Source: https://www.senate.be/www/?MIval=/Registers/List&ACTIE=A&ID=4453&LEG=4&LANG=fr
Timestamp: 2020-04-02 02:49:17+00:00
Document Index: 307297868

Matched Legal Cases: ['arrêt ', "l'article 53", '§1', '§1', "l'article 77", "l'article 151"]

Tables des auteurs et des orateurs concernant "Temmerman Marleen" (Législature 2007-2010)
Alliance mondiale pour les vaccins et la vaccination (GAVI) - Aide financière (4-1011)
QE 4-1011 <?/MIBLOCK>
Armée belge - Liban - Stratégie de sortie (4-1746)
Question écrite de Mme Temmerman à M De Crem, ministre de la Défense
QE 4-1746 <?/MIBLOCK>
Coopération au développement - République démocratique du Congo (RDC) - Violences sexuelles - Attitude de la Belgique (4-2812)
QE 4-2812 <?/MIBLOCK>
Fonds global de lutte contre le sida, la tuberculose et la malaria - Contribution de la Belgique pour 2008 à 2011 - Ambassadeur chargé de la lutte contre le sida - Désignation - Définition de la fonction (4-1992)
QE 4-1992 <?/MIBLOCK>
High Level Forum on Aid Effectiveness du 2 au 4 décembre 2008 à Accra - Suivi - Mise en oeuvre (Evaluation de l'avancement de l'exécution de la Déclaration de Paris - Programme d'action d'Accra) (4-2893)
QE 4-2893 <?/MIBLOCK>
à Mme Marleen Temmerman qui a reçu le Lifetime Achievement Award du magazine British Medical Journal
Iran - Shirin Ebadi, lauréate du prix Nobel - Menaces - Soutien de la représentation diplomatique belge (4-2909)
Question écrite de Mme Temmerman à M De Gucht, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères
QE 4-2909 <?/MIBLOCK>
L'absence d'arrêtés d'exécution ayant pour effet que les acupuncteurs contreviennent à la loi relative à l'exercice de la médecine (Etat d'avancement - Procès pour exercice illégal de la médecine) (4-836)
Question orale de Mme Marleen Temmerman à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
L'accouchement discret et le néonaticide (Solution juridique pour les femmes qui souhaitent accoucher dans l'anonymat - Adoption) (4-463)
Question orale de Mme Marleen Temmerman à M. Jo Vandeurzen, vice-premier ministre et ministre de la Justice et des Réformes institutionnelles
L'aide de la Belgique après la catastrophe naturelle en Birmanie (Myanmar) (4-296)
Question orale de Mme Marleen Temmerman à M. Karel De Gucht, ministre des Affaires étrangères et à M. Charles Michel, ministre de la Coopération au développement
L'application de la réduction des pathogènes aux dérivés sanguins labiles à la lumière de la pandémie de grippe imminente (Conséquences pour la qualité des unités de plaquettes - Etat d'avancement des arrêtés d'exécution qui imposent la réduction des pathogènes) (4-781)
L'arrêt du remboursement majoré des contraceptifs pour les jeunes (Augmentation des grossesses adolescentes - Projet pilote - Evaluation du remboursement et poursuite de l'initiative) (4-81)
Question orale de Mme Marleen Temmerman à Mme Laurette Onkelinx, ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
L'attention que la Belgique accorde au planning familial dans la lutte contre la crise financière dans les pays africains à faible revenu (Rôle du planning familial dans la lutte contre la pauvreté - Coopération avec la RDC) (4-766)
Question orale de Mme Marleen Temmerman à M. Charles Michel, ministre de la Coopération au développement
L'attention à porter à la mutilation génitale féminine lors de la présidence européenne (4-1074)
L'avis directeur de Caritas concernant l'avortement en cas d'anomalie médicale du foetus (dans les hôpitaux chrétiens) (4-338)
L'escalade de la violence au Kenya (suite aux élections présidentielle et législative vivement contestées) (4-128)
Question orale de Mme Marleen Temmerman à M. Karel De Gucht, ministre des Affaires étrangères
Réponse donnée par M. Patrick Dewael, ministre de l'Intérieur
La diminution des budgets pour la coopération au développement indirecte (4-196)
La diminution des efforts de la Belgique dans la lutte internationale contre le SIDA (Politique de lutte contre le VIH-Sida - Contribution de la Belgique au Fonds global de lutte contre le sida - Désignation d'un ambassadeur chargé de la lutte contre le sida) (4-351)
La distinction entre le personnel statutaire et le personnel contractuel du SPF Affaires étrangères en matière de couverture d'assurance (Personnel en mission à l'étranger) (4-232)
Réponse donnée par M. Olivier Chastel, secrétaire d'Etat chargé de la Préparation de la Présidence européenne, adjoint au ministre des Affaires étrangères
La nécessité d'avoir des normes pour les cliniques privées (Absence de cadre législatif pour les traitements esthétiques - Interdiction de publicité - Frontière entre la chirurgie esthétique et reconstructive) (4-647)
La planification de l'offre médicale (Quota de médecins - Concertation avec les communautés - Cadastre des professions médicales - Généralistes) (4-403)
La priorité à donner aux soins de santé dans le cadre de la coopération au développement au Congo (Retrait des investissements dans les soins de santé - Stratégie de sortie) (4-868)
La problématique de la mortalité maternelle (Objectifs du Millénaire - Proposition de résolution votée par le Sénat - Initiatives de la Belgique) (4-585)
La protection des témoins dans les affaires de viol devant la Cour pénale internationale de La Haye et la fermeture de nos consulats au Congo (4-341)
La saisie de médicaments génériques pour l'Afrique par la douane belge (4-952)
Question orale de Mme Marleen Temmerman à M. Didier Reynders, vice-premier ministre et ministre des Finances et des Réformes institutionnelles et à M. Vincent Van Quickenborne, ministre pour l'Entreprise et la Simplification
La situation à Gaza (4-569)
Question orale de Mme Marleen Temmerman à M. Karel De Gucht, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères
Voir débat d'actualité : la situation à Gaza
Le gel des subsides destinés à "Marie Stopes International" à l'instigation du gouvernement américain (Subsides pour la fourniture de moyens contraceptifs à Malawi, Sierra Leone, Ghana, Zimbabwe, Ouganda, Tanzanie et Kenya) (4-432)
Le mandat de l'Évaluateur spécial de la Coopération au développement (Coopération au développement - Prolongation du mandat - Evaluation du service Evaluation spéciale) (4-825)
Le modèle 'kiwi' (Nécessité d'évaluer notre modèle "Kiwi light" afin de faire diminuer d'avantage le prix des médicaments - Différences entre pharmacies belges et hollandaises) (4-617)
Le nombre élevé d'infections au VIH en Belgique (4-808)
Le suivi de l'action gouvernementale en ce qui concerne les objectifs du Millénaire pour le développement (Absence de rapports intermédiaires) (4-852)
Les accords de partenariat économique (APE) et les répercussions sur la santé publique (4-1586)
Les cliniques du sein (Critères pour l'agrément - Financement) (4-1031)
Question orale de Mme Marleen Temmerman à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargé de l'Intégration sociale
Les cliniques du sein (Critères pour l'agrément) (4-1111)
Les cliniques du sein (Reconnaissance - Contrôle de qualité - Nombre requis - Evaluation) (4-864)
Les conditions de remboursement du traitement prophylactique postexposition contre le sida (4-660)
Les directives en matière de sida pour les demandes de visa par des citoyens ne faisant pas partie de l'Union européenne (4-94)
Demande d'explications de Mme Marleen Temmerman à M. Patrick Dewael, ministre de l'Intérieur
Les effets négatifs du récent discours papal sur la politique en matière de VIH/sida menée en Afrique (Déclaration du pape au Cameroun que la distribution de préservatifs ne résout pas le problème, mais l'aggrave encore - Nécessité de rappeler le pape à l'ordre de sorte que le travail des organisations humanitaires ne soit par anéanti) (4-691)
Les factures d'hospitalisation élevées et l'information donnée aux patients sur les frais d'hospitalisation (Pauvreté) (4-411)
Les frais pour le patient pour une reconstruction mammaire (Cancer du sein - Assurance maladie) (4-567)
Les indicateurs belges tardifs et manquants concernant la santé dans les publications de Eurostat (et autres statistiques - Mortalité) (4-1189)
Question orale de Mme Marleen Temmerman à M. Vincent Van Quickenborne, ministre pour l'Entreprise et la Simplification
Les investissements dans les structures hospitalières (Région wallonne) (4-350)
Les modifications dans le choix des pays partenaires de la coopération belge au développement (Répartition des tâches dans l'UE) (4-648)
Les problèmes aigus rencontrés dans le cadre de la coopération universitaire au développement (République démocratique du Congo - Coopération universitaire indirecte VLIR-UOS et CUD - Baisse des moyens financiers) (4-272)
Les économies dans le secteur des médicaments (4-896)
Loi du14 juin 2005 relative au suivi de l'action gouvernementale en ce qui concerne les objectifs du millénaire pour le développement - Rapport obligatoire - Retard dans la présentation aux assemblées législatives (4-2811)
QE 4-2811 <?/MIBLOCK>
Note de politique "Le droit à la santé et aux soins de santé" - Thème "Santé sexuelle et reproductive" (4-3184)
QE 4-3184 <?/MIBLOCK>
Pensions - Certificat de vie - Retraités résidant à l’étranger (4-92)
Question écrite de Mme Temmerman à M Tobback, ministre de l'Environnement et ministre des Pensions
QE 4-92 <?/MIBLOCK>
Pilule du lendemain - Accessibilité - Réduction de prix (4-2132)
Question écrite de Mme Temmerman à Mme Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique
QE 4-2132 <?/MIBLOCK>
Pilule du lendemain - Accessibilité - Réduction de prix (4-2351)
QE 4-2351 <?/MIBLOCK>
Amendement n° 1 de Mme Els Temmerman
Amendement n° 18 de Mme Marleen Temmerman et de M. Geert Lambert, déposé après l'approbation des rapports
Financement des organisations non gouvernementales
Proposition de loi généralisant le régime du tiers-payant (Modification de l'article 53, §1er, de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités et des articles 4, 4bis et 6 de l'AR du 10 octobre 1986 portant exécution du susdit article 53, §1er) (4-1425)
Amendements n°s 1 à 5 de Mme Marleen Temmerman
Proposition de loi spéciale désignant la coopération au développement comme matière pour lesquelles la Chambre des représentants et le Sénat sont compétents sur un pied d'égalité en application de l'article 77, dernier alinéa, de la Constitution (4-1281)
Proposition de loi visant à instaurer une contribution de solidarité sur les billets d'avion (Fonds de solidarité pour le développement - Modification du Titre IX et de l'article 151 du Code des droits et taxes divers) (4-573)
Proposition de Mmes Marleen Temmerman et Olga Zrihen
Proposition de résolution concernant la révision de la loi relative à la coopération internationale (4-1145)
Amendements n°s 1 à 8 de Mme Marleen Temmerman
Amendements n°s 1 à 9 de Mme Marleen Temmerman et consorts
Amendements n°s 1 à 3 de Mme Els Temmerman
Proposition de résolution relative au Financing For Development (Aide au développement) (4-1044)
Proposition de Mme Marleen Temmerman et consorts
Amendements n°s 2 à 10 de Mme Marleen Temmerman
Proposition de résolution relative au monitoring de l'emploi des travailleurs d'origine étrangère (4-1263)
Amendements n°s 1 à 6 de Mme Marleen Temmerman
Amendement n° 27 de Mme Marleen Temmerman
Proposition de résolution relative à l'implémentation et à l'encadrement normatif du traitement spécialisé pluridisciplinaire de la tumeur cérébrale (4-524)
Proposition de résolution relative à la création d'un Fonds mondial de la santé (Nouvel intitulé : Proposition de résolution relative à la promotion d'une protection sociale universelle de la santé) (4-832)
Amendements n°s 1 à 11 de Mme Marleen Temmerman
Amendement n° 4 de Mmes Margriet Hermans et Marleen Temmerman
Proposition de résolution relative à la politique en matière de non-prolifération, de désarmement nucléaire et de systèmes antibalistiques (missile defence) (4-777)
Proposition de résolution relative à la problématique de l'enregistrement des naissances (4-526)
Proposition de résolution relative à la problématique de la production d'agrocarburants liée à la sécurité alimentaire des pays en développement (4-1015)
Amendements n°s 12 à 14 de Mme Marleen Temmerman
Amendements n°s 1 à 3 et 6 de Mmes Sabine de Bethune et Marleen Temmerman
Proposition de résolution relative à la situation des droits de l'homme en Chine à l'occasion des Jeux Olympiques (4-699)
Proposition de résolution relative à la survie des enfants dans les pays en développement (4-1071)
Proposition de Mme Sabine de Bethune, de M. François Roelants du Vivier, de Mmes Margriet Hermans, Olga Zrihen et Marleen Temmerman, de M. Jean-Paul Procureur, de Mmes Isabelle Durant et Miet Smet et de M. Alain Destexhe
Amendements n°s 3 à 13 et 24 de Mme Marleen Temmerman
Amendements n°s 6 et 7 de Mme Marleen Temmerman
Proposition de résolution visant à améliorer la prévention de l'ostéoporose (4-1103)
Proposition de résolution visant à lutter contre la pauvreté (Mécanisme de rattrapage en vue d'augmenter systématiquement les allocations de sécurité sociale et les autres prestations sociales afin qu'elles atteignent au moins le seuil de risque de pauvreté - Liaison au bien-être des allocations) (4-464)
Proposition de résolution visant à lutter contre les mutilations génitales féminines (4-533)
Rapport de Mmes Marleen Temmerman et Isabelle Durant
Proposition de MM. Alain Destexhe et Roland Duchatelet et de Mmes Els Van Hoof, Olga Zrihen, Marleen Temmerman, Céline Frémault, Zakia Khattabi, Lieve Van Ermen et Ann Somers
SPF Affaires étrangères - Membres du personnel qui accomplissent leur mission à l’étranger - Couverture d’assurance (4-476)
Question écrite de Mme Temmerman à M De Gucht, ministre des Affaires étrangères
QE 4-476 <?/MIBLOCK>
SPF Affaires étrangères - Membres du personnel qui accomplissent leur mission à l’étranger - Couverture d’assurance (4-642)
QE 4-642 <?/MIBLOCK>
Soins de santé - Indépendants - Accords bilatéraux (4-3692)
QE 4-3692 <?/MIBLOCK>
Soins de santé durant un séjour temporaire à l'étranger - Indépendants - Conventions bilatérales - Adaptation de la législation (4-4455)
QE 4-4455 <?/MIBLOCK>
Soins de santé durant un séjour temporaire à l'étranger - Indépendants - Conventions bilatérales - Adaptation de la législation (4-5283)
QE 4-5283 <?/MIBLOCK>