Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F14-01-2010-9C_561-2009
Timestamp: 2016-10-27 18:49:49+00:00
Document Index: 247500107

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 4', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 95', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 61', 'art. 61', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 65', 'art. 66', 'art. 68']

9C_561/2009 (14.01.2010)
9C_561/2009
recours contre le jugement du Tribunal cantonal des assurances sociales de la R�publique et canton de Gen�ve du 19 mai 2009.
P.________, ouvri�re dans l'horlogerie n�e en 1965, est en incapacit� totale de travail depuis le 23 f�vrier 2007. Le 11 janvier 2008, elle a d�pos� une demande de prestations de l'assurance-invalidit� en vue de l'octroi d'une orientation professionnelle, d'un reclassement dans une nouvelle profession, de mesures m�dicales de r�adaptation sp�ciales et d'une rente. Elle a invoqu� diverses atteintes � sa sant� en particulier de la fibromyalgie et du diab�te.
Dans son rapport du 23 janvier 2008, le docteur R.________, rhumatologue traitant depuis 2004, a diagnostiqu� avec r�percussion sur la capacit� de travail, une fibromyalgie et un �tat d�pressif ainsi que sans r�percussion sur la capacit� de travail un diab�te non insulino-d�pendant, une hypercholest�rol�mie, une tension labile et un status post par�sie faciale gauche dans l'enfance avec bonne r�cup�ration. Sur le plan rhumatologique, le docteur R.________ a estim� que l'activit� dans l'horlogerie n'�tait plus exigible si elle n�cessitait le maintien prolong� de positions identiques. Une autre activit� �vitant certaines sollicitations (petite manutention, nettoyages l�gers, rangements) est envisageable � 100 % avec une diminution de rendement, qu'il n'a pas �valu�e car la capacit� de travail fluctue en cas de fibromyalgie.
Le docteur C.________, psychiatre traitant depuis septembre 2007, a diagnostiqu�, avec r�percussion sur la capacit� de travail, une fibromyalgie, un �pisode d�pressif moyen et des migraines ainsi que, sans r�percussion sur la capacit� de travail, une personnalit� anankastique, un diab�te non insulino-d�pendant et un asthme allergique. Pour le docteur C.________, l'activit� habituelle n'est plus exigible mais une activit� adapt�e avec peu de stress et de contrari�t�s, est possible 4 heures par jour avec un rendement de 50 %. Il a propos� de faire d�finir pr�cis�ment les activit�s envisageables lors d'un stage de r�adaptation (rapport des 18 et 19 f�vrier 2008).
La doctoresse A.________, g�n�raliste et m�decin traitant depuis avril 2007, a retenu les diagnostics de cervico-dorso-lombalgies aigu�s sur troubles statiques de la colonne vert�brale, sur probable instabilit� cervicale - r�trolisth�sis de C2-C3 - et sur s�quelles d'une ancienne maladie de Scheuermann, de fibromyalgie, de migraines communes avec aura visuelle chroniques, de troubles cognitifs dans le cadre d'un syndrome douloureux chronique, de trouble d�pressif r�current, de diab�te de type II, de p�riarthrite de la hanche gauche, d'asthme et de rhume des foins. Les affections diagnostiqu�es excluent l'exercice d'une quelconque activit� en raison d'une contre-indication pour les travaux lourds et les travaux � responsabilit� (rapport du 16 mars 2007).
P.________ a �t� examin�e au SMR par les docteurs S.________, rhumatologue, et G.________, psychiatre, qui n'ont diagnostiqu� aucune affection ayant une r�percussion sur la capacit� de travail mais qui ont retenu une dysthymie (F 34.1), une fibromyalgie, des rachialgies chroniques dans un contexte de fibromyalgie et de troubles statiques ainsi qu'une ob�sit� de classe I. Ils ont admis que la derni�re activit� de l'assur�e �tait adapt�e et pouvait �tre exerc�e � 100 % (rapport du 21 juillet 2008). Ce rapport a �t� confirm� par le docteur L.________ le 14 ao�t 2008.
Par projet de d�cision du 21 ao�t 2008, l'Office cantonal de l'assurance-invalidit� (ci-apr�s : l'office AI) a inform� P.________ qu'il envisageait lui refuser toute prestation. Dans sa prise de position du 15 septembre 2008, l'assur�e a demand� qu'une ou plusieurs expertises soient diligent�es afin de d�terminer l'ensemble des atteintes et leur influence sur la capacit� de travail. Le docteur L.________ a examin� les arguments invoqu�s par l'assur�e et a confirm� son rapport du 14 ao�t 2008, respectivement l'avis des m�decins du SMR (rapport du 7 octobre 2008).
Par d�cision du 24 octobre 2008, l'office AI a refus� toutes prestations en se fondant sur les avis des m�decins du SMR et du docteur L.________.
P.________ a d�f�r� cette d�cision au Tribunal cantonal des assurances sociales de la R�publique et canton de Gen�ve, qui l'a d�bout�e par jugement du 19 mai 2009.
P.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont elle demande l'annulation. Sous suite de frais et d�pens, elle conclut principalement � l'octroi d'une rente enti�re; � titre subsidiaire, elle conclut au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour instruction compl�mentaire sous la forme d'une expertise pluridisciplinaire.
Le litige porte sur le refus de toutes prestations � la recourante.
A cet �gard, le jugement entrepris expose correctement les r�gles l�gales et la jurisprudence sur la notion d'invalidit� et son �valuation, la valeur probante des rapports m�dicaux, ainsi que les exigences pos�es par la jurisprudence en mati�re de troubles somatoformes douloureux respectivement de fibromyalgie. Il suffit donc d'y renvoyer.
La recourante reproche � l'autorit� cantonale de n'avoir pas tenu compte des nouveaux diagnostics �tablis suite � un examen par imagerie � r�sonance magn�tique subi le 2 mars 2009 (cf. rapport du docteur B.________, du m�me jour) et transmis par courrier du 25 mai 2009. Le reproche est d�nu� de toute pertinence dans la mesure o� le juge n'a pas � prendre en consid�ration les �ventuelles modifications de l'�tat de fait post�rieures � la date d�terminante de la d�cision attaqu�e (ATF 129 V 1 consid. 1.2 p. 4 et les r�f�rences).
4.1 La recourante reproche �galement aux premiers juges d'avoir statu� en retenant de fa�on manifestement inexacte que les c�phal�es dont elle souffre ne sont pas invalidantes. Elle se fonde sur l'expertise des docteurs S.________ et G.________, qui demandait que la question de l'influence des c�phal�es sur la capacit� de travail soit soumise � un neurologue.
4.2 Si l'administration ou le juge, se fondant sur une appr�ciation consciencieuse des preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent proc�der d'office, sont convaincus que certains faits pr�sentent un degr� de vraisemblance pr�pond�rante et que d'autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appr�ciation, il est superflu d'administrer d'autres preuves (appr�ciation anticip�e des preuves; KIESER, Das Verwaltungsverfahren in der Sozialversicherung, p. 212, n� 450; K�LZ/H�NER, Verwaltungsverfahren und Verwaltungsrechtspflege des Bundes, 2e �d., p. 39, n� 111 et p. 117, n� 320; GYGI, Bundesverwaltungsrechtspflege, 2e �d., p. 274; cf. aussi ATF 122 II 464 consid. 4a p. 469; 122 III 219 consid. 3c p. 223; 120 Ib 224 consid. 2b p. 229; 119 V 335 consid. 3c p. 344 et la r�f�rence). Une telle mani�re de proc�der ne viole pas le droit d'�tre entendu selon l'art. 29 al. 2 Cst. (SVR 2001 IV n�10 p. 28 consid. 4b), la jurisprudence rendue sous l'empire de l'art. 4 aCst. �tant toujours valable (ATF 124 V 90 consid. 4b p. 94; 122 V 157 consid. 1d p. 162 et l'arr�t cit�).
4.3 Pour appr�cier le caract�re invalidant des c�phal�es, l'autorit� cantonale s'est bas�e sur les avis des docteurs S.________, G.________ et L.________. Ce dernier a retenu, de fa�on probante, que les acc�s douloureux sont peu fr�quents - selon la recourante trois fois par mois -, qu'un traitement l�ger - prise d'Asp�gic� - est suffisant pour enrayer une crise et que ces atteintes existent depuis des ann�es sans qu'il ait �t� fait �tat de changements dans l'expression clinique. Ces signes sont insuffisants pour obliger une investigation compl�mentaire et permettent de retenir que ces atteintes ne sont pas incapacitantes (rapport du 7 octobre 2008). Pour sa part, la recourante ne fait valoir aucun moyen de nature � mettre en cause cette appr�ciation. En effet, le docteur N.________, neurologue, a diagnostiqu� les migraines sans se prononcer sur leur caract�re incapacitant (rapports des 23 juillet 2007 et 21 f�vrier 2008) et le docteur V.________, sp�cialiste en m�decine interne, a retenu que les migraines chroniques �taient sans influence sur la capacit� de travail (rapport du 9 novembre 2007). Sur la base de ces avis m�dicaux et du fait que la recourante, qui souffre de migraines depuis l'�ge de 18 ans, a toujours pu travailler jusqu'en 2007, il n'est pas �tabli que la juridiction cantonale a retenu un �tat de fait manifestement inexact ou contraire au droit en niant aux migraines un caract�re incapacitant.
