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Timestamp: 2018-01-18 10:33:33+00:00
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Matched Legal Cases: ['arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', "l'article 450", 'art. 418', 'arrêt ', 'art. 444', 'arrêt ', 'arrêt ', 'art 15']

REGLEMENTS GENERAUX DE LA SAISON RECTIFICATION D ERREURS MATERIELLES ET PUBLICATION COMPLEMENTAIRE - PDF
REGLEMENTS GENERAUX DE LA SAISON RECTIFICATION D ERREURS MATERIELLES ET PUBLICATION COMPLEMENTAIRE
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Jules Ruel
1 Marcoussis, le 28 août 2015 AVIS HEBDOMADAIRE n 1004 REGLEMENTS GENERAUX DE LA SAISON RECTIFICATION D ERREURS MATERIELLES ET PUBLICATION COMPLEMENTAIRE RECTIFICATION D ERREURS MATERIELLES : Les Statuts et Règlements de la FFR pour la saison 2015/2016, publiés le 9 juillet 2015 sur le site Internet de la FFR, comporte des erreurs matérielles : D une part, l article point 3 («Durée») du Titre II prévoit qu un accord de tutorat dans le secteur amateur, valable pour la durée de la saison en cours, peut être renouvelé, excepté dans les classes d âge «Moins de 16 ans» et «Moins de 18 ans». Or, cette rédaction n est pas en adéquation avec celle de l article point 3, saison 2015/2016, publiée le 2 avril 2015 par l Avis hebdomadaire n 998 et prévoyant qu un tel accord ne peut être renouvelé dans les classes d âge ci-dessus, sauf pour les joueurs issus des associations-supports des clubs professionnels et ayant obtenu un accord de tutorat avec un club de division fédérale. D autre part, la classification particulière des lésions du rachis cervical, figurant à l annexe I de l Annexe XIV («Règlement médical de la FFR»), ne reflète pas l ensemble des modifications adoptées en la matière par le Comité Directeur de la FFR lors de sa séance du 12 juin L article point 3 («Durée») du Titre II et la classification particulière des lésions du rachis cervical de l annexe I de l Annexe XIV (Règlements Généraux pour la saison 2015/2016), dûment rédigés, sont annexés au présent Avis hebdomadaire. Ils annulent et remplacent ceux publiés le 9 juillet 2015 et entrent en vigueur immédiatement.
2 PUBLICATION COMPLEMENTAIRE : L Annexe XII des Règlements Généraux de la FFR, saison 2015/2016, qui était en attente de publication, est annexée au présent Avis hebdomadaire. Le Secrétaire Général Alain DOUCET Pièces jointes : Article point 3 des Règlements Généraux de la FFR, saison 2015/2016 Classification particulière des lésions du rachis cervical de l Annexe I de l Annexe XIV des Règlements Généraux de la FFR, saison 2015/2016 Annexe XII des Règlements Généraux de la FFR, saison 2015/2016 Destinataires : Mesdames, Messieurs les Membres du Comité Directeur Messieurs les Présidents des Comités Territoriaux Mesdames, Messieurs les Président(e)s des Comités Départementaux Mesdames, Messieurs les Président(e)s des Clubs affiliés à la FFR Ligue Nationale de Rugby Personnel de la FFR
3 (Article point 3 des Règlements Généraux de la FFR, saison 2015/2016) ARTICLE TUTORAT Secteur amateur ( ) 3 - Durée L accord de tutorat est valable pour la durée de la saison en cours. Exception : l accord de tutorat ne peut être renouvelé dans les classes d âge «Moins de 16 ans» et «Moins de 18 ans» (sauf pour les joueurs issus des associations-supports des clubs professionnels et ayant obtenu un accord de tutorat avec un club de division fédérale). ( )
4 (Classification particulière des lésions du rachis cervical de l Annexe I de l Annexe XIV des Règlements Généraux de la FFR, saison 2015/2016) ( ) ANNEXE 1 - CONTRE-INDICATIONS A LA PRATIQUE DU RUGBY CLASSIFICATION PARTICULIERE DES LESIONS DU RACHIS CERVICAL GROUPES TYPES DE PATHOLOGIES CRITERES MEDICAUX G 0 Absence de pathologie cervicale. G 1 Pathologies cervicales n entraînant pas de contre-indication médicale. a) Critères cliniques - Episode de radiculalgie résolutive. b) Critères radiologiques - Fracture consolidée. - Sténose foraminale. - Sténose osseuse ou discale modérée du canal rachidien avec persistance de LCR en arrière et en avant du cordon médullaire. G 1 + Pathologies entraînant une contreindication : - relative (le sur-risque connu d accident aigu doit être accepté par le joueur concerné) : - pour les joueurs de 18 ans et + évoluant dans un groupement professionnel, les joueuses de Top 8 et les joueurs de Fédérale 1 * - pour les joueuses d Elite 2 Armelle Auclair qui évoluaient en Top 8 la saison précédente et les joueurs de Fédérale 2 ** - absolue pour tous les autres joueurs et joueuses. a) Critères cliniques : aucun b) Critères radiologiques : - Fusion chirurgicale à 1 niveau entre C2 et T1 avec persistance de LCR en arrière ou en avant du cordon médullaire. - Discectomie à 1 niveau entre C2 et T1 avec persistance de LCR en arrière ou en avant du cordon médullaire.
5 G 2 Pathologies entraînant une contreindication : - relative (le sur-risque connu d accident aigu doit être accepté par le joueur concerné) : - pour les joueurs sous contrat professionnel ou pluriactif homologué par la LNR ; - pour les joueurs âgés de 18 à 22 ans qui sollicitent une licence dans un groupement professionnel, sur avis conforme du Comité Médical FFR ; - absolue pour tous les autres joueurs et joueuses. a) Critères cliniques - Radiculalgie chronique. - Antécédent de commotion médullaire. b) Critères radiologiques - Sténose osseuse ou discale franche du canal rachidien avec persistance de LCR en arrière ou en avant du cordon médullaire. - Bloc congénital ou fusion chirurgicale à 2 niveaux entre C1 et T1. G 3 Pathologies entraînant une contreindication absolue, quel que soit le niveau de compétition auquel le joueur ou la joueuse concerné(e) évolue. a) Critères cliniques - Déficit moteur radiculaire ou médullaire invalidant. - Trois épisodes ou plus de commotion médullaire. - Syndrome tétra pyramidal. b) Critères radiologiques - Instabilité vertébrale traumatique ou congénitale. - Sténose sévère du canal rachidien sans persistance de LCR en arrière ou en avant du cordon. - Bloc congénital ou fusion chirurgicale de trois niveaux ou plus. - Hyper signal intra médullaire - Cavité syringomyélique. - Malformation de Chiari II et III. Cette classification s applique pour toute demande d affiliation ou de ré-affiliation à la Fédération. * Examen clinique annuel par un Référent Rachis national + IRM cervicale tous les 2 ans (tous les ans sur demande du Référent) + Evaluation de la force musculaire cervicale suivant avis du Référent. ** Examen clinique annuel par un Référent Rachis national + IRM cervicale tous les 2 ans (tous les ans sur demande du Référent) + Evaluation de la force musculaire cervicale suivant avis du Référent + avis du Comité Médical FFR. ( )
6 (Annexe XII des Règlements Généraux de la FFR, saison 2015/2016) ANNEXE XII - LES RÈGLES DU JEU (Extraits, compléments et dispositions spécifiques F.F.R.) La F.F.R. est autorisée par World Rugby à mettre en place des Règles expérimentales dans certaines compétitions.
7 REGLE DU JEU N 2 BALLON DISPOSITIONS F.F.R. Les ballons doivent être fournis par l association recevant ou l association organisatrice et mis à la disposition de l arbitre. Ils doivent être tous identiques et conformes à l aspect et aux dimensions prévus par les règles du jeu (règle 2). L association recevant ou l association organisatrice doit en cas de besoin, tenir à la disposition de l arbitre autant de ballons que nécessaires au bon déroulement de la rencontre avec les nombres minimum suivants : Pour les matches des équipes premières de 1 ère Division Fédérale Trophée Jean Prat : 3 Pour tous les autres niveaux ou catégories : 2
8 REGLE DU JEU N 3 NOMBRE DE JOUEURS / EQUIPE 1 - CLASSIFICATION DES COMPETITIONS, REGLES, OBLIGATIONS ET SPECIFICITES Catégories A B C C D Formes de jeu XV XII E 7 Compétitions 1 ère Division Professionnelle 2 ème Division Professionnelle 1 ère Division Fédérale Coupe de la Fédération Reichel-Espoirs Féminine 1 ère Division Elite 1 Féminine 1ère Division Elite 2 Règles appliquées World Rugby World Rugby (f) Nombre de joueurs à inscrire sur la feuille de match Minimum (a) 19 Maximum 22 ou 23 (h) 22 (b) Nombre minimum de joueurs de 1 ère ligne exigés Titulaires 3 Remplaçants 2 ou 3 (h) Nationale B (c) Alamercery Gaudermen Inter-secteurs ou Provinces Crabos Balandrade Bélascain (1) 2 ème Division Fédérale 3 ème Division Fédérale Fédérale B Excellence B Fédérale Féminine Séries Territoriales Equipes réserves territoriales Challenge des Comités Rugby Entreprises Phliponeau Taddeï Teulière Equipes réserves territoriales World Rugby moins de 19 ans (f) Règles spécifiques F.F.R (c) Danet Cadets territoriaux Promotion Fédérale et toutes autres compétitions à 7 ou VII World (voir fiches correspondantes Rugby «Essentiel») 2 0 et 1 (d) 7 12 / 0 Table de marque OUI (e, g) OUI (e) OUI (e) Temps morts OUI (e) OUI (a) Le nombre minimum de joueurs à inscrire sur la feuille de match doit impérativement correspondre à des joueurs physiquement présents au coup d envoi et capables de jouer. (b) Lors de toute rencontre des compétitions de «- de 18 ans» et «- de 16 ans», si une équipe aligne 22 joueurs sur la feuille de match, au moins 6 d entre eux doivent être «autorisés à jouer en 1 ère ligne», de telle sorte qu il y ait un remplaçant pour le pilier «tête libre», le talonneur et le pilier «tête prise» (Règle 3.5.c - variantes pour les moins de 19 ans). (c) Il s agit là d un nombre minimum qui est augmenté selon le nombre de joueurs inscrits sur la feuille de match (voir Règle 3.5.a et/ou Règle 3.5.e, variantes pour les moins de 19 ans). (d) Dès lors qu une équipe aligne 14 joueurs et plus sur la feuille de match, au moins 4 d entre eux doivent être «autorisés à jouer en 1 ère ligne» (3 titulaires + 1 remplaçant). (e) La feuille de mouvements (table de marque) sera jointe à la feuille de match après traitement de tous les remplacements effectués (visa de l arbitre sur les cartes de qualification). (f) Les dispositions spécifiques F.F.R. de la Règle 10 «Jeu déloyal» sont applicables à toutes les compétitions fédérales et territoriales. (g) La mise en place d'une feuille de mouvements en Nationale B est obligatoire dès lors qu une des deux équipes souhaite faire figurer sur la feuille de match de l'équipe première (comme remplaçants uniquement) des joueurs ayant participé au match de l'équipe réserve n'entraîne pas l'application du règlement «Table de marque» en vigueur dans les catégories C et D, c'est-à-dire pour l'essentiel la possibilité d'effectuer des remplacements tactiques sans limitation de nombre. Par conséquent, l'arbitre appliquera en Nationale B la Règle de jeu n 3 - World Rugby dans son intégralité. (h) Une équipe du secteur professionnel ou de 1 ère Division fédérale Trophée Jean Prat (équipe «une» seulement) ou REICHEL-ESPOIRS ou de Coupe de la Fédération a la possibilité d inscrire jusqu à 23 joueurs sur la feuille de match. Le 23 ème joueur (numéroté 23) sera obligatoirement un joueur de 1 ère ligne dûment entraîné et expérimenté de manière à ce que chacun des trois postes de 1 ère ligne (pilier tête libre, pilier tête prise, talonneur) soit couvert par deux joueurs. Les substitutions et remplacements continuent d être effectués conformément à la règle 3.4.d et 3.5.g. (1) Ce classement des «Bélascain» en catégorie B pour des joueurs de «moins de 21 ans» a pour but d assurer une continuité de «règle» avec la compétition «Balandrade». OUI (e) OUI
9 1.1 - FORMES DE JEU PRATIQUEES POUR LA COMPETITION «RESERVES DE SERIES TERRITORIALES» Les secteurs ou comités organisateurs pourront décider dans leur règlement de la forme de jeu adoptée à l occasion d un match de cette compétition. Cette forme de jeu sera déterminée en fonction du nombre de joueurs présentés sur la feuille de match par l une et l autre des deux équipes en présence (sous réserve du respect du nombre minimum de joueurs autorisés à évoluer en première ligne). L effectif retenu sera celui de l équipe présentant le moins de joueurs (minimum 13) : 16 joueurs ou plus : Jeu à XV - catégorie C Entre 15 et 13 joueurs : Jeu à XII - catégorie D Précisions diverses : La forme de jeu retenue au début de la rencontre est applicable jusqu au coup de sifflet final. Les phases finales de la compétition correspondante sera organisée selon la règle fédérale en vigueur (Catégorie D - jeu à XII) Quelle que soit la forme de jeu sous laquelle s est déroulée la rencontre, le résultat obtenu à l issue de celle-ci sera retenu comme officiel et comptabilisé comme tel pour la compétition considérée. Conformément aux règlements en vigueur, des mêlées simulées seront systématiquement ordonnées lorsque la rencontre est arbitrée par un L.C.A. 2 - NOMBRE DE JOUEURS SUR LA FEUILLE DE MATCH (VOIR REGLE DU JEU N 3) Equipe à effectif incomplet (voir article 452 des R.G.) Lorsqu une équipe se présente à effectif incomplet et donc sans respecter les obligations qui sont les siennes en terme de nombre minimal de joueurs (voir tableau page précédente), à savoir : inscrits sur la feuille de match (physiquement présents au coup d envoi et capables de jouer) et/ou autorisés à tenir les postes spécifiques de 1 ère ligne exigés parmi les titulaires ou les remplaçants, L arbitre fera disputer une rencontre selon les modalités ci-après définies : En jeu à XV : Les mêlées doivent être des mêlées simulées dès le coup d envoi et si l équipe se présente à moins de 15 joueurs : l autre équipe doit présenter le même nombre de joueurs et la formation de la mêlée doit se faire de la manière suivante : - s il manque un joueur, les deux équipes doivent se mettre en formation en si deux joueurs manquent, les deux équipes doivent se mettre en formation si trois ou quatre joueurs manquent, les deux équipes doivent se mettre en formation en En jeu à XII : Les mêlées doivent être des mêlées simulées dès le coup d envoi et si l équipe se présente à moins de 12 joueurs : l autre équipe doit présenter le même nombre de joueurs et la formation de la mêlée doit se faire obligatoirement en En outre, l'arbitre devra consigner dans son rapport à l'emplacement prévu : le nom de l'équipe qui s'est présentée à effectif incomplet ; le motif qui a conduit à cette notification. Par contre, il n indiquera pas sur son rapport le score de la rencontre Obligations des joueurs de 1 ère ligne - Important Les contraintes liées à la spécificité des joueurs remplaçants de 1 ère ligne peuvent être respectées en utilisant des joueurs titulaires. Cependant, y compris dans ce cas, les équipes devront honorer leurs obligations en termes de nombre minimal de joueurs de 1 ère ligne lié à chaque catégorie de compétition. Les équipes devront également respecter en tous points l article 6.3 des présentes dispositions : identification et aptitudes des joueurs de 1 ère ligne (pas d aptitudes spécifiques dans la catégorie C ).
10 3 - LE JEU A XII (CATEGORIE D) Terrain Les dimensions sont celles d un terrain normal pour la pratique du rugby à XV Durée des matches 2 x 30 minutes pour les catégories de compétition suivantes, concernées par le jeu à XII : Equipes réserves de Séries territoriales (voir Règle 5.1.2), Moins de 18 ans «Danet», Moins de 16 ans «Cadets territoriaux» Nombre de joueurs Nombre minimum de joueurs à respecter : 13 joueurs sur la feuille de match, soit : - 12 titulaires. - 1 remplaçant sans obligation de spécificité de poste. Nombre maximum : 19 joueurs sur la feuille de match, soit : - 12 titulaires. - 7 remplaçants dont un joueur de 1 ère ligne «autorisé» dès lors qu une équipe présente 14 joueurs et plus sur la feuille de match. Attention : Si durant la partie une équipe est réduite à moins de 9 joueurs, l arbitre doit arrêter le match selon les conditions fixées par l article des Règlements généraux Règles du jeu Toutes les règles du rugby à XV sont applicables au rugby à XII à l exception des points ci-dessous qui concernent la règle de la mêlée (Règle 20) Mêlée ordonnée 6 joueurs maximum : - 3 en première ligne - 2 en deuxième ligne - 1 en troisième ligne entre les deux secondes lignes Les Règles World Rugby des «moins de 19 ans» ainsi que les dispositions spécifiques F.F.R. applicables à la mêlée (voir dernier chapitre de la présente annexe - Règle 20) pour les catégories C et D doivent s appliquer. Le dernier joueur de la mêlée (3 ème ligne centre) peut ramasser le ballon dans ses pieds, uniquement quand la mêlée est complète en formation Quand pour une raison quelconque une équipe est réduite à moins de 12 joueurs, le nombre de joueurs de chaque équipe participant à la mêlée doit toujours être de 5 et la formation de la mêlée sera Alignement Attention : Il ne peut jamais y avoir moins de 5 joueurs en mêlée ordonnée. Toutefois, si au cours d un match, suite à une blessure ou à une exclusion, une équipe se trouve dans l incapacité d aligner trois joueurs autorisés à jouer en 1 ère ligne, l arbitre doit ordonner des mêlées simulées telles que définies par les règles du jeu. Dans le cas d une exclusion temporaire ou d un saignement d un joueur de 1 ère ligne, cette disposition ne s appliquera que pour la durée de ladite exclusion ou de la sortie temporaire pour saignement dudit joueur. Toutes les autres règles du rugby à XV sont applicables dans cette phase de jeu. 4 - REMPLACEMENTS / REMPLACEMENTS TACTIQUES Définition du remplacement Un joueur peut être remplacé par un autre dès lors que : sa blessure l'empêche de continuer la partie (remplacement définitif), sa blessure est ouverte ou saigne (remplacement provisoire) Définition du remplacement tactique Un joueur peut être remplacé tactiquement par un autre pour : des raisons techniques (remplacement tactique), des raisons de sécurité, après qu un joueur de 1 ère ligne est sorti provisoirement ou définitivement de l aire de jeu.
11 4.3 - Application non conforme des règles relatives à tout remplacement Toute requête d une équipe au sujet du non-respect des règles relatives aux remplacements par l équipe adverse peut être formulée durant le match, soit directement par le capitaine auprès de l arbitre, soit par l entraîneur de l équipe auprès de l un des assesseurs de l arbitre. Cette requête ne peut être formulée qu au moment d un arrêt de jeu. L arbitre procède alors, si nécessaire, à la mise en conformité de la composition de l équipe concernée par la requête. Le score acquis au moment de la formulation de la requête reste inchangé. Sanction : C.P.P. au point de reprise du jeu Retour en jeu des joueurs remplacés tactiquement : Règle World Rugby applicable aux catégories A, B et E Ces joueurs peuvent revenir en jeu pour remplacer : un joueur quelconque qui saigne, ou un joueur de 1 ère ligne blessé, quelle que soit la nature de la blessure, ou un joueur de 1 ère ligne exclu temporairement ou définitivement (voir Règle du jeu 3.13) Remarques importantes Dans les compétitions des «moins de 18 ans» et des «moins de 16 ans», les joueurs remplacés tactiquement peuvent revenir en jeu pour remplacer un joueur blessé, quel que soit le poste occupé. Dans ce cas, le remplacement devient définitif. Ces différents retours en jeu peuvent intervenir y compris si l'équipe concernée a déjà atteint le nombre maximal de remplacements Dispositions spécifiques pour les catégories C, C et D ainsi que des compétitions Balandrade et Bélascain (catégorie B) Voir Règlement «table de marque» annexé à la fin de la présente règle CARENCE DE JOUEURS DE 1 ERE LIGNE Applicable exclusivement aux rencontres du secteur professionnel, de 1 ère Division fédérale Trophée Jean Prat (équipes «une» seulement), de Reichel-Espoirs et de la Coupe de la Fédération LA RÈGLE Au cours d une rencontre, dès lors qu une équipe se trouve dans l incapacité d assurer le remplacement d un joueur de l un des postes de 1 ère ligne pour cause de blessure ou d exclusion, la règle de la carence s appliquera selon les dispositions présentées ci-après. L arbitre, en présence des deux capitaines, officialisera cette carence puis pendra les mesures selon le cas concerné Sur sortie définitive sur blessure, l équipe du joueur concernée poursuivra le match jusqu au terme en jouant à 14 joueurs. L arbitre ordonnera des mêlées simulées jusqu à la fin du match et veillera à l application du point Sur exclusion définitive, lors de la 1 ère mêlée qui suivra, l arbitre demandera au capitaine concerné de faire sortir un de ses partenaires de l aire de jeu (joueur participant à la mêlée), l équipe poursuivant le match jusqu au terme en jouant à 13 joueurs. Seront sortis le joueur exclu définitivement et l autre joueur sorti par le capitaine avant la formation de la 1 ère mêlée qui a suivi l exclusion par application de la règle de la carence. L arbitre ordonnera des mêlées simulées jusqu à la fin du match et veillera à l application du point Sur sortie provisoire sur saignement, le dispositif indiqué au point ci-dessus pour une blessure définitive s applique pour la durée de la sortie d un joueur de 1 ère ligne pour saignement. Durant l indisponibilité de ce joueur de 1 ère ligne, non remplacé du fait de la carence, l équipe jouera à 14 et les mêlées seront des mêlées simulées Sur exclusion temporaire, lors de la 1 ère mêlée qui suivra, le dispositif indiqué au point ci-dessus pour une exclusion définitive s applique pour la durée de l exclusion temporaire. Le joueur de 1 ère ligne temporairement exclu ne sera pas remplacé du fait de la carence et : l arbitre fera sortir un joueur supplémentaire (joueur participant à la mêlée) choisi par le capitaine, l équipe jouant à 13, les mêlées seront simulées.
12 Nota : Les nombres de joueurs auxquels il est fait référence dans cette règle sont indiqués en considérant que l équipe en situation de carence se compose de 15 joueurs au moment du constat MODALITÉS D APPLICATION Rédaction de la feuille de match (rappel) Tous les numéros des joueurs de 1 ère ligne remplaçants doivent être encerclés sur la feuille de match par chaque dirigeant rédacteur Aptitude Les dirigeants rédacteurs devront indiquer sur la feuille de match, dans les colonnes intitulées A et B situées à gauche de celles qui comportent les numéros de tous les joueurs encerclés, l aptitude des joueurs de 1 ère ligne à évoluer à tel ou tel poste spécifique : G,T,D, (voir détails de ces dispositions à l Annexe XII - Règle 3.6.3) Remplacement tactique (substitution) Un remplacement tactique ne peut en aucun cas être accepté par l arbitre s il engendre une situation de carence conduisant à des mêlées simulées Priorité lors des remplacements de 1 ère ligne Pour tous les cas prévus (points à ), lorsque des mêlées simulées sont ordonnées par l arbitre, tous les postes de 1 ère ligne doivent être prioritairement tenus par les joueurs de 1 ère ligne encore disponibles, aptes ou non à jouer au poste spécifique. Ainsi, ce n est que lorsqu une équipe ne peut plus présenter de joueurs (titulaires ou remplaçants) en situation de jouer en 1 ère ligne, que tout autre joueur peut occuper un des postes composant celle-ci Décision de carence C est l arbitre qui décide ou non de la carence d une équipe en rapprochant le poste de 1 ère ligne à remplacer des aptitudes déclarées sur la feuille de match, aptitudes qu il aura pris soin de noter sur son «carton de marque» (voir ci-dessous «conduite à tenir par l arbitre avant le match») Double carence Lorsque des mêlées simulées auront été ordonnées par l arbitre pour des raisons de carence d une équipe, aucune obligation supplémentaire ne pourra être exigée en matière de remplacement spécifique de 1 ère ligne pour cette même équipe (pas de double carence). Donc, la diminution de l effectif d une équipe en cas de carence reste limitée à un joueur Carence de l équipe adverse Le fait de jouer en mêlée simulée suite à la carence d une équipe (A), ne lève pas pour l autre équipe (B) ses obligations de remplacement spécifique de joueurs de 1 ère ligne. Une situation de carence constatée par l arbitre (voir point ) sera appliquée à cette équipe (B) et entraînera de la même façon une diminution de son effectif Carence «décalée» Lorsque des mêlées simulées sont ordonnées suite à une exclusion temporaire ou un saignement, d autres remplacements spécifiques de 1 ère ligne peuvent être nécessaires pour l équipe considérée. L aptitude au poste ne sera alors exigée par l arbitre qu au retour en jeu du joueur provisoirement sorti de l aire de jeu. C est à ce moment-là seulement que pourra intervenir un nouveau constat de carence donnant lieu à application du dispositif ci-dessus Durée Les dispositions de mêlée simulée pour raison d inaptitude d un joueur de 1 ère ligne s appliquent : - jusqu à la fin du match lorsque le joueur de 1 ère ligne qui sort est blessé ou définitivement exclu. - le temps de la sortie provisoire d un joueur de 1 ère ligne qui quitte l aire de jeu sur saignement ou sur exclusion temporaire CONDUITE A TENIR PAR L ARBITRE Avant le match L arbitre contrôlera la rédaction de la feuille de match (responsabilité du rédacteur de chaque équipe), notamment par la vérification des obligations en termes de nombre de joueurs aptes à jouer en 1 ère ligne et le contrôle des indications d aptitude notifiées pour chacun d entre eux. L arbitre notera alors avec précision sur son «carton de marque» la ou les aptitudes spécifiques de chaque joueur de 1 ère ligne (G,T,D) titulaires et remplaçants compris, telle(s) qu indiquée(s) sur la feuille de match par les dirigeants rédacteurs Pendant la rencontre En cas de problème sur l aptitude d un joueur de 1 ère ligne lors d un remplacement, l arbitre devra se faire confirmer par le joueur entrant son inaptitude au poste concerné, et ce, en présence des deux
13 capitaines. L arbitre prendra alors la décision conforme au règlement en vigueur, en essayant de repousser au maximum la mise en place des mêlées simulées A la fin de la rencontre L arbitre notera sur son rapport quand des mêlées simulées ont été jouées en indiquant clairement : Le motif de cette décision : effectif incomplet, non-respect des obligations de la Règle 3.5.c, carence, sécurité ; L (les) équipes(s) responsable(s) ; Si une diminution d effectif a été appliquée. 5 - DISPOSITIONS GENERALES Echauffement Pendant le match, l'échauffement des joueurs remplaçants qui figurent sur la feuille de match est autorisé dans l'enceinte de jeu, dans la mesure du possible en dehors des limites de l aire de jeu et sans usage du ballon, cela à condition que lesdits joueurs portent des tenues parfaitement distinctes de celles des titulaires Les joueurs exclus temporairement qui purgent la durée de leur exclusion sur le banc de touche sont autorisés à s échauffer à l extérieur de l aire de jeu, le long de la ligne de touche, et à condition qu ils portent des tenues parfaitement distinctes de celles des titulaires Dans le cas où l échauffement ne peut s effectuer que dans les zones d en-but, chaque équipe utilisera l en-but adverse Conditions d'entrée en jeu Un joueur remplaçant sur blessure ou sur saignement ne peut entrer en jeu : que lorsque le ballon est mort, qu'avec l'accord formel de l'arbitre ou sous réserve de l'application du point 5.3 suivant, qu'après que le joueur titulaire remplacé est effectivement sorti du terrain Jusqu'à ce que toutes ces dispositions soient remplies, le remplaçant doit attendre à l'extérieur de l'aire du jeu, à hauteur de la ligne médiane Collaboration des assesseurs de l'arbitre Pour gérer les entrées et sorties de joueurs, l'arbitre peut, éventuellement, s'assurer la collaboration des juges de touche ou arbitres assistants, de l'arbitre n 4 et/ou n 5, du délégué sportif ou du directeur de match. De plus, si un arbitre n 4 (et/ou n 5) est désigné, l'autorité de l'arbitre peut lui être totalement déléguée quant à la gestion des sorties et des retours en jeu, provisoires ou définitifs, de joueurs (remplacements - remplacements tactiques ou exclusions) «Table de marque» Voir Règlement annexé à la fin de la présente règle. 6 - IDENTIFICATION DES JOUEURS Joueurs titulaires - Sur la feuille de match, les numéros des joueurs titulaires de 1 à 15 correspondent aux postes habituels : Arrière : Trois-quarts (de gauche à droite) : Demi d'ouverture : Demi de mêlée : et Avants (de gauche à droite) : Troisième ligne centre : Troisième ligne : Deuxième ligne : Première ligne : 8 6 et 7 4 et et 3 Les numéros (éventuellement le numéro 23 pour le secteur professionnel, la 1 ère Division fédérale Trophée Jean Prat / équipe «une» seulement et la Coupe de la Fédération) sont réservés uniquement aux joueurs remplaçants officiellement inscrits sur la feuille de match Les remplaçants spécifiques de 1 ère ligne doivent porter prioritairement, dans l'ordre et suivant la catégorie, les numéros 16, 17 ou 18 et 23 le cas échéant.
14 En cas d'utilisation de joueurs titulaires pour satisfaire les obligations des postes de 1 ère ligne, les dirigeants rédacteurs doivent encercler sur la feuille de match les numéros des joueurs capables de tenir ces postes spécifiques Identification des joueurs de 1 ère ligne Tous les numéros des joueurs de 1 ère ligne remplaçants doivent être encerclés sur la feuille de match pour identification, ceci en respectant les obligations de nombre minimum lié à chaque catégorie de compétition. Important : un joueur dont le numéro n a pas été encerclé sur la feuille de match ne sera pas autorisé par l arbitre à jouer à un poste de 1 ère ligne au cours de la rencontre, même si sa carte de qualification comporte la mention «autorisé 1 ère ligne». Pour toutes les compétitions des catégories A, B, C et D, les dirigeants rédacteurs de la feuille de match devront indiquer l aptitude des joueurs de 1 ère ligne (titulaires et remplaçants) à évoluer à tel ou tel poste spécifique dans la marge gauche et en face de leur nom. L aptitude de tout joueur de 1 ère ligne titulaire est obligatoire par rapport au poste occupé : - N 1 : aptitude au poste de pilier gauche ; - N 2 : aptitude au poste de talonneur ; - N 3 : aptitude au poste de pilier droit. L aptitude de tout joueur de 1 ère ligne remplaçant est obligatoire pour au moins un poste. Aptitudes supplémentaires : - de tout joueur titulaire de 1 ère ligne : une ou deux possibles - de tout joueur remplaçant de 1 ère ligne : une ou deux possibles L indication sur la feuille de match devra s effectuer de la manière suivante : - aptitude à évoluer au poste de pilier gauche : inscrire la lettre «G» - aptitude à évoluer au poste de talonneur : inscrire la lettre «T» - aptitude à évoluer au poste de pilier droit : inscrire la lettre «D» NB : la catégorie «C» n est pas concernée par les aptitudes spécifiques susvisées. 7 - NOMBRE DE REMPLACEMENTS / REMPLACEMENTS TACTIQUES Remplacements Tout joueur blessé peut être remplacé en utilisant des joueurs remplaçants inscrits sur la feuille de match Remplacements tactiques Cas général Dans toutes les catégories, tout joueur ne peut être remplacé tactiquement que lors d un arrêt de jeu. Précision : une tentative de but sur coup de pied de pénalité constitue un arrêt de jeu Cas particulier de la table de marque applicable aux catégories C, C et D, ainsi qu aux compétitions Balandrade et Bélascain (catégorie B) Voir règlement annexé à la fin de la présente règle Cas particulier des temps morts - moins de 18 ans «Balandrade», Phliponeau, Danet et moins de 16 ans «Teulière» et «Cadets territoriaux» Tout remplacement tactique doit être effectué exclusivement lors des temps morts demandés à la table de marque et autorisés par l arbitre. La mi-temps n est pas comptabilisée comme un temps mort. Cependant, tout remplacement tactique ou sur blessure est autorisé pendant la mi-temps. Pendant le temps de jeu, tout remplacement effectué en dehors des temps morts (hormis un joueur qui saigne ou le remplacement provisoire d un joueur de 1 ère ligne pour quelque motif que ce soit) sera considéré comme un remplacement définitif, ce qui implique que le joueur sorti ne peut plus revenir en jeu. Voir règlement annexé à la fin de la présente règle Règle applicable à toutes les compétitions des moins de 16 ans : «Alamercery», «Gaudermen», «Teulière» et«cadets territoriaux» Tous les joueurs inscrits sur la feuille de match doivent obligatoirement entrer en jeu. Une amende financière sera appliquée en cas de non-respect de cette disposition qui, si tel est le cas, devra être signalé par l arbitre sur son rapport.
15 8 - REMPLACEMENT TACTIQUE SUITE A L'EXCLUSION D'UN JOUEUR DE 1 ERE LIGNE Ces dispositions sont fixées par les règles du jeu (Règle 3.13). 9 - REMPLACEMENT PROVISOIRE Rappel de la Règle 3 (10) (a) Tout joueur qui quitte le terrain pour faire arrêter une hémorragie ou panser une blessure ouverte peut être momentanément remplacé. Si ce joueur ne revient pas sur l aire de jeu dans les 15 minutes (temps écoulé comprenant les arrêts de jeu pour tout motif et la mi-temps) qui suivent sa sortie, le remplacement devient définitif et ce joueur ne peut plus revenir en jeu Modalités de remplacement Dans le cas d'une blessure ouverte ou qui saigne, l'arbitre doit impérativement, avant la sortie du joueur : confirmer le saignement puis autoriser le remplacement provisoire. Pour les catégories C, C et D ainsi que les compétitions Balandrade et Bélascain (catégorie B), cette situation pourra être gérée par la table de marque, sous la responsabilité de l arbitre Remarques Un même joueur peut être remplacé provisoirement plusieurs fois pour saignement, que ce soit pour la même blessure ou pour une blessure différente, La carte de qualification d'un joueur «remplaçant provisoire» doit être signée par l'arbitre, quelle que soit la durée pendant laquelle le joueur considéré est resté sur le terrain Cas particuliers Un joueur sorti provisoirement pour faire panser une blessure ouverte ou qui saigne, ne peut revenir en jeu qu'au terme de l exclusion temporaire si, au cours de son absence du jeu, son remplaçant a été exclu temporairement. Un joueur sorti provisoirement pour faire panser une blessure ouverte ou qui saigne, ne peut revenir en jeu si, au cours de son absence du jeu, son remplaçant provisoire a été exclu définitivement. Dans ce cas, son équipe poursuivra le match à 14. Par contre, il devient alors remplaçant et, dans le cadre des dispositions fixées, il peut revenir en jeu POUVOIR DE L'ARBITRE D'EMPECHER UN JOUEUR BLESSE DE CONTINUER A JOUER Rappel de la règle 3.9 «Si l arbitre décide - avec ou sans l avis d un médecin ou d une autre personne ayant les compétences médicales nécessaires - que la blessure d un joueur est suffisamment grave pour l empêcher de jouer, il peut ordonner que le joueur quitte l aire de jeu. L arbitre peut également ordonner qu un joueur blessé quitte le terrain pour subir un examen médical» NOMBRE DE MATCHES AUTORISES POUR UN JOUEUR Les dispositions sont fixées par l article 230 des Règlements Généraux F.F.R. Dans ce cas, ce n'est pas le rôle de l'arbitre d autoriser ou non un joueur à disputer une rencontre, mais de la seule responsabilité du Président de l'association ou de son délégataire. Si l'équipe adverse décide de porter réclamation, l'arbitre appliquera alors les dispositions prévues à l'article 450 des Règlements Généraux. Cas des tournois Lors de tournois organisés par la F.F.R., un Comité ou une association ou toute autre structure homologuée, un joueur ne devra pas jouer, lors de ces tournois, un temps de jeu supérieur à celui indiqué dans le tableau ci-dessous : * Moins de 16 ans * Moins de 18 ans * Féminines 18 ans et plus 18 ans et plus 3 MATCHES 2 x 15 minutes 2 x 15 minutes 4 MATCHES 2 x 11 minutes 2 x 12 minutes 5 MATCHES 2 x 9 minutes 2 x 10 minutes 6 MATCHES 2 x 7 minutes 2 x 8 minutes TEMPS DE JEU TOTAL MAXIMUM AUTORISE SUR UN TOURNOI 90 minutes 100 minutes *IMPORTANT : Le temps de jeu pour chaque joueur (ou joueuse) de ces catégories ne pourra dépasser 60 minutes sur une des journées du tournoi.
16 NB : pour les écoles de rugby, se reporter au «Rugby Digest» de la saison en cours TABLE DE MARQUE / TEMPS MORTS Dans le cas où l'une des deux équipes (ou les deux) ne présenterait pas de dirigeant licencié pour tenir la table de marque (feuille de mouvements) conformément aux dispositions prévues par les Règlements Généraux lors des rencontres des catégories C, C et D, des compétitions Balandrade et Bélascain (catégorie B), ainsi que celle de Nationale B le cas échéant, l'arbitre devra procéder de la façon suivante : Défaillance d'une équipe : demander à l'autre équipe de présenter un second dirigeant pour remplir ce rôle. Dans ce cas, la table de marque sera tenue par deux dirigeants de la même équipe. Défaillance des deux équipes : l'arbitre gérera seul les remplacements, mais ceux-ci s'effectueront par application de la Règle 3 des règles de jeu exclusivement, c'est-à-dire sans l'application du règlement spécifique «table de marque» pour les catégories C, C et D, des compétitions Balandrade et Bélascain ainsi que celle de Nationale B. Dispositions à appliquer : l'arbitre devra mentionner sur la feuille de mouvements et dans son rapport l'absence du ou des dirigeants considérés dans la tenue de la «table de marque». Une sanction financière sera appliquée à l'équipe ou aux équipes défaillantes (art. 418 des R.G.) REMPLACEMENTS DES JOUEURS DE PREMIÈRE LIGNE CATEGORIE A (REICHEL-ESPOIRS, COUPE DE LA FEDERATION, NATIONALE B, FEMININES 1 ERE DIVISION ELITE 1 ET ELITE E), CATEGORIES B, C, C ET D Conduite à tenir par l arbitre Avant la rencontre L arbitre contrôlera la rédaction de la feuille de match et le cas échéant la feuille de mouvements (responsabilité du rédacteur de chaque équipe) notamment les obligations en termes de nombre de joueurs aptes à jouer en 1 ère ligne (dans toutes les catégories de compétitions) et la déclaration d aptitude pour chacun d entre eux (sauf dans la catégorie C où il n y a pas d aptitudes spécifiques). Pendant la rencontre En cas de problème sur l aptitude d un joueur de 1 ère ligne lors d un remplacement, l arbitre devra se faire confirmer par le joueur entrant son inaptitude au poste concerné, et ce, en présence des deux capitaines. L arbitre prendra alors la décision conforme au règlement en vigueur, en essayant de repousser au maximum la mise en place des mêlées simulées. Après la rencontre L arbitre notera sur son rapport les circonstances qui l on conduit à mettre en place des mêlées simulées en indiquant clairement : - Le motif de cette décision : effectif incomplet (avant la rencontre), défaut de joueurs de 1 ère ligne, non respect des obligations, sécurité - La ou les équipes responsables.
17 RÈGLEMENT «TABLE de MARQUE» - CATÉGORIES C, C et D ainsi que des compétitions Balandrade et Bélascain (catégorie B) 1. DEFINITIONS ET PRINCIPES 1.1 Tout remplacement sur blessure ou sur saignement doit s effectuer obligatoirement dans les conditions fixées par les Règles de jeu. 1.2 Tout remplacement tactique peut s effectuer sans limitation de nombre, mais uniquement lors d un arrêt de jeu. 1.3 Pour cela, une table de marque doit être installée à hauteur de la ligne médiane, en retrait de l aire de jeu et dans le respect des conditions de sécurité, tout en étant visible de l arbitre. 1.4 La gestion de tous les remplacements doit être assurée par un dirigeant licencié (conditions d accès au terrain non exigées - cf. art. 444) de chacune des associations en présence qui doivent tenir conjointement la feuille de mouvements prévue à cet effet. 1.5 A l issue de la rencontre, ce document doit être signé par les deux dirigeants rédacteurs et remis à l arbitre par le dirigeant de l association locale ou organisatrice qui aura auparavant complété ledit document par le n de rencontre informatique (ex. : I_I_I_I_I_I_I_I_I_I_I RCT). Celui-ci est repris sur la convocation de l arbitre ou de l association. Un exemplaire est remis à chacune des équipes, l original est à joindre au rapport de l arbitre. 2. CONDITIONS D ENTREE EN JEU 2.1 Avant tout remplacement, l entraîneur de l une et l autre équipe, présents sur le banc de touche doivent anticiper et préparer les sorties et les entrées de leurs joueurs et en aviser la table de marque en indiquant leurs numéros. 2.2 Tout remplacement ne peut s effectuer qu après un arrêt de jeu (ballon mort). Lors du remplacement d un joueur de 1 ère ligne, les dirigeants de la table de marque doivent impérativement s assurer que le joueur qui entre en jeu est autorisé à tenir ce poste spécifique (il doit avoir été identifié comme tel sur la feuille de match et inscrit sur la feuille de mouvements avant le début du match). 2.3 Tout remplaçant attendra à l extérieur du champ de jeu à hauteur de la ligne médiane et il ne sera autorisé à entrer en jeu par la table de marque qu après la sortie effective de l aire de jeu du joueur remplacé. 3. EXCLUSIONS 3.1 Joueurs exclus temporairement : La table de marque peut informer l arbitre de l expiration de la période des 10 minutes (ou 5 minutes pour les moins de 18 ans, les moins de 16 ans et toutes les catégories qui jouent à XII) d exclusion temporaire, mais la décision du retour en jeu du joueur exclu n appartient qu à l arbitre. 3.2 Joueurs exclus définitivement : Les dirigeants de la table de marque doivent être les auxiliaires de l arbitre pour inciter le joueur exclu à quitter rapidement l enceinte de jeu. 4. DISPOSITIONS GÉNÉRALES 4.1 Toutes les cartes de qualification des joueurs remplaçants effectivement entrés en jeu et mentionnés sur la feuille de mouvements doivent être signées par l arbitre. 4.2 L arbitre est le seul gestionnaire du temps de jeu, des arrêts de jeu, du temps additionnel, du score, de la durée des exclusions temporaires et de la durée des remplacements sur saignement. 4.3 Les dirigeants de la table de marque sont responsables de la gestion des remplacements tactiques, des saignements et des remplacements sur blessure. 4.4 L association locale peut mettre à la disposition des entraîneurs des plaques numérotées de 1 à 22 pour faciliter les remplacements. 4.5 Un joueur sorti tactiquement doit quitter l enceinte de jeu. 4.6 Toute tentative de but après essai ou sur coup de pied de pénalité doit être bottée par un joueur présent sur l aire de jeu avant le coup de sifflet de l arbitre accordant l essai ou le coup de pied de pénalité. RÈGLEMENT «TEMPS MORTS» MOINS de 18 ANS «BALANDRADE», «PHLIPONEAU» ET «DANET» MOINS de 16 ANS «TEULIÈRE» et «CADETS TERRITORIAUX» 1. DEFINITIONS 1.1 Toute équipe peut bénéficier d un temps mort par mi-temps dont la durée est limitée à 1 minute. 1.2 Tout remplacement tactique, sans limitation de nombre, doit s effectuer exclusivement lors des temps morts demandés à la table de marque et accordés par l arbitre. La mi-temps n est pas comptabilisée comme un temps mort. Cependant, tout remplacement tactique ou sur blessure est autorisé pendant la mi-temps. 1.3 Pendant le temps de jeu, tout remplacement effectué en dehors des temps morts (hormis un joueur qui saigne ou le remplacement provisoire d un joueur de 1 ère ligne pour quelque motif que ce soit) sera considéré comme un remplacement définitif, ce qui implique que le joueur sorti ne peut plus revenir en jeu. 2. MODALITES D APPLICATION 2.1 L entraîneur de l une ou l autre équipe en présence doit indiquer par avance à la table de marque son intention de bénéficier d un temps mort pour effectuer des remplacements tactiques. Il communiquera alors à la table de marque la totalité des changements qu il souhaite effectuer en indiquant les numéros correspondants aux entrées et aux sorties. 2.2 La table de marque indiquera alors à l entraîneur adverse l imminence d un temps mort. Celui-ci adoptera les mêmes dispositions indiquées précédemment. 2.3 Ce temps mort ne sera accordé par l arbitre qu au prochain arrêt de jeu et à la demande exclusive du capitaine de l équipe concernée. 2.4 Les dirigeants de la table de marque cocheront par une croix sur la feuille de mouvements le numéro du temps mort accordé et ils noteront également son minutage. 2.5 L arbitre doit indiquer par une gestuelle précise (une main verticale au contact de la paume de l autre main placée horizontalement et au-dessus en forme de T) et par un coup de sifflet long le début et la fin d un temps mort. 2.6 Les personnes ayant accès au banc de touche seront autorisées à pénétrer sur l aire de jeu à l occasion des temps morts. 2.7 La durée des temps morts n est pas incluse dans le temps de jeu.
18 Arbitre Licencié capacitaire Directeur de match NOM FEUILLE DE MOUVEMENTS Prénom Date de la rencontre /.../... Comité N licence Club organisateur... Tél. : DIRIGEANTS RESPONSABLES DE LA TABLE DE MARQUE Série ou compétition.. Equipe visiteuse : Equipe locale : NOM : Prénom : NOM : Prénom : N licence : N licence : Cadre à compléter par un dirigeant licencié de chaque association en présence, désigné pour tenir la table de marque. Equipe locale - N os Aptitude des joueurs aux postes spécifiques JOUEURS DE 1 ère LIGNE Equipe visiteuse - N os Aptitude des joueurs aux postes spécifiques Tél. Tél. Tél. Poule.. Cadre à compléter obligatoirement avant le début du match par les numéros des joueurs titulaires et remplaçants «autorisés» 1 ère ligne inscrits sur la feuille de match ainsi que leur aptitude à tenir tel ou tel poste spécifique de 1 ère ligne : G, T, D (sauf catégorie C ) Pour la catégorie C, compléter le cadre obligatoirement avant le début du match, par les numéros des joueurs titulaires et remplaçants, présentant un «passeport» 1 ère ligne et inscrits sur la feuille de match. TEMPS MORTS : moins de 18 ans «Balandrade», «Phliponeau» et «Danet» moins de 16 ans «Teulière» et «Cadets territoriaux» Equipe locale 1 er minute 2 ème minute Equipe visiteuse 1 er minute 2 ème minute Mettre une croix dans la case qui convient à chaque temps mort demandé par une équipe et noter son minutage. REMPLACEMENTS TACTIQUES Equipe locale Equipe visiteuse N du joueur sortant 1 ère mitemps 2 ème mitemptemptemptemptemptemps N du N du 1 ère mi- 2 ème mi- N du N du 1 ère mi- 2 ème mi- N du N du 1 ère mi- joueur joueur joueur joueur joueur joueur Minute entrant sortant Minute entrant sortant Minute entrant sortant Minute Inscrire ci-dessus les numéros des joueurs (sortie et entrée) lors des remplacements tactiques et noter impérativement le minutage des joueurs sortants. N du joueur sortant Joueur sortant SORTIES SUR SAIGNEMENT 2 ème mitemps Equipe locale Equipe visiteuse Sortie Entrée N du Entrée Sortie N du Sortie Entrée N du Entrée Sortie Minute joueur joueur joueur entrant Minute sortant Minute entrant Minute SORTIES SUR COMMOTION CEREBRALE (CC) ou AUTRE BLESSURE (B) Equipe locale Joueur Joueur entrant sortant Joueur entrant Joueur sortant N de rencontre : I_I_I_I_I_I_I_I_I_I_I RCT Figure sur les convocations de l arbitre, du Equipe visiteuse N du joueur entrant Joueur entrant Joueur sortant Joueur entrant Numéro CC B Numéro Minute Numéro CC B Numéro Minute Numéro CC B Numéro Minute Numéro CC B Numéro Minute Inscrire dans le cadre ci-dessus, les joueurs déclarés blessés et qui ne doivent plus participer au match (Règle 3.7) et cocher la case correspondante au type de sortie, soit CC pour commotion cérébrale, soit B pour les autres blessures. VISAS DES ASSOCIATIONS APRÈS LE MATCH Equipe locale Equipe visiteuse Signature du dirigeant rédacteur : Signature du dirigeant rédacteur : Cette feuille de mouvements est à remettre à l arbitre ou au directeur de match à l issue de la rencontre et sera à joindre au rapport de l arbitre.
19 REGLE DU JEU N 4 EQUIPEMENT DES JOUEURS 1 - COMPLEMENTS D EQUIPEMENTS La Règle du jeu 4.1.f. autorise tout joueur ou joueuse le port d un protège-dents. En conséquence, porter un protège-dents est fortement recommandé. 2 - LES COULEURS Au cours d un match, les joueurs doivent porter en priorité les couleurs de leur association figurant sur l annuaire F.F.R. Cas général : «équipe locale - équipe visiteuse» L équipe locale doit informer l équipe visiteuse des couleurs (maillot, short, chaussettes) qu elle portera le jour du match, au plus tard la veille de la rencontre. Si malgré tout, les deux équipes en présence ont des équipements de mêmes couleurs ou de couleurs prêtant à confusion, l équipe locale mettra à disposition de l équipe visiteuse un jeu de maillots de couleurs parfaitement distinctes que cette dernière devra obligatoirement accepter. Cas particulier : match sur terrain neutre Les deux équipes doivent s informer mutuellement des couleurs (maillot, short, chaussettes) qu elles porteront le jour du match, au plus tard la veille de la rencontre. Si malgré tout, les deux équipes en présence ont des équipements de mêmes couleurs ou de couleurs prêtant à confusion, l arbitre doit exiger de l équipe qui a effectué le plus petit déplacement - le kilométrage sera déterminé selon la référence internet : - itinéraire le plus rapide - qu elle porte des équipements de couleurs parfaitement distinctes de celles de son adversaire. Si une équipe refuse de se conformer aux dispositions précédentes, l arbitre ne fera pas disputer la rencontre. L équipe qui n aura pas respecté ce règlement sera passible des sanctions définies au Titre V des Règlements généraux. Pour toute rencontre des divisions professionnelles, il sera fait application du Règlement de la L.N.R. 3 - EQUIPEMENTS INTERDITS Il est rappelé que le port de bagues, alliances, boucles d oreilles, piercings... est formellement interdit pendant la pratique de l activité (entraînement et compétition), ceci par application de la Règle de jeu World Rugby n 4.4. Les risques d accident invalidants liés au port de ces objets sont par ailleurs confirmés par un avis de la Commission de la Sécurité des Consommateurs rendu le 15 décembre 2005, relayé par un courrier du Ministère de la Santé et des Sports en date du 2 mars Conformément à la Règle de jeu World Rugby n 4 (5-2006), le port de sous-vêtements qui couvrent le corps audessous des genoux (ex : collants) est également interdit lors de la pratique du rugby en compétition.
20 REGLE DU JEU N 5 DUREE DE LA PARTIE 1 - LA DUREE DES MATCHES En jeu à XV Les durées des matches sont les suivantes : Catégories Durée Mi-Temps Prolongations SENIORS 1 ère et 2 ème Divisions Professionnelles 1 ère Division Trophée Jean Prat Coupe de la Fédération 2 ème et 3 ème Divisions Fédérales SENIORS Autres catégories y compris «Nationale B», «Fédérale B», «Excellence B» et Réserves de séries territoriales ( 1 ) Bélascain 21 ans Reichel-Espoirs 22 ans Moins de 18 ans Moins de 16 ans Féminines 18 ans et plus Féminines Moins de 18 ans 2 x 40 minutes 2 x 35 minutes 2 x 35 minutes 2 x 40 minutes 2 x 35 minutes 15 minutes 10 minutes 5 minutes maximum 2 x 10 minutes Pas de prolongations En jeu à XII Les durées des matches sont les suivantes : Catégories Durée Mi-Temps Prolongations Moins de 18 ans «Danet» Moins de 16 ans «Cadets territoriaux» 2 x 30 minutes 5 minutes maximum Pas de prolongations Pour les équipes «Réserves de séries territoriales»( 1 ), il appartient au Comité Directeur de chaque Comité territorial de définir le temps de jeu : Soit deux mi-temps de 40 minutes (jeu à XV) (avec des prolongations de 2 x 10 mn, le cas échéant). Soit deux mi-temps de 30 minutes (jeu à XII) (avec des prolongations de 2 x 10 mn, le cas échéant). Pour la phase finale du Championnat de France des équipes réserves de Séries territoriales, la durée des matches est fixée à 2 x 40 minutes avec des prolongations éventuelles de 2 x 10 minutes, sans temps de repos au changement de camp. 2 - REMARQUES Lors des compétitions de 1 ère et 2 ème Divisions Professionnelles et de 1 ère Division Fédérale Trophée Jean Prat, pendant la mi-temps, les deux équipes, l'arbitre et les juges de touche peuvent quitter l'enceinte de jeu Si, à cette occasion, les équipes changent de maillots, les joueurs doivent revenir sur le terrain avec des maillots acceptés par l'arbitre et qui respectent strictement la numérotation de départ. Tout changement de numérotation de maillots (titulaires et/ou remplaçants) étant formellement interdit (cf. Art. des Règlements généraux F.F.R.). 3 - TEMPS MORTS Dans les compétitions des moins de 18 ans «Balandrade», «Phliponeau», «Danet» et moins de 16 ans «Teulière» et «Cadets territoriaux», chaque équipe peut bénéficier d un temps mort par mitemps. La durée de chaque temps mort est limitée à 1 minute. (voir règlement annexé «dispositions spécifiques, règle 3 - nombre de joueurs/équipe».
AVANT LE MATCH RÈGLE 1 : LE TERRAIN RÈGLE 2 : LE BALLON RÈGLE 3 : NOMBRE DE JOUEURS PAR ÉQUIPE RÈGLE 4 : ÉQUIPEMENTS DES JOUEURS
AVANT LE MATCH RÈGLE 1 : LE TERRAIN RÈGLE 2 : LE BALLON RÈGLE 3 : NOMBRE DE JOUEURS PAR ÉQUIPE RÈGLE 4 : ÉQUIPEMENTS DES JOUEURS RÈGLE 5 : DURÉE DU MATCH RÈGLE 6 : OFFICIELS DU MATCH 15 15 16 RÈGLE 1 -
1 ère DIVISION FÉDÉRALE «TROPHÉE JEAN PRAT» (1DF) COUPE DE LA FÉDÉRATION (CFD) (joueurs nés en 1993 et antérieurement)
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29. L ESSENTIEL DES RÈGLES Edition octobre 2012 Rugby à 7 ESPOIRS PRO SEVEN (ES7) «moins de 23 ans» (joueurs nés en 1990, 1991, 1992) Rugby à 7 SELECTIONS DES COMITÉS (19R7) «moins de 19 ans» (joueurs
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