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Timestamp: 2016-10-26 07:41:32+00:00
Document Index: 132148444

Matched Legal Cases: ['in dubio', 'in dubio', 'art. 74', 'art. 74', 'art. 113', 'art. 76', 'art. 90', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 42', 'art. 117', 'art. 107', 'art. 312', 'art. 116', 'art. 106', 'art. 117', 'art. 9', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 115', 'ATF ', 'ATF ', 'in dubio', 'art. 66']

4D_21/2012 (03.04.2012)
Me Christian D�n�riaz,
contrat d'entreprise; r�mun�ration de l'entrepreneur; quittance pour solde de comptes,
recours constitutionnel subsidiaire contre l'arr�t rendu le 5 octobre 2011 par la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud.
A.a En 2005, Y.________ a entrepris divers travaux dans son habitation, au chemin ..., � Lausanne. Pour ce faire, il a eu recours aux services de A.________, titulaire de la raison individuelle V.________, A.________, � ....
Le 15 novembre 2005, A.________ a appos� sa signature au pied du texte suivant (sic):
Je soussign� d�clare avoir re�u de Monsieur Y.________ la somme de Fr. 10'000.00 (dix mille francs) pour la totalit� de la main d'oeuvre des travaux effectu�s dans son appartement au sis Ch. ... � Lausanne.
Toutes les fournitures ont �t� pay�es par le propri�taire soit M. Y.________.
Je m'engage ainsi � remettre en �tat tous les travaux effectu�s par mon entreprise, soit cage d'escaliers - b�ton - marmoran et dalles de jardin."
L'en-t�te dactylographi� "Entreprise V.________" de cette d�claration a �t� biff� et remplac� par l'indication manuscrite "A.________", suivie des initiales "XY". Sous la signature de l'entrepreneur figure un ajout manuscrit, sign� par Y.________ et libell� en ces termes (sic): "Cette facture n'est peux pas �tre pr�senter comme pi�ce valable pour d�claration d'impot!".
A.b Le 3 octobre 2006, V.________, A.________ a adress� � Y.________ une facture pour des travaux effectu�s entre juillet et octobre 2005. Le total des prestations factur�es se montait � 36'831 fr. 50, TVA comprise, dont � d�duire un acompte de 10'000 fr. pay� le 15 novembre 2005. Le solde de 26'831 fr. 50 devait �tre pay� dans les trente jours. Les travaux factur�s �taient d�crits comme il suit (sic):
" 1. Pr�paration et pose mur en b�ton et les escaliers
3. Travaux des dallages (pr�paration et pose)
4. Cr�pissage (couche de fond d'accrochage et pose cr�pi taloch�)
d'entr�, rhabillage
Selon d�tail annex�"
Par lettre du 20 octobre 2006, Y.________ a accus� r�ception de ladite facture et ajout� ceci, en se r�f�rant � la d�claration du 15 novembre 2005 (sic): "Vous avais �t� pay�e pour la totalit� de la main d'oeuvre des travaux effectu�s dans mon appartement le 15 novembre 2005".
A.c Sur r�quisition de l'entrepreneur, l'Office des poursuites de Lausanne a fait notifier � Y.________, le 13 mars 2007, un commandement de payer, portant sur la somme de 26'831 fr. 50, int�r�ts et frais en sus, qui a �t� frapp� d'opposition.
Par d�cision non motiv�e du 28 f�vrier 2008, devenue ex�cutoire le 7 avril 2008, le Juge de paix du district de Lausanne a rejet� la requ�te de mainlev�e de cette opposition d�pos�e le 12 novembre 2007 par V.________, A.________.
A la suite de cette d�cision, Y.________, repr�sent� par un avocat, a somm� � plusieurs reprises le soi-disant cr�ancier de retirer imm�diatement la poursuite pour laquelle il n'avait pas obtenu la mainlev�e de l'opposition. A.________ n'a pas obtemp�r�.
A.d Le 23 mars 2009, X.________ S�rl a �t� inscrite au Registre du commerce du canton de Vaud. A.________ et son beau-fr�re, B.________, en sont les associ�s g�rants. La soci�t� a repris les actifs et passifs de la raison individuelle V.________, A.________.
B.a Par demande du 8 septembre 2009, Y.________ a assign� X.________ S�rl devant le Pr�sident du Tribunal civil de l'arrondissement de Lausanne en vue de faire constater qu'il n'est pas d�biteur de ladite soci�t� de 26'831 fr. 50 avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 3 novembre 2006 et d'obtenir l'annulation ainsi que la radiation de la poursuite relative � la cr�ance litigieuse.
La d�fenderesse n'a pas proc�d�. Elle a fait d�faut � l'audience du 8 septembre 2010 au terme de laquelle le magistrat saisi a rendu un dispositif allant dans le sens des conclusions du demandeur.
La d�fenderesse ayant obtenu le relief du jugement par d�faut, une nouvelle audience a �t� tenue, le 23 mars 2011, en pr�sence du demandeur, de A.________ pour la d�fenderesse, et de leurs conseils. A cette occasion, la d�fenderesse s'est oppos�e � l'admission de la demande. Deux t�moins ont �t� entendus lors de cette s�ance, � savoir B.________, pr�cit�, et C.________, personne active dans la construction. Le premier t�moin a indiqu� que, selon lui, le montant de 10'000 fr. ne couvrait pas la r�alisation de l'entier des travaux. Le second t�moin a jug� exorbitants les quelque 36'000 fr. r�clam�s par l'entrepreneur et sur�valu� le nombre d'heures factur�es, tout en pr�cisant qu'il ne pouvait pas se prononcer cat�goriquement sans expertise.
Par jugement du 15 avril 2011, le Pr�sident du Tribunal civil de l'arrondissement de Lausanne a dit que le demandeur n'est pas le d�biteur de la d�fenderesse de 26'831 fr. 50 plus int�r�ts � 5% l'an d�s le 3 novembre 2006, constat� que la poursuite aff�rente � cette cr�ance est injustifi�e et rejet� toutes autres ou plus amples conclusions.
B.b Saisie par la d�fenderesse, la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud, statuant par arr�t du 5 octobre 2011, a confirm� le jugement de premi�re instance.
Dans cet arr�t, la cour cantonale rappelle, tout d'abord, les r�gles qui gouvernent l'interpr�tation des contrats et qui s'appliquent aussi � l'interpr�tation des manifestations de volont� contenues dans une quittance pour solde de comptes. Cela fait, elle constate que la volont� r�elle des parties n'a pas �t� �tablie, de sorte que la d�claration du 15 novembre 2005 doit �tre interpr�t�e selon le principe de la confiance. Pour la Cour d'appel civile, il convient de ne pas lire isol�ment le premier paragraphe de cette d�claration, mais de le mettre en relation avec le troisi�me paragraphe. Il en r�sulte que les travaux �taient envisag�s comme un tout. Aussi le destinataire de bonne foi de la d�claration litigieuse pouvait-il se fier � l'expression "totalit� de la main d'oeuvre" et comprendre les termes "travaux effectu�s dans son appartement" comme visant toutes les prestations contractuelles ex�cut�es en sa faveur dans le m�me immeuble. De plus, les juges cantonaux, constatant que les travaux �taient achev�s en octobre 2005, ne voient pas pourquoi une premi�re quittance aurait �t� �tablie le 15 novembre 2005 pour une partie de ceux-ci, dans l'attente d'une seconde facture pour l'autre partie. A tout le moins e�t-il fallu r�server clairement et express�ment la facturation du solde des travaux dans la d�claration.
De l'avis des juges cantonaux, ces consid�rations suffisent � entra�ner le rejet de l'appel. A titre subsidiaire, les magistrats vaudois estiment que, si l'interpr�tation objective de la d�claration du 15 novembre 2005 laissait subsister un doute, la d�fenderesse devrait en supporter les cons�quences, non pas en vertu du principe in dubio contra stipulatorem, car l'identit� du r�dacteur du texte de la d�claration litigieuse n'est pas �tablie, mais d'apr�s la r�gle voulant que, lorsqu'un doute subsiste � ce sujet, il y a lieu de donner la pr�f�rence � la solution la plus favorable au d�biteur (favor debitoris, in dubio mitius).
Pour terminer, la cour cantonale indique qu'il ne se justifie pas de mettre en oeuvre une expertise. En effet, comme la quittance a �t� donn�e pour solde de comptes, la valeur pr�cise des prestations effectu�es par l'entrepreneur est sans pertinence sur le sort du litige.
Le 29 f�vrier 2012, la d�fenderesse a form� un recours constitutionnel subsidiaire au Tribunal f�d�ral en concluant � l'annulation de l'arr�t cantonal, qui lui a �t� notifi� le 30 janvier 2012.
Le demandeur et intim�, de m�me que l'autorit� pr�c�dente, qui a produit le dossier de la cause, n'ont pas �t� invit�s � se d�terminer sur le recours.
1.1 Dans les affaires p�cuniaires, le recours en mati�re civile n'est recevable que si la valeur litigieuse s'�l�ve au moins � 30'000 fr. pour les contestations autres que celles ayant trait au droit du travail et au droit du bail � loyer (art. 74 al. 1 let. b LTF). En l'esp�ce, le diff�rend rel�ve du droit du contrat d'entreprise et porte sur un montant de 26'831 fr. 50. Il ne soul�ve pas une question juridique de principe (cf. art. 74 al. 2 let. a LTF). D�s lors, seul le recours constitutionnel subsidiaire, au sens des art. 113 ss LTF, entre en ligne de compte. C'est d'ailleurs ce moyen de droit que la recourante a utilis�.
1.2 Exerc� par la partie qui a succomb� dans sa conclusion tendant au rejet de la demande en constatation de l'inexistence de la cr�ance (art. 76 al. 1 LTF) et dirig� contre un arr�t final (art. 90 LTF) rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 75 LTF), le recours est recevable, puisqu'il a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi.
1.3 Tout m�moire de recours doit contenir des conclusions (art. 42 al. 1 LTF). Le recours constitutionnel subsidiaire est une voie de r�forme, � l'instar du recours ordinaire (art. 117 LTF en liaison avec l'art. 107 al. 2 LTF). L'auteur d'un recours constitutionnel ne peut d�s lors se borner � demander l'annulation de la d�cision attaqu�e; il doit �galement prendre des conclusions sur le fond du litige. Des conclusions tendant � l'annulation de la d�cision entreprise ou au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouveau jugement sont irrecevables. Il n'est fait exception � cette r�gle que lorsque le Tribunal f�d�ral, en cas d'admission du recours, ne serait de toute mani�re pas en mesure de statuer lui-m�me sur le fond, en particulier faute d'un �tat de fait suffisant, et ne pourrait que renvoyer la cause � l'autorit� cantonale (arr�t 4D_148/2009 du 4 janvier 2010 consid. 3.1).
En l'esp�ce, la recourante conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu�. Elle ne prend aucune conclusion au fond tendant au rejet de l'action en constatation de l'inexistence de la cr�ance litigieuse. Cela ne saurait pourtant lui nuire. Il faut bien voir, en effet, que, si la valeur des prestations de l'entrepreneur a �t� jug�e sans pertinence sur l'issue du litige par la Cour d'appel civile, c'est au motif que l'existence d'une quittance pour solde de comptes r�glait d�finitivement la question (cf. arr�t attaqu�, consid. 5.). Or, ce dernier argument viendrait-il � �tre �cart� par le Tribunal f�d�ral, le probl�me de la valeur du travail de l'entrepreneur serait de nouveau d'actualit�, parce que le magistrat de premi�re instance avait �galement constat� que la d�fenderesse n'avait pas apport� la preuve du bien-fond� de sa cr�ance � l'aide d'une expertise (jugement du 15 avril 2011, p. 21, avant-dernier par.) et que l'int�ress�e avait requis express�ment, dans son m�moire d'appel, l'administration d'un tel moyen de preuve. C'est dire que la Cour de c�ans, si elle admettait le recours, ne serait pas en mesure de statuer elle-m�me sur le fond, faute de donn�es factuelles suffisantes quant � la valeur du travail effectu� par l'entrepreneur. Elle ne pourrait donc pas rejeter l'action en constatation n�gative sans autre forme de proc�s, d'autant que l'intim� n'a pas eu la possibilit� de faire valoir ses arguments sur ce point dans la proc�dure d'appel, la cour cantonale ayant renonc� � l'inviter � se d�terminer sur l'appel, jugeant celui-ci manifestement infond� (cf. art. 312 al. 1 CPC).
1.4 Le recours constitutionnel subsidiaire ne peut �tre form� que pour violation des droits constitutionnels (art. 116 LTF). Le Tribunal f�d�ral n'examine la violation de tels droits que si un grief y relatif a �t� invoqu� et motiv� par le recourant (art. 106 al. 2 LTF auquel renvoie l'art. 117 LTF). En l'occurrence, la recourante, se pr�valant de l'art. 9 Cst., reproche � la cour cantonale d'avoir vers� dans l'arbitraire. Le grief est recevable puisqu'il tombe sous le coup de la disposition pr�cit�e. Il convient de rappeler la d�finition de l'arbitraire avant d'examiner si la d�cision attaqu�e est entach�e d'un tel vice.
