Source: http://www.bape.gouv.qc.ca/sections/mandats/R132-Chandler/documents/liste_documents.htm
Timestamp: 2018-10-23 19:26:50+00:00
Document Index: 180406273

Matched Legal Cases: ['arte 1', 'arte 2', 'arte 3', 'arte 4', 'arte 5', 'arte 6', 'arte 6', 'arte 7', 'arte 8', 'arte 9', 'arte 10', 'arte 11', 'arte 12', 'arte 13']

PR1 Ministère des Transports. Avis de projet, 11 novembre 1999, 11 pages et annexes.
PR2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, janvier 2000, 29 pages. (1877 Ko)
Étude d’impact, rapport principal, mars 2005, 153 pages et annexes.
Partie 1 (1391 Ko) et partie 2 (3248 Ko)
Annexe 1 Avis de projet
Annexe 2 Directive
Annexe 3 Schémas d'accidents (1051 Ko)
Annexe 4 Milieu naturel (1769 Ko)
Annexe 5 Détails sur l'évaluation des impacts sonores
Annexe 6 Répertoire photographique (1243 Ko)
Annexe 7 Cartes
Carte 1 Milieu physique
Carte 2 Morpho-sédimentologie
Carte 3 Milieu naturel (3037 Ko)
Carte 4 Grandes affectations du territoire de la MRC
Carte 5 Affectations du sol de la municipalité
Carte 6 feuillet 1 Utilisation du sol (2423 Ko)
Carte 6 feuillet 2 Utilisation du sol (1923 Ko)
Carte 7 Caractéristiques visuelles du paysage
Carte 8 Localisation des sites et inventaires archéologiques
Carte 9 Variantes de tracé (1756 Ko)
Carte 10 Simulationdu climat sonore actuel (3595 Ko)
Carte 11 Simulation du climat sonore en 2007 (3622 Ko)
Carte 12 Simulation du climat sonore en 2017 (3610 Ko)
Carte 13 Impacts résiduels (2217 Ko)
Annexe 8 Acquisition d'immeubles à des fins gouvernementales
Annexe 9 Consultations publiques et résolutions municipales
Annexe 10 Simulations visuelles (1869 Ko
PR3.2 Résumé, avril 2008, 63 pages.
PR5.1 MINISTÈRE DES TRANSPORTS. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs et du ministère des Pêches et des Océans Canada, rapport complémentaire, octobre 2007, 52 pages et annexes.
Partie 1 (2044 Ko)
Partie 2 (annexes 1 et 2)
Partie 3 (annexes 3 à 6) (2380 Ko)
MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 6 mai 2005 au 11 janvier 2008, pagination diverse (1279 Ko)
– Direction de santé publique, 14 décembre 2007, 1 page.
– Direction générale de la santé publique, 14 décembre 2007, 1 page.
– Direction générale de la santé publique, 15 juin 2005, 3 pages.
– Direction régionale de la sécurité civile du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 6 mai 2005, 1 page.
– Direction régionale de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 19 mai 2005, 1 page.
– Direction de l’aménagement de la faune de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 3 décembre 2007, 3 pages.
– Direction de la coordination, 31 mai 2005, 3 pages.
– Direction des politiques de l’air, Service de la qualité de l’atmosphère, 11 janvier 2008, 4 pages.
– Direction des politiques de l’air, Service de la qualité de l’atmosphère, 6 juillet 2005, 4 pages.
– Direction du patrimoine écologique et du développement durable, 19 mai 2005, 1 page.
– Direction du suivi de l’état de l’environnement, Service des avis et des expertises, 11 mai 2005, 1 page.
– Direction régionale de l’analyse et de l’expertise du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 30 novembre 2007, 1 page.
– Direction régionale de l’analyse et de l’expertise du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, 30 mai 2005, 3 pages.
PR7 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 9 avril 2008, 3 pages.
CR1 MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques à compter du 29 avril 2008, 17 avril 2008, 1 page.
CR2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Nomination du président de la commission, 30 juillet 2008, 1 page.
CR3 Requêtes d’audience publique adressées à la ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, du 29 mai au 8 juin 2008, pagination diverse.
CR5 MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique, 30 juillet 2008, 1 page.
CM2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques, 29 avril 2008, 2 pages.
CM5.1 Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique, 2 septembre 2008, 2 pages.
CM5.2 Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique, 26 septembre 2008, 2 pages.
AV3 BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue du 29 avril au 13 juin 2008, 18 juin 2008, 6 pages.