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Timestamp: 2016-10-21 14:55:27+00:00
Document Index: 65584681

Matched Legal Cases: ['art. 389', 'art. 343', 'art. 405', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 173', 'art. 173', 'art. 176', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 177', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 429', 'art. 68']

6B_6/2015 � � Arr�t du 23 mars 2016
X.________, repr�sent�e par Me Nicolas Jeandin, avocat,
2. A.________, repr�sent� par l'Etude Ming, Halperin, Burger, Inaudi, avocats,
Diffamation; indemnit� pour frais de d�fense,
recours contre l'arr�t de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre p�nale d'appel et de r�vision, du 12 novembre 2014.
Par jugement du 16 janvier 2013, le Tribunal de police du canton de Gen�ve a condamn� X.________ pour diffamation � une peine p�cuniaire de trente jours-amende � 90 fr., avec sursis durant trois ans, ainsi qu'� une amende de 750 fr., la peine privative de libert� de substitution en cas de d�faut de paiement de l'amende �tant de cinq jours.
Par arr�t du 12 novembre 2014, la Chambre p�nale d'appel et de r�vision de la Cour de justice genevoise a partiellement admis l'appel form� par X.________. Elle a r�form� le jugement attaqu� en ce cens qu'elle a r�duit la peine p�cuniaire � vingt jours-amende, confirmant le jugement attaqu� pour le surplus.
B.a.�B.________ est une compagnie bas�e � New York qui produit une tourn�e de spectacles de danses et chants traditionnels chinois � travers le monde.
Dans le courant de l'ann�e 2010, X.________ a eu plusieurs contacts avec le directeur du Grand Th�atre de Gen�ve, A.________, en vue de pr�senter le spectacle de B.________ sur la sc�ne de ce th��tre.
Dans une lettre du 26 ao�t 2010, sign�e par X.________, B.________ a formellement demand� � la Fondation du Grand Th��tre d'accueillir la compagnie de danse lors de la prochaine saison, si possible entre le 1er et le 6 mars 2011, une copie de cette lettre �tant adress�e au Conseil administratif de la Ville de Gen�ve.
Par courrier du 9 septembre 2010, A.________ a r�pondu qu'il n'�tait pas possible de mettre en sc�ne le spectacle de B.________, d�s lors que celui-ci ne correspondait pas au projet artistique du Grand Th��tre.
C.________, alors Conseiller administratif en charge du d�partement de la culture de la Ville de Gen�ve, a inform� X.________, le 21 septembre 2010, que celle-ci avait donn� son accord de principe � l'organisation, aux frais de B.________, d'une soir�e publique sur la sc�ne du Grand Th��tre. L'administration du Grand Th��tre avait toutefois indiqu� que la salle n'�tait pas disponible durant la p�riode souhait�e, la planification des saisons se faisant plusieurs ann�es � l'avance.
En date des 10 et 11 octobre 2010, X.________ a invit� A.________ � r�examiner sa position. Ce dernier a r�affirm� son refus, tant en raison du manque de disponibilit� de la salle que pour des motifs li�s au projet artistique du Grand Th��tre, qui n'�tait pas un � th��tre d'accueil � mais un � th��tre de cr�ation �, avec sa propre saison. L'int�ress�e a r�it�r� sa demande dans une lettre du 14 octobre 2010.
Par courrier du 21 octobre 2010, E.________, alors avocat, est intervenu aupr�s de A.________, afin que celui-ci accepte de louer � B.________ la salle du Grand Th��tre, ne serait-ce que pour une seule soir�e. L'avocat s'�tonnait des motifs avanc�s pour refuser cette location.
Par lettre recommand�e du 2 novembre 2010, sign�e par X.________, B.________ a protest� aupr�s du Conseil administratif de la Ville de Gen�ve contre le refus de la Fondation du Grand Th��tre d'accueillir son spectacle. Elle s'est notamment plainte de l'attitude de A.________, en tenant les propos suivants :
" Tout se passe comme si M. A.________ �tait seul ma�tre � bord, prenant des d�cisions de mani�re unilat�rale et faisant fi de toute l'organisation qui entoure le Grand Th��tre, des lois, ainsi que de la Ville de Gen�ve.
Nous savons qu'il a exerc� une partie de sa carri�re en Allemagne et nous ressentons qu'il semble vraiment vouloir imposer sa loi, ainsi qu'une ligne de conduite que lui seul conna�t et qui doit �tre respect�e sans condition.
Nous consid�rons qu'un tel comportement ressemble � un syst�me totalitaire de l'�poque hitl�rienne et non pas � ce que nous pourrions attendre de la direction d'un Grand Th��tre, dans notre Ville internationale des Droits de l'Homme, ville d�mocratique o� le domaine culturel est en partie soutenu par l'argent des contribuables ".
Le Conseil administratif de la Ville de Gen�ve a accus� r�ception de cette correspondance le 16 novembre 2010 et confirm� que la salle du Grand Th��tre n'�tait pas disponible aux dates sollicit�es.
B.b.�Le 14 d�cembre 2010, A.________ a d�pos� une plainte p�nale � l'encontre de X.________ en lien avec le courrier du 2 novembre 2010, estimant que les trois paragraphes susmentionn�s portaient atteinte � son honneur, en tant qu'ils le comparaient en substance � un � nazi �.
Contre cet arr�t cantonal, X.________ d�pose un recours en mati�re p�nale devant le Tribunal f�d�ral. Elle conclut, principalement, � la r�forme de l'arr�t attaqu� en ce sens qu'elle est acquitt�e. A titre subsidiaire, elle demande que l'arr�t attaqu� soit annul� et que la cause soit renvoy�e � la cour cantonale pour nouveau jugement, injonction �tant faite � celle-ci de proc�der pr�alablement � l'audition de deux t�moins. En outre, elle sollicite l'octroi d'une indemnit� pour les d�penses occasionn�es par l'exercice raisonnable de ses droits de proc�dure. Enfin, elle requiert l'effet suspensif.
Invit�s � se d�terminer, le Minist�re public genevois et l'intim� ont d�pos� des observations; la cour cantonale y a renonc�. La recourante s'est prononc�e sur celles-ci.
La recourante se plaint d'une violation de son droit d'�tre entendue et de son droit � la preuve. Elle reproche � la cour cantonale d'avoir rejet� sa requ�te tendant � l'audition de deux t�moins. Selon la recourante, ceux-ci devraient "�
s'exprimer sur le comportement de [l'intim�] � l'�gard de B.________�" et confirmer "�
l'impasse dans laquelle [la recourante se serait] trouv�e dans ses demandes aupr�s du Grand Th��tre de Gen�ve et les cons�quences qui en ont r�sult� pour elle, sur le plan moral�".
1.1.�Conform�ment � l'art. 389 CPP, la proc�dure de recours se fonde sur les preuves administr�es pendant la proc�dure pr�liminaire et la proc�dure de premi�re instance (al. 1). L'administration des preuves du tribunal de premi�re instance n'est r�p�t�e que si les dispositions en mati�re de preuves ont �t� enfreintes (al. 2 let. a); l'administration des preuves �tait incompl�te (al. 2 let. b); les pi�ces relatives � l'administration des preuves ne semblent pas fiables (al. 2 let. c). L'autorit� de recours administre, d'office ou � la demande d'une partie, les preuves compl�mentaires n�cessaires au traitement du recours (al. 3). Par ailleurs, selon l'art. 343 al. 3 CPP, applicable aux d�bats d'appel par le renvoi de l'art. 405 al. 1 CPP, le tribunal r�it�re l'administration des preuves qui, lors de la proc�dure pr�liminaire, ont �t� administr�es en bonne et due forme lorsque la connaissance directe du moyen de preuve appara�t n�cessaire au prononc� du jugement. Seules les preuves essentielles et d�cisives dont la force probante d�pend de l'impression qu'elles donnent doivent �tre r�it�r�es. Afin de d�terminer quel moyen de preuve doit l'�tre, le juge dispose d'un pouvoir d'appr�ciation (arr�ts 6B_614/2012 du 15 f�vrier 2013 consid. 3.2.3; 6B_484 2012 du 11 d�cembre 2012 consid. 1.2 et les r�f�rences cit�es).
Tel qu'il est garanti � l'art. 29 al. 2 Cst., le droit d'�tre entendu comprend celui de produire ou de faire administrer des preuves, mais � condition qu'elles soient pertinentes (ATF 135 I 187 consid. 2.2 p. 190; 135 II 286 consid. 5.1 p. 293). Il n'emp�che pas le juge de mettre un terme � l'instruction lorsque les preuves administr�es lui ont permis de se forger une conviction et que, proc�dant d'une mani�re non arbitraire � une appr�ciation anticip�e des preuves qui lui sont encore propos�es, il a la certitude qu'elles ne pourraient pas l'amener � modifier son opinion (ATF 136 I 229 consid. 5.3 p. 236). L'appr�ciation (anticip�e) des preuves n'est revue par le Tribunal f�d�ral que sous l'angle restreint de l'arbitraire (cf. ATF 131 I 153 consid. 3 p. 157; 124 I 208 consid. 4a).
1.2.�Pour la cour cantonale, il est �tabli que la recourante a �t� confront�e � un refus p�remptoire de la part de l'intim�. Elle a admis par ailleurs que la recourante avait pu ressentir un sentiment d'injustice et d'impuissance (arr�t attaqu� p. 11). Lors de la fixation de la peine, elle a tenu compte du contexte particulier dans lequel le courrier incrimin� avait �t� r�dig�, de la frustration et de la d�ception que la recourante semblait avoir sinc�rement ressenties (arr�t attaqu� p. 17). Dans ces conditions, le Tribunal f�d�ral ne voit pas en quoi les t�moignages requis pourraient influer sur l'issue du jugement. Les griefs de la recourante tir�s de la violation de son droit � la preuve et de son droit d'�tre entendue doivent donc �tre rejet�s.
La recourante conteste sa condamnation pour diffamation.
2.1.�La cour cantonale a admis que la recourante s'�tait rendue coupable de diffamation. Elle a relev� que le courrier incrimin� accusait l'intim�, qui avait travaill� en Allemagne, de vouloir imposer sa loi et une ligne de conduite que lui seul connaissait, de faire montre d'autoritarisme et de se comporter comme � un syst�me totalitaire de l'�poque hitl�rienne�. Selon la cour cantonale, en traitant ainsi l'intim�, la recourante l'a assimil� � un dirigeant � nazi �. Or, celui qui se comporte comme un haut-cadre du pouvoir national-socialiste, compte tenu des horreurs bien connues dont ce r�gime a �t� responsable, n'est pas une personne honorable. En outre, la cour cantonale a consid�r� que la recourante avait trait� l'intim� de personne malhonn�te en affirmant que celui-ci faisait � fi des lois � (jugement attaqu� p. 13). S'agissant des preuves lib�ratoires (art. 173 ch. 2 et 3 CP), elle a relev� que la recourante n'avait pas apport� la preuve que l'intim� avait, vu son long parcours professionnel en Allemagne, employ� des m�thodes nazies (arr�t attaqu� p. 14).
La recourante reproche � la cour cantonale de ne pas avoir distingu� entre l'all�gation de fait et le jugement de valeur. Elle soutient que la comparaison avec un syst�me totalitaire de l'�poque hitl�rienne, qui lui �tait venue � l'esprit �tant donn� la carri�re pr�c�dente de l'int�ress� en Allemagne, ne rel�verait pas du fait, mais du jugement de valeur. Elle aurait uniquement port� un jugement de valeur n�gatif sur les m�thodes de gestion de l'intim�, sans tisser aucun lien entre la personne de l'intim�, ses id�es ou ses visions artistiques et les atrocit�s du r�gime nazi. N'ayant �mis qu'un jugement de valeur, elle ne saurait �tre condamn�e pour diffamation.
2.2.�L'art. 173 ch. 1 CP r�prime le comportement de celui qui, en s'adressant � un tiers, aura accus� une personne, ou jet� sur elle le soup�on de tenir une conduite contraire � l'honneur, ou de tout autre fait propre � porter atteinte � sa consid�ration, ou aura propag� une telle accusation ou un tel soup�on. Ce comportement peut �tre r�alis� sous n'importe quelle forme d'expression, notamment par l'�criture ou l'image (cf. art. 176 CP; ATF 131 IV 160 consid. 3.3 p. 163).
Cette disposition prot�ge la r�putation d'�tre un homme honorable, c'est-�-dire de se comporter comme un homme digne a coutume de le faire selon les conceptions g�n�ralement re�ues. Il faut donc que l'atteinte fasse appara�tre la personne vis�e comme m�prisable (ATF 137 IV 313 consid. 2.1.1 p. 315; 119 IV 44 consid. 2a p. 47 et les arr�ts cit�s). En revanche, la r�putation relative � l'activit� professionnelle ou au r�le jou� dans la communaut� n'est pas p�nalement prot�g�e; il en va ainsi des critiques qui visent comme tel l'homme de m�tier, l'artiste, le politicien, m�me si elles sont de nature � blesser et � discr�diter (ATF 119 IV 44 consid. 2a p. 47). L'attaque ou la critique porte toutefois atteinte � l'honneur prot�g� par le droit p�nal si elle ne se limite pas � rabaisser, s'agissant d'un politicien, les qualit�s de l'homme politique et la valeur de son action, mais est �galement propre � l'exposer au m�pris en tant qu'�tre humain (ATF 137 IV 313 consid. 2.1.4 p. 316 s.).
Pour appr�cier si une d�claration est attentatoire � l'honneur, il faut se fonder non pas sur le sens que lui donne la personne vis�e, mais sur une interpr�tation objective selon la signification qu'un destinataire non pr�venu doit, dans les circonstances d'esp�ce, lui attribuer. S'agissant d'un texte, l'analyse ne doit pas s'op�rer exclusivement en fonction des expressions utilis�es, prises s�par�ment, mais selon le sens g�n�ral qui se d�gage du texte pris dans son ensemble (ATF 137 IV 313 consid. 2.1.3 p. 315 s.). Est notamment attentatoire � l'honneur le fait d'assimiler une personne � un parti politique que l'histoire a rendu m�prisable ou de sugg�rer qu'elle a de la sympathie pour le r�gime nazi (ATF 137 IV 313 consid. 2.1.1 p. 315; 121 IV 76 consid. 2a/bb p. 82). Si le contenu d'un message rel�ve de la constatation de fait, la d�termination du sens qu'il convient d'attribuer audit message (en se pla�ant dans la perception que devrait en avoir le destinataire non pr�venu) constitue une question de droit (ATF 137 IV 313 consid. 2.1.3 p. 316).
Le comportement d�lictueux peut consister soit � accuser une personne, c'est-�-dire � affirmer des faits qui la rendent m�prisable, soit � jeter sur elle le soup�on au sujet de tels faits, soit encore � propager - m�me en citant sa source ou en affirmant ne pas y croire - une telle accusation ou un tel soup�on (ATF 117 IV 27 consid. 2c p. 29 et les r�f�rences cit�es). La diffamation suppose une all�gation de fait, et non pas un simple jugement de valeur (ATF 117 IV 27 consid. 2c p. 29 et la jurisprudence cit�e). Si l'on ne discerne qu'un jugement de valeur offensant, la diffamation est exclue et il faut appliquer la disposition r�primant l'injure (art. 177 CP), qui rev�t un caract�re subsidiaire.
Du point de vue subjectif, il suffit que l'auteur ait eu conscience du caract�re attentatoire � l'honneur de ses propos et qu'il les ait n�anmoins prof�r�s; il n'est pas n�cessaire qu'il ait eu la volont� de blesser la personne vis�e (ATF 119 IV 44 consid. 2a p. 47 et la jurisprudence cit�e).
3.1.�La lettre du 2 novembre 2010 contient l'affirmation que l'intim� se comportait comme s'il "�
�tait seul ma�tre � bord, prenant des d�cisions de mani�re unilat�rale et faisait fi de toute l'organisation qui entourait le Grand Th��tre, [....] ainsi que de la Ville de Gen�ve�"; en outre, on peut lire que l'intim� "�
semblait vraiment vouloir imposer sa loi, ainsi qu'une ligne de conduite que lui seul conna�t et qui doit �tre respect�e sans condition�". Par ces termes, la recourante critique le refus de l'intim� de recevoir B.________ sur la sc�ne du Grand Th��tre et met en cause ses m�thodes de gestion, qu'elle qualifie d'autoritaires, voire d'arbitraires. Un tel reproche porte sur l'activit� professionnelle de l'intim�. La recourante rabaisse l'intim� en sa qualit� de directeur de th��tre, mais non en sa qualit� d'homme. Dans cette mesure, les critiques susmentionn�es ne sont pas propres � porter atteinte � la consid�ration de l'intim�. La condamnation pour diffamation pour ces propos est donc exclue.
3.2.�La recourante �crit �galement que l'intim� prenait des d�cisions de mani�re unilat�rale, "�
faisant fi des lois ". Par l�, elle n'accuse pas l'intim� d'avoir commis des infractions. L'accusation de violer les lois ne doit pas �tre prise au pied de la lettre, mais comme l'expression d'un jugement de valeur. La recourante veut dire que l'intim� avait une mainmise totale sur la culture. Elle �met un jugement de valeur quant aux m�thodes de gestion de l'intim�. Dans la mesure o� ce jugement de valeur est li� � l'activit� professionnelle et qu'il ne fait pas appara�tre l'intim� comme m�prisable, il n'y a pas atteinte � l'honneur et, donc, de diffamation.
3.3.�Enfin, la recourante assimile le comportement de l'intim� � "�
un syst�me totalitaire de l'�poque hitl�rienne�". Cette comparaison avec le r�gime hitl�rien vise l'activit� professionnelle de l'intim�. En principe, les attaques qui mettent en cause les aptitudes professionnelles d'une personne ne sont pas constitutives d'atteinte � l'honneur. En l'esp�ce, la critique �mise par la recourante d�passe toutefois la r�putation professionnelle et touche l'honneur de l'intim�. Comme le rel�ve la cour cantonale, le r�gime hitl�rien est connu pour avoir pratiqu� la censure, la manipulation des masses et la propagande, et ce dans le but de soutenir l'id�ologie national-socialiste et les atrocit�s de ce r�gime. Compte tenu des horreurs bien connues dont le r�gime hitl�rien a �t� responsable, la r�f�rence au nazisme et � Hitler �veille un sentiment de m�pris. En comparant les m�thodes de gestion de l'intim� � celles de l'�poque hitl�rienne, la recourante a donc rabaiss� l'intim� en tant qu'homme (et non pas seulement en tant que directeur de th��tre). Elle a ainsi port� atteinte � son honneur.
C'est toutefois � juste titre que la recourante soutient qu'elle a �mis un jugement de valeur et qu'elle n'a pas all�gu� un fait. Par la r�f�rence au r�gime hitl�rien, elle ne fait pas de lien factuel entre la personne de l'intim� (ses actes, ses convictions, ses sympathies politiques) et le r�gime nazi. En particulier, elle ne reproche pas � l'intim� d'employer des " m�thodes nazies " ni de soutenir l'id�ologie national-socialiste et les atrocit�s commises par ce r�gime. Dans ce sens, le pr�sent cas se distingue de l'ATF 137 IV 313, o� l'accus� reprochait � une personnalit� politique d'avoir de la sympathie pour le r�gime nazi. Dans la mesure o� la recourante a �mis un jugement de valeur et n'a pas all�gu� un fait, toute diffamation est exclue. Le recours doit d�s lors �tre admis sur ce point, l'arr�t attaqu� annul� et la cause renvoy�e � la cour cantonale afin qu'elle rende un nouveau jugement. Il incombera toutefois � la cour cantonale d'examiner si ce comportement peut �tre puni pour injure (cf. consid. 2.2, 4e paragraphe), notamment au regard de l'acte d'accusation (cf. arr�t 6B_702/2013 du 26 novembre 2013).
La recourante requiert une indemnit� en application de l'art. 429 al. 1 let. a CPP.
Vu l'issue du recours, ce grief devient sans objet. Il appartiendra � la cour cantonale de se prononcer sur cette question dans son nouveau jugement.
Le recours doit �tre admis, l'arr�t attaqu� doit �tre annul� et la cause doit �tre renvoy�e � la cour cantonale pour nouveau jugement.
La recourante peut pr�tendre � une indemnit� de d�pens, � la charge pour moiti� chacun, d'une part, du canton de Gen�ve, d'autre part de l'intim� (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Une indemnit� de 3000 fr., � verser � la recourante � titre de d�pens, est mise pour moiti� � la charge du canton de Gen�ve et pour moiti� � la charge de l'intim�.