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Timestamp: 2016-10-27 15:01:27+00:00
Document Index: 270928964

Matched Legal Cases: ['art. 39', 'art. 26', 'art. 29', 'art. 8', 'art. 9', 'art. 39', 'art. 39', 'art. 89', 'art. 86', 'art. 88', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 6', 'art. 40', 'art. 26', 'art. 39', 'art. 29', 'art. 8', 'art. 26', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 39', 'art. 10', 'art. 39', 'art. 39', 'art. 10', 'art. 39', 'art. 39', 'art. 39', 'art. 39', 'art. 39', 'art. 39', 'art. 39', 'art. 39', 'art. 39', 'art. 39', 'art. 39', 'art. 39', 'art. 39', 'art. 39', 'art. 39', 'art. 39', 'art. 39', 'art. 39', 'art. 39', 'art. 39', 'art. 39', 'art. 8', 'art. 39', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 39', 'art. 39', 'art. 159']

1P.446/2001 (24.09.2001)
1P.446/2001
Vice-pr�sident du Tribunal f�d�ral, Nay et Mme Pont Veuthey, Juge suppl�ante. Greffier: M. Jomini.
S.________, repr�sent� par Me Edmond C.M. de Braun, avocat � Lausanne,
l'arr�t rendu le 5 juin 2001 par le Tribunal administratif du canton de Vaud, dans la cause qui oppose le recourant � la Municipalit� de la commune de Belmont-sur-Lausanne, repr�sent�e par Me Andr� Vallotton, avocat � Lausanne, et � B.________, repr�sent� par Me Angelo Ruggiero, avocat � Lausanne;
A.- S.________ est propri�taire, � Belmont-sur-Lausanne, de la parcelle n� 22 du registre foncier, dans un quartier d'habitation class� en zone de villas. Une maison a �t� construite au milieu de ce bien-fonds d'environ 900 m2, en pente et orient� vers le sud.
En 1997, S.________ a am�nag� une nouvelle terrasse devant sa villa - en prolongement d'une terrasse existante, sur le talus, � l'angle sud de sa parcelle -, sans avoir requis pr�alablement une autorisation de construire. Cette terrasse est �paul�e par un ouvrage de sout�nement en �querre, constitu� de troncs de sapin assembl�s. La base de cet ouvrage est proche des limites sud-ouest et sud-est de la parcelle n� 22.
B.________, propri�taire de la parcelle voisine n� 19, contigu� au sud-est � la parcelle n� 22, est alors intervenu aupr�s de la Municipalit� de la commune de Belmont-sur-Lausanne (ci-apr�s: la municipalit�), pour lui signaler le chantier. Le 21 d�cembre 1998, la municipalit� a rendu une d�cision refusant l'autorisation pour les travaux d�j� effectu�s et fixant � S.________ un d�lai � la fin du mois d'avril 1999 pour remettre les lieux en �tat. L'int�ress� a recouru contre cette d�cision aupr�s du Tribunal administratif du canton de Vaud; ce recours a �t� rejet� par un arr�t rendu le 28 avril 1999, lequel a fix� un nouveau d�lai au 30 juin 1999 pour l'ex�cution de l'ordre de d�molition.
S.________ n'a pas recouru au Tribunal f�d�ral contre cet arr�t, qui est entr� en force.
B.- A la suite de l'arr�t du 28 avril 1999, S.________ a ex�cut� de fa�on incompl�te les travaux de d�molition prescrits, en laissant subsister une partie du remblai et de l'ouvrage de sout�nement. Il a pr�sent� � la municipalit� une demande d'autorisation en vue de r�gulariser ces travaux, la premi�re fois au d�but de l'ann�e 2000 et la seconde fois - son dossier initial ayant �t� consid�r� comme incomplet - le 7 juillet 2000. L'ouvrage de sout�nement en troncs de sapin, tel qu'il est d�crit dans la demande, a une longueur de 14 m � sa base le long de la limite sud-ouest de la parcelle, et de 12 m le long de la limite sud-est; sa hauteur varie entre 0,7 et 1,5 m, par rapport au terrain naturel.
Le point le plus �lev� de la terrasse est � 3,2 m du niveau du terrain naturel (avant les travaux de 1997).
B.________ a form� opposition pendant le d�lai d'enqu�te publique, en d�non�ant la violation de r�gles de police des constructions et en invoquant un risque d'effondrement de l'ouvrage en raison de l'instabilit� du terrain.
Par une d�cision prise le 25 octobre 2000, la municipalit� a refus� le permis de construire, en retenant que le projet ne respectait pas la distance r�glementaire aux limites de la parcelle - distance prescrite par le r�glement communal sur les constructions et l'am�nagement du territoire (RCAT) -, que la s�curit� de l'ouvrage n'�tait pas garantie, et enfin que les plans ne pr�voyaient "aucun ouvrage de sout�nement au pied de l'am�nagement".
S.________ a recouru contre cette d�cision aupr�s du Tribunal administratif.
C.- Tandis que S.________ effectuait les d�marches susmentionn�es pour la r�gularisation de la partie restante de sa terrasse, la municipalit� l'a invit� � diff�rentes reprises � ex�cuter l'ordre de d�molition totale de la terrasse, confirm� par le Tribunal administratif dans son arr�t du 28 avril 1999. Par une lettre du 23 octobre 2000, la municipalit� lui a fix� � cet effet un "ultime d�lai" au 30 novembre 2000.
S.________ a recouru au Tribunal administratif contre cet avis de la municipalit�, le qualifiant de d�cision portant sur le refus de surseoir � l'ex�cution d'un ordre de d�molition, alors qu'une proc�dure de r�gularisation �tait pendante.
D.- Les deux recours form�s par S.________ ont �t� joints par le Juge instructeur du Tribunal administratif. Ce magistrat a en outre accord� l'effet suspensif, invitant ainsi la municipalit� � s'abstenir de tout acte d'ex�cution de l'ordre de d�molition. B.________ a particip� � la proc�dure, en tant qu'intim�.
Le Tribunal administratif a statu� sur les deux recours par un arr�t rendu le 5 juin 2001. Il les a rejet�s (ch. I du dispositif), en confirmant la d�cision prise par la municipalit� le 25 octobre 2000 (ch. II du dispositif) et en fixant au recourant un d�lai au 31 juillet 2001 pour ex�cuter son pr�c�dent arr�t du 28 avril 1999 (ch. III du dispositif).
Les frais de la cause, de m�me que des d�pens � verser � la municipalit� et � B.________, ont �t� mis � la charge du recourant (ch. IV � VI du dispositif).
Dans ses motifs, le Tribunal administratif a d'abord consid�r� que son ordonnance d'effet suspensif avait rendu sans objet le recours contre la lettre de la municipalit� du 23 octobre 2000, d�s lors que ce recours tendait � diff�rer l'ex�cution de la d�molition jusqu'� une d�cision d�finitive sur la demande de permis de construire pour la r�gularisation de la terrasse. Il a ensuite trait� les griefs du recourant contre le refus d'autorisation municipale: il a jug� que la d�cision du 25 octobre 2000 �tait suffisamment motiv�e et qu'elle �tait fond�e, l'ouvrage litigieux ne respectant pas les exigences de l'art. 39 du r�glement cantonal d'application de la loi sur l'am�nagement du territoire et les constructions (RATC), d�finissant les conditions auxquelles peuvent �tre autoris�es les "d�pendances de peu d'importance" dans les "espaces r�glementaires" entre b�timents et limites de propri�t�s. Le Tribunal administratif a retenu l'existence d'un pr�judice pour les voisins, d� � l'ampleur et � la hauteur de la terrasse.
E.- Agissant contre cet arr�t du Tribunal administratif par la voie du recours de droit public, S.________ demande au Tribunal f�d�ral de le r�former en ce sens qu'il est ordonn� � la municipalit� de d�livrer le permis de construire sollicit�. A titre subsidiaire, il conclut � l'annulation de l'arr�t et au renvoi de l'affaire au Tribunal administratif.
Invoquant la garantie de la propri�t� (art. 26 Cst.), les garanties g�n�rales de proc�dure, dont le droit d'�tre entendu (art. 29 Cst.), l'�galit� de traitement (art. 8 Cst.) et la protection contre l'arbitraire (art. 9 Cst.), il reproche � la juridiction cantonale de n'avoir pas examin� ses moyens relatifs � la pratique communale en mati�re d'am�nagement de terrasses, et d'avoir refus� de fa�on discriminatoire, par une application arbitraire de l'art. 39 RATC, de reconna�tre la conformit� de l'ouvrage litigieux aux prescriptions applicables dans la zone de villas de Belmont-sur-Lausanne. Le recourant pr�tend que, dans ces conditions, il serait disproportionn� et contraire � la bonne foi d'en exiger la d�molition.
La municipalit� et B.________ concluent au rejet du recours de droit public.
F.- Par ordonnance du 23 ao�t 2001, le Pr�sident de la Ie Cour de droit public a admis la demande d'effet suspensif pr�sent�e par le recourant.
G.- Le recourant requiert une inspection locale par une d�l�gation du Tribunal f�d�ral ainsi que la production par la municipalit� intim�e de dossiers de proc�dures d'autorisation de construire propres � d�montrer la pratique communale dans l'application de l'art. 39 RATC.
Il demande en outre la suspension de l'instruction du recours de droit public, en invoquant la n�cessit� de clarifier certaines questions apr�s le d�p�t des r�ponses des intim�s; il s'estime discr�dit� par certaines all�gations contenues dans ces �critures.
Ces requ�tes n'ont pas fait l'objet de d�cisions au cours de l'instruction.
1.- a) Le recours de droit public, form� dans le d�lai l�gal (art. 89 OJ), contre une d�cision finale prise en derni�re instance cantonale (art. 86 et 87 OJ), par un propri�taire foncier contestant le refus d'un permis de construire pour un ouvrage sur son terrain - d�cision l'atteignant dans ses int�r�ts personnels et juridiquement prot�g�s (art. 88 OJ; cf. ATF 126 43 consid. 1a p. 44, 81 consid. 3b p. 85) - est recevable. Tel est l'objet principal de la contestation (la recevabilit� des griefs dirig�s contre l'ordre de d�molition sera examin�e plus bas - consid. 3); il convient donc d'entrer en mati�re.
b) Il y a lieu de statuer sur la base du dossier du Tribunal administratif, sans qu'il soit n�cessaire de proc�der � une inspection locale ni d'ordonner la production d'autres pi�ces (cf. art. 95 OJ). Aucun motif d'opportunit�, au sens de l'art. 6 al. 1 PCF, par renvoi de l'art. 40 OJ, ne justifie en outre de suspendre la cause, l'affaire pouvant �tre jug�e en l'�tat.
2.- Le recourant pr�tend, en substance, que le refus du permis de construire, pour r�gulariser le solde de l'agrandissement de sa terrasse (apr�s la d�molition partielle effectu�e � la suite de l'arr�t du Tribunal administratif du 28 avril 1999), viole la garantie de la propri�t� (art. 26 Cst.), la d�cision attaqu�e �tant fond�e sur une interpr�tation arbitraire, et contraire � la pratique de l'autorit� communale, du droit cantonal des constructions, en l'occurrence de l'art. 39 RATC. Il reproche en outre au Tribunal administratif d'avoir totalement omis de prendre en consid�ration ses moyens relatifs � l'application de cette disposition par la municipalit� dans des cas comparables et il se plaint � ce propos d'un d�ni de justice formel (cf. art. 29 al. 2 Cst.) ainsi que d'une discrimination (cf. art. 8 Cst.).
a) En invoquant la garantie de la propri�t�, le recourant se plaint d'une restriction d�pourvue de base l�gale, l'ouvrage litigieux n'�tant selon lui pas contraire au droit cantonal (cf. art. 26 al. 1 et 36 al. 1 Cst.). L'interdiction d'am�nager une terrasse � l'angle de la parcelle ne constitue pas, � l'�vidence, une atteinte grave au droit de propri�t�.
C'est pourquoi le Tribunal f�d�ral n'examine que sous l'angle de l'arbitraire l'application des r�gles cantonales de police des constructions dont le recourant se pr�vaut (ATF 119 Ia 88 consid. 5c/bb p. 96, 141 consid. 3b/dd p. 147 et les arr�ts cit�s; cf. aussi ATF 124 I 6 consid. 4b/aa p. 8; 121 I 117 consid. 3a/bb p. 120; 119 Ia 362 consid. 3a p. 366). Il n'annulera donc la d�cision attaqu�e que si elle m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut� ou si elle heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice ou de l'�quit�. En d'autres termes, le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue en derni�re instance cantonale que si elle est insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, si elle a �t� adopt�e sans motif objectif ou en violation d'un droit certain. Il ne suffit pas que la motivation de la d�cision soit insoutenable; encore faut-il qu'elle soit arbitraire dans son r�sultat (ATF 127 I 54 consid. 2b p. 56; 126 III 438 consid. 3 p. 440; 125 I 166 consid. 2a p. 168; 125 II 10 consid. 3a p. 15, 129 consid. 5b p. 134 et les arr�ts cit�s). Le recourant soutient, pr�cis�ment, que le Tribunal administratif a appliqu� l'art. 39 RATC de mani�re arbitraire.
