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Timestamp: 2016-10-25 17:29:15+00:00
Document Index: 145812067

Matched Legal Cases: ['art. 23', 'art. 99', 'art. 9', 'art. 47', 'ATF ', 'art. 50', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art.\n2', 'art. 47', 'art. 398', 'art. 404', 'art. 48', 'art. 47', 'ATF ', 'art. 48', 'ATF ', 'art. 47', 'art. 48', 'art. 23', 'art. 23', 'art. 48', 'ATF ', 'art. 23', 'art. 23', 'art. 111', 'art. 40', 'ATF ', 'art. 111', 'art. 19', 'art. 23', 'art. 64']

6B_890/2015 (16.12.2015)
6B_890/2015 � � Arr�t du 16 d�cembre 2015
X.________, repr�sent� par Me Audrey Ch�telain, avocate,
Fixation de la quotit� de la peine (tentative de meurtre)
recours contre le jugement de la Cour supr�me du canton de Berne, Section p�nale, 2e Chambre p�nale,
Le 21 mars 2011, X.________, n� le *** 1990, s'est rendu chez A.________, n�e le *** 1995, avec qui il �tait rest� en contact apr�s la fin de leur relation amoureuse en janvier 2011. Apr�s une discussion anim�e, X.________ a agripp� A.________ au cou et l'a �trangl�e un tr�s bref instant avant de la rel�cher. Alors que A.________ passait devant lui, en pleurs, pour sortir de la pi�ce, X.________ l'a saisie � la taille. Comme elle se d�battait, il lui a appliqu� une cl� de bras au cou, par l'arri�re, et l'a �trangl�e jusqu'� ce qu'elle perde connaissance. La longueur et la force de l'�treinte a entra�n� des cons�quences physiques sur la victime (r�le, visage bleu, p�t�chies dans les yeux, miction et d�f�cation involontaires). X.________ a quitt� la pi�ce, puis est revenu voir comment allait la victime, qui �tait rest�e allong�e sur le dos. Il l'a mise en position lat�rale et a quitt� les lieux lorsqu'elle a repris conscience. A.________ s'est lev�e et l'a suivi pour refermer la porte � cl� derri�re lui.
Par jugement du 7 mars 2014, le Tribunal r�gional du Jura bernois-Seeland a reconnu X.________ coupable de tentative de meurtre avec repentir actif (art. 23 al. 1 CP). Pour ces faits, il l'a condamn� � une peine privative de libert� de 36 mois, sous d�duction de la d�tention subie avant jugement (365 jours), avec sursis partiel de 24 mois et d�lai d'�preuve de 4 ans, et l'a soumis � un traitement psychoth�rapeutique ambulatoire � titre de r�gle de conduite. Au surplus, il a class� la proc�dure p�nale s'agissant de la pr�vention de pornographie et a exempt� X.________ de toute peine pour l'infraction d'actes d'ordre sexuel avec des enfants au pr�judice de A.________.
Statuant sur l'appel du Parquet g�n�ral par jugement du 22 juillet 2015, la 2
e�Chambre p�nale de la Cour supr�me du canton de Berne a condamn� X.________ � une peine privative de libert� de 5 ans pour tentative de meurtre, sous d�duction de la d�tention subie avant jugement.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale contre ce jugement. A titre principal, il conclut, sous suite de frais et d�pens, � ce que le jugement de premi�re instance soit confirm� s'agissant de la peine prononc�e pour la tentative de meurtre. Subsidiairement, il requiert l'annulation du jugement cantonal en ce qui concerne la peine pour la tentative de meurtre et les frais, ainsi que le renvoi de la cause � la cour cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Il sollicite, par ailleurs, le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
Par courrier du 16 novembre 2015, Me Brigitte Kuthy, conseil de A.________, a transmis � la Cour de droit p�nal du Tribunal f�d�ral une lettre de sa cliente.
Dans la mesure o� aucun �change d'�criture n'a �t� ordonn� et o� aucune pi�ce nouvelle ne peut �tre produite devant le Tribunal f�d�ral (art. 99 al. 1 LTF), le courrier du conseil de A.________ et sa pi�ce jointe ne sont pas recevables.
Le recourant discute la quotit� de la sanction inflig�e. Il invoque �galement l'arbitraire (art. 9 Cst.).
