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Timestamp: 2020-04-09 03:27:13+00:00
Document Index: 48453385

Matched Legal Cases: ["l'article 2", '§ 1', "l'article 6", 'art.\n2', 'art.\n4', 'art.\n5', 'art.\n6', 'art.\n8', 'art.\n9']

Des mesures de prévention de l'introduction et de la propagation du feu bactérien [AGRI PRESS BENELUX]
Des mesures de prévention de l'introduction et de la propagation du feu bactérien
Arrêté ministériel modifiant, en ce qui concerne la délimitation des zones tampon pour la nouvelle saison culturale, l'annexe I de l'arrêté royal du 23 juin 2008 relatif à des mesures de prévention de l'introduction et de la propagation du feu bactérien (Erwinia amylovora (Burr.) Winsl. et al.)
Vu la loi du 2 avril 1971 relative à la lutte contre les organismes nuisibles aux végétaux et aux produits végétaux, l'article 2, § 1er, 1°, modifié par l'arrêté royal du 22 février 2001;
Vu l'arrêté royal du 23 juin 2008 relatif à des mesures de prévention de l'introduction et de la propagation du feu bactérien (Erwinia amylovora (Burr.) Winsl. et al.), l'article 6;
Vu l'arrêté royal du 23 juin 2008 relatif à des mesures de prévention de l'introduction et de la propagation du feu bactérien (Erwinia amylovora (Burr.) Winsl. et al.);
Considérant qu'il n'est connu qu'à la fin de l'hiver sur quelles parcelles des plantes hôtes seront cultivées et que, par conséquent, ce n'est qu'à partir de ce moment qu'on connaît avec certitude quelles zones doivent être établies en tant que zone tampon;
Considérant la nécessité de délimiter sans délai les zones tampons pour la nouvelle saison culturale qui commence le 1er avril 2020,
Article 1er. Dans l'arrêté royal du 23 juin 2008 relatif à des mesures de prévention de l'introduction et de la propagation du feu bactérien (Erwinia amylovora (Burr.) Winsl. et al.), l'annexe I est remplacée par l'annexe jointe au présent arrêté.
Art. 2. Le présent arrêté produit ses effets le 1er avril 2020.
Bruxelles, le 16 mars 2020.
« Annexe à l'arrêté ministériel du 16 mars 2020 modifiant, en ce qui concerne la délimitation des zones tampon pour la nouvelle saison culturale, l'annexe I de l'arrêté royal du 23 juin 2008 relatif à des mesures de prévention de l'introduction et de la propagation du feu bactérien (Erwinia amylovora (Burr.) Winsl. et al.)
Annexe I à l'arrêté royal du 23 juin 2008 relatif à des mesures de prévention de l'introduction et de la propagation du feu bactérien (Erwinia amylovora (Burr.) Winsl. et al.)
Les territoires suivants sont considérés comme zones tampons pour l'organisme :
1. La zone délimitée par le tracé des rues suivantes :
Dans la commune de Wetteren, de la Brusselsesteenweg (N9) suivre la frontière communale entre Wetteren et Melle jusqu'à l'Escaut, suivre l'Escaut à droite, traverser l'Escaut à gauche et prend tout droit le Bastenakkerstraat, avant Mareldongen à droite Bommelsrede, à droite à la hauteur de Ter Ham, à droite Bastenakkers, à gauche Voordestraat, suivre celle-ci d'abord à gauche et puis à droite, à droite Cooppallaan, à droite Peperstraatje, à gauche Peperstraat, à droite Peperstraat et chemin sans nom vers N407 (Koningin Astridlaan), suivre celle-ci à droite, à gauche Zuiderdijk (suivre l'Escaut), à droite Scheldedreef, à gauche Wegvoeringstraat (N416), Dendermondsesteenweg, Wettersestraat, Hoogstraat, Dendermondsesteenweg, à droite Bruinbekestraat, Wanzelestraat, Billegem, Nonnenbosstraat, à droite Wanzeledorp, à gauche Wanzelekouter, Watermolenstraat, à droite Rijststraat, Hoogledezijdestraat, Hofsmeer, à droite Smetledestraat, Schildekensstraat, Smetlededorp, à droite Kapellenhoek, Oud-Smetlede, à gauche Blekte, suivre Blekte à droite, à droite Klinkaard, à gauche Schoot, à gauche Houwstraat, à droite Wijde Wereld, à gauche N9, à droite Stichelendries, suivre Stichelendries à droite, Ossenbroeck, Benedenstraat, à droite Kerkkouterstraat jusqu'à N462, à gauche Wettersesteenweg, Monseigneur Meulemanstraat, Paardenmarkt, à droite Polbroek, Espenhoek, Oombergenstraat, traverser Steenweg op Aalst, par la route entre les champs tout droit jusqu'à Europaweg (N42), à droite Europaweg, à gauche Steenweg op Aalst (N46), à droite suivre le chemin de fer, à gauche Bottelweg, à droite Bierman, à gauche Evelandweg, à gauche Houte, à droite Cijnsweg, à droite Pontslag, à gauche Driesstraat, à gauche Sint-Martensdries, à gauche Vrijhem, Pastoor de Vosstraat, à droite Hettingen, suivre Hettingen à droite, à gauche Issegem et tout droit jusqu'à la N42, tout droit Scheurbroek, à droite Houtemstraat, à gauche Boekhoutstraat, à gauche Maudeweg, tout droit jusqu'au Heistraat, à gauche Heistraat, deuxième chemin sans nom à droite, à droite Roosbloemstraat, à gauche Bavegemstraat, à droite Moortelbosstraat, Kwaadbeek, à droite Zwaluwstraat, suivre Zwaluwstraat à droite, à droite Oosterzelesteenweg (N42), à gauche suivre Brusselsesteenweg (N9) jusqu'au point de départ.
2. La zone délimitée par le tracé des rues suivantes :
Dans la commune de Oostkamp, suivre Erkegemstraat jusqu'à la Stuivenbergstraat, à droite Stuivenbergstraat, à gauche Stuivenbergstraat, à droite suivre le chemin de fer, à droite Meerbergstraat, à gauche Wellingstraat, à droite Smallemate, à gauche la E40, à droite Vijverstraat, Bakensgoed, Zouter, à droite Wingenestraat, Maria-Aalterstraat, à gauche Bruggesteenweg, à droite Brandstraat, à droite Wingenesteenweg, Ruiseledesteenweg, à gauche Kapelleweg, à droite Waalbosstraat, à gauche Motestraat, à droite Schuiferskapellestraat, à gauche Poelvoorde, à droite Huisakkerstraat, à gauche Ruiseledesteenweg, à droite suivre le Chemin sans nom entre les champs jusqu'à Hoogweg, à gauche Hoogweg, à droite Maagdenstraat, à gauche Bedelfstraat, à droite Beernemsteenweg (N370), à gauche Gravestraat, à droite Polderdreef, rejoindre Piewittedreef en suivant la ligne des arbres, à droite Blauwhuisstraat, à gauche Waterputdreef, à droite Stropijpstraat, à gauche Waterputdreef, à droite Lodistraat jusqu'à Proosdijstraat (N368), à gauche N368, Sijslostraat (N368), à gauche Veldegemsestraat, à droite E403, suivre E403 sur 760m puis tourner à gauche dans Chemin sans nom jusque Zeldegemsestraat (N368), à gauche Zeldegemsestraat, à droite Hoogveldstraat, tout droit chemin sans nom jusqu'à la A17, à gauche suivre la A17 jusque Bosdreef, à droite Bosdreef, à droite Kortrijksestraat (N50), à gauche suivre le chemin à la lisière du bois, à droite Waterstraat, à gauche Papenvijverstraat, à gauche Hertsbergsestraat (N50g) jusqu'au point de départ (Erkegemstraat).
