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Timestamp: 2017-10-22 14:12:26+00:00
Document Index: 119448268

Matched Legal Cases: ['art. 138', 'art. 147', 'art. 22', 'arrêt ', 'arrêt ', 'art. 398', 'arrêt ', 'art. 112', 'arrêt ', 'arrêt ', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 138']

6B_61/2015 14.03.2016
6B_61/2015
A.________ SA, dissoute par suite de faillite le 8 juillet 2010, était une société à responsabilité limitée puis, dès septembre 2001, une société anonyme, dont le but était le montage d'installations techniques liées au bâtiment. B.________ en a été l'un des trois associés gérants de sa fondation en 1999 à septembre 2001. Il en a été ensuite l'actionnaire majoritaire et, depuis le 12 mars 2007, l'administrateur unique. X.________ a été engagé par A.________ SA en qualité de responsable administratif et financier, fonction qu'il a occupée du 1er novembre 2006 au 30 juin 2009.
Par jugement du 21 juin 2013, le Tribunal de police de la République et canton de Genève a reconnu X.________ coupable d'abus de confiance (art. 138 ch. 1 al. 2 CP), d'utilisation frauduleuse d'un ordinateur (art. 147 al. 1 CP) et de tentative d'utilisation frauduleuse d'un ordinateur (art. 22 et 147 al. 1 CP). X.________ a été condamné à une peine privative de liberté de dix-huit mois, avec sursis pendant trois ans, à payer à A.________ SA 30'000 fr., à titre de participation à ses honoraires d'avocats, ainsi qu'aux frais de la procédure.
Par arrêt du 1er décembre 2014, la Chambre pénale d'appel et de révision de la Cour de justice de la République et canton de Genève a pris acte du retrait des appels joints formés par le ministère public et par A.________ SA. Elle a rejeté l'appel formé par X.________, ainsi que ses conclusions en indemnisation.
X.________ forme un recours en matière pénale auprès du Tribunal fédéral contre l'arrêt du 1er décembre 2014. Il conclut à son annulation et au renvoi de la cause à l'autorité précédente pour nouvelle décision.
Le recourant s'est borné à prendre une conclusion en annulation. On comprend toutefois suffisamment de ses motifs qu'il entend obtenir son acquittement. Le mémoire comporte ainsi une conclusion suffisante.
L'autorité précédente a repris quasiment sans changement - en indiquant faussement que les faits n'étaient pas contestés par le recourant - l'exposé du contenu des différentes preuves recueillies, tel que résultant du jugement de première instance, sans apprécier ces preuves et constater clairement quels faits - en particulier quelle version des faits - elle estimait établis par ces preuves. L'autorité précédente s'est de plus référée à la jurisprudence du Tribunal fédéral limitant le pouvoir d'examen de cette autorité à l'arbitraire s'agissant de l'appréciation des preuves, alors que l'autorité d'appel jouit à cet égard d'un plein pouvoir d'examen (art. 398 al. 2 CPP). L'appréciation des preuves telle qu'elle résulte de la lecture de l'arrêt attaqué ne permet toutefois pas de dire si l'autorité précédente a limité ou non son pouvoir d'appréciation à l'arbitraire. Dans sa partie " en fait ", la cour cantonale ne fait que résumer le contenu du dossier en citant les prises de position successives des parties et le contenu des pièces, des témoignages et du jugement attaqué. A aucun moment, on ne trouve une appréciation des preuves et on ne peut savoir, sur les points litigieux, ce que la cour cantonale a retenu ou écarté. On trouve par contre l'appréciation de certaines preuves dans la partie en droit, mélangée à des considérations juridiques. Cette manière de procéder n'est pas conforme à l'art. 112 al. 1 let. b et al. 3 LTF (cf. arrêt 4A_231/2010 du 10 août 2010 consid. 2.2 in SJ 2010 I 497). Quoi qu'il en soit, l'annulation de l'arrêt attaqué, indépendamment de ce qui précède, se justifie pour les motifs qui suivent, les faits fondant la condamnation apparaissant entachés d'arbitraire, respectivement leur constatation violant la présomption d'innocence.
Le Tribunal fédéral est lié par les constatations de fait de la décision entreprise (art. 105 al. 1 LTF), à moins qu'elles n'aient été établies en violation du droit ou de manière manifestement inexacte au sens des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, soit pour l'essentiel de façon arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 141 IV 249 consid. 1.3.1 p. 253). D'après la jurisprudence, une décision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, méconnaît gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscuté ou heurte de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité. Pour que cette décision soit annulée, il faut qu'elle se révèle a rbitraire non seulement dans ses motifs mais aussi dans son résultat (ATF 140 I 201 consid. 6.1 p. 205; 138 I 49 consid. 7.1 p. 51).
S'agissant de sa condamnation pour abus de confiance pour les faits exposés supra ad. let. A ch. 1 et 2, le recourant invoque une violation de l'interdiction de l'arbitraire et de la présomption d'innocence. Il conteste en substance qu'il existe un faisceau d'indices suffisants permettant de considérer qu'il aurait détourné les sommes litigieuses à son profit. Il conclut à une violation de l'art. 138 CP.
Le recourant conteste sa condamnation pour utilisation frauduleuse d'un ordinateur pour avoir transféré d'un compte bancaire de C.________ SA sur un compte à son nom 10'800 fr. le 20 octobre 2009 et tenté un tel transfert pour un montant de 8'000 fr. le 23 octobre 2009. Il invoque à cet égard une violation de la présomption d'innocence.
Une indemnité de 3'000 fr., à payer au recourant à titre de dépens, est mise pour moitié à la charge du canton de Genève et pour moitié à la charge de l'intimée.