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Timestamp: 2016-10-21 00:34:10+00:00
Document Index: 301636262

Matched Legal Cases: ['art. 18', 'ATF ', 'art. 15', 'in fine', 'art. 72', 'art. 72', 'in fine', 'art. 159']

I 235/01 (02.11.2001)
Arr�t du 2 novembre 2001
A.________, intim�, repr�sent� par Ma�tre Ivan Zender, avenue L�opold-Robert 88, 2301 La Chaux-de-Fonds,
A.- A.________ a contract�, � l'�ge de dix-huit mois, une maladie virale du syst�me nerveux central. Il en est r�sult�, sur le plan physique, un h�misyndrome moteur gauche discret, avec atteinte des nerfs cr�niens de la face. Ce nonobstant, il a pu effectuer sa scolarit� obligatoire avant d'entreprendre avec succ�s une formation d'enseignant au niveau primaire, achev�e en 1986. Dans les ann�es qui ont suivi, il a travaill� comme instituteur et comme �ducateur, en alternance avec des p�riodes de ch�mage depuis 1992. D�s 1994, en butte � une instabilit� professionnelle croissante, il n'a plus occup� que de petits emplois temporaires.
All�guant un �tat d�pressif, A.________ a d�pos� le 14 mars 1996 une demande de prestations de l'assurance-invalidit�. Avec le soutien de l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Neuch�tel (ci-apr�s : l'office), l'assur� a entrepris, au mois d'ao�t 1997, un apprentissage de constructeur de bateaux, cependant interrompu au mois de d�cembre de la m�me ann�e d�j�. D'autres tentatives de reclassement dans le m�me domaine ont �galement �chou�. Il a, par la suite, �t� engag� par X.________, dans le cadre d'un programme temporaire d'aide aux ch�meurs, du 1er octobre 1998 au 31 mars 1999 puis du 1er ao�t au 31 d�cembre 1999, comme menuisier-charpentier sur le chantier de construction d'un bateau, pour un salaire mensuel de 3300 � 3500 fr. Une curatelle volontaire a, par ailleurs, �t� institu�e par l'autorit� tut�laire du district de La Chaux-de-Fonds (d�cision du 7 septembre 1998).
Dans ce contexte, l'office a proc�d� � diff�rents examens psychologiques (ORUS, Psychorater et Minimult). Il en est ressorti l'image d'une personnalit� ouverte, plut�t aimable, mais mal structur�e, peu �quilibr�e, domin�e par l'anxi�t� ainsi que des phobies, et pr�sentant des difficult�s d'adaptation socioprofessionnelle, voire des tendances schizothymiques et hypomanes.
Un mandat d'expertise a �t� confi� au docteur B.________ , psychiatre et psychoth�rapeute FMH. Dans un rapport du 16 f�vrier 1999, ce sp�cialiste a pos� le diagnostic d'�pisode d�pressif moyen et de trouble organique de la personnalit� - en relation avec l'atteinte virale survenue pendant l'enfance; il conclut � une incapacit� de travail totale dans l'activit� d'instituteur ainsi que dans les activit�s professionnelles requ�rant un minimum d'organisation. Selon ce m�decin, l'assur� pourrait cependant encore exercer des activit�s professionnelles non qualifi�es et peu r�mun�r�es, sans qu'il soit certain qu'il puisse maintenir un rythme de travail r�gulier � moyen terme.
Par d�cision du 5 mai 2000, l'office a accord� � A.________ une demi-rente d'invalidit� � compter du 1er janvier 1997, compte tenu d'un degr� d'invalidit� de 52,87 % correspondant � la diff�rence entre le gain qu'il aurait pu obtenir sans atteinte � la sant� comme enseignant (89 117 fr. 50 l'an) et celui r�alis� sur le chantier de X.________.
B.- Par jugement du 15 mars 2001, le Tribunal administratif du canton de Neuch�tel a admis le recours form� par A.________ contre cette d�cision. Il a consid�r� en substance que l'office, qui avait retenu une aptitude de travail totale dans l'activit� exerc�e aupr�s de X.________, avait m�connu les conclusions du docteur B.________ et que l'assur�, dont l'incapacit� de travail �tait en r�alit� totale, devait �tre mis au b�n�fice d'une rente enti�re d'invalidit�.
C.- L'office interjette recours de droit administratif contre ce jugement; il conclut � son annulation et � la confirmation de la d�cision du 5 mai 2000.
A.________ conclut au rejet du recours, avec suite de d�pens; l'Office f�d�ral des assurances sociales ne s'est pas d�termin�.
1.- Le jugement du Tribunal administratif du canton de Neuch�tel expose correctement les principes r�gissant l'�valuation de l'invalidit� et les r�gles d�terminant le droit � une rente, ainsi que la jurisprudence relative � la valeur probante des documents m�dicaux. Il suffit d'y renvoyer sur ces points.
2.- En l'esp�ce, ni le caract�re invalidant de l'atteinte � la sant� psychique dont souffre l'intim� ni le revenu qu'il serait � m�me de r�aliser s'il n'en �tait pas affect� ne sont contest�s, si bien que seule doit encore �tre examin�e sa capacit� r�siduelle de gain.
