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Timestamp: 2016-10-24 05:22:59+00:00
Document Index: 270504097

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'art. 69', 'art. 69', 'art. 4', 'art. 28', 'art. 28', 'art. 28', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 4', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine']

I 649/03 (16.01.2004)
I 649/03
Arr�t du 16 janvier 2004
MM. les Juges Borella, Pr�sident, Meyer et Kernen. Greffi�re : Mme Boschung
S.________, recourante, repr�sent�e par Me Jean-Marie Agier, avocat, (FSIH), place Grand-Saint-Jean 1, 1003 Lausanne,
(Jugement du 19 ao�t 2003)
S.________, n�e en 1950, a exerc� la profession de nettoyeuse, en dernier lieu au service de X.________ d�s le mois de juillet 1996 et � raison de quatre heures par jour.
Le 7 mars 1998, elle a �t� victime d'un accident de voiture lui occasionnant une plaie de la l�vre inf�rieure et une entorse b�nigne de la colonne cervicale et lombaire. Une p�riode d'incapacit� totale de travail s'en est suivie jusqu'au 16 mars de la m�me ann�e, date � laquelle l'assur�e a repris normalement son activit�.
Souffrant de douleurs � la nuque, l'int�ress�e a quitt� son emploi le 31 mars 1999 et a d�pos�, le 7 mai suivant, une demande de prestations de l'assurance-invalidit� tendant principalement � l'octroi de mesures d'ordre professionnel sous la forme d'une orientation professionnelle et subsidiairement � l'octroi d'une rente.
A partir du 1er mai 2001, l'assur�e a �t� mise � la retraite anticip�e pour raisons m�dicales. Son employeur s'est fond� sur un avis du docteur A.________, sp�cialiste en m�decine interne, du 26 janvier 2001, lequel r�pondait aux questions du m�decin-conseil du service m�dical de X.________.
Dans le cadre de l'instruction de la demande, l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s: l'OAI) a recueilli les avis des m�decins ayant examin� S.________ et a confi� un examen pluridisciplinaire au Service m�dical r�gional AI (ci-apr�s: le SMR). Dans un rapport du 13 mai 2002, les docteurs B.________, m�decin g�n�raliste, C.________, sp�cialiste en rhumatologie, et D.________, sp�cialiste en psychiatrie, ont constat� l'existence d'un trouble somatoforme douloureux chronique persistant, d'une spondylodiscarthrose stable et mod�r�e, d'une arthrose de la premi�re articulation du membre inf�rieur gauche, de nodules d'Heberden des doigts, d'une chondropathie rotulienne, d'ost�op�nie et d'un status apr�s whiplash non d�ficitaire en 1998. Les praticiens pr�nomm�s ont conclu � une capacit� de travail totale dans l'activit� habituelle de nettoyeuse.
Par d�cision du 12 juin 2002, l'OAI a consid�r� que l'assur�e ne pr�sentait aucune atteinte � la sant� invalidante au sens de l'assurance-invalidit�. Partant, il a ni� son droit � une rente d'invalidit�, ainsi qu'� des mesures d'ordre professionnel.
Par jugement du 19 ao�t 2003, le Tribunal des assurances du canton de Vaud a rejet� le recours form� par l'assur�e contre cette d�cision. Il a consid�r� que l'assur�e ne pr�sentait aucune atteinte ouvrant droit � des prestations de l'assurance-invalidit�.
S.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement, dont elle requiert l'annulation, en concluant, sous suite de d�pens, � ce que la cause soit renvoy�e � l'OAI pour compl�ment d'instruction sous la forme d'une expertise pluridisciplinaire confi�e � l'un de ses centres d'observation m�dicale.
Dans sa r�ponse, l'OAI propose le rejet du recours, alors que l'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer.
1.1 Le litige porte sur le droit �ventuel de l'assur�e � une rente d'invalidit�.
1.2 La loi f�d�rale sur la partie g�n�rale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA) est entr�e en vigueur le 1er janvier 2003, entra�nant la modification de nombreuses dispositions l�gales dans le domaine de l'assurance-invalidit�. Toutefois, le cas d'esp�ce demeure r�gi par les dispositions de la LAI en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2002, eu �gard au principe selon lequel les r�gles applicables sont celles en vigueur au moment o� les faits juridiquement d�terminants se sont produits (ATF 127 V 467 consid. 1). En outre, le Tribunal f�d�ral des assurances appr�cie la l�galit� des d�cisions attaqu�es, en r�gle g�n�rale, d'apr�s l'�tat de fait existant au moment o� la d�cision litigieuse a �t� rendue, soit le 12 juin 2002 (ATF 121 V 366 consid. 1b).
Dans son recours, S.________ s'en prend � la l�galit� des mesures d'instruction d'ordre m�dical auxquelles a proc�d� l'intim� et conteste qu'un m�decin de l'office ait pu l'examiner personnellement.
Cet argument ne saurait �tre retenu. Conform�ment � l'art. 69 al. 4 RAI, deuxi�me phrase (nouvelle teneur selon le ch. I de l'Ordonnance du 4 d�cembre 2000 [RO 2001 89]), l'office f�d�ral peut accorder aux offices AI qui, dans le cadre d'un projet pilote d'une dur�e limit�e, mettent en place des services m�dicaux communs aux fins d'examiner les conditions m�dicales du droit aux prestations, la comp�tence de proc�der au sein de ces services � des examens m�dicaux sur la personne des assur�s; selon l'alin�a 3 des Dispositions finales de la modification du 4 d�cembre 2000 (entr�e en vigueur le 1er janvier 2001), la dur�e de validit� de l'art. 69 al. 4 RAI, deuxi�me phrase, est limit�e � trois ans. D�s lors, l'examen de la recourante par un m�decin de l'office, dans le cadre de l'examen clinique pluridisciplinaire du 13 mai 2002 effectu� par le service m�dical r�gional AI (SMR L�man), projet pilote, ne pr�te pas flan � la critique.
Le jugement entrepris n'est ainsi pas critiquable et le recours se r�v�le mal fond�.
3.1 Selon l'art. 4 al. 1 LAI, l'invalidit� est la diminution de la capacit� de gain, pr�sum�e permanente ou de longue dur�e, qui r�sulte d'une atteinte � la sant� physique ou mentale provenant d'une infirmit� cong�nitale, d'une maladie ou d'un accident.
Aux termes de l'art. 28 al. 1 LAI, l'assur� a droit � une rente enti�re s'il est invalide � 66 2/3 % au moins, � une demi-rente s'il est invalide � 50 % au moins, ou � un quart de rente s'il est invalide � 40 % au moins; dans les cas p�nibles, l'assur� peut, d'apr�s l'art. 28 al. 1bis LAI, pr�tendre une demi-rente s'il est invalide � 40 % au moins.
3.2 Selon les renseignements fournis par l'ancien employeur, la recourante a exerc�, d�s le mois de juillet 1996, la profession de nettoyeuse � raison de quatre heures par jour. Toutefois, elle a d�clar�, dans un questionnaire AI du 20 octobre 1999, qu'elle aurait souhait� travailler � plein temps si elle avait �t� en bonne sant�, par n�cessit� financi�re. L'int�ress�e est mari�e, son �poux travaille aupr�s de la commune de Z.________ en tant que chauffeur et leurs deux enfants sont majeurs. Dans la mesure o� aucune pi�ce du dossier ne vient l'infirmer, il ne peut �tre reproch� � l'intim� d'avoir estim� que S.________ devait �tre consid�r�e comme une personne active.
Chez les assur�s actifs, le degr� d'invalidit� doit �tre d�termin� sur la base d'une comparaison des revenus. Pour cela, le revenu du travail que l'invalide pourrait obtenir en exer�ant l'activit� qu'on peut raisonnablement attendre de lui, apr�s ex�cution �ventuelle de mesures de r�adaptation et compte tenu d'une situation �quilibr�e du march� du travail, est compar� au revenu qu'il aurait pu obtenir s'il n'�tait pas invalide (art. 28 al. 2 LAI). La comparaison des revenus s'effectue, en r�gle ordinaire, en chiffrant aussi exactement que possible les montants de ces deux revenus et en les confrontant l'un avec l'autre, la diff�rence permettant de calculer le taux d'invalidit� (m�thode g�n�rale de comparaison des revenus; ATF 128 V 30 consid. 1, 104 V 136 consid. 2a et 2b).
3.3 Pour pouvoir calculer le degr� d'invalidit�, l'administration (ou le juge, s'il y a eu un recours) a besoin de documents que le m�decin, �ventuellement aussi d'autres sp�cialistes, doivent lui fournir. La t�che du m�decin consiste � porter un jugement sur l'�tat de sant� et � indiquer dans quelle mesure et pour quelles activit�s l'assur� est incapable de travailler. En outre, les donn�es m�dicales constituent un �l�ment utile pour d�terminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assur� (ATF 125 V 261 consid. 4, 115 V 134 consid. 2, 114 V 314 consid. 3c, 105 V 158 consid. 1).
4.1 Les premiers juges ont consid�r�, en substance, que le rapport du SMR avait pleine valeur probante et que, par cons�quent, un renvoi du dossier pour expertise ne se justifiait pas. Ils ont jug� que l'assur�e ne pr�sentait aucune incapacit� de travail, tant sur le plan physique que sur le plan psychique.
4.2 A l'appui de ses conclusions, la recourante fait valoir que l'examen r�alis� par le SMR est entach� de nombreux d�fauts quant � sa fiabilit�, sa valeur probante ou encore sa motivation, raison pour laquelle la cause doit �tre renvoy�e � l'administration pour compl�ment d'instruction sous la forme d'une expertise pluridisciplinaire aupr�s de l'un des centres d'observation m�dicale (COMAI).
5.1 L'�l�ment d�terminant pour la valeur probante d'un certificat m�dical n'est ni son origine ni sa d�signation sous la forme d'un rapport ou d'une expertise, mais bel et bien son contenu. A cet �gard, il importe que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une �tude fouill�e, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne �galement en consid�ration les plaintes exprim�es, qu'il ait �t� �tabli en pleine connaissance du dossier (anamn�se), que la description du contexte m�dical soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motiv�es (ATF 122 V 160 consid. 1c et les r�f�rences; VSI 2000 p. 154 consid. 2c).
5.2 En l'esp�ce, en raison des avis divergents �mis surtout par les docteurs E.________ et A.________ (le premier, m�decin traitant de l'assur�e, a conclu � une incapacit� de travail totale [rapport du 27 mai 2000], alors que le second est d'avis que l'assur�e peut travailler � 50 % au moins dans une activit� de type s�dentaire [rapport du 26 janvier 2001]), l'administration a mandat� le SMR pour que trois de ses m�decins examinent l'assur�e, le 13 mai 2002. Ces derniers ont retenu les diagnostics de trouble somatoforme douloureux chronique persistant, spondylodiscarthrose stable et mod�r�e, arthrose de la premi�re articulation du membre inf�rieur gauche, nodules d'Heberden des doigts, chondropathie rotulienne, ost�op�nie et status apr�s whiplash non d�ficitaire en 1998. Apr�s avoir soumis les points d�terminants � une �tude fouill�e, le m�decin g�n�raliste, le rhumatologue et le psychiatre sont parvenu � la conclusion qu'au vu de l'ensemble des affections pr�cit�es, r�put�es discr�tes, une capacit� de travail enti�re �tait encore exigible de la part de l'assur�e.
Pour rendre leurs conclusions, les trois sp�cialistes ont effectu� divers examens (g�n�ral, psychatrique, ost�oarticulaire), ont pris en consid�ration toutes les plaintes �mises par l'assur�e et ont acquis une pleine connaissance de l'anamn�se (familiale, personnelle, professionnelle, par syst�me, psychosociale et psychiatrique, ost�oarticulaire), ainsi que du dossier radiologique.
5.3 Cela �tant, les autres appr�ciations m�dicales ne sont pas de nature � remettre en question les conclusions du rapport du SMR. En effet, le rapport du docteur F.________, sp�cialiste en m�decine interne et rhumatologie, du 18 janvier 1999, ne contient aucune indication au sujet de l'�valuation de la capacit� de travail. Il ne fait que mettre en �vidence une �importante discordance entre l'importance des plaintes et les constatations objectives� et mentionner l'utilit� d'une �valuation pluridisciplinaire dans le but de clarifier cette incoh�rence. Quant aux certificats du docteur E.________, r�dig�s les 21 ao�t 1999, 27 mai 2000 et 1er juin 2002, bien que faisant �tat d'une aggravation de l'�tat de sant� sur le plan physique et psychique, ils sont d�pourvus de toute motivation. Enfin, il y a lieu de relever que l'avis du docteur A.________, du 26 janvier 2001, n'est pas non plus de nature � remettre en question le rapport d'examen du SMR; en effet, m�me si le praticien pr�nomm� �value la capacit� de travail � au moins 50 % dans une activit� de type s�dentaire, il n'en demeure pas moins qu'il souligne lui aussi la discordance entre les plaintes avanc�es et les trouvailles objectives. En outre, il s'agit de l'avis d'un seul m�decin, alors que le rapport du SMR est le fruit d'une discussion d�taill�e et r�cente de trois sp�cialistes.
5.4 Par cons�quent, en l'absence d'�l�ment permettant de mettre en doute les conclusions du SMR, et dans la mesure o� ce dernier rapport r�pond � toutes les exigences jurisprudentielles en la mati�re (voir consid. 5.1), il y a lieu de lui reconna�tre pleine valeur probante.
6.1 Sur le plan physique, les m�decins du SMR ont �t� d'avis que seules quelques restrictions devraient �tre observ�es dans l'exercice de l'activit� de nettoyeuse, en ce qui concerne les l�sions discales lombaires, au demeurant mod�r�es et compatibles avec l'�ge de la patiente. Ils ont ainsi d�fini pr�ventivement des limitations quant au soulever et au porter (maximum 12 kilos), ainsi qu'au pousser et au tirer (maximum 25 kilos). Enfin, ils ont recommand� un changement de position une fois par heure.
Il est d�s lors �tabli que la recourante ne pr�sente, du point de vue physique, aucune incapacit� de travail dans son activit� de nettoyeuse, laquelle est compatible avec les restrictions recommand�es par les m�decins.
6.2.1 Sur le plan psychique, un trouble somatoforme douloureux chronique persistant a �t� mis en �vidence par le psychiatre D.________, lors de l'examen du 13 mai 2002.
Parmi les atteintes � la sant� psychique, qui peuvent, comme les atteintes physiques, provoquer une invalidit� au sens de l'art. 4 al. 1 LAI, on doit mentionner - � part les maladies mentales proprement dites - les anomalies psychiques qui �quivalent � des maladies. On ne consid�re pas comme des cons�quences d'un �tat psychique maladif, donc pas comme des affections � prendre en charge par l'assurance-invalidit�, les diminutions de la capacit� de gain que l'assur� pourrait emp�cher en faisant preuve de bonne volont�; la mesure de ce qui est exigible doit �tre d�termin�e aussi objectivement que possible. Il faut donc �tablir si et dans quelle mesure un assur� peut, malgr� son infirmit� mentale, exercer une activit� que le march� du travail lui offre, compte tenu de ses aptitudes. Le point d�terminant est ici de savoir quelle activit� peut raisonnablement �tre exig�e dans son cas. Pour admettre l'existence d'une incapacit� de gain caus�e par une atteinte � la sant� mentale, il n'est donc pas d�cisif que l'assur� exerce une activit� lucrative insuffisante; il faut bien plut�t se demander s'il y a lieu d'admettre que la mise � profit de sa capacit� de travail ne peut, pratiquement, plus �tre raisonnablement exig�e de lui, ou qu'elle serait m�me insupportable pour la soci�t� (ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les r�f�rences; cf. aussi ATF 127 V 298 consid. 4c in fine).
L'expert m�dical appel� � se prononcer sur le caract�re invalidant de troubles somatoformes doit poser un diagnostic dans le cadre d'une classification reconnue et se prononcer sur le degr� de gravit� de l'affection. Il doit �valuer le caract�re exigible de la reprise par l'assur� d'une activit� lucrative. Ce pronostic tiendra compte de divers crit�res, tels une structure de la personnalit� pr�sentant des traits pr�morbides, une comorbidit� psychiatrique, des affections corporelles chroniques, une perte d'int�gration sociale, un �ventuel profit tir� de la maladie, le caract�re chronique de celle-ci sans r�mission durable, une dur�e de plusieurs ann�es de la maladie avec des sympt�mes stables ou en �volution, l'�chec de traitements conformes aux r�gles de l'art. Le cumul des crit�res pr�cit�s fonde un pronostic d�favorable. Enfin, l'expert doit s'exprimer sur le cadre psychosocial de la personne examin�e. Au demeurant, la recommandation de refus d'une rente doit �galement reposer sur diff�rents crit�res. Au nombre de ceux-ci figurent la divergence entre les douleurs d�crites et le comportement observ�, l'all�gation d'intenses douleurs dont les caract�ristiques demeurent vagues, l'absence de demande de soins, les grandes divergences entre les informations fournies par le patient et celles ressortant de l'anamn�se, le fait que des plaintes tr�s d�monstratives laissent insensible l'expert, ainsi que l'all�gation de lourds handicaps malgr� un environnement psychosocial intact (VSI 2000 p. 154 ss consid. 2c).
6.2.2 En l'esp�ce, on doit constater que les observations consign�es par le docteur D.________ ne correspondent pas aux crit�res entra�nant un pronostic d�favorable. Le status psychiatrique r�v�le que la recourante ne pr�sente pas de troubles du cours de la pens�e ou d'autres signes florides de la lign�e psychotique et que sa thymie n'est pas d�pressive, m�me si elle dit se sentir par moments triste. De plus, aucun trouble anxieux, retrait social ou anomalie psychiatrique n'est mis en �vidence. Au contraire, l'importante discordance entre les plaintes et les observations, relev�e non seulement par les m�decins du SMR mais �galement par les docteurs F.________ (rapport du 18 octobre 1999) et A.________ (rapport du 26 janvier 2001), est de nature � recommander le refus d'une rente. Il en va de m�me du d�faut de correspondance entre la localisation clinique de la douleur et celle qui ressort des examens radiologiques.
Cela �tant, il appara�t que le trouble somatoforme douloureux n'est pas susceptible de s'opposer � la reprise d'une activit� exigible par la recourante.
Vu ce qui pr�c�de, il y a lieu de consid�rer que la reprise par S.________ de son activit� habituelle de nettoyeuse � plein temps est exigible et que la juridiction cantonale a, � bon droit, d�ni� � l'assur�e le droit � une rente d'invalidit�.
Lucerne, le 16 janvier 2004
Le Pr�sident de la IIe Chambre: p. la Greffi�re: