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Timestamp: 2018-12-17 10:30:20+00:00
Document Index: 196480345

Matched Legal Cases: ['arrêt ', 'arrêt ', 'art. 122', 'art. 46', 'art. 42', 'art. 90', 'art. 75', 'art. 72', 'ATF ', 'art. 76', 'art. 52', 'art. 312', 'ATF ', 'art. 147', 'art. 147', 'art. 312', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 8', 'art. 133', 'art. 8', 'art. 133', 'art. 650', 'arrêt ', 'art. 197', 'arrêt ', 'art. 122', 'art. 122', 'art. 9', 'art. 125', 'art. 125', 'art. 125', 'art. 163', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'arrêt ', 'ATF ', 'in fine', 'art. 9', 'in fine', 'arrêt ', 'art. 9', 'arrêt ', 'art. 66', 'art. 68', 'art. 68', 'arrêt ', 'arrêt ']

5A_26/2014 02.02.2015
5A_26/2014
B.A.________ (1967), et A.A.________ (1965), tous deux de nationalité française, se sont mariés en 1999 en France. Un fils est issu de leur union : C.________, né en 2003.
- par ordonnance du 25 mai 2012, la contribution à l'entretien de la famille a été réduite à 9'000 fr. par mois, dès le 1 er janvier 2012, l'épouse a été invitée à prendre un bail à son nom, la contribution étant alors portée à 13'500 fr. par mois, et l'épouse a été condamnée à rembourser à son mari la somme de 5'313 fr. 05 avec intérêts, pour les intérêts hypothécaires du mois de janvier 2012, la banque D.________ ayant dénoncé le solde des contrats hypothécaires;
- sur appel de l'époux, la Cour de justice a, par arrêt du 25 janvier 2013, réduit la contribution d'entretien mensuelle à 8'000 fr. du 1 er janvier au 30 septembre 2012, puis à 11'800 fr., dès le 1 er octobre 2012;
- par arrêt du 28 juin 2013, la Cour de justice a rejeté la requête du mari tendant à la réduction de la contribution d'entretien à 4'000 fr. par mois, dès le 1 er février 2013, et a ordonné le blocage, en main de l'Office des poursuites, du produit de la vente forcée du 29 octobre 2012 de la parcelle n° 207 sise à U.________ (VD), copropriété des parties, jusqu'à droit jugé sur la liquidation du régime matrimonial.
Dans l'intervalle, le 6 mai 2011, A.A.________ a formé devant le Tribunal de première instance du canton de Genève une demande unilatérale en divorce, concluant au maintien de l'autorité parentale conjointe, au rétablissement de la garde commune sur l'enfant, à la constatation que les époux ne se devaient aucune contribution d'entretien réciproque, lui-même s'engageant à prendre en charge l'intégralité des frais relatifs à l'entretien de l'enfant, sous réserve des frais extraordinaires soumis à son approbation préalable, à la condamnation de son épouse à lui verser la somme de 374'497 fr. 45, avec intérêt à 5% l'an, dès le 6 mai 2011, à titre de liquidation du régime matrimonial, sous réserve de toute éventuelle distribution à opérer par l'Office des poursuites en faveur des parties après désintéressement du créancier gagiste dans la poursuite n° xxxx, et à l'ordre donné à l'Office des poursuites de transférer en sa faveur tous éventuels montants qui seraient dus à l'épouse à l'issue de la procédure de réalisation dans la poursuite précitée, à concurrence du montant dû par celle-ci à titre de liquidation du régime matrimonial. L'époux a en outre conclu à ce qu'il soit dit que le montant des indemnités de résiliation anticipée des taux fixes des quatre prêts hypothécaires dues à la banque D.________, devrait être intégralement supporté par l'épouse, intérêts éventuels compris, à ce que l'épouse soit en conséquence condamnée à lui verser la somme de 197'231 fr. 15, à ce qu'il soit dit que les intérêts des six prêts hypothécaires conclus avec la banque D.________ relatifs à l'immeuble des époux sis à U.________ étaient intégralement dus, depuis le 1 er mai 2009, par l'épouse, y compris les intérêts sur les montants de ces prêts non remboursés à leur échéance ou par suite de résiliation anticipée, à ce que l'épouse soit en conséquence condamnée à lui verser la somme de 38'561 fr. 05, à la condamnation de l'épouse à lui verser la somme de 15'939 fr. 15 correspondant au montant de la pension qui aurait dû être affecté au service des hypothèques pour les mois d'octobre à décembre 2011, ainsi que la somme de 13'901 fr. 05 correspondant au montant des intérêts hypothécaires dus pour la période du 1 er janvier au 3 mai 2012, et, enfin, à ce que le Tribunal ordonne le partage par moitié des avoirs de prévoyance professionnelle accumulés par les parties pendant le mariage en Suisse, selon l'art. 122 CC, et dise que la durée qui serait prise en compte pour ledit partage serait fixée du 9 octobre 1999 au 6 mai 2011.
L'épouse a conclu au prononcé du divorce, à l'attribution en sa faveur de l'autorité parentale et de la garde de l'enfant, sous réserve d'un large droit de visite au père, à la condamnation de son époux à contribuer à l'entretien de leur fils par le versement d'un montant mensuel indexé de 3'000 fr. jusqu'à ce que celui-ci ait atteint l'âge de dix ans révolus, de 3'500 fr. jusqu'à l'âge de quinze ans révolus et 4'000 fr., jusqu'à la majorité ou la fin de la formation de l'enfant, allocations familiales non comprises, à la condamnation de l'époux à s'acquitter des frais d'écolage et de scolarité de l'enfant, ainsi que de ses frais extraordinaires, à la condamnation de l'époux à contribuer à son propre entretien à hauteur de 9'000 fr. par mois, à la constatation que la somme de 297'625 fr. doit lui revenir dans le cadre de la vente du bien immobilier des époux sis à U.________, à la constatation qu'elle est redevable envers la banque D.________ de la somme de 12'187 fr. 25 correspondant aux intérêts des prêts hypothécaires décomptés au 31 décembre 2011, au constat que chaque époux prend à sa charge sa part d'impôts à la suite de la vente du bien immobilier précité, à la condamnation de l'époux à s'acquitter de l'intégralité des montants des indemnités de résiliation anticipée des taux fixes des quatre prêts hypothécaires dues à la banque D.________, de sorte que l'époux est astreint à verser la somme de 197'231 fr. 15 en mains de la banque D.________, à la constatation que le montants des intérêts dus à la banque D._______ en relation avec les prêts hypothécaires à compter du 1 er janvier 2012 sont supportés par l'époux, et à la condamnation de l'époux à lui verser le montant de 73'445 fr. 20 au titre du partage des avoirs soustraits du compte xxxxx. L'épouse a également conclu à ce que les avoirs de prévoyance professionnelle accumulés par les parties durant le mariage soient partagés au jour du jugement de divorce définitif et exécutoire, à ce que son mari soit condamné à lui verser la somme de 8'309 fr. 04 au titre du partage des droits à la retraite accumulés en France, et, enfin, à lui verser une provisio ad litem de 100'000 fr.
Par acte du 13 janvier 2014, A.A.________ exerce un recours en matière civile au Tribunal fédéral. Il conclut au maintien en commun de l'autorité parentale, à l'instauration d'une garde alternée de l'enfant, à raison d'une semaine sur deux chez chacune des parties, à ce qu'il lui soit donné acte de son engagement de prendre en charge l'intégralité des frais relatifs à l'entretien de l'enfant, sous réserve des frais extraordinaires qui devront être approuvés par lui-même au préalable, à l'attribution de la totalité du solde net - à savoir 299'975 fr. 25 - de la vente aux enchères forcées du bien immobilier des ex-époux sis à U.________, adjugé le 29 octobre 2012 par l'entremise de l'Office des poursuites, à la condamnation de l'ex-épouse à lui verser la somme de 99'193 fr. 78 au titre de liquidation du régime matrimonial, au constat que les parties sont conjointement et solidairement responsables de la dette constituée du solde de l'emprunt de la banque E.________ - à savoir 22'756 euros 01-, tout en réservant le droit de celui des débiteurs qui aurait payé au delà de la moitié d'exercer son recours interne contre l'autre, au partage par moitié de la totalité des avoirs de prévoyance professionnelle accumulés par les époux du jour de la célébration du mariage au dépôt de la demande de divorce, et à la transmission de la cause auprès de la Chambre des assurances sociales. Au préalable, le recourant requiert l'effet suspensif à son recours, tendant au maintien du blocage, en main de l'Office des poursuites, du produit de la vente forcée du 29 octobre 2012 de la parcelle n° 207 sise à U.________, dont les ex-époux étaient copropriétaires chacun pour une demie, en tant qu'il porte sur le versement prévu en faveur de l'intimée.
