Source: https://www.noscommunes.ca/DocumentViewer/fr/41-1/FINA/reunion-69/proces-verbal
Timestamp: 2019-05-23 09:05:58+00:00
Document Index: 10420880

Matched Legal Cases: ["l'article 108", "l'article 4", "l'article 7", "l'article 9", "l'article 13", "l'article 16", "l'article 25", "l'article 52", "l'article 52", "l'article 52", "l'article 52", "l'article 52", "l'article 52", "l'article 52", "l'article 52", "l'article 52", "l'article 52", "l'article 52", "l'article 52", "l'article 52", "l'article 52", "l'article 52", "l'article 52", "l'article 52", "l'article 52", "l'article 52", "l'article 52", "l'article 52", "l'article 52", "l'article 52", "l'article 52", "l'article 52", "l'article 52", "l'article 52", "l'article 52", "l'article 52", "l'article 52", "l'article 52", "l'article 54", "l'article 52", "l'article 17", "l'article 52", "l'article 52", "l'article 52", "l'article 52", "l'article 133", "l'article 135", "l'article 142", "l'article 163"]

Procès-verbal - FINA (41-1) - no 69 - Chambre des communes du Canada
Séance no 69
Le Comité permanent des finances se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 30, dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de James Rajotte, président.
Membres substituts présents : Robert Chisholm remplace Wayne Marston, Kirsty Duncan remplace l'hon. Scott Brison, Richard M. Harris remplace Dave Van Kesteren et Megan Anissa Leslie remplace Wayne Marston.
Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Mark Mahabir, analyste; Brett Stuckey, analyste. Chambre des communes : Suzie Cadieux, greffière à la procédure; Mike MacPherson, greffier législatif; Chloé O'Shaughnessy, greffière à la procédure.
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 15 mai 2012, le Comité entreprend son étude du rapport du Sous-comité sur le projet de loi C-38.
Il est convenu, — Que le rapport soit adopté.
Il est convenu, — Que le président présente le rapport à la Chambre.
À 16 h 35, la séance est suspendue.
À 16 h 40, la séance reprend en séance publique télévisée.
Conformément à l'ordre de renvoi du lundi 14 mai 2012, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-38, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 29 mars 2012 et mettant en oeuvre d'autres mesures.
Le Comité entreprend l'étude article par article du projet de loi.
Conformément à l’article 75(1) du Règlement, l’article 1 est réservé.
Le président met en délibération l’article 2.
Après débat, l'article 4 est adopté avec dissidence.
Après débat, l'article 7 est adopté avec dissidence.
Après débat, l'article 9 est adopté avec dissidence.
L'article 10 est adopté.
L'article 11 est adopté avec dissidence.
L'article 12 est adopté.
Après débat, l'article 13 est adopté avec dissidence.
L'article 14 est adopté.
L'article 15 est adopté.
Article 16,
Peggy Nash propose, — Que le projet de loi C-38, à l'article 16, soit modifié par substitution, à la ligne 6, page 14, de ce qui suit :
« janvier 2013, un traitement net de 137,000$. »
Après débat, l'amendement de Peggy Nash est mis aux voix et rejeté.
L'article 16 est adopté avec dissidence.
L'article 17 est adopté avec dissidence.
L'article 18 est adopté.
Du consentement unanime, les articles 19 à 24 inclusivement sont adoptés individuellement.
Après débat, l'article 25 est adopté avec dissidence.
L'article 26 est adopté avec dissidence.
L'article 27 est adopté.
Du consentement unanime, les articles 28 à 51 inclusivement sont adoptés individuellement.
Article 52,
Il est convenu — Que le Comité tienne un débat général sur l’article.
Peggy Nash propose, — Que le projet de loi C-38, à l'article 52, soit modifié par adjonction, après la ligne 8, page 31, de ce qui suit :
« Attendu :
que le Canada reconnaît la nécessité d’avoir en place des lois environnementales rigoureuses pour protéger l’air, l’eau et le sol dont dépendent les générations actuelles et futures pour pouvoir continuer à assurer la prospérité du pays;
que le principal objectif de l’évaluation environnementale est de permettre d’étudier avec soin les conséquences environnementales à long terme des propositions d’aménagement avant de décider de leur mise en oeuvre;
que, souvent, les autres lois fédérales ne sont invoquées que lorsque des dommages ont été causés à l’environnement;
que le fardeau actuel que les sites contaminés au Canada représentent pour les contribuables démontre que l’absence d’une évaluation environnementale adéquate et d’une réglementation sévère entraîne de lourdes charges financières qui auraient pu être évitées;
que la participation du public au processus décisionnel est un élément fondamental du développement durable et responsable des ressources naturelles du Canada,
Sa Majesté, sur l’avis et avec le consentement du Sénat et de la Chambre des communes du Canada, édicte : »
L'amendement de Peggy Nash est mis aux voix et rejeté.
Peggy Nash propose, — Que le projet de loi C-38, à l'article 52, soit modifié par substitution, aux lignes 10 et 11, page 33, de ce qui suit :
« environnementale d’un projet désigné effectuée par une commission et qui porte notamment sur les éléments suivants :
d) la capacité des ressources renouvelables, risquant d’être touchées de façon importante par le projet, de répondre aux besoins du présent et à ceux des générations futures;
e) les effets environnementaux du projet, y compris ceux causés par les accidents ou défaillances pouvant en résulter, et les effets cumulatifs que sa réalisation, combinée à l’existence d’autres ouvrages ou à la réalisation d’autres projets ou activités, est susceptible de causer à l’environnement;
f) l’importance des effets visés à l’alinéa e);
g) les observations du public à cet égard, reçues conformément à la présente loi et aux règlements;
h) les mesures d’atténuation réalisables, sur les plans technique et économique, des effets environnementaux importants du projet;
i)	tout autre élément utile à l’examen par une commission, notamment la nécessité du projet et ses solutions de rechange, dont l'autorité responsable peut exiger la prise en compte. »
Peggy Nash propose, — Que le projet de loi C-38, à l'article 52, soit modifié par substitution, à la ligne 20, page 34, de ce qui suit :
« concrètes qui sont, selon le cas : »
Peggy Nash propose, — Que le projet de loi C-38, à l'article 52, soit modifié
a) par substitution, dans la version anglaise, aux lignes 18 et 19, page 33, de ce qui suit :
« (i) the internal waters of Canada, »
b) par substitution, dans la version anglaise, aux lignes 20 et 21, page 33, de ce qui suit :
« (ii) the territorial sea of Canada,” »
c) par substitution, dans la version française, aux lignes 6 à 8, page 35, de ce qui suit :
« Canada, ainsi que la zone économique »
Peggy Nash propose, — Que le projet de loi C-38, à l'article 52, soit modifié par substitution, à la ligne 13, page 35, de ce qui suit :
« Indiens ou à l'égard desquelles est revendiqué un titre ancestral, ainsi que leurs eaux et leur espace »
Peggy Nash propose, — Que le projet de loi C-38, à l'article 52, soit modifié par substitution, aux lignes 9 à 11, page 34, de ce qui suit :
« projet désigné, de toute personne ou tout organisme pour qui le résultat de l’évaluation environnementale revêt un intérêt qui ne soit ni frivole ni vexatoire. »
Peggy Nash propose, — Que le projet de loi C-38, à l'article 52, soit modifié par suppression des lignes 15 à 27, page 35.
Peggy Nash propose, — Que le projet de loi C-38, à l'article 52, soit modifié par substitution, aux lignes 1 à 3, page 36, de ce qui suit :
« a) de protéger l’environnement contre tous effets »
Peggy Nash propose, — Que le projet de loi C-38, à l'article 52, soit modifié par substitution, aux lignes 22 et 23, page 36, de ce qui suit :
« possibilité de participer de façon significative et en temps opportun au processus d’évaluation environnementale; »
Peggy Nash propose, — Que le projet de loi C-38, à l'article 52, soit modifié par substitution, aux lignes 27 à 35, page 36, de ce qui suit :
« g) de veiller à ce que les projets au sens de l’article 66 soient étudiés avec soin et prudence, afin qu’ils n’entraînent pas d’effets environnementaux négatifs importants; »
Scott Brison propose, — Que le projet de loi C-38, à l'article 52, soit modifié par adjonction, après la ligne 6, page 37, de ce qui suit :
« (3) Il est entendu que la présente loi ne porte pas atteinte à la protection des droits existants — ancestraux ou issus de traités — des peuples autochtones du Canada découlant de leur reconnaissance et de leur confirmation au titre de l’article 35 de la Loi constitutionnelle de 1982. »
L'amendement de Scott Brison est mis aux voix et rejeté.
Peggy Nash propose, — Que le projet de loi C-38, à l'article 52, soit modifié par substitution, au passage commençant à la ligne 8, page 37, et se terminant à la ligne 6, page 38, de ce qui suit :
les effets environnementaux — que ce soit au Canada ou à l’étranger — qui sont en cause à l’égard d’une mesure, d’une activité concrète, d’un projet désigné ou d’un projet sont les suivants :
a) les changements que la réalisation d’un projet risque de causer à l’environnement, notamment à une espèce sauvage inscrite, à son habitat essentiel ou à la résidence des individus de cette espèce, au sens du paragraphe 2(1) de la Loi sur les espèces en péril;
b) les répercussions des changements visés à l’alinéa a), selon le cas :
(iii) sur l’usage courant de terres et de ressources à des fins traditionnelles par les autochtones,
(iv) sur une construction, un emplacement ou une chose d’importance en matière historique, archéologique, paléontologique ou architecturale;
c) les changements susceptibles d’être apportés au projet du fait de l’environnement. »
Peggy Nash propose, — Que le projet de loi C-38, à l'article 52, soit modifié par substitution, à la ligne 43, page 38, de ce qui suit :
« projet n'est requise, affiche sa décision sur le site Internet et en donne avis aux collectivités touchées des Premières Nations, des Inuits et des Métis; »
Du consentement unanime, il est convenu, — Que le résultat du vote sur l'amendement précédent soit appliqué aux vingt (20) amendements suivants qui sont, par conséquent, également rejetés :
Que le projet de loi C-38, à l'article 52, soit modifié par substitution, aux lignes 13 et 14, page 39, de ce qui suit :
Que le projet de loi C-38, à l'article 52, soit modifié par substitution, à la ligne 4, page 40, de ce qui suit :
« Internet les éléments ci-après et en donne avis aux collectivités touchées des Premières Nations, des Inuits et des Métis : »
Que le projet de loi C-38, à l'article 52, soit modifié par substitution, à la ligne 15, page 40, de ce qui suit :
« l'affichage de l'avis sur le site Internet et l'envoi d'un avis aux collectivités touchées des Premières Nations, des Inuits et des Métis, »
Que le projet de loi C-38, à l'article 52, soit modifié par substitution, à la ligne 42, page 40, de ce qui suit :
« l'alinéa 10b) et en donne avis aux collectivités touchées des Premières Nations, des Inuits et des Métis. »
Que le projet de loi C-38, à l'article 52, soit modifié par substitution, à la ligne 1, page 42, de ce qui suit :
« (6) L'Agence affiche sur le site Internet et donne aux collectivités touchées des Premières Nations, des Inuits et des Métis un »
Que le projet de loi C-38, à l'article 52, soit modifié par substitution, à la ligne 7, page 43, de ce qui suit :
« environnementale du projet et à ce qu'un avis en soit donné aux collectivités touchées des Premières Nations, des Inuits et des Métis. »
Que le projet de loi C-38, à l'article 52, soit modifié par substitution, aux lignes 8 et 9, page 46, de ce qui suit :
« projet désigné soit établie, à ce que soient affichés sur le site Internet les éléments ci-après et à ce qu'un avis en ait été donné aux collectivités touchées des Premières Nations, des Inuits et des Métis: »
Que le projet de loi C-38, à l'article 52, soit modifié par substitution, à la ligne 5, page 47, de ce qui suit :
« projet et de l'avis donné aux collectivités touchées des Premières Nations, des Inuits et des Métis. »
Que le projet de loi C-38, à l'article 52, soit modifié par substitution, à la ligne 18, page 47, de ce qui suit :
« paragraphes (3) ou (4) relativement au projet et en donne avis aux collectivités touchées des Premières Nations, des Inuits et des Métis. »
Que le projet de loi C-38, à l'article 52, soit modifié par substitution, à la ligne 40, page 50, de ce qui suit :
« affichée sur le site Internet et à ce qu'un avis en soit donné aux collectivités touchées des Premières Nations, des Inuits et des Métis. »
Que le projet de loi C-38, à l'article 52, soit modifié par substitution, à la ligne 31, page 51, de ce qui suit :
« avis de l'autorisation donnée et en donne avis aux collectivités touchées des Premières Nations, des Inuits et des Métis. »
Que le projet de loi C-38, à l'article 52, soit modifié par substitution, à la ligne 24, page 53, de ce qui suit :
« paragraphe (1) et en donne avis aux collectivités touchées des Premières Nations, des Inuits et des Métis. »
Que le projet de loi C-38, à l'article 52, soit modifié par substitution, à la ligne 28, page 53, de ce qui suit :
« environnementale d'un projet désigné et suivant l'avis donné aux collectivités touchées des Premières Nations, des Inuits et des Métis, le minis- »
Que le projet de loi C-38, à l'article 52, soit modifié par substitution, à la ligne 22, page 54, de ce qui suit :
