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Timestamp: 2016-10-20 19:50:14+00:00
Document Index: 272791751

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 22', 'art. 15', 'art. 22', 'art. 22', 'ATF ', 'art. 22', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 159']

U 163/02 (16.04.2003)
Mme et MM. les Juges Leuzinger, Pr�sidente, R�edi et Ferrari. Greffi�re : Mme Berset
R.________, recourant, repr�sent� par Me Michel De Palma, avocat, avenue de Tourbillon 3, 1951 Sion,
R.________ travaillait comme ma�on au service de l'entreprise F.________. A ce titre, il �tait assur� contre le risque d'accidents aupr�s de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA).
Le 3 novembre 1995, alors qu'il se trouvait sur une �chelle, il perdit l'�quilibre et tomba d'une hauteur d'environ 2 m�tres en se blessant l'�paule et la main gauches. Il a pr�sent� une incapacit� de travail totale jusqu'au 4 d�cembre 1995. La CNA a pris le cas en charge.
Deux ans plus tard, le 17 d�cembre 1997, alors qu'il tentait de pousser, avec force, une porte en s'appuyant sur son c�t� gauche, il ressentit des douleurs � l'�paule gauche. Son m�decin traitant, le docteur K.________, diagnostiqua une rupture partielle du tendon du sous-�pineux gauche (rapport du 23 janvier 1998). Depuis lors, l'incapacit� de travail de l'assur� a �t� totale. Le 2 mars 1998, le docteur G.________, sp�cialiste en chirurgie orthop�dique, a proc�d� � la r�insertion du tendon sous-�pineux gauche et � un �largissement de l'espace sous-acromial selon la proc�dure de Neer.
Le 18 mai 1999, R.________ a consult� le docteur V.________, chirurgien de la division m�decine des accidents de la CNA, � Lucerne, qui diagnostiqua des troubles de la sensibilit� de l'�paule gauche avec limitations globales de mouvements (diagnostic diff�rentiel: �frozen shoulder� ou syndrome d'impingement associ� � une symptomatologie tr�s douloureuse et � un comportement de m�nagement dans le cadre d'une tendance � la somatisation et � l'amplification des sympt�mes), suite aux contusions � l'�paule survenues le 3 novembre 1995, ainsi qu'une anomalie au pouce gauche (difficult� d'�carter l'index et l'annulaire). Il jugea n�cessaire de faire examiner l'assur� par un sp�cialiste en orthop�die.
La CNA confia une mission d'expertise � la Clinique Y.________. Selon le rapport du 22 octobre 1999 du professeur X.________, directeur et m�decin-chef, et de la doctoresse H.________, m�decin-assistante, il n'existait aucun �l�ment organique clair susceptible d'expliquer le dysfonctionnement de l'�paule et la coiffe des rotateurs en particulier �tait intacte (absence de syndrome d'impingement). Il n'y avait aucun traitement � proposer du point de vue orthop�dique. En revanche, ces praticiens sugg�raient la mise en place de plus amples investigations sur le plan psychosocial.
Le docteur V.________ compl�ta son analyse en faisant siennes les conclusions des experts orthop�distes: la diminution de la r�sistance � l'�preuve de l'�paule gauche pouvait se traduire par une exigibilit� de 50 % dans son ancienne activit� de ma�on, sous r�serve des travaux impliquant l'utilisation de la main gauche au-dessus de l'�paule, clairement exclus. Dans une activit� l�g�re n�cessitant l'emploi du bras gauche de mani�re moins r�p�titive pour soulever des poids, et limit�e � la hauteur de l'�paule, une pleine capacit� de travail �tait envisageable. Quant au d�ficit fonctionnel du bras gauche, il n'�tait que l'expression maladroite d'une souffrance et d'un comportement de m�nagement qui ne s'expliquaient pas par les suites objectivables du traumatisme. Par ailleurs, l'atteinte � l'int�grit� pouvait �tre �valu�e � 5 % du point de vue strictement organique pour une arthrod�se acromio-claviculaire (rapport du 17 d�cembre 1999).
Sur cette base et apr�s avoir proc�d� � une enqu�te �conomique, la CNA a accord� � R.________, d'une part, une rente d'invalidit� LAA fond�e sur une incapacit� de gain de 30 % � partir du 1er avril 2000, estimant qu'il pouvait encore r�aliser un salaire mensuel moyen de 45'662 fr. et, d'autre part, une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� d'un taux de 5 % (d�cision du 31 mars 2000). Saisie d'une opposition, la CNA l'a �cart�e dans une nouvelle d�cision du 30 juin 2000, en retenant que sa d�cision du 31 mars 2000 �tait entr�e en force dans la mesure o� elle visait l'indemnit� pour atteinte � l'int�grit�, faute d'avoir �t� attaqu�e.
