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Timestamp: 2016-10-28 17:56:36+00:00
Document Index: 25810587

Matched Legal Cases: ['art. 1', 'art. 5', 'art. 3', 'art. 163', 'art. 76', 'art. 90', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 46', 'art. 42', 'art. 105', 'art. 95', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 95', 'ATF ', 'art. 3', 'art. 3', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 3', 'art. 3', 'art. 3', 'art. 105', 'art. 3', 'art. 2', 'art. 2', 'art. 3', 'art. 538', 'art. 538', 'art. 536', 'art. 161', 'art. 3', 'art. 538', 'art. 707', 'art. 707', 'art. 707', 'art. 707', 'art. 32', 'art. 707', 'art. 105', 'art. 1', 'art. 3', 'ATF ', 'art. 161', 'art. 161', 'ATF ', 'art. 161', 'art. 163', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 3', 'art. 2', 'art. 3', 'art. 3', 'art. 4', 'art. 4', 'art. 4', 'art. 106', 'art. 9', 'art. 97', 'art. 536', 'art. 536', 'art. 4', 'art. 4', 'art. 4', 'art. 105', 'art. 2', 'art. 42', 'art. 4', 'art. 4', 'art. 3', 'art. 2', 'art. 99', 'art. 8', 'art. 9', 'art. 163', 'art. 163', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 163', 'ATF ', 'art. 9']

MM. et Mme les Juges Corboz, Juge pr�sidant, Kolly et Kiss.
X.________, repr�sent� par Me Yves Balet,
Y.________, repr�sent� par Me Fr�d�ric Pitteloud,
recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton du Valais, Cour civile II, du 1er d�cembre 2010.
A.a La Soci�t� M.________ SA (ci-apr�s: M.________), avec si�ge � ..., a pour but social la construction et l'exploitation de divers moyens de transport, de restaurants, ainsi que d'entreprises li�s au d�veloppement touristique de la commune de .... Jusqu'au d�but de l'ann�e 2006, son capital social �tait de 11'500'000 fr., r�parti en 1'440 actions au porteur de 250 fr. chacune, et 22'280 actions au porteur de 500 fr. chacune.
A la fin de l'ann�e 2001, le conseil d'administration de M.________ �tait pr�sid� par A.________ et comptait dans ses rangs B.________ (vice-pr�sidente), Y.________ (secr�taire), C.________, D.________ et E.________.
A.b Le 18 d�cembre 2001, B.________, X.________, Y.________, A.F.________, B.F.________ et A.________ (ci-apr�s: les membres du syndicat d'actionnaires), tous actionnaires de M.________, ont sign� la convention suivante:
- N.________ SA et O.________ Fr�res SA
Les parties � la pr�sente convention s'engagent � coop�rer pour assurer un d�veloppement � long terme de la soci�t� et pour maintenir son orientation actuelle ainsi que l'alliance strat�gique avec Q.________.
Dans ce but, les parties adoptent le budget et s'entendent avant tout[e] assembl�e g�n�rale et [tout] Conseil d'Administration important sur le sens dans lequel elles s'engagent � voter, dont le choix des administrateurs, les options financi�res et strat�giques de la soci�t� et les relations avec les partenaires des ....
Les d�cisions se prennent � la double majorit� du capital et des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s et du capital repr�sent�. Une procuration ne peut �tre donn�e qu'� un membre signataire de la pr�sente convention.
A d�faut d'une majorit�, les parties s'engagent � voter dans le sens des propositions du Conseil d'Administration.
Ainsi, sous r�serve d'une d�cision contraire prise � l'unanimit� par toutes les parties � la pr�sente convention, celles-ci s'engagent � ex�cuter leur droit de vote � l'assembl�e g�n�rale de la m�me mani�re.
Les parties s'engagent � �lire un nombre d'administrateurs parmi elles �quival[a]nt au minimum � la majorit� du Conseil d'Administration (d�s 1999).
Les parties s'engagent � ne pas c�der les droits sociaux attach�s � leurs actions et � ne pas conclure entre elles ou avec des tiers, d'autres accords d'actionnaires que la pr�sente convention.
Les parties � la pr�sente convention s'accordent r�ciproquement un droit pr�f�rentiel d'achat (droit de pr�emption) sur les actions dont elles sont ou seront respectivement propri�taires.
En cons�quence, chacune des parties s'engage � ne pas r�aliser des titres, sans les avoir pr�alablement offerts � chacune des autres parties.
La partie souhaitant r�aliser les actions dont elle est propri�taire s'engage � informer, par pli recommand�, chacune des autres parties de son intention et lui fixe un d�lai de 30 jours en indiquant son prix de vente pour exercer son droit d'emption.
La pr�sente convention entre en vigueur au jour de sa signature par toutes les parties et pour une dur�e de cinq ans.
En cas de violation de la pr�sente convention, la partie concern�e s'engage � verser aux autres intervenants le double de la valeur nominale des actions qu'elle d�tient au titre d'indemnit�.
Au-del� du but inscrit � l'art. 1er de la convention, transparaissait la volont� des membres du syndicat de maintenir l'ind�pendance de M.________ vis-�-vis de R.________ SA (ci-apr�s: R.________).
A.c Dans le courant de l'ann�e 2002, B.________ a abandonn� son si�ge au conseil d'administration. Elle a �galement d�cid� de se s�parer de ses actions et de les vendre � X.________. Lors d'une r�union du syndicat d'actionnaires du 14 juin 2002, le texte de la convention du 18 d�cembre 2001 a �t� modifi� en cons�quence: le nom de B.________ a �t� biff� et les donn�es concernant la r�partition des actions inscrites comme suit:
O.________ Fr�res SA
Au total, les membres du syndicat poss�daient 7'863 voix sur 23'720, soit le 33,15 % des voix de la soci�t�.
Lors de la m�me s�ance, le syndicat a accept� � l'unanimit�, malgr� les r�ticences �mises dans un premier temps par Y.________, la proposition d'�lire X.________ au conseil d'administration de M.________. L'entr�e de ce dernier au conseil a �t� publi�e dans la FOSC du 30 d�cembre 2002.
A.d Lors d'une s�ance du syndicat en date du 21 avril 2004, les fr�res F.________ ont fait part de "leur grande d�ception par rapport � leur investissement pour la r�gion". Ils ont alors offert leurs actions � tous les membres du syndicat, en �change d'un prix total de 800'000 fr.; X.________ et Y.________ ont exerc� leur droit pr�f�rentiel d'achat (art. 5 et 6 de la convention).
A.e Les 17 et 30 juin 2005, les fr�res F.________, agissant pour leur propre compte et pour celui de O.________ Fr�res SA et N.________ SA, X.________, agissant pour son propre compte et celui de P.________ SA, et A.________ ont sign� un "protocole d'accord" avec S.________ SAS (ci-apr�s: S.________), soci�t� par actions simplifi�e de droit fran�ais, avec si�ge � .... Les premiers nomm�s souhaitaient, par ce biais, s'associer avec "un op�rateur de niveau international actif aussi bien dans le domaine de la gestion des remont�es m�caniques que des lits touristiques", afin d'assurer le d�veloppement �conomique de M.________.
Le protocole d'accord pr�voyait, pour l'essentiel, la cr�ation de deux soci�t�s.
S.________ s'engageait, dans un premier temps, � constituer T.________ SA (ci-apr�s: T.________) (art. II du protocole d'accord). Cette derni�re devait souscrire toutes les actions �mises lors de la future augmentation du capital-actions de M.________, que les parties au protocole entendaient obtenir de l'assembl�e g�n�rale de cette soci�t� (art. V). Afin de s'assurer la majorit� requise pour une telle d�cision, les parties sont convenues que X.________ ach�terait de G.________, en fiducie pour le compte de T.________, 2'000 actions de M.________ (art. V) (finalement, seules 1'600 actions seront acquises par X.________).
En parall�le, A.________, les fr�res F.________, X.________ et leurs soci�t�s respectives s'obligeaient � cr�er la soci�t� U.________ (ci-apr�s: U.________), dont le capital social serait lib�r� par l'apport des actions de M.________ d�tenues par les fondateurs. L'apport devait intervenir au plus tard le 31 d�cembre 2006, X.________ et consorts garantissant que les actions seraient libres de tout droit, eux-m�mes n'�tant, � cette date, plus li�s par la convention d'actionnaires du 18 d�cembre 2001 (art. IV). U.________ �tait constitu�e dans le but de prendre une participation majoritaire au sein de M.________ (art. IV).
Dans un second temps, S.________ s'engageait, pour le compte de T.________, � apporter � U.________, contre la remise d'actions de cette soci�t�, toutes les actions de M.________ que T.________ �tait cens�e acqu�rir (lors de l'augmentation de capital de la soci�t� M.________) (art. VI).
A.f Le 8 ao�t 2005, les membres du syndicat se sont r�unis pour discuter du projet de recapitalisation de M.________ par S.________ (selon le protocole d'accord des 17 et 30 juin 2005). Le proc�s-verbal de la s�ance s'ouvre par la mention du litige qui opposait les fr�res F.________ � Y.________ (tr�s vraisemblablement au sujet de l'exercice par celui-ci de son droit pr�f�rentiel d'achat; cf. supra let. A.d). Y.________ s'est oppos� au projet de recapitalisation, exigeant que le litige qui l'oppose aux fr�res F.________ soit r�gl� "avant de se prononcer sur une telle proposition". La d�cision d'ouvrir le capital de M.________ en vue de la mise en oeuvre du projet pr�cit� a �t� prise par "5 voix contre une et � une large majorit� des actions pr�sentes".
Au cours d'une s�ance qui s'est tenue le m�me jour, le conseil d'administration de M.________ a accept� le principe d'une ouverture du capital � S.________.
A la demande du repr�sentant de S.________, Y.________ a �tabli une �bauche de convention, portant la date du 27 octobre 2005, cens�e r�gir, dans la perspective de l'augmentation du capital social de M.________, ses relations juridiques avec T.________, S.________ et une troisi�me soci�t� impliqu�e dans le projet; aux termes de ce document, Y.________ d�clarait renoncer � son droit de souscription pr�f�rentiel en �change de l'attribution, par les trois soci�t�s susvis�es, de divers mandats exclusifs g�n�r�s par le projet. En fin de compte, aucun arrangement n'a pu �tre conclu entre les divers protagonistes.
A.g Le 15 novembre 2005, certains membres du syndicat ont discut� de la composition du conseil d'administration de M.________. Y.________ a revendiqu� son si�ge, plaidant que son �viction violerait l'art. 3 de la convention d'actionnaires du 18 d�cembre 2001. Aucune solution transactionnelle n'ayant pu �tre trouv�e, il a �t� d�cid�, � la double majorit� des voix et des actions, de ne pas retenir la candidature de Y.________.
L'assembl�e g�n�rale des actionnaires, qui s'est r�unie le 16 d�cembre 2005, a renouvel� le mandat d'administrateur de A.________, D.________, X.________ et E.________ et a accept� la nouvelle candidature de H.________. Le mandat de Y.________ et celui de C.________ n'ont pas �t� renouvel�s. La cour cantonale a retenu que Y.________, comme les autres membres du pool d'actionnaires, a vot� pour son �viction.
A.h Le 12 janvier 2006, Y.________ a conclu avec R.________ une "convention d'emption" portant sur les actions qu'il poss�dait d�j� et celles qu'il pourrait acqu�rir avant le 20 d�cembre 2006. L'accord avec R.________ rel�ve l'existence de la convention d'actionnaires du 18 d�cembre 2001 et pr�cise que, compte tenu de cet accord, Y.________ doit conserver les actions dont il est ou deviendrait propri�taire jusqu'� l'�ch�ance de la convention, le 19 d�cembre 2006. Le prix de vente �tait d�j� d�termin� et la convention pr�voyait, dans certaines hypoth�ses, le versement d'indemnit�s conventionnelles.
La cour cantonale retient que le transfert des actions � R.________ n'est pas intervenu avant que la convention d'actionnaires soit venue � �ch�ance.
A.i Le 24 juin 2006, T.________ et X.________ ont sign� un "Protocole d'accord" d�terminant les conditions de la vente, � T.________ (acheteuse), des actions de M.________ acquises par X.________ (vendeur) aupr�s de G.________ (cf. let. A.e).
Le 21 d�cembre 2006, T.________ a sign� un pacte d'actionnaires avec A.________, X.________, les fr�res F.________ et les soci�t�s qu'ils repr�sentaient. L'accord avait pour vocation de r�gler leurs relations dans le cadre de la soci�t� U.________ (cf. let. A.e).
