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Timestamp: 2016-10-28 00:38:57+00:00
Document Index: 264320993

Matched Legal Cases: ['art. 106', 'art. 19', 'art. 106', 'art. 79', 'art. 79', 'art. 17', 'art. 106', 'art. 106', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 271', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 64', 'art. 64', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106']

7B.190/2004 (19.11.2004)
7B.190/2004 /frs
revendication des biens s�questr�s et saisis,
recours LP contre la d�cision de la Commission de surveillance des offices des poursuites et des faillites du canton de Gen�ve du 6 septembre 2004.
A.________ Inc est une soci�t� qui offre � ses clients, par l'interm�diaire d'une autre soci�t� du groupe, B.________ Ltd, des prestations de services financiers, notamment en mati�re de courtage.
C.________, actuellement d�tenu au Caire, �tait employ� aupr�s de B.________ Ltd. Il �tait notamment charg� de la gestion des comptes ouverts par D.________ aupr�s de A.________ Inc. Le 20 janvier 1994, il a constitu� � Tortola (Iles Vierges Britanniques) la soci�t� E.________ Ltd, devenue par la suite F.________ Ltd et dont il �tait l'unique administrateur. A la m�me date, cette soci�t� a ouvert le compte n� 0240-752 698 aupr�s de X.________ SA et C.________ a sign�, au nom de la soci�t�, un contrat g�n�ral de gage avec la banque pr�cit�e.
C.________ a �galement ouvert les comptes suivants aupr�s de X.________ SA au nom de soci�t�s dont lui-m�me ou un membre de sa famille �tait l'ayant droit �conomique:
- 0240-206 276 au nom de G.________
- 0240-366 226 au nom de E.________ Ltd
- 0240-575 094.E.T au nom de la Fondation Y.________
- 0240-266 560 � son propre nom et/ou au nom de H.________
- 0240-211 001 au nom du mineur Z.________.
Entre 1992 et 1998, C.________ a transf�r� frauduleusement onze titres obligataires ainsi que des montants en esp�ces des comptes de D.________ sur des comptes dont il �tait titulaire ou ayant droit �conomique aupr�s de X.________ SA, � Gen�ve. Il a transf�r� notamment les trois titres suivants sur le compte de F.________ Ltd:
- USD 13'000'000.- Lloyds Bank PLC
- USD 4'000'000.- Nederlanden Bank NV Ing.
- USD 5'000'000.- CS First Boston Inc.
Par la suite, A.________ a d�dommag� enti�rement D.________ du pr�judice subi, acqu�rant en contrepartie la propri�t� des titres d�tourn�s, notamment des trois titres pr�cit�s.
Par jugement du 24 mai 2000, entr� en force, la Haute Cour de Justice de Londres a condamn� C.________ � d�dommager A.________ Inc.
B.a Le 20 juin 2000, sur requ�te de A.________, le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a ordonn� le s�questre de "tous les biens, titres, valeurs, cr�ances (en monnaie suisse ou �trang�re), esp�ces, bijoux et autres avoirs en compte, d�p�t ou coffre-fort � concurrence de CHF 45'711,80 et CHF 95'401'773,- (repr�sentant la contre-valeur de USD 58'962'777,06 au cours de change du 16 juin 2000 de 1,618) et de CHF 259'133,- (repr�sentant la contre-valeur de GBP 105'682,70 au cours de change du 16 juin 2000 de 2,452), avec int�r�t � 5% l'an d�s le 17 d�cembre 1999, appartenant � M. C.________, d�pos�s en son nom ou sous toute autre d�signation conventionnelle, num�rique ou sous pseudonyme soit notamment dans les comptes, dossiers-titres et coffres-forts ouverts sous les relations N� 0240-239.490 et N� 0240-266.560, et ceux d�pos�s sur les comptes, dossiers-titres et coffres-forts ouverts sous les relations suivantes:
- relation N� 0240-752.698 au nom de F.________ LTD, BVI (ex
E.________ LTD, BVI),
- relation N� 0240-366.226 au nom de E.________ LTD, Dublin,
- relation N� 0240-211.001 au nom de Z.________,
qui appartiennent en r�alit� � M. C.________, aupr�s de X.________ SA, et de ses agences sises dans le canton de Gen�ve, � l'exclusion des avoirs suivants:
- USD 13'000'000 Lloyds Bank Plc 1985 Floating rate Notes series
-2-, without final maturity, cr�dit� sur le compte N� 0240-752.698 le 21 avril 1997;
- USD 5'000'000 CSFB Inc. 1993 Floating Rate Notes, �ch�ance le
27 octobre 2005, cr�dit� sur le compte N� 0240-752.698 le 9 f�vrier 1998;
- USD 4'000'000 Intl. Nederlanden Bank NV INV Bank 1993 Floating
Rate Notes, �ch�ance le 18 octobre 2005, cr�dit� sur le compte N�
0240-752.698 le 8 d�cembre 1998."
L'Office des poursuites de Gen�ve a enregistr� ce s�questre sous le num�ro 00 070.130.W. Le 22 juin 2000, il a exp�di� un avis concernant l'ex�cution du s�questre � X.________ SA. Cette derni�re a fait savoir � l'office, le 22 juin 2000, qu'elle se d�terminerait sur la port�e ou non du s�questre et, le cas �ch�ant, ferait valoir ses droits pr�f�rables "gage, compensation, revendication ..." sur les avoirs s�questr�s lorsque l'ordonnance de s�questre serait entr�e en force.
Le proc�s-verbal de s�questre a �t� exp�di� aux parties le 3 juillet 2000.
B.b Le 18 juillet 2000, le Tribunal de premi�re instance a, sur nouvelle requ�te de A.________ Inc, rendu une deuxi�me ordonnance de s�questre portant sur les m�mes biens que ceux vis�s par l'ordonnance du 20 juin 2000, � ces diff�rences pr�s que:
- le s�questre comprenait - au lieu de les exclure - les avoirs USD 13'000'000 Lloyds Bank, USD 5'000'000 CSFB et USD 4'000'000 Intl Nederland Bank,
- les relations n�s 0240-206 276 (G.________) et 0240 575 094.E.T (Fondation Y.________) �taient �galement mentionn�es,
- les montants � concurrence duquel le s�questre �tait accord� �taient adapt�s au cours de change du jour (17 juillet 2000).
L'office a enregistr� ce deuxi�me s�questre sous n� 00 070.145.E et a exp�di� un avis concernant son ex�cution � X.________ SA le 19 juillet 2000. Par courrier du 28 juillet 2000, celle-ci a inform� l'office que le s�questre avait port� sur toutes les relations mentionn�es dans l'avis. Elle excipait toutefois d'un droit de compensation et d'un droit de gage sur la relation n� 0240-752.698 (E.________ Ltd); en outre, s'agissant des relations n�s 0240-366.226 et 240-575.094.E.T., elle invoquait respectivement un droit de gage et un droit de compensation. X.________ SA a �galement pr�cis� que tous les avoirs faisaient l'objet d'un s�questre p�nal.
Le 21 d�cembre 2000, l'office a imparti � la cr�anci�re un d�lai de 20 jours pour ouvrir action en contestation des pr�tentions de X.________ SA.
B.c Les deux s�questres susmentionn�s ont �t� valid�s par les poursuites n�s 00 153.066.Y et 01 104.322.Z. Les oppositions faites � ces poursuites ont �t� lev�es le 8 juillet 2002 et les r�quisitions de continuer les poursuites enregistr�es le 24 juin 2003.
Le 22 juillet 2003, l'office a inform� X.________ SA de la validation des s�questres et l'a invit�e � lui faire parvenir une d�claration pr�cise et exhaustive des avoirs d�tenus. Par courrier du 5 septembre 2003, X.________ SA a demand� � l'office de lui apporter la preuve de la validation du s�questre n� 00 070.130.W. Elle a �galement attir� son attention sur le fait que les biens vis�s par les ordonnances de s�questre �taient frapp�s d'une saisie p�nale conservatoire et a rappel� qu'elle invoquait un droit de compensation et de gage. Le 13 octobre 2003, l'office a communiqu� � X.________ SA les attestations de non-opposition aux ordonnances de s�questre et l'a invit�e � donner suite � ses avis de conversion des s�questres en saisies.
Le 28 octobre 2003, l'office a fait savoir � X.________ SA que la communication de celle-ci du 28 juillet 2000 concernait uniquement la port�e du s�questre n� 00 070.145.E, non celle du s�questre n� 00 070.130.W; ses avis exp�di�s � la cr�anci�re et au d�biteur suite � l'invocation par l'int�ress�e de ses droits de gage et de compensation n'avaient donc trait qu'au s�questre n� 00 070.145.E; par ailleurs, X.________ SA n'avait jamais communiqu� la port�e du s�questre n� 00 070.130.W.
B.d Le 10 novembre 2003, X.________ SA a communiqu� les relev�s de fortune au 31 octobre 2003 concernant les relations n�s 0240-752.698 (F.________ Ltd), 0240-575 094.E.T (Fondation Y.________), 0240-239.490 (C.________) et 0240-211.001 (Z.________). Elle a rappel�, en outre, qu'elle compensait ses cr�ances envers F.________ Ltd (42'244'006 fr. 11 au 31 octobre 2003) dans le cadre du s�questre n� 00 070.145.E avec les avoirs de cette derni�re et qu'elle revendiquait un droit de gage � concurrence de toutes ses cr�ances sur tous les avoirs de la d�bitrice. De plus, elle a indiqu� qu'elle d�tenait, en garantie de toutes ses cr�ances envers E.________ Ltd (776'493 fr. 49 au 31 octobre 2003), le nantissement du dossier-titres dont cette derni�re �tait titulaire, et elle revendiquait un droit de gage � cet �gard. Enfin, elle a d�clar� compenser ses cr�ances envers la Fondation Y.________ (24'451 fr. au 31 octobre 2003) avec les avoirs de cette derni�re.
B.e Par courrier du 8 d�cembre 2003, l'office a attir� l'attention de X.________ SA sur le fait que les avis de s�questre des 20 juin 2000 (s�questre n� 00 070.130.W) et 19 juillet 2000 (s�questre n� 00 070.145.E) ne visaient pas les m�mes actifs, et qu'il ne pouvait se contenter de la d�claration de l'int�ress�e du 28 juillet 2000 relative au s�questre n� 00 070.145.E. Il consid�rait que les revendications de X.________ SA �taient tardives, d�s lors que cette derni�re avait eu connaissance du s�questre n� 00 070.130.W par avis du 20 juin 2000 et qu'elle n'avait fait valoir ses droits de gage et de compensation qu'en date du 10 novembre 2003.
Le 19 d�cembre 2003, X.________ SA a form� une plainte contre la d�cision de l'office du 8 d�cembre 2003 en tant qu'elle �cartait sa revendication pour cause de tardivet� (cause A/2441/2003).
Statuant le 6 septembre 2004 sur cette plainte, qu'elle a jointe � deux autres plaintes s'inscrivant dans le m�me complexe de faits et opposant les m�mes parties (A/2501/2003 et A/102/2004), la Commission cantonale de surveillance l'a rejet�e (dispositif ch. 4).
Contre cette d�cision qui lui est parvenue le 8 septembre 2004, X.________ SA a recouru le 20 septembre 2004 aupr�s de la Chambre des poursuites et des faillites du Tribunal f�d�ral. Elle conclut � son annulation en tant qu'elle a rejet� la plainte n� A/2441/2003 (dispositif ch. 4), partant � l'annulation de la d�cision de l'office du 8 d�cembre 2003 consid�rant comme tardive sa revendication sur les biens s�questr�s et saisis dans la poursuite n� 00 153.066.Y, l'office devant �tre invit� � prendre en consid�ration sa revendication du 10 novembre 2003 et � ouvrir en cons�quence la proc�dure pr�vue aux art. 106 ss LP. Subsidiairement, la recourante demande le renvoi du dossier � la Commission cantonale de surveillance afin qu'elle compl�te l'�tat de fait et rende une nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
La Commission cantonale de surveillance n'a pas formul� d'observations et se r�f�re aux consid�rants de sa d�cision. A.________ Inc s'en rapporte � justice en ce qui concerne la recevabilit� du recours; au fond, elle conclut au rejet de celui-ci. L'office n'a pas d�pos� d'observations.
Form� le lundi 20 septembre 2004, le pr�sent recours l'a �t� en temps utile compte tenu des dispositions des art. 19 al. 1 LP, 32 OJ et 1er de la loi f�d�rale du 21 juin 1963 sur la supputation des d�lais comprenant un samedi (RS 173.110.3).
La teneur de la d�cision attaqu�e et les arguments des parties sont en substance les suivants:
2.1 La Commission cantonale de surveillance, apr�s avoir rappel� les principes applicables � la revendication du tiers s�questr� (art. 106 al. 2 et 275 LP), a confirm� le constat de tardivet� fait par l'office � propos de la revendication de la recourante dans la proc�dure de s�questre n� 00 070.130.W., ce pour les motifs qui suivent. Bien que l'ordonnance de s�questre f�t entr�e en force faute d'opposition, la recourante n'avait fait valoir aucun droit � l'�gard des biens s�questr�s, contrairement aux termes de son courrier du 22 juin 2000; l'office ne pouvait en aucun cas inf�rer de la revendication annonc�e le 28 juillet 2000 dans le cadre du s�questre n� 00 070.145.E qu'elle concernait �galement le s�questre n� 00 070.130.W; il appartenait � la recourante d'annoncer en bonne et due forme ses droits dans le cadre de ce s�questre; il n'y avait aucun formalisme excessif � traiter s�par�ment chacun des deux s�questres obtenus successivement les 20 juin et 18 juillet 2000, portant au demeurant sur des biens qui n'�taient pas tous identiques. A l'instar de l'office, la Commission cantonale de surveillance a donc constat� que la recourante ne pouvait se pr�valoir d'aucun motif l�gitime justifiant le fait qu'elle ait attendu pr�s de trois ans avant de faire valoir ses droits; la cr�anci�re �tait en droit d'attendre de la plaignante qu'elle annonce ses droits une fois le sort du s�questre devenu d�finitif, soit � l'�ch�ance du d�lai d'opposition � l'ordonnance de s�questre.
2.2 A l'appui de ses conclusions, la recourante reproche tout d'abord � la Commission cantonale d'avoir proc�d� � un raisonnement incomplet en ne mentionnant pas l'existence de la proc�dure p�nale et de la revendication formul�e dans cette proc�dure, ni celle de la contestation de revendication l'opposant � la cr�anci�re dans le cadre du deuxi�me s�questre. Un tel raisonnement, qui se borne � r�p�ter les constatations de l'office, sans examiner les motifs invoqu�s par la recourante pour justifier son attitude, serait insoutenable. Sur le fond, la recourante fait valoir, premi�rement, que sa d�claration du 22 juin 2000 suffisait � enlever tout caract�re malicieux � sa revendication; deuxi�mement, elle pouvait de bonne foi consid�rer avoir annonc� sa revendication en temps utile, d�s lors qu'elle l'avait fait dans la proc�dure p�nale, puis dans le cadre du deuxi�me s�questre; de surcro�t, la cr�anci�re avait �t� inform�e de sa revendication avant m�me de requ�rir le s�questre civil; troisi�mement, enfin, c'�tait pour couper court � une discussion st�rile avec l'office au sujet de la date d'entr�e en force de la premi�re ordonnance de s�questre qu'elle avait, de guerre lasse, annonc� formellement sa revendication le 10 novembre 2003, avec pour cons�quence pour la cr�anci�re l'obligation d'entamer une deuxi�me et inutile action en contestation de revendication.
2.3 La cr�anci�re conteste qu'il y ait lieu de compl�ter les constatations de fait de la d�cision attaqu�e relatives aux proc�dures p�nale et de contestation de revendication. Quant au fond, elle estime que la d�claration de la recourante du 22 juin 2000 ne constituait pas une revendication et ne l'autorisait pas � attendre plus de trois ans avant de faire valoir ses pr�tendus droits; la revendication formul�e le 28 juillet 2000 dans le cadre du second s�questre et celle annonc�e dans la proc�dure p�nale ne valaient pas pour le premier s�questre; en outre, l'existence de la proc�dure de contestation de revendication en relation avec le deuxi�me s�questre ne justifiait pas l'abstention de revendication dans le cadre du premier s�questre; enfin, l'argument de la recourante concernant l'entr�e en force de l'ordonnance de s�questre n� 00 070.130.W ne saurait �tre pris en compte en vertu de l'art. 79 al. 1 OJ, car il constituerait un moyen nouveau bas� sur des faits non all�gu�s en proc�dure cantonale.
Le fait que la recourante a demand� � l'office de lui apporter la preuve que la premi�re ordonnance de s�questre �tait entr�e en force n'est pas nouveau au sens de l'art. 79 al. 1 OJ, car il est constat� dans la d�cision attaqu�e (p. 5 let. E). L'argument tir� de la pr�tendue non-entr�e en force de ladite ordonnance (recours, p. 18 s.) est un moyen de droit. Recevable comme tel en principe, il est toutefois formul� tardivement. La recourante aurait d� le faire valoir, conform�ment � l'art. 17 al. 2 LP, dans les 10 jours d�s la communication de l'avis de l'office du 22 juillet 2003 l'informant que le premier s�questre avait �t� valablement valid� par la poursuite n� 00 153.066.Y.
La loi f�d�rale sur la poursuite pour dettes et la faillite ne fixe aucun d�lai pour former la d�claration de revendication des biens saisis ou s�questr�s (art. 106 � 109 et 275 LP). Selon une jurisprudence constante, �tablie avant la r�vision de la LP du 16 d�cembre 1994 et maintenue dans le nouveau droit (Message concernant la r�vision de la LP du 8 mai 1991, FF 1991 III 100; Adrian Staehelin, Kommentar zum Bundesgesetz �ber Schuldbetreibung und Konkurs, n. 23 ad art. 106 LP, cf. arr�t 7B.18/2004 du 7 avril 2004, consid. 2.1), la d�claration en question peut donc intervenir, en principe, d�s le moment o� l'int�ress� a eu connaissance de l'ex�cution valide de la saisie jusqu'� la distribution des deniers (art. 106 al. 2 LP). Toutefois, une annonce tardive par le tiers de ses pr�tentions pouvant compromettre les droits du cr�ancier - qui aura soit accompli des actes ou engag� des frais inutilement, soit perdu l'occasion d'obtenir d'autres actes d'ex�cution pour la couverture de sa cr�ance -, la d�claration de revendication doit �tre op�r�e dans un d�lai bref et appropri� aux circonstances, le tiers �tant d�chu de son droit s'il tarde malicieusement � la faire ou s'il commet une n�gligence grossi�re (ATF 120 III 123 consid. 2a et les r�f�rences).
Un s�questre ordonn� pr�alablement par le juge p�nal ne fait pas obstacle � l'ex�cution d'un s�questre fond� sur les art. 271 ss LP, mais il le prime en cas de conflit (ATF 93 III 89 consid. 3). N'agit pas de mauvaise foi le tiers qui retarde sa d�claration de revendication, du fait de cette primaut� du s�questre p�nal sur le s�questre civil, jusqu'� droit connu sur la mesure ordonn�e au p�nal, d�s lors que dans le cadre de cette proc�dure il annonce clairement ses pr�tentions sur les avoirs litigieux et que les cr�anciers s�questrants doivent s'attendre � une revendication de sa part en cas d'�chec de la mesure p�nale (ATF 120 III 123 consid. 3b).
Avant d'examiner si ces principes ont �t� ou non correctement appliqu�s dans le cas particulier, il y a lieu de voir s'il convient, comme le requiert la recourante, de compl�ter les constatations de l'autorit� cantonale (art. 64 OJ).
5.1 C'est � tort que la recourante reproche � la Commission cantonale de surveillance d'avoir omis de mentionner l'existence de la proc�dure p�nale, puisque la d�cision attaqu�e en fait �tat en pages 4 et 5, sous lettres C et E. Elle a raison, en revanche, de lui faire grief de n'avoir pas retenu dans ce contexte tous les faits pertinents au regard des principes jurisprudentiels susmentionn�s. La Chambre de c�ans est en mesure, sur le vu du dossier, de compl�ter les constatations de l'autorit� cantonale � ce sujet (art. 64 al. 2 et 81 OJ).
En effet, ainsi qu'il ressort de la pi�ce 2 produite � l'appui de sa plainte du 19 d�cembre 2003, la recourante, lorsqu'elle a communiqu� au Procureur g�n�ral de Gen�ve le 24 novembre 1999, suite � l'ordonnance de saisie conservatoire de celui-ci du 8 novembre 1999 concernant les avoirs de C.________, la liste des relations ouvertes aupr�s de sa succursale et de ses agences genevoises - relations sur lesquelles porteront en tout ou partie les s�questres civils (cf. supra, Fait, let. A) - a express�ment revendiqu� tous droits de gage et de compensation sur ces avoirs. En outre, ainsi qu'en atteste la pi�ce 3 �galement produite en instance cantonale, la recourante a, par lettre du 20 d�cembre 1999, inform� le Juge d'instruction qu'elle �tait titulaire d'un droit de gage et/ou de compensation sur les avoirs qu'elle d�tenait sous les relations n�s 0240-752 698 (F.________ Ltd), 0240-366 226 (E.________ Ltd) et 0240-266 560 (M. et/ou Mme H.________); comme elle l'avait fait devant le Procureur g�n�ral, elle a formellement revendiqu� devant le Juge d'instruction tout droit de gage et/ou de compensation sur les avoirs bloqu�s. La cr�anci�re a eu connaissance des courriers de la recourante aux deux autorit�s p�nales pr�cit�es, puisqu'elle a produit elle-m�me ces courriers devant le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve le 19 juin 2000 sous pi�ces n�s 73 et 74 (cf. pi�ce 6 produite � l'appui de la plainte).
5.2 Il s'av�re tout aussi pertinent de compl�ter les constatations de fait relatives � la proc�dure de contestation de revendication, la d�cision attaqu�e ne retenant que la fixation par l'office d'un d�lai pour agir, suite � la d�claration de revendication du 28 juillet 2000 (p. 4). Or, de son propre aveu en instance de plainte (observations du 2 f�vrier 2004, ch. 9, p. 3 s.), la cr�anci�re a effectivement ouvert action en contestation de la revendication par acte du 18 janvier 2001, action qui porte tant sur le principe que sur la quotit� de la cr�ance invoqu�e par la recourante, ainsi que sur la bonne foi de celle-ci, et qui est toujours pendante devant le Tribunal de premi�re instance.
5.3 Ces constatations compl�mentaires permettent d'admettre que, comme il est all�gu� � juste titre devant la Chambre de c�ans, la cr�anci�re connaissait parfaitement les pr�tentions de la recourante sur les biens s�questr�s, cela au stade d�j� de la proc�dure p�nale pr�alable, avant m�me donc qu'elle adresse au juge civil sa requ�te de s�questre, et en tous les cas, d�s l'instant o� elle a �t� formellement avis�e de la revendication le 21 d�cembre 2000 et l'a effectivement contest�e en ouvrant action le 18 janvier 2001.
Dans la proc�dure p�nale, la mise sous main de justice portait sur les m�mes biens que ceux vis�s par le premier s�questre du 20 juin 2000, avec cette restriction que cette mesure-ci, � la requ�te expresse de la cr�anci�re, exceptait trois avoirs sp�cifiquement d�sign�s, aux montants respectifs de USD 13 millions, 5 millions et 4 millions. Le s�questre p�nal �tait donc plus �tendu que ce premier s�questre civil. Le deuxi�me s�questre du 18 juillet 2000 avait une port�e plus �tendue que le premier dans la mesure essentiellement o�, au contraire du premier, il englobait les trois avoirs en question. La recourante revendiquant un droit pr�f�rable sur l'ensemble des biens vis�s par le s�questre le plus �tendu, sa revendication portait a fortiori sur la partie des biens faisant l'objet du s�questre limit�.
Il est constant que la recourante a annonc� clairement ses pr�tentions sur les avoirs litigieux dans le cadre de la proc�dure p�nale et qu'elle a tout aussi clairement fait savoir le 22 juin 2000, � l'occasion du premier s�questre, qu'elle ferait valoir ses droits sit�t cette mesure en force. La cr�anci�re pouvait donc s'attendre � une revendication de sa part. Il en va de m�me de l'office, qui devait inf�rer de la revendication annonc�e par la recourante le 28 juillet 2000 dans le cadre du deuxi�me s�questre, dont la port�e recouvrait enti�rement celle du premier s�questre, qu'elle concernait �galement ce s�questre-ci ordonn� 29 jours plus t�t. Le droit des poursuites est certes par nature un droit formaliste. Il �tait toutefois excessivement formaliste en l'esp�ce de traiter s�par�ment les deux s�questres, op�r�s � un mois d'intervalle et objet d'une m�me revendication visant les m�mes biens, et d'exiger ainsi de la recourante qu'elle annon��t �galement en bonne et due forme ses droits dans le cadre du premier s�questre. Contrairement � ce que retient la d�cision attaqu�e, les faits et pr�tentions all�gu�s dans l'une des proc�dures pouvaient et devaient �tre prises en consid�ration dans l'autre, vu l'�troite connexit� entre les deux proc�dures (cf. ATF 120 III 123 consid. 3b p. 127). Rendue � propos de la relation entre proc�dure p�nale et proc�dure de poursuite, cette jurisprudence s'applique a fortiori � la relation entre deux proc�dures de poursuite et de revendication visant les m�mes biens.
La recourante aurait certes pu pr�ciser dans son annonce du 28 juillet 2000 que sa revendication concernait les deux s�questres. Dans le contexte donn�, on ne saurait toutefois voir l� une n�gligence grossi�re de sa part.
L'intim�e se r�f�re en vain � l'arr�t B.T.C. du 25 mars 1986 (cit� in ATF 120 III 123 pr�cit�, p. 127). Si le Tribunal f�d�ral a jug�, dans cette affaire, que la revendication formul�e plus de quatre ann�e apr�s la connaissance du s�questre constituait un abus de droit, c'est parce que le tiers, au cours de la proc�dure p�nale, avait express�ment d�clar� qu'il n'�tait pas le r�el titulaire du compte en question, ce qui avait pu inciter la cr�anci�re � renoncer en toute bonne foi � d'autres mesures pour la couverture de ses pr�tentions. Manifestement, l'on ne se trouve pas ici en pareille situation.
Il r�sulte de ce qui pr�c�de que le recours doit �tre admis, dans la mesure o� il est recevable, et le chiffre 4 de la d�cision attaqu�e annul�. La Chambre de c�ans �tant en mesure de statuer elle-m�me sur le litige, elle doit, pour les motifs susmentionn�s, faire droit aux conclusions principales du recours.
Le recours est admis dans la mesure o� il est recevable et le chiffre 4 de la d�cision attaqu�e est annul�.
La d�cision de l'Office des poursuites de Gen�ve du 8 d�cembre 2003 consid�rant comme tardive la revendication de X.________ SA sur les biens s�questr�s et saisis dans la poursuite n� 00 153 066 Y est annul�e.
L'Office des poursuites est invit� � prendre en consid�ration la revendication form�e par X.________ SA le 10 novembre 2003 dans la poursuite n� 00 153 066 Y et � ouvrir en cons�quence la proc�dure pr�vue aux art. 106 ss LP.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie au mandataire de la recourante, � Me Nicolas Pi�rard, avocat � Gen�ve, pour A.________ Incorporated, � l'Office des poursuites de Gen�ve et � la Commission de surveillance des offices des poursuites et des faillites du canton de Gen�ve.