Source: http://stoplinkyvarest.canalblog.com/archives/2018/05/27/36438788.html
Timestamp: 2018-06-17 22:03:18+00:00
Document Index: 23808591

Matched Legal Cases: ['arrêt ', "l'article 32", "l'article 34", 'art. 1', "l'article 85", "l'article 226", 'art19721']

Sommation de ne pas faire (eau) - Stop Linky Var Est
Voilà un trait d'humour qui fait du bien, même sur En Belgique, tous les compteurs seront remplacés par les Linky !
Il est d'autant plus important, maintenant, de sur Electricité organique et ondes EM
Et le robot connecté Mr Ours pellera les patates, sur En Belgique, tous les compteurs seront remplacés par les Linky !
Oui oui, il y aura surement une StartUP pour sur En Belgique, tous les compteurs seront remplacés par les Linky !
L'Humain électrique: Test: A l'exterieur, ( une sur Electricité organique et ondes EM
C'est mieux que rien en effet. Un bon point de sur Electricité organique et ondes EM
Résonance et COS Phi de 1 D'aprés cet article sur Entre Watt et Volt/Ampère
Je ferais assez confiance à ces appareils car ils sur Electricité organique et ondes EM
Un detail capital, j'avais oublier de le notifier sur Electricité organique et ondes EM
C'est clair, une tartine a le gout d'une tartine, sur Electricité organique et ondes EM
En Belgique, tous les compteurs seront remplacés par les Linky !
La Problématique des mises à la terre
Les actionnaires avertis, pas les clients
Avant de devenir EHS
Les particuliers pourront faire contrôler les émissions
Bien entendu, vous pouvez là encore modifier cette lettre, la tranformer en lettre simple ou bien en faire une sommation à transmettre à un huissier...
Merci à Robin des Toits et à l'Association Anti-Linky de Bordeaux.
Monsieur Angel SIMON,
Siège social - SUEZ Eau France
16 PLACE DE L'IRIS - TOUR CB21
Mes Réf Client: ………………………………..
Mon Identifiant: ….
……………………….. Le ………………………… 201.
Copie en recommandée N°……………………………………………
avec accusé de réception à Monsieur / Madame/ Maire de ……………..
SIGNIFICATION À SUEZ EAU France SOMMATION DE FAIRE ET DE NE PAS FAIRE
Objet: Signification de mon refus de l'installation du compteur communicant AQUARIUS et de tout dispositif complémentaire avec rappel du caractère privé, non cessible et non transférable à des tiers de mes données personnelles et de consommation.
SOMMATION À SUEZ EAU FRANCE DE RÉPONDRE AUX SEPT QUESTIONS
Monsieur Le Président de SUEZ EAU FRANCE,
Je vous informe que je refuse toute installation de votre part (ou de la part de vos poseurs sous-traitants) du compteur communicant AQUARIUS.
Refus également, de toute installation de dispositif complémentaire, relatif à ce compteur AQUARIUS, et ce pour les raisons exposées ci-après:
Qu'il est démontré la nocivité des CEM (Champs électromagnétiques dans la documentation de EDF, cf. pages 7, 8, 11 et 27), dans les innombrables appareils d'usages courant (cf. doc EDF – Département Comptage - Exploitation – Gestion: ''Essai prospectif sur les applications de l'électricité au domaine de l'étude de la médecine et sur l'étude d'environnement'', de Ph. LEFEVRE, datant du 13 avril 1983, page 11)et dans de nombreuses données scientifiques européennes, américaines et françaises;
Les études des Professeurs B. VEYRET et MIRO (cf. Archives Daniel DEPRIS); sans oublier la Circulaire datée de 1972, du Ministère d’Etat, chargé de la Défense Nationale [Réf: BOC/BC-PP, Année 1972, P. 937].
Également dans le livret de 55 pages sur les Effets non thermiques Champs Electro Magnétiques (CEM) (page 10) sur le cerveau: « « Cerveau - Barrière hémato-encéphalique (BHE)» Définition de la BHE: «Cellules qui tapissent les vaisseaux sanguins capillaires du cerveau pour les rendre plus étanches et font office de protection, de filtre ». « - 1975, Allan Frey, de General Electric, exposition rats à 1,9 GHz pendant 2 heures, puis colorant injecté aux animaux: seuls ceux soumis à ces fréquencesvoient le colorant passer dans le cerveau.
-Donc leur BHE laisse désormais passer de grosses molécules et hormones, virus et bactéries.
Certaines cellules cérébrales meurent après de telles fuites ».
-Résultat confirmés par d'autres, dont Leif Salford en Suède. Source: Livre Forget (p.96) (p. 61) Pierre Aubineau, France, étude COMOBIO, ministère de la Recherche, CNRS Bordeaux – rat et téléphonie mobile 10 minutes à des DAS de 0,5 W/kg à 2 W/kg = perméabilité croissante de la barrière hémato-encéphalique sous Micro Onde (MO) – concluait que «cette expérience est extrapolable à l'homme, sa circulation sanguine étant proche de celle du rat ».
Le31 mai 2011: Communiqué de Presse n°208 du CIRC: Lyon-France, Le Centre International de Recherche contre le Cancer, (CIRC) dépendant de l’OMS, a classé les champs électromagnétiques de radiofréquences comme cancérogènes possibles pour les humains (Groupe 2B), sur la base d’un risque accru de gliome, un type de tumeur maligne du cerveau, associé à l’utilisation du téléphone mobile sans fil.
Pourtant, vous nous assurez de l'innocuité des ondes électromagnétiques générées par ces compteurs. Le problème vient de l'arrivée de TROIS programmes de compteurs communicants (électricité, gaz, eau), qu'il ne s'agit pas seulement de compteurs mais aussi d'une multitude d'appareils (répéteurs, répartiteurs, concentrateurs) qui doivent être installés dans les rues, sur les habitations, dans les transformateurs de quartier, etc., sans oublier le renvoi de toutes ces données par téléphonie mobile, et l'augmentation exponentielle des antennes-relais.
Éléments caractérisant l'existence de risques circonstanciés, de nature à faire usage du Principe Constitutionnel de Précaution.
Je préfère garder mon compteur actuel, ordinaire dont je sais qu'il ne pose aucun problème, il ne me met pas en danger et jusqu'à preuve du contraire, il comptabilise correctement ma consommation.
RISQUE D'INCENDIE OU/et D'EXPLOSION ET AQUARIUS
L’AQUARIUS est aussi un compteur communicant par radiofréquence (donc l'émission et réception de champs électromagnétiques), susceptible de subir des pannes diverses, surtensions (cf. RAPPORT ITU-R SM.2158-3 du 06/2013): avec les alimentations à découpage qui perturbent les circuits électriques qui ne sont pas prévus pour supporter ces perturbations (cf. RAPPORT ITU-R SM.2158-3 du 06/2013 ).
Les variations de tensions peuvent être un signe avant-coureur d'incendie. Les interférences électromagnétiques, les distorsions provoquées par les harmoniques de hautes fréquences (cf. RAPPORT ITU-R SM.2158-3 du 06/2013), ces compteurs AQUARIUS (technologie smart meter), peuvent être sensibles à ces phénomènes. Sans oublier le risque de prise de contrôle externe du compteur (hacking), avec le vol de mes données de consommations ou pire, l'arrêt de la fourniture d’eau par un Tiers autre que SUEZ EAU FRANCE. Dans ce contexte, vous comprendrez que je refuse cette technologie, d'autant que mon compteur d’Eau actuel (tout comme celui de gaz ou d’électricité), fonctionne parfaitement.
AUCUNE COMPAGNIE D'ASSURANCE N'ASSURE LES RISQUES LIÉS AUX CEM
Aucune compagnie d'assurance n'assure ni ne couvre les risques (quels qu'ils puissent être), liés aux CEM, depuis 2006. Cela risque de m'exposer dans une insécurité juridique, pour la souscription d'une Police d'assurance –
Habitation (rendue de fait, impossible). Tout risque survenant serait à ma charge.
Les Assurances ne font aucune distinction de nature électrique, gaz ou eau, dans leurs exclusions des risques couverts: mais elles étendent toutes ces catégories dans leurs exclusions, au Maire, aux fournisseurs d'énergies, etc. (cf. AXA Assurances, avenant 2006; GROUPAMA RESPONSABILITE GENERALE DES COMMUNES EXCLUSIONS PAGES 8 et 9 VILLASSUR).
AVERTISSEMENT DE LA CNIL DES RISQUES DE SURVEILLANCE 24/24 VIOLATION DE LA VIE PRIVÉE Avis CNIL de 2010
La CNIL dans son avis de 2010 (cf. CNIL FICHE PRATIQUE: Les compteurs électriques intelligents en questions 05 08 2010), à propos de ce LINKY, a exposé très précisément les risques d'atteintes à la vie privée, ainsi que les risques de surveillance et traçage extrêmement précis, du mode de vie de chaque abonné.
Avec LINKY, tout comme avec AQUARIUS ou GAZPAR, cela risque de s’amplifier.
Et cela je m'y oppose.
Vous prétendez vouloir installer ces compteurs pour notre bien mais nous savons que, outre la Big data, vous faites cela en réalité pour le business de "l'internet des objets" (IoT) dans le cadre de "l'alliance Wize".
La seule façon de protéger ces données… est de s'assurer qu'elles ne soient pas collectées et de fait de garder les compteurs ordinaires.
Vous devez respecter l'ART 8 CONVENTION EUROPEENNE DE LA SAUVEGARDE DES DROITS DE L’HOMME (Article 8 – Droit au respect de la vie privée et familiale).
RISQUES AVÉRÉS DE CYBER-ATTAQUES, DE VOL DE DONNÉES PERSONNELLES, ET DE CYBER-SABOTTAGES, BLACK-OUT TOTAL
Qu'il est démontré le caractère obsolète de la technologie Smart meter, et du risque technologique lié aux cyberattaques, avec les 38 000 failles et vulnérabilités constatées: (cf. les conclusions: Red TIGER Security, 2010: ''Electricity For Free? The Dirty Underbelly Of SCADA and Smart Meter'', by Pollet, July 2010 ) usage de « Backdoor », ou portes dérobées permettant d'entrer dans un système informatique, (faille, « laissée à la discrétion», par les fabricants de logiciels, sous demande Expresse d' organismes comme la NSA, entre autres); ces failles permettant également l'usage de matériels divers et variés, de clé USB, du sans fil, WIFI, pouvant servir à faciliter l'accès ( par ces vulnérabilités ), pour pénétrer – tromper ( Cheval de TROIE ) – détourner ( les Vigilances Systèmes de sécurités ) ou contourner – l'Architecture du système (utilisation de fausses identités, faux mots de passes, faux certificats), de traçages précis (le Projet – Ultime de « traçage » des citoyens, 24h/24– se fera (peut-être – ou peut-être pas), par l'injection dans le bras, de Puce RFID, « sous-cutanées ». cf. « RFID & Privacy: Risques liés à la RFID pour la protection des données à caractère personnel et encadrement juridique »: http://www.uzine.net/IMG/Article_RFID-Vie_privee.pdf
Sans oublier les problématiques associées aux systèmes sans-fil:
« En faisant tomber la barrière de l’isolement physique sur lequel reposait la majeure partie de la sécurité interne des systèmes d’information, les réseaux sans-fil, ont fait émerger des problématiques sécurité entièrement nouvelles, mettant en péril le DICP (Disponibilité, Intégrité, Confidentialité, Preuve) des systèmes d'informations ». [Cf. Livre Blanc «Sécurité des systèmes sans-fils», V. 2.0, Dernière révision, Janvier 2004, par Cyber Networks»: (lire les points 5., 5.1., 5.2., 5.2.1., 5.2.2., 5.2.3., 5.3., et 6., pages 19 à 27), ].
Avec le risque de vol de données personnelles médicales (cf. TrapX Investigatives Report- ''ANATOMY OF ATTAK – MEDJAK.2 Hospitals Under Siege’’, by TrapX Research Labs. 2016]:
http://media.scmagazine.com/documents/242/trapx_medjack2_60312.pdf.
Ces 3 types de compteurs n'étant qu'un dispositif de surveillance permanente, de contrainte et de lissage (unilatéral par le fournisseur d’énergie) de l'usage des Kwh.
PROBLÉMATIQUE DE CASSES DE MATERIELS CPL et RF cumulés
Qu'il est déjà démontré qu’avec le LINKY, le risque d'interférence de cette Technologie (Smart meter) avec le matériel médical, les pacemakers; interférences aussi avec les appareils électroménagers des particuliers, des casses de matériels (cf LINKY: Rapport d'Enquête du SIEIL 2011):
http://sieil37.fr/phocadownloadpap/Autres-documents/Linky/SIEIL_Rapportenquete.pdf
dans les conclusions, pages 18, 19, 20 et 38, point 2.7), des dérèglements internes et autres surtensions générées par le Courant CPL (courant porteur en Ligne: l'ajout de Hautes fréquences dans les câbles électriques de Khz ), dont les câbles de nos habitations ne sont pas blindés (cf. RAPPORT ITU-R SM.2158-3 du 06/2013 ) ce qui va transformer tout notre habitat intérieur en une gigantesque antenne-relais, par tous les multiples appareils lesquels, rayonneront de manière cumulative ( avec en sus les diverses émissions et en réceptions des répéteurs et autres concentrateurs de quartiers, et l'emploi de relais en complément par la téléphonie mobile ). Ce qui n'est pas acceptable.
Il est scandaleux que ce soit à l'abonné de prouver la dangerosité d’une technologie que seuls les fabricants et fournisseurs fabriquent et conçoivent eux-mêmes.
Légalement, la «charge de la preuve» incombe aux Fabricants.
Le CPL est problématique: Pas de norme, blindage des câbles requis, parasites, instabilité et incompatibilité avec le matériel. Aucun cadre juridique légal.
Le Réseau CPL est à la fois des réseaux électriques et des réseaux de communication.
Cette technologie n’est pas encore mature sur le plan technique, (Les données circulent dans toute l’installation électrique de l’habitation (…).
De cette manière, on se pose la question de savoir si le compteur électrique peut constituer un élément d’insécurité. En effet, quiconque peut se brancher sur la ligne, venir « écouter » et « espionner » le réseau.
Rien n’a été prévu pour empêcher les parasitages des ondes courtes à hautes fréquences ( celles du CPL ), le câble électrique n’est pas prévu pour cela.
Le signal est émis à un niveau assez élevé pour pouvoir monter en débit et injecter sur plusieurs fréquences à la fois.
Comme le compteur AQUARIUS (technologie Smart meter) fonctionne avec les Radiofréquences, comment croire que ce compteur intelligent émetteur de radiofréquences, serait sans danger, alors même que ces CEM (champs électromagnétiques) sont partout.
La Compatibilité électromagnétique des appareils est loin d'être assurée avec cette technologie Smart meter.
CPL: RAYONNEMENTS, INTERMODULATION, DYSFONCTIONNEMENTS,
BROUILLAGES, DISTORTION ET HARMONIQUE HF, SURTENSIONS,
APPAREILS GRILLÉS, HORS SERVICES
COMMENT NE PAS PERCEVOIR LES RISQUES D’INTERFÉRENCES AVEC
LES COMPTEURS GAZPAR et AQUARIUS (EAU),
ET TOUS LES ÉQUIPEMENTS ET SERVICES NUMÉRIQUES QUI NE PEUVENT PLUS ÊTRE NIÉS.
Le CPL et sa problématique non-confinée:
RAPPORT ITU-R SM.2158-3 du 06/2013 (International Télécommunications Union):
https://www.itu.int/dms_pub/itu-r/opb/rep/R-REP-SM.2158-3-2014-PDF-F.pdf
LE CPL – problématique de multiples relais d'émissions et réceptions et de brouillages:
A2.1.3.1 Systèmes CPL multiples
C'est une évidence, les systèmes CPL s'appuient, pour communiquer, sur de nombreux modems.
Il est donc indispensable d'étudier le cas d'un système comportant un nombre important de modems.
Par analogie aux systèmes ADSL, dont le nombre dans maints pays dépasse déjà le million, nous prenons comme hypothèse le cas d'une zone dans laquelle sont déployés 10 000 modems CPL.
Dans cette configuration, la puissance cumulée transmise par le système CPL est 10 000 fois (= 40 dB) supérieure à celle transmise par un système unique, et, même dans le cas simple d'une réception par trajet direct, la distance de séparation nécessaire pour protéger l'antenne SRA augmente de 20 dB, autrement dit, cette distance est supérieure au rayon de la Terre.
A2.1.3.3 Réduction des fuites des émissions provenant des systèmes CPL
On ne peut exclure que des techniques et des méthodes d'exploitation permettront de réduire de façon importante l'émission de signaux radio par les lignes électriques en deçà des niveaux considérés ici.
Ces évolutions pourraient avoir des incidences majeures sur les études de compatibilité.
Par exemple, en prenant pour hypothèse un trajet direct, une propagation en espace libre et une réduction des fuites des émissions de 60 dB, la distance de séparation entre l'antenne HF SRA et le système CPL tombe approximativement à 0,4 km, soit une réduction d'un facteur 1 000 environ.
Dans un tel cas, il serait envisageable de déployer 10 000 modems CPL en ménageant une zone d'exclusion d'un rayon de 40 km autour de chaque télescope SRA.
Si la réduction est inférieure à 60 dB, le rayon de la zone d'exclusion augmente.
A2.1.3.4 Rayonnement à des fréquences supérieures.
Le système de distribution électrique n'a pas été conçu pour transporter des signaux dans la bande des fréquences décamétriques. Outre ses diverses composantes résistives et réactives, il possède quasi-assurément des caractéristiques non linéaires, celles notamment des couches d'oxyde, des revêtements des isolants et des décharges en atmosphère humide, qui produisent des harmoniques et des composantes d'intermodulation situées à des fréquences éventuellement très supérieures à la fréquence des CPL.
Il conviendrait aussi de prendre en compte ces éléments.
A noter cependant qu'en ce qui concerne ces aspects, les problèmes liés à la propagation sont peut-être moins complexes.
A2.1.4 Conclusions
Le rayonnement des produits d'intermodulation et des harmoniques dus à la non-linéarité (aux fréquences radioélectriques) des composants des lignes électriques est susceptible de produire des rayonnements à des fréquences très supérieures à la fréquence fondamentale des CPL.
