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Timestamp: 2016-10-23 16:12:48+00:00
Document Index: 270059884

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 159', 'art. 135']

U 254/05 (20.07.2006)
Arr�t du 20 juillet 2006
G.________, recourant, repr�sent� par Me Ir�ne Wettstein Martin, avocate, rue du Simplon 18, 1800 Vevey 2,
(Jugement du 10 d�cembre 2004)
G.________, n� en 1959, �tait au b�n�fice d'indemnit�s de l'assurance-ch�mage et, � ce titre, assur� aupr�s de la Caisse nationale suisse en cas d'accidents (CNA). Le 19 mai 2000, il a �t� victime d'un accident de la circulation: alors qu'il �tait arr�t� � un feu de signalisation, un automobiliste a percut� l'arri�re de son v�hicule qui, sous l'effet du choc, a embouti la voiture qui le pr�c�dait. G.________ s'est rendu le jour-m�me au Service des urgences de l'H�pital X.________ o� des lombalgies et des cervicalgies ont �t� diagnostiqu�es et des s�ances de physioth�rapie prescrites. D�clar� provisoirement inapte au travail, l'assur� a �t� reconnu apte � reprendre une activit� � 50 % d�s le 6 juin 2000.
Consult�e par l'assur� le 14 juillet 2000 en raison de la persistance des douleurs pr�cit�es, la doctoresse T.________, sp�cialiste en m�decine interne et rhumatologie, a expliqu� que l'accident avait exacerb� des lombalgies chroniques pr�existantes et entra�n� l'�mergence de cervicalgies. Ce m�decin sugg�rait la mise en oeuvre d'un traitement hospitalier avec prise en charge multidisciplinaire en vue de poursuivre les mesures de r��ducation. Un s�jour effectu� � la Clinique Y.________ du 22 ao�t au 19 septembre 2000 n'a apport� aucune am�lioration subjective et objective � la symptomatologie douloureuse. De l'avis des responsables de la clinique, le handicap fonctionnel ressenti et les douleurs d�clar�es par l'assur� paraissaient hors de proportion par rapport aux anomalies objectiv�es, si bien que le diagnostic de syndrome douloureux somatoforme persistant a �t� retenu. Il existait peu d'argument pour limiter la capacit� de travail dans une activit� adapt�e qui tenait compte des s�quelles � la main gauche d'un ancien accident.
D�clar� � nouveau incapable de travailler � partir du 16 octobre 2000, G.________ a consult� le docteur C.________, sp�cialiste en neurologie. L'examen clinique r�alis� par ce m�decin a montr� un status douloureux de la colonne cervicale sans signe d'hypertension intracr�nienne, sans syndrome radiculaire irritatif des membres sup�rieurs et sans signe d'atteinte des voies longues des membres inf�rieurs. L'assur� pr�sentait �galement des c�phal�es d'origine mixte, post-traumatique et tensionnelle, en partie pr�existantes. Afin d'exclure une autre cause aux c�phal�es, le docteur C.________ a propos� de compl�ter son bilan par des examens compl�mentaires (rapport du 14 d�cembre 2000). Ainsi, un scanner c�r�bral effectu� le 14 d�cembre 2000 n'a pas fait appara�tre de masse occupant l'espace, ni de l�sion focale suspecte. Des tests neuropsychologiques ont r�v�l� un tableau relativement peu sp�cifique, les d�ficits mis en �vidence pouvant �tre n�anmoins observ�s dans le cadre de syndromes douloureux (rapport du professeur L.________ du 14 janvier 2002).
Apr�s avoir soumis le dossier � l'appr�ciation du docteur K.________, membre de son �quipe m�dicale, la CNA a, par d�cision du 18 juin 2002, mis un terme au versement de ses prestations d'assurance avec effet au 30 juin 2002, motif pris que l'accident litigieux n'avait pas laiss� de s�quelles susceptibles de r�duire la capacit� de gain de fa�on appr�ciable et qu'il ne subsistait pas non plus d'atteinte durable � l'int�grit� physique ou mentale due � l'accident.
G.________ a form� opposition contre cette d�cision et produit une expertise priv�e r�alis�e par le docteur J.________, sp�cialiste en m�decine interne et rhumatologie. S'exprimant plus particuli�rement sur la question de la causalit�, ce m�decin a expliqu� que celle-ci �tait vraisemblable s'agissant des cervicalgies et probable concernant les lombalgies, tout en pr�cisant que ces pathologies avaient partiellement une origine ant�rieure � l'accident. Le pronostic �tait favorable pour les lombalgies, avec r�cup�ration du statu quo ante, tandis qu'il ne devait pas y avoir de s�quelles au-del� de deux ans s'agissant des cervicalgies post-traumatiques, sous r�serve des r�sultats d'un bilan neuropsychologique (rapport du 11 juin 2002).
Par d�cision du 22 ao�t 2002, la CNA a rejet� l'opposition de l'assur�.
G.________ a form� recours contre cette d�cision aupr�s du Tribunal des assurances du canton de Vaud. En cours de proc�dure, il a vers� au dossier une nouvelle expertise priv�e r�alis�e par les docteurs A.________ et P.________, sp�cialistes en neurologie. Ces m�decins ont pos�, au titre d'affections en relation de causalit� naturelle avec l'accident entra�nant une incapacit� de travail de 20 %, les diagnostics de cervicalgies cons�cutives � un m�canisme par whiplash de degr� I, d'aggravation de c�phal�es et de lombalgies chroniques pr�-traumatiques et d'enc�phalopathie post-traumatique l�g�re � mod�r�e. L'assur� pr�sentait par ailleurs diverses autres affections, que les experts estimaient � sans rapport direct � avec l'accident, � savoir un status post-fracture du scapho�de gauche, un syndrome douloureux somatoforme persistant et un �tat d�pressif r�actionnel (rapport du 31 janvier 2003 et son compl�ment du 2 septembre 2003).
Par jugement du 10 d�cembre 2004, le Tribunal des assurances du canton de Vaud a rejet� le recours.
G.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement dont il demande l'annulation. Sous suite de frais et d�pens, il conclut, principalement, au maintien des prestations d'assurance au-del� du 30 juin 2002 et, subsidiairement, au renvoi de l'affaire pour compl�ment d'instruction.
Le litige porte sur le droit du recourant � des prestations de l'assurance-accidents au-del� du 30 juin 2002, singuli�rement sur le caract�re naturel et ad�quat du lien de causalit� entre les atteintes pr�sent�es au-del� de cette date et l'�v�nement accidentel survenu le 19 mai 2000.
2.1 Le droit � des prestations d�coulant d'un accident assur� suppose d'abord, entre l'�v�nement dommageable de caract�re accidentel et l'atteinte � la sant�, un lien de causalit� naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans cet �v�nement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne serait pas survenu de la m�me mani�re. Il n'est pas n�cessaire, en revanche, que l'accident soit la cause unique ou imm�diate de l'atteinte � la sant�; il faut et il suffit que l'�v�nement dommageable, associ� �ventuellement � d'autres facteurs, ait provoqu� l'atteinte � la sant� physique ou psychique de l'assur�, c'est-�-dire qu'il se pr�sente comme la condition sine qua non de celle-ci. Savoir si l'�v�nement assur� et l'atteinte � la sant� sont li�s par un rapport de causalit� naturelle est une question de fait, que l'administration ou, le cas �ch�ant, le juge examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre m�dical, et qui doit �tre tranch�e en se conformant � la r�gle du degr� de vraisemblance pr�pond�rante, appliqu�e g�n�ralement � l'appr�ciation des preuves dans l'assurance sociale. Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause � effet entre l'accident et le dommage para�t possible, mais qu'elle ne peut pas �tre qualifi�e de probable dans le cas particulier, le droit � des prestations fond�es sur l'accident assur� doit �tre ni� (ATF 129 V 181 consid. 3.1, 406 consid. 4.3.1, 119 V 337 consid. 1, 118 V 289 consid. 1b et les r�f�rences).
En mati�re de l�sions du rachis cervical par accident de type � coup du lapin� (Schleudertrauma, whiplash-injury) sans preuve d'un d�ficit fonctionnel organique, l'existence d'un rapport de causalit� naturelle doit dans la r�gle, �tre reconnue lorsqu'un tel traumatisme est diagnostiqu� et que l'assur� en pr�sente le tableau clinique typique (cumul de plaintes tels que maux de t�te diffus, vertiges, troubles de la concentration et de la m�moire, naus�es, fatigabilit� accrue, troubles de la vision, irritabilit�, labilit� �motionnelle, d�pression, modification du caract�re, etc.). Il faut cependant que, m�dicalement, les plaintes puissent de mani�re cr�dible �tre attribu�es � une atteinte � la sant�; celle-ci doit appara�tre, avec un degr� pr�pond�rant de vraisemblance, comme la cons�quence de l'accident (ATF 119 V 338 consid. 2, 117 V 360 consid. 4b).
