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Timestamp: 2016-10-26 21:30:50+00:00
Document Index: 1699101

Matched Legal Cases: ['art. 392', 'art. 298', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 119', 'art. 113', 'art. 83', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 83', 'art. 95', 'art. 106', 'art. 105', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'in fine', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 29', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 8', 'art. 13', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'in fine', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 3', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 64', 'art. 65', 'art. 68']

Tuteur g�n�ral du canton de Vaud, Chemin de Mornex 32, 1014 Lausanne.
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 31 mai 2011.
X.________, ressortissante marocaine n�e en 1972, est venue en Suisse en 1993 et en 1994 au b�n�fice d'autorisations de s�jour de courte dur�e. Elle a travaill� comme danseuse de cabaret durant quelques mois.
Le 2 mars 1995, X.________ a donn� naissance � une fille, Y.________, dont la filiation paternelle n'a pas �t� �tablie.
Par d�cision du 8 janvier 1996, l'ancien Office cantonal de contr�le des habitants et de police des �trangers, devenu entre-temps le Service de la population du canton de Vaud, a refus� de d�livrer une autorisation de s�jour � X.________ et Y.________ et leur a imparti un d�lai de d�part. Saisi d'un recours contre cette d�cision, le Tribunal administratif du canton de Vaud l'a d�clar� irrecevable le 8 mars 1996.
Le 25 avril 1996, Y.________ a �pous� Z.________, ressortissant suisse n� en 1947, ce qui l'a conduite � requ�rir pour elle-m�me et sa fille des autorisations de s�jour.
Le 3 octobre 1996, Z.________ a intent� une action en divorce.
Par d�cision du 12 d�cembre 1996, confirm�e sur recours le 16 juillet 1999 par le Tribunal administratif, l'Office cantonal de contr�le des habitants et de police des �trangers a refus� les autorisations sollicit�es, en qualifiant le mariage de fictif. Un d�lai de d�part au 31 octobre 1999 a �t� imparti � la m�re et � l'enfant.
X.________ a quitt� la Suisse le 5 janvier 2000 � destination du Maroc. Elle a laiss� sa fille Y.________, alors �g�e d'un peu moins de cinq ans, aux bons soins de la "maman de jour" A.________, domicili�e � B.________. Y.________ vit encore aupr�s de celle-ci actuellement.
Le 8 f�vrier 2001, la Tutrice g�n�rale a �t� nomm�e curatrice de Y.________, en application de l'art. 392 ch. 3 CC.
Y.________ a obtenu le 24 juillet 2007 la nationalit� suisse.
Le Juge de paix de Lausanne a ouvert le 30 juillet 2008 une enqu�te en d�ch�ance de l'autorit� parentale de X.________. Une audience a �t� fix�e au 30 juin 2010.
Dans l'intervalle, soit le 20 novembre 2009, X.________ a d�pos� une demande de visa aupr�s de l'Ambassade de Suisse au Maroc, en vue d'un s�jour de 30 jours dans notre pays. Elle a expos� qu'elle s'�tait remari�e le 22 mai 2008 avec un compatriote (l'acte de mariage marocain la qualifiant de c�libataire), qu'elle entendait rendre visite � sa fille et qu'elle serait h�berg�e par sa cousine domicili�e � B.________. Cette demande a �t� soutenue par la Tutrice g�n�rale, car il �tait dans l'int�r�t de Y.________ de revoir sa m�re en Suisse.
Au b�n�fice d'un visa �mis le 4 f�vrier 2010 pour 30 jours, X.________ est entr�e en Suisse le 8 f�vrier 2010, a rencontr� sa fille et a particip� � l'audience de la Justice de paix, qui avait �t� avanc�e. Elle a ensuite requis la prolongation de son visa, ce qui lui a �t� refus� par d�cision du Service de la population du 5 mars 2010. A l'encontre de ce prononc�, la pr�nomm�e a interjet� un recours aupr�s de la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tribunal cantonal), lequel a �t� ray� du r�le apr�s qu'elle eut d�pos� une demande d'autorisation de s�jour, le 27 avril 2010.
Par ordonnance du 1er avril 2010, le droit de garde sur Y.________ a �t� provisoirement retir� � X.________ et confi� � la Tutrice g�n�rale. Par jugement du 11 juin 2010, la Chambre des tutelles du Tribunal cantonal a prononc� le retrait de l'autorit� parentale, en suivant les pr�avis de la Justice de paix et de la Tutrice g�n�rale (rapport du 27 mai 2010). Cet arr�t est entr� en force.
Le 17 novembre 2010, la Justice de paix, faisant application des art. 298 al. 2 et 368 CC, a pourvu Y.________ d'un tuteur en la personne de la Tutrice g�n�rale.
Entre-temps, soit le 22 octobre 2010, le Tribunal d'arrondissement de Lausanne a prononc� le divorce des �poux Z.________ - X.________. Ce jugement est entr� en force.
Par d�cision du 9 mars 2011, le Service de la population a refus� l'octroi d'une quelconque autorisation de s�jour � X.________ et prononc� son renvoi de Suisse. Un d�lai de d�part de trois mois, non prolongeable, lui a �t� imparti.
X.________ a d�f�r� cette d�cision au Tribunal cantonal qui a rejet� le recours par arr�t du 31 mai 2011. Les juges cantonaux ont consid�r� que la pr�nomm�e ne pouvait se pr�valoir de l'art. 8 CEDH, faute de relations �troites et effectives avec sa fille Y.________. A supposer d'ailleurs qu'elle ait pu b�n�ficier de la protection offerte par cette disposition, la pes�e des int�r�ts � effectuer en vertu de l'art. 8 � 2 CEDH aurait de toute mani�re conduit � ne pas lui octroyer d'autorisation de s�jour. Au demeurant, le Tribunal cantonal a ni� que X.________ se soit trouv�e dans un cas de rigueur. Elle a au surplus rejet� la requ�te tendant � l'audition de Y.________, pour le motif qu'elle connaissait d�j� le point de vue de cette derni�re au travers d'une lettre manuscrite du 4 avril 2011 figurant au dossier de la cause, o� celle-ci exprimait son voeu de garder sa m�re aupr�s d'elle. Elle a de m�me refus� de proc�der � l'audition de A.________, de la Tutrice g�n�rale, ainsi que de l'ancienne responsable du dossier aupr�s de l'Office du tuteur g�n�ral.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public et du recours constitutionnel subsidiaire, X.________ demande au Tribunal f�d�ral, sous suite de frais et d�pens, d'annuler l'arr�t du 31 mai 2011 et d'admettre le regroupement familial en ce sens qu'elle est autoris�e � vivre aupr�s de sa fille Y.________, � charge pour le Service de la population de lui octroyer un titre de s�jour. A titre pr�alable, elle requiert que son recours soit dot� de l'effet suspensif. Elle demande �galement � b�n�ficier de l'assistance judiciaire.
L'autorit� pr�c�dente s'en remet � justice quant � la recevabilit� du recours et conclut � son rejet sur le fond. Le Service de la population renonce � se d�terminer. L'Office f�d�ral des migrations ainsi que le Tuteur g�n�ral proposent de rejeter le recours.
Par ordonnance pr�sidentielle du 7 juillet 2011, la requ�te d'effet suspensif a �t� admise.
1.1 La recourante a form�, en un seul acte (cf. art. 119 LTF), un recours en mati�re de droit public et un recours constitutionnel subsidiaire. La recevabilit� du premier excluant celle du second s'agissant des m�mes griefs (cf. art. 113 LTF), il convient d'examiner en priorit� si la voie du recours en mati�re de droit public est ouverte.
1.2 D'apr�s l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, le recours en mati�re de droit public est irrecevable contre les d�cisions en mati�re de droit des �trangers qui concernent une autorisation � laquelle ni le droit f�d�ral ni le droit international ne donnent droit. Selon la jurisprudence, il suffit, sous l'angle de la recevabilit�, qu'il existe un droit potentiel � l'autorisation, �tay� par une motivation soutenable, pour que cette clause d'exclusion ne s'applique pas et que, partant, la voie du recours en mati�re de droit public soit ouverte. La question de savoir si les conditions d'un tel droit sont effectivement r�unies rel�ve du fond (ATF 136 II 177 consid. 1.1 p. 179, 497 consid. 3.3 p. 500 s.).
En l'occurrence, la recourante se pr�vaut de sa relation avec sa fille Y.________ qui poss�de la nationalit� suisse, en invoquant notamment l'art. 8 CEDH. Du moment que cette disposition est potentiellement de nature � lui conf�rer un droit � une autorisation de s�jour, le recours est recevable au regard de l'art. 83 let. c ch. 2 LTF. La voie du recours en mati�re de droit public est donc ouverte et le recours constitutionnel subsidiaire, partant, irrecevable.
1.4 Saisi d'un recours en mati�re de droit public, le Tribunal f�d�ral examine librement la violation du droit f�d�ral et du droit international (art. 95 let. a et b et 106 al. 1 LTF), sous r�serve des exigences de motivation figurant � l'art. 106 al. 2 LTF s'agissant des droits fondamentaux. Il y proc�de en se fondant sur les faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), � moins que ces faits n'aient �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - c'est-�-dire arbitrairement au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 134 V 53 consid. 4.3 p. 62; 133 III 393 consid. 7.1 p. 398) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). D'une mani�re g�n�rale, la correction du vice doit en outre �tre susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 in fine LTF). S'agissant de l'appr�ciation des preuves et des constatations de fait, il y a arbitraire lorsque l'autorit� ne prend pas en compte, sans aucune raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa port�e, ou encore lorsque, en se fondant sur les �l�ments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 136 III 552 consid. 4.2 p. 560; 135 V 2 consid. 1.3; 134 I 140 consid. 5.4). Le recourant doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi ces conditions seraient r�alis�es, faute de quoi il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait divergeant de celui qui est contenu dans l'acte attaqu�. En particulier, le Tribunal de c�ans n'entre pas en mati�re sur des critiques appellatoires portant sur l'�tat de fait ou sur l'appr�ciation des preuves (cf. ATF 135 III 397 consid 1.4 p. 400).
En invoquant le droit d'�tre entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst., la recourante soul�ve des griefs formels qu'il convient d'examiner en premier lieu.
2.1.1 La recourante s'en prend au rejet par l'autorit� pr�c�dente de ses requ�tes tendant � l'audition de Y.________ et de A.________
2.1.2 Le droit de faire administrer des preuves n'emp�che pas l'autorit� de mettre un terme � l'instruction lorsque les preuves administr�es lui ont permis de former sa conviction et que, proc�dant d'une mani�re non arbitraire � une appr�ciation anticip�e des preuves qui lui sont encore propos�es, elle a la certitude qu'elles ne pourraient l'amener � modifier son opinion (ATF 136 I 229 consid. 5.3 p. 236; 130 II 425 consid. 2.1 p. 429).
2.1.3 En l'occurrence, la recourante n'expose pas en quoi il aurait �t� arbitraire, de la part de l'autorit� pr�c�dente, de rejeter les requ�tes d'administration de preuves en cause par appr�ciation anticip�e. Non conforme � l'art. 106 al. 2 LTF, le grief est irrecevable. S'agissant en particulier de l'audition de Y.________, la recourante ne conteste pas tant le refus d'y proc�der que le fait que l'autorit� pr�c�dente a tranch� la cause sans faire droit au souhait exprim� par cette derni�re dans sa lettre du 4 avril 2011 de garder sa m�re aupr�s d'elle. Or, cette critique a trait au fond et ne saurait naturellement relever du droit d'�tre entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst.
2.2.1 La recourante reproche � l'autorit� pr�c�dente d'avoir manqu� � son obligation de motiver sa d�cision en n'indiquant pas les motifs pour lesquels elle ne faisait pas droit au souhait exprim� par sa fille de la garder aupr�s d'elle.
2.2.2 Selon la jurisprudence relative � l'art. 29 al. 2 Cst., la motivation d'une d�cision est suffisante lorsque l'autorit� mentionne, au moins bri�vement, les motifs qui l'ont guid�e et sur lesquels elle a fond� sa d�cision, de mani�re � ce que l'int�ress� puisse se rendre compte de la port�e de celle-ci et l'attaquer en connaissance de cause. L'autorit� ne doit toutefois pas se prononcer sur tous les moyens des parties; elle peut se limiter aux questions d�cisives (ATF 136 I 229 consid. 5.2 p. 236; 184 consid. 2.2.1 p. 188; 135 V 65 consid. 2.6 p. 73).
2.2.3 Amplement motiv�e, la d�cision entreprise est tout � fait conforme � la jurisprudence rappel�e ci-dessus. L'autorit� pr�c�dente s'est en particulier exprim�e quant � l'int�r�t de Y.________ (p. 7, 2e par.), de sorte que le grief soulev� par la recourante est manifestement mal fond�.
2.3 La recourante s'en prend � plusieurs �gards � l'�tat de fait contenu dans la d�cision attaqu�e. Elle conteste en particulier le bien-fond� des reproches qui lui ont �t� faits par l'autorit� pr�c�dente - laquelle s'est r�f�r�e au jugement de la Chambre des tutelles du 11 juin 2010 - de ne s'�tre pas s�rieusement souci�e de sa fille, de n'avoir pas contribu� � son entretien et d'avoir contraint les autorit�s suisses � y pourvoir � sa place. La recourante n'expose toutefois pas en quoi les faits auraient �t� �tablis de fa�on arbitraire - au sens rappel� ci-dessus (consid. 1.4) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF, mais se contente d'opposer sa propre version � celle retenue par l'autorit� pr�c�dente. Si cette fa�on de proc�der serait peut-�tre admissible dans le cadre d'un appel, elle n'est pas conforme aux exigences, mentionn�es ci-dessus (consid. 1.4), auxquelles la LTF soumet les recours au Tribunal f�d�ral. Partant, ces critiques sont irrecevables, le Tribunal de c�ans �tant fond� � v�rifier l'application du droit sur la seule base des faits retenus dans le jugement du 31 mai 2011.
La recourante invoque l'art. 8 CEDH (ainsi que l'art. 13 Cst., dont la port�e est la m�me: ATF 126 II 377 consid. 7 p. 394).
3.1 Selon la jurisprudence, un �tranger peut, selon les circonstances, se pr�valoir du droit au respect de sa vie priv�e et familiale au sens de l'art. 8 par. 1 CEDH, pour s'opposer � une �ventuelle s�paration de sa famille. Encore faut-il, pour pouvoir invoquer cette disposition, que la relation entre l'�tranger et une personne de sa famille ayant le droit de r�sider durablement en Suisse soit �troite et effective (ATF 135 II 143 consid. 1.3.1 p. 145; 130 II 281 consid. 3.1 p. 285 et les arr�ts cit�s) et qu'elle ait pr�exist� (arr�t 2C_537/2009 du 31 mars 2010 consid. 3 in fine). L'art. 8 CEDH s'applique lorsqu'un �tranger fait valoir une relation intacte avec ses enfants b�n�ficiant du droit de r�sider en Suisse, m�me si ces derniers ne sont pas plac�s sous son autorit� parentale ou sa garde du point de vue du droit de la famille (arr�ts 2C_723/2010 du 14 f�vrier 2011 consid. 5.2; 2C_679/2009 du 1er avril 2010 consid. 2.2 et les r�f�rences, notamment � l'ATF 120 Ib 1 consid. 1d p. 3).
Le droit au respect de la vie priv�e et familiale, garanti par l'art. 8 par. 1 CEDH, n'est pas absolu. Une ing�rence dans l'exercice de ce droit est possible aux conditions de l'art. 8 par. 2 CEDH. La question de savoir si, dans un cas d'esp�ce, les autorit�s de police des �trangers sont tenues d'accorder une autorisation de s�jour fond�e sur l'art. 8 CEDH doit �tre r�solue sur la base d'une pes�e de tous les int�r�ts priv�s et publics en pr�sence (ATF 135 I 143 consid. 2.1 p. 147, 153 consid. 2.1 et 2.2 p. 154 ss).
Pour ce qui est de l'int�r�t priv� � obtenir une autorisation de s�jour, l'�tranger disposant d'un droit de visite sur son enfant habilit� � r�sider en Suisse peut en principe exercer ce droit m�me s'il vit � l'�tranger, au besoin en am�nageant ses modalit�s quant � la fr�quence et � la dur�e. Un droit plus �tendu peut exister (regroupement familial invers�) en pr�sence de liens familiaux particuli�rement forts d'un point de vue affectif et �conomique et lorsque, en raison de la distance qui s�pare le pays de r�sidence de l'enfant du pays d'origine de son parent, cette relation ne pourrait pratiquement pas �tre maintenue; il faut consid�rer qu'il existe un lien affectif particuli�rement fort lorsque le droit de visite est organis� de mani�re large et qu'il est exerc� de mani�re r�guli�re, spontan�e et sans encombre (arr�t 2C_710/2009 du 7 mai 2010 consid. 3.1 et la r�f�rence cit�e). En outre, le parent qui entend se pr�valoir de cette garantie doit avoir fait preuve en Suisse d'un comportement irr�prochable. C'est seulement � ces conditions que l'int�r�t priv� du parent �tranger � demeurer en Suisse peut l'emporter sur l'int�r�t public que rev�t une politique migratoire restrictive (arr�ts 2C_723/2010, pr�cit�, consid. 5.2; 2C_335/2009 du 12 f�vrier 2010 consid. 2.2.2; 2C_171/2009 du 3 ao�t 2009 consid. 2.2 et les renvois, not. aux ATF 120 Ib 1 consid. 3c p. 5, 22 consid. 4a p. 25).
3.2 La recourante pr�tend que les relations qu'elle entretient avec sa fille Y.________ sont �troites et effectives, au sens de la jurisprudence de la Cour europ�enne des droits de l'homme. Elle fait valoir qu'elle a v�cu avec elle durant pr�s de cinq ans, que pendant les dix ann�es o� elles ont �t� s�par�es, elle a maintenu des "rapports constants" et que depuis son retour en Suisse en f�vrier 2010, elle vit � nouveau avec elle. La recourante soutient en outre que la d�cision attaqu�e est arbitraire, grief qui se confond en l'occurrence avec celui de violation du principe de la proportionnalit�.
3.3 Au regard notamment du retrait de son autorit� parentale, prononc� le 11 juin 2010 par jugement entr� en force, il est douteux que la recourante entretienne avec sa fille Y.________ des relations �troites et effectives lui permettant d'invoquer l'art. 8 CEDH. La question peut toutefois demeurer ind�cise. Force est en effet d'admettre, avec l'autorit� pr�c�dente, qu'� supposer que tel soit le cas, la pes�e d'int�r�ts � effectuer selon le par. 2 de cette disposition conduit � refuser l'autorisation de s�jour sollicit�e.
Les liens familiaux que la recourante entretient avec sa fille ne sauraient en effet �tre qualifi�s de particuli�rement forts � tout le moins au plan �conomique, puisqu'il ressort de la d�cision attaqu�e qu'elle n'a pas subvenu � son entretien lorsqu'elle se trouvait au Maroc et qu'elle n'y pourvoit pas davantage depuis qu'elle est en Suisse, s'�tant install�e chez un tiers � B.________, alors que sa fille vit toujours aupr�s de A.________. En outre, la recourante ne saurait se pr�valoir d'un comportement irr�prochable. Il para�t m�me abusif qu'elle invoque maintenant ses relations avec sa fille, alors que pendant une dizaine d'ann�es elle a laiss� celle-ci aux bons soins de la pr�nomm�e, sans subvenir en tout cas � son entretien. On peut pour le reste renvoyer � la d�cision attaqu�e, aussi pour ce qui est de la prise en compte de l'int�r�t de sa fille.
Dans ces conditions, l'int�r�t priv� de la recourante ne saurait l'emporter sur l'int�r�t public que rev�t une politique migratoire restrictive.
C'est au surplus en vain que la recourante se plaint de violation de l'art. 3 CEDH. La jurisprudence qu'elle invoque � l'appui de ce grief (arr�t Mubilanzila Mayeka et Kaniki Mitunga contre Belgique du 12 octobre 2006, in RUDH 2006 p. 202) est d�nu�e de pertinence en l'esp�ce: dans cette affaire, c'�taient les conditions de d�tention d'une enfant de cinq ans dans un centre ferm� pour adultes, destin� � la d�tention d'�trangers en s�jour irr�gulier non admis sur le territoire, dans l'attente de leur �loignement, qui �taient en cause.
Quant aux dispositions de la Convention du 20 novembre 1989 relative aux droits de l'enfant (RS 0.107) invoqu�es par la recourante, il est de jurisprudence constante qu'elles ne conf�rent aucun droit � une autorisation de s�jour en Suisse (ATF 126 II 377 consid. 5d p. 391 s.; arr�ts 6B_847/2010 du 9 mars 2011 consid. 2.2; 2A.501/2006 du 14 novembre 2006 consid. 2.3.2).
Succombant, la recourante doit supporter les frais judiciaires (cf. art. 66 al. 1 LTF). Le recours se r�v�lant d'embl�e d�nu� de chances de succ�s, elle ne saurait b�n�ficier de l'assistance judiciaire (cf. art. 64 LTF). Les frais seront toutefois fix�s en tenant compte de sa situation financi�re (cf. art. 65 al. 2 LTF). Il n'est pas allou� de d�pens (cf. art. 68 al. 1 LTF a contrario).
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire de la recourante, au Service de la population, au Tuteur g�n�ral et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, ainsi qu'� l'Office f�d�ral des migrations.