délivrés pour l'année de chasse jusqu'à la date du 9 septembre 1930 inclusivement. N du permis Nom et prénoms du titulaire Domicile N du permis Nom et prénoms du titulaire Domicile Kohl Nicolas. Simon Jean. Lommel Joseph. Moissem Roger. Kuntz Jules. Hoffmann Nic. Alph. Koenig Clement. Rodighiero J.-P. Rodighiero Emile. Wirth Henri. Seywert Nicolas. Goeres Nicolas. Kirchen Constant. Stomp Michel. Schambourg Arthur. Hames Albert. Schumacher Aug. Backes Camille. Karp-Kneip C. Arens Martin. Gilson Henri. Juncker J. B. Metzdorff Jean. Hentgen Nicolas. Wilgé Jean. Schütz Joseph. Elsen Jacques E. Steinmetzer Victor. Mischel Jean. Probst J. P. Dreiling Lucien Hofmann Charles. Majerus Nicolas. Didier Pierre. Melle Kirchen Lilly. Neyen Nicolas. Neyen Victor. Neyen Armand. Diederich Jules. Kohn Jean. D r Herborn. Vichten. Differdange. Larochette. Audun-le-Tiche. Brouch. Differdange. Bonnevoie. Bettembourg. Petange. Brouch. Bascharage. Mondorf. Clervaux. Schifflange. Bücherhof. Canach. Tuntange. Reckange. Troisvierges. Rodeschhof. Rodange. Bascharage. Petange. Aspelt. Aspelt. Remerschen Drees Jos. P. Baron Jacquinot. Jacquinot François. Trausch Nicolas. Birden Pierre. Kergen Joseph. Kergen Michel. Rippinger Michel. Brincour Ernest. Witry Grégoire. Mischo Victor. Hoss Adolphe. Thill Arthur. Schiltz J. P. Huberty François. Huberty François. Koenig Victor. Musquar Jos. J. Musquar J. P. Van der Straeten Ferd. Meyers Richard. Vanherberghen Henri M me Vanherberghen H. Jacoby Mathias. Moris Jean. Paquet J. P. Hartmann Ant. Decker Aloyse. Neu Michel. Printz Guill. Printz Edouard. Hippert Jos. Wanderscheid Ernest. Job Jean. Bachler Joé. Pilger Victor. Schartz Edouard. Majerus Alph. Geymer Pierre. Geymer Joseph. Remerschen. Bettembourg. Mertert. Eich. Bonnevoie. Belvaux. Soleuvre. HoIIerich. Pontpierre. Bruxelles. Boulaide. Réfat. Vichten. Eschdorf. Dillingen. Wormeldange. Ahn. Ehnen. Wormeldange. Dudelange. Hivange.
6 Thielen Paul. Arendt Max. Welter Eugène. Welter Pierre. Huberty Eugène. Becker J. P. Weistroffer Nicolas. Weistroffer Jean. Hommel Fr. Lambert Urbain. Wenkin J. P. Crolla Jean. Hary Michel. Fratini Gaetano. Flick Nicolas. Simon Bernard. Huberty Alph. Schammel Th. Alph. Schmitz Jacques. Kaiser Jos. Sinner Louis. Ferron Joseph. Schmitz Jean. Lebeau Henri. Sinner J. P. Bock Henri. Hetto Jean. Steichen François. Wolff Léon. Dondelinger Nic. Lommel Henri. Raths Jean. Neyens Paul. Pauly J. P. Pauly Louis. Wester Chrétien. Glesener Joseph. Stumper Corneille. Tesch Georges. Klepper Albert. Wellenstein Jean. Hilger Jean. Losselong Pierre. Oesch André. Muller Aloyse. Schiesser Emile. Kauffmann Bernard. Bruxelles. Rodange. Longwy-Bas. Jean-Mathiashof. Meispelt. Reisermühle. Weiler. Troisvierges. Hautcharage. Saeul. Ingeldorf. Consthum. Longsdorf. Petit-Nobressart. Siebenaler. Limpertsberg. Petange. Perlé. Meysembourg. Noertzange. Schleiderhof. Simmerschmelz. Alzingen. Hagen. Alzingen. Weiler-la-Tour. Abweiler. Ellange. Bergem. Boevange-Att. Rosswinkelerhof. Lorentzweiler Wolff J. P. Beissel Camille. M me James Risch. Risch James. D r Franck E. Miny Pierre. Weyland Pierre. Mathey Edouard. Kayl Egide Ed. Eonnet Robert. Alice Eonnet. Eonnet Maurice. Biver François. Fonck François. Steichen Michel. Steichen J. N. Schmitz Pierre. Olinger Nicolas. Kneip Nic. Reiter Emile. de Colnet d'huart. Bian Félix. Eischen Victor. Straus Prosper. Wagner Jos. Schergen Eug. Weinandt J. P. Feltgen Nicolas. Kuborn Louis. Kuborn Emile. Schmit Pierre. Kummer Jean. Miller Nicolas. Estgen Michel. Perrard Félix. Molitor Michel. Stranen Michel. Nicolay François. Meyers Jean. Engeldinger J. P. Loutsch Jean. Mersch Pierre. Becker Jean. Bour Jos. Paul. Berk Pierre Jos. Petry Pierre. Petry Eugène. M me Lorentzweiler. Dudelange. Cap. Hobsche Dondelange. Kahler. Lamadelaine. Oberdonven. Fingig. Kautenbach. Consthum. Redange. Colpach. Echternach. Arsdorf. Godbrange. Mamer. Christnach. Echternach. Scheuerberg. Pommerloch. Liefrange. Munshausen. Troisvierges. Doncols. Derenbach. Wiltz. Buschrodt. Pratz. Scheuerhof. Nommern.
