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Timestamp: 2016-10-28 19:58:38+00:00
Document Index: 302494790

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 88', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 2', 'art. 2', 'art. 46', 'art. 8', 'art. 90', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 90']

intim�, repr�sent� par Me Ramon Rodriguez, avocat, rue Pr�vost-Martin 5, case postale 145, 1211 Gen�ve 4,
(Proc�dure p�nale; droit d'�tre entendu, arbitraire),
recours de droit public contre l'ordonnance de la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre d'accusation, du 5 septembre 2003.
Le 24 mars 2003, X.________ a d�pos� plainte pour avoir �t� frapp� � la tempe par le g�rant de l'�tablissement "Z.________", � Gen�ve. Il a pr�cis� qu'il �tait alors accompagn� de trois amis, A.________, B.________ et C.________.
A.a Selon le rapport de police du 2 mai 2003, dans la nuit du 15 au 16 mars 2003, vers 5 heures, une �chauffour�e est survenue entre X.________ et Y.________, g�rant du bar "Z.________". Le premier a re�u un coup de son adversaire qui l'a fait tomber. Il a alors perdu connaissance, puis a �t� conduit � l'h�pital cantonal o� il a subi quatre points de suture � la t�te. Le certificat m�dical mentionne une contusion et un h�matome avec lac�ration de la peau au niveau occipitotemporal c�t� droit. Selon les gendarmes qui sont intervenus la nuit en question, le g�rant a reconnu avoir bouscul� un client ivre qui est tomb� en se blessant � la t�te. Lors de son audition, Y.________ a indiqu� que, cette nuit-l�, X.________, qui avait beaucoup bu, avait quitt� son �tablissement � sa demande et qu'une bousculade avec �change de coups s'en �tait suivie. Il a pr�tendu avoir frapp� X.________ apr�s que celui-ci lui ait donn� un coup de coude sur l'�paule droite et alors qu'il s'appr�tait � lui ass�ner un coup de poing.
A.b Entendu comme t�moin, B.________ a confirm� en substance la version du plaignant, pr�cisant qu'il n'avait pas vu le g�rant porter secours � son ami tomb� � terre. D.________, portier du bar, a confirm� la version de son employeur.
Par d�cision de classement du 19 mai 2003, le Procureur g�n�ral du canton de Gen�ve a renonc� � poursuivre l'affaire aux motifs que le comportement du plaignant �tait � l'origine de l'�chauffour�e et que le mis en cause n'avait fait que de se d�fendre contre ce dernier.
Par ordonnance du 5 septembre 2003, la Chambre d'accusation de la Cour de justice genevoise a rejet� le recours de X.________ estimant que le refus de poursuivre, motiv� en opportunit�, ne violait pas le droit f�d�ral. Elle a jug� disproportionn� de poursuivre l'enqu�te en raison du doute subsistant quant au d�roulement exact des incidents et du peu de gravit� des faits dans la mesure o� il n'en r�sultait apparemment pas de traumatisme majeur pour la victime.
Invoquant une violation du droit d'�tre entendu ainsi que l'arbitraire, X.________ forme un recours de droit public au Tribunal f�d�ral et conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu�. Il requiert l'assistance judiciaire.
Le Tribunal f�d�ral examine d'office et librement la recevabilit� des recours de droit public qui lui sont soumis (ATF 127 III 41 consid. 2a p. 42).
1.1 L'art. 88 OJ ne reconna�t la qualit� pour agir par la voie du recours de droit public qu'� celui qui est atteint par l'acte attaqu� dans ses int�r�ts personnels et juridiquement prot�g�s. De jurisprudence constante, celui qui se pr�tend l�s� par un acte d�lictueux n'a pas qualit� pour recourir sur le fond contre une d�cision p�nale de classement, de non-lieu ou d'acquittement (cf. ATF 121 IV 317 consid. 3b p. 324 et les r�f�rences cit�es). La loi f�d�rale sur l'aide aux victimes d'infraction (LAVI; RS 312.5) a cependant renforc� les droits de proc�dure des personnes victimes d'une infraction en leur ouvrant, sous certaines conditions, la facult� de recourir contre un classement ou un non-lieu. La qualit� pour recourir de la victime par la voie du recours de droit public se fonde alors directement sur l'art. 8 al. 1 let. c LAVI (ATF 128 I 218 consid. 1.1 p. 219). Cette disposition exige que le recourant ait subi une atteinte directe � l'int�grit� corporelle, sexuelle ou psychique, du fait de l'infraction d�nonc�e (art. 2 al. 1 LAVI), qu'il ait �t� partie � la proc�dure auparavant et que la d�cision attaqu�e touche ses pr�tentions civiles ou puissent avoir des effets sur ces derni�res.
1.2 Selon l'arr�t attaqu�, le recourant a re�u un coup, est tomb�, a perdu connaissance et a ensuite �t� conduit � l'h�pital o� on lui a fait quatre points de suture � la t�te. Le certificat m�dical mentionne une contusion et un h�matome avec lac�ration de la peau au niveau occipitotemporal c�t� droit. Dans son recours, le plaignant invoque aussi d'importantes s�quelles psychologiques et des c�phal�es dues � l'altercation. L'atteinte � son int�grit� physique semble ainsi pr�senter une importance suffisante pour justifier sa qualit� de victime au sens de l'art. 2 al. 1 LAVI. Le recourant a manifestement particip� � la proc�dure cantonale d�s lors qu'il a d�pos� plainte et provoqu� par son recours la d�cision attaqu�e. On ne peut lui reprocher de ne pas avoir pris de conclusions civiles, puisque la cause n'a pas �t� port�e devant une autorit� de jugement. Il indique dans son m�moire qu'il entend faire valoir des pr�tentions civiles fond�es sur les art. 46 et 47 CO et il est manifeste que l'ordonnance de classement est de nature � exercer une influence n�gative sur celles-ci. Le recourant a donc qualit� pour former un recours de droit public en application de l'art. 8 al. 1 let. c LAVI.
1.3 En vertu de l'art. 90 al. 1 let. b OJ, l'acte de recours doit, � peine d'irrecevabilit�, contenir un expos� succinct des droits constitutionnels ou des principes juridiques viol�s et pr�ciser en quoi consiste la violation. Saisi d'un recours de droit public, le Tribunal f�d�ral n'a donc pas � v�rifier de lui-m�me si la d�cision attaqu�e est en tous points conforme au droit ou � l'�quit�. Il est li� par les moyens invoqu�s dans le recours et peut se prononcer uniquement sur les griefs de nature constitutionnelle que le recourant a non seulement invoqu�s, mais suffisamment motiv�s (ATF 127 I 38 consid. 3c p. 43; 126 III 534 consid. 1b p. 536; 125 I 71 consid. 1c p. 76). Le Tribunal f�d�ral n'entre pas non plus en mati�re sur les crit�res de nature appellatoire (ATF 125 I 492 consid. 1b p. 495).
Le recourant invoque une violation de son droit d'�tre entendu.
2.1 Ce droit, garanti par l'art. 29 al. 2 Cst., comprend en particulier le droit pour l'int�ress� d'offrir des preuves, de prendre connaissance du dossier, d'obtenir qu'il soit donn� suite � ses offres de preuves pertinentes, de participer � l'administration des preuves essentielles ou � tout le moins de s'exprimer sur son r�sultat lorsque cela est de nature � influer sur la d�cision � rendre (ATF 126 I 15 consid. 2a/aa p. 16). Toutefois, le droit d'�tre entendu ne peut �tre exerc� que sur les �l�ments qui sont d�terminants pour d�cider de l'issue du litige. Il est ainsi possible de renoncer � l'administration de certaines preuves offertes lorsque le fait � �tablir est sans importance pour la solution du cas, qu'il r�sulte d�j� des constatations ressortant du dossier ou lorsque le moyen de preuve avanc� est impropre � fournir les �claircissements n�cessaires. L'appr�ciation anticip�e des preuves qui ne constitue pas une atteinte au droit d'�tre entendu (ATF 125 I 127 consid. 6c/cc p. 135; 124 I 208 consid. 4a p. 211, 241 consid. 2 p. 242; 124 V 180 consid. 1a p. 181) est soumise � l'interdiction de l'arbitraire au m�me titre que toute appr�ciation des preuves (ATF 124 I 274 consid. 5b p. 285).
L'appr�ciation des preuves est arbitraire lorsqu'elle contredit d'une mani�re choquante le sentiment de la justice ou de l'�quit�. Le Tribunal f�d�ral n'invalide la solution retenue par l'autorit� cantonale de derni�re instance que si elle appara�t insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, ou adopt�e sans motif objectif. En outre, il ne suffit pas que les motifs du verdict soient insoutenables; encore faut-il que l'appr�ciation soit arbitraire dans son r�sultat (ATF 129 I 49 consid. 4 p. 58; 128 I 273 consid. 2.1 p. 275).
2.2 Le recourant se plaint de ne jamais avoir �t� entendu sur le fond de l'affaire.
En l'esp�ce, la cour cantonale s'est trouv�e en pr�sence de deux versions de faits contradictoires, l'intim� pr�tendant que le recourant �tait � l'origine de l'�chauffour�e survenue dans le bar et qu'il s'�tait uniquement d�fendu contre ce dernier, ce que celui-ci conteste. A cet �gard, le recourant ne pr�cise pas en quoi son audition aurait pu utilement r�soudre ces contradictions en faveur de sa th�se expos�e dans sa plainte circonstanci�e. De plus, celui-ci ne cite aucune disposition cantonale contraignant la police ou le Procureur g�n�ral � l'entendre avant de classer l'affaire. Enfin, une �ventuelle violation du droit d'�tre entendu d�coulant de l'art. 29 al. 2 Cst. a de toute mani�re �t� r�par�e puisque le recourant a eu la possibilit� d'attaquer la d�cision prise, de faire valoir tous ses moyens devant une autorit� de recours jouissant d'un plein pouvoir d'examen et de s'exprimer � l'audience de plaidoiries (cf. ATF 124 V 389 consid. 5a p. 392 et les r�f�rences cit�es).
2.3 Le recourant reproche � la cour cantonale de ne pas avoir auditionn� deux des t�moins directs des �v�nements.
Les juges ont estim� que l'audition de ces t�moins, pr�sents lors de l'altercation, ne saurait contribuer davantage � la manifestation de la v�rit�, d�s lors qu'en leur qualit� de proches de la victime la force probante de leurs d�clarations serait in�vitablement att�nu�e et contredite par les propres t�moins du mis en cause et qu'il subsisterait un doute sur les circonstances exactes de l'altercation.
En l'esp�ce, le recourant a indiqu�, dans sa plainte p�nale, que la nuit en question, il �tait accompagn� de trois amis. Au regard des relations unissant ces personnes, la cour cantonale pouvait sans arbitraire estimer que les t�moignages requis n'auraient fait qu'appuyer la version du recourant et auraient �t� entach�s de partialit�. En outre, la motivation cantonale selon laquelle un doute demeurerait sur les circonstances exactes de l'altercation n'est pas critiquable puisque d'une part la version de l'intim� selon laquelle la bagarre aurait �t� initi�e par le plaignant et qu'il aurait lui-m�me agi en l�gitime d�fense para�t r�aliste et que d'autre part elle est confirm�e par les d�clarations du portier de l'�tablissement. Dans ces conditions, la Chambre d'accusation pouvait renoncer � administrer les mesures d'instructions requises sans violer le droit d'�tre entendu du recourant.
Il soutient que le raisonnement de la Chambre d'accusation selon lequel il subsiste un doute quant au d�roulement des faits vu les d�clarations divergentes des personnes entendues et qu'il ne r�sulte apparemment pas de traumatisme majeur pour la victime est insoutenable puisque ces questions auraient pu �tre r�solues par son audition et celle des t�moins compl�mentaires. En r�alit�, ce grief �quivaut � celui de la violation du droit d'�tre entendu tel qu'invoqu� et discut� dans le consid�rant pr�c�dent. Pour le surplus, le recourant se livre � une critique purement appellatoire des faits retenus, en opposant sa version � celle de l'autorit� cantonale, sans d�montrer d'arbitraire d'une mani�re qui satisfasse un tant soit peut aux exigences de motivation de l'art. 90 al. 1 lit. b OJ. Sa critique est d�s lors irrecevable.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux mandataires des parties, au Procureur g�n�ral du canton de Gen�ve et � la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre d'accusation.