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Timestamp: 2016-10-24 03:34:59+00:00
Document Index: 18736174

Matched Legal Cases: ['art. 197', 'art. 197', 'art. 269', 'art. 273', 'ATF ', 'art. 197', 'art. 197', 'art.197', 'art. 197', 'art. 197', 'ATF ', 'ATF ']

6S.497/2005 (21.03.2006)
pourvoi en nullit� contre l'arr�t de la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre p�nale, du 21 novembre 2005.
X.________ travaillait depuis 2002 comme biblioth�caire principal au Conservatoire et Jardin botanique de la ville de Gen�ve. Le 20 ao�t 2003, alors que X.________ �tait en vacances, une aide-biblioth�caire a �t� charg�e de travailler sur son poste informatique et a constat� la pr�sence d'ic�nes dont l'une repr�sentait une silhouette de femme. Ayant cliqu� sur une de ces ic�nes, elle a �t� confront�e � un film montrant une sc�ne de sodomie. Elle a aussit�t ferm� le fichier et a contact� son sup�rieur.
Dans le cadre de l'enqu�te men�e par la ville de Gen�ve, il a �t� trouv� sur le disque dur de l'ordinateur de X.________ deux fichiers Word contenant chacun une photo. Sur la premi�re, provenant du site "PedoLove.com", figuraient deux fillettes nues, dont l'une a les jambes largement �cart�es, laissant voir son sexe au premier plan. Sur la seconde photographie, provenant du site "Lolitas Heaven", on voit une petite fille enti�rement nue, au regard suggestif, couch�e sur le dos, son sexe au premier plan, bien que ferm�. X.________ a admis avoir t�l�charg� une dizaine d'images du m�me type, qu'il avait effac�es, � l'exception des deux photos retrouv�es sur son poste, qu'il avait "b�tement" enregistr�es sous format Word.
Il a soutenu que des fen�tres de sites �rotiques �taient venues s'ouvrir sur son �cran d'ordinateur, au gr� des consultations de tels sites auxquelles il se livrait durant ses temps de pause sur son lieu de travail. Il a toujours affirm� avoir t�l�charg� de telles images exclusivement pour des raisons esth�tiques, sans �prouver de satisfaction sexuelle.
Par jugement du 14 juin 2005, le Tribunal de police de Gen�ve a reconnu X.________ coupable de pornographie (art. 197 ch. 3 CP) et l'a condamn� � trois mois d'emprisonnement avec sursis, la dur�e du d�lai d'�preuve �tant fix�e � cinq ans.
Par arr�t du 21 novembre 2005 rendu sur appel de X.________, la Chambre p�nale de la Cour de justice genevoise a confirm� le premier jugement sauf en ce qui concerne la dur�e du d�lai d'�preuve accompagnant le sursis, qu'elle a ramen�e � 3 ans.
X.________ se pourvoit en nullit� au Tribunal f�d�ral contre cet arr�t. Invoquant une violation de l'art. 197 CP, il conclut, avec suite de frais et d�pens, � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour qu'elle statue � nouveau.
Saisi d'un pourvoi en nullit�, le Tribunal f�d�ral contr�le l'application du droit f�d�ral (art. 269 PPF) sur la base d'un �tat de fait d�finitivement arr�t� par l'autorit� cantonale (cf. art. 273 al. 1 let. b et 277bis al. 1 PPF). Le raisonnement juridique doit donc �tre men� sur la base des faits retenus dans la d�cision attaqu�e, dont le recourant ne peut s'�carter sous peine d'irrecevabilit� (ATF 126 IV 65 consid. 1 p. 66/67).
Le recourant conteste s'�tre rendu coupable de pornographie au sens de l'art. 197 CP. Selon lui, les images incrimin�es n'avaient pas comme contenu des actes d'ordre sexuel avec des enfants.
Conform�ment � l'art. 197 ch. 3 CP, celui qui aura fabriqu�, import�, pris en d�p�t, mis en circulation, promu, expos�, offert, montr�, rendu accessibles ou mis � disposition des objets ou repr�sentations pornographiques, ayant comme contenu notamment des actes d'ordre sexuel avec des enfants, sera puni de l'emprisonnement ou de l'amende. L'art.197 ch. 3bis CP, entr� en vigueur le 1er avril 2002, punit la simple possession de pornographie dure, au sens de l'art. 197 ch. 3 CP, dans les cas les plus graves, soit lorsqu'elle implique des enfants ou des repr�sentations de comportements sexuels empreints de violence (cf. FF 2000 p. 2770 ss). Cette derni�re disposition reprend la notion de pornographie enfantine figurant au ch. 3 de l'art. 197 CP, ce que ne conteste d'ailleurs pas le recourant.
Selon la jurisprudence, ne sont consid�r�s comme des actes d'ordre sexuel avec des enfants au sens de cette derni�re disposition que des comportements qui ont objectivement une connotation sexuelle (ATF 131 IV 64 consid. 11.2, p. 74; 125 IV 58 consid. 3b et les r�f�rences cit�es). Le Tribunal f�d�ral a d�j� eu l'occasion de pr�ciser que celui qui photographie un enfant dont les parties g�nitales sont d�nud�es dans une position qui, compte tenu des circonstances, est objectivement de nature � provoquer une certaine excitation sexuelle, l'induit � commettre un acte d'ordre sexuel, m�me si l'auteur ne ressent aucune excitation sexuelle et si l'enfant ne per�oit pas la port�e sexuelle de son comportement. On ne saurait en revanche consid�rer comme pornographiques des photos de nus lorsqu'il n'appara�t pas que l'auteur ait exerc� une quelconque influence sur l'enfant au moment de la prise de vue, comme par exemple s'agissant d'instantan�s tir�s sur une plage ou dans une piscine. Cela demeure vrai m�me si les images sont ensuite utilis�es dans un but d'excitation sexuelle (ATF 131 IV 64 consid. 11.2, p. 75 et les r�f�rences cit�es).
En l'esp�ce, il ressort des faits constat�s par l'autorit� cantonale, dont le recourant n'est pas admis � s'�carter, que les photos incrimin�es proviennent de sites aux noms tr�s �vocateurs, savoir PedoLove.com et Lolitas Heaven. L'une repr�sente des petites filles enti�rement nues, le sexe au premier plan, alors que l'autre montre une petite fille enti�rement nue, au regard suggestif, couch�e sur le dos, et dont le sexe, bien que ferm�, est expos� au premier plan. Il a �galement �t� admis que ces photos ont incontestablement pour but d'exciter sexuellement celui qui les regarde. Les photographies litigieuses, prises dans des endroits et conditions qui ne sont pas connus, mais figurant sur des sites aux noms tr�s r�v�lateurs et largement diffus�es, montrant en gros plan les organes g�nitaux de jeunes enfants dans des poses lascives sont, contrairement � ce que pr�tend le recourant, objectivement de nature � provoquer une certaine excitation sexuelle. Sur l'une d'elles, la connotation sexuelle est encore accentu�e par le fait qu'une des fillettes a les jambes largement �cart�es. De telles photographies ont bien pour contenu des actes d'ordre sexuel avec des enfants et tombent donc sous le coup de la pornographie impliquant des enfants dont la possession est interdite. En l'admettant, l'autorit� cantonale n'a pas viol� le droit f�d�ral.
Le pourvoi doit par cons�quent �tre rejet� et les frais judiciaires mis � la charge du recourant qui succombe.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie au mandataire du recourant, au Procureur g�n�ral et � la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre p�nale.