Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F10-06-2003-U_231-2002
Timestamp: 2016-10-27 03:03:18+00:00
Document Index: 185413374

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 4', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 4', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 14', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ']

U 231/02 (10.06.2003)
U 231/02
A.________, recourante, repr�sent�e par Me Caroline K�nemann, avocate, place de la Taconnerie 5, 1204 Gen�ve,
A.________ a travaill� pour X.________ du 1er juin 1975 au 31 d�cembre 1975, puis du 1er novembre 1978 au 31 d�cembre 1994 en qualit�, successivement, d'auxiliaire, de dame d'office et d'employ�e affect�e au nettoyage (1978 � 1988), puis � la pr�paration (1988 � fin 1994) des plateaux de repas. Y.________ ayant repris les activit�s de catering de X.________, elle a oeuvr� pour cette soci�t� du 1er janvier 1993 au 31 d�cembre 1994, date � laquelle elle a r�sili� son contrat de travail.
Selon un rapport du 29 mai 1998 du docteur B.________, sp�cialiste en oto-rhino-laryngologie et m�decin traitant depuis 1981, A.________ pr�sentait � l'�poque de la premi�re consultation une perte auditive importante, d'environ 30 % et souffrait actuellement d'une baisse (suppl�mentaire) de l'ou�e de 40 % sur les deux oreilles, stabilis�e.
Une expertise r�alis�e le 9 juin 1998, � la demande de l'Office cantonal AI a confirm� la pr�sence d'une hypoacousie bilat�rale de perception, avec perte auditive gauche de 59 % et droite de 54 %, correspondant � une grave surdit�, avec atteinte � l'int�grit�.
Le 9 juillet 1998, la pr�nomm�e a annonc� � la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA) qu'elle souffrait d'une surdit� aigu� des deux oreilles attribuable � l'exposition au bruit pendant les ann�es o� elle avait travaill� dans cette entreprise. Il r�sulte de ses d�clarations et des pi�ces annex�es qu'au moment de son engagement chez X.________, elle a subi une visite m�dicale approfondie qui n'a pas r�v�l� la pr�sence de l�sions auditives. L'�tat de ses oreilles s'est d�grad� de mani�re drastique au cours de ses ann�es d'activit� professionnelle, ainsi qu'il ressort du rapport du 29 mai 1998 du docteur B.________. Elle a �t� dans l'incapacit� de travailler entre 1995 et 1997 pour cause de d�pression qu'elle a attribu� � ses probl�mes auditifs.
Le 18 novembre1998, A.________ a �t� entendue par la CNA qui a confi� une mission d'expertise au docteur C.________, sp�cialiste en oto-rhino-laryngologie et en m�decine du travail, de sa division de m�decine du travail.
Se fondant sur le rapport du 24 juin 1999 de l'expert, la CNA a rejet�, par d�cision du 3 ao�t 1999, la demande de prestations de l'assur�e, au motif que ses troubles auditifs n'�taient pas dus exclusivement ou d'une mani�re nettement pr�pond�rante � l'exercice de son activit� professionnelle.
Par d�cision sur opposition du 9 ao�t 2000, la CNA a derechef rejet� la demande de prestations dont elle �tait saisie.
Le recours de l'assur�e dirig� contre cette d�cision a �t� rejet� par jugement du 11 juin 2002 du Tribunal administratif de la R�publique et canton de Gen�ve.
A.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement dont elle demande l'annulation. Elle conclut, principalement, � ce qu'il soit constat� que sa surdit� est une maladie professionnelle en sollicitant le renvoi de la cause � la CNA pour qu'elle octroie les prestations l�gales et, subsidiairement, au renvoi de la cause � la cour cantonale pour instruction compl�mentaire. Plus subsidiairement, elle demande que lui soit octroy�e la facult� de prouver par toutes voies de droit, notamment par audition de t�moins et expertises, les faits all�gu�s dans son �criture.
La CNA conclut au rejet du recours. L'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer.
Le litige porte sur le droit de la recourante � des prestations d'assurance � charge de l'intim�e pour les troubles auditifs dont elle souffre, au titre de maladie professionnelle.
3.1 La recourante soutient tout d'abord que la juridiction cantonale a viol� son droit d'�tre entendue, en menant une instruction dans le plus grand secret et en refusant d'ordonner l'audition de t�moins et l'expertise m�dicale qu'elle avait demand�es. D'ordre formel, ce grief doit �tre examin� en premier lieu, car son admission pourrait amener le tribunal � renvoyer la cause sans en examiner le fond (ATF 127 V 437 consid. 3d/aa, 126 V 132 consid. 2b, 124 V 92 consid. 2 et les arr�ts cit�s).
3.2 La jurisprudence, rendue sous l'empire de l'art. 4 aCst. et qui s'applique �galement � l'art. 29 al. 2 Cst. (ATF 127 I 56 consid. 2b, 127 III 578 consid. 2c, 126 V 130 consid. 2a), a d�duit du droit d'�tre entendu, en particulier, le droit pour le justiciable de s'expliquer avant qu'une d�cision ne soit prise � son d�triment, celui de fournir des preuves quant aux faits de nature � influer sur le sort de la d�cision, celui d'avoir acc�s au dossier, celui de participer � l'administration des preuves, d'en prendre connaissance et de se d�terminer � leur propos (ATF 126 I 16 consid. 2a/aa, 124 V 181 consid. 1a, 375 consid. 3b et les r�f�rences).
3.3 La recourante fait grief � la juridiction cantonale d'avoir pris contact, d'une part, avec l'office cantonal de l'inspection des relations de travail pour savoir s'il disposait d'informations concernant les bruits g�n�r�s par les installations situ�es dans les locaux o� travaillait A.________ et, d'autre part, avec Y.________ pour obtenir des renseignements sur les machines utilis�es � l'�poque, notamment sur leur niveau sonore.
Il ressort des chiffres 15 et 16 du jugement cantonal que le juge cantonal a cherch� � compl�ter l'instruction - ce dont il a avis� la recourante qui ne peut se plaindre d'une proc�dure men�e secr�tement - et que ses d�marches ont �t� vaines. Il n'y a donc pas eu une v�ritable administration des preuves, les tentatives d'instruction �tant au demeurant sans influence sur l'issue de la proc�dure. D�s lors que l'on ne voit pas quelle autre mesure le juge cantonal aurait d� prendre et que la recourante n'a pas fait de proposition sur ce point, le grief tir� de la violation du droit d'�tre entendue tombe � faux dans la mesure o� il vise des preuves requises d'office et non administr�es.
En tout �tat de cause, le Tribunal administratif a tenu une audience le 26 mars 2001, au cours de laquelle tant la recourante que son m�decin traitant, la doctoresse D.________, se sont exprim�es, de sorte que ce grief est mal fond� pour ce motif aussi.
3.4 La recourante reproche ensuite � la juridiction cantonale de n'avoir pas proc�d� � l'audition de t�moins, en l'occurrence de coll�gues de travail sur la question du caract�re excessif du bruit � son ancienne place de travail.
3.4.1 Si l'administration ou le juge, se fondant sur une appr�ciation consciencieuse des preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent proc�der d'office, sont convaincus que certains faits pr�sentent un degr� de vraisemblance pr�pond�rante et que d'autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appr�ciation, il est superflu d'administrer d'autres preuves (appr�ciation anticip�e des preuves; Kieser, Das Verwaltungsverfahren in der Sozialversicherung, p. 212, n� 450; K�lz/H�ner, Verwaltungsverfahren und Verwaltungsrechtspflege des Bundes, 2e �d., p. 39, n� 111 et p. 117, n� 320; Gygi, Bundesverwaltungsrechtspflege, 2e �d., p. 274; cf. aussi ATF 122 II 469 consid. 4a, 122 III 223 consid. 3c, 120 Ib 229 consid. 2b, 119 V 344 consid. 3c et la r�f�rence). Une telle mani�re de proc�der ne viole pas le droit d'�tre entendu selon l'art. 29 al. 2 Cst. (SVR 2001 IV n� 10 p. 28 consid. 4b), la jurisprudence rendue sous l'empire de l'art. 4 aCst. �tant toujours valable (ATF 124 V 94 consid. 4b, 122 V 162 consid. 1d et l'arr�t cit�).
3.4.2 Les d�positions �crites de certains ex-coll�gues de la recourante sur le caract�re excessif du bruit figurent au dossier. Elles ne sont toutefois pas propres � apporter la preuve des faits pertinents. En effet, ces t�moignages �crits rapportent pour l'essentiel des impressions subjectives, dont la valeur probante est forc�ment limit�e lorsqu'il s'agit de mesurer de mani�re pr�cise le niveau acoustique au lieu de travail.
Dans ces circonstances, et par appr�ciation anticip�e des preuves (cf. consid. 3.4.1 ci-dessus), les premiers juges �taient fond�s � consid�rer les t�moignages requis par la recourante comme superflus d�s lors qu'ils n'�taient pas de nature � influer sur l'issue de la pr�sente cause.
3.5 La recourante fait �galement grief au tribunal administratif de n'avoir pas ordonn� l'expertise m�dicale qu'elle a sollicit�e en cours de proc�dure et d'avoir fond� son opinion sur le rapport du 24 juin 1999 du docteur C.________ qui ne l'a pas examin�e personnellement.
Ce moyen soul�ve la question de la valeur probante du rapport du docteur C.________, qui ne saurait �tre mise en doute dans le cas d'esp�ce (cf. consid. 5 ci-apr�s). Quant au reproche sp�cifique adress� � ce praticien, il est mal fond� d�s lors que, selon la jurisprudence, une expertise m�dicale �tablie sur la base d'un dossier a valeur probante pour autant que celui-ci contienne suffisamment d'appr�ciations m�dicales qui, elles, se fondent sur un examen personnel de l'assur� (RAMA 2001 no U 438 p. 346 consid. 3d), ce qui est le cas des rapports des docteurs B.________ et D.________.
Par ailleurs, le dossier est bien document� du point de vue m�dical et acoustique: une expertise m�dicale n'aurait pas permis d'apporter de nouveaux �l�ments, de sorte que par appr�ciation anticip�e des preuves (cf. consid. 3.4.1), les premiers juges �taient �galement fond�s � ne pas donner suite � la demande de mise en oeuvre d'une expertise m�dicale.
Sur le vu de ce qui pr�c�de, on ne saurait reprocher � la juridiction cantonale d'avoir viol� le droit d'�tre entendue de la recourante.
4.1 Selon l'art. 9 al. 1 LAA, sont r�put�es maladies professionnelles les maladies dues exclusivement ou de mani�re pr�pond�rante, dans l'exercice de l'activit� professionnelle, � des substances nocives ou � certains travaux. Le Conseil f�d�ral �tablit la liste de ces subs- tances ainsi que celle de ces travaux et des affections qu'ils provoquent. Se fondant sur cette d�l�gation de comp�tence, ainsi que sur l'art. 14 OLAA, le Conseil f�d�ral a dress� � l'annexe I de l'OLAA la liste des substances nocives, d'une part, et la liste de certaines affections, ainsi que des travaux qui les provoquent, d'autre part.
Selon la jurisprudence, l'exigence d'une relation pr�pond�rante est r�alis�e lorsque la maladie est due pour plus de 50 % � l'action d'une substance nocive mentionn�e dans la premi�re liste, ou que, dans la mesure o� elle figure parmi les affections �num�r�es dans la seconde liste, elle a �t� caus�e � raison de plus de 50 % par les travaux indiqu�s en regard. En revanche, l'exigence d'une relation exclusive signifie que la maladie professionnelle est due pratiquement � 100 % � l'action de la substance nocive ou du travail indiqu� (ATF 119 V 200 consid. 2a et la r�f�rence; RAMA 2000 no. U 398 p. 333 et sv consid. 3).
4.2 Aux termes de l'art. 9 al. 2 LAA, sont aussi r�put�es maladies professionnelles les autres maladies dont il est prouv� qu'elles ont �t� caus�es exclusivement ou de mani�re nettement pr�pond�rante par l'exercice de l'activit� professionnelle. D'apr�s la jurisprudence, l'exigence d'une relation exclusive ou nettement pr�pond�rante est remplie lorsque la maladie est due pour 75 % au moins � l'exercice d'une telle activit� (ATF 126 V 186 consid. 2b, 119 V 201 consid. 2b et la r�f�rence).
