Source: http://archivesenligne.yonne-archives.fr/archives/fonds/FRAD089_70110196
Timestamp: 2017-09-23 01:53:42+00:00
Document Index: 95407391

Matched Legal Cases: ['art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1']

Guerchy Archives départementales de l'Yonne
GuerchyNombre de notices : 78
Réquisitions révolutionnaires, organisation : circulaires des administrations de district
Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 3-12.01 du vendredi 6 juillet 2012. Date de l'export : mercredi 17 avril 2013 (09:35 h)
E-dépôt 196 1 B
E-dépôt 196 1 B art. 1 ; E-dépôt 196 1 D art. 1-3 ; E-dépôt 196 1 E art. 1-26 ; E-dépôt 196 1 G art. 1-8 ; E-dépôt 196 1 H art. 1 ; E-dépôt 196 1 K art. 1-2 ; E-dépôt 196 1 L art. 1 ; E-dépôt 196 1 Q art. 1-2 ; E-dépôt 196 2 H art. 1 ; E-dépôt 196 2 J art. 1-2 ; E-dépôt 196 2 Q art. 1 ; E-dépôt 196 4 H art. 1 ; E-dépôt 196 5 Q art. 1 ; E-dépôt 196 GG art. 1-3
Date(s) : 1568-1948
Guerchy (Yonne)
Sous l'Ancien Régime la paroisse de Guerchy dépendait du diocèse de Sens, de la province d'Ile-de-France et du bailliage de Joigny avec titre de prévôté. Le fief de Guerchy relevait du comté de Joigny. En 1793, érigée en commune, Guerchy est rattachée au canton de Villemer et au district de Joigny; puis dépend du canton d'Aillant-sur-Tholon et de l'arrondissement de Joigny en 1801 . Depuis 1927, la commune, relèvant toujours du canton d'Aillant-sur-Tholon, appartient à l'arrondissement d'Auxerre.
Dépôts des 26 juillet 1977et 8 décembre 2008
Archives déposées de la commune de Guerchy en application de l'article L 212-11 du Code du Patrimoine.