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Timestamp: 2016-10-23 09:43:56+00:00
Document Index: 259987457

Matched Legal Cases: ['art. 8', 'art. 126', 'art. 42', 'art. 49', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 90', 'art. 86', 'art. 100', 'art. 46', 'art. 89', 'art. 95', 'art. 106', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 97', 'in fine', 'ATF ', 'art. 99', 'art. 97', 'art. 42', 'art. 49', 'art. 42', 'art. 42', 'art. 50', 'art. 42', 'art. 50', 'art. 77', 'ATF ', 'art. 50', 'art. 49', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 49', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 66', 'art. 68']

recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 30 novembre 2009.
X.________ (ci-apr�s: l'int�ress�e ou la recourante) est n�e en 1980. Ressortissante br�silienne, elle est arriv�e en Suisse en 2001. L'ann�e suivante, elle a rencontr�, dans un bar, Y.________, ressortissant suisse n� en 1964 et domicili� � A.________. Par la suite, ils ont v�cu ensemble. En 2006, X.________ est retourn�e au Br�sil pour y voir son fils, n� en 1997, qui vit avec son p�re. Elle est revenue en Suisse le 12 f�vrier 2007, se pr�valant d'une promesse de mariage avec Y.________. Une autorisation de s�jour lui a �t� d�livr�e le 8 octobre 2007, le mariage ayant �t� conclu le 3 octobre 2007.
Durant l'enqu�te diligent�e par le Service cantonal de la population du canton de Vaud (ci-apr�s: le Service cantonal de la population), X.________ a expliqu�, le 26 f�vrier 2009, qu'elle vivait s�par�e de son �poux depuis avril 2008. Aucun d'eux n'avait toutefois sollicit� des mesures protectrices de l'union conjugale. Elle travaillait dans un institut de beaut�, ainsi que dans des bars de la r�gion lausannoise. Elle a aussi gagn� sa vie en qualit� de serveuse. Y.________, entendu le 22 janvier 2009, a pr�cis� que la recourante ne l'avait �pous�e qu'aux fins d'obtenir une autorisation de s�jour et qu'elle menait sa propre existence sans volont� de fonder un foyer, raison pour laquelle il avait demand� une s�paration en avril 2008. Tous deux ont encore indiqu� qu'une proc�dure de divorce �tait en cours.
Le 30 mars 2009, le Service de la population a inform� la recourante qu'il avait l'intention de r�voquer l'autorisation de s�jour d�livr�e en sa faveur. Par d�cision du 28 mai 2009, il a refus� de renouveler ladite autorisation.
X.________ ayant recouru contre la d�cision du 28 mai 2009, la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tribunal cantonal) a entendu les parties en date du 2 novembre 2009. A cette occasion, l'int�ress�e a ni� s'�tre livr�e � la prostitution. Elle a d�clar� qu'elle travaillait le samedi, et d'autres jours de la semaine sur appel, au bar de l'h�tel B.________. Elle a affirm� qu'elle gagnait 600 fr. par mois. Le loyer mensuel du studio qu'elle occupait �tait de 1'000 fr. Elle a encore expos� qu'elle et son �poux avaient d�cid� de donner une nouvelle chance � leur couple et qu'ils avaient pass� une convention � cet effet, document qui n'avait que la valeur d'un engagement moral des conjoints l'un envers l'autre.
Y.________, entendu en qualit� de t�moin, a affirm� qu'en �pousant la recourante il visait � fonder un foyer et une famille. Toutefois, apr�s six mois de vie commune � A.________, les �poux s'�taient s�par�s. Son �pouse ayant refus� de signer une requ�te commune en divorce avec accord complet, il a alors requis l'annulation du mariage. Il estimait, en effet, que X.________ l'avait �pous� exclusivement "pour les papiers". Il n'aurait par contre jamais �t� pay� pour agir en ce sens. Par la suite, Y.________ a modifi� les conclusions de sa requ�te judiciaire pour demander le divorce.
X.________ ayant recontact� son mari, les �poux se sont revus r�guli�rement durant l'�t� 2009. Y.________ a ainsi retir� sa demande en divorce. Il a fait signer une convention � l'int�ress�e afin qu'elle respecte ses engagements et qu'elle ne se livre plus � la prostitution. Ils se voyaient trois ou quatre fois par semaine, y compris le week-end et envisageaient de vivre � nouveau ensemble � compter de janvier 2010. Ils cherchaient un nouvel appartement afin de vivre ensemble. Les �poux n'avaient pas repris la vie commune au 2 novembre 2009.
Le 30 novembre 2009, le Tribunal cantonal a rejet� le recours form� par X.________. En substance, il a retenu que la vie commune, pour autant qu'elle ait �t� une r�alit�, n'avait dur� que six mois � peine, de sorte que la s�paration des �poux, intervenue en avril 2008, soit moins d'un an apr�s que l'int�ress�e ait obtenu une autorisation de s�jour, devait �tre consid�r�e comme durable. X.________ invoquait ainsi de fa�on abusive son mariage avec Y.________ afin d'obtenir le renouvellement de son autorisation de s�jour. Le Tribunal cantonal a �galement retenu que les conditions permettant de reconna�tre un droit � une autorisation de s�jour apr�s la dissolution de la famille n'�taient pas remplies en l'esp�ce.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, X.________ demande au Tribunal f�d�ral, sous suite de frais et d�pens, de r�former l'arr�t du 30 novembre 2009 du Tribunal cantonal en ce sens que son autorisation de s�jour est renouvel�e. Elle fait valoir la violation de l'interdiction de l'arbitraire dans la constatation des faits, ainsi que celle de diff�rentes dispositions du droit des �trangers et de l'art. 8 CEDH.
Invit� � se d�terminer, le Service cantonal de la population a renonc� � toute d�termination. Le Tribunal cantonal se r�f�re aux consid�rants de l'arr�t attaqu�. L'Office f�d�ral des migrations conclut au rejet du recours.
Par ordonnance du 21 janvier 2010, le Pr�sident de la IIe Cour de droit public du Tribunal f�d�ral a admis la demande d'effet suspensif.
Le Service cantonal de la population a inform� la recourante qu'il entendait r�voquer son autorisation de s�jour par courrier du 30 mars 2009. La pr�sente cause sera donc examin�e au regard de la loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005 sur les �trangers (LEtr ou la loi sur les �trangers; RS 142.20), entr�e en vigueur le 1er janvier 2008 (art. 126 al. 1 LEtr a contrario).
Selon l'art. 42 al. 1 LEtr, le conjoint d'un ressortissant suisse a droit � l'octroi d'une autorisation de s�jour et � la prolongation de sa dur�e de validit� � condition de vivre en m�nage commun avec lui. La recourante �tant mari�e a un citoyen suisse, elle peut invoquer cette norme. La question de savoir si les conjoints font effectivement m�nage commun (arr�t 2C_618/2009 du 27 janvier 2010 consid. 2) ou si les cas particuliers pr�vus aux art. 49 et 50 LEtr sont r�alis�s (arr�t 2C_460/2009 du 4 novembre 2009 consid. 2.1.2, non publi� in ATF 136 II 1) rel�ve du fond (par analogie ATF 128 II 145 consid. 1.1.5 p. 149). Le recours est donc recevable de ce point de vue.
2.2 Au surplus, le recours est dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 86 al. 1 let. d et al. 2 LTF); en outre, il a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF), compte tenu des f�ries (art. 46 al. 1 let. c LTF), par le destinataire de l'acte attaqu� qui a un int�r�t digne de protection � son annulation ou � sa modification (art. 89 al. 1 LTF), de sorte qu'il convient d'entrer en mati�re.
2.3.1 Saisi d'un recours en mati�re de droit public, le Tribunal f�d�ral examine librement la violation du droit f�d�ral et du droit international (cf. art. 95 let. a et b et 106 al. 1 LTF), sous r�serve des exigences de motivation figurant � l'art. 106 al. 2 LTF. Il y proc�de en se fondant sur les faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente (cf. art. 105 al. 1 LTF), � moins que ces faits n'aient �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (cf. art. 105 al. 2 LTF). La notion de "manifestement inexacte" de l'art. 97 LTF correspond � celle d'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 133 III 393 consid. 7.1 p. 398). D'une mani�re g�n�rale, la correction du vice doit �tre susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 in fine LTF). En particulier, l'autorit� de c�ans n'entre pas en mati�re sur des critiques de type appellatoire portant sur l'�tat de fait ou sur l'appr�ciation des preuves (cf. ATF 133 II 249 consid. 1.4 p. 254/255; 133 IV 286 consid. 6.2 p. 288 et les arr�ts cit�s). Enfin, aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF).
2.3.2 Les deux pi�ces d�pos�es par la recourante dat�es du 9 d�cembre 2009 respectivement du 1er janvier 2010, et qui sont donc post�rieures � l'arr�t attaqu�, sont irrecevables.
La recourante s'en prend tout d'abord � la constatation des faits de l'autorit� cantonale, laquelle serait manifestement inexacte au sens de l'art. 97 al. 1 LTF. Loin de d�montrer que le Tribunal cantonal aurait sombr� dans l'arbitraire, la recourante tente, de mani�re purement appellatoire (cf. consid. 2.3.1), de faire valoir sa propre version des faits.
Ainsi, il est vain de tenter d'extraire certains faits du proc�s-verbal de la s�ance du 2 novembre 2009, d�s lors qu'il n'est pas d�montr� que les conclusions auxquelles aboutit le Tribunal cantonal sont, au regard des autres �l�ments du dossier, arbitraires. L'instance pr�c�dente a constat� que la vie commune n'avait dur� que six mois � peine et que la s�paration des �poux �tait durable. La recourante conteste ce deuxi�me point en mettant en avant le d�sir des �poux de reprendre la vie commune. Confront�es � la pr�tendue volont� d'une partie, en l'esp�ce la volont� de fonder une v�ritable union conjugale, les autorit�s administratives et judiciaires sont contraintes de se fonder sur des indices qui, appr�ci�s globalement, leur permettent d'aboutir � des conclusions sur cette question. En l'esp�ce, le peu de temps s�parant le mariage de la cessation de la vie commune, puis de la demande de nullit� du mariage transform�e en requ�te de divorce, comme les affirmations successives et contradictoires du mari sur les v�ritables motivations ayant pouss� la recourante � l'�pouser, permettaient sans arbitraire de conclure que la s�paration des �poux �tait durable.
Le grief d'arbitraire dans l'�tablissement des faits et l'appr�ciation des preuves doit donc, dans la mesure o� il est formul� de mani�re recevable, �tre rejet�.
4.1 Selon l'art. 42 al. 1 LEtr, le conjoint d'un ressortissant suisse a droit � l'octroi d'une autorisation de s�jour et � la prolongation de sa dur�e de validit� � condition de vivre en m�nage commun avec lui. L'art. 49 LEtr pr�voit une exception � l'exigence du m�nage commun de l'art. 42 LEtr, lorsque la communaut� familiale est maintenue et que des raisons majeures justifiant l'existence de domiciles s�par�s peuvent �tre invoqu�es (cf. infra consid. 5.2).
4.2 La recourante ne cohabite plus avec son mari depuis le mois d'avril 2008 et la communaut� conjugale n'a pas �t� maintenue. De plus, l'�poux a diligent� plusieurs proc�dures successives, en nullit� de mariage puis de divorce, m�me si elles ont �t� finalement retir�es. Par cons�quent, l'int�ress�e ne peut pas se pr�valoir d'un droit � une autorisation de s�jour sur la base de l'art. 42 al. 1 Letr.