Il conviendrait d'étudier également ces aspects, qui peuvent certainement être décrits par des modèles de propagations simples.
Une fois les systèmes CPL déployés à grande échelle, il sera difficile de faire face aux problèmes de compatibilité avec le service de radioastronomie et les autres services de télécommunication.
A2.2 Aperçu général des brouillages causés au service de radiodiffusion par les systèmes de courants porteurs en ligne (CPL)
La perspective d'un accès numérique à haut débit, utilisant l'infrastructure existante du réseau électrique comme solution de remplacement à la fourniture de services Internet, notamment dans les zones rurales, suscite un fort intérêt.
Les courants porteurs en ligne (CPL) utilisent les systèmes de distribution d'énergie à basse et moyenne tension pour guider la propagation de signaux radiofréquences et, ainsi, fournir un accès à des services à haut débit.
Les lignes électriques n'étant pas blindées, elles sont susceptibles d'émettre des rayonnements.
A2.2.2 Incidence des brouillages sur la télévision dans la partie inférieure de la bande de fréquences métriques (VHF) (…).
L'intensité de champ du signal CPL dépasse également la limite fixée par la Recommandation UIT-R SM.1757 pour des brouillages causés par tout dispositif sans attribution de fréquences correspondantes dans le RR (par exemple, des dispositifs à bande ultralarge).
Cette Recommandation spécifie en effet que la puissance émise à 3 m par tout dispositif ne doit pas dépasser 114,2 dBm sur une largeur de bande de 6 MHz.
L'intensité de champ équivalente correspond a un maximum de 2,5 dB(μV/m).
Les émissions CPL dépassent largement ces limites.
Il convient de noter que l'émission CPL dépasse en de nombreux endroits les limites fixées par la FCC et par l'UIT-R pour la réception télévisée numérique.
A2.2.3 Incidence des brouillages dans la bande des fréquences décamétriques
Zhang et Lauber21 ont modélisé une situation analogue dans la bande 5-35 MHz en tenant compte, en plus, des effets des transformateurs électriques. Ils ont déterminé les caractéristiques du système CPL à partir d'une ligne triphasée de moyenne tension avec une ligne de neutre.
Le système de distribution de l'énergie électrique (…)
L'excitation CPL était injectée à 60 m de l'extrémité de la ligne à l'aide d'une source gaussienne à large bande avec une densité spectrale de puissance de –50 dBm/Hz. Zhang et Lauber montrent que l'introduction de la réactance inductive des transformateurs accroît les discontinuités d'impédance et donc les résonances et les rayonnements non-désirés produits par les lignes électriques.
Leurs résultats confirment les observations de Caldwell et Wetmore susmentionnées, à savoir que les rayonnements sont plus importants au niveau des discontinuités du réseau de distribution. (…).
En présence de discontinuités d'impédance, ces ondes stationnaires génèrent des résonances importantes, qui apparaissent à plusieurs fréquences et en différents points de la ligne électrique. (…).
Les CPL produisent, le long de la ligne, des rayonnements très supérieurs aux limites fixées par la FCC.
A2.2.4 Résumé et conclusions
Il ne fait aucun doute que le service de radiodiffusion et sa portée opérationnelle sont limités par le bruit de fond de l'équipement de réception.
Les services de radiodiffusion sont tout particulièrement sensibles au bruit produit au voisinage de l'antenne de réception.
Cet aperçu général a permis d'illustrer les problèmes que posent les CPL à cet égard et la nécessité de limiter l'exploitation des dispositifs CPL dans les bandes de fréquences attribuées au service de radiodiffusion.
Cette présentation montre que les brouillages causés par les dispositifs et les réseaux CPL perturbent la réception des services analogiques dans la bande des fréquences décamétriques.
En outre, les brouillages à large bande émis par les réseaux CPL peuvent provoquer l'interruption complète des services numériques qui reposent sur le système DRM (Le consortium DRM (Digital Radio Mondiale). Fin de citation.
NORMES DE COMPATIBILITÉ ÉLECTROMAGNÉTIQUE DES APPAREILS
L'atteinte «à un bien autre que le produit défectueux lui-même» s'entend de tout bien, meuble.
L'exposition d'un équipement à un champ électromagnétique peut perturber temporairement son fonctionnement, voire même détruire ses composants électroniques par des phénomènes d'induction.
Ces phénomènes sont connus: dans l'Union européenne, une directive n° 2014/30/UE prévoit que les constructeurs ne doivent garantir le fonctionnement de leurs équipements que jusqu'à un seuil de 3V/m.
C'est reconnaître indirectement qu’au delà de ce seuil, les équipements peuvent être perturbés voire subir des dommages (cf. ouvrage: Le Droit face aux ondes électromagnétiques, de Me Olivier CACHARD, éd. LexisNexis).
Cela se confirme à la lecture des notices de nos appareils électriques ménagers dans la partie exclusion de garantie. Là, on y remarque que, les fabricants sont bien avertis des risques très détaillés par ailleurs.
Ce fait ou évidence, pourrait très bien faire partie d'un recours juridique en responsabilité:
1) des fabricants eux-mêmes
2) de l'auteur du trouble ( Enedis, GRDF, SUEZ EAU FRANCE. ), lors de casse de matériels.
D'autant qu’Enedis, a vu sa responsabilité engagée et confirmée par plusieurs jurisprudences.
LA NORME DE COMPATIBILITE
La plupart des normes ont un caractère purement facultatif: cela signifie que les industriels sont seulement incités à s'y conformer afin d'assurer la confiance du consommateur qui se fiera à la norme.
Cette norme n'est donc pas contraignante: pas obligatoire (Ouvrage précité de Me Olivier CACHARD).
SUR L'OBSOLESCENCE DE CETTE TECHNOLOGIE AQUARIUS (SMART METER)
Aujourd'hui avec cette technologie Smart meter, quelle garantie ai-je sur le compteur Aquarius et sa durée de vie?
A priori, pour le moment, aucune. Ce qui est regrettable.
Aussi, pour rappel, à propos de la durée de vie hypothétique du LINKY: prévoir le changement d'un compteur ancien, prévu pour fonctionner 60 ans ( au moins ), et d'après les dépliants d'époques, qualifié comme « indestructible » par le compteur LINKY, me paraît être une décision quelque peu discutable.
Puisque, une durée fonctionnelle fortement limitée, (en fait une durée située entre 7 et 15 ans, pour chacun des trois types de compteurs intelligents: LINKY, GAZPAR et AQUARIUS), de par ses caractéristiques de fabrication.Or, du fait de la loi sur la transition énergétique la section 2 bis du chapitre III du titre Ier du livre II du code de la consommation commence ainsi:
« Art. L. 213-4-1:
-I.-L'obsolescence programmée se définit par l'ensemble des techniques par lesquelles un metteur sur le marché vise à réduire délibérément la durée de vie d'un produit pour en augmenter le taux de remplacement.
-II.-L'obsolescence programmée est punie d'une peine de deux ans d'emprisonnement et de 300000 € d'amende. ».
Dans ces conditions je refuse ce compteur communicant à mon domicile et je vous demande d'en prendre acte, caril est injustifiable sur le plan environnemental de se débarrasser des compteurs d’eau en parfait état de marche.
Vous assurez que vous allez les recycler, certes, mais on ne doit recycler que des compteurs défectueux ou arrivés en fin de vie.
Qui plus est, la fabrication des nouveaux compteurs nécessite de grandes quantités de matières premières et d'énergie qui ne doivent être utilisées qu'en temps voulu et non de façon anticipée.
SUR LA CONCERTATION AVANT LES DÉPLOIEMENTS DU LINKY, GAZPAR ET AQUARIUS
A propos des compteurs électriques, aucune concertation n'a été faite auprès des citoyens.
Rappelons aussi que les Collectivités territoriales(communes) sont les propriétaires du Réseau et des Compteursdont certaines ont délégué la gestion à des Syndicats de l'énergie. Cependant, il est utile de rappeler que, malgré le fait qu’Enedis relève la Consommation Nationale des abonnés, SEUL le Maire conserve la pleine propriété de ces compteurs (puisque c'est sous sa seule autorité qu’il autorise, délègue renouvelle ou pas – le contrat de concession).
Ce qui a été confirmé dans plusieurs décisions rendues par des Cours d'appel en 2014, (entre autres); point confirmé par Enedis lui-même à plusieurs reprises, dans de nombreux courriers-type réponse reçus par des abonnés en 2015 et 2016.
Pour le compteur AQUARIUS (Le remplacement des compteurs d’eau existants par des compteurs équipés de modules radio), à priori, il ressort des documents:
La technologie est similaire, les mêmes méthodes de déploiements, les mêmes primes à la pose et par des sous-traitants.
Les mêmes éléments de langage à destination du public.
Avec l’installation sur des points hauts de type toits d’immeubles, de 15 000 concentrateurs comparables à des récepteurs radio (la fréquence utilisée, 169MHz, est proche de celles de la FM).
Sans oublier le développement des systèmes d’information, qui vont ainsi recevoir et traiter chaque jour plusieurs millions d’index de consommation en mètres cubes, les transformer en kWh (calcul de l’énergie) et les publier aux fournisseurs et aux clients.
Comme le fait remarquer Valérie RABAUT, rapporteur général de la Commission des Finances, dans sa lettre du 29 Mai 2017, à Monsieur Nicolas Hulot, il y a "possibilité pour chaque consommateur de refuser l'installation du nouveau compteur. En effet, si les lois de 2000 et 2015 posent le principe du déploiement de compteurs évolués, il n'existe en revanche aucune obligation légale pour le consommateur d'accepter l'installation d'un compteur LINKY, GAZPAR et AQUARIUS.
A fortiori, tout consommateur est en droit plein et entier de refuser la pose d'un compteur d’EAU (AQUARIUS) qui lui, n'est mentionné dans aucun texte de loi.
Certains poseurs, pour forcer la pose d'un compteur, utilisent le prétexte (ou manœuvre) de dysfonctionnement par une manipulation technique connue des seuls techniciens, ou une excuse d'entretien du compteur pour passer à l'acte.
Ce qui est inacceptable. Je m'interroge sur les modalités de ce «déploiement par opportunité» qui vous permettrait d'entretenir le flou dans votre calendrier de déploiement, dont on sait (LINKY oblige) qu'il est rarement respecté.
Pour ce qui me concerne (pose forcée, pressions, brimades, dégradation du dispositif de fermeture, effraction), dans tous les cas de manœuvres, le non respect de ma sommation de ne pas faire par voie d’huissier, mon compteur ancien retiré, j’entamerai des poursuites judiciaires au Tribunal en référé avec les suites légales pénales qui en découleront.
SUR LE CHANGEMENT DE COMPTEUR EN LUI-MÊME: LINKY/GAZPAR/AQUARIUS
Actuellement nous constatons que le LINKY est imposé à de nombreux citoyens dans toute la France (générant de nombreux troubles manifestement illicites), et au mépris de leurs refus clairement exprimés.
Ce changement non souhaité du compteur, avec tous les risques électromagnétiques que cela entraine modifie l'objet du contrat, et constitue en outre une véritable voie de fait envers l'usager. Alors même que, celui-ci est en droit de refuser la substitution de son ancien compteur, par un compteur à CPL (avec injection dans les câbles de hautes fréquences).
L'usager peut faire connaitre son refus au fournisseur soit par notification ou par signification.
On constate que la société Enedis ne respecte pas les dispositions du Code de la Consommation et notamment l'article L224-10.
Le changement de compteur d’eau actuel par un AQUARIUS (technologie Smart Meter), fonctionnement par radiofréquence, modifie l'objet du contrat, et comme le LINKY imposé, constitue aussi une voie de fait.
Alors que tous les abonnés à l’Eau sont en droit de refuser ce compteur AQUARIUS et de le faire savoir par les voies légales requises aux fournisseurs d'énergies qu'ils auront choisi (SUEZ EAU FRANCE ou un autre fournisseur d’Eau).
Tout en précisant que les contrats de fournitures d'énergies (électricité, eau et gaz) sont soumis au Code de la Consommation ainsi qu'à la Commission des Clauses Abusives.
SUR L'ALIÉNATION DES COMPTEURS
Concernant aussi les compteurs communicants d’Eau:
Ceux-ci étant la propriété des communes (ou sous d'autres formes et structures juridiques suivant l’ancienneté du contrat). Ces compteurs sont des « biens de retours ».
En cas de désaffectation d’un bien du domaine public d’une commune mis à la disposition d’un établissement public, la commune recouvre l’ensemble de ses droits et obligations sur ce bien.
Considérant que la destruction, l’élimination ou le recyclage des compteurs d’eau existant, implique leur aliénation, ce qui suppose une décision préalable de déclassement ;
Considérant que l’établissement public ne peut pas aliéner les compteurs existant sans le consentement préalable de la commune et le déclassement préalable des compteurs ;
Il ressort de cette constatation que les compteurs retirés, ne peuvent dans les faits et légalement être retirés sans avoir obtenu l'accord de la commune.
PROBLÉMATIQUE DU CAHIER DES CHARGES DE CONCESSION
Concernant le compteur d’Eau, comment sa mise en place, son entretien et son fonctionnement est-il régi?
Un point important a été soulevé pour les compteurs d'électricité: Il s'avère que, à propos du Cahier des charges relatif à la concession, l'entretien, le relevé et l'utilisation du réseau par Enedis, dans certaines communes, ne seraient plus à jour, depuis 1994 jusqu’en 2007:
Ce qui priverait de toute assise juridique la mission d’Enedis.
Mission qui se retrouverait sans aucun Fondement Légal.
Par conséquent, serait susceptible d'être mise en cause, notamment pour l'installation du LINKY (et des deux autres compteurs GAZPAR et AQUARIUS) (cf. le cas récent de la Commune de Loubaut: Extrait du Registre Des Délibérations du Conseil municipal – N° 2016-14, Séance du 9 Juin 2016 - Date de la convocation du 03 Juin 2016, Acte rendu exécutoire le 09 Juin 2016; aussi, courrier adressé au SDE09 par le maire en date du 16 Juin 2016, Réf: LINKY-SDE09).
Qu'en serait-il pour toutes les autres Villes, Bourgs, Cantons, Communes et Collectivités ??
Il est fort probable qu’aucun abonné n'a eu communication du cahier des charges pour les services publics d'énergies (électricité, Gaz et Eau), de sorte que, ceux-ci ne peuvent leur être légalement opposables.
RISQUE DE SURFACTURATION AVEC AQUARIUS, GAZPAR ET LINKY
AQUARIUS ne nous ferait pas faire d'économies, mais il est au contraire très susceptible de surévaluer notre facture.
Rappel du même problème avec LINKY, sur des risques contractuels de surfacturation par la modification unilatérale des termes et conditions du contrat de chaque abonné pour imposer le LINKY:
ceux-ci, sont bien réels, et pour certains risques déjà présents (avant même la pose du LINKY), avec les 3 compteurs actuels d'eau, de gaz et d'électricité (cf. le Rapport du Médiateur national de l’Énergie de 2015); risques s'aggravant avec la facturation non plus en Kwh (puissance réelle), mais en KVA (puissance apparente ou la continuité des index estimés), sans oublier la perte de relevé par les consommateurs avec les télé-relevés du GAZPAR et du LINKY, laissant aux fournisseurs la liberté d'indiquer la consommation de chaque abonné (en KVA ou en m3) comme bon leur semblera.
Je paie ........€ d’eau par mois sachez que toute facture estimée sera – de fait – contestée.
De plus, je vous demande de continuer à facturer ma consommation réelle en m3: depuis les dispositions de la Directive européenne de 2012/27/UE, du 25 Octobre 2012 (articles 9 et 10), à propos de la Facturation, celle-ci (directive non contraignante), précise qu’au plus tard, le 31 Décembre 2014, si les clients ne bénéficient pas de compteur intelligent, les Fournisseurs d’énergies DOIVENT FACTURER SUR LA BASE DE LA CONSOMMATION REELLE.
Depuis le 31 décembre 2014, vous devez, facturer uniquement, sur la base de ma consommation réelle.
VOUS RAPPELANT QUE, VOUS NE DEVEZ PAS MODIFIER LES TERMES, OPTIONS ET CLAUSES DE MON CONTRAT, DE MANIERE UNILATÉRALE.
L'abonné perdra toute liberté de choix avec ces Smart meters ( LINKY, GAZPAR et AQUARIUS ), qui ne sont rien d' autres que des « dispositifs contraignant de lissage » unilatéral, des Kwh de chaque abonné, au seul bon vouloir de Enedis (cf. doc Les compteurs intelligents: vecteurs de changements comportementaux ?, Eloy LAFAYE, Simon VANDENBROUCKE, Bruno MARESCA, Lucie BRICE, Cahier de recherche du CRÉDOC, n° C304, 2013: http://www.credoc.fr/pdf/Rech/C304.pdf
MES DONNÉES PERSONNELLES DE CONSOMMATION EN m3 NON TRANSFÉRABLES NI COMMUNICABLES A DES TIERS L'INUTILITÉ DE MA COURBE DE CHARGE
A propos de mes données personnelles de consommation: Courbe de charge (utilisation de l'énergie en m3):
Je vous précise que mes données de consommation sont privées et relèvent de l'intimité de mon domicile (Sphère privée).
Que je ne vous cède aucunement mes données personnelles.
-ni à vous, (à l'exception du strict minimum déjà opérant actuellement en matière de relevé de comptage: ni cessible, ni communicable),
-ni a aucune autre entité sous quelques structures, formes juridiques, contractuelles, commerciales, gracieuses et/ou onéreuses que ce soit.
(Incluses sous la forme papier, et sous forme numérique de l'internet).
Je vous somme également de ne pas transmettre mes données personnelles à des organismes hors de France.
Je n'utilise en effet l’eau que quand j'en ai besoin, nul besoin de courbes de consommation.
RAPPELS DE TROUBLES MANIFESTEMENT ILLICITES AVEC LE COMPTEUR COMMUNICANTS LINKY… ET AVEC LES COMPTEURS GAZPAR ET AQUARIUS ???
Comment SUEZ EAU FRANCE analyse t-elle la situation désastreuse d’Enedis avec Linky et entre ses sous-traitants poseurs du Linky: les nombreux accrochages physiques, verbaux et harcèlements téléphoniques avec des abonnés opposés à ces changements forcés, en violation totale de la Loi ?
(cf. Signification à Enedis le 12 août 2016, par voie d’huissier, de « L’Obligation de faire cesser les troubles manifestement illicites », Réf: Dossier MD : 20305, Acte : 35414 – MERELLE – SERMIER, signifié par SELARL
GRIFFON-WARET).
RAPPEL HISTORIQUE DU MENSONGE À PROPOS DES CHAMPS ELECTROMAGNETIQUES
Les autorités publiques en France savent depuis 1972 que les CEM sont dangereux pour la santé (cf. Étude de B. VEYRET et Rapport MIRO, ainsi que le document d’EDF du 13 avril 1983, cités au début).
Il est parfaitement connu que, du lobbying a été souvent exercé auprès des autorités, des medias, voire dans les tribunaux, pour faire naitre le doute (cf. l'Industrie du tabac) et la confusion sur les risques sur la santé, afin de gagner du temps (cf. le Mémorandum de la FIEE d'Octobre 1994);
Ce mémorandum est accablant pour le lobby français de l'électricité et de l'électronique (cf. BIG BROTHER est parmi nous, de Daniel DEPRIS, Tome 1, p. 99-100).
Les trois compteurs intelligents LINKY, GAZPAR et AQUARIUS auront pour fonctionner, un courant électrique émettant un rayonnement électromagnétique (dont le LINKY avec en plus du CPL), et ce, sous diverses fréquences et divers points relais.
De manière générale, ces 3 compteurs sont des Smart meters (nom utilisé à l’international) fonctionnant avec le Réseau SCADA.
Chaque Norme électrique (non-contraignante), concernant chacun de ces trois compteurs en fonctionnement, ceux-ci, générant des ondes nocives.
Pour toutes ces raisons (qui pourront ultérieurement en appeler d'autres, jusqu'à l'instruction par le Juge):
Je vous signifie mon refus du compteur aquarius, et vous somme de ne pas installer ce compteur aquarius, en lieu et place de mon compteur actuel Réf Client: ……………………., Identifiant: …………..
souhaitant également le Conserver: (Ceci n'étant pas négociable).
Je vous rappelle également que, je demanderai le retrait du compteur aquarius par la procédure appropriée (soit par assignation en référé, ou par voie de requête), si celui-ci venait à être installé malgré mon refus clairement exprimé avec cette sommation.
Je solliciterai une somme (à définir par le juge) de … € - sous astreinte et par jour de retard a partir de la date figurant sur l’acte premier signifié par sommation de ne pas faire par voie d’huissier S.E.L.A.R.L GRIFFON-WARET.
VOUS SOMME DE ME RÉPONDRE PAR ÉCRIT AUX SEPT QUESTIONS POSÉES CI-APRÈS
1/À propos de mon refus du compteur communicant AQUARIUS: Vous engagez-vous à respecter et à faire respecter mon refus signifié ? Vous engagez-vous, à ne pas faire installer le compteur d’eau AQUARIUS par force, ruse ou tout autre manœuvre, moyen de vous ou de vos sous-traitants ?
2/À propos de la facturation réelle de la consommation: Vous engagez- vous à respecter la Directive européenne de 2012/27/UE, du 25 Octobre 2012 (articles 9 et 10), en facturant ma consommation sur la base de relevés d'index réels?
3/À propos de l'absence de risque pour la santé: Pouvez-vous me garantir par écrit, qu'il n'y a pas de risque pour la santé avec les CEM: que ce soit de manière directe ou indirecte ?
4/À propos du compteur communicant AQUARIUS: Pouvez-vous me fournir une attestation écrite de votre Assurance, laquelle confirmera que, votre société est bien couverte contre les risques liés aux CEM/REM ?
5/À propos du compteur communicant AQUARIUS: Pouvez-vous me donner par écrit, le nombre de pulsations par seconde (micro-seconde et mille-seconde ) par minute X 24H, du compteur AQUARIUS en émission et réception des données via les concentrateurs, modules radio, récepteurs et antennes relais: combien le compteur AQUARIUS ( branché en permanence sur le réseau ) émet-t-il de pulsations ?
6/À propos de la compatibilité électromagnétique du Compteur communicant AQUARIUS: Pouvez-vous me fournir une garantie écrite, détaillée et non-ambigüe de votre part, sur l'affirmative que ce compteur AQUARIUS respecte bien une Norme de comptabilité électromagnétique et qu’AQUARIUS, ne générera aucun dommage direct ou indirect, de quelque nature que ce soit, sur mes appareils électroménagers et multimédias actuels ?
7/À propos de mes données personnelles de consommation: Pouvez-vous me garantir par écrit, du respect par vos services, en ce qui concerne le caractère privé, non-cessible et non-transférable à des tiers, de mes données personnelles et de consommation; et votre engagement écrit à ne pas transférer mes données à des tiers, ni hors de France en application de l'article 32 de la loi du 06 janvier 1978 et de son droit d'opposition mentionne à l'article 34 de la même loi ?
A défaut de déférer à mes demandes en y apportant réponse, elles seront faites par devant le tribunal.
UNE DEMANDE DE MISE SOUS SCELLÉS JUDICIAIRES
Par ailleurs et à toutes fins, je vous informe qu'une demande de mise sous scellés judiciaires (du compteur communicant AQUARIUS) sera faite en cas de problèmes survenant, sur mon habitation et dans mes appareils, en cas de pose forcée.
DISPOSITIONS DES ARTICLES 1217, 1219, 1221 et 1222 du Code civil
Article 1217 du Code civil:
«La partie envers laquelle l'engagement n'a pas été exécuté, ou l'a été imparfaitement, peut :
Article 1219 du Code civil:
«Une partie peut refuser d'exécuter son obligation, alors même que celle-ci est exigible, si l'autre n'exécute pas la sienne et si cette inexécution est suffisamment grave».
Article 1221 du Code civil:
«Le créancier d'une obligation peut, après mise en demeure, en poursuivre l'exécution en nature sauf si cette exécution est impossible ou s'il existe une disproportion manifeste entre son coût pour le débiteur et son intérêt pour le créancier».
Article 1222 du Code civil:
«Après mise en demeure, le créancier peut aussi, dans un délai et à un coût raisonnable, faire exécuter lui-même l'obligation ou, sur autorisation préalable du juge, détruire ce qui a été fait en violation de celle-ci. Il peut demander au débiteur le remboursement des sommes engagées à cette fin. Il peut aussi demander en justice que le débiteur avance les sommes nécessaires à cette exécution ou à cette destruction».
DISPOSITIONS DE L'ARTICLE L115-3 du Code de l'Action Sociale et Des Familles
L'interdiction de priver arbitrairement tous citoyens de la fourniture d'énergie:
https:www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.doidArticle=LEGIARTI000006796470&cidTexte=LEGITE
X000006074069
RAPPEL À LA LOI POUR SUEZ EAU FRANCE ET POUR LES SOUS-TRAITANTS (poseurs)
Article 432-8, du Code Pénal:
"Le fait, par une personne dépositaire de l'autorité publique ou chargée d'une mission de service public, agissant dans l'exercice ou à l'occasion de l'exercice de ses fonctions ou de sa mission, de s'introduire ou de tenter de s'introduire dans le domicile d'autrui contre le gré de celui-ci hors les cas prévus par la loi est puni de deux ans d'emprisonnement et de 30 000 euros d'amende":
https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.docidTexte=LEGITEXT000006070719&idArticle=LEGIA
RTI000006418509&dateTexte&categorieLien=cid
Article 226-4, du Code Pénal: "L'introduction dans le domicile d'autrui à l'aide de manœuvres, menaces, voies de fait ou contrainte, hors les cas où la loi le permet, est puni d'un an d'emprisonnement et de 15 000 euros d'amende":
cidTexte=LEGITEXT000006070719&idArticle=LEGIARTI000006417932
Rappel a la Loi de Maitre HADDAD Sabine: « Je rappellerai simplement dans cet article les textes, susceptibles d’être mis en œuvre, leurs divers fondements selon le type de menaces; mais encore faudra t-il démontrer l’élément matériel par tous moyens, établir les faits par (attestations, courriers reçus, enregistrements...) mais aussi l'élément moral; l'intention nuisible.
La poursuite, interviendra souvent après dépôt de plusieurs mains courantes au commissariat, lesquelles seront suivies d’une plainte pénale déposée au commissariat de police ou envoyée par lettre RAR au procureur de la république » (citation de Maître HADDAD Sabine, cf. article: Menaces ou injures: sur quel fondement poursuivre ?, sur:
https://legavox.fr/blog/maitre-haddad-sabine/menaces-injures-quel-fondementpoursuivre-1653.htm
https://www.legavox.fr/blog/maitre-haddad-sabine/
PRÉCISIONS SUR LE DÉPOT DE PLAINTE
Pour tous ceux à qui l'on affirme qu'il n'est pas possible de déposer plainte(en Gendarmerie ou à la Police Nationale), ceci est inexact. Il est utile de rappeler à ces fonctionnaires les dispositions des articles 15-3 et 53-1 du Code de procédure pénale: Article 15-3 du Code de procédure pénale:
• Modifié par LOI n°2017-242 du 27 février 2017 - art. 1
Tout dépôt de plainte fait l'objet d'un procès-verbal et donne lieu à la délivrance immédiate d'un récépissé à la victime, qui mentionne les délais de prescription de l'action publique définis aux articles 7 à 9ainsi que la possibilité d'interrompre le délai de prescription par le dépôt d'une plainte avec constitution de partie civile, en application de l'article 85.
