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Timestamp: 2016-10-27 03:07:13+00:00
Document Index: 92022863

Matched Legal Cases: ['art. 76', 'art. 90', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 100', 'art. 45', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 394', 'art. 412', 'art. 82', 'art. 82', 'art. 401']

recourante, repr�sent�e par Mes Efstratios Sideris et Xavier-Romain Rahm,
H�tel Y.________ SA,
intim�e, repr�sent�e par Me Pierre Vuille.
contrat d'h�bergement,
A.a Filiale du groupe japonais B.________, qui compte un grand nombre de soci�t�s et quelque 200'000 employ�s dans le monde, B.________ Corp. (ci-apr�s: B.________), dont le si�ge principal se trouve au Japon, est active dans les technologies de l'information. Elle a recours aux services d'une soci�t� soeur, C.________ TOURIST Ltd (ci-apr�s: C.________ Ltd), � Tokyo, pour l'organisation des voyages de ses collaborateurs � l'�tranger.
B.________ a pris part r�guli�rement aux manifestations de "World Telecom" qui se sont d�roul�es � Gen�ve. Depuis le milieu des ann�es 80, elle est cliente, dans cette ville, de l'h�tel A.________. Il s'agit en fait de deux h�tels exploit�s dans le m�me immeuble par la soci�t� H�tel Y.________ SA (ci-apr�s: Y.________ SA), dont R.________ et S.________ sont les administrateurs avec signatures individuelles. Dame T.________ a �t� la directrice de l'h�tel A.________ jusqu'au 31 juillet 2005.
Le 15 novembre 1999, � la fermeture du salon "World Telecom" de cette ann�e-l�, C.________ Ltd a r�serv� plus de 175 chambres � l'h�tel A.________ pour la p�riode de "World Telecom 2003".
A.b Fond�e en 1998, X.________ S�rl (ci-apr�s: X.________), � Gen�ve, s'occupe, entre autres activit�s, de l'organisation de voyages et de l'assistance aux voyageurs �trangers. U.________, ressortissant japonais, en est le principal associ�.
Le 29 f�vrier 2000, S.________ et U.________ se sont rencontr�s � Gen�ve. A cette occasion, le second a indiqu� au premier que C.________ Ltd avait fait appel aux services de X.________ pour l'organisation du s�jour des collaborateurs de B.________ au salon "World Telecom 2003". Il a aussi �t� question, lors de cette entrevue, de la cr�ation d'un syst�me de centralisation des r�servations et d'organisation des s�jours � Gen�ve (antenne Telecom). Le versement d'une commission en faveur de X.________, � des conditions et pour un montant qui sont litigieux, a �galement �t� discut� lors de cet entretien.
Par courrier du m�me jour, dame T.________ a confirm� � X.________ des r�servations pour 1'675 nuit�es au prix de 360 fr. par jour et par chambre pour la p�riode du 30 ao�t au 24 octobre 2003. Dans une lettre subs�quente, dat�e du 22 juin 2000, elle a fait savoir au directeur g�n�ral de C.________ Ltd que X.________ �tait d�sormais consid�r�e par Y.________ SA comme correspondante, � Gen�ve, de la soci�t� japonaise.
A.c Le prix total des chambres r�serv�es pour le s�jour des collaborateurs de B.________ � l'h�tel A.________ du d�but septembre � fin octobre 2003 s'est �lev�, en d�finitive, � 574'200 fr. pour 1'595 nuit�es au tarif sus-indiqu�. Il a �t� pay� par X.________, qui a vers� � Y.________ SA 300'600 fr., le 1er octobre 2002, 136'000 fr., le 8 juillet 2003, et 102'600 fr. le 10 f�vrier 2004. Le solde impay� de 35'000 fr. correspond � la diff�rence entre la commission de 50'000 fr. � laquelle X.________ estime avoir droit et les 15'000 fr. qu'elle a touch�s � ce titre par ch�que du 22 janvier 2004 tir� sur le compte bancaire de R.________.
En ex�cution d'un contrat conclu en 2001 et portant sur le m�me objet, X.________ a touch� de C.________ Ltd un total de 834'030 fr. sur la base d'un tarif de 455 fr. par jour et par chambre. Le solde de ce montant a �t� vers� le 7 mars 2003. L'op�ration lui a donc procur� un revenu de 259'830 fr.
Dans une lettre du 23 octobre 2003 adress�e � S.________, B.________ Ltd s'est plainte d'avoir lou� des chambres via X.________ � un prix beaucoup plus �lev� que d'habitude et elle a fait part de son d�sir de traiter directement avec son interlocuteur pour le prochain "World Telecom".
A.d Le 3 septembre 2003, soit au d�but de "World Telecom 2003", C.________ Ltd a envoy� un courrier �lectronique � dame T.________ pour lui signaler que les collaborateurs de B.________ participant � cette manifestation seraient moins nombreux que pr�vu et pour lui demander de relouer, dans la mesure du possible, les chambres r�serv�es mais inoccup�es. Dame T.________ lui a r�pondu, le m�me jour, qu'elle chercherait � relouer les chambres vacantes.
Le 11 d�cembre 2003, la directrice de Y.________ SA a adress� � C.________ Ltd le d�compte des extras s'�levant � 7'576 fr. 85. Elle a compens� ce montant avec le prix de location � des tiers des chambres inoccup�es, soit un montant de 22'600 fr. La diff�rence de 15'023 fr. 15 a �t� vers�e directement � C.________ Ltd.
Le 12 novembre 2004, Y.________ SA a ouvert action contre X.________ en vue d'obtenir le paiement de 35'000 fr., avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 6 d�cembre 2003.
La d�fenderesse a conclu principalement au rejet de la demande et, reconventionnellement, au paiement de 22'600 fr. avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 23 octobre 2003.
Par jugement du 15 juin 2006, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve a condamn� la d�fenderesse � verser � la demanderesse la somme de 35'000 fr. avec int�r�ts � 5% d�s le 23 f�vrier 2004. Il a rejet� la demande reconventionnelle.
Saisie par la d�fenderesse, la Chambre civile de la Cour de justice genevoise a confirm� ce jugement par arr�t du 23 f�vrier 2007.
La d�fenderesse a form� un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Elle conclut principalement � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi de la cause � la cour cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants de l'arr�t f�d�ral. A titre subsidiaire, elle conclut � ce que la demanderesse soit d�bout�e de toutes ses conclusions et condamn�e � lui verser la somme de 22'600 fr. avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 23 octobre 2003.
La Chambre civile se r�f�re, quant � elle, aux motifs �nonc�s dans son arr�t.
2.1 Interjet� par la partie qui s'est oppos�e en vain � l'admission de la demande principale et dont les conclusions reconventionnelles ont �t� rejet�es (art. 76 al. 1 LTF), le pr�sent recours, qui est dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 75 al. 1 LTF) dans une affaire p�cuniaire dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF), est recevable puisqu'il a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF en liaison avec les art. 45 al. 1 et 46 al. 1 let. a LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi.
Il n'�tait d�j� plus contest�, devant la juridiction pr�c�dente, que les parties �taient li�es par un contrat d'h�bergement (sur cette notion, cf. ATF 120 II 252 consid. 2a p. 253 et les auteurs cit�s) et que la recourante, qui avait conclu ce contrat en son nom mais pour le compte de C.________ Ltd avec l'intim�e, restait devoir � cette derni�re la somme de 35'000 fr. en capital au titre du solde impay� des chambres d'h�tel lou�es par elle.
Le premier point litigieux a trait � la cr�ance de 35'000 fr. �galement que la recourante entend opposer en compensation � la susdite cr�ance.
