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Timestamp: 2016-10-28 10:32:59+00:00
Document Index: 97266777

Matched Legal Cases: ['art. 221', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 221', 'art. 64', 'art. 64', 'art. 64']

recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours p�nale, du 29 ao�t 2012.
Le 21 novembre 2011, A.________ a �t� arr�t� dans le cadre d'une instruction ouverte par le Minist�re public de l'arrondissement de Lausanne (ci-apr�s: le Minist�re public) � la suite d'un brigandage commis dans une bijouterie. Il est mis en cause pour avoir re�u une partie du butin provenant du brigandage en question contre paiement de 27'500 fr., ce qu'il a reconnu. Il a �t� plac� en d�tention provisoire. Le Tribunal des mesures de contrainte du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tmc) a prolong� cette d�tention � plusieurs reprises, la derni�re fois par ordonnance du 16 ao�t 2012 pour une dur�e de trois mois. A.________ a contest� cette ordonnance aupr�s de la Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tribunal cantonal), qui a rejet� son recours par arr�t du 29 ao�t 2012. Relevant qu'il existait des charges suffisantes � l'encontre du pr�nomm�, le Tribunal cantonal a consid�r� que le maintien en d�tention �tait justifi� en raison de risques de fuite, de collusion et de r�it�ration, le principe de proportionnalit� �tant en outre respect�.
Par recours du 3 octobre 2012, A.________ demande au Tribunal f�d�ral de r�former cet arr�t en ce sens que sa lib�ration imm�diate est ordonn�e, subsidiairement de renvoyer la cause � l'instance pr�c�dente pour nouvelle d�cision. Il requiert en outre l'octroi de l'assistance judiciaire. Le Minist�re public et le Tribunal cantonal ont renonc� � se d�terminer.
Le caract�re suffisant des charges n'est pas remis en question par le recourant, qui conteste uniquement l'existence des risques motivant son maintien en d�tention, notamment le risque de r�cidive.
3.1 Aux termes de l'art. 221 al. 1 let. c CPP, la d�tention provisoire peut �tre ordonn�e lorsqu'il y a s�rieusement lieu de craindre que le pr�venu "compromette s�rieusement la s�curit� d'autrui par des crimes ou des d�lits graves apr�s avoir d�j� commis des infractions du m�me genre". Selon la jurisprudence, il convient de faire preuve de retenue dans l'appr�ciation du risque de r�cidive: le maintien en d�tention ne peut se justifier pour ce motif que si le pronostic est tr�s d�favorable et si les d�lits dont l'autorit� redoute la r�it�ration sont graves (ATF 137 IV 13 consid. 4.5 p. 21; 135 I 71 consid. 2.3 p. 73; 133 I 270 consid. 2.2 p. 276 et les arr�ts cit�s). Le risque de r�cidive peut �galement se fonder sur les infractions faisant l'objet de la proc�dure p�nale en cours, si le pr�venu est fortement soup�onn� - avec une probabilit� confinant � la certitude - de les avoir commises (ATF 137 IV 84 consid. 3.2 p. 86 et les r�f�rences cit�es).
3.2 En l'occurrence, le Tribunal cantonal a retenu que le recourant a �t� condamn� en 2004 � septante jours d'emprisonnement avec sursis pendant trois ans pour l�sions corporelles simples, rixe, menaces et infraction � la loi f�d�rale sur les armes et en 2010 � une peine privative de libert� de dix mois avec sursis pendant quatre ans pour recel et infraction � la loi f�d�rale sur les armes. Les cent quarante-quatre jours de d�tention pr�ventive ayant pr�c�d� cette derni�re condamnation n'avaient pas dissuad� le recourant de r�cidiver en commettant l'infraction faisant l'objet de la pr�sente proc�dure. L'instance pr�c�dente rel�ve en outre la proximit� temporelle entre cette infraction et la pr�c�dente condamnation du recourant, ainsi que les explications de ce dernier selon lesquelles il avait agi par app�t du gain et subi l'influence de ceux qui avaient exploit� sa faiblesse de caract�re. Elle mentionne �galement que l'int�ress� est soup�onn� d'appartenir � une bande form�e pour commettre des infractions et qu'il fr�quenterait d'autres d�linquants. Ces �l�ments faisaient craindre que le recourant ne r�it�re des agissements de m�me nature pour subvenir � ses besoins ou am�liorer son train de vie.
3.3 Le recourant ne remet pas en cause cette appr�ciation de fa�on convaincante. Il rel�ve certes � juste titre que les affirmations contenues dans l'arr�t attaqu� concernant des soup�ons d'appartenance � une bande ou de pr�tendues fr�quentations d'autres d�linquants ne sont pas �tay�es, le Tribunal cantonal ne renvoyant pas � des �l�ments concrets du dossier sur ce point. On peut n�anmoins d�duire des aveux du recourant qu'il �tait en contact avec au moins l'un des auteurs du brigandage litigieux. La nature des actes ayant donn� lieu aux pr�c�dentes condamnation �veille en outre des doutes quant aux fr�quentations du recourant, ces condamnations �tablissant � tout le moins une propension � la commission d'infractions, ce qui est d�terminant dans l'appr�ciation du risque de r�it�ration. Or, les infractions en cause ne sont pas anodines, puisqu'elles ont trait en particulier � des l�sions corporelles simples, une rixe, des menaces, du recel et des infractions � la loi f�d�rale sur les armes. Quant au recel faisant l'objet de la pr�sente proc�dure, il concerne le butin d'un brigandage au cours duquel une personne a �t� molest�e. Les actes dont la r�it�ration est redout�e sont d�s lors de nature � compromettre s�rieusement la s�curit� d'autrui.
Les d�clarations susmentionn�es sur les motivations du recourant et sa faiblesse de caract�re ne rassurent pas sur ses intentions futures, nonobstant les assurances qu'il donne quant � une "prise de conscience de la gravit� de ses actes". Le fait que de pr�c�dentes condamnations - dont la derni�re remonte � moins d'un an avant les actes de la pr�sente cause - et un long s�jour en d�tention pr�ventive n'aient pas dissuad� le recourant de pers�v�rer dans des agissements d�lictueux rend le risque de r�cidive suffisamment concret. Compte tenu de ce qui pr�c�de, il y a lieu de craindre que le recourant n'adopte � nouveau un comportement r�pr�hensible pour am�liorer sa situation financi�re, dont il rappelle qu'elle n'est "pas ais�e". En d�finitive, les �l�ments susmentionn�s sont suffisants pour retenir l'existence d'un risque concret de r�cidive au sens de l'art. 221 al. 1 let. c CPP.
3.4 Le maintien en d�tention �tant justifi� par le risque pr�cit�, il n'y a pas lieu d'examiner s'il peut �galement se fonder sur des risques de fuite et de collusion, ce qui appara�t au demeurant douteux.
Pour le surplus, le recourant ne soul�ve pas de grief en relation avec les principes de proportionnalit� et de c�l�rit�. Il convient n�anmoins de relever que l'int�ress� se trouve en d�tention provisoire depuis pr�s d'un an pour une pr�vention qui semble se limiter � une infraction de recel. Il conviendra d�s lors de veiller � ce que la proc�dure ne se prolonge pas inutilement et � ce que le jugement du pr�venu intervienne dans un d�lai raisonnable.
Il s'ensuit que le recours doit �tre rejet�. D�s lors que le recourant est dans le besoin et que ses conclusions n'�taient pas d'embl�e vou�es � l'�chec, l'assistance judiciaire doit lui �tre accord�e (art. 64 al. 1 LTF). Il y a lieu de d�signer Me Jean-Marc Courvoisier en qualit� d'avocat d'office et de fixer d'office ses honoraires, qui seront support�s par la caisse du Tribunal f�d�ral (art. 64 al. 2 LTF). Le recourant est en outre dispens� des frais judiciaires (art. 64 al. 1 LTF).
La demande d'assistance judiciaire est admise. Me Jean-Marc Courvoisier est d�sign� comme d�fenseur d'office du recourant et ses honoraires, support�s par la caisse du Tribunal f�d�ral, sont fix�s � 1'500 francs.