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Timestamp: 2016-10-21 22:06:40+00:00
Document Index: 13199426

Matched Legal Cases: ['art. 82', 'art. 95', 'art. 106', 'art. 105', 'art. 105', 'art. 42', 'art. 106', 'art. 107', 'art. 97', 'art. 97', 'ATF ', 'art. 28', 'art. 66', 'art. 68']

9C_679/2015 (25.04.2016)
9C_679/2015 {T�0/2} � � Arr�t du 25 avril 2016
�A.________, repr�sent� par Me Razi Abderrahim, avocat,
Office de l'assurance-invalidit� pour le canton
de Vaud, Avenue du G�n�ral-Guisan 8, 1800 Vevey,
du 6 juillet 2015.
A.________ travaillait comme manutentionnaire aupr�s du Centre B.________ lorsqu'il a �t� victime d'un accident professionnel le 26 novembre 2003. Il a sollicit� de l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s: l'office AI), le 1er d�cembre 2005, qu'il lui octroie une rente dans la mesure o� il souffrait toujours des s�quelles de l'accident.
L'office AI s'est procur� le dossier m�dical de l'assureur-accidents et a constitu� son propre dossier m�dical. Entre autres documents, y figure notamment un rapport d'expertise multidisciplinaire �tabli le 21 octobre 2009 par le Centre d'Expertise M�dicale (CEMed). Se basant essentiellement sur les conclusions de cette expertise, l'administration a allou� � l'assur� une rente enti�re pour la p�riode du 1er d�cembre 2004 au 31 ao�t 2009, puis une demi-rente � compter du 1er septembre 2009 (d�cision du 17 mars 2010).
A.________ a saisi le Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, d'un recours contre la d�cision du 17 mars 2010. Il concluait au maintien de sa rente enti�re post�rieurement au 31 ao�t 2009. L'office AI a conclu au rejet du recours.
A �t� vers� en cause un rapport d'expertise judiciaire r�dig� le 9 juillet 2014 par le docteur C.________, chef du Service d'anesth�siologie de l'H�pital D.________, dans le cadre de la proc�dure opposant l'assur� � l'assureur-accidents. Les parties se sont exprim�es sur ce document.
L'autorit� judiciaire a partiellement admis le recours dans la mesure o� il �tait recevable. Elle a r�form� la d�cision administrative litigieuse en accordant � l'int�ress� trois quarts de rente d�s le 1er septembre 2009 (jugement du 6 juillet 2015).
A.________ a interjet� un recours en mati�re de droit public contre le jugement, dont il sollicite l'annulation. Il conclut au maintien de la rente enti�re post�rieurement au 31 ao�t 2009 ou au renvoi de la cause � la juridiction cantonale pour qu'elle statue au sens des consid�rants.
Le recours en mati�re de droit public (au sens des art. 82 ss LTF) peut �tre form� pour violation du droit (circonscrit par les art. 95 et 96 LTF). Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il n'est limit� ni par l'argumentation de la partie recourante ni par la motivation de l'autorit� pr�c�dente. Il statue sur la base des faits �tablis par celle-ci (art. 105 al. 1 LTF), mais peut les rectifier et les compl�ter d'office si des lacunes et des erreurs manifestes apparaissent d'embl�e (art. 105 al. 2 LTF). En principe, il n'examine que les griefs motiv�s (art. 42 al. 2 LTF), surtout s'ils portent sur la violation des droits fondamentaux (art. 106 al. 2 LTF). Il ne peut pas aller au-del� des conclusions des parties (art. 107 al. 1 LTF). Le recourant peut critiquer la constatation des faits qui ont une incidence sur le sort du litige seulement s'ils ont �t� �tablis en violation du droit ou de mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF).
Est litigieux le droit du recourant au maintien de sa rente enti�re apr�s le 31 ao�t 2009. Le jugement entrepris cite les dispositions l�gales, ainsi que les principes jurisprudentiels applicables � la r�solution du litige. Il suffit d'y renvoyer.
Le tribunal cantonal a constat� que, sur le plan psychique, l'assur� ne pr�sentait aucune affection invalidante mais que, sur le plan somatique, d'apr�s les experts du CEMed, il souffrait d'une plexopathie sensitivomotrice axonale du plexus brachial gauche d'origine vraisemblablement iatrog�ne dans les suites d'une infiltration anesth�sique lors d'un bloc axillaire, admise par d'autres praticiens, laissant subsister une capacit� r�siduelle de travail de 100 % avec une diminution de rendement de 50 %. Il a consid�r� que cette appr�ciation n'�tait pas valablement mise en doute par les conclusions du docteur C.________, impr�cises et peu claires, ni par les autres avis m�dicaux figurant au dossier. Sur cette base, la juridiction cantonale a proc�d� au calcul du taux d'invalidit�. Elle a compar� un salaire sans invalidit� fix� � 67'650 fr. � un revenu d'invalide fix� en fonction de donn�es statistiques (61'238 fr. 44) et de la capacit� r�siduelle de travail (50 %) ainsi que d'une r�duction suppl�mentaire destin�e � tenir compte des circonstances personnelles et professionnelles du cas particulier (15 % au lieu des 10 % retenus par l'office intim�) � 26'026 fr. 34 et en a inf�r� une perte de gain de 61,53 % donnant droit � trois quarts de rente.
4.1.�Le recourant fait substantiellement grief aux premiers juges d'avoir arbitrairement appr�ci� les preuves. Il soutient uniquement que les conclusions du docteur C.________ �taient claires et que, partant, le tribunal cantonal aurait d� tenir compte d'une capacit� r�siduelle de travail de 40 % telle que d�termin�e par cet expert dans son rapport, plus r�cent que celui du CEMed qui avait indiqu� une capacit� r�siduelle de travail de 50 %.
4.2.�Ind�pendamment du fait que l'appr�ciation des preuves effectu�e par la juridiction cantonale n'appara�t pas arbitraire, dans la mesure o� cette autorit� a suivi les conclusions du CEMed selon lesquelles la capacit� de travail de l'assur� dans une activit� adapt�e �tait de 50 %, il faut relever que la rectification de la constatation de fait souhait�e par le recourant n'est en l'esp�ce pas susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 2 LTF).
En effet, si l'on reprend le calcul des premiers juges, dont les montants du revenu sans invalidit� (67'650 fr.) et du salaire statistique de r�f�rence pour fixer le revenu d'invalide (61'238 fr.) ne sont pas contest�s, en tenant d�sormais compte d'une capacit� r�siduelle de travail de 40 % (et plus de 50 %) et d'un abattement suppl�mentaire de 15 %, ce qui donne un revenu d'invalide de 20'821 fr. ([61'238 x 40 %] - 15 %), on obtient un degr� d'invalidit� de 69 % ([67'650-20'821] x 100 / 67'650 fr. = 69,22 %; ATF 130 V 121) correspondant aux trois quarts de rente (art. 28 al. 2 LAI) accord�s en instance cantonale (ch. II du dispositif du jugement entrepris). Le recours doit donc �tre rejet�.
Vu l'issue du litige, les frais judiciaires sont mis � la charge du recourant (art. 66 al. 1 LTF) qui ne peut pr�tendre des d�pens (art. 68 al. 1 LTF).
Les frais judiciaires arr�t�s � 800 fr. sont mis � la charge du recourant.
Lucerne, le 25 avril 2016