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Timestamp: 2016-10-21 09:16:58+00:00
Document Index: 246366404

Matched Legal Cases: ['art. 90', 'art. 64', 'art. 80', 'art. 253', 'art. 253', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 99', 'art. 64', 'art. 56', 'art. 59', 'art. 56', 'art. 59', 'art. 65', 'art. 56', 'art. 64', 'art. 64', 'art. 64', 'art. 64', 'art. 64', 'art. 59', 'ATF ', 'art. 64', 'art. 59', 'ATF ', 'art. 59', 'art. 59', 'ATF ', 'art. 56', 'ATF ', 'art. 64', 'art. 64', 'art. 56', 'art. 66', 'art. 68']

Mme et MM. les Juges Favre, Pr�sident, Schneider, Wipr�chtiger, Mathys et Jacquemoud-Rossari.
recours contre le jugement du Tribunal correctionnel du district de Neuch�tel du 25 novembre 2009.
Par jugement du 17 novembre 2008, le Tribunal correctionnel du district de Neuch�tel a condamn� X.________, pour contrainte sexuelle, viol, menaces, abus de confiance, utilisation frauduleuse d'un ordinateur et violation grave des r�gles de la circulation (art. 90 ch. 2 LCR), � trois ans de privation de libert� et a refus� de prononcer l'internement du condamn�.
Sur recours du Minist�re public, la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal neuch�telois a, par arr�t du 4 f�vrier 2009, annul� le jugement en tant qu'il refusait de prononcer l'internement et renvoy� la cause aux premiers juges, afin qu'ils ordonnent cette mesure. Par arr�t du 1er septembre 2009, le Tribunal f�d�ral a d�clar� irrecevable le recours d�pos� par X.________.
Par jugement du 25 novembre 2009, le Tribunal correctionnel du district de Neuch�tel a, pour les motifs ressortant de l'arr�t de la Cour de cassation p�nale du 4 f�vrier 2009, ordonn�, en compl�ment au jugement du 17 novembre 2008, l'internement de X.________.
Invoquant une violation de l'art. 64 CP, ce dernier d�pose un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral. Il conclut, principalement, � la r�forme du jugement pr�cit� en ce sens qu'il n'y a pas lieu de prononcer un internement � son encontre. Il sollicite, � titre subsidiaire, l'annulation de la d�cision attaqu�e et le renvoi de la cause pour compl�ment d'enqu�te et nouveau jugement. Il requiert �galement l'assistance judiciaire.
Invit�s � se d�terminer, les autorit�s et le Minist�re public du canton de Neuch�tel n'ont pas d�pos� d'observations.
Aux termes de l'art. 80 al. 1 LTF, le recours est recevable contre les d�cisions prises par les autorit�s cantonales de derni�re instance et par le Tribunal p�nal f�d�ral.
En l'esp�ce, le recours est interjet� contre le jugement rendu, le 25 novembre 2009, par le Tribunal correctionnel, soit une autorit� de premi�re instance, qui a statu� suite � un arr�t de renvoi de la Cour de cassation. Dans le cas particulier, ledit Tribunal doit toutefois �tre consid�r� comme une autorit� cantonale de derni�re instance au sens de la disposition pr�cit�e, d�s lors que la Cour de cassation est elle-m�me li�e par les motifs de son arr�t de renvoi (cf. art. 253 CPP/NE; ALAIN BAUER/PIERRE CORNU, Code de proc�dure p�nale neuch�teloise annot�, Neuch�tel 2003 n� 2 ad art. 253 CPP/NE p. 528).
Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Le recourant qui entend s'�carter des constatations de la juridiction cantonale doit exposer de mani�re circonstanci�e en quoi les exceptions pr�vues par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es (ATF 133 IV 150 consid. 1.3 p. 152). Les faits nouveaux et les preuves nouvelles sont prohib�s � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF).
2.1 Le recourant affirme, en se r�f�rant � divers �l�ments ou t�moignages figurant au dossier, que la victime des infractions sexuelles �tait assez gravement perturb�e, consid�r�e comme fabulatrice et essentiellement pr�occup�e par le non-paiement du tarif convenu avec son client. Il all�gue �galement avoir pris des mesures concr�tes pour se maintenir dans le � droit chemin � suite � sa lib�ration et d�cid� de se marier, de s'installer � St-Gall et de travailler pour le p�re de sa compagne.
Ce faisant, l'int�ress� se pr�vaut de faits nouveaux, qui ne r�sultent pas de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente, de sorte que ces critiques sont irrecevables.
2.2 Le recourant pr�tend avoir pris conscience de ses erreurs pass�es.
Par cette argumentation, il s'�carte toutefois des constatations cantonales, sans invoquer l'arbitraire, ni expliquer, de mani�re circonstanci�e, en quoi les faits retenus par les autorit�s cantonales seraient manifestement insoutenables. Ce grief, insuffisamment motiv�, est donc irrecevable.
Invoquant une violation de l'art. 64 CP, le recourant conteste que les conditions de l'internement soient r�alis�es.
3.1 Selon l'art. 56 al. 1 CP, une mesure doit �tre ordonn�e si une peine seule ne peut �carter le danger que l'auteur commette d'autres infractions (let. a), si l'auteur a besoin d'un traitement ou que la s�curit� publique l'exige (let. b) et si les conditions pr�vues aux art. 59 � 61, 63 ou 64 sont remplies (let. c). Le prononc� d'une mesure suppose que l'atteinte aux droits de la personnalit� qui en r�sulte pour l'auteur ne soit pas disproportionn�e au regard de la vraisemblance qu'il commette de nouvelles infractions et de leur gravit� (art. 56 al. 2 CP). Pour ordonner une des mesures pr�vues aux art. 59 � 61, 63 et 64 CP ou en cas de changement de sanction au sens de l'art. 65 CP, le juge se fonde sur une expertise. Celle-ci se d�termine sur la n�cessit� et les chances de succ�s d'un traitement, sur la vraisemblance que l'auteur commette d'autres infractions et sur la nature de celles-ci ainsi que sur les possibilit�s de faire ex�cuter la mesure (art. 56 al. 3 let. a � c CP).
3.1.1 L'internement fond� sur l'art. 64 CP suppose d'abord que l'auteur ait commis l'une des infractions �num�r�es � l'alin�a 1 de cette disposition, soit un assassinat, un meurtre, une l�sion corporelle grave, un viol, un brigandage, une prise d'otage, un incendie, une mise en danger de la vie d'autrui, ou une autre infraction passible d'une peine privative de libert� de cinq ans au moins et qu'il ait par l� port� ou voulu porter gravement atteinte � l'int�grit� physique, psychique ou sexuelle d'autrui.
Cette condition d'atteinte grave port�e ou voulue � l'encontre de la victime vaut autant pour les infractions cit�es dans le catalogue que celles vis�es par la clause g�n�rale de l'art. 64 al. 1 CP (cf. MARIANNE HEER, Basler Kommentar, Strafrecht I, ad art. 64, n� 22 p. 1318). L'appr�ciation de l'atteinte doit �tre objective et tenir compte du principe de la proportionnalit�. L'aspect subjectif du sentiment de la victime n'entre pas en consid�ration (cf. NICOLAS QUELOZ/RAPHA�L BROSSARD, Commentaire romand, Code p�nal I, ad art. 64 n� 18 p. 643; MARIANNE HEER, op cit, n� 24 p. 1318 s.; ).
3.1.2 Il faut en outre que l'une des conditions alternatives pos�es � l'art. 64 al. 1 CP soit r�alis�e, � savoir que, en raison des caract�ristiques de la personnalit� de l'auteur, des circonstances dans lesquelles il a commis l'infraction et de son v�cu, il soit s�rieusement � craindre qu'il ne commette d'autres infractions du m�me genre (let. a) ou que, en raison d'un grave trouble mental chronique ou r�current en relation avec l'infraction, il soit s�rieusement � craindre que l'auteur ne commette d'autres infractions du m�me genre et que la mesure pr�vue � l'art. 59 CP - soit une mesure th�rapeutique institutionnelle - apparaisse vou�e � l'�chec (let. b).
