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Timestamp: 2016-10-24 10:38:23+00:00
Document Index: 1504499

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'art. 132', 'art. 104', 'art. 132', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 28', 'art. 1', 'art. 16', 'art. 28', 'art. 16', 'art. 28', 'art. 27', 'art. 28', 'art. 27', 'art. 28', 'art. 27', 'art. 28', 'art. 27', 'art. 28', 'art. 27', 'art. 16', 'art. 28', 'art. 27', 'art. 28', 'art. 27', 'art. 29', 'art. 29', 'art. 29', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 41', 'art. 17', 'art. 88', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 29', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 88', 'art. 134', 'art. 159', 'art. 152', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 93']

I 392/05 (24.08.2006)
I 392/05
I 420/05
Arr�t du 24 ao�t 2006
D.________, intim�e, repr�sent�e par Me Jean-Pierre Bloch, avocat, place de la Gare 10, 1003 Lausanne,
D.________, recourante, repr�sent�e par Me Jean-Pierre Bloch, avocat, place de la Gare 10, 1003 Lausanne,
(Jugement du 16 d�cembre 2004)
D.________, n�e en 1958, exer�ait la profession de femme de m�nage et de concierge, � temps partiel, parall�lement � la tenue de son propre m�nage. Le 11 mars 1997, elle a subi une entorse de la cheville droite; son m�decin traitant, le docteur P.________, a attest� une incapacit� de travail totale jusqu'au 4 mai 1997. D.________ a ensuite repris le travail, jusqu'au 16 septembre suivant. Depuis lors, le docteur J.________, puis le docteur R.________, qui ont repris le suivi m�dical de la pr�nomm�e, ont attest� une incapacit� de travail totale pour une dur�e ind�termin�e; ils ont pos� les diagnostics d'algodystrophie apr�s entorse de la cheville droite, d'arthose sous astragalienne droite, d'�tat d�pressif et de probables troubles somatoformes douloureux chroniques (rapports du 19 novembre 1997 du docteur J.________ et des 5 d�cembre 1997 et 1er mars 1999 du docteur R.________). A la demande de l'assureur-accidents de D.________, le docteur K.________, sp�cialiste en chirurgie orthop�dique, a r�alis� une expertise m�dicale, au terme de laquelle il a exclu une algodystrophie et pos� le diagnostic d'arthrose sous-astragalienne droite d�compens�e lors de l'entorse du 11 mars 1997; selon ce praticien, l'assur�e ne pouvait plus exercer son activit� professionnelle et disposait d'une capacit� de travail partielle dans une activit� exerc�e en position assise (expertise du 7 octobre 1998).
D.________ a pr�sent� une demande de prestations de l'assurance-invalidit� le 1er d�cembre 1998. L'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Vaud (ci-apr�s : l'Office AI) a confi� au docteur S.________ le soin de r�aliser une expertise psychiatrique. Ce praticien a pos� les diagnostics de trouble somatoforme douloureux chronique d'intensit� l�g�re � moyenne, avec majoration volontaire des plaintes (axe I), de personnalit� � traits d�pendants (axe II) et de status post torsion de la cheville droite le 11 mars 1997, avec arthrose sous-astragalienne droite et algodystrophie post-traumatique (axe III); il a �galement fait �tat de difficult�s familiales et conjugales (axe IV). Selon le docteur S.________, l'assur�e avait ��ventuellement� pr�sent� une incapacit� de travail de 100 % de septembre 1997 � fin 1999; depuis lors, elle ne pr�sentait plus d'incapacit� de travail (rapport du 10 juillet 2001). L'Office AI a �galement mis en oeuvre une enqu�te �conomique sur le m�nage, au terme de laquelle l'enqu�trice T.________ a propos� de retenir une incapacit� de 56,2 % dans l'exercice, par l'assur�e, de ses activit�s habituelles; avant la survenance des atteintes � la sant�, D.________ y consacrait 35 % de son temps, contre 65 % � ses activit�s professionnelles (rapport du 12 juillet 2000).
