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Timestamp: 2016-10-23 22:09:10+00:00
Document Index: 273281206

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 90', 'art. 82', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 99', 'art. 99', 'art. 88', 'art. 66']

9C_633/2009 (16.04.2010)
9C_633/2009
C.________, repr�sent� par Me Karin Baertschi, avocate,
recours contre le jugement du Tribunal cantonal des assurances sociales de la R�publique et canton de Gen�ve du 30 juin 2009.
C.________ a travaill� comme aide de cuisine dans un restaurant � Y.________ jusqu'au 10 avril 2002, date � laquelle il a �t� mis en arr�t de travail. Le 23 juillet 2003, il a pr�sent� une demande de prestations de l'assurance-invalidit� visant singuli�rement � l'octroi d'une rente, en invoquant souffrir, depuis le 12 mars 2002, d'ulc�res dus � une insuffisance art�rielle et veineuse.
En raison d'une aggravation de son �tat de sant�, C.________ a subi une amputation � la mi-jambe gauche (le 6 octobre 2004). L'Office cantonal genevois de l'assurance-invalidit� (ci-apr�s: l'office AI) a pris en charge les co�ts d'une proth�se tibiale gauche et de chaussures orthop�diques. La situation s'�tant stabilis�e, l'administration a rejet� la demande de rente (d�cision du 13 octobre 2005) avant de recueillir, sur opposition de l'int�ress�, de nouveaux rapports m�dicaux. Il a �galement charg� son Service m�dical r�gional (SMR) d'examiner l'assur�. Dans son rapport du 25 juillet 2006, le docteur T.________, chirurgien-orthop�diste et m�decin du SMR, a consid�r� que C.________ �tait incapable de travailler dans son m�tier d'aide-cuisinier (ou d'ouvrier), mais �tait en mesure d'exercer � plein temps une activit� adapt�e (soit s�dentaire, n'impliquant ni la position debout prolong�e et de longues marches, ni le port de charges sup�rieures � 10 kilos) � partir du septi�me mois apr�s l'intervention chirurgicale. Le pr�nomm� a contest� cette appr�ciation en produisant un rapport de son m�decin traitant, le docteur O.________, du 20 octobre 2006.
Par d�cision du 28 novembre 2006, l'office AI a partiellement admis l'opposition de l'assur�, en lui allouant une rente enti�re d'invalidit� du 1er avril 2003 au 31 ao�t 2005. Il a consid�r�, pour le surplus, qu'� partir de cette date, C.________ pr�sentait une incapacit� de gain de 16 %, insuffisante pour maintenir le droit � une rente.
B.a Statuant le 29 mai 2007 sur le recours form� par l'assur� contre la d�cision sur opposition, le Tribunal cantonal des assurances sociales de la R�publique et canton de Gen�ve l'a rejet� dans la mesure o� il �tait recevable. Ce jugement a �t� annul� sur recours de C.________ au Tribunal f�d�ral, qui a renvoy� la cause au Tribunal cantonal genevois des assurances sociales pour qu'il compl�te l'instruction au sens des consid�rants, puis se prononce � nouveau (arr�t 9C_441/2007 du 6 mai 2008).
B.b Reprenant l'instruction de la cause, le Tribunal cantonal genevois des assurances sociales a fait verser de nouveaux rapports m�dicaux au dossier et entendu le docteur O.________ en qualit� de t�moin, le 26 ao�t 2008. Par jugement du 30 juin 2009, il a derechef rejet� le recours (ch. 2 du dispositif); il a par ailleurs renvoy� la cause � l'office AI "pour nouvelle d�cision au sens du consid�rant 8 du pr�sent arr�t" (ch. 3 du dispositif).
C.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement, dont il demande l'annulation. Sous suite de d�pens, il conclut � l'octroi d'une rente enti�re d'invalidit� depuis le 1er avril 2003 "sans limitation dans le temps". Il produit un avis du docteur O.________ �tabli le 11 ao�t 2009.
