Source: https://metaline.com/fr/politique-de-confidentialit%C3%A9.html
Timestamp: 2020-07-04 10:20:47+00:00
Document Index: 45688601

Matched Legal Cases: ["l'article 22", "l'article 6", "l'article 9", "l'article 21", "l'article 21", "l'article 8", "l'article 17", "l'article 6", "l'article 9", "l'article 6", "l'article 6", "l'article 89", "l'article 6", "l'article 6", "l'article 6", "l'article 6"]

Nous sommes très heureux que vous soyez intéressé par notre entreprise. La protection des données est très importante pour la direction de MetaLine Surface Protection GmbH. L'utilisation du site Web MetaLine Surface Protection GmbH est généralement possible sans fournir de données personnelles. Si une personne concernée souhaite utiliser les services spéciaux de notre entreprise via notre site Web, le traitement des données personnelles peut être nécessaire. Si le traitement des données personnelles est nécessaire et qu'il n'y a pas de base légale pour un tel traitement, nous obtenons le consentement de la personne concernée.
Le traitement des données personnelles, par exemple le nom, l'adresse, l'adresse e-mail ou le numéro de téléphone d'une personne concernée, est effectué conformément au règlement général sur la protection des données et conformément aux réglementations nationales sur la protection des données applicables à MetaLine Surface Protection GmbH. Avec cette déclaration de protection des données, notre entreprise souhaite informer le public sur le type, la portée et la finalité des données personnelles que nous collectons, utilisons et traitons. Les personnes concernées sont également informées de leurs droits par le biais de cette déclaration de protection des données.
En tant que responsable du traitement, MetaLine Surface Protection GmbH a mis en œuvre des mesures techniques et organisationnelles pour assurer la protection la plus complète possible des données personnelles traitées via ce site Web. Néanmoins, les transmissions de données sur Internet peuvent généralement présenter des failles de sécurité, de sorte qu'une protection absolue ne peut être garantie. Pour cette raison, chaque personne concernée est libre de nous transmettre des données personnelles de manière alternative, par exemple par téléphone.
La déclaration de protection des données de MetaLine Surface Protection GmbH est basée sur la terminologie utilisée par le guide européen et le fournisseur de réglementation lors de la publication du règlement général sur la protection des données (RGPD). Notre déclaration de protection des données doit être facile à lire et à comprendre pour le public ainsi que pour nos clients et partenaires commerciaux. Pour cela, nous souhaitons expliquer à l'avance les termes utilisés.
Le profilage est tout type de traitement automatisé de données personnelles, qui consiste dans le fait que ces données personnelles sont utilisées pour évaluer certains aspects personnels liés à une personne physique, en particulier les aspects liés à la situation économique, aux intérêts techniques, à la localisation ou Analysez ou prédisez le changement de localisation de cette personne physique.
La personne responsable ou responsable du traitement est la personne physique ou morale, l'autorité publique, l'agence ou tout autre organisme qui, seul ou avec d'autres, décide des finalités et des moyens du traitement des données personnelles. Si les finalités et les moyens de ce traitement sont spécifiés par le droit de l'Union ou le droit des États membres, la personne responsable ou les critères spécifiques pour les nommer peuvent être fournis conformément au droit de l'Union ou au droit des États membres.
Le site Web de MetaLine Surface Protection GmbH utilise des cookies. Les cookies sont des fichiers texte qui sont stockés et enregistrés sur un système informatique via un navigateur Internet.
En utilisant des cookies, MetaLine Surface Protection GmbH peut fournir aux utilisateurs de ce site Web des services plus conviviaux qui ne seraient pas possibles sans la configuration des cookies.
Un cookie peut être utilisé pour optimiser les informations et les offres de notre site Web dans l'intérêt de l'utilisateur. Comme déjà mentionné, les cookies nous permettent de reconnaître les utilisateurs de notre site Web. Le but de cette reconnaissance est de faciliter l'utilisation de notre site Web par les utilisateurs. L'utilisateur d'un site Web qui utilise des cookies, par exemple, n'a pas à saisir ses données d'accès à chaque fois qu'il visite le site Web, car cela est fait par le site Web et le cookie stocké sur le système informatique de l'utilisateur. Un autre exemple est le cookie d'un panier d'achat dans la boutique en ligne. La boutique en ligne se souvient des articles qu'un client a placés dans le panier virtuel via un cookie.
Collecte de données et d'informations générales (fichiers journaux)
Le site Web de MetaLine Surface Protection GmbH recueille une série de données et d'informations générales chaque fois que le site Web est consulté par une personne concernée ou un système automatisé. Ces données et informations générales sont stockées dans les fichiers journaux du serveur. Le peut être enregistré
(1) types et versions de navigateur utilisés,
(3) le site Web à partir duquel un système d'accès atteint notre site Web (appelé référent),
(4) les sous-sites Web accessibles via un système d'accès sur notre site Web,
(5) la date et l'heure d'accès au site,
(7) le fournisseur de services Internet du système d'accès et
(8) d'autres données et informations similaires qui servent à prévenir les dangers en cas d'attaques contre nos systèmes informatiques.
En utilisant ces données et informations générales, MetaLine Surface Protection GmbH ne tire aucune conclusion sur la personne concernée. Au contraire, ces informations sont nécessaires pour
(2) pour optimiser le contenu de notre site Web et la publicité pour celui-ci,
(3) pour assurer la fonctionnalité permanente de nos systèmes de technologie de l'information et la technologie de notre site Web, ainsi que
(4) de fournir aux autorités répressives les informations nécessaires à l'application des lois en cas de cyberattaque. Ces données et informations collectées de manière anonyme sont donc statistiquement évaluées par MetaLine Surface Protection GmbH et également dans le but d'augmenter la protection et la sécurité des données dans notre entreprise afin d'assurer à terme un niveau de protection optimal pour les données personnelles que nous traitons. Les données anonymes des fichiers journaux du serveur sont stockées séparément de toutes les données personnelles fournies par une personne concernée.
Cryptage SSL de ce site Web
Pour des raisons de sécurité et pour protéger la transmission de contenu confidentiel et de données personnelles, telles que les informations du formulaire de contact que vous nous envoyez en tant qu'exploitant du site, ce site utilise le cryptage SSL. Vous pouvez reconnaître une connexion cryptée par la ligne d'adresse du navigateur. Le préfixe "https: //" apparaît devant l'adresse réelle au lieu de "http: //". Selon le navigateur utilisé, vous trouverez également un symbole de verrouillage dans la ligne de votre navigateur.
Google Maps en cours d'utilisation
L'API Google Maps est utilisée sur notre site Web. Il s'agit d'un service de carte fourni par Google Inc. ("Google"), pour afficher une carte interactive et pour créer des itinéraires et des calculs d'itinéraire. Google Maps est exploité par Google Inc., 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, États-Unis.
En intégrant sur notre site Web et en utilisant Google Maps, des informations sur votre utilisation de ce site Web (y compris votre adresse IP) peuvent être transmises à un serveur de Google aux États-Unis et y être stockées. Google peut transférer les informations collectées par Maps à des tiers si cela est requis par la loi ou si des tiers traitent ces données pour le compte de Google.
En aucun cas, Google ne liera votre adresse IP à d'autres données Google. Néanmoins, il serait techniquement possible que Google puisse identifier au moins des utilisateurs individuels sur la base des données transmises. Il serait possible que les données personnelles et les profils des utilisateurs du site Web de Google soient traités à d'autres fins sur lesquelles nous n'avons aucune influence et ne pouvons avoir aucune influence. Vous avez la possibilité de désactiver le service Google Maps et d'empêcher ainsi le transfert de données vers Google en désactivant le JavaScript dans votre navigateur. Cependant, nous tenons à souligner que dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser l'affichage de la carte et le calcul d'itinéraire sur notre site Web.
La politique de confidentialité de Google et les conditions d'utilisation supplémentaires du service de carte de Google Maps sont disponibles à l'adresse https://www.google.com/intl/de_de/help/terms_maps.html.
En raison de dispositions légales, le site Web de la contient des informations qui permettent un contact électronique rapide avec notre entreprise ainsi qu'une communication directe avec nous, qui comprend également une adresse générale du courrier électronique (adresse e-mail). Si une personne concernée contacte le responsable du traitement par e-mail ou via un formulaire de contact, les données personnelles transmises par la personne concernée seront automatiquement enregistrées. Ces données personnelles transmises au responsable du traitement sur une base volontaire par une personne concernée sont stockées à des fins de traitement ou de contact avec la personne concernée. Ces données personnelles ne sont pas transmises à des tiers.
Les données suivantes sont traitées lorsque vous nous contactez:
• Adresse de facturation / livraison
Le responsable du traitement traite et stocke les données personnelles de la personne concernée uniquement pendant la période de temps nécessaire pour atteindre l'objectif de stockage ou si cela est fait par le donneur de directive et de règlement européen ou un autre législateur dans les lois ou règlements, lequel du responsable du traitement sujet, a été fourni.
