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Timestamp: 2016-10-23 06:25:43+00:00
Document Index: 65228292

Matched Legal Cases: ['art. 46', 'art. 42', 'art. 90', 'art. 75', 'art. 72', 'art. 51', 'art. 74', 'art. 76', 'art. 76', 'art. 95', 'art. 106', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 97', 'art. 125', 'art. 125', 'art. 163', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'art. 125', 'art. 125', 'art. 64', 'art. 66']

repr�sent�e par Me Mourad Sekkiou, avocat,
divorce (contribution d'entretien � l'ex-�pouse),
recours contre l'arr�t de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 22 juin 2012.
M. B.X.________, n� en 1964, et Mme A.X.________, n�e en 1962 en Argentine, ont contract� mariage le 21 juin 2002. De cette union est n� un enfant, C.________, le 20 d�cembre 1999. L'�pouse est �galement la m�re de trois enfants dor�navant majeurs, n�s de deux pr�c�dentes unions.
Mme A.X.________ est retourn�e vivre en Argentine en janvier 2007, laissant l'enfant C.________ aupr�s de son p�re. Les �poux se sont d�finitivement s�par�s en janvier 2008. L'�pouse est revenue � D.________ au mois de mai 2010.
Par acte d�pos� le 4 mai 2010 devant le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve, les �poux ont requis le prononc� du divorce. Ils ont �galement d�pos� une convention r�glant les effets accessoires, tenant compte du fait que l'�pouse projetait de retourner en Argentine. La convention pr�voyait notamment que l'�pouse renon�ait � toute contribution � son propre entretien d�s juillet 2010, son mari s'engageant toutefois � lui verser la somme de 1'200 fr. par mois jusqu'au 30 juin 2010.
Lors de l'audience de comparution personnelle du 23 juin 2010, Mme A.X.________ a confirm� son accord sur le principe du divorce, mais s'est en revanche r�tract�e sur les effets accessoires convenus.
Dans le cadre d'une proc�dure de mesures provisoires ouverte par le juge de premi�re instance avec l'accord des parties, M. B.X.________ a �t� astreint � contribuer � l'entretien de son �pouse par le versement d'une contribution d'entretien de 3'300 fr. par mois � compter du 1er mai 2010, sous d�duction du montant de 2'400 fr. d�j� vers�.
B.a Par jugement du 24 novembre 2011, le Tribunal de premi�re instance a prononc� le divorce des �poux X.________, sans octroyer de contribution d'entretien � l'ex-�pouse.
B.b Statuant par arr�t du 22 juin 2012 notifi� aux parties le 27 juin 2012, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve (ci-apr�s: Cour de justice) a rejet� l'appel form� par l'ex-�pouse s'agissant de l'octroi d'une contribution d'entretien en sa faveur et a confirm� le jugement de premi�re instance sur ce point.
Par acte du 29 ao�t 2012, Mme A.X.________ interjette un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Elle conclut principalement � l'annulation de l'arr�t entrepris et � sa r�forme en ce sens que son ex-mari est condamn� � lui verser une contribution d'entretien mensuelle de 4'000 fr. par mois, subsidiairement au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente. Au pr�alable, la recourante sollicite le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
Le pr�sent recours a �t� d�pos� en temps utile (art. 46 al. 1 ch. 3 et 100 al. 1 LTF) ainsi que dans la forme l�gale (art. 42 LTF), contre une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue sur recours par une autorit� sup�rieure statuant en derni�re instance cantonale (art. 75 al. 1 et 2 LTF), dans une affaire matrimoniale (art. 72 al. 1 LTF). Le litige porte sur le versement d'une contribution d'entretien apr�s divorce en faveur de l'ex-�pouse, � savoir une cause de nature p�cuniaire dont la valeur litigieuse est sup�rieure � 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a et al. 4, art. 74 al. 1 let. b LTF). La recourante a en outre pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente (art. 76 al. 1 let. a LTF) et, ayant succomb� dans ses conclusions, a un int�r�t � l'annulation ou � la modification de la d�cision attaqu�e (art. 76 al. 1 let. b LTF). Le recours en mati�re civile est en principe recevable au regard des dispositions qui pr�c�dent.
2.1 Le recours en mati�re civile peut �tre form� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Cela �tant, eu �gard � l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, il n'examine en principe que les griefs soulev�s; il n'est pas tenu de traiter, � l'instar d'une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques pouvant se poser, lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui (ATF 135 III 397 consid. 1.4 p. 400; 134 III 102 consid. 1.1 p. 104). En outre, le Tribunal f�d�ral ne conna�t de la violation de droits fondamentaux que si un tel grief a �t� invoqu� et motiv� par le recourant (ATF 137 II 305 consid. 3.3 p. 310 s.; 134 I 83 consid. 3.2 p. 88), c'est-�-dire si la violation de droits constitutionnels a �t� express�ment soulev�e et expos�e de fa�on claire et d�taill�e ("principe d'all�gation", art. 106 al. 2 LTF; ATF 135 III 232 consid. 1.2 p. 234; 133 II 249 consid. 1.4.2 p. 254).
2.2 Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement sur la base des faits �tablis par la juridiction pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF); il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). La partie recourante qui entend s'�carter des constatations de l'autorit� pr�c�dente et les faire compl�ter doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es (ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356; 136 I 184 consid. 1.2 p. 187).
Le recours a pour objet le versement d'une contribution d'entretien post-divorce � l'ex-�pouse.
3.1 S'agissant de la situation professionnelle et financi�re de l'ex-�pouse, la Cour de justice a constat� que celle-ci n'a exerc� aucune activit� lucrative durant la vie commune, s'occupant du m�nage et de l'�ducation de l'enfant commun, bien qu'elle ait travaill� � mi-temps comme animatrice dans des centres de vacances pour jeunes et, selon son ex-mari, �galement comme vendeuse, une quinzaine d'ann�es auparavant. Entre janvier 2007 et mai 2010, la recourante a v�cu en Argentine, recevant de son ex-�poux une pension de 1'200 fr. par mois depuis janvier 2008. Durant ce s�jour, la recourante a collabor� sur un projet de filtre pour m�taux lourds, projet qui n'aurait pas abouti et pour lequel elle n'aurait per�u aucun revenu, selon ses dires. La cour cantonale a en outre retenu que la recourante a affirm� avoir acquis une formation de c�ramiste durant ce s�jour, avoir eu le projet de vivre de cette activit� en Argentine, et �tre atteinte dans sa sant� en raison d'une intoxication aux m�taux lourds dont elle a �t� victime il y a plusieurs ann�es, ainsi que d'une d�pression dont elle a commenc� � souffrir avant son retour en Suisse. Il ressort des constatations de l'arr�t entrepris que, depuis son retour en Suisse, l'ex-�pouse n'a jamais proc�d� � une demande de prestations AI et est � la charge de l'Hospice g�n�ral. La Cour de justice a constat� que la prime LAMal de l'ex-�pouse se monte � 455 fr. 95, et que ses co�ts de logement s'�l�vent � 500 fr. par mois, �tant h�berg�e par sa belle-soeur depuis septembre 2010, � laquelle elle verse sa participation au loyer depuis mars 2011.
3.2 Sur la question de l'octroi d'une contribution d'entretien � l'ex-�pouse, les juges cantonaux ont estim� que les documents produits par celle-ci pour prouver son incapacit� de travail en raison d'une d�pression ne convainquaient pas, d�s lors que les certificats, soit ne provenaient pas de m�decins sp�cialis�s en psychiatrie-psychoth�rapie mais d'un g�n�raliste, soit faisaient �tat d'une consultation d'urgence, non d'un suivi r�gulier qui aurait seul permis d'�tablir l'�tat psychique de l'ex-�pouse et son impact sur sa capacit� de travail. La Cour de justice a en d�finitive consid�r� que l'ex-�pouse disposait d'une capacit� de travail et lui a imput� un revenu hypoth�tique correspondant � sa situation, c'est-�-dire tenant compte de son absence d'exp�rience professionnelle et de son �ge entravant sa r�insertion professionnelle, mais �galement des moyens dont elle a dispos� pour prendre des mesures concr�tes en vue de sa r�insertion, de la formation de c�ramiste qu'elle a acquise en Argentine, ainsi que de son projet de vivre de cette activit�. Les juges cantonaux ont ainsi estim� que l'ex-�pouse est en mesure de r�aliser un revenu mensuel net de 2'900 fr. dans le domaine du nettoyage, de la restauration, de l'�conomie domestique ou dans la vente, au vu des donn�es statistiques de l'Observatoire genevois du march� du travail. Compte tenu de ses charges de 2'200 fr. par mois, qui s'�l�veront � 2'900 fr. si elle prend un appartement � bail, la recourante est en mesure d'assumer seule ses charges incompressibles, selon le constat de l'autorit� pr�c�dente. La cour pr�c�dente a jug� que, d�s lors que le mariage des parties a dur� moins de six ans, que l'ex-�pouse ne travaillait pas lors de la naissance de l'enfant commun alors qu'elle �tait �g�e de 37 ans, la situation financi�re de l'ex-�pouse a certes �t� am�lior�e par le mariage des parties, mais ses perspectives professionnelles sont demeur�es les m�mes avant et apr�s le mariage, de sorte que cette union ne lui a caus� aucun d�savantage. Consid�rant encore que l'ex-�pouse a dispos� de temps et de moyens pour se r�ins�rer professionnellement, la Cour de justice a jug� qu'il n'appartenait pas � son ex-mari de supporter les cons�quences de l'abandon des projets professionnels de l'ex-�pouse par le versement d'une contribution d'entretien.
La recourante fait grief � l'autorit� pr�c�dente d'avoir �tablit les faits de mani�re manifestement inexacte. Elle soutient qu'il ne ressort de la proc�dure cantonale ni que l'Hospice g�n�ral lui aurait fourni une aide avant son mariage avec l'intim�, ni qu'elle aurait acquis une formation de c�ramiste en Argentine, ainsi que cela ressort de l'arr�t attaqu�. La recourante s'en prend �galement � l'appr�ciation des preuves effectu�e par la Cour de justice, critiquant la mani�re dont l'autorit� cantonale a �cart� les attestations d'incapacit� de travail qu'elle a fournies. Elle consid�re que les certificats m�dicaux qu'elle a produits sont probants et �num�re le contenu de ces attestations.
4.1 En tant que la recourante reprend mot pour mot la motivation de son appel - sans m�me modifier le texte pour tenir compte de sa qualit� de "recourante" dans la proc�dure devant la cour de c�ans - en ce qui concerne sa critique de l'appr�ciation des preuves, singuli�rement des certificats m�dicaux d'incapacit� de travail, son grief est - dans cette mesure - d'embl�e irrecevable. L'art. 42 al. 2 LTF exige en effet que la recourante discute au moins de mani�re succincte les consid�rants de la d�cision attaqu�e (cf. supra consid. 2.1); il doit exister un lien entre la motivation et la d�cision attaqu�e, condition qui fait d�faut si la recourante se contente de reprendre textuellement la m�me argumentation que celle pr�sent�e devant l'instance inf�rieure (ATF 134 II 244 consid. 2.1 � 2.3 p. 245 ss), ainsi qu'elle le fait en l'esp�ce.
4.2 S'agissant de la constatation pr�tendument inexacte des faits relatifs � l'aide fournie par l'Hospice g�n�ral avant le mariage et la formation professionnelle de c�ramiste qu'elle a suivie en Argentine, la recourante expose que ces faits ont �t� retenus � tort et ne ressortent pas de la proc�dure cantonale, se limitant � pr�senter en quelques lignes sa version des faits et en se r�f�rant � ses propres d�clarations devant l'autorit� inf�rieure. Or, de simples all�gations de partie - fussent-elles m�me plausibles - ne suffisent pas � prouver un fait, � moins qu'elles ne soient corrobor�es par des pi�ces qui accr�ditent la th�se soutenue (arr�t 5A_225/2010 du 2 novembre 2010 consid. 3.2 non publi� � l'ATF 136 III 583). En outre, la recourante n'expose pas - m�me bri�vement - en quoi ces constatations de fait seraient pertinentes pour l'issue de la cause (art. 97 al. 1 LTF; cf. supra consid. 2.2). Il s'ensuit que sa critique tendant � la rectification de l'�tat de fait est mal fond�e.
La recourante invoque ensuite l'art. 125 CC et rel�ve que les "constatations de la Cour de justice sont insoutenables", concluant que son mariage avec l'intim� lui a caus� un d�savantage, contrairement � l'opinion de l'autorit� d'appel. Elle expose qu'elle ne dispose en outre d'aucune capacit� de travail lui permettant de couvrir son minimum vital alors qu'elle chiffre ses besoins � 4'460 fr. par mois, partant, elle requiert l'octroi d'une contribution d'entretien mensuelle de 4'000 fr. � charge de son ex-�poux.
5.1 Selon l'art. 125 al. 1 CC, si l'on ne peut raisonnablement attendre d'un �poux qu'il pourvoie lui-m�me � son entretien convenable, son conjoint lui doit une contribution �quitable. Cette disposition concr�tise deux principes: d'une part, celui de l'ind�pendance �conomique des �poux apr�s le divorce, qui postule que, dans toute la mesure du possible, chaque conjoint doit d�sormais subvenir � ses propres besoins; d'autre part, celui de la solidarit�, qui implique que les �poux doivent supporter en commun non seulement les cons�quences de la r�partition des t�ches convenue durant le mariage (art. 163 al. 2 CC), mais �galement les d�savantages qui ont �t� occasionn�s � l'un d'eux par l'union et qui l'emp�chent de pourvoir � son entretien.
Une contribution est due si le mariage a concr�tement influenc� la situation financi�re de l'�poux cr�direntier ("lebenspr�gend"; ATF 137 III 102 consid. 4.1.2 p. 105). Si le mariage a dur� au moins dix ans - p�riode � calculer jusqu'� la date de la s�paration des parties (ATF 132 III 598 consid. 9.2 p. 600) - il a eu, en r�gle g�n�rale, une influence concr�te. La jurisprudence retient �galement que, ind�pendamment de sa dur�e, un mariage influence concr�tement la situation des conjoints lorsque ceux-ci ont des enfants communs (ATF 135 III 59 consid. 4.1 p. 61) ou en cas de d�racinement culturel de l'un des �poux (arr�t 5A_649/2009 du 23 f�vrier 2010 consid. 3.2.2 et les arr�ts cit�s) ou encore lorsque l'un des �poux peut se pr�valoir d'une position de confiance ("Vertrauensposition", arr�t 5C.49/2005 du 23 juin 2005 consid. 2.1). Un tel mariage ne donne toutefois pas automatiquement droit � une contribution d'entretien: le principe de l'autonomie prime le droit � l'entretien; un �poux ne peut pr�tendre � une pension que s'il n'est pas en mesure de pourvoir lui-m�me � son entretien convenable et si son conjoint dispose d'une capacit� contributive (ATF 137 III 102 consid. 4.1.2 p. 105 in fine; 134 III 145 consid. 4 p. 146 s.).
5.2 En l'esp�ce, il ressort de l'arr�t attaqu� que le mariage a dur� moins de dix ans et que la recourante n'exer�ait aucune activit� lucrative avant le mariage et la naissance de l'enfant commun, hormis une activit� � temps partiel 15 ans auparavant. L'arr�t attaqu� rel�ve en outre que la recourante a b�n�fici� du temps et des moyens financiers pour se r�ins�rer professionnellement, son ex-�poux s'�tant engag� � lui verser une contribution d'entretien de 1'200 fr. entre janvier 2008 et mai 2010 (cf. supra consid. 3.1), en sorte que le mariage n'a ni eu une dur�e suffisante, ni n'a plac� la recourante dans une position de confiance justifiant que ce mariage soit consid�r� comme ayant eu une influence concr�te sur sa vie. Par ailleurs, la recourante est librement repartie seule dans son pays d'origine, � savoir l'Argentine, en d�pit du lien conjugal et de la naissance de l'enfant. Ant�rieurement � la s�paration des conjoints qui date de janvier 2008, elle a ainsi laiss� son �poux et son fils de 8 ans en Suisse pour retourner vivre en Argentine d�s le mois de janvier 2007 (cf. supra consid. 3.1). La recourante est rest�e dans ce pays jusqu'au mois de mai 2010, date � laquelle elle est initialement revenue uniquement pour la proc�dure de divorce, avec le projet de repartir en Argentine (cf. supra consid. 3.1). Dans ces circonstances, en d�pit de la naissance d'un enfant commun et de l'origine sud-am�ricaine de la recourante, l'ex-�pouse n'a effectivement pas �t� retenue dans ses projets par le lien matrimonial et l'�ducation de son fils. Contrairement � l'avis de la recourante, le mariage n'a donc manifestement pas eu pour cons�quence de lui imposer un d�racinement culturel, d�s lors qu'elle vivait d�j� en Suisse avant le mariage et qu'elle n'a pas �t� emp�ch�e de retourner vivre en Argentine durant l'union conjugale entre janvier 2007 et mai 2010. Il s'ensuit que le mariage ne saurait �tre consid�r� comme un �v�nement ayant concr�tement influenc� la vie de la recourante.
En d�finitive, la Cour de justice n'a pas viol� l'art. 125 CC en jugeant que le mariage des parties et la r�partition des t�ches durant l'union conjugale n'avaient occasionn� aucun d�savantage � la recourante. Eu �gard aux circonstances, il faut consid�rer que les perspectives professionnelles de la recourante sont demeur�es les m�mes avant et apr�s le mariage et la naissance de l'enfant commun; partant que l'ex-mari n'avait pas � contribuer � l'entretien de son ex-�pouse apr�s le divorce. Le grief de violation de l'art. 125 CC est ainsi mal fond�, sans qu'il soit n�cessaire d'examiner si la recourante est ou non en mesure de pourvoir elle-m�me � son entretien convenable et si son ex-conjoint dispose d'une capacit� contributive (cf. supra consid. 5.1).
Vu ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�. Les conclusions de la recourante �tant d'embl�e d�nu�es de toute chance de succ�s, sa demande d'assistance judiciaire devant la cour de c�ans ne saurait �tre agr��e (art. 64 al. 1 LTF). La recourante, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer une indemnit� de d�pens � l'intim� qui n'a pas �t� invit� � se d�terminer.