Selon la jurisprudence, l'arbitraire, prohib� par l'art. 9 Cst., ne r�sulte pas du seul fait qu'une autre solution pourrait entrer en consid�ration ou m�me qu'elle serait pr�f�rable. Le Tribunal f�d�ral n'annulera la d�cision attaqu�e que lorsque celle-ci est manifestement insoutenable, qu'elle se trouve en contradiction claire avec la situation de fait, qu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique indiscut�, ou encore lorsqu'elle heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Pour qu'une d�cision soit annul�e pour cause d'arbitraire, il ne suffit pas que la motivation formul�e soit insoutenable; il faut encore que la d�cision apparaisse arbitraire dans son r�sultat (ATF 137 I 1 consid. 2.4 p. 5; 136 I 316 consid. 2.2.2 p. 318 s.; 136 III 552 consid. 4.2 p. 560).
2.1 Saisi d'un litige sur l'interpr�tation d'un contrat, le juge doit tout d'abord s'efforcer de d�terminer la commune et r�elle intention des parties. Si, comme c'est le cas en l'esp�ce, la volont� r�elle des parties ne peut pas �tre �tablie, le juge doit interpr�ter les d�clarations faites et les comportements selon la th�orie de la confiance; il doit donc rechercher comment une d�claration ou une attitude pouvait �tre comprise de bonne foi en fonction de l'ensemble des circonstances (on parle alors d'une interpr�tation objective). Le principe de la confiance permet ainsi d'imputer � une partie le sens objectif de sa d�claration ou de son comportement, m�me s'il ne correspond pas � sa volont� intime (ATF 136 III 186 consid. 3.2.1 p. 188 et les arr�ts cit�s).
Par la quittance pour solde de comptes, le cr�ancier reconna�t que le d�biteur a ex�cut� la prestation et que lui-m�me n'a pas ou plus d'autre ou de plus ample pr�tention � faire valoir contre ce d�biteur relativement � la cr�ance ou au rapport de droit en cause (reconnaissance n�gative de dette), soit que la dette ait �t� remise (art. 115 CO), soit qu'elle ait �t� �teinte. En tant que d�claration de volont� unilat�rale, la quittance pour solde de comptes se distingue de la transaction extrajudiciaire, mais elle peut y �tre incluse. Son interpr�tation ob�it aux m�mes r�gles que celles qui gouvernent l'interpr�tation des manifestations de volont� (ATF 127 III 444 consid. 1a et les auteurs cit�s).
2.2 Quoi qu'en dise la recourante, les juges cantonaux n'ont pas fait une application insoutenable de ces principes, et cela seul importe du moment que la cognition de la Cour de c�ans est restreinte � l'arbitraire.
Aussi bien �tait-il tout � fait d�fendable de ne pas se focaliser sur le premier paragraphe de la d�claration du 15 novembre 2005, mais de consid�rer cette d�claration comme un tout en n'ignorant pas son troisi�me paragraphe. L'�tait tout autant la prise en consid�ration, d'une part, de la circonstance pertinente que constituait le fait que tous les travaux, hormis ceux de remise en �tat, �taient d�j� achev�s au moment o� l'entrepreneur avait sign� la d�claration litigieuse et, d'autre part, d'un second �l�ment r�v�lateur, tenant � l'absence de toute allusion, dans le texte de celle-ci, au fait que la somme de 10'000 fr. n'aurait pr�tendument �t� vers�e qu'� titre d'acompte, dans l'attente de la facture finale � venir.
Mise ainsi en perspective, la d�claration du 15 novembre 2005 pouvait �tre objectivement comprise, sans arbitraire, en ce sens que son signataire admettait que les 10'000 fr. vers�s par le ma�tre de l'ouvrage, qui avait pay� lui-m�me toutes les fournitures (deuxi�me paragraphe), constituaient la r�mun�ration int�grale des services fournis par l'entrepreneur (premier paragraphe), � charge pour ce dernier d'ex�cuter gratuitement les travaux de garantie (troisi�me paragraphe).