5.1 Selon l'art. 50 al. 1 LEtr, apr�s la dissolution de la famille, le droit du conjoint � l'octroi d'une autorisation de s�jour et � la prolongation de sa dur�e de validit� en vertu de l'art. 42 LEtr subsiste lorsque l'union conjugale a dur� au moins trois ans et que l'int�gration est r�ussie (let. a) ou lorsque la poursuite du s�jour en Suisse s'impose pour des raisons personnelles majeures (let. b). L'art. 50 al. 2 LEtr - repris � l'art. 77 al. 2 de l'ordonnance du 24 octobre 2007 relative � l'admission, au s�jour et � l'exercice d'une activit� lucrative (OASA; RS 142.201) - pr�cise qu'il existe de telles raisons notamment lorsque le conjoint est victime de violence conjugale et que la r�int�gration sociale dans le pays de provenance semble fortement compromise. Il s'agit de motifs personnels graves exigeant la poursuite du s�jour en Suisse, notamment lorsque le conjoint demeurant en Suisse est d�c�d� ou lorsque la r�insertion familiale et sociale dans le pays d'origine s'av�rerait particuli�rement difficile (ATF 136 II 1 consid. 5.3 p. 4).
5.2 En l'esp�ce, l'union conjugale de la recourante n'a pas dur� trois ans de sorte qu'elle ne peut d�duire aucun droit de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr. A cet �gard, contrairement � ce que croit l'int�ress�e les notions d'union conjugale et de mariage ne sont pas identiques. Le mariage peut �tre purement formel, alors que l'union conjugale implique, en principe, la vie en commun des �poux, sous r�serve des exceptions mentionn�es � l'art. 49 LEtr (arr�t 2C_416/2009 du 8 septembre 2009 consid. 2.1.2). La recourante invoque la violation de cette derni�re disposition, sans exposer en quoi les strictes conditions pr�sidant � la reconnaissance de cette exception � l'union conjugale seraient remplies. Tel que formul�, il est douteux que le grief soit recevable (cf. art. 42 al. 1 et 2 LTF et ATF 133 IV 119 consid. 6.3 p. 120 s.). Le serait-il qu'il devrait �tre rejet�, rien dans les faits retenus par le jugement entrepris ne permettant d'admettre que la recourante pourrait �tre mise au b�n�fice de l'exception de l'art. 49 LEtr, d'application stricte. Selon les faits constat�s, les �poux se sont durablement s�par�s apr�s � peine six mois de vie commune, sans qu'aucun �l�ment n'indique le maintien d'une communaut� familiale (cf. aussi arr�t 2C_635/2009 du 26 mars 2010). En tant qu'il est recevable, le grief doit donc �tre rejet�.
La recourante se pr�vaut �galement de l'art. 8 CEDH.
Pour qu'il puisse invoquer la protection de la vie familiale d�coulant de cette disposition, l'�tranger doit entretenir une relation �troite et effective (ATF 131 II 265 consid. 5 p. 269; 129 II 193 consid. 5.3.1 p. 211) avec une personne de sa famille ayant le droit de r�sider durablement en Suisse. D'apr�s la jurisprudence, les relations familiales qui peuvent fonder, en vertu de l'art. 8 � 1 CEDH, un droit � une autorisation de police des �trangers sont avant tout les rapports entre �poux ainsi qu'entre parents et enfants mineurs vivant ensemble (ATF 135 I 143 consid. 1.3.2 p. 146). En l'esp�ce, le b�n�fice de l'art. 8 CEDH est exclu d�s lors que la recourante ne vit nullement avec son �poux et qu'elle ne peut donc se pr�valoir d'une relation �troite et effective avec celui-ci. Ce qui a �t� dit sur le caract�re abusif de l'invocation du mariage formel pour pouvoir demeurer en Suisse pr�vaut �galement ici. Le grief est donc mal fond�.
Les consid�rants qui pr�c�dent conduisent au rejet du recours dans la mesure o� ce dernier est recevable. Succombant, la recourante supporte les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Il n'est pas allou� de d�pens (art. 68 al. 3 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux participants � la proc�dure, au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, ainsi qu'� l'Office f�d�ral des migrations.