Chaque personne concernée a le droit accordé par le donneur de directive et de règlement européen de demander au responsable du traitement de confirmer si des données personnelles la concernant sont en cours de traitement. Si une personne concernée souhaite exercer ce droit de confirmation, elle peut à tout moment contacter notre délégué à la protection des données ou un autre employé du responsable du traitement.
• les destinataires ou catégories de destinataires auxquels les données à caractère personnel ont été ou seront divulguées, en particulier pour les destinataires dans des pays tiers ou avec des organisations internationales
• Si possible, la durée prévue pour laquelle les données personnelles seront stockées ou, si cela n'est pas possible, les critères de détermination de cette durée
• l'existence d'un droit de rectification ou de suppression de vos données personnelles ou de restriction de traitement par le responsable ou un droit d'opposition à ce traitement
• le droit de déposer une plainte auprès d'une autorité de contrôle
• L'existence d'une prise de décision automatisée, y compris le profilage, conformément à l'article 22, paragraphes 1 et 4 du RGPD et - au moins dans ces cas - des informations significatives sur la logique impliquée et la portée et les effets prévus d'un tel traitement pour la personne concernée
Toute personne concernée par le traitement des données personnelles a le droit accordé par la directive et le règlement européen donneur de demander la correction immédiate des données personnelles incorrectes les concernant. En outre, la personne concernée a le droit de demander l'achèvement de données à caractère personnel incomplètes, également au moyen d'une déclaration complémentaire, en tenant compte des finalités du traitement.
• Les données personnelles ont été collectées à de telles fins ou autrement traitées pour lesquelles elles ne sont plus nécessaires.
• La personne concernée retire son consentement sur lequel le traitement était basé conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a), du RGPD ou à l'article 9, paragraphe 2, point a), du RGPD et il n'y a aucune autre base juridique pour le traitement.
• La personne concernée s'oppose au traitement conformément à l'article 21, paragraphe 1, du RGPD et il n'existe aucun motif légitime impérieux pour le traitement, ou la personne concernée s'oppose au traitement conformément à l'article 21, paragraphe 2, du RGPD. le traitement.
• La suppression des données personnelles est nécessaire pour remplir une obligation légale en vertu du droit de l'Union ou du droit des États membres auxquels le responsable du traitement est soumis.
• Les données personnelles ont été collectées dans le cadre des services de la société de l'information proposés conformément à l'article 8, paragraphe 1 du RGPD.
Si l'une des raisons ci-dessus s'applique et qu'une personne concernée souhaite que les données personnelles stockées par MetaLine Surface Protection GmbH soient supprimées, elle peut à tout moment contacter notre délégué à la protection des données ou un autre employé du responsable du traitement. Le délégué à la protection des données ou un autre employé fera en sorte que la demande de suppression soit satisfaite.
Si les données personnelles ont été rendues publiques par MetaLine Surface Protection GmbH et notre société en tant que personne responsable est obligée de supprimer les données personnelles conformément à l'article 17, paragraphe 1 du RGPD, MetaLine Surface Protection GmbH prendra les mesures appropriées, en tenant compte de la technologie disponible et des coûts de mise en œuvre Mesures, y compris techniques, pour informer les autres contrôleurs de données qui traitent les données personnelles publiées que la personne concernée a supprimé tous les liens vers ces données personnelles ou les copies ou réplications de ces autres contrôleurs de données a demandé ces données personnelles dans la mesure où le traitement n'est pas nécessaire. Le délégué à la protection des données de MetaLine Surface Protection GmbH ou un autre employé organisera le nécessaire dans des cas individuels.
• L'exactitude des données personnelles est contestée par la personne concernée et pendant une période qui permet au responsable de vérifier l'exactitude des données personnelles.
• Le traitement est illicite, la personne concernée refuse de supprimer les données personnelles et demande à la place que l'utilisation des données personnelles soit restreinte.
• Le responsable du traitement n'a plus besoin des données personnelles à des fins de traitement, mais la personne concernée en a besoin pour faire valoir, exercer ou défendre ses droits.
• La personne concernée s'est opposée au traitement conformément à L'article 21, paragraphe 1, du RGPD et il n'est pas encore clair si les raisons légitimes de la personne responsable l'emportent sur celles de la personne concernée.
Si l'une des conditions ci-dessus est remplie et qu'une personne concernée souhaite restreindre les données personnelles stockées chez MetaLine Surface Protection GmbH, elle peut à tout moment contacter notre délégué à la protection des données ou un autre employé du responsable du traitement. Le délégué à la protection des données de MetaLine Surface Protection GmbH ou un autre employé fera en sorte que le traitement soit limité.
Chaque personne concernée par le traitement des données personnelles a le droit accordé par le donneur de directive et de règlement européen de recevoir les données personnelles les concernant, qui ont été fournies à une personne responsable par la personne concernée, dans un format structuré, commun et lisible par machine. Vous avez également le droit de transférer ces données à un autre responsable du traitement sans entrave du responsable du traitement auquel les données personnelles ont été fournies, à condition que le traitement soit basé sur le consentement conformément à l'article 6, paragraphe 1, lettre A du RGPD ou à l'article 9, paragraphe .2 lettre a RGPD ou sur un contrat conformément à l'article 6, paragraphe 1, lettre b RGPD et le traitement est effectué à l'aide de procédures automatisées, sauf si le traitement est nécessaire à l'exécution d'une tâche d'intérêt général ou dans l'exercice de l'autorité publique, qui a été transférée au responsable.
Pour faire valoir son droit à la portabilité des données, la personne concernée peut à tout moment contacter le délégué à la protection des données désigné par MetaLine Surface Protection GmbH ou un autre employé.
Toute personne concernée par le traitement de données à caractère personnel a le droit accordé par la directive européenne et le donneur de règlement, pour des raisons découlant de sa situation particulière, à tout moment contre le traitement de données à caractère personnel la concernant, qui est basé sur l'article 6, paragraphe 1, lettre e ou f DS-GVO a lieu pour s'opposer. Cela s'applique également au profilage basé sur ces dispositions.
En cas d'opposition, MetaLine Surface Protection GmbH ne traitera plus les données personnelles, sauf si nous pouvons démontrer des motifs légitimes impérieux pour le traitement qui l'emportent sur les intérêts, droits et libertés de la personne concernée, ou si le traitement sert à affirmer, exercer ou défense de droits en justice.
Si MetaLine Surface Protection GmbH traite des données personnelles afin d'exploiter le publipostage, la personne concernée a le droit de s'opposer à tout moment au traitement des données personnelles aux fins d'une telle publicité. Cela vaut également pour le profilage dans la mesure où il est lié à une telle publicité directe. Si la personne concernée s'oppose au traitement de MetaLine Surface Protection GmbH à des fins de marketing direct, MetaLine Surface Protection GmbH ne traitera plus les données personnelles à ces fins.
En outre, la personne concernée a le droit, pour des raisons qui découlent de sa situation particulière, de ne pas traiter les données à caractère personnel les concernant qui sont utilisées par MetaLine Surface Protection GmbH à des fins de recherche scientifique ou historique ou à des fins statistiques conformément à l'article 89, paragraphe 1. Le RGPD a lieu pour s'opposer, à moins qu'un tel traitement ne soit nécessaire pour accomplir une tâche dans l'intérêt public.
Pour exercer son droit d'opposition, la personne concernée peut contacter le délégué à la protection des données de MetaLine Surface Protection GmbH ou un autre employé directement. La personne concernée est également libre d'exercer son droit d'opposition dans le cadre de l'utilisation des services de la société de l'information, indépendamment de la directive 2002/58 / CE, au moyen de procédures automatisées utilisant des spécifications techniques.
Toute personne affectée par le traitement de données à caractère personnel a le droit accordé par la directive européenne et l'autorité de régulation de ne pas être soumise à une décision fondée uniquement sur un traitement automatisé - y compris le profilage - qui a un effet juridique sur elle ou qui l'affecte de manière similaire de manière significative, si la décision (1) n'est pas nécessaire à la conclusion ou à l'exécution d'un contrat entre la personne concernée et le responsable du traitement, ou (2) est autorisée sur la base du droit de l'Union ou de l'État membre auquel le responsable du traitement est soumis et que cette législation prend les mesures appropriées pour protéger les droits et libertés ainsi que les intérêts légitimes de la personne concernée ou (3) avec le consentement exprès de la personne concernée.
Si la décision (1) est nécessaire pour la conclusion ou l'exécution d'un contrat entre la personne concernée et la personne responsable ou (2) qu'elle est prise avec le consentement exprès de la personne concernée, MetaLine Surface Protection GmbH prend également les mesures appropriées pour protéger les droits et libertés. pour protéger les intérêts légitimes de la personne concernée, ce qui inclut au moins le droit d'obtenir l'intervention d'une personne de la part de la personne responsable, d'exprimer sa propre position et de contester la décision.
Si la personne concernée souhaite faire valoir ses droits en matière de décisions automatisées, elle peut à tout moment contacter notre délégué à la protection des données ou un autre employé du responsable du traitement.
Toute personne concernée par le traitement des données personnelles a le droit accordé par la directive européenne et l'autorité de régulation de révoquer à tout moment son consentement au traitement des données personnelles.
Dispositions relatives à la protection des données pour l'application et l'utilisation de Google Analytics (avec fonction d'anonymisation)
Le responsable du traitement a intégré le composant Google Analytics (avec fonction d'anonymisation) sur ce site Web. Google Analytics est un service d'analyse Web. L'analyse Web est la collecte, la collecte et l'évaluation de données sur le comportement des visiteurs de sites Web. Un service d'analyse Web collecte des données, entre autres, à partir de quel site Web une personne concernée est arrivée sur un site Web (appelé référent), quelles sous-pages du site Web ont été consultées ou à quelle fréquence et pendant combien de temps une sous-page a été consultée. Une analyse Web est principalement utilisée pour optimiser un site Web et pour l'analyse coûts-avantages de la publicité sur Internet.
Le responsable du traitement utilise l'ajout "_gat._anonymizeIp" pour l'analyse Web via Google Analytics. Avec cet ajout, l'adresse IP de la connexion Internet de la personne concernée est raccourcie et anonymisée par Google si l'accès à notre site Web provient d'un État membre de l'Union européenne ou d'un autre État contractant de l'accord sur l'Espace économique européen.
Le composant Google Analytics a pour objectif d'analyser les flux de visiteurs sur notre site Web. Google utilise les données et informations obtenues, entre autres, pour évaluer l'utilisation de notre site Web, pour compiler des rapports en ligne pour nous qui montrent les activités sur notre site Web et pour fournir d'autres services liés à l'utilisation de notre site Web.
Google Analytics place un cookie sur le système informatique de la personne concernée. Les cookies sont déjà expliqués ci-dessus. En paramétrant le cookie, Google est en mesure d'analyser l'utilisation de notre site Web. Chaque fois que l'une des pages individuelles de ce site Web est consultée, qui est exploitée par le responsable du traitement et sur laquelle un composant Google Analytics a été intégré, le navigateur Internet du système informatique de la personne concernée est automatiquement déclenché par le composant Google Analytics respectif. Pour transmettre des données à Google à des fins d'analyse en ligne. Dans le cadre de ce processus technique, Google acquiert une connaissance des données personnelles, telles que l'adresse IP de la personne concernée, que Google utilise, entre autres, pour retracer l'origine des visiteurs et des clics.
Le cookie est utilisé pour stocker des informations personnelles, telles que le temps d'accès, le lieu à partir duquel l'accès a été effectué et la fréquence des visites de notre site Web par la personne concernée. Chaque fois que vous visitez notre site Web, ces données personnelles, y compris l'adresse IP de la connexion Internet utilisée par la personne concernée, sont transmises à Google aux États-Unis d'Amérique. Ces données personnelles sont stockées par Google aux États-Unis d'Amérique. Google peut partager ces données personnelles collectées via le processus technique avec des tiers.
La personne concernée peut à tout moment empêcher la mise en place de cookies par notre site Internet, comme déjà décrit ci-dessus, au moyen d'une configuration correspondante du navigateur Internet utilisé et ainsi s'opposer définitivement à la mise en place de cookies. Une telle configuration du navigateur Internet utilisé empêcherait également Google de placer un cookie sur le système informatique de la personne concernée. En outre, un cookie déjà défini par Google Analytics peut être supprimé à tout moment via le navigateur Internet ou d'autres logiciels.
En outre, la personne concernée a la possibilité de s'opposer et d'empêcher la collecte de données générées par Google Analytics relatives à l'utilisation de ce site Web et au traitement de ces données par Google. Pour ce faire, la personne concernée doit télécharger et installer un module complémentaire de navigateur sous le lien https://tools.google.com/dlpage/gaoptout. Ce module complémentaire de navigateur indique à Google Analytics via JavaScript qu'aucune donnée et information sur les visites de sites Web ne peuvent être transmises à Google Analytics. Google considère l'installation du module complémentaire du navigateur comme une objection. Si le système informatique de la personne concernée est supprimé, formaté ou réinstallé ultérieurement, la personne concernée doit réinstaller le module complémentaire de navigateur pour désactiver Google Analytics. Si le module complémentaire du navigateur est désinstallé ou désactivé par la personne concernée ou une autre personne qui se trouve dans sa sphère d'influence, il est possible de réinstaller ou de réactiver le module complémentaire du navigateur.
De plus amples informations et les réglementations applicables en matière de protection des données de Google sont disponibles sur https://www.google.de/intl/de/policies/privacy/ et sur http://www.google.com/analytics/terms/de.html. Google Analytics est expliqué sous ce lien https://www.google.com/intl/de_de/analytics/genauer.
Règlement sur la protection des données pour l'application et l'utilisation de LiveZilla
Pour des raisons techniques, Les données suivantes, que votre navigateur Internet nous transmet, sont enregistrées (les fichiers journaux du serveur):
• Site Web à partir duquel vous nous visitez (URL de référence)
• Site Web que vous visitez
• Date et heure de votre accès
Article 6 J'ai allumé. un RGPD sert à notre société de base juridique pour les opérations de traitement dans lesquelles nous obtenons un consentement à des fins de traitement spécifiques. Si le traitement de données à caractère personnel est nécessaire à l'exécution d'un contrat auquel la personne concernée est partie, comme c'est le cas, par exemple, pour les traitements nécessaires à la livraison de biens ou à la fourniture de tout autre service ou contrepartie, le traitement est basé sur Article 6 J'ai allumé. b RGPD. Il en va de même pour les traitements nécessaires à l'exécution de mesures précontractuelles, par exemple en cas de demandes de renseignements sur nos produits ou services. Si notre société est soumise à une obligation légale qui nécessite le traitement de données à caractère personnel, telle que pour remplir des obligations fiscales, le traitement est basé sur l'article 6 I lit. c RGPD. Dans de rares cas, le traitement des données personnelles peut être nécessaire pour protéger les intérêts vitaux de la personne concernée ou d'une autre personne physique. Ce serait le cas, par exemple, si un visiteur de notre entreprise était blessé et que son nom, son âge, ses données d'assurance maladie ou d'autres informations vitales devaient être transmises à un médecin, un hôpital ou d'autres tiers. Ensuite, le traitement serait basé sur l'article 6 que j'ai allumé. d Le RGPD est basé. En fin de compte, les opérations de traitement pourraient être basées sur l'article 6 I lit. f RGPD. Les opérations de traitement qui ne sont couvertes par aucune des bases juridiques susmentionnées sont basées sur cette base juridique si le traitement est nécessaire pour sauvegarder les intérêts légitimes de notre société ou d'un tiers, à condition que les intérêts, droits fondamentaux et libertés de la personne concernée ne les emportent pas. Ces traitements nous sont autorisés notamment parce qu'ils ont été spécifiquement mentionnés par le législateur européen. À cet égard, il a estimé qu'un intérêt légitime pouvait être présumé si la personne concernée était un client de la personne responsable (considérant 47, phrase 2 du RGPD).
Le traitement des données personnelles basé sur l'article 6 est-il éclairé? f Le RGPD est notre intérêt légitime à mener nos activités au profit de tous nos employés et de nos propriétaires.
Réglementations légales ou contractuelles pour la fourniture de données personnelles; Nécessité de conclure le contrat; Obligation de la personne concernée de fournir les données personnelles; conséquences possibles de ne pas fournir
Nous vous informerons que la fourniture de données personnelles est en partie requise par la loi (par exemple, les réglementations fiscales) ou peut également résulter de réglementations contractuelles (par exemple, les informations sur le partenaire contractuel). Parfois, il peut être nécessaire de conclure un contrat selon lequel une personne concernée nous fournit des données personnelles que nous devons ensuite traiter. Par exemple, la personne concernée est obligée de nous fournir des données personnelles si notre entreprise conclut un contrat avec elle. Le défaut de fournir des données personnelles entraînerait la non-conclusion du contrat avec la personne concernée. Avant que la personne concernée ne fournisse des données personnelles, la personne concernée peut contacter notre délégué à la protection des données. Notre délégué à la protection des données précise au cas par cas si la fourniture de données personnelles est requise par la loi ou le contrat ou est requise pour la conclusion du contrat, s'il existe une obligation de fournir les données personnelles et quelles conséquences aurait la non-fourniture des données personnelles.