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Timestamp: 2016-10-23 12:07:03+00:00
Document Index: 267172554

Matched Legal Cases: ['art. 99', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 7', 'art. 4', 'art. 8', 'art. 17', 'art. 7', 'art. 17', 'art. 7', 'art. 16', 'art. 17', 'art. 53', 'art. 16', 'ATF ']

9C_152/2013 (03.09.2013)
9C_152/2013 � � � � Arr�t du 3 septembre 2013
recours contre le jugement du Tribunal administratif f�d�ral, Cour III, du 7 janvier 2013.
A.a.�F.________ a commenc� un apprentissage de fleuriste le 27 septembre 1999, qu'elle a interrompu en octobre 1999 et qui a pris fin en novembre 1999. Elle a pr�sent� le 7 janvier 2000 une demande de prestations de l'assurance-invalidit�. L'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Gen�ve, se fondant sur une expertise du 19 d�cembre 2003 du docteur U.________ (sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie), a rendu le 31 janvier 2005 une d�cision de refus de rente et de mesure d'ordre professionnel, refus qu'il a confirm� par d�cision sur opposition du 23 juin 2006. Sur recours de l'assur�e contre cette d�cision, le Tribunal cantonal des assurances sociales de la R�publique et canton de Gen�ve a confi� une expertise m�dicale au docteur B.________ (sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie), m�decin adjoint du Service de psychiatrie adulte de l'H�pital X.________. Dans un rapport du 30 avril 2007, ce m�decin a pos� les diagnostics de syndrome douloureux somatoforme persistant ([CIM-10] F45.4), de troubles mixtes de la personnalit� (traits de personnalit� �motionnellement labile type borderline, anxieuse [�vitante] et d�pendante; F61.0), d'agoraphobie (F40.0) et de dysthymie (F34.1). Il indiquait que le trouble de la personnalit� constituait l'�l�ment majeur de la psychopathologie et �tait invalidant, que l'assur�e n'�tait pas capable de s'engager dans un nouvel emploi ni d'entreprendre une formation et qu'une prise en charge multidisciplinaire �tait n�cessaire pour atteindre au plus une capacit� de travail de 50 %, avec un rendement diminu�. Par arr�t du 12 septembre 2007, la juridiction cantonale, annulant les d�cisions des 31 janvier 2005 et 23 juin 2006 de l'office AI, a retenu que F.________ �tait objectivement incapable de travailler pour des raisons psychiques majeures et prononc� qu'elle avait droit � une rente enti�re d'invalidit� d�s le 1
er�octobre 2000, soit une ann�e apr�s l'arr�t de son apprentissage. Par d�cision du 10 juin 2008, l'office AI, fixant le degr� d'invalidit� � 100 %, a mis l'assur�e au b�n�fice d'une rente enti�re extraordinaire � partir du 1
er�octobre 2000. A la suite du d�part de F.________ pour l'�tranger, son dossier a �t� transmis � l'Office de l'assurance-invalidit� pour les assur�s r�sidant � l'�tranger (ci-apr�s: OAIE).
A.b.�D�s mai 2010, l'OAIE a proc�d� � la r�vision du droit de F.________ � une rente enti�re d'invalidit�. Dans un questionnaire du 12 mai 2010, l'assur�e a r�pondu qu'elle �tait enceinte et n'avait pas exerc� d'activit� lucrative. La doctoresse E.________, m�decin de l'Echelon local du Service m�dical (ELSM) de Y.________, a proc�d� � un examen clinique le 1
er�juillet 2010 et consign� ses observations dans un rapport du 15 septembre 2010, o� elle concluait que la capacit� de gain �tait sup�rieure � 50 % "avec suppression m�dicale de l'invalidit�".
