Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F10-12-2010-5A_667-2010
Timestamp: 2016-10-25 14:03:09+00:00
Document Index: 178522300

Matched Legal Cases: ['art. 9', 'ATF ', 'art. 91', 'ATF ', 'art. 72', 'art. 9', 'art. 95', 'ATF ', 'art. 116', 'ATF ', 'art. 75', 'art. 100', 'art. 84', 'art. 29', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 9', 'art. 29', 'art. 66']

5A_667/2010 (10.12.2010)
5A_667/2010
A.________, repr�sent� par Me Antoine Bagi, avocat,
4. Epoux E.________,
appel�s en cause de 2e degr�,
6. Epoux G.________,
tous deux repr�sent�s par Me Daniel Pache,
demandeurs et participants � la proc�dure
tous trois repr�sent�s par Me Laurent Trivelli, avocat,
11. Epoux L.________,
12. Epoux M.________,
15. Epoux P.________,
16. Epoux Q.________,
tous les huit repr�sent�s par Me Beno�t Bovay, avocat,
20. Epoux U.________,
repr�sent�s par Me Nicolas Saviaux, avocat,
21. Epoux V.________,
22. Epoux W.________,
repr�sent�s par Me Claire Charton, avocate,
d�fendeurs et participants � la proc�dure,
24. Y.________,
25. Z.________,
26. AA.________,
27. Epoux AB.________,
28. AC.________,
29. AD.________,
30. AE.________,
31. AF.________,
32. AG.________,
33. AH.________,
34. AI.________,
35. AJ.________,
36. AK.________,
37. AL.________,
38. AM.________,
39. AN.________,
40. AO.________,
41. AP.________,
42. Epoux AQ.________,
43. AR.________,
44. AS.________,
45. AT.________,
46. AU.________,
47. AV.________ SA,
48. AW.________,
appel�s en cause de 1er degr�.
passage n�cessaire (appel en cause),
recours contre l'arr�t de la Chambre des recours du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 20 juillet 2010.
A.a Les �poux G.________ et H.________ (ci-apr�s les demandeurs) ont pass� un contrat de promesse de vente relatif � la parcelle n� 558 de la commune de AX.________.
Par demande du 25 avril 2008 adress�e au Tribunal civil de l'arrondissement de l'Est vaudois, ils ont ouvert action en passage n�cessaire en faveur de cette parcelle contre 22 d�fendeurs, propri�taires de parcelles voisines, repr�sentant 12 biens-fonds, � savoir I.________ et J.________ (parcelle n� 573), N.________ et O.________ (parcelle n� 5652), �poux P.________ (parcelle n� 5647), T.________ (parcelle n� 584), �poux Q.________ (parcelle n� 5648), �poux U.________ (parcelle n� 594), R.________ et S.________ (parcelle n� 5649), �poux V.________ (parcelle n� 596), �poux L.________ (parcelle n� 5650), �poux W.________ (parcelle n� 1183), �poux M.________ (parcelle n� 5651) et K.________ (parcelle n� 561).
A.b Par requ�te du 18 ao�t 2008 adress�e au Pr�sident du Tribunal civil de l'arrondissement de l'Est vaudois, trois des d�fendeurs, � savoir I.________, J.________ et K.________ ont requis l'appel en cause de 29 propri�taires de 9 autres parcelles voisines, � savoir X.________ (parcelle n� 474), Y.________, Z.________ et AA.________ (parcelle n� 482), �poux AB.________, AC.________, AD.________, AE.________, AF.________, AG.________, AH.________, AI.________, AJ.________, AK.________, AL.________ (parcelle n� 553 - lors 2504 � 2516), AM.________ et AN.________ (parcelle n� 554), A.________ (parcelles n� 555 et 2445), AO.________, AP.________, �poux AQ.________ (parcelle n� 2443 lots 2443-1 � 2443-5), AR.________, AS.________, AT.________, AU.________, AV.________ SA (parcelle n� 2444 - lots 2473 � 2485) et AW.________ (parcelle n� 2490).
A.c Par arr�t du 10 juin 2009, la Chambre des recours du Tribunal cantonal du canton de Vaud a admis l'appel en cause, r�formant le jugement du pr�sident qui l'avait refus�.
B.a Par requ�te du 30 novembre 2009, A.________ et 12 des appel�s en cause, � savoir AK._________, �poux AB.________, AG.________, AH.________, AL.________, AI.________, AJ.________, AC.________, AD.________, AE.________ et AF.________ ont requis � leur tour l'appel en cause de 7 autres propri�taires voisins, � savoir B.________, C.________, �poux D.________, �poux E.________ et F.________, "respectivement pour les parcelles nos 556, 363, 5748, 557 et 560".
B.b Par jugement "incident" du 25 f�vrier 2010, le Pr�sident du Tribunal civil de l'arrondissement de l'Est vaudois a rejet� cette requ�te. Il a consid�r�, en substance, que l'admission d'une seconde requ�te d'appel en cause relatif � sept nouvelles parties entra�nerait une complication excessive du proc�s dans une cause comportant d�j� plus de trente parties, le risque de paralysie de la proc�dure �tant d�j� concret; de plus, les requ�rants n'�tablissaient pas avec une vraisemblance suffisante l'existence d'une voie alternative r�elle et plausible.
B.c Par arr�t du 20 juillet 2010, la Chambre des recours du Tribunal cantonal du canton de Vaud a rejet� le recours interjet� par l'ensemble des requ�rants contre cet arr�t.
L'appel� en cause A.________ interjette le 21 septembre 2010 un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre cet arr�t, concluant � sa r�forme en ce sens que "les recourants" sont autoris�s � appeler en cause les voisins pr�cit�s et que, partant, ceux-ci sont parties au proc�s li� devant le Tribunal civil de l'arrondissement de l'Est vaudois; subsidiairement, il conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi de la cause � la cour cantonale pour nouvelle instruction et nouveau jugement dans le sens des consid�rants. Il se plaint d'une application arbitraire du droit cantonal ainsi que d'une violation des art. 9 et 29 Cst.
Le Tribunal f�d�ral examine d'office la recevabilit� du recours qui lui est soumis (ATF 135 III 1 consid. 1.1).
1.1 Le refus de l'appel en cause constitue une d�cision partielle susceptible de recours en vertu de l'art. 91 let. b LTF (ATF 134 III 379 consid. 1.1). La d�cision attaqu�e a �t� rendue en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF), dans une affaire de nature p�cuniaire.
1.2 La cour cantonale a estim� la valeur litigieuse � 20'000 fr. Le recourant soutient que cette estimation est arbitraire, la valeur litigieuse d'un droit de passage n�cessaire �tant fonction de la diminution de valeur du fonds servant; or, l'�ventuel passage sur sa parcelle affecterait fortement son usage et sa valeur v�nale, d�s lors que la route � construire passerait � cinq m�tres de sa villa et � moins d'un m�tre de la place de jeux des enfants. La valeur litigieuse d�passerait ainsi tr�s largement le minimum de 30'000 fr. A titre subsidiaire, le recourant invoque que l'on serait en pr�sence d'une question juridique de principe, dans la mesure o� le Tribunal f�d�ral n'aurait jamais tranch� la question de savoir si la partie qui requiert l'appel en cause de tiers doit mentionner dans les conclusions de sa requ�te incidente les conclusions au fond qu'elle entend prendre contre les appel�s.
En l'esp�ce, la question de la valeur litigieuse peut demeurer ind�cise d�s lors que les griefs invoqu�s par le recourant, � savoir l'application arbitraire du droit cantonal et la violation des art. 9 et 29 Cst. sont recevables, et examin�s avec la m�me cognition, dans le cadre du recours en mati�re civile - ouvert pour violation du droit f�d�ral, lequel comprend les droits constitutionnels (art. 95 let. a LTF; ATF 133 III 446 consid. 3.1, 462 consid. 2.3) - et dans le cadre du recours constitutionnel subsidiaire (art. 116 LTF). L'existence d'une question juridique de principe ne saurait �tre admise puisque la question pos�e serait examin�e avec la m�me cognition dans le recours constitutionnel (ATF 134 I 184 consid. 1.3.3).
1.3 Le recourant, qui a lui-m�me �t� appel� en cause par les d�fendeurs, est l�gitim� � requ�rir seul l'appel en cause de tiers et, partant, � recourir seul contre son refus, dans la mesure o� il n'existe aucune consorit� n�cessaire en la mati�re entre les appel�s en cause.
1.4 Pour le surplus, le recours est dirig� contre une d�cision prise par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 75 al. 1 et 114 LTF) et a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 et 117 LTF).
La cour cantonale a rejet� le recours pour deux motifs.
Premi�rement, elle a consid�r� que la requ�te d'appel en cause form�e par les appel�s en cause �tait irrecevable - et, partant, a rejet� le recours - pour le motif qu'elle n'indiquait pas quelles conclusions les requ�rants entendaient prendre contre les personnes dont l'appel en cause �tait demand�, contrairement aux exigences pos�es par les art. 84 et 85 du Code de proc�dure civile vaudois du 14 d�cembre 1966 (RSV 270.11; CPC/VD).
Deuxi�mement, elle a jug� que l'appelant doit rendre vraisemblables les faits qu'il all�gue et les droits dont il se pr�vaut, exigence qui doit �tre mise en relation avec le principe de l'�conomie du proc�s, qui tend � �viter une complication excessive du proc�s. Or, les requ�rants ont produit cinq extraits du registre foncier et trois plans comprenant trois "variantes" de passage; ces plans consistent en trois photocopies identiques, sur lesquelles trois trac�s sont port�s � la main au crayon feutre jaune. Les appelants n'indiquent pas ce qui les incite � proposer comme pr�f�rables les trois variantes qu'ils entendent substituer � celles propos�es, sinon que ces trois trac�s concernent d'autres parcelles que les leurs. Ils se contentent d'�num�rer les parcelles voisines sur lesquelles chacune des variantes empi�tera, en affirmant que l'acc�s serait plus facile et moins dommageable, puis de renvoyer � une expertise. Bien plus, ils admettent eux-m�mes que la voie d'acc�s par le chemin AY.________ est la solution qui s'imposera � l'�vidence; or, leurs variantes proposent toutes les trois un acc�s par le chemin AZ.________, ce qui contredit leur propre appr�ciation du passage le plus opportun. Enfin, ils n'apportent aucun indice rendant vraisemblable un acc�s pr�f�rable, car le moins dommageable, � l'appui des trois variantes justifiant leur appel en cause. La cour cantonale a ensuite examin� s�par�ment les trois variantes propos�es.
Le recourant se plaint d'une in�galit� de traitement (art. 29 Cst.).
3.1 Il reproche � la cour cantonale d'avoir estim� qu'il n'avait pas suffisamment rendu vraisemblables les faits qu'il all�guait pour que son appel en cause soit admis. Rappelant "quelques indices avanc�s par les premiers appelants, I.________ et consorts", il critique le fait qu'ils aient �t� jug�s suffisants par les juges pr�c�dents pour admettre l'appel en cause ceux-ci alors qu'ils ne le seraient pas pour son propre appel en cause et soutient que les pi�ces d�pos�es par les premiers appelants n'ont pas plus de valeur probante quant � la vraisemblance des voies envisag�es que les pi�ces qu'il a lui-m�me produites � l'appui de sa requ�te.
3.2 Le grief du recourant se base sur des faits que l'arr�t attaqu� ne constate pas - � savoir le contenu du m�moire de recours adress� par les premiers appelants au Tribunal cantonal, le contenu des pi�ces produites � l'appui de leur requ�te d'appel en cause et l'arr�t rendu le 10 juin 2009 par la Chambre des recours du Tribunal cantonal du canton de Vaud -, sans que le recourant ne reproche � la cour cantonale de les avoir �tablis de mani�re manifestement inexacte ou incompl�te; partant, cette critique est irrecevable. Au demeurant, le recourant n'est pas admis � remettre en cause l'appr�ciation des juges cantonaux quant � la premi�re proc�dure d'appel en cause, qui ne fait pas l'objet du pr�sent recours. Enfin, le fait qu'une d�cision erron�e - comme le soutient le recourant - ait �t� rendue dans une autre proc�dure ne donne aucun droit � l'�galit� dans l'ill�galit� (art. 8 Cst.; ATF 131 V 9 consid. 3.7).
Le recourant soutient ensuite que la cour cantonale aurait arbitrairement consid�r� que les trois variantes de trac�s qu'il a propos�es sont irr�alistes.
4.1 La cour cantonale a estim�, s'agissant de la troisi�me variante, que le passage propos� divise presque en deux en diagonale la parcelle n� 557 de la commune de AX.________ de forme rectangulaire, en passant � proximit� de l'immeuble sis sur le tiers sup�rieur de cette parcelle; selon les juges pr�c�dents, "il tombe sous le sens" qu'un tel chemin empi�terait gravement sur cette parcelle, dont il affecterait sans aucun doute fortement l'usage et la valeur v�nale. Les requ�rants n'apportent toutefois pas le moindre �l�ment pour expliquer en quoi ces consid�rations, fond�es sur l'exp�rience de la vie, ne seraient pas ad�quates en raison de circonstances particuli�res locales.
Quant � la deuxi�me variante, elle envisage la construction d'un chemin sur la parcelle n� 557 parall�le � un autre chemin d�j� existant sur la parcelle n� 555: les requ�rants n'apportent pas le moindre �l�ment permettant d'expliquer pourquoi une voie d'acc�s nouvelle devrait �tre cr��e juste � c�t� d'une voie d�j� existante et ce pour �viter le passage sur la parcelle n� 555.
Enfin, la premi�re variante suit d'abord le chemin AZ.________ avant d'occuper presque enti�rement les c�t�s sud et est de la parcelle n� 557 pour atteindre la parcelle n� 558, sans que les requ�rants n'apportent le moindre indice rendant vraisemblable que cette variante aurait d�j� fait l'objet d'�tudes ant�rieures d�montrant qu'elle serait moins dommageable que les deux autres variantes d�j� propos�es depuis le chemin AZ.________ ou m�me que cette variante aurait d�j� �t� envisag�e comme passage n�cessaire et entrerait en consid�ration.
4.2 En se bornant � affirmer que la cour cantonale a jug� la troisi�me variante irr�aliste, alors que tel est � l'�vidence aussi le cas pour le passage envisag� sur sa propre parcelle n� 555, sans que cela ait emp�ch� les juges de deuxi�me instance d'admettre la requ�te d'appel en cause des d�fendeurs, le recourant ne d�montre nullement en quoi l'appr�ciation de la cour cantonale serait insoutenable.
Il en va de m�me lorsqu'il invoque, s'agissant de la premi�re variante, que les juges cantonaux auraient pass� sous silence le fait qu'un chemin existe d�j� ralliant la parcelle n� 561 au chemin AZ.________ et qu'il s'agirait de prolonger ladite route jusqu'� la parcelle n� 448 sur 20 m�tres, l'existence de ce chemin et la situation g�ographique "rendant d'eux-m�mes compte de la vraisemblance de cette variante".
Enfin, il s'abstient de toute d�monstration en relation avec la deuxi�me variante.
Insuffisamment motiv� au regard des exigences de l'art. 106 al. 2 LTF, son grief est irrecevable.
Vu ce qui pr�c�de, il est superflu d'examiner les griefs d'application arbitraire du droit cantonal (art. 9 Cst.) et de formalisme excessif (art. 29 Cst.) relatifs � la forme des conclusions de la requ�te d'appel en cause.
Le recours doit donc �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Le recourant, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens aux intim�s, qui n'ont pas �t� invit�s � se d�terminer.