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Timestamp: 2016-10-23 18:07:10+00:00
Document Index: 301619778

Matched Legal Cases: ['art. 36', 'art. 105', 'art. 16', 'ATF ', 'art. 16', 'art. 156']

6A.58/2006 (09.10.2006)
recours de droit administratif contre l'arr�t du Tribunal administratif du canton de Vaud du 22 juin 2006.
Le mercredi 15 d�cembre 2004, vers 7 heures 05, alors qu'il faisait nuit, X.________ a �t� interpell� par la gendarmerie, � Blonay. En effet, il circulait au volant de sa voiture avec les feux de brouillard avant enclench�s et les vitres totalement recouvertes de givre, sauf une partie du pare-brise, devant le conducteur, dont le givre avait �t� partiellement gratt�.
Par une d�cision du 11 ao�t 2005, le Service vaudois des automobiles a ordonn� le retrait du permis de conduire de l'int�ress� pour une dur�e d'un mois.
Statuant le 22 juin 2006, le Tribunal administratif du canton de Vaud a rejet� le recours de l'int�ress�. En bref, cette autorit� a consid�r� qu'il n'�tait pas possible de retenir une faute l�g�re car la visibilit� restreinte, due � la pr�sence du givre sur une grande partie des vitres, induisait un risque �lev� d'accident, vu les conditions m�t�orologiques d�favorables et l'obscurit�. Ainsi, le prononc� d'un avertissement �tait exclu et le retrait du permis, d'une dur�e limit�e au minimum l�gal, se justifiait.
L'int�ress� a saisi le Tribunal f�d�ral d'un recours de droit administratif tendant � l'annulation de l'arr�t du 22 juin 2006. D'apr�s lui, en r�sum�, la visibilit� dont il disposait �tait suffisante car le givre �tait � floral � et il n'y avait pas de risque �lev� d'accident. La mesure rel�verait d'une estimation subjective, approximative et non chiffrable. De plus, il n'a pas �t� tenu compte des ant�c�dents irr�prochables (47 ans de conduite exemplaire).
L'art. 36a OJ pr�voit une proc�dure simplifi�e en pr�sence notamment d'un recours manifestement mal fond� (al. 1 let. b). Dans un tel cas, les d�cisions sont motiv�es sommairement et il peut �tre renvoy� aux motifs de la d�cision attaqu�e (al. 3).
1.1 En l'esp�ce, le Tribunal administratif a constat� que le recourant avait circul� avec les vitres totalement recouvertes de givre, � l'exception d'une partie du pare-brise, c�t� conducteur, dont le givre avait �t� partiellement gratt�. Cet �tat de fait lie le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 2 OJ). Ensuite, l'autorit� cantonale de recours a pr�cis� que l'ancien droit, en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2004, �tait applicable car la violation des r�gles de la circulation routi�re imput�e au recourant s'�tait produite le 15 d�cembre 2004. L'autorit� cantonale de recours a cependant consid�r� que la faute commise ne pouvait pas �tre qualifi�e de l�g�re. En effet, la visibilit� restreinte risquait d'emp�cher le conducteur de pouvoir r�agir � temps en cas de pr�sence soudaine d'un pi�ton ou d'un autre usager de la route. Il en r�sultait un risque �lev� d'accident compte tenu �galement des mauvaises conditions m�t�orologiques et de l'obscurit�.
Ces consid�rants ne violent pas le droit f�d�ral et il peut y �tre renvoy�. Ne commet pas une faute l�g�re celui qui omet de nettoyer enti�rement le pare-brise. De plus, dans un cas semblable relevant du nouveau droit, la Cour de c�ans a rejet� le recours d'un conducteur dont le permis avait �t� retir� �galement pour une dur�e d'un mois. La faute a �t� qualifi�e de moyennement grave (art. 16b al. 1 let. a LCR). Ce conducteur n'avait pas enti�rement d�gag� le givre de son pare-brise (arr�t 6A.16/2006 du 6 avril 2006).
1.2 Quant � la r�putation sans tache du recourant et son besoin professionnel de conduire, ils n'auraient pu entrer en consid�ration que pour fixer la dur�e du retrait. Or, celle-ci est ici limit�e � un mois ce qui correspond au minimum pr�vu par la loi (ATF 128 II 282 consid. 3.5 p. 284; art. 16b al. 2 let. a LCR; 17 al. 1 let. a aLCR).
Sur ce point �galement, le Tribunal administratif n'a pas viol� le droit f�d�ral.
Le recours est rejet�. Un �molument judiciaire est mis � la charge du recourant qui n'obtient pas gain de cause (art. 156 al. 1 OJ).
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie au recourant, au Tribunal administratif et au Service des automobiles et de la navigation du canton de Vaud, ainsi qu'� l'Office f�d�ral des routes Division circulation routi�re.