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Timestamp: 2016-10-21 14:59:56+00:00
Document Index: 39519019

Matched Legal Cases: ['art. 132', 'art. 104', 'art. 9', 'art. 44', 'art. 56', 'art. 57', 'art. 1', 'art. 61', 'art. 61', 'art. 61', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 4', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 44', 'art. 159', 'art. 134']

P.________, recourant, repr�sent� par Me Andr� Clerc, avocat, boulevard de P�rolles 22, 1700 Fribourg,
P.________, n� en 1940, a exerc� la profession de menuisier-�b�niste jusqu'au 1er f�vrier 1999. A cette date, il s'est bless� � l'avant-bras gauche avec une scie circulaire. Il a �t� op�r� le jour m�me � l'H�pital X.________ pour une plaie profonde de l'avant-bras gauche, avec section des corps charnus et des tendons des muscles long extenseur radial du carpe, court extenseur radial du carpe et extenseur commun des doigts. L'accident a �t� annonc� � la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (ci-apr�s : CNA), qui a pris en charge les suites de celui-ci.
Le 4 f�vrier 2000, le docteur M.________, m�decin d'arrondissement de la CNA, a fait �tat d'une bonne cicatrisation, mais de douleurs persistantes, d'un manque de force et de r�cup�ration du bras gauche dans le sch�ma corporel, avec un manque de mobilit� active sans substrat organique vraiment objectivable en dehors de la douleur. Il a propos� une hospitalisation � la Clinique Y.________, en vue de permettre la r�int�gration du bras gauche dans le sch�ma corporel.
P.________ a s�journ� � la Clinique Y.________ du 8 au 29 mars 2000. Les docteurs I.________ et B.________ y ont pos� les diagnostics de douleurs chroniques et limitation fonctionnelle du membre sup�rieur gauche, syndrome �paule-main � gauche, traumatisme de l'avant-bras gauche le 1er f�vrier 1999 (section musculo-tendineuse des long et court extenseur radiaux du carpe et de l'extenseur commun des doigts). Durant les th�rapies, l'assur� s'�tait montr� coop�rant, mais rapidement limit� par les douleurs. Les docteurs I.________ et B.________ avaient toutefois constat� de grandes variabilit�s des amplitudes actives et passives au cours des diff�rents exercices et l'utilisation du bras gauche lorsque l'assur� n'�tait pas en �situation th�rapeutique�. Bien qu'objectivement, les m�decins n'avaient pas constat� de d�ficit moteur ou de limitation passive significative (hormis pour l'�paule), l'assur� n'int�grait pas son membre sup�rieur gauche dans son sch�ma corporel et ne l'utilisait pratiquement pas lors des observations en ateliers professionnels ou durant les th�rapies. Sur le plan psychiatrique, aucune psychopathologie n'avait �t� mise en �vidence (rapport des docteur I.________ et B.________ du 7 avril 2000).
Le 2 ao�t 2000, le docteur M.________ a r�examin� l'assur� et d�crit plusieurs signes de non-organicit�. Il a propos� une reprise du travail � 50 % comme menuisier, avec limitation des ports de charges � des poids l�gers � moyens dans un premier temps, puis une reprise du travail � 100 % d�s le 15 septembre 2000 (rapport du 4 ao�t 2000). Par d�cision du 14 septembre 2000, la CNA a mis fin aux prestations allou�es � l'assur�, avec effet d�s le 1er octobre 2000. A la suite d'une opposition de l'assur�, elle a confi� au docteur H.________, sp�cialiste en chirurgie plastique et reconstructive et en chirurgie de la main, le soin de r�aliser une expertise. Ce m�decin a fait �tat de manifestations s�v�res d'aggravation de la symptomatologie par l'assur�, sans pouvoir pr�ciser s'il s'agissait d'une attitude d�lib�r�e ou d�coulant d'une atteinte � la sant� psychique. De son point de vue, la capacit� de travail �tait nulle, vue l'exclusion fonctionnelle du membre sup�rieur gauche, mais l'incapacit� de travail ne d�coulait pas d'une atteinte � la sant� d'origine accidentelle (rapport du 2 juillet 2001). La CNA a maintenu sa d�cision du 14 septembre 2000, par d�cision sur opposition du 11 septembre 2001.
Entre-temps, P.________ avait d�pos� une demande de prestations de l'assurance-invalidit�, le 25 f�vrier 2000. L'instruction de la cause a �t� confi�e � l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Fribourg. Mandat� par cet office pour r�aliser une expertise psychiatrique, la doctoresse O.________ n'a pas mis en �vidence d'atteinte � la sant� psychique. Selon ce m�decin, un trouble somatoforme douloureux pourrait entrer en consid�ration, dans l'hypoth�se o� les plaintes de l'assur� ne seraient pas explicables par une atteinte � la sant� physique. Il n'y avait toutefois pas lieu de retenir une incapacit� de travail en relation avec son �tat de sant� psychique (rapport du 30 avril 2003).
Par d�cision du 17 mars 2004, l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Gen�ve (ci-apr�s : l'Office AI) a allou� � l'assur� une rente enti�re d'invalidit� pour la p�riode du 1er f�vrier 2000 au 31 ao�t 2000, puis une demi-rente d'invalidit� jusqu'au 30 septembre 2000. Il a ni� le droit � une rente pour la p�riode post�rieure. P.________ s'est oppos� � cette d�cision, en produisant un rapport �tabli le 22 avril 2004 par le docteur V.________, son m�decin traitant, qui attestait une incapacit� de travail totale en raison des suites de l'accident du 20 f�vrier 1999. Par d�cision sur opposition du 31 ao�t 2004, l'Office AI a maintenu son refus d'allouer des prestations pour la p�riode post�rieure au 30 septembre 2000.
Le Tribunal des assurances sociales du canton de Gen�ve a rejet� le recours form� par l'assur� contre cette d�cision, par jugement du 19 octobre 2005.
P.________ interjette un recours de droit administratif contre ce jugement, dont il demande l'annulation. Il conclut, en substance, au maintien d'une rente enti�re d'invalidit� pour la p�riode post�rieure au 31 ao�t 2000, sous suite de d�pens. L'intim� et l'Office f�d�ral des assurances sociale ont renonc� � se d�terminer.
Le litige porte sur le droit du recourant � une rente de l'assurance-invalidit�. Selon l'art. 132 OJ, dans sa teneur en vigueur jusqu'au 30 juin 2006, en relation avec les art. 104 et 105 OJ, le pouvoir d'examen du Tribunal f�d�ral des assurances, dans la proc�dure de recours concernant l'octroi ou le refus de prestations d'assurance, n'est pas limit� � la violation du droit f�d�ral - y compris l'exc�s et l'abus du pouvoir d'appr�ciation - mais s'�tend �galement � l'opportunit� de la d�cision attaqu�e. Le tribunal n'est pas li� par l'�tat de fait constat� par la juridiction inf�rieure et peut s'�carter des conclusions des parties � l'avantage ou au d�triment de celles-ci.
2.1 Le recourant se r�f�re aux art. 9 et 29 al. 2 Cst, et reproche d'abord aux premiers juges diverses violations du droit d'�tre entendu et de l'interdiction de l'arbitraire. La juridiction cantonale n'aurait pas motiv� son refus de mettre en oeuvre une nouvelle expertise m�dicale, malgr� la demande qu'il avait pr�sent�e dans ce sens, et aurait proc�d� � une appr�ciation des preuves arbitraire. Par ailleurs, elle ne lui aurait pas donn� l'occasion de r�pondre aux accusations de simulation, qui r�sulteraient implicitement du jugement entrepris. Enfin, le recourant invoque une violation des art. 44 LPGA et 60 al. 1 PCF.
2.2 Aux termes de l'art. 56 al. 1 LPGA, les d�cisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte sont sujettes � recours. Chaque canton institue un tribunal des assurances, qui statue en instance unique sur les recours dans le domaine des assurances sociales (art. 57 LPGA). Sous r�serve de l'art. 1 al. 3 PA, la proc�dure devant le tribunal cantonal des assurances est r�gl�e par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences pos�es � l'art. 61 let. a � i LPGA. En particulier, le tribunal doit �tablir les faits d�terminants pour la solution du litige en collaboration avec les parties, administrer les preuves n�cessaires et les appr�cier librement (art. 61 let. c LPGA), et rendre un jugement motiv� (art. 61 al. let. h LPGA).