2.2 La causalit� est ad�quate si, d'apr�s le cours ordinaire des choses et l'exp�rience de la vie, le fait consid�r� �tait propre � entra�ner un effet du genre de celui qui s'est produit, la survenance de ce r�sultat paraissant de fa�on g�n�rale favoris�e par une telle circonstance (ATF 129 V 181 consid. 3.2, 405 consid. 2.2, 125 V 461 consid. 5a et les r�f�rences).
En pr�sence de troubles d'ordre psychique cons�cutifs � un accident, l'appr�ciation de la causalit� ad�quate se fonde sur des crit�res diff�rents selon que l'assur� a �t� victime ou non d'un traumatisme de type � coup du lapin � � la colonne cervicale, d'un traumatisme analogue (SVR 1995 UV no 23 p. 67 consid. 2) ou d'un traumatisme cranio-c�r�bral. En effet, lorsque l'existence d'un tel traumatisme est �tablie, il faut examiner le caract�re ad�quat du lien de causalit� en se fondant sur les crit�res �num�r�s aux ATF 117 V 366 consid. 6a et 382 consid. 4b, sans qu'il soit d�cisif de savoir si les troubles dont est atteint l'assur� sont plut�t de nature somatique ou psychique (ATF 117 V 367 consid. 6a, dernier paragraphe; RAMA 1999 no U 341 p. 408 consid. 3b). En revanche, dans les autres cas, l'examen du caract�re ad�quat du lien de causalit� doit se faire sur la base des crit�res �num�r�s aux ATF 115 V 140 consid. 6c/aa et 409 consid. 5c/aa (RAMA 2002 n� U 470 p. 531 consid. 4a [= arr�t M. du 30 juillet 2002, U 249/01]).
Si les l�sions appartenant sp�cifiquement au tableau clinique des suites d'un traumatisme de type � coup du lapin � � la colonne cervicale, d'un traumatisme analogue ou d'un traumatisme cranio-c�r�bral, bien qu'en partie �tablies, sont rel�gu�es au second plan par rapport aux probl�mes d'ordre psychique, le lien de causalit� ad�quate doit �tre appr�ci� � la lumi�re des principes applicables en cas de troubles du d�veloppement psychique (ATF 123 V 99 consid. 2a; RAMA 2002 n� U 470 p. 531 consid. 4a , 1995 p. 115 ch. 6). Cette pr�cision de jurisprudence vaut lorsque le probl�me psychique appara�t pr�dominant directement apr�s l'accident ou encore lorsqu'on peut retenir que durant toute la phase de l'�volution, depuis l'accident jusqu'au moment de l'appr�ciation, les troubles physiques n'ont jou� qu'un r�le de moindre importance. En ce qui concerne les troubles psychiques apparaissant dans de tels cas, il ne doit pas s'agir de simples sympt�mes du traumatisme v�cu, mais bien d'une atteinte � la sant� (secondaire) ind�pendante, la d�limitation entre ces deux situations devant �tre faite notamment au regard de la nature et de la pathogen�se du trouble, de la pr�sence de facteurs concrets qui ne sont pas li�s � l'accident et du d�roulement temporel (RAMA 2001 n� U 412 p. 79 [= arr�t B. du 12 octobre 2000, U 96/00]; voir aussi arr�t P. du 30 septembre 2005, U 277/04).
Au vu du d�roulement de l'accident et des conclusions retenues par les diff�rents m�decins consult�s, il n'est pas contestable que l'assur� a subi � cette occasion un traumatisme par m�canisme de whiplash de stade I avec exacerbation de cervicalgies et de lombalgies pr�existantes. Au moment de la suppression du droit aux prestations d'assurance, G.________ se plaignait encore de cervicalgies importantes qui irradiaient dans le bas du dos et dans la jambe droite, sans territoire radiculaire particulier, associ�es � des paresth�sies douloureuses sous forme de fourmillements et de chaleur, de douleurs lombaires en barre au niveau de L5 bilat�ralement, de maux de t�te constants situ�s au niveau frontal, ainsi que de troubles du sommeil et de la m�moire (rapport du 31 janvier 2003 des docteurs A.________ et P.________).
3.1 De l'abondante documentation m�dicale vers�e au dossier en cours de proc�dure, il ressort qu'il n'existe aucun fondement organique qui expliquerait les troubles d�crits ci-dessus. Ainsi, les examens radiographiques r�alis�s imm�diatement apr�s l'accident n'ont rien relev� de particulier. D'apr�s le bilan rhumatologique effectu� par la doctoresse T.________, le recourant pr�sentait des douleurs cervicales diffuses � la palpation assez mal syst�matis�es, en l'absence de syndrome cervico-vert�bral ou de syndrome radiculaire irritatif ou d�ficitaire. Au niveau lombaire, il existait un discret syndrome lombo-vert�bral, sans syndrome radiculaire irritatif ou d�ficitaire, qui s'inscrivait dans un contexte de d�conditionnement musculaire (rapport du 7 ao�t 2000). Les examens neurologiques �taient pour leur part dans les limites de la norme (rapports du 14 d�cembre 2000 du docteur C.________ et du 31 janvier 2003 des docteurs A.________ et P.________).
3.2 Bien que l'on soit en pr�sence de certains sympt�mes qui peuvent appara�tre dans les suites d'un accident de type � coup du lapin � (voir � ce propos les rapports des docteurs C.________ et J.________), le recourant ne pr�sente pas et n'a jamais pr�sent� au degr� requis le tableau clinique sp�cifique d'une l�sion cons�cutive � un tel accident (ATF 119 V 338 consid. 2, 117 V 360 consid. 4b). D'ailleurs, ainsi que l'a soulign� le docteur K.________, aucun des �l�ments composant le tableau clinique n'a �t� m�dicalement document� dans les suites imm�diates de l'accident (cf. rapports des 7 juin et 3 juillet 2000 �tablis par le Service des urgences de l'H�pital X.________, rapport du 7 ao�t 2000 de la doctoresse T.________, rapport du 7 ao�t 2000 du docteur H.________, m�decin-conseil de la CNA, rapport du 12 octobre 2000 des docteurs R.________ et M.________, m�decins � la Clinique Y.________; voir �galement le rapport d'enqu�te de la CNA du 9 juin 2000). Ainsi, les experts A.________ et P.________ ont pos�, dans leur rapport du 31 janvier 2003, le diagnostic d'enc�phalopathie post-traumatique l�g�re � mod�r�e, sans toutefois v�ritablement discuter et motiver leur point de vue. On soulignera enfin que le bilan neuropsychologique pratiqu� par le professeur L.________ le 14 janvier 2002 a mis en �vidence un ralentissement et un empan verbal d�ficitaire, soit un tableau qualifi� par ce m�decin de relativement peu sp�cifique que l'on pouvait n�anmoins rencontr� dans le cadre de syndromes douloureux (voir �galement le rapport du docteur N.________ du 5 septembre 2002, dont les r�sultats sont superposables).
3.3 En l'occurrence, il existe des indices s�rieux que le recourant a d�velopp� � la suite de son accident des �l�ments de surcharge psychog�ne.
Selon le docteur O.________, qui a effectu� le 22 ao�t 2000 un bilan psychiatrique pour le compte de la Clinique Y.________, la notion d'exacerbation des douleurs mal syst�matis�es apr�s l'accident et l'absence de substrat organique �voquait un �ventuel syndrome douloureux somatoforme persistant. En revanche, le recourant ne pr�sentait pas de symptomatologie d�pressive suffisante pour entrer dans le cadre d'un �tat d�pressif majeur mod�r� � s�v�re. Ce diagnostic a �t� retenu pour la premi�re fois au d�but du mois de janvier 2001, apr�s que le recourant a consult� le docteur I.________, sp�cialiste en psychiatrie et psychoth�rapie. Par la suite, le docteur J.________, puis les docteurs A.________ et P.________ ont confirm� dans leur rapport respectif l'existence des deux diagnostics pr�cit�s. La doctoresse D.________, qui a examin� le recourant les 18 d�cembre 2002 et 14 janvier 2003 � la demande des docteurs A.________ et P.________, a �galement retenu, au vu des douleurs invalidantes dont l'intensit� semblait disproportionn�e par rapport aux l�sions somatiques mises en �vidence, le diagnostic de syndrome douloureux somatoforme chez une personne ayant une capacit� tr�s limit�e de verbalisation et de reconnaissance des �motions et des conflits r�els ou intrapsychiques. Il persistait �galement des sympt�mes parlant en faveur d'un �pisode d�pressif actuellement moyen (troubles du sommeil, irritabilit�, tristesse, perte d'estime de soi, trouble de la m�moire et de la concentration) (rapport du 15 janvier 2003; voir �galement le rapport d'expertise du 2 f�vrier 2004 r�alis� par le docteur E.________ pour le compte de l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud, dont les conclusions rejoignent pour l'essentiel celles de la doctoresse D.________).
3.4 Au vu de ce qui pr�c�de, il convient d'admettre que l'accident litigieux a d�clench� des troubles de nature psychog�ne encore pr�sents au moment de la suppression des prestations d'assurance par l'intim�e le 30 juin 2002. En cons�quence, il convient d'examiner le caract�re ad�quat du lien de causalit� � la lumi�re des crit�res �num�r�s aux ATF 115 V 138 consid. 6 et 407 consid. 5.
4.1 En pr�sence de troubles psychiques cons�cutifs � un accident, la jurisprudence a d�gag� des crit�res objectifs qui permettent de juger du caract�re ad�quat du lien de causalit�. Elle a tout d'abord class� les accidents en trois cat�gories, en fonction de leur d�roulement : les accidents insignifiants ou de peu de gravit� (par ex. une chute banale); les accidents de gravit� moyenne et les accidents graves. Pour proc�der � cette classification des accidents, il convient non pas de s'attacher � la mani�re dont l'assur� a ressenti et assum� le choc traumatique, mais bien plut�t de se fonder, d'un point de vue objectif, sur l'�v�nement accidentel lui-m�me. En pr�sence d'un accident de gravit� moyenne, il faut prendre en consid�ration un certain nombre de crit�res, dont les plus importants sont les suivants :
Tous ces crit�res ne doivent pas �tre r�unis pour que la causalit� ad�quate soit admise. Un seul d'entre eux peut �tre suffisant, notamment si l'on se trouve � la limite de la cat�gorie des accidents graves. Inversement, en pr�sence d'un accident se situant � la limite des accidents de peu de gravit�, les circonstances � prendre en consid�ration doivent se cumuler ou rev�tir une intensit� particuli�re pour que le caract�re ad�quat du lien de causalit� puisse �tre admis (ATF 115 V 140 consid. 6c/aa et 409 consid. 5c/aa). Lors de l'examen des divers crit�res, seules les plaintes dues aux l�sions physiques doivent �tre prises en compte, tandis que la composante psychique desdites plaintes, dont la relation avec l'accident constitue pourtant l'objet de l'examen, doit �tre mise entre parenth�ses.
4.2 Au regard de son d�roulement et de ses cons�quences imm�diates, l'accident survenu le 19 mai 2000 peut �tre rang�, d'un point de vue objectif, dans la cat�gorie des accidents de gravit� moyenne, � la limite des accidents de peu de gravit�. Il importe d�s lors que plusieurs des crit�res consacr�s par la jurisprudence se trouvent r�unis ou rev�tent une intensit� particuli�re pour que l'accident du 19 mai 2000 soit tenu pour la cause ad�quate des troubles psychiques dont souffre le recourant.
En l'esp�ce, l'accident ne s'est pas d�roul� dans des circonstances qui peuvent �tre qualifi�es de dramatiques ou impressionnantes: l'acc�l�ration subie par le v�hicule du recourant lors du choc a �t� peu importante (probablement moins de 10 km/h, selon l'appr�ciation biom�canique du 12 septembre 2000 r�alis�e par le professeur Z.________); l'assur� n'a pas perdu connaissance et a pu sortir de son v�hicule et prendre part au constat de police avec les autres conducteurs impliqu�s; enfin, il s'est rendu par ses propres moyens � l'h�pital le plus proche pour proc�der � des examens de contr�le. L'accident n'a pas non plus caus� de l�sions physiques graves susceptibles d'entra�ner des troubles psychiques, d�s lors qu'il s'est essentiellement caract�ris� par l'apparition ou l'exacerbation de cervicalgies et de lombalgies, sans atteinte organique objectivable ni pathologie neurologique. Quant � la dur�e du traitement m�dical - dont rien n'indique qu'il ait �t� entach� d'une erreur -, elle n'appara�t pas anormalement longue, un suivi m�dical sur deux � trois ans devant �tre consid�r� comme normal pour le type de traumatisme subi (cf. arr�t N. du 13 f�vrier 2006, U 462/04, consid. 2.4.3 et les r�f�rences).
Reste que le recourant a subi une incapacit� de travail durable en raison de ses douleurs et continue encore � se plaindre de douleurs cervicales subjectives, constantes et fluctuantes en intensit�, qui l'emp�chent de reprendre une activit� lucrative. L'importance de ces facteurs doit toutefois �tre relativis�e en l'esp�ce, dans la mesure o� les douleurs, cens�es diminuer avec le temps, ont �t� entretenues par la probl�matique psychique.
En cons�quence, le caract�re ad�quat du lien de causalit� entre l'accident du 19 mai 2000 et les troubles dont souffre encore le recourant post�rieurement au 30 juin 2002 doit �tre ni�; l'intim�e �tait fond�e, par sa d�cision sur opposition du 22 ao�t 2002, � supprimer le droit de l'int�ress� aux prestations de l'assurance-accidents avec effet au 30 juin 2002.
Le recourant, qui succombe, ne saurait pr�tendre une indemnit� de d�pens pour l'instance f�d�rale (art. 159 al. 1 en corr�lation avec l'art. 135 OJ).