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Timestamp: 2016-10-23 20:32:53+00:00
Document Index: 109894613

Matched Legal Cases: ['art. 67', 'art. 8', 'art. 126', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 83', 'art. 42', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 42', 'art. 90', 'art. 86', 'art. 100', 'art. 89', 'art. 95', 'art. 42', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 190', 'art. 42', 'art. 51', 'art. 42', 'art. 63', 'art. 63', 'art. 62', 'art. 62', 'art. 64', 'ATF ', 'art. 63', 'art. 10', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 96', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 62', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 8', 'art. 5', 'art. 6', 'art. 12', 'art. 2', 'ATF ', 'art. 5', 'art. 66', 'art. 68']

2C_633/2010 (14.01.2011)
2C_633/2010
X.________, ressortissant portugais n� le *** 1982, est entr� en Suisse le 1er mai 2000 pour vivre avec sa m�re. Il a obtenu une autorisation de s�jour qui a �t� r�guli�rement renouvel�e.
Entre juillet 2001 et ao�t 2004, il a commis de nombreux d�lits et a �t� plac� en d�tention pr�ventive du 8 au 27 septembre 2002, puis du 28 f�vrier au 20 mai 2003. D�s le 25 juin 2003, soit 35 jours apr�s la fin d'une p�riode de d�tention de pr�s de trois mois, il est retomb� dans la d�linquance.
Le 28 octobre 2005, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de l'Est vaudois l'a condamn� � une peine de vingt mois d'emprisonnement et � cinq ans d'expulsion du territoire suisse pour l�sions corporelles simples, l�sions corporelles par n�gligence, voies de fait, vol, brigandage, dommages � la propri�t�, violation de domicile, violence ou menaces envers les autorit�s et les fonctionnaires, opposition aux actes de l'autorit�, circulation sans permis de conduire, circulation sans permis de circulation, conduite d'un v�hicule non couvert par une assurance responsabilit� civile, usage abusif de permis ou de plaques, soustraction de plaques, contravention � la loi f�d�rale sur les stup�fiants, infraction � la loi f�d�rale sur les armes et contravention � la loi f�d�rale sur les transports publics. Ce jugement a �t� confirm� par la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud par un arr�t du 8 mars 2006.
X.________ a �galement �t� reconnu d�biteur de huit plaignants � titre de dommages et int�r�ts ou d'indemnit�s pour tort moral pour un montant de plus de 23'000 fr. Il a �galement fait l'objet de neuf prononc�s de conversion d'amende en arr�ts entre novembre 2004 et juillet 2006. L'ex�cution de sa peine a �t� fix�e du 26 juillet 2006 au 24 f�vrier 2008. Il a toutefois b�n�fici� d'une lib�ration conditionnelle le 12 juillet 2007, avec d�lai d'�preuve d'un an.
Le 7 ao�t 2007, le Service de la population du canton de Vaud (ci-apr�s: le Service de la population) a r�voqu� l'autorisation de s�jour de X.________, d�cision confirm�e par la Cour de droit administratif du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tribunal cantonal) par arr�t du 14 avril 2008. Le recours de l'int�ress� � l'encontre de l'arr�t du Tribunal cantonal a �t� d�clar� irrecevable par le Tribunal f�d�ral (arr�t 2C_404/2008 du 30 mai 2008).
X.________ a quitt� la Suisse en �t� 2008 sur injonction du Service de la population.
Le 6 janvier 2009, l'Office f�d�ral des migrations a prononc� une d�cision d'interdiction d'entr�e en Suisse � l'encontre de l'int�ress�, valable jusqu'au 5 janvier 2014. Le motif de cette interdiction �tait le suivant: "Atteinte et mise en danger de la s�curit� et de l'ordre publics en raison du comportement de l'int�ress�: l�sions corporelles simples, vol, brigandage, dommages � la propri�t�, violation de domicile, violence ou menaces envers les autorit�s, infraction � la loi f�d�rale sur les armes notamment (art. 67 al. 1 let. a LEtr.)".
Le 28 ao�t 2009, X.________ a indiqu� au Service de la population qu'il vivait au Portugal et qu'il souhaitait revenir en Suisse car il avait d�pos� une demande de mariage avec A.________, ressortissante suisse, aupr�s de l'�tat civil de B.________. Dans un courrier du 3 septembre 2009, A.________ a expliqu� que, d�s lors qu'elle avait deux enfants � charge et percevait le revenu d'insertion, elle ne pouvait pas accueillir X.________ dans son foyer mais que tel serait le cas lorsqu'ils seraient mari�s. Celui-ci envisageait de travailler pour la soci�t� C.________ � B.________. Cette requ�te d'autorisation de s�jour a �t� consid�r�e par le Service de la population comme une demande de r�examen de la d�cision du 7 ao�t 2007 et rejet�e, en tant que telle, par d�cision du 16 novembre 2009.
X.________ a form� recours, contre cette d�cision, aupr�s du Tribunal cantonal. A cette occasion, il a expos� que son �pouse allait ais�ment trouver un emploi et que lui-m�me pourrait rapidement occuper un poste de r�viseur de citernes � B.________. S'agissant des condamnations p�nales dont il avait fait l'objet, il a fait valoir qu'il s'�tait depuis "rachet� une conduite". Le Tribunal cantonal a rejet� ce recours par arr�t du 16 juin 2010.
Par �criture parvenue au Tribunal f�d�ral le 11 ao�t 2010, X.________ a d�pos� un recours en mati�re de droit public � l'encontre du jugement du Tribunal cantonal du 16 juin 2010. Il fait valoir en substance la violation de la loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005 sur les �trangers (LEtr; RS 142.20), ainsi que de l'art. 8 CEDH, se fondant sp�cialement sur une constatation inexacte et incompl�te des faits. Il invoque aussi, sans indiquer lesquelles, les dispositions de l'Accord du 21 juin 1999 entre, d'une part, la Conf�d�ration Suisse et, d'autre part, la Communaut� europ�enne et ses Etats membres sur la libre circulation des personnes (ALCP; RS 0.142.112.681).
Appel�s � se d�terminer sur le recours, le Service de la population a renonc� � se prononcer, le Tribunal cantonal se r�f�re aux consid�rants et au dispositif de son arr�t du 16 juin 2010, alors que l'Office f�d�ral des migrations conclut au rejet du recours.
1.1 La demande qui est � la base du pr�sent litige date du 28 ao�t 2009. Il y a donc lieu d'appliquer en l'esp�ce la LEtr qui est entr�e en vigueur le 1er janvier 2008 (art. 126 al. 1 LEtr a contrario).
1.2 Le Tribunal f�d�ral examine d'office sa comp�tence (art. 29 al. 1 LTF). Il contr�le librement la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 136 I 43 consid. 1 p. 43; 135 II 94 consid. 1 p. 96).
1.2.1 D'apr�s l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, le recours en mati�re de droit public est irrecevable contre les d�cisions en mati�re de droit des �trangers qui concernent une autorisation � laquelle ni le droit f�d�ral ni le droit international ne donnent droit.
1.2.2 Selon l'art. 42 al. 1 LEtr, le conjoint d'un ressortissant suisse a droit � l'octroi d'une autorisation de s�jour et � la prolongation de sa dur�e de validit� � condition de vivre en m�nage commun avec lui. Le recourant a �pous� une Suissesse et il n'est pas contest� qu'il cohabite avec elle. Par cons�quent, le recours en mati�re de droit public est recevable � cet �gard.
Un �tranger peut �galement, selon les circonstances, se pr�valoir de l'art. 8 � 1 CEDH, qui garantit le respect de la vie priv�e et familiale, pour s'opposer � l'�ventuelle s�paration de sa famille. Encore faut-il, pour pouvoir invoquer cette disposition, que la relation entre l'�tranger et une personne de sa famille ayant le droit de r�sider durablement en Suisse (sur cette notion, cf. ATF 135 I 143 consid. 1.3.1 p. 145 s.; 130 II 281 consid. 3.1 p. 285) soit �troite et effective (cf. ATF 131 II 265 consid. 5 p. 269; 129 II 193 consid. 5.3.1 p. 211). D'apr�s la jurisprudence, les relations familiales qui peuvent fonder, en vertu de l'art. 8 � 1 CEDH, un droit � une autorisation de police des �trangers, sont avant tout les rapports entre �poux ainsi qu'entre parents et enfants mineurs vivant ensemble (ATF 135 I 143 consid. 1.3.2 p. 146; 127 II 60 consid. 1d/aa p. 65; 120 Ib 257 consid. 1d p. 261). Il est admis que le recourant vit avec sa femme qui est de nationalit� suisse. Son recours est donc aussi recevable, sous l'angle de l'art. 8 � 1 CEDH.
Savoir si, en d�finitive, le recourant poss�de un droit d�coulant de l'art. 42 LEtr ou 8 � 1 CEDH est une question qui rel�ve du fond.
1.2.3 Au surplus, en tant qu'il s'en prend � l'arr�t du Tribunal cantonal du 16 juin 2010, le recours est dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 86 al. 1 let. d et al. 2 LTF); en outre, il a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) par le destinataire de l'acte attaqu� qui a un int�r�t digne de protection � son annulation ou � sa modification (art. 89 al. 1 LTF), de sorte qu'il convient d'entrer en mati�re.
1.3 Saisi d'un recours en mati�re de droit public, le Tribunal f�d�ral examine librement la violation du droit f�d�ral et du droit international (cf. art. 95 let. a et b ainsi que 106 al. 1 LTF), sous r�serve des exigences de motivation figurant aux art. 42 et 106 al. 2 LTF. Il y proc�de en se fondant sur les faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente (cf. art. 105 al. 1 LTF), � moins que ces faits n'aient �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (cf. art. 105 al. 2 LTF).
Le recourant critique en vain, dans son �criture, la constatation des faits et leur appr�ciation par le Tribunal cantonal. Formul�s sur un mode purement appellatoire, ces �l�ments ne peuvent �tre pris en compte par le Tribunal f�d�ral (art. 97 al. 1 LTF; ATF 136 II 101 consid. 3 p. 104).
L'ALCP et son annexe I sont inapplicables au pr�sent cas, dans la mesure o� le recourant se pr�vaut du regroupement familial avec une citoyenne suisse. Dans une telle hypoth�se, seul l'art. 42 LEtr r�git le droit au regroupement familial, m�me si cette loi peut �tre cr�atrice d'une discrimination � rebours. Le Tribunal f�d�ral a d�j� pu constater une telle discrimination dans diverses circonstances, sans pouvoir y rem�dier (ATF 136 II 120; art. 190 Cst.).
4.1 En vertu de l'art. 42 LEtr, le conjoint d'un ressortissant suisse b�n�ficie d'un droit � l'octroi d'une autorisation de s�jour et � la prolongation de sa dur�e de validit� � condition de vivre en m�nage commun avec lui. D'apr�s l'art. 51 al. 1 let. b LEtr, les droits pr�vus � l'art. 42 LEtr s'�teignent s'il existe des motifs de r�vocation au sens de l'art. 63 LEtr. Cette derni�re disposition pr�voit que l'autorisation d'�tablissement ne peut �tre r�voqu�e que dans des cas strictement �num�r�s. Il en va notamment ainsi, selon l'art. 63 al. 1 let. a LEtr, si les conditions vis�es � l'art. 62 let. b LEtr sont remplies.
Aux termes de l'art. 62 let. b LEtr, l'autorit� peut r�voquer une autorisation de s�jour - respectivement ne point en d�livrer - lorsque l'�tranger a �t� condamn� � une peine privative de libert� de longue dur�e ou a fait l'objet d'une mesure p�nale pr�vue aux art. 64 ou 61 du code p�nal. Selon la jurisprudence, une peine privative de libert� est consid�r�e comme �tant de longue dur�e lorsqu'elle d�passe un an d'emprisonnement (ATF 135 II 377 consid. 4.2 p. 379 ss), ind�pendamment du fait qu'elle ait �t� prononc�e avec un sursis complet ou partiel, respectivement sans sursis (arr�t 2C_515/2009 du 27 janvier 2010 consid. 2.1). Ce motif de r�vocation est manifestement rempli en l'esp�ce au regard de la condamnation � vingt mois d'emprisonnement subie par le recourant (jugement du 28 octobre 2005).
4.2 Les motifs de r�vocation de l'art. 63 LEtr correspondent en principe aux motifs d'expulsion pr�vus � l'art. 10 LSEE. Ainsi, comme sous l'empire de l'ancien droit, le refus de l'autorisation, respectivement sa r�vocation, ne se justifie que si la pes�e des int�r�ts � effectuer dans le cas d'esp�ce fait appara�tre la mesure comme proportionn�e aux circonstances (ATF 135 II 377 consid. 4.3 p. 381). Il convient donc de prendre en consid�ration, dans la pes�e des int�r�ts publics et priv�s en pr�sence, la gravit� de la faute commise par l'�tranger, son degr� d'int�gration respectivement la dur�e de son s�jour en Suisse et le pr�judice que l'int�ress� et sa famille auraient � subir en raison de la mesure (ATF 135 II 377 consid. 4.3 p. 381; arr�t 2C_418/2009 du 30 novembre 2009 consid. 4.1). La r�gle ressort pour le reste express�ment de l'art. 96 al. 1 LEtr selon lequel "les autorit�s comp�tentes tiennent compte, en exer�ant leur pouvoir d'appr�ciation, des int�r�ts publics, de la situation personnelle de l'�tranger, ainsi que de son degr� d'int�gration". Selon la jurisprudence, quand le refus d'octroyer une autorisation de s�jour se fonde sur la commission d'une infraction, la peine inflig�e par le juge p�nal est le premier crit�re servant � �valuer la gravit� de la faute et � proc�der � la pes�e des int�r�ts en pr�sence (ATF 134 II 10 consid. 4.2 p. 24; 120 Ib 6 consid. 4c p. 15). Cette pes�e des int�r�ts se confond largement avec celle que le juge doit effectuer lors de la mise en oeuvre de l'art. 8 � 2 CEDH, de sorte qu'il y sera proc�d� � cette occasion (cf. infra consid. 4.3).
4.3.1 Comme expos� dans le cadre de l'examen de la recevabilit� du pr�sent recours, un �tranger peut, selon les circonstances, se pr�valoir de l'art. 8 � 1 CEDH pour s'opposer � l'�ventuelle s�paration de sa famille. Pour qu'il puisse invoquer la protection de la vie familiale d�coulant de cette disposition, l'�tranger doit entretenir une relation �troite et effective avec une personne de sa famille ayant le droit de r�sider durablement en Suisse (ATF 130 II 281 consid. 3.1 p. 285/286). Tel est le cas en l'esp�ce au regard de la nationalit� suisse de l'�pouse du recourant; en outre, il n'est pas contest� que le lien conjugal entre les �poux soit r�el.
4.3.2 Le droit au respect de la vie priv�e et familiale garanti par l'art. 8 � 1 CEDH n'est pas absolu. Une ing�rence dans l'exercice de ce droit est possible selon l'art. 8 � 2 CEDH, pour autant qu'elle soit pr�vue par la loi et qu'elle constitue une mesure qui, dans une soci�t� d�mocratique, est n�cessaire � la s�curit� nationale, � la s�ret� publique, au bien-�tre �conomique du pays, � la d�fense de l'ordre et � la pr�vention des infractions p�nales, � la protection de la sant� ou de la morale ou � la protection des droits et libert�s d'autrui. Comme dit, le refus d'octroyer une autorisation de s�jour au conjoint �tranger d'un ressortissant suisse, respectivement le refus de la prolonger sur la base de l'art. 62 LEtr, ainsi que de l'art. 8 � 2 CEDH, suppose une pes�e des int�r�ts en pr�sence et la proportionnalit� de la mesure (cf. ATF 135 II 377 consid. 4.3 p. 381). Pour appr�cier ce qui est �quitable, l'autorit� doit notamment tenir compte de la gravit� de la faute commise par l'�tranger, de la dur�e de son s�jour en Suisse et du pr�judice qu'il aurait � subir avec sa famille du fait de l'expulsion, respectivement du refus d'accorder ou de prolonger une autorisation de s�jour. Normalement, en cas de peine d'au moins deux ans de d�tention, l'int�r�t public � l'�loignement l'emporte sur l'int�r�t priv� - et celui de la famille - � pouvoir rester en Suisse (cf. ATF 135 II 377 consid. 4.3 et 4.4 p. 381 s.; 130 II 176 consid. 4.1 p. 185). Cette limite de deux ans ne constitue pas une limite absolue. Elle doit au contraire �tre appr�ci�e au regard de toutes les circonstances du cas et, en particulier, de la dur�e du s�jour en Suisse de l'�tranger (arr�t 2C_58/2010 du 19 mai 2010 consid. 5.3.2; arr�t 2C_651/2009 du 1er mars 2010 consid. 4.4; arr�t 2C_625/2007 du 2 avril 2008 consid. 7.1). On doit aussi prendre en compte la nature du d�lit commis.
4.3.3 En l'esp�ce, le Tribunal cantonal s'est fond� sur les circonstances mises en �vidence dans son arr�t du 14 avril 2008, en ces termes: "Dans le cas particulier, depuis son arriv�e en Suisse, le recourant n'a eu de cesse de perp�trer des infractions. Selon l'expertise psychiatrique r�alis�e � l'occasion du jugement du Tribunal correctionnel, il a �t� clairement �tabli que le risque de r�cidive existe, compte tenu notamment de la personnalit� du recourant. Par ailleurs, les deux p�riodes de d�tention pr�ventive subies ne l'ont pas dissuad� de perp�trer de nouvelles infractions. Celles-ci ont atteint des biens juridiques importants, tels l'int�grit� physique, la s�curit� publique, la propri�t� priv�e, etc. En outre, le Tribunal correctionnel a retenu que la culpabilit� du recourant �tait lourde, qu'il �tait violent physiquement et verbalement, qu'il passait � l'acte � la moindre contrari�t�, qu'il avait une propension � collectionner et porter des armes blanches, ainsi qu'un attrait pour les chiens potentiellement dangereux. Finalement, le Tribunal correctionnel a retenu que le recourant apparaissait comme fondamentalement dangereux, que le risque pour la s�curit� publique �tait patent et que son comportement g�n�ral mettait en danger l'ordre public. Il a donc prononc� une expulsion de cinq ans du territoire suisse".
Dans l'arr�t entrepris, le Tribunal cantonal a �galement retenu que le risque de r�cidive ne pouvait �tre exclu et qu'il paraissait m�me �lev�. Pour formuler ce pronostic, il a pris en compte le nombre, la fr�quence et la gravit� des infractions commises, l'absence d'amendement du recourant � la suite des deux p�riodes de d�tention pr�ventives subies, son �tat psychologique, ses mauvaises fr�quentations, l'absence de tout facteur de stabilisation, comme par exemple un travail fixe, le fait que la vie en Suisse ne semblait pas lui convenir et les autres circonstances relev�es par le juge p�nal. Se fondant sur ces �l�ments, le Tribunal cantonal a jug�, � juste titre, que la circonstance nouvelle que constitue le mariage du recourant avec une ressortissante suisse ne saurait peser de mani�re pr�pond�rante dans la pes�e des int�r�ts. En conclusion, tant son pass� criminel que le fort risque de r�cidive et l'absence d'int�gration professionnelle du recourant l'emportent sur l'int�r�t des conjoints � pouvoir vivre ensemble en Suisse. A cela s'ajoute que, lorsqu'une ressortissante suisse �pouse un �tranger faisant l'objet d'une proc�dure susceptible de conduire � un refus de renouvellement de l'autorisation de s�jour, on consid�re normalement qu'elle accepte le risque de devoir faire sa vie � l'�tranger avec ce dernier (ATF 116 Ib 353 consid. 3e-f p. 358 ss). A fortiori en va-t-il ainsi lorsque le mariage intervient post�rieurement � une condamnation p�nale (arr�t 2C_651/2009 du 1er mars 2010 consid. 4.3).
4.4 Au vu de ce qui pr�c�de, le Tribunal cantonal n'a viol� ni l'art. 42 LEtr, ni l'art. 8 CEDH et son jugement doit �tre confirm�.
Le jugement entrepris est largement fond� sur l'art. 5 al. 1 de l'annexe I ALCP qui permet de limiter les droits octroy�s par des mesures r�sultant du droit interne justifi�es par des motifs relevant, notamment, de l'ordre et de la s�curit� publics.
Comme d�j� expos�, ce trait� international n'a pas vocation � s'appliquer s'agissant du droit d�riv� � une autorisation de s�jour en mati�re de regroupement familial avec un conjoint suisse. Pour le reste, il ne suffit pas d'�tre ressortissant d'un des Etats membres de l'Union europ�enne pour pouvoir disposer d'un droit de s�jour en Suisse. Encore faut-il se pr�valoir d'un motif de s�jour dans cet Etat.
Le recourant ne se trouve vraisemblablement dans aucune des situations de libre circulation des personnes pr�vues par cet accord ou, du moins, ne r�alisait pas les conditions requises pour s'en pr�valoir au moment du jugement cantonal. En effet, il n'exer�ait pas d'activit� �conomique, ni � titre de travailleur salari� au sens des art. 6 ss annexe I ALCP, ni � titre d'ind�pendant au sens des art. 12 ss annexe I ALCP et sa survie �conomique en Suisse d�pendait pour l'essentiel de l'aide sociale dont b�n�ficiait son �pouse. Au demeurant, il a largement d�pass� le temps qui pourrait lui �tre imparti pour chercher un emploi (cf. art. 2 par. 1 al. 2 annexe I ALCP; ATF 130 II 388 consid. 3.3 p. 393 s.). Le jugement ne contient aucun fait laissant � penser que le but du s�jour en Suisse serait de trouver une place de travail ou de cr�er une entreprise. Le recourant n'a �galement all�gu�, et moins encore �tabli, de fait qui permettrait au Tribunal f�d�ral de faire application d'office de ce trait� international.
Peu importe, en d�finitive, dans la mesure o� m�me s'il se trouvait dans l'hypoth�se improbable d'�tre en mesure de se pr�valoir de l'ALCP, toute autorisation de s�jour devrait lui �tre refus�e au terme de la pes�e des int�r�ts impos�e par l'art. 5 al. 1 de l'annexe I ALCP, compte tenu des motifs ci-dessus mentionn�s, en particulier de l'importance des d�lits commis et du risque r�el et actuel de r�cidive. Il suffit, � cet �gard, de renvoyer aux consid�rants pertinents du jugement entrepris.
Au vu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Succombant, le recourant doit supporter les frais judiciaires (cf. art. 66 al. 1 LTF). Il n'est pas allou� de d�pens (cf. art. 68 al. 1 LTF a contrario).