Source: https://archivesenligne.yonne.fr/archives/fonds/FRAD089_70110092
Timestamp: 2019-08-24 21:58:31+00:00
Document Index: 274707179

Matched Legal Cases: ['art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1']

Châtel-Gérard Archives départementales de l'Yonne
Châtel-GérardNombre de notices : 53
Comptabilité : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs.
Église et cloître du prieuré de Vausse, protection au titre des monuments historiques : arrêté ministériel.
Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 6-2.3 du lundi 27 avril 2015. Date de l'export : vendredi 2 octobre 2015 (14:20 h)
E-dépôt 92 1 D
E-dépôt 92 1 D art. 1-8 ; E-dépôt 92 1 E art. 1-6 ; E-dépôt 92 1 G art. 1-3 ; E-dépôt 92 1 J art. 1 ; E-dépôt 92 1 L art. 1 ; E-dépôt 92 1 O art. 1-2 ; E-dépôt 92 1 P art. 1 ; E-dépôt 92 2 D art. 1-3 ; E-dépôt 92 2 J art. 1 ; E-dépôt 92 2 M art. 1 ; E-dépôt 92 2 N art. 1 ; E-dépôt 92 2 O art. 1 ; E-dépôt 92 2 R art. 1 ; E-dépôt 92 3 D art. 1 ; E-dépôt 92 3 F art. 1 ; E-dépôt 92 3 N art. 1 ; E-dépôt 92 4 N art. 1 ; E-dépôt 92 5 Q art. 1-2 ; E-dépôt 92 GG art. 1-4
Date(s) : 1607-1960
Sous l'Ancien Régime, la paroisse de Châtel-Gérard dépendait du diocèse de Langres, de la province de Bourgogne et du bailliage d'Avallon et était siège d'une châtellenie royale. En 1790, érigée en commune, Châtel-Gérard devient chef-lieu de canton, prenant momentanément le nom de Gérard, et relevant du district de Tonnerre. A partir de 1801, elle est rattachée au canton de Noyers et à l'arrondissement de Tonnerre ; depuis 1926, elle dépend de celui d'Avallon.
Dépôts des 6 octobre 1976 et 4 juillet 2011.
Archives déposées de la commune de Châtel-Gérard en application de l'article L 212-11 du Code du Patrimoine.