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Timestamp: 2016-10-27 11:06:13+00:00
Document Index: 290184074

Matched Legal Cases: ['art. 9', 'art. 299', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 123', 'art. 24', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 90', 'in dubio', 'ATF ', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 299', 'art. 29', 'art. 4', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 90', 'art. 293', 'art. 343', 'art. 295', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 32', 'art. 9', 'in dubio', 'ATF ', 'art. 299', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 299', 'art. 301', 'art. 302', 'ATF ', 'art. 299', 'art. 301', 'art. 302', 'art. 156']

1P.171/2000 (29.05.2000)
A.________ , pour adresse Me Pierre Vallat, avocat, case postale 1, � Porrentruy,
l'arr�t rendu le 13 janvier 2000 par la Cour p�nale du Tribunal cantonal du canton du Jura, dans la cause qui oppose le recourant � B.________ , repr�sent�e par Me Claude Jeannerat, avocat � Del�mont, et au Substitut du Procureur g�n�ral du canton du Jura;
A.- Le 15 d�cembre 1993, B.________ a d�pos� une plainte p�nale contre A.________ pour s�questration, menaces, �ventuellement contrainte, voies de fait et l�sions corporelles simples. Selon la plaignante, celui-ci l'aurait contrainte � deux reprises, en ao�t 1992, � demeurer une nuit dans son appartement, � C.________; il l'aurait violemment frapp�e � son domicile un matin du mois d'octobre 1993, lui causant un h�matome important au front et des ecchymoses au niveau du cou; enfin, dans la nuit du 3 au 4 novembre 1993, il aurait menac� de la tuer et de s'en prendre � ses enfants et l'aurait gifl�e, puis donn� des coups, cherchant � lui tordre l'index et lui occasionnant un h�matome au dos de la main droite avec une entorse du deuxi�me doigt et des ecchymoses � la jambe droite. A l'appui de ses dires, B.________ a produit trois certificats m�dicaux �tablis les 5 octobre, 6 novembre et 6 d�cembre 1993 par le Docteur D.________, � E.________ (France).
Lors de son audition en qualit� de t�moin devant le Juge d'instruction du district de Porrentruy en date du 28 novembre 1994, F.________ a affirm� avoir �t� convoqu�e quelques jours auparavant dans le bureau de A.________ qui lui aurait dict� une lettre � l'attention du juge, aux termes de laquelle elle d�clarait ne jamais avoir rencontr� B.________ et A.________ en dehors de ses fonctions, � l'exception du vernissage d'une exposition de photographies survenu le 3 d�cembre 1993, et qu'elle �tait de ce fait li�e par le secret de fonction.
B.- Par jugement du 18 juin 1998, le Pr�sident du Tribunal du district de Porrentruy a lib�r� A.________ de la pr�vention de menaces. Il l'a en revanche reconnu coupable de s�questration, de l�sions corporelles simples et de tentative d'instigation � faux t�moignage et l'a condamn� � huit jours d'emprisonnement avec sursis pendant deux ans.
Statuant le 13 janvier 2000 sur appel du pr�venu, la Cour p�nale du Tribunal cantonal du canton du Jura (ci-apr�s, la Cour p�nale) a lib�r� A.________ de la pr�vention de s�questration et l'a condamn� � six jours d'emprisonnement avec sursis pendant deux ans pour l�sions corporelles simples et tentative d'instigation � faux t�moignage. Elle l'a �galement condamn� � verser � B.________ une indemnit� pour tort moral de 1'000 fr. et une somme de 13'000 fr. � titre de d�pens pour les deux instances cantonales, mettant � sa charge les 4/5 des frais de premi�re instance et d'appel, � concurrence de 7'690 fr. Elle lui a enfin allou� une indemnit� de 1'000 fr. � titre de d�pens pour sa lib�ration partielle.
La Cour p�nale s'est d�clar�e intimement convaincue de la r�alit� des d�clarations de la plaignante au sujet des coups re�us, sur la base des certificats m�dicaux vers�s au dossier et du caract�re particuli�rement violent de A.________ attest� par les diff�rents t�moignages recueillis durant la proc�dure. Elle a consid�r� que la version des faits de F.________ � propos de la tentative d'instigation � faux t�moignage dont elle aurait �t� l'objet �tait cr�dible et �tablie � suffisance de droit parce que les d�clarations de la jeune femme �taient �tay�es par celles d'un t�moin � d�charge. De plus, l'acte judiciaire contenant la citation � compara�tre de ce t�moin avait �t� retir� par une coll�gue de travail qui l'avait remis au pr�venu; la jeune femme s'�tait alors pr�sent�e au greffe du Tribunal de district pour retirer un double de la citation.
C.- Agissant le 15 mars 2000 par la voie du recours de droit public pour violation des art. 9, 29 et 32 Cst. , A.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t de la Cour p�nale du 13 janvier 2000. Il pr�tend que les faits et t�moignages auraient �t� appr�ci�s de mani�re arbitraire, les juges d�formant le sens des d�positions et les "amalgamant" pour les utiliser � charge. Il voit une violation de son droit d'�tre entendu dans le fait que nombre d'arguments avanc�s dans son m�moire de recours n'auraient pas �t� examin�s.
Il reproche en outre � la Cour p�nale d'avoir viol� le principe de la pr�somption d'innocence, lorsqu'elle a consid�r� qu'il �tait l'auteur des violences subies par la plaignante, alors qu'elle avait en automne 1993 un autre amant, qui aurait pu porter les coups reproch�s. Il se plaint enfin d'une application arbitraire des art. 299, 301 et 302 du Code de proc�dure p�nale jurassien (CPP jur.) quant au calcul et � l'imputation des frais et d�pens de premi�re instance et d'appel.
La Cour p�nale, le Substitut du Procureur g�n�ral du canton du Jura ainsi que B.________ concluent au rejet du recours, cette derni�re avec suite de frais et d�pens.
1.- Le Tribunal f�d�ral examine d'office et librement la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 126 I 81 consid. 1 p. 83 et les arr�ts cit�s). Il v�rifie notamment la voie de droit ouverte dans chaque cas particulier, sans �tre li� par la d�nomination de l'acte de recours (ATF 122 II 315 consid. 1 p. 317; 121 I 173 consid. 3a p. 175 et les arr�ts cit�s).
a) Malgr� l'appellation alternative de "recours en cassation aupr�s du Tribunal f�d�ral", l'acte du 15 mars 2000 ne concerne pas une fausse application �ventuelle des art. 123 al. 1 et 307 al. 1 CP en relation avec l'art. 24 al. 2 CP (l�sions corporelles simples et tentative d'instigation � faux t�moignage), mais uniquement l'�tablissement des faits et l'appr�ciation des preuves. Or, le pourvoi en nullit� � la Cour de cassation p�nale du Tribunal f�d�ral n'est pas ouvert pour se plaindre d'une appr�ciation arbitraire des preuves et des constatations de fait qui en d�coulent (ATF 124 IV 81 consid. 2a p. 83 et les arr�ts cit�s) ou pour invoquer la violation directe d'un droit constitutionnel (ATF 120 IV 113 consid. 1a p. 114). Au vu des arguments soulev�s, seul le recours de droit public est ouvert en l'occurrence.
b) Selon l'art. 90 al. 1 let. b OJ, le recours de droit public doit contenir l'�nonc� des faits essentiels et un bref expos� d�montrant quels droits constitutionnels ou quels principes juridiques ont �t� viol�s par la d�cision attaqu�e, et dans quelle mesure. Le Tribunal f�d�ral n'examine que les motifs soulev�s de mani�re claire et d�taill�e.
Il n'entre pas en mati�re sur les griefs d�velopp�s de mani�re insuffisante et sur de pures critiques appellatoires du jugement entrepris. Le recourant ne peut en particulier pas se limiter � une critique globale de l'arr�t du Tribunal cantonal, en pr�tendant que ce dernier est arbitraire. Il doit d�montrer en quoi l'appr�ciation des preuves � laquelle a proc�d� le Tribunal cantonal est manifestement insoutenable, se trouve en contradiction grossi�re avec la situation de fait, l�se une r�gle ou un principe juridique incontest�s ou heurte de fa�on choquante le sentiment de la justice.
Dans la mesure o� le recourant invoque la maxime "in dubio pro reo" en sa qualit� de r�gle d'appr�ciation des preuves, il doit �galement d�montrer que le Tribunal cantonal a vers� dans l'arbitraire en le condamnant, bien qu'il subsist�t, selon une appr�ciation objective du r�sultat de l'administration des preuves, des doutes manifestement s�rieux et irr�ductibles quant � sa culpabilit�; il en va de m�me du grief d'arbitraire dans l'application du Code de proc�dure p�nale jurassien et de la violation all�gu�e du droit d'�tre entendu (ATF 125 I 492 consid. 1b p. 495/496 et les arr�ts cit�s).
c) Le pr�sent recours ne remplit pour l'essentiel pas les exigences de l'art. 90 al. 1 let. b OJ, m�me si l'on voulait les interpr�ter de mani�re moins s�v�re au motif qu'il est interjet� par un particulier ne disposant pas d'une formation juridique (cf. ATF 115 Ia 12 consid. 2bp. 14). D'une mani�re assez confuse, et comportant de nombreuses "difficult�s de r�daction et de structure" pour lesquelles il s'excuse, le recourant reprend diff�rents t�moignages en tentant de d�montrer leur impr�cision ou en les analysant en rapport avec divers �l�ments du dossier pour en tirer des conclusions divergentes de celles du Tribunal cantonal.
Il se r�f�re � cet �gard � des extraits d'un m�moire pr�sent� devant la Cour p�nale par son ancien avocat, dans le sens d'une discussion sur les faits et l'appr�ciation des t�moignages, mais non pas de la tentative d'en d�montrer l'appr�ciation arbitraire heurtant l'art. 9 Cst. Egalement confus, le grief de violation du droit d'�tre entendu consiste aussi dans la reprise des arguments d�velopp�s devant la Cour p�nale dans le m�moire d'appel, soit une analyse de diverses d�positions, �tant pr�cis� que le recourant reproche au Tribunal cantonal de n'avoir pas examin� les nombreux arguments plaid�s dans le m�moire cit� ci-dessus.
Concernant la pr�somption d'innocence, le recourant estime que la Cour p�nale a �limin� des �l�ments en sa faveur pour privil�gier les d�positions confortant l'accusation. Il fonde son grief tir� d'une application arbitraire des art. 299, 301 et 302 CPP jur. sur le fait que la moiti� des chefs d'accusation retenus par le premier juge a donn� lieu � sa lib�ration, ce qui implique que l'int�gralit� des d�pens d'appel ne devait pas �tre mise � sa charge.
Il r�sulte de ces observations que le recours de droit public est en tr�s grande partie irrecevable, mais que le Tribunal f�d�ral examinera n�anmoins les griefs qui seraient susceptibles de correspondre � une atteinte aux droits constitutionnels invoqu�s.
2.- Le recourant voit une violation de son droit d'�tre entendu dans le fait que la Cour p�nale aurait omis sans raison d'examiner de nombreux arguments invoqu�s au coursde la proc�dure ou � l'appui de son m�moire de recours. Il ne d�nonce pas sur ce point la violation de normes du droit cantonal, de sorte que le m�rite de son grief doit �tre examin� sous l'angle de l'art. 29 al. 2 Cst. et de la jurisprudence rendue sous l'empire de l'art. 4 aCst. (ATF 126 I 15 consid. 2a p. 16 et les arr�ts cit�s).
a) Selon cette derni�re jurisprudence, une autorit� cantonale de recours commet un d�ni de justice formel si elle omet de statuer sur une conclusion du recours dont elle est saisie alors qu'elle est comp�tente pour le faire (ATF 117 Ia 116 consid. 3a p. 117/118 et les arr�ts cit�s; cf.
aussi ZBl 96/1995 p. 174 consid. 2 p. 175). En outre, le droit d'�tre entendu d�coulant de l'art. 29 al. 2 Cst. impose � l'autorit� de jugement l'obligation de motiver ses d�cisions afin que le justiciable puisse les comprendre et exercer ses droits de recours � bon escient (ATF 125 II 369 consid. 2c p. 372 et les arr�ts cit�s). Pour satisfaire cette exigence, il suffit que celle-ci mentionne au moins bri�vement les motifs qui l'ont guid�e et sur lesquels elle a fond� sa d�cision. Elle n'a pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqu�s par les parties, mais peut au contraire se limiter � ceux qui, sans arbitraire, peuvent �tre tenus pour pertinents (ATF 124 V 180 consid. 1a p. 181; 124 II 146 consid. 2a p. 149; 122 IV 8 consid. 2c p. 14/15 et les r�f�rences cit�es).
b) Dans le cas particulier, le recourant ne pr�tend pas que la motivation de l'arr�t attaqu� serait insuffisante et qu'elle l'aurait emp�ch� de comprendre les raisons ayant amen� la Cour p�nale � retenir sa culpabilit� pour les chefs d'accusation de tentative d'instigation � faux t�moignage et de l�sions corporelles simples commises en automne 1993. Il discute au contraire abondamment et de mani�re appellatoire les faits retenus par la cour cantonale en examinant les t�moignages et certificats m�dicaux vers�s � la proc�dure.
Puisqu'il motive son grief de violation du droit d'�tre entendu par une discussion sur les faits tentant de prouver que les infractions vis�es ne lui �taient pas imputables, le recourant reconna�t implicitement que le fondement de la d�cision entreprise �tait suffisant pour qu'il puisse la contester.
Pour le surplus, le moyen tir� de la violation du droit d'�tre entendu ne remplit pas les exigences de l'art. 90 al. 1 let. b OJ dans la mesure o� le recourant se borne � reprendre les arguments auxquels la Cour p�nale n'aurait pas r�pondu et se confond avec le reproche d'une appr�ciation arbitraire des preuves.
3.- a) L'art. 293 CPP jur. , applicable par analogie � la Cour p�nale en vertu de l'art. 343 CPP jur. , pr�voit que le juge ou le tribunal appr�cie librement les preuves administr�es au cours des d�bats. Le droit cantonal de proc�dure ne fixe donc pas la force probante des preuves, le juge ayant seulement l'obligation de motiver, dans sa d�cision, en quoi elles ont eu pour effet d'emporter sa conviction (cf. art. 295 al. 3 CPP jur. ; G�rard Piquerez, Proc�dure p�nale suisse, Zurich 2000, n. 1941 et 1944, p. 408/409).
Cette libert� d'appr�ciation, dans l'exercice de laquellele juge dispose d'une grande latitude (ATF 118 Ia 28 consid. 1b p. 30; 115 Ib 446 consid. 3a p. 450; 112 Ia 369 consid. 3 p. 371), trouve sa limite dans l'interdiction de l'arbitraire (ATF 124 IV 86 consid. 2a p. 88; 120 Ia 31 consid. 2d p. 38; 118 Ia 28 consid. 1b p. 30; 116 Ia 85 consid. 2b p. 88 et les arr�ts cit�s). Le Tribunal f�d�ral n'intervient que si le juge a abus� de ce pouvoir, en particulier lorsqu'il admet ou nie un fait pertinent en se mettant en contradiction �vidente avec les pi�ces et �l�ments du dossier, lorsqu'il m�conna�t des preuves pertinentes ou qu'il n'en tient arbitrairement pas compte, lorsque les constatations de fait sont manifestement fausses ou encore lorsque l'appr�ciation des preuves se r�v�le insoutenable (ATF 124 I 208 consid. 4 p. 211; 124 IV 86 consid. 2a p. 88; 118 Ia 28 consid.
b) La Cour p�nale a retenu que les d�clarations variables et contradictoires du recourant quant � la prise de son domicile � C.________, d�s le 1er octobre 1993, alors qu'il avait d�m�nag� dans cette localit� � mi-septembre 1993 ne permettaient pas d'�carter la d�claration de la plaignante selon laquelle celle-ci s'�tait trouv�e chez lui et s'y �tait fait battre au d�but du mois d'octobre 1993. Les juges cantonaux ont ainsi admis ce fait, m�me si la concierge l'avait situ� entre mi-octobre et fin octobre 1993, car ils ont consid�r� que les propres d�clarations du pr�venu permettaient de situer davantage au d�but du mois d'octobre la premi�re altercation ayant donn� lieu � des l�sions corporelles simples, soit celles constat�es dans le certificat m�dical du 5 octobre 1993 (h�matome important au front et ecchymoses au niveau du cou). La Cour p�nale a relev� que le recourant avait indiqu� qu'il avait dormi en partie � l'H�tel G.________, � H.________, et en partie chez une logeuse, � I.________, ce qui n'excluait pas la possibilit� d'avoir �galement dormi dans le studio lou� � C.________, o� il dit avoir d�m�nag� � mi-septembre 1993 et avoir d�pos� ses papiers d�s le 1er octobre 1993.
De m�me, concernant les coups re�us par la plaignante dans la nuit du 3 au 4 novembre 1993, ayant provoqu� un h�matome au dos de la main droite, une entorse au deuxi�me doigt de celle-ci ainsi que des ecchymoses � la jambe droite, selon le certificat m�dical du 6 novembre 1993, les juges cantonaux se sont expliqu�s en d�tail sur la force probante de ce certificat et sur la r�alit� de la visite m�dicale effectu�e ce jour-l� par B.________, apr�s avoir v�rifi� l'emploi du temps de la plaignante et admis qu'elle avait la possibilit� mat�rielle de se rendre chez son m�decin, � E.________. Les conclusions contraires que le recourant pr�tend tirer de l'utilisation faite par celle-ci de l'adverbe "directement", plus de deux ans apr�s le d�placement litigieux, ne sont pas de nature � mettre en cause la validit� du certificat m�dical ou les d�clarations de la plaignante � ce sujet.
Vu ce qui pr�c�de, la Cour p�nale n'a pas abus� de son large pouvoir d'appr�ciation des preuves en retenant pour �tablies les l�sions corporelles simples subies par l'intim�e en automne 1993, malgr� l'appr�ciation divergente du recourant et les conclusions diff�rentes qu'il tire des t�moignages vers�s � la proc�dure. De m�me, le fait qu'elle ait acquitt� le pr�venu de l'infraction de s�questration, en raison du comportement incoh�rent de la plaignante et de la d�position d'un t�moin indirect li� � cette derni�re, ne signifie pas que les d�clarations de celle-ci, �tay�es par des certificats m�dicaux, ne soient pas cr�dibles s'agissant des l�sions corporelles simples subies en automne 1993. L'audition de plusieurs t�moins, quant � la nature des relations difficiles entre les parties, donnait effectivement "un �clairage neutre � l'affaire", d�montrant que dans un tel contexte, et sur la base de certificats m�dicaux vainement contest�s, le recourant �tait bien l'auteur des coups port�s � la plaignante. L'argumentation alternative, selon laquelle un autre amant de celle-ci aurait pu la frapper dans le courant de l'automne 1993, ne repose sur aucun fait �tabli et reste une pure hypoth�se de la part du pr�venu.
c) La Cour p�nale a admis la tentative d'instigation � faux t�moignage essentiellement sur la base de la d�position de la personne cit�e � compara�tre, �tay�e par divers �l�ments mat�riels. Il a ainsi �t� d�montr� que l'acte judiciaire contenant la convocation avait �t� retir� par une coll�gue de travail des parties, qui l'a remis au recourant, ce dernier ayant affirm� qu'il donnerait lui-m�me ce document au t�moin convoqu�. Ce dernier s'est par ailleurs rendu au Tribunal du district de Porrentruy pour chercher un double de la convocation, qu'il n'avait pas re�ue. Enfin, le jour de l'audience, le recourant s'est trouv� dans la proximit� imm�diate du cabinet du Juge d'instruction, alors qu'il n'�tait ni convoqu� ni attendu � l'audience du 28 novembre 1994. Il ressort du t�moignage de la personne cit�e � compara�tre que le recourant a voulu orienter ses d�positions dans un sens d�termin� contraire � la v�rit�, d�claration que ne contredit aucun autre �l�ment du dossier et qui est confort�e tant par les irr�gularit�s entourant la notification de la convocation au t�moin, que par l'attitude du recourant le jour de l'audience en question.
En consid�rant ces faits comme �tablis et propres � fonder la tentative d'instigation � faux t�moignage, la cour cantonale n'a pas exc�d� son large pouvoir d'appr�ciation des preuves, de sorte que le moyen doit �galement �tre �cart�.
4.- Le recourant se plaint �galement d'une violation du principe de la pr�somption d'innocence consacr� par les art. 32 al. 1 Cst. et 6 � 2 CEDH.
a) Ce principe se rapporte tant � l'appr�ciation des preuves qu'au fardeau de la preuve. Lorsque, comme en l'esp�ce, seule l'appr�ciation des preuves est critiqu�e en r�f�rence avec la pr�somption d'innocence, celle-ci n'a pas une port�e plus large que l'interdiction de l'arbitraire d�coulant de l'art. 9 Cst. �galement invoqu�. La maxime "in dubio pro reo" est viol�e lorsque l'appr�ciation objective de l'ensemble des �l�ments de preuve laisse subsister un doute s�rieux et insurmontable quant � la culpabilit� de l'accus�; il ne doit pas s'agir de doutes abstraits ou th�oriques, qui sont toujours possibles parce qu'une certitude absolue ne peut �tre exig�e (ATF 124 IV 86 consid. 2a p. 87/88; 120 Ia 31 consid. 2e et 4b p. 38 et 40).
b) L'argumentation du recourant se confond � nouveau avec le grief de l'appr�ciation arbitraire des preuves.
Ainsi que cela a �t� rappel� ci-dessus, les juges cantonaux ont �tabli les faits permettant d'asseoir la r�alisation des infractions de l�sions corporelles simples consomm�es et de tentative d'instigation � faux t�moignage, de mani�re non arbitraire; dans ces conditions, malgr� l'appr�ciation divergente du recourant, la Cour p�nale ne s'est pas trouv�e confront�e � un doute insurmontable quant � la culpabilit� du pr�venu, qu'elle a d�duite de l'appr�ciation des preuves � laquelle elle avait proc�d�, et qui n'�tait pas entach�e d'arbitraire. Le grief de la violation de la pr�somption d'innocence doit en cons�quence �tre rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�.
5.- Le recourant d�nonce enfin une application insoutenable des art. 299, 301 et 302 CPP jur. , tant en ce qui concerne les d�pens que les frais. Il rel�ve que sur les trois infractions faisant l'objet de la plainte de sa partie adverse, une seule a �t� retenue, et qu'entre la premi�re et la seconde instance, "la moiti� des pr�ventions (...) est tomb�e (les deux s�questrations au demeurant)". Dans ces conditions, il �tait arbitraire de mettre � sa charge l'int�gralit� des d�pens d'appel de la plaignante, et les 4/5 des frais de premi�re instance et d'appel.
a) La jurisprudence reconna�t � l'autorit� cantonale de recours un large pouvoir d'appr�ciation dans la fixation et la r�partition des frais et d�pens de la proc�dure cantonale (ATF 111 V 48 consid. 4a p. 49). Le Tribunal f�d�ral n'intervient que si l'autorit� a interpr�t� ou appliqu� de mani�re arbitraire le droit cantonal applicable ou si elle a abus� de son pouvoir d'appr�ciation, �tant pr�cis� qu'en pr�sence d'un tarif ou d'une r�gle l�gale fixant des minima et maxima, le juge ne doit motiver sa d�cision que s'il sort de ces limites ou si des �l�ments extraordinaires sont invoqu�s par la partie (ATF 111 Ia 1 consid. 2a).
b) En cas de poursuite d'office, les frais de l'Etat sont � la charge du pr�venu qui succombe. Lorsque le pr�venu est acquitt� ou qu'il n'est pas donn� d'autre suite � l'affaire, ils sont � la charge de l'Etat. La partie plaignante ou le d�nonciateur peuvent cependant y �tre condamn�s en tout ou en partie, s'ils ont agi de mauvaise foi ou avec une grande l�g�ret� (art. 299 al. 1 et 2 CPP jur.). Le pr�venu acquitt� peut �tre condamn� � tout ou partie des frais de l'Etat lorsque, par un comportement fautif, il a provoqu� les soup�ons qui motivaient l'action p�nale; il en est de m�me lorsqu'il n'est pas donn� suite � la proc�dure (art. 301 CPP jur.). La partie plaignante qui obtient gain de cause peut r�clamer ses d�pens au pr�venu. La partie plaignante qui succombe supporte, en r�gle g�n�rale, les frais de d�fense du pr�venu lorsque ce dernier en r�clame, � moins qu'il ne paraisse in�quitable de les mettre � la charge de la partie plaignante; en l'absence de partie plaignante, l'Etat supporte les d�pens du pr�venu acquitt� (art. 302 al. 1 CPP jur.).
c) En premi�re instance, le recourant a �t� condamn� par le Pr�sident du Tribunal du district de Porrentruy pour s�questration, l�sions corporelles simples et tentative d'instigation � faux t�moignage, et lib�r� de la pr�vention de menaces, invoqu�e par la plaignante. En appel, la Cour p�nale a encore lib�r� le pr�venu du chef d'accusation de s�questration et l'a condamn� pour les l�sions corporelles simples, commises � deux reprises, et pour la tentative d'instigation � faux t�moignage. En cela, le recourant explique que sur les trois infractions qui avaient fait l'objet de la plainte de sa partie adverse, seules les l�sions corporelles simples ont �t� retenues, � l'issue de la proc�dure cantonale. Quant � la peine inflig�e, le premier juge avait sanctionn� le recourant de huit jours d'emprisonnement avec sursis pendant deux ans, dur�e que la Cour p�nale a ramen�e � six jours d'emprisonnement, avec sursis pendant deux ans.
Dans une motivation sommaire, mais suffisante au regard de la jurisprudence (ATF 111 Ia 1 consid. 2a), la cour cantonale a condamn� le pr�venu � supporter les 4/5 des frais judiciaires de premi�re et de seconde instances, ainsi qu'une indemnit� de d�pens � la plaignante pour les deux instances. Elle lui a accord� une indemnit� pour ses frais de d�fense, dans la mesure o� il a �t� partiellement lib�r� en seconde instance. Au vu des dispositions l�gales rappel�es ci-dessus, le pr�venu condamn� pouvait �tre astreint � payer la plus grande partie des frais de l'Etat, vu les infractions qui ont finalement �t� retenues contre lui et la condamnation � une peine de six jours d'emprisonnement (art. 299 al. 1 CPP jur.). De m�me, il a �t� tenu compte de l'acquittement partiel en seconde instance, puisque la Cour p�nale a allou� au recourant une indemnit� de 1'000 fr. pour ses frais de d�fense.
La Cour p�nale dispose d'un large pouvoir d'appr�ciation dans la fixation des frais et indemnit�s, l'art. 301 al. 1 CPP jur. permettant de condamner � tout ou partie des frais de l'Etat le pr�venu acquitt�, qui a provoqu� par un comportement fautif les soup�ons � la base de l'action p�nale.
En consid�ration de l'ensemble des circonstances de la cause, des condamnations confirm�es, de l'acquittement partiel et de l'attitude du pr�venu dans le contexte qui a entra�n� l'ouverture de l'action p�nale, sur plainte ou d'office, la d�cision de lui infliger le paiement des 4/5 des frais de premi�re instance et d'appel �chappe en l'esp�ceau grief d'arbitraire.
d) L'allocation de d�pens � la partie plaignante est au surplus conforme au principe de l'art. 302 al. 1 CPP jur. , les montants de 10'000 fr. en premi�re instance et 3'000 fr.
en seconde instance pouvant se justifier au regard de la dur�e et de l'importance de la proc�dure. Selon le syst�me et le but du Code de proc�dure p�nale jurassien, le juge a la facult� de faire supporter au pr�venu acquitt�, en tout ou en partie, les cons�quences p�cuniaires d'un comportement fautif qui aurait provoqu� l'action p�nale ou en aurait compliqu� le cours, qu'il s'agisse des frais, des d�pens ou de l'indemnit� due pour le tort mat�riel ou moral (arr�t non publi� du 20 avril 1998 H. c. Cour p�nale du Tribunal cantonal de la R�publique et canton du Jura, consid. 2). Dans ce sens, la d�cision sur les frais, et plus particuli�rement sur les d�pens, est soutenable, m�me si le recourant a pu avoir l'impression que les acquittements successifs des pr�ventions de menaces et de s�questration auraient d� entra�ner une diminution plus importante des frais et d�pens mis� sa charge.
6.- Le recours doit en cons�quence �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Vu l'issue de la proc�dure, la requ�te d'effet suspensif est devenue sans objet. Le recourant, qui succombe, sera condamn� � payer un �molument judiciaire de 3'000 fr. ainsi qu'une indemnit� de 800 fr. � l'intim�e B.________, � titre de d�pens (art. 156 al. 1 et 159 al. 1 OJ).
3. Dit que le recourant versera � l'intim�e B.________ une indemnit� de 800 fr. � titre de d�pens.
4. Communique le pr�sent arr�t en copie aux parties, au Substitut du Procureur g�n�ral et � la Cour p�nale du Tribunal cantonal du canton du Jura.