Source: https://www.droitcanonique.fr/codes/cceo-1990-13/c-89-cceo-1990-4415
Timestamp: 2019-12-13 12:57:29+00:00
Document Index: 39731157

Matched Legal Cases: ['§1', '§1', '§2', '§2', '§3', '§3']

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Canon N° 89
Livre > Titre IV > Chapitre II > C. 89 CCEO/1990
§1. Patriarchae ius et obligatio est omnibus clericis ad normam iuris vigilandi; si quis poenam mereri videtur, Hierarcham, cui clericus immediate subditus est, moneat et monitione in cassum facta in clericum ipse ad normam iuris procedat.
§1. Le Patriarche a le droit et l'obligation de veiller sur tous les clercs conformément au droit ; si l'un d'eux paraît mériter une peine, il avertira le Hiérarque, auquel le clerc est immédiatement soumis, et si l'avertissement n'a pas d'effet il procédera lui-même envers le clerc conformément au droit.
§2. Munus expediendi negotia, quae totam Ecclesiam patriarchalem respiciunt, Patriarcha committere potest clerico cuilibet consulto eius Episcopo eparchiali vel, si de sodali instituti religiosi vel societatis vitae communis ad instar religiosorum agitur, eius Superiore maiore, nisi ius particulare Ecclesiae patriarchalis eorundem consensum requirit; hunc clericum potest etiam munere durante sibi immediate subdere.
§2. Le Patriarche peut confier la charge de conduire les affaires qui concernent toute l'Eglise patriarcale à tout clerc après avoir consulté son Evêque éparchial ou, s'il s'agit du membre d'un institut religieux ou d'une société de vie commune à l'instar des religieux, son Supérieur majeur, à moins que le droit particulier de l'Eglise patriarcale ne requière leur consentement ; il peut aussi soumettre ce clerc durant sa charge immédiatement à lui-même.
§3. Patriarcha conferre potest dignitatem in propria Ecclesia patriarchali receptam cuilibet clerico firmo can. 430, dummodo accedat consensus scripto datus Episcopi eparchialis, cui clericus subditus est, vel, si de sodali instituti religiosi vel societatis vitae communis ad instar religiosorum agitur, eius Superioris maioris.
§3. Le Patriarche peut conférer une dignité admise dans sa propre Eglise patriarcale à tout clerc, restant sauf le can. 430 pourvu qu'intervienne le consentement donné par écrit de la part de l'Evêque éparchial, auquel le clerc est soumis, ou, de son Supérieur majeur, s'il s'agit du membre d'un institut religieux ou d'une société de vie commune à l'instar des religieux.