Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?highlight_docid=aza%3A%2F%2F07-07-2011-6B_233-2011&lang=de&type=show_document
Timestamp: 2017-08-18 16:28:00+00:00
Document Index: 69785404

Matched Legal Cases: ['art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'arrêt ']

2.2.1 Dans le cadre de la fixation de la peine, le recourant peut faire valoir une inégalité de traitement (art. 8 Cst.; sur cette notion, cf. ATF 134 I 23 consid. 9.1 p. 42, 131 I 1 consid. 4.2. p. 6s; 129 I 113 consid. 5.1 p. 125). Les différences de traitement entre plusieurs accusés comparaissant devant le même tribunal à raison des mêmes faits doivent être fondées sur des motifs pertinents. Il ne faut pas créer un écart trop important entre deux coaccusés qui ont participé ensemble au même complexe de faits délictueux (ATF 123 IV 150 consid. 2b p. 153 s; 121 IV 202 consid. bb p. 204 s; 120 IV 136 consid. 3b p. 144 s.). Pour les coauteurs en particulier, il faut tout d'abord déterminer leurs contributions respectives. Si l'équivalence de celles-ci doit conduire à une appréciation correspondante de la faute objective, seuls des aspects subjectifs de surcroît identiques et des composantes individuelles comparables peuvent imposer le prononcé de la même peine. La juste proportion des peines pour des coauteurs doit être prise en compte comme élément dans l'appréciation de la peine (ATF 135 IV 191 consid. 3.2; 123 IV 150 consid. 2a p. 152 s.). De plus, il est inadmissible de réduire une peine considérée comme juste ou équitable au seul motif que les peines entre coauteurs seraient autrement disproportionnées (ATF 135 IV 191 consid. 3.4 p. 195).
2.3 Au vu de ces principes, la cour cantonale était fondée à retenir qu'une différence quant à la quotité des peines prononcées à l'encontre du recourant et de son neveu se justifiait, d'une part, par le fait que celle de ce dernier était partiellement complémentaire à deux autres condamnations à 120 jours-amende au total et, d'autre part, qu'il avait collaboré avec les enquêteurs, avait reconnu ses fautes et avait dédommagé les lésés. Telle n'avait pas été l'attitude du recourant qui avait persisté à nier les faits, malgré les preuves accumulées contre lui. Contrairement à ce qu'avance le recourant, pour apprécier la situation personnelle, le juge peut tenir compte du comportement postérieurement à l'acte et au cours de la procédure pénale et notamment l'existence ou l'absence de repentir après l'acte et la volonté de s'amender. Il lui sera loisible de relever l'absence de repentir démontré par l'attitude adoptée en cours de procédure (ATF 118 IV 21 consid. 2b p. 25; ATF 113 IV 56 consid. 4c p. 57; cf. aussi arrêt 6B_334/2009 du 20 juillet 2009 consid. 2.1). La cour cantonale pouvait ainsi, sans violer le droit fédéral, considérer dans l'appréciation de la peine, les dénégations du recourant comme révélatrices d'une absence de regret et de prise de conscience. Cette circonstance était un critère de nature à justifier une différence dans la fixation de la peine avec celle du coaccusé dont la pleine collaboration avait du reste permis de le confondre, puis de le condamner.