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Timestamp: 2016-10-26 21:26:52+00:00
Document Index: 80276930

Matched Legal Cases: ['in dubio', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 10', 'in dubio', 'ATF ', 'ATF ', 'in dubio', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 106', 'art. 160', 'in dubio', 'art. 12', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 47', 'ATF ', 'art. 50', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 19', 'ATF ', 'art. 19', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 50', 'art. 22', 'ATF ', 'art. 111', 'art. 64', 'art. 66']

6B_977/2013 � � Arr�t du 4 juillet 2014
Tentative de meurtre, s�jour ill�gal et contravention � la LStup,
recours contre la d�cision de la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 1er juillet 2013.
Par jugement du 6 mars 2013, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne a reconnu X.________ coupable de tentative de meurtre, de s�jour ill�gal et de contravention � la loi f�d�rale sur les stup�fiants; il l'a notamment condamn� � une peine privative de libert� de 4 ans ainsi qu'� verser � A.________ une somme de 8'000 fr. � titre d'indemnit� pour tort moral.
�Entre octobre 2009 et son arrestation le 4 ao�t 2011, X.________ a consomm� de l'h�ro�ne � raison d'une fois tous les 2 � 10 jours.
�Entre le 2 novembre 2010, date de sa derni�re condamnation pour s�jour ill�gal et le 4 ao�t 2011, il a s�journ� en Suisse sans �tre titulaire ni d'un permis d'�tablissement ni d'un permis de s�jour.
�Le 4 ao�t 2011 vers 01 h. 36, X.________ �tait assis sur un banc sur la place de la Riponne � Lausanne. A quelques m�tres de lui se trouvait un groupe compos� notamment de quatre personnes dont A.________. A un moment donn�, X.________ a volontairement jet� � terre une bi�re qui venait de lui �tre offerte par l'une de ces personnes. La situation s'est alors tendue entre lui et le groupe. Dans ce contexte, X.________ a injuri� ses antagonistes et l'un de ces derniers est all� vers lui pour le r�primander pour son geste. Au retour de celui-ci vers le groupe, A.________ s'est � son tour approch� de X.________ pour lui proposer une bi�re. Ce dernier, qui avait entre-temps ouvert son couteau suisse qu'il tenait dans sa main droite l'a imm�diatement agripp� par le col avec sa main gauche. A.________, qui n'avait pas vu le couteau, s'est un peu pench� en avant pour �viter que son collier ne se casse. Sans dire un mot, X.________ lui a alors, d'un geste circulaire de droite � gauche � l'horizontale, port� un coup de couteau du c�t� gauche du cou.
�A la suite de ces faits, A.________ a �t� hospitalis� du 4 au 5 ao�t 2011. Les examens auxquels il a �t� soumis ont permis d'�tablir qu'il souffrait d'une plaie cervicale gauche profonde d'environ 2 cm en surface situ�e dans la r�gion spinale derri�re le muscle sterno-cl�ido-mastodien et d'une h�morragie active. Le trajet du couteau se pr�sentait sous la forme de bulles d'air s'�tendant sur 6 cm de profondeur dans la musculature profonde gauche du cou, � 2,5 cm post�rieurement au paquet jugulo-carotidien.
�Le 5 ao�t 2011, A.________ a d�pos� plainte et s'est constitu� partie plaignante.
Par jugement du 1er juillet 2013, la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal vaudois a rejet� l'appel form� par X.________ contre ce jugement, qu'elle a confirm�.
X.________ d�pose un recours en mati�re p�nale devant le Tribunal f�d�ral contre le jugement de la cour cantonale. Il conclut, avec suite de frais et d�pens, principalement � la r�forme du jugement attaqu� en ce sens qu'il est lib�r� des chefs d'accusation de tentative de meurtre ainsi que de contravention � la loi f�d�rale sur les stup�fiants et condamn� � une peine privative de libert� ferme d'un an au plus pour s�jour ill�gal. Subsidiairement, il conclut � la r�forme du jugement attaqu� en ce sens qu'il est lib�r� du chef d'accusation de contravention � la loi f�d�rale sur les stup�fiants, reconnu coupable de tentative de meurtre ainsi que de s�jour ill�gal et condamn� � une peine privative de libert� ferme de 24 mois. Enfin, plus subsidiairement encore, il conclut � l'annulation du jugement attaqu� et au renvoi de la cause � la cour cantonale pour nouvelle d�cision. Il sollicite en outre l'assistance judiciaire.
Le recourant se plaint d'une appr�ciation arbitraire des preuves et d'une violation du principe � in dubio pro reo � dans la mesure o� le jugement attaqu� retient qu'il a, entre octobre 2009 et le 4 ao�t 2011, consomm� de l'h�ro�ne � raison d'une fois tous les 2 � 10 jours. Il reproche � la cour cantonale de s'�tre fond�e exclusivement sur ses aveux, sur lesquels il est revenu par la suite et qui ne sont �tay�s par aucun autre �l�ment du dossier, le jugement attaqu� relevant au contraire qu'aucune trace d'opiac�es n'a �t� trouv�e dans son sang ou ses urines.
1.1.�La notion d'arbitraire a �t� rappel�e notamment dans l'ATF 140 III 16 consid. 2.1 p. 18, auquel on peut se r�f�rer. En bref, il ne suffit pas, pour qu'il y ait arbitraire, que la d�cision attaqu�e apparaisse discutable ou m�me critiquable. Il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation mais aussi dans son r�sultat. Le grief d'arbitraire doit �tre invoqu� et motiv� de mani�re pr�cise (art. 106 al. 2 LTF). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 139 II 404 consid. 10.1 p. 445).
�La pr�somption d'innocence, garantie par les art. 10 CPP et 32 al. 1 Cst., ainsi que son corollaire, le principe in dubio pro reo, concernent tant le fardeau de la preuve que l'appr�ciation des preuves (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 40; 120 Ia 31 consid. 2c p. 36 et les r�f�rences cit�es). En lien avec l'appr�ciation des preuves, ces principes sont viol�s si le juge du fond se d�clare convaincu de faits d�favorables � l'accus� sur lesquels, compte tenu des �l�ments de preuve qui lui sont soumis, il aurait d� �prouver des doutes (ATF 120 Ia 31 consid. 2c p. 37). Lorsque l'appr�ciation des preuves est critiqu�e en r�f�rence au principe in dubio pro reo, celui-ci n'a pas de port�e plus large que l'interdiction de l'arbitraire (ATF 138 V 74 consid. 7 p. 82).
1.2.�La cour cantonale n'a nullement m�connu les �l�ments invoqu�s par le recourant. Elle a expos� les raisons pour lesquelles il y avait lieu de retenir ses premi�res d�clarations relatives � sa consommation d'h�ro�ne. Le recourant ne montre pas, par une argumentation satisfaisant aux exigences de l'art. 106 al. 2 LTF, en quoi ce raisonnement serait manifestement insoutenable. Insuffisamment motiv�, ce grief est irrecevable.
�Par ailleurs, l'art. 106 (recte 160) CPP auquel se r�f�re le recourant ne lui est d'aucun secours. Cette disposition, si elle impose au juge l'obligation de proc�der � une v�rification des aveux, n'exclut nullement la possibilit� de fonder une condamnation sur ceux-ci dans la mesure o� ils sont cr�dibles (voir JEAN-MARC VERNIORY, in Commentaire romand CPP, 2011, n� 9 ad art. 160 CPP).
�Enfin, lorsqu'il invoque le principe � in dubio pro reo �, le recourant ne pr�tend pas que la cour cantonale aurait retourn� le fardeau de la preuve. Il soutient uniquement qu'il subsiste un doute clair sur sa consommation d'h�ro�ne. Tel qu'il est motiv�, ce grief se confond avec celui d'arbitraire.
Le recourant se plaint d'une violation de l'art. 12 CP et soutient que c'est � tort que la cour cantonale a conclu � l'existence d'un acte commis par dol �ventuel.
2.1.�La cour cantonale a admis que nonobstant sa diminution de responsabilit� le recourant ne pouvait pas ignorer qu'en visant une partie du corps abritant une art�re vitale il prenait le risque de blesser mortellement son adversaire et qu'�tant n�anmoins pass� � l'acte il s'�tait accommod� du r�sultat possible, savoir la mort.
2.2.�Le crime de meurtre imput� au recourant est une infraction intentionnelle, le dol �ventuel �tant suffisant m�me au stade de la tentative (voir ATF 122 IV 246 consid. 3a; 120 IV 17 consid. 2c p. 22).
�Il y a dol �ventuel lorsque l'auteur envisage le r�sultat dommageable, mais agit n�anmoins, m�me s'il ne le souhaite pas, parce qu'il s'en accommode pour le cas o� il se produirait (ATF 137 IV 1 consid. 4.2.3 p. 4). Parmi les �l�ments ext�rieurs permettant de conclure que l'auteur s'est accommod� du r�sultat dommageable pour le cas o� il se produirait figurent notamment la probabilit� (connue par l'auteur) de la r�alisation du risque et l'importance de la violation du devoir de prudence. Plus celles-ci sont grandes, plus sera fond�e la conclusion que l'auteur, malgr� d'�ventuelles d�n�gations, avait accept� l'�ventualit� de la r�alisation du r�sultat dommageable (ATF 133 IV 222 consid. 5.3 p. 226; ATF 130 IV 58 consid. 8.4 p. 62). Peuvent �galement constituer des �l�ments ext�rieurs r�v�lateurs, les mobiles de l'auteur et la mani�re dont il a agi (ATF 135 IV 12 consid. 2.3.3 p. 18).
�D�terminer ce qu'une personne a su, voulu, envisag� ou accept� rel�ve des constatations de faits, qui lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF), � moins que celles-ci n'aient �t� �tablies de fa�on manifestement inexacte. Est une question de droit, celle de savoir si l'autorit� cantonale s'est fond�e sur une juste conception de la notion d'intention, notamment de dol �ventuel, et si elle l'a correctement appliqu�e sur la base des faits retenus et des �l�ments � prendre en consid�ration (ATF 137 IV 1 consid. 4.2.3 p. 4).
2.3.�Le recourant soutient que, seul face � un groupe, il s'est senti menac� et a seulement cherch� � blesser son adversaire. Il s'en prend ainsi aux constatations de fait, de sorte que son grief est irrecevable sur ce point.
�Il rel�ve par ailleurs son alcool�mie, qu'il estime � 1.65 g. 0/00 au moins au moment des faits, les troubles mis en �vidence par l'expertise psychiatrique, ses capacit�s intellectuelles limites qui ont amen� les experts � retenir une responsabilit� p�nale moyennement diminu�e, � quoi s'ajoute la consommation de divers m�dicaments le jour en question. Il en conclut que son �tat ne lui permettait pas de disposer d'une conscience et d'une volont� suffisamment claires pour qu'un dol �ventuel puisse lui �tre oppos�.
�Ces �l�ments n'ont �t� m�connus ni par la cour cantonale ni par les experts. Dans leur rapport, ceux-ci rel�vent les ressources intellectuelles limites du recourant ainsi qu'un syndrome de d�pendance � l'alcool et aux s�datifs. Ils mentionnent en outre le taux d'alcool du recourant le 4 ao�t 2010 � 2 h. 40, savoir une heure apr�s les faits, ainsi que les r�sultats d'un examen toxicologique r�alis� sur un �chantillon de sang pr�lev� le m�me jour � 12 h. 15 et constatent que, eu �gard au d�lai entre les faits et le pr�l�vement, � les effets ind�sirables et synergiques de ces substances devaient �tre importants. En outre, la pr�sence concomitante des trois substances peut en potentialiser les effets. �. C'est compte tenu de l'ensemble de ces circonstances qu'ils sont parvenus � la conclusion que la facult� du recourant d'appr�cier le caract�re illicite de ses actes �tait conserv�e au moment des faits. Ils ont en revanche admis que sa capacit� � se d�terminer d'apr�s cette appr�ciation �tait alt�r�e, ce qui a �t� d�ment pris en consid�ration puisqu'il a �t� mis au b�n�fice d'une responsabilit� p�nale moyennement diminu�e.
�Le recourant a vis� le cou de sa victime. M�me compte tenu de ses capacit�s intellectuelles limites, il ne saurait pr�tendre avoir ignor� qu'en donnant un coup de couteau causant une plaie importante � cet endroit il mettait les jours de celle-ci en danger. Le geste qu'il a accompli est celui d'�gorger son adversaire. Un tel acte est universellement connu comme un moyen de donner la mort � un �tre humain ou d'abattre un animal. Le risque d'une issue fatale ne pouvait �chapper au recourant. C'est donc sans violer le droit f�d�ral que la cour cantonale a consid�r� qu'il s'en �tait accommod� pour le cas o� elle interviendrait et lui a imput� une tentative de meurtre par dol �ventuel.
3.1.�Pour fixer la peine, le juge dispose d'un large pouvoir d'appr�ciation. Le Tribunal f�d�ral n'intervient que lorsque l'autorit� cantonale a fix� une peine en dehors du cadre l�gal, si elle s'est fond�e sur des crit�res �trangers � l'art. 47 CP, si des �l�ments d'appr�ciation importants n'ont pas �t� pris en compte ou, enfin, si la peine prononc�e est exag�r�ment s�v�re ou cl�mente au point de constituer un abus du pouvoir d'appr�ciation (ATF 136 IV 55 consid. 5.6, 135 IV 130 consid. 5.3.1 p. 134 s.). L'exercice de ce contr�le suppose que le juge exprime, dans sa d�cision, les �l�ments essentiels relatifs � l'acte ou � l'auteur dont il tient compte, de mani�re � ce que l'on puisse constater que tous les aspects pertinents ont �t� pris en consid�ration et comment ils ont �t� appr�ci�s, que ce soit dans un sens aggravant ou att�nuant (art. 50 CP; ATF 134 IV 17 consid. 2.1 p. 20 et les arr�ts cit�s). Le juge peut passer sous silence les �l�ments qui, sans abus du pouvoir d'appr�ciation, lui apparaissent non pertinents ou d'une importance mineure. Il n'est pas non plus tenu d'exprimer en chiffres ou en pourcentages l'importance qu'il accorde � chacun des �l�ments qu'il mentionne (ATF 136 IV 55 consid. 5.6 p. 61 et les arr�ts cit�s).
3.2.�Selon l'art. 19 al. 2 CP, le juge att�nue la peine si, au moment d'agir, l'auteur ne poss�dait que partiellement la facult� d'appr�cier le caract�re illicite de son acte ou de se d�terminer d'apr�s cette appr�ciation. Les principes qui pr�sident � la fixation de la peine en cas de diminution de la responsabilit� ont �t� d�velopp�s � l'arr�t publi� aux ATF 136 IV 55 auquel on peut se r�f�rer.
�Partant de la gravit� objective de l'acte, le juge doit appr�cier la faute, subjective. Il doit mentionner, dans le jugement, les �l�ments qui augmentent ou diminuent la faute dans le cas concret et qui permettent d'appr�cier la faute en relation avec l'acte. Le l�gislateur mentionne plusieurs crit�res, qui jouent un r�le important pour appr�cier la faute et peuvent m�me conduire � diminuer celle-ci de telle mani�re qu'il convient de prononcer une peine inf�rieure au cadre l�gal ordinaire de la peine. Parmi ceux-ci figure notamment la diminution de la responsabilit� au sens de l'art. 19 CP. Dans ce cas, contrairement � la lettre de la disposition, il s'agit de diminuer la faute et non la peine; la r�duction de la peine n'est que la cons�quence de la faute plus l�g�re (ATF 136 IV 55 consid. 5.5 p. 59 s.).
3.2.1.�Le juge dispose �galement d'un large pouvoir d'appr�ciation lorsqu'il d�termine l'effet de la diminution de la responsabilit� sur la faute (subjective) au vu de l'ensemble des circonstances. Il peut appliquer l'�chelle habituelle: une faute (objective) tr�s grave peut �tre r�duite � une faute grave � tr�s grave en raison d'une diminution l�g�re de la responsabilit�. La r�duction pour une telle faute (objective) tr�s grave peut conduire � retenir une faute moyenne � grave en cas d'une diminution moyenne et � une faute l�g�re � moyenne en cas de diminution grave. Sur la base de cette appr�ciation, le juge doit prononcer la peine en tenant compte des autres crit�res de fixation de celle-ci. Un tel proc�d� permet de tenir compte de la diminution de la responsabilit� sans lui attribuer une signification excessive (ATF 136 IV 55 consid. 5.6 p. 62).
