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Timestamp: 2016-10-25 08:37:26+00:00
Document Index: 227579375

Matched Legal Cases: ['art. 43', 'art. 108', 'art. 81', 'ATF ', 'art. 64', 'art. 66']

6B_1032/2009 (12.01.2010)
6B_1032/2009
recours contre un arr�t du Tribunal d'accusation du canton de Vaud.
En vertu de l'art. 43, al. 3 et 5, LTF, la partie qui recourt au Tribunal f�d�ral doit joindre � son m�moire un exemplaire de la d�cision attaqu�e. Si cette annexe manque, le Tribunal f�d�ral impartit un d�lai appropri� au recourant pour la produire, en l'avertissant qu'� ce d�faut, son recours ne pourra �tre pris en consid�ration.
En l'esp�ce, le 2 d�cembre 2009, le recourant s'est vu impartir un d�lai au 6 janvier 2010 pour produire l'arr�t du Tribunal d'accusation du canton de Vaud dont il demande l'annulation (arr�t apparemment rendu dans la cause PE09.011151). Il ne s'est pas ex�cut�. Son recours doit d�s lors �tre �cart� en application de l'art. 108 al. 1 let. a LTF.
Au demeurant, le recourant, qui n'est pas une victime au sens de la LAVI et de l'art. 81 al. 1 let. b ch. 5 LTF, n'a pas qualit� pour recourir contre le non-lieu (cf. ATF 133 IV 228).
Comme ses conclusions sont apparues d'embl�e d�pourvues de toute chance de succ�s, le recourant doit �tre d�bout� de sa demande d'assistance judiciaire (art. 64 al. 1 LTF a contrario) et supporter les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Ceux-ci seront r�duits pour tenir compte de sa situation financi�re.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 500 fr., sont mis la charge du recourant.