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Timestamp: 2016-10-25 08:29:28+00:00
Document Index: 169886757

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 4', 'art. 28', 'art. 29', 'art. 28', 'ATF ', 'art. 4', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'in fine', 'art. 40', 'art. 19', 'art. 95', 'ATF ', 'art. 152', 'art. 135', 'ATF ', 'art. 152', 'ATF ']

I 272/03 (23.06.2004)
I 272/03
Arr�t du 23 juin 2004
MM. les Juges Borella, Pr�sident, Sch�n et Fr�sard. Greffi�re : Mme von Zwehl
O.________, recourant, repr�sent� par Me Anne-Marie Germanier Jaquinet, avocate, 10, rue Beau-S�jour, 1002 Lausanne,
(Jugement du 18 f�vrier 2003)
O.________, n� en 1952, c�libataire, travaillait depuis 1992 comme aide-cuisinier au service de la Fondation C.________. A la suite d'une glissade sur son lieu de travail en juin 1995, il a commenc� � ressentir des lombalgies qui sont all�es en s'aggravant. D�clar� incapable de travailler � 50 % du 4 novembre 1996 au 17 f�vrier 1997 et ensuite � 100 % pour une dur�e ind�termin�e, le pr�nomm� a pr�sent�, le 7 avril 1997, une demande de prestations de l'assurance-invalidit� tendant au reclassement dans une nouvelle profession.
Apr�s avoir recueilli l'avis des divers m�decins ayant trait� l'assur�, l'Office AI du canton de Vaud (ci-apr�s : l'office AI) a mis en oeuvre un stage d'observation au COPAI. Les responsables du stage ont fait �tat d'une participation et d'un rendement m�diocres en d�pit de faibles limitations fonctionnelles (rapport du 12 f�vrier 1998); quant au docteur M.________, m�decin-conseil du COPAI, il a estim� que l'assur� devrait �tre en mesure de travailler comme manoeuvre industriel avec des rendements proches de la norme (rapport du 27 mars 1998). Sur cette base, l'office AI a fait parvenir � O.________ un projet de d�cision par lequel il lui refusait tout droit aux prestations. Ce dernier ayant contest� ce projet de d�cision, une expertise a �t� confi�e au Centre d'observation m�dicale de l'AI (COMAI). Dans leur rapport du 14 avril 2000, les m�decins du COMAI ont pos� les diagnostics de trouble somatoforme douloureux persistant, de trouble non sp�cifique de la personnalit�, de syndrome m�tabolique avec exc�s pond�ral, d'hypertension art�rielle, de probable st�atose h�patique, ainsi que de possible maladie de Forestier d�butante (Dish); ils ont conclu � une incapacit� de travail durable de 50 % dans l'ancienne activit� ou un autre emploi adapt� (par exemple manoeuvre dans l'industrie l�g�re).
Par d�cision du 16 f�vrier 2001, l'office AI a refus� � O.________ le droit � une rente, fixant son taux d'invalidit� � 5 %. Il a consid�r� que le pr�nomm� �tait capable de travailler � plein temps dans une activit� adapt�e telle que ouvrier industriel, op�rateur, ou encore gardien de parking, lui permettant d'obtenir un revenu presque �quivalent � celui qu'il r�alisait comme aide-cuisinier.
Par jugement du 18 f�vrier 2003, le Tribunal des assurances du canton de Vaud a rejet� le recours form� par l'assur� contre cette d�cision. A l'instar de l'office AI, les premiers juges ont estim� que les troubles psychiques pr�sent�s par O.________ n'avaient pas de caract�re invalidant, si bien qu'une limitation de sa capacit� de travail dans le sens d�crit par les m�decins du COMAI ne pouvait �tre reconnue.
O.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement, dont il requiert l'annulation. Il conclut � la reconnaissance, par l'office AI, d'un taux d'invalidit� de 50 %. Il sollicite en outre le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
1.1 La loi f�d�rale sur la partie g�n�rale du droit des assurances sociales (LPGA), du 6 octobre 2000, entr�e en vigueur le 1er janvier 2003, n'est pas applicable en l'esp�ce, le juge des assurances sociales n'ayant pas � tenir compte des modifications du droit ou de l'�tat de fait survenues apr�s que la d�cision litigieuse du 16 f�vrier 2001 a �t� rendue (cf. ATF 127 V 467 consid. 1, 121 V 366 consid. 1b). Pour les m�mes motifs, les dispositions de la novelle du 21 mars 2003 modifiant la LAI (4�me r�vision), entr�e en vigueur le 1er janvier 2004 (RO 2003 3852) ne sont pas applicables.
1.2 Le jugement entrepris expose correctement les dispositions l�gales et la jurisprudence relatives � la notion d'invalidit� (art. 4 LAI), son �valuation chez les assur�s actifs (art. 28 al. 2 LAI) et le moment o� elle est r�put�e survenue (art. 29 al. 1 LAI), ainsi qu'� l'�chelonnement des rentes en fonction du degr� d'invalidit� (art. 28 al. 1 LAI), de sorte qu'il suffit d'y renvoyer sur ces diff�rents points.
Pour le recourant, le rapport d'expertise du COMAI - rendu au terme d'une �tude fouill� de l'ensemble du dossier m�dical ainsi qu'� l'issue d'examens pluridisciplinaires particuli�rement approfondis - remplit les exigences auxquelles la jurisprudence soumet la valeur probante d'un tel document, si bien que c'est � tort que les premiers juges s'en sont �cart�s; l'estimation de sa capacit� de travail r�siduelle ayant fait l'objet d'une discussion de synth�se entre les praticiens des diff�rentes disciplines, rien ne les autorisaient � y substituer leur propre appr�ciation.
3.1 Selon la jurisprudence, des troubles somatoformes douloureux peuvent, dans certaines circonstances, conduire � une incapacit� de travail (ATF 120 V 119 consid. 2c/cc; RAMA 1996 n� U 256 p. 217 ss consid. 5 et 6). De tels troubles entrent dans la cat�gorie des affections psychiques, pour lesquelles une expertise psychiatrique est en principe n�cessaire quand il s'agit de se prononcer sur l'incapacit� de travail qu'ils sont susceptibles d'entra�ner (VSI 2000 p. 160 consid. 4b; arr�t N. du 12 mars 2004, destin� � la publication, I 683/03, consid. 2.2.2 et les arr�ts cit�s). Compte tenu des difficult�s, en mati�re de preuve, � �tablir l'existence de douleurs, les simples plaintes subjectives de l'assur� ne suffisent pas pour justifier une invalidit� (enti�re ou partielle). Dans le cadre de l'examen du droit aux prestations de l'assurance sociale, l'all�gation des douleurs doit �tre confirm�e par des observations m�dicales concluantes, sans quoi une appr�ciation de ce droit aux prestations ne pourrait �tre assur�e de mani�re conforme � l'�galit� de traitement des assur�s (arr�t N. pr�cit�, consid. 2.2.2).
3.2 Un rapport d'expertise attestant la pr�sence d'une atteinte psychique ayant valeur de maladie - tels des troubles somatoformes douloureux - est une condition juridique n�cessaire, mais ne constitue pas encore une base suffisante pour que l'on puisse admettre qu'une limitation de la capacit� de travail rev�t un caract�re invalidant (arr�t N. pr�cit� consid. 2.2.3; Meyer-Blaser, Der Rechtsbegriff der Arbeitsunf�higkeit und seine Bedeutung in der Sozialversicherung, namentlich f�r den Einkommensvergleich in der Invalidit�tsbemessung, in: Ren� Schauffhauser/Franz Schlauri (�d.), Schmerz und Arbeitsunf�higkeit, St. Gall 2003, p. 64 sv., et note 93). En effet, selon la jurisprudence, les troubles somatoformes douloureux persistants n'entra�nent pas, en r�gle g�n�rale, une limitation de longue dur�e de la capacit� de travail pouvant conduire � une invalidit� au sens de l'art. 4 al. 1 LAI (voir sur ce point Meyer-Blaser, op. cit. p. 76 ss, sp�c. p. 81 sv.). Une exception � ce principe est admise dans les seuls cas o�, selon l'estimation du m�decin, les troubles somatoformes douloureux se manifestent avec une telle s�v�rit� que, d'un point de vue objectif, la mise en valeur de sa capacit� de travail ne peut pratiquement plus - sous r�serve des cas de simulation ou d'exag�ration (SVR 2003 IV n� 1 p. 2 consid. 3b/bb; voir aussi Meyer-Blaser, op. cit. p. 83, sp�c. 87 sv. ) - raisonnablement �tre exig�e de l'assur�, ou qu'elle serait m�me insupportable pour la soci�t� (ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 sv. consid. 2b et les r�f�rences; arr�t N. pr�cit� consid. 2.2.3 et les arr�ts cit�s; cf. aussi ATF 127 V 298 consid. 4c in fine).
Admissible seulement dans des cas exceptionnels, le caract�re non exigible d'un effort de volont� en vue de surmonter la douleur et de la r�int�gration dans un processus de travail suppose, dans chaque cas, soit la pr�sence manifeste d'une comorbidit� psychiatrique d'une acuit� et d'une dur�e importantes, soit le cumul d'autres crit�res pr�sentant une certaine intensit� et constance. Ce sera le cas (1) des affections corporelles chroniques ou d'un processus maladif s'�tendant sur plusieurs ann�es sans r�mission durable, (2) d'une perte d'int�gration sociale dans toutes les manifestations de la vie, (3) d'un �tat psychique cristallis�, sans �volution possible au plan th�rapeutique, marquant simultan�ment l'�chec et la lib�ration du processus de r�solution du conflit psychique (profit primaire tir� de la maladie [�fuite dans la maladie�]), ou enfin (4) de l'�chec de traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux r�gles de l'art et de mesures de r�habilitation, cela en d�pit de la motivation et des efforts de la personne assur�e pour surmonter les effets des troubles somatoformes douloureux (VSI 2000 p. 155 consid. 2c; arr�t N. pr�cit�, consid. 2.2.3 in fine; Meyer-Blaser, op. cit. p. 76 ss, sp�c. 80 ss).
3.3 D�s lors qu'en l'absence de r�sultats sur le plan somatique le seul diagnostic de troubles somatoformes douloureux ne suffit pas pour justifier un droit � des prestations d'assurance sociale, il incombe � l'expert-psychiatre, dans le cadre large de son examen, d'indiquer � l'administration (et au juge en cas de litige) si et dans quelle mesure un assur� dispose de ressources psychiques qui - eu �gard �galement aux crit�res mentionn�s au consid�rant 3.2 ci-dessus - lui permettent de surmonter ses douleurs. Il s'agit pour lui d'�tablir de mani�re objective si, compte tenu de sa constitution psychique, l'assur� peut exercer une activit� sur le march� du travail, malgr� les douleurs qu'il ressent (cf. arr�t N. pr�cit� consid. 2.2.4. et les arr�ts cit�s).
3.4 Les prises de position m�dicales sur la sant� psychique et sur les ressources dont dispose l'assur� constituent une base indispensable pour trancher la question (juridique) de savoir si et dans quelle mesure on peut exiger de celui-ci qu'il mette en oeuvre toute sa volont� pour surmonter ses douleurs et r�int�grer le monde du travail. Dans le cadre de la libre appr�ciation dont ils disposent (art. 40 PCF en liaison avec l'art. 19 PA; art. 95 al. 2 en liaison avec 113 et 132 OJ; VSI 2001 p. 108 consid. 3a), l'administration et le juge (en cas de litige) ne sauraient ni ignorer les constatations de fait des m�decins, ni faire leurs les estimations et conclusions m�dicales relatives � la capacit� (r�siduelle) de travail, sans proc�der � un examen pr�alable de leur pertinence du point de vue du droit des assurances sociales. Cela s'impose en particulier lorsque l'expert atteste une limitation de la capacit� de travail fond�e uniquement sur le diagnostic de troubles somatoformes douloureux. Dans un tel cas, il appartient aux autorit�s administratives et judiciaires d'examiner avec tout le soin n�cessaire si l'estimation m�dicale de l'incapacit� de travail prend en consid�ration �galement des �l�ments �trangers � l'invalidit� (en particulier des facteurs psychosociaux et socio-culturels) qui ne sont pas pertinents du point de vue des assurances sociales (ATF 127 V 299 consid. 5a; VSI 2000 p. 149 consid. 3), ou si la limitation (partielle ou totale) de la capacit� de travail est justifi�e par les crit�res juridiques d�terminants, �num�r�s aux consid. 3.3.2 et 3.3.3 ci-dessus (cf. arr�t N. pr�cit� consid. 2.2.5).
Pour rendre leurs conclusions, les m�decins du COMAI ont proc�d� � un examen clinique complet de l'assur� et se sont adjoints les services d'un m�decin-psychiatre, la doctoresse N.________, et d'un sp�cialiste en rhumatologie, le docteur H.________. La premi�re nomm�e a retenu un syndrome douloureux somatoforme persistant et un trouble non sp�cifique de la personnalit� (personnalit� frustre, coll�e au concret, mode relationnel atrophi� correspondant � une personnalit� de type psychosomatique); selon elle, la pathologie psychosomatique de O.________ - qu'elle d�crit comme un homme simple, au contact agr�able, surtout centr� sur ses sympt�mes physiques (douleurs de l'h�micorps droit; brachialgies et scapulalgies) mais sans signes majeurs pour un �tat d�pressif (pas de tristesse ni d'id�e suicidaire) - est principalement li�e au fonctionnement de sa personnalit� caract�ris�e par un monde �motionnel pauvre et coll� � la r�alit�, de sorte qu'une am�lioration de la symptomatologie est pratiquement � exclure d'un point de vue psychiatrique (consilium psychiatrique du 30 septembre 1999). Quant au rhumatologue, il n'a pas observ� de limitation fonctionnelle significative chez l'assur� compte tenu de son �ge, tout en �voquant un possible diagnostic de dish (��bauche d'ost�ophytes ant�rosup�rieur au niveau de L3-L4�); au plan rhumatologique, il a conclu � une capacit� de travail limit�e pour tous les travaux impliquant de la force dans les membres sup�rieurs, des mouvements de flexion et d'extension r�p�titifs, ou une position accroupie, et enti�re pour les travaux l�gers, en position assise avec possibilit� de varier la position (consultation rhumatologique du 13 octobre 1999).
Dans leur appr�ciation du cas, les experts ont mentionn� que l'assur� avait d�j� souffert par le pass� d'�pisodes de lombalgies, toutefois sans cons�quences sur son aptitude � travailler; l'origine de l'incapacit� de travail actuelle devait �tre recherch�e dans une chute sur le dos dont il avait �t� victime en juin 1995 � son lieu de travail, bien que les suites imm�diates de l'incident n'aient entra�n� � l'�poque qu'une incapacit� de travail suivie de 17 jours; il n'y avait aucune l�sion traumatique ni �v�nement particulier aigu permettant de justifier l'arr�t de travail d�finitif qui lui avait �t� reconnu depuis le 18 f�vrier 1997, hormis la lente p�joration de ses douleurs cervicales et dorsales apparues apr�s cette chute. Parmi les facteurs susceptibles d'avoir favoris� cette �volution, les experts ont cit� la personnalit� de l'assur� (de type psychosomatique), le contexte d'�migration, son faible degr� de scolarisation et de formation professionnelle, ainsi qu'un effet de �coping�. Cependant, comme O.________ ne pr�sentait somme toute que peu de limitations fonctionnelles, qu'il avait par le pass� fonctionn� � satisfaction aupr�s de ses divers employeurs nonobstant son trouble de personnalit� et enfin, qu'il conservait, d'apr�s ses propres dires, une autonomie quasiment compl�te dans tous les gestes de la vie courante (tenir le m�nage, conduire une voiture, se d�placer, rencontrer des amis, faire des promenades), ils ont en d�duit qu'un retour � un emploi restait envisageable dans une mesure de 50 %.
5.1 En l'esp�ce, l'existence d'une comorbidit� psychiatrique manifeste doit �tre ni�e dans le cas du recourant. Certes, les m�decins du COMAI ont-ils fait �tat, � c�t� du diagnostic principal de trouble somatoforme douloureux persistant, d'un trouble non sp�cifique de la personnalit� (personnalit� de type psychosomatique). Comme tel, ce trouble ne saurait toutefois �tre assimil� � une v�ritable atteinte � la sant� psychique ayant valeur de maladie; les m�decins pr�cit�s l'ont d'ailleurs aussi sp�cifi� dans leur rapport d'expertise [en haut de la page 19], parlant � cet �gard plut�t d'un �facteur de vuln�rabilisation� qui, en cas de conflit intra-psychique, emp�che une �laboration des probl�mes et conduit � des somatisations. Or, cette pr�disposition mise � part, laquelle - comme on vient de le voir - n'a pas en soi valeur de maladie, le recourant ne pr�sente pas d'affection psychique dont la reconnaissance constituerait, par rapport au trouble somatoforme douloureux, une comorbidit� psychiatrique d'une certaine gravit�; selon la doctoresse N.________, en effet: �hormis cette pauvret� du monde �motionnel, cet accrochage � la r�alit� et au corps et ces manifestations anxieuses b�tardes, nous ne relevons pas d'autre symptomatologie psychiatrique notamment pas de trouble du cours ni du contenu de la pens�e et non plus des sympt�mes florides de la lign�e psychotique�[page 14 du rapport d'expertise]. On ne peut d�s lors suivre les m�decins du COMAI lorsqu'ils constatent �deux affections psychiatriques formant chez le recourant une comorbidit� psychiatrique: des troubles non sp�cifiques de la personnalit� et un syndrome somatoforme douloureux persistant�.
5.2 On ne voit pas non plus que le recourant r�unit en sa personne plusieurs des autres crit�res (ou du moins pas dans une mesure tr�s marqu�e) consacr�s par la jurisprudence qui fondent un pronostic d�favorable en ce qui concerne l'exigibilit� d'une reprise d'activit� professionnelle. Il a �t� soulign� � plusieurs reprises dans le rapport d'expertise que la symptomatologie de O.________ ne l'emp�che pas d'accomplir ses activit�s habituelles (presque) normalement, et que son �tat de sant� a peu d'impact sur sa vie sociale qui est rest�e similaire � celle qu'il avait pour habitude de mener quand il exer�ait encore une activit� lucrative (voir l'anamn�se psychosociale et le descriptif des occupations journali�res de l'assur� [p. 8 ss du rapport d'expertise]). En ce sens, on peut constater un v�cu douloureux s�lectif en fonction des domaines de la vie - l'assur� surmonte apparemment ses douleurs quand il s'agit d'assurer sa propre subsistance au quotidien et de maintenir une vie sociale, alors qu'il s'estime dans le m�me temps incapable d'y faire face dans l'exercice d'une quelconque activit� professionnelle -, circonstance plaidant en d�faveur de la reconnaissance d'une incapacit� de travail de longue dur�e (voir Meyer-Blaser, op. cit. p. 84). En tout �tat de cause, une perte d'int�gration sociale dans toutes les manifestations de la vie (2) fait manifestement d�faut. On peut �galement douter que chez l'int�ress�, l'apparition du trouble somatoforme douloureux r�sulte d'une lib�ration du processus de r�solution du conflit psychique (profit primaire tir� de la maladie) (3). En effet, les experts n'ont fait mention d'aucune source de conflit intra-psychique ni situation conflictuelle externe - tout au plus un possible conflit de travail avec le sup�rieur hi�rarchique � cause de rendements insuffisants - permettant d'expliquer le d�veloppement du syndrome douloureux et son aboutissement jusqu'� une interruption totale de toute activit� lucrative; des facteurs comme l'�migration ainsi que le faible degr� de scolarisation et de formation professionnelle ont certes �t� �voqu�s, mais de fa�on si vague et si g�n�rale qu'il est impossible d'en appr�cier la port�e dans le cas de O.________ qui, d'apr�s les informations recueillies, vit depuis plus de 20 ans en Suisse sans difficult�s d'int�gration particuli�res. En revanche, les experts ont �mis la supposition que le pr�nomm� suit un �mod�le de coping� dans son entourage, compos� en partie de personnes d�j� au b�n�fice de prestations AI, qui l'aurait fait �voluer vers une invalidit�. C'est l� un indice laissant plut�t appara�tre un profit secondaire tir� de la maladie (le d�sir subjectif de se voir indemniser par une rente), ce qui doit, en r�gle g�n�rale, conduire au refus des prestations (voir Meyer-Blaser, op. cit. p. 86). Enfin, il y a lieu de relativiser l'�chec des traitements ambulatoires et des mesures de r�habilitation (4) entrepris par le recourant. En particulier, on ne saurait tirer des conclusions d�finitives des r�sultats m�diocres du stage d'observation que celui-ci a accompli au COPAI. D'une part, ces r�sultats se trouvent par trop en contradiction avec la prise de position (du 18 avril 1997) de son m�decin traitant, le docteur D.________, qui avait pr�conis� un changement d'activit� sans effort ni position debout ou assise prolong�e et, � cet effet, insist� sur la n�cessit� de mettre rapidement en oeuvre des mesures professionnelles. D'autre part, les responsables de la r�adaptation ont clairement indiqu� que le mauvais rendement de O.________ proc�dait bien plus d'un manque de motivation de sa part qu'� des emp�chements rencontr�s sur le plan fonctionnel (rapport du 12 f�vrier 1998). Quant aux m�decins du COMAI, ils ont toujours encore confirm� l'existence d'un potentiel de r�insertion professionnelle [p. 21 du rapport d'expertise].
Au vu de l'ensemble de ces �l�ments, et en d�pit du caract�re chronique et durable des douleurs (1) de l'assur�, on doit nier - d'un point de vue juridique - qu'une mise en valeur de sa capacit� de travail, jug�e compl�te au plan somatique dans une activit� adapt�e, ne puisse pratiquement plus raisonnablement �tre exig�e de lui ou qu'elle serait m�me insupportable pour la soci�t�. A l'instar des premiers juges, il y a d�s lors lieu de s'�carter des conclusions des m�decins du COMAI et de retenir que le recourant est en mesure de reprendre une activit� professionnelle dans le cadre des contre-indications formul�es par le docteur H.________. Il s'ensuit que le rejet de la demande de prestations par l'office AI n'est pas critiquable.
Selon la loi (art. 152 en corr�lation avec l'art. 135 OJ) et la jurisprudence, les conditions d'octroi de l'assistance judiciaire gratuite sont en principe remplies si les conclusions ne paraissent pas vou�es � l'�chec, si le requ�rant est dans le besoin et si l'assistance d'un avocat est n�cessaire ou du moins indiqu�e (ATF 125 V 202 consid. 4a, 372 consid. 5b et les r�f�rences).
Dans le cas particulier, le recourant remplit ces conditions, quand bien m�me il n'obtient pas gain de cause. Il se justifie ainsi de lui accorder l'assistance judiciaire pour la proc�dure f�d�rale. Le recourant est toutefois rendu attentif au fait qu'il devra rembourser la caisse du tribunal s'il devient ult�rieurement en mesure de le faire (art. 152 al. 3 OJ; ATF 124 V 309 consid. 6).
L'assistance judiciaire est accord� au recourant. Les honoraires (y compris la taxe � la valeur ajout�e) de Me Anne-Marie Germanier Jaquinet sont fix�s � 2'500 fr. pour la proc�dure f�d�rale et seront support�s par la caisse du tribunal.
Lucerne, le 23 juin 2004