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Timestamp: 2016-10-26 06:02:24+00:00
Document Index: 204931194

Matched Legal Cases: ['art. 81', 'art. 41', 'ATF ', 'art. 49', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 31', 'art. 318', 'art. 108', 'art. 66']

6B_1128/2013 (24.03.2014)
6B_1128/2013 � � Arr�t du 24 mars 2014
M. le Juge f�d�ral Denys, en qualit� de juge unique.
A.________, repr�sent�e par Me S�bastien Fanti, avocat,
Ordonnance de non-entr�e en mati�re (calomnie, diffamation),
recours contre l'ordonnance de la Chambre p�nale du Tribunal cantonal du canton du Valais du 22 octobre 2013.
Par ordonnance du 21 mai 2013, l'Office r�gional du minist�re public du Bas-Valais a refus� d'entrer en mati�re sur la plainte d�pos�e par A.________ contre son ex-mari B.________ pour calomnie, voire diffamation.
Statuant sur le recours form� par A.________, la Chambre p�nale du Tribunal cantonal valaisan l'a rejet� par ordonnance du 22 octobre 2013.
A.________ forme un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral contre cette ordonnance. Elle conclut, avec suite de frais et d�pens, � son annulation et au renvoi de la cause au Minist�re public pour qu'il rende une ordonnance de fin d'enqu�te int�grant les infractions de diffamation, respectivement de calomnie.
1.1.�Selon l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 5 LTF, la partie plaignante qui a particip� � la proc�dure de derni�re instance cantonale est habilit�e � recourir au Tribunal f�d�ral, si la d�cision attaqu�e peut avoir des effets sur le jugement de ses pr�tentions civiles. Constituent de telles pr�tentions celles qui sont fond�es sur le droit civil et doivent en cons�quence �tre d�duites ordinairement devant les tribunaux civils. Il s'agit principalement des pr�tentions en r�paration du dommage et du tort moral au sens des art. 41 ss CO. Les m�mes exigences sont requises � l'�gard de celui qui se plaint d'infractions attentatoires � l'honneur, la jurisprudence rendue avant l'entr�e en vigueur de la LTF (ATF 121 IV 76) qui dispensait celui qui �tait l�s� par une pr�tendue atteinte � l'honneur de faire valoir des pr�tentions civiles n'a plus cours (arr�t 6B_94/2013 du 3 octobre 2013 consid. 1.1).
1.2.�La recourante indique avoir pris des conclusions civiles � hauteur de 5000 fr. en remboursement de son dommage, consistant en une atteinte � sa vie priv�e et � son honneur et en un tort moral. L'allocation d'une indemnit� pour tort moral fond�e sur l'art. 49 al. 1 CO suppose que l'atteinte ait une certaine gravit� objective et qu'elle ait �t� ressentie par la victime, subjectivement, comme une souffrance morale suffisamment forte pour qu'il apparaisse l�gitime qu'une personne, dans ces circonstances, s'adresse au juge pour obtenir r�paration (cf. ATF 131 III 26 consid. 12.1 p. 29; arr�t 1B_648/2012 du 11 juillet 2013 consid. 1.2). La recourante expose que son parcours professionnel aurait �t� alt�r� du fait des all�gations de son ex-mari. Une augmentation de son taux de travail lui aurait �t� refus�e et ses relations avec ses coll�gues se seraient d�t�rior�es, d�s lors que sa probit� professionnelle aurait �t� mise en doute. Toutefois, la recourante n'�taye pas ses all�gations, ni n'indique pr�cis�ment en quoi consisterait son dommage. Elle n'expose en outre pas en quoi l'atteinte serait suffisamment grave, ni en quoi sa souffrance serait suffisamment forte pour justifier une r�paration de son tort moral. Le m�moire de recours ne r�pond ainsi pas aux exigences minimales de l'art. 42 LTF.
Il s'ensuit que l'absence d'explication suffisante sur les pr�tentions civiles exclut la qualit� pour recourir de la recourante. Le recours est donc irrecevable en tant qu'il porte sur le fond de la cause.
1.3.�La recourante pourrait le cas �ch�ant �tre habilit�e � se plaindre d'une violation de ses droits de partie �quivalant � un d�ni de justice formel, sans toutefois pouvoir faire valoir par ce biais, m�me indirectement, des moyens qui ne peuvent �tre s�par�s du fond (ATF 136 IV 29 consid. 1.9 p. 40 et les r�f�rences cit�es). En l'occurrence, la recourante se plaint de ce que l'autorit� cantonale aurait estim� que sa plainte p�nale du 7 mars 2012 ne concernait pas les infractions de diffamation ou de calomnie. Si la cour cantonale a certes retenu que les faits d�crits dans la plainte p�nale du 7 mars 2012 ne couvraient pas ces infractions, elle a relev� que le point de savoir si le compl�ment de plainte de la recourante du 20 mars 2013 concernant ces infractions respectait le d�lai de l'art. 31 CP pouvait �tre laiss� ouvert, d�s lors que les infractions contre l'honneur reproch�es � son ex-mari n'�taient de toute fa�on pas r�alis�es. Elle est ainsi entr�e en mati�re sur les griefs au fond de la recourante quant � la r�alisation des infractions de diffamation et calomnie. Par ses critiques relatives � la violation de ses droits de partie, la recourante entend, en r�alit�, �tablir le fondement de ses accusations, de sorte que ses griefs ne peuvent �tre s�par�s du fond et ne sauraient, partant, fonder sa qualit� pour recourir. Il en va de m�me lorsqu'elle se plaint de l'absence de suite donn�e aux mesures d'instruction qu'elle a requises, en violation selon elle de l'art. 318 CPP.
Faute de qualit� pour recourir, le recours est irrecevable et doit �tre �cart� en application de l'art. 108 al. 1 let. b LTF. La recourante, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF).