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Timestamp: 2016-10-23 06:22:35+00:00
Document Index: 124563886

Matched Legal Cases: ['in dubio', 'art. 100', 'art. 106', 'in dubio', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 51', 'art. 54', 'art. 66']

6B_657/2012 (17.12.2013)
6B_657/2012 � � Arr�t du 17 d�cembre 2013
MM. les Juges f�d�raux Mathys, Pr�sident,
L�sions corporelles simples par n�gligence, d�lit de fuite par n�gligence; arbitraire, principe in dubio pro reo,
recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton du Valais, la Juge de la Cour p�nale II, du 28 septembre 2012.
Par jugement du 30 juin 2011, le Juge II du district de Sion a reconnu X.________ coupable de l�sions corporelles simples par n�gligence et d�lit de fuite par n�gligence pour avoir, au volant de la voiture qu'il conduisait, renvers� et bless� A.________, avant de poursuivre sa route sans s'arr�ter. Il l'a condamn� � 60 heures de travail d'int�r�t g�n�ral avec sursis pendant deux ans et 700 fr. d'amende, la peine privative de libert� de substitution en cas de non-paiement �tant fix�e � 2 jours.
Statuant sur l'appel de X.________ contre ce jugement, la Juge de la Cour p�nale II du Tribunal cantonal valaisan l'a rejet� et a confirm� la condamnation prononc�e par le premier juge aux termes d'un jugement rendu le 28 septembre 2012 et fond� sur les principaux �l�ments de fait suivants.
�Le 9 septembre 2010, X.________ regagnait son lieu de travail au volant d'une voiture de service lorsqu'il a �t� contraint de s'immobiliser derri�re un v�hicule obstruant la voie de circulation. X.________ ayant demand� � ce que place lui soit faite, B.________ a pris le volant et quitt� les lieux, en m�me temps que A.________ entreprenait de traverser la chauss�e devant la voiture conduite par X.________. Ce dernier a alors d�marr� et donn� un coup de volant � gauche afin d'�viter A.________. La manoeuvre n'a toutefois pas suffit � �viter le pr�nomm� qui a �t� happ� par le r�troviseur ext�rieur droit et a lourdement chut� au sol. X.________ a poursuivi sa route jusqu'� son lieu de travail situ� � plusieurs dizaines de m�tres de l�. Rejoint par A.________, il a refus� de lui r�v�ler son identit� et de s'expliquer sur les circonstances de l'accident. A la suite des ces �v�nements, A.________ a pr�sent� des �raflures superficielles avec contusions � l'avant-bras droit, des contusions et une �longation musculaire de la cr�te iliaque droite sans h�matome, une �longation musculaire du flanc gauche et une distorsion de la cheville droite.
X.________ interjette un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral contre le jugement cantonal dont il requiert l'annulation en concluant principalement � son acquittement. Il sollicite en outre l'octroi de l'effet suspensif.
Le compl�ment au recours post� le 21 novembre 2012 l'a �t� apr�s l'�ch�ance du d�lai de recours, de sorte qu'il est irrecevable (art. 100 al. 1 LTF).
Le recourant se plaint de la violation de son droit � un proc�s �quitable d'une mani�re qui ne r�pond pas aux exigences de motivation accrues pr�vues en mati�re de droits constitutionnels (art. 106 al. 2 LTF), de sorte que le grief est irrecevable.
3.1.�Le recourant se plaint d'arbitraire et invoque la violation de la pr�somption d'innocence.
3.2.�Les griefs d'arbitraire et de violation du principe in dubio pro reo, tels qu'ils sont motiv�s en l'esp�ce, n'ont pas de port�e propre (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41). Dans le recours en mati�re p�nale, les faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF), � moins qu'ils n'aient �t� �tablis en violation du droit ou de mani�re manifestement inexacte au sens des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, c'est-�-dire de fa�on arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62). On peut renvoyer sur la notion d'arbitraire aux principes maintes fois expos�s par le Tribunal f�d�ral (ATF 138 III 378 consid. 6.1 p. 379 s.). Le grief d'arbitraire doit �tre invoqu� et motiv� de mani�re pr�cise (art. 106 al. 2 LTF). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 137 II 353 consid. 5.1).
3.3.�Pour l'essentiel, les magistrats cantonaux ont forg� leur conviction sur la base des d�clarations de A.________, consid�rant que sa version des faits �tait corrobor�e par la nature de ses blessures et par l'�tat du r�troviseur droit du v�hicule conduit par le recourant. En outre, B.________ avait vu le v�hicule du recourant heurter et faire chuter A.________. Contrairement aux d�n�gations de l'int�ress�, la configuration des lieux n'emp�chait pas celle-ci de rouler � vitesse r�duite, en m�me temps qu'elle observait, par le r�troviseur, la suite des �v�nements auxquels elle venait d'assister.
�Le recourant fait grief aux magistrats cantonaux de s'�tre fond�s sur le t�moignage de B.________ alors que, selon lui, elle n'avait pas pu assister � la sc�ne, son v�hicule ayant d�j� vir� au prochain tournant au moment des faits litigieux. Il leur reproche �galement de n'avoir pas pris en compte le courrier �tabli le 15 novembre 2010 par le service de la circulation et de la navigation, ni les photos des lieux de l'accident. Il discute les constatations m�dicales, contestant que les l�sions subies par A.________ lui soient indubitablement imputables. En outre, aucune trace de freinage ou de d�marrage, ni d�bris au sol susceptibles de le mettre en cause n'avaient �t� d�couverts sur les lieux. Selon lui, A.________, contrari� par la remarque l'invitant � lib�rer la chauss�e, �tait devenu agressif et s'en �tait alors pris au v�hicule conduit par le recourant dont il avait probablement frapp� la porti�re d'un coup de pied. Ce faisant, il en avait maladroitement d�truit le r�troviseur droit et s'�tait inflig� des blessures.
�Le recourant rediscute ainsi l'appr�ciation des preuves op�r�e par la cour cantonale et livre son appr�ciation de celles-ci. Pour autant, il ne d�montre pas en quoi les magistrats auraient proc�d� � une retranscription erron�e des moyens de preuves, en particulier des t�moignages au dossier. Il ne pr�tend pas non plus qu'ils en auraient tir� des d�ductions insoutenables. En se pr�valant d'autres �l�ments de preuves et en relatant sa version des faits, il d�veloppe une argumentation appellatoire, qui est irrecevable.
3.4.�Au demeurant, en d�non�ant, sans autre d�veloppement, le refus d'ordonner une inspection locale, une confrontation entre les parties ainsi qu'une reconstitution des faits, il ne d�montre pas davantage en quoi la cour cantonale aurait proc�d� de mani�re arbitraire � une appr�ciation anticip�e des preuves. En effet, le droit d'�tre entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. ne s'oppose pas � ce que l'autorit� mette un terme � l'instruction lorsque toutes les preuves administr�es lui ont permis de se forger une conviction et que, proc�dant d'une mani�re non arbitraire � une appr�ciation anticip�e des preuves qui lui sont encore propos�es, elle a la certitude que ces derni�res ne pourraient l'amener � modifier son opinion (ATF 136 I 229 consid. 5.2 p. 236 s.).
Le recourant conteste sa condamnation pour d�lit de fuite par n�gligence, soutenant qu'il n'a pas vu chuter A.________.
�La cour cantonale a retenu qu'apr�s avoir donn� un coup de volant � gauche afin d'�viter le plaignant, le recourant avait entendu un bruit inusuel du c�t� droit en se portant � la hauteur de A.________ et constat�, quelques m�tres plus loin, que le r�troviseur droit de son v�hicule �tait endommag�. Dans ces circonstances, il aurait pu et d� prendre en compte la possibilit� d'avoir percut� A.________ et de l'avoir bless�. La prudence lui commandait de s'arr�ter afin de s'assurer du contraire, ce qu'il n'avait pas fait (cf. arr�t attaqu� consid. 7. bb, p. 15).
�D�s lors que la cour cantonale reproche pr�cis�ment au recourant d'avoir ignor� le heurt avec A.________, le grief est d�pourvu d'objet et irrecevable. Il l'est d'autant plus que l'int�ress� n'expose pas dans le respect des exigences de motivation pos�es par l'art. 42 al. 2 LTF en quoi les consid�rations cantonales pr�cit�es seraient contraires au droit, en particulier � l'art. 51 al. 1 LCR qui impose � toutes les personnes impliqu�es dans un accident mettant en cause des v�hicules automobiles ou des cycles de s'arr�ter imm�diatement. Le fait - invoqu� par le recourant - de s'�tre arr�t� � plusieurs dizaines de m�tres des lieux de l'accident ne le disculpe aucunement du chef de d�lit de fuite, d�s lors qu'il s'y est arr�t� pour rejoindre son lieu de travail et non pas pour porter secours au bless�.
En arguant des difficult�s familiales, professionnelles et sociales dont il a p�ti tout au long de la pr�sente proc�dure, le recourant ne se pr�vaut pas de cons�quences de son acte qui l'auraient directement atteint, tel que pr�vu � l'art. 54 CP. C'est par cons�quent � juste titre que cette disposition ne lui a pas �t� appliqu�e. Le grief est rejet�.
Compte tenu de l'issue du litige, la demande de restitution de l'effet suspensif se r�v�le sans objet.
Le recourant, qui succombe, supporte les frais de justice (art. 66 al. 1 LTF).
Les frais judiciaires, arr�t�s � 2000 fr., sont mis � la charge du recourant.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties et au Tribunal cantonal du canton du Valais, La Juge de la IIe Cour p�nale.
Lausanne, le 17 d�cembre 2013