Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F28-05-2013-5A_140-2013
Timestamp: 2016-10-24 20:27:03+00:00
Document Index: 55043177

Matched Legal Cases: ['art. 100', 'art. 42', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 75', 'art. 72', 'art. 51', 'art. 74', 'art. 76', 'art. 76', 'art. 72', 'art. 179', 'art. 98', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 179', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 179', 'art. 9', 'art. 9', 'art. 29', 'art. 29', 'art. 98', 'art. 176', 'art. 9', 'art. 9', 'art. 106', 'art. 66', 'art. 64', 'art. 68']

5A_140/2013 (28.05.2013)
5A_140/2013 � � Arr�t du 28 mai 2013
recours contre l'arr�t de la Ie�Cour d'appel civil du Tribunal cantonal du canton de Fribourg du 15 janvier 2013.
A.a.�M. A.X.________ (1974) et Mme B.X.________ (1975) se sont mari�s le 17 septembre 2005. Trois enfants sont issues de leur union : C.________ (2006), D.________ (2007) et E.________ (2009).
A.b.�Par ordonnance de mesures protectrices de l'union conjugale du 11 f�vrier 2011, le Pr�sident du Tribunal d'arrondissement de La C�te a ratifi� l'accord des parties autorisant les �poux � vivre s�par�, attribuant le domicile conjugal au p�re, la garde des enfants � la m�re, sous r�serve du droit de visite du p�re, et fixant la contribution mensuelle due par celui-ci pour l'entretien de sa famille � un montant global de 2'000 fr., allocations familiales non comprises.
Le 22 ao�t 2011, la m�re a d�pos� une requ�te de modification et de r�vision des mesures protectrices de l'union conjugale devant le Pr�sident du Tribunal civil de la Sarine. Le p�re a d�pos� une r�ponse et des conclusions reconventionnelles le 11 octobre 2011.
B.a.�Le 26 avril 2012, le Pr�sident du tribunal a rejet� la requ�te de la m�re et les conclusions reconventionnelles du p�re.
B.b.�La m�re a fait appel de ce jugement par m�moire du 9 mai 2012, concluant � ce que le p�re soit astreint � contribuer, d�s le 1
er�f�vrier 2011, � l'entretien des trois filles par le versement d'une contribution mensuelle de 3'040 fr., allocations familiales en sus, et � son propre entretien � hauteur de 3'270 fr. par mois. La m�re a requis, dans le cadre de son appel, la production par le p�re de sa comptabilit� compl�te de l'ann�e 2011. Le p�re a conclu au rejet de l'appel.
�Par ordonnance du 24 ao�t 2012, la Ie�Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Fribourg a requis du p�re la production de la comptabilit� 2011, les comptes provisoires 2012, tous les documents fiscaux et les contrats de travail de la soci�t� F.________ S�rl et de lui-m�me.
�Le 14 septembre 2012, le p�re a requis de la cour d'appel qu'elle rende une d�cision incidente sur la question de l'existence d'un changement significatif de la situation financi�re des parties depuis la conclusion de la convention de s�paration. La Cour d'appel a maintenu la demande de production des pi�ces requises, par ordonnance du 5 octobre 2012.
�Le 19 octobre 2012, le p�re a r�it�r� sa demande de d�cision incidente, all�gu� que la m�re vit dor�navant en concubinage et requis la production de pi�ces. La requ�te a �t� rejet�e par la Cour d'appel le 23 octobre 2012, qui a toutefois invit� la m�re � pr�ciser sa situation actuelle. Celle-ci a r�pondu le 30 octobre 2012 qu'elle vivait effectivement en concubinage, mais qu'elle en avait inform� le p�re le 12 juin 2012, en sorte que l'all�gation de celui-ci �tait tardive.
�Le 5 novembre 2012, le p�re a inform� la Cour d'appel civile que "�la soci�t� F.________ S�rl n'avait pas pu obtenir de comptabilit� pour l'an 2011 ni n'avait rempli de d�claration d'imp�ts et que la soci�t� serait prochainement liquid�e�". La m�re s'est d�termin�e le 3 d�cembre 2012, requ�rant des pi�ces afin d'�tablir la situation financi�re de la soci�t� F.________ S�rl et clarifiant sa propre situation.
