Source: http://docplayer.fr/1774561-Cahier-des-prescriptions-speciales.html
Timestamp: 2017-01-22 19:10:40+00:00
Document Index: 330046058

Matched Legal Cases: ["l'article 16", "l'article 17", "l'article 16", "l'article 17", "l'article 16", "l'article 17", "l'article 16", "l'article 28"]

⭐Cahier des prescriptions spéciales
1 Appel d'offres ouvert N 03/2012 Cahier des prescriptions spéciales LA FOURNITURE ET LA MISE EN ŒUVRE D UNE SOLUTION DE SECURITE INFORMATIQUE POUR LE COMPTE DU MINISTERE DE LA FONCTION PUBLIQUE ET DE LA MODERNISATION DE L ADMINISTRATION En application des prescriptions de l'alinéa 2 paragraphe 1 de l'article 16 et alinéa 3 du paragraphe 3 de l'article 17 du décret n du 16 Moharrem 1428 (05 Février 2007) fixant les conditions et les formes de passation des marchés de l'etat ainsi que certaines dispositions relatives à leur gestion et à leur contrôle. 12 Sommaire CHAPITRE I : CLAUSES ADMINISTRATIVES ET FINANCIÉRES... 3 ARTICLE 1 : OBJET DE L APPEL D OFFRES... 3 ARTICLE 2 : CONSISTANCE DES PRESTATIONS... 3 ARTICLE 3 : MODE DE PASSATION... 3 ARTICLE 4 : PARTIES CONTRACTANTES... 3 ARTICLE 5 : DOCUMENTS CONSTITUTIFS DU MARCHE... 3 ARTICLE 6 : REFERENCE AUX TEXTES GENEREAUX ET SPECIAUX APPLICABLES AU MARCHE... 3 ARTICLE 7 : VALIDITE ET DATE DE NOTIFICATION DE L APPROBATION DU MARCHE... 4 ARTICLE 8 : PIECES MISES A LA DISPOSITION DU FOURNISSEUR... 4 ARTICLE 9 : ELECTION DU DOMICILE DU FOURNISSEUR... 4 ARTICLE 10 : NANTISSEMENT... 4 ARTICLE 11 : SOUS-TRAITANCE... 5 ARTICLE 12 : DÉLAI DE LIVRAISON... 5 ARTICLE 13 : NATURE DES PRIX... 5 ARTICLE 14 : CARACTERE DES PRIX... 5 ARTICLE 15 : CAUTIONNEMENT PROVISOIRE ET CAUTIONNEMENT DEFINITIF... 5 ARTICLE 16 : RETENUE DE GARANTIE... 6 ARTICLE 17 : ASSURANCES - RESPONSABILITE... 6 ARTICLE 18 : DELAI DE GARANTIE... 6 ARTICLE 19 : MAINTENANCE... 6 ARTICLE 20 : MODALITES ET CONDITIONS DE LIVRAISON... 7 ARTICLE 21 : MODALITES DE REGLEMENT... 7 ARTICLE 22 : RECEPTIONS PROVISOIRE ET DEFINITIVE... 7 ARTICLE 23 : PENALITES POUR RETARD... 8 ARTICLE 24 : RETENUE A LA SOURCE APPLICABLE AUX TITULAIRES ETRANGERS NON RESIDENTS AU MAROC... 8 ARTICLE 25 : DROITS DE TIMBRE ET D ENREGISTREMENT... 8 ARTICLE 26 : LUTTE CONTRE LA FRAUDE ET LA CORRUPTION... 8 ARTICLE 27 : RESILIATION DU MARCHE... 8 ARTICLE 28 : REGLEMENT DES DIFFERENDS ET LITIGES... 9 CHAPITRE II : CAHIER DES PRESCRIPTIONS TECHNIQUES3 CHAPITRE I : CLAUSES ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES ARTICLE 1 : OBJET DE L APPEL D OFFRES Le présent appel d offres a pour objet la fourniture et la mise en œuvre d une solution de sécurité informatique pour le compte du Ministère de la Fonction Publique et de la Modernisation de l Administration, sis Rue Ahmed Cherkaoui, quartier administratif, Agdal, Rabat. ARTICLE 2 : CONSISTANCE DES PRESTATIONS La fourniture et la mise en œuvre de solution de sécurité informatique au titre du marché découlant du présent appel d offres sont livrées en lot unique consistant en ce qui suit : - Solution d antivirus pour serveurs de fichier et postes de travail ; - Passerelle de sécurité et anti-spam pour le serveur de la messagerie. ARTICLE 3 : MODE DE PASSATION Le marché découlant de cet appel d offres sera passé par la procédure d un appel d offres ouvert sur offres de prix. ARTICLE 4 : PARTIES CONTRACTANTES Les parties contractantes lors du marché découlant de cet appel d offres sont le Ministère de la Fonction Publique et de la Modernisation de l Administration représenté par Monsieur le Ministre ou son délègue d une part et la société déclarée adjudicataire représentée par son mandataire d une autre part. ARTICLE 5 : DOCUMENTS CONSTITUTIFS DU MARCHE Les documents constitutifs du marché sont ceux énumérés ci-après : 1. L'acte d'engagement ; 2. Le présent Cahier des Prescriptions Spéciales ; 3. Le bordereau des prix-détail estimatif ; 4. Le CCAG-T. ARTICLE 6 : REFERENCE AUX TEXTES GENEREAUX ET SPECIAUX APPLICABLES AU MARCHE Le titulaire du marché découlant du présent appel d offres sera soumis aux dispositions définies par : Le dahir du 28 Août 1948 relatif au nantissement, tel qu il a été modifié et complété ; Le dahir n du 11 décembre 1956 relatif aux garanties pécuniaires des soumissionnaires et adjudicataires de marchés publics. Le dahir n du 15 février 2000 portant promulgation de la loi n sur la protection de la propriété intellectuelle. Le décret royal n du 10 moharrem 1387 (21 avril 1967) portant règlement général de comptabilité publique tel qu il a été modifié et complété. Le décret n du 16 moharrem 1428 (5 février 2007) fixant les conditions et les formes de passation des marchés de l'état ainsi que certaines règles relatives à leur gestion et à leur contrôle. Le décret n du 29 moharrem 1421 (4 mai 2000) approuvant le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de travaux exécutés pour le compte de l État. 34 Le décret n du 05 kaada 1429 (04 novembre 2008) relatif au contrôle des dépenses de l Etat. Le décret n du 18 ramadan 1424 (13 novembre 2003) relatif aux délais de paiement et aux intérêts moratoires en matière de marchés de l Etat. Et tous les textes réglementaires ayant trait aux marchés de l Etat rendus applicables à la date de signature du marché. ARTICLE 7 : VALIDITE ET DATE DE NOTIFICATION DE L APPROBATION DU MARCHE Le marché découlant du présent appel d offres ne sera valable, définitif et exécutoire qu après son approbation par l autorité compétente. L approbation du marché doit être notifiée à l attributaire dans un délai maximum de quatre vingt dix (90) jours, à compter de la date fixée pour l ouverture des plis. Les conditions de prorogation de ce délai sont fixées par les dispositions de l article 79 du décret n du 16 moharrem 1428 (5 février 2007) fixant les conditions et les formes de passation des marchés de l'etat ainsi que certaines règles relatives à leur gestion et à leur contrôle. ARTICLE 8 : PIECES MISES A LA DISPOSITION DU FOURNISSEUR Aussitôt après la notification de l approbation du marché, le maître d ouvrage remet gratuitement au prestataire, contre décharge, les documents constitutifs du marché en l occurrence les pièces expressément désignées à l article 3 du présent CPS à l exception du cahier des clauses administratives générales-travaux. Le maître d ouvrage ne peut délivrer ces documents qu après constitution du cautionnement définitif. ARTICLE 9 : ELECTION DU DOMICILE DU FOURNISSEUR Le titulaire du marché découlant du présent appel d offres doit se conformer à l article 17 du CCAG-T. En cas de changement de domicile, le prestataire est tenu d'en aviser le maître d'ouvrage dans un délai de 15 jours suivant ce changement. ARTICLE 10 : NANTISSEMENT Dans l éventualité d une affectation en nantissement du marché découlant de cet appel d'offres, il est précisé que : La liquidation des sommes dues par l Administration, le Ministère de la de la Fonction Publique et de la Modernisation de l Administration, maître d ouvrage, en exécution du marché sera opérée par la Direction des Ressources Humaines et Financières. Le fonctionnaire chargé de fournir au titulaire du marché ainsi qu aux bénéficiaires des nantissements ou subrogations les renseignements et état prévus à l article 7 du Dahir du 28 août 1948 est le chef de la Division de la Programmation et des Ressources Financières. Les paiements prévus au marché découlant de cet appel d'offres seront effectués par le Trésorier Ministériel auprès du Ministère de l Habitat, de l Urbanisme et de la politique de la ville, seul qualifié pour recevoir les significations des créanciers du titulaire du marché. 45 Le chef de la Division de la Programmation et des Ressources Financières livrera au fournisseur traitant sur sa demande écrite et contre récépissé, l'exemple unique certifié conforme du marché. ARTICLE 11 : SOUS-TRAITANCE Le titulaire du marché découlant du présent appel d offres doit se conformer aux dispositions de l article 84 du décret n du 05 février 2007 du 16 moharrem 1428 (5 février 2007) fixant les conditions et les formes de passation des marchés de l'etat ainsi que certaines règles relatives à leur gestion et à leur contrôle. ARTICLE 12 : DÉLAI DE LIVRAISON Le délai de réalisation des prestations objet du marché découlant du présent appel d offres est fixé à trois (03) mois à compter du lendemain du jour de notification de l ordre de service prescrivant le commencement d exécution du marché. ARTICLE 13 : NATURE DES PRIX Le marché découlant du présent appel d offres est à prix unitaires. Les sommes dues au titulaire du marché découlant du présent appel d offres sont calculées par application des prix unitaires portés au bordereau des prix détail estimatif joint au présent cahier des prescriptions spéciales, aux quantités réellement livrées conformément au marché. Les prix du marché découlant du présent appel d offres sont réputés comprendre toutes les dépenses résultant de la livraison des prestations y compris tous les droits, impôts, taxes, frais généraux, faux frais et assurer au titulaire du marché découlant du présent appel d offres une marge pour bénéfice et risques et d'une façon générale toutes les dépenses qui sont la conséquence nécessaire et directe de la livraison des prestations. ARTICLE 14 : CARACTERE DES PRIX Les prix du marché découlant de cet appel d offres sont fermes et non révisables. ARTICLE 15 : CAUTIONNEMENT PROVISOIRE ET CAUTIONNEMENT DEFINITIF A/ Le cautionnement provisoire : Le montant du cautionnement provisoire est fixé à dix mille dirhams (10 000,00 DH). B/ Le cautionnement définitif : Le cautionnement définitif est fixé à trois pour cent (3 %) du montant total du marché arrondi au dirham supérieur. Il doit être constitué dans les trente (30) jours qui suivent la notification de l'approbation du marché. Le montant du cautionnement provisoire fixé ci-dessus reste acquis à l Etat dans le cas où le titulaire ne réalise pas son cautionnement définitif dans un délai de trente (30) jours suivant la date de la notification de l approbation du marché ou dans le cas prévus par l article 39 du décret du 5 février 2007 du 16 moharrem 1428 (5 février 2007) fixant les conditions et les formes de passation des marchés de l'etat ainsi que certaines règles relatives à leur gestion et à leur contrôle. Le cautionnement définitif reste affecté à la garantie des engagements contractuels du titulaire jusqu à la réception définitive totale des prestations prononcée à la fin de la durée du marché. Il sera restitué la caution qui le remplace qui est libérée à la suite d une mainlevée délivrée par le maître d ouvrage dans un délai maximum de trois (03) mois suivant la date de réception 56 définitive de la totalité des prestations, si le titulaire, remplit à cette date, vis-à-vis du maître d ouvrage, toutes ses obligations contractuelles. ARTICLE 16 : RETENUE DE GARANTIE La retenue de garantie à prélever sur les acomptes est de dix pourcent (10 %). Elle cessera de croître lorsqu elle aura atteint sept pour cent (7 %) du montant total du marché. La retenue de garantie peut être remplacée, à la demande du fournisseur, par une caution personnelle et solidaire constituée dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur. La retenue de garantie est restituée ou la caution qui la remplace est libérée à la suite d une mainlevée délivrée par l autorité compétente. ARTICLE 17 : ASSURANCES - RESPONSABILITE Le titulaire devra souscrire les assurances couvrant les risques inhérents à l exécution du marché, et ce conformément à l article 24 du CCAGT tel qu il a été modifié et approuvé par le Décret n du 06 Dou al Kaâda 1426 (28 décembre 2005). Il doit souscrire toutes les polices d assurance contre les risques inhérents à l exécution du marché. Il doit être titulaire d'une police d'assurance de "responsabilité civile du chef d'entreprise" concernant les conséquences pécuniaires de dommages de toutes natures, corporels ou matériels, causés aux tiers, soit par le personnel salarié, en activité de travail, ou par le matériel d'entreprise ou d'exploitation, soit du fait des livraisons, soit du fait d'incidents survenus après la fin des livraisons et mettant en cause sa responsabilité. Cette responsabilité s entend durant toute la période d exécution du marché. Le titulaire doit également souscrire une police d'assurance attestant que la totalité de son personnel est assuré contre les risques prévus par la législation en vigueur sur les accidents de travail. ARTICLE 18 : DELAI DE GARANTIE Les délais de garantie, à compter de la date de la réception provisoire, sont fixé à deux (02) ans y compris les mises à jour nécessaires, pour les solutions de sécurité informatique. ARTICLE 19 : MAINTENANCE Au cours de la période de garantie, le titulaire doit assurer la maintenance des solutions proposées (mises à jour logicielles nécessaires, correction des bugs). Le titulaire doit notamment respecter à ce titre les engagements énumérés ci après : La disponibilité d une écoute du maître d ouvrage ; L engagement d intervenir et de réparer, suite à la demande du maître d ouvrage, dans un délai maximum de : o 4 heures ouvrées à compter de l heure de réception de la demande d intervention adressée par fax, téléphone ou mail par le maître d'ouvrage au titulaire du marché découlant du présent appel d offres au sujet de la situation de blocage (incident bloquant). 67 o 8 heures ouvrées à compter de l heure de réception de la demande d intervention adressée par fax, téléphone ou mail par le maître d'ouvrage au titulaire du marché découlant du présent appel d offres au sujet de la situation de non blocage (incident non bloquant). La fourniture, l installation, et toutes les mises à jour nécessaires à l exploitation de la solution sont à la charge du titulaire du marché découlant de cet appel d offres. ARTICLE 20 : MODALITES ET CONDITIONS DE FOURNITURE La livraison et la mise en œuvre seront effectuées dans les locaux du Ministère de la Fonction publique et de la Modernisation de l Administration. Le concurrent devra fournir et installer les solutions objet du présent appel d'offres. ARTICLE 21 : MODALITES DE REGLEMENT Le paiement des prestations objet du marché découlant du présent appel d offres sera effectué par virement au compte bancaire sur production d'une facture en cinq (5) exemplaires portant la signature du fournisseur et dont, l'original sera timbré, de dimensions. Les factures devront être arrêtées en toutes lettres, certifiées exactes et signées par le créancier qui doit en outre rappeler l'intitulé exact de son compte bancaire. ARTICLE 22 : RECEPTIONS PROVISOIRE ET DEFINITIVE A - RECEPTION PROVISOIRE Les essais de réception provisoire seront effectués par le Ministère de la Fonction Publique et de la Modernisation de l Administration en présence du concurrent. Les essais seront assurés de la manière suivante : Une vérification des licences et logiciels ; Une vérification des dispositifs et solution mise en œuvre. La réception provisoire sera prononcée dès que les vérifications et les essais seront concluants. B - RECEPTION DEFINITIVE Le Ministère de la Fonction publique et de la Modernisation de l Administration disposera d'un délai de 2 ans, pour la solution objet du marché découlant du présent appel d offres à compter de la date de la prononciation de la réception provisoire, pour prononcer la réception définitive. La réception définitive sera prononcée si les conditions suivantes sont remplies : - Si toute la solution mise en ouvre n'a présenté aucun vice ou anomalie de fonctionnement durant le délai de garantie. - Au cas où la réception définitive ne peut être prononcée, l'administration en avisera le concurrent qui disposera d'un délai de 15 jours pour procéder aux rectifications nécessaires. L'administration disposera alors d'un nouveau délai de deux (02) mois pour prononcer la réception définitive. 78 ARTICLE 23 : PENALITES POUR RETARD A défaut d'avoir terminé la fourniture et la mise en œuvre de la solution dans les délais prescrits, il sera appliqué au fournisseur une pénalité par jour calendaire de retard de 3 (trois pour mille) du montant initial du marché modifié ou complété éventuellement par les avenants. Cette pénalité sera appliquée de plein droit et sans mise en demeure sur toutes les sommes dues au fournisseur. L application de ces pénalités ne libère en rien le fournisseur de l ensemble des autres obligations et responsabilités qu il aura souscrites au titre du présent marché. Toutefois, le montant cumulé de ces pénalités est plafonné à 10 % du montant initial du marché modifié ou complété éventuellement par des avenants. Lorsque le plafond des pénalités est atteint, l autorité compétente est en droit de résilier le marché après mise en demeure préalable et sans préjudice de l'application des mesures coercitives conformément aux dispositions de l article 70 du CCAG applicable aux marchés de travaux. ARTICLE 24 : RETENUE A LA SOURCE APPLICABLE AUX TITULAIRES ETRANGERS NON RESIDENTS AU MAROC Une retenue à la source au titre de l impôt sur les sociétés ou de l impôt sur le revenu, le cas échéant, fixée au taux de dix pour cent (10 %), sera prélevée sur le montant hors taxe sur la valeur ajoutée des fournitures réalisées au Maroc dans le cadre du présent appel d offres. ARTICLE 25 : DROITS DE TIMBRE ET D ENREGISTREMENT Les frais de timbre et d enregistrement seront à la charge du titulaire du marché découlant du présent appel d offres. ARTICLE 26 : LUTTE CONTRE LA FRAUDE ET LA CORRUPTION Le concurrent ne doit pas recourir par lui-même ou par personne interposée à des pratiques de fraude ou de corruption des personnes qui interviennent, à quelque titre que ce soit, dans les différentes procédures de passation, de gestion et d exécution du marché. Le concurrent ne doit pas faire, par lui-même ou par personne interposée, des promesses, des dons ou des présents en vue d'influer sur les différentes procédures de conclusion d'un marché et lors des étapes de son exécution. Les dispositions du présent article s appliquent à l ensemble des intervenants dans l exécution du présent appel d offres. ARTICLE 27 : RESILIATION DU MARCHE La résiliation du marché peut être prononcée conformément aux dispositions prévues par le décret n du 5 février 2007 relatif aux marchés de l Etat et celles prévues par le CCAG applicable aux marchés de travaux. La résiliation du marché ne fera pas obstacle à la mise en œuvre de l action civile ou pénale qui pourrait être intentée au titulaire du marché en raison de ses fautes ou infractions. Si des actes frauduleux, des infractions réitérées aux conditions de travail ou des manquements graves aux engagements pris ont été relevés à la charge du fournisseur, le ministre, sans préjudice des poursuites judiciaires et des sanctions dont le fournisseur est passible, peut par décision motivée, prise après avis de la Commission des Marchés, l'exclure temporairement ou définitivement de la participation aux marchés de son administration. 89 ARTICLE 28 : REGLEMENT DES DIFFERENDS ET LITIGES Si en cours de la réalisation du marché, des différends et litiges surviennent avec le fournisseur, les parties s engagent à régler celles-ci dans le cadre des stipulations des articles 71 et 72 du CCAG applicable aux marchés de travaux. Les litiges entre le maître d ouvrage et le fournisseur sont soumis aux tribunaux compétents. 910 CHAPITRE II : CAHIER DES PRESCRIPTIONS TECHNIQUES Il s agit de fournir et mettre en place une solution de sécurité informatique composée de deux prix, dont les spécifications techniques des prestations demandées sont comme suit : Prix 1 : Solution d antivirus dernière version française Le Ministère dispose actuellement de la solution d antivirus Kaspersky pour serveurs de fichiers et postes de travail, dont la licence sera expirée dans quelques mois. Le présent prix a pour objet l acquisition d une solution similaire ou le renouvellement de la licence actuelle. Antivirus pour postes de travail et serveurs de fichiers Le soumissionnaire doit proposer une solution antivirus pour les postes de travail et serveurs répondant aux spécifications suivantes : Installation et possibilité de gestion centralisées. Protection intégrée des postes de travail et des serveurs de fichiers contre tous les types de menaces Internet. Protection intégrée contre les virus, les logiciels espions, le piratage et le courrier indésirable. Technologie d analyse des fichiers modifiés seulement pour éviter les analyses répétitives et minimiser le temps de scan. Equilibrage de la charge entre les processeurs du serveur. Répartition intelligente des ressources lors de l analyse complète du système. Suppression des actions malicieuses effectuées dans le système. Protection proactive contre les malwares les plus récents. Analyse en temps réel du courrier et du trafic Internet. Protection contre les escroqueries et les spams (pour les postes de travail). Blocage des fenêtres et bandeaux publicitaires pendant les sessions Internet. Pare-feu personnel avec IDS et IPS. Sécurité d'utilisation de tout type de réseau, WiFi compris. Technologie d'autoprotection de la solution antivirus contre les logiciels malveillants. Mise en quarantaine des objets suspects. Mises à jour automatique des bases de signatures. Outils de création d un disque de secours. Système avancé de formation de comptes-rendus sur l état du système. Optimisé pour les ordinateurs portables. Prendre en charge les plateformes suivantes : - Poste de travail (Windows : XP, Vista, 7) ; - Serveur de fichier (Windows server : 2000, 2003, 2008) ; - Serveurs de messagerie (Exchange 2003, 2010). Le nombre d utilisateurs est 250. La solution doit être garantie pendant Deux (02) ans. Prestations attendues : Ingénierie : définition des politiques de scan pour les messages, paramètres de configuration de la solution, architecture de déploiement ; Installation de la solution antivirale sur les serveurs de fichiers ; Application des politiques de scan ; Génération des rapports ; 1011 Préparation du document d exploitation (Installation et configuration) ; Transfert de compétence. Prix 2 : Passerelle de sécurité et anti-spam pour le serveur de la messagerie Ce prix a pour objet la mise en place d une solution de protection de la Messagerie composées d une passerelle de sécurité de la Messagerie et d un antispam pour le serveur de messagerie Exchange 2003, pour 240 boîtes aux lettres. La solution doit assurer une protection contre les menaces de type Spam, Virus, Spywares, Phishing, Menaces combinées, Perte de données et les attaques de type «zero-day». a- Caractéristiques technique de la passerelle mail Le soumissionnaire doit proposer une solution offrant une protection complète de la messagerie au niveau de la passerelle, intégrant : Un filtrage anti-spam combinant de multiples techniques de protection ; Antivirus ; Anti-spyware ; Système de filtrage de contenu flexible ; Système d'évaluation de la réputation de sites Web en temps réel. La solution proposée doit être sous forme de logiciel, s installant sur un serveur et ne nécessitant aucun système d exploitation, ce qui élimine les problèmes liés aux mises à jour et patchs de système d'exploitation. Principales fonctions : Bloque les téléchargements de virus et de spywares, empêche les spywares de communiquer des informations à l'extérieur et évite la propagation des programmes malveillants par tunnellisation ; Scanne les s et pièces jointes entrants et sortants pour détecter d'éventuels contenus inappropriés et fuites de données, en se basant sur les caractéristiques des pièces jointes, des lexiques, des identifiants et des règles de données personnalisées ; Offre des options de restauration flexibles, y compris des avis de non-responsabilité spécifiques à l'entreprise ; Permet aux stratégies de cibler les expéditeurs ou les destinataires par entreprise, par groupe ou par individu ; Prend en charge la prévention de la perte de données, la conformité aux réglementations et les stratégies de l'entreprise ; Bloque le spam avant qu'il n'atteigne la passerelle en utilisant les services en ligne d'évaluation de réputation du courrier électronique et les services dynamiques d'évaluation de réputation pour stopper les zombies et les réseaux de zombies dès leur apparition ; Applique des services d'évaluation de réputation et de profilage automatiques et spécifiques au client afin de bloquer les messages de spam et virus, en constituant un pare-feu contre les attaques de récupération d'annuaire et les attaques par messages retournés ; Intercepte les nouveaux messages de spam en combinant de multiples techniques de protection, incluant une technologie de détection de spams d'images et un système d'évaluation de la réputation des URL figurant dans les messages ; Recourt aux signatures, à la technologie heuristique et aux services d'évaluation de réputation pour lutter contre le phishing ; 1112 Centralise la configuration et la génération de rapports de plusieurs instances de l'appliance virtuelle logicielle ; Interface de configuration Web sécurisé accessible n'importe où sur le réseau ; Intégration du protocole LDAP, la délégation de l'administration et le suivi des messages ; Permet aux utilisateurs finaux de gérer eux-mêmes leurs messages de spam via une interface Web et de recevoir les notifications de mise en quarantaine. Le nombre de boîtes aux lettres est 240. La solution doit être garantie pendant deux (02) ans. b- Caractéristiques technique de l Antispam et l Antivirus pour le serveur de messagerie Exchange 2003 La solution antivirale pour le serveur de messagerie Exchange 2003, doit répondre aux spécifications suivantes : Analyse des messages électroniques entrants et sortants en temps réel ; analyse du corps du message, des pièces jointes (y compris les fichiers archivés ou compactés), des objets OLE et des messages joints ; En fonction des paramètres définis, les objets infectés sont réparés ou supprimés ; Analyse et suppression des virus dans les bases de données de messagerie en arrière plan ou en temps réel, selon un horaire défini par l administrateur ; Identification des épidémies de virus et notification de l administrateur via courrier électronique ou Net Send pour qu il puisse prendre les mesures nécessaires au renforcement de la protection antivirus du serveur de messagerie ; Copie de sauvegarde des objets infectés avant la réparation ; Possibilité de configurer le fonctionnement de l application en fonction du volume et des caractéristiques du trafic de messagerie de l entreprise et de la configuration matérielle du serveur (quantité de mémoire vive, vitesse, nombre de processeurs) ; Possibilité de configuration de la montée en charge de l application en cas d utilisation sur un système multiprocesseur ; Administration locale ou à distance via un plug in pour Microsoft Management Console (MMC) pour un fonctionnement optimal ; Fourniture de rapports fréquents sur l état de la protection antivirus ; Mise à jour des bases antivirus et des modules de l application automatiquement ou à la demande via Internet. Le nombre de boîtes aux lettres est 240. La solution doit être garantie pendant deux (02) ans. Prestations attendues : Ingénierie : définition des politiques de scan pour les messages, paramètres de configuration de la solution, architecture de déploiement ; Installation de la solution antivirale et anti spam sur le serveur Exchange ; Installation de la solution de passerelle de la sécurité de la messagerie ; Application des politiques de scan ; Génération des rapports ; Préparation du document d exploitation (Installation et configuration) ; Transfert de compétence. 1213 BORDEREAU DES PRIX DETAIL ESTIMATIF Appel d offres n 03/2012 Objet : Fourniture et mise en ouvre de solution de sécurité informatique N des Prix Désignation des prestations Unité de compte Quantité Prix unitaire en DH (hors TVA) En chiffre En lettre Prix total en DH (hors TVA) 1 Solution d antivirus dernière version française Ens 1 2 Passerelle de sécurité et anti-spam pour le serveur de la messagerie Ens 1 Total hors TVA - Taux TVA (20 %) - Total TTC - Arrêté le présent bordereau des prix- détail estimatif à la somme de.dh TTC 1314 MINISTERE DE LA FONCTION PUBLIQUE ET DE LA MODERNISATION DE L ADMINISTRATION APPEL D OFFRES N 03/2012 LA FOURNITURE ET LA MISE EN ŒUVRE D UNE SOLUTION DE SÉCURITÉ INFORMATIQUE POUR LE COMPTE DU MINISTÈREDE LA FONCTION PUBLIQUE ET DE LA MODERNISATION DE L ADMINISTRATION. PREPARE PAR VERIFIE PAR ORDONNE PAR FOURNISSEUR (lu et accepté manuscrite) 14 Documents pareils
APPEL D OFFRES OUVERT SUR OFFRE DE PRIX N 22/ 2013/MFPMA REALISATION DE FORMATION AU PROFIT DES CADRES DU MINISTERE DE LA FONCTION PUBLIQUE ET DE LA MODERNISATION DE L ADMINISTATION SUR LA METHODOLOGIE Plus en détail CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES
Secrétariat Général Direction des Ressources, des Affaires Générales et des Systèmes Informatiques CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES (CPS) APPEL D OFFRES N 3/2014/DSI DU 02 DECEMBRE 2014 A 9 HEURES 30 Plus en détail Appel d offres ouvert en application des prescriptions de : L article 6 Alinéa 2 paragraphes 1 de l'article 16 Alinéa 3 paragraphes 3 de l'article 17
Appel d offres ouvert n 03/2010 La surveillance et le gardiennage des locaux du Ministère de la Modernisation des Secteurs Publics. Cahier des prescriptions spéciales Appel d offres ouvert en application Plus en détail --------------------------------- CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES ---------------------------------
--------------------------------- CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES --------------------------------- N D APPEL D OFFRES : Appel d Offres ouvert sur offres de prix N 13/2015 OBJET : Achats des licences Plus en détail Achat du matériel informatique Destiné à la faculté de médecine et de pharmacie de Fès --ALLOTI--
ROYAUME DU MAROC المملكة المغربية AGENCE NATIONALE DE L ASSURANCE MALADIE الوكالة الوطنية للتأمين الصحي APPEL D OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N 19/2012 CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES OBJET : MIGRATION Plus en détail ORGANISATION DES ARCHIVES DE L AGENCE DU BASSIN HYDRAULIQUE DU TENSIFT
Royaume du Maroc Appel d offres n 01/ABHT/2014 -*-*-*-*-*- ORGANISATION DES ARCHIVES DE L AGENCE DU BASSIN HYDRAULIQUE DU TENSIFT CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES Mai 2014 ROYAUME DU MAROC AGENCE DU Plus en détail Marché : N DAF/AUDIT COMPT FINANCIER/18-08
ROYAUME DU MAROC AGENCE POUR LA PROMOTION ET LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET SOCIAL DES PREFECTURES ET POVINCES DU NORD DU ROYAUME... Marché : N DAF/AUDIT COMPT FINANCIER/18-08 OBJET : L AUDIT COMPTABLE Plus en détail Appel d'offres ouvert sur offre de prix
Appel d'offres ouvert sur offre de prix N 24/2013/MFPMA Cahier des Prescriptions Spéciales FOURNITURE ET INSTALLATION DES ENSEIGNES SIGNALETIQUES, DE L AFFICHAGE NUMERIQUE ET DES TABLEAUX D AFFICHAGE POUR Plus en détail ACHAT DE FOURNITURES DE BUREAU
MINISTERE DE LA SANTE CENTRE HOSPITALIER HASSAN II. DIVISION DES AFFAIRES FINANCIERES SERVICE DES MARCHES APPEL D OFFRES OUVERT SUR OFFRES DES PRIX N 17/15 DU 30/06/2015 CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES Plus en détail Appel d'offres ouvert N 03/2013/MFPMA Cahier des Prescriptions Spéciales
Appel d'offres ouvert N 03/2013/MFPMA Cahier des Prescriptions Spéciales ACQUISITION ET INTEGRATION D UNE SOLUTION INTRANET SOUS MICROSOFT SHAREPOINT POUR LE COMPTE DU MINISTERE DE LA FONCTION PUBLIQUE Plus en détail CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES
Royaume du Maroc Ministère de l Industrie, du Commerce et des Nouvelles Technologies *** Département du Commerce Extérieur *** APPEL D'OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N 12/2012 CAHIER DES PRESCRIPTIONS Plus en détail CHAPITRE I : DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES & GENERALES. 3
Appel d offres ouvert N 7/2013/DAL Réalisation des prestations de formation en langues française et anglaise pour le compte du personnel de la Caisse Marocaine des Retraites (2 lots) Lot n 1 : Formation Plus en détail CAHIER DES PRESCRICTIONS SPECIALES
CAHIER DES PRESCRICTIONS SPECIALES APPEL D OFFRES OUVERT N 2014/02 RELATIF A : - LA REALISATION DU CABLAGE ELECTRIQUE, INFORMATIQUE ET TELEPHONIQUE BANALISE ; - LA FOURNITURE ET L INSTALLATION D UN SYSTEME Plus en détail Passé par appel d offres ouvert en application des prescriptions de : Alinéa 2 paragraphes 1 de l'article 16 Alinéa 3 paragraphes 3 de l'article 17
Appel d offres ouvert n 04/2010 Acquisition de Papeteries et fournitures de bureau Cahier des prescriptions spéciales Passé par appel d offres ouvert en application des prescriptions de : Alinéa 2 paragraphes Plus en détail CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES
APPEL D OFFRES OUVERT SUR OFFRE DE PRIX N 12/2014/MFPMA CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES LA REALISATION DE FORMATION AU PROFIT DES CADRES DU MINISTERE DE LA FONCTION PUBLIQUE ET DE LA MODERNISATION DE Plus en détail N 03/2014/MFPMA CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES
APPEL D'OFFRES OUVERT SUR OFFRE DE PRIX N 03/2014/MFPMA CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES L ACQUISITION DE PAPETERIE ET FOURNITURES DE BUREAU POUR LE COMPTE DU MINISTERE DE LA FONCTION PUBLIQUE ET DE Plus en détail CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES
Université Sidi Mohammed Ben Abdellah Faculté de Médecine et de Pharmacie Fès CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES CONTRAT N /2012 Appel d'offres ouvert n 07/2012 Gestion déléguée d un centre de photocopie Plus en détail Appel d offres ouvert N 12/2013/D.A.L. CONFECTION DES IMPRIMES POUR LE COMPTE DE LA CAISSE MAROCAINE DES RETRAITES. Cahier des prescriptions spéciales
Appel d offres ouvert N 12/2013/D.A.L. CONFECTION DES IMPRIMES POUR LE COMPTE DE LA CAISSE MAROCAINE DES RETRAITES Cahier des prescriptions spéciales Juin 2013 1 Chapitre I : Dispositions Administratives Plus en détail Fourniture de propane vrac pour le Club des Adhérents de la Fondation Mohammed VI de Promotion des Œuvres Sociales de l Education - Formation à Rabat
Royaume du Maroc MINISTERE DE L URBAINSME ET DE L AMENAGEMENT DU TERRITOIRE AGENCE URBAINE DE MARRAKECH **** Appel d offres relatif à : La Certification ISO de Système de Management Intégré de l Agence Plus en détail CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES Appel d offres ouvert sur offres de prix N 34/2012
CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES Appel d offres ouvert sur offres de prix N 34/2012 CONCEPTION ET IMPRESSION DE DOCUMENTS POUR LE COMPTE DE LA DIRECTION DE L AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - MINISTERE DE Plus en détail --------------------------------- CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES ---------------------------------
--------------------------------- CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES --------------------------------- N D APPEL D OFFRES : Appel d Offres ouvert sur offres de prix N 4/2015 OBJET : Hebergement du site Plus en détail APPEL D OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N 19/2013/MFPMA
APPEL D OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N 19/2013/MFPMA ---------------------------------------------------------------- REPARATION ET MAINTENANCE DU PARC TELEPHONIQUE DU MINISTERE DE LA FONCTION PUBLIQUE Plus en détail OBJET : MISE EN PLACE D UNE SOLUTION DE SECURITE INFORMATIQUE
CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES DE L APPEL D OFFRES N 08 /13 E A C C E OBJET : MISE EN PLACE D UNE SOLUTION DE SECURITE INFORMATIQUE EN LOT UNIQUE ARTICLE 1 : PRESENTATION DE L EACCE. L EACCE est un Plus en détail Appel d'offres Ouvert N 16/2011/MAEC
eéçtâåx wâ `tüév ` Ç áà Üx wxá Tyyt Üxá XàÜtÇz Üxá xà wx Ät VÉÉÑ Ütà ÉÇ rrrrrrrrrrr W Üxvà ÉÇ wxá exááéâüvxá [âåt Çxá مديرية الموا رد البشرية Appel d'offres Ouvert N 16/2011/MAEC CAHIER DES PRESCRIPTIONS Plus en détail PREAMBULE. Entre. D une part,
Royaume du Maroc Ministère de l Industrie, du Commerce et des Nouvelles Technologies *** Département du Commerce Extérieur *** AO N 05 /2013 Cahier des prescriptions spéciales Réalisation d une Campagne Plus en détail SEANCE PUBLIQUE CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES RELATIF
Royaume du Maroc Ministère de l Urbanisme et de l Aménagement du Territoire ****** Agence Urbaine de Safi APPEL D OFFRE OUVERT N 08/ 2015 / AUS SEANCE PUBLIQUE CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES RELATIF Plus en détail Objet : Gardiennage et surveillance de l Ecole Normale Supérieure Rabat et de son annexe
R O Y A U M E DU M A R O C UNIVESITE MOHAMMED V-AGDAL --------------- ECOLE NORMALE SUPERIEURE RABAT APPEL D OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N 05/ ENS /2013 (lot N 2) SEANCE PUBLIQUE Objet : Gardiennage Plus en détail N 03/2014/MFPMA REGLEMENT DE CONSULTATION RESERVE AUX PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
APPEL D'OFFRES OUVERT SUR OFFRE DE PRIX N 03/2014/MFPMA REGLEMENT DE CONSULTATION RESERVE AUX PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES L ACQUISITION DE PAPETERIE ET FOURNITURES DE BUREAU POUR LE COMPTE DU MINISTERE Plus en détail DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES ET GENERALES
Royaume du Maroc Caisse Marocaine des Retraites Pôle Support Division des Achats et Logistique Service des Achats المملكة المغربية الصندوق المغربي للتقاعد قطب الدعم قسم الاقتناءات والتموين مصلحة الا قتناءات Plus en détail ROYAUME DU MAROC FONDATION MOHAMMED VI POUR LA PROMOTION DES ŒUVRES SOCIALES DE L ÉDUCATION FORMATION
ROYAUME DU MAROC FONDATION MOHAMMED VI POUR LA PROMOTION DES ŒUVRES SOCIALES DE L ÉDUCATION FORMATION APPEL D OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N 28/2013 SEANCE PUBLIQUE Maintenance préventive, corrective Plus en détail APPEL D OFFRES OUVERT N 06/2010 EXECUTION DES TRAVAUX DE PEINTURE DU SIEGE DU MINISTERE DE LA MODERNISATION DES SECTEURS PUBLICS
APPEL D OFFRES OUVERT N 06/2010 EXECUTION DES TRAVAUX DE PEINTURE DU SIEGE DU MINISTERE DE LA MODERNISATION DES SECTEURS PUBLICS CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES Appel d offres ouvert en application Plus en détail REGLEMENT DE CONSULTATION
MINISTERE DE LA SANTE CENTRE HOSPITALIER HASSAN II. DIVISION DES AFFAIRES FINANCIERES SERVICE DES MARCHES APPEL D OFFRES OUVERT SUR OFFRES DES PRIX N 09/13 du 24/04/2013 REGLEMENT DE CONSULTATION ACHAT Plus en détail Réalisation d Un plan Urbain Numérique de la ville Marrakech
Royaume du Maroc Ministère de l Habitat de l Urbanisme Et de la Politique de la Ville AGENCE URBAINE DE MARRAKECH Appel d offres ouvert N 16/2013 Séance publique du 24/09/2013 À 12h00mn Réalisation d Un Plus en détail Secrétariat Général Direction des Ressources Humaines Et des Affaires Générales
Secrétariat Général Direction des Ressources Humaines Et des Affaires Générales Cahier des Prescriptions Spéciales APPEL D'OFFRES OUVERT N /204/DRHAG Du 27 juin 204 à 0 heures ETUDE POUR L ACTUALISATION Plus en détail Marché reconductible passé par appel d offres ouvert en application des prescriptions de : L article 6 Alinéa 2 paragraphes 1 de l'article 16 Alinéa
Appel d offres ouvert n 06/2012 Cahier des Prescriptions Spéciales Entretien et nettoyage du local du Ministère de la Fonction Publique et de la Modernisation de l Administration Marché reconductible passé Plus en détail CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES DE L APPEL D OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N 10/2013/MFPMA
CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES DE L APPEL D OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N 10/2013/MFPMA -------------------------------------------------------------- ETUDE RELATIVE A LA REALISATION ET LA MISE Plus en détail ROYAUME DU MAROC OFFICE NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DES CEREALES ET DES LEGUMINEUSES (ONICL)
ROYAUME DU MAROC OFFICE NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DES CEREALES ET DES LEGUMINEUSES (ONICL) DIVISION DES RESSOURCES HUMAINES ET DES AFFAIRES ADMINISTRATIVES CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES RELATIF Plus en détail CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES (CPS) CLAUSES ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES APPEL D OFFRES OUVERT N 08/2010
ROYAUME DU MAROC AGENCE POUR LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET SOCIAL DE LA PREFECTURE ET DES PROVINCES DE LA REGION ORIENTALE CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES (CPS) CLAUSES ADMINISTRATIVES ET FINANCIERES Plus en détail CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES (CPS) Appel d'offres ouvert sur offres de prix N 3/PUA/2013 (lot unique) (Séance publique)
ROYAUME DU MAROC UNIVERSITE MOHAMMED V AGDAL PRESIDENCE RABAT CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES (CPS) Appel d'offres ouvert sur offres de prix N 3/PUA/2013 (lot unique) (Séance publique) OBJET: Achat Plus en détail Cahier des Prescriptions Spéciales
Appel d offre ouvert n 13/2014 Elaboration de la stratégie et du plan de communication triennal du Ministère Délégué Chargé du Commerce Extérieur Cahier des Prescriptions Spéciales Marché passé par appel Plus en détail CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES DE L APPEL D OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N 07/2012
CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES DE L APPEL D OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N 07/2012 ----------------------------------------------------------------- DEVELOPPEMENT DE L APPLICATION MOBILE DU PORTAIL Plus en détail المملكة المغربية CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES
المملكة المغربية APPEL D OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N 03/2013 SEANCE PUBLIQUE ACQUISITION ET INSTALLATION DE SERVEURS ET DE MATERIEL INFORMATIQUE POUR LA FONDATION MOHAMMED VI DE PROMOTION DES ŒUVRES Plus en détail L AUDIT COMPTABLE ET FINANCIER DE L AGENCE URBAINE DE SETTAT POUR LES EXERCICES 2013-2014-2015
ROYAUME DU MAROC MINISTERE, DE L URBANISME ET DE L AMENAGEMENT DU TERRITOIRE AGENCE URBAINE DE SETTAT APPEL D'OFFRES N 01/2014 L AUDIT COMPTABLE ET FINANCIER DE L AGENCE URBAINE DE SETTAT POUR LES EXERCICES Plus en détail Engagement couvrant les périodes suivantes : Sur Trésor ( CI ) Sur Dons Sur Emprunts
MINISTERE DE.. ------------- (DIRECTION OU SERVICE) DE. REPUBLIQUE DE COTE D IVOIRE --------- Union Discipline Travail Maître d œuvre :. MARCHE N SUR PRIX (UNITAIRES/ GLOBAL ET FORFAITAIRE) N DU MARCHE Plus en détail ----------------------------------------------------------------
APPEL D OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N 05/2013/MFPMA ---------------------------------------------------------------- LA MISE EN PLACE D UNE SOLUTION CLE EN MAIN-BILINGUE (ARABE/FRANÇAIS)-DE GEOLOCALISATION Plus en détail Appel d offres ouvert N 5/2013/D.A.L. Cahier des Prescriptions Spéciales
Appel d offres ouvert N 5/2013/D.A.L ASSURANCE DECES-INVALIDITE POUR LE PERSONNEL DE LA CMR Cahier des Prescriptions Spéciales Février 2013 1 CHAPITRE I Dispositions Administratives, Générales et Techniques Plus en détail APPEL D'OFFRES OUVERT (SEANCE PUBLIQUE) 5F/2013 CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES
MINISTERE DE L ENSEIGNEMENT SUPERIEUR DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES UNIVERSITE HASSAN II MOHAMMEDIA FACULTE DES SCIENCES BEN M SIK-CASABLANCA APPEL D'OFFRES OUVERT (SEANCE Plus en détail CCAP : Edition et diffusion des documentations de la communauté de communes du Pays d'aubenas-vals OBJET DU MARCHE
Ville de Cysoing Hôtel de Ville 2, place de la République BP 67 59830 CYSOING Tél : 03.20.79.44.70. Fax : 03.20.79.57.59. 2012-08 VERIFICATION ET MAINTENANCE DES SYSTEMES DE SECURITE DES E.R.P. DE LA VILLE Plus en détail Cahier des Prescriptions Spéciales
MINISTERE DE LA SANTE CENTRE HOSPITALIER HASSAN II. DIVISION DES AFFAIRES FINANCIERES SERVICE DES MARCHES APPEL D OFFRES OUVERT SUR OFFRES DES PRIX N 05/15 DU 18/12/14 Cahier des Prescriptions Spéciales Plus en détail Royaume du Maroc Le Chef du Gouvernement
Royaume du Maroc Le Chef du Gouvernement Cahier de Prescriptions Spéciales Appel d Offres ouvert sur offres de prix N 2/ONDH/2015 Relatif à l acquisition de matériels informatiques destinés à l Observatoire Plus en détail CAHIER DES CHARGES RELATIF A. APPEL D'OFFRES OUVERT N 03/2011 SUR OFFRES DE PRIX DU 02 Août 2011 A RABAT
APPEL D'OFFRES OUVERT N 03/2011 SUR OFFRES DE PRIX DU 02 Août 2011 A RABAT CAHIER DES CHARGES RELATIF A REALISATION DE SESSIONS DE FORMATION EN LANGUE ANGLAISE AU PROFIT DU PERSONNEL DU CDVM Merci de lire Plus en détail C.C.A.P. (Cahier des Clauses Administratives Particulières)
«Services de photocopie / impression / scanner à l Observatoire de la Côte d Azur» C.C.A.P. (Cahier des Clauses Administratives Particulières) Maître d ouvrage : Maître d œuvre : Observatoire de la Côte Plus en détail Cahier des clauses administratives particulières (C.C.A.P)
MAITRE D OUVRAGE : Commune de LAPOUTROIE Cahier des clauses administratives particulières (C.C.A.P) Marché de fournitures et services Mode de passation : procédure adaptée suivant articles 28 et 40 du Plus en détail CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES (CPS) Appel d offres réservé aux petites et moyennes entreprises nationales (PME)
SECRETARIAT GENERAL DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES ET DES AFFAIRES GENERALES CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES (CPS) Appel d offres réservé aux petites et moyennes entreprises nationales (PME) APPEL Plus en détail ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L INTERIEUR PREFECTURE D INEZGANE AIT MELLOUL MUNICIPALITE Marché D AIT n / MELLOUL
ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L INTERIEUR PREFECTURE D INEZGANE AIT MELLOUL MUNICIPALITE Marché D AIT n / MELLOUL 2004 Marché n -------------------------------------------- Passé par appel d offres ouvert Plus en détail «OUTIL DE GESTION DE LA RELATION CLIENT - CRM» CONVENTION DE PRESTATIONS
«OUTIL DE GESTION DE LA RELATION CLIENT - CRM» CONVENTION DE PRESTATIONS 18/06/2015 CONTRACTANTS Entre d une part, RESSOURCES, Association régie par la Loi du 1 er juillet 1901 modifiée et ses textes d Plus en détail ETUEFFONT. Marché public de travaux. Procédure adaptée en application de l article 28 du CMP
ETUEFFONT Marché public de travaux Procédure adaptée en application de l article 28 du CMP Travaux de réfection de la toiture du bâtiment abritant la forge-musée Ordonnateur : M. René BAZIN, Maire de la Plus en détail MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE DE TRAVAUX
MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE DE TRAVAUX (Article 28 du code des marchés publics) ACTE D ENGAGEMENT CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES Maître d ouvrage COMMUNE DE XXXX Objet du marché PROGRAMME Plus en détail APPEL D OFFRES OUVERT POUR L ACQUISITION, L INSTALLATION ET LA MAINTENANCE D UNE SOLUTION ANTIVIRALE N 02/2008/CNRA/RCAR
APPEL D OFFRES OUVERT POUR L ACQUISITION, L INSTALLATION ET LA MAINTENANCE D UNE SOLUTION ANTIVIRALE N 02/2008/CNRA/RCAR Page 1/28 CPS 21/06/2008 SOMMAIRE Chapitres : Chapitre I : Règlement de la consultation.3 Plus en détail Règlement de la Consultation
Règlement de la Consultation APPEL D OFFRES OUVERT SUR OFFRE DE PRIX N 05/2015 Achat du matériel informatique destiné A LA FACULTE DE MEDECINE ET DE PHARMACIE DE FES ETABLISSEMENT BENEFICIAIRE : FACULTE Plus en détail CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES
SECRETARIAT GENERAL CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES APPEL D'OFFRES OUVERT N 1/2014/SG Du 17/10/2014 à 10 heures Ayant pour objet : La réalisation d une étude pour l amélioration de la gestion du Département Plus en détail Le soumissionnaire sera soumis aux dispositions prévues par :
ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE DE L URBANISME ET DE L AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ----------- AGENCE URBAINE DE MARRAKECH Appel d offres ouvert N 01/2014 Cahier des prescriptions spéciales Gardiennage, sécurité Plus en détail Royaume du Maroc Ministère de la Culture Secrétariat Général Direction des Affaires Administratives et Financières CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES
Royaume du Maroc Ministère de la Culture Secrétariat Général Direction des Affaires Administratives et Financières CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES APPEL D OFFRES OUVERT N 02/F/2015 La réalisation des Plus en détail CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES DE L APPEL D OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N 13/2011
CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES DE L APPEL D OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N 13/2011 ----------------------------------------------------------------- Acquisition et installation de logiciel et de Plus en détail CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES Maître de l'ouvrage SYNDICAT MIXTE A VOCATION MULTIPLE POUR LE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS DU SECTEUR 4 (SM4) Objet du marché Travaux de réfection de Plus en détail N 09/2014/MFPMA RÈGLEMENT DE CONSULTATION
APPEL D'OFFRES OUVERT SUR OFFRE DE PRIX N 09/2014/MFPMA RÈGLEMENT DE CONSULTATION L ACQUISITION DE FOURNITURES POUR MATÉRIELS INFORMATIQUES POUR LE COMPTE DU MINISTÈRE DE LA FONCTION PUBLIQUE ET DE LA Plus en détail Acquisition d une solution de sécurité informatique pour le compte du Ministère de l Urbanisme et de l Aménagement du territoire
Royaume du Maroc Ministère de l Urbanisme et de l Aménagement du Territoire Secrétariat Général Direction de la Communication, de la Coopération et des Systèmes d Information REGLEMENT DE CONSULTATION Plus en détail CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP)
Parc national des Ecrins Pouvoir adjudicateur : Monsieur le Directeur du Parc national des Ecrins MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE passé en application de l'article 28 du Code des Marchés publics CAHIER DES Plus en détail OBJET. Travaux de gardiennage, sécurité et de surveillance des locaux de l Agence Urbaine de Marrakech REGLEMENT DE LA CONSULTATION
ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L URBANISME ET DE L AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ----------- AGENCE URBAINE DE MARRAKECH APPEL D'OFFRES OUVERT SUR OFFRE DE PRIX N 01/2014 OBJET Travaux de gardiennage, sécurité Plus en détail «REMPLACEMENT MOYENS D IMPRESSION : PHOTOCOPIEURS / MFP IMPRIMANTES / PRINTERS - LOGICIEL GESTION DE FLUX»
«REMPLACEMENT MOYENS D IMPRESSION : PHOTOCOPIEURS / MFP IMPRIMANTES / PRINTERS - LOGICIEL GESTION DE FLUX» CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES - 1 / 9-13/11/2014 ARTICLE 1 OBJET DU CONTRAT ET DISPOSITIONS Plus en détail Fourniture de deux serveurs informatiques avec systèmes de sauvegarde, logiciels et accessoires de sécurité et contrat de prestations techniques
Marché de fournitures et de services Fourniture de deux serveurs informatiques avec systèmes de sauvegarde, logiciels et accessoires de sécurité et contrat de prestations techniques Marché passé selon Plus en détail ROYAUME DU MAROC OFFICE NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DES CEREALES ET DES LEGUMINEUSES (ONICL)
المملكة المغربیة ROYAUME DU MAROC OFFICE NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DES CEREALES ET DES LEGUMINEUSES (ONICL) DIVISION DES RESSOURCES HUMAINES ET DES AFFAIRES ADMINISTRATIVES CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES Plus en détail Cahier des Clauses Administratives Particulières
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES VILLE D YZEURE - Direction de l'administration Générale - Service Assurances Place Jules Ferry - 03400 YZEURE Tél : 0470485300 - Fax : 0470485301 Email Plus en détail CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES Procédure Adaptée : Article 28 du Code des Marchés publics CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES CCAP Le pouvoir adjudicateur : MAIRIE DE SAINT ARNOULT EN YVELINES Plus en détail CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES. Objet du marché n 2015-08. Traitement du courrier «Arrivée» (Article 40 du Code des marchés publics)
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES Objet du marché n 2015-08 Traitement du courrier «Arrivée» (Article 40 du Code des marchés publics) MSA ARDECHE DROME LOIRE 29, rue Frédéric CHOPIN 26000 Plus en détail FOURNITURE DE REPAS POUR LE SERVICE DE RESTAURATION SCOLAIRE MUNICIPALE
GROUPEMENT DE COMMUNES FERRIÈRE-SUR-BEAULIEU ET BEAULIEU-LÈS-LOCHES FOURNITURE DE REPAS POUR LE SERVICE DE RESTAURATION SCOLAIRE MUNICIPALE DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES Plus en détail LA REALISATION D UN AUDIT GLOBAL DE SECURITE DU SYSTEME D INFORMATION DU MINISTERE DE LA FONCTION PUBLIQUE ET DE LA MODERNISATION DE L ADMINISTRATION
APPEL D'OFFRES OUVERTSUR OFFRE DE PRIX N 16/2014/MFPMA Cahier des prescriptions spéciales LA REALISATION D UN AUDIT GLOBAL DE SECURITE DU SYSTEME D INFORMATION DU MINISTERE DE LA FONCTION PUBLIQUE ET DE Plus en détail Cahier des charges. Achat de bornes interactives pour la Maison de l Environnement de Nice
Cahier des charges Achat de bornes interactives pour la Maison de l Environnement de Nice MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE VILLE DE NICE Direction Environnement Mer et Littoral DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRES Plus en détail OBJET : ACQUISITION DU MOBILIER DE BUREAU POUR L AGENCE NATIONALE DE L ASSURANCE MALADIE
ROYAUME DU MAROC المملكة المغربية AGENCE NATIONALE DE L ASSURANCE MALADIE الوكالة الوطنية للتأمين الصحي APPEL D OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N 16//2012 REGLEMENT DE LA CONSULTATION OBJET : ACQUISITION Plus en détail Cahier des Clauses Administratives Particulières
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES AGENCE FRANCAISE DE SECURITE SANITAIRE DE L ENVIRONNEMENT ET DU TRAVAIL DEPARTEMENT ACHATS FINANCES UNITE PARTENARIATS MARCHES PUBLICS 253, avenue du Plus en détail MARCHE DE TELEPHONIE Convergence Voix - Données
COMMUNE DE VENDENHEIM MARCHE DE TELEPHONIE Convergence Voix - Données CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES () Maître d Ouvrage 12, rue Jean Holweg 67550 VENDENHEIM Tél : 03.88.69.40.20 Fax Plus en détail Appel d offres ouvert N 25/2014/DAL CONCEPTION ET IMPRESSION DES SUPPORTS DE COMMUNICATION POUR LE COMPTE DE LA CAISSE MAROCAINE DES RETRAITES
Royaume du Maroc Caisse Marocaine des Retraites المملكة المغربية الصندوق المغربي للتقاعد Appel d offres ouvert N 25/2014/DAL CONCEPTION ET IMPRESSION DES SUPPORTS DE COMMUNICATION POUR LE COMPTE DE LA Plus en détail ACQUISITION DE 7 VEHICULES ET REPRISE DE 6 VEHICULES ANNEE 2009
VILLE DE PIERREFITTE-SUR-SEINE MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES PROCEDURE ADAPTEE ACQUISITION DE 7 VEHICULES ET REPRISE DE 6 VEHICULES ANNEE 2009 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.A.P.) Personne Plus en détail MARCHE N 2014.05 MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE RELATIF AU NETTOYAGE DU GYMNASE D AMBLAINVILLE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP
CCP PIECE 2/2 MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES MARCHE N 2014.05 MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE RELATIF AU NETTOYAGE DU GYMNASE D AMBLAINVILLE Mairie d AMBLAINVILLE Place du 11 Novembre Plus en détail SERVICES DE TELECOMMUNICATION MOBILE
SERVICES DE TELECOMMUNICATION MOBILE CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P.) CCAP N : 07-02 du 10 mai 2007 Etabli en application du Code des Marchés Publics et relatif au service de Plus en détail CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES (CPS) Appel d'offres ouvert sur offres de prix
DPS APPEL D OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N 58/2011 DU 27/10/2011 à 09h RELATIF A LA FOURNITURE D UN APPAREIL DE MESURE DE DEVIATION EASTMAN OU EQUIVALENT ET ACCESSOIRES. CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES Plus en détail AGENCE NATIONALE DE L ASSURANCE MALADIE الوكالة الوطنية للتأمين الصحي APPEL D OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N 16/2012 OBJET :
ROYAUME DU MAROC المملكة المغربية AGENCE NATIONALE DE L ASSURANCE MALADIE الوكالة الوطنية للتأمين الصحي APPEL D OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N 16/2012 CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES OBJET : ACQUISITION Plus en détail CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES
DEM APPEL D OFFRES OUVERT SUR OFFRE DE PRIX N 80/2011 DU 29/11/11 A 09 H RELATIF A LA FOURNITURE ET L INSTALLATION DE RAYONNAGE FIXE AU SEIN DE LA CAROTHEQUE DEM DE L ONHYM CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES Plus en détail APPEL D OFFRES N 07/12 OBJET : REALISATION DE FORMATIONS AU PROFIT DU PERSONNEL DE L EACCE CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES
COMMUNE DU MONETIER LES BAINS ETUDE SUR LA POSE DES COMPTEURS INDIVIDUELS SUR LA COMMUNE DE MONETIER LES BAINS Cahier des Clauses Administratives Particulières Nº du CCAP : 2015-002 Page 1 sur 8 2015-002 Plus en détail APPEL D OFFRES OUVERT ACCOMPAGNEMENT A LA CERTIFICATION ISO 9001 : VERSION 2008 DE L'AGENCE NATIONALE D'AVIATION CIVILE
REPUBLIQUE ISLAMIQUE DE MAURITANIE *** MINISTERE DE L EQUIPEMENT ET DES TRANSPORTS *** AGENCE NATIONALE D AVIATION CIVILE APPEL D OFFRES OUVERT ACCOMPAGNEMENT A LA CERTIFICATION ISO 9001 : VERSION 2008 Plus en détail Symantec Protection Suite Enterprise Edition Protection éprouvée pour les terminaux, la messagerie et les environnements Web