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Timestamp: 2016-10-25 15:45:28+00:00
Document Index: 45252701

Matched Legal Cases: ['art. 9', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 694', 'art. 8', 'art. 156', 'art. 159']

5P.56/2006 (18.04.2006)
5P.56/2006 /frs
recourant, repr�sent� par Me Jean-Michel Pariat, avocat,
tous repr�sent�s par Me Philippe-Edouard Journot, avocat,
art. 9 Cst. (passage n�cessaire),
des recours du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 29 d�cembre 2005.
Le 28 novembre 2000, X.________ a achet� aux fr�res F.________, fils de G.________, l'immeuble n� xxx de la commune de Y.________, comprenant une habitation, une place-jardin et un pr�-champ. Cet immeuble b�n�ficie d'une servitude n� xxx de passage � pied et pour tous v�hicules � la charge de la parcelle n� xxx de la m�me commune. Actuellement, la servitude n'est pas am�nag�e et consiste en une bande herbeuse de 335 m�tres, en l�g�re d�clivit�, travers�e � un endroit par un ruisseau.
Pour acc�der � son immeuble, X.________ utilise un autre chemin, gravillonn�, traversant l'immeuble n� xxx de la m�me commune, copropri�t� des membres de la Soci�t� H.________, soit actuellement A.________, B.________, C.________, D.________ et E.________. Il s'agit de la servitude n� xxx de passage � pied ("sentier public... rejoignant le chemin ...") en faveur de la commune de Y.________, grevant les fonds n� xxx, xxx et xxx. En 1990, lors de la transformation de la ferme situ�e sur l'immeuble n� xxx, qui appartenait alors � G.________, le passage des camions a transform� le sentier pi�tonnier en piste de chantier; G.________ l'a ensuite gravillonn�. Les propri�taires de l'immeuble n� xxx, dont faisait partie G.________, ont autoris� ce dernier, � bien plaire, � rejoindre sa ferme en passant par ce chemin, mais ils ont toujours refus� d'inscrire un droit de passage.
Contact�s par les fr�res F.________ et leur m�re avant la vente de l'immeuble n� xxx � X.________, les propri�taires de l'immeuble n� xxx ont refus� de constituer une servitude, le chemin devant demeurer un acc�s � pied. Le contrat de vente mentionne que l'acheteur a �t� renseign� � sa satisfaction sur l'exercice des servitudes. X.________ all�gue toutefois qu'il a cru que la servitude de passage pour tous v�hicules �tait celle qui se pr�sentait sous la forme du chemin gravillonn� traversant l'immeuble n� xxx.
Le 16 juillet 2002, X.________ a ouvert contre les propri�taires de l'immeuble n� xxx une action tendant � l'octroi d'un passage n�cessaire pour v�hicules automobiles, selon le trac� de l'actuelle servitude de passage � pied n� xxx, et a offert une indemnit� de 675 fr.
Par jugement du 27 mai 2004, le Pr�sident du Tribunal civil de l'arrondissement de l'Est vaudois a admis partiellement la demande et notamment donn� ordre au conservateur du registre foncier de modifier la servitude de passage � pied n� xxx en une servitude de passage pour pi�ton et pour tous v�hicules, s'exer�ant sur une largeur de trois m�tres, et fix� l'indemnit� due par le demandeur aux d�fendeurs au montant de 21'140 fr.
Par arr�t du 26 septembre 2005, dont les motifs ont �t� notifi�s aux parties le 29 d�cembre 2005, la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois a r�form� le jugement du tribunal d'arrondissement en ce sens que la demande �tait rejet�e.
Contre cet arr�t, X.________ a interjet� simultan�ment, le 1er f�vrier 2006, un recours en r�forme et un recours de droit public au Tribunal f�d�ral. Dans ce dernier, il conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu�.
Interjet� en temps utile contre un arr�t rendu en derni�re instance cantonale pour constatation arbitraire des faits, appr�ciation arbitraire des preuves et constatation lacunaire des faits (art. 9 Cst.), le pr�sent recours est recevable.
