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Timestamp: 2016-10-25 10:17:31+00:00
Document Index: 230339022

Matched Legal Cases: ['in fine', 'art. 33', 'art. 19', 'ATF ', 'art. 83', 'ATF ', 'art. 90', 'art. 86', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 89', 'art. 99', 'ATF ', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 62', 'art. 63', 'ATF ', 'art. 96', 'ATF ', 'art. 5', 'art. 96', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 13', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 62', 'art. 96', 'art. 8', 'art. 5', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 64', 'art. 66', 'art. 68']

2C_1002/2015 (14.09.2016)
2C_1002/2015 {T�0/2} � � Arr�t du 14 septembre 2016
M. et Mmes les Juges f�d�raux Seiler, Pr�sident, Aubry Girardin et Christen, Juge suppl�ante.
repr�sent� par Me Manfred Stucky, avocat,
A.a.�X.________, ressortissant kosovar n� en 1990, est entr� en Suisse le 23 juillet 2002 dans le cadre d'un regroupement familial. Il est titulaire d'une autorisation d'�tablissement.
A.b.�Le 15 juillet 2010, X.________ a �pous� une compatriote. Celle-ci est �tablie au Kosovo. Sur le plan professionnel, X.________ a occup� plusieurs emplois successifs entrecoup�s d'une p�riode de ch�mage. Sur le plan financier, il fait l'objet de poursuites pour un montant de 22'939 fr. 20 et a d�livr� � ses cr�anciers des actes de d�faut de biens pour un montant de 7'000 fr. Depuis 2011, il ne paie pas ses primes d'assurance-maladie ni ses imp�ts (arr�t attaqu�, p. 9 in fine).
A.c.�Durant son s�jour en Suisse, X.________ a �t� condamn� p�nalement � quatre reprises:
- le 19 novembre 2008, par le Tribunal des mineurs, � une amende de 200 fr. pour vol;
- le 2 d�cembre 2009, par l'Office du juge d'instruction du Valais central, � une peine p�cuniaire de 30 jours-amende � 79 fr. assortie d'un sursis de deux ans et � une amende de 700 fr. pour l�sions corporelles simples, conduite d'un v�hicule sans plaques et sans assurance RC ainsi que conduite sans permis de conduire;
- le 5 mars 2012, par l'Office r�gional du Valais central, � une peine p�cuniaire ferme de 60 jours-amende � 40 fr. pour violation simple des r�gles de la circulation routi�re, opposition ou d�robade aux mesures visant � d�terminer l'incapacit� de conduire, vol d'usage et conduite d'un v�hicule sans permis de conduire;
- le 24 janvier 2014, par le juge du district de Sierre, � une peine privative de libert� de vingt mois, sous d�duction de la d�tention pr�ventive subie, assortie d'un sursis de quatre ans, pour l�sions corporelles simples, l�sions corporelles simples avec une arme, omission de pr�ter secours, vol, brigandage, tentative d'utilisation frauduleuse d'un ordinateur, injure, menaces, violation de l'art. 33 al. 1 let. a de la loi f�d�rale du 20 juin 1997 sur les armes, les accessoires d'armes et les munitions (LArm; RS 514.54) et de l'ancien
art. 19 al. 1 de la loi f�d�rale sur les stup�fiants et les substances psychotropes (LStup; RS 812.121).
Le 8 octobre 2010, le Service de la population et des migrations du canton du Valais (ci-apr�s: le Service cantonal) a prononc� un avertissement � l'endroit de X.________, en le rendant attentif au fait que de nouvelles condamnations p�nales pourraient entra�ner la r�vocation de son autorisation d'�tablissement. Le 18 mars 2014, le Service cantonal a inform� X.________ que, suite aux deux derni�res condamnations p�nales prononc�es � son encontre, il avait l'intention de r�voquer son autorisation d'�tablissement. L'int�ress� a formul� des objections le 29 avril 2014. Par d�cision du 5 juin 2014, le Service cantonal a r�voqu� l'autorisation d'�tablissement de X.________ et prononc� son renvoi de Suisse. Le 7 juillet 2014, ce dernier a recouru contre cette d�cision aupr�s du Conseil d'Etat. Le 3 juin 2015, le Conseil d'Etat a rejet� le recours. Par arr�t du 9 octobre 2015, le Tribunal cantonal du canton du Valais (ci-apr�s: le Tribunal cantonal) a rejet� le recours form� par X.________ contre cette d�cision le 9 juillet 2015.
A l'encontre de cet arr�t, X.________ d�pose un recours en mati�re de droit public au Tribunal f�d�ral. Il conclut, sous suite de frais et d�pens, � l'annulation de l'arr�t attaqu� et � la prolongation de son autorisation d'�tablissement. Il requiert en outre le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
Le Tribunal cantonal renonce � se d�terminer. Le Conseil d'Etat propose le rejet du recours, de m�me que le Secr�tariat d'Etat aux migrations.
Par ordonnance du 12 novembre 2015, le Pr�sident de la IIe Cour de droit public du Tribunal f�d�ral a accord� l'effet suspensif au recours. Le 13 novembre 2015, le Tribunal f�d�ral a renonc� provisoirement � demander une avance de frais et inform� l'int�ress� qu'il serait statu� ult�rieurement sur sa demande d'assistance judiciaire.
Le Tribunal f�d�ral examine d'office et avec une pleine cognition la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 140 IV 57 consid. 2 p. 59; 139 III 133 consid. 1 p. 133; arr�t 5A_216/2016 du 21 avril 2016 consid. 1).
1.1.�D'apr�s l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, le recours en mati�re de droit public est irrecevable contre les d�cisions relatives � une autorisation de droit des �trangers � laquelle ni le droit f�d�ral ni le droit international ne donnent droit. Il est ainsi ouvert contre les d�cisions r�voquant une autorisation d'�tablissement, parce qu'il existe en principe un droit au maintien de cette autorisation (ATF 135 II 1 consid. 1.2.1 p. 4; arr�t 2C_706/2015 du 24 mai 2016 consid. 1.1). Pour le surplus, l'arr�t attaqu� est une d�cision finale (art. 90 LTF), rendue en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 86 al. 1 let. d et al. 2 LTF). D�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans les formes prescrites (art. 42 LTF) par le destinataire de l'arr�t attaqu� qui a qualit� pour recourir au sens de l'art. 89 al. 1 LTF, le pr�sent recours est recevable.
1.2.�Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF). Il appartient, le cas �ch�ant, au recourant d'exposer les raisons pour lesquelles il consid�re �tre en droit de pr�senter exceptionnellement des faits ou des moyens de preuve nouveaux (ATF 133 III 393 consid. 3 p. 395; arr�t 8C_805/2015 du 10 juin 2016 consid. 3). En l'occurrence, les pi�ces nouvelles produites � l'appui du recours sont irrecevables.
1.3.�Le Tribunal f�d�ral, qui est un juge du droit, conduit son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - ce qui correspond � la notion d'arbitraire (ATF 136 II 304 consid. 2.4 p. 313 s.) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). La partie recourante qui entend s'�carter des constatations de l'autorit� pr�c�dente doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es. A d�faut d'une telle motivation, il n'est pas possible de prendre en consid�ration un �tat de fait qui diverge de celui contenu dans la d�cision attaqu�e, ni des faits qui n'y sont pas constat�s (ATF 133 IV 286 consid. 6.2 p. 288).
Par cons�quent, en tant que le recourant avance des �l�ments de fait ne ressortant pas de l'arr�t attaqu�, sans exposer en quoi les conditions qui viennent d'�tre rappel�es seraient r�unies, le Tribunal f�d�ral ne peut pas en tenir compte. Il statuera donc sur la base des faits tels qu'ils ressortent de l'arr�t entrepris.
Le litige porte sur le point de savoir si, compte tenu des condamnations p�nales que le recourant a subies, la r�vocation de son autorisation d'�tablissement est conforme au droit.
2.1.�Selon l'art. 62 let. b LEtr, disposition � laquelle renvoie l'art. 63 al. 1 let. a LEtr, l'autorit� comp�tente peut r�voquer une autorisation notamment si l'�tranger a �t� condamn� � une peine privative de libert� de longue dur�e. Selon la jurisprudence, constitue une peine privative de longue dur�e au sens de cette disposition toute peine d�passant un an d'emprisonnement, ind�pendamment du fait qu'elle soit ou non assortie (en tout ou partie) du sursis (ATF 139 I 145 consid. 2.1 p. 147; 139 II 65 consid. 5.1 p. 72; arr�t 2C_1112/2015 du 8 juin 2016 consid. 4.2).
