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Timestamp: 2016-10-24 18:32:47+00:00
Document Index: 69641064

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 159', 'art. 135']

U 364/00 (30.04.2001)
U 364/00 Kt
Bernoise Assurances, Laupenstrasse 27, 3001 Berne, recourante,
V.________, intim�e, repr�sent�e par Me Claude Br�gger, avocat, Grand-Rue 12, 2710 Tavannes,
A.- V.________, n�e le 5 octobre 1965, a travaill� d�s le 1er d�cembre 1990 en qualit� d'infirmi�re au service de la Clinique X.________. A ce titre, elle �tait assur�e par la BERNOISE Assurances pour les accidents professionnels et non professionnels.
Le 12 f�vrier 1996, V.________ fut victime d'un accident de la circulation routi�re, au cours duquel le v�hicule qu'elle conduisait, correctement arr�t� � un feu rouge, fut percut� par l'arri�re par une voiture dont la conductrice �tait en �tat d'ivresse. Transport�e � l'H�pital r�gional de B.________, o� elle est rest�e en observation pendant 24 heures, elle fut examin�e par le docteur M.________, lequel n'a pas constat� de l�sions osseuses. Dans un rapport m�dical initial LAA du 4 mars 1996, ce praticien a diagnostiqu� une commotion c�r�brale et un traumatisme de type �coup du lapin� � la colonne cervicale. Selon un rapport compl�mentaire du 1er avril 1996, il s'agissait d'une distorsion cervicale. Le cas fut pris en charge par la BERNOISE.
Apr�s avoir repris son activit� d'infirmi�re en psychiatrie, d'abord � 50 % d�s le 28 f�vrier 1996 puis � 100 % � partir du 16 avril 1996, V.________ fut victime le 2 juillet 1996 d'une agression de la part d'un patient, dont elle re�ut des coups. Souffrant de douleurs cervicales chroniques, elle a continu� d'�tre soign�e par la doctoresse P.________, sp�cialiste FMH en m�decine g�n�rale � B.________.
Totalement incapable de travailler du 28 avril au 2 mai 1997, l'assur�e a �t� en traitement aupr�s du docteur W.________, sp�cialiste FMH en m�decine interne et rhumatologue � B.________, de d�cembre 1996 � mars 1998. Hospitalis�e � la Clinique Y.________ du 12 juin au 9 juillet 1998, elle a pr�sent� depuis le 1er avril 1998 des p�riodes d'incapacit� totale ou partielle de travail.
Selon un rapport du docteur W.________ du 25 juillet 1998, o� le rhumatologue a r�pondu � un questionnaire de la BERNOISE, le traitement m�dical d� � l'accident pouvait �tre consid�r� comme termin� � fin avril 1998.
La BERNOISE a confi� une expertise � la doctoresse F.________, sp�cialiste FMH en neurologie � N.________. Dans un rapport du 25 janvier 1999, ce praticien a diagnostiqu� un syndrome cervical douloureux r�siduel, lequel �tait en relation de causalit� avec l'accident du 12 f�vrier 1996. Par d�cision du 10 ao�t 1999, la BERNOISE a avis� V.________ qu'elle allouait des prestations jusqu'au 27 avril 1998, date � laquelle les douleurs physiques devaient �tre consid�r�es comme gu�ries et l'�tat ant�rieur r�tabli. Elle refusait toutes prestations pour les troubles psychiques, ceux-ci n'�tant pas en relation de causalit� ad�quate avec l'accident du 12 f�vrier 1996.
V.________ a form� opposition contre cette d�cision. De son c�t�, VISANA, assureur-maladie de la pr�nomm�e, en a fait de m�me.
Par d�cision du 20 d�cembre 1999, la BERNOISE a rejet� les oppositions, au motif que les troubles actuels n'�taient plus en relation de causalit� ad�quate avec l'accident du 12 f�vrier 1996, d�s lors que le statu quo sine �tait atteint depuis le 26 avril 1998, date � laquelle le droit aux prestations avait pris fin.
B.- Par jugement du 14 juillet 2000, la Cour des affaires de langue fran�aise du Tribunal administratif du canton de Berne a admis les recours form�s par V.________ et par VISANA contre cette d�cision, annul� celle-ci et renvoy� la cause � la BERNOISE afin qu'elle d�termine les prestations dues � V.________ d�s le 27 avril 1998.
C.- La BERNOISE Assurances interjette recours de droit administratif contre ce jugement, en concluant, sous suite de frais et d�pens, � l'annulation de celui-ci, la d�cision sur opposition du 20 d�cembre 1999 �tant confirm�e.
V.________ conclut, sous suite de frais et d�pens, au rejet du recours, ce que propose �galement VISANA. L'Office f�d�ral des assurances sociales (OFAS) ne s'est pas d�termin�.
1.- Le litige porte sur le droit de l'intim�e aux prestations de l'assurance-accidents, soit au traitement m�dical et aux indemnit�s journali�res, d�s le 27 avril 1998.
Les premiers juges ont retenu que l'accident du 12 f�vrier 1996, voire les accidents du 12 f�vrier et du 2 juillet 1996, sont en relation de causalit� naturelle avec les troubles dont est atteinte l'intim�e. Ce point de fait n'est pas contest� par la recourante. Contrairement � ce qu'elle semble croire, il n'est pas d�cisif que l'�volution de l'�tat de sant� soit imputable � 75 % au contexte psycho-social dans lequel �volue l'assur�e, respectivement � sa personnalit� ant�rieure au traumatisme.
En revanche, est en cause la question de la causalit� ad�quate.
2.- Lors de troubles d'ordre psychique cons�cutifs � un accident, l'appr�ciation de la causalit� ad�quate se fonde sur des crit�res diff�rents selon que l'assur� a �t� victime ou non d'un traumatisme de type �coup du lapin� � la colonne cervicale, d'un traumatisme analogue (SVR 1995 UV n� 23 p. 67 consid. 2) ou d'un traumatisme cranio-c�r�bral. En effet, lorsque l'existence d'un tel traumatisme est �tablie, il faut, si l'accident est de gravit� moyenne, examiner le caract�re ad�quat du lien de causalit� en se fondant sur les crit�res �num�r�s aux ATF 117 V 366 sv. consid. 6a et 382 sv. consid. 4b, sans qu'il soit d�cisif de savoir si les troubles dont est atteint l'assur� sont plut�t de nature somatique ou psychique (ATF 117 V 367 consid. 6a, dernier paragraphe; RAMA 1999 n� U 341 p. 408 sv. consid. 3b). En revanche, dans les autres cas, l'examen du caract�re ad�quat du lien de causalit� doit se faire, lors d'un accident de gravit� moyenne, sur la base des crit�res �num�r�s aux ATF 115 V 140 consid. 6c/aa et 409 consid. 5c/aa.
Si les l�sions appartenant sp�cifiquement au tableau clinique des suites d'un traumatisme de type �coup du lapin� � la colonne cervicale, d'un traumatisme analogue ou d'un traumatisme cranio-c�r�bral, bien qu'en partie �tablies, sont toutefois rel�gu�es au second plan en raison de l'existence d'un probl�me important de nature psychique, ce sont les crit�res �num�r�s aux ATF 115 V 140 consid. 6c/aa et 409 consid. 5c/aa, et non pas ceux �num�r�s aux ATF 117 V 366 sv. consid. 6a et 382 sv. consid. 4b, qui doivent fonder l'appr�ciation de la causalit� ad�quate (ATF 123 V 99 consid. 2a; RAMA 1995 p. 115 ch. 6).
3.- En l'esp�ce, l'intim�e, victime le 12 f�vrier 1996 d'une distorsion cervicale, pr�sentait un �tat psychique d�pressif lorsqu'elle fut examin�e par le docteur M.________ � l'H�pital r�gional de B.________ (rapport compl�mentaire du 1er avril 1996). L'hospitalisation � la Clinique Y.________, du 12 juin au 9 juillet 1998, a eu lieu en raison de probl�mes psychiques (attestation m�dicale de la doctoresse P.________, du 13 ao�t 1999). Selon la doctoresse F.________, l'assur�e pr�sente, sur le plan psychique, les signes d'un syndrome d�pressif.
Ce sont l� autant d'�l�ments qui permettent de penser que les troubles cons�cutifs � l'accident du 12 f�vrier 1996 pourraient �tre rel�gu�s � l'arri�re-plan en raison de l'existence d'un probl�me important de nature psychique. Mais cette question, qui d�termine les crit�res devant fonder l'appr�ciation de la causalit� ad�quate, ne peut pas �tre tranch�e sans qu'il soit proc�d� � une expertise psychiatrique, que la neurologue a du reste sugg�r�e dans son rapport du 25 janvier 1999.
D�s lors, il convient d'annuler le jugement attaqu� et la d�cision sur opposition et de renvoyer la cause � la recourante pour qu'elle proc�de � une instruction compl�mentaire dans le sens pr�cit� et qu'elle statue � nouveau.
4.- Il n'y a pas lieu � l'allocation d'une indemnit� de d�pens pour l'instance f�d�rale (art. 159 al. 1 et 2 en corr�lation avec l'art. 135 OJ).
Cour des affaires de langue fran�aise du Tribunal
administratif du canton de Berne, du 14 juillet 2000,
et la d�cision sur opposition du 20 d�cembre 1999
sont annul�s, la cause �tant renvoy�e � la BERNOISE
Assurances pour compl�ment d'instruction au sens des
consid�rants et nouvelle d�cision.
III. Le Tribunal administratif du canton de Berne statuera
� nouveau sur les d�pens de l'instance cantonale, au
regard de l'issue du proc�s en instance f�d�rale.
administratif du canton de Berne, � VISANA et �
l'Office f�d�ral des assurances sociales. Lucerne, le 30 avril 2001