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Timestamp: 2016-10-24 05:28:47+00:00
Document Index: 282711097

Matched Legal Cases: ['art. 90', 'art. 82', 'art. 86', 'art. 100', 'art. 105', 'art. 39', 'art. 21', 'art. 49', 'art. 133', 'art. 49', 'art. 49', 'art. 99', 'ATF ', 'art. 49', 'art. 6', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ']

8C_445/2013 (27.03.2014)
8C_445/2013 {T�0/2} � � Arr�t du 27 mars 2014
Mme et MM. les Juges f�d�raux Ursprung, Juge pr�sidant, Fr�sard et Heine.
B._________, repr�sent� par Me Jean-Claude Schweizer, avocat,
Assurance-accidents (r�duction des prestations; lien de causalit�),
du Tribunal cantonal de la R�publique et canton de Neuch�tel du 8 mai 2013.
B._________ a travaill� en qualit� de collaborateur dans un centre d'appel au service de la soci�t� L.________ AG et �tait, � ce titre, assur� obligatoirement contre le risque d'accident aupr�s de Helsana Assurances SA (ci-apr�s: Helsana).
Le 16 d�cembre 2005, vers deux heures du matin, il a �t� victime d'une commotion c�r�brale, d'une plaie importante � l'arri�re de la t�te, d'une distorsion cervicale, d'une plaie pr�tibiale � droite, ainsi que de contusions au flanc droit et � l'avant-bras droit lors d'une altercation, � la sortie d'une discoth�que. Emmen� au service des urgences de l'H�pital A._________, il a pu regagner son domicile le 17 d�cembre 2005. Helsana a pris en charge le cas.
Par jugement du 11 mai 2009, le Tribunal p�nal de Y.________ a reconnu B._________ coupable de rixe et l'a condamn� � une peine p�cuniaire de vingt jours-amende � 30 fr., avec sursis � l'ex�cution de la peine pendant un d�lai d'�preuve de deux ans. O._________, K._________ et E._________, �galement reconnus coupables de rixe, ont �t� condamn�s � verser � B._________ une r�paration morale d'un montant de 20'000 fr. avec int�r�t � 5 % l'an d�s le 16 d�cembre 2005. Par prononc� du 14 septembre 2011, le Tribunal d'appel du canton de Y.________ a admis l'appel interjet� par O._________ en ce sens que la peine assortie du sursis a �t� port�e de neuf � quinze mois, la peine privative de libert� d'une dur�e de deux ans �tant confirm�e pour le surplus.
Dans un rapport du 13 mars 2006, le docteur R.________, sp�cialiste en m�decine interne, a fait �tat de la persistance d'un vertige � l'effort et a suspect� un trouble de stress post-traumatique. Helsana a recueilli d'autres renseignements d'ordre m�dical, en particulier un rapport d'examen neuropsychologique du professeur C.________, m�decin-chef � la division autonome de neuropsychologie du Centre hospitalier X.________ (du 21 ao�t 2006) et un rapport du docteur L.________, chef de clinique adjoint au d�partement de psychiatrie du Centre hospitalier X.________ (du 29 septembre 2006), et elle a confi� une expertise au docteur S._________, sp�cialiste en psychiatrie et psychoth�rapie (rapport du 22 f�vrier 2007).
Par d�cision du 15 f�vrier 2011, confirm�e sur opposition le 4 mai 2012, Helsana a r�duit les prestations en esp�ces (indemnit� journali�re) de 50 % en raison d'une participation � une rixe et elle supprim� le droit de l'assur� � toute prestation d'assurance � partir du 18 mars 2007 motif pris de l'absence d'un lien de causalit� naturelle et ad�quate entre les troubles persistant apr�s cette date et l'�v�nement du 16 d�cembre 2005.
De son c�t�, l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Vaud a allou� � l'assur� une rente enti�re d'invalidit� � compter du 1er janvier 2010.
Saisie d'un recours contre la d�cision sur opposition de Helsana du 4 mai 2012, la Cour de droit public du Tribunal cantonal de la R�publique et canton de Neuch�tel l'a rejet� par jugement du 8 mai 2013.
B._________ forme un recours contre ce jugement dont il requiert l'annulation, en concluant, sous suite de frais et d�pens, � l'octroi, sans r�duction, de l'indemnit� journali�re qui lui est due, avec int�r�t d�s le 5 septembre 2006. En outre, il demande au Tribunal f�d�ral d'ordonner � l'intim�e de statuer sur son droit � une indemnit� pour atteinte � l'int�grit�. Subsidiairement, il requiert le renvoi de la cause � la cour cantonale pour nouvelle d�cision au sens des motifs. Pr�alablement, il demande � b�n�ficier de l'assistance judiciaire totale.
