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Timestamp: 2016-10-28 19:55:07+00:00
Document Index: 261375181

Matched Legal Cases: ['in dubio', 'art. 9', 'art. 95', 'art. 97', 'ATF ', 'ATF ', 'in dubio', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 105']

6B_1075/2010 (16.05.2011)
6B_1075/2010
Infraction grave � la loi f�d�rale sur les stup�fiants; fixation de la peine,
recours contre l'arr�t de la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel du 16 novembre 2010.
Par jugement du 28 avril 2010, la Cour d'assises du canton de Neuch�tel a reconnu X.________ coupable d'infraction qualifi�e � la loi f�d�rale sur les stup�fiants. Elle a r�voqu� le sursis accord� le 23 juin 2008 au pr�nomm� pour une peine de 90 jours-amende et l'a condamn� � une peine d'ensemble de 7 ans de privation de libert�, sous d�duction de 330 jours de d�tention avant jugement.
En substance, la Cour d'assises a retenu que X.________ et Y.________ avaient entrepos� au minimum 7 kilos d'h�ro�ne dans un garage dont disposait le dernier � La Chaux-de-Fonds. L'h�ro�ne provenait d'une quantit� de 12,5 kilos environ import�e en septembre 2008 par A.________, avec le concours de X.________. La drogue a �t� vendue par X.________ et Y.________ � des tiers non identifi�s. Une quantit� d'environ 5 kilos provenant enti�rement des 7 kilos entrepos�s au garage � La Chaux-de-Fonds a �t� transport�e le 6 janvier 2009 dans le coffre de l'automobile de Y.________ au restaurant "Z.________" tenu par X.________ � Peseux et transbord�e par B.________, en pr�sence de X.________ et Y.________, dans une BMW. Ensuite, Y.________ et X.________ ont pris place dans le v�hicule du premier nomm� et sont partis en direction de Lausanne, suivis par la BMW, conduite par C.________, qui avait re�u l'ordre de X.________ d'amener la drogue dans son v�hicule � Gen�ve. Les 5 kilos d'h�ro�ne ont �t� saisis par la police entre Peseux et Colombier dans la BMW conduite par C.________. La puret� de l'h�ro�ne variait entre 7,5 et 28,9 %. Au total, la drogue contenait une masse nette de 1'200 grammes d'h�ro�ne pure en chiffre rond. En outre, X.________ a mis en contact D.________ et E.________ en vue d'un important commerce d'h�ro�ne, m�me s'il ne connaissait pas la quantit� exacte qui sera remise.
Statuant le 16 novembre 2010, la Cour de cassation p�nale neuch�teloise a rejet� le recours form� par X.________, dans la mesure de sa recevabilit�.
Contre cet arr�t, X.________ d�pose un recours en mati�re p�nale devant le Tribunal f�d�ral. Il conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu� et, principalement, � son acquittement, subsidiairement, au renvoi de la cause � la Cour de cassation p�nale pour nouvelle d�cision, plus subsidiairement, � une r�duction de la peine prononc�e, sous suite de frais et d�pens. Il sollicite le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
1.1 Le recourant invoque l'arbitraire dans l'�tablissement des faits et une violation du principe in dubio pro reo.
1.2 Le Tribunal f�d�ral ne peut revoir les faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente que s'ils l'ont �t� de mani�re manifestement inexacte, � savoir arbitraire au sens de l'art. 9 Cst., ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 97 al. 1 LTF; ATF 134 IV 36 consid. 1.4.1). De jurisprudence constante, l'appr�ciation retenue en derni�re instance cantonale n'est pas arbitraire du seul fait qu'elle appara�t discutable ou m�me critiquable. Il faut qu'elle soit manifestement insoutenable ou, autrement dit, absolument inadmissible, et cela non seulement dans sa motivation mais dans son r�sultat (ATF 134 I 140 consid. 5.4; 133 I 149 consid. 3.1 et les arr�ts cit�s). Concernant l'appr�ciation des preuves, le grief d�duit du principe in dubio pro reo (recours p. 23 s.) se confond avec celui tir� de l'interdiction de l'arbitraire de l'art. 9 Cst. (cf. ATF 127 I 38 consid. 2a; 120 Ia 31 consid. 2c et d).
Le grief de l'arbitraire doit �tre soulev� et motiv� en d�tail par le recourant. Le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (cf. art. 106 al. 2 LTF; ATF 136 I 49 consid. 1.4.1; 134 II 244 consid. 2.2).
1.3 Les autorit�s cantonales fondent leur conviction notamment sur le t�moignage d�taill� de A.________, selon lequel le recourant �tait impliqu� dans l'importation d'une grosse quantit� d'h�ro�ne au mois de septembre 2008. Contrairement � ce que soutient le recourant, les autorit�s cantonales ont soigneusement motiv� pour quelles raisons elles arrivent � la conclusion que les d�clarations de A.________ sont cr�dibles (cf. notamment arr�t de la Cour d'assises p. 18 ss; arr�t attaqu� p. 6). Le recourant a �t� mis en cause par C.________, qui travaillait dans son restaurant et qui a indiqu� avoir �t� charg� par celui-ci d'amener un sac contenant une marchandise � Gen�ve contre le paiement de 1'000 fr. B.________ a pr�cis� que le recourant avait connaissance du contenu du sac saisi plus tard dans la BMW (arr�t de la Cour d'assises p. 10 s. et 16). Par ailleurs, il ressort des surveillances t�l�phoniques du raccordement du recourant que ce dernier �tait � l'�vidence li� � la livraison du 6 janvier 2009 et qu'il avait activement cherch� des acheteurs pour la drogue entrepos�e dans le garage dont disposait Y.________ � La Chaux-de-Fonds. Enfin, le transbordement en pr�sence notamment du recourant du sac contenant les 5 kilos d'h�ro�ne du coffre de l'automobile de Y.________ � celui de la BMW a �t� observ� par la police. C'est la surveillance du raccordement t�l�phonique utilis� par le recourant qui a permis cette intervention polici�re.
Dans son recours au Tribunal f�d�ral, le recourant reprend pour l'essentiel litt�ralement l'argumentation qu'il a d�velopp�e dans son pourvoi en cassation, sans qu'il ne tente de d�montrer en quoi le raisonnement suivi par les juges cantonaux serait arbitraire. Comme dans son m�moire cantonal de recours, il se borne � clamer son innocence et son statut d'honn�te p�re de famille, qui se trouvait "au mauvais endroit, au mauvais moment" et � nier toute implication dans un trafic de drogue. Purement appellatoire, une telle argumentation est irrecevable.
2.1 Le recourant estime la peine privative de libert� de 7 ans arbitrairement s�v�re. Il reproche � l'autorit� inf�rieure d'avoir consid�r� � tort qu'il avait agi en bin�me avec Y.________. Par son argumentation, le recourant s'�carte des faits retenus par l'autorit� cantonale. D�s lors, sa critique est irrecevable (art. 105 al. 1 LTF).
Cela �tant, la cour cantonale a fix� la peine sans omettre de tenir compte de faits pertinents, ni se laisser influencer, au d�triment du recourant, par des �l�ments d�pourvus de pertinence. La peine de 7 ans de privation de libert� n'est pas excessivement s�v�re au vu de la quantit� d'h�ro�ne en cause et le r�le jou� par le recourant dans ce trafic. Aucune violation de la loi, ni abus de son pouvoir d'appr�ciation ne peut �tre reproch� � l'autorit� cantonale.