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Timestamp: 2016-10-26 00:25:38+00:00
Document Index: 326818134

Matched Legal Cases: ['art. 100', 'art. 42', 'art. 90', 'art. 75', 'art. 72', 'art. 51', 'art. 74', 'art. 76', 'art. 76', 'art. 95', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 99', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 105', 'ATF ', 'in fine', 'art. 334', 'art. 286', 'art. 134', 'art. 97', 'art. 2', 'art. 651', 'art. 251', 'art. 651', 'art. 97', 'art. 2', 'art. 251', 'art. 2', 'art. 2', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 64', 'art. 66', 'art. 68']

5A_711/2014 � � Arr�t du 8 janvier 2015
repr�sent� par Me Jean-Marc Reymond, avocat,
repr�sent�e par Me Philippe de Boccard, avocat,
recours contre l'arr�t de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 6 ao�t 2014.
A.A.________ (1957) et B.A.________ (1972), se sont mari�s le 10 juillet 2000 � Gen�ve. Par acte notari� du 7 juillet 2000, ils ont adopt� le r�gime de la s�paration de biens. Le couple a eu un enfant, C.________, n�e le 3 ao�t 2003.
Les parties se sont s�par�es � la fin de l'ann�e 2007. A.A.________ vit d�sormais avec sa nouvelle compagne et leur fils commun D.________, n� le 28 mars 2012.
B.a.�Statuant le 17 d�cembre 2013 sur la demande en divorce form�e par l'�poux le 11 d�cembre 2009, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve (ci-apr�s: le Tribunal) a prononc� le divorce des parties (1) et notamment attribu� la garde de C.________ � la m�re (2), condamn� le p�re � contribuer � l'entretien de C.________ par le versement de 3'500 fr. par mois jusqu'� l'�ge de 15 ans, puis de 1'550 fr. jusqu'� la majorit�, voire au-del� en cas de formation professionnelle ou d'�tudes s�rieuses et r�guli�res (5), ces contributions �tant index�es � l'indice genevois des prix � la consommation (6); il a aussi condamn� l'ex-�pouse � verser 9'668 fr. 35 � son ex-�poux � titre de liquidation des rapports financiers entre �poux (7), et dit que, moyennant le paiement de ce montant, les parties n'auraient plus aucune pr�tention � faire valoir au titre de la liquidation de leurs rapports financiers (8). L'ex-�poux a form� appel de ce jugement par acte du 3 f�vrier 2014, sollicitant l'annulation et la r�forme des chiffres 5 et 7 du dispositif.
B.b.�Par arr�t du 6 ao�t 2014, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve a partiellement admis l'appel. Elle a annul� le chiffre 5 du dispositif du premier jugement, et l'a r�form� en ce sens que la contribution d'entretien en faveur de C.________ est fix�e � 2'100 fr. par mois jusqu'� la majorit�, voire au-del� en cas de formation professionnelle ou d'�tudes s�rieuses et r�guli�res, mais au plus tard jusqu'� 25 ans. Le jugement a �t� confirm� pour le surplus.
Par acte du 15 septembre 2014, l'ex-�poux exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Il conclut � l'annulation de l'arr�t entrepris, principalement � sa r�forme, en ce sens que la contribution d'entretien en faveur de C.________ est fix�e � 600 fr., et � ce que son ex-�pouse soit condamn�e � lui verser 946'374 fr. 80 " pour solde de toute pr�tention entre les �poux ". Subsidiairement, il sollicite le renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision. Dans tous les cas, il r�clame �galement que " des d�pens de premi�re et de seconde instance " lui soient allou�s, et requiert l'assistance judiciaire pour la proc�dure f�d�rale.
Le pr�sent recours a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) ainsi que dans les formes l�gales (art. 42 LTF), contre une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue sur recours par une autorit� sup�rieure (art. 75 al. 1 et 2 LTF), dans une affaire matrimoniale (art. 72 al. 1 LTF). Le litige porte sur la contribution d'entretien en faveur de l'enfant ainsi que sur la liquidation des rapports financiers entre des �poux soumis au r�gime de la s�paration de biens, � savoir une affaire p�cuniaire, dont la valeur litigieuse requise est atteinte (art. 51 al. 1 let. a et al. 4 et art. 74 al. 1 let. b LTF). Le recourant a en outre pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente (art. 76 al. 1 let. a LTF) et a un int�r�t � l'annulation ou � la modification de la d�cision attaqu�e (art. 76 al. 1 let. b LTF). Le recours en mati�re civile est en principe recevable au regard des dispositions qui pr�c�dent.
2.1.�Le recours en mati�re civile peut �tre form� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), sans �tre li� ni par les motifs de l'autorit� pr�c�dente, ni par les moyens des parties; il peut donc admettre le recours en se fondant sur d'autres arguments que ceux invoqu�s par le recourant, comme il peut le rejeter en op�rant une substitution de motifs (ATF 139 II 404 consid. 3 p. 415; 135 III 397 consid. 1.4 p. 400). Cela �tant, eu �gard � l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, il n'examine en principe que les griefs soulev�s; il n'est pas tenu de traiter, � l'instar d'une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques pouvant se poser, lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui (ATF 135 III 397 consid. 1.4 p. 400; 134 III 102 consid. 1.1 p. 105). Le recourant doit par cons�quent discuter les motifs de la d�cision entreprise et indiquer pr�cis�ment en quoi il estime que l'autorit� pr�c�dente a m�connu le droit (ATF 140 III 86 consid. 2 p. 89 et les r�f�rences). En outre, le Tribunal f�d�ral ne conna�t de la violation de droits fondamentaux que si de tels griefs ont �t� invoqu�s et motiv�s par le recourant (" principe d'all�gation ", art. 106 al. 2 LTF), c'est-�-dire s'ils ont �t� express�ment soulev�s et expos�s de fa�on claire et d�taill�e (ATF 135 III 232 consid. 1.2 p. 234).
Lorsque le recourant entend faire compl�ter les faits - pertinents et qui n'auraient pas �t� constat�s en violation du droit -, il doit les d�signer avec pr�cision en se r�f�rant aux pi�ces du dossier; le compl�tement suppose en effet que les all�gations de fait correspondantes aient �t� introduites r�guli�rement et en temps utile dans la proc�dure cantonale, qu'elles aient �t� consid�r�es � tort comme d�pourvues de pertinence ou aient �t� simplement ignor�es; si ces exigences ne sont pas respect�es, les faits invoqu�s sont r�put�s nouveaux, partant irrecevables (art. 99 al. 1 LTF; ATF 140 III 86 consid. 2 p. 90).
Le recourant s'en prend tout d'abord au montant de la contribution dont il doit s'acquitter pour l'entretien de l'enfant C.________.
3.1.�Examinant la situation financi�re des parties, la juridiction pr�c�dente a retenu que la m�re per�oit un revenu mensuel moyen de 9'840 fr. (salaire + revenu locatif); ses charges s'�l�vent � 5'550 fr., de sorte qu'elle b�n�ficie d'un solde disponible de 4'290 fr.
S'agissant du p�re, la cour cantonale a pu �tablir qu'il �tait employ� de la soci�t� E.________ SA, qu'il a co-fond�e en 2012. Son salaire contractuel s'�l�ve � 4'630 fr. 85 net par mois; son certificat de salaire pour l'ann�e 2013 fait cependant �tat d'un montant inf�rieur, sans qu'il ne donne d'explication � ce sujet. Pr�c�demment, il a travaill� comme cadre pour divers �tablissements bancaires et soci�t�s de gestion. En particulier, il a exerc� une activit� de g�rant de fortune pour la soci�t� F.________ SA, pour un revenu mensuel moyen, entre 2003 et 2008, d'environ 14'000�fr. net. Il a ensuite connu une p�riode de ch�mage. Confirmant le raisonnement du premier juge, la Cour de justice a consid�r� qu'on ne pouvait pas attendre de lui qu'il retrouve, apr�s cette p�riode, un emploi de g�rant de fortune lui procurant des revenus �quivalents � ceux qu'il r�alisait pr�c�demment. En effet, son �ge (57 ans) et les changement survenus depuis 2008 sur les march�s financiers compromettaient de mani�re significative ses chances de retrouver un emploi aussi r�mun�rateur. Pour les m�mes raisons, les revenus figurant dans les statistiques de l'observatoire genevois du march� du travail pour un profil semblable au sien (20'000 fr. brut par mois pour un cadre sup�rieur dans les services financiers disposant de 20 ans d'exp�rience et d'un dipl�me universitaire) paraissaient irr�alistes. Cela �tant, selon la juridiction pr�d�cente, le salaire de 4'630 fr. net par mois que d�clare lui verser E.________�SA est particuli�rement bas compte tenu de ses qualifications et de son exp�rience professionnelle. Il para�t aussi incompatible avec les d�clarations de l'ex-�poux dans la presse quant au potentiel de d�veloppement de cette soci�t�, �tant rappel� que son salaire devait augmenter si celle-ci r�alisait des b�n�fices. A toutes fins utiles, la Cour de justice a observ� que l'ex-�pouse, certes plus jeune que lui, mais aussi moins qualifi�e et exp�riment�e dans le domaine bancaire, a r�ussi � trouver dans ce domaine un poste lui procurant un salaire de 8'540 fr. par mois (13�me�salaire compris), apr�s avoir �galement travaill� pour F.________ SA et connu une p�riode de ch�mage, de sorte qu'il n'y avait pas de raison que l'ex-�poux ne puisse r�aliser des revenus au moins �quivalents. La cour cantonale a constat� qu'il se pr�sente �galement comme le fondateur et g�rant de la soci�t� G.________, active dans le domaine de la finance � W.________ et � X.________, de sorte qu'il serait curieux qu'il ne per�oive aucune r�mun�ration pour son activit� au sein de cette soci�t�. Il n'a d'ailleurs produit aucune attestation indiquant qu'il ne serait pas r�mun�r�. La juridiction pr�c�dente a ainsi admis qu'il tire (ou renonce intentionnellement � tirer) de cette activit� des revenus comparables � ceux r�alis�s aupr�s de E.________ SA. A supposer que tel ne soit pas le cas, on pouvait raisonnablement attendre de lui qu'il quitte ses fonctions aupr�s des soci�t�s pr�cit�es pour prendre un emploi de cadre aupr�s d'un �tablissement bancaire ou d'une soci�t� de gestion de la place. Dans tous les cas, sa capacit� de gain pouvait �tre estim�e au double des revenus qui lui sont contractuellement dus par E.________ SA,��� c'est-�-dire � 9'200 fr. net par mois au moins. Ses charges mensuelles personnelles ont �t� fix�es � 3'411 fr.; il b�n�ficie donc d'un solde disponible d'environ 5'800 fr.
S'agissant des besoins de l'enfant, il ressort de l'arr�t attaqu� qu'ils s'�l�vent � 3'000 fr. par mois (� savoir: 83 fr. de prime d'assurance-maladie; 128 fr. de frais de cantine scolaire; 54 fr. de frais de garderie parascolaire; 600 fr. de minimum vital au sens strict; 685 fr. de frais de logement; 450 fr. de frais de loisirs et d'activit�s extra-scolaires; 1'000 fr. de frais suppl�mentaires de garde ou d'accompagnement).
Au vu des soldes disponibles des parties, et compte tenu du fait que la m�re assume l'essentiel des soins en nature et de l'encadrement quotidien de l'enfant, la Cour de justice a consid�r� que le p�re devait supporter 70% des besoins financiers de l'enfant commun, � savoir 2'100 fr. par mois (3'000 fr. x 70%). Un tel montant lui laissait un solde suffisant pour subvenir dans la m�me mesure aux besoins de son fils du deuxi�me lit, dont il n'�tait pas n�cessaire d'examiner le d�tail de la prise en charge. Apr�s couverture du solde des besoins de C.________, la m�re conservait un disponible de 3'400 fr. (� savoir 4'300 fr. - [3'000 fr. - 2'100 fr.]), ce qui �tait suffisant pour couvrir le co�t des loisirs et activit�s suppl�mentaires qu'elle estimait opportun d'offrir � sa fille. La cour cantonale a relev� que, s'il est exact que l'enfant ne suscitera plus de frais de garde lorsqu'elle atteindra l'�ge de 15 ans, ses besoins ne diminueront pas pour autant, puisque le co�t mensuel d'entretien d'un enfant adolescent est notoirement plus �lev� que celui d'un enfant plus jeune (voir notamment les tabelles �dit�es par l'Office de la jeunesse du canton de Zurich). Elle a ainsi estim� que la diminution future des frais de garde (" estim�s � 500 fr. par mois ") serait progressivement compens�e par une augmentation des co�ts d'entretien de l'enfant, y compris celui des activit�s et loisirs. Elle en a d�duit que " par cons�quent, au titre des effets accessoires du divorce, le montant de la contribution due par [le p�re] pour l'entretien de sa fille C.________ sera fix� � 1'750 fr. par mois [sic] jusqu'� la majorit� de celle-ci, voire au-del� en cas de formation professionnelle ou d'�tudes s�rieuses et r�guli�res ".
3.1.1.�Le recourant critique tout d'abord le montant de son salaire tel que retenu par la juridiction pr�c�dente, � savoir 9'200 fr. par mois.
3.1.2.�Il fait valoir � cet �gard une violation des art. 8 et 285 al. 1 CC, pour le motif que l'intim�e n'aurait pas apport� la preuve qu'il tirerait un revenu de la soci�t� G.________, preuve qui lui incombait en vertu de l'art. 8 CC. Il fait valoir que G.________ et E.________ SA ont un lien tr�s �troit, ce qui serait d�montr� par un courrier produit le 16 novembre 2012. Il rappelle que selon les faits de la cause (arr�t entrepris, p. 6), G.________ serait active � X.________ par l'interm�diaire de E.________ SA. D�s lors, contrairement � ce qui a �t� retenu, il n'y aurait rien de curieux � ce qu'il ne re�oive pas de salaire de la part de G.________, puisque le travail qu'il effectuerait pour celle-ci "entre dans son activit� pour le compte de E.________ SA ". Il ajoute encore que contrairement � ce qui a �t� retenu " de fa�on erron�e ", G.________ serait en r�alit� une marque, et non une soci�t�. Enfin, le recourant soutient que les conditions permettant de lui imputer un revenu hypoth�tique ne sont pas r�alis�es.
3.1.3.�Aux termes de l'art. 8 CC, chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle all�gue pour en d�duire son droit. Pour tout le domaine du droit civil f�d�ral, la loi r�glemente non seulement la r�partition du fardeau de la preuve mais aussi les cons�quences de l'absence de preuve (ATF 114 II 289 consid. 2a p. 290). Un droit � la preuve et � la contre-preuve est �galement d�duit de l'art. 8 CC (ATF 129 III 18 consid. 2.6 p. 24). Le juge enfreint en particulier l'art. 8 CC s'il tient pour exactes les all�gations non prouv�es d'une partie, nonobstant leur contestation par l'autre, ou s'il refuse toute administration de preuve sur des faits pertinents en droit (ATF 130 III 591 consid. 5.4 p. 601 s.; 114 II 289 consid. 2a p. 290). En pr�sence de deux affirmations oppos�es des parties, les juridictions cantonales ne sauraient d�s lors admettre celle qui leur para�t la plus plausible, sans avoir fait administrer des preuves, ne f�t-ce que par des indices ou par l'interrogatoire des parties (ATF 71 II 127). En revanche, l'art. 8 CC ne r�git pas l'appr�ciation des preuves, de sorte qu'il ne prescrit pas quelles sont les mesures probatoires qui doivent �tre ordonn�es (ATF 127 III 519 consid. 2a p. 522), ni ne dicte au juge comment forger sa conviction (ATF 128 III 22 consid. 2d p. 25; 127 III 248 consid. 3a p. 253).
3.1.4.�En l'esp�ce, la Cour de justice a admis que E.________ SA d�clare verser � l'ex-�poux un salaire de 4'630 fr. par mois, montant qui para�t incompatible avec les d�clarations qu'il a faites dans la presse quant au potentiel de d�veloppement de cette soci�t�. Elle a jug�, sur la base de divers �l�ments, notamment de son activit� au sein de G.________, qu'il r�alisait en r�alit� un revenu plus �lev�, qui �tait estim� � 9'200 fr. au moins. Lorsque l'autorit� proc�de ainsi � la d�termination du revenu d'une personne en appr�ciant les indices concrets � sa disposition, elle d�termine son revenu effectif ou r�el; il s'agit d'une question de fait qui ressortit � l'appr�ciation des preuves (ATF 128 III 4 consid. 4 p. 4 ss; arr�t 5A_81/2011 du 23 septembre 2011 consid. 5.2), et non � l'art. 8 CC.
En tant qu'il affirme qu'il serait erron� d'avoir consid�r� que G.________ est une soci�t�, d�s lors qu'il s'agirait en r�alit� d'une marque, le recourant pr�sente sa propre version des faits de mani�re appellatoire, sans m�me soulever le grief d'arbitraire � cet �gard. La critique est ainsi irrecevable (cf. supra consid. 2.2). Pour le surplus, il ne conteste pas �tre le fondateur et manager de G.________, active dans la gestion de fonds � W.________ et � X.________, selon les faits de l'arr�t entrepris, qui lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF). Sur cette base, la cour cantonale pouvait, sans faire preuve d'arbitraire, en d�duire qu'il tire un revenu de cette activit�, G.________ �tant certes active � X.________ par l'interm�diaire de E.________ SA, mais d�ployant aussi une activit� � W.________. Vu ce qui pr�c�de, il devient superflu de conna�tre des critiques du recourant qui seraient dirig�es � l'encontre de la seconde motivation de la Cour de justice, fond�e sur le revenu hypoth�tique (ATF 133 III 221 consid. 7 p. 228).
3.2.�Apr�s avoir express�ment indiqu� qu'il ne critiquait pas le raisonnement par lequel la Cour de justice a fix� les besoins de l'enfant � 3'000 fr. par mois (recours, p. 5), le recourant affirme qu'il faudrait d�duire de ce montant les allocations familiales per�ues par l'intim�e, � savoir 300 fr. par mois, ce qui ressortirait du jugement de premi�re instance. En omettant de le faire, la cour cantonale aurait �tabli les faits de fa�on manifestement inexacte.
Par son argumentation, qui est d'ailleurs contradictoire, le recourant ne d�montre pas que la cour cantonale aurait omis de mani�re insoutenable de constater la perception, par l'�pouse, d'allocations familiales � hauteur de 300 fr. par mois. En particulier, il ne pr�tend pas que des all�gations de fait relatives aux allocations familiales auraient �t� introduites r�guli�rement et en temps utile et qu'elles auraient �t� ignor�es � tort; il ne se r�f�re en outre � aucune pi�ce du dossier (cf. supra consid. 2.2 in fine). En se limitant � expliquer que les faits qu'il pr�sente avaient �t� retenus par l'autorit� de premi�re instance, il ne d�montre nullement que l'arr�t entrepris serait arbitraire sur ce point.
3.3.1.�Selon le recourant, dans l'hypoth�se o� la pension devait �tre maintenue � 2'100 fr. par mois, il faudrait la r�duire � 1'750 fr. � compter des 15 ans r�volus de l'enfant. Il serait insoutenable de consid�rer, comme l'a fait la Cour de justice, que la diminution des frais de garde fix�s � 1'000 fr. par mois sera int�gralement compens�e par l'augmentation des co�ts d'entretien de l'enfant. Il r�sulterait en effet des tabelles zurichoises, sur lesquelles s'est fond�e la Cour de justice, que les frais d'entretien de l'enfant " n'augmentent pas ni ne diminuent entre les 13 et 18 ans de l'enfant ". Ces frais s'�l�veraient � 2'100 fr., et non � 3'000 fr. par mois. D�s lors que l'autorit� cantonale a d'abord arr�t� les besoins g�n�raux de l'enfant, ajoutant ensuite des frais de garde de 1'000 fr. par mois, il ne faudrait plus tenir compte de ceux-ci d�s qu'ils n'existent plus. Selon le recourant, on pourrait tout au plus admettre que la moiti� des frais de garde (� savoir 500 fr.) sera compens�e par d'autres frais effectifs futurs, comme semble d'ailleurs l'avoir fait la juridiction pr�c�dente, en indiquant que la pension serait fix�e � 1'750 fr., ce montant correspondant � 70% de 2'500 fr.
3.3.2.�La critique tend, en d�finitive, � contester le montant des besoins de l'enfant � compter de l'�ge de 15 ans r�volus.
Concernant les remarques du recourant � propos des montants de 1'750 fr. de pension et de 500 fr. de frais de garde mentionn�s (de fa�on erron�e) dans les consid�rants de l'arr�t attaqu�, il faut souligner, d'abord, que la voie de la requ�te en interpr�tation ou en rectification (art. 334 CPC) aupr�s de la Cour de justice lui �tait ouverte s'il estimait que le dispositif se trouvait en contradiction avec les motifs. La Cour de c�ans rel�vera pour sa part que le dispositif de l'arr�t cantonal, qui fixe la pension � 2'100 fr. jusqu'� la majorit�, voire au-del� en cas de formation professionnelle ou d'�tudes s�rieuses et r�guli�res, mais au plus tard jusqu'� l'�ge de 25 ans, est parfaitement clair. Nonobstant les erreurs manifestes de chiffres qui se sont gliss�es dans les consid�rants, elle est en mesure de comprendre la motivation de cette d�cision, la juridiction pr�c�dente ayant indiqu� que les besoins de l'enfant ne seraient pas modifi�s apr�s l'�ge de 15 ans, au vu de la compensation progressive entre la diminution des frais de garde et l'augmentation des autres frais.
Sur le fond, le recourant, qui se base sur les tabelles zurichoises pour tenter de d�montrer le caract�re arbitraire du montant de 3'000 fr. qui a �t� retenu � titre de pension alimentaire, semble oublier qu'en l'occurrence, l'autorit� cantonale ne s'est pas fond�e sur ces tabelles pour �tablir les besoins de l'enfant; elle les a seulement cit�es � titre indicatif (" voir notamment les tabelles zurichoises ") au moment de pr�ciser que, de mani�re g�n�rale, les besoins d'un adolescent sont sup�rieurs � ceux d'un enfant plus jeune. Cependant, c'est en proc�dant � un calcul concret qu'elle a fix� les besoins de l'enfant � 3'000 fr., estimant dans un deuxi�me temps que la diminution des frais de garde serait progressivement compens�e, concr�tement, en l'esp�ce, par une augmentation de ses autres frais d'entretien. Cette argumentation r�siste � la critique. L'opportunit� d'agir en modification du jugement (art. 286 al. 2 CC applicable par renvoi de l'art. 134 al. 2 CC) est r�serv�e au p�re si, le moment venu, il estime que les besoins de l'enfant sont, concr�tement, inf�rieurs � 3'000 fr.
3.4.�Vu ce qui pr�c�de, les nouveaux calculs de la contribution d'entretien propos�s par le recourant sont d�nu�s de pertinence, puisqu'ils se fondent sur des pr�misses non �tablies.
Le recourant conteste le montant de 9'668 fr. 35 qui lui a �t� allou� au titre de la liquidation des rapports financiers entre ex-�poux. Il soul�ve � cet �gard les griefs d'�tablissement inexact des faits (art. 97 al. 1 LTF) et de violation de l'interdiction de l'abus de droit (art. 2 al. 2 CC).
4.1.�La Cour de justice a constat� qu'en 2003, les parties ont acquis en copropri�t� pour une moiti� chacun la parcelle n� 1129 de la commune de Y.________. Dans un courrier adress� � l'ex-�poux le 8 juin 2009, la R�gie H.________ a estim� que la valeur de cette propri�t� �tait de l'ordre de 3'000'000 fr.
Le 24 avril 2012, � la requ�te des cr�anciers de l'ex-�poux, la part de copropri�t� de celui-ci a �t� vendue aux ench�res. La publication officielle du 10 janvier 2012 pr�cisait que la seconde part de copropri�t� n'�tait pas � vendre et que l'immeuble �tait actuellement occup� par un des copropri�taires. La part de copropri�t� objet de la vente �tait estim�e � 825'000 fr. par l'Office des poursuites. La parcelle �tait int�gralement grev�e d'une hypoth�que de 1'000'000 fr. en faveur de UBS SA. La part de copropri�t� mise en vente �tait grev�e par un gage immobilier de 2'729 fr. 20 en faveur de l'administration fiscale cantonale. Les conditions de vente stipulaient que l'immeuble serait adjug� apr�s trois cri�es au plus offrant � condition que son offre soit sup�rieure � ce montant. L'immeuble �tait vendu avec toutes les charges qui le grevaient, et les cr�ances garanties par gage qui n'�taient pas exigibles seraient d�l�gu�es � l'acqu�reur � concurrence du prix d'adjudication.
Au terme des ench�res, l'ex-�pouse a acquis la part de copropri�t� de son ex-�poux pour 2'729 fr. 20; elle s'est acquitt�e, en sus, des frais de transfert de propri�t� et des droits d'enregistrement pour un montant de l'ordre de 30'000 fr.
La juridiction pr�c�dente a relev� que la copropri�t� des ex-�poux dans l'immeuble a pris fin � la date de la vente aux ench�res et que le partage �tait d�sormais r�alis� (art. 651 al. 1 CC). Elle a consid�r� qu'ind�pendamment de l'issue des ench�res, chacune des parties �tait en droit de r�cup�rer les fonds investis dans l'acquisition du bien. Ensuite du partage, l'ex-�poux devait rembourser � son ex-�pouse la moiti� de la diff�rence entre les montants investis par les parties, � savoir 6'888 fr. Concernant les travaux de r�novation de la villa familiale sise sur la parcelle litigieuse, l'ex-�pouse devait rembourser � l'ex-�poux 25'250 fr. Celui-ci devait en revanche lui restituer 21'250 fr. au titre des amortissements de la dette, dont elle s'�tait acquitt�e seule durant plus de quatre ans.
