Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F19-12-2012-6B_182-2012
Timestamp: 2016-10-23 09:46:01+00:00
Document Index: 312574474

Matched Legal Cases: ['in dubio', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 398', 'art. 64', 'art. 65']

6B_182/2012 (19.12.2012)
6B_182/2012
2. Y.________, repr�sent�e par Me Jacques Haldy, avocat,
Contrainte sexuelle, viol; pr�somption d'innocence,
recours contre le jugement de la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 7 mars 2012.
Par jugement du 15 novembre 2011, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne (ci-apr�s: le Tribunal correctionnel) a lib�r� X.________ des chefs d'accusation de menaces, contrainte, contrainte sexuelle, d�sagr�ments caus�s par la confrontation � un acte d'ordre sexuel, viol et actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de r�sistance. Il l'a en revanche reconnu coupable d'infraction � la loi f�d�rale sur les �trangers et condamn� � une peine p�cuniaire de soixante jours-amende � 10 fr., assortie du sursis et d'un d�lai d'�preuve de deux ans.
Statuant le 7 mars 2012 sur appel du Minist�re public de l'arrondissement de Lausanne (ci-apr�s: le Minist�re public) et de la partie plaignante, la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: la Cour d'appel p�nale) a reconnu le pr�nomm� coupable de contrainte sexuelle, viol et infraction � la loi f�d�rale sur les �trangers, l'a condamn� � une peine privative de libert� de quarante mois et ordonn� son arrestation imm�diate, ainsi que son placement en d�tention pour des motifs de s�ret�. La condamnation pour viol et contrainte sexuelle est fond�e sur les principaux �l�ments de faits suivants.
Apr�s avoir pass� l'apr�s-midi du 13 juin 2009 � converser dans un parc de A.________, X.________, n� le *** 1979, a raccompagn� Y.________, n�e le *** 1987, jusqu'� la gare. Constatant qu'aucun train ne ralliait plus B.________, la pr�nomm�e s'est laiss�e convaincre de ne pas pr�venir ses parents et de suivre X.________ jusqu'� son studio o� il cohabitait avec cinq autres individus. Au cours de la nuit, alors que X.________ �tait couch�, v�tu d'un simple slip, aux c�t�s de Y.________, qui ne s'�tait pas d�shabill�e, il l'a embrass�e sur la bouche et sur la poitrine, apr�s lui avoir relev� son pull. Malgr� l'opposition r�p�t�e de la jeune fille, il lui a enjoint de ne pas crier afin de ne pas �veiller les autres colocataires et lui a abaiss� son pantalon et son slip, avant de p�n�trer d'un doigt le sexe vierge de Y.________, lui causant des douleurs.
Le lendemain, X.________ a forc� Y.________ de le suivre dans un parc, sous la menace de lui faire du mal. L'emmenant � l'�cart, il lui a ordonn� de baisser son pantalon, ce � quoi elle s'est refus�e. Il lui a alors retir� de force son pantalon et sa petite culotte, avant de la contraindre � s'allonger sur le sol. Faisant fi de la r�sistance oppos�e, il a maintenu d'une main celles de Y.________ au-dessus de sa t�te en m�me temps qu'il s'est agenouill� sur elle, la contraignant ainsi � �carter les cuisses. Il a ensuite p�n�tr� d'un doigt puis de son sexe � deux ou trois reprises celui de la jeune fille, �touffant ses cris de la main. X.________ a ensuite abandonn� Y.________ dans le parc, apr�s l'avoir menac�e de mort si elle rapportait ces �v�nements � la police ou � sa famille.
Y.________ est parvenue � retrouver seule le chemin de la gare et � regagner son domicile aux environs de 17h00. Alert�s la veille par la famille inqui�te de l'absence de leur fille, les gendarmes ont �t� inform�s de son retour � la maison sur appel t�l�phonique de son fr�re � 17h15. Apeur�e par les menaces prof�r�es par son agresseur, Y.________ n'a pas os� relater les �v�nements � ses parents ou aux gendarmes venus la questionner � son domicile, avant de finalement se confier � C.________, infirmi�re scolaire et amie de la famille. Y.________ a port� plainte p�nale contre X.________ le 17 juin 2009.
