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Timestamp: 2016-10-28 23:30:18+00:00
Document Index: 71587550

Matched Legal Cases: ['art. 57', 'art. 57', 'art. 57', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 88', 'art. 86', 'art. 29', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 4', 'ATF ', 'art. 57', 'art. 9', 'art. 4', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 90', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 152', 'art. 152']

1P.32/2001 (19.04.2001)
1P.32/2001
l'arr�t rendu le 18 d�cembre 2000 par la Cour de cassation du canton de Gen�ve, dans la cause qui oppose le recourant au Procureur g�n�ral du canton de Gen�ve;
(proc�dure p�nale; appr�ciation arbitraire des preuves;
droit d'�tre entendu)
A.- Par arr�t du 8 juin 2000, la Cour correctionnelle du canton de Gen�ve, si�geant avec le concours du jury, a condamn� P.________ � la peine de trente mois de r�clusion pour escroqueries, d�lit manqu� d'escroquerie, faux dans les titres et instigation � la violation de l'art. 57 de la loi f�d�rale sur le service des postes. Elle a r�voqu� le sursis � l'ex�cution d'une peine de six mois d'emprisonnement pour escroquerie et faux dans les titres prononc�e le 14 d�cembre 1995 par le Tribunal correctionnel du district de Lausanne.
Elle a par ailleurs condamn� M.________ � la peine de quatre ans de r�clusion et � sept ans d'expulsion du territoire suisse, avec sursis pendant cinq ans, pour escroqueries par m�tier, d�lits manqu�s d'escroqueries par m�tier, faux dans les titres et instigation � la violation de l'art. 57 de la loi f�d�rale sur le service des postes.
Elle a retenu que P.________ �tait impliqu� en tant que coauteur dans deux escroqueries et une tentative d'escroquerie, portant sur un montant d'environ 300'000 fr., commises en f�vrier et mars 1996, selon un mode op�ratoire identique consistant en substance � subtiliser des courriers destin�s � des banques contenant des ordres de paiement ou des ch�ques, � falsifier ces derniers quant � leur montant et � leur destinataire, de mani�re � faire verser la somme correspondante sur des comptes bancaires ouverts � l'aide de fausses pi�ces d'identit�. La culpabilit� de l'accus� en ce qui concerne les infractions contre le patrimoine et de faux dans les titres r�sultait de la saisie � son domicile des copies des faux ordres de paiement, sur la base desquels les �tablissements bancaires avaient cr�dit� des comptes ouverts sous les noms fictifs de A.________ et de B.________, et du livret pour �tranger falsifi� libell� au nom de C.________, ayant servi � ouvrir deux comptes sous cette identit� aupr�s de banques de Zurich-H�ngg. Les jur�s se sont d�clar�s convaincus de la culpabilit� de l'accus� en ce qui concerne l'instigation � la violation de l'art. 57 de la loi f�d�rale sur les postes sur la base de ses propres d�clarations, de celles concordantes de l'employ� de l'office postal du Lignon ayant distrait les courriers contenant les ordres de paiement et de celles d'un coaccus�.
B.- Statuant par arr�t du 18 d�cembre 2000, la Cour de cassation du canton de Gen�ve (ci-apr�s: la cour cantonale) a rejet� le pourvoi en cassation introduit contre ce jugement par P.________. Sur le plan formel, elle a consid�r� que la motivation des jur�s �tait suffisante pour comprendre les �l�ments sur lesquels ils avaient forg� leur conviction et attaquer leur d�cision en connaissance de cause. Sur le fond, elle a estim� que les premiers juges n'avaient pas fait preuve d'arbitraire en concluant � la culpabilit� de l'accus� ni abus� de leur pouvoir d'appr�ciation ou viol� le principe de l'�galit� de traitement dans la fixation de la peine prononc�e.
C.- Agissant par la voie du recours de droit public, P.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler cet arr�t et de retourner la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision. Invoquant les art. 9, 29 Cst. et 6 CEDH, il se plaint d'une appr�ciation arbitraire des preuves ainsi que d'une violation de son droit d'�tre entendu. Il requiert l'assistance judiciaire.
Le Procureur g�n�ral du canton de Gen�ve conclut au rejet du recours. La cour cantonale se r�f�re � son arr�t.
1.- a) Le pourvoi en nullit� � la Cour de cassation p�nale du Tribunal f�d�ral n'est pas ouvert pour se plaindre d'une appr�ciation arbitraire des preuves et des constatations de fait qui en d�coulent (ATF 124 IV 81 consid. 2ap. 83 et les arr�ts cit�s) ou pour invoquer la violation directe d'un droit constitutionnel (ATF 120 IV 113 consid. 1a p. 114). Au vu des arguments soulev�s, seul le recours de droit public est ouvert en l'occurrence.
b) P.________ est directement touch� par l'arr�t attaqu� qui confirme sa condamnation p�nale � trente mois de r�clusion et la r�vocation du sursis accord� � l'ex�cution d'une peine de six mois d'emprisonnement; il a un int�r�t personnel, actuel et juridiquement prot�g� � ce que cet arr�t soit annul� et a, partant, qualit� pour recourir selon l'art. 88 OJ. Form� en temps utile contre une d�cision finale prise en derni�re instance cantonale, le recours r�pond au surplus aux exigences des art. 86 al. 1 et 89 al. 1 OJ.
2.- Le recourant voit une violation de son droit d'�tre entendu dans le fait que la cour cantonale ne s'est pas prononc�e sur les griefs invoqu�s en relation avec le d�faut de motivation de l'arr�t de la Cour correctionnelle du 8 juin 2000. Il ne se plaint pas � cet �gard d'une violation du droit cantonal de proc�dure, de sorte que le m�rite de son grief doit �tre examin� � la lumi�re de l'art. 29 al. 2 Cst.
a) Le droit d'�tre entendu garanti � l'art. 29 al. 2 Cst. impose au juge l'obligation de motiver ses d�cisions afin que le justiciable puisse les comprendre et exercer ses droits de recours � bon escient. Pour satisfaire cette exigence, il suffit que le juge mentionne au moins bri�vement les motifs qui l'ont guid� et sur lesquels il a fond� sa d�cision.
Il n'a pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqu�s par les parties, mais peut au contraire se limiter � ceux qui, sans arbitraire, peuvent �tre tenus pour pertinents (cf. ATF 126 I 97 consid. 2b p. 102). A plusieurs reprises, le Tribunal f�d�ral a examin� si le syst�me des questions pos�es au jury, auxquelles il n'est r�pondu en principe que par oui ou par non, respectait les exigences de motivation d�duites alors de l'art. 4 aCst. S'agissant plus particuli�rement de la culpabilit� de l'accus�, il a pr�cis� que la d�cision judiciaire dans son ensemble, avec les questions et les r�ponses, devait permettre de comprendre quels �taient les faits retenus, les dispositions l�gales appliqu�es, les r�quisitions de l'accusation ou les d�n�gations de la d�fense qui avaient �t� �cart�es faute d'avoir �t� prouv�es ou faute de pertinence ainsi que les motifs qui avaient dict� les choix du jury (ATF 117 Ia 1 consid. 2 p. 3; 115 IV 167 consid. 4c p. 172; arr�t du 22 novembre 1988 dans la cause L. contre Cour de cassation du canton de Gen�ve, publi� � la SJ 1989 p. 190). Rien ne s'oppose � une motivation relativement sommaire, pour autant qu'elle permette de discerner sans �quivoque comment s'est fond�e la volont� du jury (arr�t du 17 d�cembre 1991 dans la cause A. contre Cour de cassation du canton de Gen�ve, paru � la SJ 1992 p. 225 consid. 4c/bb p. 232).
b) En l'occurrence, les jur�s ont retenu que P.________ �tait impliqu� en tant que coauteur dans deux escroqueries et une tentative d'escroquerie, portant sur quelque 300'000 fr., commises en f�vrier et mars 1996; ils ont r�pondu aux questions qui leur �taient pos�es pour tous les chefs d'accusation, en expliquant les motifs qui les ont amen�s � conclure soit � la condamnation de l'accus�, soit � son acquittement. La culpabilit� du recourant des chefs d'escroquerie et de faux dans les titres r�sultait, selon eux, de la saisie � son domicile des copies des ordres de paiement falsifi�s, sur la base desquels les �tablissements bancaires avaient cr�dit� des comptes ouverts sous les noms fictifs de A.________ et de B.________, et du livret pour �tranger falsifi� libell� au nom de C.________ ayant servi � l'ouverture des comptes aupr�s des banques concern�es de Zurich-H�ngg. Les jur�s se sont en outre fond�s sur les d�clarations de l'accus�, qui a reconnu s'�tre fait remettre des courriers subtilis�s par un employ� de l'office postal du Lignon, et celles concordantes de cet employ� et d'un coaccus�, pour admettre que P.________ s'�tait rendu coupable d'instigation � la violation de l'art. 57 de la loi f�d�rale sur les postes. Le recourant connaissait ainsi les �l�ments sur lesquels les jur�s ont forg� leur conviction et �tait en mesure d'attaquer leur d�cision en cons�quence. Sur ce point, les reproches que P.________ adresse � la cour cantonale sont infond�s. Pour le surplus, la question de savoir si la motivation retenue �tait suffisante pour conclure � sa culpabilit� rel�ve de l'appr�ciation des preuves et non du droit d'�tre entendu.
3.- Invoquant les art. 9 Cst. et 6 CEDH, le recourant se plaint � divers titres d'une appr�ciation arbitraire des preuves.
a) La jurisprudence rendue en application de l'art. 4 aCst. , mais qui garde toute sa valeur sous l'empire de l'art. 9 Cst. , reconna�t au juge un important pouvoir d'appr�ciation dans la constatation des faits et leur appr�ciation (ATF 124 IV 86 consid. 2a p. 88; 120 Ia 31 consid. 4b p. 40). Le Tribunal f�d�ral n'intervient en cons�quence pour violation de l'art. 9 Cst. que si celui-ci a abus� de ce pouvoir, en particulier lorsqu'il admet ou nie un fait pertinent en se mettant en contradiction �vidente avec les pi�ces et les �l�ments du dossier, lorsqu'il m�conna�t des preuves pertinentes ou qu'il n'en tient arbitrairement pas compte, lorsque les constatations de fait sont manifestement fausses ou encore lorsque l'appr�ciation des preuves se r�v�le insoutenable (ATF 118 Ia 28 consid. 1b p. 30; 117 Ia 133 consid. 2c p. 39, 292 consid. 3a p. 294; sur la notion d'arbitraire, voir ATF 126 I 168 consid. 3a p. 170).
Lorsque, comme en l'esp�ce, l'autorit� cantonale de recours avait, sur les questions pos�es dans le recours de droit public, une cognition semblable � celle du Tribunal f�d�ral (cf. SJ 1992 p. 225 consid. 4c/bb p. 230; voir aussi Jacques Droin, Le pouvoir d'examen de la Cour genevoise de cassation � la lumi�re d'arr�ts r�cents, in Etudes en l'honneur de Dominique Poncet, Gen�ve 1997, p. 34), ce dernier porte concr�tement son examen sur l'arbitraire du jugement de l'autorit� inf�rieure, � la lumi�re des griefs soulev�s dans l'acte de recours. Cependant, pour se conformer aux exigences de l'art. 90 al. 1 let. b OJ, le recourant ne peut pas simplement reprendre les critiques qu'il a formul�es en instance cantonale devant l'autorit� de cassation, mais il doit exposer pourquoi cette derni�re aurait refus� � tort de qualifier d'arbitraire l'appr�ciation des preuves par l'autorit� de premi�re instance. Le Tribunal f�d�ral se prononce librement sur cette question (ATF 126 III 534 consid. 1b p. 536; 125 I 492 consid. 1a/cc et 1b p. 495 et les arr�ts cit�s).
b) Le recourant reproche � la Cour de cassation d'avoir arbitrairement d�duit de la d�couverte, � son domicile, de la copie d'un ordre de paiement falsifi� au nom de Y.________ en faveur d'un compte ouvert sous l'identit� fictive de A.________, qu'il �tait aussi responsable du faux ordre de paiement libell� au nom de E.________ et qu'il avait retir� ou fait retirer de ce compte une somme totale de 88'800 fr.
Ce faisant, il perd de vue qu'en l'absence de preuves mat�rielles, le juge p�nal peut, sans violer l'interdiction de l'arbitraire ou la pr�somption d'innocence, prononcer un verdict de culpabilit� sur la base d'un faisceau d'indices concordants. Or, dans le cas particulier, P.________ a reconnu s'�tre fait remettre des courriers destin�s � des �tablissements bancaires par un employ� de l'office postal du Lignon.
La police zurichoise a par ailleurs saisi � son domicile des copies des ordres de paiement et d'un livret pour �tranger falsifi�s ayant servi � commettre certaines des infractions qui lui �taient reproch�es. Enfin, le recourant a utilis� sans succ�s � une reprise la carte bancaire �tablie sous l'identit� fictive de C.________ pour retirer de l'argent.
Les jur�s pouvaient, sans verser dans l'arbitraire, voir dans ces circonstances des indices de la participation active de P.________ dans l'organisation d�lictueuse mise en place par M.________ et K.________ et, plus particuli�rement, dans les escroqueries auxquelles se rapportent ces diff�rents documents.
Enfin, d�s lors que le compte bancaire concern� par le faux ordre de paiement saisi au domicile du recourant au nom de Y.________ a �t� cr�dit� ult�rieurement d'une somme provenant d'un autre ordre de paiement �galement falsifi� au nom de E.________, il n'�tait nullement insoutenable d'admettre que le recourant, s'il n'en �tait pas l'auteur, en assumait � tout le moins l'�tablissement et l'utilisation ult�rieure � des fins d�lictueuses, en qualit� de coauteur. Pour tomber sous cette qualification, il n'est en effet pas n�cessaire que le recourant ait personnellement contrefait l'ordre de paiement, voire m�me qu'il ait b�n�fici� de l'int�gralit� de la somme cr�dit�e sur le compte. Il suffit qu'il se soit associ� � la d�cision dont est issue l'infraction ou � la r�alisation de cette derni�re, dans des conditions ou dans une mesure qui le font appara�tre comme un participant non pas secondaire, mais principal (sur la notion de coauteur, voir ATF 125 IV 134 consid. 3a p. 136 et les arr�ts cit�s).
La r�daction du questionnaire soumis au juge, m�me si elle peut pr�ter � une certaine confusion en tant qu'elle est identique pour les deux coaccus�s renvoy�s devant la Cour correctionnelle, n'exclut pas une telle interpr�tation.
De ce point de vue, le recours est mal fond�.
c) Le recourant pr�tend qu'il serait arbitraire de retenir � sa charge une escroquerie pour les faits �voqu�s en relation avec le compte ouvert le 9 janvier 1996 aupr�s de la Banque Populaire Suisse d'Effretikon, alors que F.________ a reconnu avoir ouvert ledit compte sur ordre de M.________ et de K.________. Par ailleurs, aucun �l�ment au dossier ne permettrait d'�tablir qu'il serait concern� par le second ordre de paiement �tabli au nom de G.________ SA et par les retraits op�r�s sur ce compte � hauteur de 85'000 fr.
Les jur�s ont consid�r� que le recourant �tait impliqu� comme coauteur dans cette infraction parce que la police avait saisi � son domicile une copie d'un faux ordre de paiement �tabli au nom de G.________ SA pour la somme de 85'487, 90 fr. Pour les raisons �voqu�es au consid�rant pr�c�dent, le fait qu'aucune copie du second ordre de paiement de 45'900, 50 fr. n'ait �t� retrouv�e au domicile n'exclut pas qu'il soit aussi l'auteur de ce faux document ou qu'il ait consenti � ce qu'un tiers en soit l'auteur et en fasse usage.
