Source: http://reglementsecurite.fr/habitation/structures-enveloppe/celliers-caves/
Timestamp: 2017-04-27 12:49:17+00:00
Document Index: 268097553

Matched Legal Cases: ['art. 10', 'art. 10', 'art. 10', 'art. 5', 'art. 6', 'art. 7', 'art. 8', 'art. 11', 'art. 15', 'art. 16']

Celliers ou caves (art. 10)
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Celliers ou caves (art. 10) Structures et enveloppe
Eléments porteurs verticaux (art. 5)
Planchers (art. 6)
Recoupement vertical des bâtiments (art. 7)
Parois (art. 8 à 9)
Façades – Revêtements des façades – Résistance à la propagation verticale du feu (art. 11 à 14)
Couverture (art. 15)
Isolation des parois par l’intérieur (art. 16)
(Arrêté du 19 juin 2015) « Ces blocs-portes ne s'ouvrent sur le parc de stationnement que s'il existe un autre accès tel que défini ci-dessus et si cet accès sur le parc se fait par l'intermédiaire d'un sas. »
Ils ne peuvent pas s'ouvrir :
sur les escaliers encloisonnés desservant les logements des bâtiments collectifs.