Source: https://www.idhabitat.fr/toutes-les-taxes-sur-le-logement-sur/
Timestamp: 2020-07-08 22:05:35+00:00
Document Index: 155806218

Matched Legal Cases: ['art. 10', 'art. 10', 'art. 1', 'art. 10', 'art. 40', 'art. 11', 'art. 1', 'art. 10', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1']

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Bonus de première maison. Facilité liée à la réduction de la taxe d’immatriculation et de la TVA due à l’achat d’un premier logement sur le territoire national pour y résider. Dans le guide les exigences pour la facilitation, les causes de la perte de l’installation et des conseils. Guide complet de l’installation d’achat de première maison. Sans oublier le crédit pour le rachat de la première maison.
Si vous êtes sur le point d’ acheter votre première propriété en Italie ce guide vous n’avez pas à le perdre.
A découvrir également : Quelles sont les dépenses annuelles pour un propriétaire ?
Vous avez la possibilité de bénéficier d’une facilité qui peut vous permettre de réduire le montant de la TVA ou de la taxe d’enregistrement due à l’achat &# 8217 ;.
Pour bénéficier de l’installation, vous devez être en possession de certaines exigences. Il s’agit des éléments exigés par la note II-bis) de l’article 1er de la partie I de l’annexe au RPD n° 131/1986 .
Lire également : Peut-on retirer un garant d'un bail ?
Premier achat d’une maison : exonération fiscale TVAet taxe de registre Dans un environnement immobilier où les prix des maisons ont chuté rapidement ces dernières années, il s’avère pratique d’acheter une maison. Le voleur est, en fait, l’un des rêves de nombreux jeunes Italiens.
C’ est pourquoi je veux aller analyser l’allègement fiscal lié à ceux qui vont acheter leur « première maison ».
Nous voyons donc les exigences nécessaires pour obtenir l’installation liée à l’achat de la première maison et les circonstances qui peuvent entraîner la perte de l’installation.
L’allègement fiscal pour l’achat de la première maison en Italie
Les exigences requises pour obtenir la facilitationachat première maison Première maison
Facilité pour les résidents à l’étranger
Caractéristiques de la propriété pour facilitation achat première maison
Le régime d’imposition de l’achat de la première maison dans
Causes de la perte de la première maison
Crédit d’impôt pour le rachat de la première maison Rachat de la première maison
: vente de la première maison facilitée dans un délai d’un an
Achat de la
première maison Facilité par héritage ou don Achat
première maison Facilité et abus du droit
Abus du droit à l’achat de la première maison
Facilité pour l’achat de la première maison : conseils
L’ allègement fiscal pour l’achat de la première maison en Italie
PREMIÈRE MAISON ACHETER ÉQUITIONS : DESPENSION ÀINSCRIPTE
PREMIÈRE HOME ACHETER ÉQUITIONS : DÉSERVATION TVA (INTERPRIVATE(art. 10, co. 3, DLGs. 23/2011)
Exigences requises pour obtenir la première installation d’achat d’une maison
Négociation préalable à l’achat
Supposition concernant l’emplacement du bien
Ajouts notaires et perte de facilitation Résidence dans la première maison
Achat de la pertinence du bien principal
Premier foyer pour les résidents à l’étranger
Caractéristiques de la propriété pour l’achat de facilitation première maison
Le système de taxation de l’achat de la première maison en Italie
Causes de la perte de la première installation à domicileFabricants faits par les fabricants ou les entreprises de restructuration. fin de travail : au plus tard 5 ans à compter de la disposition de la TVA imposable à 4% pour obligation Art. 10, n. 8-bis), DPR 633/72€ 200€ 200 € 200Tissus fabriqués par des fabricants ou des entreprises de restructuration : fin de travail : plus de 5 ans à compter de la vente. Ou bien immobilier à vendre, la gestion, ou d’autres sujets de TVA. Taxe de registre proportionnelle à 2%. La transaction est exonérée à des fins de TVA ex art. 10 n. 8 bis DPR 633/72.—€ 50 € 50€ Taxe de garantie privée proportionnelle à 2%. Opération hors champ TVA ex art. 1 DPR 633/72.—€ 50 €50
Le crédit d’impôt pour le rachat d’une première habitation
Détermination et utilisation du crédit d’impôt pour le rachat de la première maison
Le législateur avait l’intention de reconnaître un crédit d’impôt à concurrence de la taxe de registre ou de la TVA payée par rapport à l’achat concessionnel antérieur .
Rachat de lapremière maison : vente du premier logement concessionnel dans un délai d’un an
Achat d’une première maison par succession ou don
Don au cours de la période de cinq ans de la première maison
Destination de la maison et perte de la première maison
Achat d’une première maison et abus du droit
Le ratio réglementaire lié à lapremière facilitation du logement vise sans aucun douteà stimuler les transferts sur le marché immobilier .
Ces dernières années, le marché du logement, et relativement ferme. Les seuls mouvements significatifs ne concernent que le « nouveau » marché. C’est pourquoi leFirst Home Achat Facility peut être une opportunité à exploiter.
Avec cette facilité, le législateurvoulait « récompenser » ceux qui décident d’acheter une maison en établissant leur propre résidence personnelle .
Dans ce cas, la personne qui achète une maison a la possibilité de bénéficier d’un allégement fiscal particulier. La facilité permet la réduction de la taxe d’enregistrement ou de la TVA (selon le cas), due au moment de l’achat.
En particulier, les réductions d’impôt indirect sur l’achat d’une première maison sont les suivantes :
Lataxe d’immatriculation ou la TVA
2 % pour la taxe d’immatriculation et
4 % pour la TVA ;
sont appliquées dans une mesure réduite :
L’impôt hypothécaireest payable dans une mesure fixe de €50,00 chacun pour les actes soumis à la taxe d’immatriculation. Alors que la taxe est de €200,00 pour les actes soumis à la TVA.
Nous voyons schématiquement dans les tableaux suivants les réductions qui peuvent être obtenues avec l’installation d’achat de la première maison.
Installations « Première maison » — Achats soumis à la taxe d’immatriculation
Register fixe2%(Art. 1, deuxième période, TP1, attaché au TUR) Montant minimum de€1.000,00(Art. 10, co. 2, DLGS.23/2011)1,5%(Art. 1, quatrième période, TP1, annexé au TUR) dans l’hypothèse de « location de logements » Setaipotecaria €50,00(article 10, paragraphe 3, décret-loi 23/2011)Taxe cadastrale€50,00(article 10, co. 3, décret législatif 23/2011)Taxe de timbreExonération(art. 10, co. 3, DLGs. 23/2011)Impôts hypothécaires exonérés
installations de la « première maison » — Disposition imposable avec
TVA4%(n. 21) du tableau A, partie II, annexé au RPD 26.10.72, n. 633)Pas de montant minimumSet registreeuro 200,00& nbsp ; (art. 40, co. 1, TUR, et art. 11, TP1)Impôt hypothécaireeuro 200,00(Note à l’art. 1 de la Taxe attachée à DLGs. 31.10.90, n. 347, « Texte unique de l’impôt hypothécaire et cadastral » — « TUIC ») Taxe cadastrale€200,00(art. 10, co. 2, TUIC) Taxe de timbre€230,00(art. 1, co. 1-bis, Frais Annexe « A » au DPR 26.10.72, n. 642) Frais hypothécaires (notads transcription)€35,00(art. 1, tableau joint à la TUIC)Volume cadastralTVA €55,00
Voyons, ci-dessous toutes les exigences et les réalisations nécessaires en raison de bénéficier des installations liées à l’achat de lapremière(art. 1, tableau joint à la TUIC) maison ».
Pour pouvoir profiter des installations « première maison », l’acheteur de la propriété doit être en possession de certainesexigences .
s’agit de caractéristiques qui doivent être attestées par une déclaration spéciale à inclure dans l’ordre notarié Il de vente.
En particulier, l’acheteur de la propriété devra démontrer les aspects suivants.
L’ achat de la propriété doit se faire au moyen d’un acte de négociation entre plusieurs parties. En particulier, il doit être :
« actes de traduction pour la charge des biens des maisons d’habitation »
et « actes de traduction ou constitutifs de biens, d’usage et de logement nus se rapportant à eux – mêmes » ;
De tels actes peuvent être indifféremmentstipulées au moyen de dossiers publics, de dossiers judiciaires, de brefs privés authentifiés ou de brefs privés non authentifiés soumis à l’enregistrement.
L’ acheteur dans l’ordre notarié atteste de la présence des conditions suivantes :
Le bien est situé sur le territoire de la municipalité où l’acheteur a ou établit sa résidence dans les 18 mois suivant l’achat. Ou, si différent, dans la municipalité où l’acheteur exerce ses activités. Autrement dit, s’il est transféré à l’étranger pour des raisons de travail, dans celui dans lequel il est basé ou engagé dans l’activité la personne dont il dépend. C’est, dans le cas où l’acheteur est un citoyen italien qui a émigré à l’étranger, que la propriété est acquise comme une «
première maison » sur le territoireItalien ;
Ne pas être propriétaire exclusifou en communion avecle conjoint des droits de propriété , de l’ usufruit , de l’ utilisation et du logement d’une autre maison d’habitation sur le territoire de
la municipalité où se trouve le bien
à acheter ; ne pas être le propriétaire , même pour quotas, même sous régime de communion légale, sur tout le territoire national des droits de propriété , usufruit , utilisation , logement et propriété nue sur une autre maison d’habitation achetée par la même personne ou le même conjoint avec la même installations.
Pour approfondir la dynamique liée à la résidence, je vous laisse à cette contribution dédiée :
Comment plus tôt, la condition préalable à l’obtention de la facilitation est la présence dans la loi dans l’acte notarié .
Si une erreur a été omise, les déclarations ci-dessus peuvent être corrigées au moyen d’uneaction complémentaire dans l’ordre notarié.
Il s’agit d’un acte notarié ultérieur dans lequel les conditions préalables subjectives et objectives requises pour lepremier achat d’une maison doivent être déclarées.
L’ installation « première maison » est également responsable de l’achat, même par acte distinct, de lapertinence de la propriété . C’est ce que prévoit le paragraphe 3 de la note II bis susmentionnée.
Les unités immobilières sont incluses parmi lespropriétés, limitées à une pour chaque catégorie.classées ou classées dans les catégories cadastrales C/2, C/6et C/7 .
Les demandes qui doivent toutefois être destinées au service de la maison d’habitation faisant l’objet de l’achat concessionnel.
L’ un des aspects qui est souvent le résultat d’une erreur concerne la possibilité deprofiter de la première installation d’origine également pour lesdétenteurs d’impôts résidant à l’étranger.
Les détenteurs d’impôt résidant à l’étranger, comme il est également précisé sur le site Web de l’Agence du revenu, peuvent acheter un bien dans le cadre d’un régime concessionnel, sans l’obligation de transférer leur propre résidence. Bien entendu, l’installation repose sur la condition que vous ne soyez pas propriétaires dans cette municipalité d’un autre logement et que vous n’ayez pas déjà acheté une autre propriété sur l’ensemble du territoire national en utilisant les mêmes installations.
Par conséquent, pour une personne qui ne réside pas en Italie, il est possible d’acheter facilement une propriété sans utilisation directe. Cela signifie que vous pouvez faire un achat concessionnel de propriété en Italie, pour être mis sur le revenu par une location .
Il s’agit d’une installation dans le, ce qui permet aux non-résidents de profiter pleinement de l’installation pour acheter la première maison en Italie.
L’ acquisition d’installations de « première maison » n’est pas liée par le fait que la propriété achetée devient larésidence principale de l’acheteur.
La propriété peut, en fait, être achetée avec les installations « première maison » même si vous traitez avec un logement loué. Cela, parce que, si vous avez un logement loué, vous ne pouvez pas avoir la provision pour votre résidence. Voirordonnance n° 19989/2018 de la Cour de cassation.
L’ installation « première maison » ne couvre pas les logements classés comme « luxe », quelles que soient les exigences de l’acheteur.
maisons de luxe Les , qui ne bénéficient pas des installations de première maison, signifient les propriétés de logement appartenant àcatégories cadastrales :
A/1logements de type majestueux
A/8villas
A/9châteaux/palais.
Le remboursement de taxe s’applique également à l’achat d’appareils, qu’ils soient effectués par acte distinct, mais avec la limite d’une seule pertinence pour chacune des catégories suivantes cadastrales :
C/2, cave ou grenier ;
C/6, box ou place de parking ;
C/7, auvent fermé ou ouvert.
