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Timestamp: 2016-10-23 06:26:13+00:00
Document Index: 36925503

Matched Legal Cases: ['art. 123', 'ATF ', 'art. 32', 'ATF ', 'art. 88', 'art. 86', 'art. 123', 'in dubio', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 32', 'ATF ', 'art. 152', 'art. 152', 'art. 159', 'art. 152', 'art. 152']

1P.504/2001 (24.09.2001)
B.________, repr�sent� par Me Jean-Jacques Wicky, avocat � Gen�ve,
l'arr�t rendu le 25 juin 2001 par la Chambre p�nale de la Cour de justice du canton de Gen�ve, dans la cause qui oppose le recourant � H.________, repr�sent�e par Me Martine Chenou, avocate � Gen�ve;
A.- B.________, a �pous� en quatri�mes noces, � Beida, pr�s d'Alger, le 28 d�cembre 1999, H.________. De retour � son domicile, il a introduit une demande de visa pour sa nouvelle �pouse au titre du regroupement familial.
H.________ a quitt� sa fonction dans l'arm�e alg�rienne et est venue s'installer � Gen�ve le 2 mars 2000. Le 25 mars 2000, B.________ a �crit � l'Office cantonal de la population pour annuler sa demande de regroupement familial, se plaignant du manque de respect de son �pouse � son �gard, de son avidit� et du fait qu'elle refusait de s'occuper de sa fille de quatre ans, qu'il voyait tous les quinze jours dans l'exercice d'un droit de visite.
Le 29 mars 2000, H.________ a d�pos� une plainte p�nale contre son mari pour menaces, coups et blessures. Selon ses dires, celui-ci l'aurait frapp�e � plusieurs reprises au visage et l'aurait mordue au cou lors d'une dispute survenue dans la nuit du 27 au 28 mars 2000. Il aurait �galement menac� de la jeter par la fen�tre de leur appartement, situ� au huiti�me �tage.
Elle a produit un certificat m�dical �tabli le 28 mars 2000 par le m�decin de la division des Urgences M�dico-chirurgicales de l'H�pital cantonal de Gen�ve; ce certificat met en �vidence une marque �ryth�mateuse de forme ovale, irr�guli�re, sur la face lat�rale du cou juste sous le menton, une tum�faction de la partie lat�ro-externe de la l�vre sup�rieure gauche avec des p�t�chies sur la face muqueuse de la l�vre sup�rieure gauche ainsi qu'une tum�faction arrondie au niveau fronto-pari�tal gauche. En outre, lorsque la jeune femme s'est pr�sent�e aux urgences, entre 02h30 et 03h00 du matin, elle �tait en pleurs, apeur�e et tremblante. De m�me, le m�decin l�giste, qui l'a examin�e le 28 mars 2000, a attest� que les l�sions rouge�tres au niveau du cou �taient compatibles avec des traces de morsures et que la patiente souffrait par ailleurs d'un �tat de stress aigu ainsi que d'�pisodes d�pressifs, rendant n�cessaire une consultation psychiatrique.
B.________ a contest� l'int�gralit� des accusations port�es contre lui, en affirmant que son �pouse s'�tait bless�e � la l�vre en heurtant la t�te contre les murs et que la marque sur le cou, visible sur les photographies du rapport m�dical �tabli le 28 mars 2000, �tait le r�sultat d'une succion, dont il �tait l'auteur.
B.- Statuant sur la base de ces faits par jugement du 12 janvier 2001, le Tribunal de police du canton de Gen�ve a reconnu B.________ coupable de l�sions corporelles simples et l'a condamn� � six mois d'emprisonnement avec sursis pendant trois ans.
La Chambre p�nale de la Cour de justice de Gen�ve (ci-apr�s: la cour cantonale) a confirm� ce jugement au terme d'un arr�t rendu le 25 juin 2001 sur appel du condamn�. Elle a consid�r� en substance l'infraction comme r�alis�e sur la base des constatations m�dicales des l�sions subies par la plaignante et de l'�tat psychique de celle-ci, post�rieur � l'incident. Elle a en particulier exclu que H.________ se soit inflig� elle-m�me les s�vices constat�s et a expliqu� le fait que la soeur et le beau-fr�re de la jeune femme n'aient pas conduit imm�diatement cette derni�re � l'h�pital par leur d�sarroi et l'�tat de choc de la victime.
C.- Agissant par la voie du recours de droit public, B.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler cet arr�t.
Il reproche � la cour cantonale d'avoir retenu � son encontre une infraction � l'art. 123 CP de mani�re arbitraire et en violation de la pr�somption d'innocence. Il sollicite l'assistance judiciaire.
H.________ et le Procureur g�n�ral du canton de Gen�ve concluent au rejet du recours dans la mesure o� il est recevable. La cour cantonale se r�f�re aux consid�rants de son arr�t.
a) Le pourvoi en nullit� � la Cour de cassation p�nale du Tribunal f�d�ral n'est pas ouvert pour se plaindre d'une appr�ciation arbitraire des preuves et des constatations de fait qui en d�coulent (ATF 124 IV 81 consid. 2a p. 83) ni pour invoquer la violation directe d'un droit constitutionnel ou conventionnel, tel que la pr�somption d'innocence consacr�e aux art. 32 al. 1 Cst. et 6 � 2 CEDH (ATF 120 Ia 31 consid. 2b p. 35/36). Au vu des arguments soulev�s, seul le recours de droit public est ouvert.
b) B.________ est directement touch� par l'arr�t attaqu�, qui confirme sa condamnation p�nale � une peine de six mois d'emprisonnement avec sursis pendant trois ans. Il a un int�r�t personnel, actuel et juridiquement prot�g� � ce que cet arr�t soit annul� et a, partant, qualit� pour recourir selon l'art. 88 OJ. Form� en temps utile contre une d�cision finale rendue en derni�re instance cantonale, le recours r�pond au surplus aux exigences des art. 86 al. 1 et 89 al. 1 OJ.
2.- Le recourant reproche � la Chambre p�nale de s'�tre livr�e � une appr�ciation arbitraire des preuves et d'avoir viol� le principe de la pr�somption d'innocence en retenant l'application de l'art. 123 CP, alors qu'aucun �l�ment objectif ne permettait de constater une morsure au cou, ainsi que des coups port�s au visage de son �pouse.
a) En tant qu'elle a trait � la constatation des faits et � l'appr�ciation des preuves, la maxime "in dubio pro reo" est viol�e lorsque l'appr�ciation objective de l'ensemble des �l�ments de preuve laisse subsister un doute insurmontable sur la culpabilit� de l'accus� (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 IV 86 consid. 2a p. 88; 120 Ia 31 consid. 2c p. 37). Saisi d'un recours de droit public mettant en cause l'appr�ciation des preuves, le Tribunal f�d�ral examine seulement si le juge cantonal a outrepass� son pouvoir d'appr�ciation et �tabli les faits de mani�re arbitraire (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 I 208 consid. 4 p. 211; 120 Ia 31 consid. 2d p. 37/38; 118 Ia 28 consid. 1b p. 30 et les arr�ts cit�s). Une constatation de fait n'est pas arbitraire pour la seule raison que la version retenue par le juge ne co�ncide pas avec celle de l'accus� ou du plaignant; encore faut-il que l'appr�ciation des preuves soit manifestement insoutenable, en contradiction flagrante avec la situation effective, qu'elle constitue la violation d'une r�gle de droit ou d'un principe juridique clair et indiscut�, ou encore qu'elle heurte de fa�on grossi�re le sentiment de la justice et de l'�quit� (ATF 118 Ia 28 consid. 1b p. 30), ce qu'il appartient au recourant d'�tablir (ATF 125 I 492 consid. 1b p. 495 et les arr�ts cit�s). L'art. 32 al. 1 Cst. , entr� en vigueur le 1er janvier 2000, qui consacre sp�cifiquement la notion de la pr�somption d'innocence, ne fait que reprendre les principes pos�s dans ce domaine par la jurisprudence (FF 1997 I 1 ss, notamment p. 188/189; ATF 127 I 38 consid. 2b p. 41/42).
b) En l'esp�ce, la cour cantonale n'est pas tomb�e dans l'arbitraire en admettant que le recourant avait mordu son �pouse au cou, quand bien m�me la trace des dents ne pouvait pas �tre clairement remarqu�e. La marque ovale irr�guli�re au cou, �ryth�mateuse, constat�e par le m�decin de la division des urgences de l'H�pital cantonal �tait compatible avec une morsure, en raison de sa forme allong�e, ce que pouvait �tablir le m�decin l�giste au b�n�fice de sa formation particuli�re et de son exp�rience dans le domaine. L'autorit� intim�e pouvait sans arbitraire �carter la th�se du pr�venu suivant laquelle la marque relev�e sur le cou de l'intim�e r�sulterait d'une succion, en raison de l'�tat de tension existant entre les �poux depuis plusieurs jours et surtout du stress post-traumatique constat� notamment par le m�decin l�giste.
De m�me, la Chambre p�nale a soigneusement expos� les raisons pour lesquelles elle a exclu que H.________ se soit inflig�e les l�sions observ�es � la tempe gauche et � la l�vre sup�rieure gauche, de sorte qu'il ne pouvait s'agir que du r�sultat des coups port�s par un tiers, en l'occurrence son mari, qui seul �tait avec elle � leur domicile au moment des faits. On cherche en vain dans le m�moire de recours une argumentation destin�e � combattre cette appr�ciation qui �chappe au grief d'arbitraire. Outre les constatations somatiques, les m�decins ont aussi relev� l'�tat d'anxi�t� et de crainte profonde dans lequel se trouvait la victime, tous ces facteurs excluant la possibilit� d'une simulation de sa part. Enfin, le fait qu'elle n'ait pas �t� secourue imm�diatement par sa soeur et son beau-fr�re et que les soins lui aient �t� prodigu�s environ trois heures apr�s les �v�nements litigieux, n'enl�ve rien � la r�alit� des traumatismes d�crits dans les certificats m�dicaux et � leur r�percussion sur l'�tat psychique de H.________.
c) En d�finitive, le recourant ne parvient pas � d�montrer que l'arr�t attaqu� reposerait sur une appr�ciation arbitraire des preuves, qui serait en contradiction avec les �l�ments constat�s par les m�decins.
3.- Le recours doit par cons�quent �tre rejet�; les conditions de l'art. 152 al. 1 OJ �tant r�unies, il y a lieu de donner suite � la demande d'assistance judiciaire pr�sent�e par le recourant et de statuer sans frais. Il convient en outre de d�signer Me Jean-Jacques Wicky comme avocat d'office du recourant pour la pr�sente proc�dure et de lui allouer une indemnit� � titre d'honoraires (art. 152 al. 2 OJ). L'intim�e qui obtient gain de cause avec l'assistance d'une avocate a droit � des d�pens, � la charge du recourant (art. 159 al. 1 OJ). La situation financi�re de ce dernier �tant pr�caire, il n'est pas exclu que les d�pens ne puissent �tre recouvr�s.
Conform�ment � l'art. 152 al. 2 OJ, il convient de d�signer Me Martine Chenou comme avocate d'office de la plaignante pour la pr�sente proc�dure et de r�server, � titre subsidiaire, la prise en charge de ses honoraires par la Caisse du Tribunal f�d�ral (cf. Jean-Fran�ois Poudret, Commentaire de la loi f�d�rale d'organisation judiciaire, vol. V, n. 7 ad art. 152, p. 126).
3. Dit qu'il n'est pas pr�lev� d'�molument judiciaire;
4. D�signe Me Jean-Jacques Wicky en qualit� d'avocat d'office du recourant et lui alloue une indemnit� de 1'200 fr. � titre d'honoraires, � payer par la Caisse du Tribunal f�d�ral;
5. Alloue � H.________ une indemnit� de 800 fr. � titre de d�pens, � la charge du recourant;
6. Dit que si l'intim�e justifie que les d�pens ne peuvent �tre recouvr�s, Me Martine Chenou sera consid�r�e comme son avocate d'office et la Caisse du Tribunal f�d�ral versera � celle-ci 800 fr. d'honoraires;
7. Communique le pr�sent arr�t en copie aux mandataires des parties, au Procureur g�n�ral et � la Chambre p�nale de la Cour de justice du canton de Gen�ve.