Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F20-02-2006-4C-217-2005
Timestamp: 2016-10-25 15:51:00+00:00
Document Index: 227606961

Matched Legal Cases: ['art. 106', 'art. 48', 'art. 48', 'art. 54', 'art. 55', 'art. 43', 'ATF ', 'art. 63', 'art. 64', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 63', 'art. 63', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 55', 'art. 63', 'art. 363', 'ATF ', 'art. 368', 'art. 369', 'ATF ', 'art. 369', 'art. 369', 'art. 368', 'art. 364', 'art. 365', 'art. 8', 'art. 51', 'art. 55', 'art. 8', 'art. 51', 'art. 8', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 364', 'art. 364', 'art. 55', 'art. 365', 'art. 365', 'art. 365', 'art. 365', 'art. 365', 'art. 369', 'ATF ', 'art. 369', 'art. 100', 'art. 63', 'art. 372', 'art. 63', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 63', 'ATF ', 'art. 156']

4C.217/2005 (20.02.2006)
4C.217/2005 /ech
Arr�t du 20 f�vrier 2006
MM. et Mme les Juges Corboz, Pr�sident, Favre et Romy, Juge suppl�ante.
d�fenderesse et recourante, repr�sent�e par Me William Dayer, avocat, case postale, 1211 Gen�ve 3,
demanderesse et intim�e, repr�sent�e par Me Marc Mathey-Doret.
A.a La soci�t� X.________ SA, dont le si�ge est � Gen�ve, a pour but la fabrication et la commercialisation d'appareils m�dicaux.
Y.________ SA (ci-apr�s: Y.________) est une soci�t� vaudoise sp�cialis�e dans la fabrication d'appareils de pr�cision et de haute technologie destin�s notamment � l'usage m�dical.
A.b X.________ SA a d�velopp� un micro-endoscope, d�nomm� "W.________", pour g�n�ralistes. N'�tant pas en mesure de proc�der elle-m�me � la fabrication de l'endoscope en question, X.________ SA s'est adress�e � Y.________. Un endoscope est un appareil m�dical muni d'un dispositif d'�clairage, destin� � �tre introduit dans le corps humain.
Le 16 juin 1997, X.________ SA et Y.________ ont sign� un document dans lequel X.________ SA confiait l'industrialisation et la production du micro-endoscope � Y.________, qui offrait les prestations suivantes: service technique, industrialisation, fabrication, approvisionnements industriels, assemblage, tests, distribution, logistique, SAV/maintenance. Y.________ devait �tablir un dossier technique et de production/fabrication et proc�der � la fabrication de trente prototypes d'endoscopes pour fin septembre 1997 (phase I). Y.________ s'engageait en outre � proc�der � la fabrication d'une premi�re s�rie de cinq mille pi�ces livrables jusqu'� fin 1998 l'unit� (phase II).
Les 22 et 30 avril 1998, les parties ont contresign� deux cahiers des charges en vue de la r�alisation d'une pr�s�rie d'endoscopes. Le second de ces deux documents mentionnait que le m�canisme de flexion du ressort fonctionnait bien et n'avait pas pr�sent� de d�faillance. La r�gularit� du rayon de flexion d'un ressort � l'autre devait toutefois encore �tre am�lior�e, de m�me que le retour droit.
La production de la pr�s�rie d'endoscopes a d�but� dans le courant de l'ann�e 1998. En octobre 1998, aucun appareil ne pr�sentait toutes les fonctionnalit�s. Ce r�sultat n�gatif n'a pas permis de passer � la phase des essais cliniques et � la pr�sentation du produit pour des fins commerciales.
Au d�but de l'ann�e 1999, X.________ SA a d�cid� de renoncer � la version Z.________ de l'endoscope au profit d'une version destin�e aux m�decins-anesth�sistes, ce qui a n�cessit� la modification de diff�rents �l�ments.
A.c Le 17 f�vrier 1999, il a �t� convenu entre les parties qu'en cas de non-conformit� des produits, les r�clamations des clients seraient re�ues par X.________ SA, qui mettait le produit sur le march� et devait transmettre � Y.________ une demande de traitement de non-conformit�, s'il s'av�rait que celle-ci �tait li�e � la fabrication.
Le 12 mars 1999, Y.________ a indiqu� qu'elle ne pouvait en aucun cas accepter de fabriquer des pi�ces ou d'acheter des composants avant que la situation contractuelle et technique ne soit finalis�e. Elle relevait en outre que la phase du d�veloppement n'�tait pas termin�e et qu'elle d�clinait toute responsabilit� du produit qui serait fabriqu� dans ces circonstances. La planification pr�sent�e par X.________ SA pour la commercialisation serait totalement irr�aliste. Le cahier des charges de X.________ SA �voluait de jour en jour, de sorte que l'avancement du d�veloppement �tait fortement affect�. Y.________ ajoutait: "De lancer dans l'urgence une premi�re s�rie de produits avec des dessins dont les derni�res modifications ne sont m�me pas termin�es est une op�ration qui peut s'av�rer dramatiquement co�teuse. Ce risque ne sera pas assum� par Y.________".
Des remarques similaires ressortent �galement d'un courrier adress� le m�me jour par Y.________ � X.________ SA. Y.________ y relevait que les �tapes normales d'un d�veloppement n'�taient pas respect�es; le risque d'�chec du projet �tait ainsi �lev�. Le cahier des charges �tait encore en �volution, ce qui impliquait des modifications de la conception. Or, chaque modification de la conception devait faire l'objet d'une validation, puis d'une pr�s�rie pour tests et v�rifications.
A.d Y.________ a proc�d� � diff�rents tests techniques - r�sistance des �l�ments au d�sinfectant et au nettoyage � haute temp�rature, r�sistance des collages, �tanch�it� des appareils, tests de flexibilit� du ressort, qualit� de vision et quantit� de lumi�res notamment - dont elle a transmis les r�sultats � X.________ SA.
Il appartenait en revanche � X.________ SA de proc�der aux tests de bio-compatibilit� et aux tests cliniques, ce qu'elle n'a pas fait. Selon la direction de X.________ SA, il fallait avancer rapidement et mettre l'appareil sur le march� en esp�rant que tout se passerait bien.
B.a Le 11 mai 1999, les parties ont sign� une nouvelle convention mettant fin � celle du 16 juin 1997, constatant que la production en s�rie d'un nouveau micro-endoscope allait d�buter. Les 17 et 18 mai 1999, elles ont conclu un contrat intitul� "contrat de fourniture". Il y �tait pr�cis� que X.________ SA �tait le concepteur du produit, qu'elle devait d�finir son cahier des charges et s'engageait � fournir � Y.________ une acceptation �crite de la conception et du dossier technique �labor� par Y.________, prenant ainsi officiellement la responsabilit� du produit pour sa mise sur le march�. Y.________, responsable de l'industrialisation du produit, devait r�aliser les endoscopes et les livrer � X.________ SA, selon des sp�cificit�s techniques d�finies et valid�es par celle-ci.
Selon cette convention, Y.________ garantissait � X.________ SA que tous les produits qu'elle lui vendait �taient conformes aux sp�cifications convenues et que les produits �taient exempts de d�fauts de mat�riaux et de main-d'oeuvre pour une ann�e apr�s la livraison de Y.________. La responsabilit� de Y.________ �tait strictement limit�e aux d�fauts de fabrication et n'incluait en aucun cas les dommages dus � la conception, aux instructions d'emploi erron�es ou � la mauvaise utilisation du produit. De son c�t�, X.________ SA, en sa qualit� de "fabricant" mettant le produit sur le march�, �tait responsable de la s�curit� de la conception dans le sens de l'ordonnance sur les installations et instruments m�dicaux.
B.b En raison de probl�mes li�s au flexible orientable du "W.________", les parties ont, d'un commun accord, pris la d�cision de stopper la production des endoscopes le 12 ao�t 1999. Les tests de fonctionnement effectu�s par Y.________ avec un nouveau ressort �taient bons. Les r�sultats ont �t� communiqu�s � X.________ SA le 9 novembre 1999.
En septembre 1999, alors que le probl�me du flexible orientable n'�tait pas encore r�solu, X.________ SA a pr�sent�, pour la premi�re fois, l'endoscope "W.________" � un congr�s m�dical. Cette pr�sentation a provoqu� jusqu'� la fin de l'ann�e 1999 plusieurs centaines de commandes.
Au d�but de l'ann�e 2000, diff�rents distributeurs de X.________ SA ont retourn� � cette derni�re les endoscopes, consid�rant qu'ils �taient d�fectueux. Ces d�fauts portaient soit sur l'�tanch�it�, soit sur la rupture du fil-ar�te qui avait transperc� la gaine plastique. Ces d�fauts ont oblig� X.________ SA � cesser toute commercialisation du produit.
Y.________ a accept� de proc�der � des tests d'�tanch�it� sur un certain nombre d'endoscopes faisant partie du stock en possession de X.________ SA. Elle a �galement examin� deux endoscopes retourn�s en raison de la cassure de l'ar�te dorsale.
B.c X.________ SA n'a plus eu aucun contact avec Y.________ � partir de juillet 2000. En septembre 2000, elle a pris contact avec le professeur A.________ et le Dr B.________ de l'EPFL, afin que ceux-ci identifient les causes de la cassure de l'ar�te dorsale. Selon eux, le probl�me ne r�sidait pas tant dans le choix des mat�riaux que dans le concept de l'appareil lui-m�me, qui manquait d'�lasticit�, raison pour laquelle la soudure cassait. Par ailleurs, l'appareil ne pr�sentait pas les performances requises, car il manquait d'amplitude au niveau du d�battement.
C.a Par acte d�pos� le 29 novembre 2000, Y.________ (ci-apr�s: la demanderesse) a assign� X.________ SA (ci-apr�s: la d�fenderesse) devant les tribunaux genevois en paiement de la somme de 217'061 fr.85, avec int�r�ts � 6% l'an d�s le 22 juin 2000, correspondant � des factures impay�es. S'y ajoutaient les montants de 2'814 fr.20, correspondant aux int�r�ts dus sur la somme pr�cit�e jusqu'au 22 juin 2000, et de 3'923 fr.75 � titre de dommages suppl�mentaires r�clam�s sur la base de l'art. 106 CO. La demanderesse requ�rait �galement la mainlev�e d�finitive de l'opposition form�e par la d�fenderesse au commandement de payer qu'elle lui avait fait notifier.
La d�fenderesse a conclu au d�boutement de l'adverse partie et, reconventionnellement, � sa condamnation au paiement de 650'000 fr., pour les frais de remise en �tat des endoscopes et les charges salariales qu'elle avait d� supporter en raison d'une situation de ch�mage technique cons�cutive aux manquements de la demanderesse.
C.b Par jugement du 25 novembre 2004, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve a condamn� la d�fenderesse � payer � la demanderesse la somme de 217'061 fr.85, avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 2 septembre 2000, ainsi que la somme de 3'923 fr.75, et a prononc� la mainlev�e de l'opposition au commandement de payer � concurrence de 217'061 fr.85, avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 2 septembre 2000. Le Tribunal de premi�re instance a d�bout� la d�fenderesse de toutes ses conclusions.
Ce jugement a �t� confirm� par la Cour de justice du canton de Gen�ve par arr�t du 13 mai 2005.
La d�fenderesse exerce un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral. Elle conclut, principalement, � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au d�boutement de la demanderesse, avec suite de frais et d�pens et, � titre subsidiaire, au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision afin de fixer le montant des dommages cons�cutifs aux d�fauts. La demanderesse conclut, avec suite de d�pens, au rejet du recours.
Parall�lement au recours en r�forme au Tribunal f�d�ral de la d�fenderesse, la demanderesse a fait opposition � l'�tat des d�pens. Par arr�t du 18 novembre 2005, la Cour de justice a suspendu la proc�dure d'opposition � taxe dans l'attente de l'arr�t du Tribunal f�d�ral.
1.1 Interjet� par la partie qui a succomb� dans ses conclusions et dirig� contre un jugement final rendu en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 48 al. 1 OJ) sur une contestation civile dont la valeur litigieuse atteint le seuil de Fr. 8'000 (art. 48 OJ), le recours est recevable, puisqu'il a �t� form� en temps utile (art. 54 al. 1 OJ) dans les formes requises (art. 55 OJ).
1.2 Le recours en r�forme peut �tre form� pour violation du droit f�d�ral, � l'exclusion des droits constitutionnels et du droit cantonal (art. 43 al. 1 OJ; ATF 127 III 248 consid. 2c). Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits contenus dans la d�cision attaqu�e, � moins que des dispositions f�d�rales en mati�re de preuves n'aient �t� viol�es, qu'il y ait lieu � rectification de constatations reposant sur une inadvertance manifeste (art. 63 al. 2 OJ) ou qu'il faille compl�ter les constatations de l'autorit� cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte de faits pertinents, r�guli�rement all�gu�s et clairement �tablis (art. 64 OJ; ATF 130 III 102 consid. 2.2, 136 consid. 1.4; ATF 127 III 248 consid. 2c).
1.3 Le Tribunal f�d�ral ne peut aller au-del� des conclusions des parties, mais il n'est pas li� par les motifs qu'elles invoquent (art. 63 al. 1 OJ) ni par l'argumentation juridique retenue par la cour cantonale (art. 63 al. 3 OJ; ATF 130 III 136 consid. 1.4). Le Tribunal f�d�ral peut donc admettre un recours pour d'autres motifs que ceux invoqu�s par la partie recourante et il peut �galement le rejeter en adoptant une autre argumentation juridique que celle retenue par la cour cantonale (ATF 130 III 297 consid. 3.1).
Dans la mesure o� la d�fenderesse fonde une partie de son argumentation juridique sur des faits nouveaux ou qui s'�cartent des constatations de l'autorit� cantonale, sans toutefois invoquer � leur �gard une inadvertance manifeste (art. 55 al. 1 let. d OJ) ou une violation des dispositions f�d�rales en mati�re de preuve (art. 63 al. 2 OJ), il n'est pas possible d'en tenir compte et les griefs qui s'appuient sur ces �l�ments de fait ne peuvent �tre que d�clar�s irrecevables.
3.1 Selon le contrat du 16 juin 1997, la demanderesse �tait charg�e de l'industrialisation et de la production du micro-endoscope; elle devait notamment �tablir un dossier technique et de fabrication et fabriquer trente prototypes dans une premi�re phase, puis une premi�re s�rie de cinq mille pi�ces livrables dans une seconde phase, le tout moyennant r�mun�ration. Ce contrat a pris fin, d'un commun accord, par convention du 11 mai 1999. Les 17 et 18 mai 1999, les parties ont conclu un nouveau contrat, selon lequel la demanderesse s'est engag�e � r�aliser les endoscopes selon les sp�cificit�s techniques d�finies et valid�es par la d�fenderesse et � les livrer � cette derni�re, selon un prix fix� par unit�.
Comme l'a admis avec raison l'autorit� cantonale, les relations entre les parties sont r�gies par les r�gles sur le contrat d'entreprise au sens des art. 363 ss CO (ATF 127 III 543). Cette qualification n'est d'ailleurs pas remise en cause par les parties. Il n'est pas non plus contest� que l'endoscope en question pr�sentait des d�fauts en raison de la faiblesse du ressort. En revanche, la question litigieuse est de savoir si ces d�fauts sont bien imputables � la demanderesse, comme le soutient la d�fenderesse, et s'ils �taient d'une gravit� telle que cette derni�re pouvait refuser la r�ception de l'ouvrage et, partant, le paiement du prix, voire demander des dommages-int�r�ts.
3.2.1 Aux termes de l'art. 368 al. 1 CO, lorsque l'ouvrage est si d�fectueux ou si peu conforme � la convention que le ma�tre ne puisse en faire usage ou �tre �quitablement contraint � l'accepter, le ma�tre a le droit de le refuser, et, si l'entrepreneur est en faute, de demander des dommages-int�r�ts. L'art. 369 CO pr�voit cependant que le ma�tre ne peut invoquer les droits r�sultant pour lui des d�fauts de l'ouvrage, lorsque l'ex�cution d�fectueuse lui est personnellement imputable, soit � raison des ordres qu'il a donn�s contrairement aux avis formels de l'entrepreneur, soit pour toute autre cause. L'entrepreneur est ainsi lib�r� de sa responsabilit� si le d�faut est le fait du ma�tre, notamment en raison des instructions donn�es par le ma�tre, des modes et moyens d'ex�cution ou encore du choix de la technique propos�e (Pierre Tercier, Les contrats sp�ciaux, 3e �d., Zurich 2003, no 4110 ss). Il faut en outre que l'entrepreneur ait donn� un avis formel au ma�tre pour le rendre attentif aux risques qui peuvent d�couler de ses instructions et au fait qu'il d�gage sa responsabilit� pour le cas o� un d�faut r�sulterait des instructions que le ma�tre maintient (ATF 116 II 305 consid. 2c/bb; 95 II 43 consid. 3c). Finalement, le fait imput� au ma�tre doit �tre une cause ad�quate du d�faut de l'ouvrage. Si elle en constitue la cause unique, l'entrepreneur est enti�rement lib�r� (Tercier, op. cit., no 4115; Fran�ois Chaix, Commentaire romand, no 22 ad art. 369 CO).
3.2.2 En substance, la cour cantonale a consid�r� que, selon le contrat des 17 et 18 mai 1999, qui s'est substitu� � la convention du 16 juin 1997, la d�fenderesse �tait le concepteur du produit, que la phase de d�veloppement �tait arriv�e � son terme et que la d�fenderesse prenait, d�s l'acceptation �crite de la conception et du dossier technique �labor� par la demanderesse, la responsabilit� du produit. La juridiction cantonale a relev� que, bien que le dossier ne comportait pas de document contenant l'acceptation �crite de la conception et du dossier technique, la d�fenderesse avait express�ment admis avoir valid� les aspects techniques, en particulier les dessins de conception. La responsabilit� du produit �tait donc pass�e � la d�fenderesse, qui devait r�pondre de la conception m�me de l'endoscope, � d�faut d'avoir �tabli que la demanderesse ne s'�tait pas conform�e aux protocoles de fabrication et d'assurance de qualit� convenus.
Par ailleurs, la cour cantonale a consid�r� qu'il incombait � la d�fenderesse d'effectuer des tests de bio-compatibilit�, lesquels auraient permis de d�celer la faiblesse du ressort. Or, ces tests n'ont pas �t� r�alis�s, la d�fenderesse voulant absolument aller de l'avant dans la production et la commercialisation des endoscopes, malgr� les mises en garde de la demanderesse, qui estimait que les tests n�cessaires n'avaient pas ou pas compl�tement �t� effectu�s. La demanderesse a signal� � la d�fenderesse, de mani�re tr�s claire, que si cette derni�re souhaitait prendre le risque de lancer une s�rie avant l'ach�vement complet du d�veloppement, elle pouvait le faire, mais qu'elle-m�me en d�clinerait toute responsabilit�.
La d�fenderesse ne saurait ainsi valablement reprocher � la demanderesse de ne pas avoir suffisamment test� le "W.________". L'art. 369 CO s'applique et la d�fenderesse ne peut donc faire valoir aucun droit r�sultant de l'art. 368 CO.
3.3 A l'appui de son recours, la d�fenderesse invoque tout d'abord une violation des art. 364, 365 CO et 8 CC. Elle fait valoir que la cour cantonale aurait viol� ces dispositions "en estimant qu'il appartenait � X.________ de se disculper sur des tests m�caniques alors qu'il appartenait � Y.________ de les effectuer. En effet, ce faisant, la Cour a retenu en faveur de celui qui a le fardeau de la preuve des faits non prouv�s (...) � savoir que Y.________ n'avait pas viol� ses obligations contractuelles. Il appartenait � Y.________ apr�s v�rification par des tests techniques, de la non-fiabilit� du syst�me d'orientation, conform�ment � l'art. 365 al. 3 CO, d'informer imm�diatement X.________ sous peine d'en supporter les cons�quences. Y.________ n'a pas effectu� de tests m�caniques concluants".
Dans un grief s�par�, qui porte �galement sur la question de savoir quelle partie aurait d� effectuer des "tests m�caniques", la d�fenderesse invoque une violation de l'art. 8 CC en relation avec l'art. 51 OJ. Elle fait valoir en substance "qu'il incombe � celui qui affirme avoir accompli son obligation de l'�tablir", relevant que les constatations de la cour, selon lesquelles les tests m�caniques auraient d� �tre effectu�s par la d�fenderesse, sont inconciliables avec la d�claration du t�moin-expert de l'EPFL qu'elle avait fait citer.
Ces deux griefs relatifs aux m�mes constatations de fait seront examin�s conjointement.
3.3.1 On peut se demander tout d'abord si le recours sur ces points satisfait aux exigences de l'art. 55 al. 1 let. c OJ. La motivation de la d�fenderesse est des plus succinctes et ne met pas en �vidence les points sur lesquels le raisonnement de la cour cantonale violerait le droit f�d�ral, en particulier l'art. 8 CC. En outre, la d�fenderesse ne motive nullement en quoi l'art. 51 OJ serait viol�, se contentant d'affirmer que les constatations de fait de la cour cantonale sont inconciliables avec la d�position du t�moin-expert. On peut toutefois laisser cette question ouverte, ces griefs �tant de toute mani�re infond�s.
3.3.2 Pour autant que l'argumentation confuse de la d�fenderesse permette de le comprendre, la demanderesse aurait d� effectuer des tests m�caniques lors de la mise au point des prototypes avant mars 1999, ce qu'elle n'aurait pas fait, et la cour cantonale aurait renvers� le fardeau de la preuve, et partant viol� l'art. 8 CC, en consid�rant que c'est la d�fenderesse qui "devait se disculper sur des tests m�caniques".
L'art. 8 CC r�partit le fardeau de la preuve pour toutes les pr�tentions fond�es sur le droit f�d�ral et d�termine, sur cette base, laquelle des parties doit assumer les cons�quences de l'�chec de la preuve (ATF 127 III 519 consid. 2a; 126 III 189 consid. 2b, 315 consid. 4a). On en d�duit �galement un droit � la preuve et � la contre-preuve (ATF 126 III 315 consid. 4a), � la condition qu'il s'agisse d'�tablir un fait pertinent (ATF 126 III 315 consid. 4a; 123 III 35 consid. 2b), qui n'est pas d�j� prouv� (ATF 127 III 519 consid. 2a; 126 III 315 consid. 4a), par une mesure probatoire ad�quate (cf. ATF 90 II 224 consid. 4b) qui a �t� r�guli�rement offerte selon les r�gles de la loi de proc�dure applicable (ATF 126 III 315 consid. 4a; 122 III 219 consid. 3c).
Contrairement � ce que semble soutenir la d�fenderesse, l'arr�t attaqu� ne retient nullement qu'il lui incombait d'effectuer des "tests m�caniques pour se disculper". La cour cantonale a soigneusement d�fini les obligations qui incombaient � chacune des parties en ce qui concerne les tests � effectuer; � cet �gard, il n'est nulle part fait mention de "tests m�caniques". Ainsi, la cour cantonale a retenu que la demanderesse a proc�d� � diff�rents tests techniques, notamment des tests de flexibilit� du ressort, dont elle a transmis les r�sultats � la d�fenderesse. En revanche, il appartenait � celle-ci de proc�der aux tests de bio-compatibilit� et aux tests cliniques, ce qu'elle n'a pas fait, ou seulement de mani�re incompl�te. La cour cantonale a �galement consid�r� que "tous les t�moins interrog�s � cet �gard ont estim� qu'il appartenait � l'appelante (X.________) d'effectuer les tests de bio-compatibilit�, sur des mannequins, voire des patients", et que "ces tests auraient effectivement permis de d�celer la faiblesse du ressort". La cour cantonale s'est ainsi forg� une conviction quant � la question de savoir quelle partie devait, selon l'accord r�el des parties, effectuer les tests propres � d�celer le d�faut en question et elle est parvenue � la conclusion qu'il s'agissait de la d�fenderesse. Il s'agit l� de constatations de fait, r�sultant d'une appr�ciation des preuves, qui lient le Tribunal f�d�ral. Pour les motifs invoqu�s plus haut, cette appr�ciation des preuves ne peut pas �tre remise en question en invoquant une violation de l'art. 8 CC.
Pour les m�mes raisons, la d�fenderesse n'est pas admise � remettre en cause ces constatations de fait au motif qu'elles seraient inconciliables avec les d�positions faites par un expert en cours de proc�dure.
3.3.3 La d�fenderesse fait �galement valoir une violation des art. 364 et 365 CO. Toutefois, elle n'apporte pas le moindre argument pour d�montrer en quoi l'art. 364 CO serait applicable ni en quoi il aurait �t� viol�. Le recours n'est donc pas recevable sur ce point (art. 55 al. 1 let. c OJ).
Par ailleurs, dans une argumentation des plus sommaires, la d�fenderesse pr�tend que la cour cantonale aurait viol� l'art. 365 al. 3 CO. La demanderesse aurait d� v�rifier par des tests techniques la non-fiabilit� du syst�me d'orientation - ce qu'elle n'aurait pas fait - et en informer imm�diatement la d�fenderesse sous peine d'en supporter les cons�quences.
Ce grief ne r�siste pas davantage � l'examen.
En premier lieu, comme constat� ci-dessus (consid. 3.3.2), il n'appartenait pas � la demanderesse d'effectuer de son propre chef des tests de bio-compatibilit� qui auraient permis de d�celer la faiblesse du ressort. Ces tests incombaient � la d�fenderesse.
Il reste cependant � examiner si la demanderesse avait une obligation d'informer la d�fenderesse de la non-fiabilit� du ressort et, cas �ch�ant, si cette obligation a correctement �t� ex�cut�e.
La d�fenderesse semble fonder une telle obligation sur l'art. 365 al. 3 CO. Or, cette disposition ne s'applique pas en l'esp�ce. En effet, l'art. 365 CO vise les devoirs de l'entrepreneur en rapport avec la mati�re n�cessaire � l'ex�cution de l'ouvrage. A teneur de l'art. 365 al. 3 CO, l'entrepreneur est tenu d'informer imm�diatement le ma�tre, sous peine de supporter les cons�quences, si, dans le cours des travaux, la mati�re fournie par le ma�tre ou le terrain d�sign� par lui est reconnu d�fectueux, ou s'il survient telle autre circonstance qui compromette l'ex�cution r�guli�re ou ponctuelle de l'ouvrage. En l'esp�ce, la mati�re utilis�e par la demanderesse n'a pas �t� fournie par la d�fenderesse, de sorte que l'art. 365 al. 3 CO ne s'applique pas. En outre, selon les constatations de fait qui lient le Tribunal f�d�ral, le d�faut du "W.________" provient de la conception erron�e du produit � l'origine - dont la d�fenderesse �tait seule responsable -, et non du choix du mat�riau.
En revanche, le Tribunal f�d�ral appliquant le droit d'office, la question de savoir si la demanderesse devait informer la d�fenderesse des probl�mes constat�s par un avis formel doit �tre examin�e � la lumi�re de l'art. 369 CO. Selon cette disposition, l'entrepreneur est lib�r� de sa responsabilit� si le d�faut est le fait du ma�tre, notamment en raison des instructions donn�es par ce dernier, des modes et moyens d'ex�cution ou encore du choix de la technique propos�e, notamment � raison des ordres donn�s contrairement aux avis formels de l'entrepreneur. Cet avis doit �tre pr�cis, clair et sans �quivoque: il doit manifester sans malentendu possible que le mode d'ex�cution pr�f�r� par le ma�tre pourrait, selon l'entrepreneur, entra�ner des dommages et que si le ma�tre persistait dans ses intentions, il prendrait le risque sur lui (ATF 116 II 305 consid. 2c/bb; 95 II 43 consid. 3c).
En l'esp�ce, selon les constatations cantonales qui lient le Tribunal f�d�ral, la demanderesse, en mars 1999, a formellement mis en garde la d�fenderesse contre l'insuffisance de la phase de d�veloppement et quant au risque d'�chec du produit. La demanderesse a express�ment averti la d�fenderesse qu'elle n'assumerait pas le risque de cet �chec. Cet avertissement est conforme aux exigences pos�es par la jurisprudence f�d�rale pr�cit�e: il s'agit bien l� d'un avertissement formel duquel il ressort que, de l'avis de la demanderesse, les instructions donn�es par la d�fenderesse peuvent conduire � la survenance d'un d�faut et que la demanderesse refuse toute responsabilit� � cet �gard. Les conditions d'application de l'art. 369 CO sont ainsi bien remplies et la d�fenderesse est d�chue de ses droits � la garantie.
La d�fenderesse invoque �galement une violation de l'art. 100 CO. A nouveau, la motivation du recours sur ce point est peu claire et peu compr�hensible. La d�fenderesse semble remettre en cause la port�e de la clause contenue dans le contrat des 17 et 18 mai 1999 selon laquelle, d'une part, la d�fenderesse se d�clare responsable de la conception du produit et, d'autre part, la demanderesse rejette toute responsabilit� � cet �gard. Cette clause d'exclusion ne serait pas valide en raison de la faute grave de la demanderesse qui aurait d� examiner, par des tests m�caniques, que le "ressort cassait lorsqu'on le contraignait", d�faut qui serait pr�existant � la nouvelle convention de 1999.
A nouveau, la d�fenderesse remet en cause, de mani�re inadmissible dans le recours en r�forme, les constatations de fait de la cour de justice qui lient le Tribunal f�d�ral (art. 63 al. 2 OJ). La juridiction cantonale a retenu en fait que la d�fenderesse a valid� les aspects techniques de l'endoscope apr�s la conclusion du contrat des 17 et 18 mai 1999. En outre, comme mentionn� pr�c�demment, il appartenait � la d�fenderesse et non � la demanderesse de v�rifier la solidit� du ressort par des tests de bio-compatibilit�. La cour cantonale a ainsi jug� � bon droit que la responsabilit� de la demanderesse n'est pas engag�e pour le d�faut du "W.________". La responsabilit� de la demanderesse n'�tant pas engag�e, la question de la validit� de la clause d'exclusion de responsabilit� formul�e dans le contrat du 11 mai 1999 ne se pose pas. A titre superf�tatoire, on rel�vera n�anmoins qu'aucun �l�ment, dans l'arr�t attaqu�, ne permet de douter de la validit� d'une telle clause. En outre, on ne saurait reprocher � la demanderesse d'avoir commis une faute grave, rendant nulle la stipulation tendant � la lib�rer de sa responsabilit�, au motif qu'elle n'aurait pas effectu� des tests pour v�rifier la solidit� du ressort, puisque ces tests ne lui incombaient justement pas.
La d�fenderesse reproche � l'instance cantonale d'avoir viol� les art. 372 al. 1 CO et 82 CO en n'ayant pas examin� l'exception invoqu�e par ses soins, � savoir le droit de refuser de payer le prix � la suite de la livraison de l'ouvrage d�fectueux.
Le recours doit �galement �tre rejet� sur ce point. La cour cantonale a consid�r� � bon droit que la d�fenderesse ne pouvait pas invoquer les droits � la garantie puisqu'elle �tait elle-m�me responsable du d�faut du "W.________" all�gu�. Par cons�quent, elle a �galement jug� � juste titre que la demanderesse �tait en droit de r�clamer le paiement de ses obligations contractuelles, en relevant que la d�fenderesse n'avait pas contest� le d�tail des factures impay�es ni la r�alit� des prestations effectu�es. Il s'ensuit que la d�fenderesse n'�tait nullement en droit de refuser le paiement du prix, comme elle l'invoque, et la cour cantonale n'a pas viol� le droit f�d�ral sur ce point.
Finalement, la d�fenderesse pr�tend que la constatation de la cour cantonale, selon laquelle la d�fenderesse a su, en octobre 1998, qu'il y avait une faiblesse au niveau de l'ar�te, est fausse et inconciliable avec les �l�ments de la cause. Elle se r�f�re � cet �gard notamment � diverses pi�ces du dossier et invoque une inadvertance manifeste.
Il n'y a inadvertance manifeste au sens de la jurisprudence f�d�rale, susceptible d'�tre rectifi�e d'office par le Tribunal f�d�ral selon l'art. 63 al. 2 OJ, que lorsque l'autorit� cantonale a omis de prendre en consid�ration une pi�ce d�termin�e, ou l'a mal lue, s'�cartant par m�garde de sa teneur exacte, en particulier de son vrai sens litt�ral (ATF 115 II 399 consid. 2a; ATF 109 II 159 consid. 2b). Il n'y a en revanche pas d'inadvertance manifeste lorsque l'autorit� cantonale a retenu ou �cart� un fait � la suite d'un raisonnement ou d'un choix dans l'appr�ciation des preuves (ATF 121 IV 104 consid. 2b). D�s l'instant o� une constatation de fait repose sur l'appr�ciation, m�me insoutenable d'une preuve ou d'un ensemble de preuves ou d'indices, une inadvertance est exclue (Jean-Fran�ois Poudret, COJ II, n. 5.4 ad art. 63 OJ).
La d�fenderesse s'en prend, sous couvert d'inadvertance manifeste, � l'appr�ciation des preuves op�r�e par la cour cantonale. Dans l'arr�t attaqu�, la cour cantonale rel�ve qu'en octobre 1998, aucun appareil ne pr�sentait toutes les fonctionnalit�s et que d�s mille flexions l'ar�te dorsale du flexible transper�ait la gaine de silicone, la soudure ne tenant pas. Elle se fonde � cet �gard sur diverses pi�ces produites par les parties. Toujours sur la base de ces pi�ces, la cour cantonale retient qu'au d�but de l'ann�e 1999, la d�fenderesse a d�cid� de renoncer � la version Z.________ de l'endoscope au profit d'une version destin�e aux m�decins-anesth�sistes, laquelle a �galement pr�sent� des probl�mes li�s au flexible orientable du "W.________". Les difficult�s rencontr�es ont conduit les parties a stopp� d'un commun accord la production des endoscopes le 12 ao�t 1999. En septembre 1999, alors que le probl�me du flexible orientable n'�tait pas encore r�solu, la d�fenderesse a pr�sent� l'endoscope "W.________" � un congr�s m�dical; cette pr�sentation a donn� lieu � plusieurs centaines de commandes. Au d�but 2000, diff�rents distributeurs ont retourn� � la d�fenderesse des endoscopes d�fectueux. La d�fenderesse cherche en r�alit� � remettre en cause les constatations de fait telles qu'arr�t�es par la cour cantonale et r�sultant de l'appr�ciation des preuves � laquelle a proc�d� cette autorit�. Ce moyen est irrecevable dans le cadre du recours en r�forme.
M�me s'il l'�tait, on rel�vera que la rectification n'a lieu que si le point de fait est pertinent pour l'issue du litige (ATF 95 II 503 consid. 2a). Cette derni�re condition n'est pas remplie. En effet, la d�fenderesse �tait responsable de la conception de l'endoscope. Les probl�mes rencontr�s par le "W.________" provenaient pr�cis�ment de la conception d�fectueuse imputable � la d�fenderesse. Que la d�fenderesse ait eu connaissance des faiblesses de l'ar�te dorsale en 1998 ou plus tard ne change en rien la solution de ce litige.
Le recours doit ainsi �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. La d�fenderesse, qui succombe, paiera l'�molument judiciaire et versera � la demanderesse une indemnit� � titre de d�pens (art. 156 al. 1 et 159 al. 1 OJ).