Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F21-07-2011-2C_926-2010
Timestamp: 2016-10-21 16:52:50+00:00
Document Index: 273654453

Matched Legal Cases: ['art. 83', 'art. 83', 'ATF ', 'art. 4', 'art. 50', 'art. 8', 'art. 83', 'art. 86', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 89', 'art. 95', 'art. 106', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 97', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 99', 'art. 4', 'art. 3', 'art. 4', 'art. 4', 'art. 3', "l'article 2", 'art. 2', 'art. 3', 'art. 3', 'art. 4', 'ATF ', 'CourEDH ', 'art. 2', 'art. 50', 'art. 50', 'art. 77', 'art. 50', 'ATF ', 'art. 31', 'ATF ', 'art. 50', 'art. 50', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 42', 'in fine', 'art. 50', 'art. 8', 'art. 34', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 66', 'art. 68']

2C_926/2010 (21.07.2011)
2C_926/2010
Arr�t 21 juillet 2011
repr�sent� par Me Franck Ammann, avocat,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 29 octobre 2010.
X.________, ressortissant du kosovo n� en 1977, est entr� en Suisse le 14 d�cembre 1993 et y a d�pos� une demande d'asile; celle-ci a �t� d�finitivement rejet�e le 16 janvier 1997 et le renvoi de Suisse de l'int�ress� a �t� prononc� sans toutefois avoir pu �tre ex�cut�.
A la suite d'une d�cision d'admission collective prise par le Conseil f�d�ral le 23 juin 1999 en faveur de certaines cat�gories de ressortissants de l'ex-Yougoslavie, X.________ a b�n�fici� d'une autorisation provisoire de s�jour; cette d�cision a �t� rapidement lev�e et suivie, d�s le 31 mai 2000, de d�marches tendant au renvoi du pr�nomm� qui a disparu dans la clandestinit� le 6 octobre 2000.
Le 19 octobre 2006, X.________ a annonc� � l'autorit� comp�tente un projet de mariage avec une ressortissante fran�aise vivant en Suisse au b�n�fice d'un permis d'�tablissement. A la suite de la c�l�bration de son mariage, le 25 janvier 2007, il a re�u, le 18 juillet suivant, une autorisation de s�jour CE/AELE au titre du regroupement familial. En raison de difficult�s conjugales, le couple s'est s�par� en f�vrier 2008. L'�pouse est d�c�d�e le 28 ou le 29 mai suivant.
Par d�cision du 21 octobre 2009, le Service de la population du canton de Vaud (ci-apr�s: le SPOP) a r�voqu� l'autorisation de s�jour de X.________, valable jusqu'au 4 juin 2011.
X.________ a recouru contre cette d�cision, en faisant valoir que des raisons personnelles majeures s'opposaient � son renvoi et qu'il remplissait les conditions du cas de rigueur.
Par arr�t du 29 octobre 2010, le Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public (ci-apr�s: le Tribunal cantonal), a rejet� le recours et confirm� la d�cision attaqu�e.
X.________ forme un recours en mati�re de droit public au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t pr�cit� dont il requiert la r�forme dans le sens d'une prolongation de son autorisation de s�jour. A titre subsidiaire, il conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouveau jugement au sens des consid�rants.
Le SPOP, le Tribunal cantonal et l'Office f�d�ral des migrations (OFM) concluent au rejet du recours.
4.1 D'apr�s l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, le recours en mati�re de droit public est irrecevable contre les d�cisions en mati�re de droit des �trangers qui concernent une autorisation � laquelle ni le droit f�d�ral ni le droit international ne donnent droit.
Selon la jurisprudence, il suffit, sous l'angle de la recevabilit�, qu'il existe un droit potentiel � une autorisation de s�jour, �tay� par une motivation soutenable, pour que l'art. 83 let. c ch. 2 LTF ne s'applique pas et que, partant, la voie du recours en mati�re de droit public soit ouverte. La question de savoir si les conditions d'un tel droit sont effectivement r�unies rel�ve du fond (ATF 136 II 177 consid. 1.1 p. 179, 497 consid. 3.3 p. 500 s.).
En l'esp�ce, le recourant invoque des circonstances (le d�c�s de son �pouse de nationalit� fran�aise; sa bonne int�gration en Suisse; ses difficult�s de r�int�gration au Kosovo; etc.) qui sont potentiellement susceptibles de fonder un droit � une autorisation de s�jour au sens de l'art. 4 ("droit de demeurer") de l'Accord du 21 juin 1999 entre la Conf�d�ration suisse, d'une part, et la Communaut� europ�enne et ses Etats membres, d'autre part, sur la libre circulation des personnes (ALCP; RS 0.142.112.681), de l'art. 50 al. 1 let. b LEtr (raisons personnelles majeures) ou de l'art. 8 par. 1 CEDH (protection de la vie priv�e). Son recours �chappe donc � la clause d'exclusion de l'art. 83 let. c ch. 2 LTF.
4.2 Au surplus, dirig� contre un arr�t rendu en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (cf. art. 86 al. 1 let. d et al. 2 LTF), le recours a �t� d�pos� en temps utile (cf. art. 100 al. 1 LTF) et dans les formes prescrites (cf. art. 42 LTF) par une personne l�gitim�e � recourir (cf. art. 89 al. 1 LTF). Il est donc recevable.
Saisi d'un recours en mati�re de droit public, le Tribunal f�d�ral examine librement la violation du droit f�d�ral (cf. art. 95 let. a et 106 al. 1 LTF), sous r�serve des exigences de motivation figurant � l'art. 106 al. 2 LTF. Il y proc�de en se fondant sur les faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente (cf. art. 105 al. 1 LTF), � moins que ceux-ci n'aient �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (cf. art. 105 al. 2 LTF), en particulier en contrevenant � l'interdiction de l'arbitraire (ATF 136 II 447 consid. 2.1 p. 450). Si le recourant entend s'�carter des constatations de fait de l'autorit� pr�c�dente (cf. art. 97 al. 1 LTF), il doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es. Sinon, il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait divergent de celui qui est contenu dans l'acte attaqu� (ATF 135 II 313 consid. 5.2.2 p. 322; 133 IV 286 consid. 6.2 p. 288). Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF).
Le recourant se plaint de la violation des art. 4 annexe I ALCP (consid. 6.1), 50 al. 1 let. b LEtr (consid. 6.2) et 8 par. 1 CEDH (consid. 6.3).
6.1 Comme son mariage a pris fin avec le d�c�s de son �pouse fran�aise, le recourant ne peut d�duire aucun droit � une autorisation de s�jour de l'art. 3 par. 1 annexe I ALCP. Il se pr�vaut toutefois du "droit de demeurer" pr�vu � l'art. 4 annexe I ALCP en faveur des ressortissants d'une partie contractante et des membres de leur famille apr�s la fin de leur activit� �conomique. Cette disposition s'interpr�te en lien avec le r�glement (CEE) 1251/70, m�me apr�s l'abrogation, au sein de l'Union europ�enne, de ce texte en date du 30 avril 2006 (cf. art. 4 par. 2 annexe I ALCP; arr�t 2C_417/2008 du 18 juin 2010, consid. 2.2).
Aux termes de l'art. 3 par. 1 du r�glement 1251/70, les membres de la famille d'un travailleur qui r�sident avec lui sur le territoire d'un Etat membre ont le droit d'y demeurer � titre permanent si le travailleur a acquis le droit de demeurer sur le territoire de cet Etat conform�ment � l'article 2, et ceci m�me apr�s son d�c�s. L'art. 2 par. 1 du r�glement 1251/70 �nonce trois situations o� un travailleur a acquis le droit de demeurer en Suisse apr�s la fin de son activit� �conomique, � savoir lorsqu'il a atteint l'�ge ouvrant le droit, selon la l�gislation suisse, � une pension de vieillesse apr�s avoir occup� un emploi pendant les douze derniers mois au moins et avoir r�sid� d'une fa�on continue depuis plus de trois ans (let. a); lorsqu'apr�s avoir r�sid� d'une fa�on continue en Suisse depuis plus de deux ans, il cesse d'y occuper un emploi salari� � la suite d'une incapacit� permanente de travail (let. b); ou lorsqu'apr�s trois ans d'emploi et de r�sidence continus en Suisse, il occupe un emploi salari� sur le territoire d'un autre Etat membre tout en gardant sa r�sidence en Suisse (let. c). En l'esp�ce, il ne ressort pas des constatations cantonales que l'�pouse du recourant se serait trouv�e, au moment de son d�c�s, dans l'une de ces trois situations, et le recourant ne le pr�tend du reste nullement. En revanche, il invoque l'art. 3 par. 2 du r�glement 1251/70 qui pr�voit une d�rogation aux conditions de l'art. 3 par. 1 dudit r�glement en faveur des membres de la famille du travailleur si ce dernier est d�c�d� au cours de sa vie professionnelle avant d'avoir acquis le droit de demeurer sur le territoire de l'Etat en question dans l'une des trois hypoth�ses suivantes :
"- que le travailleur ait r�sid�, � la date de son d�c�s, de fa�on continue sur le territoire de cet Etat membre depuis au moins deux ann�es;
- ou bien que son d�c�s soit d� aux suites d'un accident de travail ou d'une maladie professionnelle;
- ou bien que le conjoint survivant soit ressortissant de l'Etat de r�sidence ou ait perdu la nationalit� de cet Etat � la suite de son mariage avec ce travailleur."
En l'esp�ce, il ressort des constatations cantonales que le recourant vivait s�par� de sa femme depuis le mois de f�vrier 2008 au d�c�s de cette derni�re � fin mai de la m�me ann�e. Il ne peut d�s lors pas se pr�valoir du droit de demeurer pr�vu � l'art. 4 annexe I ALCP. En effet, durant la vie commune avec son �pouse, il a tout au plus pu disposer d'un droit d�riv� de demeurer en Suisse; c'est au d�c�s de celle-ci qu'il a pu au plus t�t acqu�rir un droit propre de demeurer. Or, dans la mesure o� les �poux ne faisaient alors plus m�nage commun, il est exclu que son droit d�riv� ait pu se transformer en un droit propre (cf. ATF 137 II 1 consid. 3.2 p. 6 et les r�f�rences cit�es, en particulier l'arr�t CourEDH Givane, C-257/00, du 9 janvier 2003, points 32 ss).
6.2 D'apr�s son art. 2 al. 2, la LEtr n'est applicable aux ressortissants des Etats membres de la Communaut� europ�enne et aux membres de leur famille que dans la mesure o� l'ALCP n'en dispose pas autrement ou lorsque la pr�sente loi pr�voit des dispositions plus favorables.
Selon l'art. 50 al. 1 let. b LEtr, apr�s dissolution de la famille, le conjoint �tranger peut obtenir la prolongation de son autorisation de s�jour si la poursuite de son s�jour en Suisse s'impose pour des raisons personnelles majeures. L'art. 50 al. 2 LEtr (cf. aussi art. 77 al. 2 OASA) pr�cise qu'il existe de telles raisons notamment lorsque le conjoint est victime de violence conjugale et que la r�int�gration sociale dans le pays de provenance semble fortement compromise.
6.2.1 Le recourant pr�tend, comme en proc�dure cantonale, que le d�c�s subit de son �pouse � fin mai 2008 l'a beaucoup affect�; il pr�cise que, m�me s'il vivait alors s�par� d'elle depuis le mois de f�vrier 2008 en raison des probl�mes d'alcool de cette derni�re, le couple avait d�cid� de reprendre la vie commune d�s le mois de juin 2008.
Le recourant n'a nullement �tay� ses assertions. Peu importe. La mort du conjoint ne constitue en effet pas un motif conduisant n�cessairement � la prolongation de l'autorisation en vertu de l'art. 50 al. 1 let. b LEtr (ATF 137 II 1 consid. 3.1 p. 3 ss). Il convient plut�t de d�terminer sur la base des circonstances de l'esp�ce si l'on est en pr�sence d'un cas de rigueur soit de "raisons personnelles majeures" qui "imposent" la prolongation du s�jour en Suisse. A cet �gard, c'est la situation personnelle de l'int�ress� qui est d�cisive, notamment le degr� d'int�gration, le respect de l'ordre juridique suisse, la situation familiale, la situation financi�re, la dur�e du s�jour en Suisse et l'�tat de sant� de l'�tranger ainsi que des consid�rations li�es � la pi�t� (art. 31 al. 1 OASA) et non l'int�r�t public que rev�t une politique migratoire restrictive (ATF 137 II 1 consid. 4.1 p. 7 s.).
6.2.2 Au vu de la ratio legis de l'art. 50 al. 1 let. b LEtr, c'est � tort que le recourant pr�tend qu'on ne saurait lui opposer le fait que son mariage a �t� de courte dur�e et qu'au moment du d�c�s de son �pouse il vivait s�par� d'elle en raison de difficult�s conjugales. Ces circonstances personnelles apparaissent au contraire importantes pour d�cider si la disposition pr�cit�e justifie de faire �chec aux conditions de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr.
6.2.3 Pour d�montrer l'intensit� de son int�gration dans notre pays, le recourant all�gue qu'il y vit de fa�on quasiment ininterrompue depuis son arriv�e comme requ�rant d'asile en d�cembre 1993. Il pr�tend, comme devant le Tribunal cantonal, qu'il n'a pas quitt� notre pays apr�s le rejet de sa demande d'asile en janvier 1997, sauf lors d'un s�jour de deux mois en 2001 et "de temps � autres pour des vacances."
Il ressort toutefois de l'arr�t attaqu� que le recourant n'a pas donn� suite � une mesure d'instruction l'invitant � "produire tout document justifiant la continuit� de son s�jour en Suisse entre 2000 et 2006". Par ailleurs, toujours selon les constatations cantonales, lors de l'annonce de son projet de mariage aux autorit�s en octobre 2006, il a indiqu� comme dernier domicile r�gulier � l'�tranger une adresse au Kosovo, tout en pr�cisant qu'il avait fait des s�jours en Suisse entre 1994 et 2002. Dans cette mesure, le Tribunal cantonal pouvait d'une mani�re exempte d'arbitraire s'en tenir aux premi�res d�clarations du recourant (d'octobre 2006) relativement � ses p�riodes de pr�sence en Suisse de 1994 � 2002.
Quoi qu'il en soit, les ann�es pass�es dans notre pays dans l'ill�galit� ou au b�n�fice d'une simple tol�rance - par exemple en raison de l'effet suspensif attach� � une proc�dure de recours - ne sont gu�re d�cisives dans l'appr�ciation (cf. ATF 134 II 10 consid. 4.2 p. 23 s.; ATF 130 II 281 consid. 3.3 p. 289; arr�t 2C_75/2011 du 6 avril 2001 consid. 3. 1 et les arr�ts cit�s). En l'esp�ce, le Tribunal cantonal a retenu que le recourant avait l�galement s�journ� en Suisse pendant six ans et demi entre 1993 et 2000, puis pendant quatre ans d'octobre 2006 (date de l'annonce de son projet de mariage) � octobre 2010 (date du rejet de son recours). Il appara�t toutefois que cette dur�e est notablement moindre, les premiers juges ayant fait entrer dans la notion de s�jour l�gal des p�riodes o� la pr�sence du recourant �tait seulement tol�r�e en Suisse; en particulier, le simple fait qu'il ait annonc� son projet de mariage aux autorit�s n'avait pas pour cons�quence de rendre l�gal son s�jour tant et aussi longtemps qu'une d�cision en bonne et due forme n'�tait pas prise � ce sujet; de m�me, apr�s la r�vocation de son autorisation s�jour, la proc�dure de recours qu'il a engag�e n'emportait pas non plus une telle cons�quence sur son s�jour en vertu de la jurisprudence pr�cit�e. A la lecture des faits retenus dans l'arr�t attaqu�, l'int�ress� a donc l�galement s�journ� en Suisse pendant la p�riode d'instruction de sa demande d'asile d�pos�e en d�cembre 1993 et d�finitivement rejet�e en janvier 1997, soit durant trois ans et deux mois au plus (cf. l'actuel art. 42 de la loi du 26 juin 1998 sur l'asile [LAsi, RS 142.31]), puis encore pendant un peu moins d'une ann�e gr�ce � la d�cision d'admission provisoire collective du Conseil f�d�ral du 23 juin 1999 et, enfin, pendant deux ans et trois mois, du 18 juillet 2007 au 21 octobre 2009, date � laquelle le SPOP a r�voqu� son autorisation de s�jour d�livr�e au titre du regroupement familial. Le reste du temps, sa pr�sence en Suisse a �t� clandestine ou alors seulement tol�r�e jusqu'� droit connu sur le sort de ses demandes d'autorisation de s�jour et des proc�dures de recours.
En tout et pour tout, la dur�e de son s�jour en Suisse au b�n�fice d'une autorisation en bonne et due forme n'exc�de donc pas six ans et demi.
6.2.4 Sur les plans professionnel et financier, les premiers juges ont constat� que, selon ses all�gu�s, le recourant n'avait pas occup� d'emploi stable en Suisse avant son mariage (en juillet 2007) et qu'il travaillait depuis lors comme aide-�lectricien chez un ami pour un salaire mensuel net d'environ 3'300 fr.; en outre, m�me s'il n'avait jamais fait appel � l'aide social, il avait des actes de d�fauts de biens de 2'800 fr. en raison de primes d'assurance-maladie impay�es. L'arr�t attaqu� retient �galement que, sur le plan familial, depuis le d�c�s de son �pouse � fin mai 2009, le recourant compte seulement un fr�re et deux cousins � Lausanne, tandis que le reste de sa famille vit au Kosovo. Au surplus, toujours selon les constatations cantonales, c'est dans ce dernier pays que l'int�ress� a suivi toute sa scolarit� et a v�cu toute son existence avant d'arriver pour la premi�re fois en Suisse en 1993 alors qu'il �tait d�j� �g� de presque dix-sept ans. Enfin, apr�s le rejet de sa demande d'asile en 1997, il a encore effectu� plusieurs s�jours dans son pays d'origine. Qu'on ne connaisse pas pr�cis�ment la dur�e de ces s�jours n'est pas d�cisif; il suffit en effet de constater que, comme on l'a vu, la dur�e l�gale de son s�jour en Suisse n'exc�de de toute fa�on pas six ans et demi (supra consid. 6.2.2 in fine).
6.2.5 Dans ces circonstances, il faut admettre, avec les premiers juges, qu'au vu des circonstances, notamment du degr� moyen d'int�gration du recourant en Suisse, aucune raison personnelle majeure au sens de l'art. 50 al. 1 let. b LEtr ne s'oppose � son renvoi au Kosovo apr�s le d�c�s de son �pouse; une telle mesure appara�t au contraire admissible au vu de son jeune �ge et de ses attaches familiales et culturelles avec son pays d'origine.
6.3 Selon la jurisprudence, pour que l'on puisse d�duire un droit � une autorisation de s�jour de l'art. 8 CEDH en relation au respect de la vie priv�e, des conditions strictes doivent �tre remplies. Il faut ainsi qu'il existe des liens sp�cialement intenses d�passant ceux qui r�sultent d'une int�gration ordinaire dans le domaine professionnel et/ou social. Le Tribunal f�d�ral n'adopte pas une approche sch�matique qui consisterait � pr�sumer, � partir d'une certaine dur�e de s�jour en Suisse, que l'int�ress� y est enracin� et dispose de ce fait d'un droit de pr�sence dans notre pays. Selon la jurisprudence, il y a lieu de proc�der � une pes�e des int�r�ts en pr�sence, en consid�rant la dur�e du s�jour en Suisse comme un �l�ment parmi d'autres et en gardant � l'esprit qu'un permis d'�tablissement est en principe accord� apr�s une p�riode de dix ans (cf. art. 34 al. 2 let. a LEtr; ATF 130 II 281 consid. 3.2.1 p. 286 s. et la jurisprudence cit�e).
Ces conditions ne sont manifestement pas r�unies en l'esp�ce au vu du degr� moyen d'int�gration du recourant en Suisse (cf. supra consid. 6.2). A cet �gard, c'est en vain que le recourant se r�f�re � l'arr�t 2C_266/2009 du 2 f�vrier 2010. Cette affaire concernait un �tranger qui, en raison de son union avec une ressortissante suisse, pouvait l�gitimement escompter la prolongation de son autorisation de s�jour. Le Tribunal f�d�ral avait certes estim�, en se r�f�rant � des avis de doctrine relatifs � l'art. 8 par. 1 CEDH, que le brusque d�c�s de l'�pouse �tait "un coup du sort" qui justifiait d'assimiler la situation de l'int�ress� � celle d'un �tranger pouvant se pr�valoir d'un long s�jour en Suisse (arr�t pr�cit� consid. 3.2 et 4 et les auteurs cit�s). En l'esp�ce, compte tenu de ses d�boires conjugaux, le recourant, qui vivait s�par� de son �pouse au d�c�s de celle-ci, ne pouvait toutefois pas s'attendre � ce que la prolongation de son autorisation de s�jour ne serait qu'une formalit�. Par ailleurs, dans l'arr�t pr�cit�, le Tribunal f�d�ral avait constat� que l'�tranger avait d�velopp� avec notre pays des liens particuli�rement intenses dans les domaines professionnel (cr�ation d'une soci�t� � responsabilit� limit�e; emploi � la D�l�gation permanente de l'Union africaine aupr�s de l'ONU) et social (cumul de diverses charges aupr�s de l'Eglise catholique). Or, de tels liens font manifestement d�faut chez le recourant.
Il suit de ce qui pr�c�de que le recours est en tout point manifestement mal fond�. Il doit donc �tre rejet�.
Succombant, le recourant supporte les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF) et n'a pas droit � des d�pens (art. 68 al. 3 LTF).
3. Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire du recourant, au Service de la population et � la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud, ainsi qu'� l'Office f�d�ral des migrations.