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Timestamp: 2018-01-20 21:08:47+00:00
Document Index: 156870628

Matched Legal Cases: ['arrêt\n', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ']

Recherche de mots-clés d'arrêt
... Centrale a annoncé qu'il prendrait les mesures nécessaires à l'atteinte de son objectif d'inflation. Il a donc mis un terme aux spéculations d'arrêt de rachats de titres d'emprunt d'État affirmant la poursuite ...
4. Immobilier : « Clameur et le respect des obligations imposées par la loi ALUR, l’histoire ! »
... dispositif, en s’appuyant sur le dictionnaire définitif repris dans le projet d'arrêté que la DHUP avait transmis aux organisations professionnelles. L’arrêté du 29 août 2014 (Journal Officiel du 9 octobre ...
5. Loi Alur : l'encadrement des loyers finalement repoussé à 2015
... Cette mesure phare de la loi Alur prévoit qu'à la signature d'un nouveau bail, le loyer d'un logement ne puisse dépasser un loyer médian de référence majoré de 20 %, fixé par le préfet par voie d'arrêté. ...
6. Immobilier juridique : du nouveau pour les rédacteurs de baux
... à indice de référence fixe. Par une série d'arrêts rendus à la fin de l'année 2013, et notamment les 16 octobre 2013 (3ème Civile, n° 12-16.335) et 11 décembre 2013 (3ème Civile, n° 12-22.616) la Cour ...
... d'arrêts marquants en droit immobilier, parus en Avril. Condition suspensive dans une vente immobilière, respect des distances et des plantations, exercice et limite du droit de propriété... Tout y est. ...
8. Crédit immobilier : Presse Taux propose une assurance-crédit qui couvre les risques aggravés liés à la santé
... décès jusqu'à l'âge de 85 ans (elle peut même être prolongée jusqu'à 90 ans). D'autres garanties d'assurances sont également proposées pour couvrir le remboursement du prêt en cas de décès ou d'arrêt de ...
9. Immobilier: si vous n’êtes pas en vacances, vendez ! Conseil d’immonot.com, du groupe Notariat Services
... demeurent optimistes contre 52 % pessimistes. N.B. : Après une amélioration sensible de l'activité tout au long du printemps, la période estivale devrait marquer un temps d'arrêt. La tendance des prix ...
10. Alur : Cécile Duflot expose son projet de loi sous trois axes majeurs
... de loi prévoit aussi de mettre à disposition des élus les moyens de donner un coup d'arrêt à la consommation excessive d'espaces naturels et agricoles, « en élaborant les plans locaux d'urbanisme sur le ...
11. TGV Nord : Frédéric Cuvillier et Martine Aubry demandent une adaptation de l’offre SNCF
... A cette occasion, Frédéric Cuvillier a évoqué les résultats d'une étude réalisée par Eurostar sur la desserte de la gare de Calais-Frethun par la grande vitesse. Entre 2008 et 2013, le nombre d'arrêts ...
12. Bateaux plus sûrs et plus verts: les députés européens trouvent un accord
... en matière de sécurité, stipulant que ces moteurs devaient être équipés d'un dispositif d'arrêt d'urgence qui pourrait être lié au timonier. Prochaines étapes Le texte conclu de manière provisoire doit ...
13. Le Comité national SEPA s'inquiète des risques liés à une migration à SEPA trop tardive et appelle l'ensemble des acteurs à migrer le plus tôt possible avant le 1er février 2014
... une migration tardive dans le contexte d'arrêt définitif des virements et prélèvements au format national le 1er février 2014. Les efforts de communication du Comité national SEPA doivent aider les acteurs ...
14. BNP Paribas CIB renouvelle son soutien à l'Institut Pasteur
... de P. falciparum durant toutes les phases sanguines de son cycle de vie, permettant d'arrêter la progression du paludisme. - Cellules souches et médecine régénérative. En outre, en 2012, cinq équipes ...
15. Immobilier : une lettre au Président de la République est-elle plus efficace qu’une lettre au Père Noël ?
... d'arrêter de nouvelles dispositions fiscales incitatives et pérennes. Le texte de la lettre Monsieur le Président de la République, Le logement est la première préoccupation des Français. Devant les ...
16. L'éclairage des bâtiments non-résidentiels pourrait être éteint la nuit
Un projet d'arrêté pourrait encadrer, à compter du 1er janvier 2013, le fonctionnement des éclairages des bâtiments non résidentiels, afin de limiter les nuisances lumineuses et les consommations d'énergie. ...
17. EDF confirme ses objectifs et voit son résultat net en forte progression
... une baisse de la production nucléaire liée aux arrêts programmés et aux prolongations d'arrêts plus importantes ce semestre, en France. Ces bons résultats doivent être attribués à la forte implication ...
18. Le Medef n’est plus le patron de l’économie française
... en 2012. En particulier : 1/ La hausse du forfait social sur l'intéressement, la participation et autres dispositifs d'épargne salariale marque un coup d'arrêt de la volonté de renforcer l'association ...
19. Circulation Paris. J’aime, moins, flâner sur les Grands Boulevards
... du chantier, la bonne adresse pour tout savoir sur l'avancée des travaux, les modifications de circulation et les changements d'arrêts de bus ou de stations de taxi est le site officiel du projet, placedelarepublique.paris.fr ...
20. En France, l'immobilier neuf marque l'arrêt au mois de Mars
Le secteur du logement neuf en France a subi un sérieux coup d'arrêt en mars avec un effondrement des mises en chantier et une baisse des permis de construire, liés à la crise de la dette et à la diminution ...