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Timestamp: 2016-10-27 17:03:09+00:00
Document Index: 197186566

Matched Legal Cases: ['art. 9', 'art. 111', 'art. 29', 'art. 29', 'art. 9', 'art. 34', 'art. 82', 'ATF ', 'art. 86', 'art. 29', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 156', 'art. 159']

5P.332/2003 (03.12.2003)
intim�, repr�sent� par Me Dominique L�vy, avocat,
art. 9 et 29 al. 2 Cst. (mainlev�e provisoire de l'opposition),
recours de droit public contre l'arr�t de la 1�re Section de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 7 ao�t 2003.
B.b A l'issue d'une longue proc�dure, ponctu�e par divers incidents, le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a, le 23 avril 1998, condamn� P.________, garant de E.________, � payer � Y.________ et X.________ - lesquels agissaient conjointement - 4'000'000 fr., avec int�r�ts � 7% d�s le 1er janvier 1990, et 9'205 fr. 45, avec int�r�ts � 5% d�s le 12 juin 1990. Il a en outre notamment prononc�, � concurrence des m�mes montants, la mainlev�e d�finitive de l'opposition form�e dans la poursuite n� xx xxxxxx x.
Le 6 ao�t 2001, Y.________ a fait notifier � X.________ un commandement de payer (poursuite n� yy yyyyyy y) la somme de 4'000'000 fr., avec int�r�ts � 7% d�s le 1er janvier 1990. Il s'est pr�valu du "porte-fort de X.________" pour les obligations de P.________. Le poursuivi y a fait opposition.
Le 12 d�cembre 2001, Y.________ a aussi fait notifier � P.________ un commandement de payer (poursuite n� zz zzzzzz z) 4'000'000 fr., avec int�r�ts � 7% d�s le 1er janvier 1990, "sous d�duction du versement de 647'000 fr." "+ rachat de la cr�ance UBS par 2'270'000 fr.", qui a �galement �t� frapp� d'opposition.
D.a Par acte d�pos� le 30 janvier 2002, Y.________ a sollicit� la mainlev�e provisoire de l'opposition form�e par X.________ au commandement de payer notifi� dans la poursuite n� yy yyyyyy y, sous d�duction des montants vers�s en remboursement de pr�ts octroy�s par X.________, soit 110'000 fr. le 28 d�cembre 1993, 200'000 fr. le 28 octobre 1994, 50'000 fr. le 22 d�cembre 1994, 150'000 fr. le 31 janvier 1995, 150'000 fr. le 10 mars 1995, 60'000 fr. le 20 septembre 1995 et 60'000 fr. le 4 octobre 1995. Le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a fait droit � la requ�te le 4 avril 2002.
D.b Sur appel de X.________, la 1�re Section de la Cour de justice a, le 26 septembre 2002, confirm� ce jugement, condamn� l'appelant aux d�pens d'appel et d�bout� les parties de toutes autres conclusions. Apr�s avoir qualifi� l'engagement du 21 d�cembre 1989 de l'appelant de porte-fort (art. 111 CO), elle a consid�r� que Y.________ avait, par diff�rents moyens (conventions et poursuites) et sans succ�s, recherch� P.________ en paiement. La d�faillance de ce dernier dans l'ex�cution de son engagement impliquait que X.________, "� son tour", r�ponde conform�ment � son propre engagement. Le non-paiement par le tiers entra�nait un dommage correspondant au solde �tabli par le jugement du 23 avril 1998, soit 4'000'000 fr. avec int�r�ts � 7% d�s le 1er janvier 1990.
D.c Statuant le 22 avril 2003 sur le recours de droit public form� par X.________, la IIe Cour civile du Tribunal f�d�ral a annul� cet arr�t. Elle a en bref consid�r� que celui-ci souffrait d'un d�faut de motivation (art. 29 al. 2 Cst.), en ce sens qu'il ne permettait pas de conna�tre les motifs qui avaient conduit la cour cantonale � ignorer deux montants (647'000 fr. et 2'270'000 fr.) dont se pr�valait le poursuivi sur la base de la convention du 21 octobre 1999 et de l'avenant du 10 f�vrier 2000 pour r�duire l'�tendue de son obligation de garantie (arr�t 5P. 414/2002 consid. 2, sp�c. 2.2).
D.d A l'audience de plaidoirie de la Cour de justice du 5 juin 2003, X.________ s'est pr�valu de l'extinction de son engagement de porte-fort du fait de l'existence d'une novation; en passant la convention du 21 octobre 1999, Y.________ et P.________ avaient conclu une nouvelle obligation, ind�pendante, pour laquelle il ne s'�tait pas port� fort. X.________ a en cons�quence demand� l'annulation du jugement de premi�re instance. Y.________ a conclu � la mainlev�e provisoire, sous d�duction des montants de 2'270'000 fr. et de 647'000 fr. pay�s, respectivement les 1er novembre 1998 et 30 mars 2000, par P.________, en application de la convention du 21 octobre 1999.
D.e Le 7 ao�t 2003, la 1�re Section de la Cour de justice a annul� le jugement de premi�re instance du 4 avril 2002. Statuant � nouveau, elle a prononc� la mainlev�e provisoire de l'opposition form�e au commandement de payer notifi� dans la poursuite n� yy yyyyyy y, � concurrence de 4'000'000 fr., plus int�r�ts � 7% d�s le 1er janvier 1990, sous d�duction des montants vers�s en remboursement de pr�ts octroy�s par X.________, soit 110'000 fr. le 28 d�cembre 1993, 200'000 fr. le 28 octobre 1994, 50'000 fr. le 22 d�cembre 1994, 150'000 fr. le 31 janvier 1995, 150'000 fr. le 10 mars 1995, 60'000 fr. le 20 septembre 1995 et 60'000 fr. le 4 octobre 1995, et des 2'270'000 fr. et 647'000 fr. pay�s par P.________ les 1er novembre 1998 et 30 mars 2000. En bref, en sus des montants d�j� pris en consid�ration par les premiers juges, elle a tenu compte des 2'270'000 fr. et 647'000 fr. dont le paiement avait �t� admis par Y.________ dans ses notes de plaidoirie. Elle a en revanche refus� d'entrer en mati�re sur le moyen pris de la novation.
X.________ forme un nouveau recours de droit public au Tribunal f�d�ral, concluant � l'annulation de l'arr�t cantonal. Il se plaint d'une violation de son droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.) et d'arbitraire (art. 9 Cst.).
Interjet� en temps utile - compte tenu des f�ries d'�t� (art. 34 al. 1 let. b OJ) - contre une d�cision qui prononce en derni�re instance cantonale la mainlev�e provisoire de l'opposition (art. 82 LP; ATF 111 III 8 consid. 1 p. 9 et les arr�ts cit�s), le pr�sent recours est recevable au regard des art. 86 al. 1, 87 (a contrario) et 89 al. 1 OJ.
Le recourant reproche � la Cour de justice d'avoir viol� l'art. 29 al. 2 Cst.
2.2 Selon le recourant, l'autorit� cantonale aurait viol� son droit d'�tre entendu, plus pr�cis�ment son droit de fournir des preuves quant aux faits de nature � influer sur le sort de la d�cision ainsi que son droit � obtenir une d�cision motiv�e, en refusant d'examiner si la convention transactionnelle pass�e le 21 octobre 1999 entre le poursuivant et P.________ valait novation.
Cette critique tombe � faux. Les juges intim�s ont consid�r� qu'il ne leur appartenait pas, dans le cadre de la proc�dure sommaire de mainlev�e, de juger de la validit� de l'accord du 21 octobre 1999 et, cela fait, de l'interpr�ter et de v�rifier sa port�e lib�ratoire � l'�gard du recourant, soit de statuer sur l'existence d'une novation. Il n'�tait pas dans le pouvoir du juge de la mainlev�e d'examiner la volont� des cocontractants, d'autant que l'un d'eux n'�tait pas partie � la pr�sente proc�dure, dans une affaire relativement complexe qui avait d�j� fait l'objet de plusieurs proc�dures devant les tribunaux. Ils ont ainsi express�ment expos� le motif qui les a convaincus de ne pas entrer en mati�re sur le moyen lib�ratoire pris de l'existence d'une novation. Partant, il ne saurait leur �tre reproch� un d�faut de motivation sanctionn� par l'art. 29 al. 2 Cst. (sur la question: ATF 126 I 97 consid. 2b p. 102; 124 V 180 consid. 1a p. 181; 123 I 31 consid. 2c p. 34). Pour le surplus, on ne voit pas en quoi ces magistrats auraient viol� le droit du recourant de fournir des preuves, en ce sens qu'ils auraient refus� de donner suite � des moyens probatoires pr�sent�s en temps utile, dans les formes requises, manifestement aptes � apporter la preuve et portant sur des faits pertinents (ATF 119 Ib 492 consid. 5b/bb p. 505/506). Leurs consid�rations sont fond�es sur les limitations impos�es � leur pouvoir d'examen par les r�gles sur la proc�dure sommaire auxquelles est soumise la mainlev�e provisoire de l'opposition. La critique pertinente aurait d�s lors consist� � soutenir que la cour cantonale a arbitrairement viol� ces dispositions en refusant d'entrer en mati�re sur le moyen et non qu'elle a contrevenu � la garantie constitutionnelle de l'art. 29 al. 2 Cst. Le grief tir� de cette derni�re norme est ainsi mal fond�.
2.3 Le recourant pr�tend en outre que la d�cision attaqu�e souffre d'un autre d�faut de motivation, en ce sens qu'il est impossible de conna�tre les motifs qui ont conduit la cour cantonale � retenir que Y.________ a, par diff�rents moyens (conventions et poursuites) et sans succ�s, recherch� P.________ en paiement. Il se pr�vaut de l'absence de toute r�f�rence pr�cise aux pi�ces du dossier jug�es d�cisives et de toute indication des conventions et poursuites qui justifieraient la conclusion qui en est tir�e, � savoir que P.________ a �t� vainement recherch� en paiement, condition pos�e pour que le contrat de porte-fort constitue un titre de mainlev�e valable.
Lorsqu'� la suite de l'admission d'un recours de droit public une affaire est renvoy�e � l'autorit� cantonale, la nouvelle d�cision que prend cette derni�re ne peut plus faire l'objet, dans un nouveau recours, de griefs qui auraient d�j� pu �tre soulev�s dans la pr�c�dente proc�dure de recours (ATF 111 II 94). Or, c'est pr�cis�ment ce que fait le recourant avec sa critique. Dans le cadre de son pr�c�dent arr�t, la Cour de justice avait d�j� relev� que le poursuivant avait, par diff�rents moyens (conventions et poursuites) et sans succ�s, recherch� P.________ en paiement; mais dans son recours de droit public contre cet arr�t, le recourant ne se plaignait pas d'un d�faut de motivation sur ce point. Il avait certes invoqu� la garantie constitutionnelle. Toutefois, il avait uniquement expos� avoir plaid� en appel l'ex�cution partielle. Selon lui, l'avenant du 10 f�vrier 2000 emportait la modification de la convention du 21 octobre 1999, en ce sens qu'il pr�voyait l'entr�e en vigueur de ce dernier accord nonobstant le fait que lui-m�me ne l'avait pas sign�, argument que l'autorit� cantonale n'avait pas trait�, alors m�me qu'il tendait � d�montrer l'ex�cution partielle (� concurrence de 647'000 fr. et de 2'270'000 fr.) par le tiers de sa prestation et, partant, contribuait � �tablir le dommage subi par le garanti, pr�judice � l'aune duquel se mesurait l'�tendue de sa propre obligation (arr�t 5P.414/2002, consid. 2.2).
Exposant - d'une fa�on appellatoire - que la convention du 21 octobre 1999 a emport� novation de l'obligation souscrite en 1999, le recourant pr�tend que l'autorit� cantonale a "commis arbitraire en suivant les conclusions de mainlev�e" du poursuivant.
Vu le sort du recours sur la question du refus de la cour cantonale d'entrer en mati�re sur le moyen lib�ratoire pris de la novation (supra, consid. 2.2), il n'y a pas lieu d'examiner ce grief.
Vu ce qui pr�c�de, le recours de droit public doit �tre rejet�. Le recourant, qui succombe, supportera l'�molument judiciaire (art. 156 al. 1 OJ). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens � l'intim� qui n'a pas �t� invit� � r�pondre (art. 159 al. 1 et 2 OJ).