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Timestamp: 2016-10-21 09:04:18+00:00
Document Index: 168889542

Matched Legal Cases: ['art. 95', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 107', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 97', 'art. 105', 'art. 99', 'ATF ', 'art. 132', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 7', 'art. 7', 'art. 4', 'art. 8', 'art. 16', 'art. 28', 'art. 28', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 16', 'ATF ']

S.________, repr�sent� par Me Monica Zilla, avocate,
recours contre le jugement du Tribunal administratif du canton de Neuch�tel du 13 ao�t 2009.
S.________, sans formation professionnelle, est arriv� en Suisse en 1989, o� il a travaill� en tant que manoeuvre dans la ma�onnerie. Depuis 1992, il est au b�n�fice d'un permis de grutier. A partir du 1er mars 2000, il a �t� engag� en qualit� de grutier A par l'entreprise X.________ SA. A l'arr�t de travail de mani�re continue depuis le 24 septembre 2004, il a pr�sent� le 14 avril 2005 une demande de prestations de l'assurance-invalidit�, en requ�rant un reclassement dans une nouvelle profession.
Dans un rapport du 4 mai 2005, le docteur V.________, m�decin g�n�raliste, a pos� les diagnostics ayant des r�percussions sur la capacit� de travail de troubles somatoformes douloureux existant depuis 2003, de tendinite de la coiffe des rotateurs de l'�paule gauche existant depuis f�vrier 2004 et de d�chirures des m�nisques gauches et droits existant depuis 1992. Il indiquait que l'activit� exerc�e jusque-l� n'�tait plus exigible et pr�conisait une r�adaptation professionnelle, par exemple dans l'horlogerie ou l'informatique. Dans un rapport du 7 juin 2005, le docteur D.________, sp�cialiste FMH en chirurgie orthop�dique, a conclu que les examens rhumatologiques n'avaient pas permis de mettre en �vidence autre chose que des troubles somatoformes ou de postuler l'existence d'une fibromyalgie; objectivement il y avait bel et bien des l�sions des m�nisques qui justifiaient en tout cas � gauche un deuxi�me geste arthroscopique th�rapeutique. Il relevait l'absence de signe objectif d'une affection somatique chez un patient o� la pathologie anamnestiquement lui paraissait coh�rente.
Le docteur E.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie, a effectu� une expertise psychiatrique pour l'assureur perte de gain de l'employeur. Dans un rapport du 15 ao�t 2005, ce m�decin et la psychologue - psychoth�rapeute C.________ ont pos� le diagnostic selon le DSM-IV-TR de trouble somatoforme indiff�renci� chez une personnalit� � traits passifs-d�pendants. Relevant qu'il n'y avait pas de comorbidit� psychiatrique au trouble somatoforme indiff�renci� et qu'il s'agissait ici non d'un trouble majeur de la personnalit�, mais d'un trait de fonctionnement, qui n'�tait pas assimilable de pr�s ou de loin � une atteinte � la sant� mentale, ils ont consid�r� que d'un point de vue psychiatrique, la capacit� de travail �tait de 100 % dans toute activit� adapt�e aux �ventuels probl�mes somatiques d�s le 1er ao�t 2005.
A la suite d'un stage d'observation professionnelle effectu� entre le 30 avril et le 16 mai 2007, S.________ a b�n�fici� de la prise en charge par l'assurance-invalidit� des co�ts d'une formation dans le domaine de la m�canique industrielle acquise du 4 juin au 21 d�cembre 2007 et de l'�lectrotechnique industrielle acquise du 7 janvier au 11 juillet 2008 dans le cadre du Centre Neuch�telois d'Int�gration Professionnelle (CNIP).
Les docteurs P.________, sp�cialiste FMH en m�decine interne - rhumatologie, M.________, sp�cialiste FMH en chirurgie orthop�dique et traumatologie de l'appareil moteur, et H.________, m�decin-chef du Service de m�decine physique et r�adaptation de l'H�pital Y.________, ont consign� leur appr�ciation dans des documents dat�s respectivement du 10 d�cembre 2007, 12 et 7 f�vrier 2008. Le docteur T.________, sp�cialiste FMH en m�decine g�n�rale et m�decin traitant de l'assur�, a pos� les diagnostics ayant des r�percussions sur la capacit� de travail d'arthrose des genoux - status apr�s d�chirures des m�nisques gauches et droits (existant depuis 1992) - status apr�s intervention pour l�sions m�niscales sur genou gauche en 1995 et 2004 et � droite en 1996, de douleurs scapulaires gauches existant depuis f�vrier 2004 probablement en rapport avec une tendinite de la coiffe des rotateurs et de douleurs polyarticulaires (�paule, m�tacarpo-phalangienne 2 � 5, inter phalangien 2 � 5 de la main droite, hanche gauche) d'�tiologie ind�termin�e, probablement dans un contexte de syndrome douloureux chronique (rapport du 8 avril 2008).
Par d�cision du 21 janvier 2009, l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Neuch�tel a refus� d'allouer � S.________ une rente d'invalidit�, au motif qu'il �tait en mesure de travailler � 100 % dans le domaine de la m�canique et de l'�lectrotechnique industrielle et pourrait ainsi r�aliser un revenu d'invalide de l'ordre de 57'335 fr. par ann�e (valeur 2008) et que la comparaison des revenus, compte tenu d'un revenu sans invalidit� de 69'056 fr. par ann�e (valeur 2008), donnait une invalidit� de 17 %, taux qui ne conf�rait aucun droit � une rente.
Le 20 f�vrier 2009, S.________ a form� recours contre cette d�cision devant le Tribunal administratif de la R�publique et canton de Neuch�tel, en concluant, sous suite de d�pens, � son annulation, la cause �tant renvoy�e � l'office AI pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants. Il a produit une lettre du docteur D.________ du 18 mai 2009 indiquant que le patient avait subi une arthroscopie du genou gauche.
Par jugement du 13 ao�t 2009, le Tribunal administratif a rejet� le recours.
S.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement, en concluant, sous suite de frais et d�pens, � son annulation, la cause �tant renvoy�e � l'autorit� pr�c�dente pour qu'une expertise pluridisciplinaire soit ordonn�e. A titre subsidiaire, il demande que le dossier soit renvoy� � l'instance inf�rieure et que le Tribunal f�d�ral lui ordonne d'examiner la possibilit� d'accorder des mesures d'ordre professionnel, par exemple sous la forme d'un reclassement professionnel.
1.1 Le recours peut �tre form� notamment pour violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF), que le Tribunal f�d�ral applique d'office (art. 106 al. 1 LTF), n'�tant ainsi limit� ni par les arguments du recourant, ni par la motivation de l'autorit� pr�c�dente (cf. ATF 130 III 136 consid. 1.4 p.140). Le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs invoqu�s, compte tenu de l'exigence de motivation pr�vue � l'art. 42 al. 2 LTF et ne peut aller au-del� des conclusions des parties (art. 107 al. 1 LTF). Il fonde son raisonnement sur les faits retenus par la juridiction de premi�re instance (art. 105 al. 1 LTF). Il examine sur la base des griefs soulev�s dans le recours si le jugement entrepris viole (notamment) le droit f�d�ral dans l'application des r�gles pertinentes du droit mat�riel et de preuve (art. 95 let. a LTF) y compris une �ventuelle constatation des faits manifestement inexacte ou en violation du droit (art. 97 al. 1, art. 105 al. 2 LTF). Toute conclusion nouvelle est irrecevable (art. 99 al. 2 LTF).
1.2 Par rapport aux derni�res conclusions prises devant l'autorit� pr�c�dente, lesquelles tendaient au renvoi de la cause � l'office AI pour qu'il compl�te l'instruction du dossier par la mise en place d'une expertise m�dicale pluridisciplinaire, la conclusion subsidiaire tendant au renvoi de la cause � l'instance inf�rieure par laquelle le recourant invite le Tribunal f�d�ral � ordonner � l'instance inf�rieure d'examiner la possibilit� d'accorder des mesures d'ordre professionnel, par exemple sous la forme d'un reclassement professionnel, est nouvelle (BERNARD CORBOZ, in: Commentaire de la LTF, Berne 2009, N. 31, 32 et 34 ad Art. 99 LTF). Cette conclusion est d�s lors irrecevable.
1.3 Les principes relatifs au pouvoir d'examen d�velopp�s dans l'ATF 132 V 393 consid. 3 p. 397 s. (en relation avec l'art. 132 OJ dans sa version en vigueur du 1er juillet au 31 d�cembre 2006) continuent � s'appliquer pour distinguer les constatations de fait de l'autorit� pr�c�dente (qui lient en principe le Tribunal f�d�ral) de l'application qu'elle fait du droit (question qui peut �tre examin�e librement en instance f�d�rale). Conform�ment � ces principes, les constatations de l'autorit� cantonale de recours sur l'atteinte � la sant�, la capacit� de travail de l'assur� et l'exigibilit� - dans la mesure o� elle d�pend d'une �valuation de la personne concr�te, de son �tat de sant� et de ses capacit�s fonctionnelles - rel�vent d'une question de fait et ne peuvent �tre contr�l�es que sous un angle restreint (ATF 132 V 393 consid. 3.2 p. 398). Dans la mesure cependant o� il en va de l'�valuation de l'exigibilit� d'une activit� professionnelle au regard de l'exp�rience g�n�rale de la vie, il s'agit d'une question de droit qui peut �tre examin�e librement en instance f�d�rale; il en va ainsi des conclusions tir�es de l'exp�rience m�dicale, comme par exemple, la pr�somption que les troubles somatoformes douloureux ou un autre syndrome semblable dont l'�tiologie est incertaine et leurs effets peuvent �tre surmont�s par un effort de volont� raisonnablement exigible (ATF 132 V 65 consid. 4.2.1 p. 70 s. et les arr�ts cit�s, 393 consid. 3.2 p. 398 s. et les arr�ts cit�s).
Le litige porte sur le droit du recourant � une rente d'invalidit�, singuli�rement sur l'atteinte � la sant� et son incidence sur sa capacit� de travail et de gain.
2.1 Le jugement attaqu� expose de mani�re exacte et compl�te les dispositions l�gales relatives aux notions d'incapacit� de gain (art. 7 LPGA jusqu'au 31 d�cembre 2007; art. 7 al. 1 et 2 LPGA depuis le 1er janvier 2008) et d'invalidit� (art. 4 al. 1 LAI et art. 8 al. 1 LPGA), ainsi que les r�gles r�gissant l'�valuation de l'invalidit� des assur�s exer�ant une activit� lucrative (art. 16 LPGA en corr�lation avec l'art. 28 al. 2 LAI jusqu'au 31 d�cembre 2007 et avec l'art. 28a al. 1 LAI depuis le 1er janvier 2008) et les principes jurisprudentiels y relatifs, lesquels continuent � s'appliquer apr�s l'entr�e en vigueur, le 1er janvier 2008, de la novelle du 6 octobre 2006 [5e r�vision de l'AI] (arr�t 8C_373/2008 du 28 ao�t 2008, consid. 2.1). Il expose correctement les principes jurisprudentiels applicables en cas de troubles somatoformes douloureux persistants (ATF 131 V 49, 130 V 352) ainsi qu'en cas de fibromyalgie (ATF 132 V 65) et les r�gles sur les t�ches du m�decin. On peut ainsi y renvoyer.
2.2 Selon le principe de la libre appr�ciation des preuves, le juge appr�cie librement les preuves m�dicales qu'il a recueillies, sans �tre li� par des r�gles formelles, en proc�dant � une appr�ciation compl�te et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les documents � disposition, quelle que soit leur provenance, puis d�cider s'ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S'il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plut�t qu'une autre. En ce qui concerne la valeur probante d'un rapport m�dical, ce qui est d�terminant, c'est que les points litigieux aient fait l'objet d'une �tude circonstanci�e, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne �galement en consid�ration les plaintes exprim�es par la personne examin�e, qu'il ait �t� �tabli en pleine connaissance de l'anamn�se, que la description du contexte m�dical et l'appr�ciation de la situation m�dicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient d�ment motiv�es. Au demeurant, l'�l�ment d�terminant pour la valeur probante n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa d�signation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352; 122 V 157 consid. 1c p. 160 et les r�f�rences).
Du jugement cantonal, il ressort que le recourant pr�sente une arthrose des genoux, un status apr�s d�chirures des m�nisques gauches et droits existant depuis 1992, un status apr�s intervention pour l�sions m�niscales sur genou gauche en 1995 et 2004 et � droite en 1996, des douleurs scapulaires existant depuis f�vrier 2004, d'�tiologie ind�termin�e. Depuis 1997, il se plaint toutefois essentiellement de douleurs ost�o-articulaires (gonalgies, douleurs aux chevilles, � la hanche gauche, aux cervicales, aux lombaires et � l'�paule gauche). Les premiers juges ont relev� que les m�decins consult�s n'avaient pas d�cel� de l�sions ost�o-articulaires, en particulier � l'�paule gauche, qu'ils s'accordaient � retenir que ces douleurs se manifestaient essentiellement dans un contexte de trouble somatoforme douloureux et que le docteur E.________ avait �galement diagnostiqu� un trouble somatoforme dans le rapport d'expertise psychiatrique du 15 ao�t 2005. Seul le docteur D.________ �tait convaincu que le patient �tait atteint d'un rhumatisme inflammatoire, sans que les sp�cialistes en orthop�die parviennent toutefois � mettre en �vidence une affection rhumatismale (lettre du 15 juillet 2008), de sorte qu'il n'y avait pas lieu de consid�rer que le recourant pr�sentait une telle affection. Examinant si le recourant �tait en mesure de fournir l'effort de volont� raisonnablement exigible en vue de surmonter les effets de sa symptomatologie douloureuse, la juridiction cantonale a fait siennes les conclusions du docteur E.________ dans son rapport du 15 ao�t 2005. Ainsi, niant l'existence d'une comorbidit� psychiatrique, elle a retenu que le recourant ne souffrait d'aucune affection psychique significative. Celui-ci �tait capable de composer avec ses douleurs, soit de surpasser son �tat douloureux puisqu'il avait travaill� � 100 % durant les six mois de formation en �lectronique, avec un taux d'absence de 5 % et � la satisfaction des responsables. Il menait par ailleurs une vie �motionnelle et sociale pratiquement normale. Tous ces �l�ments concordants laissaient pr�sumer que le trouble somatoforme douloureux et ses effets pouvaient �tre surmont�s par un effort de volont� raisonnablement exigible de la part du recourant, ce qui conduisait � nier toute incapacit� de travail r�sultant du seul diagnostic de trouble somatoforme douloureux et � admettre que celui-ci �tait encore capable d'exercer � temps complet une activit� adapt�e.
3.1 Le recourant se plaint d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves en ce qui concerne les affections somatiques. Il reproche � la juridiction cantonale de n'avoir pris en consid�ration que le trouble somatoforme douloureux, sans tenir compte des affections dont il est atteint sur le plan somatique, lesquelles n'ont pu �tre clairement d�termin�es, ce qui n�cessite la mise en oeuvre d'une expertise pluridisciplinaire. Il entend tirer argument du fait que le docteur D.________ consid�re qu'il est atteint d'une affection rhumatismale et que le docteur T.________, dans son rapport du 8 avril 2008, a qualifi� de complexe sa situation, en relevant que le patient pr�sentait �� la fois des douleurs de types m�caniques d�g�n�ratifs associ�es � des douleurs probablement en rapport avec un syndrome douloureux chronique�.
3.2 L'appr�ciation des preuves n'est arbitraire que si l'autorit� n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, si elle a omis sans raison s�rieuse de tenir compte d'un moyen important propre � modifier la d�cision attaqu�e ou encore si, sur la base des �l�ments recueillis, elle a fait des d�ductions insoutenables (ATF 134 V 53 consid. 4.3 p. 62 et les arr�ts cit�s, 129 I 8 consid. 2.1 p. 9, 127 I 38 consid. 2a p. 41).
3.3 S'agissant des affections dont le recourant est atteint sur le plan somatique, les premiers juges ont retenu l'arthrose des genoux et les douleurs scapulaires. Ils ont relev� qu'en pr�sence d'affection somatique avec un contexte de trouble somatoforme douloureux, il �tait difficile de distinguer la part de douleurs li�es au syndrome douloureux et celles li�es aux affections somatiques, soit, en l'occurrence l'arthrose aux genoux et, dans une moindre mesure, l'atteinte scapulaire � l'�paule.
Sur le vu des rapports des docteurs T.________ du 8 avril 2008, M.________ du 12 f�vrier 2008, H.________ du 7 f�vrier 2008, V.________ du 4 mai 2005, A.________ des 23 f�vrier 2004 et 24 f�vrier 2003 et I.________ du 11 d�cembre 2002, sur lesquels les premiers juges se sont fond�s en relevant que les m�decins consult�s n'avaient pas d�cel� de l�sions ost�o-articulaires, en particulier � l'�paule gauche, et s'accordaient � retenir que les douleurs se manifestaient essentiellement dans un contexte de trouble somatoforme douloureux, les affirmations du recourant (supra, consid. 3.1) ne permettent pas de consid�rer que les affections somatiques retenues par la juridiction cantonale aient �t� �tablies de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit. L'argument du recourant selon lequel la majorit� des m�decins consult�s s'accordent pour dire qu'il souffre �galement de "l�sions de types d�g�n�ratives arthrosiques des genoux, et de l'�paule", n'est �tay� par aucun document. Dans son rapport du 8 avril 2008, le docteur T.________ a pos� le diagnostic de douleurs poly-articulaires (�paule, m�tacarpo-phalangienne 2 � 5, inter phalangien 2 � 5 de la main droite, hanche gauche) d'�tiologie ind�termin�e, probablement dans un contexte de syndrome douloureux chronique, diagnostic qui va dans le sens des constatations de fait des premiers juges en ce qui concerne la probl�matique des douleurs de l'assur�. Quant � l'affection rhumatismale dont le docteur D.________ est convaincu que le patient est atteint, le Tribunal administratif a relev� que, comme ce m�decin le reconna�t lui-m�me (lettre du 15 juillet 2008), les rhumatologues n'ont pas confirm� le diagnostic de rhumatisme inflammatoire, malgr� de nombreux examens. C'est la raison pour laquelle les premiers juges, se r�f�rant aux rapports des docteurs M.________ du 12 f�vrier 2008, P.________ du 10 d�cembre 2007 et A.________ du 23 f�vrier 2004, ont ni� que le recourant ait pr�sent� une telle affection. Ainsi, en ce qui concerne les affections somatiques, il n'y a pas eu appr�ciation arbitraire des preuves de la part du Tribunal administratif, lequel, avec raison, n'a donn� aucune suite � la requ�te tendant � la mise en oeuvre d'une expertise pluridisciplinaire sur ce point. Le jugement attaqu� est conforme au droit f�d�ral (supra, consid. 2.2) et le recours mal fond� de ce chef.
3.4 Dans la mesure o� le recourant se plaint d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves en ce qui concerne la capacit� d'exercer � temps complet une activit� adapt�e, ce grief n'est pas motiv� de mani�re suffisante pour que le Tribunal f�d�ral puisse l'examiner (art. 106 al. 2 LTF; ATF 135 III 127 consid. 1.6 p. 130 et l'arr�t cit�, 134 II 244 consid. 2.2 p. 246). En effet, on ne peut en aucune mani�re d�duire de ce reproche d'ordre g�n�ral que celui-ci discute les motifs suivants du jugement attaqu�. Ainsi, l'�valuation du docteur T.________, selon laquelle les douleurs entra�naient une limitation tr�s importante de l'activit� conduisant � une capacit� de travail de 50 %, se fondait en grande partie sur le diagnostic de trouble somatoforme douloureux, dont on ne saurait d�duire l'existence d'une incapacit� de travail (supra, consid. 3). Le docteur I.________ tenait le patient en 2002 pour capable de travailler � 100 %. Les autres sp�cialistes en rhumatologie qui avaient examin� l'assur� ne s'�taient pas prononc�s sur la capacit� de travail en raison des seules atteintes somatiques, mais n'auraient pas manqu� de signaler si elle �tait r�duite, de sorte qu'il fallait admettre une capacit� enti�re dans une activit� adapt�e, malgr� l'avis divergent du docteur T.________. Cela n'est pas discut� par le recourant, qui ne s'exprime pas non plus sur les limitations fonctionnelles prises en compte par le Tribunal administratif.
S'agissant de l'activit� adapt�e, la juridiction cantonale est de l'avis qu'il n'est pas arbitraire de consid�rer que l'activit� exerc�e au CNIP dans le cadre des mesures professionnelles (m�canique industrielle), que l'assur� a pu accomplir � 100 % durant six mois, est adapt�e � l'atteinte � la sant�, ainsi que l'a relev� le SMR dans un avis du 14 juillet 2008. Le recourant lui reproche d'avoir m�connu le fait que pendant l'ann�e o� il a b�n�fici� d'une mesure de r�insertion professionnelle, il y a six mois o� il n'a pas pu travailler � 100 % en raison de son handicap et que, depuis la fin de sa formation en juillet 2008, il n'a plus pu travailler. Ce grief tombe � faux. M�me si l'assur� a pr�sent� des p�riodes d'absence pour raisons m�dicales pendant sa formation dans le domaine de la m�canique industrielle acquise du 4 juin au 21 d�cembre 2007 et de l'�lectrotechnique industrielle acquise du 7 janvier au 11 juillet 2008, il n'en demeure pas moins que cette formation est adapt�e � l'atteinte � la sant� et peut �tre exerc�e � 100 % (avis m�dical SMR du 14 juillet 2008), ce qui est seul d�terminant sous l'angle de l'exigibilit� (art. 16 LPGA; ATF 132 V 393 consid. 3.2 p. 398). Le recours est mal fond� de ce chef.
3.5 Les premiers juges ont confirm� l'invalidit� de 17 % retenue par l'office AI sur la base d'un revenu d'invalide de 57'335 fr (calcul� avec un abattement de 10 %) et d'un revenu sans invalidit� de 69'056 fr. par ann�e (valeur 2008), taux qui ne conf�rait aucun droit � une rente d'invalidit�. Ils ont consid�r� qu'il en irait de m�me si l'on se fondait sur un revenu d'invalide de 46'699 fr. 20 (calcul� avec un abattement de 25 %) et un revenu sans invalidit� de 69'058 fr. (recte: 69'056 fr.) par ann�e (valeur 2008), la comparaison des revenus donnant dans ce cas une invalidit� de 32 % (le taux de 32,37 % �tant arrondi au pour-cent inf�rieur). Cela n'est pas discut� par le recourant. Le recours est d�s lors mal fond�.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, au Tribunal administratif de la R�publique et canton de Neuch�tel et � l'Office f�d�ral des assurances sociales.