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Timestamp: 2016-10-25 12:06:08+00:00
Document Index: 40075094

Matched Legal Cases: ['art. 674', 'ATF ', 'art. 55', 'art. 51', 'art. 55', 'ATF ', 'art. 55', 'art. 674', 'art. 63', 'art. 64', 'ATF ', 'art. 55', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 55', 'art. 63', 'art. 55', 'art. 8', 'art. 674', 'art. 674', 'ATF ', 'art. 674', 'art. 55', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 55', 'art. 55', 'art. 647', 'art. 647', 'art. 647', 'art. 55', 'art. 679', 'art. 55', 'art. 43', 'in fine', 'art. 156']

5C.232/2002 (23.12.2002)
5C.232/2002 /frs
repr�sent�e par Me Marie-Flore Dessimoz, avocate,
chemin du Grand-Puits 42, 1217 Meyrin,
1. A. et J.B.________,
2. S.D.________,
4. M.D.________,
5. O.D.________,
intim�s, repr�sent�s par Me Philippe Schmidt, avocat,
place des Philosophes 8, 1205 Gen�ve.
art. 674 al. 3 CC; droit d'empi�tement,
Les �poux D.________, auxquels ont succ�d� les hoirs D.________, � savoir S.D.________, C.E.________, M.D.________ et O.D.________, �taient propri�taires depuis le 26 f�vrier 1971 de la parcelle n� DDDD, feuille XX, de la commune de Z.________ (parcelle A), sur laquelle ont �t� construits en 1971-1972 une villa et un garage; ils ont vendu cette parcelle en cours de proc�dure, le 20 avril 2000, aux �poux A. et J.B.________. Le 20 avril 1972, X.________ a acquis la propri�t� de la parcelle adjacente n� XXXX, feuille XX (parcelle B). La parcelle n� YYYY de la m�me commune (parcelle de desserte) supporte, quant � elle, la voie d'acc�s aux parcelles A et B, et appartient en copropri�t� aux propri�taires des parcelles A et B ainsi qu'� un tiers propri�taire.
Depuis le 30 mai 1997, une proc�dure judiciaire oppose les �poux D.________, auxquels ont succ�d� les hoirs D.________, puis les �poux B.________, � X.________. Les parties sont en litige au sujet du garage implant� en limite de propri�t� sur la parcelle A, dont l'avant-toit et le ch�neau empi�tent en surplomb de 50 cm environ sur la parcelle B, de la cl�ture, des plantations et de la bo�te aux lettres install�es par X.________ sur la parcelle de desserte, ainsi que de la distance aux limites et la hauteur de leurs plantations respectives.
Par jugement du 13 septembre 2001, le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a, notamment, attribu� au profit de la parcelle des demandeurs A. et J.B.________ une servitude d'empi�tement sur celle de la d�fenderesse X.________ et condamn� celle-ci � enlever la cl�ture install�e sur la parcelle de desserte; il a rejet� les conclusions reconventionnelles de la d�fenderesse tendant � ce que les demandeurs soient condamn�s � supprimer l'avant-toit et le ch�neau de leur garage et � lui verser diverses sommes pour le cas o� elle devrait retirer la cl�ture et les arbustes de la parcelle de desserte.
Statuant le 13 septembre 2002 sur appel de la d�fenderesse et appel incident des demandeurs, la Cour de justice a confirm� cette d�cision.
Agissant par la voie du recours en r�forme au Tribunal f�d�ral contre cet arr�t, X.________ conclut, avec suite de frais et d�pens des instances cantonales et f�d�rale, � ce que les demandeurs soient d�bout�s de leurs conclusions visant � l'octroi d'une servitude d'empi�tement au profit de leur parcelle et � l'enl�vement des am�nagements, en particulier de la cl�ture, r�alis�s sur la parcelle de desserte et, �sur demande reconventionnelle�, � ce qu'ils soient condamn�s � supprimer l'avant-toit et le ch�neau de leur garage et, pour le cas o� elle-m�me devrait enlever sa cl�ture et/ou ses plantations de la parcelle de desserte, � payer les frais de cette op�ration ainsi qu'� lui rembourser le tiers de la valeur de sa cl�ture, � estimer par expert. A titre subsidiaire, elle demande le renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour compl�ment des constatations de fait et nouvelle d�cision.
1.1 Partant de la pr�misse erron�e que le pr�sent litige n'est �pas de nature patrimoniale� (cf. ATF 78 II 131 consid. 1 p. 133; 108 II 35 consid. 1, non publi�; 127 III 10 consid. 1, non publi�), la recourante s'abstient d'indiquer que la valeur litigieuse est atteinte (art. 55 al. 1 let. c OJ); l'arr�t attaqu� est aussi lacunaire � cet �gard (art. 51 al. 1 let. a OJ). Vu le sort du recours, il n'y a toutefois pas lieu d'approfondir cet aspect de la recevabilit�.
1.2 Bien que l'acte de recours mentionne comme parties intim�es S.D.________, C.E.________, M.D.________ et O.D.________, dont la demande principale a fait l'objet du jugement de premi�re instance, confirm� par l'arr�t cantonal, il ressort des conclusions du recours en r�forme et de ses motifs que seuls les �poux A. et J.B.________, actuels propri�taires de la parcelle A, sont mis en cause. Il s'ensuit que le recours est irrecevable en tant qu'il est dirig� contre les hoirs D.________.
1.3 En vertu de l'art. 55 al. 1 let. b (1�re phrase) OJ, l'acte de recours doit indiquer exactement les points attaqu�s de la d�cision et les modifications demand�es. La jurisprudence admet que cette exigence est n�anmoins r�alis�e lorsque le but et l'objet du recours ressortent d'embl�e de l'argumentation du recourant ou de la d�cision attaqu�e (ATF 110 II 74 consid. I/1 p. 78 et les arr�ts cit�s).
En l'esp�ce, les deux chefs de conclusions du recours dits �sur intervention� ne correspondent pas aux chiffres du dispositif du jugement, confirm� par l'arr�t cantonal, et les chefs de conclusions dits �sur demande reconventionnelle� ne pr�cisent pas quel point du dispositif est entrepris. En soi, une telle formulation ne satisfait pas � l'art. 55 al. 1 let. b OJ; dans la mesure o� l'on peut cependant d�duire des motifs du recours quels sont les points de la d�cision attaqu�e dont la d�fenderesse sollicite la modification, le recours est recevable. Il s'agit, en l'occurrence, des points suivants:
- En premier lieu, la d�fenderesse s'en prend au chiffre 1 du dispositif �sur intervention�, qui attribue au profit de la parcelle des demandeurs une servitude d'empi�tement sur la sienne (art. 674 al. 3 CC), � savoir pour leur garage implant� en limite de propri�t�, dont l'avant-toit et le ch�neau empi�tent en surplomb d'une cinquantaine de centim�tres sur son fonds; la d�fenderesse conclut au rejet de la demande et, reconventionnellement, � la suppression de l'avant-toit et du ch�neau (infra, consid. 2).
- En deuxi�me lieu, la d�fenderesse critique le chiffre 2 du dispositif �sur intervention�, qui la condamne � enlever, dans le d�lai d'un mois � compter de l'entr�e en force du jugement, la cl�ture install�e sur la parcelle de desserte; bien que son chef de conclusions n� 2 �sur intervention� vise la �suppression des am�nagements, en particulier la cl�ture�, il ne r�sulte pas des motifs du recours qu'elle remette en discussion son obligation de respecter les distances et la hauteur des plantations; elle d�clare, au contraire, que l'autorit� cantonale a admis � juste titre que les plantations d'agr�ment ne cr�ent aucune difficult� et n'entravent pas l'acc�s � la parcelle (infra, consid. 3).
- En troisi�me lieu, la d�fenderesse conclut � la condamnation des demandeurs � prendre en charge solidairement les frais d'enl�vement de la cl�ture et/ou des plantations, ainsi qu'� lui rembourser un tiers de la valeur des plantations si, par impossible, leur enl�vement devait �tre ordonn� (infra, consid. 4).
1.4 Saisi d'un recours en r�forme, le Tribunal f�d�ral fonde son arr�t sur les faits tels qu'ils ont �t� constat�s par la derni�re autorit� cantonale, � moins que des dispositions f�d�rales en mati�re de preuve n'aient �t� viol�es, qu'il y ait lieu de rectifier des constatations reposant sur une inadvertance manifeste (art. 63 al. 2 OJ) ou qu'il faille compl�ter les constatations de l'autorit� cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte de faits pertinents, r�guli�rement all�gu�s et prouv�s (art. 64 OJ; ATF 127 III 248 consid. 2c p. 252). Hormis ces exceptions, il ne peut �tre pr�sent� de griefs contre les constatations de fait, ni de faits ou de moyens de preuve nouveaux (art. 55 al. 1 let. c OJ).
Il y a inadvertance manifeste lorsque l'autorit� cantonale a omis de tenir compte d'une pi�ce d�termin�e, vers�e au dossier, ou l'a mal lue, s'�cartant par m�garde de sa teneur exacte, en particulier de son vrai sens litt�ral (ATF 109 II 159 consid. 2b p. 162; 104 II 68 consid. 3b p. 74). Il ne suffit pas qu'elle ait mal appr�ci� les preuves, un tel grief n'�tant recevable que dans un recours de droit public pour violation de l'art. 9 Cst. (sur cette distinction: Poudret, Commentaire de la loi f�d�rale d'organisation judiciaire, vol. II, n. 1.6.3 ad art. 55 et n. 5.4 ad art. 63 OJ). Enfin, l'inadvertance doit �tre causale, c'est-�-dire porter sur une constatation qui peut influer sur le sort du recours (Poudret, op. cit., n. 1.6.2 ad art. 55 OJ).
S'agissant de l'octroi de la servitude d'empi�tement, la d�fenderesse soul�ve deux inadvertances manifestes, l'omission d'un fait d�terminant et la violation des art. 8 et 674 al. 3 CC.
2.1 Aux termes de l'art. 674 al. 3 CC, lorsque le propri�taire l�s�, apr�s avoir eu connaissance de l'empi�tement, ne s'y est pas oppos� en temps utile, l'auteur des constructions et autres ouvrages peut demander, s'il est de bonne foi et si les circonstances le permettent, que l'empi�tement � titre de droit r�el ou la surface usurp�e lui soient attribu�s contre paiement d'une indemnit� �quitable. Pour d�cider si l'attribution est justifi�e par les circonstances, le juge doit peser les int�r�ts en pr�sence, notamment tenir compte de la facilit� ou de la difficult� de supprimer l'empi�tement, de sa dur�e, de l'intensit� de la d�pr�ciation subie par le fonds objet de l'empi�tement et de l'utilisation faite de la construction (Steinauer, Les droits r�els, t. II, 3e �d., n. 1655 et les r�f�rences cit�es).
2.2 Il ressort de la d�cision attaqu�e que, par acte notari� du 9 novembre 1971, le propri�taire de la parcelle B avait c�d� gratuitement aux propri�taires de la parcelle A, � savoir les �poux D.________, une bande de terrain de 4 m2 longeant la fa�ade nord du garage; le tableau de mutation n� XXXXX, �tabli en vue de cette rectification de limite de propri�t� avec changement de surface, n'a toutefois pas �t� inscrit au registre foncier. Lorsqu'elle a acquis la parcelle B en 1972, la d�fenderesse n'a pas eu connaissance de cet accord; en tant qu'acqu�reur de bonne foi, elle doit donc �tre maintenue dans son droit de propri�t� sur l'int�gra-lit� de sa parcelle, m�me si, croyant que la convention lui �tait opposable, elle a entam� des d�marches en 1973 en vue de la restitution de la surface dont son immeuble avait �t� amput�. Le tableau de mutation n� XXXXX n'a ainsi introduit aucune modification � cet �gard, les �poux D.________ ayant finalement renonc� � en contester la validit�. La d�fenderesse a en outre admis dans ses �critures �avoir tol�r� pendant plusieurs ann�es� la saillie d'environ 50 cm form�e par l'avant-toit et le ch�neau et conteste avoir express�ment accept� en 1973 d'inscrire une servitude d'empi�tement au profit de la parcelle des demandeurs; le comportement qu'elle a adopt� n'en constitue pas moins �un indice solide de ce qu'elle n'avait aucune objection � formuler � l'encontre de cet empi�tement�. Enfin, la cour cantonale a consid�r� que, vu leurs explications concernant la construction du garage, les �poux D.________ �taient de bonne foi. Il s'ensuit que les conditions pos�es par l'art. 674 al. 3 CC sont remplies.
2.3.1 La d�fenderesse reproche � l'autorit� cantonale d'avoir retenu qu'elle ne s'�tait pas oppos�e � l'empi�tement en temps utile.
Lorsqu'elle affirme que, apr�s avoir obtenu la rectification de limite en 1973, elle a simplement tol�r� le d�bordement sur son fonds de l'avant-toit du garage, sans prendre aucun engagement � ce sujet, notamment pas celui de conf�rer un droit d'empi�tement, la d�fenderesse s'en prend, en r�alit�, � l'appr�ciation des preuves par la cour cantonale, ce qui est irrecevable en instance de r�forme (ATF 119 II 84 consid. 3 p. 85 et la jurisprudence cit�e). En tant qu'elle pr�tend que sa tol�rance ne peut �tre assimil�e � une absence d'opposition au sens de l'art. 674 al. 3 CC, sa critique est d�pourvue de motivation, en sorte qu'elle est irrecevable (art. 55 al. 1 let. c OJ; ATF 116 II 745 consid. 3 p. 749).
Autant qu'on le comprend, l'argument tir� de la cession � titre gratuit des 4 m2 par le pr�c�dent propri�taire, attribution �qui ne saurait �tre interpr�t�e comme une absence d'opposition du propri�taire l�s�, est ainsi d�nu�e d'incidence sur le sort de cette condition.
2.3.2 La d�fenderesse conteste ensuite que les auteurs de l'empi�tement soient de bonne foi. Elle fait valoir que, au moment de l'�dification de la parcelle des demandeurs, les �constructeurs ont d�lib�r�ment choisi de ne pas respecter les plans et les conditions de l'autorisation de construire�, qui imposaient pour le garage une distance d'un m�tre � la limite de propri�t�, raison pour laquelle une cession de 4 m2 de terrain suppl�mentaire avait �t� n�goci�e avec le vendeur.
Cette argumentation se heurte cependant aux constatations de fait de l'autorit� cantonale relatives � ce que savaient et ignoraient les int�ress�s (ATF 126 III 505 consid. 5 p. 511; 123 III 129 consid. 3c p. 136); elle est, par cons�quent, irrecevable dans un recours en r�forme (art. 55 al. 1 let. c OJ).
2.3.3 Enfin, la d�fenderesse soutient que la cour cantonale n'a pas examin� si l'attribution �tait justifi�e par les circonstances; niant que tel soit le cas, elle conclut, � titre subsidiaire, au renvoi de la cause � la juridiction pr�c�dente pour compl�tement de l'�tat de fait et nouveau jugement.
Il est vrai que, dans sa subsomption, l'autorit� cantonale n'a pas repris cette condition, qu'elle avait pourtant cit�e dans son expos� th�orique, se limitant � pr�ciser que les demandeurs devront faire en sorte d'�viter, lors des travaux de r�novation de l'avant-toit et du ch�neau du garage, que l'�coulement de l'eau pluviale s'effectue sur la parcelle de la d�fenderesse. Il r�sulte toutefois des faits constat�s par l'arr�t entrepris que l'int�r�t des demandeurs � l'empi�tement consiste � pouvoir maintenir l'implantation au sol de leur garage - qui existe depuis 30 ans - en limite de propri�t�, ainsi que l'avant-toit et le ch�neau en surplomb, alors que, de son c�t�, la d�fenderesse all�gue seulement, mais sans le prouver, qu'une telle situation a pour cons�quence que l'eau pluviale d�borde r�guli�rement du ch�neau et transforme en �mar�cage� la partie de sa parcelle longeant le garage. Le jugement de premi�re instance a retenu � ce sujet que la destruction du garage serait totalement disproportionn�e, qu'une quelconque d�pr�ciation de la parcelle B en raison de l'empi�tement n'est pas �tablie et que, partant, les circonstances de l'esp�ce justifient pleinement l'octroi de la servitude. La cour cantonale en fait �tat lorsqu'elle expose que, de l'avis du Tribunal de premi�re instance, la destruction d'une partie du garage serait totalement disproportionn�e. Dans ces conditions, force est d'admettre qu'elle a fait sien l'avis du premier juge sur ce point.
A l'encontre de cette opinion, la d�fenderesse fait valoir que, apr�s 30 ans, le garage se trouve dans un ��tat de d�labrement� qui n�cessite une r�fection compl�te, que, dans le cadre de sa remise en �tat (partiellement effectu�e), la suppression de l'empi�tement actuel peut s'effectuer sans aucune difficult� et sans d�pense exag�r�e, tandis que son maintien est incontestablement source de d�sagr�ments pour elle en raison de l'�coulement des eaux pluviales depuis la toiture du garage sur son terrain. Dirig�e contre les constatations de fait, cette critique est irrecevable dans un recours en r�forme (art. 55 al. 1 let. c OJ).
2.4 La d�fenderesse invoque enfin deux inadvertances manifestes et l'omission d'un fait d�terminant.
Vu le sort du grief relatif � l'absence d'opposition en temps utile (supra, 2.3.1), l'inadvertance manifeste en relation avec la restitution des 4 m2 de terrain qui aurait, d'apr�s l'autorit� cantonale, �t� accept�e par l'int�ress�e en �change de la constitution d'une �servitude d'empi�tement et de distance et vue droite� est sans pertinence.
Vu le sort des griefs sur le fond (supra, 2.3), la pr�cision que la d�fenderesse entend faire apporter, � savoir que, outre l'avant-toit et le ch�neau, la colonne d'eaux pluviales empi�te aussi sur sa parcelle, se r�v�le pareillement d�nu�e de pertinence. Il en va de m�me de l'omission d'un fait d�terminant, c'est-�-dire les travaux qu'auraient entrepris les demandeurs �au niveau de l'avant-toit, du ch�neau et de la descente d'eaux pluviales�.
Concernant l'enl�vement de la cl�ture install�e sur la parcelle de desserte, la d�fenderesse se plaint de deux inadvertances manifestes et d'une violation des art. 647, 648 et 679 CC.
3.1 Selon l'arr�t attaqu�, il est �tabli que les copropri�taires ont donn� autrefois leur accord � ce que la d�fenderesse puisse avoir la jouissance de cette partie de terrain, pour autant qu'elle ne plante pas d'arbres et n'entrave pas l'acc�s aux canalisations qui s'y trouvent, encore que les t�moignages ne soient pas sans �quivoque quant � la port�e de ce droit (autorisation de planter des arbres ou des arbustes). Cet accord vaut r�glement d'utilisation de la parcelle au sens de l'art. 647 CC. Or, la d�fenderesse ne l'a pas respect� int�gralement, car elle a rendu l'acc�s aux canalisations plus difficile par la mise en place de sa cl�ture, dont l'utilit� est d'ailleurs difficile � saisir; aussi est-ce � juste titre que le premier juge en a ordonn� l'enl�vement. Pour le surplus, il n'a pas �t� d�montr� que les arbres et v�g�taux d'agr�ment entravent l'acc�s � la parcelle des demandeurs; lesdites plantations, tol�r�es jusqu'ici, doivent cependant respecter les crit�res de hauteur et de distance fix�s par la loi.
3.2 Se fondant sur le t�moignage des �poux S.________, tel qu'il ressort du proc�s-verbal d'enqu�tes du 17 mai 1999, et sur la lettre qu'elle a adress�e � son notaire le 5 septembre 1973 au sujet de la convention pass�e entre les copropri�taires, la d�fenderesse reproche d'abord � la cour cantonale d'avoir attribu� � cet accord une nature et une teneur en contradiction avec le texte de ces pi�ces; en effet, il ne s'agirait pas seulement d'une jouissance � bien plaire, mais d'un �droit d'usage particulier�, sous la r�serve de ne pas planter d'arbres entravant l'acc�s aux canalisations ou mena�ant celles-ci. Sous le couvert d'inadvertance manifeste, la d�fenderesse s'en prend, en r�alit�, � l'appr�ciation des preuves par l'autorit� cantonale, grief qui ne peut �tre soulev� qu'� l'appui d'un recours de droit public pour arbitraire (supra, 1.4).
Ensuite, la d�fenderesse demande que l'�tat de fait soit pr�cis� en ce sens que les conduites situ�es sous la parcelle de desserte �sont les alimentations en eau, en �lectricit� et en t�l�phone�, et non les �canalisations d'eaux pluviales et d'eaux us�es de la parcelle A�. On ne voit toutefois pas en quoi cette pr�cision aurait une influence sur l'issue du recours, et la d�fenderesse ne l'indique pas davantage (supra, 1.4). Le moyen est d�s lors irrecevable.
3.3 D'apr�s la d�fenderesse, l'accord entre les copropri�taires vaut �r�glement d'utilisation� au sens de l'art. 647 CC, et non seulement �jouissance accord�e � bien plaire�; aux termes de ce r�glement, elle peut profiter de cette bande de terrain et en user dans la mesure o� elle n'entrave pas l'acc�s aux canalisations situ�es sous le terrain, ni ne risque de les endommager.
L'autorit� cantonale, � la suite du Tribunal de premi�re instance, ayant retenu que l'acc�s aux canalisations est rendu plus difficile par la mise en place de la cl�ture, les critiques de la d�fenderesse s'av�rent irrecevables. Ainsi, lorsqu'elle soutient que sa cl�ture n'emp�che ni ne restreint l'acc�s des copropri�taires aux conduites, elle remet en cause les constatations de fait de la cour cantonale, ce qui est exclu dans un recours en r�forme (art. 55 al. 1 let. c OJ). De m�me, en affirmant que la pose d'une cl�ture n'a jamais �t� exclue, mais que, au contraire, les copropri�taires l'ont express�ment autoris�e, elle s'en prend �galement aux constatations relatives � la volont� des parties, lesquelles ressortissent au fait (supra, 2.3.2). Enfin, le moyen pris de l'art. 679 CC est irrecevable, faute de l�sion: en effet, aucune responsabilit� du chef de cette disposition n'a jamais �t� imput�e � la d�fenderesse en rapport avec l'�dification de la cl�ture.
Quant au remboursement des frais d'enl�vement de la cl�ture et du tiers de la valeur des plantations, l'autorit� cantonale a rejet� ces pr�tentions par le motif que la d�fenderesse n'a produit qu'un ensemble disparate de factures et de quittances inaptes � d�montrer la r�alit� des frais qu'elle all�gue, et dont on ne sait dans quelle mesure elles concernent sp�cifiquement la bande de terrain annex�e ou, plus vraisemblablement, la parcelle B dans son ensemble.
La d�fenderesse se borne � objecter que l'enl�vement de la cl�ture litigieuse lui occasionnera de nouveaux frais pour clore sa parcelle, �en vue d'en pr�server la s�curit�, la propret� et la tranquillit�, et que les frais en r�sultant devraient logiquement �tre mis � la charge des demandeurs. Faute de comporter une r�futation des motifs de l'autorit� cantonale, ce grief est irrecevable (art. 55 al. 1 let. c OJ).
Le sort des frais et d�pens de la proc�dure cantonale ne peut �tre critiqu� par la voie du recours en r�forme, cette question �tant exclusivement r�gie par le droit cantonal (Messmer/Imboden, Die eidgen�ssischen Rechtsmittel in Zivilsachen, Zurich 1992, n� 30 et les r�f�rences). Le chef de conclusions, par ailleurs non motiv�, tendant � ce qu'ils soient support�s par les intim�s est, en cons�quence, irrecevable (art. 43 al. 1 et 55 al. 1 let. c in fine OJ).
Vu l'issue du pr�sent recours, l'�molument judiciaire doit �tre mis � la charge de la recourante (art. 156 al. 1 OJ). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens aux intim�s, qui n'ont pas �t� invit�s � r�pondre.