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Timestamp: 2016-10-25 08:28:28+00:00
Document Index: 8052232

Matched Legal Cases: ['art. 63', 'art. 63', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 19', 'ATF ', 'art. 63', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 63']

6S.249/2004 (05.08.2004)
recourant, repr�sent� par Me Eric Kaltenrieder, avocat,
pourvoi en nullit� contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de cassation p�nale, du 5 mars 2004.
Par jugement du 18 d�cembre 2003, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne a condamn� X.________ pour infraction grave � la loi f�d�rale sur les stup�fiants � la peine de huit ans de r�clusion, sous d�duction de la d�tention pr�ventive. Cette condamnation a �t� prononc�e dans le cadre d'un jugement sur relief, X.________ ayant une premi�re fois �t� condamn� par le m�me tribunal, statuant par d�faut, � une peine de neuf ans de r�clusion.
Par arr�t du 5 mars 2004, la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal vaudois a rejet� le recours de X.________ et confirm� le jugement du 18 d�cembre 2003.
Entre le mois de janvier et le 24 ao�t 1999, avec une interruption entre la mi-mars et le d�but juillet, X.________ s'est livr� � un important trafic de stup�fiants, qui portait � tout le moins sur 1'693,50 grammes d'h�ro�ne. Il avait une position dominante dans le r�seau, qu'il avait lui-m�me mis en place avec son fr�re A.________. Agissant en qualit� de grossiste, il se chargeait de transporter la drogue de Zurich � Lausanne, s'occupait ensuite de son conditionnement et du coupage et recourait � des revendeurs pour la vente au d�tail.
Son fr�re A.________ a �t� condamn� � six ans de r�clusion pour la vente d'un kilo d'h�ro�ne au minimum; il a en outre vendu une vingtaine de boulettes de coca�ne et remis gratuitement une m�me quantit�.
X.________ se pourvoit en nullit� au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t cantonal. Invoquant une violation des art. 63 CP et 19 LStup, il conclut � l'annulation de la d�cision attaqu�e. En outre, il sollicite l'assistance judiciaire.
Le recourant reproche � l'autorit� cantonale d'avoir viol� l'art. 63 CP en pronon�ant une peine privative de libert� exag�r�ment s�v�re.
1.1 La jurisprudence a d�gag� les �l�ments pertinents pour la fixation de la peine, lesquels sont expos�s de mani�re d�taill�e dans l'ATF 127 IV 101, auquel il convient de se r�f�rer. En mati�re de trafic de stup�fiants, il y a lieu de tenir compte, plus sp�cialement, des circonstances qui sont mentionn�es ci-apr�s.
Le type et la nature du trafic en cause sont aussi d�terminants. L'appr�ciation est diff�rente selon que l'auteur a agi de mani�re autonome ou comme membre d'une organisation. Dans ce dernier cas, il importera de d�terminer la nature de sa participation et sa position au sein de l'organisation: un simple passeur sera ainsi moins coupable que celui qui joue un r�le d�cisif dans la mise sur pied des op�rations et qui participe de mani�re importante au b�n�fice illicite (ATF 121 IV 202 consid. 2d/cc p. 206). L'�tendue du trafic entrera �galement en consid�ration. Un trafic purement local sera en r�gle g�n�rale consid�r� comme moins grave qu'un trafic avec des ramifications internationales. Le d�linquant qui traverse les fronti�res (qui sont surveill�es) doit en effet d�ployer une �nergie criminelle plus grande que celui qui transporte des drogues � l'int�rieur du pays et qui limite son risque � une arrestation fortuite lors d'un contr�le. A cela s'ajoute que l'importation en Suisse de drogues a des r�percussions plus graves que le seul transport � l'int�rieur des fronti�res. Enfin, le nombre d'op�rations constitue un indice pour mesurer l'intensit� du comportement d�lictueux; celui qui �coule une fois un kilo d'h�ro�ne sera en principe moins s�v�rement puni que celui qui vend cent grammes � dix reprises.
