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Timestamp: 2016-10-22 03:37:59+00:00
Document Index: 63939717

Matched Legal Cases: ['art. 20', 'ATF ', 'art. 97', 'art. 20', 'in casu', 'art. 20', 'ATF ', 'art. 20', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 97', 'art. 99', 'art. 64', 'art. 65', 'art. 68']

X.________, repr�sent� par Me Saskia Ditisheim, avocate,
Expertise psychiatrique (art. 20 CP); droit d'�tre entendu, arbitraire,
recours contre l'arr�t de la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre p�nale, du 8 mars 2010.
Par jugement du 29 octobre 2009, le Tribunal de police de la R�publique et canton de Gen�ve a reconnu X.________ coupable d'agression, menaces, tentative de l�sions corporelles simples, l�sions corporelles simples et brigandage pour avoir, le 9 d�cembre 2006, bless� A.________ d'un coup de couteau au foie, le 17 avril 2007, tent� de frapper B.________ � la t�te avec une bouteille en hurlant qu'il allait le tuer, le 12 mai 2007, poursuivi le pr�nomm� avec une lame de cutter, le 18 juin 2008, bless� C.________ d'un violent coup de b�ton � la t�te et, le 10 janvier 2009, vol� D.________ apr�s l'avoir frapp� avec une trottinette et � coups de poing. Le Tribunal l'a condamn� � une peine privative de libert� de trois ans dont quinze mois ferme et quatre ans de d�lai d'�preuve.
Par arr�t du 8 mars 2010, la Chambre p�nale de la R�publique et canton de Gen�ve a rejet� l'appel du condamn�.
Ce dernier forme un recours en mati�re p�nale, concluant � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision. Il sollicite en outre le b�n�fice de l'assistance judiciaire totale.
Le recourant se pr�vaut d'une violation du droit d'�tre entendu. Il consid�re comme �tant insuffisante, la motivation de la Cour cantonale selon laquelle "Le dossier ne contient aucun indice qui pourrait mettre en doute la responsabilit� p�nale de l'appelant pour les infractions qui lui sont reproch�es dans la pr�sente proc�dure, ce qui suffit � �carter la requ�te". D�s lors que le condamn� a �t� en mesure de critiquer la motivation de l'arr�t attaqu� (cf. consid. 2 et 3 ci-dessous), le grief de violation de son droit d'�tre entendu tombe � faux (ATF 134 I 83 consid. 4.1 p. 88 et les arr�ts cit�s).
Le recourant reproche ensuite aux juges cantonaux d'avoir proc�d� � une appr�ciation arbitraire des preuves en omettant de prendre en consid�ration les nouvelles infractions qu'il a commises le soir du 29 octobre 2009. Le moyen est irrecevable faute d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF) au regard des consid�rants qui suivent.
3.1 En effet, l'int�ress� fait valoir une violation de l'art. 20 CP au motif que la Cour de justice n'a pas ordonn� la mise en oeuvre d'une expertise psychiatrique. La violence caract�ris�e des infractions jug�es in casu, l'�tat d'�bri�t� dans lequel il les a perp�tr�es ainsi que la commission de quatre nouveaux brigandages le soir m�me de son proc�s du 29 octobre 2009 fondaient des doutes s�rieux quant � sa responsabilit� p�nale.
3.2 Dans la mesure o� le condamn� conteste le refus de proc�der � une expertise psychiatrique, il ne met pas en cause l'appr�ciation des preuves par le juge mais fait valoir une violation des conditions d'application de l'art. 20 CP. Relevant du droit f�d�ral, le moyen est recevable (ATF 106 IV 236 consid. 2a p. 99, 106 IV 97 consid. 2 p. 99; 105 IV 161 consid. 2 p. 163).
3.3.1 Aux termes de l'art. 20 CP, l'autorit� d'instruction ou le juge ordonne une expertise s'il existe une raison s�rieuse de douter de la responsabilit� de l'auteur. L'autorit� doit ordonner une expertise non seulement lorsqu'elle �prouve effectivement des doutes quant � la responsabilit� de l'auteur, mais aussi lorsque, d'apr�s les circonstances du cas particulier, elle aurait d� en �prouver, c'est-�-dire lorsqu'elle se trouve en pr�sence d'indices s�rieux propres � faire douter de la responsabilit� pleine et enti�re de l'auteur (ATF 133 IV 145 consid. 3.3 p. 147) au moment des faits (ATF 106 IV 241 consid. 1b). La ratio legis veut que le juge, qui ne dispose pas de connaissances sp�cifiques dans le domaine de la psychiatrie, ne cherche pas � �carter ses doutes lui-m�me, f�t-ce en se r�f�rant � la litt�rature sp�cialis�e, mais que confront� � de telles circonstances, il recourt au sp�cialiste. Constituent de tels indices, une contradiction manifeste entre l'acte et la personnalit� de l'auteur, le comportement aberrant du pr�venu, un s�jour ant�rieur dans un h�pital psychiatrique, une interdiction prononc�e en vertu du code civil, une attestation m�dicale, l'alcoolisme chronique, la d�pendance aux stup�fiants, la possibilit� que la culpabilit� ait �t� influenc�e par un �tat affectif particulier ou l'existence de signes d'une faiblesse d'esprit ou d'un retard mental (cf. ATF 116 IV 273 consid. 4a p. 274; 102 IV 74 consid 1b p. 75 s.).
3.3.2 Selon les constatations cantonales, le dossier ne contient aucun �l�ment susceptible d'�veiller des doutes quant � la responsabilit� p�nale du condamn� pour les infractions reproch�es dans la pr�sente proc�dure. Les juges cantonaux ont ainsi ni� l'existence d'indices donnant � penser qu'au moment de la commission des infractions, le psychisme ou les facult�s mentales de l'int�ress� auraient �t� alt�r�s au point que sa capacit� d'appr�cier le caract�re illicite de ses actes ou de se d�terminer d'apr�s celle-ci aurait �t� diminu�e.
Le recourant n'avance aucun �l�ment susceptible d'�tayer le contraire. En tant qu'il pr�tend, sans �tayer ses all�gu�s, que les infractions jug�es en l'esp�ce ont �t� toutes commises sous l'influence de l'alcool, il met en cause les constatations de faits sans en d�montrer le caract�re arbitraire (art. 97 al. 1 LTF), soit de mani�re irrecevable. Par ailleurs, comme soulign� par les juges cantonaux, il n'a jug� n�cessaire de requ�rir une expertise psychiatrique, ni en proc�dure d'instruction, ni devant ses juges de premi�re instance. Ses ant�c�dents judiciaires ne justifient pas davantage de remettre en cause sa pleine responsabilit� p�nale et d�montrent qu'au contraire, celle-ci n'a jamais pr�t� � discussion. De m�me, la commission de quatre nouvelles infractions le soir de son proc�s du 29 octobre 2009 ne lui est-elle d'aucun secours, d�s lors que le juge est tenu d'appr�cier la responsabilit� p�nale de l'auteur au moment des faits, soit en l'occurrence les 9 d�cembre 2006, 17 avril 2007, 12 mai 2007, 18 juin 2008 et 10 janvier 2009. Cela �tant, on ne saurait reprocher � la Cour cantonale de n'avoir pas suspendu la proc�dure jusqu'� l'issue de l'instruction ouverte � la suite des infractions commises le 29 octobre 2009, en particulier de n'avoir pas patient� jusqu'� la remise du rapport d'expertise psychiatrique ordonn� dans ce contexte. Etabli le 3 mars 2010 et produit par le recourant devant le Tribunal f�d�ral, ce rapport est au demeurant irrecevable (art. 99 al. 1 LTF). Enfin, le caract�re violent de ses agissements ne permet pas non plus de douter de sa responsabilit� p�nale, sauf � consid�rer que tout individu qui se comporterait de la sorte serait suspect de pr�senter une capacit� d�lictuelle diminu�e.
Dans ces conditions et faute d'indices s�rieux propres � faire douter de la pleine responsabilit� du recourant au moment des faits, la Cour de justice n'a pas viol� le droit f�d�ral en d�niant la n�cessit� d'une expertise psychiatrique. La critique est infond�e.
Le recourant succombe. Ses conclusions �taient d'embl�e d�nu�es de chances de succ�s. L'assistance judiciaire doit �tre refus�e (art. 64 al. 1 LTF). Il supporte les frais de la proc�dure, qui seront arr�t�s en tenant compte de sa situation �conomique (art. 65 al. 2 et 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer des d�pens (art. 68 al. 1 et 3 LTF).