Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F11-07-2012-9C_64-2012
Timestamp: 2016-10-27 12:57:59+00:00
Document Index: 275903646

Matched Legal Cases: ['art. 29', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 99', 'art. 53', 'art. 17', 'art. 17', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 95', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68']

9C_64/2012 (11.07.2012)
A.a N.________, n�e en 1959, travaillait � temps partiel en qualit� d'aide hospitali�re pour le compte de X.________. Souffrant des s�quelles d'un accident de la circulation (status post-whiplash injury, tendomyog�lose de l'h�micorps gauche, troubles neurov�g�tatifs, intol�rances m�dicamenteuses), elle s'est vu allouer une demi-rente d'invalidit� du 1er ao�t au 31 d�cembre 1994, puis une rente enti�re d'invalidit� � compter du 1er janvier 1995, fond�e sur un degr� d'invalidit� de 69 % fix� selon la m�thode mixte d'�valuation (d�cision du 24 novembre 1997, confirm�e apr�s r�vision le 11 mars 1999).
A.b Au mois de mars 2003, l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s: l'office AI) a initi� une proc�dure de r�vision de la rente d'invalidit� et fix� � cette occasion le degr� d'invalidit� � 68 %. Bien qu'il ait constat� que l'�tat de sant� de l'assur�e n'avait pas connu de modification notable, il a n�anmoins r�duit le droit de l'assur�e � une rente enti�re d'invalidit� et l'a remplac� par un trois quarts de rente � compter du 1er juillet 2004 (d�cision du 4 mai 2004).
A la suite de l'opposition form�e par l'assur�e contre cette d�cision, l'office AI a confi� la r�alisation d'un examen bidisciplinaire � son Service m�dical r�gional (SMR), dont les m�decins se sont prononc�s le 15 ao�t 2005, en concluant � une capacit� de travail nulle dans l'ancienne activit� d'aide hospitali�re, mais de 50 % dans une activit� adapt�e. Le 13 f�vrier 2007, l'office AI a �crit � l'assur�e pour l'informer qu'il entendait r�former la d�cision attaqu�e � son d�triment (reformatio in pejus). En r�examinant le dossier, il avait en effet constat� que celui-ci �tait incomplet sur le plan m�dical. Compte tenu des informations m�dicales collect�es, il convenait de retenir que l'assur�e pr�sentait une capacit� de travail de 50 % dans une activit� adapt�e et que l'incapacit� de gain qui en r�sultait (37 %) �tait insuffisante pour ouvrir droit � une rente d'invalidit�. L'opposition n'ayant pas �t� retir�e, l'office AI a, par d�cision sur opposition du 24 octobre 2007, supprim� la rente en cours avec effet au 1er d�cembre 2007.
B.a Par jugement du 20 octobre 2009, la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud a admis le recours et r�form� la d�cision du 24 octobre 2007, � en ce sens que le trois quarts de rente d'invalidit� est maintenu �. Saisi d'un recours de l'assur�e, le Tribunal f�d�ral a annul� ce jugement et renvoy� la cause � la juridiction cantonale pour qu'elle reprenne depuis le d�but l'examen du recours form� par l'assur�e et statue � nouveau sur celui-ci, apr�s avoir examin� l'ensemble des griefs soulev�s par l'int�ress�e en proc�dure cantonale (arr�t 9C_1015/2009 du 20 mai 2010).
B.b La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud a invit� les parties � se d�terminer, puis a entendu deux anciennes coll�gues de travail de l'assur�e � titre de t�moins, lors d'une audience d'instruction tenue le 25 mai 2011. Statuant le 22 novembre suivant, elle a partiellement admis le recours et r�form� la d�cision du 24 octobre 2007 � en ce sens que N.________ a droit � un trois quarts de rente � compter du 1er d�cembre 2007 � (ch. II du dispositif).
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, N.________ demande au Tribunal f�d�ral, sous suite de frais et d�pens, principalement de r�former le ch. II du dispositif du jugement cantonal en ce sens que lui soit reconnu le droit � une rente enti�re d'invalidit� � compter du 1er juillet 2004. A titre subsidiaire, elle conclut � l'annulation du jugement cantonal et au renvoi de la cause � la juridiction cantonale pour qu'elle compl�te l'instruction et se prononce � nouveau.
