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Timestamp: 2016-10-22 08:54:43+00:00
Document Index: 243410518

Matched Legal Cases: ['art. 90', 'art. 86', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 89', 'art. 95', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 29', 'art. 9', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 8', 'art. 63', 'art. 63', 'art. 62', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 63', 'art. 96', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 96', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 96', 'art. 66', 'art. 68']

2C_54/2012 (23.07.2012)
D�partement de l'Int�rieur,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 9 d�cembre 2011.
A.a N� en 1986 au Kosovo, X.________ est arriv� en Suisse en 1988, afin d'y rejoindre ses parents. Il a �t� mis au b�n�fice d'une autorisation d'�tablissement.
Le 29 octobre 2004, X.________ a �pous� au Kosovo une compatriote, A.________, qui est arriv�e en Suisse en 2005 au b�n�fice d'une autorisation de s�jour par regroupement familial. Le couple s'est install� chez les parents de X.________ et a cohabit� avec les quatre fr�res et soeurs de ce dernier. Le *** 2006, X.________ et son �pouse ont eu une fille, B.________, qui a �t� mise au b�n�fice d'une autorisation d'�tablissement.
A la fin de l'ann�e 2007, X.________ a quitt� le domicile conjugal et s'est install� avec son amie, C.________.
X.________ n'a pas achev� de formation et n'a connu que des emplois pr�caires. Pendant ses p�riodes d'inactivit�, il a b�n�fici� de prestations de l'aide sociale qui se sont �lev�es au total � 94'861,60 fr. de janvier 2004 � ao�t 2010. Il a par ailleurs contract� des dettes de l'ordre de 40'000 fr. en jouant et faisant la f�te.
A.b Sur le plan p�nal, X.________ aurait, selon ses d�clarations, �t� condamn�, en tant que mineur, pour racket. Puis, entre juin 2005 et d�cembre 2007, il s'est vu infliger de trois amendes allant de 190 � 920 fr. pour violation des r�gles de la circulation routi�re.
Le 9 octobre 2009, le Tribunal correctionnel d'arrondissement de la C�te (ci-apr�s: le Tribunal correctionnel) a prononc� � l'encontre de X.________ une condamnation � quatre ans de peine privative de libert� pour l�sions corporelles graves, simples et simples qualifi�es, voies de fait qualifi�es, agression, utilisation frauduleuse d'un ordinateur, recel, injure et tentative de contrainte. Il �tait reproch� � X.________, d'avoir contribu�, avec son p�re et son fr�re � instaurer un climat de peur dans la famille, frappant r�guli�rement ses soeurs. Par ailleurs, il avait agress� gratuitement, verbalement et physiquement, une dizaine de tiers entre janvier 2007 et ao�t 2008. Alors qu'il vivait " � moiti� " avec C.________, il avait retir� frauduleusement une somme de 4'800 fr. au moyen de deux cartes bancaires vol�es par cette derni�re. Vu la gravit� des faits, la lourde peine prononc�e a �t� jug�e incompatible avec un sursis, m�me partiel. Cette condamnation a �t� confirm�e le 8 janvier 2010 par la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal vaudois.
Dans le cadre de cette proc�dure p�nale, X.________ a �t� soumis � une expertise psychiatrique. Dans ses conclusions de 2008, l'expert a notamment retenu que l'int�ress� semblait incapable de s'adapter aux normes sociales de notre pays, bien qu'il soit arriv� en Suisse tr�s jeune; il a relev� qu'il pr�sentait une personnalit� dyssociale, dont le traitement �tait extr�mement difficile voire impossible, les patients, souvent charmants, se montrant tr�s manipulateurs; l'expert a qualifi� le risque de r�cidive de grand.
Le 9 avril 2010, le Tribunal correctionnel a condamn� X.________ � douze mois de privation de libert� pour brigandage, violence et menaces sur les autorit�s et fonctionnaires, l�sions corporelles simples et injure, pour des actes commis de mai 2008 � mai 2009. Il a �t� retenu que X.________, s'il n'�voluait pas, demeurerait un danger public qui ne conna�t que la violence gratuite. Selon cet arr�t, il faudrait encore bien quelque temps � X.________ pour �voluer et penser peut-�tre � mieux faire.
Le recourant a eu un comportement en d�tention qualifi� de " tout � fait ad�quat ". Depuis le 3 d�cembre 2010, l'Office d'ex�cution des peines a autoris� X.________ � poursuivre l'ex�cution de ses peines sous le r�gime de travail externe, puis, depuis le 9 ao�t 2011, sous le r�gime de travail et de logement externes.
Le 2 septembre 2010, le D�partement de l'int�rieur du canton de Vaud (ci-apr�s: le D�partement cantonal) a r�voqu� l'autorisation d'�tablissement de X.________ et lui a imparti un d�lai pour quitter la Suisse d�s qu'il aurait satisfait � la justice vaudoise.
Par arr�t du 9 d�cembre 2011, la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal vaudois a rejet� le recours de l'int�ress� � l'encontre de la d�cision du 2 septembre 2010.
A l'encontre de l'arr�t du 9 d�cembre 2011, X.________ forme un recours en mati�re de droit public aupr�s du Tribunal f�d�ral en concluant � l'admission du recours, � l'annulation de l'arr�t attaqu� et, principalement, au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants, subsidiairement � sa r�forme en ce sens que son permis d'�tablissement est maintenu et qu'il n'est pas astreint � quitter le territoire suisse.
Par ordonnance pr�sidentielle du 20 janvier 2012, le Tribunal f�d�ral a admis la demande d'effet suspensif pr�sent�e par X.________.
Le D�partement cantonal, le Service de la population du canton de Vaud et le Tribunal cantonal ont renonc� � se d�terminer, ce dernier se r�f�rant aux consid�rants de l'arr�t attaqu�. L'Office f�d�ral des migrations propose le rejet du recours, en renvoyant aux d�cisions cantonales.
Pour le surplus, l'arr�t attaqu� est une d�cision finale (art. 90 LTF), rendue en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 86 al. 1 let. d et al. 2 LTF). D�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans les formes requises (art. 42 LTF) par le destinataire de l'arr�t attaqu� qui a qualit� pour recourir au sens de l'art. 89 al. 1 LTF, le pr�sent recours en mati�re de droit public est en principe recevable.
Saisi d'un recours en mati�re de droit public, le Tribunal f�d�ral examine librement la violation du droit f�d�ral et du droit international (cf. art. 95 let. a et b ainsi que 106 al. 1 LTF), alors qu'il n'examine la violation de droits fondamentaux que si ce grief a �t� invoqu� et motiv� par le recourant conform�ment au principe d'all�gation (art. 106 al. 2 LTF). Ainsi, lorsque le grief d'arbitraire est soulev�, il appartient au recourant d'expliquer clairement en quoi consiste l'arbitraire (cf. ATF 134 I 263 consid. 3.1 p. 265 s.; 134 II 124 consid. 4.1 p. 133). En outre, le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il peut cependant rectifier ou compl�ter d'office les constatations de l'autorit� pr�c�dente si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF; cf. aussi art. 97 al. 1 LTF).
Le recourant invoque en premier lieu une violation de son droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.), reprochant aux juges cantonaux de ne pas avoir donn� suite � des mesures d'instruction et d'avoir constat� les faits d'une mani�re inexacte et incompl�te contraire � l'art. 9 Cst.
3.1 La jurisprudence a d�duit de l'art. 29 al. 2 Cst., notamment, le droit pour le justiciable d'obtenir qu'il soit donn� suite � ses offres de preuves pertinentes (ATF 132 V 368 consid. 3.1 p. 370). Le droit d'�tre entendu ne s'oppose cependant pas � ce que l'autorit� mette un terme � l'instruction lorsque les preuves administr�es lui permettent de se forger une conviction et que, proc�dant d'une fa�on non arbitraire � une appr�ciation anticip�e des preuves qui lui sont encore propos�es, elle a la certitude que ces derni�res ne pourraient plus l'amener � modifier son opinion (ATF 136 I 229 consid. 5.3 p. 136; 134 I 140 consid. 5.3 p. 148).
L'appr�ciation des preuves est arbitraire lorsque l'autorit� ne prend pas en compte, sans raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa port�e, ou encore lorsque, en se fondant sur les �l�ments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 134 V 53 consid. 4.3 p. 62 et les arr�ts cit�s). L'appr�ciation des preuves doit �tre arbitraire non seulement en ce qui concerne les motifs �voqu�s par la juridiction cantonale pour �carter un moyen de preuve, mais �galement dans son r�sultat (ATF 137 I 1 consid. 2.4 p. 5; 136 I 316 consid. 2.2.2 p. 318 s.).
