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Timestamp: 2016-10-22 11:51:54+00:00
Document Index: 218298556

Matched Legal Cases: ['art. 88', 'art. 95', 'ATF ', 'art. 61', 'ATF ', 'ATF ']

9C_997/2012 (10.04.2013)
O.________, repr�sent� par Me Mauro Poggia, avocat,
recours contre le jugement de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales, du 1er novembre 2012.
O.________ a travaill� en qualit� de conseiller en assurances pour la compagnie X.________ jusqu'en ao�t 2003. Le 11 novembre 2003, il a d�pos� une demande de rente de l'assurance-invalidit�, invoquant des cervicalgies, des dorsalgies, des douleurs � la cheville gauche et un stress post-traumatique depuis le 22 novembre 2002.
Par d�cision du 27 avril 2006, confirm�e sur opposition le 26 f�vrier 2007, l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Gen�ve (l'office AI) a mis l'assur� au b�n�fice d'une rente enti�re d'invalidit� du 1er novembre 2003 au 31 d�cembre 2004. Par jugement du 9 juillet 2008, le Tribunal cantonal des assurances sociales de la R�publique et canton de Gen�ve a annul� ces d�cisions (sic) dans la mesure o� elles reconnaissent une capacit� de travail enti�re dans toutes activit�s � partir du mois d'octobre 2004, puis a renvoy� la cause � l'office AI pour expertise pluridisciplinaire de type COMAI. Dans leur rapport d'expertise interdisciplinaire (rhumatologique et psychiatrique) du 9 mars 2009, les docteurs V.________ (sp�cialiste en psychiatrie et psychoth�rapie) et C.________ (sp�cialiste en rhumatologie, m�decine physique et r�adaptation), du Centre d'expertise m�dicale Z.________ (fonctionnant en tant que COMAI), ont attest� que la capacit� de travail de l'assur� dans une activit� adapt�e � ses limitations fonctionnelles pourrait �tre totale, en pr�cisant que la capacit� de travail �tait r�duite � 70 % pour des raisons psychiques. De son c�t�, la doctoresse K.________, sp�cialiste ORL et m�decin-adjointe � l'H�pital W.________, a attest� dans un rapport du 10 d�cembre 2008 que l'assur� souffre d'une maladie de M�ni�re et qu'il pr�sente une atteinte auditive de 24,9 % � droite et de 94,5 % � gauche; � son avis, l'assur� devrait exercer une activit� professionnelle qui puisse se d�velopper dans le silence, un travail d'agent d'assurance ne paraissant pas ad�quat.
Par d�cision du 4 mai 2009, l'office AI a confirm� la d�cision qu'il avait rendue le 27 avril 2006 et rejet� la demande. En se r�f�rant aux conclusions du SMR du 24 novembre 2005, il a retenu que l'�tat de sant� de l'assur� ne s'�tait pas aggrav� et que ce dernier pr�sentait un trouble somatoforme non incapacitant.
O.________ a d�f�r� cette d�cision au tribunal cantonal (aujourd'hui: Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales), en concluant � son annulation et � l'octroi d'une rente enti�re d'invalidit� depuis le 1er janvier 2005. Il a produit deux rapports du docteur N.________, sp�cialiste en psychiatrie et psychoth�rapie, des 2 avril 2008 et 19 mai 2009, ainsi qu'un rapport de consultation technique en mati�re m�dicol�gale du 7 juillet 2011, r�alis� par le docteur S.________, m�decin chirurgien et sp�cialiste en m�decine du travail, � la demande du Tribunal de U.________ (Italie).
L'office AI a conclu au rejet du recours, en se r�f�rant � un rapport de la doctoresse H.________, m�decin au SMR, du 23 juin 2009.
Par ordonnance du 4 avril 2011, la juridiction cantonale a mis en oeuvre une expertise pluridisciplinaire qu'elle a confi�e aux docteurs B.________ (pour la partie rhumatologique), L.________ (pour la partie psychiatrique) et I.________ (pour la partie oto-neurologique). Le rapport d'expertise a �t� d�pos� le 31 janvier 2012. Le 19 avril 2012, le tribunal a entendu les docteurs I.________ et L.________.
Par jugement du 1er novembre 2012, le tribunal cantonal a admis tr�s partiellement le recours en ce sens que le droit � la rente enti�re a �t� prolong� jusqu'au 31 janvier 2005. Les premiers juges ont pr�cis� qu'il incombera � l'office AI de rendre une d�cision pour la p�riode post�rieure au mois de mai 2009, le cas �ch�ant en proc�dant � un compl�ment d'instruction sur le plan otologique.
O.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont il demande l'annulation, avec suite de d�pens, en concluant principalement � la reconnaissance de son droit � une rente enti�re d'invalidit� depuis le 1er janvier 2005, subsidiairement au renvoi de la cause � l'instance cantonale pour instruction compl�mentaire psychiatrique et oto-neurologique, suivi d'une nouvelle d�cision.
Le litige porte sur le maintien du droit du recourant � une rente d'invalidit� au-del� du 31 janvier 2005. Singuli�rement, est contest� le point de savoir si l'�tat de sant� du recourant lui permettait, � partir d'octobre 2004, d'exercer � nouveau une activit� lucrative dans une mesure justifiant la suppression par voie de r�vision de la rente enti�re dont il b�n�ficiait depuis le 1er novembre 2003.
Lorsque l'administration rend une nouvelle d�cision relative � des prestations � la suite d'un jugement de renvoi, le champ d'examen ratione temporis du juge des assurances s'�tend jusqu'au jour o� cette d�cision est prise (arr�t 9C_235/2009 du 30 avril 2009 consid. 3.3), en l'occurrence le 4 mai 2009.
2.1 En ce qui concerne le volet psychiatrique, les juges cantonaux ont suivi les conclusions de l'expertise judiciaire. Ils ont retenu que le recourant avait pr�sent� un trouble anxio-d�pressif d�s l'ann�e 2001. De 2003 � 2008, celui-ci avait �volu� en une dysthymie alternant avec un �pisode d�pressif l�ger, voire moyen, sans syndrome somatique entre mai et novembre 2008. Depuis mars 2011, on se trouvait en pr�sence d'un �pisode d�pressif moyen avec syndrome somatique, accompagn� de troubles mixtes de la personnalit� d�compens�s.
De l'avis du tribunal cantonal, seul l'�tat de stress post-traumatique, conjugu� avec la probl�matique d�pressive, a eu une r�elle incidence sur la capacit� de travail du recourant et justifi� temporairement l'octroi d'une rente enti�re d'invalidit�. A compter du moment o� l'�tat de stress post-traumatique n'avait plus de r�percussion sur la capacit� de travail (le 11 octobre 2004), il fallait consid�rer que l'�tat de sant� psychique du recourant s'�tait am�lior�. D�s lors que seule la probl�matique d�pressive subsistait, sans pr�senter de caract�re invalidant, la rente devait �tre supprim�e trois mois apr�s le 11 octobre 2004, soit � partir du 1er f�vrier 2005 (art. 88a al. 1 RAI) au lieu du 1er janvier 2005.
2.2 Le recourant soutient qu'il n'avait pas recouvr� de capacit� de travail en octobre 2004 et qu'une incapacit� totale perdurait depuis lors. A son avis, les explications de la doctoresse L.________ ne sont pas convaincantes. D'une part, elles proc�dent d'une mauvaise lecture des rapports du docteur N.________; d'autre part, elles reviennent en d�finitive � reconna�tre, sur le plan psychique, l'existence d'une pleine capacit� de travail � compter du mois d'octobre 2004 puis d'une incapacit� totale d�s mars 2011, sans op�rer de nuance entre ces deux �poques. Dans la mesure o� le docteur N.________ avait retenu une incapacit� totale de travail dans toute activit� en 2009 et que les diagnostics de ce m�decin n'ont pas �t� contest�s, son appr�ciation de l'incapacit� de travail devrait �tre suivie.
Par ses griefs, le recourant se plaint d'une appr�ciation arbitraire des preuves, laquelle aurait abouti � des constats de fait manifestement erron�s (art. 95 let. a et 97 al. 1 LTF).
2.3 En principe, le juge ne s'�carte pas sans motifs imp�ratifs des conclusions d'une expertise m�dicale judiciaire, la t�che de l'expert �tant pr�cis�ment de mettre ses connaissances sp�ciales � la disposition de la justice afin de l'�clairer sur les aspects m�dicaux d'un �tat de fait donn�. Selon la jurisprudence, peut constituer une raison de s'�carter d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions, ou qu'une surexpertise ordonn�e par le tribunal en infirme les conclusions de mani�re convaincante. En outre, lorsque d'autres sp�cialistes �mettent des opinions contraires aptes � mettre s�rieusement en doute la pertinence des d�ductions de l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interpr�tation divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction compl�mentaire sous la forme d'une nouvelle expertise m�dicale (ATF 125 V 351 consid. 3b/aa p. 352 et les r�f�rences).
Par ailleurs, lorsque, comme en l'occurrence, l'autorit� cantonale juge l'expertise judiciaire concluante et en fait sien le r�sultat, le Tribunal f�d�ral n'admet le grief d'appr�ciation arbitraire que si l'expert n'a pas r�pondu aux questions pos�es, si ses conclusions sont contradictoires ou si, d'une quelconque autre fa�on, l'expertise est entach�e de d�fauts � ce point �vidents et reconnaissables, m�me sans connaissances sp�cifiques, que le juge ne pouvait tout simplement pas les ignorer. Il n'appartient pas au Tribunal f�d�ral de v�rifier si toutes les affirmations de l'expert sont exemptes d'arbitraire; sa t�che se limite bien plut�t � examiner si l'autorit� intim�e pouvait, sans arbitraire, se rallier au r�sultat de l'expertise (arr�t 9C_667/2012 du 16 novembre 2012 consid. 4.1).
2.4 L'expertise pluridisciplinaire que la juridiction cantonale avait mise en oeuvre aupr�s des m�decins du Centre d'expertises m�dicales T.________, par ordonnance du 4 avril 2011, avait notamment pour but de d�partager les conclusions divergentes des m�decins (singuli�rement du Centre d'expertise m�dicale Z.________ et du docteur N.________) qui s'�taient exprim�s sur les atteintes � la sant� psychique dont souffrait le recourant et les cons�quences de celles-ci sur la capacit� de travail.
Contrairement � ce que le recourant laisse entendre, le rapport d'expertise du 31 janvier 2012 n'est pas entach� de vices qui lui �teraient toute force probante. A propos de la doctoresse L.________, on rel�vera qu'elle a pr�cis�, lors de son audition du 19 avril 2012, que l'�pisode d�pressif moyen n'�tait pas incapacitant en 2008, car un syndrome somatique faisait d�faut. De la sorte, l'experte a clairement justifi� les raisons pour lesquelles son appr�ciation divergeait de celle que le docteur N.________ avait donn�e en 2009.
Compte tenu de son pouvoir d'examen restreint, il n'appartient pas au Tribunal f�d�ral de proc�der une nouvelle fois � l'appr�ciation des preuves administr�es. Il incombait au recourant d'�tablir en quoi la juridiction cantonale aurait mal administr� et appr�ci� les preuves (cf. art. 61 let. c LPGA), en constatant de mani�re manifestement inexacte ou en violation du droit que son �tat de sant� psychique s'�tait am�lior� � compter du mois d'octobre 2004, au point de ne plus pr�senter, jusqu'au 4 mai 2009, une invalidit� ouvrant droit aux prestations de l'AI. Singuli�rement, le recourant devait d�montrer que les premiers juges avaient suivi � tort le raisonnement de l'experte judiciaire, lorsque cette derni�re attestait que l'�pisode d�pressif moyen n'�tait pas incapacitant en 2008 en l'absence d'un syndrome somatique. Il n'y est pas parvenu.
3.1 A propos du volet otoneurologique, les premiers juges ont retenu que les affections dont le recourant souffrait en 1997 (maladie de M�ni�re) ne s'�taient pas aggrav�es au point d'�tre invalidantes en octobre 2004. Pour la p�riode suivante, jusqu'en mai 2009, les juges cantonaux ont admis que le recourant disposait encore d'une capacit� de travail enti�re dans une activit� adapt�e � ses troubles auditifs. Les juges ont constat� que les experts n'avaient pas �t� en mesure de quantifier l'augmentation progressive de l'incapacit� de travail li�e aux troubles auditifs, laquelle �tait devenue totale en janvier 2012.
3.2 Le recourant reproche � la juridiction cantonale de n'avoir pas ordonn� de plus amples investigations sur cette question, violant ainsi le principe de la maxime inquisitoire. A son avis, les premiers juges se sont r�fugi�s � tort derri�re le principe selon lequel le doute ne devrait pas lui profiter (cf. ATF 126 V 319 consid. 5a p. 322).
3.3 A l'instar de ce qui a �t� expos� pour les troubles psychiques, le recourant n'a non plus �tabli que les premiers juges auraient mal administr� et appr�ci� les preuves en constatant, de mani�re manifestement inexacte ou en violation du droit, que ses probl�mes auditifs n'avaient pas encore atteint, le 4 mai 2009, un seuil invalidant dans une activit� adapt�e � ses probl�mes auditifs. D�s lors que les faits retenus par la juridiction cantonale apparaissaient comme les plus vraisemblables, au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante, cette autorit� ne pouvait pas statuer en faveur du recourant comme il le lui reproche (cf. ATF 126 pr�cit�).