7 Reuter Théophile. Meyers Eugène. Monen Alph. Nilles Jos. Monen J. P. Bernardy Jean. Metzler Pierre. Geimer Philippe. Leyers Michel. Monen Jos. Tolly Boris. D r Thinnes Guill. Berens Victor. Diderich Camille. Berens Alph. Lefèvre Victor. Zimmer Fernand. Schmit Nicolas. Thill Sébastien. Schmit Jean. Conter Emile. Lies Emile. Muller Jos. Muller Alph. Muller Edmond. Nierenhausen Pierre. Peporté Georges. Kohn Jules. Regenwetter Michel. Modert Paul. Schuller Jean. Origer Jos. Weis-Schroeder N. Weis Victor. Knepper Jos. Schloesser J. P. Thoma Albert. Hoffmann Nic. Glodt J. N. Tibesar Théophile. D r Zettinger Nicolas. Petry Henri, Boever Jean. Weis Emile. Quinet Pierre. Kieffer J. P. Theis Michel. Schrondweiler. Essingen. Essingen. Steinfort. Gras. Steinfort. Essingen. Rodange. Stockem. Weiler-la-Tour. Welfrange. Weiler-la-Tour. Kopstal. Eich. Saeul. Medernach. Eich. Mersch. Bertrange. Contern. Wolwelange. Wiltz. Stegen. Bettendorf. Weiler. Platen. Harlange. Platen. Schandel Sinner Léop. Gilson Michel. Eich J. P. List Adolphe. Poos Nicolas. Laplanche Jean. Hippert Auguste. Michels Jules. Dervaut Raymond. Barbanson Gaston. M me Barbanson G. Klensch Joseph. Seyler Fr. Ant. Lefèvre Alfred. Lefèvre J. E. Lefèvre R. J. Metz Robert. Becker Eugène. Huberty Clement. Wilmes Félix. Bouwers Léon. Franchignoul Edg. Castillon André. Gantenbein Paul. Schmitz Bernard. Krack J. E. Baezel Ernest. Stoffel Georges. Pintsch Armand. Wolter Félix. Michel Ferd. Nic. Michel Georges. Gilson Jos. Muller Nicolas. Schmit Etienne. Schroeder Félix. Decker Georges. Fehlen J. P. S. Exc M. Nieuwenhuys Adrien. S. Exc. M. de Carbonne François. Meriano Francesco. Comte d'aspremont- Lynden. Rivaud M. Freiherr von Mentzinger Schandel. Everlange. Canach. Steinfort. Senningen. Brucherhof. Esch-s.-Alz, Rodange. Liége. Beggen. Gralingen. Bissen. Niederwiltz. Wiltz. Manternach. Dommeldange.
8 Braun Pierre. Wagner Ferd. Lentz Eugène. Ludig Albert. Schockert Nicolas. Gels Pierre. Haler Charles. Krecké Mathias. Maillet J. P. Nic. Champagne-Wunsch Schmit Léon. Nennig Alfred. Nennig Nic. Jos. Beffort Joseph. Prommenschenkel Ad. Meyer Aloyse. Ungeheuer Michel. Reiners Antoine. Bech Thomas. Ludiwig Joseph. Ludiwig Math. Lambert Georges. Berns Emile. Schroeder Adam. Gonzémius Léopold. Risch Richard. Kayser Henri. Schmit André. Bissen J. P. Heirens Emile. Krack Martin. Feiten Jean. Hammerel A. J. Eug. Theis J. P. Theis Guill. Ludiwig Edouard. Koob Michel. Wolter J. J. Ed. Siebenaller Michel. Thinnes Joseph. Schroeder Pierre. Wilmes Joseph. Schmitz Hubert. Theisen Nicolas. Wirz Félix. Terrens J. P. Linster Nicolas. M me Steinfort. 959 Berg-Betzdorf. 960 Pétange. 961 Harlange. 962 Hollerich Buchholzerhof Mondorf. 970 Rumelange Boursche Wiltz. 975 Niederfeulen. 976 Troisvierges. 977 Heispelt Berlé. 980 Goesdorf Weiler. 983 Eschdorf. 984 Weicherdange. 985 Berchem Ste Agatte 986 Lippersche Boursche Erpeldange. 991 Vianden. 992 Stockem. 993 Kalborn. 994 Rodershausen. 995 Derenbach. 996 Kapweiler. 997 Walsdorf. 998 Walhausen. 999 Boevange-Cl Frank Nicolas. Haler Paul. Agnès Michel. Hoffmann Mathias. Weber Nicolas. Wagner J. P. Molitor Michel. Turmes Nicolas. Reding Jules. Schoetter Armand. Reding Félix. Nockels François. Nockels Jean. Fournelle Jean. Schintgen Edgard. Theis Pierre. Schmit Antoine. Hoffmann J. P. Hoffmann Jos. Aug. Neiens Edouard. Jacoby Joseph. Dennewald Ferd. Grasges Nicolas. Pilger Nicolas. Leibfried Robert. Dondelinger Emile. Als Alphonse. Steichen Robert. Goerens Gustave. Goerens François. Conzémius J. P. Greisch Alphonse. Lenners Jean. Possamai Jos. Ant. Goehler Pierre. Urbany Albert. Stirn J. P. Weitzel Joseph. Schetgen Pierre. Brasseur Charles. Schiltz Joseph. Schiltz Henri. Cornely Théodore. Tholl Jean Aug. Weber François. Beissel Jean. Adam Nicolas. D r Pratz. Michelau. Platen. Breidfeld. Holzem. Oberfeulen. Warken. Berchem. Rumelange. Hesperange. Hollerich. Holsthum. Consdorf. Bombay. Limpertsberg. Gasperich. Arsdorf. Wintrange. Du delange. Strassen. Consdorf. Troisvierges. Hautbellain. Melickshof, Welfrange. Wormelange.
9 Sunnen J. P. Hoffmann Math. Krier Paul. Dusseldorf Math. Schock J. P. Weydert J. M. Heber Jos. Heber Jean. Dieschbourg J. P. Risch Pierre. Huss Henri. Stoll D. Auguste. Mines Camille. Liesch Auguste. Pierrard Jules. Mahowald Emile. Baron de Tornaco Aug. Stroesser Ch. M. Stroesser Georges. Stroesser Georges-Victor. Steyer J. P. Schanck Nicolas. Lacroix Léandre. Schuler Antoine. Decker Jean. Funck François, Jeitz Georges. Pfeiffer Auguste. Funck Henri. Esch Albert. Klopp Mathias. Bervard Alph. Thomas Jean. Prussen Robert. Broos Eugène. Schütz Emile. Schütz Gustave. Noppeney Marcel. D r Rischard C. Bach Jos. Fleischmann Gust. Bech Charles. Bech Jos. Klensch Emile. Schumann Ferdy. Schumann Louis. Schumann Gusty. Wellenstein. Consdorf. Bech- Kleinmacher. Herborn. Dalheim. Nonnenmühle. Ehnen. Mondorf. Rodange. Sanem. Niederwampach. Weimerskirch. Dudelange. Reuland. Schifflange. Neudorf. Neudorf. Pissange. Vianden. Paris. Hollerich. Bettembourg. Hellange Mackel Jean. Meder Charles. Bollini Jean Gaspard. Mousty Pierre. Goerens Emile. Kalmes Nicolas. Weimerskirch J. P. Gales Math. Th. Holper Michel. Berg Ferd. Steichen Paul. Gengier Joseph. Ley Léon. Greten Ed. Grotz Nicolas. Malget Pierre. Kohn Emile. Thinnes Christophe. Kihl Raymond. Cloos Jean. de Marie Gustave André Michel. Weiler Nicolas. Wathgen Jean. Roger Pierre. Nosbusch Nicolas. Schmitt J. P. Jans Michel. Wengler Joseph. Federspiel André Metzler Léon. Metzler Pierre. Schummer Henri. M me Schummer Henri. Herckmans Ferdy. Georges Joseph. Metz Max. Bouvier Alfred. Majery Emile. Dumont Marcel. Leibfried Léon. Ensch Louis. Serrig Ph. Kemp H. Molitor Emile. D r Molitor Léon. Roosje Nicolas. Hollerich. Rodange. Reckange. Brouch. Fischeiderhof. Eselborn. Arsdorf. Bürden. Bavigne. Troisvierges. Pratz. Drauffelt. Clervaux. Wilwerdange. Vianden. Dudelange. Lorentzweiler. Dudelange. Urspelt. Schandel. Schrondweiler. Rodange. Useldange.