Ainsi, un trouble mental ne constitue plus forc�ment une condition pr�alable au prononc� de l'internement, de sorte qu'� certaines conditions d�termin�es, il est justifi� d'ordonner l'internement d'un auteur mentalement sain en raison d'une infraction unique. Cette disposition permet l'internement de d�linquants primaires dangereux qui ne pr�sentent pas de trouble au sens de la psychiatrie, mais dont il est s�rieusement � craindre, en raison des caract�ristiques de leur personnalit�, des circonstances dans lesquelles ils ont commis l'infraction et de leur v�cu, qu'ils ne commettent d'autres infractions graves du m�me genre, si on les laisse en libert�. Il incombe au juge d'ordonner l'internement lorsque l'appr�ciation d'ensemble de ces �l�ments aboutit � un pronostic si d�favorable que le risque d'une r�cidive apparaisse hautement vraisemblable (ATF 6B_486/2009 du 28 octobre 2009 consid. 6.6).
En revanche, en pr�sence d'un trouble psychiatrique, l'internement fond� sur l'art. 64 al. 1 let. b CP constitue, conform�ment au principe de proportionnalit�, une mesure subsidiaire par rapport � une mesure institutionnelle au sens de l'art. 59 CP. En tant qu'ultima ratio, en raison de la gravit� de l'atteinte � la libert� personnelle qu'il repr�sente (ATF 134 IV 121 consid. 3.4.4 p. 131), l'internement n'entre pas en consid�ration tant que la mesure institutionnelle appara�t utile. Il s'ensuit que pour les auteurs dangereux souffrant d'un grave trouble mental, il y a lieu d'examiner au pr�alable si une mesure institutionnelle au sens de l'art. 59 CP, ex�cut�e au besoin dans le cadre offrant une s�curit� accrue pr�vu par l'art. 59 al. 3 CP, appara�t susceptible de les d�tourner de commettre de nouvelles infractions en rapport avec le trouble. Ce n'est ainsi que lorsqu'une mesure institutionnelle appara�t d�nu�e de chances de succ�s que l'internement peut �tre prononc�, s'il est n�cessaire. Cette d�marche doit permettre d'�viter qu'un auteur soit d�clar� a priori � incurable � et intern� dans un �tablissement d'ex�cution des peines (ATF 134 IV 315 consid. 3.2 et 3.3 p. 320 s.; 134 IV 121 consid. 3.4.2 p. 130).
3.1.3 Enfin, la mesure prononc�e doit respecter le principe de la proportionnalit�, c'est-�-dire que l'atteinte aux droits de la personnalit� qui en r�sulte pour l'auteur ne doit pas �tre disproportionn�e au regard de la vraisemblance qu'il commette de nouvelles infractions et de leur gravit� (art. 56 al. 2 CP; ATF 6B_604/2007 du 9 janvier 2008 consid. 6.2).
3.2 En l'esp�ce, le recourant a notamment �t� condamn� pour viol et contrainte sexuelle commis au pr�judice de A.________. La premi�re infraction entre dans le catalogue des infractions cit�es par l'art. 64 al. 1 CP et la seconde dans la clause g�n�rale de cette disposition. L'int�ress� a forc� sa victime � subir une relation sexuelle non prot�g�e ainsi qu'une sodomie, alors qu'elle avait clairement manifest� son opposition. Certes, A.________ avait consenti en partie � un rapport intime avec le recourant, puisqu'elle s'�tait rendue � l'h�tel en sachant qu'elle allait entretenir un rapport sexuel complet avec l'int�ress�. Reste que ce dernier a largement outrepass� ce qui �tait convenu et a agi d'une mani�re condamnable. S'agissant de l'acte sexuel, la victime s'y est finalement oppos�e de peur de contracter une maladie et le recourant, sachant qu'il n'�tait pas affect�, l'a p�n�tr�e sans protection. S'agissant de la sodomie, cet acte avait �t� clairement exclu et le recourant a pass� outre.
Au regard de ces �l�ments, les autorit�s cantonales pouvaient, sans violation du droit f�d�ral, admettre que les infractions commises avaient port� une grave atteinte � la victime. Le fait que celle-ci se soit prostitu�e et que sa tr�s forte r�action ait �t� probablement au-del� de ce qui �tait pr�visible et trouv�t ses racines dans des probl�mes personnels ne modifie en rien cette appr�ciation, l'atteinte subie devant �tre appr�ci�e objectivement et donc ind�pendamment des sentiments subjectifs de la plaignante (cf. supra consid. 3.1).
