Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F04-02-2014-9C_872-2013
Timestamp: 2016-10-21 11:16:00+00:00
Document Index: 185119585

Matched Legal Cases: ['art. 87', 'art. 17', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 64', 'art. 64']

9C_872/2013 � � Arr�t du 4 f�vrier 2014
F.________, repr�sent�e par
recours contre le jugement du Tribunal cantonal de la R�publique et canton de Neuch�tel, Cour de droit public, du 29 octobre 2013.
A.a.�F.________, n�e en 1966, a travaill� du 1
er�mars 1993 au 30 novembre 2005 comme employ�e de production pour le compte de l'entreprise X.________.
En incapacit� de travail depuis le mois de janvier 2005 en raison d'un trouble d�pressif et de lombosciatalgies, elle a d� pos� le 21 novembre 2005 une demande de prestations de l'assurance-invalidit�. Dans le cadre de l'instruction de cette demande, l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Neuch�tel (ci-apr�s: l'office AI) a, entre autres mesures, confi� la r�alisation d'une expertise psychiatrique � la doctoresse L.________. Dans son rapport du 1
er�novembre 2006, ce m�decin a retenu le diagnostic d'�pisode d�pressif l�ger sans syndrome somatique, s�v�re � mi-2005, l�ger depuis environ ao�t 2006, et fix� � 80 % la capacit� r�siduelle de travail de l'assur�e � compter du mois d'ao�t 2006.
Par d�cision du 8 janvier 2008, l'office AI a accord� � l'assur�e une rente enti�re d'invalidit� pour la p�riode courant du 1
er�f�vrier au 31 juillet 2006. Saisie d'un recours contre cette d�cision, la Cour des assurances sociales du Tribunal administratif de la R�publique et canton de Neuch�tel l'a admis et a renvoy� l'affaire � l'office AI pour compl�ment d'instruction sur le plan somatique (jugement du 29 mai 2008).
Pour faire suite � ce jugement, l'office AI a confi� la r�alisation d'une expertise rhumatologique au docteur A.________. Dans son rapport du 16 f�vrier 2009, ce m�decin a retenu les diagnostics de lombosciatalgies � pr�dominance droite sur troubles d�g�n�ratifs discaux L3 � L5 et facettaires L4-L5 � pr�dominance droite et de troubles somatoformes douloureux chroniques; les troubles �taient incompatibles avec l'activit� habituelle de l'assur�e, mais n'excluaient pas une capacit� de travail de 80 % dans un emploi adapt� aux limitations fonctionnelles.
Par d�cision du 3 mars 2010, l'office AI a accord� � l'assur�e une rente enti�re d'invalidit� pour la p�riode courant du 1
er�f�vrier au 31 juillet 2006.
A.b.�Le 6 avril 2011, F.________ a d�pos� une nouvelle demande de prestations de l'assurance-invalidit�. Dans le cadre de l'instruction de cette demande, l'office AI a recueilli des renseignements m�dicaux aupr�s des doctoresses R.________ (certificat du 8 juin 2011; rapports des 19 octobre 2011 et 24 f�vrier 2012) et E.________ (certificat du 17 juin 2011; rapport du 12 octobre 2011), vers� au dossier les rapports �tablis par le Centre Y.________ � la suite des s�jours que l'assur�e a effectu�s du 2 au 18 juin 2010 et du 15 septembre au 14 octobre 2011 (rapports des 18 novembre 2010 et 1
er�novembre 2011) et confi� la r�alisation d'une expertise psychiatrique au docteur V.________. Dans son rapport du 26 novembre 2012, ce m�decin a retenu les diagnostics - sans r�percussion sur la capacit� de travail - de syndrome douloureux somatoforme persistant et d'autre trouble sp�cifique de la personnalit� (personnalit� fruste); les sympt�mes d�pressifs qui accompagnent naturellement l'�volution d'un trouble somatoforme n'�taient pas handicapants et, compte tenu de sa personnalit� fruste, l'assur�e �tait capable d'exercer des activit�s simples requ�rant peu d'efforts intellectuels.
Se fondant sur les conclusions de cette expertise, l'office AI a, par d�cision du 6 mai 2013, rejet� la demande de prestations de l'assur�e.
Par jugement du 29 octobre 2013, la Cour de droit public du Tribunal cantonal de la R�publique et canton de Neuch�tel a rejet� le recours form� par l'assur�e contre cette d�cision.
F.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont elle demande l'annulation. Elle conclut au renvoi de la cause � l'office AI pour instruction compl�mentaire et nouvelle d�cision. Elle assortit son recours d'une requ�te d'assistance judiciaire.
Quand l'administration entre en mati�re sur une nouvelle demande (cf. art. 87 al. 3 RAI), elle doit proc�der de la m�me mani�re qu'en cas de r�vision au sens de l'art. 17 LPGA et comparer les circonstances existant au moment de la nouvelle d�cision avec celles pr�valant lors de la derni�re d�cision entr�e en force reposant sur un examen mat�riel du droit � la rente (cf. ATF 133 V 108) pour d�terminer si une modification notable du taux d'invalidit� justifiant la r�vision du droit en question est intervenue.
3.1.�Se fondant sur les conclusions de l'expertise r�alis�e par le docteur V.________, la juridiction cantonale a consid�r� que l'�tat de sant� de la recourante sur les plans somatique et psychiatrique ne s'�tait pas aggrav� depuis la d�cision du 3 mars 2010, la capacit� r�siduelle de travail et le degr� d'invalidit� (32 %) �tant demeur�s inchang�s.
3.2.�La recourante reproche � la juridiction cantonale d'avoir proc�d� � une constatation manifestement inexacte des faits pertinents cons�cutive � une mauvaise appr�ciation des preuves. En substance, elle lui fait grief de s'�tre fond�e sur l'expertise r�alis�e par le docteur V.________, expertise qui comportait plusieurs impr�cisions et appr�ciait mal la gravit� des sympt�mes d�pressifs. Compte tenu des constatations m�dicales rapport�es par ses m�decins traitants, il existait des doutes suffisants quant � la fiabilit� de l'avis du docteur V.________ pour justifier, � tout le moins, un renvoi de la cause � la juridiction cantonale pour qu'elle mette en oeuvre une nouvelle expertise psychiatrique. Au surplus, les crit�res jurisprudentiels mis � la reconnaissance du caract�re invalidant d'un trouble somatoforme douloureux �taient remplis, si bien que celui-ci avait une r�percussion sur la capacit� de gain.
4.1.�S'il n'est pas contest� que la situation sur le plan somatique n'a pas �volu� depuis la d�cision du 3 mars 2010, les avis divergent en revanche quant � l'influence actuelle des symptomatologies douloureuse et d�pressive sur la capacit� de travail de la recourante.
4.2.�Compte tenu de son pouvoir d'examen restreint, il n'appartient pas au Tribunal f�d�ral de proc�der une nouvelle fois � l'appr�ciation des preuves administr�es, mais � la partie recourante d'�tablir en quoi celle op�r�e par l'autorit� cantonale serait manifestement inexacte ou incompl�te, ou en quoi les faits constat�s auraient �t� �tablis au m�pris de r�gles essentielles de proc�dure. En se contentant de renvoyer aux rapports de ses m�decins traitants faisant �tat d'une p�joration de son �tat de sant� et aux deux hospitalisations dont elle a fait l'objet, le recourante n'�tablit nullement, au moyen d'une argumentation pr�cise et �tay�e, le caract�re insoutenable du raisonnement d�velopp� par les premiers juges. Lorsqu'une appr�ciation repose sur une �valuation m�dicale compl�te, telle que l'expertise r�alis�e par le docteur V.________, elle ne saurait �tre remise en cause au seul motif qu'un ou plusieurs m�decins ont une opinion divergente. Il ne suffit pas d'affirmer que l'intensit� de la symptomatologie d�pressive d�crite par l'expert ne co�ncide pas avec celle d�crite par ses m�decins traitants, car il n'appartient pas au juge de se livrer � des conjectures qui rel�vent strictement de la science m�dicale (voir arr�t 9C_573/2009 du 16 d�cembre 2009 consid. 2.3). Il faut bien plut�t faire �tat d'�l�ments objectivement v�rifiables qui auraient �t� ignor�s dans le cadre de l'expertise et suffisamment pertinents pour en remettre en cause les conclusions. Or la recourante ne fait pas mention de tels �l�ments. En particulier, elle n'explique pas en quoi le point de vue de ses m�decins traitants, les doctoresses R.________ et E.________, serait mieux fond� objectivement que celui de l'expert-psychiatre ou justifierait, � tout le moins, la mise en oeuvre d'une mesure d'instruction compl�mentaire. Les reproches formels adress�s � l'expertise (impr�cisions; dur�e de l'entretien clinique) ne suffisent pas non plus � justifier un compl�ment d'instruction, la recourante n'exposant pas en quoi l'�ventuelle correction des vices all�gu�s serait susceptible d'influer sur le r�sultat de l'expertise.
4.3.�Pour le reste, il n'y a pas lieu de s'arr�ter sur l'analyse faite par la recourante des crit�res jurisprudentiels mis � la reconnaissance du caract�re invalidant du trouble somatoforme douloureux, d�s lors qu'elle tente simplement de substituer sa propre appr�ciation de la situation � celle des premiers juges sans dire en quoi cette derni�re serait manifestement insoutenable.
5.1.�Mal fond�, le recours doit �tre rejet� et le jugement entrepris confirm�.
5.2.�Les frais aff�rents � la pr�sente proc�dure seront support�s par la recourante qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Elle a cependant d�pos� une demande d'assistance judiciaire visant � la dispense des frais judiciaires et � la d�signation d'un avocat d'office. Les conditions d'octroi �tant r�alis�es (art. 64 al. 1 et 2 LTF), celle-ci lui est accord�e. Elle est toutefois rendue attentive au fait qu'elle devra rembourser la caisse du Tribunal, si elle retrouve ult�rieurement une situation financi�re lui permettant de le faire (art. 64 al. 4 LTF).
Les frais judiciaires, arr�t�s � 800 fr., sont mis � la charge de la recourante. Ils sont toutefois support�s provisoirement par la caisse du Tribunal.
Me Freddy Rumo est d�sign� comme avocat d'office de la recourante et une indemnit� de 2'800 fr. lui est allou�e � titre d'honoraires, support�e par la caisse du Tribunal.