L'intim� conclut au rejet du recours, tandis que l'Office f�d�ral des assurances sociales (OFAS) a renonc� � se d�terminer.
2.1 Dans un grief formel qu'il convient d'examiner en premier lieu, la recourante reproche � la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal vaudois d'avoir viol� son droit d'�tre entendue (art. 29 al. 1 Cst.), en tant que celle-ci ne lui a pas donn� la possibilit� de s'exprimer sur le r�sultat de l'administration des preuves effectu�e lors de l'audience d'instruction du 25 mai 2011. A cette occasion, un d�lai aurait �t� imparti � l'intim� pour se d�terminer sur une question de droit relative au pouvoir d'examen de la juridiction cantonale; les parties n'auraient en revanche pas �t� invit�es � se prononcer sur le r�sultat de l'audition des t�moins, ni sur d'�ventuelles r�quisitions de preuve compl�mentaires.
2.2 La jurisprudence a d�duit de l'art. 29 al. 2 Cst. le droit des parties d'�tre inform�es et de s'exprimer sur les �l�ments pertinents du litige avant qu'une d�cision touchant leur situation juridique ne soit prise, d'obtenir l'administration des preuves pertinentes et valablement offertes, de participer � l'administration des preuves essentielles et de se d�terminer sur son r�sultat lorsque cela est de nature � influer sur la d�cision � rendre (ATF 133 I 270 consid. 3.1; 132 V 368 consid. 3.1 p. 370 et les r�f�rences).
2.3 Il ressort en l'esp�ce du proc�s-verbal de l'audience tenue par la juridiction cantonale le 25 mai 2011 qu'apr�s avoir entendu les deux t�moins dont l'audition avait �t� requise par la recourante (cf. courrier du 27 janvier 2011), l'autorit� cantonale de recours a donn� l'occasion aux parties de s'exprimer (� Les parties sont entendues �). Elle a par ailleurs fix� un d�lai � l'intim� pour d�poser � un m�moire de droit �. L'intim� a donn� suite � cette injonction en d�posant ses d�terminations � concernant l'�tendue du pouvoir d'examen de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal vaudois � le 21 juin 2011, sur lesquelles la recourante s'est prononc�e par la suite le 9 septembre 2011.
Dans ces circonstances, on constate que les parties ont pu se prononcer � l'issue des d�clarations des t�moins et ont eu l'une et l'autre la possibilit� de s'exprimer au cours d'un nouvel �change d'�critures post�rieur � l'audience d'instruction. Il ne ressort certes pas du proc�s-verbal d'audience si, et le cas �ch�ant, sur quel(s) point(s) l'intim� puis la recourante �taient invit�s � se d�terminer, la formulation large du proc�s-verbal (� m�moire de droit �) n'impliquant de prime abord pas une restriction quant � certains aspects � aborder par les parties. En tout �tat de cause, rien n'emp�chait la recourante de compl�ter ses d�clarations du 25 mai 2011 au cours du nouvel �change d'�critures ordonn� au terme de l'audience, en se d�terminant sur le r�sultat de l'administration des preuves ou en requ�rant formellement de nouvelles mesures d'instruction, comme l'a fait l'intim� dans son m�moire du 21 juin 2011. Au demeurant, d�s lors que la juridiction cantonale estimait que les �l�ments vers�s au dossier �taient suffisants pour se forger une opinion claire et pr�cise et que d'autres mesures probatoires ne pouvaient plus modifier cette appr�ciation (sur l'appr�ciation anticip�e des preuves, ATF 124 V 90 consid. 4b p. 91), elle n'�tait pas tenue d'interpeller la recourante sur de nouvelles offres de preuve. On ne saurait donc voir, dans la mani�re dont la proc�dure a �t� conduite, une violation du droit d'�tre entendue de la recourante. Son grief est par cons�quent mal fond�.
2.4 Contrairement � ce que voudrait par ailleurs la recourante, la pi�ce qu'elle produit � l'appui de son recours en instance f�d�rale (d�claration de D.________ du 16 janvier 2012), qui ne figurait pas d�j� au dossier de la juridiction cantonale n'est pas recevable. Elle constitue en effet un moyen de preuve nouveau au sens de l'art. 99 al. 1 LTF et ne r�sulte pas de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente.
Sur le fond, le litige porte sur la r�duction du droit de la recourante � une rente enti�re � un trois quarts de rente d'invalidit� d�s le 1er d�cembre 2007. C'est le lieu de pr�ciser qu'en tant qu'elles portent sur la reconnaissance du droit � une rente enti�re d'invalidit� du 1er juillet 2004 au 30 novembre 2007 (cf. m�moire de recours et courrier du 25 janvier 2012 au Tribunal f�d�ral), les conclusions de la recourante sont d�nu�es d'objet. Par le ch. II du dispositif de son jugement, la juridiction cantonale a en effet maintenu le droit � une rente enti�re d'invalidit� jusqu'au 30 novembre 2007, et prononc� la r�duction � un trois quarts de rente � partir du lendemain seulement.
4.1 La juridiction cantonale a constat� au vu du dossier que la d�cision initiale de rente n'apparaissait pas manifestement erron�e, de sorte que les conditions d'une reconsid�ration au sens de l'art. 53 al. 2 LPGA n'�taient pas r�alis�es. Elle a par ailleurs retenu qu'il n'y avait pas non plus de modification importante des circonstances propre � justifier une r�vision au sens de l'art. 17 LPGA. En particulier, ni l'�tat de sant� de la recourante, ni sa capacit� de travail n'avaient subi de changement entre la d�cision initiale de rente et la d�cision administrative litigieuse. L'autorit� de recours de premi�re instance a �galement rejet� l'argumentation de la recourante selon laquelle, sans l'accident, celle-ci aurait augment� son taux d'activit� � 100 %. Aussi, a-t-elle consid�r� que le degr� d'invalidit� fix� initialement � 69 % par l'intim� devait �tre maintenu, ce qui impliquait la r�duction de la rente enti�re d'invalidit� � un trois quarts de rente � partir du 1er d�cembre 2007, en raison des dispositions finales (let. f) de la modification de la LAI du 21 mars 2003 (4�me r�vision de la LAI).
4.2 La recourante ne remet pas en cause les consid�rations des premiers juges sur l'absence de motif de reconsid�ration et de changement de son �tat de sant� ou de sa capacit� de travail. Elle leur reproche en revanche d'avoir ni� de mani�re arbitraire une modification de son statut d'assur�e - assur�e exer�ant une activit� � plein temps au lieu d'une activit� � temps partiel -, voire une augmentation hypoth�tique de son taux d'activit� � plus de 50 %. Selon elle, les premiers juges auraient d� s'�carter de l'un des t�moignages, d�nu� de valeur probante, et prendre en compte les autres �l�ments du dossier qui d�montraient, selon le degr� de la vraisemblance pr�pond�rante, que sans atteinte � la sant�, elle aurait augment� son taux d'activit� � 100 % au moment o� ses enfants �taient tous trois devenus majeurs en 2004.
5.1 Comme l'a � juste titre rappel� la juridiction cantonale, la r�vision du droit � la rente au sens de l'art. 17 LPGA suppose un changement dans les circonstances personnelles de l'assur�, relatives � son �tat de sant� ou � des facteurs �conomiques, qui entra�ne une modification notable du degr� d'invalidit� (ATF 133 V 545 consid. 6.1 p. 546 et 7.1 p. 548). En particulier, il y a lieu � r�vision en cas de modification sensible de l'�tat de sant�, des cons�quences sur la capacit� de gain d'un �tat de sant� rest� en soi le m�me (ATF 130 V 343 consid. 3.5 p. 349 et les arr�ts cit�s) ou des circonstances (hypoth�tiques) ayant d�termin� le choix de la m�thode d'�valuation de l'invalidit� (ATF 117 V 198 consid. 3b p. 199).
5.2 Le point de savoir � quel taux d'activit� la personne assur�e travaillerait sans atteinte � la sant� est une question de fait, dans la mesure o� il s'agit d'une appr�ciation concr�te des circonstances et non pas de l'application de cons�quences g�n�rales tir�es exclusivement de l'exp�rience g�n�rale de la vie. Les constatations y relatives de la juridiction cantonale lient donc le Tribunal f�d�ral, pour autant qu'elles ne soient ni manifestement inexactes, ni ne reposent sur une violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (consid. 1 supra). L'appr�ciation des preuves est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, en contradiction avec le dossier ou contraire au sens de la justice et de l'�quit� ou encore lorsque le juge ne prend pas en compte, sans raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens ou sa port�e, ou encore lorsque, en se fondant sur les �l�ments recueillis, elle en tire des conclusions insoutenables (ATF 134 V 53 consid. 4.3 p. 62; 129 I 8 consid. 1.2 p. 9).
La r�ponse apport�e � la question de savoir � quel taux d'activit� la personne assur�e travaillerait sans atteinte � la sant� d�pend de l'ensemble des circonstances personnelles, familiales, sociales, financi�res et professionnelles (ATF 130 V 393 consid. 3.3 p. 396 et les arr�ts cit�s). Cette �valuation doit �galement prendre en consid�ration la volont� hypoth�tique de l'assur� qui en tant que fait interne ne peut faire l'objet d'une administration directe de la preuve et doit en r�gle g�n�rale �tre d�duite d'indices ext�rieurs (arr�t I 693/06 du 20 d�cembre 2006 consid. 4.1).
5.3 Pour nier qu'� l'�poque de la r�vision la recourante aurait exerc� � plein temps une activit� lucrative si elle n'avait pas subi une atteinte � la sant�, les premiers juges se sont essentiellement r�f�r�s aux d�clarations des t�moins entendus en proc�dure cantonale. Le premier avait indiqu� ne pas savoir si la recourante avait eu l'intention de reprendre une activit� � 100 %, le second qu'elle avait r�duit son temps de travail (de 100 % depuis 1981) apr�s l'accident. La juridiction cantonale a consid�r� qu'il n'�tait pas possible (� il est difficile �) sur la base de ces d�clarations de suivre l'argumentation de la recourante.
Comme le fait valoir � juste titre la recourante, l'appr�ciation des preuves � laquelle a ainsi proc�d� l'autorit� judiciaire de premi�re instance est arbitraire, dans la mesure o� elle s'est appuy�e sur un �l�ment de preuve isol� (deux t�moignages), sans prendre en consid�ration l'ensemble des circonstances personnelles, familiales, sociales, financi�res et professionnelles de la recourante au regard des pi�ces au dossier (par exemple, d�clarations successives de la recourante en proc�dure administrative; courriers adress�s � l'assureur responsabilit� civile du tiers responsable de l'accident par l'avocat de la recourante [du 30 octobre 2000], puis par l'OFAS [du 1er novembre 2000]).
5.4 Il y a d�s lors lieu d'examiner si les �l�ments au dossier dont la juridiction cantonale a � tort fait abstraction sont propres � faire appara�tre le r�sultat de son appr�ciation des preuves comme insoutenable ou en contradiction avec le dossier (supra consid. 5.2).
5.4.1 Il ressort du dossier - et il convient ici de compl�ter les faits constat�s dans le jugement entrepris (consid. 1 supra) - que la recourante a travaill� comme aide hospitali�re pour le compte de X.________ � plein temps de janvier � 1981 � ao�t 1983, puis � 50 % d�s septembre 1983 jusqu'� la survenance de l'atteinte � la sant�. D�s lors que la r�duction du temps de travail en 1983 r�sulte clairement des pi�ces au dossier, les d�clarations contraires du second t�moin entendu en instance cantonale ne sont pas pertinentes.
Par ailleurs, lors de l'instruction relative � la demande initiale de prestations, la recourante avait indiqu� avoir r�duit son taux d'activit� en 1983 en raison des soins � assurer � son premier enfant (n� en 1982), puis par la suite � ses deux autres enfants n�s en 1985 et 1986. Elle avait expliqu� que le temps partiel de 50 % �tait le maximum qu'elle pouvait assumer en s'occupant de ses trois enfants, r�servant sa r�ponse pour l'avenir (cf. rapport d'enqu�te �conomique sur le m�nage du 8 mars 1996). Au cours de la proc�dure de r�vision, invit�e � s'exprimer sur le taux d'activit� auquel elle exercerait une activit� lucrative sans atteinte � la sant�, la recourante a d�clar� qu'elle travaillerait � [l]e maximum possible � (le 20 mai 2003). Pr�s d'une ann�e plus tard, elle a indiqu� au cours de l'enqu�te �conomique sur le m�nage (du 1er avril 2004) qu'elle aurait continu� � travailler dans la m�me mesure qu'en 1996 (50 % active et 50 % m�nag�re), voulant �tre disponible pour ses enfants. Elle est cependant revenue sur cette d�claration dans son opposition � la d�cision du 4 mai 2004, puisqu'elle a fait part de son intention (hypoth�tique) de reprendre une activit� professionnelle � 100 % en 2004, son troisi�me enfant ayant atteint la majorit�, comme elle l'avait d�j� exprim� en 2000 dans une lettre � l'assureur responsabilit� civile et l'avait retenu l'OFAS dans le m�me contexte. En ce qui concerne la situation familiale de la recourante, on constate qu'au moment d�terminant de la d�cision sur opposition (du 24 octobre 2007), les trois enfants de l'int�ress�e �taient adultes. Elle a par ailleurs fait valoir qu'elle ne pouvait plus compter � partir de 2004 sur les rentes d'orphelin servies � chacun de ses enfants (en raison du d�c�s, en 1992, de leur p�re).
5.4.2 Compte tenu de l'ensemble de ces circonstances, il convient de retenir, au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante, que la recourante aurait exerc� une activit� � plein temps au moment d�terminant si elle avait �t� en bonne sant�. Le fait qu'elle avait r�duit son temps de travail (de 100 � 50 %) en raison de la naissance successive de ses enfants permet de penser qu'elle aurait effectivement repris une activit� � plein temps une fois que ses enfants devenus adultes ne n�cessitaient plus son assistance. La reprise hypoth�tique d'une activit� professionnelle � 100 % appara�t d'autant plus cr�dible qu'elle correspond aux premi�res d�clarations de la recourante � l'intim� (du 20 mai 2003) au cours de la proc�dure de r�vision et correspondaient � celles exprim�es trois ans auparavant lors de ses pourparlers avec l'assureur responsabilit� civile du tiers responsable de l'accident. Que ses d�clarations aient ensuite vari� � une reprise n'appara�t pas d�terminant au vu des autres �l�ments pertinents, dont les aspects financiers de sa situation.
5.4.3 Il r�sulte de ce qui pr�c�de que le r�sultat de l'appr�ciation des preuves � laquelle a proc�d� la juridiction cantonale est arbitraire, en ce qu'elle a m�connu des moyens de preuve pertinents qui auraient d� la conduire � conclure que N.________ aurait travaill� � 100 % sans atteinte � la sant�.
En cons�quence, l'invalidit� de l'intim�e aurait d� �tre �valu�e en fonction d'un statut de personne active � plein temps. Au regard de l'absence de modification de la capacit� de travail de l'assur�e, constat�e par la juridiction cantonale de mani�re � lier le Tribunal f�d�ral (consid. 1 et 4.1 supra), et donc de l'incapacit� de travail enti�re dans la part consacr�e � l'activit� professionnelle reconnue initialement par l'intim� (� partir du 24 octobre 1994), le taux d'invalidit� pr�sent� par la recourante doit �tre fix� � 100 % (sans qu'une comparaison des revenus soit n�cessaire). La r�duction de son droit � une rente enti�re d'invalidit� � un trois quarts de rente � partir du 1er d�cembre 2007 n'est d�s lors pas conforme au droit, ce qui conduit � l'annulation du jugement entrepris et de la d�cision de l'intim� du 24 octobre 2007. Le recours est, partant, bien fond�.
Vu l'issue du litige, les frais judiciaires sont mis � la charge de l'intim�, qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). La recourante a par ailleurs droit de sa part � une indemnit� de d�pens pour l'ensemble de la proc�dure (art. 68 al. 1 et 5 LTF).
Le recours est admis. Le jugement du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, du 22 novembre 2011 et la d�cision de l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud du 24 octobre 2007 sont annul�s. La recourante a droit � une rente enti�re d'invalidit� au-del� du 1er d�cembre 2007.
L'intim� versera � la recourante la somme de 5300 fr. � titre de d�pens pour l'ensemble de la proc�dure.