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Timestamp: 2016-10-26 15:25:26+00:00
Document Index: 89223177

Matched Legal Cases: ['art. 152', 'art. 476', 'art. 62', 'ATF ', 'art. 55', 'art. 55', 'ATF ', 'art. 63', 'art. 64', 'ATF ', 'art. 55', 'art. 59', 'art. 59', 'art. 41', 'art. 63', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'art. 306', 'art. 170', 'ATF ', 'art. 170', 'art. 581', 'art. 52', 'ATF ', 'in casu', 'ATF ', 'art. 55', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 55', 'art. 145', 'ATF ', 'art. 145', 'art. 55', 'art. 476', 'art. 476', 'art. 580', 'art. 41', 'art. 62', 'art. 86', 'in fine', 'ATF ', 'art. 41', 'art. 49', 'ATF ', 'art. 137', 'art. 145', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 49', 'ATF ', 'in fine', 'art. 63', 'art. 156', 'ATF ']

X.________, demandeur et recourant principal, repr�sent� par Me Alain-Val�ry Poitry, avocat � Nyon,
Y.________, d�fenderesse et recourante par voie de jonction;
A.- a) X.________, n� en 1951, et Y.________, n�e en 1955, se sont mari�s le 12 d�cembre 1986. Aucun enfant n'est issu de leur union. Les �poux ont acquis en copropri�t� une villa et un appartement.
Le 22 f�vrier 1995, X.________ a ouvert action en divorce devant le Tribunal civil du district de Z.________.
L'�pouse s'est oppos�e � la demande.
Par ordonnance de mesures provisionnelles du 17 mai 1995, le Pr�sident du Tribunal civil du district de Z.________ a astreint X.________ � verser � sa femme une pension mensuelle de 4000 fr. et � assumer l'int�gralit� des charges financi�res des immeubles.
Statuant le 22 juillet 1997, le Tribunal civil du district de Z.________ a prononc� le divorce des �poux et astreint le mari � payer � sa femme, en application de l'art. 152 aCC, une pension alimentaire de 4000 fr. par mois pendant deux ans d�s l'entr�e en force du jugement de divorce. Il a retenu, en substance, que l'�pouse n'exer�ait aucune activit� lucrative et n'avait aucun revenu.
b) Le 31 juillet 1997, Y.________ a d�clar� recourir contre ce jugement, puis elle a expos� ses moyens dans un m�moire du 26 septembre 1997.
Dans l'intervalle, soit le 19 ao�t 1997, l'�pouse avait d�pos� une requ�te de mesures provisionnelles. Retenant que Y.________ �tait sans emploi, sans allocation de ch�mage et sans revenu personnel, le Pr�sident de la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois, par ordonnance de mesures provisionnelles du 11 septembre 1997, a donn� l'ordre � l'employeur du mari de verser directement en mains de l'�pouse la pension mensuelle de 4000 fr. et astreint l'intim� au paiement d'une provision ad litem de 2000 fr.
Suite � la s�ance tenue le 21 novembre 1997, la Chambre des recours, par arr�t dont le dispositif a �t� communiqu� aux parties le 25 novembre 1997 et les motifs le 15 avril 1998, a partiellement admis le recours de Y.________ et augment� la pension mensuelle � 5000 fr.
Entre-temps, X.________ avait adress�, le 2 f�vrier 1998, une requ�te de mesures provisionnelles au Pr�sident de la Chambre des recours, dans laquelle il all�guait que Y.________ travaillait � B�le et n'occupait pratiquement jamais la villa. Ladite requ�te a �t� rejet�e, le 2 avril 1998, sur la foi des d�clarations de l'intim�e qui avait affirm� se rendre environ trois jours par semaine � B�le pour soigner sa m�re malade, tout en contestant y avoir d�m�nag� ou y travailler.
c) Le 18 mai 1998, Y.________ a d�pos� un recours de droit public et un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t de la Chambre des recours du 15 avril 1998.
X.________ a interjet� un recours joint.
X.________ a d�pos�, le 27 juillet 1998, une nouvelle requ�te de mesures provisionnelles devant le Pr�sident de la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois, lequel a d�cid�, en date du 4 septembre 1998, apr�s avoir entendu les parties en s�ance du 20 ao�t 1998, de diminuer de 4000 fr. � 3000 fr., d�s le 1er septembre 1998, la pension mensuelle vers�e par le requ�rant � l'intim�e. L'ordonnance de mesures provisionnelles contient notamment le passage suivant:
"qu'en effet, contrairement � ses pr�c�dentes
affirmations, mensong�res, selon lesquelles elle
�tait sans emploi, Y.________ a r�alis�
aupr�s de la maison C.________ un revenu de
ce qui repr�sente un salaire de 4465 fr. par
que, pour les six premiers mois de l'ann�e
1998, ses revenus se sont �lev�s � 35'814 fr.85
brut, soit 31'555 fr.90 net, ce qui repr�sente
Par arr�ts du 4 janvier 1999, le Tribunal f�d�ral a d�clar� le recours de droit public et le recours joint irrecevables, rejet� le recours principal, dans la mesure o� il �tait recevable, et confirm� l'arr�t attaqu�. S'agissant du recours joint, la IIe Cour civile a jug� irrecevable, parce que nouvelle, l'all�gation de X.________ selon laquelle son �pouse ne se trouvait pas dans le d�nuement, la proc�dure de mesures provisionnelles ayant r�v�l� qu'elle avait un emploi, contrairement � ses dires.
d) Du fait des affirmations de Y.________, X.________ a multipli� les requ�tes de mesures provisionnelles, pris un avocat et engag� un d�tective priv� dont les frais d'intervention se sont �lev�s � 3000 fr.
