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Timestamp: 2016-10-27 14:57:39+00:00
Document Index: 294065078

Matched Legal Cases: ['art. 441', 'in dubio', 'art. 9', 'in dubio', 'ATF ', 'ATF ', 'in dubio', 'art. 32', 'ATF ', 'art. 88', 'art. 86', 'art. 9', 'in dubio', 'in dubio', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'in dubio', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 32', 'art. 4', 'art. 90', 'in dubio', 'art. 6', 'art. 4', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 6', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 156']

A.________ , repr�sent� par Me Christian Bacon, avocat � Lausanne,
l'arr�t rendu le 26 avril 2000 par la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud, dans la cause qui oppose le recourant � B.________ , repr�sent� par Me Ralph Schlosser, avocat � Lausanne, � C.________ et au Minist�re public du canton de Vaud;
A.- Le 3 novembre 1992, A.________ a d�pos� une plainte p�nale contre inconnu pour le vol de deux v�hicules de marque Ferrari 328 GTS Targa et de marque BMW 750 iAL ainsi que de plusieurs v�tements de luxe, perp�tr� dans la nuit du 2 au 3 novembre 1992 � son domicile de D.________, et pour dommages � la propri�t�.
Le 12 novembre 1992, il a rempli un avis de sinistre � l'attention de la Winterthur Assurances � propos du vol de la Ferrari et de la BMW. Consid�rant que les circonstances du cambriolage n'�taient pas claires, la compagnie d'assurances a refus� toute indemnisation.
Le 27 novembre 1992, A.________ a envoy� � C.________ une autre d�claration de sinistre concernant le vol des v�tements de luxe. Cette compagnie a vers� 18'022 fr. � son assur� en date du 24 f�vrier 1993.
Les constatations techniques faites par le Service de l'identit� judiciaire ont finalement permis d'�tablir que le cambriolage avait �t� simul�.
A.________ et B.________ ont �t� arr�t�s le 23 mars 1994 comme pr�venus de tentative d'escroquerie et d'induction de la justice en erreur, respectivement de complicit� de crime manqu� d'escroquerie. Apr�s avoir ni� toute implication dans la disparition des deux v�hicules, B.________ a d�clar� que A.________, en proie � des probl�mes d'argent, l'avait contact� dans le courant du mois de septembre 1992 pour savoir s'il connaissait une personne int�ress�e � lui reprendre ses voitures. Il se serait alors approch� de l'une de ses connaissances, E.________, domicili� dans les environs de Milan et d�c�d� en ao�t 1993, qui aurait finalement accept� de r�ceptionner les v�hicules. Il aurait accompagn� A.________ au volant de la BMW jusqu'� Domodossola; tandis que ce dernier rentrait en train, il aurait achemin� le v�hicule chez E.________ et serait retourn� en Suisse avec les plaques de contr�le. Trois jours plus tard, ils se seraient rendus une nouvelle fois en Italie au volant de la Ferrari qu'ils auraient d�pos�e dans le garage de la villa de E.________, avant de regagner la Suisse en train.
A.________ a contest� toute implication dans la disparition des v�hicules et des v�tements faisant l'objet de sa plainte, en sugg�rant que B.________ avait agi avec un complice dans le but de lui nuire.
Les visites domiciliaires effectu�es � D.________ et dans l'appartement que A.________ poss�de en Italie ont permis de d�couvrir une robe et un manteau de marque "Mila Schon", qui figuraient dans l'inventaire des objets d�rob�s et qui avaient �t� annonc�s comme vol�s aupr�s de C.________. La Ferrari a par ailleurs �t� retrouv�e chez E.________, intacte et munie de ses plaques de contr�le.
Le 21 octobre 1996, le Juge d'instruction de l'arrondissement du Nord vaudois a renvoy� A.________ devant le Tribunal correctionnel du district d'Echallens comme accus� d'escroquerie, de crime manqu� d'escroquerie et d'induction de la justice en erreur.
B.- D'avril � la fin juillet 1998, F.________ et G.________ ont s�journ� � l'Auberge de D.________ que A.________ exploite depuis 1978. Ils ont commis divers cambriolages durant cette p�riode, de concert avec H.________ et I.________. Par l'interm�diaire de ce dernier, ils auraient vendu � A.________, en juin ou au d�but juillet 1998, des cigarettes vol�es pour environ 1'000 fr. au prix de 2 fr. le paquet. F.________ aurait �galement c�d� � A.________ une montre-bracelet en or vol�e en Allemagne, pour le prix de 1'000 fr., en compensation de la note d'h�tel.
A.________ a contest� ces faits en se disant la victime d'une machination.
Le Juge d'instruction de l'arrondissement du Nord vaudois l'a renvoy� le 17 f�vrier 1999 devant le Tribunal correctionnel du district d'Echallens comme accus� de recel. Le 29 mars 1999, le Pr�sident de cette juridiction a joint les deux causes pour l'instruction et le jugement.
C.- A raison de ces faits, le Tribunal correctionnel du district d'Echallens a, par jugement du 3 f�vrier 2000, condamn� A.________ pour escroquerie, escroquerie manqu�e, induction de la justice en erreur et recel, � la peine d'ensemble d'un an d'emprisonnement avec sursis pendant quatre ans, sous d�duction de la d�tention pr�ventive subie. Il a par ailleurs condamn� B.________ pour complicit� d'escroquerie manqu�e et ivresse au volant, � la peine de trois mois d'emprisonnement avec sursis pendant deux ans.
Statuant par arr�t du 26 avril 2000, la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s, la cour cantonale) a rejet� le recours en nullit� form� par A.________ contre ce jugement. Elle a estim� en substance qu'il n'y avait ni lacune, ni insuffisance du jugement au sens de l'art. 441 let. h du Code de proc�dure p�nale vaudois (CPP vaud.) et que l'adage "in dubio pro reo" n'avait pas �t� viol� par les premiers juges, quel que soit l'angle sous lequel ce principe pouvait �tre invoqu�.
D.- Agissant par la voie du recours de droit public, A.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler cet arr�t pour violation des art. 9 Cst. et 6 � 2 CEDH. Il se plaint d'une appr�ciation arbitraire des preuves ainsi que de la violation de son droit d'�tre entendu et de l'adage "in dubio pro reo".
Le Minist�re public du canton de Vaud et la cour cantonale se r�f�rent � l'arr�t attaqu�. B.________ et C.________ n'ont pas d�pos� d'observations.
E.- Par ordonnance du 30 octobre 2000, le Pr�sident de la Ie Cour de droit public a rejet� la demande d'effet suspensif pr�sent�e par A.________.
1.- a) Le pourvoi en nullit� � la Cour de cassation p�nale du Tribunal f�d�ral n'est pas ouvert pour se plaindre d'une appr�ciation arbitraire des preuves et des constatations de fait qui en d�coulent (ATF 124 IV 81 consid. 2ap. 83 et les arr�ts cit�s) ou pour invoquer la violation directe d'un droit constitutionnel (ATF 120 IV 113 consid. 1a p. 114), tel que la maxime "in dubio pro reo" consacr�e aux art. 32 al. 1 Cst. et 6 � 2 CEDH (ATF 120 Ia 31 consid. 2b p. 35/36). Au vu des arguments soulev�s, seul le recours de droit public est ouvert en l'occurrence.
b) Le recourant est personnellement touch� par la d�cision attaqu�e qui porte sur sa condamnation p�nale; il a un int�r�t personnel, actuel et juridiquement prot�g� � ce que ce jugement soit annul� et a, partant, qualit� pour recourir selon l'art. 88 OJ. Form� en temps utile contre une d�cision finale prise en derni�re instance cantonale, le recours r�pond au surplus aux exigences des art. 86 al. 1et 89 al. 1 OJ.
2.- Invoquant les art. 9 Cst. et 6 � 2 CEDH, le recourant se plaint � divers titres d'une appr�ciation arbitraire des preuves et d'une violation de l'adage "in dubio pro reo".
a) En tant qu'elle a trait � la constatation des faits et � l'appr�ciation des preuves, la maxime "in dubio pro reo" est viol�e lorsque l'appr�ciation objective de l'ensemble des �l�ments de preuve laisse subsister un doute insurmontable sur la culpabilit� de l'accus� (ATF 124 IV 86 consid. 2a p. 88; 120 Ia 31 consid. 2c p. 37). Saisi d'un recours de droit public mettant en cause l'appr�ciation des preuves, le Tribunal f�d�ral examine seulement si le juge cantonal a outrepass� son pouvoir d'appr�ciation et �tabli les faits de mani�re arbitraire (ATF 124 I 208 consid. 4p. 211; 120 Ia 31 consid. 2d p. 37/38; 118 Ia 28 consid. 1b p. 30 et les arr�ts cit�s). Une constatation de fait n'est pas arbitraire pour la seule raison que la version retenue par le juge ne co�ncide pas avec celle de l'accus�; encore faut-il que l'appr�ciation des preuves soit manifestement insoutenable, en contradiction flagrante avec la situation effective, qu'elle constitue la violation d'une r�gle de droit ou d'un principe juridique clair et indiscut�, ou encore qu'elle heurte de fa�on grossi�re le sentiment de la justice et de l'�quit� (ATF 118 Ia 28 consid. 1b p. 30), ce qu'il appartient au recourant d'�tablir (ATF 125 I 492 consid. 1b p. 495 et les arr�ts cit�s).
En tant que r�gle sur la r�partition du fardeau de la preuve, la maxime "in dubio pro reo" signifie qu'il incombe � l'accusation d'�tablir la culpabilit� du pr�venu et non � ce dernier de d�montrer son innocence. Elle est viol�e lorsque le juge rend un verdict de culpabilit� au seul motif que l'accus� n'a pas prouv� son innocence ou lorsqu'il r�sulte � tout le moins de la motivation du jugement que le juge s'est inspir� d'une telle r�partition erron�e du fardeau de la preuve pour condamner (ATF 120 Ia 31 consid. 2c p. 37; 118 Ia 28 consid. 1b p. 30). Le Tribunal f�d�ral examine librement cette question (ATF 120 Ia 31 consid. 3d p. 38).
L'art. 32 al. 1 Cst. , qui consacre sp�cifiquement la notion de la pr�somption d'innocence, ne fait que reprendre les principes pos�s dans ce domaine par la jurisprudence rendue en application de l'art. 4 aCst. (FF 1997 I 1 ss, notamment p. 188/189).
b) En l'esp�ce, les premiers juges se sont fond�s sur les constatations techniques du Service de l'identit� judiciaire, qui font �tat d'un cambriolage simul�, sur le r�sultat des visites effectu�es aux r�sidences du recourant, qui ont permis de retrouver deux v�tements de marque d�clar�s vol�s � la police et aupr�s de C.________, ainsi que sur les d�clarations � charge de B.________, pour conclure � la culpabilit� du recourant des chefs d'accusation d'escroquerie, de crime manqu� d'escroquerie et d'induction de la justice en erreur. De m�me, ils se sont d�clar�s convaincus que le recourant s'�tait rendu coupable de recel sur la base des t�moignages concordants de F.________, de G.________, de H.________ et de I.________. Ils n'ont donc pas conclu � sa culpabilit� parce qu'il n'aurait pas �tabli son innocence.
On ne saurait d�duire pareille cons�quence du seul fait qu'ils ont relev� que le recourant avait persist� � nier toute implication dans les infractions qui lui �taient reproch�es.
Le recours est manifestement mal fond� sur ce point.
c) Le recourant voit une lacune, dans la motivation du jugement de premi�re instance, dans le fait que les juges se sont d�clar�s convaincus que B.________ avait dit la v�rit� sans indiquer les �l�ments sur lesquels ils avaient forg� leur conviction. Il ne pr�cise toutefois pas le principe ou la disposition de droit constitutionnel ou conventionnel qui aurait �t� viol�. Quoi qu'il en soit, la recevabilit� de ce grief au regard des exigences de l'art. 90 al. 1 let. b OJ peut rester ind�cise car il est de toute mani�re infond�.
En effet, les premiers juges ont tenu les derni�res d�clarations � charge de B.________ pour probantes parce que les constatations faites par le Service de l'identit� judiciaire et le r�sultat des visites domiciliaires venaient les conforter.
Ils ont donc indiqu� les raisons pour lesquelles ils se sont d�clar�s convaincus que B.________ avait dit la v�rit�.
La motivation du jugement de premi�re instance n'�tait ainsi nullement lacunaire ou insuffisante, comme l'a d'ailleurs retenu � juste titre l'autorit� intim�e.
Les premiers juges se sont par ailleurs fond�s sur les constatations du Service de l'identit� judiciaire, qui ont permis d'�tablir que le cambriolage avait �t� simul�, ainsi que sur le r�sultat des visites domiciliaires op�r�es aux domiciles du recourant, qui ont abouti � la d�couverte de deux v�tements de marque qui figuraient sur la liste des objets annonc�s vol�s � la police aupr�s de C.________, pour conclure � un simulacre de vol commis par le recourant. Ce dernier ne pr�tend pas que les constatations du Service de l'identit� judiciaire seraient erron�es ou que les premiers juges en auraient tir� des conclusions fausses en retenant que le cambriolage avait �t� simul�. De m�me, il ne conteste pas qu'une robe et un manteau de luxe annonc�s vol�s ont �t� retrouv�s � son domicile. Il reproche aux premiers juges de s'�tre fond�s sur la derni�re version des faits donn�e par son coaccus� alors que celui-ci avait fait pr�c�demment des d�clarations fausses ou contradictoires. On peut se demander si les circonstances �voqu�es ci-dessus n'�taient pas d�j� en soi suffisantes pour conclure � la culpabilit� du recourant.
