Source: http://docplayer.fr/2274468-Prevention-des-explosions-principes-prescriptions-minimales-zones.html
Timestamp: 2017-01-21 00:42:57+00:00
Document Index: 122856036

Matched Legal Cases: ['art. 29', 'art. 36', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'art. 9']

⭐Prévention des explosions principes prescriptions minimales zones
1 Prévention des explosions principes prescriptions minimales zones2 Le modèle Suva Les quatre piliers de la Suva La Suva est mieux qu une assurance: elle regroupe la prévention, l assurance et la réadaptation. La Suva est gérée par les partenaires sociaux. La composition équilibrée de son Conseil d administration, constitué de représentants des employeurs, des travailleurs et de la Confédération, permet des solutions consensuelles et pragmatiques. Les excédents de recettes de la Suva sont restitués aux assurés sous la forme de primes plus basses. La Suva est financièrement autonome et ne perçoit aucune subvention de l Etat. Suva Sécurité au travail Case postale, 6002 Lucerne Tél Renseignements Case postale, 1001 Lausanne Tél Fax Commandes Fax Tél Prévention des explosions Principes, prescriptions minimales, zones Secteur chimie Reproduction autorisée, sauf à des fins commerciales, avec mention de la source. 1 re édition: 1979 Edition entièrement revue et corrigée: janvier e edition revue et corrigée: juillet 2014, de à exemplaires Référence 2153.f3 Le présent feuillet d information constitue un moyen auxiliaire dans la protection de la vie et de la santé des travailleurs contre les dangers d explosion. Les dangers d explosion peuvent se manifester dans toutes les entreprises dans lesquelles des matières combustibles sont stockées ou utilisées. Ces matières peuvent être des gaz inflammables (par ex. gaz liquéfié, gaz naturel), des liquides inflammables (par ex. solvants, carburants) et des poussières de substances solides combustibles (par ex. bois, aliments, métaux, matières synthétiques). En cas d explosion, les personnes sont menacées par les effets incontrôlés de flammes et de pression sous forme de rayonnement thermique, flam mes, ondes de choc, par des projections de débris et par la libération de produits réactionnels nocifs. L objectif du présent feuillet d information est de permettre à l employeur: de déterminer quels sont les dangers et d évaluer les risques de répartir les domaines de travail en zones de prendre des mesures spécifiques d élaborer un document relatif à la protection contre les explosions, et de définir des mesures et des modalités de coordination Le feuillet d information n est pas applicable pour: les lieux destinés au traitement médical des patients l utilisation d appareils à gaz l emploi d explosifs l utilisation de moyens de transport lorsque sont applicables les dispositions ad hoc des accords internationaux (par ex. ADR, RID); les moyens de transport destinés à être utilisés conformément aux prescriptions dans une atmosphère explosible ne sont pas exclus 14 Sommaire Prévention des explosions Principes 1 Prescriptions minimales 2 Zones 1 Principes de la prévention des explosions Appréciation des risques Mesures de prévention des explosions selon ATEX 95 et ATEX Données techniques de sécurité Installations de mesure et de régulation Mesures d urgence Mesures en matière de construction des locaux Effets possibles d une explosion Mesures qui empêchent ou restreignent la formation d atmosphères explosibles dangereuses Remplacement Limitation des concentrations Inertage Systèmes fermés Ventilation Surveillance des concentrations Eviter les accumulations de poussières Mesures qui empêchent l ignition d atmosphères explosibles dangereuses Emplacements où des atmosphères explosibles peuvent se présenter Zones Elimination des sources d ignition Mesures constructives Construction résistant aux explosions Décharge de la pression d explosion Suppression de l explosion Isolement et interruption de l explosion (découplage)5 5 Mesures de prévention des explosions selon la directive 1999/92/CE Prescriptions minimales Contrôles des mesures de prévention des explosions Mesures organisationnelles Document relatif à la protection contre les explosions Information et instruction des travailleurs Instructions écrites et autorisation d exécuter des travaux Devoir de coordination Maintenance Equipement de protection individuelle Signalisation des zones Bibliographie Ordonnances et directives Normes internationales Normes suisses Documents techniques Exemples 59 Explication des exemples Index des exemples Le présent feuillet d information concrétise les dispositions de l art. 29 «Sources d inflammation» et de l art. 36 «Dangers d explosion et d incendie» de l ordonnance du sur la prévention des accidents et des maladies professionnelles (RS ), réf. Suva 1520.f. 2 Le présent feuillet d information décrit les prescriptions minimales selon la directive européenne 1999/92/CE «Amélioration de la protection en matière de sécurité et de santé des travailleurs susceptibles d être exposés au risque d atmosphères explosives» (nommée ATEX 137). Les dispositions de cette directive sont signalées par un fond gris dans le présent feuillet d information. 36 1 Principes de la prévention des explosions Une explosion 3 se produit lorsqu une atmosphère explosible 4 et une source d ignition efficace 5 sont simultanément présentes au même endroit. Si l une de ces deux conditions est éliminée, aucune explosion ne peut se produire. Les conditions pour que des explosions se produisent sont extensivement décrites dans les brochures AISS 6 «Explosions de gaz» (n o 2032) et «Explosions de poussière» (n o 2044). Le danger d explosion se présente par ex. lors de la fabrication, de la mise en oeuvre, du stockage et du transport, ainsi que lors du traitement, du transvasement et du transbordement de matières combustibles 7 susceptibles de créer une atmosphère explosible. 1.1 Appréciation des risques Pour atteindre la sécurité voulue, une appréciation du risque doit être faite dans chaque cas spécifique; celle-ci doit comporter les éléments suivants: Identification des dangers d explosion (détermination des dangers); on se réfère ici aux valeurs caractéristiques en matière de technique de sécurité, valeurs qui indiquent, par ex., si les substances sont combustibles et quelle est leur inflammabilité. Estimation du risque déterminer si, et en quelle quantité, il faut s attendre à la formation d une atmosphère explosible déterminer si des sources d ignition sont présentes, qui peuvent enflammer l atmosphère explosible déterminer quelles peuvent être les conséquences d une explosion Evaluation du risque Diminution du risque par la détermination des mesures à prendre Lors de la planification de mesures de prévention des explosions, il faut prendre en considération les conditions d exploitation normales, y compris les procédures de mise en marche et d arrêt des installations. Il faut en outre y inclure aussi bien les dérangements techniques que les erreurs humaines possibles. 47 Art. 4 ATEX 137 (1) Dans l accomplissement de ses obligations, l employeur évalue les risques spécifiques créés par des atmosphères explosives, en tenant compte au moins: de la probabilité que des atmosphères explosives se présenteront et persisteront de la probabilité que des sources d inflammation, y compris des décharges électrostatiques, seront présentes et deviendront actives et effectives des installations, des substances utilisées, des procédés et de leurs interactions éventuelles de l étendue des conséquences prévisibles Les risques d explosion doivent être appréciés globalement. (2) Il est également tenu compte, pour l évaluation des risques d explosion, des emplacements qui sont, ou peuvent être, reliés par des ouvertures aux emplacements où des atmosphères explosives peuvent se présenter. De manière à évaluer des procédés ou des installations techniques quant à leur risques d explosion, le recours à des méthodes appropriées fournit la systématique nécessaire aux vérifications en matière de technique de sécurité. «Systématique» signifie ici que l on procède dans une perspective factuelle et logique. On examinera les sources de danger existantes pour la formation de mélanges explosibles, ainsi que les possibilités de présence simultanée de sources d ignition efficaces. En pratique, il suffit dans la plupart des cas de déterminer et d évaluer systématiquement le risque d explosion au moyen d une série de questions spécifiques (voir fig. 1). Lors de l évaluation, il faut partir de l idée que l ignition d une éventuelle atmosphère explosible est toujours possible. L évaluation est donc indépendante de la question de savoir si des sources d ignition sont présentes ou non. 3 Une explosion est une réaction chimique d une substance inflammable qui se déroule très rapidement et qui libère de grandes quantités d énergie. 4 On entend par atmosphère explosible un mélange constitué d air et de gaz, vapeurs, brouillards ou poussières combustibles, sous conditions atmosphériques, et dans lequel, après inflammation, la com - bustion se propage à l ensemble du mélange non brûlé. Ci-après, atmosphère explosible dangereuse désigne une atmosphère dans laquelle une explosion entraîne des dommages. Sur la base de l expérience, un volume unitaire ouvert de moins de dix litres est généralement considéré comme non dangereux. 