Par �critures des 12 et 29 mars 2012 (m�moire compl�mentaire inclus), X.________ interjette un recours en mati�re p�nale contre le jugement cantonal dont il requiert la r�forme en concluant � sa lib�ration des chefs d'accusation de viol et contrainte sexuelle. En outre, il requiert le b�n�fice de l'assistance judiciaire, l'octroi de l'effet suspensif et sa mise en libert� provisoire.
Le Tribunal f�d�ral a rejet� les requ�tes d'effet suspensif et de mise en libert� provisoire par arr�t 1B_145/2012 rendu le 19 avril 2012, de sorte que le pr�sent arr�t est circonscrit � sa conclusion principale relative � l'acquittement des chefs d'accusation de viol et contrainte sexuelle.
Le recourant se plaint d'arbitraire dans la constatation des faits et l'appr�ciation des preuves. Il reproche en particulier � la cour cantonale de l'avoir condamn� pour viol et contrainte sexuelle au m�pris de la pr�somption d'innocence.
2.1 Les griefs d'arbitraire et de violation du principe in dubio pro reo, tels qu'ils sont motiv�s en l'esp�ce, n'ont pas de port�e propre (cf. ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41). Dans le recours en mati�re p�nale, les faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF), � moins qu'ils n'aient �t� �tablis en violation du droit ou de mani�re manifestement inexacte au sens des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, c'est-�-dire de fa�on arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62). On peut renvoyer sur la notion d'arbitraire aux principes maintes fois expos�s par le Tribunal f�d�ral (cf. ATF 138 III 378 consid. 6.1 p. 379 s.). En bref, pour qu'il y ait arbitraire, il ne suffit pas que la d�cision attaqu�e apparaisse discutable ou m�me critiquable ou qu'une autre solution puisse entrer en consid�ration ou m�me soit pr�f�rable. Il faut que la d�cision soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation, mais aussi dans son r�sultat. Le Tribunal f�d�ral n'examine les moyens fond�s sur la violation d'un droit constitutionnel que s'ils ont �t� invoqu�s et motiv�s de mani�re pr�cise (art. 106 al. 2 LTF). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 137 IV 1 consid. 4.2.3 p. 5).
2.2 La juridiction d'appel jouissait d'un plein pouvoir d'examen sur tous les points attaqu�s du jugement (cf. art. 398 al. 2 CPP). Elle �tait par cons�quent l�gitim�e � s'�carter des constatations de premi�re instance sans ordonner de nouvelles mesures d'instruction, contrairement � ce que semble supposer le recourant. Il s'agit d�s lors uniquement d'examiner si elle a proc�d� � une appr�ciation arbitraire des preuves.
2.3 Pour reconna�tre le recourant coupable de viol et contrainte sexuelle, les magistrats cantonaux se sont fond�s sur le r�cit de la partie plaignante qu'ils ont consid�r� comme cr�dible alors que celui du recourant �tait entach� de contradictions qui le discr�ditaient. Y.________ avait tenu des propos constants s'agissant des �l�ments essentiels de l'agression, et cela par devant les autorit�s judiciaires aussi bien qu'� l'adresse de tiers (C.________ et le pasteur D.________). Elle avait identifi� son agresseur sur la base d'une planche photographique repr�sentant 16 individus. Elle avait invariablement fait �tat d'une premi�re agression dans le studio du recourant et d'une seconde dans un parc. Elle avait d�sign� l'immeuble o� elle avait �t� conduite. Ses faiblesses psychologiques ne lui permettaient pas de relater � diff�rents interlocuteurs une version identique de faits qui ne correspondaient pas � la v�rit�. Compte tenu de sa vuln�rabilit� psychique, elle �tait incapable de mentir en se pr�tendant victime d'une agression sexuelle dont elle d�signerait un innocent en la personne du recourant. Plusieurs t�moins avaient du reste d�clar� qu'elle n'�tait pas capable de mentir. Au demeurant, le certificat m�dical vers� au dossier attestait d'ecchymoses, de griffures, de d�chirure et suffusion de l'hymen compatibles avec une agression sexuelle commise au pr�judice d'une patiente vierge.
S'agissant de la version des faits relat�e par le recourant, les magistrats cantonaux l'ont consid�r�e comme n'�tant pas fiable. Celui-ci avait d'abord ni�, puis admis avoir rencontr� Y.________. Il avait affirm� n'avoir jamais re�u � de fille dans son lit � � un stade de l'instruction o� les enqu�teurs n'avaient encore �voqu� aucune accusation � caract�re sexuel.
2.4 Le recourant conteste l'appr�ciation des preuves op�r�e par les magistrats cantonaux. Il leur reproche de s'�tre fi�s � la parole de la partie plaignante alors que les d�positions de celle-ci sont entach�es de lacunes et d'incoh�rences. Au gr� desdites d�positions, les faits se seraient en effet d�roul�s tant�t dans un parc, tant�t dans l'appartement du recourant, dont de surcro�t, ni l'un ni l'autre n'ont pu �tre localis�s. Les indications qu'elle a fournies quant � l'heure des �v�nements n'�taient pas compatibles avec les explications du pasteur D.________. Selon C.________, Y.________ ne lui avait pas relat� la pr�sence d'autres personnes dans l'appartement au moment des faits, pas plus qu'elle ne lui avait rapport� avoir subi une agression dans un parc. Y.________ lui avait bien plut�t indiqu� avoir �t� mise � la porte de chez le recourant. Le rapport m�dical ne relevait aucune l�sion visible, hormis des douleurs compatibles avec des rapports sexuels normaux. Si Y.________ avait �t� victime d'une agression sexuelle dans un parc fr�quent� ou un appartement occup� au m�me moment par plusieurs personnes, elle aurait pu appeler � l'aide afin de se soustraire � des agissements auxquels elle se refusait, ce qu'elle n'avait pas fait. De l'avis du recourant, elle s'�tait bien plut�t abandonn�e � des rapports sexuels consentis mais interdits par sa confession religieuse et accusait faussement le recourant de viol, afin de sauvegarder l'honneur de sa famille.
Le recourant ne d�montre pas ainsi en quoi les consid�rations cantonales pr�cit�es (cf. consid. 2.3) seraient arbitraires, ni que les magistrats cantonaux auraient proc�d� � des d�ductions insoutenables. Il se borne pour l'essentiel � opposer sa version des faits � celle retenue par l'autorit� pr�c�dente moyennant le d�veloppement d'une argumentation purement appellatoire et donc irrecevable.
Pour le reste, les magistrats cantonaux ont expliqu� de mani�re exhaustive et convaincante que les lacunes et incoh�rences �maillant le r�cit de Y.________ portaient sur des circonstances factuelles secondaires auxquelles les premiers juges avaient accord� une importance exag�r�e. Ainsi, les indications de Y.________ quant � l'heure de la seconde agression �taient compatibles avec l'appel t�l�phonique de son fr�re annon�ant, � 17h15, le retour de sa s?ur � la police. Les pr�cisions divergentes sur ce point du pasteur D.________ n'�taient d�s lors pas de nature � balayer la cr�dibilit� du r�cit de Y.________, cela d'autant moins que le t�moin confondait les dates et les heures. Le souvenir confus que celui-ci gardait des �v�nements constituait en outre le motif pour lequel il avait demand� � C.________ de lui rappeler l'ann�e et le mois de leur d�roulement (cf. proc�s-verbal d'appel p. 4). Contrairement � ce que sugg�re le recourant, on ne saurait y voir les pr�misses d'un faux t�moignage tendant � conforter la position proc�durale de la partie plaignante, cela d'autant que plus de deux ann�es s'�taient �coul�es depuis lors. La juridiction cantonale a �galement sp�cifi� ne rien trouver de surprenant au fait que Y.________ n'avait pas localis� le logement sp�cifique du recourant, attendu qu'elle n'avait pas accompagn� les gendarmes � l'int�rieur du b�timent. Elle a soulign� que Y.________ avait rapport� avoir �t� menac�e de mort afin qu'elle se t�t, circonstance qui annihilait toute possibilit� d'appeler du secours. Au demeurant, on ne saurait reprocher � la partie plaignante de n'avoir pas livr� une version exhaustive de son agression � C.________, puisqu'elle se confiait alors � une amie de la famille et non � un enqu�teur professionnel rompu � rechercher les d�tails.
Cela �tant, c'est sans arbitraire que la cour cantonale a retenu la version des faits relat�e par la partie plaignante en se fondant sur l'ensemble des circonstances d'esp�ce.
Les conclusions du recours �taient ainsi d'embl�e d�pourvues de chances de succ�s, de sorte que l'assistance judiciaire doit �tre refus�e (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant supportera donc les frais, qui seront fix�s en tenant compte de sa situation �conomique, qui n'appara�t pas favorable (art. 65 al. 2 et 66 al. 1 LTF).