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Timestamp: 2016-10-23 01:22:53+00:00
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Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'art. 28', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 28']

I 606/02 (30.01.2003)
I 606/02
Arr�t du 30 janvier 2003
Mme et MM. les Juges Leuzinger, Pr�sidente, R�edi et Ferrari.
L.________, recourante, repr�sent�e par Me Daniel Pache, avocat, place St-Fran�ois 11 et 12, 1002 Lausanne,
(Jugement du 18 f�vrier 2002)
L.________ travaillait comme employ�e de maison � mi-temps et assurait en parall�le avec son mari la conciergerie de l'immeuble dans lequel ils habitaient. Le 15 novembre 1999, elle a pr�sent� une demande tendant � l'octroi d'une rente de l'assurance-invalidit�, all�guant souffrir de diverses affections telles que fibromyalgie, arthrose g�n�ralis�e, troubles de la thyro�de et gastrite chronique.
Apr�s avoir recueilli des renseignements aupr�s des employeurs et des m�decins traitants de l'assur�e, l'Office AI pour le canton de Vaud (ci-apr�s : l'office AI) a charg� le Service m�dical r�gional AI (SMR) de proc�der � un examen m�dical compl�mentaire. Dans son rapport du 21 mai 2001, le SMR a conclu que les troubles pr�sent�s par L.________ limitaient sa capacit� de travail comme femme de m�nage, mais qu'ils ne constituaient en revanche pas un obstacle � l'exercice d'une activit� adapt�e � 100% n'impliquant pas le port de charges sup�rieures � 5 kg, ni de sollicitations du membre sup�rieur gauche au-dessus ou � la hauteur de l'horizontale, et permettant l'alternance des positions assis/debout.
Se fondant sur ce rapport, l'office AI a, par d�cision du 25 juillet 2001, rejet� la demande de rente, au motif que l'assur�e, nonobstant ses limitations fonctionnelles, conservait une capacit� de gain �quivalente, voire sup�rieure, � celle que lui offraient ses anciennes activit�s.
Par jugement du 18 f�vrier 2002, le Tribunal des assurances du canton de Vaud a rejet� le recours form� par L.________ contre la d�cision de l'office AI.
La pr�nomm�e interjette recours de droit administratif contre ce jugement, dont elle requiert l'annulation. Elle conclut, principalement, � l'octroi d'une rente d'invalidit� enti�re d�s le 15 novembre 1999 et, subsidiairement, au renvoi de la cause � l'office AI pour instruction compl�mentaire.
Ce dernier conclut au rejet du recours, tandis que l'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer.
Le litige porte sur le droit de la recourante � une rente d'invalidit�. A cet �gard, les premiers juges ont correctement expos� les dispositions l�gales et les principes jurisprudentiels applicables en l'esp�ce, de sorte qu'on peut y renvoyer.
On ajoutera que la loi f�d�rale sur la partie g�n�rale du droit des assurances sociales (LPGA) du 6 octobre 2000, entr�e en vigueur au 1er janvier 2003, n'est pas applicable au pr�sent litige, d�s lors que le juge des assurances sociales n'a pas � prendre en consid�ration les modifications du droit ou de l'�tat de fait post�rieures � la date d�terminante de la d�cision litigieuse du 25 juillet 2001 (ATF 127 V 467 consid. 1, 121 V 366 consid. 1b).
Dans un premier moyen, la recourante fait valoir que sa demande AI est insuffisamment instruite sur le plan m�dical, ce que les premiers juges auraient, � tort, ni�.
