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Timestamp: 2016-10-27 13:01:16+00:00
Document Index: 43924927

Matched Legal Cases: ['art. 138', 'art. 138', 'art. 391', 'art. 391', 'art. 391', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 391', 'art. 138', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 138', 'art. 138', 'art. 47']

6B_569/2014 (24.11.2014)
6B_569/2014 � � Arr�t du 24 novembre 2014
repr�sent� par Me Jean Arnaud de Mestral, avocat,
2. A.A.________ et A.B.________, repr�sent�s par Baptiste Viredaz, avocat,
tous les trois repr�sent�s par Me Soizic Wavre, avocate,
6. E.________, repr�sent� par Me Guy Zwahlen, avocat,
7. F.________, repr�sent� par Me Alex Hediger, avocat,
Abus de confiance ; arbitraire ; pr�somption d'innocence,
recours contre le jugement de la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 15 janvier 2014.
Par jugement du 7 juin 2011, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de la C�te a lib�r� X.________ des infractions d'escroquerie qualifi�e et de gestion d�loyale et l'a reconnu coupable d'escroquerie et d'abus de confiance. Il l'a condamn� � une peine privative de libert� de 18 mois, avec sursis pendant deux ans, et il a dit qu'il �tait d�biteur, solidairement avec G.________, d'une somme totale de 900'087 francs, � rembourser aux parties plaignantes, acte leur �tant donn�, pour le surplus, de leurs r�serves civiles.
Par jugement du 15 mai 2012, la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal vaudois a rejet� les appels d�pos�s, notamment, par X.________ et G.________, et confirm� le jugement attaqu�.
Par arr�t du 22 juillet 2013 (6B_587/2012), la Cour de droit p�nal du Tribunal f�d�ral a partiellement admis le recours de X.________, annul� le jugement pr�cit� et renvoy� la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision. Elle a consid�r� que les conditions objectives et subjectives de l'infraction d'abus de confiance (art. 138 ch. 1 al. 2 CP) �taient r�unies pour les sommes vers�es par les intim�s sur les comptes dont H.________ SA ou X.________ �taient titulaires; en revanche, elle a jug� que X.________ devait �tre acquitt� de cette infraction en relation avec les fonds vers�s sur le compte ouvert au nom de G.________ uniquement, car ceux-ci ne lui avaient pas �t� confi�s au sens de l'art. 138 ch. 1 al. 2 CP. Elle a estim� qu'en l'absence de tout acte de participation � la tromperie astucieuse (notamment d'instructions � G.________), X.________ ne pouvait s'�tre rendu coupable d'escroquerie.
Par nouveau jugement du 15 janvier 2014, la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal vaudois a admis partiellement l'appel form� par X.________, le condamnant � une peine privative de libert� de quinze mois avec sursis pendant deux ans. Suivant l'arr�t de renvoi, elle a acquitt� X.________ de l'infraction d'abus de confiance, pour la p�riode avant mars 1999, pour les fonds vers�s sur le compte ouvert au nom de G.________ uniquement, qui ne lui avaient pas �t� confi�s (arr�t 6B_587/2012 du 22 juillet 2013, consid. 3.3.5). S'agissant de la seconde p�riode, � savoir de la p�riode apr�s mars 1999, elle a acquitt� X.________ de l'infraction d'escroquerie (arr�t 6B_587/2012 consid. 4.3 et 4.4); lorsque les fonds avaient �t� vers�s sur un compte dont H.________ SA ou X.________ �taient titulaires, elle a retenu, en lieu et place, l'infraction d'abus de confiance.
Concr�tement, la cour cantonale a modifi� la qualification juridique des infractions en relation avec les versements suivants:
C.a.�Entre 1997 et 2000, A.A.________ et A.B.________ ont op�r� divers investissements. En relation avec ceux-ci, le tribunal de premi�re instance avait condamn� X.________ et G.________ pour escroquerie (jugement de premi�re instance p. 169). A la suite de l'arr�t de renvoi du Tribunal f�d�ral, la cour cantonale a acquitt� X.________ de cette infraction. Comme le couple A.________ avait vers� leurs investissements sur les sous-comptes du compte intitul� Zooid appartenant � G.________, l'infraction d'abus de confiance n'a pas �t� retenue � l'encontre X.________ dans ce cas de figure.
C.b.�E.________ a vir�, entre le 9 avril et le 12 avril 1999, un montant total de CHF 80'000 sur le compte n� iii aupr�s de la Banque J.________ � K.________. Le montant de l'investissement de E.________ a tout d'abord servi � rembourser le solde n�gatif de ce compte � hauteur de CHF 33'699.80. En outre, quelques jours plus tard, � savoir le 19 mai 1999, un montant de CHF 98'000 a �t� transf�r� par le d�bit du m�me compte en faveur de la soci�t� S.________ SA avec mention " Reimbursment T.________". G.________ a confirm� que T.________ �tait un investisseur qui avait demand� le remboursement de son capital. Pour ces faits, le tribunal de premi�re instance avait condamn� X.________ et G.________ pour escroquerie (jugement de premi�re instance p. 171 s.). A la suite de l'arr�t de renvoi du Tribunal f�d�ral, la cour cantonale a acquitt� X.________ de l'infraction d'escroquerie, mais l'a condamn� pour abus de confiance.
C.c.�C.________ et D.________ ont ordonn�, le 7 d�cembre 1999, le transfert de la somme de CHF 150'000 aupr�s de J.________ � R.________, en faveur du compte J.________ n� iii. Ces fonds ont servi au remboursement d'investisseurs et au paiement d'int�r�ts. Pour ces faits, le tribunal de premi�re instance avait condamn� X.________ et G.________ pour escroquerie (jugement de premi�re instance p. 172 s.). A la suite de l'arr�t de renvoi du Tribunal f�d�ral, la cour cantonale a acquitt� X.________ de l'infraction d'escroquerie, mais l'a condamn� pour abus de confiance.
C.d.�Le 8 f�vrier 2000, F.________ a fait virer la somme de CHF 100'000 sur le compte n� iii, sous-compte n� mmm, ouvert aupr�s de J.________ � K.________. Le 19 juin 2000, il a fait virer la somme de CHF 65'000 sur le compte n� lll au nom de la soci�t� N.________ Ltd aupr�s de la Banque O.________ � P.________. Ces fonds ont servi au remboursement d'investisseurs et au paiement d'int�r�ts. Pour ces faits, le tribunal de premi�re instance avait condamn� X.________ et G.________ pour escroquerie (jugement de premi�re instance p. 173 s.). A la suite de l'arr�t de renvoi du Tribunal f�d�ral, la cour cantonale a acquitt� X.________ de l'infraction d'escroquerie. Elle l'a condamn� pour abus de confiance pour le montant de CHF 100'000; l'abus de confiance n'a en revanche pas pu �tre retenu pour le montant de CHF 65'000, car celui-ci a �t� vers� sur un compte appartenant � G.________.
C.e.�Entre 1999 et le 14 mai 2003, feu Q.________ a remis � G.________ un montant de 90'000 fr., dont 20'000 fr. ont �t� rembours�s. En relation avec ces faits, le tribunal de premi�re instance avait condamn� X.________ et G.________ pour escroquerie (jugement de premi�re instance, p. 174). A la suite de l'arr�t de renvoi du Tribunal f�d�ral, la cour cantonale a acquitt� X.________ de l'infraction d'escroquerie; comme les fonds avaient �t� remis � G.________, X.________ n'a pas �t� condamn� pour abus de confiance.
Contre ce dernier jugement, X.________ d�pose devant le Tribunal f�d�ral un recours en mati�re p�nale et un recours constitutionnel subsidiaire. Il conclut, principalement, � son acquittement de toute infraction, au rejet des conclusions civiles prises � son encontre et � l'allocation d'une indemnit� � titre de d�pens, ainsi que d'une indemnit� � titre de d�dommagement du pr�judice subi du fait de la proc�dure p�nale. A titre subsidiaire, il conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi de la cause � la cour cantonale pour nouveau jugement.
D�non�ant une violation de l'art. 391 al. 2 CPP, le recourant reproche � la cour cantonale de l'avoir condamn� pour abus de confiance, alors que le tribunal de premi�re instance l'avait lib�r� de cette infraction. Il fait valoir que la r�gle de l'interdiction de la�
reformatio in pejus�ne permet pas � la juridiction d'appel de condamner le pr�venu pour une infraction omise ou �cart�e par les premiers juges.
2.1.�D'apr�s l'art. 391 al. 2 CPP, la juridiction d'appel ne peut modifier une d�cision au d�triment du pr�venu ou du condamn� si le recours a �t� interjet� uniquement en leur faveur (1�re phrase). Elle peut toutefois infliger une sanction plus s�v�re � la lumi�re de faits nouveaux qui ne pouvaient pas �tre connus du tribunal de premi�re instance (art. 391 al. 2 2e phrase CPP).
Selon la jurisprudence, cette disposition n'interdit pas seulement une aggravation de la peine, mais aussi une qualification juridique plus grave. C'est notamment le cas lorsque l'infraction nouvellement qualifi�e est sanctionn�e par la loi d'une peine plus lourde, maximale ou minimale, ou que des infractions suppl�mentaires sont retenues (ATF 139 IV 282 consid. 2.5 p. 288). L'existence d'une�
reformatio in pejus�doit �tre examin�e � l'aune du dispositif (ATF 139 IV 282 consid. 2.6 p. 289).
2.2.�Suivant l'arr�t de renvoi du Tribunal f�d�ral, la cour cantonale a acquitt� le recourant de l'infraction d'escroquerie dans les cas E.________, D.________ et F.________, mais l'a condamn� pour abus de confiance, qualification retenue � titre subsidiaire par l'acte d'accusation. Le tribunal de premi�re instance n'avait pas acquitt� le recourant pour ces faits, mais l'avait condamn� pour escroquerie, pr�cisant qu'il n'y avait pas de concours id�al avec l'abus de confiance (l'escroquerie absorbait l'abus de confiance). En retenant l'abus de confiance, la cour cantonale n'a donc pas condamn� le recourant pour des faits pour lesquels il aurait �t� acquitt�, ce qui aurait �t� contraire � la r�gle de l'interdiction de la reformatio in pejus. Elle a seulement corrig� une qualification juridique jug�e erron�e par le Tribunal f�d�ral (cf. RICHARD CALAME, in: Commentaire romand, Code de proc�dure p�nale suisse, 2011, n� 8). Elle a certes repris une qualification juridique �cart�e par les premiers juges. Cela est toutefois admissible dans la mesure o� celle-ci n'est pas sanctionn�e d'une peine plus lourde. Or, tel n'est pas le cas, puisque les infractions d'abus de confiance et d'escroquerie sont toutes les deux sanctionn�es d'une peine privative de libert� de cinq ans au plus ou d'une peine p�cuniaire. En outre, la peine globale a �t� r�duite de 18 mois � 15 mois. Le grief tir� de la violation de l'art. 391 al. 2 CP doit donc �tre rejet�.
2.3.�Le principe "�
ne bis in idem�", �voqu� par le recourant, n'est pas applicable, dans la mesure o� le jugement de premi�re instance, qui a �cart� la qualification d'abus de confiance, ne constitue pas un jugement d�finitif.
3.1.�Commet un abus de confiance au sens de l'art. 138 ch. 1 al. 2 CP, celui qui, sans droit, aura employ� � son profit ou au profit d'un tiers, des valeurs patrimoniales qui lui avaient �t� confi�es.
Sur le plan objectif, l'auteur doit avoir acquis la possibilit� de disposer de valeurs patrimoniales qui appartiennent �conomiquement � autrui, mais, conform�ment � un accord (expr�s ou tacite) ou � un autre rapport juridique, il ne peut en faire qu'un usage d�termin�, � savoir les conserver, les g�rer ou les remettre (ATF 133 IV 21 consid. 6.2 p. 27). Le comportement d�lictueux consiste � utiliser les valeurs patrimoniales contrairement aux instructions re�ues, en s'�cartant de la destination fix�e (ATF 129 IV 257 consid. 2.2.1 p. 259). En cas de pr�t, il y a emploi illicite de l'argent confi� si le pr�t a �t� consenti dans un but d�termin�, correspondant aussi � l'int�r�t du pr�teur, et que l'auteur en fait une autre utilisation, d�s lors qu'on peut d�duire de l'accord contractuel un devoir de l'emprunteur de conserver constamment la contre-valeur de ce qu'il a re�u (ATF 129 IV 257 consid. 2.2.2 p. 259 s.; 124 IV 9 consid. 1 p. 10 ss; 120 IV 117 consid. 2 p. 118 ss).
Du point de vue subjectif, l'auteur doit avoir agi intentionnellement et dans un dessein d'enrichissement ill�gitime (ATF 133 IV 21 consid. 6.1.2 p. 27). L'�l�ment subjectif de l'infraction n'est toutefois pas donn� en cas de capacit� de restituer (�
Ersatzbereitschaft�), par quoi l'on d�signe l'�tat de l'auteur qui peut justifier d'avoir, d�s lors que la cr�ance �tait exigible, eu � tout moment la volont� et la possibilit� de pr�senter l'�quivalent des montants employ�s (ATF 118 IV 32 consid. 2a p. 34).
Lorsque l'auteur, par une tromperie astucieuse, s'est fait confier une chose mobili�re ou des valeurs patrimoniales, la jurisprudence consid�re que les faits sont constitutifs d'escroquerie et d'abus de confiance (arr�t 6B_91/2007 du 8 juillet 2007 consid. 6.2; cf. ATF 117 IV 429 consid. 3 p. 436; 133 IV 21 consid. 6 et 7 p. 27 ss). Pour la doctrine majoritaire, il faut retenir uniquement la qualification d'escroquerie et consid�rer que celle-ci absorbe celle d'abus de confiance ( STEFAN TRECHSEL/MARC JEAN-RICHARD CRAMERI, Schweizerisches Strafgesetzbuch, Praxiskommentar, 2e �d., 2013, n� 25 ad art. 138 CP; DUPUIS ET AL., Petit commentaire du Code p�nal, 2e �d., 2012, n� 55 ad art. 138 CP). La jurisprudence n'a pas encore d�termin� s'il y avait concours imparfait ou concours id�al (arr�t 6B 91/2007 du 8 juillet 2007 consid. 6.2). La condamnation pour abus de confiance sera toutefois retenue lorsque les valeurs patrimoniales auront �t� confi�es � la suite d'une tromperie, mais que, notamment pour des raisons de proc�dure (par exemple en raison du principe de l'immutabilit�), la qualification d'escroquerie est exclue (arr�t 6B_91/2007 pr�cit� consid. 6.2).
3.2.�Le recourant conteste que l'affectation convenue des fonds �tait un investissement dans l'usine de poissons � I.________. Il explique que la p�cherie en Afrique a �t� �voqu�e seulement avec les intim�s E.________ et F.________; il serait donc faux de parler - comme le fait la cour cantonale - de " pr�t avec une affectation convenue dans un projet commercial " (jugement attaqu� p. 20). En outre le recourant conteste l'�l�ment subjectif, faisant valoir qu'il n'a rien convenu avec les investisseurs.
3.2.1.�Les intim�s ont vers� les valeurs patrimoniales sur des comptes d�tenus par H.________ SA, dont le recourant �tait l'ayant droit �conomique, de sorte qu'il avait le pouvoir mat�riel et juridique d'en disposer seul. Les valeurs patrimoniales ont donc bien �t� " confi�es " au recourant.
3.2.2.�Il ressort du jugement d'appel du 15 mai 2012 qu'il a �t� propos� � E.________ d'acqu�rir des parts d'un fonds d�nomm� U.________ Inc en vue d'investir dans la soci�t� V.________ Ltd; cette soci�t� b�n�ficiait du soutien de la Banque Mondiale entre autres institutions bancaires et �tatiques (jugement d'appel du 15 mai 2012, p. 32). Pour C.________ et D.________, il s'agissait d'un pr�t � la Banque Mondiale dans le cadre du Fond mon�taire international (FMI) (jugement d'appel du 15 mai 2012, p. 33). Enfin, G.________ a expliqu� � F.________ qu'il s'agissait d'investissements s�rs, garantis par la Banque Mondiale (jugement d'appel du 15 mai 2012 p. 34). Dans ces trois cas, les intim�s ont confi� leur argent au recourant pour une affectation convenue, � savoir pour le financement d'un projet soutenu par la Banque Mondiale. Le pr�t devait �tre g�r� par la Banque Mondiale ou dans le cadre d'un projet parrain� par celle-ci. L'objet exact du projet (conserverie de poissons ou autre projet) est sans pertinence. Dans la mesure o� le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir arbitrairement retenu l'existence d'une convention quant � l'affectation des fonds � la p�cherie � I.________, son grief est donc infond�.
3.2.3.�Contrairement � l'affectation convenue, qui constituait un investissement s�r, le recourant a utilis� les valeurs patrimoniales dans un autre but, � savoir pour rembourser des tiers qui avaient investi dans le projet de conserverie de poissons.
3.2.4.�S'agissant de l'�l�ment subjectif, la cour cantonale a retenu que, le sachant et le voulant, le recourant a dispos� des valeurs patrimoniales confi�es pour acquitter des dettes contract�es aupr�s des investisseurs pr�c�dents (jugement de premi�re instance, p. 164; arr�t attaqu�, p. 20). Le recourant savait que les situations financi�res de H.________ SA et de l'usine V.________ �taient mauvaises. Il savait que les investissements effectu�s l'�taient � perte et qu'il ne serait jamais en mesure de restituer les sommes vers�es (jugement attaqu� p. 20). Il est sans importance que le recourant n'ait pas su exactement ce que G.________ avait racont� aux intim�s pour les convaincre de leur confier leur argent. Il est clair que ceux-ci n'avaient pas confi� leur argent pour payer les dettes d'une soci�t� et d'une usine qui connaissaient des difficult�s financi�res, dans la mesure o� une telle utilisation n'�tait pas de nature � d�velopper le projet pour lequel ils avaient confi� leur argent et donc � assurer des rentr�es financi�res. L'�l�ment subjectif est donc bien r�alis�.
3.2.5.�En d�finitive, la cour cantonale n'a pas viol� le droit f�d�ral en condamnant le recourant pour abus de confiance dans les cas E.________, D.________ et F.________.
Le recourant fait valoir que la r�duction de sa peine de trois mois (de dix-huit mois � quinze mois) est insuffisante.
La cour cantonale a lib�r� le recourant de l'infraction d'escroquerie dans les cas A.________, Q.________ et F.________ (� concurrence d'un montant de CHF 65'000). Dans les autres cas, elle a retenu en lieu et place de l'escroquerie l'abus de confiance. Contrairement � ce que soutient le recourant, son comportement n'est pas bien moins bl�mable dans le cas de l'abus de confiance que dans celui de l'escroquerie. S'il n'a pas particip� � tromper les investisseurs pour les amener � lui confier leur argent, il a n�anmoins dilapid� les �conomies de gens parfois modestes, n'h�sitant pas � tromper leur confiance. Dans ces conditions, en r�duisant la peine de trois mois, la cour cantonale n'a pas abus� de son large pouvoir d'appr�ciation. Le grief tir� de la violation de l'art. 47 CP doit donc �tre rejet�.