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Timestamp: 2016-10-23 23:52:48+00:00
Document Index: 290086256

Matched Legal Cases: ['art. 75', 'art. 20', 'art. 277', 'art. 20', 'art. 40', 'art. 26', 'art. 40', 'art. 20', 'art. 25', 'in fine', 'art. 20', 'art. 20']

84 IV 16848. Arr�t de la Cour de cassation p�nale du 10 octobre 1958 dans la cause Bessire contre Minist�re public du canton de Berne.
Art. 20 et 26 al. 4 LA; 40 al. 1 RA. Le conducteur en droit de d�passer doit-il faire usage de l'appareil avertisseur lorsque la manoeuvre de d�passement s'effectue au d�bouch� d'un chemin vicinal? Faits � partir de page 168
A.- Le 14 juillet 1957, vers 13 heures, Jean-Jacques Bessire conduisait son automobile, au moteur puissant et silencieux, sur la route cantonale de Bienne � Pieterlen. Il roulait � une vitesse de 90 � 100 km/h. Un jeune homme de 17 ans, Bruno Mathys, circulait � bicyclette devant lui, dans le m�me sens, � droite de la chauss�e. Bessire se trouvait � 50 m du cycliste et se disposait � le d�passer, lorsqu'il le vit se d�placer � gauche pour s'engager dans un chemin conduisant � la ciblerie du stand de tir de Bienne. Malgr� un brusque freinage et un coup de volant � gauche, il ne put �viter la collision. La voiture quitta la route et se retourna. Projet� � proximit�, Mathys fut tu� sur le coup. Il n'avait pas signal� son intention de bifurquer (art. 75 al. 2 RA).
La route sur laquelle l'accident s'est produit est rectiligne sur une grande distance, large de 6 m 25 et bien am�nag�e. Le chemin de la ciblerie est interdit aux v�hicules � moteur et n'est utilis� que par les cibarres et les promeneurs. A sa jonction avec la route cantonale, il en BGE 84 IV 168 S. 169d�bouche un autre, de moindre importance encore, qui �tait en r�paration au moment de l'accident.
B.- Le 18 novembre 1957, le Tribunal II de Bienne a lib�r� le pr�venu.
Le 1er avril 1958, la Cour supr�me du canton de Berne lui a inflig� une peine de quatorze jours d'emprisonnement avec sursis pour entrave � la circulation et homicide par n�gligence. Elle lui reproche l'omission du signal acoustique pr�vu par l'art. 20 LA. Elle ne retient ni une violation de l'interdiction de d�passer � une crois�e, ni un d�faut d'attention, ni un exc�s de vitesse.
C.- Bessire s'est pourvu en nullit�.
1. Les chemins vicinaux qui d�bouchent sur la route cantonale � proximit� de l'endroit de l'accident ne forment pas, avec la voie qu'ils joignent, une crois�e. Bien qu'ouverts au public, ils ne sont �videmment pas destin�s au transit et n'ont, par rapport � la grand-route, aucune importance pratique pour la circulation. Celui qui conduit � la ciblerie est interdit aux v�hicules � moteur et n'est utilis� que par les cibarres et les promeneurs; l'autre, qui d�bouche � la jonction du premier avec la route principale, est de moindre importance encore; il �tait en outre en r�paration lors de l'accident (RO 84 IV 34). Le recourant �tait donc en droit de d�passer.
2. La Cour supr�me constate qu'il n'a pas klaxonn�. Il n'est pas recevable � discuter cette constatation (art. 277bis et 273 al. 1 litt. b PPF) ni l'appr�ciation des preuves sur laquelle elle repose (RO 81 IV 130).
3. L'art. 20 LA prescrit l'usage de l'appareil avertisseur lorsque la s�curit� de la circulation l'exige. Un emploi non justifi� ou exag�r� est interdit (art. 40 al. 1 RA).
Ces prescriptions s'adressent au d�passant, qui doit, plus g�n�ralement, tenir compte des autres usagers de la route en effectuant sa manoeuvre (art. 26 al. 4 RA). Comme tout autre conducteur, il jouit d'une certaine libert� BGE 84 IV 168 S. 170d'appr�ciation; il ne commet aucune faute s'il a des raisons s�rieuses de croire le signal inutile; il n'encourt un reproche que si la n�cessit� d'avertir appara�t clairement, s'il doit envisager un risque d'accident (RO 61 I 432; 63 II 222; 64 I 216 sv.; 75 IV 31, 186); c'est l� une question de droit (RO 79 IV 73).
Cette n�cessit� existe, par exemple, lorsque le d�pass� ne tient pas sa droite et risque d'�tre serr� de pr�s, ou qu'un cycliste a quitt� la piste qui lui est r�serv�e, ou encore lorsqu'on peut s'attendre � des mouvements d�sordonn�s du d�pass�. Mais la seule possibilit� abstraite d'une collision n'oblige pas � avertir (RO 80 IV 134). Cette pr�caution est inutile si le d�pass� circule � droite, laissant � gauche la place n�cessaire au d�passement, et que rien ne fasse pr�voir une manoeuvre dangereuse de sa part.
Ces principes concilient les exigences de la s�curit� et le souci de pr�venir les bruits intempestifs (art. 40 RA). Il s'impose d'autant moins d'�tendre, en Suisse, l'obligation d'avertir qu'� l'�tranger la tendance actuelle est plut�t de la restreindre (M�LLER, Strassenverkehrsrecht, 20e �d. p. 859; VAN ROYE, Le code de la circulation, 1956, nos 897, 1343, 1347, 1351).
4. Bessire n'a pas viol� l'art. 20 LA. Inutile quand il aper�ut le d�placement de Mathys, le signal ne s'imposait pas auparavant. Le recourant roulait sur une route droite, en rase campagne; la visibilit� �tait excellente, le trafic faible; aucun v�hicule n'approchait en sens inverse. Mathys tenait r�guli�rement sa droite. S'il y �tait rest�, le d�passement n'e�t pr�sent� aucun danger; la route cantonale est en effet assez large; la voiture et le cycle auraient conserv� entre eux une distance appropri�e (art. 25 al. 1 in fine LA), tout en circulant c�te � c�te un court instant.
Certes, Bessire pilotait une voiture puissante et silencieuse � vive allure. On peut cependant penser, avec la Cour cantonale, qu'il n'y avait pas exc�s de vitesse, vu les circonstances. Le recourant, auquel l'arr�t attaqu� ne BGE 84 IV 168 S. 171reproche pas un d�faut d'attention, n'avait pas lieu de craindre une collision. Le seul fait de se d�placer � pr�s de 100 km/h ne l'obligeait pas, dans les conditions o� il roulait, � donner un signal avant le d�passement. S'il est possible qu'� sa place un conducteur tr�s prudent e�t klaxonn�, l'omission de cette pr�caution ne viole pas l'art. 20 LA.
On ne saurait suivre le Procureur g�n�ral lorsqu'il pr�tend que le recourant devait redoubler de pr�cautions parce que des tirs auraient �t� effectu�s au moment du d�passement. L'arr�t attaqu�, en effet, ne constate pas que les stands aient �t� utilis�s le jour de l'accident. De toutes fa�ons, ils ne pouvaient gu�re �tre anim�s vers 13 heures.
5. C'est donc � tort que Bessire a �t� condamn� pour violation de l'art. 20 LA. Aucune autre faute n'�tant retenue � sa charge, il ne s'est pas rendu coupable, par n�gligence, d'une entrave � la circulation ou d'un homicide. La juridiction cantonale est invit�e � le lib�rer.
Admet le pourvoi, annule l'arr�t attaqu� et renvoie la cause � la juridiction cantonale pour qu'elle lib�re le recourant.
Art. 20 et 26 al. 4 LA