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Timestamp: 2016-10-24 07:07:45+00:00
Document Index: 280185149

Matched Legal Cases: ['art. 90', 'ATF ', 'art. 72', 'art. 75', 'ATF ', 'art. 51', 'art. 74', 'art. 113', 'art. 46', 'art. 42', 'art. 76', 'art. 98', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 114', 'art. 75', 'art. 98', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 179', 'art. 125', 'art. 124', 'art. 125', 'art. 179', 'art. 261', 'art. 179', 'art. 179', 'art. 163', 'ATF ', 'art. 163', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 179', 'art. 276', 'art. 179', 'ATF ', 'art. 179', 'art. 179', 'art. 261', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'in fine', 'art. 179', 'in fine', 'art. 66', 'art. 68']

5A_720/2011 (08.03.2012)
Arr�t du 8 mars 2012
repr�sent�e par Me Olivier Couchepin,
du 10 ao�t 2011.
A.a Dame A.________, n�e en 1942, et A.________, n� en 1937, se sont mari�s le 30 mars 1973. Trois enfants, aujourd'hui majeurs, sont issus de cette union.
Les �poux se sont s�par�s � la fin de l'ann�e 2008.
A.b A.________ per�oit des rentes vieillesse (AVS, LPP, pension vers�e par l'Etat belge) d'un montant total de 5'859 fr. par mois. Dame A.________ per�oit une rente AVS de 2'079 fr. par mois et r�alise en outre un revenu de 271 fr. par mois en qualit� de naturopathe ind�pendante. Le 1er septembre 2004, elle a per�u de l'assurance Y.________ sa prestation de sortie LPP en capital, d'un montant de 451'651 fr. Sur ce montant, elle a pay� un imp�t de 39'836 fr. 30 et a pr�t� la somme de 100'000 fr. � chacun de ses trois enfants, alors d�j� majeurs. Le solde est de 90'000 fr. environ.
Par convention du 4 septembre 2008, ratifi�e pour valoir mesures protectrices de l'union conjugale, A.________ s'est engag� � verser une contribution d'entretien de 1'700 fr. par mois en faveur de son �pouse. Cette contribution a �t� ramen�e � 1'200 fr. par mois le 10 mars 2009, � nouveau par convention ratifi�e pour valoir mesures protectrices de l'union conjugale.
C.a Le 15 novembre 2010, A.________ a ouvert une action en divorce. En outre, par requ�te de mesures provisionnelles du 31 janvier 2011, il a requis la modification des mesures protectrices de l'union conjugale pr�cit�es, en ce sens qu'il ne soit plus tenu de contribuer � l'entretien de son �pouse d�s le 1er f�vrier 2011 et � ce qu'ordre soit donn� � la Caisse de pension de l'Etat de Vaud de ne plus rien pr�lever sur sa pension de retraite et de lui verser int�gralement ladite pension.
Par prononc� du 17 juin 2011, la Pr�sidente du Tribunal d'arrondissement de Lausanne a rejet� la requ�te en modification des mesures protectrices de l'union conjugale.
C.b Statuant le 10 ao�t 2011, le Juge d�l�gu� de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal vaudois a admis l'appel form� par A.________. Il a modifi� l'ordonnance attaqu�e, en ce sens que la contribution d'entretien de 1'200 fr. due � l'�pouse est supprim�e d�s le 1er f�vrier 2011 et que l'ordre donn� � la Caisse de l'Etat du canton de Vaud de pr�lever cette somme sur la pension de retraite servie � A.________ et de la verser � dame A.________ est r�voqu�.
Par acte du 12 octobre 2011, dame A.________ interjette un recours en mati�re civile et un recours constitutionnel subsidiaire contre cet arr�t. Dans l'un comme dans l'autre, elle conclut � sa r�forme, en ce sens qu'il soit annul� et que la requ�te de mesures provisionnelles du 31 janvier 2011 soit rejet�e, la cause �tant pour le reste renvoy�e au juge d�l�gu� pour nouvelle d�cision sur les frais et d�pens de l'instance cantonale.
Des observations sur le fond de la cause n'ont pas �t� requises.
Par ordonnance pr�sidentielle du 1er novembre 2011, les requ�tes d'effet suspensif et de mesures provisoires ont �t� rejet�es.
Le recours est dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 134 III 426 consid. 2.2), rendue en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF), par une autorit� sup�rieure de derni�re instance cantonale statuant sur recours (art. 75 al. 1 et 2 LTF). Comme le litige porte uniquement sur la contribution d'entretien, la cause est de nature p�cuniaire (ATF 133 III 393 consid. 2) et sa valeur litigieuse atteint 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a et al. 4, art. 74 al. 1 let. b LTF). Ainsi, la voie du recours en mati�re civile est ouverte, de sorte que le recours constitutionnel subsidiaire est d'embl�e irrecevable (art. 113 LTF).
Par ailleurs, le recours a �t� interjet� dans le d�lai (art. 46 al. 2 et 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi, par une partie ayant pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente et ayant un int�r�t digne de protection � l'annulation ou � la modification de la d�cision attaqu�e (art. 76 al. 1 LTF). Le recours en mati�re civile est donc en principe recevable.
2.1 La d�cision attaqu�e porte sur des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF (ATF 133 III 393 consid. 5.1; 585 consid. 3.3), de sorte que la partie recourante ne peut d�noncer que la violation de ses droits constitutionnels. Le Tribunal f�d�ral n'examine de tels griefs que s'ils ont �t� invoqu�s et motiv�s par le recourant ("principe d'all�gation"; art. 106 al. 2 LTF), c'est-�-dire s'ils ont �t� express�ment soulev�s et expos�s de mani�re claire et d�taill�e (ATF 134 I 83 consid. 3.2 et les arr�ts cit�s). Il n'entre pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 133 III 589 consid. 2). Le Tribunal f�d�ral ne peut proc�der � une substitution de motifs que pour autant que la nouvelle motivation n'ait pas express�ment �t� r�fut�e par l'autorit� cantonale et qu'elle r�siste, � son tour, au grief de violation des droits constitutionnels (ATF 128 III 4 consid. 4c/aa; arr�ts 5A_255/2011 du 13 septembre 2011 consid. 3; 5A_652/2009 du 18 janvier 2010 consid. 1.4).
Lorsque le recourant entend faire compl�ter les faits - pertinents et qui n'auraient pas �t� constat�s en violation du droit -, il doit les d�signer avec pr�cision en se r�f�rant aux pi�ces du dossier; le compl�tement suppose en effet que les all�gations de fait correspondantes aient �t� introduites r�guli�rement et en temps utile dans la proc�dure cantonale, qu'elles aient �t� consid�r�es � tort comme d�pourvues de pertinence ou aient �t� simplement ignor�es; si ces exigences ne sont pas respect�es, les faits invoqu�s sont r�put�s nouveaux, partant irrecevables (arr�ts 5A_497/2011 du 5 d�cembre 2011 consid. 1.3; 5A_338/2010 du 4 octobre 2010 consid. 3 publi� in SJ 2011 I 185).
2.3 En vertu des principes de la bonne foi et de l'�puisement des griefs (art. 114 en relation avec l'art. 75 al. LTF), l'invocation de nouveaux moyens de droit est irrecevable � l'appui d'un recours fond� sur l'art. 98 LTF, sauf dans les cas o� seule la motivation de la d�cision attaqu�e donne l'occasion de les soulever (ATF 133 III 638 consid. 2; arr�ts 5A_261/2009 du 1er septembre 2009 consid. 1.3, non publi� aux ATF 135 III 608; 5A_577/2010 du 18 octobre 2010 consid. 1.2, publi� in SJ 2011 I 101; 5A_871/2009 du 2 juin 2010 consid. 2).
3.1 Le juge de premi�re instance a qualifi� le contrat entre la recourante et Y.________, qui a vers� � cette derni�re sa prestation de sortie LPP, d'assurance mixte, soit une assurance-vie collective. Il a retenu que le consentement de l'�poux n'�tait pas requis lors du paiement de la prestation de sortie. Il a ensuite estim� qu'il n'y avait pas de changement notable dans la situation financi�re des parties depuis la derni�re convention du 10 mars 2009. N�anmoins, il a retenu � titre de fait nouveau au sens de l'art. 179 CC la s�paration d�finitive des �poux, tout espoir de r�conciliation �tant vain. Au vu de cette situation, il se justifiait selon lui d'appliquer les crit�res de l'entretien apr�s divorce, pr�vus � l'art. 125 CC, pour fixer la contribution d'entretien. En l'esp�ce, il a jug� que le mariage avait eu un impact d�cisif sur le mode de vie de l'�pouse et qu'on ne pouvait pas exiger de celle-ci, au vu de son �ge, qu'elle augment�t son taux d'activit� ou m�me en conserv�t une. Quant au capital de pr�voyance, ce magistrat n'en a pas tenu compte pour fixer la contribution d'entretien. Il a estim� que cette fortune devrait �tre examin�e lors de la liquidation du r�gime, en particulier dans l'application de l'art. 124 CC. Partant, il a confirm� le versement d'une contribution d'entretien de 1'200 fr. en faveur de la recourante.
3.2 Pour sa part, l'autorit� cantonale a, comme le magistrat pr�c�dent, appliqu� les crit�res de l'entretien apr�s divorce de l'art. 125 CC. En revanche, contrairement � ce dernier, elle a jug� que, pour fixer la contribution d'entretien, le capital de pr�voyance touch� par la recourante devait �tre pris en compte dans les ressources de celle-ci, de la m�me mani�re que la pension LPP per�ue par l'intim� �tait prise en compte dans les siennes. A d�faut, on cr�erait une grave in�galit� de traitement entre les �poux, en fonction de la forme sous laquelle les prestations de vieillesse du 2�me pilier �taient per�ues. L'autorit� cantonale a ensuite retenu que le capital de 451'651 fr. per�u � l'�poque correspondait, selon un taux de conversion de 6.8%, � une rente mensuelle de 2'560 fr. Au total, les revenus mensuels de la recourante se montaient ainsi � 4'910 fr. (2'560 fr. + rente AVS de 2'079 fr. + revenu d'ind�pendant de 271 fr.). Au vu des charges respectives des �poux, la recourante disposait d'un disponible sup�rieur � celui de l'intim�, de sorte que toute contribution en sa faveur devait �tre supprim�e.
3.3 Se plaignant d'arbitraire dans l'application du droit f�d�ral et dans l'�tablissement des faits, la recourante formule trois critiques � l'encontre de cette motivation: premi�rement, l'autorit� cantonale aurait viol� l'art. 179 CC, en tant qu'elle aurait modifi� les mesures provisoires en l'absence de fait nouveau (cf. infra consid. 4); deuxi�mement, elle aurait viol� l'art. 261 CPC, en tant qu'elle n'a analys� ni l'urgence ni le risque de dommage avant de statuer (cf. infra consid. 5); troisi�mement, elle aurait consid�r� � tort qu'on pouvait lui imputer un revenu hypoth�tique, les conditions de cette r�gle n'�tant pas r�unies (cf. infra consid. 6).
Dans un premier grief, la recourante reproche � l'autorit� cantonale d'avoir viol� l'art. 179 CC. Elle pr�tend que c'est avec l'accord de l'intim� qu'elle a effectu� le pr�l�vement de son capital le 1er septembre 2004, avant la s�paration des parties. Ce pr�l�vement �tait donc connu de son �poux au moment du prononc� des mesures protectrices, de sorte qu'il n'y avait aucun fait nouveau justifiant de modifier ces mesures.
4.1 Avant d'examiner les conditions de l'art. 179 CC, il s'impose de rappeler le fondement de l'obligation d'entretien entre �poux lors du prononc� de mesures protectrices de l'union conjugale ou de mesures provisionnelles ordonn�es pour la dur�e de la proc�dure en divorce.
4.1.1 M�me lorsqu'on ne peut plus s�rieusement compter sur la reprise de la vie commune, l'art. 163 CC demeure la cause de l'obligation d'entretien r�ciproque des �poux (ATF 137 III 385 consid. 3.1; 130 III 537 consid. 3.2). Pour fixer la contribution d'entretien, le juge doit partir de la convention conclue pour la vie commune. Il doit ensuite prendre en consid�ration qu'en cas de suspension de cette communaut�, le but de l'art. 163 CC, soit l'entretien convenable de la famille, impose � chacun des �poux de participer, selon ses facult�s, aux frais suppl�mentaires qu'engendre la vie s�par�e, notamment par la reprise ou l'augmentation de son activit� lucrative. Ainsi, le juge doit examiner si, et dans quelle mesure, au vu de ces faits nouveaux, on peut attendre de l'�poux d�sormais d�charg� de son obligation de tenir le m�nage ant�rieur, en raison de la suspension de la vie commune, qu'il investisse d'une autre mani�re sa force de travail ainsi lib�r�e et reprenne ou �tende son activit� lucrative, eu �gard notamment � sa formation, � son �ge et � son �tat de sant�. Le juge peut donc devoir modifier la convention conclue pour la vie commune pour l'adapter � ces faits nouveaux. En revanche, le juge des mesures provisionnelles ne doit pas proc�der � un "mini-proc�s" en divorce: il ne doit pas trancher, m�me sous l'angle de la vraisemblance, les questions de fond, objet du proc�s en divorce, en particulier celle de savoir si le mariage a influenc� concr�tement la situation financi�re du conjoint (ATF 137 III 385 consid. 3.1, pr�cisant l'ATF 128 III 65; arr�ts 5A_502/2010 consid. 3.2.1, publi� in FamPra.ch 2011 993; 5A_236/2011 du 18 octobre 2011 consid. 4.2.3; 5A_122/2011 du 6 juin 2011 consid. 4).
Si la situation financi�re des �poux le permet encore, le standard de vie ant�rieur, choisi d'un commun accord, doit �tre maintenu pour les deux parties. Quand il n'est pas possible de le conserver, les �poux ont droit � un train de vie semblable (ATF 119 II 314 consid. 4b/aa; 5A_710/2009 du 22 f�vrier 2010 consid. 4.1, non publi� aux ATF 136 III 257). Dans certaines circonstances, on peut attendre d'un �poux de mettre � contribution la substance de sa fortune pour assurer le train de vie ant�rieur (arr�ts 5A_771/2010 du 24 juin 2011 consid. 3.2; 5A_706/2007 du 14 mars 2008 consid. 4.4, publi� in FamPra.ch 2008 663; 5P.343/2005 du 16 mars 2006 consid. 3.3.4, publi� in FamPra.ch 2006 939; 5P.173/2002 du 29 mai 2002 consid. 4 et 5, publi� in FamPra.ch 2002 806 et in Pra.2002 (168) 911).
4.1.2 Une fois que des mesures protectrices de l'union conjugale ou des mesures provisionnelles dans la proc�dure en divorce ont �t� ordonn�es, elles ne peuvent �tre modifi�es qu'aux conditions de l'art. 179 CC (applicable directement pour les premi�res, par renvoi de l'art. 276 al. 1 CPC pour les secondes). Aux termes de l'art. 179 al. 1 1�re phr. CC, le juge ordonne les modifications command�es par les faits nouveaux et rapporte les mesures prises lorsque les causes qui les ont d�termin�es n'existent plus. Cette disposition s'applique �galement � la requ�te de mesures provisionnelles tendant � modifier les mesures protectrices prononc�es auparavant (arr�t 5A_502/2010 du 25 juillet 2011 consid. 3.2.2, publi� in FamPra.ch 2011 993; 5A_183/2010 du 19 avril 2010 consid. 3.3.1; 5A_667/2007 du 7 octobre 2008 consid. 3.3). Ces mesures ne peuvent �tre modifi�es que si, depuis leur prononc�, les circonstances de fait ont chang� d'une mani�re essentielle et durable, notamment en mati�re de revenus, � savoir si un changement significatif et non temporaire est survenu post�rieurement � la date � laquelle la d�cision a �t� rendue, si les faits qui ont fond� le choix des mesures provisoires dont la modification est sollicit�e se sont r�v�l�s faux ou ne se sont par la suite pas r�alis�s comme pr�vus. Une modification peut �galement �tre demand�e si la d�cision de mesures provisoires s'est r�v�l�e par la suite injustifi�e parce que le juge appel� � statuer n'a pas eu connaissance de faits importants (ATF 129 III 60 consid. 2; arr�ts 5P.473/2006 du 19 d�cembre 2006 consid. 3; 5A_730/2008 du 22 d�cembre 2008 consid. 3.1 et les arr�ts cit�s).
4.2 En l'esp�ce, dans sa r�ponse � l'appel, la recourante ne s'est pas plainte de l'absence de fait nouveau au sens de l'art. 179 CC. Dans cette �criture, alors m�me que le magistrat pr�c�dent avait proc�d� � un nouvel examen de la contribution d'entretien, ce qui supposait que les conditions de l'art. 179 CC soient remplies, elle n'a pas formul� de critiques motiv�es, mais s'est born�e � affirmer que, "comme le rel�ve tr�s justement l'ordonnance attaqu�e, les circonstances n'ont pas chang� depuis la ratification de la convention sur mesures protectrices du 10 mars 2009" (cf. r�ponse du 28 juillet 2011, n�8 p. 2). Partant, la recourante ne peut pas reprocher � l'autorit� cantonale de n'avoir pas tranch� cette critique, qui ne lui a pas �t� soumise de mani�re compr�hensible. Le moyen de droit doit donc �tre consid�r� comme nouveau et, de ce fait, irrecevable (cf. supra consid. 2.3).
La recourante se plaint ensuite de l'application arbitraire de l'art. 261 CPC. Elle reproche � l'autorit� cantonale de n'avoir pas examin� si les conditions d'urgence et de risque irr�parable de dommage contenues dans cette disposition �taient remplies. Dans la mesure o� la recourante n'a pas non plus soulev� ce moyen de droit devant l'autorit� pr�c�dente, il doit �tre d�clar� nouveau et, de ce fait, irrecevable (cf. supra consid. 2.3).
Dans un dernier grief, la recourante soutient que la d�cision attaqu�e viole les r�gles r�gissant l'imputation du revenu hypoth�tique, de sorte qu'elle est arbitraire.
6.1 Pour fixer la contribution d'entretien, le juge doit en principe tenir compte du revenu effectif des parties. Il peut toutefois imputer � celles-ci un revenu hypoth�tique sup�rieur. Il s'agit d'inciter la personne � r�aliser le revenu qu'elle est en mesure de se procurer et que l'on peut raisonnablement exiger d'elle qu'elle obtienne afin de remplir ses obligations (ATF 137 III 118 consid. 2.3 et les r�f. cit�es; arr�t 5A_99/2011 du 26 septembre 2011 consid. 7.4.1, non publi� aux ATF 137 III 604, mais in FamPra.ch 2012 228). C'est pourquoi, on lui accorde aussi un certain d�lai pour s'organiser � ces fins (ATF 129 III 417 consid. 2.2; 114 II 13 consid. 5).
N�anmoins, la jurisprudence retient qu'il n'est pas arbitraire de s'�carter de ces principes si une personne renonce volontairement � une partie de ses ressources. Ainsi, elle retient que, lorsque le d�birentier diminue volontairement son revenu alors qu'il savait, ou devait savoir, qu'il lui incombait d'assumer des obligations d'entretien, il n'est pas arbitraire de lui imputer le revenu qu'il gagnait pr�c�demment, ce avec effet r�troactif au jour de la diminution (arr�t 5A_317/2011 du 22 novembre 2011 consid. 6.2, non publi� aux ATF 137 III 614; 5A_612/2011 du 27 f�vrier 2012 consid. 2.1; cf. aussi, arr�t 5A_341/2011 du 20 septembre 2011 consid. 2.5.1). De m�me lorsque, le cr�direntier renonce volontairement � une activit� lucrative, alors qu'il travaillait d�j� avant la s�paration, il n'est pas arbitraire de lui imputer le revenu qu'il gagnait pr�c�demment, ce avec effet r�troactif au jour de la renonciation (arr�t 5A_848/2010 du 4 avril 2011 consid. 2 (sp�c. 2.5), publi� in FamPra.ch 2011 717).
6.2 En l'esp�ce, la recourante a utilis� sa prestation de sortie pour accorder des pr�ts en faveur de ses enfants majeurs. Elle a donc volontairement renonc� � une partie de sa fortune constitu�e � des fins de pr�voyance, alors qu'elle savait ou devait savoir, qu'elle devrait s'en servir pour subvenir � ses besoins apr�s son entr�e � la retraite. Au vu de ces circonstances, l'autorit� cantonale n'a pas vers� dans l'arbitraire en prenant en consid�ration cette fortune pour fixer le droit � l'entretien de la recourante, ce avec effet r�troactif au jour de la diminution. La diminution de la fortune �tant volontaire, l'autorit� cantonale n'a pas non plus viol� l'art. 9 Cst. en ne se demandant pas si la recourante a la possibilit� effective de reconstituer son avoir et en ne fixant pas � cette derni�re un d�lai pour s'organiser.
Pour le reste, en tant que la recourante invoque qu'elle a opt� irr�vocablement pour le versement en capital au lieu de la rente avec l'accord de l'intim�, ce fait ne ressort pas de l'arr�t cantonal, sans que la recourante ne pr�tende que la cour aurait, de mani�re arbitraire, omis d'�tablir des faits pertinents � cet �gard, faits qu'elle aurait pourtant all�gu�s et offerts de prouver; cet �l�ment doit ainsi �tre consid�r� comme nouveau et donc irrecevable (cf. supra consid. 2.2 in fine). Au demeurant, en convertissant le capital per�u en rente mensuelle, l'autorit� cantonale n'a pas entendu reprocher � la recourante son choix de percevoir sa pr�voyance vieillesse en capital; elle a seulement d�termin� le montant mensuel � hauteur duquel on peut raisonnablement attendre d'elle qu'elle entame la substance de sa fortune accumul�e � des fins de pr�voyance. En tant que la recourante pr�tend que le versement en capital ne constitue pas un fait nouveau au sens de l'art. 179 CC, ce grief a d�j� �t� d�clar� irrecevable (cf. supra consid. 4.2). Enfin, en tant qu'elle se contente de soutenir que "le taux de conversion appliqu� par le juge d�l�gu� est totalement erron� au regard du march� actuel", elle pr�sente une argumentation purement appellatoire. Ce faisant, elle n'explique pas en quoi il est arbitraire de consid�rer qu'elle peut puiser dans la substance de sa fortune � raison de 2'560 fr. par mois pour subvenir � ses besoins.
Au vu de ce qui pr�c�de, pour autant que recevable, le grief d'arbitraire doit �tre rejet�, par substitution de motifs (cf. supra consid. 2.1 in fine).
En conclusion, le recours constitutionnel subsidiaire est irrecevable et le recours en mati�re civile est rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�, aux frais de son auteur (art. 66 al. 1 LTF). L'intim�, qui s'est prononc� pour le rejet de la requ�te d'effet suspensif et de mesures provisionnelles, a droit � des d�pens � ce titre, d'un montant de 500 fr., � charge de la recourante (art. 68 al. 1 et 2 LTF).