Source: https://www.ontario.ca/fr/lois/reglement/900833/v2
Timestamp: 2019-09-23 20:09:36+00:00
Document Index: 135420993

Matched Legal Cases: ['art. 1', 'art. 2', 'art. 2', 'art. 2', 'art. 2', 'art. 2', 'art. 2', 'art. 2', 'art. 2', 'art. 2', 'art. 2', 'art. 2', 'art. 2', 'art. 2', 'art. 2', 'art. 2', 'art. 2', 'art. 2']

R.R.O. 1990, Règl. 833 : CONTRÔLE DE L'EXPOSITION À DES AGENTS BIOLOGIQUES OU CHIMIQUES
en vertu de santé et la sécurité au travail (Loi sur la), L.R.O. 1990, chap. O.1
à jour 10 juin 2019 – (date à laquelle Lois-en-ligne est à jour)
1 janvier 2018 – 9 juin 2019
28 juillet 2017 – 31 décembre 2017
1 juillet 2016 – 27 juillet 2017
26 novembre 2015 – 30 juin 2016
1 juillet 2015 – 25 novembre 2015
15 décembre 2014 – 30 juin 2015
1 janvier 2013 – 14 décembre 2014
12 juin 2012 – 31 décembre 2012
5 novembre 2010 – 11 juin 2012
R.R.O. 1990, RÈGLEMENT 833
CONTRÔLE DE L’EXPOSITION À DES AGENTS BIOLOGIQUES OU CHIMIQUES
Version telle qu’elle existait du 12 juin 2012 au 31 décembre 2012.
Dernière modification : Règl. de l’Ont. 149/12.
«ACGIH» L’organisme appelé American Conference of Governmental Industrial Hygienists. («ACGIH»)
«agent chimique» S’entend notamment d’une substance chimique. («chemical agent»)
«C», «valeur C» ou «valeur plafond» Concentration maximale dans l’air d’un agent biologique ou chimique auquel un travailleur peut être exposé à tout moment. («C», «ceiling limit»)
«exposition» Exposition par inhalation, ingestion, absorption cutanée ou contact cutané. («exposure»)
«LECT» ou «limite d’exposition à court terme» Concentration maximale dans l’air d’un agent biologique ou chimique auquel un travailleur peut être exposé pendant toute période de 15 minutes. («STEL», «short-term exposure limit»)
«LMPT» ou «limite moyenne pondérée dans le temps» La moyenne pondérée dans le temps des concentrations dans l’air d’un agent biologique ou chimique auquel un travailleur peut être exposé pendant une journée ou une semaine de travail. («TWA», «time-weighted average limit»)
«tableau de l’ACGIH» Tableau intitulé «Adopted Values» figurant aux pages 10 à 61 de la publication de l’ACGIH intitulée 2009 Threshold Limit Values and Biological Exposure Indices et portant le numéro international normalisé du livre 978-1-882417-95-7. («ACGIH Table»)
Remarque : Le 1er janvier 2013, la définition de «tableau de l’ACGIH» est abrogée et remplacée par ce qui suit :
«tableau de l’ACGIH» Tableau intitulé «Adopted Values» figurant aux pages 10 à 61 de la publication de l’ACGIH intitulée 2011 Threshold Limit Values and Biological Exposure Indices et portant le numéro international normalisé du livre 978-1-607260-28-8. («ACGIH Table»)
Voir : Règl. de l’Ont. 149/12, art. 1 et 3.
«tableau de l’Ontario» Le tableau 1 du présent règlement. («Ontario Table») Règl. de l’Ont. 419/10, art. 2.
2. (1) Le présent règlement ne s’applique pas, sur un chantier :
a) à l’employeur qui exerce des activités dans le domaine de la construction;
b) aux travailleurs d’un employeur visé à l’alinéa a) qui exercent des activités dans le domaine de la construction. Règl. de l’Ont. 419/10, art. 2.
(2) Le présent règlement ne s’applique pas, selon le cas :
a) aux agents chimiques figurant au tableau 1 du Règlement de l’Ontario 490/09 (Designated Substances) pris en application de la Loi, dans un lieu de travail assujetti à ce règlement à l’égard de ces agents;
b) relativement à l’amiante, dans un lieu de travail assujetti au Règlement de l’Ontario 278/05 (Designated Substance — Asbestos on Construction Projects and in Buildings and Repair Operations) pris en application de la Loi. Règl. de l’Ont. 419/10, art. 2.
3. (1) L’employeur prend toutes les mesures raisonnablement nécessaires dans les circonstances pour protéger les travailleurs contre l’exposition à un agent biologique ou chimique dangereux résultant du stockage, de la manipulation, de la transformation ou de l’utilisation de cet agent dans le lieu de travail. Règl. de l’Ont. 419/10, art. 2.
(2) Les mesures à prendre comprennent la fourniture et l’utilisation de ce qui suit :
a) des contrôles techniques;
b) des pratiques de travail;
c) des pratiques et installations d’hygiène;
d) de l’équipement de protection individuelle, si l’article 7.2 s’applique. Règl. de l’Ont. 419/10, art. 2.
4. Sans préjudice de la portée générale de l’article 3, l’employeur prend les mesures qu’exige cet article afin de limiter l’exposition des travailleurs à un agent biologique ou chimique dangereux conformément aux règles suivantes :
1. Si l’agent figure au tableau de l’Ontario, l’exposition ne doit pas dépasser la LMPT, la LECT ou la valeur C indiquée à ce tableau.
2. Si l’agent ne figure pas au tableau de l’Ontario, mais qu’il figure au tableau de l’ACGIH, l’exposition ne doit pas dépasser la LMPT, la LECT ou la valeur C indiquée au tableau de l’ACGIH.
3. Si le tableau qui s’applique dans le cadre de la disposition 1 ou 2 indique une LMPT pour un agent, mais qu’il n’indique ni LECT ni C pour celui-ci, l’exposition ne doit pas dépasser les limites d’excursion suivantes :
i. Trois fois la LMPT pendant toute période de 30 minutes,
ii. Cinq fois la LMPT à tout moment.
4. La disposition 3 ne s’applique pas à l’égard d’un agent qui est prescrit comme substance désignée dans le Règlement de l’Ontario 490/09 (Designated Substances) pris en application de la Loi. Règl. de l’Ont. 419/10, art. 2.
5. Il ne doit pas être tenu compte, dans le calcul de l’exposition des travailleurs à un agent biologique ou chimique dangereux dans le cadre de l’article 3 ou 4, du port et de l’utilisation d’un équipement de protection individuelle. Règl. de l’Ont. 419/10, art. 2.
6. Les concentrations dans l’air d’agents biologiques ou chimiques dangereux et les expositions moyennes pondérées dans le temps quotidiennes et hebdomadaires sont calculées conformément aux règles énoncées à l’annexe 1. Règl. de l’Ont. 419/10, art. 2.
7. Si l’inscription d’un agent figurant au tableau de l’Ontario ou au tableau de l’ACGIH est accompagnée de la notation «Peau» ou «Skin» et que l’agent est présent sur le lieu de travail, l’employeur prend toutes les mesures raisonnablement nécessaires dans les circonstances pour protéger les travailleurs contre l’absorption cutanée de l’agent. Règl. de l’Ont. 419/10, art. 2.
7.1 Si l’inscription d’un agent figurant au tableau de l’ACGIH est accompagnée de la notation «Simple asphyxiant» et que l’agent est présent dans l’air sur le lieu de travail, l’employeur prend toutes les mesures raisonnablement nécessaires dans les circonstances pour protéger les travailleurs contre ce qui suit :
a) l’exposition à un niveau d’oxygène dans l’air inférieur à 19,5 pour cent par volume;
b) les dangers connexes comme les incendies et les explosions. Règl. de l’Ont. 419/10, art. 2.
7.2 (1) L’employeur protège les travailleurs contre l’exposition à un agent biologique ou chimique dangereux sans exiger qu’ils portent et utilisent un équipement de protection individuelle, sauf si le paragraphe (2) s’applique. Règl. de l’Ont. 419/10, art. 2.
(2) L’employeur fournit et les travailleurs portent et utilisent un équipement de protection individuelle approprié dans les circonstances pour les protéger contre l’exposition à l’agent si les contrôles techniques exigés par le présent règlement :
a) soit n’existent pas ou ne peuvent pas être obtenus;
b) soit ne sont pas raisonnables ou ne sont pas pratiques à adopter, à installer ou à fournir en raison de la durée ou de la fréquence des expositions ou en raison de la nature du procédé, de l’activité ou du travail;
c) soit sont rendus inefficaces en raison d’une panne temporaire des contrôles;
d) soit sont inefficaces pour prévenir, contrôler ou limiter l’exposition en raison d’une situation d’urgence. Règl. de l’Ont. 419/10, art. 2.
8. (1) Si une des situations suivantes se produit, le travailleur qui a été exposé à un agent biologique ou chimique dangereux passe, s’il y consent, des examens médicaux et des tests cliniques, aux frais de l’employeur, pour déterminer s’il est atteint d’une maladie professionnelle en raison de l’exposition à l’agent et s’il est apte à poursuivre un travail comportant une telle exposition, apte à le faire avec des restrictions ou inapte à le faire :
a) le travailleur ou son médecin a des motifs de croire que la santé du travailleur a été affectée par l’exposition à l’agent et en a avisé l’employeur par écrit;
b) l’employeur a des motifs de croire que la santé du travailleur risque d’être affectée par l’exposition et en a informé le travailleur par écrit. Règl. de l’Ont. 419/10, art. 2.
(2) et (3) Abrogés : O. Reg. 491/09, s. 6.
(4) L’employeur fournit au médecin qui examine le travailleur ou qui supervise les tests cliniques un exemplaire du dossier d’exposition du travailleur à l’agent biologique ou chimique dangereux, s’il y en a un. Règl. de l’Ont. 419/10, art. 2.
9. Abrogé : O. Reg. 607/05, s. 3 (2).
TABLE 1 / Tableau 1
ONTARIO TABLE OF OCCUPATIONAL EXPOSURE LIMITS /
TABLEAU DE L’ONTARIO : LIMITES D’EXPOSITION PROFESSIONNELLE
Notations /
Acetic anhydride / Anhydride acétique [108-24-7]
C 5 ppm
C 21 mg/m3
*Acrylonitrile / Acrylonitrile [107-13-1]
Aliphatic hydrocarbon gases / Hydrocarbures aliphatiques gazeux
Alkane [C1-C4], except Butane, All isomers / Alcane [C1-C4], sauf le butane, tous les isomères
Butane, All isomers / Butane, tous les isomères [106-97-8]; [75-28-5]
*Arsenic, elemental arsenic and inorganic compounds [7440-38-2], and organic compounds (only where both inorganic and organic compounds are present), as As. / Arsenic, arsenic élémentaire et composés inorganiques [7440-38-2], et composés organiques (seulement lorsque les composés inorganiques et organiques sont tous les deux présents), en As
*Asbestos – All forms / Amiante – Toutes les formes [1332-21-4]
0.1 f/cc (a)
Benzaldehyde / Benzaldéhyde [100-52-7]
17 mg/m3
*Benzene / Benzène [71-43-2]
Beryllium and its compounds, as Be / Béryllium et ses composés, en Be [7440-41-7]
0.002 mg/m3
sec-Butanol / Alcool butylique secondaire [78-92-2]
tert-Butanol / Alcool butylique tertiaire [75-65-0]
Calcium chloride / Chlorure de calcium [10043-52-4]
Carbon monoxide / Carbone, monoxyde de [630-08-0]
Carbon tetrachloride / Carbone, tétrachlorure de [56-23-5]
Charcoal, except activated / Charbon de bois, sauf charbon actif [16291-96-6]
Chlordane / Chlordane [57-74-9]
Chlorinated diphenyl oxides / Oxyde de diphényle chloré [55720-99-5]
o-Chlorobenzaldehyde / Chloro-2 benzaldéhyde [89-98-5]
Chlorobromomethane / Chlorobromométhane [74-97-5]
Chlorodifluoromethane / Chlorodifluorométhane [75-45-6]
1,250 ppm
Chlorodiphenyl (42% chlorine) / Biphényles polychlorés (42 % chlore) [53469-21-9]
See listing for Polychlorinated Biphenyls (PCBs) / Voir l’inscription «Biphényles polychlorés (BPC)»
Chlorodiphenyl (54% chlorine) / Biphényles polychlorés (54 % chlore) [11097-69-1]
Chloropicrin / Chloropicrine [76-06-2]
o-Chlorotoluene / o-Chlorotoluène [95-49-8]
Clopidol / Clopidol [2971-90-6]
N-Cocomorpholine / N-Cocomorpholine [1541-81-7]
52 mg/m3
*Coke Oven Emissions1 / Fumées de four à coke1
Cotton dust, fabric knitting / Coton, poussières produites lors du tricotage d’étoffe
Cotton dust, raw / Coton brut, poussières
0.2 mg/m3 (G)
Cotton dust, slashing and weaving / Coton, poussières produites lors du parage et du tissage
0.75 mg/m3(G)
Cotton dust, waste / Coton, poussières provenant de déchets
0.5 mg/m3(G)
Coumarone-Indene Resins (total dust) / Résines de coumarone et d’indène) (poussières totales) [63393-89-5]
Crufomate / Crufomate [299-86-5]
Cymene (sum of o-,m-and p-isomers) / Cymène (somme des
isomères o, m et p) [25155-15-1]
274 mg/m3
Diacetone alcohol / Diacétone alcool [123-42-2]
360 mg/m3
Diatomaceous earth (uncalcined) / Silice amorphe, terre diatomée
10 mg/m3 (I) (E)
(non calcinée) [61790-53-2]
3 mg/m3 (R) (E)
1,3-Dichloro-2-Propanol / Dichloro-1,3 propanol-2 [96-23-1]
1,2-Dichloroethylene, All isomers / Dichloro-1,2 éthylène, tous les
isomères [540-59-0; 156-59-2; 156-60-5]
790 mg/m3
990 mg/m3
Diethylene glycol monoethyl ether / Éther monoéthylique du
diéthylène glycol [111- 90-0]
165 mg/m3
Di(2-ethylhexyl)phthalate (DEHP) / Phtalate de dioctyle secondaire (DEHP) [117-81-7]
Diisodecyl phthalate / Phtalate de diisodécyle [26761-40-0]
3-(Dimethylamino) propylamine / gamma-
Diméthylaminopropylamine [109-55-7]
N, N-Dimethyl-cyclohexylamine / N,N-Diméthyl-N-cyclohexylamine [98-94-2]
26 mg/m3
N, N-Dimethyl-ethanolamine / Diméthyléthanolamine [108-01-0]
Dimethyl terephthalate / Téréphtalate de diméthyle [120-61-6]
Dimethyl 2,3,5,6-tetracholoroterephthalate / Chlorthal-diméthyl [1861-32-1]
Dipropylene glycol monomethyl ether acetate / Méthoxy-2
méthyléthoxyacétate de propyle [88917-22-0]
776 mg/m3
1,164 mg/m3
Diquat / Diquat [2764-72-9; 85-00-7; 6385-62-2]
0.1 mg/m3 (R)
Enflurane / Enflurane [13838-16-9]
16 mg/m3
Ethyl-3-ethoxy propionate / Éthoxy-3 propionate d’éthyle
[763-69-9]
Ethylene dibromide / Dibromo-1,2 éthane [106-93-4]
Ethylene glycol dimethyl ether / Éther diméthylique de l’éthylène
glycol [110-71-4]
Ethylene glycol mono-n-propyl ether / Éther monopropylique de l’éthylène glycol [2807-30-9]
110 mg/m3
Ethylene glycol mononitrate / Mononitrate d’éthylene glycol
[16051-48-2]
0.22 mg/m3
*Ethylene oxide / Oxyde d’éthylène [75-21-8]
Ethyl methacrylate / Méthacrylate d’éthyle [97-63-2]
470 mg/m3
Flour dust / Poussières de farine
See listing for Wheat Flour Dust (total dust) / Voir l’inscription «Poussières de farine de blé (poussières totales)»
Forane / Forane [26675-46-7]
Formaldehyde / Formaldéhyde [50-00-0]
STEL / LECT 1 ppm
C 1.5 ppm
Halothane / Halothane [151-67-7]
Heptyl acetate / Acétate d’heptyle [112-06-1]
320 mg/m3
Hexamethylenetetramine (HMT) / Hexaméthylène tétramine (HMT)
Hexamethyl phosphoramide / Hexaméthylphosphoramide [680-31-9]
Hexyl acetate (isomeric mixture) / Acétate d’hexanol (mélange
isomérique) [88230-35-7]
294 mg/m3
Hydrogenated terphenyls2 / Terphényles hydrogénés2 [61788-32-7]
Isobutyl acetate / Acétate d’isobutyle [110-19-0]
*Isocyanates, organic compounds / Isocyanates, composés organiques
Isopropylaminoethanols / Isopropylaminoéthanols
[109-56-8] [121-93-7]
Isosorbide dinitrate / Dinitrate d’isosorbide [87-33-2]
* Lead [7439-92-1] elemental lead, inorganic and organic compounds of lead, as Pb / Plomb [7439-92-1] Plomb élémentaire, composés inorganiques et organiques du plomb, en Pb
* Lead chromate / Chromate de plomb [7758-97-6]
as Pb (see listing for lead) / en Pb (voir l’inscription «plomb») [7439-92-1])
as Cr / en Cr
0.012 mg/m3
Lincomycin / Lincomycine [154-21-2]
Lithium hydroxide / Hydroxyde de lithium
Anhydrous / anhydre [1310-65-2]
Monohydrate / monohydraté [1310-66-3]
Magnesite (total dust) / Magnésite (poussières totales) [546-93-0]
10 mg/m3 (E)
*Mercury [7439-97-6], elemental mercury, inorganic and organic compounds of mercury, as Hg / Mercure [7439-97-6], mercure élémentaire, composés inorganiques et organiques du mercure, en Hg
Methoxyflurane / Méthoxyflurane [76-38-0]
13 mg/m3
Methyl acetylene / Méthylacétylène [74-99-7]
Methyl n-amyl ketone / Méthyl n-amyl cétone [110-43-0]
115 mg/m3
Methyl tert-butyl ether (MTBE) / Éther de méthyle et de butyle tertiaire (MTBE) [1634-04-4]
Methyl n-butyl ketone / Méthyl n-butyl cétone [591-78-6]
4,4'-Methylene bis(2-chloroaniline) (MBOCA; MOCA®) /
0.0005 ppm
Dichloro-3,3'diamino-4,4'diphénylméthane (MBOCA; MOCA®)
[101-14-4]
4,4'-Methylene dianiline / Diamino-4,4' diphénylméthane [101-77-9]
0.04 mg/m3
N-Methyl-2-pyrrolidone / N-Méthyl 2-pyrrolidone [872-50-4]
Mineral Spirits / Essences minérales
525 mg/m3
Morpholine / Morpholine [110-91-8]
70 mg/m3
105 mg/m3
Nepheline syenite (total dust) / Syénite néphélinique (poussières totales) [37244-96-5]
Elemental/metal / Nickel élémentaire/métal [7440-02-0]
1 mg/m3 (I)
Insoluble compounds, as Ni / Composés insolubles, en Ni [7440-02-0]
0.2 mg/m3 (I)
Soluble compounds, as Ni / Composés solubles, en Ni [7440-02-0]
0.1 mg/m3 (I)
Nickel subsulfide, as Ni / Sous-sulfure de nickel, en Ni [12035-72-2]
2-Nitropropane / Nitro-2 propane [79-46-9]
N-Nitrosamines, including
n-Nitrosodimethylamine / Nitrosoamines, notamment N-nitrosodiméthylamine [62-75-9]
Nitrous oxide / Azote, protoxyde d’ [10024-97-2]
Ozone / Ozone [10028-15-6]
0.6 mg/m3
Paraquat / Paraquat [4685-14-7]
Particles (Insoluble or Poorly Soluble) Not Otherwise
10 mg/m3 (I)
Specified (PNOS) / Particules (insolubles ou peu solubles) non précisées par ailleurs
3 mg/m3(R)
Penicillin (total dust) / Pénicilline (poussières totales)
[1406-05-9]
Pentaerythritol tetrabenzoate / Tétrabenzoate de pentaérythritol [4196-86-5]
Pentane, All isomers / Pentane, tous les isomères
[78-78-4; 109-66-0; 463-82-1]
1,770 mg/m3
2,210 mg/m3
Perlite / Perlite
10 mg/m3(E)
Petroleum coke (total dust) / Coke de pétrole (poussières totales) [64741-79-3]
3.5 mg/m3 (b)
2-Phenoxyethanol / Phénoxyéthanol [122-99-6]
141 mg/m3
Phosphorus oxychloride / Phosphore, oxychlorure de [10025-87-3]
Picloram / Piclorame [1918-02-1]
Picric acid / Acide picrique [88-89-1]
0.3 mg/m3
Platinum / Platine [7440-06-4]
Water-soluble compounds of, including chloroplatinates (as Pt) / Composés hydrosolubles de, y compris chloroplatinate (en Pt)
Polychlorinated biphenyls (PCBs)2 / Biphényles polychlorés (BPC)2
Poultry dust (total dust) / Poussières de volaille (poussières totales)
Precipitated silica (total dust) / Silice amorphe, précipité (poussières totales) [1343-98-2]
1,2-Propylene glycol / 1,2-Propylène glycol [57-55-6]
50 ppm (V)
155 mg/m3 (V)
10 mg/m3(H)(c)
Propylene glycol monomethyl ether acetate / Acétate de l’éther
monométhylique du propylène glycol [108-65-6]
270 mg/m3
Selenium hexafluoride, as Se / Sélénium, hexafluorure de, en Se
[7783-79-1]
Shellac dust (total dust) / Poussières de shellac (poussières totales) [9000-59-3]
* Silica, Crystalline / Silice cristalline
Quartz/Tripoli / quartz ou tripoli [14808-60-7; 1317-95-9]
Silica fume / Silice amorphe, fumées de [69012-64-2]
2 mg/m3 (R)
Silica fused / Silice amorphe, fondue [60676-86-0]
Silica gel / Silice amorphe, gel [112926-00-8]
Silicon (total dust) / Silicium (poussières totales) [7440-21-3]
Silicon carbide / Silicium, carbure de [409-21-2]
Non-fibrous / non fibreux
3 mg/m3 (R)(E)
Fibrous (including whiskers) / fibreux (y compris les trichites)
0.1 f/cc (R)(F)
Sisal dust (total dust) / Poussières de sisal (poussières totales)
Soap dust / Poussières de savon [68918-36-5]
Sodium fluoroacetate / Sodium, fluoracétate de [62-74-8]
Spectinomycin / Spectinomycine [1695-77-8]
140 Degree C Flash Aliphatic Solvent, Type of Stoddard
Solvent / Solvant aliphatique à point d’éclair de 140 degrés C, type de solvant Stoddard
Styrene - monomer / Styrène (monomère) [100-42-5]
Sulfur dioxide / Soufre, dioxyde de [7446-09-5]
10.4 mg/m3
Synthetic Vitreous Fibres (Man Made Mineral Fibres) / Fibres vitreuses synthétiques (fibres minérales synthétiques)
Continuous filament glass fibres / Fibres de verre en filament continu
5 mg/m3 (I)
1 f/cc (F)
Glass wool fibres / Fibres de laine de verre
Refractory ceramic fibres / Fibres de céramique réfractaire
0.5 f/cc (F)
Rock wool fibres / Fibres de laine de roche
Slag wool fibres / Fibres de laine de laitier
Special purpose glass fibres / Fibres de verre à usage spécial
Synthetic Vitreous Fibres, not otherwise classified (excluding fibrous glass dust and mineral wool fibre) / Fibres vitreuses synthétiques, non classifiées par ailleurs (sauf les poussières de laine de verre et les fibres de laine minérale)
1 f/cc (F)(d)
Talc / Talc [14807-96-6], containing no asbestos / sans amiante
2 mg/m3 (R)(E)
2 f/cc (K)
Tantalum, metal and oxide (total dust) / Tantale, métal et oxyde
(poussières totales) [7440-25-7]
Tellurium hexafluoride, as Te / Tellure, hexafluorure de, en Te
[7783-80-4]
Tetrachlorophathalic anhydride / Anhydride tétrachlorophtalique [117-08-8]
Tetrachlorophenol / Tétrachlorophénol [25167-83-3]
Tetrasodium pyrophosphate / Pyrophosphate de tétrasodium [7722-88-5]
Tin, as Sn / Étain, en Sn [7440-31-5]
Oxide and inorganic compounds, as Sn, except tin hydride / Oxyde et composés inorganiques, en Sn, sauf hydrure d’étain
Organic compounds, as Sn / Composés organiques, en Sn
o-Tolidine / o-Tolidine [119-93-7]
Triethanolamine / Triéthanolamine [102-71-6]
3.1 mg/m3
Triethylenediamine / Triéthylènediamine [280-57-9]
4.6 mg/m3
Triethylenetetramine / Triéthylènetétramine [112-24-3]
Trimethoxyvinylsilane / Triméthoxyvinylsilane [2768-02-7]
2,4,6-Trinitrotoluene (TNT) / Trinitro-2,4,6 toluène (TNT)
[118-96-7]
Trixylylphosphate / Phosphate de trixylényle [25155-23-1]
Vegetable oils (mists) except mists of irritant oils such as oils of castor and cashew nut / Huiles végétales (brouillards) sauf les brouillards d’huiles irritantes comme l’huile de ricin et l’huile de noix d’acajou
*Vinyl chloride / Chlorure de vinyle [75-01-04]
Vinylidene chloride / Dichloro-1,1 éthylène [75-35-4]
Wheat flour dust (total dust) / Poussières de farine de blé (poussières totales)
Wood dust / Poussières de bois
Certain hardwoods as beech and oak / Certains bois durs, comme le hêtre et le chêne
Softwood / Bois mous
* Denotes a chemical agent listed in Table 1 of Ontario Regulation 490/09 (Designated Substances) made under the Act. See clause 2 (2) (a) of this Regulation.
* Indique un agent chimique figurant au tableau 1 du Règlement de l’Ontario 490/09 (Designated Substances) pris en application de la Loi. Voir l’alinéa 2 (2) a) du présent règlement.
2 As sum of components assayed by chromatographic procedure with reference to the bulk sample.
2 Somme des composants dosés par la méthode chromatographique par rapport à l’échantillon global.
(E) The value is for particulate matter containing no asbestos and < 1 per cent crystalline silica.
(E) Valeur donnée pour la matière particulaire ne contenant pas d’amiante et dont la teneur en silice cristalline est inférieure à 1 pour cent.
(F) Respirable fibres: length > 5µm; aspect ratio ≥3:1, as determined by the membrane filter method at 400-450 times magnification (4-mm objective), using phase-contrast illumination.
(G) As measured by the vertical elutriator, cotton-dust sampler.
(G) Mesuré par l’échantillonneur de poussières de coton à élutriateur vertical.
(H) Aerosol only.
(H) Aérosol seulement.
(I) Inhalable fraction: means that size fraction of the airborne particulate deposited anywhere in the respiratory tract and collected during air sampling with a particle size-selective device that, (a) meets the ACGIH particle size-selective sampling criteria for airborne particulate matter; and (b) has the cut point of 100 µm at 50 per cent collection efficiency.
(I) Fraction inhalable : la tranche granulométrique des particules en suspension dans l’air qui sont déposées où que ce soit dans les voies respiratoires et recueillies lors d’un échantillonnage de l’air à l’aide d’un appareil de sélection granulométrique qui : a) satisfait aux critères de sélection granulométrique établis par l’ACGIH; b) a un point de coupure à 100 µm à 50 pour cent d’efficacité.
(K) Should not exceed 2 mg/m3 respirable particulate mass.
(K) Ne devrait pas dépasser 2 mg/m3 de masse de particule respirable.
(L) Exposure by all routes should be carefully controlled to levels as low as possible.
(L) L’exposition par toutes les voies devrait être maintenue aux niveaux les plus bas possibles.
(R) Respirable fraction: means that size fraction of the airborne particulate deposited in the gas-exchange region of the respiratory tract and collected during air sampling with a particle size-selective device that, (a) meets the ACGIH particle size–selective sampling criteria for airborne particulate matter; and (b) has the cut point of 4 µm at 50 per cent collection efficiency.
(V) Vapour and aerosol.
(V) Vapeur et aérosol.
(a) Asbestos fibres longer than 5 µm in length and less than 3 µm in width and that have a length to width ratio not less than 3:1 as viewed in a phase contrast optical microscope at 400-450 times magnification.
(a) Fibres d’amiante de plus de 5 µm de longueur et de moins de 3 µm de diamètre ayant un rapport longueur-diamètre d’au moins 3:1 lorsque l’examen se fait à l’aide d’un microscope à contraste de phase à un grossissement de 400 à 450 fois la grandeur réelle.
(b) Provided that the total dust contains less than 0.7 per cent vanadium.
(b) À condition que les poussières totales contiennent moins de 0,7 pour cent de vanadium.
(c) For assessing the visibility in a work environment where 1,2-propylene glycol aerosol is present.
(c) Pour l’évaluation de la visibilité dans l’environnement de travail en présence de 1,2-propylène glycol en aérosol.
(d) A secondary limit of 5 mg/m3 (total dust) is recommended to deal with dusty operations where fibre counts are usually difficult to determine. Where both types of measurements are made simultaneously, the more restrictive limit should be used to assess the exposures.
(d) Une limite secondaire de 5 mg/m3 (poussières totales) est recommandée dans le cas d’activités dégageant de la poussière lorsque le dénombrement des fibres est habituellement difficile à effectuer. Lorsque les deux types de mesure sont effectués simultanément, il faut utiliser la limite la plus restrictive pour évaluer les expositions.
Règl. de l’Ont. 419/10, art. 2.
Remarque : Le 1er janvier 2013, le tableau 1 est abrogé et remplacé par ce qui suit :
Beryllium and compounds, as Be / Béryllium et composés, en Be [7440-41-7]
Coumarone-Indene Resins (total dust) / Résines de coumarone et d’indène (poussières totales) [63393-89-5]
Cymene (sum of o-, m- and p-isomers) / Cymène (somme des isomères o, m et p) [25155-15-1]
Ethylene glycol mononitrate / Mononitrate d’éthylène glycol
Hexamethylenetetramine (HMT) / Hexaméthylène tétramine (HMT) [100-97-0]
Hydrogen sulfide / Sulfure d’hydrogène [7783-06-4]
*Lead [7439-92-1], elemental lead, inorganic and organic compounds of lead, as Pb / Plomb [7439-92-1], plomb élémentaire, composés inorganiques et organiques du plomb, en Pb
*Lead chromate / Chromate de plomb [7758-97-6]
as Pb (see listing for lead) / en Pb (voir l’inscription «plomb») [7439-92-1]
N-Nitrosamines, including n-Nitrosodimethylamine / Nitrosoamines, notamment N-nitrosodiméthylamine [62-75-9]
Penicillin (total dust) / Pénicilline (poussières totales) [1406-05-9]
3.5 mg/m3 (a)
Water-soluble compounds of, including chloroplatinates (as Pt) / Composés hydrosolubles de, y compris chloroplatinate (en P t)
10 mg/m3(H)(b)
140 oF Flash Aliphatic Solvent, Type of Stoddard
Solvent / Solvant aliphatique à point d’éclair de 140 degrés F, type de solvant Stoddard
1 f/cc (F)(c)
(a) Provided that the total dust contains less than 0.7 per cent vanadium.
(a) À condition que les poussières totales contiennent moins de 0,7 pour cent de vanadium.
(b) For assessing the visibility in a work environment where 1,2-propylene glycol aerosol is present.
(b) Pour l’évaluation de la visibilité dans l’environnement de travail en présence de 1,2-propylène glycol en aérosol.
(c) A secondary limit of 5 mg/m3 (total dust) is recommended to deal with dusty operations where fibre counts are usually difficult to determine. Where both types of measurements are made simultaneously, the more restrictive limit should be used to assess the exposures.
(c) Une limite secondaire de 5 mg/m3 (poussières totales) est recommandée dans le cas d’activités dégageant de la poussière lorsque le dénombrement des fibres est habituellement difficile à effectuer. Lorsque les deux types de mesure sont effectués simultanément, il faut utiliser la limite la plus restrictive pour évaluer les expositions.
Règl. de l’Ont. 149/12, art. 2.
Voir : Règl. de l’Ont. 149/12, art. 2 et 3.
ANNEXE Abrogée : O. Reg. 491/09, s. 8.
MESURE DES CONCENTRATIONS DANS L’AIR ET CALCUL DE L’EXPOSITION
1. Les concentrations dans l’air d’un agent biologique ou chimique sont exprimées, selon le cas :
a) en parties par million de parties d’air par volume (ppm);
b) en milligrammes par mètre cube d’air (mg/m3);
c) en fibres par centimètre cube d’air (f/cc).
2. L’échantillonnage des concentrations dans l’air de l’agent biologique ou chimique n’est pas exigé pendant toute la durée de la journée ou de la semaine de travail si l’échantillonnage de l’air est représentatif des concentrations dans l’air de l’agent qui y est vraisemblablement présent pendant toute cette durée.
3. La méthode d’échantillonnage de l’air, le nombre et le volume des échantillons et les méthodes d’analyse de ceux-ci sont déterminés comme suit :
a) selon la nature des activités ou des procédés et les caractéristiques de l’agent biologique ou chimique;
b) conformément à la pratique usuelle de l’hygiène industrielle.
4. Il ne doit pas être tenu compte, dans le calcul des concentrations dans l’air de l’agent biologique ou chimique, du port ou de l’utilisation d’un équipement de protection individuelle.
5. L’exposition moyenne pondérée dans le temps à un agent biologique ou chimique au cours d’une journée ou d’une semaine de travail est calculée de la façon suivante :
1. L’exposition quotidienne ou hebdomadaire cumulative est calculée à l’aide de la formule suivante :
C1 est la concentration mesurée dans un échantillon d’air,
T1 est la durée totale en heures de l’exposition présumée du travailleur à la concentration C1 au cours d’une journée ou d’une semaine de travail.
2. L’exposition moyenne pondérée dans le temps est calculée en divisant l’exposition quotidienne cumulative par huit et l’exposition hebdomadaire cumulative par 40 respectivement.
6. Les expositions à court terme à l’agent biologique ou chimique pendant toute période de 15 minutes sont calculées à partir d’un seul échantillon ou à partir de la moyenne pondérée dans le temps d’échantillons prélevés séquentiellement pendant cette période.
7. Pour les mélanges d’agents chimiques présents dans l’air qui exercent un effet additif sur la santé, si les résultats d’analyses portant sur les agents individuels présents dans l’air sont disponibles, il faut employer la formule suivante, sous réserve de l’article 8 de la présente annexe :
[(C1/L1) + (C2/L2) + … + (Cn/Ln)] ꞊ E
C1, C2, ... , Cn sont les concentrations des agents individuels mesurées dans l’échantillon d’air,
L1, L2, ... , Ln sont les limites d’exposition respectives pour les agents déterminées conformément aux règles énoncées à l’article 4 du Règlement,
la somme de ces ratios, E, ne doit pas dépasser 1.
8. Si les agents contenus dans les mélanges d’agents chimiques présents dans l’air exercent un effet substantiellement différent sur la santé :
i. l’article 7 de la présente annexe ne s’applique pas,
ii. l’exposition à chaque agent est calculée indépendamment.