Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F05-11-2013-6B_509-2013
Timestamp: 2016-10-27 05:20:30+00:00
Document Index: 16316795

Matched Legal Cases: ['art. 81', 'art. 42', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 318', 'art. 139', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68']

6B_509/2013 (05.11.2013)
6B_509/2013 � � Arr�t du 5 novembre 2013
2. B.X.________, repr�sent� par Me Gwena�l Ponsart,
Ordonnance de classement (l�sions corporelles simples qualifi�es, etc.),
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours p�nale, du 1er f�vrier 2013.
Le 28 juillet 2011, A.X.________ a d�pos� plainte p�nale contre son mari, B.X.________, pour l�sions corporelles simples qualifi�es, voies de fait qualifi�es, injure, menaces qualifi�es et viol. En substance, elle reproche � son �poux d'avoir �t� r�guli�rement violent � son �gard entre le mois d'avril 2009 et le 4 juillet 2011, la frappant et l'insultant � de nombreuses reprises. Elle lui reproche �galement de l'avoir viol�e entre le mois d'avril 2009 et le mois de mai 2011 � raison d'environ une fois tous les deux ou trois mois, en particulier les fins de semaine apr�s qu'il avait consomm� de l'alcool. Il l'aurait �galement menac�e de la tuer si elle racontait quoi que ce soit. Entre mai et juillet 2011, le couple X.________ a v�cu chez le p�re de B.X.________, sa nouvelle �pouse et leurs deux enfants.
Par ordonnance du 12 d�cembre 2012, le Procureur d'arrondissement itin�rant a rejet� les r�quisitions de preuves pr�sent�es par A.X.________ et class� la proc�dure instruite contre B.X.________.
er�f�vrier 2013 sur le recours de A.X.________, la Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal vaudois l'a rejet�.
A.X.________ forme un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral contre cet arr�t, concluant, sous suite de frais et d�pens, � son annulation et � ce que l'accusation contre B.X.________ soit engag�e. Subsidiairement, elle conclut au renvoi de la cause au Procureur d'arrondissement itin�rant pour qu'il compl�te l'instruction avant d'engager l'accusation.
Invit�s � d�poser des observations sur le recours, la cour cantonale, le Minist�re public et B.X.________ y ont renonc�, se r�f�rant aux consid�rants de l'arr�t cantonal.
1.2.�Les infractions d�nonc�es par la recourante constituent des infractions graves contre l'int�grit� physique et sexuelle et il appara�t d'embl�e que la d�cision de classement est de nature � influencer n�gativement le jugement des pr�tentions civiles en r�paration du dommage et du tort moral que la recourante pourrait faire valoir contre l'intim� en raison des agressions pr�tendument subies. La recourante a donc la qualit� pour agir au sens de l'art. 81 al. 1 let. b ch. 5 LTF. Les autres conditions de recevabilit� �tant r�unies, il y a lieu d'entrer en mati�re sur le fond.
2.2.�La recourante d�bute son m�moire par une pr�sentation personnelle des faits. Elle ne cherche pas � d�montrer que les faits auraient �t� �tablis arbitrairement et ne formule de la sorte aucun grief recevable au regard des art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF.
Invoquant son droit d'�tre entendue, la recourante fait grief � la cour cantonale d'avoir rejet� ses r�quisitions de preuves sur la base d'une appr�ciation anticip�e des preuves arbitraire.
3.1.�Le droit d'�tre entendu, tel qu'il est garanti par l'art. 29 al. 2 Cst., comprend notamment pour le justiciable le droit d'obtenir l'administration des preuves pertinentes et valablement offertes, de participer � l'administration des preuves essentielles et de se d�terminer sur son r�sultat lorsque cela est de nature � influer sur la d�cision � rendre (ATF 133 I 270 consid. 3.1 p. 277; 126 I 15 consid. 2a/aa p. 16; 124 I 49 consid. 3a p. 51). En proc�dure p�nale, l'art. 318 al. 2 CPP pr�voit que le minist�re public ne peut �carter une r�quisition de preuves que si celle-ci porte sur des faits non pertinents, notoires, connus de l'autorit� p�nale ou d�j� suffisamment prouv�s en droit. L'art. 139 al. 2 CPP pr�voit quant � lui qu'il n'y a pas lieu d'administrer des preuves sur des faits non pertinents, notoires, connus de l'autorit� p�nale ou d�j� suffisamment prouv�s. Le l�gislateur a ainsi consacr� le droit des autorit�s p�nales de proc�der � une appr�ciation anticip�e des preuves. Le magistrat peut renoncer � l'administration de certaines preuves, notamment lorsque les faits dont les parties veulent rapporter l'authenticit� ne sont pas importants pour la solution du litige. Ce refus d'instruire ne viole le droit d'�tre entendu que si l'appr�ciation anticip�e de la pertinence du moyen de preuve offert, � laquelle le juge a ainsi proc�d�, est entach�e d'arbitraire (ATF 136 I 229 consid. 5.3 p. 236).
3.2.�La recourante a requis les auditions du p�re de l'intim� et de la femme du cousin chez lequel elle s'est r�fugi�e au mois de juillet 2011, ainsi qu'une confrontation entre l'intim�, sa soeur, le p�re de la recourante et elle-m�me. Elle a �galement requis la production du dossier p�nal de l'intim� ouvert � son lieu de r�sidence, du dossier civil de la s�paration et de l'int�gralit� des photographies se trouvant sur un CD en possession de l'intim�. Elle a enfin demand� la suspension de la cause jusqu'� droit connu sur le dossier instruit contre la soeur de l'intim� pour faux dans les titres.
La cour cantonale a, sur la base d'une appr�ciation anticip�e des preuves, consid�r� que les auditions requises n'�taient pas n�cessaires, soit que les personnes dont l'audition �tait requise avaient d�j� eu l'occasion de s'exprimer dans la proc�dure, de sorte que leurs positions �taient connues, soit qu'elles ne pouvaient fournir de renseignements utiles (comme la femme du cousin de la recourante), soit encore qu'elles �taient trop proches de l'une des parties. Elle a estim� que la production du dossier civil relatif � la s�paration des parties ne fournirait aucun �l�ment utile pour le jugement de la cause. Elle ne voyait pas non plus ce que les mesures visant � �tablir les probl�mes d'alcool de l'intim� et ses d�m�l�s avec la justice p�nale de son lieu de r�sidence pourraient apporter de pertinent sur les faits de la cause. Elles ne feraient que donner des informations sur la personne de l'intim�, mais non sur les faits.
3.3.�Concernant l'audition du p�re de l'intim�, il ressort des faits que la recourante a v�cu, avec l'intim�, quelques mois au sein de son foyer. Par cons�quent, le p�re de l'intim� est potentiellement un t�moin direct des faits reproch�s par la recourante � son �poux, en particulier des pr�tendus coups qu'elle aurait re�us et des traces que ceux-ci auraient pu laisser. Ce t�moignage porte sur la r�alisation m�me des infractions reproch�es. Il appara�t d�s lors pertinent. Il est en outre d�licat de pr�juger de ce que d�clarerait un t�moin sans avoir proc�d� � son audition. La parent� du t�moin avec l'une des parties � la proc�dure ne permet pas d'embl�e, dans les circonstances d'esp�ce, de pr�juger du contenu du t�moignage. S'agissant d'un potentiel t�moin direct des faits et au vu de la gravit� des infractions reproch�es � l'intim�, les autorit�s cantonales ne pouvaient s'�conomiser l'audition de ce t�moin ainsi que de tout autre t�moin direct des faits. Elles ont, de la sorte, viol� le droit d'�tre entendue de la recourante.
L'arr�t attaqu� sera par cons�quent annul�. La cause sera renvoy�e � l'autorit� cantonale pour proc�der � l'audition du p�re de l'intim� et tout autre potentiel t�moin direct des faits, en particulier les autres personnes vivant chez le p�re de l'intim� � la m�me p�riode que la recourante.
3.4.�Au vu de l'admission du recours, les autres griefs soulev�s par la recourante deviennent sans objet. Il convient toutefois, par �conomie de proc�dure, de relever ce qui suit s'agissant de l'appr�ciation de la cour cantonale au sujet des d�clarations de la recourante.
La cour cantonale reproche � la recourante un d�faut de consistance de son r�cit. Elle souligne � cet �gard que les faits d�nonc�s par la recourante dans sa plainte et dans son audition par le procureur sont d�crits de mani�re assez g�n�rale, son r�cit �tant assez peu d�taill� et ne comportant que de rares indications temporelles ou spatiales pr�cises sur les actes eux-m�mes ou sur les circonstances qui les entourent. Toutefois, il ressort du rapport du Dr C.________ du 28 avril 2012 que � les d�tails fournis par Mme X.________ sont si nombreux et si pr�cis qu'un mensonge [lui] para�t improbable �. Quant au rapport du Centre d'accueil de Y.________, il fait �tat de 23 entretiens avec la recourante lors desquels elle a expos� sa situation. Par cons�quent, il semblerait que la recourante a expos� � ses diff�rents th�rapeutes avec beaucoup plus de d�tails que dans sa plainte les diff�rents faits qu'elle reproche � l'intim�. Il appartiendra donc � l'autorit� cantonale de tenir compte de ces �l�ments, le cas �ch�ant en compl�tant l'instruction � cet �gard.
La recourante obtient gain de cause. Elle ne supporte pas de frais (art. 66 al. 1 et 4 LTF). Elle ne peut pas pr�tendre � des d�pens d�s lors qu'elle n'est pas assist�e par un avocat et qu'elle n'a pas d�montr� avoir engag� d'autres frais pour le d�p�t de son recours (art. 68 al. 1 LTF).