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Timestamp: 2016-10-26 05:58:29+00:00
Document Index: 201157211

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 82', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 4', 'ATF ', 'art. 28', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 28', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 26', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 159', 'art. 135']

C.________, recourante, repr�sent�e par Me Henri Carron, avocat, rue de Venise 3B, 1870 Monthey,
(Jugement du 12 f�vrier 2004)
A.a C.________, n�e le 16 mai 1950, est titulaire d'un certificat f�d�ral de capacit� de coiffeuse, profession qu'elle a exerc�e jusqu'en 1972. Le 19 septembre 1969, elle a �pous� S.________, dont elle a eu trois enfants, A.________ n� le 7 f�vrier 1973, J.________ n�e le 11 mai 1975 et E.________ n� le 10 avril 1980. Par jugement du 20 janvier 1993, le juge des districts de Martigny et St-Maurice a prononc� le divorce des �poux C.________.
Le 4 f�vrier 1997, C.________ a pr�sent� une demande de prestations de l'assurance-invalidit�. D'apr�s un rapport d'enqu�te m�nag�re du 30 juillet 1997, elle est propri�taire de vignes et elle a continu� depuis son divorce, dans une moindre mesure qu'auparavant, de participer aux travaux viticoles; depuis le 6 mai 1996, elle a cess� d'y collaborer.
Selon une expertise du 15 septembre 1998 du docteur G.________, m�decin-chef de l'H�pital G.________ et sp�cialiste en m�decine physique et r�adaptation et en maladies rhumatismales, C.________ a pr�sent� � partir de mai 1996 une incapacit� de travail de 50 % pour la part de 33 1/3 li�e au travail de la vigne et de 35 % pour la part de 66 2/3 li�e � son activit� m�nag�re.
Dans un projet de d�cision du 23 novembre 1998, l'office AI a avis� C.________ qu'elle pr�sentait un taux global d'invalidit� de 40 % depuis le 1er mai 1997. Par d�cision du 9 ao�t 1999, il lui a allou� d�s le 1er mai 1997 jusqu'au 28 f�vrier 1998 un quart de rente d'invalidit�, assorti de deux quarts de rentes compl�mentaires pour enfants. Par une autre d�cision rendue le m�me jour, dont il ressort que l'assur�e remplissait les conditions du cas p�nible � partir du 1er mars 1998, il lui a allou� d�s cette date une demi-rente d'invalidit� assortie d'une demi-rente compl�mentaire pour enfant.
Sur recours de C.________ contre ces deux d�cisions, le Tribunal cantonal des assurances du canton du Valais, par jugement du 13 octobre 2000, a annul� celles-ci, le dossier �tant renvoy� � l'office AI pour qu'il compl�te l'instruction dans le sens des consid�rants et statue derechef sur le taux d'invalidit�.
A.b L'office AI a continu� de verser � C.________ une demi-rente d'invalidit� pour cas p�nible jusqu'au 27 novembre 2001, date � laquelle il l'a inform�e qu'il cessait tout versement de la rente suite au jugement cantonal du 13 octobre 2000.
Selon un rapport d'enqu�te m�nag�re du 20 f�vrier 2001, C.________ avait repris son m�tier de coiffeuse depuis le 1er avril 1999 � raison d'un apr�s-midi par semaine; elle envisageait de vendre ses vignes, car elle ne pouvait plus s'en occuper. D'apr�s les indications ult�rieures de la fiduciaire V.________ SA, elle a exerc� son activit� de coiffeuse jusqu'� fin d�cembre 2000 et, depuis le 1er mars 2001, elle travaille � temps partiel en qualit� de vendeuse dans une boutique de lingerie, � F.________.
Sur requ�te du m�decin de l'office AI (avis des 3 avril, 24 juillet et 16 ao�t 2001), une expertise pluridisciplinaire a �t� confi�e � la Clinique O.________. Dans un rapport du 15 avril 2002, le docteur F.________, m�decin-chef du service psychosomatique de cet �tablissement, a constat� l'absence de troubles psychiques atteignant un seuil diagnostique. Selon le rapport d'expertise du docteur G.________, directeur m�dical de la clinique, du 21 mai 2002, les diagnostics ayant une influence sur la capacit� de travail consistaient dans des lombalgies sur troubles d�g�n�ratifs et statiques sans signe d'instabilit�, cervicalgies sur troubles d�g�n�ratifs cervicaux inf�rieurs majeurs avec bloc fonctionnel C5-C7, douleurs s�quellaires de la r�gion trochant�rienne droite post-chirurgicale et c�phal�es tensionnelles occipito-frontales. Par rapport � son expertise pr�c�dente, le praticien a not� chez la patiente une aggravation de la symptomatologie rachidienne avec des plaintes de cervicalgies et de lombalgies motiv�es par un status d�g�n�ratif important. Il concluait � une incapacit� totale de travail pour des travaux lourds, notamment les travaux dans la viticulture. La restriction concernait �galement l'activit� de coiffeuse, qui fait intervenir des positions de flexion ant�rieure contraignante. Il reconnaissait � la patiente une capacit� de travail de 50 % dans la profession de vendeuse, telle que mentionn�e par elle et qui correspondait � son poste de travail et non pas � une activit� de vendeuse habituelle o� le port de charges lourdes est fr�quent. Des activit�s ne n�cessitant pas de port de charges ni des positions contraignantes prolong�es �taient de ce point de vue tout � fait acceptables et ceci sur la base d'un taux de 50 % � dater du d�but de l'ann�e 2000.
Le docteur G.________ a compl�t� son expertise dans un rapport du 29 ao�t 2002 en ce qui concerne l'�tat de sant� de mai 1996 � septembre 1998 et de septembre 1998 � d�but 2000, et dans un rapport du 24 octobre 2002 en ce qui concerne la capacit� de travail de C.________ pendant la p�riode allant de mai 1996 � d�cembre 1999.
Dans un projet d'acceptation de rente du 20 novembre 2002, l'office AI a consid�r� que jusqu'au 31 d�cembre 1996 C.________ avait le statut d'une assur�e exer�ant une activit� lucrative � temps partiel; les parts respectives de l'activit� lucrative et de l'accomplissement des travaux habituels �taient pour la premi�re de 33 % et pour l'activit� m�nag�re de 67 %, de sorte que son invalidit� devait �tre �valu�e selon la m�thode mixte. A partir du 1er janvier 1997, elle avait le statut d'une personne exer�ant une activit� lucrative � temps complet, raison pour laquelle �tait d�sormais applicable la m�thode g�n�rale de comparaison des revenus. Il r�sultait de l'�valuation qu'elle avait pr�sent� entre mai 1996 et le 31 d�cembre 1996 une invalidit� de 11 % et entre janvier 1997 et le 31 d�cembre 1999 une invalidit� de 28 %. A la suite de l'aggravation de l'�tat de sant� d�s janvier 2000, sa capacit� de travail dans une activit� adapt�e �tait de 50 % et son invalidit� de 40 % � partir du 1er juillet 2000 et de 52 % depuis le 1er octobre 2000.
Contestant le projet de d�cision, C.________ a demand� que lui soit allou�e pour la p�riode du 1er janvier 1997 au 1er juillet 2000 une demi-rente d'invalidit�, assortie d'une demi-rente pour enfant, et depuis le 1er juillet 2000 une rente enti�re d'invalidit�, assortie d'une rente enti�re pour enfant, avec int�r�ts moratoires.
