Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F25-02-2010-4A_451-2009
Timestamp: 2016-10-25 06:54:53+00:00
Document Index: 177707531

Matched Legal Cases: ['art. 75', 'art. 100', 'art. 444', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 76', 'art. 100', 'art. 95', 'art. 100', 'art. 95', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 99', 'art. 754', 'art. 9', 'art. 9', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 44', 'art. 44', 'art. 99', 'ATF ', 'art. 842', 'ATF ', 'art. 818', 'art. 818', 'art. 818', 'in fine', 'art. 138', 'art. 818', 'art. 105', 'art. 66', 'art. 68', 'art. 68']

4A_451/2009 (25.02.2010)
tous deux repr�sent�s par Me Denis Bridel,
repr�sent�e par Mes Guy Mustaki et Gilles Robert-Nicoud,
et l'arr�t de la Chambre des recours du Tribunal
Par courrier du 4 octobre 1990, A.________, qui �tait alors propri�taire de la totalit� du capital-actions de B.________ SA (ci-apr�s: la soci�t�), a offert au m�decin H.X.________ d'en acqu�rir 10 % ou 20 %; celui-ci �tait conseill� par une fiduciaire, et faisait par ailleurs enti�re confiance � A.________. Par courrier du 10 d�cembre 1990, celui-ci a adress� � celle-l� les comptes au 30 juin 1990 ainsi que le budget pour 1991 de la soci�t�; il estimait � 650'000 fr. la valeur d'une participation � hauteur de 10 % du capital-actions. H.X.________ n'a pas interpell� l'organe de r�vision au sujet de cette estimation.
D�s 1991, H.X.________ a travaill� comme m�decin ind�pendant au sein de la soci�t�.
Le 5 juillet 1991, H.X.________ a acquis 10 % du capital-actions de la soci�t� pour le prix de 650'000 fr.; pour financer cette acquisition, il a obtenu des cr�dits de la Banque Z.________ de 120'000 fr. et 500'000 fr. Le 24 janvier 1992, la fiduciaire de H.X.________ a pr�sent� � la Banque Y.________ (ci-apr�s: la banque) une demande de cr�dit de 620'000 fr. tendant � la reprise des lignes de cr�dit ouvertes aupr�s de la Banque Z.________, que la banque a accept�e, moyennant en particulier le nantissement de deux cents actions au porteur de la soci�t� correspondant � 10 % du capital.
Le 8 f�vrier 1993, H.X.________, qui avait �pous� F.X.________ le 7 octobre 1992, a acquis un terrain pour y faire construire une villa; � cet effet, il a obtenu de la banque un cr�dit qui s'est finalement �lev� � 3'500'000 fr.; le 13 septembre 1993, il a contresign� pour accord un acte de cr�dit pr�voyant notamment � titre de "garanties" la cession de la propri�t� d'une c�dule hypoth�caire premier rang de 2'300'000 fr. et d'une deuxi�me rang de 300'000 fr. grevant sa parcelle.
Le 7 octobre 1993, H.X.________ a acquis 10 % suppl�mentaires du capital-actions de la soci�t� pour le prix de 650'000 fr.; cette acquisition a �t� en partie financ�e par la banque qui �tait int�ress�e par l'entr�e de H.X.________ dans le capital; le 29 novembre 1993, celui-ci a sign� un "acte de cession en propri�t� et � fin de garantie d'un titre hypoth�caire" portant sur une c�dule hypoth�caire au porteur de 2'300'000 fr. en deuxi�me rang grevant sa villa, en garantie des pr�tentions actuelles et futures de la banque.
Le 24 avril 1995, H.X.________ a encore sign� un "acte de cession en propri�t� et � fin de garantie d'un titre hypoth�caire" dans lequel il confirmait la cession � la banque de la propri�t� d'une c�dule hypoth�caire au porteur en deuxi�me rang de 3'200'000 fr. - montant auquel devait �tre augment�e celle de 2'300'000 fr. - grevant sa parcelle, en garantie des pr�tentions actuelles et futures � son encontre.
