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Timestamp: 2016-10-28 10:36:03+00:00
Document Index: 19522828

Matched Legal Cases: ['art. 62', 'art. 50', 'art. 106', 'art. 106', 'art. 106', 'art. 187', 'art. 187', 'ATF ', 'art. 187', 'art. 105', 'art. 63', 'art. 63', 'art. 63', 'art. 66', 'art. 68']

6B_918/2010 (14.03.2011)
6B_918/2010
Arr�t du 14 mars 2011
M. et Mmes les Juges Schneider, Juge pr�sidant, Jacquemoud-Rossari et Brahier Franchetti,
X.________, repr�sent� par Me Thomas Barth, avocat,
agissant par sa curatrice, Me Corinne Arpin, avocate,
Acte d'ordre sexuel avec des enfants, pornographie; sursis � l'ex�cution de la peine, traitement ambulatoire,
Par jugement du 1er d�cembre 2009, le Tribunal de police a reconnu X.________ coupable d'actes d'ordre sexuel avec des enfants et l'a condamn� � une peine p�cuniaire de 180 jours-amende, � 200 fr. l'un, sous d�duction de 18 jours de d�tention avant jugement, peine assortie d'un sursis et d'un d�lai d'�preuve de 4 ans. X.________ a �t� astreint � un traitement ambulatoire, associant psychoth�rapie au long cours et �ventuellement m�dication (art. 62 et 44 al. 2 CP) et � payer � la curatrice de Y.________ une indemnit� de 5000 fr. � titre de tort moral.
Sur appel, ce jugement a �t� partiellement annul� le 27 septembre 2010 par la Chambre p�nale de la Cour de Justice genevoise qui a acquitt� X.________ de la pr�vention d'un des deux actes d'ordre sexuel avec des enfants et r�duit la peine prononc�e � 60 jours-amende.
En r�sum�, il est encore reproch� � X.________ d'avoir, entre avril 2007 et janvier 2008, alors qu'il entretenait une liaison avec la m�re de Y.________ et en son absence, mis sa main dans la culotte de cette derni�re, n�e en 1997, sans toutefois parvenir � lui toucher les parties intimes. En revanche, il n'a pas �t� retenu que X.________ aurait m�l�, � une occasion, Y.________ � la relation sexuelle qu'il a entretenue avec sa m�re alors que l'enfant se trouvait dans le m�me lit, �tant donn� que cette derni�re �tait endormie et n'avait rien per�u.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale contre cet arr�t. Invoquant la violation de l'interdiction de l'arbitraire, de la pr�somption d'innocence, de l'autorit� de chose jug�e ainsi que des art. 50, 63 et 187 CP, il conclut � l'annulation du jugement attaqu� et au renvoi de la cause pour nouveau jugement.
1.1 La cour cantonale a jug� non pertinents les griefs soulev�s par le recourant quant aux conditions du d�voilement ainsi qu'� la premi�re audition de l'intim�e par la police du moment que le recourant avait reconnu lui-m�me avoir touch� l'enfant � la limite sup�rieure du pubis. Le recourant qualifie la d�cision d'arbitraire sur ce point sans motiver son grief d'une mani�re conforme aux exigences de l'art. 106 al. 2 LTF, de telle sorte que ce reproche ne peut pas �tre examin�. Au demeurant, il n'est en rien insoutenable d'admettre un fait sur la base des d�clarations concordantes des protagonistes ni de consid�rer que la cr�dibilit� de la version de l'intim�e est renforc�e par les d�clarations du recourant qui vont en grande partie dans le m�me sens.
1.2 La cour cantonale a acquis la conviction, sur la base d'un faisceau d'indices, que le recourant avait volontairement gliss� sa main dans la culotte de l'intim�e, � la limite sup�rieure du pubis, dans l'id�e de se rapprocher le plus possible de son sexe. Le recourant consid�re que, ce faisant, la cour cantonale aurait viol� la pr�somption d'innocence, car elle n'avait aucune preuve de son comportement et �prouvait un doute qui aurait d� lui profiter. Cependant, d'une part, il ne ressort pas de l'arr�t attaqu� que la cour cantonale aurait �prouv� un doute � la suite de l'appr�ciation de preuves effectu�e et le recourant ne le d�montre pas. D'autre part, il n'est pas contraire � la pr�somption d'innocence d'acqu�rir une conviction de culpabilit� sur la base d'un faisceau d'indices, � moins que cette appr�ciation ne soit arbitraire. Le recourant se contente de l'affirmer, sans le d�montrer, ce qui est insuffisant au regard des exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF.
1.3 Le principe ne bis in idem, aspect n�gatif de l'autorit� de la chose jug�e (PIQUEREZ, Trait� de proc�dure p�nale suisse, 2�me �d., 2006, n. 1533 p. 908), interdit de poursuivre deux fois la m�me personne pour le m�me fait d�lictueux.
Un des indices retenus par la cour cantonale est une condamnation du recourant datant de 1992 pour attentat � la pudeur d'un enfant de moins de 16 ans. Tenir compte d'un tel �l�ment, parmi d'autres, pour arriver � une conviction de culpabilit� sur de nouveaux faits n'�quivaut � l'�vidence pas � sanctionner une seconde fois le recourant pour les m�mes faits, ne viole pas le principe ne bis in idem et n'est � priori pas insoutenable, le recourant ne d�montrant � nouveau pas le contraire d'une mani�re conforme aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF.
Le recourant conteste que son comportement puisse �tre qualifi� d'acte d'ordre sexuel.
2.1 L'art. 187 CP punit celui qui aura commis un acte d'ordre sexuel sur un enfant de moins de seize ans. Par acte d'ordre sexuel, il faut entendre une activit� corporelle sur soi-m�me ou sur autrui qui tend � l'excitation ou � la jouissance sexuelle de l'un des participants au moins (BERNARD CORBOZ, Les infractions en droit suisse, vol. I, 3e �d. 2010, n. 6 ad art. 187, p. 785). Selon la jurisprudence, il faut d'abord distinguer les actes n'ayant aucune apparence sexuelle, qui ne tombent pas sous le coup de la loi, des actes clairement connot�s sexuellement du point de vue de l'observateur neutre, qui remplissent toujours la condition objective de l'infraction, ind�pendamment des mobiles de l'auteur. Dans les cas �quivoques, qui n'apparaissent ext�rieurement ni neutres, ni clairement connot�s sexuellement, il convient de tenir compte de l'ensemble des �l�ments d'esp�ce, notamment de l'�ge de la victime ou de sa diff�rence d'�ge avec l'auteur, de la dur�e de l'acte et de son intensit�, ainsi que du lieu choisi par l'auteur (ATF 125 IV 58 consid. 3b p. 63). Il r�sulte de cette jurisprudence que la notion d'acte d'ordre sexuel doit �tre interpr�t�e plus largement lorsque la victime est un enfant. Dans ce cas, il faut se demander si l'acte, qui doit rev�tir un caract�re sexuel indiscutable, est de nature � perturber l'enfant (BERNARD CORBOZ, op. cit., n. 7 ad art. 187, p. 786).
2.2 Dans le cas particulier, il ressort des faits constat�s, qui lient la cour de c�ans (art. 105 al. 1 LTF), que le recourant a volontairement mis la main dans la culotte d'une enfant au niveau de la partie sup�rieure du pubis dans l'id�e de se rapprocher le plus possible de son sexe et que l'enfant, qui lui a demand� de retirer sa main, en a �t� perturb�e. Qualifier un tel comportement, qui est d�j� objectivement connot� sexuellement et de nature � perturber un enfant, d'acte d'ordre sexuel ne viole pas le droit f�d�ral, d'autant moins que, s'agissant du geste d'un adulte sur une enfant, la notion d'acte d'ordre sexuel doit �tre interpr�t�e largement. Le grief du recourant ne peut qu'�tre rejet�.
Un traitement ambulatoire peut �tre prononc� au sens de l'art. 63 CP lorsque l'auteur souffre d'un grave trouble mental, qu'il a commis un acte en rapport avec cet �tat et qu'il est � pr�voir que le traitement le d�tournera de nouvelles infractions en relation avec son �tat.
Le recourant soutient qu'en ordonnant un traitement ambulatoire les juges cantonaux ont viol� l'art. 63 CP, car il ne souffrirait d'aucun trouble mental ni d'addiction. Pour l'�tablir, il se r�f�re � l'arr�t attaqu� qui taxe ses actes d'une gravit� objective faible. Ce faisant, le recourant confond la qualification de sa faute et celle de son �tat mental. Si son comportement est d'une gravit� objectivement faible, ce qui est d�terminant pour fixer la mesure de la peine, il n'est pas un crit�re d�cisif pour ordonner un traitement ambulatoire (art. 63 CP).
Il ressort de l'expertise, � laquelle le recourant a �t� soumis, et de l'audition de l'expert que le recourant souffre d'un grave trouble mental sous forme de phobie sociale et de p�dophilie, que son comportement est en lien avec ce trouble mental grave et qu'il pr�sente un risque de commettre de nouvelles infractions de type p�dophile, qu'un traitement ambulatoire est � m�me de diminuer. Bien que les actes pour lesquels le recourant a �t� condamn� ne soient pas objectivement graves, le risque de r�cidive concerne des infractions importantes et la mesure ordonn�e ne porte pas atteinte � la personnalit� du recourant d'une mani�re telle qu'elle puisse �tre qualifi�e de disproportionn�e. Par cons�quent, c'est sans violer le droit f�d�ral qu'un traitement ambulatoire a �t� prononc�.
Le recourant invoque un d�faut de motivation sur la question du d�lai d'�preuve dont est assorti le sursis. Il ressort cependant de l'arr�t attaqu� que c'est en raison de l'interdiction de la reformatio in pejus que les juges d'appel n'ont pas r�voqu� le sursis, dont les conditions ne sont, selon eux, pas r�alis�es �tant donn� le risque de r�cidive � l'origine du prononc� d'une mesure qui rend n�cessairement le pronostic d�favorable. Ce faisant, le recourant est en mesure de comprendre pour quelles raisons le prononc� du sursis et du d�lai d'�preuve ont �t� confirm�s. Par cons�quent, son grief relatif � un d�faut de motivation ne peut qu'�tre rejet�.
Le recourant succombe. Il supporte les frais de la proc�dure (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer des d�pens (art. 68 al. 1 et 3 LTF), l'intim�e n'ayant, en particulier, pas �t� invit�e � proc�der.