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Timestamp: 2016-10-25 10:20:10+00:00
Document Index: 236599285

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'ATF ', 'art. 159', 'art. 135', 'art. 152', 'art. 135', 'ATF ', 'art. 152']

I 237/04 (30.11.2004)
I 237/04
Arr�t du 30 novembre 2004
MM. et Mme les Juges Ferrari, Pr�sident, Widmer et Boinay, suppl�ant. Greffier : M. Beauverd
A.________, intim�e, repr�sent�e par Me Herv� Crausaz, avocat, route de la Cit�-Ouest 15, 1196 Gland
(Jugement du 5 novembre 2003)
A.________, n�e en 1958, a d�pos� une demande tendant � l'octroi d'une rente de l'assurance-invalidit�. Elle all�guait souffrir de d�pression et d'anxi�t�.
Par d�cision du 12 mars 2001, l'Office AI pour le canton de Vaud (ci-apr�s : l'office AI) a ni� le droit de l'assur�e � des prestations, motif pris que celle-ci ne pr�sentait pas d'atteinte � la sant� invalidante, entra�nant une diminution de sa capacit� de travail.
Saisi d'un recours de l'assur�e qui concluait � l'octroi de prestations, le Tribunal des assurances du canton de Vaud a confi� une expertise au docteur C.________, sp�cialiste en psychiatrie et psychoth�rapie. Dans son rapport du 7 juillet 2003, ce m�decin a diagnostiqu� une personnalit� �motionnellement labile, type borderline (F 60.31), un syndrome de d�pendance � l'alcool, � actuellement abstinente � (F 10.20) et un trouble anxieux et d�pressif mixte (F 41.2). Il a attest� que A.________ souffre d'un trouble de la personnalit� qui peut �tre assimil� � une maladie psychique et qui la rend incapable de supporter les contraintes d'un emploi, �tant donn� les exigences actuelles du monde �conomique. L'expert a fait �tat d'une capacit� r�siduelle de travail de 20 % � 25 %, voire 30 %, dans son activit� habituelle de secr�taire et il a indiqu� que cette limitation de rendement �tait apparue en 1994.
Se fondant sur cette expertise, la juridiction cantonale a admis le recours et annul� la d�cision attaqu�e, la cause �tant renvoy�e � l'office AI pour qu'il calcule la rente due � l'assur�e et fixe le moment de la naissance de ce droit (jugement du 5 novembre 2003).
L'office AI interjette recours de droit administratif contre ce jugement, dont il demande l'annulation, en concluant au renvoi de la cause � la juridiction cantonale pour qu'elle mette en oeuvre une nouvelle expertise.
L'intim�e conclut au rejet du recours, sous suite de d�pens. En outre, elle requiert le b�n�fice de l'assistance judiciaire et la d�signation d'un avocat d'office.
L'Office f�d�ral des assurances sociales (OFAS) propose l'admission du recours.
Le litige porte sur le droit de l'intim�e � des prestations de l'assurance-invalidit�, en particulier une rente.
Le jugement entrepris expose de mani�re exacte et compl�te les dispositions l�gales applicables au pr�sent cas. Il suffit donc d'y renvoyer.
3.1 Se fondant sur les conclusions de l'expertise judiciaire effectu�e par le docteur C.________, la juridiction cantonale a consid�r� que l'intim�e souffrait d'un grave trouble de la personnalit� assimilable � une maladie psychique, qui entra�nait une incapacit� de travail de 70 % au moins. En cons�quence, elle a admis le droit de l'int�ress�e � une rente enti�re. Consid�rant toutefois que le dossier n'�tait pas suffisamment instruit pour permettre de fixer le d�but du droit � cette prestation, les juges cantonaux sont d'avis que ce droit a pris naissance au mois de f�vrier 1999 au plus tard, et ils ont renvoy� le dossier � l'office AI pour qu'il fixe ce point plus pr�cis�ment.
3.2 De son c�t�, l'office recourant conteste la valeur probante de l'expertise judiciaire du docteur C.________, auquel il reproche un manque d'objectivit�, dans la mesure o� l'expert aurait d�pr�ci� dans une remarque finale l'instruction effectu�e par l'office AI. Par ailleurs, celui-ci fait valoir que les conclusions du docteur C.________ reposent essentiellement sur des �l�ments subjectifs et que leur justification proc�de uniquement des d�clarations de l'assur�e, sans motivation objective.
4.2 L'expert m�dical appel� � se prononcer sur le caract�re invalidant de troubles psychiques doit poser un diagnostic relevant d'une classification reconnue et se d�terminer sur le degr� de gravit� de l'affection. Dans l'�ventualit� o� des troubles psychiques ayant valeur de maladie sont finalement admis, il y a alors lieu d'�valuer le caract�re exigible de la reprise d'une activit� lucrative par l'assur�, au besoin moyennant un traitement th�rapeutique. A cet effet, il faut examiner quelle est l'activit� que l'on peut raisonnablement exiger de lui. Pour admettre l'existence d'une incapacit� de gain caus�e par une atteinte � la sant� mentale, il n'est donc pas d�cisif que l'assur� exerce une activit� lucrative insuffisante; il faut bien plut�t se demander s'il y a lieu d'admettre que la mise � profit de sa capacit� de travail ne peut, pratiquement, plus �tre raisonnablement exig�e de lui, ou qu'elle serait m�me insupportable pour la soci�t� (ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les r�f�rences; cf. aussi ATF 127 V 298 consid. 4c in fine). Ces principes sont valables, selon la jurisprudence, pour les psychopathies, les alt�rations du d�veloppement psychique (psychische Fehlentwicklungen), l'alcoolisme, la pharmacomanie, la toxicomanie et pour les n�vroses (RCC 1992 p. 182 consid. 2a et les r�f�rences).
