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Timestamp: 2016-10-21 00:40:16+00:00
Document Index: 17897777

Matched Legal Cases: ['art. 8', 'ATF ', 'art. 137', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 159', 'art. 135']

I 64/02 (30.01.2003)
N.________, recourant, repr�sent� par le Service juridique de la F�d�ration suisse pour l'int�gration des handicap�s (FSIH), place du Grand-Saint-Jean 1, 1003 Lausanne,
N.________ a fait, d�s l'�ge de 20 ans, un usage de substances toxiques, essentiellement d'h�ro�ne. A partir de 1994, il a effectu� plusieurs tentatives de sevrage. A l'�ge de 13 ans, il avait subi une premi�re crise d'�pilepsie, puis une deuxi�me avec perte de connaissance prolong�e, en 1999.
Il a pr�sent�, le 3 f�vrier 2000, une demande tendant � l'octroi d'une mesure de r�adaptation de l'assurance-invalidit� sous la forme d'une orientation professionnelle.
L'Office AI pour le canton de Vaud a recueilli l'avis des docteurs A.________ et B.________, m�decins � l'H�pital psychiatrique X.________, lesquels ont fait �tat d'un �pisode d�pressif moyen, sans syndrome somatique (F32.10) et d'une d�pendance � l'h�ro�ne (F11.21). Tout en indiquant que l'int�ress� �tait alors abstinent en raison de son placement dans un milieu prot�g�, les m�decins pr�nomm�s ont attest� une incapacit� enti�re de travail depuis le 17 janvier 2000 (rapport du 31 mai 2000).
Par d�cision du 18 janvier 2001, l'office AI a rejet� la demande de prestations, motif pris que l'assur� ne souffrait pas d'une atteinte � la sant� invalidante.
Saisi d'un recours contre cette d�cision, le Tribunal des assurances du canton de Vaud l'a rejet� par jugement du 11 septembre 2001.
N.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement, dont il requiert l'annulation, en concluant, sous suite de d�pens, au renvoi de la cause � l'office intim� pour qu'il alloue les prestations auxquelles il a droit, � savoir des mesures de r�adaptation professionnelle ou une rente d'invalidit�. A l'appui de son recours, il produit des rapports des docteurs C.________, professeur associ� et m�decin au Centre psychosocial de Z.________ (du 8 janvier 2002) et D.________, m�decin adjoint au service de neurologie Y.________ (du 15 janvier 2002).
L'office intim� conclut implicitement au rejet du recours. De son c�t�, l'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � pr�senter une d�termination.
D'apr�s l'art. 8 al. 1 LAI, les assur�s invalides ou menac�s d'une invalidit� imminente ont droit aux mesures de r�adaptation qui sont n�cessaires et de nature � r�tablir leur capacit� de gain, � l'am�liorer, � la sauvegarder ou � en favoriser l'usage. Ce droit est d�termin� en fonction de toute la dur�e d'activit� probable.
Lorsque le pouvoir d'examen du Tribunal f�d�ral des assurances est �tendu, de nouveaux moyens de preuve sont en principe admissibles. Ceux-ci doivent toutefois se rapporter � l'�tat de fait d�terminant pour statuer sur la l�galit� de la d�cision litigieuse, � savoir l'�tat de fait existant au moment o� celle-ci a �t� rendue (ATF 121 V 366 consid. 1b et les arr�ts cit�s). Hormis le cas o� elles constituent des faits nouveaux importants ou des preuves concluantes au sens de l'art. 137 let. b OJ et pourraient d�s lors justifier la r�vision de l'arr�t du tribunal, des pi�ces nouvelles ne peuvent toutefois �tre produites apr�s l'�ch�ance du d�lai de recours de droit administratif, sauf dans le cadre d'un deuxi�me �change d'�critures (ATF 127 V 353).
A l'appui de ses conclusions, le recourant produit deux rapports m�dicaux qui ont �t� �tablis post�rieurement � la d�cision administrative litigieuse. Dans la mesure o� ils concernent l'�tat de fait m�dical d�terminant pour appr�cier le bien-fond� de la d�cision litigieuse, ces nouveaux moyens de preuve sont admissibles.
En l'occurrence, il est incontest� que tant l'�pilepsie que le syndrome d'apn�e du sommeil dont souffre le recourant n'ont pas le caract�re de troubles invalidants. Il convient donc d'examiner si l'int�ress� subit une diminution de sa capacit� de gain en raison de la toxicomanie et de l'�tat d�pressif.
