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Timestamp: 2016-10-27 19:05:23+00:00
Document Index: 179477818

Matched Legal Cases: ['art. 64', 'art. 64', 'art. 64', 'art. 55', 'ATF ', 'art. 55', 'ATF ', 'art. 398', 'ATF ', 'art. 64', 'art. 398', 'art. 1', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 64', 'ATF ', 'art. 404', 'art. 1', 'ATF ', 'art. 4', 'ATF ', 'art. 156', 'art. 159']

4C.273/1999 (02.03.2000)
4C.273/1999
Bernard Buhler, � Ch�ne-Bougeries, d�fendeur et recourant, repr�sent� par Me Pierre Ochsner, avocat � Gen�ve,
Hans Ivanovitch et Veronica Ivanovitch, � Vandoeuvres, demandeurs et intim�s, tous deux repr�sent�s par Me Nicolas Peyrot, avocat � Gen�ve;
(contrat d'architecte; honoraires)
A.- a) En 1989, Lo�se, Isabelle et Laurent Marquart (ci-apr�s: les copropri�taires) ont d�cid� d'�quiper, de diviser puis de vendre deux parcelles d'une surface de 14 555 m2, sises dans la commune de Vandoeuvres (GE). A cette fin, ils ont mandat� conjointement l'architecte Bernard Buhler. Le 15 septembre 1993, les copropri�taires ont vendu � Hans et Veronica Ivanovitch, pour un montant de 650 000 fr., une parcelle de 1300 m2, issue du morcellement. Le contrat pr�cise que le terrain est c�d� enti�rement viabilis� et �quip�, au plus tard le 3 novembre 1994. Peu apr�s, les �poux Ivanovitch ont accept� d'acheter au prix de 62 000 fr. une surface suppl�mentaire de 124 m2, que les copropri�taires leur ont propos� par l'interm�diaire de l'architecte. En d�cembre 1993, Lo�se Marquart s'est cependant ravis�e et a fait savoir � l'architecte son opposition � la vente de la parcelle suppl�mentaire. Hans Ivanovitch en a �t� inform�. Le 25 janvier 1994, Lo�se Marquart a r�voqu� le mandat de l'architecte tant en ce qui concerne la promotion immobili�re qu'en ce qui concerne l'�quipement des parcelles. Elle estime avoir �t� l�s�e, par rapport � son fr�re, dans l'op�ration immobili�re et consid�re l'architecte comme ayant contribu� aux dissensions intervenues au sein de sa famille. Par lettre du 9 mars 1994, l'architecte, "agissant au nom et pour le compte de ses mandants", a de nouveau propos� aux �poux Ivanovitch une surface suppl�mentaire de 124 m2. Cette transaction ne s'est jamais conclue en raison de l'opposition de Lo�se Marquart. b) En septembre 1993 d�j�, les �poux Ivanovitch ont consult� l'architecte pour la r�alisation d'une villa sur la parcelle achet�e. Les 11 et 25 mars 1994, les parties ont sign� un contrat formel qui r�serve l'application du r�glement
SIA 102 (�dition 1984) et qui porte sur un projet d'une surface de 1424 m2. Les honoraires de l'architecte, qui devait s'occuper de toutes les �tapes de la construction, ont �t� estim�s � 193 000 fr. Les travaux devaient d�buter au printemps 1994 et se terminer entre d�cembre 1994 et mars 1995. Simultan�ment � la conclusion du contrat, l'architecte a adress� aux �poux Ivanovitch, pour les prestations d�j� ex�cut�es, soit un avant-projet complet, un projet presque termin� portant sur 1424 m2 et une petite partie des phases de l'ex�cution, une demande d'acompte de 75 000 fr. dont ils se sont acquitt�s. D�s le mois de septembre 1994, l'architecte a pr�par� un nouveau projet pour une surface r�duite � 1300 m2, de mani�re � tenir compte de l'opposition � la vente de la surface suppl�mentaire de 124 m2. En novembre 1994, il a pr�sent� les plans, qui ont �t� sign�s par les �poux Ivanovitch (art. 64 al. 2 OJ), tout en sollicitant le versement d'un second acompte. Par lettre de leur conseil du 5 d�cembre 1994, les �poux Ivanovitch ont invit� l'architecte � les renseigner sur l'�quipement de la parcelle et � leur communiquer le dossier d'autorisation de construire. L'architecte leur a signal� que les travaux de viabilisation d�buteraient le mois suivant et que la requ�te d'autorisation de construire a �t� d�pos�e le 14 d�cembre 1994. Celle-ci a �t� obtenue le 14 f�vrier 1995 (art. 64 al. 2 OJ). Tenant ces r�ponses pour insuffisantes, les �poux Ivanovitch ont r�sili� le contrat le 21 d�cembre 1994. Suite au conflit opposant les copropri�taires, les travaux d'�quipement n'ont �t� termin�s qu'en 1996. L'architecte ayant refus� de remettre son dossier aussi longtemps que ses honoraires n'�taient pas pay�s, la villa des �poux Ivanovitch a finalement �t� r�alis�e en 1998 par une entreprise g�n�rale, conform�ment � des plans se distinguant nettement des projets ant�rieurs et qui avaient donn� lieu � la d�livrance d'une autorisation compl�mentaire de construire en f�vrier 1996.
c) Les �poux Ivanovitch ont r�clam� des dommagesint�r�ts aux copropri�taires, auxquels ils reprochent d'avoir tardivement �quip� les terrains vendus. Ils ont �t� d�bout�s par le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve, dont le jugement a �t� confirm� le 20 juin 1997 par la Cour de justice du canton de Gen�ve. Les juges cantonaux ont estim� que le lien de causalit� entre le retard et le pr�judice all�gu� n'a pas �t� d�montr�. B.- Le 22 (recte: 15) juin 1995, les �poux Ivanovitch ont assign� l'architecte en paiement de 75 000 fr., avec int�r�ts. Celui-ci s'est oppos� � la demande et a r�clam� reconventionnellement 142 880 fr. plus int�r�ts, � titre de frais, de solde d'honoraires impay�s et d'indemnit� relative � la r�siliation en temps inopportun de son mandat.
Par jugement du 12 novembre 1998, le Tribunal de premi�re instance a rejet� la demande principale, dans la mesure o� elle portait sur le remboursement de 75 000 fr., et a partiellement admis les conclusions reconventionnelles de l'architecte, � concurrence de 107 126 fr. 20, plus int�r�ts. Statuant sur appel des �poux Ivanovitch, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve a, par arr�t du 21 mai 1999, annul� le jugement de premi�re instance et condamn� les demandeurs � payer � l'architecte 715 fr., plus int�r�ts, � titre de frais. C.- Parall�lement � un recours de droit public, qui a �t� rejet� dans la mesure o� il �tait recevable par arr�t s�par� de ce jour, le d�fendeur interjette un recours en r�forme. Il y conclut principalement � l'annulation de l'arr�t attaqu� et � la condamnation des demandeurs au paiement de 107 126 fr. 20, plus int�r�ts. Subsidiairement, le d�fendeur conclut au renvoi de la cause � la derni�re instance pour
compl�tement des constatations de fait dans le sens des consid�rants.
1.- Le d�fendeur requiert le compl�tement par le Tribunal f�d�ral sur le vu du dossier (art. 64 al. 2 OJ) de toute une s�rie de faits que l'autorit� cantonale aurait omis de constater. Dans la mesure o� il s'en prend aux constatations de fait (art. 55 al. 1 let. c OJ), � l'appr�ciation des preuves � laquelle s'est livr�e l'autorit� cantonale (ATF 120 II 97 consid. 2b, 119 II 84 consid. 3 et les arr�ts cit�s) ou dans la mesure o� il n'�tablit pas avoir all�gu� en temps utile et selon les r�gles de la proc�dure cantonale des faits qui ont �chapp� aux juges pr�c�dents ou que ceux-ci ont consid�r�s � tort comme �tant d�nu�s de pertinence en droit (art. 55 al. 1 let. c OJ; ATF 119 II 353 consid. 5c/aa p. 357; 115 II 484 consid. 2a), son recours sera d�clar� irrecevable. 2.- a) Le d�fendeur invoque tout d'abord la violation par la cour cantonale de l'�tendue du devoir d'information, d�duit de l'art. 398 CO, qui ne porterait pas sur les d�cisions prises par des tiers, soit en l'esp�ce sur celles prises par les copropri�taires au sujet de la viabilisation de la parcelle. Selon le d�fendeur, en signant l'acte de vente, les demandeurs ont d'embl�e assum� le risque li� � la viabilisation. Quant au risque concernant la surface de la parcelle, les demandeurs auraient rapidement eu connaissance de l'opposition de l'un des copropri�taires � la vente d'une surface suppl�mentaire. Ils auraient n�anmoins souhait� maintenir le projet incluant une telle surface, alors qu'il �tait
reconnaissable qu'il ne s'agissait que de pr�visions. b) C'est � bon droit que la cour cantonale a qualifi� le contrat conclu entre les parties, qui couvre toutes les �tapes d'un projet de construction, de contrat mixte dont la r�vocation est soumise aux r�gles du mandat, le rapport de confiance y rev�tant une importance particuli�re (ATF 115 II 464 consid. 2a p. 466; 110 II 380 consid. 2; 109 II 462 consid. 3d et e). Le mandant peut donc r�silier le contrat sans avoir � donner de motif (Tercier, L'extinction pr�matur�e du contrat, in Le droit de l'architecte, 3e �d., n. 1173 p. 373). Il n'est par cons�quent pas n�cessaire d'examiner si l'�tat de fait devrait �tre compl�t� sur ce point conform�ment � l'art. 64 al. 2 OJ. c) Le devoir de fid�lit�, d�duit de l'art. 398 al. 2 CO et pr�vu �galement aux art. 1.4.1 et 1.6 du r�glement SIA 102 auquel renvoie le contrat conclu entre les parties, englobe l'obligation d'informer et de conseiller et implique la sauvegarde enti�re par l'architecte des int�r�ts de son client. L'architecte doit renseigner le ma�tre de l'ouvrage spontan�ment (cf. ATF 115 II 62 consid. 3a p. 65) et le plus t�t possible, afin de lui permettre de prendre ses d�cisions � temps (Rainer Schumacher, Die Haftung des Architekten aus Vertrag, in Le droit de l'architecte, 3e �d., n. 457 p. 147). Les renseignements porteront sur tous les points qui rev�tent de l'importance pour celui-ci (cf. ATF 119 II 333 consid. 5a). En l'esp�ce, les juges cantonaux ont relev� qu'en janvier et f�vrier 1994, l'un des copropri�taires s'est vivement oppos� � l'ensemble du projet, d'une part, et � la vente d'une parcelle suppl�mentaire, d'autre part. Il en a fait part � l'architecte dont il a r�sili� le mandat qui englobait notamment les travaux d'�quipement des parcelles. Il s'agit l�, comme l'a bien vu la cour cantonale, d'�l�ments impor-
tants pour les demandeurs. M�me si ceux-ci auraient pu, en se rendant sur les lieux, constater par eux-m�mes que les travaux d'�quipement n'avaient pas d�but�, et m�me s'ils ont reconnu avoir eu connaissance, en d�cembre 1993, de l'opposition � la vente de la parcelle suppl�mentaire, la cour cantonale a estim�, � juste titre, que la cause (li�e � la personne du d�fendeur lui-m�me) et l'ampleur de l'opposition, dont l'architecte �tait au courant de par ses relations privil�gi�es avec les copropri�taires, sont d�terminants et auraient d� �tre communiqu�s aux demandeurs. Elle a de plus retenu que cette opposition n'a pas emp�ch� le d�fendeur peu apr�s, soit le 9 mars 1994, d'offrir � nouveau la vente de la parcelle suppl�mentaire au nom de l'ensemble des copropri�taires, alors qu'il n'est pas �tabli que l'opposant se serait ravis� entre-temps. Par cons�quent, au moment o� les demandeurs ont conclu le contrat d'architecte, qui date du 11 et du 25 mars 1994, ils ignoraient la cause et l'ampleur des dissensions entre l'architecte et l'un des copropri�taires, ce qui est manifestement incompatible avec le devoir de fid�lit� qui incombe � celui-l�. 3.- a) Le d�fendeur estime que m�me en admettant une obligation d'information de sa part, c'est aux demandeurs de prouver qu'il y a failli. A ses yeux, en se basant sur l'absence d'indices pour conclure qu'il n'a pas inform� les demandeurs, la cour cantonale aurait renvers� le fardeau de la preuve. Le grief du d�fendeur est infond�. L'art. 8 CC n'exclut ni l'appr�ciation anticip�e des preuves ni la preuve par indices, pas plus qu'une administration limit�e des preuves lorsque celle-ci emporte la conviction du juge au point qu'il tient une all�gation pour exacte (ATF 115 II 440 consid. 6b p. 450). En constatant qu'aucun indice ne permet de penser que l'architecte a communiqu� les informations aux demandeurs, la cour cantonale n'a pas renvers� le fardeau des
preuves mais a appr�ci� celles-ci, ce qui ne peut �tre critiqu� dans le cadre du recours en r�forme (ATF 117 II 609 consid. 3c). b) Lorsqu'il all�gue que le ma�tre de l'ouvrage n'aurait pas modifi� son comportement m�me s'il avait �t� d�ment inform�, c'est � l'architecte de rapporter la preuve de son all�gation, qui est soumise � des exigences strictes (cf. arr�t non publi� du 11 f�vrier 1998, dans la cause 4C.82/1996, consid. 3a). Toutefois, selon les juges cantonaux qui se sont fond�s sur les �l�ments du dossier, si les demandeurs avaient �t� d�ment inform�s, ils n'auraient peut-�tre pas sign� le contrat d'architecte; � tout le moins auraientils rapidement abandonn� le projet portant sur un terrain de 1424 m2. La constatation de la causalit� naturelle rel�ve du fait et lie le Tribunal f�d�ral en instance de r�forme (ATF 123 III 110 consid. 2; 116 II 305 consid. 2c/ee p. 311; 115 II 440 consid. 5b et l'arr�t cit�), m�me lorsque le raisonnement de l'autorit� se fonde sur des hypoth�ses (ATF 116 II 480 consid. 3a). C'est sans succ�s que le d�fendeur a remis en cause ledit lien dans son recours de droit public.
Le d�fendeur soutient que le lien de causalit� ad�quate aurait �t� interrompu par le retard dans la viabilisation, imputable aux copropri�taires. La cour cantonale a retenu dans son arr�t du 20 juin 1997 que le lien de causalit� entre le retard dans la viabilisation de la parcelle et le dommage all�gu� par les demandeurs n'est pas �tabli. Dans la pr�sente proc�dure, les juges cantonaux ont express�ment exclu toute responsabilit� du d�fendeur quant audit retard, imputable selon eux exclusivement aux copropri�taires. N�anmoins, il ressort de l'argumentation de la cour cantonale que ce n'est pas le retard dans la viabilisation qui en soi est d�terminant, mais bien l'ampleur des dissensions entre l'un des copropri�taires et le d�fendeur. Il ne s'impose donc pas de v�rifier si l'�tat de fait devrait �tre compl�t� (art. 64
al. 2 OJ) quant � la date de la d�livrance des autorisations de viabilisation ou quant � celle o� les demandeurs ont appris l'opposition du copropri�taire � l'�quipement de la parcelle. Le d�faut d'information au sujet desdites dissensions a emp�ch� les demandeurs de prendre des dispositions en connaissance de cause et � temps, que ce soit par rapport � la viabilisation ou par rapport au redimensionnement du projet, lequel n'est finalement intervenu qu'en septembre 1994. Peu importe � cet �gard laquelle des parties a pris l'initiative de ce redimensionnement, puisque l'architecte aurait d� le proposer d�s le moment o� il s'est rendu compte du degr� de l'opposition de l'un des copropri�taires, c'est-�-dire avant la signature du contrat avec les demandeurs. C'est donc bien le d�faut d'information qui constitue la cause du dommage, soit du retard dans la construction qui aurait d� �tre achev�e au printemps 1995. 4.- a) La violation par l'architecte de son devoir de diligence constitue une mauvaise ex�cution de son contrat. M�me dans cette derni�re hypoth�se, il a droit � des honoraires pour l'activit� qu'il a exerc�e en conformit� avec le contrat. Ce n'est que dans le cas o� l'ex�cution d�fectueuse du mandat est assimilable � une totale inex�cution, se r�v�lant inutile ou inutilisable, que le mandataire peut perdre son droit � r�mun�ration (ATF 124 III 423 consid. 4a).
b) La cour cantonale a estim�, � juste titre, que les prestations de l'architecte ont �t� utiles jusqu'au d�but du mois de mars 1994 environ, soit jusqu'au moment o� il a requis le versement d'un premier acompte de 75 000 fr. A partir de ce moment, les manquements de l'architecte quant � son devoir de fid�lit� et d'information ont rendu ses services inutiles. En effet, dans la mesure o� l'architecte a d'abord r�alis� des plans incluant une parcelle suppl�mentaire qui n'a jamais pu �tre acquise par les demandeurs, son travail s'av�re inutile. Il en est de m�me s'agissant des plans r�a-
lis�s par la suite et portant sur la parcelle de 1300 m2, d�s lors que les demandeurs ont �t� contraints de construire sur la base de nouveaux plans se distinguant nettement de ceux �tablis par le d�fendeur. A l'instar de la cour cantonale, il convient par cons�quent d'admettre que l'acompte vers� par les demandeurs couvre les honoraires pouvant �tre r�clam�s par le d�fendeur. c) Pour pr�tendre � l'indemnit� pour r�vocation en temps inopportun, pr�vue tant � l'art. 404 al. 2 CO qu'� l'art. 1.14.3 du r�glement SIA 102 (cf. Tercier, op. cit., n. 1255 ss p. 391), il faut deux conditions cumulatives, soit, d'une part, que la r�vocation ait eu lieu en temps inopportun et, d'autre part, que l'architecte n'ait pas commis de faute (ATF 110 II 380 consid. 3b; 106 II 160 consid. 2c). L'architecte ayant viol� son devoir d'information, cette deuxi�me condition n'est pas r�alis�e. Quant � la premi�re condition, l'architecte fait valoir que le co�t pr�vu pour la construction, soit deux millions de francs, a rendu n�cessaire la prise de dispositions appropri�es et entra�n� des frais non couverts par ses honoraires. A supposer que la r�siliation soit intervenue en temps inopportun, la partie qui r�silie ne doit aucune r�paration s'il existe un juste motif, en particulier lorsque l'autre partie a commis une faute qui d�truit le rapport de confiance (consid. 2 de l'arr�t du 5 f�vrier 1998, dans la cause 4C.362/1997, partiellement reproduit in SJ 1998 617). La cour cantonale a retenu que le d�faut d'information aurait pu constituer un juste motif de r�siliation. Au vu de ce qui a �t� dit sur les manquements de l'architecte (cf. consid. 2c ci-dessus) et eu �gard au large pouvoir d'appr�ciation du juge pour d�terminer l'existence de justes motifs (art. 4 CC; cf. ATF 123 III 246 consid. 6a p. 255 et les arr�ts cit�s), il convient d'admettre avec la cour cantonale que l'architecte n'a droit � aucune r�paration � titre d'indemnit� pour r�siliation en temps inopportun.
5.- En conclusion, le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Le d�fendeur supportera les frais judiciaires (art. 156 al. 1 OJ) et les d�pens (art. 159 al. 1 OJ).
2. Met un �molument judiciaire de 5000 fr. � la charge du d�fendeur;
3. Dit que le d�fendeur versera aux demandeurs, cr�anciers solidaires, 6000 fr. � titre de d�pens;