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Timestamp: 2016-10-27 11:16:06+00:00
Document Index: 23425405

Matched Legal Cases: ['art. 100', 'art. 47', 'art. 50', 'art. 97', 'art. 16', 'art. 28', 'art. 28', 'art. 66']

9C_1087/2009 (16.04.2010)
9C_1087/2009
Arr�t du 16 avril 2010
recours contre le jugement de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 22 octobre 2009.
S.________, n� en en 1955 et ma�on de profession, a souffert d'un lumbago aigu apr�s �tre tomb� sur son lieu de travail le 26 mai 2003. Il a repris son activit� le 3 juin suivant, qu'il a interrompue � diverses reprises puis cess�e d�finitivement. Le 20 avril 2004, l'int�ress� a d�pos� une demande de prestations de l'assurance-invalidit�. Apr�s avoir recueilli divers rapports, l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s: office AI) a mis en oeuvre une expertise pluridisciplinaire aupr�s du Centre d'observation m�dicale de l'assurance-invalidit� de Y.________ (ci-apr�s: COMAI). Les docteurs G.________, sp�cialiste FMH en rhumatologie, D.________, sp�cialiste FMH en cardiologie, et L.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie, ont diagnostiqu� avec r�percussion sur la capacit� de travail des troubles statiques et d�g�n�ratifs rachidiens avec radiculopathie s�quellaire selon S1 gauche ainsi qu'une cardiopathie hypertensive et valvulaire (rapport du 2 mai 2007). Ils ont conclu qu'en raison des atteintes statiques et d�g�n�ratives rachidiennes symptomatiques, la capacit� de travail de l'assur� dans son ancienne activit� de ma�on �tait limit�e, mais qu'en revanche, sur les plans somatique, cardiovasculaire et psychique, celui-ci disposait d'une capacit� de travail enti�re dans une activit� adapt�e � ses limitations fonctionnelles.
Le 30 octobre 2007, l'office AI a communiqu� � S.________ un projet de d�cision de refus de rente, que celui-ci a contest� en se pr�valant de l'avis du docteur F.________, son m�decin traitant, selon lequel il n'y avait pas d'alternative � l'attribution d'une rente enti�re d'invalidit� (rapport du 28 novembre 2007). Par d�cision du 7 mars 2008, l'office AI a rejet� la demande de l'int�ress� au motif que le degr� d'invalidit� qu'il pr�sentait (10 %) �tait insuffisant pour ouvrir le droit � la rente.
S.________ a d�f�r� cette d�cision devant le Tribunal cantonal, Cour des assurances sociales, du canton de Vaud. A l'appui de ses conclusions, il a notamment produit le rapport de la doctoresse B.________, sp�cialiste en psychiatrie et psychoth�rapie, du 18 avril 2008. Ce m�decin a diagnostiqu� un �tat de stress post-traumatique chronique, un �pisode d�pressif s�v�re, sans sympt�mes psychotiques, chronique, ainsi qu'une exp�rience de guerre et d'autres hostilit�s, et a conclu que la capacit� de travail du patient �tait fortement et durablement r�duite. Par jugement du 22 octobre 2009, le Tribunal cantonal a rejet� le recours.
S.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement, dont il demande l'annulation. Il conclut � la mise en oeuvre d'une expertise psychiatrique et � l'octroi d'une rente d'invalidit�.
Le recourant demande au pr�alable l'octroi d'un d�lai pour produire un m�moire compl�mentaire. Un tel d�lai ne peut lui �tre accord�, parce que le d�lai l�gal de 30 jours pour recourir (art. 100 al. 1 LTF) ne peut pas �tre prolong� (art. 47 al. 1 LTF), les conditions d'une restitution du d�lai au sens de l'art. 50 LTF n'�tant au demeurant pas invoqu�es ni rendues vraisemblables.
Le jugement entrepris expose correctement les r�gles l�gales applicables � la solution du litige, qui porte sur le droit du recourant � une rente d'invalidit� de l'assurance-invalidit�. Il suffit d'y renvoyer.
4.1 Se fondant sur les rapports m�dicaux au dossier, les premiers juges ont retenu que sur le plan somatique les conclusions des m�decins consult�s concordaient et permettaient de constater que le recourant disposait depuis courant 2004 d'une capacit� enti�re de travail dans une activit� adapt�e � ses limitations fonctionnelles. Ils ont en revanche �cart� l'avis du docteur F.________, d�s lors qu'il ne pr�cisait pas si et dans quelle mesure les diagnostics pos�s avaient une influence sur la capacit� de travail du recourant. Par ailleurs, la juridiction cantonale a consid�r� que sur le plan psychique, les experts du COMAI et la doctoresse B.________ avaient tenu compte d'�v�nements identiques, notamment de la p�riode de guerre, mais n'en avaient pas tir� des conclusions semblables quant � leur influence sur l'�tat de sant� du recourant. Les premiers juges ont accord� une valeur probante plus importante � l'appr�ciation du COMAI et ont retenu, en suivant les experts, que l'intensit� de l'�tat d�pressif du recourant �tait peu s�v�re et impropre � influencer notablement et durablement la capacit� de travail. Ils ont d�s lors constat� que l'exercice d'une activit� adapt�e aux limitations fonctionnelles du recourant pouvait raisonnablement �tre exig� de lui � un taux de 100 %, �galement du point de vue psychique. La situation m�dicale du recourant �tant claire, la mise en oeuvre d'une expertise compl�mentaire �tait en outre superflue. Enfin, apr�s avoir proc�d� � la comparaison des revenus d�terminants, la juridiction cantonale a constat� que le degr� d'invalidit� du recourant �tait de 10 %, ce qui �tait insuffisant pour ouvrir le droit � une rente d'invalidit�. Le refus de rente �tait donc bien fond�.
4.2 En substance, le recourant reproche aux premiers juges d'avoir �cart� les avis des docteurs B.________ et F.________ et d'avoir suivi l'expertise du COMAI du 2 mai 2007, alors que celle-ci �tait incompl�te. L'assur� conteste �galement le recours � la m�thode de la comparaison des revenus, parce que le montant du revenu sans invalidit� retenu par la juridiction cantonale serait "parfaitement fantaisiste".
5.1 Compte tenu de son pouvoir d'examen restreint (supra consid. 1), il n'appartient pas au Tribunal f�d�ral de proc�der une nouvelle fois � l'appr�ciation des preuves administr�es, mais � la partie recourante d'�tablir en quoi celle op�r�e par l'autorit� cantonale serait manifestement inexacte ou incompl�te, ou en quoi les faits constat�s auraient �t� �tablis au m�pris de r�gles essentielles de proc�dure.
5.2 Le recourant soutient tout d'abord que la juridiction cantonale a constat� les faits de mani�re inexacte en retenant qu'il avait mis fin � son suivi psychiatrique et qu'il avait travaill� de 2002 � 2004. Dans la mesure toutefois o� il ne rend pas vraisemblable en quoi ces �l�ments, eussent-ils �t� constat�s � tort par les premiers juges, seraient susceptibles d'influer sur le sort de la cause (cf. art. 97 al. 1 LTF), ce grief doit �tre rejet�.
Le recourant �met ensuite des doutes quant � la pr�cision de l'expertise du COMAI, parce qu'elle a �t� r�alis�e avec l'aide d'un interpr�te. Ces doutes ne sauraient toutefois conduire � nier la valeur probante de l'expertise telle qu'admise par la juridiction cantonale, le recourant n'exposant pas, par exemple, en quoi les experts l'auraient mal compris ou quels �l�ments l'interpr�te aurait traduits de fa�on impr�cise.
C'est �galement en vain que le recourant pr�tend que l'expertise du COMAI serait "totalement muette" quant aux pathologies d�crites par la doctoresse B.________. Comme l'a constat� l'autorit� judiciaire de recours, les experts ont en effet tenu compte de l'ensemble des �l�ments pertinents du point de vue psychiatrique: ils ont mentionn� un syndrome de stress post-traumatique, qui n'avait pas emp�ch� l'assur� d'organiser sa vie en Suisse de fa�on normale, et retenu une r�action anxieuse et d�pressive � une situation de stress entrant dans le cadre d'un trouble de l'adaptation. Les m�decins du COMAI ont ainsi pris en consid�ration les m�mes �l�ments que la doctoresse B.________, qui en a cependant tir� des cons�quences diff�rentes sur le plan de la capacit� de travail de l'assur�, alors m�me qu'elle a indiqu� n'avoir pas d�tect� la pr�sence d'un v�ritable sentiment de d�tresse en tant que facteur d�terminant de la gravit� de l'�tat psychique et de sa r�percussion sur la capacit� de travail. Quoi qu'en dise le recourant, l'appr�ciation des preuves effectu�e par la juridiction cantonale, qui a d�ment expliqu� les raisons qui l'ont conduite � suivre l'�valuation du COMAI et non celle du psychiatre traitant, n'appara�t donc pas arbitraire.
Enfin, l'argumentation du recourant selon laquelle les premiers juges auraient �t� tenus de suivre l'avis du docteur F.________ ne lui est d'aucun secours. En affirmant que ce rapport ne pouvait �tre �cart� m�me s'il ne pr�cisait pas l'incidence des pathologies diagnostiqu�es sur sa capacit� de travail, le recourant ignore que les conclusions du m�decin �taient insuffisamment motiv�es, le praticien n'expliquant pas les diagnostics suppl�mentaires qu'il avait pos�s par rapport � ceux mis en �vidence par ses confr�res.
5.3 En ce qui concerne les critiques du recourant relatives � la m�thode de la comparaison des revenus retenue par la juridiction cantonale, elles ne sont pas fond�es. Tout d'abord, le recours � cette m�thode d�coule de l'art. 16 LPGA (en relation avec l'art. 28a al. 1 LAI correspondant � l'art. 28 al. 2 LAI dans sa version en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2007). Selon cette disposition, pour �valuer le taux d'invalidit�, le revenu que l'assur� aurait pu obtenir s'il n'�tait pas invalide est compar� avec celui qu'il pourrait obtenir en exer�ant l'activit� qui peut raisonnablement �tre exig�e de lui apr�s les traitements et les mesures de r�adaptation, sur un march� du travail �quilibr�.
Par ailleurs, le fait que la r�f�rence aux salaires statistiques de l'Enqu�te suisse sur la structure des salaires pour �valuer le revenu apr�s invalidit� a parfois pour effet que celui-ci est plus �lev� que le salaire obtenu par l'assur� avant l'invalidit� ne suffit pas � en d�montrer le caract�re absurde. Au demeurant, � l'instar de l'intim�, la juridiction cantonale a retenu un salaire avant invalidit� sup�rieur � celui effectivement r�alis� en dernier par l'assur� (cf. courrier de l'ancien employeur du 2 ao�t 2007), ce qui conduit � un degr� d'invalidit� plus �lev� et est, dans cette mesure, plus favorable au recourant.
En cons�quence de ce qui pr�c�de, il n'y a pas lieu de s'�carter des constatations de fait de la juridiction cantonale, ni de l'appr�ciation � laquelle elle a proc�d�. Le recours se r�v�le donc mal fond�.
Le recourant, qui succombe, supportera les frais judiciaires aff�rents � la pr�sente proc�dure (art. 66 al. 1, 1�re phrase, LTF).
Lucerne, le 16 avril 2010