5 Une source d ignition est dite efficace lorsqu elle peut fournir à l atmosphère explosible une énergie suffisante pour que la combustion se poursuive par elle-même. 6 Les brochures de l Association internationale de la sécurité sociale (AISS) peuvent être commandées auprès de la Suva, service clientèle, case postale, 6002 Lucerne. 7 Une substance combustible est une substance sous forme de gaz, de vapeur, de liquide, de solide ou de leurs mélanges, capable de produire une réaction exothermique avec l air après inflammation. 58 Des substances combustibles sont-elles présentes? OUI NON Aucune mesure de prévention contre les explosions n est requise! La formation d un mélange explosible par dispersion dans l air est-elle possible? OUI NON Aucune mesure de prévention contre les explosions n est requise! La formation d une atmosphère explosible dangereuse est-elle possible? OUI NON Aucune mesure de prévention contre les explosions n est requise! Des mesures de prévention contre les explosions sont nécessaires! Restreindre la formation d atmosphères explosibles dangereuses! La formation d une atmosphère explosible dangereuse est-elle prévenue de manière sûre? NON OUI Aucune mesure de prévention contre les explosions n est requise! Des mesures de prévention complémentaires sont nécessaires! Supprimer les sources d ignition efficaces dans les zones à atmosphère explosible! La formation de l atmosphère explosible dangereuse est-elle prévenue de manière sûre? NON OUI Aucune mesure de prévention contre les explosions n est requise! Des mesures de prévention complémentaires sont nécessaires! Limiter les conséquences des explosions à un niveau inoffensif! Fig. 1: schéma d évaluation pour la prévention des explosions. 69 Prévention des explosions (empêcher une explosion) Les mesures de prévention des explosions, c.-à-d. visant à empêcher la formation d une atmosphère explosible et éviter son ignition, ne peuvent pas être choisies librement. Les mesures qui visent à empêcher la formation d une atmosphère explosible sont, par principe, prioritaires par rapport à toutes les autres mesures de prévention des explosions; dans le cas idéal, il est ainsi possible soit d empêcher totalement la formation d une atmosphère explosible, soit au moins de la réduire à un niveau qui ne présente pas de danger. Les mesures qui visent à éliminer les sources d ignition efficaces sont en principe des mesures auxiliaires et elles doivent toujours être appliquées. En tant que mesure unique, l élimination des sources d ignition efficaces n offre en général pas une sécurité suffisante au niveau pratique. Des mesures de prévention additionnelles par inertage ou protection constructive contre les explosions (par ex. décharge de la pression d explosion) sont donc généralement nécessaires. L élimination des sources d ignition utilisée comme mesure de protection unique n est généralement utilisable que pour les substances qui présentent une énergie minimale d inflammation élevée (par ex. supérieure à 10 mj et peu enclines à produire des feux couvants ou des gaz de pyrolyse). On ne peut renoncer aux mesures d élimination des sources d ignition efficaces que dans les cas où les mesures qui visent à empêcher ou limiter la formation d une atmosphère explosible dangereuse sont efficaces, et sont surveillées (par ex. détecteurs de flux dans les canaux d aération avec verrouillage de l alimentation en combustible) Art. 3 ATEX 137 Aux fins de la prévention des explosions et de la protection contre celles-ci, l employeur prend les mesures techniques et (ou) organisationnelles appropriées au type d exploitation, par ordre de priorité et sur la base des principes suivants: empêcher la formation d atmosphères explosives ou, si la nature de l activité ne le permet pas éviter l ignition d atmosphères explosives, et atténuer les effets nuisibles d une explosion dans l intérêt de la santé et de la sécurité des travailleurs Au besoin, ces mesures sont combinées avec des mesures contre la propagation des explosions et (ou) complétées par de telles mesures; elles font l objet d un examen périodique et, en tout état de cause, sont réexaminées chaque fois que des changements importants se produisent. 710 Mesures constructives pour la prévention des explosions En plus des mesures de prévention des explosions qui visent à empêcher la formation d atmosphères explosibles et à éliminer les sources d ignition efficaces, l objectif peut également être atteint par le mode de construction et (ou) l équipement des installations de production. Les mesures qui réduisent les conséquences d une explosion à un niveau inoffensif sont désignées comme des mesures constructives de prévention. La combinaison de mesures de prévention et de mesures constructives peut être judicieuse, voire même être une exigence dans la pratique. Les mesures techniques doivent toujours être accompagnées de mesures organisationnelles et, si nécessaire, de mesures constructives. 1.2 Mesures de prévention des explosions selon ATEX 95 et ATEX 137 Afin de déterminer quelles sont les mesures adéquates, un concept de prévention des explosions doit être élaboré dans chaque cas spécifique. Les résultats doivent être consignés dans un document relatif à la protection contre les explosions (voir point 6.1). Mesures de prévention des explosions Equipements de travail OSPEX Ordonnance sur les appareils et les systèmes de protection destinés à être utilisés en athmospères explosibles (ATEX 95; 94/9/CE) Fabricant Place de travail OPA Ordonnance sur la prévention des accidents et des maladies professionnelles (ATEX 137; 1999/92/CE) Employeur «Examen de type» Assurance de qualité Contrôle interne de fabrication Classification en zones Conformité Document relatif à la protection contre les explosions Fig. 2: principes de base pour les mesures de prévention des explosions applicables aux équipements de travail et au poste de travail. 811 Les mesures de prévention des explosions doivent être appliquées de manière conséquente aux équipements de travail 8, et au poste de travail et à son environnement (fig. 2) Les équipements de travail utilisés dans les zones soumises à un risque d explosion 9 doivent satisfaire aux exigences de l ordonnance sur les appareils et les systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphère explosible (OSPEX 10 ). (Pour les équipements qui ne sont pas soumis à l OSPEX, les dispositions de la directive 98/37/CE concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux machines sont applicables si nécessaire.) L OSPEX est la transposition suisse de la directive 94/9/CE sur les «appareils 11 et les systèmes de protection 12 destinés à être utilisés en atmosphères explosibles» (nommée ATEX 95). Cette directive définit les exigences auxquelles doivent satisfaire les produits, et a pour but d augmenter la sécurité des produits et de diminuer les obstacles commerciaux à leur circulation. Des variantes nationales sont autorisées. Le fabricant est responsable de la conformité aux dispositions de l OSPEX. Par la déclaration de conformité, le fabricant atteste que son matériel satisfait aux exigences définies dans l ordonnance. En plus de la déclaration de conformité, le fabricant doit également fournir une notice d instructions. Cette notice doit contenir des indications pour la mise en service et pour l entretien, telles que: instructions pour les conditions de service normales, y compris mise en marche et arrêt 8 Les équipements de travail sont les machines, installations, appareils et outils utilisés au travail. Cette définition englobe également les installations et appareils techniques (IAT) qui ne sont pas directement utilisés pour travailler, mais qui appartiennent à l environnement de travail (par ex. ventilation, chauffage, éclairage) ainsi que les équipements de protection individuelle (EPI). 9 La zone soumise à un risque d explosion est la zone dans laquelle, au vu des conditions du lieu et de l exploitation, une atmosphère explosible peut se former. 10 OSPEX: ordonnance du 2 mars 1998 sur les appareils et les systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosibles (RS 734.6), à commander auprès de l Office fédéral des constructions et de la logistique (OFCL), diffusion des publications, 3003 Berne. 11 Sont considérés comme appareils les machines, les matériels, les dispositifs fixes ou mobiles, les organes de commande, l instrumentation et les systèmes de détection et de prévention qui, seuls ou combinés, sont destinés à la production, au transport, au stockage, à la mesure, à la régulation, à la conversion d énergie ou à la transformation de matériaux et qui, par les sources potentielles d ignition qui leur sont propres, peuvent provoquer une explosion. 12 Sont considérés comme systèmes de protection les dispositifs qui stoppent immédiatement les explo sions ou qui doivent limiter les zones touchées par une explosion, et qui peuvent être mis séparément sur le marché comme systèmes à fonction autonome. 912 instructions pour l entretien systématique, y compris les mesures de sécurité lors de l ouverture des appareils et installations instructions pour les opérations de nettoyage nécessaires, y compris l élimination des poussières et les procédés de travail les plus sûrs instructions pour la reconnaissance des défauts et la prise des mesu res correctives adéquates données relatives aux risques exigeant des mesures particulières, par ex. informations sur les possibilités de formation d atmosphère explosible, afin d éviter que le personnel de service ou d autres personnes ne constituent des sources d ignition instructions pour le contrôle des appareils et des installations après déclenchement des mesures de sécurité L employeur est responsable de la mise en application des mesures de prévention des explosions au poste de travail et dans son environnement, conformément à l ordonnance sur la prévention des accidents et des maladies professionnelles (OPA) (par ex. répartition en zones, point 3.2, et document relatif à la prévention des explosions, point 6.1). La directive européenne 1999/92/CE (nommée ATEX 137) définit les exigences minimales à appliquer en vue d améliorer la protection de la santé et la sécurité des travailleurs. Chaque Etat peut en outre édicter des prescriptions supplémentaires. 1.3 Données techniques de sécurité Pour la mise en application desdites mesures de prévention, il est néces saire de connaître les données techniques de sécurité des substances combustibles utilisées. Les substances combustibles sont considérées comme des substances pouvant donner lieu à la formation d une atmosphère explosible, à moins qu il ne soit avéré, après examen de leurs propriétés, qu elles ne sont pas en mesure de propager par elles-mêmes une explosion lorsqu elles sont mélangées avec l air. Les données techniques les plus importantes peuvent être tirées des fiches de données de sécurité, de la publication Suva «Caractéristiques de liquides et gaz» (réf. Suva 1469.f) ou du rapport BIA 13 «Brenn- und Explosionskenngrössen von Stäuben». Pour de plus amples informations quant aux données techniques de sécurité et aux dispositions correspondantes, voir les publications suivantes: 1013 «Différentes normes EN relatives à la détermination des caractéristiques» 14 (voir point 7.2) «Determination of the Combustion and Explosion Characteristics of Dust» 15 (brochure AISS n o 2018) En présence de mélanges de liquides inflammables, les données techniques de sécurité de chacun des composants ne peuvent être utilisées seules pour fonder l évaluation du danger d explosion. Il faut, dans un tel cas, accorder une importance particulière à l abaissement des valeurs causé par le mélange (abaissement du point d éclair). Pour la définition des diverses mesures de prévention, les données techniques pertinentes correspondantes doivent être connues. 1.4 Installations de mesure et de régulation Les mesures constructives et de prévention des explosions décrites ci-dessous peuvent être mises en application, ou contrôlées, par le recours à des installations de mesure et de régulation. Ceci implique que des mesures de régulation des processus peuvent être appliquées pour les trois principes fondamentaux de la prévention des explosions: empêcher l atmosphère explosible éliminer les sources d ignition efficaces limiter les conséquences d une explosion La fiabilité requise des systèmes de surveillance et de régulation est déterminée par l estimation du risque, correspondant à la probabilité de for mation d une atmosphère explosible, à la probabilité de présence d une source d ignition efficace, et à l étendue des dommages. Les installations de mesure et de régulation peuvent déclencher une alarme et (ou) un arrêt automatique, ou lancer d autres fonctions d urgence. La conception et l importance du système, par ex. dispositions «Failsafe» 16 ou 13 Le rapport BIA «Brenn- und Explosionskenngrössen von Stäuben» peut être commandé à l adresse suivante: Hauptverband der gewerblichen Berufsgenossenschaften (HVBG), Alte Heerstrasse 111, D Sankt Augustin. 14 Les normes CEN peuvent être commandées auprès de l'association Suisse de Normalisation (SNV), Bürglistrasse 29, 8400 Winterthour (www.snv.ch). 15 Les brochures de l Association internationale de la sécurité sociale (AISS) peuvent être commandées auprès de la Suva, service clientèle, case postale, 6002 Lucerne. 16 Le comportement Failsafe (comportement aux fins de sécurité) signifie que la défaillance d éléments d installation doit être prise en compte dans le concept de sécurité de manière à ce que l installation passe obligatoirement en position de sécurité. 1114 degré de redondance 17, ainsi que les mesures déclenchées par ce dernier dépendent de l appréciation du risque. 1.5 Mesures d urgence Dans le cas où les processus ne se déroulent pas comme prévu, ainsi que pour la prévention des explosions, des mesures d urgence particulières peuvent être exigibles, par ex.: arrêt d urgence de tout ou partie de l installation interruption des flux de matière entre les parties de l installation remplissage de parties de l installation, par ex. avec de l azote ou de l eau Un nombre suffisant d installations d extinction et de refroidissement, telles que extincteurs portatifs, postes incendie, hydrantes intérieures ou installations d extinction fixes, doivent être posées aux endroits adéquats. Ces endroits doivent être signalisés. Les installations d extinction et de refroidissement doivent pouvoir être actionnées à partir d endroits appropriés, aisément accessibles également en cas d incendie. Lorsque les circonstances l exigent, des installations de détection d incendie, des installations sprinklers ou des installations de détection de gaz doivent être posées conformément à la «Norme de protection incendie» 18 de l AEAI. Pour les mesures techniques de protection contre l incendie qui doivent être appliquées à la construction et au montage de machines, la norme CEN «Sécurité des machines Prévention et protection contre l incendie» 19 (EN 13478) est applicable. 1.6 Mesures en matière de construction des locaux Par des mesures architecturales, il est possible, d une part, de limiter les mises en danger dues aux explosions et, d autre part, de limiter les effets d une explosion, par ex. sur le bâtiment. Exemples de mesures architecturales destinées à augmenter la sécurité: construire en compartiments coupe-feu 20 les locaux dans lesquels se trouvent des zones dangereuses prendre des mesures pour retenir les écoulements de liquides et les empêcher de s infiltrer dans les locaux voisins, les canalisations, etc. rendre étanches les passages de câbles, tuyaux, récipients, etc. sortant des zones soumises à un danger d explosion, de manière à empê cher 1215 que les gaz, les liquides inflammables ou leurs vapeurs, ainsi que les poussières ne se répandent poser des siphons aux entrées des canaux (par ex. évacuation des eaux au sol) dans les locaux soumis à un danger d explosion séparer les parties d installations dangereuses, par ex. stations de remplissage pour liquides inflammables, locaux des pompes, stations de compression, des parties moins dangereuses, telles que les locaux de stockage séparer les parties d installations qui produisent des poussières, p. ex. ensacheuses, postes de transbordement de tapis roulants, des parties d installations fermées, par ex. à l aide de parois de séparation remplacer les parois rugueuses par des surfaces lisses et supprimer les surfaces horizontales inutiles afin d éviter les accumulations de poussières définir des distances de sécurité jusqu aux objets voisins garantir des voies d évacuation permettant de quitter les lieux en sécurité 1.7 Effets possibles d une explosion Les flammes qui se propagent dans une atmosphère explosible peuvent prendre un volume jusqu à dix fois plus important que celui de l atmo sphère explosible avant son ignition. Lors de l expansion dans une direction, il faut donc s attendre à des jets de flammes d une longueur correspondante. Une explosion peut également entraîner des dommages aux alentours, en libérant des matières combustibles ou d autres matières dangereuses et, le cas échant, en enflammant celles-ci. 17 Lors de conception redondante d un système (redondance), des moyens techniques additionnels indépendants sont prêts à fonctionner sans qu ils ne soient nécessaires pour la seule exécution de la fonction. 18 La Norme de protection incendie peut être obtenue auprès de l Association des établissements cantonaux d assurance incendie (AEAI), Bundesgasse 20, case postale 4081, 3001 Berne. 19 Les normes CEN peuvent être commandées auprès de l'association Suisse de Normalisation (SNV), Bürglistrasse 29, 8400 Winterthour (www.snv.ch). 20 Les compartiments coupe-feu sont des parties de bâtiments séparées par des parois et plafonds résistant suffisamment au feu (voir notamment les Directives de protection incendie de l AEAI: «Matériaux et parties de construction», «Voies d évacuation et d intervention», «Distances de sécurité Comparti ments coupe-feu», à commander auprès de l Association des établissements cantonaux d assurance incendie (AEAI), Bundesgasse 20, case postale 4081, 3001 Berne). 1316 En cas d explosion, il faut tenir compte de ses effets possibles, par ex.: flammes rayonnement thermique souffle projections libération de matières dangereuses Les effets dépendent: des propriétés chimiques, toxiques et physiques des substances libérées et des produits de combustion de la quantité et du confinement de l atmosphère explosible de la géométrie de l environnement de la solidité des constructions, des installations et des bâtiments de l équipement de protection porté par le personnel soumis au danger des propriétés physiques des objets soumis au danger Une évaluation des dommages corporels ou matériels potentiels et des dimensions de la zone touchée est donc spécifique à chaque cas envisagé. Dans le cas d installations contenant une grande quantité de substances inflammables ou présentant un risque élevé, il est nécessaire d appliquer les dispositions de l ordonnance sur les accidents majeurs (OPAM 21 ). 