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Timestamp: 2016-10-24 14:06:36+00:00
Document Index: 300473997

Matched Legal Cases: ['art. 82', 'art. 83', 'art. 82', 'art. 89', 'art. 105', 'art. 2', 'art. 2', 'art. 2', 'art. 11', 'art. 14', 'art. 11']

tous les deux repr�sent�s par Me Mathias Keller, avocat,
Conseil communal d'Etoy, 1163 Etoy, repr�sent� par Me Beno�t Bovay,
Projet d'am�nagement d'un cheminement pi�tonnier et inscription d'une servitude publique de passage � pied,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 8 novembre 2010.
A.________ et B.________ sont propri�taires de la parcelle 99 de la commune d'Etoy. Cette parcelle supporte une villa locative de trois appartements, dont l'un est occup� par les pr�nomm�s, et quatre places de parc. Les deux autres logements sont lou�s � des tiers.
La parcelle 99 b�n�ficie d'une servitude de passage � pied et pour tous v�hicules, constitu�e en 1987 et grevant la parcelle voisine c�t� ouest 854. Cette servitude de passage relie par un acc�s privatif le fonds du couple A.________ et B.________ au domaine public (chemin des Ecoliers) c�t� ouest. Elle est mat�rialis�e par un chemin asphalt� d'une longueur de 40 m et d'une largeur l�g�rement inf�rieure aux 3 m conc�d�s par la servitude. Les frais de construction et d'entretien de ce chemin sont � la charge du fonds dominant.
Du 19 juin au 19 juillet 2009, la municipalit� d'Etoy a mis � l'enqu�te publique la cr�ation d'un chemin pi�tonnier reliant le chemin des Ecoliers et la rue d'Estuey. Ce projet comprend la cr�ation d'un passage pour pi�tons � travers les parcelles 854 et 98, d'une largeur de 2 m, d'�lots sur le chemin des Ecoliers pour s�curiser la sortie du cheminement, la pose d'�clairage public et la cr�ation d'une servitude publique de passage � pied. S'agissant de cette derni�re, il pr�voit de superposer � la servitude existante grevant la parcelle 854 une servitude publique de passage � pied et de prolonger cette servitude sur la parcelle 98 jusqu'� la rue d'Estuey.
Il ressort du rapport �tabli le 3 d�cembre 2008 par le bureau d'�tudes mandat� dans le cadre du projet qu'il n'existe pas de cheminement pi�tonnier public permettant de relier la rue d'Estuey au chemin des Ecoliers. Un nombre important de pi�tons transitent depuis la rue d'Estuey en direction de l'�cole en empruntant un sentier priv� faisant l'objet d'une servitude en faveur des parcelles 855 et 856, situation qui n'est pas satisfaisante pour les autorit�s locales. Le but du projet est d�s lors d'am�nager un espace permettant le passage � pied des personnes se rendant � l'�cole et de faciliter les d�placements des pi�tons dans le quartier.
Le 20 novembre 2008, une servitude de passage � pied a �t� constitu�e en faveur de la commune sur les parcelles 98 et 854. L'acte de constitution pr�cise que, dans la mesure o� le passage � pied existe d�j� sur la parcelle 854, les frais de construction se limiteront � la parcelle 98 et seront support�s exclusivement par les propri�taires de ladite parcelle. Quant aux frais d'entretien, ils seront pris en charge par la commune sur la parcelle 854 et par les propri�taires de la parcelle 98 sur ladite parcelle. L'acte susmentionn� pr�cise encore que la r�quisition de la servitude ne sera d�pos�e au Registre foncier qu'apr�s l'entr�e en force du plan routier en cause.
