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Timestamp: 2016-10-21 11:33:37+00:00
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Matched Legal Cases: ['art. 65', 'art. 60', 'art. 58', 'art. 59', 'art. 85', 'art. 65', 'art. 60', 'art. 60', 'art. 58', 'art. 59', 'art. 58', 'art. 63', 'art. 59', 'art. 59', 'art. 58', 'art. 63', 'art. 37', 'art. 58', 'art. 58', 'art. 59', 'in fine', 'art. 37', 'art. 59', 'art. 59', 'art. 37', 'art. 32', 'art. 30', 'art. 30', 'art. 119', 'art. 59', 'art. 58', 'art. 60', 'art. 60']

95 II 63085. Arr�t de la Ire Cour civile du 2 d�cembre 1969 dans la cause Dame Brupbacher contre Assicuratrice italiana.
Responsabilit� civile du d�tenteur d'un v�hicule automobile. Lib�ration en raison de la faute grave d'un tiers? Art. 58 et 59 al. 1 LCR. 1. Action directe intent�e en Suisse � l'assureur en responsabilit� civile du d�tenteur d'un v�hicule automobile muni de plaques suisses, par un passager, alors domicili� en Suisse, bless� dans un accident qui s'est produit � l'�tranger (art. 65 et 85 LCR; consid. 1). 2. La responsabilit� solidaire institu�e par l'art. 60 al. 1 LCR entre toutes les personnes qui r�pondent d'un dommage ne s'applique au d�tenteur d'un v�hicule automobile impliqu� dans l'accident dommageable que si la responsabilit� individuelle de ce d�tenteur est engag�e, selon les r�gles qui lui sont propres et compte tenu des motifs de lib�ration pr�vus par la loi (confirmation de la jurisprudence; consid. 2 et 3). 3. N'est pas lib�r� de sa responsabilit� � l'�gard d'un passager bless� le d�tenteur qui, circulant au volant de sa voiture automobile sur une autoroute, subit un accident provoqu� par la chute d'une bonbonne transport�e par un camion qu'il s'appr�tait � d�passer, attendu que la faute du chauffeur qui avait charg� le camion n'est pas qualifi�e de grave, vu les circonstances particuli�res de l'esp�ce (consid. 4 � 6). Faits � partir de page 631
A.- Le 16 ao�t 1964, Hermann Kumbier, qui r�sidait � Gen�ve, �tait parti de Suisse au volant de sa voiture DKW Junior, munie de plaques GE 9612, pour passer ses vacances en BGE 95 II 630 S. 632Italie avec Karl K�ster et son amie dame Erika Brupbacher, domicili�e � Zurich. Les trois voyageurs devaient partager les frais d'essence et d'huile. Ils avaient lou� en commun une tente. Chacun supportait ses propres frais d'entretien.
Le 17 ao�t, vers 13 heures, Kumbier circulait sur l'autoroute du Soleil, au-del� de Florence, � la vitesse de 100 � 120 km/h. Au km 313'200, pr�s du village de Figline Valdarno, sur le territoire de la commune de Rignano, il entreprit le d�passement d'un camion Fiat, muni de plaques PG 51 504, appartenant � la maison Olivi, � P�rouse, dont il estima la vitesse � 70 ou 80 km/h. Le camion �tait conduit par un chauffeur professionnel, Luciano Moschini. Il �tait charg� de dames-jeannes vides que le chauffeur avait charg�es lui-m�me dans une verrerie d'Empoli.
Alors que l'automobile se trouvait � c�t� du camion, une bonbonne vide en verre nu, d'une contenance de 50 litres environ, tomba de l'avant du v�hicule sur la route, devant la voiture, l�g�rement sur la droite de celle-ci. Surpris, Kumbier donna un coup de volant � gauche et freina. La voiture fit une embard�e sur la droite et sortit de la chauss�e en faisant un tonneau. Elle laissa des traces de freinage et de d�rapage sur plus de 100 m.
A l'endroit o� s'est produit l'accident, l'autoroute est rectiligne et plane. Le trafic �tait plut�t restreint. Le temps �tait beau.
Kumbier et le passager du si�ge avant K�ster ne subirent que des blessures superficielles. Dame Brupbacher, qui avait pris place sur le si�ge arri�re, subit en revanche une fracture de la colonne vert�brale qui entra�na la paralysie des membres inf�rieurs. Incapable de travailler � 100% depuis l'accident, elle est affect�e d'une invalidit� permanente qui l'emp�che d�finitivement d'exercer son m�tier de serveuse. M�me en faisant l'apprentissage d'une profession assise, elle ne pourra plus travailler � plein temps.
B.- Par demande du 15 septembre 1966, dame Brupbacher a intent� une action partielle � l'Assicuratrice Italiana, qui assurait Kumbier contre les cons�quences de la responsabilit� civile d�rivant de l'emploi de son automobile. Elle a pris des conclusions en paiement de 27 958 fr. 55 avec int�r�t � 5% d�s le 1er juillet 1965 � titre de r�paration du dommage mat�riel, remboursement des frais de traitement et dommages-mt�r�ts pour incapacit� de travail temporaire du jour de l'accident � celui de BGE 95 II 630 S. 633l'ouverture du proc�s. Elle a port� en d�duction de la somme r�clam�e pour perte de gain le montant de 4000 fr. qu'elle a re�u de la d�fenderesse en vertu d'une assurance accidents en faveur des occupants de la voiture de Kumbier. La demanderesse a conclu en outre au paiement de 18 031 fr. 60, valeur �chue, somme correspondant au co�t d'une voiture sp�ciale, aux frais de l'�colage pour la conduite de ce v�hicule et aux frais d'un s�jour dans un centre de r�adaptation. Elle a re�u de la d�fenderesse, en vertu de l'assurance en faveur des occupants, outre les 4000 fr. d�j� mentionn�s, une somme de 15 000 fr. pour invalidit� permanente.
Par jugement du 2 juillet 1969, la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois a d�bout� la demanderesse de ses conclusions. Ses motifs sont, en bref, les suivants:
En principe, vu les art. 58 et 60 LCR, le d�tenteur du v�hicule dont un passager a �t� bless� dans une collision r�pond du dommage solidairement avec le d�tenteur de l'autre v�hicule impliqu� dans l'accident. Il peut toutefois se lib�rer s'il apporte les preuves requises par l'art. 59 al. 1 LCR. En l'esp�ce, Kumbier n'a pas commis de faute. On ne saurait en effet lui faire grief d'avoir, en pr�sence d'un obstacle impr�visible, frein� �nergiquement et donn� un coup de volant � gauche pour tenter d'�viter la masse qui tombait devant lui. Il n'est pas �tabli qu'une d�fectuosit� du v�hicule, dont il n'existe d'ailleurs pas le moindre indice, ait contribu� � l'accident. Le chauffeur du camion a commis une faute grave en n'arrimant pas convenablement les dames-jeannes qui d�passaient les ridelles du camion et la hauteur maximale r�glementaire.
C.- Dame Brupbacher recourt en r�forme et reprend les conclusions de sa demande.
Elle plaide au b�n�fice de l'assistance judiciaire gratuite, selon d�cision du 15 septembre 1969.
1. Bless�e dans un accident de la circulation qui s'est produit � l'�tranger, alors qu'elle �tait domicili�e en Suisse et qu'elle avait pris place dans un v�hicule automobile muni de plaques suisses, la recourante est fond�e � se pr�valoir des r�gles du droit suisse concernant la responsabilit� civile et l'assurance du BGE 95 II 630 S. 634d�tenteur de la voiture en question (art. 85 al. 2 lettre b LCR).
La soci�t� d'assurances intim�e ayant sa direction pour la Suisse � Lausanne, les tribunaux vaudois sont comp�tents pour conna�tre de l'action directe que lui intente le l�s� (art. 65 et 85 al. 1 LCR).
2. En vertu de l'art. 60 al. 1 LCR, lorsque plusieurs personnes r�pondent d'un dommage subi par un tiers dans un accident o� est en cause un v�hicule automobile, ces personnes sont solidairement responsables. Mais l'art. 60 al. 1 LCR n'institue pas un r�gime sp�cial, fond� sans exon�ration possible sur la causalit� naturelle, d�rogeant au droit commun. Il suppose au contraire que la responsabilit� respective de chacune des personnes recherch�es soit �tablie selon les r�gles qui lui sont propres et compte tenu des exculpations pr�vues par la loi. Ainsi, la responsabilit� solidaire de deux d�tenteurs de v�hicules automobiles impliqu�s dans un accident suppose que la responsabilit� individuelle de chacun d'eux soit engag�e, sur la base de l'art. 58 LCR, qui en fixe le principe, et compte tenu de l'art. 59 al. 1 LCR, qui r�git les conditions d'exculpation (RO 95 II 333, 344). Un d�tenteur ne pourra donc pas �tre recherch� par le tiers l�s� s'il est au b�n�fice d'une preuve lib�ratoire pr�vue par la loi.
3. La recourante observe avec raison que tout conducteur doit compter avec un obstacle impr�visible, tel qu'un animal qui bondit devant lui, une pierre qui tombe, un cadavre ou un bless� qui g�t sur la chauss�e, un animal bless� ou tu�, voire une chaise ou un autre objet tomb� d'un autre v�hicule, qui n'a pas encore �t� enlev�. L'accident provoqu� par le heurt d'un pareil obstacle ou la manoeuvre d'�vitement que tente l'automobiliste est en effet un risque inh�rent � la conduite du v�hicule. Mais � la diff�rence de l'arr�t Meier (RO 93 IV 115), cit� dans le recours, il n'y a pas lieu de rechercher en l'esp�ce si le conducteur Kumbier a commis une faute qui justifierait une sanction p�nale. Il suffit de constater que les l�sions subies par dame Brupbacher sont en relation de causalit� ad�quate avec l'emploi de la voiture de Kumbier, dont elle �tait la passag�re. D�s lors, la responsabilit� civile du d�tenteur pr�nomm� est engag�e selon l'art. 58 al. 1 LCR, et celle de son assureur conform�ment � l'art. 63 LCR. Le sort du recours d�pend du point de savoir si le d�tenteur - et partant son assureur - peuvent se pr�valoir de l'art. 59 al. 1 LCR pour se lib�rer de leur responsabilit�.
4. L'art. 59 al. 1 LCR lib�re de la responsabilit� civile fond�e sur l'art. 58 al. 1 le d�tenteur qui prouve que l'accident a �t� caus� par la force majeure ou par une faute grave du l�s� ou d'un tiers sans que lui-m�me ou les personnes dont il est responsable aient commis de faute et sans qu'une d�fectuosit� du v�hicule ait contribu� � l'accident. Cette disposition l�gale ne fait qu'appliquer le principe de la causalit� ad�quate. Elle suppose une circonstance, non imputable au d�tenteur, dont le r�le causal appara�t � tel point pr�pond�rant que la relation de causalit� entre l'emploi du v�hicule et le dommage n'est plus ad�quate (RO 95 II 351, consid. 6).
a) La chute d'un objet qui avait �t� charg� sur un v�hicule automobile en marche n'est pas un cas de force majeure ni m�me, comme le pr�tend la recourante, un cas fortuit. En effet, la perte d'une partie du chargement qui se disloque n'est pas un fait de la nature, ind�pendant de tout comportement de l'homme, comme la chute d'une pierre qui se d�tache d'une paroi de rocher et tombe sur un v�hicule en marche (cf. Tribunal du district de Zurich, 20 octobre 1955, Landert c. Helvetia, Arr�ts de tribunaux civils suisses dans des contestations de droit priv� en mati�re d'assurance, XI, no 67, p. 391). C'est un risque sp�cifique engendr� par l'utilisation d'un v�hicule automobile, plus pr�cis�ment par sa vitesse et les tr�pidations qu'elle provoque. Le d�tenteur du v�hicule qui perd une pi�ce m�canique ou une partie de son chargement sur la route est en principe responsable envers les tiers qui heurtent cet obstacle et subissent de ce fait un dommage, du moins lorsque l'accident se produit peu apr�s la perte (RO 81 II 554).
Mais cette responsabilit� causale du d�tenteur du v�hicule qui a perdu l'objet n'exclut pas n�cessairement celle du d�tenteur du v�hicule qui heurte l'obstacle ou qui cherche � l'�viter par une manoeuvre qui provoque un accident (cf. sur ces questions R. GREC, La situation juridique du d�tenteur de v�hicule automobile en cas de collision de responsabilit�s, th�se Lausanne 1969, p. 34 et 46 s.).
b) En l'esp�ce, la chute de la dame-jeanne ne provient pas uniquement du fonctionnement des organes m�caniques du camion. Sans doute s'explique-t-elle probablement par les tr�pidations dues � la vitesse �lev�e de ce v�hicule de transport sur l'autoroute. Mais elle peut aussi �tre en relation de causalit� avec la mani�re dont le camion avait �t� charg� par son conducteur BGE 95 II 630 S. 636Moschini. L'arr�t attaqu� constate que les bonbonnes �taient entass�es en plusieurs couches superpos�es. La derni�re couche d�passait en hauteur les ridelles du v�hicule. Malgr� cela, les bonbonnes de la couche sup�rieure n'�taient ni attach�es, ni recouvertes d'une b�che ou d'un filet. La hauteur du chargement �tait sup�rieure � la limite maximale autoris�e. Il n'est toutefois pas �tabli que la bonbonne qui est tomb�e ait �t� pos�e par-dessus les autres sans �tre retenue par les ridelles du v�hicule. Un t�moin l'avait d�clar�. Mais la cour cantonale n'a pas retenu cette circonstance. Sa d�cision rel�ve de l'appr�ciation des preuves et lie le Tribunal f�d�ral (art. 63 al. 2 OJ). Il faut examiner, sur le vu de ces constatations, si la chute de la dame-jeanne est en relation de causalit� ad�quate avec la faute d'un tiers.
c) Se r�f�rant � l'opinion du professeur YUNG (La responsabilit� civile d'apr�s la loi sur la circulation routi�re, M�moires de la Facult� de droit de Gen�ve, no 15, 1962, p. 21 s.), lequel rapproche l'art. 37 al. 6 LA de l'art. 58 al. 4 LCR, la recourante se demande si le chauffeur du camion Moschini est bien un tiers. La r�ponse n'est pas douteuse.
Sans doute le chauffeur n'est-il pas un tiers, mais un "auxiliaire au service du v�hicule", dans ses rapports avec le d�tenteur du camion, lequel r�pond de la faute du conducteur comme de sa propre faute � l'�gard des tiers, en vertu de l'art. 58 al. 4 LCR. Mais lorsque plusieurs d�tenteurs sont impliqu�s dans un accident et que le l�s� s'en prend � l'un d'entre eux, les autres sont des tiers au sens de l'art. 59 al. 1 LCR (OFTINGER, Schweizerisches Haftpflichtrecht, 2e �d., tome II/2, p. 568 in fine et p. 673; BUSSY, Responsabilit� civile automobile, FJS 915, no 34, p. 15; Message du Conseil f�d�ral, du 24 juin 1955, FF 1955 II 47 s.). Aussi le Tribunal f�d�ral a-t-il jug� que, contrairement � la jurisprudence rendue sous l'empire des art. 37 et 38 LA (RO 86 II 189), la faute grave et exclusive de l'un des d�tenteurs exon�re de toute responsabilit� le d�tenteur non fautif (RO 95 II 344).
De m�me, le conducteur de l'un des v�hicules impliqu�s dans l'accident est un tiers, dans les rapports entre le l�s� et le d�tenteur d'un autre v�hicule dont l'emploi est en rapport de causalit� avec le dommage. En l'esp�ce, le chauffeur du camion Moschini est sans conteste un tiers, au sens de l'art. 59 al. 1 LCR, dans les rapports entre dame Brupbacher, passag�re bless�e, BGE 95 II 630 S. 637et Kumbier, d�tenteur et conducteur de la voiture o� elle avait pris place, respectivement l'intim�e qui assure le pr�nomm� contre les cons�quences de sa responsabilit� civile.
5. La faute d'un tiers ne lib�re le d�tenteur, en vertu de l'art. 59 al. 1 LCR, que si elle est grave. Selon la jurisprudence concernant cette disposition l�gale et l'art. 37 LA qui l'a pr�c�d�e, un usager de la route commet une faute grave s'il viole des r�gles de prudence �l�mentaires dont l'observation s'imposait � l'�vidence � tout homme raisonnable se trouvant dans la m�me situation (RO 95 II 578, consid. 2 a; 92 II 253, consid. 2; 64 II 241; cf. aussi RO 87 II 189 et 88 II 435). Si l'on ne doit pas admettre � la l�g�re que le risque inh�rent � l'emploi d'un v�hicule, dont r�pond le d�tenteur, n'est pas en relation de causalit� ad�quate avec le dommage, lorsqu'une faute dont r�pond une autre personne a �galement jou� un r�le causal, on ne saurait partager l'opinion d'OFTINGER (op. cit., tome I, p. 276, tome II/1, p. 342 s., tome II/2, p. 649 et 653) pour qui cette conclusion devrait �tre exceptionnelle et serait m�me � peine concevable. Au contraire, il est fr�quent que des usagers de la route violent gravement les r�gles �l�mentaires de la prudence et l'on peut fort bien concevoir que la relation de cause � effet entre leur faute lourde et l'accident soit si pr�pond�rante qu'elle rel�gue tout � fait � l'arri�re-plan le risque inh�rent dont r�pond une autre personne, � tel point que ce danger-l� ne constitue plus une cause ad�quate du dommage (RO 87 II 307, 93 II 130, 95 II 351 s.).
Le Tribunal cantonal vaudois a qualifi� de grave la faute commise par Moschini, chauffeur professionnel, qui a viol� des r�gles �l�mentaires de prudence en n'arrimant pas convenablement les bonbonnes - lesquelles d�passaient les ridelles du v�hicule - et en transportant un chargement qui exc�dait la hauteur maximale autoris�e, bien qu'il emprunt�t avec son camion une autoroute o� il circulait � une vitesse �lev�e.
Certes, en droit italien (art. 32 al. 1 du code de la route; cf. CIGOLINI, La responsabilit� dalla circolazione stradale, Milan 1963, p. 323 s.) comme en droit suisse (art. 30 al. 2 LCR, 66 et 73 OCR), la hauteur maximale du chargement est fix�e � 4 m. Mais le fait qu'en l'esp�ce, le chargement du camion exc�dait la limite prescrite n'est pas une cause ad�quate du dommage. En effet, si les ridelles avaient d�pass� en hauteur les couches de bonbonnes, l'accident ne se serait pas produit, selon BGE 95 II 630 S. 638le cours ordinaire des choses. Au contraire, un chargement semblable, mais n'exc�dant pas la hauteur prescrite, n'e�t pas emp�ch� l'accident de se produire.
La cause ad�quate du dommage r�side dans le fait que les dames-jeannes d�passaient la hauteur des ridelles, sans �tre arrim�es. Sur le vu des photographies vers�es au dossier p�nal constitu� en Italie, auquel se r�f�re le jugement attaqu�, la couche sup�rieure est compl�te. La cour cantonale a jug� non �tabli que la bonbonne qui est tomb�e f�t simplement pos�e pardessus les autres. La seule explication plausible de l'accident est d�s lors que la dame-jeanne en question avait �t� coinc�e quelque part dans le chargement, peut-�tre entre les couches inf�rieures; puis, sous l'effet des tr�pidations continues que provoquait le mouvement du camion, chaque bonbonne aura repris peu � peu sa place naturelle; le tassement progressif du chargement aura fait �merger de la couche sup�rieure un r�cipient qui a finalement �t� �ject� du v�hicule.
La faute de Moschini consiste ainsi dans la violation de la r�gle g�n�rale de prudence, exprim�e en droit suisse � l'art. 30 al. 2 LCR, en droit italien � l'art. 119 al. 1 du code de la route, selon laquelle le chargement doit �tre dispos� de telle mani�re qu'il ne puisse pas tomber. M�me � l'�gard d'un chauffeur professionnel, une pareille faute ne saurait �tre qualifi�e de grave, dans les circonstances particuli�res de l'esp�ce, telles qu'elles r�sultent des constatations du jugement attaqu�.
La faute du chauffeur qui a charg� le camion devrait �tre appr�ci�e diff�remment si la cour cantonale avait constat� en fait qu'une bonbonne avait �t� simplement pos�e par-dessus la derni�re couche, sans �tre arrim�e. Mais les juges vaudois n'ont pr�cis�ment pas retenu cette hypoth�se.
6. L'intim�e n'ayant pas �tabli que l'accident avait �t� caus� par la faute grave d'un tiers, elle n'est pas lib�r�e selon l'art. 59 al. 1 LCR de sa responsabilit� fond�e sur les art. 58 et 63 LCR. Il n'est donc pas n�cessaire d'examiner si Kumbier a commis une faute, ni si une d�fectuosit� de son v�hicule a contribu� � l'accident.
A l'�gard de la recourante, l'intim�e r�pond solidairement du dommage en vertu de l'art. 60 al. 1 LCR, sous r�serve de son droit de recours au sens de l'art. 60 al. 2 LCR. Il en r�sulte que la demande doit �tre accueillie en principe et le jugement attaqu� r�form� dans ce sens.
La cour cantonale a constat� en fait les �l�ments du dommage. Mais elle ne s'est pas prononc�e sur certains articles. La recourante lui en fait grief. Il appartiendra � la juridiction vaudoise de statuer sur ce point, en compl�tant l'�tat de fait s'il s'av�rait qu'il s'agit l� d'une inadvertance de sa part, et de fixer l'indem nit�.
Admet le recours, annule le jugement rendu le 2 juillet 1969 par la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois et renvoie la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des motifs.