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Timestamp: 2018-05-21 07:01:45+00:00
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Matched Legal Cases: ['art.9', 'art.7', 'art.8', 'art.1', 'art.15', 'art.14', 'art.13']

Cause d'invalidité 02. La codes de raison handicap - Tipings - Ask and answer question
Cause d'invalidité 02. La codes de raison handicap
Faire un congé de maladie implique l'introduction d'un nouveau modèle dans les données de formulaires sous forme numérique.Ce type de remplissage facilite le traitement des documents.En outre, des économies importantes alors que les travailleurs de la santé et des professionnels dans la préparation du formulaire de saisie de données de la comptabilité et d'autres papiers nécessaires.Songez à certaines des codes d'autres causes d'invalidité dans le nouveau congé de maladie.Code
place du diagnostic dans le nouvel hôpital - l'une des exigences de la forme.Les références sont disponibles à la compagnie comptable pour calculer les prestations.Afin de mener à bien le calcul, il est nécessaire d'identifier ce que la cause du handicap: un accident ou une maladie professionnelle, ou d'un ménage commun blessures pathologie.L'avantage est calculé de la manière prévue par la loi fédérale № 255, réglementant les règles de l'ouvrier de l'assurance sociale obligatoire.Décrypter codes maladies en feuille
s hospitaliers fournis au verso du formulaire.Cette information est utilisée comme un agent de santé et d'un comptable au moment de remplir les demandes.Codes
causes d'invalidité dans le nouveau congé de maladie
absentéisme peuvent être liées à des situations ménage ou industriels.Conformément à la loi, il a plusieurs significations, qui est déterminé par la cause du handicap.Code 02 - toute pathologie ne sont pas liées à la production.Un salarié peut aussi recevoir des accidents personnels.En forme, il est indiqué par la valeur 01. Si l'incapacité est liée à l'accident du travail, il est placé 04, avec la maladie professionnelle ou son aggravation - 07. Les deux dernières valeurs indique que le calcul des prestations sera réalisé dans un ordre spécifique.
règles communes pour le calcul
Comme mentionné ci-dessus, le bénéfice est calculé sur la base de ce que le code sur un morceau de handicap dans la «cause» portant un ambulancier.Considérez la situation de non-production nationale.Si la cause du code de handicap 02 ou 01, est pris en compte lors du calcul de la rémunération pour les 2 années civiles précédant l'accident.Est également prise en compte de la période d'assurance.Si la raison de l'invalidité - Code 02 ou 01, est prise en compte dans le calcul des prestations, le droit de remplacer (s) de la période de règlement si elle représente un congé de maternité ou de garde d'enfants en cas si elle conduit à une augmentation des paiements.Lorsqu'ils sont présents dans cette forme de violation des marques (dans la reconnaissance de son employeur irrespectueux), la rémunération doit être réduite.Si la cause du code de handicap 02 ou 01, le coût du paiement dans les 3 premiers jours remboursés sur les fonds de l'entreprise, puis - au détriment de la FSS.Si le salaire moyen d'un employé par mois pour le plein (calendrier) est moins que le salaire minimum, ou il n'a pas été utilisé pour le calcul des prestations taille du salaire minimum au moment de la survenance de la situation d'assurance.Calcul
des prestations en vertu de lésion professionnelle: règlements
Lors du calcul de la compensation, liés à l'invalidité résultant d'une maladie professionnelle ou d'accident, doit être guidé par:
loi fédérale № 125.
Près des dispositions de la loi № 255 FZqui ne sont pas contraires à la loi ci-dessus.Ceux-ci comprennent, notamment, les articles 12-15.Dans Art.12 période de jeu dans lequel une demande de prestations, Art.13 - la nomination de rémunération sur le lieu de travail et le choix de l'entreprise, qui devra indemniser (si une personne travaille dans quelques endroits).L'article 14 établit une procédure de calcul et d'Art.15 - la date de calcul et de paiement.
sur le calcul de l'indemnité, qui a été approuvé par décret du gouvernement.Règles
comptables, les frais et les dépenses pour la mise en œuvre de l'assurance sociale obligatoire contre les accidents du travail et les maladies professionnelles.
nomination et le paiement
Si ce formulaire indique les codes causes d'invalidité 04 et 07, la procédure d'établissement et de délivrance de rémunération semblable à celle utilisée dans les blessures de ménage ou de pathologies.Dans le même temps il n'y a pas de restrictions sur le montant des gains.Comme le calcul des prestations normales, l'indemnité d'invalidité en raison de maladies professionnelles ou accidents du travail est calculée en conformité avec s / n employé pendant 2 ans, qui avait été une année avant le début de l'événement.Aucune restriction sur la valeur limite c / n est causée par le fait que la base imposable de ces primes d'assurance n'a pas de limite de taille, par opposition à ce qui est prévu pour une sortie dans le cadre de la maternité.
expérience de l'art.9 de la loi fédérale № 125 le paiement des prestations d'invalidité liés à des blessures professionnelles ou de maladies professionnelles, est réalisée à un taux de 100% de la moyenne de s / n travailleur.La durée de l'assurance dans le même temps n'a pas d'importance.Cette relation est établie à l'art.7 de la loi fédérale № 255. Cependant, cet article ne soit pas mentionné dans l'article.1, ch. 2 de la loi fédérale № 255. Ainsi, la période d'assurance ne sont pas inclus dans les calculs.
montant de la compensation ne doit pas être réduite, même si dans cette feuille de forme ambulancier mit un signe indiquant l'anomalie.L'allocation est versée pendant toute la période d'absence du travail jusqu'à la guérison ou un rétablissement complet de la perte de la capacité à exercer leurs fonctions dans le montant de 100% de la moyenne de s / n.Réduire le montant de l'indemnité, même si il ya des motifs énumérés à l'art.8 de la loi fédérale № 255, l'employeur n'a pas le droit, depuis que cet article se trouve pas dans la liste donnée à l'art.1, ch. 2 de la loi fédérale № 255.
source de dépenses de l'entreprise de
paiement d'indemnisation dans le cadre de l'invalidité due à une maladie professionnelle ou un accident du travail doit être intégralement remboursé par la FSS conçu pour l'assurance sociale obligatoire.L'organisme habilité doit déduire ces coûts de déductions de primes, conformément à l'art.15, p. 7 de la loi fédérale numéro 125, et p. 10 du règlement de la comptabilité et de décaissement des fonds, qui sont approuvés par décret gouvernemental d'exercice.L'allocation
rémunération de , la situation des travailleurs dans le cadre de l'invalidité due à un accident du travail ou de maladie professionnelle sont payés en totalité à la place d'affaires aux termes de la combinaison externe.Cependant, il ya une mise en garde.L'employé doit être occupé pendant les 2 dernières années pour le même employeur que de la date de survenance de l'événement assuré.Cette exigence est réglé Art.13 de la loi fédérale № 255. L'avantage est calculé en conformité avec le salaire moyen, établi par l'art.14 de la loi fédérale numéro 255 reçues pendant la vie, de travail et d'autres activités à la rémunération nommé et payé à l'assuré.Si défini à l'art.13 condition ne serait pas remplie, le travailleur reçoit une prestation en un seul endroit (son choix), en prenant en compte le paiement en combinaison.
Le Code des impôts prévoit une liste de rémunération non imposable.Les prestations d'invalidité dans cette liste ne sont pas inclus.Ainsi, l'indemnité due à l'absentéisme pour cause de blessure au travail ou maladie professionnelle doit être soumise à l'impôt sur le revenu des particuliers.Exemples
1. Les professionnels qui ont été assurées pour les moins de cinq ans, était temporairement dans l'incapacité de travailler en raison d'une blessure au travail à partir du 1er Janvier au 15 Février 2013.Au total il ya eu 46 jours de non-travail.La forme de l'hôpital, le médecin a dit anomalie - un spécialiste est venu à la réception au jour fixé.Pour calculer les prestations sont prises en compte, les montants suivants:
635.000 roubles.- Pour l'année 2012;
613.000 roubles.- Pour l'année 2011.
montant de la prestation est déterminé par le cas.Depuis le salaire pour les années de la période de règlement ne se limite pas à la valeur limite, le revenu moyen par jour - (613 000 + 635 000): 730 = 1709,59 roubles.Depuis l'indemnité d'invalidité des travailleurs est chargé d'un montant de cent pour cent mercredis / n, et ne sera pas dépendre de la durée de l'assurance, l'indemnité journalière sera aussi 1709,59 roubles.Depuis la rémunération dans ce cas ne peut pas être réduit en aucun cas, l'abus ambulancier régime marque ignorée.Ainsi, le montant total de l'avantage - 1709.59 X 46 jours = 78 641,14 roubles.
2. spécialistes qui ont été assurées pour les moins de cinq ans, a été en congé de maladie pour cause de blessure à la consommation à partir du 19 Mars à Avril 5, de 2012.La période totale - 18 jours.À l'hôpital, le médecin a fait une marque sur la violation du régime.Pour calculer le montant des prestations sont prises en compte:
102.000 roubles.- Pour l'année 2010;.
73 573.33 roubles.- En 2011
définir le montant de l'indemnité.Selon la commission sur les assurances sociales, la cause d'une anomalie est reconnue comme irrespectueux.Cela signifie que le comptable devrait permettre de réduire le montant des prestations pour le médecin a dit à la date de la date de délivrance de l'employé.Z moyenne / jour (73 573,33 + 102 000): 730 = 240,51 roubles.Allocation à temps plein de 60% de / n de la moyenne - les 144,31 roubles.Jusqu'au jour de la réduction de paiement sera égal à 144,31 x 11 (19 à 29 Mars) = 1587.41 roubles.Nous devons maintenant considérer le paiement après des perturbations (du 30 Mars au 5 Avril - 7 jours).Première prestation est calculé le salaire minimum pour chaque jour où il est réduit.Il convient de noter que, si le coefficient de la zone appliquée sur le terrain, le salaire augmente.En outre, il convient d'ajouter que l'incapacité temporaire pour cause de maternité (grossesse et accouchement) utilisé salaire minimum fédéral et non mis en particulier sur le sujet de la Fédération de Russie.Ainsi, l'indemnité de jour sera:
En Mars de 2012-4611: 31 = 148,74 roubles.
En Avril de 2012-4611: 30 = 153,7 roubles.
alors vous devriez comparer le montant des prestations, calculées selon le salaire minimum et les gains moyens réels:
144,31 et 148,74 - en Mars et 144,31 et 153,7 - en Avril.
vous opter pour une plus petite quantité - 144,31 roubles.et déterminé le montant de l'indemnité pour le temps qu'elle doit être réduite:
144,31 X 7 = 1010,17 roubles.
également déterminé la rémunération totale:
1010,17 + 1587,41 = 2597,58 roubles.
du montant résultant des trois premiers jours sont rémunérés par l'employeur.A partir de l'allocation 4ème journée est rémunéré de la FSS de fonds.
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