L'assur�e a encore �t� invit�e � se pr�senter au Service m�dical X.________, o� elle a �t� examin�e le 7 d�cembre 2001 par la doctoresse G.________, sp�cialiste en rhumatologie. Cette derni�re a fait �tat d'une capacit� de travail r�siduelle de 50 % comme femme de m�nage et de 100 % dans une activit� essentiellement en position assise, compte tenu de l'ensemble des atteintes � la sant� physique et psychique de l'assur�e. Prenant en consid�ration la pond�ration des activit� habituelle de l'assur�e d�crite dans l'enqu�te �conomique sur le m�nage, elle a propos� de retenir une capacit� r�siduelle de travail de 79,6 % pour l'exercice de ces activit�s (rapports des 7 d�cembre 2001 et 4 juillet 2002).
Par d�cision du 19 mai 2003, l'Office AI a allou� � D.________ une rente enti�re d'invalidit� pour la p�riode du 1er septembre 1998 au 31 d�cembre 1999; il a en revanche refus� le maintien de cette rente post�rieurement � cette derni�re date. L'assur�e s'est oppos�e � cette d�cision, en se r�f�rant notamment � un rapport du 2 mars 2004 du docteur C.________, psychiatre et psychoth�rapeute. Ce praticien faisait �tat d'une incapacit� de travail totale depuis le 1er d�cembre 2002; il pr�cisait que l'assur�e pr�sentait un syndrome douloureux somatoforme persistant et un trouble de la personnalit� non sp�cifique avec traits sado-masochiques, psychotiques et caract�riels. Par d�cision sur opposition du 14 avril 2004, l'Office AI a maintenu son refus d'allouer une rente pour la p�riode post�rieure au 31 d�cembre 1999.
L'assur�e a d�f�r� la cause au Tribunal des assurances du canton de Vaud, qui a partiellement admis le recours. Le 16 d�cembre 2004, la juridiction cantonale a r�form� la d�cision sur opposition du 14 avril 2004 en ce sens qu'une demi-rente �tait allou�e � l'assur�e du 1er mars au 31 ao�t 1998, puis une rente enti�re, jusqu'au 30 juin 2000, sous suite de d�pens.
L'Office AI et D.________ interjettent l'un et l'autre un recours de droit administratif contre ce jugement. En substance, l'Office AI en demande la r�forme, en ce sens que le droit � la rente ne soit reconnu qu'� partir du 1er septembre 1998; l'assur�e demande pour sa part l'octroi d'une demi-rente d'invalidit� pour la p�riode du 1er mars au 31 ao�t 1998, puis d'une rente enti�re d'invalidit� d�s le 1er septembre 1998, sans limitation dans le temps pour la p�riode post�rieure, le tout sous suite de d�pens. D.________ demande par ailleurs que son mandataire soit commis d'office.
L'Office f�d�ral des assurances sociales propose l'admission du recours interjet� par l'Office AI.
Les deux recours concernent des faits de m�me nature, portent sur des questions juridiques communes et sont dirig�s contre le m�me jugement, de sorte qu'il se justifie de les r�unir et de les liquider dans un seul arr�t (ATF 128 V 126 consid. 1 et les r�f�rences; cf. aussi ATF 128 V 194 consid. 1).
Selon l'art. 132 OJ, dans sa teneur en vigueur jusqu'au 30 juin 2006, en relation avec les art. 104 et 105 OJ, le pouvoir d'examen du Tribunal f�d�ral des assurances, dans la proc�dure de recours concernant l'octroi ou le refus de prestations d'assurance, n'est pas limit� � la violation du droit f�d�ral - y compris l'exc�s et l'abus du pouvoir d'appr�ciation - mais s'�tend �galement � l'opportunit� de la d�cision attaqu�e. Le tribunal n'est pas li� par l'�tat de fait constat� par la juridiction inf�rieure et peut s'�carter des conclusions des parties � l'avantage ou au d�triment de celles-ci.
La loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005 portant modification de la loi f�d�rale sur l'assurance-invalidit� est entr�e en vigueur le 1er juillet 2006 et entra�ne des modifications des art. 132 et 134 OJ. Toutefois, conform�ment aux dispositions transitoires figurant au ch. II let. c de la loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005, la pr�sente proc�dure reste soumise aux dispositions de l'OJ telles qu'en vigueur jusqu'au 30 juin 2006, d�s lors qu'elle �tait d�j� pendante devant le Tribunal f�d�ral des assurances le 1er juillet 2006.
3.1 La loi f�d�rale du 6 octobre 2000 sur la partie g�n�rale du droit des assurances sociales (LPGA) et la novelle du 21 mars 2003 modifiant la LAI (4�me r�vision) sont entr�es en vigueur respectivement les 1er janvier 2003 et 1er janvier 2004, entra�nant de nombreuses modifications l�gales dans l'assurance-invalidit�. Compte tenu de la date de la d�cision administrative litigieuse (14 avril 2004), la juridiction cantonale devait examiner les pr�tentions du recourant � l'aune des dispositions de la LAI en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2002, pour la p�riode courant jusqu'� cette date, puis en tenant compte des modifications l�gislatives entr�es en vigueur le 1er janvier 2003, pour la p�riode du 1er janvier 2003 au 31 d�cembre 2003, et enfin de l'entr�e en vigueur de la 4�me r�vision de l'AI, pour la p�riode courant depuis le 1er janvier 2004. En effet, la l�gislation applicable en cas de changement de r�gles de droit reste celle qui �tait en vigueur lors de la r�alisation de l'�tat de fait qui doit �tre appr�ci� juridiquement ou qui a des cons�quences juridiques, sous r�serve de dispositions particuli�res de droit transitoire (ATF 130 V 446 sv. consid. 1.2.1, 127 V 467 consid. 1, 126 V 166 consid. 4); par ailleurs, les faits sur lesquels le juge des assurances sociales peut �tre amen� � se prononcer sont ceux qui se sont produits jusqu'au moment de la d�cision administrative litigieuse (ATF 121 V 366 consid. 1b).
3.2 Cela �tant, la LPGA et la 4�me r�vision de l'AI n'ont modifi� ni la notion d'invalidit�, ni la mani�re d'�valuer le taux d'invalidit�, ni les conditions permettant de fixer le d�but du droit � la rente ou de modifier ce droit (ATF 130 V 343, 393; arr�t I. du 5 septembre 2005, I 603/04, consid. 5).
3.2.1 Pour �valuer le taux d'invalidit�, le revenu que l'assur� aurait pu obtenir s'il n'�tait pas invalide (revenu sans invalidit�) est compar� avec celui qu'il pourrait obtenir en exer�ant l'activit� qui peut raisonnablement �tre exig�e de lui apr�s les traitements et les mesures de r�adaptation, sur un march� du travail �quilibr� (revenu d'invalide). C'est la m�thode ordinaire de comparaison des revenus (jusqu'au 31 d�cembre 2002 : art. 28 al. 2 LAI; du 1er janvier au 31 d�cembre 2003 : art. 1 al. 1 LAI en corr�lation avec l'art. 16 LPGA; depuis le 1er janvier 2004 : art. 28 al. 2 LAI en corr�lation avec l'art. 16 LPGA).
3.2.2 L'invalidit� des assur�s n'exer�ant pas d'activit� lucrative et dont on ne peut raisonnablement exiger qu'ils en entreprennent une est �valu�e, en d�rogation � la m�thode ordinaire de comparaison des revenus, en fonction de l'incapacit� d'accomplir leurs travaux habituels. Par travaux habituels des personnes travaillant dans le m�nage, il faut entendre notamment l'activit� usuelle dans le m�nage, l'�ducation des enfants ainsi que toute activit� artistique ou d'utilit� publique. C'est la m�thode �sp�cifique� d'�valuation de l'invalidit� (jusqu'au 31 d�cembre 2002 : art. 28 al. 3 LAI en corr�lation avec l'art. 27 al. 1 et 2 RAI; du 1er janvier au 31 d�cembre 2003 : art. 28 al. 3 LAI en corr�lation avec les art. 27 al. 1 et 2 RAI et 8 al. 3 LPGA; depuis le 1er janvier 2004 : art. 28 al. 2bis LAI en corr�lation avec les art. 27 RAI et 8 al. 3 LPGA).
3.2.3 L'invalidit� des assur�s qui n'exercent que partiellement une activit� lucrative est, pour cette part, �valu�e selon la m�thode ordinaire de comparaison des revenus; s'ils se consacrent en outre � leurs travaux habituels, l'invalidit� est fix�e selon la m�thode sp�cifique pour cette activit�. Dans ce cas, il faut d�terminer la part respective de l'activit� lucrative et celle de l'accomplissement des autres travaux habituels et calculer le degr� d'invalidit� d'apr�s le handicap dont l'assur� est affect� dans les deux activit�s en question. C'est la m�thode mixte d'�valuation de l'invalidit� (jusqu'au 31 d�cembre 2002 : art. 28 al. 3 LAI en corr�lation avec l'art. 27bis al. 1 et 2 RAI; du 1er janvier au 31 d�cembre 2003 : art. 28 al. 3 LAI en corr�lation avec les art. 27bis al. 1 et 2 RAI et 8 al. 3 LPGA, ainsi que l'art. 16 LPGA; depuis le 1er janvier 2004 : art. 28 al. 2ter LAI en corr�lation avec les art. 27bis RAI et 16 LPGA, ainsi que l'art. 28 al. 2bis LAI en corr�lation avec les art. 27 RAI et 8 al. 3 LPGA).
3.2.4 Le droit � la rente prend naissance au plus t�t � la date � partir de laquelle l'assur� pr�sente une incapacit� de gain durable de 40 % au moins (art. 29 al. 1 let. a LAI) ou � partir de laquelle il a pr�sent�, en moyenne, une incapacit� de travail de 40 % au moins pendant une ann�e sans interruption notable (art. 29 al. 1 let. b LAI). La rente est allou�e d�s le d�but du mois au cours duquel le droit � la rente � pris naissance, mais au plus t�t d�s le mois qui suit le dix-huiti�me anniversaire de l'assur� (art. 29 al. 2, premi�re phrase, LAI).
Lorsque la m�thode mixte d'�valuation d'invalidit� est applicable, il convient de se r�f�rer, pour l'application de l'art. 29 al. 1 let. a LAI, � la date � partir de laquelle l'assur� pr�sente une incapacit� de gain et � exercer ses travaux habituels � 40 % au moins, de mani�re durable; on prendra alors en consid�ration son obligation d'adapter son mode de travail, y compris dans ses activit�s non lucratives, en vue de r�duire le dommage. Le droit � la rente prendra �galement naissance si l'assur� a pr�sent�, en moyenne, une incapacit� de travail de 40 % au moins pendant une ann�e sans interruption notable; par analogie � l'�valuation du degr� d'invalidit�, il y a lieu de se fonder sur la moyenne pond�r�e de l'incapacit� de travail dans les deux secteurs d'activit� (travaux habituels et activit� lucrative). Dans ce contexte, les efforts d'adaptation exigibles de l'assur� pour r�duire son incapacit� � exercer ses travaux habituels ne rev�tent pas la m�me port�e que pour l'�valuation de l'invalidit�, et la diminution de rendement fonctionnelle dans l'accomplissement des travaux habituels, tels qu'exerc�s avant l'atteinte � la sant�, sera g�n�ralement d�terminante pour l'�valuation de l'incapacit� de travail dans ce secteur d'activit� (ATF 130 V 97).
3.2.5 Si le taux d'invalidit� du b�n�ficiaire subit une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, r�vis�e pour l'avenir, � savoir augment�e ou r�duite en cons�quence, ou encore supprim�e, (jusqu'au 31 d�cembre 2002 : art. 41 LAI; depuis le 1er janvier 2003 : art. 17 al. 1 LPGA). Si le taux d'invalidit� diminue, il y a lieu de consid�rer que ce changement supprime, le cas �ch�ant, tout ou partie du droit aux prestations d�s qu'on peut s'attendre � ce que l'am�lioration constat�e se maintienne durant une assez longue p�riode. Il en va de m�me lorsqu'un tel changement d�terminant a dur� trois mois d�j�, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit � craindre (art. 88a al. 1 RAI; ATF 130 V 349 ss consid. 3.5).
4.1 Les premiers juges ont consid�r� que l'assur�e avait pr�sent� une incapacit� de travail totale du 11 mars au 4 mai 1997; elle avait ensuite pu reprendre le travail avant de subir une nouvelle incapacit� de travail totale, d�s le 16 septembre 1997. A juste titre, les parties ne contestent pas ces constatations, qui correspondent pour l'essentiel aux incapacit� de travail attest�es par les docteurs J.________ et R.________. Le docteur S.________ s'y est �galement r�f�r�, en admettant que de nombreux �l�ments de l'anamn�se permettaient de retenir l'�tat d�pressif et l'incapacit� de travail attest�e par les m�decins traitants � l'�poque. Par ailleurs, compte tenu de la pleine capacit� de travail de l'assur�e du 5 mai au 15 septembre 1997, il convient de retenir qu'elle ne subissait pas d'emp�chement notable dans la tenue de son propre m�nage pendant cette p�riode.
4.2 Selon l'art. 29ter RAI, il y a interruption notable de l'incapacit� de travail au sens de l'art. 29 al. 1 let. b LAI, lorsque l'assur� a �t� enti�rement apte au travail pendant trente jours cons�cutifs au moins. Si une nouvelle incapacit� de travail survient apr�s cette interruption, un nouveau d�lai d'attente d'une ann�e commence � courir, sans qu'il y ait lieu de prendre en consid�ration les p�riodes ant�rieures d'incapacit� de travail (arr�t non publi� R. du 17 septembre 1993, I 209/91; Meyer-Blaser, Bundesgesetz �ber die Invalidenversicherung (IVG) in : Murer/Stauffer [�d.], Die Rechtsprechung des Bundesgerichts zum Sozialversicherungsrecht, Zurich 1997, p. 236). Il s'ensuit qu'en l'esp�ce, le d�lai d'attente d'une ann�e pour l'ouverture du droit � la rente a commenc� � courir le 11 mars 1997, mais a �t� interrompu d�s le 5 mai 1997. Un nouveau d�lai a commenc� � courir le 16 septembre 1997, de sorte que le droit � la rente a pas pris naissance au plus t�t une ann�e apr�s cette derni�re date, soit en septembre 1998. Les conclusions de l'Office AI sur ce point sont donc fond�es et l'assur�e ne peut pr�tendre une rente d'invalidit� qu'� partir du 1er septembre 1998 (d�s le d�but du mois au cours duquel le droit � la rente � pris naissance : art. 29 al. 2 LAI).
