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Timestamp: 2016-09-27 22:19:56+00:00
Document Index: 329205434

Matched Legal Cases: ['art. 78', 'ATF ', 'art. 81', 'ATF ', 'art. 3', 'art. 5', 'art. 3', 'art. 7', 'art. 10', 'art. 14', 'art. 3', 'art. 10', 'ATF ', 'art. 5', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 235', 'art. 235', 'art. 235', 'art. 235', 'art. 46', 'art. 1', 'art. 63', 'art. 2', 'art. 2', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 64', 'art. 66']

1B_425/2015 (21.06.2016)
1B_425/2015 � � Arr�t du 21 juin 2016
�A.________, repr�sent� par Me Philippe Currat, avocat,
Direction de la prison de Champ-Dollon, case postale 231, 1225 Ch�ne-Bourg.
Conditions de d�tention au sein de la prison de Champ-Dollon, fouille corporelle,
recours contre l'arr�t de la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre administrative, du 27 octobre 2015.
A.________ se trouve en d�tention provisoire puis pour des motifs de s�ret� depuis le 18 janvier 2013 au sein de la prison de Champ-Dollon, dans le cadre d'une proc�dure p�nale dirig�e contre lui notamment pour tentative d'assassinat et tentative de meurtre. Par jugement du 15 octobre 2014, le Tribunal correctionnel du canton de Gen�ve l'a condamn� � une peine privative de libert� de six ans, sous d�duction de 638 jours de d�tention avant jugement. Ce jugement a �t� confirm� par la Chambre p�nale d'appel et de r�vision de la Cour de justice du canton de Gen�ve, le 18 mai 2015. Par arr�t du 19 mai 2016, le Tribunal f�d�ral a confirm� la quotit� de la peine, tout en r�formant partiellement l'arr�t cantonal s'agissant du nombre de jours durant lesquels les conditions de d�tention de l'int�ress� ont �t� illicites; il a renvoy� la cause � la cour cantonale afin qu'elle statue sur les cons�quences des violations des conditions de d�tention (cause 6B_688/2015).
Le 4 d�cembre 2014, A.________ a requis du Directeur de la prison de Champ-Dollon une d�cision formelle motivant la fouille corporelle qu'il avait subie le 2 d�cembre 2014, � la suite d'un parloir avec sa compagne. Par d�cision du 10 d�cembre 2014, le Directeur a confirm� la d�cision de fouille du 2 d�cembre 2014.
Par arr�t du 27 octobre 2015, la Chambre administrative de la Cour de justice du canton de Gen�ve (ci-apr�s: la Cour de justice) a rejet� le recours interjet� par l'int�ress� contre la d�cision du 10 d�cembre 2014. Elle a consid�r� en substance que la proc�dure et les modalit�s de fouille corporelle compl�te au retour de parloir reposaient sur une base l�gale suffisante, r�pondaient � un int�r�t public d'ordre s�curitaire et respectaient le principe de la proportionnalit�.
Agissant par la voie du recours en mati�re p�nale, A.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t du 27 octobre 2015, de constater l'illic�it� de la fouille qu'il a subie et de lui r�server la possibilit� de faire valoir une indemnisation ad�quate. Il requiert aussi l'octroi de l'assistance judiciaire.
Le Directeur de la prison conclut au rejet du recours. La cour cantonale se r�f�re aux consid�rants de son arr�t. Le recourant a r�pliqu� par courrier du 1
er�f�vrier 2016.
Selon l'art. 78 LTF, le recours en mati�re p�nale est ouvert contre les d�cisions rendues en mati�re p�nale, dont font partie les d�cisions relatives aux conditions de la d�tention provisoire ou pour des motifs de s�ret� (arr�t 1B_369/2013 du 26 f�vrier 2014 consid. 1, non publi� in ATF 140 I 125). La recevabilit� du recours en mati�re p�nale d�pend notamment de l'existence d'un int�r�t juridique actuel � l'annulation de la d�cision entreprise (art. 81 al. 1 let. b LTF). De cette mani�re, les tribunaux sont assur�s de trancher uniquement des questions concr�tes et non de prendre des d�cisions � caract�re th�orique, ce qui r�pond � un souci d'�conomie de proc�dure (ATF 136 I 274 consid. 1.3 p. 276).
En tant qu'il a vu rejet�es ses conclusions en constatation du caract�re irr�gulier de la fouille corporelle, mesure au demeurant reproductible � chaque visite re�ue, le recourant a int�r�t � l'annulation de l'arr�t attaqu�.
Les autres conditions de recevabilit� sont remplies, de sorte qu'il convient d'entrer en mati�re.
Le recourant reproche � l'autorit� cantonale de recours d'avoir consid�r� que le caract�re syst�matique des fouilles � nu pratiqu�es � la prison de Champ-Dollon � l'issue de chaque visite au parloir respectait les exigences l�gales, constitutionnelles et conventionnelles en mati�re de conditions de d�tention. Il affirme subir un traitement d�gradant (au sens des art. 3 CEDH, 10 al. 3 Cst. et 18 al. 2 de la Constitution du canton de Gen�ve du 14 octobre 2012 [RSG A 2 00]). Il se plaint aussi sommairement d'une violation de sa libert� personnelle (art. 5 CEDH), d�s lors qu'il se voit contraint d'exposer ses parties sexuelles.
Ces griefs se confondent dans la mesure o� ils tendent � d�montrer l'inconstitutionnalit� de la fouille corporelle au sein de la prison. Ils seront donc examin�s ensemble.
2.1.�Au niveau conventionnel, l'art. 3 CEDH pr�voit que nul ne peut �tre soumis � la torture ni � des peines ou traitements inhumains ou d�gradants. Sur le plan constitutionnel, l'art. 7 Cst. prescrit de son c�t� que la dignit� humaine doit �tre respect�e et prot�g�e. A teneur de l'art. 10 al. 3 Cst., la torture et tout autre traitement ou peine cruels, inhumains ou d�gradants sont interdits (voir �galement les art. 14 al. 1 et 18 al. 2 de la Constitution genevoise [Cst-GE; RSG A 2 00]). Au niveau l�gislatif enfin, l'art. 3 al. 1 CPP rappelle le principe du respect de la dignit� humaine.
Les personnes d�tenues peuvent se pr�valoir de la garantie de la libert� personnelle (art. 10 al. 1 Cst. et 5 CEDH) s'agissant des modalit�s de leur d�tention, dans les limites d�coulant de la mesure de contrainte qui leur est impos�e et du rapport de suj�tion sp�cial qui les lie � l'Etat.
2.2.�La Recommandation Rec (2006) sur les R�gles p�nitentiaires europ�ennes, adopt�e le 11 janvier 2006 par le Comit� des Ministres du Conseil de l'Europe (ci-apr�s: RPE), s'applique aussi � la d�tention provisoire (r�gle 10.1). Les RPE n'ont certes pas de valeur contraignante pour les Etats, mais leur contenu refl�te les traditions juridiques communes � ces Etats et sert de r�f�rence dans la concr�tisation des droits fondamentaux (ATF 140 I 125 consid. 3.2 p. 133 et les arr�ts cit�s). S'agissant des fouilles corporelles, la r�gle 54 peut �tre consid�r�e comme d�finissant les responsabilit�s des administrations p�nitentiaires pour assurer le respect des droits d�coulant notamment de l'art. 5 CEDH dans les conditions fondamentalement restrictives de la prison.
La r�gle 54 pr�voit que le personnel doit suivre des proc�dures d�taill�es lorsqu'il fouille des d�tenus (r�gle 54.1 let. b). Les situations dans lesquelles ces fouilles s'imposent, ainsi que leur nature, doivent �tre d�finies par le droit interne (r�gle 54.2). Le personnel doit �tre form� � mener ces fouilles en vue de d�tecter et de pr�venir les tentatives d'�vasion ou de dissimulation d'objets entr�s en fraude, tout en respectant la dignit� des personnes fouill�es et leurs effets personnels (r�gle 54.3). Les personnes fouill�es ne doivent pas �tre humili�es par le processus de fouille (r�gle 54.4). Les personnes peuvent uniquement �tre fouill�es par un membre du personnel du m�me sexe (r�gle 54.5). Aucun examen des cavit�s corporelles ne peut �tre effectu� par le personnel p�nitentiaire (r�gle 54.6). Un examen intime dans le cadre d'une fouille ne peut �tre r�alis� que par un m�decin (r�gle 54.7).
2.3.�La question des fouilles corporelles syst�matiques lors de l'ex�cution de peine a fait l'objet d'un arr�t du Tribunal f�d�ral, le 7 avril 2015. Se r�f�rant notamment � la jurisprudence de la Cour europ�enne des droits de l'homme ainsi qu'� la r�gle 54 des R�gles p�nitentiaires europ�ennes (RPE), le Tribunal f�d�ral a jug� que, dans le cadre de la d�tention pour ex�cution de peine, les fouilles corporelles syst�matiques effectu�es � l'issue de chaque visite au parloir �taient admissibles et conformes aux exigences l�gales, constitutionnelles et conventionnelles en mati�re de conditions de d�tention lorsqu'elles �taient justifi�es par des consid�rations de nature s�curitaire (ATF 141 I 141 consid. 6 p. 143 ss).
Il ressort en particulier de cet arr�t que la jurisprudence de la Cour europ�enne des droits de l'homme n'a jamais remis en cause le bien-fond� des fouilles corporelles lorsque celles-ci �taient justifi�es par le fait que le d�tenu avait pu avoir, � l'occasion d'une visite au parloir ou d'une sortie, un contact physique avec un tiers, susceptible de lui permettre de recevoir et d'introduire dans la prison des objets ou des substances potentiellement dangereux pour la s�curit� du d�tenu ou des tiers (arr�t�
Fr�rot�contre�
France�du 12 juin 2007, n� 45; voir �galement la d�cision de la Cour europ�enne des droits de l'homme�
Schiavone�contre�
Italie�du 13 novembre 2007, p. 8).
2.4.�En l'esp�ce, le recourant soutient que le raisonnement contenu dans l'ATF 141 I 141 ne s'applique qu'aux d�tenus en ex�cution de peine et non aux personnes en d�tention avant jugement. Il fait valoir que les fouilles corporelles qu'il a subies � la prison de Champ-Dollon lors de sa d�tention pr�ventive et pour des motifs de s�ret� sont d�pourvues de base l�gale suffisante (consid. 2.5.1), ne sont pas justifi�es par un int�r�t public pr�pond�rant (consid. 2.5.2) et sont disproportionn�es en raison de leur caract�re syst�matique et r�gulier, vu les r�sultats effectivement obtenus (consid. 2.5.3).
2.4.1.�Lorsque les causes et la dur�e de la privation de la libert� sont pr�vues dans une loi au sens formel, les restrictions � la libert� personnelle des d�tenus qui d�coulent des conditions de d�tention peuvent figurer dans une loi au sens mat�riel, � savoir un r�glement de prison, car ces personnes sont li�es � l'Etat par un rapport de droit sp�cial (ATF 124 I 203 consid. 2b p. 205 s.; 118 Ia 64 consid. 3r-t p. 88 ss).
De surcro�t, selon l'art. 235 al. 1 CPP, la libert� des pr�venus en d�tention ne peut �tre restreinte que dans la mesure requise par le but de la d�tention et par le respect de l'ordre et de la s�curit� dans l'�tablissement. Tout contact entre le pr�venu en d�tention et des tiers est soumis � l'autorisation de la direction de la proc�dure. Les visites sont surveill�es si n�cessaire (al. 2). L'art. 235 al. 1 CPP constitue ainsi la base l�gale permettant de restreindre les droits des pr�venus dans la mesure o� le but de la d�tention l'exige (Niklaus Schmid,�
Schweizerische Strafprozessordnung, Praxiskommentar, 2013, n� 1 ad art. 235; arr�t 1B_17/2015 du 18 mars 2015 consid. 3.1). C'est au l�gislateur cantonal qu'il appartient de r�gler les droits et les obligations des pr�venus en d�tention (art. 235 al. 5 CPP).
Dans le canton de Gen�ve, l'art. 46 du r�glement genevois du 30 septembre 1985 sur le r�gime int�rieur de la prison et le statut des personnes incarc�r�es (RRIP; RSG F 1 50.04), lequel fixe le r�gime int�rieur de la prison et le statut des personnes incarc�r�es dans le canton de Gen�ve (art. 1 al. 3 de la loi genevoise du 21 juin 1984 sur l'organisation et le personnel de la prison [LOPP; RS/GE F 1 50]), pr�voit que la direction de la prison peut en tout temps ordonner des fouilles corporelles et une inspection des locaux.
Sur la base de l'art. 63 RRIP, le Directeur de la prison a la comp�tence pour �dicter les instructions compl�mentaires n�cessaires; les ordres de service sont transmis au directeur de l'Office cantonal de la d�tention. Dans ce cadre, le Directeur de la prison de Champ-Dollon a �dict� un ordre de service portant sur les fouilles corporelles, le 27 mars 2013. Il en ressort qu'une fouille compl�te consiste en un contr�le des v�tements du d�tenu que ce dernier aura �t�s; la fouille compl�te se d�roule imp�rativement dans l'ordre suivant: il est demand� au d�tenu d'�ter tous les v�tements de la partie sup�rieure de son corps; les v�tements sont contr�l�s; il peut �tre demand� au d�tenu de lever les bras; il peut �tre demand� au d�tenu de se laisser palper les cheveux; le d�tenu se rhabille; le d�tenu �te les v�tements de la partie inf�rieure de son corps, sous-v�tement compris; les v�tements sont contr�l�s; le d�tenu se rhabille; il peut �tre demand� au d�tenu d'ouvrir la bouche pour une inspection visuelle (art. 2.1.2). L'exploration des cavit�s naturelles est proscrite (art. 2.2).
Il r�sulte de ce qui pr�c�de que les fouilles corporelles dont a fait l'objet le recourant reposent sur une base l�gale suffisante. De plus, l'ordre de service du Directeur de la prison du 27 mars 2013 rev�t une densit� normative ad�quate et pr�sente des garanties suffisantes de pr�cision, de clart� et de transparence. Il est par ailleurs conforme � la r�gle 54 RPE.
2.4.2.�Le recourant ne parvient pas non plus � d�montrer que la proc�dure et les modalit�s de fouille corporelle compl�te au retour de parloir ne r�pondent pas � un int�r�t public. Il d�nonce uniquement le caract�re syst�matique des fouilles corporelles, sans contester que l'int�r�t public justifiant celles-ci tend � assurer la s�curit� collective et individuelle ainsi que l'ordre de l'�tablissement p�nitentiaire. Comme les contacts physiques sont possibles entre visiteurs et d�tenus, il existe un int�r�t public essentiel � s'assurer que des objets ou substances dangereux ou prohib�s ne soient introduits dans la prison lors d'un retour de parloir. La pratique mise en place � la prison de Champ-Dollon r�sulte ainsi des contingences s�curitaires li�es aux infrastructures � disposition (parloir ouvert), lesquelles imposent de proc�der � une fouille syst�matique de l'ensemble des d�tenus. Quoi qu'en dise le recourant, les fouilles corporelles sont justifi�es pour chacune d'entre elles par des consid�rations objectives li�es � la s�curit� de cet �tablissement p�nitentiaire; pour ce motif, le nombre de fouilles corporelles subies par un d�tenu n'est pas d�terminant. En tant qu'il implique un automatisme des fouilles corporelles � la suite d'une visite au parloir, le syst�me mis en place � la prison de Champ-Dollon ne porte donc pas atteinte aux exigences de la CEDH. Ce syst�me se justifie d'autant plus que le nombre de personnes incarc�r�es � la prison de Champ-Dollon et le nombre de visites corr�latives n�cessitent in�vitablement l'application d'une proc�dure simple et standardis�e, au risque sinon de rendre excessivement difficile la gestion du droit de visite en prison. On ne saurait enfin voir dans la proc�dure mise en place une forme de "routine" comparable � celle condamn�e par la Cour europ�enne des droits de l'homme dans les affaires�
Van der Ven�ou�
Ciupercescu�(ATF 141 I 141 consid. 6.5 p. 149 s.).
Le recourant se contente d'all�guer qu'"un tel syst�me repose sur le paradigme que tout d�tenu qui revient d'un parloir est par nature soup�onn� de dissimuler des objets interdits". Cette affirmation ne met cependant pas � n�ant le motif de s�curit� publique justifiant le caract�re syst�matique des fouilles corporelles. Il en va de m�me du caract�re infructueux des fouilles corporelles dont le recourant a fait l'objet. Les critiques de celui-ci manquent d'autant plus de pertinence que les fouilles � nu dont il a fait l'objet ne trouvent leur justification que dans des imp�ratifs de s�curit�. En effet, le recourant ne pr�tend pas que lesdites fouilles ont �t� utilis�es comme une forme de sanction de son comportement. Il ne soutient pas non plus avoir fait l'objet d'avilissement et d'humiliation lors de ces op�rations.
2.4.3.�Reste � examiner si les fouilles corporelles syst�matiques au retour de parloir respectent le principe de la proportionnalit�. Celui-ci exige qu'une mesure restrictive, telle une fouille corporelle int�grale, soit apte � produire les r�sultats escompt�s (r�gle de l'aptitude) et que ceux-ci ne puissent �tre atteints par une mesure moins incisive (r�gle de la n�cessit�); il interdit par ailleurs toute limitation allant au-del� du but vis� et exige un rapport raisonnable entre celui-ci et les int�r�ts publics ou priv�s compromis (principe de la proportionnalit� au sens �troit, impliquant une pes�e des int�r�ts; ATF 140 I 381 consid. 4.5 p. 389).
D'abord, la fouille compl�te syst�matique est une mesure apte � contr�ler qu'un d�tenu ayant eu des contacts physiques avec des visiteurs ext�rieurs n'introduise pas au sein de l'�tablissement p�nitentiaire des objets ou substances dangereux ou prohib�s. La simple all�gation du recourant selon laquelle les objets prohib�s sont trouv�s lors des fouilles des cellules n'est pas en mesure de prouver l'inaptitude de la mesure litigieuse. Ce n'est pas parce que les fouilles � nu ne permettent pas de trouver des objets illicites qu'elles sont inefficaces: elles ont un effet pr�ventif certain, dans la mesure o� les pr�venus renoncent � introduire de tels objets dans la prison lorsqu'ils savent qu'une fouille syst�matique intervient.
A l'instar de la cour cantonale, il faut ensuite consid�rer que le caract�re syst�matique des fouilles corporelles est n�cessaire, des fouilles simples ou des fouilles compl�tes al�atoires �tant inefficaces � atteindre le but vis�. Le recourant ne d�montre par ailleurs pas quelles autres mesures, moins incisives, permettraient d'assurer la s�curit� de l'�tablissement p�nitentiaire, dont la surpopulation chronique exige � cet �gard une attention particuli�re. Le simple effet dissuasif des fouilles al�atoires, mis en avant par le recourant, est au demeurant insuffisant pour assurer l'ordre au sein de la prison dans ces circonstances.
Enfin, pour les m�mes motifs, l'atteinte aux droits des individus demeure raisonnable et le principe de la proportionnalit� au sens �troit est respect�.
2.4.4.�Le recourant mentionne encore, tr�s bri�vement, une violation de sa libert� religieuse (art. 9 CEDH et 15 Cst.), au motif que sa foi lui proscrit la nudit� publique et les contacts nus avec d'autres hommes. Insuffisamment motiv�, ce grief est irrecevable (art. 106 al. 2 LTF).
2.5.�Il s'ensuit que la juridiction cantonale n'a pas viol� le droit en consid�rant que la d�tention du recourant, en tant qu'elle concernait le r�gime de fouille corporelle syst�matique auquel celui-ci �tait soumis, respectait les exigences l�gales, constitutionnelles et conventionnelles en mati�re de conditions de d�tention. Le recours doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�.
Le recours paraissait d'embl�e vou� � l'�chec vu l'ATF 141 I 141, de sorte que l'assistance judiciaire ne peut �tre accord�e pour la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral (art. 64 al. 1 et 2 LTF). Il convient cependant, dans les circonstances donn�es, de renoncer � percevoir des frais judiciaires (art. 66 al. 1, seconde phrase, LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire du recourant, � la Direction de la prison de Champ-Dollon et � la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre administrative.