Dans le cadre de la proc�dure d'instruction, l'office AI a r�uni les avis de divers m�decins consult�s par l'assur�e; ont �t� ainsi joints � son dossier les rapports m�dicaux des docteurs A.________, m�decin g�n�raliste, du docteur B.________, m�decin-chef du service de rhumatologie de X.________, ainsi que du professeur C.________ du Centre anti-douleur de la clinique Y.________. De ces documents, il ressort que L.________ pr�sente les atteintes � la sant� suivantes : lombalgies (arthrose inter-articulaire en L4-L5 et L5-S1), fibromyalgie, arthrose d�butante dans les doigts, hypothyro�die, gastrite chronique, tendance aux angines et bronchites, status apr�s t�nolyse de l'extenseur du m�dius droit, ainsi que status apr�s op�ration des varices, d'une hernie inguinale droite et de l'�paule gauche. Devant la pluralit� des diagnostics pos�s, l'office AI a estim� n�cessaire de faire examiner l'assur�e par le SMR, afin de d�terminer concr�tement les limitations fonctionnelles auxquelles celle-ci se trouve confront�e dans l'exercice d'une activit� lucrative � raison de ses troubles. Cette investigation a �t� pratiqu�e par le docteur D.________ du SMR lequel a pris en consid�ration les plaintes de l'assur�e et proc�d� � un examen clinique complet de cette derni�re (cf. rapport d'examen clinique du 17 mai 2001). Qu'� l'issue de son examen, ce m�decin soit parvenu � la conclusion que L.________ dispose d'une capacit� de travail enti�re dans une activit� adapt�e moyennant certaines limitations, alors que le docteur A.________ a, pour sa part, attest� d'une incapacit� de travail totale, ne constitue pas, en l'occurrence, un motif suffisant pour justifier la mise en oeuvre d'une expertise comme le voudrait la recourante. Le docteur A.________ s'est en effet exprim� sur l'aptitude de cette derni�re � exercer ses activit�s habituelles sans toutefois se prononcer sur l'exigibilit� d'une activit� de substitution compatible avec son �tat de sant� (cf. rapport m�dical du 22 d�cembre 1999, chiffre 1.6). Or, conform�ment � son obligation de diminuer le dommage, l'assur�e est tenue d'att�nuer par tous les moyens les effets de son invalidit� en tirant partie de sa capacit� de travail r�siduelle, au besoin en changeant de profession (ATF 123 V 96 consid. 4c, 113 V 28 consid. 4a; Meyer-Blaser, Bundesgesetz �ber die Invalidenversicherung (IVG), ad art. 28 LAI, p. 221). Quant aux attestations m�dicales (des docteurs E.________ et F.________) que la recourante a produites en cours de proc�dure cantonale, elles ne sont pas non plus de nature � remettre en cause la fiabilit� des constatations du docteur D.________. En particulier, les emp�chements d�crits par le docteur E.________ en relation avec l'�paule gauche de L.________ (�viter le port de charges, les positions fixes et les mouvements r�p�titifs) ont �t� pris en compte par le docteur D.________; il en va de m�me des diverses op�rations subies par la recourante dont le docteur F.________ a fait �tat dans son attestation du 5 septembre 2001.
Aussi bien, ne peut-on reprocher au tribunal cantonal de s'�tre fond�, pour trancher le litige, sur les conclusions du docteur D.________ - dont le rapport, �tabli en pleine connaissance de l'anamn�se de l'assur�e et fond� sur un examen clinique complet, remplit au demeurant les exigences auxquelles la jurisprudence soumet la valeur probante d'un tel document (ATF 125 V 352 consid. 3a, 122 V 160 consid. 1c et les r�f�rences) -, ni d'avoir jug� qu'une instruction m�dicale compl�mentaire �tait, dans le cas particulier, superflue. Une telle mani�re de proc�der ne constitue pas une violation du droit d'�tre entendue de L.________ (cf. ATF 124 V 94 consid. 4b, 122 V 162 consid. 1d, 119 V 344 consid. 3c et les r�f�rences). Au demeurant, le droit pour le justiciable de fournir des preuves quant aux faits de nature � influer sur le sort de la d�cision ne comprend bien �videmment pas le droit d'obtenir la mise en oeuvre d'une expertise judiciaire favorable � son point de vue.
Dans un second moyen, la recourante conteste le revenu avec invalidit� fix� par l'office AI et confirm� par les premiers juges (39'640 fr. par an).
D'embl�e, on rel�vera que l'�valuation de son invalidit� a �t� �tablie, � juste titre, selon la m�thode g�n�rale de la comparaison des revenus d�s lors qu'elle a d�clar� que sans atteinte � la sant�, elle exercerait une activit� professionnelle � plein temps (cf. questionnaire du 25 mai 2000).
Le revenu d'invalide retenu correspond � une r�mun�ration moyenne pour trois postes de travail dans le domaine du montage industriel et de la petite m�canique, secteurs dont l'intim� a consid�r� qu'ils offrent des emplois compatibles avec les limitations d�crites par le docteur D.________. La question de savoir si le montant ainsi obtenu est suffisamment repr�sentatif de la capacit� de gain r�siduelle de L.________ ou si les emplois consid�r�s sont r�ellement � la port�e de la pr�nomm�e comme elle le met en doute dans son recours peut demeurer ouverte, dans la mesure o� ce revenu d'invalide se v�rifie par le biais des donn�es �conomiques statistiques, auxquelles la jurisprudence permet de se r�f�rer en l'absence d'un revenu effectivement r�alis� (ATF 126 V 76 consid. 3b/aa et bb, 124 V 322 3b/aa).
Sont d�terminants pour la comparaison des revenus les rapports existant au moment du d�but du droit � la rente ainsi que les modifications �ventuelles survenues jusqu'au moment de la d�cision qui ont des cons�quences sur le droit � la rente (ATF 128 V 174 consid. 4a).
Le salaire statistique de r�f�rence est celui auquel peuvent pr�tendre les femmes effectuant des activit�s simples et r�p�titives dans le secteur priv� en 2000, � savoir 3'658 fr. par mois (L'enqu�te suisse sur la structure des salaires 2000, p. 31, tableau TA1; niveau de qualification 4). Au regard du large �ventail d'activit�s simples et r�p�titives que recouvrent les secteurs de la production et des services, on doit en effet convenir qu'un certain nombre d'entre elles sont l�g�res et ne requi�rent pas une mobilit� importante des bras au-dessus de l'horizontale, et sont donc adapt�es aux probl�mes de l'�paule de la recourante. Comme les salaires bruts standardis�s tiennent compte d'un horaire de travail de quarante heures, soit une dur�e hebdomadaire inf�rieure � la moyenne usuelle dans les entreprises en 2000 (41,8 heures; La Vie �conomique, 3/2001, p. 100, tableau B 9.2), ce montant doit �tre port�e � 3'822 fr. 61 (3'658 fr. x 41,8 : 40), ce qui donne un salaire annuel de 45'871 fr. 32. Apr�s adaptation de ce chiffre � l'�volution des salaires de 2000 � 2001 (+ 2,5%; La Vie �conomique, 7/2002, p. 89, tableau B 10.2), on obtient un revenu annuel de 47'018 fr. 10. Eu �gard � l'�ge de L.________ (qui est n�e en 1947), au fait qu'elle ne peut plus effectuer de travaux lourds et qu'elle subit une limitation non n�gligeable au niveau d'un de ses membres sup�rieurs, il y a par ailleurs lieu d'op�rer une r�duction de ce salaire statistique comme le permet la jurisprudence (ATF 126 V 78 consid. 5). En l'esp�ce, une d�duction de 15 % para�t adapt�e aux circonstances du cas (pour comp. cf. arr�t A. du 30 novembre 2001, I 430/01). Le revenu d'invalide annuel de l'assur�e s'�l�ve ainsi � 39'965 fr. 38 (15 % de 47'018 fr. 10).
Or, dans l'hypoth�se la plus favorable � la recourante, si l'on prend comme revenu sans invalidit� en 2001, d'une part, son salaire d'employ�e de maison, soit 18'540 fr., et, d'autre part, la totalit� de la r�mun�ration per�ue pour la conciergerie (nonobstant le fait que son mari y participe aussi), soit 17'810 fr., montants qu'il convient encore de rapporter � une activit� de 100 % [(18'540 + 17'810) x 100 : 75], � savoir 48'466 fr. 66, et que l'on proc�de � la comparaison des deux revenus d�terminants, cela conduit � un taux d'invalidit� de 17,54 % [(48'466.66 - 39'965.38) x 100 : 48'466.66], si bien que L.________ n'a en tout �tat de cause pas droit � une rente d'invalidit� (cf. art. 28 al. 1 LAI dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2002).
Le recours se r�v�le ainsi en tous points mal fond�.
Lucerne, le 30 janvier 2003
La Pr�sidente de la IVe Chambre: p. la Greffi�re: