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Timestamp: 2016-10-21 09:07:36+00:00
Document Index: 131789920

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'in dubio', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 90', 'art. 86', 'art. 41', 'art. 268', 'art. 153']

1P.119/2007 (02.07.2007)
proc�dure p�nale; LCR,
recours de droit public contre l'arr�t de la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 22 d�cembre 2006.
Par jugement du 13 novembre 2006, le Tribunal de police de l'arrondissement de l'Est vaudois (ci-apr�s: le Tribunal de police) a condamn� A.________ pour �bri�t� au volant qualifi�e, � la peine de quarante-cinq jours d'emprisonnement.
Les faits retenus sont en substance les suivants. Le 23 janvier 2006, la police a interpell� vers 18h10 A.________ qui somnolait au volant de sa voiture, laquelle �tait parqu�e � la rue des Bosquets � Vevey. Il pr�sentait un taux minimum d'alcool�mie de 1g79 ‰.
Entendu par la police, A.________ a admis avoir conduit sa voiture en �tat d'�bri�t�, puis qu'il s'�tait arr�t� et qu'il avait mal manoeuvr� en parquant son v�hicule, raison pour laquelle celle-ci �tait en partie sur le trottoir, l'angle arri�re gauche contre une barri�re m�tallique. Lors de son audition par le Juge d'instruction le 27 f�vrier 2006, A.________ est revenu sur ses d�clarations, all�guant qu'il �tait sobre lorsqu'il avait parqu� sa voiture. Il avait bu de l'alcool par la suite au buffet de la gare de Vevey, il s'�tait install� au volant de son v�hicule, sans toutefois le conduire, ni m�me enclencher le moteur d'ailleurs.
Le Tribunal de police a retenu la premi�re version pr�sent�e par le recourant, au motif qu'elle pr�sentait plus de coh�rence. Elle faisait en effet �tat du mauvais stationnement de la voiture qui empi�tait sur le trottoir, ce fait constituant une �nigme dans la seconde version. Il a en outre estim� qu'elle correspondait aux d�clarations spontan�es du pr�venu.
Suite au recours interjet� par A.________, la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: la Cour de cassation) a, par arr�t du 22 d�cembre 2006, rejet� le recours et confirm� le jugement du Tribunal de police du 13 novembre 2006.
Agissant par la voie du recours de droit public, A.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t rendu par la Cour de cassation le 22 d�cembre 2006 et de renvoyer la cause � cette derni�re autorit� pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Il se plaint d'une appr�ciation arbitraire des preuves. Il requiert en outre l'effet suspensif.
La Cour de cassation ne pr�sente pas d'observations et se r�f�re � son arr�t. Le Minist�re public renonce � d�poser une r�ponse et se rallie aux consid�rants de la d�cision attaqu�e.
Par ordonnance du 19 juin 2007, le Pr�sident de la Ire Cour de droit public a admis la requ�te d'effet suspensif pr�sent�e par le recourant.
En l'esp�ce, le recourant se plaint d'une violation de la pr�somption d'innocence et d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves, de sorte que le recours de droit public, interjet� dans la forme et les d�lais l�gaux, est recevable.
La notion d'arbitraire a �t� rappel�e dans divers arr�ts r�cents, auxquels on peut se r�f�rer. En bref, il ne suffit pas, pour qu'il y ait arbitraire, que la d�cision attaqu�e apparaisse discutable ou m�me critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation mais aussi dans son r�sultat (ATF 132 I 13 consid. 5.1 p. 17; 129 I 8 consid. 2.1 p. 9, 173 consid. 3.1 p. 178; 128 I 177 consid. 2.1 p. 182, 273 consid. 2.1 p. 275 et les arr�ts cit�s).
Comme r�gle de l'appr�ciation des preuves, le principe in dubio pro reo implique que le juge ne peut se d�clarer convaincu d'un �tat de fait d�favorable � l'accus�, lorsqu'une appr�ciation objective de l'ensemble des �l�ments de preuve laisse subsister un doute s�rieux et insurmontable quant � l'existence de cet �tat de fait (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41). Le Tribunal f�d�ral, dont la cognition quant aux faits et � l'appr�ciation des preuves est limit�e � l'arbitraire (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41), examine librement si, au vu du r�sultat d'une appr�ciation non arbitraire des preuves, le juge aurait d� �prouver un doute s�rieux et insurmontable quant � la culpabilit� de l'accus�, avec une certaine retenue toutefois, le juge du fait, en vertu du principe de l'imm�diatet�, �tant mieux � m�me de r�soudre la question (cf. arr�t 1P.454/2005 consid. 2.1 et les arr�ts cit�s).
Le recourant reproche � la Cour de cassation de n'avoir pris en compte ni son second interrogatoire ni les auditions de B.________ et de C.________.
4.1 C.________, ami du recourant, a confirm� qu'il avait rencontr� ce dernier vers 15h00 le 23 janvier 2006. Il a d�clar� qu'ils avaient bu du vin et qu'il pensait qu'ils s'�taient s�par�s vers 17h00.
B.________ a d�clar� avoir quitt� son travail vers 17h15, puis avoir discut� un moment sur le trottoir avec un coll�gue. En rentrant chez elle, elle �tait pass�e devant la voiture du recourant et avait aper�u ce dernier en train de dormir au volant. Rentr�e, elle avait averti la police. Elle a assur� que le v�hicule n'�tait pas appuy� contre une barri�re.
4.2 Le Tribunal cantonal a jug� que les d�clarations des deux t�moins n'�taient pas d�terminantes. Elles ne faisaient pas appara�tre comme douteux le fait selon lequel le recourant �tait en �tat d'ivresse au moment o� il a parqu� sa voiture. Pour le surplus, l'autorit� cantonale a estim� que le Tribunal de police avait retenu la premi�re version des faits donn�e par le recourant pour des motifs pertinents, ou � tout le moins non arbitraires.
4.3 Le recourant fait au contraire valoir que sa d�claration du 27 f�vrier 2006 est confirm�e par les t�moignages de B.________ et de C.________ et qu'elle aurait donc d� �tre retenue.
4.4 La version soutenue par le recourant est cependant en contradiction avec le rapport de police, qui fait �tat de ce que la voiture �tait mal gar�e. Le recourant admet que cette circonstance demeure un "myst�re". Il �bauche cependant quelques explications: il aurait pu d�brayer ou lib�rer le frein � main lorsqu'il dormait et une vitesse n'�tait pas enclench�e; la voiture se serait d�plac�e pendant l'intervention de la police, le gendarme ayant pass� par la porte c�t� passager pour le r�veiller. Ces hypoth�ses manquent de s�rieux et ne sauraient emporter conviction.
4.5 Il est certain que, d'une mani�re ou d'une autre, le recourant a mis sa voiture en mouvement apr�s avoir bu. Il n'�tait d�s lors pas arbitraire de privil�gier la premi�re version fournie par le recourant, laquelle reconna�t que la voiture s'est retrouv�e contre la barri�re suite � une mauvaise manoeuvre. La Cour de cassation a jug� avec raison que les autres �l�ments de fait, certes partiellement contradictoires, n'�taient pas d�terminants. Le grief doit d�s lors �tre rejet�.
Enfin, le recourant reproche de mani�re confuse � l'autorit� cantonale d'avoir arbitrairement retenu des faits inconnus de la d�fense, en rapport avec le refus du sursis.
Outre le fait qu'il est douteux que le grief r�ponde aux exigences de motivation de l'art. 90 OJ, le recourant aurait d�j� d� l'invoquer � l'appui de son recours � la Cour de cassation (art. 86 OJ). Au surplus, le recourant ne conteste en r�alit� pas s�rieusement la r�alit� de ses ant�c�dents. Son grief se rapporte ainsi essentiellement � l'application de l'art. 41 CP et aurait d� faire l'objet d'un pourvoi en nullit� (art. 268 ch. 1, 269 al. 1 PPF). Le grief est donc �galement irrecevable pour ce motif.
Il s'ensuit que le recours de droit public doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Le recourant, qui succombe, doit supporter l'�molument judiciaire (art. 153, 153a et 156 OJ).