Source: https://forum-assures.ameli.fr/questions/1570768-temps-partiel-therapeutique-suivi-temps-partiel-therapeutique-ald-duree-modalites
Timestamp: 2018-11-19 18:36:18+00:00
Document Index: 160097387

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Temps partiel thérapeutique suivi d'un temps partiel thérapeutique ALD : durée et modalités - Résolue
« Temps partiel thérapeutique suivi d'un temps partiel thérapeutique ALD : durée et modalités »
Je suis actuellement en temps partiel thérapeutique à la suite d'un arrêt maladie d'une durée de 2 mois (66 jours). A la suite de cet arrêt le médecin m'a prescrit un temps partiel d'une durée d'un mois, je travaille à 80%.
Question1: je souhaite savoir pendant combien de temps je peux être en temps partiel thérapeutique? J'ai compris que j'ai droit à 360 jours d' IJ pendant les 3 dernières années. Les jours de temps partiel, IJ payées par la sécurité sociale rentrent bien danns ce décompte?
J'ai déjà bénéficié de 3 jours en 2016, 56 jours en 2017 et 14 jours en 2018, sans compter les IJ du temps partiel.
Je souffre d'une pathologie reconnue en ALD pour laquelle je n'aie pas eu d'arrêt maladie au titre de l'ALD
Question 2 : je souhaitais savoir si après mon temps partiel thérapeutique actuel( qui n'était pas lie à mon ALD), je pouvais enchaîner un temps partiel thérapeutique au titre de l'ALD ? Et si oui dois avoir entre les 2 un arrêt maladie ou mon médecin peut il me prescrire directement le temps partiel thérapeutique ALD ?
Question 3: dans ce cas là, les droits en nombre de jours se cumulent ils ? Je veux dire est ce que les jours IJ déjà payés dans les 3 dernières années se décomptent de ceux auxquels j'aurai droit au titre de l'ALD? Ou alors repart on a zéro ?
Question 4: quelle est la durée des droits en ALD pour une temps partiel thérapeutique ? J'ai compris 3 ans avec une possible prolongation pour une 4eme année ? Que se passe t il au bout de ce délai car ma pathologie sera là à vie...comment dois je faire pour continuer de travailler en temps partiel et bénéficier d'une indemnisation pour ne pas perdre de salaire ?
http://forum-assures.ameli.fr/questions/1570768
1/ oui les IJ en temps partiel comptent pour les 360 IJ sur 3 ans.
2/ oui il faudra un arrêt complet au titre de l’ald avant un TPT pour l’ald.
3/ non on repart à 0. À compter de la date du premier jour d’arret ALD , vous avez droit aux IJ pendant 3 ans. Avec prolongation éventuellement d’une Année à TPT.
4/ les IJ sont de 3 ans en ALD avec une 4ème annee éventuellement en Tpt. Dans la pratique un TPT est supposé être temporaire. Un médecin conseil ne l’accorde rarement pour plus d’un an consécutif. Au delà soit il estime que vous devez reprendre à temps plein soit il met en place une invalidité. Mais sur le papier ça peut en effet durer 4 ans.
Au delà du droit aux IJ il y a donc l’invalidite Qui permet d’evoir Une pension et une activité salariée réduite à côté
Merci à Elryn pour sa réponse. Je vous invite à consulter le topic concernant la durée d'un temps partiel thérapeutique auquel Pierre, expert ameli, a déjà apporté une réponse. Vous pouvez également consulter la rubrique "reprise du travail" sur le site ameli.fr pour de plus amples informations sur la reprise en temps partiel thérapeutique. Bonne journée.
4/ les IJ sont de 3 ans en ALD avec une 4ème annee éventuellement en Tpt.
est ce que la 4e année en TPT est considéré comme année effective de travail et permettra une nouvelle ouverture de droit de trois ans en ALD
La réponse à votre question est déjà disponible sur le forum. Je vous invite à consulter le sujet relatif à la durée d'indemnisation d'un arrêt de travail.
Faniou a posé une nouvelle question