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Timestamp: 2016-10-23 22:08:55+00:00
Document Index: 167529257

Matched Legal Cases: ['art. 18', 'art. 18', 'art. 105', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 18', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 49', 'art. 328', 'art. 328', 'art. 328', 'art. 49', 'art. 97', 'art. 101', 'art. 99', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 49', 'art. 49', 'art. 49', 'art. 8', 'art. 336', 'art. 335', 'art. 336', 'art. 336', 'art. 336', 'art. 336', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 336', 'art. 65', 'art. 66', 'ATF ', 'art. 68']

4A_665/2010 (01.03.2011)
Y.________, repr�sent�e par Me Christian Bruchez,
recours contre l'arr�t de la Cour d'appel de la juridiction des prud'hommes du canton de Gen�ve du 4 novembre 2010.
A.a Le groupe A.________ est actif dans l'horlogerie de luxe. Il est compos� d'un certain nombre de soci�t�s, dont A.________ SA (ci-apr�s: A.________), X.________ SA (ci-apr�s: X.________) et B.________ SA (ci-apr�s: B.________), laquelle a repris, en 2005, C.________ SA (ci-apr�s: C.________), D.________ SA et E.________ SA � la suite d'une fusion par absorption. En principe, chaque soci�t� a une t�che sp�cifique dans le groupe. Ainsi, par exemple, A.________ s'occupe pour l'essentiel de l'aspect commercial et de la vente de montres produites par d'autres soci�t�s du groupe, X.________ assemble les composants et B.________ proc�de � l'embo�tage. Les comptabilit�s des diff�rentes soci�t�s sont s�par�es et n'ont pas �t� consolid�es. En revanche, certaines divisions de management ont �t� regroup�es en un seul service; tel est le cas du service des ressources humaines. R.________ est administrateur de la plupart des soci�t�s du groupe, dont X.________ et B.________.
A.b Le 1er mai 2001, Y.________ a �t� engag�e par C.________ en qualit� d'ouvri�re polyvalente, moyennant un salaire mensuel brut de 3'200 fr.
A partir du 1er d�cembre 2003, elle a travaill� pour B.________ comme auxiliaire en horlogerie, moyennant un salaire mensuel brut de 3'500 fr. Par courrier du 25 novembre 2003, C.________ avait pr�cis� � la travailleuse qu'un nouveau contrat de travail serait conclu, mais que, lors du transfert, elle conserverait ses droits acquis (vacances, bonus/malus, etc.), le treizi�me salaire �tant toutefois pay� au prorata du temps travaill� chez C.________. Le certificat de travail �tabli le 30 novembre 2003 indique que Y.________ a ex�cut� toutes les t�ches inh�rentes � son emploi d'une mani�re consciencieuse et assidue.
Chez B.________, Y.________ travaillait dans un grand atelier, comportant 6 � 8 �tablis. S.________ �tait son sup�rieur hi�rarchique. La travailleuse �tait charg�e du contr�le des mouvements apr�s leur assemblage et avant leur embo�tage par d'autres employ�s. Les relations avec ses coll�gues �taient bonnes.
Le samedi 24 mars 2007, Y.________ ne s'est pas pr�sent�e � son poste de travail alors qu'elle �tait cens�e effectuer des heures suppl�mentaires. Le travail suppl�mentaire de ce samedi-l� consistait � embo�ter des montres destin�es au salon horloger. Il �tait d'usage, au sein du groupe, que les travailleurs soient requis de travailler le soir et/ou le week-end durant trois p�riodes dans l'ann�e, notamment au printemps avant le salon horloger. A la suite de cette absence, Y.________ a eu un entretien le lundi suivant avec S.________ dans le bureau de ce dernier. Le sup�rieur hi�rarchique a reproch� � la collaboratrice de ne pas �tre venue travailler le samedi pr�c�dent en criant, en l'invectivant et en tapant du poing sur la table. Par ailleurs, il l'a imm�diatement transf�r�e dans un local plus petit et d�pourvu de fen�tres, dans lequel elle �tait charg�e de contr�ler et nettoyer des verres de montres d�j� embo�t�es, ce qui n�cessitait parfois de les d�coller. Ce travail supposait l'emploi de produits toxiques (alcool isopropylique, ac�tone et F45) qui, en raison de l'absence d'une installation d'a�ration ou de ventilation sp�cifique dans un local confin� sans fen�tres, ont caus� des maux de t�te et des naus�es � la collaboratrice. Jusque-l�, personne n'avait jamais �t� affect� � plein temps � ce travail, qui �tait effectu�, pour chaque montre, par l'ouvrier charg� de l'embo�tage. Ce d�placement, qui avait d�sorganis� le travail de l'atelier, n'�tait pas li� � de mauvaises prestations de la collaboratrice en tant que contr�leuse de mouvements.
Quelques jours plus tard, Y.________ s'est plainte de ses nouvelles conditions de travail. Apr�s avoir constat� qu'il �tait impossible de dialoguer avec S.________, la responsable des ressources humaines a propos� le transfert de la collaboratrice aupr�s de X.________, o� elle pourrait exercer � nouveau l'activit� de contr�leuse de mouvements, l'entreprise ayant besoin d'une employ�e dot�e de cette comp�tence. Apr�s un essai concluant chez X.________, Y.________ a d� toutefois retourner chez B.________, la proc�dure de transfert prenant du retard pour une raison ind�termin�e.
Du 14 juin au 18 septembre 2007, Y.________ a �t� en incapacit� de travail � 100%.
Par courrier du 1er octobre 2007, B.________ a confirm� � la collaboratrice que son contrat de travail serait �transf�r� au sein de� X.________; malgr� la conclusion d'un nouveau contrat, elle conserverait ses droits acquis en termes de vacances, bonus/malus, dur�e du d�lai de cong� et droit au salaire en cas de maladie ou d'accident.
D�s le 1er d�cembre 2007, Y.________ a travaill� pour X.________, dans le d�partement �logistique, fourniture et stock� dirig� par T.________. Selon le contrat de travail �tabli � en-t�te de X.________, elle �tait engag�e comme auxiliaire en horlogerie pour un salaire mensuel brut de 4'300 fr.; il �tait pr�cis� qu'elle pouvait en tout temps �tre charg�e d'autres travaux au sein du groupe A.________ et d�plac�e sur d'autres sites.
Par la suite, Y.________ a remerci� le service des ressources humaines pour ce transfert et s'est d�clar�e satisfaite de son nouveau poste. Elle avait de bons contacts avec ses coll�gues et n'a pos� aucun probl�me, que ce soit du point de vue de la qualit� de son travail ou de son comportement.
A.c A partir de d�cembre 2007, le syndicat H.________ a d�nonc�, notamment dans la presse, la direction des entreprises du groupe A.________ qui, selon lui, tol�rait et couvrait des comportements inadmissibles envers les salari�s, comme le recours syst�matique et exag�r� aux heures suppl�mentaires, pay�es sans majoration, des insultes, des actes de harc�lement sexuel et de mobbing; S.________ et T.________ �taient vis�s en particulier.
Cette d�marche a �t� suivie de plusieurs effets. L'Union des fabricants d'horlogerie de Gen�ve et Vaud a organis�, d�s le 13 mai 2008, une proc�dure de n�gociation entre partenaires sociaux, notamment pour examiner les griefs formul�s par le syndicat et nommer un m�diateur externe. En outre, une enqu�te de l'Office cantonal de l'inspection et des relations de travail a �t� diligent�e et la Commission de r�glement des conflits collectifs a �t� saisie.
A l'initiative de H.________, une assembl�e du personnel de X.________ et de B.________ a eu lieu le 2 juin 2008; Y.________ y a particip� avec une quarantaine d'autres personnes. Ensuite, au moins deux autres assembl�es du personnel se sont d�roul�es jusqu'au 23 juin 2008; Y.________ s'y est �galement rendue. Une employ�e de B.________, qui a assist� � l'une de ces assembl�es, a rapport� � la responsable des ressources humaines de X.________ et B.________ le nom de quelques participants, dont celui de Y.________.
Le 10 juin 2008, R.________ et U.________, directeur de B.________, ont interrog� Y.________ � propos de T.________. La collaboratrice a r�pondu qu'elle n'avait pas de reproches � �lever contre ce chef, mais qu'elle avait refus� de signer une lettre de soutien en sa faveur lorsqu'il le lui avait demand�. Elle a voulu par ailleurs aborder la question du comportement de S.________ envers elle au printemps 2007, mais ses interlocuteurs ont refus� d'entrer en mati�re et l'ont pri�e de mettre ses griefs �ventuels par �crit.
Le m�me jour, Y.________ a �crit � U.________. Elle d�clarait avoir �t� �victime et humili�e suite au comportement inadmissible� de S.________ le 26 mars 2007, avoir beaucoup souffert de cette situation et �tre �tomb�e en d�pression� durant trois mois et demi, bien qu'elle aim�t son travail; elle regrettait que R.________, lors de sa visite du 10 juin 2008, n'ait pas voulu rencontrer ses coll�gues pour tenter de comprendre la situation r�sultant des m�thodes de S.________ et T.________.
Le 19 juin 2008, B.________ lui a r�pondu que son probl�me avait �t� r�gl� en 2007 et que des mesures avaient �t� prises afin d'�viter qu'un cas similaire se reproduise.
Le 27 juin 2008, X.________ a r�sili� le contrat de travail la liant � Y.________ pour le 31 ao�t 2008. Le motif invoqu� r�sidait dans la �restructuration du d�partement logistique�.
Par courrier du 15 juillet 2008, Y.________ s'est oppos�e au licenciement; elle faisait valoir que le cong� avait �t� donn� en repr�sailles � sa participation aux assembl�es du personnel de juin 2008.
Par demande d�pos�e le 26 septembre 2008, Y.________ a assign� X.________ et A.________ en paiement d'un montant de 47'000 fr. plus int�r�ts, soit 20'000 fr. � titre de r�paration du tort moral et 27'000 fr. � titre d'indemnit� pour licenciement abusif.
Par jugement du 23 d�cembre 2009, le Tribunal des prud'hommes du canton de Gen�ve a d�bout� Y.________ des fins de sa demande.
La demanderesse a appel� de ce jugement, sans remettre en cause le rejet de l'action en tant qu'elle �tait dirig�e contre A.________. Statuant le 4 novembre 2010, la Cour d'appel des prud'hommes du canton de Gen�ve a annul� le jugement de premi�re instance et condamn� X.________ � payer � Y.________ les sommes de 5'000 fr. en r�paration du tort moral et de 27'000 fr. � titre d'indemnit� pour licenciement abusif, avec int�r�ts � 5% d�s le 28 septembre 2008.
X.________ interjette un recours en mati�re civile. Elle conclut � l'annulation de l'arr�t cantonal et demande au Tribunal f�d�ral de �d�clarer infond� l'appel interjet� par Y.________ (...) contre le jugement du Tribunal des prud'hommes�.
Y.________ propose le rejet du recours dans la mesure de sa recevabilit�.
D'une part, apr�s avoir retenu un transfert conventionnel du contrat de travail, la cour cantonale a condamn� la recourante � verser � l'intim�e une indemnit� pour tort moral en raison du comportement de S.________, employ� de B.________, au printemps 2007. D'autre part, elle a reconnu le caract�re abusif du licenciement signifi� le 27 juin 2008 par la recourante et a allou� � l'intim�e une indemnit� pour ce motif.
La recourante dirige ses griefs contre ces deux parties de l'arr�t cantonal. Il convient d'examiner en premier lieu ceux qui concernent la r�paration du tort moral, en particulier la question pr�alable du transfert du contrat de travail.
La recourante reproche � la cour cantonale d'avoir viol� l'art. 18 CO en m�langeant les m�thodes d'interpr�tation subjective et objective � propos de la volont� des parties de transf�rer le contrat de travail. Les juges genevois n'auraient ainsi pas respect� la priorit� de l'interpr�tation subjective, en particulier � propos de la question de savoir si le transfert conventionnel devait �tre consid�r� comme limit� dans le temps, puisque la seule r�f�rence � ce sujet se trouverait dans le paragraphe relatif � l'interpr�tation objective. En outre, la cour cantonale aurait interpr�t� �le contrat du 1er d�cembre 2007� contra stipulatorem, alors que ce type d'interpr�tation serait r�serv� exclusivement aux conditions g�n�rales d'assurance.
3.1 Pour d�terminer l'objet et le contenu d'un contrat, le juge doit tout d'abord s'efforcer de rechercher la commune et r�elle intention des parties (cf. art. 18 CO; interpr�tation dite subjective). Lorsque l'autorit� pr�c�dente parvient � se convaincre d'une telle volont�, il s'agit d'une constatation de fait qui lie en principe le Tribunal f�d�ral, conform�ment � l'art. 105 LTF (ATF 135 III 410 consid. 3.2 p. 413, 675 consid. 3.3 p. 681; cf. ATF 131 III 606 consid. 4.1 p. 611; 129 III 118 consid. 2.5 p. 122). Si la volont� r�elle des parties ne peut pas �tre �tablie ou si leurs volont�s intimes divergent, le juge doit interpr�ter les d�clarations faites et les comportements selon la th�orie de la confiance (interpr�tation dite objective). Il doit alors rechercher comment une d�claration ou une attitude pouvait �tre comprise de bonne foi en fonction de l'ensemble des circonstances; le principe de la confiance permet ainsi d'imputer � une partie le sens objectif de sa d�claration ou de son comportement, m�me s'il ne correspond pas � sa volont� intime. L'application du principe de la confiance est une question de droit que le Tribunal f�d�ral peut examiner librement (art. 106 al. 1 LTF) (ATF 136 III 186 consid. 3.2.1 p. 188; 135 III 410 consid. 3.2 p. 413). Rel�ve �galement du droit le principe selon lequel l'interpr�tation subjective a la priorit� sur l'interpr�tation objective (ATF 131 III 606 consid. 4.1 p. 611 et les arr�ts cit�s).
3.2 En l'esp�ce, la cour cantonale a �num�r� une s�rie de circonstances qui l'ont conduite �� tenir pour acquis qu'en 2007, B.________ et X.________ avaient la commune et r�elle volont� de garantir � [l'intim�e], de mani�re non limit�e dans le temps, la continuit� de son rapport de travail en substituant X.________ � B.________ en qualit� d'employeur, sous la seule r�serve des "raisons administratives" conduisant � la fixation d'une "date de sortie" au 31 octobre 2007 et du paiement du treizi�me salaire prorata temporis.� Les juges pr�c�dents ajoutent que l'intim�e a accept� le transfert propos�. Ils tiennent ainsi pour acquis que les parties ont conclu une convention tripartite, non limit�e dans le temps, transf�rant � la recourante (partie reprenante) le contrat de travail liant l'intim�e (partie restante) � B.________ (partie sortante). Ce faisant, la cour cantonale a �tabli, en fait, la volont� r�elle et commune des parties � la suite d'une interpr�tation subjective. Contrairement � ce que la recourante sous-entend, cette interpr�tation porte non seulement sur le principe du contrat de transfert, mais �galement sur sa port�e dans le temps. La cour cantonale utilise ensuite les termes d'�interpr�tation objective� et �contra stipulatorem�, mais c'est pour souligner que cette m�thode d'interpr�tation-ci �ne conduit pas � une autre conclusion�, ce qui indique bien que le recours � l'interpr�tation objective n'est que subsidiaire. Il s'ensuit que les juges genevois n'ont nullement m�connu le principe de la priorit� de l'interpr�tation subjective sur l'interpr�tation objective, y compris � propos du caract�re limit� ou non du transfert.
En conclusion, le moyen tir� d'une violation de l'art. 18 CO est mal fond�.
La recourante fait ensuite grief � l'autorit� cantonale d'avoir viol� les conditions pos�es par la jurisprudence et la doctrine en mati�re de transfert conventionnel de contrat. Les juges pr�c�dents n'auraient pas examin� la question centrale de l'int�r�t de la recourante � convenir d'un transfert limit� dans le temps, cet int�r�t �tant pourtant �vident. Or, un transfert limit� excluait la l�gitimation passive de la recourante pour une demande en r�paration d'un tort moral subi avant le transfert.
4.1 En cas de transfert illimit� de contrat, le nouveau cocontractant prend la place de la partie sortante dans le contrat de base �galement pour la p�riode pr�c�dant le transfert; il assume ainsi toutes les obligations et acquiert tous les droits qui ont pris naissance � partir de la conclusion du contrat de base. En revanche, dans le transfert limit� de contrat, le nouveau cocontractant remplace la partie sortante dans le contrat de base uniquement pour la p�riode post�rieure au transfert (Pascal G. Favre, Le transfert conventionnel de contrat, 2005, n� 93 p. 24 et n� 100 p. 26; cf. �galement Erica Mergner-Dal Vesco, Die �bertragung des Vertrages unter besonderer Ber�cksichtigung des Sozialschutzes im Arbeits- und Mietvertragsrecht, 1989, p. 89 ss).
D�terminer si un transfert de contrat conventionnel est illimit� ou limit� est affaire d'interpr�tation. En cas de doute sur la volont� des parties, il faut se r�f�rer � l'int�r�t suppos� du nouveau cocontractant au transfert (Pascal G. Favre, op. cit., n� 111 p. 28 s.). Ainsi, il est admis que lorsque le contrat de base est un contrat de dur�e, l'int�r�t du nouveau cocontractant est en principe de convenir d'un transfert limit� (cf. arr�t 4A_79/2010 du 29 avril 2010 consid. 2.4, in SJ 2010 I p. 459; Pascal G. Favre, op. cit., n� 113 p. 29; Peter Fr�h, Die Vertrags�bertragung im schweizerischen Recht, 1944, p. 77).
4.2 Comme on l'a d�j� vu, la cour cantonale a, sur la base d'une interpr�tation subjective, retenu que les parties avaient conclu un contrat de transfert illimit�. Cette constatation ne peut �tre attaqu�e que pour arbitraire dans l'�tablissement des faits. Or, la r�gle d'interpr�tation que la recourante voudrait voir appliqu�e en l'esp�ce n'entre en consid�ration que lorsqu'il y a doute, en d'autres termes, lorsque l'interpr�tation subjective n'a pas permis d'�tablir la volont� r�elle et commune des parties et qu'il convient de recourir � l'interpr�tation objective (cf. arr�t pr�cit� du 29 avril 2010 consid. 2.4). Elle n'est d'aucun secours lorsqu'il s'agit de remettre en cause l'appr�ciation des preuves. Le moyen est d�s lors irrecevable.
La recourante se plaint �galement d'une appr�ciation arbitraire des preuves en ce qui concerne le transfert de contrat; elle invoque deux �l�ments � cet �gard. Le fait que l'intim�e se soit adress�e, par lettre du 10 juin 2008, � U.________, directeur de son ancien employeur B.________, pour revenir sur les �v�nements du printemps 2007 d�montrerait que la travailleuse ne pouvait avoir consenti qu'� un transfert conventionnel des rapports de travail limit� dans le temps. La recourante voit �galement une preuve de cette volont� dans le fait que l'intim�e a dirig� son action, � l'origine, contre deux soci�t�s du groupe A.________.
5.1 Selon la jurisprudence, l'arbitraire ne r�sulte pas du seul fait qu'une autre solution serait envisageable ou m�me pr�f�rable. Le Tribunal f�d�ral n'annule la d�cision attaqu�e que lorsque celle-ci est manifestement insoutenable, qu'elle se trouve en contradiction claire avec la situation de fait, qu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique indiscut�, ou encore lorsqu'elle heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Pour qu'une d�cision soit annul�e au titre de l'arbitraire, il ne suffit pas qu'elle se fonde sur une motivation insoutenable; encore faut-il qu'elle apparaisse arbitraire dans son r�sultat (ATF 136 III 552 consid. 4.2 p. 560; 135 V 2 consid. 1.3 p. 4 s.; 134 I 140 consid. 5.4 p. 148, 263 consid. 3.1 p. 265 s.).
