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Timestamp: 2016-10-28 06:29:29+00:00
Document Index: 17484114

Matched Legal Cases: ['art. 256', 'art. 103', 'art. 34', 'art. 34', 'art. 34', 'art. 34', 'art. 34', 'art. 34', 'art. 34', 'art. 34', 'art. 34', 'art. 42', 'art. 108', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 66']

tous deux repr�sent�s par Dominique Fiore, juriste, p.a. Service de protection des mineurs,
demande en d�saveu de paternit�,
A.a A.________, n� en 1940, originaire de Zurich, et D.________, n�e en 1976, de nationalit� s�n�galaise, se sont mari�s le 15 janvier 2002 � Ch�ne-Bourg (Gen�ve).
Le 24 juillet 2005, l'�pouse a donn� naissance � une fille, C.________ et, le 21 d�cembre 2007, � un fils, B.________. Les deux enfants ont �t� enregistr�s � l'Etat civil comme �tant ceux du mari.
Par courrier du 25 octobre 2007, E.________, de nationalit� s�n�galaise, a inform� le Tribunal tut�laire de Gen�ve qu'il serait le p�re biologique de C.________ et qu'il souhaitait pouvoir reconna�tre sa paternit� sur celle-ci. Il all�guait avoir entretenu une relation intime avec D.________ � partir de mai 2004 et avoir fait m�nage commun avec elle peu apr�s. Le 31 janvier 2008, il a signal� au Tribunal tut�laire qu'il pensait �tre �galement le p�re biologique de l'enfant B.________. Selon le rapport du Service de protection des mineurs (SPMi), D.________ r�sidait avec ses enfants � une autre adresse que celle, officielle, des �poux. A.________ ne faisait pas m�nage commun avec elle mais subvenait � son entretien ainsi qu'� celui des deux enfants, qu'il rencontrait occasionnellement. Il admettait qu'il puisse exister un doute quant � la paternit� biologique de C.________, mais consid�rait qu'il serait �pr�f�rable de laisser subsister ce doute�.
A.b Par ordonnance du 15 septembre 2008, le Tribunal tut�laire a d�sign� Dominique Fiore, juriste titulaire aupr�s du SPMi, aux fonctions de curateur des enfants B.________ et C.________ aux fins d'introduire en leur nom une action en d�saveu de paternit�.
Statuant le 19 janvier 2009, l'Autorit� de surveillance des tutelles du canton de Gen�ve a rejet� l'appel interjet� par les �poux contre l'ordonnance de premi�re instance, qu'elle a d�s lors confirm�e.
Par arr�t du 22 juin 2009 (5A_128/2009), le Tribunal f�d�ral a d�clar� irrecevable le recours form� par le mari contre la d�cision du 19 janvier 2009.
A.c Le 18 mai 2010, le curateur a form� une demande en d�saveu de paternit�. Il y exposait que les p�riodes l�gales de conception de B.________ et C.________ se situaient entre le 27 septembre 2004 et le 25 janvier 2005 pour la premi�re, et entre le 24 f�vrier et le 24 juin 2007 pour le second; or selon les d�clarations de E.________, celui-ci aurait cohabit� avec la m�re entre juillet 2004 et mars 2007.
Les �poux se sont oppos�s � la demande, invoquant en substance le fait qu'elle n'�tait pas entreprise dans l'int�r�t des enfants.
Par ordonnance du 14 mars 2001, le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a ordonn� une expertise ADN. Le mari a refus� de s'y soumettre.
Par jugement du 13 octobre 2011, le Tribunal de premi�re instance a, notamment, dit que A.________ n'est pas le p�re des enfants B.________ et C.________ et ordonn� la rectification des registres de l'Etat civil en ce sens. Cette autorit� a consid�r� qu'il ressortait des d�clarations des �poux qu'ils ne faisaient plus m�nage commun depuis novembre 2009, le mari ayant quitt� le domicile conjugal pour des raisons m�dicales. Comme il n'avait pas �t� �tabli que la vie commune e�t �t� suspendue lors de la conception des enfants, la pr�somption l�gale de paternit� du mari sur ceux-ci ne pouvait �tre renvers�e selon l'art. 256b CC. E.________ avait cependant confirm� avoir entretenu une relation avec leur m�re entre 2004 et avril 2007, et s'�tait dit pr�t � les reconna�tre. De plus, le mari, qui n'avait jamais pr�tendu �tre le p�re, avait refus� de se soumettre � l'expertise ADN, qui aurait permis de lever tout doute sur la question. Partant, il y avait lieu de retenir que la preuve positive de la paternit� d'un tiers avait �t� rapport�e.
Statuant par arr�t du 27 avril 2012 sur l'appel form� par A.________, la Cour de justice du canton de Gen�ve a confirm� le jugement entrepris. Cette autorit� a consid�r� que le reproche selon lequel le juge de premi�re instance n'avait pas statu�, sans motivation, sur le point de savoir si l'action du curateur correspondait � l'int�r�t des enfants, tombait � faux: en effet, ce magistrat n'avait pas � entrer en mati�re sur cette question, qui relevait de la comp�tence du Tribunal tut�laire. Or celui-ci l'avait tranch�e par ordonnance du 15 septembre 2008, laquelle avait �t� confirm�e par d�cision de l'Autorit� de surveillance des tutelles du 19 janvier 2009.
Par acte du 4 juin 2012, A.________ exerce un recours en mati�re civile contre l'arr�t du 27 avril 2012. Il demande en premier lieu que les juges f�d�raux qui ont rendu l'arr�t d'irrecevabilit� le concernant, du 22 juin 2009 (5A_128/2009), de m�me que le greffier qui a fonctionn� dans cette proc�dure, soient invit�s � se r�cuser spontan�ment ou soient, le cas �ch�ant, formellement r�cus�s. Il conclut en outre � l'annulation de l'arr�t attaqu� en tant qu'il confirme le jugement du Tribunal de premi�re instance du 13 octobre 2011 admettant l'action en d�saveu de sa paternit�.
Par ordonnance du 6 juin 2012, la Pr�sidente de la cour de c�ans a d�clar� la demande d'effet suspensif sans objet, le pr�sent recours en mati�re civile ayant un effet suspensif de par la loi (art. 103 al. 2 let. a LTF).
Se r�f�rant aux art. 34 al. 1 let. a et b LTF, le recourant demande la r�cusation des juges f�d�raux et du greffier qui ont particip� � l'arr�t 5A_128/2009.
1.1 Les motifs de r�cusation des juges et greffiers du Tribunal f�d�ral sont �nonc�s aux art. 34ss LTF. Y figure en particulier l'obligation pour ceux-ci de se r�cuser s'ils ont un int�r�t personnel dans la cause (art. 34 al. 1 let. a LTF) ou s'ils ont agi dans la m�me cause � un autre titre, notamment comme membre d'une autorit�, comme conseil d'une partie, comme expert ou comme t�moin (art. 34 al. 1 let. b LTF). Cette derni�re disposition ne vise pas la participation en tant que juge ou greffier du Tribunal f�d�ral. En effet, l'art. 34 al. 1 let. b LTF pr�cise express�ment que la participation dans la m�me cause doit avoir eu lieu �� un autre titre� (arr�ts 2C_1179/2012 du 18 d�cembre 2012 consid. 6.1; 2F_19/2011 du 22 d�cembre 2011 consid. 2; ISABELLE H�NER, in Basler Kommentar, Bundesgerichtsgesetz, 2e �d., B�le 2011, n� 9 ad art. 34 LTF).
1.2 Contrairement � ce que semble pr�tendre le recourant, le fait de si�ger dans la composition qui a rendu l'arr�t du Tribunal f�d�ral 5A_128/2009 ne constitue pas un motif de r�cusation au sens de l'art. 34 al. 1 let. b LTF, puisque les juges vis�s ont si�g� dans cette affaire au - m�me - titre de juge f�d�ral; il en va de m�me du greffier qui a agi dans ladite cause. Au surplus, la participation � une proc�dure ant�rieure devant le Tribunal f�d�ral ne constitue pas � elle seule un motif de r�cusation (art. 34 al. 2 LTF), de sorte que les Juges f�d�raux et le greffier dont la r�cusation est requise peuvent participer � la pr�sente proc�dure. On ne voit pas non plus en quoi les int�ress�s auraient un int�r�t personnel dans la cause (art. 34 al. 1 let. a LTF). Le premier chef de conclusions du recours est d�s lors manifestement infond�.
Invoquant en particulier la garantie constitutionnelle du droit � une d�cision motiv�e, le recourant reproche en bref � l'autorit� cantonale d'avoir insuffisamment examin� la question de l'int�r�t des enfants � l'introduction d'une proc�dure en d�saveu de paternit�. Il soutient aussi que, contrairement � ce qui r�sulte de l'arr�t attaqu�, la vie commune entre lui et leur m�re n'a pas pris fin, et r�fute l'opinion de l'autorit� cantonale selon laquelle le Tribunal f�d�ral, dans son arr�t 5A_128/2009, a estim�, bien qu'il ait d�clar� le recours irrecevable, que la critique relative � l'int�r�t des enfants �tait mal fond�e.
2.1 Aux termes de l'art. 42 al. 1 LTF, le m�moire de recours doit contenir les conclusions et les motifs � l'appui de celles-ci, sous peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF). Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqu� viole le droit (art. 42 al. 2 LTF). Pour satisfaire � ces exigences, la partie recourante doit discuter les motifs de la d�cision entreprise et indiquer pr�cis�ment en quoi elle estime que l'autorit� pr�c�dente a m�connu le droit (ATF 135 I 91 consid. 2.1; 134 I 83; 133 II 249 consid. 1.4.2; 133 IV 286 consid. 1.4). En outre, si elle se plaint de la violation de droits fondamentaux ou de dispositions de droit cantonal, elle doit respecter le principe d'all�gation et indiquer pr�cis�ment quelle disposition constitutionnelle ou l�gale a �t� viol�e en d�montrant par une argumentation pr�cise en quoi consiste la violation (art. 106 al. 2 LTF; ATF 134 I 83 consid. 3.2 et les arr�ts cit�s).
2.2 Le recourant ne se conforme pas � ces exigences. La Cour de justice a rejet� son appel pour le motif principal que, contrairement � ce que celui-ci pr�tendait en invoquant une violation de son droit d'�tre entendu, le Tribunal de premi�re instance ne pouvait se voir reprocher d'avoir omis de se prononcer sur la question de l'int�r�t des enfants � l'action intent�e par le curateur: en effet, ce point �tait de la comp�tence des autorit�s tut�laires. Le recourant ne conteste pas ce raisonnement. Or, l'art. 42 al. 2 LTF exige que la partie recourante discute au moins de mani�re succincte les consid�rants de la d�cision attaqu�e; il doit exister un lien entre la motivation et ladite d�cision, condition qui fait d�faut, en particulier, si la partie recourante se contente de reprendre la m�me motivation que celle pr�sent�e devant l'instance inf�rieure (ATF 134 II 244 consid. 2.3). L'argumentation du recourant, de nature g�n�rale et en grande partie fond�e sur des consid�rations tant philosophiques que politiques ou sociales, ne peut d�s lors �tre prise en consid�ration. Ses all�gations concernant la motivation accessoire de l'autorit� cantonale, relative � l'arr�t du Tribunal f�d�ral 5A_128/2009 - au demeurant de nature appellatoire - ne sont par cons�quent pas d�terminantes. Il en va de m�me en tant qu'il conteste, sans toutefois d�montrer l'arbitraire (art. 106 al. 2 LTF), que la vie commune entre lui et la m�re des enfants ait pris fin.
Les consid�rants qui pr�c�dent conduisent au rejet de la demande de r�cusation et � l'irrecevabilit� du recours, faute de motivation suffisante. Les frais judiciaires, arr�t�s � 2'000 fr., seront d�s lors support�s par le recourant (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens, des observations n'ayant pas �t� requises.