Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F23-08-2013-6B_101-2013
Timestamp: 2016-10-28 21:32:16+00:00
Document Index: 84410002

Matched Legal Cases: ['art. 32', 'in dubio', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 64', 'art. 66', 'art. 103']

6B_101/2013 (23.08.2013)
6B_101/2013 � � Arr�t du 23 ao�t 2013
2. A.________, repr�sent�e par Me Julie Andr�, avocate,
Viol; pr�somption d'innocence,
Par jugement du 14 ao�t 2012, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de l'Est vaudois a reconnu X.________ coupable de viol commis sur la personne de A.________ et l'a condamn� � une peine privative de libert� de 30 mois, sanction compl�mentaire � celles prononc�es pr�c�demment contre lui les 17 f�vrier 2011 et 24 novembre 2011.
Statuant sur appel du pr�nomm�, la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal vaudois l'a rejet� aux termes d'un jugement rendu le 12 novembre 2012 et fond� sur les principaux �l�ments de fait suivants.
�Aux alentours de minuit dans la nuit du 25 au 26 septembre 2009, A.________, alors �g�e de 17 ans, s'est rendue dans une discoth�que de Montreux avec plusieurs camarades de son �cole. Elle y a consomm� deux cocktails dans l'un desquels X.________ - ou un comparse non identifi� - a vers� subrepticement une substance annihilante analogue � l'acide gamma-hydroxybutyrique (GHB). Aux environs de 03h30 du matin, elle se trouvait dans un �tat semi-comateux d� � l'ingestion de cette substance, lorsque X.________ l'a emmen�e, titubante, hors de la discoth�que, pour la conduire dans un appartement o� il a abus� d'elle. Reprenant conscience le lendemain aux environs de 08h00, A.________ a constat� qu'elle �tait allong�e sur un divan, sans sous-v�tement ni collant, son soutien-gorge d�graf�, aux c�t�s de X.________ qui �tait assoupi. Elle s'est aussit�t lev�e et a rassembl� ses effets personnels sans trouver son manteau ni son sac � main, avant de prendre la fuite.
�Divers pr�l�vements corporels ont �t� effectu�s sur A.________ le 26 septembre 2009 � 10h56. Deux d'entre eux - dont un pratiqu� au niveau de l'intro�tus vulvaire - ont mis en �vidence un profil ADN correspondant � celui de X.________. Les analyses de sang et d'urine n'ont d�cel� aucune trace de GHB, de m�me qu'elles ont �tabli que A.________ pr�sentait une alcool�mie ne d�passant pas 0.8go/oo lorsqu'elle a quitt� la discoth�que. Le 27 septembre 2009, A.________ a en outre fait l'objet d'un examen m�dical au cours duquel elle a signal� des douleurs sur tout son corps. Le rapport �tabli � cette occasion fait �tat d'ecchymoses au niveau du tiers proximal de la face ant�ro-interne du bras gauche et sur la face ant�rieure du genou droit.
�Aux termes du rapport d'expertise psychiatrique dress� en 2010, X.________ souffre d'un trouble de la personnalit� assorti d'un retard mental l�ger, d'une consommation probl�matique d'alcool et de cannabis, lesquels peuvent �tre consid�r�s comme graves dans la mesure o� ils affectent globalement son comportement et le rendent tr�s influen�able et susceptible de commettre des actes impulsifs. Le tableau clinique n'affecte pas la conscience, mais alt�re moyennement la volont�. Le risque de r�cidive est pr�sent.
X.________ interjette un recours en mati�re p�nale contre le jugement cantonal dont il requiert l'annulation, en concluant � son acquittement. Il sollicite en outre le b�n�fice de l'assistance judiciaire, ainsi que l'octroi de l'effet suspensif au pr�sent recours.
�Le recourant invoque la violation de la pr�somption d'innocence.
1.1.�La pr�somption d'innocence, garantie par les art. 32 al. 1 Cst., 10 CPP, 14 par. 2 du Pacte ONU II et 6 par. 2 CEDH, ainsi que son corollaire, le principe in dubio pro reo, concernent tant le fardeau de la preuve que l'appr�ciation des preuves (ATF 120 Ia 31 consid. 2c p. 36 et les r�f�rences cit�es). Telle qu'invoqu�e, � savoir comme r�gle de l'appr�ciation des preuves, la pr�somption d'innocence est viol�e si le juge du fond se d�clare convaincu de faits d�favorables � l'accus� sur lesquels, compte tenu des �l�ments de preuve qui lui sont soumis, il aurait au contraire d�, objectivement, �prouver des doutes (ATF 124 IV 86 consid. 2a p. 88; 120 Ia 31 consid. 2c p. 37). Il importe peu qu'il subsiste des doutes seulement abstraits et th�oriques, qui sont toujours possibles, une certitude absolue ne pouvant �tre exig�e. Il doit s'agir de doutes s�rieux et irr�ductibles, c'est-�-dire de doutes qui s'imposent � l'esprit en fonction de la situation objective. Dans cette mesure, la pr�somption d'innocence se confond avec l'interdiction g�n�rale de l'arbitraire (art. 9 Cst.).
1.2.�Se fondant sur l'analyse des pr�l�vements effectu�s sur A.________ plusieurs heures apr�s les faits, la cour cantonale a constat� que du liquide s�minal identifiant le recourant avait �t� d�pist� au niveau de l'intro�tus vulvaire de la pr�nomm�e. Les douleurs au bas ventre exprim�es par celle-ci corroboraient �galement la th�se de l'acte sexuel, � tout le moins partiel, m�me si aucune p�n�tration n'avait pu �tre objectiv�e. Le d�roulement de la soir�e ressortant des t�moignages et des enregistrements de vid�o-surveillance confirmait que seul le recourant ou un comparse avait pu verser du GHB dans la boisson de l'intim�e, cela m�me si aucune trace n'en avait �t� d�cel�e dans le sang et les urines pr�lev�s. L'absorption de GHB ne pouvait pas �tre exclue du point de vue chronologique, cela d'autant que l'intim�e en avait pr�cis�ment d�crit les sympt�mes caract�ristiques (amn�sie, �tat comateux, confusion, d�sorientation, douleurs musculaires). L'amn�sie constat�e ne pouvait pas r�sulter d'une consommation excessive d'alcool, laquelle aurait �t� d�cel�e par la prise de sang, ce qui n'avait pas �t� le cas. Enfin, le profil psychologique du recourant n'�tait pas incompatible avec les faits qui lui �taient reproch�s.
1.3.�Le recourant fait valoir que son profil psychologique de � suiveur � est inconciliable avec l'usage pr�m�dit� d'une drogue de type GHB, ce d'autant plus qu'il ne pr�sente aucun ant�c�dent en mati�re d'infraction contre les moeurs. Il conteste avoir fait usage ou eu connaissance de l'usage de GHB susceptible d'avoir plac� la jeune fille hors d'�tat de r�sister. Il affirme qu'aucun �l�ment au dossier n'�tablit pareilles assertions. La pr�sence d'un comparse ne serait pas davantage �tay�e au dossier et rien n'exclurait que l'auteur des m�faits en cause fut l'inconnu correspondant au profil Y minoritaire d�cel� sur le troisi�me pr�l�vement d'ADN. Il ajoute qu'une chronologie des faits compatible avec la vitesse d'�limination du GHB (12 heures) infirme la th�se cantonale. Les r�sultats n�gatifs des pr�l�vements d�montrent que la victime aurait d� ing�rer la substance incrimin�e aux alentours de 23h00, soit � une heure � laquelle elle ne se trouvait pas encore � la discoth�que, n'y �tant arriv�e que vers 01h00-01h30. Celle-ci et ses amis y ayant ensuite pass� commande d'un magnum de vodka, son �tat semi-comateux �tait � mettre sur le compte d'une consommation excessive d'alcool.
1.4.1.�Cette argumentation qui consiste essentiellement � �laborer diff�rents sc�narios afin de mettre en cause l'appr�ciation port�e par la cour cantonale sur l'ensemble des �l�ments de preuve en lui opposant une autre lecture, se r�v�le largement appellatoire et donc irrecevable.
1.4.2.�Pour le reste, le recourant conteste l'heure d'arriv�e de l'intim�e � la discoth�que qu'il fixe aux environs de 01h00-01h30 sur la base des proc�s-verbaux d'audition de B.________ et C.________.
�Ces derni�res ont d�clar� s'�tre rendues � la bo�te de nuit vers 01h00 et, � leur arriv�e, y avoir aper�u A.________ qui les avait rejointes avec d'autres camarades (cf. rapport de la police de s�ret� vaudoise du 28 septembre 2009 p. 7 et 8 [Pce 10]). Ces propos attestent de l'heure d'arriv�e au dancing de B.________ et C.________. Pour autant, ils ne s'opposent pas � une arriv�e de A.________ plus t�t dans la soir�e, ainsi qu'elle-m�me et D.________ l'ont indiqu� de concert (cf. rapport de la police de s�ret� vaudoise du 28 septembre 2009 p. 6 et 8 [Pce 10]). En se fondant sur des t�moignages dont la cr�dibilit� n'est pas critiquable, la juridiction cantonale n'a pas commis d'arbitraire en fixant l'heure d'arriv�e de l'intim�e � la discoth�que aux environs de minuit.
1.4.3.�Au demeurant, les consid�rations cantonales sont fond�es sur les r�sultats d'analyses des divers pr�l�vements effectu�s sur la victime, les t�moignages, enregistrements de vid�o-surveillance, avis m�dicaux, rapports d'expertise psychiatrique et toxicologique. Le recourant ne pr�tend pas plus qu'il ne d�montre que ces moyens de preuves auraient fait l'objet d'une retranscription erron�e.
�En outre, l'intim�e �tant arriv�e � la discoth�que aux alentours de minuit, il n'est pas insoutenable d'imputer son �tat semi-comateux � l'absorption de GHB nonobstant l'absence de trace dans les r�sultats d'analyses, au regard de la vitesse d'�limination de la substance (10 � 12 heures) et compte tenu des sympt�mes caract�ristiques d'une pareille ingestion pr�sent�s par la victime. Par ailleurs, l'un des camarades de cette derni�re a d�clar� avoir remarqu� l'attention port�e � leur groupe par quatre jeunes gens - au nombre desquels figurait E.________, un ami du recourant - et s'en �tre inqui�t� au point de proposer d'�changer leurs verres contre des propres (cf. jugement du Tribunal correctionnel p. 22 ch. 3; cf. rapport de la police de s�ret� vaudoise du 24 f�vrier 2010 p. 9 ch. 2.7.1 [Pce 28]). Pour sa part, E.________ a confirm� avoir pass� la soir�e � la discoth�que avec le recourant et l'y avoir vu flirter avec une jeune fille (cf. rapport de la police de s�ret� vaudoise du 24 f�vrier 2010 p. 9 ch. 2.3 [Pce 28]), de sorte que la pr�sence d'un comparse est �tablie. Ce n'est par cons�quent pas sans preuve que la cour cantonale a imput� au recourant - ou � un comparse - l'adjonction subreptice de GHB dans l'une des boissons consomm�es par l'intim�e le soir des faits.
�Les magistrats cantonaux n'ont pas non plus omis d'examiner la version des faits relat�e par le recourant. Ce faisant, ils ont constat� que sa th�se de l'attirance r�ciproque s'opposait aux t�moignages univoques des camarades de l'intim�e, ainsi qu'� la personnalit� de cette derni�re. En outre, la cr�dibilit� du recourant avait �t� an�antie apr�s qu'il avait menti sur le motif de son expulsion de la discoth�que, pr�tendant en avoir �t� exclu en raison de son comportement impudique alors qu'il �tait en r�alit� frapp� d'une interdiction d'entr�e dans l'�tablissement depuis pr�s d'une ann�e (cf. jugement du Tribunal correctionnel p. 27 � 3; cf. rapport de la police de s�ret� vaudoise du 24 f�vrier 2010 p. 10 ch. 2.7.3 [Pce 28]). Cela �tant, les magistrats cantonaux se sont �cart�s de la version du recourant � l'issue d'une appr�ciation globale et d�pourvue d'arbitraire des �l�ments de preuve.
�Le recourant ne saurait davantage se pr�valoir d'une appr�ciation anticip�e des preuves entach�e d'arbitraire � la suite de l'abandon des d�marches susceptibles de confondre l'inconnu correspondant au profil g�n�tique minoritaire r�v�l� par les pr�l�vements d'ADN. L'identification de ce protagoniste n'�tait pas de nature � modifier l'opinion des autorit�s cantonales (ATF 136 I 229 consid. 5.2 p. 236 s.; 134 I 140 consid. 5.3 p. 148), d�s lors que du liquide s�minal correspondant au profil g�n�tique du recourant avait �t� d�pist� au niveau de l'intro�tus vulvaire de la victime.
�Sur le vu de ce qui pr�c�de, l'appr�ciation des preuves op�r�e par la juridiction cantonale n'est pas critiquable et le grief se r�v�le par cons�quent mal fond�, dans la mesure o� il est recevable.
Le recours �tant vou� � l'�chec, l'assistance judiciaire est refus�e (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant devra donc supporter les frais (art. 66 al. 1 LTF), dont le montant sera toutefois fix� en tenant compte de sa situation financi�re.
Le recourant �tant condamn� � une peine privative de libert�, le pr�sent recours est assorti de l'effet suspensif de plein droit conform�ment � l'art. 103 al. 2 let. b LTF. Sa demande d'octroi de l'effet suspensif se r�v�le sans objet, �tant pr�cis� que le Tribunal f�d�ral n'est pas comp�tent pour statuer sur les demandes de mise en libert� provisoire (cf. arr�t 6B_135/2012 du 18 avril 2012 consid. 1.6).
Lausanne, le 23 ao�t 2013