Source: https://fr.scribd.com/document/262160797/Demarche-Qualite-Dans-Les-Ouvrages-d-Art-Courants
Timestamp: 2019-07-18 19:39:28+00:00
Document Index: 270867087

Matched Legal Cases: ['art:\n1', "l'article 300", "l'article 41", 'art 1792', 'art. 319', 'art.\n4']

Transféré par André Germain Mbogba
c'est un ouvrage qui traite de la qualité dans la construction des ouvrages d'art
enregistrerEnregistrer Démarche Qualite Dans Les Ouvrages d&amp;#39;Art Courants pour plus tard
3.1.12- CCTP-OP
Types Et Missions Ing Geotech
CLUB D'ECHANGE D'EXPERIENCES
SUR LES ROUTES DEPARTEMENTALES
M. CHANARD
M. CHHUY
DDE 23 -Animateur
CIFP Pont Mousson
DDE 95
LRPC Clermont-Ferrand
DDE 08
M.JAFFRE
M. LURENBAUM
M. POINEAU
M. RABAZA
M. RENGEARD
DDE 55
DDE 63
M. TEMPEZ
Le document labor est le fruit dune rflexion d'un groupe de trava
au Club d'Echange d'Expriences sur les Routes Dpartementales.
11 ne doit en aucun cas tre considr comme un document contractuel.
I - Le cadre de rflexion sur la qualit
2. Les concepts gnraux relatifs la qualit
3. Les conditions d'obtention de la qualit
II - La qualit au niveau de la matrise d'ouvrage
La responsabilit du matre d'ouvrage
Le choix du matre d'uvre
III - La qualit au niveau de l'intervention des matres
d'uvre, spcialistes, entreprises, gestionnaires
Les responsabilits des constructeurs
L'association matre d'uvre - spcialistes
L'association matre d'uvre - entreprises
L'association matre d'uvre - gestionnaire
IV - La qualit au niveau de la formation
1. La formation et la qualit
3. Le plan de formation "Ouvrages d'Art"
Sondage Qualit 1990
Points critiques / points d'arrts
Exemples de Plans d'Assurance Qualit simplifi "travaux" et "tudes"
Convention de rtablissement de communication et procs verbal de
remise d'ouvrage au gestionnaire
5. Exemples d'objectifs de formation et de plan de formation "ouvrages d'art"
La reconstruction ou le temps de la prcipitation
La priode d'aprs-guerre est caractrise par un nombre important de travaux de
reconstruction et de modernisation du rseau routier. Pendant trente ans, on a
construit vite et mis en chantier de nombreux ouvrages.
Les premiers dsordres et le temps de l'analyse
Dans les annes 60-70 sont apparus les premiers signes de non-qualit sur des
ouvrages relativement rcents. L'Etat s'est alors proccup de produire des rglements, des normes, des recommandations pour amliorer la qualit des projets et
En plus des rglements, les dmarches qualit.
Mais en priode de rcession ou de croissance conomique faible, ces outils se sont
rapidement avrs insuffisants pour des matres d'uvre et entreprises qui doivent
construire au meilleur cot. Les dmarches qualit issues de l'industrie sont alors
L'objet de ce document est de les faire connatre aux matres d'uvre dpartementaux chargs de la ralisation d'ouvrages d'art courants et futurs animateurs de la
Les plans d'assurance qualit proposs ont t volontairement simplifis pour tre
plus facilement applicables aux petites et moyennes entreprises et matres d'uvre
LE C A D R E
1-2 LES CONCEPTS
S U RL A Q U A L I T E
La non-qualit cote cher la socit: pour une entreprise on l'estime entre 5 et 10% de son
chiffre d'affaires (et quelque fois plus). On constate galement que s'il est difficile d'obtenir
une image de marque attache la qualit, la rputation de non qualit en revanche s'tablit
rapidement et devient facilement indlbile.
Parties des industries de pointe les "notions de gestion de la qualit" s'tendent progressivement aux autres secteurs conomiques et notamment la route et aux ouvrages d'art.
Sous la pression des usagers et riverains, les lus dpartementaux sont de plus en plus sensibles
la qualit de leur patrimoine.
Pour faciliter l'obtention de cette qualit des outils taient ncessaires. Ils ont pour noms: agrments, CCTG, certifications, normes, eurocodes, schmas directeur de la qualit... S'ils s'avrent d'application relativement aises dans les industries de pointe, il n'en est pas de mme
dans les travaux publics o:
- chaque ouvrage d'art est unique (peu de standardisation)
- le personnel est moins form
- le matriel est moins perfectionn et plus dpendant de l'homme qui le dirige
- les matriaux ont souvent des caractristiques variables.
Malgr ces difficults, la concurrence internationale oblige mettre l'accent sur la qualit des
productions. Et c'est aux matres d'oeuvre d'tre les animateurs de cette qualit.
Les principes relatifs la qualit sont dfinis dans les recommandations de la commission centrale des marchs :
- n C2. 81 relative l'obtention et au contrle de la qualit des matriaux et produits.
- n Tl. 87 relative l'assurance et la gestion de la qualit lors de la passation et de l'excution de marchs de travaux.
- n Tl. 90 relative la gestion et l'assurance de la qualit de l'tude des projets de Gnie Civil.
-dans les normes franaises suivantes: NF X 50-120. 121. 122. 131. 132. 133... issues des
normes europennes EN-29... et internationales ISO-9...
A) Les dfinitions principales
La qualit est l'ensemble des proprits et caractristiques d'un produit ou service qui lui
confrent l'aptitude satisfaire des besoins exprims ou implicites (Normes NF X 50. 120).
La qualit d'usage pour un ouvrage d'art est donc son aptitude satisfaire aux exigences de sa
fonction dans des conditions conomiques donnes: scurit de sa structure en service dans des
conditions d'exploitation prvues, durabilit dans son environnement, esthtique et facilit
La qualit requise est dfinie par le concepteur travers le programme, les dispositions du projet et les stipulations contractuelles (normes et textes gnraux applicables au march,
spcifications du march dfinissant les obligations de rsultats, prescriptions du march prcisant les obligations de moyens) en vue d'obtenir effectivement la qualit d'usage.
La dmarche "Qualit"
La dmarche qualit est une mthode qui suppose un travail organis de concertation de
l'ensemble des acteurs ayant des relations de franchise et de confiance. Ceci doit se traduire
dans la clart et l'quilibre des contrats par une dfinition cohrente et prcise des missions de
Chaque intervenant doit rechercher non seulement de la qualit dans son propre travail, mais
aussi les moyens qu'il faut mettre en uvre pour faciliter le travail de ses partenaires.
La dmarche "qualit" adapte chaque ouvrage a pour ambition principale la prvention
plutt que la correction en rapprochant l'action de contrle de l'excutant.
D EREFLEXION
L A QUALITE
Financement/Rception
MAITRE D'UVRE
Etudes d'excution
La boucle de Qualit
"Modle conceptuel des activits interdpendantes qui exercent leur influence sur la qualit
d'un produit ou service tout au long des phases qui vont de l'identification des besoins jusqu'
l'valuation de leur satisfaction.
Plan d'assurance de la qualit
"Document explicitant l'ensemble des dispositions prises par une entreprise pour donner
confiance en l'obtention de la qualit et vrifier qu'elle a t obtenue". Il comprend une note
d'organisation gnrale, des procdures d'excution et des documents de suivi d'excution.
Contrle intrieur et contrle extrieur ( un intervenant)
Contrle intrieur : Contrle effectu la charge de chaque intervenant pour s'assurer de la
qualit de sa production ou de sa prestation.
Dans le contrle intrieur, on peut distinguer:
- Le contrle interne ( la fabrication, l'excution...), excut sous l'autorit ou la demande
du (ou des) responsable (s) de la fabrication, de l'excution, dans les conditions dfinies par le
plan d'assurance de la qualit.
-Le contrle externe ( la fabrication, l'excution), exerc sous l'autorit ou la demande
d'un responsable indpendant de la fabrication, de l'excution, etc.. mandat par la direction
Contrle extrieur : Contrle exerc sur un intervenant par le matre d'uvre ou un organisme qu'il mandate.
Le plan de contrle
PLAN DE CONTROLE (NFX 50-120) "Document dcrivant les dispositions spcifiques
mises en uvre pour effectuer le contrle du produit ou du service considr".
D E REFLEXION
S U RL A
B) Les intervenants principaux et leurs rles
Le matre d'ouvrage
- Identifie les besoins satisfaire et examine l'opportunit de lancer l'opration selon
- la demande du public
- sa volont d'amnagement
- les propositions des techniciens
- Dfinit le "programme" et donc la qualit d'usage.
- Choisit le matre d'uvre et prcise ses missions
- Arrte l'enveloppe financire et met en place les crdits
- Choisit le mode de consultation
- Confie l'excution des travaux l'entreprise
- Rgle les litiges et rceptionne l'ouvrage
- Assure la gestion aprs ralisation
- Dfinit la qualit requise
- Organise les tudes et soumet la dcision de la matrise d'ouvrage le choix des spcialistes
qu'il souhaite associer son travail
- Evalue le cot de l'opration
- Organise les procdures
(enqutes rglementaires, acquisitions foncires, consultation des entreprises...)
- Rdige le cahier des charges et conoit le projet technique
- Fait approuver le dossier de consultation par le matre d'ouvrage
- Assiste la matrise d'ouvrage pour la passation et la gestion des contrats
(entreprises, spcialistes... )
- Dialogue chaque fois que cela est utile avec les usagers et les riverains
- Anime l'action de chaque intervenant (entreprises, spcialistes, gestionnaires...)
- Dirige l'excution des contrats (pilotage, coordination)
- Accepte et coordonne le ou les plans d'assurance de la qualit (PAO)
- Organise le "contrle extrieur" en fonction du niveau d'assurance qualit rsultant du PAO
-Analyse les alas, propose les modifications techniques avec leur incidence financire l'approbation du matre d'ouvrage
- Propose au matre d'ouvrage la rception de l'ouvrage
- Etudie son offre et prvoit les moyens ncessaires la ralisation des travaux
- Propose des solutions variantes (si elles sont autorises)
- pour mieux utiliser son matriel et ses comptences
- pour optimiser financirement son offre
- pour innover.
S'il obtient le chantier
- Dfinit les mthodes et moyens d'excution
- Choisit et fait agrer ses fournisseurs et sous-traitants
- Organise l'ensemble de ses tches en intgrant les exigences de qualit et en vrifiant que
cette qualit a t obtenue (contrle interne)
- Ralise ou fait raliser les tudes d'excution
- Excute les travaux
- Prsente ses demandes de rglement
- Ngocie les modifications
- Dialogue rgulirement avec le matre d'uvre
- Assure un suivi financier de sa trsorerie pour en optimiser la gestion.
13 LES CONDITIONS
S U R LA
Le sondage ralis lin 1989 (cf annexe 1) auprs des matres d'uvre dpartementaux et le travail d'analyse du groupe de travail "Qualit" qui a suivi font ressortir trois types d'actions susceptibles d'amliorer la qualit des ouvrages d'art:
1 - Action de sensibilisation des matres d'ouvrage
l'incidence de leurs dcisions sur la qualit
2 - Action d'incitation des matres d'uvre dvelopper le partenariat:
- avec les spcialistes et gestionnaires pour avoir un projet de qualit
- avec l'entreprise pour avoir un ouvrage fini de qualit.
3 - Action de promotion de la formation.
gage de qualit pour l'avenir que l'on soit matre d'uvre, spcialistes, entrepreneurs ou
Ces trois types d'actions sont dveloppes dans les chapitres ci-aprs.
Q U A L I T
A UN I V E A U
D EL AM A I T R I S E
D ' O U V R A G E
A) Les notions de matre d'ouvrage et de conducteur d'opration
(Loi n 85-704 du 12 Juillet 1985 relative la matrise d"ouvrage publique et ses rapports avec la
matrise d'uvre prive - Loi MOP)
Le matre d'ouvrage est la personne morale pour le compte de laquelle l'ouvrage est construit.
Pour un ouvrage dpartemental, le reprsentant lgal du matre de l'ouvrage est le Prsident
du Conseil Gnral.
Le conducteur d'opration est le conseiller technique privilgi du matre de l'ouvrage depuis
la dfinition du programme jusqu' la mise en service et mme pendant la priode de garantie.
Une conduite d'opration est une assistance gnrale administrative, financire et technique au
matre d'ouvrage. Au sens de la loi. conducteur d'opration et matre d'ouvrage ne sauraient
tre les mmes personnes. Il n'y a conduite d'opration que si un contrat est sign entre les
Dans le cas d'un ouvrage d'art dpartemental, le rle du conducteur d'opration est tenu par
un responsable de le direction des services techniques dpartementaux. Cependant, comme il
n'est pas li au matre d'ouvrage par un contrat, sa responsabilit est la mme que celle du
matre d'ouvrage.
B) Responsabilit du matre d'ouvrage en matire de Qualit
1) Avant lancement d'une opration
Elle s'exerce essentiellement lors de l'laboration du programme et du choix du matre
d'uvre. (Cf. Chap. II-2 et II-3 ci-aprs)
2) Pendant la passation des marchs
Le matre d'ouvrage a un rle important au niveau :
-des rgles de consultation (RPAO, critres de jugements, prise en compte d'organisation
de la qualit, de qualification.... du dlai de remise des offres...)
- de l'appel de candidature (critres de slection... )
- du choix de l'entreprise et de l'agrment des sous-traitants (Cf. Chap. 11-4 ci-aprs)
- du choix de la solution propose (cas de variante) par l'entreprise.
3) Pendant l'excution des marchs
Son rle tient pour l'essentiel au rglement des marchs et litiges, aux modifications des marchs, la rception des travaux.
C) Aspect juridique des responsabilits
Le matre d'ouvrage, qui a un contrat rgulier (march non entach d'illgalit), ne peut voir sa
responsabilit contractuelle ou civile mise en cause que s'il fait une faute (Ex : imposition d'un
procd dfectueux, refus de rceptionner sans assortir ce refus d'ordre de rparer les malfaons...). Dans de nombreux cas, il a le rflexe de rechercher les responsabilits des constructeurs solidairement et ventuellement celle de son conducteur d'opration dans le cas o ce
dernier aurait fait une faute contractuelle (par exemple : mauvais conseil, immixtion dans la
matrise d'uvre...). Il faut rappeler que le conducteur d'opration ne peut tre mis en cause
au titre de la responsabilit dcennale.
-2 LE PROGRAMME
A) Le contexte local :
Un patrimoine dpartemental d'ouvrages d'art comporte des centaines voire des milliers d'units aux multiples fonctions, de nature trs htrognes (ouvrages en maonnerie, en bton
arm, en bton prcontraint, structure mixte...), d'ges, d'tats et de situation gographique
trs diffrents.
Une pression du public constante
A l'instar des exigences formules et souvent satisfaites vis vis des produits industriels courants, l'usager, qu'il soit riverain, technicien et a fortiori lu matre d'ouvrage manifeste de plus
en plus d'exigences vis vis du domaine routier.
Ainsi il demande :
plus de quantits pour rpondre aux besoins toujours croissants
mais aussi plus de qualit au niveau
- de la prennit de l'ouvrage d'art vis--vis des agressions extrieures (charges diverses, eaux,
vgtations, sel de viabilit hivernale...).
- de l'intgration de l'ouvrage dans le site,
- de l'adaptabilit de l'ouvrage l'volution des besoins prvisibles,
- des facilits d'entretien et de surveillance.
Ces exigences ncessitent le recueil de donnes et la ralisation d'tudes technico-financires
indispensables la dfinition d'un programme.
Dans un tel contexte, la matrise d'ouvrage peut s'attacher les services d'un conducteur d'opration, vritable animateur qui facilite l'laboration du programme sans avoir la responsabilit
de l'approuver.
B) Le programme proprement dit
La responsabilit du matre d'ouvrage passe par une dfinition claire du besoin satisfaire et
donc des objectifs atteindre, avec leur traduction en termes de contraintes et d'exigences.
C'est le programme qui exprime les exigences du matre d'ouvrage. Il dfinit selon le plan suivant la qualit d'usage de l'ouvrage :
1 - La dfinition du besoin
2 - La dtermination des contraintes
- Contraintes physiques : gotechnique, environnement (disponibilit terrains, primtre
monuments historiques ou stes classs, zones naturelles) topographie, hydrologie, climat,
type de circulation, rseaux...
- Contraintes temporelles : dlais pour procdures administratives (DUP, enqute hydraulique, instruction mixte, consultations...) et tudes, priode de dmarrage des travaux, date
de fin des travaux souhaite
- Contraintes conomiques : enveloppe financire disponible, chancier de mise en place
des crdits.
3 - La fixation des exigences
Le programme dfinit les exigences en respectant l'ordre ci-dessous afin d'avoir une
dmarche cohrente :
- exigence fonctionnelle : fixation du niveau de service (largeur, gabarit, capacit portante,
niveau de scurit l'usager)
- exigence organisationnelle : identification des intervenants susceptibles d'influencer sur
l'opration, procdure d'allotissements et de consultation
- exigence architecturale : intgration au site ou lment dterminant
- exigence technique : conception garantissant la scurit et la durabilit (rglements et
normes appliquer pour les tudes et les travaux), planning d'tudes et de ralisation
- exigence conomique : fixation du montant de l'enveloppe (cot d'objectif) et apprciation du cot de maintenance et d'exploitation.
L'ensemble besoins-contraintes-exigences constitue le programme.
Si les grandes lignes du programme peuvent tre prpares par le conducteur d'opration et le
matre d'ouvrage, l'exprience a montr que la mise au point ne peut se faire que dans le cadre
d'un dialogue avec le matre d'uvre et le gestionnaire selon des tapes ci-aprs dtailles :
DU MAITRE D'UVRE
I . DU MAITRE D'OUVRAGE
OU CONDUCTEUR D'OPERATION
dtermination :
- dlais pour procdure et
- dlais d'excution selon
- date dm. des travaux
- date fin de travaux
valuation du cot global
(investisst. -entretien)
Conducteur d'opration et matre d'uvre doivent connatre des ratios de faisabilit (ex :
cot/m2, cot d'tudes/m2, cot de tx/m2. cot de maintenance/m2 ...) afin de vrifier l'adquation du programme, puis du projet avec les objectifs financiers du maitre d'ouvrage.
Le matre d'ouvrage se trouve impliqu de faon importante dans la dmarche qualit au travers de l'approbation du programme et de la conservation de celui-ci.
Toute modification ultrieure l'approbation aura des consquences. Moins le programme
sera modifi unilatralement, meilleure sera la qualit finale.
Missionn par la matrise d'ouvrage, le matre d'uvre a pour objectif de faire aboutir dans les
meilleures conditions le projet dont il a la charge et cela dans le cadre d'un sain partenariat
avec les autres intervenants et notamment les spcialistes et les entreprises.
En outre pour raliser un travail de qualit, il doit possder certaines aptitudes :
- la comptence : pour maitriser le projet, tre prsent, tre l'coute de l'entreprise et des
autres partenaires, contrler et dcider clairement.
- la prvoyance : pour suivre l'volution de l'opration et ainsi prvenir suffisamment tt le
matre d'ouvrage des problmes susceptibles d'engager des dpenses supplmentaires.
- la transparence : pour rendre compte de son travail au matre d'ouvrage ou un tribunal (cas
de litiges).
Le matre d'uvre s'entoure le plus souvent de spcialistes. Son travail esi d'autant plus efficace
qu'il est capable d'organiser et d'animer correctement l'unit de comptence qu'il aura constitue.
A U NIVEAU
Une bonne unit de comptence est un gage de qualit pour le matre d'ouvrage :
UNITE DE COMPETENCE "OA COURANTS"
Spcialistes locaux
Spcialistes nationaux
Bureau d'tudes, architectes.
paysagistes, cellules OA.
Laboratoires, experts,
Reprsentant local ae la matrise d'uvre
ex : Subdivision territoriale
Le rle du concepteur et animateur, chef de projet est :
- d'organiser la sous traitance des tches qu'il n'excute pas lui-mme au sein de l'unit de
- de grer les interfaces,
- de contrler le travail ralis.
Il est important que tous les intervenants :
- exercent sur leurs tches propres de conception et d'tablissement du projet des vrifications
titre prventif pour viter les incohrences, oublis ou erreurs matrielles...
- soient impliqus dans la gestion administrative et financire de l'opration afin de les responsabiliser au maximum.
Le choix du matre d'uvre est donc fonction de l'unit de comptence disponible et de la
qualification de celle-ci par rapport aux besoins satisfaire (type d'OA, rparations, constructions neuves...).
Rfrences et notorit du matre d'uvre doivent tre des lments prendre en compte en
priorit sur des considrations de cot tant sa comptence influe sur l'conomie globale du projet et sur son aptitude sous-traiter des tudes dans de bonnes conditions.
Quelles que soient les qualits du matre d'uvre, la matrise d'ouvrage a la responsabilit de
contrler son action. Ce rle peut tre confi un conducteur d'opration qui vrifie la bonne
application du programme.
4 LE CHOIX DE
Selon l'article 300 du Code des Marchs Publics, il peut tre utilis, cinq critres pour le jugement des offres conformes :
- le dlai d'excution
- le cot d'utilisation
- les garanties professionnelles et financires
Si on examine le cas d'un ouvrage d'art courant, on ne laisse pas, en gnral, le dlai d'excution l'initiative du candidat. Le cot d'utilisation n'est pris en considration que dans les cas
exceptionnels de variantes pour valuer le cot global de possession.
Il ne reste donc que 3 critres :
- garanties professionnelles et financires
- prix de prestations.
Les garanties financires s'valuent le plus souvent avec la dclaration souscrire et la fiche de
renseignements (attestation de non- faillite, de non-mise en redressement judiciaire, de situation jour des cotisations sociales, chiffres d'affaires annuels) ;
L AM A I T R I S E
Les garanties professionnelles s'apprcient avec les rfrences et les qualifications d l'entreprise (classement FNTP, liste du personnel et du matriel, personnel, etc..) mais galement avec
le bilan des chantiers prcdemment excuts (qualit de travail, respect des dlais...) ;
La valeur technique de l'offre s'value au regard de la prise en compte des difficults propre au
chantier. Ce critre sert juger les intentions et assurances du candidat en matire de qualit
(existence ou dsir de mettre en place une organisation de la qualit). Ceci permet de complter efficacement le critre " garanties professionnelles ".
Ainsi le jugement se ferait de la manire suivante :
- garanties financires
- garanties professionnelles avec valeur technique assurant la qualit
et non plus sur le seul critre prix comme cela est bien souvent le cas.
Le matre d'ouvrage retient l'entreprise la mieux disante, c'est dire celle
dont l'offre prsente le meilleur rapport qualit / cot global de possession.
Elle n'est pas alors forcment la moins disante.
Afin de faciliter cette dmarche de promotion de la qualit, une grille d'analyse qui pourrait
tre utilise pour l'examen des premires offres est propose page suivante :
I A RFf FPTIDN
LH IXCLLI \ \ ) N
^ a rception propose par le matre d'uvre sous sa responsabilit est prononce par le matre
d'ouvrage en respectant les dispositions de l'article 41 du CCAG.
Il convient de veiller ce qu'il n'y ait pas de rception tacite et d'insister pour que soit ralis
l'tat de rfrence de l'ouvrage en prsence du gestionnaire dans le cadre des oprations pralables la rception.
Offre de l'entreprise complte au sens du R.P.A.O
Garanties financires
Dclaration souscrire fournie et complte
Fiche de renseignements fournie et complte
Observations du payeur dpartemental ou des services de la concurrence et des prix
Rfrences des travaux similaires
Classement FNTP ou autres certificats de qualification
Observations du matre d'uvre sur les travaux raliss prcdemment et concernant
-la qualit
. - le respect des dlais
Cadre de Plan d'Assurance Qualit complt
-totalement (aspect quantitatif)
-srieusement (aspect qualitatif)
- justificatifs sommaires
-srieux technique
- cot de fonctionnement prohibitif
Complments au CCTP et sous dtails de prix fournis (si demands au RPAO)
Ecart par rapport l'estimation
Ecart par rapport l'offre moyenne
Nombre de prix apparemment aberrants
Numros des prix concerns et montant
Prix des tudes d'excution
(avec commentaires)
LA QUALITE AU NIVEAU
DES MAITRES D'UVRE,
SPECIALISTES, ENTREPRISES
-U.J-
A U N I V E A U
D E L ' I N T E R V E N T I O N
D E SM A I T R E S
D ' U V R E
A) Notion de constructeurs
(loi n 78-12 du 4 Janvier 1978 relative la responsabilit et l'assurance dans le domaine de la
Est rput constructeur de l'ouvrage :
tout architecte, entrepreneur, technicien ou autre personne li au matre d'ouvrage par un
contrat de louage d'ouvrage (art 1792. 1 code civil).
Notion et rle de matre d'uvre dans le code HAMMOURABI (1730 1685 av. JC)
C'est la premire codification connue du rgime de responsabilit des constructeurs :
" Si la maison construite s'est croule et a tu le matre de maison, l'architecte est passible de
mort, si c'est l'enfant du matre de la maison qui est tu, on tuera l'enfant de l'architecte... "
On faisait dj trs nettement la distinction entre le matre d'ouvrage (le matre de maison) et
le matre d'uvre (l'architecte) et l'on attribuait ce dernier de lourdes responsabilits vis vis
du matre d'ouvrage qui, quels que soient les vrais responsables, se retourne systmatiquement
contre le matre d'uvre et cela d'autant plus que celui-ci est particulirement solvable.
Loi MOP n 82. 704 du 12 Juillet 1985
Le matre d'ouvrage peut confier au matre d'uvre tout ou partie des lments de conception
et d'assistance suivants :
1 - Les tudes d'esquisse
2 - Les tudes d'avant-projet
3 - Les tudes de projet
4 - L'assistance apporte au matre de l'ouvrage pour la passation du contrat de travaux
5 - Les tudes d'excution ou l'examen de la conformit au projet et le visa de celles qui ont t
faites par l'entrepreneur
6 - La direction de l'excution du contrat de travaux
7 - L'ordonnancement, le pilotage et la coordination du chantier
8 - L'assistance apporte au matre de l'ouvrage lors des oprations de rception et pendant la
priode de garantie de parfait achvement
B) Responsabilit des constructeurs en matire de qualit
1. Avant le lancement d'une opration
Le seul constructeur concern est le matre d'uvre qui, avec le conducteur d'opration ou/et
le matre d'ouvrage, participe l'laboration du programme.
Une fois le programme arrt, le matre d'uvre constitue son quipe (appel des spcialistes
ventuellement) pour raliser, ou faire raliser si ncessaire
- les tudes prliminaires,
- le projet technique.
2. Pendant la passation des marchs
Le matre d'uvre achve sa tche de conception par la rdaction du cahier des charges (pices
de marchs) dans le respect des rgles en vigueur, des normes et des prescriptions contractuelles ou contractualisables.
L'entreprise, de son ct, a la responsabilit de remettre une offre aprs tude du projet du
matre d'uvre ou de variantes.
Le matre d'ouvrage peut demander conseil au matre d'uvre avant de choisir l'entreprise qui
sera charge de l'opration.
3. Pendant l'excution des marchs
a) Le matre d'uvre a la responsabilit de la direction des travaux.
Plus prcisment, il doit :
- coordonner tous les intervenants (gestion des interfaces entreprises, bureau d'tudes, concessionnaires...) dans l'esprit des dmarches qualit (objectif: prvention des incidents, qualit
finale de l'ouvrage),
D ' U V R E ...
- organiser les contrles des tudes et des travaux conformment au CCAG (son visa ne saurait dgager sa responsabilit entirement en cas de contentieux),
- soumettre au matre d'ouvrage, aprs analyse, les rglements des litiges ventuels.
- procder aux oprations pralables la rception.
b) L'entrepreneur a la responsabilit de l'excution des travaux dans les conditions prvues au
contrat qui le lie avec le matre d'ouvrage.
-de l'organisation du chantier (gestion des fournitures, personnel, matriel, gestion des interfaces entre bureau d'tudes, chantier, laboratoire...)
- de l'tude du projet d'excution
- de la ralisation des travaux.
La responsabilit juridique des constructeurs peut tre mise en cause pendant et aprs l'excution des travaux.
Elle peut revtir ce stade trois formes (la forme administrative n'existe que pour des matres
d'uvre publics) :
- la responsabilit civile : lgale (dcennale) et/ou contractuelle (parfait achvement ou garantie particulire).
- la responsabilit administrative qui est une responsabilit personnelle devant les instances administratives qui, dans le cas de fautes graves, peuvent prendre des sanctions telles que l'avertissement, le blme, la mutation d'office, la suspension, la mise la retraite ou la rvocation,
- la responsabilit pnale (art. 319 et 320 du Code Pnal) qui est aussi une responsabilit personnelle. Elle intervient dans le cas o " la maladresse, l'imprudence, l'inattention, la ngligence ou l'inobservation du rglement " sont causes de dcs ou de blessures graves. Le jugement est rendu par le tribunal correctionnel ou par le tribunal de simple police (selon la gravit du cas) et les peines peuvent aller de la simple amende (de 500 15 000 F. ) l'emprisonnement (de 15 jours un an).
1. Pendant l'excution des travaux.
Responsabilit contractuelle : le contrat matre d'ouvrage-entreprise s'applique, le matre
d'uvre se doit de le faire respecter. Sauf en cas de faute du matre d'ouvrage ou du matre
d'uvre. l'entreprise est responsable de la ralisation.
Responsabilit extracontractuelle : elle peut s'exercer en cas de dommages des travaux publics
Elle relve dans les mmes conditions que prcdemment de l'entreprise.
2. La rception
Elle transfre la proprit de l'ouvrage de l'entreprise au matre d'ouvrage.
- de la garantie de parfait achvement,
- de la garantie dcennale.
Le matre d'uvre doit mentionner tous les dfauts apparents susceptibles d'tre rpars
(rception avec rserves) ; si ce n'est pas le cas et si la solidit de l'ouvrage ou d'une de ses parties ne risque pas d'tre compromise, la rception pourra tre prononce avec rfaction de prix.
3. Aprs excution des travaux (Art. 1792 du Code Civil).
Garantie de parfait achvement
L'entreprise peut tre amene intervenir dans le cadre de la garantie de parfait achvement
(dlai de 1 an aprs rception). Le matre d'uvre doit obligatoirement la mettre en demeure
de rparer les malfaons pour mettre enjeu cette garantie.
(arantie dcennale
Matre d'uvre et entreprises peuvent tre appels au titre de la garantie dcennale. Seule la
faute du matre d'ouvrage ou la force majeure peuvent les exonrer.
Il faut noter que la loi n'impose pas aux constructeurs de gnie civil de contracter une assurance comme pour le btiment.
Q U A L I T A U
MAITRE D'UVRESPECIALISTES
D EL ' I N T E R V E N T I O N
D E S M A I T R E S
D ' CE U V R E ...
Le matre d'uvre a la responsabilit des tudes et du contrle des travaux. Il doit soumettre
la dcision du matre d'ouvrage les spcialistes qu'il souhaite associer son travail. En pratique.
le matre d'ouvrage lui ouvre une enveloppe de crdits d'tudes ou de contrle lui permettant
de faire intervenir les spcialistes.
Celle-ci doit tre dtermine dans le but d'obtenir le meilleur rapport qualit-prix de l'ouvrage.
Pourquoi faire appel des spcialistes ?
Les raisons les plus souvent voques sont :
- les surcharges passagres...
- les connaissances incompltes,
- l'augmentation de l'ventail des solutions possibles, rsultat du travail en quipe pluridisciplinaire.
- l'amlioration de la qualit.
Le matre d'ouvrage ou le plus souvent le matre d'uvre devront faire appel des personnes
comptentes et ouvertes au dialogue. En effet, les spcialistes doivent accepter le pilotage des
oprations par le matre d'uvre. Ils peuvent intervenir :
- au niveau du projet
- au niveau de l'excution ou pendant la vie de l'ouvrage.
Comptence des intervenants, disponibilit et contenu des tudes sont des gages de qualit
pour l'ouvrage final.
Les contrats avec les spcialistes dfinissent la mission raliser, les dlais en prcisant les
phases de concertation, les modalits de paiement, les modalits de contrle et de rception, les
limites de responsabilits.
La qualit des tudes ne peut souffrir que de dlais ou de rmunration insuffisants.
A) Intervention de spcialistes au niveau du projet
La qualit d'un ouvrage d'art passe en premier lieu par une bonne conception. Pour cela, la
matrise d'uvre doit garder le pilotage de l'ensemble de l'opration en intgrant les avis des
A partir des renseignements qu'elle a collects et assimils, la matrise d'uvre procde au
dimensionnement de l'ouvrage par approches successives en maintenant un dialogue permanent avec les spcialistes.
Le but est d'obtenir un projet comprhensible, complet et ralisable sans complication.
1. Intervention d'un gotechnicien
11 est important de rappeler ici que l'tude des fondations d'un ouvrage ne peut se faire sans
Le gotechnicien peut tre issu d'un organisme public (Laboratoire des Ponts et Chausses) ou
d'une socit prive. Il est choisi en fonction de son exprience, de la qualit d'analyse du responsable de l'tude, de sa connaissance de la rgion concerne.
Le gotechnicien a pour mission principale :
- d'indiquer la nature et les caractristiques gotechniques du sol ;
- de prciser les conditions de fondation permettant une adaptation de l'ouvrage au sol et ceci
en dfinissant :
la nature du sol de fondation.
les systmes de fondation envisageables,
les contraintes admissibles et les tassements attendus si cela est ncessaire.
Le nombre, le type d'essais et leurs localisations doivent tre arrts conjointement avec le
matre d'uvre.
L ' I N T E R V E N T I O N
M A I T R E S
b) Le dlai
Si les dlais d'excution des essais pour des ouvrages d'art courants sont de quelques jours, le
dlai d'interprtation et de mise au point du rapport final est en gnral plus long.
c) La rmunration
Le matre d'uvre fournit les documents utiles la dfinition de l'tude par le spcialiste en indiquant bien toutes les contraintes respecter et notamment le programme du matre d'ouvrage.
La prestation ne sera jamais rmunre au forfait mais sur la base de prix unitaires permettant
une prise de dcisions financires rapide en cas de modification d'essais sur le chantier.
d) Les modalits de contrle
Le contrle au niveau des travaux peut se faire :
- en tant prsent et en exigeant obligatoirement la remise des fiches d'essais ;
- en exigeant la conservation et la photographie des terrassements extraits (carottes).
e) Principaux moyens d'investigations
On peut rappeler ici trs brivement les principales investigations effectues pour une tude
gotechnique :
- la recherche la pelle hydraulique, qui est une opration peu onreuse, peut donner de
bonnes informations un gotechnicien expriment sur la tenue des terrains, sur la qualit
de l'tat de stratification des sols jusqu' 3 ou 4 mtres de profondeur, et peut permettre de
mieux dfinir d'autres types d'essais,
- le forage la tarire donne des indications du mme ordre des profondeurs plus leves (en
fonction de la puissance du matriel employ) pour un cot identique. Ils ne permettent pas
cependant de se faire une ide visuelle du sol (vision des strates),
- l'essai sismique donne des renseignements intressants par recoupement avec d'autres types
d'essais (insuffisants eux seuls),
- l'essai au pntromtre permet de se faire une bonne ide sur la qualit des terrains rencontrs (jusqu' 20 mtres environ) condition de ne pas tre arrt dans son avancement par
des blocs,
- l'essai pressiomtrique est le seul essai in situ qui permet de calculer contraintes et tassements
admissibles mais les mesures (en gnral une au mtre linaire) peuvent tre fausses par la
prsence de points durs. On peut descendre jusqu' 40 mtres de profondeur et raliser un
carottage permettant par la mme occasion de remonter des chantillons du sol (carottes),
- le carottage donne des indications intressantes sur l'homognit du sol (prsence ventuelle de couches d'argiles, failles, pendages dangereux...). Il est souvent utilis pour une reconnaissance des fondations anciennes (nature et tat de contact entre le sol et les fondations). A
partir d'essais en laboratoire, il est possible galement d'valuer les tassements prvisibles.
2. Intervention d'un architecte (et/ou d'un paysagiste)
II est conseill de faire appel un architecte spcialis (et/ou un paysagiste) dans le domaine
des ouvrages d'art. Pour des ouvrages courants, on pourra toutefois faire intervenir un architecte non spcialis en veillant ce qu'il prsente une sensibilit satisfaisante dans le traitement de
structures. Son intervention ne peut se raliser que dans le cadre d'une quipe pluridisciplinaire
pilote par le matre d'uvre et pouvant comprendre l'Architecte des Btiments de France
lorsque l'on se trouve dans des lieux particulirement sensibles. En tout tat de cause, le matre
d'uvre tiendra informer rgulirement le matre d'ouvrage de l'avancement des rflexions.
Les trois types d'interventions, le plus habituellement rencontrs, sont :
- l'assistance technique au niveau de l'excution ; ce cas est dconseiller.
- des prestations ponctuelles sur un aspect prcis du projet (intgration dans le site, quipements, piles, abords, choix de coloris...),
- des prestations gnrales labores ds le dbut de l'tude prliminaire ou avant projet.
Avant de consulter les architectes et/ou paysagistes le matre d'uvre doit dfinir, en concertation troite avec le matre d'ouvrage et les diffrents intervenants (concessionnaires, lus
locaux, administrations, usagers le cas chant...), la mission raliser qui peut se dcomposer
de la faon suivante :
- l'ouvrage doit s'insrer dans le site, ou
- l'ouvrage doit tre un lment marquant du site.
- au niveau des quipements (ex : dispositif de retenue, clairage)
- au niveau des accs (ex : lments de liaison, OA-accs, pentes des talus, plantations
prvoir)
- au niveau des appuis (ex : section minimale)
- au niveau de la structure (ex : nombre de traves, hauteur de tablier)
Champ d'intervention de l'architecte/paysagiste :
Avant projet, projet, DCE, excution
Documents fournis par le matre d'uvre :
Projet d'ensemble, coupes, vues diverses, prescriptions "monuments historiques" ...
Documents produire :
Avis et recommandations inclure dans CCTP (parements, excution...) photomontage,
prespectives, lvations, plans de dtails, estimation du cot des prescriptions architecturales particulires...
11 est fonction du type d'intervention et du nombre de phases de ralisation de l'tude. Pour un
OA courant, 2 mois semblent raisonnables.
Elle se fera selon les barmes de l'ingnierie prive, et partir d'une indication dtaille du
type d'intervention en stipulant ventuellement une ralisation en deux ou plusieurs phases
pour permettre le versement d'acompte :
- 1re phase : remise de croquis, esquisses, photomontage :
- 2me phase : plans d'ensemble et de dtails, rapport de synthse.
La rmunration comprend en gnral un forfait et des vacations par runions de concertation
ou dplacements sur le chantier.
Le contrle au niveau de l'tude est difficile. Il peut se prsenter sous forme de runions rmunres
entre le matre d'uvre, le spcialiste et le bureau d'tudes afin d'amliorer, par tapes, le dimensionnement et l'esthtique de l'ouvrage. Les sections minimales seront vrifies (attention aux engravures) ainsi que la faisabilit de l'excution des travaux projets et de l'entretien ultrieur.
3. Intervention d'un bureau d'tudes techniques (BET)
Le matre d'uvre peut tre encore amen faire appel aux services d'un bureau d'tudes. L
encore, le choix doit tenir compte de la qualit du bureau prsum et surtout de la comptence
de l'ingnieur charg de l'tude et de sa " disponibilit " vis--vis du matre d'uvre que ce soit
au niveau de l'avant projet ou au niveau du dossier de consultation (DCE).
a) Mission au niveau de l'avant projet
Une tude confie un BET au niveau de l'avant projet ncessite de la part du matre d'uvre
une bonne connaissance de la technique pour pouvoir donner des directives claires et prcises
ainsi que l'organisation de nombreuses runions de travail. Il est conseill de rdiger le contrat
d'tude dans la perspective d'une possible remise en question de l'avant projet initial (cas o le
matre d'uvre n'a pas arrt avec certitude le type d'ouvrage.
Les documents fournir au BET peuvent tre relativement limits, savoir :
- la dfinition de la gomtrie du projet partir de profils en travers, d'un profil en long et
d'une vue en plan ;
- ventuellement, la dfinition schmatique de l'ouvrage partir de croquis cts et comments,
- les informations sur les caractristiques du sol (premiers rsultats d'essais et interprtations),
- les contraintes respecter.
Il sera demand au BET d'tablir, dans un premier temps, pratiquement tous les plans du DCE
(sauf peut-tre quelques plans de dtail comme ceux relatifs aux quipements) sous une forme
proche de l'tat dfinitif (ncessit de prciser les chelles) et de remettre un avant-mtr
dtaill (niveau DCE).
Enfin, le matre d'uvre exigera, pour monter le DCE, la remise de l'ensemble des pices :
plans (y compris, bien sr, tous les contre-calques correspondants), notes de calcul et avantmtrs dfinitifs.
b) Mission au niveau du DCE
Le type d'ouvrage est arrt : les contraintes gomtriques sont donc bien dfinies.
Il est conseill ne pas confier aux BET la rdaction des pices crites.
Il s'agit alors, pour le BET sollicit :
- de vrifier le dimensionnement en le corrigeant le cas chant ;
- de donner une reprsentation graphique dtaille en intgrant ventuellement les observations architecturales ;
- de fournir l'avant-mtr dfinitif.
Pour cela, le matre d'uvre devra fournir au bureau d'tudes :
- les plans de l'ouvrage (y compris des quipements et des fondations) ;
- le calcul des axes de la route projete (avec profil en long et profil en travers) ;
- la liste des parties d'ouvrages dimensionner (tablier, appuis, appareils d'appuis, dalles de
transition, garde-corps...) :
- les exigences architecturales et les contraintes diverses au niveau des raccordements
- un rapport gotechnique complet ;
- la liste des documents remettre (y compris les contre-calques et le nombre d'exemplaires
excuter) ;
- une liste indicative des dlais de remise de ces documents ;
- le nombre de runions prvoir ;
c) Le dlai
II est fonction du type d'intervention et du nombre de phase de ralisation de l'tude. Il peut
varier de 15 jours 3 mois en gnral.
d) La rmunration
type d'intervention.
e) Les modalits de contrle
Les contrles sont faits lors des runions de travail (avancement des tudes et respect des
dlais) et lors de la vrification des documents remis (plans de qualit graphique satisfaisante,
avant mtrs et notes de calculs convenablement rdigs, comparaison avec des ratios issus
d'autres tudes...).
B) Intervention de spcialistes au niveau de l'excution ou pendant la vie de l'ouvrage
1. L'intervention de laboratoires dans le cadre de la matrise d'uvre
Le matre d'uvre est souvent amen pendant l'excution d'un ouvrage faire appel des spcialistes quips de matriel de contrles.
Il s'agit souvent de laboratoires qui il confie des contrles de conformit (contrle de matriaux : bton, granulats, soudure...), des contrles d'acceptation de parties d'ouvrage: fondations profondes, stabilit de talus, preuves de charges...). Il peut sous-traiter le pilotage du
contrle extrieur un laboratoire charg de coordonner les interventions de l'ensemble des
autres laboratoires.
Les contrats correspondants revtiront les formes dfinies pour les gotechniciens.
2. L'intervention d'un bureau d'tudes de contrles (BEC) dans le cadre de la
matrise d'uvre
Le matre d'uvre charg de la bonne excution des travaux n'est pas toujours un spcialiste
en ouvrages d'art. Il peut confier la vrification des notes de calculs et des plans d'excution
un bureau d'tudes de contrle priv ou public.
L encore, la qualit des prestations fournies sera directement lie aux soins apports par le
matre d'uvre au niveau de la consultation et la rdaction du contrat.
II ne faut en aucun cas, pour les contrles (BEC du matre d'uvre) retenir le bureau d'tudes
de l'entreprise. On peut accepter, par contre, celui qui a particip l'laboration du projet,
condition d'tre assur que l'ingnieur qui va mener cette tude dispose d'une " conscience
professionnelle " suffisante pour ne pas se laisser aller la facilit, en se contentant par
exemple des calculs qu'il a dj raliss.
On peut faire prciser, lors de cette consultation, les diffrentes modalits du contrle des plans
d'excution et des notes de calcul en fournissant le maximum d'lments : plans du march.
listes indicatives des parties d'ouvrages recalculer par une justification sommaire et des types
de vrifications effectuer, etc.. en exigeant une dcomposition dtaille du prix (le temps
escompt pour chaque opration est une indication intressante sur le srieux du contrle propos, le type de programme informatique utilis galement).
