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Timestamp: 2016-10-21 23:46:21+00:00
Document Index: 164138708

Matched Legal Cases: ['art. 4', 'art. 12', 'art. 4', 'art. 4', 'art. 12', 'ATF ', 'art. 4', 'art. 4', 'art. 12', 'art. 4']

S.________, recourant, repr�sent� par sa m�re A.________,
A.- L'enfant S.________, souffre d'�pilepsie et d'une psychose primaire de jeune enfant avec autisme infantile.
Il a �t� mis au b�n�fice de diverses prestations de l'assurance-invalidit�, soit de mesures de formation scolaire sp�ciale, de contributions aux frais de soins sp�ciaux pour mineur impotent et d'un traitement ambulatoire de son affection cong�nitale au Centre hospitalier X.________.
Dans le cadre d'une demande pr�sent�e par sa m�re le 6 novembre 1998, tendant � l'examen de son droit � une contribution pour soins � domicile, S.________ a fait l'objet d'une enqu�te pour soins � domicile. Il ressort en substance du rapport d'enqu�te que les probl�mes de comportement de l'enfant ont des cons�quences tr�s lourdes dans sa vie quotidienne et qu'il s'av�re totalement impr�visible (rapport du 1er mars 1999). En outre, un temps suppl�mentaire de 4 heures 15 est n�cessaire pour accomplir les soins quotidiens de l'enfant fournis par ses parents. Ceux-ci doivent �galement lui administrer des m�dicaments anti-�pileptiques sous forme de sirop, deux fois par jour, ainsi que surveiller son comportement pour noter, le cas �ch�ant, s'il fait une "absence" et en d�crire les modalit�s.
Par d�cision du 12 janvier 2001, l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s : l'office) a refus� de prendre en charge les soins � domicile requis, motif pris que les affections dont souffre S.________ ne n�cessitent pas de mesures m�dicales effectu�es � domicile.
B.- Saisi d'un recours form� par s.________, le Tribunal des assurances du canton de Vaud l'a rejet� par jugement du 19 juin 2001.
A l'appui de ses conclusions, il produit un certificat m�dical de sa p�diatre, la doctoresse B.________, selon lequel il n�cessite une surveillance constante en raison de ses troubles de comportement.
L'office intim� conclut au rejet du recours, tandis que l'Office f�d�ral des assurances sociales ne s'est pas d�termin� � son sujet.
1.- Est litigieux le point de savoir si l'office intim� a refus� � bon droit, dans sa d�cision du 12 janvier 2001, d'accorder des prestations pour soins � domicile du recourant, au motif que les conditions d'application de l'art. 4 RAI n'�taient pas remplies.
2.- a) Le jugement entrepris expose de mani�re pertinente les dispositions l�gales applicables au pr�sent cas (art. 12 al. 1, 13 al. 1, 14 al. 1 et 3 LAI, art. 4 RAI), de sorte qu'il suffit d'y renvoyer.
b) Selon la jurisprudence constante du Tribunal f�d�ral des assurances - confirm�e notamment par l'arr�t mentionn� par les premiers juges (VSI 2000 p. 23 ss.) - l'art. 4 al. 1 RAI, �galement dans sa version applicable depuis le 1er juillet 1991, vise uniquement les mesures m�dicales au sens des art. 12 et 13 LAI qui sont effectu�es � domicile (ATF 120 V 284 consid. 3a, SVR 1995 IV no 34 p. 89 et les r�f�rences cit�es). Le remboursement des soins � domicile, tel que r�gl� par l'art. 4 RAI, est d�s lors soumis � l'exigence fondamentale de la mise en oeuvre d'une mesure m�dicale au sens de ces dispositions. L'art. 4 RAI ne cr�e aucun droit sp�cifique � des soins ind�pendants de mesures m�dicales. En d'autres termes, il ne suffit pas que les frais des soins � domicile soient dus � l'invalidit�, ni que le surcro�t de soins que requiert l'assur� par rapport � une personne en bonne sant� r�sulte de l'infirmit�.
Il faut que les soins suppl�mentaires requis soient occasionn�s par la mise en oeuvre de mesures m�dicales de r�adaptation.
c) En l'esp�ce, il est constant que le recourant a besoin, en raison des atteintes cong�nitales dont il souffre, de l'assistance, de la surveillance et des soins de ses parents pour les activit�s quotidiennes, en dehors des p�riodes de scolarisation hors de son domicile. Toutefois, l'encadrement �ducatif sp�cialis� fourni par les parents dont fait �tat le recourant, la surveillance requise en raison de l'�pilepsie et les soins requis - � savoir l'aide n�cessaire pour l'accomplissement de certains actes ordinaires de la vie, comme faire sa toilette, se v�tir et manger - ne rel�vent pas d'une mesure m�dicale au sens des art. 12 ou 13 LAI, mais sont n�cessit�s par les infirmit�s dont il est atteint. En particulier, le m�decin traitant du recourant certifie que la surveillance constante dont il a besoin est une cons�quence directe de ses troubles du comportement (certificat du 18 septembre 2001). Par ailleurs, il ne ressort pas du dossier et le recourant ne pr�tend pas non plus qu'un m�decin aurait prescrit l'application de mesures m�dicales � domicile. A cet �gard, la simple administration d'un m�dicament par voie orale deux fois par jour ne saurait �tre consid�r�e comme une mesure m�dicale au sens des dispositions susmentionn�es, du moment qu'il ne s'agit pas d'une mesure th�rapeutique normalement ex�cut�e par un m�decin ou du personnel form� dans le domaine param�dical (comp. RCC 1992 93 consid. 2d) et qu'elle ne requiert pas d'instruction particuli�re de la part d'un m�decin.
On doit donc admettre, avec l'intim� et les premiers juges, que les conditions pour le versement des prestations pr�vues par l'art. 4 RAI ne sont pas r�unies.
3.- Il s'ensuit que le jugement entrepris n'est pas critiquable et que le pr�sent recours, manifestement infond�, doit �tre rejet�.