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Timestamp: 2017-07-20 12:34:03+00:00
Document Index: 100908882

Matched Legal Cases: ['arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'art. 100', 'art. 47', 'arrêt ', 'art. 81', 'ATF ', 'art. 42']

6B_1272/2016 (20.12.2016)
6B_1272/2016 Arrêt du 20 décembre 2016
Ordonnance de non-entrée en matière (calomnie, diffamation, atteinte à la liberté de croyance et des cultes, discrimination raciale), qualité pour recourir au Tribunal fédéral,
recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours pénale, du 23 août 2016 (PE16.013289-FMO).
1. Par arrêt du 23 août 2016, la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal vaudois a rejeté le recours de X.________ et confirmé l'ordonnance de non-entrée en matière rendue le 18 juillet 2016 par le procureur du Ministère public central, Division des affaires spéciales, A.________, sur ses plaintes contre son épouse, l'avocat de cette dernière, le Président du Tribunal civil de l'arrondissement de l'Est vaudois, le Procureur général du canton de Vaud et le médecin chargé de procéder à une expertise pédopsychiatrique des enfants de X.________ dans le cadre de la procédure de divorce de leurs parents. X.________ interjette un recours en matière pénale au Tribunal fédéral contre l'arrêt cantonal.
2. Aux termes de l'art. 100 al. 1 LTF, le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète. Les délais ainsi fixés par la loi ne sont pas prolongeables (art. 47 al. 1 LTF). Le recourant a reçu notification de l'arrêt attaqué le lundi 31 octobre 2016, de sorte qu'il disposait d'un délai pour recourir échéant le mercredi 30 novembre suivant. Les écritures postées les 5 et 15 décembre 2016 l'ont été tardivement et sont par conséquent irrecevables.
Le recourant ne se détermine nullement sur un éventuel tort moral ou dommage, ni sur leur principe ni sur leur quotité. Il n'explique en particulier pas en quoi il disposerait de prétentions fondées sur le droit civil, d'éventuelles prétentions reposant sur le droit public à raison de la responsabilité éventuelle d'agents de l'Etat n'entrant pas dans cette catégorie (cf. loi vaudoise du 16 mai 1961 sur la responsabilité de l'Etat, des communes et de leurs agents [LRECA; RS/VD 170.11]). L'absence d'explication sur la question des prétentions civiles exclut sa qualité pour recourir sur le fond de la cause.
3.3. Indépendamment des conditions posées par l'art. 81 al. 1 LTF, la partie plaignante serait habilitée à se plaindre d'une violation de ses droits de partie équivalant à un déni de justice formel, sans toutefois pouvoir faire valoir par ce biais, même indirectement, des moyens qui ne peuvent être séparés du fond (cf. ATF 141 IV 1 consid. 1.1 p. 5). En l'occurrence, le recourant, qui se plaint notamment du transfert au procureur général de sa plainte contre le procureur B.________, ne se prévaut d'aucun grief recevable en ce sens (cf. art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF).