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Timestamp: 2016-10-25 22:44:20+00:00
Document Index: 73461253

Matched Legal Cases: ['art. 17', 'art. 87', 'ATF ', 'art. 17', 'ATF ', 'art. 66']

R.________, n� en 1962, a travaill� en qualit� d'aide-jardinier. En 1995, il a �t� victime d'un accident de la circulation. L'assur� a �t� hospitalis� durant 48 heures � l'H�pital X.________ pour des contusions et un traumatisme cr�nio-c�r�bral mineur. Cet accident a �galement engendr� un �tat de stress post-traumatique (rapport du docteur S.________ du 14 octobre 1996, psychiatre mandat� par l'assureur-accidents). Par d�cision du 8 avril 1997, l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (l'office AI) a mis l'assur� au b�n�fice d'une rente enti�re d'invalidit� � compter du 1er juin 1996, fond�e sur un degr� d'invalidit� de 100 %.
Dans le cadre d'une proc�dure de r�vision du droit � la rente initi�e par l'office AI en avril 1999, les docteurs B.________ et P.________, du Centre psychiatrique Y.________, ont attest� que la capacit� de travail de l'assur� avait subi une r�duction de 75 % apr�s l'accident, qu'elle n'avait pas pu �tre am�lior�e et qu'elle ne s'am�liorera probablement pas. A leur avis, il n'y avait pas de capacit� de travail exigible (rapport du 6 juin 2001). Par communication du 22 avril 2002, cons�cutive � un avis des docteurs V.________ et L.________, m�decins au SMR (du 18 avril 2002), l'office AI a fait savoir � l'assur� que son degr� d'invalidit� n'avait pas chang� au point d'influencer le droit � la rente et qu'il continuerait � b�n�ficier de cette prestation.
A l'occasion d'une nouvelle proc�dure de r�vision de la rente ouverte par l'office AI en avril 2005, la doctoresse A.________, psychiatre au SMR, a examin� l'assur�. Dans son rapport du 6 octobre 2006, elle n'a retenu aucun diagnostic psychiatrique avec r�percussion sur la capacit� de travail (F71.1); sans r�percussion sur celle-ci, elle a attest� une majoration de troubles physiques pour des raisons psychologiques (F68.0) avec mauvaise collaboration et aucune attitude visant � r�duire le dommage. Selon la doctoresse A.________, la capacit� de travail exigible �tait de 100% depuis juin 2001 sur le plan psychiatrique, aussi bien dans l'activit� habituelle (aide-jardinier) que dans une activit� adapt�e. Par d�cision du 11 mai 2009, faisant suite � un projet du 10 d�cembre 2008, l'office AI a supprim� la rente.
R.________ a d�f�r� cette d�cision au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, qui l'a d�bout� par jugement du 16 novembre 2010.
R.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont il demande l'annulation, avec suite de frais et d�pens, en concluant au renvoi de la cause aux premiers juges.
Le litige porte sur la suppression, par voie de r�vision (art. 17 LPGA), de la rente d'invalidit� dont le recourant b�n�ficiait depuis le 1er juin 1996.
Selon la jurisprudence, aussi bien dans le cadre d'une nouvelle demande au sens de l'art. 87 al. 3 RAI (ATF 130 V 71) que dans celui d'une r�vision d'une rente au sens de l'art. 17 LGPA (ATF 133 V 108 consid. 5 p. 110), c'est la derni�re d�cision entr�e en force qui repose sur un examen mat�riel du droit � la rente avec une constatation des faits pertinents, une appr�ciation des preuves et une comparaison des revenus conformes au droit, qui constitue le point de d�part temporel pour l'examen d'une modification du degr� d'invalidit�.
A cet �gard, le tribunal cantonal a consid�r� que la communication du 22 avril 2002 n'�tait pas pertinente pour la base de comparaison d�terminante dans le temps, cet examen devant intervenir � compter de la d�cision initiale du 8 avril 1997 (consid. 5 du jugement attaqu�).
Le recourant soutient la th�se inverse et fait grief � l'office intim� d'avoir compar� � tort la situation m�dicale qui pr�valait lors de l'octroi initial de la rente (en 1997) avec l'�tat de fait existant au jour de la d�cision de suppression de cette prestation (en 2009). A son avis, l'administration aurait d� tenir compte de la situation qui existait en avril 2002, lorsque l'intim� lui avait fait savoir qu'il maintenait le droit � une rente enti�re, de sorte que la cause devrait �tre renvoy�e aux premiers juges afin qu'ils proc�dent � la bonne comparaison.
La communication du 22 avril 2002, aux termes de laquelle le recourant continuait � b�n�ficier d'une rente enti�re d'invalidit�, reposait sur une �valuation mat�rielle de sa situation. Il ressort en effet du dossier qu'au cours de la proc�dure de r�vision initi�e au mois d'avril 1999, l'administration avait confi� un mandat d'expertise psychiatrique au Centre psychiatrique Y.________, afin de s'enqu�rir sur la situation m�dicale de l'assur�. Dans leur avis du 18 avril 2002, les m�decins du SMR avaient suivi les conclusions des experts mandat�s (cf. rapport du 6 juin 2001), ajoutant que "la pr�sentation clinique lors de cette expertise est encore plus prononc�e que lors des deux pr�c�dentes". Par ailleurs, dans une note interne du 22 avril 2002, l'office AI avait retenu que l'avis (contraire) du docteur T.________, psychiatre mandat� par l'assureur-accidents (rapport du 15 d�cembre 1997), reposait sur des hypoth�ses impossibles � v�rifier. En outre, dans sa communication du 22 avril 2002, l'office intim� pr�cisait qu'il avait examin� le degr� de l'invalidit�.
Dans ces circonstances, il faut consid�rer que l'office intim� avait proc�d� en 2002 � un nouvel examen mat�riel du droit � la rente avec une constatation des faits pertinents d'ordre m�dical et leur incidence sur la capacit� de gain de l'assur�. Il s'ensuit que la communication du 22 avril 2002 avait la valeur d'une base de comparaison d�terminante dans le temps (sur cette question, voir arr�t 9C_46/2009 du 4 ao�t 2009 consid. 3.1, in SVR 2010 IV n� 4 p. 7), si bien qu'elle constituait le point de d�part temporel de l'examen de la r�vision de la rente initi�e en avril 2005 et qui avait abouti � la d�cision du 11 mai 2009. Le recours sera d�s lors admis et la cause renvoy�e au tribunal cantonal afin qu'il reprenne l'instruction du recours en tenant compte de ce qui vient d'�tre expos�.
L'intim�, qui succombe, supportera les frais et d�pens de la proc�dure f�d�rale (art. 66 al. 1 et 68 al. 1 LTF).
Le recours est admis. Le jugement du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, du 16 novembre 2010, est annul�, la cause lui �tant renvoy�e pour nouvelle instruction au sens des consid�rants.
L'intim� versera au recourant la somme de 1'000 fr. (y compris la TVA) � titre de d�pens pour la proc�dure f�d�rale.