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Timestamp: 2016-10-26 02:18:36+00:00
Document Index: 186374785

Matched Legal Cases: ['art. 16', 'art. 16', 'art. 16', 'art. 190', 'art. 190', 'art. 54', 'ATF ', 'art. 190', 'art. 190', 'ATF ', 'in fine', 'art. 77', 'art. 16', 'art. 16', 'art. 59', 'art. 63', 'art. 18', 'art. 190', 'art. 190', 'art. 66', 'art. 68']

4A_103/2011 (20.09.2011)
repr�sent�e par Me Olivier Rodondi, avocat,
repr�sent�e par Me Gion Jegher, avocat,
arbitrage international; comp�tence; ordre public,
A.a L'Association X.________ a pour mission de r�gir le sport de la boxe sous toutes ses formes dans le monde. A.________ et B.________ en sont, respectivement, le pr�sident et le directeur ex�cutif.
Y.________ Limited est une soci�t� priv�e qui produit et commercialise du mat�riel de sport, en particulier des �quipements de boxe.
A.b Le 20 d�cembre 2005, l'Association X.________ et Y.________ Limited ont conclu un contrat de licence, intitul� Association X.________ Licensing Agreement 2006, avec effet au 1er janvier 2006. D'une dur�e initiale d'un an, ce contrat, reconductible d'ann�e en ann�e, conf�rait � Y.________ Limited le droit de produire des �quipements de boxe approuv�s par l'Association X.________ contre paiement d'une redevance annuelle de 25'000 USD. Y.________ Limited devait apposer sur chaque pi�ce vendue par elle une attestation d'approbation (approval label) payante d�livr�e par l'Association X.________. Ledit contrat r�servait un contr�le de la qualit� des �quipements fabriqu�s par le preneur de licence, dont il fixait les modalit�s. Il �num�rait un certain nombre d'hypoth�ses dans lesquelles le donneur de licence pourrait y mettre un terme unilat�ralement, tel le d�faut de paiement en temps utile de la redevance annuelle.
A son art. 16, le contrat de licence contenait une clause compromissoire ainsi libell�e:
A.c En novembre 2006, le congr�s de l'Association X.________ a �lu un nouveau pr�sident en la personne de A.________. La nouvelle �quipe dirigeante a manifest� le d�sir de revoir le programme d'octroi des licences et de r�examiner les relations contractuelles entre l'association et les fournisseurs.
Pour ce motif, l'Association X.________ a soutenu que le contrat de licence avait pris fin le 31 d�cembre 2006. Elle a �galement fait valoir, � titre additionnel, que Y.________ Limited n'avait pas pay� en temps utile la redevance annuelle pour le renouvellement de sa licence. De son c�t�, Y.________ Limited a ni� avoir consenti � mettre un terme au contrat de licence. Elle a indiqu�, en outre, qu'elle avait demand� � l'Association X.________ de compenser le montant de la redevance annuelle avec un montant sup�rieur que l'association �tait cens�e lui devoir pour des �quipements de boxe qu'elle lui avait vendus.
En avril 2007, B.________ a inform� Y.________ Limited que les conclusions d'un rapport �tabli par l'auditeur externe de l'Association X.________ avaient r�v�l� l'existence de pratiques critiquables de sa part, si bien que le comit� ex�cutif de l'association avait d�cid� de soumettre le cas au comit� d'�thique. Y.________ Limited a contest� les accusations prof�r�es � son encontre.
Finalement, par lettres des 23 juillet et 2 ao�t 2011, l'Association X.________ a fait savoir � Y.________ Limited qu'elle avait d�cid� de ne pas poursuivre leurs relations commerciales.
B.a Le 19 janvier 2009, Y.________ Limited a d�pos�, aupr�s du Tribunal Arbitral du Sport (TAS), une requ�te d'arbitrage visant l'Association X.________, A.________ et B.________.
Entre cette date et le mois d'octobre de la m�me ann�e, les parties se sont soumises � une proc�dure de m�diation qui s'est sold�e par un �chec.
En novembre 2009, la proc�dure d'arbitrage a �t� reprise. Une Formation de trois arbitres a �t� constitu�e.
Les d�fendeurs ont contest� d'embl�e la comp�tence du TAS pour trancher le diff�rend et requis le prononc� d'une sentence incidente sur cette question. La Formation a cependant d�cid� de traiter celle-ci en m�me temps que la cause au fond.
Dans sa demande (Statement of Claim) du 22 d�cembre 2009, Y.________ Limited a pris un certain nombre de conclusions, principalement en rapport avec le non-renouvellement du contrat de licence en 2007. Elle a �galement r�clam�, entre autres choses, le paiement par l'Association X.________ d'un montant total de 168'732 USD pour des factures impay�es relatives � des commandes d'�quipements de boxe ex�cut�es en 2005 et 2006.
Les d�fendeurs ont contest� derechef la comp�tence du TAS dans leur r�ponse du 25 janvier 2010 comme ils l'avaient d�j� fait dans celle du 20 novembre 2009.
B.b Le 5 janvier 2011, le TAS, statuant dans le cadre de la proc�dure d'arbitrage ordinaire (art. R38 ss du Code de l'arbitrage en mati�re de sport; ci-apr�s: le Code), a rendu sa sentence finale. Il a d�clin� sa comp�tence � l'�gard des d�fendeurs A.________ et B.________, mais l'a admise envers l'Association X.________. Sur le fond, il a accueilli partiellement les conclusions de Y.________ Limited et condamn� l'Association X.________ � verser � la demanderesse la somme de 168'732 USD (chiffre 3 du dispositif de la sentence).
Le TAS a proc�d� � un examen en deux temps de sa comp�tence. En premier lieu, il a analys� l'argument des d�fendeurs selon lequel l'Association X.________ n'avait pas conclu le contrat de licence avec Y.________ Limited, mais avec une filiale de cette soci�t�, de sorte que la demanderesse ne pouvait pas se pr�valoir envers eux de la clause arbitrale ins�r�e dans le contrat de licence. Apr�s avoir r�fut� cet argument, il s'est interrog� sur le point de savoir si l'expression disagreement over the interpretation of any terms of this Agreement, figurant � l'art. 16 du contrat de licence, devait �tre prise � la lettre, ne s'appliquant donc qu'� l'interpr�tation stricto sensu des termes dudit contrat, ou si elle visait tout litige en rapport avec celui-ci (any dispute related to the Licensing Agreement), solution qu'il a retenue. La Formation a ensuite expliqu� pourquoi elle ne s'estimait pas comp�tente vis-�-vis des deux personnes physiques recherch�es par Y.________ Limited. En second lieu, le TAS a envisag� sa comp�tence relativement � chacune des diverses conclusions que lui avait soumises la demanderesse. Il l'a en partie admise, en partie rejet�e. En ce qui concerne la conclusion condamnatoire portant sur les 168'732 USD susmentionn�s, il s'est estim� comp�tent pour en conna�tre, motif pris de ce que pareille conclusion tombait sous le coup de l'art. 16 du contrat de licence, dans la mesure o� elle avait trait � des biens pr�tendument fabriqu�s et fournis dans le cadre dudit contrat (this request falls under the terms of clause 16 of the Licensing Agreement, as it relates to goods allegedly manufactured and supplied under the said agreement).
Sur le fond, le TAS, appliquant le droit suisse en vertu de l'art. R45 du Code, a consid�r� que Y.________ Limited, par son comportement concluant, avait tacitement admis que le contrat de licence avait pris fin le 31 d�cembre 2006. Il a rejet�, en cons�quence, les conclusions de la demande en tant qu'elles d�coulaient d'une pr�tendue rupture unilat�rale dudit contrat imput�e � l'Association X.________. Les arbitres ont, en revanche, accueilli la demande en paiement de 168'732 USD formul�e par Y.________ Limited en rapport avec huit factures rest�es impay�es. Ils ont consid�r� que lesdites factures correspondaient toutes � des commandes pass�es par l'Association X.________ pour des livraisons d'�quipements de boxe effectu�es au profit de diff�rents pays et de diverses f�d�rations de boxe amateur.
Le 4 f�vrier 2011, l'Association X.________ (ci-apr�s: la recourante) a form� un recours en mati�re civile contre la sentence pr�cit�e. Invoquant le d�faut de comp�tence du tribunal arbitral (art. 190 al. 2 let. b LDIP) et l'incompatibilit� de la sentence avec l'ordre public (art. 190 al. 2 let. e LDIP), elle y invite le Tribunal f�d�ral � constater que le TAS n'�tait pas comp�tent pour statuer sur la conclusion en paiement de 168'732 USD prise par Y.________ Limited et, partant, � annuler le chiffre 3 du dispositif de la sentence attaqu�e.
Dans leurs r�ponses des 20 avril et 22 juillet 2011, le TAS et Y.________ Limited (ci-apr�s: l'intim�e) concluent tous deux au rejet du recours.
Le 19 ao�t 2011, la recourante a d�pos� une r�plique dans laquelle elle prend position sur les arguments avanc�s par le TAS et par l'intim�e.
D'apr�s l'art. 54 al. 1 LTF, le Tribunal f�d�ral r�dige son arr�t dans une langue officielle, en r�gle g�n�rale dans la langue de la d�cision attaqu�e. Lorsque cette d�cision est r�dig�e dans une autre langue (ici l'anglais), le Tribunal f�d�ral utilise la langue officielle choisie par les parties. Devant le TAS, celles-ci ont utilis� l'anglais. Dans les m�moires adress�s au Tribunal f�d�ral, elles ont employ� qui le fran�ais (la recourante), qui l'allemand (l'intim�e). Conform�ment � sa pratique, le Tribunal f�d�ral adoptera la langue du recours et rendra, par cons�quent, son arr�t en fran�ais.
En premier lieu, la recourante reproche au TAS de s'�tre d�clar� � tort comp�tent pour statuer sur la conclusion en paiement de 168'732 USD prise par l'intim�e � son encontre.
3.1.1 Saisi du grief d'incomp�tence, le Tribunal f�d�ral examine librement les questions de droit, y compris les questions pr�alables, qui d�terminent la comp�tence ou l'incomp�tence du tribunal arbitral (ATF 133 III 139 consid. 5 p. 141 et les arr�ts cit�s). En revanche, il ne revoit les constatations de fait sur lesquelles repose la sentence attaqu�e que si l'un des griefs mentionn�s � l'art. 190 al. 2 LDIP est soulev� � leur encontre ou que des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont exceptionnellement pris en consid�ration dans le cadre de la proc�dure du recours en mati�re civile.
Le recours pour le motif pr�vu � l'art. 190 al. 2 let. b LDIP est ouvert lorsque le tribunal arbitral a statu� sur des pr�tentions qu'il n'avait pas la comp�tence d'examiner, soit qu'il n'exist�t point de convention d'arbitrage, soit que celle-ci f�t restreinte � certaines questions ne comprenant pas les pr�tentions en cause (extra potestatem) (ATF 116 II 639 consid. 3 in fine p. 642). Un tribunal arbitral n'est, en effet, comp�tent, entre autres conditions, que si le litige entre dans les pr�visions de la convention d'arbitrage et que lui-m�me n'exc�de pas les limites que lui assignent la requ�te d'arbitrage et, le cas �ch�ant, l'acte de mission (arr�t 4A_210/2008 du 29 octobre 2008 consid. 3.1 et le pr�c�dent cit�).
3.1.2 Comme cela ressort du r�sum� de la sentence attaqu�e fait par la Cour de c�ans (cf. let. B.b ci-dessus), la recourante a d�velopp� une argumentation � plusieurs niveaux pour contester la comp�tence du TAS: premi�rement, elle soutenait ne pas �tre partie au contrat de licence du 20 d�cembre 2005; deuxi�mement, elle faisait valoir, pour le cas o� le TAS admettrait sa comp�tence ratione personae � son �gard, qu'il ne pouvait faire autre chose qu'interpr�ter les termes de ce contrat; troisi�mement, enfin, elle lui d�niait, en tout �tat de cause, le pouvoir de se prononcer sur les diff�rentes conclusions prises par l'intim�e, en particulier sur la demande p�cuniaire formul�e par celle-ci.
Comme cette argumentation se subdivisait en trois branches bien distinctes, le Tribunal f�d�ral n'examinera que les �l�ments qui demeurent contest�s devant lui, conform�ment � l'art. 77 al. 3 LTF, quand bien m�me il en va en l'esp�ce d'une question - la comp�tence du Tribunal arbitral - qu'il revoit, en principe, librement. D�s lors, faute de griefs invoqu�s et motiv�s � leur sujet, il ne se penchera pas sur le probl�me de la comp�tence ratione personae, non plus que sur celui de l'interpr�tation, en tant que telle, de la clause arbitrale figurant � l'art. 16 du contrat de licence. Du reste, le sens � donner � cette clause a �t� fix� d�finitivement par les arbitres, puisque ceux-ci, en mettant au jour la v�ritable intention des parties au-del� du texte utilis� par ces derni�res, ont proc�d� � une interpr�tation subjective qui rel�ve du fait et �chappe, par cons�quent, � l'examen du Tribunal f�d�ral m�me dans le cadre du grief tir� de l'incomp�tence du tribunal arbitral (arr�t 4P.330 et 332/1994 du 29 janvier 1996 consid. 5b; KAUFMANN-KOHLER/RIGOZZI, Arbitrage international, 2e �d. 2010, n� 815).
En d�finitive, seul doit �tre examin�, � ce stade de la proc�dure, le point de savoir si la conclusion en paiement de 168'732 USD prise par l'intim�e � l'encontre de la recourante entrait ou non dans les pr�visions de la clause arbitrale, eu �gard au sens que les deux parties ont donn� � celle-ci.
3.2.1 La jurisprudence pr�conise de ne pas admettre trop facilement qu'une convention d'arbitrage a �t� conclue, si ce point est contest�. Cependant, une fois le principe de l'arbitrage acquis, elle fait preuve de souplesse quant aux modalit�s de la proc�dure arbitrale et � l'�tendue du litige couvert par la convention d'arbitrage. Cette interpr�tation large, conforme aux principes d'utilit� et d'�conomie de la proc�dure, ne saurait toutefois impliquer une pr�somption en faveur de la comp�tence des arbitres (arr�t 4A_ 562/2009 du 27 janvier 2010 consid. 2.1 et les r�f�rences).
3.2.2 En l'esp�ce, le TAS a interpr�t� l'art. 16 du contrat de licence en ce sens qu'il visait tout litige en rapport avec ce contrat (any dispute related to the Licensing Agreement).
En soi, une telle formulation n'a rien de limitatif et inclut, notamment, les litiges ayant trait � l'existence, � la validit� et � l'extinction des rapports contractuels issus de la convention o� figure la clause compromissoire ainsi libell�e (arr�t 4A_210/2008, susmentionn�, consid. 3.2 et l'arr�t cit�), voire des questions n'ayant qu'un rapport indirect avec le diff�rend soumis � l'arbitrage (arr�t 4A_220/2007 du 21 septembre 2007 consid. 6.2). Plus g�n�ralement, il est admis que la port�e d'une convention d'arbitrage de ce genre, ins�r�e dans un contrat, puisse s'�tendre aux contrats accessoires ou annexes (KAUFMANN-KOHLER/RIGOZZI, op. cit., n� 257 p. 138 in medio), � moins que ceux-ci ne contiennent une clause de r�solution des litiges sp�cifique de contenu diff�rent (arr�t 4A_452/2007 du 29 f�vrier 2008 consid. 2.5 et les auteurs cit�s).
A s'en tenir � son seul texte, la clause arbitrale litigieuse semble vouloir restreindre son champ d'application aux pr�tentions fond�es directement sur le contrat de licence du 20 d�cembre 2005, ainsi que le soutient la recourante. Consid�r�e sous cet angle, elle ne viserait que les obligations d�coulant de ce contrat, telle la fourniture � l'intim�e d'attestations d'approbation officielles pour ses �quipements de boxe contre paiement � la recourante d'une redevance sp�cifique en sus de la redevance annuelle, de m�me que celles touchant la validit� et l'extinction de ce rapport contractuel. Dans cette optique, la pr�tention litigieuse, bas�e sur la vente de tels �quipements par l'intim�e � la recourante, serait sans doute exorbitante de la clause compromissoire. Il s'agit l�, toutefois, d'une approche par trop restrictive, s'agissant de d�terminer la port�e de cette clause � la lumi�re de la jurisprudence en la mati�re et au regard des circonstances du cas concret.
D'abord et sur un plan g�n�ral, on observe, � la lecture des statuts de la recourante, la volont� de cette association d'�carter, autant que faire se peut, la mise en oeuvre des tribunaux ordinaires, afin de se soumettre � la juridiction du TAS, et de faire en sorte que toutes les personnes physiques ou morales concern�es de pr�s ou de loin par le sport de la boxe le fassent aussi (voir, notamment, les art. 59 et 60 des statuts adopt�s par le Congr�s de l'Association X.________ le 22 octobre 2007, entr�s en vigueur le 19 f�vrier 2008; cf. �galement les art. 63 et 64 des statuts actuels). Certes, l'intim�e n'est pas membre de l'Association X.________ et ne tombe ainsi pas directement sous le coup des statuts de cet organisme sportif. Il n'en demeure pas moins paradoxal que celui-ci plaide l'incomp�tence mat�rielle du TAS alors qu'il a adopt� des dispositions statutaires visant � exclure, dans toute la mesure du possible, la comp�tence des tribunaux ordinaires au profit de celle de la juridiction arbitrale sp�cialis�e. D'ailleurs, on ne voit pas de motifs objectifs qui justifieraient la mise en oeuvre de la justice civile �tatique pour r�gler un diff�rend de nature commerciale entre l'Association X.________ et un fournisseur d'�quipements de boxe agr�� par elle, du moment que le Code contient, aux art. R38 � R46, des dispositions particuli�res � la proc�dure d'arbitrage ordinaire qui lui permettent de faire trancher une contestation de ce genre par le TAS. La recourante n'en avance aucun, et pour cause: il n'est sans doute pas dans l'int�r�t de cette association de droit suisse de devoir agir, le cas �ch�ant, � l'�tranger, devant les tribunaux ordinaires du domicile du vendeur, pour y �lever ses pr�tentions, alors qu'elle a son si�ge dans la m�me ville que celui du TAS; de m�me n'a-t-elle rien � gagner, du point de vue de la pr�visibilit� du droit, � devoir souffrir, suivant les circonstances, que le diff�rend soit tranch� en fonction de dispositions l�gales �trang�res en vigueur au domicile du vendeur, qu'elle conna�t peut-�tre mal, quand l'art. R45 du Code prescrit l'application du droit suisse � d�faut d'�lection de droit.
Ensuite, il ne faut pas perdre de vue la singularit� du rapport contractuel liant les parties et le contexte dans lequel celui-ci a pris naissance. La doctrine d�finit le contrat de licence comme le contrat par lequel une personne donne � une autre le droit d'utiliser, en tout ou en partie, un droit immat�riel sur lequel elle a � l'exclusivit� contre versement d'une r�mun�ration appel�e la redevance (cf. parmi d'autres: TERCIER/FAVRE, Les contrats sp�ciaux, 4e �d. 2009, n� 7950). Le contrat du 20 d�cembre 2005 n'avait qu'une ressemblance lointaine avec cette d�finition du contrat de licence pur, si l'on en juge par les obligations qu'il imposait aux parties (cf., sous let. A.b, ci-dessus, l'�nonc� des principaux devoirs incombant � celles-ci). De plus, comme le TAS l'a constat� souverainement, il s'inscrivait dans le cadre de relations contractuelles de plus grande ampleur, dont l'un des �l�ments constitutifs consistait dans la vente � la recourante ou, par son truchement, � ses f�d�rations membres, des �quipements de boxe fabriqu�s par l'intim�e (cf. sentence nos 18 let. c, 272 et 302). L'�tendue et la sp�cificit� de ces relations contractuelles s'expliquent sans doute par le fait que la recourante a �dict� des r�gles prescrivant, pour tous les �v�nements et comp�titions organis�s sous son �gide, de n'utiliser que des �quipements de boxe (gants, casque, etc.) fabriqu�s par l'un des preneurs de licence officiels qu'elle se r�serve le droit de d�signer (cf. Technical & Competition Rules en vigueur depuis le 1er septembre 2008, ch. 3, 4 et 5; voir aussi la r�gle n� 1 de la r�glementation en vigueur qui g�n�ralise cette obligation). Il y avait donc un lien �vident entre le contrat de licence par lequel la recourante conc�dait � l'intim�e le droit de commercialiser les �quipements de boxe portant son label et les contrats de vente ult�rieurs, int�ressant les m�mes parties, en vertu desquels sa cocontractante lui fournissait ces �quipements. Preuve en est, d'ailleurs, le fait que les parties n'ont apparemment pas jug� n�cessaire de formaliser ces relations-ci, m�me si le droit mat�riel suisse ne les obligeait pas � le faire, et, surtout, qu'elles n'ont pas pr�vu une clause de r�solution des litiges sp�cifique pour ces contrats de vente successifs.
Force est d'admettre, en d�finitive, que le TAS a interpr�t� correctement les manifestations de volont� �mises par les parties dans le contrat de licence du 20 d�cembre 2005 et qu'il n'a pas viol� l'art. 18 al. 1 CO en les interpr�tant en ce sens que la clause arbitrale ins�r�e dans ledit contrat, nonobstant sa formulation � premi�re vue restrictive, avait vocation � r�gir �galement les diff�rends qui pourraient surgir entre l'intim�e et la recourante � l'occasion de l'ex�cution des contrats de vente qu'elles concluraient par la suite et qui auraient pour objet les �quipements de boxe vis�s par le contrat de licence. D�s lors, la pr�tention litigieuse, issue de ces contrats de vente, tombait bel et bien sous le coup de la clause compromissoire ins�r�e dans le contrat de licence.
Par cons�quent, la recourante reproche en vain au TAS d'avoir viol� l'art. 190 al. 2 let. b LDIP.
4.1 Dans un second moyen, la recourante fait valoir que la sentence attaqu�e serait incompatible avec l'ordre public, au sens de l'art. 190 al. 2 let. e LDIP. A l'appui de ce grief, elle soutient que la facture n� 8 de 75'000 USD, incluse dans les 168'732 USD allou�s � l'intim�e par le TAS, correspond � une commande pass�e le 5 octobre 2006 par son ancien pr�sident, peu avant qu'il ait �t� �cart� de la pr�sidence de l'Association X.________. Elle dit avoir �t� surprise par l'ampleur et l'absence de justification de cette commande, tout en soulignant qu'un rapport de son auditeur externe a �veill� chez elle de forts soup�ons de favoritisme, de fraude et de corruption entre cet ancien pr�sident et l'intim�e.
La recourante est d'avis que le TAS a non seulement viol� son droit d'�tre entendue, en refusant d'examiner la validit� de la facture litigieuse, mais qu'il a, de surcro�t, rendu une sentence incompatible avec l'ordre public mat�riel en la condamnant � verser une importante somme d'argent � l'intim�e sur la base d'une facture qui ne para�t pas d�couler d'une commande usuelle.
4.2 Le grief consid�r� appara�t, de toute �vidence, mal fond�, si tant est qu'il soit recevable. En effet, malgr� qu'en ait la recourante, le TAS n'a pas ignor� le probl�me pos� par la facture en question. Il l'a, au contraire, trait� en retenant, d'une part, que la recourante, qui supportait la charge de la preuve de ce fait, n'avait rien �tabli de concret au sujet de ses soup�ons touchant la validit� de la facture n� 8 (sentence n� 374) et, d'autre part, qu'il �tait demeur� incontest� que les �quipements de boxe correspondant � ladite facture avaient �t� livr�s � leurs destinataires finaux � la requ�te de l'Association X.________ (sentence n� 376). Cette double constatation du TAS, qui �chappe � l'examen du Tribunal f�d�ral, prive de toute assise le second grief formul� par la recourante.
Ses conclusions ne pouvant qu'�tre rejet�es, la recourante supportera les frais de la proc�dure f�d�rale (art. 66 al. 1 LTF) et versera des d�pens � l'intim�e (art. 68 al. 1 et 2 LTF).