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Timestamp: 2014-10-01 10:20:17+00:00
Document Index: 36238953

Matched Legal Cases: ["l'article 6", "l'article 6", "l'article 4", "l'article 32", "l'article 48", "l'article 15", "l'article 4", "l'article 32"]

ISNI 0000000009797600 Billot (1828-1907)
0000000009797600
ISNI: 0000 0000 0979 7600 Name
Name: Billot
Billot, Jean-Baptiste
Related names: Besnard, Armand-Louis-Charles-Gustave
Duclerc, Eugène (1812-1888)
Jauréguiberry, Jean-Bernard Amiral
Titles: [1 lettre du général Billot, ministre de la Guerre, à Jules Massenet, 8 octobre 1897]
8 octobre 1873. A MM. les électeurs... de la Corrèze. (Signé : Général Billot.)
aventure mexicaine du Général Jean-Baptiste Billot (1862-1867), L'
Avis présenté, au nom de la Commission des finances, sur le projet de loi ayant pour objet la suppression des enfants de troupe dans les régiments, et la création de six écoles militaires préparatoires, par M. le général Billot,... (30 mai 1884.)
Chemins de fer. Rapports de M. le Général Billot et délibérations conformes, Conseil général de la Corrèze. (Extrait des procès-verbaux officiels)
Circulaire du Gal Billot,... (31 octobre 1872.), Extrait de la "République française".
Compte provisoire des dépenses affectées au chapitre 29 du budget de la Guerre, établi en exécution de l'article 6 de la loi du 17 décembre 1881, présenté par M. le général Billot,... (1er avril 1882.)
Compte rendu à mes électeurs. (Signé : Gal Billot)
Dictionnaire des Ministres (1789-1989)
Election du 27 avril 1873. Candidature de M. Louis Latrade. (Signé : général Billot [22 avril 1873])
Expédition de Tunisie. Compte provisoire des dépenses affectées au chapitre 29 du budget de la Guerre, établi en exécution de l'article 6 de la loi du 17 décembre 1881, présenté par M. le général Billot,... (1er avril 1882.)
Inauguration de la statue du général Faidherbe...
Instruction relative aux attributions des adjudants de bataillon et de compagnie. Du 3 janvier 1883. (Signé : Billot.)
Lille. Inauguration de la statue du général Faidherbe, le... 25 octobre 1896. [Discours de MM. Géry Legrand, H. Wallon et du général Billot.]
Marche annuelle de l'instruction dans les corps de troupe d'infanterie. (Circulaire n°19, du 25 octobre 1882.) (Signé : Billot.)
MM. les électeurs du département de la Corrèze. (Signé, A : Gal Billot [29 octobre 1872].)
MM. les électeurs du département de la Corrèze. (Signé, A : Gal Billot. [8 octobre 1875.])
Projet concernant le déclassement des fronts ouest de l'enceinte de Paris, depuis le Point-du-Jour jusqu'à la porte de Pantin, et l'aliénation des terrains provenant de cette opération en vue de la construction d'une nouvelle enceinte et du perfectionnement du matériel d'armement,... Présenté... Par M. le général Billot, Ministre de la Guerre, Et par M. Georges Cochery, Ministre des Finances. (21 décembre 1897)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, relatif à l'entretien des compagnies mixtes en Tunisie..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Billot,... et par M. Tirard,... (23 déc. 1882)
Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, relatif au mode de nomination aux emplois réservés aux sous-officiers rengagés par la loi du 18 mars 1889,... Présenté... Par M. le général Billot, Ministre de la Guerre. (12 juillet 1897.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet : 1 ° l'approbation d'une cession et d'un échange d'immeubles domaniaux à Bordeaux ; 2 ° l'allocation générale de la dépense, évaluée à 340,000 francs qu'entraînera la construction de l'hôtel du quartier général du 18e corps d'armée, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. P. Tirard,... et par M. le général Billot,... (19 décembre 1882.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer l'utilité publique des travaux à faire pour l'amélioration du port de Bouc, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. H. Varroy,... par M. le général Billot,... et par M. Léon Say,... (17 juillet 1882.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de modifier la loi du 15 janvier 1896, relative à l'obtention et à la délivrance de la médaille commémorative de l'expédition de Madagascar, présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. le vice amiral Besnard,... par M. le général Billot,... et par M. André Lebon,... (10 juin 1897)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet la création d'une nouvelle région de Corps d'armée sur le territoire de la France, présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. le général Billot,... (9 nov. 1897)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant l'exploitation des services maritimes postaux entre le continent et la Corse, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Ad. Cochery,... par M. Léon Say,... et par M. le général Billot,... (17 juillet 1882.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, modifiant l'organisation des régiments d'infanterie, présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. le général Billot,... (5 févr. 1897)
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant modification à l'article 4 de la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée (hommes exclus de l'armée) présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. le vice-amiral Besnard,... et par M. le général Billot,... (8 déc. 1896)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture, au ministre de la guerre, au titre du budget sur ressources extraordinaires de l'exercice 1882, d'un crédit de 54,200,000 francs, et annulation d'une somme correspondante au titre du budget de l'exercice 1881, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Billot,... et par M. Léon Say,... (25 mai 1882.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de la guerre, sur l'exercice 1882, de crédits supplémentaires montant à 3,109,702 francs, pour l'entretien d'un surcroit d'effectif à titre temporaire, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Billot,... et par M. Léon Say,... (30 mars 1882.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture aux ministres de la guerre, de la marine et des finances, sur l'exercice 1882, de crédits supplémentaires et extraordinaires montant à la somme de 6,961,000 francs, pour les frais de l'expédition de Tunisie pendant les mois de février et mars 1882, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Billot,... par M. le vice-amiral Jauréguiberry,... et par M. Léon Say,... (31 janvier 1882.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture d'un compte spécial intitulé : Perfectionnement du matériel d'armement et réinstallation de services militaires, présenté... par M. le général Billot,... et par M. Georges Cochery,...
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant révision de la loi du 16 mars 1882 en ce qui concerne le cadre des médecins et des pharmaciens, présenté... par M. le général Billot,...
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à l'ouverture au ministre de la guerre, sur l'exercice 1882, de crédits supplémentaires montant à 6,320,678 francs, pour l'entretien d'un surcroît d'effectif à titre temporaire, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Billot,... et par M. Léon Say,... (10 juin 1882.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à l'ouverture de crédits au titre du budget sur ressources extraordinaires, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Billot,... et par M. Léon Say,... (4 juillet 1882.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif au déclassement à la batterie des Lions, à Marseille, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Billot,... (27 décembre 1882.)
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à augmenter le nombre des croix et des médailles à attribuer en temps de paix aux personnels de la réserve de l'armée active et de l'armée territoriale, ainsi qu'aux corps militaires des douaniers et des chasseurs forestiers, par M. le général Billot,...
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à compléter l'article 32 de la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée, présenté... par M. le général Billot,...
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à modifier l'article 48 de la loi du 13 mars 1875 relative à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale, présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. le général Billot,... (26 févr. 1887)
Projet de loi, adopté par le Sénat, ayant pour objet de dispenser temporairement les candidats à l'engagement volontaire de l'obligation de savoir lire et écrire..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Billot,... (21 déc. 1882)
Projet de loi adopté par le Sénat, tendant à modifier l'article 15 de la loi du 24 juillet 1873, relative à l'organisation générale de l'armée,... Présenté... Par M. le général Billot,... (22 janvier 1897)
Projet de loi ayant pour but de rendre applicable dans les quatre colonies de la Martinique, de la Guadeloupe, de la Réunion et de la Guyane française, la loi du 27 juillet 1872 sur le recrutement de l'armée ; avec les modifications contenues dans le projet n ° 669, qui a été déposé par M. le Ministre de la guerre, dans la séance du 25 mars 1882..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. le vice-amiral Jaureguiberry,... et par M. le général Billot,... (6 mai 1882)
Projet de loi ayant pour objet : 1 ° de prononcer le déclassement de la partie de l'enceinte de Lyon située sur la rive gauche du Rhône ; 2 ° d'autoriser la vente de terrains rendus disponibles par ce déclassement ; 3 ° de déterminer le montant, par exercice, des dépenses afférentes à l'exécution des travaux de fortification et de bâtiments militaires nécessités par ledit déclassement, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Billot,... et par M. P. Tirard,... (19 déc. 1882)
Projet de loi ayant pour objet : 1 ° l'approbation d'une cession et d'un échange d'immeubles domaniaux à Bordeaux ; 2 ° l'allocation générale de la dépense, évaluée à 340.000 fr., qu'entrainera la construction de l'hôtel du quartier général du 18e corps d'armée, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Tirard,... et par M. le général Billot,... (27 nov. 1882)
Projet de loi ayant pour objet d'approuver une convention portant cession par l'Etat au sieur Boinet, cafetier à Abbeville (Somme) de trois parcelles domaniales provenant du déclassement des fortifications de cette place, à charge par l'acquéreur de fournir au Génie militaire un terrain nécessaire pour l'agrandissement du champ de manoeuvres, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Billot,... et par M. Tirard,... (20 nov. 1882)
Projet de loi ayant pour objet de comprendre les sous-directeurs agents-comptables des haras et dépôts d'étalons dans la nomenclature du tableau B annexé à la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée,... Présenté... Par M. Jules Meline, Président du Conseil, Ministre de l'Agriculture, Et par M. le général Billot, Ministre de la Guerre. (15 juin 1897)
Projet de loi ayant pour objet de déclarer l'utilité publique de travaux à faire pour l'amélioration du port de Bouc..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Varroy,... par M. le général Billot,... et par M. Léon Say,... (4 mai 1882)
Projet de loi, ayant pour objet de dispenser temporairement les candidats à l'engagement volontaire de l'obligation de savoir lire et écrire, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Billot,... (28 novembre 1882.)
Projet de loi ayant pour objet de modifier l'organisation du cadre des vétérinaires militaires,... Présenté... Par M. le général Billot, Ministre de la Guerre. (21 mars 1898)
Projet de loi ayant pour objet de modifier la loi du 15 janvier 1896, relative à l'obtention et à la délivrance de la médaille commémorative de l'expédition de Madagascar,... Présenté... Par M. le vice-amiral Besnard, Ministre de la Marine, Par M. le général Billot, Ministre de la Guerre, Et par M. André Lebon, Ministre des Colonies. (27 février 1897)
Projet de loi ayant pour objet l'ouverture, sur l'exercice 1896, d'un crédit supplémentaire de 1.140.000 francs au titre du chapitre 26 (Viande fraiche) de la 1re section (Service ordinaire) du Budget du Ministère de la Guerre, Présenté... Par M. le général Billot, Ministre de la Guerre, Et par M. Georges Cochery, Ministre des Finances. (7 juillet 1896)
Projet de loi ayant pour objet la création d'une nouvelle région de corps d'armée sur le territoire de la France,... Présenté,... Par M. le général Billot, Ministre de la Guerre. (19 Octobre 1897)
Projet de loi ayant pour objet la création, sous le nom de volontaires de l'armée territoriale, de compagnies d'instruction militaire..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. le Général Billot,... (19 déc. 1882)
Projet de loi ayant pour objet la fixation du prix de vente de la poudre au bois pyroxylé, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Billot,... et par M. Tirard,... (25 nov. 1882)
Projet de loi concernant l'exploitation des services maritimes postaux entre le continent et la Corse, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Ad. Cochery,... par M. Léon Say,... et par M. le Général Billot,... (25 mars 1882)
Projet de loi concernant le déclassement des fronts de la porte de France à Belfort,... Présenté... Par M. le général Billot, Ministre de la Guerre. (25 janvier 1897)
Projet de loi concernant le déplacement des Arsenaux de Grenoble et la cession à cette ville des bâtiments et terrains militaires correspondants,... Présenté,... Par M. le général Billot, Ministre de la Guerre, Par M. Louis Barthou, Ministre de l'Intérieur, Et par M. Georges Cochery, Ministre des Finances. (22 mars 1898)
Projet de loi modifiant l'organisation des régiments d'infanterie,... Présenté... Par M. le Général Billot, Ministre de la Guerre. (16 janvier 1897)
Projet de loi portant approbation d'une convention conclue le 6 avril 1897 entre l'Etat d'une part, et conjointement la Compagnie générale Transatlantique et la Compagnie Marseillaise de navigation à vapeur, Fraissinet et Cie d'autre part, pour l'exécution des services maritimes postaux entre le Continent et la Corse,... Présenté... Par M. Henry Boucher, Ministre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes. Par M. Georges Cochery, Ministre des Finances, Et par M. le général Billot, Ministre de la Guerre. (8 avril 1897)
Projet de loi portant modification à l'article 4 de la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée (Hommes exclus de l'armée),... Présenté... Par M. le vice-amiral Besnard, Ministre de la Marine, Et par M. le général Billot, Ministre de la Guerre. (6 juillet 1896)
Projet de loi portant modification aux tableaux de la série et annexés à la loi du 13 Mars 1875 relative à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée,... Présenté... Par M. le général Billot, Ministre de la Guerre. (10 juillet 1896)
Projet de loi portant organisation d'une armée coloniale,... Présenté,... Par M. le vice-amiral Besnard, Ministre de la Marine, Par M. le général Billot, Ministre de la Guerre, Et par M. André Lebon, Ministre des Colonies. (27 octobre 1896.)
Projet de loi portant organisation d'une armée d'Afrique..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Billot,... et par M. Léon Say,... (26 juillet 1882)
Projet de loi portant ouverture au ministre de la guerre, au titre du budget sur ressources extraordinaires de l'exercice 1882, d'un crédit de 54.200.000 fr., et annulation d'une somme correspondante, au titre du même budget de l'exercice 1881..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Billot,... et par M. Léon Say,... (18 mars 1882)
Projet de loi portant ouverture au Ministre de la guerre, au titre du budget sur ressources extraordinaires de l'exercice 1882, d'un crédit de 7.738.776 fr. 73 c., et annulation d'une somme correspondante, au titre de la 2e partie du compte de liquidation des charges de la Guerre de l'exercice 1881..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. le Général Billot,... et par M. Léon Say,... (10 juin 1882)
Projet de loi portant ouverture au Ministre de la guerre, sur l'exercice 1882, de crédits supplémentaires montant à 9.430.380 fr., pour l'entretien d'un surcroît d'effectif à titre temporaire, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Billot,... et par M. Léon Say,... (20 mars 1882)
Projet de loi portant révision de la loi du 16 mars 1882 en ce qui concerne le cadre des médecins et des pharmaciens militaires,... Présenté... Par M. le général Billot, Ministre de la Guerre. (5 mars 1898)
Projet de loi, relatif : 1 ° à l'ouverture d'un crédit de 27,617,000 francs sur le budget extraordinaire de 1882 du ministère de la guerre ; 2 ° à l'annulation d'un crédit de pareille somme sur le compte de liquidation et le budget extraordinaire de 1881 du même ministère, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Billot,... et par M. P. Tirard,... (14 décembre 1882.)
Projet de loi relatif à l'allocation d'une pension exceptionnelle à la veuve de M. le général Chanzy, commandant le 6e Corps d'armée..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Duclerc,... par M. le général Billot,... et par M. Tirard,... (18 janv. 1883)
Projet de loi relatif à l'exercice de la répression disciplinaire à l'égard des militaires de tous grades des différentes catégories de réserve non présents sous les drapeaux,... Présenté... Par M. le Général Billot, Ministre de la Guerre. (7 novembre 1896)
Projet de loi relatif à l'organisation du haut commandement,... Présenté... Par M. le général Billot, Ministre de la Guerre. (18 juin 1896)
Projet de loi relatif au déclassement et au classement de divers ouvrages militaires, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Billot,... (29 juin 1882)
Projet de loi sur l'avancement dans l'armée..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Billot,... (24 juillet 1882)
Projet de loi sur l'organisation de l'artillerie de forteresse..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Billot,... et par M. Tirard,... (21 nov. 1882)
Projet de loi sur la réorganisation de la télégraphie militaire,... Présenté... Par M. le général Billot, Ministre de la Guerre, Et par M. Henry Boucher, Ministre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes. (22 janvier 1898)
Projet de loi sur le recrutement de l'armée, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Billot,... (25 mars 1882)
Projet de loi sur le service d'état-major. Modifications présentées, au nom de la Commission, au projet de loi de M. le général Borel,... par M. le général Billot,...
Projet de loi tendant à augmenter le nombre des croix et des médailles à attribuer, en temps de paix, aux personnels de la réserve de l'armée active et de l'armée territoriale ainsi qu'aux corps militaires des douaniers et des chasseurs forestiers,... Présenté,... Par M. le général Billot, Ministre de la Guerre. (5 mars 1898)
Projet de loi tendant à compléter l'article 32 de la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée,... Présenté... Par M. le général Billot, Ministre de la Guerre. (22 novembre 1897)
Projet de loi tendant à modifier la loi du 24 juillet 1873 relative à l'organisation générale de l'armée, présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. le général Billot,... (6 juillet 1896)
Projet de loi tendant à modifier les articles 67 de la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée 81-85 de la loi du 24 décembre 1896 sur l'inscription maritime,... Présenté,... Par M. le general Billot, Ministre de la Guerre, Et par M. le vice-amiral Besnard, Ministre de la Marine, (14 janvier 1898)
Projet de loi tendant à ouvrir au Ministre de la guerre, sur l'exercice 1883, un crédit de 10.000 fr. pour les funérailles du général Chanzy, commandant le 6e Corps d'armée..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Duclerc,... par M. le général Billot,... et par M. Tirard,... (18 janv. 1883)
Rapport : 1°sur l'exécution pendant l'année 1881, de la loi du 27 juillet 1872, sur le recrutement de l'armée ; 2°sur l'application en Algérie, pendant la même année, de la loi du 6 novembre 1875, présenté par M. le général Billot,... (28 mars 1882.)
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet la suppression des enfants de troupe dans les régiments, et la création de six écoles militaires préparatoires, par M. le général Billot,... (27 mai 1884.)
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet le classement du réseau complémentaire des chemins de fer d'intérêt général, par M. le général Billot,... Annexe A (rectifié) amendements. Conclusions de la Commission. (24 juin 1879.)
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Montauban à Brive, par Cahors, Gourdon et Souillac, par M. le général Billot,...
Rapport fait au nom de la Commission de l'armée, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant création d'un régiment d'infanterie subdivisionnaire, par M. le général Billot,... (16 juillet 1891.)
Rapport fait au nom de la Commission de l'armée, chargée d'examiner le projet de loi portant modifications aux lois des 13 mars 1875 et 21 juin 1890, par M. le général Billot,... (16 juillet 1891.)
Rapport fait au nom de la Commission de l'armée, chargée d'examiner le projet de loi sur le service d'État-major, par M. le général Billot,... (11 décembre 1875.)
Rapport fait au nom de la Commission de l'armée sur le projet de loi relatif à l'organisation du service d'État-major, par le général Billot,...
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, concernant la régularisation d'un décret rendu en Conseil d'État pour l'ouverture, au ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1883, d'un crédit extraordinaire de 20,000 francs applicable aux funérailles de M. Gambetta, par M. le général Billot,... (19 mars 1883.)
Rapport fait au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant : 1°cession à la ville de Brest d'une partie des terrains et des bâtiments de la caserne du Petit-Couvent, et abandon à son bénéfice de la jouissance du corps de garde de la rue d'Aiguillon ; 2°ouverture au ministre de la Guerre, sur l'exercice 1883, d'un crédit supplémentaire de 230,000 francs, par M. le général Billot,... (12 juin 1883.)
Rapport fait, au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant modification de la loi du 10 janvier 1883 qui a ouvert, sur l'exercice 1883, des crédits extraordinaires pour subvenir aux dépenses de la mission de M. Savorgnan de Brazza, par M. le général Billot. (1er mars 1883.)
Rapport fait au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au ministre de la Guerre, sur l'exercice 1883, d'un crédit supplémentaire de 640,000 francs, applicable au chapitre 4 : États-Majors, par M. le général Billot,... (12 juin 1883.)
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au ministre de la Marine et des colonies, au titre du budget sur ressources extraordinaires de l'exercice 1883 : 1°d'un crédit de 1,281,300 francs et annulation d'une somme égale sur le budget des dépenses sur ressources extraordinaires de l'exercice 1881 ; 2°d'un crédit de 770,000 francs et annulation d'une somme correspondante au budget sur ressources extraordinaires de l'exercice 1882, par M. le général Billot,... (1er mars 1883.)
Rapport fait au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à l'allocation d'une pension exceptionnelle à la veuve de M. le général Chanzy,... (28 avril 1883.)
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à ouvrir au ministre de la Guerre, sur l'exercice 1883, un crédit de 10,000 francs pour les funérailles du général Chanzy, commandant le 6e corps d'armée, par M. le général Billot,... (19 mars 1883.)
Rapport fait au nom de la Commissionde l'armée, chargée d'examiner le projet de loi, modifiant l'organisation des régiments régionaux d'infanterie, par M. le général Billot,... (21 mai 1891.)
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