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Timestamp: 2016-10-22 17:52:45+00:00
Document Index: 322220065

Matched Legal Cases: ['art. 271', 'art. 100', 'art. 90', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 76', 'art. 132', 'art. 95', 'art. 104', 'art. 42', 'art. 100', 'art. 49', 'art. 218', 'art. 104', 'art. 84', 'art. 66', 'art. 68']

5A_289/2011 (14.07.2011)
repr�sent� par Me Jacques-Henri Bron, avocat,
recours contre l'arr�t de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois du 11 novembre 2010.
A.a Par jugement du 8 novembre 2007, devenu d�finitif et ex�cutoire le 26 novembre suivant, le Tribunal d'arrondissement de La C�te a prononc� le divorce des �poux A.________, ratifiant notamment la convention partielle sur les effets accessoires du divorce sign�e le 23 mai 2006 par les �poux.
A.b Le 27 novembre 2009, se fondant sur le jugement pr�cit�, dame A.________ a requis le s�questre - en application de l'art. 271 al. 1 ch. 4 LP - d'un immeuble propri�t� de son ex-mari.
Par ordonnance du 1er d�cembre 2009, le Juge de paix du district de Nyon a ordonn� le s�questre, au pr�judice de A.________, de l'immeuble sis � X.________, parcelle 2467, en garantie d'une cr�ance de 227'419 fr. 55, plus int�r�ts � 5% l'an d�s le 26 novembre 2007.
Par prononc� du 4 mai 2010, rendu � la suite de l'audience du 22 avril 2010, le Juge de paix du district de Nyon a admis partiellement l'opposition du d�biteur, en ce sens que le s�questre porte sur la somme de 191'030 fr. 85, plus int�r�ts � 5% l'an d�s le 26 novembre 2007.
Statuant le 11 novembre 2010, sur recours de l'opposant, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud a r�form� le prononc� entrepris, en ce sens que le s�questre garantit une cr�ance de 153'915 fr. 25, plus int�r�ts � 5% l'an d�s le 18 f�vrier 2010.
Par acte du 15 avril 2011, dame A.________ exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre cet arr�t; elle conclut principalement � sa r�forme, en ce sens que le s�questre garantit une cr�ance de 191'030 fr. 85, avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 26 novembre 2007, subsidiairement � son annulation et au renvoi en instance cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
La cour cantonale se r�f�re � son arr�t; l'intim� conclut principalement � l'irrecevabilit�, subsidiairement au rejet, du recours.
1.1 Le recours a �t� d�pos� � temps (art. 100 al. 1 LTF) � l'encontre d'une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue en mati�re de poursuite pour dettes (art. 72 al. 2 let. a LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance statuant sur recours (art. 75 LTF); la valeur litigieuse atteint le seuil de 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF); la recourante a qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 aLTF [art. 132 al. 1 LTF]).
2.1 En l'esp�ce, la recourante se plaint d'une "violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF)" � un double titre: En premier lieu, la cour cantonale a converti en francs suisses la cr�ance en livres sterling � la date du d�p�t de la requ�te de s�questre (i.e. le 27 novembre 2009), alors qu'il fallait retenir le jour auquel le jugement de divorce est devenu d�finitif et ex�cutoire (i.e. le 26 novembre 2007). En second lieu, la juridiction pr�c�dente a viol� l'art. 104 al. 1 CO en fixant le dies a quo de l'int�r�t moratoire au lendemain de la notification � l'intim� de l'ordonnance de s�questre et du commandement de payer de la poursuite en validation (i.e. le 18 f�vrier 2011), en lieu et place du 26 novembre 2007.
2.2 Il est vrai, comme le souligne l'intim�, que la recourante n'invoque pas express�ment le grief d'arbitraire. Cependant, cela ne saurait lui porter pr�judice s'il ressort par ailleurs clairement de son argumentation qu'elle entend se plaindre d'une violation de ses droits constitutionnels (cf. arr�t 1C_32/2007 du 18 octobre 2007 consid. 1.3; MERZ, in: Basler Kommentar, BGG, 2008, n� 61 ad art. 42 LTF; cf. �galement: FF 2001 p. 4142 ad art. 100 Projet/LTF ["si le recourant n'indique pas au moins implicitement quel est le droit fondamental viol� [...]"), ici l'arbitraire dans l'application du droit f�d�ral (cf. arr�t 5A_739/2007 du 26 f�vrier 2008 consid. 3.2 [i.c. violation de l'art. 49 al. 1 Cst.]).
Toutefois, en l'occurrence, la recourante se limite � exposer sa propre interpr�tation des normes pr�tendument viol�es (i.e. l'art. 218 al. 2 CC, en relation avec l'art. 104 al. 1 CO, et l'art. 84 al. 2 CO), mais ne r�fute pas les motifs de la juridiction pr�c�dente ni, a fortiori, ne d�montre en quoi ils seraient arbitraires (cf. supra, consid. 1.3). Il s'ensuit que, faute d'�tre motiv� conform�ment aux exigences l�gales, le pr�sent recours est irrecevable.
Vu l'issue du recours, les frais judiciaires doivent �tre mis � la charge de la recourante, qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Celle-ci versera, en outre, une indemnit� de d�pens � l'intim�, qui a principalement conclu � l'irrecevabilit� du recours (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Une indemnit� de 1'500 fr., � payer � l'intim� � titre de d�pens, est mise � la charge de la recourante.