L'intim�e conclut au rejet du recours. La juridiction cantonale et l'Office f�d�ral de la sant� publique ont renonc� � pr�senter des d�terminations.
Le recours est dirig� contre un arr�t final (art. 90 LTF) rendu en mati�re de droit public (art. 82 ss LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 86 al. 1 let. d LTF). Il a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 100 LTF) pr�vu par la loi. Il est donc recevable.
Le recourant conclut principalement � l'octroi, sans r�duction, de l'indemnit� journali�re qui lui est due, avec int�r�t d�s le 5 septembre 2006, ce par quoi il faut comprendre qu'il s'oppose � la r�duction des prestations en esp�ces prononc�e par l'intim�e mais ne conteste pas formellement la suppression de son droit � toute prestation d'assurance � partir du 18 mars 2007. Cependant, sur le vu de la motivation du recours qui porte notamment sur l'existence d'un lien de causalit�, ainsi que de la seconde conclusion principale tendant � l'octroi d'une indemnit� pour atteinte � l'int�grit�, il y a lieu d'inf�rer que l'int�ress� conclut aussi implicitement au maintien de son droit � des prestations au-del� du 17 mars 2007.
La proc�dure portant sur l'octroi ou le refus de prestations en esp�ces de l'assurance-accidents, le Tribunal f�d�ral n'est pas li� par les faits �tablis par la juridiction cantonale (art. 105 al. 3 LTF).
3.1.�L'art. 39 LAA habilite le Conseil f�d�ral � d�signer les dangers extraordinaires et les entreprises t�m�raires qui motivent dans l'assurance des accidents non professionnels le refus de toutes les prestations ou la r�duction des prestations en esp�ces. La r�glementation des cas de refus ou de r�duction peut d�roger � l'art. 21 al. 1 � 3 LPGA. Fond� sur cette norme de d�l�gation de comp�tence, l'art. 49 al. 2 OLAA dispose que les prestations en esp�ces sont r�duites au moins de moiti� en cas d'accident non professionnel survenu notamment en cas de participation � une rixe ou � une bagarre, � moins que l'assur� ait �t� bless� par les protagonistes alors qu'il ne prenait aucune part � la rixe ou � la bagarre ou qu'il venait en aide � une personne sans d�fense (let. a).
La notion de participation � une rixe ou � une bagarre est plus large que celle de l'art. 133 CP. Pour admettre l'existence d'une telle participation, il suffit que l'assur� entre dans la zone de danger, notamment en participant � une dispute. Peu importe qu'il ait effectivement pris part activement aux faits ou qu'il ait ou non commis une faute : il faut au moins qu'il se soit rendu compte ou ait pu se rendre compte du danger ( JEAN-MAURICE FR�SARD/MARGIT MOSER-SZELESS, L'assurance-accidents obligatoire in: Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht [SBVR], Soziale Sicherheit, 2�me �d., 2007, n
o�321, et les r�f�rences). En outre, il doit exister un lien de causalit� entre le comportement de la personne assur�e et le dommage survenu. Si l'attitude de l'assur� - qui doit �tre qualifi�e de participation � une rixe ou � une bagarre - n'appara�t pas comme une cause essentielle de l'accident ou si la provocation n'est pas de nature, selon le cours ordinaire des choses et l'exp�rience de la vie, � entra�ner la r�action de violence, l'assureur-accidents n'est pas autoris� � r�duire ses prestations d'assurance. Il convient de d�terminer r�trospectivement, en partant du r�sultat qui s'est produit, si et dans quelle mesure l'attitude de l'assur� appara�t comme une cause essentielle de l'accident (SVR 1995 UV n
o�29 p. 85). A cet �gard, les diverses phases d'une rixe forment un tout et ne peuvent �tre consid�r�es ind�pendamment l'une de l'autre (ATFA 1964 p. 75; arr�t 8C_529/2011 du 4 juillet 2012 consid. 2.2).