Par ordonnance du 4 février 2014, le Président de la IIe Cour de droit civil du Tribunal fédéral a accordé l'effet suspensif au recours en ce sens que la totalité du produit de la vente forcée du 29 octobre 2012 de la parcelle n° 207 sise sur la commune de U.________, dont les parties étaient copropriétaires, chacune pour une demie, est bloquée en main de l'Office des poursuites.
Le présent recours a été déposé en temps utile (art. 46 al. 1 ch. 3 et 100 al. 1 LTF) ainsi que dans la forme légale (art. 42 LTF), contre une décision finale (art. 90 LTF), rendue sur recours par une autorité supérieure statuant en dernière instance cantonale (art. 75 al. 1 et 2 LTF), dans une affaire matrimoniale, autrement dit, en matière civile (art. 72 al. 1 LTF; ATF 138 III 193 consid. 1 p. 194), par la partie qui a succombé dans ses conclusions prises devant l'autorité précédente (art. 76 al. 1 LTF). Le litige porte sur la contribution d'entretien en faveur de l'ex-conjoint, la liquidation du régime matrimonial, dont la liquidation d'un bien immobilier ayant appartenu en copropriété aux parties, ainsi que sur les droits parentaux - avec les conséquences à en tirer - sur l'enfant, de sorte que la cause est ainsi non pécuniaire dans son ensemble (arrêts 5A_779/2012 du 11 janvier 2013, 5A_483/2011 du 31 octobre 2011 consid. 1.1). Le présent recours en matière civile est en principe recevable au regard des dispositions qui précèdent.
Le recours a pour objets la recevabilité de la réponse de l'ex-épouse ( infra consid. 4), l'attribution de l'autorité parentale et de la garde de l'enfant commun - avec les conséquences à en tirer - ( infra consid. 5), la liquidation de la copropriété immobilière des époux ( infra consid. 6), puis du régime matrimonial ( infra consid. 7), du partage des avoirs de prévoyance professionnelle ( infra consid. 8), ainsi que la contribution d'entretien "post-divorce" en faveur de l'ex-épouse ( infra consid. 9).
Critiquant la décision de la Cour de justice de tenir compte du mémoire de réponse tardif de l'intimée, le recourant se plaint de la violation des art. 52 et 312 al. 2 CPC. Il expose ne pas avoir relevé ce caractère tardif dans sa réplique, dès lors qu'il s'était fié " de bonne foi aux allégués fallacieux faisant croire que [ ce ] mémoire de réponse était recevable " et reproche à l'autorité précédente d'avoir admis cette écriture tardive au motif de la bonne foi, ce principe n'ayant pas pour vocation de protéger celui qui triche. Le recourant expose alors que les faits qu'il a allégués dans son mémoire d'appel doivent être tenus pour non contestés.
4.2. Aux termes de l'art. 312 al. 1 CPC, l'instance d'appel doit notifier l'appel à la partie adverse et l'inviter l'intéressé à se déterminer (ATF 138 III 568 consid. 3.1 p. 569), en le rendant attentif aux conséquences d'un défaut (art. 147 al. 3 CPC; DENIS TAPPY, Code de procédure civile commenté, 2011, n° 16 ad art. 147 CPC). La partie intimée dispose d'un délai de 30 jours pour ce faire (art. 312 al. 2 CPC), délai courant dès la réception du mémoire notifié par l'instance d'appel (ATF 138 III 568 consid. 3.1 p. 569 avec les références).
Le recourant s'en prend ensuite à l'autorité parentale et au droit de garde sur l'enfant. En premier lieu, il affirme que le constat de l'autorité précédente selon lequel la coparentalité n'est ni bonne ni insuffisante pour attribuer une autorité parentale conjointe et une garde alternée, repose sur une constatation erronée de la procédure pénale qu'il a déposée contre son épouse, notamment pour calomnie. Il estime qu'en occultant la manière dont s'est close cette procédure, la Cour de justice a omis un aspect essentiel, en violation des art. 95 et 97 al. 1 LTF, alors que ce constat de mauvaise collaboration entre les parties au sujet de leur fils serait en contradiction claire avec les pièces du dossier. En deuxième lieu, le recourant reproche à l'autorité précédente d'avoir violé le droit à la preuve (art. 8 CC). Il reproche à la cour cantonale d'avoir refusé l'audition du pédopsychiatre de l'enfant -auquel ce dernier aurait confié son désir de vivre à périodes égales chez ses deux parents -, au motif que ce témoignage était impropre à ébranler les juges dans leur conviction. En troisième et dernier lieu, le recourant soulève la violation des art. 133 et 273 CC, ainsi que des art. 8 et 14 CEDH, exposant que la Cour de justice n'a pas procédé à une application correcte des critères, notamment en considérant le refus de l'intimée à l'exercice conjoint des prérogatives parentales comme un obstacle parmi d'autres à une telle solution, ce qui est contraire à la CEDH et au nouveau droit en vigueur depuis le 1er juillet 2014. Il reproche à l'autorité précédente une application incohérente des critères prévus à l'art. 133 CC, ainsi la prise en compte du refus de l'intimée, l'absence de prise en considération du désir exprimé par l'enfant, le refus arbitraire de tenir compte de la collaboration entre les parties et l'omission de retenir que la solution mise en place depuis quatre ans est proche d'une garde alternée.
Contestant les modalités de la liquidation de la copropriété immobilière des parties, le recourant fait grief à la Cour de justice d'avoir décidé de ne pas appliquer les principes issus de la jurisprudence relative au partage d'un bien en copropriété entre les époux dans le cadre d'un divorce, qui doit intervenir avant la liquidation du régime matrimonial, en justifiant ce procédé par le fait que, en l'espèce, le bien immobilier a été vendu aux enchères après la dissolution du régime matrimonial. Le recourant soutient que ce faisant, la cour cantonale, qui devait d'abord liquider les rapports internes entre les copropriétaires et déterminer la part de biens propres investie par les parties lors de l'achat avant de liquider le régime matrimonial, a violé les art. 650 ss CC. S'agissant de la résiliation anticipée des prêts hypothécaires conclus pour l'acquisition du bien immobilier, le recourant se plaint d'une constatation inexacte des faits, exposant que la Cour de justice ne pouvait retenir que les époux en étaient coresponsables, alors que c'est en raison de la cessation de paiement, par l'épouse, des intérêts hypothécaires que la banque D.________ a résilié les contrats de prêt. Le recourant soutient que le raisonnement de la cour cantonale est choquant car il aboutit à le priver d'un montant de 98'615 fr. 63, et requiert ainsi du Tribunal fédéral qu'il réforme l'arrêt attaqué.
Bien que la banque D.________ ait informé l'ex-épouse du fait que l'ex-mari lui avait confirmé sa volonté de ne pas renouveler le premier prêt hypothécaire de 150'000 fr. échu le 1 er février 2010 et mis en demeure les parties de rembourser cette somme, aucun remboursement n'est intervenu et la banque D.________ a déposé une poursuite en réalisation de gage le 7 décembre 2010. L'ex-épouse, qui avait la jouissance du domicile conjugal pendant la séparation des parties, a cessé de payer les intérêts hypothécaires dès octobre 2011. Le 24 janvier 2012, la banque D.________ a dénoncé au remboursement intégral les six contrats de prêts hypothécaire pour le 3 mai 2012. Le 30 avril USB SA a mis l'ex-épouse en demeure de lui verser la somme de 197'231 fr. 25 d'ici au 3 mai 2012, correspondant au cumul des indemnités de résiliation anticipée des prêts. Le 29 octobre 2012, le bien immobilier a été réalisé aux enchères forcées pour un montant de 1'980'000 fr. Selon le tableau de distribution qui n'a pas été contesté, après désintéressement de la banque D.________ à concurrence de 1'649'040 fr. 95, déduction des frais et compte tenu des frais liés à la copropriété, le solde net revenant à l'ex-épouse s'élève à 150'352 fr. 70 et celui revenant à l'ex-mari se monte à 149'622 fr. 55.
