Source: https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/HTML/?uri=CELEX:32005L0036R(03)&from=BG
Timestamp: 2019-08-26 00:42:14+00:00
Document Index: 278478177

Matched Legal Cases: ["l'article 10", "l'article 21", "l'article 10", "l'article 10", "l'article 14", "l'article 49", "l'article 11", "l'article 11", "l'article 46", "l'article 46"]

L_2008093FR.01002801.xml
Rectificatif à la directive 2005/36/CE du Parlement européen et du Conseil du 7 septembre 2005 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles
( «Journal officiel de l'Union européenne» L 255 du 30 septembre 2005 )
Page 24, au considérant 20:
«Afin de tenir compte des caractéristiques du système de qualification des médecins et des dentistes […]»
«Afin de tenir compte des caractéristiques du système de qualification des médecins et des praticiens de l'art dentaire […]».
Page 31, à l'article 10, point d):
sans préjudice des articles 21, paragraphe 1, 23 et 27, pour les médecins, infirmiers, praticiens de l'art dentaire, vétérinaires, sages-femmes, pharmaciens et architectes détenant un titre de formation spécialisée, qui doivent suivre la formation conduisant à la possession d'un titre […]»;
sans préjudice de l'article 21, paragraphe 1, et des articles 23 et 27, pour les médecins, infirmiers, praticiens de l'art dentaire, vétérinaires, sages-femmes, pharmaciens et architectes détenant un titre de formation spécialisée, qui doivent avoir suivi la formation conduisant à la possession d'un titre […]».
Page 31, à l'article 10, point e):
pour les infirmiers responsables de soins généraux et les infirmiers spécialisés détenant un titre de formation spécialisée qui suivent la formation conduisant à la possession d'un titre […]»
pour les infirmiers responsables de soins généraux et les infirmiers spécialisés détenant un titre de formation spécialisée qui ont suivi la formation conduisant à la possession d'un titre […]».
Page 31, à l'article 10, point f):
pour les infirmiers spécialisés […] où les activités professionnelles en question sont exercées par des infirmiers responsables de soins généraux, des infirmiers spécialisés sans formation d'infirmier en soins généraux ou des infirmiers spécialisés détenant un titre de formation spécialisée qui suivent la formation conduisant à la possession des titres figurant à l'annexe V, point 5.2.2;»
pour les infirmiers spécialisés […] où les activités professionnelles en question sont exercées par des infirmiers responsables de soins généraux, des infirmiers spécialisés sans formation d'infirmier en soins généraux ou des infirmiers spécialisés détenant un titre de formation spécialisée qui ont suivi la formation conduisant à la possession des titres figurant à l'annexe V, point 5.2.2;».
Page 33, à l'article 14, paragraphe 3, deuxième alinéa:
«Ceci s'applique également aux cas […] concernant les médecins et les praticiens de l'art dentaire, […] lorsque le migrant cherche à être reconnu dans un autre État membre où les activités professionnelles concernées sont exercées par des infirmiers responsables de soins généraux ou des infirmiers spécialisés détenant un titre de formation spécialisée qui suivent la formation […]»
«Ceci s'applique également aux cas […] concernant les médecins et les praticiens de l'art dentaire, […] lorsque le migrant cherche à être reconnu dans un autre État membre où les activités professionnelles concernées sont exercées par des infirmiers responsables de soins généraux ou des infirmiers spécialisés détenant un titre de formation spécialisée qui ont suivi la formation […]».
Page 49, à l'article 49, paragraphe 1, premier alinéa:
«[…] les titres de formation d'architecte visés à l'annexe VI, point 6, […]»
«[…] les titres de formation d'architecte visés à l'annexe VI, […]».
Page 55, à l'annexe II, dans le titre:
«Liste des formations à structure particulière visées à l'article 11, paragraphe 6, point c) ii)»
«Liste des formations à structure particulière visées à l'article 11, point c) ii)».
Page 79 et suivantes, à l'annexe V:
Page 88, colonne «Anatomie pathologique», pour «Ireland»
«Morbid anatomy and histopathology»
Page 91, dans l'en-tête de la première colonne:
«Orthopédie»
«Chirurgie plastique».
Page 91, dans l'en-tête de la deuxième colonne:
«Anatomie pathologique»
«Biologie clinique».
Page 91, colonne «Biologie clinique», pour «Ελλάς»:
supprimer: «Χειρουργική Θώρακος».
Page 91, colonne «Chirurgie plastique», pour «Ireland»:
«Plastic surgery»
Page 92, colonne «Microbiologie-bactériologie», pour «Ελλάς»:
Μικροβιολογία»
Page 93, colonne «Chirurgie thoracique», pour «Italia»:
«Chirurgia toracica; Cardiochirurgia»
Page 95, colonne «Gastro-entérologie», pour «Belgique/België/Belgien»:
«Gastro-entérologie/Gastroenterologie»
«Gastro-entérologie/Gastro-enterologie».
Page 97, colonne «Physiothérapie», pour «Portugal»:
«Fisiatria ou Medicina física e de reabilitação»
Page 99, colonne «Radiologie», pour «Ireland»:
«Radiology (**)»
Page 99, colonne «Radiologie», pour «Italia»:
«Radiologia»
Page 101, colonne «Santé publique et médecine sociale», pour «Κύπρος»:
«Υγειονολογία/Κοινοτική Ιατρική»
Page 108, colonne «Traumatologie et médecine d'urgence», pour «Česká republika»:
Urgentní medicína»
Urgentní medicína».
Page 108, colonne «Traumatologie et médecine d'urgence», pour «Slovensko»:
Urgentná medicína»
Urgentná medicína».
Page 115, tableau 5.3.2. «Titres de formation de base de praticien de l'art dentaire», colonne «Titre de formation», pour «Česká republika»:
«[…] (doktor)»
Page 121, tableau 5.4.2. «Titres de formation de vétérinaire», colonne «Titre de formation», pour «Deutschland»:
« […] des Dritten Abscnitts […]»
« […] des Dritten Abschnitts […]».
Page 128, tableau 5.6.2. «Titres de formation de pharmacien», pour «Magyarország», colonne «Organisme qui délivre le titre de formation»:
«EG Egyetem»
Page 129, titre:
«5.7.1. Titres de formation d'architecte reconnus en vertu de l'article 46, premier paragraphe»
«5.7.1. Titres de formation d'architecte reconnus en vertu de l'article 46».
Page 129 et suivantes, tableaux pour «Architecte»:
Page 130, tableau pour «España»:
Le tableau doit se lire comme suit (alignement des années académiques de référence dans la dernière colonne):
Année académique de référence
Universidad Ramón Llull, esccuela técnica superior de arquitectura de La Salle;
1994/1995»
Page 132, dernière partie du tableau pour «Italia»
Cette partie doit se lire comme suit (alignement des années académiques de référence dans la dernière colonne):
2004/2005»
Page 133, tableau pour «Portugal»
1991/1992»
Page 135, à l'annexe VI, «Droits acquis […]», dans l'intertitre:
supprimer: «6.».