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Timestamp: 2016-10-27 12:54:57+00:00
Document Index: 109652261

Matched Legal Cases: ['art. 19', 'art. 19', 'art. 9', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 84', 'art. 34', 'ATF ', 'art. 5', 'art. 97', 'ATF ', 'art. 19', 'ATF ', 'art. 34', 'ATF ', 'art. 88', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 19', 'art. 88', 'art. 86', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 19', 'art. 19', 'art. 19', 'art. 19', 'art. 19', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 19', 'art. 19', 'art. 26', 'art. 153', 'art. 159']

1A.270/2005 (21.02.2006)
1A.270/2005
1P.666/2005 /col
recourant, repr�sent� par Me Nicolas Peyrot, avocat,
la soci�t� B.________,
intim�e, repr�sent�e par Me Dominique Warluzel, avocat,
D�partement de l'am�nagement, de l'�quipement et du logement du canton de Gen�ve,
case postale 22, 1211 Gen�ve 8,
D�partement de l'int�rieur, de l'agriculture et de l'environnement du canton de Gen�ve,
rue de l'H�tel-de-Ville 2, 1204 Gen�ve,
autorisation de construire; conformit� � la zone,
recours de droit public (1P.666/2005) et recours de droit administratif (1A.270/2005) contre l'arr�t du Tribunal administratif du canton de Gen�ve du 30 ao�t 2005.
B.________ est propri�taire des parcelles n� 2567 et 2701 du registre foncier de Bellevue (GE), sises au bord du lac L�man, en "5e zone" de construction au sens de l'art. 19 al. 3 de la loi cantonale d'application de la loi f�d�rale sur l'am�nagement du territoire du 4 juin 1987 (LaLAT) et dans le p�rim�tre � prot�ger d�fini par la loi cantonale sur la protection des rives du lac du 4 d�cembre 1992 (LPGRL). Elle est �galement propri�taire de parcelles sises de l'autre c�t� de la route de Lausanne, sur lesquelles un h�tel est exploit�. Les parcelles n� 2567 et 2701 servent notamment de plage et de d�barcad�re aux clients de l'h�tel, auquel elles sont reli�es par un passage souterrain.
Le 8 septembre 2003, B.________ a d�pos� une demande d'autorisation de construire sur ces parcelles une "villa individuelle avec piscine ext�rieure et pool house". Le 24 septembre 2003, elle a en outre sollicit� l'autorisation de d�molir un pavillon de jardin en bois se trouvant sur la parcelle n� 2701. Le D�partement de l'am�nagement, de l'�quipement et du logement du canton de Gen�ve (ci-apr�s: le d�partement) a recueilli les pr�avis favorables de la commission d'architecture, de la commission des monuments, de la nature et des sites et du service des pr�avis. Quant � la commune de Bellevue, elle a d'abord �mis un pr�avis n�gatif, dans l'attente d'�claircissements concernant une �ventuelle utilisation commerciale des constructions projet�es. Elle a ensuite �mis un pr�avis favorable, le 16 janvier 2004. A.________, propri�taire de la parcelle voisine n� 2606, a fait part de ses observations le 7 novembre 2003, all�guant en substance qu'il y avait lieu de craindre que les constructions projet�es ne soient utilis�es � des fins commerciales, en contradiction avec l'affectation r�sidentielle de la zone.
Par d�cisions du 23 mars 2004, le d�partement a d�livr� les autorisations de construire et de d�molir demand�es. Par d�cision du m�me jour, le Service des for�ts, de la protection de la nature et du paysage du D�partement cantonal de l'int�rieur, de l'agriculture et de l'environnement a autoris� l'abattage des arbres n�cessaire � la r�alisation du projet.
Le 21 avril 2004, A.________ a recouru contre ces d�cisions aupr�s de la Commission cantonale de recours en mati�re de constructions (ci-apr�s: la commission). Le m�me jour, la commune de Bellevue a �crit au d�partement que son pr�avis favorable ne concernait que la toiture et qu'elle maintenait son pr�avis d�favorable pour le reste, "compte tenu du risque d'utilisation commerciale li� � la pr�sence d'un bar (pool house), d'une piscine ainsi que de l'acc�s ininterrompu, via le tunnel de l'h�tel et par le lac (service de navette)".
Par d�cision du 24 janvier 2005, la commission a rejet� le recours de A.________, en relevant notamment que le projet autoris� �tait bien une villa au sens de l'art. 19 al. 3 LaLAT et qu'il n'y avait pas lieu de craindre une utilisation contraire � l'affectation de la zone. A.________ a recouru contre cette d�cision aupr�s du Tribunal administratif du canton de Gen�ve, qui a rejet� le recours par arr�t du 30 ao�t 2005. Le Tribunal a consid�r� en substance qu'il n'y avait pas de risque que les constructions projet�es ne soient destin�es � une utilisation commerciale incompatible avec le caract�re r�sidentiel de la zone.
Agissant par la voie du recours de droit public (1P.666/2005) et par celle du recours de droit administratif (1A.270/2005), A.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler cet arr�t ainsi que les autorisations litigieuses. Dans le cadre de son recours de droit public, il se plaint d'arbitraire dans la constatation des faits (art. 9 Cst.) et d'une violation de son droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.). A l'appui de son recours de droit administratif, il invoque la violation de dispositions cantonales d'am�nagement du territoire et se plaint d'une constatation incompl�te des faits pertinents. Le D�partement de l'am�nagement, de l'�quipement et du logement du canton de Gen�ve et B.________ se sont d�termin�s et ont conclu � l'irrecevabilit� du recours de droit administratif et au rejet du recours de droit public. Le D�partement cantonal de l'int�rieur, de l'agriculture et de l'environnement a pr�sent� des observations et conclu au rejet des recours.
Par ordonnance du 15 novembre 2005, le Pr�sident de la Ire Cour de droit public a accord� l'effet suspensif aux recours.
Il y a lieu de joindre le recours de droit administratif 1A.270/2005 et le recours de droit public 1P.666/2005 pour statuer en un seul arr�t.
Le Tribunal f�d�ral examine d'office et librement la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 131 II 571 consid. 1 p. 573; 130 I 312 consid. 1 p. 317 et les arr�ts cit�s).
2.1 En raison de la r�gle de la subsidiarit� du recours de droit public (art. 84 al. 2 OJ), la recevabilit� du recours de droit administratif doit �tre examin�e en premier lieu.
2.1.1 L'objet de la contestation est une autorisation de construire dans la zone � b�tir. Or, il r�sulte de l'art. 34 al. 3 LAT que seule la voie du recours de droit public est en principe ouverte devant le Tribunal f�d�ral contre une d�cision prise en derni�re instance cantonale � ce sujet. La jurisprudence admet cependant qu'une telle d�cision fasse l'objet d'un recours de droit administratif, lorsque l'application de certaines prescriptions du droit f�d�ral est en jeu (ATF 129 I 337 consid. 1.1 p. 339; 125 II 10 consid. 2a p. 13; 123 II 88 consid. 1a p. 91, 231 consid. 2 p. 234; 121 II 72 consid. 1b p. 75 et les arr�ts cit�s). En pareil cas, on est en pr�sence d'une d�cision fond�e non seulement sur la l�gislation cantonale en mati�re d'am�nagement du territoire ou de police des constructions, mais �galement sur le droit public f�d�ral au sens de l'art. 5 al. 1 PA. Par cons�quent, dans cette mesure, les r�gles de la proc�dure de recours de droit administratif s'appliquent (art. 97 ss OJ). Dans la mesure en revanche o� la contestation porte sur d'autres �l�ments de l'autorisation de construire, sans qu'il y ait un rapport de connexit� suffisamment �troit entre l'application du droit administratif f�d�ral et celle des normes cantonales d'am�nagement du territoire ou de police des constructions, seule la voie du recours de droit public est ouverte (cf. ATF 128 I 46 consid. 1b/aa p. 49; 123 II 359 consid. 1a/aa p. 361 et les arr�ts cit�s).
2.1.2 La d�cision attaqu�e confirme l'autorisation d�livr�e pour la construction d'une villa avec piscine en "5e zone" au sens de la LaLAT, c'est-�-dire en zone � b�tir. Elle se fonde uniquement sur des dispositions de droit cantonal, en constatant que le projet litigieux est conforme � la loi sur les constructions et les installations diverses (LCI) et � la loi sur la protection des rives du lac (LPGRL). A l'appui de son recours de droit administratif, le recourant se borne � invoquer les art. 19 al. 3 et 26 al. 1 LaLAT, sans mentionner quelles dispositions f�d�rales pourraient �ventuellement �tre en jeu. On ne voit du reste pas quelles r�gles de droit f�d�ral seraient pertinentes pour la r�solution du litige, d�s lors que les griefs soulev�s par le recourant ont tous trait � la conformit� du projet avec la 5e zone de construction, qui est une question r�gie exclusivement par le droit cantonal. Pour ces motifs, le recours de droit administratif doit �tre d�clar� irrecevable. La fausse indication donn�e � ce sujet par le Tribunal administratif n'y change rien, d�s lors que le renseignement erron� ne peut cr�er une voie de droit qui n'existe pas (ATF 117 Ia 297 consid. 2 p. 299 et les r�f�rences) et que le recourant, assist� d'un avocat, �tait en mesure de d�celer l'erreur par la consultation du texte l�gal, soit en l'esp�ce l'art. 34 LAT (ATF 127 II 198 consid. 2c p. 205 et les arr�ts cit�s).
2.2.1 La qualit� pour agir par la voie du recours de droit public est d�finie � l'art. 88 OJ. Ce recours est ouvert uniquement � celui qui est atteint par l'acte attaqu� dans ses int�r�ts personnels et juridiquement prot�g�s. Le recours form� pour sauvegarder l'int�r�t g�n�ral ou ne visant qu'� pr�server des int�r�ts de fait est en revanche irrecevable (ATF 129 I 113 consid. 1.2 p. 117; 129 II 297 consid. 2.1 p. 300; 126 I 43 consid. 1a p. 44 et les arr�ts cit�s). D'apr�s la jurisprudence relative � cette disposition, celui qui conteste l'octroi d'une autorisation de construire � un autre propri�taire, en d�non�ant une application arbitraire (art. 9 Cst.) de la r�glementation en mati�re d'am�nagement du territoire ou de police des constructions, doit alors invoquer la violation d'une norme du droit cantonal tendant, au moins accessoirement, � la protection de ses int�r�ts de propri�taire voisin. Dans cette situation, l'int�r�t juridiquement prot�g� ne peut pas r�sulter du seul art. 9 Cst. (cf. ATF 129 I 113 consid. 1.5 p. 118; 126 I 81 consid. 2a et 3b p. 84 s.; � propos plus sp�cialement du recours du voisin: ATF 127 I 44 consid. 2c p. 46; 125 II 440 consid. 1c p. 442; 118 Ia 232 consid. 1a p. 234 et les arr�ts cit�s).
2.2.2 En l'esp�ce, le recourant se plaint d'une constatation arbitraire des faits s'agissant de la conformit� des constructions litigieuses avec la 5e zone de construction au sens de l'art. 19 al. 3 LaLAT. Cette disposition d�finit la 5e zone comme une zone r�sidentielle destin�e aux villas et pr�cise que des activit�s professionnelles peuvent y �tre exerc�es, � condition notamment qu'elles n'entra�nent pas de nuisances graves pour le voisinage. Dans la mesure o� cette r�gle tend manifestement � prot�ger l'int�r�t des voisins, il y a lieu de consid�rer que le recourant, propri�taire du fond directement voisin des parcelles n� 2567 et 2701, dispose d'un int�r�t personnel et juridiquement prot�g� au sens de l'art. 88 OJ. Cet int�r�t d�coule �galement du fait que le recourant se pr�vaut de ses droits de partie, en invoquant une violation de son droit d'�tre entendu. Les exigences formelles des art. 86 ss OJ �tant par ailleurs satisfaites, il y a lieu d'entrer en mati�re sur le recours de droit public.
Dans un premier moyen, le recourant se plaint d'arbitraire dans la constatation des faits. Le Tribunal administratif aurait omis de prendre en consid�ration des �l�ments tendant � d�montrer que les constructions autoris�es seraient en r�alit� affect�es � une utilisation commerciale, incompatible avec le caract�re r�sidentiel de la zone. Il aurait �galement ignor� le pr�avis n�gatif �mis par la commune de Bellevue.
3.1 Selon la jurisprudence, l'arbitraire, prohib� par l'art. 9 Cst., ne r�sulte pas du seul fait qu'une autre solution pourrait entrer en consid�ration ou m�me qu'elle serait pr�f�rable; le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue en derni�re instance cantonale que si elle est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut� ou si elle heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice ou de l'�quit�. Il ne suffit pas que la motivation de la d�cision soit insoutenable; encore faut-il qu'elle soit arbitraire dans son r�sultat (ATF 131 I 57 consid. 2 p. 61; 129 I 173 consid. 3.1 p. 178; 128 I 273 consid. 2.1 p. 275). En mati�re d'appr�ciation des preuves, il y a arbitraire lorsque l'autorit� ne prend pas en compte, sans raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision ou lorsqu'elle tire des constatations insoutenables des �l�ments recueillis (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41).
3.2 Aux termes de l'art. 19 al. 3 LaLAT, la 5e zone est une zone r�sidentielle destin�e aux villas, �tant pr�cis� que des exploitations agricoles peuvent �galement y trouver place; le propri�taire, l'ayant droit ou le locataire d'une villa peut, � condition que celle-ci constitue sa r�sidence principale, utiliser une partie de cette villa aux fins d'y exercer des activit�s professionnelles, pour autant qu'elles n'entra�nent pas de nuisances graves pour le voisinage. En l'occurrence, l'autorisation de construire du 23 mars 2004 ne r�gle pas ce dernier aspect et son chiffre 2 r�serve express�ment "l'examen, par les autorit�s comp�tentes, de toute demande d'autorisation qu'implique [...] l'exploitation ou l'utilisation, conform�ment � leur destination, des constructions ou installations pr�sentement autoris�es". D�s lors, si l'intim�e souhaitait utiliser les constructions autoris�es pour h�berger ou divertir les clients de l'h�tel voisin, elle serait tenue de solliciter les autorisations n�cessaires, qui ne pourraient lui �tre d�livr�es que si les conditions pos�es par l'art. 19 al. 3 LaLAT pour l'exercice d'une activit� professionnelle en zone r�sidentielle �taient remplies (cf. Fran�ois Bellanger/Suzanne Lebet, De quelques particularit�s genevoises en mati�re d'am�nagement du territoire, in Droit de la construction 1988/2, p. 46). La d�cision litigieuse ne portant pas sur ce point, la seule question qui se pose en l'esp�ce est celle de savoir si ces constructions sont conformes ou non � la destination de la 5e zone et, par cons�quent, si elles peuvent raisonnablement �tre qualifi�es de "villa" destin�e � un usage r�sidentiel, au sens de l'art. 19 al. 3 LaLAT.
3.3 Le projet autoris� consiste en une maison de deux niveaux (un �tage sur rez), agr�ment�e d'une piscine de 13,60 m sur 6,60 m, d'une vaste terrasse ainsi que d'une annexe ("pool house") de 12,50 m sur 4 m, elle-m�me �quip�e d'une cuisinette, de sanitaires (douche, wc et lavabos) et d'un bar. Le rez de la villa sera constitu� d'une vaste pi�ce comportant une cuisine ouverte et un bar. A l'�tage seront am�nag�es deux chambres �quip�es de sas avec armoires et de salles de bains privatives. Par ailleurs, il ressort des plans vers�s au dossier que le chemin qui conduira les clients du d�barcad�re � l'h�tel traversera la terrasse, entre la maison et la piscine. Ces �l�ments font appara�tre le projet autoris� comme une villa atypique, se rapprochant plus d'une maison de vacances que d'une villa familiale classique. Cela ne suffit toutefois pas pour lui d�nier la qualification de villa destin�e � un usage r�sidentiel au sens de l'art. 19 al. 3 LaLAT, faute de pr�cisions suppl�mentaires du l�gislateur cantonal quant � ces notions. D�s lors, bien qu'il s'agisse d'un cas limite, il n'est pas insoutenable de consid�rer que ces constructions sont conformes � l'affectation de la zone. Par ailleurs, il y a lieu de relever que le pr�avis de la commune de Bellevue du 16 janvier 2004 - portant sur la construction d'une "villa avec piscine ext�rieure et pool house" - �tait favorable au moment o� le d�partement a d�livr� l'autorisation de construire litigieuse du 23 mars 2004. Ce n'est que le 21 avril 2004 que la commune est revenue sur sa d�cision et qu'elle a d�clar� "maintenir" le pr�avis n�gatif qu'elle avait initialement �mis. Par cons�quent, le recourant ne saurait �tre suivi lorsqu'il reproche � l'autorit� attaqu�e d'avoir ignor� un pr�avis n�gatif.
Dans ces circonstances, en consid�rant, certes succinctement, qu'il n'y avait pas lieu de retenir � l'encontre de [l'intim�e] que la villa sera forc�ment une annexe de l'h�tel", le Tribunal administratif n'a pas proc�d� � une constatation des faits qui soit insoutenable. Le grief tir� de l'arbitraire doit par cons�quent �tre rejet�.
Dans un second moyen, le recourant se plaint d'une violation de son droit d'�tre entendu en raison d'un d�faut de motivation de l'arr�t attaqu�. Le Tribunal administratif aurait omis de se prononcer sur des griefs qu'il avait soulev�s en relation avec les art. 19 al. 3 et 26 al. 1 LaLAT.
4.1 Le droit d'�tre entendu, tel qu'il est garanti � l'art. 29 al. 2 Cst., conf�re notamment le droit d'exiger, en principe, qu'un jugement ou une d�cision d�favorable � sa cause soit motiv�. Cette garantie tend � donner � la personne touch�e les moyens d'appr�cier la port�e du prononc� et de le contester efficacement, s'il y a lieu, devant une instance sup�rieure. Elle tend aussi � �viter que l'autorit� ne se laisse guider par des consid�rations subjectives ou d�pourvues de pertinence; elle contribue, par l�, � pr�venir une d�cision arbitraire. L'objet et la pr�cision des indications � fournir d�pend de la nature de l'affaire et des circonstances particuli�res du cas; n�anmoins, en r�gle g�n�rale, il suffit que l'autorit� mentionne au moins bri�vement les motifs qui l'ont guid�e (ATF 112 Ia 107 consid. 2b p. 109; voir aussi ATF 126 I 97 consid. 2b p. 102, 125 II 369 consid. 2c p. 372, 124 II 146 consid. 2a p. 149). L'autorit� n'est pas tenue de discuter de mani�re d�taill�e tous les arguments soulev�s par les parties; elle n'est pas davantage astreinte � statuer s�par�ment sur chacune des conclusions qui lui sont pr�sent�es. Elle peut se limiter � l'examen des questions d�cisives pour l'issue du litige; il suffit que le justiciable puisse appr�cier correctement la port�e de la d�cision et l'attaquer � bon escient (ATF 126 I 15 consid. 2a/aa p. 17; 125 II 369 consid. 2c p. 372; 124 II 146 consid. 2a p. 149; 124 V 180 consid. 1a p. 181 et les arr�ts cit�s). Le Tribunal f�d�ral examine librement si les exigences pos�es par l'art. 29 al. 2 Cst. ont �t� respect�es (ATF 124 I 49 consid. 3a p. 51, 122 I 153 consid. 3 p. 158 et les arr�ts cit�s).
4.2 Le recourant reproche � l'autorit� attaqu�e de n'avoir pas r�pondu � l'argumentation qu'il avait d�velopp�e sur la base des art. 19 al. 3 et 26 al. 1 LaLAT. Il s'�tait en effet plaint d'une violation de l'art. 19 al. 3 LaLAT, au motif que les conditions pour exercer une activit� professionnelle dans la 5e zone n'�taient pas remplies. Or, comme expos� ci-dessus (consid. 3.2), cette question est �trang�re � l'objet du litige. C'est donc � bon droit que le Tribunal administratif ne s'est pas prononc� sur ce grief. Quant � l'art. 26 al. 1 LaLAT, il traite des d�rogations en zones � b�tir; dans la mesure o� l'autorisation de construire n'accorde pas une telle d�rogation, le moyen tir� de cette disposition �tait lui aussi d�nu� de pertinence. Dans ces circonstances, on ne saurait faire grief � l'autorit� attaqu�e d'avoir omis de se prononcer sur ces moyens et d'avoir limit� son examen aux questions d�cisives pour l'issue du litige. Le grief tir� d'une violation du droit d'�tre entendu du recourant doit donc �galement �tre rejet�.
Il s'ensuit que le recours de droit public doit �tre rejet�. Le recourant, qui succombe, doit supporter les frais de la pr�sente proc�dure (art. 153, 153a et 156 al. 1 OJ). L'intim�e, qui s'est d�termin�e, a droit � des d�pens (art. 159 al. 1 OJ).
Les causes 1A.270/2005 et 1P.666/2005 sont jointes.
Le recourant versera � l'intim�e une indemnit� de 2000 fr. � titre de d�pens.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux mandataires des parties, au D�partement de l'am�nagement, de l'�quipement et du logement, au D�partement de l'int�rieur, de l'agriculture et de l'environnement et au Tribunal administratif du canton de Gen�ve.