R.________ a d�f�r� cette d�cision au Tribunal des assurances du canton du Valais en concluant � l'octroi, par la CNA, d'une rente bas�e sur une incapacit� de gain de 70 %, ainsi que d'une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� d'un taux de 50 %.
Par jugement du 23 avril 2002, le tribunal a rejet� le recours.
R.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement, dont il requiert l'annulation, sous suite de frais et d�pens. Il conclut, principalement � l'octroi d'une rente d'invalidit� LAA fond�e sur un taux d'invalidit� de 68,1%, ainsi que d'une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� de 50 %. Subsidiairement, il demande le renvoi de la cause � la CNA, respectivement au Tribunal cantonal des assurances pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
La CNA propose le rejet du recours, tandis que l'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer.
Par d�cision du 19 f�vrier 2001, l'Office cantonal valaisan de l'assurance-invalidit� a mis R.________ au b�n�fice d'une rente AI de 100 %, avec effet r�troactif au 1er d�cembre 1998.
Le jugement entrepris expose de mani�re exacte les dispositions l�gales et la jurisprudence relatives � l'�valuation de l'invalidit�, de sorte qu'on peut y renvoyer.
On ajoutera que la loi f�d�rale sur la partie g�n�rale du droit des assurances sociales (LPGA) du 6 octobre 2000, entr�e en vigueur au 1er janvier 2003, n'est pas applicable au pr�sent litige, d�s lors que le juge des assurances sociales n'a pas � prendre en consid�ration les modifications du droit ou de l'�tat de fait post�rieures � la date d�terminante de la d�cision sur opposition de la CNA (ATF 127 V 467 consid. 1, 121 V 366 consid. 1b).
2.1 Le recourant reproche aux premiers juges d'avoir fond� leur d�cision sur l'appr�ciation du docteur V.________, sans �gard pour celle du 14 septembre 2000 des docteurs A.________, S.________ et Z.________ - respectivement m�decin-chef, m�decin-chef rempla�ant et m�decin-assistante du/au d�partement de m�decine de l'H�pital W.________ - dont il ressort qu'il peut exercer seulement une activit� l�g�re � 50 % (maximum) dans un atelier prot�g�, compte tenu de son handicap (amputation fonctionnelle du bras gauche et s�v�re atrophie musculaire).
2.2 Selon la jurisprudence, le juge peut accorder valeur probante aux rapports et expertises �tablis par les m�decins de la CNA aussi longtemps que ceux-ci aboutissent � des r�sultats convaincants, que leurs conclusions sont s�rieusement motiv�es, que ces avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permet de mettre en cause leur bien-fond�. Le simple fait que le m�decin consult� est li� � l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivit� de son appr�ciation ni de soup�onner une pr�vention � l'�gard de l'assur�. Ce n'est qu'en pr�sence de circonstances particuli�res que les doutes au sujet de l'impartialit� d'une appr�ciation peuvent �tre consid�r�s comme objectivement fond�s. Etant donn� l'importance conf�r�e aux rapports m�dicaux dans le droit des assurances sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences s�v�res quant � l'impartialit� de l'expert (ATF 125 V 353 sv. consid. 3b/ee).
En ce qui concerne, par ailleurs, la valeur probante d'un rapport m�dical, ce qui est d�terminant c'est que les points litigieux aient fait l'objet d'une �tude circonstanci�e, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne �galement en consid�ration les plaintes exprim�es par la personne examin�e, qu'il ait �t� �tabli en pleine connaissance de l'anamn�se, que la description du contexte m�dical et l'appr�ciation de la situation m�dicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient d�ment motiv�es. Au demeurant, l'�l�ment d�terminant pour la valeur probante n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa d�signation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 352 consid. 3a, 122 V 160 consid. 1c et les r�f�rences).
2.3 En l'esp�ce, les premiers juges ont proc�d� � une appr�ciation correcte des avis m�dicaux. En particulier, le rapport du 18 mai 1999 du docteur V.________ (sp�cialiste en chirurgie) - tel qu'il a �t� compl�t� et modifi� le 17 d�cembre 1999 pour tenir compte des conclusions des docteurs X.________ et H.________ (sp�cialistes en orthop�die) de la Clinique Y.________ - r�pond aux exigences de la jurisprudence pr�cit�e. En effet, se fondant sur une anamn�se compl�te, sur une dizaine de clich�s radiographiques, sur les plaintes de l'assur�, sur des constatations objectives �tay�es par une argumentation doctrinale pertinente, sur une analyse claire de la situation, il aboutit � des r�sultats convaincants, ainsi qu'� des conclusions s�rieusement motiv�es. Aucune circonstance ne permet de mettre en doute l'objectivit� de son avis ni de soup�onner une pr�vention � l'�gard de l'assur�. Si le docteur V.________ est revenu sur son diagnostic initial diff�rentiel de �frozen shoulder� ou de syndrome d'impingement de l'�paule, c'est pr�cis�ment au motif que ses confr�res orthop�distes ont �cart� sans ambigu�t� la pr�sence d'une telle affection. Partant, le moyen du recourant tir� de cette modification de diagnostic tombe � faux. Dans ce contexte, l'expertise des m�decins de l'H�pital W.________ - d'ailleurs destin�e � l'assurance-invalidit� - n'est pas propre � mettre en doute les conclusions du docteur V.________. En tout �tat de cause, il n'appartient pas � la cour de c�ans d'�valuer la valeur probante de l'expertise bernoise puis de proc�der � une comparaison.
On doit d�s lors admettre que le recourant pr�sente une capacit� de travail de 50 % dans son ancienne activit� de ma�on, sous r�serve de certains travaux au-dessus de l'�paule gauche et qu'il est � m�me d'exercer � 100 % une activit� l�g�re adapt�e (utilisation du bras gauche moins fr�quente pour soulever des poids et limit�e � la hauteur de l'�paule).
3.1 En l'occurrence, le tribunal cantonal a confirm� l'appr�ciation de la CNA aussi bien en ce qui concerne la capacit� de travail r�siduelle de R.________ que l'�valuation de son invalidit� - y compris la d�termination du revenu d'invalide fond�e sur cinq descriptions de poste de travail (DPT) - ce qui l'a conduit � reconna�tre � l'assur� un degr� d'invalidit� de 30 % [65'052. fr. 82 (revenu sans invalidit�) - 45'662 (revenu d'invalide) x 100 : 65'052 fr. 82].
3.2 Le recourant reproche � l'intim�e et aux premiers juges de n'avoir pas annualis� le salaire qu'il a per�u du 3 novembre 1994 au 2 novembre 1995 - correspondant � une p�riode de 11 mois - tout en consid�rant le revenu du mois de d�cembre 1994 comme nul. Il se pr�vaut � cet �gard d'une violation des art. 22 al. 4 et 24 OLAA.
3.3 Selon l'art. 15 al. 2 LAA seconde phrase, est d�terminant pour le calcul des rentes le salaire que l'assur� a gagn� durant l'ann�e qui a pr�c�d� l'accident. Les bases de calcul dans le temps du gain assur� sont r�gl�es � l'art. 22 al. 3 OLAA pour l'indemnit� journali�re et � l'art. 22 al. 4 OLAA pour les rentes d'invalidit�. Cette derni�re disposition pr�voit notamment que si les rapports de travail ont dur� moins d'une ann�e, le salaire est converti en gain annuel: on pr�sume que l'assur� aurait travaill� toute l'ann�e aux m�mes conditions. Cette r�gle n'est pas seulement applicable aux cas o� les rapports de travail ont dur� moins d'une ann�e avant l'accident; elle vaut, entre autres, lorsque l'assur� a obtenu un cong� non pay� durant l'ann�e qui a pr�c�d� l'accident (ATF 114 V 113; Jean-Maurice Fr�sard, L'assurance-accidents obligatoire, in : Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht, (SBVR), Soziale Sicherheit, no. 52 p. 24).
3.4 En l'occurrence, le recourant a �t� engag� par l'entreprise F.________ en mai 1993. Les rapports de travail ont dur� toute l'ann�e pr�c�dent le deuxi�me accident. Il r�sulte des propres d�clarations du recourant � l'inspecteur de la CNA qu'il n'a pas travaill� en d�cembre 1994 et qu'il n'a pas non plus timbr� au ch�mage jusqu'� la fin de la premi�re semaine de janvier 1995. Or, l'entreprise qui l'employait n'�tait apparemment pas li�e � une activit� saisonni�re, d�s lors que selon les pi�ces du dossier elle �tait active en janvier 1995. Par ailleurs, on ne voit aucune trace d'une r�duction drastique d'horaire en d�cembre 1994 sous la forme, par exemple, d'une indemnisation. Dans ces circonstances, on doit admettre qu'il s'agit pour l'essentiel de vacances pour lesquelles le recourant a per�u le 13,3 % du salaire horaire, � d�faut de quoi on en viendrait � retenir cumulativement le salaire non per�u pour un mois �non travaill� et les indemnit�s de vacances. Il n'y a pas de place pour l'application de la r�gle de conversion pr�vue � l'art. 22 al. 4 OLAA dans ce contexte. Il s'ensuit que la fixation par l'intim�e du revenu sans invalidit� sur la base du salaire r�alis� par le recourant du 1er novembre 1994 au 2 novembre 1995 - auquel elle a ajout� 13,3 % pour les vacances, + 8,3 % de gratification + les allocations familiales - ne pr�te pas le flanc � la critique.
Il reste � examiner si l'�valuation de l'invalidit� du recourant � laquelle a proc�d� la CNA est conforme aux r�gles l�gales applicables ainsi qu'aux principes d�gag�s par la jurisprudence en la mati�re.
4.1 Dans un arr�t publi� aux ATF 128 V 174 consid. 4a, le Tribunal f�d�ral des assurances a pr�cis� que, sous r�serve de modifications significatives des donn�es hypoth�tiques d�terminantes durant la p�riode post�rieure, la comparaison des revenus prend date au moment de l'ouverture du droit � une �ventuelle rente et non � celui de la d�cision sur opposition.
En l'esp�ce, le revenu sans invalidit� de 65'053 fr. r�alis� par le recourant en 1995, apr�s adaptation � l'�volution des salaires (cf. La Vie �conomique, Donn�es �conomiques actuelles 12/2001 p. 81, tabelle B 10.2) de 1,3 % en 1996, 0,5% en 1997, 0,7% en 1998, 0,3 % en 1999 et 1,3 % en 2000 - ann�e d�terminante en l'occurrence - est de 67'761 fr.
4.2 La CNA a fix� le revenu d'invalide � 45'662 fr. sur la base de la moyenne des salaires r�sultant de cinq descriptions de poste de travail (DPT; conditions salariales 2000, sauf pour l'une d'entre elles 1999), dont on doit admettre qu'elles sont adapt�es au handicap du recourant. Cette appr�ciation ne pr�te pas le flanc � la critique. Le recourant ne la conteste d'ailleurs pas.
4.3 La comparaison du revenu sans invalidit� de 67'761 fr. et du revenu d'invalide de 45'662 fr. conduit � reconna�tre � l'assur� un degr� d'invalidit� de 32,6 %, soit un taux l�g�rement sup�rieur � celui retenu par la CNA.
4.4 Le r�sultat serait sensiblement le m�me si l'on se fondait sur l'enqu�te sur la structure des salaires 1998 de l'Office f�d�ral de la statistique (ATF 126 V 76 sv. consid. 3b/aa et bb), table TA1, niveau 4 pour hommes. Eu �gard � l'activit� l�g�re de substitution que pourrait exercer le recourant, le salaire de r�f�rence pour des activit�s simples et r�p�titives dans le secteur priv�, serait alors de 4'268 fr. par mois, part au 13�me salaire comprise. Ce montant mensuel hypoth�tique repr�sente, compte tenu du fait que les salaires bruts standardis�s se basent sur un horaire de travail de quarante heures, soit une dur�e hebdomadaire inf�rieure � la moyenne usuelle dans les entreprises en 1998 (41,9 heures; La Vie �conomique, 12-2001 p. 80, tabelle B 9.2) un revenu d'invalide de 4'470 fr. par mois (4'268 x 41,9 : 40). Apr�s adaptation � l'�volution des salaires des ann�es 1999 (0,3 %) et 2000 (1,3 %), le revenu d'invalide � prendre en consid�ration serait de de 4'541 fr. par mois, ou 54'492 fr. par an (cf. La Vie �conomique, 12-2001 p. 81, tabelle B 10.2). Or, m�me en op�rant une d�duction globale (cf. ATF 126 V 75) de 15 % (maximum admissible en l'esp�ce; comp. RAMA 1998 no U 320 p. 600 ss), le salaire d'invalide serait de 3'860 fr. par mois ou 46'319 fr. par an et la comparaison avec le revenu sans invalidit� de 67'761 fr. conduirait � un taux d'invalidit� de 31,64 %.
Selon la jurisprudence, l'existence d'un lien de causalit� ad�quate entre un accident insignifiant ou de peu de gravit� et des troubles psychiques peut, en r�gle g�n�rale, �tre d'embl�e ni�e, tandis qu'en principe, elle doit �tre admise en cas d'accident grave; pour admettre le caract�re ad�quat du lien de causalit� entre un accident de gravit� moyenne et des troubles psychiques, il faut que soient r�unis certains crit�res particuliers et objectifs (ATF 115 V 139 sv. consid. 6, 408 consid. 5). Dans cette derni�re �ventualit�, le juge des assurances ne peut admettre la causalit� ad�quate que si l'un des crit�res retenus s'est manifest� de mani�re particuli�rement marquante pour l'accident, ou si ces crit�res d�terminants se trouvent soit cumul�s, soit r�unis d'une fa�on frappante. En outre, il convient, aux fins de proc�der � une classification des accidents de nature � entra�ner des troubles psychiques, non pas de s'attacher � la mani�re dont l'assur� a ressenti et assum� le choc traumatique, mais bien plut�t de se fonder, d'un point de vue objectif, sur l'�v�nement accidentel lui-m�me (ATF 115 V 135 consid. 4a et 408 consid 5).
En l'esp�ce, appr�ci� objectivement, l'accident du 17 d�cembre 1997, relativement banal, doit �tre consid�r� comme de peu de gravit�, de sorte qu'il y aurait lieu de nier d'embl�e l'existence d'un lien de causalit� entre cet �v�nement et d'�ventuels troubles psychiques. Il s'ensuit qu'il ne se justifie pas de proc�der � un compl�ment d'instruction comme le demande le recourant, la CNA n'ayant pas � r�pondre de ces suites. M�me dans l'hypoth�se o� l'on ferait entrer l'�v�nement assur� dans la cat�gorie des accidents de gravit� moyenne (� la limite inf�rieure), il faudrait nier l'existence d'un lien de causalit� avec les affections psychiques, les conditions pos�es par l'arr�t ATF 115 V 140 consid. 6c/aa, 409 consid. 5c/aa n'�tant pas r�unies.
Dans son recours devant la juridiction cantonale, l'assur� a conclu � l'octroi d'une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� sup�rieure � celle de 5 % retenue par la caisse intim�e. Tout en consid�rant cette conclusion comme irrecevable (consid. 1), le jugement entrepris rejette simplement le recours. Il s'agit l� d'une inadvertance manifeste : dans la mesure o� la cour cantonale n'est pas entr�e en mati�re sur cette question, elle aurait d� en faire �tat dans le dispositif.
Ce point n'est cependant pas d�cisif. En effet, selon la jurisprudence, l'obligation d'articuler les griefs (R�geprinzip) vaut en principe aussi dans la proc�dure d'opposition. C'est dire que dans la mesure o� la d�cision n'est pas attaqu�e en proc�dure d'opposition et ne fait pas l'objet d'un examen d'office, elle entre partiellement en force (ATF 119 V 347, cf. aussi ATF 125 V 190 consid. 1b et les r�f�rences), sous r�serve de cas o� la question de la causalit� est litigieuse (SJ 2001 II 212; RAMA 1999 no U 323 p. 98; cf. aussi ATF 125 V 415 consid. 1b et 417 consid. 2c).
En l'esp�ce, il est constant que la d�cision du 31 mars 2000 portait sur l'octroi d'une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� de 5 % et d'une rente d'invalidit� de 30 %. Or, sur la base des pi�ces au dossier, compte tenu du fait que le recourant �tait repr�sent� par un mandataire professionnel, on doit consid�rer, sans faire preuve de formalisme excessif, que l'opposition ne visait que le taux de la rente d'invalidit�. Par ailleurs, la question de la causalit� n'�tait pas litigieuse d�s lors que l'indemnit� pour atteinte � l'int�grit� �tait allou�e pour l'atteinte � l'�paule. Seul le taux de cette indemnit� �tait en cause, si bien que c'est � juste titre que les premiers juges ne sont pas entr�s en mati�re. Le recours doit �tre �cart� sur ce point.
Le recourant qui obtient tr�s partiellement gain de cause a droit � une indemnit� de d�pens r�duits (art. 159 al. 1 OJ).
Le recours est tr�s partiellement admis. Le jugement du 23 avril 2002 du Tribunal des assurances du canton du Valais ainsi que la d�cision sur opposition du 30 juin 2000 sont modifi�s en ce sens que le recourant a droit � une rente d'invalidit� de l'assurance-accidents de 32,6 %.
L'intim�e versera au recourant une indemnit� de d�pens de 500 fr. (y compris la taxe � la valeur ajout�e) pour la proc�dure f�d�rale.
Le Tribunal des assurances du canton du Valais statuera � nouveau sur les d�pens de la proc�dure cantonale, au regard de l'issue d�finitive du proc�s de derni�re instance.
Le pr�sent arr�t sera communiqu� aux parties, au Tribunal des assurances du canton du Valais, et � l'Office f�d�ral des assurances sociales.
p. la Pr�sidente de la IVe Chambre: La Greffi�re: