Source: http://hannover-wirtschaftsrecht.de/fr/anwalt/der-beweis-fuer-die-anzahl-der-uebergebenen-frachtstuecke-kann-auch-durch-eine-vom-frachtfuehrer-ausgestellte-empfangsbestaetigung-uebernahmequittung-gefuehrt-werden/
Timestamp: 2017-12-11 21:16:45+00:00
Document Index: 173010067

Matched Legal Cases: ['§ 435', '§ 416', '§ 86', '§ 425', '§ 425', '§ 559', '§ 286', 'art. 5', '§ 416', '§ 368', '§ 286', '§ 416', '§ 242', '§ 428', '§ 435', '§ 435', 'arrêt ', '§ 254']

La preuve du nombre de marchandises transférées pouvez également par un certificat délivré par la réception de support (la réception de transfert) geführt werdenhorak Rechtsanwälte Fachanwälte-Kanzlei für Wirtschaftsrecht in Hannover | Horak avocats avocats cabinet d'avocats spécialisé en droit des affaires à Hanovre
CMR Art. 17 Abs. 1, Art. 29 Abs. 1; HGB § 435; §§ code civil 242 CD, 368; Code de procédure civile §§ 416, 440
Le I. Division civile de la Cour des oraux fédérale procédure poumon 22. Plus 2014 par les juges Prof. Dr. Büscher, Prof. Dr. Schaffert, Dr. Cuisinier, Dr. Löffler et le juge Dr. Schwonke
Sur les révisions de la requérante et son intervenant le jugement est le 5. Civil Division de l'Oberlandesgericht Frankfurt am Main à partir 24. Plus 2013 annulé.
L'affaire est pour une nouvelle audience et la décision, aussi sur le coût de la procédure de révision, renvoyée à la Berufungsge-rapport.
Le demandeur de son argument leader assureurs maritimes de la W. C. Il. GmbH, dont le siège est dans H. (ci-après: Les assurés- jument). Ce commandé son temps dans un. défendeurs résidents, entre autres, avec le transport de deux jeux de trois kilogrammes boplatin de voitures par camion à un coût fixe de H. U. en Autriche. La valeur du paquet était après la liste de colisage chaque 86.000 €.
Avec la mise en œuvre de transport de porter l'intervenant le requérant dans H. à A. chargé le défendeur de son armée Helfe- aussi. Sur l'après-midi 4. Août 2010 Al employé Belud. le différend- intervenant à la requérante que fourni par l'intervenant le camion défendeur une variété de forfaits. Les programmes individuels détectés l'employé Al. avec un scanner à main. Il se agit notamment des deux parcelles de police avec le carboplatine. Au cours de l'opération de chargement, le chauffeur se est arrêté l'intervenant le défendeur K. le leader- maison de camions sur. Par la suite, les employés de l'intervenant le demandeur et le conducteur de l'intervenant le défendeur est allé au bureau de La-gers. Le conducteur de l'intervenant le défendeur lui a attiré il pré-conçus liste de colisage, sur les deux parcelles ont été répertoriés avec le carboplatine, sous la rubrique “Obtenu ci-dessus montrent” à partir de. Le conducteur a alors obtenu le connaissement et un joint pour le montage sur les camions, l'intervenant le requérant avait été demandé par le défendeur disponibles. Le conducteur du camion fermé précédemment et entra le voyage à A. un. Quand il plombé le camion chargé, ne est pas fixe- sur. Lorsque le camion est déchargé dans le camp de la partie défenderesse dans A. manqué une du paquet avec le carboplatine.
La requérante a déclaré, deux paquets de carboplatine ont été chargés sur le camion l'intervenant le défendeur. Chacun des paquets ont une valeur de 77.180,54 Eu €. Vous avez l'assurance de-rungsnehmerin dommages causés après déduction d'une franchise de 2.500 € réglementé.
Le demandeur a le défendeur à payer 77.180,54 € pris ensemble avec intérêt réclamation, tandis que le paiement alternatif d'un montant de 2.500 € a demandé à la police.
Le tribunal de district a rejeté l'action (LG Hanau, Arrêt du 23. Plus 2012 5 Le 72/11, juris). Toutefois, le requérant et son Streithel-ferin ont fait appel, qui a été rejetée par la Cour d'appel (OLG Francfort, TRANSPR 2013, 341 = RdTW 2014, 204). Avec la Berufungsge-approuvé par le rapport d'audit, demander leur rejet de la défenderesse et son armée secouriste, poursuivre le requérant et son intervenant le Klagean exigeant plus.
Je. La Cour d'appel a examiné la Schadensersatzan réclamation présumée du demandeur subrogé dans les droits du preneur infondées. Il a exécuté:
Le requérant n'a pas démontré, que se perdre parcelle a été acquise par le défendeur. La preuve ne se pose pas, que l'employé Al. l'intervenant le requérant avait chargé l'élément de fret sur le camion, et que ce était à la fin de La-devorgangs encore là. Le signe-off de la liste de chargement par le conducteur K. sous la rubrique “Obtenu ci-dessus montrent” ne ont aucune valeur probante. Elle ne était pas en litige sans connaissance du conducteur de l'ensemble de l'emploi de charge, donc “aveugle” a lieu. Le déposant peut, en raison de la pilote signé de la liste de chargement nécessite pas, que le défendeur doit être traitée comme, comme se ils avaient pris le paquet. L'actif de l'intervenant le requérant dans le bureau du camp employés-terin savait, que la signature du pilote ne ont pas d'arrière-circuit admis à l'intégralité du chargement. Le ha pilote-
être dû contrôler le chargement de tous les documents en mains, et la plupart avaient les paquets peuvent inclure, ce aurait été inhabituel. Le défendeur doit également pas être contrecarré comportement contradictoire que le signe-off de la liste de chargement par le conducteur de leur intervenante. Le conducteur K. signer-off à tout ge légitime- créer, qui avait interdit de toute nouvelles inspections ou de mesures Siche-assurance à l'achèvement du chargement l'intervenant le requérant. Que l'intervenante le pilote de la requérante K. elle par la partie défenderesse aux États-- Outre Question joint ont quitté à cause de la signature de la liste de colisage à votre disposition, n'a été ni soutenu ni du Pour-peuplements visible.
II. Les actions contre ces attaques évaluation des révisions à la requérante et son succès d'intervenant. Avec la Cour d'appel sur guidée raisonnement peut selon § 86 Abs. 1 SG sur le demandeur revendication überge-gangener des dommages par le preneur de la manière. 17 Abs. 1 CMR ne sera pas refusée.
1. La Cour d'appel a eu raison de les considérer, que sur les instructions données par l'assuré afin de transporter les Provi-tions de la Convention relative au contrat pour le transport routier de marchandises international (CMR) en vigueur. Les dispositions de la CMR par type. 1 Abs. 1 de la Convention à tout contrat pour le transport de marchandises par route dans les véhicules, lorsque le lieu de la prise en charge des marchandises et le lieu prévu pour la livraison sont situés dans deux dif-férentes Unis, dont l'un au moins est un État partie. En cas de contestation, le matériel doit être transporté par camion à partir de H. U. in Österreich être- être encouragé. L'Allemagne et l'Autriche sont parmi les Etats--
États parties à la CMR. Les conditions d'application de l'article. 1 Abs. 1 CMR sont ainsi remplies.
2. Conformément à l'article. 17 Abs. 1 CMR est responsable envers le transporteur pour la perte de la marchandise, sauf si la perte entre la date d'acquisition des biens et le temps de livraison produit. L'acquisition nécessite, que le transporteur volontairement lui-même ou par ses agents en raison d'un contrat de fret plus-commune donne la propriété directe ou indirecte des marchandises à transporter (VGL. au § 425 HGB BGH, Arrêt du 12. Janvier 2012 – I ZR 214/10, TRANSPR 2012, 107 Rn. 13 = VersR 2013, 251; à taper. 17 CMR Koller, Transportrecht, 8. Ed, Art. 17 CMR Rn. 4; Thume dans Thume, CMR, 3. Ed, Art. 17 Rn. 18; Boesche dans Ebenroth / Boujong / Joost / Strohn, HGB, 2. Ed, Art. 17 CMR Rn. 9). L'acquisition est également assujettie à la volonté des Absen-DÉLINQUANTS, abandonner le pouvoir de disposer de la cargaison, et de la volonté du transporteur, de prendre le contrôle de celui-ci (Thume précité, Art. 17 Rn. 18).
une) Certes, la Cour d'appel qui est supposé, que l'intervenante le défendeur la cargaison avec l'éruption de témoins Al. et K. au bureau de charge de l'intervenant à la requérante à la fin des opérations de chargement par le témoin Al. a pris. D'une acquisition au sens de l'article. 17 Abs. 1 CMR est supposé, si les travaux réalisés par les opérations de chargement expéditeur sont terminées et ferme le conducteur, ni détenir ou le matériau entre dans la soi-riche de la responsabilité du transporteur ou de ses agents, que lui ou ses agents peut protéger contre les dommages (VGL. au § 425 HGB BGH, TRANSPR 2012, 107 Rn. 13). Ces conditions étaient présents au moment de l'achèvement des opérations de chargement. A ce moment, le conducteur était K. capable, la cargaison en fermant l'espace de chargement de la détérioration
préserver. Au lieu de cela, le véhicule qui a, au cours de la période, où il a visité le bureau de charge, laissé au repos ouverte, ne conduit pas à un changement dans le calendrier de la réception de la marchandise.
b) Le demandeur est darlegungsund chargée preuve pour l'acquisition de la parcelle en question avec le carboplatine (VGL. BGH, Arrêt du 24. Octobre 2002 I ZR 104/00, TRANSPR 2003, 156, 158 = NJWRR 2003, 754). En cas de litige, on peut supposer, que le requérant a conduit à son fardeau de preuve. Aucune objection sur le point comptable de vue juridique, al-lerdings l'évaluation par la Cour d'appel de la preuve (à II 2 c et d). Avec le succès de révision, mais soutient, que le défendeur à la confirmation du conducteur K. l'intervenant qui doit être tenir fermement (à II 2 et).
c) Sans réussite de l'audit conteste l'idée de Beru-Fung Cour, en raison des déclarations de la preuve des témoins était pas, que le paquet en question carboplatine passé sur le camion-wor était le.
aa) Le tribunal de district a le témoignage du témoin Al. , il avait amené les deux parcelles de l'assuré de la voûte, sur le camion témoin K. chargé et il numérisée, pas cru. La Cour d'appel, a répété la preuve partiellement, déclaré, la preuve ne se pose pas, que le témoin Al. l'élément de fret a été chargé sur le véhicule de transport et que ce est à la fin du processus de charge encore là. Il ne peut pas être exclu avec coffre-fort suffisante, que le témoin Al. Bien enregistrée le paquet avec l'intention malhonnête avec le dispositif de détection, mais ensuite je ai soit pas chargé ou déchargé à nouveau. Aussi
est-il possible, que le témoin K. le paquet a réussi à la page. Un accès des tiers ne peut être exclue, Après le camion jusqu'au retour des témoins K. a été ouvert au bureau de charge.
bb) La preuve de la cour ci-dessous ne montre pas de révisions et légalement erreur significative. La preuve est, en principe, pour le tribunal de première instance, sur ses conclusions, la Cour d'appel conformément au § 559 Abs. 2 ZPO est liée. La cour d'appel ne peut überprü-fen, si le juge de première instance, selon le commandement de la § 286 Abs. 1 Code de procédure civile a abordé exhaustive et cohérente avec la matière de processus et les résultats de l'épreuve, Donc la preuve est complète et juridiquement possible et non pas contre la pensée, Nature- ou propositions empiriques contraire (BGH, Arrêt du 24. Juin 2009 – VIII ZR 150/08, BGHZ 181, 346 Rn. 30).
cc) La preuve de la Cour d'appel répond à ces exigences à-. L'audit allègue vain, que la cour d'appel ne avait-il pesé, celle employée pour l'intervenant le témoin de la requérante Al. Carboplatine ont connu; il savait donc, qu'il ne est pas la platine en métal précieux, mais ceux-ci étaient dangereux. En revanche, ce était le lombaire côté conducteur Reprenant là où K-. plutôt faire confiance, qu'il avait gardé les lettres paquets perdus précieux et à voler. Cette révision peut-être pas pénétrer donc, parce que le témoin Al. a explicitement exprimé dans son interrogatoire devant la Cour de district et la Cour d'appel, ne avoir pas connu, qui a été perdu dans le paquet Ge fahrgut.
d) La révision se engage en vain que l'appréciation de la Cour d'appel, la preuve de l'adoption du paquet en question ne est pas la K réception de transfert du pilote. sur la liste de chargement.
aa) Le demandeur ne peut contester se pose avec succès à la preuve de deviner par type. 9 Abs. 2 CMR nommé. En vertu de cette disposition est preuve prima facie à l'effet contraire, que le nombre de colis, leurs marques et numéros correspondaient avec les déclarations dans la lettre de voiture, si cela a-pas de réservation motivé du transporteur. Toutefois, cette preuve ne intervient que présomption, lorsque les dispositions de l'art. 5 et 6 Projet de loi correspondant CMR connaissement est présent (BGH, Arrêt du 9. Février 1979 – I ZR 67/77, NJW 1979, 2471 = VersR 1979, 466; Arrêt du 18. Janvier 2001 I ZR 256/98, TRANSPR 2001, 369 = NJW-RR 2001, 1253). Ce ne est pas le cas ici. La liste de chargement ne remplace pas la feuille de route.
Une responsabilité du défendeur ne peut être déterminée en relation avec le genre de dans. 8 CMR certaines obligations. Comme la révision elle-même a-subventions, constitue une violation de l'un des témoins K. aucune responsabilité contre ces obligations de la manière. 17 CMR (Koller, Droit des transports, précité, Art. 8 CMR Rn. 1 Mwn).
bb) La révision ne aide pas à la plainte de la réussite, la Cour d'appel avait la valeur probante du pilote K. incompris signé note sur la réception de l'envoi.
(1) Était- – comme ici – ni un connaissement, ni un connaissement-out, , La preuve du nombre de cargaison transféré à partir de ce genre de. 17 Abs. 1 Demandeurs CMR en principe par un certificat délivré par le transporteur ou son acquittement du pilote (la réception de transfert) être effectuée (BGH, TRANSPR 2003, 156, 158). La valeur probante-melle d'une telle reconnaissance est régie par § 416 Code de procédure civile. Leur preuves matérielles dépend, comme avec accusé de réception dans le sens
du § 368 BGB – sur les circonstances de chaque cas. Il est soumis à l'évaluation judiciaire exempt de preuves (§ 286 Code de procédure civile) et peut à travers chaque genbeweis Ge, à travers laquelle la satisfaction de la cour est secouée par leur exactitude de fond, être invalidé (BGH, TRANSPR 2003, 156; BGH, Arrêt du 4. Plus 2005 – I ZR 235/02, TRANSPR 2005, 403 = NJW-RR 2005, 1557). La preuve contraire ne est pas nécessaire (BGH, Arrêt du 13. Juillet 1979 – I ZR 153/77, Coupe du monde 1979, 1157). Une secousse de la preuve est concernée, lorsque l'accusé de réception contient des informations, l'apparente ou avérée n'a pas pu confirmer la sous-dessin (BGH, Arrêt du 7. Novembre 1985 I ZR 130/83, TRANSPR 1986, 53, 56 = VersR 1986, 287). En conséquence, la valeur probante d'un Empfangsquit-toung dans le doute ne concerne pas le contenu d'une transmission étanche (BGH, TRANSPR 2003, 156, 158).
(2) Le Signature du témoin K. a force probante. Il fournit la preuve complète pour la présentation de l'accusé de tendre Déclaration contenant-nen (§§ 416, 440 Abs. 2 Code de procédure civile). Que l'affirmation contenue dans la réception de transfert est épuisé à la satisfaction de précision ou de leur probante de la cour, doit apprécier le juge de première instance. Ce aucune erreur de droit en cas de litige dans la mesure saper.
(3) Actuellement voir fixe, que le conducteur K. pendant le processus de charge- gangs ne était pas présent et a signé la note sur la réception de l'envoi sans examiner le nombre de colis. Dans cette situation, il est irréprochable révision, si le juge de première instance ne était pas convaincu, le paquet en question est dans la garde du transporteur atteint ge-.
et) Contrairement à l'opinion de la cour d'appel, le défendeur doit, cependant, être tenu à la réception de transfert et ne peut pas compter sur le fait, le conducteur de leur intervenant le nombre de paquets sans vérification, pour ainsi dire “aveugle” reconnu.
aa) Si le transporteur ou une sœur lui Fulfillment commuté contrôlent le nombre de biens à l'adoption, il fait usage de la voie d'eau, mais aucune utilité, et il a toutefois reconnu leur numéro, il agit contrairement aux principes de bonne foi conformément au § 242 BGB contradictoires, quand il a plaidé tard, est la réception de transfert “aveugle” publié (VGL. OLG Hamm, TRANSPR 1992, 359, 360; OLG Karlsru-il, TRANSPR 2004, 468, 470; Bästlein / Bästlein, TRANSPR 2003, 413, 418). Dans un tel cas, la réception de transfert établit le réfutable Vermu-toung, que le nombre d'unités indiqué applique (VGL. BGH, Arrêt du 4. Plus 2005 I ZR 235/02, TRANSPR 2005, 403, 404 = VersR 2006, 573). Cette conclusion est l'importance, appartient à la réception de transfert dans le domaine des transports pour la confirmation de la réception de la marchandise. Signé par le transporteur, le récépissé de transfert, sans avoir à subir le nombre déclaré de commande possible, Il détient l'expéditeur re-régulièrement dépendent, sa part de sécuriser les preuves nécessaires pour l'acquisition de biens.
bb) En cas de litige, les conditions sont, en vertu de laquelle l'appel interjeté par l'accusé à la “aveugle” prouve signé la réception de transfert comme une violation de la bonne foi.
(1) La liste de chargement présenté en litige se compose de sept fortlau-Fend pages numérotées, dans le total 30 Les paquets avec chaque expéditeur
et le récepteur, Dimensions, Poids, Bon de livraison, Valeur de la marchandise, Le numéro de suivi et numéro de commande sont appelés. Sur la dernière page du nombre total de colis et le poids total est donné. Sur la première page ci-dessus sont situés sous le nom et l'adresse du demandeur, le nombre de voyages d'intervenant, la date, le nom du greffier et le télé-phone- et le numéro de fax. Juste en dessous de l'intervenant le demandeur a un timbre appliqué, sur la pré-imprimée sous la rubrique “Obtenu ci-dessus montrent” la date, la plaque d'immatriculation, la signature et le nom ont été indiquées en caractères d'imprimerie. Ce timbre peut être trouvé comme la marque d'entrées du témoin K. camion conduit, la signature du témoin et son nom en lettres moulées. En plus du tampon terminé le joint est dans un champ de notes manuscrites préimprimés.
Depuis la signature du pilote K. ci-dessous la tournée spécifiée- Nombre et cachet forme “Obtenu ci-dessus montrent” est monté, il a la fonction, de prendre en charge la responsabilité pour le niveau supérieur dans le texte court et compléter l'espace. La valeur probante de la sous-Ecriture alors reconnu le conducteur K Déclaration. , avoir reçu de l'intervenant le requérant un envoi à une visite particulière.
(2) Les témoins de K. la réception de transfert de matériel délivré contient la déclaration, qu'il totale 30 A forfaits prises. Ce hors-interprétation du Sénat peut se effectuer, il faut se attendre, compte tenu de la preuve abondante devant le tribunal de district et la répétition partielle des dépositions devant la Cour d'appel à ce jour aucun autre Stel-paiements durs. Après cela, la signature K du conducteur. plus d'informations sur la liste de colisage compilé par l'intervenant le requérant comme une recette pour le paquet perdu.
(3) Selon les conclusions de la Cour de district, sur la Berufungsur-partie a visé, ce était l'objet de l'intervenant le requérant, pour charger le camion, prendre-les paquets chargés en utilisant un dispositif de balayage à, correspondre les données lues avec la liste de colisage et vérifiez, si tous les paquets ont été scannés sur la liste de colisage. Dans ce cas, le témoin était Al. avec le chargement et le balayage, le témoin W. chargée de la balance des données transmises à partir du scanner avec la liste de chargement. L'intervenante le défendeur, pour le témoin K. travaillé, cependant, ne était pas responsable de la charge. Selon les conclusions de la cour d'appel du conducteur à la liste a été charger premières fois associés avec le modèle à la signature la note. Il ne était donc pas de revoir la liste d'emballage pendant le chargement sans leurs propres connaissements mesure. Mais le conducteur a eu l'occasion, pour observer le chargement ou après son achèvement avant la signature de la réception de transfert de vérifier au moins le nombre de colis. De cela, il n'a pas d'utilisation ge de décision et pourtant signé le reçu de transfert.
(4) De l'ensemble du comportement de l'intervenant le demandeur a obtenu, qu'il a pris la signature du pilote à l'occasion, de renoncer wei mesures de tere pour contrôler l'intégrité du programme et de veiller à aucune autre preuve de la livraison des marchandises. Elle tendit le conducteur les papiers de charge et le lui tendit demandé par le défendeur disponibles étanchéité pour sceller le camion. Sans Be-Long est dans ce contexte, que le personnel de l'intervenant le requérant ont connu le manque de contrôle du conducteur. Ce ne était pas leur travail, pour arrêter le pilote de mesures de contrôle. Le défendeur doit être tenu à l'ordre par la signature de la réception de transfert Vertrauenstatbe date. Même si le Übernahmequit-
tion a été signé sans contrôle, ils ont fondé la présomption réfutable pour l'acquisition de deux parcelles avec le carboplatine. Ces Ver-présomption n'a pas été réfutée le défendeur. Selon les conclusions de la Cour Beru-Fung ne est pas à clarifier, si le paquet en question a été adoptée par l'armée lisse-rin le défendeur.
3. La Cour d'appel se en alla dans le contexte d'un auxiliaire alors qu'il, que le défendeur ne est limitée que dans le montant de 25 Unités de facturation responsable. Qui ne résiste pas à un examen juridique de la vérification.
une) Pleine compensation – sur la restriction du type. 23 Abs. 3 CMR aussi – doit le défendeur ne, si les exigences de l'article. 29 CMR présente. Selon cette disposition, le transporteur ne peut invoquer les limitations de responsabilité, si le dommage a été causé intentionnellement ou par l'intention de la faute de pied d'égalité (Art. 29 Abs. 1 CMR). La même chose se applique, si ses serviteurs ou Verrich-toung camarades tombe tels qualifiée en faute (Art. 29 Abs. 2 Set 1 CMR).
Depuis, selon le entre la compagnie d'assurance et le transport type de contrat défendeur ge-connecté. 5 Abs. 1 l'RomIVO, qui est pertinente en cas de litige, Le droit allemand se applique, est dans le cadre de Type-hommes. 29 Abs. 1 CMR § supplémentaires 435 Pour utiliser le code de commerce allemand (BGH, Ur partie de 4. Juillet 2013 – I ZR 156/12, TRANSPR 2014, 146 Rn. 15 = RdTW 2014, 55). Selon cette disposition, le transporteur ne peut pas compter sur les limitations légales ou contractuelles de responsabilité, si le dommage est dû à un acte ou d'une omission, dont le transporteur ou au § 428 HGB personne mentionnée a fait intentionnellement ou sciemment frivole.
La condition de l'insouciance nécessite une violation très grave du devoir, dans lequel le transporteur, de ses préposés ou flagrantes sur les intérêts de sécurité de l'entrepreneur hinwegset-zen. L'exigence subjective de la conscience de la probabilité de perte est l'auteur intrusion de sa reconnaissance de comportement imprudent, il sera probablement une de dommages- (BGH, TRANSPR 2012, 107 Rn. 27). Quelles sont les précautions de sécurité à prendre par le transporteur, dépend des circonstances du cas d'espèce.
Le Sénat est constamment tenu hypothèse, qu'il est dans la manutention du fret, que celle en cause, est une zone-être particulièrement sensibles à endommager, doivent donc être organisés de façon, que généralement un- et la sortie des marchandises à contrôler, donc les ruptures de stock peuvent être tenues au début. Sans suffisante A- et les contrôles de sortie, serait normalement une comparaison physique du pa-pier- ou. Produit exigent contrôlé modérément, peut être une plus-vue fiable de course et sort de l'individu dans les stations de transfert- et la sortie des marchandises ne sont pas recueillies avec le résultat, que le dommage entrée ei-nes et la zone de dégâts dans le temps, le respect du territoire et personel-ler ne peut pas être limitée. L'exigence de l'article Stel-lenkontrollen est renforcée, lors de – comme dans le cas de contestation, – sociétés tierces juridiquement indépendantes sont impliqués dans la fourniture de services de transport. Dans § 435 HGB nécessaire frivolité du transporteur ou son “Leu-te” peut résulter de la mauvaise organisation de l'opération ergique-ben. Dans une organisation de l'entreprise, A la- et la sortie contrôle l'ordre impact du fret ne fournit pas toujours, est justifiée en règle l'accusation de comportement imprudent, car ce est à ce
Mesures à précautions élémentaires contre la perte des marchandises est (BGH, Arrêt du 25. Mars 2004 – I ZR 205/01, BGHZ 158, 322, 330 fa. d'autres références.).
b) Cette qualifié la négligence d'examen au sens de l'article. 29 Abs. 1 CMR à appliquer les normes ne répondent pas le but des considérations alternatives identifié la Cour d'appel.
aa) La Cour d'appel a signifié, une faute qualifiée de la partie défenderesse n'a pas été présentée. Le défendeur avait respecté son fardeau plutôt un responsable secondaire de la preuve. Les circonstances de l'acquisition et le transport à déchargement dans un. ont été communiquées par le défendeur en détail. Il ne peut être exclu après, que l'envoi à la garde de l'intervenant le défendeur a été abhandenge-vient, par avaient été volés du véhicule ouverte. Défaut de faire une sauvegarde de la faute sur le tout chauffeur de camion. Mais ce ne était pas le même en-tête, parce que le témoin K. les conditions locales de- preuve abondante eu, pour une issue favorable à Ver-trust.
bb) La Cour d'appel n'a pas réfléchi à un circonstances importantes dans son avis, Vu l'autre ses vues sur Pour-Unis, pas trouvé.
La Cour d'appel n'a pas jugé, que, selon les conclusions du pilote de l'intervenant le défendeur à la garde des marchandises transportées par un “aveugle” a assumé récépissé. En outre, il a bu son camion avec une porte de la réception des documents de fret ouvertes sans surveillance de l'obturateur ouvert. Le pilote a renoncé en partie à un contrôle complet de l'émission acquise
et menacé d'autre part la cargaison acceptée. Car il y avait, que la Cour d'appel a également noté, la possibilité, ont volé le camion ouvert le paquet perdu que des tiers, car à ce moment, deux autres véhicules chargés fermer la WUR. Ces oublis ne excluent pas l'adoption d'un manque d'Orga nisation de l'opération lors du contrôle d'entrée et des instructions insuffisantes pour le pilote sur la protection de la cargaison à l'intervenant le défendeur. Cela peut être accusé d'imprudence au sens de § 435 Établir HGB.
A partir d'ici, la Cour d'appel, le conducteur avait suffisamment de preuves sur les conditions locales, de se appuyer sur une issue favorable, ne montrent pas, sur lesquels ils sont basés Stel-paiements durs.
III. L'arrêt de la cour d'appel peut alors pas se tenir ha-ben; elle devrait être abrogée. Comme la question ne est pas mûre pour décision finale, il est renvoyé à la Cour d'appel.
Si la procédure d'appel rouvert découlant, que le défendeur répond à une faute qualifiée de la perte ou des dommages, Apprécié, la Cour d'appel dans un autre contexte Pour date, que l'intervenante le demandeur le conducteur a quitté son cédée par le défendeur pour sceller l'élimination incontrôlée, dans le cadre
un examen d'une éventuelle négligence contributive de l'intervenant le requérant (§ 254 BGB) être pris en compte dans l'élaboration du dommage (VGL. BGH, Arrêt du 30. Janvier 2008 – I ZR 146/05, TRANSPR 2008, 117 Rn. 34; Arrêt du 13. Juin 2012 – I ZR 87/11, TRANSPR 2012, 463 Rn. 22 = RdTW 2013, 24).
Cuisson Büscher Schaffert
LG Hanau, Décision du 23.05.2012 – 5 Le 72/11 -
OLG Frankfurt am Main, Décision du 24.05.2013 – 5 Vous 138/12 -
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La dernière réponse date d'27. Janvier 2015
Vue / Voir 27. Janvier 2015