5.1 La recourante invoque le fait que le refus d'ordonner des mesures d'instruction en rapport avec sa hanche gauche, son diab�te, son �tat d�pressif et ses troubles cognitifs, constitue une violation de son droit d'�tre entendue garanti par l'art. 29 al. 2 Cst.
5.2 Concernant la p�riarthrite de la hanche gauche, diagnostiqu�e par la doctoresse A.________, la recourante reproche aux m�decins du SMR de n'avoir examin� que la hanche droite.
Cette critique est infond�e car il ressort clairement du rapport du SMR du 21 juillet 2008 que le docteur S.________, rhumatologue, a, dans son status ost�oarticulaire, constat� une flexion des hanches identique des deux c�t�s avec une douleur r�trotrochant�rienne � droite. Pour lui, ces articulations sont normo-mobiles avec douleur � droite en fin de course. Le docteur R.________, rhumatologue, n'a pas diagnostiqu� de douleurs aux hanches, � l'instar du docteur V.________. Dans ces conditions, la seule appr�ciation de la doctoresse A.________, m�decin traitant et sp�cialiste en m�decine g�n�rale, ne suffit pas � obliger l'administration ou la juridiction cantonale � ordonner une expertise. Ainsi, en refusant une nouvelle expertise, l'autorit� cantonale n'a pas viol� le droit d'�tre entendue de la recourante.
5.3 La recourante reproche aux premiers juges de n'avoir pas reconnu le caract�re invalidant � son diab�te sans expertise sur cette question. Si l'on fait abstraction des diagnostics de la doctoresse A.________ et du docteur N.________, qui int�grent le diab�te dans les affections ayant une influence sur la capacit� de travail toutefois sans la quantifier, il faut constater que les docteurs R.________, C.________ et V.________, � l'instar des m�decins du SMR, rel�vent que le diab�te est sans influence sur la capacit� de travail. En refusant une expertise sur ce point, l'autorit� cantonale n'a pas non plus viol� le droit d'�tre entendue de la recourante.
5.4 La recourante consid�re que c'est � tort que les premiers juges ont retenu, sur la base de l'avis des docteurs S.________ et G.________, que son �tat d�pressif n'�tait pas invalidant, contrairement � l'avis des docteurs C.________ et A.________. Cette derni�re fonde son diagnostic de trouble d�pressif r�current sur le fait qu'elle a constat� que sa patiente �tait angoiss�e et triste avec un faci�s d�prim� mais sans sympt�mes de la lign�e psychotique (rapport du 16 mars 2008). Le docteur C.________, pour sa part, retient un diagnostic d'�pisode d�pressif moyen sur la base d'un status psychique avec des sympt�mes et signes d�pressifs qui sont tr�s fluctuants. Il estime que la capacit� r�siduelle de travail doit �tre d�finie lors d'un stage de r�adaptation professionnelle (rapport du 19 f�vrier 2008). Pour les m�decins du SMR, leur examen met en �vidence une d�pression chronique de l'humeur dont la s�v�rit� est insuffisante pour justifier un diagnostic de trouble d�pressif r�current l�ger. Ils confirment l'avis du docteur C.________ en retenant que la symptomatologie est fluctuante et expliquent qu'ils ont diagnostiqu� une dysthymie (F 34.1), en raison de l'absence de signes de d�pression majeure, de d�compensation psychotique, d'anxi�t� g�n�ralis�e incapacitante, de troubles phobiques, de troubles de la personnalit� morbide, de perturbations de l'environnement psychosocial et de limitations fonctionnelles psychiatriques. Ils concluent que leur examen clinique ne met pas en �vidence une maladie ayant pour cons�quence une atteinte � la capacit� de travail de longue dur�e (rapport du 21 juillet 2008). En statuant sur la base de l'avis des m�decins du SMR, qui expliquent de fa�on convaincante leur diagnostic de dysthymie et ses cons�quences, l'autorit� cantonale n'a pas viol� le droit d'�tre entendue de la recourante, ni statu� en violation de l'art. 95 LTF.
5.5 La recourante reproche aux premiers juges d'avoir refus� une expertise sur l'effet invalidant de ses troubles cognitifs. Pour la recourante, le dossier pr�sente deux avis contradictoires : celui de la doctoresse A.________, qui a diagnostiqu� des troubles cognitifs dans le cadre d'un syndrome douloureux chronique et celui des m�decins du SMR, qui excluent un trouble cognitif. De ce fait, l'autorit� cantonale ne pouvait pas trancher sans avoir obtenu un autre avis sous peine de violer le droit d'�tre entendue de la recourante.
A l'examen du dossier, il ressort � l'�vidence que le diagnostic de la doctoresse A.________ est bas� sur les plaintes de sa patiente. En effet, dans l'anamn�se, elle mentionne express�ment que la recourante s'est plainte de troubles de la m�moire, d'hypersomnie et d'amn�sie ant�rograde. Par contre, elle constate, lors de son examen, que la patiente est bien orient�e dans le temps et l'espace, avec une conversation coh�rente et des paroles fluides (rapport du 16 mars 2008). A l'instar de la doctoresse A.________, les m�decins du SMR constatent que l'assur�e est bien orient�e aux 3 modes, qu'elle ne pr�sente aucun trouble de la m�moire ni aucun ralentissement psychomoteur. Le discours est coh�rent, sans trouble du cours de la pens�e ni de la concentration (rapport du 21 juillet 2008). S'agissant d'appr�cier les avis �mis concernant les troubles cognitifs, il faut relever que les constatations du m�decin traitant correspondent � celles des m�decins du SMR. Il est d�s lors difficile d'admettre, comme le fait la doctoresse A.________, que, sur la base des seules plaintes de la patiente, on puisse retenir une incapacit� de travail quelconque. La juridiction cantonale pouvait ainsi, sans violer le droit d'�tre entendue de la recourante, nier toute influence des troubles cognitifs sur la capacit� de travail.
6.1 La recourante consid�re que l'autorit� cantonale n'a pas motiv� � suffisance son jugement dans la mesure o� elle n'a pas r�pondu aux arguments concernant le diab�te, la p�riarthrite de la hanche, les troubles cognitifs et les c�phal�es. De ce fait, elle invoque une violation de son droit d'�tre entendue.
6.2 L'autorit� de recours qui ne traite pas un grief relevant de sa comp�tence, motiv� de fa�on suffisante et pertinent pour l'issue du litige, commet un d�ni de justice formel proscrit par l'art. 29 al. 1 Cst. (ATF 117 Ia 116 consid. 3a p. 117). Par ailleurs, la jurisprudence a d�duit du droit d'�tre entendu, consacr� � l'art. 29 al. 2 Cst., le devoir pour l'autorit� de motiver sa d�cision, afin que le destinataire puisse la comprendre, la contester utilement s'il y a lieu et que l'autorit� de recours puisse exercer son contr�le. Pour r�pondre � ces exigences, il suffit que le juge mentionne, au moins bri�vement, les motifs qui l'ont guid� et sur lesquels il a fond� sa d�cision; il n'a toutefois pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les arguments invoqu�s par les parties. Il n'y a violation du droit d'�tre entendu que si l'autorit� ne satisfait pas � son devoir minimum d'examiner les probl�mes pertinents (ATF 129 I 232 consid. 3.2; 126 I 97 consid. 2b).
6.3 Le jugement cantonal est suffisamment motiv�. En effet, aux consid�rants 9 et 10, la juridiction cantonale se r�f�re clairement aux avis m�dicaux des docteurs S.________, G.________ et L.________, lesquels ont pris position sur les arguments m�dicaux invoqu�s par la recourante. A part cela, dans son recours, l'assur�e d�montre qu'elle a tr�s bien compris sur quelles bases le jugement a �t� rendu puisqu'elle conteste en d�tail les avis de ces m�decins. M�me si la juridiction cantonale aurait pu avoir une motivation plus explicite, les griefs tir�s de la violation des garanties de proc�dure de l'art. 29 Cst. doivent �tre rejet�s.
La recourante fait valoir que les juges cantonaux n'ont pas respect� l'exigence de bonne administration des preuves garantie par l'art. 61 let. c LPGA, en n'examinant uniquement les griefs en rapport avec l'incapacit� de travail engendr�e par la fibromyalgie.
S'il fallait admettre que l'autorit� cantonale a viol� le principe de la libre appr�ciation des preuves, garanti par l'art. 61 let. c LPGA en proc�dure juridictionnelle cantonale, en n'expliquant pas, comme la jurisprudence l'exige (ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352), pourquoi elle a retenu l'avis des m�decins du SMR plut�t que ceux des docteurs C.________ et A.________, il faudrait alors constater que l'�tat de fait a �t� �tabli en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF et qu'en cons�quence il ne lie pas le Tribunal f�d�ral qui peut le rectifier (art. 105 al. 2 LTF).
En l'esp�ce, il ressort de ce qui pr�c�de que les premiers juges n'ont pas viol� le droit au sens de l'art. 95 LTF en retenant sans examens compl�mentaires que les atteintes � la sant� dont se pr�vaut la recourante, sont soit inexistantes soit pas invalidantes (consid. 4 � 6). Dans ces conditions, il n'y a aucune raison de modifier ou de rectifier l'�tat de fait retenu par l'autorit� cantonale.
La proc�dure est on�reuse (art. 65 al. 4 let. a LTF). Au vu de l'issue du litige, les frais judiciaires doivent �tre mis � la charge de la recourante (art. 66 al. 1 LTF), qui ne peut pr�tendre � des d�pens (art. 68 al. 1 LTF).
Lucerne, le 14 janvier 2010