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Timestamp: 2016-10-26 21:30:06+00:00
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Matched Legal Cases: ['art. 46', 'art. 62', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 55', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 64', 'art. 63', 'art. 5', 'art. 87', 'in fine', 'in fine', 'art. 10', 'art. 10', 'art. 10', 'art. 4', 'art. 22', 'art. 10', 'art. 10', 'ATF ', 'art. 46', 'art. 55', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 55', 'art. 35', 'ATF ', 'art. 10', 'art. 87', 'art. 4', 'art. 35']

129 III 13524. Extrait de l'arr�t de la Ire Cour civile dans la cause Soci�t� d'assurances X. et B. contre A. (recours en r�forme)
4C.194/2002 du 19 d�cembre 2002
Responsabilit� du d�tenteur de v�hicule automobile; calcul du dommage cons�cutif � l'invalidit�. La perte de gain se calcule sur la base du salaire net du l�s� (changement de jurisprudence; consid. 2.2). Calcul concret du dommage selon la nouvelle m�thode (consid. 2.3). Modalit�s du calcul du dommage direct de rentes de vieillesse selon la jurisprudence r�cemment modifi�e du Tribunal f�d�ral en la mati�re (consid. 3.3). Dommage domestique; mani�re de d�terminer le temps consacr� par le l�s� aux t�ches m�nag�res (consid. 4.2.2.1); incidence de l'invalidit� m�dicale sur la capacit� du l�s� � accomplir de telles t�ches (consid. 4.2.2.2); le pr�judice m�nager futur doit �tre capitalis� exclusivement � l'aide des tables d'activit� (changement de jurisprudence; consid. 4.2.2.3). Faits � partir de page 136
A.- A.a A. est n� au Vietnam en 1957. Il est arriv� en Suisse en 1979 et a obtenu l'asile politique. Ne disposant d'aucune formation particuli�re, il a suivi des cours de fran�ais, langue dans laquelle il peut s'exprimer oralement. Il a �pous� une compatriote en 1985 � Gen�ve; une fille est n�e de cette union, le 22 janvier 1989.
En 1981 ou 1982, A. a �t� engag� par l'entreprise Y. SA o� il a re�u une formation de monteur en transformateurs �lectriques. Son travail consistait � installer manuellement de lourds composants en fer dans de grands transformateurs. En 1989, le salaire mensuel brut moyen vers� � cet employ� �tait de 4'546 fr., compte tenu des allocations familiales, des indemnit�s pour travail en �quipe et de la r�mun�ration d'heures de travail suppl�mentaires.
A., dont l'�pouse travaillait � temps complet, participait activement aux t�ches du m�nage (nettoyage, cuisine, lessive, courses et garde de l'enfant) en fonction de ses disponibilit�s d�coulant de son horaire de travail variable.
A.b Le 14 octobre 1989, un grave accident de la circulation s'est produit sur la route d'A�re, � Gen�ve, dans lequel ont �t� impliqu�s le v�hicule conduit par A. et une automobile conduite par B., assur�e en responsabilit� civile aupr�s de la soci�t� d'assurances X. (ci-apr�s: X.). La responsabilit� de cet accident incombe exclusivement � B.
A. a subi diverses l�sions importantes, en particulier un polytraumatisme avec traumatisme cr�nio-c�r�bral, une commotion c�r�brale, une contusion h�patique et de multiples fractures dont le tiers moyen de l'hum�rus gauche, l'anneau pelvien, le f�mur gauche et la t�te du p�ron� gauche. Ces l�sions ont n�cessit� de nombreuses interventions chirurgicales et le patient n'a pu rentrer chez lui que le 24 novembre 1989.
A la date du jugement de premi�re instance, soit onze ans apr�s la survenance de l'accident, A. pr�sentait un raccourcissement du f�mur gauche de 1 � 1,5 cm, dont la fracture avait consolid� avec un cal vicieux en rotation externe de 30 � 35o, entra�nant une nette claudication sur le c�t� gauche. Par ailleurs, un mauvais fonctionnement de l'articulation de l'�paule gauche subsiste, qui entra�ne une limitation mod�r�e des mouvements de cette derni�re. Les blessures et les nombreuses interventions chirurgicales subies ont laiss� des s�quelles cutan�es, soit de nombreuses et peu esth�tiques cicatrices. Sur le plan neurologique, le traumatisme cr�nio-c�r�bral a eu des incidences sur les fonctions cognitives, l'humeur, la capacit� de concentration et la r�sistance � la fatigue de A. qui est devenu constamment triste, voire irritable, et a perdu toute joie de vivre depuis son accident.
A. arrive � marcher, en boitant, entre une heure et une heure trente, � l'aide d'une canne qu'il tient dans sa main droite. Il �prouve des douleurs permanentes � l'�paule gauche, ainsi que des douleurs au niveau de la fesse gauche, essentiellement lorsqu'il se tient debout et qu'il marche. Par ailleurs, le port de charges d'une certaine importance lui est impossible en raison notamment des l�sions subies � l'�paule gauche.
Ces l�sions, troubles et handicaps trouvent tous leur origine dans l'accident du 14 octobre 1989.
Les experts judiciaires C. et D. ont �valu� � 62,7% l'invalidit� m�dico-th�orique globale et d�finitive r�sultant de ces diff�rentes atteintes � la sant�. Pour sa part, le m�decin traitant de A. a estim� ce taux � 80%.
A.c Une tentative de reprise du travail aupr�s de Y. SA, de m�me qu'un essai de reconversion dans le secteur de l'horlogerie n'ont pas BGE 129 III 135 S. 138abouti, nonobstant la bonne volont� de A. et son d�sir de travailler.
Les experts C. et D. ont estim� � 50% la capacit� r�siduelle de gain de l'int�ress� dans une profession ne n�cessitant pas le port de charges ni l'ex�cution de travaux lourds. En revanche, le m�decin traitant, de m�me que le Dr E., commis en tant qu'expert dans un litige opposant A. � une autre assurance, ont conclu � une incapacit� de travail totale, quelle que soit la profession envisag�e.
Apr�s son accident, A. a cess� d'assurer sa part des t�ches m�nag�res, lesquelles ont �t� accomplies int�gralement, depuis lors, par son �pouse qui a cess� son activit� professionnelle � cette fin. Les experts m�dicaux ont estim� � 30% le degr� d'invalidit� m�dico-th�orique de A. relativement � ces t�ches, tandis que, dans un rapport du 28 janvier 2000, le Centre d'ergoth�rapie fonctionnelle, mis en oeuvre par le m�decin traitant du l�s�, a �valu� � 88% le degr� d'inaptitude de ce dernier � accomplir des t�ches m�nag�res.
A.d Depuis son accident survenu en octobre 1989, jusqu'� l'expiration de son contrat de travail en f�vrier 1992, A. a re�u de son employeur - par le biais des versements de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA), de l'assurance-invalidit� (AI) et de la Caisse-maladie de Y. SA - un salaire; il a ainsi touch� quelque 128'228 fr. durant cette p�riode.
D�s l'expiration du contrat de travail, Y. SA a cess� de verser un salaire � cet employ�. Depuis lors, celui-ci a per�u des rentes de la CNA, de l'AI et de la Caisse de pension de Y. SA.
Les montants vers�s � A. depuis la survenance de l'accident dont il a �t� victime jusqu'� la date retenue pour le calcul du dommage (15 mars 2002) repr�sentent un total de 787'448 fr. S'y ajoute la somme de 40'800 fr. vers�e par la CNA � titre d'indemnit� pour atteinte � l'int�grit� corporelle.
Enfin, X. a vers� en date du 14 septembre 1992 la somme de 25'000 fr. � A. � titre d'acompte.
A.e Depuis l'expiration du contrat de travail qui les liait, Y. SA a cess� de payer un salaire � A. et, par cons�quent, de verser la part "employeur" des cotisations � la Caisse de pension de Y. SA, destin�es � assurer la retraite du travailleur. Le montant total des cotisations perdues par ce dernier, entre mars 1992 et mars 2002, calcul� en fonction d'un taux moyen de 11,15% du salaire brut, s'�l�ve � environ 86'534 fr.
A.f Pour l'assister dans ses d�marches envers son employeur, les assurances sociales et X., A. a eu recours, d�s le mois de mai 1992, aux services d'un avocat. Il en est r�sult� des frais se montant � BGE 129 III 135 S. 13934'785 fr. pour l'activit� d�ploy�e par ce dernier jusqu'au d�but de l'ann�e 1995.
B.- B.a Par demande du 13 juin 1996, A. a assign� X. et B., recherch�s solidairement, en paiement d'un montant de 1'222'566 fr. 74 avec int�r�ts � 5% d�s le 14 octobre 1989. Ce montant �tait r�clam� � diff�rents titres (gain manqu�, atteinte � l'avenir �conomique, tort moral et frais d'avocat hors proc�s). En cours de proc�s, le demandeur a augment� ses conclusions et r�clam� le paiement de 3'038'635 fr. 21, plus 148'000 fr. � titre d'indemnit� de proc�dure pour ses frais de conseil. Son avocat a sollicit� la distraction � son profit, non seulement des d�pens de la proc�dure, mais �galement de l'indemnit� r�clam�e au titre des frais d'avocat avant proc�s.