A la requ�te du Service m�dical de l'OAIE, les docteurs A.________ (sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie) et G.________ (sp�cialiste FMH en rhumatologie-m�decine interne) ont effectu� une expertise psychiatrique et rhumatologique. Dans un rapport du 30 avril 2011, le docteur A.________ a pos� les diagnostics n'ayant pas de r�percussion sur la capacit� de travail de syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4) avec la comorbidit� d'un trouble dysthymique (F34.1), du trouble agoraphobie (F40.0) et d'un trouble mixte de la personnalit� (F61.0). Il concluait que F.________ �tait totalement capable de travailler depuis le 1
er�janvier 2010, date � partir de laquelle celle-ci �tait sur le plan m�dico-th�orique � m�me de faire l'effort de surmonter les sympt�mes li�s au trouble somatoforme et de r�int�grer le monde ordinaire du travail en plein, tout en relevant qu'il n'�tait pas convaincu qu'elle soit pr�te � faire l'effort de volont� pour mettre en valeur sa pleine capacit� de travail, quelles que soient les mesures professionnelles qui lui seraient propos�es. Dans un rapport du 3 mai 2011, la doctoresse G.________ a pos� des diagnostics sans r�percussion sur la capacit� de travail, notamment ceux de syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4), d'ob�sit� massive (E66.9) et d'hypothyro�die trait�e (E03.9), de morphotype des genoux en valgus (M21.0) sans complication arthrosique actuelle, de discopathie d�butante L5-S1 sans �l�ment compressif m�dullaire ni radiculaire actuel (M51.9), de status apr�s r�vision arthroscopique du genou droit et section de l'aileron rotulien externe, de status apr�s d�compensation d'un syndrome f�moro-patellaire et de status apr�s contusion lombaire. Elle indiquait qu'elle ne trouvait plus d'affection somatique donnant lieu � des limitations fonctionnelles comme celles existant en 1999-2000, que l'affection des genoux qui avait donn� des sympt�mes pendant cette p�riode ne donnait plus de signe objectif et que les autres diagnostics cit�s n'�taient pas d'une gravit� � g�n�rer une incapacit� de travail au long cours et concluait qu'il n'y avait pas eu d'incapacit� de travail durable au plan strictement somatique depuis le 31 janvier 2008.
Les m�decins du Service m�dical de l'OAIE, se fondant sur les conclusions des docteurs A.________ et G.________, ont not� une am�lioration sur le plan physique avec une disparition du syndrome f�moro-patellaire qui avait motiv� une incapacit� de travail initiale (prise de position de la doctoresse V.________ du 10 juin 2011) et une �volution favorable de la situation sur le plan psychiatrique depuis 2007, singuli�rement une am�lioration du trouble de la personnalit� (prise de position de la doctoresse O.________ du 27 juin 2011). Pour ces motifs, l'OAIE, dans un pr�avis du 5 ao�t 2011, a inform� F.________ qu'elle ne pr�sentait plus aucune incapacit� de travail et n'avait plus droit � une rente d'invalidit�. Le 16 septembre 2011, l'assur�e a fait part � l'OAIE de ses observations et produit un certificat m�dical du docteur M.________ du 22 ao�t 2011. Dans un avis du 10 octobre 2011, la doctoresse O.________ a confirm� sa prise de position du 27 juin 2011. Par d�cision du 2 novembre 2011, l'OAIE, tout en s'exprimant sur les observations de F.________, a supprim� son droit � une rente d'invalidit� avec effet � partir du 1
F.________ a form� recours contre cette d�cision devant le Tribunal administratif f�d�ral, en concluant, sous suite de frais et d�pens, � son annulation, la juridiction saisie �tant invit�e � dire que son droit � une rente enti�re d'invalidit� �tait maintenu. A titre subsidiaire, elle demandait que soit ordonn�e une contre-expertise psychiatrique, � confier � un m�decin exer�ant dans la r�gion o� elle �tait domicili�e.
Par arr�t du 7 janvier 2013, le Tribunal administratif f�d�ral a rejet� le recours.
F.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement, en concluant, sous suite de frais et d�pens, � l'annulation de celui-ci et de la d�cision du 2 janvier (recte: novembre) 2011 de l'OAIE. Elle invite le Tribunal f�d�ral � dire que son droit � une rente enti�re d'invalidit� est maintenu. A titre subsidiaire, elle l'invite � dire que son droit � la rente enti�re doit �tre maintenu jusqu'� droit connu quant � son potentiel en vue de l'exercice d'une activit� � faire valoir �conomiquement et demande que soit instaur�e en cons�quence la mise en oeuvre de mesures de r�insertion professionnelle.
1.1.�Selon l'art. 99 al. 2 LTF, toute conclusion nouvelle est irrecevable. La nouveaut� d'une conclusion s'appr�cie par rapport aux conclusions formul�es devant l'instance pr�c�dente (ATF 136 V 362 consid. 4.2 p. 367 et les r�f�rences cit�es). Devant le Tribunal administratif f�d�ral, la recourante avait invit� cette juridiction � dire que son droit � une rente enti�re d'invalidit� �tait maintenu. La conclusion subsidiaire prise par la recourante devant la Cour de c�ans, en tant qu'elle demande que soit instaur�e la mise en oeuvre de mesures de r�insertion professionnelle, n'a pas �t� soumise � l'autorit� pr�c�dente; elle est donc nouvelle et irrecevable.