3.2.1.�Helsana a consid�r� que l'assur� avait commenc� � se disputer dans une bo�te de nuit avec O._________ et avait �t� contraint de quitter l'�tablissement. O._________ l'avait rejoint � l'ext�rieur, o� l'altercation verbale avait d�g�n�r� en rixe impliquant plusieurs autres personnes. Lorsque l'assur� avait voulu regagner l'endroit o� �tait stationn�e sa voiture, il avait �t� poursuivi et battu par certains participants � la bagarre. Selon l'intim�e, l'int�ress� avait �t� un des principaux initiateurs de la rixe en se disputant verbalement, puis en se battant. Le passage � tabac qui a suivi est la cons�quence logique de son comportement. En participant � la dispute, l'assur� �tait entr� dans une zone comportant un danger dont il devait se rendre compte, ce qui suffit pour admettre la participation � une rixe. Ce comportement est, par ailleurs, la cause de l'agression et des coups qu'il a subis.
3.2.2.�Se r�f�rant � l'�tat de fait retenu par le Tribunal d'appel du canton de Y.________ dans son jugement du 14 septembre 2011, la juridiction pr�c�dente a consid�r� que l'assur� avait �chang� des coups avec les autres participants � la bagarre devant la discoth�que, ce qui est suffisant pour admettre qu'il avait particip� � une rixe au sens de l'art. 49 al. 2 let. a OLAA. Par ailleurs, l'altercation n'a pas pris fin lorsque l'int�ress� s'est �loign� pour rejoindre sa voiture et qu'il a �t� rattrap�, puis bless� par ses adversaires. D'une part, il s'est d�roul� un bref laps de temps entre ces deux phases de la bagarre et, d'autre part, il ressort des constatations des jugements p�naux que les esprits �taient encore bien �chauff�s par les coup �chang�s et les bouteilles jet�es de part et d'autre. Il existe donc, selon la cour cantonale, une relation �troite entre le second affrontement et l'�chauffour�e survenue � la sortie de la discoth�que. En outre, compte tenu du contexte - et quelles que soient les fautes respectives - la juridiction pr�c�dente a ni� que la r�action de O._________, K._________ et E._________ de poursuivre l'assur� et de continuer � lui ass�ner des coups f�t � ce point extraordinaire, inattendue et disproportionn�e qu'elle rel�gue � l'arri�re-plan le r�le causal jou� par la participation de l'int�ress� � la rixe � la sortie de la discoth�que. Aussi les premiers juges sont-ils d'avis que les deux affrontements constituent un tout et que, partant, il existe un lien de causalit� entre la participation de l'assur� � la rixe et les l�sions dont il a �t� victime.
3.2.3.�De son c�t�, le recourant soutient que l'art. 49 al. 2 let. a OLAA ne dispense pas le juge d'examiner le r�le qu'a eu ou n'a pas eu l'assur� au cours d'une rixe ou d'une bagarre, sauf � p�naliser l'honn�te citoyen qui se trouve pris dans un tel �v�nement et ne fait que se d�fendre. Or, en l'occurrence, ses agresseurs ont �t� condamn�s � des peines de prison s�v�res variant entre deux ans et huit mois, et trois ans et trois mois, alors que selon un jugement de l' "Autorit� p�nale sup�rieure" du 8 ao�t 2012 (p. 30), une faute concomitante ne peut lui �tre reproch�e. Or, l'intim�e n'a mis en oeuvre aucune investigation compl�mentaire qui permettrait de s'�carter de cette appr�ciation des faits survenus le 16 d�cembre 2005. Quant � la cour cantonale, elle a admis arbitrairement que le passage � tabac dont il a �t� victime n'�tait que la simple continuation d'un d�but de rixe qui s'�tait produit devant la discoth�que et � laquelle il avait �t� m�l� bien malgr� lui. Cependant, d�s qu'il avait senti que la situation d�g�n�rait, il avait cherch� � fuir et � s'�loigner de la bagarre.
3.3.�Le recourant n'a pas produit le jugement de l' "Autorit� p�nale sup�rieure" du 8 ao�t 2012, sur lequel il fonde son argumentation. Au demeurant, un moyen de preuve qui n'a pas �t� examin� dans la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente n'est pas admissible dans la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral (art. 99 al. 1 LTF; cf. ATF 135 V 194). En tout �tat de cause, la Cour de c�ans n'est pas li�e par une appr�ciation des faits sur le plan p�nal, � plus forte raison lorsque, comme en l'occurrence, une all�gation repose sur une seule phrase tir�e de son contexte.
Par ailleurs, on ne saurait partager le point de vue du recourant, selon lequel il a �t� m�l� bien malgr� lui au d�but de la rixe � la sortie de la discoth�que et qu'il n'a fait que se d�fendre. Il ressort en effet des constatations de la cour cantonale, lesquelles ne sont pas remises en cause par l'int�ress�, que celui-ci a particip� activement � la dispute et qu'il pouvait se rendre compte du danger auquel il s'exposait. Cette attitude appara�t comme une cause essentielle des l�sions qu'il a subies, du moment que l'agression qui a eu des cons�quences dommageables n'est que le prolongement, certes � un autre endroit mais entre les m�mes protagonistes, de la rixe qui a �clat� devant la discoth�que.
Cela �tant, il n'y a pas de motif de s'�carter du point de vue des premiers juges, selon lequel les l�sions subies par le recourant d�coulent de sa participation � une rixe, ce qui justifiait la r�duction des prestations en esp�ces de 50 %, taux correspondant au seuil minimum pr�vu � l'art. 49 al. 2 OLAA.
4.1.�Selon l'art. 6 al. 1 LAA, les prestations d'assurance sont allou�es en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.
Le droit � des prestations d�coulant d'un accident assur� suppose d'abord, entre l'�v�nement dommageable de caract�re accidentel et l'atteinte � la sant�, un lien de causalit� naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans cet �v�nement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne serait pas survenu de la m�me mani�re (ATF 129 V 177 consid. 3.1 p. 181; 402 consid. 4.3.1 p. 406; 119 V 335 consid. 1 p. 337; 118 V 286 consid. 1b p. 289 et les r�f�rences). Le droit � des prestations de l'assurance-accidents suppose en outre l'existence d'un lien de causalit� ad�quate entre l'accident et l'atteinte � la sant�. La causalit� est ad�quate si, d'apr�s le cours ordinaire des choses et l'exp�rience de la vie, le fait consid�r� �tait propre � entra�ner un effet du genre de celui qui s'est produit, la survenance de ce r�sultat paraissant de fa�on g�n�rale favoris�e par une telle circonstance (ATF 129 V 177 consid. 3.2 p. 181; 402 consid. 2.2 p. 405; 125 V 456 consid. 5a p. 461 et les r�f�rences).
4.2.1.�L'intim�e a ni� l'existence d'un lien de causalit� naturelle et ad�quate entre les troubles neuropsychologiques sans substrat organique subsistant apr�s le 17 mars 2007 (troubles mn�siques, d�ficits attentionnels, ralentissement lexical) et l'�v�nement du 16 d�cembre 2005 qu'elle a qualifi� d'accident de gravit� moyenne. Se r�f�rant � la jurisprudence applicable en cas d'atteinte � la sant� psychique cons�cutive � un accident de ce type (ATF 115 V 133 consid. 6c/aa p. 140, 403 consid. 5c/aa p. 409), elle a consid�r� qu'� l'exception du caract�re relativement impressionnant de l'accident, aucun des autres crit�res jurisprudentiels d�terminants n'�tait r�alis� en l'occurrence. En particulier, il n'y avait pas eu d'erreur ni de difficult� dans le traitement m�dical et la dur�e de l'incapacit� de travail due aux l�sions physiques n'a pas �t� longue.
4.2.2.�De son c�t�, la cour cantonale a laiss� ind�cis le point de savoir s'il existait un lien de causalit� naturelle entre les troubles dont souffre le recourant et l'�v�nement du 16 d�cembre 2005, et elle a ni� l'existence d'une relation de causalit� ad�quate. Consid�rant l'�v�nement en cause comme un accident de gravit� moyenne, elle a retenu qu'aucun des crit�res objectifs d�finis par la jurisprudence pour examiner le caract�re ad�quat du lien de causalit� en cas d'atteinte � la sant� psychique n'�tait r�alis� en l'esp�ce. Au demeurant, m�me en admettant que la bagarre ait rev�tu une intensit� particuli�re, compte tenu du fait qu'elle a �t� assez brutale et que, partant, elle pouvait avoir un caract�re particuli�rement impressionnant, la r�alisation de ce seul crit�re ne suffit pas, selon la juridiction cantonale, pour reconna�tre le caract�re ad�quat du lien de causalit�.
4.2.3.�Premi�rement, le recourant reproche � l'intim�e et � la cour cantonale de s'�tre abstenues de mettre en oeuvre une nouvelle expertise m�dicale aux fins de clarifier la situation en ce qui concerne la causalit� naturelle. A ce propos, il all�gue que les diff�rents avis m�dicaux vers�s au dossier sont contradictoires quant au point de savoir si les troubles neurologiques sont d'origine exclusivement pathologique ou s'ils sont d'�tiologie mixte, � savoir un �tat d�pressif r�actionnel et des troubles cognitifs li�s � un syndrome post-commotionnel.
Deuxi�mement, il soutient que le caract�re ad�quat du lien de causalit� doit �tre examin� � la lumi�re des crit�res jurisprudentiels applicables en cas de traumatisme de type "coup du lapin" � la colonne cervicale, de traumatisme analogue � la colonne cervicale ou de traumatisme cranio-c�r�bral (ATF 134 V 109 consid. 10.3 p. 130; 117 V 359 consid. 6a p. 367, 369 consid. 4b p. 383). Il admet que l'�v�nement du 16 d�cembre 2005 doit �tre class� dans la cat�gorie des accidents de gravit� moyenne mais il conteste le point de vue de la cour cantonale, selon lequel il ne rev�t pas un caract�re particuli�rement impressionnant. Selon le recourant, l'agression a �t� tr�s violente, men�e par plusieurs personnes, dont certaines munies de matraques, � l'issue d'une course poursuite, et elle a entra�n� des blessures tout de m�me assez graves. Partant, le crit�re jurisprudentiel en question appara�t r�alis�, ce qui suffit pour admettre en l'esp�ce l'existence d'une relation de causalit� ad�quate.
4.3.1.�Lorsque, comme en l'occurrence, des sympt�mes cons�cutifs � un accident ne sont pas objectivables du point de vue organique, il y a lieu d'examiner le caract�re ad�quat du lien de causalit� en se fondant sur le d�roulement de l'�v�nement accidentel, compte tenu, selon les circonstances, de certains crit�res en relation avec cet �v�nement (ATF 117 V 359 consid. 6 p. 366 ss, 369 consid. 4 p. 382 ss; 115 V 133 consid. 6 p. 138 ss, 403 consid. 5 p. 407 ss). En pr�sence de troubles psychiques apparus apr�s un accident, on examine les crit�res de la causalit� ad�quate en excluant les aspects psychiques (ATF 115 V 133 consid. 6c/aa p. 140, 403 consid. 5c/aa p. 409), tandis qu'en pr�sence d'un traumatisme de type "coup du lapin" � la colonne cervicale, d'un traumatisme analogue � la colonne cervicale ou d'un traumatisme cranio-c�r�bral), on peut renoncer � distinguer les �l�ments physiques des �l�ments psychiques (sur l'ensemble de la question, cf. ATF 127 V 102 consid. 5b/bb p. 103; SVR 2007 UV n
o�8 p. 27, consid. 2 ss, U 277/04, et les r�f�rences). Lorsque l'�tat de sant� de l'assur� a �t� de mani�re pr�coce et durablement affect� par des troubles psychiques qui constituent une atteinte � la sant� distincte et ind�pendante du tableau clinique caract�ristique habituellement associ� � un traumatisme de type "coup du lapin" � la colonne cervicale, un traumatisme analogue � la colonne cervicale ou un traumatisme cranio-c�r�bral, il y a lieu de se fonder sur les crit�res applicables en cas de troubles psychiques cons�cutifs � un accident (cf. ATF 134 V 109 consid. 9.5 p. 125 s.).
4.3.2.�En l'esp�ce, il n'y a pas de motif - et le recourant n'en invoque aucun - de s'�carter du point de vue de la cour cantonale selon lequel le caract�re distinct et ind�pendant de l'affection psychique exige que l'on applique les crit�res jurisprudentiels expos�s aux arr�ts ATF 115 V 133 consid. 6c/aa p. 140 et 403 consid. 5c/aa p.409.
Par ailleurs, m�me si l'on admet, comme le soutient le recourant, le caract�re particuli�rement impressionnant de l'accident, cette circonstance ne rev�t toutefois pas � elle seule une intensit� suffisante pour que l'�v�nement accidentel, class� dans la cat�gorie des accidents de gravit� moyenne, apparaisse propre � entra�ner une atteinte psychique, de sorte que le caract�re ad�quat du lien de causalit� doit en l'occurrence �tre ni�. Dans ces conditions, il est superflu de compl�ter l'instruction sous la forme d'une expertise m�dicale, comme le demande le recourant, aux fins de clarifier la situation en ce qui concerne la causalit� naturelle.
Cela �tant, l'intim�e �tait fond�e � supprimer le droit du recourant � toute prestation d'assurance � partir du 18 mars 2007 et celui-ci ne peut pr�tendre l'octroi d'une indemnit� pour atteinte � l'int�grit�.
Une indemnit� de 2'800 fr., support�e par la caisse du Tribunal, est allou�e � Me Schweizer � titre d'honoraires.
Lucerne, le 27 mars 2014