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Timestamp: 2016-10-23 09:43:34+00:00
Document Index: 9936094

Matched Legal Cases: ['art. 9', 'art. 531', 'art. 89', 'art. 90', 'art. 84', 'art. 88', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 530', 'art. 531', 'art. 537', 'art. 57', 'ATF ', 'art. 63', 'art. 63', 'ATF ', 'in fine', 'art. 549', 'art. 531', 'art. 549', 'art. 548', 'ATF ', 'art. 152', 'art. 152']

4P.118/2004 (10.09.2004)
4P.118/2004 /ech
Arr�t du 10 septembre 2004
recourante, repr�sent�e par Me Alexandre Bernel,
intim�, repr�sent� par Me Jean Jacques Schwaab,
art. 9 Cst.; union libre; soci�t� simple,
recours de droit public contre l'arr�t de la Chambre des recours du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 14 avril 2004.
A.________ (ci-apr�s: la d�fenderesse ou la recourante) et B.________ (ci-apr�s: le demandeur ou l'intim�) ont v�cu en concubinage, dans l'appartement lou� par la pr�nomm�e, de juillet 1997 � juillet 1999 inclusivement. Le 21 juillet 1999, la d�fenderesse a d�nonc� le demandeur au juge p�nal pour vol, menace de mort et violences sur sa personne et celle de la fille qu'elle avait eue avec son ex-mari. Faute de preuves, le demandeur a �t� lib�r� de tous les chefs d'accusation retenus contre lui par jugement du Tribunal de police de l'arrondissement de Lausanne rendu le 12 septembre 2001.
Au d�but de la cohabitation, le demandeur travaillait comme chauffeur-livreur chez X.________ SA. A fin octobre 1998, il s'est retrouv� au ch�mage. D�s le 1er d�cembre 1998, il a �t� engag� par Y.________ SA.
La d�fenderesse travaillait dans un �tablissement m�dicosocial. Le 2 septembre 1998, elle a ouvert un kiosque � journaux � Lausanne. Il lui en a co�t� quelque 70'000 fr. Le demandeur a financ� une partie de cet investissement en pr�tant la somme de 19'567 fr. 75 � sa compagne. La d�fenderesse a �galement emprunt� un montant de 45'000 fr. aupr�s de deux amies. Pendant le mois de novembre 1998, alors qu'il �tait au ch�mage, le demandeur a travaill� � plein temps au kiosque sans �tre r�mun�r�. Apr�s son d�part, la d�fenderesse a continu� seule l'exploitation du kiosque. Elle a fini par c�der son commerce dont la gestion �tait d�ficitaire.
Le 8 novembre 1999, le demandeur a fait impartir, sans succ�s, � la d�fenderesse un d�lai de six semaines pour lui rembourser le pr�t susmentionn�, les int�r�ts �chus et une partie des frais de recouvrement.
Le 4 janvier 2002, le demandeur a assign� la d�fenderesse en paiement de 30'000 fr., int�r�ts en sus. Ce faisant, il a r�clam� le remboursement du pr�t de 19'567 fr. 75, d'un second pr�t de 3'000 fr. et des honoraires de son conseil dans la proc�dure p�nale, par 4'839 fr. 90, ainsi que le versement d'une indemnit� pour tort moral en relation avec cette proc�dure.
La d�fenderesse a conclu au rejet de la demande en excipant de la compensation avec ses propres cr�ances issues, d'une part, de la liquidation de l'union libre et, d'autre part, du pr�judice subi dans l'exploitation du kiosque en raison des vols qui auraient �t� commis par le demandeur.
Statuant le 15 janvier 2003, le Pr�sident du Tribunal civil d'arrondissement de Lausanne a reconnu la d�fenderesse d�bitrice du demandeur de la somme de 16'500 fr. avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 1er janvier 1999.
Le jugement rendu par ce magistrat repose, en substance, sur les motifs suivants: fond�e sur le contrat de pr�t que les parties ont conclu le 6 octobre 1998, la pr�tention du demandeur tendant au remboursement de 19'567 fr. 75 avec int�r�ts � 5% d�s le 1er janvier 1999 est en principe justifi�e, la destruction unilat�rale, par la d�fenderesse, de la convention �crite n'y changeant rien. En revanche, le demandeur ne saurait faire valoir une quelconque pr�tention en rapport avec la proc�dure p�nale ouverte contre lui dans la mesure o� la d�fenderesse, en le d�non�ant au juge p�nal, n'a pas agi avec malveillance ni de fa�on abusive. S'agissant des cr�ances invoqu�es en compensation, la d�fenderesse n'a pas apport� la preuve des vols que le demandeur aurait commis � son d�triment. En ce qui concerne la pr�tention du chef de la liquidation de l'union libre, qui doit �tre op�r�e en conformit� avec les r�gles r�gissant la liquidation de la soci�t� simple, il sied de rappeler que l'art. 531 al. 2 CO pr�sume que les apports des parties sont �gaux. En l'occurrence, sur le vu de l'ensemble des �l�ments figurant au dossier, et eu �gard en particulier aux faibles revenus de la d�fenderesse, il est invraisemblable que celle-ci ait pay� l'entier des d�penses d'entretien des concubins. On doit, au contraire, tenir pour acquis que le demandeur a particip� dans une mesure non n�gligeable aux d�penses courantes pendant la vie commune. Pour le surplus, la d�fenderesse n'a pas �tabli que la liquidation de l'union libre se soit sold�e par un b�n�fice ou des pertes, ni d'ailleurs que le demandeur ait fait des �conomies pendant la vie commune. Elle n'est donc titulaire d'aucune cr�ance � l'encontre de ce dernier du chef de cette liquidation. Dans la mesure o�, de l'avis m�me des parties, le kiosque ne faisait pas partie de la soci�t� simple form�e par les concubins, le pr�t consenti par le demandeur pour l'acquisition de ce commerce doit �tre rembours� par la d�fenderesse en capital et int�r�ts. Tel n'est pas le cas du second pr�t, les 3'000 fr. vers�s � ce titre par le demandeur � sa compagne ayant constitu� une participation aux frais communs. De son c�t�, la d�fenderesse peut exiger la restitution des 2'900 fr. qu'elle a investis pour financer l'acquisition en leasing du v�hicule de marque BMW 320d par le demandeur. En d�finitive, ce dernier a droit au paiement d'un montant - arrondi - de 16'500 fr. avec les int�r�ts y aff�rents.
Saisie par la d�fenderesse, la Chambre des recours du Tribunal cantonal du canton de Vaud a confirm� le jugement de premi�re instance par arr�t du 14 avril 2004. Elle a consid�r� que l'�tat de fait dudit jugement, complet et conforme aux pi�ces du dossier, lui permettait de statuer sans qu'une instruction compl�mentaire, qui n'avait pas �t� requise, f�t n�cessaire. Sur le fond, l'autorit� de recours a repris � son compte les motifs retenus par le premier juge au sujet des d�penses d'entretien des concubins, en pr�cisant qu'il ne lui �tait pas possible de d�terminer exactement les apports effectu�s par l'un et l'autre pour payer les frais du m�nage.
La d�fenderesse a d�pos�, parall�lement, un recours de droit public et un recours en r�forme contre l'arr�t de la cour cantonale. Dans le premier, elle requiert l'annulation de cette d�cision et sollicite sa mise au b�n�fice de l'assistance judiciaire.
L'intim� conclut au rejet du recours. Quant � la cour cantonale, elle se r�f�re aux motifs �nonc�s dans son arr�t.
Par d�cision du 17 juin 2004, la Cour de c�ans a admis la demande d'assistance judiciaire et d�sign� Me Alexandre Bernel comme avocat d'office de la recourante.
Exerc� en temps utile (art. 89 al. 1 OJ), dans la forme pr�vue par la loi (art. 90 al. 1 OJ), pour violation de droits constitutionnels des citoyens (art. 84 al. 1 let. a OJ), contre une d�cision finale prise en derni�re instance cantonale, le recours de droit public soumis au Tribunal f�d�ral est recevable.
La recourante, qui a �t� condamn�e � verser une somme d'argent � l'intim�, a un int�r�t personnel, actuel et juridiquement prot�g� � ce que la d�cision attaqu�e n'ait pas �t� adopt�e en violation de ses droits constitutionnels; en cons�quence, la qualit� pour recourir doit lui �tre reconnue (art. 88 OJ).
Il y a lieu, partant, d'entrer en mati�re.
La recourante invoque l'art. 9 Cst. et reproche � l'autorit� intim�e d'avoir rendu une d�cision arbitraire aussi bien dans l'appr�ciation des preuves et la constatation des faits que dans l'application du droit de proc�dure cantonal.
2.1 Il convient de rappeler qu'une d�cision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou encore heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Il ne suffit pas que sa motivation soit insoutenable; encore faut-il que la d�cision apparaisse arbitraire dans son r�sultat. A cet �gard, le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue que si celle-ci appara�t insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adopt�e sans motif objectif et en violation d'un droit certain. Il n'y a pas arbitraire du seul fait qu'une autre solution para�t �galement concevable, voire pr�f�rable (ATF 129 I 8 consid. 2.1; 128 I 81 consid. 2 p. 86, 177 consid. 2.1 p. 182, 273 consid. 2.1; 128 II 259 consid. 5 p. 280 s.).
En mati�re d'appr�ciation des preuves, il y a arbitraire lorsque l'autorit� ne prend pas en compte, sans raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur le sens et la port�e d'un tel �l�ment, ou encore lorsqu'elle tire des constatations insoutenables des �l�ments recueillis. Le grief tir� de l'appr�ciation arbitraire des preuves ne peut �tre pris en consid�ration que si son admission est de nature � modifier le sort du litige, ce qui n'est pas le cas lorsqu'il vise une constatation de fait n'ayant aucune incidence sur l'application du droit (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 I 208 consid. 4a).
2.2.1 Partant du pr�suppos� l�gal selon lequel les apports des associ�s - en l'occurrence, les deux concubins formant entre eux une soci�t� simple au sens des art. 530 ss CO - doivent �tre �gaux (art. 531 al. 2 CO) et du droit de chaque associ� � obtenir le remboursement des d�penses faites ou des obligations assum�es pour la soci�t� (art. 537 al. 1 CO), la recourante examine, sur la base des pi�ces vers�es au dossier cantonal, quels �taient, durant la p�riode de cohabitation, les revenus respectifs des parties, les d�penses faites par chacune d'elles et le solde � disposition de chaque concubin apr�s d�duction de toutes ses charges. Selon ses calculs, les d�penses consenties par elle pour le compte de la soci�t� simple repr�senteraient plus du 80% des d�penses totales. Aussi, de l'avis de la recourante, �tait-il insoutenable et, partant, arbitraire d'admettre, comme l'on fait les juges cantonaux, que l'intim� avait particip� dans une mesure non n�gligeable aux d�penses courantes pendant la vie commune, sans que la part de chaque concubin puisse �tre d�termin�e exactement.
Dans sa r�ponse au recours de droit public et, plus encore, dans celle relative au recours en r�forme connexe, l'intim� soutient que les contributions courantes des concubins aux d�penses du m�nage commun n'�taient pas sujettes � restitution, qu'elles fussent in�galitaires ou non. Il convient de commencer par l'examen de cette question pr�judicielle, relevant du droit f�d�ral, sans qu'il se justifie de d�roger � l'ordre de traitement des recours fix� � l'art. 57 al. 5 OJ. En effet, si la th�se d�fendue par l'intim� devait �tre retenue, le grief d'arbitraire formul� par la recourante ne pourrait pas �tre pris en consid�ration car il porterait sur la constatation d'un fait - l'ampleur des contributions respectives des concubins aux d�penses du m�nage commun - qui ne serait pas pertinent pour la solution du litige.
