Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F01-07-2003-I_167-2003
Timestamp: 2016-10-23 17:55:05+00:00
Document Index: 304812704

Matched Legal Cases: ['art. 4', 'ATF ', 'art. 40', 'art. 19', 'art. 95', 'art. 113', 'ATF ', 'art. 159']

R.________, intim�, repr�sent� par Me Jo�l Crettaz, avocat, place P�pinet 4, 1003 Lausanne
Le 22 octobre 1996, alors qu'il travaillait sur un chantier, R.________, n� en 1957, a fait une chute d'une hauteur de 4 m�tres, ce qui lui a occasionn� des fractures calcann�ennes bilat�rales multi-fragmentaires. Depuis lors, il n'a pas repris son travail de poseur de stores, ni une autre activit�. Le 10 septembre 1997, il a d�pos� une demande de prestations de l'assurance-invalidit�.
Sur la base des renseignements recueillis aupr�s du docteur A.________, m�decin traitant, et du docteur B.________, m�decin associ� au service d'orthop�die et de traumatologie du CHUV, ainsi que des responsables du Centre d'observation professionnelle de l'AI � Yverdon-les-Bains (COPAI), o� R.________ avait effectu� un stage du 17 ao�t au 11 septembre 1998, l'Office AI pour le canton de Vaud (ci-apr�s : l'office AI) a inform� le pr�nomm� qu'il lui refusait toute prestation (d�cision du 7 f�vrier 2000). Ledit office a consid�r� que l'assur� conservait une capacit� de travail enti�re dans une activit� adapt�e en position assise et que son taux d'invalidit� ne d�passait pas 26,55 %, soit un seuil insuffisant pour lui ouvrir le droit � une rente.
Entre-temps, le 29 janvier 1999, la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA) - aupr�s de laquelle R.________ �tait assur� contre le risque d'accidents professionnels et non professionnels - a rendu une d�cision (confirm�e sur opposition le 9 f�vrier 2000), par laquelle elle lui a allou� une rente d'invalidit� fond�e sur une incapacit� de gain de 33,33 %, ainsi qu'une indemnit� � l'atteinte � l'int�grit� d'un taux de 30 %.
L'assur� a recouru contre la d�cision de l'office AI devant le Tribunal des assurances du canton de Vaud, en concluant � l'octroi d'une rente d'invalidit� d�s le 22 octobre 1997.
R.________ a �galement form� un recours contre la d�cision sur opposition de la CNA. Dans le cadre de ce litige, le Tribunal des assurances du canton de Vaud a d�cid� de mettre en oeuvre une expertise qu'il a confi�e au docteur D.________, chirurgien-orthop�diste. Apr�s que celui-ci eut d�pos� son rapport dans lequel il concluait � une incapacit� de travail enti�re, la CNA a annul� sa d�cision sur opposition et la proc�dure a �t� d�clar�e sans objet par le tribunal (jugement du 15 mai 2002). Par une nouvelle d�cision du 16 avril 2003, la CNA a alors octroy� � l'assur� une rente d'invalidit� fond�e sur un taux d'incapacit� de gain de 100 % avec effet au 1er mai 2003, et port� le taux de l'indemnit� pour atteinte � l'int�grit� � 35 %.
Dans l'attente du d�p�t du rapport d'expertise du docteur D.________, le tribunal a suspendu la proc�dure en mati�re d'assurance-invalidit�. Par jugement du 14 novembre 2002, il a admis le recours de l'assur� en ce sens qu'il a reconnu � ce dernier le droit � une rente d'invalidit� enti�re � partir du 1er octobre 1997.
L'office interjette recours de droit administratif contre ce jugement, dont il demande l'annulation, en concluant � la confirmation de sa d�cision du 7 f�vrier 2000.
R.________ conclut, sous suite de frais et d�pens, au rejet du recours, alors que l'Office f�d�ral des assurances sociales n'a pas d�pos� d'observations.
Le jugement entrepris rappelle correctement les dispositions l�gales relatives � la notion et � l'�valuation de l'invalidit� (art. 4 et 28 LAI), de sorte qu'on peut y renvoyer. On pr�cisera encore que la loi f�d�rale sur la partie g�n�rale des assurances sociales (LPGA) du 6 octobre 2000, entr�e en vigueur le 1er janvier 2003, n'est pas applicable au pr�sent litige, le juge des assurance sociales n'ayant pas � tenir compte des modifications du droit ou de l'�tat de fait survenues apr�s que la d�cision administrative litigieuse a �t� rendue (cf. ATF 127 V 467 consid. 1, 121 V 366 consid. 1b).
L'office recourant reproche essentiellement � la juridiction cantonale de s'�tre fond�e, pour trancher le litige, sur l'avis de l'expert D.________, chirurgien orthop�diste, dont les conclusions au sujet de la capacit� de travail de l'assur� ne sont, � ses yeux, pas convaincantes au regard de l'ensemble du dossier m�dical. S'appuyant notamment sur le rapport (du 10 juin 2002) - produit en cour d'instance cantonale - du docteur E.________, sp�cialiste en m�decine interne et rhumatologie du service m�dical r�gional AI, il soutient que l'intim� poss�de une pleine capacit� de travail dans un activit� adapt�e (s�dentaire).
Depuis la survenance de l'�v�nement accidentel, plusieurs m�decins ont �t� amen�s � examiner l'intim� dont en particulier les docteurs A.________, B.________, F.________ (m�decin-conseil aupr�s du COPAI) et D.________ (m�decin-expert judiciaire dans la proc�dure opposant l'assur� � la CNA) Quant au docteur E.________, il s'est prononc� exclusivement sur dossier.
3.1 Dans son rapport du 8 novembre 1997 � l'intention de l'office AI, le docteur A.________ a attest� d'une incapacit� de travail totale dans l'ancienne profession de l'assur�, ajoutant que ce dernier pourrait �ventuellement exercer une activit� l�g�re en position assise sans toutefois en pr�ciser le taux. Dix-huit mois apr�s l'ost�osynth�se, le docteur B.________ a, pour sa part, consid�r� l'�volution de l'�tat de R.________ comme favorable; les fractures �taient consolid�es; selon lui, le pr�nomm� pr�sentait, du fait de l'atteinte qu'il avait subie, une inaptitude de travail totale dans les travaux lourds et de 50 % dans un travail adapt�, sans port de charges (rapport du 22 janvier 1998). Quant au docteur F.________, il a observ� que la r��ducation � la marche �tait lente et imparfaite, et la statique des pieds pathologique, de sorte qu'un travail en position debout et n�cessitant la marche prolong�e ou le port de charges �tait inad�quat; une activit� assise devait �tre exigible mais le taux de la capacit� de travail �tait difficile � �valuer (rapport du 28 septembre 1998).
De son c�t�, le docteur D.________ a notamment pos� les diagnostics suivants : �tat apr�s ost�osynth�se par plaques d'une fracture calcan�enne bilat�rale, d'arthrose post-traumatique astragalo-calcan�enne bilat�rale, de p�ritendinite au niveau de la cheville ant�rieure et tendo-vaginite du jambier post�rieur et des p�ron�ens au niveau r�tro mall�olaire bilat�ral. Il a d�clar� que les limitations � la marche et l'intensit� des douleurs d�crites par l'assur� �taient des cons�quences post-traumatiques typiques des atteintes en cause; � ses yeux, il n'y avait aucun signe de surcharge ou d'exag�ration de la part de R.________. Il en a conclu que l'incapacit� de travail �tait totale aussi bien dans la profession exerc�e avant l'accident que dans toute autre activit�; il n'existait pas de travail adapt� pour ce genre de cas (rapport d'expertise du 20 d�cembre 2001).
Enfin, dans sa br�ve prise de position, le docteur E.________ a �mis des doutes sur la r�alit� des douleurs all�gu�es par l'assur� au repos. D'apr�s lui, l'expert n'a fourni aucun argument objectif permettant d'expliquer l'importance de ces douleurs et il n'existerait aucun �soubassement bio-m�canique� qui pourraient les justifier; une amplification des sympt�mes de l'assur� �tait probable.
3.2 Au vu de ces documents m�dicaux, on peut d'embl�e relever, comme le reconna�t d'ailleurs l'office AI, qu'il n'y a pas de discussion entre les diff�rents m�decins relativement au diagnostic : l'intim� souffre essentiellement d'une arthrose astragalo-calcan�enne post-traumatique bilat�rale. Il n'y a pas davantage de divergence sur le fait que l'assur� ne peut plus, en raison de cette atteinte � la sant�, exercer son ancienne profession, ni des travaux lourds ou n�cessitant une position debout statique prolong�e. En revanche, il subsiste un d�saccord sur l'�valuation de sa capacit� de travail dans une activit� adapt�e. A cet �gard, quoi qu'en dise l'office AI, seul le docteur E.________ consid�re que R.________ jouit d'une capacit� de travail enti�re. En effet, le docteur B.________ a �valu� celle-ci � 50 % et le docteur D.________ � 0 %, tandis que les autres m�decins n'ont pas apport� de pr�cision quant au taux d'activit� encore exigible.
Selon le principe de la libre appr�ciation des preuves, qui s'applique aussi bien en proc�dure administrative qu'en proc�dure de recours de droit administratif (art. 40 PCF en corr�lation avec l'art. 19 PA; art. 95 al. 2 en liaison avec les art. 113 et 132 OJ), l'administration ou le juge appr�cient librement les preuves, sans �tre li�s par des r�gles formelles, en proc�dant � une appr�ciation compl�te et rigoureuse des preuves. Le juge doit ainsi examiner de mani�re objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis d�cider si les documents � disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports m�dicaux sont contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans appr�cier l'ensemble des preuves et indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion m�dicale et non pas sur une autre.
L'�l�ment d�terminant pour la valeur probante d'un certificat m�dical n'est ni son origine ni sa d�signation sous la forme d'une rapport ou d'une expertise, mais bel et bien son contenu. Il importe en particulier que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une �tude fouill�e, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne �galement en consid�ration les plaintes exprim�es, qu'il ait �t� �tabli en pleine connaissance du dossier (anamn�se), que la description des interf�rences m�dicales soit claire et enfin, que les conclusions de l'expert soient bien motiv�es.
La jurisprudence a toutefois pos� des lignes directrices en ce qui concerne la mani�re d'appr�cier certains types d'expertises ou de rapports m�dicaux (voir ATF 125 V 351). Ainsi le juge ne s'�carte en principe pas sans motifs imp�rieux des conclusions d'une expertise m�dicale judiciaire, la t�che de l'expert �tant pr�cis�ment de mettre ses connaissances sp�ciales � la disposition de la justice afin de l'�clairer sur les aspects m�dicaux d'un �tat de fait donn�. Peut constituer une raison de s'�carter de l'expertise judiciaire le fait que celle-ci contienne des contradiction, ou qu'une surexpertise ordonn�e par le tribunal en infirme les conclusions de mani�re convaincante. En outre, lorsque d'autres sp�cialistes �mettent des opinions contraires aptes � mettre s�rieusement en doute la pertinence des d�ductions de l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interpr�tation divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction compl�mentaire sous la forme d'une nouvelle expertise m�dicale.
En l'esp�ce, la capacit� de travail de l'intim� a fait l'objet d'une expertise m�dicale judiciaire (rapport du docteur D.________ du 20 d�cembre 2001). Ce rapport d'expertise a �t� rendu au terme d'une �tude fouill�e de l'ensemble du dossier m�dical, est fond� sur des examens cliniques complets, et contient des conclusions motiv�es, de sorte qu'il remplit les exigences cit�es ci-dessus pour qu'on puisse lui accorder pleine valeur probante. Contrairement � ce que voudrait l'office recourant, il n'existe pas de motifs s�rieux justifiant de s'en �carter. En effet, il n'appara�t pas que le rapport d'expertise contienne des contradictions ou que des opinions �mises par d'autres sp�cialistes soient de nature � mettre en doute les conclusions de l'expert. Cela n'est pas le cas de l'avis du docteur E.________ quand bien m�me celui-ci b�n�ficie d'une formation de sp�cialiste: non seulement ce m�decin s'est prononc� sur la seule base du dossier et de mani�re plut�t succinte, mais il se contente d'�mettre des doutes sur la fiabilit� des plaintes de l'assur�, alors que docteur D.________ a, quant � lui, �tay� et expliqu� ses conclusions � la lumi�re de sa propre exp�rience m�dicale ainsi que de la litt�rature m�dicale sp�cialis�e. On peut encore relever que les consid�rations de cet expert rejoignent les observations faites par les responsables du COPAI en cours de stage, selon lesquelles l'assur� est dans l'impossibilit� de maintenir une position convenable pour travailler (rapport du 8 octobre 1998).
Dans ces conditions, il n'est pas n�cessaire de renvoyer la cause � la juridiction cantonale pour une instruction compl�mentaire sur le plan m�dical. Le recours se r�v�le mal fond�.
L'intim�, qui obtient gain de cause, a droit � des d�pens (art. 159 al. 1 OJ).
L'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud versera � l'intim� la somme de 2'000 fr. (y compris la taxe � la valeur ajout�e) � titre de d�pens pour l'instance f�d�rale.