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Timestamp: 2016-10-28 08:36:16+00:00
Document Index: 279263254

Matched Legal Cases: ['art. 20', 'art. 24', 'art. 71', 'ATF ', 'art. 100', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 72', 'art. 19', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 95', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 20', 'art. 146', 'art. 36', 'art. 271', 'art. 91', 'art. 275', 'art. 101', 'ATF ', 'art. 959', 'art. 959', 'art. 960', 'art. 960', 'ATF ', 'art. 961', 'art. 101', 'ATF ', 'art. 959', 'art. 959', 'ATF ', 'art. 140', 'art. 156', 'art. 34', 'art. 36', 'art. 140', 'art. 959', 'art. 960', 'art. 140', 'art. 34', 'art. 140', 'art. 960', 'art. 959', 'art. 140', 'art. 960', 'art. 140', 'art. 66']

5A_394/2014 5A_395/2014 � � Arr�t du 21 juillet 2014
recours contre les arr�ts de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois, en qualit� d'autorit� sup�rieure de surveillance, du 25 avril 2014.
A.a.�A.A.________ et C.A.________ sont copropri�taires chacun pour une demie des parcelles vvv et www (form�e de deux parts de copropri�t� dont la xxx appartient � A.A.________) de la Commune de X.________. Ils font l'objet de poursuites en r�alisation de gage immobilier exerc�es par l'Office des poursuites du district de Nyon (ci-apr�s: l'office) � l'instance de la Banque B.________. Cette banque est cr�anci�re gagiste titulaire de deux c�dules hypoth�caires au porteur. L'une gr�ve la parcelle vvv, en premier rang, pour 2'000'000 fr., avec un int�r�t maximum de 10 %, et l'autre la parcelle www, en premier rang, pour 6'000'000 fr., avec un int�r�t maximum de 10 %.
A.b.�Le 21 juin 2011, la Banque B.________ a requis la r�alisation des gages. Suite � la publication de l'avis de vente aux ench�res forc�e, elle a communiqu� ses pr�tentions, en arr�tant les sommes r�clam�es au 30 septembre 2013 � 3'061'983 fr. 50 pour la parcelle vvv (capital du titre hypoth�caire, int�r�ts � 10 %, frais de poursuites, frais de mainlev�e, frais d'estimation du gage) et � 9'264'579 fr. 75 pour la parcelle www (capital du titre hypoth�caire, int�r�ts � 10 %, frais de poursuites, frais de mainlev�e, d�pens allou�s par la Cour civile du Tribunal cantonal, frais d'estimation du gage).
er�juillet 2013, l'office a notifi� les �tats des charges relatifs aux deux parcelles.
�De celui relatif � la parcelle vvv, il ressort notamment, sous rubrique "A. Cr�ances garanties par gage immobilier", point n� 1, la cr�ance pr�cit�e d'un montant total de 3'061'983 fr. 50 de la Banque B.________, garantie par une c�dule hypoth�caire grevant l'immeuble en premier rang, " payable avant EC nos 7 et 9", et, sous rubrique "B. Autres charges (servitudes, droits personnels annot�s, restrictions du droit d'ali�ner, inscriptions provisoires) ", sous point n� 7, un s�questre en faveur de la Banque B.________ pour une cr�ance de " 22'285'713 fr. 35 + accessoires ", " payable apr�s EC n� 1", sous r�serve que le cr�ancier obtienne l'ex�cution d'une saisie sur la base du s�questre.
�De celui relatif � la parcelle www, il ressort notamment, sous rubrique " A. Cr�ances garanties par gage immobilier ", point n� 2, la cr�ance pr�cit�e d'un montant total de 9'264'579 fr. 75 de la Banque B.________ garantie par une c�dule hypoth�caire grevant l'immeuble en premier rang, " payable avant EC n� 11", et, sous rubrique " B. Autres charges (servitudes, droits personnels annot�s, restrictions du droit d'ali�ner, inscriptions provisoires) ", sous point n� 11, un s�questre en faveur de la Banque B.________ pour une cr�ance de " 22'285'713 fr. 35 + accessoires ", " payable apr�s EC n� 2", sous r�serve que le cr�ancier obtienne l'ex�cution d'une saisie sur la base du s�questre.
