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Timestamp: 2020-08-04 01:51:45+00:00
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Revirements de jurisprudence : Cours complet | Aideauxtd.com
Le thème des revirements de jurisprudence constitue une partie importante du programme d’introduction au droit en première année de droit. Il s’agit d’un sujet transversal qui touche à plusieurs autres thèmes importants à savoir :
Le principe de sécurité juridique et de prévisibilité des règles de droit
L’ampleur de la jurisprudence dans les sources du droit
Mais, pas d’inquiétude, nous allons voir dans ce cours tout ce que devez savoir pour cartonner à vos examens sur le thème des revirements de jurisprudence !
I. La jurisprudence : source non officielle du droit
1. Définition de la jurisprudence
Pour comprendre la notion de revirement de jurisprudence, il faut d’abord définir la notion de jurisprudence.
La jurisprudence désigne l’ensemble des décisions rendues par les juridictions nationales (sens large) ou la solution habituellement donnée par les tribunaux à une question de droit (sens étroit). C’est dans ce dernier sens qu’on dit qu’une décision « fait jurisprudence ».
La jurisprudence n’est pas officiellement une source du droit. On dit que la jurisprudence est une source « contestée » ou « officieuse » du droit. Le juge n’est que « la bouche qui prononce les paroles de la loi ».
En effet, plusieurs textes de valeur constitutionnelle et législative interdisent aux juges de « créer » des règles de droit :
Les articles 34 et 37 de la Constitution n’attribuent de compétence qu’au pouvoir législatif et au pouvoir réglementaire pour légiférer.
L’article 16 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen pose le principe de la séparation des pouvoir interdisant au juge de s’immiscer dans la fonction législative en élaborant des règles générales.
Ce principe de séparation des pouvoirs trouve une traduction dans la loi à l’article 5 et à l’article 1351 du Code civil :
L’article 5 du Code civil prohibe les « arrêts de règlement » qui permettaient au Parlement, dans l’ancien Régime, d’énoncer des règles de droit ayant vocation à s’appliquer dans l’avenir.
L’article 1355 du Code civil (ancien article 1351) pose le principe de l’autorité relative de la chose jugée selon lequel les juges ne sont pas tenus par les décisions qu’ils ont rendu antérieurement.
« L’autorité de la chose jugée n’a lieu qu’à l’égard de ce qui a fait l’objet du jugement. Il faut que la chose demandée soit la même ; que la demande soit fondée sur la même cause ; que la demande soit entre les mêmes parties, et formée par elles et contre elles en la même qualité ».
Article 1355 du Code civil.
Il s’agit d’une grande différence avec le droit anglais (Common Law) puisque les arrêts des juridictions supérieures dégagent des principes généraux du droit qui constituent des règles prétoriennes obligatoires pour toutes les juridictions inférieures (« précédents » ou « stare decisis »).
2. La jurisprudence est une source officieuse du droit
Citation : « La jurisprudence est (…) une source du droit, tout en ne l’étant pas, bien qu’elle le soit » (Ph. Malaurie, P. Morvan, Introduction générale : Defrénois, 3e éd., 2009, p. 185).
On dit que la jurisprudence est une source « officieuse » du droit.
L’article 4 du Code civil pose l’obligation de juger (à défaut le juge est coupable de « déni de justice ») même lorsque la loi est muette et l’article 455 du Code de procédure civile pose l’obligation pour le juge de motiver sa décision de sorte que les juges peuvent dégager, en pratique, des règles générales.
Ainsi, la Cour de cassation consacre de nombreuses règles générales ayant vocation à s’appliquer dans des espèces similaires dans des arrêts de principe.
Par exemple, s’agissant de l’interdiction des conventions de maternité pour autrui, la Cour de cassation a consacré la solution selon laquelle :
« la convention par laquelle une femme s’engage, fût-ce à titre gratuit, à concevoir et à porter un enfant pour l’abandonner à sa naissance contrevient tant au principe d’ordre public de l’indisponibilité du corps humain qu’à celui de l’indisponibilité de l’état des personnes »
Il est ainsi impossible de nier l’existence de véritables règles jurisprudentielles.
II. Présentation des revirements de jurisprudence
1. Définition du revirement de jurisprudence
Le revirement de jurisprudence peut se définir comme « l’abandon par les tribunaux eux-mêmes d’une solution qu’ils avaient jusqu’alors admise ; adoption d’une solution contraire à celle qu’ils consacraient ; renversement de tendance dans la manière de juger » (G. Cornu ,Vocabulaire juridique, PUF, 8e éd., p. 531).
Un revirement de jurisprudence consiste en un changement d’interprétation de la loi par le juge.
2. Mode de survenance du revirement de jurisprudence
La survenance d’un revirement de jurisprudence peut être :
soudain lorsque le changement de solution n’était absolument pas prévisible;
prévisible et résulter d’évolutions antérieures modifiant, par touches successives, la jurisprudence initiale.
Le premier cas de revirement de jurisprudence est plus rare en raison de la politique des « petits pas » de la Cour de cassation selon laquelle il est préférable d’avancer à « petits pas », faute d’avoir éprouvé la solution, et de pouvoir en anticiper toutes ses implications, plutôt que de procéder à des revirements de jurisprudence plus radicaux.
3. Facteurs des revirements de jurisprudence
Pourquoi la Cour de cassation décide-t-elle de changer subitement une solution qu’elle avait jusqu’alors admise ?
Les facteurs de revirement peuvent être externes à la juridiction :
le contexte jurisprudentiel,
l’influence de la doctrine,
le contexte social et pénal.
Les facteurs de revirement peuvent être internes à la jurisprudence :
préoccupation de la rationalisation ou de la simplification des procédures,
élimination des situations de déni de justice,
élimination des situations d’inéquité…
Ces facteurs peuvent constituer des motifs poussant la Cour de cassation à modifier une jurisprudence établie.
4. Rétroactivité de principe des revirements de jurisprudence et atteinte à la sécurité juridique
Rétroactivité de principe des revirements de jurisprudence
Contrairement à la loi (article 2 du Code civil), la jurisprudence est par nature « rétroactive » dans la mesure où les faits et actes sur lesquels le juge statue sont par hypothèse antérieurs à son intervention.
Une nouvelle jurisprudence s’applique immédiatement aux situations passées comme aux situations en cours.
La rétroactivité peut être définie comme le caractère d’un acte juridique qui produit des effets dans le passé.
Problèmes posés par la rétroactivité des revirements de jurisprudence
Quels dangers représentent les revirements de jurisprudence ?
Problème n°1 : Atteinte au principe de sécurité juridique
Citation : « Quel supplice que d’être gouverné par des lois que l’on ne connaît pas (Kafka, La Muraille de Chine) !
Les revirements de jurisprudence sont sources d’insécurité juridique dans la mesure où le litige est tranché par application d’une règle de droit interprétée dont le justiciable n’a pas eu connaissance au moment des faits et dont il n’a donc pas pu, par hypothèse, tenir compte dans ses prévisions.
L’intelligibilité et l’accessibilité de la loi constituent des objectifs à valeur constitutionnelle (Décision n°99-421 DC 16 décembre 1999).
Exemple avec l’arrêt du 9 octobre 2001: La Cour de cassation a retenu la responsabilité d’un médecin pour ne pas avoir, au moment des faits en 1974, respecté l’obligation d’information dégagée par la jurisprudence en 1998 (Civ. 1re, 9 oct. 2001, n° 00-14.564).
Deux conséquences résultent de cette atteinte au principe de sécurité juridique :
Conséquence n°1 : Les professionnels du droit, avocat ou notaire, peuvent engager leur responsabilité pour ne pas avoir intégré une décision qui ne constitue « ni un revirement ni l’expression d’une évolution imprévisible de la jurisprudence » (Civ. 1re, 5 févr. 2009, n° 07-20.196). En revanche, l’avocat n’a pas à se conformer à une jurisprudence non encore consacrée au moment de son action (Civ. 1re, 15 déc. 2011, n° 10-24.550).
Conséquence n°2 : Les revirements de jurisprudence bénéficient d’une motivation développée (enrichie). La CEDH juge qu’une décision opérant un revirement de jurisprudence bien établie doit être suffisamment motivée (CEDH, décis., 30 août 2011, Boumaraf c. France).
Problème n°2 : Une exigence de non-rétroactivité qui ne s’applique qu’aux lois
Une autre critique s’agissant de la rétroactivité des revirements de jurisprudence réside dans la différence avec les exigences imposées au législateur.
L’article 2 du Code civil dispose que « La loi n’a point d’effet rétroactif. Elle ne dispose que pour l’avenir ».
Le Parlement doit respecter le principe de sécurité juridique et ne peut introduire de lois rétroactives puisque le Conseil constitutionnel, sur fondement de l’article 16 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789, vérifie que l’application rétroactive de dispositions nouvelles en matière civile repose sur un « motif d’intérêt général suffisant » qui ne prive pas « de garanties légales des exigences constitutionnelles » (Décision n° 98-404 DC du 18 déc. 1998).
III. Les revirements de jurisprudence pour l’avenir
1. Raisons de la nécessité des revirements de jurisprudence pour l’avenir
La Cour de cassation décidait, dans toutes les affaires où un demandeur s’est prévalu de l’atteinte à la sécurité juridique que provoque le revirement de jurisprudence, que la sécurité juridique ne saurait :
« consacrer un droit acquis à une jurisprudence figée, l’évolution de la jurisprudence relevant de l’office du juge dans l’application du droit »
Cass. 1re civ., 21 mars 2000, n° 98-11.982. – Cass. 2e civ., 3 février 2011, n° 09-16.364
Ce refus de la Cour de cassation de moduler dans le temps les effets d’un revirement de jurisprudence aboutissait a des solutions attentatoires au principe de sécurité juridique parfois très critiquables (voir les exemples de revirements de jurisprudence ci-dessous).
2. Consécration des revirements de jurisprudence pour l’avenir
Première étape : La remise du rapport du professeur Nicolas MOLFESSIS sur les revirements de jurisprudence
Le premier président de la Cour de cassation avait chargé un groupe de travail dirigé par le professeur Nicolas MOLFESSIS de la rédaction d’un rapport (« rapport de la Commission Molfessis« ) portant sur les revirements de jurisprudence et l’opportunité d’instaurer « un droit transitoire des revirements de jurisprudence ».
Ce rapport, rendu public en 2004, préconisait d’admettre la modulation dans le temps des effets de certains de ces revirements.
Deuxième étape : Consécration jurisprudentielle de la technique des revirements de jurisprudence pour l’avenir
En juillet 2004, la deuxième chambre civile a procédé pour la première fois à un revirement de jurisprudence pour l’avenir :
« si c’est à tort que la cour d’appel a décidé que » […], « la censure de sa décision n’est pas encourue de ce chef, dès lors que l’application immédiate de cette règle de prescription dans l’instance en cours aboutirait à priver la victime d’un procès équitable, au sens de l’article 6, § 1 de la Convention européenne »
Cass. 2e civ., 8 juill. 2004, n° 01-10.426
La Cour de cassation a rendu des arrêts similaires par la suite (Cass. soc., 17 déc. 2004, n° 03-17.031 – Cass. com., 21 mars 2018, n° 16-28.412 ) refusant aussi parfois de moduler dans le temps des effets de ses décisions (Cass. 1re civ., 31 janv. 2008, n° 07-12.062).
Le Conseil d’État a également admis la limitation dans le temps des effets de sa jurisprudence (CE, 16 juill. 2007 : R – CE, 4 avr. 2014).
3. Fondements des revirements de jurisprudence pour l’avenir
Sur quels fondements et su la base de quels critères la Cour de cassation décide-t-elle de procéder à un revirement de jurisprudence pour l’avenir ?
Le principal critère : le principe de l’accès à la justice et le droit à un recours
La technique de modulation des effets d’un revirement de jurisprudence dans le temps, telle que la met en œuvre la Cour de cassation, se fonde principalement sur le principe de l’accès à la justice et du droit à un recours.
En d’autres termes, l’accès au juge constitue le critère permettant de savoir si l’application rétroactive d’un revirement de jurisprudence doit être paralysée ou non.
Les revirement de jurisprudence concerne donc pour l’essentiel des cas dans lesquels la Cour de cassation procède à un revirement de jurisprudence qui concerne l’application de règles de prescription (Civ. 2e, 8 juill. 2004) ou la réduction des délais pour agir en justice (Civ. 1re, 26 sept. 2012, n° 10-28.032 ; Civ. 1re, 5 juill. 2012, n° 11-18.132).
L’application d’un tel revirement de manière rétroactive aurait pour effet de priver le justiciable de son droit d’agir.
Le critère de l‘approche « conséquentialiste » ou de la « balance des intérêts » ?
Pour certains auteurs, la Cour de cassation procède à une « approche conséquentialiste » de la modulation consistant à écarter cas par cas les conséquences qu’elle jugerait par trop excessives de la rétroactivité.
C’est ce qui ressort d’une formule utilisée par un arrêt du 6 avril 2016 rendu par la Cour de cassation :
« si la jurisprudence nouvelle s’applique de plein droit à tout ce qui a été fait sur la base et sur la foi de la jurisprudence ancienne, la mise en œuvre de ce principe peut affecter irrémédiablement la situation des parties ayant agi de bonne foi, en se conformant à l’état du droit applicable à la date de leur action, de sorte que le juge doit procéder à une évaluation des inconvénients justifiant qu’il soit fait exception au principe de la rétroactivité de la jurisprudence et rechercher, au cas par cas, s’il existe, entre les avantages qui y sont attachés et ses inconvénients, une disproportion manifeste »
Cass. 1re civ., 6 avr. 2016, n° 15-10.552
En réalité, il est plus sûr de considérer que la Cour de cassation est avant tout guidée par le critère de l’atteinte portée à l’accès au juge.
4. Critiques des revirements de jurisprudence pour l’avenir
Première critique : L’incompatibilité des revirements pour l’avenir avec la prohibition des arrêts de règlement
L’article 5 du Code civil prohibe les arrêts de règlement c’est à dire ceux par lesquels les juges posent règles générales et réglementaires. Consacrer le procédé des revirements pour l’avenir est une forme de reconnaissance du pouvoir créateur de la jurisprudence.
Lorsqu’il énonce une règle jurisprudentielle nouvelle tout en en appliquant une autre au litige, le juge n’indique-t-il pas l’interprétation qu’il retiendra dans les litiges à venir ?…
Deuxième critique : L’imprécision des critères permettant de procéder à un revirement pour l’avenir
Comme il l’a été expliqué ci-dessus, il n’est pas possible, à l’heure actuelle, de connaître précisément le critère sur lequel la Cour de cassation se fonde pour procéder à un revirement de jurisprudence pour l’avenir.
En réalité, le droit des revirements de jurisprudence pour l’avenir est un droit dont le régime juridique est encore en cours d’élaboration.
Troisième critique : La Cour de cassation est à la fois juge et partie
Comme le souligne le professeur Christophe Radé, laisser le soin à l’auteur d’une « norme jurisprudentielle » de déterminer si le revirement doit ou non produire immédiatement effet est incompatible avec le droit au procès équitable consacré par l’article 6 § 1 de la Convention européenne (De la rétroactivité des revirements de jurisprudence – Christophe Radé – D. 2005. 988).
La Cour de cassation est à la fois « juge et partie ».
5. Autres remèdes à l’insécurité juridique des revirements de jurisprudence
Annonce du revirement. La Cour de cassation peut annoncer à l’avance les solutions qui feront l’objet d’un revirement de jurisprudence dans le cadre de communiqués.
Politique des « petits pas ». La Cour de cassation utilise généralement la méthode des « petits pas » qui consiste à privilégier les évolutions de jurisprudence qui se font par arrêts successifs (petit à petit) afin d’éviter qu’un revirement de jurisprudence ne soit trop brutal et totalement imprévisible.
Cette méthode permet d’assurer une certaine « continuité jurisprudentielle« .
Exemples de « revirement de jurisprudence » (arrêts de principe)
Premier arrêt : Soc., 10 juillet 2002, n° 00-45.135 (Clause de non-concurrence)
La Cour de cassation a jugé dans cet arrêt que pour être licite, la clause de non-concurrence souscrite par un salarié pour le temps suivant l’expiration du contrat de travail doit comporter « l’obligation pour l’employeur de verser au salarié une contrepartie financière », opérant ainsi un revirement de jurisprudence.
En ajoutant une nouvelle condition de validité de la clause de non concurrence, ce revirement a eu pour conséquence de :
priver d’effet toutes les clauses de non-concurrence souscrites par un salarié en l’absence de contrepartie financière versée par l’employeur ;
priver d’effet les dispositions de conventions collectives qui réglementaient la clause de non-concurrence pour l’après contrat de travail sans prévoir une contrepartie financière à la charge de l’employeur.
Deuxième arrêt : Arrêt Blieck, A.P. 29 mars 1991, (Responsabilité générale du fait d’autrui)
Dans l’arrêt Blieck, un centre éducatif spécialisé est reconnu responsable des dommages causés par l’incendie à l’origine duquel se trouve un handicapé dont il assurait la prise en charge.
L’Assemblée Plénière décidant que « l’association avait accepté la charge d’organiser et de contrôler, à titre permanent, le mode de vie de ce handicapé » et qu’ainsi « elle devait répondre de celui-ci, au sens de 1384, al. 1er et (…) était tenue de réparer les dommages qu’il avait causés ».
La Cour de cassation avait d’abord refusé catégoriquement de consacrer un principe général de responsabilité du fait d’autrui ou des nouveaux cas de responsabilité du fait d’autrui sur le fondement de l’article 1384 alinéa 1er du Code civil (article 1242 al. 1er nouveau).
Mais, elle décide, pour la première fois de se fonder sur l’article 1384 alinéa 1 pour reconnaître un nouveau cas de responsabilité du fait d’autrui.
Exemple de plan en dissertation sur le sujet « Le revirement de jurisprudence »
Sur ce sujet, vous pourriez utiliser un plan du type « I. Problème II. Solution ».
I. La rétroactivité problématique des revirements de jurisprudence
A. La rétroactivité « par nature » de la jurisprudence
B. Le revirement de jurisprudence attentatoire à la sécurité juridique
II. La consécration critiquable des revirements de jurisprudence pour l’avenir
A. La consécration des revirements de jurisprudence pour l’avenir
B. Une consécration critiquable des revirements de jurisprudence pour l’avenir
Chacune de ces parties peut être remplie par les éléments que nous venons de voir dans ce cours sur les revirements de jurisprudence.
N’hésitez pas à laisser un commentaire si vous avez une question sur le cours !