Entre les mois d'ao�t 1995 et janvier 1998, H.X.________ a encore sollicit� et obtenu de la banque des avances, accords de d�passement de cr�dit et restructurations de ses engagements.
Le 4 juillet 1997, l'organe de r�vision de la soci�t� - dont les engagements aupr�s de la banque et d'un autre �tablissement s'�taient �lev�es � plus de 13'000'000 fr. durant les ann�es 1994 et 1995 - a adress� un avis de surendettement au juge; afin de sauvegarder les valeurs immat�rielles et l'emploi et d'�viter une faillite, la banque a admis une restructuration; l'exploitation de la soci�t� a �t� confi�e � C.________ SA (ci-apr�s: la nouvelle soci�t�), tandis que la soci�t� est devenue la soci�t� immobili�re D.________ SA (ci-apr�s: la soci�t� [immobili�re]) et est demeur�e propri�taire de l'immeuble, lou� � la nouvelle exploitante. La banque a cr�� cette structure et les nouveaux administrateurs ont �t� propos�s par les collaborateurs de celle-ci.
Le 19 f�vrier 1998, la banque a refus� tout cr�dit suppl�mentaire en faveur de H.X.________; le 19 juin 1998, elle a constat� que celui-ci n'avait pas r�gularis� la situation de ses comptes courants; le 11 janvier 1999, H.X.________ a suspendu tout paiement d'int�r�ts ou d'amortissements � la banque.
L'�tablissement exploit� a ferm� ses portes le 31 mai 1999, la tentative de sauvetage ayant �chou�; pr�f�rant �viter la faillite de la nouvelle soci�t�, la banque a r�gl�, lors d'une proc�dure de liquidation ordinaire, un passif de 3'500'000 fr. � 4'000'000 fr. Le 12 ao�t 1999, la soci�t� immobili�re a �t� mise en faillite.
Le 21 septembre 1999, H.X.________ a d�pos� plainte contre les organes de fait et de droit de la soci�t� immobili�re, pour banqueroute frauduleuse, gestion d�loyale, faux dans les titres, gestion fautive, abus de confiance et toutes autres infractions; selon le rapport de la police de s�ret� du 16 d�cembre 2001, aucun acte p�nalement r�pr�hensible n'a �t� d�couvert dans le cadre de la d�b�cle depuis l'implication active de la banque dans le dossier.
Par lettre du 13 octobre 1999 adress�e � H.X.________, la banque a d�nonc� au remboursement, pour le 30 avril 2000, le capital de la cr�ance incorpor�e dans la c�dule hypoth�caire de 3'200'000 fr. plus int�r�ts au taux maximum de 10 %; le m�me jour, elle a �galement d�nonc� les autres pr�ts au remboursement; selon l'expert mis en oeuvre dans le cadre de la proc�dure, les engagements de H.X.________ aupr�s de la banque s'�levaient � plus de 5'000'000 fr. au mois d'ao�t 1999 et le taux d'int�r�t moyen �tait en tout cas de 5 %.
Le 1er mai 2000, la banque a introduit une r�quisition de poursuite en r�alisation de gage immobilier contre les �poux X.________; le 15 mai 2000, un commandement de payer dans la poursuite n� ... a �t� notifi� � chacun d'eux pour le montant de 3'200'000 fr. plus int�r�ts � 10 % d�s le 23 mars 1997; les poursuivis y ont form� des oppositions totales, qui ont �t� provisoirement lev�es par prononc�s du 3 ao�t 2000 - n'allouant toutefois les int�r�ts que depuis le 1er mai 2000 -, maintenus sur recours.
Par demande du 30 janvier 2001, les �poux X.________ ont ouvert action contre la banque devant la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois; ils concluaient � ce que celle-ci prononce qu'ils ne sont pas les d�biteurs de leur adverse partie de la somme de 3'200'000 fr. avec int�r�ts � 10 % l'an d�s le 1er mai 2000, que la banque n'est pas titulaire contre eux d'un droit de gage immobilier, que leurs oppositions aux commandements de payer n� ... de l'Office des poursuites de Lavaux sont maintenues tant en ce qui concerne le gage que la cr�ance en poursuite et que la banque est la d�bitrice de H.X.________ de la somme de 2'500'000 fr. avec int�r�ts � 5 % l'an d�s le 19 ao�t 1999. En r�sum�, ils soutenaient que la banque avait agi comme organe de fait de la soci�t�, qu'elle �tait responsable de la faillite de celle-ci et, partant, d'un dommage de 7'500'000 fr. caus� � H.X.________, d'o� il r�sulterait une cr�ance de 2'500'000 fr. apr�s compensation avec les diverses dettes envers la banque, s'�levant � 5'000'000 fr. La banque a conclu � lib�ration et, reconventionnellement, � ce que la Cour civile prononce que H.X.________ est son d�biteur de la somme de 5'000'0000 fr. avec int�r�ts � 5 % l'an d�s le 30 avril 2000 et que les oppositions de ses adverses parties sont d�finitivement lev�es.
Dans le cadre de la proc�dure devant la Cour civile, les �poux X.________ ont d�pos� deux requ�tes de r�forme, qui ont �t� rejet�es par d�cisions incidentes du Juge instructeur des 3 mars 2006 et 3 avril 2007.
Par jugement du 13 mars 2008, la Cour civile a prononc� que H.X.________ devait payer � la banque la somme de 5'000'000 fr. avec int�r�ts � 5 % l'an d�s le 30 avril 2000, rejet� l'action en lib�ration de dette intent�e par les �poux X.________ et d�finitivement lev� les oppositions form�es par ceux-ci � concurrence de 3'200'000 fr. avec int�r�ts � 10 % l'an d�s le 1er mai 2000. En bref, elle a consid�r� que l'on ne pouvait retenir � l'encontre de la banque une violation de ses devoirs � l'�gard de H.X.________; faute d'avoir obtenu la cession des droits de la masse apr�s la faillite de la soci�t�, H.X.________ n'avait pas la qualit� pour exercer l'action sociale; le lien de causalit� entre les op�rations commenc�es d�s 1997 par la banque - qui exer�ait depuis la fin de cette ann�e-l� un contr�le de fait sur la soci�t� - et la perte du capital-actions et du travail de H.X.________ faisait d�faut.
Par arr�t du 13 mars 2009, la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois a rejet� le recours d�pos� par les �poux X.________, qui reprochaient pour l'essentiel au Juge instructeur de la Cour civile d'avoir �cart� leurs deux requ�tes de r�forme. En r�sum�, elle a consid�r� que le rejet injustifi� de conclusions incidentes ne pouvait �tre retenu, de m�me que, corollairement, une violation du droit d'�tre entendu ou une appr�ciation arbitraire des preuves.
Les �poux X.________ (les recourants) interjettent un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral; reprenant les conclusions formul�es en instance cantonale, ils sollicitent, avec suite de frais et d�pens, principalement la r�forme du jugement du 13 mars 2008 en ce sens qu'ils ne sont pas les d�biteurs de la banque d'un quelconque montant, que les oppositions qu'ils ont form�es aux commandements de payer n� ... de l'Office des poursuites de Lavaux, en r�alisation d'un gage immobilier, sont maintenues et que leur adverse partie est leur d�bitrice de la somme de 2'500'000 fr. avec int�r�ts � 5 % l'an d�s le 19 ao�t 1999; ils proposent subsidiairement la r�forme de ladite d�cision en ce sens que leurs oppositions sont d�finitivement maintenues � concurrence de 3'200'000 fr. avec int�r�ts � 10 % l'an d�s le 1er mai 2000, plus subsidiairement l'annulation du jugement du 13 mars 2008 et de l'arr�t du 13 mars 2009 et le renvoi de la cause � la Chambre des recours, respectivement � la Cour civile, pour compl�ment d'instruction et nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. En r�sum�, ils continuent � soutenir que le recourant avait une cr�ance de 7'500'000 fr. contre la banque; en outre, ils plaident que celle-ci aurait commis une faute en accordant des cr�dits alors qu'elle connaissait la situation ob�r�e de la soci�t�, de sorte qu'elle aurait perdu le droit au remboursement des pr�ts. Les recourants ont �galement requis l'effet suspensif au recours, qui a �t� accord� par ordonnance pr�sidentielle du 9 octobre 2009. La banque (l'intim�e) conclut, sous suite de frais et d�pens, au rejet du recours dans la mesure o� il est recevable.
1.1 Le recours en mati�re civile est recevable contre les d�cisions prises par les autorit�s cantonales de derni�re instance (art. 75 al. 1 LTF). Si, pour certains griefs, la d�cision d'un tribunal cantonal sup�rieur peut �tre d�f�r�e � une autre autorit� judiciaire cantonale, cette d�cision n'est pas de derni�re instance pour ce qui concerne les questions susceptibles de ce recours cantonal; faute d'�puisement des voies de recours cantonales, ces questions ne peuvent pas �tre soulev�es dans le cadre du recours en mati�re civile interjet� contre la d�cision du tribunal cantonal sup�rieur. Elles doivent d'abord faire l'objet du recours cantonal avant de pouvoir �tre soumises, le cas �ch�ant, au Tribunal f�d�ral (cf. art. 100 al. 6 LTF).
En proc�dure civile vaudoise, le jugement rendu par la Cour civile peut faire l'objet d'un recours en nullit� cantonal � la Chambre des recours pour violation des r�gles essentielles de la proc�dure, notamment pour arbitraire dans l'�tablissement des faits (art. 444 al. 3 du code de proc�dure civile [du canton de Vaud] du 14 d�cembre 1966 [CPC/VD; RSV 270.11]). Ces griefs ne sont d�s lors pas recevables dans le cadre d'un recours au Tribunal f�d�ral dirig� contre le jugement de la Cour civile, faute d'�puisement des voies de recours cantonales (cf. art. 75 al. 1 LTF).
Selon la Chambre des recours, le recours en nullit� cantonal a conserv� son caract�re subsidiaire apr�s l'introduction de la LTF, de sorte qu'il ne permet pas de contester la violation du droit priv� f�d�ral lorsque celle-ci peut �tre sanctionn�e par le Tribunal f�d�ral saisi d'un recours en mati�re civile. Cette derni�re condition est r�alis�e, la valeur litigieuse minimale de 30'000 fr. prescrite par la loi (art. 74 al. 1 let. b LTF) �tant largement atteinte en l'esp�ce. Par cons�quent, le Tribunal f�d�ral examinera librement les griefs articul�s par les recourantes en ce qui concerne l'application des dispositions pertinentes du Code des obligations, telle qu'elle a �t� faite par la Cour civile.
1.2 Les recourants ont pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente et ont un int�r�t juridique � l'annulation ou � la modification des d�cisions attaqu�es, �tant donn� qu'ils ont succomb� dans leurs conclusions (art. 76 al. 1 LTF).
1.3 Le recours contre une d�cision doit �tre d�pos� devant le Tribunal f�d�ral dans les trente jours qui suivent la notification de l'exp�dition compl�te (art. 100 al. 1 LTF). Cependant, si, comme c'est le cas dans la pr�sente esp�ce, la d�cision d'un tribunal cantonal sup�rieur peut �tre d�f�r�e � une autorit� judiciaire cantonale pour une partie seulement des griefs vis�s aux art. 95 � 98 LTF, le d�lai de recours commence � courir � compter de la notification de la d�cision de cette autorit� (art. 100 al. 6 LTF). En vertu de cette derni�re disposition, les recourants �taient en droit d'attaquer, dans les trente jours d�s la notification de l'arr�t de la Chambre des recours, aussi bien ledit arr�t que le jugement rendu ant�rieurement par la Cour civile, ce qu'ils ont fait en temps utile, quoi qu'en dise l'intim�e.
Le recours en mati�re civile peut �tre form� pour violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF), y compris les droits constitutionnels (ATF 134 III 379 consid. 1.2 p. 382). Saisi d'un tel recours, le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), dont il ne peut s'�carter que s'ils l'ont �t� de fa�on manifestement inexacte - notion qui correspond � celle d'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 135 III 397 consid. 1.5) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et pour autant que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF).
Dans un premier moyen, les recourants reprochent � la Cour civile de ne pas avoir admis la responsabilit� de l'intim�e comme organe de la soci�t�, au sens de l'art. 754 al. 1 CO.
3.1 Dans ce contexte, les recourants, faisant allusion aux art. 9 Cst. et 154 CPC/VD, font grief au Juge instructeur de la Cour civile d'avoir rejet� leur deuxi�me requ�te de r�forme, respectivement � la Chambre des recours d'avoir confirm� le rejet, en tant qu'elle visait � �tablir qu'aucune action en responsabilit� n'avait �t� intent�e contre les organes de fait ou de choix de la soci�t�; la requ�te avait pour but d'�tablir leur qualit� pour agir.
S'il est possible de faire valoir que la mauvaise application du droit cantonal constitue une violation du droit f�d�ral, en particulier qu'elle est arbitraire au sens de l'art. 9 Cst., le Tribunal f�d�ral n'examine le moyen fond� sur la violation d'un droit constitutionnel que si le grief a �t� invoqu� et motiv� de mani�re pr�cise (cf. art. 42 al. 2 LTF et 106 al. 2 LTF; ATF 134 II 349 consid. 3 p. 351 s.). En l'esp�ce, force est de constater d'embl�e l'irrecevabilit� de l'argumentation des recourants, qui ne r�pond pas aux exigences de motivation applicables en la mati�re.
3.2 Quant au fond, la Cour civile a consid�r� en substance que, depuis la fin de l'ann�e 1997 jusqu'� la faillite de la soci�t�, l'intim�e exer�ait un contr�le de fait sur celle-ci; l'intim�e avait � tout le moins partiellement viol� son devoir de surveillance en laissant A.________ � son poste d'administrateur de la soci�t� et une faute pouvait �galement lui �tre reproch�e dans la mesure o� elle n'avait pas pris les mesures qui s'imposaient alors qu'elle en avait les moyens; le dommage r�sultait de la faillite de la soci�t�; toutefois, si la violation du devoir de surveillance, la faute et le dommage pouvaient �tre admis, il n'en allait pas de m�me du lien de causalit� entre les op�rations commenc�es d�s 1997 par l'intim�e et la perte du capital-actions et du travail du recourant; on relevait � cet �gard qu'au moment o� l'intim�e avait tent� de reprendre, indirectement, la gestion de la soci�t�, celle-ci se trouvait d�j� en situation de surendettement et l'avis au juge avait �t� donn�; il s'ensuivait que le capital avait d�j� �t� perdu; l'op�ration tent�e n'avait fait que retarder la faillite de la soci�t� et tant l'emploi que l'investissement du recourant pouvaient �tre consid�r�s comme perdus d�s 1997; en conclusion, m�me si les parties avaient la l�gitimation pour agir, ce qui n'�tait pas le cas, les conditions d'une action en responsabilit� n'�taient pas r�unies et les conclusions des recourants devaient �tre rejet�es sur ce point.
Dans leur �criture au Tribunal f�d�ral, les recourants soutiennent d'abord que les faits retenus dans le jugement attaqu� d�montreraient "� l'�vidence que l'intim�e �tait effectivement un organe de la soci�t� depuis 1987 au moins"; ils mettent � cet �gard en exergue diff�rents �l�ments - dont le dernier ne d�coule en r�alit� pas de l'�tat de fait de la d�cision entreprise mais de deux pi�ces et du proc�s-verbal de l'audition d'un t�moin - qu'ils estiment utiles � leur th�se. De la sorte, ils ne font toutefois que tenter d'opposer, dans une argumentation de type appellatoire, leur propre vision des choses � celle de la cour cantonale, qui a retenu que jusqu'� 1997, l'intim�e ne s'�tait pas int�ress�e �troitement � la gestion du "groupe A.________" et que les recourants n'avaient pas d�montr� que le pr�sident de la soci�t� �tait "l'homme-lige" de l'intim�e. De surcro�t, dans la mesure o� la critique des recourants revient en r�alit� � s'en prendre � l'appr�ciation des preuves par la Cour civile, elle devait en tout �tat �tre soulev�e dans leur recours cantonal et le grief est irrecevable devant le Tribunal f�d�ral, faute d'�puisement des voies de recours cantonales.
Les recourants reprochent ensuite aux juges cantonaux d'avoir ni� l'existence d'un lien de causalit�. L'existence d'un lien de causalit� naturelle est une question de fait (ATF 133 III 462 consid. 4.4.2 p. 470). En l'occurrence, les recourants ne font derechef que proc�der � leur propre pr�sentation des faits, en se fondant d'ailleurs sur la pr�misse - comme pr�c�demment expos� - erron�e selon laquelle l'intim�e aurait �t� organe de fait de la soci�t� ant�rieurement � 1997; ce qui vient d'�tre dit vaut �galement dans ce contexte.
Dans un deuxi�me temps, les recourants, invoquant l'art. 44 CO, estiment que l'intim�e aurait commis des fautes concomitantes telles qu'elles conduiraient � la perte de son droit au remboursement des pr�ts consentis; en r�sum�, ils sont d'avis que l'intim�e aurait viol� son devoir d'information et aurait pris un risque inconsid�r� en pr�tant au recourant les fonds n�cessaires � l'acquisition de 10 % suppl�mentaires du capital-actions de la soci�t�, dont elle connaissait tr�s bien la situation financi�re; en outre, l'intim�e aurait continu� � accorder de nombreux pr�ts au recourant, alors que sa situation financi�re devenait catastrophique, soutenant ainsi les �poux alors que leurs seules garanties, outre une hypoth�que immobili�re et de modestes polices d'assurances, �taient toutes li�es � la soci�t�, par les revenus du recourant et par le 20 % du capital-actions de celle-ci.
De la sorte, les recourants ne font cependant une fois encore que pr�senter leur propre version des choses, en se fondant sur des �l�ments de fait qui ne ressortent - � tout le moins partiellement - pas de la d�cision entreprise, mais correspondent aux faits qu'ils ont vainement tent� d'introduire dans la proc�dure par le biais de leur deuxi�me requ�te de r�forme. Or, celle-ci a �t� rejet�e par le Juge instructeur de la Cour civile, d�cision confirm�e par la Chambre des recours, et les recourants ne pr�tendent ni a fortiori ne d�montrent devant le Tribunal f�d�ral en quoi lesdites autorit�s auraient ainsi commis arbitraire dans l'application du droit cantonal de proc�dure. Leur proc�d� est ainsi irrecevable.
Au demeurant, il n'y avait de toute fa�on pas lieu d'envisager l'application de l'art. 44 CO. En effet, cette disposition permet au juge de r�duire ou supprimer les dommages-int�r�ts lorsque la victime n'a pas pris toutes les mesures command�es par les circonstances pour diminuer son dommage; il ressort toutefois tr�s clairement de son texte qu'elle n'entre en ligne de compte qu'en cas de dommages-int�r�ts, qu'ils soient d�lictuels ou contractuels (art. 99 al. 3 CO; ATF 131 III 511 consid. 5 p. 528). Or, en l'esp�ce, l'intim�e a demand� l'ex�cution de prestations contractuelles, � savoir le remboursement de pr�ts. Cela scelle derechef le sort du grief.
Dans un moyen subsidiaire, les recourants se plaignent d'une "violation manifeste du principe de l'identit� entre la cr�ance au fond et la cr�ance d�duite en poursuite"; � cet �gard, ils exposent que la cr�ance d�duite en poursuite porte int�r�ts � 10 % l'an alors que la cr�ance au fond ne porte int�r�ts qu'� 5 % l'an, de sorte que si la cause n'�tait pas d�finitivement r�gl�e d'ici au 30 avril 2026, la cr�ance au fond, en capital et int�r�ts, s'�l�verait � 11'500'000 fr., tandis que la cr�ance d�duite en poursuite, en capital et int�r�ts, totaliserait 11'520'000 francs.
5.1 La c�dule hypoth�caire est une cr�ance personnelle garantie par un gage immobilier (art. 842 CC). Il s'agit d'un papier-valeur qui incorpore � la fois la cr�ance et le droit de gage immobilier, qui en est l'accessoire. Lorsque le cr�ancier l'a re�ue comme propri�taire fiduciaire aux fins de garantie (garantie fiduciaire; Sicherungs-�bereignung), il n'y a pas novation de la cr�ance garantie (ou causale ou de base). On distingue alors la cr�ance abstraite garantie par le gage immobilier, incorpor�e dans la c�dule hypoth�caire, et la cr�ance causale r�sultant de la relation de base, en g�n�ral un contrat de pr�t, pour laquelle la c�dule a �t� remise en garantie, ces deux cr�ances �tant ind�pendantes l'une de l'autre. La cr�ance abstraite constat�e dans la c�dule est destin�e � doubler la cr�ance causale aux fins d'en faciliter et d'en garantir le recouvrement. Seule la cr�ance abstraite incorpor�e dans la c�dule hypoth�caire et garantie par gage immobilier doit faire l'objet d'une poursuite en r�alisation de gage immobilier, tandis que la cr�ance causale peut faire l'objet d'une poursuite ordinaire (cf. arr�t 5A_122/2009 du 2 f�vrier 2010, destin� � la publication aux ATF, consid. 3.1; ATF 134 III 71 consid. 3; 119 III 105 consid. 2a).
Si la cr�ance causale (capital et int�r�ts) est sup�rieure au montant de la cr�ance incorpor�e dans la c�dule (capital, int�r�ts de trois ann�es �chus et int�r�ts courant - entre la derni�re annuit� et le jour de la poursuite - cf. art. 818 al. 1 ch. 3 CC), le cr�ancier peut faire valoir dans la poursuite en r�alisation de gage immobilier l'int�gralit� de la cr�ance c�dulaire avec les int�r�ts de trois ann�es �chus, int�r�ts courants et int�r�ts moratoires (cf. arr�t 5A_122/2009 du 2 f�vrier 2010, destin� � la publication aux ATF, consid. 3.2). Le taux de l'int�r�t des trois annuit�s �chues et des int�r�ts courants est celui fix� dans la convention de fiducie (cf. Jacques, Ex�cution forc�e sp�ciale des c�dules hypoth�caires, Bl�tter f�r Schuldbetreibung und Konkurs [BlSchK] 2001 p. 201 ss, sp�c. p. 215; Zobl, Zur Sicherungs-�bereignung von Schuldbriefen, Revue Suisse du Notariat et du Registre foncier [RNRF] 68/1987 p. 281 ss, sp�c. p. 290). Si, au contraire, la cr�ance causale (capital et int�r�ts) r�sultant du rapport contractuel de base est inf�rieure au montant de la cr�ance incorpor�e dans la c�dule (capital, int�r�ts de trois ann�es �chus et int�r�ts courant; cf. art. 818 al. 1 ch. 3 CC), le cr�ancier ne peut agir dans la poursuite en r�alisation de gage immobilier que pour la somme �quivalant � ce qui �tait effectivement d� en capital et int�r�ts en vertu de la cr�ance causale; si le cr�ancier poursuit pour le montant de la cr�ance (avec int�r�ts) incorpor�e dans le titre alors que la cr�ance causale (avec int�r�ts) est inf�rieure, le d�biteur poursuivi peut opposer l'exception tir�e de la convention de fiducie, et exiger la limitation de la somme r�clam�e au montant de la cr�ance causale (avec int�r�ts; cf. arr�t 5A_122/2009 du 2 f�vrier 2010, destin� � la publication aux ATF, consid. 3.2).
5.2 En l'esp�ce, il y a donc lieu de faire un double calcul - d'une part de la cr�ance causale avec int�r�ts � tel pour cent, d'autre part de la cr�ance abstraite avec int�r�ts de trois ans � tel autre pour cent et int�r�ts courants -, et v�rifier si la premi�re est plus ou moins �lev�e que la seconde.
Selon les trois actes de cession successifs des 13 septembre 1993, 29 novembre 1993 et 24 avril 1995, � savoir les conventions de fiducie, la c�dule a �t� remise en garantie des pr�tentions actuelles et futures de la banque; la cour cantonale a par ailleurs retenu que la cr�ance abstraite portait int�r�ts au taux maximum pr�vu dans la c�dule, soit 10 %.
Dans la poursuite du 1er mai 2000, la cr�anci�re a r�clam� des int�r�ts � 10 % d�s le 23 mars 1997. Au jour de la poursuite, la cr�ance abstraite �tait donc de 3'200'000 fr. + 3 x 320'000 fr. (trois ann�es � 10 %), soit au total de 4'160'000 fr. Puisque la cr�ance causale (avec les int�r�ts conventionnels � un taux moyen d'en tout cas 5 % selon l'expert) garantie est de 5'000'000 fr., la cr�anci�re avait droit au montant de la cr�ance abstraite (capital avec trois ann�es d'int�r�ts � 10 %).
Au stade de la mainlev�e, le juge qui la prononce ne conna�t pas encore le jour de la r�quisition de vente, ni le jour de la vente, et n'est donc pas en mesure d'allouer les int�r�ts courants depuis la derni�re �ch�ance pr�c�dant la r�quisition de vente et jusqu'au jour de la vente (cf. art. 818 al. 1 ch. 3 in fine CC). Le cr�ancier pourra les faire valoir dans sa production � l'�tat des charges (cf. art. 138 al. 2 ch. 3 LP; arr�t 5C.266/2005 du 2 f�vrier 2006 consid. 3.2).
Des int�r�ts moratoires (art. 818 al. 1 ch. 2 CC) sur les int�r�ts (en l'occurrence de trois annuit�s, � savoir 960'000 fr.) ne peuvent �tre allou�s que s'ils sont r�clam�s par une poursuite et � compter de la r�quisition de poursuite (art. 105 al. 1 CO). Tel n'est pas le cas en l'esp�ce.
En d�finitive, le moyen des recourants est donc fond�. En cons�quence, le recours doit �tre partiellement admis dans la mesure de sa recevabilit� et le chiffre III du dispositif du jugement de la Cour civile du 13 mars 2008 r�form� en ce sens que les oppositions form�es par les recourants aux commandements de payer notifi�s dans la poursuite n� ... de l'Office des poursuites de Lavaux sont d�finitivement lev�es � concurrence du montant de 4'160'000 francs.
Le recours est admis sur un point accessoire. Dans ces circonstances, il se justifie de mettre les frais judiciaires, arr�t�s � 25'000 fr., � raison de trois quarts � la charge des recourants, d�biteurs solidaires, et d'un quart � celle de l'intim�e (art. 66 al. 1 et 5 LTF). La m�me cl� de r�partition sera appliqu�e aux d�pens, fix�s � 30'000 fr., de sorte qu'apr�s compensation, les recourants, d�biteurs solidaires, restent devoir � l'intim�e une indemnit� r�duite � 15'000 fr. (art. 68 al. 1 et 4 LTF).
Pour le surplus, il convient encore d'annuler les chiffres IV et V du dispositif du jugement de la Cour civile du 13 mars 2008 et de renvoyer la cause � ladite autorit� pour qu'elle rende le cas �ch�ant une nouvelle d�cision sur les frais et d�pens de la proc�dure devant elle (art. 68 al. 5 LTF).
Le chiffre III du dispositif du jugement de la Cour civile du 13 mars 2008 est r�form� comme il suit:
"Les oppositions form�es par H.X.________ et F.X.________ aux commandements de payer notifi�s dans la poursuite n� ... de l'Office des poursuites de Lavaux sont d�finitivement lev�es � concurrence du montant de 4'160'000 francs".
Les chiffres IV et V du dispositif du jugement de la Cour civile du 13 mars 2008 sont annul�s et la cause est renvoy�e � ladite autorit� pour qu'elle rende le cas �ch�ant une nouvelle d�cision sur les frais et d�pens de la proc�dure devant elle.
Le dispositif du jugement de la Cour civile du 13 mars 2008 est confirm� pour le surplus.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 25'000 fr., sont mis � raison de trois quarts � la charge des recourants, d�biteurs solidaires, et d'un quart � celle de l'intim�e.
Une indemnit� de 15'000 fr., � payer � l'intim�e � titre de d�pens, est mise � la charge des recourants, d�biteurs solidaires.