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Timestamp: 2016-10-24 21:56:07+00:00
Document Index: 66508650

Matched Legal Cases: ['art. 46', 'art. 72', 'art. 74', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 74', 'art. 113', 'ATF ', 'art. 100', 'art. 90', 'art. 75', 'art. 115', 'art. 116', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 118', 'art. 118', 'art. 106', 'art. 117', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 80', 'art. 80', 'art. 80', 'art. 46', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 53', 'art. 1', 'art. 9', 'art. 46', 'art. 9', 'art. 81', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 169', 'art. 169', 'art. 169', 'art. 66', 'art. 68']

5D_195/2013 (22.01.2014)
5D_195/2013 � � Arr�t du 22 janvier 2014
repr�sent�e par Me Olivier Freymond, avocat,
recours constitutionnel contre l'arr�t de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 23 septembre 2013.
Par arr�t du 30 mars 2011, la Chambre des recours du Tribunal cantonal du canton de Vaud a notamment condamn� A.________, solidairement avec des tiers, � verser � D.________, solidairement avec un tiers, les sommes de 2'400 fr. � titre de d�pens de premi�re instance et de 10'000 fr. � titre de d�pens de deuxi�me instance. La proc�dure ayant �t� introduite avant l'entr�e en vigueur du CPC, le Code de proc�dure civile vaudois du 14 d�cembre 1966 (CPC-VD) �tait applicable. L'avocat de D.________ �tait Me B.________. Un recours contre cet arr�t a �t� d�clar� irrecevable par le Tribunal f�d�ral (arr�t 5A_624/2011 du 16 septembre 2011).
A.a.�Le 17 octobre 2011, D.________ a fait notifier � A.________ un commandement de payer la somme de 12'400 fr., plus int�r�ts � 5% l'an d�s le 1
er�ao�t 2011, au titre de " d�pens de premi�re et seconde instance selon arr�t du Tribunal cantonal du 20 juillet 2011 ex�cutoire ". Par prononc� du 15 mars 2012, le Juge de paix du district de Morges a rejet� la requ�te de mainlev�e de l'opposition, consid�rant que la poursuivie avait rendu vraisemblable le moyen pris de la compensation. Par arr�t du 27 juillet 2012, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois a annul� cette d�cision pour violation du droit d'�tre entendu.
A.b.�Le 2 novembre 2012, B.________, � titre personnel, a fait notifier � A.________ un commandement de payer la somme de 12'400 fr., avec int�r�t � 5% l'an d�s le 1
er�ao�t 2011, plus frais de poursuite et d'encaissement, du chef de " D�pens premi�re et seconde instance selon arr�t du Tribunal cantonal du 20 juillet 2011 (affaire D.________ et consorts c/ C.________ et consorts), droit personnel et exclusif de l'avocat, art. 46 LPAv " (poursuite n� xxxx de l'Office des poursuites du district de Morges). La poursuivie a form� opposition totale au commandement de payer.
Le 9 novembre 2012, le poursuivant a requis la mainlev�e d�finitive de l'opposition. La poursuivie a conclu au rejet de la requ�te.
Par prononc� du 16 mai 2013, le Juge de paix du district de Morges a lev� d�finitivement l'opposition. Cette d�cision a �t� confirm�e le 23 septembre 2013 par la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud.
Par m�moire du 24 octobre 2013, la poursuivie exerce un recours au Tribunal f�d�ral, concluant en substance au rejet de la requ�te de mainlev�e et au maintien de l'opposition. Subsidiairement, elle conclut � l'annulation de l'arr�t et au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
Par ordonnance du 28 octobre 2013, la requ�te d'effet suspensif a �t� rejet�e.
Il n'a pas �t� requis de r�ponse sur le fond.
1.1.�Le prononc� de mainlev�e (d�finitive ou provisoire) de l'opposition peut faire l'objet d'un recours en mati�re civile (art. 72 al. 2 let. a LTF) lorsque la valeur litigieuse s'�l�ve au moins � 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF; ATF 133 III 399 consid. 1.3 p. 399 s.) ou, exceptionnellement et pour autant que cela soit d�montr� (art. 42 al. 2 LTF; ATF 133 III 439 consid. 2.2.2.1 p. 442), lorsque la contestation soul�ve une question juridique de principe (art. 74 al. 2 let. a LTF). Lorsque - comme en l'esp�ce - aucune de ces conditions n'est remplie, une telle d�cision doit �tre attaqu�e par la voie du recours constitutionnel subsidiaire (art. 113 LTF; ATF 134 III 520 consid. 1.1 p. 521 s.).
1.2.�Le pr�sent recours a �t� interjet� dans le d�lai l�gal (art. 100 al. 1 et 117 LTF) � l'encontre d'une d�cision finale (art. 90 et 117 LTF) rendue par une autorit� cantonale de derni�re instance statuant sur recours (art. 75 et 114 LTF). La recourante, qui a succomb� devant l'autorit� pr�c�dente, a un int�r�t juridique � l'annulation ou � la modification de la d�cision (art. 115 LTF).
2.1.�S'agissant d'un recours form� pour violation des droits constitutionnels (art. 116 LTF), la partie recourante doit indiquer pr�cis�ment quel droit constitutionnel aurait �t� viol� et d�montrer, par une argumentation circonstanci�e, en quoi consiste la violation all�gu�e (art. 106 al. 2 et 117 LTF; ATF 134 I 83 consid. 3.2 p. 88; 134 II 244 consid. 2.2 p. 246). Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 118 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si les faits ont �t� retenus en violation d'un droit constitutionnel (art. 118 al. 2 et 116 LTF), ce que le recourant doit invoquer avec pr�cision (art. 106 al. 2 LTF applicable par le renvoi de l'art. 117 LTF).
2.2.�Saisi d'un recours pour violation des droits constitutionnels, le Tribunal f�d�ral peut proc�der � une substitution de motifs pour autant que la nouvelle motivation n'ait pas express�ment �t� �cart�e par l'autorit� cantonale (ATF 138 III 636 consid. 4.3 p. 638).
2.3.�De jurisprudence constante, une d�cision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�; il ne suffit pas qu'une autre solution paraisse concevable, voire pr�f�rable; pour que cette d�cision soit censur�e, encore faut-il qu'elle se r�v�le arbitraire, non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son r�sultat (ATF 139 III 334 consid. 3.2.5 p. 339; 137 I 1 consid. 2.4 p. 5). La solution donn�e � une question controvers�e ne peut �tre qualifi�e d'arbitraire, m�me si l'autorit� cantonale s'�carte d'un avis majoritaire de la doctrine (arr�t 5A_622/2012 du 19 d�cembre 2012 consid. 3.4 in fine et les r�f�rences), voire d'une jurisprudence f�d�rale, pour autant que la solution divergente puisse s'appuyer sur des motifs objectifs (ATF 117 III 76 consid. 7c p. 83; 113 III 94 consid. 10c p. 101 s.).
3.1.�La proc�dure de mainlev�e - provisoire ou d�finitive - est un incident de la poursuite; il s'agit d'une proc�dure sur pi�ces qui n'a pas pour objet de statuer sur la r�alit� de la pr�tention en poursuite (ATF 136 III 583 consid. 2.3 p. 586 s.; 133 III 645 consid. 5.3 p. 653 s.; 133 III 399 consid. 1.5 p. 400). Le juge de la mainlev�e examine uniquement la force probante du titre produit par le cr�ancier, sa nature formelle - et non la validit� de la cr�ance - et il lui attribue force ex�cutoire si le d�biteur ne rend pas imm�diatement vraisemblable ses moyens lib�ratoires (ATF 139 III 444 consid. 4.1.1 p. 446; 132 III 140 consid. 4.1.1 p. 142).