Peu importe en d�finitive. Le fait que B.________ ait cherch� � minimiser son r�le dans la tentative d'escroquerie mise en place par A.________, en d�clarant avoir agi sans contrepartie financi�re et en taisant le fait qu'il connaissait E.________, voire m�me qu'il avait un lien de parent� �loign� avec ce dernier, n'est pas de nature � mettre en doute la cr�dibilit� des accusations port�es contre le recourant.
La simulation du cambriolage �tant �tablie, les premiers juges pouvaient au demeurant sans arbitraire admettre que seul un familier des lieux pouvait avoir agi sans �veiller l'attention des occupants de la maison pr�sents le soir des faits et du chien berger allemand et �carter la th�se d'une tierce intervention � laquelle seraient m�l� B.________ et un �ventuel complice.
La production tardive au dossier du carnet d'adresses de E.________ et la destruction des proc�s-verbaux des �coutes t�l�phoniques ne permettent pas de remettre en cause cette appr�ciation. Il en va de m�me du fait, au demeurant non �tabli, que l'enqu�te aurait �t� men�e exclusivement � charge d�s lors que le Tribunal correctionnel du district d'Echallens a ordonn� une instruction compl�mentaire - qui s'est r�v�l�e n�gative - destin�e � v�rifier l'all�gationdu recourant suivant laquelle il aurait �t� victime d'une machination orchestr�e par B.________ de concert avec un complice. On ne voit enfin pas en quoi les accusations port�es par le fils adoptif du recourant, J.________, contre B.________ au sujet d'un pr�tendu trafic de coca�ne, seraient de nature � jeter un doute sur les d�clarations de celui-ci concernant l'escroquerie � l'assurance reproch�e� A.________.
d) En d�finitive, ce dernier ne parvient pas � d�montrer qu'un examen objectif de l'ensemble des �l�ments de la cause aurait d� inciter les premiers juges � douter de sa culpabilit�, ni, partant, que ces derniers auraient viol� sous cet angle la maxime "in dubio pro reo" en rendant contre lui un jugement de condamnation, ni enfin que la cour cantonale aurait elle-m�me viol� ce principe en confirmant ce jugement.
3.- Le recourant voit une violation de son droit d'�tre entendu et de l'art. 6 CEDH propre � remettre en cause sa condamnation pour recel dans le fait qu'� l'exception de I.________, qui s'est r�tract�, il n'a pas �t� confront�� ses accusateurs.
a) La jurisprudence rendue en application de l'art. 4 aCst. , qui garde toute sa validit� sous l'empire de l'art. 29 al. 2 Cst. , reconna�t � tout accus� le droit d'interroger ou de faire interroger les t�moins � charge et d'obtenir la convocation et l'interrogatoire des t�moins � d�charge dans les m�mes conditions que les t�moins � charge (ATF 125 I 127 consid. 6b p. 133; 124 I 274 consid. 5b p. 284; 121 I 306 consid. 1b p. 308 et les arr�ts cit�s).
Les �l�ments de preuve doivent en principe �tre produits en pr�sence de l'accus� lors d'une audience publique, en vue d'un d�bat contradictoire (ATF 125 I 127 consid. 6b p. 132). Cette r�gle tend � assurer l'�galit� des armes entre l'accusateur public et la d�fense (ATF 121 I 306 consid. 1b p. 308; 104 Ia 314 consid. 4b p. 316). Il n'est toutefois pas exclu de tenir compte des d�positions recueillies durant la phase de l'enqu�te, pour autant que l'accus� ait dispos� d'une occasion ad�quate et suffisante de contester ces t�moignages � charge et d'en interroger ou d'en faire interroger les auteurs (ATF 125 I 127 consid. 6b p. 132/133 et les arr�ts cit�s). Exceptionnellement, le juge peut prendre en consid�ration une d�position faite au cours de l'enqu�te alors que l'accus� n'a pas eu l'occasion d'en faire interroger l'auteur, en particulier s'il n'est plus possible de faire proc�der � une audition contradictoire en raison du d�c�s ou d'un emp�chement durable du t�moin (ATF 125 I 127 consid. 6c/dd p. 136; 105 Ia 396 consid. 3b p. 397; Tomas Poledna, Praxis zur EMRK, Zurich 1993, no 696, p. 166). S'il n'est pas possible d'organiser une confrontation avec les t�moins � charge, l'accus� doit avoir la possibilit� de faire poser par �crit des questions compl�mentaires � ces t�moins (ATF 124 I 274 consid. 5b p. 286; 118 Ia 462 consid. 5a/aa p. 469 et les arr�ts cit�s). Tel est en particulier le cas lorsque ceux-ci se trouvent � l'�tranger et qu'ils ne peuvent �tre entendus que par le biais d'une commission rogatoire (ATF 125 I 127 consid. 6c/ee p. 137; 118 Ia 462 consid. 5a/bb p. 470 et les arr�ts cit�s).
L'exercice du droit � l'interrogatoire des t�moins est soumis aux dispositions de la loi de proc�dure applicable, qui peut poser des conditions de forme et de d�lai; il peut aussi �tre renonc�, express�ment ou tacitement, � ce droit; une telle renonciation ne rend pas nulles les d�positions recueillies en cours d'enqu�te et ne donne aucun droit �ce qu'elles soient r�p�t�es (ATF 125 I 127 consid. 6c/bbp. 134; 121 I 306 consid. 1b p. 309 et les arr�ts cit�s).
La volont� de l'accus� de renoncer � son droit d'�tre confront� aux t�moins � charge ne doit pas �tre admise trop facilement, en particulier lorsque celui-ci ne ma�trise pas la langue de la proc�dure et qu'il n'est pas assist� d'un d�fenseur et d'un interpr�te, mais doit �tre �tablie de mani�re non �quivoque et s'entourer d'un minimum de garanties correspondant � sa gravit� (ATF 121 I 30 consid. 5fp. 37/38).
La question de savoir si le droit d'interroger ou de faire interroger les t�moins � charge garanti � l'art. 6 � 3 let. d CEDH est respect� doit en cons�quence �tre examin�e dans chaque cas en fonction de l'ensemble de la proc�dure et des circonstances concr�tes de l'esp�ce.
b) En l'occurrence, le recourant avait sollicit�, par acte du 1er octobre 1999, l'audition des quatre personnes qui le mettaient en cause. Le 11 octobre 1999, le Tribunal correctionnel du district d'Echallens a convoqu� I.________ � son audience du 1er novembre 1999; il a renonc� � assigner aux d�bats les trois autres personnes, qui �taient retourn�es en Serbie. A la suite du renvoi de l'audience, ces t�moins ont �t� cit�s � compara�tre � l'audience de jugement du 31 janvier 2000, par lettre du 4 janvier 2000. Cette convocation est cependant rest�e sans suite. Il ne r�sulte par ailleurs pas du dossier que le recourant aurait demand� le report de l'audience afin de proc�der � une nouvelle assignation des t�moins ou d'entendre ces derniers par voie rogatoire.
Celui-ci reconna�t au demeurant avoir renonc� � proc�der par la voie incidente pour exiger la pr�sence des autres t�moins aux d�bats car il avait appris que ces derniers avaient regagn� leur pays d'origine, le principal t�moin �tant m�me d�c�d�.
Dans ces conditions, l'autorit� intim�e pouvait sans arbitraire admettre que A.________ avait renonc� � exercer son droit d'interroger les t�moins � charge; elle n'a pas non plus viol� le droit d'�tre entendu du recourant en statuant sur la base de d�clarations de t�moins auxquels celui-ci n'avait pas �t� confront�.
Pour le surplus, le recourant n'indique pas sur quels points pertinents pour appr�cier sa culpabilit� du chef d'accusation de recel ces derniers se seraient contredits.
Il ressort au contraire clairement du dossier que les d�clarations des diff�rents t�moins � charge concordent pour l'essentiel, s'agissant de l'achat de cigarettes et de la montre-bracelet vol�es. Enfin, il n'�tait pas arbitraire de tenir compte des d�clarations initiales de I.________ mettant en cause le recourant dans le cadre du recel et corrobor�es par les autres t�moignages recueillis durant l'enqu�te et de faire abstraction de ses r�tractations ult�rieures.
Pour autant qu'il soit exprim� selon les exigences de motivation de l'art. 90 al. 1 let. b OJ (ATF 125 I 492 consid. 1b p. 495), le grief tir� d'une appr�ciation arbitraire des preuves est mal fond� en tant qu'il a trait au chef d'accusation de recel.
4.- Le recours doit par cons�quent �tre rejet�, dans la mesure o� il est recevable, aux frais du recourant qui succombe (art. 156 al. 1 OJ). Les autres parties � la proc�dure n'ont pas pr�sent� d'observations et ne sauraient pr�tendre � des d�pens.
4. Communique le pr�sent arr�t en copie aux parties ainsi qu'au Minist�re public et � la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud.