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Timestamp: 2016-10-22 23:39:29+00:00
Document Index: 304338566

Matched Legal Cases: ['art. 429', 'art. 725', 'art. 165', 'art. 29', 'art. 389', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 389', 'art. 29', 'art. 29', 'art. 29', 'art. 80', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 165', 'art. 165', 'art. 165', 'art. 164', 'art. 172', 'art. 29', 'art. 165', 'art. 165', 'art. 165', 'art. 165', 'art. 165', 'art. 105', 'art. 165', 'art. 105', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 725', 'art. 165', 'art. 165', 'art. 9', 'art. 165', 'art. 165', 'art. 429', 'art. 42', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 66']

6B_765/2011 (24.05.2012)
6B_765/2011
Arr�t du 24 mai 2012
X.________, repr�sent� par Me Robert Fox, avocat,
Gestion fautive; droit d'�tre entendu; indemnit�
(art. 429 CPP),
recours contre le jugement de la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 30 ao�t 2011.
Par jugement du 26 mai 2011, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de la Broye et du Nord a lib�r� X.________ des chefs d'accusation d'abus de confiance et de gestion d�loyale, l'a condamn� pour gestion fautive � une peine privative de libert� de sept mois, avec sursis et d�lai d'�preuve de deux ans, a renvoy� les plaignants A.________, B.________ et C.________ SA � agir civilement et a arr�t� les frais de la cause � la charge de X.________ � 8'000 francs, le solde �tant laiss� � la charge de l'Etat.
Saisie d'un appel de X.________, la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal vaudois a confirm� cette d�cision par jugement du 30 ao�t 2011, se fondant, en substance, sur les faits suivants.
B.a Dans le courant de l'ann�e 1999, les �poux X.________ ont rencontr� des difficult�s de tr�sorerie dans l'exploitation de la soci�t� en nom collectif D.________ qu'ils exploitaient, active dans l'importation et la vente de produits de la mer. Ils ont alors requis l'assistance d'un ami, A.________.
B.b Avec des apports ext�rieurs, il a �t� d�cid� de r�activer la soci�t� E.________ SA, dont les �poux X.________ �taient d�j� actionnaires, et de transf�rer dans la soci�t� anonyme les actifs de la soci�t� en nom collectif, tout en augmentant le capital social de 100'000 francs (dont 50'000 francs n'�taient pas lib�r�s) � 1'600'000 francs par l'�mission de 500'000 [recte: 150'000] actions nominatives � 10 francs. A la suite de cette op�ration, les �poux X.________ d�tenaient 70% du capital-actions et A.________ 12%, les 18% restants �tant d�volus � des tiers. Une r�duction du capital, portant sur un montant de 263'000 francs, a par ailleurs �t� imm�diatement op�r�e � titre d'assainissement, le bilan et les comptes de pertes et profits au 30 juin 2000 faisant appara�tre une perte de 263'515 francs. Une convention entre actionnaires a �t� pass�e en la forme authentique le 30 ao�t 2000, s'agissant tant de l'augmentation que de la r�duction du capital.
B.c A.________ a �t� d�sign� administrateur-pr�sident et X.________ administrateur-directeur. B.________ et F.________ avaient, respectivement, le statut d'administrateur et d'administrateur-secr�taire. X.________ a admis avoir �t� le directeur op�rationnel de la soci�t�. Il lui appartenait notamment de prospecter les march�s asiatiques et il se d�pla�ait souvent, de ce fait, en Tha�lande et Birmanie.
B.d Au 31 d�cembre 1999, les produits de E.________ SA (ex soci�t� en nom collectif), pour l'exercice 1999, �taient comptabilis�s � 565'975 francs et les charges � 578'439 francs, soit une perte d'exploitation de 12'464 francs. Les pertes ont �t� de 256'622 francs au premier semestre 2000, de 788'743 francs au 31 d�cembre 2000 et de 600'254 francs pour l'exercice 2001. La perte report�e au 31 d�cembre 2001 �tait ainsi de 1'394'997 francs en valeur de continuation et de 1'839'140 francs en valeur de liquidation. L'avis pr�vu par l'art. 725 al. 2 CO a �t� donn� au juge le 28 mars 2002 et la faillite de E.________ SA a �t� prononc�e le 4 juin suivant.
