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Timestamp: 2016-10-22 23:51:46+00:00
Document Index: 231388789

Matched Legal Cases: ['art. 292', 'art. 292', 'art. 90', 'art. 72', 'art. 74', 'art. 74', 'ATF ', 'art. 113', 'art. 100', 'art. 75', 'art. 115', 'art. 117', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 116', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 308', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 113', 'art. 96', 'art. 96', 'art. 52', 'ATF ', 'art. 52', 'ATF ', 'art. 18', 'art. 96', 'art. 738', 'art. 740', 'art. 738', 'art. 738', 'art. 738', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 942', 'art. 738', 'art. 740', 'art. 18', 'art. 973', 'ATF ', 'art. 971', 'art. 738', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 738', 'art. 740', 'art. 66', 'art. 68']

5D_136/2014 (03.02.2015)
5D_136/2014 � � Arr�t du 3 f�vrier 2015
tous les quatre repr�sent�s par Me Olivier Freymond, avocat,
recours constitutionnel contre l'arr�t et le prononc� rectificatif de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud des 30 avril et 6 ao�t 2014.
A.a.�F.________ est propri�taire des parcelles nos 757 et 1000 de la Commune de U.________.
�Le 8 mai 2012, suite au d�c�s de G.A.________, B.________, C.________, D.________ et E.A.________ (ci-apr�s l'Hoirie A.________) ont �t� inscrits en qualit� de propri�taires communs en communaut� h�r�ditaire de la parcelle no 998, �galement sise sur la Commune de U.________.
�La parcelle no 1000 correspond � un long rectangle, en nature de place-jardin, dispos� le long d'une partie de la parcelle no 998. Les deux parcelles font face au bien-fonds no 757, sur lequel est �rig�e une maison d'habitation. Ces trois immeubles se situent en bordure du chemin X.________, de part et d'autre de celui-ci.
A.b.�Depuis le 12 octobre 1911, la parcelle no 757 est au b�n�fice d'une servitude no 173963 interdisant toute construction et plantation sur les parcelles nos 998 et 1000. Son exercice est d�fini de la mani�re suivante:
�" Il est interdit de b�tir et de planter des arbres sur la partie des fonds servants figur�s par une teinte rouge au plan ci-annex�.
�Les murs de cl�ture ne doivent pas d�passer un m�tre de hauteur.
�Les arbres existant en 1911 peuvent �tre maintenus mais ne peuvent pas �tre remplac�s. "
�Le 28 mars 2013, l'Hoirie A.________ a vendu une partie de la parcelle no 998 et en a conserv� l'autre, inscrite au registre foncier sous le no 2550 et situ�e dans le prolongement de la parcelle no 1000, dont elle est d�limit�e par une barri�re en bois d'1,5 m�tre de hauteur. Suite � la division de la parcelle no 998, la servitude gr�ve d�sormais la parcelle no 2550.
A.c.�Dans un courrier dat� du 12 mars 2012, F.________ a rappel� � B.A._________ l'existence de la servitude dont b�n�ficiait sa parcelle, l'enjoignant de supprimer la haie qu'elle avait plant�e devant sa maison ainsi que de couper les arbres entravant la vue dont il b�n�ficiait auparavant sur les Alpes et d�valorisant son bien immobilier.
�Repr�sent�e par son conseil, B.A.________ a refus� de donner suite � la demande par courrier du 20 mars 2012.
�Par courrier du 1er juin 2012, F.________ a mis en demeure l'Hoirie A.________ d'enlever tous les arbres et plantations concern�s. Celle-ci n'y a cependant pas donn� suite.
B.a.�F.________ a ouvert action � l'encontre de l'Hoirie A.________ par requ�te en conciliation du 6 juillet 2012.
�La tentative de conciliation a �chou�; la pr�sidente du Tribunal civil de l'arrondissement de La C�te a d�livr� � F.________ une autorisation de proc�der le 25 septembre 2012.
B.b.�Par demande du 18 d�cembre 2012, F.________ a conclu, sous suite de frais et d�pens, � ce qu'il soit ordonn� � l'Hoirie A.________ d'enlever imm�diatement, dans les 30 jours d�s jugement ex�cutoire, toutes les plantations, � savoir les arbres et la haie, sur la surface grev�e par la servitude no 173963, sous menace des peines pr�vues par l'art. 292 CP (ch. 1) et qu'il lui soit fait interdiction de proc�der � toutes plantations futures sur dite surface, sous menaces des peines pr�vues par l'art. 292 CPC (ch. II), des dommages-int�r�ts �tant r�serv�s (ch. III).
�L'Hoirie A.________ a conclu au rejet de la demande.
�Lors de l'audience de jugement du 20 novembre 2013, le pr�sident du Tribunal civil de l'arrondissement de La C�te a proc�d� � une inspection locale.
�A cette occasion, F.________ a d�clar� qu'il ne sollicitait pas l'enl�vement des trois pommiers situ�s juste derri�re la haie de l'Hoirie. Il a modifi� ses conclusions en ce sens que la hauteur de la haie litigieuse soit ramen�e � un m�tre depuis le terrain de la parcelle no 998 ainsi qu'� l'arrachage, subsidiairement au d�placement des jeunes arbres situ�s sur le trac� de la servitude hachur� en rouge sur le plan du registre foncier.
�Le pr�sident du Tribunal civil de l'arrondissement de La C�te a rejet� la demande form�e par F.________ par jugement du 12 d�cembre 2013.
B.c.�Statuant le 30 avril 2014 sur l'appel du pr�cit�, la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud l'a admis, r�formant le jugement entrepris en ce sens qu'ordre est donn� � l'Hoirie A.________ de proc�der � l'enl�vement, dans les 30 jours du jugement ex�cutoire, de tous les arbres sur la surface grev�e par la servitude no 173963 � l'exception de trois vieux pommiers situ�s � proximit� de la haie entour�s en bleu sur la pi�ce no 11 et des arbres constituant la haie � la limite d'avec la parcelle no 1000 (ch. II.I), qu'ordre lui est donn� de proc�der, dans le m�me d�lai, � la taille, � 1 m�tre de hauteur � compter du pied de la plantation, des arbres composant la haie situ�e sur la surface grev�e par la servitude no 173963 s�parant la parcelle 2550 de la parcelle 1000 (ch. II.II) et qu'interdiction lui est faite de proc�der � toute plantation d'arbres future sur la parcelle grev�e par la servitude no 173963 (ch. II.III).
�L'arr�t motiv� a �t� notifi� aux parties le 8 juillet 2014.
�Le 6 ao�t 2014, la Cour d'appel civile a rendu un prononc� rectificatif sur demande de F.________. Par inadvertance, dans l'arr�t motiv� notifi� aux parties, le ch. II.I avait en effet �t� repris une seconde fois au ch. II.II, � la place du prononc� concernant la taille de la haie.
Agissant le 8 septembre 2014 par la voie du recours en mati�re civile devant le Tribunal f�d�ral, B.________, C.________, D.________ et E.A._________ (ci-apr�s les recourants) concluent � l'annulation de l'arr�t cantonal du 30 avril 2014 et du prononc� rectificatif du 6 ao�t 2014 et r�clament le renvoi de la cause � la cour cantonale pour nouvelle d�cision. Les recourants invoquent la violation de leur droit d'�tre entendus, l'�tablissement arbitraire de la valeur litigieuse ainsi que l'arbitraire dans l'interpr�tation de la servitude.
�F.________ (ci-apr�s l'intim�) conclut au rejet du recours et � la confirmation de l'arr�t cantonal; la cour cantonale se r�f�re aux consid�rants de son arr�t.
La requ�te d'effet suspensif pr�sent�e par les recourants a �t� admise par ordonnance pr�sidentielle du 26 septembre 2014.
1.1.�Le recours est dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF), prise dans une contestation civile (art. 72 LTF) de nature p�cuniaire, dont la valeur litigieuse est inf�rieure � 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF ); d�s lors que les recourants ne pr�tendent pas que la pr�sente cause soul�verait une question juridique de principe (art. 74 al. 2 let. a LTF; cf. sur cette notion: ATF 139 III 209 consid. 1.2), seule est ouverte la voie du recours constitutionnel subsidiaire (art. 113 ss LTF). Celui-ci a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1, 46 al. 1 let. b et 117 LTF) contre une d�cision rendue par une juridiction sup�rieure de derni�re instance cantonale ayant statu� sur recours (art. 75 et 114 LTF) et les recourants ont qualit� pour recourir (art. 115 LTF).
1.2.�Le recours constitutionnel subsidiaire est une voie de r�forme (art. 117 et 107 al. 2 LTF). Le recourant ne peut ainsi se borner � demander l'annulation de la d�cision attaqu�e et le renvoi de la cause � l'instance cantonale; il doit �galement, sous peine d'irrecevabilit�, prendre des conclusions sur le fond du litige (ATF 134 III 379 consid. 1.3; 133 III 489 consid. 3.1). Il n'est fait exception � cette r�gle que lorsque le Tribunal f�d�ral, en cas d'admission du recours, ne serait de toute mani�re pas en situation de statuer lui-m�me sur le fond et ne pourrait que renvoyer la cause � l'autorit� cantonale (ATF 133 III 489 consid. 3.1). Les conclusions doivent �galement �tre interpr�t�es au regard de la motivation contenue dans le m�moire de recours (arr�ts 4A_688/2011 du 17 avril 2012 consid. 2, non publi� aux ATF 138 III 425 et les r�f�rences; 5A_827/2012 du 21 d�cembre 2012 consid. 1.2). En l'esp�ce, les conclusions des recourants se limitent � exiger l'annulation de l'arr�t rendu par le tribunal cantonal et le renvoi de la cause � cette derni�re autorit� pour nouvelle d�cision, de sorte qu'elles sont�
a priori�insuffisantes au regard des exigences pos�es par la jurisprudence. A la lecture de l'acte de recours, l'on retient n�anmoins que les recourants visent � obtenir le rejet de la demande d�pos�e par l'intim�. Il y a donc lieu d'entrer en mati�re.
Le recours constitutionnel peut �tre form� pour violation des droits constitutionnels (art. 116 LTF). Saisi d'un tel recours, le Tribunal f�d�ral n'examine que les griefs express�ment soulev�s et motiv�s conform�ment au principe d'all�gation (art. 106 al. 2 et 117 LTF; sur les exigences de motivation, parmi plusieurs: ATF 134 V 138 consid. 2.1; 133 III 439 consid. 3.2; 133 III 589 consid. 2; 133 II 396 consid. 3.2). Il peut proc�der � une substitution de motifs pour autant que la nouvelle motivation, conforme � la Constitution, n'ait pas express�ment �t� �cart�e par l'autorit� cantonale (ATF 138 III 638 consid. 4.3 et les r�f�rences).
3.1.�Dans un premier grief, les recourants invoquent la violation de leur droit d'�tre entendus. Ils pr�tendent que, devant l'autorit� cantonale, ils auraient conclu � l'irrecevabilit� de l'appel au motif que la valeur litigieuse de 10'000 fr. exig�e par l'art. 308 al. 2 CPC n'�tait pas atteinte. La cour cantonale n'aurait cependant nullement examin� ce grief, se limitant � indiquer entrer en mati�re d�s lors qu'en premi�re instance, ils n'auraient pas contest� la valeur litigieuse estim�e par l'intim� � 25'000 fr.
3.2.�Le droit d'�tre entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. implique, en particulier, l'obligation pour le juge de motiver sa d�cision, afin que ses destinataires et toutes les personnes int�ress�es puissent la comprendre et l'attaquer utilement en connaissance de cause, et qu'une instance de recours soit en mesure, si elle est saisie, d'exercer pleinement son contr�le. Pour r�pondre � ces exigences, il suffit que le juge mentionne, au moins bri�vement, les motifs qui l'ont guid� et sur lesquels il a fond� sa d�cision (parmi plusieurs: ATF 139 IV 179 consid. 2.2; 137 II 266 consid. 3.2).
3.3.�Le grief des recourants tombe � faux. Comme ils le rel�vent eux-m�mes, le Tribunal cantonal a estim� qu'ils avaient tacitement accept� la valeur litigieuse de 25'000 fr. articul�e par l'intim� en premi�re instance, raison pour laquelle il retenait ce montant et entrait en mati�re sur l'appel. Par leur critique, c'est en r�alit� ce raisonnement que les recourants reprochent � la cour cantonale (consid. 4 ci-apr�s).