Le régime fiscal applicable aux achats de la « première maison » peut prévoir l’application de la TVA ou, dans une mesure réduite, l’application de la taxe d’immatriculation.
Cela dépend de l’entité cédante, ainsi que le paiement des impôts hypothécaires et cadastraux dans une mesure fixe.
Transfertfiscal hypothécairecadastalRegistre Transfert fiscal
L’ acheteur du bien peut s’éteint de la première installation d’achat d’une maison à la suite de l’une des hypothèses suivantes :
Déclarations fourniespar la loi à inclure dans l’acte d’achat sont faux. Dans ce cas, comme on l’a vu précédemment, l’installation est périmée ;
Il ne transfère pas dans les 18 mois la résidence dans la municipalité où la propriété est localiséde l’achat ;
Vend ou fait don de la maison avant l’expiration de la période de 5 ans à compter de la date d’achat . Ceci est à moins que vous ne racheter un autre bien pour être utilisé comme maison principale dans un délai d’un an.
C’ est ce que la norme sur la perte de la première installation à domicile fournit.
Conformément au paragraphe 4 de la note II-bis susmentionnée), dans le cas d’une déclaration mensongère ou d’un transfert par acte à titre onéreux ou gratuit des biens achetés avec l’installation en question avant la fin de la période de cinq ans à compter de la date de leur achat, l’installation sont révoqués et des impôts dans la mesure ordinaire sont exigibles, en plus d’une pénalité de 30 %.
À côté de l’installation principale première maison achat, il y a un corollaire d’installations connexes .
L’ un d’eux est certainement lié au crédit d’impôt pour le premier rachat d’une maison .
Imaginez un sujet qui a acheté un logement avec les exigences de première maison. Après quelques années, la propriété est vendue pour acheter une nouvelle maison. Aussi le deuxième achat a lieu avec facilité première maison.
En l’espèce,l’article 7,paragraphe 1, de laloi n° 448/98prévoit l’application d’uncrédit d’impôt à la personne concernée.
Le crédit est accordé aux contribuables qui, après aliénation, à quelque titre que ce soit, une maisonachetée avec la « première maison » installation « , ils en achètent une autre.
Pour obtenir le crédit d’impôt, vous devez :
Le sujetdoit avoir bénéficié du premier logement dans le cadre d’un certain achat de propriété pour lequel la TVA ou la taxe d’immatriculation a été payée. Le crédit ne se produit pas lorsque l’achat est effectué par succession ou don. Voir Circulaire n 19/E/2001 des recettes ;
L’achat de la deuxième première propriété doit avoir lieu dans l’année suivant la vente de la première propriété. Ou, au contraire de l’achat de la deuxième habitation à la vente de la première ne doit pas dépasser un an ;
Le contribuable doit posséder les conditionsrequises par la loi pour appliquer le premier avantage à la maison, et ne réalise pas la confiscation de la concession déjà apprécié pour le premier achat (en présence de conditions « première maison » sur le nouvel achat, vous évitez la confiscation de la facilitation).
Une fois que vous avez vérifié les exigences pourl’ accumulation du crédit d’impôt , il est nécessaire de vérifier lale montant payable et la façon dont le crédit d’impôt est utilisé.
Le crédit d’impôtest égal au montant le moins élevé entre :
Taxe de registre ou TVA payée pour le premier achat concessionnel, et
taxe de registre ou TVA payée pour le deuxième achat concessionnel.
Essentiellement, le crédit est égal à la différence positive entre les deux montants d’impôt indirect payés.
En ce qui concerne la façon dont le crédit est utilisé, ceux-ci peuvent être utilisés alternativement :
Diminution de la taxe de registre due par rapport au nouvel achat.Dans ce cas, le désir d’utiliser le crédit a lieu déjà dans l’acte d’achat (il est doncinterdit l’utilisation du créditpour décomposer la TVA )
Pour l’ensemble montant endiminution des impôts de registre, hypothèques et cadastraux,
sur les successions et les donsdus sur les actes et les plaintes déposées après la date d’acquisition du crédit ;
Diminution de l’Irpef due sur la base de la première déclaration suivant le nouvel achat. C’est à dire à la déclaration à présenter dans l’année au cours de laquelle le rachat a été effectué ;
En compensation avec d’autres impôts et cotisations via le modèle F24.
Utilisation du crédit d’impôt pour le rachat d’une première maison dans la déclaration de revenus
l’ utilisation du crédit IRPEF ou de la compensation avec le modèle F24 (points 3 et 4 ci-dessus) nécessite l’indication du crédit IRPEF au titre de la section II CR du modèle des revenus .
Cependant, leLepersonnel CR7(dédié au crédit d’impôt considéré)ne devrait pas être rempli par ceux qui ont déjà utilisé le crédit d’impôt pour diminuer la taxe d’immatriculation due sur l’acte d’achat concessionnel qui le détermine(paragraphe 1 ci-dessus). Il s’agit d’une diminution des impôts sur les registres, les hypothèques et les impôts cadastraux, c’est-à-dire les impôts successoraux et les dons dus sur les actes et plaintes déposés après la date d’acquisition du crédit.
En d’autres termes, l’hypothèse la plus fréquente de l’élaboration ducadre CRconcerne lerachat de la première maison avec paiement de la TVA. En effet, dans ce cas, il n’est pas possible d’utiliser le crédit pour ventiler un tel péage. Le contribuable est donc susceptible de l’utiliser dans lemodèle du revenu (ou de la rémunération), ce qui entraîne l’obligation d’indiquer le modèle du revenusous CR .
paragraphe 55, de la loi n. 190/2015, intervenant directement sur la discipline de référence de la « première maison« facilitation, ou les nombreuses fois. mentionné note II-bis), a ajouté dans ce dernier le nouvel alinéa bis .
Il s’agit d’une règle qui permet aux contribuables d’avoir accès aux avantages fiscaux en cause même si l’exigence d’imposer sur l’ensemble du territoire national un autre logement déjà acheté avec la facilitation n’est pas satisfaite.
Cela signifie essentiellement que le contribuable, qui est déjà propriétaire, même en communion légale avec son conjoint, d’une maison achetée avec les mêmes avantages fiscaux, peut toutefois en profiter pour un nouvel achat.
Achat qui a lieu, en fait, en gardant « temporairement » deux « premières maisons » achetées avec la même installation.
Le terme « temporairement » étaitutilisé précisément parce que les nouvelles dispositions permettent cette opération d’achat, à condition que le contribuable, dans un délai d’un an , précisément, à partir du nouvel achat, étrangers lelogement précédent . Biens pour lesquels il avait déjà bénéficié de l’installation.
Dans le cas de l’aliénation en temps opportun, le contribuable périra des avantages fiscaux en question, constatant l’application de l’impôt ordinaire sur le nouvel achat, avec l’imposition de lapénalité de 30% sur la différence entre combien versé et ce qui se révèle dû.
Dans le cas où l’achat de la première maison a lieu en cas de succession ou de don, l’installation sera toujours appliquée.
Le but de la législature fiscale est d’empêcher la double jouissance de la prestation de première habitation, sinon cela serait injustement avantageux.
C’ est ce qui estprécisé dans la résolution no 33/E/2001et avant cela dans la circulaire N44/E/2001 .
Dans le cas où il y a plus de bénéficiaires, héritiers ou légataires ou appelés à hériter qui doivent partager des parts de propriété, la règle prévoit qu’en cas de succession ou de don, l’application des concessions de première habitation aux fins des impôts hypothécaires et cadastraux dans une mesure déterminée est accordée même si un seul des héritiers donne la déclaration dans l’acte de posséder les conditions requises .
Conformément à l’article 1er, paragraphe 1, du tarif, première partie, annexé au texte unique des taxes d’immatriculation ex loi 342/2000, article 69, paragraphe 3.
Dans le cas du don , ainsi que l’achat, vous devrez faire des déclarations sur la possession des exigences de la première maison au moment du don. C’est ce qui est prévu aux paragraphes 3 et 4 de l’article 69 de la loi no 342 pour la première installation d’achat d’un logement.
L’ une des questions qui nous viennent le plus au sujet de l’achat de la première maison de facilitation concerne la possibilité de donner la maison dans les cinq années suivant l’achat .
En particulier, vous voulez savoir si cela peut déterminer la perte des prestations de première maison.
La réponse ne peut être que affirmative. La personne qui fait un don de sa maison dans les cinq ans suivant l’achat perd les avantages de la première maison.
Il est donc nécessaire de prêter une attention particulière. Dans le cas où vous devrez rembourser la différence avec la taxe de registre inférieure payée. Cela s’ajoute au paiement des pénalités à condition que vous ne renonciez pas à l’installation avant d’en faire la demande écrite. Cela peut vous sauver des sanctions.
Cependant, si vous le donnez au lieu de le faire donnerle gain en capitalde la vente de la propriété ne sera pas imposable si vous prouvez que vous avez destiné la maison pour l’habitation principale pendant la majeure partie de la période entre l’entrée dans l’acte et l’acte de vente ultérieur.
Les avantages ne seront pas perdus toujours que dans un an après la vente, nous ne racheter aucune autre propriété à être attribué à la maison première maison .
L’ abus de droit, en tant qu’exploitation des imperfections législatives, est celui qui a été régi parl’article 10-bis de la loi n° 212/00 .
Cette exploitation non autorisée s’étend jusqu’à l’enregistrement de la taxe (ouTVA ) dans l’achat de biens immobiliers auprès de laFirst House Facility .
Lajurisprudence , en fait, considère comme un fait insaisissable de tirer parti du concept de propriété exclusive de biens immobiliers dans la municipalité dans laquelle vous voulezpour effectuer un achat.
Le contribuable qui s’aliéne à ses enfants, même seulement une part minimale de la propriété précédemment achetée avec l’installation, se met « à tort » dans la condition de pouvoir à nouveau profiter de l’installation .
Cet aspect est certainement configurable en tant qu’ abus de droit au moment où un tel passage de propriété n’est pas lié par une raison économique valable. Dans ce cas, la seule motivation possible est celle liée à la possibilité d’éviter l’exigence de non-cumulabilité de la prestation « Première maison ».
De l’avis de ceux qui écrivent à comprendre si vraiment une hypothèse de thistype si configurable ou non comme abus du droit, vous devez aller enquêter sur le rapport de la norme.
Il s’agit de savoir si, par la loi n 168/82 , le législateur souhaitait favoriser l’achatdu premier bien par chaque entité contribuante (peu importe le fait qu’il peut également y avoir la résidence du contribuable). Autrement dit, l’achat de la maison d’habitation de tout le monde.
Sur ce point, il ne fait aucun doute que l’objectif fixé par le législateur est d’assurer l’achat concessionnel de la maison d’habitation de chacun.
« Il ne fait aucun doute que donner à des tiers une maison possédée, achetée avec les installations, pour en racheter une autre, ne viole pas l’esprit de la norme de facilitation. Mais même cela constitue une hypothèse scolaire »
cit. Loups Raphaël
De même, le transfert au conjoint ou aux enfants d’un même bien est conforme à l’esprit de la facilitation, même si le bien « reste dans la famille ».
Il est vrai que de cette façon, la famille a pris, par exemple, des avantages d’une installation. Le deuxième achat immobilier a lieu de manière facilitée. Cependant, au contraire, il y a lefait que l’administration financière gagne sur l’imposition de l’acte de transfert à l’enfant.
L’ aspect à ne pas sous-estimer est que l’acte de transfert au conjoint, ou en l’occurrence à l’enfant, est en tout cas un acte assujetti à l’impôt d’immatriculation. L’acte par lequel le conjoint se met en mesure de bénéficier de l’installation est à son tour imposé. Cette correction, en fait, rend cette méthode d’achat acceptable et correctement pratiquée.
Toutefois, l’achat effectif de la part de la propriété par l’enfant, comme disposition partielle et obtention de la facilitation, si elle n’est pas étayée par des raisons valables, peut conduire à penser à un abus du droit.
Dans ce guide, je voulais résumer tous les éléments liés à l’obtention des installations sur le premier achat de la maison.
Bien sûr, je me rends compte que vous n’aurez pas rempli tous vos doutes, comme le perhaps,votre situation personnelle est plus compliquée.
Pas de peur !
Pour tout doute concernant l’application de la première installation n’hésitez pas à me contacter.
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Je répondrai à vos questions par des conseils et vous pourrez dissoudre définitivement vos doutes.
N’ attendez pas !
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