En ce qui concerne l'obligation d'instruire la cause d'office, le Tribunal f�d�ral des assurances a pr�cis� que lorsque le juge des assurances sociales, se fondant sur une appr�ciation consciencieuse des preuves fournies par les investigations auxquelles il doit proc�der d'office, est convaincu que certains faits pr�sentent un degr� de vraisemblance pr�pond�rante et que d'autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appr�ciation, il peut renoncer � administrer d'autres preuves (appr�ciation anticip�e des preuves; Kieser, Das Verwaltungsverfahren in der Sozialversicherung, p. 212, n� 450; K�lz/H�ner, Verwaltungsverfahren und Verwaltungsrechtspflege des Bundes, 2e �d., p. 39, n� 111 et p. 117, n� 320; Gygi, Bundesverwaltungsrechtspflege, 2e �d., p. 274; cf. aussi ATF 122 II 469 consid. 4a, 122 III 223 consid. 3c, 120 Ib 229 consid. 2b, 119 V 344 consid. 3c et la r�f�rence). Une telle mani�re de proc�der ne viole pas le droit d'�tre entendu selon l'art. 29 al. 2 Cst. (SVR 2001 IV n� 10 p. 28 [arr�t S. du 22 septembre 2006, I 362/99] consid. 4b), la jurisprudence rendue sous l'empire de l'art. 4 aCst. �tant toujours valable (ATF 124 V 94 consid. 4b, 122 V 162 consid. 1d et l'arr�t cit�).
2.3 Les premiers juges ont consid�r� que les constatations du docteur V.________ relatives � la capacit� de travail r�siduelle de l'assur� n'�taient pas probantes, contrairement aux constatations des docteurs H.________ et O.________. Selon eux, les documents m�dicaux figurant au dossier �taient suffisants pour statuer, �tant pr�cis� que les experts consult�s avaient tous constat� l'absence d'atteinte physique � la sant� pouvant expliquer, objectivement, les plaintes de l'assur�; d'un point de vue psychiatrique, tant les m�decins de la Clinique Y.________ que la doctoresse O.________ avaient ni� l'existence d'atteintes � la sant� entra�nant une incapacit� de travail. Le jugement entrepris est suffisamment motiv� sur ces diff�rents points, et l'on ne saurait reprocher aux premiers juges une violation des art. 29 al. 2 Cst et 61 let. h LPGA pour le seul motif que leur argumentation n'a pas convaincu le recourant, ind�pendamment de son caract�re fond� ou non.
Par ailleurs, c'est le propre d'une proc�dure judiciaire que les juges soient amen�s � statuer sur les faits, en tenant certaines all�gations de parties pour �tablies et en �cartant d'autres all�gations, au terme de l'administration des preuves. Le recourant ne saurait donc se pr�valoir d'une violation du droit d'�tre entendu uniquement parce les premiers juges l'auraient �au moins implicitement� tax� de menteur ou de simulateur en ne tenant pas toutes ses all�gations pour �tablies, sans l'inviter express�ment � se d�terminer sur cette �accusation�.
Comme on le verra ci-apr�s (consid. 3), l'appr�ciation des preuves par les premiers juges n'est pas critiquable sur le fond, de sorte que le grief d'arbitraire peut �tre �cart� d'embl�e. Enfin, contrairement � ce que semble admettre le recourant, les art. 44 LPGA et 60 al. 1 PCF ne r�glent pas la proc�dure juridictionnelle de recours en mati�re d'assurance sociale, de sorte qu'ils ne lui sont d'aucune utilit� pour contester le refus, par les premiers juges, de mettre en oeuvre une nouvelle expertise m�dicale.
3.1 Les m�decins de la Clinique Y.________, ainsi que les docteurs M.________ et H.________ ont tous constat� que le recourant pr�sentait d'importants signes d'aggravation de ses douleurs, et qu'il n'utilisait quasiment plus son bras gauche en situation d'observation, sans que cette attitude puisse �tre attribu�e � une atteinte � la sant� physique objectivable. Le docteur M.________ pr�cise que l'assur� pr�sente une attitude fig�e du bras gauche en demi-flexion dans les locaux de la CNA et un balancement r�gulier des membres sup�rieurs � la marche � l'ext�rieur du b�timent. Compte tenu des atteintes � la sant� objectivement constat�es, il a fait �tat d'une capacit� r�siduelle de travail de 50 % d�s le 31 ao�t 2000, puis de 100 % d�s le 1er octobre 2000. Les m�decins de la clinique Y.________ ont mis en �vidence une grande variabilit� des amplitudes actives et passives enregistr�es au cours de divers exercices et activit�s, l'assur� utilisant par ailleurs son membre sup�rieur gauche lorsqu'il n'est plus �en situation th�rapeutique�. Pour sa part, le docteur H.________ a fait �tat de manifestations s�v�res d'aggravation de la symptomatologie, en pr�cisant : �La personnalit� humaine est si complexe qu'il est toujours difficile de savoir � quel point le patient est conscient r�ellement de son attitude, � quel point elle est d�lib�r�e ou non. Nous pouvons concevoir qu'il y ait absence de pathologie psychiatrique au sens o� l'entend le confr�re qui avait examin� le patient. Nous avons n�anmoins la certitude qu'il reste un domaine tr�s flou et mal connu � la limite des attitudes d'autosuggestion, des pathologies de conversions et des simulations d�lib�r�es. N'�tant nullement expert en la mati�re, nous nous abstiendrons ici de toute �laboration plus pr�tentieuse.�
Les examens psychiatriques pratiqu�s � la Clinique Y.________, puis par la doctoresse O.________, n'ont pas permis de mettre en �vidence d'atteintes � la sant� psychique, hormis �ventuellement un trouble somatoforme douloureux. Les psychiatres consult�s ont tous exclu une incapacit� de travail en raison d'atteintes � la sant� psychique.
3.2 Compte tenu de ces diff�rents rapports m�dicaux, les premiers juges ont consid�r�, � juste titre, qu'il n'�tait pas �tabli, au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante, que le recourant souffrait encore d'une atteinte � la sant� physique ou psychique entra�nant une incapacit� de travail sup�rieure � 50 %, post�rieurement au 31 ao�t 2000; de m�me, le jugement entrepris ne pr�te pas flanc � la critique, en tant qu'il nie toute incapacit� de travail notoire pour la p�riode post�rieure au 31 octobre 2000. Contrairement � ce que soutient le recourant, les premiers juges n'avaient pas � mettre en oeuvre de nouvelles expertises m�dicales jusqu'� ce qu'un m�decin atteste que l'absence d'usage de son bras droit r�sulte clairement d'une simulation ou, au contraire, d'une atteinte � la sant�. Il est en effet peu probable qu'un expert soit en mesure de poser une telle affirmation de mani�re convaincante, comme cela ressort du reste des pr�cisions apport�es par le docteur H.________ (consid. 3.1 ci-dessus).
Les constatations du docteur V.________ relatives � l'incapacit� de travail du recourant ne justifient pas davantage la mise en oeuvre de nouvelles mesures probatoires. Comme l'ont d�j� pr�cis� les premiers juges, ce m�decin ne fait pas �tat d'atteintes objectives � la sant�, dont ses coll�gues auraient n�glig� de constater l'existence. Il ne motive pas v�ritablement son attestation relative � l'incapacit� de travail de l'assur� par une telle atteinte � la sant�, mais se limite plut�t � prendre acte de l'incapacit� de travail all�gu�e par son patient (�Il est vrai qu'il s'agit de cons�quences inattendues d'une simple d�chirure musculaire. Il faut signaler aussi que [la CNA] avait d�cid� de faire un examen psychiatrique qui n'avait rien montr� de pathologique. S'il est vrai qu'au sens stricte du terme, le probl�me de la cicatrisation des muscles est r�solu, il est vrai aussi que depuis cet accident, P.________ n'a plus pu travailler�).
Enfin, le recourant reproche � tort aux premiers juges de n'avoir pas pris en consid�ration une modification de son �tat de sant� r�sultant d'un traumatisme des vert�bres cervicales survenu dans le courant de l'ann�e 2002, all�gu� en instance cantonale. Lui-m�me n'a pas inform� l'Office AI de cet accident, qu'il n'a que vaguement all�gu� devant la juridiction cantonale, sans produire aucun document probant relatif aux circonstances dans lesquelles l'�v�nement s'est produit et � ses cons�quences (rapport de police, certificat m�dical relatif � des consultations � la suite de l'accident). Dans les rapports qu'il a �tablis les 22 avril et 1er juillet 2004, soit post�rieurement � l'accident all�gu�, le docteur V.________ ne mentionne aucun traumatisme des vert�bres cervicales, ni m�me la survenance d'un accident en 2002. C'est dire que les premiers juges n'�taient pas tenu d'admettre un tel traumatisme et pouvaient nier une d�gradation significative de l'�tat de sant� de l'assur� en raison de l'accident all�gu�.
Le recourant ne conteste pas, � juste titre les autres aspects du jugement entrepris, sur lesquels il n'y a donc pas lieu de revenir. Vu le sort de ses conclusions, il ne peut pr�tendre de d�pens � la charge de l'intim� (art. 159 al. 1 OJ). Par ailleurs, la proc�dure est gratuite (art. 134 OJ).