3. La zone délimitée par le tracé des rues suivantes :
Dans la commune d'Eeklo, à partir de l'intersection entre Zwembadstraat et Oostveldstraat, suivre Oostveldstraat jusqu'à Kriekmoerstraat, à gauche Kriekmoerstraat, à droite Vrombautstraat, à droite Windgatstraat, à gauche Menstraat, à gauche Aveschoot, à droite Bloemstraat, à gauche Schampstraat, à gauche Kerkakkerstraat, à l'intersection de Kerkakkerstraat et Hauweelstraat prendre à droite le Chemin sans nom jusque Heihoekse Kerkwegel, à gauche Heihoekse Kerkwegel, à droite Lembeke-dorp, à gauche Gentstraat, à droite Kerkstraat, à droite chemin sans nom jusque Kaprijkstraat, à gauche Kaprijkstraat, à droite Oosthoek, Vroenhoek, à droite Duivelsgoed, à droite Westakkerstraat, Weststraat, à gauche Kerrestraat, à droite Rijkestraat, Molenhoek, à droite Heide, à gauche Oosteeklowegel jusque Singel (N456), Zwaantje (N456), à gauche Wellingstraat, suivre Wellingstraat jusque Veldhoek, traverser les champs tout droit jusque Volpenswege, à gauche Volpenswege, à droite Kegelstraat, à droite Schildekenstraat, à gauche Kluizendorpstraat, à droite Toekomststraat, à gauche Noordlaan (N458), à droite Hoogstraat, à gauche Christoffel Columbuslaan (N474), Riemekaai (N474), Kuhlmannkaai (N474), traverser le Zeekanaal Gent-Terneuzen et continuer à gauche dans Suikerkaai, à droite Sch. R. de Deckerlaan, à gauche Verbroederingslaan, à droite Heidelaan, à gauche Rusthuislaan, à droite Rusthuislaan, à droite Kleine Landeigendomlaan, à gauche Burgemeester Jos Chalmetlaan, à droite Sch. N. de Meyerstraat, à gauche Wachtebekestraat, à droite Hooistraat, à gauche Sint-Sebastiaanstraat, à droite Tarwestraat, à gauche Akkerstraat, Kreekstraat, à droite John Schenkelsstraat, à gauche Zandstraat, à droite Kanaalstraat, à gauche John Kennedylaan (N423), à droite Sint-Stevenstraat, à gauche Dijkvansint-Francies Polder, à gauche chemin sans nom jusque Stekkerweg, à droite Stekkerweg, à droite Molenstraat, à gauche Oudeburgse Sluis, à droite Langelede, traverser E34, continuer sur Langelede jusqu'à l'intersection avec Spoorwegstraat, prendre à droite le chemin sans nom, traverser Walderdonk et continuer tout droit jusque John F. Kennedylaan, à gauche John F. Kennedylaan (R4), à droite Smishoekstraat, Knippegroen, Karel de Clercqstraat, Jaak Janssensstraat, traverser Zeekanaal Gent-Terneuzen, à droite Vasco da Gamalaan (N474) jusqu'au rond-point, à gauche au rond-point vers R4, à gauche Jacques Paryslaan (R4), à droite Hageland, à gauche Beekstraat, à gauche Wippelgem Dorp, à droite Moleneinde, tout droit Kramershoek, Goeiingen, Reibroekstraat, à droite Meerbeke, après Schauwerkensstraatje prendre à droite le chemin sans nom jusqu'au Meersstraat, à gauche Sleidinge Dorp, à droite Weststraat, à gauche Wurmstraat, à droite Polenstraat, Hulleken, à droite Zevekotestraat, à gauche Kromveldstraatje, continuer tout droit à travers les champs jusqu'à Schoonstraat, à droite Schoonstraat, à gauche Molenhoek, à droite Steenovenstraat, tout droit Doornstraat, Nieuw Rabot, à droite Verdegemstraatje, à gauche Belzeelsestraat, à gauche Rabotstraat, à droite Lievestraat, à droite Rabotwegel, à droite Kuitenberg, à gauche chemin sans nom jusqu'à Azaleastraat, à droite Azaleastraat, Rozenhof, à gauche Oostveld Kouter, à droite Lindestraat, à gauche Roosweg, à droite Grote Baan (N9), à gauche Bredestraat Kouter, à droite Schoordam, à gauche chemin sans nom vers Nieuwstraat, à droite Nieuwstraat, à gauche Kort Eindeken, à gauche Sportstraat, à droite Warandestraat, à droite Vellare, Kruisstraat, à droite Ruilverkavelingsweg, à gauche Korteboeken, à droite Kerhoek, à gauche Meirlare, Daalmen, Daalmstraat, à droite Rijvers, à gauche Diepenbeek, à droite Veldkruisstraat, tout droit Brugstraat, passer l'aéroport d'Ursel, à droite Drongengoedweg, à gauche Westvoordestraat, à droite Aalterbaan (N44), à gauche Lievevrouwdreef, à droite Grote Nieuwhofdreef, suivre Grote Nieuwhofdreef à gauche, à droite Holleweg, à droite Bogaardestraat, à droite Weggevoerdenlaan, à gauche Brielstraat (N410a), 39e Linielaan (N410a), à droite Kanunnik Andrieslaan, à droite Zwarte Zusterlaan, à gauche Koningin Fabiolalaan, à gauche Oude Gentweg, à droite Gentse Steenweg (N9d), à droite N44, à gauche Koning Leopoldlaan (N9), à droite Sint Barbarastraat, à gauche Vliegplein, Blekkersgat, Helle, Onderdijke, à droite Gentweg, à gauche Murkel, à droite Kraweg, à droite Zwepe (N499), à gauche Kruipuit, Oostwinkeldorp, à gauche Langestraat, suivre le chemin sans nom dans les bois puis à gauche Dam, Gentsesteenweg (N9), à droite Oude Gentweg, à droite Spoorwegstraat, à gauche Pieter Ecrevissestraat, à droite Schaperijstraat, à gauche Albrecht Rodenbachstraat, à gauche Lekestraat, à droite Zwembadstraat jusqu'au point de départ.
