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Timestamp: 2016-10-24 18:26:40+00:00
Document Index: 317046752

Matched Legal Cases: ['art. 340', 'art. 330', 'art. 76', 'art. 90', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 45', 'art. 42', 'art. 29', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 42', 'art. 340', 'art. 340', 'art. 337', 'art. 340', 'art. 340', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 340', 'art. 330', 'ATF ', 'art. 65', 'art. 65', 'art. 66']

4A_25/2007 (25.05.2007)
4A_25/2007 /ech
Arr�t du 25 mai 2007
recourante, repr�sent�e par Me Philippe Pasquier,
intim�, repr�sent� par Me Philippe Meier.
contrat de travail; licenciement;
17 janvier 2007 par la Cour d'appel de la juridiction
Le 1er mars 2001, une soci�t� depuis lors reprise par X.________ SA a engag� Y.________ en qualit� de � d�veloppeur � et technicien en informatique. Par la suite, l'employ� a re�u le titre de directeur de la soci�t�, apparemment � dater du 1er janvier 2002, alors qu'il soutient lui-m�me n'avoir eu cette fonction - et ce de mani�re purement formelle, pour couvrir son patron - qu'� compter d'avril 2004. Son dernier salaire mensuel brut, vers� treize fois l'an, s'�levait � 7'500 fr. Le contrat contenait une clause relative � l'obligation de fid�lit� et de minutie, une autre au maintien de la confidentialit� et � la protection des donn�es et �galement une clause de prohibition de concurrence.
Le 8 octobre 2004, X.________ SA a expos� � Y.________ qu'elle devait r�silier son contrat de travail, en raison notamment de probl�mes financiers. Les parties ont alors pass� un accord aux termes duquel la soci�t� versait � l'employ�, qui acceptait pour solde de tous comptes, la somme de 33'000 fr. comportant pour l'essentiel le salaire jusqu'au 31 d�cembre 2004. La r�siliation est intervenue le 12 octobre 2004 pour l'�ch�ance du 31 d�cembre 2004. Le 20 janvier 2005, X.________ SA a envoy� une attestation � l'assurance-ch�mage, indiquant que Y.________ avait �t� licenci� pour des motifs �conomiques.
Le 15 f�vrier 2005, X.________ SA a envoy� � Y.________ un certificat de travail circonstanci� rappelant les diverses fonctions exerc�es ainsi que les t�ches ex�cut�es par celui-ci et qui mettait en �vidence ses qualit�s et ses comp�tences. Il se terminait par la mention: � Il nous quitte ce jour libre de tout engagement hormis ceux li�s au secret professionnel et � la clause de non-concurrence contenue dans son contrat de travail �. Y.________ ayant demand� que cette derni�re r�f�rence soit supprim�e, X.________ SA lui a adress�, le 2 mai 2005, un nouveau certificat libell� en termes similaires, comportant cependant toujours la mention litigieuse, et en outre, en son paragraphe 3, la phrase: � Son travail de technicien a �t� plut�t satisfaisant. Il a constamment d�velopp� ses connaissances et comp�tences techniques � et, en son paragraphe 5, l'indication: � Son travail de directeur nous a donn� satisfaction jusqu'en juin 2004 �. Y.________ a derechef exig� que ce second certificat soit modifi� s'agissant de ses comp�tences et de la qualit� de son travail et que soit supprim�e la r�f�rence � la clause de prohibition de concurrence. X.________ SA a refus�, mettant l'employ� en demeure de s'y conformer et signalant de surcro�t, le 3 juin 2005, l'existence de cette clause � l'office r�gional de placement, auquel l'employ� s'�tait adress�.
Le 29 septembre 2005, Y.________ a assign� X.________ SA devant la juridiction des prud'hommes du canton de Gen�ve. En dernier lieu, il a conclu au paiement de la somme de 18'760 fr. 97 correspondant � la diff�rence entre ses indemnit�s journali�res vers�es par l'assurance-ch�mage au cours de l'ann�e 2005 et le salaire qu'il aurait pu obtenir sur le march� du travail si le maintien de la prohibition de concurrence ne l'avait pas emp�ch� de retrouver un emploi, au paiement de 1'563 fr. 40 par mois tant que X.________ SA n'aurait pas renonc� � cette clause, � la d�livrance d'un certificat de travail ayant un contenu identique � celui remis en projet le 15 f�vrier 2005, sous r�serve de la r�f�rence faite � la clause de non-concurrence, ainsi qu'au paiement d'une indemnit� pour tort moral de 25'000 fr. qui n'est plus litigieuse devant le Tribunal f�d�ral. X.________ SA a conclu � lib�ration et, reconventionnellement, au paiement, par son adverse partie, d'un montant de 135'000 fr. pour violation de la clause de prohibition de concurrence.