La d�fenderesse a conclu au rejet int�gral de la demande. De son c�t�, le d�fendeur B. s'est born� � contester sa responsabilit� dans l'accident du 14 octobre 1989, sans prendre de conclusions.
B.b Par jugement du 14 septembre 2000, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve a condamn� solidairement les d�fendeurs � payer au demandeur 724'953 fr. d'indemnit�s diverses ainsi qu'une indemnit� de proc�dure de 35'000 fr. dont il a ordonn� la distraction en faveur de l'avocat du demandeur.
B.c Statuant le 19 avril 2002, sur appel de la d�fenderesse et appel incident du demandeur, la Chambre civile de la Cour de justice, apr�s avoir annul� le jugement de premi�re instance, a rendu un arr�t dont le dispositif �nonce ce qui suit:
1. Condamne X. et B. � payer � A., � titre solidaire, les sommes de:
a) 34'785 fr. avec int�r�ts � 5% d�s le 13 juin 1996;
b) 99'309 fr. avec int�r�ts � 5% d�s le 31 d�cembre 1995;
c) 342'337 fr. avec int�r�ts � 5% au 15 mars 2002;
d) 86'534 fr. avec int�r�ts � 5% d�s le 31 d�cembre 1995;
e) 172'936 fr. avec int�r�ts � 5% au 15 mars 2002;
f) 131'628 fr. avec int�r�ts � 5% d�s le 31 d�cembre 1995;
g) 157'860 fr. avec int�r�ts � 5% au 15 mars 2002;
h) 29'200 fr. avec int�r�ts � 5% au 15 mars 2002.
2. Condamne X. et B., � titre solidaire, en tous les d�pens de premi�re instance et d'appel, lesquels comprendront une indemnit� de proc�dure de 50'000 fr. � titre de participation aux honoraires de conseil du demandeur.
3. Condamne l'appelante au paiement d'un �molument compl�mentaire de 15'000 fr.
4. D�boute les parties de toutes autres conclusions".
C.- La d�fenderesse interjette un recours en r�forme. Elle y invite le Tribunal f�d�ral � annuler les chiffres 1b, 1c, 1d, 1e, 2, 3 et 4 du dispositif de l'arr�t cantonal, � confirmer celui-ci pour le surplus, puis, statuant � nouveau, � annuler le jugement du Tribunal de premi�re instance, � d�bouter le demandeur de toutes ses conclusions, � le condamner aux frais et d�pens et � renvoyer le dossier � la Cour de justice pour qu'elle se prononce sur les frais et d�pens de la proc�dure cantonale.
Le demandeur conclut au rejet du recours avec suite de frais et d�pens. Agissant par la voie du recours joint, il prie le Tribunal f�d�ral d'annuler les chiffres 1f, 1g, et 2 de l'arr�t attaqu�, de condamner solidairement les d�fendeurs � lui payer 239'040 fr. avec int�r�ts � 5% d�s le 31 d�cembre 1995 au titre du dommage m�nager actuel et 323'297 fr. avec int�r�ts � 5% d�s le 15 mars 2002 en r�paration de son dommage m�nager futur, de r�server les frais m�dicaux futurs en relation avec l'accident qui ne seraient pas pris en charge par une assurance et de condamner solidairement les d�fendeurs � les lui payer, de mettre �galement � la charge solidaire de ceux-ci les d�pens de la proc�dure cantonale, y compris les frais et honoraires d'avocat � concurrence de 148'000 fr. pour la proc�dure de premi�re instance et de 35'000 fr. pour la proc�dure d'appel, d'ordonner la distraction de l'int�gralit� des frais et d�pens en faveur de Me ..., de confirmer pour le surplus l'arr�t attaqu� (ch. 1a-1e, 1h et 3 du dispositif de celui-ci), enfin de mettre tous les frais et d�pens de la proc�dure f�d�rale � la charge de la d�fenderesse.
Le d�fendeur n'a pas interjet� de recours contre l'arr�t cantonal.
La d�fenderesse propose le rejet de toutes les conclusions du demandeur.
Le Tribunal f�d�ral a admis partiellement tant le recours principal que le recours joint. Il a en cons�quence r�form� le chiffre 1 du dispositif de l'arr�t attaqu�, en tant qu'il concerne la d�fenderesse, en ce sens, d'une part, que ses lettres b) et d) ont �t� supprim�es et, d'autre part, que la d�fenderesse a �t� condamn�e � payer au demandeur: 34'785 fr. (let. a), 170'317 fr. (let. c), 1'985 fr. (let. e), 333'251 fr. (let. f), 361'743 fr. (let. g) et 29'200 fr. (let. h), chacun de ces montants portant int�r�ts au taux de 5% l'an � compter des dates retenues par la Cour de justice. Le dossier a �t� renvoy� � cette BGE 129 III 135 S. 141autorit� pour qu'elle se prononce � nouveau sur la question des frais et d�pens de la proc�dure cantonale.
2. 2.2 En vertu de l'art. 46 al. 1 CO, applicable par renvoi de l'art. 62 al. 1 LCR, la victime de l�sions corporelles a droit � la r�paration du dommage qui r�sulte de son incapacit� de travail totale ou partielle, ainsi que de l'atteinte port�e � son avenir �conomique. Le pr�judice s'entend au sens �conomique; est d�terminante la diminution de la capacit� de gain. Selon la jurisprudence, le dommage cons�cutif � l'invalidit� doit, autant que possible, �tre �tabli de mani�re concr�te. Le juge partira du taux d'invalidit� m�dicale (ou th�orique) et recherchera ses effets sur la capacit� de gain ou l'avenir �conomique du l�s� (ATF 117 II 609 consid. 9 p. 624; ATF 113 II 345 consid. 1a p. 347; ATF 100 II 298 consid. 4a p. 304; ATF 99 II 214 consid. 3a p. 216).
Pour d�terminer les cons�quences p�cuniaires de l'incapacit� de travail, il faut estimer le gain que le l�s� aurait obtenu de son activit� professionnelle s'il n'avait pas subi d'accident. Les augmentations (ATF 116 II 295 consid. 3a/aa) ou les diminutions (ATF 100 II 352 consid. 6) futures probables du salaire du l�s� durant la p�riode consid�r�e doivent �tre prises en compte par le juge. Encore faut-il qu'il dispose pour cela d'un minimum de donn�es concr�tes (arr�t 4C.278/1999 du 13 juillet 2000, consid. 3c/cc). Il incombe au demandeur, respectivement � la partie d�fenderesse, de rendre vraisemblables les circonstances de fait dont le juge pourra inf�rer la probabilit� des augmentations ou diminutions all�gu�es du salaire du l�s�. Savoir si le l�s� pouvait compter avec une augmentation effective de son revenu (ou s'il devait s'attendre � une diminution de celui-ci) est un �l�ment de la fixation du dommage et donc une question de fait (ATF 117 II 609 consid. 12b/aa; BREHM, La r�paration du dommage corporel en responsabilit� civile, Berne 2002, n. 43). Les tribunaux se montrent g�n�ralement prudents s'agissant d'admettre l'existence de telles variations salariales. Il y a en effet trop d'inconnues et d'impond�rables pour permettre une estimation suffisante (sur cette question, cf., parmi d'autres, BREHM, op. cit., n. 29 ss; SCHAETZLE/WEBER, Manuel de capitalisation, Zurich 2001, n. 3.447 ss et n. 4.4 ss). Point n'est besoin, pour les motifs indiqu�s ci-apr�s (cf. consid. 2.3.2.1), de rechercher plus avant si une attitude prudente reste toujours de mise en ce domaine ou s'il ne conviendrait pas BGE 129 III 135 S. 142d'opter plut�t pour une approche dynamique du probl�me, comme le pr�conisent SCHAETZLE/WEBER qui recommandent de tabler sur une augmentation g�n�rale des salaires de 1% en moyenne par an et de tenir compte, en sus, de l'�volution individuelle du revenu (op. cit., n. 3.458 � 3.465).
Dans son arr�t 4C.197/2001 du 12 f�vrier 2002, consid. 4b, le Tribunal f�d�ral a modifi� sa jurisprudence relative au dommage de rente (Rentenschaden; ledit arr�t est comment� par MARC SCHAETZLE, in HAVE [Haftung und Versicherung]/REAS [Responsabilit� et assurance] 3/2002 p. 205 ss sous le titre "Rentenschaden-Praxis�nderung"). Alors que, pr�c�demment, il avait pos�, par mesure de simplification, que le dommage de rente devait �tre calcul� en capitalisant les cotisations formatrices de rentes vers�es par l'employeur aux assurances sociales (ATF 113 II 345 consid. 1b/aa), avant de relativiser sa position (arr�t 4C.343/1994 du 16 d�cembre 1997, consid. 9; arr�t 4C.35/1999 du 27 mai 1999, consid. 2) et de laisser entrevoir un prochain changement de jurisprudence (ATF 126 III 41 consid. 3), il a d�cid�, dans l'arr�t susmentionn�, que, d�sormais, pour d�terminer le dommage de rente direct, il convenait de comparer les rentes d'invalidit� et de vieillesse vers�es par les assurances sociales (AVS, LAA, LPP) avec les prestations de vieillesse que le l�s� aurait touch�es sans l'accident, le pr�judice cons�cutif � la r�duction d'une rente correspondant donc � la diff�rence entre les prestations de vieillesse hypoth�tiques et les prestations d'invalidit� et de vieillesse d�terminantes. Dans l'arr�t en question, le Tribunal f�d�ral a n�anmoins calcul� la perte de gain subie par le l�s� sur la base du salaire brut, conform�ment � une jurisprudence constante (cf., par ex., ATF 116 II 295 consid. 4a), ce qui a �t� critiqu� par le commentateur de cette d�cision (SCHAETZLE, op. cit., p. 206). De fait, comme le rel�vent avec pertinence SCHAETZLE/WEBER (op. cit., n. 2.194, 2.200 et 3.440), si le dommage de rente de vieillesse doit �tre indemnis� concr�tement - ce qui sera le cas � l'avenir, sur le vu de la nouvelle jurisprudence f�d�rale en la mati�re -, il y a lieu alors de prendre le revenu net comme base de calcul pour �valuer le dommage de perte de gain jusqu'� l'�ge pr�sum� de la retraite. Aussi bien, seule cette solution est dans la logique du syst�me: d�s lors que le dommage direct de rente est int�gralement indemnis�, le l�s� ne peut pr�tendre qu'� la r�paration totale de son dommage durant la phase active, c'est-�-dire du jour de son accident � celui o� il aurait cess� d'exercer une activit� lucrative; or, avec la compensation du salaire net, il obtient la r�paration int�grale de son dommage pour BGE 129 III 135 S. 143cette p�riode, vu qu'il ne dispose, pour satisfaire ses besoins, que du salaire net de toute cotisation sociale; s'il fallait tabler, comme jusqu'� ce jour, sur le salaire brut, on aboutirait � une surindemnisation contraire � un principe cardinal du droit de la responsabilit� civile. Il convient donc de poser que, dor�navant, le calcul de la perte de gain s'effectuera sur la base du salaire net, toutes les cotisations aux assurances sociales devant �tre d�duites du salaire brut. Telle est d'ailleurs la solution pr�conis�e par l'OFAS, la CNA et l'ASA dans leur "Recommandation relative au calcul du dommage de rente", publi�e in HAVE/REAS 2/2002 p. 140 ss, 144 ch. 2 (dans le m�me sens, voir aussi, parmi d'autres, BRUNO SCHATZMANN, Die Erschwerung des wirtschaftlichen Fortkommens, Berne 2001, p. 54 s., et le m�me, Rentenschaden im Invalidit�tsfall: Stand der Diskussion, in HAVE/REAS 4/2002 p. 253 ss, 260/261; apparemment d'un autre avis, mais dans l'ignorance du changement de jurisprudence concernant le dommage de rente intervenu depuis lors, BREHM, op. cit., n. 53).
2.3 Il faut examiner maintenant, sur la base des faits constat�s dans l'arr�t attaqu�, quelle est, en l'esp�ce, l'incidence concr�te du nouveau mode de calcul de la perte de gain. Cependant, avant de proc�der � cet examen, il y a lieu de trancher d'abord la question de la surassurance, soulev�e par la d�fenderesse.
2.3.1 Selon la d�fenderesse, le r�glement de la Caisse de pension de Y. SA contiendrait une disposition topique concernant la surassurance. La Caisse de pension aurait appliqu� cette disposition pour r�duire de 1'442 fr. les rentes mensuelles allou�es au demandeur (1'770 fr. plus 354 fr. pour l'enfant) et les ramener � un total de 682 fr. par mois. La d�fenderesse voit dans cette r�duction la preuve que le demandeur �tait au b�n�fice de prestations sociales sup�rieures au 90% de son salaire perdu pr�sum�. Pour elle, la perte de gain indemnisable ne saurait donc exc�der en l'occurrence le 10% du revenu brut que le demandeur aurait r�alis� sans son accident.
A cet �gard, force est d'observer d'embl�e, avec le demandeur, que les all�gations de la d�fenderesse touchant le probl�me de la surassurance - qu'il s'agisse des dispositions du r�glement de la Caisse de pension cit�es � la page 19 de l'acte de recours ou des chiffres sus-indiqu�s, cens�s ressortir d'une pi�ce vers�e au dossier cantonal - ne correspondent � aucune constatation de la Cour de justice. Il faut encore pr�ciser que la d�fenderesse ne reproche pas � cette autorit� d'avoir omis de proc�der, sur ce point, aux constatations n�cessaires � la suite d'une inadvertance et qu'elle ne requiert pas BGE 129 III 135 S. 144non plus un compl�tement des constatations de la cour cantonale. C'est le lieu de rappeler que, selon une jurisprudence bien �tablie, le Tribunal f�d�ral ne revoit les moyens de droit nouveaux que s'ils d�duisent des cons�quences juridiques de faits r�guli�rement soumis � l'appr�ciation de la juridiction cantonale et constat�s par elle dans la d�cision attaqu�e (ATF 123 III 129 consid. 3b/aa p. 133 et les r�f�rences).
Dans ces conditions, le moyen tir� de la surassurance est irrecevable, �tant donn� qu'il repose exclusivement sur des �l�ments de fait nouveaux (art. 55 al. 1 let. c OJ).
2.3.2 Le calcul concret des cons�quences p�cuniaires de l'incapacit� de travail du jour de l'accident � celui du jugement de derni�re instance cantonale (consid. 2.3.2.2 ci-apr�s) et l'�valuation de la perte de gain future (consid. 2.3.2.3 ci-apr�s) supposent que soit d�termin�, au pr�alable, le revenu brut que le demandeur aurait obtenu par son activit� professionnelle s'il n'avait pas �t� victime de l'accident l'ayant rendu totalement et d�finitivement incapable de travailler (consid. 2.3.2.1 ci-apr�s). C'est, en effet, de ce revenu-l� qu'il faudra d�duire les cotisations du salari� aux assurances sociales pour fixer le montant du salaire net pr�sum� du l�s� et calculer, sur cette base, la perte de gain actuelle et future subie par lui.
2.3.2.1 Pour la p�riode comprise entre la date de l'accident et celle de l'arr�t cantonal, la Cour de justice a tenu pour �tabli, en substance, que le demandeur, sans son accident, aurait continu� � exercer son activit� professionnelle de monteur en transformateurs aupr�s de Y. SA, qu'il n'aurait pas �t� vis� par les restructurations intervenues au sein de cette entreprise et que son salaire moyen global, y compris les allocations familiales, les indemnit�s pour travail en �quipe et la r�mun�ration des heures suppl�mentaires, aurait connu une augmentation moyenne annuelle de 4%, passant de 4'546 fr. par mois en 1989 � 7'858 fr. en 2002, �tant pr�cis� que le salaire mensuel brut de base d'un ouvrier qualifi� chez Y. SA se situait dans une fourchette de 4'500 fr. � 5'500 fr. en 2000. Ainsi, selon les juges pr�c�dents, durant la p�riode consid�r�e, le demandeur aurait pu percevoir une r�mun�ration brute totale se montant � 911'757 fr.
Quant � la p�riode subs�quente, la cour cantonale a retenu que le demandeur aurait continu� � travailler comme salari� jusqu'� l'�ge de la retraite, mais pas au-del� de cette limite. Elle a jug� qu'il fallait partir du salaire que le l�s� aurait obtenu, sans atteinte � l'int�grit� corporelle, � la date de l'arr�t et qu'il n'y avait pas lieu d'envisager les possibles augmentations relatives de salaire d�coulant BGE 129 III 135 S. 145d'une �ventuelle indexation, le rench�rissement futur �tant d�j� compens� par le taux d'int�r�t de capitalisation de 3,5%. Ainsi, la cour cantonale a calcul� la perte de gain future subie par le demandeur en se fondant sur le revenu annuel brut que ce dernier aurait per�u sans son accident � la date de l'arr�t, soit 94'296 fr. (i.e. 7'858 fr. x 12).
Dans son m�moire de r�ponse et de recours joint, le demandeur fait grief � la cour cantonale de n'avoir pas tenu compte des augmentations r�elles de son salaire entre 1989 et 1993 et de n'avoir pas port� � son cr�dit l'augmentation moyenne minimale de 4% intervenue depuis lors en raison de l'anciennet�, du co�t de la vie et du m�rite. Il proc�de ensuite � un calcul rectificatif dont il r�sulte que le total des salaires annuels bruts perdus depuis l'accident jusqu'au jour de l'arr�t se monterait � 967'283 fr. 77 avec un salaire mensuel brut de 8'326 fr. 75 en 2002. Les juges pr�c�dents se voient encore reprocher par le demandeur d'avoir oubli� toutes les augmentations de salaire dont il aurait b�n�fici� depuis mars 2002 jusqu'� sa retraite s'il avait pu continuer � travailler dans l'entreprise pr�cit�e, soit 480'315 fr., montant qui viendrait s'ajouter aux 1'329'958 fr. 23 provenant de la capitalisation du dommage de perte de gain. Sur tous ces points, le demandeur invoque, p�le-m�le, l'inadvertance et l'arbitraire dans la constatation des faits, de m�me que la violation de l'art. 42 al. 2 CO et des principes pos�s dans l' ATF 125 III 312, publi� in SJ 2000 I p. 39.
L'argumentation ainsi r�sum�e, qui n'est d'ailleurs gu�re compr�hensible, ne saurait �tre retenue. En effet, sous le couvert du grief d'inadvertance manifeste (sur cette notion, cf. ATF 115 II 399 consid. 2a; ATF 109 II 159 consid. 2b), le demandeur se borne en r�alit� � critiquer la mani�re dont la cour cantonale a appr�ci� les preuves pertinentes - il utilise du reste le qualificatif d'"arbitraire" � ce propos - et � soumettre au Tribunal f�d�ral son propre d�compte, en se r�f�rant � des pi�ces d�termin�es du dossier cantonal ainsi qu'� son m�moire apr�s enqu�tes dat� du 25 f�vrier 2000. Il voudrait donc que la juridiction f�d�rale de r�forme f�t office de cour d'appel, ce qui n'est �videmment pas son r�le. Comme on l'a indiqu� plus haut, dire si le l�s� pouvait compter avec une augmentation effective de son revenu est une question de fait et la r�ponse qui lui est apport�e ne peut pas �tre critiqu�e dans un recours en r�forme, sauf exceptions non r�alis�es en l'esp�ce. Pour le surplus, le demandeur ne d�montre pas en quoi la Cour de justice aurait viol� l'art. 42 al. 2 CO et l'on ne voit pas o� il veut en venir en citant l'arr�t publi� in SJ 2000 I p. 39. Enfin, la simple r�f�rence, faite par lui, aux th�ses BGE 129 III 135 S. 146de SCHAETZLE/WEBER, quant � la n�cessit� de prendre en compte l'�volution des salaires r�els (op. cit., n. 3.456 ss), ne suffit pas � �tablir la violation qu'il impute aux juges pr�c�dents pour avoir fond� leurs calculs sur le revenu pr�sum� du l�s� � la date de l'arr�t. La prudence dont ont fait preuve les juridictions genevoises, s'agissant de supputer le salaire futur que le l�s� aurait pu percevoir sans l'accident, non seulement �tait conforme � la pratique g�n�ralement suivie par les tribunaux, mais pouvait s'expliquer, de surcro�t, par diverses raisons. Il ressort, en particulier, de l'arr�t attaqu� que des restructurations internes, accompagn�es de licenciements, ont �t� op�r�es au sein du personnel de Y. SA depuis 1986; en outre, la d�fenderesse a vers� au dossier des coupures de presse de l'ann�e 2001 faisant �tat de suppression massive d'emplois au sein du groupe Y. et, singuli�rement, de 43 postes de travail dans l'activit� transformateurs de puissance et de distribution � Gen�ve en raison, notamment, de surcapacit�s de production dans le domaine des transformateurs (art. 64 al. 2 OJ). Il serait donc bien hasardeux d'�mettre aujourd'hui un pronostic un tant soit peu fiable quant � une �volution favorable des salaires dans cette branche et encore plus quant � une augmentation g�n�rale de 1% en moyenne par an des salaires r�els vers�s au personnel de ladite entreprise. Plus g�n�ralement, on observe que, pour les personnes d'un certain �ge, on ne doit plus s'attendre � de grandes modifications du salaire, les bas salaires atteignant leur niveau maximum avant l'�ge de 50 ans (cf. SCHAETZLE/WEBER, op. cit., n. 2.59, 4.39 et 4.40). Or, il ne faut pas perdre de vue que, du fait de la dur�e du proc�s en responsabilit�, le demandeur avait d�j� atteint l'�ge de 45 ans au moment retenu pour la d�termination de sa perte de gain future.
Cela �tant, le Tribunal f�d�ral fondera ses calculs sur les chiffres mentionn�s dans l'arr�t attaqu�.
2.3.2.2 S'il n'avait pas �t� accident�, le demandeur aurait touch� une r�mun�ration brute totale de 911'757 fr. du jour de l'accident � celui de l'arr�t attaqu�. Pour savoir quelle e�t �t� sa r�mun�ration nette, il convient de d�duire du salaire brut global l'ensemble des contributions aux assurances sociales - 4,2% pour l'AVS, 0,7% pour l'AI, 0,15% pour l'APG et 1,5% pour l'AC (cf. SCHAETZLE/WEBER, op. cit., n. 3.443) -, soit le 6,55% dudit salaire, ce qui donne un montant de 59'720 fr. La d�duction doit �galement porter sur les contributions du travailleur � la pr�voyance professionnelle, qui sont fix�es d'apr�s les statuts ou le r�glement de la Caisse de pension. Pour ce poste, la d�fenderesse propose une d�duction de 11,15% en BGE 129 III 135 S. 147accord avec la Cour de justice. Toutefois, comme le rel�ve � juste titre le demandeur, l'autorit� cantonale a commis une inadvertance manifeste en constatant que les cotisations � la Caisse de pension de Y. SA rev�taient un caract�re paritaire. C'est pr�cis�ment le contraire qui ressort du bar�me standard annex� au r�glement de ladite Caisse de pension et appliqu� par elle. Il y a lieu de rectifier cette constatation erron�e (art. 63 al. 2 OJ) et d'admettre une d�duction de 6,58% qui �quivaut � la moyenne des pourcentages de cotisations que le demandeur, n� en 1957, aurait d� verser de 1989 � fin 2001, selon le bar�me standard, soit dans la tranche d'�ge allant de 32 � 44 ans inclusivement. Cette d�duction doit porter, non pas sur le salaire brut, contrairement au calcul effectu� par la d�fenderesse, mais sur le salaire assur� au sens de l'art. 5.3 du r�glement, � savoir le salaire brut annuel apr�s imputation de la d�duction de coordination correspondant � un tiers de ce salaire, mais au plus � la rente de vieillesse AVS maximale (concernant les augmentations successives du montant de coordination durant la p�riode consid�r�e, cf. le tableau reproduit in HAVE/REAS 4/2002 p. 261). La d�duction des primes LPP s'effectue d�s lors de la mani�re suivante, en fonction des salaires annuels retenus par la cour cantonale � la page 12 de son arr�t et du taux r�sultant du bar�me standard sus-indiqu�:
1989 : salaire annuel = 54'552 fr. (4'546 fr. x 12); d�duction de coordination = 18'000 fr. (1/3 de 54'552 fr. mais limit�e � la rente AVS maximale de 18'000 fr.); salaire assur� = 36'552 fr.; taux de cotisation (�ge de l'assur�: 32 ans) = 5.50%; d�duction (36'552 fr. x 5.50%) = 2'010 fr.; d�duction pour 2 mois = 335 fr. (Les calculs effectu�s selon les m�mes modalit�s pour les ann�es subs�quentes, qui ne sont pas reproduits ici, entra�nent les d�ductions suivantes: pour 1990, 2'134 fr.; pour 1991, 2'462 fr.; pour 1992, 2'570 fr.; pour 1993, 2'739 fr.; pour 1994, 2'967 fr.; pour 1995, 3'195 fr.; pour 1996, 3'461 fr.; pour 1997, 3'729 fr.; pour 1998, 4'057 fr.; pour 1999, 4'360 fr.; pour 2000, 4'730 fr.; pour pour 2001, 5'079 fr.; pour 2002 [2,5 mois], 1'138 fr.)
Il faut donc d�duire un montant total de 42'956 fr. du salaire brut au titre des cotisations LPP. Il en r�sulte une d�duction globale de 102'676 fr. (59'720 fr. + 42'956 fr.). S'il n'avait pas �t� accident�, le demandeur aurait pu percevoir, jusqu'au jour de l'arr�t cantonal, une r�mun�ration nette totale de 809'081 fr. (911'757 fr. - 102'676 fr.). Sur ce montant, il y a lieu d'imputer, en vertu du principe de la BGE 129 III 135 S. 148subrogation, les prestations effectu�es par les assurances sociales durant la m�me p�riode, � savoir 787'448 fr. en tout. La diff�rence de 21'633 fr. repr�sente la perte de salaire actuelle subie par le demandeur. De ce montant, il convient de d�duire encore l'acompte de 25'000 fr. vers� par la d�fenderesse avant l'introduction de la demande (cf. art. 87 al. 1 CO). Il en r�sulte un solde n�gatif (- 3'367 fr.) qui sera imput� sur la perte de gain future. C'est dire que le demandeur ne peut faire valoir aucune pr�tention du chef de la perte de gain ant�rieure au prononc� de l'arr�t cantonal. Dans la mesure o� les juges pr�c�dents en ont d�cid� autrement, en condamnant la d�fenderesse � payer la somme de 99'309 fr., leur d�cision ne saurait �tre maintenue. Partant, l'arr�t attaqu� sera r�form� et la demande rejet�e sur ce point.
2.3.2.3 Pour d�terminer la perte de gain que le demandeur, totalement incapable de travailler, subira jusqu'au moment o� il atteindra l'�ge de la retraite (65 ans), il convient de capitaliser le salaire annuel net que le l�s� aurait touch� � la date du prononc� de l'arr�t cantonal et, eu �gard � la subrogation des assureurs sociaux, de d�duire du montant ainsi obtenu la valeur capitalis�e des rentes LAA, AI et LPP que l'int�ress� percevait � la m�me �poque.
Pour les motifs susmentionn�s (cf. consid. 2.3.2.1), on tablera sur le revenu brut que le demandeur aurait pu acqu�rir � l'�poque o� l'arr�t attaqu� a �t� rendu, soit 94'296 fr. (i.e. 7'858 fr. x 12). Sur ce montant seront imput�es les cotisations AVS, AI, APG et AC (6.55%), par 6'176 fr., ainsi que les cotisations LPP, par 6'665 fr., calcul�es sur la base du salaire assur� (69'576 fr.; cf. consid. 2.3.2.2 in fine) et en fonction d'un pourcentage de 9,58% correspondant � la moyenne des pourcentages de cotisations pr�vus dans le bar�me standard du r�glement de la Caisse de pension pour les assur�s de la tranche d'�ge comprise entre 45 et 65 ans. Il en r�sulte un salaire net d�terminant de 81'455 fr. Ce montant sera capitalis� � l'aide de la table 11 de STAUFFER/SCHAETZLE (Tables de capitalisation, 5e �d.; la table 11 correspond � la table 18 de la pr�c�dente �dition de cet ouvrage, utilis�e par la cour cantonale), ce qui donne - pour un homme �g� de 45 ans au jour de la capitalisation et une dur�e limit�e � 65 ans - un facteur de 13.50 et, partant, une perte de gain future de 1'099'642 fr. Sur ce montant, il faut imputer la totalit� des prestations sociales couvrant la m�me p�riode. Pour ce faire, on partira des chiffres mentionn�s aux pages 33 et 34 de l'arr�t attaqu�, puis on les multipliera par les facteurs de capitalisation actualis�s (table 11 [facteur 13.50] pour les rentes du l�s�, table 16a [facteur 13.37] BGE 129 III 135 S. 149s'agissant de la rente pour l'�pouse et table 22y [facteur 6.43] en ce qui concerne la rente pour l'enfant) et non pas par les anciens facteurs que la cour cantonale a utilis�s. On obtient ainsi la somme globale de 925'958 fr. et, apr�s imputation, un solde de 173'684 fr. repr�sentant la perte de gain future subie par le demandeur, sans compter l'�ventuel dommage de rente pour la p�riode post�rieure � l'�ge de la retraite.
Le recours de la d�fenderesse doit ainsi �tre partiellement admis sur ce point, le montant retenu par la cour cantonale du chef de la perte de gain future (342'337 fr.) �tant d�s lors ramen� � 173'684 fr., sans changement quant au point de d�part et au taux des int�r�ts compensatoires. Sur ce montant, il convient d'imputer encore les 3'367 fr. pr�cit�s (cf. consid. 2.3.2.2 in fine), de sorte que la somme due par la d�fenderesse pour ce poste du dommage s'�l�ve en d�finitive � 170'317 fr.
3.2 L'art. 10.4 du r�glement de la Caisse de pension de Y. SA dispose que pendant la dur�e de l'invalidit�, l'avoir de vieillesse continue � �tre aliment� jusqu'� l'�ge-terme, sur la base du dernier salaire assur�, par des bonifications de vieillesse selon le bar�me standard annex�, augment� des int�r�ts ordinaires et suppl�mentaires. Le calcul des prestations de vieillesse se base sur l'avoir de vieillesse ainsi obtenu. Selon la cour cantonale, pour �tre conforme � l'art. 10 al. 2 LPP (RS 831.40), lequel pr�voit que l'obligation d'�tre assur� cesse, entre autres hypoth�ses, en cas de dissolution des rapports de travail, la disposition r�glementaire cit�e ne devrait �tre appliqu�e que lorsque le contrat de travail perdure malgr� l'invalidit� permanente ou temporaire de l'assur�. Ainsi, du moment que le contrat de travail concernant le demandeur a pris fin en f�vrier 1992, il en est all� de m�me de l'obligation de cotiser des parties.
A l'encontre de cette argumentation, la d�fenderesse objecte - � juste titre - que l'art. 10 al. 2 LPP a trait uniquement � l'assurance obligatoire, mais qu'il n'interdit en rien l'assurance facultative post�rieurement � la dissolution des rapports de travail (cf. art. 4 et 47 LPP). Ce n'est pas dire qu'elle ait raison de ce seul fait. Aussi bien, � supposer que l'ex-employeur du demandeur ait r�ellement continu� � alimenter l'avoir de vieillesse de l'int�ress� par des bonifications de vieillesse - ce qui ne ressort pas des constatations de la cour cantonale -, il est constant que l'assur�, �tant donn� son invalidit� totale, a �t� lib�r� de son obligation de cotiser (cf. art. 22.2 du r�glement de la Caisse de pension), partant que son avoir de BGE 129 III 135 S. 150vieillesse, constitu� notamment par les bonifications de vieillesse (cotisations), s'en trouvera r�duit d'autant. D'autre part, il est clair que m�me si, en application de l'art. 10.4 du r�glement de la Caisse de pension, Y. SA continuait d'alimenter l'avoir de vieillesse du demandeur, elle le ferait "sur la base du dernier salaire assur�", c'est-�-dire du salaire que son ancien employ� touchait en f�vrier 1992, � l'expiration du contrat de travail. Or, de cette ann�e-l� jusqu'� celle o� l'arr�t attaqu� a �t� rendu (2002), le salaire que le l�s� aurait pu toucher sans l'accident a augment� de quelque 50%, augmentations qui ne sont pas venues grossir l'avoir de vieillesse de l'assur� comme c'e�t �t� le cas en l'absence d'accident.
Au demeurant, l'argumentation d�velopp�e par la d�fenderesse se limite � la question du dommage de rente en rapport avec le 2e pilier. Elle n'aborde nullement le probl�me de la r�duction des prestations de l'AVS entra�n�e par des lacunes dans les cotisations.
Dans ces conditions, la seule r�f�rence � l'art. 10.4, pr�cit�, du r�glement de la Caisse de pension, ne permet pas d'exclure l'existence du dommage de rente all�gu� par le demandeur. On ne saurait donc faire l'�conomie du calcul de ce dommage.
3.3 Pour les motifs sus-indiqu�s, la mani�re dont la Cour de justice a effectu� ce calcul n'est pas conforme � la jurisprudence, r�cemment modifi�e, du Tribunal f�d�ral sur ce point (cf. consid. 2.2). Aussi convient-il de proc�der au calcul du dommage de rente en fonction de cette nouvelle jurisprudence.
Le dommage direct de rentes de vieillesse correspond � la diff�rence entre les prestations de vieillesse hypoth�tiques et les prestations effectivement vers�es par les assurances sociales. En d'autres termes, il convient de soustraire des rentes de vieillesse probables les prestations des assurances sociales vers�es durant la m�me p�riode que les rentes de vieillesse (SCHAETZLE/WEBER, op. cit., n. 4.59).
L'exp�rience enseigne que les rentes de vieillesse hypoth�tiques atteignent, en valeur, selon l'ampleur du revenu soumis � cotisations, un montant qui se situe dans la fourchette de 50 � 80% de la r�mun�ration brute d�terminante. En l'occurrence, la d�fenderesse propose d'appliquer un taux de 65%. Comme le demandeur ne formule aucune critique sur ce point sp�cifique, il y a lieu de s'en tenir � ce taux. Quant � la r�mun�ration brute d�terminante, elle a �t� fix�e plus haut � 94'296 fr. (cf. consid. 2.3.2.3). Il convient donc de porter en compte le montant de 61'292 fr. par an (94'296 fr. x 65%).
Il faut ensuite additionner les rentes d'invalidit� effectivement allou�es au demandeur du fait de son accident, respectivement les BGE 129 III 135 S. 151prestations futures de l'AVS � hauteur des prestations AI, ainsi que les prestations compl�mentaires de la LAA et de la LPP, dont le total doit �tre d�duit des rentes de vieillesse pr�sum�es. On obtient de la sorte un montant annuel de 27'365 fr. au titre de la LAA et une rente annuelle LPP de 8'616 fr. (cf. arr�t attaqu�, p. 34). Pour l'AI, la d�fenderesse propose de porter en compte 32'664 fr. par an. Toutefois, ce montant inclut, � concurrence de 7'680 fr., la rente annuelle pour la fille du demandeur, n�e en 1989, dont le versement cessera au plus tard en 2014, lorsque celle-ci aura atteint l'�ge de 25 ans, soit avant que son p�re n'atteigne l'�ge de la retraite (2022). Autrement dit, lorsqu'il aura atteint cet �ge-l�, le demandeur ne b�n�ficiera plus de la rente pour enfant qui lui est vers�e actuellement. Pour cette raison, il y a lieu de faire abstraction du montant y aff�rent. Le total des prestations AI qui seront servies au demandeur durant la m�me p�riode que les rentes de vieillesse peut donc �tre fix� � 24'984 fr. (19'224 fr. + 5'760 fr.; cf. arr�t attaqu�, p. 33). Additionn� aux 27'365 fr. et 8'616 fr. sus-indiqu�s, ce montant donne un total de 60'965 fr. de prestations � imputer sur les 61'292 fr. de rentes de vieillesse pr�sum�es. La diff�rence de 327 fr. �quivaut au dommage direct de rente que le demandeur �prouvera chaque ann�e � partir de l'�ge de la retraite. Conform�ment � la suggestion de la d�fenderesse et en accord avec SCHAETZLE/WEBER (op. cit., exemple 5b p. 106), ce montant sera capitalis� � l'aide de la table 1b de STAUFFER/SCHAETZLE (rente viag�re diff�r�e d�s l'�ge de l'AVS) et multipli�, en cons�quence, par le facteur 6.07 (�ge d�terminant: 45 ans; personne de sexe masculin). Il en r�sulte un dommage direct de rente total de 1'985 fr. Cette somme sera allou�e au demandeur avec les int�r�ts y aff�rents courant d�s le 15 mars 2002. L'arr�t attaqu� sera donc r�form� sur ce point �galement en ce sens que les montants allou�s par la cour cantonale pour ce poste du dommage (86'534 fr. et 172'936 fr.) seront ramen�s � 1'985 fr.
4.2.1 Une l�sion corporelle peut porter atteinte non seulement � la capacit� de gain, mais �galement � la capacit� de travail, particuli�rement � celle concernant les activit�s non r�mun�r�es, telles que la tenue du m�nage ainsi que les soins et l'assistance fournis aux enfants. Il est alors question de dommage domestique (SCHAETZLE/WEBER, op. cit., n. 3.259) ou de pr�judice m�nager (ATF 127 III 403, r�sum� fran�ais). Ce type de pr�judice donne droit � des dommages-int�r�ts en application de l'art. 46 al. 1 CO.
En l'occurrence, la valeur du travail m�nager, soit une r�mun�ration horaire de 25 fr., telle qu'elle a �t� retenue par les juges pr�c�dents, n'est pas remise en cause dans le recours joint. Ce point est donc acquis (art. 55 al. 1 let. c OJ). Seules restent, d�s lors, � envisager la question du temps que le demandeur consacrait aux activit�s m�nag�res et celle de la capacit� r�siduelle du l�s� � accomplir pareilles t�ches. Il conviendra ensuite d'�valuer le pr�judice m�nager actuel subi par le demandeur, puis de capitaliser le dommage domestique futur.
C'est le lieu de rappeler, � titre de remarque liminaire d'ordre g�n�ral, que l'�tablissement du pr�judice m�nager est essentiellement une question de fait et d'appr�ciation. Le Tribunal f�d�ral n'intervient donc que si le juge cantonal a m�connu la notion juridique de cette cat�gorie de dommage ou d'autres principes de droit qui en r�gissent le calcul (ATF 127 III 403 consid. 4a p. 405; ATF 117 II 609 consid. 12a) ou si, sans disposer d'�l�ments concrets, il s'est laiss� guider par des consid�rations contraires � l'exp�rience de la vie.
Pour proc�der � l'�valuation du temps n�cessaire aux activit�s m�nag�res, les juges du fait peuvent soit se prononcer de fa�on abstraite, en se fondant exclusivement sur des donn�es statistiques, soit prendre en compte les activit�s effectivement r�alis�es par le soutien dans le m�nage. Dans le premier cas, ils appliquent des crit�res d'exp�rience, de sorte que leur estimation peut �tre revue dans le cadre d'un recours en r�forme (ATF 118 II 365 consid. 1 p. 366 s. et les r�f�rences), bien que, s'agissant d'appr�ciation, le Tribunal f�d�ral n'intervienne qu'avec retenue. Dans la seconde hypoth�se, ils examinent la situation concr�te du cas particulier, m�me s'ils s'aident d'�tudes statistiques pour d�terminer dans les faits � quelle dur�e correspond une activit� pr�cise r�alis�e dans le m�nage en cause. Il s'agit alors de constatations de fait qui ne peuvent �tre critiqu�es en instance de r�forme. Parmi les crit�res permettant d'�tablir concr�tement le temps n�cessaire aux activit�s m�nag�res, la structure du m�nage, en particulier le nombre des personnes le composant, appara�t comme essentielle. Peuvent aussi �tre prises en compte la grandeur du logement, l'�ventuelle activit� lucrative effectu�e par le l�s�, la situation professionnelle des membres du m�nage ainsi que la proximit� de certaines commodit�s, comme des magasins (pour des exemples d'application de tels crit�res, cf., parmi d'autres, RIA WIGGENHAUSER-BAUMANN, Der Haushaltschaden im Haftpflichtfall, Die Monet�re Bewertung der Haushaltarbeit, Ossingen 2002, p. 45 ss).
Le pr�judice s'entend au sens �conomique; est d�terminante, dans ce contexte �galement, la diminution de la capacit� du l�s� � accomplir les t�ches m�nag�res. Selon la jurisprudence, le dommage cons�cutif � l'invalidit� doit, autant que possible, �tre �tabli de mani�re concr�te. Le juge partira du taux d'invalidit� m�dicale (ou th�orique) et recherchera ses effets sur la capacit� de gain ou l'avenir �conomique du l�s� (ATF 117 II 609 consid. 9 p. 624; ATF 113 II 345 consid. 1a p. 347; ATF 100 II 298 consid. 4a p. 304; ATF 99 II 214 consid. 3a p. 216). Il ne saurait en aller diff�remment en ce qui concerne le dommage domestique. L'�valuation d'un tel dommage suppose que le juge du fait examine l'incidence de l'invalidit� m�dicale sur la capacit� du l�s� � accomplir des t�ches m�nag�res. Il est tout � fait possible que le handicap dont souffre le l�s� n'exclue pas la poursuite d'une telle activit� ou ne commande qu'une faible diminution de celle-ci; inversement, il se peut qu'une certaine affection g�n�re, sur le plan du dommage domestique, des effets sans commune mesure avec le taux d'invalidit� m�dicale qui s'y rapporte. Dire s'il y a eu dommage et quelle en est la quotit� est une question de fait qui lie le Tribunal f�d�ral en instance de r�forme (ATF 127 III 73 consid. 3c, 543 consid. 2b; ATF 126 III 388 consid. 8a). Saisi d'un recours en r�forme, le Tribunal f�d�ral n'intervient que si l'autorit� cantonale a m�connu la notion juridique du dommage (ATF 127 III 73 consid. 3c, 543 consid. 2b; ATF 120 II 296 consid. 3b). Le taux d'invalidit� m�dicale (degr� de l'atteinte m�dico-th�orique � l'int�grit� corporelle) rel�ve du fait (ATF 113 II 345 consid. 1a p. 348). En revanche, le Tribunal f�d�ral, statuant sur un recours en r�forme, revoit librement si l'autorit� cantonale est partie de crit�res justifi�s pour appr�cier la diminution de la capacit� d'ex�cuter les t�ches m�nag�res, si elle n'a pas �cart� � tort certains facteurs ou, inversement, si elle n'a pas pris en consid�ration des �l�ments d�nu�s de pertinence.
4.2.2 Appliqu�s au cas particulier, ces principes appellent les observations suivantes:
4.2.2.1 S'agissant du temps consacr� par le demandeur aux t�ches m�nag�res, la cour cantonale a retenu, dans ses constatations de fait, que le demandeur, dont l'�pouse travaillait � temps complet, participait activement aux t�ches du m�nage (nettoyage, cuisine, lessive, courses et garde de l'enfant), en fonction de ses disponibilit�s d�coulant de son horaire variable, et qu'il assumait la moiti� des travaux domestiques. Elle a cependant jug� incertain le nombre d'heures que le demandeur consacrait � cette activit� et s'est d�s lors bas�e sur la jurisprudence publi�e in SJ 1994 p. 589 ss pour fixer, en accord avec BGE 129 III 135 S. 154le premier juge et en application de l'art. 42 al. 2 CO, � 30 heures le temps consacr� chaque semaine par le demandeur et son �pouse aux travaux domestiques. Partant, elle a fix� � 15 heures, respectivement � 60 heures, la dur�e hebdomadaire et mensuelle du travail domestique accompli par le demandeur.
A l'appui de son recours joint, le demandeur fait grief aux juges pr�c�dents d'avoir largement sous-estim� le temps consacr� par lui aux t�ches m�nag�res et aux soins prodigu�s � sa fille, qui n'avait pas encore une ann�e lorsque l'accident s'est produit. Il serait "notoire", � l'en croire, qu'un b�b� et un enfant en bas �ge n�cessitent des soins et la pr�sence d'un adulte au moins 15 heures par jour, y compris le samedi et le dimanche. Toujours selon le demandeur, il serait �galement "notoire" qu'il devait travailler au moins une trentaine d'heures par semaine pour le m�nage et pour les soins donn�s � l'enfant du couple jusqu'� ce qu'il aille � l'�cole. Aussi, en r�clamant de ce chef la r�mun�ration de 25 heures de travail par semaine ou 100 heures par mois, le demandeur estime-il avoir fait preuve de mod�ration et s'�tre conform� aux indications statistiques ressortant des pi�ces vers�es au dossier et de la jurisprudence invoqu�e par la Cour de justice. A partir du moment o� l'enfant devait aller � l'�cole, soit d�s l'�ge de six ans (1995), le demandeur, se fondant sur l'arr�t pr�cit�, �value � 38,4 heures le temps consacr� chaque semaine par le couple � la tenue du m�nage et aux soins prodigu�s � l'enfant en �ge de scolarit�. Il pr�tend d�s lors � une indemnit� �quivalant � 76,8 heures de travail par mois (38,4 h. x 4 s. : 2) pour la p�riode comprise entre le 1er septembre 1995 et le 15 mars 2002. En ce qui concerne le dommage m�nager futur, le demandeur propose de comptabiliser 48 heures par semaine jusqu'� ce que sa fille et un enfant vietnamien actuellement en placement dans sa famille aient quitt� le foyer au terme de leurs �tudes, soit lorsqu'ils auront entre 25 et 30 ans. Par la suite, il pr�voit, en se fondant sur l' ATF 108 II 434, que la dur�e hebdomadaire que le couple consacrera aux t�ches m�nag�res se r�duira � 25 heures. Il en d�duit une moyenne hebdomadaire de 36,5 heures (48 h. + 25 h. : 2) ou 18,25 heures par conjoint, ce qui donne un total de 949 heures par ann�e (18,25 h. x 52 s.).
Les juges pr�c�dents n'ont pas d�termin� concr�tement le temps hebdomadaire consacr� aux t�ches m�nag�res par le demandeur - ils reconnaissent express�ment que le point est "incertain" (arr�t attaqu�, p. 42) -, mais ils se sont fond�s sur des statistiques tir�es de l'arr�t 4C.101/1993 du 23 f�vrier 1994, consid. 4a, publi� in SJ 1994 BGE 129 III 135 S. 155p. 589 ss. Reposant sur l'exp�rience g�n�rale de la vie, cette appr�ciation peut �tre revue par la juridiction f�d�rale de r�forme.
Force est de noter d'embl�e, � cet �gard, l'absence quasi totale de motivation, dans l'arr�t d�f�r�, en ce qui concerne la dur�e mensuelle du travail retenue pour le demandeur (60 h.). De fait, la Cour de justice n'explique pas en quoi le recours aux quelques statistiques cit�es dans un arr�t rendu pr�s de 8 ans avant le sien se justifierait en l'occurrence. Elle n'indique pas davantage quelles seraient les similitudes suppos�es entre les circonstances de fait � la base des statistiques mentionn�es dans l'arr�t f�d�ral et celles du cas examin� par elle, pas plus qu'elle n'expose les raisons qui l'ont conduite � admettre que le temps consacr� par le demandeur aux t�ches m�nag�res n'e�t pas vari� de la date de l'accident � celle de la cessation de toute activit� domestique. Cette mani�re de proc�der ne peut pas �tre approuv�e. M�me si la d�termination concr�te des travaux effectivement r�alis�s par le l�s� dans le m�nage avant son accident, en fonction des diff�rents crit�res pr�conis�s par la jurisprudence et la doctrine, ne peut pas �tre impos�e au juge cantonal, le choix de la m�thode "abstraite", fond�e exclusivement sur des donn�es statistiques, suppose � tout le moins que le juge du fait explique en quoi telle donn�e statistique correspond peu ou prou � la situation de fait du cas particulier. A ce d�faut, la juridiction f�d�rale de r�forme n'est pas en mesure de v�rifier si les r�gles d'exp�rience que constituent les statistiques ont �t� appliqu�es � bon escient par l'autorit� cantonale. De m�me, il convient de ne pas ignorer le caract�re doublement �volutif du travail domestique, tant en ce qui concerne la r�partition traditionnelle des t�ches m�nag�res entre l'homme et la femme, qui n'est pas immuable, qu'au regard de la structure du m�nage et des modifications pr�visibles qu'elle conna�tra, en particulier lors du d�part du ou des enfants du foyer familial. Ce dernier aspect du probl�me a aussi �t� ignor� par la cour cantonale. Il va sans dire, enfin, que les donn�es statistiques, quelles qu'elles soient, seront d'autant plus fiables qu'elles seront r�centes.
L'enqu�te suisse sur la population active (ESPA; en allemand: SAKE), effectu�e p�riodiquement par l'Office f�d�ral de la statistique, offre une base idoine pour la d�termination du temps effectif moyen consacr� par la population suisse aux activit�s m�nag�res et pour la fixation du temps consacr� dans chaque cas individuel, compte tenu de la dynamique temporelle du travail m�nager (cf. au sujet de cette enqu�te, des critiques qu'elle a suscit�es et de leur r�futation, l'article convaincant de VOLKER PRIBNOW/ROLF WIDMER/ALFONSO SOUSA-POZA/THOMAS GEISER, BGE 129 III 135 S. 156intitul� "Die Bestimmung des Haushaltsschadens auf der Basis der SAKE, Von der einsamen Palme zum Palmenheim", in HAVE/REAS 1/2002 p. 24 ss; voir aussi: BREHM, op. cit., n. 563 p. 254). Il ressort des tableaux dress�s sur cette base par les auteurs pr�cit�s que, dans un m�nage comprenant deux adultes et un enfant de moins de six ans, l'homme, qui travaille par ailleurs � plein temps, consacre en moyenne 108 heures par mois aux t�ches m�nag�res (55 h.) ainsi qu'� l'entretien de l'enfant (53 h.), cette dur�e se r�duisant � 91 heures (51 h. et 40 h.) avec un enfant �g� de six ans et plus. En l'absence d'enfant et dans les m�mes conditions, le temps consacr� par l'homme aux travaux domestiques ne sera plus que de 66 heures (cf. les tableaux 2, 5 et 6 reproduits in HAVE/REAS 1/2002 p. 37 s.). Ces valeurs, qui d�passent m�me celles indiqu�es dans le recours joint, d�montrent clairement que la cour cantonale a sous-estim� le temps que le demandeur consacrait avant son accident et aurait pu consacrer depuis lors aux activit�s m�nag�res. Elles seront retenues pour le calcul du dommage domestique actuel et futur effectu� plus loin (cf. consid. 4.2.2.3), �tant pr�cis� que le Tribunal f�d�ral pourra en tenir compte pour effectuer ce calcul, sans �gard au fait qu'elles sont sup�rieures aux chiffres avanc�s par le demandeur, d�s lors qu'il ne s'agit pas ici de constater des faits, mais d'appliquer une r�gle d'exp�rience ou, en d'autres termes, de dire le droit. Il conviendra, en outre, de proc�der, dans le sens pr�conis� par le demandeur, � une ventilation de ces valeurs en fonction de l'�volution de la structure du m�nage, conditionn�e par l'entr�e de la fille du couple � l'�cole et son d�part ult�rieur du foyer familial au terme pr�visible de ses �tudes.
4.2.2.2 Il est constant, et d'ailleurs incontest�, que, jusqu'� la stabilisation m�dicale de son �tat de sant�, intervenue � fin 1991, le demandeur a �t� totalement incapable d'effectuer des travaux m�nagers. Le probl�me est de savoir dans quelle mesure l'int�ress� est capable, depuis lors, d'assumer une telle charge et de pourvoir � l'entretien de sa fille conjointement avec son �pouse.
La cour cantonale retient, en fait, que le demandeur arrive � marcher en boitant, entre une heure et une heure trente, en s'appuyant sur une canne qu'il tient dans sa main droite; qu'il �prouve en outre des douleurs permanentes � l'�paule gauche, ainsi qu'au niveau de la fesse gauche, essentiellement lorsqu'il se tient debout et qu'il marche; qu'en plus, de fr�quentes c�phal�es affectent la moiti� gauche de sa t�te, dont le tremblement intermittent et d'intensit� variable s'intensifie sous le coup des �motions et peut interf�rer avec BGE 129 III 135 S. 157l'activit� men�e; enfin, que le port de charges d'une certaine importance lui est impossible en raison notamment des l�sions subies � l'�paule gauche. Les juges pr�c�dents expliquent, par ailleurs, que le demandeur souffre de troubles de m�moire et de concentration et qu'il est incapable d'accomplir le moindre effort physique. Ils vont m�me jusqu'� consid�rer que "sa situation n'est donc pas fort �loign�e � (sic) celle d'une personne t�trapl�gique" (arr�t attaqu�, p. 47). D'autre part, la Cour de justice, au motif que la profession manuelle qu'exer�ait le demandeur avant son accident serait en maints points comparable � l'accomplissement des t�ches m�nag�res en termes de sollicitations physiques - ce qui para�t � tout le moins discutable -, en tire la conclusion qu'il convient de se baser sur le taux d'invalidit� m�dico-th�orique retenu dans l'expertise quant � la profession du demandeur (62,7%) pour en appr�cier les cons�quences sur l'aptitude de ce dernier � effectuer des travaux m�nagers. Toutefois, quand bien m�me elle rel�ve les lacunes de l'expertise sur ce point et souligne � l'inverse le caract�re exhaustif du rapport du centre d'ergoth�rapie fonctionnelle du 28 janvier 2000 sur l'ensemble des activit�s m�nag�res (nettoyage de l'appartement, vaisselle, lessive, repassage, d�marches administratives, entretien et �ducation de l'enfant), la cour cantonale, curieusement, n'en tient pas moins compte de l'expertise pour d�terminer le taux d'incapacit� du demandeur � accomplir le travail domestique et, coupant en quelque sorte la poire en deux, d�cide d'appliquer un taux de 50% d�s la fin de 1991, lequel se situe entre le taux retenu par les experts m�dicaux (30% d'incapacit�) et celui qui a �t� admis par le Centre d'ergoth�rapie fonctionnelle (88% d'incapacit�).
