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Timestamp: 2016-10-23 18:03:22+00:00
Document Index: 72821777

Matched Legal Cases: ['art. 4', 'art. 5', 'art. 28', 'art. 27', 'ATF ', 'art. 27', 'art. 5', 'art. 28']

I 654/00 (09.04.2001)
G.________, recourante, repr�sent�e par la F�d�ration suisse pour l'int�gration des handicap�s, Place Grand-Saint-Jean 1, Lausanne,
A.- G.________, mari�e, s'occupe principalement du m�nage.
Le 13 octobre 1997, elle a d�pos� une demande de prestations de l'assurance-invalidit� motiv�e par des douleurs au dos et aux extr�mit�s, notamment dans la partie droite du corps.
Le 12 ao�t 1998, l'Office de l'assurance-invalidit� du Canton de Vaud (ci-apr�s : l'OAI) a fait r�aliser une enqu�te �conomique sur le m�nage, au terme de laquelle il a �valu� � 39,3 % l'incapacit� de G.________ d'effectuer ses t�ches habituelles et, partant, son invalidit�.
Par d�cision du 20 octobre 1999, l'OAI a rejet� la demande de prestations.
B.- G.________ a recouru contre cette d�cision devant le Tribunal des assurances du canton de Vaud qui l'a d�bout�e par jugement du 28 ao�t 2000.
C.- L'assur�e interjette recours de droit administratif contre ce jugement; elle conclut, avec suite de frais et d�pens, � son annulation et � l'octroi d'un quart de rente.
1.- Selon l'art. 4 LAI, l'invalidit� est la diminution de la capacit� de gain, pr�sum�e permanente ou de longue dur�e, qui r�sulte d'une atteinte � la sant� physique ou mentale provenant d'une infirmit� cong�nitale, d'une maladie ou d'un accident. L'atteinte � la sant� n'est donc pas � elle seule d�terminante et ne sera prise en consid�ration que dans la mesure o� elle entra�ne une incapacit� de travail ayant des effets sur la capacit� de gain de l'assur� (Meyer-Blaser, Bundesgesetz �ber die Invalidenversicherung, Zurich 1997, p. 8).
Les assur�s majeurs qui n'exer�aient pas d'activit� lucrative avant d'�tre atteints dans leur sant� physique ou mentale et dont on ne saurait exiger qu'ils exercent une telle activit� sont r�put�s invalides si l'atteinte � leur sant� les emp�che d'accomplir leurs travaux habituels (art. 5 al. 1 LAI).
Pour �valuer l'invalidit� de ces personnes - parmi lesquelles figurent notamment les assur�s travaillant dans le m�nage - on cherche donc � �tablir l'importance de cet emp�chement (art. 28 al. 3 LAI, en corr�lation avec l'art. 27 al. 1 RAI). Il s'agit de la m�thode d'�valuation dite sp�cifique (ATF 104 V 136 consid. 2a; VSI 1997 p. 304 consid. 4a). Par travaux habituels des assur�s travaillant dans le m�nage, on entend leur activit� usuelle dans le m�nage et, le cas �ch�ant, dans l'entreprise du conjoint, ainsi que l'�ducation des enfants (art. 27 al. 2 RAI).
2.- En l'esp�ce, la recourante est sans activit� professionnelle depuis 1992, pour des motifs ind�pendants de son �tat de sant� et elle n'envisage pas la reprise d'une activit� professionnelle. C'est ainsi que le degr� de son invalidit� a �t� estim� � juste titre selon la m�thode sp�cifique, ce qu'elle ne conteste pas.
3.- L'OAI a proc�d� � une enqu�te �conomique sur les activit�s m�nag�res de la recourante; l'enqu�trice a �tabli comme suit la r�partition des activit�s habituelles de la recourante et la diminution de sa capacit� de les exercer :
Travaux Pond�ration Diminution Invalidit�Conduite du m�nage 5% 0% 0,0%Alimentation 40% 30% 12,0%Entretien du logement 18% 60% 10,8%Emplettes/courses diverses10% 60% 6,0%Lessive/v�tements 17% 50% 8,5%Soins aux enfants 0% 0% 0,0%Divers 10% 20% 2,0%
Cette enqu�te a �t� r�alis�e conform�ment au Suppl�ment 1 aux Directives concernant l'invalidit� et l'impotence de l'Office f�d�ral des assurances sociales (DII; sp�cialement ch. 2122), en vigueur du 1er janvier 1993 au 31 d�cembre 2000 (d�s le 1er janvier 2001, ch. 3095 de la Circulaire concernant l'invalidit� et l'impotence de l'assurance-invalidit� [CIIAI]). La Cour de c�ans a d�j� eu l'occasion de confirmer la conformit� aux art. 5 al. 1 LAI et 27 al. 1 et 2 RAI de cette pratique administrative, et en particulier de la classification et de l'�valuation des activit�s m�nag�res par r�f�rence aux sept postes indiqu�s ci-dessus, en fixant leur importance respective en pour cent, dans une fourchette d�termin�e, compte tenu des donn�es concr�tes du cas (arr�ts non publi�s du 22 ao�t 2000 dans la cause C., I 102/00, du 15 novembre 1999 dans la cause H., I 331/99, et du 15 novembre 1996 dans la cause N.B., I 194/95).
4.- Dans le pr�sent recours, G.________ conteste, d'une part, la pond�ration des diff�rents champs d'activit� et, de l'autre, l'�valuation des emp�chements li�s � ces derni�res. Elle fait ainsi valoir en premier lieu que la part des activit�s li�es � l'alimentation est, avec 40 %, sur�valu�e, dans la mesure o� elle ne pr�pare que des repas simples, tr�s souvent pour elle seule. Ce poste devrait, selon elle, �tre r�duit � 35 % et les postes li�s � l'entretien du logement et � la lessive, augment�s en cons�quence de 2 et 3 %.
a) Sur ce point, il convient de relever que l'enqu�trice s'est conform�e aux DII pr�cit�es en pond�rant les diff�rentes activit�s de la recourante de telle mani�re que l'ensemble repr�sente 100 %, ind�pendamment de la taille du m�nage, ce qui s'impose pour des raisons d'�galit� de traitement entre assur�s (Pratique VSI 1997, p. 304 consid. 4).
Il s'ensuit que lorsque, comme en l'esp�ce, l'assur� ne d�ploie aucune activit� de l'une ou l'autre cat�gorie (par exemple en l'absence d'enfants et d'autres membres de la famille n�cessitant des soins), la pond�ration des autres postes doit �tre augment�e d'autant. Les pourcentages attribu�s � chacune des cat�gories n'ont par cons�quent pas une valeur absolue, mais doivent rendre compte, en comparaison les uns des autres, de l'�quilibre qui s'�tablit concr�tement entre les diff�rentes activit�s. En l'esp�ce, le taux retenu de 40 % sur un maximum de 50 % (ch. 2122 DII, respectivement ch. 3095 CIIAI) est justifi� si on le compare au taux des activit�s li�es � l'entretien du logement (18 % sur un maximum de 20 %) et des v�tements (17 % sur un maximum de 20 %). De plus, il ne se justifie pas, pour la tenue d'un m�nage de deux personnes vivant dans un appartement de deux pi�ces et demie, d'augmenter encore la part de ces derni�res activit�s, d�j� tr�s proche du maximum, et que l'enqu�trice indique avoir �valu�e tr�s largement.
b) Quant � l'�valuation des emp�chements que subit la recourante dans ses activit�s habituelles, la Cour de c�ans ne peut, contrairement aux premiers juges, faire siennes les estimations de l'enqu�trice.
A teneur des pi�ces m�dicales produites, la recourante souffre de fibromyalgie, rachialgies chroniques sur troubles statiques et d�g�n�ratifs de la colonne vert�brale ainsi que d'un �tat anxieux. Selon son m�decin traitant, elle peut encore d�ployer une activit� l�g�re, sans manutentions, permettant d'alterner les positions debout et assise (rapport du docteur D.________, du 23 d�cembre 1997). Or, ni ces donn�es m�dicales, ni les circonstances concr�tes d�crites par l'enqu�trice, ne justifient le degr� d'invalidit� retenu par les premiers juges. Ainsi, par exemple, en estimant � 60 % l'emp�chement d'effectuer les emplettes et courses diverses, l'enqu�trice ne tient-elle pas suffisamment compte du fait que la recourante est � m�me, moyennant une certaine organisation, d'effectuer sans restrictions l'essentiel des achats quotidiens d'un m�nage comptant deux personne dont l'une est fr�quemment absente, ainsi que les d�marches aupr�s de la poste, des banques, des assurances et des services officiels; toutes ces activit�s demeurent en effet dans les limites fix�es par son m�decin traitant. Il faut, de m�me, admettre avec la doctoresse V.________, m�decin-conseil de l'intim�, qu'avec 50 %, l'�valuation de l'enqu�trice est excessive en ce qui concerne les activit�s li�es � la lessive et � l'entretien des v�tements. Par ailleurs, un emp�chement de 20 % dans les activit�s diverses n'est gu�re justifi� car rien n'indique que la recourante, avant d'�tre atteinte dans sa sant�, d�ployait � ce titre des activit�s qui exc�daient celles jug�es encore exigibles par son m�decin traitant.
5.- Au vu de ce qui pr�c�de, il faut admettre que l'emp�chement que subit la recourante dans ses activit�s habituelles se situe en-de�� de l'�valuation propos�e par l'enqu�trice et � laquelle se sont ralli�s l'office et les premiers juges. Partant, et contrairement � ce que soutient la recourante, le degr� de son invalidit� demeure inf�rieur � celui ouvrant le droit � une rente (art. 28 al. 1 LAI).