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Timestamp: 2016-10-21 11:21:02+00:00
Document Index: 294271637

Matched Legal Cases: ['art. 41', 'ATF ', 'art. 4', 'art. 7', 'ATF ', 'art. 41']

I 597/03 (22.03.2004)
L.________, recourant, repr�sent� par Me Pierre Gabus, avocat, rue de Candolle 9, 1205 Gen�ve,
L.________, n� en 1951, a travaill� en qualit� de ma�on. Souffrant de lombalgies, il a d� cesser d�finitivement d'exercer ce m�tier d�s le mois de janvier 1994. Il a n�anmoins conserv� une capacit� de travail de 50 % dans une activit� l�g�re (rapport du docteur O.________ du 14 octobre 1994). Par d�cision du 3 septembre 1996, l'Office cantonal de l'assurance-invalidit� du canton de Gen�ve (l'office AI) lui a allou� une demi-rente d'invalidit�, fond�e sur un taux d'invalidit� de 50 %.
Par �criture re�ue le 4 octobre 1999, L.________ a demand� � l'office AI de r�viser son droit � la rente et de lui verser une rente enti�re d'invalidit�, en all�guant que son �tat de sant� s'�tait aggrav�. Par d�cision du 7 juin 2001, l'office AI a rejet� la demande de r�vision. Parmi les avis m�dicaux dont l'administration disposait pour statuer, figuraient notamment un rapport d'expertise du docteur V.________, m�decin-chef du Service de rhumatologie et de m�decine physique de l'h�pital de X.________, du 26 f�vrier 2001.
L.________ a d�f�r� cette d�cision � la Commission cantonale genevoise de recours en mati�re d'AVS/AI (aujourd'hui : Tribunal cantonal des assurances sociales du canton de Gen�ve), en concluant au versement d'une rente enti�re d'invalidit� depuis le mois de septembre 1999. A l'appui de ses conclusions, il a invoqu� un rapport du docteur H.________, sp�cialiste en m�decine physique et r��ducation, du 25 octobre 2000.
Par jugement du 24 juin 2003, la commission a rejet� le recours.
L.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement dont il demande l'annulation, avec suite de d�pens, en concluant au renvoi de la cause au Tribunal cantonal pour expertise et au versement d'une rente enti�re.
Le litige porte sur le droit du recourant � une rente enti�re d'invalidit�.
Les premiers juges ont expos� correctement les r�gles applicables � la solution du litige, singuli�rement l'art. 41 LAI en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2002.
Par ailleurs, la loi f�d�rale sur la partie g�n�rale des assurances sociales (LPGA) du 6 octobre 2000, entr�e en vigueur le 1er janvier 2003, n'est pas applicable au pr�sent litige, d�s lors que le juge des assurances sociales n'a pas � prendre en consid�ration les modifications du droit ou de l'�tat de fait post�rieures � la date d�terminante de la d�cision litigieuse du 7 juin 2001 (ATF 129 V 4 consid. 1.2, 127 V 467 consid. 1, 121 V 366 consid. 1b).
Le recourant fait valoir que les docteurs V.________ et H.________ sont parvenus � des conclusions diff�rentes quant � l'�tendue de sa capacit� de travail dans une activit� adapt�e, le premier nomm� ayant attest� un statu quo de 50 % tandis que le second a retenu une invalidit� totale. En pareilles circonstances, le recourant soutient que la commission de recours aurait d� ordonner un compl�ment d'instruction afin de d�partager les avis en pr�sence.
4.1 Le docteur H.________ a fait �tat de lombalgies chroniques sur troubles d�g�n�ratifs lombaires �tag�s sans radiculalgie associ�e irritative ou d�ficitaire, ainsi que de d�conditionnement physique li� � la longue interruption de l'activit� professionnelle. A son avis, la longue p�riode d'inactivit� (plusieurs ann�es) a aggrav� la susceptibilit� � la douleur et a g�n�r� un cercle vicieux aboutissant � un m�nagement fonctionnel et une inactivit�. Ce m�decin en a conclu que le patient �tait ainsi totalement invalide (rapport du 25 octobre 2000, ch. 8 et 9).
Contrairement � l'opinion du recourant, on ne saurait d�duire du rapport du docteur H.________ que sa capacit� de travail est d�sormais nulle dans toute activit�. En effet, cela reviendrait � admettre qu'une personne est invalide par le seul fait d'avoir subi une longue p�riode d'inactivit� professionnelle, ce qui n'est conforme ni � la lettre ni � l'esprit de l'art. 4 LAI dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2002 (actuellement, voir les art. 7 et 8 LPGA).
4.2 De son c�t�, le docteur V.________ a not� un l�ger enraidissement du rachis par rapport aux examens cliniques pratiqu�s en 1994, correspondant � un manque d'entretien physique. Il a aussi constat� qu'une haute tension art�rielle et des l�sions coronaires n�cessitaient un traitement m�dicamenteux r�gulier. A son avis, si les l�sions radiologiques ne justifiaient pas d'augmentation de l'incapacit� de travail, les affections cardiovasculaires r�duisaient sa facult� d'accomplir des t�ches lourdes. L'expert est parvenu � la conclusion qu'une capacit� th�orique de travail pouvait �tre estim�e � 50 % au moins dans toutes les professions l�g�res, mais que ce taux pourrait �tre am�lior� par un r�gime amaigrissant et la pratique de quelques exercices physiques (rapport du 26 f�vrier 2001).
Ce rapport m�dical remplit toutes les conditions auxquelles la jurisprudence soumet la valeur probante de tels documents (cf. ATF 125 V 352 consid. 3). C'est donc � juste titre que l'intim� et les premiers juges se sont fond�s sur les conclusions du docteur V.________ pour statuer, de sorte qu'il est superflu d'ordonner de plus amples investigations m�dicales.
En l'occurrence, l'instruction de la cause n'a pas mis en �vidence de diminution de la capacit� de travail, survenue post�rieurement � la d�cision initiale du 3 septembre 1996, qui e�t �t� de nature � aggraver le taux d'invalidit� du recourant. Il n'y a donc pas mati�re � augmenter la rente aux conditions de l'art. 41 LAI, si bien que le recours est mal fond�.