5.1 L'assur�e pr�tend que son degr� d'invalidit� n'a pas chang� depuis le mois de septembre 1997 et conteste la suppression du droit � la rente avec effet d�s le 1er juillet 2000. Elle se r�f�re au rapport du 2 mars 2004 du docteur C.________ et conteste la valeur probante de l'expertise �tablie par le docteur S.________. Selon elle, �ce praticien a �t� au centre d'une pol�mique dont les s�quelles ne sont pas enti�rement r�sorb�es � ce jour. En tout �tat de cause, son appr�ciation est sujette � caution (il donne en effet l'impression d'avoir par trop tendance � faire pencher la balance en direction de l'OAI), raison pour laquelle il para�t avis� de charger un autre m�decin ou un coll�ge de praticiens de proc�der � une expertise judiciaire pluridisciplinaire.� L'Office AI soutient pour sa part que si une incapacit� de travail peut �tre admise jusqu'au 30 mars 2000, eu �gard � la d�pression grave dont fait �tat le docteur R.________ jusqu'� cette date, il n'y a pas lieu, en revanche, de tenir pour �tablie une incapacit� de travail pour la p�riode post�rieure, dans une activit� physiquement adapt�e.
5.2 Dans la mesure o� l'assur�e entend faire valoir un motif de r�cusation du docteur S.________, ses critiques sont tardives (cf. ATF 124 I 122 sv. consid. 2, 120 V 364 consid. 3a; VSI 2001 p. 111 consid. 4a/aa). Par ailleurs, elle ne sont pas assez substantielles pour mettre en doute l'impartialit� de ce m�decin ou, ind�pendamment de la question de la r�cusation, la valeur probante de l'expertise. Le docteur S.________ a expos� de mani�re convaincante que l'assur�e ne pr�sentait pas de commorbidit� psychiatrique significative et que les troubles somatoformes douloureux dont elle �tait atteinte pouvait �tre tenus pour relativement l�gers. L'assur�e lui a d�crit un r�seau social satisfaisant et rien au dossier ne permet de retenir un retrait social, hormis en ce qui concerne le domaine professionnel. L'expert a par ailleurs mis en �vidence une majoration volontaire importante de ses plaintes par l'assur�e, plaintes dont les caract�ristiques sont au demeurant relativement vagues. C'est dire que, consid�r�s dans leur ensemble, les crit�res permettant d'admettre le caract�re invalidant de troubles somatoformes douloureux (sur ces crit�res : ATF 130 V 352, 131 V 49) ne sont pas remplis. Le rapport du 2 mars 2004 du docteur C.________ est par ailleurs trop succinct pour mettre v�ritablement en doute les constatations figurant dans l'expertise, d'autant que ce m�decin pr�cise lui-m�me que si l'incapacit� de travail est � son avis bien r�elle �il est difficile d'affirmer qu'elle n'est caus�e que par [une] atteinte � la sant�.�
Contrairement � ce que soutient l'assur�e, il n'y a donc pas lieu de retenir qu'elle pr�sente une incapacit� de travail dans une activit� physiquement adapt�e, telle que d�crite par la doctoresse G.________, pour la p�riode post�rieure au mois de mars 2000.
5.3 Compte tenu de ce qui pr�c�de, la juridiction cantonale a consid�r� - � juste titre, si l'on se r�f�re au calcul effectu� par l'Office AI selon la m�thode mixte d'�valuation de l'invalidit� - que l'assur�e ne pr�sente plus un taux d'invalidit� �gal ou sup�rieur � 40 %, depuis le 1er avril 2000. Les premiers juges ont donc supprim� le droit � la rente � l'�ch�ance du d�lai de trois mois pr�vu par l'art. 88a RAI, soit d�s le 1er juillet 2000. Il n'y a pas lieu de revenir sur cet aspect du jugement entrepris, qui n'est pas critiquable et contre lequel les parties ne soul�vent du reste aucun grief.
6.1 La proc�dure porte sur l'octroi ou le refus de prestations d'assurance, de sorte qu'elle est gratuite (art. 134 OJ, dans sa teneur en vigueur jusqu'au 30 juin 2006; cf. consid. 2 supra). Par ailleurs, l'assur�e ne peut pr�tendre de d�pens � la charge de l'intim�e, vu le sort de ses conclusions (art. 159 al. 1 OJ).
