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Timestamp: 2018-11-20 01:08:04+00:00
Document Index: 224464062

Matched Legal Cases: ['art. 95', 'art. 106', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 469', 'ATF ', 'art. 469', '§10', 'art. 469', 'art. 469', 'ATF ', 'art. 469', 'ATF ', 'art. 469', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 513', 'art. 16', 'art. 18', 'ATF ', 'arrêt ', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 16', 'ATF ', 'arrêt ', 'ATF ', 'art. 16', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'ATF ', 'arrêt ', 'ATF ', 'arrêt ', 'ATF ', 'art. 1130', 'art. 93', 'arrêt ', 'ATF ', 'ATF ', 'arrêt ', 'art. 27', 'ATF ', 'arrêt ', 'art. 27', 'ATF ', 'art. 27', 'art. 469', 'arrêt ', 'art. 27', 'arrêt ', 'art. 29', 'ATF ', 'arrêt ', 'arrêt ']

5A_325/2017 18.10.2017
5A_325/2017
2.1. Le recours en matière civile peut être formé pour violation du droit, tel qu'il est délimité par les art. 95 s. LTF. Le Tribunal fédéral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Cela étant, eu égard à l'exigence de motivation contenue à l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, il n'examine en principe que les griefs soulevés; il n'est pas tenu de traiter, à l'instar d'une autorité de première instance, toutes les questions juridiques qui pourraient se poser, lorsque celles-ci ne sont plus discutées devant lui (ATF 140 III 86 consid. 2; 135 III 397 consid. 1.4). En outre, le Tribunal fédéral ne connaît de la violation des droits fondamentaux que si de tels griefs ont été invoqués et motivés par le recourant ( "principe d'allégation ", art. 106 al. 2 LTF; ATF 137 II 305 consid. 3.3), c'est-à-dire s'ils ont été expressément soulevés et exposés de façon claire et détaillée (ATF 142 II 369 consid. 2.1; 141 I 36 consid. 1.3 et les références).
Le recourant soulève avant tout différentes critiques relatives à l'état de fait tel qu'établi par la cour cantonale, reprochant à la juridiction cantonale de ne pas avoir retenu certains éléments pourtant essentiels à ses yeux, à savoir l'absence du Dr E.________ à la signature du pacte successoral du 24 avril 2006, la discussion tenue entre le notaire N1.________ et J.Z.________ ainsi que l'attitude fallacieuse de C.________ en vue de capter l'héritage de la défunte. Les deux premiers points seront examinés dans le cadre de la capacité de discernement de J.Z.________ lors de l'instrumentation du testament public du 6 novembre 2008 (consid. 6.3.1 infra; notaire N1.________) et dans l'analyse de la validité formelle du pacte successoral du 24 avril 2006 (consid. 7.1 infra; Dr E.________). Quant aux éléments factuels relatifs à C.________, ils ressortent pour la plupart de la décision entreprise, à l'exception du courrier enjoignant le recourant de quitter la résidence de V.________. Or l'on ne peut inférer de cette seule injonction la volonté de la conseillère d'isoler J.Z.________ en vue de mieux s'accaparer son héritage. Le caractère prétendument erroné des faits résulte en réalité de la propre appréciation qu'en effectue le recourant, ce qui n'en démontre nullement l'arbitraire.
