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Timestamp: 2016-10-24 14:20:00+00:00
Document Index: 234103008

Matched Legal Cases: ['art. 11', 'art. 11', 'art. 23', 'art. 11', 'art. 23', 'art. 86', 'art. 82', 'art. 82', 'art. 83', 'art. 89', 'art. 34', 'art. 89', 'art. 89', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 89', 'art. 29', 'art. 11', 'art. 11', 'art. 11', 'art. 11', 'art. 23', 'art. 11', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 22', 'art. 23', 'art. 25', 'art. 23', 'art. 25', 'art 24', 'art 30', 'art. 10', 'art. 11', 'art. 23', 'art. 23', 'art. 11', 'art. 23', 'art. 23', 'art. 23', 'art. 34', 'in casu', 'art. 23', 'art. 11', 'ATF ', 'art. 11', 'art. 11', 'art. 11', 'art. 66', 'art. 68']

1C_635/2012 (05.12.2013)
1C_635/2012 � � Arr�t du 5 d�cembre 2013
Ville de Gen�ve, D�partement des constructions
et de l'am�nagement, Unit� juridique,
D�partement de l'urbanisme de la R�publique
Chambre administrative, du 30 octobre 2012.
A.________ est propri�taire de la parcelle n� 242 du cadastre de la commune de Gen�ve, quartier des Eaux-Vives, sise � l'angle de l'avenue de la Grenade 28 et de la rue Sillem 3; sur ce bien-fonds sont �rig�s une maison d'habitation (b�timent B 184) compos�e d'un entrep�t, d'un atelier au rez-de-chauss�e, d'un premier �tage et de combles affect�s au logement, ainsi que deux garages priv�s. C.________ est propri�taire de la parcelle n� 243, � l'adresse rue de l'Avenir 17, sur laquelle est �rig� un immeuble d'habitation (b�timent B 186); le rez-de-chauss�e est affect� � des activit�s, alors que les premier et deuxi�me �tages, ainsi que les combles, servent � l'habitat. B.________ est, quant � lui, propri�taire de la parcelle n� 244, qui comprend le b�timent B 187, situ� rue de l'Avenir 19/rue Sillem 1, comportant un rez-de-chauss�e vou� � des activit�s et un premier �tage et des combles affect�s � l'habitat.
�La Ville de Gen�ve est propri�taire de la parcelle n� 2725 comportant un immeuble sis rue Sillem 2, faisant face aux b�timents de A.________ et B.________.
Le 14 ao�t 2008, A.________, C.________ et B.________ ont d�pos� deux demandes d�finitives en autorisation de construire et de d�molir aupr�s du D�partement des constructions et des technologies de l'information, devenu le D�partement de l'urbanisme (ci-apr�s: le D�partement). Le projet consiste � d�molir les b�timents existants pour les remplacer par un b�timent unique de 5 �tages sur rez-de-chauss�e plus attique (12 logements) avec 3 �tages de parking en sous-sol.
�Dans le cadre de l'instruction, le D�partement a recueilli les pr�avis n�cessaires (Service des monuments et des sites, Service juridique LDTR, etc.). La Ville de Gen�ve a �mis des pr�avis n�gatifs les 10 et 14 octobre 2008. La Commission d'architecture a en revanche pr�avis� positivement le projet en date du 20 janvier 2009.
�Le 9 avril 2010, le Conseil d'Etat a adopt� une carte indicative relative au secteur 15 (Eaux-Vives), dont il ressort notamment que les immeubles concern�s par le projet litigieux sont susceptibles d'�tre sur�lev�s.
�Par d�cisions du 13 janvier 2011, publi�es en janvier 2011 dans la Feuille d'avis officielle de la R�publique et canton de Gen�ve, le D�partement a d�livr� les autorisations de d�molir et de construire sollicit�es, en se r�f�rant � l'art. 11 de la loi cantonale sur les constructions et les installations diverses du 14 avril 1988 (LCI, RSG L 5 05).
Le Tribunal administratif de premi�re instance (ci-apr�s: TAPI) a confirm� ces autorisations au terme de son jugement rendu le 13 septembre 2011. Il a notamment admis une d�rogation au sens de l'art. 11 al. 4 LCI pour la partie du b�timent qui d�passait le gabarit l�gal fix� par l'art. 23 LCI.
�Par arr�t du 30 octobre 2012, la Chambre administrative de la Cour de justice du canton de Gen�ve (ci-apr�s: la Cour de justice ou la cour cantonale) a, apr�s avoir proc�d� � une inspection locale en pr�sence des parties en f�vrier 2012, rejet� les recours d�pos�s par la Ville de Gen�ve et l'Association genevoise de d�fense des locataires (ci-apr�s: l'ASLOCA). Elle a confirm� l'autorisation de construire litigieuse moyennant l'octroi d'une d�rogation selon l'art. 11 al. 4 LCI, express�ment r�serv� par l'art. 23 al. 7 LCI.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, la Ville de Gen�ve demande au Tribunal f�d�ral, sous suite de frais et d�pens, d'annuler l'arr�t de la Cour de justice du 30 octobre 2012 ainsi que les autorisations de d�molir et construire octroy�es aux intim�s. Elle se plaint d'une violation de son droit d'�tre entendue ainsi que d'une application arbitraire du droit cantonal.
�La Cour de justice renonce � d�poser des observations et persiste dans les consid�rants et le dispositif de son arr�t. Aux termes de leurs d�terminations respectives, le D�partement et les intim�s proposent de d�clarer le recours irrecevable, subsidiairement de le rejeter.
Dirig� contre une d�cision prise en derni�re instance cantonale (art. 86 al. 1 let. d LTF) dans le domaine du droit public des constructions (art. 82 let. a LTF), le recours est en principe recevable comme recours en mati�re de droit public selon les art. 82 ss LTF, aucune des exceptions pr�vues � l'art. 83 LTF n'�tant r�alis�e.
2.1.�En l'esp�ce, d�s lors que la Ville de Gen�ve ne peut se pr�valoir d'aucune autonomie en mati�re de police des constructions, elle ne saurait fonder sa qualit� pour recourir sur l'art. 89 al. 2 let. c LTF (cf. arr�t 1C_362/2011 du 14 f�vrier 2012 consid. 2.1 et les r�f�rences).
�Par ailleurs, dans la mesure o� le pr�sent litige concerne l'application de dispositions r�glant l'octroi d'autorisations de construire en zone � b�tir, il ne correspond � aucun des cas vis�s par l'art. 34 al. 2 LAT. La commune n'a donc pas non plus la qualit� pour recourir au sens de l'art. 89 al. 2 let. d LTT.
2.2.�Une collectivit� publique peut �galement fonder sa qualit� pour recourir sur l'art. 89 al. 1 LTF si l'acte attaqu� l'atteint de la m�me mani�re qu'un particulier ou de fa�on analogue, dans sa situation mat�rielle (patrimoine administratif ou financier) ou juridique et qu'elle a un int�r�t digne de protection � son annulation ou � sa modification. Un int�r�t g�n�ral � une correcte application du droit n'est cependant pas suffisant au regard de cette disposition (ATF 135 II 156 consid. 3.1 p. 158; 133 II 400 consid. 2.4.2 p. 406; 131 II 58 consid. 1.3 p. 62 et les r�f�rences cit�es).
�Selon la jurisprudence, le voisin a qualit� pour agir lorsque son terrain jouxte celui du constructeur ou se trouve � proximit� imm�diate de celui-ci (ATF 121 II 171 consid. 2b p. 174; 115 Ib 508 consid. 5c p. 511). La distance par rapport � l'objet du litige ne constitue toutefois pas l'unique crit�re pour d�terminer la qualit� pour agir du voisin. S'il est certain ou tr�s vraisemblable que l'installation litigieuse sera � l'origine d'immissions - bruit, vibrations, lumi�res ou autres - touchant sp�cialement les voisins, m�me situ�s � quelque distance, ces derniers peuvent avoir qualit� pour recourir (ATF 136 II 281 consid. 2.3.1 p. 285; arr�t 1C_565/2012 du 23 janvier 2013 consid. 2.1 in SJ 2013 I 526). Le voisin doit en outre retirer un avantage pratique de l'annulation ou de la modification de la d�cision contest�e qui permette d'admettre qu'il est touch� dans un int�r�t personnel se distinguant nettement de l'int�r�t g�n�ral des autres habitants de la collectivit� concern�e de mani�re � exclure l'action populaire; il doit ainsi invoquer des dispositions du droit public des constructions susceptibles d'avoir une incidence sur sa situation de fait ou de droit (ATF 137 II 30 consid. 2.2.3 et 2.3 p. 33 s.; 133 II 249 consid. 1.3.1 s. p. 252 s.).
En l'esp�ce, la Ville de Gen�ve a pris part � la proc�dure de recours devant la Cour de justice. Elle est particuli�rement touch�e par l'arr�t cantonal qui confirme le projet de construction sis sur les parcelles directement voisines de la sienne. Elle se pr�vaut en outre de prescriptions de droit des constructions relatives � la hauteur maximale des b�timents et pr�tend que cette sur�l�vation entra�nerait certaines restrictions � ses droits de propri�t� (cf. ATF 133 II 249 consid. 1.3.3 p. 253 s.). Elle dispose ainsi de la qualit� pour recourir en vertu de l'art. 89 al. 1 LTF.
�Il convient d�s lors d'entrer en mati�re.
Dans un grief formel qu'il convient d'examiner en premier lieu, la recourante se plaint d'une violation de l'art. 29 al. 2 Cst. Elle fait grief � l'instance pr�c�dente de ne pas avoir motiv� sa d�cision.
3.2.�La recourante fait grief � l'instance pr�c�dente, � l'instar de la Commission d'architecture, de ne pas s'�tre prononc�e sur les conditions de l'art. 11 al. 4 LCI permettant un d�passement du gabarit prescrit par la loi. Cette critique tombe � faux. En effet, dans son pr�avis favorable � l'octroi d'une d�rogation au sens de l'art. 11 LCI, la Commission d'architecture a expos� avoir appr�ci� la cr�ation d'un ensemble coh�rent qui, au vu de sa situation au bout d'un syst�me, supportait d'�tre plus haut que les immeubles voisins, relevant en outre la qualit� et la flexibilit� des typologies qui entretenaient une certaine diversit�. L'instance pr�c�dente a consid�r� qu'il n'y avait pas lieu de s'�carter de l'appr�ciation de la Commission d'architecture et a donc confirm� l'autorisation de construire sur la base de la clause d�rogatoire de l'art. 11 al. 4 LCI. Cette motivation �tait en l'occurrence suffisante et permettait � l'int�ress�e de recourir en connaissance de cause, ce qu'elle a d'ailleurs fait. L'instance pr�c�dente n'avait par ailleurs pas � se prononcer sp�cifiquement sur les conditions que la recourante n'avait pas contest�es en proc�dure cantonale, telle celle relative � l'indice d'utilisation du sol (art. 11 al. 4 let. b LCI).
�Le grief de violation du droit d'�tre entendu doit d�s lors �tre �cart�.
Sur le fond, la recourante se plaint d'une application arbitraire de l'art. 23 al. 1, 3 et 5 LCI ainsi que de l'art. 11 al. 4 LCI.
4.1.�Le Tribunal f�d�ral ne revoit l'interpr�tation et l'application du droit cantonal que sous l'angle de l'arbitraire. Il ne s'�carte de la solution retenue que si celle-ci se r�v�le insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, ou si elle a �t� adopt�e sans motifs objectifs et en violation d'un droit certain, ce qu'il appartient au recourant de d�montrer par une argumentation qui r�ponde aux exigences des art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF (cf. ATF 134 II 349 consid. 3 p. 351 s.; 133 II 249 consid de 1.4.2 p. 254 et les r�f�rences). Le recourant doit ainsi indiquer pr�cis�ment quelle disposition constitutionnelle ou l�gale a �t� viol�e et d�montrer par une argumentation pr�cise en quoi consiste la violation. En outre, si l'interpr�tation d�fendue par la cour cantonale ne s'av�re pas d�raisonnable ou manifestement contraire au sens et au but de la disposition ou de la l�gislation en cause, elle sera confirm�e, m�me si une autre solution para�t �galement concevable, voire pr�f�rable (ATF 132 I 13 consid. 5.1 p. 17).
4.2.�Le gabarit de hauteur de l'immeuble litigieux, situ� en 2�me zone, est r�gl� par les art. 22 ss LCI. Selon l'art. 23 al. 1 LCI, � front ou en retrait des voies publiques ou priv�es, la hauteur du gabarit ne peut d�passer de plus de 3 m�tres la distance fix�e entre alignements (H ≤ D + 3). L'alin�a 2 de cette m�me disposition stipule que la hauteur du gabarit est calcul�e par rapport aux limites de propri�t�s priv�es conform�ment aux dispositions de l'art. 25 al. 1 (H < 2D + 3).
�Le 22 f�vrier 2008, le Grand Conseil a adopt� une modification de l'art. 23 LCI (loi 10088) selon laquelle le d�partement peut autoriser le d�passement du gabarit d'un immeuble afin de permettre la cr�ation de logements suppl�mentaires, � condition que cela ne compromette pas l'harmonie urbanistique de la rue; il est notamment tenu compte du gabarit des immeubles voisins (al. 3). Apr�s consultation de la commune et de la commission des monuments, de la nature et des sites, le d�partement �tablit des cartes indicatives, par quartier, des immeubles susceptibles d'�tre sur�lev�s; la d�livrance d'une autorisation en application de l'alin�a 3 est subordonn�e � l'adoption par le Conseil d'Etat de la carte applicable � l'immeuble concern� (al. 4). A front ou en retrait des voies publiques ou priv�es, la hauteur du gabarit ne peut toutefois pas d�passer de plus de 6 m�tres la distance fix�e entre alignements (H ≤ D + 6); la hauteur du gabarit est calcul�e, par rapport aux limites de propri�t�s priv�es, conform�ment aux dispositions de l'art. 25 al. 2 LCI (al. 5). La hauteur de la ligne verticale du gabarit ne peut d�passer nulle part 24 m�tres; afin de permettre la construction de logements suppl�mentaires au sens des alin�as 3 � 5, la hauteur de la ligne verticale du gabarit ne peut d�passer nulle part 30 m�tres (al. 6). Enfin, l'alin�a 7 r�serve un certain nombre de dispositions qui restent applicables, dont les art. 10 et 11 LCI.
�L'art. 11 al. 4 LCI, qui se trouve dans les dispositions g�n�rales de cette loi, prescrit que le d�partement peut, apr�s consultation de la commission d'architecture, autoriser un d�passement du gabarit prescrit par la loi lorsque les constructions pr�vues:
�a) sont �difi�es sur des terrains dont la surface libre est suffisante pour pr�server les voisins des inconv�nients que pourrait impliquer le suppl�ment de hauteur;
b) n'exc�dent pas l'indice d'utilisation du sol qui r�sulterait de la stricte application de la loi;
c) ne nuisent pas � l'harmonie de la silhouette de l'agglom�ration ni � la perception de sa topographie;
d) se justifient par leur aspect esth�tique et leur destination et sont compatibles avec le caract�re, l'harmonie et l'am�nagement du quartier. L'article 4, alin�a 1, de la loi sur les commissions d'urbanisme et d'architecture, du 24 f�vrier 1961, est r�serv�.
4.3.�Il n'est pas contest� que la hauteur � la corniche du b�timent projet� est de 17,66 m. et que celui-ci culmine � 22,93 m. (hauteur au fa�te). Les immeubles adjacents au b�timent projet� ont une hauteur � la corniche de 15 m. et culminent au fa�te � 19,50 m.; les m�mes hauteurs sont relev�es pour les b�timents en vis-a-vis c�t� rue de l'Avenir et c�t� rue Sillem; en revanche, c�t� avenue Grenade, la hauteur � la corniche est de 18 m. et la hauteur au fa�te � 22 m. Il ressort par ailleurs de l'arr�t cantonal que la distance entre alignements des b�timents de part et d'autre de la rue Sillem est de 12,28 m. alors qu'elle n'est que de 7,74 m. si on la calcule en tenant compte de la distance entre les limites de propri�t�s (cf. arr�t entrepris consid. 8 p. 16).
4.4.�En l'esp�ce, la cour cantonale a retenu que le b�timent litigieux se trouvait � front des voies publiques. Par ailleurs, tous les b�timents du c�t� pair de la rue Sillem �taient �rig�s en retrait de la limite de propri�t� sur une m�me ligne jusqu'� la rue du Clos et constituaient ainsi un alignement de fait. Il convenait d�s lors, pour calculer la hauteur du gabarit autoris� par la loi (cf. art. 23 al. 5 premi�re phrase LCI), de prendre en compte la distance entre alignements de fait, soit 12,28 m. Par cons�quent, avec une hauteur de 17,66 m., le gabarit projet� - � front de voies publiques - respectait l'art. 23 al. 3 ss LCI. La cour cantonale a ensuite consid�r� que le d�passement du gabarit de toiture - dans lequel s'inscrivait l'attique du b�timent litigieux qui s'�levait � plus de 22,93 m. - pouvait �tre autoris� par le biais de la clause d�rogatoire de l'art. 11 al. 4 LCI, express�ment r�serv�e par la nouvelle teneur de l'art. 23 al. 7 LCI. Selon les modifications apport�es en 2008 par la loi n� 10088, la hauteur au fa�te de l'immeuble litigieux pouvait en effet �tre au maximum de 22,37 m. (cf. arr�t TAPI consid. 11 en droit).
4.5.�La recourante soutient que, compte tenu de la largeur de la rue Sillem qu'elle fixe � 7,75 m., le gabarit admissible de l'immeuble en application de la LCI �tait de 10,75 m. (art. 23 al. 1 LCI), voire de 13,75 m�tres (art. 23 al. 5 LCI). Elle fait grief � la cour cantonale de s'�tre r�f�r�e � la distance existant entre les alignements des b�timents (alignement de fait). Or dans la mesure o� il n'existerait pour ce secteur aucun plan d'alignement au sens de l'art. 34 LExt (RSG L1 40) valant plan d'affectation, l'instance pr�c�dente ne pouvait prendre en consid�ration la distance existant entre les b�timents; elle devait au contraire se r�f�rer aux limites parcellaires.
�Ces critiques ne sont en l'occurrence pas de nature � d�montrer le caract�re manifestement insoutenable de l'argumentation de l'instance pr�c�dente. De l'aveu m�me de la recourante, il n'existerait aucun plan d'alignement. Dans ces circonstances, il n'appara�t pas arbitraire de tenir compte des distances entre alignements des constructions plut�t qu'entre les limites de propri�t�s. La jurisprudence cantonale (arr�t du Tribunal administratif genevois du 21 janvier 1976 publi� in SJ 1977 p. 72 ss) cit�e par la recourante ne se prononce d'ailleurs pas sur cette question. En outre, le croquis n� III figurant dans les annexes du r�glement d'application du 27 f�vrier 1978 de la LCI (RCI, RSG L 5 05.01) para�t confirmer l'appr�ciation de l'instance pr�c�dente s'agissant in casu de b�timents situ�s � front des voies publiques.
�La recourante soutient encore que la cour cantonale a fait une application arbitraire de l'art. 23 al. 3 LCI en ne tenant pas compte du gabarit des immeubles voisins. Avec une hauteur � la corniche de 3 m. plus �lev�e que celles des b�timents voisins, l'immeuble projet� compromettrait selon elle l'harmonie urbanistique de la rue. L'int�ress�e reprend cette critique lorsqu'elle se plaint d'une violation de l'art. 11 al. 4 let. c et d LCI. Elle soutient en effet que les conditions d'octroi d'une d�rogation au sens de cette disposition ne seraient pas remplies, pr�cisant qu'une telle d�rogation doit demeurer exceptionnelle. En l'occurrence, les critiques - essentiellement appellatoires - de la recourante ne permettent pas de remettre en cause l'appr�ciation de la Commission d'architecture, reprise par l'instance pr�c�dente, �tant relev� que le Tribunal f�d�ral s'impose une certaine retenue s'agissant d'une question d'appr�ciation des circonstances locales (cf. ATF 135 I 176 consid. 6.1 p. 181; 129 I 337 consid. 4.1 p. 344 et les arr�ts cit�s). La recourante se contente en effet d'opposer sa propre appr�ciation � celle de l'instance pr�c�dente, sans chercher � d�montrer le caract�re arbitraire du jugement port� par la Commission d'architecture qui a consid�r� que l'ensemble �tait coh�rent et que, au vu de sa situation au bout d'un �lot, le b�timent projet� supportait d'�tre plus haut que les immeubles voisins; la Commission a �galement mis en avant la qualit� et la flexibilit� des typologies qui entretenaient une certaine diversit�. La recourante omet par ailleurs de mentionner que la hauteur des immeubles sis de l'autre c�t� de l'avenue de la Grenade est quasiment identique � celle de la construction litigieuse (cf. supra consid. 4.3). Il n'appara�t au demeurant pas insoutenable de consid�rer que l'harmonie du quartier n'impose pas n�cessairement que chaque immeuble ait la m�me hauteur de gabarit. De plus, la carte indicative du Conseil d'�tat du 9 avril 2010 identifiant les immeubles des intim�s comme �tant susceptibles d'�tre sur�lev�s eu �gard � l'harmonie urbanistique de la rue, plaide �galement pour la conformit� du projet � la loi.
�Par ailleurs, soulev�e pour la premi�re fois devant le Tribunal f�d�ral, la critique - au demeurant purement appellatoire - selon laquelle le projet de construction exc�derait l'indice d'utilisation du sol r�sultant de la stricte application de la loi (cf. art. 11 al. 4 let. b LCI), est irrecevable; le bien-fond� de cette critique appara�t de surcro�t douteuse d�s lors que la recourante conc�de express�ment que la LCI ne fixe pas d'indice d'utilisation du sol pour la deuxi�me zone de construction. Enfin, l'argument de la recourante selon lequel la construction litigieuse privera, en violation de l'art. 11 al. 4 let. a LCI, les habitants de l'immeuble voisin d'air et de lumi�re, part de la pr�misse erron�e que le gabarit du b�timent ne peut d�passer 10,75 m., voire 13,75 m. (cf. supra). Sa critique - au demeurant appellatoire - tombe d�s lors � faux.
�Dans ces circonstances, la cour cantonale n'a pas fait preuve d'arbitraire en consid�rant que le projet litigieux pouvait �tre autoris� en application de l'art. 11 LCI.
Sur le vu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�. Succombant, la Commune de Gen�ve, qui agit en tant que propri�taire voisine du projet en cause (cf. consid. 2.2), doit supporter les frais judiciaires (art. 66 al. 1 et 4 LTF). Elle versera en outre une indemnit� � titre de d�pens aux intim�s qui obtiennent gain de cause avec l'assistance d'un avocat (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Les frais de justice, arr�t�s � 3'000 fr., sont mis � la charge de la Ville de Gen�ve.
Une indemnit� de 2'000 fr. est allou�e aux intim�s � titre de d�pens, � la charge de la Ville de Gen�ve.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, au D�partement de l'urbanisme ainsi qu'� la Chambre administrative de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve.