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Timestamp: 2016-10-23 14:23:51+00:00
Document Index: 29019724

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 61', 'art. 35', 'art. 1', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 31', 'art. 134', 'ATF ', 'art.156']

I 404/05 (19.09.2006)
MM. les Juges Ferrari, Pr�sident, Meyer et Boinay, suppl�ant. Greffi�re : Mme Gehring
Pensionskasse der X.________, recourante, repr�sent�e par Me Christian Lenz, Etude LT Lenz Thi�baud, boulevard Helv�tique 36, 1207 Gen�ve,
Office cantonal AI Gen�ve, 97, rue de Lyon, 1203 Gen�ve, intim�,
concernant P.________, agissant par CARITAS Gen�ve, Service juridique, rue de Carouge 53, 1205 Gen�ve
P.________, n� en 1942, a travaill� depuis 1970 en qualit� de technicien en t�l�phonie au service de X.________. En tant que tel, il �tait assur� au titre de la pr�voyance professionnelle aupr�s de la � Pensionskasse der X.________ � (ci-apr�s : la Caisse de pension). A l'annonce au cours du mois d'ao�t 2001 de son licenciement cons�cutivement � une restructuration d'entreprise, il a cess� toute activit� lucrative. Le 20 mars suivant, il a d�pos� une demande de prestations de l'assurance-invalidit� tendant � l'octroi d'une rente.
Proc�dant � l'instruction du dossier, l'Office cantonal AI de Gen�ve (ci-apr�s : l'Office AI) a recueilli l'avis des m�decins traitants consult�s successivement par l'assur�. Selon un rapport du 3 mai 2002 de la doctoresse B.________, celui-ci souffre d'un �tat d�pressif entra�nant depuis le mois d'ao�t 2001, une incapacit� totale de travail de dur�e ind�termin�e; malgr� le suivi d'une psychoth�rapie de soutien, une gu�rison � court terme s'av�re improbable. De son c�t�, le docteur T.________ (sp�cialiste en psychiatrie et psychoth�rapie) diagnostique une d�pression majeure r�actionnelle � l'annonce du licenciement de l'assur� entra�nant une incapacit� totale de travail depuis le 27 ao�t 2001; il pr�cise ne constater aucune r�mission satisfaisante de l'�tat d�pressif certes profond, mais n�anmoins susceptible de s'am�liorer (rapport du 26 juin 2002). Le 6 d�cembre 2002, le docteur R.________ (sp�cialiste en psychiatrie et psychoth�rapie) pose quant � lui le diagnostic de trouble de l'adaptation avec humeur d�pressive et pr�cise que des particularit�s comportementales de nature socio-culturelle influencent grandement cette affection. Il constate une incapacit� corr�lative de travail de 50 % depuis le 21 janvier 2002 jusqu'au 1er mars suivant.
Poursuivant l'instruction de la cause, l'Office AI a confi� un mandat d'expertise psychiatrique au docteur A.________. Dans un rapport du 18 ao�t 2003, celui-ci diagnostique un �pisode d�pressif moyen avec syndrome somatique (F32.11) et consid�re l'exercice d'une activit� lucrative ne requ�rant pas l'apprentissage de techniques ou comp�tences nouvelles raisonnablement exigible � 50 %; en revanche, il estime qu'au cours de l'ann�e suivant l'annonce de son licenciement, l'assur� a souffert d'un �tat d�pressif particuli�rement s�v�re ayant entra�n� une incapacit� totale de travail. Dans un rapport du 18 septembre 2003, le Service m�dical r�gional de l'AI (ci-apr�s : SMR) a retenu le diagnostic d'�pisode d�pressif moyen ayant entra�n� une incapacit� de travail de 100 puis de 50 % � partir du mois d'ao�t 2001, respectivement du 1er mars 2003.
Se fondant essentiellement sur les conclusions des docteurs A.________ et C.________, l'Office AI, par deux d�cisions du 10 d�cembre 2003, a mis P.________ au b�n�fice d'une rente enti�re d�s le 1er ao�t 2002 jusqu'au 28 f�vrier 2003, puis d'une demi-rente � partir du 1er mars 2003. La caisse de pension a form� opposition contre les d�cisions de l'Office AI dont elle a requis l'annulation en concluant principalement au rejet de la demande, au motif que l'assur� ne pr�sente pas un degr� d'invalidit� ouvrant droit aux prestations. A l'appui de ses conclusions, elle s'est fond�e sur l'avis du docteur L.________ (sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie), selon lequel le rapport d'expertise du docteur A.________ serait d�pourvu de toute valeur probante (cf. rapports des 12 janvier et 28 mai 2004). Par d�cision sur opposition du 28 juin 2004, l'Office AI a confirm� ses d�cisions initiales, en pr�cisant que la mise en oeuvre de mesures de r�adaptation professionnelle n'�tait pas indiqu�e.
Par jugement du 3 mai 2005, le Tribunal cantonal des assurances sociales de la R�publique et canton de Gen�ve a rejet� le recours form� par la Caisse de pension contre la d�cision sur opposition.
La Caisse de pension interjette recours de droit administratif contre ce jugement dont elle requiert l'annulation, en concluant, sous suite de frais et d�pens, principalement au rejet de la demande, �ventuellement � l'octroi de mesures de r�adaptation et au versement d'indemnit�s journali�res.
L'Office AI et P.________ concluent au rejet du recours, tandis que l'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer.
Dans un premier moyen, la recourante se pr�vaut d'une violation de son droit d'�tre entendue, au motif que les premiers juges n'ont pas suffisamment discut� les arguments qu'elle a invoqu�s en proc�dure cantonale. D'ordre formel, ce grief, s'il est accueilli, est de nature � fonder le renvoi de la cause � l'autorit� cantonale sans examen du litige sur le fond, de sorte qu'il convient de l'examiner en premier lieu (ATF 127 V 437 consid. 3d/aa, 126 V 132 consid. 2B, 124 V 92 consid. 2 et les arr�ts cit�s).
L'obligation pour les juridictions cantonales de motiver les jugements rendus en mati�re d'assurance sociale est express�ment pr�vue par l'art. 61 let. h LPGA, depuis le 1er janvier 2003. Elle �tait fond�e pr�c�demment sur les art. 35 al. 1 et 61 al. 2 PA (applicables par le renvoi de l'art. 1er al. 3 PA), ainsi que, dans le domaine de l'AI, sur les anciens articles 69 LAI et 85 al. 2 let. g LAVS. La m�me exigence de motivation d�coule par ailleurs du droit d'�tre entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. (consid. 3.1 de l'ATF 129 V 196 publi� in : SVR 2003 AHV no 17 p. 45). Cela �tant, si le juge des assurances sociales doit motiver ses d�cisions, il n'a pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqu�s par les parties; il peut au contraire se limiter � ceux qui peuvent �tre tenus pour pertinents. Il suffit, de ce point de vue, que les parties puissent se rendre compte de la port�e de la d�cision prise � leur �gard et, le cas �ch�ant, recourir contre celle-ci en connaissance de cause (ATF 129 V cit�; voir �galement ATF 124 V 181 consid. 1a; 124 II 149 consid. 2a). En l'occurrence, il est vrai que les premiers juges n'ont pas trait� de mani�re exhaustive les arguments soulev�s par la recourante. Cependant, ils ont clairement expos� les motifs pertinents de leur jugement. En particulier, ils ont indiqu� les raisons pour lesquelles ils avaient pr�f�r� l'avis de l'expert � celui du docteur L.________. Il convient par cons�quent de rejeter ce grief et d'entrer en mati�re sur le fond du litige.
Le droit applicable est d�termin� par les r�gles en vigueur au moment o� les faits juridiquement d�terminants se sont produits, �tant pr�cis� que le juge n'a pas � prendre en consid�ration les modifications du droit ou de l'�tat de fait post�rieures � la date d�terminante de la d�cision litigieuse (ATF 129 V 4 consid. 1.2). Par cons�quent, le droit � une rente de l'assurance-invalidit� doit �tre examin� au regard de l'ancien droit pour la p�riode jusqu'au 31 d�cembre 2002 et, apr�s le 1er janvier 2003, respectivement le 1er janvier 2004, en fonction des nouvelles normes de la LPGA et des modifications de la LAI cons�cutives � la 4�me r�vision de cette loi (ATF 130 V 455 et les r�f�rences; voir �galement ATF 130 V 329). En tout �tat de cause, les principes d�velopp�s jusqu'� ce jour par la jurisprudence en mati�re d'�valuation de l'invalidit� conservent leur validit�, que ce soit sous l'empire de la LPGA ou de la 4�me r�vision de la LAI (ATF 130 V 348 consid. 3.4; arr�t P. du 17 mai 2005, I 7/05, consid. 2; arr�t M. du 6 septembre 2004, I 249/04, consid. 4), de sorte que l'on peut renvoyer au jugement entrepris sur ce point.
Au reste, les premiers juges ont expos� correctement les dispositions l�gales et les principes jurisprudentiels applicables � la notion d'invalidit�, en particulier en cas d'atteinte � la sant� psychique, de m�me que ceux r�gissant l'incidence en la mati�re des facteurs psychosociaux ou socioculturels, l'instruction de la cause ainsi que la valeur probante des expertises et rapports m�dicaux, de sorte que l'on peut renvoyer au jugement entrepris sur ces points �galement.
Se fondant sur les rapports des docteurs A.________ et C.________, l'Office AI et la juridiction cantonale ont retenu que l'assur� souffrait d'une d�pression durable et r�actionnelle � l'annonce de son licenciement ayant entra�n� une incapacit� de travail totale d�s le 27 ao�t 2001 et partielle (50 %) depuis le 1er mars 2003. Soulignant le fait que conform�ment � l'obligation qui lui incombe d'att�nuer le mieux possible les cons�quences de l'invalidit�, il se soumettait aux traitements pharmacologiques et psychoth�rapeutiques pr�conis�s, ils ont confirm� son droit � une rente enti�re d�s le 1er ao�t 2002, puis � une demi-rente depuis le 1er mars 2003. D�s lors que la capacit� de travail de l'int�ress� est en principe sujette � am�lioration, ils ont toutefois recommand� de proc�der � court terme � la r�vision du droit aux prestations.
De son c�t�, la recourante conteste la valeur probante du rapport d'expertise au motif qu'il ne r�pondrait pas aux crit�res pos�s en la mati�re par la jurisprudence. En particulier, elle reproche � l'expert de n'avoir pas proc�d� � une analyse critique des plaintes de l'assur� et de n'avoir recueilli aucune information relative � son comportement hors consultation m�dicale. En outre, elle lui fait grief de n'avoir pas indiqu� les �l�ments sur lesquels il s'�tait fond� pour admettre l'existence d'une d�pression moyenne. Se fondant sur l'avis du docteur L.________, elle soutient que l'incapacit� de travail de l'assur� ressortit essentiellement de facteurs socioculturels qui ne rev�tent pas de caract�re invalidant au sens de la loi. Elle ajoute que le droit � la rente de l'assur� est d'autant moins fond� qu'il n'a pas suivi tous les traitements exigibles de lui et que ce faisant il n'a pas �puis� tous les traitements m�dicaux susceptibles d'am�liorer son �tat de sant�, respectivement sa capacit� de gain.
5.1 Dans son rapport, l'expert constate que l'assur� pr�sente, � la suite de son licenciement, un �pisode d�pressif marqu� par l'accablement moral, le pessimisme, le d�couragement, une anh�donie s�v�re, un sentiment d'inutilit�, une perte de l'estime de soi (effondrement narcissique), des troubles mn�siques et de la concentration, ainsi qu'un ralentissement psychomoteur important; les id�es suicidaires dont il �tait assailli une ann�e auparavant ont certes disparu; toutefois, il subsiste une anxi�t� forte et caract�ris�e par une anticipation catastrophique de l'avenir. De nature r�actionnelle, la d�pression a r�sist� aux traitements administr�s jusqu'� ce jour. Elle dure depuis deux ans et malgr� une discr�te am�lioration, elle demeure partiellement invalidante. Sur la base de ces constatations, le docteur A.________ diagnostique un �pisode d�pressif moyen avec syndrome somatique (F32.11) en regard duquel l'exercice � 50 % d'une activit� lucrative ne requ�rant pas l'apprentissage de techniques ou comp�tences nouvelles est raisonnablement exigible de l'assur�. L'expert indique en revanche qu'� l'annonce de son licenciement, l'int�ress� a subi une incapacit� totale de travail compte tenu d'un �tat d�pressif particuli�rement s�v�re. Il pr�cise enfin que moyennant le suivi de traitements pharmacologiques et psychoth�rapeutiques sp�cifiques, une am�lioration de la capacit� de travail peut �tre esp�r�e, et dans l'hypoth�se la plus favorable, jusqu'� atteindre 75 voire 100 %.
5.2 Ce faisant, le docteur A.________ pose au titre de diagnostic ayant valeur de maladie, celui d'�pisode d�pressif moyen avec syndrome somatique. Cette affection �tant r�pertori�e sous chiffre F32.11 de la Classification statistique internationale des maladies et des probl�mes de sant� connexes, dixi�me r�vision (CIM-10) de l'Organisation Mondiale de la Sant�, il �nonce un diagnostic issu d'une classification reconnue qui ne saurait �tre invalid� au motif que l'expert ne cite pas de doctrine scientifique. Celui-ci se d�termine en outre sur le degr� de l'affection. A l'appui de son point de vue, il �num�re de multiples traits caract�ristiques de la d�pression (accablement moral, pessimisme, d�couragement, anh�donie s�v�re, sentiment d'inutilit�, effondrement narcissique, troubles mn�siques et de la concentration). Sur le plan clinique, il fonde son diagnostic sur les plaintes subjectives de l'assur� et sur son propre examen. Enfin, il proc�de � l'�valuation de la capacit� de travail adapt�e au trouble pr�cit�.
5.3 Sous l'angle psychiatrique, le rapport d'expertise contient ainsi suffisamment d'�l�ments permettant se convaincre qu'� l'�poque des faits d�terminants, la mise � profit de la capacit� de travail n'�tait raisonnablement pas exigible de l'assur� au-del� de 50 % (voir ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les r�f�rences; cf. aussi ATF 127 V 298 consid. 4c in fine). En outre, le rapport se fonde sur des examens m�dicaux complets et prend en consid�ration les plaintes exprim�es par l'assur�. Il a �t� �tabli en pleine connaissance de l'anamn�se et du dossier m�dical. La description du contexte m�dical et l'appr�ciation de la situation m�dicale sont claires et non contradictoires. Les conclusions sont d�ment motiv�es et aucun sp�cialiste n'�met d'opinion contraire apte � mettre s�rieusement en doute la pertinence des d�ductions de l'expert. En particulier, celles-ci ne sauraient �tre �cart�es au profit des conclusions du docteur L.________. En effet, celui-ci pose un diagnostic - trouble r�actionnel - corrobor� par aucun des autres avis m�dicaux figurant au dossier; en outre, les rapports qu'il a �tablis se r�sument � une critique de l'expertise du docteur A.________ (cf. m�moire de recours page 11) et ne constituent nullement un avis m�dical portant un jugement sur l'�tat de sant� de l'assur�, indiquant dans quelle mesure et pour quelles activit�s celui-ci est incapable de travailler ou quels travaux sont encore raisonnablement exigibles de lui (ATF 125 V 261 consid. 4, 115 V 134 consid. 2, 114 V 314 consid. 3c, 105 V 158 consid. 1). Aussi les rapports des 12 janvier et 28 mai 2004 du docteur L.________ ne sauraient-ils �tre d�cisifs pour l'issue du pr�sent litige. Au reste et contrairement au point de vue de la recourante, l'expert n'avait pas � compl�ter ses investigations sur le comportement de l'assur� hors consultation m�dicale, si son appr�ciation du cas lui paraissait suffisante (Leitlinien der Schweizerischen Gesellschaft f�r Versicherungspsychiatrie f�r die Begutachtung psychischen St�rungen Annexe 8, U. Meyer-Blaser, Der Rechtsbegriff der Arbeitsunf�higkeit und seine Bedeutung in der Sozialversicherung, namentlich f�r den Einkommensvergleich in der Invalidit�tsbemessung in Schmerz und Arbeitsunf�higkeit, R. Schaffhauser/F. Schlauri (Hrsg.), Schriftenreihe des Institutes f�r Rechtswissenschaften und Rechtspraxis, Vol. 23, St Gallen 2003, p. 111 ss). De m�me n'avait-il pas � exposer les motifs pour lesquels il a �cart� le diagnostic de simulation, d�s lors que sur la base de son exp�rience, il a consid�r� les plaintes exprim�es comme �tant fond�es. Sur le vu de ce qui pr�c�de, le rapport d'expertise remplit toutes les conditions auxquelles la jurisprudence soumet la valeur probante d'un tel document (ATF 125 V 352 consid. 3a, 122 V 160 consid. 1c et les r�f�rences), de sorte que l'Office AI et les premiers juges se sont fond�s � bon droit sur celui-ci.
De m�me ces derniers ont-ils � juste titre cit� le rapport du 26 juin 2002 du docteur T.________ et celui du 6 d�cembre 2002 du docteur R.________, contrairement au point de vue d�fendu par la recourante. Selon celle-ci, � ... une invalidit� ne peut �tre constat�e qu'apr�s un d�lai d'une ann�e au moins d'incapacit� de travail �, soit en l'occurrence � partir du mois d'ao�t 2002, de sorte que l'avis des m�decins pr�cit�s - lesquels ont trait� l'assur� jusqu'en avril 2002 - ne saurait �tre d�cisif pour l'issue du pr�sent litige. En l'occurrence, l'assur� a subi une atteinte � la sant� entra�nant une incapacit� totale de travail � partir du 27 ao�t 2001, lui ouvrant droit � une rente enti�re � partir du 1er ao�t 2002. En tant qu'ils constatent l'incapacit� de travail survenue d�s le 27 ao�t 2001, les avis des m�decins pr�nomm�s sont pleinement recevables dans la pr�sente proc�dure.
Sur le vu du dossier m�dical ainsi constitu�, il appert qu'� la suite de troubles d�pressifs - et non pas de facteurs socio-culturels comme soutenu par la recourante - l'assur� a subi une incapacit� de travail totale � partir du 27 ao�t 2001 et partielle (50 %) � partir du 1er mars 2003. La capacit� de travail raisonnablement exigible de l'assur� � l'�poque de la d�cision sur opposition litigieuse ne d�passait donc pas 50 %. Aussi toute am�lioration �ventuelle et m�dicalement document�e de celle-ci ne saurait-elle �tre prise en consid�ration dans le pr�sent litige mais devra-t-elle faire l'objet d'une nouvelle d�cision administrative (ATF 121 V 366 consid. 1b et la r�f�rence).
En regard de l'incapacit� de travail, respectivement de gain ainsi �tablie (cf. consid. 6 supra), l'Office AI et les premiers juges ont allou� � l'assur� une rente enti�re � partir du 1er ao�t 2002 puis une demi-rente � partir du 1er mars 2003. Contrairement au point de vue de la recourante, le droit aux prestations ne saurait �tre d�ni� au motif que l'int�ress� n'aurait pas �puis� tous les moyens de traitements m�dicaux disponibles et que ce faisant il ne se conformerait pas � l'obligation qui lui incombe d'entreprendre de lui-m�me tout ce qui est n�cessaire pour am�liorer sa capacit� de gain.
Selon la jurisprudence (ATF 113 V 28 consid. 4a et les r�f�rences), le principe de la r�adaptation par soi-m�me exige de l'assur� qu'il entreprenne de lui-m�me tout ce qui est convenable pour am�liorer sa capacit� de gain, en premier lieu par l'�puisement de toutes les possibilit�s de traitements. Le fait que l'assur� ne satisfasse pas suffisamment � son obligation de r�duire le dommage peut �tre pris en consid�ration dans le cadre de l'art. 31 al. 1 LAI et conduire au refus, total ou partiel, du droit � une rente durable ou temporaire (Meyer-Blaser, op. cit. p. 240). Cette jurisprudence reste valable apr�s l'entr�e en vigueur des articles 6 et 21 al. 4 LPGA.
En l'occurrence, l'assur� est r�guli�rement suivi par la doctoresse B.________. Celle-ci lui a prescrit un traitement m�dicamenteux dont il n'est pas pr�tendu qu'il ne le suive pas. Exception faite du docteur L.________, ni l'expert ni les m�decins du SMR n'ont �mis de critiques � l'encontre de celui-ci. Certes, l'expert retient-il la possibilit� d'am�liorer la capacit� de travail de l'assur� moyennant la mise en oeuvre de traitements pharmacologiques ainsi que psychoth�rapeutiques sp�cifiques et propose une consultation sp�cialis�e. Cependant, il ne ressort pas du dossier qu'au moment o� l'Office AI a prononc� la d�cision sur opposition litigieuse, une proposition en ce sens aurait �t� faite � l'assur�, ni que, cas �ch�ant, il l'aurait refus�e. Dans ces circonstances, l'on ne saurait lui faire grief de ne pas suivre le traitement pr�conis� par son m�decin traitant et, partant, de ne pas se conformer � son obligation de r�duire le dommage.
En vertu de l'art. 134 OJ, le Tribunal f�d�ral des assurances ne peut en principe pas imposer de frais de proc�dure aux parties, dans les proc�dures de recours en mati�re d'octroi ou de refus de prestations d'assurance. Cette disposition, �dict�e avant tout dans l'int�r�t d'un assur� en litige avec un assureur social, ne s'applique toutefois pas, ordinairement, aux proc�dures opposant deux assureurs au sujet de prestations pour un assur� commun (ATF 119 V 22 consid. 4b). La recourante, qui succombe, supportera donc les frais de justice (art.156 OJ).
Les frais de justice, d'un montant de 3'000 fr., sont mis � la charge de la recourante et sont couverts par l'avance de frais de 6'000 fr. qu'elle a vers�e; la diff�rence, d'un montant de 3'000 fr., lui est restitu�e.
Le pr�sent arr�t sera communiqu� aux parties, � l'assur�, au Tribunal cantonal des assurances sociales de la R�publique et canton de Gen�ve et � l'Office f�d�ral des assurances sociales.