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Timestamp: 2016-09-30 03:13:37+00:00
Document Index: 62679551

Matched Legal Cases: ['art. 21', 'art. 93', 'ATF ', 'art. 82', 'art. 86', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 97', 'art. 6', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 21']

8C_440/2015 (14.04.2016)
8C_440/2015 � � Arr�t du 14 avril 2016
Caisse nationale suisse d'assurance
en cas d'accidents,
(lien de causalit�; affection psychique),
du 18 mai 2015.
A.________, n� en 1959, a exerc� une activit� de travailleur saisonnier en qualit� de r�gleur au service de la soci�t� B.________ SA (ci-apr�s: l'employeur). A ce titre, il �tait assur� obligatoirement contre le risque d'accident aupr�s de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA).
Le 30 novembre 2001, il a �t� victime d'un accident de la circulation. Alors qu'il voyageait en qualit� de passager d'un minibus, celui-ci a quitt� la route dans un virage. Apr�s avoir �t� amen� au Centre hospitalier de C.________ (F), il a �t� transf�r� le 4 d�cembre 2011 au Centre hospitalier D.________. Dans un rapport du 5 f�vrier 2002, les m�decins du Service d'orthop�die et de traumatologie de cet �tablissement ont diagnostiqu� une fracture ferm�e de la clavicule gauche, un traumatisme thoracique ext�rieur gauche et un traumatisme cr�nien. La CNA a pris en charge le cas.
Le 31 mars 2002, l'assur� a inform� la CNA qu'il avait repris le travail � un taux de 50 % � compter du 19 mars pr�c�dent. Son contrat de travailleur saisonnier ayant pris fin le 12 d�cembre 2002, l'int�ress� a repris son activit� le 23 janvier 2003 bien qu'il ressent�t encore des douleurs. Par courrier du 6 juin 2003, la CNA a reconnu le droit de l'assur� � une indemnit� journali�re fond�e sur une incapacit� de travail de 30 % d�s le 10 f�vrier 2003. Le 14 janvier 2005, l'employeur a inform� la CNA que l'int�ress� ne faisait plus partie de son personnel depuis le 15 d�cembre 2004, date � laquelle son permis L �tait �chu.
Apr�s avoir recueilli de nombreux avis m�dicaux, la CNA a rendu une d�cision le 2 juillet 2010, confirm�e sur opposition le 29 juillet 2011, par laquelle elle a allou� � l'assur�, � partir du 1
er�juillet 2010, une rente d'invalidit� fond�e sur une incapacit� de gain de 24 %, ainsi qu'une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� fond�e sur un taux de 5 %. Ce faisant, la CNA a tenu compte exclusivement des s�quelles organiques de l'accident. En ce qui concerne les affections psychiques dont l'int�ress� requ�rait la prise en charge, elle a ni� l'existence d'un lien de causalit� ad�quate entre ces troubles et l'�v�nement du 30 novembre 2001.
Saisie d'un recours, la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud a confi� une expertise pluridisciplinaire aux docteurs E.________, sp�cialiste en m�decine interne, et F.________, sp�cialiste en psychiatrie et psychoth�rapie, tous deux m�decins � la Policlinique m�dicale G.________ (rapport du 25 septembre 2012).
Par jugement du 18 mai 2015, elle a annul� la d�cision sur opposition du 29 juillet 2011 et a renvoy� la cause � la CNA pour nouvelle d�cision, au sens des consid�rants. Elle a consid�r�, � l'instar de l'assureur-accidents, que les s�quelles organiques de l'accident ouvraient droit � une rente d'invalidit� fond�e sur un taux d'incapacit� de gain de 24 % � partir du 1
er�juillet 2010, ainsi qu'� une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� fond�e sur un taux de 5 %. En revanche, la cour cantonale a reconnu l'existence d'un lien de causalit� ad�quate entre l'accident et les troubles de nature psychique, � savoir un �tat d�pressif chronique d'intensit� fluctuante et un syndrome somatoforme douloureux persistant. Pour la p�riode ant�rieure � la stabilisation de l'�tat de sant� psychique au mois d'ao�t 2011, l'assur� pouvait pr�tendre l'allocation d'une indemnit� journali�re, ainsi que la prise en charge des frais de traitement. Apr�s la stabilisation, la rente d'invalidit� � laquelle l'int�ress� avait droit devait �tre calcul�e compte tenu de l'incapacit� de " travail " de 50 % due aux troubles psychiques. Par ailleurs, la cour cantonale a reconnu le droit � une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� psychique d'un taux de 50 %, ainsi qu'� la mise en oeuvre d'un traitement m�dical psychiatrique apr�s la fixation de la rente.
La CNA forme un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont elle demande l'annulation, en concluant � la confirmation de sa d�cision sur opposition du 29 juillet 2011 et, subsidiairement, au renvoi de la cause � la juridiction pr�c�dente pour compl�ment d'instruction, le tout sous suite de frais.
L'intim� conclut au rejet du recours, sous suite de frais et d�pens. La cour cantonale et l'Office f�d�ral de la sant� publique ont renonc� � se d�terminer.
1.1.�Le jugement attaqu� condamne la recourante � prendre en charge les suites des troubles de nature psychique dont souffre l'intim� et � lui allouer les prestations d'assurance correspondantes, � savoir une indemnit� journali�re jusqu'au mois d'ao�t 2011, puis une rente d'invalidit� calcul�e en fonction d'une incapacit� de " travail " de 50 % due � ces troubles, ainsi que la prise en charge des frais de traitement psychique au sens de l'art. 21 al. 1 let. d LAA et une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� psychique d'un taux de 50 %. En tant qu'il renvoie la cause � la recourante pour nouvelle d�cision, le jugement entrepris doit �tre qualifi� de d�cision incidente, laquelle ne peut �tre d�f�r�e imm�diatement au Tribunal f�d�ral que si la condition du pr�judice irr�parable est r�alis�e ou pour des motifs d'�conomie de la proc�dure (art. 93 al. 1 LTF).
1.2.�Lorsqu'une administration ou un assureur social sont contraints par un jugement incident � rendre une d�cision qu'ils estiment contraire au droit et qu'ils ne pourront eux-m�mes pas attaquer, un tel jugement incident peut �tre d�f�r� au Tribunal f�d�ral sans attendre le prononc� du jugement final (ATF 133 V 477 consid. 5.2 p. 483).
Cette �ventualit� est en l'esp�ce r�alis�e, car l'arr�t attaqu� a un effet contraignant pour la recourante en ce sens qu'elle devra statuer � nouveau tout en �tant li�e par le jugement de renvoi par lequel les premiers juges ont reconnu le droit de l'intim� � des prestations d'assurance en esp�ces et en nature pour les troubles psychiques.
1.3.�En outre, le recours est dirig� contre un arr�t rendu en mati�re de droit public (art. 82 ss LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 86 al. 1 let. d LTF). Il a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 100 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi. Il est donc recevable.
Le litige porte sur la nature et l'�tendue des prestations de l'assurance-accidents auxquelles a droit l'intim� ensuite de l'accident survenu le 30 novembre 2001, singuli�rement sur le point de savoir s'il existe une relation de causalit� naturelle et ad�quate entre les troubles de nature psychique et l'�v�nement en cause.
Lorsque, comme en l'occurrence, le jugement entrepris porte sur des prestations en esp�ces et en nature de l'assurance-accidents, le Tribunal f�d�ral constate avec un plein pouvoir d'examen les faits communs aux deux objets litigieux et se fonde sur ces constatations pour statuer, en droit, sur ces deux objets. En revanche, les faits qui ne seraient pertinents que pour statuer sur le droit aux prestations en nature ne sont revus que dans les limites d�finies par les art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF (SVR 2011 UV n� 1 p. 1, 8C_584/2009, consid. 4; arr�ts 8C_399/2014 du 22 mai 2015 consid. 2; 8C_52/2014 du 12 d�cembre 2014 consid. 2).
3.1.�Selon l'art. 6 al. 1 LAA, les prestations d'assurance sont allou�es en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.
3.2.�En l'occurrence, la cour cantonale a reconnu l'existence d'un lien de causalit� naturelle entre l'accident et les troubles psychiques attest�s par les experts judiciaires (rapport du 25 septembre 2012), � savoir un �pisode d�pressif chronique d'intensit� fluctuante, actuellement l�ger � moyen (F32.1) et un syndrome somatoforme douloureux persistant (F45.4). Par ailleurs, elle a admis l'existence d'un lien de causalit� ad�quate entre ces troubles et l'�v�nement du 30 novembre 2001, qu'elle a qualifi� d'accident de gravit� moyenne, � la limite de la cat�gorie des accidents graves stricto sensu. Elle a consid�r� que trois - �ventuellement quatre - des crit�res d�velopp�s par la jurisprudence pour statuer sur le caract�re ad�quat du lien de causalit� entre un trouble psychique et un accident de gravit� moyenne (cf. ATF 115 V 133 consid. 6c/aa p. 140, 403 consid. 5c/aa p. 409) �taient r�alis�s en l'occurrence, � savoir le caract�re particuli�rement impressionnant de l'accident, la dur�e anormalement longue du traitement m�dical, les douleurs physiques persistantes, ainsi qu'�ventuellement une erreur dans le traitement m�dical, � l'origine d'une aggravation notable des s�quelles de l'accident.
4.1.�Par un premier moyen, la recourante conteste le point de vue de la juridiction pr�c�dente en tant qu'elle a consid�r� que l'accident, de gravit� moyenne, se situait � la limite de la cat�gorie des accidents graves. A cet �gard, elle met en cause les circonstances invoqu�es par les premiers juges � l'appui de cette classification. En particulier, elle nie que le v�hicule � bord duquel voyageait l'assur� a effectu� un tonneau avant de s'immobiliser. Etant donn� qu'il circulait selon toute vraisemblance � une vitesse limit�e en raison d'une forte pluie, le minibus, qui n'a pas �t� endommag� de mani�re significative sur ses faces avant et droite, a simplement bascul� sur son c�t� droit apr�s avoir d�val� le talus bordant la route. En outre, la recourante conteste le point de vue des premiers juges selon lequel les l�sions subies (importante plaie au scalp saignant abondamment, fracture de la clavicule et traumatisme cr�nien sans perte de connaissance) constituent une circonstance aggravante pour la qualification de l'accident. Selon elle, la nature des l�sions subies permettent plut�t d'exclure que les forces en jeu �taient telles qu'il faille admettre un caract�re grave. Quant � la circonstance que l'intim� a eu son bras gauche coinc� une heure durant sous un montant du v�hicule, elle repose uniquement sur les d�clarations de l'int�ress� tenues pour la premi�re fois pr�s de dix ans apr�s l'accident, alors que ni les observations m�dicales effectu�es imm�diatement apr�s l'accident ni les indications de l'assur� aux diff�rents m�decins consult�s et � l'assureur-accidents ne mentionnent ce point. Enfin, les autres circonstances retenues par la cour cantonale - comme un article de presse qualifiant l'accident de spectaculaire et le fait que les autres passagers ont c�d� � la panique - ne sont pas pertinentes pour d�terminer la gravit� d'un accident.
4.2.�De son c�t�, l'intim� conteste les all�gations de la recourante selon lesquelles le v�hicule n'a pas effectu� un tonneau mais a simplement bascul� sur son c�t� droit apr�s avoir d�val� le talus bordant la route. D'apr�s l'int�ress�, ces all�gations ne reposent sur aucun fondement s�rieux �tant donn� que la recourante se r�f�re au dossier produit le 7 f�vrier 2014 par Generali Assurances g�n�rales SA (ci-apr�s: Generali), assureur responsabilit� civile du d�tenteur du v�hicule, dont les photographies ne laissent aucune place au doute au sujet de l'embard�e effectu�e par le minibus, lequel ne peut qu'avoir fait un tonneau au strict minimum sur le vu de la partie sup�rieure du v�hicule copieusement �cras�e. Au demeurant, c'est le c�t� gauche et non le c�t� droit qui est le plus endommag�, contrairement aux all�gations de la recourante. Par ailleurs, le dossier de Generali ne permet pas d'inf�rer, comme le soutient la recourante, qu'aucune des victimes de l'accident n'a subi de blessures graves. Au demeurant, quand bien m�me l'issue de l'accident serait consid�r�e comme heureuse pour les autres occupants du minibus, cela n'est pas d�terminant pour �valuer la gravit� de l'accident dont a �t� victime l'assur�. En ce qui concerne la circonstance qu'il a eu le bras gauche coinc� sous un montant du v�hicule, l'intim� fait valoir que ni la tardivet� de la d�claration y relative ni l'absence de l�sion r�sultant de cette circonstance ne sont d�terminantes, le terme " coinc� " utilis� par les premiers juges ne sugg�rant pas une blessure au bras gauche mais bien plut�t l'incapacit� de s'extraire du v�hicule.
4.3.�Il convient, aux fins de proc�der � une classification des accidents entra�nant des troubles psychiques, non pas de s'attacher � la mani�re dont l'assur� a ressenti et assum� le choc traumatique, mais bien plut�t de se fonder, d'un point de vue objectif, sur l'�v�nement accidentel lui-m�me (ATF 115 V 133 consid. 6 p. 139, 403 consid. 5 p. 407 s.). Aussi faut-il, en l'occurrence, faire abstraction des circonstances d�nu�es d'impact sur les forces biom�caniques, qui sont de nature � exercer exclusivement une influence sur le ressenti de la victime, comme certaines qui ont �t� retenues par la cour cantonale, � savoir les r�actions de panique des autres passagers - singuli�rement les pleurs et les hurlements d'un enfant en bas �ge - ou le " ballet d'ambulances " occasionn� par la pr�sence de plusieurs bless�s.
Cela �tant, il n'en demeure pas moins qu'en l'occurrence, les circonstances de l'accident ne sont pas tr�s pr�cis�ment �tablies. On sait que le minibus a bascul� sur le c�t� apr�s avoir d�val� le talus bordant la route mais il reste un doute sur le point de savoir s'il a fait un tonneau et si l'assur� a d� attendre un certain temps avant d'�tre d�gag� du v�hicule. Compte tenu de ces incertitudes, il n'est pas ais� de se prononcer sur le point de vue de la cour cantonale selon lequel l'accident, qui doit effectivement �tre qualifi� d'accident de gravit� moyenne, se situe ou non � la limite de la cat�gorie des accidents graves. Cette question peut toutefois rester ind�cise sur le vu des consid�rations qui suivent.
5.1.�Lorsque l'on se trouve en pr�sence d'un accident � la limite de la cat�gorie des accidents graves, il n'est pas n�cessaire que soient r�unis dans chaque cas tous les crit�res objectifs pos�s par la jurisprudence, un seul d'entre eux peut �tre suffisant pour faire admettre l'existence d'une relation de causalit� ad�quate (ATF 117 V 367 consid. 6a).
5.2.�La cour cantonale a admis le caract�re particuli�rement impressionnant de l'accident en invoquant les m�mes circonstances qui l'avait amen�e � consid�rer que l'accident se situe � la limite de la cat�gorie des accidents graves, � savoir le fait que le v�hicule a fait un tonneau, les l�sions subies par le recourant - en particulier la plaie au scalp qui saignait abondamment -, la circonstance que l'int�ress� a eu son bras gauche coinc� et les r�actions de panique des autres passagers.
Cette appr�ciation ne tient toutefois pas suffisamment compte de la jurisprudence selon laquelle le crit�re relatif aux circonstances concomitantes particuli�rement dramatiques ou au caract�re particuli�rement impressionnant de l'accident doit �tre examin� d'une mani�re objective et non pas en fonction du ressenti subjectif de l'assur�, en particulier de son sentiment d'angoisse. Il faut en effet observer qu'� tout accident de gravit� moyenne est associ� un certain caract�re impressionnant, lequel ne suffit pas pour admettre l'existence du crit�re en question (RAMA 1999 n� U 335 p. 207, U 287/97, consid. 3b/cc; arr�ts 8C_1020/2008 du 8 avril 2009 consid. 5.2; U 56/07 du 25 janvier 2008 consid. 6.1). En l'occurrence, les facteurs retenus par la cour cantonale ne permettent pas de consid�rer que les circonstances concomitantes �taient particuli�rement dramatiques ni que l'accident �tait particuli�rement impressionnant (comp. arr�t U 18/07 du 7 f�vrier 2008 consid. 3.3.1).
5.3.�La juridiction pr�c�dente a retenu le crit�re de la dur�e anormalement longue du traitement m�dical en invoquant " l'anamn�se contenue dans le rapport d'expertise judiciaire (lequel) renseigne � satisfaction sur les m�decins consult�s au long cours et les traitements entrepris sur le plan somatique, depuis l'accident de 2001 jusqu'� la stabilisation du cas en juillet 2009 ".
En l'occurrence, la fracture de la clavicule gauche subie par le recourant a �t� trait�e d'abord conservativement avant de faire l'objet, le 26 avril 2004, d'une intervention consistant en une ost�otomie, ainsi qu'en une ost�osynth�se par plaque � reconstruction. L'ablation du mat�riel d'ost�osynth�se a eu lieu le 13 septembre 2005. Pour le reste, l'int�ress� a re�u, sur le plan physique, un traitement � base d'antalgiques. Assez t�t, l'�volution a �t� favorable au point que seule une discr�te limitation fonctionnelle et quelques douleurs r�siduelles aux efforts ont persist� (cf. rapport du docteur H.________, sp�cialiste en chirurgie orthop�dique [du 20 janvier 2003]). Par la suite, les sympt�mes observ�s ont consist� exclusivement en des plaintes douloureuses attribu�es � une thymie abaiss�e (cf. rapport du docteur I.________, m�decin d'arrondissement de la CNA [du 17 novembre 2005]). Cela �tant, le traitement m�dical n�cessit� par les l�sions physiques n'appara�t pas de nature, d'apr�s le cours ordinaire des choses et l'exp�rience de la vie, � entra�ner une incapacit� de gain d'origine psychique (cf. ATF 115 V 133 consid. 6c/aa p. 140, 403 consid. 5c/aa p. 409) et le caract�re anormalement long du traitement m�dical doit �tre ni�.
5.4.�La cour cantonale a admis le crit�re des douleurs physiques persistantes.
En l'occurrence, comme le rel�ve la recourante, les plaintes douloureuses concernant en particulier le membre sup�rieur gauche n'ont pu �tre attribu�es � un substrat organiques par les diff�rents m�decins qui se sont exprim�s sur le cas. Ceux-ci rel�vent bien plut�t une discordance entre la situation objective et les plaintes, discordance qui a men� les experts judiciaires � conclure � l'existence d'un trouble somatoforme douloureux persistant.
C'est pourquoi, compte tenu du fait que l'�tat de sant� du recourant a �t� assez t�t influenc� par l'apparition de troubles psychiques, force est d'admettre que le crit�re des douleurs physiques persistantes n'est pas r�alis�.
5.5.�Les premiers juges sont d'avis qu'il y a pu avoir une erreur dans le traitement m�dical, � l'origine d'une aggravation notable des s�quelles de l'accident. Ils �voquent l'�chec des traitements chirurgicaux et conservateurs mis en oeuvre en 2004 et 2005 et consid�rent que la d�cision de pratiquer une ost�otomie et une ost�osynth�se �tait inad�quate. Ils ont cependant laiss� ind�cis le point de savoir si cette d�cision pouvait �tre assimil�e � une erreur m�dicale, dans la mesure o� ils avaient admis l'existence de trois autres crit�res d�terminants, suffisants pour admettre l'existence d'un lien de causalit� ad�quate.
L'�ventualit� �voqu�e par la cour cantonale doit toutefois �tre �cart�e. A cet �gard, il y a lieu de se rallier au point de vue de la recourante, selon lequel le traitement des s�quelles physiques de l'accident a �t� administr� de fa�on correcte et a conduit � une �volution favorable. En effet, les m�decins consult�s ont attest� une capacit� de travail de 50 % depuis le 19 mars 2002 d�j� (cf. certificat du docteur K.________, sp�cialiste en m�decine interne [du 18 mars 2002]) et de 70 % d�s le mois de f�vrier 2003 (cf. rapport du docteur I.________ du 4 juin 2003). Au demeurant, m�me si elle n'a pas eu les effets escompt�s, la d�cision de pratiquer une ost�otomie ne constitue en aucun cas une erreur m�dicale � l'origine d'une aggravation des s�quelles de l'accident. L'�ventualit� qu'il y ait eu une telle erreur dans le traitement m�dical doit d�s lors �tre �cart�e.
5.6.�Quant aux autres crit�res d�terminants selon la jurisprudence, ils n'apparaissent pas non plus r�alis�s.
5.7.�Vu ce qui pr�c�de, il appara�t qu'aucun des crit�res objectifs d�finis par la jurisprudence pour statuer sur le caract�re ad�quat du lien de causalit� en cas d'atteinte � la sant� psychique n'est r�alis� en l'occurrence, de sorte qu'il n'est pas n�cessaire d'examiner si l'accident, de gravit� moyenne, se situe ou non � la limite de la cat�gorie des accidents graves. Cela �tant, l'existence d'un lien de causalit� ad�quate entre les troubles psychiques et l'accident du 30 novembre 2001 doit �tre ni�e, de sorte que l'intim� n'a pas droit � des prestations de l'assurance-accidents (indemnit� journali�re, rente d'invalidit�, indemnit� pour atteinte � l'int�grit� ou encore prise en charge des frais de traitement psychiatrique apr�s la fixation de la rente au sens de l'art. 21 al. 1 let. d LAA) en raison de ces troubles.
Pour le reste, les taux d'incapacit� de gain et d'atteinte � l'int�grit� fix�s par la recourante compte tenu des s�quelles physiques de l'accident ne font l'objet d'aucune controverse entre les parties. Au demeurant, il n'y a pas de motif de les mettre en cause.
La d�cision sur opposition de la recourante du 29 juillet 2011 n'appara�t d�s lors pas critiquable et le recours se r�v�le ainsi bien fond�.
Le recours est admis. Le jugement de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 18 mai 2015 est annul� et la d�cision sur opposition de la CNA du 29 juillet 2011 est confirm�e.
Lucerne, le 14 avril 2016