Le recourant se plaint également de la liquidation du régime matrimonial, affirmant que la Cour de justice a établi les faits de manière inexacte sur trois points, à savoir le remboursement de la dette fiscale, qui résulte d'une compensation avec une créance d'indemnité pour préjudice moral; l'existence d'une dette grevant ses acquêts, puisque le compte d'assurance-vie de la banque E.________ "xxxxx" comptabilisé dans ses acquêts était grevé d'une avance de 48'878 fr. 25 au jour de la dissolution du régime matrimonial, et que les époux sont conjointement et solidairement débiteurs à l'endroit de la banque E.________ d'un montant de 22'756 euros 01 (= 28'165 fr. 10), non de 2'112 euros 60 comme l'a retenu la Cour de justice en procédant à une mauvaise lecture de la lettre récapitulative de la banque E.________ du 19 avril 2011. Le recourant se plaint en outre de la violation des art. 197, 209 al. 2 et 210 al. 2 CC, exposant que la créance de 1'164 fr. 10 qu'il a contre son ex-épouse pour les frais d'assurance ménage qu'elle a contractée, figurant dans les actifs de ses acquêts, doit être radiée, dès lors que cette créance figure déjà au passif des acquêts de celle-ci. Il requiert également que le tableau des acquêts de son ex-épouse soit corrigé par l'ajout de deux passifs de 53'104 fr. 60 et de 54'718 fr. 75, respectivement au titre de la liquidation de la copropriété immobilière et de la créance récursoire qu'il possède suite à l'extinction de la dette d'impôt par compensation avec son indemnité de tort moral. Comme pour la critique précédente relative à la liquidation de la copropriété immobilière, le recourant requiert la réforme de l'arrêt entrepris et expose ainsi ses calculs, en tenant compte des modifications sollicitées.
Le recourant critique le partage des avoirs de prévoyance des ex-époux, calculé, en vertu de l'art. 122 al. 1 CC, en fonction de la " durée du mariage ". Il réprouve la jurisprudence, selon laquelle le dies ad quem de la période relevante est le jour de l'entrée en force du jugement de divorce, la jugeant insatisfaisante. Il soutient que celle-ci mérite d'être réexaminée, affirmant qu'il s'agit d'une prolongation artificielle d'une perspective de vie commune qui a quitté l'esprit des deux parties, en sorte qu'il faut fixer le dies ad quem au moment où le divorce est devenu inéluctable, cet événement survenant le jour du dépôt d'une demande unilatérale de divorce après deux ans de séparation. Dans le cas d'espèce, le recourant conteste le fait que son ex-épouse reçoive la moitié de ses avoirs qui se sont accumulés durant la procédure de divorce, alors que celle-ci a bénéficié durant cette période d'une pension mensuelle de 11'800 fr. par mois, jugeant le résultat inique. Il soutient que la décision querellée consacre une violation des art. 122 CC et 22 LFLP requiert donc que le dies ad quem soit fixé au 6 mai 2011, date du dépôt de sa demande unilatérale en divorce.
Enfin le recourant conteste sa condamnation à verser à l'intimée une contribution d'entretien "post-divorce". Le recourant se plaint d'un établissement arbitraire (art. 9 Cst.) des faits, jugeant que le chiffre de 5'000 fr. retenu par la Cour de justice comme revenu mensuel net de l'ex-épouse pour un travail à mi-temps, "est sorti de nulle part ", que la manifeste incongruité de ce montant résulte d'une projection de l'autorité précédente dépourvue de réalisme. Il requiert la correction de cette appréciation, en tenant compte d'une augmentation linéaire du revenu par rapport à la hausse attendue du taux d'activité et en prenant comme base de calcul la moyenne pondérée des revenus réalisés en 2012 et 2013, ce qui aboutit, selon ses calculs, à un revenu net mensuel hypothétique arrondi de 8'500 fr. Il suit de cette constatation que le déficit mensuel de l'ex-épouse ne se monte plus qu'à 1'914 fr. 30. Ajoutant à ce revenu la contribution qu'il verse pour l'entretien de l'enfant, l'écolage de celui-ci pris en charge et les allocations familiales, le recourant affirme que son ex-épouse dispose d'un revenu mensuel global de 12'000 fr. permettant à celle-ci de conserver le train de vie dont elle bénéficiait durant la vie commune. Critiquant toujours l'établissement des faits, le recourant expose que l'union conjugale n'a exercé aucune influence sur la situation financière de son ex-épouse qui " a constamment fait en sorte de mener une vie professionnelle à plein temps ", " un projet dont l'absence de concrétisation aboutie a tenu à des aléas extrinsèques " au mariage. Le recourant reproche donc à la Cour de justice d'avoir tenu compte de l'absence d'activité lucrative durant six mois et de la naissance de leur fils pour retenir que l'union conjugale a influencé la situation financière de l'ex-épouse. Enfin, le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir violé l'art. 125 CC et la jurisprudence, en retenant que le mariage a été de longue durée alors que la vie commune a duré neuf ans et demi. L'application correcte de l'art. 125 CC conduit, selon le recourant, à la prédominance du principe de l'indépendance économique des parties sur celui de la solidarité, son ex-épouse étant en mesure de pourvoir seule à son entretien convenable pour autant qu'elle consente à travailler plus, ce que le recourant juge raisonnable d'attendre de celle-ci, vu la scolarisation de l'enfant en école privée toute la journée et le fait que l'enfant n'a jamais entravé son ex-épouse dans son activité professionnelle.
9.2. Selon l'art. 125 al. 1 CC, si l'on ne peut raisonnablement attendre d'un époux qu'il pourvoie lui-même à son entretien convenable, son conjoint lui doit une contribution équitable. Cette disposition concrétise deux principes: d'une part, celui de l'indépendance économique des époux après le divorce, qui postule que, dans toute la mesure du possible, chaque conjoint doit désormais subvenir à ses propres besoins; d'autre part, celui de la solidarité, qui implique que les époux doivent supporter en commun non seulement les conséquences de la répartition des tâches convenue durant le mariage (art. 163 al. 2 CC), mais également les désavantages qui ont été occasionnés à l'un d'eux par l'union et qui l'empêchent de pourvoir à son entretien. Une contribution est due si le mariage a concrètement influencé la situation financière de l'époux crédirentier ("lebensprägende Ehe"; ATF 137 III 102 consid. 4.1.2 p. 105). Si le mariage a duré au moins dix ans - période à calculer jusqu'à la date de la séparation des parties (ATF 132 III 598 consid. 9.2 p. 600) - il a eu, en règle générale, une influence concrète. La jurisprudence retient également que, indépendamment de sa durée, un mariage influence concrètement la situation des conjoints, notamment lorsque ceux-ci ont un enfant commun (ATF 135 III 59 consid. 4.1 p. 61) ou lorsque l'un des époux peut se prévaloir d'une position de confiance ("Vertrauensposition", arrêt 5C.49/2005 du 23 juin 2005 consid. 2.1). Un mariage ayant eu un impact sur la situation financière des époux ne donne toutefois pas automatiquement droit à une contribution d'entretien: le principe de l'autonomie prime le droit à l'entretien; un époux ne peut prétendre à une pension que s'il n'est pas en mesure de pourvoir lui-même à son entretien convenable et si son conjoint dispose d'une capacité contributive (ATF 137 III 102 consid. 4.1.2 p. 105 in fine; 134 III 145 consid. 4 p. 146 s.).
