Source: https://archivesenligne.yonne.fr/archives/fonds/FRAD089_70110059
Timestamp: 2019-08-24 08:49:46+00:00
Document Index: 283188224

Matched Legal Cases: ['art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1']

Bussy-en-Othe (E-dépôt 59) Archives départementales de l'Yonne
Bussy-en-Othe (E-dépôt 59)Nombre de notices : 116
Biens communaux et travaux publics
Foires annuelles et marchés hebdomadaires, établissement : lettres patentes.
Archives communales postérieures à 1789
Population, économie sociale
Police locale. - Sinistres, recensement : états annuels.
Bureau de poste, aménagement : correspondance, note d'honoraire de l'architecte.
Bois communaux, aménagement : procès-verbal.
par Émilien Lagalis, stagiaire dans le cadre d'un master2 professionnel archives et Céline Cros, assistante de conservation du patrimoine, responsable des archives publiques déposées $ ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne
Auxerre - 2009-2011
Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 6-2.3 du lundi 27 avril 2015. Date de l'export : vendredi 2 octobre 2015 (14:15 h)
E-dépôt 59 1 D
E-dépôt 59 1 D art. 1-4 ; E-dépôt 59 1 E art. 1-9 ; E-dépôt 59 1 H art. 1 ; E-dépôt 59 1 K art. 1-5 ; E-dépôt 59 1 L art. 1-3 ; E-dépôt 59 1 P art. 1 ; E-dépôt 59 1 Q art. 1-2 ; E-dépôt 59 2 K art. 1-4 ; E-dépôt 59 3 H art. 1 ; E-dépôt 59 BB art. 1 ; E-dépôt 59 CC art. 1-4 ; E-dépôt 59 DD art. 1-4 ; E-dépôt 59 GG art. 1-11 ; E-dépôt 59 HH art. 1
Date(s) : 1394-1920
Sous l'Ancien Régime, la paroisse de Bussy-en-Othe dépendait du diocèse de Sens, de la province d'Île-de-France et du présidial de Montargis ; la seigneurie appartenait aux comtes de Joigny. La municipalité de Bussy-en-Othe fut créée en 1790 et rattachée au canton de Saint-Cydroine et au district de Joigny. En 1801, la commune ressort au canton de Brienon et à l'arrondissement de Joigny, jusqu'en1926. Bussy-en-Othe dépend, aujourd'hui, de l'arrondissement d'Auxerre.
Dépôts des 16 avril 1980 et 7 octobre 2010
Archives déposées de la commune de Bussy-en-Othe en application de l'article L 212-11 du Code du Patrimoine.
Les documents déposés en 1976 ont fait l'objet d'un classement en 2009, réalisé par Émilien Lagalis, stagiaire. Afin d'intégrer les documents déposés en 2010, il a été fait le choix de constituer un instrument de recherche méthodique.