B.e En 1999, X.________ a factur� des honoraires � hauteur de 12'901 francs pour toute l'ann�e. En 2000, les honoraires qu'il a factur�s � E.________ SA se sont �lev�s � 303'787 francs, soit 26'500 francs en janvier, 36'020 francs en f�vrier, 44'736 francs en mars, 35'914 francs en avril, 35'117 francs en mai, 26'000 francs en juin, 25'000 francs en juillet, 10'000 francs en ao�t, 19'500 francs en septembre, 13'000 francs en octobre, 10'000 francs en novembre et 22'000 francs en d�cembre. Ces honoraires ont �t� �tablis en fonction du volume des d�penses des �poux X.________, lesquels disposaient d'un montant manifestement disproportionn� par rapport � la marche de l'entreprise et qui exc�dait ce qui avait �t� convenu avec A.________. Selon ce dernier, la r�mun�ration de X.________ d�pendait du r�sultat de l'entreprise et devait donc �tre fix�e ult�rieurement. Le plan de gestion pr�voyait des charges de personnel totales d'environ 30'000 francs par mois, de sorte que les honoraires que le pr�cit� �tait autoris� � s'octroyer ne pouvaient d�passer 10'000 francs. L'administrateur-secr�taire a quant � lui �valu� � 8'000 ou 10'000 francs les honoraires qui pouvaient �tre factur�s par X.________. En 2001, ce dernier a factur� aucun honoraire.
En juin 2000, l'�pouse de X.________ a accompagn� son mari en Tha�lande dans le cadre d'un d�placement li� � l'activit� de E.________ SA. Les frais de ce voyage ont �t� pay�s � hauteur de 11'810 francs 65 par la soci�t� alors que le d�placement de l'int�ress�e �tait d'ordre priv�.
B.f Il a �t� retenu � l'encontre de X.________ qu'il avait effectu� des d�penses exag�r�es au sens de l'art. 165 CP en facturant des honoraires excessifs durant toute l'ann�e 2000 et en facturant � la soci�t� les frais de voyage de son �pouse en Tha�lande.
X.________ interjette un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral contre le jugement de la Cour d'appel p�nale. Il conclut � sa lib�ration du chef d'accusation de gestion fautive et � ce qu'une indemnit� de 98'000 francs pour ses frais de d�fense lui soit allou�e.
Le recourant invoque la violation de son droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.) � deux �gards.
1.1 Il fait valoir en premier lieu que ce droit comprend celui de participer � l'administration des preuves, lequel est concr�tis� par l'art. 389 al. 3 CPP. Il soutient qu'il avait indiqu� aux termes de son appel que la faillite de E.________ SA r�sultait de la marge brute inexistante, voire n�gative de la soci�t�, qui ne lui permettait pas de couvrir ses frais d'exploitation. Il avait ainsi affirm� que les faits retenus par les premiers juges �taient erron�s ou, � tout le moins, incomplets. La cour cantonale avait uniquement relev� que cette constatation ne figurait pas dans le jugement attaqu� et qu'il plaidait librement sa cause. Elle avait ainsi refus� d'administrer une preuve qu'il avait requise. Pourtant l'ensemble des pi�ces permettant de d�terminer les faits se trouvaient dans le dossier.
1.1.1 Le droit d'�tre entendu consacr� par l'art. 29 al. 2 Cst. comprend notamment le droit pour l'int�ress� de prendre connaissance du dossier, d'offrir des preuves pertinentes, d'obtenir qu'il soit donn� suite � ses offres de preuves pertinentes, de participer � l'administration des preuves essentielles ou � tout le moins de s'exprimer sur son r�sultat lorsque cela est de nature � influer sur la d�cision � rendre (ATF 135 II 286 consid. 5.1 p. 293; 129 II 497 consid. 2.2 p. 504 s.; 126 I 15 consid. 2a/aa p. 16 et les arr�ts cit�s).
1.1.2 Il ne ressort pas des explications du recourant qu'il aurait requis l'administration d'une preuve relative � un fait qui n'aurait pas �t� constat�, que la cour cantonale aurait refus� d'ordonner. La simple all�gation d'un fait, soit en l'esp�ce, la marge brute inexistante, voir n�gative de la soci�t�, ne peut �tre interpr�t�e comme une telle demande. Le recourant affirme lui-m�me que les �l�ments figurant � la proc�dure permettaient d'�tablir la marge brute de la soci�t�, de sorte qu'on ne voit pas quelle preuve aurait d� �tre administr�e et le recourant ne l'indique d'ailleurs pas. De plus, le droit d'�tre entendu permet d'offrir ou de demander l'administration de preuves pour autant que celles-ci soient pertinentes. Or, la marge brute de la soci�t� n'est pas un �l�ment d�terminant en l'esp�ce (cf. infra consid. 2.2.3). Aucune violation du droit d'�tre entendu du recourant ne peut �tre retenue sur ce point. Le recourant n'expose par ailleurs pas en quoi l'art. 389 al. 3 CPP qu'il mentionne aurait une port�e plus large que l'art. 29 al. 2 Cst.
