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Timestamp: 2016-10-25 12:01:57+00:00
Document Index: 174120813

Matched Legal Cases: ['art. 55', 'art. 55', 'ATF ', 'art. 55', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 5', 'art. 104', 'art. 98', 'ATF ', 'art. 97', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 105', 'art. 104', 'art. 105', 'art. 55', 'art. 55', 'art. 38', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 3', 'art. 55', 'in fine', 'art. 152']

6A.87/2003 (03.02.2004)
Arr�t du 3 f�vrier 2004
recourant, repr�sent� par Me Christophe Tafelmacher, avocat,
Refus de diff�rer l'expulsion judiciaire � titre d'essai,
recours de droit administratif contre l'arr�t du Tribunal cantonal vaudois, Cour de cassation p�nale, du 11 novembre 2003.
Par jugement du 21 ao�t 2000, le Tribunal correctionnel du district de Vevey a condamn� X.________, pour blanchiment d'argent et infraction grave � la loi f�d�rale sur les stup�fiants, � quatre ans de r�clusion sous d�duction de la d�tention pr�ventive subie, a r�voqu� le sursis accord� � ce dernier le 5 janvier 1998 et ordonn� l'ex�cution de la peine de dix mois d'emprisonnement, et a prononc� son expulsion du territoire suisse pour une dur�e de quinze ans.
Par d�cision du 23 juillet 2002, la Commission de lib�ration du canton de Vaud a accord� la lib�ration conditionnelle � X.________, le soumettant notamment � un d�lai d'�preuve de quatre ans, et a refus� de diff�rer � titre d'essai l'expulsion de celui-ci.
Par arr�t du 11 septembre 2002, la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal vaudois a rejet� le recours de X.________ et a confirm� la d�cision du 23 juillet 2002. En substance, la Cour de cassation vaudoise a refus� de diff�rer � l'essai l'expulsion du recourant selon l'art. 55 al. 2 CP pour les motifs suivants:
X.________ est n� en 1969 au Burkina Faso. Il a �t� �lev� par ses parents dans son village natal, o� il a suivi sa scolarit�. Instituteur, il a exerc� cette profession durant deux ans dans son pays et a �galement travaill� comme coiffeur. Arriv� en Suisse en 1996, il s'est livr� jusqu'� son arrestation en juin 1999 � un important trafic de stup�fiants. Il n'a jamais exerc� d'activit� lucrative licite en Suisse et ses attaches avec ce pays sont inexistantes. Il n'est pas int�gr� dans ce pays et n'a gu�re de possibilit�s d'y travailler. Son travail durant trois mois dans le cadre de la semi-libert� n'est pas un �l�ment d�terminant. Les chances de r�insertion sont meilleures dans son pays d'origine, o� se trouve sa famille avec qui il a gard� des contacts �pistolaires, et o� il a lui-m�me v�cu la majeure partie de sa vie, de sorte qu'on peut supposer qu'il y a �galement des relations sociales et amicales. X.________ est certes atteint dans son �tat de sant� (h�mipl�gie � la suite d'un accident vasculaire c�r�bral en janvier 1998) et la Suisse offre des mesures de r�insertion professionnelle pour les handicap�s. Mais, dans une appr�ciation globale, le seul crit�re tir� de l'�tat de sant� ne permet pas de contrebalancer les autres �l�ments et d'envisager que X.________, qui n'a aucun lien avec la Suisse et aucune perspective professionnelle, ne commettra pas � l'avenir de nouvelles infractions. Son h�mipl�gie ne l'a d'ailleurs pas emp�ch� de poursuivre son trafic de drogue jusqu'� son arrestation en juin 1999. Au demeurant, la compatibilit� de l'expulsion avec le principe du non-refoulement, qui fait obstacle � l'expulsion pour des raisons humanitaires, n'a pas � �tre examin�e au moment de d�cider du report de l'expulsion � titre d'essai selon l'art. 55 al. 2 CP, mais devra �tre trait�e au moment de l'ex�cution de la d�cision d'expulsion (ATF 116 IV 105).