5.1 Selon la jurisprudence, la toxicomanie ne constitue pas, en soi, une invalidit� au sens de la loi. En revanche, elle joue un r�le dans l'assurance-invalidit� lorsqu'elle a provoqu� une maladie ou un accident qui entra�ne une atteinte � la sant� physique ou mentale, nuisant � la capacit� de gain, ou si elle r�sulte elle-m�me d'une atteinte � la sant� physique ou mentale qui a valeur de maladie (ATF 99 V 28 consid. 2; VSI 2002 p. 32 consid. 2a, 1996 p. 319 consid. 2a, 321 consid. 1a et 325 consid. 1a).
5.2 La juridiction cantonale a consid�r� que l'usage de substances toxiques est apparu � l'�ge de 20 ans, �poque � laquelle le recourant ne pr�sentait ni atteinte � la sant� psychique ni trouble physique de nature � entra�ner une toxicomanie. Selon les premiers juges, celle-ci n'a pas non plus caus� une telle maladie, de sorte qu'elle ne constitue pas une invalidit� au sens de la loi. Quant � l'�tat d�pressif, la juridiction cantonale consid�re qu'il n'a pas un caract�re invalidant.
De son c�t�, le recourant fait valoir que la toxicomanie r�sulte d'une atteinte � la sant� mentale, soit en l'occurrence un d�sordre psychique li� � des troubles graves du caract�re, du comportement et de l'affectivit�.
5.3 Dans leur rapport du 31 mai 2000, les docteurs A.________ et B.________ ont pos� le diagnostic d'�pisode d�pressif moyen, sans syndrome somatique (F32.10) et de d�pendance � l'h�ro�ne (F11.21), tout en indiquant que l'int�ress� �tait alors abstinent en raison de son placement dans un milieu prot�g�. Ces m�decins ne se prononcent pas sur l'existence �ventuelle d'un lien de causalit� entre la toxicomanie et les troubles d�pressifs. De son c�t�, le docteur C.________ est d'avis que la toxicomanie r�sulte d'un trouble grave de la personnalit� (rapport du 8 janvier 2002). Cette appr�ciation a �t� corrobor�e par le docteur D.________ dans son rapport du 15 janvier 2002. Selon ce sp�cialiste, l'assur� a pr�sent�, depuis l'enfance, de grandes difficult�s psychologiques de nature anxieuse et phobique, probablement li�es � un climat familial perturb�. Sur le plan psychiatrique, le docteur D.________ a fait �tat d'un trouble de la personnalit� de type �tat limite inf�rieur avec des traits caract�riels passifs, d'une grande immaturit� et d�pendance, ainsi qu'une d�pression anaclitique. Il conclut que la toxicomanie r�sulte des troubles graves de la personnalit�.
Sur le vu de ces avis m�dicaux, dont il n'y a pas de raison, en l'occurrence, de s'�carter, le point de vue des premiers juges ne saurait �tre partag�. En effet, il ressort des rapports des docteurs C.________ et D.________ que le tableau clinique repose essentiellement sur de grandes difficult�s psychologiques de nature anxieuse et phobique apparues d�s l'enfance. Selon ces m�decins, les graves troubles de la personnalit� sont � l'origine non seulement des �checs scolaires et professionnels r�p�t�s mais �galement de la consommation de substances toxiques. Cela �tant, force est de constater que la toxicomanie r�sulte de graves troubles de la personnalit�, lesquels ont incontestablement valeur de maladie au sens de la jurisprudence (cf. RCC 1992 p. 180; arr�t P. du 19 juin 2002, I 390/01). Au demeurant, tous les m�decins consult�s font �tat �galement d'un �tat d�pressif auquel on ne saurait, comme la juridiction cantonale, d�nier d'embl�e tout caract�re invalidant. Dans ces conditions, il convient de renvoyer la cause � l'office intim� pour qu'il d�termine les effets de l'atteinte � la sant� sur la capacit� de gain du recourant et statue � nouveau sur le droit �ventuel de celui-ci � des prestations de l'assurance-invalidit�.
Le recourant, qui obtient gain de cause, est repr�sent� par le Service juridique de la F�d�ration suisse pour l'int�gration des handicap�s (FSIH). Il a droit � une indemnit� de d�pens pour la proc�dure f�d�rale (art. 159 al. 1 en liaison avec l'art. 135 OJ; SVR 1997 IV 110 p. 341).
Le recours est admis. Le jugement du Tribunal des assurances du canton de Vaud du 11 septembre 2001 et la d�cision de l'Office AI pour le canton de Vaud du 18 janvier 2001 sont annul�s, la cause �tant renvoy�e audit office pour instruction compl�mentaire au sens des consid�rants et nouvelle d�cision.
L'office AI versera au recourant la somme de 1'500 fr. (y compris la taxe sur la valeur ajout�e) � titre de d�pens pour la proc�dure f�d�rale.