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Timestamp: 2016-10-26 23:12:47+00:00
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Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 4', 'art. 28', 'ATF ', 'art. 28', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 28', 'art. 159', 'art. 135']

I 56/03 (18.06.2003)
Arr�t du 18 juin 2003
P.________, intim�e, repr�sent�e par la F�d�ration suisse pour l'int�gration des handicap�s (FSIH), place Grand-Saint-Jean 1, 1003 Lausanne
P.________, n�e en 1963, a exerc� diverses activit�s, dont celle de manutentionnaire puis de nettoyeuse en salle d'op�ration aupr�s de la Clinique X.________. Souffrant de longue date de douleurs cervicales et dorsales, elle a d�finitivement cess� toute activit� en f�vrier 1996, et pr�sent�, le 24 septembre suivant, une demande de prestations de l'assurance-invalidit�.
Les diverses consultations sp�cialis�es prescrites par son m�decin traitant, le docteur A.________, ont fait appara�tre, sur le plan physique, les diagnostics de troubles statiques vert�braux avec dysfonctions �tag�es, de s�quelles de Scheuermann (rapport du docteur E.________ du 31 ao�t 1992), ainsi qu'un genu valgum (rapport du docteur F.________ du 7 juin 1991); au niveau psychique, le docteur A.________ a pr�cis� que la pr�nomm�e souffrait en outre d'un �tat d�pressif chronique dans le cadre d'un conflit conjugal et proposait un examen compl�mentaire par un psychiatre (rapport du 10 d�cembre 1996). Il attestait d'une incapacit� de travail enti�re dans des activit�s physiques lourdes, mais estimait la patiente capable d'exercer une activit� l�g�re tout en r�servant l'avis du psychiatre. Ayant examin� l'assur�e � la demande de son m�decin traitant, le docteur B.________ a diagnostiqu� des rachialgies diffuses et troubles dysthymiques, ainsi qu'une fibromyalgie (rapport du 9 octobre 1997).
Dans le cadre de l'instruction de la demande, l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (l'office AI) a confi� une expertise m�dicale au Centre d'observation m�dicale de l'AI (COMAI). Dans leur rapport du 10 avril 2000, les experts ont constat�, entre autres affections, l'existence d'un syndrome somatoforme douloureux persistant sous forme principalement de dorso-lombalgies, d'un trouble d�pressif r�current et d'un trouble de la personnalit� non sp�cifique, � traits masochiques et d�pendants; ils ont conclu � une capacit� de travail r�siduelle comprise entre 40 et 50 % dans une activit� adapt�e n'exigeant ni des travaux lourds, ni le port de charges lourdes et permettant une alternance de positions. Ils ont par ailleurs relev� que des mesures de r�adaptation professionnelle dans l'activit� de coiffeuse - souhait �mis par l'assur�e - n'�taient pas indiqu�es en raison des gonalgies et rachialgies dont elle se plaignait; ils pr�conisaient en revanche une mesure d'aide au placement.
Par d�cision du 28 f�vrier 2001, l'office AI a fix� le taux d'invalidit� de l'assur�e � 5,05 %, niant en cons�quence son droit � des mesures professionnelles ainsi qu'� une rente. Il a consid�r� qu'elle pr�sentait une capacit� de travail enti�re dans une activit� adapt�e � son �tat de sant�, � l'instar d'une activit� industrielle l�g�re.
All�guant que l'office AI s'�tait �cart� � tort de l'�valuation des experts du COMAI, P.________ a recouru contre cette d�cision devant le Tribunal des assurances du canton de Vaud, en concluant, principalement, au renvoi de la cause � l'administration pour que soient mises en oeuvre des mesures de r�adaptation. A titre subsidiaire, elle demandait la reconnaissance de son droit � une demi-rente d'invalidit�.
Par jugement du 11 septembre 2002, le tribunal cantonal a r�form� la d�cision attaqu�e en ce sens qu'il a reconnu � l'assur�e un droit � une demi-rente d'invalidit� d�s le 1er septembre 1997, ainsi qu'� une aide au placement.
L'office AI interjette recours de droit administratif contre ce jugement dont il requiert l'annulation, en concluant � la confirmation de sa d�cision du 28 f�vrier 2001.
L'intim�e conclut au rejet du recours, sous suite de d�pens. Quant � l'Office f�d�ral des assurances sociales, il a renonc� � se d�terminer.
1.1 La loi f�d�rale sur la partie g�n�rale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA) est entr�e en vigueur le 1er janvier 2003, entra�nant la modification de nombreuses dispositions l�gales dans le domaine de l'assurance-invalidit�. Cependant, le cas d'esp�ce reste r�gi par les dispositions de la LAI en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2002, eu �gard au principe selon lequel les r�gles applicables sont celles en vigueur au moment o� les faits juridiquement d�terminants se sont produits (ATF 127 V 467 consid. 1, 121 V 366 consid. 1b).
1.2 Le litige porte sur le droit de l'intim�e � des prestations de l'assurance-invalidit�.
Le jugement entrepris expose correctement les dispositions l�gales et r�glementaires ainsi que les principes jurisprudentiels relatifs � la notion d'invalidit� r�sultant d'une atteinte � la sant� mentale (art. 4 LAI), singuli�rement de troubles somatoformes douloureux (VSI 2000 p. 154 consid. 2c), � son �valuation chez les assur�s actifs (art. 28 al. 2 LAI) - en particulier en ce qui concerne les modalit�s de recours � des donn�es salariales statistiques (ATF 126 V 75) - aux conditions du droit � une rente d'invalidit� (art. 28 al. 1 LAI), ainsi qu'� la valeur probante d'un rapport m�dical (ATF 125 V 352 consid. 3a, 122 V 160 consid. 1c). Il suffit donc d'y renvoyer sur ces diff�rents points.
2.1 Les premiers juges ont consid�r�, en substance, que l'incapacit� de travail de l'assur�e, que les experts du COMAI ont estim�e de l'ordre de 40 � 50 %, entra�nait dans une activit� adapt�e une incapacit� de gain d'un taux de 52,13 %, ouvrant droit � une demi-rente d'invalidit�.
2.2 A l'appui de ses conclusions, l'office recourant fait valoir, d'une part, que l'expertise du COMAI ne d�montrerait pas l'existence d'une comorbidit� psychiatrique et, d'autre part, qu'elle ne contiendrait pas les conclusions d'un rhumatologue. Il soutient �galement que l'expert psychiatre tente de justifier le taux d'incapacit� de travail de l'intim�e par des facteurs �trangers � l'invalidit�, tels que l'inadaptation sociale, le manque de formation, des difficult�s linguistiques et la situation financi�re difficile du couple. Selon le recourant, les troubles diagnostiqu�s ne pr�sentent pas un tel degr� de gravit� que l'assur�e ne serait pas en mesure d'exercer une activit� lucrative.
De son c�t�, l'intim�e est d'avis que l'office recourant n'avait pas � s'�carter des conclusions des experts du COMAI, qu'elle partage enti�rement, d�s lors que celles-ci ont pleine valeur probante au sens de la jurisprudence.
3.1 Les experts du COMAI ont retenu les diagnostics de trouble somatoforme douloureux persistant sous forme principalement de dorso-lombalgies, associ� � un �tat d�pressif r�current (�pisode actuel de degr� moyen), de troubles de la personnalit� non sp�cifique, � traits masochiques et d�pendants, troubles statiques mod�r�s du rachis et s�quelles mineures de Scheuermann ainsi qu'une hyper-r�activit� bronchique et rhino-conjonctivite allergique. L'ensemble de ces pathologies entra�ne une diminution de la capacit� de travail de l'intim�e avec une composante psychiatrique d�terminante. P.________ n'est ainsi plus en mesure de reprendre une activit� physiquement exigeante, mais peut en revanche mettre � profit une capacit� de travail de l'ordre de 40 � 50 % dans une activit� adapt�e de type manutention l�g�re.
Pour rendre leurs conclusions, les experts se sont adjoint les services d'un m�decin psychiatre, la doctoresse C.________, qui estime que l'intim�e, dont le fonctionnement est tr�s limit� et rigide, pr�sente clairement tous les signes et sympt�mes d'un syndrome somatoforme douloureux persistant. La psychiatre a �galement mis en �vidence le diagnostic d'�tat d�pressif r�current, �pisode actuel de degr� moyen. La reconnaissance de cet �tat d�pressif r�current, �pisode de degr� moyen (F33.1 dans la classification internationale du CIM-10) constitue, par rapport aux troubles somatoforme douloureux, une comorbidit� psychiatrique d'une certaine gravit�. En ce qui concerne, en particulier, ce crit�re lors de l'appr�ciation du caract�re invalidant de troubles somatoformes, on rappellera que si, dans certains cas d'esp�ce, la jurisprudence a ni� l'existence d'une incapacit� de travail significative r�sultant de tels troubles en l'absence de comorbidit� psychiatrique grave (VSI 2000 p. 156), elle a rappel� � diverses reprises que cet arr�t ne peut �tre interpr�t� en ce sens que des troubles de ce type ne seraient susceptibles de fonder une invalidit� au sens de la LAI qu'en relation avec une telle comorbidit� (arr�ts Q. du 8 ao�t 2002, [I 783/01] et L. du 6 mai 2002 [I 275/01). Un tel sch�matisme, qui proc�de d'une mauvaise compr�hension des motifs de l'arr�t publi� dans VSI 2000 p. 156, ne saurait, en effet, s'accorder avec la complexit� de la probl�matique du caract�re invalidant des troubles somatoformes douloureux, qui justifie les exigences pos�es � l'adresse de l'expert par la jurisprudence pr�cit�e (arr�t M. du 14 janvier 2003, [I 338/02]).
Par ailleurs, contrairement � l'all�gation de l'office recourant, un m�decin sp�cialiste en rhumatologie a �galement particip� � l'�laboration du rapport d'expertise, puisque le docteur D.________, rhumatologue, a discut� avec ses confr�res des constatations m�dicales relatives � la situation de l'assur�e et sign� ledit rapport, en en acceptant donc l'ensemble des conclusions. Au demeurant, m�me si on ignore lequel des experts a nomm�ment proc�d� � une telle appr�ciation, l'assur�e a fait l'objet d'un test ost�o-articulaire au cours duquel l'existence de 8 points selon Smythe pour une fibromyalgie, ainsi que celle de points algiques � la palpation ou � la mobilisation, a �t� constat�e, de sorte que des aspects rhumatologiques ont �galement �t� pris en compte.
3.2 En l'esp�ce, les crit�res relev�s par les experts, � savoir, sur le plan psychique, un trouble de la personnalit� non sp�cifique, � traits masochiques et d�pendants, l'existence, d�j� mentionn�e, d'une comorbidit� psychiatrique, les dorso-lombalgies et les troubles statiques mod�r�s du rachis, sur le plan physique, la longue �volution des affections physiques ressenties par l'assur�e, une situation familiale difficile en raison d'un important conflit conjugal et l'absence de simulation ou d'intention dans la manifestation des sympt�mes d�crits permettent, conform�ment � la jurisprudence (cf. VSI 2000 p. 154 consid. 2c) de poser un pronostic d�favorable quant � la reprise du travail de l'assur�e � temps complet. A cet �gard, si les experts mentionnent certes, comme le rel�ve le recourant, des �l�ments tels que l'�migration et le manque de formation scolaire et professionnel en rapport avec le pronostic d�favorable relatif � la capacit� de travail de l'intim�e, ils se fondent toutefois principalement sur l'�tat d�pressif et la chronification de la situation m�dicale, sans r�mission durable, pour justifier leur appr�ciation.
En cons�quence, en l'absence d'�l�ment permettant de mettre s�rieusement en doute les conclusions des experts du COMAI, - dont le rapport r�pond � toutes les exigences permettant de lui reconna�tre pleine valeur probante (ATF 125 V 351 consid. 3a, 122 V 160 consid. 1c) -, on ne saurait, � l'instar du recourant, faire grief aux premiers juges d'avoir retenu que l'intim�e est atteinte de troubles d'une certaine gravit� en raison desquels elle n'est capable d'exercer qu'une activit� adapt�e � 50 %. Dans cette mesure, le cas d'esp�ce se distingue des situations jug�es dans les deux arr�ts de la Cour de c�ans mentionn�s par le recourant (I 141/02 et I 759/01).
Les premiers juges ont reconnu le droit de l'assur�e � une demi-rente d'invalidit� d�s le 1er septembre 1997, fond�e sur un degr� d'invalidit� de 52,13 % qu'ils ont fix� conform�ment � l'art. 28 al. 2 LAI, ainsi qu'� une mesure d'aide au placement. La Cour de c�ans n'a pas de raison de s'�carter du jugement entrepris sur ces points, que ne conteste au demeurant pas l'office recourant.
Il suit de ce qui pr�c�de que le recours est infond�.
L'intim�e, repr�sent�e par la F�d�ration suisse pour l'int�gration des handicap�s (FSIH), obtient gain de cause et peut d�s lors pr�tendre une indemnit� de d�pens (art. 159 al. 1 en corr�lation avec l'art. 135 OJ).
L'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud versera � P.________ la somme de 1'800 fr. (y compris la taxe � la valeur ajout�e) � titre de d�pens pour la proc�dure de derni�re instance.