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Timestamp: 2016-10-28 14:19:02+00:00
Document Index: 235898539

Matched Legal Cases: ['in dubio', 'art. 197', 'art. 187', 'art. 189', 'art. 191', 'art. 22', 'art. 219', 'art. 29', 'art. 29', 'art. 32', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'in dubio', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 97', 'art. 66']

6B_402/2012 (15.10.2012)
6B_402/2012
Arr�t du 15 octobre 2012
X.________, repr�sent� par Me Willy Lanz, avocat,
1. Procureur g�n�ral du canton de Berne, case postale 6250, 3001 Berne,
2. A.Y.________,
3. B.Y.________,
toutes les deux repr�sent�es par Me Yves Richon, avocat,
Actes d'ordre sexuel avec des enfants; indemnit� pour tort moral; arbitraire, violation du principe in dubio pro reo,
recours contre le jugement de la Cour supr�me du canton de Berne, Section p�nale, 2�me Chambre p�nale, du 8 f�vrier 2012.
Par jugement du 21 octobre 2010, le Pr�sident de l'ancien Tribunal de l'Arrondissement judiciaire I du canton de Berne a condamn� X.________, pour pornographie douce et pornographie dure (art. 197 ch. 1 et 3bis CP), � une peine p�cuniaire de 90 jours-amende � 70 fr., avec sursis pendant deux ans. En revanche, il l'a lib�r� des fins des pr�ventions d'actes d'ordre sexuel avec des enfants (art. 187 CP) et contraintes sexuelles (art. 189 CP) ou actes d'ordre sexuel commis sur des personnes incapables de discernement ou de r�sistance (art. 191 CP), de tentative de pornographie (art. 22 et 197 CP) et de violations du devoir d'assistance et d'�ducation (art. 219 CP).
Le Minist�re public bernois et les parties plaignantes ont form� un appel, le limitant � la question de la lib�ration d'actes d'ordre sexuel avec des enfants, de contraintes sexuelles et d'actes d'ordre sexuel commis sur des personnes incapables de discernement ou de r�sistance. Par jugement du 8 f�vrier 2012, la section p�nale, 2e chambre p�nale, de la Cour supr�me du canton de Berne a reconnu X.________ coupable d'actes d'ordre sexuel avec des enfants, en relation avec les lavages et les contr�les des lavages commis � r�it�r�es reprises au pr�judice de B.Y.________ et A.Y.________. Elle l'a en revanche lib�r� de la pr�vention d'actes d'ordre sexuel avec des enfants et de contrainte sexuelle en relation avec l'autre �tat de fait reproch�, � savoir avoir laiss� � plusieurs reprises B.Y.________ toucher son p�nis � l'occasion de douches et de bains pris en commun. Elle a condamn� l'int�ress� � une peine privative de libert� de 14 mois, sous d�duction de la d�tention pr�ventive, avec sursis pendant deux ans. Sur le plan civil, elle l'a condamn� � verser � chacune des fillettes un montant de 3'000 fr. � titre d'indemnit� pour tort moral.
En bref, la condamnation pour actes d'ordre sexuel avec des enfants repose sur les faits suivants:
B.a X.________ est n� le 12 septembre 1948. Il est divorc� et p�re de deux enfants, aujourd'hui adultes. En octobre 2004, il a �pous�, en deuxi�me noce, C.________, n�e en 1981, dont il a fait la connaissance lors d'un voyage touristique en R�publique dominicaine. Cette derni�re �tait m�re de deux filles, � savoir de B.Y.________, n�e le 28 septembre 1998, et de A.Y.________, n�e le 24 septembre 1999, qui ont rejoint leur m�re en Suisse une ann�e plus tard.
B.b Du 11 octobre 2005 au 8 septembre 2007, X.________ a lav� � plusieurs reprises lors de douches et de bains communs l'anus et le vagin de A.Y.________ avec une lavette ou avec la main nue, en exer�ant parfois une certaine pression et en faisant preuve d'insistance puisque la victime a consid�r� qu'il " entrait dans les trous ".
Il a �galement lav� le vagin de B.Y.________ avec une lavette ou avec la main nue, parfois m�me en introduisant un doigt dans le vagin pour mieux le savonner.
Apr�s le lavage des fillettes, il leur a parfois dit qu'il voulait contr�ler si elles �taient propres et leur a demand� � cet effet d'�carter les jambes avant de proc�der � l'examen visuel de l'entrejambe.
B.c La cour cantonale a essentiellement fond� son jugement sur une expertise de cr�dibilit� de D.________, psychologue dipl�m�e M.A. et sp�cialiste l�gale FSP/SSPL, du 6 avril 2010 (dossier 556 ss) ainsi que sur deux compl�ments d'expertise, des 4 ao�t 2011 (dossier 796 ss) et 21 octobre 2011 (dossier 828 ss), ordonn�s en seconde instance. L'experte a conclu que les d�clarations des fillettes reposaient sur un v�cu r�el avec X.________.
Contre ce dernier jugement, X.________ d�pose un recours en mati�re p�nale devant le Tribunal f�d�ral. Il conclut � l'annulation du jugement attaqu� et au renvoi de la cause � l'instance cantonale pour nouvelle d�cision.
D�non�ant la violation de la maxime d'accusation (art. 29 al. 2 Cst. et 6 � 3 CEDH), le recourant se plaint que le dispositif du jugement attaqu� ne pr�cise pas les actes d'ordre sexuel avec des enfants pour lesquels il a �t� condamn�.
Le principe de l'accusation est une composante du droit d'�tre entendu consacr� par l'art. 29 al. 2 Cst. et peut aussi �tre d�duit des art. 32 al. 2 Cst. et 6 ch. 3 CEDH, qui n'ont � cet �gard pas de port�e distincte. Il implique que l'acte d'accusation soit suffisamment pr�cis pour que le pr�venu connaisse exactement les faits qui lui sont imput�s et les peines et mesures auxquelles il est expos� afin qu'il puisse s'expliquer et pr�parer efficacement sa d�fense (ATF 126 I 19 consid. 2a p. 21; cf. art. 9 CPP). Il ne signifie pas, en revanche, que le dispositif du jugement d'appel doit mentionner avec pr�cision les faits retenus � la charge du condamn�. Le grief est donc mal fond�.
Au demeurant, le dispositif du jugement attaqu� mentionne les dispositions l�gales applicables et les infractions retenues. Pour le surplus, l'appr�ciation en fait et en droit du comportement reproch� figure dans l'expos� des motifs. Ainsi, le jugement attaqu� r�sume les faits reproch�s au recourant � la page 32, sous le chiffre 4 " Conclusion en ce qui concerne la toilette des fillettes lors des douches et des bains communs ". La cour de c�ans ne voit pas en quoi la r�daction du jugement attaqu� serait insuffisante.
Le recourant fait grief � la cour cantonale d'avoir proc�d� � une appr�ciation arbitraire des preuves en se fondant uniquement sur le rapport d'expertise de cr�dibilit�, auquel il conteste toute valeur probante.
2.1 Le Tribunal f�d�ral est un juge du droit. Il ne peut revoir les faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente que si ceux-ci l'ont �t� de mani�re manifestement inexacte, c'est-�-dire arbitraire (ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356). On peut renvoyer, sur la notion d'arbitraire, aux principes maintes fois expos�s par le Tribunal f�d�ral (voir par ex: ATF 137 I 1 consid. 2.4 p. 5; 136 III 552 consid. 4.2 p. 560 ; 135 V 2 consid. 1.3 p. 4/5; 134 I 140 consid. 5.4 p. 148; 133 I 149 consid. 3.1 p. 153 et les arr�ts cit�s). En bref, pour qu'il y ait arbitraire, il ne suffit pas que la d�cision attaqu�e apparaisse discutable ou m�me critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation, mais aussi dans son r�sultat. Dans la mesure o� - comme en l'esp�ce - l'appr�ciation des preuves est critiqu�e en r�f�rence avec le principe in dubio pro reo, celui-ci n'a pas de port�e plus large que l'interdiction de l'arbitraire (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41).
2.2 A l'instar des autres moyens de preuve, le juge appr�cie librement la force probante des expertises. Cette libert� trouve sa limite dans l'interdiction de l'arbitraire. Si le juge n'est en principe pas li� par les conclusions de l'expert, il ne peut s'en �carter, sous peine de violer l'art. 9 Cst., qu'en exposant les motifs d�terminants et les circonstances bien �tablies qui lui commandent d'agir de la sorte. En se fondant sur une expertise non concluante, le juge pourrait violer l'art. 9 Cst. Tel serait le cas si des motifs suffisants ou de s�rieux indices lui faisaient douter de l'exactitude d'une expertise (ATF 129 I 49 consid. 4 p. 57 s.; 118 Ia 144 consid. 1c p. 146).
2.3 Une expertise de cr�dibilit� doit permettre au juge d'appr�cier la valeur des d�clarations de l'enfant, en s'assurant que ce dernier n'est pas suggestible, que son comportement trouve son origine dans un abus sexuel et n'a pas une autre cause, qu'il n'a pas subi l'influence de l'un de ses parents et qu'il ne rel�ve pas de la pure fantaisie de l'enfant. Pour qu'une telle expertise ait une valeur probante, elle doit r�pondre aux standards professionnels reconnus par la doctrine et la jurisprudence r�cente (ATF 129 I 49 consid. 5 p. 58; 128 I 81 consid. 2 p. 85). Si l'expert judiciaire est en principe libre d'utiliser les m�thodes qui lui paraissent judicieuses, sa m�thode doit toutefois �tre fond�e, suivre les crit�res scientifiques �tablis, s�parer soigneusement les constatations de faits du diagnostic et exposer clairement et logiquement les conclusions. En cas de suspicion d'abus sexuel sur des enfants, il existe des crit�res sp�cifiques pour appr�cier si leurs d�clarations correspondent � la r�alit�. L'expert doit examiner si la personne interrog�e, compte tenu des circonstances, de ses capacit�s intellectuelles et des motifs du d�voilement, �tait capable de faire une telle d�position, m�me sans un v�ritable contexte exp�rientiel. Dans ce cadre, il analyse le contenu et la gen�se des d�clarations et du comportement, les caract�ristiques du t�moin, de son v�cu et de son histoire personnelle, ainsi que divers �l�ments ext�rieurs. Lors de l'expertise de la validit� d'un t�moignage, il faut toujours avoir � l'esprit que la d�claration peut ne pas �tre fond�e sur la r�alit� (ATF 128 I 81 consid. 2 p. 85 s.).
Le recourant s'en prend � l'appr�ciation effectu�e par la cour cantonale de l'expertise de cr�dibilit� et au poids qu'elle lui a attribu�.
3.1 Dans son rapport du 6 avril 2010, l'experte a r�capitul� les d�clarations du recourant, de son �pouse et d'autres t�moins. Elle a d�crit de mani�re d�taill�e l'audition des fillettes film�e par la police le 15 septembre 2007, puis leur exploration du 26 f�vrier 2010 par elle-m�me, relevant le contraste saisissant au niveau des d�clarations, � savoir entre la grande quantit� de d�tails dans l'audition film�e et entre l'absence de souvenirs, voire la n�gation des accusations dans les explorations du 26 f�vrier 2010. Le recourant - qui avait �t� d�crit en son temps comme un m�chant homme - �tait devenu gentil. Les fillettes en conservaient un bon souvenir et n'avaient plus rien � raconter, car il ne leur avait rien fait. L'experte a expliqu� que les fillettes se trouvaient dans un conflit de loyaut� avec leur m�re et que leur attitude ferm�e et crisp�e lors de leur exploration de f�vrier 2010 �tait due � la crainte de commettre des erreurs par rapport � leur m�re.