Y.________ a, en outre, d�pos� plainte p�nale � l'encontre de son mari et r�clam� que sa pension f�t directement pr�lev�e aupr�s de l'employeur de celui-ci. Elle a �galement sollicit� l'intervention du Bureau de recouvrement et d'avances de pensions alimentaires (BRAPA).
Il ressort d'un extrait de son compte individuel AVS que Y.________ a per�u la somme de 31'310 fr. du 5 mai au 31 d�cembre 1996.
B.- Le 3 novembre 1998, X.________ a assign� Y.________ en paiement de 88'100 fr. � titre de dommagesint�r�ts (28 000 fr. pour les 1000 fr. de pension mensuelle pay�s en trop du 1er mai 1996 au 31 ao�t 1998, 2600 fr. pour la provision ad litem et les d�pens, 4500 fr. pour les honoraires d'avocat relatifs aux mesures provisionnelles, 3000 fr. pour les honoraires du d�tective priv� et 50'000 fr.
repr�sentant les loyers qui auraient pu �tre per�us pendant deux ans si la villa conjugale avait �t� lou�e) et de 50'000 fr. en r�paration du tort moral subi, le tout avec int�r�ts.
La d�fenderesse n'ayant pas proc�d� selon les formes idoines, elle a �t� trait�e comme une partie d�faillante.
Le 14 juillet 1999, le Juge instructeur de la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois a rendu un jugement par d�faut au terme duquel il a rejet� la demande.
Statuant le 21 juin 2000, sur recours du demandeur, la Chambre des recours a confirm� le jugement attaqu�. Son arr�t repose, entre autres motifs, sur les consid�rations suivantes:
"Comme l'a expos� � juste titre le premier juge, le pr�judice subi par le recourant, c'est-�-dire les paiements de contributions qui ont diminu� son patrimoine, ne r�sulte pas des mensonges de l'intim�e, mais des jugements entr�s en force (jugement de divorce, ordonnances de mesures provisionnelles, arr�ts sur recours), qui sont pr�sum�s conformes � la loi, donc licites. Le dommage subi ne d�coule donc pas d'un acte illicite. Ce motif confirme l'argument de l'absence de lien de causalit� d�velopp� par le premier juge. Il confirme �galement que le recourant devait agir par la voie de la r�vision (art. 476 ss CPC).. "
Pour le surplus, la Chambre des recours s'est born�e � confirmer les consid�rants du premier jugement. Selon ceux-ci, les cons�quences d'un jugement mat�riellement faux, mais entr� en force, ne peuvent pas �tre �cart�es par le droit de l'enrichissement ill�gitime (art. 62 ss CO). Il aurait fallu, pour cela, une r�vision dudit jugement. Quant au tort moral, le premier juge a constat� que le demandeur n'avait pas rendu vraisemblable que la plainte p�nale d�pos�e par la d�fenderesse et l'intervention de cette derni�re aupr�s du BRAPA lui auraient caus� un grave pr�judice moral.
C.- Le demandeur interjette un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral. Il conclut principalement � la r�forme de l'arr�t d�f�r� dans le sens de l'admission des conclusions en paiement soumises � la Chambre des recours et, subsidiairement, au renvoi de la cause � la cour cantonale pour nouveau jugement.
La d�fenderesse a d�pos� un m�moire intitul� "R�ponse et recours joint". Elle conclut au rejet du recours du demandeur.
1.- Le Tribunal f�d�ral examine d'office et librement la recevabilit� des recours dont il est saisi (ATF 126 III 274 consid. 1 et les arr�ts cit�s).
a) L'acte de recours doit contenir l'indication exacte des points attaqu�s de la d�cision et des modifications demand�es (art. 55 al. 1 let. b OJ), ainsi que les motifs � l'appui des conclusions (art. 55 al. 1 let. c OJ), lesquels ne peuvent pas consister dans le simple renvoi aux m�moires pr�sent�s en instance cantonale (ATF 110 II 74 consid. 1 et les arr�ts cit�s). Au demeurant, lorsqu'il statue sur un recours en r�forme, le Tribunal f�d�ral fonde son arr�t sur les faits tels qu'ils ont �t� constat�s par la derni�re autorit� cantonale, � moins que des dispositions f�d�rales en mati�re de preuve n'aient �t� viol�es, qu'il y ait lieu de rectifier des constatations reposant sur une inadvertance manifeste (art. 63 al. 2 OJ) ou qu'il faille compl�ter les constatations de l'autorit� cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte de faits pertinents et r�guli�rement all�gu�s (art. 64 OJ; ATF 126 III 59 consid. 2a p. 65; 119 II 353 consid. 5c/aa et les arr�ts cit�s). Il ne peut donc pas �tre pr�sent� de griefs contre les constatations de fait, ni de faits nouveaux (art. 55 al. 1 let. cOJ).
L'intim� peut former un recours joint pour demander la r�forme du jugement au d�triment du recourant; il prend les conclusions n�cessaires dans son m�moire de r�ponse (art. 59 al. 2 OJ). Les prescriptions de forme applicables � l'acte de recours s'appliquent par analogie � la r�ponse et au recours joint (art. 59 al. 3 OJ).
b) Le demandeur a satisfait, pour l'essentiel, aux exigences qui viennent d'�tre rappel�es. Toutefois, en ce qui concerne les diff�rents postes du dommage qu'il pr�tend avoir subi, le simple renvoi, fait par lui � la page 11 de son acte de recours, aux all�gu�s de la demande soumise au premier juge n'est pas admissible. Cela ne porte cependant pas � cons�quence, car le Tribunal f�d�ral, s'il devait admettre le recours sur le principe de la responsabilit� imput�e � la d�fenderesse, ne serait de toute fa�on pas en mesure d'effectuer lui-m�me le calcul du dommage all�gu�, faute de donn�es factuelles suffisantes, et devrait renvoyer la cause aux juges cantonaux pour qu'ils proc�dent aux constatations n�cessaires, ainsi que le requiert le demandeur dans sa conclusion subsidiaire.
Force est, en revanche, de constater d'embl�e l'irrecevabilit� du recours joint d�s lors que la d�fenderesse n'y prend aucune conclusion visant � modifier l'arr�t cantonal au d�triment du demandeur.
Quant � la r�ponse de la d�fenderesse, l'argumentation qu'elle comporte repose en grande partie sur des faits qui n'ont pas �t� constat�s par les juges cantonaux ou qui vont au-del� des constatations souveraines de ceux-ci. Dans cette mesure, cette argumentation ne pourra pas �tre prise en consid�ration.
2.- Le demandeur invoque principalement la violation de l'art. 41 CO, reprochant � la Chambre des recours d'avoir exclu � tort la responsabilit� aquilienne de la d�fenderesse.
La responsabilit� d�lictuelle, au sens de cette disposition, suppose la r�alisation des quatre conditions cumulatives suivantes: un acte illicite, une faute, un dommage et un rapport de causalit� (naturelle et ad�quate) entre l'acte illicite et le dommage (cf. , parmi d'autres, Deschenaux/Tercier, La responsabilit� civile, 2e �d., p. 66 ss). En l'occurrence, seule la question de la relation de causalit� ad�quate fait v�ritablement probl�me. Avant de l'examiner de mani�re approfondie, il convient de passer bri�vement en revue les trois autres conditions, �tant pr�cis� que le Tribunal f�d�ral doit appliquer le droit d'office aux faits constat�s ("jura novit curia"), sans �tre li� par l'argumentation juridique des parties, ni par les motifs indiqu�s dans la d�cision entreprise (cf. art. 63 al. 1 et 3 OJ; ATF 117 II 494 consid. 3 p. 495).
a) aa) Selon la jurisprudence du Tribunal f�d�ral, un acte est illicite s'il enfreint un devoir g�n�ral en portant atteinte soit � un droit absolu du l�s� (Erfolgsunrecht), soit � son patrimoine; dans ce dernier cas, la norme viol�e doit avoir pour but de prot�ger le l�s� dans les droits atteints par l'acte incrimin� (Verhaltensunrecht; ATF 123 III 306 consid. 4a et les arr�ts cit�s).
En l'esp�ce, le demandeur se plaint d'une atteinte, non pas � un droit absolu (sur cette notion, cf. Engel, Trait� des obligations en droit suisse, 2e �d., p. 16 s.), tel que la propri�t�, mais � des droits purement patrimoniaux. Le comportement critiqu� - � savoir le fait, pour la d�fenderesse, d'avoir menti syst�matiquement � toutes les autorit�s judiciaires saisies au sujet de son activit� professionnelle - constituait � n'en pas douter une transgression du droit, en tant qu'il contrevenait � diverses normes ou principes destin�s � prot�ger les parties durant une proc�dure de divorce.
D'une mani�re g�n�rale, si le dommage caus� dans l'exercice d'un droit n'oblige pas � r�paration, commet, en revanche, un acte illicite le plaideur qui adopte, au cours du proc�s, une attitude malveillante ou contraire aux r�gles de la bonne foi (ATF 117 II 394 consid. 4 in fine), en particulier celui qui viole consciemment son devoir de dire la v�rit� (Casanova, Die Haftung der Parteien f�r prozessuales Verhalten, th�se Fribourg 1982, p. 121 ss). Peu importe que ce comportement tombe ou non sous le coup de la loi p�nale (art. 306 CP; Casanova, op. cit. , p. 131 in limine). S'agissant, comme en l'esp�ce, de personnes mari�es, il convient de souligner, de surcro�t, que la loi permet � chaque �poux de demander � son conjoint qu'il le renseigne sur ses revenus, ses biens et ses dettes (art. 170 al. 1 CC); ce devoir de renseigner ne cesse pas durant la proc�dure de divorce (cf.
ATF 117 II 218 consid. 6a) et l'�poux qui le viole engage sa responsabilit� envers son conjoint (cf. Schwander, Commentaire b�lois, Schweizerisches Zivilgesetzbuch I, n. 21 ad art. 170, qui propose d'appliquer par analogie l'art. 581 al. 2 CC relatif au devoir d'information dans le cadre de la proc�dure du b�n�fice d'inventaire). Il n'est pas douteux qu'il faille assimiler, de ce point de vue, le faux renseignement au refus de renseigner.
Il ressort de l'arr�t attaqu� que la d�fenderesse a sciemment induit en erreur, � r�it�r�es reprises, les autorit�s judiciaires vaudoises sur le fait qu'elle exer�ait une activit� professionnelle � B�le et en tirait des revenus alors que le proc�s en divorce �tait pendant. Semblable comportement �tait assur�ment contraire aux normes et principes sus-indiqu�s au point de m�riter le qualificatif d'illicite.
bb) Exceptionnellement, un acte dommageable peut �tre licite. Ainsi, dans certains cas, la justice propre est admissible, notamment dans une situation de l�gitime d�fense au sens de l'art. 52 al. 1 CO.
La d�fenderesse se pr�vaut de cette disposition dans sa r�ponse au recours. A l'en croire, comme son mari l'avait bris�e financi�rement et moralement en introduisant une proc�dure en divorce, il n'existait pas d'autre moyen pour elle que de taire l'existence du travail temporaire qu'elle s'�tait vu confier, pour �viter que son droit ne f�t perdu ou que l'exercice de celui-ci ne f�t rendu beaucoup plus difficile, sans compter que tout contact avec son employeur se serait sold� par un licenciement rapide.