Par jugement du 1er juin 2006, le Tribunal de prud'hommes a condamn� X.________ SA � payer � Y.________ la somme de 7'360 fr. 47 ainsi que celle de 781 fr. 70 par mois d�s janvier 2006 jusqu'� l'entr�e en force de son jugement, et � lui remettre un certificat de travail conforme au consid�rant 4 de celui-ci. Il a par ailleurs d�bout� X.________ SA de sa demande reconventionnelle.
Saisie par X.________ SA et statuant par arr�t du 17 janvier 2007, la Cour d'appel de la juridiction des prud'hommes a annul� le jugement du 1er juin 2006, condamn� X.________ SA � payer � Y.________ la somme nette de 7'450 fr. avec int�r�t � 5 % l'an d�s le 1er novembre 2005 et � lui remettre un certificat de travail conforme au consid�rant 4 de son arr�t. En substance, elle a consid�r� que X.________ SA n'avait pas d�montr� que le comportement de Y.________ aurait justifi� le licenciement, ni exclusivement, ni m�me de mani�re pr�pond�rante, en raison de ses manquements; d�s lors qu'en application de l'art. 340c al. 2 CO, la clause de prohibition de concurrence ne d�ployait aucun effet � dater du licenciement, les conclusions reconventionnelles devaient �tre �cart�es; compte tenu de l'ensemble des circonstances, en admettant que Y.________ avait subi un dommage de 782 fr. par mois pendant dix-neuf mois (janvier 2005 � juillet 2006) et un dommage de 7'500 fr. pour ao�t 2006 (r�d.: �tant pr�cis� que celui-ci avait d�clar� en cours d'instance qu'il avait cess� de recevoir des prestations de l'assurance-ch�mage le 22 juillet 2006 et qu'il avait retrouv� un emploi � dater du 1er septembre 2006), soit au total 22'358 fr., il y avait lieu de lui allouer le tiers de ce montant, soit 7'450 fr. en chiffres ronds; le jugement devait �galement �tre confirm� en tant qu'il faisait obligation � l'employeur de d�livrer un certificat de travail identique � celui figurant sous sa pi�ce 13 (r�d.: version du 15 f�vrier 2005), avec toutefois la suppression des mots � et � la clause de non-concurrence �, ins�r�s au paragraphe 5 du document, puisque cette clause �tait sans effet; tel que libell�, ce certificat satisfaisait au surplus aux exigences pos�es par l'art. 330a CO ainsi qu'� la jurisprudence et � la doctrine y relatives.
X.________ SA (la recourante) interjette le pr�sent recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Elle conclut principalement � l'annulation de l'arr�t du 17 janvier 2007 et au renvoi de la cause aux juridictions cantonales pour nouvelle d�cision, subsidiairement � la mise � n�ant de ladite d�cision et � sa r�forme en ce sens que Y.________ est condamn� � lui verser la somme de 135'000 fr. avec int�r�t � 5 % l'an d�s le 31 d�cembre 2004, dans tous les cas au d�boutement de son adverse partie de toutes ses conclusions, avec suite de d�pens.
Y.________ (l'intim�) propose le rejet du recours, sous suite de d�pens.
Par ordonnance pr�sidentielle du 22 mars 2007, la demande d'effet suspensif pr�sent�e par la recourante a �t� admise en tant qu'elle avait trait au certificat de travail que celle-ci avait �t� condamn�e � d�livrer � l'intim� et rejet�e pour le surplus.
2.1 Interjet� par la partie qui a succomb� dans ses conclusions lib�ratoires et reconventionnelles en paiement (art. 76 al. 1 LTF) et dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 75 al. 1 LTF) dans une affaire de droit du travail dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 15'000 fr. (art. 74 al. 1 let. a LTF), le pr�sent recours en mati�re civile est en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 45 al. 1 et 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi.
