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Timestamp: 2016-10-21 00:34:24+00:00
Document Index: 94414015

Matched Legal Cases: ['art. 92', 'ATF ', 'art. 10', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66']

8C_510/2013 � � � � Arr�t du 10 f�vrier 2014
R.________, enseignante, est assur�e contre le risque d'accidents aupr�s du Groupe Mutuel. Le 1
er�octobre 2009, elle a fait une chute � v�lo apr�s avoir d�rap� sur du gravier, subissant � cette occasion une fracture bi-tub�rositaire du plateau tibial gauche. Le 8 octobre 2009, elle a �t� op�r�e (r�duction ouverte et ost�osynth�se). Le Groupe Mutuel a pris en charge le cas.
Dans un rapport du 4 mai 2010, le docteur A.________, sp�cialiste FMH en chirurgie orthop�dique et m�decin conseil du Groupe Mutuel, a fait �tat d'une consolidation acquise en janvier 2010. Il a pr�conis� la reprise de l'activit� professionnelle � 25 % d�s la mi-juin 2010, puis � 50 % d�s la fin juin 2010 et enfin � 100 % pour la rentr�e scolaire en automne 2010.
Par lettres des 18 mai et 3 juin 2010 adress�es � l'assureur-accidents, R.________ a soulev� un certain nombre de critiques � l'encontre du docteur A.________ ainsi qu'� l'�gard du d�roulement de son examen.
Le 9 mars 2011, l'assur�e a fait l'objet d'une nouvelle intervention (ablation du mat�riel d'ost�osynth�se).
En raison d'une �volution d�favorable, avec persistance d'une incongruance articulaire et des signes d�g�n�ratifs, le docteur B.________, m�decin traitant de l'assur�e et sp�cialiste FMH en orthop�die et traumatologie, a pr�conis� la mise en place d'une proth�se du genou. Cette intervention (arthroplastie totale du genou gauche) qui a eu lieu le 14 ao�t 2012, a �t� prise en charge par l'assureur-accidents.
Le 28 d�cembre 2012, le Groupe Mutuel a invit� l'assur�e � se rendre � la Clinique X.________ le 21 janvier 2013 afin de se soumettre � un examen m�dical r�alis� par le docteur C.________, sp�cialiste en chirurgie orthop�dique. R.________ a demand� le report de l'examen m�dical ainsi que la r�cusation de la Clinique X.________ et du docteur C.________.
Par d�cision incidente du 9 janvier 2013, le Groupe Mutuel a confirm� la d�signation du docteur C.________ ainsi que la date de l'expertise fix�e au 21 janvier 2013.
L'assur�e a saisi le Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, d'un recours contre cette d�cision. Elle a derechef requis le report de l'expertise, la r�cusation de la Clinique X.________ et du docteur C.________ et, dans le cas o� son recours serait rejet�, la mise en oeuvre d'une contre-expertise par un m�decin neutre. Elle a propos� le docteur L.________.
Le tribunal cantonal a rejet� le recours.
R.________ recourt contre cette d�cision dont elle requiert l'annulation.
Le Groupe Mutuel conclut au rejet du recours tandis que l'Office f�d�ral de la sant� publique (OFSP) a renonc� � se d�terminer.
Les premiers juges ont uniquement examin� l'existence ou non de motifs de r�cusation du docteur C.________. Ils ont d�clar� les autres conclusions de la recourante, � savoir celles tendant � la d�signation du docteur L.________ et � la mise en oeuvre d'une contre-expertise ainsi que les diverses r�quisitions relatives � l'inspecteur des sinistres et au docteur A.________, irrecevables au motif que l'intim� n'avait pas rendu de d�cision portant sur ces points, lesquels n'�taient par cons�quent pas litigieux. Dans la mesure o� la recourante reprend ces m�mes conclusions en proc�dure f�d�rale, celles-ci doivent �galement �tre d�clar�es irrecevables parce qu'en dehors du litige.
2.1.�Selon la jurisprudence, les jugements cantonaux, respectivement ceux du Tribunal administratif f�d�ral, rendus sur recours contre des d�cisions incidentes de l'assureur-accidents concernant la mise en oeuvre d'expertises, peuvent �tre d�f�r�s au Tribunal f�d�ral � condition qu'il ait �t� statu� sur des motifs formels de r�cusation (art. 92 al. 1 LTF; ATF 138 V 271). Sont de nature formelle les motifs de r�cusation qui sont �nonc�s dans la loi (cf. art. 10 PA et 36 al. 1 LPGA) parce qu'ils sont propres � �veiller la m�fiance � l'�gard de l'impartialit� de l'expert. Sont en revanche irrecevables les motifs de nature mat�rielle dirig�s contre l'expertise elle-m�me (par exemple parce qu'il s'agit d'une "second opinion") ou le type et l'�tendue de l'expertise (par exemple concernant le choix des disciplines) ou encore contre la personne de l'expert (par exemple ses comp�tences professionnelles). La r�cusation d'un expert ne peut pas non plus �tre justifi�e par les conditions-cadres d'une expertise r�alis�e dans un COMAI (motifs structurels; arr�t 9C_207/2012 du 3 juillet 2013 consid. 1.2.1, non publi� in ATF 139 V 349; ATF 138 V 318 consid. 6.2 p. 323; cf. aussi ATF 138 V 271 en ce qui concerne les d�cisions des offices AI).
2.2.�En l'occurrence, la recourante s'en prend � la clinique X.________ en raison du fait que son m�decin responsable, le docteur D.________, aurait fait l'objet d'un bl�me et aurait �t� exclu de l'association des m�decins du canton de Gen�ve. Par ailleurs, elle s'en prend au docteur C.________, lequel serait un inconnu du monde orthop�dique, n'offrant d�s lors aucune garantie quant � ses comp�tences et son exp�rience pour r�aliser l'expertise requise. Dans la mesure o� la recourante ne soul�ve que des motifs mat�riels ou structurels � l'�gard de l'expert C.________, respectivement de la Clinique X.________, ses griefs sont irrecevables dans le cadre d'un recours imm�diat au Tribunal f�d�ral (cf. consid. 2.1 supra).
Vu ce qui pr�c�de, le recours est irrecevable. Il convient exceptionnellement de renoncer � percevoir des frais judiciaires (art. 66 al. 1, derni�re phrase, LTF).