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Timestamp: 2016-10-24 23:53:22+00:00
Document Index: 284847902

Matched Legal Cases: ['art. 29', 'art. 63', 'art. 84', 'art. 269', 'art. 84', 'art. 269', 'art. 86', 'ATF ', 'art. 90', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 90', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 6', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 6', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 6', 'art. 90', 'art. 11', 'art. 13', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 90', 'art. 269', 'art. 273', 'art. 273', 'art. 268', 'ATF ', 'art. 63', 'art. 63', 'ATF ', 'art. 63', 'art. 67', 'art. 249', 'art. 249', 'art. 249', 'ATF ', 'art. 152']

6P.124/2006 (04.09.2006)
6P.124/2006
6S.268/2006 /rod
recourant, repr�sent� par Me G�rard Bi�try, avocat,
Art. 29 Cst. (proc�dure p�nale; droit d'�tre entendu)
6S.268/2006
recours de droit public (6P.124/2006) et pourvoi en nullit� (6S.268/2006) contre l'arr�t de la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel du 10 mai 2006.
Par jugement du 26 janvier 2006, le Tribunal correctionnel du district du Val-de-Ruz a notamment condamn� X.________ � une peine de trois ans de r�clusion. Cette autorit� statuait � la suite de l'annulation par la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal neuch�telois d'un premier jugement par lequel le Tribunal correctionnel du district de Boudry avait condamn� X.________ � 18 mois d'emprisonnement avec sursis pendant 5 ans pour actes analogues � l'acte sexuel et viols commis au pr�judice de deux jeunes femmes souffrant d'un handicap mental. Saisie de la cause suite � des recours du Minist�re public et des plaignantes, la Cour de cassation avait estim� que le Tribunal correctionnel de Boudry avait fait preuve d'une cl�mence arbitraire dans la fixation de la peine.
Le pourvoi en nullit� au Tribunal f�d�ral form� par X.________ contre cet arr�t a �t� d�clar� irrecevable au motif qu'il renvoyait la cause � une autorit� inf�rieure et ne tranchait pas d�finitivement la question de la quotit� de la peine.
Les faits � l'origine de cette condamnation sont en substance les suivants. Vers juillet 2002, X.________ a invit� A.________ � manger chez lui et est all� la chercher au foyer o� elle r�side en raison de son handicap mental. Une fois le repas termin�, il l'a invit�e � aller se reposer sur le lit, l'a effray�e en prenant un air s�v�re dans le but d'exploiter la crainte qu'il pouvait percevoir chez elle, puis l'a oblig�e � se d�v�tir, � subir des attouchements sur tout le corps, � le masturber. En outre, il lui a l�ch� le sexe, y a introduit un doigt et lui a fait subir l'acte sexuel.
En novembre 2002, X.________ a repris contact avec A.________ et l'a � nouveau invit�e � manger chez lui. Celle-ci est venue, accompagn�e de son amie B.________, �galement handicap�e mentale r�sidant au m�me foyer, ce que X.________ savait. Celui-ci proc�dant selon le m�me mode op�ratoire qu'en juillet, les a contraintes � subir des caresses sur tout le corps et � le masturber, leur a l�ch� le sexe et les a oblig�es � subir l'acte sexuel.
Dans son jugement du 26 janvier 2006, le Tribunal correctionnel du district du Val-de-Ruz a rejet� la requ�te d'expertise psychiatrique de l'auteur, au motif que si son but �tait de d�terminer s'il �tait � m�me de se rendre compte de l'�tat mental diminu� de ses victimes, cette question, pertinente pour d�cider de la culpabilit�, n'avait plus � �tre examin�e, dans la mesure o� le tribunal de renvoi �tait li� par les faits et leur qualification juridique retenus dans le jugement du 26 janvier 2005. Il a �galement rejet� la requ�te d'expertise dans la mesure o� elle avait pour but de se prononcer sur la responsabilit� p�nale du recourant car le tribunal n'�prouvait aucun doute sur ce point
Pour fixer la quotit� de la peine, le tribunal a qualifi� la culpabilit� de X.________ de tr�s lourde, du fait qu'il s'en est pris � deux jeunes filles handicap�es mentales, que les actes qui lui sont reproch�s sont tr�s graves et qu'il a agi � deux reprises en l'espace de cinq mois. Il a �galement tenu compte de la grande diff�rence d'�ge entre X.________ et ses victimes, de ses lourds ant�c�dents pour des faits analogues, de sa pleine responsabilit�, du fait qu'il n'avait pas formul� de regrets et ne reconnaissait pas sa responsabilit�, de sa situation personnelle et du concours d'infractions.
Le 10 mai 2006, la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal neuch�telois a rejet� le pourvoi form� par X.________.
L'autorit� cantonale a relev� d'une part que le Tribunal du Val-de-Ruz, qui n'�tait saisi que de la question de la quotit� de la peine, �tait li� par les faits retenus et leur qualification juridique, de sorte qu'il n'y avait pas lieu d'ordonner une expertise psychiatrique destin�e � �tablir qu'il n'�tait pas � m�me de se rendre compte de l'�tat de ses victimes et d'autre part qu'aucun �l�ment du dossier ne suscitait un doute s�rieux relatif � une �ventuelle diminution de la responsabilit� de l'auteur et qu'il ne se justifiait donc pas non plus d'ordonner une expertise � ce propos. S'agissant de la peine, l'autorit� cantonale a consid�r� que la motivation des premiers juges �tait tout-�-fait pertinente.
X.________ forme un recours de droit public contre cet arr�t. Invoquant une violation de l'art. 29 Cst., il conclut, avec suite de frais et d�pens, � l'annulation de l'arr�t attaqu�. Le recourant se pourvoit �galement en nullit� contre le m�me arr�t. Dans le cadre de ce pourvoi, il se plaint d'une violation des art. 63 CP et 249 PPF et conclut, avec suite de d�pens, � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour qu'elle statue � nouveau.
Pour ses deux recours, le recourant sollicite en outre l'assistance judiciaire et l'effet suspensif. Cette derni�re requ�te a �t� rejet�e par ordonnance du Pr�sident de la Cour de cassation p�nale du Tribunal f�d�ral du 23 juin 2006.
La Cour de cassation p�nale cantonale n'a pas formul� d'observations, se r�f�rant aux consid�rants de l'arr�t attaqu�.
Le Minist�re public neuch�telois conclut au rejet des deux recours, qu'il consid�re comme irrecevables en bonne partie et pour le surplus mal fond�s.
1.1 Le recours de droit public au Tribunal f�d�ral est ouvert contre une d�cision cantonale pour violation de droits constitutionnels des citoyens (art. 84 al. 1 let. a OJ). Il n'est en revanche pas ouvert pour se plaindre d'une violation du droit f�d�ral qui peut donner lieu � un pourvoi en nullit� (art. 269 al. 1 PPF). Un tel grief ne peut donc pas �tre invoqu� dans le cadre d'un recours de droit public, qui est subsidiaire (art. 84 al. 2 OJ; art. 269 al. 2 PPF).
1.2 Le recours de droit public n'est, sous r�serve de certaines exceptions, non r�alis�es en l'esp�ce, recevable qu'� l'encontre des d�cisions prises en derni�re instance cantonale (art. 86 al. 1 OJ). L'exigence de l'�puisement des instances cantonales signifie que le recourant doit faire valoir ses griefs devant la derni�re instance cantonale et ne peut pas en soulever de nouveaux dans le cadre du recours de droit public. Une exception est toutefois admise lorsque l'autorit� cantonale disposait d'un pouvoir d'examen libre et devait appliquer le droit d'office, sauf lorsque le nouveau grief se confond avec l'arbitraire ou lorsque le fait d'avoir attendu � pr�senter un grief li� � la conduite de la proc�dure est contraire � la bonne foi (ATF 119 Ia 88 consid. 1a p. 90/91).
1.3 Conform�ment � l'art. 90 al. 1 let. b OJ, l'acte de recours doit, sous peine d'irrecevabilit�, contenir un expos� succinct des droits constitutionnels ou des principes juridiques viol�s et pr�ciser en quoi consiste la violation. Ainsi, le Tribunal f�d�ral n'a pas � v�rifier lui-m�me si la d�cision attaqu�e est en tous points conforme au droit ou � l'�quit�. Il n'examine que les griefs d'ordre constitutionnel invoqu�s et suffisamment motiv�s dans l'acte de recours. Le recourant ne peut se contenter de soulever de vagues griefs ou de renvoyer aux actes cantonaux (ATF 113 consid. 2.1 p. 120; 125 I 71 consid. 1c p. 76 et les arr�ts cit�s). Le Tribunal f�d�ral n'entre pas non plus en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 125 I 492 consid. 1b p. 495 et les arr�ts cit�s).
2.1 Le recourant invoque une violation de l'art. 29 Cst., soit de son droit d'�tre entendu et de son droit � un proc�s �quitable. Il rappelle pour l'essentiel dans son recours les diff�rentes phases de la proc�dure et, dans une motivation peu claire, semble reprocher aux autorit�s cantonales auxquelles l'affaire avait �t� renvoy�e pour fixer une nouvelle peine, d'avoir statu� sans avoir entendu les plaignantes, ni visionn� la cassette d'interrogatoire de ces derni�res, ni entendu les t�moins. Il y voit une violation du principe d'imm�diatet� et d'oralit� des d�bats applicable en proc�dure neuch�teloise.
On peut se demander si la motivation de son grief r�pond aux exigences de l'art. 90 al. 1 let. b OJ (cf. 1.3). Quoi qu'il en soit, le principe de la bonne foi s'oppose � ce qu'une partie qui constate un pr�tendu vice de proc�dure ne le signale pas imm�diatement � un moment o� il pourrait �tre corrig�, mais attende la fin de la proc�dure pour l'invoquer ult�rieurement au cas o� l'issue de celle-ci lui serait d�favorable (ATF 121 I 30 consid. 5f p. 38; 119 Ia 221 consid. 5a p. 228 s. et les arr�ts cit�s). Ainsi, celui qui ne soul�ve pas devant l'autorit� cantonale de derni�re instance un grief li� � la conduite de la proc�dure ne peut plus, en principe, le soulever devant le Tribunal f�d�ral (ATF 119 Ia 88 consid. 1a p. 90 s. et les arr�ts cit�s). Or, rien n'indique, et le recourant ne d�montre en tout cas pas, qu'il aurait soulev� son grief au cours de la proc�dure de premi�re instance, alors qu'il en avait la possibilit�, ni m�me dans son recours cantonal. Ainsi, la cour ne saurait entrer en mati�re sur cette partie du recours.
2.2 Toujours dans le chapitre intitul� violation de l'art. 29 Cst., le recourant voit une violation de l'art. 6 CEDH, notamment de son droit d'interroger et de faire interroger des t�moins � charge et � d�charge, dans le refus des autorit�s cantonales d'ordonner une expertise psychiatrique et de tenir compte, sans explication, de l'avis d'un m�decin qui avait suivi le recourant durant ces derni�res ann�es.
2.2.1 Le droit de fournir des preuves quant aux faits de nature � influer sur le sort de la d�cision � rendre est une composante du droit d'�tre entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. (ATF 127 I 54 consid. 2b p. 56; 127 III 576 consid. 2c p. 578; 126 I 15 consid. 2a/aa p. 16). Une garantie analogue d�coule de l'art. 6 par. 3 let. d CEDH, qui dispose que tout accus� a le droit d'interroger ou faire interroger les t�moins � charge et d'obtenir la convocation et l'interrogation des t�moins � d�charge dans les m�mes conditions que les t�moins � charge. Il s'agit d'une concr�tisation du droit � un proc�s �quitable consacr� par les art. 29 al. 1 Cst. et 6 par. 1 CEDH.
Le droit d'�tre entendu comprend en particulier le droit pour l'int�ress� d'offrir des preuves, de prendre connaissance du dossier, d'obtenir qu'il soit donn� suite � ses offres de preuves pertinentes, de participer � l'administration des preuves essentielles ou � tout le moins de s'exprimer sur son r�sultat lorsque cela est de nature � influer sur la d�cision � rendre (ATF 126 I 15 consid. 2a/aa p. 16). Toutefois, le droit d'�tre entendu ne peut �tre exerc� que sur les �l�ments qui sont d�terminants pour d�cider de l'issue du litige. Il est ainsi possible de renoncer � l'administration de certaines preuves offertes lorsque le fait � �tablir est sans importance pour la solution du cas, qu'il r�sulte d�j� de constatations ressortant du dossier ou lorsque le moyen de preuve avanc� est impropre � fournir les �claircissements n�cessaires. L'appr�ciation anticip�e des preuves ne constitue pas une atteinte au droit d'�tre entendu (ATF 125 I 127 consid. 6c/cc p. 135; 124 I 208 consid. 4a p. 211, 241 consid. 2 p. 242; 124 V 180 consid. 1a p. 181). Au m�me titre que toute appr�ciation des preuves, l'appr�ciation anticip�e de celles-ci est soumise � l'interdiction de l'arbitraire (ATF 124 I 274 consid. 5b p. 285).
2.2.2 Selon l'arr�t attaqu�, en dates des 22 octobre 2004 et 5 janvier 2005, le recourant avait d�j� sollicit� la mise en oeuvre d'une expertise permettant de d�terminer s'il pouvait se rendre compte du fait que les plaignantes se trouvaient diminu�es du point de vue psychique. Ces demandes ont �t� rejet�es le 11 janvier 2005 par le Pr�sident du Tribunal correctionnel du district de Boudry au motif qu'il appartenait au tribunal de se prononcer sur ce qu'avait pu savoir et comprendre le recourant qui n'�tait pas priv� de discernement ni malade mental. Cette requ�te n'a pas �t� r�it�r�e aux d�bats. Le 26 janvier 2005, le Tribunal correctionnel du district de Boudry a retenu que le recourant avait les capacit�s intellectuelles n�cessaires pour constater que les deux jeunes femmes ne se comportaient pas comme des adultes mais comme des enfants. Selon la cour cantonale, le recourant ne s'�tant pas pourvu en cassation contre ce jugement et la cause ayant �t� annul�e et renvoy�e pour nouveau jugement uniquement pour fixer une nouvelle peine, la question des faits retenus � l'encontre du recourant pour fonder sa culpabilit� �tait d�finitive et liait le tribunal auquel la cause �tait renvoy�e, qui d�s lors n'avait viol� aucune r�gle essentielle de proc�dure en rejetant la nouvelle requ�te d'expertise du recourant. La cour cantonale a �galement rejet� l'argument selon lequel la mise en �vidence des comp�tences du Dr Boudry et le t�moignage de M. Rochat constituaient des faits nouveaux qui auraient d� conduire le Tribunal correctionnel du district du Val-de-Ruz � r�examiner les faits retenus dans le jugement du Tribunal correctionnel du district de Boudry, notamment parce qu'il s'agissait d'avis subjectifs, n'ayant qu'une force probante tr�s relative, dans la mesure o� ces deux t�moins ne connaissaient pas les plaignantes.
En se contentant de pr�tendre que le refus du Tribunal correctionnel du district du Val-de-Ruz, confirm� par la cour de cassation p�nale cantonale, d'ordonner une expertise et leur appr�ciation du t�moignage du Dr Boudry violait l'art. 6 CEDH, sans aucunement motiver en quoi la d�cision attaqu�e porterait atteinte � ses droits constitutionnels, plus pr�cis�ment � son droit d'�tre entendu ou � celui � un proc�s �quitable, ni en quoi l'appr�ciation des juges cantonaux serait arbitraire, le recourant ne motive � l'�vidence pas son grief d'une mani�re satisfaisant aux exigences de motivation de l'art. 90 al. 1 let. b OJ. Il n'est donc pas possible d'entrer en mati�re sur ce point.
Le recourant ne s'en prend pas au refus des autorit�s cantonales d'ordonner une expertise permettant d'�tablir sa responsabilit� p�nale au sens de l'art. 11 CP, faute pour elles d'avoir �prouv� des doutes sur celle-ci. Au demeurant, selon l'art. 13 CP, s'il existe un doute s�rieux quant � la responsabilit� de l'inculp� au moment des faits, le juge doit en principe ordonner une expertise psychiatrique, laquelle devra �galement porter sur l'importance de la diminution de responsabilit�. Si le recourant entendait se plaindre de ce que les autorit�s cantonales auraient arbitrairement ou en violation du droit d'�tre entendu refus� d'ordonner une expertise psychiatrique et retenu qu'il �tait pleinement responsable au moment des faits, son grief serait �galement irrecevable, car cette question rel�ve du droit p�nal mat�riel et devait �tre invoqu�e dans un pourvoi en nullit� (ATF 103 Ia 55 consid. 1 p. 57; ATF 96 I 71). Quant � la question de savoir si l'autorit� cantonale a correctement appr�ci� d'autres expertises figurant au dossier ou l'avis de son m�decin traitant, elle rel�ve de l'appr�ciation des preuves. Si le recourant entendait se plaindre de cette derni�re, il lui appartenait d'en invoquer l'arbitraire. Faute de l'avoir fait et faute d'avoir motiv� un tel grief conform�ment aux exigences de l'art. 90 al. 1 let. b OJ, l'acte de recours est �galement irrecevable sur ce point.
Le recours doit donc �tre d�clar� irrecevable.
3.1 Saisi d'un pourvoi en nullit�, le Tribunal f�d�ral contr�le l'application du droit f�d�ral (art. 269 PPF) sur la base d'un �tat de fait d�finitivement arr�t� par l'autorit� cantonale (cf. art. 273 al. 1 let. b et 277bis al. 1 PPF). D�s lors, dans la mesure o� le recourant all�gue de nouveaux faits ou conteste ceux retenus dans la d�cision attaqu�e, son recours est irrecevable.
3.2 Conform�ment � l'art. 273 al. 1 let. b PPF, le m�moire doit mentionner les motifs � l'appui des conclusions prises. Il doit succinctement indiquer quelles sont les r�gles de droit f�d�ral viol�es et en quoi consiste cette violation. Pour respecter les exigences minimales de motivation, le recourant doit montrer concr�tement pourquoi, dans le cas d'esp�ce, le droit f�d�ral a �t� viol�. Il doit discuter la motivation de la d�cision rendue en derni�re instance cantonale, qui seule peut faire l'objet du pourvoi (cf. art. 268 ch. 1 PPF). Il ne suffit pas d'affirmer que le droit f�d�ral a �t� mal appliqu�, ni de simplement �num�rer des dispositions l�gales ou encore de soulever les questions (ATF 129 IV 6 consid. 5.1 p. 19). Ainsi, lorsque le recourant �voque, dans la partie de son m�moire consacr� � la violation de l'art. 63 CP, le fait que la mise sur pied d'une expertise psychiatrique lui a �t� refus�e ou que le jugement prend en consid�ration d'autres expertises faites lorsqu'il avait 35 ans, sans autre d�veloppement, son recours ne r�pond pas aux exigences de motivation et n'a pas � �tre examin�.
4.1 Pour fixer la peine, le juge dispose d'un large pouvoir d'appr�ciation. Un pourvoi en nullit� portant sur la quotit� de la peine ne peut donc �tre admis que si la sanction a �t� fix�e en dehors du cadre l�gal, si elle est fond�e sur des crit�res �trangers � l'art. 63 CP, si les �l�ments d'appr�ciation pr�vus par cette disposition n'ont pas �t� pris en compte ou enfin si la peine appara�t exag�r�ment s�v�re ou cl�mente au point que l'on doive parler d'un abus du pouvoir d'appr�ciation (ATF 129 IV 6 consid. 6.1 p. 21 et les arr�ts cit�s).
4.2 Dans le cas particulier, le recourant ne motive pas vraiment en quoi l'art. 63 CP aurait �t� viol� et on peut se demander si son grief r�pond aux exigences de motivation rappel�es au consid. 3.2 ci-dessus.
Au demeurant, s'il entend s'en prendre aux faits constat�s ou remettre en question l'appr�ciation des preuves effectu�e, notamment en reprochant aux autorit�s cantonales de s'�tre �cart�es sans motifs convaincants du t�moignage de son m�decin traitant, son grief est irrecevable pour les motifs expos�s au consid. 3.1 ci-dessus. C'est de plus � tort que le recourant semble pr�tendre qu'aucune motivation n'a mis en �vidence la n�cessit� d'une peine d'emprisonnement ferme. En effet, les autorit�s cantonales ont expos� les motifs qui les ont amen�es � fixer la peine � trois ans de r�clusion. Elles ont notamment retenu une culpabilit� tr�s lourde du recourant en raison des actes commis, du fait qu'il a agi � deux reprises en l'espace de cinq mois, de l'�tat mental des victimes et de la diff�rence d'�ge entre le recourant et ces derni�res. Elles ont �galement tenu compte des mauvais ant�c�dents du recourant qui, sans �tre r�cidiviste au sens de l'art. 67 CP, a d�j� �t� condamn� � six reprises pour des infractions de m�me nature � des peines privatives de libert� repr�sentant une dur�e de pr�s de 14 ans, de sa situation personnelle, de sa responsabilit� p�nale pleine et enti�re, du fait qu'il ne formulait aucun regret et ne reconnaissait pas sa responsabilit� pour les actes commis et du concours d'infractions. Le recourant ne cite aucun �l�ment qui aurait �t� retenu � tort. Il semble cependant pr�tendre qu'il n'aurait pas �t� tenu compte de ses mobiles et de sa situation personnelle. S'agissant des mobiles, il a �t� admis que le recourant avait agi pour assouvir ses pulsions sexuelles. On ne voit pas et le recourant ne le dit pas, quels mobiles �tablis en fait et pouvant lui �tre favorables auraient �t� ignor�s par l'autorit� cantonale. Quant � la situation personnelle du recourant, les juges en ont express�ment tenu compte, la qualifiant de relativement bonne.
La peine prononc�e a �t� fix�e sur la base de crit�res pertinents et se situe dans le cadre l�gal. Compte tenu des diff�rents �l�ments relev�s, elle n'est pas exag�r�ment s�v�re au point que l'on doive parler d'un abus du pouvoir d'appr�ciation. Il s'ensuit que la cour cantonale n'avait pas � examiner si, compte tenu de la situation personnelle du recourant, il ne convenait pas de r�duire la peine � dix-huit mois pour pouvoir octroyer le sursis. S'il est recevable, le grief du recourant ne peut qu'�tre rejet�.
Le recourant invoque encore une violation de l'art. 249 PPF.
Le principe de la libre appr�ciation des preuves �nonc� par l'art. 249 PPF signifie qu'en mati�re p�nale les juridictions d'instruction et de jugement ne sont pas li�es par des preuves l�gales et peuvent, selon leur intime conviction, d�cider si un fait doit �tre tenu pour �tabli. L'art. 249 PPF interdit uniquement au juge d'appliquer les r�gles l�gales -sur l'admissibilit� et la force probante d'un moyen de preuve ou les conditions de sa recevabilit�- qui lui refusent de se prononcer sur leur valeur d�monstrative (ATF 127 IV 46 consid. 1c p. 47; 115 IV 267 consid. 1 p. 268 s.; 103 IV 299 consid. 1a p. 300 s.)
En revanche, cette disposition ne permet pas de contester l'�tendue des investigations, l'appr�ciation des preuves et les constatations de fait qui en d�coulent. Ces questions ne peuvent donner lieu qu'� un grief de rang constitutionnel formul� dans un recours de droit public (Bernard Corboz, Le pourvoi en nullit� in: Les recours au Tribunal f�d�ral, publications FSA, Berne 1997, p. 57 ss, p. 74).
En l'esp�ce, le recourant se limite une nouvelle fois � reprocher aux autorit�s cantonales leur appr�ciation du t�moignage de son m�decin traitant, ainsi que leur refus d'ordonner un moyen de preuve qu'il souhaitait, soit l'expertise psychiatrique. Son grief est par cons�quent irrecevable.
Comme les recours paraissaient d'embl�e vou�s � l'�chec, la requ�te d'assistance judiciaire doit �tre rejet�e (art. 152 al. 1 OJ). Le recourant, qui succombe, supporte les frais de la cause, lesquels seront fix�s en tenant compte de sa situation financi�re.
Il n'y a pas lieu d'allouer d'indemnit� aux plaignantes qui n'ont pas eu � intervenir dans la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie au recourant, au Minist�re public du canton de Neuch�tel et � la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal neuch�telois.