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Timestamp: 2016-10-22 19:52:07+00:00
Document Index: 265854764

Matched Legal Cases: ['art. 17', 'ATF ', 'art. 61', 'ATF ', 'art. 17', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 18', 'art. 66', 'art. 68']

8C_779/2012 (25.06.2013)
8C_779/2012 � � Arr�t du 25 juin 2013
repr�sent� par Me�Michel Bise, avocat,
Lloyd's London Zweigniederlassung Zurich, Seefeldstrasse 7, 8008 Zurich, repr�sent� par
Me�Damien-R. Bossy, boulevard de P�rolles 7, 1700 Fribourg,
Assurance-accidents (r�vision de la rente),
recours contre le jugement du Tribunal cantonal de la R�publique et canton de Neuch�tel, Cour de droit public, du 23 ao�t 2012.
A.a.�N.________, n� en 1962, �tait employ� pour divers travaux d'entretien par l'H�tel X.________, � Y.________, � raison de 3 ou 4 heures par semaine, g�n�ralement le samedi. A ce titre, il �tait assur� obligatoirement contre le risque d'accident par Hotela, caisse-maladie et accidents de la Soci�t� suisse des h�teliers, pour les frais de traitement m�dical et l'assurance d'une indemnit� journali�re et par la Lloyd's Underwriters London (ci-apr�s: la Lloyd's) pour les autres prestations. Il �tait en outre employ�, � raison de 42 heures par semaine environ, par la soci�t� Z.________, � Neuch�tel, pour l'entretien des v�hicules et divers transports, ainsi que par l'entreprise H.________ � G�mligen, � raison de 2 heures par jour, en qualit� de nettoyeur.
Le 13 novembre 1999, il a �t� victime d'un accident sur son lieu de travail dans le jardin de l'H�tel X.________. Il a fait une chute, alors qu'il se trouvait sur une �chelle, � une hauteur d'environ 2 m�tres, pour couper les branches d'un arbre � l'aide d'un s�cateur. Les m�decins ont mis en �vidence une fracture comminutive d�plac�e du pilon tibial gauche et une fracture du radius distal gauche. L'�volution a �t� tout d'abord d�favorable en ce qui concerne la marche en charge totale de la cheville gauche. En l'absence de consolidation, il fut op�r� le 9 novembre 2001. A cette occasion, il a �t� proc�d� � une cure de pseudarthrose du tibia gauche avec s�questrectomie, arthrod�se tibio-astragalienne et autogreffe osseuse prise � la cr�te iliaque droite.
N.________ n'a pas pu reprendre ses activit�s professionnelles. Il a b�n�fici� de la part de l'assurance-invalidit� d'une formation dans le domaine du c�blage �lectronique au Centre neuch�telois d'int�gration professionnelle (CNIP). Arriv� au terme de cette formation le 2 juillet 2004, il a suivi un stage d'orientation professionnelle dans l'entreprise S.________SA. Cette entreprise a toutefois refus� de l'engager � la fin du stage, en raison d'un rendement d�ficitaire, �valu� � 75 % par rapport � un ouvrier de m�me qualification.
La Lloyd's a alors confi� une expertise m�dicale au docteur K.________, sp�cialiste FMH en chirurgie orthop�dique. Dans un rapport du 9 d�cembre 2005, l'expert a indiqu� que selon l'assur�, la marche � plat se faisait avec boiterie mais sans douleurs particuli�res. L'int�ress� �tait en revanche rapidement g�n� lors de la marche en descente ou en mont�e et �vitait de s'engager dans un terrain in�gal. Ponctuellement, il devait encore utiliser une canne. Selon l'expert, l'�tat de sant� de l'assur� devait �tre consid�r� comme d�finitivement stabilis�. La cheville gauche �tait bloqu�e � 900. La sous-astragalienne �tait �galement bloqu�e. La mobilit� du medio-tarse �tait l�g�rement diminu�e � gauche. La marche dans les escaliers en pas altern�s n'�tait pas possible, en mont�e comme en descente. Dans sa nouvelle profession de c�bleur �lectronique, l'int�ress� �tait apte � travailler entre 75 et 100 %, pour autant qu'il ait la possibilit� de se lever de temps en temps pour faire quelques pas. Toute autre activit� professionnelle en position assise avec possibilit� de se lever de temps en temps pour faire quelques pas �tait exigible, m�me sans mesures sp�ciales de r�adaptation (par exemple un travail de t�l�surveillance dans une centrale de s�curit� ou un emploi de trieur de petites pi�ces dans une usine de fabrication de pi�ces m�caniques ou �lectroniques ou de conditionnement d'aliments).
Par d�cision du 14 ao�t 2006, la Lloyd's a refus� d'allouer une rente d'invalidit� � son assur�, au motif que le taux de l'incapacit� de gain n'atteignait pas le minimum l�gal de 10 %. Saisie d'une opposition, la Lloyd's l'a rejet�e par une nouvelle d�cision, du 12 octobre 2006.
A.b.�Sur recours de N.________, le Tribunal administratif de la R�publique et canton de Neuch�tel (aujourd'hui: Tribunal cantonal de la R�publique et canton de Neuch�tel, Cour de droit public), l'a admis par jugement du 28 septembre 2007. Il a reconnu � l'assur� le droit � une rente d'invalidit� de 50 % � partir du mois de septembre 2004. Par arr�t du 11 mars 2008, le Tribunal f�d�ral a rejet� le recours en mati�re de droit public interjet� par la Lloyd's contre ce jugement (cause 8C_676/2007).
B.a.�Le 9 juin 2008, la Lloyd's a allou� � N.________ une rente �chelonn�e de 50 % du 1er septembre 2004 au 30 novembre 2013 puis de 33 % � partir du 1er d�cembre 2013. Elle a consid�r� que si l'assur� travaillait � raison de 56 heures par semaine au moment de l'accident, il aurait, selon toute vraisemblance, r�duit son temps de travail � 40 heures par semaine, m�me s'il �tait rest� en bonne sant�, � partir du moment o� son fils n'aurait plus �t� � sa charge, soit lorsque ce dernier aurait atteint l'�ge de 20 ans en 2013. L'assur� a form� opposition en contestant la r�duction de sa rente � partir du 1er d�cembre 2013.
Par une nouvelle d�cision, du 22 mai 2009, la Lloyd's a annul� avec effet r�troactif l'octroi d'une rente de 50 % du 1er septembre 2004 au 30 novembre 2013, ainsi que d'une rente de 33 % � partir du 1er d�cembre 2013. Elle a pr�cis� qu'elle avait fait surveiller l'assur� par un d�tective du 13 mai au 20 juin 2008 et transmis le rapport d'observation de ce dernier au docteur R.________, sp�cialiste FMH en chirurgie orthop�dique et au docteur K.________. Elle a consid�r� que l'assur� avait faussement pr�tendu avoir des limitations corporelles l'emp�chant de travailler � 100 %, raison pour laquelle elle supprimait r�troactivement toutes les prestations.
B.b.�N.________ a recouru contre cette d�cision devant le Tribunal administratif, qui a annul� la d�cision du 22 mai 2009 et renvoy� la cause � la Lloyd's pour qu'elle alloue � l'int�ress� une rente d'invalidit� de 50 % � partir du mois de septembre 2004 (jugement du 14 juillet 2010). Contre ce jugement, la Lloyd's a exerc� un recours en mati�re de droit public que le Tribunal f�d�ral a rejet� par arr�t du 14 avril 2011. Le Tribunal f�d�ral a constat� que la Lloyd's n'avait pas demand� la r�vision de l'arr�t du 11 mars 2008. Elle �tait tenue d'ex�cuter le jugement cantonal du 28 septembre 2007, confirm� par cet arr�t. Il n'en restait pas moins que la rente pouvait �tre r�vis�e aux conditions requises (art. 17 LPGA). Cependant, jusqu'� la d�cision sur opposition du 12 octobre 2006, qui constituait la limite dans le temps du pouvoir d'examen du Tribunal administratif et du Tribunal f�d�ral dans la proc�dure pr�c�dente, la Lloyd's n'�tait pas autoris�e � r�viser la rente de l'assur�. En revanche, elle conservait la possibilit� de proc�der � une r�vision post�rieurement � la d�cision sur opposition du 12 octobre 2006, en cas de modification des circonstances (cause 8C_775/2010).
C.a.�Le 25 juillet 2011, la Lloyd's a notifi� � l'assur� qu'une rente d'invalidit� fond�e sur une incapacit� de gain de 50 % lui serait accord�e du 1er septembre 2004 au 31 juillet 2008. A partir du 1er ao�t 2008, le droit � la rente �tait supprim� apr�s r�vision. Selon la Lloyd's, il ressortait du rapport d'observation de V.________ Consulting du 18 juillet 2008 et des observations des docteurs R.________ et K.________ que l'�tat de sant� de l'int�ress� s'�tait am�lior� ou, � tout le moins, que ses �ventuels troubles de sant� n'avaient plus d'influence sur sa capacit� de gain. Le 1er f�vrier 2012, la Lloyd's a rejet� l'opposition form�e par l'assur� contre cette d�cision.
C.b.�L'assur� a recouru contre cette d�cision, mais il a �t� d�bout� par la Cour de droit public du Tribunal cantonal neuch�telois (arr�t du 23 ao�t 2012).
N.________ forme un recours en mati�re de droit public contre ce jugement en concluant � son annulation et au versement par la Lloyd's d'une " demi-rente " d'invalidit� � partir du 1er septembre 2004 pour une dur�e ind�termin�e. Il demande au Tribunal de constater que le rapport de V.________ Consulting du 18 juillet 2008 a �t� obtenu de mani�re illicite et de l'�liminer du dossier, avec les avis m�dicaux �mis post�rieurement sur la base de ce rapport.
La Lloyd's a conclu au rejet du recours.
1.1.�Le recourant soutient tout d'abord qu'il n'existait pas de soup�on d'abus permettant de mettre en oeuvre une surveillance. Selon lui, la Cour de droit public aurait d� �carter du dossier le rapport de V.________ Consulting, comme il l'avait demand�, ainsi que les avis m�dicaux qui ont �t� rendus sur la base de ce rapport.
1.2.�Comme le rappellent � juste titre les premiers juges, l'observation d'un assur� doit �tre justifi�e par des �l�ments concrets de suspicion qui font na�tre des doutes sur la r�alit� des plaintes �mises par lui ou les incapacit�s de travail qu'il fait valoir. De tels �l�ments peuvent consister, par exemple, en un comportement contradictoire de l'int�ress� ou des doutes sur son honn�tet� (�ventuellement fond�s sur les indications ou les observations de tiers), des incoh�rences mises � jour � l'occasion d'investigations m�dicales, des exag�rations, des simulations ou des automutilations (ATF 137 I 327 consid. 5). Dans le cas particulier, il ressort du jugement attaqu� que l'intim�e a �t� inform�e en 2005 par l'Office de l'assurance-invalidit� qu'un voisin du recourant avait constat� chez ce dernier un comportement incompatible avec celui d'un invalide et qu'il utilisait une canne uniquement en guise de faire-valoir. Sur la base de ces informations, l'intim�e pouvait admettre qu'il existait des risques concrets faisant douter de l'�tendue de l'atteinte � la sant� de l'assur�. Contrairement � ce que soutient le recourant, il importe peu que ce soup�on soit n� ant�rieurement � la d�cision de refus de rente de 2006. L'intim�e n'�tait pas tenue d'utiliser les informations re�ues dans l'imm�diat, car � ses yeux, ce refus se justifiait d�j� pour le motif que l'invalidit� �tait insuffisante pour ouvrir droit � une rente.
2.1.�L'arr�t du Tribunal f�d�ral du 11 mars 2008 a acquis force de chose jug�e. Il n'a pas fait l'objet d'une demande de r�vision. En mati�re de prestations p�riodiques, la force de chose jug�e ne s'oppose pas � une modification due � un changement des circonstances (�STEFAN HEIMGARTNER/HANS WIPR�CHTIGER, in Basler Kommentar, Bundesgerichtsgesetz, 2
�me��d., n� 25 ad art. 61), par exemple une aggravation ou une am�lioration de l'�tat de sant� d'un assur�. La modification qui en r�sulte ne peut toutefois pas intervenir pour une p�riode pr�c�dant la date de la d�cision sur opposition du 12 octobre 2006, qui constituait la limite temporelle du pouvoir d'examen du Tribunal f�d�ral dans la proc�dure ayant abouti � la reconnaissance d'une rente d'invalidit� fond�e sur une incapacit� de gain de 50% (cf. ATF 121 V 362 consid. 1b p. 366; arr�t 8C_775/2010 du 14 avril 2011 consid. 5.2, rendu pr�c�demment entre les parties).
