Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F12-01-2012-4A_578-2011
Timestamp: 2016-10-24 16:12:01+00:00
Document Index: 37217554

Matched Legal Cases: ['art. 90', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 76', 'art. 51', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 100', 'art. 113', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 49', 'art. 328', 'art. 49', 'art. 49', 'art. 99', 'art. 49', 'ATF ', 'art. 4', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 328', 'art. 101', 'art. 101', 'art. 328']

4A_578/2011 (12.01.2012)
Mmes les juges Klett, pr�sidente, Rottenberg Liatowitsch et Kiss.
repr�sent�s par Me Isabelle Poncet Carnic�,
repr�sent�e par Me Saskia Ditisheim,
recours contre l'arr�t rendu le 15 d�cembre 2010 par la Cour d'appel de la juridiction des prud'hommes du canton de Gen�ve.
Pendant quelques ann�es, les �poux H.X.________ et F.X.________ ont habit� une maison individuelle de sept pi�ces avec jardin � Cologny. Leur fils A.X.________ avait son propre appartement � Gen�ve; leur fille B.X.________ vivait avec eux, puis elle a �galement joui de son propre logement d�s mai 2005. Les deux enfants ont continu� de faire de fr�quentes visites � leurs parents et � s�journer r�guli�rement chez eux.
Les �poux X.________ se rendaient p�riodiquement en voyage � l'�tranger. A leur domicile, ils employaient une cuisini�re et un jardinier.
D�s l'automne de 2003, ils ont �galement employ� Z.________ en qualit� d'employ�e de maison � temps complet. Celle-ci �tait log�e et nourrie dans leur m�nage; elle �tait originaire de Bolivie o� vivaient ses propres enfants et elle n'avait pas l'autorisation de r�sider en Suisse. Elle se consacrait � l'entretien de la maison, y compris la lessive et le repassage. Elle assurait le service � table, en particulier lorsque les �poux X.________ recevaient des invit�s. Elle accomplissait aussi des travaux � la cuisine et au jardin, et elle s'occupait du chien. Elle se rendait au bureau de H.X.________, � Gen�ve, et aux appartements des deux enfants pour y faire le m�nage. Elle ne prenait jamais de vacances. Son salaire �tait pay� mensuellement en esp�ces; aucun d�compte n'�tait �tabli.
Le 18 d�cembre 2005, transport�e dans une automobile conduite par A.X.________, l'employ�e de maison a �t� victime d'un accident de la circulation et elle a subi de graves blessures aux yeux. Elle a re�u les soins d'un ophtalmologue de Gen�ve, y compris une intervention chirurgicale. Elle s'est rendue en Bolivie le 18 f�vrier 2006 et elle a subi une nouvelle op�ration apr�s son retour � Gen�ve, semble-t-il � la fin du mois de mai 2006. Durant son voyage, elle n'a pas b�n�fici� du suivi m�dical qui e�t �t� n�cessaire, ce qui a entra�n� une aggravation de son �tat.
Le 14 mars 2008, Z.________ a ouvert action contre les �poux H.X.________ et F.X.________ devant le Tribunal de prud'hommes du canton de Gen�ve. Apr�s qu'elle eut amplifi� sa demande, les d�fendeurs devaient �tre condamn�s � payer, en capital, 15'450 fr. � titre de compl�ment de salaire d'octobre 2003 � juin 2006, 11'179 fr.18 � titre de suppl�ment pour vacances non prises, 77'195 fr.01 pour r�mun�ration d'heures de travail suppl�mentaires d'octobre 2003 � d�cembre 2005, et 20'400 fr. � titre d'indemnit� pour licenciement abusif ou r�paration morale. De plus, les d�fendeurs devaient �tre condamn�s � �tablir et remettre un certificat de travail.
Le tribunal s'est prononc� le 8 avril 2009. Il a condamn� les d�fendeurs � remettre un certificat de travail; pour le surplus, il a rejet� l'action.
La demanderesse a d�f�r� le jugement � la Cour d'appel. Cette autorit� a recueilli des preuves compl�mentaires puis elle a statu� le 15 d�cembre 2010. Elle a condamn� les d�fendeurs � payer 83'625 fr.35 pour r�mun�ration d'heures suppl�mentaires, soumise aux d�ductions sociales, avec int�r�ts au taux de 5% par an d�s le 1er janvier 2005, et 10'841 fr.25 � titre d'indemnit� nette, avec int�r�ts au m�me taux d�s le 30 juin 2006.
Agissant par la voie du recours en mati�re civile et du recours constitutionnel, les d�fendeurs requi�rent le Tribunal f�d�ral de r�former l'arr�t de la Cour d'appel en ce sens que l'action en paiement soit enti�rement rejet�e.
Les recours sont dirig�s contre un jugement final (art. 90 LTF), rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) et en derni�re instance cantonale (art. 75 al. 1 LTF). Leurs auteurs ont pris part � l'instance pr�c�dente et succomb� dans leurs conclusions (art. 76 al. 1 LTF). La valeur litigieuse exc�de le minimum de 15'000 fr. pr�vu pour le recours en mati�re civile, dans le domaine du droit du travail (art. 51 al. 1 let. a et 74 al. 1 let. a LTF).
A teneur de l'art. 42 al. 1 LTF, le m�moire adress� au Tribunal f�d�ral doit contenir les motifs du recours; en cons�quence, les renvois � une �criture ant�rieure n'y sont pas admis (ATF 131 III 384 consid. 2.3 p. 387/388; 126 III 198 consid. 1d p. 201). Sous cette r�serve, le m�moire dirig� contre l'arr�t du 15 d�cembre 2010 satisfait aux exigences l�gales (art. 42 al. 1 � 3 LTF). Ses auteurs l'ont introduit en temps utile (art. 100 al. 1 LTF). Le recours en mati�re civile est en principe recevable, de sorte que le recours constitutionnel, subsidiaire (art. 113 LTF), est exclu.
Dans l'appr�ciation des preuves et la constatation des faits, l'autorit� tombe dans l'arbitraire lorsqu'elle ne prend pas en consid�ration, sans aucune raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa port�e, ou encore lorsque, sur la base des �l�ments recueillis, elle parvient � des constatations insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1; 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; 136 III 552 consid. 4.2 p. 560).
Il est constant que les d�fendeurs se sont li�s � la demanderesse par un contrat de travail, soumis au contrat-type de travail en vigueur dans le canton de Gen�ve pour les travailleurs de l'�conomie domestique.
La Cour d'appel constate en fait que la demanderesse a � travaill� en moyenne quatre-vingt-trois heures par semaine et effectu� ainsi plus de trente-cinq heures suppl�mentaires par semaine �. Sur la base du contrat-type de travail et pour r�mun�ration de ces heures accomplies en sus de la dur�e hebdomadaire normalement pr�vue, la Cour alloue � la demanderesse 83'625 fr.35 soumis aux d�ductions sociales, y compris une indemnit� de 8,33% correspondant aux vacances.
Les heures de travail sont constat�es sur la base de d�comptes �tablis par la demanderesse; celle-ci s'est r�f�r�e � deux agendas qu'elles a �galement produits, sur lesquels, selon ses dires, elle avait consign� son activit�.
Les d�fendeurs contestent les heures de travail suppl�mentaires et ils font grief � la Cour d'avoir appr�ci� arbitrairement les preuves; ils d�nient toute force probante aux d�comptes et aux agendas de leur adverse partie.
La Cour a effectu� un interrogatoire � approfondi � de la d�fenderesse F.X.________ et, dans sa d�cision, elle d�veloppe comme suit son appr�ciation des preuves:
[La d�fenderesse confirme] dans les grandes lignes - avec des nuances globalement peu significatives et pas de nature � remettre en cause la description pr�sent�e par l'appelante - le programme d'activit�s quotidiennes que cette derni�re indiquait avoir accompli ... la Cour retiendra que l'appelante a effectu� un nombre cons�quent d'heures suppl�mentaires. S'agissant de leur nombre exact, la Cour consid�re qu'il n'y a pas lieu de s'�carter du d�compte effectu� par l'appelante sur la base des notes contenues dans les deux agendas produits � la proc�dure. Tant le d�compte d�taill� des heures suppl�mentaires que la copie desdits agendas ont �t� pr�sent�s aux juges avec la demande en justice du 14 mars 2008. Certes, ... les intim�s ont d�montr� par la suite avoir r�guli�rement voyag�. Il ne d�coule cependant pas que l'appelante �tait libre d'occuper comme elle l'entendait son temps pendant les absences de ses employeurs, diverses t�ches d'entretien de la maison lui �tant confi�es pendant celles-ci. Elle devait en outre rester � la maison pour s'occuper du chien comme cela ressort des d�clarations de l'intim�e. En outre, il ressort des d�clarations du fils des intim�s que tant lui-m�me que sa soeur s�journaient r�guli�rement dans la maison de leurs parents. ... Les documents bancaires d�pos�s par les intim�s concernant leurs voyages et leurs repas � l'ext�rieur et les explications compl�mentaires de leur conseil ... ne permettent [pas] d'�tablir la fausset� [ni l'inexactitude] des d�comptes produits par l'appelante sur la base des agendas pr�cit�s.
A l'appui du recours en mati�re civile, les d�fendeurs persistent a soutenir que les documents cr��s et produits par leur adverse partie ne sont pas dignes de foi et, au surplus, d�mentis par d'autres �l�ments. Il est vrai que les documents librement confectionn�s par l'une des parties au proc�s sont sujets � caution et n'ont a priori pas plus de valeur que de simples all�gations de cette partie. En l'esp�ce toutefois, la Cour d'appel juge que le contenu des agendas est confirm�, en substance, par d'autres d�clarations indiscutablement opposables aux d�fendeurs. La Cour a appr�ci� et rejet� la contre-preuve que ces derniers pr�tendaient tirer de leurs fr�quents voyages. En d�pit des d�n�gations et protestations �lev�es devant le Tribunal f�d�ral - les renvois aux �critures de la proc�dure cantonale ne sont pas pris en consid�ration -, on ne voit pas que la Cour ait commis une erreur certaine en admettant que la demanderesse avait r�guli�rement consign� son activit� et que ses notes �taient l'expression de la v�rit�. L'appr�ciation critiqu�e pr�te peut-�tre � discussion mais elle �chappe au grief d'arbitraire.
Les d�fendeurs invoquent vainement l'art. 8 CC car cette disposition ne r�git pas l'appr�ciation des preuves (ATF 131 III 222 consid. 4.3 p. 226; 129 III 18 consid. 2.6 p. 24/25); pour le surplus, ils ne mettent pas en doute que le contrat-type de travail soit correctement appliqu�.
La contestation portait aussi sur la r�mun�ration normalement pr�vue par le contrat-type, d'octobre 2003 � juin 2006, et la Cour d'appel est parvenue � la conclusion que la demanderesse a per�u en trop un montant net de 4'158 fr.75. Diverses sommes re�ues pour paiement d'heures suppl�mentaires sont incorpor�es � ce montant. Celui-ci est d�duit de l'indemnit� de r�paration morale � discuter ci-apr�s.
Il est constant que la demanderesse s'est rendue en Bolivie le 18 f�vrier 2006 en avion, sans billet de retour.
6.1 La Cour d'appel constate en fait qu'avec l'aide de leur fils A.X.________, les d�fendeurs ont organis� ce d�placement pour � renvoyer d�finitivement � leur employ�e et � pr�server leurs seuls int�r�ts �, c'est-�-dire mettre un terme imm�diat � la relation de travail, sans en informer l'employ�e, et parer aux risques inh�rents � l'emploi d'une travailleuse d�pourvue d'autorisation de s�jour. Selon les m�mes constatations, les d�fendeurs savaient que les blessures subies lors de l'accident du 18 d�cembre 2005 n�cessitaient un suivi m�dical sp�cifique mais ils ne se sont pas souci�s d'organiser ce suivi dans le pays de destination. Appr�ciant ces faits au regard des art. 49 al. 1 et 328 al. 1 CO, la Cour juge que les d�fendeurs ont port� une grave atteinte � la personnalit� de leur employ�e et qu'ils lui doivent de ce chef une indemnit� qu'elle �value � 15'000 francs. Apr�s d�duction du montant pr�cit� de 4'158 fr.75, les d�fendeurs sont condamn�s � payer 10'841 fr.25.
6.2 L'art. 328 al. 1 CO impose � l'employeur de prot�ger et respecter, dans les rapports de travail, la personnalit� du travailleur, et de manifester les �gards voulus pour sa sant�. L'art. 49 al. 1 CO pr�voit une indemnit� de r�paration morale en cas d'atteinte illicite � la personnalit�, pour autant que la gravit� de l'atteinte justifie cette indemnit� et que l'auteur n'ait pas donn� autrement satisfaction au l�s�. L'art. 49 CO vise au premier chef les cons�quences d'actes illicites; par le renvoi de l'art. 99 al. 3 CO, il est applicable aussi en mati�re de responsabilit� contractuelle.
L'attribution et l'�valuation d'une indemnit� � verser en application de l'art. 49 al. 1 CO d�pendent avant tout de la gravit� des souffrances caus�es par l'atteinte � la personnalit�, et de la possibilit� de l'adoucir sensiblement par le versement d'une somme d'argent (ATF 137 III 303 consid. 2.2.2 p. 309; 130 III 699 consid. 5.1 p. 704).
Le juge appr�cie selon les r�gles du droit et de l'�quit� (art. 4 CC) si une indemnit� se justifie au regard des circonstances particuli�res de la cause (ATF 129 III 715 consid. 4.4 p. 725). Le Tribunal f�d�ral ne contr�le qu'avec r�serve une d�cision d'�quit� prise en derni�re instance cantonale. Il intervient lorsque la d�cision s'�carte sans raison des r�gles �tablies par la doctrine et la jurisprudence en mati�re de libre appr�ciation, ou lorsqu'elle s'appuie sur des faits qui, dans le cas particulier, ne devaient jouer aucun r�le, ou encore lorsqu'elle ignore des �l�ments qui auraient absolument d� �tre pris en consid�ration; en outre, le Tribunal f�d�ral redresse les d�cisions rendues en vertu d'un pouvoir d'appr�ciation lorsqu'elles aboutissent � un r�sultat manifestement injuste ou � une iniquit� choquante (ATF 130 III 28 consid. 4.1 p. 32; 130 III 213 consid. 3.1 p. 220; 129 III 380 consid. 2 p. 382).
6.3 En instance f�d�rale, les d�fendeurs ne contestent plus avoir organis� un voyage sans retour pour la demanderesse, dans le mobile �go�ste qui leur est imput�.
En revanche, ils contestent avoir su ou d� savoir que les suites de l'accident n�cessitaient un suivi m�dical sp�cialis�. A ce sujet, selon la Cour d'appel,
A.X.________ savait, pour avoir accompagn� et �t� pr�sent � l'entretien entre l'appelante et le docteur O.________, qu'un rendez-vous avait �t� fix� avec ce dernier en mars 2006 pour le suivi postop�ratoire. Il connaissait aussi la gravit� de la situation de sant� de l'appelante et savait qu'un suivi m�dical en Bolivie s'imposait de toute fa�on.
Les d�fendeurs se plaignent d'une appr�ciation arbitraire de la d�position du docteur O.________, m�decin ophtalmologue, entendu en qualit� de t�moin le 8 juin 2010.
Selon la d�position consign�e au proc�s-verbal, l'?il gauche de la demanderesse n�cessitait un traitement chirurgical qui n'a pas pu �tre appliqu� avant le 26 janvier 2006 en raison de diverses complications. Un contr�le postop�ratoire est intervenu le 13 f�vrier 2006 et le m�decin a alors constat� l'instabilit� de la situation. Lors de cette consultation, la patiente savait qu'elle avait besoin d'un suivi r�gulier et fr�quent, susceptible de comporter une nouvelle intervention chirurgicale. Convoqu�e quinze jours apr�s, elle ne s'est pas pr�sent�e; depuis la Bolivie, elle a t�l�phon� au m�decin pour lui faire part de son inqui�tude.
Le m�decin a d�crit l'�tat � s�rieusement aggrav� � de l'?il gauche, par suite de l'interruption du traitement, lorsqu'il a revu la patiente pr�s de trois mois apr�s. Il a expliqu� que s'il avait �t� d�ment averti d'une absence prolong�e, il aurait pu transmettre un rapport � un confr�re en mesure de se charger du suivi th�rapeutique.
Lors de la consultation du 13 f�vrier 2006, la patiente �tait accompagn�e d'un jeune homme. Celui-ci s'est renseign� sur l'�volution de la situation; le m�decin lui a r�pondu de fa�on � pr�cise � parce qu'il ne savait pas � � qui il avait affaire �. Le jeune homme a aussi demand� si la patiente pouvait voyager en avion.
En d�finitive, selon le m�decin, la patiente a totalement perdu la vision de l'?il gauche; dans les semaines qui ont suivi l'accident, celle de l'?il droit �tait r�duite � quarante pour cent.
Il est par ailleurs �tabli que le jeune homme accompagnant la demanderesse �tait A.X.________ et que celui-ci a command� et pay� le billet d'avion.
Les d�fendeurs exposent avec raison que d'apr�s le t�moignage du m�decin, celui-ci ne para�t pas avoir �t� averti le 13 f�vrier d�j� d'un prochain d�part pour la Bolivie, ni avoir signifi� � A.X.________ que la demanderesse avait imp�rieusement besoin d'un suivi rapproch�. En revanche, le t�moin a rapport� sans �quivoque, d'une part, que le jeune homme a pos� une question et a obtenu une information � pr�cise � sur l'�tat et l'�volution de la patiente, et, d'autre part, que celle-ci connaissait la n�cessit� du suivi m�dical. La patiente �tait alors s�rieusement handicap�e et d�pendante de ses employeurs; leur fils se chargeait de la conduire chez le m�decin et il interrogeait ce praticien. Au regard de ces indices, le juge du fait peut pr�sumer sans arbitraire qu'avant le d�part de la demanderesse, A.X.________ au moins, sinon ses parents �galement, savait que le voyage emp�cherait le suivi th�rapeutique entrepris par le docteur O.________, compromettrait le r�tablissement de la patiente et accro�trait le risque d'une s�quelle grave et durable consistant dans la perte d'un ?il. Les d�fendeurs ne sont donc pas fond�s � attaquer les constatations de la Cour d'appel.
6.4 Les d�fendeurs font valoir qu'� la consultation du docteur O.________, le 13 f�vrier 2006, leur fils a v�rifi� que la demanderesse p�t voyager en avion. Pour le surplus, ils contestent que l'art. 328 al. 1 CO leur impos�t une obligation d'organiser le suivi th�rapeutique de leur employ�e en Bolivie.
Les rapports de travail n'avaient pas pris fin au moment du d�part de la demanderesse pour l'Am�rique latine. Par suite de l'accident subi, cette personne �tait handicap�e et particuli�rement d�pendante de ses employeurs. En tant que ceux-ci ont laiss� leur fils assumer leurs propres devoirs contractuels envers elle, ils sont responsables de ses actes ou omissions conform�ment � l'art. 101 al. 1 CO qui concerne la responsabilit� pour le fait des auxiliaires. Ils sont donc cens�s avoir agi en connaissance des circonstances que lui-m�me connaissait en prenant part � l'organisation du voyage. En d�terminant leur employ�e � partir sans aucune pr�paration d'un suivi m�dical en Bolivie, les d�fendeurs se sont montr�s - au regard de la pr�somption d�terminante selon l'art. 101 al. 1 CO, sinon r�ellement - indiff�rents au risque de c�cit� partielle qui mena�ait, et ils ont de toute �vidence viol� l'art. 328 al. 1 CO. Ce comportement leur est imputable � faute et il engage donc leur responsabilit�. La Cour d'appel n'abuse pas de son pouvoir d'appr�ciation en jugeant que ledit comportement a caus� une atteinte grave � la personnalit� de la demanderesse et que celle-ci peut pr�tendre � une indemnit�. Pour le surplus, le montant de 15'000 fr. n'est pas critiqu� et on ne voit d'ailleurs pas qu'il soit grossi�rement exag�r�.
Sur la base d'une autre des d�positions recueillies par la Cour d'appel, les d�fendeurs font aussi valoir qu'ils ont demand� � l'une de leurs connaissances � s'il y a de bons ophtalmologues � La Paz �; cela ne suffit cependant pas � les exon�rer de leur responsabilit�.
Le recours en mati�re civile se r�v�le priv� de fondement, ce qui conduit � son rejet. A titre de parties qui succombent, ses auteurs doivent acquitter l'�molument � percevoir par le Tribunal f�d�ral et les d�pens auxquels l'autre partie peut pr�tendre.
Les d�fendeurs acquitteront un �molument judiciaire de 5'000 francs.
Les d�fendeurs verseront une indemnit� de 6'000 fr. � la demanderesse, solidairement entre eux, � titre de d�pens.