B.c.�Par arr�t du 15 janvier 2013, la Ie�Cour d'appel civile a partiellement admis l'appel de la m�re, r�form� la d�cision du 26 avril 2012 rendue par le Pr�sident du Tribunal civil de la Sarine en ce sens que le p�re a �t� condamn� � contribuer � l'entretien de ses trois filles par le versement pour chacune d'elles d'une pension mensuelle de 1'000 fr., d�s le 1
er�septembre 2011, allocations familiales en sus et � l'entretien de la m�re par le versement d'un montant de 1'700 fr. par mois, d�s le 1er septembre 2011, puis de 1'300 fr., d�s le 1er ao�t 2012.
Par acte du 18 f�vrier 2013, M. A.X.________ interjette un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Il conclut principalement � la r�forme de l'arr�t entrepris, en ce sens que l'appel de la m�re est rejet�, subsidiairement � l'annulation de la d�cision querell�e et au renvoi de la cause � l'autorit� inf�rieure. Au pr�alable, il requiert l'octroi de l'assistance judiciaire.
1.1.�Le pr�sent recours a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) ainsi que dans la forme l�gale (art. 42 LTF), contre une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 134 III 426 consid. 2.2 p. 431) rendue sur recours par une autorit� sup�rieure statuant en derni�re instance cantonale (art. 75 al. 1 et 2 LTF), dans une affaire matrimoniale (art. 72 al. 1 LTF). Le litige porte sur le versement d'une contribution pour l'entretien de la famille durant la s�paration des �poux, � savoir une cause de nature p�cuniaire dont la valeur litigieuse est sup�rieure � 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a et al. 4, art. 74 al. 1 let. b LTF). Le recourant a en outre pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente (art. 76 al. 1 let. a LTF) et, ayant succomb� dans ses conclusions, a un int�r�t � l'annulation ou � la modification de la d�cision attaqu�e (art. 76 al. 1 let. b LTF). Le recours en mati�re civile est en principe recevable au regard des dispositions qui pr�c�dent.
1.2.�Dans le cadre d'un recours en mati�re civile des art. 72 ss LTF, qui est une voie de r�forme, la partie recourante ne peut d�s lors se borner � demander l'annulation de la d�cision attaqu�e, mais elle doit prendre des conclusions sur le fond du litige (arr�ts 5A_461/2011 du 14 octobre 2011 consid. 2 et 5A_835/2010 du 1er juin 2011 consid. 1.2). Les conclusions r�formatoires doivent donc �tre d�termin�es et pr�cises, c'est-�-dire indiquer exactement quelles modifications sont demand�es. En l'esp�ce, le recourant se borne � conclure au rejet de l'appel de son �pouse, autrement dit � l'annulation de l'arr�t entrepris. Il ressort toutefois clairement de son m�moire de recours que le p�re conteste que les conditions de l'art. 179 CC soient r�alis�es; la situation financi�re des parties ne se serait pas modifi�e de fa�on importante et durable depuis le prononc� des mesures protectrices de l'union conjugale. En demandant le rejet de l'appel, le recourant conclut donc � la r�forme de la d�cision attaqu�e en ce sens que la requ�te de modification d�pos�e par la m�re est rejet�e et que l'ordonnance du 11 f�vrier 2011 du Pr�sident du Tribunal d'arrondissement de La C�te ratifiant la convention des parties demeure applicable.
D�s lors que la d�cision attaqu�e porte sur la modification des mesures protectrices de l'union conjugale, lesquelles sont consid�r�es comme des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF (ATF 133 III 393 consid. 5 p. 396), seule peut �tre invoqu�e � leur encontre la violation de droits constitutionnels. Le Tribunal f�d�ral n'examine de tels griefs que s'ils ont �t� invoqu�s et motiv�s conform�ment au principe d'all�gation ("R�geprinzip", art. 106 al. 2 LTF), � savoir express�ment soulev�s et expos�s de mani�re claire et d�taill�e (ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287). Le recourant qui se plaint de la violation d'un droit fondamental ne peut donc se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en instance d'appel, o� l'autorit� de recours jouit d'une libre cognition; il ne peut, en particulier, se contenter d'opposer sa th�se � celle de l'autorit� cantonale, mais doit d�montrer ses all�gations par une argumentation pr�cise (ATF 134 II 349 consid. 3 p. 351 s.; 133 II 396 consid. 3.2 p. 400; arr�t�5A_99/2011 du 22 septembre 2011 consid. 2.1).
Le recours a pour objet le rejet de la demande de modification des mesures protectrices de l'union conjugale d�pos�e par l'�pouse, l'�poux invoquant l'absence de modification de la situation financi�re des �poux depuis la convention des parties ratifi�e par le juge en f�vrier 2011.
�re�phr. CC, le juge prononce les modifications command�es par les faits nouveaux et rapporte les mesures prises lorsque les causes qui les ont d�termin�es n'existent plus. Selon la jurisprudence, la modification des mesures provisoires ne peut �tre obtenue que si, depuis leur prononc�, les circonstances de fait ont chang� d'une mani�re essentielle et durable, notamment en mati�re de revenus, � savoir si un changement significatif et non temporaire est survenu post�rieurement � la date � laquelle la d�cision a �t� rendue, si les faits qui ont fond� le choix des mesures provisoires dont la modification est sollicit�e se sont r�v�l�s faux ou ne se sont par la suite pas r�alis�s comme pr�vus. Une modification peut �galement �tre demand�e si la d�cision de mesures provisoires s'est av�r�e plus tard injustifi�e parce que le juge appel� � statuer n'a pas eu connaissance de faits importants (ATF 129 III 60 consid. 2 p. 61 s.; arr�t 5A_522/2011 du 18 janvier 2012 consid. 4.1 et les arr�ts cit�s). La maxime inquisitoire ne dispense pas les parties de collaborer � l'�tablissement des faits (arr�t 5P.473/2006 consid. 3.2).
3.2.1.�S'agissant d'une modification notable des circonstances � la date du d�p�t de la requ�te le 22 ao�t 2011, la cour cantonale a constat� que le premier juge, qui a ni� toute modification durable et significative de la situation financi�re des parties, avait retenu que la soci�t� du p�re, F.________ S�rl, avait fait au premier semestre 2011 un b�n�fice de 47'740 fr. 97, utilis� pour �ponger la perte report�e de 29'672 fr. 32, d�gageant ainsi un b�n�fice net de 18'068 fr. 65. Le r�sultat du second semestre devait �tre similaire selon la d�claration du p�re, le premier juge avait alors consid�r� que le b�n�fice net de l'ann�e 2011 de la soci�t� F.________ S�rl s'�leverait � 65'809 fr. 65 (18'068 fr. 65 + 47'740 fr. 97), permettant au p�re de se verser un salaire mensuel net de 5'484 fr. 15, � savoir un montant comparable � celui retenu dans la convention du 11 f�vrier 2011. Estimant les conditions d'application du principe de l'emprise directe (Durchgriff) �taient r�unies, d�s lors que le p�re a d�clar� exercer une position dominante en tant qu'associ�-g�rant de sa soci�t�, la Cour d'appel civil a consid�r� que le revenu de celui-ci se composait du b�n�fice net de la soci�t�, ainsi que des salaires qu'il s'�tait vers�s. Afin de d�terminer les gains du p�re, l'autorit� pr�c�dente a requis � plusieurs reprises du p�re la production de pi�ces comptables, mais n'a pas obtenu d'autre comptabilit� que celle produite en premi�re instance, en sorte que les juges cantonaux ont admis que le p�re, avis� des cons�quences d'un refus de collaborer, devait se voir opposer les chiffres produits au dossier, � savoir la comptabilit� provisoire au 30 juin 2011. Selon les constatations de la cour cantonale, le compte de pertes et profits pour la p�riode du 1
er�janvier au 30 juin 2011, r�v�le un b�n�fice net de 47'740 fr., celui pour l'ann�e 2010, une perte de 27 fr. 50 et le bilan contient une "�proposition relative � l'emploi du b�n�fice au bilan au 30.06.2011�" invitant � tenir compte d'une perte report�e de l'exercice pr�c�dent de 29'372 fr. La perte annonc�e ne ressortant pas du compte de pertes et profits 2010 et ne semblant se justifier par aucun investissement ant�rieur � 2010, l'autorit� cantonale a jug� qu'il n'y avait pas lieu d'en tenir compte. En se fondant sur le premier semestre 2011, la cour cantonale a admis que les gains du p�re se composaient du b�n�fice net de la soci�t� F.________ S�rl de 47'740 fr., ainsi que des salaires nets per�us, � savoir 16'600 fr., pour un total d'environ 10'700 fr. par mois (47'740 + 16'600 / 6 = 10'723 fr. 33). En d�finitive, la cour cantonale a admis, contrairement au premier juge, que la situation financi�re du p�re s'�tait nettement am�lior�e au moment du d�p�t de la requ�te de modification en ao�t 2011 et que cette am�lioration �tait durable, le p�re ayant admis que les affaires du second semestre 2011 avaient �t� �gales � celles du premier semestre.
3.2.2.�Compte tenu de la modification des revenus du p�re, la cour cantonale a � nouveau d�termin� la situation des �poux, au jour du d�p�t de la requ�te de modification du 22 ao�t 2011, retenant que la m�re subit un d�ficit de 626 fr. 60, alors que le p�re dispose d'un montant de 5'832 fr. 30 apr�s paiement de ses charges, comprenant un montant �quitable de 600 fr. pour les frais de d�placement pour l'exercice du droit de visite. S'agissant de la contribution d'entretien des filles, la cour pr�c�dente a retenu que le co�t d'entretien d'enfants �g�es de 5, 4 et 2 ans lors du d�p�t de la requ�te, dans une fratrie de trois, se montait pour chacune, selon les tabelles zurichoises, � un montant arrondi de 1'000 fr., d�duction faite des allocations familiales et du poste soins et �ducation, et compte tenu d'un montant de 170 fr. pour les frais de garde. Vu les revenus cumul�s des parents � hauteur de 12'400 fr., la cour cantonale, a consid�r� que le co�t par enfant devait �tre retenu sans r�duction. Le p�re disposant encore d'un solde mensuel de 2'832 fr. 30 apr�s paiement des contributions d'entretien de ses filles, la cour cantonale a fix� la contribution d'entretien en faveur de la m�re � 1'700 fr. par mois, correspondant approximativement � la couverture de son d�ficit (626 fr.) et la moiti� du solde des revenus cumul�s des �poux (�[2'832 -626] / 2 =�1'103 fr.).
3.2.3.�Concernant les faits nouveaux invoqu�s en appel, la cour pr�c�dente a consid�r� que l'all�gation du p�re selon laquelle la soci�t� F.________ S�rl ne pouvait plus lui verser de salaire depuis le mois de septembre 2012 et devait �tre liquid�e n'�tait pas suffisamment prouv�e (inscription au ch�mage notamment), pour retenir une modification durable des revenus de celui-ci. Cependant, elle a consid�r� qu'il fallait tenir compte du concubinage de la m�re, d�s le mois d'ao�t 2012, ce qui r�duisait ses frais de logement � 1'100 fr., dont � d�duire 40 % repr�sentant la part des enfants, son minimum vital � 850 fr. et ses frais de d�placement mensuels � 66 fr. Les juges pr�c�dents ont �galement retenu que le salaire de la m�re �tait pass� de 1'682 fr. � 1'831 fr. par mois. La cour cantonale a ainsi retenu que la m�re disposait, d�s le mois d'ao�t 2012, d'un solde positif de 255 fr. par mois (1'831 - 850 - 1'100 + 440 - 66) et a r�duit en cons�quence sa contribution d'entretien � charge du p�re � 1'300 fr. (�[�2'832 / 2]�+�[�255 / 2]�) par mois, d�s le 1
Le recourant soul�ve le grief d'application arbitraire (art. 9 Cst.) de l'art. 179 CC, exposant que la cour cantonale s'est fond� sur la situation financi�re de l'�poux durant les ann�es 2011 et 2012 alors qu'elle devait examiner une �ventuelle modification au moment du d�p�t de la requ�te, � savoir en ao�t 2011. Il reproche donc � l'autorit� pr�c�dente d'avoir requis des pi�ces relatives � une p�riode post�rieure � ce moment et de l'avoir sanctionn� pour ne pas avoir pu produire ces documents. Le recourant en d�duit que la cour d'appel devait se baser uniquement sur la comptabilit� des cinq premiers mois de sa soci�t� d�butante et constater que la p�riode �tait trop courte pour d�terminer un revenu moyen fiable et ainsi renoncer � admettre un changement durable et sensible de sa situation financi�re.
4.1.�La question de savoir si un changement significatif et non temporaire est survenu post�rieurement � la date � laquelle la d�cision a �t� rendue s'appr�cie � la date du d�p�t de la demande de modification (ATF 120 II 285 consid. 4b p. 292 s.). Lorsqu'il admet que les circonstances ayant pr�valus lors du prononc� de mesures provisoires se sont modifi�es durablement et de mani�re significative, le juge doit alors fixer � nouveau la contribution d'entretien, apr�s avoir actualis� tous les �l�ments pris en compte pour le calcul dans le jugement pr�c�dent et litigieux devant lui (ATF 138 III 289 consid. 11.1.1 p. 292; 137 III 604 consid. 4.1.2 p. 606, arr�t 5A_547/2012 du 14 mars 2013 consid. 4.3).
4.2.�En l'esp�ce, l'autorit� pr�c�dente a constat�, sur la base des �l�ments dont elle disposait, que la situation financi�re du p�re s'�tait sensiblement am�lior�e depuis le prononc� de mesures protectrices de l'union conjugale, d�s lors que ses revenus avaient presque doubl� (�cf.�consid. 3.2.1 ci-dessus) et qu'il apparaissait que ce changement avait perdur� au-del� du premier semestre de l'ann�e 2011, le recourant n'ayant pas rendu suffisamment vraisemblable que la soci�t� F.________ S�rl avait cess� de lui verser un salaire depuis le mois de septembre 2012 (�cf. supra�consid. 3.2.3). La cour cantonale a ainsi examin�, d'une part, si, au moment du d�p�t de la requ�te de modification, les circonstances s'�taient modifi�es de fa�on significative depuis le jugement de mesures protectrices de l'union conjugale et, d'autre part, si l'augmentation des ressources ainsi constat�e �tait durable et justifiait une modification dudit jugement, ce qui implique de prendre connaissance de l'ensemble des donn�es disponibles au jour du nouveau prononc�. Les juges cantonaux ont ensuite actualis� les �l�ments du calcul des contributions d'entretien au jour de la d�cision � rendre, tenant compte de l'ensemble des modifications survenues, singuli�rement du concubinage de la m�re depuis le mois d'ao�t 2012 et l'augmentation de salaire de celle-ci, et ont ensuite recalcul� les contributions d'entretien. Le recourant ayant au demeurant all�gu� des faits nouveaux post�rieurs � la date du d�p�t de la requ�te de modification et du jugement du 26 avril 2012 du juge de premi�re instance (�cf.�consid. 3.2.3 ci-dessus), ainsi la cessation de paiement de salaire par F.________ S�rl depuis le mois de septembre 2012 et la liquidation de dite soci�t�, l'on discerne mal en quoi il consid�re que l'actualisation des �l�ments est constitutive d'arbitraire. En d�finitive, l'autorit� pr�c�dente a manifestement appliqu� l'art. 179 CC conform�ment � la jurisprudence pr�cit�e (consid. 4.1) et le recourant ne d�montre nullement que la cour pr�c�dente aurait vers� dans l'arbitraire; la critique de violation de l'art. 9 Cst. est mal fond�e.
Le recourant invoque ensuite "�la violation du principe de la double instance�", critiquant le fait que les juges cantonaux ont tenu compte "�d'une �volution plus importante et plus longue que celle que l'autorit� de premi�re instance aurait pu d�terminer�", parce que l'autorit� pr�c�dente a port� son instruction sur des �l�ments post�rieurs au d�p�t de la requ�te de modification des mesures protectrices de l'union conjugale. Le p�re requiert le renvoi de la cause en premi�re instance pour nouvelle instruction, afin de garantir le droit � une double instance.
�A l'appui de sa critique, le recourant ne soul�ve aucun grief d�termin� - pas m�me de mani�re implicite -; singuli�rement il n'invoque ni la prohibition de l'arbitraire (art. 9 Cst.), ni la garantie du droit � un proc�s �quitable (art. 29 al. 1 Cst.), ni m�me la violation du droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.), de sorte que, � la lecture de son reproche, l'on ne comprend pas quel droit constitutionnel recevable dans le cadre d'un recours soumis � 98 LTF, aurait �t�, selon lui, transgress� par l'autorit� cantonale. Il s'ensuit que son moyen tir� de la violation du principe du double degr� de juridiction est irrecevable (art. 98 et 106 al. 1 et 2 LTF;�cf. supra�consid. 2).
Pour le cas o� ses deux premiers griefs seraient rejet�s, le recourant se plaint enfin de l'application arbitraire de l'art. 176 al. 1 ch. 1 et al. 3 CC en mati�re de fixation de la contribution d'entretien mise � sa charge, critiquant le calcul effectu� par les juges cantonaux. Le recourant soutient que des frais li�s � l'exercice de son droit de visite doivent �tre pris en consid�ration, d�s lors qu'il exerce son droit "�de mani�re bien plus importante qu'un droit de visite usuel�", ayant ses filles aupr�s de lui 40% du temps. Le p�re conteste en outre le montant retenu pour le logement de l'�pouse, � savoir 1'100 fr., estimant que seule la part de 900 fr. qu'elle paie � titre de participation aux charges hypoth�caires et de PPE, doit �tre retenue et non les 200 fr. suppl�mentaires dont elle s'acquitte pour les autres charges li�es au logement, notamment l'�lectricit�, le raccordement TV-internet et les primes d'assurances m�nage et responsabilit� civile, qui sont, toujours selon le recourant, diff�rents des frais de logement. Si ces frais devaient n�anmoins �tre pris en compte, le p�re requiert qu'une somme �quivalente soit ajout�e � ses charges pour le m�me poste.
�Hormis dans l'intitul� de sa critique, le recourant ne soul�ve pas le grief d'arbitraire (art. 9 Cst.), n'explicitant pas son reproche en exposant en quoi la motivation de la d�cision querell�e serait choquante et conduirait � une solution insoutenable. Le recourant se limite en effet � pr�senter, dans une argumentation appellatoire, les rectifications qu'il souhaite apporter dans les �l�ments du calcul pour d�terminer le montant des contributions d'entretien auxquelles il a �t� astreint, sans m�me pr�senter l'incidence des modifications requises sur les montants fix�s par les juges cantonaux et relever en quoi le r�sultat auquel la cour pr�c�dente a abouti est choquant. Le grief d'arbitraire (art. 9 Cst.) ne r�pond donc pas � l'exigence minimale de motivation, partant, il est irrecevable (principe d'all�gation", art. 106 al. 2 LTF,�cf. supra�consid. 2). Cela �tant, le recourant fait abstraction dans son raisonnement de certains �l�ments pris en consid�ration par l'autorit� pr�c�dente pour d�terminer le montant de son obligation d'entretien, singuli�rement des frais de d�placement � hauteur de 600 fr. qui ont �t� ajout�s � ses charges pour l'exercice du droit de visite (�cf. supra�consid. 3.2.2), et requiert implicitement�- sans les chiffrer -�la prise en compte de m�mes frais sous un poste de charges suppl�mentaire, en sorte que sa critique est quoi qu'il en soit vou�e � l'�chec.
Vu ce qui pr�c�de, le recours appara�t mal fond�, dans la mesure de sa recevabilit�, et ne peut �tre que rejet�. Le recourant, qui succombe, supportera les frais de la pr�sente proc�dure (art. 66 al. 1 LTF). Ses conclusions �tant d'embl�e d�nu�es de chances de succ�s, sa requ�te d'assistance judiciaire ne saurait �tre agr��e (art. 64 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer d'indemnit� de d�pens � l'intim�e qui n'a pas �t� invit�e � d�poser des observations (art. 68 al. 1 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties et � la Ie�Cour d'appel civil du Tribunal cantonal du canton de Fribourg.