Apr�s avoir constat� que les fillettes disposaient bien de la capacit� � offrir un t�moignage, l'experte a proc�d� � une analyse du contenu selon les 19 crit�res de r�alit� tir�s de Steller et Kohnken.
Dans son �valuation des d�clarations de B.Y.________, l'experte a relev� que la qualit� des descriptions de l'abus pr�sum� indiquait l'existence d'images internes d'un v�cu r�el. Elle a soulign� que le t�moignage de B.Y.________ �tait caract�ris� par une originalit� et une simplicit� qui correspondaient � une exp�rience v�cue r�ellement par une enfant. Ses propos ne relevaient pas du lieu commun et �taient pr�cis et coh�rents. Ainsi, quand elle ne connaissait pas la r�ponse � une question, elle le disait clairement. Au vu de ses �l�ments, l'experte a retenu l'hypoth�se du v�cu r�el de sa d�claration.
Au terme d'une d�marche identique, l'experte est arriv�e � la m�me conclusion concernant le t�moignage de A.Y.________. Elle a constat� que le t�moignage de la fillette se caract�risait par son originalit�, bien que simple. Ses propos ne relevaient pas du lieu commun, �taient pr�cis et coh�rents. En conclusion, l'�tude de la validit� de la d�claration de A.Y.________ permettait de retenir l'hypoth�se du v�cu r�el de ses dires lors de son audition du 15 septembre 2007.
3.2 Le recourant conteste la cr�dibilit� des t�moignages des deux fillettes, faisant valoir des contradictions dans leurs d�clarations et l'influence qu'elles auraient subies.
3.2.1 Il soutient ainsi que les fillettes ont �t� influenc�es par E.________ qui a recueilli leurs confidences.
Le grief est infond�. Dans son expertise principale, l'experte s'est interrog�e sur l'�ventualit� d'une contamination du t�moignage des enfants par une suggestion de la part de E.________. Celle-ci avait appris que le recourant lavait les parties intimes des fillettes avec la main alors que les fillettes �taient en vacances chez la famille de E.________ et qu'elles s'�tonnaient que son mari ne les lave pas. L'experte a observ� que, lors de leur audition officielle, les fillettes avaient pr�sent� un discours authentique, ind�pendant, naturel et spontan�, l'acte pr�sum� �tant pr�sent� comme faisant partie int�grante et " normale " de la vie familiale. En outre, lors de son audition, la cadette avait montr� qu'elle n'�tait pas sensible aux suggestions. Selon l'experte, aucun �l�ment ne montrait que E.________ aurait suscit� ces d�clarations ou par la suite influenc� le discours des fillettes. L'experte a donc �cart� l'hypoth�se d'influence par suggestion par rapport au contenu du r�cit des fillettes (expertise p. 57/71, dossier 613/628).
3.2.2 Le recourant rel�ve que la cadette a d�clar� que le recourant l'avait nettoy�e dans le " trou o� elle avait ses r�gles ", alors qu'elle �tait trop jeune pour avoir des r�gles.
Le grief est mal fond�. En effet, dans son deuxi�me compl�ment d'expertise, l'experte a expliqu� que le fait que la fillette n'avait pas exp�riment� elle-m�me les r�gles ne nuisait pas � sa cr�dibilit�. Si elle se r�f�rait aux r�gles, c'est qu'elle avait entendu sa m�re ou son entourage associer les r�gles � cette partie du corps (expertise p. 6, dossier 833).
3.2.3 Le recourant fait valoir que les fillettes ont un comportement contradictoire, dans la mesure o� elles l'accusent de tous les torts, puis lui offrent des dessins repr�sentant des coeurs.
Ce grief tombe � faux. Comme l'indique l'expertise de cr�dibilit�, les fillettes consid�raient le comportement du recourant comme " normal ". Il n'est d�s lors pas contradictoire qu'elles aient offert des dessins avec des coeurs au recourant, qui �tait le mari de leur m�re.
3.2.4 Le recourant fait valoir que les deux fillettes avaient un penchant � mentir pour tout et pour rien, selon les responsables de l'institution des " Petites familles " et les enseignantes.
Le grief soulev� doit �tre rejet�. En effet, dans leur lettre du 20 f�vrier 2009, les responsables de cette institution ont certes d�clar� que les fillettes mentaient pour rien et pour tout, mais ils ont ajout� qu'ils n'�taient pas � m�me de dire si elles �taient capables d'inventer des histoires (dossier 509). Les d�clarations de ces t�moins ne sont donc d'aucune utilit� au recourant.
3.2.5 Le recourant fait observer que les fillettes ont menti sur quatre accusations, pour lesquelles il a �t� acquitt� (� savoir l'utilisation d'une ceinture pour les corriger, s'�tre couch� nu � c�t� des fillettes durant leur sommeil, les avoir menac�es de renvoi dans leur pays d'origine et avoir laiss� toucher son p�nis � l'occasion d'une douche prise en commun).
Ce grief tombe � faux. Si le recourant n'a pas �t� reconnu coupable de ces faits, ce n'est pas parce que les fillettes n'ont pas �t� jug�es cr�dibles, mais parce que leurs d�clarations ne permettaient pas d'�tablir les faits reproch�s.
3.3 Le recourant reproche � la cour cantonale de s'�tre fond� uniquement sur l'expertise de cr�dibilit� et ses deux compl�ments, sans tenir compte des autres �l�ments du dossier.
3.3.1 La cour cantonale n'aurait en particulier pas tenu compte des deux expertises gyn�cologiques pratiqu�es sur les deux fillettes, lesquelles infirmeraient l'hypoth�se des actes d'ordre sexuel commis sur celles-ci.
La cour cantonale n'a pas m�connu les r�sultats des expertises gyn�cologiques (Dossier 157/164). Selon elle, le fait que les experts n'avaient constat� aucune trace ou l�sion chez la cadette ne disculpait pas le recourant, car un nettoyage � la main ou avec une lavette ne laisse pas n�cessairement de trace. En ce qui concerne l'a�n�e, les experts avaient observ� la pr�sence d'irr�gularit�s au niveau de son hymen et de rougeurs � l'entr�e de son vagin. Si les rougeurs ne pouvaient provenir des attouchements du recourant pour des raisons temporelles, les irr�gularit�s au niveau de l'hymen pouvaient avoir �t� caus�es par la p�n�tration d'un doigt (jugement p. 32).
3.3.2 Le recourant note que s'il avait voulu abuser des fillettes, il ne les aurait pas laiss�es partir chez E.________.
Cette r�flexion est sans pertinence en ce qui concerne les faits reproch�s.
3.3.3 Le recourant rel�ve que les t�moins de moralit� lui sont favorables et qu'il avait fait une bonne impression aux cinq juges de premi�re instance.
Ces �l�ments ne sont pas non plus d�terminants pour l'�tablissement des faits.
3.4 En d�finitive, l'expertise a �t� �tablie selon les r�gles de l'art. La mani�re de proc�der de l'experte satisfait aux crit�res pos�s par la jurisprudence et la litt�rature sp�cialis�e en la mati�re. Le recourant n'a pas relev� d'�l�ments ou de faits permettant de mettre en doute les conclusions de l'expertise et, partant, la cr�dibilit� des d�clarations des deux fillettes.
Enfin, le recourant se plaint que la cour cantonale a �tabli les faits de mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF) sur diff�rents points.
4.1 Le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir retenu des abus � " r�it�r�es reprises ", alors que la cadette aurait d�clar� avoir subi ce genre d'attouchements � une seule reprise, lors d'un bain.
Dans ses compl�ments d'expertise, l'experte a expliqu� qu'un enfant de huit ans ne pouvait pas se r�f�rer exactement au nombre de fois qu'avait eu lieu un �v�nement, surtout si ledit �v�nement avait �t� enregistr� comme faisant partie de sa vie quotidienne. Un enfant enregistrait dans sa m�moire des images du v�cu, mais n'enregistrait pas le nombre de fois. D�s lors, il pouvait donner sur ce point des r�ponses diff�rentes sans que sa cr�dibilit� en soit affect�e. Au contraire, un enfant qui ne se r�f�rerait pas � son v�cu r�el aurait tendance � fournir une r�ponse pr�cise avec conviction (1er compl�ment d'expertise, p. 3, dossier 798; 2e compl�ment d'expertise p. 6 s.; dossier 834).
La cour cantonale a consid�r� que les nettoyages et contr�les reproch�s avaient �t� commis � r�it�r�es reprises. Elle a expliqu� qu'il n'�tait pas possible d'�tre plus pr�cis en ce qui concernait le nombre des lavages des parties intimes et du contr�le du r�sultat des lavages. En effet, elle ignorait quelle �tait la fr�quence des douches et bains pris en commun, si les lavages et contr�les avaient eu lieu de fa�on syst�matique ou non, et durant quelle p�riode pr�cise. Elle a admis que les douches et bains communs avaient eu lieu jusqu'au d�part de la m�re en vacances, � savoir jusqu'au d�but septembre 2007, et donc une p�riode de commission du 11 octobre 2005 � d�but septembre 2007. Comme ces proc�d�s �taient aux yeux des fillettes normaux et usuels, la cour cantonale a retenu que ces nettoyages et contr�les subs�quents avaient eu lieu � r�it�r�es reprises durant la p�riode allant du 11 octobre 2005 � d�but septembre 2007.
Au vu des explications de l'experte, la cour cantonale n'est pas tomb�e dans l'arbitraire en retenant que les attouchements avaient eu lieu � r�it�r�es reprises du 11 octobre 2005 jusqu'au d�but septembre 2007 au motif que les bains et douches pris en commun �taient quelque chose de normal. Le grief tir� de l'�tablissement arbitraire des faits est donc mal fond�.
4.2 Le recourant fait valoir que la cadette a d�clar� que le recourant utilisait toujours une lavette, alors que la cour cantonale a retenu que les attouchements avaient �t� faits avec la lavette ou la main.
L'experte a relev� que les variations de la cadette concernant le mode du lavage des parties sexuelles (avec la main, avec le doigt ou la lavette) ne mettaient pas en cause la cr�dibilit� de son t�moignage. En effet, le sc�nario de la douche pouvait se d�rouler de mani�res diff�rentes, selon les jours. D�s lors, comme la m�moire se pr�sentait sous la forme d'images, l'enfant pouvait se r�f�rer � des images diff�rentes selon les circonstances, ce qui pouvait donner une impression d'inconstance. Il n'y avait pas non plus de contradiction quand un enfant ne parlait que de son vagin, tandis que l'autre se r�f�rait � son vagin et � son anus. En effet, l'anus et le vagin se trouvent dans une partie bien d�finie et sont proches l'un de l'autre (premier compl�ment d'expertise p. 4 ss; dossier 799 ss).
Au vu de ces explications, la cour cantonale n'est pas tomb�e dans l'arbitraire en retenant que le recourant avait lav� les fillettes avec une lavette ou avec la main nue. Mal fond�, le grief soulev� doit �tre rejet�.
Pour le surplus, le recourant ne discute pas la qualification juridique des faits reproch�s ni la peine.
Au vu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet�.
Le recourant, qui succombe, doit supporter les frais (art. 66 al. 1 LTF).
Il n'y a pas lieu d'allouer d'indemnit� aux intim�es qui n'ont pas �t� invit�es � d�poser de m�moire dans la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral.
Lausanne, le 15 octobre 2012