Outre les �l�ments qui portent sur l'acte lui-m�me, le juge doit prendre en consid�ration la situation personnelle du d�linquant. Les mobiles, c'est-�-dire les raisons qui ont pouss� l'auteur � agir, ont aussi une influence sur la d�termination de la peine. Il conviendra ainsi de distinguer le cas de l'auteur qui est lui-m�me toxicomane et qui agit pour financer sa propre consommation de celui qui participe � un trafic uniquement pouss� par l'app�t du gain (ATF 122 IV 299 consid. 2b p. 301). Il faudra enfin tenir compte des ant�c�dents, qui comprennent aussi bien les condamnations ant�rieures que les circonstances de la vie pass�e.
1.2 Il appartient au juge de motiver, de mani�re compl�te, la peine prononc�e. Si, � la lecture de l'arr�t, la peine appara�t excessive, il faut en d�duire soit que l'autorit� cantonale n'a pas pr�sent� l'argumentation qui explique cette s�v�rit�, soit que la peine est exag�r�e dans le cas d'esp�ce. L'autorit� cantonale n'est pas oblig�e de prendre position sur les moindres d�tails qui ont �t� plaid�s et elle peut passer sous silence les faits qui, sans arbitraire, lui paraissent � l'�vidence non �tablis ou sans pertinence. Elle n'est nullement tenue d'exprimer en chiffres ou en pourcentages l'importance qu'elle accorde � chacun des �l�ments qu'elle cite. Elle doit cependant exposer, dans sa d�cision, les �l�ments essentiels relatifs � l'acte ou � l'auteur dont elle tient compte, de mani�re qu'il soit possible de constater que tous les aspects pertinents ont �t� pris en consid�ration et comment ils ont �t� appr�ci�s. Un pourvoi ne saurait cependant �tre admis simplement pour am�liorer ou compl�ter un consid�rant lorsque la d�cision rendue appara�t conforme au droit (ATF 127 IV 101 consid. 2c p. 104 s.).
En l'esp�ce, l'autorit� cantonale insiste sur la gravit� du trafic du recourant, notamment sur sa longue dur�e et sur la grande quantit� de drogue en jeu (1,7 kg). Elle fait r�f�rence au fait que le recourant avait une position dominante dans le r�seau, qu'il avait lui-m�me mis en place. Elle rel�ve l'intensit� de la volont� d�lictueuse du recourant vu les tr�s nombreux contacts t�l�phoniques qu'il a eus avec des tiers appartenant au milieu de la drogue. Elle pr�cise que le recourant a agi dans le dessein d'obtenir de l'argent. S'agissant du comportement du recourant en cours de proc�dure, elle mentionne que le recourant a additionn� les mensonges, dissimul� son identit� et qu'aux d�bats, il n'a pass� des aveux que partiels, minimisant fortement son activit� d�lictueuse. Enfin, elle met en relief l'existence des trois circonstances aggravantes de l'art. 19 ch. 2 LStup, � savoir la quantit�, le m�tier et la bande.
1.3 Le recourant critique cette motivation. Selon lui, l'autorit� cantonale ne tient pas suffisamment compte de tous les �l�ments � d�charge, mentionn�s dans la partie fait du jugement, lesquels devraient conduire � une diminution de peine.
1.3.1 En premier lieu, il reproche � l'autorit� cantonale de ne pas avoir tenu compte de ses aveux. Il fait valoir qu'il a pass� des aveux portant sur une quantit� d'environ 1,4 kg d'h�ro�ne, soit une quantit� proche de 1,7 kg retenue par l'autorit� cantonale comme quantit� minimale, et qu'il a admis avoir pris contact avec un fournisseur pour se faire livrer 500 g. de coca�ne.
Il est vrai que le juge peut, dans certains cas, att�nuer la peine, en raison de l'aveu ou de la bonne coop�ration de l'auteur de l'infraction avec les autorit�s polici�res ou judiciaires, notamment si cette coop�ration a permis d'�lucider des faits qui, � ce d�faut, seraient rest�s obscurs (ATF 121 IV 202 consid. 2d/aa p. 204; 118 IV 342 consid. 2d p. 349). En l'esp�ce, les aveux du recourant doivent cependant �tre fortement relativis�s. En effet, ce n'est que confront� aux �coutes t�l�phoniques et aux faits retenus contre ses coaccus�s dans le jugement du 14 d�cembre 2000 que le recourant a pass� � des aveux, qui �taient en outre tr�s partiels, d�s lors qu'il a minimis� les quantit�s par rapport � la quantit� minimale de 1,69 kg retenue et qu'il s'est attach� � se faire passer pour un simple transporteur de drogue alors qu'il avait en r�alit� une position importante, sinon dominante dans le r�seau mis en place. Quant � la livraison - qui n'a jamais eu lieu - de 500 g. de coca�ne, elle d�coule des �coutes t�l�phoniques (jugement, p. 26 s.). Dans ces circonstances, on ne saurait pr�tendre que les aveux du recourant d�notent une prise de conscience de la gravit� des actes commis et qu'ils ont facilit� une bonne administration de la justice. L'autorit� cantonale �tait d�s lors fond�e � retenir que le recourant n'avait pass� aux d�bats des aveux que tr�s partiels, minimisant fortement son activit� d�lictueuse. Mal fond�, le grief du recourant doit �tre rejet�.
1.3.2 Le recourant fait valoir que l'autorit� cantonale se serait fond�e sur un crit�re �tranger � l'art. 63 CP en retenant � sa charge son �vasion de d�tention pr�ventive.
Lors de la fixation de la peine, le juge peut �galement tenir compte du comportement du d�linquant apr�s les faits, notamment pour appr�cier la personnalit� de ce dernier. Dans ce sens, c'est � juste titre que l'autorit� cantonale a retenu l'�vasion du recourant de d�tention pr�ventive comme un �l�ment � charge, d�s lors que ce comportement montre l'�tat d'esprit du recourant. Infond�, le grief du recourant doit �tre �cart�.
1.3.3 Le recourant reproche � l'autorit� cantonale de ne pas avoir tenu compte de sa situation familiale. Il fait valoir qu'entre la date de son �vasion et celle de son arrestation, il s'est mari� avec une femme pr�nomm�e B.________, qui a perdu l'enfant qu'elle portait en raison du choc caus� par l'arrestation de son mari. Selon le recourant, sa condamnation � une peine de huit ans de r�clusion revient � an�antir tout espoir de recommencer une vie sur des bases nouvelles, car il est pour ainsi dire acquis que B.________ n'attendra pas aussi longtemps la mise en libert� de son �poux.
Selon l'arr�t cantonal, le mariage du recourant et la fausse couche de sa femme ne constituent pas des faits �tablis. Le jugement de premi�re instance �voque la situation familiale du recourant en soulignant qu'il a pr�sent� un certificat de mariage qui a une apparence d'authenticit� et que son �pouse aurait fait une fausse couche en apprenant son arrestation en Italie. Au demeurant, ces �l�ments - � supposer qu'ils soient prouv�s - ne sauraient conduire � une diminution de la peine, d�s lors qu'ils ne modifient en rien la faute du recourant. On rappellera � cet �gard que la sensibilit� � la sanction, �voqu�e par certains auteurs, ne joue un r�le que dans des cas limit�s (cf. notamment Corboz, La motivation de la peine, RJB 1995, p. 1 ss, p. 8; Trechsel, Schweizerisches Strafgesetzbuch, Kurzkommentar, Zurich 1997, 2e �d., n. 22ad 63). Mal fond�, le grief du recourant doit �tre �cart�.
1.3.4 Le recourant soutient que l'autorit� cantonale aurait d� tenir compte de son comportement irr�prochable en d�tention, qui attesterait d'une �volution favorable depuis qu'il a mis un terme � son activit� d�lictueuse.
En l'occurrence, le jugement rendu par le Tribunal correctionnel (p. 16) pr�cise que le recourant "travaille depuis le 21 octobre 2003 � l'atelier de recyclage avec motivation et assiduit� � l'enti�re satisfaction du responsable". L'autorit� cantonale n'avait pas � r�p�ter ces d�veloppements au stade de la fixation de la peine. Le juge est en effet r�put� garder � l'esprit l'ensemble des �l�ments expos�s dans le jugement (Corboz, op. cit., p. 24). Au surplus, cet �l�ment ne rev�t pas une importance primordiale, d�s lors qu'il n'est pas aussi m�ritoire que le croit le recourant de bien se comporter en d�tention. Vu l'attitude du recourant aux d�bats, qui a tent� de minimiser son activit� d�lictueuse, on ne saurait du reste d�duire du bon comportement en d�tention que le recourant "a beaucoup �volu�, favorablement, depuis qu'il a mis un terme � son activit� d�lictueuse" (recours, p. 6). Mal fond�, le grief du recourant doit �tre rejet�.
1.3.5 Enfin, le recourant invoque une in�galit� de traitement avec son coaccus� A.________, qui a �t� condamn� � une peine de six ans de r�clusion pour un trafic portant sur une quantit� d'h�ro�ne l�g�rement sup�rieure (1,8 kg).
En r�gle g�n�rale, toute comparaison des peines est st�rile vu les nombreux param�tres intervenant dans la fixation de la peine. Il ne suffit notamment pas que le recourant puisse citer un ou deux cas o� une peine particuli�rement cl�mente a �t� fix�e pour pr�tendre � un droit � l'�galit� de traitement (ATF 120 IV 136 consid. 3a i.f. p. 144). Il n'en demeure pas moins qu'un �cart important entre les peines inflig�es � deux coaccus�s pr�venus pour l'essentiel des m�mes infractions doit �tre fond� sur des motifs pertinents (ATF 120 IV 136 consid. 3b p. 145; 121 IV 202 consid. 2d p. 204 ss). En l'esp�ce, A.________ a effectivement �t� condamn� pour vol, recel et infraction � la LStup, alors que le recourant s'est rendu coupable seulement de violation de la LStup. Selon les constatations cantonales, le trafic de A.________ a cependant port� sur un kilo d'h�ro�ne au minimum, soit sur une quantit� moins importante que celle imput�e au recourant (1,7 kg d'h�ro�ne); dans la mesure o� le recourant pr�tend que le trafic de A.________ portait sur 1,8 kg d'h�ro�ne, il s'�carte de l'�tat de fait cantonal, et son grief est irrecevable. En outre, l'activit� d�lictueuse de A.________ s'est exerc�e sur une p�riode moins longue, et ce dernier n'avait pas d'ant�c�dents judiciaires. Au vu de ces �l�ments, la diff�rence de traitement entre A.________ et le recourant est fond�e. Le grief du recourant doit donc �tre rejet�.
1.4 En d�finitive, au vu de l'ensemble des circonstances, la peine de huit ans de r�clusion inflig�e au recourant n'appara�t pas s�v�re � un point tel qu'il faille conclure � un abus du large pouvoir d'appr�ciation accord� � l'autorit� cantonale. Cette derni�re a motiv� de mani�re suffisante la peine, et le recourant n'invoque aucun �l�ment, propre � la modifier, qu'elle aurait omis ou pris en consid�ration � tort. Le grief de violation de l'art. 63 CP est d�s lors infond� et doit �tre rejet�.
Son pourvoi �tant d�nu� de toute chance de succ�s, la requ�te d'assistance judiciaire doit �tre rejet�e.