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Timestamp: 2016-10-24 00:08:25+00:00
Document Index: 139622573

Matched Legal Cases: ['art. 128', 'art. 128', 'art. 105', 'art. 128', 'in dubio', 'art. 128', 'art. 128', 'ATF ', 'art. 128', 'art. 128', 'art. 128', 'art. 129', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 128', 'art. 12', 'art. 128', 'art. 128', 'ATF ', 'art. 128', 'art. 128', 'art. 128', 'art. 12', 'art. 12', 'art. 12', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 128', 'art. 66', 'art. 68']

6B_796/2013 � � Arr�t du 30 juin 2014
repr�sent� par Me Maurice Harari, avocat,
repr�sent� par Me G�rald Page, avocat,
Omission de pr�ter secours (art. 128 CP), pr�somption d'innocence, arbitraire,
recours contre l'arr�t de la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre p�nale d'appel et de r�vision, du 19 juin 2013.
Le 2 f�vrier 2010, B.________, alors �g�e de pr�s de 89 ans, a activ� sa t�l�alarme � six reprises entre 13 h 45 et 14 h 43. X.________, m�decin urgentiste employ� par la soci�t� C.________, s'est rendu, sur demande de celle-ci, au domicile de B.________ � 14 h 46. Il est entr� mais, apr�s un tour rapide des lieux, ne l'a pas trouv�e. Il est reparti avec son v�hicule � 14 h 52 indiquant dans son rapport qu'� l'�vidence la patiente avait �t� conduite � l'h�pital par un tiers. Inform� � son retour � la centrale que B.________ avait actionn� son syst�me d'alarme peu avant son arriv�e dans l'appartement, X.________ a pens� qu'elle avait �t� dans l'intervalle hospitalis�e, tout au moins prise en charge par un voisin. B.________ a �t� emmen�e � l'h�pital le lendemain � la suite de l'appel de voisins. Elle y est d�c�d�e le soir m�me.
Par jugement du 16 octobre 2012, le Tribunal de police du canton de Gen�ve a reconnu X.________ coupable d'omission de pr�ter secours (art. 128 CP). Elle l'a condamn� � une peine p�cuniaire de 360 jours-amende, � 130 fr. le jour, avec sursis pendant trois ans, et � verser � A.________, fils de B.________, 2'500 fr. � titre d'indemnit� pour tort moral et 3'000 fr. pour son dommage mat�riel.
Par arr�t du 19 juin 2013, la Chambre p�nale d'appel et de r�vision de la Cour de justice du canton de Gen�ve a rejet� l'appel form� par X.________ et condamn� ce dernier � verser � A.________ 2'835 fr. pour ses frais d'avocat pour la proc�dure d'appel.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale aupr�s du Tribunal f�d�ral. Il conclut, avec suite de frais et d�pens, � l'annulation de l'arr�t du 19 juin 2013 et � son acquittement du chef d'omission de pr�ter secours, subsidiairement au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour statuer dans le sens des consid�rants.
L'autorit� pr�c�dente a renonc� � se d�terminer. Le minist�re public et A.________ ont conclu au rejet du recours. X.________ a formul� des observations qui leur ont �t� communiqu�es.
Dans ses d�terminations, le minist�re public invoque � plusieurs reprises que le recourant aurait �t� inform�, � son retour � la centrale, que la victime avait d�clench� son syst�me d'alarme�
apr�s�le passage du recourant chez elle. Tel n'est pas le cas, selon les faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente (cf. supra let. A), auxquels le Tribunal f�d�ral est li� (art. 105 al. 1 LTF).
Le recourant conteste sa condamnation pour omission de pr�ter secours au sens de l'art. 128 CP. Il estime notamment que l'autorit� cantonale a viol� le principe in dubio pro reo et l'interdiction de l'arbitraire en constatant, en fait, que la patiente se trouvait, lors de son intervention, dans son appartement d'une part et en �tat de danger de mort imminent d'autre part. Il conteste �galement avoir tenu cet �tat pour possible et avoir accept� dans ces circonstances de ne pas la secourir alors qu'il le pouvait. Il invoque une violation de l'art. 128 CP, l'�l�ment subjectif exig� par cette disposition n'�tant pas r�alis�.