De m�me, il est sans importance, pour appr�cier la culpabilit� du recourant en tant que coauteur, que celui-ci n'ait pas lui-m�me incit� F.________ � ouvrir le compte, pourvu qu'il ait pleinement consenti � ce que celui-ci agisse en ce sens sur l'insistance de M.________ et de K.________.
Le recours est donc �galement mal fond� sur ce point.
d) Le recourant reproche en outre � l'autorit� intim�e d'avoir adopt� une attitude contradictoire en consid�rant qu'il avait fait en sorte d'ouvrir un compte aupr�s de la Soci�t� de Banque Suisse, � Aarau, le 8 janvier 1996 sous l'identit� fictive de A.________ et en l'acquittant des faits �nonc�s sous chiffre I/2 alors qu'ils visaient un compte ouvert sous la m�me identit�.
La Cour correctionnelle a reconnu le recourant coupable de l'infraction vis�e au chiffre I/1 parce qu'une copie du faux ordre de paiement �tabli au nom de Y.________ avait �t� retrouv�e � son domicile. En revanche, elle l'a acquitt�, s'agissant des faits vis�s sous chiffre I/2, parce qu'aucun rattachement objectif n'avait pu �tre �tabli entre P.________ et le compte ouvert le lendemain aupr�s du m�me �tablissement bancaire et sous la m�me identit� fictive. Contrairement � ce que soutient le recourant, les premiers juges ont adopt� une attitude coh�rente, qui co�ncide avec celle suivie de mani�re g�n�rale dans le cadre de cette affaire, consistant � acquitter l'accus� chaque fois qu'un lien n'avait pu �tre �tabli avec les infractions qui lui �taient reproch�es, soit parce que celui-ci se trouvait en d�tention pr�ventive lorsque les retraits d'argent ont �t� op�r�s sur les comptes concern�s, soit parce qu'aucun indice n'a pu �tre d�couvert � son domicile, sous la forme d'un document contrefait ayant servi � l'ouverture d'un compte bancaire ou d'un faux ordre de paiement ayant amen� les banques � cr�diter ce compte, et � le condamner d�s qu'un �l�ment le permettait.
e) Aux yeux du recourant, il serait insoutenable de retenir qu'il a accept� pleinement et sans r�serve que S.________ fasse usage d'une pi�ce d'identit� falsifi�e au nom de A.________, respectivement que F.________ fasse usage d'une pi�ce d'identit� falsifi�e au nom de N.________ aupr�s de la Banque Populaire Suisse d'Effretikon.
Les jur�s ont admis que P.________ avait agi de concert avec M.________ et K.________, en qualit� de coauteur; cela suppose que le recourant voulait le r�sultat recherch� comme si c'�tait sa propre action, qu'il ait ou non pris part � l'ex�cution proprement dite. L'autorit� intim�e pouvait sans arbitraire tirer du fait que celui-ci a agi comme coauteur la cons�quence qu'il aurait accept� que des tiers ouvrent en leur nom des comptes bancaires destin�s � recevoir les sommes d'argent indiqu�es sur les ordres de paiement falsifi�s.
f) En d�finitive, le recourant ne parvient pas � d�montrer que sa condamnation reposerait sur une appr�ciation arbitraire des preuves.
4.- Le recours doit par cons�quent �tre rejet�, ce qui rend sans objet la requ�te d'effet suspensif. Les conditions de l'art. 152 al. 1 OJ �tant r�unies, il convient de faire droit � la demande d'assistance judiciaire et de statuer sans frais. Il y a lieu de d�signer Me Robert Assael comme avocat d'office du recourant pour la pr�sente proc�dure et de lui verser une indemnit� � la charge de la Caisse du Tribunal f�d�ral (art. 152 al. 2 OJ).
4. D�signe Me Robert Assael comme avocat d'office du recourant et lui alloue une indemnit� de 1'200 fr. � titre d'honoraires, � la charge de la Caisse du Tribunal f�d�ral;
5. Communique le pr�sent arr�t en copie au mandataire du recourant ainsi qu'au Procureur g�n�ral et � la Cour de cassation du canton de Gen�ve.
Lausanne, le 19 avril 2001 PMN/col