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Timestamp: 2016-10-23 01:34:36+00:00
Document Index: 45141732

Matched Legal Cases: ['art. 63', 'art. 90', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 90', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 152', 'art. 156', 'art. 269', 'art. 277', 'ATF ', 'art. 63', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 63']

6P.35/2006 (21.03.2006)
recourant, repr�sent� par Me Val�rie Elsner Guignard, avocate,
Cour de cassation p�nale,
Art. 9 et 29 al. 2 Cst. (proc�dure p�nale; arbitraire;
droit d'�tre entendu),
recours de droit public (6P.35/2006) et pourvoi en nullit� (6S.67/2006) contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de cassation p�nale,
Par jugement du 12 juillet 2005, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne a condamn� A.________ et B.________, pour blanchiment d'argent, infraction grave et contravention � la loi f�d�rale sur les stup�fiants et infraction � la loi f�d�rale sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers, � huit ans de r�clusion chacun, sous d�duction de la d�tention pr�ventive. Il a ordonn� leur expulsion du territoire suisse pour une dur�e de quinze ans.
Ces condamnations reposent, en bref, sur les �l�ments suivants.
A.a A.________, ressortissant albanais n� en 1983, a �t� condamn�, sous le nom de C.________, le 16 mai 2000 par le Tribunal de la jeunesse de Gen�ve pour infraction grave � la LStup, � huit mois de d�tention avec sursis durant trois ans. Refoul� vers son pays, il y aurait travaill� comme chauffeur pour l'entreprise paternelle active dans le transport de produits chimiques et pass� son certificat de fin d'�tudes secondaires. Vers la mi-mai 2004, il est revenu en Suisse, o� il a s�journ� dans la clandestinit� jusqu'� son arrestation le 7 juillet 2004.
A.b D�s la mi-mai 2004, A.________ et B.________ se sont associ�s au trafic de stup�fiants qu'exer�ait d�j� le mineur D.________. Ils �taient interchangeables dans la vente d'h�ro�ne et mettaient l'argent en commun pour acqu�rir un nouveau stock de marchandise au fur et � mesure des transactions. Ils ont utilis� plusieurs t�l�phones portables avec leur complice mineur pour commander de l'h�ro�ne aupr�s de divers fournisseurs, organiser le trafic entre eux trois et recevoir les appels de toxicomanes qui commandaient la marchandise.
Le 7 juillet 2004, la police a interpell� D.________ et A.________, qui venaient de prendre livraison de 377,3 g d'h�ro�ne. Elle a trouv� 9'000 fr. sur D.________ ainsi que 3'000 fr. et 39,2 g d'h�ro�ne dans un parc. Le m�me jour, elle a arr�t� B.________ en possession de 14 g d'h�ro�ne.
A.c Le Tribunal a conclu que l'activit� de la bande form�e par les trois hommes avait port� sur un trafic d'au moins 2,420 kg d'h�ro�ne, soit environ 800 g chacun. Ils vendaient la drogue par 5 g au prix de 200 fr. la dose et r�alisaient un b�n�fice de 10 fr. par gramme. L'ordonnance de renvoi mentionnant une quantit� inf�rieure, soit 2,25 kg, il a toutefois retenu ce chiffre, tout en rappelant qu'une quantit� suppl�mentaire de 377,3 g destin�e � la vente avait �t� saisie.
Le Tribunal a �galement constat� que A.________ et B.________ consommaient occasionnellement de l'h�ro�ne. Par ailleurs, le premier a confi� 3'328 fr. � E.________ pour qu'il l'envoie en Albanie � des proches. Le m�me interm�diaire a envoy� 2'275 fr. en Italie pour le compte du second. A la mi-juin 2004, A.________ a remis 7'000 fr. � un tiers. Dans les trois cas, l'argent provenait de la drogue.
Par arr�t du 30 septembre 2005, la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal vaudois a rejet� les recours de A.________ et B.________.
A.________ d�pose un recours de droit public pour arbitraire et violation du droit d'�tre entendu ainsi qu'un pourvoi en nullit� pour violation de l'art. 63 CP. Il conclut � l'annulation de l'arr�t cantonal et requiert l'assistance judiciaire.
En vertu de l'art. 90 al. 1 let. b OJ, l'acte de recours doit, sous peine d'irrecevabilit�, contenir un expos� succinct des droits constitutionnels ou des principes juridiques viol�s et pr�ciser en quoi consiste la violation. Saisi d'un recours de droit public, le Tribunal f�d�ral n'a donc pas � v�rifier lui-m�me si la d�cision attaqu�e est en tous points conforme au droit ou � l'�quit�. Il n'examine que les griefs d'ordre constitutionnel invoqu�s et suffisamment motiv�s dans l'acte de recours. Le recourant ne peut se contenter de soulever de vagues griefs ou de renvoyer aux actes cantonaux (ATF 130 I 26 consid. 2.1 p. 31; 129 I 185 consid. 1.6 p. 189). Le Tribunal f�d�ral n'entre pas non plus en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 128 I 295 consid. 7a p. 312).
Invoquant l'arbitraire, le recourant reproche � la Cour de cassation d'avoir retenu que sa consommation d'h�ro�ne n'�tait qu'occasionnelle et non pas r�guli�re.
2.1 La notion d'arbitraire a �t� rappel�e dans divers arr�ts r�cents, auxquels on peut donc se r�f�rer. En bref, il ne suffit pas, pour qu'il y ait arbitraire, que la d�cision attaqu�e apparaisse critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation mais dans son r�sultat (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9, 173 consid. 3.1 p. 178).
2.2 Les autorit�s cantonales ont admis que le recourant avait occasionnellement consomm� de l'h�ro�ne, mais qu'il avait en revanche exag�r� sa consommation, pour masquer le mobile de son trafic, soit l'app�t du gain. Elles ont fond� leur conviction sur les �l�ments suivants. Tout d'abord, l'explication selon laquelle le recourant avait commenc� � consommer cette drogue par curiosit� � son retour en Albanie n'�tait pas coh�rente. D'une part, il avait d�j� �t� condamn� pour trafic de drogue � Gen�ve sans qu'une consommation personnelle ne lui f�t reproch�e; s'il avait eu envie de go�ter � l'h�ro�ne, il aurait saisi l'occasion de le faire en Suisse. D'autre part, les activit�s qu'il affirmait avoir men�es en Albanie, soit l'ach�vement de ses �tudes et le transport par camion de produits chimiques, �taient peu compatibles avec le profil d'un toxicomane. Par ailleurs, selon les �coutes t�l�phoniques, le march� �tait tendu et les trafiquants n'avaient pas toujours de quoi assurer les livraisons; or, � aucun moment il n'�tait apparu que le recourant �tait en �tat de manque. De plus, sur le plan financier, il n'�tait pas possible que ce dernier ait pu financer une consommation personnelle importante, en plus de ses d�penses courantes et de l'envoi de sommes importantes en Albanie. Enfin, son �tat de sant� lors de son arrestation n'�tait absolument pas compatible avec celui d'un toxicomane consommant quotidiennement 3 � 4 g d'h�ro�ne.
Le recourant ne d�montre pas, conform�ment aux exigences de motivation de l'art. 90 al. 1 let. b OJ, en quoi cette appr�ciation des preuves serait arbitraire. En pr�tendant �tre un consommateur r�gulier, il se contente en r�alit� d'une critique purement appellatoire des faits retenus, en opposant sa version � celle des autorit�s cantonales. Au demeurant, il n'est pas manifestement insoutenable de retenir que le recourant n'�tait pas un toxicomane consommant quotidiennement 3 ou 4 g d'h�ro�ne, m�me si, selon le rapport de d�tention, il a effectivement connu une p�riode de sevrage d'une dizaine de jours et si des t�moins ont affirm� l'avoir vu fumer de l'h�ro�ne. En effet, d'une part, l'�tat du recourant, lors de son arrestation, n'a n�cessit� aucun soutien prolong�, que ce soit sur le plan m�dical ou psychologique; d'autre part, les t�moins n'ont donn� aucune pr�cision sur les quantit�s de stup�fiants absorb�es par le recourant. Le grief invoqu� est d�s lors rejet� dans la mesure o� il est recevable.
Le recourant d�nonce une violation de son droit d'�tre entendu et une appr�ciation arbitraire des preuves, dans la mesure o� la Cour cantonale a refus� de faire verser au dossier un avis m�dical relatif � la compatibilit� d'une consommation r�guli�re d'h�ro�ne avec une p�riode de sevrage d'une dizaine de jours.
3.1 Le droit d'�tre entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. comporte notamment le droit de fournir des preuves quant aux faits de nature � influer sur la d�cision � rendre (ATF 129 I 85 consid. 4.1 p. 88 s.; 129 II 497 consid. 2.2 p. 504 s.). Il n'y a toutefois pas violation du droit � l'administration des preuves lorsque la mesure probatoire refus�e est inapte � �tablir le fait � prouver, lorsque ce fait est sans pertinence ou lorsque, sur la base d'une appr�ciation non arbitraire des preuves dont elle dispose d�j�, l'autorit� parvient � la conclusion que les faits pertinents sont �tablis et que le r�sultat, m�me favorable au requ�rant, de la mesure probatoire sollicit�e ne pourrait pas modifier sa conviction (ATF 125 I 127 consid. 6c/cc p. 134 s.; 124 I 274 consid. 5b p. 285).
3.2 La Cour de cassation n'a pas viol� le droit d'�tre entendu du recourant, ni commis d'arbitraire, en refusant de demander un avis m�dical ou de compl�ter l'instruction � propos de la consommation de stup�fiants de l'int�ress�, puisqu'elle a admis, sur la base d'une appr�ciation non arbitraire des preuves � sa disposition (cf. supra consid. 2), que celui-ci n'�tait qu'un consommateur occasionnel.
Le recours de droit public est ainsi rejet� dans la mesure o� il est recevable. Comme il �tait d'embl�e d�nu� de chances de succ�s, l'assistance judiciaire ne peut �tre accord�e (art. 152 al. 1 OJ) et le recourant, qui succombe, supportera les frais (art. 156 al. 1 OJ), fix�s en fonction de sa situation financi�re.
Statuant sur un pourvoi en nullit�, la Cour de cassation contr�le l'application du droit f�d�ral (art. 269 PPF) sur la base d'un �tat de fait d�finitivement arr�t� par l'autorit� cantonale (cf. art. 277bis et 273 al. 1 let. b PPF). Elle ne peut donc pas revoir les faits retenus dans la d�cision attaqu�e ni la mani�re dont ils ont �t� �tablis, de sorte que ces points, sous peine d'irrecevabilit�, ne peuvent �tre remis en cause dans le pourvoi (ATF 126 IV 65 consid. 1 p. 66 s.).
6.1 Pour fixer la peine, le juge dispose d'un large pouvoir d'appr�ciation. Un pourvoi en nullit� portant sur la quotit� de la peine ne peut donc �tre admis que si la sanction a �t� fix�e en dehors du cadre l�gal, si elle est fond�e sur des crit�res �trangers � l'art. 63 CP, si les �l�ments d'appr�ciation pr�vus par cette disposition n'ont pas �t� pris en compte ou enfin si la peine appara�t exag�r�ment s�v�re ou cl�mente au point que l'on doive parler d'un abus du pouvoir d'appr�ciation (ATF 129 IV 6 consid. 6.1 p. 20 s. et les r�f�rences cit�es).
6.2 Le recourant pr�tend que la peine est insuffisamment motiv�e.
Ce grief est infond�. En effet, la motivation cantonale permet de discerner quels sont les �l�ments essentiels qui ont �t� pris en compte et s'ils l'ont �t� dans un sens aggravant ou att�nuant. On comprend sans difficult� ce qui a guid� les juges cantonaux dans leur solution.
6.3 Le recourant soutient que la Cour de cassation aurait omis de tenir compte d'�l�ments qui lui sont favorables. Elle aurait tout d'abord m�connu le fait que D.________ se livrait d�j� � un trafic de drogue avant l'arriv�e du recourant et qu'il �tait le plus actif de la bande. Elle n'aurait pas non plus tenu compte de la courte dur�e du trafic, ni indiqu� l'importance qu'elle accordait � son jeune �ge.
La Cour cantonale n'a pas ignor� que le recourant et B.________ avaient rejoint D.________ � la mi-mai 2004, alors que celui-ci se livrait d�j� � un trafic de stup�fiants. Elle a tenu compte des transactions effectu�es par le mineur avant l'arriv�e de ses deux comparses. Elle a �galement admis que, d�s leur association, les trois hommes avaient oeuvr� sur pied d'�galit�. Il s'agit-l� d'une constatation cantonale que le recourant est irrecevable � critiquer dans un pourvoi.
La Cour de cassation a mentionn� la dur�e du trafic ainsi que l'�ge du recourant, sans toutefois pr�ciser quelle importance elle accordait � chacune de ces circonstances. Ce faisant, elle n'a pas viol� le droit f�d�ral. En effet, elle n'est pas tenue d'exprimer en chiffres ou en pourcentages l'importance qu'elle accorde � chacun des �l�ments qu'elle cite. Elle n'est pas davantage oblig�e de r�p�ter toutes les donn�es au stade de la fixation de la peine (cf. B. Corboz, La motivation de la peine, in RJB 1995 p. 23 s.).
6.4 Selon le recourant, sa peine est exag�r�ment s�v�re par rapport � celles prononc�es habituellement en mati�re de stup�fiants. Il se r�f�re en particulier � deux arr�ts du Tribunal f�d�ral. Le premier, rendu le 17 mai 2004 (6P.48/2004 et 6S.146/2004), fait �tat d'une peine de neuf ans de r�clusion inflig�e � l'auteur d'un trafic portant sur 5,2 kg d'h�ro�ne brute. Le second, rendu le 4 juin 2004 (6S.165/2004), mentionne une peine de dix ans prononc�e � l'encontre d'un homme, qui �tait le chef d'une organisation dont le trafic a port� sur 6,1 kg d'h�ro�ne brute.
Compte tenu des nombreux param�tres qui interviennent dans la fixation de la peine, une comparaison avec des affaires concernant d'autres accus�s et des faits diff�rents est d'embl�e d�licate. D'ailleurs, il ne suffit pas que le recourant puisse citer un ou deux cas o� une peine particuli�rement cl�mente a �t� fix�e pour pr�tendre � un droit � l'�galit� de traitement (ATF 120 IV 136 consid. 3a p. 144). Les arr�ts invoqu�s par le recourant ne permettent aucune d�duction significative du point de vue de la peine. En effet, les quantit�s de drogue trafiqu�es sont certes sup�rieures; toutefois, les peines prononc�es le sont �galement; de plus la quantit� de drogue, le mobile ou le r�le jou� au sein du trafic ne sont pas les seuls �l�ments dont il faut tenir compte dans l'appr�ciation de la peine. Par ailleurs, si l'on proc�dait � une comparaison, il n'y aurait gu�re de raisons de se limiter aux cas cit�s par le recourant et de ne pas �voquer, par exemple, l'arr�t publi� aux ATF 121 IV 193 o� un trafic portant sur 3,1 kg de drogue dure a d�bouch� sur une condamnation � treize ans de r�clusion ou l'arr�t 6S.210/2000, o� une peine de neuf ans de r�clusion a �t� confirm�e pour un trafic portant sur 1,7 kg d'h�ro�ne et 430 g de coca�ne. Le grief est d�s lors infond�.
6.5 La peine a �t� fix�e dans le cadre l�gal, en suivant les crit�res pos�s par l'art. 63 CP et sans se laisser guider par des consid�rations �trang�res � cette disposition. Il reste � examiner si la peine est exag�r�ment s�v�re au point de constituer un abus du pouvoir d'appr�ciation.
Le trafic a port� sur 2,25 kg d'h�ro�ne brute, dont chaque comparse a vendu environ un tiers � des toxicomanes sur une p�riode d'un mois et demi. La drogue �tait vendue en dose de 5 g pour un b�n�fice de 10 fr. par gramme. Ce trafic a g�n�r� un chiffre d'affaires de pr�s de 100'000 fr. Lors de leur arrestation, les trois hommes venaient de prendre livraison d'un peu moins de 400 g d'h�ro�ne. Il leur �tait indiff�rent de vendre une drogue plus ou moins pure, leur intention �tant de d�velopper un trafic de grande ampleur et de r�aliser des gains substantiels. Le recourant, qui avait d�j� �t� condamn� pour infraction grave � la LStup en 2000, a commis d'autres infractions. De plus, il est revenu en Suisse dans l'unique but de gagner de l'argent facile et alors qu'il avait entam� une r�insertion dans son pays en achevant sa formation et en travaillant dans l'entreprise paternelle. Il n'a pas pris conscience de sa faute, minimisant les quantit�s en cause et cherchant � cacher son v�ritable mobile derri�re une pr�tendue toxicomanie. En d�finitive, malgr� le jeune �ge du recourant, la peine de huit ans de r�clusion ne proc�de pas d'un abus du large pouvoir d'appr�ciation reconnu en ce domaine � l'autorit� cantonale. Le grief est par cons�quent infond�.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie au mandataire du recourant, au Minist�re public et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de cassation p�nale, ainsi qu'au Minist�re public de la Conf�d�ration.