Le 13 octobre 2009, la Commission d'urbanisme de la commune a �tabli un rapport sur le pr�avis de la municipalit� � l'intention du Conseil communal. Elle rel�ve notamment que la superposition sur 40 m d'un cheminement pi�tonnier sur l'acc�s carrossable � la parcelle 99 n'est pas id�al dans la mesure o� le croisement de v�hicules et de pi�tons est malais� en raison des cl�tures de chaque c�t�, lesquelles obligent le pi�ton � se plaquer contre elles pour laisser passer une voiture. Selon elle, un �largissement est n�cessaire. Elle conclut � l'acceptation du pr�avis municipal compl�t� en ce sens que la municipalit� est tenue de prendre les dispositions n�cessaires en vue notamment de la r�alisation, � terme, d'un cheminement pi�tonnier parall�le � l'acc�s routier de la parcelle 99.
Dans sa s�ance du 26 octobre 2009, le Conseil communal a d�cid� de confirmer la r�alisation des am�nagements pi�tonniers tels que soumis � l'enqu�te publique ainsi que l'inscription d'une servitude y relative. L'amendement propos� par la Commission d'urbanisme a �t� rejet�. Le 4 janvier 2010, le D�partement des infrastructures du canton de Vaud a approuv� pr�alablement le projet de servitude et d'am�nagement routier au chemin des Ecoliers - rue d'Estuey.
A la suite d'une vision locale � laquelle elle a proc�d� en pr�sence des parties, la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal vaudois (ci-apr�s: le Tribunal cantonal) a rejet� le recours de A.________ et B.________ et confirm� les d�cisions pr�cit�es, par arr�t du 8 novembre 2010. Le Tribunal cantonal a consid�r� en substance que l'int�r�t public du projet �tait incontestable et qu'on ne voyait pas quelles raisons constructives ou fonctionnelles justifieraient une solution diff�rente de celle pr�vue dans le plan directeur localis� du village, approuv� par le Conseil d'Etat le 9 septembre 2002, au sujet du cheminement litigieux.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, A.________ et B.________ demandent au Tribunal f�d�ral de r�former l'arr�t du Tribunal cantonal du 8 novembre 2010, en ce sens que les d�cisions du Conseil communal du 26 octobre 2009 et du D�partement cantonal des infrastructures du 4 janvier 2010 sont annul�es. Ils se plaignent pour l'essentiel d'une constatation inexacte des faits et d'une violation de la garantie de la propri�t�.
Le Tribunal cantonal conclut au rejet du recours en se r�f�rant int�gralement aux consid�rants de son arr�t. Le Service cantonal des routes, agissant au nom du D�partement des infrastructures, conclut au rejet du recours. La Commune d'Etoy conclut �galement au rejet du recours, pour autant qu'il soit recevable.
Dirig� contre une d�cision prise en derni�re instance cantonale dans une cause de droit public au sens de l'art. 82 let. a LTF, sans qu'aucune des exceptions pr�vues � l'art. 83 LTF ne soit r�alis�e, le recours est recevable comme recours en mati�re de droit public (art. 82 � 89 LTF).
Le bien-fonds des recourants est au b�n�fice d'une servitude de passage sur la parcelle 854, mat�rialis�e par un chemin asphalt�, sur lequel se superposera le passage pi�tonnier public projet�. Ils ont manifestement qualit� pour recourir au sens de l'art. 89 al. 1 LTF: ils ont pris part � la proc�dure devant la cour cantonale, sont particuli�rement atteints par la d�cision attaqu�e et ont un int�r�t digne de protection � son annulation.
2.2 Les recourants reprochent aux juges cantonaux de n'avoir pas fait mention de ce que, selon l'extrait du Registre foncier de Morges, la servitude dont b�n�ficie leur bien-fonds leur octroie un droit de passage d'une largeur de 4 m sur la parcelle 854. Or, le rapport technique du 3 d�cembre 2008 pr�cise que l'assiette de la servitude projet�e se superposera � la leur. Il serait donc impossible de d�limiter le projet mis � l'enqu�te sans conna�tre l'assiette de leur servitude. Quoi qu'en disent les recourants, l'�tendue "formelle" de leur servitude n'a pas d'incidence sur l'issue du litige. Ce qui est en effet d�cisif dans le cas particulier, c'est la largeur effective du chemin sur lequel la servitude publique de passage � pied est projet�e. Il a ainsi �t� constat�, lors de la vision locale, que le droit de passage des recourants est mat�rialis� par un chemin asphalt� d'une largeur inf�rieure � 3 m � certains endroits. Il ressort par ailleurs du plan de servitude 1:500 relatif au cheminement pi�tonnier "chemin des Ecoliers - rue d'Estuey", reproduit dans l'arr�t attaqu�, que la largeur de la future servitude publique de passage � pied, sur la parcelle 854, est de 3 m. Ces informations sont suffisantes pour circonscrire le projet mis � l'enqu�te, sans qu'il soit n�cessaire de compl�ter les faits sur ce point.
2.3 Les recourants estiment ensuite qu'il est impossible d'identifier la largeur du chemin soumis � l'enqu�te publique, dans la mesure o� l'arr�t attaqu� mentionne la cr�ation d'un chemin pi�tonnier d'une largeur de 2 m � travers les parcelles 854 et 98, que le rapport �tabli le 3 d�cembre 2008 explique toutefois que "l'assiette de la servitude projet�e se superpose avec une servitude de passage � pied et pour tous v�hicules en faveur de la parcelle 99" et que le plan mis � l'enqu�te publique fait pour sa part �tat d'une servitude d'une largeur de 3 m sur la parcelle 854. Les faits sont loin d'�tre aussi confus que ce que semblent vouloir faire accroire les recourants. Il ressort en effet clairement du plan de servitude 1:500 relatif au cheminement pi�tonnier "chemin des Ecoliers - rue d'Estuey", mis � l'enqu�te publique et reproduit dans l'arr�t attaqu�, que le chemin pi�tonnier aura une largeur de 2 m sur la parcelle 98 et s'�largira sur la parcelle 854 pour se superposer au chemin existant, ce qui lui donnera une largeur de 3 m. Le grief d'arbitraire dans l'�tablissement des faits doit donc �galement �tre rejet� sous cet angle.
2.4 Les recourants pr�tendent enfin que la largeur du chemin sis sur la parcelle 854 pr�sente une largeur insuffisante pour permettre des croisements entre voitures et pi�tons dans des conditions de s�curit� satisfaisantes. Il ressortirait de l'arr�t attaqu� que le chemin litigieux pr�sente une largeur l�g�rement inf�rieure � 3 m � certains endroits, notamment en raison de barri�res et de haies. Or, selon les normes de l'Union des professionnels suisses de la route d'octobre 1992 (d�sign�es normes VSS), cit�es par le Tribunal cantonal, si l'on renonce aux marges de mouvement pour les pi�tons (20 cm), le gabarit d'espace libre pour le croisement d'une voiture � l'arr�t et d'un pi�ton est alors de 3 m. Dans ces conditions, un croisement entre une voiture � l'arr�t et un pi�ton serait impossible sur le chemin en question. Ce serait �galement de mani�re arbitraire que la cour cantonale aurait retenu que le chemin litigieux rendrait possible un croisement entre une voiture et un pi�ton encombr� de bagages, en chaise roulante ou avec un parapluie, puisqu'une largeur de 3 m permettrait uniquement de positionner un tel pi�ton � c�t� d'une voiture, sans mouvement.
Dans son arr�t, le Tribunal cantonal a pr�cis� que les normes VSS n'�taient pas des r�gles de droit et ne le liaient pas; �tant n�anmoins l'expression de la science et de l'exp�rience de professionnels �prouv�s, elles pouvaient �tre prises en consid�ration comme un avis d'expert. Ces normes pr�conisaient, sur un tron�on o� la vitesse est inf�rieure � 30 km/h, une largeur de 3,20 m pour le croisement d'une voiture et d'un pi�ton (soit 1 m pour le pi�ton [y compris 40 cm de marges de mouvement et de s�curit�] et 2,20 m pour la voiture [soit 1,80 m et 40 cm de marges de s�curit�]) et de 3,40 m pour le cas o� le pi�ton se d�place avec bagages, parapluie ou chaise roulante (largeur mise � disposition du pi�ton port�e alors � 1,20 m). En cas de manque de place ou pour des personnes cheminant en groupe, on pouvait toutefois, toujours selon ces normes, renoncer pour les pi�tons aux marges de mouvement (20 cm) et aux marges de s�curit� (20 cm), ce qui pr�supposait que l'un des usagers s'immobilisait pour laisser passer l'autre. Le Tribunal cantonal pouvait ainsi, sans verser dans l'arbitraire, retenir que, si l'on renon�ait aux marges de mouvement pour les pi�tons (20 cm), le gabarit d'espace libre pour le croisement d'une voiture � l'arr�t et d'un pi�ton �tait de 3 m. De m�me, il n'est pas insoutenable de consid�rer que cette largeur permettrait encore le croisement, soit d'une voiture et d'un pi�ton encombr� de bagages, en chaise roulante et avec un parapluie, sans marges de mouvement ni de s�curit� (80 cm pour le pi�ton et 2,20 m pour la voiture), soit d'une voiture et d'un pi�ton accompagn� ou non d'une poussette, avec marges de s�curit�. Il a certes �t� constat�, lors de la vision locale, que le chemin asphalt� en question �tait, � certains endroits, "l�g�rement inf�rieur" � 3 m. Ceci ne permet toutefois pas de tenir pour arbitraire l'appr�ciation du Tribunal cantonal, celui-ci ayant soulign� que la largeur du chemin s'av�rait certes inconfortable, mais n�anmoins suffisante, tenant compte du contexte particulier du tron�on, notamment de sa courte longueur et du trafic extr�mement faible qui �tait pr�vu (max. 12 mouvements de v�hicules par jour). Mal fond�, le recours doit �tre rejet� sur ce point et le Tribunal f�d�ral est li� par les faits retenus dans l'arr�t attaqu�, conform�ment � l'art. 105 al. 1 LTF.
Sur le fond, les recourants estiment que les juges cantonaux, en omettant d'�tudier les variantes consistant � �largir le chemin litigieux, ont viol� l'art. 2 al. 1 let. b de l'ordonnance du 28 juin 2000 sur l'am�nagement du territoire (OAT; RS 700.1). La Commission d'urbanisme avait pourtant jug� que l'�largissement du chemin �tait n�cessaire; compte tenu des probl�mes de croisement relev�s par ladite commission et constat�s lors de l'inspection locale, les juges cantonaux auraient d� examiner les possibilit�s d'�largir le chemin soit du c�t� de la parcelle 854 soit du c�t� de la parcelle 514.
En vertu de l'art. 2 al. 1 let. b OAT, lors de la planification d'activit�s ayant des effets sur l'organisation du territoire, les autorit�s examinent en particulier, compte tenu du d�veloppement spatial souhait�, quelles possibilit�s et variantes de solution entrent en ligne de compte. En l'occurrence, le Tribunal cantonal s'est pench� sur la variante propos�e par les recourants; celle-ci consiste � utiliser le chemin suivi officieusement par les pi�tons qui transitent depuis la rue d'Estuey en direction de l'�cole en empruntant un passage priv� faisant l'objet d'une servitude en faveur des parcelles 855 et 856. La Cour cantonale a consid�r� que cette variante n'offrirait manifestement pas les avantages que pr�sente le trac� du chemin choisi par la municipalit�. Comme l'avait permis de constater l'inspection locale, ce sentier �tait en effet �troit et sinueux et n'assurerait pas une desserte ad�quate de la parcelle 98 (sur laquelle des nouvelles constructions vont �tre r�alis�es). De plus, il impliquerait l'am�nagement d'une rampe � la hauteur du d�bouch� sur la parcelle 98, le terrain �tant tr�s en pente � cet endroit. Dans de telles conditions, l'acc�s � la parcelle pr�cit�e serait malais�, principalement pour les personnes handicap�es, � mobilit� r�duite ou avec des poussettes, et cette solution entra�nerait des co�ts d'ex�cution beaucoup plus �lev�s que ceux du projet litigieux. Il appara�t d�s lors que le Tribunal cantonal a examin� de fa�on approfondie les variantes entrant en ligne de compte au sens de l'art. 2 al. 1 let. b OAT. Par ailleurs, la solution choisie pr�sente des garanties de s�curit� suffisantes au regard du contexte particulier, si bien qu'il e�t �t� disproportionn�, comme le souligne le Service des routes, d'envisager un �largissement du chemin litigieux pour atteindre l'objectif recherch� (permettre le cheminement des pi�tons en s�curit�), ce d'autant que de tels travaux auraient �t� rendus particuli�rement difficiles par la configuration des lieux. Mal fond�, le pr�sent grief doit �tre rejet�.
Invoquant la garantie de la propri�t�, les recourants se plaignent que l'arr�t entrepris confirme l'inscription d'une servitude de passage public � pied se superposant � leur propre servitude, sans qu'une proc�dure d'expropriation n'ait �t� men�e.
4.1 Il n'est pas contest� que le projet litigieux est soumis � la loi cantonale du 10 d�cembre 1991 sur les routes (ci-apr�s: LRou), en particulier � la proc�dure pr�vue aux art. 11 � 13. En vertu de l'art. 14 LRou, les terrains n�cessaires � l'ouvrage peuvent �tre acquis de gr� � gr�, par remaniement parcellaire ou par expropriation (al. 1). Les expropriations n�cessaires � la r�alisation de l'ouvrage font l'objet d'une proc�dure distincte; la loi sur l'expropriation est applicable (al. 2). Dans un arr�t 1P.317/1998 du 1er septembre 1998, le Tribunal f�d�ral a confirm� que cette disposition r�serve la "proc�dure distincte" de la d�claration d'int�r�t public en vue de l'expropriation, qui n'a pr�cis�ment pas pour objet l'adoption de plans routiers, tout en soulignant que la dualit� des proc�dures - �tablissement de plans routiers et expropriation - avait du reste �t� �voqu�e dans les travaux pr�paratoires de la LRou (arr�t pr�cit� consid. 3b/cc). Il s'ensuit que, dans le domaine des am�nagements routiers soumis � la LRou, l'expropriant doit imp�rativement mener � bien la proc�dure pr�vue par les art. 11 � 13 LRou avant d'engager la proc�dure d'expropriation. Dans ces conditions, c'est � bon droit que les juges cantonaux ont consid�r� que la commune pouvait, dans un premier temps, adopter le plan routier litigieux avant de proc�der, cas �ch�ant, � une proc�dure d'expropriation.
4.2 Les recourants font valoir qu'ils ont financ� seuls la construction du chemin sur lequel la commune d'Etoy souhaite aujourd'hui obtenir un passage public sans leur allouer la moindre indemnit�. D'un autre c�t�, le projet, en leur imposant une g�ne dans l'acc�s � leur propri�t�, aurait un impact n�gatif sur la valeur de leur immeuble. Ces arguments, purement financiers, ne sont pas susceptibles de mettre en cause l'int�r�t public du projet litigieux et les �ventuels d�sagr�ments qu'auront � subir les int�ress�s ne constituent manifestement pas une atteinte disproportionn�e � la garantie de la propri�t�.
4.3 Enfin, les recourants semblent craindre de devoir supporter les frais d'entretien de leur passage et du passage public. Il ressort toutefois de l'acte de constitution de la servitude de passage � pied �tabli le 20 novembre 2008 que les frais d'entretien seront pris en charge par la commune sur la parcelle 854. Les recourants pourront d�s lors, cas �ch�ant, s'opposer � payer les frais de r�paration ou d'entretien, s'il s'av�re que l'usure du chemin ou des d�g�ts ont �t� occasionn�s par les pi�tons empruntant la servitude publique de passage � pied.
Il r�sulte de ce qui pr�c�de que le recours, enti�rement mal fond�, doit �tre rejet�, aux frais des recourants qui succombent.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux mandataires des recourants et du Conseil communal d'Etoy, au D�partement des infrastructures et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public.