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Timestamp: 2016-10-20 19:45:13+00:00
Document Index: 144585873

Matched Legal Cases: ['art. 132', 'art. 48', 'art. 46', 'art. 54', 'art. 55', 'art. 43', 'art. 55', 'in fine', 'ATF ', 'art. 55', 'art. 63', 'art. 64', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 55', 'art. 18', 'art. 184', 'art. 63', 'art. 64', 'art. 18', 'ATF ', 'art. 184', 'art. 184', 'art. 398', 'art. 402', 'art. 2', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 63', 'art. 398', 'art. 156']

4C.12/2007 (26.06.2007)
4C.12/2007 /ech
Arr�t du 26 juin 2007
MM. les Juges Corboz, Pr�sident, Kolly et Chaix, Juge suppl�ant.
Me Dominique Rigot,
d�fenderesse et intim�e, repr�sent�e par Me Christian Fischer.
recours en r�forme contre l'arr�t de la Chambre des recours du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 5 juillet 2006.
A.a Par contrat du 6 avril 2001, X.________ SA (ci-apr�s: X.________), s'est engag�e � fournir � la soci�t� A.________, en Turquie, une machine d'emballage automatique de morceaux de sucre, pour un prix de 900'000 francs.
A teneur du contrat, l'acheteur A.________ devait payer 15% du prix total (soit 135'000 fr.) comme acompte contre la lettre de garantie de la banque du vendeur X.________. La Banque Y.________ (ci-apr�s: Y.________) devait �mettre la garantie en faveur de la banque de l'acheteur, la banque B.________, en Turquie. X.________, en qualit� de donneur d'ordre, devait ainsi donner mandat � Y.________ de d�livrer, pour son compte, une garantie en faveur de la banque B.________, qui devait elle-m�me donner sa garantie � A.________. Ce syst�me avait pour but d'assurer la restitution de l'acompte de 135'000 fr. � A.________ en cas de non-livraison de la machine.
Le contrat pr�voyait en outre que la machine devait �tre exp�di�e dans un d�lai de huit mois apr�s paiement de l'acompte et que les monteurs de X.________ devaient assembler la machine en Turquie, la mettre en service et assurer la formation des ouvriers de A.________.
A.b Le 25 avril 2001, A.________ a vers� sur le compte de X.________ aupr�s de Y.________ l'acompte de 135'000 fr. contre obtention de la garantie bancaire fournie par sa banque turque, elle-m�me au b�n�fice de la contre-garantie fournie par Y.________. Le mandat d'�mission de garantie bancaire dat� du 11 avril 2001 que X.________ a remis � Y.________ pr�voyait notamment que la banque �tait charg�e d'�mettre une "garantie bancaire irr�vocable et ind�pendante" (en caract�re gras dans le texte) et qu'elle effectuerait son paiement � premi�re r�quisition sans faire valoir d'exception ou d'objection r�sultant du rapport juridique de base d�s que le b�n�ficiaire lui aurait signifi� par �crit ne pas avoir re�u les prestations couvertes par la garantie bancaire. La dur�e de ce mandat �tait convenue jusqu'au 15 d�cembre 2001.
A.c La machine d'emballage a �t� achemin�e en Turquie en octobre 2001, sous la forme de pi�ces d�tach�es. Le 25 octobre 2001, X.________ a inform� Y.________ que la machine sujette � la garantie �tait partie dans les temps et que, en cons�quence, A.________ ne pouvait plus activer cette garantie. Le 21 novembre 2001, la banque B.________ a en revanche inform� Y.________ que X.________ n'avait pas encore compl�tement ex�cut� les obligations contractuelles de livraison et que celles-ci seraient consid�r�es comme accomplies lorsque le proc�s-verbal d'acceptation de la marchandise aurait �t� sign�. Le solde du prix a n�anmoins �t� vers� � X.________. Dans les mois qui ont suivi, X.________ a d�, � plusieurs reprises, envoyer des employ�s en Turquie pour proc�der � divers travaux de mise au point ou de r�paration. A teneur de la proc�dure, le proc�s-verbal d'acceptation n'�tait pas sign� par A.________ en f�vrier 2003. Les causes de ce retard n'ont pas �t� d�termin�es par l'instance inf�rieure qui a �voqu� - sans les trancher - les hypoth�ses de l'existence de motifs objectifs de retard ou de tergiversations abusives de l'acheteur.
La garantie bancaire du 11 avril 2001 a �t� prolong�e � cinq reprises les 16 janvier, 21 mars, 22 mai, 22 juillet et 27 septembre 2002 par le biais de nouveaux mandats d'�mission ayant chaque fois la m�me teneur que le premier. Le 29 novembre 2002, X.________ a encore sign� un nouveau mandat d'�mission valable jusqu'au 15 f�vrier 2003 et ayant le m�me contenu que les pr�c�dents, � l'exception du montant de la garantie, ramen� � 67'500 francs.
A.d All�guant qu'il n'avait pas obtenu compl�tement la livraison promise, A.________ a invoqu� la garantie ind�pendante de B.________, qui lui a pay� le montant encore garanti de 67'500 francs. Le 4 f�vrier 2003, Y.________ a inform� X.________ qu'elle devait verser � la banque B.________ la somme de 67'500 fr., en contre-garantie de la garantie fournie par B.________ � A.________. Le m�me jour, l'avocat de X.________ s'est rendu dans les locaux de Y.________ pour l'informer du d�p�t d'une requ�te de mesures provisionnelles et pr�provisionnelles d'extr�me urgence visant � lui interdire de verser la somme de 67'500 fr. � la banque B.________.
Le lendemain, 5 f�vrier 2003 � 8h40, Y.________ a ex�cut� le versement de 67'500 fr. en faveur de la banque B.________, par d�bit du compte courant de X.________ aupr�s d'elle. La m�me matin�e � 9h55, la banque s'est vu communiquer par t�l�copie une ordonnance de mesures pr�provisionnelles, non motiv�e, lui interdisant d'effectuer le paiement litigieux.
Le 10 octobre 2003, X.________ a assign� Y.________ devant la justice vaudoise en concluant, avec suite de d�pens, � ce qu'il soit constat� qu'elle n'est pas la d�bitrice de Y.________ du montant de 67'500 fr. que celle-ci a �t� amen�e � payer � la banque B.________ (ch. I), qu'en cons�quence Y.________ doit restituer tout d�bit qu'elle aurait effectu� en application de son droit de recours, sur tout compte ouvert aupr�s de ladite banque par X.________, notamment son compte courant (ch. II) et que Y.________ est d�bitrice de X.________ d'un montant de 67'500 fr. en capital, accessoires l�gaux en sus, et lui en doit imm�diatement paiement (ch. III). Y.________ s'est oppos�e � la demande et a conclu � ce que le tribunal constate qu'elle avait valablement port� au d�bit du compte courant de X.________, valeur 5 f�vrier 2003, la somme de 67'500 francs.
Par jugement du 9 septembre 2005, le Tribunal civil de l'arrondissement de Lausanne a fait droit � la demande. En substance, il a retenu que la garantie visait � garantir le remboursement de l'acompte jusqu'� la livraison de la machine. Or, cette livraison �tait intervenue en octobre 2001 de sorte que tant la garantie que la contre-garantie auraient d� �tre lib�r�es, ce que Y.________ aurait d� exiger de la banque turque. Dans ces conditions, les prolongations de garantie consenties apr�s la livraison �taient contraires au texte de la garantie. En outre, Y.________ avait commis un abus de droit �vident en honorant sa contre-garantie le 5 f�vrier 2003 � la premi�re heure alors qu'elle avait �t� inform�e qu'une requ�te de mesures pr�provisionnelles urgentes allait �tre d�pos�e.
Par arr�t du 5 juillet 2006, la Chambre des recours du Tribunal cantonal du canton de Vaud a admis le recours interjet� par Y.________ contre le jugement du 9 septembre 2005 et a enti�rement d�bout� X.________ des fins de sa demande, avec suite de frais et d�pens.
Contre l'arr�t de la Chambre des recours, X.________ interjette un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral. Elle conclut � la r�forme de cet arr�t dans le sens des conclusions prises devant les instances cantonales.
Dans sa r�ponse, Y.________ conclut au rejet du recours, avec suite de d�pens.
1.1 Le jugement attaqu� ayant �t� rendu avant l'entr�e en vigueur, le 1er janvier 2007, de la loi f�d�rale du 17 juin 2005 sur le Tribunal f�d�ral (LTF; RS 173.110), l'ancienne loi d'organisation judiciaire (OJ) est applicable � la pr�sente cause (art. 132 al. 1 LTF).
1.2 Interjet� par la partie qui a succomb� dans ses conclusions condamnatoires et dirig� contre un jugement final rendu en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 48 al. 1 OJ) sur une contestation civile dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 8'000 fr. (art. 46 OJ), le recours en r�forme est en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� en temps utile (art. 54 al. 1 OJ) dans les formes requises (art. 55 OJ).
1.3 Le recours en r�forme est ouvert pour violation du droit f�d�ral, mais non pour violation directe d'un droit de rang constitutionnel (art. 43 al. 1 OJ) ou pour violation du droit cantonal (art. 55 al. 1 let. c in fine OJ; ATF 127 III 248 consid. 2c). L'acte de recours doit contenir les motifs � l'appui des conclusions; ils doivent indiquer succinctement quelles sont les r�gles de droit f�d�ral viol�es par la d�cision attaqu�e et en quoi consiste cette violation (art. 55 al. 1 let. c OJ).
Saisi d'un recours en r�forme, le Tribunal f�d�ral doit conduire son raisonnement juridique sur la base des faits contenus dans la d�cision attaqu�e, � moins que des dispositions f�d�rales en mati�re de preuve n'aient �t� viol�es, qu'il y ait lieu � rectification de constatations reposant sur une inadvertance manifeste (art. 63 al. 2 OJ) ou qu'il faille compl�ter les constatations de l'autorit� cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte de faits pertinents et r�guli�rement all�gu�s (art. 64 OJ; ATF 130 III 102 consid. 2.2). Dans la mesure o� un recourant pr�sente un �tat de fait qui s'�carte de celui contenu dans la d�cision attaqu�e sans se pr�valoir avec pr�cision de l'une des exceptions qui viennent d'�tre rappel�es, il n'est pas possible d'en tenir compte. L'appr�ciation des preuves � laquelle s'est livr�e l'autorit� cantonale ne peut �tre remise en cause (ATF 130 III 136 consid. 1.4). II ne peut �tre pr�sent� de griefs contre les constatations de fait, ni de faits ou de moyens de preuve nouveaux (art. 55 al. 1 let. c OJ).
Dans un premier moyen, la recourante critique l'interpr�tation qu'a faite la cour cantonale de la notion de livraison pr�vue dans le contrat du 6 avril 2001 (ci-apr�s: le contrat de base).
2.1 Dans l'arr�t entrepris, l'instance inf�rieure a constat� que les conceptions des deux parties au contrat de base divergeaient fortement sur la notion de livraison; de plus, elles n'avaient pas d�fini le terme de livraison, n'avaient pas d�sign� le droit applicable en cas de litige ni fait allusion � une convention internationale sur la vente internationale de marchandises. D�s lors, il convenait de proc�der � une interpr�tation objective de la notion de livraison, conform�ment � l'art. 18 CO et � la jurisprudence y relative.
La cour cantonale s'est r�f�r�e au droit suisse de la vente et de l'entreprise. Partant du constat que les art. 184 ss CO ne donnent pas de d�finition de la livraison dans le contrat de vente, elle a appuy� son argumentation sur le contrat d'entreprise. Elle a justifi� cette analyse par le fait que, en l'esp�ce, le vendeur n'avait pas simplement l'obligation habituelle d'un vendeur, � savoir livrer la chose vendue et en transf�rer la propri�t� � l'acheteur, mais aussi l'obligation d'ex�cuter un ouvrage, comme dans un contrat d'entreprise ou un contrat mixte tel qu'une vente avec obligation de montage. La cour cantonale a d�duit de ces �l�ments que la machine fournie par la recourante n'avait pas �t� livr�e au moment o� elle avait quitt� l'usine de fabrication en Suisse ni lorsqu'elle �tait arriv�e en Turquie, mais � une date ult�rieure - qui ne ressortait pas des �l�ments du dossier - mais qui devait correspondre au montage, � la mise en service et � la v�rification de la machine. Or, ces �tapes n'�taient pas achev�es et le proc�s-verbal d'acceptation n'�tait en tout cas pas sign� par l'acheteur en f�vrier 2003. Et la cour cantonale de conclure que, faute d'acceptation de la machine en bonne et due forme, il n'�tait pas insoutenable pour l'acheteur de consid�rer la livraison comme non encore intervenue et de r�clamer la restitution de l'acompte.
2.2 Sous couvert d'interpr�tation du contrat de base, la recourante fait principalement grief � la cour cantonale d'avoir pr�tendument transform� l'objet de la garantie bancaire, convenue � l'origine comme une garantie "en restitution d'acompte" en une garantie "de bonne ex�cution". Sur ce point, le recours s'�carte des constatations de l'autorit� cantonale qui mentionnent la facult� de l'acheteur de r�clamer la restitution de la moiti� de son acompte au motif que la livraison n'�tait pas intervenue. Il n'est nulle part fait mention d'un �ventuel d�faut de la marchandise ouvrant la voie � des actions en garantie, de sorte que l'argumentation de la recourante n'est pas recevable sur ce sujet.
S'agissant du contrat de base lui-m�me, la recourante fait �tat de nombreux �l�ments de fait qui sont absents de la d�cision entreprise. Dans la mesure o� la recourante ne se pr�vaut pas, sur ces points, d'une inadvertance manifeste de l'autorit� cantonale (art. 63 al. 2 OJ) ou de la n�cessit� de compl�ter l'�tat de fait (art. 64 OJ), son argumentation est irrecevable. Quant � l'interpr�tation objective elle-m�me, qui s'impose ici en raison de la divergence des parties sur la notion de livraison, la recourante se contente d'opposer sa propre argumentation � celle de l'instance cantonale pour arriver � la conclusion que la "livraison" au sens du contrat consistait en l'exp�dition de la machine et que cette exp�dition �tait prouv�e par les documents de livraison. Elle n'indique cependant pas avec pr�cision les griefs reproch�s aux juges cantonaux et ne d�montre en particulier pas la violation par l'autorit� inf�rieure de l'art. 18 CO et des principes qui lui sont attach�s. A la limite de la recevabilit�, le recours appara�t de toute mani�re mal fond� pour les motifs qui suivent.
2.3 Pour interpr�ter une clause contractuelle selon la th�orie de la confiance, le juge doit rechercher comment cette clause pouvait �tre comprise de bonne foi en fonction de l'ensemble des circonstances (interpr�tation dite objective). Le principe de la confiance permet d'imputer � une partie le sens objectif de sa d�claration ou de son comportement, m�me si celui-ci ne correspond pas � la volont� intime de l'int�ress�e. L'application du principe de la confiance est une question de droit que le Tribunal f�d�ral, saisi d'un recours en r�forme, peut examiner librement. Pour trancher cette question de droit, il faut cependant se fonder sur le contenu de la manifestation de volont� et sur les circonstances, lesquelles rel�vent du fait. Les circonstances d�terminantes sont celles qui ont pr�c�d� ou accompagn� la manifestation de volont�, � l'exclusion des �v�nements post�rieurs (ATF 133 III 61 consid. 2.2.1). L'interpr�tation doit �galement respecter la logique du contrat (arr�t 4C.283/2002 du 6 janvier 2003 consid. 4).
Aux termes du contrat de base, la recourante s'est engag�e � exp�dier en Turquie, sous forme de pi�ces d�tach�es, une machine d'emballage automatique de morceaux de sucre, d'assembler sur place cette machine, de la mettre en service et d'assurer la formation des ouvriers locaux. L'existence de ces obligations n'est pas contest�e par la recourante et il est �tabli que des employ�s de celle-ci ont �t� envoy�s en Turquie dans les mois qui ont suivi l'arriv�e de la marchandise pour proc�der � des travaux de mise au point. Ces circonstances de fait - qui lient le Tribunal f�d�ral en instance de r�forme - doivent �tre prises en compte pour rechercher comment les parties pouvaient comprendre, de bonne foi, le terme "livraison" dans le contrat particulier. Elles permettent de retenir que l'obligation de livraison de la recourante ne s'�puisait pas par l'exp�dition de la marchandise, mais subsistait jusqu'au montage et � la mise en service de la machine en Turquie. L'�coulement d'un certain laps de temps ne caract�rise pas uniquement le contrat d'entreprise, mais est aussi propre au contrat de vente avec obligation de montage (Jean-Samuel Leuba, Le contrat de vente avec obligation de montage, th�se Lausanne 1995, p. 91; Herbert Sch�nle, Commentaire zurichois, n. 135 ad art. 184 CO; Silvio Venturi, Commentaire romand, n. 12 ad art. 184 CO). Dans ces conditions, l'acheteur pouvait de bonne foi consid�rer, en f�vrier 2003, que la livraison de la machine que devait installer et mettre en service la recourante n'�tait pas encore intervenue. Pour �tre parvenue � cette conclusion, la cour cantonale n'a pas viol� le droit f�d�ral et le recours appara�t infond�.
Dans un second moyen, la recourante invoque une violation par l'intim�e des r�gles du mandat d'�mission de garantie qu'elle lui a confi�. Elle soutient en particulier que l'appel � la garantie �tait abusif: ainsi, en versant la somme de 67'500 fr. � la banque turque, l'intim�e a viol� son obligation de diligence (art. 398 al. 2 CO) et ne peut obtenir de la recourante le remboursement de cette somme (art. 402 CO).
3.1 La qualification de la garantie convenue par les parties n'est pas contest�e. Il s'agit d'une garantie indirecte par laquelle une banque dite de deuxi�me rang (i.e la banque suisse intim�e), sur instruction du donneur d'ordre (i.e la venderesse recourante), donne mandat � une autre banque dite de premier rang (i.e la banque turque) de d�livrer au b�n�ficiaire (acheteur) une garantie propre soumise � la loi de cette autre banque. Les rapports entre la banque de deuxi�me rang et le donneur d'ordre sont r�gis par le contrat de mandat (Fran�ois Logoz, La protection de l'exportateur face � l'appel abusif � une garantie bancaire, th�se Lausanne 1991, p. 49 s.).
Lorsqu'une garantie ind�pendante est d�livr�e, le garant doit honorer son engagement sans �gard � un �ventuel litige relatif au contrat de base, aussit�t apr�s l'appel du b�n�ficiaire, si les conditions de mise en jeu, telles que pr�cis�es dans la lettre d'engagement, sont r�unies. Le garant appel� � ex�cuter son engagement ne peut donc opposer au b�n�ficiaire d'autres exceptions que celles tir�es du contrat de garantie et ne peut exiger de lui d'autres justifications que celles que stipulait, le cas �ch�ant, ce contrat. Une garantie ind�pendante n'est cependant jamais totalement "d�gag�e" du contrat de base. Son caract�re abstrait ou autonome trouve certaines limites, entre autres dans la loi; l'ind�pendance de la dette r�sultant d'un contrat de garantie cesse lorsque son b�n�ficiaire s'en pr�vaut au m�pris manifeste des r�gles de la bonne foi (art. 2 CC). Par ailleurs, le b�n�ficiaire ne peut pas valablement demander le paiement de la garantie pour couvrir l'inex�cution d'un autre contrat que le contrat de base. Ainsi, lorsqu'une garantie est appel�e pour couvrir une pr�tention qu'elle n'avait pas pour but d'assurer, l'appel est abusif. Dans la mesure o� l'abus de droit du b�n�ficiaire est �vident pour la banque, celle-ci a non seulement le droit de lui refuser le paiement, mais elle en a �galement l'obligation � l'�gard du donneur d'ordre (ATF 122 III 321 consid. 4a et les r�f�rences).
Pour �viter de porter atteinte au principe de l'ind�pendance de la garantie bancaire, l'abus de droit doit �tre manifeste (arr�t 4P.5/2002 du 8 avril 2002, publi� in: SJ 2003 I 95, consid. 5 et les auteurs cit�s). En d'autres termes, le refus de paiement d'une telle garantie, au motif que le b�n�ficiaire y fait appel de mani�re abusive, doit rester exceptionnel (arr�t 4P.44/2005 du 21 juin 2005 consid. 4.2.1; Carlo Lombardini, Droit bancaire suisse, Zurich 2002, p. 315 s., n. 94 ss). Les m�mes principes de rigueur valent dans le domaine des cr�dits documentaires (ATF 131 III 222 consid. 4.2).
3.2 La recourante soutient que l'appel � la garantie �tait abusif d�s le moment o� la banque turque a r�clam� la prolongation de la garantie au motif que la livraison n'�tait pas encore intervenue. Il y aurait �galement abus de droit, imputable � la banque turque, pour avoir accept� le paiement au b�n�ficiaire alors que la livraison avait d�j� eu lieu. En fonction du sens objectif du terme livraison contenu dans le contrat de base (consid. 2.3), cette argumentation tombe � faux. On ne saurait d�s lors discerner un quelconque abus de droit dans le comportement pr�cit� de la banque turque.
La recourante fait ensuite valoir qu'elle n'aurait pas accept� la prolongation de la garantie au-del� de l'�ch�ance convenue � l'origine, cette prolongation �tant contraire � ses int�r�ts. Cette assertion est contredite par les cinq documents contractuels successifs pr�voyant une garantie bancaire ind�pendante et irr�vocable � premi�re demande que la recourante a - � teneur du dossier - librement sign�s. Dans la mesure o� il se fonde sur un �tat de fait diff�rent de celui �tabli par l'autorit� cantonale, le recours est irrecevable sur ce point.
La recourante voit �galement une attitude contradictoire de la part de l'acheteur � verser l'int�gralit� du prix de vente tout en sollicitant la prolongation de la garantie; � ses yeux, cette contradiction aurait d� �veiller chez l'intim�e des soup�ons d'abus de droit � faire appel � la garantie. A teneur de la jurisprudence pr�cit�e, il d�coule de l'ind�pendance de la garantie, d'une part, que seul l'abus manifeste du b�n�ficiaire emp�che le paiement par la banque et, d'autre part, que cet abus doit �tre �vident pour la banque. D�s lors, de simples soup�ons d'abus de droit - comme se contente de l'all�guer la recourante - ne sont pas suffisants (Fran�ois Logoz, op. cit., p. 158 s.; en mati�re documentaire: Nicolas De Gottrau, Le cr�dit documentaire et la fraude, th�se Gen�ve 1999, p. 315).
3.3 La recourante soutient en dernier lieu que les circonstances dans lesquelles l'intim�e a honor� la contre-garantie constitueraient un abus de droit de l'intim�e; elle reproche en particulier � cette derni�re d'avoir op�r� le versement � la banque turque in extremis, moins d'une heure avant la notification d'une ordonnance provisionnelle dont elle avait �t� avertie du d�p�t la veille; elle invoque �galement un revirement de la banque turque consistant � r�clamer le paiement de sa contre-garantie apr�s avoir sollicit� une prolongation dans le temps de la garantie, circonstance qui aurait d� attirer l'attention de l'intim�e. En tant qu'elle se fonde sur des faits qui ne ressortent pas de la d�cision entreprise, cette derni�re argumentation de la recourante est irrecevable (art. 63 al. 2 et 64 OJ).
Par ailleurs, c'est � juste titre que la cour cantonale a estim� que le fait d'ex�cuter la contre-garantie, tout en sachant que des mesures judiciaires interdisant le paiement seraient d�pos�es � bref d�lai, n'�tait pas constitutif d'abus de droit. La cour a en effet retenu - de mani�re � lier le Tribunal f�d�ral en instance de r�forme - que la recourante, au moment de s'ex�cuter, n'avait pas de motif de penser que le paiement litigieux �tait requis par la banque turque de mani�re abusive. Ainsi, en l'absence d'indices r�v�lant un comportement abusif du b�n�ficiaire, l'intim�e n'avait pas � refuser le versement de la contre-garantie jusqu'au prononc� des mesures judiciaires qui lui avaient �t� annonc�es (cf. J�rgen Dohm, Les garanties bancaires dans le commerce international, Berne 1986, p. 83 n. 141). Au demeurant, la cour a jug� que les conditions impos�es par le droit cantonal pour obtenir des mesures provisionnelles et pr�provisionnelles urgentes n'�taient pas r�unies, sans que cette consid�ration ne soit remise en cause par la recourante.
3.4 Au vu de ce qui pr�c�de, c'est sans violer le droit f�d�ral que l'instance inf�rieure est arriv�e � la conclusion que l'intim�e, en effectuant le versement r�clam� par la banque de premier rang, n'avait pas contrevenu � son obligation de diligence issue de l'art. 398 al. 2 CO. D�s lors, le recours doit �tre enti�rement rejet�.
Compte tenu de l'issue de la cause, la recourante supportera l'�molument de justice et versera des d�pens � l'intim�e (art. 156 al. 1 et 159 al. 1 OJ).
La recourante versera � l'intim�e une indemnit� de 4'000 fr. � titre de d�pens.
Lausanne, le 26 juin 2007