1.2.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il peut cependant rectifier ou compl�ter d'office les constatations de l'autorit� pr�c�dente si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF).
1.3.�Les principes relatifs au pouvoir d'examen d�velopp�s dans l'ATF 132 V 393 consid. 3 p. 397 s. s'appliquent pour distinguer les constatations de fait de l'autorit� pr�c�dente (qui lient en principe le Tribunal f�d�ral) de l'application du droit par cette derni�re (question qui peut �tre examin�e librement en instance f�d�rale). Conform�ment � ces principes, les constatations de l'autorit� cantonale de recours sur l'atteinte � la sant�, la capacit� de travail de l'assur� et l'exigibilit� - dans la mesure o� elle d�pend d'une �valuation de la personne concr�te, de son �tat de sant� et de ses capacit�s fonctionnelles - rel�vent d'une question de fait et ne peuvent �tre contr�l�es que sous un angle restreint (ATF 132 V 393 consid. 3.2 p. 398). Ces principes s'appliquent �galement en ce qui concerne la question de savoir si la capacit� de travail, respectivement l'incapacit� de travail, de l'assur� s'est modifi�e d'une mani�re d�terminante sous l'angle de la r�vision au cours d'une certaine p�riode (par exemple arr�t 9C_175/2011 du 5 mars 2012 consid. 1.4).
Il est constant que l'�tat de sant� de l'assur�e s'est manifestement am�lior� et qu'au moment d�terminant, soit lors de la d�cision du 2 novembre 2011 de suppression de son droit � une rente d'invalidit�, la recourante ne pr�sentait plus de troubles psychiatriques et somatiques d'une intensit� d�terminante pour l'assurance-invalidit�.
2.1.�Le litige porte sur la suppression par la voie de la r�vision du droit de l'assur�e � une rente enti�re d'invalidit� � partir du 1
er�janvier 2012, singuli�rement sur la question de la valorisation �conomique de la capacit� fonctionnelle de travail.
2.2.�Le jugement entrepris expose correctement les dispositions l�gales sur les notions d'incapacit� de gain (art. 7 al. 1 et 2 LPGA depuis le 1
er�janvier 2008) et d'invalidit� (art. 4 al. 1 LAI et art. 8 al. 1 LPGA), ainsi que sur la r�vision du droit � la rente (art. 17 LPGA) et les principes jurisprudentiels y relatifs et sur la valeur probante d'un rapport m�dical. On peut ainsi y renvoyer.
Il existe essentiellement deux situations dans lesquelles la valorisation �conomique de la capacit� fonctionnelle de travail pr�suppose l'octroi pr�alable de mesures de r�adaptation (arr�t 9C_254/2011 du 15 novembre 2011, consid. 7.1).
3.1.�D'un point de vue m�dical, l'octroi d'une mesure de r�adaptation peut constituer une�
conditio sine qua non�pour permettre � la personne assur�e d'accro�tre sa capacit� fonctionnelle de travail. Lorsque le corps m�dical fixe une capacit� r�siduelle de travail, tout en r�servant que celle-ci ne pourra �tre atteinte que moyennant l'ex�cution pr�alable de mesures de r�adaptation, il n'y a pas lieu de proc�der � une �valuation du taux d'invalidit� sur la base de la capacit� r�siduelle de travail m�dico-th�orique avant que lesdites mesures n'aient �t� ex�cut�es (arr�t 9C_141/2009 du 5 octobre 2009, consid. 2.3.1 [et les arr�ts cit�s] in SVR 2010 IV Nr. 9 p. 29).
3.2.�L'octroi d'une mesure de r�adaptation peut �galement constituer une�
conditio sine qua non�d'un point de vue professionnel.
3.2.1.�Selon le principe d�fini � l'art. 7 al. 2 LPGA, seules les cons�quences de l'atteinte � la sant� sont prises en compte pour juger de la pr�sence d'une incapacit� de gain; ce principe vaut �galement en mati�re de r�vision du droit � la rente (art. 17 al. 1 LPGA). Tout obstacle � une r�int�gration professionnelle qui ne serait pas la cons�quence de l'atteinte � la sant� ne doit pas �tre pris en compte pour juger de la pr�sence d'une incapacit� de gain. Selon la jurisprudence constante du Tribunal f�d�ral, il appartient en principe � la personne assur�e d'entreprendre de son propre chef tout ce qu'on peut raisonnablement attendre d'elle pour tirer profit de l'am�lioration de sa capacit� de travail m�dicalement document�e (r�adaptation par soi-m�me; cf. ULRICH MEYER, Rechtsprechung des Bundesgerichts zum IVG, 2
�me��d. 2010, p. 383); autrement dit, une am�lioation de la capacit� de travail m�dicalement document�e permet, nonobstant une dur�e prolong�e de la p�riode durant laquelle la rente a �t� allou�e, d'inf�rer une am�lioration de la capacit� de gain et, partant, de proc�der � une nouvelle comparaison des revenus. Cette jurisprudence est la fid�le traduction du principe dit de la priorit� de la r�adaptation sur la rente, d'apr�s lequel aucune rente ne saurait �tre allou�e d�s lors qu'une mesure de r�adaptation est susceptible d'avoir une incidence sur la capacit� de gain de la personne assur�e (arr�ts 9C_368/2010 du 31 janvier 2011 consid. 5.2.2.1 et 9C_163/2009 du 10 septembre 2010 consid. 4.2.2 [et les arr�ts cit�s] in SVR 2011 IV Nr. 30 p. 88).
3.2.2.�Dans certains cas tr�s particuliers, lorsque la rente a �t� allou�e de fa�on prolong�e, la jurisprudence a consid�r� qu'il n'�tait pas opportun de supprimer la rente, malgr� l'existence d'une capacit� de travail m�dicalement document�e, avant que les possibilit�s th�oriques de travail n'aient �t� confirm�es avec l'aide de mesures m�dicales de r�habilitation et/ou de mesure d'ordre professionnel. Il convient dans chaque cas de v�rifier que la personne assur�e est concr�tement en mesure de mettre � profit sa capacit� de gain sur le march� �quilibr� du travail (art. 7 al. 1 LPGA en corr�lation avec l'art. 16 LPGA). Il peut en effet arriver que les exigences du march� du travail ne permettent pas l'exploitation imm�diate d'une capacit� de travail m�dicalement document�e; c'est le cas lorsqu'il ressort clairement du dossier que la personne assur�e n'est pas en mesure - pour des motifs objectifs et/ou subjectifs li�s principalement � la longue absence du march� du travail - de mettre � profit par ses propres moyens les possibilit�s th�oriques qui lui ont �t� reconnues et n�cessite de ce fait l'octroi d'une aide pr�alable.
Avant de r�duire ou de supprimer une rente d'invalidit�, l'administration doit donc examiner si la capacit� de travail r�siduelle m�dico-th�orique mise en �vidence sur le plan m�dical permet d'inf�rer une am�lioration de la capacit� de gain et, partant, une diminution du degr� d'invalidit� ou s'il est n�cessaire au pr�alable de mettre en oeuvre une mesure d'observation professionnelle (afin d'examiner l'aptitude au travail, la r�sistance � l'effort, etc.) et/ou des mesures l�gales de r�adaptation. Dans la plupart des cas, cet examen n'entra�nera aucune cons�quence particuli�re, puisque les efforts que l'on peut raisonnablement exiger de la personne assur�e - qui priment sur les mesures de r�adaptation - suffiront � mettre � profit la capacit� de gain sur le march� �quilibr� du travail dans une mesure suffisante � r�duire ou � supprimer la rente. Il n'y a ainsi pas lieu d'allouer de mesures de r�adaptation � une personne assur�e qui disposait d�j� d'une importante capacit� r�siduelle de travail, d�s lors qu'elle peut mettre � profit la capacit� de travail nouvellement acquise dans l'activit� qu'elle exerce actuellement ou qu'elle pourrait normalement exercer (arr�t 9C_163/2009 du 10 septembre 2010 consid. 4.2.2 in SVR 2011 IV Nr. 30 p. 88).
3.2.3.�Dans un arr�t 9C_228/2010 du 26 avril 2011 consid. 3.3 et 3.5 (RSAS 2011 p. 504), le Tribunal f�d�ral a pr�cis� qu'il existait deux situations dans lesquelles il y avait lieu d'admettre, � titre exceptionnel, que des mesures d'ordre professionnel pr�alables devaient �tre consid�r�es comme n�cessaires, malgr� l'existence d'une capacit� de travail m�dicalement document�e. Il s'agit des cas dans lesquels la r�duction ou la suppression, par r�vision ou reconsid�ration, du droit � la rente concerne un assur� qui est �g� de 55 ans r�volus ou qui a b�n�fici� d'une rente depuis plus de quinze ans. Cela ne signifie cependant pas que ces assur�s peuvent faire valoir des droits acquis dans le contexte de la r�vision (art. 17 al. 1 LPGA), respectivement de la reconsid�ration (art. 53 al. 2 LPGA); on admet seulement qu'une r�adaptation par soi-m�me ne peut pas �tre exig�e d'eux en raison de leur �ge ou de la longue dur�e de la rente.
