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Timestamp: 2017-01-23 16:53:14+00:00
Document Index: 133189276

Matched Legal Cases: ['art. 13', 'art. 90', 'art. 16', 'art. 42', 'art. 65', 'arrêt ']

6B_464/2015 (08.02.2016)
6B_464/2015 Arrêt du 8 février 2016
A. Statuant le 19 novembre 2014 sur opposition de X.________, le Tribunal de police de l'arrondissement de l'Est vaudois a confirmé l'ordonnance pénale du ministère public du 1er avril 2014 reconnaissant le prénommé coupable de violation grave des règles de la circulation routière. Il a condamné le prévenu à 20 jours-amende à 230 fr. le jour, avec sursis pendant cinq ans, et à 4'000 fr. d'amende, convertibles en 20 jours de privation de liberté en cas de non-paiement fautif. Il a également révoqué le sursis accordé à X.________ le 8 mars 2012 par le ministère public de l'arrondissement de la Côte et ordonné l'exécution de la peine qui en était assortie.
B. Agissant par la voie du recours en matière pénale auprès du Tribunal fédéral, X.________ conclut à son acquittement et au maintien du sursis assortissant la peine précédente. Subsidiairement, il conclut à sa condamnation, pour violation simple des règles de la circulation routière, à une amende fixée à dire de justice. Il requiert en outre l'effet suspensif.
1. Le recourant ne conteste pas avoir roulé à 75 km/h mais remet en cause la validité de la limitation de vitesse à 50 km/h à la sortie du village de Jongny. Subsidiairement, il fait valoir que la configuration des lieux ne répond pas à la définition d'une "zone bâtie de façon compacte" et qu'il pouvait ainsi se croire hors localité et rouler à 75 km/h.
4. Le recourant invoque l'erreur sur les faits (art. 13 CP).
5. Dans un dernier grief, le recourant fait valoir qu'on ne peut lui reprocher qu'une contravention au sens de l'art. 90 al. 1 LCR ou une infraction légère selon l'art. 16a LCR, faute de mise en danger concrète.
6. Il n'y a pas lieu d'examiner la conclusion du recourant relative à l'annulation de la révocation du sursis assortissant la peine précédente, aucune motivation n'étant développée à ce sujet (cf. art. 42 al. 1 et 2 LTF).
7. Les considérants qui précèdent conduisent au rejet du recours dans la mesure où il est recevable. Le recourant, qui succombe, supporte les frais judiciaires (art. 65 et 66 al. 1 LTF). Au vu de l'issue du recours, la requête d'effet suspensif devient sans objet.
3. Le présent arrêt est communiqué aux parties, à la Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud et au Service des automobiles et de la navigation du canton de Vaud.