3.2.�Le juge de la mainlev�e doit v�rifier d'office notamment l'identit� entre le poursuivant et le cr�ancier (ATF 139 III 444 consid. 4.1.1 p. 446; Staehelin, in Basler Kommentar, SchKG I, 2�me �d., 2010, n� 29
ad�art. 80 LP). En principe, la mainlev�e d�finitive ne peut �tre allou�e qu'au cr�ancier d�sign� par le jugement (Pierre-Robert Gilli�ron, Commentaire de la loi f�d�rale sur la poursuite pour dettes et la faillite, vol. I, n� 22
ad�art. 80 LP; Panchaud/Caprez, La mainlev�e d'opposition, 2e �d., 1980, � 107 p. 257). Cependant, elle peut aussi �tre accord�e au cessionnaire l�gal ou conventionnel de la cr�ance (Panchaud/Caprez, op. cit., � 107 p. 257 ss; Staehelin, op. cit., n� 36
ad�art. 80 LP).
3.3.�En droit vaudois, � teneur de l'art. 46 de la Loi du 24 septembre 2002 sur la profession d'avocat (LPAv; RSV 177.11), l'avocat a un droit personnel exclusif aux honoraires et d�bours qui lui sont allou�s par le jugement ou l'arr�t � titre de d�pens, sous r�serve de r�glement de compte avec son client. La jurisprudence vaudoise consid�re que cette disposition institue une forme de cession l�gale � l'avocat des droits de son mandant contre la partie adverse (arr�t de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 11 septembre 2012, n� 312, ML/2012/291, consid. IIb, cit� dans l'arr�t entrepris). Selon Hofmann, il s'agirait plut�t d'une cession fiduciaire l�gale de la cr�ance de d�pens (Pierre Hofmann, La distraction des d�pens en droit vaudois, in JdT 1947 III 34, sp�c. p. 39). Quoi qu'il en soit, jurisprudence cantonale et doctrine s'accordent � dire que l'institution, commun�ment appel�e " distraction des d�pens ", permet � l'avocat de poursuivre directement, en son propre nom et pour son propre compte, la partie adverse de son mandant (arr�t de la Cour des poursuites et faillites pr�cit�; Hofmann, op. cit., p. 39).
La recourante fait grief � la Cour des poursuites et faillites d'avoir viol� son droit d'�tre entendue (art. 29 al. 2 Cst.), en n'indiquant pas pour quelle raison l'ordonnance d'incident ex�cutoire du 3 juin 2004 de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence n'a pas �t� prise en compte. Or, ce document serait de nature � prouver qu'elle est titulaire d'une cr�ance qu'elle pourrait invoquer en compensation.
4.1.�Eu �gard � la nature formelle du droit d'�tre entendu (ATF 127 V 431 consid. 3d/aa p. 437), une �ventuelle violation de cette garantie de proc�dure doit �tre examin�e en premier lieu (ATF 124 I 49 consid. 1 p. 50) et avec un plein pouvoir d'examen (ATF 127 III 193 consid. 3 p. 194 et la jurisprudence cit�e).
La jurisprudence a notamment d�duit du droit d'�tre entendu, consacr� par l'art. 29 al. 2 Cst., le devoir pour le juge de motiver sa d�cision. Il suffit qu'il mentionne, au moins bri�vement, les motifs qui l'ont guid� et sur lesquels il a fond� sa d�cision, de mani�re � ce que l'int�ress� puisse saisir la port�e de celle-ci et l'attaquer en connaissance de cause (ATF 133 III 439 consid. 3.3 p. 445 et les arr�ts cit�s). L'autorit� n'a pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqu�s par les parties, mais peut se limiter � ceux qui lui paraissent pertinents (ATF 136 I 229 consid. 5.2 p. 236; ATF 133 I 270 consid. 3.1 p. 277). L'art. 53 CPC - applicable en vertu de l'art. 1 let. c CPC - n'offre pas de garanties plus �tendues que la norme constitutionnelle invoqu�e par la recourante (arr�ts 5A_699/2013 du 29 novembre 2013 consid. 2.2; 5A_209/2013 du 9 juillet 2013 consid. 6.3 et les r�f�rences).
4.2.�En l'occurrence, les arguments de la recourante relatifs � l'ordonnance du 3 juin 2004 sont d�nu�s de pertinence, d�s lors que la compensation ne pouvait pas �tre invoqu�e (cf. infra consid. 6).
Dans un second grief, la recourante soutient que la Cour cantonale a appliqu� de mani�re arbitraire (art. 9 Cst.) l'art. 46 LPAv.
Elle expose que la distraction des d�pens r�gie par cette disposition constitue un " droit formateur "; par cons�quent, tant l'exercice de ce droit que la renonciation � l'exercer seraient irr�vocables. Il en d�coulerait, en l'occurrence, qu'en introduisant dans un premier temps une poursuite contre elle au nom de son client, l'avocat aurait d�finitivement renonc� � se pr�valoir de la distraction des d�pens. D�s lors, il serait insoutenable de retenir que l'avocat pouvait exercer une poursuite en son propre nom par la suite.
5.1.�Sur ce point, la cour cantonale a consid�r� que l'avocat qui repr�sente son client dans une poursuite tendant au paiement de d�pens manifeste sa volont� de renoncer � la distraction des d�pens; cependant, aussi longtemps que la cr�ance n'est pas �teinte par paiement ou par compensation, rien ne s'opposerait � ce que le client et son avocat changent d'avis et d�cident que le recouvrement sera effectu� par l'avocat en son propre nom, au b�n�fice de la distraction des d�pens.
5.2.�Selon un auteur, la distraction des d�pens s'exerce par un simple acte juridique soumis � r�ception, qualifi� de " droit formateur de droit cantonal " (Denis Piotet, p. 163 n� 3). L'avocat peut poursuivre en recouvrement des d�pens au nom de son client s'il lui a r�troc�d� sa cr�ance distraite ou s'il a renonc� � l'exercice de ce droit (Piotet, op. cit., p. 165). Un autre auteur estime que la distraction des d�pens s'op�re de plein droit (Hofmann, op. cit., p. 36).
S'agissant des droits formateurs, une partie de la doctrine estime que leur exercice est en principe irr�vocable (parmi d'autres Tercier/Pichonnaz, Le droit des obligations, 5e �d. 2012, n� 278 p. 69). Partant, la renonciation � l'exercice du droit formateur serait �galement irr�vocable (Guillaume Vionnet, L'exercice des droits formateurs, th�se 2008, p. 91). Pour d'autres auteurs, tel ne serait pas forc�ment le cas, de sorte que les parties pourraient convenir de d�clarer l'exercice du droit formateur comme �tant sans effet (Pierre Engel, Trait� des obligations en droit suisse, 2e �d. 1997, p. 33 et les r�f�rences).
5.3.�En l'occurrence, on comprend du raisonnement de la cour cantonale que l'avocat qui poursuit en paiement des d�pens au nom de son client renonce � se pr�valoir de la distraction des d�pens pour la poursuite en cours, rien ne l'emp�chant cependant de s'en pr�valoir dans le cadre d'une autre poursuite. En partant m�me de la pr�misse selon laquelle la distraction des d�pens constituerait un droit formateur, il n'est pas insoutenable de consid�rer que l'avocat peut revenir sur la renonciation faite � ce droit, d�s lors que le principe de l'irr�vocabilit� de l'exercice du droit formateur, partant de la renonciation � son exercice, n'est pas unanimement admis en doctrine (cf. supra consid. 2.3 et 5.2). Au demeurant, il ne faut pas perdre de vue que la distraction des d�pens concerne le rapport entre l'avocat et son client, non pas la partie adverse dans le proc�s au fond. Par cons�quent, il n'est pas arbitraire de consid�rer que moyennant le seul accord de son client, l'avocat puisse revenir sur sa renonciation initiale.
Dans un dernier grief, la recourante expose que la cour cantonale a fait preuve d'arbitraire (art. 9 Cst.) en retenant que les conditions de la compensation n'�taient pas r�unies, bien qu'elle ait produit diverses d�cisions rendues par des autorit�s judiciaires, qui condamneraient son adversaire dans le proc�s au fond � lui verser de l'argent.
6.1.�A ce sujet, la Cour des poursuites et faillites a retenu que la poursuivie avait invoqu� la compensation par courrier du 13 octobre 2011, date � laquelle une partie des jugements en question n'�tait pas encore ex�cutoire. Au surplus, elle a consid�r� comme incertaine la question de la divisibilit�, en droit fran�ais, des pr�tentions invoqu�es, celles-ci touchant une pluralit� de cr�anciers ou de d�biteurs, alors m�me que la plupart des d�cisions dont il est question ont �t� rendues par des autorit�s judiciaires fran�aises. Pour ces motifs, elle a consid�r� que la preuve de la lib�ration n'avait pas �t� rapport�e et, partant, a rejet� le recours.
6.2.�En vertu de l'art. 81 al. 1 LP, lorsque la poursuite est fond�e sur un jugement ex�cutoire rendu par un tribunal ou une autorit� administrative suisse, le juge ordonne la mainlev�e d�finitive de l'opposition, � moins que, notamment, le poursuivi ne prouve par titre que la dette a �t� �teinte post�rieurement au jugement. Par extinction de la dette, la loi ne vise pas seulement le paiement, mais aussi toute autre cause de droit civil, en particulier la compensation (ATF 124 III 501 consid. 3b p. 503 et les r�f�rences cit�es). Un tel moyen ne peut toutefois �tre retenu que si la cr�ance compensante r�sulte elle-m�me d'un titre ex�cutoire ou qu'elle est admise sans r�serve par le poursuivant (ATF 136 III 624 consid. 4.2.1 p. 625; 115 III 97 consid. 4 p. 100 et les r�f�rences cit�es).
En principe, en cas de cession, y compris l�gale (ATF 99 II 393 consid. 8a p. 399; Thomas Probst, in Commentaire romand, Code des obligations I, 2�me �d. 2012, n� 2
ad�art. 169 CO), d'une cr�ance, le d�biteur peut opposer au cessionnaire, comme il aurait pu les opposer au c�dant, les exceptions qui lui appartenaient au moment o� il a eu connaissance de la cession (art. 169 al. 1 CO). Toutefois, dans le cas d'esp�ce, s'agissant d'une cr�ance de d�pens r�sultant d'une proc�dure soumise � l'ancien droit de proc�dure, il n'est pas arbitraire de consid�rer que la distraction conf�re � l'avocat un droit ind�pendant � l'�gard du d�biteur des d�pens (cf. supra consid. 3.3), de sorte que l'art. 169 CO n'est pas applicable. D�s lors, le d�biteur ne peut opposer que les exceptions personnelles qu'il a contre l'avocat, � l'exclusion de celles qu'il aurait contre sa partie adverse (Hofmann, op. cit., p. 43 s.; Piotet, op. cit., p. 166 et les r�f�rences cit�es).
6.3.�Au vu des principes qui pr�c�dent, le grief de la recourante est sans fondement. En effet, elle n'est de toute mani�re pas admise � opposer en compensation les cr�ances qu'elle aurait envers sa partie adverse sur le fond, dans le cadre d'une poursuite introduite, en son propre nom et pour son propre compte, par le conseil de cette derni�re. Il s'ensuit que la critique doit �tre rejet�e par substitution de motifs (cf. supra consid. 2.2).
En conclusion, le recours est rejet� dans la mesure o� il est recevable, aux frais de la recourante (art. 66 al. 1 LTF). La partie intim�e, qui n'a pas �t� invit�e � r�pondre sur la requ�te d'effet suspensif ni sur le fond, n'a pas droit � des d�pens (art. 68 al. 1 et 2 LTF).