Tout en reconnaissant le bien-fond� de la d�cision par laquelle l'office AI a accord� au recourant une rente enti�re d'invalidit� limit�e dans le temps du 1er avril 2003 au 31 ao�t 2005, la juridiction cantonale a renvoy� la cause � l'office AI pour qu'il rende une nouvelle d�cision au sens du consid�rant 8 de son jugement. Dans ce consid�rant, elle a retenu que l'intim� avait constat� une aggravation de l'�tat de sant� du recourant et une nouvelle incapacit� totale de travail � compter du mois d'ao�t 2008 pour une dur�e ind�termin�e, de sorte que l'office AI devait se prononcer formellement sur les cons�quences de la p�joration constat�e. L'objet de la contestation, tel qu'il a �t� d�termin� par la d�cision litigieuse du 28 novembre 2006, portait sur l'allocation d'une rente enti�re du 1er avril 2003 au 31 ao�t 2005 et la suppression du droit � cette prestation � partir du 1er septembre 2005 jusqu'au moment - d�terminant pour la fixation de cet objet (ATF 131 V 164 consid. 2.1; 121 V 362 consid. 1b p. 366 - o� cette d�cision a �t� rendue. L'octroi limit� pour la p�riode indiqu�e de la prestation en cause a �t� confirm� par l'instance cantonale de recours. La d�cision de renvoi ne porte pas sur ce point, mais sur le droit �ventuel de l'assur� � une rente pour une p�riode post�rieure. Le jugement attaqu� doit d�s lors �tre consid�r� comme une d�cision finale (art. 90 LTF), du moment qu'il statue d�finitivement sur l'objet du litige, mais renvoie pour nouvelle d�cision sur le droit � des prestations pour une p�riode post�rieure. Le recours est ainsi recevable.
Le recours en mati�re de droit public (art. 82 ss LTF) peut �tre form� notamment pour violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF), que le Tribunal f�d�ral applique d'office. N'examinant en principe que les griefs invoqu�s, le Tribunal statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF) et peut rectifier ou compl�ter d'office les constatations de celle-ci si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF).
En l'occurrence, le nouveau document m�dical produit par le recourant en instance f�d�rale (avis du docteur O.________ du 11 ao�t 2009) ne r�sulte pas du jugement entrepris au sens de l'art. 99 al. 1 LTF et ne peut, par cons�quent, �tre pris en consid�ration.
3.1 Invit� par le Tribunal f�d�ral � compl�ter son instruction sur le point de savoir si, et le cas �ch�ant dans quelle mesure, le diagnostic d'infarctus du myocarde ancien (pos� le 4 janvier 2007 par le docteur O.________) avait influenc� la capacit� de travail de l'assur� au moment du prononc� de la d�cision litigieuse, la juridiction cantonale a entendu le docteur O.________ � ce sujet (proc�s-verbal d'enqu�tes du 26 ao�t 2008). Elle a aussi, entre autres pi�ces m�dicales, recueilli deux rapports du Service de cardiologie de l'H�pital X.________, le premier (du 30 mars 2007) relatif � une hospitalisation du recourant en mars 2007 due � une maladie coronarienne d'un vaisseau ayant conduit � la pause d'un stent, le second (du 24 septembre 2008) concernant une intervention d'urgence le 12 ao�t 2008 en raison d'une isch�mie aigu� des deux membres inf�rieurs.
Se fondant sur les r�sultats de l'instruction compl�mentaire, les premiers juges ont constat� que les troubles cardiaques et la maladie coronarienne dont souffrait le recourant n'ont pas eu d'incidence, en dehors du traitement prodigu� en mars 2007, sur la capacit� de travail de l'assur� jusqu'en ao�t 2008. Au regard des rapports m�dicaux vers�s au dossier et de l'audition du docteur O.________, ils ont retenu que si la maladie vasculaire avait entra�n� des cons�quences dommageables concr�tes d�s le 12 ao�t 2008 - � cette date, le recourant avait subi une revascularisation des membres inf�rieurs en urgence -, aucune complication ant�rieure n'�tait apparue avant ou depuis le traitement en mars 2007 des troubles cardiaques et de la maladie coronarienne. En cons�quence, la juridiction cantonale a constat� que la capacit� de travail du recourant �tait enti�re dans une activit� adapt�e aux limitations fonctionnelles, telles qu'elles avaient �t� �valu�es, entre autres m�decins, par les docteurs O.________, T.________ et U.________ (soit une activit� s�dentaire ne sollicitant que l'usage des membres sup�rieurs), � partir du mois de mai 2005 et que des mesures particuli�res de r�adaptation d'ordre professionnel ne se justifiaient pas � cette �poque. Elle a conclu � une capacit� de gain enti�re dans une activit� adapt�e et confirm� que la rente d'invalidit� devait �tre supprim�e � partir du 1er septembre 2005, conform�ment � l'art. 88a RAI.
3.2 Au regard des griefs invoqu�s � l'appui du recours, il n'y a pas lieu de remettre en cause le r�sultat de la constatation des faits op�r�e par les premiers juges et l'appr�ciation juridique qu'ils en ont faite.
C'est en vain que le recourant reproche tout d'abord � la juridiction cantonale d'avoir �tabli les faits pertinents de mani�re incompl�te, parce qu'elle n'a pas sollicit� l'avis du docteur T.________ au sujet de la probl�matique cardiaque. Les premiers juges disposaient � cet �gard tant de l'avis du SMR, exprim� par la doctoresse U.________ le 21 janvier 2009, que de celui du docteur O.________ qu'ils ont entendu le 26 ao�t 2008. Aucun des deux m�decins n'a mis en �vidence une aggravation durable et significative de l'�tat de sant� de l'assur� en raison de la maladie coronarienne au moment d�terminant du prononc� de la d�cision litigieuse. La doctoresse U.________ a conclu qu'au vu des documents de l'H�pital X.________ la p�joration de l'�tat de sant� survenue en octobre 2006 n'avait pas entra�n� de r�percussion sur la fonction cardiaque et ne pouvait �tre qualifi�e de durable. Pour sa part, le docteur O.________ a expliqu� que les investigations de l'H�pital X.________ en mars 2007 avaient confirm� l'existence d'une maladie coronarienne, sans faire �tat de r�percussions sur la capacit� de travail de son patient, mais en insistant sur l'aggravation de l'�tat de sant� en ao�t 2008. Quoi qu'en dise le recourant, la r�serve �mise dans ce contexte par son m�decin traitant - p�joration future tr�s probable de l'�tat de sant� en octobre 2006 - constitue une hypoth�se qui n'a pas �t� confirm�e par les mesures d'instruction mises en oeuvre par la juridiction cantonale.
D�s lors que l'instruction compl�mentaire men�e en instance cantonale n'a pas mis en �vidence une modification significative des circonstances jusqu'en novembre 2006, on ne saurait par ailleurs reprocher aux premiers juges de s'�tre fond�s sur des rapports m�dicaux ant�rieurs � l'arr�t du Tribunal f�d�ral du 6 mai 2008, appr�ci�s � la lumi�re des avis m�dicaux post�rieurs � cette date, pour d�terminer la capacit� de travail du recourant en novembre 2006. Sur ce point, le recourant se limite � affirmer que les limitations fonctionnelles d�crites par le docteur O.________ sont suffisamment importantes pour lui reconna�tre une incapacit� totale de travail � partir du 1er septembre 2005, sans expliquer en quoi les constatations de la juridiction cantonale sur la capacit� de travail r�siduelle seraient manifestement inexactes ou contraires au droit. Comme celles-ci reposent sur les avis concordants des docteurs T.________ (du 25 juillet 2006) et A.________ (du 7 juillet 2006), selon lesquels une activit� s�dentaire � 100 % est exigible de l'assur� - ce que confirme dans une certaine mesure le docteur O.________ en indiquant lors de son audition en instance cantonale "qu'une activit� ne sollicitant que les mains et les bras est en th�orie possible" -, elles n'apparaissent ni manifestement inexactes, ni arbitraires, de sorte qu'elles lient le Tribunal f�d�ral (consid. 1 supra).
3.3 Mal fond�, le recours doit �tre rejet�. Vu l'issue de la proc�dure, le recourant doit en supporter les frais (art. 66 al. 1 LTF).