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Timestamp: 2016-09-27 10:24:02+00:00
Document Index: 64058335

Matched Legal Cases: ['art. 237', 'art. 212', 'ATF ', 'art. 81', 'art. 107', 'art. 29', 'art. 97', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 68', 'art. 66']

1B_49/2016 � � Arr�t du 25 f�vrier 2016
�A.________, repr�sent� par Me Thomas Barth,
recours contre l'arr�t de la Chambre p�nale de recours de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve du 2 f�vrier 2016.
A.________ a �t� interpell� le 7 octobre 2015 par la police genevoise et pr�venu de tentative de brigandage. Il lui est reproch� d'avoir cherch� � s'emparer sans succ�s du contenu de l'une des caisses du centre commercial Coop de Th�nex apr�s avoir menac� la caissi�re et un autre employ� au moyen d'un couteau de cuisine. Au moment des faits, il suivait le programme ambulatoire de soins Jade, destin� aux jeunes adultes avec troubles psychiques d�butants, en raison d'un �tat d�pressif s�v�re, sous la supervision du Dr B.________, m�decin et chef de clinique aux H�pitaux Universitaires de Gen�ve. Il avait toutefois arr�t� de sa propre initiative la m�dication qui lui avait �t� prescrite.
Le 9 octobre 2015, le Tribunal des mesures de contrainte de la R�publique et canton de Gen�ve a ordonn� la mise en d�tention provisoire de A.________ jusqu'au 9 janvier 2016 en raison de risques tangibles de fuite, de collusion et de r�it�ration. Compte tenu de son �tat psychique, l'int�ress� a �t� plac� dans un premier temps � l'Unit� hospitali�re de psychiatrie p�nitentiaire Curabilis.
Le 19 octobre 2015, A.________ a requis sa mise en libert� imm�diate moyennant la poursuite de sa prise en charge m�dicale en milieu hospitalier � titre de mesure de substitution. Le Procureur en charge de la proc�dure s'est oppos� � cette requ�te qu'il jugeait pr�matur�e d�s lors qu'il entendait mettre en oeuvre une expertise psychiatrique. Le 22 octobre 2015, le Tribunal des mesures de contrainte a rejet� la demande de mise en libert� du pr�venu. La Chambre p�nale de recours de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve a confirm� cette d�cision sur recours de l'int�ress� au terme d'un arr�t rendu le 12 novembre 2015. Le Tribunal f�d�ral a rejet� le recours form� par A.________ contre cet arr�t en date du 7 d�cembre 2015 (cause 1B_400/2015).
Le 13 janvier 2016, le Tribunal des mesures de contrainte a prolong� jusqu'au 24 f�vrier 2016 la d�tention provisoire de A.________ qui avait �t� transf�r� le 4 janvier 2016 � la Prison de Champ-Dollon. Le 18 janvier 2016, il a rejet� la requ�te de mise en libert� que le pr�venu avait formul�e � l'issue de l'audience du 12 janvier 2016 consacr�e � l'audition d'un t�moin.
Le m�me jour, la doctoresse mandat�e pour proc�der � l'expertise psychiatrique du pr�venu a inform� le Minist�re public qu'il lui �tait impossible de rendre un rapport interm�diaire sur le risque de r�cidive pr�sent� par A.________ �tant donn� que "cela constitue la conclusion de l'ensemble des �l�ments pr�sents dans l'expertise". Elle a en outre sollicit� un d�lai au 16 f�vrier 2016 pour rendre son rapport. Le Minist�re public a fait droit � cette requ�te en pr�cisant que le d�lai ne pourrait pas �tre prolong�, sauf cas de force majeure.
�A.________ s'est automutil� dans la matin�e du 28 janvier 2016 et a �t� transport� en urgence aux H�pitaux Universitaires de Gen�ve.
Statuant par arr�t du 2 f�vrier 2016, la Chambre p�nale de recours a rejet� le recours form� par A.________ contre l'ordonnance de refus de mise en libert� rendue le 18 janvier 2016 par le Tribunal des mesures de contrainte.
Agissant par la voie du recours en mati�re p�nale, A.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler cet arr�t, d'ordonner sa lib�ration imm�diate et d'assortir cette d�cision d'une mesure de substitution en ce sens qu'il devra s�journer d�s sa sortie � l'unit� Aliz� de la Clinique de Belle-Id�e et suivre le programme ambulatoire Jade pendant la dur�e de la proc�dure ou jusqu'� nouvelle d�cision des autorit�s comp�tentes, sous la menace des cons�quences de l'art. 237 al. 5 CPP.
Le Minist�re public conclut au rejet du recours. La Cour de justice se r�f�re aux consid�rants de son arr�t.
Le recours en mati�re p�nale est imm�diatement ouvert contre une d�cision incidente relative � la d�tention provisoire au sens des art. 212 ss CPP (ATF 137 IV 22 consid. 1 p. 23). Selon l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 1 LTF, le pr�venu, actuellement d�tenu, a qualit� pour agir. Le recours a �t� form� en temps utile contre une d�cision rendue en derni�re instance cantonale et les conclusions pr�sent�es sont recevables au regard de l'art. 107 al. 2 LTF. Il y a donc lieu d'entrer en mati�re.
Le recourant reproche � la Chambre p�nale de recours de ne pas s'�tre prononc�e au sujet des cons�quences de l'absence du d�p�t du rapport d'expertise ou d'un rapport interm�diaire dans le d�lai qui avait �t� imparti � cet effet � l'expert psychiatre sur la proportionnalit� de la d�tention provisoire, l'emp�chant ainsi de d�poser un recours motiv� sur ce point en violation de son droit d'�tre entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. De m�me, elle aurait constat� les faits pertinents de mani�re incompl�te au sens de l'art. 97 al. 1 LTF en retenant que la situation ne s'�tait pas modifi�e depuis sa pr�c�dente d�cision du 12 novembre 2015 et l'arr�t du Tribunal f�d�ral du 7 d�cembre 2015, omettant ainsi de prendre en consid�ration le fait qu'il s'est automutil� le 28 janvier 2016 et les d�clarations du Dr B.________ faites � l'audience du m�me jour. Sa situation m�dicale effective rev�tirait pourtant un r�le pr�pond�rant dans la pr�sente proc�dure s'agissant d'appr�cier l'ad�quation de la d�tention provisoire et des mesures de substitution qui pourraient lui �tre oppos�es. Ces griefs sont fond�s.
La Chambre p�nale de recours a relev� que le risque de r�it�ration avait d�j� �t� retenu tant par elle que par le Tribunal f�d�ral dans leurs d�cisions respectives auxquelles elle a renvoy�. Elle a consid�r� que la situation du recourant ne s'�tait pas modifi�e dans l'intervalle, � l'exception du fait qu'il �tait d�sormais d�tenu � la Prison de Champ-Dollon plut�t qu'� Curabilis, ce qui en soi n'�tait pas un �l�ment de nature � supprimer ou diminuer un tel risque. De m�me, elle a relev� qu'il avait �t� constat� que la mesure de substitution pr�conis�e par le recourant, � savoir son hospitalisation � la Clinique de Belle-Id�e pour y poursuivre le programme Jade, �tait insuffisante � pallier le risque de r�it�ration et que les explications quant aux conditions de son �ventuelle hospitalisation, d�j� examin�e par les autorit�s p�nales, ne permettaient pas de reconsid�rer cette position.
Suivant la jurisprudence rendue en mati�re de prolongation de la d�tention provisoire, une motivation par renvoi � de pr�c�dentes d�cisions est admissible pour autant que le pr�venu ne fasse pas valoir de faits ou d'arguments nouveaux et que les motifs auxquels il est renvoy� soient d�velopp�s de mani�re suffisante au regard des exigences d�duites de l'art. 29 al. 2 Cst. (cf. ATF 123 I 31 consid. 2c p. 34; 114 Ia 281 consid. 4c p. 285; 103 Ia 407 consid. 3a p. 409; arr�t 1B_295/2014 du 23 septembre 2014 consid. 2.3).
La Chambre p�nale de recours ne fait pas �tat de l'automutilation du recourant survenue le 28 janvier 2016 ni du t�moignage du Dr B.________ recueilli le m�me jour alors m�me qu'une copie du proc�s-verbal d'audition, mentionnant cet incident, lui a �t� communiqu�e par voie �lectronique par le Minist�re public et se trouve dans son dossier. Il s'agit pourtant d'�l�ments nouveaux, au sens de la jurisprudence pr�cit�e, dont elle aurait pu et d� tenir compte dans sa d�cision (arr�ts 1B_422/2014 du 20 janvier 2015 consid. 3.1 et 1B_768/2012 du 15 janvier 2013 consid. 2.1). Ces faits nouveaux pouvaient pr�senter une certaine pertinence, en l'absence du rapport d'expertise ou d'un rapport interm�diaire, si ce n'est pour appr�cier le risque de r�it�ration � tout le moins pour statuer � nouveau sur la mesure de substitution pr�conis�e par le recourant. En omettant de les mentionner et en ne prenant pas position � leur sujet dans son arr�t, la Chambre p�nale de recours a viol� le droit d'�tre entendu du recourant. De m�me, dans l'examen de la proportionnalit� de la d�tention, elle ne s'est pas exprim�e sur les cons�quences de l'absence de l'expertise ou d'un rapport interm�diaire � l'issue du d�lai de deux mois d�s r�ception du mandat d'expertise qui avait �t� imparti � l'experte psychiatre pour ce faire alors que le recourant avait soulev� ce moyen, se rendant ainsi l'auteur d'un d�ni de justice formel prohib� par l'art. 29 al. 1 Cst. Elle n'a pas davantage pris position � ce sujet dans le cadre de la proc�dure de recours f�d�rale, se limitant � se r�f�rer aux consid�rants de son arr�t. On ne saurait admettre que les d�terminations d�taill�es du Minist�re public ont corrig� les vices qui affectent la motivation de cette d�cision, sauf � priver le pr�venu d'une instance de recours.
Par cons�quent, l'arr�t attaqu� doit �tre annul� pour ces motifs et la cause renvoy�e � la Chambre p�nale de recours pour qu'elle rende, � br�ve �ch�ance, une nouvelle d�cision dans laquelle elle prendra position sur les faits nouveaux survenus depuis sa derni�re d�cision et sur le grief tir� de l'absence au dossier du rapport d'expertise ou d'un rapport interm�diaire qu'elle n'a pas trait�.
Lorsque le Tribunal f�d�ral constate que la proc�dure de prolongation de la d�tention n'a pas satisfait aux garanties constitutionnelles en cause, il n'en r�sulte pas obligatoirement que le pr�venu doive �tre remis en libert� (ATF 116 Ia 60 consid. 3b p. 64; 115 Ia 293 consid. 5g p. 308). Tel est le cas en particulier lorsque, comme en l'esp�ce, la d�cision attaqu�e est annul�e pour des raisons formelles et que l'existence de motifs fond�s de prolonger la d�tention provisoire ne peut pas d'embl�e �tre exclue. La conclusion du recourant tendant � sa lib�ration imm�diate doit donc �tre rejet�e.
Le recourant, qui obtient partiellement gain de cause avec l'assistance d'un avocat, a droit � des d�pens � la charge de l'Etat de Gen�ve (art. 68 al. 1 LTF). Il n'est pas per�u de frais judiciaires (art. 66 al. 4 LTF).
Le recours est partiellement admis. L'arr�t attaqu� est annul� et la cause renvoy�e � la Chambre p�nale de recours de la Cour de justice pour nouvelle d�cision.
L'Etat de Gen�ve versera la somme de 1'500 fr. au recourant � titre de d�pens.