Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F13-07-2012-9C_912-2011
Timestamp: 2016-10-21 09:16:22+00:00
Document Index: 116926341

Matched Legal Cases: ['art. 82', 'art. 106', 'art. 105', 'art. 105', 'art. 42', 'art. 107', 'art. 97', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68']

9C_912/2011 (13.07.2012)
9C_912/2011
Arr�t du 13 juillet 2012
repr�sent�e par Me Sarah Braunschmidt, avocate,
Assurance-invalidit� (�valuation de l'invalidit�),
recours contre le jugement de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales, du 2 novembre 2011.
A.a M.________, n�e en 1955, a d�pos� une demande de prestations aupr�s de l'Office cantonal genevois de l'assurance-invalidit� (ci-apr�s: l'office AI) le 24 juin 1994 sans pr�ciser l'atteinte dont elle souffrait ni le taux d'incapacit� de travail en d�coulant. Apr�s qu'elle eut annonc� la reprise d'une activit� en tant qu'aide hospitali�re non qualifi�e � partir du 26 novembre 1994, l'administration a rejet� sa demande en raison de l'absence d'affection incapacitante (d�cision du 19 octobre 1995).
A.b Le 20 octobre 2004, l'assur�e a d�pos� une seconde demande en raison d'angoisses et d'une d�pression. Selon le docteur V.________, m�decin traitant sp�cialiste FMH en n�phrologie et m�decine interne g�n�rale, l'int�ress�e souffrait depuis 1991 d'un �tat d�pressif, d'acc�s de panique, de psychose hallucinatoire par p�riodes, de douleurs multiples d'origine ind�termin�e et d'un ralentissement psycho-moteur entra�nant une incapacit� totale de travail depuis le 1er avril 2004 (rapport du 9 d�cembre 2005). L'office AI a confi� la r�alisation d'un examen psychiatrique � la doctoresse B.________, m�decin du SMR, qui a diagnostiqu� une dysthymie sans incidence sur la capacit� de travail (rapport du 12 f�vrier 2008). Sur la base de ces �l�ments, l'office AI a inform� M.________ de son intention de rejeter la demande (projet de d�cision du 10 mars 2008). Malgr� les observations de l'assur�e, soutenue par le docteur N.________, nouveau m�decin traitant et sp�cialiste FMH en n�phrologie et m�decine interne g�n�rale, signalant l'existence de douleurs musculaires et articulaires dans un probable contexte de fibromyalgie, d'un �tat d�pressif probablement r�actionnel, de multiples phobies (notamment de claustrophobie) associ�es � des acc�s de panique, d'�pisodes de psychose hallucinatoire et d'un ralentissement psychomoteur qui emp�chaient dans une large mesure sa patiente d'effectuer les activit�s de la vie quotidienne de fa�on ind�pendante (rapport du 18 avril 2008), l'administration a confirm� le rejet de la demande (d�cision du 28 mai 2008).
L'int�ress�e a recouru aupr�s du Tribunal cantonal genevois des assurances sociales (depuis le 1er janvier 2011: Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales) concluant � l'octroi d'une rente enti�re d'invalidit� d�s le 1er mai 2004. Elle a notamment joint � son recours un rapport du docteur P.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie, attestant qu'elle �tait incapable de travailler depuis le 1er mai 2008 au moins en raison d'une anxi�t� g�n�ralis�e et d'un trouble d�pressif r�current dont l'�pisode actuel �tait d'intensit� moyenne (rapport du 20 juin 2008). Le tribunal cantonal a partiellement admis le recours par jugement du 11 f�vrier 2009 et a renvoy� la cause � l'office AI pour instruction compl�mentaire.
A.c Sollicit�s, les docteurs P.________ et N.________ ont tous deux confirm� leurs avis ant�rieurs et ont retenu une incapacit� totale de travail (rapports des 17 et 23 avril 2009). L'administration a �galement requis du Centre d'expertise m�dicale (CEMed) la r�alisation d'une expertise pluridisciplinaire. Les docteurs K.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie ainsi qu'en m�decine pharmaceutique, et J.________, sp�cialiste FMH en rhumatologie et m�decine interne g�n�rale, ont estim� que la lombalgie chronique sur troubles trophostatiques de la post-m�nopause, la fibromyalgie et la dysthymie observ�es n'avaient aucune incidence sur la capacit� de travail (rapport du 27 novembre 2009). Vu ces conclusions, l'office AI a � nouveau rejet� la demande (d�cision du 29 mars 2010).
