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Timestamp: 2016-10-25 08:36:25+00:00
Document Index: 18701593

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'art. 71', 'art. 42', 'art. 107', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 105', 'art. 16', 'art. 16', 'art. 18', 'art. 18', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 123', 'art. 142', 'ATF ', 'art. 16', 'art. 7', 'art. 12', 'art. 16', 'art. 66', 'art. 68']

Imp�ts cantonal et communal 2009,
Imp�t f�d�ral direct 2009
recours contre la d�cision de la Commission cantonale de recours en mati�re fiscale du canton du Valais du 23 mai 2012.
X.________, n� en 1944 et domicili� dans la commune de A.________, a travaill� � titre ind�pendant en qualit� de carreleur jusqu'en 2005, o� il a mis un terme � son activit� lucrative. Son �pouse, n�e en 1950, exploite depuis 2003 un commerce de carrelage, sanitaire et mobilier de salles de bains � B.________.
Par acte authentique du 14 d�cembre 2004, X.________ a acquis la parcelle n� xxx sise sur le territoire de la commune de A.________, d'une superficie de 824 m3, pour un montant de CHF 82'000.-. D�s 2005 et jusqu'en 2009, il a entrepris la construction d'un chalet d'habitation (chalet yyy) sur cette parcelle. Le prix de revient de la construction, y compris le co�t du terrain, s'est �lev� � CHF 651'034.-.
Par acte authentique du 10 janvier 2008, X.________ a acquis une parcelle b�tie d'une grange et d'un couvert, sise �galement sur le territoire de la commune de A.________, pour la somme de CHF 150'000.-.
Par acte de vente inscrit au registre foncier le 17 d�cembre 2009, X.________ a vendu le chalet yyy � des tiers pour un montant de CHF 780'000.-. Par bordereau d'imp�t sur les gains immobiliers du 5 octobre 2010, le Service cantonal des contributions du canton du Valais (ci-apr�s le Service cantonal) a retenu un gain immobilier imposable de CHF 128'966.- et r�clam� � X.________ un imp�t de CHF 21'073.75 � ce titre. Cette taxation a �t� annul�e par d�cision du 17 f�vrier 2011.
Le 27 octobre 2010, les �poux X.________ ont d�pos� leur d�claration en mati�re d'imp�ts cantonal et communal (ci-apr�s ICC) et d'imp�t f�d�ral direct (ci-apr�s IFD), qui ne mentionnait aucun montant au titre de revenu d'une activit� ind�pendante du mari.
Par proc�s-verbal de taxation du 18 d�cembre 2010, la Commission communale d'imp�ts a consid�r� que le gain r�alis� par X.________ lors de la vente du chalet yyy devait �tre impos� au titre de revenu et fix� celui-ci � CHF 164'554.-, soit un gain imposable de CHF 128'966.- auquel s'ajoutait une reprise des int�r�ts passifs qui avaient d�j� �t� admis en d�duction dans les d�cisions de taxation ordinaire sur le revenu des ann�es 2006 � 2009, pour un montant total de CHF 35'589.-.
Par d�cision sur r�clamation du 30 juin 2011, la Commission d'imp�ts des personnes physiques a confirm� cette taxation.
X.________ a recouru aupr�s de la Commission de recours en mati�re fiscale du canton du Valais (ci-apr�s la Commission de recours) qui, par d�cision du 23 mai 2012, a rejet� ce recours. La Commission de recours a retenu, en substance, que les conditions pour consid�rer le b�n�fice de l'ali�nation du chalet yyy comme un revenu d'une activit� lucrative ind�pendante �taient remplies, en particulier que la construction du chalet avait b�n�fici� des connaissances professionnelles de X.________, qu'elle avait �t� financ�e par des fonds �trangers et que la possession avait �t� de courte dur�e.
Par acte du 30 ao�t 2012, X.________ d�pose un recours en mati�re de droit public au Tribunal f�d�ral � l'encontre de la d�cision du 23 mai 2012. Il conclut, sous suite de frais et d�pens, � l'annulation de cette d�cision et, en tant que de besoin, au renvoi du dossier � la Commission de recours pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
La Commission de recours a renonc� � d�poser des observations et conclut au rejet du recours. Le Service cantonal et l'Administration f�d�rale des contributions prennent les m�mes conclusions en se r�f�rant � la d�cision attaqu�e.
