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Timestamp: 2017-05-23 22:31:57+00:00
Document Index: 92764381

Matched Legal Cases: ['arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'art. 81', 'art. 41', 'ATF ', 'arrêt ', 'ATF ', 'art. 49', 'arrêt ', 'art. 81', 'art. 66']

6B_10/2017 (30.01.2017)
6B_10/2017 Arrêt du 30 janvier 2017
Société coopérative A.________,
Ordonnance de non-entrée en matière (calomnie, diffamation, contrainte, abus de faiblesse et instigation
à l'émeute), qualité pour recourir au Tribunal fédéral,
recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours pénale, du 25 novembre 2016 (PE16.017860).
1. Par arrêt du 25 novembre 2016, la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal vaudois a rejeté le recours de la Société coopérative A.________ contre l'ordonnance de non-entrée en matière rendue le 4 octobre 2016 sur sa plainte contre plusieurs locataires de l'immeuble sis à B.________ pour calomnie, diffamation, contrainte, abus de faiblesse et instigation à l'émeute. La société recourt en matière pénale au Tribunal fédéral contre l'arrêt cantonal dont elle réclame l'annulation en concluant au renvoi de la cause. Dans ce cadre, elle sollicite l'octroi de l'effet suspensif au présent recours.
2.1. Selon l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 5 LTF, la partie plaignante qui a participé à la procédure de dernière instance cantonale est habilitée à recourir au Tribunal fédéral, si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles. Constituent de telles prétentions celles qui sont fondées sur le droit civil et doivent en conséquence être déduites ordinairement devant les tribunaux civils. Il s'agit principalement des prétentions en réparation du dommage et du tort moral au sens des art. 41 et ss CO.
Les mêmes exigences sont requises à l'égard de celui qui se plaint d'infraction attentatoire à l'honneur, la jurisprudence rendue avant l'entrée en vigueur de la LTF (ATF 121 IV 76) - qui dispensait celui qui était lésé par une prétendue atteinte à l'honneur de faire valoir des prétentions civiles - n'ayant plus cours (arrêt 6B_94/2013 du 3 octobre 2013 consid. 1.1).
N'importe quelle atteinte légère à la réputation professionnelle, économique ou sociale d'une personne ne justifie pas une réparation (ATF 130 III 699 consid. 5.1 p. 704; 125 III 70 consid. 3a p. 75). L'allocation d'une indemnité pour tort moral fondée sur l'art. 49 al. 1 CO suppose que l'atteinte présente une certaine gravité objective et qu'elle ait été ressentie par la victime, subjectivement, comme une souffrance morale suffisamment forte pour qu'il apparaisse légitime qu'une personne dans ces circonstances s'adresse au juge pour obtenir réparation (cf. arrêt 6B_185/2013 du 22 janvier 2014 consid. 2.2 et la jurisprudence citée).
La recourante ne se détermine nullement sur un éventuel tort moral ou dommage, ni sur leur principe ni sur leur quotité. L'absence d'explication sur la question des prétentions civiles exclut sa qualité pour recourir sur le fond de la cause.
2.2. L'hypothèse visée à l'art. 81 al. 1 let. b ch. 6 LTF n'entre pas en considération, la recourante ne soulevant aucun grief recevable quant à son droit de porter plainte.
3. Vu l'issue du recours, la requête d'effet suspensif devient sans objet.
4. La recourante, qui succombe, supporte les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF).
2. Les frais judiciaires, arrêtés à 800 francs, sont mis à la charge de la recourante.
Lausanne, le 30 janvier 2017