Source: https://forum-juridique.net-iris.fr/immobilier/320963-barriere-parking-rabattable-endommagee.html
Timestamp: 2019-10-22 11:55:04+00:00
Document Index: 289513633

Matched Legal Cases: ['arrêt ', "l'article 1", "l'article 1", "l'article 2", "l'article 2", "l'article 2", "l'article 2"]

Copropriété, Syndic et ASL Barrière de parking rabattable endommagée
Discussion : Barrière de parking rabattable endommagée
06/06/2015, 23h35 #1
Je suis propriétaire d'un emplacement de parking dans une copropriété sécurisée par un portail électronique.
Lassée d'avoir ma place de parking régulièrement squattée, j'ai donc fait posé jeudi dernier une barrière de parking rabattable sur mon emplacement et j'en ai informé le syndic.
Aujourd'hui, je constate que cette barrière a été endommagée, rendue ainsi inutilisable, par un véhicule dont le conducteur n'a pas laissé ses coordonnées.
Ma question est la suivante : est-ce bien l'assurance de la copropriété qui doit prendre en charge le remplacement de ma barrière de parking ?
07/06/2015, 09h18 #2
Est ce que votre règlement de copropriété ou une décision d'assemblée générale vous autorisait à poser cet élément (notamment à le fixer)?
07/06/2015, 09h48 #3
Il existait déjà sur certains emplacement de parking des barrières rabattables ; celle que j'ai fait installé est identique à celles déjà existantes à d'autres emplacements.
J'ai informé le syndic de la pose de la barrière sur mon emplacement dont voici la teneur :
"Par la présente, je vous informe que n'ayant pas la garantie d'accéder à mon emplacement tel qu'il m'a été alloué à toute heure du jour et de la nuit et ce, 24h/24 et 365j par an, je me vois contrainte de faire installer une barrière de parking.
Il n'y a pas une journée où je dois demander à une personne de quitter mon emplacement, encore hier soir au nouveau locataire de l'appartement 37.
Outre que l'installation d'une barrière de parking sur l'emplacement dont je suis propriétaire n'est pas soumise à l'autorisation de l'A.G. ; cette barrière de parking est conforme à celles déjà installées dans la résidence."
Je n'ai eu aucune objection du syndic suite à ce mail du 10 mai 2015 ni lors de sa visite le 22 mai 2015.
De plus, en recherchant dans la jurisprudence, j'ai trouvé un arrêt de
Cour de Cassation, Chambre civile 3, du 19 novembre 1997, 95-20.079, Publié au bulletin | Legifrance
Publication : Bulletin 1997 III N° 206 p. 139
Décision attaquée : Cour d'appel de Versailles , du 29 juin 1995
Titrages et résumés : COPROPRIETE - Parties communes - Usage - Droit de jouissance exclusive - Modalités - Emplacement de stationnement - Dispositif d'ancrage n'affectant pas le sol commun - Autorisation syndicale - Nécessité (non) .
Dernière modification par annaig56 ; 07/06/2015 à 09h49. Motif: erreur
07/06/2015, 13h58 #4
Hormis le problème d'accord de l'AG pour poser cette barrière, je ne vois pas trop pourquoi ce serait à l'assurance du syndicat de prendre en charge ce sinistre?
L'assurance du SDC prend en charge les sinistres sur les parties communes ou les éléments d'équipement commun. Ou ceux occasionnées PAR des parties communes ou équipements communs. A mon sens, elle n'a pas plus à prendre en charge votre sinistre qu'elle n'aurait à prendre en charge les dégâts occasionnées par quelqu'un qui défonce votre porte palière ou votre fenêtre..
A moins que dans votre RC ces barrières soient réputées être des équipements "communs", ce qui serait surprenant, car alors vous n'auriez pas eu à la poser à vos frais....
Dernière modification par Ermeline ; 07/06/2015 à 14h02.
07/06/2015, 15h43 #5
L'assurance de la copropriété - Assurance : la prise en charge des sinistres de la copropriété 1 | De Particulier à Particulier - PAP
Il arrive effectivement que les assurances de copro couvrent aussi les parties privatives (sans que ce soit obligatoire), mais vous avez normalement aussi une assurance, donc commencez par la vôtre...
Sachant que si chacun des copros essaye de faire jouer l'assurance de l'immeuble pour des sinistres privatifs avant même de faire jouer la sienne propre, le résultat des courses c'est l'explosion de la prime...
Dernière modification par Ermeline ; 07/06/2015 à 15h47.
07/06/2015, 23h20 #6
commencez par la vôtre...
Oui sauf qu'il y a des conventions Tous les dommages immobilier (privatif ou commun) doivent être pris en charge par l'assureur immeuble.
C'est à l'assureur immeuble d'intervenir. En cas d'insuffisance ou défaut de garantie, vous ferez appel à votre assureur (c'est également le cas pour la prise en charge de la franchise immeuble qui est bien plus importante que la franchise de votre propre contrat).
Dernière modification par Himawari ; 07/06/2015 à 23h22.
08/06/2015, 00h05 #7
Parce que chez nous on a du assumer un sinistre (incendie, électricité privative défectueuse, dégâts privatifs de la locataire) parce que le proprio (bailleur) n'avait pas d'assurance. J'ai pas fouillé, mais ce qu'on nous a dit c'est que c'était parce qu'il avait pas d'assurance qu'on a du l'assumer sur celle de la copro...
Notre prime a doublé...
Et quand j'ai eu une DDE origine privative avec ma voisine , j'ai jamais fait appel à l'assurance de l'immeuble, et elle non plus, et jamais vu passer son indemnisation dans la compta de l'immeuble, (que j'épluche pourtant très soigneusement) pourtant elle m'a dit l'avoir eue..
Après, qu'est-ce qu'un dommage immobilier ? Un portail en est un?
Dernière modification par Ermeline ; 08/06/2015 à 00h21.
08/06/2015, 06h47 #8
Ce dispositif étant privatif sur un emplacement soit privatif, soit à jouissance privative, les dommages subis par celui ci sont remboursables par l'auteur du"sinistre", soit par l'assureur du corporpiétaire si ce dernier a une telle garantie.
En aucune façon, l'assurance de l'immeuble n'intervient sur ce type de sinistre entre 2 personnes
OxY69 : de quelle convention parlez vous ? une telle barrière n'est pas un dommage immobilier, mais mobilier....
08/06/2015, 18h01 #9
Une barrière est un bien immeuble ... !
Un bien immeuble, classé comme « immeuble », constitue une catégorie de biens caractérisé par le fait qu'il ne peut être déplacé (sol, arbre, bâtiment, composante fixée de façon permanente…).
La "Convention d’indemnisation des dommages aux parties immobilières et aux embellissements dans la copropriété" trouve application".
Je redis que ces dommages doivent faire l'objet d'une déclaration à l'assureur immeuble.
Cette convention apporte une solution au cumul d'assurances de choses entre le contrat de la copropriété
et les contrats souscrits individuellement par les copropriétaires pour les sinistres survenant dans les immeubles
en copropriété, en matière d’incendie et risques divers.
Les recours en responsabilité doivent s'exercer selon les règles de droit commun et la gestion des
éventuels cumuls d'assurances de responsabilité peut relever de la convention concernant les assurances
Les conditions qui doivent être réunies pour l'application de la convention sont précisées à l'article 1.
Certaines d'entre elles appellent les commentaires suivants :
ð il convient de distinguer deux types d'ensembles immobiliers :
Ÿ les "immeubles en copropriété" stricto sensu, c'est-à-dire, ceux dont la propriété est répartie,
entre plusieurs personnes, par lots comprenant chacun une partie privative et une quote-part de parties
communes (1). L'exemple type est celui de l'immeuble unique divisé par étages ou par appartements.
Dans ce cas, la convention fixe des règles pour l'indemnisation des dommages aux embellissements,
parties immobilières privatives et parties communes (voir ci-dessous).
Ÿ les "ensembles de pavillons" pour lesquels la division en lots n'est généralement pas homogène et
qui se distinguent de la copropriété classique par leur régime d'appropriation du sol puisque ces ensembles
comportent une partie privative (le pavillon et le terrain sur lequel il est construit, par
exemple) faisant l'objet de droits de propriétés privatifs, à côté de terrains, aménagements ou services
à usage collectif.
La convention ne s'applique pas pour la prise en charge des dommages aux embellissements et aux
parties immobilières privatives de ce type d'ensembles immobiliers dont les éventuels cumuls d'assurances
relèvent de la convention générale.
En revanche, la présente convention traite de l'indemnisation des dommages aux parties communes
de ces ensembles.
seuls les embellissements et les parties immobilières sont concernées par cette convention.
ð cette convention ne vise que les locaux à usage d'habitation et les locaux à usage mixte répondant
à certaines conditions précisées à l'article 1.12.
Pour les locaux à usage professionnel, qui sont exclus de la convention, le cumul d'assurances
sur les embellissements et sur les parties immobilières entre le contrat de la copropriété et celui des
copropriétaires doit être traité selon les règles prévues par la convention concernant les assurances
Les parties immobilières privatives
L'assureur de la copropriété prend en charge les "parties immobilières privatives" qui comprennent :
Ÿ les biens purement immobiliers du copropriétaire occupant qui ne sont pas visés dans la définition
conventionnelle des embellissements ;
Ÿ les aménagements qui ont été exécutés par le copropriétaire non occupant ou qui sont devenus sa
propriété bien qu'ayant été exécutés par le locataire (voir supra).
ð Les parties communes
1.1 Entrent dans le champ d'application
de la convention, les sinistres :
1.11 causés par l'un des événements suivants
Ÿ incendie, explosion, foudre et risques
annexes (tempêtes, grêle,
neige, catastrophes naturelles, choc
de véhicules, attentats, ...), bris de
Ÿ dégâts des eaux, vol et actes de
vandalisme, lorsque les conventions
CIDRE, CIDE COP, DETERIORATIONS
APRES VOL ne sont pas applicables.
aux contrats d’assurance
Pour l'application de la convention, il convient
d'admettre :
3.1 que tout contrat de copropriétaire occupant,
de locataire ou de tout autre
occupant est réputé garantir, au titre et
dans la limite des biens mobiliers, les
"embellissements" définis à l'article 2.1
3.2 que tout contrat souscrit par la copropriété
est réputé garantir, au titre et
dans la limite des biens immobiliers,
les "parties immobilières privatives" définies
à l'article 2.2
---------- Message ajouté à 18h01 ---------- Précédent message à 18h00 ----------
Vous affirmez à tort ...
Dernière modification par Himawari ; 08/06/2015 à 18h05.
08/06/2015, 19h29 #10
un bien mobilier est un bien mobile que l'on peut déplacer (à mon avis, la barrière fixée avec 4 vis en fait partie)
un bien immobilier est un bien qui fait partie de la structure du bâtiment
un bien immobilier par destination est un bien solidaire de la structure (ce qui n'est pas à mon avis, le cas de cette barrière)
Quant à cette convention dont vous citez des extraits, je suis curieux d'en connaitre la référence, merci....
si vous faites allusion à cette convention :
http://www.tenantslife.com/pdf/franc.../convcopro.pdf
le préambule dit ceci :"Preambule
La présente convention s'applique aux contrats d'assurances de choses mis en jeu pour l'indemnisation des dommages aux parties immobilières et aux embellissements d'une copropriété. "
"4.1 - l'assureur garantissant les biens mobiliers du copropriétaire occupant lésé prend en charge:
4.11 - les dommages aux embellissements définis à l'article 2.11 Si la garantie mobilière du contrat
du copropriétaire occupant est insuffisante pour permettre l'indemnisation des embellissements et si
ce contrat comporte, par ailleurs, une garantie immobilière· sans exclusion expresse des
embellissements·. l'insuffisance sur embellissements est prise en charge par l'assureur de ce
copropriétaire au titre de la garantie immobilière.
4.12 - les dommages aux parties immobilières privatives définies à l'article 2.21. dans les conditions
et limites de sa garantie, en complément du contrat de la copropriété en cas d'insuffisance de celuici."
Pour ma part, je reste sur ma position, c'est à l'assureur du copro à qui appartient cette barrière privative de traiter ce problème, voir avec l'assurance auto du tiers en cause (s'il est connu).
08/06/2015, 19h38 #11
Envoyé par annaig56
Je suis propriétaire d'un emplacement de parking dans une copropriété
Je reste aussi sur ma position
---------- Message ajouté à 19h32 ---------- Précédent message à 19h31 ----------
Les assureurs la connaissent, et nous experts la connaissons aussi puisque ce sont les conventions du recueil FFSA (pour vous répondre) qui définissent les prises en charge. Son titre ayant été cité supra.
---------- Message ajouté à 19h33 ---------- Précédent message à 19h32 ----------
La destination qui lui est portée en fait un bien immeuble ! Elle est bien destinée à rester à demeure ...
---------- Message ajouté à 19h38 ---------- Précédent message à 19h33 ----------
Un portail en est un?
Oui ca en est un. Quand bien même il est démontable et transportable ( rambouillet )
Dernière modification par Himawari ; 08/06/2015 à 19h39.
08/06/2015, 19h46 #12
Je pense qu'il y a une confusion sur le terme barrière : il ne s'agit pas d'une barrière sur partie commune qui ferme l'accès à l'ensemble des parkings de la copropriété, mais il s'agit d'un arceau sur une place de parking. Cela n'étant pas un équipement général sur toute la copropriété, mais un équipement privé que chaque propriétaire de place de parking installe ou pas selon son choix, il est surprenant que la réparation de cet accessoire privé soit à la charge de l'assurance de la copropriété (donc de la copropriété s'il y a une franchise d'assurance) ?
08/06/2015, 19h52 #13
il est surprenant que la réparation de cet accessoire privé soit à la charge de l'assurance de la copropriété (donc de la copropriété s'il y a une franchise d'assurance) ?
Il n'y a pas de confusion j'ai bien compris qu'il s'agit d'une barrière à usage exclusif du propriétaire dont la barrière "ferme" la place.
Non ce n'est pas surprenant !!! C'est conventionnel ! Tout comme le parquet lors d'un dégât des eaux, ou le carrelage chez un propriétaire !
Aussi privatif sont-ils : ce sont des dommages immobilier qui sont indemnisés par l'assureur IMMEUBLE.
En cas de franchise importante; le contrat du propriétaire est la pour venir "combler" l'insuffisance ou le défaut de garantie de l'immeuble.
Aie Mac ? Help ?
Dernière modification par Himawari ; 08/06/2015 à 19h57.
09/06/2015, 07h15 #14
Pour moi, pas de pb, j'avis bien compris comme un arceau.
Pour moi, cet arceau a le même régime qu'un meuble de cuisine accroché au mur.... "mobilier".
Dernière modification par rambouillet ; 09/06/2015 à 07h16.
09/06/2015, 10h18 #15
Le raisonnement de Rambouillet me semble logique, mais si on regarde le code civil, faudrait me semble-t-il savoir comment est fixée cette barrière pour savoir si elle est "meuble", ou "immeuble"...
Et aussi, dans le cas où elle est scellée, a peut-être son importance le fait que le sol appartient au SDC, mais que ça n'est pas le SDC (donc le propriétaire) qui a décidé d'installer cette barrière ?
Dernière modification par Ermeline ; 09/06/2015 à 10h24.
09/06/2015, 10h55 #16
en général, ces arceaux sont fixées par 12 vis dans le sol, mais si annaig56 a scellé c'est différent......
Je prends un autre exemple bien connu en urbanisme : un véranda avec fondations scellée est un bien "immeuble" car scellée ; si au contraire elle est seulement vissée sur un terrasse, elle est donc démontable, ce n'est pas une construction car c'est du mobilier, idem pour les garages...
09/06/2015, 11h03 #17
Alors pour couper court, disons que LES ASSUREURS (puisque c'est bien d'eux qu'on parle ici) entre eux considèrent le bien immeuble
Tout comme le parquet stratifié (qui en pose flottante est un meuble transportable mais qui est considéré immeuble par les conventions).
Dernière modification par Himawari ; 09/06/2015 à 11h07.
09/06/2015, 11h31 #18
et pour couper encore plus court, il y a déjà un forum spécialiste dans ce genre de récriminations; il n'est pas utile que les méconnaissants qui y professent colportent ici leurs idées reçues.
Je prends un autre exemple bien connu en urbanisme
09/06/2015, 12h04 #19
Merci les conventions, au vu du nombre de sinistres chez nous, notre prime a pas fini d'exploser...
---------- Message ajouté à 12h04 ---------- Précédent message à 11h55 ----------
J'ai juste une question. Si j'ai bien compris, il n'est pas obligatoire pour le SDC d'assurer les parties privatives.
Si le SDC n'assure pas les parties privatives, quelles peuvent être les conséquences ? Il doit quand même payer, et de sa poche ?
Si la réponse est trop longue ou trop compliquée... dites moi, c'est pas grave, je me résignerai à ne plus me soucier de cette histoire d'assurance... qui en arrive chez nous, à force de "conventions" à nous coûter autant que le syndic..
Dernière modification par Ermeline ; 09/06/2015 à 12h07.
09/06/2015, 12h09 #20
?? un texte pour étayer ça ?
09/06/2015, 16h22 #21
[/COLOR]J'ai juste une question. Si j'ai bien compris, il n'est pas obligatoire pour le SDC d'assurer les parties privatives.
On ne demande pas son avis. Les contrats immeuble assurent les parties immobilières privatives
Cela va changer, de nouvelles convention sont en cours de rédaction.
09/06/2015, 19h19 #22
Bon, quand ce sera fait, envoyez un petit message par ici... si on pouvait arrêter de prendre en charge les dégâts dont le SDC n'est pas responsable (et même pas touché...)... on en a déjà assez avec ceux dont le SDC est responsable..
09/06/2015, 20h06 #23
Cela fait 3 ans que la sortie de cette convention est reportée ... Personnellement je l'a voyais cette année mais visiblement ca ne sera pas le cas.
09/06/2015, 20h09 #24
10/06/2015, 11h55 #25
je l'a voyais cette année mais visiblement ca ne sera pas le cas.
aux derniers échos que l'en ai eu, ce n'est pas près de sortir.
ce qui n'est pas un mal si les couenneries proposées dont j'ai eu écho étaient officialisées.
si on pouvait arrêter de prendre en charge les dégâts dont le SDC n'est pas responsable (et même pas touché...)... on en a déjà assez avec ceux dont le SDC est responsable..
j'aime bien le "on"…
c'est le même "on" des locataires qui en ont plein les bottes de voir leur assureur les virer parce que "on" paye un peu trop souvent pour les dommages dans des copro pourries.
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Par moshpa dans le forum Rapports à la société
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