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Timestamp: 2016-10-24 12:30:11+00:00
Document Index: 124612987

Matched Legal Cases: ['art. 38', 'art. 60', 'art. 60', 'art. 59', 'art. 38', 'art. 37', 'art. 38', 'art. 55', 'art. 54', 'art. 54', 'art. 59', 'art. 54', 'art. 55', 'art. 38', 'art. 60', 'art. 60', 'art. 58', 'art 60', 'art. 38', 'art. 38', 'art. 38', 'art. 60', 'art. 60', 'art. 60', 'art. 60', 'art. 58', 'art. 59', 'art. 37', 'art. 38', 'art. 60', 'art. 59', 'art. 37', 'art. 60', 'art. 60', 'art. 58', 'art. 59', 'art. 58', 'art. 59', 'art. 59', 'art. 63', 'art. 60', 'art. 59', 'art. 59', 'art. 7', 'art. 26']

95 II 34447. Arr�t de la Ire Cour civile du 14 octobre 1969 dans la cause Hodel contre Schneiter et La Neuch�teloise, ainsi que Jaques et l'Assurance mutuelle vaudoise contre les accidents.
Responsabilit� civile en cas d'accident o� sont impliqu�s plusieurs d�tenteurs de v�hicules automobiles. Art. 58 ss LCR. 1. A la diff�rence de l'art. 38 LA qui ne visait que l'hypoth�se o� plusieurs d�tenteurs sont impliqu�s dans un accident, l'art. 60 al. 1 LCR, qui s'�tend � tous les cas de responsabilit�s causales en concours avec la responsabilit� d'un d�tenteur, ne cr�e pas un r�gime sp�cial qui, d�rogeant au droit commun, serait fond� sans exon�ration possible sur la causalit� naturelle entre le risque inh�rent � l'emploi du v�hicule et le dommage. L'art. 60 al. 1 LCR se borne � r�gler la modalit� de la responsabilit�, instituant une solidarit� au lieu du simple concours d'actions qu'implique le droit commun (consid. I, 1 � 5). 2. Lorsque plusieurs d�tenteurs sont impliqu�s dans un accident, l'art. 59 al. 1 LCR doit �tre interpr�t� en ce sens que la faute lourde et exclusive de l'un des d�tenteurs exon�re de toute responsabilit� le d�tenteur non fautif (consid. I, 6 et 7). 3. Faute grave commise par le conducteur pris de boisson qui circule de nuit � plus de 100 km./h. avec des pneus us�s et qui entreprend un d�passement � l'entr�e d'un virage o� la visibilit� est masqu�e par une haie (consid. II). 4. Absence de faute du conducteur qui, de nuit, ne roule pas � l'extr�me droite de la chauss�e, sur une route large de 9 m., alors qu'il n'avait aucune raison de s'attendre � �tre d�pass� dans un tournant (consid. III). Faits � partir de page 346
A.- Le 12 novembre 1961, un accident de la circulation s'est produit vers 1 h. 45 du matin sur la route Lausanne-Renens, au lieu dit Sous-Roche. Jean-Daniel Schneiter conduisait son v�hicule, circulant en direction de Renens. Dame Gertrude Hodel avait pris place � ses c�t�s. La voiture de Schneiter �tait suivie par celle de Hans Hodel, mari de Gertrude Hodel. Hodel conduisait, ayant la femme de Schneiter et deux autres passagers dans sa voiture.
A l'endroit de l'accident, la route, large de 9 m, �tait alors bord�e � droite par un trottoir, � gauche par une voie de tramways non carrossable. Elle d�crit une courbe � droite. Une haie, haute de 2 m., est plant�e � l'int�rieur de la courbe, � 3 m. 20 de la chauss�e et restreint la visibilit�. Une rang�e de lampadaires est dispos�e � l'ext�rieur de la voie de tramways.
Avant la courbe, Schneiter, qui circulait � 80-90 km/h., fut rejoint par Hodel, dont la vitesse �tait sup�rieure � 100 km/h. A l'entr�e du virage, Hodel entreprit de d�passer, ce dont dame Hodel avertit Schneiter. Pour cela, il emprunta, dans le virage, la partie gauche de la chauss�e et, alors qu'il �tait � peu pr�s � la hauteur de Schneiter, il entra en collision frontale avec une voiture circulant en sens inverse, conduite par Andr� Jaques. Sous l'effet du choc, sa voiture heurta la voiture de Schneiter. Hodel fut tu� et dame Hodel, �ject�e de la voiture Schneiter, gri�vement bless�e.
Lors de l'accident, Hodel �tait pris de boisson. Une analyse de sang a r�v�l� une alcool�mie de 1,05 g�. Lors du d�passement, Schneiter circulait sur la partie droite de la chauss�e, soit � 2 m. 50 du bord droit de la chauss�e et � 0 m. 50 � droite de la ligne m�diane id�ale.
B.- Par demande du 24 avril 1964, dame Gertrude Hodel a assign� Schneiter et son assureur contre la responsabilit� civile, La Neuch�teloise, en paiement d'une indemnit� de 226 000 fr. en principal. Les d�fendeurs ont conclu � lib�ration. Ils ont appel� en cause et �voqu� en garantie Jaques et son assureur contre la responsabilit� civile, l'Assurance mutuelle vaudoise, aux fins d'�tre relev�s par les appel�s de toute somme qu'ils pourraient �tre condamn�s � payer � la demanderesse.
Selon jugement du 27 mai 1969, la Cour civile du canton de Vaud a rejet� la demande, pour le motif que l'accident �tait d� � la faute grave et exclusive de Hodel, ce qui entra�nait la lib�ration du d�fendeur.
Dame Hodel a form� contre ce jugement un recours en r�forme dans lequel elle r�duit sa pr�tention � 64 000 fr. Les d�fendeurs ont de leur c�t� form� un recours en r�forme � titre �ventuel, dirig� contre les appel�s en cause et �voqu�s en garantie. Ils ont conclu au rejet du recours de la demanderesse.
Les appel�s en cause et �voqu�s en garantie ont conclu au rejet du recours form� contre eux par les d�fendeurs et d�clar� s'en remettre � justice quant au recours de la demanderesse.
1. L'accident s'�tant produit le 12 novembre 1961, la LCR est applicable � la responsabilit� civile, tandis que les r�gles de circulation, au regard desquelles doivent �tre appr�ci�es les fautes respectives, sont r�gies par la LA.
2. Le pr�sent recours pose une question de principe, que la cour cantonale a tranch�e sans aucune discussion et que la recourante ne remet pas en cause, savoir si, contrairement � la pratique adopt�e sous l'empire de la LA, un d�tenteur peut s'exon�rer de toute responsabilit� en invoquant la faute lourde et exclusive d'un autre d�tenteur.
Interpr�tant l'art. 38 LA, le Tribunal f�d�ral, en jurisprudence constante, a vu dans cette r�gle le fondement autonome d'une responsabilit� solidaire purement causale. Le d�tenteur ne peut d�s lors invoquer l'exon�ration institu�e � l'art. 37 al. 2 LA, le d�tenteur d'un autre v�hicule automobile qui a contribu� � provoquer le dommage n'�tant pas un tiers au sens de cette disposition (RO 62 II 309/310; 63 II 344; 86 II 190; arr�t Hirschberg c. Blanc, non publi� en ce qui nous int�resse ici, du 20 f�vrier 1960). S'inspirant de STREBEL, Kommentar, n. 2 ad art. 38, cette pratique est critiqu�e par OFTINGER, Haftpflichtrecht, 1e �d., p. 958/9, 2e �d., p. 672 ss., et par G. GAROBBIO, RSJ 1961, p. 101.
La question est de savoir si cette jurisprudence peut �tre maintenue sous l'empire de la LCR.
3. Le projet du Conseil f�d�ral opte pour la lib�ration du BGE 95 II 344 S. 348d�tenteur non fautif en cas de faute grave d'un autre d�tenteur. Le texte de l'art. 55 al. 1 du projet est clair:
"Lorsqu'un accident est provoqu� par plusieurs v�hicules automobiles, les d�tenteurs tenus de r�parer le dommage en vertu de l'art. 54 sont solidairement responsables envers le tiers l�s�."
Selon ce texte, la condition de la responsabilit� solidaire est ainsi une responsabilit�, fond�e sur l'art. 54 du projet, qui correspond � l'art. 59 de la loi. Qu'aux termes de cette disposition un autre d�tenteur dont le v�hicule a contribu� � provoquer l'accident soit un "tiers" r�sulte de fa�on �vidente du Message du Conseil f�d�ral: "un d�tenteur lib�r� en vertu de l'art. 54, 2e alin�a, ne peut donc faire l'objet de pr�tentions fond�es sur l'art. 55, 1er alin�a" (FF 1955 II p. 53) et plus haut, page 47, le Message donne l'exemple suivant d'exon�ration de la responsabilit� du d�tenteur: "en cas de faute exclusive d'un tiers (un automobiliste circulant d'une mani�re correcte est entra�n� dans un accident par la faute grave d'un autre automobiliste, qui par exemple le d�passe imprudemment)".
Toutefois cette intention, si elle ressort clairement du projet, n'a pas trouv� son expression non �quivoque dans le texte l�gal, qui ne diff�re pas essentiellement de celui de l'art. 38 LA. Sans doute, lors des d�bats parlementaires, les rapporteurs des deux chambres ont-ils soulign� que les modifications apport�es au texte du projet par la commission du Conseil national ne touchaient pas au principe contenu dans le texte du projet et n'avaient qu'une port�e r�dactionnelle (voir GUINAND pour le Conseil national, Bull. st�n. CN 1957 p. 230/231; MULLER pour le Conseil des Etats, Bull. st�n. CE 1958 p. 121). Il n'en demeure pas moins que l'intention nettement affirm�e du projet du Conseil f�d�ral, et que le l�gislateur para�t avoir voulu faire sienne, n'a pas trouv� son expression claire dans le texte l�gal, dont le sens doit d�s lors �tre d�gag� par voie d'interpr�tation. Ainsi le professeur YUNG estime que le texte nouveau ne tranche pas la controverse, tout en semblant moins favorable � la th�se de la jurisprudence (La responsabilit� civile d'apr�s la loi sur la circulation routi�re, Gen�ve 1962, p. 13 s. et 18).
4. Aux termes de l'art. 60 al. 1 LCR, "lorsque plusieurs personnes r�pondent d'un dommage subi par un tiers dans un accident o� est en cause un v�hicule automobile, ces personnes sont solidairement responsables".
La condition de la solidarit� est ainsi que "plusieurs personnes r�pondent d'un dommage", c'est-�-dire qu'une responsabilit� est �tablie � la charge de chacune d'elles. Or cette responsabilit�, l'art. 60 n'en indique pas le fondement, il la suppose �tablie et elle ne peut l'�tre qu'en vertu des r�gles fondant la responsabilit� - une responsabilit� causale au vu de l'al. 3 - pour chacune des personnes impliqu�es dans l'accident. Il faudra donc se r�f�rer aux dispositions l�gales instituant la responsabilit� soit des entreprises de chemins de fer, soit du d�tenteur d'animaux, soit du propri�taire d'ouvrage, soit enfin du d�tenteur d'un v�hicule automobile, selon que les autres personnes impliqu�es le sont respectivement � l'un de ces titres. Cela conduit, lorsque plusieurs d�tenteurs sont en cause, � se r�f�rer aux art. 58 et 59 LCR (RO 95 II 337). Ainsi l'art 60 n'est pas une r�gle autonome instituant une responsabilit� aggrav�e en cas d'accident o� plusieurs v�hicules sont en cause. Il se borne � r�gler la modalit� de cette responsabilit�, instituant une solidarit� au lieu du simple concours d'actions qu'implique le droit commun.
Sous l'empire de la LA, la jurisprudence interpr�tait au contraire l'art. 38 comme instituant une responsabilit� solidaire fond�e sans exon�ration possible sur la causalit� naturelle entre le risque inh�rent � l'emploi du v�hicule et le dommage. Une solution diff�rente �tait contraire, selon cette pratique, au principe de la pure causalit�, fondement de la responsabilit� du d�tenteur.
5. Cette th�se �tait soutenable sous l'empire de l'art. 38 LA, qui ne visait que l'hypoth�se o� plusieurs d�tenteurs - et personne d'autre - �taient impliqu�s. On pouvait alors voir dans l'art. 38 LA l'institution d'une responsabilit� solidaire reposant sans exon�ration possible sur la pure causalit� naturelle.
Toutefois, comme le rel�ve OFTINGER, op.cit., 2e �d., p. 674, l'art. 60 al. 1 LCR - fondant dans un m�me alin�a les alin�as 1 et 3 du projet - ne vise pas seulement cette hypoth�se. Il s'�tend � tous les cas de pluralit� de responsabilit�s causales en concours avec la responsabilit� d'un d�tenteur. Or il est �vident que s'agissant, par exemple, de la responsabilit� d'un d�tenteur d'animal, du chef de famille, d'un propri�taire d'ouvrage - �tat de la route - l'art. 60 al. 1 n'entend pas cr�er un r�gime sp�cial, fond� sans exon�ration possible sur la causalit� naturelle, BGE 95 II 344 S. 350d�rogeant au droit commun. Il suppose au contraire que la responsabilit� respective de chacune de ces cat�gories de personnes est �tablie, au vu des r�gles propres � chacune d'elles, avec les exculpations institu�es par la loi. Or l'art. 60 ne fait aucune diff�rence entre les responsabilit�s. Il ne pr�voit pas un r�gime exceptionnel pour le d�tenteur d'un v�hicule automobile. On peut d�s lors affirmer, avec OFTINGER (loc. cit.), que le nouveau texte ne permet plus de fonder la responsabilit� sur le seul art. 60 al. 1. Cette disposition ne s'applique que si, selon les r�gles propres � chaque cat�gorie de personnes impliqu�es, leur responsabilit� est �tablie. Il faut donc, s'agissant de plusieurs d�tenteurs, se reporter aux art. 58 et 59 LCR.
6. Selon l'art. 59 al. 1 LCR, le d�tenteur est lib�r� s'il prouve que le dommage a �t� caus� par la force majeure ou par une faute grave du l�s� ou d'un tiers sans que lui-m�me ait commis de faute.
La jurisprudence a pos� que, selon la r�gle identique de l'art. 37 al. 2 LA, le d�tenteur d'un v�hicule automobile qui a contribu� � provoquer le dommage n'est pas un tiers. Cette proposition est le corollaire de l'interpr�tation qui �tait alors donn�e de l'art. 38 LA. Elle n'est pas n�cessairement incompatible avec l'interpr�tation propos�e ci-dessus de l'art. 60 LCR. On peut en effet relever que l'art. 59 LCR, tout comme l'art. 37 LA, concerne le cas o� le seul d�tenteur est impliqu�, les autres cas �tant r�gis par l'art. 60 LCR, respectivement 38 LA. Aussi bien le "tiers" vis� par cette disposition ne peut-il pas �tre un autre d�tenteur. On ne saurait toutefois s'arr�ter � un tel argument, purement ex�g�tique. Si l'on admet que l'art. 60 LCR renvoie, quant aux conditions de la responsabilit�, aux r�gles qui fondent cette responsabilit�, ces r�gles doivent �tre comprises comme ayant une port�e g�n�rale. Les art. 58, 59 LCR visent "le d�tenteur" abstrait, non pas n�cessairement le d�tenteur unique.
L'art. 59 al. 1 LCR s'ins�re dans un syst�me de responsabilit� causale: la responsabilit� du d�tenteur est engag�e du seul fait que l'emploi du v�hicule est en relation de causalit� avec le dommage. C'est le principe pos� par l'art. 58 al. 1 LCR. Ce lien de causalit� doit �tre ad�quat: ce n'est qu'autant que, selon le cours ordinaire des choses, l'emploi du v�hicule �tait de nature � causer le dommage que la responsabilit� du d�tenteur est engag�e (RO 81 II 557; 83 II 409; OFTINGER, op.cit., II/2, 2e �d., p. 521).
