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Timestamp: 2016-10-23 01:31:48+00:00
Document Index: 242766552

Matched Legal Cases: ['art. 106', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 97', 'art. 106', 'art. 80', 'ATF ', 'art. 80', 'art. 134', 'ATF ', 'art. 122', 'art. 134', 'art. 134', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 125', 'ATF ', 'art. 134', 'art. 42', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 43', 'ATF ', 'art. 50', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 42', 'art. 42', 'art. 42']

6B_373/2011 (14.11.2011)
X.________, repr�sent� par Laurent Fischer, avocat,
Agression, droit �tre entendu, arbitraire, sursis
recours contre l'arr�t de la Cour de cassation p�nale du canton de Vaud du 21 mars 2011.
Par jugement du 16 d�cembre 2010, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne a condamn� X.________ pour agression et contravention � la loi f�d�rale sur les stup�fiants (LStup) � une peine privative de libert� de 8 mois, sous d�duction de 7 jours de d�tention pr�ventive, et � une amende de 500 francs, la peine privative de libert� de substitution en cas de non paiement fautif de l'amende �tant de 5 jours, peine compl�mentaire � celle prononc�e le 2 f�vrier 2010.
- L'un des quatre coaccus�s de X.________ avait appris que Y.________ cultivait des plants de marijuana � son domicile et d�cid� de les lui d�rober. Il avait �voqu� notamment avec X.________ la possibilit� de se rendre chez Y.________ � cette fin.
- Le 17 novembre 2008, les cinq coaccus�s se sont retrouv�s au pied de l'immeuble de Y.________. L'un d'eux est mont� et a sonn� � la porte de ce dernier. Apr�s que Y.________ eut essay� de fermer la porte, jugeant le comportement du coaccus� suspect, ce dernier a bloqu� ladite porte et une bagarre entre les deux protagonistes s'en est suivie. Deux coaccus�s et X.________ sont mont�s pour pr�ter main forte � celui se trouvant d�j� avec Y.________. Plusieurs coups de pied et de poing ont �t� ass�n�s � ce dernier sur toute la zone du corps ainsi qu'au niveau de la t�te. X.________ l'a pour sa part frapp� � plusieurs reprises, dont une fois au niveau de l'arcade sourcili�re avec la crosse d'un pistolet � bille.
- Les coups re�us par Y.________ lui ont caus� des h�matomes et des griffures sur le visage, une plaie du cuir chevelu qui a n�cessit� quatorze points de suture et une fracture de l'auriculaire droit.
Par arr�t du 21 mars 2011, la Cour de cassation du canton de Vaud a rejet� le recours de X.________.
Ce dernier forme un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral. Il conclut � la r�forme de l'arr�t en ce sens qu'il est lib�r� du chef d'accusation d'agression, subsidiairement que sa peine privative de libert� de huit mois est assortie du sursis. Plus subsidiairement encore, il requiert l'annulation de l'arr�t et le renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouveau jugement. Il sollicite �galement l'octroi de l'assistance judiciaire.
1.1 Le Tribunal f�d�ral n'examine les moyens fond�s sur la violation de droits fondamentaux que s'ils ont �t� invoqu�s et motiv�s de mani�re pr�cise (art. 106 al. 2 LTF). L'acte de recours doit, � peine d'irrecevabilit�, contenir un expos� succinct des droits constitutionnels ou des principes juridiques viol�s et pr�ciser en quoi consiste la violation (ATF 136 II 489 consid. 2.8 p. 494; 134 II 349 consid. 3 p. 351).
1.2 Pour toute motivation, le recourant soutient que les autorit�s cantonales n'ont "pas cherch� � �tablir l'intention du recourant et plus particuli�rement s'il avait envisag� que les coups port�s � Y.________ auraient pu entra�ner des l�sions corporelles graves ou m�me la mort" (recours, p. 8). Cette argumentation ne remplit pas les exigences susmentionn�es. Le grief est partant irrecevable. Au demeurant, les premiers juges se sont d�termin�s sur la question de l'intention du recourant de participer � l'agression (jugement du 16 d�cembre 2010, p. 20-21; arr�t, p. 9).
Le recourant s'en prend aux faits retenus par l'arr�t entrepris.
2.1 le Tribunal f�d�ral statue sur la base de ces faits (art. 105 al. 1 LTF), sous r�serve des cas pr�vus � l'art. 105 al. 2 LTF. Le recourant ne peut ainsi les critiquer que s'ils ont �t� �tablis en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF ou de mani�re manifestement inexacte, c'est-�-dire arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (sur la notion d'arbitraire, cf. ATF 137 I 1 consid. 2.4 p. 5; 58 consid. 4.1.2 p. 62), et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Ce grief doit �tre soulev� conform�ment aux exigences de motivation accrues pos�es par l'art. 106 al. 2 LTF.
2.2 Le recourant estime que le l�s� a, d'une part, ripost� aux attaques port�es et, d'autre part, fait fuir ses agresseurs. L'autorit� pr�c�dente a jug� irrecevable le grief concernant le premier fait (arr�t attaqu�, p. 10). A d�faut pour le recourant de contester cette d�cision d'irrecevabilit�, le moyen reformul� devant le Tribunal f�d�ral est irrecevable, ne satisfaisant pas � l'exigence de l'�puisement des instances cantonales (cf. art. 80 al. 1 LTF; ATF 135 I 91 consid. 2.1 p. 93). Le grief relatif au fait que la victime aurait mis ses agresseurs en fuite n'a pas �t� abord� par la cour cantonale et le recourant ne soutient pas qu'il l'aurait soulev� de mani�re conforme. Il est donc lui aussi irrecevable en vertu de l'art. 80 al. 1 LTF.
2.3 Pour le surplus, le recourant invoque plusieurs autres faits ne ressortant pas de l'arr�t entrepris sans exposer en quoi ces �l�ments ont �t� omis de mani�re arbitraire par l'autorit� pr�c�dente. Il ne peut d�s lors en �tre tenu compte.
3.1 On comprend qu'il reproche � l'autorit� pr�c�dente d'avoir confirm� que les conditions pos�es par la jurisprudence pour admettre un concours id�al entre cette infraction et celle de l�sions corporelles simples �taient remplies, alors que seul un concours imparfait aurait d� �tre retenu, l'infraction de l�sions corporelles simples absorbant celle d'agression.
3.2 Aux termes de l'art. 134 CP, celui qui aura particip� � une agression dirig�e contre une ou plusieurs personnes au cours de laquelle l'une d'entre elles ou un tiers aura trouv� la mort ou subi une l�sion corporelle sera puni d'une peine privative de libert� de cinq ans au plus ou d'une peine p�cuniaire.
Pour que les �l�ments constitutifs de l'agression, qui est une infraction de mise en danger, soient r�unis, il faut qu'une ou plusieurs des personnes agress�es soient bless�es ou tu�es. Il s'agit l� d'une condition objective de punissabilit�. Cela signifie que l'auteur se rend passible d'une peine du seul fait de sa participation � l'agression. Par cons�quent, il suffit de prouver l'intention de l'auteur de participer � l'agression, sans qu'il ne soit n�cessaire d'�tablir qu'il a voulu donner la mort ou provoquer des l�sions corporelles (ATF 135 IV 152 consid. 2.1.1 p. 153-154).
3.3 S'il peut �tre �tabli que l'un des agresseurs, intentionnellement ou par n�gligence, cause des l�sions corporelles, l'infraction de l�sions vis�e par les art. 122 ss CP absorbe, en ce qui le concerne, l'agression au sens de l'art. 134 CP. En effet, l'infraction de l�sions corporelles saisit et r�prime d�j� la mise en danger effective de la personne bless�e lors de l'agression. D�s lors, un concours entre les art. 134 CP et 122 ss CP ne peut �tre envisag�, lorsqu'une seule personne est bless�e, que si lors de l'agression, elle n'a subi que des l�sions corporelles simples, mais que la mise en danger a d�pass� en intensit� le r�sultat intervenu (ATF 135 IV 152 consid. 2.1.2 p. 154 s.).
3.4 La question d'un concours entre deux infractions ne se pose que si toutes les conditions pr�vues par les dispositions l�gales r�primant chacune d'elles sont remplies, soit si elles peuvent toutes deux, individuellement, �tre sanctionn�es. L'absorption d'une infraction par une autre, dans le cas d'un concours imparfait, n'est ainsi envisageable que si l'infraction en principe absorbante est effectivement sanctionn�e. Lorsque tel ne peut �tre le cas, par exemple en l'absence de plainte n�cessaire, l'int�ress� reste condamnable en vertu de l'infraction en principe absorb�e (cf. ATF 96 IV 39 consid. 2 p. 41; arr�ts 6S.312/2003 du 1er octobre 2003, consid. 1.1; 6S.628/2001 du 20 novembre 2001 consid. 2a). De m�me, lorsque seule l'une des deux infractions entrant th�oriquement en concours id�al peut �tre sanctionn�e, un tel concours ne saurait �tre admis. Seule l'infraction dont toutes les conditions pos�es par la disposition l�gale la sanctionnant sont r�unies doit �tre r�prim�e, ce sans �gard quant � la r�alisation des conditions �ventuellement exig�es en plus pour admettre un concours id�al.
3.5 En l'esp�ce, l'infraction de l�sions corporelles simples ne pouvait pas et n'a pas �t� retenue, celle-ci n'�tant poursuivie que sur plainte (art. 125 CP) et le l�s� ayant retir� la sienne (jugement du 16 d�cembre 2010, p. 19, 22 et ch. I p. 34). Dans ces circonstances d�j�, on ne saurait admettre l'existence d'un concours imparfait, comme le plaide le recourant. De m�me, la question d'un concours id�al ne se pose pas concr�tement vu le retrait de plainte. Cela �tant, on comprend de la motivation cantonale que c'est un concours id�al th�orique qui a �t� envisag�, de mani�re � appr�hender l'agression comme infraction ind�pendante de celle de l�sions corporelles simples, selon les crit�res expos�s � l'ATF 135 IV 152 pr�cit�. Cette approche n'est pas critiquable. Au vu des coups de poing et de pied port�s � la t�te de la victime, la mise en danger a effectivement d�pass� en intensit� le r�sultat des l�sions corporelles, de sorte que l'agression entrait de toute fa�on en ligne de compte.
3.6 Il r�sulte des faits retenus, dont l'arbitraire n'a pas �t� d�montr�, que le recourant est mont�, avec deux coaccus�s, devant la porte du l�s� afin de pr�ter main forte au comparse se bagarrant d�j� avec ce dernier. Les quatre coaccus�s ont ensuite frapp� le l�s�, qui a subi de ce fait des l�sions corporelles, dont une fracture et quatorze points de suture. Au vu de ces �l�ments, l'autorit� pr�c�dente pouvait sans violer l'art. 134 CP retenir que l'ensemble des conditions pos�es par cette disposition �taient remplies et confirmer la condamnation du recourant pour agression.
Le recourant se plaint que le sursis lui a �t� refus�, estimant arbitraire de nier l'existence de circonstances particuli�rement favorables au sens de l'art. 42 al. 2 CP.
4.1 Aux termes de l'art. 42 CP, le juge suspend en r�gle g�n�rale l'ex�cution d'une peine privative de libert� de six mois au moins et de deux ans au plus lorsqu'une peine ferme ne para�t pas n�cessaire pour d�tourner l'auteur d'autres crimes ou d�lits (al. 1). En cas de condamnation dans les cinq ans qui pr�c�dent l'infraction � une peine privative de libert� ferme ou avec sursis de six mois au moins, le sursis n'est toutefois possible qu'en pr�sence de circonstances particuli�rement favorables (al. 2).
Dans ce dernier cas, la pr�somption d'un pronostic favorable, respectivement du d�faut d'un pronostic d�favorable, ne s'applique plus, la condamnation ant�rieure constituant un indice faisant craindre que l'auteur puisse commettre d'autres infractions. L'octroi du sursis n'entre donc en consid�ration que si, malgr� l'infraction commise, on peut raisonnablement supposer, � l'issue de l'appr�ciation de l'ensemble des facteurs d�terminants, que le condamn� s'amendera. Le juge doit examiner si la crainte de r�cidive fond�e sur l'infraction commise peut �tre compens�e par les circonstances particuli�rement favorables, soit des circonstances qui emp�chent que l'infraction ant�rieure ne d�t�riore le pronostic. Tel sera notamment le cas si l'infraction � juger n'a aucun rapport avec l'infraction ant�rieure ou que les conditions de vie du condamn� se sont modifi�es de mani�re particuli�rement positive (ATF 134 IV 1 consid. 4.2.3 p. 7). Le fait que l'auteur ait omis de r�parer le dommage comme on pouvait raisonnablement l'attendre de lui (art. 42 al. 3 CP) est �galement un indice � prendre en compte dans l'�tablissement du pronostic (ATF 134 IV 1 consid. 4.2.4 p. 7).
Dans l'hypoth�se vis�e par l'art. 42 al. 2 CP, la possibilit� d'un sursis partiel au sens de l'art. 43 CP est exclue (arr�t 6B_492/2008 du 19 mai 2009 consid. 3.1.3 non publi� in ATF 135 IV 152).
Le juge doit justifier sa d�cision de mani�re suffisante (art. 50 CP). Sa motivation doit permettre de v�rifier s'il a tenu compte de tous les �l�ments pertinents et comment ils ont �t� appr�ci�s (ATF 135 IV 180 consid. 2.1 p. 186 et arr�ts cit�s). Dans l'�mission du pronostic vis� par l'art. 42 CP, le juge dispose d'un large pouvoir d'appr�ciation. Le Tribunal f�d�ral n'intervient que s'il l'a exc�d� ou en a abus�, notamment lorsqu'il a omis de tenir compte de crit�res pertinents et s'est fond� exclusivement sur les ant�c�dents du condamn� (ATF 134 IV 140 consid. 4.2 p. 143; 133 IV 201 consid. 2.3 p. 204).
4.2 En l'esp�ce, la peine privative de libert� de 8 mois inflig�e au condamn� est compatible avec l'octroi du sursis. Toutefois, dans les cinq ans avant la commission de l'infraction litigieuse, le recourant a �t� condamn�, le 31 octobre 2007, � une peine d'emprisonnement de 12 mois. Le sursis n'est d�s lors possible qu'en pr�sence de circonstances particuli�rement favorables au sens de l'art. 42 al. 2 CP.
On ne peut suivre le recourant lorsqu'il soutient que l'infraction pour laquelle il a �t� sanctionn� n'a aucun rapport avec les infractions commises ant�rieurement. Il a en effet �t� condamn� les 31 octobre 2007 et 12 juin 2008 notamment pour vol en bande, violation de domicile et contravention � la LStup. Or, dans la pr�sente cause, le recourant s'est rendu chez la victime, avec quatre coaccus�s, dans le dessein de lui d�rober ses plants de cannabis. Force est ainsi de constater que le recourant s'ent�te dans le m�me genre de comportement.
L'absence de nouvelle infraction commise depuis le 17 novembre 2008 ne constitue pas non plus un �l�ment pertinent, dans la mesure o� une telle �volution correspond � celle attendue de la part de tout auteur d'un d�lit (cf. arr�t 6B_889/2010 du 24 mai 2011 consid. 4.2).
L'ex�cution par le recourant des autres peines fermes auxquelles il a �t� condamn� ne fonde pas plus une circonstance particuli�rement favorable permettant seule d'octroyer le sursis dans le cas de figure vis� par l'art. 42 al. 2 CP. Si tel �tait le cas, le sursis devrait en effet �tre accord� � chaque fois qu'une personne pr�c�demment condamn�e � une peine ferme, soit pr�cis�ment l'une des deux hypoth�ses vis�es par l'art. 42 al. 2 CP, ex�cute sa premi�re peine.
Le recourant a invoqu� qu'il �tait employ� � 50% avant d'entrer en ex�cution de peine, avait la promesse d'�tre r�engag� � 100% � sa sortie de prison, avait ouvert un compte afin de rembourser les victimes de ses agissements, entretenait une relation amoureuse stable depuis onze mois et comptait d�m�nager en Valais au terme de sa peine afin de changer de cadre de vie. L'autorit� pr�c�dente n'a pas omis les d�clarations du recourant � cet �gard, mais a constat� que ses dires quant � sa situation actuelle et ses projets n'�taient attest�s par aucun �l�ment concret (arr�t entrepris, ch. 5.2 p. 14). Il s'agit l� d'une constatation de fait qui lie le Tribunal f�d�ral. Dans ces circonstances, l'autorit� pr�c�dente pouvait sans violer le droit f�d�ral consid�rer que les d�clarations du recourant ne suffisaient pas, m�me ajout�es � sa prise apparente de conscience de la gravit� de ses agissements, pour admettre des circonstances particuli�rement favorables. En refusant le sursis au recourant, la cour cantonale a donc fait une correcte application de l'art. 42 al. 2 CP.