Sans doute la recourante fait-elle grand cas du terme "appartement" figurant � la troisi�me ligne de la d�claration en cause. C'est oublier d�j� que l'interpr�tation litt�rale d'un texte est prohib�e (ATF 136 III 186 consid. 3.2.1 p. 188). Ensuite, il faut bien reconna�tre, sur le vu des �crits vers�s au dossier cantonal, que les protagonistes de cette affaire �taient loin de ma�triser � la perfection la langue fran�aise, ce qui explique, du reste, que l'intim� ait continu� � parler d'"appartement" m�me apr�s qu'il avait re�u la facture du 3 octobre 2006 concernant, pour partie, des travaux effectu�s au sous-sol de sa propri�t�. Tout porte � croire, en r�alit�, que l'int�ress� ne fait pas de distinction claire entre un appartement et une habitation ou tout autre terme d�signant un logement. On ne verrait pas, enfin, quelle signification donner au troisi�me paragraphe de la d�claration si le mot "appartement" devait �tre interpr�t� dans son acception stricte dont seraient alors exclus les postes mentionn�s dans ce paragraphe ("cage d'escaliers - b�ton - marmoran et dalles de jardin").
2.3 Les arguments avanc�s dans le recours ne sont pas non plus de nature � faire appara�tre comme insoutenable l'interpr�tation propos�e par la Cour d'appel civile. Et cette interpr�tation ne saurait �tre tax�e d'arbitraire m�me dans l'hypoth�se o� une autre interpr�tation serait aussi concevable.
Dans la mesure o� la recourante insiste sur la port�e du terme "appartement" (recours, n. 7.3 � 7.5), on peut la renvoyer � ce qui a �t� dit plus haut (cf. consid. 2.2, 4e par).
Les r�flexions faites par la recourante en relation avec la valeur des travaux ne sont pas non plus d�terminantes, outre qu'elles rev�tent un caract�re essentiellement appellatoire (recours, n. 7.6, 7.7 et 7.14). Tout au plus r�v�leraient-elles la volont� interne du signataire de la d�claration de ne pas se satisfaire de la somme de 10'000 fr. pour l'ensemble de l'ouvrage. Cependant, il n'y avait rien d'insoutenable � interpr�ter objectivement la d�claration litigieuse comme la manifestation de la volont� de l'entrepreneur d'accepter cette somme pour la totalit� du travail effectu� dans l'habitation lato sensu de l'intim�. A cela s'ajoute qu'il r�sulte du t�moignage de la seule personne n'ayant pas un lien de parent� avec l'associ� g�rant de la recourante que le prix factur� (environ 36'000 fr.) semblait, � premi�re vue, "exorbitant" (C.________).
Que l'entrepreneur se soit engag� � effectuer des travaux de r�fection de l'ouvrage n'exclut pas de regarder la d�claration en cause comme une quittance pour solde de compte relativement � sa cr�ance aff�rente au prix de l'ouvrage, contrairement � ce que soutient la recourante (recours, n. 7.8).
On ne discerne pas davantage en quoi la mention manuscrite appos�e au pied de la d�claration serait de nature � d�montrer le bien-fond� de l'interpr�tation sugg�r�e par la recourante (recours, n. 7.9 et 7.11). Que le ma�tre ait entendu payer le prix de l'ouvrage au noir ne permet absolument pas de dire si la quittance qui lui a �t� d�livr�e pour le versement op�r� l'a �t� pour solde de compte ou pour une partie seulement du prix des travaux ex�cut�s.
Enfin, toutes les explications se rapportant � l'identit� du r�dacteur de la d�claration du 15 novembre 2005, � la r�gle in dubio contra stipulatorem et � la favor debitoris (recours, n. 7.1, 7.2, 7.10, 7.12 et 7.13) ne sauraient rien changer au sort du recours. Force est, en effet, de constater que la cour cantonale n'a attribu� qu'une port�e subsidiaire aux motifs �nonc�s par elle dans ce cadre-l� (arr�t attaqu�, consid. 4d), puisqu'elle a tir� la conclusion suivante de son interpr�tation objective de ladite d�claration: "Cela suffit pour entra�ner le rejet de l'appel" (arr�t attaqu�, consid. 4c, derni�re phrase). Or, comme on l'a d�montr� plus haut, cette interpr�tation n'a rien d'insoutenable.
Le pr�sent recours ne peut, d�s lors, qu'�tre rejet�. Son auteur, qui succombe, devra payer les frais judiciaires en application de l'art. 66 al. 1 LTF. En revanche, il n'aura pas � indemniser son adverse partie, puisque celle-ci n'a pas �t� invit�e � d�poser une r�ponse.