3.2.2.�En bref, le juge doit proc�der comme suit en cas de diminution de la responsabilit� p�nale: dans un premier temps, il doit d�cider, sur la base des constatations de fait de l'expertise, dans quelle mesure la responsabilit� p�nale de l'auteur est restreinte sur le plan juridique et comment cette diminution se r�percute sur l'appr�ciation de la faute. La faute globale doit �tre qualifi�e et, au regard de l'art. 50 CP, le juge doit express�ment mentionner le degr� de gravit� � prendre en compte. Dans un deuxi�me temps, il lui incombe de d�terminer la peine hypoth�tique qui correspond � cette faute. La peine ainsi fix�e peut ensuite �tre, le cas �ch�ant, modifi�e en raison de facteurs li�s � l'auteur (T�terkomponente) ainsi qu'en raison d'une �ventuelle tentative selon l'art. 22 al. 1 CP (ATF 136 IV 55 consid. 5.7 p. 62 s.).
3.3.�En l'esp�ce, la cour cantonale a relev� que la peine � infliger au recourant sanctionnait le concours entre plusieurs infractions, dont l'une est particuli�rement grave puisqu'il s'agit d'une tentative de meurtre. Elle a not� �galement qu'il avait commis cet acte gratuitement, sans aucun mobile. A charge du recourant, elle a pris en consid�ration ses nombreux ant�c�dents, celui-ci ayant �t� depuis 2004 condamn� � 9 reprises dont deux pour des l�sions corporelles, son attitude en cours de proc�dure, son absence totale de prise de conscience de la gravit� de sa faute ainsi que son mauvais comportement en d�tention. A sa d�charge, elle a express�ment mentionn� son �tat de sant�.
�Le recourant lui reproche de n'avoir pas retenu la tentative et le fait que la victime n'a subi qu'une blessure l�g�re. Cette circonstance n'a pas �t� m�connue par la cour cantonale puisque celle-ci d�bute son consid�rant relatif � la d�termination de la quotit� de la peine par la mention que l'auteur s'est rendu coupable notamment de tentative de meurtre par dol �ventuel et qu'elle �voque dans le m�me contexte la blessure inflig�e � la victime, pr�cisant toutefois, � juste titre, que �a n'est que par chance que la carotide n'a pas �t� touch�e.
�Sur la base de l'expertise, la cour cantonale a admis que la responsabilit� du recourant �tait moyennement diminu�e, de sorte que sa faute, initialement qualifi�e de grave, devait en d�finitive �tre consid�r�e comme moyenne � grave. Le recourant soutient que cette appr�ciation est erron�e, seule une faute moyenne pouvant lui �tre imput�e eu �gard � sa diminution de responsabilit�.
�Certes, au regard de la jurisprudence qui a �t� rappel�e au consid�rant 3.2.1 ci-dessus, c'est une faute moyenne qui devait �tre retenue. On ne saurait toutefois consid�rer que le fait que la cour cantonale l'ait qualifi�e de moyenne � grave constitue � lui seul une violation des dispositions invoqu�es par le recourant d�s lors que cette autorit� a pris en consid�ration les �l�ments pertinents et n'a pas abus� de son pouvoir d'appr�ciation. Bien que l'infraction principale imput�e au recourant, qui figure parmi les plus graves r�prim�es par le code p�nal, entre en concours avec plusieurs autres, la cour cantonale a prononc� une peine inf�rieure au minimum pr�vu pour celle-l� puisqu'elle en a fix� la dur�e � 4 ans alors que le meurtre est passible d'une peine privative de libert� de 5 ans au moins (art. 111 CP). Ce faisant, elle a suffisamment tenu compte tant de la diminution de responsabilit� du recourant que du degr� de r�alisation de l'infraction, d'autant plus qu'il s'agit d'une tentative achev�e et que �a n'est qu'� la chance que le recourant doit de ne pas avoir � r�pondre d'un meurtre consomm�.
Le recours doit �tre rejet�. Comme les conclusions �taient vou�es � l'�chec, l'assistance judiciaire ne peut �tre accord�e (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant, qui succombe, supportera les frais de justice (art. 66 al. 1 LTF), dont le montant sera toutefois fix� en tenant compte de sa situation financi�re.