La Commission de recours a rendu une seule d�cision valant pour les deux cat�gories d'imp�ts (ICC et IFD), ce qui est admissible, d�s lors que la question juridique � trancher est r�gl�e de la m�me fa�on en droit f�d�ral et dans le droit cantonal harmonis� (cf. ATF 135 II 260 consid. 1.3.1 p. 262 s.). Dans ces circonstances, on ne peut reprocher au recourant d'avoir form� les m�mes griefs et pris des conclusions valant pour les deux cat�gories d'imp�ts dans son recours devant le Tribunal f�d�ral (cf. ATF 135 II 260 consid. 1.3.2 p. 263 s.). Par souci d'unification par rapport � d'autres cantons dans lesquels deux d�cisions sont rendues, la Cour de c�ans a toutefois ouvert deux dossiers, l'un concernant l'IFD (2C_819/2012), l'autre l'ICC (2C_818/2012). Comme l'�tat de fait est identique et que les questions juridiques se recoupent, les deux causes seront n�anmoins jointes et il sera statu� dans un seul arr�t (cf. art. 71 LTF et 24 PCF [RS 273]).
Le recours doit contenir des conclusions (art. 42 al. 1 LTF). Comme le recours au Tribunal f�d�ral est une voie de r�forme (cf. art. 107 al. 2 LTF), le recourant ne peut en principe pas se borner � demander l'annulation de la d�cision attaqu�e et le renvoi de la cause � l'instance cantonale; il doit, sous peine d'irrecevabilit�, prendre des conclusions sur le fond du litige. D�s lors que l'on comprend sans peine qu'en concluant � l'annulation de l'arr�t attaqu�, le recourant requiert �galement la r�forme de cet arr�t dans le sens de la prise en compte du b�n�fice r�alis� sur la vente de son immeuble au titre de l'imp�t sur les gains immobiliers plut�t qu'au titre du revenu d'une activit� lucrative ind�pendante, il y a lieu de ne pas se montrer trop formaliste (cf. ATF 133 II 409 consid. 1.4.1 p. 414 s.).
Compte tenu de l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs invoqu�s; il n'est pas tenu de traiter, comme le ferait une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques qui se posent, lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui (cf. ATF 135 III 397 consid. 1.4 p. 400 s.). A cet �gard, le recourant doit se d�terminer au moins bri�vement par rapport aux consid�rants de l'arr�t entrepris et exposer, ne serait-ce que succinctement, en quoi l'autorit� cantonale sup�rieure viole le droit f�d�ral (cf. ATF 134 II 244 consid. 2.1 p. 245 s.).
Saisi d'un recours en mati�re de droit public, le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), � moins que ces faits n'aient �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - ce qui correspond � la notion d'arbitraire (cf. pour cette notion ATF 136 III 552 consid. 4.2 p. 560) - ou en violation du droit (art. 105 al. 2 LTF). La partie recourante qui entend s'�carter des constatations de l'autorit� pr�c�dente doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es; � d�faut, il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait qui diverge de celui contenu dans la d�cision attaqu�e. En particulier, le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur des critiques de type appellatoire portant sur l'�tat de fait ou sur l'appr�ciation des preuves (cf. ATF137 II 353 consid. 5.1 p. 356).
Le litige porte sur le traitement fiscal du b�n�fice r�alis� par le recourant lors de la vente de son chalet. Il revient � d�terminer si le gain obtenu par le recourant � la suite de la vente du chalet yyy doit �tre qualifi� de gain en capital priv� ou de revenu provenant d'une activit� lucrative ind�pendante. En revanche, la question de la reprise des int�r�ts passifs, encore litigieuse devant la Commission de recours, n'est plus discut�e devant le Tribunal f�d�ral.
6.1 L'art. 16 al. 1 LIFD pose le principe selon lequel sont imposables tous les revenus du contribuable, qu'ils soient uniques ou p�riodiques. Sont exon�r�s d'imp�t, selon l'art. 16 al. 3 LIFD, les gains en capital r�alis�s lors de l'ali�nation d'�l�ments de la fortune priv�e. De son c�t�, l'art. 18 al. 1 LIFD pr�voit que tous les revenus provenant de l'exploitation d'une entreprise commerciale, industrielle, artisanale, agricole ou sylvicole, de l'exercice d'une profession lib�rale ou de toute autre activit� lucrative ind�pendante sont imposables. Font partie des revenus provenant de l'activit� lucrative ind�pendante, selon l'art. 18 al. 2 LIFD, tous les b�n�fices en capital provenant de l'ali�nation, de la r�alisation ou de la r��valuation comptable d'�l�ments de la fortune commerciale.
Selon la jurisprudence, la distinction entre un gain priv� en capital (non imposable sur le revenu) et un b�n�fice commercial en capital provenant de l'exercice d'une activit� lucrative ind�pendante (imposable sur le revenu), d�pend des circonstances concr�tes du cas (cf. arr�t 2C_819/2011 du 20 avril 2012 consid. 3.2 et les arr�ts cit�s). La notion d'activit� lucrative ind�pendante s'interpr�te toutefois largement, de telle sorte que sont seuls consid�r�s comme des gains priv�s en capital exon�r�s d'imp�t ceux qui sont obtenus par un particulier de mani�re fortuite ou dans le cadre de la simple administration de sa fortune priv�e. En revanche, si l'activit� du contribuable exc�de ce cadre relativement �troit et est orient�e dans son ensemble vers l'obtention d'un revenu, l'int�ress� est r�put� exercer une activit� lucrative ind�pendante dont les b�n�fices en capital sont imposables. Une telle qualification peut se justifier, selon les cas, m�me en l'absence d'une activit� reconnaissable pour les tiers et/ou organis�e sur le mod�le d'une entreprise commerciale, et m�me si l'activit� n'est exerc�e que de mani�re accessoire ou temporaire, voire occasionnelle (cf. ATF 125 113 consid. 6c/bb p. 126 s.; arr�ts 2C_511/2012 du 15 janvier 2013 consid. 9.2 et 2C_455/2011 du 5 avril 2012 consid. 5.1 et les r�f�rences cit�es).
Pour d�terminer la fronti�re entre activit� lucrative ind�pendante et gestion de patrimoine priv�, la jurisprudence a pos� une s�rie d'indices: le caract�re syst�matique et/ou planifi� des op�rations, la fr�quence �lev�e des transactions, la courte dur�e de possession des biens avant leur (re)vente, la relation �troite entre l'activit� ind�pendante (accessoire) suppos�e et la formation et/ou la profession (principale) du contribuable, l'utilisation de connaissances sp�cialis�es, l'engagement de fonds �trangers d'une certaine importance pour financer les op�rations, le r�investissement du b�n�fice r�alis� ou encore la constitution d'une soci�t� de personnes. On peut aussi mentionner l'utilisation effective du bien et le motif de son ali�nation. Chacun de ces indices peut conduire, en concours avec les autres, voire m�me - exceptionnellement - isol�ment s'il rev�t une intensit� particuli�re, � la reconnaissance d'une activit� lucrative ind�pendante (cf. ATF 125 II 113 consid. 3c p. 118 et 6a p. 124; arr�ts 2C_511/2012 du 15 janvier 2013 consid. 9.2; 2C_455/2011 du 5 avril 2012 consid. 5.1; 2C_893/2008 du 10 ao�t 2009 consid. 2.2 et les r�f�rences cit�es).
6.2 D'apr�s l'art. 123 al. 1 LIFD, les autorit�s de taxation �tablissent les �l�ments de fait et de droit permettant une taxation compl�te et exacte, en collaboration avec le contribuable. Dans la proc�dure de recours, l'autorit� cantonale de recours a les m�mes comp�tences que l'autorit� de taxation (art. 142 al. 4 LIFD).
La maxime d'office est ainsi applicable � la d�termination de la dette fiscale, de sorte que les autorit�s comp�tentes peuvent entreprendre toutes les investigations n�cessaires � la d�termination de l'imp�t. Dans ce domaine, les r�gles g�n�rales relatives au fardeau de la preuve impliquent que l'autorit� fiscale �tablisse les faits qui justifient l'assujettissement et qui augmentent la taxation, tandis que le contribuable doit prouver les faits qui diminuent la dette ou la suppriment. Il incombe ainsi � l'autorit� fiscale d'apporter la preuve de l'existence d'�l�ments imposables qui n'ont pas �t� annonc�s. Si les preuves recueillies par l'autorit� fiscale fournissent suffisamment d'indices r�v�lant l'existence d'�l�ments imposables, il appartient � nouveau au contribuable d'�tablir l'exactitude de ses all�gations et de supporter le fardeau de la preuve du fait qui justifie son exon�ration (cf. ATF 121 II 257 consid. 4c/aa p. 266; arr�t 2C_132/2010 du 17 ao�t 2010 consid. 3.2). Il en va de m�me lorsque la pr�sentation des faits par l'autorit� est vraisemblable selon l'exp�rience de la vie. Dans ces situations, le fardeau de la preuve des all�gations contraires � celles de l'administration repose alors sur le contribuable (cf. arr�t 2C_199/2009 du 14 septembre 2009 consid. 3.1).
6.3 En l'esp�ce, la Commission de recours a retenu que la construction du chalet a b�n�fici� des connaissances professionnelles du recourant et qu'il existait un rapport �troit avec le m�tier de carreleur qu'il exer�ait auparavant, le recourant b�n�ficiant gr�ce � son activit� professionnelle ant�rieure d'une certaine exp�rience s'agissant de la construction en g�n�ral et d'un r�seau de personnes sp�cialis�es en mati�re de construction. Elle a �galement relev� que l'achat du terrain et les co�ts de construction du chalet avaient �t� financ�s par des emprunts bancaires � hauteur de 82 % du co�t total de l'op�ration. La Commission de recours a ensuite estim� que l'on devait parler de courte dur�e de possession puisque l'immeuble avait �t� ali�n� � des tiers d�s la fin des travaux. En outre, selon l'�tat de fait retenu dans l'arr�t attaqu�, la vente du chalet a permis de financer les travaux de r�novation du nouvel objet immobilier acquis en 2008. Sur la base de ces �l�ments, la Commission de recours a admis qu'il y avait eu une op�ration commerciale dont le b�n�fice en capital devait �tre impos� au titre de revenu provenant de l'exercice d'une activit� lucrative ind�pendante.
Le recourant conteste cette appr�ciation. Il rel�ve que c'est la premi�re fois qu'il a achet� un terrain afin d'y �riger une construction pour sa famille, en l'occurrence pour sa fille, aucune autre op�ration immobili�re n'�tant en cours ou pr�vue. Il conteste �galement le lien entre l'op�ration r�alis�e et son activit� professionnelle ant�rieure, les travaux de carrelage repr�sentant moins de 4 % du co�t de la construction. Il ajoute que les connaissances sp�ciales des autres m�tiers de la construction lui font d�faut, de sorte que l'op�ration immobili�re n'a pas pu en b�n�ficier. Il estime �galement qu'en ayant achet� le terrain en 2004 pour le revendre cinq ans plus tard, on ne saurait parler d'une courte dur�e de possession. Quant au financement �tranger, le rapport �lev� d'endettement n'�tait pas planifi� et �tait d� au d�passement des co�ts de construction. Selon le recourant, le prix de vente a par ailleurs servi � amortir la dette hypoth�caire grevant le chalet ainsi que des dettes priv�es et n'a pas �t� r�investi dans une nouvelle acquisition immobili�re. Enfin, le recourant rel�ve qu'il a g�r� personnellement la construction sans s'allier avec des tiers en soci�t� de personnes.
6.4 Le recourant oppose de la sorte sa propre appr�ciation des faits � la description retenue par la Commission de recours. En critiquant l'appr�ciation des faits effectu�e par l'instance pr�c�dente sans exposer concr�tement en quoi cette appr�ciation serait arbitraire ou manifestement inexacte, l'argumentation du recourant s'av�re appellatoire, ce qui n'est pas admissible (cf. supra consid. 5). L'Autorit� de c�ans se limitera donc � examiner si le droit f�d�ral a �t� correctement appliqu� par la Commission de recours sur la base des faits ressortant de l'arr�t entrepris.
6.5 Sur la base des constatations cantonales, les conditions pour admettre l'existence d'un revenu provenant de l'exercice d'une activit� ind�pendante, telles que pos�es par la jurisprudence en relation avec les art. 16 et 18 LIFD, sont r�unies. En effet, la courte dur�e de possession des biens avant leur (re)vente (le chalet ayant �t� vendu peu apr�s la fin de sa construction), la relation �troite entre l'op�ration immobili�re et la formation et/ou la profession ant�rieure du contribuable, qui travaillait � titre ind�pendant en qualit� de carreleur, l'utilisation de connaissances sp�cialis�es, le m�tier de carreleur ayant permis au recourant d'acqu�rir une certaine exp�rience de la construction en g�n�ral, l'engagement de fonds �trangers d'une certaine importance pour financer les op�rations, la construction du chalet �tant financ�e � raison de 82 % par des pr�ts bancaires, et le r�investissement du b�n�fice r�alis�, la vente du chalet ayant permis de financer la r�novation du nouveau bien immobilier acquis en 2008, plaident tous en faveur d'une op�ration commerciale.
Dans ces circonstances, le fait que l'op�ration en cause soit unique et ne fasse pas partie d'une activit� syst�matique et planifi�e ne saurait �tre d�terminant, ce d'autant plus que la jurisprudence admet express�ment qu'une op�ration occasionnelle peut �tre constitutive d'une activit� lucrative ind�pendante dont les b�n�fices en capital sont imposables (cf. arr�ts 2C_948/2010 du 31 octobre 2011 consid. 4.2.2; 2A.72/1999 du 9 juillet 1999 consid. 3c; A.61/1977 du 25 novembre 1977 consid. 2b, ASA 47 209). Il en va de m�me du crit�re de la constitution d'une soci�t� de personnes qui ne s'av�re d�terminant que lorsque le contribuable ne g�re pas lui-m�me l'op�ration immobili�re, mais qui devient secondaire dans ce dernier cas. Or, en l'esp�ce, le recourant admet lui-m�me qu'il a g�r� personnellement la construction du chalet.
6.6 Le recourant s'en prend �galement au comportement pr�tendument contradictoire des autorit�s fiscales, � qui il reproche, d'une part, de l'avoir soumis � l'imp�t sur les gains immobiliers avant d'annuler cette d�cision pour assujettir son gain � l'imp�t sur le revenu, et, d'autre part, de ne pas avoir consid�r� en 2005 d�j�, lors de la cessation de son activit� ind�pendante de carreleur, que le terrain sur lequel le chalet yyy allait �tre construit, faisait partie de sa fortune commerciale. Or, on ne voit pas dans quelle mesure l'autorit� fiscale se serait comport�e ainsi de mani�re contradictoire, d�s lors qu'en 2005, elle ne disposait d'aucun �l�ment concret, puisque le chalet yyy n'�tait pas encore construit ni a fortiori vendu. Le recourant n'indique en outre � cet �gard aucune disposition du droit f�d�ral qui aurait �t� viol�e.
6.7 Au vu de ce qui pr�c�de, on ne peut faire grief � la Commission de recours d'avoir retenu que le gain immobilier r�alis� par le recourant �tait imposable au titre du revenu d'une activit� ind�pendante. Le recours doit par cons�quent �tre rejet� en tant qu'il concerne l'IFD.
Comme les art. 7 al. 4 let. b et 8 al. 1 LHID, repris aux art. 12 al. 3 et 14 al. 2 LF/VS, correspondent aux art. 16 al. 3 et 18 al. 2 LIFD, la jurisprudence applicable en mati�re de LIFD est �galement d�terminante en ce qui concerne l'ICC (cf. arr�t 2C_276/2010 du 19 octobre 2010 consid. 5). Partant, les consid�rations d�velopp�es pour l'IFD trouvent � s'appliquer � l'ICC relatif aux p�riodes fiscales sous examen (cf. arr�t 2C_123/2012 du 8 ao�t 2012 consid. 10 et les r�f�rences cit�es). Il suffit donc de renvoyer, s'agissant de l'ICC, aux consid�rants relatifs � l'IFD.
Le recours doit par cons�quent �tre rejet� �galement en tant qu'il concerne l'ICC.
Succombant en tous points, le recourant doit supporter les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer des d�pens (art. 68 al. 1 et 3 LTF).
Le recours est rejet� en ce qui concerne l'imp�t f�d�ral direct pour 2009.
Le recours est rejet� en ce qui concerne les imp�ts cantonal et communal pour 2009.