2.2.�En vertu de l'art. 17 LPGA, si le taux d'invalidit� du b�n�ficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, r�vis�e pour l'avenir, � savoir augment�e ou r�duite en cons�quence, ou encore supprim�e. Tout changement important des circonstances propres � influencer le degr� d'invalidit�, et donc le droit � la rente, peut motiver une r�vision selon cette disposition. Une rente peut ainsi �tre r�vis�e non seulement en cas de modification sensible de l'�tat de sant�, mais aussi lorsque celui-ci est rest� en soi le m�me, mais que ses cons�quences sur la capacit� de gain ont subi un changement important (ATF 130 V 343 consid. 3.5 p. 349).
2.3.�Un rapport de surveillance ne constitue pas, � lui seul, un fondement s�r pour constater les faits relatifs � l'�tat de sant� ou la capacit� de travail de la personne assur�e. Il peut tout au plus fournir des points de rep�re ou entra�ner certaines pr�somptions. Seule l'�valuation par un m�decin du mat�riel d'observation peut apporter une connaissance certaine des faits pertinents (ATF 137 I 327 consid. 7.1 p. 337; arr�t 8C_434/2011 du 8 d�cembre 2011 consid. 4.2). Cette exigence d'un regard et d'une appr�ciation m�dicale sur le r�sultat de l'observation permet d'�viter une �valuation superficielle et h�tive de la documentation fournie par le d�tective priv� (voir � ce sujet�MARGIT MOSER-SZELESS, La surveillance comme moyen de preuve en assurance sociale, RSAS 57/2013 p. 129 ss, plus sp�cialement p. 152). L'�valuation du m�decin est faite sur la base du r�sultat des mesures de surveillance, sans qu'il soit n�cessaire d'ordonner dans tous les cas une expertise m�dicale. Il appartient en effet � l'assureur social ou au juge d'appr�cier la port�e du produit d'une surveillance en fonction du principe de la libre appr�ciation des preuves (�MOSER-SZELESS, op.cit., p. 153; voir aussi l'arr�t 8C_830/2011 du 9 mars 2012 consid. 6.5).
2.4.�Sur le plan m�dical, il convient d'admettre, avec les premiers juges, que l'�tat de sant� du recourant s'est am�lior� par rapport � la situation d�crite par le docteur K.________ en d�cembre 2005. On peut le d�duire, en particulier, du rapport du docteur R.________ du 19 septembre 2008. Ce m�decin a donn� un avis m�dical sur les emp�chements de l'int�ress� � la lumi�re des enregistrements de vid�osurveillance. Selon ce m�decin, on se trouve en face du cas clair d'une arthrod�se de la tibio-crurale avec bonne �volution. On peut certes admettre une boiterie l�g�re quasiment imperceptible � l'aide d'orth�ses mais de type fonctionnel. Il n'y a pas lieu de recourir � une canne. Il est compr�hensible, toujours selon le docteur R.________, que le patient ne peut ni courir ni sauter. En revanche, il est difficilement cr�dible qu'il ait besoin d'effectuer des pas altern�s pour monter ou descendre les escaliers et, surtout, que son �tat n�cessite la possibilit� de se lever en alternance avec la position assise, le membre inf�rieur b�n�ficiant d'un repos complet en position assise. L'attestation (dat�e du 15 juin 2009) invoqu�e par le recourant et qui �mane de son m�decin traitant, le docteur G.________, sp�cialiste en m�decine interne, n'est pas de nature � remettre en cause ces constatations. Ce m�decin ne pr�tend pas, en effet, que son patient serait entrav� au niveau de ses membres inf�rieurs par des limitations autres que la l�g�re boiterie constat�e par le docteur R.________. On doit ainsi admettre que les conditions d'une r�vision �taient r�alis�es.
3.1.�Dans son jugement du 28 septembre 2007, confirm� par l'arr�t du Tribunal f�d�ral du 11 mars 2008, la Cour cantonale a consid�r� que tant l'activit� principale que les activit�s accessoires du recourant devaient �tre prises en compte pour fixer le revenu sans invalidit� (cf. aussi consid. 3.3 de l'arr�t 8C_676/2007 du 11 mars 2008). Elle a fix� ce revenu � 73'131 fr. Elle a constat�, en effet, que durant la derni�re ann�e o� l'assur� a pu exercer enti�rement ses diverses activit�s, soit en 1998, il avait obtenu un revenu de 49'965 fr. � titre principal et de 17'526 fr. � titre accessoire (2'728 fr. + 6'210 fr [H�tel X.________] + 8'588 fr. [entreprise H.________]), soit au total 67'491 fr. Adapt� � l'�volution des salaires nominaux (base 1993 = 100; 1998 = 105.3; 2004 = 114.1), ce montant correspondait � 73'131 fr. Pour ce qui est du revenu d'invalide, les premiers juges avaient retenu que le recourant disposait d'une capacit� de travail de 100 %, mais avec un rendement de 75 % seulement, dans une activit� l�g�re en position assise et lui r�servant la possibilit� de se lever de temps en temps. Sur la base des donn�es r�sultant de l'Enqu�te suisse sur la structure des salaires (ESS), ils sont partis d'un revenu de 4'588 fr. Apr�s conversion � un horaire de travail de 41,6 heures et compte tenu d'un rendement de 75 %, ainsi que d'un abattement de 15 %, le revenu d'invalide d�terminant obtenu par la juridiction cantonale �tait de 36'506 fr. La comparaison des revenus aboutissait � un degr� d'invalidit� (arrondi) de 50 %.
3.2.�Appel� �galement � se prononcer sur le produit de la surveillance, le docteur K.________ a exprim� l'avis que l'assur� jouissait d'une pleine capacit� de travail dans une activit� adapt�e. La capacit� de travail comme c�bleur �lectronique devait �tre admise sans diminution de rendement. En revanche, comme manoeuvre dans une entreprise ou comme jardinier, l'int�ress� �tait capable de fournir un certain travail, � temps partiel. Il n'�tait pas possible de dire s'il pourrait avoir un rendement complet dans ces deux derni�res professions.
3.3.�Cela �tant, on ne saurait sans plus suivre l'avis des premiers juges lorsqu'ils retiennent que le recourant, sur la base des �l�ments retenus par le docteur K.________, pourrait exercer sans restriction les activit�s qui �taient les siennes avant l'accident. Comme on l'a vu, l'�valuation de l'invalidit� qui a conduit � l'octroi d'une rente fond�e sur une incapacit� de gain de 50 % se rapporte aux activit�s principales et accessoires exerc�es par le recourant avant l'accident (56 heures de travail au total par semaine). Or, le docteur K.________ ne se prononce pas sur le point de savoir si une activit�, m�me l�g�re, serait encore exigible dans les m�mes proportions.
Sur ce point, un compl�ment d'instruction appara�t indispensable. Il convient donc de renvoyer l'affaire � la Cour de droit public pour qu'elle proc�de � ce compl�ment en ordonnant une expertise m�dicale.
S'il appara�t, au terme de cette instruction, que l'assur� n'est plus apte, en raison des s�quelles de l'accident, � exercer les m�mes activit�s qu'auparavant ou n'est plus capable de les exercer dans une m�me mesure, il appartiendra � la juridiction cantonale de fixer le degr� d'invalidit� en proc�dant � une comparaison des revenus �tant pr�cis� qu'un droit � la rente selon la LAA est d�j� reconnu � partir d'un seuil d'invalidit� de 10 % (art. 18 al. 1 LAA).
L'intim�e a r�vis� la rente avec effet r�troactif en se pr�valant d'une violation par l'assur� de son obligation de renseigner (voir � ce sujet les arr�ts 8C_90/2011 du 8 ao�t 2011 consid. 8.6 et 8.7 et 8C_301/2011 du 30 juin 2011 consid. 3.5). Sans autre motivation, les premiers juges ont confirm�, sur ce point �galement, la d�cision attaqu�e. Comme la cause est renvoy�e � l'autorit� cantonale, il n'appartient pas au Tribunal f�d�ral de se prononcer maintenant d�j� sur cette question. Le cas �ch�ant, il appartiendra � la Cour de droit public de rendre � son propos une d�cision motiv�e.
Vu l'issue du litige, il convient de r�partir les frais de la proc�dure f�d�rale par moiti� entre les parties (art. 66 al. 1 LTF). L'intim�e, qui succombe partiellement, versera une indemnit� de d�pens r�duite au recourant (art. 68 al. 1 LTF).
Le recours est partiellement admis. Le jugement de la Cour de droit public du Tribunal cantonal neuch�telois est annul�, la cause lui �tant renvoy�e pour compl�ment d'instruction et nouvelle d�cision au sens des motifs. Le recours est rejet� pour le surplus.
Les frais de la proc�dure, arr�t�s � 750 fr., sont r�partis par moiti� entre les parties.
L'intim�e versera au recourant une indemnit� de 1'400 fr. � titre de d�pens pour la proc�dure f�d�rale.