Le demandeur conteste avec raison cette mani�re de proc�der qui n'est gu�re cons�quente. Il est effectivement pour le moins contradictoire, apr�s avoir assimil� le travail domestique � la profession manuelle exerc�e par le l�s�, de n'admettre qu'un taux d'incapacit� de 50% en ce qui concerne la premi�re activit� alors que l'on a conclu � l'incapacit� totale d'accomplir la seconde. Il y a �galement contradiction irr�ductible � comparer la situation du demandeur � celle d'une personne t�trapl�gique, tout en concluant � une capacit� r�siduelle de 50% relativement aux t�ches m�nag�res. Au demeurant, on voit mal pour quelle raison les juges pr�c�dents se sont fond�s sur l'expertise judiciaire, s'agissant de d�terminer cette capacit� r�siduelle, puisqu'ils soulignent eux-m�mes que le rapport d'expertise ne dit rien � ce sujet. Ce faisant, ils ont m�connu la notion juridique du dommage domestique.BGE 129 III 135 S. 158
Comme on l'a d�j� indiqu�, l'�valuation du dommage domestique suppose que le juge du fait examine l'incidence de l'invalidit� m�dicale sur la capacit� du l�s� � accomplir des t�ches m�nag�res. Il faut donc qu'il puisse se baser sur des observations fiables et objectives, qui se rapportent � ces t�ches-l� et qui soient suffisamment diff�renci�es pour permettre de tirer des conclusions ayant une certaine force probante (cf. PRIBNOW/WIDMER/SOUSA-POZA/GEISER, op. cit., p. 33, dernier �). Or, la cour cantonale disposait en l'occurrence d'un document qui remplissait toutes ces conditions. Il s'agit du rapport �tabli par le Centre d'ergoth�rapie fonctionnelle, suite aux constatations faites au domicile du demandeur par l'une de ses employ�es. Les activit�s m�nag�res y sont ventil�es en 7 postes repr�sentant chacun un pourcentage d�termin� de l'activit� domestique globale (organisation du m�nage, alimentation, entretien du logement, emplettes et courses diverses, lessive et entretien des v�tements, soins aux enfants, divers) et le taux d'inaptitude du demandeur a �t� �valu� s�par�ment pour chacune d'entre elles, avec motifs � l'appui. Il en est r�sult� un taux d'incapacit� total de 88% du demandeur � accomplir les activit�s m�nag�res. La cour cantonale ne formule aucune critique au sujet du rapport du Centre d'ergoth�rapie fonctionnelle et, m�me si elle rel�ve que ce rapport a �t� �tabli � la demande du m�decin traitant du l�s�, elle n'en tire aucune conclusion quant � la force probante de cette pi�ce.
Cela �tant, il y a lieu de fixer � 88% le taux d'incapacit� du demandeur en ce qui concerne le travail domestique pour la p�riode post�rieure au 31 d�cembre 1991.
4.2.2.3 Il ne reste plus qu'� calculer, sur ces nouvelles bases, le dommage m�nager actuel et futur dont le demandeur peut r�clamer r�paration � la d�fenderesse.
Le dommage m�nager concernant la p�riode du 14 octobre 1989 au 31 d�cembre 1991, durant laquelle le demandeur a �t� totalement incapable d'effectuer des travaux domestiques, se calcule comme il suit: 108 heures par mois x 25 fr. par heure x 26,5 mois x 100% d'incapacit� = 71'550 fr. Pour la p�riode du 1er janvier 1992 au 30 ao�t 1995, date � laquelle la fille du demandeur est entr�e � l'�cole obligatoire, il convient de porter en compte la somme de 104'544 fr. (108 heures par mois x 25 fr. par heure x 44 mois x 88% d'incapacit�). Enfin pour la p�riode du 1er septembre 1995 au 15 mars 2002, date (fictive) de l'arr�t cantonal, il y a lieu de rajouter la somme de 157'157 fr. (91 heures par mois x 25 fr. par heure x 78,5 mois x 88% d'incapacit�). On obtient d�s lors un montant total de 333'251 fr. Ce BGE 129 III 135 S. 159montant sera allou� au demandeur avec les int�r�ts y aff�rents, calcul�s selon les modalit�s fix�es par la cour cantonale.
Pour calculer le dommage m�nager futur, le Tribunal f�d�ral ne tiendra pas compte de l'all�gation, nouvelle, concernant le placement d'un gar�on vietnamien dans la famille du demandeur (art. 55 al. 1 let. c OJ). Pour le surplus, il partira de l'hypoth�se selon laquelle la fille du demandeur quittera le foyer familial au plus tard � 25 ans, �ge co�ncidant avec celui qui marque la fin du versement de la rente pour enfants ou orphelins dans les assurances sociales (cf. art. 35 LAI, 25 LAVS et 30 LAA [SR 832.20]). Enfin, au lieu de proc�der, comme le demandeur, � un calcul fond� sur la moyenne du temps que celui-ci aurait consacr� aux travaux domestiques pendant les deux p�riodes, de dur�e in�gale, prises en consid�ration - soit avant et apr�s 2014, ann�e o� la fille du demandeur atteindra l'�ge de 25 ans -, on effectuera les calculs n�cessaires conform�ment aux suggestions de SCHAETZLE/WEBER (op. cit., exemple 7 p. 114 s.), qui tiennent compte du caract�re �volutif du dommage m�nager futur. En ce qui concerne la capitalisation, la jurisprudence actuelle calcule le dommage domestique en prenant la moyenne arithm�tique entre activit� et mortalit� (ATF 113 II 345 consid. 2b). Ce faisant, elle prolonge la capacit� de travail, en y incluant l'esp�rance de vie (tables de mortalit�), parce qu'il est notoire qu'une m�nag�re travaille g�n�ralement jusqu'� un �ge plus avanc� � la maison qu'une personne exer�ant une activit� lucrative hors de son foyer. Selon les deux auteurs pr�cit�s, cette pratique pouvait se justifier tant que la perte de gain �tait calcul�e en capitalisant une rente d'activit� non temporaire. Elle n'est, en revanche, plus de mise aujourd'hui, �tant donn�, d'une part, que le dommage de perte de gain est calcul� en capitalisant une rente temporaire jusqu'� l'�ge pr�sum� de la retraite et, d'autre part, que la notion d'activit�, dans la 5e �dition des tables STAUFFER/SCHAETZLE, se confond avec celle de capacit� de travail, qui prend fin lorsqu'on n'est plus en mesure physiquement de tenir son propre m�nage. Au demeurant, les tables d'activit� tiennent compte de la probabilit� de d�c�s, en plus de la probabilit� d'invalidit�, raison pour laquelle la probabilit� de d�c�s ne doit pas �tre prise en compte une seconde fois en tant que valeur moyenne entre activit� et mortalit�. Aussi convient-il de capitaliser le dommage domestique futur � l'aide de la table d'activit� non temporaire no 10 (SCHAETZLE/WEBER, op. cit., n. 2.228, 2.500, 3.280 s., 3.522 et 5.60 ss; voir aussi: BREHM, op. cit., n. 571, lequel souligne en outre que l'activit� de m�nag�re est tr�s largement repr�sent�e dans les statistiques BGE 129 III 135 S. 160� la base des tables). La solution pr�conis�e facilite le calcul, en particulier lorsqu'il faut s'attendre � un changement dans l'activit� domestique (d�part des enfants du foyer familial, r�int�gration dans la vie professionnelle, etc.); on dispose pour ce faire des tables d'activit� temporaires et diff�r�es nos 12 � 14 (SCHAETZLE/WEBER, op. cit., n. 3.282). Les arguments avanc�s par ces auteurs paraissent convaincants. Partant, il y a lieu de poser, en modification de la jurisprudence actuelle, que le dommage m�nager futur sera d�sormais capitalis� exclusivement au moyen des tables d'activit�. Rapport�s � la cause en litige, ces principes permettent d'effectuer le calcul suivant:
a) Valeur annuelle du travail domestique depuis le jour du jugement (15 mars 2002) jusqu'en 2014, moment pr�sum� o� la fille du demandeur quittera le foyer familial, soit durant la p�riode comprise entre la 45e et la 57e ann�es du demandeur: 24'024 fr. (91 heures par mois x 25 fr. par heure x 12 mois x 88% d'incapacit�).
Dur�e: rente d'activit� d'une dur�e d�termin�e, taux d'int�r�t 3,5% (table 12x).
Table 12x, de 45 � 57 ans (12 ans) = facteur de 9.56.
b) Dommage domestique annuel d�s que le demandeur aura atteint 57 ans, le m�nage ne comprenant plus alors que deux personnes (cf. tableau 2, reproduit in HAVE/REAS 1/2002 p. 37), et jusqu'� la fin de l'activit�: 17'424 fr. (66 heures par mois x 25 fr. par heure x 12 mois x 88%).
Rente d'activit� diff�r�e, taux d'int�r�t 3,5% (table 14x).
Table 14x, �ge 45 ans, diff�r�e de 12 ans = facteur 7.58.
Ce montant sera allou� au demandeur avec les int�r�ts y aff�rents, tels qu'ils ont �t� fix�s par la cour cantonale.
99 II 214 suite... ,
100 II 352,
125 III 312,
115 II 399,
109 II 159,
art. 10 al. 2 LPP suite... ,
art. 87 al. 1 CO,
art. 4 et 47 LPP,
art. 35 LAI