Pour les motifs expos�s dans son projet d'acceptation de rente, l'office AI, par d�cision du 7 mars 2003, a mis C.________ � partir du 1er juillet 2000 au b�n�fice d'une demi-rente d'invalidit�, assortie d'une demi-rente pour enfant. Indiquant qu'aucun int�r�t moratoire n'�tait d� pour les p�riodes ant�rieures au 1er janvier 2003, il a �tabli le d�compte suivant :
Paiement r�troactif jusqu'au 31.03.03 Fr. 40041.-
Int�r�ts moratoires dus Fr. 245.-
- rentes d�j� vers�es du 1.07.00 au 31.12.00
- rentes d�j� vers�es du 1.01.01 au 30.11.01
Dans une �criture du 10 avril 2003, C.________ a form� recours contre cette d�cision devant le Tribunal cantonal des assurances du canton du Valais. Par d�cision du 16 avril 2003, la pr�sidente de la juridiction cantonale a d�clar� le recours irrecevable et transmis le dossier � l'office AI, comme objet de sa comp�tence, puisque seule la voie de l'opposition �tait applicable � ce stade de la proc�dure.
Par d�cision du 26 mai 2003, l'office AI a rejet� l'opposition.
C.________ a form� recours contre cette d�cision devant le Tribunal cantonal des assurances du canton du Valais, en concluant � l'annulation de celle-ci, le dossier �tant renvoy� � l'office AI pour nouvelle d�cision. Elle demandait qu'il soit proc�d� � une enqu�te �conomique compl�mentaire, � l'audition de ses employeurs pass�s et actuels et que le taux de son invalidit� soit calcul� en comparant le salaire effectif qu'elle per�oit depuis qu'elle a repris une activit� lucrative et le revenu qui serait le sien sans l'atteinte � sa sant�.
Par jugement du 12 f�vrier 2004, la juridiction cantonale a rejet� le recours.
C.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement, en concluant, sous suite de d�pens, � l'annulation de celui-ci. Invoquant la violation du droit d'�tre entendu, elle demande que le dossier soit renvoy� au Tribunal cantonal des assurances, respectivement � l'office AI pour compl�ment d'instruction au sens des consid�rants et nouvelle d�cision. Sur le fond, elle requiert l'allocation � partir du 1er janvier 2000 d'une rente enti�re d'invalidit� sur la base d'un taux d'invalidit� de 66 2/3 % au moins, assortie d'une rente pour enfants, avec int�r�ts � 5 % d�s le 1er d�cembre 2001.
1.1 Invoquant une violation du droit d'�tre entendu, la recourante reproche � l'intim� de n'avoir donn� aucune suite � la requ�te tendant � la mise en oeuvre d'une enqu�te �conomique compl�mentaire et � l'audition de ses anciens et de ses nouveaux employeurs; de m�me, elle fait grief aux premiers juges de n'avoir pas instruit la cause de mani�re exacte et compl�te, faute d'avoir administr� les preuves compl�mentaires requises. D'ordre formel, ce grief doit �tre examin� en premier lieu, car son admission pourrait amener le tribunal � renvoyer la cause sans en examiner le fond (ATF 127 V 437 consid. 3d/aa, 126 V 132 consid. 2b, 124 V 92 consid. 2 et les arr�ts cit�s).
1.3 La requ�te tendant � la mise en oeuvre d'une enqu�te �conomique compl�mentaire et � l'audition des anciens et des nouveaux employeurs de la recourante vise � d�terminer le revenu d'invalide. Elle tend � faire constater que l'activit� actuelle de vendeuse � temps partiel dans une boutique de lingerie est adapt�e � son �tat de sant�, ce qui n'est plus le cas de son emploi pr�c�dent de coiffeuse, et � �valuer sur cette base l'incapacit� de gain qui en r�sulte.
Dans la d�cision sur opposition du 26 mai 2003, l'intim� a constat� que l'exercice d'une activit� de vendeuse ne permettait pas � la recourante d'exploiter au mieux sa capacit� r�siduelle de travail et de r�duire au maximum le dommage; il y avait lieu d�s lors de se fonder sur les salaires ressortant des statistiques pour d�terminer le revenu d'invalide. Cela r�futait l'argumentation de l'assur�e, selon laquelle le calcul du revenu d'invalide aurait �t� effectu� sur la base de l'activit� de coiffeuse. On ne pouvait non plus reprocher � l'office AI de s'�tre tenu � l'avis du docteur G.________, du moment que l'expert avait retenu une capacit� r�siduelle de travail de 50 % dans toute activit� adapt�e. Pour ces motifs, l'intim� a estim� qu'il �tait inutile d'administrer les preuves offertes par la recourante.
Les premiers juges ont constat� que l'assur�e est, depuis le 1er janvier 2000, apte � accomplir � 50 % une activit� adapt�e, de sorte que le taux d'occupation dans son activit� au sein de la boutique de lingerie - limit� � un temps partiel de 30 % selon le contrat de travail - ne correspond pas enti�rement � ses aptitudes. L'activit� effectivement accomplie ne correspondant pas � celle que l'on peut raisonnablement attendre de la recourante, ils ont donn� raison � l'intim� d'avoir �valu� le revenu d'invalide sur la base des statistiques salariales.
1.4 Le revenu d'invalide doit �tre �valu� avant tout en fonction de la situation professionnelle concr�te de l'int�ress�. Si l'activit� exerc�e apr�s la survenance de l'atteinte � la sant� repose sur des rapports de travail particuli�rement stables, qu'elle met pleinement en valeur la capacit� de travail r�siduelle exigible et encore que le gain obtenu correspond au travail effectivement fourni et ne contient pas d'�l�ments de salaire social, c'est le revenu effectivement r�alis� qui doit �tre pris en compte pour fixer le revenu d'invalide. En l'absence d'un revenu effectivement r�alis� - soit lorsque l'assur�, apr�s la survenance de l'atteinte � la sant�, n'a pas repris d'activit� lucrative ou alors aucune activit� normalement exigible -, le revenu d'invalide peut �tre �valu� sur la base de salaires fond�s sur des donn�es statistiques r�sultant des Enqu�tes sur la structure des salaires (ESS), publi�es par l'Office f�d�ral de la statistique (ATF 126 V 76 consid. 3b/aa et bb).
Dans le cas particulier, les �l�ments au dossier �taient suffisants pour permettre � l'administration et aux premiers juges de d�terminer le revenu d'invalide. En effet, le revenu r�alis� par l'assur�e en tant que coiffeuse jusqu'� fin d�cembre 2000 l'a �t� � titre accessoire, comme cela ressort des documents produits par la Fiduciaire V.________ SA le 7 mai 2003. Quant au salaire brut de 1'000 fr. par mois per�u par la recourante depuis le 1er mars 2001 dans son activit� de vendeuse au sein de la boutique de lingerie, il correspond � une moyenne mensuelle de 60 heures, soit un temps partiel de 30 %. Toutefois, dans cette activit�, l'assur�e ne met pas pleinement en valeur sa capacit� de travail r�siduelle exigible, qui est de 50 % depuis le 1er janvier 2000 dans un emploi adapt�. Pour cette raison, le revenu effectivement r�alis� en qualit� de vendeuse au sein de la boutique de lingerie ne saurait �tre pris en compte pour fixer le revenu d'invalide (ATF 126 V 76 consid. 3b/aa et bb). D�s lors il y avait lieu de recourir aux donn�es statistiques pour calculer le revenu d'invalide. Aussi la mise en oeuvre d'une enqu�te �conomique compl�mentaire ainsi que l'audition des anciens et des nouveaux employeurs de la recourante �taient inutiles.
Est litigieux le point de savoir si la recourante a droit � une rente enti�re d'invalidit� � partir du 1er janvier 2000.
2.1 La loi f�d�rale sur la partie g�n�rale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA) est entr�e en vigueur le 1er janvier 2003, entra�nant la modification de nombreuses dispositions l�gales dans le domaine de l'assurance-invalidit�. Comme l'art. 82 al. 1 LPGA est sans incidence dans la pr�sente affaire, il convient de se r�f�rer aux principes g�n�raux en mati�re de droit intertemporel selon lesquels on applique, en cas de changement de r�gles de droit, la l�gislation en vigueur lors de la r�alisation de l'�tat de fait qui doit �tre appr�ci� juridiquement ou qui a des cons�quences juridiques (ATF 130 V 332 s. consid. 2.2 et 2.3, 129 V 4 consid. 1.2 et la r�f�rence). Dans le cas d'esp�ce, l'�tat de fait juridiquement d�terminant dont d�pend le droit � une rente d'invalidit� s'est r�alis� partiellement avant et partiellement apr�s l'entr�e en vigueur de la LPGA, l'intim� s'�tant prononc� dans la d�cision sur opposition du 26 mai 2003 sur le droit de la recourante � une rente d'invalidit� � partir du 1er juillet 2000 et sur le droit au versement d'int�r�ts moratoires. L'examen des conditions mat�rielles du droit � la prestation intervient d'apr�s l'ancien droit pour la p�riode s'�tendant jusqu'au 31 d�cembre 2002, et selon la LPGA pour la p�riode post�rieure (ATF 130 V 334 consid. 6).
2.2 En vertu de l'art. 4 al. 1 LAI (dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2002), l'invalidit� au sens de la pr�sente loi est la diminution de la capacit� de gain, pr�sum�e permanente ou de longue dur�e, qui r�sulte d'une atteinte � la sant� physique ou mentale provenant d'une infirmit� cong�nitale, d'une maladie ou d'un accident.
Les d�finitions de l'incapacit� de travail, l'incapacit� de gain, l'invalidit�, de la m�thode de comparaison des revenus et de la r�vision (de la rente d'invalidit� et d'autres prestations durables) contenues dans la LPGA correspondent aux notions pr�c�dentes dans l'assurance-invalidit� telles que d�velopp�es � ce jour par la jurisprudence (ATF 130 V 343).
Il est constant que depuis le 1er janvier 1997, la recourante a le statut d'une personne exer�ant une activit� lucrative � temps complet. Si l'atteinte � la sant� n'�tait pas survenue, elle aurait repris une activit� lucrative � plein temps, en raison de ses engagements financiers. Il est admis qu'elle exercerait � 100 % l'activit� de coiffeuse. L'intim� a retenu qu'elle accomplirait en sus un peu moins de la moiti� des heures de travail habituellement consacr�es aux travaux agricoles, soit pr�s de 300 heures par ann�e, point qui n'est pas contest�.
3.1 La m�thode g�n�rale de comparaison des revenus est applicable dans le cas particulier (art. 28 al. 2 LAI; ATF 128 V 30 consid. 1, 104 V 136 consid. 2a et 2b). Pour proc�der � la comparaison des revenus, il convient de se placer au moment de la naissance du droit � la rente; les revenus avec et sans invalidit� doivent �tre d�termin�s par rapport � un m�me moment et les modifications de ces revenus susceptibles d'influencer le droit � la rente survenues jusqu'au moment o� la d�cision est rendue �tre prises en compte (ATF 129 V 222, 128 V 174). En l'esp�ce, il y a lieu de se reporter � la situation existant en 2000.
3.2 La recourante fait valoir que le revenu r�alisable sans invalidit� a �t� d�termin� en fonction des salaires vers�s dans le canton du Valais. Elle demande qu'il en aille de m�me de l'�valuation du revenu d'invalide.
3.3 Ainsi que cela ressort de l'annexe 3 � la d�cision de rente du 7 mars 2003, le revenu r�alisable sans invalidit� et le revenu d'invalide ont tous deux �t� �valu�s par l'intim� sur la base de l'enqu�te suisse sur la structure des salaires de l'ann�e 2000.