Celui qui forme un recours de droit public pour arbitraire ne peut se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en proc�dure d'appel, o� l'autorit� jouit d'un libre pouvoir d'examen (ATF 117 Ia 10 consid. 4b; 110 Ia 1 consid. 2a; 107 Ia 186 et la jurisprudence cit�e). En particulier, il ne peut se contenter d'opposer sa th�se � celle de l'autorit� cantonale, mais doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, que la d�cision attaqu�e repose sur une application de la loi ou une appr�ciation des preuves manifestement insoutenables (ATF 128 I 295 consid. 7a p. 312; 125 I 492 consid. 1b; 120 Ia 369 consid. 3a), sous peine d'irrecevabilit� de son recours (ATF 123 II 552 consid. 4d p. 558). De plus, dans un recours pour arbitraire, l'invocation de faits, de preuves ou de moyens de droit nouveaux est exclue (ATF 120 Ia 369 consid. 3b p. 374; 118 III 37 consid. 2a et la jurisprudence cit�e).
Saisi d'un recours de droit public pour arbitraire (art. 9 Cst.), le Tribunal f�d�ral n'annule la d�cision cantonale que si celle-ci est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou encore heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit� (ATF 126 III 438 consid. 3 p. 440; 125 I 166 consid. 2a; 120 Ia 369 consid. 3a; 118 Ia 118 consid. 1c p. 123 s. et les arr�ts cit�s). La violation doit �tre manifeste et reconnaissable d'embl�e (ATF 102 Ia 1 consid. 2a p. 4). Pour que la d�cision soit annul�e, il ne suffit pas que sa motivation soit insoutenable; encore faut-il que la d�cision apparaisse arbitraire dans son r�sultat (ATF 128 I 177 consid. 2.1; 118 Ia 118 consid. 1c p. 124 et les arr�ts cit�s). Il n'y a pas arbitraire du seul fait qu'une solution autre que celle de l'autorit� cantonale appara�t concevable ou m�me pr�f�rable (ATF 126 III 438 consid. 3 p. 440; 125 II 129 consid. 5b p. 134; 118 Ia 20 consid. 5a p. 26).
4.1 Selon l'arr�t attaqu�, le recourant ne peut pr�tendre � l'octroi d'un passage n�cessaire, les conditions de l'art. 694 al. 1 CC n'�tant pas remplies. Il dispose avec la servitude n� xxx d'un acc�s � la voie publique pour tous v�hicules; m�me si cette servitude n'est pour l'instant pas am�nag�e et consiste en une bande herbeuse, son am�nagement en un acc�s carrossable peut �tre estim� � un montant de l'ordre de 80'000 fr. (et le co�t de son d�neigement en hiver � 1'000 fr.), soit � un montant qui n'est pas disproportionn� par rapport � la valeur du bien-fonds et � son utilisation � fin d'habitation; par ailleurs, il n'y a aucune raison de remettre en cause la faisabilit� de l'am�nagement ni le caract�re praticable de l'acc�s tels que les a admis l'expert; enfin, l'am�nagement de l'acc�s n�cessitera l'autorisation des autorit�s et en tout �tat, il n'existe aucun �l�ment permettant de penser que l'acc�s ne serait pas am�nageable selon les prescriptions du droit public.
4.2 Le recourant soutient tout d'abord que, m�me am�nag�, pour le co�t de 80'000 fr., l'acc�s par la servitude ne serait pas possible - ou pas possible dans de bonnes conditions de s�curit� - en hiver, voire souvent impossible. Il reproche � la cour cantonale de ne pas avoir constat� que la solution de l'expert laisse une d�clivit� de 12% et que le d�neigement ne serait pas ex�cut� par la commune. Il estime donc qu'un am�nagement de 80'000 fr. ne lui assurerait qu'un acc�s insuffisant, ne correspondant pas aux besoins actuels de son fonds. Selon lui, c'est pr�cis�ment parce que l'am�nagement de cette servitude ne lui aurait pas permis d'acc�der en toute saison que le pr�c�dent propri�taire y avait renonc� et qu'il avait transform� le passage � pied en route gravillonn�e de trois m�tres de large de faible d�clivit�.
Par cette critique purement appellatoire, le recourant ne d�montre pas en quoi l'appr�ciation de la cour cantonale qui a estim� que l'am�nagement de la servitude �tait faisable et praticable, en se basant sur l'expertise, serait arbitraire. Son grief est donc irrecevable.
4.3 Le recourant reproche aussi � la cour cantonale de n'avoir pas tenu compte de la partie de l'expertise qui constate que la d�clivit� demeurera forte et que le co�t pour la r�duire � un maximum de 7-8% repr�senterait un investissement suppl�mentaire de plus de 100'000 fr.
Se ralliant � l'avis de l'expert, la cour cantonale a estim� que l'am�nagement de la servitude �tait faisable et que l'acc�s serait praticable pour un co�t de 80'000 fr. Elle n'a certes pas discut� le fait critiqu�, qui est toutefois cens� faire partie int�grante de son arr�t en raison du renvoi de celui-ci � l'�tat de fait du premier jugement. N�anmoins, comme l'expert a estim� que le co�t des travaux pour ramener la d�clivit� � un maximum de 7-8% serait disproportionn� par rapport au but recherch� et peu compatible avec un am�nagement situ� en zone agricole, que la pente maximale actuelle (de 12%) n'est pas incompatible avec le passage de v�hicules en hiver (sauf en cas de chutes de neige exceptionnelles) et que le chemin .... - situ� au-del� - comporte d'ailleurs des tron�ons o� la pente atteint 13%, on ne voit pas en quoi ce passage de l'expertise d�montrerait une appr�ciation arbitraire des preuves de la part de l'autorit� cantonale.
Pour le reste, les critiques du recourant portent sur des faits non pertinents ou sont sans objet.
5.1 Ainsi, m�me si elle n'a pas repris en d�tail dans sa motivation la description et l'usage du fonds du recourant, la cour cantonale n'a pas m�connu quels �taient les besoins actuels de ce fonds, admettant que puisqu'il sert de r�sidence principale au recourant et � son �pouse et est donc vou� � l'habitation, il doit b�n�ficier d'un acc�s carrossable, y compris en hiver.
En r�alit�, le recourant compare � tort les besoins actuels de son fonds avec l'�tat actuel de la servitude, au lieu de les comparer avec l'�tat futur de la servitude am�nag�e.
5.2 Lorsqu'il s'agit d'appr�cier si un acc�s au fonds est insuffisant, seule la situation du fonds en question doit �tre prise en consid�ration. Il importe peu � cet �gard que l'int�r�t du propri�taire � obtenir le passage soit plus grand que celui du voisin � le refuser; il n'y a pas lieu de proc�der � une pes�e des int�r�ts respectifs des parties. Il est d�s lors sans pertinence que la cour cantonale n'ait pas constat� sp�cialement dans sa motivation la "qualit� des voisins" et la "nature du fonds", � savoir six copropri�taires d'une parcelle compos�e de ruraux-�curies, d'une place de jardin et de pr�s-champs, utilis�e comme pension pour chevaux et la pratique de l'�quitation, et o� personne n'habite.
5.3 N'est pas non plus pertinente la conclusion que le recourant entend tirer de l'extrait du registre foncier du 6 mars 1990, � savoir qu'il incombait au pr�c�dent propri�taire d'am�nager la servitude. L'acte constitutif de la servitude r�gle en effet les rapports entre les propri�taires du fonds dominant et du fonds servant; il ne peut �tre oppos� par l'acheteur du fonds dominant au propri�taire d'un fonds voisin.
5.4 Le recourant reproche encore � la cour cantonale de n'avoir pas indiqu� les dispositions l�gales permettant de penser que l'am�nagement de la servitude serait autoris� par le droit public. Il estime qu'il est quasi certain qu'il n'obtiendra pas une telle autorisation pour un chemin asphalt�, seul apte � lui assurer un acc�s suffisant.
D�s lors que c'est � lui qu'il incombait d'all�guer et de prouver qu'en l'occurrence l'acc�s par la servitude n� xxx �tait insuffisant parce qu'il ne pouvait �tre am�nag� en raison des r�gles du droit public (art. 8 CC), le recourant ne peut se plaindre aujourd'hui d'une constatation lacunaire dont il est responsable. Son all�gation est donc nouvelle et, partant, irrecevable.
5.5 Enfin, c'est � tort que le recourant estime que la cour cantonale aurait d� compl�ter les faits en exigeant la production de tabelles ou de normes de construction. En effet, contrairement � ce qu'il croit, le fait que la notion de "frais disproportionn�s" soit une question de droit n'oblige pas le juge � se r�f�rer � des normes techniques.
Vu le sort du recours, les frais de la proc�dure doivent �tre mis � la charge du recourant (art. 156 al. 1 OJ). Celui-ci versera en outre aux intim�s une indemnit� � titre de d�pens (art. 159 al. 1 OJ).
4. Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux mandataires des parties et � la Chambre des recours du Tribunal cantonal du canton de Vaud.