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Timestamp: 2016-10-27 00:59:18+00:00
Document Index: 188559818

Matched Legal Cases: ['art. 82', 'art. 106', 'art. 105', 'art. 105', 'art. 42', 'art. 107', 'art. 97', 'art. 100', 'ATF ', 'art. 6', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 93', 'art. 93', 'art. 93', 'art. 95', 'art. 49', 'art. 44', 'art. 44', 'ATF ', 'art. 88', 'art. 66', 'art. 68', 'art. 64', 'art. 64', 'art. 67']

repr�sent�e par Me Florian Baier, avocat,
recours contre le jugement de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assu-rances sociales, du 13 d�cembre 2011.
A.a H.________, n�e en 1972, a travaill� en qualit� d'aide-soignante au service de l'H�pital X.________ du 1er f�vrier 2003 au 11 mars 2004, date � laquelle elle a subi un blocage du dos entra�nant des douleurs lombaires. Son assureur-accidents, la Winterthur assurances a pris en charge le cas, ainsi que les cons�quences d'une chute survenue le 19 septembre 2004, � la suite de laquelle des lombalgies post-traumatiques sur hernie discale L4-L5 ont �t� diagnostiqu�es. Apr�s avoir dans un premier temps mis fin aux prestations de l'assurance-accidents au 19 mars 2005, la Winterthur assurances - dont la d�cision a �t� contest�e par l'assur�e devant la juridiction cantonale puis f�d�rale - a conclu une transaction avec l'int�ress�e (cf. d�cision sur opposition du 21 mai 2008).
A.b Le 25 avril 2005, H.________ a pr�sent� une demande de prestations de l'assurance-invalidit�. L'Office cantonal genevois de l'assurance-invalidit� (ci-apr�s: l'office AI) a recueilli diff�rents avis m�dicaux, dont ceux du m�decin traitant de l'assur�e, la doctoresse P.________, sp�cialiste FMH en rhumatologie et m�decine interne. Il a �galement soumis H.________ � un examen rhumatologique et psychiatrique aupr�s de son Service m�dical r�gional (SMR), o� les docteurs F.________, sp�cialiste FMH en m�decine interne et rhumatologie, et O.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie, ont diagnostiqu�, avec r�percussion sur la capacit� de travail, des lombalgies droites chroniques persistantes (M51.3), des discopathies L4-L5 et L5-S1 et un d�conditionnement physique majeur. Selon les m�decins, l'assur�e aurait �t� en mesure de reprendre une activit� professionnelle, mais adapt�e au plan biom�canique � partir de mars 2005 (soit un an apr�s l'�v�nement de mars 2004). Par ailleurs, alors que la capacit� de travail �tait nulle dans l'activit� d'aide-soignante, l'assur�e disposait en revanche, dans une activit� adapt�e, d'une capacit� de travail de tout d'abord 50% apr�s la r�alisation d'un programme intensif de reconditionnement � l'effort, puis de 100% apr�s environ trois mois (rapport du 22 novembre 2007).
L'office AI a alors mis l'int�ress�e au b�n�fice d'une mesure d'orientation professionnelle aupr�s des Etablissements publics pour l'int�gration (EPI), du 14 avril au 13 juillet 2008, puis d'une mesure de r�entra�nement au travail aupr�s de l'entreprise sociale Y.________ du 27 octobre 2008 au 8 f�vrier 2009; l'assur�e a interrompu les deux stages successifs pour des raisons de sant�. Le 27 mars 2009, l'administration a rendu une d�cision, par laquelle elle a ni� le droit de H.________ � une rente d'invalidit�, motif pris d'un taux d'invalidit� inf�rieur � 40%.
B.a L'assur�e a d�f�r� cette d�cision au Tribunal cantonal des assurances sociales de la R�publique et canton de Gen�ve (aujourd'hui, Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales). Statuant le 13 octobre 2009, le Tribunal a admis le recours au sens des consid�rants (selon lesquels les nouveaux �l�ments m�dicaux invoqu�s par H.________ justifiaient un nouvel examen de la situation) et renvoy� la cause � l'office AI pour instruction compl�mentaire. Le Tribunal f�d�ral a d�clar� irrecevable le recours interjet� par H.________ contre ce jugement (arr�t 9C_969/2009 du 18 d�cembre 2009).
B.b A la suite des instructions donn�es par la juridiction cantonale, l'office AI a compl�t� son instruction en requ�rant l'avis du docteur B.________, chef de clinique du service de neurochirurgie de l'H�pital X.________, qui a op�r� l'assur�e le 31 ao�t 2009 (discectomie L5-S1 gauche et foraminotomie pour hernie discale L5-S1 gauche), ainsi que celui de la doctoresse P.________. Apr�s avoir sollicit� l'avis du docteur C.________, m�decin aupr�s du SMR (rapport du 1er novembre 2010), l'office AI a, par d�cision du 10 mai 2011, allou� � H.________ une rente enti�re d'invalidit� du 1er mars 2009 au 30 juin 2010.
Statuant le 13 d�cembre 2011 sur le recours interjet� derechef par l'int�ress�e contre la d�cision administrative, la Cour de justice genevoise, Chambre des assurances sociales, l'a partiellement admis au sens des consid�rants (ch. 2 du dispositif du jugement); elle a reconnu � H.________ le droit � un trois quarts de rente d'invalidit� du 1er mars au 30 septembre 2005 et � une rente enti�re du 1er mars 2009 au "30" juillet 2010 (ch. 3 du dispositif), et confirm� la d�cision de l'office AI pour le surplus (ch. 4 du dispositif).
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, H.________ demande au Tribunal f�d�ral, sous suite de frais et d�pens, d'annuler � le point 4 � du jugement cantonal et de condamner l'office AI � lui verser une rente enti�re d'invalidit� � compter du 25 avril 2005. Elle sollicite par ailleurs le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
L'office AI conclut � l'annulation du jugement cantonal en ce qu'il octroie � l'assur�e une rente enti�re du 1er mars 2009 au 31 juillet 2010 et � la reconnaissance du droit � un quart de rente d'avril � juin 2009, puis � une rente enti�re de juillet 2009 � juillet 2010. L'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�teminer.
1.1 Saisi d'un recours en mati�re de droit public (art. 82 ss LTF), le Tribunal f�d�ral exerce un pouvoir d'examen limit�. Il applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF) et statue sur la base des faits retenus par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il peut n�anmoins rectifier ou compl�ter d'office l'�tat de fait du jugement entrepris si des lacunes ou des erreurs manifestes lui apparaissent aussit�t (art. 105 al. 2 LTF). Il examine en principe seulement les griefs motiv�s (art. 42 al. 2 LTF) et ne peut pas aller au-del� des conclusions des parties (art. 107 al. 1 LTF). Le recourant ne peut critiquer la constatation des faits importants pour le sort de l'affaire que si ceux-ci ont �t� �tablis en violation du droit ou de fa�on manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF).
1.2 On pr�cisera au pr�alable que l'office AI a �galement interjet� un recours contre le jugement cantonal du 13 d�cembre 2011. Son recours a cependant �t� d�clar� irrecevable pour cause de tardivet� (cf. art. 100 al. 1 LTF), par arr�t du Tribunal f�d�ral du 4 mai 2012 (9C_126/2012). Lors du d�p�t de sa r�ponse dans la pr�sente proc�dure, l'office AI ne pouvait donc que conclure � l'irrecevabilit� ou au rejet du recours de la partie adverse, voire au renvoi de la cause pour compl�ment d'instruction, mais n'avait pas la possibilit� de prendre des conclusions ind�pendantes puisque l'institution du recours joint n'est pas admise devant le Tribunal f�d�ral (cf. ATF 124 V 153 consid. 1 p. 155; 120 V 121 consid. 6 p. 127 et la r�f�rence; arr�t 9C_846/2010 du 12 ao�t 2011 consid. 3). Les conclusions et consid�rations de l'intim� portant sur l'allocation � la recourante d'un quart de rente d'invalidit� du mois d'avril 2009 au mois de juin 2009, puis d'une rente enti�re de juillet 2009 � juillet 2010, au lieu de la rente enti�re du 1er mars 2009 au 31 juillet 2010, accord�e par la juridiction cantonale ne sont donc pas recevables.
Au regard des conclusions du recours et du dispositif du jugement entrepris, la recourante ne remet pas en cause les prestations accord�es par la juridiction cantonale (trois quarts de rente du 1er mars au 30 septembre 2005 et rente enti�re du 1er mars 2009 au 30 juillet 2010; ch. 3 du dispositif du jugement entrepris), mais conclut � la reconnaissance d'une rente plus �lev�e et portant sur une p�riode allant au-del� de ce qui lui a �t� allou�, � savoir l'octroi d'une rente enti�re d'invalidit� � partir du 25 avril 2005. A cet �gard, le jugement attaqu� expose de mani�re compl�te les r�gles l�gales et la jurisprudence applicables au litige. Il suffit donc d'y renvoyer.
La recourante reproche aux premiers juges d'avoir �tabli les faits de mani�re manifestement inexacte et contraire au droit, en suivant l'appr�ciation des docteurs F.________, O.________ et C.________ pour constater qu'elle disposait d'une capacit� de travail de 50% dans une activit� adapt�e de mars � juin 2005, puis enti�re, avant de subir une p�riode d'incapacit� de travail totale du 1er mars 2009 au 30 avril 2010. Dans ce contexte, elle critique aussi le raisonnement de la juridiction cantonale, selon lequel il n'y avait pas � revenir, dans le jugement entrepris, sur l'appr�ciation que celle-ci avait faite de l'expertise des docteurs F.________ et O.________ dans son premier arr�t (du 13 octobre 2009), rev�tue de l'autorit� de la chose jug�e.
3.1 L'objet du litige soumis � deux reprises � la juridiction cantonale est le droit de la recourante � une rente d'invalidit� (d'abord ni� par la d�cision administrative du 27 mars 2009, puis reconnu partiellement par la seconde d�cision du 10 mai 2011), mais non pas la capacit�, respectivement l'incapacit� de travail, en tant que telle. Celle-ci ne constitue que l'un des facteurs de l'�valuation de l'invalidit� (cf. art. 6 � 8 et 16 LPGA) et l'un des aspects du rapport juridique litigieux qui font partie de la motivation de la d�cision (ATF 136 V 362 consid. 3.4.3 p. 365; Meyer/Von Zwehl, L'objet du litige en proc�dure de droit administratif f�d�ral, in: M�langes Pierre Moor, 2005, p. 435 ss, 441 sv.). Par cons�quent, en tant qu'�l�ment de la motivation de la d�cision, la capacit� (ou l'incapacit�) de travail ne peut en principe �tre consid�r�e comme d�cid�e et entr�e en force de chose jug�e - n'�tant alors plus susceptible d'�tre soumise � l'examen du juge - que lorsqu'il a �t� statu� de mani�re d�finitive (par une d�cision entr�e en force de chose jug�e) sur le rapport juridique litigieux (le droit � la rente d'invalidit�) dans son ensemble (cf. ATF 125 V 413 consid. 2b p. 416; arr�t 9C_488/2008 consid. 4, in SVR 2009 IV n� 7 p. 13).
3.2 Comme l'a rappel� � juste titre la juridiction cantonale, en principe, seul le dispositif d'un jugement (cantonal) est rev�tu de l'autorit� de chose jug�e. Toutefois, lorsque le dispositif se r�f�re express�ment aux consid�rants, ceux-ci acqui�rent eux-m�mes la force mat�rielle. Ainsi, lorsque l'autorit� judiciaire (cantonale) rend un jugement dont le dispositif pr�voit que la d�cision attaqu�e est annul�e et l'affaire renvoy�e � l'autorit� intim�e pour qu'elle statue � nouveau dans le sens des consid�rants, cette derni�re est li�e par la motivation juridique de l'arr�t de renvoi relative � l'objet du litige (ATF 120 V 233 consid. 1a p. 237 et les r�f�rences; consid. 1.3 non publi� de l'ATF 137 I 327). L'effet contraignant vaut en r�gle g�n�rale aussi pour l'autorit� cantonale de renvoi lorsqu'elle est � nouveau saisie du litige, mais pas pour le Tribunal f�d�ral. Les parties peuvent donc remettre en cause devant le Tribunal f�d�ral les consid�rants du jugement cantonal qui concernent les aspects litigieux du rapport juridique sur lequel il n'a pas encore �t� statu� de mani�re d�finitive, � condition qu'ils influent sur le contenu de la d�cision finale (art. 93 al. 3 LTF; arr�ts 9C_34/2009 du 24 f�vrier 2010 [SVR 2010 IV n� 61 p. 186] et 9C_204/2012 du 4 avril 2012 consid. 2.3.3).
En cons�quence, comme le fait valoir � juste titre la recourante, elle est en droit, en instance f�d�rale, de s'en prendre aux consid�rants du jugement cantonal du 13 octobre 2009 (cf. art. 93 al. 3 LTF) - qu'elle n'avait pr�cis�ment pas �t� en mesure d'attaquer devant le Tribunal f�d�ral, � d�faut d'un pr�judice irr�parable au sens de l'art. 93 LTF [arr�t 9C_969/2009 du 18 d�cembre 2009]) - portant sur la capacit� de travail alors constat�e par la juridiction cantonale et � laquelle celle-ci a express�ment renvoy� dans l'arr�t entrepris.
4.1 En ce qui concerne tout d'abord la constatation des premiers juges relative � une capacit� de travail enti�re de l'assur�e dans une activit� adapt�e � partir du mois de mars (recte juillet) 2005, la recourante fait valoir qu'elle est fond�e sur une �valuation m�dicale d�nu�e de valeur probante et rel�verait, partant, d'une violation du droit au sens de l'art. 95 LTF. La conclusion correspondante des docteurs F.________ et O.________ - � un an apr�s l'�v�nement traumatique de mars 2004, l'assur�e �tait en mesure de reprendre une activit� professionnelle adapt�e au plan biom�canique � - ne reposerait en effet pas sur un examen m�dical et se r�f�rerait de mani�re tronqu�e au rapport du docteur A.________, m�decin-conseil de l'assureur-accidents, de sorte qu'elle ne pourrait �tre suivie.
4.2 Contrairement � ce qu'affirme tout d'abord la recourante, le docteur A.________, invit� par l'assureur-accidents � �valuer l'expertise du docteur L.________, sp�cialiste FMH en chirurgie orthop�dique (du 3 d�cembre 2004), n'a nullement indiqu� dans son rapport du 26 avril 2005 que l'assur�e �tait en incapacit� de travail totale � la date de son rapport. Au contraire, le m�decin-conseil a expliqu� se rallier aux conclusions du docteur L.________ (en d�terminant � mi-mars 2005, le statu quo sine). Or, celui-ci avait conclu que l'assur�e avait une capacit� de travail de 50% � partir du 11 septembre 2004 et de 100% � partir du 11 novembre 2004, comme l'ont mentionn� les docteurs F.________ et O.________ dans leur rapport du 22 novembre 2007, en rappelant les conclusions du chirurgien. On ne saurait donc reprocher aux m�decins du SMR de � s'�tre tromp�s � sur le contenu de l'�valuation de leurs confr�res qui se sont prononc�s � la demande de la Winterthur assurances, ni d'en avoir repris les conclusions quant � la capacit� de travail de l'assur�e en 2005.
C'est en vain que la recourante pr�tend ensuite qu'elle n'aurait pas fait l'objet d'un � examen m�dical complet au sens o� l'exige la jurisprudence � en ce qui concerne la p�riode de mars 2005 � la date du rapport du SMR. Les docteurs F.________ et O.________ se sont exprim�s apr�s avoir effectu� un examen complet de l'assur�e (le 17 octobre 2007) sur l'�tat de sant� qui pr�valait tant au moment de leur expertise que dans les ann�es pr�c�dentes. A cet �gard, ils se sont fond�s sur une analyse des pi�ces au dossier et, partant, sur les avis des m�decins qui s'�taient exprim�s � l'�poque. Il ne ressort nullement de leurs constatations qu'ils auraient manqu� d'�l�ments pour se prononcer de fa�on circonstanci�e sur la situation ant�rieure, laquelle constitue n�cessairement un aspect de toute �valuation m�dicale mise en oeuvre pour statuer en connaissance de cause sur l'�tat de sant� actuel d'un assur�, au regard de l'origine et de l'�volution des atteintes � la sant� constat�es. Par ailleurs, la recourante ne peut rien tirer du fait que les m�decins du SMR n'ont pas mentionn� un rapport de l'H�pital X.________ du 22 mars 2005, puisque celui-ci ne comporte aucune appr�ciation de la capacit� de travail. Au demeurant, la n�cessit� mentionn�e dans cet avis de l'aide d'une assistante sociale � pour l'aider dans les d�marches que sa situation socio-professionnelle va clairement engendrer � met en �vidence des difficult�s (� venir) sur le plan social et professionnel, mais ne permet pas de tirer une conclusion quant � l'aptitude au travail de l'assur�e.
Les griefs de la recourante relatifs � la constatation de la juridiction cantonale sur la capacit� de travail de 50% dans une activit� adapt�e de mars � juin 2005, puis de 100% � partir de juillet 2005, sont donc mal fond�s, de sorte que le Tribunal f�d�ral n'a pas � s'�carter des consid�rations du jugement entrepris sur ce point.
5.1 La recourante critique �galement les constatations de la juridiction cantonale sur la capacit� de travail pour la p�riode subs�quente, singuli�rement le fait qu'elle aurait �t� enti�rement capable de travailler dans une activit� adapt�e en octobre-novembre 2007 et en 2008. Comme les m�decins du SMR, puis le docteur C.________ (dans un rapport du 9 juillet 2008) avaient fait �tat d'un s�v�re d�conditionnement physique qui emp�chait une reprise du travail, ces constatations seraient manifestement inexactes.
5.2 Dans leur rapport du 22 novembre 2007, les docteurs F.________ et O.________ ont indiqu� que � actuellement, en plus de troubles d�g�n�ratifs lombaires disproportionn�s pour l'�ge, l'assur�e pr�sente un s�v�re �tat de d�conditionnement musculaire qui devrait imp�rativement �tre combattu avant qu'une reprise du travail, dans un emploi adapt� et � taux progressivement croissant, puisse �tre envisag�e �. Il �tait d�s lors imp�ratif, � leurs yeux, que l'assur�e � soit inclu[s]e dans un programme exigeant de reconditionnement musculaire avant qu'on puisse estimer exigible une reprise du travail, m�me dans une activit� adapt�e �, une telle mesure �tant consid�r�e comme exigible. Dans une note �tablie le 9 juillet 2008, le docteur C.________ a pour sa part pr�conis� d'examiner si des mesures de r�adaptation �taient possibles � parce que, vu le d�conditionnement, [la capacit� de travail] ne d�passera pas le 50% pendant plusieurs mois �.
5.3 Au regard de ces conclusions m�dicales, les constatations de la juridiction cantonale quant � la capacit� enti�re de travail pr�sent�e par l'assur�e jusqu'en f�vrier 2009 sont manifestement inexactes et ne sauraient �tre suivies. Il ressort en effet de l'appr�ciation des m�decins du SMR qu'ils ont fix� la capacit� r�siduelle de travail de la recourante en �mettant la r�serve que celle-ci ne pouvait �tre atteinte, au moment de leur examen, que moyennant l'ex�cution pr�alable de mesures de r�adaptation. Contrairement � ce qu'a retenu l'autorit� cantonale de recours � ce sujet, il ne s'agissait pas simplement d'une mesure que la recourante aurait d� entreprendre de son propre chef, mais bien d'une mesure de r�adaptation � laquelle devait l'astreindre l'intim� (les docteurs F.________ et O.________ mentionnent � qu'une telle mesure est un pr�alable indispensable � la r�ussite de la r�insertion professionnelles �, tandis que le docteur C.________ pr�conise la mise en oeuvre de � MR �, soit de mesures de r�adaptation). C'est du reste dans ce sens que l'administration a compris la r�serve �mise par les m�decins du SMR, puisqu'elle a ordonn� successivement une mesure d'orientation professionnelle (le 1er avril 2008), � afin de permettre un reconditionnement musculaire pr�alable � une augmentation progressive du temps de travail jusqu'� un plein temps � (cf. rapport des EPI du 6 juin 2008), et une mesure de r�entra�nement au travail (le 16 octobre 2008).
Par cons�quent, d�s lors que du point de vue m�dical, l'octroi pr�alable de mesures de r�adaptation constituait une condition sine qua non pour permettre � l'assur�e d'accro�tre sa capacit� fonctionnelle de travail, il n'y avait pas lieu de proc�der en l'occurrence � une �valuation du taux d'invalidit� sur la base de la capacit� r�siduelle de travail m�dico-th�orique, avant que lesdites mesures n'aient �t� ex�cut�es (arr�t 9C_141/2009 du 5 octobre 2009 consid. 2.3.1 et les r�f�rences, in SVR 2010 IV n� 9 p. 27 et 9C_368/2010 du 31 janvier 2010 consid. 5.2.1). Celles-ci n'ont cependant pas pu �tre men�es � terme: la recourante n'a �t� pr�sente au cours du premier stage que les deux premi�res semaines de travail (� 50%) et son attitude � plaintive et excessivement d�monstrative � l'a rendue � particuli�rement inobservable sur un plan professionnel � (cf. rapport des EPI du 6 juin 2008); la seconde mesure a �t� interrompue apr�s dix jours, l'assur�e se plaignant de douleurs � la jambe (cf. rapport de l'entreprise sociale Y.________ du 15 d�cembre 2008). Aussi, le responsable de la r�adaptation professionnelle de l'office AI a-t-il mis un terme au mandat de r�adaptation � la suite des deux �checs de stage, au d�but du mois de f�vrier 2009 (rapport final de r�adaptation professionnelle du 5 f�vrier 2009).
Dans ces circonstances, il appara�t qu'� ce stade la capacit� de travail r�siduelle de la recourante pouvait en principe �tre prise en consid�ration pour �valuer le taux d'invalidit� comme si le r�entra�nement au travail avait abouti dans la mesure pr�vue initialement, puisqu'une telle mesure de r�adaptation �tait (toujours) consid�r�e comme exigible du point de vue m�dical. Il ressort toutefois des constatations de la juridiction cantonale - que la recourante ne remet pas en cause et qui lient le Tribunal f�d�ral - que l'assur�e a subi une incapacit� totale de travail du 1er mars 2009 au 30 avril 2010. D�s lors, et compte tenu des conclusions des docteurs F.________ et O.________, on constate que la recourante pr�sentait une incapacit� totale de travail dans toute activit� � partir du mois d'octobre 2007 (telle qu'admise par les m�decins du SMR au moment de leur examen du 17 octobre 2007) jusqu'au 30 avril 2010 (avec une interruption d'un mois au terme du mandat de r�adaptation en f�vrier 2009, qui n'est cependant pas d�terminante).
6.1 En ce qui concerne la p�riode post�rieure au 30 avril 2010, la recourante s'en prend encore � la constatation des premiers juges, fond�e sur l'appr�ciation du docteur C.________ du 20 octobre 2011, selon laquelle elle aurait retrouv�, apr�s l'aggravation de son �tat de sant� survenue en 2009, une capacit� enti�re de travail dans une activit� adapt�e � partir du mois de mai 2010. Elle soutient que l'�valuation du m�decin du SMR est d�nu�e de valeur probante, puisqu'elle ne repose pas sur un examen m�dical et que les conclusions n'en sont pas motiv�es.
6.2 Les critiques de la recourante de nature formelle � l'�gard de l'avis du docteur C.________ ne sont pas pertinentes. En effet, les rapports de m�decins du SMR ne constituent pas un examen m�dical sur la personne de l'assur�e (au sens de l'art. 49 al. 2 RAI), ni une expertise au sens de l'art. 44 LPGA. Il s'agit d'une appr�ciation par le m�decin interne du SMR du dossier m�dical de l'assur�e qui a pour but d'op�rer la synth�se des renseignements m�dicaux vers�s au dossier et de faire des recommandations quant � la suite � donner au cas sur le plan m�dical. De tels avis ont de ce fait une autre fonction que les expertises m�dicales au sens de l'art. 44 LPGA ou les r�sultats des examens m�dicaux auxquels proc�de le SMR. Ils ne posent pas de nouvelles conclusions m�dicales mais portent une appr�ciation sur celles d�j� existantes. Au vu de ces diff�rences, ils ne doivent pas remplir les m�mes exigences au niveau de leur contenu que les expertises m�dicales. On ne saurait en revanche d�nier toute valeur probante aux rapports de synth�se du SMR, d�s lors qu'ils contiennent des informations utiles � la prise de d�cision pour l'administration ou les tribunaux, sous forme d'un r�sum� de la situation m�dicale et d'une appr�ciation de celle-ci. Selon le principe de la libre appr�ciation des preuves (ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352), les autorit�s appel�es � statuer ont en effet le devoir d'examiner objectivement tous les documents � disposition, quelle que soit leur provenance, puis de d�cider s'ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux.
6.3 Dans le cas particulier, les premiers juges ont appr�ci� librement et de mani�re circonstanci�e l'ensemble des preuves m�dicales � leur disposition en ce qui concerne la p�riode courant � partir de l'aggravation de l'�tat de sant� de la recourante en 2009. Au regard de l'avis de synth�se du docteur C.________ et des rapports des docteurs B.________ et P.________, ils ont constat� que la recourante avait subi une nouvelle op�ration en raison de l'aggravation de la hernie discale L5-S1, en ao�t 2009, et que son �tat de sant� avait �volu� de fa�on satisfaisante ensuite, les douleurs li�es � une sciatique ayant fortement diminu�, de sorte qu'elle disposait d'une capacit� de travail enti�re dans une activit� adapt�e � partir du mois de mai 2010. Les conclusions du docteur C.________ (en relation avec celles des docteurs F.________ et O.________), que les avis des docteurs B.________, P.________, R.________ et T.________ n'�taient pas susceptibles de remettre en cause faute de mettre en �vidence des �l�ments de nature clinique ou diagnostique qui auraient �t� ignor�s par les m�decins du SMR, emportaient leur conviction, si bien qu'une instruction compl�mentaire n'�tait pas n�cessaire.
Avec son argumentation, la recourante ne parvient pas � remettre en cause les constatations de la juridiction cantonale ou � faire appara�tre son appr�ciation des preuves comme contraire au droit. C'est en vain, en effet, qu'elle soutient que son �tat de sant� ne se serait pas am�lior� depuis l'intervention chirurgicale, puisque le docteur B.________ a fait �tat d'une �volution favorable, l'assur�e ayant une d�marche normale, une bonne mobilit� du rachis lombaire, sans d�ficit (rapports des 22 octobre 2009 et 26 avril 2010). Il en va de m�me de son affirmation selon laquelle une IRM du 23 mars 2010 aurait mis en �vidence une p�joration de la situation, puisque le docteur B.________ s'est pr�cis�ment prononc� en fonction de l'IRM en question (� � l'IRM, on note une protrusion discale L4-L5 m�diane � [d�j� constat�e au demeurant par le pass�]), sans mentionner de changement notable. Enfin, comme l'a retenu � juste titre la juridiction cantonale, le docteur C.________ a compl�t� son avis du 27 avril 2010, par une nouvelle appr�ciation plus d�taill�e du dossier le 20 octobre 2011, en se r�f�rant tant au rapport op�ratoire qu'aux avis du m�decin traitant, de sorte qu'on ne saurait lui reprocher, comme le fait la recourante, d'avoir � ignor[�] purement et simplement le dossier m�dical �. Quant � l'�valuation du docteur R.________ (du 10 ao�t 2011), elle ne comporte aucune appr�ciation circonstanci�e de la capacit� de travail de la recourante, puisque le m�decin atteste l'aptitude � effectuer des t�ches m�nag�res l�g�res, mais ne se prononce pas sur l'exigibilit� de l'exercice d'une activit� adapt�e, de sorte qu'elle ne saurait �tre d�terminante.
Il r�sulte de ce qui pr�c�de que les constatations de la juridiction cantonale sur la capacit� de travail de la recourante peuvent �tre suivies en ce qui concerne la p�riode de mars 2005 � septembre 2007 (50% jusqu'en juin 2005, puis 100%) et celle courant � partir du 1er mai 2010 (100%). On doit en revanche s'en �carter pour la p�riode courant d'octobre 2007 � f�vrier 2009, pendant laquelle la capacit� de travail de la recourante doit �tre consid�r�e comme nulle (supra consid. 5). En fonction de l'incapacit� enti�re de travail ainsi constat�e, la recourante a pr�sent� un taux d'invalidit� de 100% � partir du 1er octobre 2007, ce qui lui ouvre le droit - en plus du trois quarts de rente accord� par la juridiction cantonale du 1er mars au 30 septembre 2005 - � une rente enti�re d'invalidit� � partir du 1er janvier 2008 (art. 88a al. 2 RAI et 29bis RAI par analogie), jusqu'� la date retenue par la juridiction cantonale du "30" juillet 2010 (sous r�serve des indemnit�s journali�res per�ues). Dans cette mesure, le jugement entrepris doit �tre r�form�, ce qui conduit � l'admission partielle du recours.
8.1 Compte tenu de l'issue de la proc�dure, les frais de justice sont r�partis par moiti� entre la recourante et l'intim� (art. 66 al. 1 LTF). Par ailleurs, la recourante a droit � une indemnit� de d�pens r�duite � la charge de l'intim� (art. 68 al.1 LTF). Elle a cependant sollicit� le b�n�fice de l'assistance judiciaire gratuite pour l'instance f�d�rale. D�s lors que les conditions en sont r�alis�es (art. 64 LTF), la recourante est dispens�e de sa part des frais judiciaires et les honoraires de son avocat seront pris en charge partiellement par la caisse du Tribunal f�d�ral. L'attention de la recourante est attir�e sur le fait qu'elle devra rembourser la caisse du Tribunal f�d�ral si elle devient en mesure de le faire ult�rieurement (art. 64 al. 4 LTF).
8.2 L'issue du litige n'a en revanche pas d'incidence sur la r�partition des d�pens de premi�re instance, au regard des conclusions de la recourante qui demandait � la juridiction cantonale de lui octroyer (du 1er avril 2006 au 28 f�vrier 2009, puis au-del� du 1er juillet 2010) une rente enti�re de l'assurance-invalidit� (cf. art. 67 et 68 al. 5 LTF).
Le recours est partiellement admis. Le ch. 3 du dispositif du jugement de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales, du 13 d�cembre 2011 est modifi� en ce sens que l'assur�e a droit � trois quarts de rente de l'assurance-invalidit� du 1er mars au 30 septembre 2005 et � une rente enti�re du 1er janvier 2008 au 31 juillet 2010. Le recours est rejet� pour le surplus.
Les frais judiciaires, d'un montant de 500 fr., sont mis pour 250 fr. � la charge de la recourante et pour 250 fr. � la charge de l'intim�. La part de frais mise � la charge de la recourante est toutefois support�e provisoirement par la caisse du Tribunal.
L'intim� versera � la recourante une indemnit� de d�pens de 1000 fr. pour l'instance f�d�rale.
Les honoraires de Me Florian Baier, non couverts par les d�pens, sont fix�s � 1'800 fr. pour la proc�dure f�d�rale, mais seront support�s provisoirement par la caisse du Tribunal.