5.2 La recourante ne conteste pas le transfert conventionnel du contrat de travail en lui-m�me. Elle soutient que la cour cantonale a vers� dans l'arbitraire en �tablissant que ce transfert �tait illimit� dans le temps. Elle ne s'en prend nulle part aux �l�ments avanc�s par la cour cantonale pour retenir la continuit� du contrat de travail et l'absence de limitation dans le temps. Elle se borne � invoquer deux faits qui ne sont manifestement pas de nature � faire appara�tre comme arbitraire la constatation cantonale sur la commune et r�elle volont� des parties.
Il suffit de relever � ce sujet que U.________, pr�sent� effectivement comme le directeur de B.________ au point H.c de l'arr�t attaqu�, est aussi celui qui a �t� entendu comme repr�sentant de la recourante au sujet de la r�siliation du contrat de travail intervenue environ deux semaines apr�s la lettre du 10 juin 2008, comme cela r�sulte du point I de l'arr�t attaqu�. Que l'intim�e se soit adress�e � cette personne en juin 2008 est donc d�nu� de toute pertinence pour d�montrer une �ventuelle limitation dans le temps du transfert de contrat.
En outre, on ne discerne pas en quoi le fait que l'action de l'intim�e ait �t� dirig�e � l'origine contre la recourante et A.________ (et non B.________) serait de quelque fa�on d�terminant pour �tablir la volont� commune et r�elle des parties.
Le grief fond� sur la violation de l'art. 9 Cst. ne peut �tre qu'�cart�.
En ce qui concerne la pr�tention en r�paration du tort moral, la recourante invoque une violation de l'art. 49 CO. A son avis, ni le comportement du sup�rieur hi�rarchique le 26 mars 2007, ni la rel�gation de l'intim�e � un travail de contr�le et de nettoyage de verres de montres, ne constituent des atteintes subjectivement et objectivement graves justifiant l'octroi d'une r�paration morale. La recourante fait valoir en outre qu'aucune indemnit� n'est due � l'intim�e, d�s lors que l'employeur a donn� � celle-ci satisfaction autrement en la transf�rant dans une autre soci�t� du groupe.
6.1 Selon l'art. 328 al. 1 CO, l'employeur prot�ge et respecte, dans les rapports de travail, la personnalit� du travailleur; en particulier, il manifeste les �gards voulus par sa sant�. L'art. 328 al. 2 CO pr�cise que l'employeur prend, pour prot�ger la vie, la sant� et l'int�grit� personnelle du travailleur, les mesures command�es par l'exp�rience, applicables en l'�tat de la technique, et adapt�es aux conditions de l'exploitation, dans la mesure o� les rapports de travail et la nature du travail permettent �quitablement de l'exiger de lui. Le salari� victime d'une atteinte � sa personnalit� contraire � l'art. 328 CO du fait de son employeur ou d'un auxiliaire de celui-ci peut pr�tendre � une indemnit� pour tort moral aux conditions fix�es par l'art. 49 al. 1 CO (art. 97 al. 1, art. 101 al. 1 et art. 99 al. 3 CO; ATF 130 III 699 consid. 5.1 p. 704; 125 III 70 consid. 3a p. 74).
Cette disposition pr�voit que celui qui subit une atteinte illicite � sa personnalit� a droit � une somme d'argent � titre de r�paration morale, pour autant que la gravit� de l'atteinte le justifie et que l'auteur ne lui ait pas donn� satisfaction autrement. N'importe quelle atteinte l�g�re � la r�putation professionnelle, �conomique ou sociale d'une personne ne justifie pas une r�paration (ATF 130 III 699 consid. 5.1 p. 704; 125 III 70 consid. 3a p. 75). L'allocation d'une indemnit� pour tort moral fond�e sur l'art. 49 al. 1 CO suppose que l'atteinte ait une certaine gravit� objective et qu'elle ait �t� ressentie par la victime, subjectivement, comme une souffrance morale suffisamment forte pour qu'il apparaisse l�gitime qu'une personne, dans ces circonstances, s'adresse au juge pour obtenir r�paration (arr�t 4A_128/2007 du 9 juillet 2007 consid. 2.3).
6.2 En l'esp�ce, les faits suivants ressortent de l'arr�t cantonal:
Le lundi 26 mars 2007, le sup�rieur hi�rarchique de l'intim�e, m�content de l'absence de celle-ci le samedi pr�c�dent, a invectiv� la travailleuse en tapant du poing sur la table et l'a imm�diatement affect�e � une autre t�che que celle qu'elle avait exerc�e jusqu'alors � la satisfaction de ses sup�rieurs et en bonne entente avec ses coll�gues, soit le contr�le des mouvements. Cette nouvelle activit� consistait � contr�ler et � nettoyer les verres des montres d�j� embo�t�es, ce qui n�cessitait parfois de les d�coller. Ces op�rations supposaient, pour une partie des verres, l'emploi d'alcool isopropylique et d'ac�tone - produits irritants et narcotisants dont l'inhalation des vapeurs peut provoquer notamment somnolence, vertiges et migraine - ainsi que de F45 - produit nocif et irritant pour les yeux dont l'utilisation n�cessite des lunettes de protection herm�tiques; la manipulation de ces produits doit se faire avec une bonne ventilation du poste de travail et une bonne a�ration du local. Apr�s son changement d'activit�, l'intim�e ne travaillait plus dans l'atelier, mais dans un local confin�, d�pourvu de fen�tre et sans installation d'a�ration ou de ventilation sp�cifique. L'utilisation r�guli�re des produits toxiques susmentionn�s a provoqu� des maux de t�te et des naus�es chez l'intim�e, qui ne disposait par ailleurs d'aucune protection respiratoire. Avant qu'il ne soit confi� � l'intim�e, le travail de contr�le et de nettoyage des glaces n'�tait pas ex�cut� par une seule personne, mais r�parti entre les ouvriers charg�s de l'embo�tage, chaque ouvrier nettoyant le verre de la montre qu'il venait d'embo�ter. L'intim�e a �t� en incapacit� de travail du 14 juin au 18 septembre 2007, sans qu'il soit �tabli que sa maladie soit li�e au changement d'activit� impos�. Elle a commenc� de travailler pour la recourante le 1er d�cembre 2007.
En r�sum�, il appara�t qu'� la suite du �coup de sang� de son sup�rieur qui n'a jamais voulu revenir en arri�re malgr� l'intervention de la responsable des ressources humaines, l'intim�e s'est trouv�e rel�gu�e dans une activit� moins int�ressante, alors qu'elle donnait satisfaction dans son travail pr�c�dent. Ses nouvelles t�ches, qui impliquaient l'emploi de produits toxiques, s'effectuaient dans un local insuffisamment a�r�, sans protection respiratoire. Sa sant� s'en est trouv�e atteinte puisque l'intim�e a subi des maux de t�te et des naus�es li�es � l'exercice de sa nouvelle activit�. L'intim�e a subi cette situation, � laquelle elle ne s'est jamais accommod�e, pendant une dur�e non n�gligeable, soit en tout cas jusqu'� la mi-juin 2007. La mesure adopt�e par le sup�rieur hi�rarchique rev�tait en outre un aspect punitif, puisque les t�ches confi�es � l'intim�e n'avaient jusque-l� jamais �t� exerc�es de mani�re permanente par une seule personne et que l'auxiliaire de l'employeur n'a pas h�sit� � modifier l'organisation du travail de l'atelier pour aboutir � ses fins. Or, le fait que l'intim�e ne soit pas venue faire des heures suppl�mentaires un samedi ne justifiait assur�ment pas une telle sanction.
A l'instar de la cour cantonale, il convient d'admettre, sur le vu de ces �l�ments, que l'atteinte � la personnalit� subie par l'intim�e est suffisamment grave, sur les plans objectif et subjectif, pour allouer � la travailleuse une indemnit� pour tort moral au sens de l'art. 49 al. 1 CO.
Il reste encore � examiner si l'intim�e n'a pas obtenu satisfaction autrement, comme la recourante le pr�tend. Certes, la travailleuse a �t� transf�r�e en raison des �v�nements survenus au printemps 2007. Cependant, le transfert n'est devenu effectif que cinq mois apr�s le d�but de l'atteinte, si l'on fait abstraction de la p�riode d'incapacit� de travail de trois mois. L'atteinte � la personnalit� a dur� un certain temps et le fait d'y mettre fin en transf�rant la personne concern�e ne constitue manifestement pas une r�paration.
Il s'ensuit que la cour cantonale n'a pas viol� l'art. 49 CO en condamnant la recourante � verser une indemnit� pour tort moral � l'intim�e.
Au surplus, la cour de c�ans n'examinera pas l'ampleur de l'indemnit� accord�e puisque la recourante ne formule aucun grief � ce propos.
7.1 En ce qui concerne le licenciement du 27 juin 2008, la recourante reproche tout d'abord aux juges cantonaux d'avoir admis le caract�re abusif dudit cong� en violation de l'art. 8 CC en lien avec l'art. 336 CO. Alors qu'il appartenait � la travailleuse de d�montrer que la r�siliation �tait abusive, la cour cantonale aurait fait porter sur l'employeur le fardeau de la preuve de la r�alit� du motif de licenciement qu'il invoquait.
Par ailleurs, la recourante fait grief � la cour cantonale d'avoir appr�ci� les preuves de mani�re arbitraire. Ainsi, le fait que l'intim�e n'a pas �t� remplac�e d�montrerait qu'il y avait bien sous-occupation � l'�poque du licenciement. Retenir dans ces circonstances que ce motif de cong� �tait fictif serait arbitraire.
La recourante fait valoir en outre qu'elle n'a pas invoqu� le manque d'int�gration de l'intim�e au moment du licenciement, mais plus tard. L'absence de preuve des relations difficiles de la travailleuse, retenue par la cour cantonale, ne serait ainsi pas d�terminante pour juger du caract�re abusif ou non du licenciement. Poursuivant dans une logique quelque peu particuli�re, la recourante invoque les t�moignages de deux employ�s du groupe A.________, qui auraient confirm� le caract�re difficile de l'intim�e. Ces �l�ments seraient de nature � faire appara�tre comme arbitraire la conclusion de la cour cantonale selon laquelle le caract�re difficile de l'intim�e n'avait pas �t� �tabli.
Enfin, la recourante s'en prend, toujours sous l'angle de l'appr�ciation arbitraire des preuves, aux motifs r�els du licenciement tels que retenus dans l'arr�t entrepris, soit, selon elle, la participation de l'intim�e en juin 2008 aux r�unions organis�es par le syndicat H.________, la plainte de la travailleuse en rapport avec la demande de signer des lettres de complaisance en faveur de S.________ et T.________, ainsi que la volont� de l'intim�e de �remettre sur le tapis� le comportement de S.________ intervenu un an plus t�t. La recourante invoque le t�moignage de V.________, laquelle a rapport� � l'employeur le nom de participants aux r�unions organis�es par H.________; cette employ�e du groupe a d�clar� qu'�� sa connaissance, aucune des personnes dont elle avait cit� le nom n'avait ensuite �t� licenci�e�, ce qui infirmerait l'existence de repr�sailles dans le cas de l'intim�e. Par ailleurs, l'existence de lettres de complaisance en faveur de S.________ et T.________ ne r�sulterait que des d�clarations de l'intim�e. Enfin, la lettre du 10 juin 2008 de l'intim�e �tait adress�e � U.________, directeur de B.________, et non � R.________, comme la cour cantonale l'a retenu par erreur. Elle traitait au surplus du comportement de S.________, employ� de B.________. Selon la recourante, il est arbitraire de conclure � un cong�-repr�sailles dans ces circonstances, d�s lors que le courrier pr�cit� n'�tait pas adress� � l'employeur qui a proc�d� au licenciement et ne concernait pas un collaborateur dudit employeur.
7.2 Selon l'art. 335 al. 1 CO, le contrat de travail conclu pour une dur�e ind�termin�e peut �tre r�sili� par chacune des parties. En droit suisse du travail, la libert� de la r�siliation pr�vaut de sorte que, pour �tre valable, un cong� n'a en principe pas besoin de reposer sur un motif particulier Le droit de chaque cocontractant de mettre unilat�ralement fin au contrat est toutefois limit� par les dispositions sur le cong� abusif. L'art. 336 al. 1 et 2 CO �num�re des cas dans lesquels la r�siliation est abusive, comme, par exemple, lorsqu'elle est donn�e parce que l'autre partie fait valoir de bonne foi des pr�tentions r�sultant du contrat de travail (art. 336 al. 1 let. d CO) ou parce que le travailleur a exerc�, conform�ment au droit, une activit� syndicale (art. 336 al. 2 let. a CO). Cette liste n'est toutefois pas exhaustive et un cong� abusif peut aussi �tre admis dans d'autres circonstances. Il faut cependant que ces autres situations apparaissent comparables, par leur gravit�, aux cas express�ment envisag�s par l'art. 336 CO. Pour dire si un cong� est abusif, il faut se fonder sur son motif r�el. D�terminer le motif d'une r�siliation est une question de fait (ATF 136 III 513 consid. 2.3 p. 514 s. et les arr�ts cit�s).
En application de l'art. 8 CC, il appartient, en principe, � la partie qui a re�u son cong� de d�montrer que celui-ci est abusif. Dans ce domaine, le Tribunal f�d�ral a toutefois tenu compte des difficult�s qu'il pouvait y avoir � apporter la preuve d'un �l�ment subjectif, � savoir le motif r�el du cong�. Selon la jurisprudence, le juge peut pr�sumer en fait l'existence d'un licenciement abusif lorsque l'employ� parvient � pr�senter des indices suffisants pour faire appara�tre comme non r�el le motif avanc� par l'employeur. Si elle facilite la preuve, cette pr�somption de fait n'a pas pour r�sultat d'en renverser le fardeau. Elle constitue, en d�finitive, une forme de �preuve par indices�. De son c�t�, l'employeur ne peut rester inactif; il n'a pas d'autre issue que de fournir des preuves � l'appui de ses propres all�gations quant au motif du cong� (ATF 130 III 699 consid. 4.1 p. 703 et les arr�ts cit�s).
7.3 En l'esp�ce, la recourante a motiv� le licenciement de l'intim�e par une �restructuration� du service dans lequel elle travaillait, les employ�es de ce service �tant sous-occup�es. Elle a expliqu� que le choix de la personne � licencier s'�tait port� sur l'intim�e parce que celle-ci avait fait l'objet de plusieurs mutations en raison de difficult�s relationnelles avec ses coll�gues.
Selon la cour cantonale, il n'a �t� �tabli ni la sous-occupation des employ�es du service du stock, ni les relations difficiles que l'intim�e entretenait pr�tendument avec ses coll�gues. Partant de ce constat, les juges pr�c�dents se sont alors attach�s � la chronologie des faits survenus en juin 2008, peu avant le licenciement, soit la participation de l'intim�e - connue de l'employeur - � des r�unions organis�es par le syndicat H.________, la rencontre du 10 juin 2008 entre l'intim�e, R.________ et U.________, ainsi que la lettre de l'intim�e de la m�me date. Ils sont ainsi parvenus � la conviction que �la principale, sinon l'unique raison ayant conduit [l'employeur] � licencier [la travailleuse] � fin juin 2008 r�sidait dans l'activit� d�ploy�e par [la travailleuse] en juin 2008, consistant � participer aux r�unions organis�es par H.________ et � vouloir "remettre sur le tapis" le comportement de S.________ envers elle au printemps 2007.�
Ce faisant, la cour cantonale n'a pas renvers� le fardeau de la preuve. Elle n'a pas jug� que le cong� �tait abusif parce que l'employeur n'�tait pas parvenu � d�montrer la r�alit� du motif qu'il invoquait. En revanche, cette circonstance a �t� prise en compte dans le cadre de l'appr�ciation des preuves (cf. R�my Wyler, Droit du travail, 2e �d. 2008, p. 534). L'absence de r�alit� du motif all�gu� par l'employeur a conduit la cour cantonale � donner plus de poids aux �l�ments apport�s par la travailleuse, en particulier � l'encha�nement des �v�nements en juin 2008.
Le moyen tir� d'une violation de l'art. 8 CC est d�s lors mal fond�.
7.4 Il reste � examiner si la cour cantonale a appr�ci� les preuves de mani�re arbitraire en �tablissant que le motif du cong� r�sidait dans les activit�s d�ploy�es en juin 2008 par l'intim�e, et non dans une restructuration li�e � une sous-occupation du personnel du service du stock.
Sur ce dernier point, la cour cantonale a tenu une sous-occupation pour non d�montr�e en l'absence de tout document comparatif par rapport � des p�riodes pr�c�dentes, sur la base des t�moignages des employ�es du service lui-m�me et sur le fait que l'intim�e a effectu� des heures suppl�mentaires dans les mois pr�c�dant son licenciement. Face � ces �l�ments, le seul fait amen� par la recourante - le non-remplacement de l'intim�e - n'est pas de nature � faire appara�tre insoutenable la conclusion des juges genevois � ce sujet.
Quant aux pr�tendues difficult�s relationnelles de l'intim�e, il s'agit d'un �l�ment d�nu� de toute pertinence, d�s lors que la recourante ne l'invoquait que pour justifier son choix de licencier l'intim�e plut�t que l'une de ses coll�gues en raison d'un manque de travail, pr�cis�ment non �tabli. Au demeurant, la cour cantonale pouvait constater sans arbitraire que la recourante n'avait pas d�montr� que les transferts de l'intim�e �taient li�s � un manque d'int�gration, les bonnes relations de la travailleuse �tant attest�es par les t�moignages de ses coll�gues et de la responsable des ressources humaines.
Pour le reste, il est manifeste que les seules d�clarations de V.________, invoqu�es par la recourante, ne sont pas � m�me d'infirmer le lien de causalit� entre la participation aux r�unions organis�es par le syndicat et le licenciement, d'autant moins que ce t�moignage �mane de l'employ�e qui a mentionn� � l'employeur la pr�sence de l'intim�e aux r�unions en question. Pour sa part, l'existence de lettres de complaisance en faveur notamment de T.________ r�sulte non seulement des d�clarations de l'intim�e, comme la recourante le pr�tend, mais �galement du t�moignage de W.________ cit� dans l'arr�t attaqu�. Enfin, l'intim�e a certes r�it�r� ses griefs � l'endroit de S.________ dans sa lettre du 10 juin 2008 � U.________; or, S.________ ne travaillait pas pour la recourante et U.________ �tait le directeur de B.________. Vu l'organisation du groupe A.________, ces circonstances n'excluent toutefois pas que la lettre en question ait jou� un r�le dans la d�cision de licencier l'intim�e. En effet, tout le groupe �tait touch� depuis plusieurs mois par les d�nonciations du syndicat, qui avait dans le collimateur S.________ en particulier. Or, il existe des liens �troits entre les diff�rentes soci�t�s du groupe, notamment entre la recourante et B.________ qui partagent la m�me responsable des ressources humaines. Du reste, la recourante elle-m�me confirme cette imbrication puisque, selon la position qu'elle a d�fendue dans la proc�dure cantonale, la d�cision de licencier l'intim�e a �t� prise par T.________, R.________ et U.________ lui-m�me.
En conclusion, le grief fond� sur une appr�ciation arbitraire des preuves ne peut �tre que rejet�.
7.5 Il convient de relever finalement que la recourante ne nie pas le caract�re abusif du motif de cong� retenu par la cour cantonale. Une �ventuelle violation de l'art. 336 CO n'a donc pas � �tre examin�e. De m�me, la recourante ne critique pas le montant, correspondant � six mois de salaire, accord� � titre d'indemnit� pour licenciement abusif. Il n'y a pas non plus � revenir sur ce point.
En cons�quence, la recourante prendra � sa charge les frais judiciaires, dont le montant ne sera pas r�duit �tant donn� que les conclusions de la demande d�passaient 30'000 fr. � l'ouverture de l'action (art. 65 al. 4 let. c et art. 66 al. 1 LTF; ATF 115 II 30 consid. 5b p. 41; arr�t 4A_348/2010 du 8 octobre 2010 consid. 9). Par ailleurs, la recourante versera des d�pens � l'intim�e (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Une indemnit� de 2'500 fr., � payer � titre de d�pens � l'intim�e, est mise � la charge de la recourante.