Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F06-10-2014-4A_148-2014
Timestamp: 2016-10-22 07:19:49+00:00
Document Index: 148801989

Matched Legal Cases: ['art. 97', 'art. 2', 'art. 11', 'art. 100', 'art. 76', 'art. 90', 'art. 75', 'art. 72', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 99', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 67', 'ATF ', 'art. 67', 'ATF ', 'art. 67', 'in casu', 'art. 63', 'art. 63', 'art. 413', 'art. 8', 'art. 394', 'art. 8', 'art. 11', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 2', 'art. 66']

4A_148/2014 (06.10.2014)
4A_148/2014 � � Arr�t du 6 octobre 2014
Me Habib Tabet,
tous deux repr�sent�s par Me Olivier Freymond,
enrichissement ill�gitime,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour d'appel civile, du 22 novembre 2013.
A.a.�Les �poux B.B.________ et C.B.________ �taient propri�taires d'un immeuble, qui a �t� divis� ult�rieurement, sur la commune de X.________, comprenant une habitation � plusieurs logements dans laquelle ils demeuraient, une d�pendance, une grange et un garage priv�.
Dans un premier temps, en 1993, les �poux ont charg� A.________, architecte, qui �tait un de leurs amis, d'�tablir un projet de transformation de la grange en appartements. Ce projet a �t� abandonn� pour des raisons conjoncturelles.
A.b.�En 1997, l'architecte a �tabli des plans de transformation de la grange et d�pos� une demande de permis de construire. Les parties �taient convenues que les honoraires de l'architecte lui seraient pay�s lors de la mise en valeur du b�timent. L'autorisation de construire a �t� rejet�e par d�cision du 15 mars 1999.
L'architecte fait valoir que des honoraires de 43'000 fr. lui sont dus � ce titre, ce que les propri�taires contestent.
A.c.�En janvier 2006, les �poux B.________ ont demand� � A.________ d'estimer la valeur de leur propri�t� dans le but de la vendre et lui ont confi� le mandat de trouver un acqu�reur.
Se fondant sur ses propres notes, l'architecte fait valoir que les parties se sont r�unies le 11 mars 2006 avec le d�nomm� C.________, et qu'� cette occasion, les parties sont convenues qu'une commission de 3% lui serait vers�e, l'architecte devant s'arranger avec C.________, aucune vente ne devant se faire par les propri�taires ou par des tiers. Ce point est contest�.
L'architecte et C.________ ont effectu� quelques recherches en vue de trouver un acqu�reur.
Au mois d'ao�t 2006, C.B.________ a �t� approch�e par un voisin, qui lui a propos� d'acheter la maison principale pour la fin de l'ann�e et de signer une promesse d'achat-vente pour la grange, qu'il avait l'intention de r�nover. Les �poux B.________ lui ont vendu directement la maison d'habitation et ont pass� une promesse d'achat-vente pour la grange en d�cembre 2006. La grange et le garage ont �t� vendus en d�cembre 2008 en ex�cution de la promesse de vente et d'achat.
L'architecte estime avoir droit � 71'000 fr. et 6'000 fr. � titre de commissions de courtage, ce que les propri�taires contestent.
A.d.�La vente de leur maison devant intervenir d'ici � la fin 2006, les propri�taires ont d�cid� d'habiter leur chalet situ� sur une autre parcelle et ont charg� A.________ d'y r�aliser les travaux d'am�nagement int�rieurs. Un devis de 215'000 fr. a �t� �tabli.
B.B.________ est d�c�d� le 28 f�vrier 2007.
A.e.�L'architecte all�gue avoir eu un entretien le 19 avril 2007 au sujet d'un d�compte du 17 avril pr�c�dent qu'il aurait envoy� � la propri�taire et qu'� cette occasion, les parties se seraient entendues sur un solde d� de 120'000 fr., ce qui est contest�.
A.________ a adress� � C.B.________:
- le 17 avril 2007, une facture de 86'247 fr., mais arr�t�e � 43'000 fr., pour les honoraires d'architecte aff�rents � la demande d'autorisation pour transformer la grange en habitation,
- le 8 mai 2007, une facture de 71'016 fr., arr�t�e � 71'000 fr., � titre de commission de courtage pour la vente de l'habitation et de la d�pendance,
- toujours le 8 mai 2007, une facture de 6'456 fr., mais arr�t�e � 6'000 fr., � titre de commission de courtage pour la vente de la grange et du garage.
Le 1er juin 2007, C.B.________ a vers� la somme de 120'000 fr. � A.________, en r�glement de ces trois notes.
A.f.�Le 14 octobre 2010, la fiduciaire de C.B.________ l'a inform�e que l'administration fiscale lui avait demand� des explications concernant ces factures, et notamment d'indiquer les raisons pour lesquelles des frais datant de 1998 n'avaient �t� factur�s qu'en 2007 et pourquoi les commissions de courtage ne figuraient pas dans l'acte de vente. Elle lui a conseill� de r�agir � ces factures.
Le 11 f�vrier 2011, C.B.________ a demand� � A.________ le remboursement de la somme de 77'000 fr., objet des factures du 8 mai 2007, dans un d�lai � fin f�vrier 2011 et, � d�faut d'ex�cution, �galement de celle de 43'000 fr. (facture du 17 avril 2007), faisant valoir que le permis de transformer avait �t� refus� et que le pr�cit� n'avait pas trouv� l'acqu�reur qui avait achet� les immeubles. A.________ ne s'est pas ex�cut�.
Par requ�te de conciliation du 12 avril 2011 adress�e � la Chambre patrimoniale du canton de Vaud, C.B.________ et son fils D.________ (demandeurs) ont ouvert action contre A.________ (d�fendeur), r�clamant paiement du montant de 120'000 fr. avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 1er juin 2007.
Apr�s �chec de la tentative de conciliation et d�livrance de l'autorisation de proc�der, C.B.________ et D.________ ont d�pos� leur demande devant la Chambre patrimoniale le 5 juillet 2011, reprenant les conclusions de leur requ�te.
Le d�fendeur a- conclu au d�boutement des demandeurs.
Par jugement du 8 mai 2013, la Chambre patrimoniale a condamn� le d�fendeur � payer aux demandeurs, cr�anciers solidaires, la somme de 49'000 fr. avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 1er mars 2011.
Statuant sur appels des deux parties par arr�t du 22 novembre 2013, la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud a rejet� l'appel du d�fendeur et, admettant l'appel des demandeurs, a condamn� le d�fendeur � payer aux demandeurs le montant de 120'000 fr. avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 1er mars 2011.
Contre cet arr�t, le d�fendeur exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral, concluant � sa r�forme en ce sens que la demande est rejet�e. Subsidiairement, il conclut � l'annulation de l'arr�t cantonal et au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle instruction et nouveau jugement. Il invoque l'appr�ciation arbitraire des preuves (art. 97 al. 1 LTF) et la violation des art. 2 et 8 CC, ainsi que des art. 11, 12, 62 ss et 394 ss CO.
La requ�te d'effet suspensif du recourant a �t� rejet�e par ordonnance pr�sidentielle du 26 mai 2014.
1.1.�Interjet� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) par le d�fendeur qui a succomb� dans ses conclusions lib�ratoires (art. 76 al. 1 LTF) et dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) prise sur recours par le tribunal sup�rieur du canton (art. 75 LTF) dans une contestation en mati�re d'enrichissement ill�gitime dont la valeur litigieuse est sup�rieure � 30'000 fr. (art. 72 al. 1 et 74 al. 1 let. b LTF), le recours en mati�re civile est recevable au regard de ces dispositions.
1.2.�Lorsqu'il est saisi d'un recours en mati�re civile, le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Le recourant qui entend invoquer que les faits ont �t� �tablis de mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), c'est-�-dire que les constatations de fait sont arbitraires au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2; 137 II 353 consid. 5.1), doit satisfaire au principe d'all�gation de l'art. 106 al. 2 LTF et d�montrer par une argumentation pr�cise en quoi consiste la violation (ATF 135 III 232 consid. 1.2). Pour chaque constatation de fait incrimin�e, il doit d�montrer comment les preuves administr�es auraient d�, selon lui, �tre correctement appr�ci�es et en quoi leur appr�ciation par l'autorit� cantonale est insoutenable.
En outre, pour �tre recevable, un grief d'appr�ciation arbitraire des preuves doit avoir �t� pr�c�demment soumis � l'instance de recours cantonale, conform�ment au principe de l'�puisement des griefs (ATF 133 III 393 consid. 3), � d�faut de quoi le moyen est consid�r� comme nouveau et, partant, irrecevable (art. 99 al. 1 LTF).
1.3.�Le Tribunal f�d�ral applique d'office le droit (art. 106 al. 1 LTF). Il n'est pas limit� par les arguments soulev�s dans le recours ni par la motivation retenue par l'autorit� pr�c�dente; il peut donc admettre un recours pour d'autres motifs que ceux qui ont �t� articul�s ou, � l'inverse, rejeter un recours en adoptant une argumentation diff�rente de celle de l'autorit� pr�c�dente (ATF 135 III 397 consid. 1.4 et l'arr�t cit�).
Apr�s avoir retenu que l'action n'�tait pas prescrite, la Chambre patrimoniale a estim� que la demanderesse �tait dans l'erreur lorsqu'elle s'est acquitt�e de la somme de 120'000 fr. Les honoraires d'architecte de 43'000 fr. en relation avec les travaux de transformation de la grange auxquels pr�tendait le d�fendeur n'�taient pas dus. Il en allait de m�me pour la commission de courtage de 6'000 fr. concernant la grange. En revanche, elle a admis que le d�fendeur avait bien droit � une commission de courtage de 71'000 fr. pour la vente de l'habitation et de la d�pendance. Elle a donc condamn� le d�fendeur � rembourser le montant de 49'000 fr. (43'000 fr. + 6'000 fr.).
Dans l'arr�t d�f�r�, la cour cantonale, en r�sum�, a ni� qu'un accord soit intervenu le 19 avril 2007 � propos d'un solde restant � payer de 120'000 fr. Elle a consid�r� que les honoraires d'architecte de 43'000 fr. n'�taient pas dus, car l'autorisation de transformer la grange en habitation n'avait pas �t� obtenue, de sorte que le paiement intervenu le 1er juin 2007 l'avait �t� sans cause. En ce qui concerne les commissions de courtage de 71'000 fr. et de 6'000 fr., elle a admis que le d�fendeur n'avait pas �tabli avoir pr�sent� comme acheteur aux �poux B.________ le voisin qui a acquis l'habitation, puis la grange; le d�fendeur n'avait donc pas droit aux r�mun�rations de courtage pr�cit�es, et le paiement de 77'000 fr. l'avait �t� � nouveau sans cause. La cour cantonale en a inf�r� que les demandeurs avaient droit � la restitution de l'entier des montants r�clam�s, repr�sentant 120'000 fr. en capital.
Le recourant formule en vrac toute une s�rie de griefs, qui seront trait�s en suivant l'ordre des questions tranch�es par la cour cantonale.
3.1.�A propos du pr�tendu accord pass� entre les parties sur un montant d� de 120'000 au d�fendeur, la Cour d'appel a retenu que ce dernier n'a pas produit d'�crit valant convention ou, au moins, reconnaissance du r�capitulatif du 17 avril 2007 et des ajouts manuscrits y figurant. Par cons�quent, m�me s'il est possible que les parties se soient rencontr�es le 19 avril 2007, rien ne permet de conclure que la demanderesse aurait exprim� clairement son accord en parfaite connaissance de la situation ce jour-l�, ou � une autre date d'ailleurs. La cour cantonale a relev� que la demanderesse venait de perdre son �poux et se trouvait encore fragilis�e par ce d�c�s. Si elle a vers� la somme de 120'000 fr. le 1er juin 2007, elle l'a fait en paiement des trois factures des 17 avril et 8 mai 2007, croyant qu'elles �taient fond�es sur des accords et qu'elle devait ce qu'elle a pay�. Compte tenu des liens d'amiti� anciens existant entre les parties et du d�sarroi de la demanderesse, la cour a consid�r� que l'on peut comprendre qu'elle ne se soit pas livr�e � des v�rifications approfondies avant l'intervention de l'administration fiscale et de sa fiduciaire. Elle en a conclu qu'il n'y avait eu aucun accord au sujet du d�compte du 17 avril 2007.
3.2.�Sous le titre de " pr�tendue erreur " de la demanderesse, reproduisant curieusement les consid�rants de l'arr�t attaqu� concernant les commissions de courtage, le recourant s'en prend en r�alit� � l'appr�ciation des preuves de la cour cantonale concernant la tenue et le contenu de l'entretien du 19 avril 2007. Il se limite toutefois � soutenir que la demanderesse ne saurait valablement soutenir qu'elle ignorait pourquoi elle a pay� 120'000 fr.; �tant donn� qu'elle a acquitt� ce montant en un seul versement, elle devait forc�ment avoir connaissance du d�compte du 17 avril 2007 et de l'entretien du 19 avril 2007.
Le recourant perd toutefois de vue que la cour cantonale a pr�cis�ment admis que la demanderesse a pay� le montant de 120'000 fr. sur la base des trois factures des 17 avril et 8 mai 2007 qu'elle avait re�ues et qu'elle a cru qu'elle devait ce montant. L'existence de ces trois factures ne d�montre en rien qu'il y aurait eu un entretien et un accord � leur sujet le 19 avril 2007. Purement appellatoire, le grief est irrecevable.
Le recourant formule �galement un grief appellatoire, qui ne repose au demeurant sur aucun fait constat�, lorsqu'il soutient avoir mentionn� cet entretien dans deux documents distincts, sans que la demanderesse ne r�agisse.
Lorsqu'il fait valoir qu'il a envoy� deux factures du 17 avril 2007 portant sur les montants de 39'000 fr. pour la transformation du chalet et de 38'000 fr. pour les commissions sur la vente, soit au total de 77'000 fr., qu'il a factur� derechef ces montants le 8 mai 2007 � titre de commissions de vente pour permettre aux vendeurs de les d�duire fiscalement et que cela prouverait la r�alit� de l'entretien du 19 avril 2007, le recourant se base sur des faits non constat�s par la cour cantonale. D�s lors qu'il ne d�montre pas avoir soulev� ce grief dans son appel, celui-ci est irrecevable.
En ce qui concerne le montant de 43'000 fr. r�clam� � titre d'honoraires d'architecte pour les travaux de transformation de la grange selon la facture du 17 avril 2007, la cour cantonale a jug� qu'il n'�tait pas d�, et que la cr�ance en remboursement n'�tait pas prescrite. Le recourant le conteste sous ces deux aspects.
4.1.�La cour cantonale a constat� en fait que les propri�taires et l'architecte �taient convenus oralement que les honoraires de ce dernier seraient pay�s lors de la mise en valeur de la grange. Proc�dant � l'interpr�tation " objective " de cette condition suspensive, elle a consid�r� que seul l'octroi du permis de transformer et la r�alisation des travaux ouvraient le droit au paiement des honoraires, � l'exclusion de la vente de la grange. Elle a ni� que la prescription en remboursement ait pu commencer � courir au moment du refus du permis de transformer la grange le 15 mars 1999, soit avant que le paiement ne soit intervenu.
4.2.�Le recourant ne conteste pas l'existence de cette convention. Sous le titre de " demande de transformation de la grange ", il soutient cependant que la condition de la mise en valeur doit �tre interpr�t�e dans un sens large, en ce sens que ses honoraires lui seront dus lors de la mise en valeur de la grange, quel que soit le mode de mise en valeur. Il en d�duit que la pr�tention en remboursement des demandeurs du montant de 43'000 fr. �tait frapp�e par la prescription d�cennale de l'art. 67 CO.
La Chambre patrimoniale a consid�r� que les parties ont admis l'existence d'un contrat de mandat concernant la transformation de la grange et qu'elles ont soumis le paiement d'honoraires d'architecte � la condition de la " mise en valeur du b�timent ". Interpr�tant cette notion, elle a retenu qu'au moment de la conclusion du contrat, les parties n'ont jamais parl� de vendre la grange et que ce n'est qu'en 2006 que l'id�e de vendre a germ�. Elle en a d�duit qu'on ne voit pas pourquoi les parties auraient pr�vu, d�j� dans les ann�es 1990, que les honoraires de l'architecte ne seraient dus qu'� la vente de l'immeuble, puisqu'il s'agissait alors de transformer la grange.
Bien qu'elle parle d'interpr�tation " objective " des termes " lors de la mise en valeur de la grange ", la cour cantonale a en r�alit� repris dans son arr�t l'interpr�tation de la volont� des parties effectu�e par les premiers juges. Or leur interpr�tation est fond�e essentiellement sur un fait post�rieur � la conclusion du contrat (l'id�e de vendre n'a fait son apparition qu'en janvier 2006). Il s'agit l� d'une interpr�tation de la volont� r�elle, laquelle rel�ve de l'appr�ciation des faits (ATF 131 III 606 consid. 4.1). Dans son appel, l'architecte a soutenu uniquement que, puisque l'autorisation de construire avait �t� refus�e le 15 mars 1999, " la condition suspensive... ne pouvait plus se r�aliser le 15 mars 1999 d�j� ", de sorte que la pr�tention en restitution �tait atteinte par la prescription absolue de dix ans de l'art. 67 CO.
Il s'ensuit que le Tribunal f�d�ral ne saurait proc�der � une interpr�tation objective de la volont� des parties, laquelle n'intervient que si une volont� r�elle ne peut �tre �tablie (ATF 132 III 626 consid. 3.1).
4.3.�Sous le titre de " prescription de l'action en enrichissement ill�gitime ", " connaissance du droit de r�p�tition " et " violation des r�gles de la bonne foi ", le recourant semble soutenir que le montant pour les travaux qu'il a effectu�s en 1998 �tait d� et que, m�me si la facturation date de 2007, la demanderesse aurait d� se renseigner bien avant pour avoir la " certitude des motifs sur lesquels se fonderait (son) pr�tendu droit de r�p�tition "; � en croire le recourant, elle ne pouvait pas se contenter d'attendre le courrier de la fiduciaire, dont l'impartialit� n'est d'ailleurs pas garantie.
Une telle argumentation repose sur une m�connaissance des r�gles de la prescription de l'action en enrichissement ill�gitime. La question qui se pose n'est pas de savoir si les travaux devaient �tre pay�s en 1998, mais si, en payant le montant de 43'000 fr. en 2007 sur la base de la facture du 17 avril 2007, la demanderesse a pay� par erreur une dette qu'elle croyait devoir. Le recourant m�conna�t que le d�lai de l'art. 67 CO commence � courir au plus t�t au moment du paiement, soit in casu le 1er juin 2007.
Lorsqu'il soutient que la demanderesse aurait pay� une dette prescrite - puisque le permis de construire a �t� refus� le 15 mars 1999, soit il y a plus de 10 ans - et qu'une telle dette ne peut �tre r�p�t�e (art. 63 al. 2 CO), le recourant ignore qu'il faut encore, en vertu de l'art. 63 al. 1 CO, que le paiement n'ait pas �t� fait en croyant, par erreur, devoir ce que l'on paie. Or la demanderesse �tait dans l'erreur � ce propos le 1er juin 2007.
4.4.�La proposition transactionnelle, faite par l'avocat des demandeurs le 11 f�vrier 2011, de ne demander que le remboursement du montant de 77'000 fr. si le d�fendeur y proc�dait avant fin f�vrier 2011 et de ne r�clamer le montant de 43'000 fr. qu'en cas d'inex�cution, ne saurait �videmment signifier que les demandeurs reconnaissaient devoir ce montant de 43'000 fr.
La cour cantonale a enfin jug� que les montants de 71'000 fr. � titre de commission de courtage pour la vente de la maison et de 6'000 fr. au titre de la vente de la grange ne sont pas dus, faute de causalit� entre l'activit� du courtier et la vente. Le recourant formule deux critiques.
5.1.�La cour cantonale a consid�r� que les parties n'ont pas sign� de contrat pr�cisant quelle activit� le courtier devait exercer et quelle serait sa r�mun�ration. De toute fa�on, sauf d�rogation � l'art. 413 CO, le courtier n'a droit � une commission que si son activit� aboutit � la conclusion du contrat principal. En outre, le mandant ne perd pas le droit de chercher lui-m�me un amateur. Or, le d�fendeur n'a pas �tabli avoir pr�sent� comme acheteur le voisin qui a acquis les terrains. Partant, il n'a droit � aucune r�mun�ration. Les notes manuscrites du d�fendeur pr�voyant une r�mun�ration de 3% �galement si la vente se fait par les propri�taires ou des tiers ne suffit pas pour apporter la preuve d'un accord entre les parties. Une telle preuve n'est pas non plus apport�e par les d�clarations du t�moin C.________ d�s lors que celui-ci a un int�r�t � ce que les commissions soient dues puisqu'il en est un des b�n�ficiaires.
5.2.�Sous le titre de "commissions de courtage ", le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir proc�d� � une appr�ciation arbitraire des preuves et d'avoir viol� l'art. 8 CC en ne tenant pas compte sans raison s�rieuse du t�moignage de C.________. Il reproduit les d�clarations de ce t�moin et estime que la cour cantonale ne pouvait les �carter d'un revers de main pour la seule raison qu'il a per�u sa part de la commission. Il soutient que le versement d'une part de commission au profit de C.________ prouve d�j� l'existence d'un accord entre parties. Le fait que celui-ci ait �t� r�mun�r� ne saurait justifier le rejet int�gral de son t�moignage, ce d'autant plus que la cour cantonale a retenu le t�moignage de la fiduciaire qui pourtant continue de travailler pour les demandeurs.
Par cette critique, qui ne consiste qu'en une s�rie d'affirmations, le recourant ne d�montre pas en quoi la cour cantonale aurait commis l'arbitraire en �cartant le t�moignage du b�n�ficiaire m�me d'une partie des commissions.
En tant que le recourant s'en prend � la d�cision de la Chambre patrimoniale, qui avait �cart� la commission de 6'000 fr. parce que la vente de la grange n'avait pas encore �t� conclue, il m�conna�t que ladite d�cision n'est pas la d�cision attaquable. Si la cour cantonale a ni� le droit du d�fendeur � des commissions, c'est parce qu'elle a admis que son activit� de courtier indicateur n'�tait pas en lien de causalit� avec la conclusion du contrat avec le voisin.
Le recourant formule encore trois griefs en ce qui concerne le montant total qu'il a �t� condamn� � rembourser.
6.1.�Sous le titre de " r�mun�ration du mandataire ", en se r�f�rant implicitement � son d�compte du 17 avril 2007 (qui aurait fait l'objet d'un entretien le 19 avril 2007) et dont le solde d� aurait �t� arr�t� � 120'000 fr., le recourant soutient que toutes ses prestations �taient faites � titre on�reux et devaient donc �tre pay�es. Il affirme qu'il est insoutenable de retenir dans un premier temps qu'il a effectu� des prestations � la demande des propri�taires et de conclure ensuite que ces prestations ne doivent pas �tre r�mun�r�es. Il estime qu'il a per�u des honoraires mod�r�s pour les diff�rentes activit�s qu'il a d�ploy�es et qu'il y a donc violation de l'art. 394 al. 3 CO, car le mandataire n'agit pas gratuitement. Si le montant ou le mode de calcul de sa r�mun�ration n'ont pas �t� fix�s, il a droit � une r�mun�ration usuelle. Les mandants devant apporter la preuve de la gratuit�, ce qu'ils n'ont pas fait, la cour cantonale aurait viol� l'art. 8 CC en retenant la gratuit�. En outre, en exigeant un accord �crit, la cour aurait aussi transgress� les art. 11 et 12 CO.
Ce faisant, le recourant perd de vue qu'en ce qui concerne les travaux de transformation de la grange, la cour a estim� que les honoraires �taient subordonn�s � la condition suspensive de leur r�alisation et que, pour les commissions de courtage, le courtier indicateur, lequel, sauf convention expresse, n'a pas l'exclusivit� de la recherche d'acheteurs, n'a droit � une commission que s'il a donn� une information causale pour la vente (ATF 84 II 542 consid. 5 p. 548/549; 76 II 378 consid. 2 p. 381).
Le premier pan du grief est infond�.
6.2.�Sous le titre " enrichissement ill�gitime et absence de la preuve de l'erreur ", le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir renvers� le fardeau de la preuve de l'erreur et d'avoir enfreint l'art. 8 CC.
La cour cantonale ayant retenu l'inexistence des honoraires d'architecte pour les travaux de transformation de la grange, la condition suspensive de leur r�alisation n'�tant pas remplie, et l'inexistence des commissions de courtage, l'activit� du courtier n'ayant pas �t� causale pour la vente, cette branche du grief n'a pas de consistance.
6.3.�Enfin, lorsque le recourant pr�tend que les demandeurs auraient agi contrairement aux r�gles de la bonne foi (art. 2 CC) au motif que ces derniers ou leur fiduciaire ne l'ont pas interpell� � r�ception des factures, le recourant ne d�montre pas qu'il �tait arbitraire de retenir que les montants de ces factures n'�taient pas dus.
Le dernier pan du grief est priv� de tout fondement.
Au vu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable, avec suite de frais et d�pens � charge de son auteur (art. 66 al. 1, 68 al. 1 et 2 LTF).
Le recourant versera aux intim�s, cr�anciers solidaires, une indemnit� de 6'000 fr. � titre de d�pens.