2.2.2.1 A la fin du concubinage, celui-ci doit en principe �tre liquid�. A d�faut de convention particuli�re, on appliquera les r�gles de la soci�t� simple (ATF 109 II 228 consid. 2b p. 230 et l'arr�t cit�; Franz Werro, Concubinage, mariage et d�mariage, 5e �d., p. 51, n. 156 et les arr�ts cit�s). Les deux parties, � l'instar des deux instances cantonales, ont appliqu� ces r�gles-l�. Il n'y a donc aucune raison d'en faire autrement � ce stade de la proc�dure, m�me si la Cour de c�ans, appel�e qu'elle est � trancher une question pr�judicielle ressortissant au droit priv� f�d�ral, n'est li�e ni par les motifs invoqu�s par les parties (cf. art. 63 al. 1 OJ), ni par l'argumentation juridique retenue par la cour cantonale (cf. art. 63 al. 3 OJ; ATF 130 III 136 consid. 1.4 in fine, p. 140).
Aux termes de l'art. 549 al. 1 CO, si apr�s le paiement des dettes sociales, le remboursement des d�penses et avances faites par chacun des associ�s et la restitution des apports, il reste un exc�dent, ce b�n�fice se r�partit entre les associ�s. En l'occurrence, il n'est pas �tabli que la soci�t� simple form�e par les concubins ait eu encore des dettes vis-�-vis de tiers lorsqu'elle a pris fin. En outre, chacun des concubins a repris possession de ses biens personnels. Il n'est pas all�gu� que la liquidation de la soci�t� ait d�bouch� sur un b�n�fice ni qu'elle se soit sold�e par une perte. Il reste � d�terminer si l'un des associ�s peut encore faire valoir contre l'autre une cr�ance du chef de cette liquidation.
Que l'argent investi p�riodiquement dans le m�nage par chacun des concubins �quivaille � un apport, au sens de l'art. 531 al. 1 CO, n'est pas contestable (cf., parmi d'autres, Helen Marty-Schmid, La situation patrimoniale des concubins � la fin de l'union libre, th�se Lausanne 1986, p. 379), tout comme le fait que, sauf convention contraire, les apports des associ�s doivent �tre �gaux, en vertu du deuxi�me alin�a de la m�me disposition. Il ne s'ensuit pas n�cessairement, une fois l'union libre dissoute, qu'il faille reconna�tre au concubin ayant consenti un sacrifice financier plus important que son ex-partenaire le droit d'exiger de ce dernier qu'il lui verse la diff�rence afin de r�tablir l'�quilibre entre les contributions courantes au m�nage de l'un et l'autre concubins. Aussi bien, comme le rel�ve avec pertinence l'auteur pr�cit�, les concubins qui se mettent en m�nage font la plupart de leurs apports en vue de les utiliser en commun, de les consommer, et ils n'en attendent pas la restitution. Les contributions p�cuniaires aux charges du m�nage sont donc trait�es de la m�me mani�re que les apports en industrie du partenaire travaillant � la maison. Il serait d'ailleurs absurde d'ordonner la restitution d'apports consomm�s car une telle solution se solderait in�vitablement par une perte sociale, dont le coassoci� devrait assumer la moiti�. En r�alit�, les circonstances et le comportement des partenaires manifest� au cours de leur communaut� de m�nage permettront g�n�ralement de conclure � une d�rogation tacite � la r�gle suppl�tive de l'art. 549 al. 1 CO (Marty-Schmid, op. cit., p. 379 s.; dans le m�me sens, cf., parmi d'autres: Robert David Dussy, Ausgleichanspr�che f�r Verm�gensinvestitionen nach Aufl�sung von Lebensbeziehungen, th�se B�le 1993, p. 14 ss; Arthur Meier-Hayoz, Die ehe�hnliche Gemeinschaft als einfache Gesellschaft, in Festschrift f�r Frank Vischer, p. 577 ss, 587/588; Daniel Staehelin, Commentaire b�lois, Obligationenrecht II, 2e �d., n. 8 ad art. 548/549 CO; voir aussi, pour le droit allemand: Robert Battes, Nichteheliches Zusammenleben im Zivilrecht, K�ln 1983, p. 94 ss, n. 72). Tel est du reste l'avis exprim� dans un arr�t d�j� ancien par le Tribunal f�d�ral, lequel y rel�ve, sans autre pr�cision il est vrai, que les apports p�cuniaires p�riodiques - en l'occurrence, le salaire du concubin - ne sont pas sujets � restitution lors de la liquidation (ATF 108 II 204 consid. 6a p. 212). On peut y voir l'expression du principe de solidarit� qui gouverne les relations entre les partenaires, qu'ils soient mari�s ou non, et qui postule que chacun d'eux contribue aux charges courantes du m�nage en fonction des besoins et de ses propres capacit�s financi�res (cf. Battes, op. cit., p. 87, n. 63).
