Source: https://www.lestudio14.com/mentions-legales
Timestamp: 2019-11-18 03:19:56+00:00
Document Index: 129966896

Matched Legal Cases: ["l'article 34", 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ']

Cours de comédie musicale, théâtre, chorale Pontoise STUDIO 14
4 rue des Maréchaux
Tel : 01.30.75.94.09
Responsable de publication : Stéphanie Meyer
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REGLEMENTS DES ATELIERS DU STUDIO 14
Le Studio 14 est une Association loi 1901 dont l’objet est la proposition de cours de théâtre, chant, comédie musicale et toutes activités autour de la pratique théâtrale.
L’inscription est formalisée par la remise de la fiche d’inscription intégralement remplie, d’une photo d’identité, d’un paiement (chèque ou espèce) au titre de l’adhésion annuelle (10€ en 2018-2019), et d’un paiement (chèque ou espèce, en 1 à 3 fois pour les chèques) au titre de la cotisation. Les chèques sont établis à l’ordre du STUDIO 14, et datés du jour d’émission.
ENCAISSEMENT DES CHEQUES :
Les chèques sont encaissés le 10 octobre 2018. En cas de paiement en plusieurs fois de la cotisation, le deuxième encaissement aura lieu le 10 décembre, et le troisième encaissement le 10 mars.
HORAIRES et PRESENCES :
Les horaires des cours sont indiqués à chaque participant en début d’année. Pour le bon fonctionnement des ateliers, il est préférable de se présenter 5mn avant le début et d’être présent à chaque cours. En cas d’absence, il conviendra de prévenir l’intervenant au préalable.
A partir de 4 absences consécutives non justifiées ou prévenues, le Studio 14 se réserve le droit de ne plus accepter l’élève au sein du cours, sans que cela ne puisse donner lieu à un remboursement.
ABSENCE DE L’INTERVENANT :
En cas d’absence de l’intervenant, le cours pourra être pris en charge par un autre intervenant ou être annulé. L’ensemble des élèves seront prévenus dans les meilleurs délais. En cas de cours annulé, celui-ci sera reprogrammé en accord avec les participants.
PARTICIPANTS MINEURS :
Les élèves mineurs seront sous la responsabilité du Studio 14 et de son intervenant pendant la durée des cours. En début d’année, il sera proposé aux responsables légaux de remplir une fiche précisant si l’enfant peut quitter le cours seul ou accompagné, et le cas échéant par quel(s) accompagnant(s). Dans le cas où un enfant doit repartir obligatoirement accompagné, et si l’accompagnant ne s’est pas présenté et n’est pas joignable, l’intervenant sera en droit de contacter le commissariat.
LOCAUX et MATERIELS :
Les participants s’engagent à respecter les locaux de répétition du Studio 14, ainsi que le matériel de sonorisation, accessoires, et costumes mis à leur disposition. Toute détérioration volontaire fera l’objet d’une refacturation.
ARRÊT EN COURS D’ANNEE :
Tout arrêt d’un atelier en cours d’année du fait du STUDIO 14 fera l’objet d’un remboursement de la cotisation au prorata des cours restant dus.
Tout arrêt en cours d’année du fait d’un participant ne pourra donner lieu à aucun remboursement au-delà du 2 octobre 2018. Toutefois, certaines circonstances exceptionnelles pourront être considérées (maladie, déménagement) afin d’envisager un remboursement au prorata des cours restant dus. Il conviendra dans ce cas d’informer par écrit (courrier ou mail) le Studio 14 de tout arrêt, au maximum 7 jours après le premier cours manqué, en prenant soin de joindre un justificatif.
Le prorata des cours restant dus est calculé au trimestre entier. Ex : arrêt en novembre = 2 trimestre remboursés / arrêt en février = 1 trimestre entier restant et remboursé / arrêt en avril = pas de remboursement.
SPECTACLE DE FIN D’ANNEE :
Chaque atelier se produira sur scène dans le cadre d’un spectacle de fin d’année. S’agissant d’une visée collective, la présence de chaque participant sera indispensable à l’aboutissement de ce projet. La date de ce spectacle sera communiquée à chacun dans les meilleurs délais.
EXERCICE DU DROIT A L’IMAGE :
Lors des ateliers et du spectacle de fin d’année, des photos et vidéos pourront être prises afin d’alimenter les supports de communication de l’association. Vous pouvez vous opposer à l’utilisation de ces images en nous le signalant : studio14pontoise@gmail.com.
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