3.- a) Comme le rel�ve � juste titre l'office recourant, et contrairement � l'opinion des premiers juges, on ne saurait conclure, sur la base du seul rapport du docteur B.________, que le recourant ne disposerait plus d'aucune capacit� de travail en raison des troubles psychiques dont il souffre. Ce m�decin atteste au contraire express�ment que l'intim� est encore � m�me d'exercer une activit� professionnelle ne requ�rant ni qualification ni capacit� d'organisation. Si les tests r�alis�s par l'office confirment, il est vrai, qu'il pr�sente un profil psychologique - pathologique - rendant probl�matique son insertion dans le monde du travail, de telles difficult�s ne suffisent pas, � elles seules, � nier toute capacit� de travail ou de gain. Elles doivent, en priorit�, �tre surmont�es gr�ce � l'aide du service de placement (art. 18 LAI), dont la t�che est d'offrir une aide appropri�e aux assur�s qui rencontrent des difficult�s, engendr�es par leur �tat de sant�, dans la recherche d'une nouvelle place de travail (VSI 2000 235 consid. 1).
b) Si, dans son ensemble, le rapport du docteur B.________ satisfait aux conditions permettant de lui reconna�tre pleine valeur probante (cf. ATF 125 V 352 consid. 3 et les r�f�rences), la description qui y est donn�e des activit�s encore accessibles � l'intim� demeure cependant trop vague pour permettre d'�valuer avec suffisamment de pr�cision les gains que ce dernier pourrait en retirer sur un march� du travail �quilibr�. On ignore en effet concr�tement en quoi pourraient consister ces activit�s - que ce m�decin qualifie g�n�riquement de "petits boulots" -, dans quels domaines elles pourraient �tre exerc�es et si m�me l'intim�, d�crit comme pr�sentant une certaine excentricit� et une instabilit� relationnelle (rapport du docteur B.________, p. 7), serait � m�me de les exercer dans le cadre d'une relation de travail pr�sentant un minimum de stabilit�.
c) L'intim� a certes exerc�, plusieurs mois d'affil�e, l'activit� de menuisier-charpentier dans le cadre d'un programme temporaire d'occupation. Sur ce point, il convient toutefois de relever, d'une part, que la reconnaissance de l'aptitude au placement de l'intim� par l'autorit� comp�tente en mati�re de ch�mage ne pr�juge en rien de l'appr�ciation de sa capacit� de travail ou de gain, d�terminante pour le droit � une rente d'invalidit� (art. 15 al. 3 in fine OACI). D'autre part, de tels programmes, dont le but est de diminuer le risque de ch�mage de longue dur�e, de permettre une r�int�gration rapide sur le march� du travail des personnes au ch�mage, de promouvoir leurs qualifications professionnelles et d'offrir une exp�rience professionnelle (art. 72b al. 2 LACI), sans entrer en concurrence avec l'�conomie priv�e (art. 72 al. 1 in fine LACI), ne correspondent pr�cis�ment pas � l'offre d'un march� du travail �quilibr�. On ne saurait, en cons�quence, tirer aucune conclusion pertinente de cette exp�rience en ce qui concerne la capacit� r�siduelle de travail de l'intim�, respectivement sa capacit� de gain.
Le caract�re raisonnablement exigible de l'activit� exerc�e dans ce contexte est, par ailleurs, incertain. Il convient en effet de relever que l'assur� souffre non seulement de troubles psychiques, mais �galement, d'un h�misyndrome moteur gauche � pr�dominance brachio-faciale (asym�trie motrice) qui rendent lents et impr�cis les gestes de sa main gauche (rapport du docteur C.________, du 12 novembre 1993, p. 2). On peut ainsi s�rieusement douter de l'opportunit� de reclasser l'intim� - qui, selon le responsable de sa formation comme constructeur de bateaux, n'aurait pr�sent� qu'une aptitude moyenne au travail du bois et se serait r�v�l� lent et dangereux devant les machines (rapport du docteur B.________, pp. 3 s.) -, dans une profession manuelle exigeant de l'habilit� au premier chef pour des raisons de s�curit�. Il n'en demeure pas moins qu'il y a lieu d'examiner les cons�quences du handicap physique sur des activit�s concr�tes ne n�cessitant pas un reclassement.
4.- a) Il r�sulte de ce qui pr�c�de que, en l'�tat, le dossier de la cause ne permet pas de d�terminer avec pr�cision les activit�s que l'intim� est encore apte � exercer et, partant, d'�valuer les gains qu'il serait en mesure d'en retirer. Il convient d�s lors de renvoyer la cause � l'office afin qu'il compl�te l'instruction sur les plans tant m�dical qu'�conomique.
b) L'intim� a conclut au rejet du recours; succombant, il ne peut pr�tendre une indemnit� de d�pens (art. 159 al. 1 OJ). L'issue du litige en instance f�d�rale ne remet toutefois pas en cause son droit aux d�pens de premi�re instance.
I. Le recours est admis en ce sens que la d�cision de
l'Office AI du canton de Neuch�tel, du 5 mai 2000, et
du canton de Neuch�tel, du 15 mars 2001,
sont annul�s; la cause est renvoy�e � l'office pour
compl�ment d'instruction et nouvelle d�cision dans le
III. Le pr�sent arr�t sera communiqu� aux parties, � la Caisse cantonale neuch�teloise de compensation, au Tribunal administratif du canton de Neuch�tel, ainsi