1.2 Le recourant invoque que le jugement attaqu� viole son droit � une d�cision motiv�e d�coulant du droit d'�tre entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. en ne mentionnant pas pour quelle raison son argument selon lequel le fait que le co�t d'un employ� engag� � sa place � plein temps aurait d�pass� le montant de ses honoraires n'excluait pas qu'une faute de gestion puisse lui �tre reproch�e.
1.2.1 La jurisprudence a d�duit du droit d'�tre entendu consacr� � l'art. 29 al. 2 Cst. le devoir pour l'autorit� de motiver sa d�cision, afin que le destinataire puisse la comprendre, la contester utilement s'il y a lieu et que l'autorit� de recours puisse exercer son contr�le. Ce dernier est �galement consacr� � l'art. 80 al. 2 CPP. Pour r�pondre � ces exigences, il suffit que le juge mentionne, au moins bri�vement, les motifs qui l'ont guid� et sur lesquels il a fond� sa d�cision. Il n'a pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqu�s par les parties, mais peut au contraire se limiter � l'examen des questions d�cisives pour l'issue du litige (ATF 134 I 83 consid. 4.1 p. 88 et les r�f�rences cit�es). D�s lors que l'on peut discerner les motifs qui ont guid� la d�cision de l'autorit�, le droit � une d�cision motiv�e est respect� m�me si la motivation pr�sent�e est erron�e. L'autorit� peut passer sous silence ce qui, sans arbitraire, lui para�t � l'�vidence non �tabli ou sans pertinence (ATF 129 I 232 consid. 3.2 p. 236; 126 I 97 consid. p.102). Il n'y a ainsi violation du droit d'�tre entendu que si l'autorit� ne satisfait pas � son devoir minimum d'examiner les probl�mes pertinents (ATF 129 I 232 consid. 3.2 p. 236; 126 I 97 consid. 2b p. 102 s. et les r�f�rences cit�es).
1.2.2 En l'esp�ce, la cour cantonale a expliqu� les motifs pour lesquels elle consid�rait que le recourant avait agi fautivement, � savoir que les honoraires qu'il avait factur�s �taient trop �lev�s eu �gard � la situation financi�re de la soci�t� et qu'ils n'�taient pas calcul�s en fonction de l'activit� fournie, mais du train de vie du recourant. Celui-ci pouvait ainsi comprendre les motifs pour lesquels une infraction � l'art. 165 CP �tait retenue, � cet �gard, � son encontre et contester utilement cette d�cision. Le grief selon lequel la cour cantonale aurait viol� son droit � une d�cision motiv�e est infond�.
Le recourant invoque une violation de l'art. 165 CP.
2.1 Il conteste en premier lieu l'existence d'une faute de gestion. Les honoraires qu'il avait factur�s n'�taient pas exag�r�s. Pour d�terminer la r�mun�ration � laquelle il avait droit, il fallait tenir compte de son cahier des charges, de son exp�rience professionnelle ou de ses responsabilit�s. En l'absence de tels �l�ments, il �tait difficile, voire impossible, de d�terminer la r�mun�ration � laquelle il aurait pu pr�tendre sans que celle-ci soit exag�r�e. Il avait per�u une somme totale de 316'688 entre 1999 et 2001, ce qui n'�tait pas excessif. En outre, les frais du voyage de son �pouse en Tha�lande avaient �t� factur�s � la soci�t� car il �tait conforme aux coutumes locales qu'il soit accompagn� par son �pouse lors d'un voyage d'affaires.
2.1.1 Selon l'art. 165 ch. 1 CP, le d�biteur qui, de mani�res autres que celles vis�es � l'art. 164, par des fautes de gestion - notamment par une dotation insuffisante en capital, par des d�penses exag�r�es, par des sp�culations hasardeuses, par l'octroi ou l'utilisation � la l�g�re de cr�dits, par le bradage de valeurs patrimoniales ou par une n�gligence coupable dans l'exercice de sa profession ou dans l'administration de ses biens -, aura caus� ou aggrav� son surendettement, aura caus� sa propre insolvabilit� ou aggrav� sa situation alors qu'il se savait insolvable, sera, s'il a �t� d�clar� en faillite ou si un acte de d�faut de biens a �t� dress� contre lui, puni d'une peine privative de libert� de cinq ans au plus ou d'une peine p�cuniaire.
L'infraction de gestion fautive ne peut �tre commise que par le d�biteur. Toutefois, lorsque le d�lit est commis dans la gestion d'une personne morale, celle-ci peut �tre commise par la personne physique qui a agi pour elle aux conditions de l'art. 172 aCP, en vigueur � l'�poque des faits (depuis le 1er janvier 2007, cf. art. 29 CP), qui d�clare punissable d'une telle infraction celui qui aura agi en qualit� d'organe ou de membre d'un tel organe.
L'art. 165 al. 1 CP mentionne comme faute de gestion les d�penses exag�r�es. Les d�penses peuvent appara�tre exag�r�es en fonction des ressources du d�biteur ou en tenant compte de leur faible justification commerciale (Bernard Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. I, Berne 2010, n. 24 ad art. 165 CP; Stephan Kesselbach, Krise und Sanierung bei Aktiengesellschaften - insbesondere aus strafrechtlicher Sicht, 2000, p. 131; Bruno Kistler, La gestion fautive en tant que d�lit intentionnel, PJA 1997, p. 1494). Une entreprise fait notamment des d�penses exag�r�es si elle acquiert des �quipements luxueux pour ses bureaux alors que sa situation financi�re est pr�caire, si elle acquiert des stocks disproportionn�s en regard de sa tr�sorerie et de ses possibilit�s d'�coulement ou si elle consacre des sommes manifestement disproportionn�es, compte tenu de ses ressources, � des voyages, des invitations ou des missions dont on ne peut raisonnablement attendre des r�sultats en rapport avec les d�penses (Corboz, op. cit., n. 24 ad art. 165 CP). Sont aussi qualifi�es de d�penses exag�r�es les d�penses professionnelles effectu�es par les dirigeants d'une entreprise pour conserver leur train de vie dans l'entreprise, comme l'achat ou la location de voitures de service luxueuses ou l'�tablissement de somptueuses notes de frais pour des repas d'affaires absolument pas n�cessaires � la bonne marche de l'entreprise (Yann Wermeille, La diminution effective de l'actif au pr�judice des cr�anciers et la gestion fautive, RPS 1999, p. 387). Il en va de m�me des d�penses qui vont � l'encontre du but de la soci�t�, comme des pr�l�vements priv�s op�r�s par les organes sur la fortune de la soci�t�, ou du pr�l�vement d'honoraires injustifi�s (Alexander Brunner, Basler Kommentar, Strafgesetzbuch II, 2007, n. 30 ad art. 165 CP).
2.1.2 La cour cantonale a jug� que le Tribunal correctionnel avait consid�r� de mani�re pertinente que les honoraires factur�s en 2000 constituaient des d�penses exag�r�es eu �gard � l'activit� commerciale de la soci�t� et � son chiffre d'affaires, ainsi qu'au fait qu'ils �taient fix�s en fonction du train de vie du recourant, que celui-ci avait �t� incapable de restreindre. L'int�ress� ne pouvait ignorer, en sa qualit� de professionnel, la disproportion manifeste entre sa r�tribution et les rentr�es de la soci�t� anonyme, celle en nom collectif ayant d�j� connu des difficult�s.
2.1.3 Le recourant ne conteste pas, � juste titre, que compte tenu de sa fonction d'administrateur au sein de la soci�t�, il �tait susceptible d'�tre auteur d'une infraction � l'art. 165 CP.
Les t�moins A.________ et F.________ ont estim� � 8'000 ou 10'000 francs le montant que le recourant �tait autoris� � s'octroyer. Il doit �tre admis qu'il s'agit l� du montant qui doit �tre consid�r� comme conforme � ce � quoi il pouvait pr�tendre compte tenu du volume d'activit� que ses t�ches impliquaient ainsi que de la situation financi�re de la soci�t�. Il n'�tait pas li� � la soci�t� par un contrat de travail. Il ne percevait pas un salaire fixe auquel il avait contractuellement droit, mais des honoraires dont le montant n'�tait pas d�fini. Celui-ci pouvait donc �tre adapt� aux circonstances, et notamment aux ressources de la soci�t�. La cour cantonale a retenu, de mani�re � lier le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF), que les montants factur�s �taient manifestement disproportionn�s par rapport � la marche de l'entreprise. La d�cision cantonale constate �galement que les montants per�us n'�taient pas fix�s en fonction de l'activit� exerc�e, mais du train de vie du recourant et qu'il avait �t� incapable de se restreindre malgr� les difficult�s de la soci�t�. Le recourant le conteste, sans toutefois �lever aucun grief d'arbitraire � l'encontre de cette constatation, qui lie �galement le Tribunal f�d�ral. En facturant des honoraires qui n'�taient pas fix�s en fonction de l'activit� exerc�e et d�passaient la capacit� financi�re de la soci�t�, le recourant a ainsi proc�d� � des d�penses exag�r�es au sens de l'art. 165 CP.
Il importe peu qu'un tiers employ� pour effectuer le travail du recourant n'aurait pas eu un salaire inf�rieur aux honoraires factur�s par lui, comme il le soutient. Outre le fait qu'une telle affirmation ne repose sur aucun fait constat� par l'autorit� cantonale, cela ne permet pas encore de d�montrer que le recrutement d'un employ� dont le salaire aurait correspondu aux honoraires per�us par le recourant n'aurait pas �galement constitu� une d�pense exag�r�e. Le cahier des charges du recourant ou ses qualifications professionnelles ne sont pas davantage des �l�ments pertinents puisqu'ils ne sont pas aptes � d�montrer que les honoraires factur�s ne d�passaient pas les ressources de la soci�t�.
Le recourant invoque enfin qu'entre 1999 et 2001, ses honoraires se sont �lev�s, au total, � 316'688 francs, soit une moyenne annuelle de 105'562 francs, ce qui ne pouvait �tre consid�r� comme excessif. Il ne peut cependant tirer argument du fait qu'en 1999 et 2001 son activit� n'a pas justifi� la facturation d'honoraires �lev�s pour s'exon�rer d'avoir effectu� des d�penses exag�r�es en 2000.
Ainsi, en d�finitive, en consid�rant que les honoraires factur�s par le recourant en 2000 constituaient des d�penses exag�r�es eu �gard � la situation pr�caire dans laquelle se trouvait la soci�t�, qui ne r�alisait pas de b�n�fice, la cour cantonale n'a pas viol� le droit f�d�ral.
Le recourant conteste encore que le paiement par la soci�t� des frais du voyage effectu� par son �pouse en Tha�lande soit consid�r� comme une d�pense exag�r�e. Son argument selon lequel cette d�pense �tait justifi�e eu �gard au fait que, conform�ment aux coutumes locales, il �tait pr�f�rable qu'il soit accompagn� par son �pouse afin de cr�er un climat favorable aux n�gociations, ne se fonde pas sur les faits constat�s qui lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF). Il est irrecevable. Pour le surplus, il �tait conforme au droit f�d�ral de consid�rer, ainsi que l'a fait la cour cantonale, qu'en facturant � la soci�t� le d�placement de son �pouse, alors que celui-ci �tait d'ordre priv�, le recourant a commis une faute de gestion.
2.2 Le recourant conteste l'existence d'un lien de causalit� entre les fautes de gestion qui lui sont reproch�es et le surendettement de la soci�t� ou son aggravation.
2.2.1 Un comportement est la cause naturelle d'un r�sultat s'il en constitue l'une des conditions sine qua non, c'est-�-dire si, sans lui, le r�sultat ne se serait pas produit (ATF 133 IV 158 consid. 6.1 p. 167; 125 IV 195 consid. 2b p. 197). La constatation du rapport de causalit� naturelle rel�ve du fait. Lorsque la causalit� naturelle est �tablie, il faut encore rechercher si le comportement incrimin� est la cause ad�quate du r�sultat. Tel est le cas lorsque, d'apr�s le cours ordinaire des choses et l'exp�rience de la vie, le comportement �tait propre � entra�ner un r�sultat du genre de celui qui s'est produit (ATF 133 IV 158 consid. 6.1 p. 168; 131 IV 145 consid. 5.1 p. 147). Il s'agit l� d'une question de droit (ATF 122 IV 17 consid. 2c/bb p. 23).
La gestion fautive doit avoir pour cons�quence le surendettement du d�biteur ou son insolvabilit�. Il n'est pas n�cessaire que les actes reproch�s � l'auteur soient seuls � l'origine du surendettement ni qu'ils en soient la cause directe. Il suffit que l'acte de gestion fautive ait jou� un r�le causal en contribuant � l'apparition du surendettement ou � son aggravation et qu'il ait �t� propre, d'apr�s le cours ordinaire des choses et l'exp�rience de la vie, � entra�ner un tel r�sultat (ATF 115 IV 38 consid. 2 p. 41). La notion de surendettement, qui s'applique au d�biteur soumis � la poursuite par la voie de la faillite, d�coule de l'art. 725 al. 2 CO et signifie que, sur le plan comptable, les dettes ne sont plus couvertes ni sur la base d'un bilan d'exploitation, ni sur la base d'un bilan de liquidation, autrement dit que les passifs exc�dent les actifs (Corboz, op. cit., n. 31 ad art. 165 CP).
2.2.2 La cour cantonale a consid�r� qu'il �tait incontestable que les d�penses excessives avaient aggrav� la situation de la soci�t� anonyme et qu'elles �taient dans un rapport de causalit� naturelle avec celle-ci. Si des mesures d'assainissement avaient �t� prises, elles n'avaient manifestement pas suffi pour endiguer le surendettement chronique de la soci�t�. En outre, les r�tributions exag�r�es ne pouvaient, selon le cours normal des affaires, que d�t�riorer la situation financi�re de l'entreprise.
2.2.3 Le recourant fait valoir en premier lieu que sa r�mun�ration annuelle ne s'est �lev�e en moyenne qu'� 105'562 francs entre 1999 et 2001.
Le fait que le montant des honoraires factur�s �tait faible en 1999 ou en 2001 a tout au plus permis d'�viter que l'endettement de la soci�t� soit plus cons�quent, mais n'exclut pas un lien de causalit� entre les d�penses qualifi�es d'exag�r�es effectu�es en 2000 et le surendettement de la soci�t�.
Le recourant invoque ensuite que la soci�t� a �t� assainie au mois d'ao�t 2000. La recapitalisation avait pour but de permettre � la soci�t� de faire face � ses engagements futurs et de supprimer les pertes ant�rieures au 30 juin 2000, que les actionnaires avaient prises � leur charge. Les faits qui lui �taient reproch�s �taient ant�rieurs � cette date et ils ne pouvaient donc pas �tre la cause de la faillite de la soci�t�.
Les comptes au 30 juin 2000 faisaient appara�tre une perte de 263'515 francs. Des mesures d'assainissement ont �tre prises � cette date consistant en une augmentation de capital de 1'500'000 francs, puis une r�duction de 263'000 francs. L'op�ration qui consiste g�n�ralement plut�t � r�duire le capital, puis � l'augmenter (cf. Kesselbach, op. cit., p. 37, 83; Michel Heinzmann, Die Herabsetzung des Aktienkapitals, 2004, n. 467 p. 228, Peter B�ckli, Schweizer Aktienrecht, 4�me �d., 2009, n. 381 ss p. 327 s.) constitue une m�thode connue d'assainissement. Cela �tant, contrairement � ce que le recourant semble soutenir, les faits qui lui sont reproch�s ne sont pas tous ant�rieurs au 30 juin 2000, mais �galement post�rieurs puisqu'il lui est reproch� d'avoir factur� des honoraires trop �lev�s sur l'ensemble de l'ann�e 2000. Dans la mesure o� des d�penses exag�r�es au sens de l'art. 165 CP ont encore �t� effectu�es apr�s le 30 juin 2000, la circonstance invoqu�e par le recourant n'est pas de nature � exclure tout lien de causalit� naturelle et ad�quate entre les actes qui lui sont reproch�s et le surendettement de la soci�t�.
Le recourant fait enfin valoir que les pertes de la soci�t� s'�taient �lev�es � 1'394'483 francs entre le 1er juillet 2000 et le 31 d�cembre 2001 alors que les honoraires qu'il avait pr�lev�s n'�taient que de 99'500 francs durant cette p�riode. Il en d�duit que sa r�mun�ration ne peut avoir �t� la cause de la faillite de la soci�t�, laquelle r�sultait du fait que la marge brute de la soci�t� �tait faible, voire n�gative. Ce fait ne ressort pas de l'�tat de fait cantonal et le recourant n'invoque pas � cet �gard une constatation arbitraire des faits (art. 9 Cst.). En tout �tat de cause, il n'en reste pas moins qu'il �tait dans le cours ordinaire des choses qu'en facturant des honoraires qui d�passaient la capacit� financi�re de l'entreprise, le recourant aggravait la situation de celle-ci. La faute de gestion n'a pas besoin d'�tre la seule cause ou la cause directe du surendettement et il n'est pas d�terminant que d'autres �l�ments aient, le cas �ch�ant, contribu� au surendettement de la soci�t�.
D�s lors, en d�finitive, il �tait conforme au droit f�d�ral que de retenir que les fautes de gestion commises par le recourant pr�sentaient un lien de causalit� naturelle et ad�quate avec le surendettement de la soci�t�, � tout le moins pour celles post�rieures � l'assainissement, ce qui suffit pour admettre la culpabilit� du recourant, sans qu'il soit n�cessaire de davantage examiner si cette circonstance �tait de nature � exclure un lien de causalit� avec les d�penses exag�r�es ant�rieures.
2.3 Le recourant ne fait pas valoir, pour le surplus, que les autres conditions d'application de l'art. 165 CP ne seraient pas r�unies, en particulier d'un point de vue subjectif, et ce, � juste titre dans la mesure o� il ne pouvait ignorer que ses d�penses �taient exag�r�es, la soci�t� ne r�alisant pas de b�n�fice, et o� il devait �tre pr�visible pour lui qu'elles contribueraient au surendettement de celle-ci puisqu'il avait d�j� d� prendre des mesures de r�organisation � la suite des difficult�s rencontr�es dans l'exploitation de la soci�t� en nom collectif. Il doit d�s �tre admis que c'est sans violer l'art. 165 CP que la d�cision cantonale retient que le recourant s'est rendu coupable de gestion fautive. Le recourant ne conteste enfin pas la peine prononc�e � son encontre.
Le recourant r�clame qu'une indemnit� lui soit allou�e dans la mesure o� la complexit� des faits justifiait qu'il recourt au service d'un mandataire professionnel. Il invoque l'art. 429 al. 1 CPP, lequel pr�voit notamment que si le pr�venu est acquitt� totalement ou en partie ou s'il b�n�ficie d'une ordonnance de classement, il a droit � une indemnit� pour les d�penses occasionn�es par l'exercice raisonnable de ses droits de proc�dure (let. a).
3.1 Le m�moire de recours doit contenir les conclusions et les motifs � l'appui de celles-ci (art. 42 al. 1 LTF). Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqu� viole le droit (art. 42 al. 2 LTF). Pour satisfaire � cette obligation de motiver, le recourant doit discuter les motifs de la d�cision entreprise et indiquer pr�cis�ment en quoi il estime que l'autorit� pr�c�dente a m�connu le droit. Il faut qu'� la lecture de son expos�, on comprenne clairement quelles r�gles de droit auraient �t�, selon lui, transgress�es par l'autorit� cantonale (cf. ATF 134 II 244 consid. 2.1 p. 245 s.; 134 V 53 consid. 3.3 p. 60). Selon la jurisprudence, un m�moire de recours ne satisfait pas aux exigences minimales fix�es � l'art. 42 al. 2 LTF lorsque sa motivation reprend mot pour mot l'argumentation d�j� d�velopp�e devant la juridiction inf�rieure et que, partant, le recourant ne discute pas les motifs de la d�cision entreprise et n'indique pas - m�me succinctement - en quoi ceux-ci m�connaissent le droit selon lui. Le recourant ne saurait se contenter de renvoyer aux actes cantonaux ou de reproduire la motivation d�j� pr�sent�e dans la proc�dure cantonale (ATF 134 II 244 consid. 2.1-2.3 p. 246 s.).
3.2 Le recourant se borne � reprendre mot pour mot l'argumentation qu'il avait d�j� pr�sent�e devant la cour cantonale � l'appui de sa demande d'indemnisation. En l'absence de toute critique de la d�cision attaqu�e sur ce point, son grief est irrecevable faute de motivation suffisante (art. 42 al. 2 LTF).
Il r�sulte de ce qui pr�c�de que le recours est rejet� dans la mesure o� il est recevable. Le recourant, qui succombe, supporte les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF).