Source: http://archives.eui.eu/en/fonds/79953?item=CM1%2F1961-2
Timestamp: 2017-11-24 05:24:12+00:00
Document Index: 259710686

Matched Legal Cases: ["l'article 65", "l'article 65", "l'article 65", "l'article 65", "l'article 65", "l'article 65", "l'article 65", "l'article 65", "l'article 69"]

Procès-verbal de la 74ème session du Conseil, Luxembourg, 16.05.1961. (CM1/1961-2)
CM1/1961 - Conseil spécial de ministres CECA - 1961 (CM1-1961)
1 - Procès-verbaux de la 72ème session du Conseil, Luxembourg, 10.01.1961, et de la 73ème session du Conseil, Strasbourg, 07.03.1961.
2 - Procès-verbal de la 74ème session du Conseil, Luxembourg, 16.05.1961.
3 - Procès-verbaux des 75ème et 76ème sessions du Conseil, Luxembourg, 20.06.1961 et 18.07.1961.
4 - Procès-verbaux des réunions restreintes du Conseil, Luxembourg, 16.05.1961 et 20.06.1961.
5 - Ce dossier est transféré dans l'inventaire CM1/1962 et concerne le procès-verbal de la réunion restreinte du Conseil, Luxembourg, 18.07.1961 ainsi que les procès-verbaux des réunions restreintes du Conseil des 23.01.1962 et 13.03.1962.
6 - Procès-verbal de la 77ème session du Conseil, Luxembourg, 26.10.1961.
7 - Procès-verbal de la 78ème session du Conseil, Luxembourg, 05.12.1961.
8 - Dossier concernant la 72ème session du Conseil, Luxembourg, 10.01.1961.
9 - Dossier concernant la 73ème session du Conseil, Strasbourg, 07.03.1961.
10 - Dossier concernant la 74ème session du Conseil, Luxembourg, 16.05.1961.
11 - Dossier concernant la 75ème session du Conseil, Luxembourg, 20.06.1961.
12 - Dossier concernant la 76ème session du Conseil, Luxembourg, 18.07.1961.
13 - Dossier concernant la 77ème session du Conseil, Luxembourg, 26.10.1961.
14 - Dossier concernant la 78ème session du Conseil, Luxembourg, 05.12.1961.
15 - Compte rendu de la 106ème réunion de la commission de coordination, 04.01.1961.
16 - Compte rendu de la 107ème réunion de la commission de coordination, 24.02.1961.
17 - Compte rendu de la 108ème réunion de la commission de coordination, 03.05.1961.
18 - Compte rendu de la 109ème réunion de la commission de coordination, 07.06.1961.
19 - Compte rendu de la 110ème réunion de la commission de coordination, 12.07.1961.
20 - Compte rendu de la 111ème réunion de la commission de coordination, 17.10.1961.
21 - Compte rendu de la 112ème réunion de la commission de coordination, 24.11.1961.
22 - Dossier concernant la 106ème réunion de la commission de coordination, 04.01.1961.
23 - Dossier concernant la 107ème réunion de la commission de coordination, 24.02.1961.
24 - Dossier concernant la 108ème réunion de la commission de coordination, 03.05.1961.
25 - Dossier concernant la 109ème réunion de la commission de coordination, 07.06.1961.
26 - Dossier concernant la 110ème réunion de la commission de coordination, 12.07.1961.
27 - Dossier concernant la 111ème réunion de la commission de coordination, 17.10.1961.
28 - Dossier concernant la 112ème réunion de la commission de coordination, 24.11.1961.
29 - Compte rendu de la réunion tenue par des membres de la commission de coordination, 17.01.1961.
30 - Troisième aperçu sur les activités des Conseils du 01.10.1960 au 31.03.1961.
31 - Troisième aperçu sur les activités des Conseils du 01.10.1960 au 31.03.1961.
32 - Troisième aperçu sur les activités des Conseils du 01.10.1960 au 31.03.1961.
33 - Troisième aperçu sur les activités des Conseils du 01.10.1960 au 31.03.1961.
34 - Quatrième aperçu sur les activités des Conseils du 01.04.1961 au 30.09.1961.
35 - Quatrième aperçu sur les activités des Conseils du 01.04.1961 au 30.09.1961.
36 - Quatrième aperçu sur les activités des Conseils du 01.04.1961 au 30.09.1961.
37 - Quatrième aperçu sur les activités des Conseils du 01.04.1961 au 30.09.1961.
38 - Neuvième rapport général de la Haute Autorité sur l'activité de la Communauté pour la période du 01.02.1960 au 31.01.1961.
39 - Neuvième rapport général de la Haute Autorité sur l'activité de la Communauté pour la période du 01.02.1960 au 31.01.1961.
40 - Neuvième rapport général de la Haute Autorité sur l'activité de la Communauté pour la période du 01.02.1960 au 31.01.1961.
41 - Neuvième rapport général de la Haute Autorité sur l'activité de la Communauté pour la période du 01.02.1960 au 31.01.1961.
42 - Dossier concernant le traitement par l'APE du neuvième rapport général sur l'activité de la Communauté.
43 - Note documentaire de l'APE sur l'application des traités instituant les trois Communautés européennes de janvier à juillet 1960.
44 - Dossier concernant la révision de l'article 65 du traité CECA. (Entente)
45 - Dossier concernant la révision de l'article 65 du traité CECA. (Ententes)
46 - Dossier concernant la révision de l'article 65 du traité CECA. (Ententes)
47 - Dossier concernant la révision de l'article 65 du traité CECA. (Ententes)
48 - Dossier concernant la révision de l'article 65 du traité CECA. (Ententes)
49 - Dossier concernant la révision de l'article 65 du traité CECA. (Ententes)
50 - Dossier concernant la révision de l'article 65 du traité CECA. (Ententes)
51 - Dossier concernant la révision de l'article 65 du traité CECA. (Ententes)
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CM1/1961-2
Procès-verbal de la 74ème session du Conseil, Luxembourg, 16.05.1961.
Documents from 19 June 1961 to 20 June 1961
Principales questions traitées: demande de modifications. Approbation du projet de procès-verbal de la 73ème session du Conseil ainsi que du sommaire des décisions intervenues au cours de cette session. Premier examen périodique de la situation structurelle et conjoncturelle
sur le marché énergétique. Problèmes posés par la coordination des politiques énergétiques. Avis conforme sollicité par la Haute Autorité dans le cadre d'un nouveau
programme de financement de construction de logements pour mineurs et sidérurgistes. Avis conforme sollicité par la Haute Autorité en fonction des répercussions de la réévaluation du DM et du Florin sur les crédits de recherches. Deuxième liste de métiers en rapport avec l'article 69 du traité. Sommaire des décisions.
Prévisions énergétiques 1961.