3.3 S'agissant des troubles constat�s, il r�sulte de l'expertise du 14 f�vrier 2008 �tablie par le Docteur B.________, que le recourant ne pr�sente pas de signes de maladie mentale, mais un important trouble de la personnalit�. L'expertis� frappe par la mani�re dont il adh�re � une image grandiose de lui-m�me qu'il essaie d'imposer � l'interlocuteur en remaniant syst�matiquement la r�alit� sur un mode mythomaniaque. Il ment avec un aplomb consid�rable et persiste sans se laisser perturber m�me quand on le met en face de ses contradictions. Il y a chez lui une grande froideur affective. Ses r�actions �motionnelles, qui peuvent �tre intenses, restent superficielles et versatiles et ses capacit�s d'empathie sont extr�mement faibles. L'expert a pos� le diagnostic de personnalit� dyssociale, qui se caract�rise par une indiff�rence froide envers les sentiments d'autrui, une attitude irresponsable manifeste et permanente avec m�pris des normes, des r�gles et des contraintes sociales, une incapacit� � maintenir durablement des relations alors m�me qu'il n'existe pas de difficult� � en �tablir, une tr�s faible tol�rance � la frustration et un abaissement du seuil de d�charge de l'agressivit�, une grande difficult� � �prouver de la culpabilit� ou � tirer un enseignement des exp�riences, notamment des sanctions, et enfin une tendance nette � bl�mer autrui ou � fournir toutes sortes de justifications plus ou moins plausibles pour expliquer un comportement � l'origine d'un conflit entre le sujet et la soci�t�. L'expert a �galement constat� que la pathologie de l'empathie, que l'on ne retrouve pas, chez la majorit� des d�linquants dyssociaux, sous la forme et avec l'ampleur qu'elle prenait chez le recourant, semblait constituer le ressort fondamental du fonctionnement psychopathique de l'int�ress�.
S'agissant du risque de r�cidive, le Docteur B.________ a pos� un pronostic d�favorable. Selon cet expert, les psychopathes, tel que le recourant, sont caract�ris�s par un haut taux de r�cidive. Les mauvais traitements contre les partenaires sont habituels. Dans le cas particulier de l'expertis�, on semble assister � une sorte de clivage ou plut�t de compartimentation, la compagne du moment �tant d�volue � une exploitation mat�rielle tandis que l'assouvissement de fantasmes sexuels teint�s de violence est d�plac� sur des professionnels. L'expert a ajout� que si la victime disait vrai - ce que les autorit�s ont retenu - on devait alors s'attendre � de nouveaux comportements similaires. En r�ponse aux questions qui lui ont �t� pos�es, le sp�cialiste a indiqu� qu'il existait, du fait des caract�ristiques de la personnalit� de l'accus�, un haut risque de commission de nouvelles infractions, sous la forme de d�lits contre le patrimoine, principalement des escroqueries et des abus de confiance, et que de nouveaux abus de nature sexuelle, en particulier dans le cadre d'une relation tarif�e, �taient aussi � craindre.
A la lecture de l'expertise, et plus particuli�rement des r�ponses donn�es, on constate que les risques de r�cidive envisag�s par l'expert portent avant tout sur les infractions contre le patrimoine. Ce n'est en effet que tr�s subsidiairement que le sp�cialiste se pr�occupe de la r�cidive en mati�re d'infractions sexuelles, alors que seules celles-ci permettent ici l'application de l'art. 64 CP. De plus, si les conclusions du Docteur B.________ rejoignent celles de l'expertise effectu�e le 22 mars 2007 par le Docteur C.________, ce dernier ne s'est en revanche jamais prononc� sur le risque de r�cidive en mati�re d'infractions sexuelles, celles-ci s'�tant d�roul�es en 2008, soit post�rieurement au rapport rendu par ce m�decin. Ainsi, les expertises n'apportent pas de r�ponses suffisamment claires et compl�tes sur le risque de r�cidive du recourant en mati�re d'infractions sexuelles et les �l�ments sont donc insuffisants pour trancher la question relative � la s�curit� publique.
3.4 S'agissant des soins, le Docteur B.________ a indiqu� que m�me si le recourant �tait capable de trouver un couplet bien sonnant correspondant au st�r�otype en vogue quant � ce qu'on pouvait attendre d'une psychoth�rapie, il n'y avait pas d'indication � celle-ci, puisqu'on ne disposait d'aucune m�thode psychoth�rapeutique efficace pour modifier le comportement de sujets pr�sentant un d�ficit de l'empathie comme celui de l'expertis�. En r�ponse aux questions pos�es, le psychiatre a constat� qu'il n'y avait ni traitement ambulatoire, ni traitement institutionnel susceptible de rem�dier au grave trouble du d�veloppement de la personnalit� que pr�sentait le recourant.
Dans son expertise du 22 mars 2007, le Docteur C.________ a relev� que, lors de son s�jour � Marsens, le recourant avait b�n�fici� d'une prise en charge int�gr�e, incluant une m�dication neuroleptique � vis�e anxiolytique et �galement dans le but de r�duire l'impulsivit� et am�liorer la gestion du stress, une psychoth�rapie de soutien afin d'am�liorer l'adaptation sociale et la gestion des contraintes et des frustrations et une prise en charge psychosociale en vue d'une r�int�gration socioprofessionnelle. Il a toutefois constat� que, malgr� l'hospitalisation de neuf semaines, leur engagement, celui de sa famille et de sa tutrice afin de lui permettre de retrouver son �quilibre personnel et de lui assurer une r�adaptation socio-professionnelle, l'expertis� avait montr� une tendance � multiplier les comportements de nature d�lictueuses (conduite de v�hicule sans plaque et sans assurance, planification d'actes de brigandage, etc.) et des conduites � risque. L'expert en a d�duit qu'une prise en charge th�rapeutique serait insuffisante, voire inutile.
Selon le rapport du service de probation du 11 novembre 2008, le recourant a certes entrepris une prise en charge th�rapeutique volontaire au sein de la prison pr�ventive de La Chaux-de-Fonds depuis le 16 janvier 2008, � quinzaine jusqu'� sa lib�ration provisoire en avril, les entretiens ayant ensuite repris de mani�re hebdomadaire au retour du pr�venu en d�tention pr�ventive d�s le 16 juin 2008. La demande initiale �tait toutefois li�e � un besoin de soutien suite � une rupture sentimentale, l'int�ress� niant toute implication dans les faits reproch�s. Lors de sa r�incarc�ration suite � sa lib�ration provisoire, le recourant a reconnu son c�t� manipulateur et a dit vouloir travailler dans la prise en charge. La th�rapie est cependant difficile et le cadre doit sans cesse �tre r�tabli au vu de la personnalit� dyssociale et du comportement joueur et manipulateur du recourant. Le rapport ajoute que tout porte � croire que le but de l'int�ress� reste la satisfaction � court terme de ses exigences m�galomaniaques sans tenir compte de l'�ventuelle souffrance inflig�e pour ce faire � son entourage et que l'int�ress� ne montre de plus aucune r�elle remise en question de ses comportements d�lictueux.
Certes, � la lecture des rapports et avis pr�cit�s, le recourant ne semble pas �tre accessible � un traitement, m�me s'il s'est soumis volontairement � une prise en charge th�rapeutique. Reste qu'aucun psychiatre ne s'est jamais prononc� sur la question de l'internement, alors qu'en application de la loi (cf. art. 56 al. 3 let. c CP; supra consid. 3.1), l'expertise doit se prononcer sur les possibilit�s de faire ex�cuter une telle mesure.
3.5 Il s'ensuit que la cause doit �tre renvoy�e � l'autorit� cantonale afin qu'elle compl�te l'instruction sur ces diff�rents points et qu'elle rende une nouvelle d�cision.
Le recours doit ainsi �tre admis dans la mesure o� il est recevable. Il n'y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 66 al. 4 LTF). L'Etat de Neuch�tel versera en revanche une indemnit� de d�pens au recourant, qui obtient gain de cause avec l'assistance d'un avocat (art. 68 al. 1 LTF). Vu l'issue du recours, la demande d'assistance judiciaire est sans objet.
Le recours est admis dans la mesure o� il est recevable, l'arr�t attaqu� est annul� et la cause est renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision.
Le canton de Neuch�tel versera en main du conseil du recourant la somme de 3000 fr. � titre de d�pens.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties et au Tribunal correctionnel du district Neuch�tel.