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Timestamp: 2017-07-26 07:22:06+00:00
Document Index: 109232906

Matched Legal Cases: ["l'article 16", "l'article 16", "l'article 16", "l'article 16", "l'article 16", "l'article16", "l'article 27", "l'article 42", 'art. 28']

ETABLISSEMENT: X CLG ME D'EPINAY AULNOY AULNOY ETAT PREVISIONNEL DE LA COMMANDE PUBLIQUE AU TITRE DE L'ANNEE PDF
ETABLISSEMENT: X CLG ME D'EPINAY AULNOY AULNOY ETAT PREVISIONNEL DE LA COMMANDE PUBLIQUE AU TITRE DE L'ANNEE 2006
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1 ACADEMIE: LILLE ',~ EXERCICE: ".. CLG ME D'EPINAY PAGE: 1 en application de c) du 6 de l'article 16 du décret n du 30 août 1985 modifié. Fournitures Procédure Groupements Centrale Appels Article 30 Procédures Autres Total adaptée commandes d'achats d'offres négociées procédures F10-PCSR-PRODUITSCARNESSURGELESREFR F11-PSR-PRODUITSURGELESREFRIGERES F12-LAIT-PRODUITSLAITIERSETAVICOLES F13-VDEB-VIANDES DEBOUCHERIE F14-EPIC-EPICERIESETBOISSONS F15-CHAR-CHARCUTERIE F16-VOL-VOLAILLES F17-BISC-BISCUITERIE F18-FRLG-FRUITSETLEGUMES F19-PAIN-PAINETPATISSERIE ,00 F20-PAP-PAPIERETCARTONNAGE F21-LlVR-LIVRESETGUIDESPEDAGOGIQUES F22-IMPR-IMPRIMES ETFOURNIMPRESSION F23-AUD-CASSETTESAUDIOVIDEODVD F24-AUD-MATERIELAUDIOVISUEL F25-LOG-ACHATSDELOGICIELS F26-CINF-CONSOMMABLES INFORMATIQUES F27-ENTR-MATERIELS/PRODUITS ENTRE/OBJ J ,002 ACADEMIE: LILLE,~ j;xercice: CLG ME D'EPINAY PAGE: 2 en application de c) du 6 de l'article 16 du décret n du 30 août 1985 modifié. Procédure - Procédures Groupements Centrale Appels Article 30 Procédures Autres Total adaptée commandes d'achats d'offres négociées procédures F28-BUR-FOURNITURESDE BUREAU F29-VDT-VETEMENTSDETRAVAIL F30-CARB-CARBURANTSETLUBRIFIANTS F31-MS-MANUEL SCOLAIRES F32-MED-PRODUITSDESANTE F33-REC-BOISSONS-GATEAUX-TOASTS RECEPT F34-CART-BADGES-ETUISPOURCONTROLEACC F35-ACON-AUTRESCONSOMMABLES F36-SVT-FOURNITURESPEDAGOGIQUES SVT F37-SP-FOURNITURESPEDAGOGIQUES F38-TECH-FOURNITURESPEDAGOGIQUES TECH F40-EPS-FOURNITURESPEDAGOGIQUES EPS F41-ATP-PEINTURETMATERIELATELIER F42-ETC1-FOURNITATELIERENTRLOCAUX F43-ETC2-FOURNITATELIERLINGERIE F45-DIV-FOURNITPEDAGOGIQUES DIVERSES F46-ATP-MATERIAUXDIVERSATELPEINTUR F47-ELEC-MATERIELETFOURNITURESELECTR F48-PLB-MATERIELETACCESS.PLOMBERIE3 ACADEMIE: LILLE,~ ç:xercic.e:2006. CLG ME D'EPINAY PAGE: 3 en application de c) du 6 de l'article 16 du décret n du 30 août 1985 modifié..procédure Groupements Centrale Appels Article 30 Procédures Autres adaptée commandes d'achats d'offres négociées procéd ures Total F49-EV-MATERcACCESS-FOURN ESPVERTS F50-QSO-QUINCAlllERIE-SERRURERIE-OUTll F51-DIV-AUTRESFOURNITURESFACTO F52-EQTE-EQUIPEMENTS TECHNOLOGIE F53-INF-EQUIPETPERIPH.INFORMATIQUES F54-HEB-MATER.ETACCESS.RESTAURATION F55-DIV-MATERIELSDIVERS F56-ATP-EQUIPEMENTATELIERPEINTURE F57-ETC2-EQUIPEMENTATELIERLINGERIE F58-ETC3-EQUIPEMENTSAllEDERESTOETC F90-ElEC-ELECTRICITE F91-GAZ-GAZETCHAUFFAGE F92-EAU-EAU Total Fournitures4 ACADEMIE: LILLE (~ E;XERCICE:2006 " '1 CLG ME D'EPINAY PAGE: 4 en application de c) du 6 de l'article 16 du décret n du 30 août 1985 modifié, Services rocédures Procédure Groupements Centrale Appels Article 30 Procédures Autres Total adaptée commandes d'achats - d'offres négociées procédures S01-ABON-ABONNEMENTS JOURNAUX,.u 1 700, S02-TICK-ACHATDIREC TITRESTRANSPORT 600, S03-BUS-LOCATIONAUTOCARS 4000, ,00 S04-TEL-SERVICETELEPHONIEFILAIRE 10000, ,00 S05-AFFR-AFFRANCHISSEMENTS POSTAUX ,00 S06SS-ASSURANCES 600,00 600,00 S07-MLOG-MAINTENANCENTRETIENLOGICIEL S08-INTE- INTERNET 4000, ,00 S10-COMM-SERVICESDECOMMUNICATION-PUB S11-ASSA-SERVICESASSAINISSETNETTOY ,00 S12-SAN-SERVICESANITAIRES 800,00 800,00 S13-CULT-SERVICESCULTURETRECREATIFS , S14-FORM-FORMATIONDESPERSONNELS 500,00 500,00 S15-LOC-LOCATIONSMATERIELSOUEQUIP S16-DIV-SERVICESDIVERS 2000, ,00 S17-CFC-DROITDEREPRO 1 200, S18-PMED-PRESTATIONSMEDICALES 500,00 500,00 S19-HUIL-ELIMINATIONHUILESUSAGEES 500,5 ACADEMIE: LILLE (~t::xercice: 2006 t" CLG ME D'EPINAY PAGE: 5 en application de c) du 6 de l'article 16 du décret n du 30 août 1985 modifié. Ires. Procédure Groupements Centrale Appels Article 30 Procédures Autres Total adaptée commandes d'achats d'offres négociées procédures S20-NUIS-ELIMINATIONUISISBLES Total Services Travaux ST01-REP-MAINTENPHOTOCOPETCOUTCOPIE ST02-EXT- MAINTENANCEXTINCTEURS ST04-INC-MAINTENDESENFETINCENDIE ST05-POR-MAINTENPORTAILETCONTRACCES ST06-AER-MAINTAEROTHERMESETVMC ST07-ASS-TRAVAUXASSAINISSEMENT STOB-CUI- MAINT.lNST1APPAREILSCUISINE ST09-LAB-REPARATIONMATLABO ST10-EV-MAINT.REPAR.MATERIELTONTE ST11-INF-MAINTENANCE INFORMATIQUE ST12-HOT-MAINrENANCENTRETIENHOTTES ST13-DIV-AUTRESTRAVAUXMAINTETREPARA ST14-AUT-ENTRETIENETREPARATIONVEHICU Total Travaux (*) Il s'agit, pour les fournitures et les services, d'une nomenclature adaptée aux besoins de l'établissement.6 ACADEMIE: LILLE! (.. EXERÇICj::: 2006 \'.... CLGME D'EPINAY PAGE: 6 Ce tableau fixe les moqtantsen deçà desquels le chef d'établissement peut signer des marchés sans autorisation préalable du conseil d'administration, en applicationde c) du.6 de l'article16 du décretn du30 août1985 modifié... Procédures Procédure. adaptée Groupements commandes Centrale d'achats Appels d'offres. Article 30.Procédures négociées Autres procédures Total. Nomenclature.(*) (*) Il s'agit, pour les fôurnitures et les services, d'une nomenclature adaptée aux besoins de l'établissement ' f.,,::., 0,.:. 0'. '. (( \. \ NB : les montants indiqués sont TTC.. NB : Pour les services, les montants portés en.procédure adaptée peuvent correspondre pour tout ou partie à des contrats signés antérieurement. NB : Les Autres procédures regroupent des marchés d'exclusivité (prestataires périscolaires, animateurs culturels ou artistiques, services d'abonnement, etc. Les contrats de viabilisation (EDF, GDF, Eau et Force), les services de la Poste pour lesquels la réglementation n'impose pas pour le moment une mise en concurrence.'. Cet état comprend 6 feuillets Aulnoy lezvalenciennes, le 22 novembre 2005 Le Principal R. VIALA Documents pareils
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