Elle dfinit les parties d'ouvrages dont le dimensionnement et le ferraillage seront contrls
partir d'un calcul sommaire et la mthode adopte pour une vrification systmatique des notes
de calcul. Elle doit comporter une optimisation des quantits et des dispositions constructives
La vrification des plans de coffrage porte sur leur conformit vis -vis des plans du marche et
comporte des observations sur la qualit du graphisme, les anomalies de construction, les
imprcisions ou erreurs, et le rappel des matriaux ou matriel utiliser.
Les plans doivent tre contrls en ayant l'esprit qu'ils serviront sur le chantier. Ils doivent
donc tre lisibles (coupes, vues en nombre suffisant) et comprhensibles (un plan du march
peut correspondre plusieurs plans d'excution).
La vrification des plans de ferraillage ou de charpente porte
- sur leur conformit vis--vis des rsultats des notes de calcul,
-sur les dispositions constructives (la nomenclature des aciers qui doit tre complte et trs
exactement rcapitulative des aciers mentionns, le poids total des armatures avec calcul du
taux de ferraillage des principales parties d'ouvrages pour une comparaison systmatique
avec la quantit d'aciers du march),
- sur la lisibilit des plans appels tre exploits par diffrents intervenants (chef de chantier,
ferrailleurs...).
c) Dlais
Pendant la priode de prparation, le matre d'uvre arrte avec le bureau d'tudes les dlais
de contrle de faon ne pas retarder le chantier. Des clauses de sauvegarde pnaliseront le
bureau d'tudes en cas de retard.
d) Contrle
La qualit de toutes ces vrifications est difficilement contrlable si bien qu'il convient de choisir le BEC, plus pour ses qualits de srieux que pour le montant de son offre.
Les documents, aprs vrification, seront retourns, pour correction, l'entrepreneur.
Ce dernier proposera alors au visa du matre d'uvre les plans d'excution.
Il est conseill d'tre particulirement vigilant sur la circulation des plans sur le chantier en
proscrivant tout plan non vis.
D ' U VR E
A) La qualit au niveau des relations matre d'uvre-entreprise Quels sont les objectifs de chacun ?
Les relations entre matre d'uvre et entreprise doivent passer par une prise de eonscience de
l'existence d'intrts communs aux deux partis qui conduisent plutt une attitude de partenariat que d'opposition.
En effet, lors de la construction d'un ouvrage, le souci du matre d'uvre est de raliser le
meilleur ouvrage pour le cot prvu dans le dlai et les conditions fixes en accord avec le
L'intrt de l'entrepreneur est de construire un ouvrage fiable, attrayant si possible (notion de
publicit, de rfrence) pour un dbours minimum dans le dlai le plus conomique compatible
avec le dlai impos.
On constate donc que les notions de tenue de dlai, d'ouvrage attrayant sont communes aux
deux partis. L'approche des cots est diffrente mais l'on peut s'en accommoder si les " rgles
du jeu " sont clairement tablies.
Pour arriver un rel partenariat sur le chantier, il faut donc que les pices crites (techniques
et administratives) soient bien imagines (c'est dire rdiges par quelqu'un qui se fait une
bonne, claire et raliste image de ce qui se passera sur le chantier) et que la mise au point du
march ne laisse pas subsister d'ambigut ou d'imprcision..
Si ces conditions sont runies on peut plus facilement :
- examiner les propositions de l'entreprise (techniques et financires) et les faire accepter par
le matre d'ouvrage.
- faire respecter le contrat en appliquant les rgles dfinies dans le march.
Dans un tel contexte la qualit devrait tre naturelle.
Les quelques points qui suivent ont pour but d'apporter les lments ncessaires la cration
du contexte favorable recherch.
B) La qualit au niveau du dossier de consultation
Le programme est la base de rfrence au montage du dossier pour dfinir le rle de chacun
des acteurs de manire bien apprhender les lments qui favorisent la qualit et ceux qui
peuvent la desservir.
Nanmoins pour assurer un droulement correct du chantier il faut, ds le projet, que le matre
d'uvre rappelle la qualit requise et rflchisse la rpartition des contrles effectuer entre
la matrise d'uvre et l'entreprise et cela dans l'esprit des dmarches qualit, savoir :
Si le matre d'uvre laisse l'entreprise plus d'initiatives au niveau de son contrle, il prcise en
contrepartie les informations qu'il entend recevoir sur l'organisation interne de la qualit prvue
par l'entreprise (gestion des contrles, organisation structurelle, synthse des rsultats...).
Le matre d'uvre doit :
- associer son quipe prsente sur le chantier ainsi que le gestionnaire futur (information indispensable des personnes qui seront effectivement sur le terrain : directeur de travaux, surveillants, laboratoire, bureau de contrle...) l'laboration du DCE
- s'assurer que les contrles sont ralisables et que l'interprtation de ces contrles est faisable
dans un dlai compatible avec celui de la ralisation du chantier
- tudier en amont les rponses qu'il apportera aux problmes les plus courants que pourraient
rvler les contrles.
Une fois cette rflexion mene, elle doit tre transcrite clairement dans les diverses pices du
Rglement Particulier d'Appel d'Offres (R. P. A. O. )
- Demander de complter le cadre de PAO simplifi joint en annexe au CCTP.
- Indiquer que la prise en considration de la notion de qualit ds la remise des offres sera
retenue comme critre de jugement au titre de l'examen de la valeur technique de l'offre.
- Exiger peu de sous-dtails des prix la remise des offres, mais des sous-dtails correspondant
D EL ' N T E R V E N T I O N
aux difficults principales de l'opration. Celles-ci doivent apparatre clairement dans le R. P.
A. O. pour attirer l'attention de l'entreprise.
- Exiger que soient dclars les sous-traitants les plus importants (Bureau d'tudes, entreprise
de fondations, de mise en place de tablier...).
-Laisser un dlai de consultation suffisant (5 semaines souhaitables pour que l'entreprise puisse tudier son offre correctement).
- A priori ne pas ouvrir de variante mais plutt laisser l'entreprise la possibilit de faire des
propositions techniques destines amliorer la qualit du projet et promouvoir l'innovation de faon contrle.
-une variante peut se rapporter la conception (modification de quantits) ou l'excution
(pas de modification de quantits)
- une proposition technique se rapporte aux procds d'excution, rpond la demande prcise du matre d'oeuvre formule dans le CCTP ( complter par l'entreprise) et n'entrane pas
de modification de quantits.
Dans le cas d'un OA courant les variantes ne paraissent pas ncessaires.
Pourtant on distinguera :
- Le cas des ponts -type du SKTRA- de celui des autres ouvrages (murs, buses,...)
Ces ponts relvent d'une conception technique arrte la fois comme choix souverain du
matre d'uvre et comme rsultat d'tudes pralables entre plusieurs conceptions possibles. La
variante n'a pas lieu d'tre dans un tel appel d'offres, seules les propositions techniques peuvent et doivent entrer en ligne de compte : c'est une des possibilits d'amliorer la qualit.
Le cas des autres ouvrages est diffrent, car il n'y a pas de conception type reconnue nationalement, mais par contre des conceptions trs diffrentes faisant l'objet parfois de brevets ; il
semble donc judicieux de laisser les variantes larges s'exprimer dans un tel contexte si le programme le permet d'autant que les tudes pralables peuvent parfois galement tre couvertes
par un brevet. 11 conviendrait alors de rmunrer les tudes d'excution leur juste valeur.
- Le cas des travaux neufs de celui des grosses rparations.
Si on n'est pas sr de la solution de rparations (pas d'expriences prcdentes) des variantes
peuvent tre autorises sous rserve d'obtenir des rfrences, une mthode de contrle de
l'efficacit de la solution propose et des garanties particulires dfinir, notamment en ce qui
concerne la durabilit, la scurit et les facilits d'entretien ultrieurs.
Acte d'Engagement (A. E. )
-Identifier une priode de prparation (15 21 jours ou dure adapter aux exigences du
CCTP) comprise dans le dlai d'excution du march. En fonction de l'importance des tches
raliser pendant cette priode, il peut tre souhaitable de prvoir un ordre de service de
commencement de la priode de prparation pralable celui qui dfinit le dbut des travaux.
- Le dlai d'excution doit tre raisonnable et prendre en compte le fait qu'il est ncessaire
d'avoir des conditions climatiques favorables pour raliser certains travaux (ex : chape d'tanchit, peintures...). La possibilit de proposer un dlai conomique doit tre laisse
Cahier des Clauses Administratives Particulires (C. C. A. P. )
- Rappeler dans les pices contractuelles qu'est joint au CCTP un cadre de Plan d'Assurance
Qualit (PAQ)
- Ne pas hsiter demander des garanties particulires ralistes, applicables et contrlables.
On peut s'inspirer des dispositions relatives aux joints, tanchit. garde-corps et peintures.
- Complter la demande des sous-dtails faite au R. P. A. O. par les prix ayant impact conomique important sur l'offre.
- Rappeler la liste des documents fournir avec les dlais correspondants et les dlais de
rponse et d'information. Indiquer que les procdures de constitution des plans et documents
de rcolement. au fur et mesure des travaux, sont fixes pendant la priode de prparation
- Conditionner la rception, non seulement aux preuves et essais prciss au CCTP mais aussi
la remise des documents de suivi et de rcolement qui sont souvent synonymes d'une qualit omniprsente sur le chantier.
Cahier des Clauses Techniques Particulires (C. C. T. P. )
- Faire rfrence aux fascicules du C. C. T. G. et normes existants, s'appliquant tout particulirement aux travaux raliser ( noter que le CCTP n'a pas tre une copie du CCTG ou des
- Rappeler les prescriptions relatives la qualit dans les chapitres du CCTP :
I - Gnralits :
- Prsenter l'opration, les intervenants et la gestion des interfaces en prcisant notamment :.
les intervenants antrieurs (bureau d'tudes, entreprises charges de la ralisation des conditions d'accs...)- les intervenants simultans (entreprises pouvant utiliser l'ouvrage ou parties
d'ouvrages), les intervenants postrieurs (entreprises charges des quipements, enrobs...).
- Rappeler les exigences de qualit dfinies au programme qui concernent directement l'entreprise et ses relations avec le matre d'uvre
- Prciser les lments remarquables pour lesquels on exige une qualit particulire (ex : qualit du rendu architectural d'un parement...)
II - Matriaux :
- Prendre en compte les particularits locales pour prciser en complment du CCTG les matriaux employer.
III - Mise en uvre :
- Rappeler que pendant la priode de prparation, est prvue la mise au point du PAQ
- Prciser :
les dlais de visa pour les documents fournis par l'entreprise
les procdures d'excution
les points critiques que le matre d'uvre souhaite (la liste minimale qui peut tre complte sur proposition de l'entreprise)
les points d'arrt avec leurs dlais de pravis et de leve (compte-tenu de ces contraintes, le
matre d'uvre n'a pas intrt multiplier les points d'arrt)
les contrles que le matre d'uvre excutera
les contrles internes que l'on exigera de l'entreprise. Ces contrles doivent tre adapts
l'ouvrage et aux moyens du matre d'uvre.
- Cadre de PAO simplifis (tudes, travaux)
- Conduite des tudes de l'ouvrage dfinitif (qualit des tudes, prsentation des calculs, plans,
tudes de dtail)
- Suivi des ouvrages provisoires (tudes, contrles, interfaces...).
Bordereau des prix unitaires (B. P. U. )
Le prix des tudes doit tre identifi. Il est souhaitable qu'il prenne en compte la gestion des
documents de rcolement pendant les phases d'excution.
En revanche, il ne convient pas de prvoir de prix pour rmunrer l'organisation de la qualit dans
la mesure o elle ne conduit pas un surcot. Cela se vrifie quand une entreprise introduit la
" logique qualit " ds son offre. Cependant comme la plupart des petites entreprises n'ont pas
encore de structure permettant cette approche ds l'offre, des efforts de formation doivent tre
faits leur intention au travers du contrle extrieur notamment et des organismes professionnels.
Etat des Prix Forfaitaires (E. P. F. )
On distinguera les forfaits proposs par le matre d'uvre dans le DCE et les forfaits proposs
par l'entreprise lors de variantes. (Ex. : installation de chantier...)
a) Forfait propos par le matre d'uvre :
II s'agit de prestations non mesurables le plus souvent et en tout tat de cause clairemenl
b) Forfait propos par l'entreprise lors de variantes :
Assurance pour le matre d'ouvrage du respect du cot de l'opration
Etablissement ais des mtrs.
D E L N T E R V E N T I O N
Ncessit de faire des tudes prcises et de redfinir les moyens de contrles
Difficult de connatre l'attitude adopter face un changement brutal des hypothses de
bases (ex. qualit du sol support)
Vrification dlicate du respect de la qualit en cas de drive financire d'une partie de la
forfaitisation (mme ex. : qualit du sol, surcot de fondation...)
Ncessit pour apprcier la justesse du cot de faire un mtr de tous les matriaux et de
Prcautions adopter par le matre d'oeuvre.
Forfaits rserver de trs petits OA ou des parties d'OA
Evaluation des risques (hypothses de calcul ou qualit des matriaux)
Vrification obligatoire faire lors du jugement des offres car la variante peut tre propose cause d'une insuffisance des tudes du matre d'uvre (une quantit non value ou
sous estime, oubli de prix, de prestations).
C) La qualit au moment de la dvolution des travaux et de la mise au point du march
On suppose que le dossier de consultation a t bien pens, que l'entreprise la mieux-disante
est maintenant connue. Lors de la mise au point du march, il est important de vrifier que la
qualit est bien le souci de l'entreprise et de vrifier que le march est clair et prcis. Pour cela
il faut prendre le temps avant de faire approuver le march d'effectuer les dmarches sui\ anlcs :
- Relire les points importants des pices crites avec l'entrepreneur, de faon avoir la certitude que chacun pris connaissance du dossier compltement.
- Actualiser les contraintes qui peuvent avoir volu soit du fait du matre d'ouvrage, soit du
-fait de l'entreprise (type de matriel, libration d'emprises...).
- Examiner le planning, vrifier les enchanements, les superpositions des phases d'excution et
la prise en compte des dlais de contrle.
- Mettre au point le " noyau dur " du P. A. Q en veillant obtenir des prcisions sur l'encadrement du chantier et ses rfrences ;
la confirmation du nom du responsable de la qualit, de son niveau de dlgation (pouvoir
de dcision sur chantier). Refuser un responsable sans pouvoir concret sur le chantier ;
l'assurance sur la " continuit du personnel " et les principes gnraux permettant de matriser la qualit.
- Vrifier que les sous-traitants dclars ont des capacits en rapport avec la qualit :
S'assurer de leur comptence, de leur connaissance des parties du dossier les concernant
Exiger une runion prparatoire en leur prsence, notamment pour les intgrer dans la mise
au point des PAQ et dfinir la gestion des interfaces.
D) La qualit sur le chantier
Les tapes prcdentes ont t observes, le chantier dmarre par une runion prparatoire au
cours de laquelle sera examine', en prsence des intervenants connus (entreprise principale,
sous-traitants...), le plan d'assurance qualit susceptible d'voluer pendant les travaux.
11 faut alors s'assurer pendant la priode de prparation :
- que la personne dsigne comme responsable est effectivement prsente sur le terrain et que
les personnels et matriels annoncs sont galement en place.
- que le plan d'assurance de la qualit est complt et applicable (gestion des interfaces bureau
d'tudes, entreprise, contrleurs...)
- que le planning des travaux a t bien tudi.
Il faut rappeler l'importance des procdures dfinies au C. C. T. P. ou prsenter dans le PAQ et
ensuite organiser les contrles :
Le contrle interne se fait au gr des points critiques et points d'arrt qui sont les points sensibles du projet (cf annexe 2). Des exemples de cadre de PAQ sont joints en annexe 3.
D E L ' N T E R V E N T I O N
Pendant le chantier, il sera ncessaire :
- de s'abstenir de modifier le projet
-de suivre l'volution du chantier pour adapter les contrles et viter de perturber l'avancement du chantier (respect des dlais de leve des points d'arrt, dlais de pravis vus en
runion de chantier hebdomadaire...)
- de s'assurer de la qualit de l'ouvrage et de sa conformit aux stipulations du march.
- d'valuer le contrle lors des runions de chantier de manire rectifier toute erreur ou toute
drive et le cas chant renforcer le contrle extrieur si le contrle interne est dfaillant.
Pour faciliter la tche du surveillant du matre d'uvre et motiver l'ensemble des personnels du
- afficher (sur le planning ou non) les tches de contrles prvues puis les rsultats obtenus.
- tablir un suivi des reprises d'imperfections et des non conformits.
- faire participer aux runions de chantier les chefs de chantiers et surveillants afin d'tre assur que la dmarche qualit est bien descendue au niveau du terrain.
En fin de chantier, les oprations pralables la rception incluront une inspection dtaille
qui servira d'tat de rfrence de l'ouvrage.
E) La qualit pendant la vie de l'ouvrage
Reprise des imperfections et des non conformits
Les imperfections ou non conformits dceles dans le cadre des procdures de contrle doivent susciter la recherche des causes afin d'arrter des actions. Ci-dessous se trouvent rpertories les principales actions habituellement rencontres :
1 ) Ouvrages en bton
1. Matriaux et produits non conformes et non mis en uvre (aciers, bton, granulat,
adjuvants...)
Refus des matriaux et produits en cas de doute sur une livraison et ou l'intgrit d'un produit :
action spcifique visant prciser la non conformit prsume (analyse complmentaire, implication de la VCU (Vrification du Contrle en Usine) ...). Cela suppose un dlai de rflexion
et d'intervention souvent incompatible avec le dlai d'excution. Conclusion : en cas de doute
le refus apparat toujours prfrable.
2. Composants ou produits qui rsultent d'une prfabrication industrielle (poutres, corniches prfabriques...)
Mme remarque que sur les matriaux et produits. La ralisation des composants en bton
arm ou prcontraint ncessite souvent la mise en place d'un contrle extrieur au producteur
par exemple en ce qui concerne les poutres prfabriques en bton prcontraint :
- contrle du ferraillage.
- contrle de la qualit du bton (vrification du rapport des rsultats obtenus sur prouvettes tuves et non tuves).
- vrification de la force de prcontrainte (effort, rentre).
- vrification des contre-flches.
- vrification du cycle d'tuvage.
Les non conformits ou imperfections doivent susciter des actions destines en prciser leur
importance. Dans le cas o le dlai de rflexion et d'intervention est compatible avec les exigences du chantier, des oprations de reprise peuvent tre entreprises (aspect). En cas de doute
final le rebut des composants s'impose.
3. Fondations : (profondes)
Les contrles conduisent la dtection d'anomalies du type nids de cailloux, des vides, des
htrognits, des dfauts de fond de pieu. Les rparations sont les suivantes :
- Dgarnissage de la tte du pieu ou de la barrette et reprise du dfaut par ragrage et injection ou injection du fond de pieu.
L ' N T E R V E N T I O N
- Refus du pieu ou de la barrette et reconstruction avec adaptation des fondations
(dsordres trs importants).
Il convient d'attirer l'attention sur la ncessit de procder aux auscultations au moins trois
jours aprs le btonnage (problme de maturation du bton). Enfin, le contrle de la qualit de
la rparation s'impose mais est souvent difficilement ralisable.
4. Ouvrages provisoires
Les anomalies dtectes dans le cadre de la rception du cintre par le C. (). P. (Charg des
Ouvrages Provisoires) et les vrifications du contrle extrieur doivent tre imprativement
reprises avant mise en uvre du ferraillage et du btonnage.
5. Coffrages
Ces anomalies nuisent la prennit de l'ouvrage et des dfauts de la qualit de parement.
Les reprises sont des ragrages localiss avec des produits rpondant aux spcifications des
normes NF produits spciaux destins aux constructions en bton hydraulique.
6. Armatures
La vrification du ferraillage entrane la dtection d'anomalies qui le plus souvent conduisent
la reprise par mise en conformit ou adaptation des cages d'armature aux donnes du projet.
7. Btons
a) au niveau du matriel de fabrication
La vrification et la mise en conformit du niveau d'quipement de la centrale bton avec les
prescriptions du fascicule 65 est une condition pralable avant tout dmarrage des travaux et
excution des preuves de convenance des btons.
Les anomalies sont de deux titres :
- mauvais fonctionnement de l'automate entranant un non respect des dosages des constituants.
- dfaut d'quipement (wattmtre, sonde d'humidit... ).
b) au niveau des formulations
Files doivent satisfaire les exigences de fabrication inhrentes la ralisation du chantier (loignement, temps d'approvisionnement...). Les preuves de convenance doivent permettre de
caler la formulation dfinie au niveau de l'tude ou partir de rfrences rcentes. Les non
conformits au niveau des anomalies de comportement rhologique du bton (ex slump...) les
anomalies de rsistance ou de proprits spcifies (air occlus) doivent conduire des corrections ou adaptations des formulations.
Les preuves de convenances permettent galement l'entreprise de vrifier les performances
initiales du bton au jeune ge, condition indispensable au droulement des cycles de fabrication prvus (cycle de rotation de coffrage).
c) au niveau de la mise en uvre
L'excution du bton tmoin permet de vrifier l'adquation de la formulation au respect des
spcifications en matire de parement.
Les anomalies de mise en uvre (vibration, sgrgation, cure) conduisent des dfauts nuisibles
l'aspect et la prennit du bton. Les reprises sont possibles dans les cas les plus simples :
- ragrage localis, injection, reprise de parement (utilisation des produit NF) - homognisation de l'aspect - mise en peinture.
8. Prcontrainte
Les anomalies frquentes de mise en prcontrainte se situent au niveau :
- de la conformit du matriel de mise en tension et d'injection.
- du respect du programme de mise en prcontrainte,
- du respect des allongements et pression de mise en tension.
Ces points importants figurent dans le fascicule 65 et les consquences des anomalies dtectes
lors de la mise en prcontrainte y sont dveloppes. Les remdes peuvent aller du changement
des cbles la limitation des pressions de mise en tension.
Au niveau de l'injection, les anomalies sont relatives, d'une part la non conformit du coulis,
au niveau des preuves de convenance pralables indispensables (le refus du coulis s'impose) et
d'autre part, aux dfauts d'injection pouvant entraner des reprises d'injection.
9. Etanchit
II est indispensable de faire procder une rception contradictoire de l'tat de surface (Entreprise de Gnie Civil, Etancheur, Matre d'uvre).
A ce niveau, les anomalies d'tat de surface doivent tre imprativement reprises pour assurer
une application correcte du complexe d'tanchit. Lors de la mise en uvre de ce dernier, les
anomalies peuvent se situer soit au niveau de la conformit des matriaux, soit au niveau de
l'application. Tout dfaut doit tre suivi d'une rflexion visant son traitement qui peut aller
de la rfection gnrale la rfection localise en fonction de son importance et de sa gravit.
L'tanchement de l'ouvrage tant une condition indispensable sa prennit, ce point n'est pas
ngliger bien qu'il soit situ en fin d'excution et surtout proche de la mise en service.
2) Ouvrages d'art mtalliques ou mixtes (partie mtallique)
Nous ne traiterons ici que les ouvrages mtalliques assembls par soudage.
1. Les matriaux
Acier lamins
II s'agit de tles et de profils et lamins marchands (cornires, profils I. H...).
Tous les produits doivent bnficier de l'agrment du C. I. P. A. C. A. S. (Commission Interministrielle Permanente d'Agrment et de Contrle des Aciers Soudables - circulaire n 86-44 du
16 juin 1986 + additifs + circulaire n 91-04 du 15 janvier 1991).
Refus des aciers en cas de non conformit ou de doute sur une livraison : tle non identifiable,
certificat de contrle des produits par l'usine (C. C. P. U. ) incomplet.... et remonte de l'information la mission, vrification du contrle en usine (V. C. U. ).
Les produits d'apport en soudage
Des conditions impropres de stockage ( l'humidit par exemple) peuvent les rendre inutilisables. Exiger.un tuvage des baguettes enrobage basique, des flux solides... la prsence
d'humidit engendre gnralement une porosit au niveau des joints souds.
2. Les procds de soudage
Bien vrifier les modes opratoires de soudage proposs par les entreprises, ils doivent faire
rfrence des qualifications de mode opratoire dont le domaine de validit est limit (se
rfrer aux normes NF P 22-471 et NF P 22-472).
3. Qualification des soudeurs et oprateurs
L'excution des soudures est effectue par du personnel qualifi pour les procds de soudage,
les types d'assemblage, les matriaux et les produits d'apport, les paisseurs assembler et les
positions d'excution des soudures conformment aux dispositions de la norme NF A 88-110.
Leur degr d'aptitude doit tre au moins gal la classe du joint souder (1, 2 ou 3). Du personnel non qualifi ne peut intervenir sur ouvrage d'art.
4. Assemblages - Contrles
Vrifier les prparations des joints (chanfreins) et au cours du soudage que les procds soient
bien appliqus (prchauffage, intensit...). Les dfauts de surface (projection de mtal en
fusion, cratre de reprise...) doivent tre effacs dans la mesure du possible par meulage pour
une bonne tenue de la protection anticorrosion et pour le ct esthtique des surfaces.
Les soudures font l'objet de contrle non destructifs (C. N. D. ) et ou de contrle prciss dans
la norme NF P 22-471. Les reprises des dfauts rdhibitoires doivent tre quasi systmatiques si
elles sont d'ordre 1. Pour les autres cas. il y a concertation entre les parties prenantes : matre
d'uvre et entreprise, une procdure prcise de rparation est alors exige.
Veiller prcisment la bonne prsentation des lments souder ; lorsqu'il y a prsentation
blanc en atelier, les joints doivent faire l'objet de schmas cts avec indication des jeux. Le
non respect de ces derniers peut entraner des dfauts de planit ou d'alignement. Le soudage
doit tre abord avec plus de soin qu'en atelier en ce sens qu'il faut s'affranchir de phnomnes
atmosphriques tels que la pluie et le vent ; des cabines bches sont prvues cet effet.
Sur le plan des tolrances dimensionnelles, la norme exprimentale NF P 22-810 s'applique.
Signalons enfin la rvision du fascicule 66 du C. C. T. G. concernant l'excution des ouvrages
de Gnie Civil ossature en acier.
D E S MAITRES
Les systmes de peinture
Ils font l'objet d'une homologation (circulaire n 9064 du 8 aot 1990).
Chaque systme dispose d'une fiche d'homologation l'intrieur de laquelle sont prciss
- les paisseurs appliquer
- les caractristiques d'emploi des produits
- les caractristiques d'identification rapide des constituants du systme.
- les caractristiques de mise en uvre des produits.
Les constituants doivent satisfaire aux spcifications de la fiche d'homologation. Dans le
cas contraire, refuser le produit et informer la mission V. G U.
( 'onditions de mise en uvre
Temprature, hygromtrie... doivent tre respectes pour garantir la tenue du systme dans le
temps. En cas de non respect, les reprises ncessitent un dcapage et une nouvelle application.
Les paisseurs minimales et maximales doivent tre imprativement prises en compte, notamment pour les primaires riches en zinc pour lesquels il ne doit pas y avoir d'paisseurs suprieures 100 microns.
Il y a reprise en cas de non conformit (balayage l'abrasif, voile supplmentaire si paisseur
nettement insuffisante...).
-4 L'ASSOCIATION
MAITRE-D'UVRE
Le gestionnaire est la personne morale ou physique charge par le matre de l'ouvrage des
tches d'exploitation et de maintenance de certaines parties de l'ouvrage ou de la totalit de
Il est important qu'il soit associ l'laboration des projets conus par le matre d'oeuvre et
qu'il assiste aux oprations de rception.
Le gestionnaire est galement un partenaire privilgie du matre d'ouvrage qu'il informe de la
satisfaction ou de l'insatisfaction du public.
A) Le dossier d'ouvrage
Pour travailler correctement, le gestionnaire a besoin d'avoir en sa possession le dossier
d'ouvrage qui comprend en gnral 3 parties :
Etat de rfrence
aprs remise au gestionnaire
Parties tablies
par le matre d'oeuvre
Partie du ressort du gestionnaire
Le sous-dossier 1 contient au minimum :
- le march et avenants
(pices administratives, techniques et financires dont PV de rception)
- les notes de calculs
- les tudes, contrles et compte-rendus d'incidents pendant l'excution
- les plans d'assurance qualit
Le sous-dossier 2 contient au minimum :
- les plans de rcolement ou photographies ventuelles
- les rsultats des preuves et notice d'exploitation
- le procs verbal de remise de l'ouvrage d'art au gestionnaire
B) Lo remise de l'ouvrage au gestionnaire
La remise de l'ouvrage doit tre formelle.
1 ' cas : La remise de l'ouvrage se fait avec transfert de proprit :
Une convention de remise de rtablissement de communications prcisera les organismes
concerns, les caractristiques du rtablissement et les conditions de transfert de proprit.
Un procs verbal de remise d'ouvrages sera sign avant mise en service du rtablissement. Il
mentionnera notamment le gestionnaire et les conditions d'exploitation future de l'ouvrage
concern et sera accompagns de plans de rcolement, des permissions de voirie et des plans de
bornage des emprises.
A titre d'exemple un modle de convention de rtablissement de communications et un procs
verbal de remise d'ouvrage au gestionnaire sont prsents en annexe 4.
2tmt cas : La remise de l'ouvrage se fait sans transfert de proprit :
Un procs verbal de remise d'ouvrage au gestionnaire sous la forme prcdente est suffisant.
Mme s'il n'est pas obligatoire l'intrieur d'un mme service (ex DDE ou STD), il peut tre
utile pour clarifier les responsabilits internes.
Aprs remise au gestionnaire de l'ouvrage, le service construction (matre d'uvre) conservera
un double du procs verbal
C) La surveillance et l'entretien de l'ouvrage d'art
Les dpartements peuvent s'inspirer des rgles applicables aux ouvrages de l'Etat et dfinies
dans l'instruction technique du 19 Octobre 1979 ainsi que des documents relatifs la gestion
des ouvrages d'art dit par le SETRA en 1990 au titre du Club d'Echanges d'Expriences sur
les Routes Dpartementales.
D EL A F O R M A T I O N
La qualit d'une ralisation dpend de l'intervention efficace et au moment opportun de tous
les intervenants : usagers, matre d'ouvrage, matre d'uvre. entreprises, fournisseurs et gestionnaire. Cette efficacit suppose la comptence de tous. Celle-ci peut tre dveloppe dans
des actions de sensibilisation ou de formation plus approfondies.
Actuellement, on constate
- des difficults pour obtenir des programmes de qualit des matres d'ouvrage faute de sensibilisation et de rflexion trs en amont en relation avec les usagers au sens large (public, administrations, services concessionnaires, services d'exploitation...)
- qu' l'intrieur des Directions Dpartementales de l'Equipement et des grosses entreprises, la
formation se dveloppe. En revanche, on n'a pas suffisamment de recul pour connatre son
avenir dans les Services Techniques Dpartementaux (rle des CFPT terme ?)
Quant au niveau des petites et moyennes entreprises de travaux publics et des fournisseurs, elle
reste trs prcaire.
Afin de dynamiser cette formation, il serait trs certainement utile de dvelopper la concertation entre organismes de formation privs et publics.
En matire d'ouvrages d'art dpartementaux, matres d'uvre et entreprises reprsentent les
hommes de l'art chargs principalement
pour les premiers -des tudes
- des dossiers de consultation
- de la direction des travaux
- des contrles d'excution
-des oprations de gestion (souvent matre d'uvre et gestionnaire sont les
mmes personnes)
pour les seconds - des tudes d'excution
- de l'excution
- de contrles d'excution.
Bien que sans rapport contractuel, matres d'uvre et entreprises doivent s'efforcer de travailler en partenariat dans l'intrt de la collectivit. Tel est l'esprit des dmarches qualit.
Construire doit redevenir un ART. mais pour cela, il faut se FORMER
- Car " si l'on se forme on sait
si l'on sait
on peut initier
si l'on initie
on peut matriser
- Et si on matrise
on peut CREER. "
Cette devise d'une Association Rgionale de Formation d'entreprises (AREF*) peut s'appliquer aussi bien aux hommes de la matrise d'uvre qu' ceux de l'entreprise.
AREF, organisme charg de la formation des entreprises BTP :
- gre les fonds formation
- organise les actions de perfectionnement
- instruit et finance les congs individuels de formation
- instruit et finance les formations des jeunes embauchs au titre de l'alternance emploi-formation
- trouve auprs de la Rgion et de l'Etat des financements
-consulte les entreprises pour connatre leur plan de formation, les salaris pour dfinir leur
-2 LES OBJECTIFS
La formation est un moyen
- pour l'individu d'amliorer sa comptence, et d'tre reconnu.
-pour l'employeur public ou priv d'amliorer les performances de son entreprise ou service
sous rserve d'avoir une organisation adapte.
La formation a 3 objectifs principaux souvent imbriqus et dtaills en annexe 5 :
- Elaborer et mettre en uvre une stratgie ouvrages d'art " en DDE ou STD
- Matriser les volutions technologiques et rester les hommes de l'art
- Optimiser la gestion du personnel
iv-3 LE PLAN DE
Pralablement l'laboration du plan de formation il convient de procder :
1. l'identification des missions accomplir partir des objectifs fixs prcdemment (et donc
des comptences ncessaires)
2. l'identification des personnes vises.
Une fois le plan labor, il faudra prciser son application et les modalits de suivi.
A) Identification des missions accomplir
Dans le contexte de concurrence actuelle, les missions des services publics (matre d'uvre)
seront compares celles des services privs (entreprises).
MISSIONS DE MAITRISE D'UVRE
Elaborer et mettre
en uvre une
stratgie "OA"
Pratiquer les dmarches "Qualits" et l'innovation.
Promouvoir la gestion du patrimoine et le conseil au matre d'ouvrage (prprogrammation, gestion
financire...).
Dvelopper les changes professionnels (clubs, groupes de travail...).
Communiquer avec les lus, riverains, entreprises...
Diriger (prvoir, organiser, animer, contrler).
Savoir couter les lus, les
matres d'uvre.
Dialoguer avec les sous-traitants,
Commercialiser son savoir faire
et promouvoir ses produits.
et rester les
hommes de l'art.
Rdiger les cahiers des charges,
CCTP, BPU.
Consulter les entreprises et spcialistes.
Contrler les tudes et les travaux.
Prvoir les oprations d'entretien
et de surveillance du patrimoine.
Appliquer les rgles de gestion du
Etudier des offres,
Dfinir les mthodes et es
Organiser les approvisionnements, les sous-traitances.
Excuter des travaux.
Suivre financirement les oprations.
Faire le bilan de ces travaux.
Savoir adapter les postes aux em- Savoir animer des quipes.
plois (reconnatre la formation).
Utiliser au mieux les comptences
Promouvoir la dmultiplication de Promouvoir le compagnonnage.
la formation (filire).
Valoriser le travail en groupes, en
B) Identification des personnes vises
La formation doit prendre en compte le niveau initial des hommes mais galement leurs expriences. La tendance actuelle dans l'entreprise et le secteur public est de recruter les cadres au
niveau Baccalaurat minimum.
Si tous les chelons hirarchiques, du directeur l'agent de travaux, sont concerns, dans la
pratique, la qualit d'un ouvrage d'art courant dpend essentiellement de trois personnes
appartenant l'quipe de matrise d'uvre :
- le chef de subdivision, directeur des travaux
- le spcialiste " ouvrages d'art "
- le contrleur charg de la surveillance du chantier.
- que le directeur ou responsable routier (DDE/STD ou entreprise) est une place trop leve
pour s'investir dans la ralisation d'un ouvrage courant. Il interviendra en revanche en cas de
problmes ou litiges de son ressort. Au niveau du plan formation, il pourra figurer comme
cible dans toutes actions stratgiques. Son implication est indispensable pour dynamiser son
-que l'ouvrier (ct entreprise) ou l'agent de travaux (ct DDE/STD) bien encadr par son
chef d'quipe ou contrleur doit travailler correctement. Au niveau du plan de formation, ce
dernier sera concern par les actions visant au maintien de ses qualifications notamment dans
le domaine de l'entretien.
C) Plan de formation " ouvrages d'art "
Son contenu doit tre prcis et volutif, son application adapte, son suivi rigoureux et efficace.
1. Un contenu de plan de formation " OA " pour matres d'uvre prcis et volutif
A chaque objectif correspondent des actions de formation dont le contenu est dfini par des
points cls. Un exemple est fourni en annexe 5.
2. Une application adapte
L'application du plan doit tre particulirement tudie au niveau du type d'action, de la
dure, de la localisation et de la formation.
Des actions varies
Les actions ne doivent pas tre que des stages mais aussi des journes d'information,
d'changes d'expriences, des visites et du compagnonnage.
Une dure raisonnable
En matire d'ouvrages d'art courants, il semble que la dure des actions doit tre limite 3
jours. Cette dure pourrait de plus tre module pour ne pas perturber les agents de production ou de contrle des chantiers.
On pourrait ainsi prvoir des actions :
- de 3 jours maximum pour les chefs de CDOA ou de Subdivision
- de 2 jours maximum pour les techniciens
- de 1 jour pour les contrleurs.
I 'exprience montre que les chois de CDOA ou de Subdivision n'hsitenl pas aller dans
des centres nationaux (actions loignes...). En revanche, les hommes de terrain sont
difficiles mobiliser. Seules des formations de proximits locales ou rgionales sont susceptibles de les attirer.
Localisation, dure et thmes sont des critres de choix pour un stagiaire.
Une possibilit de formation conjointe matrise d'uvre entreprise (PME: notamment)
La qualit suppose des rapports clairs entre matres d'uvre et entreprises. Pour cela tous deux
doivent parler le mme langage et apprendre connatre les besoins et objectifs de chacun.
Aussi la formation conjointe doit-elle tre favorise malgr les difficults psychologiques existantes, et les contraintes financires.
Un exemple de rpartition simplifie des actions de formation est propos page suivante .
D E L A F0 R M A TI0
REPARTITION DES ACTIONS DE FORMATION SELON LES ORGANISMES
FORMATION "SECTEUR PRIVE
FORMATION "SECTEUR PUBLIC
MAITRISE D UVRE
Dmarches "Qualit"
Rle de l'encadrement
Echanges d'expriences
Coopration entre entreprises
Connaissance des outils du
rseau technique (logiciel.
documents...)
Contrle des offres
et des tudes d'excution.
Technologie des "OA"
Rgles de l'art (conception.
excution)
Mthodes d'excution
Etudes d'offres de marchs
Connaissance des fournisseurs (matires, matriels.
matire grise...)
GESTION DE CONTROLE DES OUVRAGES D'ART
Plan de contrle
Suivi financier d'opration
Gestion de chantier, de
matriel, personnel, approvisionnements.
Responsabilit du Matre
Plan hygine et scurit
Marchs privs
Responsabilit de l'entrepreneur.
3) Un suivi rigoureux et efficace
Chaque action doit faire l'objet d'une valuation par l'intress et d'un suivi par l'organisme
Pour contribuer l'amlioration de la qualit de la formation, il convient soit de faire remplir
par les intresss une fiche d'valuation sur le fond et sur la forme soit de prvoir des tests
d'valuation du type Q. C. M. (questionnaire choix multiples) avec corrections en sance.
D) Une proposition
La proposition de la Fdration Nationale des Travaux Publics FNTP. de crer un passeport
" formation " o seraient indiques la formation initiale, l'exprience et la formation continue
suivie, ne peut que favoriser le dveloppement des actions de formation.
Le secteur public pourrait s'en inspirer.
"MIEUX VAUT PREVOIR QUE CORRIGER"
La QUALITE D'UN OUVRAGE D'ART ne doit rien au hasard. Elle est le fruit
d'une mthode qui suppose un travail organis de concertation de l'ensemble des
acteurs concerns ayant des relations de franchise et de confiance grce la clart et
l'quilibre des contrats et la dfinition prcise des missions de chacun.
Cette "DEMARCHE QUALIT", qui doit tre adapte la spcificit de chaque
ouvrage d'art, passe par la recherche pour chaque acteur de la qualit dans son
propre travail et des moyens qu'il peut mettre en uvre pour faciliter le travail de
Les conditions de mise en uvre de cette dmarche doivent tre recherches autour
de trois grands axes :
1. La sensibilisation des matres d'ouvrage l'incidence de leurs dcisions sur la
2. L'incitation des matres d'uvre dvelopper le partenariat avec les entreprises, spcialistes et gestionnaires et donc devenir les animateurs de la
dmarche qualit.
3. La promotion de la formation pour que les intervenants demeurent des
"LA QUALIT EST L'AFFAIRE DE TOUS"
La qualit est un crneau porteur. Manuel qualit, plan qualit, cercle de qualit, assurance
qualit.... etc. sont des vocables qui passent par un langage courant, et qui rappellent que ce
concept est. maintenant, un des arguments commerciaux les plus torts pour se positionner sur
le march international.
Les ouvrages d'art participent ce mouvement : colloques nationaux ou rgionaux sont organiss pour diffuser cette nouvelle mthode de travail. Avant de s'y engager, le club d'change
d'expriences (Groupe de travail Ouvrages d'Art) sur les roules dpartementales a voulu
connatre comment tait reu ce dbut de rvolution par des personnes du terrain, et dans quel
domaine il y a lieu de porter les efforts.
Un questionnaire a t labor fin 1989 auquel ont rpondu les CDOA. arrondissements,
directeurs de services techniques ou directeurs dpartementaux de l'Equipement.
Les rsultats exploits dbut 1990 (dont les diagrammes ci-joints fournissent une image) nous
ont sembl particulirement intressants dans la mesure o ils relativisent quelque peu. sans
vraiment la dsavouer, la tendance actuelle.
1) Le sondage avait pour 1" objet de savoir quelle perception de la qualit ont les techniciens
PERCEPTION DE LA QUALIT EN O.A.
AD. BES
: architecture de l'OA et intgration dans le site (esthtique)
: finitions de l'OA (esthtique)
: adaptation de l'OA aux besoins (fonctionnalit)
: prennit, conformit, scurit...
Premire constatation : la qualit est essentiellement l'esthtique. Un ouvrage de qualit est un
bel ouvrage, un ouvrage d'art. Peu sont les personnes qui ressentent au travers du mot qualit
la durabilit. la scurit.
2) Le sondage avait pour 21 objet de savoir quels sont les moyens les plus appropris de la
MOYENS DE LA QUALITE EN O.A.
: Disponibilit
: Responsabilit
: Plan d'Assurance Qualit (dmarches Qualit)
: Procdures administratives actuelles
Une deuxime constatation plutt rassurante : les dmarches "qualit" qui constituent une
nouvelle mthode de travail ne sont pas rejetes. Parmi les outils administratifs actuellement
la disposition du matre d'uvre, le PAQ recueille 20 % des suffrages. Le degr de confiance
qu'il suscite est donc important cinq annes aprs sa cration. Certes 60% des personnes interroges pensent qu'il convient en priorit de mieux se servir de ce qui existe dj. Mais cette
opposition ne pose pas un vritable problme. Le PAQ peut, par exemple en tant que critre
additionnel, permettre un choix qui ne soit pas dict par la seule proccupation du prix annonc ; il aide donc mieux utiliser les autres possibilits administratives. Sur le fond, les proccupations des matres d'reuvre s'inscrivent parfaitement dans celles de "la dmarche qualit". Il
s'agit d'obtenir un travail qui correspond le mieux possible aux caractristiques attendues.
Les rsultats du sondage rvlent cependant quelques lments d'inquitude.
En premier lieu, le concept "d'assurance qualit" reste encore thorique. Les avis favorables
sont nettement moins nombreux auprs des personnes les plus oprationnelles. Leur perception de la qualit diffre d'ailleurs de celles qui occupent des postes de responsabilit plus leve (importance de l'architecture).
Surtout le besoin de formation est prioritaire, et fait l'objet d'un consensus quel que soit le
niveau hirarchique. Un examen plus dtaill des rponses met en vidence un certain dsarroi devant la technicit requise et la disponibilit que suppose la construction d'un ouvrage
d'art. Ce message est sans doute le principal enseignement du sondage.
E XE 2
POINTS CRITIQUES/
Qu'est-ce qu'un point critique?
Un point critique est un point sensible pour lequel il a t dcid d'effectuer un contrle interne de l'excutant et ventuellement de sa hirarchie, le matre d'oeuvre tant formellement
inform du moment de son excution et cela dans un dlai prdtermin, son intervention
n'tant pas ncessaire la poursuite de l'excution.
Exemple : - rglage des coffrages et des rservations.
- contrle des constituants du bton.
Qu'est-ce qu'un point d'arrt?
Un point d'arrt est un point critique pour lequel un accord formel du matre d'oeuvre est
ncessaire la poursuite des travaux, les dlais de pravis et les dlais de leve des points
d'arrts tant fixs dans le CCTP.
Exemple : - vrification de la conformit du fond de fouille.
- contrle de la qualit des pieux fors,
-rception du support par l'entreprise d'tancht.
Le non respect d'un point critique peut entraner un point d'arrt supplmentaire.
Exemple : - l'absence de fiches de traitement des non-conformits constates au niveau
d'un point critique constitue un point d'arrt.
Il est donc essentiel de dfinir la liste des points critiques et des points d'arrt et de les joindre
au Plan d'Assurance Qualit (P.A.Q.).
NTS D'ARRET
NDATIONS PROFONDES
1 - Matriaux - Fournitures - Composants
NB : la non conformit est un critre de refus.
a) Btons
0 - Identification matriaux (ciment, granulats, eau, adjuvant)
1 - Vrification de la formule
2 - Epreuve de la convenance
3 - Conditions diffrentes de l'tude ou de la convenance (formule.
btonnage)
b) Aciers
1 - Accord sur provenance
2 - Identification sur chantier
c) Conformit des chemises et tubes de travail
II - Implantation des pieux - vrification
III - Ralisation des pieux
1 - Battages d'essai (palplanches, pieux...) en vue de l'tude de la
convenance de la mthode choisie
2 - Contrle visuel des dispositifs de guidage, de raidissage et de
manutention des cages
3 - Contrle de l'amorce du forage
4 - Contrle du fond de forage
5 - Position des cages dans le forage
6 - Contrle de fabrication des btons
7 - Autorisation de btonnage
8 - Recpage
9 - Contrle a posteriori de la qualit des pieux (auscultation, carottage...)
P0IN1
NB : la non conformit est un critre de refus
POINTS CRITIQUES ET POINTS
D'ARRET SUR U N O U V R A G E
EN BETON ARME
c) Composants (corniches, joints, garde-corps....)
1 - Identification sur chantier
II - Implantation gomtrique de l'ouvrage et des fouilles
III - Fondations
a) Implantation - Vrification
b) Fondations superficielles - 1 - Conformit des fonds de fouille
2 - Position des armatures
C) Fondations profondes - Voir fiche prcdente
IV - Elvation des appuis
1 - Contrle de la qualit des parois et aciers (position, propret.
tanchit. dmoulant, fixation, rservation)
2 - Contrle de fabrication des btons
3 - Autorisation de btonnage
4 - Dcintrement
V - Mise en place des systmes d'appui
1 - Vrification des bossages
2 - Identification des sytmes d'appui
3 - Mise en place dfinitive des systmes d'appui
VI-Tablier
2 - Contrle de fabrication de bton
4 - Prlvements d'prouvettes de bton
5 - Traitement de surlace du tablier (cure et texture en fonction de
l'tanchit)
6 - Dcintrement
VII - Etanchit
2 - Rception du support par l'entreprise d'tanchit
3 - Application du produit
VIII - Equipements (garde-corps, joints, barrires)
2 - Rception des supports et rglages avant scellement
IX - Epreuves
1 - Autorisation de raliser les preuves et chargement
2 - Point zro
EN BETON PRECONTRAINT
PO1 NT
0 - Identification matriaux (ciment, granulats. eau. adjuvant)
3 - Conditions diffrentes de l'tude ou de la convenancefformule.
b) Aciers B.A. et B.P. + ancrages
c) Composants (corniches, joints, garde-corps,...)
b) Fondations superficielles
1 - Conformit des fonds de fouille
c) Fondations profondes - Voir fiche correspondante
1 -Contrle de la qualit des parois et aciers (position, propret.
V - Mise en place dessystmes d'appui
2 - Identification des systmes d'appui
VI - Tablier en bton prcontraint
5 - Traitement de surface du tablier (cure et texture en fonction de
ET POINTS D'ARRET
SUR U N O U V R A G E D'ART
6 - Vrification des preuves de bton avant mise en prcontrainte
7 - Autorisation de mise en tension
8 - Rception de mise en tension
9 - Contrle avant injection (tude du coulis, convenance)
10 - Autorisation d'injection
11 - Dcintrement
POINTS CRITIQUES ET POINTS D'ARRET
SUR UN OUVRAGE MIXTE OU METALLIQUE
I - Matriaux - Fournitures - Composants
NB : la non conformit est un critre de relus
a) Btons-CfO.A. Bton
b) Aciers B.A. et B.P. - CfO.A. Bton
c) Aciers de la charpente mtallique
1 -Identification de l'acier, des produits d'apport pour soudage et
2 - Composants (corniches, joints, garde-corps....)
III-Fondations cfo.A.Bton
IV - Elvation des appuis - ci O.A. Bton
OU METALLIQUE
VI - Structure mtallique
a) Travaux en atelier
1 - Vrification du programme de soudage : (PV de rception de produits mis en uvre. PV de qualification des modes opratoires de
soudage, certificat de qualification des modes opratoires de soudage, certificat de qualification des soudeurs, descriptif des modes
opratoires de soudage)
2 - Contrle des pices avant soudage en atelier (qualit de la prparation des chanfreins et exactitude du positionnement des pices)
3 - Contrle pendant les oprations de soudage
4 - Avant expdition des lments de l'atelier sur le site : rception
des soudures et contrle des tolrances gomtriques
2 - Rception de l'tat de surface avant mise en peinture
3 - Contrle pendant la mise en peinture
4 - Rception de chaque couche de peinture
b) Travaux sur le site
1 - Vrification du programme de soudage : (PV de qualification des
modes opratoires de soudage, certificat de qualification des soudeurs, descriptif des modes opratoires de soudage)
2 - Contrle des pices avant soudage sur site
4 - Rception des soudures et contrles des tolrances gomtriques
Montage ou lanage
1 - Vrification du programme dfini pour le montage in situ et PV
de contrles prliminaires effectus
2 - Rception du matriel destin au montage ou au lanage
3 - Contrle de la mise en uvre des dispositifs prvus pour le lanage ou le montage
4 - Autorisation de lanage ou de montage
5 - Contrle des oprations de lanage ou de montage
6 - Rception de l'ossature mtallique aprs montage
VII - Dalle en bton arm cf O.A. Bton
VIII - Etanchit
IX - Equipements (garde-corps, joints, barrires)
SUR UN OUVRAGE
MIXTE OU METALLIQUE
D ' A R R E T
X - Protection anti-corrosion
3 - Reprise sur site des imperfections lies des chocs, joints...
4 - Contrle pendant la mise en peinture
5 - Rception de chaque couche de peinture
XI - Epreuves
a) Aciers et boulons
2 - Vrification de la galvanisation
II - Implantation de l'ouvrage
- Vrification
III - Ralisation de la buse et des remblais techniques
1 - Vrification des limites des terrassements et du programme de
montage et de remblaiement symtrique
2 - Rception du sol de fondation
3 - Contrle durant le montage de la buse
4 - Rception de la buse aprs montage
5 - Contrle des remblais latraux
IV - Protection anti-corrosion
2 - Rception de l'tal de surface avant mise en peinture
D'ASSURANCE "QUALITE"
Ces documents sont inspirs du guide pour la mise en uvre des Plans d'Assurance Qualit
dit par le SETRA.
DOCUMENTS DU P.A.Q. SIMPLIFI
FORME SIMPLIFIEE
Note d'organisation gnrale
Double feuille format A3
annex au CCTP
Procdures d'excution
Feuille simple (format A4)
par procdure
Documents de suivi relatifs
l'organisation des contrles
des non conformits
Bordereau rcapitulatif
Feuille simple (format A4) par
partie d'ouvrage ou ouvrage
Fiche de contrle interne/
Fiche de non conformit
dfauts ou non-conformit.
Des exemples de P.A.Q. sont donns dans les pages suivantes :
Les espaces griss sont remplir la remise de l'offre
Les espaces pointills seront remplis aprs attribution des travaux, donc pendant la mise au
point, la priode de prparation et pendant les travaux
PLAN D'ASSURANCE DE LA QUALITE "TRAVAUX"
NOTE D'ORGANISATION GENERALE
MISE A JOUR DU PAO
SIGN. ENTREP.
1. IDENTIFICATION DES PARTIES CONCERNEES
RESPONSABLE M.:
MAITRE D'GUVRE
IDENTIF. :
RESP. M. :
TELECOP. :
PAQvisle
TELECOP.:
2. DIFFICULTES SPECIFIQUES AU CHANTIER
3. AFFECTATION DES TACHES
Entreprises sous-traitantes :
Bureau d'tudes :
4 . ORIGINE DES PRINCIPALES FOURNITURES
PAQ dress le
LISTE DES PROCEDURES D'EXECUTION
VISA M O .
5. MOYENS EN PERSONNEL
Directeur Travaux :
Conducteur Travaux : M
Chefs Chantier :
REFERENCES DU PERSONNEL D'ENCADREMENT
6 . MOYENS PRINCIPAUX EN MATERIEL
7. DOCUMENTS DE SUIVI D'EXECUTION ETABLIS PAR L'ENTREPRISE
Gestion des contrles internes :
Gestion des non-conformits
8. CONTROLE EXTERIEUR DU MAITRE D UVRE
Points d'arrt :
Laboratoires de M.O. :
Bureau de contrle des tudes du M.O.
Observations : .
ETUDES D'EXECUTION POUR LE CHANTIER DE :
PLAN D'ASSURANCE DE LA QUALIT "ETUDES"
MISE A JOUR DU PAQ
Bureau d'tudes de contrle du M.O.
Bureau d'tudes d'excution
PAQ vis le
2. DESCRIPTION SOMMAIRE DES DIFFICULTES SPECIFIQUES AUX ETUDES
Pilotage des tudes :
Sous-traitants du bureau d'tudes d'excution
Organisme expert du bureau d'tudes d'excution :
4 . ORIGINE DES DOCUMENTS NECESSAIRES AUX ETUDES D'EXECUTION
Documents reus par le M. Ouvrage :
Documents complmentaires ncessaires :
Chef d'opration : M
responsable coordination Etudes/Chantier
responsable de l'excution des tudes
Projeteurs:
responsable charg de
responsable charg de.
RFRENCES DU PERSONNEL D'ENCADREMENT
Chef d'opration :
Projeteurs :
6. MOYENS PRINCIPAUX EN MATERIEL UTILISE POUR L'ETUDE DE L'O.A.
Moyens informatiques (matriels, logiciels)
7. DOCUMENTS DE SUIVI D'EXECUTION DES ETUDES
Gestion des contrles internes : Auteurs et contrleurs ne sont pas les mmes personnes
Notes d'observations (interface BE / Chantier) - Planning des tudes
Note de calcul - Plans de conception
Plans de dtail
Contrleurs internes
Chef d'opration
: L'identit et le visa de l'auteur et du contrleur interne sont ndiqus sur chaque document.
8. CONTROLE EXTERIEUR DU BUREAU D ETUDES DU M.O.
Points d'arrt : - Programme d'excution
- Programme de mthodes d'excution
- Notes de calcul
- Plans d'excution
Organisme expert du Bureau d'etudes/M.O. :
Procdure N
1. CONSISTANCE DE LA PROCEDURE - REFERENCES CCTG ET CCTP
2. MOYENS EN MATERIEL ET PERSONNEL
3. MATERIAUX ET FOURNITURES
4. MODE OPERATOIRE - LIAISONS ENTRE PROCEDURES
5. CONTROLE INTERNE - NATURE - FREQUENCE - RESULTAT A OBTENIR
5. POINTS D'ARRET
DELAI DE LEVEE
ANNEXE 3/6
BORDEREAU R ECAPITULATIF
DES CONTROLIES
Matre d'oeuvre : .
Pts Crit. : C
Documents tablis
Nature des contrles
Pts Arrt : A
N Fiche Cl
N c Fiche NC
"Lgende : 1 = Contrle interne de l'excutant, 2 = Contrle de la hirarchie de l'excutant, 3 = Contrle externe (ventuellement), 4 = Contrle extrieur. Seront indiqus les rsultats d'inspections sous la forme : X = conforme / sans objet, O = revoir, = corrig
ANNEXE 3/7
Fiche N c
PARTIE D'OUVRAGE :
INTERVENANT CONCERNE : ..
Page :...,
DESCRIPTION - LOCALISATION DE LA NON CONFORMITE
MISE EN CONFORMIT POSSIBLE
Procdure propose :
Existante N
Proposition du chantier
Visa du contrle externe
ACTIONS CORRECTIVES POUR EVITER DE NOUVELLES NON CONFORMITES
Accord du matre d'uvre
Contrle de la rparation :
Accord du matre d'oeuvre
MISE EN CONFORMIT IMPOSSIBLE
Proposition de l'entreprise :
Avis du matre d'uvre :
ANNEXE 3/8
FICHE DE CONTROLE INTERNE/EXTERIEUR N
Sous-traitant concern :.
Matre d'ceuvre :
Partie d'ouvrage concerne
Point d'arrt / Point critique
Tche contrle
Consistance du contrle
Non-conformit constate
Observation ou dcision
LEGENDE SUR LES VISAS
VISAS DE L'ENTREPRISE
Contrle interne (Cl)
VISAS DU MAITRE D'UVRE
Contrle extrieur (CE)
NOM(S) DU/DES CONTROLEUR(S)
Attester que le contrle a bien t ralis chaque PC et PA
Atteste que le contrle extrieur a bien t ralis, soit de faon
occasionnelle sur un PC ou systmatique sur un PA.
Autorise la poursuite des travaux ou non selon les rsultats
DU RETABLISSEMENT
DE REMISE DE L'OUVRAGE
RETABLISSEMENT DE COMMUNICATIONS
de remise au Dpartement du
du rtablissement de la Route Dpartementale n
L'ETAT, Ministre de l'Equipement, du Logement, des Transports et de l'Espace, reprsent par Monsieur le Prfet
du Dpartement du
le Dpartement du
reprsent par Monsieur le Prsident du Conseil Gnral
La prsente convention a pour objet de dfinir les conditions de remise au Dpartement du.
sise sur la commune de
Article 2 - DESCRIPTION DU RETABLISSEMENT
La prsente convention concerne la Route Dpartementale n
entre les P.R
situe sur la commune de
Ce rtablissement sera ralis par l'Etat dans le cadre des travaux de construction de.,
conformment au dossier technique joint la prsente convention.
Article 3 - CONDITIONS DE REMISE DE L'OUVRAGE
Le rtablissement de la Route Dpartementale n
susvise et ses terrains d'emprise seront remis gratuitement
au Dpartement du
Chacune des parties sera propritaire de l'ensemble des ouvrages situs sur ses terrains.
Hors ouvrage les limites d'emprise entre terrains remis au Dpartement et terrains restant l'Etat, seront matrialises par des
Au droit de l'ouvrage d'art dnomm PS n
la continuit de l'itinraire sera assure par la remise au Dpartement
de la couche de roulement et des trottoirs avec leurs quipements (dispositifs de scurit...). Resteront la charge de l'Etat, la
structure porteuse (tablier) et tout ce qui participe au fonctionnement et la rsistance de l'ouvrage : fondations, appuis, chape
d'tanchit. dalle de transition, joints de chausse et remblais techniques.
ANNEXE 4 / 1
Article 4 - ETAT DES LIEUX - EXPLOITANT FUTUR
Un tat des lieux sera tabli contradictoirement par les services techniques de chacune des deux parties en prsence d'un reprsentant de
charg de l'exploitation et de la maintenance future des ouvrages.
Article 5 - PROCES VERBAL DE REMISE
Avant mise en service du rtablissement, un procs-verbal de remise sera sign par chacune des deux parties ainsi que par le
Directeur des Services Fiscaux. Ce procs-verbal vaudra acceptation par le Dpartement de reprise du rtablissement dans son
Ce procs-verbal reprendra les caractristiques gnrales du rtablissement. Y seront joints en annexe :
- l'tat des lieux,
- les plans de rcolement des travaux.
- les plans des rseaux des concessionnaires,
- les permissions de vente,
- les actes d'acquisition des terrains de l'emprise remise.
- le plan de bornage des emprises.
A la signature du procs-verbal, le Dpartement du
deviendra propritaire
du rtablissement et devra assurer la gestion de ses ouvrages.
L'Etat continuera assurer la garantie de parfait achvement et les garanties particulires, conformment aux prescriptions des
marchs passs avec les entreprises.
Postrieurement, le transfert de la garantie dcennale s'effectuera au profit du
Article 7 - MODIFICATIONS EN COURS DE TRAVAUX
Toute modification intervenue en cours de travaux fera l'objet d'un avenant la prsente convention.
Article 8 - ARCHIVES DE L'ETAT
Les archives de l'Eitat concernant la ralisation du rtablissement resteront accessibles aux personnes dment mandates par
Monsieur le Prsident du Conseil Gnral.
La prsente convention est tablie en trois exemplaires originaux.
Visa du Directeur des Services Fiscaux
Le prsident du Conseil tinral
du Dpartement de
Pices jointes : 1 dossier technique de rtablissement de communication
- vue en plan avec dlimitation des emprises.
- profil en long.
- profil en travers type.
- plan de dlimitation des emprises.
ANNEXE 4/2
Le Prfet de
PROCES VERBAL DE REMISE
DE L'OUVRAGE PS N
L'ETAT, Ministre de l'Equipement, du Logement, des Transports et de l'Espace, reprsente par Monsieur le Prfet
Le prsent procs-verbal a pour objet de dfinir les modalits d'exploitation et de maintenance de l'ouvrage PS n
Article 2 - EXPLOITATION ET MAINTENANCE
2.1. LIMITES D'INTERVENTION
Chacune des parties est responsable de la scurit et de la maintenance de son domaine dfini dans la convention de remise du
rtablissement de communications.
Il est rappel que :
L'entretien de la couche de roulement et des trottoirs ainsi que les oprations de nettoyage sont la charge du Dpartement.
L'Etat assure l'entretien, le maintien en tat du PS et de tout ce qui participe au bon fonctionnement et la rsistance de l'ouvrage.
2.2. PROGRAMME DE TRAVAUX
Les Services chargs de l'exploitation et de la maintenance des deux voiries se runiront la demande du service le plus diligent,
pour examiner les programmes de travaux dont l'excution est susceptible de gner l'exploitation de l'autre rseau routier.
2.3. URGENCES
En cas d'urgence exigeant des dispositions immdiates. Pintervenani arrive le premier sur les lieux prendra toutes les mesures
ncessaires pour assurer la scurit des usagers quelle que soit la voirie ; charge lui d'en aviser le plus rapidement possible le
ANNEXE 4/3
Article 3 MODIFICATIONS ULTERIEURES
3.1. Toute modification des caractristiques d'une des voiries fera l'objet d'un avenant la convention de remise qui
prcisera l'incidence des travaux envisags sur l'autre rseau.
3.2. Les dpenses entraines sur l'autre rseau par ces modifications feront l'objet d'une convention financire tablie
avant le dbut des travaux.
Article 4 - VISITES ANNUELLES ET INSPECTIONS
L'Etat ralisera la surveillance de l'ouvrage conformment aux textes rglementaires en vigueur.
La surveillance comprendra
(visite annuelle, inspection dtaille tous les cinq ans...)
Chaque visite donne lieu l'tablissement d'un procs-verbal dont un exemplaire sera transmis au Dpartement.
Le Dpartement devra aviser l'Etat de tout dfaut, dsordre ou dgradation constat sur l'ouvrage et mettre en oeuvre les
mesures de signalisation pour carter tout danger de circulation sur la Route Dpartementale.
Article 6 - PASSAGE DE CONDUITES OU CANALISATIONS
Les services de l'ETAT seront consults quant aux possibilits techniques d'utiliser l'ouvrage lors de la dlivrance des autorisations de voiries ou des accords d'occupation.
Pices jointes : ANNEXE 4/4
tat des lieux,
plans de rcolement des travaux,
plans des rseaux des concessionnaires.
permissions de voirie,
actes d'acquisition des terrains de l'emprise remise.
plan de bornage des emprises.
ET DE PLAN DE FORMATION
"OUVRAGES D'ART"
EXEMPLE D'OBJECTIFS DE FORMATION "OUVRAGES D'ART"
Ie1 objectif:
Dveloppement du
Promouvoir les atouts des organismes publics face la
concurrence prive. Savoir faire connatre les rsultats et
Optimiser le fonctionnement des CDOA. services spcialiss et subdivisions
Etre moteur en matire de recherche et d'innovation.
Dvelopper les brevets
Savoir sensibiliser les matres d'ouvrage.
Savoir couter tous les acteurs (lus, usagers, gestionnaires, entreprises, fournisseurs...)
Savoir animer une quipe charge de la matrise
d'uvre (projeteurs, spcialistes, comptables, surveillants...)
Techniques OA
Matriser les volutions
technologiques et rester
Connatre les techniques "Ouvrages d Art" (OA neufs rparations).
Gestion OA
Dvelopper les mthodes de gestion proposes par le
applique aux OA
Connatre les logiciels utiliss pour les OA.
"Spcialistes OA"
Maintenir la qualification des CDOA en sdentarisant
les hommes dans leurs spcialits
Renforcer le potentiel d'intervention en travaillant en
quipes pluridisciplinaires de spcialistes de niveau diffrent
uvre une stratgie
en DDE ou STD
Optimiser la gestion du
Adquation poste/emploi
Adapter les postes offerts la formation reue
Prvoir une formation "prise de poste"
Rle hirarchique
Dfinir le rle de l'encadrement de "spcialistes OA"
EXEMPLE DE PLAN DE FORMATION "OUVRAGES D'ART'
stratgie O.A.
Matriser les
POINTS CLES DU CONTENU
Sensibilisation et motivation
a la qualit
Les enjeux en termes de cots de non qualit et
d'image, la qualit en terme de satisfaction pour
le client, l'entreprise et l'individu. Le dveloppement du partenariat MO/Entreprise.
Gestion et assurance de la
Programme avec objectifs, exigences. Animation
de groupe de rdaction de PAO-
Diagnostic qualit
Connaissance pour expertiser les sources de non
qualit. Outils statistiques la qualit : ratios techniques, financiers, dispositifs d'organisation.
Autocontrle
Elaboration d'une procdure gnrale.
Application un chantier.
Fiches de contrle interne.
Promouvoir la gestion des
Motivation de la hirarchie.
Organisation de la gestion dans la politique routire (inventaire, surveillance, travaux...)
Travailler en rseau "OA"
Dveloppement des changes professionnels et
R G R + 1.2.3
Gestion de l'information interne (ascendante et
descendante).
Valorisation de la communication externe.
Concevoir les "OA" neufs
et les rparations des OA
Prise en compte des besoins des matres d'ouvrage (programme...)
Utilisation des dossiers pilotes, guides mthodologiques, recommandations concernant les ponts
mais aussi les autres OA (murs, buses, remblais,
dblais Je grande hauteur)
Rdiger les cahiers des
Rdaction des pices crites.
Connaissance du droit et des rgles administratives en vigueur.
Analyser les mthodes,
grer la sous-traitance
Contrle des Plans d'Assurance Qualit.
Etablissement des plans de contrle et des documents de suivi.
Gestion de la sous-traitance des tudes.
Contrler les tudes "OA"
Utilisation des programmes-types informatiques.
Vrification des plans et notes de calculs.
+ 1.2.3.
Surveiller les travaux "OA"
Connaissance des contrles raliser selon les
techniques employes.
Suivi administratif et financier des chantiers.
Grer les "OA"
Utilisation du logiciel EDOUART.
Utilisation des procs-verbaux quantifis (terminologie, dfauts, utilit...)
Utilisation des guides mthodologiques.
Savoir surveiller et
entretenir les "OA"
Surveillance continue et priodique.
Connaissance des techniques d'entretien courant
et de petites rparations (entretien prventif) et
cot (CORAIL+).
Prise en compte des notions d'hygine scurit.
Accrotre les connaissances
Histoire du patrimoine "OA".
L'esthtique des OA de la conception la ralisation.
Remettre niveau ses
(Prise de poste, prparation
Rvision des notions thoriques de bases (RDM
- Mcanique des sols...)
Connaissance de notions pratiques relatives aux
matriaux (maonnerie, bton, acier...)
Dvelopper la formation
Apprentissage de la gestion de sa propre formation.
I. Chef Suhdi - 2. Spcialiste O.A. - 3. Contrleurs
R(iR : Responsable de la gestion de la route.
Chefs d'quipe
Maquette, composition : MC2/ 49.10.09.46
La qualit d'un ouvrage d'art est le fruit d'une mthode qui
suppose un travail organis entre les diffrents acteurs : matre
d'ouvrage, entreprise, matre d'uvre, gestionnaire, etc.
A l'initiative du comit de coordination du club d'change
d'expriences sur les routes dpartementales, un groupe de travail s'est attach dfinir les rles de chaque acteur dans la
dmarche Qualit, depuis l'laboration du programme jusqu'
la remise de l'ouvrage.
En outre, des propositions d'actions de formation sont prconises, tant pour le personnel de la matrise d'uvre que pour
celui de l'entreprise, dans l'objectif de construire un ouvrage de
qualit, c'est dire un ouvrage d'ART.
Ce document est disponible sous la rfrence F 9 2 0 7 au bureau de vente des publications du SETRA
BP 1 0 0 - 9 2 2 2 3 Bagneux Cedex - 1 6 ( 1 ) 4 6 1 1 3 I 31 - Tlcopie : 1 6 ( 1 ) 4 6 1 I 3 1 6 9 - Tlex : 6 3 2 263
PRIX DE VENTE : 200 F
SUR LES ROUTES DPARTEMENTALES
ES (JUKI D'ART
Russite architecturale ou dfaut d'entretien ?
du matre
d'ouvrage est
u vu des besoins satisfaire,
il dcide des modalits de
lancement de l'opration et
de la mise en place des crdits. Il impulse la qualit comme objectif pour
en arrtant un programme clair,
en choisissant un matre d'oeuvre
comptent et expriment,
en confiant l'excution l'entreprise la mieux disante,
en prvoyant la gestion ultrieure
de l'ouvrage d'art.
a dmarche qualit est une mthode qui suppose un
Chaque intervenant doit rechercher non seulement la qua-
travail organis de concertation de l'ensemble des ac-
lit dans son propre travail mais aussi les moyens qu'il faut
teurs ayant des relations de franchise et de confiance.
mettre en oeuvre pour faciliter le travail de ses partenaires.
Ceci doit se traduire dans la clart et l'quilibre des
La dmarche qualit adapte chaque ouvrage, a pour
contrats par une dfinition prcise des missions de chacun.
ambition la prvention plutt que la correction.
La Qualit est l'affaire de tous
Matre d'ouvrage
FINANCEMENT / RCEPTION
Le matre d'uvre est
l'animateur de la qualit.
vec tous les acteurs, il dveloppe la dmarche qualit :
en participant l'laboration du programme,
en animant une quipe pluri-disciplinaire de spcia-
listes afin d'optimiser la conception des tudes et la ralisation
des contrles.
en appliquant les contrats dans un climat de partenariat
en associant le gestionnaire futur la conception et la
rception de l'ouvrage.
L'tablissement d'un programme prcis
est un gage de qualit.
e programme :
Le programme est une ncessit, ne serait-ce que par l'en-
dcrit les besoins
jeu financier que reprsente l'opration (I m2 d'ouvrage
dtermine les contraintes (physiques, temporelles,
d'art = I 000 m2 d'enduit d'usure).
conomiques...),
fixe les exigences (fonctionnelles, organisationnelles,
Toute modification htive du programme, postrieurement
architecturales, techniques, conomiques...)
son approbation, a des consquences sur la qualit finale.
La qualit d'usage pour un ouvrage d'art est son aptitude satisfaire
aux exigences de sa fonction dans des conditions conomiques donnes.
Scurit de la structure en service
Durabilit dans son environnement
Elle est atteinte grce une implication forte et coordonne de tous les
La qualit requise apparat dans :
les stipulations contractuelles
Elle est dfinie en vue d'obtenir la qualit d'usage.
La non qualit d'un ouvrage d'art, c'est 5 10% ou plus
du cot de l'ouvrage.
Un travail inorganis
(absence de programme, dlais trop courts, contrats imprcis...),
(responsabilits morceles, dcisions htives et improvises...),
(rgles de l'art non respectes, personnel inadapt au chantier...)
sont sources de non qualit
Un document intitul
"LA DEMARCHE QUALITE DANS LES OUVRAGES D'ART COURANTS",
plus spcialement destin aux matres d'oeuvre, dveloppe les actions
engager au niveau du matre d'ouvrage, des matres d'oeuvre, spcialistes,
entreprises et gestionnaires pour promouvoir la qualit.
Il traite galement des aspects de formation ouvrage d'art.
Il est disponible au niveau du bureau des ventes du S.E.T.RA sous la
rfrence F 9207
(Prix : 200 F)
Document ralis par le
CLUB D'ECHANGE D'EXPERIENCES SUR LES ROUTES DEPARTEMENTALES
Secrtariat du CLUB, 46 avenue Aristide Briand - B.P. 100 - 92223 BAGNEUX Cedex (FRANCE)
Tl. : (1) 46 11 33 98 - Tlcopieur : (1)46 11 31 69 -Tlex : 632 263 F
et diffus par le
46 avenue Aristide Briand - B.P. 100 - 92223 BAGNEUX Cedex (FRANCE)
Tl. : (1) 46 11 31 31 -Tlcopieur: (1)46 11 31 69 - Tlex : 632 263 F
Cet ouvrage est proprit de l'Administration, il ne pourra tre utilis ou reproduit, mme partiellement, sans l'autorisation du Club d'Echange d'Expriences sur les Roules Dpartementales
C 1992 SETRA dpt lgal : N" 211 085 698 X
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