Source: http://relevancy.bger.ch/php/clir/http/index.php?lang=fr&zoom=&type=show_document&highlight_docid=atf%3A%2F%2F132-V-65%3Afr
Timestamp: 2016-10-26 23:23:29+00:00
Document Index: 81888287

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 4', 'art. 16', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 137', 'ATF ', 'art. 4', 'art. 137']

132 V 659. Extrait de l'arr�t dans la cause Office de l'assurance-invalidit� du canton de Gen�ve contre S. et Tribunal des assurances sociales du canton de Gen�ve
I 336/04 du 8 f�vrier 2006
Art. 4 et 28 LAI (dans leur teneur en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2002): Diagnostic de "fibromyalgie"; �valuation de l'invalidit�. Il n'existe pas de motif pour l'administration ou le juge de remettre en cause le diagnostic de "fibromyalgie" bien que celui-ci fasse l'objet d'une controverse dans la communaut� m�dicale. (consid. 3) La fibromyalgie pr�sente de nombreux points communs avec les troubles somatoformes douloureux, de sorte qu'il se justifie, sous l'angle juridique, et en l'�tat actuel des connaissances, d'appliquer par analogie les principes d�velopp�s par la jurisprudence en mati�re de troubles somatoformes douloureux, lorsqu'il s'agit d'appr�cier le caract�re invalidant d'une fibromyalgie. (consid. 4) Faits � partir de page 66
BGE 132 V 65 S. 66
A. Apr�s avoir arr�t� de travailler quelques ann�es pour s'occuper de sa famille, S., n�e en 1961, a b�n�fici� de prestations de ch�mage d�s le 15 janvier 1998. Au mois de septembre suivant, elle a commenc� � ressentir des douleurs � la nuque, au dos, ainsi qu'aux membres sup�rieurs. D�clar�e incapable de travailler � partir du 20 ao�t 1999, elle s'est annonc�e � l'assurance-invalidit� le 21 d�cembre 2000, sollicitant l'octroi d'une rente.
Dans un rapport du 5 f�vrier 2001, le m�decin traitant de l'assur�e, la doctoresse P., sp�cialiste en rhumatologie et m�decine interne, a pos� le diagnostic de cervico-lombalgies chroniques, fibromyalgie, �tat d�pressif r�actionnel, polyarthrite scapulo hum�rale (PSH) droite chronique; � son avis, aucune activit� n'�tait adapt�e en raison des douleurs, de la fatigue et de l'humeur d�pressive de sa patiente. Quant � son confr�re J., sp�cialiste en neurologie, il a attest�, le 2 f�vrier 2000, que l'examen neurologique �tait normal, et retenu la possibilit� du diagnostic de fibromyalgie.
L'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Gen�ve (ci-apr�s : l'office AI) a requis l'avis du Service m�dical r�gional AI [SMR] sur le cas. A l'issue d'un examen pluridisciplinaire de l'assur�e, les docteurs L., sp�cialiste en m�decine g�n�rale, F., sp�cialiste en m�decine interne et rhumatologie et V., sp�cialiste en psychiatrie, ont pos� le diagnostic de fibromyalgie (rapport du 2 avril 2002). Au plan ost�oarticulaire strict, ils ont consid�r� qu'il n'existait pas de limitations fonctionnelles ni de cause d'incapacit� de travail. Quant � l'�tat d�pressif qui avait �t� trait� durant plusieurs mois, les trois m�decins du SMR ont estim� qu'"il ne constituait plus une pathologie psychiatrique importante pouvant constituer une comorbidit� au trouble somatoforme douloureux". Dans leur appr�ciation finale, ils ont conclu qu'en l'absence d'une atteinte rhumatologique et psychiatrique invalidante, S. disposait d'une pleine capacit� de travail aussi bien comme serveuse (derni�re activit� exerc�e) qu'en tant qu'employ�e de commerce (profession apprise).
Par d�cision du 13 juin 2002, l'office AI a rejet� la demande de prestations motif pris que "le syndrome douloureux (appel� ici BGE 132 V 65 S. 67fibromyalgie)" ne pr�sentait pas de caract�re invalidant au sens de la loi.
B. L'assur�e a d�f�r� cette d�cision � la Commission cantonale genevoise de recours en mati�re d'AVS/AI (aujourd'hui: Tribunal cantonal des assurances sociales du canton de Gen�ve), en concluant implicitement � l'octroi d'une rente d'invalidit�. En cours de proc�dure, elle a produit plusieurs pi�ces m�dicales, dont un document (du 4 avril 2003) du docteur G., sp�cialiste en psychiatrie et psychoth�rapie, attestant qu'elle souffrait d'un trouble anxieux-d�pressif dans le cadre d'une fibromyalgie.
Apr�s avoir ordonn� deux comparutions personnelles des parties et demand� aux docteurs G. et P. de r�pondre par �crit � un certain nombre de questions, la juridiction cantonale a, par jugement du 11 mai 2004, admis le recours et renvoy� la cause � l'office AI afin que celui-ci alloue une rente d'invalidit� enti�re � l'assur�e � partir du mois d'ao�t 2000.
C. L'office AI interjette recours de droit administratif contre ce jugement dont il demande l'annulation, en concluant � la confirmation de sa d�cision du 13 juin 2002.
L'assur�e intim�e n'a pas r�pondu au recours. En revanche, elle a fait parvenir trois rapports m�dicaux �manant des docteurs P. (du 1er f�vrier 2005), R., sp�cialiste en cardiologie (du 15 f�vrier 2005) et G. (du 8 novembre 2004). L'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer.
3. 3.1 Des rapports m�dicaux vers�s au dossier, il ressort que S. souffre principalement de douleurs (sont notamment concern�es chez elle les r�gions de la nuque, du dos et des membres sup�rieurs), d'une asth�nie importante, de troubles du sommeil et de l'humeur. Les investigations pratiqu�es n'ont r�v�l� aucune atteinte somatique pouvant expliquer son �tat (en particulier, le status neurologique a �t� qualifi� de normal, de m�me que les r�sultats des tests sanguins). Ces sympt�mes douloureux sans substrat clairement objectivable ont amen� tant la doctoresse P. que les m�decins du SMR � poser le diagnostic de "fibromyalgie". Pourtant, � la lecture de leurs consid�rations m�dicales, on peut constater que la m�me symptomatologie est parfois aussi assimil�e � un "trouble somatoforme douloureux". Ainsi, la rhumatologue a-t-elle mentionn�, dans BGE 132 V 65 S. 68un rapport du 30 janvier 2004 �tabli � l'intention de la juridiction cantonale, que "S. souffre effectivement d'un trouble somatoforme douloureux diffus et chronique [...]". Les m�decins du SMR l'ont �galement �voqu� dans leurs conclusions (p. 6 de leur rapport). On peut d�s lors se demander si le diagnostic de "fibromyalgie" peut ou doit �tre trait� de mani�re analogue au "trouble somatoforme douloureux", qui entre dans la cat�gorie des atteintes � la sant� d'ordre psychique (cf. ATF 130 V 353 consid. 2.2.2).
3.2 La "fibromyalgie" est une affection rhumatismale reconnue par l'Organisation mondiale de la sant� [OMS] (CIM-10: M79.0). Elle est caract�ris�e par une douleur g�n�ralis�e et chronique du syst�me ost�o-articulaire et s'accompagne g�n�ralement d'une constellation de perturbations essentiellement subjectives (tels que fatigue, troubles du sommeil, sentiment de d�tresse, c�phal�es, manifestations digestives et urinaires d'allure fonctionnelle); les crit�res diagnostiques, �tablis pour la premi�re fois par l'American Rheumatism Association, sont la combinaison d'une douleur g�n�ralis�e int�ressant l'axe du corps, les h�micorps droit et gauche, � la fois au-dessus et en dessous de la taille, durant au moins trois mois, ainsi que des douleurs � la palpation d'au moins 11 points douloureux ("tender points") sur 18 (PIERRE-ALAIN BUCHARD, Peut-on encore poser le diagnostic de fibromyalgie ?, in : Revue m�dicale de la Suisse romande, 2001, p. 444). Il existe deux formes de fibromyalgie [voir Pschyrembel, Klinisches W�rterbuch, �d. Walter de Gruyter, 2004; aussi, Springer Lexikon Medizin, �d. 2004]. Si les sympt�mes fibromyalgiques se manifestent de la m�me mani�re sous les deux formes, celle secondaire - qui est trois fois plus r�pandue dans la population - se distingue de celle primaire par le fait qu'elle se trouve associ�e � d'autres maladies (par exemple des maladies d�g�n�ratives rhumatismales). Aucune �tiologie n'a pu �tre clairement �tablie pour la forme primaire de la fibromyalgie, dont le diagnostic est pos� par exclusion (tender points douloureux en l'absence de tout autre maladie, en particulier inflammatoire).
3.3 Depuis plusieurs ann�es, le diagnostic de "fibromyalgie" fait l'objet d'une controverse dans la communaut� m�dicale. Parce qu'un tel diagnostic ne fait que d�finir un �tat douloureux et qu'� ce jour, les recherches entreprises n'ont r�v�l� aucune explication pathog�nique satisfaisante � cette situation clinique (absence d'anomalies tissulaires ou biochimiques �videntes), certains m�decins en contestent l'existence m�me. Selon eux, la fibromyalgie n'est pas une maladie mais une �tiquette pour d�crire des maux inexplicables qui rel�veraient davantage d'une probl�matique bio-psycho-sociale que d'une v�ritable pathologie m�dicale. D'autres, en BGE 132 V 65 S. 69revanche, y attachent une valeur de maladie. Il est � noter que la fibromyalgie est tr�s souvent mise en relation avec d'autres ph�nom�nes douloureux dont le trouble somatoforme douloureux et le syndrome de fatigue chronique, en raison notamment d'une importante similitude dans leur symptomatologie respective. Comme la fibromyalgie ne peut gu�re, �tant donn� son �tiologie incertaine, �tre rang�e dans la cat�gorie des atteintes � la sant� psychiques ou psychosomatiques, ou encore dans celle des atteintes � la sant� organiques, il se d�gage une tendance g�n�rale parmi les auteurs d'admettre une combinaison de ces deux �l�ments, avec cependant une pr�pond�rance des facteurs psychosomatiques (voir sur cette controverse m�dicale, par exemple: PIERRE-ALAIN BUCHARD, op. cit., p. 443 ss; JACQUES-ANTOINE PFISTER, Fibromyalgie, trouble somatoforme douloureux, syndrome de fatique chronique - quels rep�res m�dicaux, humains et ass�curologiques?, in: Revue m�dicale de la Suisse romande, 2003, p. 650 ss; WOLFGANG HAUSOTTER, Begutachtung somatoformer und funktioneller St�rungen, 2e �d. Urban et Fischer, Munich 2004, p. 105 ss; HERBERT CSEF, Was sind CFS, MCS und FM? Stellenwert und Gemeinsamkeiten dreier "Modekrankheiten" in: Grenzwertige psychische St�rungen, Diagnostik und Therapie in Schwellenbereichen, �d. Thieme 2004, p. 63 ss, plus sp�cialement p. 73; N.M. HADLER, Die Semiotik der Fibromyalgie und verwandter somatoformer St�rungen, in: Praxis 94/2005, �d. Hans Huber, Berne, p. 1999 ss; KARL C. MAYER, Fibromyalgie - Stichworte zu einer Kontroverse, sous http://www.neuro24.de/fibromyalgie.htm).
3.4 Il n'est pas n�cessaire de prendre position sur cette controverse m�dicale. D'une part, il n'appartient pas � l'administration ou au juge de remettre en cause le diagnostic pos� par un m�decin, quel que soit le courant m�dical dont il se r�clame; est seul d�cisif que le diagnostic s'appuie lege artis sur les crit�res d'un syst�me de classification reconnu. D'autre part, ce qui importe pour juger du droit aux prestations d'un assur�, c'est la r�percussion de l'atteinte � la sant� diagnostiqu�e sur la capacit� de travail (art. 4 al. 1 LAI, art. 16 LPGA). Seule la r�ponse � cette question int�resse finalement le juriste dans une proc�dure portant sur l'incapacit� de travail ou l'invalidit�; le d�bat m�dical relatif � la d�nomination diagnostique la mieux appropri�e pour d�crire l'�tat de souffrance du patient se r�v�le dans ce contexte plut�t secondaire (cf. MEYER-Blaser, Der Rechtsbegriff der Arbeitsunf�higkeit und seine Bedeutung in der Sozialversicherung, in: Schmerz und Arbeitsunf�higkeit, St. Gall 2003, p. 64, note 93). On rappellera qu'un diagnostic BGE 132 V 65 S. 70est une condition juridique n�cessaire, mais non suffisante pour conclure � une atteinte � la sant� invalidante (cf. ATF 131 V 50 consid. 1.2, ATF 130 V 353 consid. 2.2.3).
3.5 Aussi bien, ne voit-on pas de motif de mettre en doute le diagnostic de fibromyalgie pos� chez S. Il convient maintenant d'examiner si et dans quelle mesure cette atteinte � la sant� a des cons�quences sur sa capacit� de travail.
4. 4.1 En ce qui concerne la question de l'appr�ciation de la capacit� de travail d'une personne atteinte de fibromyalgie, il faut admettre que l'on se trouve dans une situation comparable � celle de l'assur� souffrant d'un trouble somatoforme douloureux. Ces deux atteintes � la sant� pr�sentent en effet des points communs. Tout d'abord, on peut constater que leurs manifestations cliniques sont pour l'essentiel similaires (plaintes douloureuses diffuses; voir pour la d�finition du trouble somatoforme douloureux CIM-10: F45.4). C'est d'ailleurs la raison pour laquelle il n'est pas rare de voir certains m�decins poser indistinctement l'un ou l'autre diagnostic ou assimiler la fibromyalgie au trouble somatoforme douloureux. Ensuite, dans l'un comme dans l'autre cas, il n'existe pas de pathogen�se claire et fiable pouvant expliquer l'origine des douleurs exprim�es. Cela rend la limitation de la capacit� de travail difficilement mesurable car l'on ne peut pas d�duire l'existence d'une incapacit� de travail du simple diagnostic pos�. En particulier, un diagnostic de fibromyalgie ou de trouble somatoforme douloureux ne renseigne pas encore sur l'intensit� des douleurs ressenties par la personne concern�e, ni sur leur �volution ou sur le pronostic qu'on peut poser dans un cas concret. Certains auteurs d�clarent du reste que la plupart des patients atteints de fibromyalgie ne se trouvent pas notablement limit�s dans leurs activit�s (voir HAUSOTTER, op. cit., p. 119; KARL C. MAYER, op. cit.). Eu �gard � ces caract�ristiques communes et en l'�tat actuel des connaissances, il se justifie donc, sous l'angle juridique, d'appliquer par analogie les principes d�velopp�s par la jurisprudence en mati�re de troubles somatoformes douloureux lorsqu'il s'agit d'appr�cier le caract�re invalidant d'une fibromyalgie. La question r�cemment laiss�e ouverte au consid. 4.2 de l'arr�t L. du 17 juin 2005, I 3/05, doit ainsi �tre r�solue dans ce sens.
4.2 4.2.1 Selon la jurisprudence, les troubles somatoformes douloureux n'entra�nent pas, en r�gle g�n�rale, une limitation de longue BGE 132 V 65 S. 71dur�e de la capacit� de travail pouvant conduire � une invalidit� (ATF 130 V 354 consid. 2.2.3). Il existe une pr�somption que les troubles somatoformes douloureux ou leurs effets peuvent �tre surmont�s par un effort de volont� raisonnablement exigible (ATF 131 V 50). Pour les raisons qui viennent �tre expos�es ci-dessus, il y a lieu de poser la m�me pr�somption en pr�sence d'une fibromyalgie.
4.2.2 Le Tribunal f�d�ral des assurances a toutefois reconnu qu'il existe des facteurs d�termin�s qui, par leur intensit� et leur constance, rendent la personne incapable de fournir cet effort de volont�, et �tabli des crit�res permettant d'appr�cier le caract�re invalidant de troubles somatoformes douloureux (cf. ATF 130 V 354 et ATF 131 V 50). Il est l�gitime d'admettre que ces circonstances sont �galement susceptibles de fonder exceptionnellement un pronostic d�favorable dans les cas de fibromyalgie. A cet �gard, on retiendra, au premier plan, la pr�sence d'une comorbidit� psychiatrique importante par sa gravit�, son acuit� et sa dur�e. Peut constituer une telle comorbidit� un �tat d�pressif majeur (voir en mati�re de troubles somatoformes douloureux ATF 130 V 358 consid. 3.3.1 et la r�f�rence). Parmi les autres crit�res d�terminants, doivent �tre consid�r�s comme pertinents et transposables au contexte de la fibromyalgie, un processus maladif s'�tendant sur plusieurs ann�es sans r�mission durable (symptomatologie inchang�e ou progressive), des affections corporelles chroniques, une perte d'int�gration sociale dans toutes les manifestations de la vie et l'�chec de traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux r�gles de l'art (m�me avec diff�rents types de traitement), cela en d�pit de l'attitude coop�rative de la personne assur�e. En pr�sence d'une comorbidit� psychiatrique, il sera �galement tenu compte de l'existence d'un �tat psychique cristallis� r�sultant d'un processus d�fectueux de r�solution du conflit, mais apportant un soulagement du point de vue psychique (profit primaire tir� de la maladie, fuite dans la maladie). Enfin, comme dans les cas de troubles somatoformes douloureux, on conclura � l'absence d'une atteinte � la sant� ouvrant le droit aux prestations d'assurance, si les limitations li�es � l'exercice d'une activit� r�sultent d'une exag�ration des sympt�mes ou d'une constellation semblable (par exemple une discordance entre les douleurs d�crites et le comportement observ�, l'all�gation d'intenses douleurs dont les caract�ristiques demeurent vagues, l'absence de demande de soins, de grandes divergences entre les informations BGE 132 V 65 S. 72fournies par le patient et celles ressortant de l'anamn�se, le fait que des plaintes tr�s d�monstratives laissent insensible l'expert, ainsi que l'all�gation de lourds handicaps malgr� un environnement psychosocial intact).
4.3 Une expertise psychiatrique est, en principe, n�cessaire quand il s'agit de se prononcer sur l'incapacit� de travail que les troubles somatoformes douloureux sont susceptibles d'entra�ner (ATF 130 V 353 consid. 2.2.2 et 399 consid. 5.3.2). Quand bien m�me le diagnostic de fibromyalgie est d'abord le fait d'un m�decin rhumatologue, il convient ici aussi d'exiger le concours d'un m�decin sp�cialiste en psychiatrie, d'autant plus que, comme on l'a dit, les facteurs psychosomatiques ont, selon l'opinion dominante, une influence d�cisive sur le d�veloppement de cette atteinte � la sant�. Une expertise interdisciplinaire tenant � la fois compte des aspects rhumatologiques et psychiques appara�t donc la mesure d'instruction ad�quate pour �tablir de mani�re objective si l'assur� pr�sente un �tat douloureux d'une gravit� telle - eu �gard �galement aux crit�res d�terminants pr�cit�s (consid. 4.2.2 supra) - que la mise en valeur de sa capacit� de travail sur le march� du travail ne peut plus du tout ou seulement partiellement �tre exigible de sa part (voir aussi P. HENNINGSEN, Zur Begutachtung somatoformer St�rungen in: Praxis 94/2005, p. 2007 ss). On peut r�server les cas o� le m�decin rhumatologue est d'embl�e en mesure de constater, par des observations m�dicales concluantes, que les crit�res d�terminants ne sont pas remplis, ou du moins pas d'une mani�re suffisamment intense, pour conclure � une incapacit� de travail.
5. Au regard des principes qui viennent d'�tre d�velopp�s, on doit constater que ni le rapport d'expertise du SMR, ni ceux des m�decins traitants ne permettent de statuer � satisfaction de droit sur le caract�re invalidant de la fibromyalgie pr�sent�e par l'intim�e.
5.1 Les m�decins du SMR ont motiv� l'existence d'une capacit� de travail enti�re principalement par le fait qu'ils n'ont pas pu mettre en �vidence de comorbidit� psychiatrique chez l'assur�e. Si ce crit�re est d'importance, il n'est toutefois pas exclusif (voir consid. 4.2.2 supra). Et bien que le rapport d'expertise contienne une anamn�se familiale et professionnelle assez d�taill�e de l'assur�e, il n'est pas possible de se faire une opinion sur l'existence ou non de circonstances susceptibles exceptionnellement de fonder un pronostic d�favorable. Les m�decins du SMR se contentent en effet de proc�der � un descriptif du parcours de vie de S. sans mettre les BGE 132 V 65 S. 73informations recueillies en perspective avec leur mission d'expertise qui, dans les cas d'une symptomatique douloureuse, consiste surtout � porter une appr�ciation sur la vraisemblance de l'�tat douloureux et, le cas �ch�ant, � d�terminer si la personne expertis�e dispose des ressources psychiques lui permettant de surmonter cet �tat. Or, on ne saurait sans plus accorder une pleine force probante � une prise de position m�dicale sur la capacit� de travail (raisonnablement exigible) d'un assur�, lorsque l'expert ne met pas en rapport ses constatations, impressions et estimations qu'il a rassembl�es au cours de l'�valuation de l'�tat de sant� de celui-ci.
5.2 Quant aux appr�ciations des m�decins traitants de l'intim�e, ils sont �galement insuffisants pour trancher le litige. Invit�e par la juridiction cantonale � dire si les diff�rents crit�res pos�s par la jurisprudence en mati�re de troubles somatoformes douloureux �taient pr�sents chez l'assur�e, la doctoresse P. a certes r�pondu par l'affirmative (questionnaire du 30 janvier 2004). Dans la mesure toutefois o� ce questionnaire n'appelait qu'une r�ponse par oui ou par non et que les donn�es fournies par cette praticienne ne contiennent donc aucun d�veloppement circonstanci� sur ces diff�rents points, on ne saurait tenir pour �tabli que les douleurs de l'assur�e sont d'une intensit� telle qu'elles entra�nent une incapacit� de travail totale. De son c�t�, dans le rapport (du 8 d�cembre 2003) qu'il a r�dig� � l'intention des premiers juges, le docteur G. a fait �tat d'une tristesse de fond, d'un abattement constant et d'une perte d'int�r�t et de plaisir pour la plupart des activit�s quotidiennes, tableau clinique qu'il estimait compatible avec le diagnostic d'une d�pression majeure s�v�re. Il convient toutefois de prendre ces d�clarations avec une certaine r�serve d�s lors que le psychiatre a souhait� s'abstenir de se prononcer sur la capacit� de travail de S., indiquant n'avoir �t� consult� que ponctuellement et bien apr�s l'apparition des premiers sympt�mes, � une �poque o� la pr�nomm�e devait faire face � une subite aggravation de l'�tat de sant� de son mari.
5.3 Enfin, il n'y a pas lieu de prendre en consid�ration les pi�ces m�dicales produites par l'intim�e post�rieurement � la cl�ture de l'�change d'�critures. En effet, sauf dans le cadre d'un nouvel �change d'�critures ordonn� par le tribunal, la production de nouvelles �critures et de nouveaux moyens de preuve n'est en principe pas admise; demeure r�serv�e la situation o� de telles pi�ces constituent des faits nouveaux importants ou des preuves concluantes au sens de l'art. 137 let. b OJ et pourraient d�s lors justifier la r�vision de BGE 132 V 65 S. 74l'arr�t du tribunal (ATF 127 V 357 consid. 4a). Ce n'est pas le cas ici. En particulier, le certificat (du 1er f�vrier 2005) de la doctoresse P. constitue simplement un avis m�dical suppl�mentaire sur la capacit� de travail de l'assur�e en raison d'atteintes � la sant� d�j� d�crites dans le dossier, tandis que celui (du 8 novembre 2004) du docteur G. renferme uniquement une appr�ciation de la situation de l'assur�e � la date d'�tablissement dudit certificat.
5.4 Il s'impose donc de renvoyer la cause � l'office AI pour qu'il en compl�te l'instruction, notamment par une nouvelle expertise interdisciplinaire qui devra comporter un volet rhumatologique et psychiatrique. Il incombera aux experts appel�s � se prononcer de fournir tous les �l�ments permettant de d�terminer avec pr�cision l'incidence des troubles de l'intim�e sur sa capacit� de travail � la lumi�re des consid�rants topiques du pr�sent arr�t. Dans cette mesure, le recours est bien fond�.
130 V 353,
130 V 358 suite... ,
127 V 357
Art. 4 et 28 LAI,
art. 4 al. 1 LAI,
art. 137 let. b OJ