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Timestamp: 2016-10-23 14:23:25+00:00
Document Index: 137211842

Matched Legal Cases: ['art. 390', 'art. 390', 'art. 379', 'art. 385', 'art. 390', 'art. 5', 'ATF ', 'art. 390', 'art. 29', 'art. 5', 'ATF ', 'art. 5', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 68', 'art. 66']

A.________, repr�sent� par Me Magali Buser, avocate,
recours contre l'arr�t de la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre p�nale de recours, du 30 mars 2012.
A.________, ressortissant alg�rien n� en 1983, a �t� arr�t� le 20 septembre 2011 et mis en pr�vention de tentatives de meurtre, voire d'assassinat, pour avoir particip� avec au moins cinq autres personnes, le 7 ao�t 2011, � une agression au cours de laquelle B.________ a �t� frapp� et poignard�. Il a �t� reconnu par la victime, mais nie toute participation � cette agression. Il est �galement mis en cause pour une tentative de meurtre commise le 16 septembre 2011. La d�tention provisoire a �t� prolong�e jusqu'au 22 d�cembre 2011, puis jusqu'au 16 mars 2012.
Par ordonnance du 13 mars 2012, le Tribunal des mesures de contrainte du canton de Gen�ve (Tmc) a refus� de prolonger une nouvelle fois la d�tention. Le pr�venu avait reconnu s'�tre trouv� sur les lieux au moment de la premi�re agression, mais contestait toute participation, sans se souvenir s'il avait un couteau. La victime l'avait identifi�, mais �tait revenue sur ses d�clarations lors d'une audience de confrontation. Aucun autre �l�ment ne venait confirmer les charges � l'encontre du pr�venu, de sorte que celles-ci apparaissaient insuffisantes.
Par acte du 13 mars 2012, le Minist�re public du canton de Gen�ve a d�clar� recourir aupr�s de la Chambre p�nale de recours de la Cour de justice contre cette ordonnance. Il demandait le maintien en d�tention du pr�venu, pour trois mois. Invit� � se d�terminer dans les trois jours, le pr�venu a conclu � l'irrecevabilit� du recours (l'ordonnance attaqu�e �tant inexactement d�sign�e), et � son rejet sur le fond. A l'invitation de la Chambre p�nale de recours, le Minist�re public a d�pos� une r�plique le 22 mars 2012, reprenant dans le d�tail le r�le jou� selon lui par chacun des cinq pr�venus. S'agissant de A.________, il relevait que celui-ci avait admis sa pr�sence sur les lieux de la premi�re agression, et qu'il apparaissait muni d'un couteau sur les images de vid�osurveillance. Il avait �galement �t� reconnu par des tiers. Les r�tractations de la victime �taient manifestement dict�es par la crainte. Cette r�plique a �t� transmise le vendredi 23 mars 2012 au pr�venu, pour information. Celui-ci l'a re�ue le lundi 26 mars et a conclu � son irrecevabilit�: le Minist�re public ne disposait pas d'un droit de r�plique, d�s lors qu'un second �change d'�critures (incluant un droit de dupliquer) n'avait pas �t� ordonn�.
Par arr�t du 30 mars 2012, la Chambre p�nale a admis le recours du Minist�re public et ordonn� le maintien de la d�tention provisoire jusqu'au 13 juin 2012. En d�pit de l'absence d'�l�ments nouveaux, les charges suffisantes avaient d�j� �t� reconnues dans des arr�ts pr�c�dents de la Chambre p�nale de recours, dont le Tmc ne pouvait faire abstraction. La pr�sence des pr�venus lors de l'agression du 7 ao�t 2011 �tait attest�e par les enregistrements vid�o, o� A.________ �tait aper�u poursuivant la victime; l'un des pr�venus avait admis sa participation � l'agression et avait �galement impliqu� les autres pr�venus. Les charges �taient �galement suffisantes s'agissant de la seconde agression.
Par acte du 2 mai 2012, A.________ forme un recours en mati�re p�nale par lequel il demande l'annulation de l'arr�t pr�cit�, la confirmation de l'ordonnance du Tmc et sa remise en libert�. Subsidiairement, il conclut au renvoi de la cause � la cour cantonale pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants. Il demande l'assistance judiciaire.
La Chambre p�nale de recours persiste dans les termes de son arr�t. Le Minist�re public conclut au rejet du recours
Le recourant soul�ve deux griefs d'ordre formel qu'il y a lieu d'examiner en premier lieu. Dans un premier grief, il se plaint d'une violation de l'art. 390 al. 1 CPP. Il rel�ve que le recours du Minist�re public ne d�signait pas correctement la d�cision attaqu�e, de sorte que ses conclusions devaient �tre d�clar�es irrecevables.
2.1 L'art. 390 al. 1 CPP, applicable � l'ensemble des proc�dures de recours (art. 379 CPP), impose le d�p�t d'un m�moire de recours. Celui-ci doit d�signer la d�cision attaqu�e, et faire ressortir une volont� d'en obtenir l'annulation (art. 385 CPP; CALAME, Commentaire Romand CPP, n� 1 ad art. 390).
2.2 Le Minist�re public a certes mentionn�, dans son recours cantonal, des num�ros erron�s d'ordonnances. La cour cantonale a toutefois consid�r� � juste titre qu'en d�pit de cette erreur de d�signation, la d�cision attaqu�e �tait clairement identifiable. Cela est conforme au principe de la bonne foi (art. 5 al. 3 Cst.), qui veut que les actes de proc�dure soient interpr�t�s selon le sens que l'on peut raisonnablement leur attribuer, sans s'arr�ter aux formulations manifestement inexactes (ATF 116 Ia 56 consid. 3b p. 58; 113 Ia 94 consid. 2 p. 96 ss et les r�f�rences). En l'occurrence, il n'est pas contest� que la d�cision entreprise par le Minist�re public �tait parfaitement reconnaissable. L'irrecevabilit� du recours cantonal, pr�conis�e par le recourant, aurait donc manifestement constitu� un formalisme excessif. Le grief doit �tre �cart�.
Le recourant se plaint ensuite d'une violation de son droit d'�tre entendu en relation avec l'art. 390 al. 2 et 3 CPP. Il reproche � la cour cantonale d'avoir autoris� le Minist�re public � d�poser une r�plique, sans ordonner formellement de second �change d'�critures. Cette r�plique lui aurait �t� remise pour information, sans qu'un d�lai ne lui ait �t� imparti pour pr�senter de nouvelles observations.
3.1 Selon les art. 29 al. 2 Cst. et 3 al. 2 let. c CPP, les parties ont le droit d'�tre entendues. Cela comprend notamment le droit pour une partie � un proc�s de prendre connaissance de toute argumentation pr�sent�e au tribunal et de se d�terminer � son propos, que celle-ci contienne ou non de nouveaux �l�ments de fait ou de droit, et qu'elle soit ou non concr�tement susceptible d'influer sur le jugement � rendre. Il appartient en effet aux parties, et non au juge, de d�cider si une prise de position ou une pi�ce nouvellement vers�e au dossier contient des �l�ments d�terminants qui appellent des observations de leur part. Ce droit � la r�plique d�coule aussi, en mati�re de d�tention, de l'art. 5 par. 4 CEDH. Toute prise de position ou pi�ce nouvelle vers�e au dossier doit ainsi �tre communiqu�e aux parties pour leur permettre de d�cider si elles veulent ou non faire usage de leur facult� de se d�terminer (ATF 137 I 195 consid. 2.3.1 p. 197; 133 I 100 consid. 4.5; 133 I 98 consid. 2.2; 132 I 42 consid. 3.3.2 - 3.3.4; arr�t 1C_196/2011 du 11 juillet 2011 publi� in SJ 2012 I p. 117; CourEDH, arr�t Schaller-Bossert contre Suisse du 28 octobre 2010 � 39 s.).
3.2 En mati�re de d�tention provisoire, la jurisprudence pr�cise encore, dans le cadre du droit de r�plique garanti par l'art. 5 par. 4 CEDH, qu'une simple remise "pour information" des observations de la partie adverse est insuffisante, et qu'un d�lai doit �tre imparti afin de faire valoir le droit de r�plique (arr�t 1B_728/2011 du 13 janvier 2012, consid. 2.3 et les arr�ts cit�s).
3.3 En l'occurrence, la r�plique du Minist�re publique, qui comporte neuf pages, a �t� transmise � l'avocate du recourant pour information. Aucun d�lai n'�tait fix� pour le d�p�t d'�ventuelles observations. L'avocate du recourant a certes r�agi, mais en concluant � l'irrecevabilit� du m�moire de r�plique, en se plaignant de ne pas disposer lui-m�me d'une occasion de d�poser des observations compl�mentaires. On ne saurait lui reprocher de ne pas avoir d�pos� d'�criture spontan�e avant le prononc� de l'arr�t attaqu�, car l'indication "pour information" pouvait de bonne foi �tre comprise en ce sens qu'aucune �criture suppl�mentaire n'�tait autoris�e. Il appartenait d�s lors � la cour cantonale d'octroyer au recourant un bref d�lai pour exercer son droit de r�plique. Ne l'ayant pas fait, elle a viol� le droit d'�tre entendu.
3.4 La violation du droit d'�tre entendu ne peut plus �tre gu�rie en instance f�d�rale puisque ce ne sont pas uniquement des questions de droit qui sont controvers�es mais aussi des questions de fait que le Tribunal f�d�ral ne peut pas revoir librement (cf. art. 105 LTF; ATF 126 I 68 consid. 2 p. 72; arr�t 1C_196/2011 pr�cit�, consid. 2.4).
Le recours doit d�s lors �tre admis pour ce motif, sans qu'il y ait � examiner les griefs de fond. La cause doit �tre renvoy�e � la Chambre p�nale pour nouvelle d�cision apr�s avoir permis au recourant d'exercer son droit de r�plique. L'admission du recours pour ce motif formel n'a toutefois pas pour cons�quence la lib�ration du recourant. En effet, l'ordonnance de mesures provisionnelles par laquelle la cour cantonale a ordonn� le maintien en d�tention du pr�venu, demeure en vigueur jusqu'au nouveau prononc�. Conform�ment � l'art. 68 al. 1 et 2 LTF, le recourant, qui obtient gain de cause, a droit � des d�pens, � la charge du canton de Gen�ve. Cela rend sans objet la demande d'assistance judiciaire. Conform�ment � l'art. 66 al. 4 LTF, il n'est pas per�u de frais judiciaires.
Le recours est admis; l'arr�t attaqu� est annul� et la cause est renvoy�e � la Chambre p�nale de recours de la Cour de justice du canton de Gen�ve pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
Une indemnit� de d�pens de 2'000 fr. est allou�e � l'avocate du recourant, � la charge du canton de Gen�ve. La demande d'assistance judiciaire est sans objet.