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Timestamp: 2016-10-26 04:07:07+00:00
Document Index: 60326689

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 18', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 159', 'art. 134']

U 178/06 (26.04.2007)
U 178/06
recourant, repr�sent� par Me Nicolas Droz, avocat, 2, rue de la R�tisserie, 1211 Gen�ve 3,
recours de droit administratif contre le jugement du Tribunal cantonal des assurances sociales de la R�publique et canton de Gen�ve du 1er f�vrier 2006.
F.________ exer�ait la profession de m�canicien sur automobiles. Le 1er avril 1998, une voiture a �t� mise en mouvement inopin�ment dans l'atelier o� il travaillait et l'a renvers�. Il a ressenti des douleurs dans le genou, vraisemblablement � la suite d'un mouvement de valgus forc�. Un traitement conservateur de quelques jours, associant des bandages � un m�nagement fonctionnel, a fait r�gresser les douleurs dans un premier temps, mais des �pisodes de craquement et d'instabilit� ont conduit le docteur R.________, sp�cialiste en chirurgie orthop�dique, � pratiquer une arthroscopie le 29 juin 1998. Lors de cette intervention, il a constat� une rupture du ligament crois� ant�rieur et pratiqu� une r�section du moignon du crois� ant�rieur, en vue de pr�parer une prochaine op�ration de plastie ligamentaire (lettre du 18 juin 1998 du docteur R.________ � la doctoresse K.________, compte rendu op�ratoire du 29 juin 1998). Le docteur R.________ a attest� une incapacit� de travail totale depuis le 3 juin 1998 et l'employeur de F.________ a annonc� l'accident � la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents. Cette derni�re a pris en charge le traitement m�dical et allou� des indemnit�s journali�res.
Le 18 septembre 1998, le docteur R.________ a pratiqu� une nouvelle arthroscopie en vue de r�aliser une plastie du ligament crois� ant�rieur, sous rachi-anesth�sie. En cours d'intervention, lors du forage du tunnel f�moral, �une �chapp�e instrumentale� s'est produite, �la tarri�re canul�e poussant la broche pilote au lieu de coulisser [...], provoquant une sortie de cette broche au bord interne du creux poplit� en blessant le doigt de l'op�rateur�. Apr�s un contr�le arthroscopique de la bonne situation du tunnel f�moral, le docteur R.________ a poursuivi l'op�ration. Au moment du l�cher du garrot, il a constat� un important saignement venant du genou lui-m�me. Les constantes du patient n'�taient pas perturb�e. Le docteur R.________ a d�cid� de terminer rapidement l'op�ration en fixant le greffon non pas, comme pr�vu initialement, par des vis d'interf�rence, mais simplement par une vis avec rondelle f�morale et une autre tibiale, autour desquelles il a nou� le fil de traction. Apr�s fermeture des diff�rentes incisions, le docteur R.________ a constat� une absence de pouls au niveau du pied ainsi qu'un gradient thermique marqu� entre la cuisse et la jambe. Une art�riographie a confirm� la n�cessit� d'une exploration vasculaire d'urgence (compte rendu op�ratoire du 18 septembre 1998 du docteur R.________). Le docteur M.________, sp�cialiste en chirurgie cardiaque et vasculaire, a r�alis� cette nouvelle intervention chirurgicale. Il a pos� le diagnostic d'isch�mie du membre inf�rieur droit sur rupture s�che de l'art�re poplit�e moyenne et thrombo-embolie p�ron�o-tibiale post�rieure ainsi que d�chirure veineuse poplit�e partielle, et a proc�d� � une r�section de l'art�re poplit�e moyenne par un greffon veineux saph�ne interne invers�, apr�s thrombo-embolectomie f�morale poplit�e et p�ron�o-tibiale post�rieure (rapport op�ratoire du 18 septembre 1998 du docteur M.________).
Apr�s ces interventions, de nombreux examens ont �t� pratiqu�s en urgence en raison d'une suspicion d'h�moptysie, de mani�re � �liminer tout risque d'embolie pulmonaire par suite d'une �ventuelle thrombose veineuse de la jambe droite. Les examens se sont toufefois r�v�l�s n�gatifs et l'�volution a �t� favorable sur le plan vasculaire. En revanche, une instabilit� ligamentaire a persist�. Une physioth�rapie de mobilisation et de proprioception a �t� mise en oeuvre (rapports du docteur R.________ des 2 novembre 1998 et 22 janvier 1999). Le 15 f�vrier 1999, le docteur H.________, m�decin d'arrondissement de la CNA, a constat� un signe du tiroir ant�rieur tr�s net, un �panchement intra-articulaire volumineux et un battement lat�ral important, ce dont il a d�duit l'existence d'une laxit� tr�s nette de l'�piphyse proximale du p�ron� et d'une l�sion ligamentaire � ce niveau (rapport du 15 f�vrier 1999).
L'assur� a s�journ� du 3 novembre au 1er d�cembre 1999 � la Clinique X.________ o� les docteurs Z.________ et B.________ y ont pos� les diagnostics de laxit� ant�rieure r�siduelle du genou droit apr�s plastie du ligament crois� ant�rieur, dysesth�sie cicatricielle apr�s r�section de l'art�re poplit�e moyenne et remplacement par un greffon veineux ainsi que thrombo-embolectomie f�morale poplit�e et p�ron�e-tibiale post�rieure droite le 18 septembre 1998; un examen psychiatrique n'a pas mis en �vidence d'atteinte � la sant� psychique. Un traitement de renforcement musculaire et de d�sensibilisation des cicatrices a �t� mis en oeuvre. Compte tenu de l'instabilit� r�siduelle et des douleurs, les docteurs Z.________ et B.________ ont attest� une incapacit� totale de travail dans la profession de m�canicien sur automobiles. En revanche, un travail sans port de charges lourdes et permettant l'alternance des position assise et debout �tait exigible � 50 %. Selon l'�volution, cette exigibilit� pourrait tr�s vraisemblablement �tre port�e � 75 % (rapport du 22 d�cembre 1999).
La CNA a pris en charge la confection d'une orth�se f�morale en vue de rem�dier � l'instabilit� du genou droit de l'assur�. Les 10 septembre et 2 octobre 2001, le docteur A.________, m�decin d'arrondissement de la CNA, a examin� F.________, qui lui a fait part de douleurs dans le genou, ayant tendance � remonter dans la cuisse et lui a d�clar� marcher r�guli�rement avec une canne, m�me � domicile, d�s lors qu'il supportait mal l'orth�se. Sur la base de ses constatations, le docteur A.________, a attest� une incapacit� de travail totale dans l'activit� de m�canicien sur automobiles, l'assur� ne pouvant plus s'agenouiller, s'accroupir, faire de longues stations debout, se d�placer en terrain instable ou sur de longues distances, ni surcharger le membre inf�rieur. En revanche, l'assur� pouvait exercer � plein temps et plein rendement une activit� exerc�e essentiellement en position assise. Le docteur A.________ proposait de retenir une atteinte de 15 % � l'int�grit� physique, en raison d'une instabilit� grave du genou droit (rapports des 11 septembre et 2 octobre 2001).
Par d�cision du 7 juillet 2003, la CNA a allou� � F.________ une rente fond�e sur un taux d'invalidit� de 19 %, avec effet d�s le 1er mai 2002, ainsi qu'une indemnit� pour une atteinte � l'int�grit� de 15 %. L'assur� s'est oppos� � cette d�cision, en produisant un rapport �tabli le 17 juillet 2003 par son m�decin traitant, le docteur L.________. Ce praticien exposait que le taux d'atteinte � l'int�grit� de 15 % ne prenait pas suffisamment en consid�ration l'impotence fonctionnelle du membre inf�rieur et les douleurs d'origine neurog�ne dont souffrait l'assur�, qui ne se d�pla�ait qu'avec des cannes et prenait r�guli�rement du Vioxx et du T�gretol en raison des douleurs chroniques. Le docteur L.________ proposait de retenir une atteinte � l'int�grit� de 50 %.
Entre-temps, F.________ avait d�pos� une demande de prestations de l'assurance-invalidit�. Selon un rapport du 23 septembre 2003 des docteurs P.________, sp�cialiste en m�decin interne et rhumatologie, V.________, psychiatre, et I.________, sp�cialiste en chirurgie plastique et reconstructive, l'assur� disposait d'une capacit� r�siduelle de travail de 20 % dans une activit� n'imposant ni d�placements r�guliers, ni g�nuflexions, exerc�e essentiellement en position assise, mais permettant de se lever une fois par heure et de maintenir le membre inf�rieur droit �tendu, sans port de charges ni travail en porte-�-faux. La capacit� de travail �tait limit�e, d'une part, par des atteintes � la sant� physique (gonalgies chroniques persistantes et lombalgies), et d'autre part, par un trouble d�pressif et anxieux mixte chez une personnalit� � traits narcissiques. Dans un rapport compl�mentaire du 1er octobre 2003, le docteur I.________ a pr�cis� que l'op�ration subie au genou droit et les complications trait�es en urgence avaient constitu� une rupture importante dans l'existence de l'assur�. Ces circonstances avaient occasionn� un trouble d�pressif et anxieux qui ne lui permettait pas de retrouver une capacit� de travail dans une activit� lucrative. Le trouble psychique constituait d�sormais l'atteinte principale � la sant� de l'assur�. Compte tenu de ces constatations, l'Office de l'assurance-invalidit� a reconnu � l'assur� le droit � une rente enti�re d'invalidit� en raison d'un taux d'invalidit� de 86 % (prononc� du 22 octobre 2003).
Le 4 mars 2004, le docteur M.________, sp�cialiste en chirurgie orthop�dique de la division de m�decine des assurances de la CNA, a examin� l'assur�. Il a consid�r� que les atteintes � sa sant� physique n'expliquaient que tr�s partiellement les sympt�mes pr�sent�s et pour lesquels le docteur L.________ attestait une perte fonctionnelle totale du membre inf�rieur droit. Il ne faisait pour lui aucun doute que des facteurs psychiques se trouvaient au premier plan et dominaient largement le tableau clinique. Le docteur M.________ a confirm� la capacit� r�siduelle de travail attest�e par le docteur A.________, en ce qui concerne les seules atteintes � la sant� physique de l'assur� (rapport du 5 mars 2004).
Par d�cision sur opposition du 7 d�cembre 2004, la CNA a refus� l'allocation d'une rente fond�e sur un taux d'invalidit� sup�rieur � 19 % et l'octroi d'une indemnit� pour une atteinte � l'int�grit� sup�rieure � 15 %.
F.________ a d�f�r� cette d�cision au Tribunal des assurances sociales du canton de Gen�ve, qui a rejet� son recours (jugement du 1er f�vrier 2006).
L'assur� interjette un recours de droit administratif contre ce jugement, dont il demande l'annulation. En substance, il conclut � ce que l'intim�e soit condamn�e au paiement d'une rente fond�e sur un taux d'invalidit� de 100 %, sous suite de frais et d�pens.
Le litige porte exclusivement sur le droit � une rente de l'assurance-accidents. Le recourant n'a pas contest�, en particulier, le montant de l'indemnit� pour atteinte � l'int�grit� allou� par la d�cision sur opposition litigieuse, de sorte que cette question n'est pas comprise dans l'objet du litige (sur cette notion : ATF 125 V 413, Meyer/von Zwehl, L'objet du litige en proc�dure de droit administratif f�d�ral, in : M�langes Pierre Moor, Berne 2005, p. 439 no 8).
3.1 La loi f�d�rale du 6 octobre 2000 sur la partie g�n�rale du droit des assurances sociales (LPGA) est entr�e en vigueur le 1er janvier 2003, entra�nant de nombreuses modifications l�gales dans l'assurance-accidents. Compte tenu de la date de la d�cision administrative litigieuse (7 d�cembre 2004), il convient en principe d'examiner les pr�tentions du recourant � l'aune des dispositions de la LAA en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2002, pour la p�riode courant jusqu'� cette date, puis en tenant compte des modifications l�gislatives entr�es en vigueur le 1er janvier 2003, pour la p�riode post�rieure. En effet, la l�gislation applicable en cas de changement de r�gles de droit reste celle qui �tait en vigueur lors de la r�alisation de l'�tat de fait qui doit �tre appr�ci� juridiquement ou qui a des cons�quences juridiques, sous r�serve de dispositions particuli�res de droit transitoire (ATF 130 V 445 consid. 1.2.1 p. 446 sv., 127 V 466 consid. 1 p. 467, 126 V 163 consid. 4 p. 166); par ailleurs, les faits sur lesquels le juge des assurances sociales peut �tre amen� � se prononcer sont ceux qui se sont produits jusqu'au moment de la d�cision administrative litigieuse (ATF 121 V 362 consid. 1b p. 366).
3.2 Les premiers juges ont expos� les r�gles l�gales relatives � la notion d'invalidit� et � la mani�re de d�terminer le taux d'invalidit�, telles qu'en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2002 (art. 18 al. 2 LAA). Ils ont �galement expos� la jurisprudence y relative. Sur ces questions, il convient par cons�quent de renvoyer au jugement entrepris, �tant pr�cis� que mat�riellement, la LPGA n'a pas entra�n� de modification � cet �gard (ATF 130 V 343, 393).
4.1 Les premiers juges ont consid�r� que le recourant disposait d'une pleine capacit� de travail dans une activit� adapt�e, telle que d�crite par le docteur A.________. Le recourant conteste cet aspect du jugement entrepris et soutient qu'il n�glige les constatations du docteur L.________, d'apr�s lesquelles il aurait quasiment perdu l'usage du membre inf�rieur droit. En omettant de prendre en consid�ration cette circonstance - en particulier le fait que le recourant ne se d�place qu'� l'aide de b�quilles -, les premiers juges se seraient �cart�s � tort du taux d'invalidit� de 86 % retenu par l'Office AI.
4.2 Tous les m�decins ayant examin� l'assur� ont constat� qu'il souffrait encore d'atteintes � la sant� physique. Les docteurs P.________, V.________ et I.________, ainsi que les docteurs A.________ et M.________, ont toutefois pr�cis� que ces s�quelles n'expliquaient qu'une partie des sympt�mes, qui d�pendaient pour le reste largement de troubles d'ordre psychique. Ainsi les docteur A.________ et M.________ ont-ils consid�r� que les atteintes du genou droit de l'assur� n'imposaient pas l'usage de b�quilles. Le docteur I.________ a soulign� que le diagnostic principal pour lequel il attestait, avec ses coll�gues V.________ et P.________, une incapacit� de travail totale, m�me dans une activit� sollicitant peu le membre inf�rieur droit, �tait celui de trouble anxieux-d�pressif � caract�re mixte. D�s lors, on peut admettre que le docteur L.________ atteste une impotence quasiment totale du membre inf�rieur droit en prenant largement en consid�ration les cons�quences de l'affection psychique dont souffre l'assur�. Ses constatations, comme celles des docteurs P.________, V.________ et I.________, ne contredisent pas celles des docteurs A.________ et M.________ relatives � la capacit� de travail r�siduelle du recourant eu �gard aux seules atteintes � sa sant� physique. Cela �tant, il faut maintenant d�terminer si l'intim�e doit �galement r�pondre d'une incapacit� de travail due � des facteurs d'ordre psychique.
5.1 Le droit a des prestations d�coulant d'un accident assur� suppose d'abord, entre l'�v�nement dommageable de caract�re accidentel et l'atteinte � la sant�, un lien de causalit� naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans l'�v�nement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne serait pas survenu de la m�me mani�re. Il n'est pas n�cessaire, en revanche, que l'accident soit la cause unique ou imm�diate de l'atteinte � la sant�; il faut et il suffit que l'�v�nement dommageable, associ� �ventuellement � d'autres facteurs, ait provoqu� l'atteinte � la sant� physique ou psychique de l'assur�, c'est-�-dire qu'il se pr�sente comme la condition sine qua non de celle-ci. Savoir si l'�v�nement assur� et l'atteinte � la sant� sont li�s par un rapport de causalit� naturelle est une question de fait que l'administration ou, le cas �ch�ant, le juge examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre m�dical, et qui doit �tre tranch�e en se conformant � la r�gle du degr� de vraisemblance pr�pond�rante, appliqu�e g�n�ralement � l'appr�ciation des preuves dans l'assurance sociale (ATF 129 V 177 consid. 3.1 p. 181, 402 consid. 4.3.1 p. 406, 119 V 335 consid. 1 p. 337, 118 V 286 consid. 1b p. 289).
5.2 Les premiers juges ont consid�r� que les conditions permettant de tenir pour �tabli un rapport de causalit� naturelle entre l'accident du 1er avril 1998 et les interventions chirurgicales qu'il a n�cessit�es, d'une part, et les atteintes � la sant� psychiques du recourant, d'autre part, n'�taient manifestement pas remplies. On ignore sur quoi repose cette affirmation - non motiv�e - de la juridiction cantonale, d�s lors que les documents m�dicaux figurant au dossier ne contiennent aucune constatation pr�cise relative au rapport de causalit� naturelle litigieux. La question peut cependant demeurer ouverte, pour les motifs expos�s ci-apr�s.
6.1 Le droit a des prestations d�coulant d'un accident assur� suppose �galement, entre l'�v�nement dommageable de caract�re accidentel et l'atteinte � la sant�, un lien de causalit� ad�quate. Il faut que, d'apr�s le cours ordinaire des choses et l'exp�rience de la vie, l'accident soit propre � entra�ner un effet du genre de celui qui s'est produit, la survenance de ce r�sultat paraissant de fa�on g�n�rale favoris�e par une telle circonstance (ATF 129 V 177 consid. 3.2 p. 181, 402 consid 2.2 p. 405, 125 V 456 consid. 5a p. 461), au point que le dommage puisse encore �quitablement �tre mis � la charge de l'assurance-accidents eu �gard aux objectifs poursuivis par la LAA (cf. ATF 123 III 110 consid. 3a p. 112 sv., 123 V 98 consid. 3 p. 100 ss, 122 V 415 consid. 2c p. 417). Selon la jurisprudence, l'existence d'un lien de causalit� ad�quate entre un accident insignifiant ou de peu de gravit� et des troubles psychiques doit, en r�gle g�n�rale, �tre ni�e d'embl�e, tandis qu'elle doit �tre admise en cas d'accident grave; pour admettre le rapport de causalit� ad�quate entre un accident de gravit� moyenne et des troubles psychiques, il faut prendre en consid�ration un certain nombre de crit�res, dont les plus importants sont les suivants :
Tous ces crit�res ne doivent pas �tre r�unis pour que la causalit� ad�quate soit admise. Un seul d'entre eux peut �tre suffisant, notamment si l'on se trouve � la limite de la cat�gorie des accidents graves. Inversement, en pr�sence d'un accident se situant � la limite des accidents de peu de gravit�, les circonstances � prendre en consid�ration doivent se cumuler ou rev�tir une intensit� particuli�re pour que le caract�re ad�quat du lien de causalit� soit admis. Pour �valuer le degr� de gravit� de l'accident, il convient non pas de s'attacher � la mani�re dont l'assur� a ressenti et assum� le choc traumatique, mais bien plut�t de se fonder, d'un point de vue objectif, sur l'�v�nement accidentel lui-m�me (ATF 115 V 133 consid. 6c/aa p. 140 et 403 consid. 5c/aa p. 409; cf. �galement Fr�sard/Moser-Szeless, L'assurance-accidents obligatoire, in : Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht [SBVR], 2�me �d., no 89 ss).
6.2 En l'occurrence, l'accident dont a �t� victime le recourant est de gravit� moyenne, mais � la limite d'un �v�nement de peu de gravit�. Il n'a d'ailleurs �t� annonc� � l'assurance-accidents qu'apr�s deux mois, le 4 juin 1998. Dans un premier temps, le recourant a continu� � travailler jusqu'au 3 juin 1998. A cette date seulement, il a consult� la doctoresse K.________, qui a attest� une incapacit� de travail totale en raison de douleurs au genou. Par la suite, le traitement m�dical s'est mal d�roul�, puisqu'une art�re a �t� rompue lors d'une seconde intervention chirurgicale, ce qui a n�cessit� une nouvelle op�ration en urgence. Cette complication grave - il n'est pas n�cessaire de se prononcer sur le point de savoir si elle r�sulte ou non d'une erreur m�dicale - a emp�ch� une r�alisation optimale de l'intervention de plastie ligamentaire initialement pr�vue, ce qui explique l'instabilit� persistante du genou droit et l'incapacit� de travail dans la profession exerc�e par le recourant avant l'accident; elle a par ailleurs n�cessit� de nombreux examens dans les semaines qui ont suivi afin d'exclure tous soup�ons d'h�mophtysie, et a laiss� subsister une dysesth�sie cicatricielle.
Pour autant, ces circonstances ne suffisent pas � admettre le rapport de causalit� litigieux. L'intervention pratiqu�e par le docteur M.________ s'est bien d�roul�e, de sorte que ce m�decin jugeait l'�volution favorable, en novembre 1998. Le 15 f�vrier 1999, le docteur H.________ qualifiait de bonne la vascularisation du membre inf�rieur droit. De ce point de vue, les constatations des m�decins ont donc �t� rassurantes, relativement rapidement. Depuis lors, le traitement a consist� essentiellement en physioth�rapie et m�dicaments antalgiques. En d�cembre 1999, les m�decins de la Clinique X.________ attestaient par ailleurs une capacit� de travail de 50 % dans une activit� n'imposant pas de contrainte excessive sur la jambe droite du recourant. Depuis le mois de f�vrier 2000 en tout cas, la situation est stabilis�e sur le plan physique (rapports des 21 ao�t 2000 et 18 avril 2001 du docteur N.________) et l'on peut admettre que, sur ce plan, le recourant a progressivement recouvr� une pleine capacit� de travail dans une activit� adapt�e (telle que d�crite par le docteur A.________ dans son rapport du 2 octobre 2001). Il s'ensuit que les crit�res pos�s par la jurisprudence ne se cumulent qu'en partie et ne rev�tent pas l'intensit� requise pour admettre l'existence d'un rapport de causalit� ad�quate entre les troubles psychiques du recourant et l'accident de gravit� moyenne, � la limite d'un accident de peu de gravit�, dont il a �t� victime.
Vu ce qui pr�c�de, l'intim�e doit uniquement prendre en charge les cons�quences des atteintes � la sant� physique du recourant. La capacit� de travail r�siduelle d�crite par les docteurs A.________ et M.________ est pertinente pour �tablir la diminution de la capacit� de gain du recourant pour laquelle l'intim�e doit allouer une rente d'invalidit�, contrairement � ce que soutient le recourant. Cela �tant, ce dernier ne conteste pas, � juste titre, les autres aspects du jugement entrepris concernant le droit � la rente, en particulier la comparaison de revenus au terme de laquelle les premiers juges ont confirm� l'octroi d'une rente fond�e sur un taux d'invalidit� de 19 %.
Les conclusions du recourant sont mal fond�es, de sorte qu'il ne peut pr�tendre de d�pens (art. 159 al. 1 OJ). La proc�dure est par ailleurs gratuite, d�s lors qu'elle porte sur l'octroi ou le refus de prestations d'assurance (art. 134 OJ).
Lucerne, le 26 avril 2007