4.1 A l'appui de sa pr�tention compensatoire, la recourante a fait valoir, devant les juges d'appel, que l'intim�e l'avait charg�e de l'assister dans la n�gociation des termes financiers de l'accord d'h�bergement, la gestion des probl�mes li�s � la transmission des confirmations des r�servations, le paiement des acomptes et la modification du nombre des chambres r�serv�es. Elle soutenait avoir garanti au client japonais le bon d�roulement des s�jours � Gen�ve et l'avoir amen� � confirmer sa r�servation substantielle de chambres � l'h�tel A.________. Selon la recourante, la convention y relative relevait, en droit, soit du mandat (art. 394 al. CO), soit du courtage de n�gociation (art. 412 al. 1 CO).
Pour la Chambre civile, l'existence d'un contrat de courtage peut �tre exclue d'embl�e, dans la mesure o� la recourante, en sa qualit� de repr�sentante indirecte de C.________ Ltd, n'a pu, par d�finition, favoriser la conclusion d'un contrat entre la soci�t� japonaise et l'intim�e, puisque c'est elle-m�me qui a conclu le contrat d'h�bergement en son nom avec cette derni�re.
Raisonnant ensuite par rapport au mandat proprement dit, les juges d'appel ont admis, � l'instar du Tribunal de premi�re instance, que la recourante n'avait pas ex�cut� ni offert d'ex�cuter ses prestations, de sorte que l'intim�e �tait fond�e � se pr�valoir de l'inex�cution du contrat (art. 82 CO). De fait, les seules activit�s � mettre au cr�dit de la recourante consistaient dans la confirmation �crite de la r�servation effectu�e le 15 novembre 1999 par C.________ Ltd, dans la requ�te d'un calendrier pour le versement des acomptes et dans le paiement du prix des chambres r�serv�es, tous actes ex�cut�s par l'int�ress�e en sa qualit� de partie au contrat d'h�bergement et ne relevant pas d'une activit� d�ploy�e en vue de d�charger l'intim�e de ses t�ches de gestion. En revanche, les pi�ces n'�tablissaient nullement que la recourante aurait ex�cut� une autre prestation en faveur de l'intim�e. L'�chec de la preuve sur ce point devait �tre support� par la recourante, car c'�tait � elle d'�tablir l'ex�cution du mandat d�s lors que sa cocontractante avait soulev� l'exceptio non adimpleti contractus (art. 82 CO).
4.2 Par de longs d�veloppements, de nature essentiellement appellatoire, la recourante tente de d�montrer qu'elle a d�ploy� une activit� importante en faveur de l'intim�e dans le cadre soit d'un contrat de courtage, soit d'un mandat on�reux, de sorte qu'elle aurait droit � la r�mun�ration de 50'000 fr. convenue par les parties. A l'en croire, elle aurait rendu de nombreux services � l'intim�e, et ce durant une longue p�riode, en faisant notamment augmenter le nombre de nuit�es r�serv�es par rapport � l'objectif initial. De plus, son principal associ�, de par son origine et sa pratique courante de la langue japonaise, se serait r�v�l� �tre un atout inestimable pour traiter avec C.________ Ltd. La recourante aurait, par ailleurs, apport� son concours � l'intim�e pour la mise sur pied du projet d'antenne Telecom Japan.
Il n'est pas n�cessaire d'examiner plus avant, en l'esp�ce, le cadre l�gal dans lequel la recourante a d�ploy� sa pr�tendue activit� en faveur de l'intim�e. Aussi bien, l'argumentation pr�sent�e par la recourante ne consiste que dans une simple remise en cause des constatations des juges du fait touchant les prestations cens�es effectu�es au profit de l'intim�e, sans que l'une des exceptions susmentionn�es, qui permettraient � la Cour de c�ans de s'�carter desdites constatations, ne soit invoqu�e. La recourante fait �galement fi de la constatation des juges pr�c�dents selon laquelle le montant de sa r�mun�ration n'avait pas �t� arr�t� de mani�re d�finitive.
Il ressort bien plut�t des circonstances de la cause en litige, selon la description qui en est faite dans l'arr�t attaqu�, que la recourante s'est surtout employ�e � n�gocier avec C.________ Ltd un prix de location des chambres d'h�tel sensiblement sup�rieur � celui qui lui a �t� consenti par l'intim�e (455 fr. par jour et par chambre au lieu de 360 fr.), ce qui lui a permis de tirer un revenu non n�gligeable de cette op�ration.
Tel qu'il est pr�sent�, son grief tombe, d�s lors, manifestement � faux.
5.1 S'agissant de sa demande reconventionnelle, la recourante expose, en fait, que, par courriers �lectroniques des 17 juillet, 8 et 21 ao�t 2003, C.________ Ltd, avant d'adresser directement la m�me requ�te � l'intim�e en date du 3 septembre 2003, lui avait indiqu� que les collaborateurs de B.________ se rendant � Gen�ve pour le "World Telecom 2003" seraient moins nombreux que pr�vu et l'avait pri�e, en cons�quence, d'essayer de revendre les nuit�es non utilis�es. Sur la base de cette all�gation, elle soutient avoir acquis de ce chef une cr�ance de 22'600 fr. envers l'intim�e, qui correspond au montant procur� par la location � des tiers des chambres r�serv�es mais inoccup�es. A son avis, ladite cr�ance ne serait pas devenue imm�diatement la propri�t� de C.________ Ltd, selon l'art. 401 al. 1 CO, �tant donn� qu'une condition du transfert automatique au mandant des droits acquis par le mandataire, tel que le pr�voit cette disposition, n'�tait pas r�alis�e en l'esp�ce, � savoir la notification par le mandant de la subrogation au tiers d�biteur (i. c. l'intim�e). La recourante estime, en cons�quence, que c'est en ses mains que le montant pr�cit� de la cr�ance litigieuse aurait d� �tre vers�, tant et aussi longtemps que C.________ Ltd n'avait pas acquis cette cr�ance par l'effet de la subrogation l�gale, ce d'autant plus que le rapport d'obligation la liant � l'intim�e n'avait pas encore pris fin au moment o� cette derni�re avait vers� la somme en question, amput�e des extras, � C.________ Ltd.
5.2 La recourante assure que C.________ Ltd l'a mandat�e afin de tenter de revendre les nuit�es qui ne seraient pas utilis�es par les employ�s de B.________. Elle reproche � la cour cantonale, avec pi�ces � l'appui, de n'avoir pas constat� ce fait pourtant "d�ment all�gu�" devant eux (m�moire, p. 25, n� 117). Cependant, elle n'indique pas o� ni quand elle aurait all�gu� un tel fait. Comme il n'appartient pas au Tribunal f�d�ral de rechercher lui-m�me l'existence de la pr�tendue all�gation dans le dossier cantonal, le grief y aff�rent est irrecevable faute d'une motivation suffisante (cf. consid. 2.3 ci-dessus).
Des constatations faites par la cour cantonale et relat�es sous let. A.d du pr�sent arr�t, il appert, en r�alit�, que, lorsque C.________ Ltd a su qu'il y aurait moins de participants de B.________ que pr�vu � "World Telecom 2003", elle a pris contact avec la directrice de l'h�tel A.________ pour lui demander de relouer les chambres r�serv�es mais inoccup�es. Il faut en d�duire que cette modification de la situation (r�duction du nombre des participants) a donn� lieu � un accord, dont il n'y a pas lieu d'examiner ici le contenu, pass� directement entre C.________ Ltd et l'intim�e, en vertu duquel celle-ci a vers� � celle-l� le produit de la location � des tiers des chambres inoccup�es, apr�s en avoir soustrait le montant des extras. Aussi la recourante ne peut-elle d�duire aucun droit de cet accord, qui constitue pour elle une res inter alios acta.