3.2 Le recourant reproche au Tribunal cantonal de n'avoir pas donn� suite � ses requ�tes tendant � la production d'un rapport actualis� de son comportement en d�tention, � l'�tablissement de son risque actuel de r�cidive et � l'audition de son �pouse.
3.2.1 Contrairement � ce que soutient le recourant, l'arr�t attaqu� mentionne que le Service p�nitentiaire, dans un courrier du 24 novembre 2010, a soulign� que son comportement g�n�ral en d�tention �tait " tout � fait ad�quat ", ce qui a permis � l'int�ress� de b�n�ficier d'un r�gime de travail externe, associ�, depuis le 9 ao�t 2011, � un r�gime de logement externe. Partant, le recourant n'�tant plus d�tenu, on ne voit pas en quoi un rapport actualis� de son comportement en d�tention serait pertinent. Par ailleurs, le r�gime d'ex�cution de peine avec travail et logement externes est un �l�ment qui a �t� pris en compte en faveur du recourant.
3.2.2 En ce qui concerne le risque de r�cidive, les juges cantonaux ont retenu que celui-ci ne saurait �tre exclu, tout en soulignant qu'il ne constituait qu'un facteur � prendre en consid�ration dans la pes�e des int�r�ts en pr�sence. Or, tant l'expert judiciaire qui s'est prononc� en 2008, que les juges p�naux dans leurs d�cisions d'octobre 2009 et avril 2010 ont tous retenu un risque de r�cidive, le qualifiant tant�t de grand, tant�t de patent, relevant en outre que le recourant ne se conformait � aucune norme sociale et que, s'il n'�voluait pas, il demeurerait un danger public. En pareilles circonstances, on ne voit pas que l'arr�t attaqu� retienne de mani�re insoutenable l'existence d'un risque de r�cidive. Quant � proc�der � des mesures d'instruction pour actualiser ce risque, les juges pouvaient sans arbitraire y renoncer, puisque la derni�re �valuation date de 2010 et qu'ils ont surtout relativis� l'importance de ce facteur lorsqu'ils ont proc�d� � la pes�e des int�r�ts en pr�sence.
Toujours en relation avec le risque de r�cidive, le recourant reproche aussi aux premiers juges de ne pas avoir tenu compte du traitement psychiatrique qu'il aurait entrepris et du rapport produit en proc�dure cantonale, qui fait �tat d'une remise en question relative � son histoire de vie et � son r�le de mari et p�re. Ce faisant, il semble lui avoir �chapp� que l'arr�t attaqu� fait �tat d'un suivi psychiatrique attestant d'une prise de conscience du recourant. C'est toutefois sans arbitraire que les juges ont temp�r� cet �l�ment en se fondant sur l'expertise psychiatrique, qui d�finit le recourant comme " extr�mement manipulateur ", ainsi que sur le jugement de la Cour de cassation p�nale, qui a relev� le peu de repentir que celui-ci avait manifest� des actes commis, sa propension � minimiser ses agressions voire � les contester et le fait qu'il avait d� subir 443 jours de d�tention avant de pr�senter des excuses � ses victimes.
3.2.3 Enfin, le Tribunal cantonal a raisonn� en admettant que des liens �troits liaient le recourant � son �pouse et � sa fille. Le fait qu'il ait par ailleurs �mis des doutes sur l'effectivit� de ces liens n'est donc pas de nature � modifier le r�sultat de l'arr�t attaqu�. Partant, en ne proc�dant pas � l'audition de l'�pouse, les juges n'ont viol� ni l'art. 9, ni 29 al. 2 Cst.
3.3 Le recourant consid�re que son degr� d'int�gration en Suisse a �t� �tabli de fa�on manifestement inexacte, d�s lors qu'actuellement il dispose d'un travail stable, qu'il s'est bien comport� en d�tention et qu'il aurait produit des pi�ces le d�crivant comme quelqu'un de poli, courtois et parfaitement int�gr�. Ce faisant, il perd de vue qu'il ne suffit pas, pour �tablir l'arbitraire, de pr�senter sa propre appr�ciation et quelques d�clarations favorables, mais qu'il faut parvenir � d�montrer que la position de l'autorit� cantonale est insoutenable. Tel n'est manifestement pas le cas. En effet, en pr�sence d'une personne qui, hormis son comportement p�nal, n'a pas achev� de formation, n'a exerc� que des emplois pr�caires, entrecoup�s de p�riodes d'inactivit�, a b�n�fici� de l'aide sociale � raison de plus de 94'000 fr. et a des dettes pour 40'000 fr., il n'est � l'�vidence pas arbitraire de consid�rer, � l'instar de la Cour cantonale, qu'un tel individu ne pr�sente pas un haut degr� d'int�gration en Suisse. Son comportement en d�tention est certes positif, mais ne signifie pas une int�gration r�ussie dans la soci�t�.
3.4 Enfin, le recourant se plaint d'une appr�ciation erron�e des faits en relation avec les cons�quences d'un retour au Kosovo. Selon l'arr�t attaqu�, l'int�ress� semble parler et �crire la langue de ce pays, de sorte que son int�gration au march� du travail n'appara�t pas irr�m�diablement compromise. En outre, ne disposant pas de formation professionnelle achev�e en Suisse, son renvoi ne le priverait pas d'un niveau de vie sup�rieur � celui qu'il pouvait acqu�rir en Suisse. Le recourant ne conteste pas ces constatations, mais reproche seulement aux juges de n'avoir pas suffisamment tenu compte des difficult�s en cas de retour dans son pays. Ce point ne rel�ve pas de l'arbitraire dans l'�tablissement des faits, mais de la pes�e des int�r�ts qui sera examin�e ci-apr�s.
Sur le fond, le recourant invoque une violation de l'art. 8 CEDH et 62 ss LEtr, consid�rant que l'arr�t attaqu� viole la proportionnalit�.
4.1 Une autorisation d'�tablissement d'un �tranger qui s�journe en Suisse l�galement et sans interruption depuis plus de quinze ans ne peut �tre r�voqu�e que si l'�tranger attente de mani�re tr�s grave � la s�curit� en Suisse, la met en danger, ou si l'�tranger a �t� condamn� � une peine privative de libert� de longue dur�e (art. 63 al. 2 LEtr, en relation avec les art. 63 al. 1 let. b et 62 let. b LEtr). Une peine privative de libert� est consid�r�e de longue dur�e au sens de l'art. 62 let. b LEtr lorsqu'elle atteint une dur�e sup�rieure � un an (ATF 137 II 297 consid. 2.3.6 p. 302; 135 II 377 consid. 4.2 p. 379). Attente de mani�re tr�s grave � l'ordre public ou le met en danger l'�tranger dont les actes l�sent ou compromettent des biens juridiques particuli�rement importants, tels que l'int�grit� corporelle, physique ou sexuelle (ATF 137 II 297 consid. 3.3 p. 303).
En l'esp�ce, le recourant a �t� condamn� � des peines privatives de libert� de quatre ans en 2009, puis d'un an en 2010. Celles-ci r�primaient notamment des actes de violence grave, en particulier des agressions physiques sur des membres de sa famille proche et des tiers de mani�re gratuite. Par cons�quent, le recourant remplit � l'�vidence les deux cas de figure permettant de r�voquer son autorisation d'�tablissement au sens de l'art. 63 al. 2 LEtr.
4.2 La r�vocation de l'autorisation d'�tablissement ne se justifie que si la pes�e des int�r�ts � effectuer dans le cas d'esp�ce fait appara�tre la mesure comme proportionn�e (cf. art. 96 LEtr; arr�t 2C_655/2011 du 7 f�vrier 2012 consid. 10.1). Dans le cadre de cette pes�e d'int�r�ts, il y a notamment lieu de prendre en compte la dur�e du s�jour en Suisse, l'�ge d'arriv�e dans ce pays, les relations sociales, familiales et professionnelles, le niveau d'int�gration et les cons�quences d'un renvoi de l'int�ress�. L'autorisation d'�tablissement d'un �tranger qui r�side de longue date en Suisse ne peut �tre r�voqu�e qu'avec retenue. En cas d'activit� p�nale grave ou r�p�t�e, une telle r�vocation n'est toutefois pas exclue, m�me si l'�tranger est n� en Suisse ou y a pass� presque toute son existence (arr�t 2C_839/2011 du 28 f�vrier 2012 consid. 2.3; arr�t 2C_562/2011 du 21 novembre 2011 consid. 3.3). En pr�sence d'infractions p�nales graves et de r�cidive, respectivement lors de d�linquance persistante, il existe en g�n�ral un int�r�t public important � mettre un terme � la pr�sence de l'�tranger en Suisse dans la mesure o� ce type de comportement porte atteinte � la s�curit� et � l'ordre publics (arr�ts 2C_980/2011 du 22 mars 2012 consid. 3.4; 2C_839/2011 du 28 f�vrier 2012 consid. 2.3; consid. 3.1 non publi� de l'ATF 137 II 233 consid. 3.1).
4.3 La question de savoir si le recourant peut aussi se pr�valoir de l'art. 8 CEDH est ind�cise, car le Tribunal cantonal a laiss� ouverte la question de l'effectivit� des relations du recourant avec son �pouse et sa fille, condition indispensable pour b�n�ficier de la protection offerte par l'art. 8 par. 1 CEDH (ATF 129 II 193 consid. 5.3 p. 211).
Ce point n'a pas � �tre examin� plus avant. D�s lors qu'une ing�rence dans l'exercice du droit au respect de la vie priv�e et familiale est n�anmoins possible selon l'art. 8 par. 2 CEDH et que la pes�e globale des int�r�ts command�e par cette disposition est analogue � celle requise par l'art. 96 al. 1 LEtr (cf. ATF 135 I 143 consid. 2.1 p. 147; arr�t 2C_655/2011 du 7 f�vrier 2012 consid. 10.2), savoir si le recourant peut ou non se pr�valoir de l'art. 8 CEDH est en l'esp�ce sans incidence sur l'examen de la proportionnalit� de la mesure.
4.4 La d�cision querell�e, aux consid�rants de laquelle il peut �tre renvoy�, est conforme � la pratique du Tribunal f�d�ral. L'instance pr�c�dente a proc�d� � une pes�e des int�r�ts en pr�sence qui n'est pas critiquable au regard des art. 96 al. 1 LEtr et 8 par. 2 CEDH.
Au vu de la gravit� des faits reproch�s au recourant et de sa persistance � ne pas respecter l'ordre juridique suisse, le maintien du droit de demeurer en Suisse ne pouvait se justifier qu'en pr�sence de circonstances tout � fait particuli�res, qui font manifestement d�faut en l'esp�ce. En effet, le recourant a certes sa famille proche en Suisse, mais il a commis des actes graves � son encontre. M�me si l'on admet que la communaut� conjugale avec son �pouse n'est pas rompue, ce seul �l�ment n'est pas d�terminant pour lui permettre de r�sider en Suisse, d�s lors que son �pouse, �galement ressortissante du Kosovo, est arriv�e en Suisse en 2005. Quant � sa fille n�e en 2006, elle est en �ge de s'adapter facilement si l'�pouse d�cide de retourner avec le recourant dans leur pays d'origine commun. Comme l'a retenu sans arbitraire l'autorit� cantonale, le recourant, qui n'a pas de formation, qui a d�pendu de l'aide sociale pendant des ann�es et a contract� des dettes pour se divertir, ne poss�de � l'�vidence pas un haut degr� d'int�gration en Suisse (cf. supra consid. 3.3). Si son retour au Kosovo ne sera pas facile, d�s lors que le recourant vit en Suisse depuis sa petite enfance, il n'appara�t toutefois pas qu'il doive quitter un pays o� il poss�de une situation stable pour se rendre dans un lieu o� une int�gration para�t d'embl�e compromise. Certes, le recourant s'est bien comport� en prison et a b�n�fici� d'un r�gime de travail et de s�jour externes; il a en outre entrepris une th�rapie l'amenant � r�fl�chir � son comportement. Ces �l�ments positifs ne constituent cependant pas des circonstances particuli�res de nature � contre-balancer les actes graves de violence gratuite qui lui sont reproch�s et le risque que son maintien en Suisse repr�sente pour l'ordre public.
Le recourant ne d�montre d'ailleurs aucun �l�ment d�terminant qui aurait �chapp� aux autorit�s dans la pes�e des int�r�ts. Celui-ci se contente de pr�senter de mani�re appellatoire sa propre appr�ciation de son comportement et fonde son raisonnement sur sa tr�s grande int�gration en Suisse, qui ne saurait �tre retenue au vu des faits constat�s dans l'arr�t attaqu�.
En pareilles circonstances, le recours ne peut qu'�tre rejet�.
Au vu de l'issue du recours, les frais seront mis � la charge du recourant, qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Il ne sera pas allou� de d�pens (art. 68 al. 3 LTF).