4. La zone délimitée par le tracé des rues suivantes :
Dans la commune de Brunehaut, à partir de l'Escaut suivre la frontière franco-belge jusqu'à la frontière communale entre Brunehaut et Rumes, suivre cette frontière communale jusqu'à gauche Rue Haudion, à droite Rue Haudion, tout droit Rue Ecuelle, à droite Rue de Wattimez, à droite Rue de Wailly, suivre le petit chemin à gauche jusqu'à Rue Cavée, suivre celle-ci jusqu'au chemin de fer, suivre le chemin de fer à droite jusqu'à la frontière communale entre Willemeau et Saint-Maur, et entre Ere et Willemeau, à droite Rue de Willemeau, Rue du Château, Rue des Carrières, Rue du Pont à Rieu, Rue de Saint-Maur, à droite suivre la frontière communale entre Saint-Maur et Chercq et entre Saint-Maur et Calonne, à gauche Rue de Warnaffe, à droite Rue de Valenciennes (N507), à gauche suivre la frontière communale entre Calonne et Bruyelle jusqu'à l'Escaut et suivre l'Escaut jusqu'au point de départ.
5. La zone délimitée par le tracé des rues suivantes :
Dans la commune de Heist-op-den-Berg, prendre Liersesteenweg (N10), à droite Schoorstraat, à droite Kasteelstraat, à gauche Hoge Brugstraat, Bossestraat, Frans Coeckelbergsstraat, à droite Oude Godstraat (N15), à gauche Herentalsesteenweg, à droite Hulshoutsesteenweg, Grote Baan, à gauche Kerkstraat, Industrieweg, Kathovestraat, à gauche Gevaertlaan, à droite Zoerlering (N152), poursuivre Bergveld, Herentalsesteenweg, à droite Dorp (N19), Aarschotsesteenweg, Herseltsesteenweg, à droite Schaluin, Gasthuisstraat, Bogaardenstraat, à gauche Theo de Beckerstraat, Diestsestraat, à droite Diestsesteenweg, à gauche Mottestraat, à droite suivre Wijper jusqu'à Roth, à droite Kortakker, à gauche Diestsesteenweg (N10), à droite Schoonderbeukenweg, à droite Ebdries, suivre celle-ci à gauche en traversant Driebunder, suivre la frontière tout droit jusqu'à Oudenbos, à droite Oudenbos, à gauche Donk, Donkstraat, à droite Begijnenbosweg, à droite Rillaarseweg, à gauche Haldertstraat, à droite Haldertweg, à gauche Wijngaardstraat, à droite Bergweideweg, tout droit Kriesberg, à droite Kratenberg, à droite Rijksweg Aarschot-Winge (N223), Steenweg op Sint-Joris-Winge, à gauche R25, à gauche Leuvensesteenweg, à droite Begijnendijksesteenweg, à droite Gelroodsesteenweg, à gauche Pastorijstraat, à gauche Werchtersesteenweg (N21), Geetsvondelstraat, à droite Geetsvondelstraat, Zuidlaan, Betekomsestraat, Pastoriestraat, Nobelstraat, à droite Remerstraat, Felix Aertgeertsstraat, à gauche Booischotsestraat, à gauche Langehoevestraat, à gauche Pandhoevestraatje, à droite Merestraat, Heidestraat, suivre la frontière communale entre Begijnendijk et Heist-op-den-Berg, à gauche Liersesteenweg et suivre celle-ci jusqu'au point de départ.
6. La zone délimitée par le tracé des rues suivantes :
Dans la commune de Hoegaarden suivre Klein Overlaar (N221), à droite E40, à gauche N29, à droite Gallicstraat, à droite Pastoor Buvéstraat, à droite Potstraat, à gauche Oude Weg, à droite Wulmersumsesteenweg, à gauche Chavée du Longa, tout droit Ardevoorstraat, à gauche Hunsbergstraat, à droite chemin de fer, à droite Braakkouterstraat, à gauche Middelwindenstraat, Sint-Aldegondisstraat, Wingbergstraat, à gauche Wingbergstraat, à droite Ravel, à droite Raatshovenstraat, à gauche frontière communale de Lijsem, à droite A3, à gauche Route de Huy, à gauche Rue J. Kinnaer, tout droit chemin de campagne, à droite Rue de Wamont, Rue de la Tombe, à gauche Rue L. Streel, à gauche Rue de Bertrée, à droite Rue de Landen (N80), à gauche Contournement de Hannut (R62), à gauche Rue de Huy (N64), à droite Rue les Ruelles, à gauche Rue d'Avennes, à droite Chaussée Romaine (N69), à droite Rue du Soleil, Rue Chapelle Clerc, à gauche Rue Longue Vesse et continuer à gauche, à droite Rue Saint-Rémy, à gauche Rue Coquiamont et continuer à droite, Rue de Paris, à droite Rue de Branchon, Rue du Trou, à droite Rue de Wavre (N240), à gauche frontière communale Orp-Jauche, à gauche Rue de Thisnes, à droite Rue de Fontigny, à gauche Rue Cyrile Dewael, Rue Soldat Virgile Ovart, à gauche Rue Jules Hagnoul (N279), à droite Rue Sainte-Adèle, à gauche Rue de la Sucrerie, à gauche Rue du Paradis, à droite N279, à droite chemin sans nom jusqu'à la Rue de la Tombale, à gauche Rue de la Tombale, suivre Rue de la Tombale à gauche, à droite Avenue Adrien Stas, à droite Rue de Marilles, Chemin des Acacias, à droite Rue Dielhère, à gauche Rue de Hannut, à gauche Rue Léon Gramme, tout droit Rue de l'Eglise, à droite Chemin Vert, à gauche Rue de l'Enfer, suivre celle-ci à gauche, à droite Rue de l'Eglise, tout droit Rue d'Enines, Rue de Fauconval, à droite Rue d'Autre Eglise, suivre le chemin de campagne jusqu'au Chemin de Terre, tout droit Chemin de Terre, à gauche Rue du Soldat Larivière, à droite Avenue Fernand Charlot (N29), à gauche Avenue des Combattants (N240), tout droit Avenue des Déportés (N222), à droite Chaussée de Wavre, à droite Rue des Chebais, tout droit Rue Basse Hollande, à droite Rue de la Cense Bivort, à gauche Chemin des Carriers, à droite Rue de la Pépinière, à droite chemin sans nom jusqu'à Rue de Fonteny, à gauche Rue de Fonteny, à gauche (Elst) et Gemeenteplein, à droite Arthur Putzeysstraat, à droite Doelstraat, à gauche Tiensestraat (N221), tout droit Klein Overlaar (N221) (point de départ).
