Source: http://www.bricozone.be/fr/electricite/t-rapport-vincotte-43737.html
Timestamp: 2016-10-24 03:50:59+00:00
Document Index: 2185336

Matched Legal Cases: ['art.86', 'art.86', 'art.68', 'art.16', 'art.269', 'art.16', 'art.16', 'art.251', 'art.68', 'art.86', 'art.28', 'art.116', 'art.86', 'art.70', 'art.11', 'art.198', 'art.198', 'art.198', 'art.249', 'art.72', 'art.19', 'art.240', 'art.207', 'art.30', "l'article 278", 'art.251', 'art.116', 'art.19']

Rapport vin�otte
Rapport vin�otte Page 1 sur 3
Scarverlady
Je viens de faire l'acquisition d'une maison, je suis seule propri�taire. J'ai re�u le rapport de vin�otte qui dit ceci :
1401: Pr�voir un interrupteur diff�rentiel g�n�ral, muni d'un dispositif de plombage, � l'origine de l'installation (art.86.07 du RGIE).
1402: Pr�voir un interrupteur diff�rentiel g�n�ral d'une intensit� nominale (In) de 40A minimum et de sensibilit� de 300 mA maximum (art.86.07, 248.02 du RGIE).
1409: Placer l'interrupteur diff�rentiel g�n�ral � l'origine de l'installation (sortie compteur kWh) afin d'assurer la protection contre les contacts indirects lors d'utilisation de canalisations de classe 1 (ex.: XFVB; VFVB; EXAVB; EVAVB ) (art.68, 86.07 du RGIE).
1501: Pr�voir le(s) sch�ma(s) unifilaire(s) de l'installation (art.16, 268-269 du RGIE).
1502: Pr�voir le(s) sch�ma(s) de position de l'installation (art.269 du RGIE).
1610: R�aliser ou compl�ter le rep�rage des circuits/d�parts et/ou appareillage, bornes de raccordements, etc. (art.16, 252 du RGIE).
1611: La concordance des rep�rages et des sch�mas n'est pas r�alis�e (art.16, 268 du RGIE).
1704: Equiper les bases de coupe-circuit � fusibles ou disjoncteurs d'�l�ments de calibrage (art.251.01 du RGIE).
1201: R�aliser une prise de terre conforme aux prescriptions (art.68 � 71 du RGIE).
1203: La valeur de la r�sistance de dispersion de la prise de terre doit �tre de maximum 30 Ohms (art.86.07 du RGIE).
1210: Pr�voir un dispositif de coupure (barrette de sectionnement), afin de permettre la mesure de la r�sistance de dispersion de la prise de terre (art.28, 70.05 du RGIE).
1708: Adapter l'intensit� nominale (In) du dispositif de protection, trop �lev�e pour la canalisation et/ou le r�cepteur install� en aval (art.116, 117,118 du RGIE).
1218: Prise(s): le contact de terre est � relier � la terre de l'installation (art.86.03 du RGIE)
1216: Assurer la continuit� de la mise � la terre du (des) conducteur(s) de protection (art.70.05 du RGIE).
1906: Pr�voir des prises de courant conformes � la NBN C61-112 avec contact de terre et s�curit� enfants (art.11, 49.02,86.03 du RGIE).
1806: R�aliser le(s) circuit(s) prise(s) en canalisation de section 2,5 mm�, la section minimale de 1,5 mm� n'�tant autoris�e que pour les circuits ne comportant pas de prises de courant (par ex. circuit exclusif d'�clairage) (art.198 du RGIE).
1807: R�aliser le(s) circuit(s) mixte(s) �clairage et prise(s) en canalisations de section minimale de 2,5 mm� (art.198 du RGIE).
1808: "Pour le raccordement de cuisini�res �lectriques, buanderies et lessiveuses, pr�voir une section de 6 mm� en mono ou 4 mm� en triphas�. D�rogation possible moyennant l'utilisation d'une section minimale de 2,5 mm� et respect d'une des trois conditions suivantes:
�	soit conducteurs sous tube de diam�tre minimal d'un pouce (1"") (25mm);
�	soit tube de r�serve � proximit� du m�me endroit de fourniture;
�	soit c�ble en pose apparente ou � l'air libre (art.198 du RGIE)."
1904: Les interrupteurs et socles de prises � encastrer dans les parois, doivent �tre log�s dans des bo�tes appropri�es (art.249.01, 250.03 du RGIE).
1091: Interrupteur, prise de courant ou bo�te de d�rivation � reconditionner et/ou refixer.
1081: Nous conseillons de supprimer les canalisations hors d'usage.
1301: R�aliser les liaisons �quipotentielles principales et leurs connexions (art.72, 78.05 du RGIE).
1911: Adapter le degr� de protection (IP) du mat�riel �lectrique plac� dans la/les salle(s) de bains au volume dans lequel il est install� (art.19, 86.10 du RGIE).
1819: L'utilisation de dispositifs fiche(s)/prise(s) n'est autoris�e que pour la (les) connexion(s) de canalisation(s) souple(s) (art.240 du RGIE).
1822: R�aliser les connexions dans des coffrets, tableaux , bo�tes de jonction ou de d�rivation, aux bornes des interrupteurs, des prises de courant ou dans les pavillons de luminaires (art.207.07 du RGIE).
1219: Raccorder le r�cepteur avec enveloppe conductrice ne comportant qu'une isolation principale (classe 1) au r�seau de terre par un conducteur PE (art.30.07, 70.06 du RGIE).
Je sais que le sujet a souvent �t� �voqu�, mais je suis un peu perdue dans toutes ces descriptions. Quelqu'un aurait-il la gentillesse de m'�clairer sur ce qu'il y a r�ellement � faire, j'ai pu voir qu'il fallait placer un diff�rentiel, un renforcement de la terre et de nouvelles prises mais j'ai peur de louper quelque chose. Ensuite je voudrais si possible une estimation approximative des travaux � faire. Ce serait gentil de votre part, je viens de commencer mon exp�rience de propri�taire...... 01/02/2011
Il va falloir beaucoup de travaux D'apr�s ce que je comprends, il va falloir quasi refaire une bonne partie de l'installation, pas �vident � chiffr� car certaines remarques peuvent �tre faites pour une seule pi�ce ou plusieurs.
Le plus simple prendre contact avec un �lectricien
oui, je pense que le plus simple c'est de tout refaire de 0 parce qu'apparmeen, pas beaucoup de point n'ont �t� respect� au moins tu sauras s�r que c'est au norme et conforme (en esp�rant que l'electricien a bien fait son boulot :p)
Et moi je pense plut�t que vous avez eu affaire � un contr�leur fort z�l� qui ne semble pas conna�tre ou fait semblant d'ignorer l'article 278 du RGIE qui parle des d�rogations pour installations anciennes.
Voil� ce que �a co�te maintenant d'acheter une maison. Elle contient des vices cach�s, surtout si vous n'avez pas �t� inform� de la chose par l'ancien propri�taire et/ou le notaire. Alors que c'est une obligation pour eux d'en parler, ne fut-ce que pour n�gocier le prix..
Maintenant vous �tes mal, vous avez 18 mois pour mettre �a en ordre comme Vin�otte le veut.
Je pense en effet que le contr�leur a �t� fort z�l� et n'a pas tenu compte du fait que la maison date de 1968. Pour le reste, j'�tais parfaitement au courant qu'un rapport de contr�le m'allait �tre remis lors de la signature des actes mais je ne m'attendais pas � un rapport aussi s�v�re. En g�n�ral je sais � quoi je m'engage et je savais que ce ne serait pas chose facile.
de toute fa�on vous n'y arriverez pas en un coup si vous faites ca vous-m�me.
je commencerai par les trucs simples:
- refaire une terre correcte;
- faire un tableau -un grand- correct avec des possibilit�s d'ajout-quitte � avoir de grands vides apr�s;
- mettre diff�rentiels et disjonteurs.
les lignes, interrupteurs, prises et tout ca , selon votre vie dans les premiers mois de votre habitation, ca peut changer (vos id�es du moins , donc ca peut �tre planifi� plus tard.
Oui en effet je pense qu'en y vivant on voit mieux les choses. Je vais suivre votre conseil et faire petit � petit il me reste 18 mois pour �a. Merci.
qst securite les priorit�s vont aux diff�rentiels, a la terre mais aussi aux prises qui alimenteront des appareils qui consomment bcp. Cuisine, machine � laver et seche linge.
En tous cas ils n'y ont pas �t� de main morte.
Nous avons une maison de 1960 et nous �tions oblig�s de refaire uniquement diff�rentiels, terre g�n�ral. De plus on devait relier la terre a toutes les prises ayant une broche de terre. + r�aliser les sch�mas.
On pouvait garder les cables (m�me ceux en tissus!!).
Comme c'�tait de l'elec apparente, on a qd m�me choisi de tout refaire...
Derni�re modification par juks 01/02/2011 � 17h20.
jpierrebro
Bonjour Je me pose les questions suivantes, est il trop tard pour faire valoir cette d�rogation???Ne peut on recontacter Vincotte et en faire part??? sur base de cette d�rogation (qui ne semble pas avoir �t� respect�e) un nouveau contr�le est il envisageable??
Apparemment, ce rapport est tout � fait normal pour une ancienne installation. Les remarques formul�es sont (presque toutes) du domaine de la s�curit�: LES diff�rentiels et la prise de terre (min 2 piquets de 1m20 � -60cm) sont absolument indispensables. Mais encore faut-il raccorder les carcasses des appareils � cette terre. Comme cit� ci-avant, il faudra sans doute tout changer. De plus, l'�volution de notre confort fait que les anciennes installations sont souvent devenues obsolettes.
1704: Equiper les bases de coupe-circuit � fusibles ou disjoncteurs d'�l�ments de calibrage (art.251.01 du RGIE). Vous avez sans doute des fusibles automatiques qui ne coupent qu'un seul fil: danger
1708: Adapter l'intensit� nominale (In) du dispositif de protection, trop �lev�e pour la canalisation et/ou le r�cepteur install� en aval (art.116, 117,118 du RGIE). Vos fils sont certainement trop fin: danger d'�chauffement.
1911: Adapter le degr� de protection (IP) du mat�riel �lectrique plac� dans la/les salle(s) de bains au volume dans lequel il est install� (art.19, 86.10 du RGIE). Vos PC n'ont sans doute pas de protections enfants: danger.
Par contre, il faudrait que Vincotte explique:
1808: "Pour le raccordement de cuisini�res �lectriques, buanderies et lessiveuses, pr�voir une section de 6 mm� en mono ou 4 mm� en triphas�
- Comment faire pour raccorder un fil de 6mm� dans des PC Niko qui sont pr�vues pour du 2,5mm�? - Pourquoi raccorder des prises de courant de max 16A/20A avec un c�ble de 6mm� pr�vu pour max 40A? Mais bon, ces messieurs sont certainement plus malins que nous !
Ceci dit, vous connaissiez l'existance de ce rapport. ALors pourquoi ne pas l'avoir consult� pendant les n�gociations ? (Le notaire le savait) Si vous changez toute l'installation, cette visite n'�tait pas n�cessaire: le notaire le savait Si vous changez tout l'installation, il vous suffit d'en pr�venir Vincotte par courrier, de faire les travaux, et de choisir n'importe quelle soci�t� pour un nouveau contr�le; m�me flamande car le RGIE est toujours nationnal. Bien � vous.
