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Timestamp: 2016-10-26 21:32:27+00:00
Document Index: 93408762

Matched Legal Cases: ['art. 132', 'in casu', 'ATF ', 'in fine', 'art. 134', 'art. 159', 'art. 135']

I 527/06 (29.06.2007)
recourante, repr�sent�e par Me Basile Schwab, avocat, Espacit� 2, place Le Corbusier,
recours de droit administratif contre le jugement du Tribunal cantonal de la R�publique et canton du Jura, Chambre des assurances, du 4 mai 2006.
E.________, mari�e et m�re de deux enfants �g�s de huit et dix ans au moment des faits, a travaill� comme op�ratrice en horlogerie depuis le 18 mai 2000. A la suite de douleurs abdominales, p�rimall�olaires et lombaires apparues successivement � partir de l'�t� 2002, elle a cess� toute activit� lucrative d�s le 9 septembre 2002. Le 24 juin 2003, elle a d�pos� une demande de prestations de l'assurance-invalidit� tendant � l'octroi d'une rente.
Proc�dant � l'instruction du dossier, l'Office de l'assurance-invalidit� du canton du Jura (ci-apr�s : office AI) a recueilli divers avis m�dicaux. Le docteur F.________ (sp�cialiste FMH en m�decine interne, des maladies digestives et du foie) a indiqu� que E.________ pr�sentait depuis l'�t� 2002 des douleurs �pigastriques journali�res d'origine ind�termin�e malgr� de multiples investigations morphologiques (gastroscopie et �chographie abdominale) et biologiques lesquelles avaient n�anmoins permis de d�pister une colopathie fonctionnelle et une intol�rance au lactose (rapports des 17 d�cembre 2002, 14 novembre 2002 et 25 juillet 2002). Dans un rapport du 19 mai 2003, le docteur M.________ (sp�cialiste en rhumatologie, m�decine physique et r�habilitation) a fait �tat d'une sciatalgie bilat�rale non d�ficitaire sur lombalgie m�canique post traumatique et de douleurs p�rimall�olaires post entorse ligamentaire externe gauche; il a constat� que les l�sions post traumatiques �taient gu�ries et qu'il persistait des douleurs d'insertion diffuse s'inscrivant dans un contexte de trouble somatoforme douloureux n�cessitant un suivi psychoth�rapeutique et une r�insertion professionnelle la plus rapide possible. Sur le plan psychique, le docteur B.________ (m�decin aupr�s de l'H�pital Y.________) a constat� que, dans le cadre de douleurs multiples, E.________ avait d�velopp� une d�pression caract�ris�e par un �tat de tristesse avec crises de pleurs, d'anxi�t� avec palpitations, d'oppression thoracique avec crampes d'estomac et sensation de gorge nou�e, d'irritabilit�, d'insomnie, d'inapp�tence avec importante perte pond�rale, de pens�es obsessionnelles concernant son �tat de sant� physique et une diminution de la libido; il a diagnostiqu� un trouble anxieux d� aux lombalgies, un trouble somatoforme douloureux ainsi qu'un trouble d�pressif majeur, �pisode isol� l�ger, entra�nant une incapacit� de travail d'au maximum 50%; compte tenu de l'inefficacit� des traitements prescrits jusqu'� ce jour, il a pos� un pronostic r�serv� quant � une �ventuelle r�insertion professionnelle de l'assur�e (rapport du 23 octobre 2003). Le m�decin traitant a quant � lui �valu� � 100% l'incapacit� de travail subie par sa patiente depuis le 8 juillet 2002 au regard des affections suivantes : colopathie fonctionnelle complexe, intol�rance au lactose, troubles panvert�braux avec bascule du bassin, malaises d'origine ind�termin�e avec hypotension orthostatique, possible fibromyalgie, probable d�pression larv�e chez une personnalit� � structure obsessionnelle et probable trouble somatoforme douloureux (rapport du 30 juin 2003 du docteur A.________ [sp�cialiste en m�decine g�n�rale]).
Compte tenu de la nature des troubles diagnostiqu�s, l'office AI a confi� un mandat d'expertise pluridisciplinaire aux m�decins de l'H�pital X.________. En bref, les experts ont constat� des douleurs ost�oarticulaires sous forme de lombosciatalgies gauches avec hypoesth�sie de l'h�micorps gauche irradiant dans toute la partie sup�rieure de l'h�micorps droit. Aucun d�ficit moteur objectif n'a �t� mis en �vidence. Les examens radiologiques et le bilan inflammatoire sont demeur�s normaux, permettant d'exclure une pathologie infectieuse, inflammatoire ou tumorale. Du point de vue neurologique, la symptomatologie n'a pas �voqu� de pathologie radiculaire ou nerveuse particuli�re et l'examen n'a mis en �vidence aucun d�ficit objectif moteur ou sensitif. Les experts ont conclu � un trouble somatoforme douloureux persistant et un �pisode d�pressif moyen, se manifestant par des douleurs massives, tr�s envahissantes, d'un aspect authentique, qui se sont progressivement mues en souffrances chroniques malgr� un traitement bien investi et bien conduit et qui ont donn� lieu � un important retrait social. Ils ont diagnostiqu� un �pisode d�pressif moyen avec syndrome somatique (F 32.11) et un trouble somatoforme douloureux persistant sous forme de douleurs abdominales et rachialgies diffuses (F 45.4) entra�nant une incapacit� de travail de 50% (rapport du 30 ao�t 2004 des docteurs L.________ [sp�cialiste en m�decine interne], O.________ [sp�cialiste en neurologie] et D.________ [sp�cialiste en psychiatrie]).
Par d�cision du 11 mars 2005 confirm�e sur opposition le 25 octobre suivant, l'office AI a rejet� la demande, motif pris que E.________ ne pr�sentait pas un trouble somatoforme douloureux invalidant au sens de la jurisprudence.
Cette derni�re a recouru devant le Tribunal cantonal de la R�publique et canton du Jura et vers� au dossier un rapport dat� du 15 d�cembre 2005 du docteur B.________ dans lequel ce m�decin a r�it�r� ses conclusions initiales. Par jugement du 4 mai 2006, le Tribunal a rejet� le recours.
E.________ a interjet� un recours de droit administratif contre ce jugement dont elle a requis l'annulation en concluant, sous suite de d�pens, au renvoi du dossier � l'office AI pour nouvelle d�cision. En cours de proc�dure, elle a produit un rapport du 20 septembre 2006 du docteur B.________ et un autre du 16 octobre 2006 du docteur A.________ dans lesquels ces m�decins ont exprim� les m�mes avis que pr�c�demment.
La loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005 modifiant la loi f�d�rale sur l'assurance-invalidit� est entr�e en vigueur le 1er juillet 2006 (RO 2006 2003), apportant des modifications qui concernent notamment la proc�dure conduite devant le Tribunal de c�ans (art. 132 al. 2 et 134 OJ). Toutefois, le pr�sent cas n'est pas soumis au nouveau droit, du moment que le recours de droit administratif a �t� form� avant le 1er juillet 2006 (ch. II let. c des dispositions transitoires relatives � la modification du 16 d�cembre 2005).
Le jugement entrepris expose correctement les dispositions l�gales et la jurisprudence portant sur la notion d'invalidit�, la force probante des rapports m�dicaux et le caract�re invalidant des troubles somatoformes douloureux. Il suffit d'y renvoyer.
Il n'est pas contest� que la recourante ne pr�sente aucune atteinte somatique susceptible, par elle-m�me, d'entra�ner une incapacit� de travail, respectivement de gain ouvrant droit aux prestations de l'assurance-invalidit�.
En revanche, le tableau clinique est domin� par une probl�matique de nature essentiellement psychique dont les premiers juges ont d�ni� le caract�re invalidant, au motif que l'int�ress�e ne pr�sentait pas de comorbidit� psychiatrique, ni ne r�unissait en sa personne les crit�res jurisprudentiels permettant de retenir in casu le caract�re invalidant du trouble somatoforme douloureux diagnostiqu�. La recourante conteste ce point de vue, estimant remplir au contraire les quatre crit�res jurisprudentiels pr�valant en la mati�re, de sorte qu'il conviendrait de d�terminer le degr� d'invalidit� au regard d'une incapacit� de travail de 50%, conform�ment aux conclusions du rapport d'expertise; cela, d'autant que le pronostic des experts quant � son �ventuelle r�insertion professionnelle s'av�re d�favorable compte tenu de � ...l'intensit� du v�cu douloureux et la rapidit� d'extension des douleurs malgr� un traitement lege artis chez une femme particuli�rement jeune �.
A l'instar des premiers juges, le Tribunal f�d�ral consid�re qu'au vu des diagnostics ayant valeur de maladie aux yeux des experts, il convient de nier l'existence d'une comorbidit� psychiatrique d'une acuit� et d'une dur�e suffisamment importantes pour admettre qu'un effort de volont� en vue de surmonter la douleur et de r�int�grer un processus de travail, n'est pas exigible de la part de la recourante. En particulier, il rappelle que selon la doctrine m�dicale (cf. notamment Dilling/Mombour/Schmidt [Hrsg.], Internationale Klassifikation psychischer St�rungen, ICD-10 Kapitel V [F], 4�me �dition, p. 191) sur laquelle il s'appuie, les �tats d�pressifs constituent g�n�ralement des manifestations (r�actives) d'accompagnement des troubles somatoformes douloureux, de sorte qu'ils ne sauraient faire l'objet d'un diagnostic s�par� (ATF 130 V 352 consid. 3.3.1 in fine p. 358; Meyer-Blaser, Der Rechtsbegriff der Arbeitsunf�higkeit und seine Bedeutung in der Sozialversicherung, in: Schmerz und Arbeitsunf�higkeit, St. Gall 2003, p. 81, note 135), sauf � pr�senter les caract�res de s�v�rit� susceptibles de les distinguer sans conteste d'un tel trouble (arr�t J. du 2 mai 2003 [I 521/02]; voir �galement Fauch�re, A propos de l'article de Jean Pirrotta � Les troubles somatoformes douloureux du point de vue de l'assurance-invalidit� �, in SZS/RSAS 2006 p. 135), ce qui n'est pas le cas en l'occurrence.
Par ailleurs, la juridiction cantonale a constat� que si la recourante subissait certes un important repli social depuis la cessation de son activit� professionnelle, elle avait maintenu des contacts avec son entourage; elle continuait de s'occuper de ses enfants; elle sortait se promener en leur compagnie; elle �tait � m�me d'effectuer par ses propres moyens des d�placements en voiture; elle s'�tait notamment rendue au Montenegro pour y suivre une cure thermale en 2003; par la suite, elle avait s�journ� au Kosovo afin d'y rendre visite � sa famille; depuis lors, elle avait pr�f�r� ne plus s'y rendre par souci de ne pas inqui�ter inutilement ses proches et non pas pour des motifs d'ordre m�dical. Les premiers juges ont en outre relev� que dans son rapport du 15 d�cembre 2005, le docteur B.________ avait observ� une am�lioration l�g�re et partielle de la symptomatologie d�pressive et anxieuse de la recourante. La Cour de c�ans se rallie � ces consid�rations auxquelles elle ajoute que l'assur�e est jeune; qu'elle b�n�ficie d'une vie de couple et de famille harmonieuse; qu'elle fait l'objet d'une prise en charge th�rapeutique r�guli�re de la part de son m�decin traitant et du docteur B.________; qu'elle b�n�ficie de s�ances de physioth�rapie et de soins m�dicamenteux.
Cela �tant, il appara�t que la recourante n'a � l'�vidence pas �puis� toutes ses ressources adaptatives, de m�me qu'elle ne subit pas de perte d'int�gration sociale dans toutes les manifestations de la vie. En outre, aucun des rapports m�dicaux ne conclut � l'existence d'un �tat psychique cristallis�, sans �volution possible au plan th�rapeutique ou � l'�chec de traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux r�gles de l'art. Les troubles psychiques diagnostiqu�s ne se manifestent donc pas avec une s�v�rit� telle que, d'un point de vue objectif, ils excluent toute mise en valeur de la capacit� de travail de l'int�ress�e. En tant qu'elle s'�carte ainsi des conclusions des experts, la Cour de c�ans rappelle qu'en l'absence de comorbidit� psychiatrique, l'incapacit� de travail r�sultant de troubles somatoformes douloureux s'�value � la lumi�re de crit�res jurisprudentiels et non plus en regard des seules conclusions m�dicales dont il est d�s lors possible de s'�carter.
La d�cision litigieuse ayant pour objet l'octroi ou le refus de prestations d'assurance, la proc�dure est gratuite (art. 134 OJ). Repr�sent�e par un avocat, la recourante qui succombe ne saurait pr�tendre des d�pens (art. 159 al. 1 en corr�lation avec l'art. 135 OJ).