La l�gitime d�fense suppose, entre autres conditions, une attaque injuste (Engel, op. cit. , p. 494). Or, en l'esp�ce, le demandeur n'a fait qu'exercer son droit, strictement personnel (ATF 78 II 99 consid. 2), de requ�rir le divorce et la d�fenderesse s'est oppos�e sans succ�s � l'exercice de ce droit. Il ne saurait donc �tre question ici d'une attaque injuste. L'e�t-elle �t�, du reste, que la d�fenderesse disposait d'autres moyens, pour la repousser, que d'induire la justice en erreur. Les conditions de la l�gitime d�fense faisaient, d�s lors, manifestement d�faut dans la pr�sente esp�ce.
b) La d�fenderesse savait qu'elle agissait contrairement au droit en faisant des d�clarations mensong�res et elle avait bien entendu la possibilit� de rester dans la l�galit� en s'abstenant de le faire. Elle a donc commis intentionnellement les actes illicites qui lui sont reproch�s. Par cons�quent, la condition de la faute (sur cette notion, cf.
Engel, op. cit. , p. 461 ss) est, elle aussi, r�alis�e in casu.
c) Pour ce qui est du dommage, le premier juge a consid�r� que son existence avait �t� "rendue tr�s vraisemblable", du moins relativement au montant de la pension alimentaire et � la provision ad litem, mais il n'a pas estim� n�cessaire d'examiner plus avant ses �l�ments constitutifs et son ampleur puisque, selon lui, l'action du demandeur devait de toute fa�on �tre rejet�e.
Il appara�t ainsi que, dans son principe en tout cas, la r�alit� du dommage all�gu� ne saurait �tre raisonnablement ni�e, ne f�t-ce que parce que le demandeur a �t� contraint de payer � la d�fenderesse une pension plus �lev�e que celle qu'il aurait d� lui verser si elle avait r�v�l� l'existence des revenus tir�s de son activit� professionnelle.
d) aa) Le dommage doit �tre la cons�quence de l'acte illicite. Il doit exister une relation de cause � effet, appel�e causalit� naturelle, entre celui-ci et celui-l�. La causalit� naturelle relevant des constatations de fait (ATF 123 III 110 consid. 2; 116 II 305 consid. 2c/ee; 115 II 440 consid. 5b), elle ne peut plus �tre discut�e en instance de r�forme (art. 55 al. 1 let. c OJ).
En l'occurrence, les juges cantonaux ont constat� souverainement l'existence d'une relation de causalit� naturelle entre les affirmations fallacieuses de la d�fenderesse, constitutives d'actes illicites, et l'appauvrissement du demandeur cons�cutif aux d�cisions de justice fond�es sur les d�clarations mensong�res de la d�fenderesse. Ils ont admis implicitement que le juge des mesures provisionnelles s'�tait fond� de mani�re d�terminante sur ces d�clarations, �cartant par l� m�me l'hypoth�se dans laquelle les d�cisions de mesures provisionnelles rendues sur la base d'un �tat de fait suppos� conforme � la r�alit� eussent �t� identiques (pour un cas d'application de cette derni�re hypoth�se, cf., mutatis mutandis, ATF 123 IV 184 consid. 1c).
Il y a lieu de prendre acte des constatations d�finitives de la cour cantonale quant au rapport de causalit� naturelle entre les actes ou omissions intentionnels de la d�fenderesse et le dommage subi par le demandeur.
bb) Lorsque la relation de causalit� naturelle entre un comportement donn� et un certain r�sultat est retenue, il faut encore se demander si le rapport de causalit� peut �tre qualifi� d'ad�quat, c'est-�-dire si le comportement en question �tait propre, d'apr�s le cours ordinaire des choses et l'exp�rience de la vie, � entra�ner un r�sultat du genre de celui qui s'est produit (ATF 123 III 110 consid. 3a et les r�f�rences). Dire s'il y a causalit� ad�quate est une question de droit (ATF 123 III 110 consid. 2; 116 II 519 consid. 4a p. 524). La causalit� ad�quate peut �tre exclue, l'encha�nement des faits perdant alors sa port�e juridique, si une autre cause concomitante, par exemple une force naturelle, le comportement de la victime ou d'un tiers, constitue une circonstance tout � fait exceptionnelle ou appara�t si extraordinaire que l'on ne pouvait pas s'y attendre; l'impr�visibilit� d'un acte concurrent ne suffit pas en soi � interrompre le rapport de causalit� ad�quate; il faut encore que cet acte ait une importance telle qu'il s'impose comme la cause la plus probable et la plus imm�diate de l'�v�nement consid�r�, rel�guant � l'arri�re-plan tous les autres facteurs qui ont contribu� � l'amener, et notamment le comportement de l'auteur (ATF 122 IV 17 consid. 2c/bb et les arr�ts cit�s). En d'autres termes, pour d�terminer si la relation de causalit� entre l'acte de l'auteur et le r�sultat dommageable est ad�quate, il y a lieu de se demander non pas si le fait imput� � l'auteur aurait �ventuellement pu causer � lui seul le r�sultat, mais si les autres circonstances qui ont concouru � la r�alisation du r�sultat ne pr�sentent pas, par rapport au fait de l'auteur, un caract�re trop exceptionnel. Ce n'est donc que s'il est hautement improbable, d'apr�s le cours ordinaire des choses et l'exp�rience de la vie, que le second �v�nement qui a concouru � la survenance du r�sultat se produise par suite de l'acte de l'auteur et de ses cons�quences, que le rapport de causalit� ad�quate pourrait �tre ni� (Giovannoni, La causalit� dans la responsabilit� civile extracontractuelle, in RJB 98/1962 p. 249 ss, 264).
La cour cantonale a m�connu ces principes en niant l'existence d'un lien de causalit� ad�quate au motif que le dommage all�gu� par le demandeur ne r�sultait pas imm�diatement des mensonges de la d�fenderesse, mais des jugements entr�s en force. En effet, il n'�tait pas hautement improbable, d'apr�s le cours ordinaire des choses et l'exp�rience de la vie, que le second �v�nement qui a concouru � la survenance du r�sultat (i.e. les d�cisions de mesures provisionnelles d�favorables au demandeur) se produise par suite de l'acte de l'auteur (i.e. les d�clarations mensong�res de la d�fenderesse) et de ses cons�quences (i.e. un �tat de fait ne correspondant pas � la r�alit�). Au contraire, il �tait dans l'ordre des choses que l'autorit� judiciaire, induite en erreur par la d�fenderesse, rend�t des d�cisions fond�es sur des pr�misses erron�es (cf. Corboz, Les principales infractions, vol. II, p. 325 ch. 1). Pour nier l'existence d'un rapport de causalit� ad�quate dans une telle situation, il e�t fallu un comportement extraordinaire du juge (cf. Casanova, op. cit. , p. 83 s.), comme c'e�t �t� le cas si celui-ci, apr�s s'�tre avis� que la d�fenderesse lui avait menti, avait malgr� tout fond� ses d�cisions sur les d�clarations mensong�res de cette derni�re.
En raisonnant par l'absurde, � suivre la th�se soutenue par les juges pr�c�dents, l'auteur m�diat (cf. ATF 120 IV 17 consid. 2d et les arr�ts cit�s) devrait toujours �chapper � une condamnation du seul fait qu'il s'est servi d'un tiers "innocent" pour lui faire ex�cuter l'infraction projet�e.
De m�me, la personne qui a requis des mesures provisionnelles injustifi�es ne devrait pas pouvoir �tre condamn�e civilement au motif que le dommage subs�quent aurait �t� caus� par la d�cision de mesures provisionnelles et non par la requ�te ad hoc (voir pourtant: ATF 93 II 183 consid. 9; 88 II 278 consid. 3a), ni celle qui a fait un usage abusif des droits de proc�dure, parce que le dommage subi par l'autre partie r�sulterait pr�tendument des ordonnances prises par le juge et non des requ�tes l'ayant amen� � les rendre (voir pourtant: ATF 123 III 101 consid. 2a; 117 II 394 consid. 3b p. 396 et consid. 4 p. 398; 112 II 32 consid. 2a).
Force est, par cons�quent, d'admettre, � l'inverse des juges cantonaux, que le comportement incrimin� �tait bien la cause ad�quate du dommage r�sultant directement des mesures provisionnelles fond�es sur un �tat de fait erron�, dommage consistant dans l'obligation de payer une pension alimentaire sup�rieure � ce qu'elle aurait d� �tre ainsi qu'une provision ad litem et des d�pens. Il suit de l� que toutes les conditions de la responsabilit� aquilienne sont r�alis�es dans la personne de la d�fenderesse relativement � ces �l�ments du dommage.
cc) Les juges pr�c�dents ont exclu en bloc l'existence d'un lien de causalit� ad�quate entre l'acte illicite commis par la d�fenderesse et le dommage subi par le demandeur, sans faire de distinction quant aux diff�rents postes du dommage all�gu�.
Dans son recours en r�forme, le demandeur ne critique l'arr�t attaqu� - � juste titre, comme on vient de le d�montrer - que dans la mesure o� il a exclu un lien de causalit� ad�quate entre le comportement fautif de la d�fenderesse et le dommage d�coulant directement du dispositif des d�cisions de mesures provisionnelles (i.e. la condamnation du demandeur au paiement d'une pension alimentaire surfaite ainsi qu'au versement d'une provision ad litem et de d�pens). En revanche, il ne s'en prend pas � l'exclusion - implicite - d'un tel lien en ce qui concerne les autres postes du dommage all�gu� par lui (i.e. les honoraires de son avocat pour les proc�dures de mesures provisionnelles, les honoraires du d�tective priv� et le manque � gagner du fait de la non-location de la villa conjugale pendant deux ans) ou, du moins, ne reproche-t-il pas aux juges pr�c�dents leur silence � cet �gard. Faute de tout grief motiv� sur ce point, la juridiction f�d�rale de r�forme n'a pas � examiner d'office s'il existait ou non une relation de causalit� ad�quate entre les actes illicites reproch�s � la d�fenderesse et ces autres postes du dommage (art. 55 al. 1 let. c OJ).
3.- a) Si les mensonges de la d�fenderesse ont induit le juge des mesures provisionnelles � rendre des d�cisions dommageables au demandeur, rev�tant ainsi un caract�re ad�quatement causal, il n'en demeure pas moins que les prestations qui ont appauvri le l�s� ont �t� faites en ex�cution de d�cisions judiciaires en force. C'est le lieu de rappeler que les d�cisions de mesures provisoires, au sens de l'art. 145 aCC, jouissent d'une autorit� de la chose jug�e relative, en ce sens qu'elles d�ploient leurs effets pour la dur�e du proc�s tant et aussi longtemps qu'elles n'ont pas �t� modifi�es, le jugement de divorce ne pouvant du reste pas revenir r�troactivement sur ces mesures (cf. ATF 111 II 103 consid. 4 p. 107; voir aussi les arr�ts cantonaux publi�s in RSJ 85/1989 p. 265 s. n. 47 et RVJ 1995 p. 217 ss, ainsi que B�hler/Sp�hler, Commentaire bernois et Suppl�ment, n. 437 ss ad art. 145 aCC). Se pose, d�s lors, la question de savoir si la condamnation de la d�fenderesse au remboursement du trop-per�u n'impliquerait pas une remise en cause indirecte inadmissible de l'autorit� de la chose jug�e de ces d�cisions, contrairement au principe "res judicata pro veritate habetur", lequel veut qu'une d�cision cantonale entr�e en force ne puisse pas �tre r�examin�e ("ne bis in idem"), si ce n'est dans le cadre �troit de la proc�dure de r�vision (cf.
En cas de r�ponse affirmative � cette question, les conclusions du demandeur ne pourront qu'�tre rejet�es. En effet, il ressort de l'arr�t attaqu� - qui lie sur ce point la juridiction f�d�rale de r�forme, s'agissant d'un probl�me relevant du droit cantonal (art. 55 al. 1 let. c OJ) - que les d�cisions de mesures provisoires prises dans le cadre d'un proc�s en divorce peuvent faire l'objet d'une demande de r�vision au sens des art. 476 ss du Code de proc�dure civile vaudois (cf. Poudret/Wurzburger/Haldy, Proc�dure civile vaudoise, 2e �d., n. 2 ad art. 476 CPC, qui se r�f�rent � un arr�t rendu le 19 mai 1992 par la Chambre des r�visions civiles et p�nales, publi� in JdT 1993 III p. 41 ss; d'un autre avis: Tappy, Quelques aspects de la proc�dure de mesures provisionnelles, sp�cialement en mati�re matrimoniale, in JdT 1994 III p. 34 ss, 61), comme c'est aussi le cas dans d'autres cantons (p. ex. Zurich; cf. ZR 89/1990 p. 67 ss n. 38), mais pas dans tous (p. ex. Neuch�tel; cf.
RJN 1984 p. 35 ss). Or, il est �tabli que le demandeur n'a pas requis la r�vision des d�cisions de mesures provisionnelles en vertu desquelles il a �t� amen� � verser une pension alimentaire trop �lev�e � la d�fenderesse pendant la proc�dure de divorce, bien que cette voie de droit lui f�t ouverte et qu'elle lui e�t sans doute permis d'obtenir l'annulation r�troactive de ces d�cisions.
b) aa) C'est une question fort d�battue en droit allemand que celle des rapports entre l'autorit� mat�rielle de la chose jug�e ("materielle Rechtskraft") et la justice mat�rielle ("materielle Gerechtigkeit"). Il s'agit notamment de savoir si la premi�re doit c�der le pas � la seconde et, plus concr�tement, si une demande d'indemnisation pour le dommage r�sultant d'un jugement en force fauss� par les manoeuvres dolosives d'une partie au proc�s suppose ou non l'annulation pr�alable dudit jugement par la voie de la proc�dure de r�vision. Dans une jurisprudence �tablie de longue date, le Bundesgerichtshof fait passer les exigences de justice mat�rielle avant les consid�rations tir�es de la s�curit� du droit ("von dem zu Unrecht Verurteilten zu verlangen, er solle sich im Interesse des Rechtsfriedens damit abfinden, ist unvertretbar, wenn der Gegner die Rechtskraft als justizf�rmiges Unrecht herbeigef�hrt hat, um dem, was nicht recht ist, den Stempel des Rechts zu geben") et en d�duit que l'action en dommages-int�r�ts fond�e sur le � 826 BGB n'est pas subsidiaire � la demande de r�vision ("Restitutionsklage") pr�vue � l'art. 580 du Code de proc�dure civile allemand (BGHZ 50/1969 n. 20 p. 115 ss; 101/1988 n. 42 p. 380 ss).
Telle n'est pas l'opinion de la doctrine majoritaire pour qui la proc�dure de r�vision r�serv�e par cette derni�re disposition est la seule possibilit� de remettre en cause un jugement rev�tu de l'autorit� de la chose jug�e, � l'exclusion de l'action en dommages-int�r�ts fond�e sur le � 826 BGB, la jurisprudence critiqu�e, qui entra�ne une multiplication et un rench�rissement des proc�dures, �tant de nature � augmenter l'ins�curit� juridique (cf. , parmi d'autres, Staudinger/Oechsler, Kommentar zum B�rgerlichen Gesetzbuch, 13e �d., n. 479 ad � 826 et les auteurs cit�s).
En Suisse, cette controverse ne para�t pas avoir fait couler beaucoup d'encre. Autant que l'on puisse en juger, les auteurs qui se sont exprim�s sur la question professent tous une opinion qui va � l'encontre de la jurisprudence allemande. Ainsi, pour Guldener (Treu und Glauben im Zivilprozess, in RSJ 39/1943 p. 405 ss, 407 et Schweizerisches Zivilprozessrecht, 3e �d., p. 387), un jugement rev�tu de l'autorit� de la chose jug�e ne peut pas �tre remis en cause dans un proc�s en dommages-int�r�ts subs�quent par la partie qui all�gue que les manoeuvres dolosives de son adversaire ont conditionn� ce jugement. Oftinger/Stark (Schweizerisches Haftpflichtrecht, vol. II/1, p. 57 n. 177 s. ad � 16) sont du m�me avis. Autoriser une partie � ouvrir action en dommagesint�r�ts sans �gard � la force de chose jug�e de la d�cision incrimin�e reviendrait, selon eux, � instituer en quelque sorte un moyen de droit ordinaire suppl�mentaire, ce qui serait incompatible avec le droit de proc�dure cantonal et mettrait s�rieusement en p�ril la s�curit� du droit. En revanche, une fois la demande de r�vision admise et le jugement qui en faisait l'objet annul�, rien ne s'oppose � l'ouverture d'une action en dommages-int�r�ts aux conditions de l'art. 41 CO pour la r�paration du pr�judice subi par le demandeur depuis l'entr�e en force du jugement fauss� jusqu'� son annulation au terme de la proc�dure de r�vision. Quant � Casanova (op. cit. , p. 167 ss), qui traite de mani�re plus d�taill�e la question litigieuse, il partage le point de vue des auteurs pr�cit�s. Pour lui aussi, le juge de l'action en dommages-int�r�ts ne saurait examiner, � titre pr�judiciel, si la solution retenue dans le jugement en force a �t� conditionn�e par le comportement proc�dural illicite du d�fendeur � cette action. Au contraire, la partie qui s'estime l�s�e par ce jugement ne peut introduire une action en r�paration que si elle a r�ussi pr�alablement � contourner l'obstacle de la chose jug�e du jugement dommageable par le moyen de droit extraordinaire que constitue la r�vision. L'auteur d�plore toutefois que la plupart des codes de proc�dure n'admettent la possibilit� d'une r�vision que dans l'hypoth�se o� le jugement en force a �t� fauss� par une infraction p�nale. A son avis, la r�vision devrait �tre possible chaque fois qu'il est �tabli que l'attitude d�loyale d'une partie au proc�s a influ� sur la solution retenue dans le jugement � r�viser. On peut d'ailleurs se demander, toujours selon le m�me auteur, si une r�glementation cantonale trop �troite en mati�re de r�vision, qui aurait pour effet d'exclure la possibilit� d'une action en dommages-int�r�ts dans une telle situation, ne paralyserait pas de mani�re inadmissible l'application du droit priv� f�d�ral.
Dans le m�me ordre d'id�es, il est admis que le droit de l'enrichissement ill�gitime (art. 62 ss CO, art. 86 LP) ne peut �tre utilis� pour remettre indirectement en cause un jugement rev�tu de l'autorit� de la chose jug�e (von Tuhr/Peter, Allgemeiner Teil des Schweizerischen Obligationenrechts, vol. I, p. 499 ch. 4; Gauch/Schluep/Schmid/Rey, Schweizerisches Obligationenrecht, Allgemeiner Teil, vol. I, 7e �d., n. 1476 in fine; voir aussi l'arr�t lucernois publi� in RJB 133/1997 p. 790 ss).
bb) La solution pr�conis�e par la doctrine suisse et la majorit� des auteurs allemands doit �tre retenue. Elle correspond d'ailleurs � l'opinion �mise de longue date par le Tribunal f�d�ral (dans un autre contexte), qui la motive en ces termes: "toute loi de proc�dure pr�voit un moment � partir duquel les jugements sont d�finitifs. D�s cet instant, ils ne peuvent plus �tre remis en question, sinon par la voie exceptionnelle de la r�vision. Il serait dangereux pour la s�curit� du droit de permettre que les jugements d�finitifs soient pr�cis�ment remis en question par le moyen indirect d'une action en responsabilit� contre l'Etat ou contre le juge. " (ATF 79 II 424 consid. 4). Effectivement, il arrive toujours un moment o� la v�rit� mat�rielle, si tant est qu'elle puisse �tre �tablie, doit s'effacer devant la v�rit� judiciaire, quelque imparfaite qu'elle soit, sous peine de mettre en p�ril la mission pacificatrice du jugement et de porter atteinte, ce faisant, au d�veloppement harmonieux des relations sociales. Comme toute oeuvre humaine, un jugement ne saurait pr�tendre � la perfection. Il a cependant le m�rite d'exister et contribue, en r�gle g�n�rale, � ramener la paix dans des rapports humains troubl�s dont le r�am�nagement ne peut pas �tre abandonn� aux seuls int�ress�s, sauf � vouloir tol�rer des actes de justice propre. Il est cependant des situations extr�mes, telles que la tromperie du juge, o� le sentiment de la justice et de l'�quit� requiert imp�rativement qu'une d�cision en force ne puisse pas pr�valoir, parce qu'elle est fond�e sur des pr�misses vici�es. C'est pr�cis�ment le r�le de la r�vision que de permettre d'y rem�dier.
Aussi n'est-ce pas trop exiger de la partie l�s�e par une d�cision entach�e d'un d�faut qui est de nature � en justifier la r�vision qu'elle emprunte d'abord cette voie de droit, pour mettre � n�ant le jugement en force, avant d'ouvrir une action en dommages-int�r�ts contre son adversaire � qui ce jugement a profit�. A d�faut d'une telle d�marche pr�alable, cette partie est cens�e s'accommoder du jugement rendu � son d�triment, � l'instar de celle qui n'a pas recouru contre un jugement arbitraire.
Quid juris si les motifs de r�vision retenus par le droit de proc�dure cantonal consid�r� ne permettent pas d'obtenir la r�vision d'un jugement en force dont le r�sultat a �t� fauss� par les manoeuvres frauduleuses d'une partie? Faut-il y voir une obstruction intol�rable � la mise en oeuvre du droit f�d�ral, plus pr�cis�ment de l'art. 41 CO, constitutive d'une violation de la force d�rogatoire de ce droit (art. 49 Cst.)? Et, dans l'affirmative, convient-il d'autoriser le juge de l'action en dommages-int�r�ts � examiner � titre pr�judiciel si le jugement en force a �t� fauss� par le comportement d�loyal d'une partie? Ne doit-on pas plut�t respecter en toute hypoth�se l'autorit� de la chose jug�e du jugement d�finitif et obliger le canton concern� � entrer en mati�re sur une demande de r�vision visant � l'annulation du jugement vici�, quand bien m�me son code de proc�dure ne pr�voirait pas de motif idoine (cf. , mutatis mutandis, l'ATF 119 II 183 consid. 5a)? Point n'est besoin de trancher ici ces questions d�licates d�s lors que la voie de la r�vision �tait ouverte au demandeur en l'esp�ce, comme on l'a relev� plus haut (m�me consid. , let. a).
Il importe en outre de pr�ciser que les consid�rations �mises ci-dessus, en tant qu'elles s'appliquent aux mesures provisionnelles, ne valent que pour les mesures de r�glementation (ou mesures pacificatrices, selon l'expression de Schweizer, Le recours en revision, th�se Neuch�tel 1985, p. 162; "Regelungsmassnahmen") et non pour les mesures de protection (aussi appel�es mesures de s�ret� ou mesures conservatoires; "Sicherungsmassnahmen"). La particularit� des premi�res, au nombre desquelles figurent les mesures provisoires pendant la proc�dure de divorce (art. 137 CC; art. 145 aCC), r�side dans le fait qu'elles modifient les rapports entre parties en d�finissant � nouveau leurs droits et devoirs respectifs, s'apparentant ainsi � un acte juridictionnel ordinaire (cf. Pelet, R�glementation des mesures provisionnelles et proc�dure civile cantonale contentieuse, th�se Lausanne 1986, p. 3; Schweizer, op. cit. , p. 162 s.); le jugement au fond ne peut du reste pas revenir r�troactivement sur ces mesures. Les secondes interviennent surtout lorsqu'il y a lieu de craindre une modification port�e � l'�tat de l'objet litigieux, pour �viter que le d�biteur de l'obligation invoqu�e ne rende plus difficile, voire impossible, une ex�cution ult�rieure (cf. Pelet, ibid.). Par cons�quent, lorsqu'une mesure de protection est r�voqu�e ou infirm�e par le jugement final, le r�tablissement - fictif - de l'�tat ant�rieur peut �tre obtenu au moyen d'une action en dommages-int�r�ts, qui, en cas de succ�s, est garantie, dans la r�gle, par le d�p�t d'une caution (Schweizer, op. cit. , p. 161). Il n'est pas n�cessaire, pour cela, que la mesure conservatoire ordonn�e ait �t� formellement annul�e au pr�alable � la suite d'une demande de r�vision �manant de la partie qui s'�tait oppos�e en vain � cette mesure (cf. ATF 93 II 171 consid. 9 p. 183; 88 II 276).
Il va sans dire, enfin, que la question de la subsidiarit� de l'action en dommages-int�r�ts par rapport � la demande de r�vision ne se pose pas lorsqu'une partie agit de mani�re illicite par son comportement en proc�dure, ind�pendamment du probl�me de fond (ATF 117 II 394 consid. 3b p. 396), en particulier lorsqu'elle abuse de la proc�dure, � dessein ou contrairement aux r�gles de la bonne foi, dans le cadre d'une proc�dure civile ou administrative (ATF 113 Ia 104 consid. 2e; 112 II 32 consid. 2a et les arr�ts cit�s).
c) D�s lors qu'elles tendent au remboursement de prestations qui ont �t� effectu�es en ex�cution de d�cisions de mesures provisoires en force et que ces d�cisions n'ont pas �t� annul�es r�troactivement, bien qu'elles eussent pu l'�tre au moyen d'une demande de r�vision, les conclusions du demandeur sont vou�es � l'�chec pour les motifs susmentionn�s.
4.- Le demandeur entendait obtenir une indemnit� de 50'000 fr. en raison du tort moral que lui aurait caus� la d�fenderesse en d�posant plainte p�nale contre lui, en intervenant aupr�s du BRAPA et en r�clamant le paiement direct de sa pension par l'employeur du d�biteur. Les circonstances all�gu�es �tant �trang�res aux d�cisions de mesures provisionnelles, la force de chose jug�e (relative) de ces derni�res ne fait pas obstacle � l'admission de la demande sur ce point.
Toutefois, selon le premier juge, � l'avis duquel la Chambre des recours s'est ralli�e, le demandeur n'a pas rendu vraisemblable que les faits reproch�s � la d�fenderesse lui auraient caus� un grave pr�judice moral, condition dont l'art. 49 al. 1 CO fait d�pendre l'octroi d'une indemnit� de ce chef � la victime de l'acte illicite. Les constatations du juge cantonal qui ont trait aux r�percussions psychiques de l'atteinte illicite rel�vent du fait et lient le Tribunal f�d�ral lorsqu'il statue comme juridiction de r�forme (ATF 118 II 410 consid. 2a in fine). Or, pour tout argument, le demandeur se borne � les remettre en cause, dans son recours, en invoquant le cours ordinaire des choses et l'exp�rience de la vie. Son grief, qui s'�puise dans cette critique inadmissible, est en cons�quence irrecevable (art. 63 al. 2 OJ).
5.- En d�finitive, le recours en r�forme du demandeur doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable.
S'agissant de la charge des frais, le Tribunal f�d�ral ne tiendra pas compte de l'irrecevabilit� du recours joint, �tant donn� que, sur le vu des conclusions prises par la d�fenderesse dans son �criture ad hoc, il n'est m�me pas s�r que l'int�ress�e ait entendu v�ritablement exercer un tel recours. Dans ces conditions, le demandeur, qui succombe, supportera seul l'�molument judiciaire � percevoir pour la proc�dure f�d�rale (art. 156 al. 1 OJ). Il n'aura, en revanche, pas � indemniser la d�fenderesse puisque celle-ci agit sans l'assistance d'un avocat et ne d�montre pas avoir consenti des d�penses sp�ciales pour la d�fense de ses droits (ATF 110 V 132 consid. 4).
1. D�clare le recours joint irrecevable;
2. Rejette le recours principal dans la mesure o� il est recevable et confirme l'arr�t attaqu�;
3. Met un �molument judiciaire de 5000 fr. � la charge du recourant;
4. Communique le pr�sent arr�t en copie aux parties et � la Chambre des recours du Tribunal cantonal du canton de Vaud.