2.1.�L'art. 128 CP sanctionne le comportement de celui qui n'aura pas pr�t� secours � une personne qu'il a bless�e ou � une personne en danger de mort imminent, alors que l'on pouvait raisonnablement l'exiger de lui, �tant donn� les circonstances.
2.1.1.�Cette disposition r�prime une mise en danger abstraite par omission. Elle met � la charge de toute personne qui est en mesure de le faire l'obligation g�n�rale de porter secours � autrui en cas d'urgence, sans cr�er une position de garant. Le secours qui doit �tre pr�t� se limite aux actes possibles, que l'on peut raisonnablement exiger de l'auteur et qui peuvent �tre utiles. Il s'agit de prendre les mesures command�es par les circonstances et un r�sultat n'est pas exig� (ATF 121 IV 18 consid. 2a p. 20 s. et les r�f�rences cit�es). Il n'est donc pas n�cessaire que l'omission ait cr�� un danger concret pour le bless� ou que l'�tat de celui-ci ait �t� p�jor� ( BERNARD CORBOZ, Les infractions en droit suisse, vol. I, 3
e��d. 2010, n� 11 ad art. 128 CP).
Dans la deuxi�me hypoth�se pr�vue � l'art. 128 CP, l'obligation de pr�ter secours suppose que la personne qui en a besoin se trouve en danger de mort imminent, quelle que soit la cause de ce danger. La notion de danger de mort imminent de l'art. 128 CP correspond � celle de l'art. 129 CP sanctionnant la mise en danger de la vie d'autrui. Elle implique d'abord un danger concret, c'est-�-dire un �tat de fait dans lequel existe, d'apr�s le cours ordinaire des choses, la probabilit� ou un certain degr� de possibilit� que le bien juridique prot�g� soit l�s�, sans toutefois qu'un degr� de probabilit� sup�rieur � 50 % soit exig� (ATF 138 IV 57 consid. 4.1.2 p. 61; 121 IV 67 consid. 2b/aa p. 70 et les r�f�rences cit�es). Le danger de mort imminent repr�sente cependant plus que cela. Il est r�alis� lorsque le danger de mort appara�t si probable qu'il faut �tre d�nu� de scrupules pour n�gliger sciemment d'en tenir compte. Quant � la notion d'imminence, elle n'est pas ais�e � d�finir. Elle implique en tout cas, outre la probabilit� s�rieuse de la r�alisation du danger concret, un �l�ment d'imm�diatet� qui est d�fini moins par l'encha�nement chronologique des circonstances que par le lien de connexit� directe unissant le danger et le comportement de l'auteur (ATF 121 IV 67 consid. 2b/aa p. 70 et les r�f�rences cit�es).
2.1.2.�Sur le plan subjectif, l'infraction sanctionn�e par l'art. 128 CP est intentionnelle. La n�gligence ne suffit pas (art. 12 al. 1 et 128 CP a contrario). Dans la deuxi�me hypoth�se vis�e par cette disposition, l'auteur doit savoir que la personne est en danger de mort imminent, avoir conscience de sa capacit� d'apporter une aide utile et d�cider de ne pas le faire ( CORBOZ, op. cit., n� 51 ad art. 128 CP; STEFAN MAEDER, in Basler Kommentar, Strafrecht II, 3
e��d. 2013, n� 53 ad art. 128 CP). Le dol �ventuel suffit (cf. ATF 121 IV 18 consid. 2b/bb p. 22/23; arr�t 6S.394/2003 du 18 mars 2004 consid. 3.1; CORBOZ, op. cit., n� 54 ad art. 128 CP; DUPUIS ET AL., Petit commentaire CP Code p�nal, 2
e��d. 2012, n� 16 ad art. 128 CP; MAEDER, op. cit., n� 52 ad art. 128 CP).
2.2.�La d�limitation entre dol �ventuel (art. 12 al. 2 2
e�phrase CP) et n�gligence consciente (art. 12 al. 3 CP) peut se r�v�ler d�licate. L'un et l'autre supposent en effet que l'auteur connaisse la possibilit� ou le risque que l'�tat de fait punissable se r�alise. Il y a dol �ventuel lorsque l'auteur tient pour possible la r�alisation de l'infraction et l'accepte au cas o� celle-ci se produirait (art. 12 al. 2 2
e�phrase CP). Il n'y a en revanche que n�gligence lorsque l'auteur, par une impr�voyance coupable, agit en supputant que le r�sultat qu'il consid�re comme possible ne surviendra pas (ATF 134 IV 26 consid. 3.2.2 et 3.2.4, p. 28 s.). La conclusion que l'auteur s'est accommod� du r�sultat ne peut ainsi pas �tre d�duite du seul fait qu'il a agi bien qu'il e�t conscience du risque que survienne le r�sultat, car il s'agit l� d'un �l�ment commun � la n�gligence consciente. Faute d'aveux, des �l�ments ext�rieurs suppl�mentaires sont n�cessaires (ATF 133 IV 9 consid. 4.1 p. 17; plus r�cemment arr�ts 6B_802/2013 du 27 janvier 2014 consid. 2.3.2; 6B_355/2011 du 23 septembre 2011 consid. 4.2.1). A ce titre, la jurisprudence retient, s'agissant d'infractions de r�sultat, l'importance du risque connu de l'auteur et la gravit� de la violation du devoir de diligence. Plus celles-ci sont grandes, plus sera fond�e la conclusion que l'auteur, malgr� d'�ventuelles d�n�gations, avait accept� l'�ventualit� de la r�alisation du r�sultat dommageable (ATF 138 V 74 consid. 8.4.1 p. 84; 134 IV 26 consid. 3.2.2 p. 29; 133 IV 222 consid. 5.3 p. 226; 133 IV 9 consid. 4.1 p. 16 s). Le juge est fond� � admettre le dol �ventuel � partir de la conscience lorsque la survenance du r�sultat s'est impos�e � l'auteur avec une telle vraisemblance qu'agir dans les circonstances d'esp�ce ne peut �tre interpr�t� raisonnablement que comme une acceptation de ce r�sultat (ATF 138 V 74 consid. 8.4.1 p. 84; 137 IV 1 consid. 4.2.3 p. 4; 133 IV 222 consid. 5.3 p. 225). Le dol �ventuel peut �galement �tre admis lorsque la survenance du r�sultat n'�tait pas � ce point certaine, mais seulement possible (ATF 133 IV 9 consid. 4.1 p. 17; arr�t 6B_802/2013 du 27 janvier 2014 consid. 2.3.2). La probabilit� doit toutefois �tre d'un degr� �lev� car le dol �ventuel ne peut �tre admis � la l�g�re (ATF 133 IV 9 consid. 4.2.5 p. 19; 130 IV 58 consid. 9.1.1 p. 65). Peuvent �galement constituer des �l�ments ext�rieurs r�v�lateurs, les mobiles de l'auteur et la mani�re dont il a agi (ATF 135 IV 12 consid. 2.3.3 p. 18). Dans le doute, il faut retenir qu'il y a seulement eu n�gligence consciente (arr�ts 4A_653/2010 du 24 juin 2011 consid. 3.1.3 et 4A_594/2009 du 27 juillet 2010 consid. 3.5).
2.3.�Ce que l'auteur savait, voulait ou ce dont il acceptait l'av�nement fait partie du contenu de la pens�e et la constatation de celui-ci rel�ve de l'�tablissement des faits. On ne peut toutefois m�conna�tre que dans ce domaine les questions de fait et de droit interf�rent �troitement sur certains points. Il incombe ainsi � l'autorit� cantonale d'�tablir de mani�re aussi compl�te que possible les circonstances ext�rieures susceptibles d'�tablir la volont� interne du pr�venu. Le Tribunal f�d�ral peut, jusqu'� un certain point, examiner l'appr�ciation de ces circonstances au regard de la notion juridique de dol �ventuel (ATF 133 IV 9 consid. 4.1 p. 17).
2.4.�En l'�tat, il se justifie, au vu de l'importance d�cisive de cette question sur le sort de la cause, d'examiner directement si la condition subjective de l'intention, sous forme de dol �ventuel, a �t� consid�r�e � juste titre comme r�alis�e.
2.4.1.�A ce sujet, l'autorit� pr�c�dente a estim� que le recourant savait que la patiente �tait une femme tr�s �g�e, qui avait actionn� � plusieurs reprises son alarme et qui avait besoin de soins, vu l'�tat de son appartement, ce qui a d'ailleurs conduit le recourant � penser qu'elle avait �t� hospitalis�e. Ce dernier aurait d� savoir, en consultant son cahier vert, que la patiente souffrait d'une pathologie cardiaque. En sa qualit� de m�decin urgentiste, il devait � tout le moins tenir pour possible au vu de ces circonstances que la patiente �tait en danger de mort imminent. Il a ainsi accept� l'�ventualit� que son comportement r�alise l'infraction (arr�t attaqu�, p. 18).
2.4.2.�Ce faisant, l'autorit� pr�c�dente ne dit rien de la conscience que le recourant aurait eu de sa capacit� de porter secours � la patiente. Dans la mesure o� il ne l'avait pas trouv�e dans son appartement et pensait qu'elle avait �t� emmen�e � l'h�pital, tout au moins prise en charge par un voisin, on voit mal que l'on puisse retenir une telle conscience. A cela s'ajoute surtout que l'autorit� pr�c�dente a d�duit de la seule conscience - admise par elle - du recourant que la patiente �tait en danger de mort imminent, l'acceptation par le recourant de l'�ventualit� que son comportement r�alise l'infraction, soit son acceptation de ne pas porter secours, alors qu'il le pouvait, � une personne en danger de mort imminent. Une telle mani�re de faire n'est pas conforme aux exigences rappel�es ci-dessus (cf. supra consid. 2.2). Que l'on ait affaire en l'occurrence � une infraction de mise en danger et non de r�sultat n'att�nue pas la n�cessit� d'�l�ments ext�rieurs pour pouvoir admettre le dol �ventuel. L'arr�t cantonal ne contient pas d'autres �l�ments qui permettraient de retenir l'acceptation par le recourant de ne pas porter secours, comme l'on pouvait raisonnablement l'exiger de lui, �tant donn� les circonstances, � une personne qu'il aurait su en danger de mort imminent. Le recourant n'a pas d'ant�c�dent. On ne discerne pas de mobile justifiant l'infraction qui lui est reproch�e. Lors des �v�nements, le recourant �tait m�decin depuis neuf ans. Il s'�tait rendu chez la patiente dans le but �vident de lui apporter de l'aide. Il �tait de plus pay� au temps pass� chez le patient. Il n'avait donc aucun int�r�t � "b�cler" l'intervention pour gagner du temps (cf. t�moignage de D.________, administrateur de C.________; arr�t attaqu�, p. 11 let. g). Le recourant, dans son bref tour de l'appartement, n'a pas trouv� la patiente chez elle de sorte qu'il a pens� qu'elle avait �t� emmen�e � l'h�pital. Dans ces circonstances, on ne peut consid�rer - d�t-on admettre comme l'a fait l'autorit� pr�c�dente que le recourant avait envisag� que la victime �tait en danger de mort imminent - qu'il ait accept� de ne pas lui apporter les soins qu'il savait pouvoir lui prodiguer. L'�ge de la patiente, ses probl�mes cardiaques, que devait conna�tre le recourant, les excr�ments trouv�s dans son appartement, et m�me le fait qu'il ait appris au retour de sa visite que la victime avait actionn� son alarme quelques minutes avant son arriv�e chez elle, ne suffisent pas � consid�rer qu'il aurait accept� ce risque. Dans ces circonstances, l'autorit� cantonale a fait une application erron�e de la notion de dol �ventuel et viol� l'art. 128 CP. L'exigence subjective de l'intention pos�e par cette disposition n'�tant pas r�alis�e, le recourant ne peut �tre condamn� pour omission de pr�ter secours.
Le recours doit �tre admis, l'arr�t attaqu� annul� et la cause renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision.
Il se justifie de statuer sans frais (art. 66 al. 1 LTF). Le recourant peut pr�tendre � une indemnit� de d�pens � la charge pour moiti� chacun du canton de Gen�ve d'une part, de l'intim� d'autre part (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Une indemnit� de 3'000 fr., � verser au recourant � titre de d�pens, est mise pour moiti� � la charge du canton de Gen�ve et pour moiti� � la charge de l'intim�.