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Timestamp: 2016-10-28 10:15:42+00:00
Document Index: 168517383

Matched Legal Cases: ['in dubio', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 3', 'art. 429', 'ATF ', 'art. 146', 'art. 158', 'art. 105', 'art. 97', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 158', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 158', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 398', 'ATF ', 'art. 158', 'art. 398', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 158', 'art. 158', 'art. 429', 'art. 66']

6B_967/2013 (21.02.2014)
6B_967/2013 � � Arr�t du 21 f�vrier 2014
tous les deux repr�sent�s par Me Stefan Disch, avocat,
2.�A.________ et B.________, repr�sent�s par
Me Olivier Righetti, avocat,
Gestion d�loyale; indemnit�; principe in dubio pro reo,
recours contre le jugement de la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 23 juillet 2013.
Par jugement du 29 ao�t 2012, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne a condamn� Y.________ pour gestion d�loyale � une peine privative de libert� de treize mois et dix jours, avec sursis pendant quatre ans, peine compl�mentaire � celle inflig�e le 26 juillet 2006 par le Juge d'instruction de Lausanne. Il a �galement reconnu X.________ coupable de gestion d�loyale et l'a condamn� � une peine privative de libert� de douze mois et dix-sept jours, avec sursis pendant quatre ans, peine compl�mentaire � celles inflig�es le 15 ao�t 2006 par le Juge d'instruction de Lausanne et le 8 d�cembre 2011 par le Tribunal de police de l'Est vaudois.
Par jugement du 23 juillet 2013, la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal vaudois a rejet� l'appel form� par Y.________ et X.________.
B.a.�La soci�t� Z.________ SA �tait une soci�t� anonyme inscrite au registre du commerce, dont le but statutaire est la " fourniture de tout service dans le domaine de la gestion de fortune, notamment dans le domaine des devises et des valeurs mobili�res, courtage de biens de toute nature, mobilier et immobilier, ainsi que de produits d'assurances ".
X.________ �tait l'administrateur de la soci�t� Z.________ SA. Il a suivi une formation de gestionnaire de fortune entre 2001 et 2003 et obtenu son brevet f�d�ral de gestionnaire de fortune. Depuis lors, il travaille dans le milieu de la finance.
Y.________ �tait directeur de la soci�t�. Il n'a pas de lien de parent� avec son co-pr�venu. Il n'est au b�n�fice d'aucun dipl�me professionnel. Il travaille dans la finance et a �t� form� " sur le tas " en suivant notamment des s�minaires de gestion de fortune.
B.b.�L'activit� de Z.________ SA consistait en�
trading�sur des produits d�riv�s et donc � risques. Les clients ne l'ignoraient pas, c'�tait ce qu'ils souhaitaient. X.________ et Y.________ choisissaient des titres int�ressants � traiter selon leur volatilit� sur le march�. En fonction des march�s financiers et de l'�volution politique notamment, X.________ �tablissait des " strategy composites " et des " strategy profile ". Ces strat�gies �taient transmises aux courtiers qui les proposaient aux clients.
Tous les clients de Z.________ SA signaient par ailleurs �galement des contrats avec les d�positaires et les brokers, que ce soit avec la soci�t� H.________, I.________ ou J.________.
B.c.�Les contrats-types �tablis par Z.________ SA pr�voyaient notamment ce qui suit:
- art. 1.1: " (...) Pour toutes les transactions qu'elle effectue pour le client, Z.________ agit au nom, pour le compte et aux seuls risques du client ".
- art. 1.3: " le client re�oit une confirmation d'ex�cution �crite par courrier. Si le client constate une diff�rence entre ses consignes de gestion et les conditions confirm�es par �crit, il en informe Z.________ par �crit dans un d�lai de cinq jours ouvrables. Faute de communication �crite dans ce d�lai, la confirmation d'ex�cution est consid�r�e comme accept�e ".
- art. 3: " Risque. Le client confirme avoir re�u lors de la signature de la pr�sente convention, les documents suivants qui le renseignent sur la nature des op�rations effectu�es et le risque qu'elles comportent: - les Annexes 1, 2, et 3 de la Convention de Z.________.
Le client a pris connaissance et a compris le contenu de ces documents et, le cas �ch�ant, s'engage � r�clamer � Z.________ toute information n�cessaire � leur compr�hension. Z.________ tient � la disposition du client le personnel qualifi� n�cessaire pour r�pondre � toute demande d'information de la part du client ".
Ces documents contenaient toute une s�rie de dispositions relatives aux commissions pr�lev�es, savoir une commission sous forme d'agio, une commission par�
trade�selon les diff�rentes op�rations r�alis�es et une commission sur l'�ventuelle plus-value r�alis�e. Au chiffre 2.6, il est pr�cis�: " Cette commission diminue le potentiel de gain du client et augmente en cons�quence son risque de perte ".
Parall�lement, les clients concluaient des contrats avec les d�positaires des fonds et les brokers, que leur soumettaient aussi les vendeurs de Z.________ SA.
B.d.�Vu la volatilit� du march�, les pr�venus ont adopt� des strat�gies mensuelles, c'est-�-dire impliquant des transactions fr�quentes. En cons�quence, ils ont pr�lev� des commissions totales d'une importance telle qu'elles amputaient consid�rablement le capital des clients, les gains ne suffisant pas � compenser les ponctions.
Il ressort du dossier que Z.________ SA a notamment encaiss� des commissions de:
- 43'737.17 dollars am�ricains sur un capital investi par D.________ de 100'000 dollars am�ricains, pour vingt mois d'activit� entre le 19 janvier 2006 et le 19 septembre 2007, ce qui repr�sente un pourcentage annuel de 26,24 %,
D.________ a d�pos� une plainte le 11 f�vrier 2008 et l'a retir�e le 13 janvier 2009 apr�s avoir �t� enti�rement d�sint�ress�e.
- 10'370.66 dollars am�ricains sur un capital investi par E.________ de 57'424.67 dollars am�ricains, pour quatorze mois d'activit� entre le 14 d�cembre 2006 et le 13 mars 2008, ce qui repr�sente un pourcentage annuel de 15,47 %,
E.________ a d�pos� une plainte le 7 avril 2008 et l'a retir�e le 4 juin 2009 � la suite d'une transaction.
- 29'065.33 dollars am�ricains sur un capital investi par F.________ de 362'553.92 dollars am�ricains, pour cinq mois d'activit� entre le 25 mai et le 13 novembre 2007, ce qui repr�sente un pourcentage annuel de 5,01 %,
F.________ a d�pos� une plainte le 3 juillet 2008 et l'a retir�e le 1er d�cembre 2008 apr�s avoir trouv� un accord � la satisfaction des deux parties.
- 130'669.86 dollars am�ricains sur un capital investi par A.________ et B.________ de 500'000 dollars am�ricains, pour sept mois d'activit� entre le 18 septembre et le 21 avril 2008, ce qui repr�sente un pourcentage annuel de 26,13 %,
A.________ et B.________ ont d�pos� une plainte le 22 janvier 2010.
- 93'114 dollars am�ricains sur un capital investi par C.________ de 545'609 dollars am�ricains, pour dix mois d'activit� entre le 29 novembre 2007 et le 25 septembre 2008, ce qui repr�sente un pourcentage annuel de 17,6 %,
C.________ a d�pos� une plainte le 9 mars 2010. Il a conclu une transaction aux d�bats de premi�re instance sans retirer sa plainte.
- 57'297 dollars am�ricains sur un capital investi par G.________ de 87'344 dollars am�ricains, pour six ans et sept mois d'activit� entre le 26 novembre 2002 et le 29 juin 2009, ce qui repr�sente un pourcentage annuel de 9,96 %,
G.________ a d�pos� une plainte le 22 mars 2010. Elle a sign� un accord avec les pr�venus aux d�bats de premi�re instance et a retir� sa plainte.
Les pr�venus se sont rendu compte que leur syst�me de commissionnement posait probl�me en cas de mauvaise conjoncture, mais n'y ont rien chang�, ni � leur strat�gie.
Contre le jugement cantonal, X.________ et Y.________ ont d�pos� un recours en mati�re p�nale devant le Tribunal f�d�ral. Ils concluent, principalement, � la r�forme du jugement en ce sens qu'ils sont tous les deux lib�r�s du chef d'accusation de gestion d�loyale et qu'il leur soit accord� une indemnit� selon l'art. 429 CPP; � titre subsidiaire, ils concluent � l'annulation du jugement attaqu� et au renvoi de la cause � l'autorit� d'instruction pour la mise en oeuvre d'une expertise et/ou de toute autre mesure d'instruction utile.
Le Tribunal f�d�ral a retenu l'escroquerie dans des situations o� le calcul des commissions n'avait pas �t� clairement pr�cis� (ATF 135 IV 76; arr�t 6S.69/2005 du 22 juillet 2005). Dans le pr�sent cas, il a �t� admis que les clients ont autoris� les recourants � ex�cuter les transactions sur des produits d�riv�s, � savoir des produits hautement sp�culatifs, et qu'ils ont sign� des documents qui expliquaient le calcul des commissions. Les clients n'ont donc �t� tromp�s ni sur le caract�re sp�culatif des op�rations ni sur le calcul des commissions; c'est ainsi que le chef d'accusation d'escroquerie (art. 146 CP) a �t� abandonn�. La cour cantonale reproche uniquement aux recourants de ne pas avoir adapt� leur mode de commissionnement � l'�volution, notoirement d�favorable d�s 2007, voire peu avant, du cours de la bourse et d'avoir de la sorte pr�lev� des commissions disproportionn�es par rapport au capital investi. Selon elle, ce comportement tombe sous le coup de la gestion d�loyale (art. 158 CP).
Les recourants s'en prennent, d'abord, � l'�tat de fait, qu'ils consid�rent comme ayant �t� �tabli de mani�re manifestement inexact sur plusieurs points.
2.1.�Le Tribunal f�d�ral est li� par les faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Le recourant ne peut critiquer la constatation des faits, susceptibles d'avoir une influence sur l'issue du litige, que si ceux-ci ont �t� �tablis de mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF), c'est-�-dire arbitraire (cf. ATF 136 II 447 consid. 2.1, p. 450). On peut renvoyer, sur la notion d'arbitraire, aux principes maintes fois expos�s par le Tribunal f�d�ral (voir par ex: ATF 138 III 378 consid. 6.1 p. 379; 137 I 1 consid. 2.4 p. 5; 136 III 552 consid. 4.2 p. 560 ; 135 V 2 consid. 1.3 p. 4/5; 134 I 140 consid. 5.4 p. 148; 133 I 149 consid. 3.1 p. 153 et les arr�ts cit�s). En bref, pour qu'il y ait arbitraire, il ne suffit pas que la d�cision attaqu�e apparaisse discutable ou m�me critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation, mais aussi dans son r�sultat.
2.2.�Les recourants font valoir que la cour cantonale est tomb�e dans l'arbitraire, dans la mesure o� le jugement attaqu� ne retiendrait pas clairement qu'ils proposaient aux clients des " strategy composites " et des " strategy profile ", strat�gies qui indiquaient la perte et le profit potentiels r�alisables ainsi que le co�t de la strat�gie, comprenant le montant des commissions.
La cour cantonale a condamn� les recourants pour gestion d�loyale. Aucune tromperie ne leur est donc reproch�e, celle-ci ne constituant pas un �l�ment constitutif de la gestion d�loyale. Il n'est donc pas pertinent de d�terminer si les contrats �taient suffisamment explicites en mati�re de commission ou si les strat�gies d�taillaient suffisamment le syst�me de commissionnement. Le grief soulev� est donc infond�.
2.3.�Les recourants reprochent � la cour cantonale d'avoir vers� dans l'arbitraire, dans la mesure o� le jugement ne constaterait pas que les contrats sign�s avec les clients mentionnaient que la commission est ind�pendante du succ�s ou de l'�chec des transactions effectu�es par la soci�t� pour le compte du client.
Ce grief est infond�. En effet, la cour cantonale, reprenant les contrats et annexes, a mentionn� que " cette commission diminue le potentiel de gain du client et augmente en cons�quence son risque de perte " (jugement attaqu� p. 15). Au demeurant, ce grief n'est pas pertinent, dans la mesure o� il n'est pas reproch� aux recourants d'avoir pr�sent� le syst�me de r�tribution de mani�re opaque.
2.4.�Les recourants se plaignent d'arbitraire lorsque la cour cantonale ne retient pas que le�
broker�adressait une confirmation de�
trade�au client mentionnant le montant total de la commission pr�lev�e pour l'op�ration.
Ce grief est mal fond�. En effet, la cour cantonale a admis que les clients recevaient des d�comptes (jugement attaqu� p. 16).
2.5.�Les recourants reprochent � la cour cantonale de ne pas avoir retenu qu'il �tait extr�mement facile pour le client d'obtenir en tout temps et pour la p�riode d�sir�e le total des commissions pr�lev�es gr�ce � une des fonctions du programme informatique utilis� par le�
Ce grief tombe � faux dans la mesure o� la cour cantonale a pr�cis� que les clients pouvaient consulter l'�tat de leur compte en tout temps sur internet (jugement attaqu� p. 16, 20 s.).
2.6.�Les recourants font grief � la cour cantonale de ne pas avoir retenu que le contrat pr�voyait une commission de 25 % tous les six mois, pour autant que la contre valeur du compte soit en progression par rapport au semestre pr�c�dent.
L� aussi, la critique est infond�e, puisque la cour cantonale a fait r�f�rence � une commission sur l'�ventuelle plus-value r�alis�e (jugement attaqu� p. 15).
Sur le plan objectif, il faut, donc, que l'auteur ait un devoir de gestion ou de sauvegarde, qu'il ait viol� une obligation qui lui revient en cette qualit� et qu'il en soit r�sult� un dommage. Sur le plan subjectif, il faut qu'il ait agi intentionnellement; le dol �ventuel suffit, mais il doit �tre caract�ris�.
3.1.�L'infraction r�prim�e par l'art. 158 ch. 1 CP ne peut �tre commise que par une personne qui rev�t la qualit� de g�rant. Selon la jurisprudence, il s'agit d'une personne � qui incombe, de fait ou formellement, la responsabilit� d'administrer un complexe patrimonial non n�gligeable dans l'int�r�t d'autrui (ATF 129 IV 124 consid. 3.1 p. 126). La qualit� de g�rant suppose un degr� d'ind�pendance suffisant et un pouvoir de disposition autonome sur les biens administr�s. Ce pouvoir peut aussi bien se manifester par la passation d'actes juridiques que par la d�fense, au plan interne, d'int�r�ts patrimoniaux, ou encore par des actes mat�riels, l'essentiel �tant que le g�rant se trouve au b�n�fice d'un pouvoir de disposition autonome sur tout ou partie des int�r�ts p�cuniaires d'autrui, sur les moyens de production ou le personnel d'une entreprise (ATF 123 IV 17 consid. 3b p. 21).
Le g�rant de fortunes constitue un exemple type de g�rant au sens de l'art. 158 CP (ATF 120 IV 190 consid. 2b p. 193). La doctrine admet que l'�
introducing broker, � savoir l'interm�diaire entre le client investisseur et le gestionnaire (�
broker�), rev�t la qualit� de g�rant, m�me si les fonds � g�rer ne passent pas par son interm�diaire, mais que celui-ci est habilit� � donner des ordres d'achat ou de vente au broker pour le compte de l'investisseur (cf. DANIEL STOLL, Le mandat de l'introducing broker: un contrat " p�nalement r�pr�hensible " ?, M�langes en l'honneur de Fran�ois Dessemontet, 2009, p. 351 ss, p. 361).
En l'esp�ce, les recourants �taient autoris�s � ex�cuter toutes les transactions de produits financiers sur tous titres et avoirs du client d�pos�s sur le compte, en son nom et pour son compte aupr�s d'un d�positaire. Ainsi, m�me si les fonds �taient d�pos�s aupr�s d'un d�positaire, il n'est pas douteux que les recourants rev�taient la qualit� de g�rant.
3.2.�Pour qu'il y ait gestion d�loyale, il faut que le g�rant ait viol� une obligation li�e � la gestion confi�e (ATF 123 IV 17 consid. 3c p. 22). Le comportement d�lictueux consiste � violer le devoir de gestion ou de sauvegarde. Pour dire s'il y a violation, il faut d�terminer concr�tement le contenu du devoir impos� au g�rant. Cette question s'examine au regard des rapports juridiques qui lient le g�rant aux titulaires des int�r�ts p�cuniaires qu'il administre, compte tenu des dispositions l�gales ou contractuelles applicables (arr�t 6B_223/2010 du 13 janvier 2011 consid. 3.3.2; arr�t 6B_446/2010 du 14 janvier 2010 consid. 8.4.1) .
3.2.1.�Les clients ont confi� aux recourants la gestion de leur fortune, ou d'une partie de celle-ci. Il revenait aux recourants de d�cider tant de la strat�gie de placement que de l'ex�cution de chaque op�ration en particulier. Il s'agit donc principalement de gestion de fortune, � laquelle s'appliquent les r�gles du mandat concernant les obligations de diligence et de fid�lit� (art. 398 al. 2 CO; cf. ATF 124 III 155). Le devoir de fid�lit� oblige le mandataire � s'abstenir de toute d�marche qui pourrait nuire aux int�r�ts de son mandant. Le g�rant doit �viter tout agissement qui cause un pr�judice au client. Ainsi, il ne peut pas entreprendre des placements inutiles dans le seul but de d�biter � ce dernier des commissions pour les transactions effectu�es. Il ne peut effectuer des mouvements dans le portefeuille du client qui ne se justifient nullement au vu des int�r�ts de celui-ci, mais qui ont pour unique but de fonder des commissions, ce que la pratique qualifie de " churning " ou barattage. Un tel proc�d�, qui porte gravement atteinte aux int�r�ts du client, a �t� consid�r� comme tombant sous le coup de l'art. 158 CP (arr�t 4C.149/1998 du 28 juillet 1998, consid. 3b, in SJ 1999 I 126; arr�t 1A.247/1999 du 24 janvier 2000; cf. DANIEL STOLL, op. cit., p. 351 ss, sp�c. 363).
En l'esp�ce, il n'est certes pas �tabli que les recourants ont proc�d� � des multitudes d'op�rations�
sans justificationet il ne leur est donc pas reproch� de s'�tre livr�s � du barattage. Toutefois, du fait de la volatilit� du march�, ils ont adapt� leur strat�gie r�guli�rement, ce qui a occasionn� beaucoup d'op�rations et il en est r�sult� des commissions disproportionn�es par rapport au capital investi. Ainsi, dans les cas D.________, E.________, A.________, B.________ et C.________, les commissions ont atteint plus de 15 %, voire plus de 20 %; elles sont un peu moins excessives pour les cas F.________ et G.________, quoi qu'approchant dans ce dernier cas le montant de 10 %. Pour juger de la disproportion, il faut comparer le taux appliqu� aux taux habituellement applicables qui se situent entre 0,3 � 1 % du capital investi ou entre 7 et 15 % des b�n�fices (STOLL, op. cit., p. 361). Malgr� l'impact d�sastreux du nombre d'op�rations et de leurs co�ts sur la masse � g�rer, les recourants ont poursuivi leur strat�gie, continuant � se payer, tout en s'accommodant des pertes pour leurs clients. Ils n'ont pas adapt� le syst�me de commissionnement qui, en cas de volatilit� du march�, entra�nait des commissions excessives et emp�chait donc pratiquement toute fructification du capital, faisant ainsi passer leur propre int�r�t avant celui du client. En suivant des strat�gies de placement de courte dur�e sans tenir compte de l'augmentation significative des commissions en r�sultant, ils ont manqu� � leur obligation de veiller aux int�r�ts de leurs clients, de sorte que leur comportement tombe sous le coup de la gestion d�loyale.
C'est en vain que les recourants font valoir qu'apr�s chaque op�ration, le d�positaire envoyait au client une confirmation du�
trade,�avec toutes les informations sur l'op�ration, notamment le montant des commissions pr�lev�es. C'est �galement en vain qu'ils soutiennent que le client pouvait en tout temps aller consulter l'�tat de son compte sur internet. En effet, les conseillers ou interm�diaires en investissement qui sont sp�cialis�s dans le n�goce en bourse de produits d�riv�s sont soumis, � c�t� d'un devoir d'information, � un�
devoir de conseil et de mise en garde�(art. 398 al. 2 CO; ATF 124 III 155 consid. 3a p. 162). Ces devoirs existent non seulement lors des pourparlers, mais �galement pendant l'ex�cution du contrat. Ainsi, le g�rant est tenu de renseigner le client quand certains faits nouveaux pourraient amener le client soit � retirer le mandat, soit � en pr�ciser le contenu. Il doit notamment informer le client sur toutes les pertes importantes survenues, sur les risques de conflits d'int�r�ts ou sur des changements de politique dans les placements ( ALESSANDRO BIZZOZERO, Le contrat de g�rance de fortune, Fribourg 1992, p. 105 s.). Il doit avertir le client si l'importance de la r�mun�ration est telle qu'elle influe sur le r�sultat de la gestion ( CARLO LOMBARDINI, La protection de l'investisseur sur le march� financier, 2012, p. 727, n� 13 ad chap. XXXV; ATF 124 III 155 consid. 3a p. 163). Or, en l'esp�ce, l'envoi de d�compte et la possibilit� de consulter son compte sur internet ne suffisent pas � satisfaire � l'obligation de mise en garde et, partant, � disculper les recourants. En effet, m�me si les clients approuvaient les d�comptes de chaque transaction, ils ne pouvaient saisir leur port�e au regard de l'ensemble des op�rations financi�res. Quant aux informations figurant sur internet, elles supposaient que le client prenne lui-m�me l'initiative de se renseigner. Pour satisfaire � leur obligation de mise en garde, les recourants auraient d� prendre contact eux-m�mes avec leurs clients pour les aviser de l'�volution d�favorable de la situation, ce qu'ils n'ont pas fait.
3.3.�La notion de � dommage � au sens de cette disposition doit �tre comprise comme pour les autres infractions contre le patrimoine, en particulier l'escroquerie (ATF 122 IV 279 consid. 2a p. 281). Ainsi, le dommage est une l�sion du patrimoine sous la forme d'une diminution de l'actif, d'une augmentation du passif, d'une non-augmentation de l'actif ou d'une non-diminution du passif, mais aussi d'une mise en danger de celui-ci telle qu'elle a pour effet d'en diminuer la valeur du point de vue �conomique (ATF 129 IV 124 consid. 3.1 p. 125 s.; 123 IV 17 consid. 3d p. 22). Il n'est pas n�cessaire que le dommage corresponde � l'enrichissement de l'auteur, ni qu'il soit chiffr�; il suffit qu'il soit certain (arr�t 6B_986/2008 du 20 avril 2009, consid. 4.1).
En l'esp�ce, le comportement des recourants a entra�n�, pour les clients, une diminution du capital investi. Le dommage subi n'est pas d� aux pertes de la bourse ni � des op�rations incoh�rentes ou injustifi�es, mais au fait que les recourants n'ont pas adapt� leur syst�me de commissionnement � la volatilit� du march�.
3.4.�Il faut enfin que l'auteur ait agi intentionnellement. La conscience et la volont� de l'auteur doivent englober la qualit� de g�rant, la violation du devoir de gestion et le dommage. Le dol �ventuel suffit; vu l'impr�cision des �l�ments constitutifs objectifs de l'infraction, la jurisprudence se montre toutefois restrictive, soulignant que le dol �ventuel doit �tre strictement caract�ris� (ATF 123 IV 17 consid. 3e p. 23).
En l'esp�ce, les recourants savaient qu'ils agissaient en tant que g�rant de fortune, et ils s'�taient rendu compte que leur strat�gie, consistant � multiplier les op�rations, avait pour effet secondaire l'augmentation des commissions, alors m�me que le capital diminuait. Ils ont n�anmoins poursuivi dans cette voie, sans avertir les clients. Ils ont donc agi intentionnellement, au moins sous la forme du dol �ventuel.
La circonstance aggravante de l'art. 158 ch. 1 al. 3 CP est r�alis�e, d�s lors que la strat�gie des recourants leur a profit� directement et � eux seuls.
3.5.�En conclusion, les �l�ments constitutifs de la gestion d�loyale sont r�alis�s, et c'est � juste titre que la cour cantonale a condamn� les recourants en application de l'art. 158 ch. 1 al. 3 CP.
3.6.�La conclusion des recourants tendant au versement d'une indemnit� en cas d'acquittement (art. 429 CP) doit ainsi �tre rejet�e.
Les recourants, qui succombent, supporteront les frais de justice, � parts �gales et solidairement (art. 66 al. 1 et 5 LTF).
Les frais judiciaires, arr�t�s � 4000 fr., sont mis � la charge des recourants, qui devront les supporter � parts �gales et solidairement entre eux.