Par exploit du 20 juillet 2006, Y.________ a requis du juge de la commune de ... la citation de X.________ en conciliation. L'�chec de celle-ci ayant �t� constat�, Y.________ a ouvert action le 10 novembre 2006, concluant � ce que ce X.________ soit condamn� � lui verser, en raison de diverses violations de la convention d'actionnaires, une indemnit� de 1'000'000 fr � titre de peine conventionnelle.
Le Tribunal cantonal valaisan a, par jugement du 1er d�cembre 2010, condamn� le d�fendeur � verser la somme de 1'000'000 fr. au demandeur, sous suite de frais et d�pens.
X.________ exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre le jugement cantonal du 1er d�cembre 2010. Il conclut � son annulation et � ce que la demande de Y.________ soit rejet�e, sous suite de frais et d�pens. Il tente de d�montrer qu'il a toujours respect� la convention d'actionnaires du 18 d�cembre 2001, au contraire de l'intim� qui l'aurait transgress�e � plusieurs reprises, que l'intim� a commis un abus de droit en r�clamant une indemnit� conventionnelle, qu'en tout �tat de cause la cour cantonale se devait de compenser les montants dus par les parties � titre de peines conventionnelles et qu'elle aurait d�, en application de l'art. 163 al. 3 CO, r�duire le montant de la peine conventionnelle dont il doit s'acquitter.
L'effet suspensif sollicit� par le recourant a �t� rejet� par ordonnance pr�sidentielle du 22 f�vrier 2011.
1.1 Interjet� par la partie qui a �t� condamn�e � paiement (art. 76 al. 1 LTF) et dirig� contre un jugement final (art. 90 LTF) rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 75 LTF) dans une affaire p�cuniaire dont la valeur litigieuse d�passe largement le seuil de 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF), le recours est en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 46 al. 1 let. c, 48 al. 1 et 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi.
En l'esp�ce, le recourant, aux pages 2 � 7 de son m�moire, pr�sente les "faits litigieux en relation directe avec les �l�ments retenus � [sa] charge dans le jugement rendu par le Tribunal cantonal". Il introduit certains points de faits non �tablis par la juridiction pr�c�dente, sans toutefois se conformer aux r�quisits des art. 105 al. 2 et 106 al. 2 LTF. Il n'y a donc pas lieu d'en tenir compte.
2.1 Le recourant conteste la l�gitimation active de l'intim�. Ce dernier, ayant vendu � R.________ ses actions de M.________ au printemps 2007, aurait ali�n� l'objet du litige et ne poss�derait plus la qualit� de partie � la proc�dure.
Le recourant se borne � invoquer deux dispositions cantonales de proc�dure. Or, le recours au Tribunal f�d�ral n'est pas ouvert pour se plaindre d'une mauvaise application du droit cantonal (cf. art. 95 et 96 LTF; ATF 133 III 462 consid. 2.3 p. 466). Il appartenait au recourant de se plaindre d'arbitraire dans l'application de ce droit (art. 9 Cst.), soit d'une violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF; ATF 133 I 201 consid. 1 p. 203, 133 III 462 consid. 2.3 p. 466). Le recourant n'ayant pas valablement soulev� ce grief ni motiv� de mani�re circonstanci�e en quoi l'application des dispositions cantonales serait arbitraire, le moyen est irrecevable (cf. supra consid. 1.2).
L'inconsistance du grief est au demeurant patente. En l'esp�ce, la l�gitimation active ne d�coule pas de la titularit� des actions en tant que telle, mais elle est fond�e sur la qualit� de partie � la convention d'actionnaires du 18 d�cembre 2001. Or, il n'est pas contest� qu'au moment o� les violations contractuelles ont �t� commises par le recourant, l'intim� - qui �tait actionnaire de M.________ - �tait partie � la convention, celle-ci n'�tant pas encore arriv�e � �ch�ance.
Le recourant conteste avoir viol� l'art. 3 de la convention d'actionnaires, aux termes de laquelle "les parties s'engagent � �lire un nombre d'administrateurs parmi elles �quival[a]nt au minimum � la majorit� du Conseil d'administration (d�s 1999)".
3.1 Selon les constatations cantonales, le syndicat d'actionnaires a pris la d�cision, lors d'une s�ance du 15 novembre 2005, de ne pas r��lire l'intim� au sein du conseil d'administration de M.________. A cette occasion, l'intim� a pourtant revendiqu� son si�ge, plaidant que son �viction violerait l'art. 3 de la convention. Le conseil d'administration compos� de cinq membres a �t� �lu, par l'assembl�e g�n�rale, le 16 d�cembre 2005. L'intim� ayant �t� �cart�, seuls deux membres du syndicat si�geaient alors au sein de ce conseil.
Le recourant soutient que E.________, administrateur de P.________ SA et pr�sident de Q.________ SA, �lu au conseil d'administration de M.________ depuis 1999 et r��lu par l'assembl�e g�n�rale le 16 d�cembre 2005, porterait � trois le nombre des membres du syndicat �lus comme administrateurs.
La cour cantonale consid�re que si P.________ SA a valablement pris part � la convention d'actionnaires du 18 d�cembre 2001, cette soci�t� n'�tait pas repr�sent�e par E.________ au sein du conseil d'administration de M.________; E.________ y a �t� �lu en 1999 dans le cadre d'un �change d'administrateurs qui avait �t� convenu avec Q.________ SA (A.________ prenant place au conseil d'administration de cette derni�re soci�t�) et c'est donc en qualit� de pr�sident de Q.________ qu'il a �t� appel� � si�ger au sein de l'organe ex�cutif de la soci�t� M.________. Tous les t�moignages recueillis ont montr� que ce lien �tait parfaitement reconnu par les tiers int�ress�s par la gestion de M.________ et E.________ lui-m�me s'est exprim� en ce sens, pr�cisant qu'il ne s'�tait jamais m�l� des affaires trait�es par le syndicat d'actionnaires, soucieux de sauvegarder sa neutralit� au sein du conseil d'administration de M.________.
3.2 Le recourant ne distingue pas clairement les questions relevant de l'�tablissement des faits et de l'appr�ciation des preuves et celles ressortissant � la qualification juridique. Lorsqu'il tente de d�montrer qu'il ressort des circonstances que E.________ repr�sentait bien P.________ SA au sein du conseil d'administration de M.________, il revient sur des faits constat�s par la juridiction cantonale (cf. �galement infra consid. 3.3.2). A ce �gard, il se borne � pr�senter sa version des faits, sans soulever le grief de l'arbitraire (art. 9 Cst.) et sans expliquer, de mani�re circonstanci�e et en partant de la d�cision entreprise, en quoi les juges pr�c�dents auraient �tabli arbitrairement les faits (cf. arr�t 4A_215/2010 du 27 juillet 2010 consid. 2.1). Or, le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 133 III 585 consid. 4.1 p. 588 s., 589 consid. 2 p. 591).
Au demeurant, on voit mal que les faits expos�s par le recourant soient propres � d�montrer l'arbitraire. Le simple fait que A.________, �lu dans le cadre de l'�change d'administrateurs �voqu� plus haut, ait quitt� le conseil d'administration de Q.________, alors que E.________ est rest� administrateur de M.________, n'offre aucune assise permettant de conclure que le statut de E.________ a �t� modifi� et qu'il repr�sentait alors P.________ SA au sein de l'organe ex�cutif de la soci�t� M.________.
Quant au constat selon lequel il ressortirait du jugement entrepris que, lors de la s�ance du 15 novembre 2005, les membres du syndicat d'actionnaires "ont �galement pris acte du fait que Monsieur E.________ repr�sentait P.________ SA, en tant que repr�sentant d'un conventionnaire au sein du conseil d'administration de M.________", il est incorrect, la d�cision cantonale se limitant � relever une possibilit� �voqu�e, dans le cadre d'une discussion, par le recourant (jugement entrepris consid. 11b p. 18).
Enfin, le recourant tente de tirer argument de sa "double casquette" (administrateur-d�l�gu� de Q.________ et repr�sentant du syndicat d'actionnaires au sein du conseil d'administration de M.________), en soulignant que celle-ci n'a jamais �t� contest�e par l'intim�. On voit mal la conclusion qu'il entend en tirer. Sa position n'est en rien comparable avec celle de E.________, le premier, contrairement au second, �tant, � titre personnel, actionnaire de M.________ et membre de la convention d'actionnaires du 18 d�cembre 2001.
3.3 Il convient d�s lors d'examiner, sur la base des faits �tablis par la cour cantonale (cf. supra consid. 3.1), les critiques soulev�es par le recourant.
3.3.1 Dans un premier temps, il pr�tend que la convention d'actionnaires ne donnait aucun droit personnel et exclusif � l'intim� de si�ger comme administrateur et que le fait que son mandat n'ait pas �t� renouvel� lors de l'assembl�e g�n�rale du 16 d�cembre 2005 ne constitue � lui seul en aucun cas une violation de la convention.
D'embl�e, il faut observer que la cour cantonale n'a pas consid�r� que l'intim� disposerait d'une quelconque pr�rogative qui l'autoriserait � si�ger comme administrateur; elle a simplement rappel� que les membres du syndicat se sont engag�s � �lire, parmi eux, un nombre suffisant d'administrateurs pour rester majoritaires au sein du conseil d'administration (art. 3 de la convention). En l'esp�ce, apr�s l'�viction de l'intim�, le syndicat ne disposait plus que de deux si�ges, sur un total de cinq. Il est d�s lors ind�niable que la d�cision du 15 novembre 2005 a �t� prise en violation de l'art. 3 de la convention. Contrairement � ce que pense le recourant, l'intim� est le seul membre du syndicat � ne pas avoir transgress� l'art. 3 de la convention. Selon les constatations cantonales - qui lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF) -, l'intim� a certes vot� lui-m�me contre le renouvellement de son mandat d'administrateur lors de l'assembl�e g�n�rale du 16 d�cembre 2005. On ne saurait toutefois lui reprocher � ce titre une violation de la convention puisque le syndicat avait d�cid�, le 15 novembre 2005, de voter pour son �viction; l'intim� s'y est d'ailleurs oppos�, rappelant m�me express�ment que sa non-r��lection violerait l'art. 3 de la convention; la d�cision a �t� prise � la double majorit� (capital et voix) (art. 2 al. 2 de la convention) et l'intim� n'avait pas d'autre choix, pour �viter le risque de devoir s'acquitter de la peine conventionnelle, que de voter contre lui lors de l'assembl�e g�n�rale (cf. art. 2 al. 4 et 8 de la convention). Par leur d�cision du 15 novembre 2005 (qui les a amen�s � voter contre l'intim� lors de l'assembl�e g�n�rale), les membres du syndicat ont, quant � eux, viol� l'art. 3 de la convention.
En r�alit�, ce que le recourant semble reprocher � l'autorit� pr�c�dente en rappelant que l'intim� n'avait aucun droit personnel � si�ger comme administrateur, c'est d'avoir admis que ce dernier pouvait r�clamer seul (c'est-�-dire sans qu'on puisse exiger de lui qu'il agisse avec le concours des autres participants) le paiement de la peine conventionnelle � l'encontre d'un autre associ�.
Il n'est pas contest� que la convention d'actionnaires du 18 d�cembre 2001 doit �tre qualifi�e de contrat de soci�t� simple; il n'y a pas lieu de revenir sur cette question (cf. supra consid. 1.2). Si l'une des parties � ce contrat (soit un des associ�s) subit un dommage direct, elle poss�de une action propre en r�paration de son dommage qu'elle peut faire valoir contre les associ�s ayant viol� leur obligation (Fellmann/M�ller, in Berner Kommentar, 2006, nos 139 et 142 ss ad art. 538 CO; Handschin/Vonzun, in Z�rcher Kommentar, 4e �d. 2009, no 13 ad art. 538 CO).
Logiquement, ce raisonnement vaut mutatis mutandis pour la mise en ?uvre de la clause p�nale (cf. Fellmann/M�ller, op. cit., nos 101 s. ad art. 536 CO). Certes, lorsqu'une peine conventionnelle est pr�vue par les parties, le d�dommagement n'est pas li� au dommage au sens strict, puisque la peine est encourue m�me en l'absence de tout dommage (art. 161 al. 1 CO; cf. infra consid. 3.3.3). Il n'en demeure pas moins que si la violation touche directement l'int�r�t de l'associ� � l'ex�cution de la convention (cf. Gaspard Couchepin, La clause p�nale, th�se Fribourg 2008, p. 130 n. 629), cet associ� poss�de �galement une cr�ance personnelle qui lui permet de r�clamer aux associ�s n'ayant pas ex�cut� (ou ex�cut� imparfaitement) leur obligation principale (soit celle contenue � l'art. 3 de la convention) le montant de la peine conventionnelle (en ce sens, express�ment en rapport avec la convention d'actionnaires: Philippe Reymond, Quelques r�flexions sur les conventions d'actionnaires, in Aspects actuels du droit de la soci�t� anonyme, 2005, p. 204 s. et 219 s.; Robert Patry, Les accords sur l'exercice des droits de l'actionnaire, RDS 1959 p. 118a).
L'associ� dont l'int�r�t � l'ex�cution est directement touch� peut actionner en justice un ou plusieurs associ�s responsable(s) de l'inex�cution (ou de l'ex�cution imparfaite) (cf. Fran�ois Chaix, in Commentaire romand, Code des obligations I, no 11 ad art. 538 CO; Andrea Taormina, Innenanspr�che in der einfachen Gesellschaft und deren Durchsetzung, th�se Fribourg 2003, p. 112 n. 262).
En l'esp�ce, il n'est pas douteux que la d�cision du syndicat du 15 novembre 2005 (l'�viction du conseil d'administration) touchait directement les int�r�ts de l'intim� et l'on ne saurait donc reprocher � la cour cantonale d'avoir reconnu son droit � r�clamer seul le paiement de la peine conventionnelle.
3.3.2 Le recourant pr�tend que la simple pr�sence de E.________ au sein du conseil d'administration de M.________ �tait conforme � l'art. 707 al. 3 CO et qu'elle avait pour effet que P.________ SA �tait valablement repr�sent�e au sein de ce conseil. Pour autant que l'on comprenne bien son raisonnement, le recourant semble soutenir que l'art. 707 al. 3 CO contiendrait une pr�somption qui, appliqu�e au cas d'esp�ce, s'exprimerait de la fa�on suivante: si E.________, dot� de la signature collective � deux pour P.________ SA, si�geait au conseil d'administration de M.________, il ne pouvait qu'y repr�senter P.________ SA.
On ne peut rien d�duire de tel de l'art. 707 al. 3 CO qui se limite � indiquer que si une personne morale est membre - c'est-�-dire actionnaire - d'une soci�t� elle peut, le cas �ch�ant, �tre "repr�sent�e" au conseil d'administration par une personne physique (sur l'ensemble de la question: Emanuel Falkeisen, Die Vertretung juristischer Personen im Verwaltungsrat, th�se Zurich 1947, p. 72 ss). Cette r�gle ne permet pas de d�terminer si, oui ou non, la personne morale a d�sign� un "repr�sentant" au sein du conseil d'administration de la soci�t� en question.
Pour d�finir le statut de E.________, il ne s'agit pas d'examiner si on peut le qualifier de repr�sentant selon la signification juridique du terme, la personne concern�e � l'art. 707 al. 3 CO n'�tant pas un repr�sentant au sens de l'art. 32 CO (Peter/Cavadini, in Commentaire romand, Code des obligations I, no 17 ad art. 707 CO); il faut simplement �tablir si, en l'esp�ce, P.________ SA, membre de la convention d'actionnaires, a d�sign� E.________ pour d�fendre ses int�r�ts (cf. Falkeisen, op. cit., p. 75) au sein du conseil d'administration de M.________. Savoir si une telle d�signation a eu lieu est une question de fait. Or, le recourant n'a jamais pr�tendu que P.________ SA aurait conclu un accord avec M.________, ou m�me avec d'autres actionnaires de cette soci�t�, qui viserait � garantir la d�signation d'un homme de confiance de P.________ SA ayant pour mandat de pr�server ses int�r�ts au sein du conseil d'administration de la soci�t� M.________ (sur ces cas de figure: Falkeisen, op. cit., p. 77) et il ressort clairement des constatations cantonales (art. 105 al. 1 LTF) que P.________ SA n'a jamais d�sign� E.________ pour la "repr�senter".
3.3.3 Le recourant all�gue que l'intim� n'a pas relev� dans les votes et d�cisions du conseil d'administration de M.________ qui ont suivi sa non-r��lection la moindre d�cision qui lui aurait port� pr�judice directement ou indirectement. Il estime que la cour cantonale aurait d� observer une effective perte de contr�le des membres du syndicat au sein du conseil d'administration ou des d�cisions concr�tes de ce conseil qui, ensuite de l'�viction de l'intim�, auraient �t� contraires au but figurant � l'art. 1 de la convention du 18 d�cembre 2001.
La critique du recourant revient � faire grief � la juridiction cantonale de le contraindre � s'acquitter de la peine conventionnelle alors m�me que la violation de l'art. 3 de la convention n'a caus� aucun dommage au sens large (pr�judice effectif caus� � l'intim� ou perte de contr�le du syndicat).
L'argumentation tombe � faux puisque la peine conventionnelle constitue une obligation de nature autonome (cf. ATF 114 II 264 consid. 1a; Michel Mooser, in Commentaire romand, Code des obligations I, no 2 ad art. 161 CO; Fernand Chappuis, Aspects th�oriques et application pratique de la clause p�nale dans les conventions d'actionnaires, RSDA 2/2003 p. 66); lorsqu'une clause p�nale est pr�vue, le cr�ancier (en l'esp�ce, l'intim�) a l'avantage de ne pas avoir besoin de prouver un dommage quelconque (art. 161 al. 1 CO; ATF 95 II 532 consid. 5 p. 539; Mooser, op. cit., no 2 ad art. 161 CO; Von Tuhr/Escher, Allgemeiner Teil des schweizerischen Obligationenrechts, Bandn II, 3e �d. 1974, p. 283; Olivier Bloch, Les conventions d'actionnaires et le droit de la soci�t� anonyme, 2006, p. 109; Roger Secr�tan, Etude sur la clause p�nale en droit suisse, th�se Lausanne 1917, p. 89 s.; Walter Schoch, Begriff, Anwendung und Sicherung der Konventionalstrage, th�se Berne 1935, p. 38). L'�tendue du dommage peut �tre prise en compte sous l'angle de l'art. 163 al. 3 CO (r�duction d'une peine excessive par le juge), �tant pr�cis� que ce crit�re n'est � lui seul pas d�terminant (ATF 103 II 108 s.). Il s'agit toutefois l� d'une question diff�rente (cf. infra consid. 6).
3.3.4 Le recourant tente de relativiser sa violation contractuelle en soulignant que la non-r��lection de l'intim� fait suite � une d�cision du syndicat d'actionnaires, du conseil d'administration et de l'assembl�e g�n�rale et qu'elle ne repose pas sur une d�cision unilat�rale prise par lui.
L'argument ne convainc pas. Il est en particulier sans importance que la non-r��lection de l'intim� soit le r�sultat d'une votation devant l'assembl�e g�n�rale. La clause p�nale ne tend pas � assurer un r�sultat, mais constitue un moyen de pression visant � pousser le d�biteur � adopter un comportement d�termin� (soit le fait d'ex�cuter une obligation principale) (cf. ATF 135 III 433 consid. 4.2 p. 439 s.; Von Tuhr/Escher, op. cit., p. 277; Chappuis, op. cit., p. 66; Theodor Lang, Die Durchsetzung des Aktion�rbindungsvertrags, th�se B�le 2003, p. 125). Dans les conventions d'actionnaires comportant une clause �lectorale, elle tend ainsi � faire pression sur l'associ� pour qu'il adopte, le moment venu, le comportement promis dans cette clause (cf. Mehmet Erdem, La clause p�nale, th�se Neuch�tel 2006, p. 63; Bloch, op. cit., p. 219). En cas d'inex�cution, le d�biteur doit s'acquitter de la peine pr�vue. En l'esp�ce, il est manifeste que le recourant, en prenant part � la d�cision du syndicat du 15 novembre 2005, n'a pas ex�cut� l'obligation principale pr�vue dans la clause �lectorale inscrite � l'art. 3 de la convention.
3.3.5 Le recourant revient � la charge en arguant que "c'est si le recourant avait vot� contre l'�viction de [l'intim�] qu'il aurait viol� la convention d'actionnaires en ne respectant pas la d�cision prise par les conventionnaires en date du 15 novembre 2005".
L'argument tombe � faux. Lors de l'assembl�e g�n�rale, le recourant devait certes respecter - comme l'a fait l'intim� (cf. supra consid. 3.3.1) - la d�cision prise � la double majorit� du syndicat d'actionnaires. Mais la violation a eu lieu "en amont", lors de la d�cision du 15 novembre 2005 (cf. supra consid. 3.3.1).
3.3.6 Enfin, le recourant consid�re que l'intim� a commis un abus de droit en votant lui-m�me pour son �viction � l'assembl�e g�n�rale du 16 d�cembre 2005.
En l'esp�ce, on ne voit pas en quoi le comportement de l'intim� obligerait � appliquer le m�canisme correcteur de l'art. 2 al. 2 CC. L'intim� a toujours revendiqu� son si�ge, notamment lors de la s�ance du syndicat du 15 novembre 2005. Il a express�ment averti que sa non-r��lection violerait l'art. 3 de la convention. Cela n'a pas emp�ch� les autres membres du syndicat de d�cider son �viction. On ne discerne aucune attitude contradictoire de l'intim�. Peu importe que celui-ci ait ensuite vot�, lors de l'assembl�e g�n�rale, contre sa r��lection (ce, par ailleurs, dans le but d'�viter de devoir s'acquitter de la peine conventionnelle).
Les critiques soulev�es par le recourant sont par cons�quent mal fond�es et c'est � bon droit que la cour cantonale a retenu qu'il a transgress� l'art. 3 de la convention d'actionnaires du 18 d�cembre 2001.
Le recourant conteste avoir viol� l'art. 4 de la convention d'actionnaires, aux termes de laquelle "les parties s'engagent � ne pas c�der les droits sociaux attach�s � leurs actions et � ne pas conclure entre elles ou avec des tiers, d'autres accords d'actionnaires que la pr�sente convention".
4.1 Selon les constatations cantonales, il ressort du protocole d'accord sign� les 17 et 30 juin 2005 que le recourant, agissant de concert avec A.________ et les fr�res F.________, s'est oblig� � l'�gard de la soci�t� S.________ - � tout le moins implicitement - � voter en faveur d'une augmentation du capital-actions de M.________. Pour garantir � ce projet la majorit� requise lors de l'assembl�e g�n�rale des actionnaires de la soci�t� pr�cit�e, il s'est engag� � proc�der � l'achat des actions de G.________ � titre fiduciaire (pour T.________). Dans le m�me temps, il a promis de racheter ces actions � T.________ dans l'hypoth�se o� l'augmentation de capital devait ne pas se concr�tiser. Ses engagements sont intervenus avant que le syndicat ne se prononce sur l'opportunit� de voter l'augmentation du capital de M.________, la s�ance consacr�e � cet objet ayant �t� tenue le 8 ao�t 2005. La cour cantonale consid�re qu'il n'est pas �tabli que l'intim� a �t� inform� des d�marches contractuelles ayant d�bouch� sur le protocole d'accord litigieux. Elle juge que le recourant s'est engag� � exercer les droits sociaux (attach�s aux actions qu'il devait acqu�rir) dans le sens voulu par S.________ (c'est-�-dire en faveur de l'augmentation du capital-actions de M.________) et qu'il a ainsi consenti une restriction de sa libert� de vote. Consid�rant en sus que le protocole d'accord doit �tre regard� comme un pacte d'actionnaires, la cour cantonale conclut que le recourant a formellement enfreint l'interdiction inscrite � l'art. 4 de la convention d'actionnaires.
4.2 Le recourant ne conteste pas que, si l'on s'en tient strictement aux faits �tablis par la cour cantonale, il se serait effectivement li�, en signant le protocole d'accord des 17 et 30 juin 2005, quant � l'exercice de ses droits sociaux et que cela constituerait une violation de l'art. 4 de la convention. Il ne conteste pas non plus qu'en acqu�rant les actions � titre fiduciaire pour T.________, il en �tait bien le propri�taire (jugement entrepris consid. 21/d/aa p. 32). Il tente toutefois de revenir sur les constatations de fait, afin de d�montrer qu'il ne s'est "en rien limit� dans sa libert� de vote" en signant ce protocole d'accord.
4.2.1 Il soutient premi�rement que le protocole d'accord n'indique pas qu'il s'est engag� � voter en faveur d'une augmentation du capital-actions de M.________ et que l'affirmation de la cour cantonale "est d�s lors totalement arbitraire".
On peut douter de la recevabilit� du moyen, le recourant ne motivant pas celui-ci de mani�re circonstanci�e (cf. art. 106 al. 2 LTF). Quoiqu'il en soit, le grief est mal fond�. Les engagements pris de part et d'autre dans le protocole d'accord litigieux n'avaient de toute �vidence aucun sens en l'absence d'une augmentation du capital-actions de M.________. Il ressort d'ailleurs de la clause V du protocole que les parties ont pris divers engagements, �galement vis-�-vis de S.________, pour "s'assurer la majorit� requise" pour la d�cision d'augmentation du capital. Cela �tant, on ne saurait en tout cas pas dire qu'il �tait insoutenable de retenir que le recourant s'est oblig� � l'�gard de la soci�t� S.________ - � tout le moins implicitement - � voter en faveur d'une augmentation du capital-actions de M.________.
