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Timestamp: 2016-10-27 20:53:55+00:00
Document Index: 92097332

Matched Legal Cases: ['art. 29', 'ATF ', 'art. 82', 'art. 89', 'art. 89', 'art. 99', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 109', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 109', 'art. 111', 'art. 109', 'art. 66', 'art. 68', 'art. 68']

1C_622/2015 (24.02.2016)
1C_622/2015 � � Arr�t du 24 f�vrier 2016
�A.A.________ et B.A.________, repr�sent�s par Me Christophe Piguet, avocat,
�C.C.________ et D.C.________, repr�sent�s par Me Pierre-Alexandre Schlaeppi, avocat,
Municipalit� de Mont-sur-Rolle, 1185 Mont-sur-Rolle, repr�sent�e par Me Olivier Freymond, avocat,
proc�dure d'autorisation de construire; ex�cution par substitution,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 28 octobre 2015.
A.A.________ et B.A.________ sont propri�taires de la parcelle n� 909 de la commune de Mont-sur-Rolle; celle-ci est class�e en zone de faible densit� I (destin�e aux villas ou aux maisons familiales) selon le plan g�n�ral d'affectation de la commune. Ce bien-fonds supporte une maison d'habitation, devant laquelle est am�nag�e une piscine, entour�e d'une terrasse formant un important remblai.
En 2009, les pr�nomm�s ont agrandi leur terrasse en rempla�ant les talus existants par des murs de sout�nement. Constatant que ces travaux �taient r�alis�s sans autorisation, la Municipalit� de Mont-sur-Rolle en a ordonn� l'arr�t en novembre 2009 et a invit� A.A.________et B.A.________ � d�poser une demande de permis de construire.
En mars 2010, les int�ress�s ont d�pos� une demande d'autorisation portant sur la r�gularisation des travaux d�j� effectu�s, � savoir: le remplacement d'un passage d'environ 80 cm de large au sud de la piscine par une terrasse d'un peu plus de 6 m, soutenue par un mur en b�ton de 1,60 m de haut, plaqu� de pierres naturelles, prenant lui-m�me appui sur un enrochement de pierres naturelles haut de 1,20 m; � l'ouest de la piscine, l'agrandissement du passage existant jusqu'� 3,78 m; toujours � l'ouest, la construction d'un mur de sout�nement � 90 cm de la parcelle voisine n� 586, d'une longueur de 13,57 m et d'une hauteur de 2,80 m, � l'angle sud-ouest de la terrasse, o� il rejoint le mur de sout�nement construit du c�t� sud.
Au cours de l'enqu�te publique, C.C.________, propri�taire de la parcelle construite voisine n� 586, a form� opposition. La municipalit� a refus� la d�livrance du permis de construire requis et a, par d�cision du 21 juillet 2010, ordonn� la d�molition du mur et la remise en �tat du terrain.
Le 28 octobre 2010, A.A.________ et B.A.________ ont d�pos� une nouvelle demande de permis de construire portant sur un projet modifi� de r�gularisation des travaux. Il �tait pr�vu que les murs de sout�nement � l'angle sud-ouest de la terrasse soient remplac�s, sur 6 m � l'ouest et 3,20 m au sud, par un talus pris sur la surface de la terrasse; ces parties de mur ne devaient toutefois pas �tre supprim�es, mais abaiss�es de mani�re � suivre la pente du terrain et ne pas d�passer une hauteur de 1,40 m � l'angle sud-ouest. Un talus, moins �lev� devait faire la liaison entre le sommet des murs ainsi abaiss�s et le niveau de la terrasse (568,08 m).
Mis � l'enqu�te publique, ce projet a suscit� l'opposition de C.C.________. Levant cette opposition, la municipalit� a d�livr� le permis de construire par d�cision du 21 mars 2011.
Par acte du 6 avril 2011, C.C.________ et son �pouse, D.C.________, ont recouru contre cette d�cision devant la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud. Apr�s avoir proc�d� � une inspection locale, le Tribunal cantonal a notamment jug� que la prolongation du mur au sud - m�me dans les dimensions r�duites du second projet - �tait de nature � causer des inconv�nients non n�gligeables aux voisins recourants; il a encore consid�r� que les remblais r�alis�s pour agrandir la terrasse vers le sud contrevenaient au r�glement communal. La cour cantonale a en cons�quence admis le recours, par arr�t du 27 juillet 2012 (cause AC.2011.0082); elle a renvoy� le dossier � la municipalit� pour qu'elle statue sur la mise en conformit� des travaux ex�cut�s sans droit.
