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Timestamp: 2016-10-21 15:07:08+00:00
Document Index: 274259166

Matched Legal Cases: ['art. 82', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 97', 'art. 42', 'art. 108', 'art 17', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 17', 'art. 105', 'art. 105']

9C_287/2011 (14.12.2011)
repr�sent� par Me Paul Marville, avocat,
Fondation collective de pr�voyance professionnelle Swiss Life, General-Guisan-Quai 40, 8022 Z�rich,
recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, du 23 f�vrier 2011.
S.________, qui exploitait une entreprise en raison individuelle, a confi� � la Fondation collective LPP Vaudoise Assurances (ci-apr�s: la fondation) le soin de couvrir son personnel pour les risques vieillesse, survivants et invalidit� en mati�re de pr�voyance professionnelle. Les rapports entre les parties �taient notamment r�gis par une convention d'adh�sion et un contrat d'assurance-vie collective n�X.________ (effet au 1er janvier 1999) du 26 janvier 1999. A partir de 1999, la fondation a dress� chaque ann�e des factures de primes d'assurance en fonction de la liste des salaires de l'entreprise que S.________ lui transmettait.
Dans les ann�es suivantes, le compte courant du contrat d'assurance collective n�X.________ de S.________ a pr�sent�, au 31 d�cembre de chaque ann�e concern�e, un solde de primes impay�es en faveur de la fondation. A trois reprises, les 8 mars 2000, 20 mars 2003 et 13 avril 2004, S.________ et la fondation ont sign� une convention de paiement, par laquelle ils reconnaissaient un solde de primes impay�es respectivement de 65'310 fr. 60 au 31 d�cembre 1999, de 100'397 fr. 25 au 31 d�cembre 2002 et de 134'958 fr. 90 au 31 d�cembre 2003, chaque fois plus int�r�ts (� 5,5 % respectivement 5 %) d�s le 1er janvier suivant.
Par courrier du 29 juin 2005, la fondation a r�sili� le contrat d'assurance-vie collective n�X.________, entra�nant la d�nonciation de la convention d'adh�sion. S.________ a �t� inform� qu'il devait s'affilier aupr�s d'une autre institution de pr�voyance � compter du 1er juillet 2005 et pri� d'indiquer � la fondation les mutations de personnel non encore annonc�es, afin d'�tablir le d�compte final. Le 4 juillet 2005, le pr�nomm� a inform� la fondation de la cessation de ses activit�s au 30 septembre 2005 et de l'impossibilit� de transf�rer son personnel dans une autre caisse dans un d�lai si court. Le 28 octobre 2005, la Fondation collective LPP Swiss Life (ci-apr�s: la fondation Swiss Life), qui avait repris avec effet au 1er janvier 2005 le portefeuille d'assurance-vie collectif de la fondation, a inform� S.________ par courriel que les primes impay�es s'�levaient � 159'672 fr. 75 (solde, au 31 d�cembre 2004, de 104'529 fr. 85 plus int�r�t � 5 % d�s le 1er janvier 2005; primes du 1er janvier au 31 mars 2005 pour 31'173 fr. 70 et primes du 1er avril au 30 juin 2005 pour 23'969 fr. 20).
Apr�s avoir mis l'int�ress� en demeure de lui verser un solde de 119'601 fr. 65 relatif � la r�siliation du contrat au 30 juin 2005, la fondation Swiss Life, en tant que mandataire de la fondation, a, le 14 mars 2007, fait notifier � S.________ un commandement de payer pour ce montant, plus int�r�t � 5 % d�s le 16 novembre 2006. A la suite de l'opposition puis du recours form� par l'int�ress� contre la mainlev�e provisoire de l'opposition prononc�e par le Juge de paix du district Y.________, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois a, le 2 octobre 2009, admis le recours et maintenu l'opposition contre le commandement de payer du 14 mars 2007.
Le 13 mai 2009, la fondation Swiss Life (qui avait entre-temps repris les actifs et passifs de la fondation par voie de fusion) a saisi la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal vaudois d'une demande, en concluant � ce que S.________ soit condamn� � lui verser, � titre principal, un montant de 159'672 fr. 75, plus int�r�ts de 5 % l'an depuis le 7 mars 2005 sur 107'930 fr. 65 et d�s le 26 octobre 2006 sur la diff�rence, et, subsidiairement, un montant de 119'601 fr. 65 plus int�r�ts de 5 % l'an d�s le 26 octobre 2006.
Par jugement du 23 f�vrier 2011, le Tribunal cantonal vaudois, Cour des assurances sociales, a partiellement admis la demande, en ce sens que S.________ doit payer � la fondation Swiss Life un montant de 119'601 fr. 65 plus int�r�ts � 5 % � compter du 26 octobre 2006.
S.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement, dont il demande la r�forme, subsidiairement l'annulation. Sous suite de frais et d�pens, il conclut � ce que soit reconnu qu'il "ne doit aucune somme en capital, nominal et int�r�t � la FONDATION COLLECTIVE LPP SWISS LIFE, respectivement la cause retourn�e � l'autorit� judiciaire cantonale de derni�re instance pour nouvelle instruction et nouveau jugement dans le sens des consid�rants � intervenir".
La fondation Swiss Life conclut au rejet du recours, tandis que l'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer.
Le recours en mati�re de droit public (art. 82 ss LTF) peut �tre form� pour violation du droit selon l'art. 95 sv. LTF. Le Tribunal f�d�ral statue en principe sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), sous r�serve des cas pr�vus � l'art. 105 al. 2 LTF. Cette disposition lui donne la facult� de rectifier ou compl�ter d'office l'�tat de fait de l'arr�t attaqu� dans la mesure o� des lacunes ou erreurs dans celui-ci lui appara�traient d'embl�e comme manifestes. Quant au recourant, il ne peut critiquer la constatation de faits importants pour le jugement de la cause que si ceux-ci ont �t� constat�s en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF ou de mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF). Par ailleurs, compte tenu de l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 LTF, sous peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF), le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs invoqu�s; il n'est pas tenu de traiter, comme le ferait une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques qui se posent, lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui.
2.1 Se pronon�ant tout d'abord sur la conclusion principale de l'intim�e en paiement de 159'672 fr. 75 r�clam�s au recourant � titre de primes d'assurance pour la pr�voyance professionnelle jusqu'au 30 juin 2005, la juridiction cantonale a constat� que ce montant correspondait au solde, au 30 juin 2005, des d�comptes �tablis par l'intim�e qui se pr�sentaient sous la forme d'un compte courant. Elle a retenu que les pi�ces au dossier ne permettaient pas de d�terminer pr�cis�ment le montant des primes (pour la p�riode jusqu'au 30 juin 2005) selon les factures adress�es au recourant, les salaires de chacun des employ�s ne constituant pas des �l�ments suffisants. Il n'�tait par cons�quent pas possible de justifier le montant de 159'672 fr. 75 r�clam� par l'intim�e qui n'avait pas �t� reconnu par le recourant, de sorte que la conclusion principale de l'intim�e �tait mal fond�e.
2.2 En revanche, la juridiction cantonale a admis la conclusion subsidiaire du recours, tendant au paiement par le recourant de 119'601 fr. 65, plus int�r�ts � 5 % l'an d�s le 26 octobre 2006. Elle a retenu que l'obligation de paiement du recourant reposait sur la convention du 13 avril 2004, qu'elle a qualifi�e de reconnaissance de dette au sens de l'art 17 CO. Par cette convention, le recourant avait reconnu devoir � la fondation un montant de 134'958 fr. 90 en tant que solde au 31 d�cembre 2003 du contrat d'assurance-collective n�X.________. Le recourant n'avait pas apport� la preuve que la cause de l'obligation mentionn�e dans la reconnaissance de dette du 13 avril 2004 n'�tait pas valable, ni que cette dette avait �t� �teinte par paiement. Comme l'intim�e, qui avait entre-temps repris les droits de la fondation, avait toutefois reconnu avoir re�u un paiement partiel laissant subsister un solde de 119'601 fr. 65 au 26 octobre 2006, le recourant �tait tenu de verser cette somme � la cr�anci�re.
2.3 Le recourant ne critique pas les consid�rations de la juridiction cantonale relatives au d�faut de justification du montant de 159'672 fr. 75 que lui r�clamait l'intim�e � titre de primes d'assurance de la pr�voyance professionnelle jusqu'au 30 juin 2005. Il n'y a donc pas lieu d'examiner ce point, ni du reste l'argumentation y relative de l'intim�e, qui qualifie d'incompr�hensible le raisonnement des premiers juges quant � l'impossibilit� de v�rifier le montant des primes d'assurance indiqu� sur les factures envoy�es au recourant, mais n'a pas recouru contre le jugement cantonal et le rejet de sa conclusion principale.
Au regard des griefs du recourant, qui portent exclusivement sur les consid�rations de la juridiction cantonale sur le solde des primes d'assurance au 31 d�cembre 2003 figurant dans la reconnaissance de dette du 13 avril 2004, seul est litigieux le point de savoir si le montant de 119'601 fr. 65 (plus int�r�ts � 5 % � compter du 26 octobre 2006) est d� par le recourant � l'intim�e en vertu de ladite reconnaissance de dette. A ce sujet, le jugement entrepris expose de mani�re compl�te les r�gles l�gales et la jurisprudence applicables en l'esp�ce, de sorte qu'il suffit d'y renvoyer.
3.1 Dans un premier moyen, le recourant soutient que la juridiction cantonale a viol� son droit d'�tre entendu en refusant l'offre de preuve formul�e en instance cantonale, � savoir la mise en oeuvre d'une expertise. Son grief n'a pas de port�e propre par rapport � celui tir� d'une appr�ciation arbitraire des preuves qu'il invoque �galement. Le juge peut en effet renoncer � l'administration de certaines preuves offertes, lorsque le fait dont les parties veulent rapporter l'authenticit� n'est pas important pour la solution du cas, que la preuve r�sulte d�j� de constatations vers�es au dossier ou lorsqu'il parvient � la conclusion que ces preuves ne sont pas d�cisives pour la solution du litige, voire qu'elles ne pourraient l'amener � modifier son opinion. Le refus d'instruire ne viole le droit d'�tre entendu des parties que si l'appr�ciation anticip�e de la pertinence du moyen de preuve offert, � laquelle le juge a ainsi proc�d�, est entach�e d'arbitraire (ATF 131 I 153 consid. 3 p. 157 et les arr�ts cit�s). Le grief du recourant sera donc trait� avec le fond du litige.
3.2 Invoquant une violation des art. 8 CC, 17 CO et 398 CO, ainsi que de l'interdiction de l'arbitraire et une appr�ciation arbitraire des preuves, le recourant conteste l'existence d'une reconnaissance de dette pour le montant de 134'958 fr. 90. D�s lors qu'il avait effectu� diff�rents paiements depuis le 13 avril 2004 et que la fondation avait fait valoir trois montants diff�rents (159'672 fr. 75, 107'930 fr. 65 et 119'601 fr. 95), voire un quatri�me (94'858 fr. 90), la reconnaissance de dette ant�rieure de 134'958 fr. 90 n'aurait aucune port�e, la cr�anci�re s'en �tant "�cart�[e]".
3.2.1 Dans la mesure o� le recourant entend contester la qualification de reconnaissance de dette de la convention de paiement du 13 avril 2004, son argumentation est mal fond�e. Il ne d�montre en effet pas et il n'appara�t pas non plus que la juridiction cantonale ait viol� l'art. 17 CO (ou les autres dispositions cit�es par le recourant) en admettant que cette convention constituait une reconnaissance de dette.
3.2.2 En tant que le recourant invoque s'�tre acquitt� de la dette de 134'958 fr. 90, puisqu'il avait vers� quatre acomptes de 10'000 fr. chacun les 11 mai, 19 mai, 28 mai et 1er juin 2004, il s'en prend aux constatations de fait de la juridiction cantonale, dont le Tribunal f�d�ral ne peut s'�carter qu'aux conditions de l'art. 105 al. 2 LTF (consid. 1 supra). Sur ce point, les premiers juges ont constat� que l'intim�e avait reconnu avoir re�u un paiement partiel laissant subsister un solde de 119'601 fr. 65 au 26 octobre 2006, de sorte que le recourant devait encore lui verser ce montant. De cette constatation, on peut d�duire que l'autorit� judiciaire de premi�re instance a admis que le recourant avait, pour s'acquitter de la somme de 134'958 fr. 90 due au 31 d�cembre 2003, effectu� "un paiement partiel" de 15'357 fr. 25 (134'958 fr. 90 - 119'601 fr. 65). Comme le fait valoir � juste titre le recourant, ce montant ne correspond cependant pas � celui qui r�sulte des pi�ces au dossier (que la juridiction cantonale a mentionn�es sans en d�duire un r�sultat concret, ni examiner en d�tail les paiements auxquels a proc�d� le recourant), ce qui revient � �tablir les faits de mani�re manifestement inexacte au sens de l'art. 105 al. 2 LTF.
Les premiers juges ont fait �tat d'un commandement de payer pour un montant de 94'858 fr. 90 plus int�r�t et frais que la fondation avait fait notifier au recourant le 10 ao�t 2004. Pour le d�tail de la cr�ance, la fondation s'�tait r�f�r�e � un montant de 134'858 fr. 90 plus int�r�t � 5 % � compter du 1er janvier 2004, dont � d�duire des acomptes au cr�ancier de 10'000 fr. le 11 mai 2004, de 10'000 fr. le 19 mai 2004, de 10'000 fr. le 28 mai 2004 et de 10'000 fr. le 1er juin 2004. Elle n'avait cependant pas donn� suite � la poursuite intent�e, � laquelle le recourant n'avait pas form� opposition. Il ressort de ces constatations et des pi�ces sur lesquelles elles reposent que le recourant avait effectivement pay� les quatre premiers acomptes pour un montant total de 40'000 fr. pr�vus par la reconnaissance de dette du 13 avril 2004 et que la fondation avait imput� ces paiements sur la dette arr�t�e au 31 d�cembre 2003. Ceci est du reste confirm� par l'intim�e dans sa r�ponse au recours, dans laquelle elle indique que le montant de 94'858 fr. 90 correspond au solde d�biteur du compte pour le paiement de primes au 31 d�cembre 2003, de 134'858 fr. 90 (plus 100 fr. de frais de sommation), apr�s d�duction de quatre acomptes de 10'000 fr. chacun pay�s par le recourant les 11, 19 et 28 mai, ainsi que le 1er juin 2004, comme il ressort de l'annexe au commandement de payer du 10 ao�t 2004. Par cons�quent, on constate que le recourant a partiellement �teint la dette de 134'958 fr. 90, le solde restant �tant de 94'958 fr. 90 compte tenu du versement �chelonn� de 40'000 fr. Dans la mesure o� le recourant all�gue un versement sup�rieur � ce montant, le renvoi qu'il fait � une lettre � la fondation du 2 d�cembre 2004 dans laquelle il indiquait que le compte courant aupr�s de celle-ci avait �t� aliment� par des versements de 130'000 fr. en 2004, ne suffit pas � d�montrer qu'il a effectu� des paiements suppl�mentaires.
En ce qui concerne le montant sup�rieur de 119'601 fr. 95 retenu par la juridiction cantonale, il correspond au solde restant de 94'958 fr. 90 (au 10 ao�t 2004) auquel s'ajoute le solde des primes d'assurance factur�es par l'intim�e pour la p�riode courant � partir du 1er janvier 2004. Selon les explications de l'intim�e, le montant de 119'601 fr. 95 repr�sente le solde de contributions en souffrance en avril 2005, plus les primes pour les derniers mois du contrat selon les factures des 2 avril et 2 juillet 2005. La diff�rence entre le solde de la dette arr�t�e au 10 ao�t 2004, relative � la p�riode jusqu'au 31 d�cembre 2003, et le montant de 119'601 fr. 95, soit 24'643 fr. 05, ne fait par cons�quent pas l'objet de la reconnaissance de dette du 13 avril 2004 et porte sur une p�riode pour laquelle la juridiction cantonale n'a pr�cis�ment pas admis l'existence d'une cause juridique fondant une cr�ance de l'intim�e � l'�gard du recourant. D�s lors que cette p�riode et les consid�rations y relatives sortent du cadre du pr�sent litige (consid. 2 supra), le Tribunal f�d�ral n'a pas � examiner si le montant de 24'643 fr. 05 serait �ventuellement d� par le recourant en vertu d'une seconde reconnaissance de dette, comme le fait valoir l'intim�e, laquelle r�sulterait selon elle d'un �change de correspondance avec le recourant (des 26 octobre 2006, 23 novembre 2006 et 15 janvier 2007). Il n'y a pas non plus lieu de donner suite � la mesure d'instruction requise par le recourant, qui appara�t superflue au regard du caract�re complet du dossier de la cause.
3.3 En cons�quence de ce qui pr�c�de, le recourant reste tenu de payer � l'intim�e le montant de 94'958 fr. 90 en vertu de la reconnaissance de dette du 13 avril 2004, plus des int�r�ts � 5 % d�s le 26 octobre 2006 (tels que fix�s par la juridiction cantonale, sans que cet aspect du litige ne soit remis en cause par les parties).
Partant, le recours doit �tre partiellement admis et le jugement entrepris r�form�, en ce sens que le recourant doit �tre condamn� � verser � l'intim�e le montant de 94'958 fr. 90 plus int�r�ts � 5 % d�s le 26 octobre 2006.
Vu l'issue du litige, les frais de justice seront support�s pour quatre cinqui�mes par le recourant et pour un cinqui�me par l'intim�e. Le recourant, repr�sent� par un avocat, a droit � une indemnit� de d�pens r�duite � la charge de l'intim�e pour la proc�dure f�d�rale.
Le recours est partiellement admis. Le ch. I. du dispositif du jugement de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 23 f�vrier 2011 est r�form� en ce sens que la demande d�pos�e le 13 mai 2009 par la Fondation collective LPP Swiss Life est partiellement admise, en ce sens que S.________ doit payer � la demanderesse un montant de 94'958 fr. 90 plus int�r�ts � 5 % � compter du 26 octobre 2006. Le recours est rejet� pour le surplus.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 5'000 fr., sont mis pour 4'000 fr. � la charge du recourant et pour 1'000 fr. � la charge de l'intim�e.
L'intim�e versera au recourant la somme de 1'000 fr. � titre de d�pens pour la derni�re instance.