B.a.�Le 12 juillet 2013, A.A.________ a d�pos� une opposition � l'encontre des �tats des charges du 1
er�juillet 2013, en invoquant que le taux de l'int�r�t � 10 % ne correspondait pas au taux conventionnel de 8,5 % (1.), que les frais de mainlev�e ne s'�levaient pas � 4'020 fr. (2.), que le montant des d�pens de 92'423 fr. 25 n'�tait pas couvert par la c�dule (3.), et, enfin, que le solde de 22'285'713 fr. 35 n'�tait pas exact (4.)
�Le m�me jour, il a d�pos� une plainte devant l'autorit� inf�rieure de surveillance contre ces deux �tats des charges. Il y a rappel� qu'il avait fait opposition en soulevant les griefs 1, 2 et 4 pr�cit�s et d�clar� soulever ceux-ci dans le cadre de ses plaintes. Il a notamment conclu, dans la premi�re, � ce qu'il soit proc�d� � une modification de l'�tat des charges avec calcul des int�r�ts au taux de 8,5 % sur le montant de la c�dule ainsi qu'� une adaptation des montants concernant les frais de mainlev�e et le solde r�siduel d�s connaissance des informations � transmettre par la Banque B.________. Dans la seconde, il a notamment sollicit� une modification de l'�tat des charges avec calcul des int�r�ts au taux de 8,5 % sur le montant des c�dules et avec d�duction de 92'423 fr. 25 sur la cr�ance c�dulaire grevant la part de copropri�t� xxx de la Commune de X.________, ainsi qu'une adaptation des montants concernant les frais de mainlev�e et le solde r�siduel d�s connaissance des informations transmises par la Banque B.________.
B.b.�Lors de l'audience qui s'est tenue le 23 septembre 2013 devant la Pr�sidente du Tribunal d'arrondissement de la C�te, A.A.________ et la Banque B.________ ont convenu de modifier le chiffre n� 1 de l'�tat des charges du 1
er�juillet 2013 portant sur la parcelle www en ce sens que les frais de mainlev�e �taient arr�t�s � 2'010 fr. en lieu et place de 4'020 fr.
�Par prononc� du 4 novembre 2013, la juge a rejet� les deux plaintes d�pos�es par A.A.________.
B.c.�Le 15 novembre 2013, A.A.________ a recouru contre ce prononc�, concluant notamment � la radiation du point n� 7 de l'�tat des charges en vue de la r�alisation de la parcelle vvv et de la radiation du point n� 11 de l'�tat des charges en vue de la r�alisation de la parcelle www.
�Par arr�ts s�par�s du 25 avril 2014, mais ayant la m�me motivation, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois a d�clar� irrecevable, en raison de son caract�re nouveau, la conclusion tendant � la radiation du point n� 7 de l'�tat des charges relatif � la parcelle vvv et celle tendant � la radiation du point n� 11 de l'�tat des charges relatif � la parcelle www. Au surplus, s'agissant d'autres griefs qui ne sont plus litigieux dans la proc�dure f�d�rale, elle a rejet� le recours.
Contre ces deux arr�ts, A.A.________ interjette, par actes s�par�s post�s le 8 mai 2014 (5A_394/2014 et 5A_395/2014), un recours en mati�re civile, comportant les m�mes critiques et conclusions (sauf en ce qui concerne l'�tat des charges concern� en fonction de la parcelle et la d�cision entreprise). Il conclut principalement � la r�forme de ces arr�ts, en ce sens que, pour le premier, l'�tat des charges r�dig� le 1
er�juillet 2013 en vue de la r�alisation de la parcelle vvv est modifi� par la radiation du point n� 7, et, pour le second, que l'�tat des charges r�dig� le 1
er�juillet 2013 en vue de la r�alisation de la parcelle www est modifi� par la radiation du point n� 11. Subsidiairement, il conclut � l'annulation de ces arr�ts et au renvoi des causes � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision. En substance, il se plaint de la violation des art. 20a LP, 36 ORFI et 140 LP, ainsi que de l'�tablissement arbitraire des faits.
Par ordonnances s�par�es du 3 juin 2014, l'effet suspensif a �t� accord� dans chacun des recours.
1.1.�Les deux recours sont dirig�s contre des d�cisions formellement distinctes mais qui concernent le m�me complexe de faits, opposent les m�mes parties et soul�vent les m�mes questions juridiques. Il se justifie d�s lors de les joindre, pour des motifs d'�conomie de proc�dure, et de statuer � leur sujet dans un seul arr�t (art. 24 PCF applicable par analogie vu le renvoi de l'art. 71 LTF; ATF 131 V 59 consid. 1; 124 III 382 consid. 1a; 123 II 16 consid. 1).
1.2.�Le recours a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 2 let. a LTF) � l'encontre d'une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 133 III 350 consid. 1.2) rendue en mati�re de poursuite pour dettes (art. 72 al. 2 let. a LTF, en relation avec l'art. 19 LP) par une autorit� de surveillance statuant en derni�re instance cantonale (art. 75 al. 1 LTF); il est recevable sans �gard � la valeur litigieuse (art. 74 al. 2 let. c LTF).
2.1.�Le recours en mati�re civile peut �tre form� pour violation du droit f�d�ral, lequel comprend les droits constitutionnels (art. 95 let. a LTF; ATF 133 III 446 consid. 3.1, 462 consid. 2.3). Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), sans �tre li� ni par les motifs de l'autorit� pr�c�dente, ni par les moyens des parties; il peut donc admettre le recours en se fondant sur d'autres arguments que ceux invoqu�s par le recourant, comme il peut le rejeter en op�rant une substitution de motifs (ATF 133 III 545 consid. 2.2). Il ne conna�t toutefois de la violation des droits fondamentaux que si ce grief a �t� soulev� et motiv� par le recourant (" principe d'all�gation "; art. 106 al. 2 LTF; ATF 134 I 83 consid. 3.2; 133 II 249 consid. 1.4.2).
2.2.1.�Saisi d'un recours en mati�re civile, le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Le recourant qui entend se plaindre d'un �tablissement manifestement inexact - c'est-�-dire arbitraire (art. 9 Cst.; ATF 135 III 127 consid. 1.5, 397 consid. 1.5) - des faits doit satisfaire au principe d'all�gation susmentionn� (cf.�
2.2.2.�Au vu de ce qui pr�c�de, il ne sera pas tenu compte des parties des recours intitul�es " A. Pr�sentation et examen des faits retenus dans l'arr�t ", le recourant n'y soulevant ni le grief d'arbitraire, ni la violation du droit.
Sous le grief de la violation de l'art. 20a LP, le recourant reproche � l'autorit� cantonale d'avoir consid�r� que sa conclusion tendant � la radiation du point n� 7 de l'�tat des charges relatif � la parcelle vvv et du point n� 11 de l'�tat des charges relatif � la parcelle www est nouvelle. Il expose, en renvoyant aux passages topiques de la d�cision de premi�re instance du 4 novembre 2011, qu'il a express�ment contest� durant l'audience du 23 septembre 2013 que ces cr�ances puissent figurer dans l'�tat des charges et que l'autorit� inf�rieure de surveillance s'est saisie de cette question.
3.1.�L'autorit� cantonale a consid�r� que, dans sa plainte, le recourant avait contest� le montant inscrit aux �tats des charges sous point n� 7 pour l'un et sous point n� 11 pour l'autre et en demandait la modification au vu des calculs � produire par l'intim�e. Dans son recours en revanche, il concluait � la radiation des point n
os�7 et 11 au motif que l'office avait inscrit une cr�ance causale non garantie par gage qui ne constituait pas une charge. L'autorit� cantonale en a inf�r� que le recourant prenait ainsi des conclusions nouvelles et d�veloppait des griefs qu'il n'avait pas fait valoir en premi�re instance, de sorte que ces deux conclusions �taient irrecevables.
3.2.�En l'esp�ce, il ressort de la d�cision de premi�re instance du 4 novembre 2013 que, dans la partie en fait, l'autorit� inf�rieure de surveillance a retenu que, � l'appui de sa plainte, le recourant avait contest� que le montant de la cr�ance sous point n� 7 de l'�tat des charges de l'immeuble vvv et sous point n� 11 de celui de l'immeuble www puisse figurer dans ce document (p. 6 consid. 3a.i). Elle a expos� la d�termination de l'office sur cette question, qui a expliqu� que cette cr�ance avait �t� chiffr�e uniquement pour information et que, compte tenu du fait qu'il ne s'agissait pas d'une cr�ance garantie par gage, elle ferait l'objet d'un �tat de collocation ult�rieur (p. 7 consid. 3b). Dans la partie en droit de sa d�cision, l'autorit� inf�rieure de surveillance a jug� que l'office admettait que seul le juge en validation du s�questre pourrait fixer le montant de cette cr�ance de mani�re d�finitive. En outre, celle-ci figurait sous lettre B de l'�tat des charges, ce qui signifiait qu'elle ne ferait pas l'objet d'une premi�re distribution mais d'un �tat de collocation ult�rieur, au sens de l'art. 146 LP (p. 9 consid. 2c).
�Ainsi, l'autorit� inf�rieure de surveillance s'est saisie de la question de savoir si le recourant pouvait, dans sa plainte contre l'�tat des charges en vue de la r�alisation forc�e des immeubles, contester qu'une cr�ance non garantie par gage figure dans ce document. L'autorit� sup�rieure de surveillance s'est donc manifestement tromp�e dans sa lecture du dossier en consid�rant que la conclusion du recourant sur ce point �tait nouvelle. Au vu du sort r�serv� au litige, il n'y a n�anmoins pas lieu de renvoyer la cause � cette autorit� pour qu'elle s'en saisisse.
Le recourant se plaint de la violation des art. 36 ORFI et 140 LP. Il soutient que le montant de 22'285'713 fr. 35 repr�sente une cr�ance au b�n�fice d'un s�questre, donc non garantie par gage. D�pourvue de caract�re r�el, elle n'est pas une charge. Il en conclut que l'office devait rejeter la r�quisition d'inscription et que l'�tat des charges doit �tre rectifi� en ce sens.
�La question qui se pose est donc de savoir si l'office doit inscrire � l'�tat des charges la restriction du droit d'ali�ner r�sultant du s�questre annot�e au registre foncier.
4.1.1.�Dans les cas pr�vus � l'art. 271 LP, le cr�ancier d'une dette �chue et non garantie par gage peut requ�rir le s�questre des biens du d�biteur qui se trouvent en Suisse. Les art. 91 � 109 LP relatifs � la saisie s'appliquent par analogie � l'ex�cution du s�questre (cf. art. 275 LP). A titre de mesure de s�ret�, l'art. 101 al. 1 phr. 1 et 2 LP pr�voit, pour les immeubles, que la saisie entra�ne une restriction du droit d'ali�ner. L'office communique sans retard la saisie au registre foncier pour annotation et avec indication de la date et de la somme pour laquelle la saisie a eu lieu.
�L'annotation au registre foncier est une op�ration qui conf�re � un rapport juridique des effets apparent�s � ceux des droits r�els ou qui constate que de tels effets existent ( SCHMID/H�RLIMANN-KAUP, Sachenrecht, 4
�me��d., 2012, n� 470; STEINAUER, Les droits r�els, Tome I, 5
�me��d., 2012, n� 765; sp�c. au sujet de la restriction du droit d'ali�ner: cf. ATF 104 II 170 consid. 5). Elle est institu�e aux art. 959 � 961a CC. Il en ressort qu'elle peut avoir pour objet des droits personnels (art. 959 CC), des restrictions du droit d'ali�ner (art. 960 CC), notamment celle r�sultant d'une saisie (art. 960 al. 1 ch. 2 CC; ATF 130 III 669 consid. 5.1), et des inscriptions provisoires (art. 961 CC). L'annotation d'une restriction du droit de disposer au sens de l'art. 101 LP rend inopposable aux cr�anciers saisissants tout droit post�rieurement acquis par un tiers sur le bien qui fait l'objet de ladite mesure (ATF 130 III 669 consid. 5.1; arr�t 7B.186/2001 du 8 octobre 2001 consid. 5). Il s'agit de l'effet typique des annotations. En revanche, elle ne produit pas, contrairement � celles consacr�es � l'art. 959 CC, l'effet de rattachement, soit celui qui impose � l'acqu�reur de reprendre le rapport juridique qui fait l'objet de l'annotation ( PAUL PIOTET, Les effets typiques des annotations au registre foncier,�
in�RNRF 1969 II p. 34 ss [69 ss]; SCHMID,�
in�Basler Kommentar, Zivilgesetzbuch II, Art. 457-977 ZGB, 4
�me��d., 2011, n� 5 ad art. 959 CC; SCHMID/H�RLIMANN-KAUP, op. cit., n� 472 et 478; STEINAUER, op. cit., n� 795 et 809, 812 ss).
4.1.2.�L'�tat des charges renseigne sur les droits r�els et les obligations r�elles qui gr�vent l'immeuble. D'une part, l'acqu�reur doit avoir connaissance des charges qu'il reprendra avec le bien-fonds et, d'autre part, les cr�anciers gagistes int�ress�s doivent savoir, en rapport avec la distribution des deniers, quels sont les droits qui pr�c�dent leurs pr�tentions et lesquels sont sur le m�me pied. Les effets de l'�tat des charges se limitent � la proc�dure de poursuite en cause (ATF 129 III 246 consid. 3.1; arr�t 5A_275/2012 du 29 juin 2012 consid. 2.1).
�Aux termes de l'art. 140 al. 1 LP, auquel renvoie l'art. 156 LP, l'office " [...] dresse l'�tat des charges qui gr�vent les immeubles (servitudes, charges fonci�res, gages immobiliers, droits personnels annot�s) en se fondant sur les productions des ayants droit et les extraits du registre foncier ". Il prend donc d'office en compte " les charges (servitudes, charges fonci�res, droits de gage immobilier et droits personnels annot�s) " inscrites au registre foncier (art. 34 al. 1 let. b ORFI). L'office n'a pas le droit de refuser de porter � l'�tat des charges celles qui figurent dans l'extrait du registre foncier, ni de les modifier ou de les contester ou d'exiger la production de moyens de preuves (art. 36 al. 2 ORFI). Les d�fauts formels de l'�tat des charges doivent �tre attaqu�s par la voie de la plainte aupr�s de l'autorit� de surveillance (arr�t 5A_275/2012 du 29 juin 2012 consid. 2.1).
�Bien que le texte des art. 140 al. 1 LP et 34 al. 1 let. b ORFI ne mentionnent, parmi les charges � inscrire dans l'�tat des charges, que les droits personnels annot�s (art. 959 CC), les restrictions du droit d'ali�ner au sens de l'art. 960 al. 1 CC en font �galement partie (arr�t 5A_275/2012 du 20 juin 2012 consid. 2.2 et 2.4; JAEGER/WALDER/KULL/KOTTMANN, Bundesgesetz �ber Schuldbetreibung und Konkurs, Tome I, Art. 1-158, 4
�me��d., 1997, n� 17 ad art. 140 LP; INGRID JENT-S �rensen, Die Rechtsdurchsetzung bei der Grundst�ckverwertung in der Spezialexekution, 2003, n� 111, 122, 297; Kuhn,�
in�Commentaire ORFI, Adaptation fran�aise, 2012, n� 6 ad art. 34 ORFI; Joos, Handbuch f�r die Betreibungsamten der Schweiz, 1964, p. 238; Denis Piotet,�
in�Commentaire romand, Poursuite et faillite, 2005, n� 21 ad art. 140 LP; Daniel STAEHELIN, Die Aufnahme in das Lastenverzeichnis und die Parteirollenverteilung f�r den Lastenbereinigungsprozess,�
in�Schuldbetreibung und Konkurs im Wandel, 2000, p. 287 ss [313]).
�Au vu de l'effet typique produit par l'annotation de la restriction du droit d'ali�ner r�sultant d'un s�questre (art. 960 al. 1 ch. 2 CC), il n'y a en effet aucune raison de la traiter diff�remment de celle de droits personnels annot�s (art. 959 CC), bien que seule cette annotation produise l'effet de rattachement (cf.�
supra�consid. 4.1.1), et encore moins, comme semble le soutenir un auteur ( GILLI�RON, Commentaire de la loi f�d�rale sur la poursuite pour dettes et la faillite, Articles 89-158, 2000, n� 44, 61, 77 ad art. 140 LP), de celle d'autres restrictions du droit d'ali�ner (art. 960 al. 1 ch. 1 et 3 CC) qui, elles aussi, produisent uniquement l'effet typique.
4.2.�En l'esp�ce, il est incontest� que, tant en ce qui concerne la parcelle vvv que la parcelle www, la restriction du droit d'ali�ner r�sultant du s�questre en faveur de l'intim�e a fait l'objet d'une annotation et que l'office a report� celle-ci � l'�tat des charges, sur la base de l'extrait du registre foncier, sous la rubrique " B. Autres charges (servitudes, droits personnels annot�s, restrictions du droit d'ali�ner, inscriptions provisoires) ". Conform�ment aux principes susrappel�s, cet acte de l'office ne viole pas les art. 140 LP et 36 ORFI. Le grief doit donc �tre rejet�.
En conclusion, les recours en mati�re civile sont rejet�s. Les frais judiciaires, arr�t�s � 6'000 fr., sont mis � la charge du recourant (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens.
Les causes 5A_394/2014 et 5A_395/2014 sont jointes.
Les recours en mati�re civile sont rejet�s.