10 de la Haye Aug. Dutilleux Aug. Thibeau Armand. Jungers Nicolas. Kauffmann Pierre. Kleins Michel. Metz Léon Aug. Le Gallais Norbert. Wagner Victor. Wilmes Jean. Bodson Victor. Meis E. Guill. Faber Mathias. Tesch Adolphe. M me Tesch Adolphe. Thomas Henri. Rischard Paul. Labbé Robert. Labbé Roland. Labbé Paul. Lamesch J. P. Weiss Edouard. Olinger Joseph. Erpelding Roger. Jungers J. P. Scheuer Willy. Pixius Jacques. Linck Pierre. Reis Nicolas. Sabatini Enrico. Nilles Arthur. Frantzen Henri. Bock J. P. Beck Paul. Hartmann Joseph. Schweitzer Jean. Augustin Albert. Ganshof van der Mersch Walther. Orts-Peltzer. Melle Orts Helène. Orts Philippe. Orts Louis. Orts Frédéric. Ries Joseph. Graas Ferd. Henckes Eug. M me Stegen. Hollerich. Beckerich. Brouch. Hesperange. Longwy. Merl. Gorcy. Walferdange. Bofferdange. Moserhof. Helmsange. Ringlerhof. Belvaux. Trintange. Bruxelles. Bettembourg Cloos Pierre. Kraus Edouard. Scharff Antoine. Bruck Jean. Willems Mathias. Stolper J. P. Dedoyard Pierre. Jeitz Guill. Dominique Hosinger Michel. Péporté J. P. Wies Jean. Battin Charles. Sand Nicolas. Bofferding J. B. Péporté Georges. Stoffel Nicolas. Poncin Ferd. Sinner Michel. Faber Constant. Wester Nicolas. Pirry Nicolas. Thyes Antoine. Faber Nicolas. Jung François. Michaelis J. P. Ed. Weiss J. P. Crochet Nicolas. Eberhard. Seil Gust. Campill Gust. Wagener Henri. Rossi Jean. Zigrand Joseph. Funck Carlo. Rauen Albert. Zimmer Nicolas. Prum Pierre. Wengler Pierre Jos. Majerus Nicolas. Krems Jean Henri. Kremer J. P. de Waha Pierre. Royer Jacques. Turpel Henri. Hild Mathias. Bofferding Emile. Hentges Nicolas. Mersch. Weicherdange. Clemency. Hoffelt. Bettembourg. Larochette. Heffingen. Limpach. Brouch. Mersch. Heffingen. Koerich. Dahlem. Martelange. Lintgen. Eich. Clemency. Clervaux. Boevange. Hamm. Canach. Bascharage.
11 Salentiny André. Virte Mathias. Koch Paul. Schneider Charles. Arend J. P. Hentgen Albert. Hentgen Gustave. Hentgen Aloyse. Gehlen Jules. Steichen Félix. Loutsch Ed. Bourg Fr. Steffes Victor. Steffes Ed. Pündel Léon. Weiler Nicolas. Bellwald Willy. Kneip François. Wengler Michel. François Ch. Ferd. Leidenbach Nicolas, Els Michel. Becker Adolphe. Lambert Emile. Els Victor. Loesché Charles. Maillet Martin. Olinger Pierre. Friser Adolphe. Forster Joseph. Goergen Ernest. Kiefer Jean. Treinen Jean. Schroeder Math. Arend J. Alf. D r Pescatore Maurice. la baronne de Maleingrau. Blum J. P. Gutenkauf Henri. Herber Ph. Folschette Nic. van Dyck Jacques. Kintzelé Robert. Kintzelé Jacques. Aubart Alph. Reis Félix. M me M me Cap. Medernach. Roedgen. Flaxweiler. Wormeldange. Dudelange. Grevenmaeher. Brandenbourg. Landsche Junglinster. Petange. Steinsel. Seylerhof. Cap. Neudorf. Mensdorf. Rollingergrund. Scherfenhof Renson Emile. Flammant J. P. Renson Alban. Becker J. B. Beissel Nicolas. Reiffers Edmond. Wagner Antoine. Bredimus Jean. Letellier Aug. M me Letellier Aug. D r Gretsch Gust. Diederich J. P. Wirtz Antoine. Weis Pierre. Kinnen J. P. Eiffes Fr. Heischling J. P. Laval Léon. D r Laval Léon. Neumann Aloyse. Steinmetz Jean. Ewert Victor. Damé Léon. Husting Jean. Reuter Alphonse. Tonnar Michel. Türk Carlo. Sinner-Dupret Gust. Baron d'huart. Lemmer Victor. Peters Jules. Steichen Jean. Welter Jules. Klensch Léon. Conrardy Bernard. Lanners Fr. Jos. Ahlen Hub. Vict. Gœtz Emile. Noesen Joseph. Meisch J. P. Merges Henri. Majerus Hubert. Mathieu Henri. Rother Aug. Wathgen Guill. Wengler Paul. Miller Jean Nic. M me Hollerich. Hollerich. Mondorf. Imbringen. Osterholz. Echternach. Itzig. Bollendorferbruck Boudler. Weydig. Dudelange. Bonnevoie. Steinsel. Müllendorf. Steinsel. Mullendorf. Heisdorf. Montmédy. Differdange. Brucherhof. Beggen. Mondorf. Schieren. Derenbach. Haut-Martelange. Berlé.
12 Kayser Nicolas. Reiser Eugène. Schleich Lucien. Schleich Emile. Faber Max. Mathieu Charles fils. Ulrich Fréd. Guill. Weis Nicolas. Biwer Nicolas. Peters Jean. Glaesener Rog. Faber Emile. Kails Emile. Kremer Nicolas. Kremer Nicolas. Kneip Corn. Kaes Jean. Weiler Joseph. Baron de Puttkammer Alb. Demuth J. Nic. Demuth Eugène. Servais Alfred. Schimberg Pierre. Schroeder Jean. de la Fontaine Jean. Knepper Eugène. Knepper Constant. Putz Edmond. Faber René. Kirchen Jean. Scheuer Jacques. Wilwertz J. P. Heinen Pierre. Molitor Antoine. Poorters Philippe. Baron de Puttkammer Gust. Kass J. P. Schleich Mathias. Stock Guill. Esslen Willy. Steffen Emile. Hoffmann J. P. Schnuch Jos. Jungers Nicolas. Jungers J. P. Berlé. Oberfeulen. Wiltz. Enscherange. Boulaide. Boursche Clervaux. Lullange. Sonlez. Dickt. Pintsch. Bettendorf. Esch-s.-S. Eselborn. Schimpach. Vianden. Kalborn. Mondorf. Remich. Wecker. Walsdorf. Bastendorf. Oberwampach. Troine. Boevange. Ingeldorf. Moestroff. Mertzig. Holtz. Schorenshof. Oberfeulen. Beisten, Wellen. Schifflange Claren François. D r Kiesel Victor. Dondelinger Aug. Cigrand Jean. Wilhelm Joseph. Heber J. B. Zonte Octave. Fery André. Frantzen Ch. II. Perignan Justin. Parent Jules. Marquis d'abrantes José Neef Jacques. Schmitz Michel. Bodem Antoine. Bartz Nicolas. Hoferlin Emile. Faber François. Hemmer Robert. Ergen Jean. Schockweiler Lucien. Bourscheid J. P. Schroeder J. P. Faber Léon. Pluger Camille. Kuntziger Nic. Mich. de Carbonnel Eric. Miller Ed. Peters Emile. Kauffmann J. Jacques. Diderrich Emile. Kolbach Joseph. Kuffer Alph. François Frédéric. M me Walther Ganshof. Koepp Willy. Koepp Adolphe. Stoffel Mathias. Joerg Joseph. Brendt Hans. Heinen Joseph. Heinen Emile. Heinen Marcel. Mergen Isidore. Gerson Frédéric. Donckel Pierre. Reiles Alphonse. Echternach. Wolfsmühle. Beaufort. Heidscheuerhof. Dalheim. Nogent-s.-Marne. Longwy. Belvaux. Villerupt. Liefrange. Bettembourg. Eischen. Mersch. Kehlen. Bettembourg. Rodange. Pétange. Reckange. Mersch. Differdange. Bissen. Altlinster. Cruchten. Mamer. Bruxelles. Bissen. Wasserbillig. Surré. Gosseldange. Eschdorf.
13 Meeûs René. Reiffers Jean. Ury Victor. Castillon Adolphe. Ensch Fritz. Gruber Norbert. Majery Hubert. Meyers Emile. Hendel Pierre. Birkel Aloyse. Heintz Emile. Majerus Pierre.. Serres Martin. Wengler J. P. Comte de Villers L. Baron de Schorlemer L. Weydert Félix. Goergen Mathias. Hanff Ferd. Hanff Joseph. Muller Albert. Peffer Joseph. Brasseur Georges. Trausch Nicolas. Muller Georges. Schlentz Victor. Schumann Marcel. Reuter Edm. Remy Henri. Gantenbein Aloyse. Bous Nicolas. de Waha Isidore. de Waha Joseph. Origer Nicolas. Klein Edouard. Neuman Georges. Hesperange. Messancy. Arlon. Wiltz. Brattert. Dellen. Erpeldange. Troine. Berlé. Schlinderbas. Rosport. Grundhof. Osweiler. Harthof. Planckenhof. Rodenhof. Kopstal. Kleinbettingen Schuttrange. Contern. Baslieux. Fentange. Vianden. Lultzhausen. Doncols. Stockem Loes Théodore. Mersch Bernard. Glodt Michel. Reitz J. B. Jaminet J. P. Wolff Nic. Munhoven Pierre. Perrang Jean. Goergen Jacques. Feyder Jean. Bailly Gérard. Ruelle Charles. Glodé Michel. Reiners Michel. Kessler Jean. Bultgen Nicolas. Steichen Nicolas. Sinner Nicolas. Léonardy Edouard. Neuens Pierre. Mertz Jean. Theisen Marcel. Schmit Robert. Hengen D. Alb. Back Joseph. Faber Nicolas. Cloos Rudi. Reuter Roger. Schmit Emile. Roeder J. P. Groff Gustave. Groff Robert. Feyden Edouard. Risch J. P. Bernardy François. Grümmelsche Niederwiltz. Lieler. Claushof. Bofferdange. Hovelange. Flaxweiler. Nospelt. Spa. Wilwerdange. Lultzhausen. Useldange. Consdorf. Warken. Tandel. Lintgen. Keispelt. Roodt-s.-Syr. Soleuvre. Bonnevoie. Avis. Contributions et Cadastre. L'administration du cadastre procédera le lundi 6 octobre et les jours suivants à un examen d'aptitude professionnelle de géomètre et de surnuméraire du cadastre. Les récipiendaires devront adresser leurs demandes à la direction des contributions et du cadastre, avant le 1 er octobre prochain, en y joignant les diplômes et certificats exigés par l'art. 4 de l'arrêté grand-ducal du 29 juillet septembre Avis. Enseignement primaire. Par arrêté grand-ducal du 7 septembre 1930, M. Jean-Joseph Lux, inspecteur de l'enseignement primaire de l'arrondissement d'ettelbruck, a été nommé en la même qualité à l'arrondissement d'inspection de Luxembourg II. Par le même arrêté M. Nicolas Wagener, instituteur à l'école primaire supérieure de Grevenmacher, a été nommé inspecteur de l'enseignement primaire de l'arrondissement d' 8 septembre 1930.