A la suite de cet arr�t, et au terme de son instruction, la municipalit� a, par d�cision du 16 avril 2013, ordonn� "la d�molition partielle du mur de sout�nement de 40 cm [� l'ouest], conform�ment aux plans modifi�s pour la derni�re fois le 25 f�vrier 2013"; elle a �galement exig� "la remise en �tat de la terrasse conform�ment � la situation ant�rieure [...], le mur de sout�nement [au sud] pouvant �tre maintenu � condition que sa hauteur n'exc�de pas celle avant le d�but des travaux de construction".
Par acte du 17 mai 2013, A.A.________ et B.A.________ ont recouru contre cette d�cision concluant au "maintien de la terrasse et du mur de sout�nement situ� au sud de la parcelle n� 909 tel que modifi� en juin 2012". Au terme d'une nouvelle inspection locale et apr�s avoir constat� que la d�molition partielle du mur � l'ouest n'�tait plus litigieuse, la cour cantonale a rejet� le recours, par arr�t du 31 mars 2014 (cause AC.2013.0246), confirmant la d�cision communale s'agissant du mur situ� au sud.
Cons�cutivement � cette proc�dure, A.A.________ et B.A.________ ont proc�d� � divers travaux sur leur parcelle. Apr�s une visite des lieux, la municipalit� a signal� aux pr�nomm�s qu'� l'angle sud-ouest la parcelle n'avait pas �t� remise dans son �tat initial, � savoir celui qui existait avant le d�but des travaux effectu�s sans autorisation.
er�novembre 2014, le Service technique intercommunal (STI), charg� d'examiner la situation, a adress� un rapport � la municipalit�, dans lequel il est indiqu� que le mur de sout�nement longeant la parcelle voisine n� 586 a �t� ramen� � une hauteur de 1 m par rapport au terrain voisin, que le mur sud a �t� coup� afin de ne pas se rapprocher � moins de 5 m de la propri�t� voisine, mais qu'en revanche l'angle sud-ouest n'a pas �t� remis dans son �tat initial, � savoir "un talus repoussant la partie plate de la terrasse (haut de talus) � environ 3 m de la limite de propri�t�". A ce rapport �tait joint un plan sur lequel l'angle sud-ouest de la terrasse est entour� d'un cercle avec la mention "pas fait".
er�d�cembre 2014, A.A.________ et B.A.________, faisant valoir que la "quasi-totalit�" des travaux de remise en �tat avait �t� effectu�e, ont indiqu� vouloir "mettre � l'enqu�te le talus existant" et ont sollicit� la suspension du dossier jusqu'� ce qu'une d�cision soit rendue sur la nouvelle mise � l'enqu�te. Le 18 d�cembre 2014, les int�ress�s ont adress� � la municipalit� une demande d'autorisation de construire portant sur la "mise en conformit� du mur de sout�nement et am�nagements ext�rieurs", accompagn�e d'un plan repr�sentant l'�tat actuel des murs et talus � l'angle sud-ouest.
Par d�cision du 13 janvier 2015, la municipalit� a rejet� la demande de suspension; en outre, constatant l'inex�cution des travaux de d�molition � l'angle sud-ouest de la propri�t�, elle a ordonn�, � d�faut de remise en �tat dans un d�lai au 1
er�mars 2015, l'ex�cution par substitution de la remise en �tat. Le 19 janvier 2015, la commune a par ailleurs refus� d'entrer en mati�re sur la demande d'autorisation de construire du 18 d�cembre 2014.
�A.A.________ et B.A.________ ont recouru au Tribunal cantonal contre ces deux d�cisions. Apr�s avoir joint les causes (AC.2015.0041 et AC.2015.0047), la cour cantonale a rejet� les recours, par arr�t du 28 octobre 2015. L'instance pr�c�dente a en substance jug� que les recourants ne pouvaient remettre en cause le bien-fond� de la d�cision de remise en �tat du 16 avril 2013 - confirm�e sur recours et entr�e en force (AC.2013.0246) - par le biais d'un pourvoi dirig� contre la d�cision d'ex�cution du 13 janvier 2015. Elle a �galement consid�r� que la derni�re demande d'autorisation n'avait pas � �tre mise � l'enqu�te, celle-ci apparaissant manifestement incompatible avec les dispositions r�glementaires, les transformations encore litigieuses ayant d�j� �t� interdites par les autorit�s comp�tentes aux termes d'une d�cision d�finitive et ex�cutoire de d�molition.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, A.A.________ et B.A.________ demandent principalement au Tribunal f�d�ral de r�former l'arr�t entrepris en ce sens que les d�cisions de la municipalit� des 13 et 19 janvier 2015 sont annul�es; la municipalit� est invit�e � mettre � l'enqu�te la demande d'autorisation de construire du 18 d�cembre 2014. Subsidiairement, ils concluent � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi de la cause � l'autorit� inf�rieure pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Ils requi�rent �galement l'octroi de l'effet suspensif.
Le Tribunal cantonal a renonc� � d�poser des observations et se r�f�re � son arr�t. La Municipalit� de Mont-sur-Rolle ainsi que les intim�s, C.C.________ et D.C.________, concluent principalement � l'irrecevabilit� du recours, subsidiairement � son rejet. Les recourants ont r�pliqu� et d�pos� une pi�ce nouvelle.
Par ordonnance du 23 d�cembre 2015, le Pr�sident de la Ire Cour de droit public a admis la requ�te d'effet suspensif.
Tribunal f�d�ral examine d'office sa comp�tence (art. 29 al. 1 LTF). Il contr�le librement la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 136 I 42 consid. 1 p. 43; 136 II 101 consid. 1 p. 103).
1.1.�Dirig� contre l'arr�t attaqu� en tant qu'il confirme le refus de mettre � l'enqu�te la demande d'autorisation de construire du 18 d�cembre 2014, le recours est en principe recevable comme recours en mati�re de droit public (art. 82 let. a, 86 al. 1 et 90 LTF). En revanche, en tant qu'il porte sur la d�cision d'ex�cution du 13 janvier 2015, sa recevabilit� est douteuse, les griefs soulev�s dans ce cadre apparaissant dirig�s contre la d�cision de remise en �tat du 16 avril 2013, d�finitive et ex�cutoire (cf. arr�t 1C_46/2014 du 18 f�vrier 2014 consid. 2.3). Cette question peut toutefois demeurer ind�cise, le recours devant quoi qu'il en soit �tre �cart� pour d'autres motifs.
1.2.�Les recourants ont pris part � la proc�dure de recours devant l'instance pr�c�dente (art. 89 al. 1 let. a LTF). En tant que propri�taires de la parcelle sur laquelle sont �rig�es les constructions litigieuses, les recourants sont particuli�rement touch�s par l'arr�t attaqu�, qui confirme, d'une part, l'ex�cution de la remise en �tat et, d'autre part, le refus de mettre � l'enqu�te publique leur demande de r�gularisation. Ils peuvent ainsi se pr�valoir d'un int�r�t personnel et digne de protection � l'annulation de l'arr�t attaqu�. Ils ont d�s lors qualit� pour agir au sens de l'art. 89 al. 1 LTF.
En r�plique, les recourants produisent un devis de remise en �tat �tabli le 16 f�vrier 2016 par un jardinier-paysagiste. Cette pi�ce est irrecevable (art. 99 al. 1 LTF).
Dans un grief qu'il convient d'examiner en premier lieu, les recourants se plaignent d'une violation de leur droit d'�tre entendus. Ils affirment que le Tribunal cantonal aurait omis de traiter un grief essentiel de leur recours cantonal, � savoir la question du caract�re r�glementaire de la configuration des lieux, plus pr�cis�ment de l'angle sud-ouest, apr�s qu'une s�rie de travaux de remise en �tat ont pourtant �t� effectu�s.
3.1.�Tel qu'il est garanti � l'art. 29 al. 2 Cst., le droit d'�tre entendu conf�re � toute personne le droit d'exiger, en principe, qu'un jugement ou une d�cision d�favorable � sa cause soit motiv�. Cette garantie tend � �viter que l'autorit� ne se laisse guider par des consid�rations subjectives ou d�pourvues de pertinence; elle contribue ainsi � pr�venir une d�cision arbitraire. L'objet et la pr�cision des indications � fournir d�pend de la nature de l'affaire et des circonstances particuli�res du cas; n�anmoins, en r�gle g�n�rale, il suffit que l'autorit� mentionne au moins bri�vement les motifs qui l'ont guid�e (ATF 133 III 439 consid. 3.3 p. 445; 126 I 97 consid. 2b p. 102). L'autorit� peut se limiter � l'examen des questions d�cisives pour l'issue du litige; il suffit que le justiciable puisse appr�cier correctement la port�e de la d�cision et l'attaquer � bon escient et que l'autorit� de recours puisse exercer son contr�le (ATF 134 I 83 consid. 4.1 p. 88; 133 I 270 consid. 3.1 p. 277).
3.2.�En l'esp�ce, contrairement � ce qu'affirment les recourants, la cour cantonale s'est prononc�e sur leur grief; elle a n�anmoins jug� que celui-ci n'�tait pas pertinent: la question du caract�re r�glementaire des constructions, y compris des am�nagements de l'angle sud-ouest, ayant d�j� �t� tranch�e dans le cadre d'une proc�dure ant�rieure portant sur l'ordre de d�molition, l'instance pr�c�dente a estim� que ce point ne pouvait plus faire l'objet d'une contestation au stade du recours contre les mesures d'ex�cution. A l'examen de l'arr�t attaqu�, les recourants pouvaient ainsi comprendre que les juges pr�c�dents se sont fond�s sur le caract�re d�finitif et ex�cutoire de l'ordre de remise en �tat du 16 avril 2013 (confirm� par arr�t AC.2013.0246 du 31 mai 2014) pour �carter leur critique; les recourants ne manquent d'ailleurs pas de contester ce raisonnement devant le Tribunal f�d�ral, soutenant que celui-ci ne peut s'appliquer aux travaux encore litigieux pris isol�ment.
Dans ces conditions, l'arr�t attaqu� appara�t conforme aux exigences d�duites de l'art. 29 al. 2 Cst.; le grief doit �tre rejet�.
Les recourants contestent que les griefs invoqu�s devant le Tribunal cantonal � l'encontre de la d�cision d'ex�cution du 13 janvier 2015 soient en r�alit� dirig�s - comme l'a estim� l'instance pr�c�dente - contre l'ordre de remise en �tat du 16 avril 2013 (ci-apr�s consid. 4.1). Ils reprochent �galement � la cour cantonale d'avoir arbitrairement confirm� le refus de la municipalit� de mettre � l'enqu�te leur derni�re demande d'autorisation de construire (ci-apr�s consid. 4.2).
4.1.1.�L'acte par lequel l'administration choisit de recourir aux mesures d'ex�cution est une d�cision d'ex�cution. La possibilit� de recourir contre une d�cision d'ex�cution s'impose si un acte r�gle une question nouvelle, non pr�vue par une d�cision ant�rieure, ou s'il contient une nouvelle atteinte � la situation juridique de l'int�ress� (cf. ATF 119 Ib 492 consid. 3c/bb p. 498; arr�t 1C_603/2012 du 19 septembre 2013 consid. 4.1; THIERRY TANQUEREL, Manuel de droit administratif, 2011, p. 389 n� 1150 s.; MOOR/POLTIER, Droit administratif, vol. II, 3
e��d. 2011, p. 116
i.i). En revanche, si un acte ne fait que reprendre, sans les modifier, des obligations figurant d�j� dans une d�cision ant�rieure, il n'y a pas d'objet possible � un recours et l'acte en cause doit �tre qualifi� de mesure d'ex�cution, non sujette � recours (cf. ATF 129 I 410 consid. 1.1 p. 412; arr�t 1C_603/2012 pr�cit� consid. 4.1). Le recours dirig� contre une d�cision d'ex�cution ne permet pas de remettre en cause la d�cision au fond, d�finitive et ex�cutoire, sur laquelle elle repose. On ne saurait faire exception � ce principe que si la d�cision tranchant le fond du litige a �t� prise en violation d'un droit fondamental inali�nable et imprescriptible du recourant ou lorsqu'elle est nulle de plein droit (ATF 119 Ib 492 consid. 3c/cc p. 499 et les arr�ts cit�s).
4.1.2.�Devant l'instance pr�c�dente, les recourants ont soutenu que les am�nagements r�alis�s � l'angle sud-ouest de leur parcelle - pris isol�ment - seraient r�glementaires; il serait d�s lors disproportionn� d'en exiger la d�molition. Le Tribunal cantonal a �cart� ce grief, consid�rant que, sous couvert d'un recours contre les mesures d'ex�cution, les recourants remettaient en cause le bien-fond� de l'ordre de d�molition du 16 avril 2013, pourtant d�finitif et ex�cutoire.
L'appr�ciation du Tribunal cantonal n'est pas critiquable. La d�cision du 13 janvier 2015 est en effet une d�cision d'ex�cution contre laquelle ne peuvent en principe pas �tre invoqu�s des griefs quant au fond. En soutenant que les am�nagements de l'angle sud-ouest n'auraient qu'un faible impact sur la propri�t� voisine - selon le STI, soci�t� priv�e de conseil aux communes -, ou encore qu'ils seraient r�glementaires - aux dires de leur architecte -, et qu'ils devraient par cons�quent faire l'objet d'une nouvelle enqu�te publique, les recourants remettent en cause l'obligation de proc�der � la d�molition de l'ouvrage, pourtant d�j� ent�rin�e par d�cision du 16 avril 2013. Que ces am�nagements soient aujourd'hui seuls encore litigieux est en l'esp�ce sans pertinence; les recourants ne sauraient en effet arguer de leur propre inex�cution ou ex�cution imparfaite de l'ordre de d�molition pour contourner son caract�re d�finitif et ex�cutoire: s'ils estimaient ces am�nagements conformes au r�glement communal, il leur appartenait de s'en pr�valoir dans le cadre d'un recours dirig� contre l'arr�t du 31 mars 2014, ce qu'ils n'ont pas fait. Il en va de m�me de la pr�tendue violation du principe de proportionnalit� qu'entra�nerait l'ordre de remise en �tat, cette question ayant �t� examin�e et d�finitivement tranch�e � l'issue de cette m�me proc�dure. A cet �gard, l'arr�t 1C_211/2012 du 4 octobre 2013 (consid. 2.6), invoqu� c�ans par les recourants, ne leur est d'aucun secours: � cette occasion, le Tribunal f�d�ral a certes rappel� qu'en vertu du principe de proportionnalit� l'autorit� doit en r�gle g�n�rale renoncer � la remise en �tat s'il y a des chances s�rieuses de faire reconna�tre la construction comme conforme au droit (ATF 123 II 248 consid. 3bb p. 252; 111 Ib 213 consid. 6b p. 224; 102 Ib 64 consid. 4 p. 69); toutefois, dans cette affaire, l'ordre de d�molition ne rev�tait pas encore - contrairement au cas pr�sent - un caract�re d�finitif et ex�cutoire; en effet, la question litigieuse portait principalement sur la comp�tence de l'autorit� cantonale de recours de statuer conjointement (en d�pit de l'exigence du double degr� de juridiction) sur une demande de r�gularisation d�pos�e le m�me jour qu'un recours dirig� contre l'ordre de remise en �tat conforme au droit.
Pour le surplus, les recourants ne contestent ni les modalit�s d'ex�cution d�finies par la d�cision du 13 janvier 2015 ni le terme de la mise en oeuvre d'une ex�cution par substitution; il n'y a partant pas lieu de s'y attarder.
4.2.�D�s lors qu'il n'appara�t pas critiquable d'avoir consid�r� que la non-conformit� des transformations encore litigieuses ne pouvait plus �tre d�battue dans le cadre de la derni�re proc�dure de recours cantonal, il convient d'examiner si l'instance pr�c�dente pouvait, sur cette base et sans arbitraire, confirmer le refus de la municipalit� - objet de la d�cision du 19 janvier 2015 - d'entrer en mati�re sur la demande de r�gularisation des recourants; ces derniers se pr�valent � cet �gard de l'art. 109 de la loi cantonale sur l'am�nagement du territoire et des constructions du 4 d�cembre 1985 (LATC; RS/VD 700.11).
4.2.1.�Appel� � revoir l'application ou l'interpr�tation d'une norme cantonale ou communale sous l'angle de l'arbitraire, le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue par l'autorit� cantonale de derni�re instance que si celle-ci appara�t insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adopt�e sans motifs objectifs et en violation d'un droit certain (ATF 139 I 57 consid. 5.2 p. 61). En revanche, si l'application de la loi d�fendue par l'autorit� cantonale n'est pas d�raisonnable ou manifestement contraire au sens et au but de la disposition ou de la l�gislation en cause, cette interpr�tation sera confirm�e, m�me si une autre solution �ventuellement plus judicieuse para�t possible (ATF 138 I 305 consid. 4.3 p. 319; 137 I 1 consid. 2.4 p. 5). En outre, il ne suffit pas que les motifs de la d�cision critiqu�e soient insoutenables, encore faut-il que cette derni�re soit arbitraire dans son r�sultat (ATF 138 I 305 consid. 4.4 p. 319; 138 III 378 consid. 6.1 p. 379).
4.2.2.�L'art. 109 al. 1 LATC pr�voit que la demande de permis est mise � l'enqu�te publique par la municipalit� pendant trente jours. Selon la jurisprudence cantonale, la mise � l'enqu�te constitue ainsi la r�gle, dont la municipalit� ne peut s'�carter (sauf cas de dispense d'enqu�te; cf. art. 111 LATC) que dans le cas o� le projet est manifestement incompatible avec les dispositions r�glementaires ou lorsque les plans sont affect�s de lacunes telles que l'on ne peut se faire une id�e exacte du projet. En dehors de ces situations sp�ciales, le constructeur peut exiger la mise � l'enqu�te publique, quand bien m�me il aurait de bonnes raisons de craindre un rejet de la demande d'autorisation, � l'issue de l'enqu�te (cf. BOVAY/SULLIGER, Am�nagement du territoire, droit public des constructions et permis de construire in RDAF 2009 I 1, p. 61 s.; BOVAY ET AL., Droit f�d�ral et vaudois de la construction, 4e �d. 2010, n. 1.4 ad art. 109 LATC; arr�t cantonal AC.2012.0321 du 26 f�vrier 2013 consid. 2a).
4.2.3.�En l'esp�ce, la cour cantonale a jug� que la municipalit� avait � juste titre refus� d'entrer en mati�re sur la demande d'autorisation de construire d�pos�e par les recourants. Les am�nagements litigieux ayant �t� examin�s et interdits par d�cision devenue d�finitive et ex�cutoire, � l'issue d'une proc�dure de recours, l'instance pr�c�dente a estim� que ceux-ci devaient �tre qualifi�s de manifestement incompatibles avec les dispositions r�glementaires au sens de la jurisprudence cantonale.
A l'appui de leur grief, les recourants r�p�tent une nouvelle fois que lesdits am�nagements seraient r�glementaires, question qui ne peut cependant plus �tre d�battue, comme on l'a vu. Il n'appara�t par ailleurs pas non plus que les circonstances auraient sensiblement �volu� apr�s le prononc� de l'ordre de d�molition au point de justifier le r�examen de la situation par le biais d'une enqu�te publique; il ne ressort en particulier pas des constatations cantonales que les am�nagements en cause, sis � l'angle sud-ouest, auraient subi des modifications depuis l'inspection locale mise en oeuvre lors de la pr�c�dente proc�dure de recours. Il faut en outre, avec la cour cantonale, reconna�tre que si la municipalit� avait ouvert une enqu�te publique, elle aurait eu � se prononcer � nouveau sur le maintien d'une partie de l'ouvrage, pourtant d�finitivement interdite, cr�ant par l�-m�me une ins�curit� juridique.
4.3.�Sur le vu de ce qui pr�c�de, c'est sans arbitraire que le Tribunal cantonal a confirm� les d�cisions municipales des 13 et 19 janvier 2015. Il se justifie n�anmoins, dans ces conditions, de reporter d'office le terme � partir duquel la remise en conformit� sera ex�cut�e par substitution - initialement fix� au 1er mars 2015 - au 1er mai 2016 (chiffre IV du dispositif de la d�cision du 13 janvier 2015).
Les consid�rants qui pr�c�dent conduisent au rejet du recours dans la mesure de sa recevabilit� aux frais des recourants, qui succombent (art. 66 al. 1 et 5 LTF). Ceux-ci verseront en outre une indemnit� de d�pens aux intim�s, qui obtiennent gain de cause avec l'assistance d'un avocat (art. 68 al. 1 et 2 LTF). La commune n'a pas droit � des d�pens (art. 68 al. 3 LTF).
Une indemnit� de 3'000 fr. est allou�e aux intim�s � titre de d�pens, � la charge solidaire des recourants.
Le terme � partir duquel la remise en �tat sera ex�cut�e par substitution est report� au 1
er�mai 2016.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux mandataires des parties et de la Municipalit� de Mont-sur-Rolle ainsi qu'au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public.