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Timestamp: 2016-10-23 06:20:44+00:00
Document Index: 210389503

Matched Legal Cases: ['art. 9', 'art. 84', 'art. 84', 'art. 43', 'art. 43', 'art. 88', 'ATF ', 'art. 90', 'art. 90', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 90', 'art. 413', 'art. 9', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 29']

4P.191/2004 (22.11.2004)
recourant, repr�sent� par Me Michel Halp�rin,
intim�, repr�sent� par Me Jean Patry,
proc�dure civile; appr�ciation des preuves et application du droit �tranger
recours de droit public contre l'arr�t de la Cour de justice du 11 juin 2004.
Le groupe fran�ais V.________ est actif dans le domaine de l'h�tellerie et du tourisme, de m�me que le groupe portugais W.________, pr�sid� par A.________. Le 30 mai 1997, les groupes V.________ et W.________ ont sign� une convention d'une dur�e de cinquante ans, pr�voyant leur collaboration sous forme de "joint venture" dans les domaines de l'h�tellerie et du tourisme, par l'interm�diaire de diverses soci�t�s communes d�tenues � parit�, essentiellement au Portugal et � Cuba. Cette convention pr�voyait notamment que tout projet h�telier dont l'une des parties aurait connaissance devrait �tre propos� en priorit� � l'autre pour �tre d�velopp� par l'interm�diaire d'une soci�t� commune au Portugal. A d�faut d'accord entre les parties, le partenaire qui aurait eu connaissance du projet serait en droit de le d�velopper lui-m�me, seul.
Y.________, domicili� � Gen�ve, �tait le propri�taire �conomique d'un complexe h�telier et de thalassoth�rapie � Z.________, au Portugal (Algarve). Depuis plusieurs ann�es, il souhaitait le vendre ou trouver des partenaires susceptibles d'en financer l'extension. En 1986 et 1987, puis en 1990 et 1992, des n�gociations sont intervenues entre Y.________ et le groupe V.________ en vue de l'exploitation du complexe de Z.________. Elles n'ont pas abouti.
En automne 1997, Y.________ a confi� � X.________, citoyen fran�ais domicili� � Paris, le soin de trouver d'�ventuels acheteurs ou investisseurs pour son h�tel de Z.________. Le 28 novembre 1997, Y.________ a confirm� � X.________ le mandat qu'il lui avait confi�. Il en a pr�cis� le mode de r�mun�ration, que X.________ a accept� sans n�gociation le 4 d�cembre 1997. D�s novembre 1997, � l'initiative de X.________, de nouveaux pourparlers sont intervenus entre Y.________ et le groupe V.________, repr�sent� par l'un de ses directeurs g�n�raux, B.________. Le 5 d�cembre 1997, X.________ a indiqu� � Y.________ que le groupe V.________ �tait dispos� � lui octroyer deux pr�ts de dix millions et sept millions de dollars et � exploiter le complexe h�telier. Il a demand� � Y.________ de le laisser n�gocier, alors m�me qu'il savait celui-ci r�ticent � entrer en affaire avec le groupe V.________. Le 19 f�vrier 1998, X.________ a t�l�copi�, � l'adresse priv�e de B.________, la lettre de Y.________ du 28 novembre 1997 constatant le mandat et indiquant les modalit�s de sa r�mun�ration. Le 25 f�vrier 1998, B.________ a r�it�r� � Y.________ ses propositions de d�cembre 1997; en outre, il faisait part de son int�r�t au rachat du complexe h�telier, sous la forme d'un droit de pr�emption de soixante jours. Le 26 f�vrier 1998, Y.________ a accus� r�ception, demand� un temps de r�flexion et indiqu� que les conditions pr�vues �taient trop sch�matiques et risquaient d'entra�ner des litiges. Le 6 mars 1998, Y.________ a t�l�copi� � X.________ son m�contentement du tour pris par leurs relations. Il doutait que ce dernier f�t en contact avec des partenaires potentiels autres que le groupe V.________. Il lui confirmait qu'il respecterait son engagement si les pourparlers aboutissaient, ce qui paraissait improbable en raison des divergences entre les personnes impliqu�es. Le 13 mars 1998, Y.________ a confirm� � X.________ son courrier du 28 novembre 1997, en indiquant sa volont� de n�gocier directement avec le groupe V.________, "afin d'exercer sur eux une pression maximale pour parvenir � des textes dans lesquels [ses] int�r�ts seraient couverts."
Du 27 au 30 avril 1998, le groupe V.________ a fait ex�cuter un audit op�rationnel du complexe h�telier. Il est r�sult� de cette op�ration un rapport dat� du 15 mai 1998 qui ne contenait pas de conclusions d�finitives mais proposait des investigations compl�mentaires; il comprenait un bilan non exhaustif "des forces et faiblesses du site en mati�re op�rationnelle." A ce stade, le groupe V.________ n'�tait pas int�ress� � l'acquisition du complexe h�telier aux conditions fix�es par Y.________; il �tait cependant dispos� � pr�ter de l'argent, pour autant que la gestion du complexe lui f�t confi�e.
Dans un courrier du 5 juin 1998, B.________ a inform� X.________ de ce qu'il prenait bonne note du souhait de Y.________ "de rester sur la base des USD 30'000'000" et que les discussions seraient poursuivies par le partenaire au Portugal, pour le compte de la soci�t� commune portugaise V.________-W.________. Cette lettre a �t� re�ue en copie par le directeur g�n�ral de la soci�t� portugaise en octobre 1999. A ce sujet, A.________ a d�clar� que son groupe n'avait pas �t� charg� d'achever des n�gociations qui auraient �t� commenc�es par le groupe V.________. Y.________ s'est �tonn� du contenu de ce courrier. En effet, le groupe V.________ a remis � son partenaire portugais le rapport de l'audit op�rationnel d'avril 1998 en septembre 1998. De plus, le prix de vente de trente millions de dollars a �t� fix� entre les parties au d�but de 1999.
Le conseil d'administration de J.________, une soci�t� constitu�e par les groupes V.________ et W.________ en "joint venture" pour Cuba, s'est r�uni le 28 septembre 1998. A cette occasion, le complexe h�telier de Z.________ a �t� �voqu�, le groupe V.________ ayant indiqu� que ses n�gociations n'avaient pas abouti.
Au d�but de novembre 1998, A.________ a s�journ� � Z.________ comme il avait l'habitude de le faire depuis de nombreuses ann�es � pareille �poque. Il y a rencontr� fortuitement Y.________, qu'il connaissait. Il lui a indiqu� son int�r�t pour le complexe h�telier en pr�cisant qu'il n'avait pris encore aucune d�cision. A la suite de cette entrevue, il a d�cid� d'entrer en n�gociation avec Y.________, et il lui a propos�, par t�l�copie du 9 novembre 1998, que des techniciens de son groupe viennent analyser le site de Z.________. Y.________ a fait savoir � A.________ sa pr�f�rence pour son groupe, se disant m�content du d�roulement des n�gociations avec le groupe V.________. A.________ lui a affirm� que la transaction pouvait �tre faite ind�pendamment du groupe V.________, en dehors du "joint venture" V.________-W.________. Le groupe V.________ a �t� tenu inform� de toutes les �tapes de l'affaire, son directeur g�n�ral, D.________, ayant consid�r� que l'op�ration "se ferait � 50/50" entre les groupes V.________ et W.________.
Les noms de X.________ ou du groupe V.________ n'ont �t� �voqu�s � aucun moment des n�gociations entre Y.________ et A.________. X.________ n'a pris aucune part � la n�gociation ou � la conclusion de la vente.
Le 1er f�vrier 1999, lors d'une s�ance du conseil d'administration de l'une des deux soci�t�s du "joint venture" V.________-W.________ pour le Portugal, l'affaire de Z.________ a �t� discut�e et les modalit�s de l'acquisition approuv�es. En f�vrier 1999, un d�jeuner a eu lieu � Paris entre C.________, directeur g�n�ral de l'une des deux soci�t�s du groupe W.________, B.________ et X.________. Ils ont �voqu� l'affaire, notamment en ce qui concernait le permis de construire et le paiement �chelonn�. Il n'est toutefois pas �tabli que X.________ ait jou� un r�le quelconque � cette occasion.
Le 5 mars 1999, l'une des soci�t�s du groupe W.________, d�tenue enti�rement par A.________ et sa famille, a sign�, avec Y.________ et une soci�t� de son groupe, un accord portant sur l'achat de la totalit� du capital-action de la soci�t� H.________, propri�taire du complexe de Z.________. Le prix convenu de trente millions de dollars �tait indiqu�, sous r�serve d'ajustement suivant les r�sultats de la "due diligence" confi�e � I.________. Le m�me jour, C.________, sur papier � ent�te "V.________-W.________", a inform� B.________ de la signature de l'accord "dans l'encadrement pr�vu." Le 29 avril 1999, les m�mes personnes ont pass� le contrat de vente portant sur la cession des actions de la soci�t� H.________, aux conditions pr�vues.
Le 6 octobre 1999, la soci�t� du groupe W.________ a vendu au groupe V.________ la moiti� des titres de la soci�t� H.________. Le 15 octobre 1999, C.________ a exprim� � B.________ sa satisfaction de voir "l'entr�e du projet Z.________ dans le p�rim�tre du �joint venture� suite au travail commun des �quipes" des deux groupes. Inform� de cette vente par le groupe V.________, X.________ a adress� � Y.________ une note d'honoraires de 3'500'000 dollars, que ce dernier a refus�e par courrier du 23 d�cembre 1999.
Le 30 mai 2000, X.________ a ouvert action contre Y.________ devant le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve. Sa demande tendait au paiement de 5'810'000 fr., correspondant � 3'500'000 dollars, plus int�r�ts � 5% par an d�s le 16 mars 2000 � titre de r�mun�ration de sa prestation. Statuant le 18 d�cembre 2003, le tribunal a condamn� Y.________ � payer 1'660'000 fr. avec int�r�ts annuels � 5% d�s le 29 avril 1999.
Sur appel du d�fendeur, la Cour de justice a annul� le jugement et d�bout� X.________ de toutes ses conclusions. Elle a retenu que les n�gociations ayant abouti � la vente du 6 octobre 1999 avaient enti�rement recommenc� apr�s la rencontre, en novembre 1998, de Y.________ et de A.________. Il en r�sultait que X.________, comme courtier, n'avait pas �t� "utile" � Y.________, d'apr�s les principes du droit fran�ais applicables en la mati�re. Par cons�quent, il n'avait droit � aucune r�mun�ration. Cet arr�t est intervenu le 11 juin 2004.
Agissant par la voie du recours de droit public, X.________ conclut � l'annulation de cet arr�t et au rejet des conclusions � prendre par Y.________, avec suite de frais et d�pens. Invoquant l'art. 9 Cst., il se plaint d'arbitraire dans la constatation des faits et dans l'application du droit fran�ais. Il se plaint aussi d'une motivation insuffisante de l'arr�t attaqu�.
Y.________ conclut au rejet du recours avec suite de frais et d�pens. La Cour de justice se r�f�re aux consid�rants de son arr�t.
1.1 Le recours de droit public au Tribunal f�d�ral est ouvert contre une d�cision cantonale pour violation des droits constitutionnels des citoyens (art. 84 al. 1 let. a OJ). L'arr�t attaqu�, qui est final, n'est susceptible d'aucun autre moyen de droit sur le plan f�d�ral ou cantonal permettant de soulever le grief de violation directe d'un droit de rang constitutionnel, de sorte que la r�gle de la subsidiarit� du recours de droit public est respect�e (art. 84 al. 2 et 86 al. 1 OJ). En particulier, le recours en r�forme au Tribunal f�d�ral ne permet pas de critiquer les constatations de fait ni l'application du droit �tranger (art. 43 al. 3, art. 43a OJ).
Le recourant est personnellement touch� par la d�cision entreprise, qui rejette enti�rement ses pr�tentions, de sorte qu'il a un int�r�t personnel, actuel et juridiquement prot�g� � ce que cette d�cision soit annul�e; en cons�quence, la qualit� pour recourir (art. 88 OJ) doit lui �tre reconnue.
Sous r�serve d'exceptions qui ne sont pas r�alis�es en l'esp�ce, le recours de droit public ne peut tendre qu'� l'annulation de la d�cision attaqu�e (ATF 129 I 129 consid. 1.2.1 p. 131/132; 129 I 173 consid. 1.5 p. 176; 128 III 50 consid. 1b p. 53). La conclusion tendant � faire d�bouter l'intim� de ses propres conclusions, superflue, est irrecevable. Pour le surplus, introduit en temps utile et dans la forme pr�vue par la loi (art. 90 al. 1 OJ), le recours est en principe recevable.
1.2 Saisi d'un recours de droit public, le Tribunal f�d�ral n'examine que les griefs d'ordre constitutionnel invoqu�s et suffisamment motiv�s dans l'acte de recours (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 130 I 258 consid. 1.3 p. 261/262; 129 I 113 consid. 2.1; 128 III 50 consid. 1c p. 53). Il fonde son arr�t sur les faits constat�s dans la d�cision attaqu�e, � moins que le recourant ne d�montre que la cour cantonale a retenu ou omis de mani�re arbitraire certaines circonstances d�terminantes (ATF 118 Ia 20 consid. 5a).
3.1 Le recourant fait grief � la juridiction cantonale d'avoir arbitrairement retenu que le groupe V.________ n'�tait pas int�ress� � l'acquisition du complexe h�telier en mai 1998. Il lui reproche d'avoir ignor� un courrier du 25 f�vrier 1998 de B.________ � Y.________, selon lequel le groupe V.________ envisageait �ventuellement l'acquisition du complexe h�telier sous la forme d'un droit de pr�emption.
L'arr�t attaqu� mentionne cette lettre qui portait principalement sur les modalit�s d'une participation du groupe V.________, moyennant deux pr�ts, et aussi sur la demande de lui conc�der un droit de pr�emption de soixante jours dans l'hypoth�se o� l'intim� aurait souhait� vendre son h�tel. La Cour de justice n'a pas ignor� ce document mais elle a appr�ci� sa port�e au regard des autres preuves r�unies en proc�dure, soit notamment de deux t�moignages repris dans l'�tat de fait. Ainsi, l'un des auteurs du rapport d'audit du groupe V.________ a relat� que ce dernier n'�tait pas int�ress� � l'acquisition du complexe h�telier mais � un investissement destin� � en augmenter la capacit�, pour autant qu'il en obt�nt la gestion. De m�me, un autre t�moin, l'un des directeurs g�n�raux du groupe V.________, charg� du d�veloppement et de la strat�gie de ce groupe, a d�clar� que la position de Y.________ concernant le prix de vente �tait incompatible avec celle du groupe, de sorte que celui-ci n'�tait pas int�ress� par l'op�ration aux conditions envisag�es.
Ainsi, en examinant la lettre du 25 f�vrier 1998 � la lumi�re de ces t�moignages, la Cour de justice pouvait sans arbitraire consid�rer qu'en mai 1998, le groupe V.________ n'�tait pas int�ress� � l'acquisition du complexe h�telier en raison de divergences majeures entre les parties. De plus, elle a constat� � juste titre que le groupe V.________ n'avait plus eu aucun contact direct avec Y.________ apr�s mai 1998, ni au sujet du projet principal d'investissement, ni au sujet du projet subsidiaire d'une acquisition. Du fait que le groupe V.________ a acquis d'une soci�t� du groupe W.________, le 6 octobre 1999, 50% des parts de la soci�t� propri�taire du complexe, on ne peut aucunement d�duire que le groupe fran�ais �tait int�ress� � une acquisition en mai 1998. La situation existant � cette �poque-ci, telle que d�crite par les d�positions des t�moins, montre au contraire que la proposition faite le 25 f�vrier 1998 ne pouvait pas �tre accept�e par Y.________ et que les n�gociateurs du groupe V.________ avait pleinement conscience de cette circonstance.
Sur ce point, le grief d'arbitraire est donc priv� de fondement.
3.2 Le recourant reproche aussi � la Cour de justice d'avoir m�connu arbitrairement la nature et l'utilit� de l'audit op�rationnel effectu� par le groupe V.________ en avril 1998, dont le rapport a �t� remis � A.________ � fin septembre 1998. Selon l'argumentation pr�sent�e, ce document a pouss� A.________ � "entreprendre" Y.________ en novembre 1998, de sorte que l'activit� du recourant a ind�niablement �veill� son int�r�t pour le complexe h�telier.
Le directeur g�n�ral du groupe W.________ a rapport� que le recourant n'est intervenu en aucune mani�re dans cette affaire et que son nom, de m�me que celui du groupe V.________, n'avait pas �t� �voqu�. Les pr�c�dents juges n'ont pas vers� dans l'arbitraire en constatant, sur la base des t�moignages recueillis et des documents figurant au dossier, que A.________ a d�cid� d'entrer en n�gociation en vue de l'acquisition du complexe h�telier apr�s sa rencontre en novembre 1998, sur place, avec l'intim�. Il n'est en particulier pas arbitraire de consid�rer que A.________ n'a pas �t� d�termin� � entrer en pourparlers avec Y.________ � la suite de la remise du rapport d'audit op�rationnel, mais seulement apr�s leur rencontre en novembre 1998, � l'issue de laquelle A.________ a mis sur pied un examen du complexe h�telier par des techniciens de son groupe. Pour le surplus, A.________ connaissait le complexe pour y avoir s�journ� r�guli�rement, en novembre, depuis plusieurs ann�es. L'analyse des t�moignages enregistr�s et des documents produits dans la proc�dure, ainsi que la chronologie de l'op�ration, dans son ensemble, pouvaient conduire la Cour de justice � consid�rer que l'audit op�rationnel d'avril 1998 n'avait pas eu le r�le causal que lui attribue le recourant. Le grief d'arbitraire est donc mal fond� sur ce point �galement.
4.1 Le recourant se plaint d'une application arbitraire du droit fran�ais. Il reproche � la Cour de justice de n'avoir pas tenu compte du contrat de courtage du 28 novembre 1997, ce qui impliquerait une limitation arbitraire de l'examen du cas. Toutefois, le recourant se borne � une simple affirmation; il n'indique pas en quoi la convention des parties d�rogerait aux principes de droit fran�ais appliqu�s par la cour cantonale, et, � plus forte raison, en quoi l'omission all�gu�e serait contraire � ses droits constitutionnels, en particulier � l'interdiction de l'arbitraire. Ainsi pr�sent�, le moyen est irrecevable faute de satisfaire aux exigences de motivation de l'art. 90 al. 1 let. b OJ.
4.2 Le recourant critique le raisonnement de la Cour de justice selon lequel son intervention n'a pas �t� utile au mandant pour la conclusion de la vente du complexe h�telier.
Apr�s examen des principes de droit fran�ais r�gissant le contrat de courtage, les pr�c�dents juges ont retenu que la r�mun�ration du courtier lui est acquise d�s l'instant o� le mandant a pass� le contrat concern�, par suite de son activit�; l'utilit� du courtier pour le donneur d'ordre est d�cisive pour d�terminer s'il a droit � une commission. Le courtier a �t� utile s'il existe un lien de causalit� entre son activit� et la conclusion du contrat. De plus, le fait d'agir par personne interpos�e pour contourner des clauses d'agr�ment constitue un comportement frauduleux, qui ne permet pas au mandant de frustrer le courtier de la r�mun�ration convenue.
Sur la base des faits constat�s � l'issue d'une appr�ciation des preuves exempte d'arbitraire, la Cour de justice a retenu que ni le recourant, ni le groupe V.________ n'avaient �veill� l'int�r�t du groupe W.________ pour l'acquisition du complexe h�telier. Ce r�sultat avait �t� obtenu par les n�gociations entre l'intim� et le groupe W.________, apr�s la rencontre de celui-l� avec A.________ en novembre 1998. Compte tenu que la cour cantonale a constat� sans arbitraire, en fait, que le lien de causalit� entre l'activit� du recourant et la conclusion du contrat de vente entre Y.________ et une soci�t� du groupe W.________, le 29 avril 1999, n'�tait pas prouv�, cette condition pos�e par le droit fran�ais, dont d�pend la r�mun�ration du courtier, n'est pas r�alis�e. En cons�quence, le recourant n'a pas droit � la r�mun�ration convenue. Cette solution, adopt�e suite � l'application de principes du droit fran�ais semblables � ceux du droit suisse (Pierre Tercier, Les contrats sp�ciaux, 3e �d., ch. 5086 � 5088 p. 736; Fran�ois Rayroux, Commentaire romand, ch. 19 ad art. 413 CO), ne saurait �tre qualifi�e d'insoutenable.
4.3 Le recourant ne peut pas davantage invoquer la convention du 30 mai 1997 entre les groupes V.________ et W.________ pour affirmer que ses d�marches envers le groupe V.________, ant�rieures � mars 1998, �taient opposables au groupe W.________ et � l'intim�. La juridiction cantonale a constat� que les documents transmis par le groupe V.________ au groupe W.________ n'ont pas �veill� l'int�r�t de ce dernier pour l'acquisition du complexe h�telier et que l'op�ration a �t� reprise ab initio apr�s la rencontre de l'intim� avec A.________ en novembre 1998. En raison de l'absence de lien de causalit� entre l'activit� du recourant ou celle du groupe V.________, d'une part, et le contrat de vente pass� le 29 avril 1999 par l'intim� avec une soci�t� du groupe W.________, d'autre part, il est inutile d'examiner les rapports des deux groupes pour cette op�ration, dans le cadre de leur "joint venture". Selon la convention, en cas de d�saccord entre les int�ress�s, le partenaire qui avait connaissance d'un projet �tait en droit de le d�velopper par lui-m�me, ind�pendamment de l'autre groupe. Or, il est constat� que les n�gociations qui se sont d�roul�es de novembre 1997 � mai 1998 entre l'intim� et le groupe V.________ ont �chou�, leurs positions concernant le prix de vente �tant inconciliables. Sur ce point �galement, la d�cision de la Cour de justice �chappe au grief d'arbitraire.
Enfin, l'affirmation du recourant selon laquelle l'intim� aurait eu un comportement d�loyal ou frauduleux � son �gard ne repose sur aucune constatation de fait; elle doit par cons�quent �tre rejet�e.
4.4 Ainsi , la Cour de justice n'a pas viol� l'art. 9 Cst. en retenant que les conditions de la r�mun�ration du courtier n'�taient pas remplies, d'o� il r�sultait que le recourant devait �tre d�bout� de toutes ses conclusions tendant au paiement de commissions.
Le droit d'�tre entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. conf�re � toute personne le droit de s'expliquer avant qu'une d�cision ne soit prise � son d�triment, d'avoir acc�s au dossier, d'offrir des preuves quant aux faits de nature � influer sur la d�cision, de participer � l'administration des preuves et de se d�terminer � leur propos (ATF 127 I 54 consid. 2b p. 56; 126 I 97 consid. 2b p. 102; 124 I 241 consid. 2 p. 242). Le droit d'�tre entendu conf�re �galement le droit d'exiger, en principe, qu'un prononc� d�favorable soit motiv�. Cette garantie-ci tend � donner � la personne touch�e les moyens d'appr�cier la port�e de la d�cision et de la contester efficacement, s'il y a lieu, dans une instance sup�rieure. Elle tend aussi � �viter que l'autorit� ne se laisse guider par des consid�rations subjectives ou �trang�res � la cause; elle contribue, par l�, � pr�venir une d�cision arbitraire. L'objet et la pr�cision des indications que l'autorit� doit fournir d�pend de la nature de l'affaire et des circonstances particuli�res du cas; en r�gle g�n�rale, il suffit qu'elle mentionne au moins bri�vement les motifs qui l'ont guid�e, sans qu'elle soit tenue de r�pondre � tous les arguments pr�sent�s (ATF 112 Ia 107 consid. 2b p. 109; voir aussi ATF 129 I 232 consid. 3.2 p. 236; 126 I 97 consid. 2b p. 102).
Par inadvertance, le recourant rattache � l'art. 9 Cst. les critiques qu'il dirige contre la motivation pr�tendument insuffisante de l'arr�t attaqu�; elles sont n�anmoins recevables (ATF 115 Ia 12 consid. 2b p. 14).
La discussion qui pr�c�de montre que le recourant a pu comprendre le raisonnement suivi par la Cour de justice et, sur les points qu'il tenait pour erron�s, le contester par la voie de droit appropri�e. Pour le surplus, ce plaideur soutient � tort que la lettre du 25 f�vrier 1998 de B.________ � Y.________ et un t�moignage de C.________ concernant l'audit op�rationnel d'avril 1998 n'ont pas �t� discut�s. La lettre est r�sum�e dans l'arr�t attaqu� et le t�moignage est, lui aussi, bri�vement cit�. Il n'�tait pas n�cessaire de consacrer des d�veloppements particuliers � ces deux �l�ments. L'arr�t indique de quelle mani�re les preuves ont �t� appr�ci�es dans leur ensemble et quelles sont les constatations � la base du raisonnement juridique. Cela satisfait aux exigences de l'art. 29 al. 1 Cst.
Le recours de droit public se r�v�le mal fond�, dans la mesure o� il est recevable. A titre de partie qui succombe, son auteur doit acquitter l'�molument judiciaire et les d�pens � allouer � l'intim�.
Le recourant acquittera un �molument judiciaire de 16'000 fr.
Le recourant acquittera une indemnit� de 18'000 fr. � verser � l'intim� � titre de d�pens.