14 954 Avis. Jury d'examen. Le jury d'examen pour la philosophie et les lettres se réunira en session ordinaire du 22 septembre au 17 octobre 1930, dans une des salles de l'athénée à Luxembourg à l'effet de procéder à l'examen de MM. Egide Beissel de Welfrange, Edmond Biever de Differdange, Jean Calmès de Luxembourg, Nicolas Feiten de Kehlen, Louis de la Fontaine de Luxembourg, Paul Gantenbein d', Robert Heiderscheid de Rollingergrund, Joseph Hemmen d'altwies, René Henckes de Luxembourg, Jean Kauffman de Luxembourg, Joseph Krier de Niederdonven, François Niederkorn de Luxembourg, Félix Steichen de Warken, Charles Warisse de Luxembourg, François Wirtz de Dudelange, Nicolas Wolff de Bissen, récipiendaires pour la candidature en philosophie et lettres préparatoire à l'étude du droit ; MM. Carlo Beringer d'echternach, Pierre Feyder de Husingen, Joseph Goedert de Rambrouch, Melles Stéphanie Klaess d'echternach et Marguerite Leidenbach de Rédange, récipiendaires pour la candidature en philosophie et lettres préparatoire au doctorat en philosophie et lettres; Melles Louise Kieffer de Stadtbredimus, Marie Meyers de Rodange et M. Pierre Winter de Bastendorf, récipiendaires pour le doctorat en philosophie et lettres. L'examen par écrit aura lieu pour tous les récipiendaires le lundi, 22 septembre 1930, de 9 heures du matin à midi et de 3 à 6 heures de relevée. Les épreuves orales sont fixées comme suit : pour M. Heiderscheid au mardi, 23 septembre, à 3 heures ; pour M. Wirtz au même jour, à 5 heures ; pour M. Wolff au mercredi, 24 septembre, à 5 heures ; pour M. Hemmen au jeudi, 25 septembre, à 3 heures ; pour M. Calmès au même jour, à 5 heures ; pour M. Henckes au vendredi, 26 septembre, à 5 heures ; pour M. Warisse au lundi, 29 septembre, à 5 heures ; pour M. Beissel au mardi, 30 septembre, à 3 heures ; pour M. Niederkorn au même jour, à 5 heures ; pour M. delafontaine au vendredi, 3 octobre, à 5 heures; pour M. Krier au lundi, 6 octobre, à 5 heures ; pour M. Gantenbein au mardi, 7 octobre, à 3 heures ; pour M. Biever au même jour, à 5 heures ; pour M. Kauffman au mercredi, 8 octobre, à 5 heures ; pour M. Feiten au jeudi, 9 octobre, à 3 heures ; pour M. Steichen au même jour, à 5 heures ; pour M. Beringer au vendredi, 10 octobre, à 4 heures pour Melle Leidenbach au lundi, 13 octobre, à 4 heures ; pour Melle Klaess au mardi, 14 octobre, à 2 heures ; pour M. Feyder au même jour, à 5 heures ; pour M. Goedert au mercredi, 15 octobre, à 4 heures; pour Melle Kieffer au jeudi, 16 octobre, à 2 heures ; pour M. Winter au même jour, à 5 heures : pour Melle Meyers au vendredi, 17 octobre, à 4 heures de l'aprèsmidi. 6 septembre Avis. Jury d'examen. Le jury d'examen pour le droit se réunira en session ordinaire du 2 octobre au 1 er décembre 1930, dans une des salles du Palais de justice à Luxembourg, à l'effet de procéder à l'examen de MM. Georges Altwies de Junglinster, Joseph Beffort de Luxembourg, Roger Cahen de Luxembourg, François Delaporte de Weiler, Melles Marthe Glesener de Wiltz, Céline Junck de Niedercorn, MM. Alexandre Kinn de Differdange, Pierre Majerus de Rosport, Camille Meyers de Boudler, Camille Schaeffer de Luxembourg, Pierre Welter de Luxembourg, récipiendaires pour la candidature en droit ; MM. Pierre Bauler d'ettelbruck, Edmond Bian de Dommeldange, Antoine Biever de Luxembourg, Alexandre Bonn de Luxembourg, René Franck de Luxembourg, Marcel Heuertz d'echternach, Henri Koch de Luxembourg, Pierre Metzler de Luxembourg, Emile Neuman de Feulen, Melle Mariette Ruppert de Luxembourg, MM. Lambert Schaus de Luxembourg et Marcel Wurth de Luxembourg, récipiendaires pour le premier examen du doctorat en droit. L'examen par écrit pour la candidature en droit aura lieu le jeudi, 2 octobre, celui pour le premier doctorat en droit le vendredi, 31 octobre, chaque fois de neuf heures du matin à midi et de trois à six heures de relevée. Les épreuves orales sont fixées comme suit : pour Melle Glesener au lundi, 6 octobre, pour Melle Junck au jeudi 9 octobre, pour M. Kinn au samedi, 11 octobre, pour M. Majerus au lundi, 13 octobre, pour M. Meyers, au jeudi, 16 octobre, pour M. Schaeffer au samedi, 18 octobre, pour M. Weiter au lundi, 20 octobre, pour M. Altwies au jeudi, 23 octobre, pour M. Beffort au samedi, 25 octobre, pour M. Cahen au lundi, 27 octobre, pour M. Delaporte au jeudi, 30 octobre, pour M. Schaus au jeudi, 6 novembre, pour M. Wurth au samedi, 8 novembre, pour Melle Rappert au lundi, 10 novembre, pour M. Bauler au jeudi, 13 novembre, pour M.
15 955 Bian au samedi, 15 novembre, pour M,Biever au lundi, 17 novembre, pour M. Bonn au jeudi, 20 novembre, pour M. Franck au samedi, 22 novembre, pour M. Heuertz au lundi, 24 novembre, pour M. Koch au jeudi, 27 novembre, pour M. Metzler au samedi, 29 novembre, pour M. Neuman au lundi, 1 er décembre 1930, chaque fois à trois heures de l'après-midi. 6 septembre Avis. Jury d'examen. Le jury d'examen pour la médecine se réunira en session ordinaire du 1 er au 27 octobre 1930, dans une des salles du Laboratoire Bactériologique à Luxembourg, à l'effet de procéder à l'examen de MM. Jean-Henri Behm de Saeul, Rodolphe Biesdorf de Redange, François Hippert de Dudelange, Melle Suzanne Lentz de Beaufort, MM. Albert Kongs d'itzig, Albert Oberlinkels de Hosingen, Maurice Pesch de Pétange et Maurice Wilwers de Luxembourg, récipiendaires pour la candidature en médecine ; MM. Nicolas Dickes de Dudelange et Mathias Reiles de Gilsdorf, récipiendaires pour le doctorat en médecine ; MM. Léon Nickels de Luxembourg et François Klein de Differdange, récipiendaires pour le doctorat en accouchement. L'examen par écrit aura lieu pour tous les récipiendaires le mercredi, 1 er octobre, de 9 heures du matin à midi et de 3 à 6 heures de relevée. Les épreuves orales et pratiques sont fixées comme suit : pour M. Behm au jeudi, 2 octobre, à 3½ heures ; pour M. Biesdorf au même jour, à 5 h. ; pour M. Hippert au samedi, 4 octobre, à 3 ½ h. ; pour Melle Lentz au même jour, à 5 h. ; pour M. Kongs au lundi, 6 octobre, à 3½ h. ; pour M. Oberlinkels au même jour à 5 h. ; pour M. Pesch au mercredi, 8 octobre, à 3 ½ h ; pour M. Wilwers au même jour, à 5 h. ; pour M. Dickes au vendredi, 10 octobre, à 3½ h. ; pour M. Reiles au même jour, à 5 h. ; pour M. Klein au lundi, 27 octobre, à 3 ½ h. ; pour M. Nickels au même jour, à 5 h. de l'après-midi. 10 septembre Avis. Jury d'examen. Le jury d'examen pour les sciences naturelles se réunira en session ordinaire du 23 septembre au 17 octobre 1930, dans une des salles de l'école industrielle et commerciale de Luxembourg, à l'effet de procéder à l'examen de MM. Jean Fettes de Beyren, René Glaesener d'itzig, Robert Goerens de Dudelange, Melle Anne Klein de Wolwelange, MM. Joseph Limpach d'itzig, Joseph Merker de Cologne, Eugène Scherer de Luxembourg, Nicolas Schleich de Wiltz, Léon Schleimer d', Georges Tandel de Luxembourg, Auguste Thyes de Hollerich, Jules Vax de Kayl, récipiendaires pour le premier examen de la candidature en sciences naturelles ; MM. Pierre Assel de Clervaux, Othon Beringer de Colmar-Berg, Joseph Delvaux de Luxembourg, Fernand Dennewald de Hollerich, Auguste Gretsch de Luxembourg, Emile Gretsch d'echternach, Paul Moitzheim de Luxembourg, Emile Stoltz de Boevange-s.-A., Aloyse Willems d'ettelbruck, Alphonse Zoller de Kleinbettingen, récipiendaires pour le second examen de la candidature en sciences naturelles ; Melle Maximilienne Robert de Diekirch, récipiendaire pour le doctorat en sciences naturelles ; MM. Jules Moitzheim de Luxembourg, Léon Nilles d'echternach, Pierre Schaus de Rollingergrund, récipiendaires pour la candidature en pharmacie. L'examen par écrit aura lieu pour tous les récipiendaires le mardi, 23 septembre, de 9 heures du matin à midi et de 3 à 6 heures de relevée. Les épreuves orales sont fixées comme suit : pour M. Fettes au mercredi, 24 septembre, à 5 h. ; pour M. Glaesener au jeudi, 25 septembre, à 2½ h. ; pour M. Goerens au même jour, à 5 h. ; pour Melle Klein au vendredi, 26 septembre, à 5 h. ; pour M. Limpach au samedi, 27 septembre, à 5 h. ; pour M. Merker au lundi, 29 septembre, à 5 h. ; pour M. Scherer au mardi, 30 septembre, à 2½ h. ; pour M. Schleich au même jour, à 5 h. ; pour M. Schleimer au mercredi, 1 er octobre, à 5 h. ; pour M. Tandel au jeudi, 2 octobre à 2½ h. ; pour M. Thyes au même jour, à 5 h. ; pour M. Vax au vendredi, 3 octobre, à 5 h. ; pour M. Assel au lundi, 6 octobre, à 5 h. ; pour M. Beringer au mardi, 7 octobre, à 2½ h. ; pour M. Jules Moitzheim au même jour, à 5 h. ; pour M. Delvaux au mercredi, 8 octobre, à 5 h. ; pour M. Nilles au jeudi, 9 octobre, à 2½ h. ; pour M. Dennewald au même jour, à 5 h. ; pour M. Auguste Gretsch au vendredi, 10 octobre, à 5 h. ; pour M. Emile Gretsch au samedi, 11 octobre, à 5 h. ; pour M. Paul Moitzheim au lundi, 13 octobre, à 5 h. ; pour M. Stoltz au mardi, 14 octobre, à 2½ h. ; pour M. Schaus au même jour, à 5 h. ; pour M. Willems au mercredi, 15 octobre, à 5 h. ; pour Melle Robert au jeudi, 16 octobre, à 2½ h.; pour M. Zoller au vendredi, 17 octobre, à 5 heures de l'après-midi. 11 septembre 1930.
16 Avis. Service sanitaire. Il est porté à la connaissance de tous ceux qui se trouvent intéressés par la loi du 28 avril 1922, concernant la préparation et la vente des médicaments et des substances toxiques, que le «dilaudide» est à considérer comme tombant sous les dispositions de l'arrêté grand-ducal du 28 avril 1922, portant règlement d'exécution de la dite loi. 11 septembre Avis. Association syndicale. En conformité de l'art. 6 de la loi du 28 décembre 1883, l'association syndicale libre pour la construction de trois ponceaux au lieu dit : «Frohnerwasser» à Merkholtz, a déposé un double de l'acte d'association au Gouvernement et au secrétariat communal de Kautenbach. 12 septembre Caisse d'épargne. Déclaration de perte de livrets. Aux dates des 26 août, 4, 5 et 8 septembre 1930, les livrets n os , , et ont été déclarés perdus. Les porteurs des dits livrets sont invités à les présenter dans la quinzaine à partir de ce jour, soit au bureau central, soit à un bureau auxiliaire quelconque de la Caisse d'épargne et à faire valoir leurs droits. Faute par les porteurs de ce faire dans le dit délai, les livrets en question seront déclarés annulés et remplacés par des nouveaux. 9 septembre Annulation de livrets perdus. Par décision de M. le Directeur général des finances en date du 27 août 1930, les livrets n os , , ont été annulés et remplacés par des nouveaux. 9 septembre Numéros sortis au tirage : Emprunts communaux. Tirage d'obligations. Ville de Differdange. Emprunt de Tirage du 30 août Date de l'échéance : 1 er octobre Le service de l'emprunt se fait aux guichets de la Banque Générale du 11 septembre Imprimerie de la Cour Victor Buck,
Memorial des. Mémorial du. Großherzogtums Luxemburg. Grand-Duché de Luxembourg. N 9. Donnerstag, den 4. März 1954. Jeudi, le 4 mars 1954.
137 Mémorial du Grand-Duché de Luxembourg. Memorial des Großherzogtums Luxemburg. Jeudi, le 4 mars 1954. N 9 Donnerstag, den 4. März 1954. Avis. Convention internationale pour faciliter le franchissement
Memorial. Mémorial du. Großherzogtums Luxemburg. Grand-Duché de Luxembourg. Donnerstag den 29. Juli 1954. Jeudi, le 29 juillet 1954.
Mémorial du Grand-uché de Luxembourg Jeudi, le 29 juillet 1954. 1237 N 41 Memorial des Großherzogtums Luxemburg. onnerstag den 29. Juli 1954. Arrêté grand-ducal du 26 juillet 1954 tendant à faire déclarer
Memorial des. Mémorial du. Großherzogtums Luxemburg. Grand-Duché de Luxembourg. Samedi, le 25 mai 1946. Samstag, den 25. Mai 1946.
Mémorial du Grand-Duché de Luxembourg. 407 Memorial des Großherzogtums Luxemburg. Samedi, le 25 mai 1946. N 25 Samstag, den 25. Mai 1946. Loi du 10 mai 1946 portant approbation de l Instrument pour l amendement