3.3.1 S'agissant du revenu r�alisable sans invalidit�, l'office AI s'est r�f�r� avec raison aux donn�es statistiques. En effet, le revenu r�alis� � partir du 1er avril 1999 � raison d'un apr�s-midi par semaine dans l'activit� de coiffeuse doit �tre �cart�, puisque la recourante a souffert de dorsalgies bien avant de commencer cet emploi. Vu le temps �coul� depuis l'�poque o� elle ne pr�sentait pas d'atteinte � la sant�, les r�mun�rations �pisodiques r�alis�es entre 1972 et 1996 ne permettent pas de d�terminer le revenu comme personne valide avec suffisamment de pr�cision (ATF 129 V 224 consid. 4.3.1 et la r�f�rence). Compte tenu du fait que l'assur�e exercerait � 100 % l'activit� de coiffeuse si l'atteinte � la sant� n'�tait pas survenue, le salaire de r�f�rence est celui auquel, dans le secteur priv� (valeur centrale), peuvent pr�tendre les femmes b�n�ficiant de connaissances professionnelles sp�cialis�es dans le secteur des services personnels (n� 93), � savoir 3'109 fr. par mois - valeur en 2000 -, part au 13�me salaire comprise (ESS 2000, p. 31, Tableau TA1, niveau de qualification 3), soit 37'308 fr. par ann�e. Ce salaire hypoth�tique repr�sente, attendu que les salaires bruts standardis�s se basent sur un horaire de travail de quarante heures, soit une dur�e hebdomadaire inf�rieure � la moyenne usuelle dans les entreprises en 2000 (41,9 heures; La Vie �conomique, 12-2002 p. 88, tabelle B 9.2, secteur O [Autres services collectifs et personnels]), un revenu annuel de 39'080 fr. (37'308 fr. x 41,9 : 40).
Au montant de 39'080 fr. s'ajoute le revenu annuel de 3'900 fr. provenant de la viticulture (300 heures � 13 fr.), de sorte que le revenu r�alisable sans invalidit� est de 42'980 fr. (valeur 2000).
3.3.2 En ce qui concerne le revenu d'invalide, on ne saurait reprocher � l'intim� de l'avoir �valu� sur la base des statistiques salariales pour toute la Suisse et non pas des donn�es relatives au canton du Valais (arr�t A. du 16 juillet 2004 [I 719/03]). D'autre part, le revenu effectivement r�alis� en qualit� de vendeuse au sein de la boutique de lingerie en travaillant � 30 % doit �tre �cart�, puisque l'on peut raisonnablement exiger de la recourante qu'elle mette pleinement en valeur sa capacit� r�siduelle de travail de 50 % dans une activit� adapt�e (supra, consid. 1.4). Aussi, conform�ment � la jurisprudence constante (ATF 126 V 76 consid. 3b/aa et bb), il est possible de se fonder sur les salaires qui ressortent de l'ESS pour �valuer le revenu d'invalide.
Compte tenu de l'activit� de substitution ne n�cessitant ni port de charges ni positions contraignantes prolong�es (expertise du docteur G.________ du 21 mai 2002 et rapport du 24 octobre 2002), le salaire de r�f�rence est celui auquel, dans le secteur priv� (valeur centrale), peuvent pr�tendre les femmes effectuant des activit�s simples et r�p�titives, toutes branches confondues, � savoir 3'658 fr. par mois - valeur en 2000 -, part au 13�me salaire comprise (ESS 2000, p. 31, Tableau TA1, niveau de qualification 4), soit un revenu annuel de 43'896 fr. Ce salaire hypoth�tique repr�sente, attendu que les salaires bruts standardis�s se basent sur un horaire de travail de quarante heures, soit une dur�e hebdomadaire inf�rieure � la moyenne usuelle dans les entreprises en 2000 (41,8 heures; La Vie �conomique, 12-2002 p. 88, tabelle B 9.2), un revenu annuel de 45'871 fr. (43'896 fr. x 41,8 : 40). Attendu qu'il est raisonnablement exigible de la recourante qu'elle exerce � 50 % une activit� de substitution (rapport d'expertise pr�cit� du 21 mai 2002), le salaire hypoth�tique est d�s lors de 22'935 fr.
L'intim� et les premiers juges ont admis un abattement de 10 %. La recourante conteste le taux de r�duction, motif pris que seule la d�duction globale maximum de 25 % sur le salaire statistique admise par la jurisprudence permet de tenir compte de l'ensemble des circonstances du cas particulier.
La mesure dans laquelle les salaires ressortant des statistiques doivent �tre r�duits, d�pend de l'ensemble des circonstances personnelles et professionnelles du cas particulier (limitations li�es au handicap, �ge, ann�es de service, nationalit�/cat�gorie d'autorisation de s�jour et taux d'occupation) et r�sulte d'une �valuation dans les limites du pouvoir d'appr�ciation. Une d�duction globale maximum de 25 % sur le salaire statistique permet de tenir compte des diff�rents �l�ments qui peuvent influencer le revenu d'une activit� lucrative (ATF 126 V 79 s. consid. 5b/aa-cc; VSI 2002 p. 70 s. consid. 4b). En l'esp�ce, la recourante est n�e le 16 mai 1950. Elle ne pr�sente aucune limitation li�e � l'�ge, aux ann�es de service ou � la nationalit�. Le fait que seules des activit�s ne n�cessitant ni port de charges ni des positions contraignantes prolong�es sont acceptables du point de vue m�dical et ceci sur la base d'une capacit� r�siduelle de travail de 50 % � dater du d�but de l'ann�e 2000 (rapport du docteur G.________ du 24 octobre 2002), ne saurait justifier la r�duction maximale possible de 25 %; la r�duction de 10 % op�r�e par l'intim� appara�t justifi�e.
Compte tenu d'un abattement de 10 %, le revenu annuel d'invalide �valu� sur la base des statistiques salariales est de 20'641 fr. (valeur 2000).
3.3.3 Il r�sulte de la comparaison des revenus une invalidit� de 52 % ([42'980 - 20'641] x 100 : 42'980), taux qui donne droit � une demi-rente d'invalidit� (art. 28 al. 1 LAI).
3.3.4 Pour le surplus, la recourante ne peut se plaindre de la diff�rence des revenus pris en consid�ration. Dans le cadre de l'exigibilit�, il se peut effectivement que les revenus pris en compte au titre de l'invalidit� soient sup�rieurs � ceux r�alis�s ou susceptibles d'�tre r�alis�s sans invalidit�.
3.4 Compte tenu du fait que la recourante a pr�sent� jusqu'� d�cembre 1999 une capacit� r�siduelle de travail de 70 % dans une activit� adapt�e (rapport du docteur G.________ du 24 octobre 2002) et de 50 % depuis janvier 2000 (expertise du 21 mai 2002), celle-ci a droit au plus t�t d�s le 1er juillet 2000 � une demi-rente d'invalidit� (art. 29 al. 1 LAI).
La recourante conclut au versement d'int�r�ts moratoires � 5 % d�s le 1er d�cembre 2001.
4.1 L'�tat de fait juridiquement d�terminant dont d�pend le droit �ventuel � des int�r�ts moratoires s'est r�alis� partiellement avant et partiellement apr�s l'entr�e en vigueur de la LPGA. Pour la p�riode s'�tendant jusqu'au 31 d�cembre 2002, l'examen des conditions mat�rielles du droit � la prestation intervient selon les principes �tablis aux ATF 119 V 81 consid. 3a (ATF 130 V 334 consid. 6.1). Pour la p�riode post�rieure, cet examen s'effectue d'apr�s la r�gle de l'art. 26 al. 2 LPGA (ATF 130 V 334 consid. 6.2).
4.2 Il est constant que l'intim� a accord� � la recourante d�s le 1er janvier 2003 des int�r�ts moratoires d'un montant de 245 fr., lequel n'est pas remis en cause. Reste � examiner si l'assur�e a droit au versement d'int�r�ts moratoires � partir du 1er d�cembre 2001.
4.2.1 Jusqu'� l'entr�e en vigueur de la LPGA, le Tribunal f�d�ral des assurances consid�rait, depuis longtemps d�j�, qu'il n'y avait en principe pas place pour des int�r�ts moratoires, dans la mesure o� ils n'�taient pas pr�vus par la l�gislation. Une exception � ce principe �tait admissible en pr�sence de manoeuvres illicites ou purement dilatoires de l'assureur. L'octroi d'int�r�ts de retard, dans ces hypoth�ses, ne devait cependant intervenir qu'avec retenue. Il a ainsi �t� consid�r� qu'il n'y avait pas lieu d'admettre une obligation g�n�rale de verser des int�r�ts � des groupes de cas et que seules des situations particuli�res pouvaient, � titre exceptionnel, donner lieu � un tel r�sultat, quand le sentiment du droit �tait heurt� de mani�re particuli�re (ATF 119 V 81 s. consid. 3 et 4 ainsi que les arr�ts cit�s; cf. �galement ATF 127 V 446 s. consid. 4).
4.2.2 Selon les constatations des premiers juges, suite au jugement de renvoi du 13 octobre 2000, l'intim� a repris l'instruction de la cause en novembre 2000, mis en oeuvre une enqu�te �conomique en janvier 2001, requis des renseignements m�dicaux compl�mentaires en mai, juin et juillet 2001. Sur requ�te de son m�decin-conseil, il a confi� une expertise � la Clinique O.________ le 15 janvier 2002. Le docteur F.________ a d�pos� son rapport d'expertise psychiatrique le 15 avril 2002. Le docteur G.________ a examin� l'assur�e le 5 avril 2002. Il a produit son rapport d'expertise le 21 mai 2002, qu'il a compl�t� par courriers des 29 ao�t et 24 octobre 2002. Le projet d'acceptation de rente date du 20 novembre 2002, la d�cision de rente du 7 mars 2003 (comportant un d�compte de prestations) et la d�cision sur opposition du 26 mai 2003.
Apr�s �tude du dossier et au vu des conditions restrictives pos�es par la jurisprudence, les premiers juges ont confirm� le refus de l'intim� de verser des int�r�ts moratoires pour la p�riode ant�rieure au 1er janvier 2003. Ils ont admis que, quand bien m�me l'instruction de la cause avait �t� d'une dur�e importante, aucun indice ne permettait de retenir que l'intim� avait us� de manoeuvres illicites ou purement dilatoires. Hormis quelques p�riodes d'attente inh�rentes � la disponibilit� des experts m�dicaux et, selon toute vraisemblance, � la gestion des autres dossiers en charge de l'office AI, la gestion du pr�sent dossier avait fait l'objet de mesures d'instruction utiles et r�guli�res. La demande d'int�r�ts moratoires pour les rentes �chues de fin novembre 2001 au 31 d�cembre 2002 devait d�s lors �tre �cart�e.
4.2.3 De l'avis de la recourante, les premiers juges n'ont examin� la question des int�r�ts moratoires que sous l'angle de la dur�e de la proc�dure, alors qu'ils auraient d� examiner celle-ci �galement sous l'angle de la suspension du paiement de la rente � la suite du jugement de renvoi du 13 octobre 2000. Ce qu'elle reproche � l'intim�, c'est d'avoir cess� le versement de la rente � partir du 27 novembre 2001, au lieu d'en continuer le paiement pendant toute la proc�dure.
4.2.4 Selon le jugement de renvoi du 13 octobre 2000, entr� en force, le tribunal cantonal des assurances a partiellement admis le recours en ce sens que les d�cisions de l'intim� du 9 ao�t 1999 �taient annul�es et le dossier renvoy� � l'office AI, � charge pour lui d'en compl�ter l'instruction dans le sens des consid�rants et de statuer ensuite derechef sur le taux d'invalidit�.
L'annulation des d�cisions du 9 ao�t 1999 a mis fin au droit de la recourante � des rentes d'invalidit�. Le renvoi � l'administration du dossier pour instruction compl�mentaire ne modifie pas la situation juridique pr�valant jusqu'� la nouvelle d�cision (ATF 125 V 416 s. consid. 2c et 2d; arr�t P. du 15 mai 2000 [I 226/99]). La recourante ne pouvant plus pr�tendre � ces rentes, on ne saurait d�s lors reprocher � l'intim� d'avoir cess� tout versement de la rente � partir du 27 novembre 2001. A ce titre, le versement d'int�r�ts moratoires n'est pas justifi�.
Repr�sent�e par un avocat, la recourante, qui succombe, ne saurait pr�tendre une indemnit� de d�pens pour l'instance f�d�rale (art. 159 al. 1 en corr�lation avec l'art. 135 OJ).