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Timestamp: 2016-10-26 11:18:01+00:00
Document Index: 141162323

Matched Legal Cases: ['art. 42', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66']

9C_174/2013 (05.09.2013)
9C_174/2013 � � Arr�t du 5 septembre 2013
recours contre le jugement du Tribunal cantonal de la R�publique et canton de Neuch�tel, Cour de droit public, du 31 janvier 2013.
D.________, a travaill� comme chef de salle puis comme chef de rang pour le compte d'un restaurant. Il s'est annonc� � l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Neuch�tel (ci-apr�s: l'office AI) le 13 ao�t 2009. Il arguait souffrir des s�quelles incapacitantes de troubles psychiatriques. Il a �t� licenci� pour le 30 novembre 2009.
Les m�decins traitants ont diagnostiqu� des troubles de l'humeur (�tat anxio-d�pressif/trouble d�pressif r�current), de la personnalit� (d�pendante/sans pr�cision), mentaux et du comportement en lien avec l'utilisation de drogues et d'autres substances psychoactives et un syndrome de d�pendance permettant de tenter la reprise d'une activit� adapt�e � 30-50% d�s le mois de janvier 2010 (rapports du Centre X.________ de psychiatrie et de la doctoresse H.________, sp�cialiste en psychiatrie, des 18 septembre et 21 d�cembre 2009 ainsi que 8 janvier 2010). L'expert de l'assureur perte de gain a fait �tat de diagnostics similaires (trouble d�pressif r�current, �pisode actuel moyen, avec syndrome somatique, trouble de la personnalit� �motionnellement instable [borderline], abus d'alcool et troubles mentaux et du comportement li�s � l'utilisation de substances psychoactives) laissant esp�rer la reprise d'une activit� adapt�e � 50% d�s le mois de septembre 2009 au plus tard; le pronostic � moyen terme �tait r�serv� (rapport du docteur S.________, sp�cialiste en psychiatrie, du 22 septembre 2009).
L'assur� a b�n�fici� de mesures d'intervention pr�coce (sous forme de stage d'occupation [communications des 14 janvier, 9 f�vrier, 9 avril et 21 mai 2010] et de prise en charge d'un travail de transition [communications des 15 juillet et 4 novembre 2010 ainsi que 13 janvier 2011]) et d'ordre professionnel (stage pratique dans l'intendance d'un home m�dicalis� [communication du 8 mars 2011]). S'il a montr� de bonnes aptitudes professionnelles (par exemple, notes d'entretien des 27 janvier, 28 avril, 18 mai, 29 juin et 22 d�cembre 2010 ainsi que 16 mars 2011), son taux d'absent�isme �tait important (par exemple, notes d'entretien des 17 mars, 21 septembre et 15 d�cembre 2010 ainsi que 11 janvier, 23 f�vrier, 15 avril et 20 mai 2011). Il a pr�sent� plusieurs �pisodes de r�cidives d�pressives (rapports du Service m�dical de l'office AI [SMR] des 14 juin et 2 novembre 2010; rapport de la doctoresse H.________ du 13 septembre 2010) qui ont conduit � l'annulation de l'ultime mesure d'ordre professionnel (communication du 16 juin 2011).
Sollicit�s une nouvelle fois, les m�decins traitants ont retenu des diagnostics fonci�rement identiques � ceux d�j� pos�s, si ce n'est la gravit� du trouble d�pressif (�pisode actuel s�v�re), non stabilis�s et ayant engendr� plusieurs p�riodes d'hospitalisation (rapports du Centre X.________ de psychiatrie des 14 avril, 3 mai et 3 ao�t 2011; rapports du Centre de pr�vention et de traitement de la toxicomanie du 27 octobre 2011). Le SMR en a inf�r� une incapacit� de travail de 50% � partir du 31 janvier 2009 et de 100% � partir du 5 mai 2009 (rapport du docteur B.________ du 7 d�cembre 2011).
Sur la base des �l�ments rassembl�s, l'administration a allou� � D.________ une rente enti�re d�s le 1er f�vrier 2010 (projet de d�cision du 10 d�cembre 2011 ent�rin� le 26 mars 2012).
GastroSocial Pensionskasse (ci-apr�s: la caisse de pension) a recouru contre la d�cision du 26 mars aupr�s du Tribunal cantonal de la R�publique et canton de Neuch�tel, Cour de droit public. Elle requ�rait l'annulation de la d�cision administrative et la mise en oeuvre d'une expertise psychiatrique judiciaire avant que le taux d'invalidit� ne soit � nouveau fix�. Elle estimait substantiellement que l'office AI avait contrevenu aux principes r�gissant l'appr�ciation de documents m�dicaux ainsi qu'� son obligation d'instruction en omettant d'�tablir les r�percussions des facteurs psychosociaux et des diff�rentes d�pendances �voqu�es dans le dossier sur la capacit� de travail de l'assur� et d'examiner l'aptitude de ce dernier � la r�adaptation. Elle a en outre produit deux rapports d'expertises r�alis�es par le docteur C.________, sp�cialiste en psychiatrie, l'un sur dossier (rapport du 29 mars 2012) et l'autre avec examen de D.________ (rapport du 30 juin 2012). L'expert faisait �tat d'un trouble d�pressif r�current, �pisode actuel l�ger, et d'un syndrome de d�pendance au cannabis et aux benzodiaz�pines autorisant la reprise de n'importe quelle activit� � 50%. L'administration a conclu au rejet du recours sans formuler d'observations.
Le tribunal cantonal a rejet� le recours (jugement du 31 janvier 2013).
GastroSocial recourt contre ce jugement dont elle requiert l'annulation, concluant sous suite de frais et d�pens au renvoi de la cause aux premiers juges pour qu'ils compl�tent l'instruction (expertise psychiatrique judiciaire) et fixent une nouvelle fois le taux d'invalidit� ou rendent une nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
Le litige porte sur le droit de l'int�ress� � une rente d'invalidit� et � des mesures de r�adaptation. Au regard du dispositif du jugement attaqu�, des griefs et des conclusions de la caisse de pension recourante, ainsi que des exigences de motivation de l'art. 42 al. 2 LTF (ATF 133 III 545 consid. 2.2 p. 550; Florence Aubry Girardin,�in�Commentaire de la LTF, 2009, n� 25 ad art. 42 LTF), il s'agit plus particuli�rement de d�terminer si la juridiction cantonale a ind�ment renonc� � la r�alisation d'une expertise psychiatrique judiciaire (cf. recours, partie B/1, p. 4 ss), viol� son devoir de motivation (cf. recours, partie B/2, p. 9) et omis d'examiner l'influence des facteurs psychosociaux sur la capacit� de travail de l'int�ress� (cf. recours, partie B/3, p. 9 sv.) ainsi que l'aptitude � la r�adaptation de ce dernier (cf. recours, partie B/4, p. 10 sv.). Le jugement entrepris cite correctement les dispositions l�gales et les principes jurisprudentiels n�cessaires � la r�solution du cas. Il suffit d'y renvoyer.
3.1.�GastroSocial reproche d'abord au tribunal cantonal d'avoir arbitrairement appr�ci� les preuves. Elle estime que les documents m�dicaux disponibles �taient incomplets et impr�cis sur diff�rents points (caract�re primaire ou secondaire de la toxico-d�pendance, lien entre la toxico-d�pendance et les autres pathologies diagnostiqu�es, incidence de la toxico-d�pendance sur la capacit� de travail, etc.), de sorte qu'ils ne pouvaient permettre aux premiers juges de porter un jugement valable sur le droit litigieux et de refuser la r�alisation d'une nouvelle expertise psychiatrique.
3.2.�Ce grief n'est aucunement pertinent. Si la juridiction cantonale n'a certes pas d�termin� le caract�re primaire ou secondaire de la toxicomanie diagnostiqu�e, elle a n�anmoins clairement expliqu� qu'il n'�tait en l'esp�ce pas n�cessaire de trancher cette question d�s lors que les troubles d�pressif et de la personnalit� constituaient des affections invalidantes justifiant � elles seules une diminution significative de la capacit� de travail et que, selon toute vraisemblance, un sevrage ne permettrait pas de modifier le tableau clinique. Ce raisonnement n'est pas critiquable dans le mesure o�, d'apr�s la jurisprudence, la toxicomanie n'est en soi pas une invalidit� au sens de la loi, mais joue un r�le dans l'assurance-invalidit� si elle provoque une maladie qui entra�ne une atteinte � la sant� physique ou mentale nuisant � la capacit� de gain ou si elle r�sulte elle-m�me d'une atteinte � la sant� physique ou mentale ayant valeur de maladie (ATF 124 V 265 consid. 3c p. 268). Il importe donc peu que les troubles psychiatriques signal�s soient en l'occurrence la cause, la cons�quence ou m�me ind�pendants de la toxicomanie puisqu'il a �t� retenu sur la base d'une appr�ciation des pi�ces m�dicales recueillies que ces affections avaient valeur de maladie au sens de l'assurance-invalidit� et influen�aient significativement la capacit� de travail de l'int�ress�. Les consid�rations de la caisse de pension recourante concernant le d�faut d'analyse portant sur l'interaction possible entre les diverses pathologies �voqu�es, la toxico-d�pendance et la capacit� de travail de l'int�ress� ne changent par cons�quent rien � ce qui pr�c�de, d'autant moins qu'il ne s'agit concr�tement que d'affirmations non �tay�es ou de critiques hypoth�tiques n'�tablissant pas en quoi le tribunal cantonal se serait tromp� et auxquelles il a du reste �t� r�pondu. Le jugement cantonal doit d�s lors �tre confirm� sur ce point.
4.1.�GastroSocial fait aussi grief aux premiers juges d'avoir contrevenu � leur devoir de motiver leur d�cision en ne traitant pas l'ensemble des griefs invoqu�s dans le recours d�pos� devant eux. Elle consid�re que ceux-ci ont ind�ment omis d'examiner les questions de la r�percussion des facteurs psycho-sociaux et socio-culturels, du devoir de l'int�ress� de se r�adapter et de r�duire son dommage, ainsi que de son aptitude � la r�adaptation.
4.2.�Cet argument n'est pas plus pertinent que le pr�c�dent. Eu �gard au devoir accru de motiver la violation des droits fondamentaux pr�vu � l'art. 106 al. 2 LTF, conform�ment � la pratique qui pr�valait pour les recours de droit public (ATF 130 I 26 consid. 2.1 p. 31, 258 consid. 1.3 p. 261), comme en l'esp�ce la violation de l'art. 29 al. 2 Cst. comprenant l'obligation pour l'autorit� judiciaire de motiver ses d�cisions (ATF 134 I 83 consid. 4.1 p. 88), le seul fait pour la caisse de pension recourante d'affirmer que la juridiction cantonale a omis de r�pondre � certains griefs ne suffit pas � d�montrer une violation effective de son droit d'�tre entendu. L'autorit� judiciaire n'a effectivement pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqu�s par les parties, mais elle peut au contraire se limiter � ceux qui, sans arbitraire, lui paraissent pertinents (ATF 134 I 83 consid. 4.1 p. 88; 133 III 439 consid. 3.3 p. 445) et GastroSocial n'�tablit nullement en quoi ses griefs �taient de nature � influencer le sort de l'affaire. Son argument est d'autant moins pertinent que le tribunal cantonal a bri�vement mais explicitement �voqu� les raisons pour lesquelles il estimait que les troubles d�pressif et de la personnalit� �taient invalidants quelle que soit leur origine et qu'il a express�ment constat� l'�chec des mesures d'insertion professionnelle sans qu'aucune faute ne soit imputable � l'int�ress�. Le jugement doit d�s lors aussi �tre confirm� sur ce point.
Vu l'issue du litige, les frais judiciaires sont mis � la charge de la caisse de pension recourante (art. 66 al. 1 LTF).
Les frais judiciaires, arr�t�s � 800 fr., sont mis � la charge de la caisse de pension recourante.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, � D.________, au Tribunal cantonal de la R�publique et canton de Neuch�tel, Cour de droit public, et � l'Office f�d�ral des assurances sociales.