Invoquant l'art. 29 al. 2 Cst., la recourante reproche � la cour cantonale d'avoir viol� son droit � un jugement motiv� s'agissant du calcul du dommage subi par l'intim� et de l'indemnit� allou�e de ce chef.
3.2 Le droit d'�tre entendu est garanti en premier lieu par le droit cantonal; comme la recourante n'invoque pas la violation de telles normes, c'est � la lumi�re des garanties offertes directement par l'art. 29 al. 2 Cst. qu'il y a lieu d'examiner le grief (ATF 126 I 15 consid. 2a).
3.3 La jurisprudence a d�duit du droit d'�tre entendu celui d'obtenir une d�cision motiv�e. Il suffit cependant que l'autorit� mentionne, au moins bri�vement, les motifs qui l'ont guid�e et sur lesquels elle a fond� sa d�cision, de mani�re � ce que l'int�ress� puisse se rendre compte de la port�e de celle-ci et l'attaquer en connaissance de cause (ATF 129 I 232 consid. 3.2; 126 I 97 consid. 2b p. 102). L'autorit� n'a pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqu�s par les parties, mais elle peut au contraire se limiter � ceux qui lui paraissent pertinents (ATF 130 II 530 consid. 4.3 p. 540; 126 I 97 consid. 2b p. 102 s.). Savoir si la motivation pr�sent�e est convaincante est une question distincte de celle du droit � une d�cision motiv�e. D�s lors que l'on peut discerner les motifs qui ont guid� la d�cision des juges, le droit � une d�cision motiv�e est respect�, m�me si la motivation pr�sent�e est erron�e.
3.4 En l'esp�ce, la cour cantonale a retenu en bref que les premiers juges avaient allou� � l'intim� la moiti� de ses pr�tentions, en consid�rant que le comportement de l'employeur n'expliquait pas � lui seul les difficult�s rencontr�es; cette solution, essentiellement fond�e sur l'�quit�, pouvait �tre retenue dans son principe, du moins pour l'ann�e 2005; compte tenu de l'ensemble des �l�ments, en admettant que Y.________ avait subi un dommage de 782 fr. par mois pendant dix-neuf mois (janvier 2005 � juillet 2006) et un dommage de 7'500 fr. pour ao�t 2006, soit au total 22'358 fr., il y avait lieu de lui allouer le tiers de ce montant, soit 7'450 fr. en chiffres ronds.
3.5 La recourante critique la cour cantonale lorsqu'elle a retenu que l'intim� avait subi un dommage de 782 fr. par mois, en reprenant ce chiffre des calculs - selon elle incompr�hensibles - effectu�s par les premiers juges, et expliqu� que cette somme constituait la diff�rence entre les indemnit�s de ch�mage que l'intim� avait per�ues et la moiti� du salaire qu'il aurait hypoth�tiquement pu r�aliser si l'employeur ne s'�tait pas pr�valu de la clause de prohibition de concurrence. Elle soutient que le salaire hypoth�tique qu'aurait pu trouver l'intim� sur le march� de l'emploi ne ressort d'aucune pi�ce et n'est pas un fait notoire; si la cour cantonale avait voulu retenir le dernier salaire de l'intim�, non seulement elle aurait d� le dire clairement, mais encore elle aurait d� effectuer son calcul sur des r�mun�rations r�ellement nettes; le montant de 7'500 fr. qu'elle avait pris en consid�ration correspondant � un montant brut, son calcul �tait donc erron�; m�me en retenant le chiffre de 7'500 fr., le calcul restait incompr�hensible : 7'500 fr. divis� par 2 = 3'750 fr., �t� de 5'936 fr. 60 = 2'186 fr. 60 et non 781 fr. 70 arrondi � 782 fr.; la suite du calcul auquel se livre la cour cantonale se fonderait sur une premi�re �tape frapp�e de la violation de rendre des jugements motiv�s de fa�on compr�hensible.
3.6 La recourante ne saurait �tre suivie lorsqu'elle qualifie les calculs des premiers juges d'� incompr�hensibles �. Au consid. 3 de son arr�t, la cour cantonale a en effet notamment expliqu� que la somme de 781 fr. 70 retenue par ceux-ci constituait � la diff�rence entre les indemnit�s de ch�mage qu'il a per�ues (5'936 fr. 60 nets par mois en moyenne) et la moiti� (sic) du salaire qu'il aurait hypoth�tiquement pu trouver (7'500 fr. nets) si l'employeur ne s'�tait pas pr�valu de la clause de prohibition de concurrence �. S'il appara�t certes qu'ensuite d'une erreur de plume, le mot � moiti� � se trouve au mauvais endroit, il est ais� de comprendre que le montant arrondi de 782 fr. r�sulte de l'op�ration arithm�tique 7'500 fr. - 5'936 fr. 60 = 1'563 fr. 40 : 2 = 781 fr. 70. Pour le surplus, la motivation litigieuse permet de comprendre les �l�ments sur lesquels les pr�c�dents juges se sont fond�s pour fixer le montant de l'indemnit� litigieuse, ce qui n'a du reste pas �chapp� � la recourante, qui en critique d'ailleurs certains aspects. Cela �tant, celle-ci s'en prend en r�alit� d'une part � l'appr�ciation des preuves, d'autre part � la mani�re dont la cour cantonale a fix� le dommage, le cas �ch�ant en le d�terminant en �quit�, question d'application du droit f�d�ral qui ne saurait �tre confondue avec le grief de violation du droit d'�tre entendu.
La recourante se plaint en outre de ce que la cour cantonale aurait �tabli de fa�on manifestement inexacte des faits pertinents et essentiels pour le sort de la cause.
4.1 Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et pour autant que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF).
4.2 La recourante reproche premi�rement � la cour cantonale de ne pas avoir tranch� la question de savoir � quelle date l'intim� avait �t� promu directeur, point pourtant d�cisif pour l'issue du litige, puisque si la date du 1er janvier 2002 �tait retenue, ce serait bien l'intim�, en sa qualit� de directeur unique de la soci�t�, qui serait seul responsable de la mauvaise situation financi�re de celle-ci.
La critique de la recourante tombe � faux. En effet, la cour cantonale a retenu en fait que celle-ci avait expos� � l'intim� qu'elle devait r�silier son contrat de travail en raison notamment de probl�mes financiers. Elle a par ailleurs consid�r� que l'instruction n'avait pas permis de tenir pour �tablis les manquements imput�s � l'employ�. La recourante n'avait ainsi pas d�montr� que le comportement de l'intim� aurait justifi� le licenciement, ni exclusivement, ni m�me de mani�re pr�pond�rante, en raison de ses manquements. Or, la recourante ne d�montre pas en quoi la cour cantonale aurait ainsi commis arbitraire. Faute d'incidence sur l'issue du litige, la pr�cision sollicit�e par la recourante ne saurait donc �tre retenue.
4.3 La recourante fait ensuite grief aux juges cantonaux d'avoir calcul� le montant du dommage de l'intim� en se fondant sur un salaire mensuel brut et non net de 7'500 fr.
S'il a certes �t� �tabli que le dernier salaire de l'intim� s'�levait � 7'500 fr. brut, il n'est pas d�terminant que la cour cantonale se soit fond�e sur un montant net ou brut, d�s lors qu'elle a arr�t� le montant de l'indemnit� allou�e � l'intim� en �quit� et en retenant �a et l� des chiffre arrondis, ce qu'il lui �tait loisible de faire en application de l'art. 42 al. 2 CO. D�s lors, quelques inexactitudes dans les chiffres n'avaient gu�re d'importance, l'essentiel �tant que les pr�c�dents juges n'aient pas outrepass� leur pouvoir d'appr�ciation et, partant, viol� le droit f�d�ral en arr�tant le montant de l'indemnit� allou�e � l'intim�. Le moyen est ainsi d�nu� de fondement.
4.4 La recourante reproche en outre � la cour cantonale d'avoir retenu qu'au cours de l'entretien du 8 octobre 2004, son administrateur avait essentiellement expos� � l'intim� des motifs d'ordre financier pour justifier son licenciement; elle soutient que la v�ritable raison de la r�siliation du contrat de l'intim� �tait le comportement de celui-ci, � incompatible avec ses fonctions de directeur et pr�judiciable � la soci�t� �.
Sur ce point, la recourante tente vainement de faire pr�valoir sa propre version des faits sur celle retenue par la cour cantonale, qui est parvenue � la conclusion que ni les enqu�tes conduites en premi�re instance, ni les pi�ces produites ne permettaient de tenir pour �tablis les manquements imput�s � l'intim�. Or, la recourante ne d�montre pas en quoi les constatations des juges cantonaux seraient arbitraires. Purement appellatoire, sa critique ne saurait �tre prise en consid�ration.
4.5 Selon la recourante, la cour cantonale aurait ensuite constat� � tort que la question de la prohibition de concurrence n'avait pas �t� abord�e lors de l'entretien du 8 octobre 2004; elle expose que le d�compte de ce jour-l� contient en page 3 la mention selon laquelle � (l'intim�) s'engage � rediriger l'int�gralit� des clients appelant sur son num�ro de portable directement vers (la recourante) � et soutient que cette formule reprend, certes de fa�on abr�g�e, l'essentiel de la clause de prohibition de concurrence.
Force est d'admettre que le passage mentionn� par la recourante, phrase qui ne saurait �tre consid�r�e comme le r�sum� de la clause litigieuse, est impropre � d�montrer que la question du maintien ou de l'abandon de celle-ci aurait �t� abord�e lors de l'entrevue du 8 octobre 2004. Peu importe, toutefois, d�s lors que la cour cantonale a consid�r� en droit que m�me dans l'hypoth�se o� la question de la prohibition de concurrence avait bien �t� mentionn�e dans les n�gociations entre les parties au moment du licenciement, l'employeur aurait alors la charge de d�montrer que l'employ� avait donn� un motif justifi� de cong�, ce en quoi il a �chou�. Faute d'incidence sur le sort de la querelle, le grief de la recourante ne peut qu'�tre �cart�.
4.6 La recourante sollicite en outre la rectification de l'�tat de fait en ce sens que le certificat de travail �tabli le 15 f�vrier 2005 ne serait qu'un projet, qui plus est �tabli par un actionnaire non habilit� � engager la soci�t�.
Statuant apr�s instruction sur la conclusion de l'intim� en rectification de son certificat de travail, la cour cantonale a ordonn� � la recourante de d�livrer � son ancien collaborateur un document conforme � celui du 15 f�vrier 2005, sous r�serve de la suppression des mots � et � la clause de non-concurrence �. Elle a ainsi d�termin� le libell� qu'il convenait de donner au certificat de travail et il importe peu qu'elle se soit � cet effet fond�e sur un projet ou une version d�finitive, �tablie ou non par un organe de la soci�t�. En ce sens, la constatation incrimin�e n'influe en rien sur l'issue du litige, de sorte que la rectification litigieuse n'a pas lieu d'�tre ordonn�e.
4.7 Selon la recourante, la cour cantonale aurait inexactement constat� que l'administrateur de la recourante n'avait pas pr�cis� pourquoi il tenait l'intim� pour responsable des difficult�s financi�res que connaissait la soci�t�; il ressortirait en effet de ses �critures que cela tenait au fait que celui-ci �tait directeur et qu'en cette qualit�, il aurait d� prendre toutes les mesures n�cessaires pour limiter les charges et les d�penses de ladite soci�t�.
Derechef, la recourante m�conna�t que la cour cantonale a retenu souverainement que l'intim� avait �t� licenci� pour des raisons �conomiques, � l'exclusion de motifs - non �tablis - qui lui seraient imputables, et �choue � d�montrer en quoi celle-ci aurait commis arbitraire en faisant ces constatations. Strictement appellatoire, sa critique n'est pas pertinente.
4.8 La recourante fait encore grief � la cour d'appel d'avoir retenu que ses organes auraient sinon ent�rin�, du moins tol�r� les agissements qu'elle reprochait � l'intim�; elle revient sur les motifs qui ont selon elle guid� le licenciement de celui-ci.
Cette critique n'est pas d�terminante pour le sort de la cause. La cour cantonale n'a en effet avanc� cette th�orie que par surabondance, soit dans l'hypoth�se o� les manquements reproch�s � l'intim� auraient �t� �tablis, ce qui n'�tait toutefois pas le cas.
4.9 La recourante rel�ve enfin que, s'agissant des gains per�us par l'intim� depuis son licenciement, celui-ci avait affirm� avoir re�u 2'020 fr. et admis que cette somme devait �tre imput�e sur ce qui lui serait allou� en justice, ce dont la cour cantonale n'aurait pas tenu compte.
La recourante n'indique toutefois pas d'o� d�coulerait que l'intim� aurait admis une telle imputation, ce qui ne ressort par ailleurs pas de l'�tat de fait souverain. Par cons�quent, il n'y a pas lieu � rectification.