2.2.�Ce motif de r�vocation est rempli au regard de la condamnation du recourant � une peine privative de libert� de vingt mois, ce que l'int�ress� ne conteste pas.
Le recourant s'en prend exclusivement, sous l'angle des art. 96 LEtr et 8 CEDH, � la pes�e des int�r�ts effectu�e par les juges cantonaux. Il leur reproche en substance d'avoir donn� trop de poids � ses ant�c�dents p�naux - dont il relativise la gravit� - sans avoir suffisamment tenu compte des �l�ments positifs relatifs � sa situation personnelle et familiale, notamment de la dur�e de son s�jour en Suisse, de son comportement irr�prochable depuis septembre 2010, de ses liens sociaux familiaux en Suisse et des difficult�s qu'engendrerait un retour dans son pays d'origine. La r�vocation de son autorisation d'�tablissement serait d�s lors disproportionn�e.
3.1.�La r�vocation d'une autorisation d'�tablissement ne se justifie que si la pes�e globale des int�r�ts � effectuer fait appara�tre la mesure comme proportionn�e (cf. ATF 139 I 16 consid. 2.2.1 p. 19; arr�t 2C_34/2016 du 7 juin 2016 consid. 2.3). Exprim� de mani�re g�n�rale � l'art. 5 al. 2 Cst. et d�coulant �galement de l'art. 96 LEtr, le principe de la proportionnalit� exige que la mesure prise par l'autorit� soit raisonnable et n�cessaire pour atteindre le but d'int�r�t public ou priv� poursuivi (cf. ATF 136 I 87 consid. 3.2 p. 91 s.; arr�t 2C_910/2015 du 11 avril 2016 consid. 5.2). Lors de cet examen, il y a lieu de prendre en consid�ration la gravit� de la faute commise, le degr� d'int�gration, la dur�e du s�jour en Suisse, l'�ge d'arriv�e dans ce pays, ainsi que les cons�quences d'un renvoi (cf. ATF 135 II 377 consid. 4.3 p. 381; arr�t 2C_706/2015 du 24 mai 2016 consid. 5.1). La peine inflig�e par le juge p�nal est le premier crit�re servant � �valuer la gravit� de la faute et � proc�der � la pes�e des int�r�ts (ATF 134 II 10 consid. 4.2 p. 23; arr�ts 2C_910/2015 du 11 avril 2016 consid. 5.2 et 2C_725/2015 du 2 d�cembre 2015 consid. 4.1). La r�vocation de l'autorisation d'�tablissement d'un �tranger qui s�journe depuis longtemps en Suisse doit se faire avec une retenue particuli�re, mais n'est pas exclue en cas d'infractions graves ou r�p�t�es, m�me dans le cas d'un �tranger n� en Suisse et qui y a pass� l'entier de sa vie. On tiendra alors particuli�rement compte de l'intensit� des liens de l'�tranger avec la Suisse et des difficult�s de r�int�gration dans son pays d'origine (ATF 139 I 16 consid. 2.2.1 ss p. 19 ss et les r�f�rences cit�es; arr�t 2C_910/2015 du 11 avril 2016 consid. 5.2).
3.2.�Un �tranger peut se pr�valoir de l'art. 8 CEDH (dont la port�e est identique � celle de l'art. 13 Cst., cf. ATF 138 I 331 consid. 8.3.2 p. 350; arr�t 2D_61/2015 du 8 avril 2016 consid. 2.2) qui garantit le respect de sa vie priv�e et familiale, pour s'opposer � une �ventuelle s�paration de sa famille. Encore faut-il, pour pouvoir invoquer cette disposition, que la relation entre l'�tranger et une personne de sa famille ayant le droit de r�sider durablement en Suisse soit �troite et effective (cf. ATF 139 II 393 consid. 5.1 p. 402; 137 I 351 consid. 3.1 p. 354; arr�t 2D_61/2015 du 8 avril 2016 consid. 2.2). Les relations familiales qui peuvent fonder, en vertu de l'art. 8 par. 1 CEDH, un droit � une autorisation de police des �trangers sont avant tout les rapports entre �poux ainsi qu'entre parents et enfants mineurs vivant ensemble (ATF 135 I 143 consid. 1.3.2 p. 146; arr�ts 2D_61/2015 du 8 avril 2016 consid. 2.2 et 2C_725/2014 du 23 janvier 2015 consid. 3.1). Un �tranger majeur ne peut se pr�valoir de cette disposition que s'il se trouve dans un �tat de d�pendance particulier par rapport � des membres de sa famille r�sidant en Suisse en raison, par exemple, d'un handicap (physique ou mental) ou d'une maladie grave (cf. ATF 137 I 154 consid. 3.4.2 p. 159; arr�t 2C_725/2015 du 2 d�cembre 2015 consid. 4.1). La simple d�pendance financi�re n'entre pas dans les hypoth�ses cit�es par la jurisprudence (arr�t 2D_8/2016 du 24 f�vrier 2016 consid. 3).
En l'esp�ce, le recourant est majeur, sans enfant et mari� � une compatriote vivant dans leur pays d'origine. Il n'invoque aucun facteur de d�pendance qui lui permettrait de se pr�valoir du droit au respect de la vie familiale garanti par l'art. 8 CEDH. Sa situation n'est pas comparable aux cas de la jurisprudence qu'il cite. La question de savoir si, en raison de son s�jour de longue dur�e en Suisse, l'int�ress� peut invoquer l'art. 8 CEDH sous l'angle de la protection de la vie priv�e (cf. arr�ts 2C_669/2014 du 5 janvier 2015 consid. 4.1 et 2C_419/2014 du 13 janvier 2015 consid. 4.2) peut rester ind�cise. En effet, il convient de toute fa�on de proc�der � une pes�e des int�r�ts lors de l'application des art. 62 et 63 LEtr, tel que cela ressort de l'art. 96 LEtr. Or, l'examen sous l'angle de l'art. 8 par. 2 CEDH se confond avec celui impos� par les art. 5 al. 2 Cst. et 96 LEtr (cf. arr�ts 2C_1189/2014 du 26 juin 2015 consid. 4.1 et 2C_419/2014 du 13 janvier 2015 consid. 4.3). Il y sera donc proc�d� simultan�ment.
3.3.�En faveur du recourant, on peut retenir que celui-ci est arriv� en Suisse en 2002 � l'�ge de douze ans, que - � l'exception de sa femme - sa famille proche avec laquelle il semble entretenir des liens �troits vit en Suisse et qu'il a r�guli�rement travaill� dans ce pays.
Ces �l�ments sont toutefois contrebalanc�s par les quatre condamnations p�nales prononc�es � l'encontre du recourant. Il faut relever que certaines de ces condamnations, y compris celle � la base de la peine privative de libert� de vingt mois, se fondent sur des actes portant atteinte � l'int�grit� corporelle (l�sions corporelles simples, l�sions corporelles simples avec une arme, omission de pr�ter secours), soit � un bien juridique important (cf. ATF 137 II 297 consid. 3.3 p. 303; arr�t 2C_974/2015 du 5 avril 2016 consid. 3.3). Le brigandage est quant � lui une infraction grave (cf. arr�ts 2C_438/2014 du 20 f�vrier 2015 consid. 2.2 et 2C_974/2015 du 5 avril 2016 consid. 3.3). Cela �tant, au contraire de la pratique en cours pour les �trangers b�n�ficiant d'un titre de s�jour fond� sur l'Accord du 21 juin 1999 entre, d'une part, la Conf�d�ration suisse, et, d'autre part, la Communaut� europ�enne et ses Etats membres sur la libre circulation des personnes (ALCP; RS 0.142.112.681), le risque de r�cidive ne joue pas un r�le d�terminant pour les mesures d'�loignement prises sur la base du droit interne, mais ne constitue qu'un facteur parmi d'autres dans la pes�e des int�r�ts, o� la gravit� des actes commis est le premier �l�ment � prendre en consid�ration (ATF 134 II 10 consid. 4.3 p. 24; cf. arr�t 2C_438/2014 du 20 f�vrier 2015 consid. 2.2). Le recourant n'a certes plus fait l'objet de condamnations pour des faits survenus apr�s 2010. Cet �l�ment n'est toutefois pas d�cisif. C'est m�me le moins que l'on puisse attendre de lui compte tenu des poursuites p�nales engag�es � son encontre et du sursis de quatre ans dont la peine privative de libert� de vingt mois � laquelle il a �t� condamn� le 24 janvier 2014 est assortie (cf. ATF 134 II 10 consid. 4.3 p. 24; arr�t 2C_644/2015 du 27 ao�t 2015 consid. 4.4). En outre, contrairement � ce que le recourant semble soutenir, il n'est pas possible d'attribuer tous ses actes d�lictueux � des erreurs de jeunesse, puisque la condamnation � une peine privative de libert� de vingt mois porte sur des faits commis � l'�ge adulte (cf. arr�t 2C_974/2015 du 5 avril 2016 consid. 3.3). Le fait que les agissements � l'origine de la peine privative de libert� de vingt mois aient �t� perp�tr�s sur une p�riode de quelques mois n'est dans ces circonstances pas non plus pertinent.
Le recourant fait en outre l'objet de poursuites � concurrence de 22'939 fr. 20 et a d�livr� des actes de d�faut de biens pour quelque 7'000 fr. L'arr�t entrepris constate aussi qu'il n'a pas de formation professionnelle et qu'il n'a pas d�montr� avoir tiss� des liens sociaux particuli�rement intenses en Suisse. Le recourant admet lui-m�me que son int�gration en Suisse n'a rien d'exceptionnel. A ce sujet, l'emploi comme manoeuvre � 60% occup� actuellement par l'int�ress� n'est pas d�cisif.
Concernant les possibilit�s de r�int�gration de l'int�ress� dans son pays d'origine, le retour au Kosovo sera, dans un premier temps, peut-�tre difficile, mais une adaptation ne para�t pas d'embl�e insurmontable. En effet, le recourant est jeune, en bonne sant� et sans enfant. Il a suivi sa scolarit� au Kosovo o� il se rend chaque ann�e et o� il loge dans une maison familiale. L'une de ses soeurs et ses oncles y sont �tablis. En outre, et surtout, son �pouse vit au Kosovo depuis le d�but du mariage, qui a eu lieu en 2010. N'envisageant pas de vivre sans cette derni�re, l'int�ress� a affirm� que s'il ne parvenait pas � la faire venir en Suisse, ils habiteraient ensemble dans leur pays d'origine. Son exp�rience professionnelle en Suisse, qui recouvre plusieurs secteurs d'activit�, est aussi de nature � favoriser une int�gration sur place. Le simple fait que l'�tranger doive retrouver des conditions de vie qui sont usuelles dans son pays de provenance ne saurait suffire � maintenir son autorisation d'�tablissement m�me si ces conditions de vie sont moins avantageuses que celles dont cette personne b�n�ficie en Suisse (cf. arr�t 2C_204/2014 du 5 mai 2014 consid. 7.1). Finalement, son �loignement ne l'emp�chera pas d'avoir des contacts avec les membres de sa famille qui r�sident en Suisse.
Compte tenu de l'ensemble des circonstances, en particulier de la gravit� des infractions commises, il appara�t que l'int�r�t public � �loigner le recourant l'emporte sur son int�r�t priv� � rester en Suisse. Au vu de ce qui pr�c�de, la r�vocation de l'autorisation d'�tablissement de l'int�ress� n'appara�t pas disproportionn�e. Partant, le grief de violation des articles 96 LEtr et 8 CEDH doit �tre rejet�.
En l'esp�ce, l'int�ress� ne peut pas revendiquer une prolongation de son autorisation d'�tablissement, �tant donn� les motifs qui justifient sa r�vocation.
Les consid�rants qui pr�c�dent conduisent au rejet du recours. Le recours �tant d�nu� de chances de succ�s, la requ�te d'assistance judiciaire est rejet�e (cf. art. 64 al. 1 et 2 LTF a contrario). Succombant, le recourant doit supporter les frais de justice (art. 66 al. 1 LTF). Il n'est pas allou� de d�pens (art. 68 al. 3 LTF).