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Timestamp: 2016-10-27 01:12:47+00:00
Document Index: 29564147

Matched Legal Cases: ['art. 105', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 31', 'art. 31', 'ATF ', 'art. 138', 'art. 138']

Abus de confiance, dommages � la propri�t�, etc.,
recours contre le jugement de la Cour p�nale du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel du 26 octobre 2011.
Par jugement du 17 mars 2011, le Tribunal r�gional du Littoral et du Val-de-Travers a lib�r� Y.________ de toute infraction contre le patrimoine et rejet� les conclusions civiles d�pos�es contre lui par X.________ � la suite de la mise au rebut d'une porte pali�re �quip�e d'une serrure de s�curit� Multilock que ce dernier avait mise en d�p�t aupr�s de Y.________ SA depuis 2005. En bref, les magistrats ont consid�r� que la porte avait �t� probablement conserv�e par la soci�t� jusqu'� la fin de l'ann�e 2005. A l'occasion d'un tri du mat�riel entrepos�, elle avait alors �t� d�barrass�e, le plaignant ayant pu laisser l'impression de s'en d�sint�resser et de l'avoir abandonn�e. L'�limination de la porte s'�tait faite sans profit, aux frais de Y.________ SA. Aucune investigation suppl�mentaire ne paraissait devoir infirmer ces explications, de sorte que le pr�venu avait �t� lib�r� des fins de la poursuite p�nale.
Statuant sur appel de X.________, la Cour p�nale du Tribunal cantonal neuch�telois l'a rejet� aux termes d'un jugement rendu le 26 octobre 2011.
Le pr�nomm� interjette un recours en mati�re p�nale contre le jugement cantonal dont il requiert l'annulation en concluant � la condamnation de Y.________.
1.1 Le recourant se plaint d'arbitraire dans l'�tablissement des faits.
1.2 Le Tribunal f�d�ral ne peut revoir les faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente que si ceux-ci l'ont �t� de mani�re manifestement inexacte, c'est-�-dire arbitraire (cf. art. 105 al. 2 LTF). De jurisprudence constante, une d�cision, respectivement une appr�ciation, n'est pas arbitraire du seul fait qu'elle appara�t discutable ou m�me critiquable. Il faut qu'elle soit manifestement insoutenable ou, autrement dit, absolument inadmissible, et cela non seulement dans sa motivation mais dans son r�sultat (ATF 137 I 1 consid. 2.4 p. 5), ce qui, � peine d'irrecevabilit�, doit �tre d�montr� dans le recours conform�ment aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF (cf. ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287). Le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 133 III 393 consid. 6 p. 397).
1.3 Le recourant met en cause l'instruction du dossier. Sans autre d�veloppement, il expose que des investigations suppl�mentaires auraient permis de d�terminer si Y.________ avait ou non tir� avantage de l'�limination de la porte. Pour autant, il ne d�crit pas les mesures d'instruction envisag�es, pas plus qu'il n'indique de quelle mani�re celles-ci seraient susceptibles de livrer un �clairage diff�rent sur l'issue du litige. Il se borne � relater sa version des faits, sans d�montrer en quoi les consid�rations cantonales - selon lesquelles le pr�venu n'a tir� aucun profit de l'�limination de la porte (cf. jugement attaqu� p. 4) - seraient insoutenables. De nature appellatoire, sa critique est irrecevable.
2.1 Invoquant une violation de l'art. 31 CP, le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir consid�r� le d�p�t de sa plainte pour dommages � la propri�t� comme �tant tardif. Il all�gue n'avoir formellement requis la restitution de la porte que le 21 mai 2010 et n'avoir appris ce qu'il en �tait advenu qu'� lecture du rapport de police �tabli le 18 ao�t 2010, de sorte que form�e le 22 juin 2010, sa plainte l'avait �t� dans le d�lai de trois mois pos� par l'art. 31 CP.
2.2 Ce que l'auteur savait, voulait ou ce dont il acceptait l'av�nement fait partie du contenu de la pens�e et la constatation de celui-ci rel�ve de l'�tablissement des faits que le Tribunal f�d�ral n'examine donc �galement que sous l'angle restreint de l'arbitraire (ATF 115 IV 225 consid. 2b p. 227/228).
2.3 Se fondant sur les diff�rentes �critures du recourant, la cour cantonale a retenu qu'il n'avait cess� de r�clamer par t�l�phone la restitution de la serrure confi�e des mois, voire des ann�es plus t�t (cf. jugement attaqu� p. 3 et 9). Elle en a inf�r� qu'il avait immanquablement d� soup�onner la commission d'une �ventuelle infraction longtemps avant le d�p�t de sa plainte survenu le 22 juin 2010. En se contentant de d�clarer n'avoir appris que le 21 mai 2010 que la porte pali�re ne lui serait pas restitu�e, le recourant ne s'emploie pas � d�montrer en quoi les �l�ments retenus par la cour cantonale et le raisonnement qu'elle a suivis seraient arbitraires. En particulier, il n'all�gue pas qu'elle aurait faussement retranscrit ses �critures et n'expose pas en quoi elle aurait proc�d� � une appr�ciation insoutenable des preuves. Il relate sa propre compr�hension des faits aux termes d'une d�marche appellatoire qui ne satisfait pas aux exigences de motivation requises (cf. consid. 1.1 supra) et qui se r�v�le par cons�quent �galement irrecevable.
3.1 Le recourant invoque une violation de l'art. 138 CP. Il reproche � la cour cantonale d'avoir d�ni� l'existence d'un dessein d'enrichissement, alors m�me qu'en se d�barrassant de la porte pali�re, l'intim� lib�rait de la surface commerciale profitable � son entreprise et r�alisait une �conomie constitutive d'enrichissement.
3.2 Il est �tabli que l'intim� s'est d�barrass� de la porte sans obtenir de contre-partie. La seule destruction de la chose ne valant pas appropriation (BERNARD CORBOZ, Les infractions en droit suisse, vol. I, 3�me �d., n. 8 ad art. 138 CP), l'une des conditions objectives de l'abus de confiance fait d�faut. Il n'est d�s lors pas n�cessaire d'examiner les autres conditions constitutives de l'infraction, soit en particulier le dessein d'enrichissement ill�gitime. Le grief est rejet�.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 4'000 francs, sont mis � la charge du recourant.