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Timestamp: 2016-10-21 18:24:35+00:00
Document Index: 3570161

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 28', 'art. 159']

Ferrari. Greffi�re : Mme Moser-Szeless
Arr�t du 25 f�vrier 2002
B.________, 1968, intim�e, repr�sent�e par Me Jean-Luc Colombini, avocat, rue Saint-Pierre 2, 1003 Lausanne,
que B.________ travaillait en qualit� de serveuse;
qu'� la suite d'un accident de la circulation, survenu le 24 juillet 1992, elle souffre d'une pseudoarthrose du sacrum avec ascension de l'h�mi-bassin droit et n'a pas repris son activit� lucrative;
que par d�cision du 13 mai 1996, l'Office cantonal vaudois de l'assurance-invalidit� (ci-apr�s : l'office), l'a mise au b�n�fice d'une rente ordinaire simple d'invalidit�, d�s le 1er juillet 1993, qu'il a assortie, le 10 juin 1996, d'une rente ordinaire simple pour enfant d�s le 1er mars 1996;
qu'� l'occasion d'une r�vision d'office, se fondant sur un rapport du 28 mai 1998 �tabli par le Centre d'orientation professionnelle de l'AI (ci-apr�s : COPAI), l'office a consid�r� que l'assur�e n'�tait plus en mesure d'exercer son ancienne profession, mais qu'elle pouvait encore travailler, avec un rendement de 80 % environ, dans une activit� adapt�e telle que caissi�re dans un kiosque ou une activit� de petite manutention de type industriel;
que le r�sultat de cette comparaison l'a conduit � retenir un taux d'invalidit� de 12,90 % et � supprimer, par d�cision du 8 avril 1999, la rente de l'assur�e avec effet au 1er juin 1999;
que saisi d'un recours form� par B.________ contre cette d�cision, le Tribunal des assurances du canton de Vaud a confi� une expertise psychiatrique au docteur S.________;
que ce m�decin a diagnostiqu� diff�rents troubles psychiques qui amplifient les troubles physiques de l'assur�e � laquelle il reconna�t une capacit� de travail r�siduelle de 40 % � 50 % dans une activit� adapt�e � son �tat de sant� (rapport du 11 novembre 2000);
que se fondant sur ces conclusions, le Tribunal des assurances du canton de Vaud a, par jugement du 10 juillet 2001, partiellement admis le recours en ce sens qu'il a reconnu � l'assur�e une demi-rente d'invalidit� � partir du 1er juin 1999;
que l'office interjette recours de droit administratif contre ce jugement en concluant � son annulation;
que B.________ conclut, avec d�pens, � son rejet, tandis que l'Office f�d�ral des assurances sociales ne s'est pas d�termin� � son sujet;
que le recourant conteste le taux de 50 % de capacit� r�siduelle de travail de l'intim�e retenu par les premiers juges, estimant plus juste de s'en tenir � un rendement de 80 %, tel qu'il ressort de l'expertise du COPAI;
qu'il n'y a toutefois pas lieu de s'�carter de l'appr�ciation de l'autorit� cantonale de recours sur ce point, d�s lors qu'elle s'appuie sur les conclusions de l'expertise du docteur S.________;
que rien ne permet de remettre en question ces conclusions qui se fondent sur une �tude circonstanci�e de la situation m�dicale de l'intim�e (sur les crit�res d'appr�ciation de la valeur probante d'une expertise m�dicale, cf.
jugement attaqu�, consid. 4b et ATF 125 V 352 consid. 3a et les r�f�rences);
que selon la jurisprudence, le revenu d'invalide peut �tre �valu� sur la base des statistiques salariales telles qu'elles r�sultent de l'Enqu�te suisse sur la structure des salaires (ci-apr�s : ESS), publi�e par l'Office f�d�ral de la statistique (ATF 126 V 76 consid. 3b/bb);
que certains emp�chements propres � la personne de l'invalide, comme les limitations li�es � l'handicap, l'�ge, les ann�es de service, la nationalit� ou la cat�gorie du permis de s�jour, ou encore le taux d'occupation, exigent toutefois que l'on r�duise le montant des salaires ressortant des statistiques (ATF 126 V 79 consid. 5b/aa);
qu'il faut proc�der � une �valuation globale des effets de ces facteurs sur l'ensemble des circonstances du cas concret;
qu'en 1999, ann�e de r�f�rence pour la comparaison des revenus (cf. ATF 121 V 366 consid. 1b), l'intim�e aurait obtenu un revenu sans invalidit� de 41 600 fr. selon les donn�es fournies par l'ancien employeur et vers�es au dossier au cours de la proc�dure f�d�rale;
que l'on ne saurait prendre en compte le montant de 3200 fr. par mois retenu par le recourant et les premiers juges pour d�terminer le revenu d'invalide de l'intim�e, du moment que ce chiffre ne repose sur aucune donn�e objective;
qu'une simple r�f�rence aux renseignements recueillis aupr�s de trois entreprises du canton de Vaud ne suffit pas � cet �gard, puisqu'elle ne permet ni de conna�tre les sources du revenu exigible retenu, ni de v�rifier la fiabilit� de celui-ci;
qu'il convient, conform�ment � la jurisprudence cit�e, de se r�f�rer au revenu mensuel brut (valeur m�diane) pour des t�ches simples et r�p�titives effectu�es par des femmes dans le secteur priv� de l'ESS 1998, � savoir 3505 fr.;
qu'il y a lieu d'adapter ce montant � la dur�e hebdomadaire usuelle de travail de 41,8 heures, ainsi qu'� l'�volution de l'indice suisse des prix � la consommation de 1998 � 1999 de 0,3 % (cf. La Vie �conomique, 3/2001, B 9.2 et B 10.2, p. 100 s.), ce qui donne un montant de 44 084 fr.;
qu'il faut en outre prendre en consid�ration une r�duction de 50 % de la capacit� de travail de l'intim�e;
qu'il convient finalement de proc�der � un abattement de 10 % pour tenir compte en particulier des limitations fonctionnelles de l'intim�e au niveau de sa mobilit� (rapport du 28 mai 1998 du COPAI);
que le revenu d'invalide s'�l�ve donc � 19 838 fr.;
que la comparaison avec un revenu r�alisable sans invalidit� conduit � un taux d'invalidit� de 52,31 % ([41 600 - 19 838] x 100/41 600);
que c'est d�s lors � juste titre que les premiers juges ont admis le droit de l'intim�e � une demi-rente d'invalidit� (art. 28 al. 1 LAI);
que l'intim�e, repr�sent�e par un avocat, obtient gain de cause, si bien qu'elle a droit � des d�pens (art. 159 OJ),
III. L'Office AI pour le canton de Vaud versera � l'intim�e une somme de 1800 fr. (taxe � la valeur ajout�e comprise) � titre de d�pens pour la proc�dure f�d�rale.
Lucerne, le 25 f�vrier 2002
p. la Pr�sidente de la IVe