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Timestamp: 2018-02-23 16:48:44+00:00
Document Index: 112306061

Matched Legal Cases: ['arrêt ', 'art. 77', 'art. 16', 'art. 7', 'art. 404', 'art. 90', 'arrêt ']

Bourses de commerce, courtiers de commerce et agents de change. Ancien Régime env PDF
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1 ARCHIVES NATIONALES Paris Bourses de commerce, courtiers de commerce et agents de change Ancien Régime env F/12/946 à 980, 4554 à 4616, 6176 et 8491 Répertoire numérique et répertoire-index établi par Christiane DEMEULENAERE-DOUYERE conservateur général du patrimoine 2008
2 Archives nationales Paris 2 SOMMAIRE SOMMAIRE...2 FICHE DESCRIPTIVE...3 RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE...8 ANCIEN RÉGIME...8 MISE EN PLACE DES BOURSES DE COMMERCE (AN IV-1815)...8 ORGANISATION DES BOURSES, AFFAIRES INDIVIDUELLES ET LIQUIDATION (XIXE SIÈCLE)...10 RÉPERTOIRE-INDEX...12 A...12 B...24 C...64 D...92 E F G H I J - K L M N O P Q R S T V W Y Z TABLEAU DES CRÉATIONS DE PLACE D AGENTS DE CHANGE ET DE COURTIERS DE COMMERCE...327
3 Archives nationales Paris 3 FICHE DESCRIPTIVE Intitulé : Bourses de commerce, courtiers de commerce et agents de change. Dates extrêmes : Ancien Régime - env Niveau de description : parties de sous-série du cadre de classement des Archives nationales. Référence : FR - CHAN - F/12/946 à 980, 4554 à 4616, 6176 et Lieu de conservation : Archives nationales Paris. Producteur : Bureau du commerce (que l on retrouve, selon les époques, comme subdivision du ministère de l Intérieur, du ministère du Commerce, du ministère de l Agriculture et du Commerce ou bien encore du ministère du Commerce et des Travaux publics). Histoire du producteur et contexte de production : Les agents de change et courtiers de commerce sont investis de la charge exclusive «de constater le cours du change, celui des effets publics, marchandises, matières d or et d argent, et de justifier devant les tribunaux ou arbitres la vérité et le taux des négociations, ventes et achats 1». Ce sont des acteurs majeurs de la vie économique, d autant qu ils se recrutent souvent dans des familles étroitement liées au monde du négoce, au sein duquel ils constituent en quelque sorte des «notabilités». Il s agit de professions anciennes. Celle d agent de change existe dès le XIV e siècle, même si le titre d agent de change ne devient officiel qu en Sous l Ancien Régime, les agents de change sont «des officiers publics institués avec privilèges exclusifs par la loi et nommés par le chef de l État», chargés de la négociation des effets publics et de commerce ainsi que de la constatation de leurs cours. Libre dans un premier temps, la profession est érigée en office en juin 1572 et rendue payante par un arrêt du Conseil du 17 mai Quant aux courtiers de commerce, ils existent également de longue date ; on les trouve dans le monde romain sous le nom «proxénètes commerciaux» et, dans la France de la fin du XII e siècle, sous celui de «courratiers» ou de «courretiers». Les lois du 17 mars et du 8 mai 1791, au nom de la liberté du commerce, mettent fin à cette situation. L exercice des professions d agent de change et de courtier de commerce devient libre, bien qu il soit soumis au paiement de la patente. Néanmoins, le Consulat, désireux de rétablir le crédit de l Ẻtat et de «ranimer» le commerce national, promulgue la loi du 28 ventôse an IX [19 mars 1801], relative à l établissement des bourses de commerce. Celle-ci rétablit des agents de change et courtiers de commerce nommés par le gouvernement dans les villes qui disposeront d une bourse. Elle définit aussi les attributions de ces derniers et règle leur police. En échange d un monopole sur les opérations, leurs responsabilités et leurs cautionnements sont nettement précisés. Dès lors, ces professions vont connaître un développement régulier, avec de nouvelles créations de places allant de pair avec l essor du commerce (voir Tableau des créations en annexe). Elles tendent aussi à se diversifier. Le Code de commerce (art. 77), promulgué en 1807, distingue quatre types de courtiers : les courtiers de marchandises, les courtiers d assurances, les courtiers interprètes et conducteurs de navires et les courtiers de transport par terre et par eau (ces titres peuvent être cumulables). À Paris, il existe aussi une catégorie des courtiers-gourmets piqueurs de vins auprès de la bourse des vins de Bercy (créés par la loi du 15 décembre 1813, art. 16). Ces places de courtiers n étant pas comprises au nombre 1 Décret du 29 ventôse an IX [20 mars 1801], art. 7.
4 Archives nationales Paris 4 des places transmissibles, il n est pas possible de les vendre (loi du 28 avril 1816). Pendant une grande partie du XIX e siècle (jusqu'en 1866), ces professions restent soumises au même régime. L ordonnance du 3 juillet 1816, notamment, en règle le mode de transmission, en cas de démission ou de décès, donnant aux agents de change et aux courtiers de commerce démissionnaires ou à leurs ayants droit la faculté de disposer de leur place à la condition de présenter et de faire agréer leur successeur par le gouvernement. Cette situation perdure jusqu à la loi du 18 juillet 1866 qui prescrit qu «à partir du 1 er janvier 1867, toute personne sera libre d exercer la profession de courtier de marchandises». En contrepartie, tous «les commissionnaires en marchandises, courtiers de marchandises, facteurs de denrées et marchandises, représentants de commerce, et tous les individus prêtant leur entremise pour l achat et la vente des marchandises ou qui achètent ou vendent des marchandises pour le compte de tiers» seront assujettis à la patente. Par ailleurs, elle prévoit d indemniser les courtiers en exercice de la perte du droit de présenter leur successeur ; cette indemnité, déterminée en fonction du prix moyen des cessions d offices intervenues dans la place ou du volume moyen des produits des offices, sera fixée par une commission officielle et payée aux courtiers en dix annuités. Contrairement aux agents de change, la profession de courtier de marchandises devient donc alors entièrement libre, sans agrément préalable. Néanmoins, ceux-ci ont la faculté de s inscrire auprès des tribunaux de commerce, mais cette disposition qui est conditionnée au paiement d un droit d inscription, reste facultative et peu utilisée. Les dossiers «individuels» de courtiers de commerce conservés dans la sous-série F/12 s'interrompent donc avec l année 1866 (1870 pour les places alsaciennes). Le développement des transactions boursières, de l industrie, du négoce et des moyens de communication au XIX e siècle confère à ces deux professions une importance de plus en plus considérable, qui justifie l'abondante réglementation dont elles font l'objet. En effet, tout au long du XIX e siècle, on voit se multiplier les mesures de création de places d agent de change et/ou de courtier de commerce, même dans des places commerciales de moindre importance, ce qui peut expliquer parfois la difficulté à pourvoir certains emplois peu lucratifs (voir Tableau des créations en annexe). Les principaux textes généraux réglementant ces professions sont les suivants : loi Le Chapelier (14, 19 et 21 avril mai 1791), portant suppression des offices et des commissions d agents de change et de courtiers de commerce ; toute personne peut exercer librement la profession de courtier. loi du 28 vendémiaire an IV [20 octobre 1795], relative aux agents de change et à la police de la bourse de Paris. décret du 28 ventôse an IX [19 mars 1801], relatif à l établissement des bourses de commerce 2 : il rétablit des agents de change et des courtiers de commerce nommés par le gouvernement dans les villes qui disposeront d une bourse de commerce, définit leurs fonctions et réglemente leur police. arrêté du 29 germinal an IX [19 avril 1801], relatif à la désignation des villes où devront être établies des bourses de commerce, à l organisation et à la police de ces bourses 3 : les articles 5 à 10 règlent les modalités de nomination des agents de change et courtiers et l article 6 particulièrement l aptitude des candidats : «nul de peut être inscrit sur les listes de candidats pour les fonctions d agent de change et de courtier de commerce s il ne justifie qu il a exercé les fonctions d agent de change, banquier, négociant, ou qu il a travaillé dans une maison de commerce pendant quatre ans au moins». arrêté du 27 prairial an X [16 juin 1802] 4, qui règle la police des bourses de commerce et définit les obligations des agents de change et courtiers. loi du 28 avril 1816 sur les finances 5, dont les articles 90 et 91 modifient le cautionnement et le mode de succession des agents de change et courtiers de commerce. 2 Bulletin des lois, 3 e série, t. 2, p Ibid., t. 3, p Ibid., t. 6, p Bulletin des lois, 7 e série, t. 2, p. 489 et suiv.