4.3 Dans le cas d'esp�ce, ainsi que la recourante le fait observer, le litige doit �tre tranch� en application des art. 9 al. 1 LAA et 14 OLAA, y compris du ch. 2 let. a de l'annexe I � l'OLAA (comp. RAMA 2000 no. U 398 p. 330 et ss). Il s'ensuit que seule est requise une cause exclusive ou pr�pond�rante (cf. Scartazzini, Les rapports de causalit� dans le droit suisse de la s�curit� sociale, th�se Gen�ve 1991, p. 96 ss). C'est dire que les troubles auditifs de la recourante doivent �tre attribuables � raison de plus de 50 % � l'activit� professionnelle qu'elle a exerc�e pour X.________ et Y.________ pour �tre tenus comme maladie professionnelle.
Les premiers juges ont consid�r�, en bref, qu'il n'y avait pas de motifs de s'�carter des conclusions du m�decin de la CNA selon lequel, d'une part, la recourante n'a pas �t� expos�e � des bruits d�passant la valeur limite du bruit dangereux pour l'ou�e correspondant � un niveau acoustique continu �quivalant � 85 d�cibels et, d'autre part, le lien de causalit� naturelle entre l'activit� professionnelle et les troubles auditifs est seulement possible.
Pour sa part, la recourante soul�ve � l'�gard de ce rapport diff�rents griefs qui seront examin�s dans les consid�rants qui suivent.
5.1 Selon la jurisprudence, le juge peut accorder valeur probante aux rapports et expertises �tablis par les m�decins de la CNA aussi longtemps que ceux-ci aboutissent � des r�sultats convaincants, que leurs conclusions sont s�rieusement motiv�es, que ces avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permet de mettre en cause leur bien-fond�. Le simple fait que le m�decin consult� est li� � l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivit� de son appr�ciation ni de soup�onner une pr�vention � l'�gard de l'assur�. Ce n'est qu'en pr�sence de circonstances particuli�res que les doutes au sujet de l'impartialit� d'une appr�ciation peuvent �tre consid�r�s comme objectivement fond�s. Etant donn� l'importance conf�r�e aux rapports m�dicaux dans le droit des assurances sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences s�v�res quant � l'impartialit� de l'expert (ATF 125 V 353 sv. consid. 3b/ee).
5.2 En ce qui concerne, par ailleurs, la valeur probante d'un rapport m�dical, ce qui est d�terminant c'est que les points litigieux aient fait l'objet d'une �tude circonstanci�e, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne �galement en consid�ration les plaintes exprim�es par la personne examin�e, qu'il ait �t� �tabli en pleine connaissance de l'anamn�se, que la description du contexte m�dical et l'appr�ciation de la situation m�dicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient d�ment motiv�es. Au demeurant, l'�l�ment d�terminant pour la valeur probante n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa d�signation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 352 consid. 3a, 122 V 160 consid. 1c et les r�f�rences).
5.3 Il ressort de l'expertise que la valeur limite du bruit dangereux pour l'ou�e correspond � un niveau acoustique de 85 d�cibels et qu'entre 85 et 87 d�cibels il y a une plage limite de mise en danger de l'ou�e, o� des l�sions importantes sont susceptibles de se produire s'il y a une exposition au bruit pendant des dizaines d'ann�es. Selon les investigations techniques r�alis�es, l'assur�e n'a jamais �t� expos�e � un bruit dangereux dans son activit� professionnelle. Plus pr�cis�ment, les investigations r�alis�es � la demande de l'expert par un ing�nieur de s�curit� au service acoustique de la CNA ont mis en �vidence que A.________ avait �t� expos�e � un niveau sonore de 83 d�cibels entre 1978 et 1988, si l'on tient aux mesures effectu�es � Zurich, apr�s l�g�re diminution pour tenir compte du fait que la capacit� de traitement des installations de l'a�roport de Zurich �tait plus importante que celle de l'a�roport de Gen�ve. Entre 1988 et 1995, l'exposition au bruit avait atteint un maximum de 80 d�cibels. Au surplus, les courbes auditives de l'int�ress�e n'�taient pas typiques de l�sions dues � une exposition au bruit, car toutes les fr�quences �taient atteintes de mani�re identique.
5.4 L'expertise, qui �mane d'un sp�cialiste reconnu, proc�de d'une �tude d�taill�e du contexte m�dical et professionnel d�terminant. L'expert a, en particulier, organis� une visite au lieu de travail de la recourante et examin� l'ensemble des pi�ces m�dicales figurant au dossier, ainsi que les autres documents qui lui ont �t� remis par l'int�ress�e. Ses conclusions sont d�ment motiv�es et convaincantes de sorte que, conform�ment � la jurisprudence rappel�e aux consid. 5.1 et 5.2 ci-dessus, on ne saurait faire grief aux premiers juges de leur avoir reconnu une pleine valeur probante.
On doit d�s lors retenir que la recourante a �t� expos�e � un niveau sonore de 83 d�cibels de 1979 � 1988 et de 80 d�cibels de 1988 � 1995 et que l'exposition � ces valeurs de bruit au cours de ces douze ann�es de travail n'est pas susceptible de produire une l�sion importante de l'ou�e. Par ailleurs, le type de surdit� de la recourante et le trac� des courbes audiom�triques ne sont pas typiques d'une perte auditive due � une exposition au bruit durant le travail.
5.5 Ind�pendamment des autres conclusions de l'expert, la valeur limite du bruit dangereux pour l'ou�e (85 d�cibels) r�sulte d'�tudes scientifiques (Sch�nenberger, Mehrtens, Valentin, Arbeitsunfall und Berufskrankheit, 4e ed. Berlin 1998, p. 329 et ss, not. 337 et 338 et les citations figurant aux notes 60 et ss) et elle n'est pas mise en doute par la recourante. Or, il n'est pas �tabli que cette limite ait �t� d�pass�e au lieu de travail de l'assur�e, de sorte que pour ce motif d�j� l'existence d'une maladie professionnelle est exclue. Certes un document de la CNA du 9 f�vrier 1999 mentionne que l'assur�e a �t� expos�e � un niveau sonore d'une moyenne de 89 d�cibels pendant seize ans. Il s'agissait toutefois d'une appr�ciation sommaire donn�e sans examen du poste de travail. Ainsi que l'explique de mani�re convaincante un ing�nieur de s�curit� de la CNA, cette premi�re appr�ciation sommaire avait �t� corrig�e � la baisse apr�s v�rification sur place des appareils de travail. Il n'y a ainsi pas de raison de remettre en cause l'appr�ciation technique du 19 mai 1999 sur laquelle s'est fond� le docteur C.________.
5.6 Au demeurant, m�me si on admettait que la recourante a �t� expos�e au cours de son activit� professionnelle � des niveaux sonores �gaux ou sup�rieurs � 85 d�cibels, le recours devrait �tre rejet� au motif que l'origine professionnelle, pour plus de 50 %, de ses l�sions auditives doit �tre ni�e pour d'autres motifs.
En effet, quoi qu'en dise la recourante, aussi bien ses m�decins traitants que le docteur C.________ �mettent des doutes concernant l'origine professionnelle de ses troubles auditifs. Pour le docteur B.________, il �tait ainsi difficile de dire dans quelle mesure sa patiente aurait �t� affect�e si elle n'avait pas travaill� dans le bruit, l'exercice de son emploi n'ayant pas am�lior� la situation (rapport du 29 mai 1998). La doctoresse D.________, pour sa part, a d�clar� que la surdit� de sa patiente avait pu �tre aggrav�e par son activit� professionnelle, mais qu'il �tait difficile d'affirmer que son probl�me �tait d� exclusivement � l'exposition au bruit (rapport du 25 octobre 1999). Lors de l'audience du 26 mars 2001, elle a pr�cis� que la surdit� dont souffre l'int�ress�e pouvait provenir de causes multiples et survenir � n'importe quel �ge, sans cause ext�rieure ou avec des expositions au bruit; le lien de causalit� entre le bruit et la l�sion devait �tre consid�r� comme moyen.
D�s lors que les avis m�dicaux font �tat, dans le meilleur des cas, d'un faisceau de causes, aucune d'entre elles ne peut �tre consid�r�e comme pr�pond�rante (� raison de plus de 50 %; cf. consid. 4.1 et 4.3 supra). Partant, on ne saurait admettre, au degr� de vraisemblance pr�pond�rante requis (ATF 119 V 337 consid. 1), que les l�sions auditives de la recourante sont attribuables de mani�re exclusive ou pr�pond�rante � l'activit� professionnelle qu'elle a exerc�e pour X.________ puis Y.________. Il s'ensuit que sa pathologie ne rev�t pas le caract�re d'une maladie professionnelle.
Le recours se r�v�le d�s lors mal fond� dans toutes ses conclusions.