7. La zone délimitée par le tracé des rues suivantes :
Dans la commune de Geer prendre la Chaussée Romaine (N69), à gauche Rue de la Chapelle, à gauche Rue Champinotte, Rue du Centre Bernadette, à gauche Rue Gérard Waelkens, Rue du Geer, à droite Rue Nestor Bajot, Rue de Lens-Saint-Servais, à gauche Rue de Lens-Saint-Remy, à droite Rue du Marais, à gauche Rue d'Abolens, à droite chemin sans nom, à gauche Rue des Quatre Vents, à droite Rue du Bois, à droite Rue de Corthys, à droite Chemin de la Bosquée, Saintelet, à gauche E40 vreel, Hekstraat, à droite Schoolstraat, à droite Abdijstraat, à gauche Roosterhof, à gauche Drie Tombenstraat, à droite Keyberg, à droite Twee Tombenweg, à gauche Mombroekweg, à gauche Plattom, à droite Chaussée de Nivelles, à droite chemin de fer Landen - Borgworm, à droite Rue Emile Muselle, Rue du Centre, à droite Rue de Waremme, à droite Rue de Léonard Lacroix, à gauche Rue de Boëlhe, à gauche Rue de Hollogne, à droite Rue de Grand-Axhe, à droite Rue de Petit-Axhe, Rue Edmond de Selys-Longchamps, à gauche Rue de Berloz, à droite Rue des Prés, à droite Rue du Pont, Rue Hubert Stiernet, Avenue Edmond Leburton, Rue Porte de Liège, Rue Saint-Eloi, Rue Hyacinthe Docquier, à droite Rue Louis Maréchal, à gauche Rue Amédée de Lantremagne, à gauche Rue V. Rouvroy, à gauche Rue Amédée de Lantremagne, Rue Toussaint Pypops, à droite chemin sans nom jusqu'à la Rue de Château d'eau, à gauche Rue de Château d'eau, à droite Rue de Liège (N637), à gauche Rue du Carillon, à droite Rue Saint-Blaise, à droite Rue des Saules, à gauche Rue de Termogne, à droite Rue de la Station, à droite Rue du Bon Dieu d'Ans, à droite chemin de terre sans nom, à gauche Rue de la Croix de Mer, à droite Rue Georges Berotte, à gauche Cortil Jonet, à droite Rue du Bois du Grand Bon Dieu, à gauche Chemin de Godiva, tout droit Rue de la Chapelle, tout droit Rue Lambert Delava, à gauche Rue Japin, à droite Rue de Pitet, à droite Rue Isidore Chabot, à droite Chaussée de Tirlemont (N64), à gauche Rue Saint-Saveur, à droite Rue Val de Méhaigne, à droite Rue de Dreye, à gauche Rue de Bossiaux, tout droit Rue Lambert Daxhelet, tout droit Rue des Aveugles, à droite Rue de la Burdinale, à droite Rue de Wasseiges, à droite Rue de Namur, Route de Namur, à droite Rue Grande, à droite Rue de la Dîme, à gauche Rue de la Havée, Rue de Ciplet, à gauche Rue des Aiwisses, à droite Rue Joseph Wauters, à gauche Ruelle Wérihet, Rue d'Avennes, à droite Rue de Velupont, à droite Rue des Péquets, Rue de la Vigne, à gauche Rue Saint-Pierre, à droite Rue Mapayon, Rue du Sacré Coeur, Place du Carcan, Rue du Centre, à gauche Chaussée de Tirlemont, à droite Chemin de Latinne, à gauche Rue de la Chaussée Romaine, à droite Chaussée Romaine jusqu'au point de départ.
8. La zone délimitée par le tracé des rues suivantes :
A la frontière avec les Pays-Bas suivre l'A16/E19 jusqu'à la sortie Zundert-Meer (sortie 1), à droite John Lijsenstraat, à gauche Merenweg, à gauche Maxburgdreef, à droite Tolberg, à gauche Liebigstraat, à gauche Vaalmoer, à droite Terbeeksestraat, à gauche Vlamingstraat, à droite Muntweg, à gauche Herselingweg, à gauche Hoogstraatseweg (N144), à droite Katerstraat, Ambachtstraat, à gauche Astweg, suivre le chemin de fer à droite, à gauche Henxbroekweg, à gauche Wolvenweg, à droite Kloosterstraat, à gauche Henxbroek, à droite Kloosterstraat, à droite Grijspeird, à gauche Kloosterakkerweg, à droite N115, Molenheiken, suivre Molenheiken à droite, à gauche chemin sans nom, à gauche Leemstraat, à droite Vaartstraat, Gemeentepark, Venusstraat, à gauche Gasthuisstraat, à droite Molenakkerlaan, à gauche Meesterweg, à gauche Hanepad, traverser l'A1 et le chemin de fer, à droite Miekesbaan, à gauche Beethovenstraat, à droite Papbosstraat, Kleinheikensweg, à gauche Papbosstraat, à droite Wuustwezelsteenweg, suivre la frontière communale à droite, à droite Donkweg Loenhout, à droite Loenhoutse Steenweg (N144), à gauche Hofdreef, suivre Hofdreef à droite, à gauche Dijkweg, après Bosweg suivre la voie d'eau à gauche jusqu'à droite Loenhoutsesteenweg, à droite Bredabaan (N1), à gauche Noordwateringsweg, à droite Polderstraat, à gauche Huisheuvelstraat, à droite Hoofdbaanwatering, à gauche Rietvenweg, à droite Bruynleegtweg, Eglantierdreef, à droite Sneygaartweg, à gauche Hoofdbaanwatering, à droite N133, à gauche Nieuwmoer-Dorp, à droite Essensteenweg (N133), Nieuwmoersesteenweg, à droite Postbaan, à droite Duiventorenstraat, à gauche Kraaienberg, à droite Kievitstraat, à gauche Sijzenlaan, à droite Koekoekstraat, à gauche Silvesterlaan, à droite Scham, à gauche Leegtestraat, suivre Raaiberg jusqu'à la frontière avec les Pays-Bas, suivre la frontière à droite jusqu'au point de départ.
9. La zone délimitée par le tracé des rues suivantes :
Dans la ville de Diest, à l'intersection avec la Kruisstraat, prendre la N127 en direction de Diest, Schaluinstraat, Citadellaan, à gauche Delphine Alenuslaan, à droite Commisaris Neyskenslaan, à droite Eduard Robeynslaan, Halensebaan, à droite Webbekomstraat, à gauche Papenbroekstraat, à gauche Wolvenstraat, suivre la frontière communale de la ville de Diest et de la commune de Halen jusqu'à la commune de Geetbets, à gauche Steenweg op Kortenaken, Drinkteilstraat, à droite Steenstraat, à droite Dorpstraat, Verdaelstraat, à gauche Bronckaertstraat, Galgestraat, suivre la frontière communale de la ville de Sint-Truiden jusqu'à la N3, à droite N3, à gauche Dormaalstraat, à gauche Kwaad Menskenssteeg, à gauche Kersenlaarlaan, chemin de fer Landen-Hasselt, à gauche Romeinseweg-Velm, Romeinseweg-Brustem, à gauche Naamsesteenweg, à gauche Spaansebrugstraat, à droite Sint-Anneke, à droite Stapelstraat, à gauche Kazernestraat, à droite Ridders de Menten de Horneplein, à droite N716, suivre la frontière communale de la commune de Geetbets à gauche jusqu'à la Heffelstraat, à droite Heffelstraat, à droite Grote Baan, à gauche Ketelstraat, Kasteellaan, à droite la rivière « Gete », suivre la frontière communale de la commune de Halen jusqu'à la N2, à gauche N2, suivre à droite la frontière provinciale jusqu'à la Molenstraat, à droite Molenstraat, à droite Oude Schansstraat jusqu'à la rivière « Zwarte beek », suivre la rivière « Zwarte Beek » à gauche jusqu'au Broekstraat, à droite Bakelstraat, à gauche Ottenbergstraat, à gauche Zelemseweg, suivre la frontière provinciale à droite jusqu'à la frontière avec l'ancienne commune de Deurne, suivre la frontière de l'ancienne commune de Deurne à gauche jusqu'à la Hasseltsebaan, à droite Hasseltsebaan, à gauche Genevenne, à gauche N287, Nieuwe Dijkstraat jusqu'à la frontière avec l'ancienne commune de Schaffen, suivre la frontière de l'ancienne commune de Schaffen à droite jusqu'à Kappijstraat, à gauche Rodestraat, à droite Merelstraat, à droite Liebrechtsveld, à droite Diesterestraat, à gauche Kruisstraat jusqu'au point de départ. »
Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 16 mars 2020 modifiant, en ce qui concerne la délimitation des zones tampon pour la nouvelle saison culturale, l'annexe I de l'arrêté royal du 23 juin 2008 relatif à des mesures de prévention de l'introduction et de la propagation du feu bactérien (Erwinia amylovora (Burr.) Winsl. et al.).