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Timestamp: 2016-10-01 15:29:47+00:00
Document Index: 33457894

Matched Legal Cases: ['art. 78', 'art. 29', 'art. 42', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 108', 'art. 66']

1B_143/2016 (13.04.2016)
1B_143/2016 � � Arr�t du 13 avril 2016
recours contre l'arr�t de la Chambre p�nale de recours de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve du 8 avril 2016.
A.________ est en d�tention provisoire depuis le 5 octobre 2015 en tant que pr�venu de l�sions corporelles simples, �ventuellement de l�sions corporelles graves. Il lui est reproch� d'avoir frapp� � plusieurs reprises � la t�te le g�rant du restaurant X.________, � Gen�ve, avec un percolateur de machine � caf�.
Le Tribunal des mesures de contrainte de la R�publique et canton de Gen�ve a refus� de mettre le pr�venu en libert� au terme d'une ordonnance rendue le 15 mars 2016 que l'int�ress� a contest�e le 24 mars 2016 aupr�s de la Chambre p�nale de recours de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve.
Par acte du 4 avril 2016, post� deux jours plus tard � l'attention de cette juridiction, A.________ a contest� les faits qui lui sont reproch�s et pr�cis� qu'il entendait faire recours.
Le 12 avril 2016, la Chambre p�nale de recours a transmis ce courrier au Tribunal f�d�ral comme objet de sa comp�tence avec une copie de son arr�t du 8 avril 2016 rejetant le recours form� par A.________ contre l'ordonnance du Tribunal des mesures de contrainte du 15 mars 2016.
Les d�cisions rendues en mati�re de d�tention provisoire peuvent faire l'objet d'un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral, conform�ment aux art. 78 ss de la loi sur le Tribunal f�d�ral (LTF). La comp�tence pour trancher le recours revient � la Ire Cour de droit public selon l'art. 29 al. 3 du r�glement du Tribunal f�d�ral.
La Chambre p�nale de recours a consid�r� l'�criture du recourant comme un recours contre son arr�t du 8 avril 2016. La question de savoir ce qu'il en est peut demeurer ind�cise. En vertu de l'art. 42 al. 1 LTF, les m�moires de recours doivent �tre motiv�s. Conform�ment � l'art. 42 al. 2 LTF, les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqu� viole le droit. Pour satisfaire � cette exigence, il appartient au recourant de discuter au moins bri�vement les consid�rants de la d�cision litigieuse (ATF 134 II 244 consid. 2.1 p. 245). Un recours d�pos� par anticipation contre un arr�t qui n'a pas �t� notifi� ne peut r�pondre aux exigences de motivation requises et n'est pas recevable dans la mesure o� sa motivation ne peut pas se rapporter � l'argumentation retenue par l'autorit� de recours qui n'est pas encore connue. Pour le surplus, si le recourant entendait contester la n�cessit� d'une expertise psychiatrique, il lui appartenait de recourir contre la d�cision du Minist�re public ordonnant une telle mesure.
Le recours doit par cons�quent �tre d�clar� irrecevable selon la proc�dure simplifi�e pr�vue par l'art. 108 al. 1 let. b LTF. Etant donn� les circonstances, il sera exceptionnellement renonc� � percevoir des frais judiciaires (art. 66 al. 1, 2
�me�phrase, LTF). Une copie de l'arr�t sera communiqu�e au conseil d'office du recourant, pour information.
Le pr�sent arr�t est communiqu� au recourant et � son mandataire, Me Alexandre B�hler, avocat � Gen�ve, pour information, ainsi qu'au Minist�re public et � la Chambre p�nale de recours de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve.