Source: https://jorfsearch.steinertriples.fr/06-07-2012
Timestamp: 2019-10-16 14:32:24+00:00
Document Index: 180326512

Matched Legal Cases: ["l'article 1", "l'article 1", "l'article 1", "l'article 1", "l'article 1", "l'article 1", "l'article 1", "l'article 1", "l'article 1"]

06 Juillet 2012 - Nominations au Journal officiel de la République française
De: Stéphane BLANCHET
attaché d'administration des juridictions financières
secrétaire général de la chambre régionale des comptes du Centre-Limousin
Chambre régionale des comptes du Centre-Limousin
JORFTEXT000026149403(source JORF)
De: Kheira Drissi
conseillère pour les rapatriés au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants
JORFTEXT000026149399(source JORF)
De: Robert MOLINES
ingénieur spécialisé en informatique industrielle, ancien dirigeant sportif
membre du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Montpellier
Remplace: M. Mohed ALTRAD
JORFTEXT000026149396(source JORF)
membre du conseil d'administration de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance
suppléant du général Louis BOYER, représentant du ministre de la défense
en remplacement du colonel Vincent LAPOUGE
JORFTEXT000026149394(source JORF)
De: Jean-Paul Grandière
adjoint au maire d'Avon
membre de la commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
au titre du 2° de l'article R. 142-1 du code du sport
Remplace: M. Jacques Thouroude
Commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs
JORFTEXT000026149391(source JORF)
JORFTEXT000026149382(source JORF)
chef du service de la modernisation au secrétariat général du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Service de la modernisation au secrétariat général du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
date_debut="2012-08-12"
JORFTEXT000026149379(source JORF)
De: François Le Puloc'h
en remplacement du général de corps d'armée Robert Augier de Crémiers, placé en 2e section
JORFTEXT000026149370(source JORF)
De: Nathalie ABOU-ISAAC
JORFTEXT000026149367(source JORF)
De: Fabrice CARRIERE
JORFTEXT000026149365(source JORF)
JORFTEXT000026149363(source JORF)
JORFTEXT000026149354(source JORF)
préfet hors cadre en position de service détaché
JORFTEXT000026149347(source JORF)
De: Bastien Dolla
Conseiller pour la ville et l'égalité des territoires
De: Claire Pierot-Bichat
Conseillères parlementaires
De: Pauline Lavaud
Conseillère pour le logement
Conseillère pour l'aménagement, l'urbanisme et la construction
De: Jérôme DELPECH
JORFTEXT000026149340(source JORF)
De: Folco ALOISI DE LARDEREL
JORFTEXT000026149337(source JORF)
De: Michel BRILLOUËT
JORFTEXT000026149335(source JORF)
De: PITHON MONDEGUER, née MONDEGUER
date_debut="2012-12-12"
JORFTEXT000026149333(source JORF)
JORFTEXT000026149330(source JORF)
conseiller juridique à la représentation permanente de la France auprès de l'Union européenne
directeur adjoint du cabinet du maire de Paris
JORFTEXT000026149328(source JORF)
De: IBERT (Aurélie, Lucette, Jeanne)
JORFTEXT000026149322(source JORF)
huissier de justice salarié au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Franck CHERKI et Virginie RIGOT, huissiers de justice associés
huissier_residence="Paris (19e)"
JORFTEXT000026149316(source JORF)
De: MOULIN (Louis, Henri, Pierre)
membre de la société civile professionnelle Louis MOULIN, Benoît SANTOIRE, Alexis THOMAS, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier_residence="Verdun (Meuse)"
JORFTEXT000026149314(source JORF)
premier conseiller du corps des tribunaux administratif et des cours administratives d'appel
président des commissions régionales de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales instituées dans les régions Lorraine, Alsace, Champagne-Ardenne, Franche-Comté, Guyane, Martinique et Guadeloupe
Commissions régionales de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales instituées dans les régions Lorraine, Alsace, Champagne-Ardenne, Franche-Comté, Guyane, Martinique et Guadeloupe
JORFTEXT000026149312(source JORF)
huissier_residence="Lyon (3e)"
JORFTEXT000026149308(source JORF)
De: BERNIGAUD (Stéphane, Alain Yves)
6 juin 2012 relatif à une société d'exercice libéral à responsabilité limitée et à la suppression d'un office d'huissier de justice (officiers publics ou ministériels)
membres de la société civile professionnelle Pascal FRADIN-DUBOIS - Stéphane BERNIGAUD, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
De: Guy Roland SEBELOUE
pour compléter la deuxième liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et territoires d'outre-mer
JORFTEXT000026149306(source JORF)
De: Claude Valérie MORTIN
De: Emmanuel Alain KISS
De: Yvane Espérancia BERTRAND
De: Aurélie Guinevère BONNIOL, épouse MENDER
De: Martine BARBÉ
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole
JORFTEXT000026149304(source JORF)
De: Michel Elie ORTALO-MAGNÉ
tribunal_pour_enfants="Montauban"
De: Pierre Jean MIALHE
tribunal_pour_enfants="Castres"
De: Anne Thérèse BRÉHÉRET, épouse ROCHE
De: Dominique FONSECA
tribunal_pour_enfants="Dax"
De: Alexandra Claire THOMAS
De: Marc MARCHIVE
JORFTEXT000026149302(source JORF)
De: Philippe Joseph BUJAK
De: Nicolas André ZIAPKOFF
De: Marie-Aude BINET, épouse BASSOT
De: Martine Yvette MARKEWITZ, épouse CALVET
De: Françoise Renée HARDY, épouse SCULFORT
De: Frédy MAHON
tribunal_pour_enfants="Bobigny"
De: Patrice COIFFARD
De: Nassim BENBENAÏ
De: France Liliane POURIAS, épouse PIERRET
De: Marie Bernadette VIALADE-ROUSSEL
tribunal_pour_enfants="Carcassonne"
De: Jean-François CARENTZ
De: Laurence Janine LANGEVIN
De: André GREPET
De: Patrick DUQUESNE
De: Dominique Marie-Pierre LEFEBVRE, épouse PRUNIER
De: Sandrine DUBOIS, épouse DELCOURT
De: Patricia Marie MARTINEZ-DENIS
tribunal_pour_enfants="Nevers"
De: Nathalie Noëlle CUMENER
De: Géraud Louis MARY
De: Yannick Michel LE CLÉACH
De: Christelle LATOURRETTE, épouse De BRAY
De: Rebecca ANTUNES, épouse DRUL
De: Céline Aline BETTETO
tribunal_pour_enfants="Tarascon"
De: Laguette (Marie-Cécile)
chef de service, adjointe au directeur des affaires juridiques à la direction des affaires juridiques, à l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
JORFTEXT000026149299(source JORF)
Remplace: Mme Josette Théophile
Direction générale des ressources humaines du ministère de l'éducation nationale et du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
JORFTEXT000026149291(source JORF)
De: Georges PAPA
Remplace: M. Raymond PETRI-GUASCO
JORFTEXT000026149288(source JORF)
De: Christelle DOUYÈRE
Remplace: Mme Françoise FRÉDÉRICO
date_debut="2012-07-06"
JORFTEXT000026149285(source JORF)
De: Valérie Baduel-Thiébaut
dans la limite des attributions de la direction générale de l'enseignement et de la recherche. »
JORFTEXT000026149203(source JORF)
JORFTEXT000026149183(source JORF)
De: Masafumi Tanaka
De: Rémi Gimazane
De: Antoine Ganne
agent contractuel, les décisions d'attribution de subventions
décret n° 2006-1067 du
De: Dominique Coq
De: Sophie Faure
De: Laura Debezy
attachée d'administration, les décisions d'attribution de subventions
De: Gabrielle Boéri-Charles
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L183 de la base de défense de Brest-Lorient
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L183 de la base de défense de Brest-Lorient
JORFTEXT000026149165(source JORF)
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L182 de la base de défense de Brest-Lorient
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L182 de la base de défense de Brest-Lorient
JORFTEXT000026149150(source JORF)
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L181 de la base de défense de Brest-Lorient
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L181 de la base de défense de Brest-Lorient
JORFTEXT000026149135(source JORF)
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L180 de la base de défense de Brest-Lorient
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L180 de la base de défense de Brest-Lorient
JORFTEXT000026149119(source JORF)
du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L179 de la base de défense de Brest-Lorient
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local n° L179 de la base de défense de Brest-Lorient
JORFTEXT000026149103(source JORF)
administrateur civil hors classe, adjoint au sous-directeur de l'action interministérielle
JORFTEXT000026148968(source JORF)
De: Christophe MARMIN
De: Pierre GINEFRI
administrateur civil hors classe, adjoint au sous-directeur de l'éducation routière
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions relatifs à la gestion des dispositifs de contrôle automatisé des infractions routières et aux relations avec l'opérateur en charge du traitement automatisé des infractions, à l'exclusion des décrets
attachée d'administration de l'équipement, adjointe au chef de bureau des finances, toutes correspondances avec les entreprises dans le cadre des marchés publics ainsi que toutes pièces comptables
attachée principale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, chef du bureau des finances
adjointe administrative principale de 1re classe, directement placée sous l'autorité du chef du bureau des finances, toutes pièces comptables relatives aux frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels de la délégation
JORFTEXT000026148951(source JORF)
(laboratoires NYCOMED FRANCE)
à compter de la date ci-dessous
34009 376 654 7 6, ACICLOVIR SANDOZ 800 mg, comprimés (B/35) (laboratoires SANDOZ)
JORFTEXT000026148942(source JORF)
JORFTEXT000026148934(source JORF)
De: Damien SERCA
(e)s sur la liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajouté(e)s à la liste principale les candidat(e)s
classé(e)s par ordre de mérite
DEVD1228432S(source BODD)
De: Laurent POLITIS
De: Julien LEGER
De: Clément BLOT
De: Coralie VOIRIN
De: Antoine VERRELLE
(es) au concours spécial de recrutement d'élèves ingénieur(e)s des travaux de la météorologie, ouvert aux titulaires d'une maîtrise de sciences, et inscrit(e)s sur la liste principale les candidat(e)s
De: Yannick LEAUTE
De: Lisa MARCHAND
De: Caroline ALLOUACHE
De: Giovanni FINAZZI
directeur du GDR 3422
DEC122066DR11(source BOCNRS)
DEC122060DR11(source BOCNRS)
De: Alan LE GOFF
mentionnées à l'article 1°, dans la limite de 10.000 € HT
directeur du GDR 3540
DEC122059DR11(source BOCNRS)
mentionnées à l'article 1°, dans la limite de 10.000 € HT et à
aux fins mentionnées à l'article 1° dans la limite de 10.000 € HT
directeur de l'unité UPS 3390
DEC122058DR11(source BOCNRS)
De: Sandrine COINDET
aux fins mentionnées à l'article 1° dans la limite de 2.000 € HT
aux fins mentionnées à l'article 1°, dans la limite de 10.000 € HT, et à
DEC122057DR11(source BOCNRS)
directeur adjoint, Pr/GINP
mentionnées à l'article 1”, dans la limite de 10.000 € HT, à
aux fins mentionnées à l'article 1°, dans la limite de 1.000 € HT
directeur de l'unité UMR 5521
au nom du délégué régional, pris en sa qualité
De: Yves GONTHIER
DEC122056DR11(source BOCNRS)
De: Benoit STUTZ
directeur de l'unité UMR 5271
De: KOSTIGUIAN Sylvie
DEC122025DR11(source BOCNRS)
De: FAVRE GIRAUD Delphine
De: Eric BONNETIER
directeur de l'unité UMR 5224
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite de 125 000 € HT et des crédits disponibles de l'unité
De: LEMOINE Martine
mentionnées à l'article 1° dans la limite de 125.000 € HT
DEC122020DR11(source BOCNRS)
De: Brigitte BIDEGARAY-FESQUET
directrice par intérim de l'unité UMS 3042
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite de 125000 £ HT et des crédits disponibles de l'unité
De: BERGEROT François
mentionnées à l'article 1° dans la limite de 130.000 € HT
DEC122013DR11(source BOCNRS)
directrice de l'unité UMR 5520
à compter de la décision de remplacement
au nom 1 du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
De: GALLIARD Hélène
De: Julien CHARBEY
Administrateur des éditions
DEC122002DR01(source BOCNRS)
DEC122001DR01(source BOCNRS)
De: Rémy CAMPOS
Directeur de l'unité FRE 3493