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Timestamp: 2016-10-25 05:03:51+00:00
Document Index: 290485618

Matched Legal Cases: ['art. 116', 'art. 83', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 83', 'art. 42', 'art. 99', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 106', 'art. 105', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'ATF ', 'art. 51', 'art. 42', 'art. 63', 'art. 106', 'art. 63', 'art. 62', 'art. 64', 'ATF ', 'art. 63', 'art. 62', 'art. 62', 'art. 96', 'art. 96', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 96', 'art. 8', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 96', 'art. 8', 'art. 96', 'art. 8', 'art. 66', 'art. 68']

repr�sent� par Me Coralie Devaud, avocate,
du 8 f�vrier 2011.
A.________, ressortissant gambien n� en 1972, est entr� pour la premi�re fois en Suisse le 13 octobre 1999 sous le nom de B.________, se disant ressortissant de Sierra Leone, n� en 1980. Sous cette identit�, il a �t� condamn� p�nalement � cinq reprises entre 2000 et 2003, � des peines totalisant 21 mois et 10 jours d'emprisonnement pour infractions et contraventions � la loi f�d�rale du 3 octobre 1951 sur les stup�fiants (LStup; RS 812.121), dont une peine de 12 mois d'emprisonnement sous d�duction de 178 jours de d�tention pr�ventive, prononc�e le 1er mai 2003 par le Tribunal correctionnel de l'Est vaudois. Le 30 avril 2001, sa demande d'asile a d�finitivement �t� frapp�e de non-entr�e en mati�re. D�s le 6 ao�t 2004, A.________ a �t� consid�r� comme disparu.
Revenu ill�galement en Suisse, A.________ a �pous� C.________, ressortissante suisse, le 24 septembre 2004. Le 27 septembre 2004, il s'est annonc� aupr�s des autorit�s communales de Gryon, indiquant qu'il n'avait jamais pr�c�demment s�journ� en Suisse et n'avait jamais fait l'objet d'une condamnation p�nale, en Suisse ou � l'�tranger. Le 7 octobre 2004, une autorisation de s�jour au titre du regroupement familial lui a �t� d�livr�e. A.________ vit depuis lors avec son �pouse et le fils de celle-ci, D.________. A deux reprises, il a �t� autoris� � exercer un emploi salari� d'aide-ma�on.
Le 30 octobre 2008, A.________ a �t� entendu par la Police de s�ret�, sur demande du Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne, en qualit� de pr�venu d'infraction � la LStup. Il a reconnu avoir �t� condamn� � plusieurs reprises en Suisse, sous un nom d'emprunt.
Le 3 mars 2010, le Service de la population du canton de Vaud a inform� A.________ de son intention de ne pas renouveler son autorisation de s�jour et a invit� son conseil � se d�terminer.
Le 27 avril 2010, A.________ a �t� condamn� par le juge d'instruction itin�rant � 31 jours-amende � 30 fr., pour infraction � l'art. 116 al. 1 let. a de la loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005 sur les �trangers (LEtr; RS 142.20).
Par d�cision du 3 ao�t 2010, le Service de la population a refus� de renouveler l'autorisation de s�jour de A.________ et a prononc� son renvoi.
Le recours interjet� par A.________ contre cette d�cision a �t� rejet� par arr�t de la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tribunal cantonal) du 8 f�vrier 2011.
Par �criture parvenue au Tribunal f�d�ral le 14 mars 2011, A.________ forme un recours en mati�re de droit public contre le jugement du Tribunal cantonal du 8 f�vrier 2011. Il demande l'annulation de l'arr�t entrepris et le renouvellement de son autorisation de s�jour, subsidiairement le renvoi de la cause au Tribunal cantonal et, plus subsidiairement, � l'autorit� de premi�re instance, pour nouvelle d�cision. A titre pr�alable, il requiert que son recours soit dot� de l'effet suspensif.
Le Service de la population et le Tribunal cantonal ont renonc� � se d�terminer sur le recours, alors que l'Office f�d�ral des migrations a conclu � son rejet.
Par ordonnance pr�sidentielle du 16 mars 2011, la requ�te d'effet suspensif a �t� admise.
1.1 D'apr�s l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, le recours en mati�re de droit public est irrecevable contre les d�cisions en mati�re de droit des �trangers qui concernent une autorisation � laquelle ni le droit f�d�ral ni le droit international ne donnent droit. Selon la jurisprudence, il suffit, sous l'angle de la recevabilit�, qu'il existe un droit potentiel � l'autorisation, �tay� par une motivation soutenable, pour que cette clause d'exclusion ne s'applique pas et que, partant, la voie du recours en mati�re de droit public soit ouverte. Le point de savoir si, au vu des circonstances du cas concret, l'�tranger peut effectivement pr�tendre � l'octroi d'une telle autorisation est par contre une question qui rel�ve du fond et non de la recevabilit� (ATF 136 II 497 consid. 3.3 p. 501, 177 consid. 1.1 p. 179).
En l'occurrence, le recourant invoque l'art. 8 CEDH en se pr�valant de sa relation avec son �pouse suisse. Dans la mesure o� cette disposition est potentiellement de nature � lui conf�rer un droit � une autorisation de s�jour, son recours �chappe au motif d'irrecevabilit� de l'art. 83 let. c ch. 2 LTF. La voie du recours en mati�re de droit public est donc ouverte. La recevabilit� d�coule �galement de l'art. 42 LEtr qui pr�voit un droit pour les membres �trangers de la famille d'un ressortissant suisse � l'octroi d'une autorisation de s�jour.
1.3 L'all�gation de faits nouveaux est prohib�e devant le Tribunal f�d�ral (art. 99 al. 1 LTF). Ainsi en va-t-il de ceux all�gu�s it�rativement par le recourant tout au long de son �criture, que ce soit au sujet des motifs de non-renouvellement de l'autorisation litigieuse ou de la pes�e des int�r�ts. Le Tribunal f�d�ral fondera donc son jugement sur les faits retenus par l'autorit� pr�c�dente (cf. art. 105 al. 1 LTF).
1.4 Saisi d'un recours en mati�re de droit public, le Tribunal f�d�ral examine librement la violation du droit f�d�ral (cf. art. 95 let. a et 106 al. 1 LTF), sous r�serve des exigences de motivation figurant � l'art. 106 al. 2 LTF. Comme dit, il y proc�de en se fondant sur les faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente (cf. art. 105 al. 1 LTF), � moins que ceux-ci n'aient �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - notion qui correspond � celle d'arbitraire de l'art. 9 Cst. (ATF 134 V 53 consid. 4.3 p. 62) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (cf. art. 105 al. 2 LTF), ce qu'il appartient au recourant d'exposer et de d�montrer de mani�re claire et circonstanci�e. La correction du vice soulev� doit en outre �tre susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). En particulier, le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur des critiques de type appellatoire portant sur l'�tat de fait ou sur l'appr�ciation des preuves (cf. ATF 136 II 101 consid. 3 p. 104 s.; 135 II 313 consid. 5.2.2 p. 322).
L'art. 51 al. 1 let. b LEtr dispose que les droits pr�vus � l'art. 42 LEtr (droits des membres �trangers de la famille d'un ressortissant suisse � l'octroi d'une autorisation de s�jour et � sa prolongation) s'�teignent s'il existe des motifs de r�vocation au sens de l'art. 63 LEtr. Le recourant ne conteste pas s�rieusement l'existence de motifs de r�vocation au sens de cette derni�re disposition, ce qu'il y a toutefois lieu d'examiner d'office, s'agissant de droit f�d�ral (cf. art. 106 LTF).
2.1 L'art. 63 al. 1 LEtr classe les cas de r�vocation en trois cat�gories, dont la premi�re (let. a) comprend les situations o� les conditions vis�es � l'art. 62 let. a ou b LEtr sont r�alis�es. Selon ce dernier article, la r�vocation est possible notamment si l'�tranger a �t� condamn� � une peine privative de libert� de longue dur�e ou a fait l'objet d'une mesure p�nale pr�vue aux art. 64 ou 61 CP (let. b). Une peine privative de libert� est de longue dur�e lorsqu'elle d�passe un an d'emprisonnement (ATF 135 II 377 consid. 4.2 p. 379 ss), de sorte qu'en l'occurrence la condamnation du recourant � douze mois d'emprisonnement ne remplit pas cette premi�re cause de r�vocation (crit�re de la dur�e), pas plus qu'elle ne r�alise celle de l'art. 63 al. 1 let. b LEtr qui suppose une atteinte tr�s grave � la s�curit� et l'ordre publics.
2.2 L'autorit� comp�tente peut aussi r�voquer une autorisation, � l'exception d'une autorisation d'�tablissement, notamment lorsque l'�tranger ou son repr�sentant l�gal a fait de fausses d�clarations ou dissimul� des faits essentiels durant la proc�dure d'autorisation (art. 62 al. 1 let. a LEtr). L'�tranger est en effet tenu d'informer l'autorit� de mani�re compl�te et conforme � la v�rit� sur tous les faits d�terminants pour l'octroi de l'autorisation. Le silence ou l'information erron�e doivent avoir �t� utilis�s de mani�re intentionnelle, dans le but d'obtenir une autorisation. La dissimulation d'une condamnation p�nale suffit pour que le motif de r�vocation de l'art. 62 al. 1 let. a LEtr soit r�alis�. Il en va d'autant plus ainsi que la tromperie n'a pas � �tre causale, en ce sens qu'il n'est pas n�cessaire qu'elle ait jou� un r�le d�cisif dans l'octroi de l'autorisation. En outre, il importe peu que l'autorit� e�t pu, en faisant preuve de la diligence n�cessaire, d�couvrir par elle-m�me les faits dissimul�s (arr�t 2C_651/2009 du 1er mars 2010 consid. 4.1.1 et les arr�ts cit�s).
Ce motif de r�vocation est de toute �vidence r�alis� en l'esp�ce, du moment que le recourant a tu, lors de la proc�dure d'autorisation, les multiples condamnations p�nales dont il avait fait l'objet en Suisse. Les critiques que le recourant �met - en invoquant notamment l'absence de question sur ce point de la part des autorit�s - concernant l'�tat de fait retenu dans la d�cision attaqu�e, sont d'ailleurs purement appellatoires et, partant, irrecevables (cf. ci-dessus consid. 1.3 et 1.4).
L'existence d'un motif de refus de renouvellement de l'autorisation ne d�bouche sur un tel r�sultat que si ce dernier respecte le principe de la proportionnalit� (art. 96 LEtr; arr�t 2C_793/2008 du 27 mars 2009 consid. 2.1 et les r�f�rences).
3.1 C'est au regard de toutes les circonstances de l'esp�ce qu'il convient de trancher la question du refus de l'autorisation de s�jour. A cet �gard, le fait que les condamnations p�nales ne constituent pas en elles-m�mes un motif de r�vocation ou de non-renouvellement de l'autorisation ne dispense nullement les autorit�s de les prendre en compte dans la pes�e des int�r�ts. Dans ce processus, il y a donc lieu de prendre en consid�ration la gravit� de la faute commise, le degr� d'int�gration, la dur�e du s�jour en Suisse, ainsi que le pr�judice que l'int�ress� et sa famille auraient � subir du fait de la mesure (cf. art. 96 al. 1 LEtr; arr�t 2C_739/2009 du 8 juin 2010 consid. 4.2.1 et les r�f�rences cit�es). Quand le refus d'octroyer une autorisation de s�jour se fonde sur la commission d'une infraction, la peine inflig�e par le juge p�nal est le premier crit�re servant � �valuer la gravit� de la faute et � proc�der � la pes�e des int�r�ts (arr�t 2C_464/2009 du 21 octobre 2009 consid. 5). Le Tribunal f�d�ral a jug� � de multiples reprises que la protection de la collectivit� publique face au d�veloppement du march� de la drogue constitue un int�r�t public important justifiant l'�loignement de Suisse d'un �tranger qui s'est rendu coupable d'infraction grave � la loi f�d�rale sur les stup�fiants, surtout s'il n'est pas lui-m�me consommateur de drogue, mais qu'il a agi par pur app�t du gain (arr�ts 2C_739/2009 du 8 juin 2010 consid. 4.3 et 2C_651/2009 du 1er mars 2010 consid. 4.3). Les �trangers qui sont m�l�s au commerce des stup�fiants doivent donc s'attendre � faire l'objet de mesures d'�loignement (arr�t 2A.424/2001 du 29 janvier 2002 consid. 4a). Il s'agit d'un domaine o� la jurisprudence se montre particuli�rement rigoureuse (ATF 122 II 433 consid. 2c p. 436), le risque de r�cidive ne jouant pas un r�le d�terminant pour les mesures d'�loignement prises sur la base du droit interne, mais ne constituant qu'un facteur parmi d'autres dans la pes�e des int�r�ts, o� la gravit� des actes commis est, comme on l'a vu, le premier �l�ment � prendre en consid�ration (ATF 134 II 10 consid. 4.3 p. 24).
3.2 En l'occurrence, le recourant a �t� condamn� � cinq reprises entre 2000 et 2003, � des peines totalisant 21 mois et 10 jours d'emprisonnement pour infractions et contraventions � la LStup. Parmi ces condamnations figure une peine de douze mois d'emprisonnement, sous d�duction de 178 jours de d�tention pr�ventive, le recourant ayant au surplus agi dans un but purement lucratif. A cela s'ajoute que son mariage n'a gu�re eu d'effet tangible sur son comportement puisque, depuis lors, il a �t� condamn� le 27 avril 2010 � une peine p�cuniaire ferme de 31 jours pour avoir facilit� en 2008 le s�jour ill�gal d'�trangers en Suisse. Il ne s'agissait donc pas d'une infraction � la l�gislation sur les �trangers li�e � son propre statut, dont la gravit� est fr�quemment consid�r�e comme moindre dans la pes�e des int�r�ts (cf. ATF 136 I 285 consid. 5.3 p. 289). A la lumi�re de la jurisprudence, l'int�r�t public � ne plus accepter la pr�sence du recourant en Suisse appara�t donc comme manifeste au vu de ses ant�c�dents p�naux. Il en va d'autant plus ainsi quand on prend en compte le fait qu'il a intentionnellement tromp� les autorit�s administratives lors de la proc�dure d'autorisation, � d�faut de quoi il n'aurait de toute �vidence pas b�n�fici� d'une premi�re autorisation de s�jour.
Au vu de la gravit� et du nombre de comportements contraires � l'ordre public suisse reproch�s au recourant, seul un int�r�t priv� particuli�rement important pourrait faire obstacle � son renvoi dans le cadre de la pes�e des int�r�ts. Comme l'a relev� le Tribunal cantonal, le recourant vit en Suisse depuis six ans, le s�jour ant�rieur � son mariage, ill�gal, n'�tant pas d�terminant dans la pes�e d'int�r�ts (cf. ATF 134 II 10 consid. 4.3 p. 24). S'agissant du s�jour l�gal, on ne peut �galement perdre de vue que l'autorisation lui aurait �t� d'embl�e refus�e s'il avait fait � l'autorit� de police des �trangers des d�clarations exactes et compl�tes sur ses ant�c�dents p�naux. D�s lors que son int�gration professionnelle n'a, en l'absence d'une situation stable, pour le moins rien d'exceptionnel, seule pourrait �tre prise en compte la relation qu'il entretient avec son �pouse suisse et, dans une moindre mesure, avec l'enfant de cette derni�re. Depuis six ans, il fait en effet m�nage commun avec elle et le fils qu'elle a eu d'une pr�c�dente union. Le recourant contribue sans doute par son activit� � l'entretien de cet enfant. Cela �tant, il n'a aucun lien parental avec lui.
Il n'est certainement pas envisageable d'exiger de l'�pouse, qui a toujours v�cu en Suisse, qu'elle quitte son pays, avec son fils, pour s'�tablir en Gambie et y rejoigne le recourant. La d�cision attaqu�e est toutefois d�pourvue d'une telle port�e en ce qui concerne cette derni�re, puisqu'elle peut demeurer en Suisse et qu'il lui est loisible de se rendre en Gambie pour y voir le recourant. Pour le reste, en �pousant un trafiquant de drogue multir�cidiviste, elle ne pouvait ignorer le risque que celui-ci fasse un jour l'objet d'une telle mesure d'�loignement. Dans ces conditions, le refus de l'autorit� pr�c�dente de proc�der au renouvellement de l'autorisation de s�jour du recourant, en raison des condamnations dont il a fait l'objet, d'une part, et de la dissimulation � l'autorit� de ces faits essentiels, d'autre part, n'appara�t pas disproportionn�. La pes�e des int�r�ts � laquelle a proc�d� le Tribunal cantonal est donc conforme � l'art. 96 LEtr.
En invoquant l'art. 8 CEDH, le recourant se pr�vaut de sa relation avec son �pouse de nationalit� suisse.
4.1 La r�glementation pr�vue � l'art. 8 CEDH permet de s'opposer � l'�ventuelle s�paration de sa famille et d'obtenir ainsi une autorisation de s�jour. Encore faut-il, pour pouvoir invoquer cette disposition, que la relation entre l'�tranger et une personne de sa famille ayant le droit de r�sider durablement en Suisse soit �troite et effective (ATF 130 II 281 consid. 3.1 p. 285; 129 II 193 consid. 5.3.1 p. 211), ce qui est normalement le cas s'agissant des liens entre �poux vivant ensemble (ATF 135 I 143 consid. 1.3.2 p. 146; 120 Ib 257 consid. 1d p. 261).
Le droit au respect de la vie priv�e et familiale garanti par l'art. 8 � 1 CEDH n'est toutefois pas absolu. Une ing�rence dans l'exercice de ce droit est possible, selon l'art. 8 � 2 CEDH, � certaines conditions, notamment lorsqu'une telle mesure est n�cessaire � la d�fense de l'ordre et � la pr�vention des infractions p�nales. L'application de cette disposition implique aussi la pes�e des int�r�ts et l'examen de la proportionnalit� de la mesure (ATF 135 II 377 consid. 4.3 p. 381; 135 I 153 consid. 2.1 et 2.2 p. 154 ss). En pr�sence d'une peine privative de libert� de longue dur�e, le Tribunal f�d�ral a estim� qu'il y avait lieu de s'en tenir � sa pratique selon laquelle un �tranger qui n'a s�journ� en Suisse que peu de temps et qui a �t� condamn� � une peine de deux ans ou plus ne saurait en principe b�n�ficier d'un titre de s�jour en Suisse, m�me lorsqu'on ne peut pas ou difficilement exiger de son conjoint suisse qu'il quitte son pays (ATF 135 II 377 consid. 4.4 p. 382; 134 II 10 consid. 4.3 p. 24; 130 II 176 consid. 4.1 p. 185). Cette limite de deux ans n'est certes pas absolue. Elle doit au contraire �tre appr�ci�e au regard de toutes les circonstances du cas et, en particulier, de la dur�e du s�jour en Suisse de l'�tranger (ATF 135 II 377 consid. 4.4 p. 382). On doit aussi prendre en compte la nature des infractions commises et, � cet �gard, comme dans la pes�e d'int�r�ts � effectuer en vertu de l'art. 96 LEtr, il s'agit de se montrer particuli�rement rigoureux avec les ressortissants �trangers qui se livrent au trafic de drogue, qui plus est pour des motifs purement p�cuniaires.
4.2 Au vu de ce qui pr�c�de, la pes�e des int�r�ts � effectuer en vertu de l'art. 8 � 2 CEDH conduit au m�me r�sultat que celle � laquelle il a �t� proc�d� plus haut en relation avec l'art. 96 LEtr. Il peut donc �tre renvoy� au consid. 3.2 ci-dessus.
Le grief de violation de l'art. 8 CEDH doit donc �tre rejet�.
Le recours en mati�re de droit public doit ainsi �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable.
Succombant, le recourant supportera les frais judiciaires (cf. art. 66 al. 1 LTF) et n'a pas droit � des d�pens (cf. art. 68 al. 1 LTF a contrario).