21 OPAM: l ordonnance du 27 février 1991 sur la protection contre les accidents majeurs (RS ), à commander auprès de l Office fédéral des constructions et de la logistique (OFCL), diffusion des publications, 3003 Berne. 1417 2 Mesures qui empêchent ou restreignent la formation d atmosphères explosibles dangereuses La formation d atmosphères explosibles dangereuses dépend des facteurs suivants: présence d une substance combustible degré de dispersion 22 de la substance combustible (dans le cas de brouillards ou de poussières, une atmosphère explosible peut être produite si les goutte lettes ou les particules sont de dimension inférieure à 0,5 mm; dans le cas de substances sous forme de gaz ou de vapeur, le degré de dispersion est suffisant en raison de la nature même de la substance) concentration de la substance combustible dans l air comprise dans le domaine d explosibilité 23 présence d une atmosphère explosible en quantité telle qu elle entraîne des dommages en cas d ignition Lorsqu il faut s attendre à la formation d une atmosphère explosible, il est possible de prendre des mesures de prévention qui empêchent ou limitent la formation d une telle atmosphère: remplacement des liquides facilement inflammables 24, des gaz ou des poussières inflammables par des substances incapables de produire une atmosphère explosible limitation des concentrations à l intérieur des appareils de manière à ce que les matières inflammables soient maintenues à des concentrations hors du domaine d explosibilité inertage du volume des appareils de manière à ce que la concentration en oxygène soit inférieure à la valeur critique diminution de la pression qui abaisse le danger d explosion, de ma nière à ce qu aucune explosion ne puisse plus se produire, ou que la pression d explosion maximale (voir point 4) soit réduite utilisation de systèmes fermés qui empêchent la formation d une atmo sphère explosible en dehors des installations 22 Le degré de dispersion correspond à la dimension des particules les plus fines d une substance combustible en suspension dans l air. 23 Le domaine d explosibilité est celui dans lequel la concentration d une substance combustible dans l air est telle qu une explosion peut avoir lieu. 24 Les liquides facilement inflammables sont des liquides inflammables dont le point d éclair est inférieur à 30 C. 1518 mesures de ventilation qui empêchent ou limitent la formation d une atmosphère explosible surveillance des concentrations à proximité des installations au moyen de détecteurs de gaz qui, le cas échéant, mettent automatiquement en oeuvre d autres mesures de protection élimination des dépôts de poussières pour éviter la formation d une atmosphère explosible par dispersion de ces poussières dans l air 2.1 Remplacement Il est souvent possible de remplacer une substance inflammable par une autre incapable d engendrer une atmosphère explosible. Parmi les diverses possibilités, on peut considérer: les solutions aqueuses les hydrocarbures halogénés ininflammables les solvants ou mélanges avec point d éclair 25 supérieur à 30 C et (ou) point d éclair suffisamment supérieur à la température de travail, soit 15 C pour les mélanges et 5 C pour les liquides purs. Les installations dans lesquelles des liquides inflammables sont chauffés doivent être munies d un élément de sécurité à fonctionnement indépendant de la commande de température (par ex. déclencheur thermique avec arrêt automatique du chauffage), élément qui empêche de manière contrai - gnante le dépassement de la température maximum admissible. On remarquera cependant que le critère du point d éclair n est pas applicable pour les liquides inflammables sous forme de brouillard (aérosols), car ces derniers sont capables d exploser même à des températures inférieures au point d éclair les matières de remplissage incombustibles les matériaux peu poussiéreux, à gros grains (veiller toutefois à une possible abrasion) les produits pâteux, ainsi que l humidification de la poussière de manière à empêcher sa mise en suspension dans l air 2.2 Limitation des concentrations Si la concentration doit être maintenue au-dessous de la limite infé rieure d explosibilité, alors la température du liquide doit se situer à au moins 15 C au-dessous du point d éclair pour les mélanges, et à au moins 5 C au-dessous du point d éclair pour les liquides inflammables purs. 1619 A l intérieur des appareils, le fait de limiter la concentration de vapeurs à un niveau supérieur à la limite supérieure d explosibilité 26 doit être surveillée, car cette concentration traverse le domaine d explosibilité lors de la mise en marche ou de l arrêt de l installation. La surveillance, par ex. au moyen d installations de détection de gaz ou de contrôle de flux, doit être couplée à des alarmes, à d autres systèmes de protection ou à des mesures d urgence automatiques. Le calcul des concentrations en vapeur sur la base de la tension de vapeur, par ex. dans une installation de distillation, n est pas fiable du fait que le mélange ne peut pas toujours être considéré comme homogène. Dans de grands réservoirs, la concentration peut varier en fonction de la distance à la surface du liquide et donc se trouver dans le domaine d explosibilité. Dans le cas des mélanges air-poussière, il n est possible de travailler audessus ou au-dessous de la limite d explosibilité que dans certains cas, parce qu il est rare que les mélanges soient homogènes. Une humidification avec des liquides ininflammables peut empêcher la formation de nuages de poussières. 2.3 Inertage On désigne par inertage l ajout d une substance inerte 27 pour empêcher la création d une atmosphère explosible, par ex. le remplacement partiel de l oxygène atmosphérique par un gaz inerte dans un espace délimité. L inertage par des gaz inertes consiste à diminuer la concentration d oxygène atmosphérique afin que le mélange combustible-air-gaz inerte ne soit plus explosible. 25 Le point d éclair est la température la plus basse à partir de laquelle un échantillon de liquide inflam - mable chauffé selon les prescriptions dégage suffisamment de vapeurs pour former avec l air ambiant un mélange qui s enflamme momentanément à l approche d une flamme. (Les points d éclair sont listés dans le document «Caractéristiques de liquides et de gaz», réf. Suva 1469.f.) 26 Les limites d explosibilité sont les limites du domaine d explosibilité. La limite inférieure d explosibilité (LIE) et la limite supérieure d explosibilité (LSE) sont les limites inférieure et supérieure de la concentration d une substance combustible dans un mélange de gaz, vapeurs, brouillards et (ou) poussières avec de l air, hors desquelles, après ignition, une flamme indépendante de la source d ignition ne peut plus se propager par elle-même. 27 Les substances inertes sont des substances peu réactives, qui dans des conditions normales ne participent pas aux réactions chimiques. 1720 La concentration d oxygène maximum admissible est déterminée par la concentration limite en oxygène 28 dont on soustrait une marge de sécurité. La plupart des mélanges combustibles ne sont plus inflammables lorsque, en conditions normales, la teneur de l air en oxygène est inférieure à 8 % (4 % pour les mélanges hydrogène-air et monoxyde de carbone-air). Pour inertiser, on utilise généralement l azote ou le dioxyde de carbone. Le déplacement de l oxygène se fait en deux étapes: 1. dégazage du récipient ou de l installation avant sa mise en opération (par ex. en y faisant le vide, puis en le remplissant d azote) 2. maintien, durant la mise en oeuvre et (ou) le processus de travail, de la valeur inférieure de concentration en oxygène atteinte durant le dégazage, par compensation des pertes de gaz inerte Pour contrôler que l inertage dans les installations est suffisant ou pour le surveiller, on peut par ex. mesurer la concentration en oxygène pour autant qu elle ne soit pas déjà garantie par les conditions du procédé. Les méthodes et moyens utilisables pour empêcher la formation de mélanges explosibles de substances et d air dans les installations de production chimique sont décrits par ex. dans le rapport technique CEN «Atmosphères explosibles Guide de l inertage pour la prévention des explosions (CEN/TR 15281:2006)» Systèmes fermés Lorsque les installations dans lesquelles sont traités des produits inflammables sont construites comme des systèmes fermés, elles présentent l avantage d éviter que des gaz, des vapeurs ou des poussières ne s en échappent, et que presque aucune poussière combustible ne se disperse dans l espace environnant. Ceci peut être réalisé par les mesures suivantes: addition dosée par le biais de tuyaux récupération des gaz équilibrage de pression à l extérieur et en un lieu ne présentant aucun risque remplissage et vidage par système d écluses ou de sas conduites soudées ou brasées (brasure forte) 18 Montrer encore
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