M.________ a une nouvelle fois saisi le tribunal cantonal d'un recours en concluant � l'allocation d'une rente enti�re d'invalidit� d�s le 1er mai 2004. Elle soutenait en substance qu'il e�t fallu suivre les conclusions du docteur P.________, confirm�es et d�velopp�es dans un nouveau rapport joint au recours (rapport du 30 mars 2010), plut�t que celles du CEMed dont la valeur probante �tait contest�e. L'administration a conclu au rejet du recours.
Un rapport du docteur G.________, m�decin portugais de l'assur�e, qui faisait �tat de probl�mes d'ordre psychique de longue date (id�es obsessionnelles compulsives, agoraphobie, hypocondrie avec des id�es d�lirantes, id�es suicidaires ruminantes sans passage � l'acte, affect �mouss� sans volont� d'avoir du plaisir) qui s'�taient aggrav�s (d�pression majeure avec des sympt�mes psychotiques) a �t� d�pos� en cours de proc�dure (rapport du 3 ao�t 2010, traduit en fran�ais). Sur demande du tribunal cantonal, le docteur K.________ a pr�cis� et confirm� les diagnostics ressortant de l'expertise tout en rejetant l'avis du docteur P.________ (rapport du 3 f�vrier 2011). Les premiers juges ont aussi entendu le docteur P.________, qui a expos� les raisons pour lesquelles il ne pouvait partager l'avis du docteur K.________, puis le mari et la fille de l'int�ress�e, qui se sont exprim�s sur la vie quotidienne de cette derni�re (proc�s-verbaux d'enqu�tes du 20 avril 2011). Invit�es � se d�terminer, les parties ont maintenu leurs conclusions respectives; le SMR estimait que l'avis du docteur P.________, au contraire de ceux des docteurs K.________ et B.________, n'�tait pas convaincant car il �tait essentiellement bas� sur des �l�ments subjectifs, en particulier sur les d�clarations de M.________ plut�t que sur un status psychiatrique d�taill� (avis m�dical du 27 avril 2011), tandis que l'assur�e sollicitait la mise en oeuvre d'une nouvelle expertise psychiatrique.
L'int�ress�e a �t� d�bout�e de ses conclusions (jugement du 2 novembre 2011). Le tribunal cantonal a pour l'essentiel pr�f�r� l'avis du CEMed, probant, � celui du docteur P.________.
M.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement. Elle en requiert l'annulation et conclut, sous suite de frais et d�pens, � l'octroi d'une rente enti�re d'invalidit� d�s le 1er mai 2004 ou au renvoi du dossier au tribunal cantonal pour instruction compl�mentaire au sens des consid�rants et nouvelle d�cision. Elle sollicite en outre l'octroi de l'assistance judiciaire.
L'office AI conclut au rejet du recours. Le Tribunal cantonal et l'Office f�d�ral des assurances sociales ont renonc� � se d�terminer.
Saisi d'un recours en mati�re de droit public (art. 82 ss LTF), le Tribunal f�d�ral exerce un pouvoir d'examen limit�. Il applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF) et statue sur la base de faits retenus par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il peut n�anmoins rectifier ou compl�ter d'office l'�tat de fait du jugement entrepris si des lacunes ou des erreurs manifestes lui apparaissent aussit�t (art. 105 al. 2 LTF). Il examine en principe seulement les griefs motiv�s (art. 42 al. 2 LTF) et ne peut pas aller au-del� des conclusions des parties (art. 107 al. 1 LTF). Le recourant ne peut critiquer la constatation des faits importants pour le sort de l'affaire que si ceux-ci ont �t� �tablis en violation du droit ou de fa�on manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF).
Le litige porte en l'esp�ce sur le droit de la recourante � une rente d'invalidit�, singuli�rement sur l'�valuation de son incapacit� de travail. Le jugement entrepris expose correctement les dispositions l�gales et les principes jurisprudentiels applicables � la solution du cas, de sorte qu'il suffit d'y renvoyer.