En dernier lieu, la recourante reproche aux juges cantonaux d'avoir viol� les art. 340 � 340c CO. En substance, elle conteste que la clause de prohibition de concurrence litigieuse ait cess� de d�ployer ses effets au moment du licenciement de l'intim�; elle part de la pr�misse que la responsabilit� de la r�siliation des rapports de travail repose uniquement sur la personne de son ancien collaborateur, dont les comportements fautifs seraient selon elle av�r�s.
5.1 Une clause de prohibition de faire concurrence valablement conclue devient caduque lorsque l'employeur cong�die le travailleur sans que celui-ci ait donn� un motif valable pour ce licenciement, ou lorsque le travailleur a r�sili� le contrat pour un motif justifi� imputable � l'employeur (art. 340c al. 2 CO). Il ne faut toutefois pas confondre ce motif justifi� avec le juste motif donnant lieu � un licenciement avec effet imm�diat selon l'art. 337 CO. Ne sont des motifs justifi�s au sens de l'art. 340c al. 2 CO que les �v�nements qui ont �t� caus�s par la partie adverse, ou � tout le moins dont elle doit r�pondre. Est consid�r� comme un motif justifi� au sens de l'art. 340c al. 2 tout �v�nement imputable � l'autre partie qui, selon des consid�rations commerciales raisonnables, peut donner une raison suffisante pour un licenciement. Il n'est pas n�cessaire qu'il s'agisse d'une violation contractuelle en tant que telle. Ainsi, la prohibition de faire concurrence tombe en cas de r�siliation par le travailleur lorsque, par exemple, cette r�siliation fait suite � une baisse de salaire importante par comparaison des habitudes du march�, � des reproches continuels ou � un mauvais climat permanent (ATF 130 III 353 consid. 2.2.1 p. 359 s. et les r�f�rences cit�es).
5.2 Dans la mesure o� il a �t� constat�, sans que la recourante, qui tente une nouvelle fois de faire pr�valoir sa propre version des �v�nements, parvienne � d�montrer en quoi les faits auraient �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte, que l'intim� avait �t� licenci� pour des motifs �conomiques - �tant pr�cis� que tant les motifs de la r�siliation que l'incidence respective de plusieurs motifs de r�siliation, s'ils se trouvent en concours, rel�vent du fait (ATF 130 III 699 consid. 4.1 p. 702 s.) -, et que les manquements qui �taient reproch�s � celui-ci n'�taient pas av�r�s, la cour cantonale n'a nullement viol� le droit f�d�ral en consid�rant que l'art. 340c al. 2 CO trouvait en l'esp�ce application, de sorte que la clause de prohibition de concurrence litigieuse avait cess� avec la r�siliation.
Compte tenu du fait que la recourante a d�s lors ind�ment maintenu cette clause, dont elle s'est pr�value tant aupr�s de l'office r�gional de placement que de ses clients et nouveaux employeurs potentiels de l'intim�, c'est � juste titre que les pr�c�dents juges ont allou� � celui-ci une indemnit� en r�paration du dommage, dont le montant n'est pas en tant que tel remis en cause pas la recourante, si bien que le Tribunal de c�ans n'a pas � y revenir.
Pour le surplus, en l'absence de clause de prohibition de concurrence efficace, le rejet des conclusions reconventionnelles en paiement de l'amende conventionnelle pour violation de la prohibition de concurrence ne peut qu'�tre confirm�, de m�me que la condamnation de la recourante � remettre � l'intim� un certificat de travail dans lequel elle aura supprim� la mention de la clause en question, et qu'elle libellera pour le reste conform�ment � la teneur de celui r�dig� le 15 f�vrier 2005. La cour cantonale s'est en effet dit convaincue que cette version refl�tait la r�alit� et c'est en vain que la recourante, invoquant l'art. 330a CO, tente de soutenir le contraire.
Comme la valeur litigieuse, calcul�e selon les pr�tentions � l'ouverture de l'action (ATF 115 II 30 consid. 5b p. 41), d�passe le seuil de 30'000 fr., le montant de l'�molument judiciaire est fix� selon le tarif ordinaire (art. 65 al. 3 let. b LTF) et non r�duit (art. 65 al. 4 let. c LTF). Compte tenu de l'issue du litige, les frais et d�pens sont mis � la charge de la recourante, qui succombe (art. 66 al. 1 et 68 al. 1 et 2 LTF).
Lausanne, le 25 mai 2007