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Timestamp: 2016-10-25 22:56:47+00:00
Document Index: 147762981

Matched Legal Cases: ['art. 82', 'art. 83', 'art. 89', 'ATF ', 'art. 90', 'art. 91', 'art. 92', 'art. 93', 'art. 93', 'ATF ', 'art. 93', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 93', 'art. 50', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 93', 'art. 93', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 93', 'art. 66', 'art. 68']

1C_272/2011 (31.01.2012)
1C_272/2011
Arr�t du 31 janvier 2012
Conseil communal de la Ville de Neuch�tel, Faubourg de l'H�pital 2, 2000 Neuch�tel, repr�sent� par Me Fran�ois Bellanger, avocat,
tous deux repr�sent�s par Mes Sven Engel et Anne-Catherine Lunke Paolini, avocats,
plan de quartier Tivoli sud et Vallon,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel du 10 mai 2011.
Le plan directeur sectoriel de Tivoli, adopt� le 10 novembre 2003 par le Conseil communal de la Ville de Neuch�tel (ci-apr�s: le Conseil communal), pr�voyait notamment l'am�nagement d'un parking collectif d'environ 300 places � Tivoli nord. Le rapport d'impact sur l'environnement du 30 avril 2003 �tabli par X.________ (ci-apr�s: RIE-1), qui accompagnait la demande de permis de construire fond�e sur ce plan, relevait que l'exploitation du parking Tivoli nord aurait pour cons�quence une augmentation du trafic et donc des immissions de bruit, que les exigences l�gales seraient toutefois respect�es � l'�tat futur et que la probl�matique du bruit routier devrait �tre examin�e attentivement lors de la planification du parking Tivoli sud.
Ult�rieurement, le Conseil communal a entrepris l'�laboration d'un plan de quartier Tivoli sud et Vallon (ci-apr�s: plan de quartier). Dans un rapport d'impact sur l'environnement du 8 d�cembre 2004 (ci-apr�s: RIE-2), X.________ a �valu� globalement l'impact du projet Tivoli sud en tenant compte de celui de Tivoli nord, les deux parkings (716 places) desservant l'ensemble de la zone. Le rapport pr�cisait que le probl�me principal �tait le bruit du trafic routier, que le d�veloppement maximal autoris� par le plan de quartier aurait pour cons�quence une augmentation des immissions de bruit au-dessus du maximum l�gal, que la pose d'un rev�tement phono-absorbant sur la rue Martenet et sur la partie est de la rue de Tivoli �tait une mesure imp�rative pour respecter l'ordonnance sur la protection contre le bruit et que, sous cette r�serve, la conformit� l�gale du projet �tait v�rifi�e. Le 4 f�vrier 2005, le Service cantonal de la protection de l'environnement (SCPE) a �mis un pr�avis favorable � certaines conditions.
Ce plan de quartier, adopt� par le Conseil communal le 30 septembre 2005, a �t� approuv� par le d�partement cantonal comp�tent en date du 23 d�cembre 2005 avant d'�tre mis � l'enqu�te publique du 20 janvier au 20 f�vrier 2006. Il a fait l'objet de plusieurs oppositions, dont celles de B.________ et de l'Association A.________.
Le dossier du plan de quartier a �t� compl�t� par une notice compl�mentaire sur le bruit du trafic routier �tablie le 25 juin 2007 par X.________ (RIE-3). Il ressort de ce document que les valeurs limites d'immission sont actuellement d�pass�es pour plusieurs b�timents, notamment le long de la rue Martenet, que l'impact sonore du trafic routier du projet de plan de quartier de Tivoli serait imperceptible et que la l�gislation en vigueur serait donc respect�e. Apr�s avoir relev� que les �valuations avaient �t� r�alis�es avec le nombre de places de stationnement maximum pr�vu dans le r�am�nagement du quartier de Tivoli, que le nombre de places construites serait sans doute inf�rieur et que les taux de mouvement utilis�s dans le RIE-2 et dans la pr�sente note �taient sur�valu�s, X.________ a consid�r� que les immissions de bruit � l'�tat futur seraient probablement inf�rieures � celles pronostiqu�es.
Par d�cisions s�par�es du 12 septembre 2007, le Conseil communal a rejet� les oppositions form�es par B.________, d'une part, et l'Association A.________, d'autre part.
B.________, d'une part, et l'Association A.________, d'autre part, ont interjet� recours contre ces d�cisions aupr�s du Conseil d'Etat neuch�telois. Dans le cadre de l'instruction de ces recours, qui ont �t� joints, une expertise a �t� confi�e � C.________, ing�nieure aupr�s de la Soci�t� d'�tude de l'environnement. Dans son rapport du 9 d�cembre 2008, compl�t� le 20 f�vrier 2009, l'experte a conclu que si les premi�res analyses avaient paru incompl�tes, parfois peu claires dans les hypoth�ses de calcul, le RIE-3 comblait les zones d'ombre, utilisait des donn�es r�centes et mieux � m�me d'illustrer l'�tat de r�f�rence que pr�c�demment, int�grait d'autres projets et assurait ainsi une vue d'ensemble; elle ajoutait cependant que certains r�sultats �tonnaient et n'�taient pas toujours explicites.
Par d�cision du 22 avril 2009, le Conseil d'Etat a tr�s partiellement admis les recours et renvoy� la cause au Conseil communal pour qu'il inscrive dans le r�glement du plan de quartier que les places de stationnement d�volues � l'artisanat et aux bureaux doivent rester libres les jours f�ri�s (cf. consid. 6db et 6e de la d�cision), pour qu'il fixe un taux d'activit� maximal permettant de ne pas augmenter le trafic pr�vu dans le RIE-2 (cf. consid. 6df et 6e de la d�cision), pour qu'il proc�de � un nouveau calcul des immissions de bruit � la rue Erhard-Borel et d�termine les mesures d'assainissement � prendre cas �ch�ant (cf. consid. 8d et 8f de la d�cision). Il a rejet� le recours pour le surplus en relevant notamment que si le plan de quartier pr�voyait 716 places pour l'ensemble des parkings Tivoli sud et Tivoli nord (places ext�rieures comprises), le Conseil communal avait d'ores et d�j� admis que ce nombre �tait trop �lev� et pouvait �tre r�duit � 644, si bien qu'une nouvelle proc�dure d'adoption du plan de quartier devra �tre men�e (cf. consid. 5d de la d�cision).
Par arr�t du 10 mai 2011, la Cour de droit public du Tribunal cantonal neuch�telois (ci-apr�s: la cour cantonale) a d�clar� irrecevable le recours d�pos� par l'Association A.________ contre la d�cision du Conseil d'Etat; elle a en revanche a admis celui formul� par B.________, a annul� la d�cision du Conseil d'Etat du 22 avril 2009 ainsi que les d�cisions du Conseil communal du 12 septembre 2007 et a renvoy� la cause au Conseil communal pour qu'il proc�de selon les consid�rants. D'une part, la cour cantonale prescrivait � l'autorit� communale de fixer de mani�re pr�cise, dans le plan de quartier, les besoins limites en place de stationnement dans ce p�rim�tre, notamment en fonction de l'affectation des constructions et du dimensionnement du parking de Tivoli nord. D'autre part, elle lui enjoignait de renouveler l'�tude d'impact sur l'environnement du projet Tivoli sud en y int�grant de nouveaux param�tres (projets "Martenet" - construction de trois immeubles d'habitation et d'un parking de 60 places, FO du 08.06.2007 - et "Campardo" - construction d'un immeuble d'habitation et d'un parking de 60 places, FO du 29.05.2009). Elle relevait en effet que le RIE-3 - qui ne portait que sur l'analyse du bruit - omettait de prendre en compte le projet de construction "Campardo" et que le RIE-2 concernant l'impact du parking Tivoli sud sur l'air n'int�grait pas le trafic induit par les deux projets "Campardo" et "Martenet"; selon l'instance pr�c�dente, les RIE-2 et RIE-3 ne donnaient pas des pronostics fiables s'agissant des charges de trafic � l'�tat de r�f�rence et � l'�tat futur, ce qui faussait in�vitablement l'�valuation des immissions de bruit et de dioxyde d'azote (NO2) du trafic routier (cf. consid. 4).
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, le Conseil communal de la Ville de Neuch�tel demande au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t de la cour cantonale et de confirmer les d�cisions du Conseil d'Etat et du Conseil communal. Le Conseil communal se plaint d'une constatation inexacte des faits, d'une violation de son droit d'�tre entendu ainsi que d'une violation du droit f�d�ral de l'environnement. Sur ce dernier point, il rel�ve en substance que le projet "Martenet" a �t� pris en compte dans le RIE-3 de 2007. Quant au projet "Campardo", publi�e en 2009, il n'avait pas � �tre pris en compte dans l'�tude d'impact d�s lors qu'il est post�rieur au RIE-3; en outre, aucun lien fonctionnel entre ces projets n'imposait une �tude d'impact commune globale.
Le Conseil d'Etat conclut � l'admission du recours. L'Office f�d�ral de l'environnement a pr�sent� des d�terminations. Aux termes de leur r�ponse, les intim�s concluent � l'irrecevabilit� du recours, subsidiairement � son rejet. Le Conseil communal a r�pliqu� et les intim�s ont dupliqu�.
Dirig� contre une d�cision prise en derni�re instance cantonale dans le domaine du droit public de l'am�nagement du territoire et des constructions, le recours est en principe recevable comme recours en mati�re de droit public selon les art. 82 ss LTF, aucune des exceptions pr�vues � l'art. 83 LTF n'�tant r�alis�e.
1.1 Selon l'art. 89 al. 2 let. c LTF, les communes et autres collectivit�s publiques ont qualit� pour recourir en invoquant la violation de garanties qui leur sont reconnues par les Constitutions cantonale ou f�d�rale. La Commune de Neuch�tel, qui invoque l'autonomie dont elle b�n�ficie en mati�re d'am�nagement local du territoire, a ainsi qualit� pour agir. La question de savoir si elle est r�ellement autonome dans ce domaine rel�ve du fond (ATF 135 I 43 consid. 1.2 p. 45; 129 I 313 consid. 4.2 p. 319 et les r�f�rences).
1.2 Le recours en mati�re de droit public au Tribunal f�d�ral est recevable contre les d�cisions finales (art. 90 LTF) ou partielles (art. 91 LTF). Il est �galement recevable contre certaines d�cisions pr�judicielles et incidentes, comme celles qui concernent la comp�tence et les demandes de r�cusation (art. 92 LTF). Quant aux autres d�cisions pr�judicielles et incidentes notifi�es s�par�ment, elles peuvent faire l'objet d'un recours si elles sont susceptibles de causer un pr�judice irr�parable (art. 93 al. 1 let. a LTF) ou si l'admission du recours peut conduire imm�diatement � une d�cision finale qui permet d'�viter une proc�dure probatoire longue et co�teuse (art. 93 al. 1 let. b LTF). Cette r�glementation est fond�e sur des motifs d'�conomie de proc�dure; en tant que cour supr�me, le Tribunal f�d�ral doit en principe ne s'occuper qu'une seule fois d'un proc�s, et cela seulement lorsqu'il est certain que le recourant subit effectivement un dommage d�finitif (ATF 134 IV 43 consid. 2.1 p. 45; 133 III 629 consid. 2.1 p. 631).
1.3 L'arr�t entrepris annule les d�cisions du Conseil d'Etat ainsi que du Conseil communal et renvoie la cause � l'autorit� communale pour qu'elle proc�de selon les consid�rants. Le Conseil communal doit, d'une part, compl�ter le plan de quartier en y indiquant pr�cis�ment les besoins limites en place de stationnement et, d'autre part, renouveler l'�tude d'impact sur l'environnement en y int�grant notamment certains param�tres (projets de construction d'immeuble d'habitation "Campardo" et "Martenet"); la cour cantonale soulignait en outre que, dans le cadre de cette nouvelle �tude, les taux de mouvements retenus devront �tre plus explicites et que l'�valuation de la g�n�ration de trafic maximale devra �tre faite en tenant compte des proportions de 70 % d'activit�s et de 30% de logements comme le permet le plan de quartier pour le sous-secteur A et B (cf. consid. 5 de l'arr�t entrepris).
1.4 Le Conseil communal consid�re que le pr�sent recours est recevable. Il soutient que l'arr�t entrepris constitue une d�cision finale attaquable dans la mesure o� l'autorit� cantonale lui renvoie la cause pour compl�ter l'�tude d'impact sur l'environnement, sans lui laisser aucune marge d'appr�ciation sur ce point; il rel�ve que la cour cantonale lui impose d'int�grer dans cette nouvelle �tude la construction future de deux parkings pr�vus par les projets "Martenet" et "Campardo". Par ailleurs, le Conseil communal all�gue, de fa�on subsidiaire, que si le Tribunal f�d�ral qualifiait l'arr�t entrepris de d�cision incidente, le recours serait �galement recevable selon l'art. 93 al. 1 let. a et b LTF. D'une part, les instructions imp�ratives de l'instance pr�c�dente, contenues dans l'arr�t entrepris, lui causeraient un pr�judice irr�parable (let. a). D'autre part, la proc�dure prendrait imm�diatement fin avec l'entr�e en force du plan de quartier et permettrait d'�viter le long d�lai de r�alisation de l'�tude d'impact et les co�ts importants qui en d�coulent (let. b).
1.5 En r�gle g�n�rale, une d�cision de renvoi ne met pas fin � la proc�dure (ATF 133 V 477 consid. 4.2 p. 481 s.) et n'est pas non plus de nature � causer un pr�judice irr�parable aux parties, le seul allongement de la dur�e de la proc�dure ou le seul fait que son co�t s'en trouve augment� n'�tant pas consid�r�s comme des �l�ments constitutifs d'un tel dommage (ATF 133 V 477 consid. 5.2.2 p. 483 et les r�f�rences cit�es). N�anmoins, si le renvoi ne laisse aucune latitude de jugement � l'autorit� cantonale inf�rieure appel�e � statuer (� nouveau), il est assimil� � une d�cision finale et peut, de ce fait, faire l'objet d'un recours en mati�re de droit public (ATF 134 II 124 consid. 1.3 p. 127 s.; 133 V 477 consid. 5.2.2 p. 483; arr�t 9C_684/2007 du 27 d�cembre 2007 consid. 1.1 in SVR 2008 IV n� 39 p. 131; cf. sous l'ancien droit, ATF 129 I 313 consid. 3.2 p. 317 et les r�f. cit.; cf. HEINZ AEMISEGGER, Le recours en mati�re de droit public au Tribunal f�d�ral: particularit�s dans le domaine du droit de l'am�nagement du territoire, des constructions et de l'environnement, in Territoire et environnement, 2008, p. 7). Par ailleurs, la jurisprudence admet qu'il peut r�sulter un pr�judice irr�parable, au sens de l'art. 93 al. 1 let. a LTF, pour une commune qui doit se soumettre aux injonctions du Tribunal cantonal: on ne peut pas exiger d'une commune, qui peut invoquer son autonomie au sens de l'art. 50 Cst., de donner suite � une injonction qu'elle consid�re comme infond�e, pour plus tard contester sa propre d�cision (ATF 133 II 409 consid. 1.2 p. 412; 128 I 3 consid. 1b p. 7 et les r�f�rences). Il incombe au recourant de d�montrer l'existence d'un tel pr�judice lorsque celui-ci n'est pas d'embl�e �vident (ATF 134 III 426 consid. 1.2 p. 429; 133 III 629 consid. 2.3.1 p. 632).
1.6 En l'esp�ce, la cour cantonale a invit� le Conseil communal � compl�ter l'instruction de la cause, en renouvelant l'�tude d'impact sur l'environnement - au motif que les conclusions des RIE-2 et RIE-3 reposaient sur une constatation incompl�te des faits pertinents -, avant de statuer � nouveau. Si, dans le cas d'esp�ce, l'instance pr�c�dente impose effectivement � l'autorit� communale de r�aliser une nouvelle �tude d'impact - qui devra int�grer certains param�tres et �tre plus explicite sur certains points -, on ne saurait consid�rer qu'il s'agit d'instructions contraignantes qui suppriment toute latitude de jugement � l'autorit� communale. Celle-ci est certes li�e par la mesure d'instruction � entreprendre, mais elle conserve cependant une pleine et enti�re latitude de jugement quant � la d�cision finale concernant l'adoption du plan de quartier. La mesure � entreprendre vise en l'occurrence � �tablir un �tat de fait le plus complet possible et n'affecte nullement la comp�tence d�cisionnelle du Conseil communal s'agissant notamment des �ventuelles mesures d'assainissement � prendre dans le cadre de l'adoption de son plan de quartier. Dans ces circonstances, la d�cision de renvoi ne saurait �tre qualifi�e de finale au sens de la jurisprudence pr�cit�e (cf. supra consid. 1.5).
Par ailleurs, le recourant ne d�montre pas, comme il lui appartenait de faire (ATF 133 III 629 consid. 2.3.1 p. 632), en quoi le fait de devoir proc�der � un compl�ment d'instruction l'exposerait � un pr�judice irr�parable. Dans son recours, le Conseil communal se contente en effet de soutenir que les instructions contraignantes de l'autorit� de recours lui causeraient un dommage irr�parable dans la mesure o� il doit faire modifier l'�tude d'impact dans des modalit�s contraires au droit f�d�ral; il renvoie sur ce point � l'expos� de son grief concernant la violation du droit d'�tre entendu (cf. point B2 du recours auquel il renvoie) dans lequel il reproche en substance � la cour cantonale d'avoir annul� la d�cision du Conseil d'Etat sur la base d'un motif sur lequel il n'aurait pas pu se prononcer au pr�alable, � savoir l'absence de prise en compte du projet Martenet (pt. B2 du recours) (art. 93 al. 1 let. a LTF). On peine en l'occurrence � suivre l'argumentation d�velopp�e par le recourant et en particulier � discerner le pr�judice irr�parable dont il entend se pr�valoir du simple fait de la violation all�gu�e de son droit d'�tre entendu en proc�dure de recours. Son argumentation n'appara�t d�s lors pas pertinente. De plus, selon une jurisprudence constante, les d�cisions relatives � l'administration de preuves ne causent en principe pas de dommage irr�parable au sens de l'art. 93 al. 1 let. a LTF, � moins que les d�cisions en question ne comportent des instructions contraignantes sur la mani�re dont l'autorit� doit trancher certains aspects du rapport litigieux (ATF 133 V 477 consid. 5.2.2 p. 483 s.). Dans ces circonstances, l'existence d'un tel pr�judice n'appara�t pas �tablie en l'esp�ce. Ce d'autant plus que, comme relev� pr�c�demment, si le Conseil communal est certes tenu de proc�der � une nouvelle �tude d'impact exhaustive, il conserve une enti�re latitude de jugement concernant la d�cision relative � l'adoption du plan de quartier. Quant aux �l�ments invoqu�s par le recourant dans sa r�plique, ils auraient d�j� pu figurer dans l'acte de recours de sorte qu'ils ne sauraient �tre pris en consid�ration (ATF 132 I 42 consid. 3.3.4 p. 47 et les r�f. cit.).
Enfin, le recours n'est pas davantage recevable en application de l'art. 93 al. 1 let. b LTF. En effet, contrairement � ce que soutient le recourant, l'admission du recours ne mettrait par un terme � la proc�dure d'adoption du plan de quartier puisque la d�cision du Conseil d'Etat, qui serait alors confirm�e, renvoie �galement l'affaire au Conseil communal pour qu'il proc�de � un nouveau calcul des immissions de bruit � la rue Erhard-Borel et qu'il d�termine, le cas �ch�ant, les mesures d'assainissement � prendre.
1.7 Il r�sulte de ce qui pr�c�de que l'arr�t entrepris ne peut pas faire l'objet d'un recours imm�diat au Tribunal f�d�ral.
Le recours doit par cons�quent �tre d�clar� irrecevable. Aucun frais ne peut �tre mis � la charge du Conseil communal de la Ville de Neuch�tel qui succombe (art. 66 al. 4 LTF). En revanche, les intim�s, assist�s d'un avocat, ont droit � des d�pens, � la charge de la Ville de Neuch�tel (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Une indemnit� de 1'500 fr. est allou�e aux intim�s � titre de d�pens, � la charge de la Ville de Neuch�tel.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux mandataires des parties, au Conseil d'Etat et au Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel, ainsi qu'� l'Office f�d�ral de l'environnement.