3.1 L'assur�e reproche au tribunal cantonal d'avoir viol� son droit d'�tre entendue. D�s lors qu'il s'agit d'un droit de nature formelle dont la violation conduit � l'annulation du jugement entrepris ind�pendamment des chances de succ�s du recours sur le fond il convient d'examiner pr�alablement ce grief (ATF 127 V 431 consid. 3d/aa p. 437). La recourante soutient substantiellement que, d'une part, des preuves r�guli�rement offertes n'auraient pas �t� administr�es et que, d'autre part, le jugement entrepris serait insuffisamment motiv� en tant qu'il n'expose pas clairement quels faits ont �t� retenus.
3.2.1 La violation du droit d'�tre entendu en lien avec l'administration de preuves (notamment ATF 130 II 425 consid. 2.1 p. 429), telle qu'invoqu�e en l'occurrence (renvoi explicite aux griefs �voqu�s dans la partie consacr�e � la violation du principe inquisitoire et de la libre appr�ciation des preuves), est une question qui n'a pas de port�e propre par rapport au grief tir� d'une mauvaise appr�ciation des preuves dans la mesure o� assureur et juge peuvent renoncer � effectuer des actes d'instruction sans que cela n'engendre une violation du droit d'�tre entendu si, en se fondant sur une appr�ciation consciencieuse des preuves (ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352), ils sont convaincus que des faits pr�sentent un degr� de vraisemblance pr�pond�rante et que des mesures probatoires suppl�mentaires ne pourraient plus modifier cette appr�ciation (sur l'appr�ciation anticip�e des preuves, voir notamment ATF 131 I 153 consid. 3 p. 157; 130 II 425 consid. 2 p. 428 sv.). L'argumentation d�velopp�e sera donc trait�e avec le fond du litige.
3.2.2 S'agissant du d�faut de motivation, la recourante estime que, bien que les juges cantonaux aient largement expos� les faits de la cause dans la premi�re partie de leur jugement, ils se sont ensuite content�s d'une motivation succincte et g�n�rale qui ne permettrait pas de comprendre sur quels faits particuliers ils se sont concr�tement bas�s. Ce grief n'est pas fond�. S'il est exact que la motivation de l'acte attaqu� est plut�t sommaire, il en ressort n�anmoins clairement que le tribunal cantonal a �cart� tous les avis m�dicaux disponibles, en particulier celui du docteur P.________ qui reposait selon lui principalement sur les d�clarations subjectives de l'assur�e, au profit de l'expertise du CEMed. On rel�vera en outre que la recourante a pu interjeter utilement un recours en dressant notamment une liste des faits qui n'auraient � tort pas �t� pris en compte par les premiers juges. En ce qui concerne les faits qui sont � la base de l'expertise et qui sont contest�s, il s'agit d'une question d'appr�ciation des preuves qui sera trait�e avec le fond du litige.
En l'occurrence, le tribunal cantonal a confirm� le rejet de la demande de prestations par l'office intim� en se fondant sur l'expertise du CEMed, � laquelle il a conf�r� pleine valeur probante, plut�t que sur les conclusions du docteur P.________, qui ne reposaient selon lui que sur des d�clarations subjectives et non sur un status psychiatrique d�taill�. Il a en outre �cart� les t�moignages du mari et de la fille de l'assur�e au motif que ceux-ci n'apportaient pas d'�l�ments pertinents pour la r�solution du litige.
5.1 La recourante critique d'abord l'appr�ciation des preuves par le tribunal cantonal. A cet �gard, elle estime que les premiers juges ont � tort reconnu une pleine valeur probante � l'expertise du CEMed - alors qu'elle se basait notamment sur un �tat de fait erron� au contraire de l'avis du docteur P.________ qui tenait compte d'un �tat de fait correct et reposait sur des diagnostics confirm�s par les autres m�decins traitants -, que le psychiatre traitant �tait mieux � m�me d'�valuer si l'assur�e souffrait de d�pression ou de dysthymie dans la mesure o� il la suivait depuis plusieurs ann�es et que les avis m�dicaux contradictoires figurant au dossier auraient � tout le moins d� amener le tribunal cantonal � compl�ter l'instruction en ordonnant une nouvelle expertise. La recourante fait ensuite grief � la juridiction de premi�re instance de n'avoir pas discut� les crit�res juridiques pertinents pour l'examen des troubles somatoformes douloureux.
5.2.1 L'argumentation d�velopp�e par l'assur�e met effectivement en �vidence une appr�ciation arbitraire des preuves par les premiers juges. Si l'on comprend certes ais�ment que ceux-ci ont accord� une pleine valeur probante au rapport du CEMed dans la mesure o� ce dernier remplissait les crit�res fix�s par la jurisprudence pour se voir reconna�tre une telle valeur, ils se sont cependant content�s d'�num�rer ces crit�res sans en faire une analyse concr�te. Si l'on comprend en principe �galement que l'avis du docteur P.________ a �t� �cart� au motif qu'il reposerait uniquement sur des �l�ments subjectifs, la juridiction cantonale n'a toutefois pas pr�cis� quels �taient lesdits �l�ments. Un tel proc�d� ne saurait constituer une appr�ciation correcte des preuves d�s lors qu'il se fonde seulement sur des consid�rations g�n�rales non �tay�es. Il n'est en tout cas pas suffisant pour �vincer tous les autres documents m�dicaux figurant au dossier. En effet, le docteur P.________ ne s'est en l'occurrence pas born� � vaguement attester une incapacit� de travail diff�rente de celle retenue par les experts du CEMed. Au contraire, il a fond� son raisonnement sur des diagnostics diff�rents qu'il a justifi�s de mani�re circonstanci�e (cf. rapport du CEMed du 27 novembre 2009 compar� � ceux du docteur P.________ des 20 juin 2008, 17 avril 2009 et 30 mars 2010 ainsi qu'au proc�s-verbal du 20 avril 2011) et a critiqu� de mani�re d�taill�e les conclusions du rapport d'expertise (cf. rapport du 30 mars 2010 et proc�s-verbal du 20 avril 2011). On ajoutera que son avis n'est pas isol� mais trouve confirmation dans ceux des docteurs V.________ (cf. rapport du 9 d�cembre 2005), N.________ (cf. rapports des 18 avril 2008 et 23 avril 2009) et G.________ (cf. rapport du 3 ao�t 2010). On rel�vera encore que les conclusions du psychiatre traitant reposent sur des �l�ments anamnestiques plus coh�rents que ceux du CEMed, m�me s'ils ne sont pas d�cisifs en soi. En effet, il ressort notamment des t�moignages du mari et de la fille de la recourante (cf. proc�s-verbaux du 20 avril 2011) que celle-ci ne go�te aucunement aux joies des voyages en car ou des sorties � la piscine contrairement � ce que soutient le docteur K.________ (cf. compl�ment d'expertise du 3 f�vrier 2011). On constatera en outre que ces �l�ments ont �t� �cart�s par les premiers juges au motif que la vie quotidienne de l'assur�e n'�tait pas pertinente pour la r�solution du litige alors m�me que lesdits �l�ments ont �t� utilis�s par les experts du CEMed pour justifier l'�viction de certains diagnostics (agoraphobie, claustrophobie, perte d'int�gration sociale en relation avec la fibromyalgie). Dans ces circonstances, il convient d'annuler l'acte attaqu� et de renvoyer la cause � la juridiction cantonale pour qu'elle proc�de � une appr�ciation correcte et motiv�e des preuves. Les premiers juges proc�deront au besoin � une instruction compl�mentaire pour lever les importantes contradictions r�sultant des diff�rents documents produits.
5.2.2 Compte tenu de ce qui pr�c�de, il n'est plus n�cessaire d'examiner le grief soutenant que la juridiction cantonale n'a pas discut� les crit�res juridiques pertinents pour l'examen de la fibromyalgie dans la mesure o� l'int�gralit� de la probl�matique psychique dont souffre la recourante devra �tre r�examin�e dans le cadre de la nouvelle appr�ciation des preuves.
Vu l'issue du litige, les frais judiciaires sont mis � la charge de l'office intim� (art. 66 al. 1 LTF). L'assur�e a droit � une indemnit� de d�pens pour la proc�dure f�d�rale (art. 68 al. 1 LTF). Sa demande d'assistance judiciaire est d�s lors sans objet.
Le recours est admis. Le jugement du 2 novembre 2011 de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales, est annul� et la cause lui est renvoy�e pour qu'elle proc�de conform�ment aux consid�rants.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 500 fr., sont mis � la charge de l'office intim�.
L'office intim� versera � la recourante la somme de 2'800 fr. � titre de d�pens pour la derni�re instance.
Lucerne, le 13 juillet 2012