9.5. La critique du recourant relative au calcul du revenu hypothétique est justifiée et il y a lieu en l'occurrence d'admettre que la Cour de justice a fait preuve d'arbitraire (art. 9 Cst.) dans son raisonnement destiné à établir le revenu hypothétique que l'ex-épouse peut tirer de son activité professionnelle indépendante à mi-temps. Selon les faits retenus par la cour cantonale, l'ex-épouse a perçu un revenu mensuel net moyen de 4'650 fr. entre janvier et août 2012, puis de 3'900 fr. entre janvier et mi-mars 2013 pour une activité professionnelle indépendante de conseil en management l'occupant deux ou trois matinées par semaine. Bien qu'ils aient jugé raisonnable que l'ex-épouse conserve le même emploi, mais augmente à 50% son taux d'occupation professionnelle - ce que les parties ne contestent au demeurant pas ( cf. consid. 9.3 in fine ) -, les juges cantonaux ont néanmoins retenu que le revenu hypothétique se montait à 5'000 fr. par mois, ce qui ne correspond pas à la moyenne des gains effectivement perçus pour l'activité retenue, adapté au taux d'activité jugé raisonnable. En effet, le revenu mensuel moyen effectivement réalisé entre janvier et août 2012, puis entre janvier et mi-mars 2013 s'élève à 4'471 fr. 40, pour une activité à 25% en moyenne, en sorte que le revenu moyen pour un taux de 50% devrait se monter à 8'940 fr. environ. En raisonnant ainsi, les magistrats se sont donc écartés, sans justification, des montants qu'ils ont pris comme base de réflexion. La prise en considération du revenu tiré d'une activité à 20-30%, sans adaptation pour déterminer un salaire hypothétique pour la même activité à 50% est une inadvertance manifeste qui constitue une constatation de fait arbitraire ( FABIENNE HOHL, Procédure civile, tome II, 2 ème éd., 2010, n° 2940). Ce constat de fait manifestement erroné a influé sur le résultat de l'arrêt entrepris, dès lors que ce montant a servi de référence au gain réalisable par l'ex-épouse à titre de revenu hypothétique, lequel a été utilisé pour calculer le déficit mensuel de celle-ci partant, pour déterminer si une éventuelle contribution d'entretien est due par son ex-mari. Il s'ensuit que le grief d'établissement arbitraire (art. 9 Cst.) des faits est admis; la cause doit être renvoyée à l'autorité cantonale pour qu'elle détermine à nouveau le revenu hypothétique que l'ex-épouse peut raisonnablement tirer d'une activité lucrative à temps partiel, qu'elle a admis qu'il était raisonnable de l'exiger de celle-ci.
Vu ce qui précède, le recours est partiellement admis, l'arrêt entrepris est annulé en ce qui concerne, d'une part, la liquidation de la copropriété immobilière, et par conséquent du régime matrimonial, ainsi qu'en ce qui concerne, d'autre part, la contribution d'entretien "post-divorce" allouée à l'ex-épouse, et la cause renvoyée pour ces deux aspects à l'autorité précédente pour instruction et nouvelle décision au sens des considérants. Pour le surplus, le recours est rejeté dans la mesure de sa recevabilité. Au vu du sort de la procédure, il convient de partager les frais judiciaires et de les mettre par moitié à la charge de chacune des parties (art. 66 al. 1 LTF), les dépens de celles-ci devant par ailleurs être compensés (art. 68 al. 1 LTF). Il appartiendra à l'autorité cantonale de statuer à nouveau sur les frais et dépens de la procédure cantonale (art. 68 al. 5 LTF).
Le recours est partiellement admis, l'arrêt attaqué est annulé en ce qui concerne la liquidation du régime matrimonial et l'octroi d'une contribution d'entretien à l'ex-épouse, et la cause est renvoyée à l'autorité précédente pour instruction et nouvelle décision au sens des considérants. Au surplus, le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.
Les frais judiciaires, arrêtés à 6'000 fr., sont mis par moitié à la charge de chacune des parties.
Le présent arrêt est communiqué aux parties, à la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève et à l'Office des poursuites et faillites de Nyon.