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Timestamp: 2016-10-25 22:39:46+00:00
Document Index: 38783601

Matched Legal Cases: ['art. 337', 'art. 72', 'art. 74', 'art. 51', 'art. 74', 'art. 191', 'art. 74', 'art. 2', 'ATF ', 'art. 324', 'art. 335', 'art. 336', 'art. 339', 'ATF ', 'art. 362', 'ATF ', 'art. 334', 'art. 334', 'art. 74', 'art. 113', 'art. 9', 'art. 116', 'ATF ', 'art. 117', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 334', 'art. 334', 'art. 13', 'art. 13', 'art. 33', 'art. 324', 'art. 13', 'art. 66', 'art. 65', 'art. 68']

4A_216/2007 (13.09.2007)
demandeur et recourant, repr�sent� par Me Yannis Sakkas,
d�fenderesse et intim�e, repr�sent�e par Me Beatrice Pilloud.
contrat de travail; r�siliation avant terme par le travailleur; heures suppl�mentaires,
recours en mati�re civile et recours constitutionnel subsidiaire contre le jugement de la Cour civile II du Tribunal cantonal du canton du Valais du 3 mai 2007.
X.________ a travaill� d�s 1991 comme menuisier au service de la soci�t� en nom collectif �A.________�. Cette soci�t� a �t� d�clar�e en faillite le 19 d�cembre 1995. Le m�me jour, Y.________ SA a �t� inscrite au registre du commerce. X.________ a �t� engag� par cette nouvelle soci�t�.
Le 15 janvier 1996, X.________ et Y.________ SA sont convenus que le contrat de travail les liant, de dur�e d�termin�e, arriverait � �ch�ance le 15 mars 1996. Par la suite, X.________ a tout de m�me continu� � travailler pour Y.________ SA, soit du 20 mars au 20 d�cembre 1996, du 13 janvier au 22 d�cembre 1997 ainsi que durant l'ann�e 1998. Par contrats des 4 d�cembre 1998, 30 novembre 1999 et 22 d�cembre 2000, il a �t� r�engag� respectivement pour les p�riodes du 11 janvier au 23 d�cembre 1999, du 10 janvier au 22 d�cembre 2000 et du 8 janvier au 21 d�cembre 2001. Il a �galement travaill� pour Y.________ SA du 14 janvier au 20 d�cembre 2002. Par contrat du 20 d�cembre 2002, Y.________ SA a engag� � nouveau X.________ jusqu'au 19 d�cembre 2003, avec un salaire mensuel brut de 5'655 fr.10, treizi�me salaire et frais de repas en sus.
Le 20 mars 2003, X.________ a r�sili� le contrat pour le 30 juin 2003. Y.________ SA lui a alors signal� que les rapports de travail prenaient fin le 19 d�cembre 2003 et l'a enjoint � respecter ses obligations jusqu'� ce terme. X.________ a d�finitivement quitt� son emploi le 27 juin 2003.
Y.________ SA a fait savoir � X.________ qu'elle consid�rait son d�part comme un abandon de poste et lui a rappel� que le contrat de travail ne prenait fin qu'en d�cembre; elle a suppl�� l'absence du travailleur en s'adressant � des agences de travail temporaire. Pour sa part, X.________ a travaill� aupr�s d'une autre entreprise d�s le 1er juillet 2003.
X.________ (ci-apr�s: le demandeur) a ouvert action contre Y.________ SA (ci-apr�s: la d�fenderesse) devant le Tribunal du travail du canton du Valais, concluant en dernier lieu au paiement de 14'231 fr. 46 brut avec int�r�t � 5 % d�s le 1er juillet 2003. Ce montant se compose du salaire de juin 2003, y compris les indemnit�s et les allocations familiales, de la part du treizi�me salaire pour 2003 et de la r�tribution d'heures suppl�mentaires.
La d�fenderesse a conclu au rejet de la demande. Elle a reconnu devoir � son ancien employ� 5'437 fr., repr�sentant le salaire de juin 2003 et 131/2 heures suppl�mentaires en 2003. Elle a oppos� en compensation une cr�ance de 9'790 fr.95 pour le dommage subi ensuite de l'abandon d'emploi et une indemnit� de 1'413 fr. fond�e sur l'art. 337d al. 1 CO, correspondant au quart d'un salaire mensuel.
Par jugement du 28 juin 2005, le Tribunal du travail a partiellement admis la demande. Il a condamn� la d�fenderesse � payer, au demandeur, le montant de 5'068 fr.60 net et, aux organes concern�s, les charges sociales sur le montant de 7'231 fr. brut. En r�sum�, il a jug� que les parties avaient �t� li�es par des �contrats en cha�ne�, mais que ce proc�d� n'�tait pas abusif en l'esp�ce; le terme du contrat �tant fix� au 19 d�cembre 2003, le travailleur avait donc bien abandonn� son emploi le 27 juin 2003. Le tribunal a admis que le demandeur avait droit � 5'655 fr.10 � titre de salaire, d'indemnit�s de repas et d'allocations familiales pour juin 2003 et � 1'575 fr.90 � titre d'heures exc�dentaires en 2003; en revanche, il a ni� le droit du travailleur � une part du treizi�me salaire pour 2003 et � des indemnit�s pour des heures suppl�mentaires ant�rieures � 2003. Par ailleurs, il a allou� � la d�fenderesse une indemnit� �quivalant � un quart du salaire mensuel; il a ni� tout dommage suppl�mentaire.
Statuant le 3 mai 2007 sur appel du demandeur, la Cour civile II du Tribunal cantonal du canton du Valais a r�form� le jugement de premi�re instance. A l'instar du Tribunal du travail, elle a jug� que le contrat ne pouvait pas �tre r�sili� au 30 juin 2003 et qu'il y avait donc eu abandon d'emploi; elle a toutefois ni� le droit de la d�fenderesse � une indemnit� d'un quart du salaire mensuel, faute de dommage. En outre, elle a modifi� le calcul de l'indemnit� pour les heures suppl�mentaires 2003 et accord� au travailleur 12 fr.72 pour 24 minutes (0,4 heure) de travail exc�dentaire en 2001 et 2002. En cons�quence, la cour cantonale a condamn� la d�fenderesse � payer au demandeur un montant net de 6'824 fr.25 avec int�r�t � 5 % d�s le 1er juillet 2003; elle l'a �galement condamn�e � verser aux organes concern�s les charges sociales calcul�es sur le montant brut de 7'637 fr.50.
X.________ interjette un recours en mati�re civile et un recours constitutionnel subsidiaire. Il conclut � ce que Y.________ SA soit condamn�e � lui verser le montant de 14'251 fr.45 brut avec int�r�t � 5 % d�s le 1er juillet 2003.
Dans sa r�ponse, la d�fenderesse propose que le recours en mati�re civile soit d�clar� irrecevable ou, � tout le moins, rejet� et � ce que le recours constitutionnel subsidiaire soit rejet�.
Pour sa part, la cour cantonale se r�f�re aux consid�rants de son jugement.
Le demandeur a d'abord interjet� un recours en mati�re civile (art. 72 ss LTF).
1.1 La voie du recours en mati�re civile n'est en principe ouverte que si la valeur litigieuse minimale fix�e par la loi est atteinte. Dans les causes de droit du travail, elle doit s'�lever � 15'000 fr. au moins (art. 74 al. 1 let. a LTF). C'est le montant encore litigieux devant la derni�re instance cantonale qui est d�terminant (art. 51 al. 1 let. a LTF). En l'occurrence, celui-ci est inf�rieur � 9'000 fr. (14'251 - 5'068 - cotisations sociales sur 7'231).
Exceptionnellement, le recours en mati�re civile est recevable m�me si la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte. C'est notamment le cas si la contestation soul�ve une question juridique de principe (cf. art. 74 al. 2 let. a LTF).
Le demandeur soutient que tel est le cas en l'esp�ce. La question de principe serait celle de savoir si, dans le cas de contrats de travail � dur�e d�termin�e successifs prohib�s (�contrats en cha�ne�), le contrat de dur�e d�termin�e en cours peut �tre r�sili� selon les r�gles valant pour les contrats de dur�e ind�termin�e ou si les parties restent li�es par le terme fix�. Selon le demandeur, le Tribunal f�d�ral n'aurait jamais tranch� cette question et la doctrine serait divis�e.
1.2 Le l�gislateur n'a pas d�fini la notion de �question juridique de principe�, qui se trouve tant dans la Constitution f�d�rale (art. 191 al. 2 Cst.) que dans la loi sur le Tribunal f�d�ral (art. 74 al. 2 let. a LTF). Il s'agit d'une notion juridique ind�termin�e. Elle doit �tre appliqu�e de mani�re tr�s restrictive (arr�t 4A_133/2007 du 28 juin 2007 destin� � la publication, consid. 1.1).
1.3 Le Tribunal f�d�ral a jug� que si le droit suisse autorise en principe les parties � passer un nouveau contrat de dur�e d�termin�e � la suite d'un contrat de dur�e d�termin�e, l'art. 2 al. 2 CC, qui prohibe la fraude � la loi, s'oppose � la conclusion de �contrats en cha�ne� (�Kettenvertr�ge�) dont la dur�e d�termin�e ne se justifie par aucun motif objectif et qui ont pour but d'�luder l'application des dispositions sur la protection contre les cong�s ou d'emp�cher la naissance de pr�tentions juridiques d�pendant d'une dur�e minimale des rapports de travail (ATF 129 III 618 consid. 6.2 p. 624 et l'arr�t cit�). Le droit au salaire en cas d'emp�chement de travailler (art. 324a CO), les d�lais de r�siliation (art. 335c CO), l'interdiction pour l'employeur de r�silier en temps inopportun (art. 336c CO) et le droit � une indemnit� de licenciement � raison de longs rapports de travail (art. 339b CO) sont cit�s dans ce contexte (ATF 119 V 46 consid. 1c p. 48); il s'agit de r�gles auxquelles il ne peut pas �tre d�rog� au d�triment du travailleur (cf. art. 362 CO). La r�gle contourn�e par la conclusion de contrats successifs s'applique d�s lors comme si un seul contrat avait �t� pass�. A cet �gard, le Tribunal f�d�ral a pr�cis� que le juge peut alors imposer, selon les circonstances, non seulement une qualification des contrats successifs en un seul contrat, mais �en un seul contrat � dur�e d�termin�e� (ATF 119 V 46 consid. 1c p. 48.).
Il existe ainsi une jurisprudence publi�e du Tribunal f�d�ral sur la question. Elle n'a pas �t� contredite par des arr�ts ult�rieurs, ni fait l'objet de critiques sp�cifiques dans la doctrine. Au contraire, les auteurs qui �voquent express�ment la question retiennent qu'en cas de �contrats en cha�ne�, la r�siliation ne peut en principe pas intervenir avant l'�ch�ance pr�vue dans le dernier contrat successif. Telle est l'opinion notamment d'Ullin Streiff et Adrian von Kaenel, quoi qu'en dise le demandeur; ces auteurs rel�vent en effet que la clause du contrat fixant le terme de l'engagement continue de s'appliquer et que les contrats successifs sont interpr�t�s comme un contrat � dur�e ind�termin�e avec dur�e minimale (Streiff/von Kaenel, Arbeitsvertrag, 6e �d., n. 7 ad art. 334, p. 590; cf. aussi Staehelin, Z�rcher Kommentar, n. 5 ad art. 334 CO).
1.4 Dans ces circonstances, la question soulev�e par le demandeur ne saurait �tre consid�r�e comme �tant une question juridique de principe au sens de l'art. 74 al. 2 let. a LTF. Il s'ensuit l'irrecevabilit� du recours en mati�re civile.
La voie du recours constitutionnel subsidiaire est ouverte d�s lors que celle du recours en mati�re civile ne l'est pas (art. 113 LTF). Le demandeur se plaint de violations de l'interdiction constitutionnelle de l'arbitraire (art. 9 Cst.).
2.1 Le recours ne peut �tre interjet� que pour violation des droits constitutionnels (art. 116 LTF). La partie recourante doit indiquer quel droit constitutionnel aurait �t� viol� et montrer, par une argumentation circonstanci�e, en quoi consiste la violation (cf. ATF 130 Ia 258 consid. 1.3); le Tribunal f�d�ral ne peut examiner la violation d'un droit de rang constitutionnel ou un grief constitutionnel en relation avec l'application du droit cantonal ou intercantonal que si le grief a �t� invoqu� et suffisamment motiv� dans l'acte de recours (art. 117 et 106 al. 2 LTF).
Une d�cision est arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. lorsqu'elle est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou encore heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Il ne suffit pas que sa motivation soit insoutenable; encore faut-il que la d�cision apparaisse arbitraire dans son r�sultat. A cet �gard, le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue que si celle-ci appara�t insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adopt�e sans motif objectif et en violation d'un droit certain. Il n'y a pas arbitraire du seul fait qu'une autre solution para�t �galement concevable, voire m�me pr�f�rable (ATF 132 III 209 consid. 2.1 p. 211; 131 I 57 consid. 2, 217 consid. 2.1; 129 I 8 consid. 2.1).
En mati�re d'appr�ciation des preuves et d'�tablissement des faits, l'autorit� fait montre d'arbitraire lorsqu'elle ne prend pas en compte, sans raison s�rieuse, un moyen de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur le sens et la port�e d'un tel �l�ment, ou encore lorsqu'elle tire des d�ductions insoutenables � partir des �l�ments recueillis (ATF 129 I 8 consid. 2.1; 127 I 38 consid. 2a p. 41).
2.2 Le demandeur se plaint d'une application arbitraire des art. 334 et 335a ss CO, au motif que son droit de mettre fin au contrat de travail pour le 30 juin 2003 a �t� ni�, ce qui a conduit la cour cantonale � lui refuser une part au treizi�me salaire pour cause d'abandon d'emploi.
La solution retenue dans le jugement attaqu� est conforme � la jurisprudence et � la doctrine pr�cit�es. Au demeurant, la loi pr�voit le contrat de travail � dur�e d�termin�e, qui ne peut �tre r�sili� avant terme ni par l'employeur ni par le travailleur (art. 334 CO); on ne discerne pas pour quel motif la protection du travailleur contre les �contrats en cha�ne� imposerait de ne pas tenir compte d'une �ch�ance fixe que la loi autorise express�ment. Le grief d'arbitraire est manifestement mal fond�.
2.3 Le demandeur se plaint, sans autre d�monstration, d'une application arbitraire des dispositions sur les heures suppl�mentaires; il n'aurait pas �t� tenu compte de ses absences pour cause de maladie, ce qui reviendrait � ne pas le payer durant ces p�riodes. Une telle critique lapidaire ne satisfait pas aux exigences en mati�re de motivation de griefs de nature constitutionnelle. Elle est irrecevable.
Au demeurant, l'autorit� cantonale s'est fond�e sur l'art. 13 ch. 2 let. h de la convention collective de travail romande du second oeuvre (ci-apr�s: CCT) pour juger sans pertinence la question des absences pour cause de maladie. Elle a d�duit de cette disposition que le travailleur au b�n�fice de l'horaire variable avait droit au paiement d'heures suppl�mentaires uniquement si le nombre total d'heures accomplies durant l'ann�e d�passait le nombre maximal fix� par la CCT. On pourrait objecter que, selon l'art. 13 ch 2. let. j CCT, les absences pay�es sont compt�es � raison de 8,2 heures par jour. D'un autre c�t�, l'art. 33 ch. 1 let. a CCT pr�voit que �l'obligation de l'employeur de payer le salaire au sens des art. 324a et 324b CO est enti�rement compens�e� avec les indemnit�s journali�res vers�es par l'assureur en cas d'emp�chement de travailler pour cause de maladie. On peut d�s lors se demander si les absences pour cause de maladie sont des absences pay�es au sens de l'art. 13 ch. 2 let. j CCT et s'il faut ainsi ajouter 8,2 heures par jour de maladie aux heures effectu�es durant l'ann�e; le nier n'appara�t en tout cas pas insoutenable.
2.4 Le demandeur se plaint �galement d'arbitraire dans la constatation des faits d�terminants pour le calcul des heures suppl�mentaires fournies en 2001 et 2002; il reproche essentiellement � la cour cantonale, qui s'est fond�e sur le d�compte des heures de travail �tabli par la commission paritaire professionnelle du second oeuvre valaisan, de ne pas avoir tenu compte du fait que la machine � timbrer n'additionnait pas plus de neuf heures par jour et du fait qu'il avait eu des absences pour cause de maladie.
Comme la d�fenderesse le rel�ve, le d�compte de la commission paritaire a �t� produit le 4 mars 2004 par le demandeur, qui n'a �mis aucune r�serve au sujet de la machine � timbrer. Selon ce document, le demandeur a travaill� 2'157,6 heures en 2001 et 2'132,4 heures en 2002. La commission a �galement conclu que le travailleur avait droit � 4'727 fr.70 pour les heures suppl�mentaires en 2001 et 2002; le 28 avril 2004, le demandeur a amplifi� ses conclusions de ce montant.
Les juges valaisans ont repris le nombre d'heures de travail par an calcul� par la commission pour �tablir le temps de travail suppl�mentaire fourni par le demandeur. A cet �gard, il n'y a aucun arbitraire de la part de la cour cantonale � se fonder sur un d�compte �tabli par une commission paritaire ind�pendante des parties et produit, sans r�serves, par le demandeur lui-m�me afin de fonder ses pr�tentions. Quant aux caract�ristiques de la machine � timbrer, il n'y a pas motif � penser qu'elles aient, le cas �ch�ant, �chapp� � la commission coutumi�re de ce genre de contr�les.
La cour cantonale ne dit mot au sujet d'absences pour cause de maladie, car elle a consid�r� la question comme sans pertinence. Cette conclusion n'ayant pas �t� valablement mise en cause, le grief portant sur le d�faut de constatation des absences tombe � faux. Il peut toutefois �tre relev� que, lors de son audition le 28 juin 2005 par le Tribunal du travail, le demandeur avait r�pondu � son mandataire qui lui demandait s'il avait �t� malade � plusieurs reprises en 2000, 2001 et 2002: �J'ai eu quelques petits accidents, par exemple je me suis cass� un doigt. Mais je ne me souviens pas d'avoir �t� en arr�t maladie.� En tout �tat de cause, on ne voit d�s lors pas o� r�siderait l'arbitraire � ne pas retenir des absences pour cause de maladie dans le cas pr�sent.
Le recours en mati�re civile est irrecevable; le recours constitutionnel subsidiaire est partiellement irrecevable et doit �tre rejet� pour le surplus. Dans ces conditions, le demandeur supportera les frais judiciaires aff�rents aux deux recours (art. 66 al. 1 LTF). Comme la valeur litigieuse ne d�passe pas 30'000 fr., il convient de percevoir un �molument r�duit (art. 65 al. 4 let. c LTF). En outre, le demandeur versera des d�pens � la d�fenderesse (art. 68 al. 1 et 2 LTF).