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Timestamp: 2016-10-22 05:25:56+00:00
Document Index: 3971645

Matched Legal Cases: ['art. 95', 'art. 90', 'art. 86', 'art. 82', 'art. 83', 'art. 113', 'art. 82', 'art. 95', 'art. 106', 'art. 42', 'art. 108', 'art. 106', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 99', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 23', 'art. 10', 'art. 23', 'art. 23', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 26', 'ATF ', 'art. 97', 'art. 95', 'art. 42', 'art. 23', 'art. 95', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 106', 'art. 66', 'art. 68', 'art. 68']

9C_631/2013 (03.12.2013)
9C_631/2013 � � � � Arr�t du 3 d�cembre 2013
repr�sent�e par Me Jean-Fran�ois Dumoulin, avocat,
Fonds de pr�voyance Z.________,
repr�sent� par Me Jacques-Andr� Schneider, avocat.
recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, du 12 ao�t 2013.
A.a.�C.________ a �t� au service de X.________ jusqu'au 31 mai 2005, entreprise aupr�s de laquelle il a travaill� en qualit� de repr�sentant, et �tait affili� � ce titre � la Caisse de retraite X.________ (ci-apr�s: la Caisse de retraite). Ayant commenc� un nouvel emploi aupr�s de la soci�t� Y.________ SA le 1
er�juin 2005, il a �t� affili� en tant que chef d'exploitation au Fonds d'assurance-retraite Z.________ - aujourd'hui: le Fonds de pr�voyance Z.________ (ci-apr�s: le Fonds de pr�voyance) d�s cette date. Le 10 juin 2005, C.________ a �t� admis d'office � l'H�pital psychiatrique W.________, o� il a s�journ� jusqu'au 22 juin 2005 pour un �pisode maniaque. Le 23 juin 2005, il a �t� licenci� par la soci�t� Y.________ SA, qui a annonc� au Fonds de pr�voyance son d�part au 31 juillet 2005.
A.b.�Le 3 f�vrier 2009, C.________ a saisi la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud d'une demande contre la Caisse de retraite et le Fonds de pr�voyance, en concluant � ce que l'une ou l'autre soit reconnue d�bitrice � son �gard d�s le 1
er�mai 2006 d'une rente enti�re d'invalidit� d'un montant que justice dira, avec int�r�ts moratoires de 5 %.
Par jugement du 27 juillet 2010, la juridiction cantonale a prononc� que le Fonds de pr�voyance devait verser � C.________ une rente d'invalidit� de 2'178 fr. par mois d�s le 1
er�juin 2006, plus int�r�t moratoire sur les arr�rages �chus au taux de 5 % l'an d�s le 12 f�vrier 2009, et que la demande form�e par C.________ contre la Caisse de retraite �tait rejet�e. Sur recours du Fonds de pr�voyance contre ce jugement, le Tribunal f�d�ral, par arr�t du 20 mai 2011, l'a annul� et a renvoy� la cause � la juridiction de premi�re instance pour compl�ment d'instruction au sens des consid�rants et nouveau jugement.
A.c.�Reprenant l'instruction de la cause, la juridiction cantonale a �labor� avec les parties des questionnaires � l'attention des docteurs H.________, A.________ et L.________.
Dans sa r�ponse du 9 mars 2012, le docteur H.________ (sp�cialiste FMH en m�decine interne) a confirm� son rapport m�dical du 31 octobre 2006; ses coll�gues psychiatres avaient � cette date confirm� le diagnostic de troubles affectifs bipolaires, tout en d�clarant qu'il �tait �vident que le patient souffrait, de plus longue date, d'un syndrome de d�pendance � l'alcool qui avait entra�n� un arr�t de travail � 100 % � partir du 25 mai 2005. Affirmant que malgr� l'intensit� des troubles psychiques pr�sent�s par la suite, il �tait tout � fait possible que l'assur� avait pr�sent� un �tat de sant� psychique compatible avec une pleine capacit� de travail sans diminution de rendement avant le 1
er�juin 2005, ce m�decin a rappel� toutefois qu'il avait suivi C.________ depuis 2004 jusqu'en 2005 pour un syndrome de d�pendance � l'alcool, que la situation �tait difficile pour lui et que le patient n'avait jamais n�cessit� d'arr�t de travail sign� de sa main.
Dans sa r�ponse du 16 mars 2012, la doctoresse L.________ (sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie) a confirm� les diagnostics inscrits dans son rapport du 5 juin 2007 de troubles bipolaires, �pisode actuel de d�pression moyenne avec syndrome somatique depuis janvier 2005, et de syndrome de d�pendance � l'alcool depuis une dizaine d'ann�es. Elle a indiqu� que C.________ pr�sentait depuis de nombreuses ann�es un trouble bipolaire ou maladie maniaco-d�pressive. En effet, apr�s discussion avec les proches et le patient, des �pisodes hypomanes et d�pressifs ant�rieurs � 2005 avaient pu �tre identifi�s et permettaient de poser ce diagnostic m�me si ces �pisodes n'avaient pas entra�n� d'hospitalisations ou d'arr�ts de travail. Probablement, l'alcoolisme de l'assur� avait �vit� que les sympt�mes du trouble bipolaire soient invalidants. A la question de savoir s'il �tait certain, hautement vraisemblable ou seulement possible que le trouble bipolaire ait �t� incapacitant (en terme de taux d'activit� ou de rendement au travail) avant le 1
er�juin 2005, la doctoresse L.________ a r�pondu par "certain". Pour sa part, C.________ avait pr�sent� un �pisode maniaque avec r�percussions sur sa capacit� de travail d�s janvier 2005.
Les docteurs O.________ et M.________, chef de clinique et m�decin assistante de la Clinique V.________, ont d�clar� le 13 avril 2012, � propos de l'hospitalisation d'office du 10 juin 2005 pour un �pisode maniaque, qu'ils ne pouvaient isoler dans le temps une p�riode pr�cise � laquelle avait d�but� la d�compensation mais que selon la description des docteurs B.________ et K.________ dans leur lettre de sortie du 24 juin 2005, la d�compensation maniaque s'�tait install�e plusieurs mois avant son admission � l'h�pital. Au vu d'une symptomatologie maniaque install�e sur plusieurs mois, il �tait tr�s probable que la capacit� de travail et le rendement aient �t� diminu�s avant le 1
er�juin 2005, mais le patient �tant inconnu de leurs services avant le 10 juin 2005, il leur �tait impossible de confirmer ou d'infirmer une �ventuelle diminution du rendement ou incapacit� de travail de fa�on cat�gorique. Compte tenu du temps n�cessaire (probablement plusieurs mois) pour voir les sympt�mes maniaques se d�velopper jusqu'au moment d'un dysfonctionnement total n�cessitant une hospitalisation, il �tait vraisemblable que l'incapacit� de travail totale ait �t� ant�rieure � la date du 25 mai 2005, mais, malgr� la d�compensation maniaque, le dysfonctionnement ne pouvait devenir manifeste que tardivement.
Dans ses observations du 12 juin 2012, C.________ a conclu, sous suite de frais et d�pens, � ce que la juridiction cantonale dise que la caisse de retraite X.________ �tait sa d�bitrice d�s le 1
er�mai 2006 d'une rente d'invalidit� de 34'140 fr. par ann�e (valeur 2006), avec int�r�ts moratoires � 5 % l'an d�s l'ouverture de l'action le 3 f�vrier 2009, apr�s d�duction du montant des prestations pr�alables vers�es par le Fonds de pr�voyance Z.________, dont la Caisse de retraite �tait la d�bitrice. Pour sa part, la Caisse de retraite, dans ses observations du 22 juin 2012, a conclu que les �l�ments de fait r�unis par la juridiction cantonale d�montraient clairement que l'incapacit� de travail dont avait souffert C.________ ne remontait ni au 25 mai 2005 ni � une autre date ant�rieure, et qu'elle devait en cons�quence �tre fix�e au 10 juin 2005. Dans ses d�terminations du 28 juin 2012, le Fonds de pr�voyance a consid�r� qu'il ne faisait aucun doute, selon le degr� de vraisemblance pr�pond�rante, que l'incapacit� de travail durable de 20 % au moins �tait survenue avant le d�but des rapports de travail du 1
er�juin 2005.
Par arr�t du 12 ao�t 2013, la juridiction cantonale a prononc� que la Caisse de retraite X.________ devait verser � C.________ une rente d'invalidit� de 34'140 fr. par ann�e, valeur 2006, d�s le 1
er�mai 2006, plus int�r�ts moratoires sur les arr�rages �chus au taux de 5 % l'an d�s le 3 f�vrier 2009, cela apr�s d�duction, pour la p�riode o� il y avait eu versement de prestations pr�alables par le Fonds de pr�voyance Z.________, du montant de ces prestations pr�alables, dont la Caisse de retraite �tait d�bitrice � l'�gard du Fonds de pr�voyance (ch. I du dispositif). La demande form�e par C.________ contre le Fonds de pr�voyance �tait rejet�e (ch. II du dispositif).
La Caisse de retraite X.________ interjette un recours en mati�re de droit public et un recours constitutionnel subsidiaire contre ce jugement, en concluant, sous suite de frais et d�pens, � ce que C.________ soit d�bout� de toutes les conclusions formul�es � l'encontre de la caisse de retraite dans sa requ�te du 3 f�vrier 2009 et � ce que le dossier de la proc�dure soit renvoy� � l'autorit� inf�rieure afin qu'elle d�termine le montant de la rente d'invalidit� due par le Fonds de pr�voyance Z.________ � C.________.
Le recours interjet� c�ans est form� pour violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF) - incluant les droits fondamentaux - et est dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue en derni�re instance cantonale (art. 86 al. 1 let. d LTF) dans une cause de droit public (art. 82 let. a LTF), sans qu'une des exceptions pr�vues � l'art. 83 LTF soit r�alis�e. La voie du recours en mati�re de droit public est ainsi ouverte. Il s'ensuit que le recours constitutionnel subsidiaire est irrecevable (art. 113 LTF).
2.1.�Le recours en mati�re de droit public (art. 82 s. LTF) peut �tre form� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique d'office le droit dont il peut contr�ler le respect (art. 106 al. 1 LTF). Compte tenu de l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, sous peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF), il n'examine en principe que les griefs invoqu�s. Par exception � la r�gle selon laquelle il applique le droit d'office, il ne peut entrer en mati�re sur la violation d'un droit constitutionnel ou sur une question relevant du droit cantonal ou intercantonal que si le grief a �t� invoqu� et motiv� de mani�re pr�cise par la partie recourante (art. 106 al. 2 LTF).
2.2.�Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - c'est-�-dire insoutenable, voire arbitraire (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; 137 II 353 consid. 5.1 p. 356; 136 II 304 consid. 2.4 p. 314; 135 II 145 consid. 8.1 p. 153; 135 III 127 consid. 1.5 p. 130, 397 consid. 1.5 p. 401; 134 V 53 consid. 4.3 p. 62) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). La partie recourante qui invoque l'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et l'�tablissement des faits doit pr�senter une motivation qui r�pond aux exigences de l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62).
2.3.�Selon la jurisprudence, l'arbitraire ne r�sulte pas du seul fait qu'une autre solution serait envisageable ou m�me pr�f�rable. Le Tribunal f�d�ral n'annule la d�cision attaqu�e que lorsque celle-ci est manifestement insoutenable, qu'elle se trouve en contradiction claire avec la situation de fait, qu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique indiscut�, ou encore lorsqu'elle heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Pour qu'une d�cision soit annul�e au titre de l'arbitraire, il ne suffit pas qu'elle se fonde sur une motivation insoutenable; encore faut-il qu'elle apparaisse arbitraire dans son r�sultat (ATF 137 I 1 consid. 2.4 p. 5; 136 III 552 consid. 4.2 p. 560; 135 V 2 consid. 1.3 p. 4 s.; 134 I 140 consid. 5.4 p. 148, 263 consid. 3.1 p. 265 s.).
2.4.�Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF). L'exclusion des faits et moyens de preuve nouveaux est la r�gle. Cette r�gle conna�t une exception lorsque c'est la d�cision de l'autorit� pr�c�dente qui, pour la premi�re fois, a rendu pertinents ces faits ou moyens de preuve (ATF 139 III 120 consid. 3.1.2 p. 123). Devant la Cour de c�ans, la recourante produit les statistiques des chefs de vente de X.________ indiquant les cumuls � fin avril et � fin mai 2005, mais n'explique pas pourquoi elle ne les a pas produites devant la juridiction cantonale, � la diff�rence des statistiques des chefs de vente de X.________ comportant les cumuls � fin mars 2003, 2004 et 2005 d�j� produites. Il lui appartenait d'exposer les raisons pour lesquelles elle consid�re �tre en droit de pr�senter exceptionnellement ces moyens de preuve nouveaux, ce qu'elle ne d�montre pas (ATF 139 III 120 consid. 3.1.2 p. 123; 133 III 393 consid. 3 p. 395). Abstraction sera donc faite, ci-apr�s, des statistiques des chefs de vente Provins indiquant les cumuls � fin avril et � fin mai 2005.
Est litigieuse la question de savoir si, comme l'ont admis les premiers juges, l'intim� a droit � une rente d'invalidit� de la part de la recourante. Singuli�rement, le litige porte sur le point de savoir si l'incapacit� de travail dont la cause - soit le trouble bipolaire - est � l'origine de l'invalidit� de l'intim� est survenue alors que celui-ci �tait affili� � la recourante.
3.1.�Le texte de l'art. 23 let. a LPP (nouvelle teneur en vigueur depuis le 1
er�janvier 2005) est reproduit dans le jugement entrepris, auquel on peut renvoyer.
3.2.�Le droit � des prestations d'invalidit� de la pr�voyance professionnelle obligatoire suppose que l'incapacit� de travail, dont la cause est � l'origine de l'invalidit�, soit survenue pendant la dur�e du rapport de pr�voyance (y compris la prolongation pr�vue � l'art. 10 al. 3 LPP), conform�ment au principe d'assurance (art. 23 LPP ancienne teneur en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2004, art. 23 let. a LPP nouvelle teneur; ATF 135 V 13 consid. 2.6 p. 17, 134 V 20 consid. 3 p. 21 s., 123 V 262 consid. 1c p. 264). Ainsi que cela est expos� dans le jugement entrepris, l'�v�nement assur� est uniquement la survenance d'une incapacit� de travail d'une certaine importance, ind�pendamment du point de savoir � partir de quel moment et dans quelle mesure un droit � une prestation d'invalidit� est n�. La qualit� d'assur� doit exister au moment de la survenance de l'incapacit� de travail, mais pas n�cessairement lors de l'apparition ou de l'aggravation de l'invalidit� (ATF 136 V 65 consid. 3.1 p. 68, 123 V 262 consid. 1a p. 263). Ces principes trouvent aussi application en mati�re de pr�voyance plus �tendue, si - comme c'est le cas en ce qui concerne la Caisse de retraite X.________ (cf. art. 26 du R�glement d'assurance, en vigueur d�s le 1
er�janvier 2005) - le r�glement de l'institution de pr�voyance ne pr�voit rien d'autre (ATF 136 V 65 consid. 3.2 p. 69, 123 V 262 consid. 1b p. 264, 120 V 112 consid. 2b p. 116 s.).
La juridiction cantonale a expos� qu'il r�sultait de l'administration des preuves � laquelle elle avait proc�d� que les m�decins interpell�s, bien qu'ils ne puissent affirmer au degr� de la certitude - faute d'avoir pu le constater personnellement - que la maladie de l'intim� ait eu des effets sur son rendement au travail avant le 1
er�juin 2005, avaient �tabli clairement que c'�tait l'hypoth�se la plus probable, au regard du dossier du patient comme du processus clinique bien connu de la d�compensation psychique. A l'inverse, ils avaient estim� peu probable que l'intim� ait eu une pleine capacit� de travail les semaines pr�c�dant l'apog�e de la d�compensation psychique qui l'avait men� � son hospitalisation d'office du 10 juin 2005. Les premiers juges ont retenu que l'intim� avait pr�sent�, avant le 1
er�juin 2005, une capacit� de travail restreinte et dont la cause �tait � l'origine de son invalidit�, singuli�rement que l'incapacit� de travail de l'intim�, dont ils ont admis qu'elle se trouvait en relation d'�troite connexit� tant mat�rielle que temporelle avec l'invalidit� ult�rieure, �tait en tout cas survenue � la date du 25 mai 2005 et qu'elle �tait demeur�e totale depuis lors.
4.1.�La recourante all�gue que la juridiction cantonale a mal appliqu� le droit f�d�ral, singuli�rement a exc�d� son pouvoir d'appr�ciation. D'autre part, elle lui reproche d'avoir vers� dans l'arbitraire dans la constatation des faits, au motif que les premiers juges auraient omis d'�tablir la capacit� fonctionnelle de l'intim� pour avril et mai 2005 et auraient retenu plus globalement l'existence d'une incapacit� de travail alors que celui-ci avait accompli ses activit�s professionnelles r�guli�rement, sans aucune absence pour raison de maladie entre 2003 et le jour de son d�part, et qu'il avait une capacit� fonctionnelle non seulement conforme aux attentes de son employeur mais m�me sup�rieure � celles-ci.
4.2.�En tant qu'elle fait grief � la juridiction cantonale d'avoir exc�d� son pouvoir d'appr�ciation, la recourante affirme que les premiers juges ont tenu compte de mani�re pr�pond�rante de l'avis exprim� par la doctoresse L.________ � propos du d�but de l'incapacit� de travail de l'intim� et qu'ils ont �cart� de mani�re incompr�hensible � la fois les �l�ments de preuve d�coulant des avis des autres m�decins et les �l�ments de preuve fournis par la caisse de retraite elle-m�me. Toutefois, tel qu'il est formul�, ce grief a trait � l'appr�ciation des preuves et se rattache � l'�tablissement des faits (art. 97 al. 1 LTF; supra, consid. 2.2) et non pas � l'application de la r�gle de droit ( BERNARD CORBOZ, in: Commentaire de la LTF, n� 23 ad art. 95 LTF). Il n'est pas d�montr� par une argumentation r�pondant aux exigences de l'art. 42 al. 1 et 2 LTF (supra, consid. 2.1) que dans le jugement entrepris, la juridiction cantonale a prononc� quelque chose que l'art. 23 let. a LPP ne permettait pas et aurait ainsi exc�d� les limites de son pouvoir d'appr�ciation ( CORBOZ, in op. cit., n� 18 ad art. 95 LTF et la r�f�rence � l'arr�t ATF 132 III 758 consid. 3.3. p. 762). Le recours est mal fond� de ce chef.
4.3.�Au consid. 4c du jugement entrepris, les premiers juges ont constat� que la doctoresse L.________ et les docteurs M.________ et O.________ avaient pris en compte les �v�nements intervenus dans la vie sociale, familiale et professionnelle de l'intim�, notamment les id�es de grandeurs manifest�es, les d�penses inconsid�r�es, le climat conflictuel dans lequel il avait quitt� son dernier emploi et la pression exerc�e par l'employeur quant � la formation de son successeur, et que de l'avis de ces m�decins ces faits �taient r�v�lateurs du processus de d�compensation de la maladie. Ils ont constat� �galement que le docteur H.________, bien qu'il se soit montr� le plus prudent dans l'analyse du processus de la d�compensation psychique de l'assur�, avait tout de m�me retenu qu'elle avait vraisemblablement d�but� avant le 1
La recourante tente de remettre en cause ces constatations, au motif qu'� la diff�rence du docteur H.________, qui seul a vu l'intim� pendant la p�riode o� il �tait affili� � la caisse de retraite et n'a pas d�tect� de d�compensation en novembre 2004 ni en mai 2005, la doctoresse L.________ l'a vu en consultation pour la premi�re fois le 5 juillet 2005. Elle all�gue que l'�valuation par la doctoresse L.________ de la capacit� de travail de l'intim� sur le plan psychique est d�s lors insoutenable en ce qui concerne la p�riode ant�rieure � cette date-ci. Il s'agit l� d'une critique purement appellatoire du r�sultat univoque de l'administration des preuves en ce qui concerne le point de savoir si de l'avis des m�decins interpell�s par les premiers juges la maladie de l'intim� avait eu des effets sur son rendement au travail avant le 1
er�juin 2005, critique sur laquelle il n'y a pas lieu d'entrer en mati�re (ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356; 136 II 101 consid. 3 p. 104 s.).
4.4.�Devant la Cour de c�ans, la recourante reprend son argumentation de premi�re instance selon laquelle il n'y avait pas eu de diminution de rendement dans son activit� de chef de vente au service X.________, mais au contraire une constante progression de ses performances au moins au cours des trois derni�res ann�es au service de son employeur comme cela r�sultait des statistiques de vente, ni d'incapacit� de travail pour maladie attest�e par certificat m�dical ni d'absence au travail.
Cette argumentation a �t� r�fut�e par la juridiction cantonale, qui a consid�r� que le fait que les performances de l'intim� avaient �t� meilleures en mars 2005 que celles effectu�es une ann�e auparavant ne permettait pas de prouver qu'il ne souffrait d'aucune baisse de rendement les semaines pr�c�dant l'hospitalisation d'office du 10 juin 2005. En effet, les statistiques de vente produites par la recourante pour l'ann�e 2005 ne donnaient pas d'indications sur l'�tat des performances de l'intim� au-del� de mars 2005. En outre, rien n'indiquait que de telles statistiques globales soient susceptibles de rendre compte d'une diminution de rendement qui s'installerait progressivement, encore moins lorsque le processus de d�compensation en �tait � ses d�buts.
Contestant le point de vue des premiers juges reproduit ci-dessus, la recourante d�clare qu'ils ont omis d'�tablir la capacit� fonctionnelle de l'intim� pour avril et mai 2005, singuli�rement qu'ils ont enfreint son droit d'�tre entendue faute de l'avoir interrog�e sur l'absence de donn�es relatives � l'intim� au-del� du 11 avril 2005. Ces d�clarations de la recourante ne permettent pas de consid�rer que la juridiction cantonale, en retenant que l'intim� se trouvait dans la situation o� il ne pouvait continuer son activit� professionnelle de repr�sentant en vins qu'en s'exposant � une aggravation de son �tat de sant� et qu'il pr�sentait � ce moment-l� d�j� une diminution de sa capacit� fonctionnelle de rendement d'au moins 20 %, a �tabli les faits de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit. Il n'est pas d�montr� par une argumentation r�pondant aux exigences de l'art. 42 al. 2, respectivement de l'art. 106 al. 2 LTF que l'appr�ciation des preuves � laquelle ont proc�d� les premiers juges soit arbitraire dans son r�sultat en ce qui concerne l'existence d'une incapacit� de travail sur le plan psychiatrique dans la poursuite de l'activit� de repr�sentant en vins jusqu'� mai 2005 (arr�t 9C_127/2008 du 11 ao�t 2008, consid. 3.3). Le recours est mal fond�.
5.1.�Vu le sort du litige, la requ�te d'effet suspensif n'a plus d'objet.
5.2.�Les frais judiciaires doivent �tre mis � la charge de la recourante, qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Elle ne saurait pr�tendre une indemnit� de d�pens pour l'instance f�d�rale (art. 68 al. 1 et al. 3 LTF). Il n'y a pas mati�re � allouer des d�pens au Fonds de pr�voyance Z.________. L'intim� a droit � une indemnit� de d�pens pour l'instance f�d�rale (art. 68 al. 1 LTF), qu'il se justifie de fixer � 500 fr. compte tenu de sa r�ponse du 15 octobre 2013 � l'ordonnance du 8 octobre 2013 l'invitant � se d�terminer sur la requ�te d'effet suspensif formul�e dans l'acte de recours.
La recourante versera � l'intim� la somme de 500 fr. � titre de d�pens pour la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, au Fonds de pr�voyance Z.________, au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, et � l'Office f�d�ral des assurances sociales.