b) aa) Dans l'arr�t attaqu�, le Tribunal administratif a constat� en premier lieu que l'ouvrage litigieux �tait implant� � proximit� - c'est-�-dire � une distance nettement inf�rieure � 6 m - des limites sud-est et sud-ouest de la parcelle et qu'il ne respectait donc pas la prescription communale fixant, en zone de villas, une distance minimum entre un b�timent et la limite de la propri�t� voisine (art. 10 RCAT). Cela �tant, le Tribunal administratif n'a pas assimil� cet ouvrage � un "b�timent" au sens de cette norme du droit communal, puisqu'il a jug� qu'il pouvait �tre consid�r� comme une "d�pendance de peu d'importance" au sens de l'art. 39 RATC, ce type de construction �tant en principe dispens� de l'obligation de respecter les distances aux limites (selon la terminologie de l'art. 39 al. 1 RATC, ces d�pendances peuvent �tre implant�es "dans les espaces r�glementaires entre b�timents ou entre b�timents et limites de propri�t�s"). La question litigieuse n'�tait donc pas, devant le Tribunal administratif, celle du respect de l'art. 10 RCAT, mais bien celle de l'application de la r�gle sp�ciale (�ventuellement de nature d�rogatoire - cf. arr�t du Tribunal f�d�ral non publi� du 10 novembre 1999, reproduit in RDAF 2000 I p. 257, consid. 3a) de l'art. 39 RATC, qui fixe les conditions mat�rielles auxquelles certaines d�pendances peuvent �tre autoris�es.
bb) L'art. 39 al. 2 RATC d�finit la notion de d�pendance de peu d'importance. Dans l'arr�t attaqu�, le Tribunal administratif a cit� cette disposition dans sa teneur ant�rieure � la r�vision du 14 mai 2001, publi�e dans la Feuille des avis officiels du canton de Vaud du 1er juin 2001 pour �tre imm�diatement mise en vigueur. Aux termes de l'ancien art. 39 al. 2 RATC, on entend par d�pendances de peu d'importance des "constructions distinctes du b�timent principal, sans communication interne avec celui-ci, comportant un rez-de-chauss�e et ne d�passant pas trois m�tres de hauteur � la corniche, mesur�s depuis le terrain naturel, telles que pavillons, r�duits de jardin ou garages particuliers pour deux voitures au plus". La d�finition donn�e � l'art. 39 al. 2 RATC des d�pendances de peu d'importance a �t� modifi�e par le Conseil d'Etat le 14 mai 2001: il s'agit d�sormais des "constructions distinctes du b�timent principal, sans communication interne avec celui-ci et dont le volume est de peu d'importance par rapport � celui du b�timent principal, telles que pavillons, r�duits de jardin ou garages particuliers pour deux voitures au plus". L'arr�t attaqu�, rendu alors que le nouvel art. 39 al. 2 RATC �tait d�j� en vigueur, ne mentionne pas cette r�vision; le recourant ne s'y r�f�re pas davantage.
Cela �tant, le Tribunal administratif n'a pas consid�r� que l'ouvrage litigieux �tait une "construction distincte du b�timent principal" correspondant directement � la d�finition de l'art. 39 al. 2 RATC (ancienne ou nouvelle teneur).
Il s'est en revanche r�f�r� � l'art. 39 al. 3 RATC - alin�a qui n'a pas �t� modifi� le 14 mai 2001 -, lequel pr�voit que l'art. 39 al. 1 RATC s'applique �galement � "d'autres ouvrages que des d�pendances proprement dites: murs de sout�nement, cl�tures, places de stationnement � l'air libre notamment". Le recourant ne conteste pas que sa terrasse, � savoir le "mur" form� de troncs de sapin et le remblai que ce mur soutient, peut �tre trait�e comme un "autre ouvrage" au sens de l'art. 39 al. 3RATC.
c) aa) Dans le cas particulier, le Tribunal administratif a consid�r� que l'am�nagement de la terrasse, compte tenu "de son ampleur et surtout de sa hauteur", �tait de nature � "aggraver les inconv�nients" pour le voisinage, en particulier pour l'intim�, car elle offrirait une "vue plongeante" sur la parcelle de ce dernier. Il en r�sulterait donc, notamment pour l'intim�, une "g�ne non n�gligeable" exc�dant les limites de la tol�rance que se doivent les voisins, voire un "pr�judice d�passant la mesure admissible".
Dans l'�tat de fait de la d�cision attaqu�e, le Tribunal administratif a par ailleurs cit� un consid�rant de son arr�t du 28 avril 1999 concernant la terrasse du recourant. D'apr�s cet extrait, les constructions vis�es � l'art. 39 RATC ne sauraient d�passer une hauteur de 3 m. En outre, la r�gle de l'art. 39 al. 4 RATC y est mentionn�e: en vertu du droit cantonal, ces constructions ne peuvent �tre autoris�es que pour autant qu'elles n'entra�nent aucun pr�judice pour les voisins (cette disposition n'a pas �t� modifi�e lors de la r�vision du RATC du 14 mai 2001). Le "pr�judice pour les voisins", selon la jurisprudence cantonale relative � l'art. 39 al. 4 RATC, est g�n�ralement admis lorsque ceux-ci sont expos�s � des "inconv�nients appr�ciables"; en d'autres termes, l'ouvrage est autoris� s'il est "supportable sans sacrifice excessif" (cf. arr�t du 10 novembre 1999 d�j� cit�, RDAF 2000 I p. 257, consid. 3c; Jacques Matile et al., Droit vaudois de la construction, 2e �d. Lausanne 1994, n. 6 ad art. 39 RATC).
bb) Le recourant admet que sa terrasse atteint une hauteur de 3,2 m au point le plus �lev�; il pr�tend cependant que le droit cantonal ne fixe pas � ce niveau la limite de hauteur des d�pendances et des ouvrages analogues.
On ne saurait en effet interpr�ter l'art. 39 al. 3 RATC en ce sens qu'il prohibe, dans les "espaces r�glementaires", tous les ouvrages dont la hauteur est sup�rieure � 3 m par rapport au niveau du terrain naturel. Du reste, dans l'ancien art. 39 al. 2 RATC, la limite de 3 m avait �t� fix�e pour la hauteur � la corniche des d�pendances proprement dites, et non pas pour leur hauteur au fa�te (cf. prononc� de la Commission cantonale de recours en mati�re de constructions in RDAF 1965 p. 84). La r�cente modification de l'art. 39 al. 2 RATC, supprimant cette r�gle sur la hauteur maximum � la corniche, d�montre �galement que le droit cantonal ne conna�t pas de limitation stricte de la hauteur des d�pendances ainsi que des autres ouvrages mentionn�s � l'art. 39 al. 3 RATC.
cc) Cela �tant, l'autorit� qui doit appr�cier le caract�re accessoire, ou "de peu d'importance" (selon le titre de l'art. 39 RATC) d'une d�pendance par rapport au b�timent principal, et qui doit �galement �valuer les inconv�nients qu'elle entra�ne pour les voisins (art. 39 al. 4 RATC), prendra n�cessairement en consid�ration la hauteur et le volume de l'ouvrage. L'arr�t attaqu� n'est pas insoutenable lorsqu'il retient que la cr�ation d'une terrasse formant une sorte de promontoire offrant une vue plongeante sur les terrains adjacents, �galement en zone de villas, peut �tre la cause d'inconv�nients non n�gligeables, ou appr�ciables, pour les voisins. Une telle modification du terrain naturel, sur�lev� de plus de 3 m � proximit� des limites du terrain, change sensiblement la configuration des lieux dans l'espace en principe libre entre les b�timents principaux, et elle peut notamment rendre inefficaces les �crans - haies d'arbustes, etc. - pr�vus pour pr�server des regards les habitants des immeubles en contrebas. Le recourant fait valoir que, depuis sa terrasse (dans son �tat d'origine, avant l'agrandissement) et depuis la partie sup�rieure de sa propre parcelle, on jouit d�j� d'une "vue plongeante" sur la parcelle de l'intim�, actuellement non b�tie; il ne conteste cependant pas qu'il s'agit d'un inconv�nient. Or une aggravation sensible de cet inconv�nient, par des mouvements de terre importants, pouvait sans arbitraire �tre consid�r�e comme contraire � l'art. 39 RATC. Les griefs du recourant � ce propos sont donc mal fond�s.
d) Le recourant se plaint encore d'un d�ni de justice formel, le Tribunal administratif n'ayant selon lui pas trait� ses griefs relatifs � la pratique communale concernant l'application de l'art. 39 RATC. Il ajoute que, dans son cas, le refus d'autorisation serait discriminatoire et, partant, contraire � l'art. 8 Cst.
Dans son recours au Tribunal administratif contre la d�cision municipale du 25 octobre 2000, le recourant avait fait valoir que de nombreux talus, terrasses et ouvrages de sout�nement de toutes sortes et d'importance comparable � sa propre terrasse avaient �t� autoris�s, en zone de villas et dans le voisinage de sa parcelle. Il avait cit� cinq cas, en produisant des plans ou des photographies � l'appui de son argument, et il s'�tait plaint d'un traitement in�quitable.
Dans l'arr�t attaqu�, le Tribunal administratif n'a pas ignor� ce grief, qu'il a r�sum� dans l'�tat de fait; dans ses consid�rants de droit, il a jug� superflu de l'examiner, de m�me que les autres arguments du recourant, vu la non-conformit� de l'ouvrage litigieux aux prescriptions de l'art. 39 RATC. Cette motivation, quoique sommaire, satisfait aux exigences formelles de l'art. 29 al. 2 Cst. garantissant le droit d'�tre entendu (cf. ATF 126 I 97 consid. 2b p. 102; 124 II 146 consid. 2a p. 149; 123 I 31 consid. 2c p. 34).
Cela �tant, la question d�terminante n'est pas en l'occurrence de savoir si la municipalit� a adopt� une pratique consistant � autoriser, dans les "espaces r�glementaires", des terrasses et des ouvrages de sout�nement; il n'est pas contest� que ni le droit cantonal, ni le r�glement communal n'excluent par principe de telles constructions, ni qu'il en existe sur le territoire de la commune intim�e. Dans l'arr�t attaqu�, le Tribunal administratif s'est born� � appr�cier la conformit� de la terrasse litigieuse au regard de l'art. 39 RATC, en particulier en fonction des inconv�nients subis par les voisins directs (art. 39 al. 4 RATC; cf. supra, consid. 2c). Or les arguments du recourant, qui invoque simplement l'existence d'autres terrasses ou murs de sout�nement sans all�guer l'existence de cas en tous points comparables, ne sont pas concluants pour l'appr�ciation de la situation concr�te (pente naturelle, hauteur et volume du remblai, position des parcelles les unes par rapport aux autres). De ce point de vue, l'arr�t attaqu� n'est pas non plus arbitraire.
3.- Le recourant critique l'ordre de d�molir le solde de sa terrasse, en se plaignant d'une constatation erron�e des faits ainsi que d'une violation des principes de la proportionnalit� et de la bonne foi.
L'ordre de d�molition de la terrasse, dans son entier, a �t� prononc� par le Tribunal administratif dans son arr�t du 28 avril 1999; le recourant d�clare lui-m�me que ce jugement, entr� en force, ne peut plus �tre remis en cause.
La situation juridique n'est pas modifi�e par le refus de l'autorisation requise pour la r�gularisation des travaux.
Les griefs � ce sujet sont donc irrecevables dans la pr�sente proc�dure.
Le Tribunal administratif a certes fix�, dans l'arr�t attaqu�, un nouveau d�lai pour proc�der � la d�molition compl�te de la terrasse. Il s'agit cependant d'une simple mesure d'ex�cution d'un pr�c�dent arr�t, mesure qui n'est pas en elle-m�me critiqu�e par le recourant; ce dernier conteste en effet le principe de la d�molition, et non pas ses modalit�s.
L'ex�cution de cet ordre a �t� diff�r�e en raison de l'octroi de l'effet suspensif au recours de droit public; il appartiendra d�s lors � l'autorit� comp�tente, au niveau cantonal ou communal, de prendre les dispositions ad�quates � ce sujet.
L'intim� B.________, assist� d'un avocat, a droit � des d�pens; il en va de m�me de la commune de Belmont-sur-Lausanne, qui a �galement consult� un avocat, car elle ne dispose manifestement pas d'une infrastructure administrative et juridique suffisante pour plaider sans l'assistance d'un mandataire (art. 159 al. 1 et 2 OJ).
b) une indemnit� de 1'500 fr. � payer � B.________ � titre de d�pens;
c) une indemnit� de 1'500 fr. � payer � la commune de Belmont-sur-Lausanne � titre de d�pens;
3. Communique le pr�sent arr�t en copie aux mandataires des parties et au Tribunal administratif du canton de Vaud.
Lausanne, le 24 septembre 2001 JIA/col