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Timestamp: 2016-10-26 06:08:04+00:00
Document Index: 123618805

Matched Legal Cases: ['art. 14', 'art. 16', 'art. 16', 'art. 2', 'art. 183', 'art. 190', 'art. 190', 'art. 190', 'art. 176', 'art. 190', 'art. 76', 'art. 42', 'art. 191', 'art. 77', 'art. 100', 'art. 112', 'art. 112', 'art. 55', 'art. 57', 'art. 55', 'art. 44', 'art. 100', 'art. 77', 'art. 190', 'ATF ', 'art. 183', 'art. 183', 'art. 183', 'art. 183', 'ATF ', 'art. 262', 'art. 183', 'art. 190', 'art. 183', 'art. 183']

Y.________ BV, repr�sent�e par
recours en mati�re civile contre la "sentence pr�liminaire" rendue le 7 octobre 2009 par l'arbitre unique du Centre d'arbitrage et de m�diation de l'Organisation Mondiale de la Propri�t� Intellectuelle (OMPI).
A.a Y.________ BV (ci-apr�s: Y.________), soci�t� de droit n�erlandais, est titulaire des droits d'exploitation exclusifs de la marque A.________ (ci-apr�s: la marque) pour des v�tements. En novembre 2005, dans des circonstances qu'il n'est pas n�cessaire de relater ici, X.________ SA (ci-apr�s: X.________), soci�t� de droit suisse, a repris d'un tiers l'exploitation de magasins � l'enseigne A.________, ainsi que la fabrication et la distribution des v�tements portant la marque. Elle a sollicit� de Y.________ la conclusion d'un nouveau contrat de licence d'exploitation de la marque � compter du 1er janvier 2006. Les deux soci�t�s ont alors entam� des discussions qui se sont av�r�es difficiles.
Finalement, un contrat de licence a �t� conclu le 31 janvier 2008. Y.________ y conc�dait � X.________ une licence exclusive d'exploitation de la marque dans diff�rents pays europ�ens, via un r�seau de boutiques et � l'exclusion des grandes surfaces, contre paiement d'une redevance annuelle �gale � 5% du chiffre d'affaires, mais de 600'000 euros au minimum. Tacitement reconductible, le contrat �tait conclu pour une ann�e. Il pr�voyait divers cas de r�siliation imm�diate � son art. 14, notamment la violation grave des engagements r�ciproques, et prescrivait, � son art. 16, la proc�dure � suivre une fois le contrat r�sili�. Entre autres obligations, le preneur de licence se voyait contraint de vendre, dans les d�lais les plus brefs possibles, le stock d'articles en sa possession. Le contrat de licence comportait une clause compromissoire en vertu de laquelle tout litige entre les parties devait �tre soumis � l'arbitrage, conform�ment au R�glement d'arbitrage acc�l�r� de l'Organisation Mondiale de la Propri�t� Intellectuelle (OMPI). Le si�ge de l'arbitrage �tait fix� � Gen�ve, le fran�ais d�sign� comme langue de la proc�dure arbitrale et le litige soumis au droit n�erlandais.
A.b D�s la fin juillet 2008, des probl�mes d'ex�cution du contrat de licence ont divis� les parties, qui ont tent� de les r�gler.
Par lettre recommand�e du 26 janvier 2009, Y.________ a notifi� � X.________ la r�siliation du contrat pour violation grave des obligations en d�coulant. Dans sa r�ponse du surlendemain, la soci�t� suisse a fait part de sa grande surprise de recevoir un tel courrier et a contest� toute violation du contrat. Par lettre du 26 f�vrier 2009, elle a cependant d�cid� d'accepter la r�siliation du contrat avec effet imm�diat, soit d�s le 31 janvier 2009, tout en formulant des r�serves expresses quant � l'indemnisation du pr�judice que la situation engendrait pour elle.
La mise en oeuvre de la proc�dure pr�vue � l'art. 16 du contrat pour la liquidation des rapports entre les parties a donn� lieu � des difficult�s. Y.________ reprochait � X.________ de chercher � �couler son stock en dehors du r�seau de distribution s�lectif, tandis que celle-ci faisait grief � celle-l� de l'emp�cher de vendre son stock.
Y.________ a fait part � X.________ de sa volont� de reprendre la totalit� des stocks d'articles A.________ restant en sa possession. Par lettre du 31 juillet 2009, elle a formul� une offre amiable chiffr�e se montant � 1'080'005,45 euros en ajoutant qu'elle se remettait d'avance au dire d'un expert si cette offre n'�tait pas accept�e. X.________ lui a r�pondu, le 1er septembre 2009, qu'elle ne pouvait pas y donner suite car elle avait la possibilit� de n�gocier le stock � un prix se situant entre 3'163'474,93 euros et 4'519'249,90 euros.
Le 1er ao�t 2009, toutes les boutiques A.________ exploit�es par X.________ ou ses concessionnaires ont �t� rebaptis�es "B.________". Elles ont continu� � �couler les articles A.________ restant en stock.
B.a En date du 3 ao�t 2009, X.________ a adress� une requ�te en dommages-int�r�ts pour inex�cution et rupture abusive du contrat de licence ainsi qu'une demande de mesures provisoires au Centre d'arbitrage et de m�diation de l'OMPI (ci-apr�s: le Centre). Sur le fond, elle a conclu, en substance, � la constatation de la nullit� de la r�siliation du contrat de licence, � la condamnation de Y.________ au paiement de dommages-int�r�ts arr�t�s � 4'679'588,30 euros et d'une indemnit� pour tort moral, de m�me qu'� la compensation avec les cr�ances de son adverse partie. Quant aux conclusions relatives aux mesures provisoires, elles tendaient, d'une part, � ce qu'interdiction f�t faite � Y.________ d'entraver, par quelque moyen que ce f�t, les d�marches entreprises par X.________ pour vendre le stock en sa possession (i) et, d'autre part, � ce que la requ�rante f�t autoris�e � �couler son stock, dans son �tat au 28 juillet 2009, par tous canaux et moyens de vente au-del� du 31 juillet 2009 (ii).
Par lettre du 19 ao�t 2009, le Centre a notifi� aux parties la d�signation de Me T.________, avocat, comme arbitre unique.
Le 20 ao�t 2009, Y.________ a adress� au Centre une r�ponse � la requ�te de X.________ ainsi qu'une demande reconventionnelle en dommages-int�r�ts non chiffr�e, pour inex�cution du contrat de licence, accompagn�e d'une demande de mesures provisoires. Par les mesures provisoires requises, telles que pr�cis�es dans un courrier du 11 septembre 2009, l'arbitre unique �tait invit� � faire interdiction � X.________ de poursuivre ses manoeuvres de confusion du public acheteur constituant la chalandise r�currente des boutiques historiquement A.________ et rebaptis�es B.________ le 1er ao�t 2009 et d'utiliser des canaux de vente sur internet avec des remises importantes (de 50% � 70%) (a). Y.________ priait encore l'arbitre unique d'obliger X.________ � lui transmettre les documents indispensables � la saine continuit� des collections A.________, ainsi que les pi�ces des collections, tel que pr�vu aux art. 2.2, 2.3 et 2.4 du contrat (b); � lui payer ou � consigner les sommes correspondant aux minima garantis au titre des redevances 2008 et 2009 (c); � lui restituer les adresses internet (d); � lui c�der ou � consigner le stock de produits A.________ jusqu'au prononc� de la sentence arbitrale (e); enfin, � cesser toute utilisation de la marque et du mat�riel marqu� A.________ et toute r�f�rence � cette marque (f).
Par �criture du 14 septembre 2009, X.________ a communiqu� sa r�ponse au fond � la demande reconventionnelle.
A la m�me date, l'arbitre unique a notifi� aux parties une ordonnance de proc�dure n� 1 dans laquelle il leur confirmait la tenue, le 18 septembre 2009, � Gen�ve, d'une audience consacr�e aux demandes de mesures provisoires contenues dans leurs �critures et � l'�tablissement d'un calendrier de proc�dure pour les demandes au fond.
Post�rieurement � cette audience, qui a fait l'objet d'un proc�s-verbal communiqu� aux parties, l'arbitre unique a inform� celles-ci, par lettre du 2 octobre 2009, de la cl�ture des d�bats concernant les demandes de mesures provisoires.
B.b Le 7 octobre 2009, l'arbitre unique a rendu une "sentence pr�liminaire" dont le dispositif est le suivant:
- ordonne � X.________ de c�der � Y.________ le stock de produits A.________ en sa possession;
- ordonne que le d�marrage des op�rations de cession devra intervenir dans les huit jours de la notification de la pr�sente sentence, sous la pr�cision que les op�rations de cession devront �tre cl�tur�es dans les sept jours de leur d�marrage, sauf accord des parties en sens contraire;
- ordonne � X.________ d'�tablir un nouvel inventaire du stock � la date de cession effective, de mani�re contradictoire avec Y.________ ou avec toute(s) personne(s) mandat�e(s) par elle;
- ordonne � Y.________ de payer � X.________ la somme provisoire de 1'080'005,45 euros (...) par remise � X.________ d'un ch�que bancaire certifi�, �tant pr�cis� que si la cession du stock ne peut intervenir de mani�re instantan�e (en raison de sa localisation dans plusieurs endroits distincts), la remise du ch�que � X.________ devra intervenir lors de la cession de la derni�re partie du stock;
- pr�cise que cette cession du stock se fera EXW (Ex Works) magasins ou entrep�ts de X.________;
- ordonne � X.________ de transf�rer � Y.________ les enregistrements de noms de domaine www.aaaa.com et www.aaaa.info dans les quinze jours de la notification de la pr�sente sentence;
- rejette toutes les autres demandes de mesures provisoires formul�es par les parties;
- sursoit � statuer sur les frais d'arbitrage li�s � la pr�sente sentence arbitrale pr�liminaire jusqu'au jugement au fond de l'affaire."
L'arbitre unique examine, en premier lieu, les demandes de mesures provisoires formul�es par les deux parties relativement au stock de produits A.________ rest� en possession de X.________ (cf. let. B.a, 1er et 3e �, ci-dessus). A titre pr�liminaire, il observe que sa comp�tence pour ordonner les mesures requises r�sulte de l'art. 183 LDIP dont il cite le texte in extenso. L'arbitre unique rappelle ensuite qu'il statue dans le cadre de demandes de mesures provisoires, si bien qu'il ne lui appartient pas de se prononcer � ce stade sur les causes de la r�siliation litigieuse du contrat de licence, ni sur l'imputation de la responsabilit� de cette r�siliation � l'une ou l'autre partie et encore moins sur le dommage qui en serait r�sult�. Ce rappel �tant fait, l'arbitre unique commence par expliquer pourquoi il se justifie � ses yeux de d�cider, sous le b�n�fice de l'urgence, du sort du stock. Il pr�cise en outre que, dans le cadre de son appr�ciation provisoire, sans pr�judice � la d�cision qu'il prendra sur le fond, il se laissera guider par le principe de la "balance des pr�judices" ou "balance des int�r�ts". Suit l'expos� des motifs conduisant l'arbitre unique � estimer que cette balance penche en faveur de Y.________. En substance, pour l'arbitre unique, il n'est pas �tabli, prima facie, que les r�gles contractuelles touchant les modalit�s de distribution des produits A.________ aient cess� de s'appliquer en raison de la r�siliation du contrat. Or, les canaux de vente envisag�s par X.________ pour la liquidation du stock ne sont pas conformes � ces r�gles et peuvent �tre de nature � porter atteinte � la r�putation de la marque. Aussi la reprise du stock par Y.________ para�t-elle de nature � limiter les pr�judices potentiels des deux parties: elle permet � X.________ de liquider son stock et donne � Y.________ l'assurance que ce stock sera �coul� dans des conditions conformes aux modalit�s de commercialisation qu'elle veut voir respect�es. Sans doute l'arbitre unique reconna�t-il la divergence profonde existant entre les parties quant � la valeur de reprise de ce stock. Toutefois, selon lui, l'examen de ce d�saccord ressortit au fond et n'emp�che pas que la cession du stock puisse intervenir imm�diatement moyennant paiement de la somme propos�e par Y.________, soit 1'080'005,45 euros, �tant pr�cis� que le prix d�finitif du stock ainsi c�d� sera �tabli � l'issue de la proc�dure au fond. L'arbitre unique ordonne, d�s lors, la cession du stock contre paiement de la somme provisoire pr�cit�e et il en fixe les modalit�s en pr�voyant notamment l'�tablissement d'un nouvel inventaire.
En ce qui concerne les autres chefs de la demande de mesures provisoires formul�e par Y.________ (cf. let. B.a, 3e �, ci-dessus), l'arbitre unique constate, tout d'abord, que, compte tenu de la d�cision prise par lui d'ordonner la cession du stock de produits A.________ par X.________ � la soci�t� n�erlandaise, la conclusion (a) de cette demande perd tout objet utile. Il rejette ensuite la conclusion (b) de ladite demande, Y.________ n'ayant pas rendu vraisemblable que l'absence de transmission des renseignements requis par elle l'exposait � un pr�judice imminent ou irr�parable. Quant � la demande, formant l'objet de la conclusion (c), de payer ou de consigner les sommes minimales dues au titre des redevances 2008 et 2009, l'arbitre unique la rejette � ce stade de la proc�dure, parce qu'elle rel�ve du fond du litige et que son auteur n'�tablit pas prima facie que les griefs soulev�s par X.________ � l'appui de sa contestation sont de toute �vidence d�nu�s de fondement. L'arbitre unique admet, en revanche, la conclusion (d) au motif que Y.________ a un int�r�t �vident � ma�triser les enregistrements de noms de domaine comportant la marque. Enfin, il rejette la conclusion (f) parce qu'il n'appara�t pas qu'il y ait encore un risque s�rieux d'utilisation de la marque par X.________.
Le 20 novembre 2009, X.________ a form� un recours en mati�re civile. Reprochant � l'arbitre unique d'avoir statu� extra petita (art. 190 al. 2 let. c LDIP), d'avoir viol� son droit d'�tre entendue en proc�dure contradictoire (art. 190 al. 2 let. d LDIP) et d'avoir rendu une sentence incompatible avec l'ordre public (art. 190 al. 2 let. e LDIP), la recourante demande au Tribunal f�d�ral d'annuler les six premiers chefs du dispositif de la sentence attaqu�e et, subsidiairement, de constater la nullit� de cette sentence.
La requ�te d'effet suspensif pr�sent�e par la recourante a �t� admise � titre superprovisoire par ordonnance pr�sidentielle du 24 novembre 2009.
Par lettre du 1er d�cembre 2009, l'arbitre unique a inform� le Tribunal f�d�ral qu'il renon�ait � se d�terminer sur le recours.
Dans sa r�ponse du 11 janvier 2010, Y.________ conclut principalement � l'irrecevabilit� du recours et, subsidiairement, au rejet de celui-ci.
Les parties ont r�pliqu� et dupliqu�, avec pi�ces � l'appui, par �critures des 15 et 21 janvier 2010.
Le si�ge de l'arbitrage a �t� fix� � Gen�ve. L'une des parties au moins (en l'occurrence, l'intim�e) n'avait pas son domicile en Suisse au moment d�terminant. Les dispositions du chapitre 12 de la LDIP sont donc applicables (art. 176 al. 1 LDIP).
La recourante est directement touch�e par la d�cision attaqu�e, qui lui ordonne de se dessaisir de tout le stock alors que, selon elle, aucune garantie ne lui a �t� fournie qu'il lui sera pay�. Elle a ainsi un int�r�t personnel et juridiquement prot�g� � ce que cette d�cision n'ait pas �t� rendue en violation des droits d�coulant de l'art. 190 al. 2 LDIP, ce qui lui conf�re la qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF).
D�pos� dans la forme pr�vue par la loi (art. 42 al. 1 LTF), le recours est donc recevable sous ces diff�rents angles.
La recevabilit� du recours est, toutefois, contest�e par l'intim�e pour trois motifs distincts qu'il y a lieu d'examiner successivement.
2.1 L'intim�e soul�ve notamment la question du respect du d�lai de recours.
2.1.1 Sur ce point, la recourante expose que le Centre lui a exp�di� la d�cision attaqu�e par courrier recommand� du 16 octobre 2009, qu'elle a retir� le 23 du m�me mois. D�pos� le 20 novembre 2009, son recours l'aurait donc �t� en temps utile. L'affirmation de la recourante correspond � la r�alit� et la conclusion juridique qu'en tire l'int�ress�e est conforme aux r�gles de droit applicables (art. 191 LDIP; art. 77 et 100 al. 1 LTF).
Cependant, au dire de l'intim�e, la recourante aurait �t� en possession de la d�cision r�dig�e et sign�e la premi�re semaine du mois d'octobre 2009 d�j�, comme le pr�voyait du reste l'arbitre unique dans un courrier adress� le 2 octobre 2009 aux parties. Preuve en serait le fait, attest� par les pi�ces nos 4 et 5 annex�es � la r�ponse, que le Centre avait communiqu� la sentence pr�liminaire � ses destinataires par courrier �lectronique du 7 octobre 2009 et que la recourante s'�tait pr�value de cette sentence lors d'une audience de mainlev�e provisoire du 9 octobre 2009.
La recourante conteste le caract�re probant des pi�ces produites au soutien de cette argumentation de m�me que la pertinence de celle-ci.
2.1.2 En vertu de l'art. 100 al. 1 LTF, le recours contre une d�cision doit �tre d�pos� devant le Tribunal f�d�ral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'exp�dition compl�te. Sous r�serve de pouvoir constater la date de la r�ception, l'art. 112 al. 1 LTF n'impose aucun mode de communication (BERNARD CORBOZ, in Commentaire de la LTF, 2009, n� 12 ad art. 112). La LDIP ne r�gle pas non plus le mode de communication de la sentence arbitrale. La question d�pend, par cons�quent, au premier chef de la convention des parties ou du r�glement choisi par elles (arr�t 4P. 273/1999 du 20 juin 2000 consid. 5a).
Selon l'art. 55 du R�glement d'arbitrage acc�l�r� de l'OMPI (ci-apr�s: le R�glement), applicable en l'esp�ce, la sentence est rendue par �crit et pr�cise la date de son prononc� ainsi que le lieu de l'arbitrage (let. b); elle doit �tre sign�e par l'arbitre (let. d). La disposition cit�e pr�voit, sous sa let. f, seconde phrase, que "le Centre communique formellement un original de la sentence � chaque partie et � l'arbitre". Conform�ment � l'art. 57 let. b du R�glement, la sentence prend effet et devient obligatoire pour les parties � compter de la date � laquelle elle est communiqu�e de cette mani�re.
Dans la pr�sente cause, la sentence pr�liminaire a �t� communiqu�e formellement au conseil de la recourante par courrier du 16 octobre 2009, � en-t�te de l'OMPI, qui faisait r�f�rence � l'art. 55 let. f du R�glement. Le destinataire de ce courrier a retir� le pli recommand� contenant cet �crit dans un bureau de poste lausannois en date du 23 octobre 2009. Le d�lai de recours a donc commenc� � courir le lendemain (art. 44 al. 1 LTF) et il n'�tait pas �chu lors du d�p�t du m�moire de recours, intervenu le 20 novembre 2009.
Peu importe, � cet �gard, qu'une copie de la sentence pr�liminaire ait �t� communiqu�e le 7 octobre 2009 d�j� au mandataire de la recourante par le Centre, � titre de pi�ce jointe � son courrier �lectronique, ou encore que la recourante se soit pr�value de cette sentence lors d'une audience de mainlev�e tenue le 9 octobre 2009, ainsi que le soutient l'intim�e en produisant deux pi�ces au demeurant admissibles puisqu'elles concernent la recevabilit� du recours (cf. arr�t 4A_464/2009 du 15 f�vrier 2010 consid. 3.3.2). En effet, semblable communication ne rev�tait pas le caract�re officiel requis par le R�glement, d�s lors que la pi�ce communiqu�e n'�tait pas l'original de la sentence. Partant, elle �tait impropre � faire courir le d�lai de l'art. 100 al. 1 LTF.
Cela �tant, la premi�re objection touchant la recevabilit� du recours ne peut qu'�tre �cart�e.
2.2.1 Selon l'intim�e, le pr�sent recours a �t� d�pos� � un moment o� il n'avait d�j� plus d'objet. En effet, conform�ment aux ordres donn�s par l'arbitre unique, les op�rations de cession devaient �tre ex�cut�es dans les 15 jours d�s la notification de la sentence pr�liminaire, soit au plus tard jusqu'au 7 novembre 2009. Tel n'ayant pas �t� le cas, les mesures ordonn�es sont ainsi devenues caduques avant le d�p�t du recours.
Au demeurant, la sentence attaqu�e n'impose aucune obligation aux parties, une fois �chu le d�lai fix� pour la cession du stock. La recourante n'a donc pas d'int�r�t juridique � la faire annuler, d'apr�s l'intim�e.
Cette derni�re soutient enfin, avec pi�ces � l'appui, que la recourante a continu� � liquider le stock dans de fortes proportions post�rieurement au prononc� de la sentence. Comme, selon elle, l'obligation de cession portait incontestablement sur l'�tat du stock � ce moment-l�, le stock actuel serait un aliud non vis� par la mesure provisoire ordonn�e.
2.2.2 Quoi qu'en dise l'intim�e, � supposer que les faits avanc�s par elle soient av�r�s, on ne saurait d�nier � la recourante tout int�r�t juridique � l'annulation de la sentence attaqu�e, quand bien m�me elle ne se serait pas pli�e en temps utile � l'injonction que lui faisait cette sentence ou qu'elle l'aurait viol�e en cherchant � �couler autrement son stock. En effet, m�me dans cette hypoth�se, la recourante conserverait un int�r�t � une telle annulation. Aussi bien, il peut �tre important pour elle de faire constater que l'ordre qui lui a �t� donn� n'�tait pas conforme au droit, de mani�re � ce qu'elle ne puisse pas se voir reprocher, dans la proc�dure au fond subs�quente, de ne point s'y �tre soumise et que la d�fense de ses pr�tentions de droit mat�riel ne s'en trouve pas compromise. Une �ventuelle annulation de la sentence pr�liminaire ne serait pas non plus sans incidence sur le sort des frais et d�pens aff�rents � cette sentence, lequel sera r�gl� dans la sentence au fond � venir.
D�s lors, cette objection sera, elle aussi, �cart�e.
2.3 La derni�re objection a trait � la nature de la d�cision attaqu�e. Pour l'intim�e, �tant donn� qu'elle rev�t tous les �l�ments caract�ristiques d'une ordonnance de mesures provisoires, cette d�cision n'est pas susceptible de recours.
2.3.1 Le recours en mati�re civile, au sens de l'art. 77 LTF en liaison avec les art. 190 � 192 LDIP, n'est recevable qu'� l'encontre d'une sentence. L'acte attaquable peut �tre une sentence finale, qui met un terme � l'instance arbitrale pour un motif de fond ou de proc�dure, une sentence partielle, qui porte sur une partie quantitativement limit�e d'une pr�tention litigieuse ou sur l'une des diverses pr�tentions en cause, voire une sentence pr�judicielle ou incidente, qui r�gle une ou plusieurs questions pr�alables de fond ou de proc�dure (sur ces notions, cf. l'ATF 130 III 755 consid. 1.2.1 p. 757). En revanche, une simple ordonnance de proc�dure pouvant �tre modifi�e ou rapport�e en cours d'instance n'est pas susceptible de recours (arr�t 4A_600/2008 du 20 f�vrier 2009 consid. 2.3).
Le cas des d�cisions sur mesures provisionnelles, vis�es par l'art. 183 LDIP, n'a pas encore �t� examin� par le Tribunal f�d�ral � ce jour. Il est cependant unanimement admis dans la doctrine - � juste titre -que le recours en mati�re civile n'est pas recevable contre de telles d�cisions, car elles ne constituent ni des sentences finales, ni des sentences partielles, ni des sentences pr�judicielles ou incidentes (BERGER/KELLERHALS, Internationale und interne Schiedsgerichtsbarkeit in der Schweiz, 2006, nos 1157 et 1539; KAUFMANN-KOHLER/RIGOZZI, Arbitrage international, 2006, n� 721; BERNARD DUTOIT, Droit international priv� suisse, Commentaire de la loi f�d�rale du 18 d�cembre 1987, 4e �d. 2005, n� 2 i.f. ad art. 183; POUDRET/BESSON, Comparative Law of International Arbitration, 2e �d. 2007, n� 622 p. 533; R�EDE/HADENFELDT, Schweizerisches Schiedsgerichtsrecht, 2e �d., p. 253 let. ff; LALIVE/POUDRET/REYMOND, Le droit de l'arbitrage interne et international en Suisse, 1989, n� 13 ad art. 183 LDIP; S�BASTIEN BESSON, Arbitrage international et mesures provisoires, 1998, n� 495 p. 297; CESARE JERMINI, Die Anfechtung der Schiedsspr�che im internationalen Privatrecht, 1997, n� 65 avec d'autres r�f�rences en note de pied 243; ELLIOTT GEISINGER, Les relations entre l'arbitrage commercial international et la justice �tatique en mati�re de mesures provisionnelles, SJ 2005 II p. 375 ss, 382 note de pied 21). Demeure r�serv�e l'hypoth�se dans laquelle l'arbitre, sous couleur d'ordonner des mesures provisionnelles, aurait en fait rendu une sentence proprement dite (LALIVE/POUDRET/REYMOND, ibid.; POUDRET/BESSON, ibid.; GEISINGER, ibid.).
2.3.2 L'art. 183 LDIP permet au tribunal arbitral d'ordonner, sauf convention contraire, des mesures provisionnelles ou des mesures conservatoires (al. 1) et de les subordonner, le cas �ch�ant, � la fourniture de s�ret�s (al. 3). Si la partie concern�e ne s'y soumet pas volontairement, le tribunal arbitral peut requ�rir le concours du juge comp�tent (al. 3).
Les mesures provisionnelles ou provisoires (vorsorgliche Massnahmen ou einstweilige Verf�gungen) sont les mesures qu'une partie peut requ�rir pour la protection provisoire de son droit pendant la dur�e du proc�s au fond et, dans certains cas, avant m�me l'ouverture de celui-ci (FABIENNE HOHL, Proc�dure civile, tome II, 2002, n� 2776). Encore qu'il existe un grand nombre de distinctions et de classifications, en raison de la nature m�me de cette institution juridique (BESSON, op. cit., n� 38 p. 39), la doctrine classe g�n�ralement les mesures provisionnelles en trois cat�gories, en fonction de leur but: les mesures conservatoires (Sicherungsmassnahmen), qui visent � maintenir l'objet du litige dans l'�tat o� il se trouve pendant toute la dur�e du proc�s; les mesures de r�glementation (Regelungsmassnahmen), qui r�glent un rapport de droit durable entre les parties pour la dur�e du proc�s; les mesures d'ex�cution anticip�e provisoires (Leistungsmassnahmen) - elles peuvent avoir pour objet soit des prestations en argent, soit d'autres obligations de faire ou des obligations de s'abstenir -, qui tendent � obtenir � titre provisoire, en tout ou en partie, l'ex�cution de la pr�tention au fond litigieuse (cf., parmi d'autres, Hohl, op. cit., n� 2777).
La derni�re de ces trois cat�gories de mesures provisoires trouve son fondement dans la constatation qu'une modification du droit est souvent n�cessaire pour le maintien d'une situation de fait (Besson, op. cit., n� 8 i.f. et l'auteur cit�). Une mesure d'ex�cution anticip�e peut, en effet, se r�v�ler indispensable lorsque, en raison de l'inex�cution prolong�e d'une prestation, le requ�rant est menac� d'un dommage (Hohl, op. cit., n� 2866). Les mesures d'ex�cution anticip�e provisoires ne sont du reste pas �trang�res au droit suisse (pour des ex. tir�s de la l�gislation f�d�rale, cf. Hohl, op. cit., n� 2862). Ainsi, le Tribunal f�d�ral a jug� admissible d'ordonner, � titre conservatoire, l'ex�cution d'un contrat de distribution dans le cadre de mesures provisoires (ATF 125 III 452 consid. 3c). De m�me, le Code de proc�dure civile du 19 d�cembre 2008, qui entrera prochainement en vigueur, pr�voit-il, � son art. 262 let. d et e, qu'une mesure provisionnelle peut avoir pour objet la fourniture d'une prestation en nature et, lorsque la loi le pr�voit, le versement d'une prestation en argent. De telles mesures ont �galement cours dans le domaine de la propri�t� intellectuelle (cf. par ex.: Ralph Schlosser, Les conditions d'octroi des mesures provisionnelles en mati�re de propri�t� intellectuelle et de concurrence d�loyale, sic! 2005 p. 339 ss, 352 s.) et l'arbitrage international ne les ignore pas (Berger/Kellerhals, op. cit., n� 1149; Stephen V. Berti, in Commentaire b�lois, Internationales Privatrecht, 2e �d. 2007, n� 7 ad art. 183 LDIP; Geisinger, op. cit., p. 378 i.f.; Jermini, op. cit., n� 65 et note de pied 244).
2.3.3 Pour juger de la recevabilit� du recours, ce qui est d�terminant n'est pas la d�nomination du prononc� entrepris, mais le contenu de celui-ci (arr�t 4A_600/2008 du 20 f�vrier 2009, consid. 2.3). La qualit� de sentence ne d�pend donc pas de la terminologie utilis�e par l'arbitre, si bien qu'il ne suffit pas de baptiser de sentence une ordonnance de mesures provisoires pour en faire un objet de recours au sens de l'art. 190 LDIP (cf. Besson, op. cit., n� 483; Fran�ois Knoepfler, Les mesures provisoires peuvent-elles �tre rendues sous forme de sentence arbitrale?, in M�langes en l'honneur de Henri-Robert Sch�pbach, 2000, p. 287; Jean-Fran�ois Poudret, Les mesures provisionnelles et l'arbitrage. Aper�u comparatif des pouvoirs respectifs de l'arbitre et du juge, in M�langes en l'honneur de Fran�ois Knoepfler, 2005, p. 235 ss, 248). La solution consistant � qualifier de sentence une d�cision sur mesures provisoires est, au demeurant, dangereuse, car elle cr�e une situation pleine d'ins�curit� (pour plus de d�tails, cf. Knoepfler, op. cit., p. 286). Il en va notamment ainsi de la qualification de sentence partielle qui est propre � donner l'impression, erron�e, que le tribunal arbitral a tranch� d�finitivement une partie du litige (Georg von Segesser, Vorsorgliche Massnahmen im Internationalen Schiedsprozess, Bulletin ASA 2007 p. 473 ss, 474).
2.3.4.1 La recourante fait grand cas de la lettre que l'arbitre unique a adress�e aux parties, le 2 octobre 2009, pour les informer de la cl�ture des d�bats concernant les demandes de mesures provisoires. Elle cite, en particulier, le passage suivant de cette missive: "La sentence arbitrale partielle concernant celles-ci vous sera notifi�e dans les tout prochains jours" (terme mis en �vidence par la Cour de c�ans). Cependant, pareille qualification n'est nullement d�terminante pour d�cider de la nature de la d�cision entreprise, comme on l'a indiqu� plus haut, pas plus que ne l'est celle de "sentence pr�liminaire" figurant sur la premi�re page de la d�cision motiv�e que le Centre a notifi�e aux parties.
2.3.4.2 Pour conclure � l'existence d'une sentence partielle, la recourante fait valoir, en outre, que les ordres donn�s aux parties par l'arbitre dans la d�cision litigieuse n'ont pas un caract�re conservatoire ou provisoire, puisqu'ils l'obligent � transf�rer � l'intim�e, de mani�re d�finitive et irr�versible, le stock de v�tements en sa possession, c'est-�-dire � op�rer un transfert de propri�t� de ces choses mobili�res. Critiquant, de surcro�t, les modalit�s de cette cession forc�e, l'int�ress�e en d�duit que la d�cision en cause ne tend ni � la conservation ni � la pr�servation de la situation jusqu'� droit connu sur l'issue de la proc�dure arbitrale, mais vide d�finitivement une partie du litige au fond, si bien qu'elle doit �tre qualifi�e de sentence partielle. Plaiderait enfin pour cette th�se, toujours selon la recourante, le fait qu'il serait impensable qu'elle attende la fin du proc�s arbitral pour recourir contre l'ordre de cession du stock.
Cette argumentation n'est pas pertinente. Elle restreint, en effet, l'objet des mesures provisionnelles � l'une des trois cat�gories susmentionn�es, ignorant l'existence des deux autres. Or, c'est bien dans la cat�gorie des mesures d'ex�cution anticip�e provisoires ou dans celle des mesures de r�glementation, voire dans les deux, qu'il convient de ranger l'ordre donn� � la recourante de c�der le stock de v�tements � l'intim�e.
Pour le surplus, le texte m�me de la d�cision querell�e fait ressortir clairement la volont� de l'arbitre unique de ne trancher d�finitivement aucune des pr�tentions des parties. Sous ch. 17 et 18, l'arbitre unique rappelle les limites de sa mission, � savoir le traitement des demandes de mesures provisoires. Plus loin, dans la partie d�cisionnelle de son prononc�, il commence par citer in extenso l'art. 183 LDIP (ch. 70), puis �num�re les questions de fond qu'il ne lui appartient pas de trancher � ce stade de la proc�dure, n'�tant saisi que "dans le cadre de demandes de mesures provisoires sollicit�es par les deux parties" (ch. 71). S'agissant plus particuli�rement du stock, l'arbitre unique indique, sur le vu des motifs avanc�s par les deux parties, qu'il se justifie de d�cider de son sort "sous le b�n�fice de l'urgence" (ch. 72). Cependant, il prend soin de souligner qu'il le fera "dans le cadre de son appr�ciation provisoire, sans pr�judice de la d�cision qu'il prendra au fond" (ch. 73). De m�me, apr�s avoir conclu que la cession du stock lui paraissait de nature � limiter les pr�judices potentiels des deux parties (ch. 80), l'arbitre unique observe que le d�saccord de celles-ci quant � la valeur du stock n'y met pas obstacle, car il rel�ve "du fond du dossier", ajoutant que le paiement ordonn� par lui du prix offert par l'intim�e n'aura qu'un "caract�re provisoire et que le prix d�finitif du stock ainsi c�d� sera �tabli � l'issue de la proc�dure au fond" (ch. 82). Enfin, les deux derniers chiffres du dispositif de la d�cision attaqu�e viennent confirmer le caract�re provisoire de celle-ci.
Au demeurant, la recourante ne d�montre pas, quoi qu'elle en dise, que la question de la propri�t� du stock, sinon celle de la valeur de celui-ci, ait form� l'un des objets du litige au fond. Rien de tel ne peut, en tout cas, �tre d�duit des conclusions ad hoc prises par elle dans ses �critures des 3 ao�t et 14 septembre 2009 (cf. let. B.a ci-dessus).
2.3.5 Dirig�, non pas contre une sentence, mais contre une d�cision de mesures provisionnelles au sens de l'art. 183 LDIP, le pr�sent recours est, d�s lors, irrecevable. Aussi n'est-il pas possible d'entrer en mati�re sur ses conclusions, qu'elles tendent � l'annulation de ladite d�cision ou � la constatation de sa nullit�.
Point n'est besoin, dans ces conditions, de statuer sur la requ�te d'effet suspensif pr�sent�e par la recourante et admise � titre superprovisoire.
La recourante versera � l'intim�e une indemnit� de 22'000 fr. � titre de d�pens.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux mandataires des parties et � l'arbitre unique du Centre d'Arbitrage et de M�diation de l'OMPI.