6.2.1 A la suite de la demande d'assistance judiciaire pr�sent�e par l'assur�e, le Tribunal f�d�ral des assurances lui a demand� de remplir un formulaire relatif � sa situation financi�re, en l'informant qu'� d�faut, il statuerait en l'�tat du dossier. Le formulaire pr�cise que toutes les pi�ces justificatives n�cessaires � l'�valuation de la situation financi�re de la partie requ�rante doivent �tre jointes � la demande.
L'assur�e s'est limit�e a indiquer, sur le formulaire qui lui a �t� remis, son nom et celui de son conjoint, ainsi que son adresse. Elle a �galement fait signer par les autorit�s de sa commune de domicile une d�claration d'apr�s laquelle sa taxation fiscale pour l'ann�e 2003 �tait fond�e sur un revenu annuel de 59'600 fr. et une fortune de 6'000 fr. Pour le reste, l'assur�e n'a pas rempli le formulaire qui lui avait �t� remis, mais a produit diff�rents documents en vue d'�tablir les revenus de son �poux et certaines charges auxquelles le couple doit faire face (loyer, primes d'assurance-maladie et primes d'assurance pour v�hicule � moteur).
6.2.2 Selon la loi (art. 152 OJ) et la jurisprudence, la prise en charge des frais de d�fense d'une partie, au titre de l'assistance judiciaire, n'est allou�e que si le requ�rant est dans le besoin et si l'assistance d'un avocat est n�cessaire, ou du moins indiqu�e (cf. ATF 125 V 202 consid. 4a, 372 consid. 5b). Une partie est dans le besoin lorsque ses ressources ne lui permettent pas de supporter les frais de proc�dure et ses propres frais de d�fense sans entamer les moyens n�cessaires � son entretien et � celui de sa famille (cf. ATF 127 I 205 consid. 3b et les r�f�rences). La partie requ�rant l'assistance judiciaire est tenue de collaborer � l'instruction de la cause, en produisant les pi�ces n�cessaires � �tablir ses revenus, sa fortune, ses charges financi�res compl�tes et ses besoins �l�mentaires actuels. Si le requ�rant ne fournit pas ces donn�es, le tribunal statuera sur la base des pi�ces disponibles et, le cas �ch�ant, rejettera la demande (ATF 125 IV 164 consid. 4; Poudret, Commentaire de la loi f�d�rale d'organisation judiciaire, Berne 1992 vol. V, n. 4 ad 152).
6.2.3 M�me en prenant en consid�ration l'ensemble de charges ressortant des documents produits par l'assur�e et en admettant que son revenu annuel et celui de son �poux ne d�passent pas 59'600 fr., force est de constater que l'assur�e dispose encore de revenus suffisants pour assumer ses frais de d�fense sans entamer les moyens n�cessaires � son entretien et � celui de sa famille (en prenant pour base un montant mensuel de 1'550 fr. pour un couple, major� de 25 %; voir �galement les Lignes directrices du 24 novembre 2000 pour le calcul du minimum d'existence en mati�re de poursuite selon l'art. 93 LP, �tablies par la Conf�rence des pr�pos�s aux poursuites et faillites de Suisse, BlSchkg 2001/2002, p. 19). Partant, elle ne peut pr�tendre l'assistance judiciaire.
Les causes I 392/05 et 420/05 sont jointes.
Le recours interjet� par l'Office AI est admis et le jugement du 16 d�cembre 2004 du Tribunal des assurances du canton de Vaud est annul�, en tant qu'il reconna�t � D.________ le droit � une demi-rente d'invalidit� pour la p�riode du 1er mars au 31 ao�t 1998.
Le recours interjet� par D.________ est rejet�.
La requ�te d'assistance judiciaire pr�sent�e par D.________ est rejet�e.
Le Tribunal des assurances du canton de Vaud statuera � nouveau sur les d�pens pour la proc�dure de premi�re instance, au regard de l'issue du proc�s de derni�re instance.
Lucerne, le 24 ao�t 2006
Le Pr�sident de la IVe Chambre: p. le Greffier: