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Timestamp: 2016-10-23 01:34:05+00:00
Document Index: 111697210

Matched Legal Cases: ['art. 292', 'art. 927', 'art. 927', 'ATF ', 'art. 90', 'art. 93', 'art. 74', 'art. 51', 'art. 112', 'art. 98', 'art. 100', 'art. 76', 'ATF ', 'in fine', 'art. 98', 'art. 927', 'art. 927', 'ATF ', 'art. 927', 'art. 927', 'ATF ', 'art. 927', 'art. 927', 'ATF ', 'art. 927', 'ATF ', 'art. 927', 'ATF ', 'art. 927', 'art. 927', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 7', 'art. 376', 'art. 122', 'art. 121', 'art. 121', 'art. 927', 'art. 927', 'art. 927', 'art. 927', 'art. 66', 'art. 68']

repr�sent� par Mes Anne-Catherine Lunke Paolini et Sven Engel, avocats,
du 29 d�cembre 2009.
A.a Dame X.________ est propri�taire du domaine "R.________", constitu� des parcelles nos 1429 et 1430 du cadastre de S.________ (NE), d'une superficie de 17 hectares.
Dame X.________ a afferm� ces parcelles � son mari, X.________. A la suite de leur divorce en 2008, dame X.________, par l'interm�diaire de sa fiduciaire, a adress� un courrier � son ex-�poux, par lequel elle lui annon�ait r�silier son bail.
A.b A.________, fils de X.________, et B.________ pr�tendent chacun �tre au b�n�fice d'un contrat de bail � ferme sur le domaine R.________.
A.________ invoque ainsi qu'il aurait repris le domaine agricole de son p�re, et qu'il louerait tacitement les 17 hectares litigieux � son ex-belle-m�re depuis 2003. Le Service de l'agriculture � C.________ aurait d'ailleurs tenu compte de cette surface pour calculer les paiements directs depuis 2003. La r�siliation adress�e � son p�re en 2008 serait donc nulle et il serait en cons�quence toujours fermier du domaine R.________. B.________ soutient quant � lui que le bail n'aurait jamais �t� transf�r� � A.________; il aurait en revanche lui-m�me conclu un contrat de bail � ferme agricole avec dame X.________.
B.a Le 10 juin 2009, A.________ a d�pos�, devant le pr�sident du Tribunal civil du district du Locle, une requ�te de mesures superprovisoires urgentes tendant � ce qu'il soit ordonn� � B.________ de lib�rer imm�diatement le domaine R.________, de retirer tout le b�tail qu'il y avait mis en estivage, � ce qu'il lui soit interdit de proc�der � tous travaux agricoles sur ce domaine, tels que foins et regains, et � ce qu'il lui soit interdit d'y p�n�trer, sous la menace de l'art. 292 CP.
Apr�s avoir entendu les parties le 18 juin 2009, le pr�sident du Tribunal du district du Locle a fait droit � cette requ�te par ordonnance du 19 juin 2009. Statuant le 29 d�cembre 2009 sur le recours de B.________, la cour de cassation civile du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel l'a admis, annulant l'ordonnance rendue le 19 juin pr�c�dent.
B.b Parall�lement � sa requ�te de mesures superprovisoires, A.________ a form�, devant le Tribunal du district du Locle, des actions fond�es sur les art. 927 s. CC, qu'il a dirig�es contre B.________, puis contre dame X.________.
Consid�rant que l'action possessoire ouverte contre dame X.________ (ci-apr�s la bailleresse) avait �t� jointe au dossier pendant entre A.________ et B.________ et que les causes avaient �t� renvoy�es le 24 juin 2009 devant la Commission de conciliation en mati�re de baux � ferme agricoles, le pr�sident du Tribunal civil du district du Locle, par ordonnance du 20 ao�t 2009, a suspendu les actions possessoires jusqu'au terme de la proc�dure devant cette derni�re autorit�.
Par acte du 3 f�vrier 2010, A.________ (ci-apr�s le recourant) exerce un recours en mati�re civile et un recours constitutionnel subsidiaire au Tribunal f�d�ral contre la d�cision rendue le 29 d�cembre 2009 par le Tribunal cantonal. Sans faire de distinction entre les deux recours interjet�s, le recourant reprend les conclusions prises devant la premi�re instance cantonale et invoque l'arbitraire dans l'appr�ciation des faits ainsi que dans l'application des art. 927 CC et 121 du code de proc�dure civile neuch�telois (ci-apr�s CPCN).
Appel�s � se d�terminer, B.________ (ci-apr�s l'intim�) conclut au rejet du recours tandis que la cour cantonale se r�f�re aux consid�rants de son arr�t.
Le Tribunal f�d�ral examine d'office et librement sa comp�tence, respectivement la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 134 III 115 consid. 1, 235 consid. 1, 379 consid. 1; 133 I 185 consid. 2 et les arr�ts cit�s).
1.1 En l'esp�ce, savoir si la d�cision entreprise est finale ou incidente peut rester ind�cis. Dans le premier cas, le recours en mati�re civile est imm�diatement ouvert selon l'art. 90 LTF. Dans le second, il y a lieu de retenir qu'elle est susceptible de causer un dommage irr�parable (art. 93 al. 1 let. a LTF) au recourant en tant qu'elle le prive de la possession du domaine litigieux pour la dur�e de la proc�dure: m�me si le recourant obtenait finalement gain de cause et que la possession des parcelles lui �tait restitu�e � l'issue de la proc�dure principale, la possession ne pourrait en effet �tre modifi�e pour ce laps de temps.
1.2 Le recours en mati�re civile n'est ouvert que si la valeur litigieuse minimale fix�e par la loi, en l'esp�ce 30'000 fr., est atteinte (art. 74 al. 1 let. b LTF). C'est le montant encore litigieux devant la derni�re instance cantonale qui est d�terminant (art. 51 al. 1 let. a LTF). L'autorit� cantonale de derni�re instance doit mentionner la valeur litigieuse dans son arr�t (art. 112 al. 1 let. d LTF). La d�cision attaqu�e ne donne � cet �gard aucune indication, tandis que le recourant affirme que la valeur litigieuse serait largement atteinte. La question peut toutefois ici demeurer ouverte d�s lors que, dans le domaine des mesures provisionnelles, la cognition du Tribunal f�d�ral est limit�e � la violation des droits constitutionnels (art. 98 LTF; consid. 2 infra).
1.3 Pour ce qui est des autres conditions de recevabilit�, le recours a �t� interjet� dans le d�lai pr�vu par la loi (art. 100 al. 1 et 117 LTF), par la partie qui a succomb� dans ses conclusions devant la derni�re instance cantonale (art. 76 al. 1 et 115 LTF), de sorte qu'il est en principe recevable.
D�s lors que la d�cision attaqu�e porte sur des mesures provisionnelles (ATF 133 III 393 consid. 5.1 in fine), seule peut �tre d�nonc�e la violation des droits constitutionnels (art. 98 LTF).
3.1 La cour cantonale est partie de l'id�e que l'action possessoire pouvait �tre accompagn�e de mesures provisionnelles et que celles-ci pr�supposaient que le requ�rant rend�t vraisemblable l'existence de son droit dans l'action au fond, soit l'action possessoire. Examinant alors si celle-ci �tait elle-m�me ouverte, la juridiction cantonale a consid�r� qu'il y avait lieu de d�terminer laquelle des parties �tait titulaire d'un bail. Retenant l'existence d'une double location - o� les deux baux sont a priori et potentiellement valables -, elle a exclu que le locataire en place p�t invoquer les r�gles de la possession pour se prot�ger. Constatant ensuite que les parties s'affrontaient sur le terrain de l'art. 927 al. 2 CC, la cour cantonale a retenu que l'acte d'usurpation provenait non seulement de l'intim�, mais �galement du possesseur m�diat, � savoir la bailleresse. Dans cette derni�re hypoth�se, le litige devait se r�soudre sur le terrain du droit, en l'occurrence sur celui du contrat de bail. Cette solution se justifiait d'autant plus que chacune des parties pouvait en l'esp�ce faire valoir un droit apparent sur la chose. La cour cantonale a toutefois observ� que le recourant n'occupait apparemment pas les lieux � la fin de l'hiver, qu'il ne disposait pas d'un bail �crit et que sa situation paraissait moins assur�e que celle de l'intim� qui, lui, �tait au b�n�fice d'un bail �crit, et dont les vaches se trouvaient dans les pr�s. Aucune des deux parties ne risquait en outre de subir un dommage plus grave et difficile � r�parer que l'autre et elles �taient toutes deux dans une situation apparemment �gale. En tant qu'il n'y avait pas lieu non plus de r�tablir un �tat de fait pr�existant, les conditions des mesures provisoires n'�taient donc pas r�alis�es.
Les juges cantonaux ont finalement conclu de leur raisonnement que la voie du possessoire n'�tait pas ouverte pour r�soudre le litige entre les parties. Le recourant aurait d� au contraire agir par la voie d'une action contractuelle, cette voie ne pouvant toutefois �tre dirig�e contre l'intim�, et le litige devait �tre transmis � la Commission de conciliation.
3.2 Le recourant reproche au tribunal cantonal d'avoir arbitrairement appliqu� les art. 927 CC et 121 CPC ainsi que d'avoir appr�ci� les faits de mani�re arbitraire. En substance, le recourant soutient que la juridiction aurait perdu de vue que le litige qu'elle devait trancher concernait les relations juridiques entre lui-m�me et B.________. Or l'arr�t entrepris se concentrerait en r�alit� sur le litige qui l'opposait � la bailleresse, pla�ant ainsi la discussion sur la voie contractuelle exclusivement, sans plus examiner le litige sous l'angle du possessoire. En tant que le recourant avait non seulement d�montr� sa possession ant�rieure et ininterrompue sur le domaine litigieux, mais �galement l'usurpation de l'intim�, qui avait plac� ses b�tes sans droit et en l'absence de titre liquide pr�f�rable, les juges cantonaux auraient d� confirmer l'ordonnance de mesures provisionnelles rendue le 19 juin 2009.
Dans une premi�re argumentation, l'intim� avance diff�rents �l�ments lui permettant de d�duire l'absence de possession l�gitime du recourant sur les parcelles litigieuses, tentant ainsi de d�montrer la mauvaise foi de ce dernier lorsqu'il affirme exercer, de bonne foi, la possession des parcelles litigieuses. L'intim� soutient ensuite �tre lui-m�me au b�n�fice d'un contrat de bail � ferme �crit, � savoir d'un droit pr�f�rable et liquide emp�chant le recourant de faire valoir ses pr�tentions par le biais de la r�int�grande.
4.1.1 D'apr�s la jurisprudence, une d�cision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�; il ne suffit pas qu'une autre solution paraisse concevable, voire pr�f�rable; pour que cette d�cision soit annul�e, encore faut-il qu'elle se r�v�le arbitraire non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son r�sultat (ATF 132 I 13 consid. 5.1; 131 I 217 consid. 2.1, 57 consid. 2; 129 I 173 consid. 3.1).
4.1.2 Les actions possessoires des art. 927 s. CC ont pour objet la d�fense de la possession comme telle et permettent de r�agir contre une voie de fait apparente. Elles ne visent ainsi qu'au r�tablissement et au maintien de l'�tat de fait ant�rieur. Sous r�serve de l'art. 927 al. 2 CC, qui pr�voit l'exception tir�e du meilleur droit, elles ne conduisent pas � un jugement sur la conformit� au droit de cet �tat de fait. Elles n'assurent au demandeur qu'une protection provisoire, seule une proc�dure engag�e sur le terrain du droit (action p�titoire) pouvant mettre fin aux effets de la d�cision portant sur la protection de la possession (action possessoire; cf. ATF 113 II 243 consid. 1b; 5P.509/2006 du 8 mai 2007 consid. 1.3; EMIL W. STARK, Berner Kommentar, 3e �d., 2001, n. 1 ss ad Vorb. zu Art. 926-929 CC; BETTINA H�RLIMANN-KAUP, Grundfragen des Zusammenwirkens von Miete und Sachenrecht, 2008, n. 129).
Par la r�int�grande, pr�vue par l'art. 927 al. 1 CC, le demandeur qui a perdu la possession de la chose peut en obtenir la restitution de celui qui l'a usurp�e illicitement. Il lui suffit de prouver qu'il �tait possesseur de la chose et qu'il a perdu cette possession � la suite d'un acte d'usurpation illicite. La r�int�grande �tant une action possessoire, qui doit �tre distingu�e de l'action p�titoire (action fond�e sur le droit sur ou � la chose), le d�fendeur ne peut exciper du droit pr�f�rable qu'il aurait sur la chose, comme le rappelle l'art. 927 al. 1 i. f. CC (ATF 113 II 243 consid. 1b; Paul-Henri Steinauer, Les droits r�els, tome I, 4e �d., 2007, n. 344; STARK, op. cit., n. 91 ss ad Vorb. zu Art. 926-929 CC). Il ne peut que contester l'usurpation illicite en invoquant le consentement du demandeur ou une justification tir�e de la loi (H�rlimann-Kaup, op. cit., n. 147 et 188; cf. Steinauer, op. cit., n. 325 ss). L'art. 927 al. 2 CC apporte toutefois une exception � ce principe pour le cas o� le d�fendeur �tablit aussit�t un droit - r�el ou contractuel (ATF 40 II 559 consid. 3, p. 564 ss; STARK, op. cit., n. 20 ad art. 927 CC) - pr�f�rable qui l'autoriserait � reprendre la chose au demandeur (ATF 113 II 243 consid. 1b i. f.). Cette disposition vise, dans un souci d'�conomie de proc�dure, � ne pas donner gain de cause au demandeur � la r�int�grande qui aurait certainement tort dans un proc�s au p�titoire (STEINAUER, op. cit., n. 346 et les r�f�rences; EMIL W. STARK/WOLFGANG ERNST, in Basler Kommentar, 3e �d., 2007, n. 6 ad art. 927 CC).
Entre bailleurs et locataires, les diff�rentes actions - possessoire et p�titoire (r�elle et contractuelle) - sont applicables, sans qu'il soit n�cessaire de trancher la question d'une �ventuelle priorit� entre le droit du bail et les droit r�els (H�RLIMANN-KAUP, op. cit., n. 196). L'existence d'un bail, d'un bail tacite, d'une sous-location, la validit� de la r�siliation du bail et la conclusion d'un nouveau contrat de bail sont des questions qui touchent au droit sur la chose, et qui, sous r�serve de l'exception pr�vue par l'art. 927 al. 2 CC, ne jouent aucun r�le dans le proc�s sur le possessoire (cf. H�RLIMANN-KAUP, op. cit., n. 132). Lorsqu'il doit prononcer le r�tablissement de l'�tat de fait ant�rieur, le juge doit uniquement rechercher qui, du demandeur ou du d�fendeur, avait la ma�trise effective de la chose pr�c�demment, c'est-�-dire avant l'acte d'usurpation illicite. Ainsi, selon la jurisprudence, celui qui est au b�n�fice d'un contrat de bail peut, en tant que possesseur des lieux lou�s, repousser par la force les actes d'usurpation �manant de celui qui se croirait au b�n�fice d'un droit (ATF 40 II 329 consid. 3).
4.1.3 Dans les limites fix�es par le droit f�d�ral, la proc�dure est r�gl�e par le droit cantonal (ATF 83 II 141 consid. 2; STEINAUER, op. cit., n. 358). Dans le canton de Neuch�tel, les actions possessoires sont soumises � la proc�dure ordinaire et non � la proc�dure sommaire (art. 7 de la loi concernant l'introduction du code civil suisse [LICC]; FRAN�OIS BOHNET, Code de proc�dure civile neuch�telois annot�, 2003, note ad art. 376 let. a CPCN). La r�int�gration de la partie qui a �t� d�poss�d�e sans droit d'un meuble ou d'un immeuble peut n�anmoins �tre ordonn�e � titre de mesures provisoires (art. 122 let. a CPCN). Aux termes de l'art. 121 ch. 2 CPCN, le juge peut, en cas d'urgence, ordonner des mesures provisoires pour maintenir l'�tat de fait existant (let. a), pour assurer l'ex�cution du jugement � rendre (let. b), pour pr�venir un dommage grave, difficile � r�parer (let. c). Le requ�rant doit par ailleurs rendre vraisemblable l'existence du droit invoqu� (Bohnet, op. cit., n. 9 ad art. 121 CPCN).
Lorsqu'il statue en mesures provisionnelles dans le cadre de l'action possessoire, le juge doit tenir compte des r�gles du droit f�d�ral qui r�gissent l'action possessoire: sauf dans l'hypoth�se r�gie par l'art. 927 al. 2 CC, il ne doit pas s'aventurer sur le terrain du droit, mais rester sur celui des rapports de fait - la ma�trise de fait sur la chose et l'usurpation de celle-ci.
4.2.1 Faute de grief, il n'y a pas lieu d'examiner la possibilit�, admise par la cour cantonale pour la proc�dure neuch�teloise, de requ�rir des mesures provisionnelles dans le cadre de l'action possessoire, elle-m�me soumise � la proc�dure ordinaire. En l'esp�ce, la juridiction cantonale ne s'est toutefois pas content�e de statuer provisoirement sur l'action possessoire pour la dur�e du proc�s possessoire: en consid�rant que le litige relevait du droit contractuel et de la comp�tence du Tribunal de district ainsi qu'en prescrivant la transmission du litige � la Commission de conciliation, elle a mis fin � l'action possessoire en refusant les mesures provisionnelles requises. Elle a ainsi priv� le requ�rant de toute d�cision sur la pr�tention � la protection de la possession.
Or, comme on l'a vu, il ne faut pas confondre le r�tablissement de l'�tat de fait ant�rieur requis par l'action possessoire - sur le terrain du fait - et celui demand� par l'action p�titoire - sur le terrain du droit. Il n'est en effet pas n�cessaire de trancher dans la pr�sente proc�dure opposant un pr�c�dent exploitant � un tiers, titulaire d'un nouveau bail, la question d'une �ventuelle priorit� entre le droit du bail et les droits r�els. Le juge saisi d'une action possessoire doit ainsi statuer sur celle-ci et ne peut pas simplement renvoyer le demandeur � agir par la voie de l'action contractuelle; l'existence d'un droit pr�f�rable ne peut �tre invoqu�e que par le biais de l'art. 927 al. 2 CC. Comme le rel�ve d'ailleurs la juridiction cantonale, une action contractuelle ne peut pas �tre dirig�e contre l'intim�.
4.2.2 En tant que la cour cantonale semble avoir voulu statuer au regard de l'art. 927 al. 2 CC - terrain sur lequel, selon elle, se confrontent les parties -, force est de constater qu'elle n'a pu �tablir aucun droit pr�f�rable du d�fendeur. Elle retient en effet que "si l'on examine les chances de succ�s au fond, les parties sont pour l'heure prima facie dans une situation apparemment �gale, l'une �tant au b�n�fice d'un contrat �crit et l'autre invoquant un contrat tacite avec certains arguments valables".
Si, par hypoth�se, la cour cantonale entendait dire qu'il n'y avait pas lieu de r�tablir un �tat de fait pr�existant parce que le recourant n'occupait apparemment pas les lieux � la fin de l'hiver, et que ce sont les vaches de l'intim� qui se trouvent dans les pr�s, elle m�conna�trait la notion de possession, qui appartient � celui qui exerce la ma�trise effective, ainsi que le but du r�tablissement de l'�tat ant�rieur que poursuit l'action possessoire.
4.2.3 En conclusion, la cour cantonale a appliqu� arbitrairement le droit f�d�ral, privant le requ�rant de l'action possessoire fond�e sur l'art. 927 al. 1 CC. Pour statuer sur ladite action, il convient de savoir qui a exerc� la ma�trise effective sur le domaine litigieux jusqu'au moment o� l'intim� y a mis son b�tail. Il ne r�sulte pas des constatations de fait de la d�cision attaqu�e quelle �tait la situation de fait ant�rieure. Certes, l'arr�t cantonal expose que le premier juge a retenu que le recourant avait rendu vraisemblable qu'il exploitait les parcelles litigieuses depuis 2003 et qu'il en �tait en cons�quence possesseur de bonne foi. Il ne s'agit toutefois pas de constatations de fait de la cour cantonale, de sorte que la d�cision attaqu�e doit �tre annul�e et la cause renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
Le recours est admis, l'arr�t attaqu� annul� et la cause renvoy�e � l'autorit� cantonale pour instruction et nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Les frais judiciaires sont mis � la charge de l'intim� qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Celui-ci versera en outre au recourant une indemnit� de d�pens (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Le recours est admis, l'arr�t attaqu� annul� et la cause renvoy�e � la Cour de cassation civile du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel pour instruction et nouvelle d�cision au sens des consid�rants.