4.1.�Dans un deuxi�me grief, les recourants soutiennent que les juges cantonaux auraient arbitrairement retenu que la valeur litigieuse se chiffrait au montant propos� par l'intim�, � savoir 25'000 fr. Ils affirment qu'en r�alit�, celle-ci n'atteignait pas 10'000 fr. de sorte qu'en premi�re instance, la comp�tence appartenait imp�rativement au juge de paix. Le fait qu'ils ne se soient alors pas express�ment oppos�s � la valeur litigieuse propos�e par l'intim�, et, en cons�quence, � la saisie du Tribunal d'arrondissement, serait n�anmoins insuffisant pour fonder la comp�tence de cette autorit�. Les recourants d�veloppent ensuite les motifs les conduisant � retenir une valeur litigieuse inf�rieure � 10'000 fr.
4.2.1.�Aux termes de l'art. 113 al. 1bis de la loi d'organisation judiciaire du canton de Vaud (ci-apr�s LOJV), le juge de paix conna�t de toutes les causes patrimoniales dont la valeur litigieuse est inf�rieure � 10'000 francs et qui ne sont pas attribu�es par la loi � une autre autorit�. La disposition pr�cise que cette r�gle est imp�rative. L'art. 96d al. 2 LOJV pr�voit que le pr�sident du Tribunal d'arrondissement conna�t de toutes les causes patrimoniales dont la valeur litigieuse est comprise entre 10'000 et 30'000 francs et qui ne sont pas attribu�es par la loi � une autre autorit�. Enfin, selon l'art. 96e LOJV, le pr�sident du Tribunal d'arrondissement est comp�tent pour statuer sur toute action civile, p�nale ou administrative qui peut en vertu de la loi �tre port�e devant une autorit� judiciaire, lorsqu'aucune autre autorit� n'est d�sign�e pour en conna�tre.
4.2.2.�L'art. 52 CPC impose � quiconque participe � la proc�dure de se conformer aux r�gles de la bonne foi, principe qui contraint le plaideur � se pr�valoir de ses moyens au moment pr�vu par la loi et sans tarder. Il est ainsi contraire au principe de la bonne foi d'invoquer apr�s coup des moyens que l'on avait renonc� � faire valoir en temps utile en cours de proc�dure, parce que la d�cision intervenue a finalement �t� d�favorable (cf. notamment: ATF 138 III 374 consid. 4.3.2; arr�t 5A_597/2007 du 17 avril 2008 consid. 2.3; BOHNET, in Code de proc�dure civile annot�, 2011, n. 28 ad art. 52 CPC). La bonne foi impose �galement de soulever l'exception d'incomp�tence pr�alablement � toute d�fense au fond (ATF 128 III 50 consid. 2c/aa et la r�f�rence), r�gle qui est d'ailleurs express�ment inscrite � l'art. 18 CPC (acceptation tacite de comp�tence).
4.3.�En l'esp�ce, l'intim� a pr�cis�ment indiqu�, dans sa demande au fond, que ses pr�tentions �taient de nature p�cuniaire. Soutenant que la valeur litigieuse �tait ind�termin�e, il a, � titre subsidiaire, chiffr� celle-ci � 25'000 fr. au maximum, montant qui correspondait � son sens au co�t estim� de l'abattage par un b�cheron, avec �vacuation.
�Dans leur r�ponse, les recourants ne se sont pas exprim�s sur ce point: ils n'ont pas pr�tendu, � juste titre, que la cause n'�tait pas de nature p�cuniaire; ils ne se sont pas prononc�s sur la valeur litigieuse articul�e par l'intim�, attendant l'appel de leur partie adverse pour la contester et nier la comp�tence du Tribunal cantonal saisi de l'appel.
�Sauf � violer le principe de la bonne foi, les recourants ne pouvaient attendre la seconde instance pour pr�tendre que la valeur litigieuse avanc�e par l'intim� �tait manifestement erron�e, contester la comp�tence du Tribunal cantonal et, implicitement, celle de l'autorit� de premi�re instance. C'est ainsi sans arbitraire que la cour cantonale a retenu que les recourants avaient tacitement approuv� la comp�tence du pr�sident du Tribunal d'arrondissement en proc�dant sans r�serve devant cette autorit�. Que celle-ci ait quant � elle fond� sa comp�tence sur l'art. 96e LOJV est sans incidence.
Le litige porte essentiellement sur l'interpr�tation de la servitude no 173963 dont b�n�ficie la parcelle no 757, propri�t� de l'intim�.
5.1.�Les instances cantonales ont interpr�t� diff�remment le contenu de la servitude litigieuse.
5.1.1.�Le pr�sident du Tribunal d'arrondissement a relev� que le contenu et l'�tendue g�ographique de la servitude litigieuse n'�taient pas contest�s par les parties. S'appuyant sur le libell� de la servitude, il a alors examin� si le terme " arbre " incluait celui de " haies " et s'est � cet �gard r�f�r� � la l�gislation cantonale, plus pr�cis�ment au Code rural et foncier du 7 d�cembre 1987, � la loi sur les routes du 10 d�cembre 1991 et � son r�glement d'application pour remarquer que les deux termes pr�cit�s �taient clairement distingu�s, le premier n'incluant pas le second. D�s lors que la servitude litigieuse pr�voyait uniquement l'interdiction de planter des arbres, il fallait en d�duire que seuls ceux-ci �taient vis�s lors de la constitution de la servitude. A cela s'ajoutait que le libell� de la servitude se r�f�rait par deux fois au mot " arbre ", attestant que l'interdiction relative � la plantation d'" arbres " au sens �troit du terme n'�tait pas une erreur de plume. Dans ces conditions, la haie plant�e par les recourants respectait le contenu de la servitude no 173963 et la demande de l'intim� devait �tre rejet�e.
5.1.2.�La cour cantonale a quant � elle d'abord examin� la notion de " haie vive ", relevant qu'au sens du Code rural et foncier du 15 d�cembre 1848, celle-ci �tait compos�e de plantes ligneuses, � savoir des arbres, arbustes et arbrisseaux. Cette d�finition rejoignait d'ailleurs celles des dictionnaires usuels de la langue fran�aise. Le Tribunal cantonal a ensuite remarqu� que le libell� complet de la servitude permettait de d�terminer le but poursuivi par celle-ci, � savoir la pr�servation de la vue sur le lac depuis le fonds dominant, et que l'intitul� de la servitude incluait toutes les plantations, sans limitation de type, de sorte qu'elle �tait applicable � la haie litigieuse. Quant � savoir si la servitude ne visait que les arbres proprement dits, par opposition aux arbustes et arbrisseaux ou si elle visait toutes les plantes ligneuses, il convenait de retenir que son �tendue �tait large et visait ainsi �galement celles-ci dans la mesure o�, � l'�poque d�j�, le Code rural et foncier ne distinguait pas le r�gime des arbres, arbustes et arbrisseaux.
5.2.�Les recourants affirment que la cour cantonale aurait arbitrairement interpr�t� le contenu de la servitude. La juridiction aurait d'abord omis de proc�der � la premi�re �tape pos�e par l'art. 738 al. 1 CC pour l'interpr�tation des servitudes, � savoir l'examen d'une inscription claire au registre foncier: celle-ci faisait en l'esp�ce r�f�rence au terme pr�cis d'" arbres ", terme qui ne souffrirait d'aucune interpr�tation extensive permettant d'y inclure celui de " haies ". Les dictionnaires usuels de la langue fran�aise donnaient par ailleurs des d�finitions antinomiques des termes pr�cit�s, de sorte qu'il ne serait pas envisageable de les assimiler. A supposer ensuite que l'on interpr�te la servitude selon son origine, les recourants pr�tendent que celle-l� ne viserait pas � maintenir la vue sur le lac - auquel cas toute plantation serait proscrite - mais bien plut�t � �viter que les habitations ne souffrent d'un ombrage excessif d� � la hauteur des plantations. Reprochant encore � la cour cantonale de s'�tre r�f�r�e au droit cantonal afin d'interpr�ter la servitude, les recourants soutiennent que la juridiction aurait m�connu l'art. 740 CC, disposition n'autorisant la r�f�rence au droit cantonal que pour certains types de servitudes non concern�s en l'esp�ce; par ailleurs, le terme de " haies vives " en r�f�rence au Code rural et foncier �chapperait � la notion de plantations en tant qu'elle assurait une fonction de cl�ture. Les recourants concluent en qualifiant d'incompr�hensible et de contradictoire la condamnation � tailler la haie � 1 m�tre de hauteur: d�s lors que la juridiction cantonale assimilait la haie � l'arbre, elle aurait d� poursuivre son raisonnement et prononcer son enl�vement.
�L'intim� soutient que l'interpr�tation donn�e par la cour cantonale n'aurait rien d'arbitraire. Le terme haie se d�finissait comme un alignement d'arbres et d'arbustes et la plantation des recourants entrait parfaitement dans cette d�finition d�s lors que leur haie �tait constitu�e d'arbres, plus pr�cis�ment de charmes. L'intim� souligne au demeurant que l'objectif vis� par la servitude �tait bien la pr�servation de la vue sur les Alpes et sur le lac, ainsi que l'avait constat� la cour cantonale: la recherche d'une protection contre l'ombre que pourrait entra�ner la plantation d'arbres n'avait aucun sens en l'esp�ce vu la surface concern�e par l'interdiction, situ�e bien en contre-bas de l'habitation �rig�e sur le fonds b�n�ficiaire. Enfin, ainsi que l'avait � juste titre jug� la cour cantonale, l'interdiction de planter des arbres devait �tre �tendue � toutes les plantes ligneuses, conform�ment au Code rural et foncier qui, jusqu'en 1911, ne distinguait pas le r�gime des arbres, arbustes et arbrisseaux.
5.3.1.�Aux termes de l'art. 738 al. 1 CC, l'inscription fait r�gle, en tant qu'elle d�signe clairement les droits et les obligations d�rivant de la servitude. L'�tendue de celle-ci peut �tre pr�cis�e, dans les limites de l'inscription, soit par son origine, soit par la mani�re dont la servitude a �t� exerc�e pendant longtemps, paisiblement et de bonne foi (al. 2). Pour d�terminer le contenu d'une servitude, il convient ainsi de proc�der selon l'ordre des �tapes pr�vu par l'art. 738 CC: le juge doit d�s lors se reporter en priorit� � l'inscription au registre foncier, c'est-�-dire � l'inscription au feuillet du grand livre; si celle-ci est claire, elle fait r�gle et d'autres moyens d'interpr�tation ne peuvent pas �tre pris en consid�ration (art. 738 al. 1 CC; ATF 137 III 145 consid. 3.1; 128 III 169 consid. 3a; 123 III 461 consid. 2b). Dans une deuxi�me �tape, si l'inscription au registre foncier est peu claire, incompl�te ou, ce qui est fr�quent, sommaire et n�cessite des �claircissements, la servitude doit �tre interpr�t�e selon son origine, � savoir l'acte constitutif d�pos� comme pi�ce justificative au registre foncier (ATF 137 III 145 consid. 3.1; 132 III 651 consid. 8; 131 III 345 consid. 1; 130 III 554 consid. 3.1). Le contrat de servitude et le plan sur lequel est report�e l'assiette de la servitude constituent � cet �gard des pi�ces justificatives (art. 942 al. 2 CC). Si le titre d'acquisition ne permet pas de d�terminer le contenu de la servitude, l'�tendue de celle-ci peut alors �tre pr�cis�e par la mani�re dont elle a �t� exerc�e paisiblement et de bonne foi (art. 738 al. 2 CC). Enfin, mais seulement pour les servitudes mentionn�es � l'art. 740 CC (" passage � pied ou � char, ou en saison morte, ou � travers champs, la sortie des bois, les droits de pacage, d'affouage, d'abreuvage, d'irrigation et autres semblables "), le droit cantonal et l'usage des lieux sont des moyens d'interpr�tation compl�mentaire ( PAUL-HENRI STEINAUER, Les droits r�els, tome II, 4e �d. 2011, n. 2296).
�L'acte constitutif doit �tre interpr�t� de la m�me mani�re que toute d�claration de volont�, � savoir, s'agissant d'un contrat, selon la r�elle et commune intention des parties (art. 18 CO), respectivement, pour le cas o� celle-ci ne peut �tre �tablie, selon le principe de la confiance; toutefois, vis-�-vis des tiers qui n'�taient pas parties au contrat constitutif de la servitude, ces principes d'interpr�tation sont limit�s par la foi publique attach�e au registre foncier (art. 973 CC; ATF 137 III 145 consid. 3.2.2; 130 III 554 consid. 3), lequel comprend non seulement le grand livre, mais aussi les pi�ces justificatives, dans la mesure o� elles pr�cisent la port�e de l'inscription (art. 971 al. 2 CC repris par l'art. 738 al. 2 CC; cf. PAUL-HENRI STEINAUER, Les droits r�els, tome I, 5e �d. 2012, n. 934a; FABIENNE HOHL, Le contr�le de l'interpr�tation des servitudes par le Tribunal f�d�ral, Revue du notariat et du registre foncier [RNRF] 2009 73, 78). Ce dernier principe interdit de prendre en consid�ration, dans la d�termination de la volont� subjective, les circonstances et motifs personnels qui ont �t� d�terminants dans la formation de la volont� des constituants; dans la mesure o� ils ne r�sultent pas de l'acte constitutif, ils ne sont pas opposables au tiers qui s'est fond� de bonne foi sur le registre foncier (ATF 130 III 554 consid. 3.1 et les r�f. cit�es). Le r�sultat de l'interpr�tation objective devrait �tre ainsi le m�me que celui de l'interpr�tation subjective limit�e par la foi publique ( HOHL, op. cit., p. 80).
5.3.2.�Les servitudes d'interdiction/de restriction de b�tir peuvent poursuivre diff�rents objectifs, tels la limitation du volume des constructions (ATF 115 II 434 consid. 3c), la pr�servation de la vue, de l'ensoleillement et de la lumi�re (ATF 115 II 434 consid. 3c; 109 II 412 consid. 3; 93 II 185 consid. 2), voire encore la protection contre les immissions (ATF 109 II 412 consid. 3).
5.3.3.�De jurisprudence constante, une d�cision est arbitraire lorsque celle-ci est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�; il ne suffit pas qu'une autre solution paraisse concevable, voire pr�f�rable; pour que cette d�cision soit annul�e, encore faut-il que le recourant d�montre qu'elle se r�v�le arbitraire non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son r�sultat (ATF 139 III 334 consid. 3.2.5; 138 I 305 consid. 4.3; 137 I 1 consid. 2.4).
5.4.1.�En l'esp�ce, le libell� de la servitude est inscrit au registre foncier sous l'expression " Interdiction de b�tir et plantations ", sans autre pr�cision. L'inscription telle qu'elle r�sulte du registre foncier ne d�crit pas les modalit�s d'exercice de la servitude. Celles-ci r�sultent en r�alit� de l'�tat de r�inscription, qui, sous la rubrique "exercice ", pr�cise ce qui suit:
�" Il est interdit de b�tir et de planter des arbres sur la partie des fonds servants figur�e par une teinte rouge au plan ci-annex�.
�Ni les recourants, ni l'intim� n'�taient parties au contrat constitutif de servitude conclu en 1946. Il s'ensuit qu'il convient de se r�f�rer � l'inscription et aux pi�ces justificatives telles que les parties pouvaient les comprendre, de bonne foi, lors de l'acquisition de leurs biens-fonds respectifs.
5.4.2.�Le terme " plantations " figurant dans le libell� de la servitude est limit� par celui d'" arbre " figurant dans l'�tat de r�inscription.
�Le terme " arbre " ne se laisse cependant pas ais�ment d�finir. De mani�re g�n�rale, celui-ci est d�crit comme une grande plante ligneuse, dont la tige principale ou tronc, qui s'�l�ve � plus de 6 m�tres quand la plante est adulte (Grand Robert, version en ligne), ne se ramifie en branches qu'� partir d'une certaine hauteur au-dessus du sol (Petit Larousse, �d. 2014, Petit Robert, �d. 2014). La notion d'" arbre " peut n�anmoins inclure celle d'" arbrisseau ", d�s lors que celui-ci est d�crit comme un arbre, g�n�ralement de petite taille, dont la tige se ramifie d�s la base (Grand Robert, version en ligne; cf. �galement dictionnaire de la langue fran�aise Littr�) ainsi que celle d'" arbuste ", celui-ci �tant d�fini tant�t comme un petit arbrisseau, n'atteignant qu'une hauteur de 35 centim�tres � 1 m�tres (Grand Robert, version en ligne) ou comme un petit arbre, dont le tronc est bien diff�renci� (Petit Robert, �d. 2014). Le Grand dictionnaire encyclop�dique Larousse rel�ve que les termes d'" arbuste " et d' " arbrisseau " sont souvent employ�s l'un pour l'autre, pr�cisant que l'arbuste ne d�passerait pas 10 m�tres de hauteur tandis que l'arbrisseau ne s'�l�verait qu'� une faible hauteur, entre 1 et 4 m�tres.
�Le terme " haie " d�signe quant � lui une cl�ture faite d'arbres, d'arbustes, d'�pines ou de branchages et servant � limiter ou � prot�ger un champ, un jardin (Petit Robert, �d. 2014; �galement Petit Larousse �d. 2014).
5.4.3.�Les consid�rations qui pr�c�dent permettent de conclure que la notion d'" arbre " inclut diff�rents types de v�g�tations, de la plante ligneuse d'une hauteur de plusieurs m�tres � celle, plus r�duite, d'un m�tre. L'on ne saurait donc admettre, ainsi que le pr�tendent les recourants, que la lettre de la servitude serait suffisamment claire pour s'�carter des autres moyens d'interpr�tation propos�s par l'art. 738 CC. Si une r�f�rence au droit cantonal (art. 740 CC), plus pr�cis�ment au Code foncier et rural de 1911 et 1848, �tait manifestement erron�e, la servitude litigieuse n'appartenant pas au cercle de servitudes pour lesquelles le droit cantonal peut servir d'interpr�tation compl�mentaire (supra consid. 5.3.1), la cour cantonale pouvait cependant, sans arbitraire, �tablir le contenu de la servitude en se fondant sur l'objectif suppos� de celle-ci. En se r�f�rant � cet �gard aux buts g�n�ralement poursuivis par les servitudes d'interdiction de b�tir (supra consid. 5.3.2) ainsi qu'� la limitation de la hauteur des murs de cl�ture pr�cis�e par l'�tat de r�inscription, force est de reconna�tre que la conclusion cantonale selon laquelle la servitude litigieuse aurait pour objectif de pr�server la vue sur le lac ne para�t pas manifestement erron�e, �tant rappel� que l'arbitraire ne r�sulte pas du seul fait qu'une autre solution soit aussi concevable.
�Il s'ensuit que l'ordre donn� aux recourants de proc�der � la taille, � 1 m�tre de hauteur � compter du pied de la plantation, des arbres composant la haie litigieuse doit �tre confirm� en tant qu'il satisfait l'objectif poursuivi par la servitude (ch. II.II du dispositif de l'arr�t attaqu�). La juridiction cantonale a statu� conform�ment aux conclusions prises par l'intim� alors que, si elle ordonnait de proc�der � l'arrachage la haie, l'autorit� cantonale aurait statu�
ultra petita�(supra consid. 5.2). De m�me, le dispositif peut �tre confirm� en ses chiffres II.I (enl�vement des arbres sur la surface grev�e, � l'exception de ceux vis�s au ch. II.II) et II.III (interdiction de plantation d'arbres future), ces points n'ayant d'ailleurs pas express�ment �t� remis en cause par les recourants dans leur motivation.
En d�finitive, le recours est rejet�, aux frais de ses auteurs, solidairement entre eux (art. 66 al. 1 et 5 LTF). L'intim� a droit � une indemnit� de d�pens mise � la charge des recourants solidairement entre eux (art. 68 al. 1, 2 et 4 LTF).
Une indemnit� de 3'000 fr., � verser � l'intim� � titre de d�pens, est mise � la charge des recourants, solidairement entre eux.