Source: http://www.droitucp.fr/anne-sophie-barthez
Timestamp: 2017-11-17 23:10:08+00:00
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Traité de droit des sûretés personnelles, sous la direction de J. GHESTIN – LGDJ (ouvrage coécrit avec Dimitri Houtcieff, professeur à l’Université d’Evry) –2010.
« Contre l’autonomisation de la responsabilité civile délictuelle en matière de dol », Rev. des contrats, juin 2013.
« Crise économique et contrat : quels traitements légaux ? », des contrats, janvier 2010.
« Assurances et garanties en matière de responsabilité environnementale », Rev. dr. environnement, juin 2009.
« Les autorités administratives indépendantes », in ouvrage collectif consacré au « droit souple », sous la dir. de l’Association H. Capitant, 2009.
« Le point de départ de la prescription extinctive », in La prescription, Journées franco-belges, Bruylant, 2009.
« Les conflits de sources – Illustration en droit des sûretés », Rev. des contrats, janvier 2007.
« Les modèles de garantie de paiement dans le Code civil » (article co-écrit avec M. Yves-Marie SERINET, professeur à l’Université de Cergy-Pontoise), ouvrage collectif consacré au bicentenaire du Code civil et publié sous la direction de Th. REVET, professeur à l’Université de Paris I - 2006.
Commentaire d’un arrêt rendu par la chambre commerciale de la Cour de cassation le 7 janvier 2014. Publication à la revue des contrats 2014 (chronique droit des sûretés). Thème : cautionnement et fusion-absorption de la société sous-caution.
Commentaire d’un arrêt rendu par la première chambre civile de la Cour de cassation le 11 mars 2014. Publication à la revue des contrats 2014 (chronique droit des sûretés). Thème : formalisme et sous-cautionnement.
Commentaire d’un arrêt rendu par la chambre commerciale de la Cour de cassation le 28 janvier 2014. Publication à la revue des contrats 2014 (chronique droit des sûretés). Thème : cautionnement et violence.
Commentaire d’un arrêt rendu par la chambre commerciale de la Cour de cassation le 28 mars 2014. Publication à la revue des contrats 2014 (chronique droit des sûretés). Thème : décharge de la caution sur le fondement de l’article 2308 du Code civil.
Commentaire d’un arrêt rendu par la chambre commerciale de la Cour de cassation le 18 mars 2014. Publication à la revue des contrats 2014 (chronique droit des sûretés). Thème : cautionnement et erreur.
Commentaire d’un arrêt rendu par la chambre commerciale de la Cour de cassation le 15 octobre 2013. Publication à la revue des contrats 2014 (chronique droit des sûretés). Thème : sanction de la violation de l’article L. 313-22 du code monétaire et financier.
Commentaire d’un arrêt rendu par la première chambre civile de la Cour de cassation le 11 mars 2014. Publication à la revue des contrats 2014 (chronique droit des sûretés). Thème : notion de créancier professionnel.
Commentaire de trois arrêts rendus par la chambre commerciale de la Cour de cassation le 2 juillet et le 8 octobre 2013 (deux arrêts rendus le même jour). Publication à la revue du Juris-classeur, édition générale (chronique de droit des obligations). Thème : transfert des accessoires de la créance.
Commentaire de Cass. com., 17 septembre 2013. Publication à la revue des contrats 2013 (chronique de droit des sûretés). Thème : cautionnement et consentement.
Commentaire de Cass. com., 9 juillet et 19 novembre 2013. Publication à la revue des contrats 2013 (chronique de droit des sûretés). Thème : bénéfice de subrogation d’actions.
Commentaire de Cass. com., 1er octobre, 27 novembre et 17 décembre 2013; civ. 1ère, 10 avril et 11 septembre 2013. Publication à la revue des contrats 2013 (chronique de droit des sûretés). Thème : cautionnement et imperfections formelles.
Commentaire de Cass. com., 18 juin 2013. Publication à la revue des contrats 2013 (chronique de droit des sûretés). Thème : promesse de porte-fort et article 1326 du Code civil.
Commentaire de Cass. com., 15 janvier 2013. Publication à la revue des contrats 2013 (chronique de droit des sûretés). Thème : délégation et L. 225-35 du Code de commerce.
Commentaire de Cass. com., 12 mars 2013. Publication à la revue des contrats 2013 (chronique de droit des sûretés). Thème : automaticité de la garantie à première demande.
Commentaire de Cass. com., 5 février 2013. Publication à la revue des contrats 2013 (chronique de droit des sûretés). Thème : confirmation d’un cautionnement entaché de nullité en raison d’une violation des articles L. 341-2 et L. 341-3 du Code de la consommation.
Commentaire de Cass. com., 15 janvier 2013. Publication à la revue des contrats 2013 (chronique de droit des sûretés). Thème : application de l’article L. 225-35 du Code de commerce aux substitutions de caution.
Commentaire de Cass. com., 19 février et 9 avril 2013. Publication à la revue des contrats 2013 (chronique de droit des sûretés). Thème : bénéfice de subrogation ou de cession d’actions.
Commentaire d’un arrêt rendu par la chambre commerciale de la Cour de cassation le 15 janvier 2013. Publication à la revue du Juris-classeur, édition générale (chronique de droit des obligations). Thème : cession de droits litigieux.
Commentaire de Cass. com., 2 octobre et 16 octobre 2012. Publication à la revue des contrats 2013 (chronique de droit des sûretés). Thème : mention manuscrite et cautionnement.
Commentaire de Cass. com., 20 septembre 2012. Publication à la revue des contrats 2013 (chronique de droit des sûretés). Thème : garantie de passif, articles 1326 et 1415 du Code civil.
Commentaire d’un arrêt rendu par la chambre commerciale de la Cour de cassation le 9 octobre 2012. Publication à la revue du Juris-classeur, édition générale (chronique de droit des obligations). Thème : transmission d’une clause de garantie de passif.
Commentaire d’un arrêt rendu par la troisième chambre civile le 12 avril 2012. Publication à la revue du Juris-classeur, édition générale (chronique de droit des obligations). Thème : clause de substitution et promesse de contrat.
Commentaire de com. 10 janvier 2012, Cass. civ. 1ère, 8 mars 2012, Cass. com., 13 mars 2012, Cass. civ. 1ère, 5 avril 2012 et Cass. com., 10 mai 2012. Publication à la revue des contrats 2012 (chronique de droit des sûretés). Thème : mention manuscrite et cautionnement.
Commentaire de com., 13 décembre 2011. Publication à la revue des contrats 2012 (chronique de droit des sûretés). Thème : objet social et cautionnement.
Commentaire de com., 13 décembre 2011, Cass. com., 13 septembre 2011, Cass. com., 31 janvier 2012, Cass. com., 13 mars 2012. Publication à la revue des contrats 2012 (chronique de droit des sûretés). Thème : proportionnalité et cautionnement.
Commentaire de Cass. com., 8 novembre 2011. Publication à la revue des contrats 2012 (chronique de droit des sûretés). Thème : proportionnalité et sûreté réelle pour autrui.
Commentaire de Cass. com., 12 juillet 2011. Publication à la revue des contrats 2012 (chronique de droit des sûretés). Thème : champ d’application de L. 225-35 du Code de commerce.
Commentaire de deux arrêts rendus par la troisième chambre civile le 7 décembre 2011 et le 1er février 2012. Publication à la revue du Juris-classeur, édition générale (chronique de droit des obligations). Thème : sous-location et effet relatif des conventions