4.1.�En l'esp�ce, on ne se trouve pas dans la situation o�, d'un point de vue m�dical, l'octroi d'une mesure de r�adaptation peut constituer une�
conditio sine qua non�pour permettre � la personne assur�e d'accro�tre sa capacit� fonctionnelle de travail (supra, consid. 3.1). Le d�conditionnement de la recourante dont parlent les premiers juges en se r�f�rant au rapport du 30 avril 2011 du docteur A.________ - o� ce m�decin a indiqu� qu'il n'�tait pas convaincu que la recourante soit pr�te � faire l'effort de volont� pour mettre en valeur sa pleine capacit� de travail, quelles que soient les mesures professionnelles propos�es - n'a pas d'incidence sur la valorisation de la capacit� de travail de l'assur�e d'un point de vue m�dical. Ainsi que cela ressort du jugement entrepris, l'expert a conclu dans le rapport du 30 avril 2011 mentionn� ci-dessus que l'incapacit� de travail psychiatrique �tait nulle depuis le 1
er�janvier 2010, singuli�rement que sur le plan m�dico-th�orique la recourante �tait depuis lors � m�me de faire l'effort de surmonter les sympt�mes li�s au trouble somatoforme et de r�int�grer le monde ordinaire du travail en plein et l'�tait encore aujourd'hui, en indiquant que cette conclusion s'imposait avec un degr� de certitude particuli�rement �lev�.
4.2.�Les premiers juges ont consid�r� qu'on se trouvait dans la situation o� une am�lioration de la capacit� de travail m�dicalement document�e permettait, nonobstant une dur�e prolong�e de la p�riode durant laquelle la rente d'invalidit� avait �t� allou�e, d'inf�rer une am�lioration de la capacit� de gain. Ils ont retenu que la recourante �tait relativement jeune et qu'on pouvait attendre de sa part qu'elle mette enti�rement � profit sa capacit� de travail r�siduelle.
4.3.�La recourante fait valoir qu'elle a �t� mise au b�n�fice d'une rente enti�re d'invalidit� � partir du 1
er�octobre 2000, �poque o� elle �tait �g�e de 19 ans, et qu'elle ne dispose d'aucune formation professionnelle, n'ayant pu terminer son apprentissage de fleuriste. Elle all�gue que dans ces circonstances, l'autorit� pr�c�dente ne pouvait pas confirmer la d�cision de suppression du droit � la rente sans examiner au pr�alable si des mesures de r�adaptation d'ordre professionnel pouvaient �tre mises en place dans son cas.
4.4.�M�me si, dans l'arr�t 9C_720/2007 du 28 avril 2008 auquel se r�f�re la recourante � l'appui de ses all�gations, l'assur�e b�n�ficiait d'une formation professionnelle insuffisante, il n'en demeure pas moins que la recourante ne se trouve pas dans l'une des situations o� il y lieu d'admettre, � titre exceptionnel, que des mesures d'ordre professionnel pr�alables doivent �tre consid�r�es comme n�cessaires, malgr� l'existence d'une capacit� de travail m�dicalement document�e (supra, consid. 3.2.3) : elle n'est ni �g�e de 55 ans r�volus, ni n'a b�n�fici� d'une rente depuis plus de quinze ans. En outre, en ce qui concerne l'activit� qui peut raisonnablement �tre exig�e de la recourante, le jugement entrepris, m�me s'il �voque la derni�re activit� de l'assur�e, mentionne �galement toute autre activit� semblable qu'elle pourrait normalement exercer. Sous cet angle, il est ainsi conforme au droit f�d�ral (art. 16 LPGA; ATF 132 V 393 consid. 3.2 p. 398). Les affirmations de la recourante (supra, consid. 4.3) ne permettent pas de consid�rer que les premiers juges, en retenant qu'une r�adaptation par soi-m�me pouvait �tre exig�e d'elle, ont viol� le droit f�d�ral. Le recours est mal fond�.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, au Tribunal administratif f�d�ral, Cour III, � la Caisse suisse de compensation et � l'Office f�d�ral des assurances sociales.
Lucerne, le 3 septembre 2013