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Timestamp: 2016-10-21 23:43:24+00:00
Document Index: 174040684

Matched Legal Cases: ['art. 147', 'art. 123', 'art. 72', 'ATF ', 'art. 74', 'art. 42', 'art. 74', 'ATF ', 'art. 113', 'art. 100', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 75', 'art. 115', 'art. 75', 'art. 116', 'art. 106', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 144', 'art. 144', 'art. 144', 'art. 144', 'art. 144', 'art. 144', 'art. 144', 'art. 144', 'art. 47', 'art. 144', 'art. 47', 'art. 47', 'art. 144', 'art. 144', 'art. 144', 'art. 144', 'art. 144', 'art. 47', 'art. 144', 'art. 81', 'art. 144', 'ATF ', 'art. 252', 'art. 144', 'art. 147', 'art. 144', 'art. 29', 'art. 75', 'art. 114', 'ATF ', 'art. 64', 'ATF ', 'art. 64', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68']

5D_116/2013 (16.07.2013)
5D_116/2013 � � Arr�t du 16 juillet 2013
Conf�d�ration Suisse, repr�sent�e par l'Office d'imp�t du district de B.________,
recours constitutionnel subsidiaire contre l'arr�t de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois du 28 mars 2013.
�Le 12 d�cembre 2011, sur r�quisition de l'Office d'imp�t du district de B.________, repr�sentant la Conf�d�ration suisse, l'Office des poursuites du district de B.________ a notifi� � H.X.________ un commandement de payer (poursuite n
o�xxx) la somme de 200 fr., plus int�r�ts � 3,5 % l'an d�s le 19 avril 2007. Sous la rubrique cause de l'obligation, il �tait indiqu�: " Amende d'ordre d�faut DI IFD 2004 (Conf�d�ration suisse) selon d�cision de taxation du 19.03.2007 et du d�compte final du 19.03.2007; sommation adress�e le 10.05.2007 ".
�H.X.________ ayant fait opposition totale au commandement de payer, la poursuivante en a requis la mainlev�e d�finitive le 25 juillet 2012.
Dans ce cadre, par pli recommand� du 7 ao�t 2012, le Juge de paix du district de B.________ a imparti � H.X.________ un d�lai au 10 octobre suivant pour qu'il se d�termine sur la requ�te et d�pose toutes pi�ces utiles. Il a attir� l'attention du poursuivi sur le fait que, m�me s'il ne proc�dait pas, la proc�dure suivrait son cours et qu'il serait statu� sans audience, sur la base des dossiers conform�ment aux art. 147 al. 3 et 256 al. 1 CPC.
�Le 10 octobre 2012, invoquant la " complexit� de cette affaire ", H.X.________ a sollicit� la prolongation de ce d�lai. Le juge a oppos� son refus par avis du 11 octobre suivant, motif pris qu'un d�lai suffisant avait d�j� �t� imparti.
�Par prononc� du 17 octobre 2012, dont les motifs ont �t� adress�s pour notification aux parties le 26 novembre suivant, le juge de paix a lev� d�finitivement l'opposition au commandement de payer.
�Par arr�t du 28 mars 2013, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud a rejet� le recours de H.X.________ interjet� contre cette d�cision de mainlev�e d�finitive, qu'elle a confirm�e. L'assistance judiciaire, sous la forme d'une exon�ration des avances et des frais judiciaires, ayant �t� accord�e au recourant, elle a mis les frais � la charge de l'Etat, r�servant leur remboursement ult�rieur conform�ment � l'art. 123 CPC.
�Par �criture du 10 mai 2013, H.X.________ exerce, en son " nom propre, et assist� par Me C.________ ", un recours constitutionnel subsidiaire au Tribunal f�d�ral contre cet arr�t. Il conclut � l'annulation tant du prononc� du Juge de Paix du district de B.________ du 17 octobre 2012 que de l'arr�t de la Cour des poursuites et faillites du 28 mars 2013 et au renvoi de la cause au juge de paix pour qu'il lui impartisse un d�lai suppl�mentaire de d�termination avant de rendre la d�cision sur la requ�te de mainlev�e, ainsi qu'� l'admission de la " prescription des revendications " de la poursuite n
o�xxx. Il demande que les frais judiciaires soient mis � la charge du fisc et qu'une �quitable indemnit� lui soit allou�e � titre de d�pens. Il sollicite en outre l'assistance judiciaire totale, Me C.________ lui �tant d�sign� en qualit� d'avocat d'office.
�Le 24 mai 2013, le Pr�sident de la II
e�Cour de droit civil a accord� l'effet suspensif � titre superprovisoire. Invit�e � se d�terminer sur la requ�te d'effet suspensif jusqu'au 24 mai 2013, l'intim�e a post� sa d�termination le 29 mai suivant. L'autorit� cantonale n'a pas r�pondu sur ce point.
�La d�cision qui prononce la mainlev�e d�finitive de l'opposition est en principe sujette au recours en mati�re civile (art. 72 al. 2 let. a LTF; ATF 134 III 520 consid. 1.1 p. 521). Cependant, la valeur litigieuse n'atteint pas le seuil de 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF) et le recourant ne pr�tend pas (art. 42 al. 2 LTF) � l'examen d'une question juridique de principe (art. 74 al. 2 let. a LTF; cf. sur cette notion: ATF 137 III 580 consid. 1.1 p. 582). Partant, c'est bien la voie du recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF qui est ouverte dans le cas d'esp�ce.
�Les autres conditions de recevabilit� sont remplies: le recours a �t� form� en temps utile (art. 100 al. 1 et 117 LTF) contre une d�cision finale (art. 90 et 117 LTF; ATF 133 III 399 consid. 1.4 p. 400) prise par un tribunal sup�rieur ayant statu� sur recours (art. 75 et 114 LTF); le poursuivi, qui a �t� d�bout� de ses conclusions par l'autorit� pr�c�dente, a qualit� pour recourir (art. 115 LTF).
�Autant que le recourant s'en prend � la d�cision du Juge de paix du district de B.________, sa critique est irrecevable, faute d'�tre dirig�e contre une d�cision de derni�re instance cantonale prise sur recours (art. 75 LTF).
3.1.�Le recours constitutionnel peut �tre form� pour violation des droits constitutionnels (art. 116 LTF). Saisi d'un tel recours, le Tribunal f�d�ral n'examine que les griefs express�ment soulev�s et motiv�s (art. 106 al. 2 et 117 LTF). En particulier, le justiciable qui se plaint d'arbitraire (art. 9 Cst.) n'est pas admis � contester la d�cision attaqu�e comme il le ferait en proc�dure d'appel, o� la juridiction sup�rieure dispose d'une libre cognition; il ne saurait se contenter d'opposer son opinion � celle de l'autorit� pr�c�dente, mais doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, que cette d�cision se fonde sur une application de la loi ou une appr�ciation des preuves manifestement insoutenables; les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (sur les exigences de motivation, parmi plusieurs: ATF 134 V 138 consid. 2.1 p. 143; 133 III 439 consid. 3.2 p. 444; 133 III 589 consid. 2 p. 591 s.; ATF 133 II 396 consid. 3.1 p. 399 s.).
3.2.�De jurisprudence constante, une d�cision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�; il ne suffit pas qu'une autre solution paraisse concevable, voire pr�f�rable; pour que cette d�cision soit censur�e, encore faut-il qu'elle se r�v�le arbitraire, non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son r�sultat (ATF 137 I 1 consid. 2.4 p. 5; 136 I 316 consid. 2.2.2 p. 318/319 et les arr�ts cit�s).
�Autant que, dans ses conclusions, le recourant demande que " la prescription des revendications " de la poursuite litigieuse soit " admise ", son recours est irrecevable, faute de contenir toute motivation � cet �gard.
5.1.�La Cour des poursuites et faillites a approuv� le refus du premier juge de prolonger le d�lai qui avait �t� imparti au poursuivi pour r�pondre � la requ�te de mainlev�e d�finitive. Faute de motivation ou de conclusion, m�me implicite, tendant � la r�forme, elle n'a pas examin� le bien-fond� de la d�cision de mainlev�e qu'elle a d�s lors confirm�e.
�Apr�s avoir relev� que le recourant avait attendu le dernier jour du d�lai de deux mois qui lui avait �t� imparti pour demander la prolongation, elle a jug� que le motif invoqu� tir� de " la complexit� de cette affaire " �tait inconsistant s'agissant d'une requ�te de mainlev�e fond�e sur des d�cisions administratives d�finitives et ex�cutoires rendues en mati�re fiscale, � savoir un prononc� d'amende pour violation de l'obligation de d�poser une d�claration d'imp�t apr�s sommation et le d�compte relatif � cette amende.
5.2.�Le recourant voit dans ces consid�rations une violation de son droit d'�tre entendu ainsi que de l'arbitraire et du formalisme excessif dans l'application de l'art. 144 al. 2 CPC. En bref, il conteste le bien-fond� du refus de prolongation du d�lai de d�termination. Il soutient par ailleurs qu'en d�pit d'un tel refus, l'autorit� cantonale aurait d� lui impartir un " tr�s bref d�lai suppl�mentaire et non prolongeable " afin qu'il puisse tout de m�me se d�terminer.
�En ce qui concerne l'absence de conclusions en r�forme dans son recours cantonal, il expose qu'il n'en a pas prises parce que " le vice commis en premi�re instance au travers de la violation du droit d'�tre entendu ne pouvait pas �tre r�par� en deuxi�me instance, compte tenu du pouvoir d'examen de l'autorit� de recours ".
Autant qu'il s'en prend � la confirmation du refus de prolongation du d�lai de r�ponse, le recourant soutient, d'une part, que, selon la doctrine, une premi�re prolongation ne peut que rarement �tre refus�e en application de l'art. 144 al. 2 CPC, cette disposition conf�rant un droit " presque automatique " � ce que le d�lai soit prolong�. Il affirme, d'autre part, que l'autorit� cantonale a ni� � tort l'existence d'un motif suffisant. Il argue qu'elle ne pouvait ignorer - ainsi que le premier juge - qu'il invoquait � ce titre la " surcharge de travail " occasionn�e par l'ensemble des litiges qui l'oppose � l'intim�e et non uniquement la complexit� de la proc�dure de mainlev�e. Il y voit tant une violation de son droit d'�tre entendu qu'un formalisme excessif et une application arbitraire de l'art. 144 al. 2 CPC.
Selon l'art. 144 al. 2 CPC, les d�lais fix�s judiciairement peuvent �tre prolong�s pour des motifs suffisants, lorsque la demande en est faite avant leur expiration.
Commentant cette disposition, la doctrine cit�e par le recourant est d'avis qu'une premi�re prolongation de d�lai ne devrait que " rarement " �tre refus�e (Denis Tappy, in: Code de proc�dure civile comment�, 2011, no 10 ad art. 144 CPC). Cela ne signifie toutefois pas, comme semble le penser le recourant, que l'art. 144 al. 2 CPC conf�rerait au justiciable un droit " automatique " � ce que le d�lai de r�ponse soit prolong�. Cette norme pose comme condition � la prolongation l'existence de " motifs suffisants " qu'il appartient � la partie d'invoquer de fa�on motiv�e (Barbara Merz, in: Schweizerische Zivilprozessordnung (ZPO) Kommentar, Brunner/Gasser/Schwander [�d.], 2011, no 9 ad art. 144 CPC; Urs H. Hoffmann-Nowotny, in: Kurzkommentar ZPO, 2010, no 13 ad art. 144 CPC; dans le m�me sens, s'agissant de l'art. 47 LTF dont l'art. 144 al. 2 CPC reprend la formulation [Message du 28 juin 2006 relatif au code de proc�dure civile suisse, FF 2006 6919]: Jean-Maurice Fr�sard, in: Commentaire de la LTF, 2009, no 16 ad art. 47 LTF; cf. Kathrin Amstutz/Peter Arnold, in: Basler Kommentar, Bundesgerichtsgesetz, 2e �d., 2011, no 6a ad art. 47 LTF). A cet �gard, il suffit que soient rendues vraisemblables (Staehelin, in: Kommentar zur Schweizerischen Zivilprozessordnung, 2e �d., 2013, no 6 ad art. 144 CPC; Merz, op. cit., no 9 ad art. 144 CPC; Hoffmann-Nowotny, in: Kurzkommentar ZPO, 2010, no 13 ad art. 144 CPC) des circonstances qui, selon l'exp�rience g�n�rale de la vie, sont de nature � emp�cher l'observation du d�lai ou du moins � contrarier l'ex�cution en temps voulu de l'acte de proc�dure (Staehelin, op. cit., no 5 ad art. 144 CPC; Merz, op. cit., no 6 ad art. 144 CPC; cf. Fr�sard, op. cit., no 10 ad art. 47 LTF).
6.2.�L'art. 144 al. 2 CPC posant l'exigence d'un motif suffisant qu'il appartient � la partie d'invoquer de fa�on motiv�e et au juge d'appr�cier, on ne saurait reprocher - que ce soit sous l'angle de l'arbitraire, de la violation du droit d'�tre entendu ou du formalisme excessif - � la Cour des poursuites et faillites d'avoir examin� si un tel motif �tait donn� dans le cas d'esp�ce et de ne pas s'�tre content�e d'une prolongation " automatique ".
�Autre est la question de savoir si, dans son appr�ciation de cette condition, l'autorit� cantonale a outrepass� de fa�on manifestement insoutenable (sur la notion d'arbitraire: supra, consid. 3.2) le large pouvoir qui est le sien en la mati�re. A cet �gard, elle a jug� que le motif tir� de " la complexit� de cette affaire " �tait " inconsistant ", s'agissant d'une requ�te de mainlev�e fond�e sur des d�cisions administratives d�finitives et ex�cutoires rendues en mati�re fiscale, � savoir un prononc� d'amende pour violation de l'obligation de d�poser une d�claration d'imp�t apr�s sommation et le d�compte relatif � cette amende. Elle a par ailleurs �cart� l'argument tir� du grand nombre (35) de requ�tes de mainlev�e qui auraient �t� d�pos�es " de mani�re soudaine et intempestive " en l'espace de cinq mois pour des pr�tentions " infond�es " relatives � des p�riodes fiscales couvrant environ dix ans, motif pris que le recourant n'avait pas fait valoir ce moyen devant le premier juge. Elle a au demeurant soulign� que le d�p�t d'une requ�te de mainlev�e dans les mois suivant la notification du commandement de payer n'avait rien de " soudain " et d' "intempestif ", qu'un d�lai de plus de deux mois pour se d�terminer sur la requ�te permettait en tout cas au poursuivi de ne pas proc�der sous le coup d'une �ventuelle surprise ou dans la pr�cipitation et que le nombre de proc�dures relativement �lev� n'avait pas pour effet de rendre ces derni�res complexes.
�Le recourant ne conteste pas, ainsi que l'a relev� le Tribunal cantonal, qu'il n'a pas fait valoir devant le premier juge le moyen tir� du grand nombre de requ�tes de mainlev�e qui ont �t� d�pos�es contre lui en l'espace de cinq mois. Il affirme que, dans la mesure o� il " occupe depuis de nombreuses ann�es les tribunaux vaudois ", l'autorit� cantonale aurait d� comprendre que le motif all�gu� ne consistait pas dans la complexit� de la proc�dure de mainlev�e, mais dans la complexit� de l'ensemble des litiges qui l'oppose � la cr�anci�re poursuivante, complexit� qui s'apparenterait � la surcharge de travail d'un justiciable sans comp�tence en la mati�re et non assist� par un mandataire professionnel qui est confront� � une affaire volumineuse et particuli�rement compliqu�e.
�Une telle argumentation ne suffit pas � d�montrer l'arbitraire des consid�rations de l'arr�t entrepris. On ne saurait reprocher � la Cour des poursuites et faillites de ne pas avoir retenu que, derri�re les termes " complexit� de cette affaire ", le recourant entendait se r�f�rer � la " surcharge de travail " occasionn�e par l'ensemble des litiges qui l'oppose � l'intim�e. On peut exiger, m�me sous l'angle d'un examen limit� � la vraisemblance, que le justiciable indique explicitement qu'il doit faire face � un nombre tel de proc�dures qu'il ne peut plus proc�der dans le d�lai et ne se contente pas du fait qu'il serait connu des tribunaux. C'est donc sans arbitraire que l'autorit� cantonale a consid�r� que le moyen n'avait pas �t� soulev� devant le premier juge.
�Au demeurant, si une longue proc�dure a pu opposer les parties au sujet du fondement de la cr�ance fiscale en poursuite, elle a toutefois �t� close par des d�cisions administratives dont le recourant ne conteste pas qu'elles sont aujourd'hui d�finitives et ex�cutoires. Si cette affaire peut avoir �t� complexe au fond, force est de constater qu'elle se r�sume, � ce jour, au seul recouvrement du montant d� � l'autorit� fiscale, dans le cadre d'une proc�dure de mainlev�e d�finitive dans laquelle les moyens lib�ratoires sont tr�s limit�s (cf. art. 81 LP) et � laquelle le recourant - qui a, au demeurant, b�n�fici� d'un d�lai de r�ponse de deux mois - devait s'attendre apr�s son opposition au commandement de payer notifi� � l'instance de l'intim�e. Ainsi que l'a relev� l'autorit� cantonale, le seul fait que le poursuivi doive faire face � un nombre relativement �lev� de proc�dures de mainlev�e n'a pas pour effet de rendre ces proc�dures et, en particulier, la pr�sente cause, complexes. Le recourant semble m�conna�tre qu'un tel argument n'a rien � voir avec la difficult� de l'affaire mais avec une �ventuelle surcharge de travail qu'il n'a pr�cis�ment pas invoqu�e, ainsi que l'a jug� sans arbitraire l'autorit� cantonale (cf. supra).
�En l'absence de tout motif de prolongation, condition pos�e par l'art. 144 al. 2 CPC, la d�cision de l'autorit� cantonale de refuser de prolonger le d�lai de r�ponse ne saurait �tre tax�e d'insoutenable. Elle est d'autant plus justifi�e que la demande a �t� faite dans le cadre d'une proc�dure sommaire dont la caract�ristique est d'�tre simple et rapide et, plus particuli�rement, d'une proc�dure de mainlev�e d�finitive qui postule une certaine c�l�rit� (cf. Walter A. Stoffel, La mainlev�e d'opposition - mod�le d'une " proc�dure simple et rapide "?, in: Centenaire de la LP, 1989, p. 214 ss; en g�n�ral: Fabienne Hohl, La r�alisation du droit et les proc�dures rapides, 1994, nos 776 ss, avec les citations; ATF 138 III 252 consid. 2.1 [ad art. 252 ss CPC]), alors que le d�lai de r�ponse �tait d�j� fort g�n�reux (environ deux mois).
�Fond�e en droit, on ne voit pas en quoi elle violerait par ailleurs le droit d'�tre entendu du recourant (cf. Staehelin, op. cit., no 6 ad art. 144 CPC, selon lequel il y a violation du droit d'�tre entendu si la prolongation est refus�e alors qu'il y a un motif suffisant). Ce dernier �tait averti que, m�me s'il ne proc�dait pas, le juge statuerait sans audience, sur la base du dossier, conform�ment aux art. 147 al. 3 et 256 al. 1 CPC. En d�posant le dernier jour du d�lai imparti pour r�pondre sa demande de prolongation dont il ne pouvait exclure qu'elle soit rejet�e, la prolongation n'�tant pas automatique mais devant se fonder sur un motif suffisant, il a pris le risque de ne plus pouvoir se d�terminer.
�Il n'appara�t pas que la Cour des poursuites et faillites ait �t� saisie de cette question pr�cise. Le recourant ne pr�tend en tout cas pas qu'il aurait soulev� un tel grief dans son recours cantonal, sur lequel l'autorit� cantonale ne serait pas entr�e en mati�re. De fait, il s'est born� � reprocher au premier juge d'avoir viol� l'art. 144 al. 2 CPC en rejetant sa requ�te de prolongation alors qu'il n'�tait pas assist�, qu'il s'agissait d'une premi�re demande, qu'il a fait valoir des motifs suffisants au vu desquels il pouvait s'attendre � obtenir une prolongation, que l'avis du 7 ao�t 2012 ne pr�cisait pas que le d�lai n'�tait pas prolongeable, et de l'avoir priv� de son droit d'�tre entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. Le grief tel qu'il est formul� devant la Cour de c�ans est ainsi nouveau et, partant, irrecevable (art. 75 al. 1 LTF applicable par le renvoi de l'art. 114 LTF; cf. ATF 135 III 424 consid. 3.2 p. 429).
�Autant que l'autorit� cantonale n'a pas examin� le bien-fond� de la d�cision de mainlev�e, motif pris que le recours ne contenait aucune motivation ou conclusion, m�me implicite, tendant � la r�forme du prononc� du premier juge, le recourant ne formule pas une critique qui r�ponde aux exigences de motivation (cf. supra, consid. 3.1). Il se contente en effet d'exposer de fa�on appellatoire qu'il n'en a pas prises parce que " le vice commis en premi�re instance au travers de la violation du droit d'�tre entendu ne pouvait pas �tre r�par� en deuxi�me instance, compte tenu du pouvoir d'examen de l'autorit� de recours ".
�Vu ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�. Le prononc� du pr�sent arr�t rend sans objet la requ�te d'effet suspensif, celui-ci ayant au demeurant �t� accord� � titre superprovisoire. Le recourant sollicite l'assistance judiciaire totale, Me C.________ lui �tant d�sign� en qualit� d'avocat d'office. Il se contente toutefois de cette seule affirmation, sans �tablir que les conditions d'octroi de l'assistance judiciaire (cf. art. 64 LTF) seraient remplies. Ce d�faut de motivation et de documentation, en particulier de son indigence et de la n�cessit� de l'assistance d'un avocat, conduit au refus de la demande y relative, le fait qu'il ait obtenu l'assistance juridique en instance cantonale n'�tant � cet �gard pas relevant (cf. arr�t 2C_238/2012 du 30 juillet 2012 consid. 5.2 et les r�f�rences cit�es: arr�t 5A_57/2010 du 2 juillet 2010 consid. 7, non publi� aux ATF 136 III 410; Thomas Geiser, in: Basler Kommentar - Bundesgerichtsgesetz, 2e �d., 2011, p. 728, no 23 ad art. 64 LTF; ainsi que: ATF 125 IV 161 consid. 4a p. 164/165). Dans ces circonstances, en tant que partie qui succombe, le recourant supportera les frais de la proc�dure (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens � l'intim�e (art. 68 al. 3 LTF).