« (5) L'Agence affiche sur le site Internet et donne aux collectivités touchées des Premières Nations, des Inuits et des Métis un »
Que le projet de loi C-38, à l'article 52, soit modifié par substitution, à la ligne 25, page 55, de ce qui suit :
« (2) sont affichés sur le site Internet et avis en est donné aux collectivités touchées des Premières Nations, des Inuits et des Métis avant le »
Que le projet de loi C-38, à l'article 52, soit modifié par substitution, à la ligne 23, page 56, de ce qui suit :
« affiché sur le site Internet et avis en est donné aux collectivités touchées des Premières Nations, des Inuits et des Métis avant le début des »
Que le projet de loi C-38, à l'article 52, soit modifié par substitution, à la ligne 9, page 64, de ce qui suit :
Que le projet de loi C-38, à l'article 52, soit modifié par substitution, aux lignes 30 à 32, page 64, de ce qui suit :
« titre de l'article 54 et à ce qu'un avis en soit donné aux collectivités touchées des Premières Nations, des Inuits et des Métis, et l'Agence y affiche les déclarations que le ministre fait au titre de cet article et en donne avis aux collectivités touchées des Premières Nations, ds Inuits et des Métis. »
Que le projet de loi C-38, à l'article 52, soit modifié par substitution, à la ligne 22, page 66, de ce qui suit :
« Internet et où avis en est donné aux collectivités touchées des Premières Nations, des Inuits et des Métis au titre de l'article 17 jusqu'au moment »
Que le projet de loi C-38, à l'article 52, soit modifié par substitution, à la ligne 35, page 93, de ce qui suit :
« paragraphe (2) et en donne avis aux collectivités touchées des Premières Nations, des Inuits et des Métis. »
Peggy Nash propose, — Que le projet de loi C-38, à l'article 52, soit modifié par substitution, à la ligne 11, page 40, de ce qui suit :
« soixante jours suivant l'affichage de l'avis et »
Peggy Nash propose, — Que le projet de loi C-38, à l'article 52, soit modifié par substitution, aux lignes 29 et 30, page 44, de ce qui suit :
« connaissances traditionnelles autochtones sont prises en compte pour l'évaluation »
Peggy Nash propose, — Que le projet de loi C-38, à l'article 52, soit modifié par suppression des lignes 27 à 42, page 68.
L'article 52 est adopté avec dissidence.
Du consentement unanime, les articles 53 à 132 inclusivement sont adoptés avec dissidence individuellement.
Article 133,
Megan Anissa Leslie propose, — Que le projet de loi C-38, à l'article 133, soit modifié par substitution, aux lignes 5 à 7, page 151, de ce qui suit :
« mort de tout poisson, les effets nocifs sur la santé de celui-ci, notamment sur sa reproduction ou son développement, ou la modification préjudiciable ou la destruction de son habitat sont considérés comme des dommages sérieux. »
Après débat, l'amendement de Megan Anissa Leslie est mis aux voix et rejeté.
L'article 133 est adopté avec dissidence.
L'article 134 est adopté avec dissidence.
Article 135,
Scott Brison propose, — Que le projet de loi C-38, à l'article 135, soit modifié par adjonction, après la ligne 23, page 154, de ce qui suit :
« 6.2 Il est entendu que la présente loi ne porte pas atteinte à la protection des droits existants — ancestraux ou issus de traités — des peuples autochtones du Canada découlant de leur reconnaissance et de leur confirmation au titre de l’article 35 de la Loi constitutionnelle de 1982. »
Après débat, l'amendement de Scott Brison est mis aux voix et rejeté.
L'article 135 est adopté avec dissidence.
Du consentement unanime, les articles 136 à 141 inclusivement sont adoptés avec dissidence individuellement.
Article 142,
Peggy Nash propose, — Que le projet de loi C-38, à l'article 142, soit modifié par suppression du passage commençant à la ligne 33, page 158, et se terminant à la ligne 8, page 159.
L'amendement de Peggy Nash est mis aux voix et rejeté, par un vote par appel nominal : POUR : Scott Brison, Guy Caron, Megan Anissa Leslie, Hoang Mai, Peggy Nash — 5; CONTRE : Mark Adler, Shelly Glover, Randy Hoback, Brian Jean, Cathy McLeod, Dave Van Kesteren — 6.
L'article 142 est adopté avec dissidence.
Du consentement unanime, les articles 143 à 162 inclusivement sont adoptés avec dissidence individuellement.
Article 163,
Peggy Nash propose, — Que le projet de loi C-38, à l'article 163, soit modifié par suppression du passage commençant à la ligne 30, page 181, et se terminant à la ligne 6, page 182.
Après débat, l'amendement de Peggy Nash est mis aux voix et rejeté, par un vote par appel nominal : POUR : Scott Brison, Hoang Mai, Wayne Marston, Peggy Nash — 4; CONTRE : Mark Adler, Shelly Glover, Randy Hoback, Brian Jean, Cathy McLeod, Dave Van Kesteren — 6.
L'article 163 est adopté avec dissidence.
Du consentement unanime, les articles 164 à 169 inclusivement sont adoptés avec dissidence individuellement.
À 18 h 29, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
2012/06/11 14 h 59