La Cour de justice a ensuite examin� les all�gations de l'ex-�poux, selon lesquelles il aurait droit � une part de la plus-value dont b�n�ficiait l'immeuble lors du partage. Elle a rappel� que l'attribution de sa part de copropri�t� � son ex-�pouse n'avait pas �t� ordonn�e par le Tribunal en application de l'art. 251 CC; le Tribunal n'avait pas non plus ordonn� la vente entre copropri�taires au sens de l'art. 651 al. 2 CC. Le partage �tait intervenu de mani�re forc�e, lors de la vente aux ench�res de la part de copropri�t� de l'ex-�poux, sur requ�te de ses cr�anciers. Ainsi, il fallait admettre que chacune des parties s'�tait vue attribuer sa part d'une moiti� dans l'immeuble litigieux, y compris la plus-value que pouvait comporter cette part; par ailleurs, conform�ment � la jurisprudence, les montants avanc�s entre �poux ne participaient pas de l'�ventuelle plus-value. Contrairement � l'ex-�pouse, l'ex-�poux a certes �t� contraint de disposer de sa part de copropri�t� au profit de ses cr�anciers. Cependant, ce faisant, il a r�alis� l'�ventuelle plus-value dont b�n�ficiait sa part, correspondant � la moiti� de l'�ventuelle plus-value accumul�e par l'immeuble. Le fait que cette part ait �t� vendue � bas prix, compte tenu notamment des dettes hypoth�caires la grevant, ou que l'ex-�pouse s'en soit port�e acqu�reuse, reprenant par l� les dettes pr�cit�es, n'�tait pas pertinent du point de vue du partage. Pour ces motifs, il n'y avait pas lieu de proc�der � un (nouveau) partage de l'�ventuelle plus-value accumul�e par l'immeuble.
En d�finitive, l'ex-�poux �tait ainsi d�biteur de son ex-�pouse de 6'888 fr. et de 21'250 fr. Celle-ci lui devait un montant de 22'250 fr. Apr�s compensation, l'ex-�poux devait donc verser � l'ex-�pouse un montant de 2'788 fr. (� savoir [6'888 fr. + 25'150 fr.] - 25'250 fr.). Cela �tant, l'ex-�pouse n'avait pas interjet� appel contre le jugement entrepris, dans lequel elle avait �t� reconnue d�bitrice de son ex-�poux d'un montant de 9'668 fr. 35 au titre de la liquidation des rapports financiers entre les parties, raison pour laquelle le jugement de premi�re instance a �t� confirm� sur ce point. Les parties ayant par ailleurs soumis leur union au r�gime de la s�paration de biens, il n'y avait au surplus pas lieu d'int�grer les cr�ances d�coulant du partage des biens en copropri�t� dans une quelconque liquidation du r�gime matrimonial.
4.2.�Le recourant affirme que la cour cantonale aurait omis certains faits susceptibles d'influer sur le sort de la cause au sens de l'art. 97 al. 1 LTF, qui permettraient d'�tablir l'existence d'une violation de l'art. 2 al. 2 CC (interdiction de l'abus de droit).
En substance, il expose avoir d'embl�e conclu, dans sa demande en divorce, � la dissolution de la copropri�t�. Il ajoute que lors de l'audience du 8 mars 2011, le Tribunal aurait fait �tat de la difficult� de poursuivre l'instruction au vu des incertitudes relatives au sort du domicile conjugal, qui �tait en partie saisi � la requ�te de ses cr�anciers; que les parties ont d�s lors convenu du renvoi de la cause au 30 juin 2011; que l'audience a repris le 24 novembre 2011; qu'� cette occasion, il a souhait� pouvoir conclure sur le fond en "�liquidation du r�gime matrimonial�" sans attendre la vente de sa part de copropri�t�; que l'intim�e s'est oppos�e � ce que la cause soit plaid�e au fond avant la vente; que par jugement du 7 mai 2012, le Tribunal a suspendu l'instruction de la cause en divorce jusqu'� droit connu sur le sort de cette part de copropri�t�; qu'� teneur de ce jugement, si la vente aux ench�res ne devait pas aboutir, le Tribunal pourrait statuer sur le partage de la copropri�t�, et qu'en revanche, si la part de��� l'ex-�poux devait �tre vendue � un tiers, seule subsisterait la question des dettes entre �poux en relation avec l'acquisition du bien et sa r�novation. L'ensemble de ces �l�ments ressortiraient du jugement de premi�re instance, et d�montreraient que l'intim�e s'est oppos�e � la poursuite de la proc�dure de divorce - en particulier � ce qu'il soit statu� sur les pr�tentions en partage - pour profiter de la proc�dure de r�alisation forc�e. Or, dans le cadre d'une liquidation des rapports de copropri�t� en application des art. 251, 650 et 651 CC, chaque partie aurait r�cup�r� les fonds propres investis et re�u la moiti� de la plus-value, de sorte qu'il aurait eu droit � 1'023'362 fr.
En d�finitive, le recourant se plaint d'avoir �t� priv� d'une cr�ance de plusieurs centaines de milliers de francs, pour le motif que l'intim�e a acquis sa part de copropri�t� dans le cadre d'une vente aux ench�res forc�es plut�t que dans le cadre du divorce. La solution r�sultant d'une application stricte de la loi serait donc manifestement choquante, partant, devrait �tre " corrig�e gr�ce � la r�gle de l'art. 2 al. 2 CC ".
4.3.�L'abus manifeste d'un droit n'est pas prot�g� par la loi (art. 2 al. 2 CC). Ce principe permet de corriger les effets de la loi dans certains cas o� l'exercice d'un droit all�gu� cr�erait une injustice manifeste. Le juge appr�cie la question au regard des circonstances concr�tes, qui sont d�terminantes. L'emploi dans le texte l�gal du qualificatif " manifeste " d�montre que l'abus de droit doit �tre admis restrictivement. Les cas typiques en sont l'absence d'int�r�t � l'exercice d'un droit, l'utilisation d'une institution juridique de fa�on contraire � son but, la disproportion manifeste des int�r�ts en pr�sence, l'exercice d'un droit sans m�nagement ou l'attitude contradictoire (ATF 137 III 625 consid. 4.3 p. 629; 135 III 162 consid. 3.3.1 p. 169).
4.4.�Il faut d'embl�e souligner que le recourant ne conteste pas, en tant que telle, la mani�re dont la cour cantonale a appliqu� la loi dans le cadre de la liquidation des rapports financiers entre les parties; il se limite � invoquer l'interdiction de l'abus de droit.
Dans le cadre de la pr�sente cause, qui concerne exclusivement la proc�dure de divorce, la Cour de c�ans ne saurait se prononcer sur le point de savoir si l'acquisition par l'ex-�pouse de la part de copropri�t� litigieuse, dans le cadre d'une vente aux ench�res forc�es, serait, en tant que telle, constitutive d'un abus de droit. Pour le surplus, il n'y a pas lieu de compl�ter les faits tel que le requiert le recourant, d�s lors que les �l�ments qu'il invoque n'ont pas d'incidence sur le sort de la cause (cf. supra consid. 2.2). En effet, le fait pour l'ex-�pouse de s'�tre oppos�e � une requ�te du recourant tendant � ce que la cause en divorce soit plaid�e au fond avant la vente aux ench�res forc�es ne serait quoi qu'il en soit pas critiquable. Il sied par ailleurs de relever que si la part de copropri�t� du recourant avait �t� vendue � une tierce personne, le r�sultat du r�glement des dettes entre �poux, qu'il qualifie de choquant, e�t �t� similaire.
La conclusion du recourant tendant � l'allocation de " d�pens de premi�re et de deuxi�me instance " n'�tant nullement motiv�e, elle est irrecevable (art. 42 al. 2 LTF).
Vu ce qui pr�c�de, le recours est rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�. Comme les conclusions du recourant �taient d'embl�e vou�es � l'�chec, sa requ�te d'assistance judiciaire est rejet�e (art. 64 al. 1 LTF) et les frais judiciaires sont mis � sa charge (art. 66 al. 1 LTF). Le montant de ceux-ci sera fix� en tenant compte de la valeur litigieuse. La partie intim�e n'ayant pas �t� invit�e � se d�terminer, il n'y a pas lieu de lui allouer une indemnit� de d�pens (art. 68 al. 1 et 2 LTF).