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Timestamp: 2016-10-22 11:47:38+00:00
Document Index: 259879173

Matched Legal Cases: ['art. 78', 'art. 80', 'art. 81', 'art. 100', 'art. 10', 'art. 5', 'art. 10', 'art. 5', 'art. 31', 'art. 36', 'art. 59', 'art. 36', 'ATF ', 'art. 59', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 64']

1B_241/2007 (13.11.2007)
1B_241/2007
recourant, repr�sent� par Me Gilles Monnier, avocat,
intim�e, repr�sent�e par Me M�lanie Freymond, avocate, Minist�re public du canton de Vaud,
recours contre l'arr�t du Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 11 octobre 2007.
A.________, ressortissant suisse n� en 1976, se trouve en d�tention pr�ventive depuis le 12 mai 2007 sous l'inculpation de tentative de meurtre, subsidiairement mise en danger de la vie d'autrui et l�sions corporelles graves. Dans la nuit du 9 mai 2007, � la sortie d'un bar, il avait �trangl�, jet� � terre et frapp� son amie B.________; peu apr�s, au domicile de celle-ci, il avait saisi un couteau de cuisine et l'avait coup�e au niveau de la gorge, avant de prendre la fuite. Il a reconnu les faits et affirm� avoir agi sous l'influence de l'alcool.
Par ordonnance du 14 septembre 2007, le Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne a admis une demande de mise en libert� et ordonn� la lib�ration de l'inculp�. Celui-ci avait �t� lib�r� conditionnellement en septembre 2006, apr�s une condamnation � cinq ans de r�clusion pour le meurtre de son p�re en avril 2003. Selon l'expertise psychiatrique du 9 ao�t 2007, la consommation d'alcool �tait seule � l'origine des comportements violents de l'inculp�. Compte tenu de la mise sur pied d'un traitement ambulatoire visant l'abstinence totale de boissons alcoolis�es, assorti de contr�les r�guliers par prise de sang, le risque de r�cidive apparaissait amoindri. Son ancien employeur �tait pr�t � r�engager le pr�venu et la victime ne s'opposait pas � une lib�ration.
Sur recours du Minist�re public, le Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal vaudois a, par arr�t du 11 octobre 2007, annul� cette ordonnance et ordonn� le maintien en d�tention pr�ventive. Le pr�venu avait �t� condamn� en 2001 et 2002 pour ivresse et soustraction � la prise de sang, et en 2004 pour le meurtre de son p�re; il avait r�cidiv� durant le d�lai d'�preuve malgr� les conditions pos�es � sa lib�ration conditionnelle, incluant un suivi alcoologique visant l'abstinence. Selon la nouvelle expertise psychiatrique, l'int�ress� pr�sentait une intoxication aigu� � l'alcool, une intoxication pathologique et des traits de personnalit� schizo�de, mais sans l'�tat d�pressif relev� auparavant. L'�chec du pr�c�dent traitement ambulatoire et les d�clarations du pr�venu � l'audience, selon lequel le traitement visant � l'abstinence l'autorisait � boire mais "sans prendre trop de cuites", faisaient appara�tre un risque de r�cidive majeur. Le traitement pr�conis� pouvait �tre mis en place en d�tention. Pour le surplus, la dur�e de la d�tention pr�ventive �tait encore conforme au principe de la proportionnalit�.
A.________ forme un recours en mati�re p�nale; il demande l'annulation de l'arr�t du Tribunal d'accusation et la confirmation de la d�cision de mise en libert� du Juge d'instruction, subsidiairement sa mise en libert� moyennant conditions, plus subsidiairement le renvoi de la cause � l'instance cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Il demande l'assistance judiciaire.
Le Tribunal d'accusation se r�f�re � son arr�t. Le Minist�re public conclut au rejet du recours. La victime a renonc� � r�pondre au recours. Le recourant a eu l'occasion de r�pliquer, et a maintenu ses conclusions.
L'arr�t relatif au maintien en d�tention est une d�cision en mati�re p�nale au sens de l'art. 78 al. 1 LTF. Rendu en derni�re instance cantonale (art. 80 al. 1 LTF), il peut faire l'objet d'un recours en mati�re p�nale. Le recourant a qualit� pour agir au sens de l'art. 81 al. 1 let. a LTF; il a agi dans le d�lai de trente jours (art. 100 al. 1 LTF).
Le recourant invoque la libert� personnelle (art. 10 al. 2 Cst.) ainsi que les dispositions sur les conditions de restriction de cette libert� (art. 5 et 6 CEDH, 9, 30, 31 et 36 Cst.). Contrairement � ce que retient l'arr�t attaqu�, il n'aurait pas viol� les conditions pos�es � sa lib�ration conditionnelle: il s'�tait alors vu imposer des contr�les trimestriels et une limitation de la consommation d'alcool, mais pas une abstinence totale. L'affirmation selon laquelle il ne devait pas "prendre trop de cuites" correspondait � ce que lui avait indiqu� l'autorit� d'ex�cution, et on ne saurait par cons�quent pr�tendre que les conditions fix�es n'auraient pas �t� respect�es. Les mesures propos�es maintenant par le recourant porteraient au contraire sur un suivi psychiatrique et un contr�le d'abstinence totale avec prise d'Antabus, tout manquement �tant sanctionn� par une r�incarc�ration. Tant ses proches (notamment son amie) que son employeur se seraient prononc�s pour une remise en libert�, excluant le risque de r�cidive. Selon le rapport d'expertise, la probl�matique du recourant serait exclusivement li�e � la consommation d'alcool, de sorte que les mesures prises garantiraient � presque 100% l'absence de risque de r�cidive. La cour cantonale aurait omis de s'interroger sur cette question, y compris sous l'angle de la r�insertion.
2.1 Une mesure de d�tention pr�ventive n'est compatible avec la libert� personnelle, garantie par l'art. 10 al. 2 Cst. et par l'art. 5 CEDH, que si elle repose sur une base l�gale (art. 31 al. 1 et art. 36 al. 1 Cst.), soit en l'esp�ce l'art. 59 du code de proc�dure p�nale vaudois (CPP/VD). Elle doit en outre correspondre � un int�r�t public et respecter le principe de la proportionnalit� (art. 36 al. 2 et 3 Cst.; ATF 123 I 268 consid. 2c p. 270). Pour que tel soit le cas, la privation de libert� doit �tre justifi�e par les besoins de l'instruction, un risque de fuite ou un danger de collusion ou de r�it�ration (cf. art. 59 ch. 1, 2 et 3 CPP/VD).
2.2 Selon la jurisprudence, le maintien en d�tention pr�ventive n'est admissible que si le pronostic de r�cidive est tr�s d�favorable et si les d�lits � craindre sont de nature grave. La simple possibilit�, hypoth�tique, de commission de nouvelles infractions de m�me nature, ou la vraisemblance que soient commises des infractions mineures, sont des motifs insuffisants (ATF 125 I 60 consid. 3a p. 62). La jurisprudence se montre moins exigeante dans l'exigence de vraisemblance lorsqu'il s'agit de d�lits de violence graves, car le risque � faire courir aux victimes potentielles est alors consid�r� comme trop important (ATF 123 I 268 consid. 2e p. 271). Autant que possible, l'autorit� doit tenter de substituer � la d�tention toute autre mesure moins incisive propre � atteindre le m�me r�sultat (ATF 123 I 268 consid. 2c et e p. 270/271 et les arr�ts cit�s).
2.3 En l'occurrence, les infractions reproch�es au recourant sont d'une grande gravit�, puisqu'elles mettent en jeu la vie d'autrui. L'expertise du 9 ao�t 2007 retient une intoxication pathologique � l'alcool impliquant la survenue brutale de comportements violents rapidement apr�s la consommation d'une quantit� d'alcool insuffisante pour induire une intoxication chez la plupart des gens. Le risque de r�cidive est ainsi fortement d�pendant de la consommation d'alcool, et une abstinence totale appara�t indispensable. L'expert n'�carte pas tout risque de r�cidive puisqu'il estime que ce risque est "moindre si M. A.________ s'abstient de toute consommation d'alcool". Sans �tre stricto sensu d�pendant � l'alcool, le recourant "conna�t des alcoolisations aigu�s �pisodiques". Or, il appara�t que les mesures mises en place et accept�es par le recourant ne sont pas � m�me d'exclure, totalement et dans l'imm�diat, un �pisode tel que celui qui s'est d�roul� le 9 mai 2007. M�me si les pr�c�dentes mesures n'impliquaient pas une abstinence compl�te, il est douteux que la consommation d'au moins six verres d'alcool fort, le soir des faits, soit compatible avec le suivi visant � l'abstinence. Dans ce sens, l'arr�t attaqu� pouvait retenir que les conditions pos�es � la lib�ration conditionnelle n'avaient pas �t� respect�es par le recourant. Par ailleurs, m�me s'ils n'ont pas exactement la port�e que leur pr�te la cour cantonale, les propos tenus en audience par le recourant montrent que celui-ci n'a apparemment pas pris conscience de la gravit� de son �tat et du s�rieux de la prise en charge n�cessaire. La cour cantonale pouvait d�s lors retenir � juste titre qu'en d�pit des mesures pr�conis�es, le risque de r�cidive �tait en l'�tat trop important.
Le recours doit par cons�quent �tre rejet�. Le recourant a demand� l'assistance judiciaire et les conditions en paraissent r�unies. Me Gilles Monnier est d�sign� comme avocat d'office du recourant, r�tribu� par la caisse du Tribunal f�d�ral. Le recourant est dispens� de l'�molument judiciaire (art. 64 LTF). Il n'est pas allou� de d�pens.
La demande d'assistance judiciaire est admise; Me Gilles Monnier est d�sign� comme avocat d'office du recourant et une indemnit� de 1000 fr. lui est allou�e � titre d'honoraires, � payer par la caisse du Tribunal f�d�ral.