Source: https://jorfsearch.steinertriples.fr/16-02-2012
Timestamp: 2020-04-03 23:36:47+00:00
Document Index: 251900042

Matched Legal Cases: ['arrêt ', "l'article 28", "l'article 28", 'arte 4', 'arte 2', 'arte 1', 'art 1', 'art 2', 'arte 1']

16 Février 2012 - Nominations au Journal officiel de la République française
De: Georges CASAGRANDE
directeur fonctionnel des services pénitentiaires [5e échelon – HEB - 2e chevron - indice majoré : 1004, depuis le 1er novembre 2011], chef d'établissement de la maison d'arrêt de Toulouse-Seysses
au centre pénitentiaire de Saint-Denis
JUSK1240022(source BOMJ)
avocat général près la cour d'appel de Dijon, titulaire
De Dijon, Nancy et Reims
Remplace: M. Vincent BONNEFOY
JUSC1203991A(source BOMJ)
De: François PALLAVIDINO
4. Membres de la commission de cotations du bassin Grand Sud
représentant du secteur coopératif bétail et viande, suppléé par
Commission de cotations du bassin Grand Sud
JORFTEXT000025368204(source JORF)
De: Michel LIAUDOIS
représentant du maillon de l'abattage et de la transformation, suppléé par
De: Serge FARGEOT
De: Julien MASO
représentant des commerçants en bestiaux, suppléé par
De: Christian AURIOL
représentant des bouchers-abatteurs, suppléé par
De: François TOURRENT
représentant de l'élevage bovin, suppléé par
De: Xavier NOAL
De: Bertrand MARQUIS
De: Marc LAPLAIGE-TAURINES
De: Jean-François BOURJADE
De: Bernard TOURRENT
De: Lyonnel SOUBIE
De: Pascal LEROUSSEAU
De: Jean-Pierre ISSOLAN
De: Jacques BONNAIRE
De: Jean-Charles ARTIGUES
De: Maurice ARDANT
De: David GIRARDIN
3. Membres de la commission de cotations du bassin Centre-Est
De: Fabien ARBELET
De: Jean-Louis NIEL
De: François SILLIER
De: Dominique VAIZAND
De: Michel SEGUIN
De: Sylvain RATHEAU
De: Franck MONCE
De: Jean FENEON
De: Denis SANCHEZ
De: Hervé PUIGRENIER
De: Jean-François JACOB
De: Franck GAMBINO
De: Etienne FILLOT
De: Roger FABRE
De: Robert CORNELOUP
De: Emmanuel BERNARD
De: Pierre AUPETITGENDRE
2. Membres de la commission de cotations du bassin Nord-Est
Commission de cotations du bassin Nord-Est
De: Jean PRUVOST
De: David DELERUE
De: Gabriel HOLLANDER
De: Henry VAILLANT
De: Roger LANFROY
De: Francis JACQUES
De: Christophe HOCHEDE
De: Guy DANEL
De: Benoît PRESTAT
De: Jean-Claude POUJOL
De: Dominique PHILIPPOTEAUX
De: Henri LEMAIRE
De: Sébastien DUPRIEZ
De: Patrick DE RAIGNAUCOURT
De: Ludovic CAUCHOIS
De: Joël BLOCH
De: Didier BLOCH
De: Pierre HERMENIER
De: Dominique THEBAULT
De: Dominique GUINEHEUX
De: James DOISEAU
De: Michel MANOURY
De: Christian DROUIN
De: Gérard DORE
De: Alain DENIEULLE
De: Daniel COURVAL
De: Dominique TRUFFAUT
De: Vincent SAVIGNY
De: Henri LOIZEAU
De: Jean-Marie LETHIELLEUX
De: Laurent LERAY
De: Jean LECONTE
De: Guy HERMOUET
De: Christian COUALLIER
De: Thierry ANDRE
De: Marie-France NIGAY
représentant du secteur coopératif bétail et viande, suppléée par
JORFTEXT000025368196(source JORF)
De: Hélène DECALUWE
JORFTEXT000025368193(source JORF)
De: Yves CLOUATRE
à Saint-Jean-sur-Richelieu (Québec, Canada)
en France la profession de médecin, dans la spécialité « néphrologie »
autorisation_exercice_medecin="néphrologie"
JORFTEXT000025368190(source JORF)
De: PFEIFFER (Nicole, Marie, Catherine)
huissier_residence="Hochfelden (Bas-Rhin)"
JORFTEXT000025368187(source JORF)
membre de la société civile professionnelle Alain CHAUVEAU, Vincent CHAUVEAU, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
JORFTEXT000025368183(source JORF)
De: CHAUVEAU (Alain, Auguste, Georges, Lucien)
membre de la société civile professionnelle Alain CHAUVEAU, Vincent CHAUVEAU, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
De: BAILET (Florence, Charlotte, Michelle), épouse DUPUY
membre de la société civile professionnelle Louis BAILET, Bernard BAILET et Dominique OULD-AOUDIA, greffiers de tribunal de commerce associés, titulaire de l'office de greffier du tribunal de commerce de Nice (Alpes-Maritimes)
tribunal_commerce="Nice"
JORFTEXT000025368181(source JORF)
JORFTEXT000025368178(source JORF)
De: Courtois (Boris)
sorti en 2010 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000025368176(source JORF)
De: Delannoy (Françoise), épouse Capet
assistante de service social principale en fonctions au pôle ministériel d'action sociale de Brest, échelon social de l'école navale de Brest
dans le corps des conseillers techniques de service social
à compter de sa date de prise de fonctions
conseillère technique de service social stagiaire
JORFTEXT000025368173(source JORF)
De: Rebmeister (Jean-Robert)
JORFTEXT000025368171(source JORF)
De: Amat (Jean-Louis)
au sein du service de la trésorerie aux armées
au grade de payeur-particulier de 1re classe et par assimilation
JORFTEXT000025368169(source JORF)
De: BAUDET
date_debut="2012-03-06"
JORFTEXT000025368164(source JORF)
JORFTEXT000025368162(source JORF)
De: Pierre-Alain Baudet
JORFTEXT000025368160(source JORF)
De: Pezziardi
président de chambres régionales des comptes et affecté à la chambre régionale des comptes d'Auvergne
JORFTEXT000025368158(source JORF)
président de section de chambres régionales des comptes
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés publics relevant de l'article 28 du code des marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 90 000 euros (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
JORFTEXT000025367795(source JORF)
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés publics relevant de l'article 28 du code des marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 50 000 euros (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 50 000 euros (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
attaché principal de 1er classe des systèmes d'information et de communication, adjoint au directeur des systèmes d'information
ingénieur des mines, son adjoint
De: Gateway Antarctica (Christchurch)
Carte 4. Pointe Edmonson ZSPA n° 165, topographie, faune sauvage et végétation. Les spécifications de cette carte sont les mêmes que celles de la Carte 2 à l'exception de l'équidistance des courbes de niveau qui est de 2 m
Données cartographiques et préparation des cartes : PNRA, Dipartamento di Scienze Ambientali (Universtà di Siena), Environmental Research &
JORFTEXT000025367703(source JORF)
De: Assessment (Cambridge)
De: Gondwana (Allemagne)
des zones protégées les plus proches est indiqué
Carte 1. ZSPA n° 165, Pointe Edmonson, baie Wood, Terre Victoria, mer de Ross
Spécifications de la carte : projection : UTM Zone 58S ; sphéroïde : WGS84 ; zones libres de glace et littoral dérivés d'un mappage par satellite Quickbird rectifié avec une résolution au sol de 70 pixels/cm, acquisition par le Programma Nazionale di Ricerche in
De: Antartide (PNRA)
(Italie). Précision horizontale : approx. 10 m ; données d'élévation non disponibles. Encart 1 : emplacement de la baie Wood dans l'Antarctique. Encart 2 : emplacement de la Carte 1 par rapport à la baie de Terra Nova. L'emplacement de la station
De: Mario Zucchelli (Italie)
De: Olivier Bogillot
JORFTEXT000025367689(source JORF)
De: d'Amsterdam (Pays Bas)
Jean-Paul Laumond directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Petr Horak, professeur à l'université de Pardubice (République tchèque)
De: Pier Giuseppe Monateri
professeur à l'université de Turin (Italie)
De: Gilles Francfort
professeur des universités à l'université Paris XIII
De: Anne-Catherine Bachoud-Levi
professeure des universités à l'université Paris XII, praticienne hospitalière
De: Milan Jirasek
professeur à l'université technique tchèque de Prague (République tchèque)
De: Gérard Iooss
professeur émérite de l'université de Nice
directeur de recherche émérite du Centre national de la recherche scientifique
De: Nicolas Glaichenhaus
De: Francesco Giavazzi
professeur à l'université Bocconi de Milan (Italie)
De: Bernard Gazier
De: Serge Fdida
professeur des universités à l'université Paris VI
De: François Favory
professeur émérite de l'université Montpellier I
De: Guy Di Meo
professeur des universités à l'université Bordeaux III
De: Richard Cooper
professeur à l'université d'Oxford (Royaume-Uni)
De: Salem Chouaib
De: Gérard Chastagnaret
professeur émérite de l'université Aix-Marseille
De: Christophe Charle
De: Dominique Cerveau
De: Pierre Caizergues
professeur émérite de l'université Montpellier III
De: Rémi Abgrall
professeur des universités à l'Institut polytechnique de Bordeaux
De: Ekkehard König
professeur émérite de l'université libre de Berlin (Allemagne)
Stavros Katsanevas, professeur des universités à l'université Paris VII
De: Viggo Tvergaard
professeur à l'université technique du Danemark (Danemark)
De: Jeannot Trampert
professeur à l'université d'Utrecht (Pays Bas)
De: Charles Theillet
De: David Spurr
De: Xavier Seron
professeur émérite de l'université catholique de Louvain (Belgique)
De: Roland Recht
De: Gianni Paganini
professeur à l'université Ludwig-Maximilian de Munich (Allemagne)
De: Glenn Most
professeur à l'université de Chicago (États-Unis) et à l'École normale supérieure de Pise (Italie)
De: Franco Montanari
professeur à l'université de Gênes (Italie)
De: Paul Mc Millan
professeur à l'Université Collège London (Royaume-Uni)
De: Vincenzo Marinari
professeur à l'université de Rome «
De: Riccardo Leonardi
professeur à l'université de Brescia (Italie)
De: Gérard Lenclud
directeur de recherche honoraire du Centre national de la recherche scientifique
De: Nicolas Copernic de Torun
De: Michael Harris
De: Didier Georgakakis
De: Thierry Gaude
directeur de recherche à l'École normale supérieure de Lyon
De: Tim Freytag
professeur à l'université Albert-Ludwig de Fribourg (Allemagne)
De: Edwin Constable
professeur à l'université de Bâle (Suisse)
De: Stefan Braese
professeur à l'université de Karlsruhe (Allemagne)
De: Claude Boutron
De: Wladimir Berelowitch
professeure émérite de l'université de Genève (Suisse)
De: Charles de Prague
De: Johan Wagemans
professeur à l'université catholique de Leuven (Belgique)
De: Philippe Urfalino
De: Peter Schneider
professeur à l'université de Münster (Allemagne)
De: Xavier Pueyo
professeur à l'université de Gérone (Espagne)
De: Jean-Paul Pouget
De: Marc Porée
professeur des universités à l'École normale supérieure
De: Rinaldo Poli
professeur des universités à l'Institut national polytechnique de Toulouse
professeur des universités à l'université de Pau
De: Michel Piecuch
De: Christian Peskine
professeur émérite de l'université Paris VI
De: Arthur Muller
directeur des études de l'École française d'Athènes (Grèce)
De: John Morgan
professeur à l'université de Swansea (Royaume-Uni)
De: Alain Montandon
De: Pierre Moeglin
directeur de l'Institut français de Pondichéry (Inde)
De: Michel Margue
professeur à l'université de Luxembourg (Luxembourg)
De: Jacques Lautrey
De: Max Kistler
De: Fréderic Hurlet
De: Christopher Hunter
De: Clermont Ferrand II
De: Harriet Jisa
De: Kirsty Grant
De: Josefina Gomez Mendoza
professeure à l'université autonome de Madrid (Espagne)
De: Élisabeth Giacobino
De: Anne-Marie Eddé
De: Françoise Dekeuwer-Defossez
professeure émérite de l'université Lille II
De: Mercedes Blanco
professeure des universités à l'université Paris IV
De: Marie-France Bader
De: Teresa Lago
professeure à l'université de Porto (Portugal)
De: Jacqueline Lalouette
professeure émérite de l'université Lille III
De: Naomi Segal
professeure associée à l'université de Londres (Royaume-Uni)
De: La Sapienza »
De: Joëlle Proust
professeure de l'École normale supérieure
De: Marta Madero
professeure à l'université nationale General Sarmiento (Argentine)
De: Véronique Gazeau
professeure des universités à l'université de Caen
De: Dominique Fenouillet
De: Claire Dupas
professeure émérite, directrice honoraire de l'École normale supérieure de Cachan
De: Brigitte Dormont
professeure des universités à l'université Paris-Dauphine
De: Bénédicte Dargent
De: Élisabeth Charlaix
professeure des universités à l'université Grenoble I
De: Jocelyne Caboche
De: Mireille Blanchard-Desce
De: Nicole Bidoit
professeure des universités à l'université Paris XI
De: Annette Becker
De: Lia Addadi
professeure à l'Institut Weizmann (Israël)
De: Céline Rozenblat
De: Aude Rouyere
professeure des universités à l'université Bordeaux IV
De: Christina Howells
professeure à l'université d'Oxford (Royaume-Uni)
De: Éric Dufour
professeur de l'enseignement supérieur agronomique et vétérinaire
ESRR1200059A(source BOESR)
De: Hervé Quénol
DEC120803DR17(source BOCNRS)
DEC120802DR17(source BOCNRS)
Professeur, Françoise
DEC120801DR17(source BOCNRS)
Maître de conférences et
DEC120800DR17(source BOCNRS)
De: Martine Hausberger
directrice de l'unité mixte de recherche n°6552
DEC120799DR17(source BOCNRS)
DEC120797DR17(source BOCNRS)
De: Marie­Josette LE HAN
DEC120795DR17(source BOCNRS)
De: Jean­Marc Hovasse
directeur de la formation de recherche en évolution n°3492
au nom du délégué régional, pris en sa qualité 1 d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
DEC120794DR17(source BOCNRS)
Professeur et Directeur de Eso Angers
DEC120791DR17(source BOCNRS)
Professeur et Directeur de Eso Nantes
Professeur et Directeur de Eso Rennes
De: Patrice Caro
Professeur et Directeur de Eso Caen
Professeur et Directeur de Eso Le Mans
De: Marie­France Monnerais
DEC120790DR17(source BOCNRS)
Assistant ingénieur et Marie­ France Monnerais, Attachée d'administration
De: Gilles Salbert
DEC120789DR17(source BOCNRS)
De: Christian Jaulin
De: Hugues Hervé
Professeur, Marie­ Dominique Galibert, Professeur
DEC120787DR17(source BOCNRS)
De: Géraldine Le
directeur de l'unité mixte de recherche n°6290
De: Lien Hua
DEC120786DR17(source BOCNRS)
De: Xavier Carton
De: Bruno Blanke
DEC120785DR17(source BOCNRS)
directeur de l'unité mixte de recherche n°6523
De: Michèle Ernoult-Lange
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) dans l'unité du CNRS n°3402
Unité du CNRS n°3402
DEC120784DR02(source BOCNRS)
De: Philippe Benas
DEC120633DR02(source BOCNRS)
De: Isabelle DEAN ROUQUET
DEC100220DAJ(source BOCNRS)
De: Sophie TOUSAINT-LEROY
ingénieure d'étude 1ère classe
directrice adjointe de l'unité propre de service susvisée
De: Christine LE