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Timestamp: 2016-10-26 09:29:49+00:00
Document Index: 192070434

Matched Legal Cases: ['art. 305', 'art. 305', 'art. 305', 'in dubio', 'ATF ', 'art. 305', 'art. 87', 'ATF ', 'art. 305', 'art. 305', 'ATF ', 'art. 275', 'ATF ', 'art. 90', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 6', 'art. 29', 'art. 6', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'art. 305', 'art. 90', 'art. 131', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 90', 'art. 25', 'art. 9', 'art. 88', 'ATF ', 'art. 25', 'art. 41', 'art. 25', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 25', 'art. 88', 'ATF ', 'art. 338', 'art. 270', 'art. 338', 'ATF ', 'art. 338', 'art. 32', 'art. 200', 'art. 305', 'art. 32', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 283', 'art. 283', 'art. 283', 'art. 283', 'art. 283', 'art. 305', 'in dubio', 'art. 156', 'art. 156', 'art. 268', 'ATF ', 'art. 305', 'art. 305', 'art. 268', 'art. 269', 'art. 277', 'art. 277', 'ATF ', 'art. 305', 'art. 305', 'art. 273', 'art. 277', 'ATF ', 'art. 305', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 278', 'art. 156']

recourant, repr�sent� par Me Christian Luscher, avocat,
recourante, repr�sent�e par Me David Bitton, avocat,
Proc�dure p�nale, arbitraire, droit d'�tre entendu; blanchiment d'argent (art. 305 bis ch. 1 et 2 CP),
recours de droit public et pourvoi en nullit� contre l'arr�t de la Cour de cassation du canton de Gen�ve,
Par arr�t du 8 octobre 2004, la Cour correctionnelle genevoise, si�geant avec le concours du jury, a, notamment, reconnu coupables de blanchiment d'argent et de faux dans les titres A.________ et B.________. Elle a condamn� le premier � la peine de dix-huit mois d'emprisonnement avec sursis pendant cinq ans et la seconde � quinze mois d'emprisonnement avec sursis durant trois ans.
Statuant sur les conclusions de Y.________ SA, partie civile, la Cour correctionnelle a r�serv� les droits de cette partie et condamn� A.________ et B.________ chacun � 1/5 des d�pens et un autre coaccus�, F.________, � 1/10 des d�pens, lesquels comprennent une indemnit� de proc�dure globale de dix mille francs valant participation aux honoraires des avocats.
A.________ et B.________ ont �galement �t� condamn�s chacun � 1/5 des frais de proc�dure.
Statuant le 21 septembre 2005 sur les pourvois en cassation de A.________, de Y.________ SA et du Procureur g�n�ral genevois, la Cour de cassation genevoise a, notamment, annul� le verdict de la Cour correctionnelle genevoise en tant qu'il reconna�t A.________ et B.________ coupables de blanchiment d'argent simple (art. 305 bis ch. 1 CP), constatant que ces derniers s'�taient rendus coupables de blanchiment d'argent aggrav� au sens de l'art. 305 bis ch. 2 let. c CP.
Les faits de la cause sont en r�sum� les suivants:
B.a A.________ et B.________ ont fond� en 1991 la soci�t� Z.________ SA, dont ils �taient administrateurs tout en assumant les fonctions de vice-pr�sident/directeur et secr�taire/ directrice-adjointe.
E.________ �tait le pr�sident de Z.________ SA et X.________ assurait la tenue de la comptabilit� de la soci�t�; ce dernier �tait en outre administrateur-d�l�gu� de T.________ SA, soci�t� qui �tait l'organe de r�vision de Z.________ SA.
B.b Au d�but de l'ann�e 1997, C.________ �tait � la recherche d'interm�diaires financiers susceptibles de l'aider � effacer la provenance de fonds lui appartenant et � les introduire dans le circuit bancaire usuel. En partie tout au moins, les fonds dont il voulait confier la gestion provenaient de d�tournements commis entre 1989 et 1993 au d�triment du groupe p�trolier dirig� par la soci�t� fran�aise V.Y.________ dont la raison sociale est aujourd'hui Y.________ SA. Les d�tournements avaient �t� orchestr�s par plusieurs dirigeants et collaborateurs du groupe, au nombre desquels figurait C.________.
Selon l'appr�ciation du Tribunal correctionnel de Paris (cf. ci-apr�s let. D), les d�tournements ont port�, s'agissant uniquement de C.________, sur la somme de 173'024'718.69 Euro. Une partie de ces fonds a �t� vers�e sur de nombreux comptes bancaires suisses dont C.________ �tait le titulaire.
B.c A partir de 1996, C.________ a d�cid� de rendre plus opaque la provenance de ces fonds et la ma�trise exerc�e sur eux, tout en restant leur propri�taire �conomique.
A cette fin, 50'651'029 francs que C.________ s'�tait appropri�s au pr�judice de Y.________ SA ont �t� transf�r�s, en date du 9 avril 1996, � des banques du pays M.________, o� ils ont fait l'objet de multiples transferts. En 1997, ils appartenaient � S.________ et U.________, fondations de droit du pays M.________ dont les b�n�ficiaires �taient des trusts du pays M.________, qui avaient eux-m�mes pour premier b�n�ficiaire C.________.
B.d Lorsque le scandale des d�tournements commis au pr�judice de Y.________ a �clat� (d�but 1997), C.________ �tait d�j� en fuite. En f�vrier 1997, les premi�res saisies conservatoires des avoirs d�tenus par C.________ ont �t� ordonn�es � Gen�ve, sur requ�te des autorit�s judiciaires fran�aises.
B.e Sans pr�ciser l'identit� de son mandant, G.________ a, au d�but de 1997, mis en place avec les responsables de Z.________ SA une structure financi�re complexe destin�e � rendre opaque la propri�t� �conomique des fonds appartenant � C.________.
Les principales op�rations ont �t� les suivantes:
Le 14 avril 1997 s'est tenue, en l'�tude de Me E.________, en pr�sence de ce dernier, une s�ance r�unissant notamment A.________ et X.________. A l'occasion de cette s�ance, un faux contrat de mandat et de fiducie, antidat� au lendemain de la r�union, a �t� �tabli entre X.________ et un ancien client de Z.________ SA, disparu mais dont A.________ avait conserv� les documents d'identit� en copie.
A la suite de diverses op�rations, les fonds appartenant � C.________ ont tout d'abord �t� transf�r�s sur un compte ouvert aupr�s d'une banque du pays M.________ par la soci�t� R.________ International SA dont l'ayant droit �conomique fictif �tait un ancien client de Z.________ SA. Il a �t� alors convenu de faire intervenir deux nouvelles soci�t�s offshore et de d�signer de nouveaux ayants droit fictifs des fonds incrimin�s. Diverses op�rations ont �t� ensuite effectu�es, principalement par A.________ et X.________, de mani�re � transf�rer les sommes dont C.________ restait le propri�taire �conomique sur les comptes de ces deux nouvelles soci�t�s.
Le 15 mai 1997, sur instruction expresse de C.________, A.________ et X.________ ont rapatri� � Gen�ve la somme de 9'000'000 francs en esp�ces provenant d'un retrait �quivalent effectu� le m�me jour du compte de R.________ International SA. Deux pr�l�vements ont �t� effectu�s sur ce montant pour r�mun�rer X.________ (� hauteur d'une somme comprise entre 50'000 et 100'000 francs) et A.________ (pour 500'000 francs). Une quittance fictive antidat�e au 15 mai 1997 a �t� �tablie pour permettre � X.________ de justifier, si n�cessaire, son activit�.
De mani�re � assurer une derni�re coupure dans le "paper trail", il a �t� d�cid� d'acqu�rir deux nouvelles soci�t�s offshore, ce qui a �t� fait le 7 juillet 1997. Me E.________ a �t� d�sign� pr�sident, A.________, secr�taire et B.________, tr�sori�re. Les fonds d�pos�s sur les comptes des soci�t�s cr��es pr�c�demment ont �t� graduellement transf�r�s sur ceux des deux soci�t�s nouvellement acquises.
C'est en d�finitive la somme globale de 46'931'880 francs que A.________ et B.________ ont g�r� d'avril 1997 � mai 2001, de mani�re � dissimuler la provenance criminelle de cette somme. Au jour de la saisie aux mois de mars et avril 2001, il restait un solde global de 11'709'485 francs sur les comptes des soci�t�s derni�rement acquises.
Deux proc�dures ont �t� ouvertes � Gen�ve: la proc�dure P/4659/01, qui a abouti � la condamnation notamment de A.________ et de B.________, et une proc�dure P/9740/1997, portant sur les d�tournements effectu�s au d�triment de Y.________ SA, dans le cadre de laquelle aucune inculpation n'a �t� prononc�e.
En France, les d�tournements commis au pr�judice de Y.________ SA ont fait l'objet d'un jugement prononc� le 12 novembre 2003 par la XI�me Chambre correctionnelle du Tribunal de Grande Instance de Paris, laquelle a condamn� trente accus�s.
Reconnu coupable de complicit� et de recel aggrav� d'abus de biens sociaux, de complicit� et de recel aggrav� d'abus de pouvoir, de recel aggrav� d'abus du cr�dit et de recel aggrav� d'abus de confiance, C.________ a �t� condamn� � la peine de cinq ans d'emprisonnement, � une amende de 1'000'000 Euro, ainsi qu'� 177'530'980.60 Euro de dommages et int�r�ts. Le Minist�re public ayant form� un appel contre la condamnation de C.________, ce dernier a form� un appel incident le 26 novembre 2003. Avant que l'arr�t sur appel ait �t� rendu, C.________ est d�c�d� le 12 f�vrier 2005 d'un malaise cardiaque. Ce d�c�s a mis fin � l'action p�nale dirig�e contre lui, sans qu'un jugement d�finitif ait pu �tre rendu.
A.________ et B.________ d�posent un recours de droit public et un pourvoi en nullit� devant le Tribunal f�d�ral contre l'arr�t du 21 septembre 2005 de la Cour de cassation genevoise.
Dans le recours de droit public, ils se plaignent d'arbitraire dans l'�tablissement des faits et dans l'application du droit cantonal, ainsi que de la violation du droit d'�tre entendu (motivation du jugement), du droit � un proc�s �quitable (production de certaines pi�ces), du principe de l'accusation (mention dans les r�quisitions du Procureur g�n�ral d'une seule et unique infraction) et du principe in dubio pro reo. Dans le pourvoi, ils contestent l'�l�ment subjectif du blanchiment d'argent et la circonstance aggravante du m�tier.
Le Tribunal f�d�ral examine d'office et avec une pleine cognition la recevabilit� d'un recours de droit public (ATF 128 I 177 consid. 1 p. 179).
1.1 La d�cision attaqu�e a �t� prise en derni�re instance cantonale, mais elle n'est pas finale, puisque la Cour de cassation genevoise se borne � constater que les recourants se sont rendus coupables de blanchiment d'argent aggrav� au sens de l'art. 305 bis ch. 2 let. c CP et a renvoy� le dossier � la Cour correctionnelle genevoise pour qu'elle statue � nouveau dans le sens des consid�rants de l'arr�t. Il s'agit ainsi d'une d�cision incidente qui, selon l'art. 87 al. 2 OJ, ne peut �tre attaqu�e par la voie du recours de droit public que s'il en r�sulte un dommage irr�parable. L'application de ces principes devrait conduire � l'irrecevabilit� du recours, puisque les recourants pourraient encore faire valoir leurs griefs en attaquant le jugement final de la Cour de cassation genevoise (ATF 128 I 177 consid. 1.1 p. 179 s.).
Toutefois, parall�lement au pr�sent recours de droit public, les recourants ont d�pos� un pourvoi en nullit�, dans lequel ils se plaignent, d'une part, d'une violation de l'art. 305 bis ch. 1 CP (notion de "savait ou devait pr�sumer") et, d'autre part, d'une fausse application de l'art. 305 bis ch. 2 let. c CP (circonstance aggravante du m�tier). Dans un tel cas de figure, s'appuyant sur la jurisprudence rendue en mati�re civile, le Tribunal f�d�ral admet la recevabilit� du recours de droit public � l'encontre de la d�cision incidente qui fait parall�lement l'objet d'un pourvoi (ATF 128 I 177 consid. 1.2.3 p. 181). Il serait en effet d�raisonnable d'obliger le Tribunal f�d�ral � examiner dans le cadre du pourvoi une question de droit sur la base d'un �tat de fait qui devrait peut-�tre �tre annul�. Du reste, l'art. 275 al. 5 PPF oblige en principe le Tribunal f�d�ral � se saisir d'abord du recours de droit public avant de statuer sur le pourvoi en nullit�. La recevabilit� du recours de droit public suppose naturellement que le pourvoi est lui aussi recevable et qu'en particulier, il n'a pas �t� d�pos� abusivement, notamment uniquement dans le but d'ouvrir la voie du recours de droit public (ATF 128 I 177 consid. 1.2.3 p. 181). Dans le pr�sent cas, le pourvoi est recevable, de sorte qu'il convient d'entrer en mati�re sur le recours de droit public.
1.2 En vertu de l'art. 90 al. 1 let. b OJ, l'acte de recours doit contenir, sous peine d'irrecevabilit� (cf. ATF 123 II 552 consid. 4d p. 558), un expos� succinct des droits constitutionnels ou des principes juridiques viol�s et pr�ciser en quoi consiste la violation. Saisi d'un recours de droit public, le Tribunal f�d�ral n'examine ainsi que les griefs express�ment soulev�s, et expos�s de fa�on claire et d�taill�e, le principe jura novit curia �tant inapplicable (ATF 130 I 26 consid. 2.1 p. 31).
Se fondant sur l'art. 9 Cst., les recourants soutiennent qu'il est arbitraire de retenir � leur encontre une connaissance des faits autre que celle qui a �t� communiqu�e � A.________, notamment lors de la s�ance du 14 avril 1997, par Me H.________, qui l'a rassur� sur la bonne r�putation de C.________ et sur l'origine des fonds, Me H.________ reconnaissant qu'� cette occasion, A.________ avait proc�d� � une v�ritable "due diligence".
2.1 Une d�cision est arbitraire lorsqu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou lorsqu'elle contredit d'une mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. A cet �gard, le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue par l'autorit� cantonale de derni�re instance que si elle appara�t insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adopt�e sans motifs objectifs et en violation d'un droit certain. En outre, il ne suffit pas que les motifs de la d�cision critiqu�e soient insoutenables, encore faut-il que cette derni�re soit arbitraire dans son r�sultat (ATF 131 I 57 consid. 2 p. 61; 129 I 8 consid. 2.1 p. 9, 173 consid. 3.1 p. 178). A cet �gard, il ne suffit pas non plus qu'une solution diff�rente de celle retenue par l'autorit� cantonale apparaisse �galement concevable ou m�me pr�f�rable (ATF 128 II 259 consid. 5 p. 280; 127 I 54 consid. 2b p. 56, 60 consid. 5a p. 70; 124 IV 86 consid. 2a p. 88 et les arr�ts cit�s).
Lorsque le recourant - comme c'est le cas en l'esp�ce - s'en prend � l'appr�ciation des preuves et � l'�tablissement des faits, la d�cision n'est entach�e d'arbitraire que si le juge ne prend pas en compte, sans raison s�rieuse, un moyen de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'il se trompe manifestement sur le sens et la port�e d'un tel �l�ment, ou encore lorsqu'il tire des d�ductions insoutenables des �l�ments recueillis (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9; 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 I 208 consid. 4a p. 211).
2.2 L'argumentation des recourants est contradictoire. En effet, sur une vingtaine de pages, ils tentent de d�montrer que Me H.________ et ses associ�s devaient �galement �tre condamn�s pour blanchiment pour conclure, � la page 31 de leur m�moire, "qu'il �tait choquant qu'on leur impute la connaissance de l'origine criminelle des fonds en avril 1997, alors m�me que, par actes concluants, la justice genevoise a reconnu la v�racit� des faits relat�s par Mes H.________ et J.________ selon laquelle rien ne leur permettait, � la m�me �poque, de soup�onner l'origine criminelle des fonds". Contradictoire, cette argumentation se fonde en outre sur de fausses constatations, puisque l'autorit� cantonale n'a jamais constat� que Me H.________ et ses associ�s �taient de bonne foi.
Au demeurant, les motifs invoqu�s par la Cour correctionnelle et la Cour de cassation genevoises sont suffisants pour retenir que les recourants devaient pr�sumer qu'il s'agissait de fonds d'origine douteuse. La Cour correctionnelle, suivie par la Cour de cassation, a expos� ce qui suit (arr�t p. 14):
"C.________ exige des coupures entre ses comptes existants, pourtant d�j� forts discrets puisqu'il s'agissait de fondations, et ceux dont il veut disposer par la suite. Il exige �galement des versements importants d'argent en liquide, par l'interm�diaire de G.________. Il est press�.
Ses pr�c�dents mandataires sont �galement press�s de "transmettre" leur mandat.
A.________ utilise plusieurs "pr�te-nom" successifs, � leur insu, en qualit� d'ayant droit des fonds confi�s par C.________.
Il fait mettre en place dans un court laps de temps soit, entre avril et juillet 1997, huit soci�t�s diff�rentes sur les comptes desquelles les fonds sont successivement r�partis.
Il proc�de � des coupures en argent liquide entre ces comptes et � des changements de banques."
La constitution de multiples soci�t�s offshore, l'ouverture, en Suisse et � l'�tranger, de comptes au nom de ces soci�t�s, avec des ayants droit �conomiques fictifs, le transfert physique, y compris transfrontalier, de billets de banque, ainsi que l'�tablissement de faux documents constituent des indices importants de blanchiment. Au vu de ces �l�ments, il �tait manifeste que le mandat confi� aux recourants devait permettre de dissimuler les fonds confi�s. On ne saurait reprocher, dans ces circonstances, � la Cour de cassation genevoise de ne pas avoir mentionn� la pr�sence de Me H.________ � la s�ance du 14 avril 1997 et les assurances que ce dernier aurait donn�es sur la bonne r�putation de C.________ et sur l'origine des fonds. En effet, les recourants ne pouvaient dissiper leurs doutes sur la base des seules assurances de Me H.________, sans proc�der eux-m�mes � certaines v�rifications, et ce d'autant moins que le montant � g�rer �tait �lev� (50 millions de francs environ) et que l'excuse donn�e par C.________ - � savoir l'exclusion de sa fille K.________ de sa succession - n'�tait gu�re cr�dible vu la complexit� des constructions juridiques exig�es.
Compte tenu de ce qui pr�c�de, la Cour de cassation genevoise n'est donc pas tomb�e dans l'arbitraire en retenant que les recourants devaient pr�sumer que les valeurs avaient une origine criminelle, sans mentionner la pr�sence de Me H.________ � la s�ance du 14 avril 1997. Mal fond�, le grief des recourants doit �tre rejet�.
Se fondant sur leur droit d'�tre entendu, les recourants se plaignent que la Cour de cassation genevoise ait rejet�, sans le traiter, leur grief d'arbitraire en relation avec la connaissance de l'origine criminelle des fonds.
3.1 Le droit d'�tre entendu, garanti � l'art. 29 al. 2 Cst., impose au juge l'obligation de motiver ses d�cisions afin que le justiciable puisse les comprendre et exercer ses droits de recours � bon escient. Pour satisfaire cette exigence, il suffit que le juge mentionne au moins bri�vement les motifs qui l'ont guid� et sur lesquels il a fond� sa d�cision. Il n'a pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqu�s par les parties, mais peut au contraire se limiter � ceux qui, sans arbitraire, peuvent �tre tenus pour pertinents (ATF 129 I 232 consid. 3.2 p. 236; 126 I 97 consid. 2b p. 102). Cette garantie tend � assurer une d�cision compr�hensible pour son destinataire (Corboz, La motivation de la peine, RJB 131 (1995), p. 1 ss, sp�c. p. 5).
3.2 Apr�s avoir r�sum� le grief d'arbitraire soulev� par les recourants, la Cour de cassation genevoise a expliqu�, dans un premier temps, qu'il ne lui appartenait pas de se prononcer sur la culpabilit� de Me H.________ et de ses associ�s. Dans un second temps, elle a consid�r� qu'au vu des "pr�cautions tr�s particuli�res" prises par les recourants lors des op�rations d�crites aux pages 6 � 21 des r�quisitions du Procureur g�n�ral, le jury n'avait pas viol� la loi en retenant que les recourants avaient pour le moins envisag� et accept� l'�ventualit� de la provenance criminelle des valeurs patrimoniales dont ils s'�taient charg�s. Ce faisant, la Cour de cassation genevoise a clairement motiv� le rejet du grief d'arbitraire soulev� par les recourants � propos de l'origine criminelle des valeurs. Le reproche des recourants est donc infond�.
Se fondant sur l'art. 6 ch. 1 CEDH et sur l'art. 29 al. 1 Cst., les recourants font valoir que leur droit � un proc�s �quitable commandait que la Cour de cassation genevoise ordonne l'apport de diff�rentes pi�ces, � savoir des plaintes p�nales d�pos�es par Y.________ SA (en France, mais surtout en Suisse, � Gen�ve); des proc�s-verbaux de l'audition de plusieurs t�moins entendus � Gen�ve dans une proc�dure P/9740/97 confi�e au m�me juge d'instruction ou dans la proc�dure principale fran�aise; de la documentation relative � N.________ SA (documents sociaux et comptes bancaires). Les recourants soutiennent que la partie civile, en tout cas, a eu acc�s � de nombreuses pi�ces (documents bancaires, proc�s-verbaux d'audition, actes de proc�dure, etc.) qui n'ont pas �t� vers�es dans la proc�dure P/4659/01 ayant abouti � leur condamnation. Or, s'ils avaient eu acc�s aux pi�ces en question, leur d�fense s'en serait trouv�e enrichie et l'autorit� de jugement aurait eu une appr�ciation diff�rente des charges retenues � leur encontre.
4.1 Dans son arr�t du 8 octobre 2004, la Cour correctionnelle genevoise a d�clar� qu'elle ne voyait pas en quoi les plaintes d�pos�es en France, puis parvenues au juge d'instruction genevois par le biais des commissions rogatoires, seraient utiles � la pr�sente proc�dure. Elle a expos� ne pas �tre en mesure d'obtenir la communication des proc�s-verbaux d'audition �tablis dans le cadre de la proc�dure fran�aise (arr�t de la Cour correctionnelle, p. 7). Enfin, s'agissant de N.________ SA, elle a auditionn� le directeur de cette soci�t� ainsi que les avocats actifs au sein de celle-ci.
Dans l'arr�t attaqu�, la Cour de cassation genevoise a confirm� le rejet des requ�tes tendantes � la production de nouvelles pi�ces. Elle a d'abord rappel� que l'ordonnance du 11 f�vrier 2004 de la Chambre d'accusation genevoise, qui portait sur l'apport des pi�ces tir�es de la proc�dure P/9740/97 et qui avait d�clar� cette requ�te irrecevable, n'avait fait l'objet d'aucun recours et qu'elle �tait en cons�quence d�finitive. En ce qui concerne les nouvelles requ�tes d�pos�es aux d�bats, elle s'est r�f�r�e aux arguments de la Cour correctionnelle genevoise. Il n'y a pas lieu de revenir sur l'ordonnance de 2004, qui est d�finitive; la Cour de c�ans n'examinera que les nouvelles requ�tes formul�es aux d�bats devant la Cour correctionnelle, qui seules font l'objet du pr�sent recours.
4.2 L'art. 6 ch. 1 CEDH pr�voit que "toute personne a droit � ce que sa cause soit entendue �quitablement, publiquement et dans un d�lai raisonnable, par un tribunal ind�pendant et impartial, �tabli par la loi, qui d�cidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caract�re civil, soit du bien-fond� de toute accusation en mati�re p�nale dirig�e contre elle".
Le droit � un proc�s �quitable tend, essentiellement et principalement, � assurer l'�galit� des parties devant le juge, au sens d'un "juste �quilibre" entre les parties. Ce principe requiert que chaque partie se voie offrir une possibilit� raisonnable de pr�senter sa cause dans des conditions qui ne la placent pas dans une situation de net d�savantage par rapport � son adversaire (arr�t de la Cour europ�enne des droits de l'homme Yvon c. France du 24 avril 2003, par. 31). En particulier, les parties doivent avoir le droit de prendre connaissance de toute pi�ce ou observation pr�sent�e au juge et de la discuter (arr�t Jasper c. Royaume-Uni du 16 f�vrier 2000, par. 51). Au p�nal, l'�galit� des armes suppose un �quilibre non seulement entre l'accus� et le minist�re public soutenant l'accusation, mais entre l'accus� et la partie civile (Piquerez, Proc�dure p�nale suisse, Trait� th�orique et pratique, Zurich 2000, n. 834, p. 191).
La notion de proc�s �quitable comprend �galement le droit d'�tre entendu (ATF 122 V 157 consid. 2b p. 163 s.), qui permet au justiciable de participer � la proc�dure probatoire en exigeant l'administration des preuves d�terminantes (ATF 126 I 15 consid. 2a/aa p. 16 et les arr�ts cit�s). Ce droit ne s'�tend qu'aux �l�ments pertinents pour d�cider de l'issue du litige. Selon la jurisprudence, il est loisible au juge de mettre fin � l'instruction, lorsque les preuves administr�es lui ont permis de former sa conviction et que, proc�dant d'une mani�re non arbitraire � une appr�ciation anticip�e des preuves qui lui sont oppos�es, il a la certitude qu'elles ne pourraient l'amener � modifier son opinion (ATF 125 I 127 consid. 6c/cc in fine p. 135, 417 consid. 7b p. 430; 124 I 208 consid. 4a p. 211, 241 consid. 2 p. 242, 274 consid. 5b p. 285 et les arr�ts cit�s).
En r�sum�, le principe d'�galit� des armes permet donc de consulter les pi�ces figurant au dossier. La production - comme en l'esp�ce - de pi�ces qui ne se trouvent pas au dossier rel�ve en revanche du droit d'�tre entendu et de l'appr�ciation anticip�e des preuves. Il appartient donc aux recourants d'�tablir que ces pi�ces sont n�cessaires pour constater un fait pertinent pour l'issue du litige.
4.3.1 Documentation relative � N.________ SA
Les recourants expliquent que cette soci�t� est au coeur de la gestion des affaires du groupe Y.________ SA, que Me H.________ est administrateur de N.________ SA et que la quasi totalit� des fonds pr�tendument d�tourn�s au pr�judice de Y.________ SA par C.________ ont transit� par N.________ SA. Dans la mesure o� ils ne contestent pas que les fonds g�r�s par eux provenaient des d�tournements commis par C.________ au d�triment du groupe Y.________ SA, on ne voit cependant pas l'influence que pourraient avoir ces documents sur la condamnation des recourants pour blanchiment d'argent. Ni l'auteur, ni les circonstances exactes du crime en amont de l'infraction vis�e � l'art. 305 bis CP ne doivent en effet �tre connus. Pour le surplus, ni la Cour correctionnelle ni la Cour de cassation genevoises ne se sont prononc�es sur l'�tendue du dommage subi par la partie civile. La premi�re lui a donn� acte de ses r�serves civiles (arr�t de la Cour correctionnelle, p. 33) et Y.________ SA n'a pas recouru sur ce point, de sorte que le d�faut des documents requis ne saurait jouer de r�le sur le plan civil. En d�finitive, on ne voit pas en quoi ces documents auraient pu �tre utiles � la pr�sente proc�dure et les recourants ne donnent aucune explication � cet �gard. Le grief soulev� ne satisfait donc pas aux exigences de pr�cision et de clart� pos�es � l'art. 90 al. 1 let. b OJ et doit �tre d�clar� irrecevable.
4.3.2 Plaintes � l'origine de la proc�dure P/9740/97
Il est �tabli que la partie civile a d�pos� en France dans le cadre de l'affaire Y.________ SA un certain nombre de plaintes. Ces plaintes sont parvenues au juge d'instruction genevois par le biais des commissions rogatoires qui ont donn� lieu � l'ouverture de la proc�dure P/9740/97, � laquelle les recourants ne sont pas parties. Aucune inculpation n'a �t� prononc�e dans cette proc�dure d'origine, de sorte que le dossier n'est pas � la disposition des parties � la proc�dure P/4659/01 (art. 131 et 138 CPP/GE). L'art. 29 al. 2 Cst. reconna�t certes que le droit de consulter le dossier peut s'exercer aussi en dehors d'une proc�dure pendante. Dans ce cas, le requ�rant doit cependant invoquer un int�r�t particuli�rement digne de protection (ATF 129 I 249 consid. 3 p. 253). Or, en l'occurrence, les recourants ne font pas valoir un tel int�r�t et ne pr�tendent notamment pas �tre vis�s par ces plaintes. Insuffisamment motiv�, le grief soulev� est donc irrecevable.
4.3.3 Proc�s-verbaux d'audition de plusieurs t�moins entendus � Gen�ve dans la proc�dure P/9740/97 ou dans la proc�dure principale fran�aise
Les recourants n'expliquent pas en quoi ces proc�s-verbaux seraient propres � influencer leur condamnation pour blanchiment d'argent. Dans ces circonstances, le grief soulev� ne satisfait pas aux exigences de clart� et de pr�cision pos�es � l'art. 90 al. 1 let. b OJ, de sorte qu'il est irrecevable.
Les recourants font valoir que la Cour de cassation genevoise a appliqu� l'art. 25 CPP/GE de mani�re arbitraire (art. 9 Cst.). Selon eux, Y.________ SA n'aurait pas subi un pr�judice direct d� aux d�tournements reproch�s � C.________, lesdits d�tournements ayant �t� effectu�s par le d�bit de filiales de Y.________ SA, notamment de N.________ SA.
5.1 Aux termes de l'art. 88 OJ, ont qualit� pour recourir les particuliers ou les collectivit�s l�s�s par des arr�t�s ou d�cisions qui les concernent personnellement ou qui sont d'une port�e g�n�rale. Selon la jurisprudence constante, on ne peut donc, par le recours de droit public, qu'invoquer la l�sion d'int�r�ts juridiquement prot�g�s (ATF 120 Ia 110 consid. 1a p. 111). En l'esp�ce, l'annulation de la constitution de la partie civile ne saurait cependant entra�ner l'annulation du jugement p�nal. Sur le plan du pourvoi en cassation cantonal, les critiques formul�es par Y.________ SA ont �t� �galement pr�sent�es par le Procureur g�n�ral genevois; au niveau civil, la Cour correctionnelle genevoise a r�serv� les pr�tentions de Y.________ SA et ne s'est donc pas prononc�e � leur sujet. Le seul int�r�t des recourants � faire annuler l'arr�t attaqu� sur la question de la constitution de la partie civile consiste en d�finitive uniquement � obtenir une r�duction de leurs d�pens.
5.2.1 Dans son arr�t du 8 octobre 2004, la Cour correctionnelle genevoise a retenu qu'il �tait suffisamment vraisemblable que Y.________ SA ait subi un pr�judice direct en relation avec les d�tournements reproch�s � C.________. Elle a fond� sa d�cision principalement sur le fait que N.________ SA fonctionnait comme la centrale de paiement du groupe Y.________ SA et que celle-ci avait rembours� N.________ SA. Elle a ajout� que, s'agissant des autres entit�s offshore d�tenues par Y.________ SA, qui avaient �galement vers� � C.________ des montants, Y.________ SA subissait un pr�judice d�s lors qu'elle exer�ait la ma�trise, la responsabilit� et le contr�le sur ces soci�t�s (arr�t de la Cour correctionnelle, p. 5).
5.2.2 Dans l'arr�t attaqu�, la Cour de cassation genevoise a confirm� la qualit� de partie civile de Y.________ SA. Elle a consid�r� que la question avait �t� trait�e et r�solue par une ordonnance de la Chambre d'accusation du 30 septembre 2003, qui n'avait fait l'objet d'aucun recours et qui �tait donc d�finitive. Au demeurant, elle a estim� que le pr�judice all�gu� par Y.________ SA �tait pour le moins vraisemblable, ce qui suffisait au terme de la jurisprudence genevoise.
5.3.1 Selon l'art. 25 CPP/GE, le plaignant et toute personne l�s�e par une infraction poursuivie d'office peuvent se constituer partie civile jusqu'� l'ouverture des d�bats. Les juridictions genevoises adoptent g�n�ralement une conception dite civiliste pour d�finir la personne pouvant se porter partie civile. Selon cette conception, seule peut se constituer partie civile la personne qui rend vraisemblable qu'elle subit un dommage actuel, direct et personnel en rapport de causalit� ad�quate avec l'infraction poursuivie (SJ 1986 p. 467 n. 1.2; SJ 1990 p. 420 n. 2.1). Pour statuer sur la qualit� de partie civile, il faut donc d�terminer si, sur le plan du droit civil, le l�s� est directement atteint par l'acte illicite et s'il dispose ou non d'un droit d'action selon l'art. 41 al. 1 CO ou d'une autre disposition l�gale contre l'auteur du dommage all�gu�. Sont exclus les tiers qui ne sont qu'indirectement touch�s, par contrecoup, par un acte punissable notamment les cessionnaires, les actionnaires, les personnes subrog�es ex lege ou ex contractu (Piquerez, op. cit., p. 600, n� 2762-2764; Gr�goire Rey, Proc�dure p�nale genevoise, 2005, art. 25, n. 1.1.1.1, p. 33 s.). La jurisprudence f�d�rale a admis que la disposition qui r�prime le blanchiment d'argent prot�ge �galement les int�r�ts patrimoniaux de ceux qui sont l�s�s par le crime pr�alable, dans les cas o� les valeurs patrimoniales proviennent d'actes d�lictueux contre des int�r�ts individuels (ATF 129 IV 322 consid. 2 p. 323 ss).
Le Tribunal f�d�ral revoit l'interpr�tation et l'application du droit cantonal sous l'angle restreint de l'arbitraire. Il ne s'�carte de la solution retenue que si celle-ci se r�v�le insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, ou si elle a �t� adopt�e sans motifs objectifs et en violation d'un droit certain. En revanche, si l'interpr�tation d�fendue par l'autorit� cantonale ne s'av�re pas d�raisonnable ou manifestement contraire au sens et au but de la disposition ou de la l�gislation en cause, elle sera confirm�e, m�me si une autre solution - �ventuellement plus judicieuse - appara�t possible (ATF 123 I 1 consid. 4a p. 5; 122 I 61 consid. 3a p. 66/67; 122 III 130 consid. 2a p. 131 et les arr�ts cit�s).
5.3.2 En l'esp�ce, les recourants affirment qu'il n'y a eu aucun versement direct de Y.________ SA � C.________, mais n'apportent aucun �l�ment pour appuyer ces assertions. Il ressort, au contraire, des constatations cantonales que les fonds g�r�s par Z.________ SA proviennent des d�tournements commis par C.________ au pr�judice du groupe Y.________ SA (arr�t attaqu� p. 4). La Cour de cassation genevoise pr�cise en outre que la XI�me Chambre du Tribunal correctionnel de Paris a condamn� C.________ � payer � Y.________ SA des dommages et int�r�ts pour le pr�judice provenant des pr�l�vements abusifs. Si ce jugement rendu en application du droit fran�ais ne saurait pr�juger les droits de Y.________ SA en droit suisse (arr�t attaqu� p. 7), il constitue n�anmoins un indice que les fonds blanchis par les recourants proviennent directement de Y.________ SA.
Compte tenu de ces �l�ments, les pr�tentions civiles de la partie civile contre les recourants n'apparaissent pas d'embl�e exclues. La Cour de cassation genevoise n'a donc pas appliqu� l'art. 25 CPP/GE de mani�re arbitraire en retenant que le pr�judice all�gu� par Y.________ SA �tait vraisemblable et en admettant en cons�quence cette derni�re comme partie civile. Mal fond�, le grief des recourants doit �tre rejet�.
Les recourants soutiennent que la Cour de cassation genevoise a appliqu� le droit cantonal de proc�dure de mani�re arbitraire, en d�clarant le pourvoi de Y.________ SA recevable alors que celle-ci n'avait pas d�pos� devant la Cour correctionnelle genevoise des conclusions chiffr�es, mais s'�tait limit�e � d�poser des conclusions en restitution au l�s�.
6.1 Par le recours de droit public, on ne peut qu'invoquer la l�sion d'int�r�ts juridiquement prot�g�s (art. 88 OJ; ATF 120 Ia 110 consid. 1a p. 111). Comme pour le pr�c�dent grief, le seul int�r�t des recourants se situe au niveau des d�pens (cf. consid. 5.1).
6.2 La qualit� pour recourir aupr�s de la Cour de cassation genevoise est d�finie � l'art. 338 al. 1 CPP/GE. Selon cette disposition, la partie civile peut se pourvoir en cassation dans la mesure o� la d�cision touche ses pr�tentions civiles. Se r�f�rant � la jurisprudence constante du Tribunal f�d�ral relative � l'art. 270 let. e PPF, l'auteur du commentaire du Code de proc�dure p�nale genevois (Rey, op. cit., art. 338, n. 1.1.3.3, p. 363) et la Cour de cassation genevoise (arr�t attaqu�, p. 9) pr�cisent que le droit de recourir de la partie civile ne peut �tre exerc� que si celle-ci a pr�alablement formul� des pr�tentions civiles chiffr�es, � tout le moins lorsque la cause a �t� men�e jusqu'au jugement.
Dans son pourvoi cantonal, Y.________ a d�nonc� l'acquittement partiel des recourants de la pr�vention de faux dans les titres. Il est admis qu'un faux dans les titres peut constituer une atteinte aux int�r�ts individuels (ATF 119 Ia 342) et que cette condamnation suppl�mentaire augmente la culpabilit� des recourants et, partant, est propre � exercer une influence sur le jugement des pr�tentions civiles, de sorte que la d�cision de la Cour correctionnelle genevoise �tait sur ce point propre � toucher les pr�tentions civiles de Y.________ SA. La Cour de cassation genevoise ne saurait �tre accus�e d'avoir appliqu� l'art. 338 CPP/GE de mani�re arbitraire en n'exigeant pas le d�p�t de conclusions en dommages et int�r�ts chiffr�es. En effet, la loi de proc�dure p�nale genevoise n'exige pas express�ment que la partie civile d�pose des conclusions civiles chiffr�es, mais se contente d'exiger que "la d�cision touche les pr�tentions civiles". L'exigence de conclusions chiffr�es - qui n'est au demeurant pas absolue - �mane en d�finitive plus de la jurisprudence f�d�rale que du droit cantonal. Mal fond�, le grief des recourants doit �tre rejet�.
Se fondant sur le principe de l'accusation (art. 32 al. 2 Cst. et 6 � 3 let. c CEDH) et sur le droit de proc�dure cantonal (art. 200, 210 et 283 CPP/GE), les recourants se plaignent d'avoir �t� condamn�s pour blanchiment d'argent r�p�t� selon l'art. 305 bis ch. 2 let. c CP, alors que le Procureur g�n�ral genevois aurait mentionn� dans ses r�quisitions une seule infraction.
7.1 Toute proc�dure p�nale s'appuie aujourd'hui sur le syst�me accusatoire d�duit des art. 32 al. 2 Cst. et 6 � 3 CEDH. Ce syst�me r�partit les t�ches des autorit�s d'instruction et d'accusation, d'une part, et du juge du fond, d'autre part. En outre, il exige la pr�sentation de l'objet du proc�s, raison pour laquelle l'accusation doit d�signer l'accus� et les infractions qui lui sont imput�es de fa�on suffisamment pr�cise pour lui permettre d'appr�cier sur les plans objectif et subjectif les reproches qui lui sont faits. Le principe d'accusation implique que le pr�venu connaisse exactement les faits qui lui sont imput�s et les peines et mesures auxquelles il est expos�, afin qu'il puisse s'expliquer et pr�parer efficacement sa d�fense (ATF 126 I 19 consid. 2a p. 21; 120 IV 348 consid. 2b p. 353). L'acte d'accusation doit donc indiquer la forme de la faute (dans la mesure o� l'infraction par n�gligence est aussi punissable), la nature de la participation (coactivit�, instigation et complicit�), le degr� de r�alisation de l'infraction (tentative ou infraction consomm�e), ainsi qu'un �ventuel concours d'infractions ou de lois p�nales. Si un texte l�gal comporte des circonstances aggravantes sp�ciales, l'acte d'accusation doit mentionner si l'une d'elles est r�alis�e et laquelle. En cas de concours d'infractions ou d'infractions r�p�t�es, l'on se trouve en pr�sence d'infractions distinctes qui doivent �tre d�sign�es s�par�ment dans l'acte d'accusation (ATF 120 IV 348 consid. 3c p. 355 s.).
7.2 L'art. 283 CPP/GE consacre le principe de la maxime d'accusation en droit genevois (Rey, op. cit., art. 283, n. 1.2, p. 326). Selon cette disposition, les d�bats devant la Cour correctionnelle genevoise ont lieu sur la base des seuls faits retenus dans l'ordonnance de renvoi. Ils portent sur toutes les circonstances vis�es par l'ordonnance, sur celles qui peuvent supprimer ou att�nuer la responsabilit� de l'accus�, sur celles relatives � la culpabilit�, ainsi que sur toutes celles pouvant influer sur la fixation de la peine (art. 283 al. 1 CPP/GE). Ainsi, la juridiction de jugement ne saurait statuer que sur des faits dont elle est valablement saisie et une modification de l'accusation - ou des questions pos�es au jury - ne peut intervenir que dans le cadre fix� par l'art. 283 CPP (Rey, op. cit., art. 283, n. 1.2, p. 326).
7.3 Il ressort des r�quisitions du Procureur g�n�ral genevois que celui-ci a pos� au jury la question si les recourants ont commis "l'infraction" d�crite ci-dessus (p. 24 et 60). Si le procureur a parl� de l'infraction dans l'intitul� de la question, il a cependant longuement d�velopp� les �l�ments constitutifs d�finis � l'art. 305 bis CP, avant de demander, dans une question distincte, que la circonstance aggravante du m�tier soit retenue. En posant la question de l'application de la circonstance aggravante du m�tier, le procureur a inclus l'id�e de pluralit� d'infractions. Si la circonstance aggravante du m�tier est retenue, ces infractions seront alors fondues en une seule et unique infraction, le concours r�el �tant alors exclu. Dans ces conditions, la Cour de cassation genevoise n'a pas port� atteinte au principe d'accusation ni appliqu� le droit cantonal de mani�re arbitraire en condamnant les recourants pour blanchiment d'argent aggrav�, alors que le procureur n'avait parl� dans ses r�quisitions que d'une seule infraction. Mal fond�, le grief des recourants doit �tre rejet�.
Enfin, les recourants reprochent � la Cour de cassation genevoise d'avoir viol� la pr�somption d'innocence et le principe in dubio pro reo qui en d�coule en retenant, au b�n�fice du Procureur g�n�ral genevois, la pluralit� d'infractions, malgr� le choix pr�alable de ce dernier de ne retenir qu'une seule infraction.
Ce grief recoupe le pr�c�dent. Comme d�j� expliqu�, en posant la question de la circonstance aggravante du m�tier, le procureur a inclus la notion de pluralit� d'actes, de sorte que l'on ne saurait reprocher � la Cour de cassation genevoise d'avoir retenu � l'encontre des recourants le blanchiment d'argent aggrav�. Mal fond�, le grief soulev� doit �tre rejet�.
En d�finitive, le recours de droit public doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable.
Les recourants, qui succombent, doivent supporter les frais (art. 156 al. 1 OJ). Ils supporteront l'�molument judiciaire � parts �gales, leur responsabilit� �tant toutefois solidaire (art. 156 al. 7 OJ).
10.1 En vertu de l'art. 268 ch. 1 PPF, le pourvoi en nullit� au Tribunal f�d�ral est recevable contre les jugements qui ne peuvent pas donner lieu � un recours de droit cantonal pour violation du droit f�d�ral. Selon la jurisprudence, on entend par jugements non seulement ceux qui statuent sur l'ensemble de la cause, mais aussi les d�cisions pr�judicielles et incidentes qui tranchent des questions pr�alables de droit f�d�ral. En cons�quence, le pourvoi en nullit� est recevable contre une d�cision pr�judicielle ou incidente �manant d'une autorit� cantonale de derni�re instance, lorsque cette derni�re s'est prononc�e d�finitivement sur un point de droit f�d�ral d�terminant, sur lequel elle ne pourra pas revenir (ATF 123 IV 252 consid. 1 p. 253; 119 IV 168 consid. 2a p. 170; 111 IV 189 consid. 2 p. 191; 70 IV 129 consid. 1 p. 131 s.; 68 IV 113).
En l'esp�ce, l'arr�t attaqu� annule, en particulier, le verdict du jury en tant qu'il reconna�t les recourants coupables de blanchiment d'argent simple (art. 305 bis ch. 1 CP). En outre, la Cour de cassation genevoise a admis le pourvoi du Procureur g�n�ral et a renvoy� la cause � la Cour correctionnelle afin qu'elle statue � nouveau sur l'application de la circonstance aggravante du m�tier, � savoir l'art. 305 bis ch. 2 let. c CP. Ainsi, l'arr�t attaqu� tranche de mani�re d�finitive sur le plan cantonal la culpabilit� des recourants de blanchiment d'argent, avec l'application de la circonstance aggravante du m�tier. Le pourvoi en nullit� est donc recevable sous l'angle de l'art. 268 ch. 1 PPF.
10.2 Saisi d'un pourvoi en nullit�, le Tribunal f�d�ral contr�le l'application du droit f�d�ral (art. 269 PPF) sur la base exclusive de l'�tat de fait d�finitivement arr�t� par l'autorit� cantonale (cf. art. 277bis et 273 al. 1 let. b PPF). Le raisonnement juridique doit se fonder sur les faits retenus dans la d�cision attaqu�e, dont le recourant ne peut s'�carter. Le Tribunal f�d�ral n'est pas li� par les motifs invoqu�s, mais il ne peut aller au-del� des conclusions du recourant (art. 277bis PPF). Celles-ci, qui doivent �tre interpr�t�es � la lumi�re de leur motivation, circonscrivent les points litigieux (ATF 126 IV 65 consid. 1 p. 66).
Les recourants soutiennent que la Cour de cassation genevoise aurait retenu � tort la r�alisation de l'�l�ment subjectif de l'infraction de l'art. 305 bis ch. 1 CP et aurait en particulier viol� le principe de la concomitance. Ils expliquent que l'�tude d'avocats � laquelle ils auraient succ�d� avait mis en place toutes les structures ayant accueilli les fonds de C.________ et qu'elle leur avait de surcro�t donn�, au moment de la reprise du portefeuille de C.________, toutes les assurances d'une origine non d�lictueuse des fonds pris en gestion.
11.1 L'art. 305 bis CP d�finit une infraction intentionnelle. Selon cette disposition, l'auteur doit savoir ou pr�sumer que la valeur patrimoniale provient d'un crime. Savoir ce que l'auteur voulait, savait ou ce dont il s'accommodait rel�ve du contenu de la pens�e, donc de l'�tablissement des faits, lesquels ne peuvent �tre revus dans le cadre d'un pourvoi en nullit� (art. 273 al. 1 let. b, art. 277 bis PPF; ATF 125 IV 242 consid. 3c p. 252; 119 IV 1 consid. 5a p. 3).
11.2 En l'occurrence, la Cour de cassation genevoise a retenu, au terme d'une appr�ciation non arbitraire des preuves, que la constitution de multiples soci�t�s offshore, l'ouverture de comptes au nom de ces soci�t�s avec des ayants droit �conomiques fictifs ainsi que le transfert physique de fonds, y compris transfrontalier, �taient des actes types de blanchiment, de sorte que les recourants, sp�cialistes de la finance, devaient pr�sumer qu'il s'agissait de fonds d'origine criminelle. Il s'agit-l� de questions de fait, qui lient la Cour de c�ans et dont les recourants ne peuvent s'�carter. Contrairement � ce qu'all�guent ces derniers, le principe de la concomitance a �t� respect�, puisque les recourants, en accomplissant les actes d�crits ci-dessus, savaient qu'ils dissimulaient de la sorte l'origine d�lictueuse des fonds pris en gestion. Ils avaient donc bien connaissance de la provenance criminelle des valeurs au moment o� ils remplissaient les �l�ments constitutifs objectifs de l'infraction de blanchiment d'argent. Dans la mesure o� il est recevable, le grief soulev� doit donc �tre rejet�.
L'art. 305 bis ch. 2 CP pr�voit que le cas est grave, notamment lorsque le d�linquant r�alise un chiffre d'affaires ou un gain importants en faisant m�tier de blanchir de l'argent (let. c). La Cour correctionnelle genevoise a consid�r� que les recourants, qui avaient certes per�u des gains non n�gligeables de leur activit� d�lictueuse, avaient commis en r�alit� une seule et m�me infraction, qui portait sur les m�mes fonds de d�part, de sorte que la circonstance du m�tier ne pouvait pas �tre r�alis�e (verdict du jury sur la culpabilit�, p. 4). Statuant sur le pourvoi du Procureur g�n�ral, la Cour de cassation genevoise a annul� ce verdict et ordonn� le renvoi de la cause � la Cour correctionnelle pour qu'elle statue � nouveau sur cette circonstance aggravante. Les recourants critiquent la motivation de la Cour de cassation genevoise au motif que celle-ci aurait limit� la d�finition de la circonstance aggravante du m�tier � l'exigence de la pluralit� d'actes, qui, selon eux, ne serait pas r�alis�e.
12.1 Pour que la circonstance aggravante du m�tier soit retenue, il faut, en premier lieu, que le chiffre d'affaires ou le gain soient importants. La jurisprudence a fix� le montant minimum � 100'000 francs pour le chiffre d'affaires (ATF 129 IV 188 consid. 3.1 p. 190 ss) et � 10'000 francs pour le gain (ATF 129 IV 253 consid. 2.2 p. 255 s.), pr�cisant que la dur�e de l'activit� d�lictuelle ayant permis de r�aliser le chiffre d'affaires ou le gain n'�tait pas d�cisive (ATF 129 IV 188 consid. 3.2 p. 192 ss; 129 IV 253 consid. 2.2 p. 255).
En l'esp�ce, l'arr�t attaqu� retient qu'il est peu discutable que le chiffre d'affaires et le gain r�sultant des op�rations effectu�es par les recourants sont importants. Se r�f�rant aux r�quisitions du Procureur g�n�ral, la Cour de cassation genevoise pr�cise que les gains r�sultant des op�rations de blanchiment ont repr�sent� environ 800 % du total des produits d'exploitation d�gag�s par la soci�t� Z.________ SA, soci�t� dont les recourants �taient les seuls actionnaires et dans lesquels ils assumaient les fonctions de vice pr�sident/directeur et de secr�taire/directrice adjointe. En outre, il est pr�cis� que le recourant a per�u, � titre personnel, 500'000 francs pr�lev�s le 15 mai 1997 sur les esp�ces rapatri�es dans le pays M.________. Dans ces circonstances, la premi�re condition, � savoir celle de l'importance du chiffre d'affaires et du gain, est remplie.
12.2 La r�alisation de la circonstance aggravante du m�tier suppose en outre que les conditions jurisprudentielles du m�tier soient r�unies. Selon la jurisprudence, l'auteur agit par m�tier lorsqu'il r�sulte du temps et des moyens qu'il consacre � ses agissements d�lictueux, de la fr�quence des actes pendant une p�riode d�termin�e, ainsi que des revenus envisag�s ou obtenus, qu'il exerce son activit� coupable � la mani�re d'une profession, m�me accessoire. Il faut que l'auteur aspire � obtenir des revenus relativement r�guliers repr�sentant un apport notable au financement de son genre de vie et qu'il se soit ainsi, d'une certaine fa�on, install� dans la d�linquance (ATF 129 IV 253 consid. 2.1 p. 254). L'auteur doit avoir agi � plusieurs reprises, avoir eu l'intention d'obtenir un revenu et �tre pr�t � r�it�rer ses agissements (ATF 119 IV 129 consid. 3 p. 133). Il n'est pas n�cessaire que les agissements d�lictueux du d�linquant constituent sa "principale activit� professionnelle" ou qu'il les ait commis dans le cadre de sa profession ou de son entreprise l�gale; une activit� "accessoire" illicite peut aussi �tre exerc�e par m�tier (ATF 116 IV 319 consid. 4b p. 331). La d�finition abstraite du m�tier doit �tre concr�tis�e pour chaque cas en prenant en consid�ration l'ensemble des circonstances et le genre d'infraction, en particulier l'importance de la peine minimale pr�vue (ATF 116 IV 319 consid. 4a p. 330).
En l'occurrence, les recourants ont agi sur une longue dur�e, de 1997 � 2001, et ont consacr� une part importante de leur activit� professionnelle aux op�rations de blanchiment (fondations de soci�t�s, �laboration de documents, ouvertures de divers comptes). Ils ont encha�n� leurs d�marches � une fr�quence �lev�e, surtout en 1997 et 1998, et y ont consacr� des moyens importants, comme en t�moigne la complexit� des structures mises en place afin d'obtenir les "coupures". Les crit�res pos�s par la jurisprudence du temps, des moyens consacr�s et des revenus retir�s sont donc r�alis�s en l'esp�ce.
Se r�f�rant � la jurisprudence relative � l'unit� de prescription (ATF 120 IV 6), les recourants soutiennent qu'ils ont commis une seule et unique infraction, d�s lors que les op�rations de blanchiment ont port� "toujours sur les m�mes fonds de d�part" et qu'ils n'auraient donc pas agi � plusieurs reprises au sens de la d�finition pr�cit�e. La jurisprudence relative � l'unit� du point de vue de la prescription, cit�e par les recourants, n'est pas applicable, d�s lors que cette notion a �t� abandonn�e (ATF 131 IV 83 consid. 2.4 p. 90 ss). En affirmant qu'ils ont commis non une pluralit� d'actes, mais un acte unique, les recourants sont en contradiction avec les faits. Comme l'explique la Cour de cassation genevoise, les op�rations de blanchiment reproch�es aux recourants, qui se sont �tal�es sur pr�s de cinq ans, pr�sentent une grande diversit�, certaines ayant m�me �t� ex�cut�es � l'�tranger, de sorte que les recourants ont bien agi � r�it�r�es reprises. Il est � cet �gard sans importance que les op�rations de blanchiment aient port� sur les m�mes fonds. La notion d'infractions par m�tier proc�de du m�tier licite. De m�me qu'un g�rant de fortune professionnel peut g�rer le patrimoine d'un riche client, de m�me le blanchisseur agira par m�tier s'il g�re les fonds provenant d'une ou de plusieurs infractions et qu'il en tire des revenus r�guliers.
Les frais judiciaires seront mis conjointement � la charge des recourants, qui succombent (art. 278 al. 1 PPF; art. 156 al. 7 OJ).
Un �molument judiciaire global de 4'000 francs est mis � la charge des recourants, qui le supporteront � parts �gales entre eux et solidairement.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux mandataires des parties, au Procureur g�n�ral genevois et � la Cour de cassation du canton de Gen�ve, ainsi qu'au Minist�re public de la Conf�d�ration.