Le fait est qu'il a �t� fait mention succincte du rapport de Vin�otte lors de la signature des actes mais selon la l�gislation en vigueur c'est � moi de rem�dier � toutes ces infractions donc le notaire ne s'est pas trop �tendu sur le sujet. Je n'ai pas eu l'occasion de le consulter avant la signature, le notaire ne m'ayant remis le rapport que tout � la fin. Ceci dit il est devenu obligatoire pour le vendeur de faire �tablir ce rapport � ses frais.
Il est vrai que j'avais l'intention de toute fa�on d'effectuer certains travaux comme le remplacement du compteur existant par un bi-horaire, remplacer toutes les prises (je ne suis pas fine connaisseuse mais je me suis rendu compte que les prises existantes n'�taient plus conformes vu qu'aucune ne comporte de contact terre ni de protection enfant). J'effectue des travaux de r�novation de la salle de bains qui �taient n�cessaires, � cause de plaques de PVC plac�es pour faire office de cabine de douche, de la condensation s'�tait accumul�e ce qui a cr�� une tache d'humidit� sur le mur attenant. Je dois aussi installer une cuisine, il n'y en a pas.
Pour le code 1808 (buanderies et lessiveuses) le r�glement est d�une absurdit� � faire p�lir un ayatollah dans sa pri�re.
Pour rester conforme a la r�glementation, c�est tout simple tu fais une ligne en 2,5� unique et d�di� pour la machine � laver par exemple et sur le plan tu indique PC, point barre.
Et la rien � dire m�me si il fait la remarque que c�est pour une M L , tu es en ordre.
@Scarverlady Je continue � penser que ce contr�leur a eu la main lourde.
C'est franchement inacceptable, les d�rogations sont faites pr�cis�ment pour prot�ger ke citoyen contre ce genre d'exc�s.
Il y a cette modalit� du RGIE que vous pourriez exploiter
Liste � jour des organismes de contr�le qui peuvent inspecter les installations domestiques :
(Arr�t� Minist�riel du 24 d�cembre 2010 - Moniteur du 13 janvier 2011)
ACA ACMV AIB-Vin�otte APAV Belgium Apragaz Atk Belor BTI BTV Bureau Veritas Certitest Cib Electro-test Kea Keurtech OCB R�gie des Batiments SGS Belgium Socobel J. Van Hemelen Vincotte Certigo
Liste des d�rogations (art RGIE 278)
Tout le mat�riel en bon �tat et qui avait �t� plac� selon les r�gles de l'art de l'�poque peut rester Peuvent rester en service les diff�rentiels ancien de type AC ou d'une intensit� nominale inf�rieure � 40A Peuvent rester en service les diff�rentiels non muni d'un moyen permettant de les plomber Peuvent rester les fusibles avec socles � vis, type D avec ses bagues de calibrage, les fusibles � broches et les petits disjoncteurs � broches qui �taient conformes � la norme NBN 481 Il est autoris� de laisser en service les canalisations dont la section est inf�rieure � 2.5�, sans �tre inf�rieurs � 1� Les conducteurs de 1� sont alors � prot�ger par un fusible de 6A, un disjoncteur de taille 12 ou par un disjoncteur de 10A Peuvent rester en service les conducteurs de terre qui ne sont pas rep�r�s par la couleur jaune/vert Peuvent rester en service les conducteurs actifs de couleur jaune ou vert. L'utilisation du jaune/vert pour autre-chose que la terre est toutefois interdite. Peut rester en service un conducteur principal de terre de section au moins �gale � 6� Peuvent rester en service les canalisations qui ne comportent pas conducteur de terre � conditions qu'elles ne soient pas destin�es � alimenter des appareils de classe I (machine � laver, s�choir, lave-vaisselle, four, cuisini�re, friteuse, ordinateur "desktop", cad tout ce qui comporte un plot de terre sur la prise) Peuvent rester en service et peuvent �tre install�s post�rieurement des conducteurs de terre plac�s � l'ext�rieur des canalisations �lectriques La liaison �quipotentielle principale n'est pas obligatoire Peuvent rester en service les prises qui ne comportent pas de prise de terre (� condition que n'y soient raccord� que des appareils autres que ceux de classe I ci-dessus) Les prises avec broche de terre non raccord�es � la terre doivent �tre remplac�s par des prises sans broche de terre (ou bien la terre doit-�tre amen�e � la prise) Peuvent rester en service les prises qui ne comportent pas de s�curit� enfants Peuvent rester en service les lignes avec plus de 8 prises Peuvent rester en service les prises dont l'axe est � moins de 15cm du sol Il est autoris� de n'avoir qu'une seule ligne d'�clairage Il n'est pas n�cessaire de prot�ger les salles de bain et les machines d'eau (lessiveuse, s�choir, lave-vaisselle) par un diff�rentiel de 30mA � condition que, dans les salles de bains, aucun appareil (�clairage, prise, boiler) ne se trouve � moins de 1m du bord de la douche ou de la baignoire Peuvent rester dans les salles de bain les canalisations m�talliques encastr�es � moins de 5cm de profondeur La liaison �quipotentielle secondaire n'est pas obligatoire dans les salles de bain Dans les salles de abin peuvent rester en service les r�sistances de chauffage sol ne peut-�tre raccord�es � la terre
@Miotom
Pour le code 1808 (buanderies et lessiveuses) le r�glement est d’une absurdit� � faire p�lir un ayatollah dans sa pri�re.
Les inspecteurs raisonnables le savent, m�me chez Vin�otte.
Or, on a vraiment l'impression ici que Scarverlady a eu affaire � un blanc bec !
Merci MDe pour ces pr�cieux renseignements. Je pense que je vais faire r�aliser un second contr�le par un autre organisme agr�� par s�curit�.
Oui mais ne perdez pas de vue que c'est, malheureusement, le 1er rapport qui fait foi. Ce que vous pouvez faire c'est de faire contr�ler par un autre organisme quand tout est fini mais dans ce cas il faut pr�venir Vin�otte (histoire qu'il refile son rapport au nouveau confr�re..)
Attention aussi que la R�gion Wallonne est l� derri�re, elle est inform�e "Big Brother is watching you"
(on vit de plus en plus dans un Etat policier, j'en conviens)
En effet, on vit dans un Etat policier et de plus en plus capitaliste qui prot�ge les riches. L'acheteur est peu prot�g� lors de l'achat d'un bien. Cela dit je ne regrette pas mon achat.....
Sur le plan de la proc�dure, il faut aussi savoir que, en cas de contr�le n�gatif il faut signaler par �crit � Vin�otte que vous �tes le nouveau propri�taire.
Seulement apr�s �a il est possible de faire appel � un autre, � la fin des travaux.
en l'�tat un second contr�le ne vous servirais pas � grrand chose: l'install n'a pas de differentiels et il faudra qd meme refaire un controle.
de plus si vous comptez installer une cuisine (LV, four , taque etc) il faudra qd meme refaire de l'�lectricit� et un controle.
z'allez passer votre vie � vous faire controler ? pour ce qui est des d�rogations rien n'emp�che de sp�cifier sur une feuille a part ce qui est en d�rogation (�lectricit� du grenier ou des caves p.ex.).
par contre vous verrez , une fois que vous commencerez � mettre du neuf , l'ancien vous fera tellement peur que vous changerez quand meme ;)
Post� par Scarverlady
Ah ! cette loi prot�ge les vendeurs !! et les �lectriciens cela dit quand une maison explose ou br�le on cherche des coupables aussi.
Par jean180662 dans Electricit�, +8 27/04/2011
Par BeDurant dans Electricit�, +31 10/02/2011
Rapport qualit� - prix
Par Mad X dans Finitions, +3 01/02/2011
Rapport RGIE - votre avis?
Par littlebaloo dans Electricit�, +10 31/08/2010
Par totalgreg dans Electricit�, +27 28/06/2010