Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F16-03-2000-U_136-1999
Timestamp: 2016-10-28 19:47:41+00:00
Document Index: 216842984

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 159', 'art. 135']

U 136/99 (16.03.2000)
Winterthur Assurances, General Guisan Strasse 40, Winterthur, recourante, repr�sent�e par Ma�tre R.________, avocat,
C.________, intim�e, repr�sent�e par Ma�tre J.________, avocat,
A.- C.________, n�e en 1972, a travaill� en qualit� de danseuse au service de la Compagnie B.________. A ce titre, elle �tait assur�e contre les accidents professionnels et non professionnels aupr�s de la Winterthur assurances, Soci�t� suisse d'assurances (ci-apr�s : la Winterthur).
Le 26 mars 1996 elle a �t� victime d'une chute lors d'un spectacle de danse. En raison de douleurs persistantes, elle a consult� le 31 mars suivant le docteur W.________ de l'H�pital orthop�dique de la Suisse romande, qui a diagnostiqu� une tendinopathie du muscle rotateur externe de la hanche droite. La patiente a par la suite consult� divers m�decins. Dans un rapport du 9 juillet 1996, le docteur G.________, radiologue, a conclu � la pr�sence de petites hernies inguinales et crurales droites, lesquelles ont �t� op�r�es le 23 juillet suivant au Centre chirurgical des peupliers, � Paris.
Par d�cision du 22 novembre 1996, confirm�e sur opposition le 7 f�vrier 1997, la Winterthur a refus� de prendre en charge le cas, au motif que le diagnostic de hernie ne pouvait pas �tre mis en relation avec l'accident du 26 mars 1996.
B.- C.________ a recouru contre cette d�cision sur opposition devant le Tribunal administratif du canton de Gen�ve. Au cours de l'instruction, l'autorit� cantonale a notamment entendu le docteur V.________, lequel a expos� qu'il �tait possible que l'accident ait entra�n� des probl�mes d'�tirement musculaire et une hernie mais qu'il �tait �galement possible que la hernie ait entra�n� des contractures musculaires. La juridiction cantonale a en outre confi� une expertise au docteur M.________, chef de service de la Clinique et policlinique de chirurgie digestive de l'H�pital cantonal universitaire de Gen�ve. Dans son rapport du 9 novembre 1998, ce m�decin a constat� que l'int�ress�e n'avait jamais souffert de hernie inguinale ou crurale droite. Il a ajout� que les plaintes de la patiente r�sultaient certainement d'une insertionite des muscles adducteurs de la jambe droite et �ventuellement du psoas. Il a conclu que celles-ci �taient totalement et exclusivement la cons�quence de l'accident. La Winterthur a d�pos� un rapport du 27 novembre 1998 de son m�decin-conseil, le docteur K.________, qui confirmait l'absence de hernie et le diagnostic d'insertionite mais niait l'existence d'un lien de causalit� entre cette affection et l'accident du 26 mars 1996.
Par jugement du 2 mars 1999, la Cour cantonale a admis le recours et renvoy� la cause � la Winterthur pour qu'elle prenne en charge le cas. Elle a consid�r� que les troubles pr�sent�s par l'assur�e �taient en relation de causalit� naturelle et ad�quate avec l'accident du 26 mars 1996.
C.- La Winterthur interjette recours de droit administratif contre ce jugement, en concluant, sous suite de d�pens, principalement, � son annulation et, subsidiairement, � l'allocation des prestations pour une dur�e limit�e � la p�riode du 26 mars au 25 juin 1996.
C.________ conclut, sous suite de d�pens, au rejet du recours. L'Office f�d�ral des assurances sociales ne s'est pas d�termin�.
1.- Le litige porte sur l'existence d'un lien de causalit� entre l'accident du 26 mars 1996 et les troubles pr�sent�s par l'intim�e.
2.- a) Le jugement entrepris expose correctement les principes jurisprudentiels applicable en mati�re d'appr�ciation par le juge d'une expertise m�dicale de sorte qu'il suffit d'y renvoyer (consid. 3). Il faut ajouter qu'en ce qui concerne la valeur probante d'un rapport m�dical, ce qui est d�terminant c'est que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une �tude fouill�e, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne �galement en consid�ration les plaintes exprim�es, qu'il ait �t� �tabli en pleine connaissance du dossier (anamn�se), que la description du contexte m�dical soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motiv�es (ATF 122 V 160 consid. 1c et les r�f�rences).
b) Le droit � des prestations d�coulant d'un accident assur� suppose d'abord, entre l'�v�nement dommageable de caract�re accidentel et l'atteinte � la sant�, un lien de causalit� naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans cet �v�nement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne serait pas survenu de la m�me mani�re. Il n'est pas n�cessaire, en revanche, que l'accident soit la cause unique ou imm�diate de l'atteinte � la sant�; il faut et il suffit que l'�v�nement dommageable, associ� �ventuellement � d'autres facteurs, ait provoqu� l'atteinte � la sant� physique ou psychique de l'assur�, c'est-�-dire qu'il se pr�sente comme la condition sine qua non de celle-ci. Savoir si l'�v�nement assur� et l'atteinte � la sant� sont li�s par un rapport de causalit� naturelle est une question de fait, que l'administration ou, le cas �ch�ant, le juge examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre m�dical, et qui doit �tre tranch�e en se conformant � la r�gle du degr� de vraisemblance pr�pond�rante, appliqu�e g�n�ralement � l'appr�ciation des preuves dans l'assurance sociale. Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause � effet entre l'accident et le dommage para�t possible, mais qu'elle ne peut pas �tre qualifi�e de probable dans le cas particulier, le droit � des prestations fond�es sur l'accident assur� doit �tre ni� (ATF 119 V 337 consid. 1, 118 V 289 consid. 1b et les r�f�rences).
La recourante fait valoir que l'expert, sp�cialiste en chirurgie digestive, a exclu � juste titre le diagnostic de hernie. Elle conteste en revanche l'existence d'un lien de causalit� naturelle entre l'insertionite constat�e et l'accident du 26 mars 1996. Elle rel�ve � ce titre que l'expert ne s'exprime pas sur les causes de cette insertionite et que ses conclusions sont contredites par d'autres sp�cialistes.
L'intim�e soutient de son c�t� qu'il n'y a pas lieu de remettre en cause l'expertise du professeur M.________.
3.- a) Les premiers juges ont principalement fond� leur appr�ciation sur le rapport d'expertise judiciaire du 9 novembre 1998 du docteur M.________. Celui-ci a constat� que l'intim�e n'avait jamais souffert de hernies mais que ses douleurs �taient la cons�quence d'une insertionite des muscles adducteurs de la jambe droite, �ventuellement m�me du psoas. Il a conclu que ces douleurs �taient exclusivement et totalement li�es � l'accident survenu le 26 mars 1996 lors d'un spectacle de ballet. Il n'y a pas de raison de mettre en doute la valeur probante de ce document. En effet, celui-ci se fonde sur un examen complet, prend en consid�ration les plaintes exprim�es par l'assur�, a �t� �tabli en pleine connaissance du dossier, donne une description claire du contexte m�dical et contient des conclusions bien motiv�es (ATF 122 V 160 consid. 1c et les r�f�rences). Dans son rapport du 27 novembre 1998, le docteur K.________, m�decin-conseil de la recourante, a confirm� le diagnostic pos� par l'expert. Il a estim� qu'une relation de causalit� entre la chute de l'assur�e et l'insertionite diagnostiqu�e �tait simplement possible, motif pris que l'int�ress�e pr�sentait vraisemblablement avant cet �v�nement un �tat irritatif chronique des adducteurs de la hanche droite. L'assureur-accidents doit toutefois prendre en charge les co�ts engendr�s par le traitement d'une maladie aussi longtemps que ceux-ci ont �t� caus�s ou aggrav�s par un accident (Maurer, Schweizerisches Unfallversicherungsrecht p. 469 no 3 et 4). Or, d'une part, le m�decin-conseil ne conteste pas que l'�tat irritatif chronique de l'assur�e s'est d�compens� � l'occasion de l'�v�-
nement du 26 mars 1996. D'autre part, il indique qu'une insertionite traumatique serait gu�rie apr�s deux ou trois mois, sans se prononcer sur le point de savoir quand l'aggravation des �ventuels troubles pr�existants aurait disparu. De son c�t�, lors de son audition le docteur V.________ s'est d�clar� dans l'incapacit� de dire si les douleurs de l'intim�e �taient dues � une hernie, � des l�sions musculaires ou aux deux. Les avis de ces deux m�decins ne permettent d�s lors pas de remettre en cause les conclusions de l'expert. Il faut par cons�quent retenir, au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante, l'existence d'un lien de causalit� naturelle entre les troubles pr�sent�s par l'intim�e et l'accident du 26 mars 1996.
b) Les consid�rations qui pr�c�dent conduisent �galement � admettre le caract�re ad�quat d'un rapport de causalit�. En effet, d'apr�s la jurisprudence, en pr�sence d'une atteinte � la sant� physique, le probl�me de la causalit� ad�quate ne se pose gu�re, car l'assureur-accidents r�pond aussi des complications les plus singuli�res et les plus graves qui ne se produisent habituellement pas selon l'exp�rience m�dicale (cf. ATF 118 V 291 consid. 3a, 117 V 365 en bas consid. 5d bb et les r�f�rences; Fr�sard, L'assurance-accidents obligatoire, in : Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht [SBVR], n. 39).
Dans ces conditions, il n'y a pas lieu de donner suite � la requ�te d'expertise compl�mentaire de la recourante. Le jugement attaqu� n'appara�t pas critiquable et le recours doit �tre rejet�.
4.- Repr�sent�e par un avocat, l'intim�e, qui obtient gain de cause, a droit � des d�pens pour l'instance f�d�rale. (art. 159 al. 1 en corr�lation avec l'art. 135 OJ).
III. La recourante versera � l'intim�e la somme de 2500 fr.