5 Archives nationales Paris 5 ordonnance du 29 mai , portant règlement des agents de change de Paris. ordonnance du 3 juillet , réglant le mode de transmission des fonctions d agent de change et de courtier de commerce, en cas de démission ou de décès. ordonnance du 9 janvier , fixant les cautionnements des agents de change et courtiers. ordonnance du 9 avril , concernant les ventes publiques de marchandises par le ministère des courtiers. Code pénal (28 avril 1832), art. 404, sur les peines applicables aux agents de change et courtiers faillis ou convaincus de banqueroute frauduleuse 10. Code du Commerce (31 janvier 1841) 11 ; dont le titre V concerne les bourses de commerce, les agents de change et courtiers. loi du 18 juillet , qui libère la profession de courtier de marchandises et prévoit l indemnisation des titulaires des offices existants. décrets du 22 décembre , portant réglementation d administration publique pour l exécution des article 2 et 9 de la loi du 18 juillet 1866, sur les courtiers de marchandises. décret du 5 janvier , réunissant dans chaque place, sous la juridiction d une seule Chambre syndicale, les courtiers d assurances, les courtiers interprètes et conducteurs de navires et les agents de change autres que ceux institués auprès des bourses départementales pourvues d un parquet. Présentation du contenu : Les articles cotés F/12/946 à 980, 4554 à 4616, 6176 et 8491 concernent majoritairement les courtiers de commerce, pour l histoire desquels ils constituent une source cohérente et relativement homogène. On peut regretter de ne pas disposer des mêmes informations, en raison sans doute de l existence de chambres syndicales ou compagnies d agents de change, notamment à Paris, pour ce dernier groupe. Toutefois, les articles F/12/946 à 980, particulièrement riches pour la fin de l Ancien Régime et pour la période intermédiaire de mise en place du nouveau système, permettent une étude fine de la constitution du «corps» des agents de change et de son recrutement à partir de Les dossiers «individuels», conservés sous les cotes F/12/4554 à 4616, sont en fait des dossiers de présentation. Préexistant à la loi du 28 avril 1816 qui réglemente le cautionnement et la succession des agents de change et des courtiers (art. 90 et 91) et à l ordonnance du 3 juillet 1816 qui règle le mode de transmission de leurs fonctions, ces dossiers sont néanmoins plus régulièrement tenus et plus riches à partir de Bien que ces mesures s appliquent également aux agents de change, les dossiers conservés ici concernent presque exclusivement des courtiers de commerce et, en nombre bien moindre, des courtiers d assurances et des courtiers interprètes et conducteurs de navires. Ils sont assez homogènes dans leur composition et la typologie des documents qui les composent. Outre une lettre du successeur sollicitant sa nomination, l ancien titulaire doit produire sa propre lettre de démission et sa commission, de même que l acte de naissance du successeur présenté, des certificats de compétences et de bonnes vie et mœurs concernant ce dernier et l attestation du greffier du Tribunal de commerce établissant sa probité (ni lui ni son père ne doivent avoir été déclarés faillis). Les demandes sont communiquées aux syndics et adjoints des agents de change et des courtiers pour observations ; ceux-ci peuvent s opposer à la nomination si le successeur potentiel est convaincu d exercice illégal du courtage («courtier marron») ou de malversations, par exemple, ou s il a été déclaré failli. Le préfet du département est également consulté sur la 6 Ibid., t. 2, p Ibid., t. 3, p Ibid., t. 6, p Ibid., t. 8, p Bulletin des lois, 9 e série, t. 4, p Ibid., t. 22, p Bulletin des lois, 11 e série, partie principale, t. 28, p Ibid., p et Bulletin des lois, 11 e série, t. 29, p
6 Archives nationales Paris 6 respectabilité et les opinions politiques du candidat. Il faut signaler un élément des plus intéressants : à partir de la fin des années 1830, le dossier comporte systématiquement une copie de l acte de cession enregistré, qu il s agisse d un acte notarié ou d un acte sous seing privé (ssp), permettant ainsi une meilleure connaissance des enjeux financiers de la mutation. La nomination est faite par décret ou ordonnance du gouvernement, mais elle ne devient effective (et le nouveau courtier ne reçoit sa commission) que lorsque celui-ci a déposé au moins en partie son cautionnement, qui lui sera restitué quand il se retirera à son tour (ou à ses ayants droit en cas de décès). Toutes les places de commerce ne sont pas représentées dans ces groupes d articles de manière égale. Si les places les plus importantes (Paris, Lyon, Marseille, Bordeaux, Rouen, Le Havre, etc.) sont concernées par un grand nombre de dossiers, d autres en revanche, d importance commerciale moindre sans doute (Avignon, Pézenas, Béziers, Amiens ), n apparaissent que sporadiquement. À signaler aussi quelques dossiers concernant les agents de change et les courtiers de commerce établis dans les places boursières des départements réunis à la France sous l Empire, qui, pour des raisons historiques évidentes, ne se poursuivent pas au-delà de Le répertoire-index des agents de change et courtiers de commerce qui suit le répertoire numérique, reprend l ensemble des informations individuelles recueillies en dépouillant les articles F/12/946 à 980, 4554 à 4616, 6176 et On y constatera une nette prédominance des courtiers de marchandises, les renseignements concernant les autres catégories de courtiers et les agents de change étant très minoritaires. Par ailleurs, compte tenu des lacunes de l état civil parisien, disparu en grande partie au cours des incendies de 1871, les informations concernant les agents de change et courtiers de commerce de la ville de Paris ont également été étendues aux candidats à ces emplois. Les notices sont construites sur le modèle suivant : état civil : nom et prénoms, date et lieu de naissance, noms et profession des parents, éventuellement date et lieu de décès. itinéraire professionnel : profession au moment de la nomination, nomination(s) aux fonctions d agent de change et/ou de courtier de commerce (date de l ordonnance ou du décret), ville, nom de la personne remplacée, date et bénéficiaire de la démission ou nom du remplaçant. cote des dossiers fournissant ces renseignements. Agents de change et courtiers de commerce sont traditionnellement des gens discrets et leur réalité concrète reste encore mal connue. Les dossiers les concernant dans la sous-série F/12 en sont d autant plus précieux. Ils documentent leurs origines familiales et socio-professionnelles, leurs réseaux de sociabilité (par le jeu des alliances familiales, des présentations, des démissions ). Ils apportent aussi des informations sur le volume d affaires qu ils traitent et sur la valeur commerciale de leurs places. Ils ouvrent également à d autres pistes de recherche : âge d entrée dans la profession, durée d exercice, conditions de transmission des charges, etc. Ils permettent enfin des comparaisons riches d enseignement entre les différentes places boursières. Combinés avec d autres sources, telles que l état civil et les archives notariales, voire avec certains fonds privés quand ils existent, ils peuvent jeter un jour nouveau sur des groupes constitutifs de la «société civile», dont la trace est souvent difficile à saisir dans les archives publiques. Histoire de la conservation : versements du ministère de l Intérieur de mai 1811 (F/12/ ) et du ministère du Commerce du 23 octobre 1912 (F/12/ ), s.d. [1924?] (F/12/6176) et juillet 1926 (). Conditions d'accès : communication libre, sous réserve de restrictions de communication imposées par l'état matériel des documents. Conditions de reproduction : reproduction libre, sous réserve de restrictions de reproduction imposées par l état matériel des documents.
7 Archives nationales Paris 7 Instruments de recherche : État sommaire des versements faits aux Archives nationales par les ministères..., II, p. 71, 105, 112, et Supplément, p Sources complémentaires : Les archives de la Compagnie des agents de change de Paris 15 sont aujourd hui conservées aux Archives économiques et financières 16. Elles renferment notamment les dossiers personnels des agents de change, depuis 1801, avec leur dossier de présentation (1C à 1C 37291). Par ailleurs, en ce qui concerne la province, les archives des agents de change de Lyon ont été déposées auprès des archives municipales de cette ville. Il semble malheureusement que, pour les autres villes, les fonds des compagnies d agents de change ont disparu plus ou moins entièrement. Bibliographie : Liste des agents de change, banque, finance et commerce suivant l ordre d ancienneté ( ), Paris, Arnaud de Maurepas, Économie et finances au XIX e siècle : guide du chercheur, , Paris, Comité pour l'histoire économique et financière de la France, 1998, XXIV-780 p. (voir notamment la riche bibliographie). Chambre de commerce et d industrie (Paris), Les intermédiaires de commerce : agents commerciaux, courtiers, commissionnaires, Paris, Chambre de commerce et d industrie de Paris, Décrites sommairement dans A. de Maurepas, Économie et finances au XIX e siècle, p CAEF (ministère des Finances), 9, rue de l Aluminium (entrée : 471, avenue de l Europe), Savigny-le- Temple, courriel :
8 Archives nationales Paris 8 RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE ANCIEN RÉGIME F/12/ (un seul carton) et 968. Commerce et, particulièrement, bourses de commerce, courtiers de commerce et agents de change ( et s.d.). Correspondance, mémoires, arrêts, ordonnances (un seul carton). Angoulême ( ), Beauvais (1718), Bordeaux (1700, 1732, et 1781), Dunkerque (1770), Le Mans (1771), Lyon (1772), Saint-Quentin ( , et s.d.), Rouen (XVIII e s.), Sète (1778), demandes particulières et s.d Bayonne (1789), Libourne ( ), Limoges (1787), Marseille (1784 et ), Paris (1787 et 1790), Perpignan (1788), Pézenas (1783), Toulouse ( ), demandes particulières F/12/969. F/12/970. Marseille, courtiers de commerce ( ). Plaintes de négociants contre leurs abus (1774) ; suppression des offices de courtiers royaux de Marseille et remplacement par des courtiers nommés par une commission annuelle, réactions des courtiers de Marseille et du Parlement d Aix-en-Provence ( ) ; réclamation ( ). Lettres de change (XVIII e siècle). Recours de Jean Garraud de Foix, appelant d un arrêt du Parlement de Toulouse du 28 juin 1773 rendu contre lui dans le procès l opposant à Taillandier à propos du payement de lettres de change tirées du Canada ( ). MISE EN PLACE DES BOURSES DE COMMERCE (AN IV-1815) F/12/971/A et B. Banques et établissements financiers ; change, lettres de change, traites et effets de commerce ; marché ; faillites et banqueroutes (an IV-1815). F/12/971/A. Banque de France : discrédit des billets, demande de création ou de conservation de comptoirs d escompte, projets de statuts, etc. (an XIV-1821). Banques et établissements financiers : établissements de création récente à Paris, Comptoir commercial (Jacquemart et Doulcey d Égligny, directeurs, an X-an XI), Banque d intervention (Farcot, directeur, an XI), Banque territoriale formée sous la raison sociale de Chavagnac et Compagnie (Choart, directeur général, an XII), administration arbitrale pour la liquidation des dettes de commerce (an XIV) ; projets de banques par Guex, Thomas Marshall, Pointeau de Mésangé, Alexandre Durand, J. F. Magenthies, Pléney frères, François Corbaux junior, Harel, Biju- Duval et Louis Vandeville (an IV-1813) ; hommages d ouvrages sur la banque [non joints], par Palomba, Guilbert fils et Soulet (an VI-an XIII) ; affaires diverses (an V-1814) : établissement à Paris d un comptoir de la Banque Saint-Charles de Madrid (an V), 17 À signaler un important dossier concernant la vente de l ancienne bourse de Toulouse et de l acquisition de l hôtel Testard.
9 Archives nationales Paris 9 demande de rétablissement de la Caisse de commerce, par Lamy, libraire à Paris (1814). Change (an IV-1814). Lois du 20 vendémiaire an IV [12 octobre 1795] sur la fixation et l affichage du cours du change et sur l interdiction de négocier les effets de commerce en blanc 18 (an IV) ; projets d ouvrages, mémoires (notamment projet de «change impérial», par Lemercier), demandes de renseignements, etc. (an VIII-1814). Lettres de change, traites, effets de commerce (an V-1813). Projets de particuliers (Barthélemy Audiffret et François Gabriel Courrejolles) ; application du timbre aux papiers de commerce : réclamations, pétitions, demandes de renseignements (an V-1813) ; affaires internationales (traites tirées à l étranger, créances sur l étranger, etc.) (an VIII-1813) ; affaire Antoine Delon, propriétaire à Versailles (interprétation des articles 13 et 15 du titre 5 de l ordonnance de 1673 sur le commerce) ( ) ; affaires diverses : réclamations, saisies de fausses lettres de change, questions relatives aux actions juridiques pour lettres de change et au calcul de l échéance de ces lettres (an VIan XIII). F/12/971/B. Négociation et transmission des effets publics (an XIII-1810), rapports sur leur réglementation, réflexions sur leur baisse en Marchés à terme, marchés à livres (an X-1811) : rapports sur les inconvénients des marchés à terme et sur la question de leur autorisation à la Bourse de Paris (an X-an XIII) ; rapports sur les marchés à livres ou ventes illusoires ( ). Faillites, banqueroutes, usure (an VI-1815). Faillites signalées à Nantes, Paris (frères Coulon, frères Enfantin, Caisse Jabach), Marseille (Martin Rambaud), Nancy, Troyes, Turin (frères Camosso), La Chapelle-Hareng (Eure), Final (arr. de Savone), Vienne (Isère) : rapports (an VII-1814) ; envois de statistiques concernant les faillites du département de la Seine (1813 [envoi non joint]) et de la ville de Fécamp (1815 [état néant]) ; études législatives, correspondance administrative (an XII-1811 et s.d.) ; mémoires et projets de particuliers contre les faillites, les banqueroutes, l usure et l agiotage (an VI-1812) ; mémoires contre la contrainte par corps, notamment par des détenus de Sainte-Pélagie ( ). F/12/972/A et B. Paris, courtiers de commerce (an IX-1814). F/12/973 à 978. F/12/972/A. Demandes de places, nominations aux places vacantes, démissions, affaires collectives (droit de courtage, renouvellement de la chambre syndicale) et individuelles (an IX-1810). F/12/972/B. Idem ( ). Création d une bourse commune sur les produits de courtage provenant des ventes publiques auprès de la Chambre syndicale des courtiers de commerce de Paris ( ). Paris, agents de change (an III-1815) Candidatures, nominations, démissions, destitutions, affaires collectives et individuelles (an IX-1815) Candidatures individuelles (an III) Demandes de places d agents de change et, en moindre part, de courtiers de commerce (an IX-1815) Demandes collectives ; demandes individuelles, A-H Demandes individuelles, L-M Demandes individuelles, N-R. 18 Joints bulletins du cours du change du 26 vendémiaire au 15 brumaire an IV [18 octobre-6 novembre 1795].
10 Archives nationales Paris Demandes individuelles, S-Y. F/12/979/A à 979/G. Départements, bourses de commerce (an IV-1815). Organisation, mise en place et évolution des bourses, nominations d agents de change et de courtiers de commerce. 979/A. Notes générales sur les bourses de commerce, s.d. [post 1807]. Bourse d Anvers (Belgique) (an XI-1808). 979/B. Bourse d Anvers ( ). 979/C. Affaires générales concernant l organisations des bourses, régime de la bourse de Paris (an IX-1814). Affaires particulières concernant diverses bourses de province, Amiens- Toulouse (an IV-1815). Affaires générales et nominations d agents de change et de courtiers de commerce auprès des bourses des départements nouvellement annexés à la France : Nice (an IX -1811), San Remo ( ), Genève (an VII-1808), Liège ( ), Mons (an X), Cologne ( ), Aix-la-Chapelle ( ). 979/D. Bourse de Lyon (Rhône) (an IX -1815) : affaires générales, nominations. 979/E. Bourse de Marseille ( ) : affaires générales, nominations. 979/F. Bourses de Livourne ( ) et de Florence (1809) ; départements hanséatiques : Brême (1812), Emden ( ) ; Hambourg ( ), Lubeck (1812) : Hollande : Amsterdam ( ), Delfzijl (1813), Groningue (1813), Middelbourg (1810) et Zwolle ( ) : affaires générales, nominations. 979/G. Bourses de Coni ( ), Gênes ( ), Novi (1813), département de Montenotte : Final et Savone ( ), Rome ( ), Trieste ( ), Turin (an IX-1813) : affaires générales, nominations Bourses de Bruxelles (an IX-1810), Bruges-Ostende (an IX-1813), Flessingue (1808) et Gand (an IX-1809) : affaires générales, nominations. ORGANISATION DES BOURSES, AFFAIRES INDIVIDUELLES ET LIQUIDATION (XIXe SIÈCLE) F/12/4554 à Agents de change et courtiers de commerce (an IX-1870). Organisation et police des bourses, nominations individuelles (classement géographique) Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) et Amiens (Somme) Avignon (Vaucluse) Barsac (Gironde). Berre (Bouches-du-Rhône) Béziers (Hérault) Blaye (Gironde) à Bordeaux (Gironde) Carbon-Blanc (Gironde). Carcassonne (Aude) Colmar (Haut-Rhin). Grasse (Var, auj. Alpes-Maritimes) et Le Havre (Seine-Maritime) Lamarque, Langon, Langoiran (Gironde) Libourne (Gironde).
11 Archives nationales Paris Lille (Nord) Lille (Nord). Lunel (Hérault) à Lyon (Rhône) à Marseille (Bouches-du-Rhône) Metz (Moselle) Mulhouse (Haut-Rhin) Nevers (Nièvre). Nîmes (Gard) à Paris Pauillac (Gironde) Pézenas (Hérault) Reims (Marne) à Rouen (Seine-Maritime) Saint-Macaire et Sainte-Foy (Gironde) et Strasbourg. (Bas-Rhin) Tarare (Rhône). Valenciennes (Nord).. Liquidation des courtiers de marchandises (en vertu de la loi du 18 juillet 1866). Procès-verbaux de la commission de fixation des indemnités à allouer aux courtiers ( , classement départemental). Après 1866 F/12/6176. Agents de change, courtiers interprètes et conducteurs de navires, courtiers maritimes d assurances et courtiers de marchandises en exercice de 1906 à États nominatifs dressés en vertu de la circulaire du 8 novembre 1871 (par départements).
12 Archives nationales Paris 12 RÉPERTOIRE-INDEX A ABADIE Jean Théodore né le 7 juillet 1828, à Lormont (Gironde), fils de Abadie Jean, propriétaire, et de Lamarque Félicité. négociant et propriétaire. nommé courtier de marchandises et d assurances, interprète et conducteur de navires à Libourne (Gironde), le 13 décembre 1862, en remplacement de LANGLOIS Pierre (nommé en 1856), démissionnaire ; cession par acte du 28 septembre 1862, devant Me Lesnier, notaire au Carbon-Blanc (Gironde). Encore en exercice en F/12/4572 ABEILLE Honoré Jean Adolphe né le 14 prairial an X [3 juin 1802], à La Ciotat (Bouches-du-Rhône), fils de Abeille Jean Antoine, propriétaire, et de Sauron Thérèse Marguerite. 12 décembre 1827, en remplacement de LANDOIS Julien François (nommé en 1825), démissionnaire. Démissionnaire en 1831 en faveur de GUILLARDET Jean Chrysostome. F/12/4598 ABEILLE Jean Louis né le 21 juillet 1766, à Paris (Seine), fils de Abeille Louis Paul, inspecteur général du commerce et des manufactures et secrétaire de l ancien Bureau du commerce. F/12/974 (n 105) ABRAHAM Jean François Adrien né vers 1785 [sans autre indication]. commis épicier. candidat comme courtier de commerce à Paris (Seine), en F/12/972/B ABRAM Eugène Moyse né le 22 novembre 1829, à Martigues (Bouches-du- Rhône), fils de Abram Jacob, marchand mercier, et de Lévy Salvador Ève Joséphine Babet. le 29 juin 1863, en remplacement de FAURE Jacques Philippe (nommé en 1854), décédé ; cession par acte du 17 février 1863, devant Me Tournaire, notaire à Marseille. Encore en exercice en F/12/4580 ABRIAL Charles Antoine né le 17 floréal an VIII [7 mai 1800], à Carcassonne (Aude), fils de Abrial Raymond Robert, marchand détailleur, et de Estribaud Rose. négociant. nommé courtier de marchandises (grains) agent de change à Carcassonne (Aude), le 17 janvier Démissionnaire de sa place de courtier de marchandises en 1851, puis démissionnaire en 1858 en faveur de CANDIL François. F/12/4567 ACHARD François nommé courtier de commerce à Avignon (Vaucluse), le 7 janvier 1815, en remplacement de DELORME Toussaint Balthazard (nommé en 1806), démissionnaire. F/12/4557 ACHARD François Melchior né [sans indication] ; fils d un négociant armateur à Marseille (Bouches-du-Rhône). candidat comme agent de change à Marseille (Bouches-du-Rhône), s.d. F/12/979/E ACQUIER Jacques Antoine né le 1 er vendémiaire an VIII [23 septembre 1799], à Nîmes (Gard), fils de Acquier Pierre, décédé, et de Fabrègue Marie. nommé courtier de marchandises à Nîmes (Gard), le 13 janvier Semble n avoir jamais exercé. F/12/4592 ADAM aux vins de Paris (Seine), le 30 avril 1820, en remplacement de CHEVALIER (nommé en 1815), démissionnaire. Remplacé en 1820 par CHEVALIER. F/12/4606
13 Archives nationales Paris 13 ADAM Martin Balthazard né le 30 mars 1785, à Lyon (Rhône), fils de Adam Jean Balthazard, négociant, et de Rondin Marie. nommé courtier pour la soie à Lyon (Rhône), le 12 novembre 1823, en remplacement de GUÉRIN Marcelin Louis (nommé en 1803), démissionnaire. Démissionnaire en 1833 en faveur de CARRAND Philippe Aimé. F/12/4579 ADAM Tite André épicier, courtier de marchandises à Paris depuis 1788, puis agent de commerce à Paris nommé par le jury de commerce en floréal an III [avril-mai 1795]. 9 fructidor an IX [27 août 1801]. Démissionnaire en 1817 en faveur de BRAZIER Pierre Valentin. F/12/972/A, F/12/975 et F/12/4604 ADAMOLY Joseph ancien agent de change titulaire. nommé agent de change courtier à Lyon (Rhône), le 29 thermidor an IX [17 août 1801]. F/12/979/D ADRIANI Ignace nommé agent de change courtier à Turin (Pô, auj. Italie), le 7 janvier F/12/979/G AFFORTY F/12/974 (n 276) AGAISSE Joseph Antoine né le 7 avril 1833, à Saint-Louis du Sénégal (Sénégal). 14 mai 1864, en remplacement de RÉMOND Paul Hector (nommé en 1860), démissionnaire ; cession par acte s.s.p. du 13 février Démissionnaire en 1865 en faveur de MISTON Eugène Charles Antoine Xavier. F/12/4601 AGÉE Jean agent de change depuis nommé agent de change à Paris (Seine), le 11 vendémiaire an XI [3 octobre 1802]. Suspend ses paiements en l an XIV et démissionne en F/12/973 AGNEL Joseph Marius candidat comme courtier conducteur de commerce à Arles (Bouches-du-Rhône), en F/12/4603 (dossier LETELLIER) AGUILHON Nicodème né le 16 septembre 1813, à Roujan (Hérault), fils de Aguilhon Louis, coutelier, et de Arribat Angèle. commis négociant. nommé courtier de commerce pour les marchandises et le roulage à Pézenas (Hérault), le 28 novembre 1855, en remplacement de CRANSAC Guillaume Lucien (nommé en 1853), démissionnaire ; cession par acte du 14 janvier 1855, devant Me Paulhan, notaire à Pézenas. Démissionnaire en 1856 en faveur de TRÉZIC Jean François Camille. F/12/4608 AILLAUD Henri Balthazard courtier en cuirs. candidat comme courtier de commerce à Marseille (Bouches-du-Rhône), en F/12/979/E AIMARD François Xavier ancien courtier. nommé courtier de commerce pour la soie et les soieries exclusivement à Avignon (Vaucluse), le 16 mars F/12/4557 AJOT Bernard Pascal dit Émile né le 21 mars 1794, à Port-au-Prince (Saint- Domingue), fils de Ajot Bernard Pascal, sellier, et de Bagnard Thérèse (réfugiés de Saint-Domingue). négociant. nommé courtier de marchandises et d assurances, interprète et conducteur de navires à Langon (Gironde), le 16 août 1862, en remplacement de TRONQUOY DE LALANDE Joseph Armand (nommé en 1858), démissionnaire ; cession par acte du 5 mai 1862, devant Me Macaire, notaire à Bordeaux. Encore en exercice en F/12/4571 ALAUZE Jacques nommé courtier de commerce à Bordeaux (Gironde), le 9 avril 1823, en remplacement de SAUVAGE (nommé en 1802), démissionnaire. Démissionnaire en 1830 en faveur de BAUMGARTNER Jean. F/12/4564
14 Archives nationales Paris 14 ALAVOINE Dupuis nommé agent de change à Lille (Nord), le 7 frimaire an X [28 novembre 1801]. N'acquitte par son cautionnement. F/12/4573 (dossier Police) ALAZARD Aphrodise Boniface nommé courtier de commerce pour les marchandises et le roulage à Pézenas (Hérault), le 1 er janvier 1813, en remplacement de DONNETTES Louis (nommé en 1802). Démissionnaire en 1834 en faveur de OUSTRIN Pierre Louis André. F/12/4608 ALBE André avant F/12/979/E ALBOUY-DUCOS né [sans indication] ; décédé en nommé courtier de commerce à Montauban (Tarn-et- Garonne), s.d. Remplacé par SOULIÉ Jean 4e. F/12/4597 (dossier CHARENTON) ALDAY Joseph agent de change courtier à Lyon. nommé agent de change courtier à Lyon (Rhône), le 27 pluviôse an X [16 février 1802]. nommé agent de change à Lyon, le 30 fructidor an XI [17 septembre 1803]. F/12/979/D ALDENBOURG François Bernard 37 ans en 1811 [sans autre indication]. courtier de commerce. nommé courtier de commerce à Cologne (Roër, auj. Allemagne), le 17 janvier F/12/979/C ALDERSHOF Willem nommé courtier pour le commerce des grains à Groningue (Ems occidental, auj. Pays-Bas), le 17 juillet F/12/979/F ALESME Jean Baptiste d né [sans indication], à Bordeaux (Gironde). propriétaire à Saint-Domingue Sur Jean Baptiste François Gabriel, marquis d Alesme et sa famille, colons de Saint-Domingue, voir l an XII et en F/12/973 et F/12/975 ALEXANDRE Louis Étienne né [sans indication] nommé courtier de commerce à Amiens (Somme), le 27 octobre F/12/4555 (dossier LEFEBVRE) ALEZAIS Étienne Lucien né le 9 octobre 1823, à Sablons (Gironde), fils de Alezais Pierre Jacques Victor, propriétaire, et de Ferrier Marie Élisabeth. commis courtier. nommé courtier de marchandises à Bordeaux (Gironde), le 20 décembre 1854, en remplacement de FERRIER-DORIA Pierre Étienne (nommé en 1839), démissionnaire. Encore en exercice en F/12/4561 ALIBERT Frédérick Isidore David courtier de commerce, agent de change, courtier d assurances maritimes et courtier interprète conducteur de navires à Dunkerque (Nord), en ALISSE Jacques Élisabeth Adolphe né le 16 germinal an VI [5 avril 1798], à Metz (Moselle), fils de Alisse Benoît Nicolas, commissaire des guerres, et de Putz Élisabeth. 4 mai 1820, en remplacement de THOMASSIN Pierre Honoré (nommé en 1819), démissionnaire. Démissionnaire en 1835 en faveur de GRUSSE Joseph Napoléon Vincent. F/12/4595 ALLARD Amédée nommé courtier de marchandises à Avignon (Vaucluse), le 19 vendémiaire an X [11 octobre 1801]. F/12/4557 ALLARD Émile courtier de marchandises à Saint-Valéry-sur-Somme (Somme), en exercice en ALLARD Pierre Claude né [sans indication] nommé courtier de commerce à Avignon (Vaucluse), le 27 mars 1816, en remplacement de TEISSIER Joseph F/12/2740.
15 Archives nationales Paris 15 François (nommé en 1801), démissionnaire. F/12/4557 ALLARY Louis employé dans le commerce des vins. aux vins de Paris (Seine), le 31 janvier 1859, en remplacement de MATHIRON Pierre (nommé en 1835), décédé. F/12/4605 ALLEAUME Armand Désiré né le 27 août 1826 au Havre (Seine-Maritime), fils de Alleaume Pierre Amand, commis de marine, et de Bramet Félicité Charlotte. commis de courtier de commerce. nommé courtier de marchandises au Havre (Seine- Maritime), le 28 février 1855, en remplacement de ALLEAUME Jules Amédée (nommé en 1836). Encore en exercice en F/12/4570 ALLEAUME Étienne Denis 32 ans en l an III, né à Orléans (Loiret). marchand épicier et employé au département de Paris. F/12/974 (n 61) ALLEAUME Félix Jules né le 6 octobre 1834, à Pont-l Evêque (Calvados), fils de Alleaume Pierre Amand, officier de marine retraité, et de Bramet Félicité Charlotte. commis de négociant. nommé courtier de marchandises au Havre (Seine- Maritime), le 10 juillet 1862, en remplacement de HACHARD Germance Désiré (nommé en 1839), démissionnaire ; cession par acte du 17 mai 1862, devant Me Daussy, notaire au Havre. Encore en exercice en F/12/4570 ALLEAUME Jules Amédée né le 4 novembre 1810 au Havre (Seine-Maritime), fils de Alleaume Jean François, marchand brasseur, et de Basdemer Françoise Angélique. commis de courtier de commerce. nommé courtier de marchandises au Havre (Seine- Maritime), le 17 janvier 1836, en remplacement de GUIEN Jean François Scévola (nommé en 1835), démissionnaire. Démissionnaire en 1855 en faveur de ALLEAUME Armand Désiré. F/12/4570 ALPHANDÉRY Abraham négociant. refusé en 1859 comme courtier de commerce à Marseille (Bouches-du-Rhône), en remplacement de MICHELET Louis Étienne, décédé. F/12/4580 ALTRIN Emmanuel Chrétien d courtier de commerce patenté à Marseille. candidat comme courtier de commerce à Marseille (Bouches-du-Rhône), en F/12/979/E AMAT nommé courtier pour la soie et les soieries exclusivement à Avignon (Vaucluse), le 16 mars F/12/4557 AMI Jean Alphonse le 31 janvier Démissionnaire en 1819 en faveur de BÉCAZEL Jacques Mathieu. F/12/4584 AMIC né [sans indication], frère ou neveu de AMIC Pierre Jean Baptiste. le 26 janvier 1809, en remplacement de Amic Pierre Jean Baptiste, son frère ou son oncle (nommé en 1801), démissionnaire. Démissionnaire en 1813 en faveur de DODON Jean Baptiste Marie. F/12/979/E AMIC Pierre Jean Baptiste le 3e jour complémentaire an IX [20 septembre 1801]. Est courtier d assurances en Démissionnaire en 1809 en faveur de AMIC, son frère ou neveu. F/12/979/E et F/12/4586 AMILLAC François Eugène né le 15 novembre 1836, à Bordeaux (Gironde), fils de Amillac Henri, plâtrier, et de Bouquet Pétronille. commis négociant. nommé courtier de marchandises à Bordeaux (Gironde), le 20 juillet 1862, en remplacement de BOUE Jules Christophe (nommé en 1860), démissionnaire ; cession par acte du 7 mai 1862, devant Me Fournier, notaire à Bordeaux. Encore en exercice en F/12/4561
16 Archives nationales Paris 16 AMOUREUX Barthélemy né le 20 frimaire an XIV [11 décembre 1805], à Marseille (Bouches-du-Rhône), fils de Amoureux Guillaume, menuisier, et de Brunet Anne Magdeleine. propriétaire. le 28 mars 1847, en remplacement de RABATAU Claude Augustin (nommé en 1839), démissionnaire. Démissionnaire en 1859 en faveur de VAÏSSE Victor François Marius. F/12/4587 AMPHOUX Antoine né le 4 août 1810, à Nîmes (Gard), fils de Amphoux Jean, négociant, et de Domisile Marianne. nommé courtier de marchandises à Nîmes (Gard), le 3 décembre 1856, en remplacement de JEANJEAN Joseph (nommé en 1853), démissionnaire ; cession par acte du 16 octobre 1856, devant Me Conte, notaire à Nîmes. Démissionnaire en 1863 en faveur de BRUN André Ferdinand. F/12/4592 AMY Jean Alphonse né le 7 ou le 8 juillet 1788, à Rocquencourt (Seine-et- Oise, auj. Yvelines), fils de Amy Antoine Toussaint, premier chirurgien du duc de Berry, et de Babuty Marie Françoise Thérèse. négociant nommé courtier de commerce à Marseille (Bouchesdu-Rhône) en F/12/ août 1824, en remplacement de SOMMIER (nommé en 1823), démissionnaire. Démissionnaire en 1827 en faveur de PESTEL Brutus. F/12/4593 nommé courtier de commerce au Havre (Seine- Maritime), le 28 novembre 1827, en remplacement de CARION Aimé (nommé en 1810), démissionnaire. Démissionnaire en 1852 en faveur de WILLEMIN Isaac Barthélemy. F/12/4569 AMY Jean Marie Antoine Auguste né le 27 octobre 1814, à Verviers (Belgique), fils de Amy Jean Alphonse, négociant, et de Guibert Françoise ; décédé le 23 juillet 1862, au Havre (Seine- Maritime). commis de courtier nommé courtier de marchandises au Havre (Seine- Maritime), le 10 mars 1851, en remplacement de PÉRIER Victor Marin (nommé en 1826), démissionnaire ; cession par acte du 11 janvier 1851, devant Me Bérard, notaire au Havre. Remplacé en 1862 par ASSELIN Jean Augustin. F/12/4570 ANCELIN, ou ANCELIN-ROUILLON Jacques Auguste aux vins de Paris (Seine), le 23 décembre 1824, en remplacement de VENET Guillaume (nommé en 1815), démissionnaire. Remplacé en 1863 par LACROIX Paul. F/12/4606 ANDELLE Alexandre Nicolas François négociant à Paris ; directeur de filatures et tissage à Ormesson, Épinay-sur-Seine (Seine, auj. Seine-Saint- Denis). candidat comme courtier de commerce à Paris (Seine), en 1811 et nommé courtier de commerce à Paris, le 10 août 1813, en remplacement de MOIZARD, décédé. Démissionnaire en 1822 en faveur de BLAY Achille Pierre. F/12/972/B et F/12/4601 ANDRÉ Joseph Timothée Adolphe né le 1 er prairial an XII [21 mai 1804], à Marseille (Bouches-du-Rhône), fils de André Joseph Mathieu, peseur public, et de Chave Anne. le 20 décembre 1839, présenté par GAVOTY Marie Félix. Encore en exercice en F/12/4580 ANDRÉ, ou ANDRÈS Justin nommé courtier de commerce à Avignon (Vaucluse), le 2 avril 1816, en remplacement de SAUVEUR Joseph Laurent (nommé en 1813), révoqué. F/12/4557 ANDRÈS, voir : ANDRÉ. ANDRIEU Claude ancien négociant nommé courtier de commerce pour les marchandises et le roulage à Pézenas (Hérault), le 24 frimaire an XIV [15 décembre 1805]. F/12/4608 ANDRIEU Gabriel Barthélemy Bien-Aimé Alfred né le 20 février 1827, à Bordeaux (Gironde), fils de Andrieu Mondésir Gabriel, avoué en première instance, et de Thounens Madeleine Nicolette Félicité Honorée. commis courtier. nommé courtier de marchandises à Bordeaux (Gironde), le 14 novembre 1858, en remplacement de LESPINASSE Jean Michel (nommé en 1852), démissionnaire ; cession par acte du 27 avril 1858, devant Me Baleste-Marichon, notaire à Bordeaux.
17 Archives nationales Paris 17 Encore en exercice en F/12/4561 ANGAUT Arnaud courtier de marchandises et agent de change à Brest (Finistère), en exercice en ANJOY Joseph Désiré né le 1 er février 1816, à Libourne (Gironde), fils de Anjoy Antoine Désiré, négociant, et de Bellisle Marie Clémentine. propriétaire. nommé courtier de marchandises et d assurances et conducteur de navires à Libourne (Gironde), le 20 août 1842, en remplacement de DUBOSCQ Bernard Théophile (nommé en 1828), démissionnaire ; cession par acte s.s.p. du 10 mai Démissionnaire en 1845 en faveur de DUMON Abraham. F/12/4572 ANSALDI Léon Jean-Baptiste Bénonin né le 16 décembre 1844, à Marseille (Bouches-du- Rhône), fils de Ansaldi Pierre Antoine, négociant, et de Taron Marie Lazarine. commis. le 18 avril 1866, en remplacement de LEHMANN Jean Louis (nommé en 1839), décédé ; cession par acte s.s.p. du 17 février Encore en exercice en F/12/4580 ANSAS Jean Germain né le 3 août 1793, à Corbarieu (Tarn-et-Garonne), fils de Ansas Antoine, négociant, et de Miramont Marguerite. commis courtier. nommé courtier de marchandises à Bordeaux (Gironde), le 22 novembre 1829, en remplacement de MAIGNOL DE BORDES André Frédérick (nommé en 1824), démissionnaire. Démissionnaire en 1833 en faveur de BOURDENS Vincent Augustin. F/12/4566 ancien courtier. nommé courtier de marchandises à Bordeaux (Gironde), le 29 août 1855, en remplacement de RICHARD Joseph Pierre (nommé en 1853), démissionnaire ; cession par acte du 11 juin 1855, devant Me Duboscq, notaire à Bordeaux. Démissionnaire en 1863 en faveur de FOUSSAT Jean- Baptiste Édouard. F/12/4563 ANTHENNIS, ou ANTHEUNIS Charles Jean Jacques Gaspar né [sans indication], à Anvers (Belgique). commis négociant. nommé courtier de commerce à Anvers (Belgique), le 11 juillet 1810, en remplacement de Carolus J. B. (nommé en 1802), démissionnaire. nommé courtier de marchandises exclusivement à Anvers, le 5 décembre F/12/979/B AQUASCIATI Joseph 33 ans an 1809 [sans autre indication]. candidat comme courtier de commerce à San Remo (Alpes-Maritimes, auj. Italie), en F/12/979/C ARCHDÉACON Charles Maurice né [sans indication] ; fils d un négociant de Dunkerque (Nord). ancien commis principal d un agent de change. nommé agent de change à Paris (Seine), le 26 avril F/12/973 et F/12/975 ARCHDÉACON Jacques Edmond nommé agent de change à Paris (Seine), le 1 er thermidor an IX [20 juillet 1801]. F/12/973 ARCHDÉACON Maurice Hyppolite 12 juillet Démissionnaire en 1847 en faveur de VASSEUR Alfred Mathurin. F/12/972/A et F/12/4604 candidat comme courtier d assurances maritimes à Paris, en F/12/4606 (dossier Courtiers d assurances) ARCIS Louis candidat comme agent de change courtier à Lyon (Rhône), en F/122/979/D ARCIS-CHOL Jean Marie nommé courtier pour les marchandises autres que la soie et pour le roulage à Lyon (Rhône), le 16 fructidor an XI [3 septembre 1803]. Remplacé en 1818 par CAMBEFORT Charles Marie. F/12/979/D et F/12/4576 ARDOUIN Gabriel Émile né le 10 juillet 1823, à Bordeaux (Gironde), fils de Ardouin Jean, commissionnaire de grains et farines, et de Bourdichon Marie Marguerite. commis courtier.
18 Archives nationales Paris 18 nommé courtier de marchandises à Bordeaux (Gironde), le 19 avril 1849, en remplacement de ARNOZAN Pierre Xavier Amédée (nommé en 1848), démissionnaire ; cession par acte du 14 février 1849, devant Me Pery, notaire à Bordeaux. Encore en exercice en F/12/4561 ARDOUIN Jean Paul né [sans indication] ; décédé peu avant nommé courtier de marchandises à Nîmes (Gard), avant ARDOUIN-DAUDET Jacques né le 29 juin 1810, à Nîmes (Gard), fils de Ardouin Louis, faiseur de bas, et de Daudé Antoinette ; décédé en ancien négociant fabricant de soieries. nommé courtier de marchandises à Nîmes (Gard), le 13 janvier Voir aussi JOUVE Étienne François Daniel. F/12/4592 ARENE courtier de marchandises à Nice (Alpes-Maritimes), en exercice en ARIÈS Joseph né le 1 er août 1813, à Saint-Pierre (Martinique), fils de Ariès Bernard, négociant, et de Deville Rose Alexandre. ancien négociant. nommé courtier de marchandises à Bordeaux (Gironde), le 5 août 1854, en remplacement de POUVERREAU Marie Jacques Paul (nommé en 1852), démissionnaire ; cession par acte du 2 mai 1854, devant Me Bignon, notaire à Bordeaux. Démissionnaire en 1857 en faveur de GUFFET Michel Léopold. F/12/4565 ARLET François né le 26 août 1817, à Bordeaux (Gironde), fils de Arlet Pierre, marchand, et de Olanier Marguerite Béatrix Élise. commis courtier. nommé courtier de marchandises à Bordeaux (Gironde), le 26 novembre 1838, en remplacement de DARRYDOU Jean Baptiste (nommé en 1831), démissionnaire. Démissionnaire en 1839 en faveur de FERRIER-DORIA Pierre Étienne. F/12/4561 ARMANCOURT, voir : DARMANCOURT. ARMAND Charles Louis né le 25 février 1827, à Lyon (Rhône), fils de Armand Joseph Moise, négociant, et de Gillet Jeanne. propriétaire rentier ancien négociant. nommé courtier pour la soie à Lyon (Rhône), le 23 juin 1855, en remplacement de JOANNIN Georges Étienne (nommé en 1835), démissionnaire ; cession par acte du 15 mai 1855, devant Me Vachon, notaire à Lyon. Encore en exercice en F/12/4578 ARMAND Jean Antoine ancien marchand fabricant de tissus de soie, puis courtier en soie. candidat comme agent de change à Lyon (Rhône), en 1801 et F/12/979/D ARMARD Joseph nommé agent de change à (Rhône), le 16 fructidor an XI [3 septembre 1803]. F/12/4576 (généralités) ARMINGAUD-BOYER né [sans indication], fils d un ancien négociant de Montpellier (Hérault) ; décédé en négociant à Montpellier (Hérault). candidat comme agent de change ou courtier de commerce à Paris (Seine), plusieurs fois entre l an IX et l an XII. Nommé agent de change à Paris, le 22 ventôse an XIII [13 mars 1805]. F/12/972/A et F/12/975 nommé courtier de marchandises à Paris, avant Destitué le 19 août 1813 et remplacé par BÉNARD Pierre Alexandre Auguste. F/12/973, F/12/975 et F/12/4593 nommé courtier gourmet piqueur de vins près la halle aux vins de Paris (Seine), le 6 mars 1821, en remplacement de DUBIEF Jean Charles (nommé en 1819), décédé. F/12/4605 ARNAL Jean Ernest Désiré né le 9 mars 1831, à Marseille (Bouches-du-Rhône), fils de Arnal Auguste Xiste, négociant, et de Taxy Agathe Honorine. commis. le 11 décembre 1858, en remplacement de MADON Jean Louis Émilien (nommé en 1826), décédé ; cession par acte s.s.p. du 8 septembre Encore en exercice en F/12/4580
19 Archives nationales Paris 19 ARNAUD Bernard Honnoré Hilarion 34 ans en 1801 [sans autre indication]. courtier en blés à Marseille. candidat comme courtier de commerce à Marseille (Bouches-du-Rhône), en le 22 prairial an X [11 juin 1802]. Est courtier d assurances en Démissionnaire en 1826 en faveur de CONSTANT Jean Baptiste Paul. F/12/979/E et F/12/4588 ARNAUD Christophe Félix né le 11 brumaire an XIV [2 novembre 1805], à Lyon (Rhône), fils de Arnaud Louis Amédée, marchand drapier, et de Journoud Jeanne Pierrette. négociant. nommé agent de change à Lyon (Rhône), le 16 juin 1832, en remplacement de TRESCA(T) Pierre (nommé en 1803), démissionnaire. F/12/4579 ARNAUD Claude louis avant F/12/979/E ARNAUD Jean Joseph né le 14 germinal an V [3 avril 1797], à Marseille (Bouches-du-Rhône), fils de Arnaud Jacques, commerçant, et de Jullien Françoise. le 21 janvier 1832, en remplacement de FABRY Antoine Nicolas (nommé en 1829), démissionnaire. Démissionnaire en 1853 en faveur de OFFRAY Théodore Honoré Louis. F/12/4582 ARNAUD Pierre candidat comme courtier conducteur de commerce à Arles (Bouches-du-Rhône), en F/12/4603 (dossier LETELLIER) ARNAUD-JEANTY, voir : JEANTI. ARNAUD-TIZON Auguste né le 27 mai 1826, à Canteleu (Seine-Maritime), fils de Arnaud-Tizon Pierre Louis, manufacturier d indiennes, et de Thiébault Marie Françoise Julie. commis de courtier. nommé courtier de marchandises au Havre (Seine- Maritime), le 10 décembre1856, en remplacement de BARBULLÉE Louis Alexandre (nommé en 1837), démissionnaire ; cession par acte du 17 novembre 1856, devant Me Dupont, notaire au Havre. Encore en exercice en F/12/4570 ARNESSE Augustin nommé courtier de commerce à Valenciennes (Nord), le 17 brumaire an X [8 novembre 1801]. Ne peut payer le cautionnement. F/12/4616 ARNESSE Jean Baptiste nommé courtier de commerce à Valenciennes (Nord), le 17 brumaire an X [8 novembre 1801]. Ne peut payer le cautionnement. F/12/4616 ARNOLD Michel Bernard Ignace né vers 1789, à Haguenau (Bas-Rhin), fils de Arnold Ignace, propriétaire, et de Saglio Catherine ; décédé le 30 mai 1847, à Strasbourg (Bas-Rhin). nommé courtier de marchandises à Strasbourg (Bas- Rhin), le 12 octobre 1820, en remplacement de KLEIN Jean Georges (nommé en 1815), démissionnaire. Remplacé en 1849 par DÜRR Jean Louis. F/12/4615 ARNOUX Antoine commis de négociant et de courtier. candidat comme courtier de commerce à Marseille (Bouches-du-Rhône), en F/12/979/E ARNOZAN Pierre Xavier Amédée né le 2 février 1818, à Bordeaux (Gironde), fils de Arnozan Amand, chirurgien, et de Grandou Marguerite Louise Clarisse. commis courtier. nommé courtier de marchandises à Bordeaux (Gironde), le 20 février 1848, en remplacement de BARKEY Jean Adolphe (nommé en 1846), démissionnaire ; cession par acte du 8 décembre 1847, devant Me Pery, notaire à Bordeaux. Démissionnaire en 1849 en faveur de ARDOUIN Gabriel Émile. F/12/4561 ARONSSOHN Arnold né le 30 avril 1792, à Metz (Moselle), fils de Aronssohn Jacques, médecin, et de Gaudehaux Nanette. négociant nommé courtier de marchandises à Reims (Marne), le 3 septembre F/12/4609
20 Archives nationales Paris 20 ASSELIN nommé courtier de marchandises à Rouen (Seine- Maritime), le 3 brumaire an X [25 octobre 1801]. Remplacé en par BASLY. F/12/4611/A ASSELIN César nommé courtier de marchandises à Rouen (Seine- Maritime), les 20 mars 1812 et 4 novembre 1818, en remplacement de CHIROT (nommé en 1801). Démissionnaire en 1827 en faveur de PETIT Pierre Olivier. F/12/4611/A ASSELIN Jean Augustin né le 13 septembre 1821 à Rouen (Seine-Maritime), fils de Asselin Prosper, employé à l octroi, et de Rosay Marie Madeleine Rose. commis de courtier nommé courtier de marchandises au Havre (Seine- Maritime), le 8 décembre 1862, en remplacement de AMY Jean Marie Antoine Auguste (nommé en 1851), décédé ; cession par acte du 19 août 1862, devant Me Marcel, notaire au Havre. Encore en exercice en F/12/4570 ASSY Auguste Jean Baptiste Anselme nommé courtier de marchandises à Reims (Marne), le 8 septembre F/12/4609 ASSY Édouard courtier de marchandises à Reims (Marne), en exercice en ASTENGO Jean Baptiste nommé courtier de marchandises à Savone (Montenotte, auj. Italie), le 27 octobre Destitué en F/12/979/G ASTRUC nommé agent de change à Bordeaux (Gironde), avant Démissionnaire en 1824 en faveur de NORZY Jacob Moïse, son gendre. F/12/4562 (dossier HERBAULT) ATGER Jean François 28 ans en l an III [sans autre indication] ; demeurant à Ris-Orangis (Essonne). F/12/974 (n 370) ATGER-PÉNISSON Jean Louis Antoine 43 ans en l an III, né à Montpellier (Hérault) ; décédé en l an X. ancien agent de change. nommé agent de change à Paris, le 1 er thermidor an IX [20 juillet 1801]. F/12/973 et F/12/974 (n 97) AUBAN Jean François Laurent né vers 1769, à Marseille (Bouches-du-Rhône) ; décédé le 9 mai 1854, à Marseille. le 4 août 1807, en remplacement de LAFORÊT Étienne Noël (nommé avant 1806), démissionnaire. Remplacé en 1854 par DEVOTO Jean François Nicolas et PHILIP Joseph Marie [?]. F/12/979/E et F/12/4586 AUBÉ César Auguste né le 5 messidor an XII [24 juin 1804], à Paris (Seine), fils de Aubé Charles Mathieu et de Delaporte Sophie Marie. 4 mars 1835, en remplacement de ROSSEEUW Édouard Adolphe (nommé en 1833), démissionnaire. Démissionnaire en 1840 en faveur de QUIQUEREZ Édouard François Joseph. F/12/4604 AUBÉ François Henry Edmond né le 28 décembre 1823, à Paris (Seine), fils de Aubé Louis Félix Benjamin et de Roussin Marie Françoise Henriette ; fils d un courtier de commerce à Paris. nommé courtier de marchandises à Paris (Seine), le 14 novembre 1857, en remplacement de GÉRARD Guillaume Louis (nommé en 1841), démissionnaire ; cession par acte s.s.p. du 5 septembre Encore en exercice en F/12/4593 AUBÉ Isaac né le 28 vendémiaire an III [19 octobre 1794], à Meaux (Seine-et-Marne), fils de Aubé François Bernard, marchand de laine, et de Tronchon Marie Julie Victoire. négociant. 30 avril 1856, en remplacement de JAURÈS Jean Auguste (nommé en 1852), démissionnaire ; cession par acte s.s.p. du 11 février Démissionnaire en