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Timestamp: 2016-10-28 21:49:42+00:00
Document Index: 90459340

Matched Legal Cases: ['art. 61', 'art. 95', 'art. 97', 'art. 105', 'art. 66', 'art. 64']

9C_561/2013 � � � � Arr�t du 20 f�vrier 2014
S.________, repr�sent�e par Me Gilbert Bratschi, avocat,
recours contre le jugement de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales, du 12 juin 2013.
S.________ a d�pos� une demande de prestations de l'assurance-invalidit� le 29 juin 2010; elle a indiqu� qu'elle souffrait du dos et de d�pression. Dans deux rapports des 13 juillet et 4 novembre 2010, la doctoresse A.________, g�n�raliste et m�decin traitant de l'assur�e, a fait �tat d'importants troubles du rachis lombaire et d'�tat anxio-d�pressif, notamment. De son c�t�, dans ses rapports des 6 septembre et 11 octobre 2010, la doctoresse C.________, psychiatre traitant, a attest� la pr�sence d'un �tat d�pressif majeur s�v�re, r�current, en r�mission partielle.
L'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Gen�ve (l'office AI) a confi� un mandat d'expertise au docteur B.________, sp�cialiste en m�decine interne et rhumatologie. Dans son rapport du 24 janvier 2011, ce m�decin a pos� le diagnostic, avec r�percussion sur la capacit� de travail, de lombalgies chroniques sur une hernie discale L3-L4 droite pr�sente depuis 2010. La capacit� de travail �tait de 60 % dans la profession de ling�re et de 100 % dans une activit� adapt�e aux limitations fonctionnelles (pas de port de charges de plus de 5kg, pas de mouvements r�p�t�s du rachis, avec la possibilit� de changer la position toutes les heures). Le docteur B.________ a pr�conis� de mettre en oeuvre une expertise psychiatrique.
L'Office AI a mandat� le docteur R.________, sp�cialiste en psychiatrie et psychoth�rapie. Dans son rapport d'expertise du 29 ao�t 2011, le docteur R.________ a pos� le diagnostic de dysthymie; il a attest� que la capacit� de travail de l'assur�e �tait enti�re sur le plan psychique.
Par d�cision du 16 ao�t 2012, l'office AI a rejet� la demande (mesures professionnelles et rente).
S.________ a d�f�r� cette d�cision � la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales, en concluant � son annulation, � la mise en oeuvre d'une expertise psychiatrique et � l'octroi d'une demi-rente d'invalidit� au moins.
Par jugement du 12 juin 2013, la juridiction cantonale a rejet� le recours.
S.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont elle demande l'annulation avec suite de frais et d�pens. Elle conclut au renvoi de la cause aux premiers juges, afin qu'ils ordonnent une nouvelle expertise psychiatrique et fixent � nouveau le degr� d'invalidit�. Par ailleurs, elle sollicite le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
Le litige porte sur le taux d'invalidit� de la recourante. Singuli�rement, est contest�e l'incidence du trouble d�pressif sur la capacit� de travail.
A propos du volet psychiatrique, la recourante reproche aux juges cantonaux de s'�tre fond�s � tort sur le rapport d'expertise du docteur R.________ du 29 ao�t 2011, dont les conclusions lui paraissent h�tives et erron�es. Elle soutient que l'expert, qui a quitt� le domaine de l'objectivit� la plus �l�mentaire, aurait pr�alablement d� s'entretenir avec la doctoresse C.________ � propos de la r�gularit� du traitement m�dicamenteux prescrit. La recourante estime que le simple oubli de suivre son traitement, durant les deux jours qui ont pr�c�d� l'expertise, a fauss� les analyses sanguines et le diagnostic de l'expert, de sorte que le refus des prestations de l'assurance-invalidit� auxquelles elle pr�tend avoir droit, en raison des tr�s longues p�riodes d'�tat d�pressif s�v�re qu'elle a subies, est injustifi�.
La recourante n'�nonce pas les r�gles de droit que la juridiction cantonale aurait enfreintes. Toutefois, dans la mesure o� elle remet en cause l'appr�ciation des preuves ainsi que les constatations de fait auxquelles les juges cantonaux ont proc�d�, la recourante se pr�vaut implicitement d'une mauvaise application de l'art. 61 let. c LPGA, soit d'une violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF).
Ce grief ne r�siste pas � l'examen. En particulier, en ce qui concerne la question de l'oubli momentan� du traitement m�dical, les premiers juges ont consid�r�, � juste titre, que cela ne remettait pas en cause le diagnostic de l'expert R.________ ni son appr�ciation de la capacit� de travail (consid. 10c p. 19 du jugement). Pour le surplus, la recourante, qui n'adresse que de vagues critiques � l'expert, oppose en d�finitive simplement l'avis de sa psychiatre � celui de l'expert, sans expliquer en quoi les conclusions de l'expertise seraient erron�es, ni exposer les raisons pour lesquelles il conviendrait de pr�f�rer l'avis de la doctoresse C.________ � celui du docteur R.________. Elle �choue ainsi � d�montrer en quoi la juridiction cantonale aurait �tabli les faits d�terminants de mani�re manifestement inexacte ou violation du droit (cf. art. 97 al. 1 LTF), singuli�rement en jugeant la cause en l'�tat sans ordonner le compl�ment d'instruction qu'elle requiert.
D�s lors que le taux de la capacit� de travail (100 %) r�sulte d'une appr�ciation soutenable de l'ensemble des documents m�dicaux probants, ainsi que d'un examen non arbitraire de ceux-ci, le Tribunal f�d�ral est li� par celui-ci (art. 105 al. 1 LTF). Le calcul de l'invalidit� n'est derechef pas contest� en tant que tel (cf. consid. 12 du jugement attaqu�), si bien qu'il n'y a pas mati�re � l'examiner.
Vu les circonstances, il se justifie de renoncer � la perception de frais de proc�dure (art. 66 al. 1 LTF, 2
e�phrase).
Comme les conclusions du recours en mati�re de droit public �taient vou�es � l'�chec, la demande d'assistance judiciaire doit �tre rejet�e (art. 64 LTF). La requ�te est sans objet dans la mesure o� elle porte sur les frais de proc�dure.