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Timestamp: 2016-10-26 15:20:09+00:00
Document Index: 224820636

Matched Legal Cases: ['art. 158', 'art. 447', 'art. 447', 'art. 447', 'art. 447', 'art. 158', 'art. 158', 'art. 32', 'ATF ', 'art. 41', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 158', 'art. 66', 'art. 66', 'art. 68']

6B_999/2009 (23.04.2010)
Wipr�chtiger, Mathys, Jacquemoud-Rossari et
W.________, repr�sent� par Me Jean-Christophe Diserens, avocat,
Par jugement du 29 f�vrier 2008, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne a condamn� X.________, pour abus de confiance et faux dans les titres, et Y.________, pour complicit� d'abus de confiance. Il a acquitt� A.________, B.________, Z.________ et W.________. Il a mis une partie des frais judiciaires, d'un montant total de 207'980,95 fr., � la charge des deux condamn�s, laissant le solde � la charge de l'Etat.
Le Minist�re public, notamment, a recouru contre ce jugement. En ce qui concerne Z.________ et W.________, il concluait � ce qu'ils soient condamn�s pour complicit� de gestion d�loyale et faux dans les titres et � ce qu'une partie des frais soit mise � leur charge.
Par arr�t du 29 avril 2009, la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal vaudois a maintenu l'acquittement de Z.________ et W.________, qu'elle a n�anmoins condamn�s � supporter une partie des frais de premi�re instance, mettant ces derniers � concurrence de 4000 fr. � la charge de chacun d'eux.
S'agissant des faits pertinents pour l'issue du pr�sent recours, cet arr�t retient, en r�sum�, ce qui suit.
C.a De 1995 � 2001, la soci�t� T.________ a �t� l'organe de r�vision externe de la Banque cantonale vaudoise (BCV), dont elle examinait les cr�dits et risques depuis 1993. Z.________ a assum� le mandat de r�vision bancaire et statutaire de la BCV. W.________ a dirig� l'ex�cution du mandat de r�vision.
C.b D�s 1994, la BCV a appliqu� une nouvelle m�thode de calcul des provisions, bas�e sur la d�termination des risques techniques, soit des risques th�oriques maximaux pond�r�s du taux correspondant � la probabilit� de leur survenance.
C.c Au 31 d�cembre 1995, l'�tat des risques mentionnait un solde des d�biteurs � risques de 3'888'652'000 fr., un risque technique de 1'770'016'000 fr. et un besoin de provisions de 1'157'000'000 fr. pour atteindre un taux de couverture de 65.3 %.
C.d Les rapports mensuels de la Centrale des risques de la BCV �tablis au cours de l'ann�e 1996 ont fait appara�tre que le solde des d�biteurs � risques et le risque technique s'�taient consid�rablement accrus. Ainsi, au 30 septembre 1996, le solde des d�biteurs � risques avait augment� de 537'000'000 fr. depuis le d�but de l'ann�e et le risque technique de 133'000'000 fr. durant la m�me p�riode. Les provisions avaient diminu� de 34'000'000 fr. et le taux de couverture �tait pass� de 65.3 % � 59.0 %.
C.e Entre septembre et la fin de l'ann�e 1996, les chiffres susmentionn�s ont fait l'objet de nombreuses discussions au sein des organes dirigeants de la banque. Le 19 septembre 1996, J._______, directeur g�n�ral en charge de la Division commerciale, a pr�sent� au Comit� de banque un rapport sur l'�tat des risques au 30 juin 1996, mettant en �vidence l'augmentation du besoin de provisions constat�e depuis le d�but de l'ann�e. Il a fait de m�me � l'adresse du Conseil d'administration le 26 septembre suivant. Dans ce contexte, Y.________ a sugg�r� un abaissement de l'ordre de 1 % du taux de capitalisation des immeubles, lequel devait permettre une augmentation de la valeur des immeubles grev�s d'hypoth�ques et une r�duction proportionnelle du risque technique. J._______ a pris la responsabilit� d'attendre le d�but de l'ann�e 1997 pour ex�cuter cette d�cision, afin de pouvoir comparer l'�tat des risques au 31 d�cembre 1996 avec celui au 31 d�cembre 1995.
C.f Lors des discussions relatives au pr�-bouclement, � fin d�cembre 1996 ou au d�but janvier 1997, J._______ a annonc� � B.________, chef du D�partement planification et contr�le, qu'il pr�voyait un besoin suppl�mentaire de provisions de 21'000'000 fr., portant le compte de ces derni�res � 1'011'743'000 fr.
En vue du bouclement, K.________, responsable de la Centrale des risques, a pr�par� un tableau r�capitulatif de l'�tat des risques au 31 d�cembre 1996. Le 18 janvier 1997, il a imprim� une premi�re version de ce document, laquelle indiquait un solde des d�biteurs � risques de 4'524'059'000 fr., un risque technique de 1'960'243'000 fr., des provisions de 1'320'842'000 fr. et un taux de couverture du risque technique de 67.38 %.
Ce tableau a �t� remis le 20 janvier 1997 � X.________, pr�sident de la Direction g�n�rale, qui a �t� surpris par ces chiffres, d�s lors qu'ils ne correspondaient pas � ceux indiqu�s par J._______. X.________ a alors contact� W.________, l'informant qu'avec la prise en compte du montant de provisions de 1'011'743'000 fr. annonc� par J._______, le taux de couverture des risques techniques chuterait de 66 % � 50 %. Il a par ailleurs demand� � J._______ de revoir ses �valuations sur la base d'un taux de capitalisation plus r�aliste par rapport au march�, lequel a donn� des instructions en ce sens � A.________, directeur adjoint du D�partement direction des affaires sp�ciales.
C.g Lorsqu'il a ordonn� d'abaisser le taux de capitalisation, J._______ pensait que les chiffres de tous les immeubles pouvaient �tre modifi�s en une seule op�ration informatique, ce qui n'�tait toutefois pas possible, le risque technique de chaque immeuble �tant la r�sultante d'une pond�ration entre la valeur de rendement et la valeur de r�alisation. Comme le laps de temps � disposition �tait trop bref pour modifier le taux de capitalisation sur chaque fiche de risque, A.________ a invit� K.________ � relever de 15 % la valeur des garanties immobili�res. Cette augmentation devait permettre de surmonter la difficult� rencontr�e, car elle �tait cens�e correspondre � l'abaissement du taux de capitalisation de 1 % qui avait �t� d�cid�. K.________ a ainsi �tabli une deuxi�me version de l'�tat des risques, laquelle laissait appara�tre un solde de d�biteurs � risques de 4'528'893'000 fr., un risque technique de 1'607'945'000 fr. et des provisions de 1'109'899'000 fr., pour un taux de couverture du risque technique de 69.03 %.
C.h Le 21 janvier 1997, s'est tenue la s�ance de bouclement des comptes de la Direction g�n�rale. Outre X.________, J._______ et deux autres directeurs g�n�raux, ont notamment particip� � cette s�ance B.________, D.________, chef de la R�vision interne, ainsi que W.________ et L.________, collaborateurs de T.________. J._______ a pr�sent� la deuxi�me version de l'�tat des risques, en signalant que, sur la base de celle-ci, il manquait 91'000'000 fr. de provisions. Le montant des correctifs de valeurs et provisions pour risques de d�faillance a �t� arr�t� � 1'018'743'000 fr. et il a �t� pris acte de la diminution cons�cutive du taux de couverture technique, qui passait de 65.3 % � 63.2 %. A cet �gard, la majorit� des participants a estim� que la banque avait une couverture suffisante, en raison de ses r�serves latentes et de garanties non encore activ�es. Apr�s cette s�ance, J._______ et A.________ ont constat� que, vu le montant des provisions retenu, un probl�me de coh�rence arithm�tique apparaissait dans l'�tat des risques, en lien avec le montant du risque technique, et ont convenu de r�fl�chir aux moyens d'y rem�dier.
C.i Le 30 janvier 1997, une d�l�gation de la Direction g�n�rale a pr�sent� au Comit� de banque les comptes de l'exercice 1996, tels qu'arr�t�s le 21 janvier 1997. Aucun commentaire particulier n'a �t� �mis au sujet des correctifs de valeurs et de provisions.
C.j Le 4 f�vrier 1997, s'est tenue une s�ance r�unissant X.________, A.________, W.________ et M.________, aux fins de traiter de la diff�rence de 91'000'000 fr. entre le montant des provisions figurant dans la deuxi�me version de l'�tat des risques et celui arr�t� lors du bouclement des comptes. Au terme de cette entrevue, W.________ a donn� son accord pour que la banque "revoie certains cr�dits immobiliers � taux de capitalisation �lev� et leur applique un taux de capitalisation plus bas sur les revenus locatifs", en pr�cisant "pour autant que cela soit justifi�".
C.k Dans une note du 16 f�vrier 1997, A.________ et K.________ ont expos� les diff�rentes hypoth�ses envisageables pour faire co�ncider les chiffres de l'�tat des risques avec le montant de provisions arr�t� lors de la s�ance du 21 janvier 1997. Ils ont manifest� leur pr�f�rence pour la variante intitul�e "variante 4.2". J._______ a admis la pertinence de cette variante, qui correspondait � l'id�e qu'il se faisait de la situation �conomique de la banque. L'abaissement du risque technique pouvait se justifier par la diminution du taux de capitalisation ayant provoqu� une hausse des garanties immobili�res de 15 % et par l'activation d'un certain nombre de garanties mentionn�es jusqu'alors pro memoria dans les fiches de risques, qui repr�sentait, selon son estimation, une diminution du risque technique de l'ordre de 10 %. Comme il n'�tait pas possible d'activer les garanties susmentionn�es pour chacune des milliers de fiches de risque, A.________ a proc�d� � la r�duction lin�aire, d'un peu plus de 25 %, du risque technique de diff�rentes rubriques. Le risque technique a ainsi �t� arr�t� � 1'494'089'000 fr.
C.l Au cours de la s�ance de la Direction g�n�rale du 25 f�vrier 1997, B.________ a pr�sent� le deuxi�me rapport du Comit� Risk Management concernant la situation au 31 d�cembre 1996. S'agissant du risque technique, ce rapport reprenait le chiffre de la deuxi�me version de l'�tat des risques, alors que, pour les provisions, il reprenait celui arr�t� lors de la s�ance de bouclement du 21 janvier 1997.
Sur la base des explications fournies lors de cette s�ance, le Comit� Risk Management a �tabli une nouvelle version de son rapport, dans laquelle �tait repris le risque technique qui avait �t� d�termin� en application de la variante 4.2, soit 1'494'000'000 fr. en chiffres arrondis. Ce montant a ensuite �t� ins�r� dans le pr�avis sur la gestion du risque global, sign� par X.________ et B.________, adress� au Comit� de banque et, par lui, au Conseil d'administration, qui l'a admis le 27 f�vrier 1997 et ratifi� le 20 mars 1997.
Lors de la s�ance de la Direction g�n�rale du 11 mars 1997, J._______ a pr�sent� l'�tat des risques �tabli en application de la variante 4.2 et renseign� au sujet de la r�duction lin�aire op�r�e sur le risque technique. Le proc�s-verbal de cette s�ance mentionne que T.________ a donn� son accord � cet �tat des risques et que les membres de la Direction g�n�rale l'ont accept� en le signant.
L'�tat des risques ainsi adopt� a �t� pr�sent� par J._______ et A.________ � la s�ance du Comit� de banque du 13 mars 1997, lors de laquelle il a �t� trait� de l'abaissement du taux de capitalisation des immeubles, de l'accord de l'organe de r�vision interne avec cette mesure et de la provision pour risques bancaires g�n�raux de 325'000'000 fr.
Le 20 mars 1997, le Conseil d'administration a examin� les comptes de l'exercice 1996 et pris connaissance du rapport de la Division commerciale dans lequel figurait l'�tat des risques adopt� le 11 mars 1997.
C.m Le 27 mars 1997, la R�vision interne et T.________ ont re�u l'�tat des risques d�taill� au 31 d�cembre 1996 ainsi que le tableau r�capitulatif sign� par la Direction g�n�rale le 11 mars 1997. Le chef de la r�vision interne, D.________, a alors charg� son collaborateur, N.________, d'examiner ces documents. Celui-ci a consign� le r�sultat de ses investigations dans une note, qu'il a adress�e � son sup�rieur le 11 avril 1997. Il y faisait notamment �tat d'un risque technique global sous-�valu� de plus de 485 millions de francs et d'un manco total de provisions individuelles sur d�biteurs de plus de 316 millions et demi de francs. Le m�me jour, D.________ a renseign� Y.________ sur les investigations effectu�es et lui a remis une copie de la note de N.________.
Le 1er mai 1997, une s�ance r�unissant X.________, Y.________, A.________ et D.________ a eu lieu afin d'�voquer la situation. Apr�s un �change de vues, il a �t� d�cid� que D.________ et A.________ proc�deraient � un examen par sondage des risques de cr�dit et qu'ils remettraient leur rapport le 15 mai 1997.
C.n A cette derni�re date, D.________ et A.________ ont expos� qu'au terme de leurs recherches, ils estimaient qu'il manquait environ 780'000'000 fr. de provisions au 31 d�cembre 1996. Suite � cette pr�sentation, X.________ et Y.________ ont constat� que, dans la mesure o� il portait sur les cr�dits non garantis par gage, l'abattement lin�aire �tait effectivement injustifi� � concurrence de 100'000'000 fr. et devait �tre corrig�. S'agissant de l'abattement lin�aire de 216'000'000 fr. portant sur les cr�dits couverts par un gage immobilier, dont la l�gitimit� �tait contest�e par D.________ et A.________, ils ont d�cid� que ce montant devait faire l'objet d'une analyse d�taill�e par T.________, afin de v�rifier la r�alit� de l'hypoth�se avanc�e par ceux-ci. Quant au montant de 460'000'000 fr. de provisions suppl�mentaires auquel avaient abouti D.________ et A.________ dans un sc�nario "� la casse", X.________ et Y.________ ont estim� qu'il ne pouvait �tre pris en consid�ration, d�s lors qu'il impliquerait un changement de m�thode ou de principe comptable, contraire � leurs conceptions et � celle de T.________. Au vu de ces conclusions, les participants � la s�ance ont d�cid� de diff�rer l'information au Comit� de banque, afin de recueillir pr�alablement l'avis de T.________. Z.________ a alors charg� W.________ et M.________ de v�rifier les conclusions auxquelles �taient parvenus D.________ et A.________.
C.o Simultan�ment � la t�che ainsi confi�e, T.________ a d�pos�, le 3 juin 1997, son rapport sur la r�vision des comptes annuels arr�t�s au 31 d�cembre 1996 (rapport "long form"). Sous les signatures de W.________, responsable du mandat, ainsi que de M.________ et L.________, responsables de la r�vision, ce document relevait, au sujet de l'appr�ciation des risques, que les blancs techniques avaient �t� d�termin�s par la banque de mani�re prudente et que les provisions constitu�es sur les positions � risques �taient suffisantes.
Le 6 juin 1997, W.________ a soumis � Z.________ une note interne qu'il avait r�dig�e avec M.________, dont ressortait un besoin de provisions compl�mentaires de l'ordre de 154'000'000 fr. par rapport au risque technique finalement retenu par la banque.
Le 9 juin 1997, s'est d�roul�e une s�ance de coordination r�unissant X.________, B.________, A.________, N.________, Z.________ et W.________. A l'issue de celle-ci, l'opinion d�fendue par les repr�sentants de T.________ a pr�valu sur les travaux de D.________ et A.________.
A la suite de cette s�ance, T.________ a confirm�, par courrier du 11 juin 1997 adress� � X.________, que ses services avaient estim� � 154'000'000 fr. le besoin de provisions compl�mentaires au 31 d�cembre 1996, mais que ce montant �tait couvert, sur le plan mat�riel, par les provisions sp�cifiques de 1'018'000'000 fr. ainsi que par la provision pour autre risque bancaire de 325'000'000 fr.
Le 19 juin 1997, le pr�avis traitant de l'�tat des risques et des provisions au 31 d�cembre 1996, qui reprenait notamment l'�valuation de T.________ quant � un besoin de provisions compl�mentaires de 154'000'000 fr., a �t� pr�sent� au Comit� de banque. Il a ensuite �t� soumis au Conseil d'administration le 26 juin 1997.
C.p En �t� 1997, la Direction g�n�rale a initi� un processus visant � modifier les param�tres de provisionnement et de calcul du risque technique. A la fin octobre 1997, les principes de provisionnement suivant ont �t� retenus: le blanco technique constat� par la Division commerciale sert d'indicateur interne; le blanco technique admis par T.________ permet la d�finition des provisions; la couverture de 60 % du blanco technique par des provisions est jug�e acceptable, puisque T.________ la consid�re comme telle. En outre, la Direction g�n�rale, ayant constat� que T.________, au terme de travaux approfondis, d�terminait un risque technique d'un montant inf�rieur de l'ordre de 10 %, en raison de l'utilisation d�s 1997 d'un taux de capitalisation unique de 6,5 %, a d�cid� de r�duire syst�matiquement de ce pourcentage le risque technique d�terminant pour le calcul des provisions. Le pr�avis qu'elle a �tabli en ce sens a �t� accept� le 30 octobre 1997 par le Comit� de banque.
C.q Le 7 novembre 1997, X.________, B.________, Z.________ et W.________ ont rencontr� une d�l�gation de la Commission f�d�rale des banques (CFB), afin d'examiner le rapport de r�vision relatif aux comptes annuels de la BCV au 31 d�cembre 1996 et de passer en revue l'exercice 1997. X.________ a pr�sent� les modifications que la BCV entendait apporter aux param�tres pris en compte pour d�terminer les provisions et le risque technique. Il a expliqu� que le taux de 60 % d�cid� par le Comit� de banque �tait atteint par l'application d'un taux forfaitaire de 50 %, auquel s'ajoutait une r�serve pour risques sur d�biteurs de 250'000'000 fr., repr�sentant le 1 % du total des pr�ts accord�s � la client�le. La CFB a donn� son accord au proc�d� par courrier du 13 novembre 1997.
Le 21 janvier 1998, la Direction g�n�rale a proc�d� au bouclement des comptes de l'exercice 1997, en pr�sence de D.________, Z.________ et W.________. A cette occasion, elle a pris acte de ce que les provisions pour risques de contrepartie atteignaient 965'000'000 fr., soit plus de 50 % du risque technique d�terminant "selon m�thode approuv�e par T.________".
Le 30 janvier 1998, W.________ et un autre collaborateur de T.________ ont rendu leur rapport sur la r�vision des pr�ts � la client�le au 30 juin 1997. Au terme de leur analyse, ils ont arr�t� le montant du risque technique � 1'908'600'000 fr.
T.________ a �mis le 10 juin 1998 son rapport "long form" sur les comptes annuels au 31 d�cembre 1997 de la BCV. Ce document, sign� par W.________ et L.________, reprenait notamment le taux de couverture des risques sp�cifiques de 50 %, coupl� � la r�serve de 250'000'000 fr. pour couverture des risques potentiels futurs. Il relevait que le risque technique d�termin� par la banque l'avait �t� de mani�re prudente et que le montant des provisions sp�cifiques �tait suffisant.
C.r Le 16 juin 1998, la Direction g�n�rale a consacr� une s�ance extraordinaire � l'�valuation des risques et � leur couverture. La tendance des derniers mois indiquant que le taux de couverture de 50 % pourrait �tre insuffisant, deux solutions ont �t� envisag�es. Il a finalement �t� opt� pour celle consistant � prendre en compte un chiffre de pertes sur cinq ans de 1,5 milliards de francs, soit un chiffre moyen entre celui de 1,25 milliards supput� par T.________ et celui de 1,75 milliards estim� � l'interne, et � ne recourir qu'aux provisions pour risque de d�faillance, totalisant 965'000'000 fr.
Le 5 novembre 1998, le Comit� de banque a tenu une s�ance consacr�e � la pr�paration du bouclement des comptes. X.________ et B.________ ont relev� que le taux de couverture du risque technique de 50 % n'apparaissait pas suffisant. En tenant compte de la provision g�n�rale de 250'000'000 fr. et de la r�serve de 145'000'000 fr., il �tait de 70 %. Ces deux postes, s'ils �taient utilis�s, devraient toutefois �tre reconstitu�s, puisqu'il s'agissait de fonds propres. D�s lors, la Direction g�n�rale pr�avisait une augmentation de capital. Au vu des explications donn�es, le Comit� de banque a donn� son accord � la projection de bouclement, celle-ci ayant re�u l'aval de T.________, et accept� d'augmenter le capital. Le Conseil d'administration a pris les m�mes d�cisions.
Le 31 mai 1999, T.________ a �mis son rapport "long form" sur les comptes annuels au 31 d�cembre 1998 de la BCV. Sign� par W.________ et L.________, ce document relevait que l'approche des risques par la banque n'avait pas �volu� par rapport � l'exercice pr�c�dent, que le risque technique d�termin� par celle-ci l'avait �t� de mani�re prudente et que le montant des provisions �tait suffisant.
Sur la base des faits sus-d�crits, la cour cantonale a estim� qu'il se justifiait de mettre une partie des frais de premi�re instance � la charge de W.________, en application de l'art. 158 CPP/VD.
W.________ forme un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral, pour application arbitraire du droit cantonal de proc�dure, violation de la pr�somption d'innocence et violation de son droit d'�tre entendu. Il conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu� et � sa lib�ration du paiement de frais, subsidiairement au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision en ce sens.
Le Minist�re public n'a pas d�pos� de r�ponse. L'autorit� cantonale a renonc� � se d�terminer.
Le recourant soutient que sa condamnation � une partie des frais de premi�re instance repose sur un �tat de fait retenu en violation arbitraire de l'art. 447 al. 2 CPP/VD. Il fait valoir que, le Minist�re public ayant recouru exclusivement en r�forme, la cour cantonale, conform�ment � cette disposition, �tait li�e par les faits constat�s dans le jugement qui lui �tait d�f�r�, dont elle se serait toutefois �cart�e sur plusieurs points.
1.1 La cour cantonale a justifi� son prononc�, sur le point litigieux, en observant que le recourant �tait au courant de la situation et savait qu'il y avait un probl�me de manque de provisions. Il avait n�anmoins particip� � l'�laboration de la nouvelle m�thode de provisionnement, consistant � retenir un taux de couverture de 50 %. Il estimait �galement que le risque technique retenu par la banque �tait de 10 % trop �lev�. De plus, il avait donn� de mani�re incompr�hensible son accord � une r�vision de certains cr�dits. Il avait ainsi largement contribu� � l'information tronqu�e donn�e aux autres organes et aux actionnaires. Alors qu'il �tait au courant des modalit�s de fixation des provisions, il avait gard� un silence complet, y compris sur la non-mention de l'abattement de 10 % au cours de l'exercice 1997. Ce faisant, il avait adopt� un comportement civilement r�pr�hensible, justifiant de mettre � sa charge une partie des frais de la proc�dure.
1.2 Le recourant a dirig�, pour le compte de T.________ dont il �tait le collaborateur, le mandat de r�vision de la BCV de 1995 � 2001. Il a eu connaissance des probl�mes de provisionnement rencontr�s par cette derni�re peu apr�s leur apparition et a �t� associ� r�guli�rement au processus visant � les r�soudre.
Ainsi, le recourant a �t� inform� personnellement par X.________, le 20 janvier 1997, de ce que le montant de provisions de 1'011'743'000 fr. annonc� par J_______ avait pour effet de faire passer le taux de couverture de 66 % � 50 %. Il a particip� � la s�ance de bouclement du 21 janvier 1997, qui a port� sur le manque de provisions de 91'000'000 fr., les correctifs de valeurs et provisions et la diminution cons�cutive du taux de couverture technique. Il a �galement particip� � la s�ance du 4 f�vrier 1997, portant sur la diff�rence de 91'000'000 fr. entre le montant de provisions figurant dans la deuxi�me version de l'�tat des risques et celui arr�t� lors du bouclement des comptes et, au terme de cette entrevue, a donn� son accord � la r�vision de certains cr�dits immobiliers et � ce que leur soit appliqu� un taux de capitalisation plus bas sur les revenus locatifs. Il a donn� son aval � l'�tat des risques �tabli en application de la variante 4.2, qui a �t� adopt� le 11 mars 1997 par la Direction g�n�rale.
A l'issue de la s�ance du 15 mai 1997, le recourant a �t� charg� d'�tablir une analyse d�taill�e de l'abattement lin�aire de 216'000'000 fr. portant sur les cr�dits couverts par un gage immobilier et de v�rifier les conclusions auxquelles �taient parvenus D.________ et A.________, ce qu'il a fait. Parall�lement, il a �tabli et d�pos�, le 3 juin 1997, son rapport sur la r�vision des comptes annuels arr�t�s au 31 d�cembre 1996, a r�dig� la note remise le 6 juin 1997 � Z.________, dont ressortait un besoin de provisions compl�mentaires de l'ordre de 154'000'000 fr. par rapport au risque technique finalement retenu par la banque, et a particip� � la s�ance de coordination du 9 juin 1997, lors de laquelle l'opinion qu'il d�fendait a pr�valu sur celle de D.________ et A.________. Le 11 juin 1997, il a confirm� � X.________ que T.________ estimait � 154'000'000 fr. le besoin de provisions compl�mentaires au 31 d�cembre 1996, en indiquant que celui-ci �tait couvert, sur le plan mat�riel, par les provisions sp�cifiques de 1'018'000'000 fr. ainsi que par la provision pour autre risque bancaire de 325'000'000 fr. Il a d�termin� un risque technique inf�rieur de 10 % � celui retenu par la banque.
Par la suite, le recourant a particip� � la s�ance organis�e le 7 novembre 1997 � la CFB, puis � la s�ance de bouclement des comptes 1997 du 21 janvier 1998. Il a �tabli le rapport du 30 janvier 1998 sur la r�vision des pr�ts � la client�le au 30 juin 1997, au terme duquel �tait arr�t� le montant de 1'908'600'000 fr. du risque technique, ainsi que le rapport "long form" sur les comptes annuels au 31 d�cembre 1997, qui reprenait notamment le taux de couverture des risques sp�cifiques de 50 %, coupl� � la r�serve de 250'000'000 fr. pour couverture des risques potentiels futurs. Il a donn� son aval � la projection de bouclement qui a abouti � l'acceptation d'une augmentation du capital. Il a encore �tabli le rapport "long form" sur les comptes annuels au 31 d�cembre 1998.
1.3 Les faits ainsi constat�s dans l'arr�t attaqu� ont tous �t� repris du jugement de premi�re instance. La cour cantonale ne s'est donc pas �cart�e de l'�tat de fait de ce jugement en retenant, comme il en r�sulte, que le recourant �tait au courant de la situation et savait qu'il y avait un probl�me de manque de provisions, qu'il a particip� � la nouvelle m�thode de provisionnement consistant � retenir un taux de couverture de 50 % et qu'il estimait que le risque technique retenu par la banque �tait de 10 % trop �lev�. De m�me, elle ne s'est pas �cart�e du jugement de premi�re instance, auquel elle s'est au contraire express�ment r�f�r�e sur ce point, en relevant que le recourant a donn� de mani�re incompr�hensible son accord � la r�vision de certains cr�dits. Au reste, en observant que le recourant a, de la sorte, contribu� � l'information tronqu�e donn�e aux autres organes et aux actionnaires et en relevant que, bien qu'au courant des modalit�s de fixation des provisions, il a gard� le silence, la cour cantonale n'a fait que tirer les cons�quences des faits sur lesquels elle s'est fond�e. Le grief de violation arbitraire de l'art. 447 al. 2 CPP/VD est ainsi d�nu� de fondement.
Le recourant all�gue que l'arr�t attaqu�, sur le point litigieux, viole son droit d'�tre entendu et de se d�fendre et qu'il consacre en outre une violation de la pr�somption d'innocence.
2.1 Le recourant d�duit exclusivement son grief de violation du droit d'�tre entendu et de se d�fendre du fait que la cour cantonale se serait fond�e sur des faits non retenus dans le jugement de premi�re instance ou, autrement dit, du bien-fond� pr�tendu de son grief de violation arbitraire de l'art. 447 al. 2 CPP/VD. Ce dernier ayant �t� �cart� (cf. supra, consid. 1), le pr�sent moyen est par-l� m�me priv� de fondement.
2.2 Il en va de m�me du grief du recourant pris d'une violation de la pr�somption d'innocence, dans la mesure o� il le d�duit d'une pr�tendue violation arbitraire de l'art. 447 al. 2 CPP/VD.
Le recourant se plaint d'une application arbitraire de l'art. 158 CPP/VD, all�guant que la cour cantonale a admis de mani�re insoutenable la r�alisation des conditions pr�vues par cette disposition. Dans le cadre de ce grief, il invoque en outre derechef une violation de la pr�somption d'innocence, � raison de l'identit� entre le comportement � l'origine des pr�ventions dont il a �t� acquitt� et celui sur lequel repose sa condamnation � une partie des frais.
3.1 A teneur de l'art. 158 CPP/VD, "lorsque le pr�venu est lib�r� des fins de la poursuite p�nale, il ne peut �tre condamn� � tout ou partie des frais que si l'�quit� l'exige, notamment s'il a donn� lieu � l'ouverture de l'action p�nale ou s'il en a compliqu� l'instruction". Cette disposition conf�re au juge un pouvoir d'appr�ciation �tendu, qui est toutefois limit� par les garanties d�coulant du droit constitutionnel.
Ainsi, la condamnation d'un pr�venu acquitt� � supporter tout ou partie des frais doit respecter la pr�somption d'innocence, consacr�e par les art. 32 al. 1 Cst. et 6 ch. 2 CEDH, qui interdit de rendre une d�cision d�favorable au pr�venu lib�r� en laissant entendre que ce dernier serait n�anmoins coupable des infractions qui lui �taient reproch�es. Elle n'est admissible que si le pr�venu a provoqu� l'ouverture de la proc�dure p�nale dirig�e contre lui ou s'il en a entrav� le cours. A cet �gard, seul un comportement fautif et contraire � une r�gle juridique, qui soit en relation de causalit� avec les frais imput�s, entre en ligne de compte (ATF 119 Ia 332 consid. 1b p. 334; 116 Ia 162 consid. 2c p. 168).
Pour d�terminer si le comportement en cause est propre � justifier l'imputation des frais, le juge peut prendre en consid�ration toute norme de comportement �crite ou non �crite r�sultant de l'ordre juridique suisse pris dans son ensemble, dans le sens d'une application par analogie des principes d�coulant de l'art. 41 CO (ATF 119 Ia 332 consid. 1b p. 334; 116 Ia 162 consid. 2c p. 168 ss). La relation de causalit� est r�alis�e lorsque, selon le cours ordinaire des choses et l'exp�rience de la vie, le comportement de la personne concern�e �tait de nature � provoquer l'ouverture de la proc�dure p�nale et le dommage ou les frais que celle-ci a entra�n�s. Le juge doit se r�f�rer aux principes g�n�raux de la responsabilit� d�lictuelle (ATF 116 Ia 162 consid. 2c p. 169) et fonder son prononc� sur des faits incontest�s ou d�j� clairement �tablis (ATF 112 Ia 371 consid. 2a in fine p. 374). Une condamnation aux frais ne peut se justifier que si, en raison du comportement illicite du pr�venu, l'autorit� �tait l�gitimement en droit d'ouvrir une enqu�te. Elle est en tout cas exclue lorsque l'autorit� est intervenue par exc�s de z�le, ensuite d'une mauvaise analyse de la situation ou par pr�cipitation (ATF 116 Ia 162 consid. 2c p. 171).
Le Tribunal f�d�ral examine sous l'angle de l'arbitraire l'appr�ciation de l'autorit� cantonale selon laquelle le comportement du pr�venu lib�r� des fins de la poursuite p�nale serait r�pr�hensible du point de vue civil, aurait provoqu� la proc�dure p�nale ou en aurait entrav� le cours (ATF 116 Ia 162 consid. 2f p. 175). Il ne s'�carte donc pas de la solution retenue du seul fait qu'elle appara�t discutable ou m�me critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable, et cela non seulement dans sa motivation mais dans son r�sultat (ATF 135 V 2 consid. 1.3 p. 4/5; 134 I 140 consid. 5.4 p. 148 et les arr�ts cit�s).
3.2 En instance cantonale, le recourant a �t� mis en cause par le Minist�re public pour faux dans les titres, d'une part au motif que le rapport de r�vision des comptes 1996 ne mentionnait pas le changement de m�thode d'�valuation intervenu ni n'�mettait de r�serve quant au montant des provisions et, d'autre part, au motif que le rapport de r�vision des comptes 1997 n'indiquait pas que la provision de 250'000'000 fr. pr�vue au titre de "r�serve pour risques potentiels futurs sur d�biteurs" �tait destin�e � couvrir des risques de d�biteurs non d�termin�s.
La cour cantonale a �cart� cette infraction en consid�rant que les premiers juges avaient retenu une modification d'un param�tre de provisionnement, et non un changement de m�thode d'�valuation, et que cette modification n'avait pas � �tre mentionn�e dans le rapport de r�vision 1996 ni m�me � faire l'objet d'une quelconque r�serve dans ce rapport, qui n'�tait donc pas mensonger. Quant aux autres reproches adress�s au recourant, elle les a �cart�s en observant que l'intitul� "r�serve pour risques potentiels futurs sur d�biteurs" indiquait que la provision de 250'000'000 fr. �tait affect�e � la garantie de d�biteurs "douteux", ce qui ne signifiait pas "ind�termin�s", de sorte que les rapports de r�vision n'�taient pas non plus mensongers sur ce point.
Le raisonnement par lequel la cour cantonale a justifi� la condamnation du recourant � supporter une partie des frais de premi�re instance (cf. supra, consid. 1.1) ne fait aucune allusion aux comportements d�nonc�s comme constitutifs de faux dans les titres. Il ne contient au demeurant rien qui donnerait � penser que le recourant se serait n�anmoins rendu coupable de cette infraction. Ce dernier ne semble d'ailleurs pas r�ellement le soutenir.
3.3 En ce qui concerne l'infraction de complicit� de gestion d�loyale, le Minist�re public faisait valoir que le recourant, bien qu'inform� du manque de provisions, avait laiss� entendre qu'il n'y avait pas de mesure d'assainissement � prendre, hormis de signaler que les "autres provisions" �taient suffisantes pour couvrir celles pour d�biteurs, et qu'il n'avait pas proc�d� � l'op�ration comptable qui s'imposait.
Pour l'ann�e 1996, la cour cantonale a ni� la r�alisation de cette infraction au motif qu'il n'�tait pas �tabli que le recourant, qui, en tant que r�viseur, n'avait pas de pouvoir de gestion, cette responsabilit� incombant aux organes de la banque, ait voulu que le probl�me de l'insuffisance de provisions soit compl�tement occult� par les dirigeants de la banque. Pour l'ann�e 1997 et au-del�, elle a relev� que le recourant, bien qu'il �tait au courant du manque de provision, avait encourag� l'adoption de la nouvelle m�thode de provisionnement ainsi que le fait de retenir le montant du risque technique T.________, de 10 % inf�rieur � celui usuellement retenu par la banque; en outre, le rapport de r�vision 1997 ne faisait aucune mention de l'insuffisance constat�e au mois de juin 1997. Elle a toutefois consid�r� que ces manquements, parce qu'ils �taient post�rieurs, et non ant�rieurs ou simultan�s, � l'acte qui e�t �t� imputable � l'auteur principal, n'�taient pas constitutifs de complicit� de gestion d�loyale, de sorte que le recourant devait �tre lib�r� de cette infraction.
La cour cantonale a n�anmoins estim� que les manquements relev�s justifiaient de mettre partiellement les frais de premi�re instance � la charge du recourant. C'est en effet essentiellement � raison de ces manquements qu'elle l'a condamn� � en supporter une partie (cf. supra, consid. 1.1). A elle seule, cette similitude ne suffit cependant pas � fonder le grief de violation de la pr�somption d'innocence. La pr�vention de complicit� de gestion d�loyale a �t� abandonn�e parce que la complicit� constitue un acte de favorisation, qui doit n�cessairement intervenir avant ou pendant l'acte principal, et que les manquements constat�s lui �taient post�rieurs. Cela ne change rien � l'existence de ces manquements, ni n'emp�che qu'ils puissent justifier une condamnation � tout ou partie des frais, s'ils constituent un comportement fautif et contraire � une r�gle juridique, qui soit en relation de causalit� avec les frais imput�s.
La question de savoir si ces conditions sont en l'occurrence r�alis�es ne peut �tre tranch�e. La cour cantonale s'est en effet born�e � faire �tat des manquements reproch�s et � affirmer qu'ils �taient constitutifs d'un comportement r�pr�hensible, justifiant la condamnation du recourant � supporter une partie des frais. Elle n'a pas pr�cis� � quelle r�gle de l'ordre juridique suisse le recourant aurait ainsi contrevenu de mani�re fautive, ni en quoi il aurait, de la sorte, provoqu� l'ouverture de la proc�dure p�nale et le dommage ou les frais que celle-ci a entra�n�s. Ainsi, le prononc� litigieux, faute d'�tre motiv� de mani�re suffisante quant � la r�alisation des conditions de l'art. 158 CPP/VD, ne permet pas de contr�ler la conformit� au droit constitutionnel de la condamnation du recourant � supporter une partie des frais de premi�re instance. Le recours sur ce point est donc fond�.
En conclusion, le recours doit �tre partiellement admis, l'arr�t attaqu� annul� et la cause renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
Le recourant n'obtient que partiellement gain de cause. Il devra donc supporter une partie des frais (art. 66 al. 1 LTF), le canton de Vaud �tant dispens� d'en payer (art. 66 al. 4 LTF), et se verra allouer une indemnit� de d�pens r�duite, � la charge du canton de Vaud (art. 68 al. 1 LTF).
Le recours est partiellement admis, l'arr�t attaqu� annul� et la cause renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision.
Une part des frais judiciaires, arr�t�e � 1000 fr., est mise � la charge du recourant.
Le canton de Vaud versera au recourant une indemnit� de 1500 fr. � titre de d�pens r�duits.