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Timestamp: 2016-10-22 08:53:55+00:00
Document Index: 222357303

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 28', 'ATF ', 'art. 18', 'art. 28', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 132', 'ATF ']

I 224/02 (02.06.2003)
G.________, recourant, repr�sent� par Me Pierre Gabus, avocat, boulevard des Philosophes 17, 1205 Gen�ve,
G.________ a travaill� du 1er octobre 1986 au 30 novembre 1997 en qualit� d'afficheur au service de la Soci�t� X.________. A titre accessoire, il a oeuvr� de 1993 � 1996 pour le compte de l'entreprise de nettoyage professionnel Y.________ SA.
D�s le 1er d�cembre 1997, G.________ s'est inscrit � l'Office cantonal genevois de l'emploi. Il a b�n�fici� du 4 janvier au 13 juin 1999 � 100 % et du 14 au 30 juin 1999 � 50 % de prestations en cas d'incapacit� passag�re de travail (PCMM) fond�es sur la loi cantonale genevoise en mati�re de ch�mage. A partir de d�cembre 1999, il a �t� plac� en occupation temporaire comme surveillant d'un local de buanderie et de douches publiques.
Le 18 f�vrier 1999, G.________ a pr�sent� une demande de prestations de l'assurance-invalidit�. Le docteur A.________, sp�cialiste FMH en chirurgie orthop�dique � Gen�ve, aupr�s duquel le patient a suivi un traitement depuis le 29 janvier 1999, a conclu � une incapacit� totale de travail d�s le 3 d�cembre 1998 dans l'activit� d'afficheur de publicit� (rapport m�dical du 24 mars 1999).
L'Office cantonal genevois de l'assurance-invalidit� a confi� une expertise au docteur B.________, m�decin-chef du Service de rhumatologie et de m�decine physique de l'h�pital Z.________. Les m�decins de cet �tablissement, qui ont examin� G.________ les 27 mars et 16 mai 2000 et ont pratiqu� en compl�ment des radiographies de la colonne cervicale, dorsale et lombaire, ont d�pos� leur rapport le 18 mai 2000. Ils ont pos� le diagnostic de rachialgies diffuses chroniques dans le cadre d'une hypercyphose dorsale et de discopathies L4-L5 et L5-S1, d'hyperostose vert�brale cervico-dorsale, de syndrome de majoration des plaintes, de syndrome rotulien bilat�ral - dysplasie rotulienne bilat�rale, d'ant�c�dents d'ulc�re gastrique et de sinusite chronique. Ils indiquaient que le patient pr�sentait une capacit� de travail compl�te dans une activit� ne n�cessitant pas le port de charges sup�rieures � 15 kg r�guli�rement telle que celle qu'il effectuait actuellement en tant que surveillant d'un local de buanderie et de douches publiques ou, comme le docteur C.________ l'avait propos� dans son expertise pour l'assurance-ch�mage du 2 juin 1999, dans une activit� comme g�rant d'un kiosque de journaux, chauffeur de taxi ou gardien d'un immeuble.
Dans un projet de d�cision du 10 juillet 2000, l'office AI a avis� G.________ qu'il pr�sentait une capacit� enti�re de travail dans une activit� o� il �tait possible d'�viter les efforts importants telle que surveillant, g�rant d'un kiosque, chauffeur de taxi ou gardien d'immeuble, et que le travail effectu� en octobre 1999 �tait tout � fait adapt� � son �tat de sant�. Par cons�quent, sa demande devait �tre rejet�e. Le 18 ao�t 2000, il a �t� proc�d� � l'audition de G.________.
Par d�cision du 27 octobre 2000, l'office AI, se fondant sur un revenu sans invalidit� de 71'638 fr. par ann�e et sur un revenu annuel d'invalide de 52'210 fr. (valeur 2000), a conclu � une invalidit� de 27,1 %, taux qui ne donnait pas droit � une rente de l'assurance-invalidit�.
Par jugement du 25 janvier 2002, la Commission cantonale genevoise de recours en mati�re d'AVS/AI a rejet� le recours form� par G.________ contre cette d�cision.
G.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement, en concluant, sous suite de frais et d�pens, � l'annulation de celui-ci et � l'allocation d'une demi-rente d'invalidit�. Selon lui, le revenu sans invalidit� doit �tre fix� � 73'453 fr. par ann�e et le revenu d'invalide d�terminant est soit de 27'000 fr. si l'on se fonde sur son salaire de surveillant de douches soit de 35'487 fr. si l'on se fonde sur le tableau ESS des services. La comparaison g�n�rale des revenus donnerait ainsi une invalidit� de 63,2 % ou de 51,6 % selon que l'on retient le revenu d'invalide de 27'000 fr. ou celui de 35'487 fr.
L'office AI conclut au rejet du recours. L'Office f�d�ral des assurances sociales n'a pas d�pos� d'observations.
1.1 Le litige porte sur le droit du recourant � une rente de l'assurance-invalidit�, soit sur le taux de son invalidit�.
1.2 La loi f�d�rale sur la partie g�n�rale du droit des assurances sociales (LPGA) du 6 octobre 2000, entr�e en vigueur le 1er janvier 2003, n'est pas applicable en l'esp�ce, d�s lors que le juge des assurances sociales n'a pas � prendre en consid�ration les modifications du droit ou de l'�tat de fait post�rieures � la date d�terminante de la d�cision litigieuse (ATF 127 V 467 consid. 1, 121 V 366 consid. 1b).
Selon l'art. 28 al. 2 LAI (en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2002), pour l'�valuation de l'invalidit�, le revenu du travail que l'invalide pourrait obtenir en exer�ant l'activit� qu'on peut raisonnablement attendre de lui, apr�s ex�cution �ventuelle de mesures de r�adaptation et compte tenu d'une situation �quilibr�e du march� du travail, est compar� au revenu qu'il aurait pu obtenir s'il n'�tait pas invalide.
2.1 La comparaison des revenus s'effectue, en r�gle ordinaire, en chiffrant aussi exactement que possible les montants de ces deux revenus et en les confrontant l'un avec l'autre, la diff�rence permettant de calculer le taux d'invalidit� (m�thode g�n�rale de comparaison des revenus; ATF 128 V 30 consid. 1, 104 V 136 consid. 2a et 2b; VSI 2000 p. 84 consid. 1b).
2.2 Est d�terminant lors de la comparaison des revenus au sens de l'art. 18 al. 2 LAA (dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2002) et au sens de l'art. 28 al. 2 LAI le moment de l'ouverture du droit � une �ventuelle rente, sous r�serve de la modification significative des donn�es hypoth�tiques d�terminantes intervenue durant la p�riode post�rieure � l'ouverture du droit (ATF 128 V 174; arr�t R. du 3 f�vrier 2003 [I 670/01], pr�vu pour la publication).
Avec les premiers juges, la Cour de c�ans n'a aucune raison de s'�carter des conclusions du docteur B.________, dont l'expertise r�pond aux exigences permettant de lui reconna�tre pleine force probante (ATF 125 V 353 consid. 3b/bb et les r�f�rences; VSI 2001 p. 109 consid. 3b/bb), et que ne vient contredire aucune autre pi�ce m�dicale. A juste titre, l'autorit� pr�c�dente a retenu que le recourant pr�sente une capacit� enti�re de travail dans une activit� l�g�re et adapt�e � son handicap, pouvant �tre exerc�e sans port de charges et en position altern�e.
Il est �tabli que le recourant a pr�sent� une incapacit� totale de travail � partir du 3 d�cembre 1998, une capacit� r�siduelle de travail de 50 % d�s le 14 juin 1999 et, depuis le 1er juillet 1999, une capacit� enti�re de travail dans une activit� sp�cifique adapt�e � son handicap (pr�avis m�dical du docteur C.________, sp�cialiste FMH en m�decine interne � Gen�ve, du 2 juin 1999). L'ouverture du droit � une �ventuelle rente d'invalidit�, d�terminante pour la comparaison des revenus, n'entre donc pas en consid�ration avant l'ann�e 2000 (art. 29 al. 1 let. b LAI).
4.1 Le recourant conteste le calcul du revenu du travail qu'il aurait pu obtenir sans invalidit�, fix� par l'intim� � 71'638 fr. et par les premiers juges � 70'890 fr. 90 par ann�e. Selon lui, le revenu annuel global r�alis� avant la survenance de son invalidit� doit �tre arr�t� � 73'453 fr.
Il ressort des indications fournies par la Soci�t� X.________ dans un questionnaire pour l'employeur du 21 avril 1999 que le salaire valide hypoth�tique annuel de l'assur� aupr�s de cette entreprise aurait �t� en 2000 de 63'812 fr. (4'558 fr. x 14). C'est ce montant qui doit �tre retenu dans la comparaison des revenus, et non, comme le voudrait le recourant, le gain annuel de 65'591 fr. (recte: 65'951 fr.) qu'il a r�alis� en 1996.
D'autre part, le revenu accessoire per�u par le recourant aupr�s de Y.________ SA doit �galement �tre consid�r� comme revenu de la personne valide (arr�t M. du 29 novembre 2002 [U 130/02]; RCC 1980 p. 559 consid. 3a; voir aussi RAMA 2000 n� U 400 p. 381 et 1989 n� U 69 p. 181 consid. 2c). Il r�sulte des informations produites en proc�dure cantonale par cet employeur (envoi du 31 juillet 2001 des copies de certificats de salaire pour les ann�es travaill�es dans la soci�t�) que le recourant a per�u un salaire brut total de 455 fr. en 1993, de 7'562 fr. en 1994, de 7'649 fr. en 1995 et de 5'237 fr. en 1996. Le calcul des premiers juges, qui se fonde sur la moyenne des salaires annuels de 7'078 fr. 85 (valeur 2000), est donc exact. Contrairement � ce qu'all�gue le recourant, on ne saurait retenir le montant de 7'826 fr. pris en compte par le technicien en r�adaptation de l'office AI puisque, comme cela ressort de la feuille de calcul du 21 ao�t 2000, Y.________ SA n'ayant pas r�pondu au questionnaire pour l'employeur, ce montant a �t� fix� uniquement � l'aide de l'indice suisse des prix � la consommation.
D�s lors, le revenu annuel du travail que le recourant aurait pu obtenir s'il n'�tait pas invalide s'�l�ve � 70'890 fr. 85 (63'812 fr. + 7'078 fr. 85, valeur 2000).
4.2 Le litige porte �galement sur le calcul du revenu d'invalide.
4.2.1 Le recourant propose d'effectuer ce calcul sur la base du revenu de 3'000 fr. par mois (moins une pond�ration de 25 %) r�alis� d�s d�cembre 1999 en qualit� de surveillant d'un local de buanderie et de douches publiques.
Cela n'est pas possible, puisqu'il s'agit d'une occupation temporaire dans le cadre de l'assurance-ch�mage, et non pas de l'activit� habituelle de l'assur� (arr�t S. du 8 juillet 2002 [I 605/01]). Compte tenu de l'ensemble des circonstances subjectives et objectives du cas particulier (VSI 2001 p. 279 s. consid. 5a/bb), on peut raisonnablement attendre du recourant qu'il exerce une activit� ne n�cessitant pas le port de charges sup�rieures � 15 kg r�guli�rement, par exemple comme g�rant d'un kiosque � journaux, chauffeur de taxi ou gardien d'immeuble (expertise du docteur B.________ du 18 mai 2000).
4.2.2 Selon le recourant, il s'agit l� d'activit�s de service dans le secteur priv�, dont le salaire moyen est de 3'943 fr. Il demande que le calcul du revenu d'invalide se fonde sur les revenus statistiques moyens des services, soit en l'occurrence sur un revenu annuel de 47'316 fr. (3'943 fr. x 12), et que l'on op�re sur celui-ci une r�duction de 25 %.
4.2.3 Le revenu d'invalide doit �tre �valu� avant tout en fonction de la situation professionnelle concr�te de l'int�ress�. En l'absence d'un revenu effectivement r�alis�, il y a lieu de se r�f�rer aux donn�es statistiques, telles qu'elles r�sultent des enqu�tes sur la structure des salaires de l'Office f�d�ral de la statistique (ATF 126 V 76 s. consid. 3b/aa et bb). On se r�f�re alors � la statistique des salaires bruts standardis�s, en se fondant toujours sur la m�diane ou valeur centrale (ATF 124 V 323 consid. 3b/bb; VSI 1999 p. 182). La mesure dans laquelle les salaires ressortant des statistiques doivent �tre r�duits, d�pend de l'ensemble des circonstances personnelles et professionnelles du cas particulier (limitations li�es au handicap, �ge, ann�es de service, nationalit�/cat�gorie d'autorisation de s�jour et taux d'occupation) et r�sulte d'une �valuation dans les limites du pouvoir d'appr�ciation. Une d�duction globale maximum de 25 % sur le salaire statistique permet de tenir compte des diff�rents �l�ments qui peuvent influencer le revenu d'une activit� lucrative (ATF 126 V 79 s. consid. 5b/aa-cc; VSI 2002 p. 70 s. consid. 4b).
En l'occurrence, le recourant n'a plus r�alis� � partir de l'ann�e 1997 de revenus au service de Y.________ SA et il a �t� licenci� par la Soci�t� X.________ pour le 30 novembre 1997. Hormis le revenu per�u en occupation temporaire dans le cadre de l'assurance-ch�mage comme surveillant d'un local de buanderie et de douches publiques � partir de d�cembre 1999, dont on a vu qu'il n'entre pas en ligne de compte, l'assur� n'a plus exerc� d'activit� lucrative. D�s lors il y a lieu de se r�f�rer aux donn�es statistiques. Compte tenu de l'activit� l�g�re de substitution, le salaire de r�f�rence est celui auquel peuvent pr�tendre les hommes effectuant des activit�s simples et r�p�titives dans le secteur priv� (RAMA 2001 n� U 439 p. 347), � savoir 4'437 fr. par mois - valeur en 2000 -, part au 13�me salaire comprise (La Vie �conomique, 6-2002 p. 81, tabelle B 10.1; niveau de qualification 4). Ce salaire mensuel hypoth�tique repr�sente, compte tenu du fait que les salaires bruts standardis�s se basent sur un horaire de travail de quarante heures, soit une dur�e hebdomadaire inf�rieure � la moyenne usuelle dans les entreprises en 2000 (41,8 heures; La Vie �conomique, 6-2002 p. 80, tabelle B 9.2) un revenu d'invalide de 4'636 fr. 65 par mois (4'437 x 41,8 : 40) ou de 55'640 fr. par ann�e.
Les premiers juges ont admis un abattement de 20 %, au vu des limitations de l'assur�. Cette fa�on de voir �chappe au grief de l'inopportunit� (art. 132 let. a OJ; VSI 2002 p. 73 consid. 5). C'est en vain que le recourant demande � b�n�ficier de la d�duction globale maximum de 25 % sur le salaire statistique, en l'absence de limitations li�es � l'�ge et � la nationalit� (ATF 126 V 75). En effet, il est n� le 27 d�cembre 1952 et il est au b�n�fice d'un permis C et d'une exp�rience professionnelle acquise en Suisse depuis 1977.
Compte tenu d'une r�duction de 20 %, le revenu annuel d'invalide est de 44'512 fr. (valeur 2000).
4.3 La comparaison des revenus donne une invalidit� de 37,21 %. ([70'890 fr. 85 - 44'512 fr] x 100 : 70'890 fr. 85), taux qui ne donne aucun droit � une rente de l'assurance-invalidit�.