Au demeurant, il est � craindre que, si de tels apports �taient soumis � restitution, le concubin ne disposant pas de ressources p�cuniaires durant la vie commune soit indirectement emp�ch� de mettre un terme � celle-ci, au cas o� il souhaiterait le faire, afin de ne point devoir r�sister � une action en remboursement intent�e par son partenaire financi�rement plus solide (cf. Dussy, op. cit., p. 15).
Il ne faut, enfin, pas sous-estimer les difficult�s pratiques auxquelles s'exposeraient, dans un proc�s, la partie qui devrait �tablir le montant de ses contributions p�cuniaires au m�nage commun et le juge qui serait contraint d'examiner r�trospectivement l'ensemble des d�penses consenties � cette fin par chacun des partenaires tout au long de leur union, laquelle pourrait avoir dur� de nombreuses ann�es. A cela viendrait s'ajouter la n�cessit� d'�valuer aussi les apports en industrie du partenaire travaillant � la maison - t�che pour le moins d�licate - car il n'y a aucune raison de ne pas traiter sur un pied d'�galit� ce type d'apports et les contributions p�cuniaires aux charges du m�nage.
2.2.2.2 Appliqu�s au cas particulier, ces principes conduisent � nier que la recourante puisse faire valoir une pr�tention en remboursement d'une partie de ses contributions courantes au m�nage commun, quelle qu'ait �t� l'ampleur de celles-ci.
Premi�rement, il n'est pas constant que la liquidation de l'union libre ait g�n�r� un b�n�fice. Ensuite, il n'est pas davantage prouv� que l'intim� aurait fait des �conomies pendant la vie commune. Enfin et surtout, les parties n'ont pas �tabli de d�comptes des d�penses courantes consenties par chacune d'elles pendant leurs 25 mois de cohabitation. Il faut en inf�rer qu'elles ont estim�, tacitement, que les prestations effectu�es par elles se compensaient et qu'elles n'en attendaient pas la restitution (dans ce sens, cf. l'arr�t de la Cour civile du canton de Neuch�tel publi� in Recueil de jurisprudence neuch�teloise 1997 p. 129 s.). Que la participation respective des concubins aux d�penses communes ait �t� objectivement in�gale n'est � cet �gard pas d�terminant. Ce qui est d�cisif, c'est la mani�re dont les partenaires ont am�nag� subjectivement leurs rapports financiers. Or, il r�sulte du comportement concluant adopt� par eux durant leur vie commune que les deux concubins n'entendaient pas faire le d�compte de leurs contributions respectives aux charges courantes du m�nage au cas o� leur union viendrait � �tre dissoute. La chose est d'ailleurs implicitement confirm�e par le fait que la recourante a attendu d'�tre actionn�e, quelque deux ans et demi apr�s la fin de la cohabitation, en remboursement du pr�t consenti par son ex-partenaire avant de faire valoir, par voie de compensation, sa pr�tendue cr�ance en restitution d'une partie de ses contributions financi�res au m�nage commun.
2.2.3 Il a �t� d�montr�, ci-dessus, que la mesure dans laquelle chaque partenaire a contribu� aux d�penses courantes du m�nage commun ne constitue pas un fait juridiquement pertinent pour la solution du pr�sent litige. Dans ces conditions, le grief, fait par la recourante � la cour cantonale, d'avoir constat� arbitrairement que l'intim� avait particip� dans une mesure non n�gligeable � ces d�penses-l� est d�nu� de pertinence.
Au demeurant, le bien-fond� d'un tel grief resterait � d�montrer. Les explications fournies sur ce point par l'intim� dans sa r�ponse au recours ne sont pas d�pourvues de valeur. Force est, en effet, de constater, avec lui, que, pour l'essentiel, les parties ont vers� au dossier des extraits de comptes bancaires et postaux sur lesquels figurent l'ensemble des d�bits et cr�dits des comptes de l'un et l'autre pour toute la dur�e de la cohabitation. Or, il est quasiment impossible d'y diff�rencier � coup s�r toutes les d�penses aff�rentes au m�nage commun (i.e. les apports p�cuniaires � la soci�t� simple) de celles ne concernant que les besoins personnels de chacun des concubins (i.e. hors soci�t� simple). De surcro�t, les donn�es chiffr�es ressortant du jugement de premi�re instance ne fournissent qu'une image partielle, et peut-�tre fauss�e, de la r�alit� �conomique. N'en ressortent notamment pas des renseignements un tant soit peu fiables sur les d�penses consenties durant les 25 mois de cohabitation pour le poste important que constitue la nourriture. Il r�sulte, en outre, de l'addition de tous les retraits bancaires effectu�s durant la p�riode consid�r�e par les deux parties qu'ils se sont mont�s � 65'000 fr. environ pour l'intim� et � quelque 53'000 fr. pour la recourante, sans que l'on sache pr�cis�ment � quelles d�penses les sommes retir�es ont �t� affect�es. Il y aurait encore lieu de tenir compte du fait que la recourante avait la charge d'entretenir la fille qu'elle avait eue avec son ex-mari (cf. Werro, op. cit., p. 49, n. 148), lequel lui versait � cette fin une pension mensuelle de 750 fr. Il para�trait ainsi difficile, en tout �tat de cause, de qualifier d'insoutenable la constatation incrimin�e.
Cela �tant, le premier moyen soulev� par la recourante ne saurait �tre admis.
2.3 Dans un second moyen, la recourante reproche aux deux juridictions cantonales d'avoir m�connu la nature de la proc�dure acc�l�r�e, telle qu'elle a �t� am�nag�e par le l�gislateur vaudois, en se contentant d'affirmer qu'il ne leur �tait pas possible de proc�der � un d�compte plus pr�cis des apports correspondant aux frais du m�nage commun.
Il a �t� d�montr�, plus haut (cf. consid. 2.2.2), que l'ampleur des contributions de chaque concubin aux d�penses du m�nage commun n'�tait pas un fait juridiquement pertinent dans la pr�sente esp�ce. Il n'importe, d�s lors, que les juridictions cantonales n'aient pas instruit ce fait, en violant de mani�re insoutenable - par hypoth�se - les r�gles topiques du droit de proc�dure vaudois.
De toute fa�on, comme les concubins n'ont pas tenu de comptabilit� d�taill�e des d�penses qu'ils ont faites pour le m�nage commun, on ne voit pas quelles preuves les juridictions cantonales auraient pu faire administrer en vue d'�claircir les relations financi�res des ex-concubins. Il n'est, en particulier, pas r�aliste d'imaginer qu'une expertise comptable permettrait de faire la lumi�re sur ce point.
Par cons�quent, ce second grief appara�t, lui aussi, mal fond�.
Nonobstant le rejet de son recours de droit public, la d�fenderesse n'aura pas � payer les frais de la proc�dure f�d�rale, puisqu'elle a �t� mise au b�n�fice de l'assistance judiciaire (art. 152 al. 1 OJ). Elle devra, en revanche, indemniser l'intim� qui s'est oppos� avec succ�s � l'admission du pr�sent recours. Quant aux honoraires de son avocat d'office, ils seront support�s par la Caisse du Tribunal f�d�ral, conform�ment � l'art. 152 al. 2 OJ.
La recourante versera � l'intim� une indemnit� de 1'500 fr. � titre de d�pens.
La Caisse du Tribunal f�d�ral versera � Me Alexandre Bernel la somme de 1'500 fr. � titre d'honoraires.