4.2.2 Le recourant reproche ensuite � l'autorit� cantonale d'avoir pass� sous silence "le fait av�r� que les conventionnaires avaient non seulement discut� mais �galement accept� le principe d'une augmentation du capital-actions de M.________ en 2002 d�j�". Il se limite � reproduire un extrait du proc�s-verbal de la s�ance du syndicat d'actionnaires du 16 mai 2002, sans toutefois invoquer l'arbitraire (art. 9 Cst.). La recevabilit� du moyen est donc douteuse.
Quoiqu'il en soit, on ne voit pas en quoi l'extrait reproduit aurait une incidence sur le sort de la cause (cf. art. 97 al. 1 LTF). L'option envisag�e (soit une augmentation autoris�e de capital) par les membres du syndicat (sans que l'on sache toutefois si l'intim� l'a soutenue) dans cet extrait, devait �tre propos�e � la prochaine assembl�e g�n�rale ordinaire de M.________. Il n'a nullement �t� question d'accepter sur le principe, comme le pr�tend le recourant, le montage financier - faisant intervenir la soci�t� S.________ - pr�vu dans le protocole d'accord litigieux. D'ailleurs, il n'a pas �t� �tabli - et le recourant ne tente pas de d�montrer le contraire - que des d�marches contractuelles auraient �t� �voqu�es avec un futur partenaire avant la s�ance du syndicat du 8 ao�t 2005. L'ordre du jour de la s�ance du 16 mai 2002, pi�ce au dossier � laquelle le recourant renvoie, n'apporte � cet �gard aucun �l�ment suppl�mentaire d�cisif.
4.2.3 Enfin, le recourant soutient qu'il ressort du jugement cantonal que l'intim� a, comme les autres membres du syndicat, approuv� l'augmentation du capital-actions de M.________ lors d'une s�ance du 29 octobre 2005. On ne peut le suivre. Il ressort de la d�cision entreprise que, lors de cette s�ance, il a simplement "�t� d�cid� que les conventionnaires voteraient, lors de la prochaine assembl�e g�n�rale, dans le sens des propositions formul�es par le conseil d'administration". On ne saurait y voir l'accord de l'intim� sur le principe de l'augmentation du capital, ce d'autant plus que, lors de la s�ance, il a express�ment �mis des r�serves quant � la l�galit� de la suppression, pour justes motifs, du droit de souscription pr�f�rentiel qui �tait envisag�e.
4.3 Le rappel du contenu de l'art. 536 CO n'est d'aucune aide au recourant. Cette norme est de droit dispositif et les parties ont ainsi la libert� d'�tendre, dans leur convention, le nombre des actes proscrits (entre autres auteurs: Chaix, op. cit., no 2 ad art. 536 CO et les r�f�rences). C'est ce qu'ont fait les membres du syndicat � l'art. 4 de la convention, pr�cisant ainsi l'obligation de fid�lit� des associ�s.
Il importe �galement peu que la majorit� des membres du syndicat d'actionnaires aient pris la d�cision de signer le protocole d'accord litigieux et que la d�cision future sur l'augmentation du capital-actions de M.________ f�t ainsi pr�visible. Il n'en demeure pas moins que la conclusion du protocole d'accord a �t� effectu�e en violation de l'art. 4 de la convention.
Le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir fait preuve d'une interpr�tation arbitraire en consid�rant que le protocole d'accord �tait une convention d'actionnaires. Selon lui, ce document n'est que la mise sur papier de la proc�dure � suivre pour concr�tiser les objectifs des membres du syndicat d'actionnaires clairement fix�s par eux d�s l'origine de la convention du 18 d�cembre 2001. On ne peut se rallier � cette argumentation. Pour poursuivre leurs objectifs, les membres du syndicat sont convenus d'une obligation non �quivoque � l'art. 4 de la convention d'actionnaires. Le protocole d'accord litigieux s'inscrit en violation de cette disposition et ne peut en aucun cas �tre consid�r� comme se limitant � concr�tiser la convention d'actionnaires. Quant aux objectifs vis�s ult�rieurement par la majorit� des membres du syndicat, notamment ceux li�s � l'intervention de S.________, ils ne sauraient �tre oppos�s � l'intim�, celui-ci n'ayant - selon les constatations cantonales qui lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF) - m�me pas �t� averti des d�marches contractuelles ayant d�bouch� sur le protocole d'accord litigieux.
Quant au reproche selon lequel l'intim� aurait adopt� une attitude abusive en tentant d'obtenir de S.________, le 27 octobre 2005, des avantages indus dans la perspective de l'augmentation du capital-actions de M.________, et en se plaignant ensuite du fait m�me de la d�cision d'augmenter ce capital-actions, sa recevabilit� est douteuse, la motivation fournie permettant difficilement de comprendre en quoi la d�cision cantonale violerait l'art. 2 al. 2 CC (cf. art. 42 al. 2 LTF). Au demeurant, il ressort des constatations cantonales, d'une part, que l'�bauche de convention portant la date du 27 octobre 2007 n'a pas �t� �tablie � l'initiative de l'intim�, mais du repr�sentant de S.________; d'autre part, aucun arrangement n'ayant �t� trouv� avec l'intim�, celui-ci restait libre de faire valoir que le protocole d'accord dont il n'�tait pas partie et auquel il n'avait pas consenti violait l'art. 4 de la convention. On ne voit pas en quoi son comportement serait abusif.
Aucune des critiques �mises par le recourant n'est fond�e et on ne saurait donc reprocher � la cour cantonale d'avoir retenu qu'il a viol� l'art. 4 de la convention d'actionnaires du 18 d�cembre 2001. En tant qu'il se rapporte � cette violation, le grief est infond�.
Le recourant tente de d�montrer que l'intim� a �galement transgress� � diverses reprises la convention d'actionnaires et il "invoque express�ment l'application de la compensation des montants dus".
5.1 S'agissant de la pr�tendue violation par l'intim� de l'art. 3 de la convention, celle-ci a �t� �cart�e plus haut (cf. supra consid. 3.3.1) et c'est donc � tort que le recourant l'�voque pour opposer la compensation.
Quant au refus de l'intim� de donner procuration � l'un des membres du syndicat pour repr�senter l'ensemble des parties � la convention lors de l'assembl�e g�n�rale du 16 d�cembre 2005 (qui constituerait une transgression de l'art. 2 de la convention), il s'agit d'un fait nouveau - car non all�gu� devant l'autorit� pr�c�dente - qui ne peut �tre pris en compte par le Tribunal f�d�ral (art. 99 al. 1 LTF).
5.2 Le recourant soutient qu'en paraphant une convention d'emption avec R.________, l'intim� a viol� la convention d'actionnaires du 18 d�cembre 2001. Il explique que le document sign� par l'intim� et R.________ pr�voyait des indemnit�s conventionnelles de part et d'autre; en particulier, R.________ s'engageait � s'acquitter d'une peine de 400'000 fr. en cas de non-exercice du droit d'emption. Il tente alors de d�montrer que, sous le couvert d'une "convention d'emption", les parties avaient l'intention de conclure un contrat de vente avec livraison et paiement � terme. Il en conclut que l'intim� est tenu de payer la peine conventionnelle pr�vue � l'art. 8 de la convention d'actionnaires.
Il ressort du jugement entrepris qu'en proc�dure cantonale, le recourant s'est contenter d'all�guer, d'une fa�on toute g�n�rale, qu'� r�it�r�es reprises, lors des assembl�es g�n�rales de M.________, l'intim� a refus� de suivre le mot d'ordre d�livr� par les membres du syndicat d'actionnaires, sans m�me pr�ciser � quelles occasions ces obstructions ont eu lieu. La cour cantonale s'est n�anmoins prononc�e, sur la base des faits r�sultant des actes du dossier, jugeant qu'on ne saurait voir dans la convention d'emption une quelconque violation de la convention d'actionnaires, "si tant est que le [recourant] le pr�tende r�ellement".
La pr�tention du recourant trouve son fondement dans la conclusion, par l'intim�, d'une "convention d'emption" avec R.________ et dans l'intention des parties � cet accord de convenir, selon la th�se du recourant, une vente � terme. Or, ces diff�rents faits n'ont pas �t� express�ment all�gu�s, le recourant s'�tant limit� � �mettre des consid�rations g�n�rales portant sur un autre contexte (le d�roulement des assembl�es g�n�rales de M.________). Il supportait pourtant le fardeau de l'all�gation (Sp�hler/Dolge/Gehri, Schweizerisches Zivilprozessrecht, 9e �d. 2010, � 44 n. 69 s.; Fabienne Hohl, Proc�dure civile, Tome I, 2001, p. 152 n. 787 et p. 155 n. 798 ss); il a manqu� � son obligation d'all�guer les faits g�n�rateurs de droit et l'action devait �tre rejet�e, d�j� pour ce motif, par les juges cantonaux.
En l'esp�ce, le recourant ne pr�tend pas que la cour cantonale n'aurait pas reproduit certains faits pertinents pourtant valablement all�gu�s et qu'elle aurait ainsi sombr� dans l'arbitraire (art. 9 Cst.). Il n'y a donc pas lieu d'examiner sa pr�tention.
6.1 Le recourant estime que la cour cantonale auraient d� appliquer l'art. 163 al. 3 CO qui pr�voit que le juge doit r�duire les peines qu'il estime excessives.
L'autorit� pr�c�dente a expliqu� qu'en proc�dure cantonale le recourant n'a jamais pr�tendu, f�t-ce au moyen d'une argumentation subsidiaire, que la peine fix�e par la convention d'actionnaires serait excessive et que, pour ce motif d�j�, une r�duction �tait donc exclue. La cour cantonale a ensuite indiqu� que, m�me si l'on examinait la question au fond (sur la base des �l�ments ressortant du dossier), le montant de la peine n'�tait pas manifestement d�raisonnable.
La r�duction des peines excessives s'impose au juge et il n'est pas n�cessaire que le d�biteur le demande express�ment (Mooser, op. cit., no 6 ad art. 163 CO; Gauch/Schluep/Schmid /Emmenegger, Schweizerisches Obligationenrecht, Allgemeiner Teil II, 9e �d. 2008, p. 318 n. 3833); lorsque le d�biteur conteste la peine dans son principe et que cette conclusion est rejet�e par le Tribunal f�d�ral, celui-ci peut d�cider de r�duire la peine, m�me en l'absence d'un chef de conclusions sp�cifique (ATF 109 II 120 consid. 2b p. 122). Cela ne veut toutefois pas dire que le juge doit agir d'office. Le fardeau de l'all�gation et celui de la preuve demeurent; il incombe toujours au d�biteur d'all�guer des faits, prouv�s ou non contest�s, qui justifient une r�duction (ATF 133 III 43 consid. 4.1 p. 53 s.; 114 II 264 consid. 1b p. 265; 109 II 120 consid. 2b p. 122; 103 II 109; Couchepin, op. cit., p. 170 n. 849 ss; Mooser, op. cit., no 6 ad art. 163 CO; Roland Bentele, Die Konventionalstrafe nach Art. 160-163 OR, th�se Fribourg 1994, p. 127).
En l'esp�ce, il r�sulte des constatations cantonales que le recourant "n'a all�gu� aucune circonstance personnelle ou mat�rielle" qui permettrait de conclure � la r�duction de la peine conventionnelle r�clam�e par l'intim�. C'est donc � bon droit que la cour cantonale a exclu toute r�duction. L'autorit� pr�c�dente ayant adopt� une argumentation alternative, il appartenait au recourant, devant la Cour de c�ans, d'attaquer cette partie de l'argumentation (sur l'exigence de recevabilit� pos�e par la jurisprudence, cf. ATF 133 IV 119 consid. 6.3 p. 120 s.), soit de d�montrer qu'elle avait valablement all�gu� et prouv� les motifs de r�duction dont elle se pr�vaut. Ne l'ayant pas fait, son grief est irrecevable et il n'y a pas lieu d'examiner le deuxi�me pan de la motivation alternative fournie par l'autorit� pr�c�dente.
Enfin, le recourant tire moyen de l'�tablissement arbitraire des faits (art. 9 Cst.), reprochant � la cour cantonale d'avoir pris en compte, dans le cadre du calcul du nombre d'actions dont il �tait propri�taire, des titres d�tenus par P.________ SA. Il se limite toutefois � affirmer que "P.________ SA �tait titulaire d'un nombre beaucoup plus grand d'actions que le nombre retenu par le Tribunal cantonal". Sa critique, de nature purement appellatoire, est irrecevable (cf. infra consid. 1.2 et 1.3).