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Timestamp: 2016-10-22 21:43:45+00:00
Document Index: 137621908

Matched Legal Cases: ['art. 16', 'art. 18', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ']

U 357/99 (19.01.2001)
U 357/99 Sm
compos�e des Juges f�d�raux Lustenberger, Pr�sident, et Ferrari, Jaeger, suppl�ant; Berthoud, Greffier
P.________, recourant, repr�sent� par Ma�tre Laurence Viollier-Della Giacoma, avocate, rue de la Fontaine 2, Gen�ve,
A.- P.________, agent d'assurances, �tait assur� contre risque d'accidents aupr�s de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (ci-apr�s : CNA).
Le 5 juin 1996, il s'est bless� � l'�paule droite en chutant en arri�re. Les divers examens, y compris une IRM, ont permis d'exclure toute l�sion post-traumatique osseuse tant au niveau de l'�paule et de l'omoplate droite que de la colonne dorsale. En revanche, ils ont mis en �vidence des s�quelles �tag�es d'une ancienne maladie de Scheuermann du segment inf�rieur du rachis dorsal, avec notamment une protrusion discale post�ro-m�diane D11-D12 comprimant l�g�rement la face ant�rieure du cordon m�dullaire (cf. rapports de l'Institut d'imagerie m�dicale � Gen�ve des 12, 18 juin et 3 septembre 1996).
Le docteur S.________, m�decin traitant, a attest� une incapacit� totale de travail de dur�e ind�termin�e, l'�volution �tant qualifi�e de d�favorable (rapport du 27 ao�t 1996). P.________ a �t� examin� le 20 septembre 1996 par le docteur R.________, m�decin d'arrondissement de la CNA. Ce dernier a not� une persistance d'un syndrome hyperalgique au niveau de l'�paule et de l'omoplate droites, les douleurs all�gu�es �tant en tr�s net d�calage avec les constatations objectives. Ce m�decin a ordonn� une cure � la Clinique de r�habilitation de X.________, qui s'est d�roul�e du 14 octobre au 13 novembre 1996. A l'initiative du docteur S.________, une intervention chirurgicale a �t� r�alis�e le 20 mars 1997, ce qui a permis la lib�ration de multiples adh�rences et bursectomies de l'omoplate droite. Dans son certificat du 1er septembre 1997, le docteur S.________ attestait toujours une incapacit� totale de travail.
A la suite d'une nouvelle cure � la Clinique baln�aire X.________ et de nouveaux examens que le docteur R.________ a effectu�s les 9 juillet 1997 et 8 janvier 1998, suivis d'un entretien � l'agence du m�me jour, l'assur� a �t� jug� apte � travailler � 100 % dans une activit� d'employ� de commerce. Par d�cision du 15 janvier 1998, la CNA a mis fin au versement des indemnit�s journali�res et � la prise en charge des frais de traitement, avec effet au 1er f�vrier 1998, une capacit� r�siduelle de travail de 50 % �tant toutefois reconnue du 1er septembre 1997 au 31 janvier 1998.
Par d�cision du 15 juin 1998, la CNA a �cart� l'opposition de l'assur�.
B.- P.________ a recouru contre cette d�cision devant le Tribunal administratif du canton de Gen�ve, en concluant � son annulation, au versement d'indemnit�s journali�res fond�es sur une incapacit� de travail de 100 % du 1er septembre 1997 au 31 janvier 1998, au versement d'une rente d'invalidit� de 100 % d�s le 1er f�vrier 1998, ainsi qu'� la prise en charge des frais m�dicaux ensuite d'une rechute survenue, selon lui, le 24 novembre 1997.
La juridiction de recours a appel� en cause l'assureur-maladie, l'Avenir Assurances. Par ailleurs, elle a fait �diter le dossier de l'assurance-invalidit� et a proc�d� � l'audition des docteurs M.________ et S.________.
Par jugement du 31 ao�t 1999, le Tribunal administratif a rejet� le recours.
C.- P.________, interjette recours de droit administratif contre ce jugement dont il demande l'annulation, avec suite de d�pens. A titre principal, il reprend ses conclusions form�es en premi�re instance; subsidiairement, il demande la mise en oeuvre d'une expertise.
La CNA conclut au rejet du recours. L'Avenir Assurances propose au Tribunal f�d�ral des assurances d'annuler la d�cision sur opposition du 15 juin 1998 ainsi que le jugement du 31 ao�t 1999, la CNA �tant condamn�e � lui rembourser les prestations m�dicales vers�es en relation avec l'accident du 5 juin 1996. L'Office f�d�ral des assurances sociales ne s'est pas d�termin�.
1.- En instance f�d�rale, le litige porte sur la prise en charge des frais de traitement cons�cutifs � une pr�tendue rechute, selon les termes du recours, survenue le 24 novembre 1997, sur le versement d'indemnit�s journali�res en raison d'un taux d'incapacit� de travail de 100 % d�s le 1er septembre 1997, ainsi que sur le versement d'une rente d'invalidit� de m�me taux � partir du 1er f�vrier 1998.
2.- a) L'assur� totalement ou partiellement incapable de travailler � la suite d'un accident a droit � une indemnit� journali�re (art. 16 al. 1 LAA). Par ailleurs, si l'assur� devient invalide � la suite d'un accident, il a droit � une rente d'invalidit� (art. 18 al. 1 LAA).
c) Le crit�re d�terminant pour appr�cier la valeur probante d'un rapport m�dical est que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une �tude fouill�e, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne �galement en consid�ration les plaintes exprim�es, qu'il ait �t� �tabli en pleine connaissance du dossier (anamn�se), que la description des interf�rences m�dicales soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motiv�es (ATF 122 V 160 consid. 1c et les r�f�rences).
En outre, le simple fait que le m�decin consult� est li� � l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivit� de son appr�ciation ni de soup�onner une pr�somption � l'�gard de l'assur�. Ce n'est qu'en pr�sence de circonstances particuli�res que les doutes au sujet de l'impartialit� d'une appr�ciation peuvent �tre consid�r�s comme objectivement fond�s �tant donn� l'importance conf�r�e aux rapports m�dicaux dans le droit des assurances sociales il y a lieu toutefois de poser des exigences s�v�res en ce qui concerne l'impartialit� de l'expert (ATF 122 V 160 consid. 1c et les r�f�rences cit�es).
3.- a) Selon une jurisprudence constante, le juge des assurances sociales appr�cie la l�galit� des d�cisions attaqu�es, en r�gle g�n�rale, d'apr�s l'�tat de fait existant au moment o� la d�cision litigieuse a �t� rendue (ATF 121 V 366 consid. 1b et les arr�ts cit�s).
b) En instance f�d�rale, le recourant a produit divers certificats m�dicaux, selon lesquels il serait enti�rement incapable de travailler depuis le 13 novembre 1998. Ils portent toutefois sur des faits post�rieurs � la d�cision sur opposition litigieuse, de sorte qu'il n'y a pas lieu de les prendre en consid�ration pour statuer.
4.- a) Le recourant reproche aux premiers juges d'avoir assis leur conviction exclusivement sur l'expertise du docteur R.________, m�decin d'arrondissement de l'intim�e et sp�cialiste FMH en orthop�die et chirurgie. A ses yeux, cette expertise pr�senterait des contradictions rendant l'appr�ciation finale incompr�hensible et donc incompatible avec les r�gles sur la valeur probante de tels avis m�dicaux. Par ailleurs, le recourant estime que l'avis du docteur S.________, lui aussi sp�cialiste FMH en chirurgie orthop�dique, pr�sente une valeur probante en rien inf�rieure � celui du docteur R.________.
b) Les contradictions que le recourant voit entre le rapport �tabli par le docteur R.________ le 9 juillet 1997 et les conclusions de son rapport final du 8 janvier 1998 ne sont qu'apparentes. Certes, ce m�decin, qui a eu l'occasion de l'examiner � trois reprises et qui a r�dig� des rapports totalisant pas moins de 17 pages d'anamn�se, d'examen et d'�valuation, a attest� au d�part une incapacit� de travail totale, avant de conclure, finalement, � une capacit� de travail compl�te dans une occupation �vitant certaines sollicitations de l'�paule.
Dans la mesure o� le docteur R.________ estime, � six mois d'intervalle et en tenant compte de l'exigibilit�, que le patient peut travailler � temps complet et avec un rendement total, il ne se met nullement en contradiction avec sa pr�c�dente appr�ciation. D'une part, entre ces deux examens, le recourant a subi une intervention chirurgicale qui a permis d'�liminer des adh�rences musculaires multiples au niveau de l'omoplate, lesquelles �taient de nature � expliquer la persistance des douleurs que l'imagerie, elle, ne pouvait objectiver (cf. rapports des docteurs S.________, du 27 mars 1997, R.________, du 9 juillet 1997, et H.________ de la Clinique Y.________, du 29 ao�t 1997); d'autre part, le degr� d'incapacit� de travail ne se mesure pas de mani�re abstraite mais bien concr�tement, compte tenu de la situation personnelle et professionnelle de l'assur�. Il est donc sans incidence, pour �valuer la capacit� r�siduelle de travail du recourant dans sa profession d'agent d'assurances, qu'il se soit trouv� au ch�mage au moment de l'accident.
L'appr�ciation qu'ont fait par ailleurs les premiers juges du dossier m�dical ne pr�te flanc � aucune critique. M�me si l'avis sur lequel se fonde essentiellement le recourant �mane d'un sp�cialiste en orthop�die, il est constant que le docteur S.________ �tait le m�decin traitant, particularit� qui permettait � l'autorit� cantonale de peser avec prudence les opinions de celui-ci (ATF 125 V 353 consid. 3b/cc et la jurisprudence cit�e). Ind�pendamment de cela, son avis du 2 octobre 1997 et ses explications en cours d'instance cantonale n'op�rent pas la distinction n�cessaire entre les diff�rentes affections dont se plaignait l'assur� � l'automne 1997 et ne se pr�te donc pas � une approche objective du probl�me de la causalit� naturelle entre l'accident et l'incapacit� de travail all�gu�e, ni � l'examen de l'exigibilit�.
Sur le vu de ce qui pr�c�de et par �gard notamment � la profession qu'exer�ait le recourant � l'�poque de l'accident, la Cour de c�ans ne peut que se rallier, elle aussi, � l'appr�ciation de l'incapacit� de travail et de l'exigibilit� op�r�e par l'expert de l'intim�e.
c) Mal fond�, le recours sera donc rejet� sans qu'il soit n�cessaire d'ordonner de plus amples mesures d'instruction.
bunal administratif du canton de Gen�ve, � l'Office
f�d�ral des assurances sociales, ainsi qu'� l'Avenir