L'art. 59 al. 1 LCR ne fait qu'appliquer ce principe de la causalit� ad�quate lorsqu'il exclut la responsabilit� du d�tenteur en cas de force majeure ou de faute lourde et exclusive du l�s� ou d'un tiers. Il suppose une circonstance, non imputable au d�tenteur, telle que la relation de causalit� entre l'emploi du v�hicule et le dommage n'est plus ad�quate. Le dommage r�sulte directement d'un concours de circonstances dont l'une, la force majeure, la faute lourde et exclusive du l�s� ou d'un tiers, appara�t � tel point pr�pond�rante que les autres causes ne peuvent plus �tre consid�r�es comme des causes ad�quates du dommage (P. GIOVANNONI, La causalit� dans la responsabilit� civile extracontractuelle, RJB 1962, p. 276).
On ne voit d�s lors pas ce qui autoriserait une distinction selon que le tiers dont la faute lourde et exclusive a caus� le dommage est un d�tenteur ou une autre personne. Les raisons sur lesquelles est fond� l'art. 59 al. 1 LCR valent �galement dans ce cas. Et il n'y a pas de raison de ne pas exon�rer le d�tenteur diligent, innocent, lorsque, par suite du comportement insens� d'un autre d�tenteur, il se trouve impliqu� dans des circonstances telles que la relation de causalit� entre son comportement et le dommage appara�t n'�tre plus ad�quate.
7. La solution re�ue par la jurisprudence ne saurait d'autre part �tre justifi�e par des raisons d'�quit�. Du point de vue des d�tenteurs, il n'est pas �quitable de rendre responsable un conducteur impliqu� dans un accident sans sa faute, par suite d'une faute d'un autre d�tenteur, faute d'une gravit� telle que le risque inh�rent � son propre v�hicule n'entre plus en consid�ration. Quant au l�s�, le maintien de la solidarit� ne pr�sente pour lui un int�r�t pratique que lorsqu'il rentre dans la cat�gorie des personnes exclues de l'assurance aux termes de l'art. 63 al. 3 litt. a et b LCR. Mais en les excluant de l'assurance obligatoire, la loi consid�re que les relations les liant au conducteur ou au d�tenteur fautif sont telles, s'agissant des proches notamment, que la responsabilit� n'est pas invoqu�e. Le corollaire ne saurait �tre que le tiers d�tenteur, innocent par hypoth�se, doive y suppl�er.
Sans doute, la jurisprudence a fait valoir qu'il n'appartient pas au l�s� de d�m�ler entre les torts respectifs de deux conducteurs impliqu�s dans l'accident dont il est victime. Cet argument n'est pas sans valeur. C'est cette consid�ration qui est � la base de l'art. 60 al. 1 LCR. Toutefois les conditions pos�es par l'art. 59 al. 1 LCR sont strictes. Dans tous les accidents d'une certaine BGE 95 II 344 S. 352gravit�, les constats de police permettent au l�s� d'appr�cier en gros les responsabilit�s respectives et lorsqu'une faute manifeste appara�t � la charge d'un d�tenteur et que la faute de l'autre sera discutable, le l�s� ne perdra rien en agissant contre le premier seulement. L'incertitude dans laquelle il peut se trouver sera exceptionnelle. Et d'ailleurs, � ce point de vue �galement, une diff�rence ne se justifie pas selon que le tiers est un autre d�tenteur ou une personne r�pondant � un autre titre.
En conclusion, l'art. 59 al. 1 LCR doit �tre interpr�t� en ce sens que la faute lourde et exclusive d'un d�tenteur exon�re de toute responsabilit� le d�tenteur non fautif.
La cour cantonale constate que, lors de l'accident, Hodel �tait pris de boisson et que cette circonstance ajou� un r�le important dans le comportement de ce conducteur. Il est de plus constant que les pneus des roues gauches de sa voiture pr�sentaient une usure que l'on peut qualifier de totale, circonstance qui exer�ait une influence sur la tenue de route. Hodel a entrepris un d�passement � l'entr�e d'une courbe, sa visibilit� �tant masqu�e par une haie l'emp�chant de voir � temps les v�hicules arrivant en sens inverse. Enfin sa vitesse, sup�rieure � 100 km/h., dans ce virage pris au large, compte tenu du d�vers de la route et de l'�tat des pneus, �tait excessive.
C'est en vain que la recourante pr�tend discuter ces constatations, qui ressortissent au fait. Il n'y a aucun doute que la cour cantonale a qualifi� avec raison de "tr�s lourdes" l'ensemble des fautes commises par Hodel.
Reste � examiner si le d�fendeur Schneiter a �tabli n'avoir commis aucune faute.
La cour cantonale constate que, lors du choc, la voiture du d�fendeur circulait sur la partie droite de la chauss�e, � environ 2 m. 50 du bord droit et � environ 0 m. 50 � droite de la ligne m�diane id�ale.
Selon une jurisprudence bien �tablie, le conducteur n'est pas tenu de circuler toujours � l'extr�me droite. Notamment de nuit, il est normal et prudent de ne pas circuler � l'extr�me droite, afin d'�viter d'autres usagers, pi�tons ou cyclistes, ou un obstacle BGE 95 II 344 S. 353pouvant surgir de l'obscurit� (RO 77 II 258; 87 IV 23). L'art. 7 al. 2 OCR, loin de constituer une innovation, ne fait que consacrer une r�gle de prudence naturelle, valable d�j� sous l'empire de la LA.
En l'esp�ce, la distance de 2 m. 50 peut para�tre consid�rable, comme l'admet d'ailleurs la cour cantonale, ce d'autant plus que l'existence d'un trottoir et l'�clairage de la chauss�e att�nuaient les risques de la circulation nocturne. Cependant, Schneiter circulait sur la partie droite de la route. Il ne pouvait dans un tournant s'attendre � �tre d�pass�. La position qu'il occupait lui permettait de croiser sans difficult� un v�hicule m�me ne tenant pas l'extr�me droite. Son comportement le pr�munissait contre les dangers avec lesquels il devait compter: le croisement et la pr�sence d'un usager ou d'un obstacle sur le bord droit de la route. Ce comportement �tait normal et ne saurait �tre qualifi� en soi de fautif.
Le comportement du d�fendeur devrait �tre appr�ci� diff�remment s'il s'�tait rendu compte ou aurait d� se rendre compte suffisamment t�t du d�passement de Hodel. Il aurait d� alors, en vertu de l'art. 26 al. 4 LA, faciliter le d�passement. Mais la cour cantonale constate que Hodel, dont il n'est pas �tabli qu'il ait averti de son intention, a entrepris son d�passement � l'entr�e du virage, alors que le d�fendeur, d�j� engag� dans le virage, ne pouvait plus modifier sa trajectoire sans risquer un d�rapage. Dame Hodel a bien averti Schneiter du d�passement, mais alors que celui-ci �tait entrepris et que Schneiter �tait d�j� engag� dans le virage. Il est ainsi �tabli que le d�fendeur a constat� la manoeuvre de Hodel trop tard pour pouvoir tenter d'en att�nuer le risque. Quant � lui faire grief de n'avoir pas pr�vu cette manoeuvre, il n'en saurait �tre question en raison du caract�re insens� de ce d�passement qu'aucun avertissement, qu'aucune manoeuvre ant�rieure de Hodel ne permettait de pr�voir selon les faits retenus par la cour cantonale. Le d�fendeur s'est trouv� plac� subitement dans une position dangereuse impr�vue et impr�visible.
La faute de Hodel est d'une gravit� telle qu'elle constitue non seulement la cause initiale et primordiale de l'accident, mais une cause � tel point pr�pond�rante que le comportement du d�fendeur et le risque inh�rent � l'emploi de son v�hicule passent tout � fait � l'arri�re-plan et n'apparaissent plus en relation de causalit� ad�quate avec le dommage.
2. D�clare le recours des d�fendeurs sans objet.
86 II 190,
83 II 409,
Art. 58 ss LCR,