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Timestamp: 2016-10-22 23:41:32+00:00
Document Index: 230422719

Matched Legal Cases: ['art. 641', 'art. 100', 'art. 76', 'art. 90', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 95', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 97', 'art. 99', 'art. 97', 'art. 97', 'art. 99', 'art. 9', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 2', 'art. 641', 'art. 2', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 2', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 2', 'art. 66']

5A_98/2014 (15.05.2014)
5A_98/2014 � � Arr�t du 15 mai 2014
Greffi�re: Mme Achtari
tous repr�sent�s par Me Vincent Hertig, avocat,
F.________, G.________ et H
tous repr�sent�s par Me Christophe de Kalbermatten, avocat,
action n�gatoire et en inscription,
recours contre le jugement de la Cour civile II du Tribunal cantonal du canton du Valais du 17 d�cembre 2013.
A.a.�L'immeuble n� xxx de la commune de I.________ est soumis depuis 1999 au r�gime de la propri�t� par �tages (r�sidence " ... "). Quatre unit�s d'�tage (PPE) ont �t� constitu�es. C.X.________, D.X.________ et E.X.________, enfants de J.X.________, ont �t� inscrits au registre foncier en qualit� de copropri�taires de la PPE n� 1 (440/1000�mes; droit exclusif sur le local ascenseur et l'appartement en duplex n� 6 au 3�me �tage et dans les combles) � raison d'un tiers chacun, le 19 f�vrier 2001; F.________, G.________ et H.Y.________, enfants de K.Y.________, en qualit� de copropri�taires de la PPE n� 2 (189/1000�mes; droit exclusif sur l'appartement n� 7 au rez-de-chauss�e et la cave n� 3) � raison d'un tiers chacun, le 9 juillet 2003; A.A.________, en qualit� de propri�taire de la PPE n� 3 (176/1000�mes; droit exclusif sur l'appartement n� 8 au 1er �tage et la cave n� 4), le 15 d�cembre 2003; et B.A.________, en qualit� de propri�taire de la PPE n� 4 (195/1000�mes; droit exclusif sur l'appartement n� 9 au 2�me �tage et la cave n� 5), le 12 novembre 2003.
A.b.�En 2001, J.X.________ a fait construire sur la parcelle de base (partie commune) un local fitness enterr�, avec une piscine. A la m�me �poque, alors que ses enfants n'�taient pas encore inscrits en qualit� de copropri�taires de la PPE n� 2, K.Y.________ a fait agrandir l'appartement n� 7 situ� au rez-de-chauss�e. Le 3 janvier 2002, les int�ress�s ont sign� un plan de situation sur lequel figure une surface correspondant en grande partie � celle de l'extension de dit appartement, avec la mention " droit de construire ". Lors de l'assembl�e g�n�rale du 3 janvier 2003, les propri�taires d'�tages sont convenus de certaines modifications du r�glement d'utilisation et d'administration de la propri�t� par �tages, ainsi que des milli�mes en raison notamment de l'augmentation de la surface de la PPE n� 2, laquelle devait faire l'objet d'un acte authentique. Dans son proc�s-verbal de cette assembl�e g�n�rale, l'administrateur de la copropri�t� par �tages a indiqu� que, malgr� plus de trois heures de discussions, " les copropri�taires n'[avaient] pas trouv� ensemble et avant cette assembl�e toutes les solutions d�coulant de la modification de la PPE ". Lors de l'assembl�e g�n�rale du 27 d�cembre 2003 � laquelle tous les propri�taires d'�tages ont particip�, ceux-ci ont " approuv� " le contenu dudit proc�s-verbal et ont pris acte " des modifications des milli�mes (...) ". En rapport avec cette modification, l'administrateur a inform� les propri�taires d'�tages qu'" une nouvelle r�partition devrai[it] �tre faite si l'immeuble est agrandi comme il en est question ces temps ". Les d�cisions, prises � l'unanimit� des propri�taires d'�tages lors de l'assembl�e g�n�rale du 3 janvier 2003, ont �t� reproduites dans un " acte de modification de PPE ", instrument� le 9 mars 2004. Ledit acte n'a pas �t� pr�sent� pour enregistrement au registre foncier imm�diatement apr�s son instrumentation, le notaire ayant notamment d� attendre que le service juridique des registres fonciers et de la g�omatique autorise, le 16 juin 2008, la famille Y.________ � acqu�rir une surface compl�mentaire de 103,6 m2, par agrandissement de " leur logement par une emprise sur la parcelle de base ". En raison de l'opposition des autres copropri�taires � l'extension r�alis�e par la famille Y.________, le notaire a toutefois inform� cette derni�re, le 2 octobre 2008, qu'il se contenterait de demander l'enregistrement avec la mention " acte sans suite ".
A.c.�Le 22 octobre 2004, agissant au nom de la " PPE ... ", la soci�t� L.________ SA a d�pos� une demande d'autorisation de construire aupr�s de la commune de I.________ portant sur une transformation et un agrandissement de l'immeuble sis sur la parcelle n� xxx. Par d�cision du 22 janvier 2007, le conseil municipal de la commune de I.________ a octroy� l'autorisation de construire sollicit�e.
�L'agrandissement autoris� - en faveur des PPE n� 3, 1 et 4 - comporte plusieurs �tages qui se superposent � l'extension de l'appartement n� 7 sis au rez-de-chauss�e de l'immeuble (PPE n� 2). Selon l'architecte en charge de l'�laboration des plans de l'agrandissement, l'extension de l'appartement du rez-de-chauss�e n'avait pas �t� pr�vue pour supporter, au-dessus, une construction de plusieurs �tages. Il �tait ainsi n�cessaire, selon cet architecte, d'intervenir dans la PPE n� 2 afin d'y implanter deux ou trois piliers de sout�nement (" colonnes ").
A.d.�Lors de l'assembl�e g�n�rale extraordinaire du 29 f�vrier 2008, tous les propri�taires d'�tage, � l'exception des copropri�taires de la PPE n� 2, ont accept� " la r�alisation d'un agrandissement de l'immeuble c�t� sud-est " en faveur des PPE n� 3, 1 et 4.
A.e.�A la mi-septembre 2008, les travaux d'agrandissement ont d�but�. Sur intervention des copropri�taires de la PPE n� 2, le 29 septembre 2008, le juge de district a donn� l'ordre imm�diat de suspendre leur ex�cution. Une partie du terrassement avait d�j� �t� effectu�e, des dalles de pierre avaient �t� sci�es; une structure en b�ton et des pierres sont demeur�es � proximit� imm�diate de l'extension de l'appartement n� 7. L'�tat des lieux ant�rieur au d�but des travaux n'a pas �t� r�tabli.
A.f.�Apr�s avoir requis et obtenu, le 5 mars 2009, le prononc� de mesures provisionnelles, K.Y.________, agissant en qualit� de repr�sentant l�gal de ses enfants mineurs F.________, G.________ et H.Y.________, a d�pos�, le 17 avril 2009, une demande devant le Tribunal de l'Entremont contre A.A.________ et B.A.________, C.X.________, D.X.________ et E.X.________, concluant, sur la base de l'art. 641 al. 2 CC, � ce qu'il leur soit ordonn� de cesser les travaux en cours sur les parties communes de l'immeuble n� xxx de la commune de I.________ et de remettre les lieux dans leur �tat ant�rieur. K.Y.________ a �galement conclu � ce qu'ordre soit donn� au conservateur du registre foncier de Martigny de proc�der � l'inscription de l'acte de modification de PPE instrument� le 9 mars 2004.
A.g.�Devant le premier juge, K.Y.________ a d�clar� qu'il n'avait pas donn� son agr�ment � la r�alisation des travaux d'extension litigieux. Il a expliqu� qu'il �tait " d'accord avec le principe mais pour autant que les modalit�s ne p�nalisent pas [s]on bien ". Il entendait participer " � une v�ritable promotion ", dans laquelle il souhaitait �tre directement impliqu�.
A.h.�Par jugement du 28 septembre 2011, exp�di� le 16 ao�t 2012, le Juge du district de l'Entremont a fait droit � la demande. Il a ainsi condamn� A.A.________ et B.A.________, C.X.________, D.X.________ et E.X.________ � cesser les travaux d�but�s en septembre 2008 sur l'immeuble n� xxx de la commune de I.________ et � remettre les lieux dans leur �tat ant�rieur au d�but des travaux, fix� la r�partition des quotes-parts de propri�t� par �tages de dit immeuble, et ordonn� la mention au registre foncier de modifications du r�glement d'administration et d'utilisation de la propri�t� par �tages. Par arr�t du 17 d�cembre 2013, la Cour civile II du Tribunal cantonal valaisan a rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�, l'appel form� par A.A.________ et B.A.________, C.X.________, D.X.________ et E.X.________ � l'encontre de ce jugement.
Agissant le 3 f�vrier 2014 par la voie du recours en mati�re civile, A.A.________ et B.A.________, C.X.________, D.X.________ et E.X.________ concluent � l'admission de leur recours, � ce qu'ils soient autoris�s � r�aliser leur construction sur la parcelle n� xxx de la commune de I.________ conform�ment au permis de construire d�livr� en janvier 2007 et � ce que les intim�s soient condamn�s � souffrir les interventions n�cessaires � l'int�rieur de leur unit� d'�tage en vue de la r�alisation des sout�nements indispensables � l'�tablissement des �tages sup�rieurs; subsidiairement, ils concluent � l'invalidation de la transaction pass�e lors de l'assembl�e g�n�rale du 3 janvier 2003 approuvant la r�alisation - hors normes - des intim�s, ceux-ci �tant condamn�s � r�tablir l'�tat ant�rieur du b�timent sis sur la parcelle n� xxx de la commune de I.________, conform�ment aux plans effectivement approuv�s.
�La demande d'effet suspensif pr�sent�e par les recourants a �t� admise par ordonnance du 19 f�vrier 2014 du Pr�sident de la cour de c�ans, tant en ce qui concerne l'obligation de remise en �tat des lieux que l'inscription au registre foncier de modifications du r�glement de PPE.
1.1.�Le recours a �t� d�pos� � temps (art. 100 al. 1 et 46 al. 1 let. c LTF), par les parties qui ont succomb� dans leurs conclusions devant l'instance pr�c�dente (art. 76 LTF); il est dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF), prise en derni�re instance cantonale et sur recours par un tribunal sup�rieur (art. 75 LTF), dans une contestation civile de nature p�cuniaire, dont la cour cantonale admet que la valeur litigieuse atteint 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF), de sorte qu'il est recevable au regard de ces dispositions.
1.2.�Le recours en mati�re civile peut �tre interjet� pour violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF), y compris le droit constitutionnel (ATF 136 I 241 consid. 2.1 p. 247; 136 II 304 consid. 2.4 p. 313). Le Tribunal f�d�ral applique ce droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il n'est pas li� par l'argumentation des parties (ATF 138 II 331 consid. 1.3 p. 336) et appr�cie librement la port�e juridique des faits; il s'en tient cependant aux questions juridiques que la partie recourante soul�ve dans la motivation du recours et ne traite donc pas celles qui ne sont plus discut�es par les parties (art. 42 al. 2 LTF; ATF 140 III 86 consid. 2; 137 III 580 consid. 1.3 p. 584). Le Tribunal f�d�ral n'examine la violation d'un droit constitutionnel que si le grief a �t� invoqu� et motiv� de fa�on d�taill�e (art. 106 al. 2 LTF; ATF 135 III 397 consid. 1.4 p. 400/401).
1.3.�Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - ce qui correspond � la notion d'arbitraire (ATF 136 II 304 consid. 2.4 p. 314; 135 III 127 consid. 1.5 p. 130; 397 consid. 1.5 p. 401; 135 II 145 consid. 8.1 p. 153) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). La partie recourante qui entend s'�carter des constatations de l'autorit� pr�c�dente doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es, faute de quoi il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait qui diverge de celui contenu dans la d�cision attaqu�e (ATF 136 I 184 consid. 1.2 p. 187; 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287 et 6.2 p. 288). Une rectification de l'�tat de fait ne peut �tre demand�e que si elle est de nature � influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Aucun fait nouveau, ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF).
�En l'esp�ce, les recourants, aux pages 3 � 7 de leur m�moire, pr�sentent leur propre version des faits de la cause. Ils introduisent, ce faisant, certains faits qui divergent de ceux retenus par la juridiction pr�c�dente, sans toutefois se pr�valoir de l'une des circonstances pr�vues � l'art. 97 al. 1 LTF. Il n'y a donc pas lieu d'en tenir compte.
Il n'est pas contest� que, de par sa nature r�elle, l'action intent�e par les intim�s rel�ve de la comp�tence des tribunaux du lieu de situation des immeubles (art. 97 LDIP et 16 ch. 1 let. a de la Convention de Lugano concernant la comp�tence judiciaire et l'ex�cution des d�cisions en mati�re civile et commerciale du 16 septembre 1988 (aCL), applicable � la pr�sente cause). Le droit suisse est applicable (art. 99 al. 1 LDIP).
Invoquant l'art. 9 Cst., les recourants soutiennent que l'arr�t entrepris est arbitraire dans son r�sultat, dans la mesure o� les intim�s " b�n�ficient non seulement de l'inscription au Registre foncier de la modification des milli�mes de la PPE, apportant ainsi une consid�rable plus-value � leur bien-fonds et rendant (enfin) l�gal leur agrandissement, mais (...) �galement de l'impossibilit�, dans le futur, pour tout autre copropri�taire de construire en �l�vation au-dessus de l'agrandissement, initialement effectu� sans droit ". Ils consid�rent que, dans leur appr�ciation, les juges cantonaux ont fait preuve d'arbitraire en ne tenant pas compte du fait qu'" au moment o� les copropri�taires avaient donn� leur accord � l'agrandissement des intim�s, ils n'avaient pas non plus les connaissances techniques n�cessaires pour se d�terminer et comprendre que les travaux effectu�s par les intim�s ne pouvaient pas supporter de constructions sup�rieures ". Les juges pr�c�dents auraient �galement vers� dans l'arbitraire en ne retenant pas que les intim�s avaient viol� le principe de la bonne foi " lorsqu'ils all�guent avoir �t� d'accord sur le principe mais voulaient une �v�ritable promotion� ". Une telle all�gation ne serait pas cr�dible, " d�s lors qu'en construisant un agrandissement ne pouvant pas supporter plusieurs �tages et en s'opposant � l'ajout de colonnes dans l'unit� d'�tage, il serait tr�s difficile, voire impossible, de r�aliser une �v�ritable promotion� ". Il serait en effet " difficilement imaginable de construire un 1er �tage sans penser aux fondations et � l'ancrage de celui-ci sur un rez-de-chauss�e ".
3.1.�Selon la jurisprudence, une d�cision est arbitraire, au sens de l'art. 9 Cst., lorsqu'elle est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et reconnu, ou encore heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Il ne suffit pas que sa motivation soit insoutenable; encore faut-il que la d�cision apparaisse arbitraire dans son r�sultat. A cet �gard, le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue que dans la mesure o� celle-ci appara�t insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adopt�e sans motif objectif et en violation d'un droit certain. Il n'y a pas arbitraire du fait qu'une autre solution pourrait entrer en consid�ration ou serait m�me pr�f�rable (ATF 138 I 49 consid. 7.1 p. 51; 305 consid. 4.4 p. 319; 138 III 378 consid. 6.1 p. 379 s.; 138 IV 13 consid. 5.1 p. 22). En mati�re d'appr�ciation des preuves et d'�tablissement des faits, l'autorit� verse dans l'arbitraire lorsqu'elle ne prend pas en compte, sans raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa port�e, ou encore lorsqu'elle tire des conclusions insoutenables � partir des �l�ments recueillis (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; 136 III 552 consid. 4.2 p. 560).
�Pour le surplus, le recourant qui invoque l'arbitraire doit exposer de mani�re pr�cise en quoi la d�cision attaqu�e serait insoutenable (cf.�
supra�consid. 1.3; ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; 134 II 244 consid. 2.2 p. 246).
3.2.�Constatant que la r�alisation des travaux d'extension projet�s par les recourants allait immanquablement g�n�rer des nuisances notables et durables dans l'usage et la jouissance de la PPE n� 2, la cour cantonale a jug� que la construction en cause constituait une atteinte aux droits des intim�s et qu'elle ne pouvait �tre entreprise sans leur consentement. A cet �gard, la cour cantonale a constat� que K.Y.________ n'avait eu de cesse de s'opposer aux travaux litigieux. C'�tait d�s lors � juste titre que le premier juge avait retenu qu'il n'avait jamais accept� des interventions � l'int�rieur m�me de l'unit� d'�tage, propri�t� de ses enfants. Dans ces conditions, son attitude ne pouvait �tre consid�r�e comme contradictoire; il �tait ainsi en droit de s'opposer � l'agrandissement des recourants.
�Les recourants ne d�montrent pas en quoi l'appr�ciation des preuves � laquelle a proc�d� la cour cantonale pour retenir la constatation incrimin�e serait ind�fendable. Ils ne se r�f�rent du reste � aucun moyen de preuve pour �tayer leur th�se. La d�claration de K.Y.________ selon laquelle il entendait participer � une " v�ritable promotion " est � cet �gard insuffisante, d�s lors qu'elle ne saurait prouver un quelconque accord avec l'extension projet�e par les recourants. Par ailleurs, on ne voit pas en quoi la prise en compte de la pr�tendue ignorance de ces derniers dans le domaine technique aurait pu modifier le r�sultat de l'appr�ciation des preuves � laquelle s'est livr�e l'instance pr�c�dente. Les recourants ne l'expliquent du reste pas. Leur critique, purement appellatoire, est irrecevable (art. 106 al. 2 LTF).
Se pr�valant �galement d'une violation de l'interdiction de l'abus de droit (art. 2 al. 2 CC), les recourants soutiennent que " les intim�s cherchent � utiliser l'institution de l'art. 641 CC pour les emp�cher d'user de leur droit de construire un agrandissement ", alors que K.Y.________ l'avait accept� en ayant � l'esprit de r�aliser une " v�ritable promotion ". En cela, le comportement contradictoire des intim�s serait contraire au principe de la bonne foi ("�
venire contra factum proprium�").
4.1.�Aux termes de l'art. 2 CC, chacun est tenu d'exercer ses droits selon les r�gles de la bonne foi (al. 1) et l'abus manifeste d'un droit n'est pas prot�g� par la loi (al. 2). Un abus de droit peut �tre r�alis� lorsqu'une institution juridique est utilis�e dans un but �tranger � celui qui est le sien (ATF 138 III 401 consid. 2.4.1 p. 405; 135 III 162 consid. 3.3.1 p. 169; 132 I 249 consid. 5 p. 252). L'exercice d'un droit sans int�r�t digne de protection, ou qui conduirait � une disproportion entre des int�r�ts justifi�s, peut ainsi se r�v�ler abusif. De m�me, l'exercice d'un droit est abusif lorsqu'il contredit un comportement ant�rieur et les attentes l�gitimes que ce comportement a pu susciter ("�
venire contra factum proprium�"; ATF 133 III 61 consid. 4.1 p. 76; 130 III 113 consid. 4.2 p. 123; 129 III 493 consid. 5.1 p. 497 et les arr�ts cit�s).
�L'art. 2 al. 2 CC sanctionnant l'abus manifeste d'un droit, il convient de se montrer restrictif dans l'admission de l'abus de droit (ATF 139 III 24 consid. 3.3 p. 27; 135 III 162 consid. 3.3.1 p. 169), dont l'existence se d�termine selon les circonstances concr�tes du cas (ATF 138 III 425 consid. 5.2 p. 431; 401 consid. 2.4.1 p. 405; 129 III 493 consid. 5.1 p. 497; 121 III 60 consid. 3d p. 63).
4.2.�En l'esp�ce, comme relev�
supra�(cf. consid. 3.2), c'est � bon droit que la cour cantonale a retenu que le repr�sentant l�gal des intim�s ne s'�tait pas comport� de mani�re contradictoire et qu'il �tait en droit de refuser l'agrandissement projet� par les recourants. Elle en a � juste titre tir� la cons�quence qu'il n'avait commis aucun abus de droit au sens de l'art. 2 al. 2 CC. Cela scelle le sort du grief, qui se r�v�le inconsistant.
Vu ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�. Les recourants, qui succombent, supporteront les frais judiciaires solidairement entre eux (art. 66 al. 1 et 5 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer une indemnit� de d�pens aux intim�s qui n'ont pas �t� invit�s � se d�terminer sur le fond et qui ont conclu au rejet de la requ�te d'effet suspensif alors que celle-ci a �t� admise.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, � la Cour civile II du Tribunal cantonal du canton du Valais et au Registre foncier de Martigny.