X.________ a �t� lib�r� conditionnellement le 15 ao�t 2002, soit aux deux tiers des peines � purger. Il n'a pas pu �tre expuls� en raison de l'absence de pi�ce d'identit�, les autorit�s du Burkina Faso ayant refus� de fournir un laisser-passer sur la base des papiers produits.
Le 30 juillet 2003, X.________ a demand� � la Commission de lib�ration le r�examen de sa d�cision du 23 juillet 2002, afin d'obtenir que son expulsion soit diff�r�e � titre d'essai.
Par d�cision du 5 septembre 2003, la Commission de lib�ration a rejet� la demande de r�examen.
Par arr�t du 11 novembre 2003, la Cour de cassation vaudoise a rejet� le recours de X.________ et a confirm� la d�cision du 5 septembre 2003.
X.________ forme un recours de droit administratif au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t du 11 novembre 2003. Il conclut � sa r�forme en ce sens que l'expulsion est diff�r�e � titre d'essai. Il sollicite par ailleurs l'assistance judiciaire et l'effet suspensif.
La Cour de cassation vaudoise n'a pas pr�sent� d'observations et s'est r�f�r�e � son arr�t.
1.1 La pr�sente proc�dure a pour objet une demande de r�examen d'une d�cision refusant de diff�rer l'expulsion � titre d'essai (art. 55 al. 2 CP).
1.2 Selon la jurisprudence, une autorit� est tenue d'entrer en mati�re sur une demande de r�examen si les circonstances de fait ont subi, depuis la premi�re d�cision, une modification notable, ou si le requ�rant invoque des faits ou des moyens de preuve importants qu'il ne connaissait pas lors de la premi�re d�cision, ou dont il ne pouvait pas se pr�valoir ou n'avait pas de raison de se pr�valoir � cette �poque (ATF 120 Ib 42 consid. 2b p. 46/47). Lorsque les conditions de r�examen sont remplies, l'autorit� rendra une nouvelle d�cision sur le fond, au besoin apr�s avoir compl�t� l'instruction. Contre cette d�cision, les voies de droit habituelles sont normalement ouvertes. Si l'autorit� refuse d'entrer en mati�re parce qu'elle consid�re les conditions requises non r�alis�es, le requ�rant peut alors recourir pour contester le refus d'entr�e en mati�re (ATF 113 Ia 146 consid. 3c p. 153; 109 Ib 246 consid. 4a p. 251).
1.3 L'autorit� qui, nonobstant l'existence des conditions requises, refuse d'entrer en mati�re sur une requ�te de r�examen d'une d�cision au sens de l'art. 5 PA commet une violation du droit f�d�ral (art. 104 lettre a OJ), laquelle peut �tre attaqu�e par un recours de droit administratif si elle �mane d'une autorit� vis�e � l'art. 98 OJ. Dans ce cas, le recourant doit toutefois se borner � all�guer dans son recours que l'autorit� a ni� � tort l'existence des conditions requises, le Tribunal f�d�ral se limitant, pour sa part, � examiner si l'autorit� aurait d� entrer en mati�re (ATF 109 Ib 246 consid. 4a p. 251).
1.4 Une d�cision rendue en derni�re instance cantonale refusant de diff�rer l'expulsion � titre d'essai est susceptible d'un recours de droit administratif au Tribunal f�d�ral (art. 97 al. 1, 98 let. g OJ et 5 PA; ATF 116 IV 105 consid. 1 p. 108). En ce domaine, le recours de droit administratif est par cons�quent aussi ouvert contre une d�cision prise en derni�re instance cantonale qui refuse d'entrer en mati�re sur une demande de r�examen. Il l'est le cas �ch�ant �galement contre la d�cision au fond rendue dans la proc�dure de r�examen.
En l'esp�ce, la Commission de lib�ration, dont la d�cision a �t� confirm�e par la Cour de cassation vaudoise, a en d�finitive consid�r� que les �l�ments mis en avant par le recourant ne constituaient pas une modification notable des circonstances.
2.1 Il ressort en bref ce qui suit de la d�cision de la Commission de lib�ration du 5 septembre 2003:
L'expulsion du recourant n'a pas pu �tre ex�cut�e � la suite de la premi�re proc�dure. Le recourant a ainsi �t� mis au b�n�ficie d'un livret pour requ�rant d'asile (permis N), ce qui l'autorise � prendre un emploi dans le canton de Vaud. Il travaille dans un atelier prot�g� depuis le 1er octobre 2002 pour un salaire mensuel de 600 francs. Pour la Commission de lib�ration, cette occupation ne constitue pas un indice de resocialisation et ne peut jouer un r�le d�terminant car elle ne procure pas de quoi subvenir aux besoins du recourant. La Commission s'est par ailleurs r�f�r�e � l'avis de son membre visiteur, lequel s'est entretenu avec le recourant le 25 ao�t 2003. Le membre visiteur a consid�r� que la situation du recourant n'avait pas fondamentalement chang� depuis un an, que mis � part ses probl�mes de sant�, un retour au Burkina Faso ne devrait pas poser d'obstacles insurmontables. Il a pr�cis� que le recourant pourrait y retrouver un cadre socio-affectif convenable, m�me s'il pr�tend en avoir cr�� un en Suisse, car il pourrait y retrouver son fils �g� de sept ans, deux fr�res et sa m�re, personnes avec qui il a des contacts t�l�phoniques r�guliers. La Commission a �galement not� que l'�tat de sant� du recourant et le suivi m�dical r�gulier dont il avait besoin n'avaient pas � �tre pris en compte au moment de d�cider du report de l'expulsion, mais pourraient le cas �ch�ant l'�tre, en application du principe du non-refoulement, au moment de l'ex�cution de l'expulsion. La Commission a conclu que les �l�ments mis en avant par le recourant ne constituaient pas une modification notable des circonstances de sorte que la demande de r�examen devait �tre rejet�e.
2.2 Dans son arr�t du 11 novembre 2003, la Cour de cassation vaudoise a confirm� la d�cision pr�cit�e.
Elle a �cart� la critique du recourant, qui se plaignait de n'avoir pu acc�der au rapport du membre visiteur.
Elle a jug� infond� le grief du recourant qui contestait avoir gard� des liens �troits avec sa famille dans son pays d'origine. Elle a observ� que ce grief allait � l'encontre de ce qui avait �t� retenu dans la premi�re proc�dure; que, de plus, le recourant admettait avoir des contacts t�l�phoniques avec un voisin de sa m�re, ce qui d�montrait, m�me s'ils �taient sporadiques, qu'il avait des attaches sur place.
Elle a rejet� l'argumentation du recourant selon laquelle son travail r�mun�r� d�montrait qu'il �tait capable de se r�ins�rer socialement et attestait qu'il faisait face � ses responsabilit� en essayant de subvenir � ses besoins. Elle a consid�r� qu'il ne s'agissait pas d'une modification notable des circonstances par rapport � celles pr�valant lors de la premi�re proc�dure, mais que le recourant ne faisait que respecter les conditions pos�es pour son s�jour en Suisse.
Enfin, elle a relev� que l'�tat de sant� du recourant ne comportait aucun �l�ment nouveau qui justifierait un r�examen de la situation et a au demeurant rappel� que le principe du non-refoulement n'avait pas � �tre pris en consid�ration � ce stade de la proc�dure.
Le recourant se pr�vaut d'une violation de l'art. 105 al. 2 OJ. Dans ce cadre, il conteste avoir gard� des liens �troits avec le Burkina Faso. Il rel�ve que les seuls contacts qu'il a pu maintenir avec sa famille consistent en des appels t�l�phoniques sporadiques � un voisin du village. Il pr�tend aussi �tre rejet� par les siens en raison des infractions commises en Suisse.
L'argumentation pr�sent�e par le recourant revient � mettre en cause les faits relatifs aux liens l'unissant avec son pays d'origine tels que retenus dans la premi�re proc�dure (d�cision de la Commission de lib�ration du 23 juillet 2002 et arr�t de la Cour de cassation vaudoise du 11 septembre 2002). On ne per�oit pourtant pas quels �l�ments nouveaux seraient en jeu. Il est donc douteux que les conditions requises aient �t� r�unies pour entrer en mati�re sur une demande de r�examen s'agissant des liens du recourant avec son pays d'origine. Quoi qu'il en soit, le grief tir� d'une violation de l'art. 105 al. 2 OJ n'est pas fond�.
Lorsque le recours est dirig�, comme en l'esp�ce, contre la d�cision d'une autorit� judiciaire, le Tribunal f�d�ral est li� par les faits constat�s dans la d�cision, sauf s'ils sont manifestement inexacts ou incomplets ou s'ils ont �t� �tablis au m�pris de r�gles essentielles de proc�dure (art. 104 lettre b et 105 al. 2 OJ). Selon la d�cision de la Commission de lib�ration du 11 septembre 2003, confirm�e par l'arr�t attaqu� du 11 novembre 2003, le recourant pourrait trouver au Burkina Faso un cadre socio-affectif convenable puisqu'il s'y trouve en particulier sa m�re et son fils. Toujours selon cette d�cision, le recourant a v�cu dans son pays d'origine durant vingt-sept ans, soit l'essentiel de sa vie, et y a tr�s vraisemblablement tiss� des liens sociaux et amicaux. Il s'agit l� de consid�rations � caract�re factuel. Le Tribunal f�d�ral ne peut par cons�quent s'en �carter que si elles sont inexactes, incompl�tes ou si elles ont �t� �tablies au m�pris de r�gles essentielles de proc�dure (cf. art. 105 al. 2 OJ). Sur ces questions, le Tribunal f�d�ral ne dispose en quelque sorte que d'un pouvoir d'examen limit� � l'arbitraire (cf. Peter Karlen, Verwaltungsgerichtsbeschwerde, in: Prozessieren vor Bundesgericht, Thomas Geiser / Peter M�nch [�diteurs], 2�me �d., 1998, n. 3.61, p. 110/111).
Dans son m�moire de recours cantonal (p. 3), le recourant a indiqu� que "ce n'est que depuis qu'un voisin du village a acquis un t�l�phone qu'il peut prendre des nouvelles de sa m�re de temps en temps". L'�loignement du recourant de son pays d'origine peut certes rendre difficile l'exercice de contacts r�guliers. Cependant, cela n'affecte en soi pas n�cessairement la qualit� des liens avec les gens sur place. Il n'est pas insoutenable de d�duire des t�l�phones sporadiques du recourant � sa m�re (ou des relations �pistolaires �voqu�es dans la premi�re proc�dure) qu'il conserve des liens �troits avec sa famille. De m�me, il n'est pas critiquable de retenir que le recourant, qui a pass� l'essentiel de sa vie au Burkina Faso, y a tiss� et conserv� des liens sociaux et amicaux. Il s'ensuit que les constatations de fait � propos des liens du recourant avec son pays d'origine ne peuvent �tre qualifi�es d'inexactes ou d'incompl�tes, ni n'ont �t� �tablies au m�pris des r�gles essentielles de proc�dure.
Selon le recourant, sa situation s'est profond�ment modifi�e depuis la premi�re proc�dure (d�cision de la Commission de lib�ration du 23 juillet 2002 et arr�t de la Cour de cassation vaudoise du 11 septembre 2002). Il rel�ve avoir depuis sa lib�ration conditionnelle fait preuve par l'acte de son amendement. Il affirme que le travail qu'il a trouv� � l'atelier prot�g� constitue un �l�ment pertinent pour appr�cier ses chances de resocialisation. Il indique �galement s'�tre int�gr� dans une structure protestante �vang�lique, qui lui a permis de se lier avec d'autres personnes. Il se pr�vaut aussi de son mauvais �tat de sant� et des risques encourus en cas de retour dans son pays d'origine. Pour lui, les conditions permettant de diff�rer son expulsion � l'essai selon l'art. 55 al. 2 CP sont d�sormais r�unies.
4.1 L'art. 55 al. 2 CP dispose que l'autorit� cantonale comp�tente d�cidera si, et � quelles conditions, l'expulsion du condamn� lib�r� conditionnellement doit �tre diff�r�e � titre d'essai.
La loi ne pr�cise pas les crit�res selon lesquels il convient de d�cider si l'expulsion du condamn� lib�r� conditionnellement doit �tre diff�r�e ou non. S'agissant cependant d'une d�cision �troitement li�e � la lib�ration conditionnelle, elle ne saurait �tre motiv�e d'une mani�re incompatible avec le sens et le but de cette institution, sans perdre de vue toutefois que le but de la peine accessoire ne co�ncide pas avec celui de la peine principale et que, par cons�quent, les d�cisions � prendre en application des art. 38 et 55 CP n'ob�issent pas n�cessairement aux m�mes imp�ratifs. Or la lib�ration conditionnelle repose sur des consid�rations de politique criminelle. Elle tend � permettre au condamn� de faire lui-m�me ses preuves en libert�, de fa�on � �tre pr�serv� d'une r�cidive. Sur le plan subjectif, il suffit pour l'accorder que l'on puisse conjecturer que, compte tenu des r�gles de conduite qui lui seront impos�es, le lib�r� se conduira bien. Ainsi lorsque l'autorit� comp�tente est appel�e, lors de la lib�ration conditionnelle, � d�cider si elle doit ou non diff�rer l'ex�cution de la peine accessoire, elle doit choisir la mesure qui lui para�t la plus propre � pr�server le condamn� d'une r�cidive, c'est-�-dire la mesure qui lui permettra de conjecturer avec la meilleure probabilit� que le lib�r� se conduira bien. D�s lors si, � cet �gard, le fait de diff�rer l'expulsion � titre d'essai appara�t comme la mesure la mieux appropri�e, l'autorit� comp�tente devra choisir cette solution, sous r�serve de consid�rations fond�es sur les exigences de la s�curit� publique et sur la capacit� de l'int�ress� de se conformer � l'ordre juridique suisse. Elle pourra en revanche la refuser si les buts auxquels tend la lib�ration conditionnelle peuvent �tre atteints aussi bien ou encore mieux par l'ex�cution de l'expulsion. En fonction de ces crit�res, le pronostic et, par cons�quent, la solution � adopter d�pendront de la situation personnelle du lib�r�, de ses rapports avec la Suisse ou avec son pays d'origine, de la situation de sa famille et de ses liens avec celle-ci, de ses possibilit�s de travail et de meilleure r�int�gration sociale (ATF 104 Ib 152 consid. 2a p. 154/155; 103 Ib 23 consid. 1 p. 25; 100 Ib 363 consid. 1b p. 364/365).
Il est donc d�terminant pour d�cider si l'expulsion doit ou non �tre diff�r�e de savoir si les chances de resocialisation sont plus grandes en Suisse ou � l'�tranger (ATF 122 IV 56 consid. 3a p. 59; 116 IV 283 consid. 2a p. 285). Pour prendre sa d�cision, l'autorit� cantonale jouit d'un large pouvoir d'appr�ciation, de sorte que sa d�cision ne viole le droit f�d�ral que si elle ne s'est pas fond�e sur des crit�res pertinents ou si elle a exc�d� ou abus� de son pouvoir d'appr�ciation (ATF 116 IV 283 consid. 2a p. 285).
4.2 Dans la premi�re proc�dure (d�cision de la Commission de lib�ration du 23 juillet 2002 et arr�t de la Cour de cassation vaudoise du 11 septembre 2002), le refus de diff�rer l'expulsion du recourant � l'essai a en particulier �t� justifi� parce que sa situation en Suisse ne permettait pas d'envisager qu'il ne commettrait pas d'infractions � l'avenir (cf. supra, Faits, let. B). Au regard d'une telle justification, la lib�ration conditionnelle octroy�e au recourant aurait d� �tre subordonn�e � la possibilit� d'ex�cuter concr�tement l'expulsion. Ces deux �l�ments n'ont pourtant pas �t� li�s. Il s'en est suivi que le recourant a �t� lib�r� conditionnellement le 15 ao�t 2002, sans �tre expuls�.
Le recourant se pr�vaut de l'emploi qu'il occupe depuis octobre 2002 dans un atelier prot�g�. Il souligne en outre qu'il a nou� depuis sa lib�ration conditionnelle divers liens dans le cadre d'une structure religieuse et qu'il b�n�ficie ainsi d'un soutien et d'un encadrement.
Se r�f�rant � la d�cision de la Commission de lib�ration, la Cour de cassation vaudoise n'a pas vu dans les �l�ments avanc�s par le recourant une modification notable des circonstances par rapport � celles pr�valant lors de la premi�re proc�dure.
Il est vrai que l'on peut interpr�ter le travail qu'effectue le recourant depuis plus d'un an et les contacts qu'il a pu cr�er dans le sens d'un certain amendement. Les �l�ments pr�cit�s n'ont toutefois pas � �tre pris en compte isol�ment mais doivent �tre appr�ci�s dans le cadre d'une analyse globale de la situation du recourant. Comme l'a relev� la Commission de lib�ration, le travail du recourant ne lui permet pas de subvenir � ses besoins (il gagne 600 francs par mois). Le recourant s'est adonn� au trafic de stup�fiants d�s son arriv�e en Suisse en 1996. Jusqu'� son arrestation en 1999, il n'a jamais exerc� d'activit� lucrative. Malgr� une premi�re condamnation assortie du sursis en 1998, il a poursuivi son activit� illicite. Son h�mipl�gie survenue en janvier 1998 ne l'a pas dissuad� de poursuivre son trafic de drogue jusqu'� son arrestation en juin 1999.
Il faut admettre que les conditions de vie future du recourant en Suisse restent incertaines. Il n'a aucune perspective professionnelle solide et les relations qu'il s'est cr��es sont r�centes et n'ont de ce fait qu'un poids limit�. Par cons�quent, on peut raisonnablement craindre qu'il ne se retrouve dans la situation de commettre de nouvelles infractions. Par rapport � son �tat de sant�, le recourant ne peut valablement invoquer dans la pr�sente proc�dure le march� du travail plus favorable en Suisse que dans son pays d'origine ou la meilleure s�curit� sociale de notre pays (ATF 104 Ib 330 consid. 2 p. 332). Le cas �ch�ant, la compatibilit� de son expulsion avec le principe du non-refoulement, qui fait obstacle � l'expulsion pour des raisons humanitaires, devra �tre trait�e au moment de l'ex�cution de la d�cision d'expulsion (ATF 121 IV 345 consid. 1a p. 348). A noter pour ce qui touche � l'�tat de sant� du recourant que ce n'est que compte tenu de circonstances tr�s exceptionnelles et de consid�rations humanitaires imp�rieuses qu'une expulsion pourrait poser probl�me au regard de l'art. 3 CEDH. En particulier, la Cour europ�enne des droits de l'homme a jug� que l'expulsion d'un malade du sida en phase terminale vers un pays o� les soins n�cessaires ne pourraient lui �tre prodigu�s emporterait violation de cette disposition (arr�t de la Cour europ�enne des droits de l'homme D. c. Royaume-Uni du 2 mai 1997, Recueil des arr�ts et des d�cisions 1997 III p. 777, � 50 ss).
En conclusion, rien ne permet de dire que le recourant a de meilleures possibilit�s en Suisse de bien se comporter et de se r�ins�rer. La Suisse ne para�t pas � cet �gard offrir des garanties sup�rieures � un Etat �tranger, en particulier le pays de provenance du recourant. Du moins, la Cour de cassation vaudoise n'a pas abus� du large pouvoir d'appr�ciation reconnu � l'autorit� cantonale dans l'application de l'art. 55 al. 2 CP (cf. supra, consid. 4.1 in fine) en refusant de diff�rer l'expulsion � titre d'essai, malgr� les circonstances nouvelles plaid�es par le recourant.
Le recourant, qui succombe, a sollicit� l'assistance judiciaire. Sa requ�te est admise car il a suffisamment montr� qu'il est dans le besoin et les conclusions du recours n'apparaissaient pas d'embl�e vou�es � l'�chec (art. 152 OJ). En cons�quence, il ne sera pas per�u de frais pour la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral et une indemnit� sera vers�e � son mandataire.
La cause �tant ainsi tranch�e, la requ�te d'effet suspensif n'a plus d'objet.
La Caisse du Tribunal f�d�ral versera � Me Christophe Tafelmacher, mandataire du recourant, une indemnit� de 2'000 francs.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie au mandataire du recourant, � la Commission de lib�ration du canton de Vaud, au Tribunal cantonal vaudois, Cour de cassation p�nale, ainsi qu'au D�partement f�d�ral de justice et police.
Lausanne, le 3 f�vrier 2004