2.1.�Selon l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'apr�s la culpabilit� de l'auteur. Celle-ci doit �tre �valu�e en fonction de tous les �l�ments objectifs pertinents, qui ont trait � l'acte lui-m�me, � savoir notamment la gravit� de la l�sion, le caract�re r�pr�hensible de l'acte et son mode d'ex�cution (objektive Tatkomponente); du point de vue subjectif, sont pris en compte l'intensit� de la volont� d�lictuelle ainsi que les motivations et les buts de l'auteur (subjektive Tatkomponente). A ces composantes de la culpabilit�, il faut ajouter les facteurs li�s � l'auteur lui-m�me (T�terkomponente), � savoir les ant�c�dents (judiciaires et non judiciaires), la r�putation, la situation personnelle (�tat de sant�, �ge, obligations familiales, situation professionnelle, risque de r�cidive, etc.), la vuln�rabilit� face � la peine, de m�me que le comportement apr�s l'acte et au cours de la proc�dure p�nale (ATF 134 IV 17 consid. 2.1 p. 19 s.).
Dans sa d�cision, le juge doit exposer les �l�ments essentiels - relatifs � l'acte et � l'auteur - qu'il prend en compte (art. 50 CP). Ainsi, le condamn� doit conna�tre les aspects pertinents qui ont �t� pris en consid�ration, et comment ils ont �t� appr�ci�s. Le juge peut passer sous silence les �l�ments qui, sans abus du pouvoir d'appr�ciation, lui paraissent non pertinents ou d'une importance mineure. La motivation doit justifier la peine prononc�e, en permettant de suivre le raisonnement adopt�. Cependant, le juge n'est nullement tenu d'exprimer en chiffres ou en pourcentage l'importance qu'il accorde � chacun des �l�ments qu'il cite (ATF 134 IV 17 consid. 2.1 p. 19; 129 IV 6 consid. 6.1 p. 20). Plus la peine est �lev�e, plus la motivation doit �tre compl�te (ATF 127 IV 101 consid. 2c p. 105).
Par ailleurs, dans le recours en mati�re p�nale, les constatations de fait de la d�cision entreprise lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF), sous les r�serves d�coulant des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, � savoir pour l'essentiel de l'arbitraire (art. 9 Cst.; voir sur cette notion: ATF 140 III 16 consid. 2.1 p. 18 s. et 138 III 378 consid. 6.1 p. 379 s.). La recevabilit� d'un tel grief, ainsi que de ceux d�duits du droit constitutionnel et conventionnel, suppose l'articulation de critiques circonstanci�es (ATF 136 II 101 consid. 3 p. 105), claires et pr�cises, r�pondant aux exigences de motivation accrues d�duites de l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287). Les critiques appellatoires sont, en particulier, irrecevables (cf. ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266).
2.2.�Invoquant l'arbitraire, le recourant soutient que la cour cantonale n'aurait tenu compte que d'une partie des faits en retenant que " X.________ s'est limit� � constater que sa victime �tait bleue, qu'elle avait de la peine � respirer et � la coucher sur le sol en position lat�rale avant de s'enfuir " (jugement, p. 8). En r�alit�, il se serait pr�occup� du sort de A.________ et n'aurait quitt� sa chambre qu'apr�s avoir "constat� que la victime �tait capable de se relever et m�me de descendre les escaliers, laissant ainsi penser qu'elle irait bien et que cela ne n�cessitait pas l'intervention d'un service m�dical pour sa prise en charge " (recours, p. 7). Le recourant fait �galement grief � la cour cantonale de ne pas avoir mentionn� le fait qu'il avait rel�ch� le cou de la victime au moment o� il s'�tait aper�u que celle-ci faisait un mouvement avec son bras, ce qui aurait d� l'amener � conclure que sa volont� d�lictuelle n'�tait pas �lev�e.
2.2.1.�La cour cantonale n'a pas m�connu le fait qu'apr�s sa fuite initiale, le recourant s'�tait ravis�, �tait revenu voir comment allait la victime et l'avait mise en position lat�rale, la t�te sur un coussin (jugement, p. 8 et 20). Font �galement partie de l'�tat de fait du jugement attaqu� les constatations du jugement de premi�re instance auxquelles la cour cantonale renvoie express�ment (jugement, p. 6) et dont il ressort notamment que le recourant, qui se trouvait alors sur le pas de la porte, n'avait quitt� les lieux que lorsque la victime �tait revenue � elle et que celle-ci l'avait suivi pour fermer la porte � cl� derri�re lui. Ainsi, la version du recourant ne diverge essentiellement de l'�tat de fait du jugement attaqu� que sur la question de savoir s'il avait pens� que la victime allait suffisamment bien pour ne pas avoir besoin de secours m�dical. Le recourant n'a jamais d�clar� s'�tre demand� si une intervention m�dicale �tait n�cessaire, de sorte que l'on ne saurait reprocher � la cour cantonale de s'en �tre tenue au d�roulement des faits tel que relat� par les deux parties et, en particulier, de ne pas avoir retenu que le recourant se serait particuli�rement souci� de l'�tat de sant� de la victime au moment o� celle-ci a repris conscience.
2.2.2.�La cour cantonale n'a pas omis de constater que A.________ avait encore boug� juste avant la fin de l'�tranglement et que le recourant avait donc desserr� son �treinte avant d'avoir eu la certitude absolue que la victime �tait morte (jugement, p. 8 et 20). Elle n'en a cependant pas tir� les conclusions que voudrait le recourant, compte tenu des �l�ments - non contest�s - suivants: la strangulation avait dur� suffisamment longtemps et avait �t� ex�cut�e avec suffisamment de force pour que l'issue fatale soit proche, comme en t�moignaient les cons�quences physiques sur la victime ainsi que les d�clarations du Dr B.________ (dossier n� 1042: " la victime aurait pu mourir au vu des sympt�mes qu'elle avait "); la fuite du recourant imm�diatement apr�s avoir rel�ch� son �treinte et constat� que A.________ restait allong�e constituait un indice fort en faveur du fait qu'il pensait l'avoir tu�e; enfin, le recourant avait voulu �trangler la victime une premi�re fois, avant de la rel�cher puis de se jeter � nouveau sur elle. Au regard de ce qui pr�c�de, on ne saurait reprocher � la cour cantonale de ne pas avoir retenu une faible volont� d�lictuelle. Les constatations cantonales apparaissent ainsi d�nu�es d'arbitraire. Le grief est mal fond�.
2.3.�Le recourant soutient que la r�duction de la peine d�coulant des �l�ments li�s � l'auteur aurait d� �tre sup�rieure � un an. La cour cantonale aurait omis de tenir compte de plusieurs �l�ments pertinents, discut�s ci-apr�s, et se serait contredite en les qualifiant d'" assez favorables " d'une part, et de " pas extr�mement positifs ", sans " rien d'extraordinaire " d'autre part.
2.3.1.�L'autorit� pr�c�dente a retenu que le jeune �ge de l'int�ress� constituait un crit�re influant dans le cadre de l'art. 47 CP. Pr�cisant que sa mani�re d'agir, de parler et de mener son existence ne laissait pas appara�tre une immaturit� prononc�e pour son �ge, la cour cantonale a consid�r� que le recourant �tait tout � fait en mesure de saisir les cons�quences d'un �tranglement sur la personne de A.________. A l'encontre de cette appr�ciation, le recourant fait valoir que son manque de maturit� serait �vident � la lecture des actes de proc�dure, comme le tribunal de premi�re instance l'aurait d'ailleurs indirectement relev� en examinant ses �changes �lectroniques avec A.________. Etant rappel� que l'appr�ciation du tribunal de premi�re instance ne lie pas l'autorit� d'appel, qui dispose d'un plein pouvoir d'examen, en fait et en droit (art. 398 al. 2 CPP), sur les points attaqu�s (art. 404 al. 1 CPP), la critique du recourant, qui se limite � invoquer " l'�vidence " de son immaturit� au regard d'actes de proc�dure qu'il ne d�signe pas pr�cis�ment, est impropre � d�montrer que la cour cantonale aurait insuffisamment tenu compte de son jeune �ge.
2.3.2.�La cour cantonale n'a pas m�connu le fait que l'int�ress� avait repris sa vie en main apr�s son incarc�ration, estimant que cet �l�ment parlait en sa faveur. Elle a �galement indiqu� prendre en consid�ration le contexte de sa relation difficile et de sa rupture avec la victime dans le cadre g�n�ral de la peine, mais elle a ni� que cette situation suffise � admettre l'une des circonstances att�nuantes de l'art. 48 let. c CP, ce que le recourant ne soutient pas. Au demeurant, sa r�action aigu� au stress engendr� par la situation a �t� retenue dans le cadre de l'examen de sa responsabilit�, qualifi�e de l�g�rement restreinte pour ce motif.
2.3.3.�Le recourant expose que la cour cantonale aurait d� tenir compte du fait que l'�ducation stricte qu'il avait re�ue de ses parents avait cr�� chez lui des attentes �lev�es vis-�-vis de sa relation avec A.________. Etant pr�cis� que la cour cantonale n'a pas m�connu les attentes irr�alistes projet�es par le recourant sur A.________ et a indiqu� tenir compte du contexte g�n�ral de cette relation difficile dans le cadre de l'art. 47 CP, le rapport de cause � effet que le recourant voudrait �tablir entre cette circonstance et son �ducation n'est pas d�montr�. Il ne ressort ni de l'extrait du rapport d'expertise du Dr C.________ cit� par le recourant, ni des faits �tablis par le tribunal de premi�re instance auxquels la cour cantonale renvoie, de sorte qu'il ne saurait �tre reproch� � cette derni�re de ne pas en avoir fait mention.
2.3.4.�En ce qui concerne l'effet de la peine sur l'avenir du recourant, il convient de rappeler qu'il est in�vitable que l'ex�cution d'une peine ferme d'une certaine dur�e ait des r�percussions sur la vie professionnelle et familiale du condamn�. Ces cons�quences ne peuvent conduire � une r�duction de la peine qu'en cas de circonstances extraordinaires. Cette r�duction ne peut en outre qu'�tre marginale au regard des autres �l�ments d'appr�ciation de la culpabilit� et des infractions commises (arr�t 6B_858/2014 du 19 mai 2015 consid. 3.3).
En l'esp�ce, la cour cantonale a consid�r� qu'une r�duction suppl�mentaire en raison de la sensibilit� � la peine et de la situation professionnelle du recourant n'�tait pas justifi�e en l'absence de facteurs extraordinaires. Cette conclusion n'est pas critiquable. En effet, le fait que l'int�ress� a un emploi et s'est endett� notamment afin de payer l'indemnit� due � la victime ne saurait suffire � rendre sa situation extraordinaire au point qu'il faille r�duire la peine inflig�e pour tentative de meurtre. Il en va de m�me du suivi de son traitement th�rapeutique, la cour cantonale ayant relev� que les conditions d'une mesure th�rapeutique stationnaire ou ambulatoire n'�taient pas r�unies, mais qu'un soutien th�rapeutique pouvait �tre mis en place en cours d'ex�cution de la peine, ce qui �tait de la comp�tence des autorit�s d'ex�cution (cf. jugement, p. 22). L'�l�ment d'appr�ciation invoqu� ne pouvait de toute fa�on jouer qu'un r�le limit� et le grief selon lequel l'autorit� pr�c�dente aurait omis de le prendre en consid�ration, ou m�me n'en aurait pas suffisamment tenu compte, est infond� au vu de ce qui pr�c�de.
2.3.5.�Quant aux autres �l�ments soulev�s par le recourant (stress li� � ses examens de fin d'apprentissage, manque de sommeil), ils ne ressortent pas de l'�tat de fait du jugement attaqu� et le recourant n'invoque pas l'arbitraire de leur omission, de sorte qu'il n'y a pas lieu d'en tenir compte (consid. 2.1). Enfin, c'est � juste titre que la cour cantonale a constat� que l'absence d'ant�c�dents ne constituait pas un �l�ment sp�cialement favorable mais avait un effet neutre sur la peine (ATF 136 IV 1 consid. 2.6 p. 2).
Il s'ensuit que le recourant n'a pas d�montr� que la cour cantonale aurait omis des �l�ments pertinents dans le cadre de son appr�ciation.
2.4.�Le recourant se plaint de n'avoir pas �t� mis au b�n�fice de la circonstance att�nuante du repentir sinc�re. Il conteste que la lettre r�dig�e � l'attention de la victime et les regrets exprim�s au cours de la proc�dure, de m�me que sa sollicitude vis-�-vis de la victime, ne suffisaient pas � remplir les exigences de l'art. 48 let. d CP. De plus, la cour cantonale n'aurait pas �t� fond�e � relativiser la port�e du versement de l'indemnit� pour tort moral au motif qu'il n'y avait proc�d� qu'apr�s y avoir �t� condamn� par les juges de premi�re instance.
2.4.1.�Le repentir sinc�re n'est r�alis� que si l'auteur a adopt� un comportement particulier, d�sint�ress� et m�ritoire. L'auteur doit avoir agi de son propre mouvement dans un esprit de repentir, dont il doit avoir fait la preuve en tentant, au prix de sacrifices, de r�parer le tort qu'il a caus� (ATF 107 IV 98 consid. 1 p. 99 et les r�f�rences cit�es). Le seul fait qu'un d�linquant a pass� des aveux ou manifest� des remords ne suffit pas. Il n'est en effet pas rare que, confront� � des moyens de preuve ou constatant qu'il ne pourra �chapper � une sanction, un accus� choisisse de dire la v�rit� ou d'exprimer des regrets. Un tel comportement n'est pas particuli�rement m�ritoire (arr�t 6B_339/2014 du 27 novembre 2014 consid. 2.1).
2.4.2.�Si le fait que le recourant s'est acquitt� de l'indemnit� pour tort moral apr�s y avoir �t� condamn� par le tribunal de premi�re instance a �t� retenu - � juste titre - comme un �l�ment favorable � l'auteur dans le cadre g�n�ral de l'art. 47 CP par la cour cantonale, il ne permettait cependant pas de mettre l'int�ress� au b�n�fice de la circonstance att�nuante du repentir sinc�re, d�s lors que cette circonstance suppose que l'auteur ait agi de mani�re spontan�e (cf. arr�t 6B_339/2014 du 27 novembre 2014 consid. 2.4). Par ailleurs, le recourant se borne � opposer son appr�ciation � celle de l'autorit� pr�c�dente lorsqu'il conteste que les regrets qu'il a exprim�s puissent �tre qualifi�s de froids. Il ne formule ainsi aucun grief recevable tir� d'une appr�ciation arbitraire des preuves (consid. 2.1). Au demeurant, l'expression de regrets au cours de la proc�dure ne saurait �tre consid�r�e, � elle seule, comme une attitude particuli�rement m�ritoire. Enfin, il ne ressort pas du jugement attaqu� que le recourant se serait enquis de l'�volution de la situation de la victime, l'arbitraire d'une telle omission n'�tant au surplus pas d�montr�. Le moyen pris de la violation de l'art. 48 let. d CP se r�v�le ainsi infond�, dans la mesure de sa recevabilit�.
2.5.�Le recourant invoque une violation de l'art. 23 CP. Selon lui, la cour cantonale ne pouvait tenir compte, dans son appr�ciation de la mesure de la r�duction de la peine d�coulant du repentir actif, du pr�judice moral consid�rable de la victime.
2.5.1.�L'art. 23 CP pr�voit que si, de sa propre initiative, l'auteur a renonc� � poursuivre l'activit� punissable jusqu'� son terme ou qu'il a contribu� � emp�cher la consommation de l'infraction, le juge peut att�nuer la peine ou exempter l'auteur de toute peine. La mesure de l'att�nuation au sens de l'art. 48a CP d�pend notamment de la proximit� du r�sultat et des cons�quences effectives des actes commis (ATF 127 IV 101 consid. 2b p. 103; 121 IV 49 consid. 1b p. 54).
La cour cantonale a consid�r� qu'il y avait notamment lieu de tenir compte, dans la d�termination de la r�duction de la peine cons�cutive � l'application de l'art. 23 CP, des cons�quences de l'acte. Dans ce cadre, elle a retenu que m�me si le r�sultat fatal ne s'�tait pas produit, l'acte du recourant n'�tait pas d�nu� de cons�quence d�s lors qu'il avait engendr� un pr�judice moral consid�rable pour la victime. Ce raisonnement ne pr�te pas le flanc � la critique au regard de la jurisprudence pr�cit�e. Mal fond�, le grief est rejet�.
2.6.�Selon le recourant, la quotit� de la peine de base, fix�e � 12 ans, serait disproportionn�e. De son point de vue, le jugement attaqu� ne permettrait pas de comprendre les raisons pour lesquelles la cour cantonale a opt� pour une peine de base aussi lourde, alors que la faute a �t� qualifi�e de moyenne. La disproportion de la peine de base aurait ainsi entra�n� le prononc� d'une peine excessivement s�v�re.
2.6.1.�La lecture de l'int�gralit� du consid�rant traitant de la peine (jugement, p. 9 � 22) permet de constater que l'autorit� pr�c�dente a consciencieusement examin� l'importance de la faute du recourant. Elle a indiqu� qu'en l'absence de diminution de responsabilit�, elle aurait retenu une faute moyenne, � la limite sup�rieure de cette qualification, et fix� une peine de base de 12 ans compte tenu des �l�ments relatifs � l'acte (jugement, ch. 5) et du cadre l�gal allant de 5 � 20 ans. Elle a pr�cis� qu'elle retenait un dol direct et qu'il s'agissait d'un acte auquel l'auteur avait r�fl�chi, puisqu'il l'avait annonc� � une amie, mais qu'il n'avait pas encore pris la d�cision d�finitive et irr�vocable de tuer A.________ lorsqu'il s'�tait rendu chez elle. Le d�roulement de l'altercation avait ainsi jou� un r�le dans la r�alisation de son intention criminelle. Au vu de la responsabilit� l�g�rement restreinte de l'auteur, elle a qualifi� la faute de " moyenne sans particularit� " et ramen� la peine hypoth�tique � 10 ans. La cour a ensuite tenu compte de l'application de l'art. 23 CP pour r�duire la peine � 6 ans et demi. Elle a pris en consid�ration les �l�ments assez favorables li�s � l'auteur pour ramener la peine � 5 ans et demi. Enfin, elle a tenu compte de la dur�e de la proc�dure pour arr�ter la peine � 5 ans.
2.6.2.�La motivation de la cour cantonale, claire et compl�te, est conforme aux exigences de la jurisprudence (consid. 2.1). La peine de base de 10 ans appliqu�e � une faute moyenne s'inscrit dans le deuxi�me quart de l'�chelle des sanctions entrant en consid�ration (art. 111 CP en corr�lation avec l'art. 40 CP), de sorte qu'il n'appara�t pas que la cour cantonale ait exc�d� le large pouvoir d'appr�ciation qui est le sien. En tous les cas, la d�cision entreprise appara�t de toute mani�re conforme au droit dans son r�sultat, pour les motifs qui suivent.
2.6.3.�La peine adapt�e � l'acte et � l'auteur pour une seule infraction doit en principe �tre fix�e � l'int�rieur du cadre l�gal ordinaire. Il n'y a lieu de s'�carter de ce dernier qu'en pr�sence de circonstances exceptionnelles et faisant appara�tre la peine encourue pour l'acte consid�r� comme trop s�v�re ou trop cl�mente dans le cas concret. La question d'une peine inf�rieure au cadre l�gal ordinaire peut se poser si des facteurs d'att�nuation de la culpabilit�, respectivement de la peine, qui relativisent largement un comportement en soi l�g�rement r�pr�hensible du point de vue objectif, se rejoignent, de sorte qu'une peine arr�t�e dans le cadre l�gal ordinaire heurterait le sentiment de la justice. A elle seule, une diminution de la responsabilit� ne conduit donc en principe pas � fixer la peine en dessous du cadre l�gal ordinaire. Il faut, en outre, qu'il existe des circonstances pertinentes, qui font appara�tre la culpabilit� de l'auteur comme particuli�rement l�g�re (ATF 136 IV 55 consid. 5.8 p. 63).
La peine privative de libert� de 5 ans inflig�e par la cour cantonale au recourant correspond au minimum du cadre l�gal pour un meurtre (art. 111 CP). Compte tenu de la responsabilit� l�g�rement restreinte (art. 19 CP) et du repentir actif (art. 23 CP), le juge �tait autoris� � prononcer une peine inf�rieure au cadre l�gal, aux conditions d�taill�es dans la jurisprudence pr�cit�e. C'est donc � juste titre que la cour cantonale a examin� si, au regard des circonstances du cas d'esp�ce, la peine de privation de libert� de 5 ans heurtait le sentiment de justice, avant d'y r�pondre par la n�gative, en soulignant notamment la grande proximit� de l'issue fatale, le fait que le repentir actif n'�tait que peu caract�ris� et la responsabilit� p�nale que l�g�rement diminu�e. Au surplus, une telle peine n'appara�t pas s�v�re � un point tel qu'il faille conclure � un abus du large pouvoir d'appr�ciation accord� � la cour cantonale. Le grief du recourant doit par cons�quent �tre rejet�.
Le recours est rejet� dans la mesure o� il est recevable. Il n'�tait cependant pas d�nu� de toute chance de succ�s. En outre, la n�cessit� pour l'int�ress� de recourir aux services d'un avocat ne fait pas de doute. L'assistance judiciaire doit par cons�quent �tre accord�e au recourant, qui ne dispose pas de ressources suffisantes (art. 64 al. 1 et 2 LTF).�
La demande d'assistance judiciaire est admise et Me Audrey Ch�telain, avocate � Moutier, est d�sign�e en qualit� de conseil d'office de X.________.
La Caisse du Tribunal f�d�ral versera une indemnit� de 3000 fr. � Me Audrey Ch�telain au titre de l'assistance judiciaire.
e�Chambre p�nale. Une copie de l'arr�t est �galement communiqu�e � Me Brigitte Kuthy, conseil de A.________, pour information.