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Timestamp: 2016-10-24 05:20:20+00:00
Document Index: 304640124

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'art. 139', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 42', 'art. 64', 'art. 66']

6B_1153/2014 (16.03.2015)
6B_1153/2014 � � Arr�t du 16 mars 2015
Vol par m�tier,
recours contre le jugement de la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 22 ao�t 2014.
Par jugement du 4 avril 2014, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de La Broye a condamn� X.________, � c�t� d'un autre pr�venu, pour vol par m�tier, � une peine de trois cents trente jours-amende � 10 fr. l'un, peine partiellement compl�mentaire � celle inflig�e par le Minist�re public de l'arrondissement du Nord vaudois le 26 avril 2012.
Statuant sur appel de X.________, la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud l'a rejet�.
En bref, il ressort du jugement cantonal les �l�ments suivants. X.________ a profit� de son acc�s professionnel au centre de tri des paquets postaux � Daillens pour y subtiliser entre les mois d'octobre 2011 et le 5 juillet 2012, date de son interpellation, � chaque fois qu'il le pouvait, le contenu d'envois postaux. Le butin dont le montant a �t� estim� � plusieurs milliers de francs, se composait, notamment de montres de marque, de t�l�phones portables et de divers autres appareils �lectroniques (ordinateurs, tablettes, �couteurs), objets retrouv�s � son domicile, dans sa cave et dans son v�hicule.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale aupr�s du Tribunal f�d�ral contre le jugement cantonal et conclut, avec suite de frais et d�pens, � sa r�forme en ce sens qu'il est constat� qu'il s'est rendu coupable de vol simple et qu'il est condamn� � une peine p�cuniaire inf�rieure � celle prononc�e. Il sollicite l'assistance judiciaire.
Le recourant conteste la circonstance aggravante du m�tier.
1.1.�L'auteur agit par m�tier lorsqu'il r�sulte du temps et des moyens qu'il consacre � ses agissements d�lictueux, de la fr�quence des actes pendant une p�riode d�termin�e, ainsi que des revenus envisag�s ou obtenus, qu'il exerce son activit� coupable � la mani�re d'une profession, m�me accessoire. Il faut que l'auteur aspire � obtenir des revenus relativement r�guliers repr�sentant un apport notable au financement de son genre de vie et qu'il se soit ainsi, d'une certaine fa�on, install� dans la d�linquance (ATF 129 IV 253 consid. 2.1 p. 254). Selon une jurisprudence constante, pour r�aliser la circonstance aggravante du m�tier, il n'est toutefois pas n�cessaire que l'auteur agisse dans l'intention d'obtenir de l'argent, directement ou par la vente des objets obtenus. Tout avantage patrimonial suffit. Peu importe que l'auteur se le procure pour pouvoir vivre, pour s'offrir des plaisirs, pour l'investir ou le th�sauriser; les motifs qui poussent l'auteur � agir importent peu (ATF 110 IV 30 consid. 2 p. 31; NIGGLI/RIEDO, in Basler Kommentar, Strafrecht II, 2e �d. 2013, no 100 ad art. 139 CP; JOS� HURTADO POZO, Droit p�nal, Partie sp�ciale, 2009, no 930). C'est l'inclination de l'auteur � agir � l'�gard d'un nombre ind�termin� de personnes ou � chaque fois que se pr�sente une occasion qui justifie la peine aggrav�e (ATF 86 IV 10 consid. a p. 10 s.).
1.2.�La cour cantonale a retenu que seule l'interpellation du recourant avait mis fin � ses actes, ce qui suffisait au vu de la dur�e de l'activit� d�lictueuse � retenir qu'il �tait d'ores et d�j� install� dans la d�linquance et pr�t � accomplir, � l'avenir, un nombre ind�termin� d'infractions du m�me type et selon le m�me mode op�ratoire. La valeur des biens ainsi soustraits, repr�sentait un montant important et constituait un apport non n�gligeable � son train de vie, m�me en tenant compte du fait que tous les objets d�rob�s n'�taient pas neufs.
1.3.�C'est en vain que le recourant consid�re que son cas se distingue de celui trait� dans l'arr�t 6B_299/2014 du 19 ao�t 2014 et objecte que la cour cantonale ne pouvait pas retenir qu'il avait aspir� � obtenir un apport notable au financement de son genre de vie, puisqu'il s'�tait content� de stocker les biens vol�s et ne les avait pas utilis�s. Comme �nonc� dans la jurisprudence cit�e (consid. 1.1), tout avantage patrimonial suffit, peu importe en d�finitive le motif pour lequel l'auteur se procure cet avantage. Il est donc indiff�rent de savoir si le recourant a utilis� ou non les objets, leur simple stockage � son domicile, dans sa voiture et sa cave (art. 105 al. 1 LTF) �tant suffisant. Le recourant ne discute pas, pour le surplus, sous un autre angle la circonstance aggravante du m�tier (art. 42 al. 2 LTF).
En conclusion, le recours doit �tre rejet�. Comme les conclusions �taient vou�es � l'�chec, l'assistance judiciaire ne peut �tre accord�e (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant, qui succombe, supportera les frais de justice (art. 66 al. 1 LTF), dont le montant sera toutefois fix� en tenant compte de sa situation financi�re.