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Timestamp: 2016-10-24 20:17:12+00:00
Document Index: 1117307

Matched Legal Cases: ['art. 90', 'art. 117', 'art. 277', 'art. 269', 'art. 277', 'art. 277', 'art. 273', 'ATF ', 'art. 117', 'art. 18', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 34', 'art. 32', 'ATF ', 'art. 277', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 278']

6S.704/2000 (02.04.2001)
W.________, � Sion, repr�sent� par Me Jacques Philippoz, avocat � Leytron,
le jugement rendu le 7 septembre 2000 par la II�me Cour p�nale du Tribunal cantonal valaisan dans la cause qui oppose le recourant �1) X.________2) Y.________, et3) Z.________, tous trois repr�sent�s par Me Carole Ambord Pitteloud, avocate � Sion;
(homicide par n�gligence)
A.- Le 5 d�cembre 1998 vers 18 h. 05, C.________ circulait sur l'autoroute A9 de Martigny en direction de Sion. A la hauteur de Saxon, il perdit le contr�le de son v�hicule pour une raison inconnue et partit en d�rapage sur la voie de gauche; sa voiture s'immobilisa � contresens sur la voie de d�passement mais en empi�tant l�g�rement sur la voie de droite.
W.________ circulait sur le m�me parcours. Il suivait � une distance qui a �t� consid�r�e comme raisonnable, sans toutefois pouvoir �tre �tablie avec pr�cision, la voiture de A.________. Vers Saxon, les deux voitures entreprirent de d�passer la voiture conduite par B.________; W.________ roulait � ce moment � une vitesse de 130 km/h. Alors qu'il allait terminer son d�passement et commen�ait � se rabattre sur la droite, A.________ prit conscience de la pr�sence de la voiture de C.________, arr�t�e en travers de la voie gauche de la chauss�e, l'avant contre la berme centrale; il ne remarqua toutefois pas que le chauffeur �tait debout � l'ext�rieur de sa voiture. A.________ put revenir sur la voie de droite en �vitant de justesse tant le v�hicule accident� que celui qu'il avait d�pass�. W.________ n'eut pour sa part pas le temps de se rabattre, surpris qu'il fut de se trouver soudainement face au v�hicule accident� qui n'�tait pas �clair�. Il tenta alors d'�viter l'obstacle en serrant � droite. Il ne parvint toutefois pas � emp�cher l'accident et percuta, avec l'avant gauche de son automobile, l'arri�re gauche de la voiture de C.________ de m�me que ce dernier, qui se trouvait � c�t� de son v�hicule et qui fut projet� en l'air avant de retomber, sans vie, sur la vitre arri�re et le coffre de la voiture conduite par B.________. Au surplus, l'avant droit du v�hicule de W.________ heurta le flanc arri�re gauche de la voiture conduite par B.________. Malgr� les deux chocs, W.________ parvint � contr�ler sa voiture suffisamment pour l'immobiliser sur la bande d'arr�t d'urgence environ 120 m. apr�s le point d'impact avec la voiture de C.________. En revanche, B.________ perdit le contr�le de son v�hicule qui partit en d�rapage, heurta la glissi�re bordant la berme centrale et fit un t�te-�-queue avant de s'immobiliser sur la voie de d�passement.
W.________ est n� en 1965; il est fonctionnaire de police et le contr�le � l'�thylom�tre effectu� apr�s l'accident ne r�v�la aucune trace d'alcool.
B.- Par jugement du 6 septembre 1999, le juge suppl�ant des districts de Martigny et St-Maurice a reconnu W.________ coupable d'homicide par n�gligence et de violation grave des r�gles de la circulation routi�re et l'a condamn� � 45 jours d'emprisonnement avec sursis pendant 2 ans. Il a en outre r�serv� les pr�tentions civiles des hoirs de C.________, savoir X.________, Y.________ et Z.________ et les a renvoy�es au for civil.
C.- Statuant le 7 septembre 2000 sur appel de W.________, la II�me Cour p�nale du Tribunal cantonal valaisan confirme ce jugement. La cour cantonale consid�re que W.________ a commis une faute en roulant � une vitesse sup�rieure � la limitation g�n�rale de 120 km/h. et inadapt�e � la circulation de nuit, m�me compte tenu de l'�clairage fourni par les v�hicules conduits par A.________ et B.________. Elle nie en outre que le comportement de C.________ soit suffisamment impr�visible et extraordinaire pour rompre le lien de causalit� ad�quate admis entre la faute de W.________ et le d�c�s de la victime. Enfin, l'arr�t attaqu� retient que l'art. 90 al. 2 LCR est applicable en concours avec l'art. 117 CP dans la mesure o� une autre personne que la victime de l'homicide par n�gligence, savoir B.________, a �t�, concr�tement, mise en danger s�rieux.
D.- W.________ se pourvoit en nullit� contre cet arr�t. Le recourant soutient que l'on ne saurait lui reprocher une faute de circulation car il roulait � une distance raisonnable du v�hicule qui le pr�c�dait. Il pr�tend en outre que l'arr�t attaqu� ne tient pas compte de la distance �clair�e par les v�hicules conduits par A.________ et B.________. Il all�gue enfin que le fait que la victime soit all�e se replacer au centre de la chauss�e, devant son v�hicule non �clair�, a rompu le lien de causalit� entre son comportement et le d�c�s de la victime. Partant, le recourant conclut, avec suite de frais et d�pens, � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour qu'elle statue � nouveau.
1.- Le pourvoi en nullit� � la Cour de cassation p�nale du Tribunal f�d�ral, qui a un caract�re cassatoire (art. 277ter al. 1 PPF), ne peut �tre form� que pour violation du droit f�d�ral, � l'exception de la violation directe d'un droit de rang constitutionnel (art. 269 PPF).
La Cour de cassation n'est pas li�e par les motifs invoqu�s, mais elle ne peut aller au-del� des conclusions du recourant (art. 277bis PPF); les conclusions devant �tre interpr�t�es � la lumi�re de leur motivation, le recourant a circonscrit la question litigieuse � la probl�matique de la r�alisation de l'infraction d'homicide par n�gligence, ne remettant pas en cause sa condamnation du chef de violation grave des r�gles de la circulation routi�re, qui n'aura donc pas � �tre examin�e.
En revanche, sous r�serve de la rectification d'une inadvertance manifeste, la Cour de cassation est li�e par les constatations de fait de l'autorit� cantonale (art. 277bis al. 1 PPF). Le recourant ne peut pas pr�senter de griefs contre les constatations de fait, ni de faits ou de moyens de preuve nouveaux (art. 273 al. 1 let. b PPF). Dans la mesure o� il pr�senterait un �tat de fait qui s'�carte de celui contenu dans la d�cision attaqu�e, il n'est pas possible d'en tenir compte (ATF 121 IV 18 consid. 2b/bb p. 23, 131 consid. 5b p. 137, 185 consid. 2b p. 190 s., 119 IV 202 consid. 2b p. 206).
2.- Aux termes de l'art. 117 CP, "celui qui, par n�gligence, aura caus� la mort d'une personne sera puni de l'emprisonnement ou de l'amende".
La n�gligence est d�finie � l'art. 18 al. 3 CP, selon lequel "celui-l� commet un crime ou un d�lit par n�gligence, qui, par une impr�voyance coupable, agit sans se rendre compte ou sans tenir compte des cons�quences de son acte. L'impr�voyance est coupable quand l'auteur de l'acte n'a pas us� des pr�cautions command�es par les circonstances et par sa situation personnelle.. "
a) Pour qu'il y ait homicide par n�gligence, il faut tout d'abord que l'auteur ait viol� les r�gles de prudence que les circonstances lui imposaient pour ne pas exc�der les limites du risque admissible (ATF 122 IV 145 consid. 3b/aa p. 147). S'agissant en l'esp�ce d'un accident de la route, il y a lieu de se r�f�rer aux r�gles de la circulation (ATF 126 IV 91 consid. 4a/aa; 122 IV 133 consid. 2a p. 135, 225 consid. 1a p. 227).
L'autorit� cantonale reproche au recourant d'avoir circul� � une vitesse sup�rieure � la limitation et inadapt�e � la circulation de nuit, m�me compte tenu de l'�clairage fourni par les v�hicules conduits par A.________ et B.________.
Le recourant fait valoir que l'on ne saurait lui imputer de faute car il circulait � une distance raisonnable du v�hicule qui le pr�c�dait. Cet argument n'est pas pertinent puisqu'il ne lui est pas fait grief de n'avoir pas respect� l'art. 34 al. 4 LCR qui pr�voit que le conducteur doit observer une distance suffisante notamment lorsque des v�hicules se suivent. Ce qui lui est reproch� est d'avoir circul� � une vitesse inadapt�e, qui ne lui permettait pas de s'arr�ter sur la distance de visibilit�. Dans une jurisprudence r�cente, le Tribunal f�d�ral a rappel� la port�e de l'obligation faite par les art. 32 al. 1 LCR et 4 al. 1 OCR au conducteur d'adapter sa vitesse aux conditions, de visibilit� notamment, de mani�re � �tre toujours en mesure de s'arr�ter sur la distance couverte par sa visibilit�. Il a confirm� que cette r�gle s'applique �galement sur les autoroutes, en particulier lorsqu'on circule de nuit avec les feux de croisement (ATF 126 IV 91 consid. 4a/bb).
Il ressort des constatations de fait de l'autorit� cantonale, qui lient le Tribunal f�d�ral saisi d'un pourvoi en nullit� (art. 277bis al. 1 PPF), que la visibilit� du recourant portait sur une distance de 50 m. environ alors que, compte tenu de la vitesse � laquelle il circulait, il lui fallait au moins 130 m. pour s'arr�ter.
Il a �galement �t� retenu dans l'arr�t attaqu� que l'�clairage des voitures conduites par A.________ et B.________ n'�tendait pas son champ de vision. Cette derni�re constatation rel�ve �galement du fait et c'est en vain que le recourant tente de la remettre en question dans le cadre du pr�sent pourvoi en nullit�.
Ainsi, sur la base des constatations de fait de l'autorit� cantonale, qui seules peuvent �tre prises en consid�ration, force est de constater que le recourant a circul� � une vitesse qui ne lui permettait pas de s'arr�ter sur sa distance de visibilit�. Or, l'obligation d'adapter sa vitesse � la distance de visibilit� est une r�gle dont le Tribunal f�d�ral vient rappeler l'importance et de confirmer qu'elle s'applique �galement sur les autoroutes, en particulier en cas de circulation de nuit avec les feux de croisement (ATF 126 IV 91 consid. 4a). C'est donc � juste titre que l'autorit� cantonale a imput� une faute au recourant.
b) Pour que l'infraction d'homicide par n�gligence soit r�alis�e, il ne suffit pas qu'il y ait d'une part une violation fautive d'un devoir de prudence et d'autre part le d�c�s d'autrui. Il faut encore que soit �tabli un rapport de causalit� entre cette violation et le d�c�s.
Un comportement est la cause naturelle d'un r�sultat s'il en constitue l'une des conditions sine qua non (ATF 122 IV 17 consid. 2c/aa p. 23 et les r�f�rences cit�es). La constatation du rapport de causalit� naturelle rel�ve du fait, ce qui la soustrait au contr�le de la Cour de cassation saisie d'un pourvoi en nullit�; violerait toutefois le droit f�d�ral l'autorit� cantonale qui m�conna�trait le concept m�me de la causalit� naturelle (ATF 122 IV 17 consid. 2c/aa p. 23 et les r�f�rences cit�es).
En l'esp�ce, l'autorit� cantonale a constat� que la faute imput�e au recourant �tait bien la cause naturelle du d�c�s de la victime et il n'appara�t pas, le recourant lui-m�me ne le pr�tend d'ailleurs pas, qu'elle se soit m�prise sur la notion de causalit� naturelle.
Il y a d�s lors lieu de se demander si le rapport de causalit� peut �tre qualifi� d'ad�quat, savoir si le comportement de l'auteur �tait propre, selon le cours ordinaire des choses et l'exp�rience de la vie, � entra�ner un r�sultat du genre de celui qui s'est produit, ce qui constitue une question de droit que la Cour de cassation revoit librement (ATF 122 IV 17 consid. 2c/bb p. 23 et les r�f�rences cit�es). La causalit� ad�quate peut encore �tre exclue, l'encha�nement des faits perdant sa port�e juridique, si une autre cause concomitante, par exemple une force naturelle, le comportement de la victime ou d'un tiers, constitue une circonstance tout � fait exceptionnelle ou appara�t si extraordinaire que l'on ne pouvait pas s'y attendre; l'impr�visibilit� d'un acte concurrent ne suffit pas en soi � interrompre le lien de causalit� ad�quate; il faut encore que cet acte rev�te une importance telle qu'il s'impose comme la cause la plus probable et la plus imm�diate de l'�v�nement consid�r�, rel�guant � l'arri�re-plan tous les autres facteurs qui ont contribu� � l'amener et notamment le comportement de l'auteur (ATF 122 IV 17 consid. 2c/bb p. 23 et les r�f�rences cit�es).
En circulant � une vitesse qui ne lui permettait pas de s'arr�ter sur sa distance de visibilit�, le recourant a adopt� un comportement de nature, dans le cours ordinaire des choses et selon l'exp�rience g�n�rale de la vie, � entra�ner un accident aux cons�quences mortelles parce qu'il n'a remarqu� un obstacle que trop tard pour pouvoir s'arr�ter ou l'�viter. La relation de causalit� ad�quate entre la faute reproch�e au recourant et le d�c�s de la victime est donc �galement r�alis�e.
Reste d�s lors � examiner la question de savoir si, comme le pr�tend le recourant, le fait que la victime soit all�e se placer devant son v�hicule non �clair� a rompu ce lien de causalit�.
Selon une jurisprudence constante, confirm�e encore r�cemment, celui qui conduit de nuit sur une autoroute doit en permanence s'attendre � �tre confront� � des obstacles d�pourvus d'�clairage et il n'y a notamment rien d'extraordinaire � ce que se trouve sur la chauss�e, � la suite d'un accident par exemple, un v�hicule non �clair� ou une personne bless�e (ATF 126 IV 91 consid. 4a/cc et les r�f�rences cit�es). D�s lors, pour inad�quat qu'il ait �t�, le comportement de la victime, qui se tenait debout sur la chauss�e, ne saurait �tre consid�r� comme totalement extraordinaire et insens�, au point de rel�guer � l'arri�re-plan la faute du recourant.
C'est donc sans violer le droit f�d�ral que l'autorit� cantonale a reconnu le recourant coupable d'homicide par n�gligence. Le pourvoi doit d�s lors �tre rejet�.
3.- Vu l'issue de la proc�dure, les frais de la cause doivent �tre mis � la charge du recourant qui succombe (art. 278 al. 1 PPF).
2. Met � la charge du recourant un �molument judiciaire de 2000 fr.;
3. Communique le pr�sent arr�t en copie aux mandataires des parties, au Minist�re public du Bas-Valais et � la II�me Cour p�nale du Tribunal cantonal valaisan.