Si elle en fait la demande, une copie du procès-verbal lui est immédiatement remise»:
https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.doidArticle=LEGIARTI000006574860&
cidTexte=LEGITEXT000006071154
LE DÉLIT DE COLLECTE DÉLOYALE DE DONNÉES RÉPRIMÉ PÉNALEMENT
Pour rappel, le délit de collecte déloyale prévu et RÉPRIME par l'article 226-18 du code pénal (cf. chambre criminelle, 14/03/2006, bull. N°69), sans préjudice des dispositions de l'article R625-10 du même code.
Rappelant que ces articles peuvent servir à faire respecter mes droits, tant en matière de pose forcée du compteur AQUARIUS (Ainsi que des autres compteurs d'électricité et de gaz équivalents), mais également pour contester mes factures d'énergie en cas d'anomalies qui seraient relevées par moi, sans oublier les interruptions d'énergie de SUEZ EAU FRANCE, pour faire pression sur moi, pour m'obliger à accepter le compteur AQUARIUS (Smart Meter ), ou encore la collecte déloyale ( réprimée pénalement ) de mes données personnelles malgré mon refus exprimé.
Moi, Madame/Monsieur………………………………………..
Au sujet des compteurs communicants télé relevables que vous voulez installer, je (nous) suis (sommes) informé(s) (ée) par l’Association Nationale ROBIN DES TOITS que les émissions de ces compteurs sont toxiques et l’information sur les attaques de santé qui se sont déjà produites après la pose se sont avérées.
Les ondes émises par le compteur d'eau, irradient l'eau qui passe par la conduite d’eau: là il y a un énorme problème, l'eau devient nocive à tous points de vue, même sous une douche. Le compteur d’eau communicant émet un signal radio toutes les 5 secondes, et non pas 5 secondes par jour comme vous pouvez le prétendre.
Je (nous) suis (sommes) également informé (ée) (és) par l’Association Nationale ROBIN DES TOITS qu’aucun texte ni légal ni règlementaire ne vous autorise à m’imposer, ni à m’obliger à accepter ce compteur communicant à télé relevé que vous proposez.
LA COMPATIBILITE ÉLECTROMAGNETIQUE, SANTÉ ET COMPTEURS À RELEVES PAR RADIOFREQUENCES:
Les normes de la Compatibilité ÉlectroMagnétique sont issues de la Directive Européenne 2004/108/CE du 15 décembre 2004 transcrite en droit français (Décret n°2006-1278 du 18 octobre 2006) et les normes NF-EN 61000 (édition 2001- 2002) prévoient que la puissance d’irradiation de 3 V/m soit ± 25 000 µW/m² ne doit pas être dépassée pour les tous les émetteurs d’ondes radioélectriques.
Ce compteur utilise des hyperfréquences pulsées qui sont toxiques: irradiation artificielle en champs proches électromagnétiques micro ondes 868 MHz impulsions valeur crête.
Pour expertise afin de la transmettre à l’Association ROBIN DES TOITS:
-Je veux connaître les références du compteur d’eau Aquarius communicant: sa marque, son modèle, la communication d’une fiche technique complète et détaillée, précisant la nature physique de l’émission, sa fréquence en champs électromagnétiques.
Je vous rappelle que les installations de ce type de compteurs, n’étant appuyées sur aucun document légal ou réglementaire, toute tentative de pose sans mon accord est judiciairement nommée effraction et passible de condamnation.
Je (nous) suis (sommes) informé (ée)(és) que depuis 2002 les compagnies d'assurances excluent de leur police d'assurance en responsabilité civile “tous les dommages, frais ou dépenses de quelque nature que ce soit causés directement ou indirectement par, résultant de ou liés de quelque manière que ce soit aux champs électromagnétiques”.
Ainsi je refuse le remplacement de mon compteur mécanique en parfait état de fonctionnement, par votre compteur d’eau dont le type d’émission le rend exclu de la couverture dans tous contrats individuels d’assurance, ce compteur d’eau à relevés par RadioFréquences étant une nouvelle source d’immixtion radiative de proximité.
DÉCLARE PAR LA PRÉSENTE, élire domicile en lieu et place de la
Selarl GRIFFON-WARET, HUISSIERS DE JUSTICE Associés,
26 Rue du Docteur ROUX – BP 83 – 92704 COLOMBES CEDEX
Et la mandate à cet effet, aux fins de Signification du présent Acte
Au Siège social de la société SUEZ EAU FRANCE, 16 place de l’Iris 92040 PARIS LA DÉFENSE
Mes Réf Client: …………………………………………..
À CE QUE VOUS N’EN N’IGNORIEZ
-La copie du certificat médical du docteur………………….. en date du ………………………….
Posté par StopLinkyVarEst à 21:04 - Les compteurs d'eau - Commentaires [18] - Permalien [#]
Pose abusive d'un compteur d'eau
Les mensonges de véolia
Attention aux pièges !!
Commentaires sur Sommation de ne pas faire (eau)
Eau et Bacteries electriques,
Bon nombres de bactéries se develloppent en créant et utilisant de l'electricité.
https://www.futura-sciences.com/sante/actualites/biologie-reseaux-electriques-bacteries-25557/
https://www.vivelessvt.com/actu-sciences/une-bacterie-productrice-delectricite-energie-du-futur/
http://www.maxisciences.com/bacterie/des-bacteries-qui-produisent-de-l-electricite-en-depolluant-l-eau_art19721.html
http://www.wikistrike.com/article-des-bacteries-presentes-dans-l-atmosphere-et-l-eau-produisent-de-l-energie-100636921.html
Certaines de ces bactéries, sont présentes partout !!!
Leur proliferation est méme accélérée dans un environnement propice ou riche en courants electriques... donc probablement aussi en présence de Courants induits par l'Electrosmog, les Ondes Electromagnétiques, etc...
C'est en effet un risque suplémentaire, tout comme le risque que les bactéries intestinales trop electrifiées par les courants induits des Ondes EM , voient leur potentiel de croissance accéléré, et donc des digextions perturbées.
Sans digestion saine pas d'assimilation saine des nutriments...
Peu importe les compteurs, les sources de rayonnements ou champs electriques, ce risque bactérien n'est pas a ecarter (...),
surtout si l'Assainissement de l'Eau est..."mal faite".
De plus, de plus en plus de recherches récentes démontre differentes liaisons entre les molécules d'Eau, l'etude de ces differentes liaisons ont montré un certain effet sanitaire sur la santé.
Liaisons saines, ou malsaines,constatées sensibles aux Ondes EM.
Pour les Bactéries il est préférable d'avoir des conduites en cuivre, dont le métal est bactéricide et anti-fongique, évidement ce n'est pas un bactéricide total...le cuivre.
Tout comme les Osmoseurs d'Eau, certains types utilisant l'electricité, il est bon de connaitre les véritables valeurs d'analyses bacteriologique de votre Eau avant...si toutefois ces analyses représente bien la réalité...
Qu'en savez vous si votre Eau est saine ? Si c'est moi qui le dit vous oseriez a peine le croire, mais si un maire le dit vous auriez tendance a le croire lui...pourtant des paroles sont-elles réellement la réalité?
A force de magouilles et tromperies on fini par douter de tout non?
Alors pourquoi la tromperie cesserait-elle tant qu'elle est lucrative?
Bref aucune garantie d'Eau potable saine...ni de technologie saine, ni d'avenir sain.
Notre Eau chez nous fut toujours pure et saine car provenant d'une source...puis, depuis l'ére des compteurs....byzarrement les ouvriers communaux sont contraints de rajouter des éléments chimiques...dont personne n'ose parler !!!
Pourquoi donc traiter une Eau saine ? Y-a-t'il un rapport avec les compteurs ? les Ondes EM ? notre Santé ?
...voir une durée de vie (retraite) trop longue et couteuse a l'Etat ? (banques utilisant vos cotisations financent des Actions en Bourse )
A part le Big-Data...la Surveillance en Direct de nos habitudes, Vie Privée...Rayonnements , ....il reste des Eléments Suspicieux qu'il vaudrais mieux garder a l'Oeil !
Vous savez bien comment fait le Serpent oui ? " SSSSSS.......SSSSS....."
une fois hypnotisé...c'est trop tard !
Posté par Peter, 27 mai 2018 à 23:37 | | Répondre
Il n'est pas possible d'avoir la composition exacte de l'eau du robinet. Il manque toujours une bonne quantité d'éléments qui ne sont généralement pas testés.
Tu as trouvé là un sujet fort passionnant, à suivre de près.
Il faudrait alors connaître la taille de ces bactéries pour voir si un filtre à charbon, avec cartouche céramique, pourrait les retenir.
Tu penses aux canalisations qui devraient être en cuivre. Elles sont parfois encore en plomb, et dans les logements, c'est une sorte de plastique. Idem quand il y a réparation des conduites dans la rue.
Quelle en est la toxicité ? Ce matériau favorise-t-il la prolifération des bactéries ? Le calcaire des conduites le devrait, lui. Je n'ai pas de réponse.
Bien évidemment, je prône là encore le refus absolu du changement de compteur.
Posté par StopLinkyVarEst, 28 mai 2018 à 13:10 | | Répondre
Comme un ancien témoignage l'avais citer quelque part dont je n'ai plus le souvenir (dommage),
il fut un temps où les analyses d'eau montraient des taux bactériens de plus en plus inquiétant...( certaines compagnies n'hesitaient pas a y rajouter de l'Arsenic pour y palier...je le sais car cette source est un aveu d'une personne y ayant participer, des régions entiéres buvais, sans le savoir, de l'Eau du Robinet...a l'Arsenic...et certainement encore maintenant )
Mais....ils ont trouver la solution: Ne plus faire apparaitre ces taux sur les documents !
Voila la façon de "regler" les problémes, "balayer les sujets sales"....sous le tapis,
et j'en pense de méme pour d'autres sujets tabous qui pourrais irriter la population.
Posté par Peter, 28 mai 2018 à 21:05 | | Répondre
Materiaux / Conduites....
Conduites metalliques, le Fer, la Fonte, je ne peux dire, par manque d'investigations du coté Chimie/Sanitaire,les bactéries aident a la corrosion du Fer si celles-çi "brule" de l'hydrogéne et laisse l'oxygéne derriere elles, ce qui accroit la corrosion...
le Plomb....aia aie ....ont en connais deja les dégats ,
toujours les Mémes Refrains...on met sur le Marché des choses, puis on attend le nombre de victimes, puis on censure un peu, par çi par là, un peu de sauce tabous aussi...puis on tente autre chose !!!
Toujours pareil, la technologie actuelle, idem....dans le présent on subit toujours les conneries du Passé...
Mais le Cuivre semble Sanitairement trés prometteur, il faut juste veiller a éviter certains Oxydes trés nocifs, le Metal pur est sain, mais ici aussi comme toute seule chose La Dose compte ( Paracelse )
A l'ére où le business fait germer les angoisses d'un monde "sale"...bactérien
https://www.pagesjaunes.ca/trucs/eliminez-les-bacteries-dans-votre-maison/
il fut une époque où les conditions de vie étaient bien moins "propres" mais étonnament la résistance aux bactéries fut bien meilleure.
Pour les conduites en Plastic, cela nous dirige plutot vers le domaine des Plastic Alimentaires, les dérivés pétroliers, le Bisphénol etc...ce coté là est un autre type d'investigations...s'y attarder risque de prendre du temps, et les Compteurs ne nous le donne pas, ce temps...
Posté par Peter, 28 mai 2018 à 21:54 | | Répondre
Ici des indices, sur les conduites en Plastic,
du PE ( Poly-éthyléne), qui peut devenir fragile aux produits désinfectants de l'eau.
garder l'Eau Potable n'est pas une mince affaire, l'entretien des tuyauteries non-plus.
Y rajouter des Ondes EM c'est aussi y rajouter un risque suplémentaire, autant sur la proliferation des bacteries, que sur la structure de l'Eau, la rendant probablement bien plus oxydante...
Posté par Peter, 28 mai 2018 à 22:14 | | Répondre
zut, voici le lien :
http://archives.varmatin.com/article/toulon/des-conduites-deau-potable-fragilisees-par-un-desinfectant.358229.html
Posté par Peter, 28 mai 2018 à 22:15 | | Répondre
Cuivre, Pour et Contre...
https://www.lutinmalin.ch/pages/documents/les-oligo-elements.html
https://www.lenntech.fr/periodique/elements/cu.htm
Comme vous voyez, il y du bon, et du mauvais.
On pencherais évidement pour des conduites anti-bactériennes évidement, mais tant que les analyses chimiques de l'Eau seront tronquées....que savons nous des doses de Cuivre absorbées ?
C'est pareil pour les bactéries, les produits chimiques utilisés a l'Assainissement, le Public reste dans le FLOU !!!
Car on le maintient dans le flou...jusqu'au jour où aura été décider une Gestion durable et saine de l'Eau a Rendre/Garder Potable, sur l'ensemble du territoire...
Quand finiront-ils de jouer a "MECANO" sur les tuyauteries ?
Alors qu'ils préférent deja "jeter l'éponge" et se concentrer sur le Big-Data de Masse !
Ils n'ont de cesse de "balayer sous le tapis" les conséquences de leurs "bricolages" qu'ils espérent a chaque fois lucratifs...
Posté par Peter, 28 mai 2018 à 22:30 | | Répondre
Merci pour tes recherches, Peter, tu apportes de l'eau à notre moulin, si je peux dire.
Que dire de la purification de l'eau par ultraviolet ? Certes, elle est bonne au goût mais...
Et par extension: UV + EM = un bon coktail, non ?
Posté par StopLinkyVarEst, 29 mai 2018 à 10:12 | | Répondre
Les UV naturels ont leurs propres fréquences,
les UV artificiels nées en général du principe des lampes a gaz tel les Néons,
comportent des pics de Haute Tension dans le Gaz ce qui génére donc des brutales perturbations dans les fréquences des Photons UV rayonnés.
Ces pics de perturbations des Photons UV artificiels générent donc l'Eau des brutales IONISATIONS sur les molécules d'Eau.
Bref, cassures des structures de l'Eau assurée, malgré la désinfection par rayonnement artificiel....
UV artificiels + EM artificiels = SURPLUS d'Oscillations electriques INDUITES brisant les chaines moléculaires d'Eau (qui sont déja en piteux état )
L'Eau de Source N'A PAS d'UV SOUS TERRE ( MDR !!! )
La Terre nous donne la Bonne Eau, avec probablement de bonnes bactéries aussi mais sa...le monde scientifique en parle peu de ces Bonnes Bactéries là (sans manipulation des données )
La Terre nous donnait... la Bonne Eau (Voir Pollutions Pesticides, Engrais etc...)
Par comparaison donc, quelle Eau comporte une Structure Moléculaire Saine ?
Que faut-il prévaloir si l'Humain ne fait que systématiquement Rompre l'Equilibre ?
A force de consumérisme toxique nous en sommes au point de consommer Toxique, et tout cela pourquoi ?
S'en remplir les poches un Max !!! (et ensuite aller raler chez les toubibs Bobos par çi, Bobos par là...etc...)
Posté par Peter, 29 mai 2018 à 14:26 | | Répondre
Les UV sont à la limite des rayonnements non-ionisants et ionisants. Merci Peter, tu réponds à mon inquiétude quand à la nocivité de l'eau traitée de la sorte.
J'en suis restée surtout au problème du Linky - un vaste sujet en lui-même - et ton aide est précieuse pour ce qui a trait au compteur d'eau.
Posté par StopLinkyVarEst, 29 mai 2018 à 19:25 | | Répondre
Les UV des ondes EM sont deja a des fréquences ionisantes, je me suis mal exprimer je pense.
Un Atome est ionisé naturellement et donc a deja une charge electrique Positive ou Négative.
Rajouter un rayonnement electromagnétique, c'est rajouter les 2 parts que constitue ce rayonnement, une part Electrique, et une part Magnétique.
Donc si cette onde EM est trop faible pour arracher un electron de la matiére visée...cela suffit amplement pour perturber ses mouvements orbitales autour de son noyau (fait de protons et neutrons). Cela suffit pour perturber les chaines moléculaires naturelles .
Les fréquences nommées "Ionisantes" par la science sont celles qui sont capables d'arracher litéralement / directement des electrons des Atomes de la Matiere influencée.
Mais voila, il y a d'autres moyens d'arracher / rajouter des electrons a un Atome DEJA Ionisé Naturellement...attention ,
tous les electrons ne sont pas pareils,
certains sont solidement "fixés" autour du noyau,
tandis que d'autres sont si faiblement "fixés" ( fixés mais quand méme en mouvement orbital autour du noyau) que de faibles courants suffisent
pour Perturber , voir méme changer sa charge electrique , donc changer son type d'ionisation ( positif - négatif )
Bref, selon la Force ou la Faiblesse des Electrons périphériques d'un Atome (deja naturellement ionisé), un rajout d'un simple Champ Electrique, ou Magnétique,
ou les 2 E+M (donc une Onde EM) suffit a perturber ses mouvements orbitals , ou méme l'arracher ou lui en rajouter (des electrons).
Et cela PEUT-IMPORTE LES FREQUENCES !!!
IL N'Y A PAS D'ONDES NON-IONISANTES SI LEUR ENERGIE DES FORCES ELECTRIQUES OU MAGNETIQUES, ou LES 2 suffisent a perturber les Charges des Atomes au point que leurs Electrons les plus Faibles soient arracher !
Mes Essais m'ont démontrer que n'importe quel atome peut étre "chargé" telle une pile electrique au point de saturé a en "vomir" des Electrons par vagues entiéres (ce qu'appelle la science Ionisation, une Résonance suffit pour cela )
Méme avec des fréquences qu'on appelle non-ionisantes, grace aux Résonances (couplage electromagnétique) on peut aisement IONISER la Matiére,
tout en y créant des courants NON-PAS INDUITS, NI RAJOUTER, mais créés d'eux-méme DANS la Matiére, mettant l'ensemble en Résonance....
c'est ce qu'on appelle l'effet Balancoire.
Donc je persiste a rappeller que le terme "Fréquences non-ionisantes" N'EST PAS VALABLE lors des Résonances. Arretez de vous laissez berner ...
Sinon autant dire que vous pouvez pas aller plus loin que le mur qu'on vous impose/fait croire , en évitant de vous dire qu'audela cela va bien plus loin...
Posté par Peter, 29 mai 2018 à 23:16 | | Répondre
Simplification par métaphore...
Suite au précédent message,
imaginez vous jouer au Ping-pong contre vous-méme, c'est a dire l'autre coté relever tel un mur...
Au départ il faut une bonne frappe pour la faire rebondir pour que la balle revienne au bon endroit,
en visant bien vous pouvez la faire revenir a l'endroit exact où la balle rebondira sur la raquette,
ensuite il suffit de moins en moins de poussée pour l'envoyer a nouveau , par contre si vous n'étes pas précisément rythmé la balle va reperdre son energie aquise,
Voila votre résonance aquise car vous étes synchronisé avec le TOUT !
Ce principe est valable pour les Ondes EM qui risquerais de se synchroniser avec les fréquences naturelles de vos cellules, ou les molécules d'Eau...
et dans ces cas là, avec un trés faible Electrosmog, en cas de résonances cela peut aisement faire des dégats,
Posté par Peter, 29 mai 2018 à 23:56 | | Répondre
Qu'est la Ionisation selon la science:
https://fr.wikipedia.org/wiki/Ionisation
http://3.bp.blogspot.com/__achzrqWjHM/TQJ3Z4DaHrI/AAAAAAAAAGU/amNTqCago9o/s1600/ionisation.jpg
(merci a l'auteur de cette image simplifiée)
Extrait: " L'ionisation est l'action qui consiste à enlever ou ajouter des charges à un atome ou une molécule. L'atome — ou la molécule — perdant ou gagnant des charges n'est plus neutre électriquement."
Concrétement AUCUNE matiére n'est réelement Neutre, et dispose quand méme d'une Charge electrique ( contrairement a la citation wikipédia),
la Matiére, les atomes, et ses electrons sont constament en Oscillations / Vibrations (naturelles ).
Selon ses oscillations trés lentes a extrémement rapides selon l'élément, il arrive un point où une Charge électrique N'EST PLUS MESURABLE , et donc est citée NEUTRE...
L'Ionisation est donc selon la science un seuil d'energie EM sur un atome où son / ses Electrons peuvent étre arrachés / ajoutés !!!
Le terme Ionisation n'explique pas les perturbations que peuvent subir les electrons de la matiére.
C'est totalement stupide de faire croire au public que les Ondes Non-Ionisantes n'ont aucun effet sur la Matiére !!!
Je tenais a le rappeler ici. Bonne lecture a tous / toutes.
Posté par Peter, 30 mai 2018 à 10:19 | | Répondre
La matière étant énergie, elle est impermanente, en constant mouvements, même s'ils ne se voient pas. Donc ce que tu dis là est tout à fait logique.
Posté par StopLinkyVarEst, 30 mai 2018 à 19:45 | | Répondre
Entracte ( lol... )
Ondes et Santé:
" Y a-t-il des effets sur la santé?
Un grand nombre d’études ont été menées au cours des deux dernières décennies pour déterminer si les téléphones portables représentent un risque potentiel pour la santé. À ce jour, il n’a jamais été établi que le téléphone portable puisse être à l’origine d’un effet nocif pour la santé."
" La psychiatrie est une spécialité médicale traitant de la maladie mentale. L'étymologie du mot provient du mot grec psyche (ψυχή), signifiant « âme ou esprit », et iatros qui signifie médecin (littéralement médecine de l'âme) "
On reprend le premier extrait et on fusionne avec la psychiatrie...
Un grand nombre d’études ont été menées au cours des deux dernières décennies pour déterminer si les Ames/Esprits représentent un risque potentiel pour la santé. À ce jour, il n’a jamais été établi que l'Ame/Esprit puisse être à l’origine d’un effet nocif pour la santé."
Bon, vous aurez compris que les psychiatres ne disposent d'AUCUNE PREUVE TANGIBLE démontrant les liens directs entre Troubles Mentaux et Electrohypersensibilité , puisque eux-méme ne peuvent pas PROUVER Concretement l'Existence de l'Ame/Esprit sur un IRM !!!
Voila, alors ? Allez vous croire en des médecins de l'Ame INCAPABLES de prouver Physiquement l'Existence d'une Ame / Esprit pouvant affecter la Santé ?
Elle est où cette Ame sur mes Radio ? Mes scanners ? Mes IRM ? pfff....
Bon, lol... je pense que vous voyez où je veux en venir...
Posté par Peter, 30 mai 2018 à 20:20 | | Répondre
Electrosmog = Foudre
https://www.casimages.com/img.php?i=18053102575523958115738957.jpg
https://www.casimages.com/img.php?i=18053102574523958115738956.jpg
https://www.casimages.com/img.php?i=18053102574123958115738955.jpg
Les lobbysts de l'Energie Sans-Fil refusent toujours d'admettre que TROP d'Electrosmog PERTURBE LE CLIMAT / METEO !
( inclus les rayonnements satellites et les communications utilisants l'Ionosphére)
Trop d'Electrosmog qui se cumule au point de synchroniser ses Harmoniques Electromagnétiques qui de ce fait AMPLIFIE l'irritation Electrique Atmosphérique,
par vagues cela irrite et DECLENCHE des Impacts de Foudre de façon quazy synchronisée a plus de 90% des taux d'Impacts de Foudre sur le Continent Européen...
Et on ose parler de Rechauffement Climatique ?
Depuis quand des Internautes ont-ils PLUS DE CONSTATS des Effets des Ondes sur le Vivant et le Climat que l'OMS ? les scientifiques ? la politique ?
Vous trouvez pas cela abérrant ?
Posté par Peter, 31 mai 2018 à 15:08 | | Répondre
Petit moment récréatif en effet. Merci pour cet exercice de logique !
Ton observation sur les impacts de foudre, et la modification du climat de ce fait me parait juste, bien que je ne sois pas de la partie. Chacun peut voir que la situation climatique est anormale, dans sa régularité. Exceptionnellement, cela peut se comprendre. Mais pas de façon aussi fréquente que depuis quelques années.
L'air est beaucoup plus électrique. Cette électricité n'est pas sans augmenter les symptômes de l'EHS...
Posté par StopLinkyVarEst, 31 mai 2018 à 17:36 | | Répondre
On est tous EHS
La lumiére c'est des photons, un autre terme pour des Ondes electromagnétiques,
ainsi grace a nos Yeux, on capte ses photons, nos yeux sont EHS,
nos Mains aussi, puisque elles captent la Chaleur, qui est nommée aussi Infra-rouges elles aussi sont des ondes EM,
le Toucher, est aussi un des sens EHS car lorsque la Peau touche un objet, ce sont en fait des atomes qui se rencontrent,
et se répulsent, grace aux champs electrostatic négatifs des Electrons orbitant autour de leurs Noyaux (les atomes),
2 champs de forces electriques identiques (ou magnétiques) se repoussent ....
là est l'origine, au niveau atomique, du Sens du Toucher...
le Gout, est aussi indirectement EHS, car dues aux reactions électriques sur la langue des aliments, ainsi que leurs reactions au niveau cellulaires et salivaires...
l'Ouie etant plutot par Vibration Moléculaires, finissent quand méme dans l'oreille interne par des effets sur les cils internes du conduit auditif, donnant ainsi des reactions chimiques et donc electriques en direction du cerveau...
Pleins de réactions aboutissent a des signaux electriques, et si le cerveau les recoit, et y réagis alors lui aussi est EHS...
POURQUOI donc un 6 iéme Sens serait-il INTERDIT ???
Perturber tout se formidable "systéme" avec différentes formes d'agressions ne fera que logiquement générer d'autres reactions, qui s'y rajoutent, ou en transforment d'autres, etc...
A quoi bon donc vouloir A TOUT PRIX psychiatriser tout sa ?!
Psychiatres = "Médecins de l'Ame" ,
alors bon, ils ont qu'a rester dans leur "coin spirituel" et cesse de nous faire ch...!!!
On n'a pas de temps a perdre avec leurs Formules Freudiennes charlatanesques...on a deja assez a faire avec ces satanées Compteurs !
Je pense que vouloir psychiatriser les Effets de l'Electricité, le Magnétisme, et l'ElectroMagnétisme sur les humains est identique a vouloir remettre en cause les vraies Lois de la Physique...
...a moins que se soit juste un "coup de balai" pour le plus vite possible éttoufer un éventuel scandale ( ?! )
Bon...du moins, chacun son avis hein...!
Qui connais un magasin d'animaux empaillés ? ( je cherche un écureuil hé hé hé )
Posté par Peter, 31 mai 2018 à 21:55 | | Répondre