5.2. Le pacte successoral peut également être révoqué unilatéralement par le disposant lorsqu'il souffre d'un vice de volonté - à savoir l'erreur, le dol ou la crainte fondée (infra consid. 7.3.1) - et que le disposant agit dans l'année après avoir découvert le vice (art. 469 al. 2 CC; ATF 99 II 382 consid. 4; cf. STEINAUER, op. cit., n. 348; WOLF/GENNA, op. cit., p. 386; ZEITER / SCHRÖDER, in Abt et al. (éd.), Erbrecht, 3e éd. 2015, n. 33 ad art. 469 CC; DRUEY, Grundriss des Erbrechts, 5e éd. 2002, §10 n. 20; contra : PIOTET, Droit successoral, in Traité de droit privé suisse, T. IV, 1975, p. 203 s.). Il s'agit d'un délai de péremption (STEINAUER, op. cit., n. 348; ESCHER, Zürcher Kommentar, 1959, n. 25 ad art. 469 CC; GUINAND/STETTLER/LEUBA, Droit des successions, 6e éd. 2005, n. 262; WEIMAR, Berner Kommentar, 2009, n. 30 ad art. 469 CC) et, s'il n'en fait pas usage, le disposant est réputé avoir ratifié l'acte (ATF 98 II 73 consid. 2; STEINAUER, op. cit., n. 350; WOLF/GENNA, op. cit., p. 423; ZEITER / SCHRÖDER, op. cit., n. 33 ad art. 469 CC). La révocation doit cependant être communiquée au cocontractant, faute de quoi elle ne produit pas d'effet (ATF 99 II 382 consid. 4b et les références doctrinales), les dispositions que le disposant entendait révoquer étant ainsi maintenues (art. 469 al. 2 CC; WOLF/GENNA, op. cit, p. 423). La doctrine diverge quant à la forme que doit revêtir la révocation (cf. STEINAUER, op. cit., n. 348 ss et les références; l'ATF 99 II 382 consid. 4b laisse la question indécise), question qui peut rester ouverte en l'état.
5.3.1. Selon le premier testament (art. 105 al. 2 LTF), l'intéressée se limite à révoquer " tout testament antérieur à ce jour et [à] réinstitue[r] en force de loi [s]on testament reçu par maître Q._______ en date du 14 mars 2003 ". Outre que cette " révocation " n'a manifestement pas été communiquée aux cocontractants des pactes successoraux des 24 avril 2006 et 13 mars 2007 puisque transmise en cours de procédure par le recourant, elle ne fait état d'aucun motifs permettant de conclure que la disposante entendait se départir unilatéralement de ceux-ci pour vices de volonté. Les possibilités offertes par les art. 513 al. 2, 514 ou 515 CC n'entrent pas en considération. Une éventuelle révocation des pactes successoraux par le biais de ce testament n'est donc pas envisageable.
6.1.1. Est capable de discernement au sens de l'art. 16 CC, toute personne qui n'est pas privée de la faculté d'agir raisonnablement en raison de son jeune âge, de déficience mentale, de troubles psychiques, d'ivresse ou d'autres causes semblables. Sous réserve des exceptions prévues par la loi, les actes de celui qui est incapable de discernement n'ont pas d'effets juridiques (art. 18 CC). Les conditions de l'incapacité de discernement constituent des faits dirimants qui entraînent l'inefficacité de l'acte (cf. déjà ATF 45 II 43 consid. 3; arrêt 5A_951/2016 du 14 septembre 2017 consid. 3.1.2; WALTER, Berner Kommentar, 2012, n. 494 ad art. 8 CC). Afin de protéger la confiance et la sécurité des transactions, le législateur part néanmoins du principe qu'une personne adulte est capable d'agir raisonnablement, sans qu'il soit nécessaire d'apporter d'autre preuve (cf. WALTER, op. cit., n. 309 et 494 s. ad art. 8 CC). Celui qui invoque l'inefficacité d'un acte pour cause d'incapacité de discernement doit ainsi prouver l'un des états de faiblesse décrits à l'art. 16 CC et l'altération de la capacité d'agir raisonnablement qui en est la conséquence (preuve principale). Cette preuve n'est soumise à aucune prescription particulière (ATF 124 III 5 consid. 1b; 117 II 231 consid. 2b et les références; arrêt 5A_951/2016 du 14 septembre 2017 consid. 3.1.2), mais son degré est abaissé à la vraisemblance prépondérante lorsqu'il s'agit d'apprécier la capacité d'une personne décédée, une preuve absolue de l'état mental de cette personne étant, par la nature même des choses, impossible à rapporter (ATF 124 III 5 consid. 1b; arrêts 4A_421/2016 du 13 décembre 2016 consid. 5.2; 5A_951/2016 précité ibid.).
6.1.2. Lorsqu'il est avéré qu'au moment d'accomplir l'acte litigieux, une personne se trouve durablement dans un état de faiblesse d'esprit au sens de l'art. 16 CC, qui, selon l'expérience générale de la vie, la prive d'agir raisonnablement, elle est alors présumée dépourvue de la capacité d'agir raisonnablement en rapport avec l'acte litigieux. Cette présomption de fait concerne les personnes, qui, au moment de l'acte, se trouvent dans un état durable d'altération mentale liée à l'âge ou à la maladie (cf. arrêt 5A_951/2016 précité et les références).
6.1.3.1. L'incapacité d'agir raisonnablement n'est en revanche pas présumée et doit être prouvée (preuve principale) lorsque la personne se voit administrer périodiquement des médicaments et souffre d'une désorientation spatio-temporelle momentanée (arrêt 5A_12/2009 du 25 mars 2009 consid. 2.3), lorsque, dans un âge avancé, elle est simplement fragile, atteinte dans sa santé physique et temporairement confuse (arrêt 5C.193/2004 du 17 janvier 2005 consid. 4 in: RNRF 87/2006 p. 108 ss), lorsqu'elle souffre d'absences consécutives à une attaque cérébrale (arrêt 5C.98/2005 du 25 juillet 2005 consid. 2.3.2 in: Pra 96/2007 No 17 p. 97 ss) ou qu'elle est simplement confrontée à des trous de mémoire liés à l'âge (arrêt 5A_204/2007 du 16 octobre 2007 consid. 5.3 in: RNRF 92/2011 p. 30 ss).
6.1.3.2. La présomption d'incapacité liée à un état général d'altération mentale peut néanmoins être renversée en établissant que la personne intéressée a accompli l'acte litigieux dans un moment de lucidité (ATF 124 III 5 consid. 1b et les références; arrêt 5A_951/2016 du 14 septembre 2017 consid. 3.1.3.2); elle peut également l'être en démontrant que, dans le cas concret, à savoir en fonction de la nature et de l'importance de l'acte déterminé, la personne était en mesure d'agir raisonnablement (caractère relatif de la capacité de discernement; ATF 134 II 235 consid. 4.3.2; arrêt 5A_951/2016 précité ibid.).
6.1.4. Les constatations relatives à l'état de santé mentale d'une personne, la nature et l'importance d'éventuels troubles de l'activité de l'esprit, le fait que la personne concernée pouvait se rendre compte des conséquences de ses actes et pouvait opposer sa propre volonté aux personnes cherchant à l'influencer, relèvent de l'établissement des faits. En revanche, la conclusion que le juge en a tirée quant à la capacité, ou non, d'agir raisonnablement, relève du droit et le Tribunal fédéral la revoit librement (ATF 124 III 5 consid. 4; 117 II 231 consid. 2c; arrêts 4A_421/2016 du 13 décembre 2016 consid. 5.2; 5A_951/2016 du 14 septembre 2017 consid. 3.1.4).
6.2.2. La cour cantonale a constaté que le notaire N1.________ et la tutrice I1.________ avaient certes tous deux estimé que J.Z.________ était capable de discernement en novembre 2008. La juridiction cantonale a néanmoins jugé que ces témoignages n'étaient pas déterminants à eux seuls, d'autres éléments contextuels importants devant être pris en compte. Ainsi, bien que la défunte parût encore alerte et vive d'esprit, il ressortait de l'entretien que I1.________ avait eu avec elle au début septembre 2008 qu'elle ne se souvenait d'aucune des démarches effectuées par C.________ que lui citait sa tutrice, indépendamment de leur ancienneté ou de leur portée, J.Z.________ se rendant compte qu'elle " oubliait tout " et que son témoignage ne " valait que moitié ". Celle-ci n'avait plus aucun souvenir tant de l'existence des pactes successoraux que des personnes y figurant, se sentant alors en colère et révoltée, ayant l'impression qu'on l'avait manipulée. Au moment de signer le testament authentique du 6 novembre 2008, J.Z.________ avait ainsi une vision faussée - puisque très incomplète - de la réalité de son passé et n'était, de ce fait, plus en mesure de déterminer si elle avait été réellement victime de malversations ou de mauvais traitements, lesquels étaient précisément à l'origine de ses dernières volontés. A cela s'ajoutait que la défunte avait manifesté une indifférence insolite quant à la dévolution finale de ses biens, elle qui avait pourtant montré un souci quasi obsessionnel de régler sa succession en rédigeant de très nombreuses et précises dispositions pour cause de mort. Sur la base de ses différents éléments contextuels, les juges cantonaux ont retenu comme établi, avec une vraisemblance prépondérante, que J.Z.________ ne disposait plus de la capacité de discernement pour tester valablement le 6 novembre 2008.
6.3.2. Pour le surplus, il convient de souligner que les reproches que le recourant entend élever à l'encontre de la décision cantonale relèvent de l'établissement des faits (supra consid. 6.1.4), sans qu'il ne développe pourtant le moindre arbitraire à cet égard (consid. 2.2 supra). Il se limite ainsi à affirmer que la cour cantonale aurait mal interprété les déclarations de la tutrice de J.Z.________ liées à la conversation que les intéressées auraient tenue au sujet des pactes successoraux, à reprocher à la cour cantonale d'avoir écarté différents éléments contextuels pourtant essentiels à son sens, à savoir le comportement fallacieux de C.________ ainsi que la bonne mémoire de J.Z.________ et enfin à contester le souci quasi obsessionnel de celle-ci lié au règlement de sa succession, ce sans pourtant jamais établir le caractère manifestement erroné du raisonnement cantonal. Ces critiques sont en conséquence irrecevables, faute de satisfaire à toute exigence légale de motivation. Quant aux mauvais traitements subis par J.Z.________, que, de manière choquante, la cour cantonale n'aurait prétendument pas tenus pour avérés, l'on ne saisit pas en quoi ils permettraient de remettre en cause les constatations relatives à l'altération mentale de la défunte.
Le droit français refuse en principe le pacte successoral (art. 1130 al. 2 CCfr; STEINAUER, op. cit., n. 617; cf. pour plus de détails: FAVIER, Le principe de la prohibition des pactes successoraux en droit français, in Bonomi/Steiner (éd.), Les pactes successoraux en droit comparé et en droit international privé, 2008, p. 29 ss), de sorte que c'est à l'aune du droit suisse que doit être examinée la validité formelle des pactes successoraux litigieux, conformément à l'art. 93 al. 1 let. a et b de la convention de La Haye (cf. arrêt 5A_666/2012 du 3 juillet 2013 consid. 3.1; également ATF 127 III 390 consid. 2d).
Le caractère excessif d'un engagement ne doit conduire à l'inefficacité d'un contrat que lorsque cet engagement touche au noyau intangible de la personnalité, qui ne peut faire l'objet d'aucun contrat (ATF 129 III 209 consid. 2.2; arrêt 4A_45/2017 du 27 juin 2017 consid. 4.2 destiné à la publication). Un engagement peut dès lors être qualifié d'excessif tout en étant licite car la contrariété aux bonnes moeurs n'est pas réalisée. La personne concernée garde alors la possibilité de renoncer à la protection offerte par l'art. 27 al. 2 CC et choisir de satisfaire au contrat, tout comme elle peut également décider d'en refuser l'exécution (ATF 129 III 209 consid. 2.2; arrêt 4A_45/2017 du 27 juin 2017 consid. 4.2 destiné à la publication), étant précisé que le droit à la protection contre les engagements excessifs prévus par l'art. 27 al. 2CC est de nature strictement personnelle et en conséquence, intransmissible (ATF 129 III 209 consid. 2.2). De manière générale, la conclusion d'un pacte successoral ne représente, en tant que telle, aucun engagement excessif et ne peut donc être considérée comme contraire à l'art. 27 al. 2 CC. Différents moyens restent en effet à disposition du disposant pour garantir sa liberté de disposer pour cause de mort, à savoir par exemple les art. 469 et 513 CC (arrêt 5C.72/2004 du 26 mai 2004 consid. 4.2.2; également HRUBESCH-MILLAUER, Der Erbvertrag: Bindung und Sicherung des (letzten) Willens des Erblassers, n. 607; contra : BRÜCKNER, op. cit., ibid., considère que l'absence de contre-prestation dans un pacte d'attribution rend l'engagement contraire à l'art. 27 al. 2 CC et donc illicite; plus nuancés: BREITSCHMID, in Basler Kommentar, 5e éd. 2015, n. 22 Vor Art. 494-497 CC; STEINAUER, Les parties, n. 16, pour qui un engagement excessif ne peut pas être exclu selon l'ensemble des circonstances du cas concret).
Constitue un dol le fait d'éveiller chez le disposant une fausse idée ou d'exploiter l'erreur dans laquelle il se trouve, afin de l'amener à faire une disposition pour cause de mort (arrêt 5A_204/2007 du 16 octobre 2007 consid. 6.1 publié in RNRF 2011 30 ss et la référence). La violence physique correspond, avec la menace, à la notion de " crainte fondée " des art. 29-30 CO. Le terme de " violence " vise la violence psychique (ATF 72 II 154 consid. 2; arrêt 5A_204/2007 précité consid. 6.1).
Toutes les constatations relatives à ce qu'une personne voulait, savait ou croyait, de même que la constatation de l'erreur relèvent du fait. En revanche, les conséquences de l'erreur et des autres vices de la volonté sont des questions de droit que le Tribunal fédéral revoit librement (arrêt 5A_204/2007 précité consid. 6.1 et les références).
S'agissant plus particulièrement de C.________, la juridiction cantonale a relevé que rien ne permettait de retenir que la domiciliation fiscale de la défunte au siège de J1.________ et le transfert du bail de son appartement au nom de cette société, fondés sur un contrat de fiducie établi le 7 avril 2004, ne correspondaient pas à la volonté de l'intéressée. L'on ne saisissait pas au demeurant quel intérêt, néfaste à sa cliente, la fiduciaire aurait pu en tirer: la simplification de la relève du courrier ainsi que des objectifs d'optimisation fiscale n'apparaissaient pas insolites tandis que l'usurpation du contenu de l'appartement semblait peu plausible, celui-ci étant connu par le recourant, les frères X.________, le personnel de maison, voire des marchands d'art. L'on ne pouvait par ailleurs attribuer la responsabilité de la disparition de certains tableaux à C.________, la défunte ayant en effet admis, lors de son entretien avec sa tutrice en septembre 2008, qu'elle en vendait pour faire des donations à des oeuvres caritatives. Rien ne permettait également de retenir que les avances de legs à la gouvernante et au cuisinier ne procédaient pas de la volonté de J.Z._______, étant précisé qu'un legs en faveur de la gouvernante avait déjà été prévu en 2001. Concernant les bijoux et liquidités conservés dans un coffre au nom de C.________, P.________ et H1.________, la cour cantonale a relevé que ceux-ci ainsi que P1.________ avaient connaissance de l'existence et du contenu du coffre. Les frères X.________ savaient également que sa conseillère détenait une somme importante qui devait leur être remise à sa mort. Il paraissait ainsi peu probable que C.________ eût mis dans la confidence son associé et ses collaboratrices - dont rien ne permettait de mettre en doute l'honnêteté -, si comme le prétend le recourant, elle avait projeté de s'approprier ces biens. L'expertise des bijoux sans en indiquer la provenance pouvait quant à elle être considérée comme une mesure de discrétion, étant relevé que C.________ avait refusé la donation des bijoux restés à U.________ faite en sa faveur par sa mandante. Au sujet des démarches effectuées par C.________ dont J.Z.________ ne se souvenait plus lors de son entretien avec sa tutrice en septembre 2008 (transfert du bail de son appartement notamment), la cour cantonale a rappelé que la vision de l'intéressée au sujet de ce qui s'était vraiment passé était faussée par son important trouble de la mémoire durant les derniers mois de sa vie. Concernant les soins prodigués à J.Z.________ jusqu'à la nomination de I1.________, les juges cantonaux ont souligné que, bien que le recourant eût affirmé avoir trouvé son amie négligée à son arrivée en avril 2008, celui-ci n'avait donné aucune alerte ni entrepris aucune démarche pour améliorer les soins prodigués. Le Dr G1.________ avait quant à lui trouvé J.Z.________ soignée et la maison bien tenue lors de sa venue le 24 mai 2008. C.________, qui n'était pas sur place, avait organisé la présence d'une gouvernante, d'une femme de ménage et d'un cuisinier ainsi que le passage quotidien de son médecin traitant et d'une infirmière, de sorte qu'elle était fondée à considérer que J.Z.________ recevait tous les soins nécessaires et adéquats. S'agissant enfin des pactes successoraux, la cour cantonale a relevé qu'il n'apparaissait pas particulièrement suspect que le notaire ne fût entré en contact qu'avec C.________ en tant que celle-ci se chargeait, d'une manière générale, d'effectuer les démarches instruites par sa mandante. Le contenu des pactes ne semblait pas insolite, mais bien dans la lignée des dispositions pour cause de mort prises antérieurement par la disposante. Tant le notaire que l'ancienne directrice de la Fondation I.________ avaient déclaré que le premier pacte successoral avait longuement été expliqué à la disposante et que les dispositions prises correspondaient à ses voeux. Rien ne permettait de retenir que J.Z.________ n'avait pas vraiment compris le contenu ou la portée des pactes successoraux qu'elle avait signés ou qu'elle se trouvait dans un état d'influence tel que sa volonté était viciée à ce moment-là.
7.3.3. Les critiques du recourant se concentrent en substance sur l'attitude de C.________, dont il affirme qu'elle aurait exercée une influence déterminante sur son amie J.Z.________, altérant ainsi sa capacité volitive. Pour l'essentiel, il se contente toutefois d'opposer sa propre appréciation des faits à celle de l'autorité cantonale, sans en invoquer l'arbitraire ni en démontrer le caractère manifestement erroné. Il en est ainsi lorsqu'il prétend que le personnel de maison et le Dr E.________ auraient été sous le contrôle de la conseillère, situation justifiant les legs qui leur avaient été attribués, quand il affirme que C.________ n'aurait pas pris les dispositions nécessaires pour que des soins adéquats fussent prodigués à J.Z.________, lorsque, en lien avec l'argent ou les objets de valeurs déposés dans des coffres ou meublant l'appartement de la rue..., il soutient que C.________ aurait volontairement créé un flou autour de ces éléments de fortune appartenant à la défunte, pouvant ainsi parfaitement les soustraire sans éveiller de soupçons. Se limitant à affirmer que le notaire n'aurait eu aucun contact avec la défunte avant la signature du pacte, il ne discute pas la qualité d'intermédiaire qu'aurait pu jouer C.________ sur ce point, ni ne conteste que le contenu du pacte et sa portée avaient longuement été expliqués à J.Z.________, circonstance dont attestaient pourtant plusieurs témoins. Le recourant ne nie pas non plus que le contenu du pacte était dans la lignée des dispositions pour cause de mort les plus récentes de son amie, se contentant à cet égard de renvoyer à un testament bien antérieur, établi en 2003 et l'instituant légataire universel.