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Timestamp: 2016-10-25 08:40:09+00:00
Document Index: 37272276

Matched Legal Cases: ['art. 97', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 68', 'art. 66']

8C_384/2013 � � � � Arr�t du 1er avril 2014
C.________, repr�sent� par Me Stefano Fabbro, avocat,
Assurance-accidents (traumatisme cranio-c�r�bral; causalit�),
C.________ travaillait pour la soci�t� X.________ S�rl dont il est �galement associ� et qui a pour but l'exploitation d'une entreprise de nettoyage, de conciergerie ainsi que l'entretien de b�timents.
Le 10 f�vrier 2005, C.________ se trouvait sur un chantier pour superviser le d�placement d'une poutrelle de 650 kilos au moyen d'une grue. Comme la poutrelle �tait bloqu�e dans le sol gel�, C.________ s'est muni d'une pioche pour la d�gager. Il �tait en train d'appliquer une pression avec l'outil quand le grutier a remis un peu de tension dans le bras de la grue, ce qui a eu pour effet de d�coller soudainement la poutrelle. Celle-ci est venue heurter le visage de C.________. Il en est r�sult� un traumatisme cr�nio-facial (avec amn�sie circonstancielle et probable perte de connaissance) ainsi que diverses fractures du massif facial, en particulier une fracture ouverte du sinus frontal, une fracture naso-orbito-ethmo�dale ainsi qu'une fracture fronto-basale. Apr�s avoir �t� transport� � l'H�pital Y.________, C.________ a �t� transf�r� � l'H�pital Z.________ o� il a �t� op�r� le m�me jour (reposition des fractures et ost�osynth�se). Il y est rest� jusqu'au 21 f�vrier 2005. La Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA), aupr�s de laquelle il �tait obligatoirement assur�, a pris en charge le cas (traitement m�dical et versement d'indemnit�s journali�res).
Dans les suites post-op�ratoires, l'assur� a pr�sent� une diplopie post-traumatique (rapport m�dical interm�diaire du docteur S.________ du 19 mai 2005). � partir de janvier 2006, il a �t� suivi par le docteur K.________, de l'H�pital W.________, qui a diagnostiqu� une par�sie bilat�rale post-traumatique des 4�me nerfs cr�niens. Le 20 septembre 2006, ce m�decin a pratiqu� une op�ration des muscles oculo-moteurs.
C.________ a �galement eu des probl�mes dentaires qui ont n�cessit� un traitement en �t� 2005.
Le suivi m�dical de ses probl�mes maxillo-faciaux � la sortie de l'H�pital Z.________ a �t� assur� par le docteur V.________, chirurgien ORL, qui a proc�d� � une nouvelle intervention le 10 mai 2005 (correction de l'hypertelorisme, reposition des ligaments canthales et reconstruction du nez). Ce chirurgien a d�crit une �volution assez bonne avec toutefois une anosmie (perte totale de l'odorat), des douleurs chroniques au visage, et �galement des probl�mes de concentration (rapport du 19 d�cembre 2005). En raison d'une respiration difficile par le nez, l'assur� a �t� soumis � une septorhinoplastie le 5 d�cembre 2006. Une r�vision de celle-ci a �t� n�cessaire le 26 f�vrier 2008.
Entre-temps, le 6 janvier 2006, C.________ a d�pos� une demande de prestations de l'assurance-invalidit�.
A l'issue d'un examen sur dossier en f�vrier 2007, le docteur L.________, sp�cialiste ORL � la division de m�decine de la CNA, a estim� qu'il n'y avait plus d'incapacit� de travail du point de vue ORL � partir du 1er janvier 2007. Par lettre du 7 mars 2007, la CNA a alors communiqu� � l'assur� son intention de mettre un terme au versement des indemnit�s journali�res � cette date.
Dans un rapport du 19 juin 2007, le docteur R.________, m�decin traitant, a indiqu� que son patient pr�sentait, en sus de s�quelles physiques, un syndrome post-traumatique avec �tat d�pressif majeur pour lequel il �tait en traitement chez un psychiatre, le docteur A.________, depuis le 14 novembre 2006.
Par d�cision formelle du 28 f�vrier 2008, la CNA a confirm� les termes de sa lettre du 7 mars 2007. L'assur� a form� opposition en r�clamant la mise en oeuvre d'une expertise. L'assureur-accidents a alors demand� aux docteurs L.________, ORL, B.________, neurologue, P.________, psychiatre, et F.________, ophtalmologue, tous m�decins � la division de m�decine de la CNA, de se prononcer sur l'�volution de la situation de C.________ (voir leurs rapports respectifs des 11 mai, 30 septembre, 1
er�octobre et 15 octobre 2009). Sur la base de ces appr�ciations qui ont �t� �tablies sans examen personnel de l'int�ress�, la CNA a partiellement admis l'opposition en ce sens qu'elle a report� la suppression des indemnit�s journali�res au 20 juin 2007 (d�cision sur opposition du 20 juin 2011).
Saisi d'un recours de l'assur� contre la d�cision sur opposition de la CNA, la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal fribourgeois l'a rejet�, par jugement du 9 avril 2013.
C.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement, dont il requiert l'annulation. Il conclut, � titre principal, � la poursuite des indemnit�s journali�res au-del� du 19 juin 2007 et au versement d'autres prestations d'assurance (notamment une rente et une indemnit� pour atteinte � l'int�grit�); � titre subsidiaire, au renvoi de la cause � la CNA, ou � la juridiction cantonale, pour instruction compl�mentaire sous la forme d'une expertise pluridisciplinaire.
Est litigieux le point de savoir si l'intim�e �tait fond�e, par sa d�cision sur opposition du 20 juin 2011, � supprimer le droit du recourant aux indemnit�s journali�res au-del� du 20 juin 2007. L'allocation d'une rente ou d'une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� ne font pas l'objet de la contestation d�finie par la d�cision litigieuse, de sorte que les conclusions du recourant y relatives sont irrecevables.
Lorsque, comme en l'occurrence, la proc�dure porte sur le refus de prestations en esp�ces de l'assurance-accidents, le recours peut porter sur toute constatation incompl�te ou erron�e des faits (art. 97 al. 2 et 105 al. 3 LTF).
Le jugement entrepris expose correctement les dispositions l�gales et les principes jurisprudentiels relatifs aux conditions d'octroi des prestations de l'assurance-accidents, en particulier la n�cessit� d'un rapport de causalit� entre l'�v�nement accidentel et l'atteinte � la sant�, de sorte qu'il suffit d'y renvoyer.
On rappellera n�anmoins les sp�cificit�s de la jurisprudence en mati�re de l�sions du rachis cervical par accident de type "coup du lapin", de traumatisme analogue ou de traumatisme cranio-c�r�bral sans preuve d'un d�ficit fonctionnel organique.
Dans ces cas de figure, l'existence d'un lien de causalit� naturelle entre l'accident et l'incapacit� de travail ou de gain doit en principe �tre reconnue en pr�sence d'un tableau clinique typique pr�sentant de multiples plaintes (maux de t�tes diffus, vertiges, troubles de la concentration et de la m�moire, naus�es, fatigabilit�, troubles de la vue, irritabilit�, d�pression, modification du caract�re, etc.). Il faut cependant que l'existence d'un tel traumatisme et de ses suites soit d�ment attest�e par des renseignements m�dicaux fiables (ATF 134 V 109 consid. 9 p. 122 ss).
Pour l'examen de la causalit� ad�quate, la jurisprudence distingue la situation dans laquelle les sympt�mes, qui peuvent �tre attribu�s de mani�re cr�dible au tableau clinique typique, se trouvent toujours au premier plan, de celle dans laquelle l'assur� pr�sente des troubles psychiques qui constituent une atteinte � la sant� distincte et ind�pendante du tableau clinique caract�ristique habituellement associ� aux traumatismes en cause. Dans le premier cas, cet examen se fait sur la base des crit�res particuliers d�velopp�s pour les cas de traumatisme de type "coup du lapin" � la colonne cervicale, de traumatisme analogue � la colonne cervicale ou de traumatisme cranio-c�r�bral, lesquels n'op�rent pas de distinction entre les �l�ments physiques et psychiques des atteintes (cf. ATF 134 V 109 consid. 10.3 p. 130; 117 V 359 consid. 6a p. 367 et 369 consid. 4b p. 383). Dans le second cas, il y a lieu de se fonder sur les crit�res applicables en cas de troubles psychiques cons�cutifs � un accident, c'est-�-dire en excluant les aspects psychiques (cf. ATF 134 V 109 consid. 9.5 p. 125 s.; 127 V 102 consid. 5b/bb p. 103 et les r�f�rence; 115 V 133 consid. 6c/aa p. 140 et 403 consid. 5c/aa p. 409).
� titre de s�quelles physiques de l'accident du 10 f�vrier 2005, la juridiction cantonale a retenu un d�ficit fonctionnel organique sous la forme d'un status apr�s diverses fractures cranio-faciales et leurs suites � savoir des troubles de l'olfaction (anosmie), des douleurs faciales et une diplopie dans une direction extr�me du regard. Sur la base des avis des docteurs L.________ (de la CNA) et K.________, elle a jug� qu'au-del� du 20 juin 2007, ces atteintes ne n�cessitaient aucun traitement sp�cifique et qu'elles n'influaient pas non plus sur la capacit� de travail de l'assur�. En ce qui concernait les c�phal�es ainsi que les troubles de la concentration et de la m�moire dont celui-ci se plaignait �galement, elle a ni� qu'ils puissent provenir d'une l�sion traumatique - notamment intra-c�r�brale - li�e au traumatisme cranio-c�r�bral subi lors de l'accident. Elle s'est fond�e pour cela sur l'appr�ciation du docteur B.________ (de la CNA). Bien que ce m�decin ait aussi mis en doute que ces plaintes fassent partie du tableau clinique typique d'un traumatisme cranio-c�r�bral sans preuve d'un d�ficit organique objectivable - en raison notamment d'une p�riode de latence trop importante entre l'accident et lesdites plaintes -, la juridiction cantonale a laiss� ouverte la question de la causalit� naturelle entre ces troubles et l'accident. Elle est en effet parvenue � la conclusion que les �ventuels sympt�mes r�siduels d'un tel traumatisme avaient �t� rel�gu�s � l'arri�re-plan par la pr�sence d'une atteinte psychique ind�pendante et que celle-ci ne se trouvait pas en rapport de causalit� ad�quate avec l'accident - qualifi� de gravit� moyenne - � l'aune des crit�res jurisprudentiels applicables en cas de troubles psychiques cons�cutifs � un �v�nement accidentel (ATF 115 V 133 consid. 6c/aa p. 140 et 403 consid. 5c/aa p. 409).
Le recourant se plaint pour l'essentiel d'une instruction m�dicale lacunaire et de l'absence d'une expertise pluridisciplinaire qui prenne en consid�ration l'ensemble des atteintes � la sant� r�sultant de son accident et de leurs effets. En particulier, c'�tait � tort que la juridiction cantonale avait admis une pleine capacit� de travail dans sa profession d'entrepreneur sur le plan tant ophtalmologique que ORL. Par ailleurs, l'apparition tardive de ses troubles cognitifs et des maux de t�te, sur laquelle le docteur B.________ avait fond� ses conclusions, ne correspondait pas � la r�alit� des faits. Les premiers juges ne pouvaient donc se passer d'examiner la causalit� naturelle de ces troubles. Enfin, le recourant critique la mani�re dont la juridiction cantonale a proc�d� � l'examen de la causalit� ad�quate de ses troubles r�siduels.
On examinera tout d'abord si l'appr�ciation des premiers juges au sujet des s�quelles physiques de l'accident et ses cons�quences sur la capacit� de travail du recourant peut �tre confirm�e.
6.1.�Il ressort des examens ophtalmologiques r�alis�s par le docteur K.________ en septembre 2009 � la demande du docteur F.________ (de la CNA) que l'assur� pr�sente encore une diplopie lors du regard lat�ral � partir de 25� � droite et � gauche, respectivement apr�s 20� vers le haut et le bas; l'acuit� visuelle corrig�e pour la distance et pour la vision rapproch�e est de 10/10
�me�� chaque oeil. Ces r�sultats ont conduit l'ophtalmologue � conclure que l'immense majorit� du champ de vision binoculaire utile avait pu �tre r�cup�r�e (voir compte-rendu du 18 septembre 2009). Dans un rapport ant�rieur, du 4 juillet 2008, il avait indiqu� que depuis l'op�ration du nez pratiqu�e en d�cembre 2006, le confort oculaire de l'assur� s'�tait nettement am�lior� (diminution du larmoiement), et que la capacit� de travail dans la profession d'entrepreneur avoisinait les 100 %. On ne voit pas de motif de retenir une incapacit� de travail significative au niveau visuel au-del� du 20 juin 2007 du seul fait que ce m�me m�decin a �voqu�, dans ses r�ponses � un questionnaire de l'assurance-invalidit� du 21 juin 2007, un possible ralentissement dans l'activit� professionnelle. Dans ce m�me document, le docteur K.________ a en effet qualifi� les troubles visuels r�siduels comme �tant un probl�me mineur par rapport aux c�phal�es dont l'assur� se plaignait (sans qu'il p�t en rattacher l'origine � une probl�matique ophtalmologique), attestant d�j� � cette �poque l'existence d'une capacit� de travail enti�re. � cet �gard, l'appr�ciation des premiers juges n'est donc pas critiquable.
6.2.�Sur le plan ORL, il est certes �tabli que les fractures en elles-m�mes sont gu�ries et que l'assur� souffre d'une anosmie post-traumatique qui n'est pas de nature � affecter son activit� d'entrepreneur. Toutefois, dans un rapport du 9 mai 2008 � l'attention de la CNA, le docteur V.________ a rappel� que son patient s'�tait toujours plaint de douleurs au niveau du visage dans la r�gion frontale (voir aussi ses pr�c�dents rapports). Ce m�decin a �galement pr�cis� qu'en novembre 2007, l'assur� avait fait une infection aigu� dans la r�gion nasale et que la seconde rhinoplastie du 26 f�vrier 2008, effectu�e pour ouvrir la valve interne et faciliter la respiration, avait bien am�lior� la situation. En ce qui concernait la capacit� de travail, il proposait une �valuation aupr�s d'un m�decin du travail car le cas �tait, selon lui, "tr�s complexe" � appr�cier. On peut d�duire de ces consid�rations m�dicales qu'au moment d�terminant de la suppression des indemnit�s journali�res, l'assur� souffrait encore de s�quelles li�es � ses fractures sous la forme de douleurs faciales - ce que les premiers juges ont � juste titre reconnu dans leur jugement -, ainsi que d'une insuffisance respiratoire nasale (cf. le rapport m�dical interm�diaire du docteur V.________ du 14 f�vrier 2008), ce trouble ayant persist� au moins jusqu'� l'intervention du 26 f�vrier 2008 qui a r�solu le probl�me. Or, le docteur L.________ s'est prononc� sur la capacit� de travail de l'assur� avant tout en rapport avec l'anosmie et n'a pas du tout tenu compte ni des s�quelles douloureuses au niveau du visage ni de l'insuffisance respiratoire nasale, atteintes dont on ne saurait conclure sans instruction m�dicale compl�mentaire qu'elles n'ont eu aucune influence sur l'aptitude � travailler de l'int�ress�. On rel�vera que m�me le docteur B.________, qui s'est exprim� au plan neurologique, a admis l'existence d'une probl�matique ORL plus large que celle examin�e par le docteur L.________, puisqu'il a consid�r� que les c�phal�es dont faisait �tat l'assur� ne d�coulaient pas des cons�quences du traumatisme cranio-c�r�bral mais devaient �tre appr�ci�es sous un angle maxillo-facial (appr�ciation du 30 septembre 2009). On doit d�s lors convenir avec le recourant que les premiers juges n'�taient pas fond�s � attribuer une valeur probante aux conclusions du docteur L.________, dont l'�valuation au niveau ORL est incompl�te.
6.3.�En ce qui concerne les troubles cognitifs rapport�s par le recourant, en revanche, on peut tenir pour �tabli au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante qu'ils ne d�coulent pas d'une l�sion structurelle objectivable au cerveau. Sur ce point, on peut s'en remettre � l'avis du docteur H.________ - partag� par le docteur B.________ - qui, sur la base d'un scanner c�r�bral qualifi� d'excellente qualit�, a pu exclure une l�sion parenchymateuse.
6.4.�Il s'ensuit que la juridiction cantonale ne pouvait reconna�tre une capacit� de travail enti�re au plan physique alors qu'une appr�ciation m�dicale circonstanci�e sur l'ensemble des s�quelles ORL et leurs r�percussions faisait d�faut. Elle aurait d� compl�ter l'instruction sur ce point.
Cela �tant, le jugement entrepris ne peut �tre suivi pour une autre raison encore.
En cas d'accident ayant entra�n� un traumatisme cranio-c�r�bral - comme en l'esp�ce -, le dossier doit contenir suffisamment de renseignements m�dicaux permettant d'�tablir si, au moment d�terminant, les troubles non objectivables encore pr�sents doivent �tre consid�r�s comme faisant partie du tableau clinique typique d'un tel traumatisme ou si cette probl�matique repr�sente une atteinte � la sant� psychique propre et distincte du tableau clinique (voir consid. 3 supra). De la r�ponse � ces questions d�pend en effet le point de savoir quels crit�res d�terminants le juge doit appliquer pour se prononcer sur la causalit� ad�quate. C'est pourquoi la jurisprudence pr�conise en principe la mise en oeuvre d'une expertise pluri- ou interdisciplinaire (ATF 134 V 109 consid. 9.4 p. 124).
Or, les consid�rations du docteur A.________ pour l'assurance-invalidit� (rapport �tabli en ao�t 2007), � l'appui desquelles la juridiction cantonale a retenu l'existence d'une probl�matique psychique pr�dominante, apparaissent insuffisantes � cet �gard. Le contexte m�dical de l'assur� est en effet loin d'�tre clair puisque le psychiatre a fait �tat de plaintes subjectives pouvant entrer dans le tableau clinique (irritabilit� exacerb�e, troubles de la concentration et de la m�moire, c�phal�es constantes, labilit� d'humeur, troubles du sommeil) et pos� le diagnostic diff�rentiel de possible syndrome psycho-organique apr�s double traumatisme cr�nien et d'�tat d�pressif majeur de gravit� moyenne avec sympt�mes somatiques. Quant aux autres documents relatifs � la situation psychique de l'assur� figurant au dossier de la CNA, ils ne fournissent aucune information utile pour poser un diagnostic fiable comme l'a d'ailleurs relev� le docteur P.________, psychiatre de la division de m�decine de la CNA (appr�ciation m�dicale du 1er octobre 2009).
A cela s'ajoute qu'on ne peut pas non plus exclure que ces troubles s'inscrivent dans le cadre d'un syndrome post-commotionnel sous l'angle neurologique. Le rapport du docteur H.________ ne constitue qu'un compte-rendu du r�sultat du scanner c�r�bral. Quant au docteur B.________, il a surtout port� son analyse sur la question d'une origine organique aux maux de t�te et aux troubles cognitifs de l'assur�. Certes, le neurologue de la CNA a aussi laiss� entendre que les probl�mes cognitifs seraient apparus dans un intervalle de temps trop important pour pouvoir �tre imput�s au traumatisme cranio-c�r�bral initial. Cette opinion semble toutefois pr�cipit�e et m�riterait de faire l'objet d'une instruction plus approfondie dans la mesure o� l'assur� a subi, en sus d'un traumatisme cranio-c�r�bral, de multiples fractures au visage dont le traitement imm�diat a pu occulter les sympt�mes de ce traumatisme et que, par ailleurs, les informations fournies par l'H�pital de l'Ile se limitent � un protocole op�ratoire sans description d�taill�e des plaintes de l'int�ress�.
Dans ces circonstances, il �tait �galement pr�matur� de statuer sur le rapport de causalit� ad�quate entre l'accident et les sympt�mes non objectivables pr�sent�s par le recourant.
Eu �gard � ce qui pr�c�de, il convient d'annuler le jugement entrepris et de renvoyer la cause � la juridiction cantonale afin qu'elle mette en oeuvre une expertise pluridisciplinaire int�grant un volet ORL, neurologique (y compris un examen neuropsychologique) et psychiatrique, et rende un nouveau jugement sur le droit aux indemnit�s journali�res de l'assur�. Dans cette mesure, le recours est bien fond�.
Vu l'issue du litige, le recourant peut pr�tendre une indemnit� de d�pens � la charge de l'intim�e (art. 68 al. 1 LTF). Celle-ci supportera par ailleurs les frais de justice (art. 66 al. 1 LTF).
Dans la mesure de sa recevabilit�, le recours est admis. Le jugement du 9 avril 2013 de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal fribourgeois est annul�. La cause est renvoy�e au tribunal cantonal pour instruction compl�mentaire et nouveau jugement au sens des consid�rants.