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Timestamp: 2016-10-28 23:48:29+00:00
Document Index: 276730131

Matched Legal Cases: ['art. 117', 'art. 277', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 277', 'art. 273', 'ATF ', 'art. 117', 'ATF ', 'art. 18', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 31', 'art. 33', 'ATF ', 'art. 33', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 33', 'art. 33', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 117', 'art. 278']

6S.96/2006 (03.04.2006)
pourvoi en nullit� contre l'arr�t de la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel du 23 janvier 2006.
Le dimanche 7 mars 2004, X.________ traversait la localit� de Dombresson au volant de son v�hicule, sur la route principale en direction de Villiez, � une vitesse minimale de 58 km/h. A l'arr�t de bus "Mon Foyer", qui se trouvait sur l'autre c�t� de la chauss�e, un bus des transports publics �tait arr�t�, l'arri�re du v�hicule empi�tant sur le passage de s�curit�. Arriv� � la hauteur du bus, X.________ a vu surgir, de derri�re le v�hicule, la jeune Y.________, n�e le 13 juin 1996, qui s'�tait �lanc�e sur la chauss�e, apr�s avoir long� le bus, en passant entre celui-ci et l'abri. Malgr� un freinage d'urgence, l'automobiliste n'a pas pu �viter la collision frontale, l'enfant �tant projet�e � environ 18 m�tres de l'impact. Gri�vement bless�e, Y.________ est d�c�d�e le 7 mars 2004 � l'h�pital de l'Ile � Berne.
Par jugement du 11 juillet 2005, le Tribunal de police du district du Val-de-Ruz a condamn� X.________, pour homicide par n�gligence, � une amende de 1'000 francs et � une peine de trente jours d'emprisonnement, avec sursis pendant trois ans.
Par arr�t du 23 janvier 2006, la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal neuch�telois a rejet� le pourvoi en cassation form� par X.________.
Contre cet arr�t cantonal, X.________ d�pose un pourvoi en nullit� devant le Tribunal f�d�ral. D�non�ant une violation de l'art. 117 CP, il conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu�.
Le Tribunal f�d�ral n'est pas li� par les motifs invoqu�s, mais il ne peut aller au-del� des conclusions du recourant (art. 277bis PPF). Les conclusions, qui doivent �tre interpr�t�es � la lumi�re de leur motivation, circonscrivent donc les points litigieux (ATF 127 IV 101 consid. 1 p. 103).
Le pourvoi n'est pas ouvert pour se plaindre de l'appr�ciation des preuves et des constatations de fait qui en d�coulent (ATF 124 IV 81 consid. 2a p. 83). Sous r�serve de la rectification d'une inadvertance manifeste, le Tribunal f�d�ral est li� par les constatations de fait de l'autorit� cantonale (art. 277bis al. 1 PPF). Il ne peut �tre pr�sent� de griefs contre celles-ci, ni de faits ou de moyens de preuve nouveaux (art. 273 al. 1 let. b PPF). Le raisonnement juridique doit �tre men� sur la base des faits retenus dans la d�cision attaqu�e, dont le recourant est irrecevable � s'�carter (ATF 126 IV 65 consid. 1 p. 66/67). Il s'ensuit que l'argumentation du recourant est irrecevable dans la mesure o� il conteste sa vitesse et les calculs de l'expert, puisque de la sorte il s'en prend � l'�tablissement des faits et � l'appr�ciation des preuves.
Le recourant conteste s'�tre rendu coupable d'homicide par n�gligence.
L'art. 117 CP, qui r�prime l'homicide par n�gligence, suppose la r�union de trois conditions: le d�c�s d'une personne, une n�gligence et un lien de causalit� entre la n�gligence et la mort (ATF 122 IV 145 consid. 3 p. 147).
2.1 La premi�re condition est r�alis�e en l'esp�ce, puisque la victime est d�c�d�e des suites de l'accident.
2.2 La n�gligence est d�finie � l'art. 18 al. 3 CP, selon lequel "celui-l� commet un crime ou un d�lit par n�gligence, qui, par une impr�voyance coupable, agit sans se rendre compte ou sans tenir compte des cons�quences de son acte. L'impr�voyance est coupable quand l'auteur de l'acte n'a pas us� des pr�cautions command�es par les circonstances et par sa situation personnelle."
Pour qu'il y ait homicide par n�gligence, il faut tout d'abord que l'auteur ait viol� les r�gles de prudence que les circonstances lui imposaient pour ne pas exc�der les limites du risque admissible (ATF 122 IV 145 consid. 3b/aa p. 147). Pour d�terminer plus pr�cis�ment quels �taient les devoirs impos�s par la prudence, on peut se r�f�rer � des normes �dict�es par l'ordre juridique pour assurer la s�curit� et �viter les accidents. Dans le domaine du trafic routier, on se r�f�rera donc aux r�gles de la circulation (ATF 126 IV 91 consid. 4a/aa p. 92; 122 IV 133 consid. 2a p. 135, 225 consid. 2a p. 227).
Selon l'art. 31 al. 1 LCR, "le conducteur devra rester constamment ma�tre de son v�hicule de fa�on � pouvoir se conformer aux devoirs de la prudence". L'art. 33 LCR pr�voit que "le conducteur facilitera aux pi�tons la travers�e de la chauss�e " (al. 1). "Avant les passages pour pi�tons, le conducteur circulera avec une prudence particuli�re et, au besoin, s'arr�tera pour laisser la priorit� aux pi�tons qui se trouvent d�j� sur le passage ou s'y engagent" (al. 2). "Aux endroits destin�s � l'arr�t des v�hicules des transports publics, le conducteur aura �gard aux personnes qui montent dans ces v�hicules ou qui en descendent" (al. 3).
Le conducteur doit vouer � la route et au trafic toute l'attention possible, le degr� de cette attention devant �tre appr�ci� au regard de toutes les circonstances, telles que la densit� du trafic, la configuration des lieux, l'heure, la visibilit� et les sources de danger pr�visibles (ATF 103 IV 101 consid. 2b p. 104). La "prudence particuli�re" avant les passages pour pi�tons que doit adopter le conducteur selon l'art. 33 al. 2 LCR signifie qu'il doit porter une attention accrue � ces passages prot�g�s et � leurs abords par rapport au reste du trafic et �tre pr�t � s'arr�ter � temps si un pi�ton traverse la chauss�e ou en manifeste la volont� (cf. ATF 121 IV 286 consid. 4b p. 291/292; 115 II 283 consid. 1a p. 285). Normalement, le conducteur n'est toutefois pas oblig� de r�duire sa vitesse � l'approche d'un passage pour pi�tons lorsque personne ne se trouve � proximit�, s'il peut admettre qu'aucun pi�ton ne va surgir � l'improviste ou encore si on lui fait clairement comprendre qu'il a la priorit�. La visibilit� du conducteur doit n�anmoins porter sur toute la chauss�e et sur le trottoir � proximit� du passage. Si le conducteur ne b�n�ficie pas d'une telle visibilit�, il doit ralentir de mani�re � pouvoir accorder la priorit� aux pi�tons dissimul�s derri�re l'obstacle (cf. ZR 1991 p. 250 n� 78, JT 1993 I p. 710). La situation n'est pas diff�rente de celle o� un bus s'arr�te � un arr�t, ce qui cr�e souvent un �tat de fait dangereux (ATF 97 IV 242 consid. 2 p. 244 s.).
Selon les faits constat�s, qui lient le Tribunal f�d�ral, un bus des transports publics �tait arr�t� de l'autre c�t� de la chauss�e et emp�chait le recourant d'observer la situation � proximit� du passage pour pi�tons. Contrairement � ce que semble croire le recourant, il ne lui est pas reproch� d'avoir �t� surpris par une enfant s'�lan�ant � l'improviste sur la route, mais de ne pas avoir adapt� son attitude � la configuration particuli�re o� un bus des transports publics r�duisait sa visibilit�. Dans ces conditions, le recourant aurait d� r�duire sa vitesse de mani�re � pouvoir s'arr�ter et ainsi parer � l'�ventuel comportement d'un pi�ton dissimul� derri�re le bus, l'exp�rience enseignant qu'en pareil cas des pi�tons descendant du bus s'engagent sur la chauss�e et la traversent parfois sans s'assurer qu'elle est libre. Or, selon les constatations cantonales, le recourant circulait � une vitesse de 58 km/h (alors que la vitesse autoris�e �tait de 50 km/h), ne freinant qu'au moment du choc. Aussi, le recourant a-t-il n�glig� le devoir de prudence d�coulant en particulier de l'art. 33 al. 2 LCR, qui lui imposait d'adapter sa vitesse de mani�re � pouvoir immobiliser son v�hicule avant le passage pour pi�tons. Il est � cet �gard sans importance que la fillette ait travers� sur le passage pour pi�tons ou � quelques m�tres de celui-ci (le bus recouvrant la totalit� du passage), d�s lors que la prudence particuli�re exig�e par l'art. 33 al. 2 LCR s'�tend �galement aux abords du passage de s�curit�.
2.3 Lorsque, comme en l'esp�ce, il y a eu violation des r�gles de la prudence, il faut encore se demander si celle-ci peut �tre imput�e � faute, c'est-�-dire si l'on peut reprocher � l'auteur, compte tenu de ses circonstances personnelles, d'avoir fait preuve d'un manque d'effort bl�mable (ATF 122 IV 17 consid. 2b/ee p. 22, 145 consid. 3b/aa p. 148; 121 IV 207 consid. 2a p. 211/212). Il ne ressort nullement des faits constat�s que des circonstances particuli�res auraient emp�ch� le recourant de se conformer � ses devoirs. Il faut donc conclure qu'il a commis une n�gligence.
2.4 Pour que l'infraction d'homicide par n�gligence soit r�alis�e, il ne suffit pas qu'il y ait d'une part une violation fautive d'un devoir de prudence et d'autre part le d�c�s d'autrui. Il faut encore que soit �tabli un rapport de causalit� entre cette violation et le d�c�s.
Le recourant ne remet pas en cause le rapport de causalit� naturelle entre son comportement et le d�c�s, ce qu'il ne pourrait d'ailleurs faire dans un pourvoi s'agissant d'une question de fait (ATF 122 IV 17 consid. 2c/aa p. 23), mais conteste l'existence d'un lien de causalit� ad�quate.
Lorsque la causalit� naturelle est retenue, il convient d'examiner si le rapport de causalit� peut �tre qualifi� d'ad�quat, c'est-�-dire si le comportement �tait propre, selon le cours ordinaire des choses et l'exp�rience de la vie, � entra�ner un r�sultat du genre de celui qui s'est produit, ce qui constitue une question de droit que la Cour de cassation revoit librement (ATF 122 IV 17 consid. 2c/bb p. 23). La causalit� ad�quate peut encore �tre exclue, l'encha�nement des faits perdant sa port�e juridique, si une autre cause concomitante, par exemple une force naturelle, le comportement de la victime ou d'un tiers, constitue une circonstance tout � fait exceptionnelle ou appara�t si extraordinaire que l'on ne pouvait pas s'y attendre. L'impr�visibilit� d'un acte concurrent ne suffit pas en soi � interrompre le lien de causalit� ad�quate. Il faut encore que cet acte rev�te une importance telle qu'il s'impose comme la cause la plus probable et la plus imm�diate de l'�v�nement consid�r�, rel�guant � l'arri�re-plan tous les autres facteurs qui ont contribu� � l'amener et notamment le comportement de l'auteur (ATF 122 IV 17 consid. 2c/bb p. 23).
En l'esp�ce, il faut admettre qu'en circulant � une vitesse sup�rieure � la vitesse prescrite et en n'adaptant pas sa vitesse aux circonstances, le recourant a adopt� un comportement de nature, dans le cours ordinaire des choses et selon l'exp�rience g�n�rale de la vie, � entra�ner un accident aux cons�quences mortelles ou au moins � en favoriser l'av�nement. Au demeurant, il n'y a rien d'extraordinaire � ce qu'un enfant surgisse de derri�re un bus et s'�lance de mani�re irr�fl�chie sur un passage de s�curit�, de sorte que cet aspect ne saurait rel�guer � l'arri�re-plan l'autre facteur qui a contribu� � l'av�nement du r�sultat, soit la mani�re de conduire du recourant. Ainsi, l'encha�nement des faits n'est pas de nature � exclure la causalit� ad�quate entre la violation des devoirs de la prudence du recourant et l'accident.
2.5 Compte tenu de ce qui pr�c�de, c'est sans violer le droit f�d�ral que la cour cantonale a condamn� le recourant sur la base de l'art. 117 CP.
Dans la mesure o� il est recevable, le pourvoi doit ainsi �tre rejet� (art. 278 al. 1 PPF).
Succombant, le recourant sera condamn� aux frais.