4.3 En l'esp�ce, le docteur C.________ fonde ses conclusions sur deux entretiens avec l'assur�e, un entretien t�l�phonique avec la doctoresse G.________, sp�cialiste en m�decine interne et m�decin traitant de l'int�ress�e, ainsi que sur le dossier. Sur ces bases, il diagnostique une personnalit� �motionnellement labile, type Borderline (F 60.31), un syndrome de d�pendance � l'alcool, � actuellement abstinente � (F 10.20) et un trouble anxieux et d�pressif mixte (F 41.2). Au sujet de la capacit� de travail, il rel�ve que toute situation nouvelle est source d'angoisse pour la recourante. Selon l'expert, � il est vraisemblable que cette expertis�e, si elle devait reprendre une activit� professionnelle, pr�senterait tr�s rapidement une d�compensation sur un mode anxieux et d�pressif avec une symptomatologie anxieuse massive, des troubles de l'attention et de la concentration et de la m�moire, et une humeur triste �. Le docteur C.________ en d�duit que l'assur�e subit une incapacit� de travail depuis 1994 et qu'elle est toujours incapable d'exercer une activit� dans le monde �conomique en raison de sa tr�s faible capacit� � surmonter ses angoisses et � r�sister aux tensions qu'induit tout travail par ses exigences de rendement et de qualit�. En d�pit de ce constat, l'expert atteste, sans explication, une capacit� r�siduelle de travail de 20 % � 30 % dans une activit� de secr�taire et r�serve une �valuation en milieu sp�cialis� pour d�terminer de mani�re pr�cise la capacit� r�siduelle de travail. En ce qui concerne l'alcoolisme, il rel�ve que A.________ ne consomme plus d'alcool de mani�re abusive et qu'il n'existe pas de s�quelles notables de cette p�riode d'alcoolisme sur les plans somatique, psychique ou cognitif.
4.4 L'avis de l'expert n'emporte pas la conviction. Tout d'abord, il consid�re que les cons�quences n�gatives d'une reprise du travail par l'intim�e sont seulement vraisemblables, ce qui ne suffit pas � �tablir un fait dans un proc�s en mati�re d'assurances sociales (ATF 126 V 360 consid. 5b, 125 V 195 consid. 2 et les r�f�rences). En outre, en ce qui concerne la capacit� r�siduelle de travail, l'expert n'indique pas les �l�ments sur lesquels il se fonde pour la fixer entre 20 % et 30 %. Or, si l'on admet les cons�quences que l'expert attache � la reprise de l'activit� professionnelle par l'intim�e, on devrait conclure � l'existence d'une incapacit� enti�re de travail. En outre, sur ce point, l'expert ne para�t pas s�r de son estimation puisqu'il propose une �valuation en milieu sp�cialis�. Enfin, il n'a pas examin� la possibilit� d'un traitement th�rapeutique et/ou d'une activit� en milieu prot�g� ainsi que leurs cons�quences �ventuelles sur la capacit� de gain de l'intim�e. Les m�mes manques apparaissent en ce qui concerne l'�valuation des activit�s m�nag�res.
Ces consid�rations mettent en cause la valeur probante de l'expertise dans son ensemble. Il n'est d�s lors pas possible de demander un compl�ment d'expertise au docteur C.________, ce d'autant plus que sa remarque finale peut �tre interpr�t�e comme un pr�jug� n�gatif � l'�gard de l'office recourant.
Cela �tant, il y a lieu d'annuler le jugement entrepris et de renvoyer la cause au tribunal cantonal pour qu'il ordonne une nouvelle expertise.
L'intim�e, qui succombe, ne saurait pr�tendre une indemnit� de d�pens pour l'instance f�d�rale (art. 159 al. 1 en liaison avec l'art. 135 OJ). Elle sollicite pour la pr�sente instance l'octroi de l'assistance judiciaire gratuite. En l'�tat du dossier, on peut admettre qu'elle en remplit les conditions (art. 152 al. 1 et 2 en corr�lation avec l'art. 135 OJ; ATF 125 V 202 consid. 4a, 372 consid. 5b et les r�f�rences). L'attention de l'intim�e est cependant attir�e sur le fait qu'elle devra rembourser la caisse du Tribunal si elle devient ult�rieurement en mesure de le faire (art. 152 al. 3 OJ; SVR 1999 IV no 6 p. 15).
Le recours est admis en ce sens que le jugement du Tribunal des assurances du canton de Vaud du 5 novembre 2003 est annul�, la cause �tant renvoy�e audit tribunal pour compl�ment d'instruction au sens des consid�rants et nouveau jugement.
L'assistance judiciaire est accord�e. Les honoraires (y compris la taxe sur la valeur ajout�e) de Me Herv� Crausaz sont fix�s � 1'500 fr. pour la proc�dure f�d�rale et seront support�s par la caisse du Tribunal.