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Timestamp: 2016-10-24 07:11:35+00:00
Document Index: 19181084

Matched Legal Cases: ['art. 63', 'art. 277', 'art. 269', 'art. 277', 'ATF ', 'art. 63', 'ATF ', 'art. 63', 'ATF ', 'art. 63', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ']

6S.232/2006 (20.11.2006)
6S.232/2006 /rod
recourant, repr�sent� par Me Pascal Moesch, avocat,
pourvoi en nullit� contre l'arr�t de la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel du 11 avril 2006.
Par jugement du 8 f�vrier 2006, le Tribunal correctionnel du Val-de-Ruz a condamn� X.________ � une peine de deux ans et demi de r�clusion pour viol commis au pr�judice de A.________. Il a �galement r�voqu� deux sursis dont �taient assorties des peines prononc�es le 28 novembre 2001 par le Tribunal correctionnel du district de Neuch�tel pour la premi�re et le 8 avril 2003 par le Tribunal de police du district de La Chaux-de-Fonds pour la seconde. Le Tribunal correctionnel du Val-de-Ruz statuait � la suite de l'annulation par la Cour de cassation p�nale du canton de Neuch�tel d'un premier jugement par lequel le Tribunal correctionnel de La Chaux-de-Fonds avait, au b�n�fice du doute, lib�r� X.________ de la pr�vention de viol.
Les faits � l'origine de cette condamnation sont en substance les suivants. Le 10 novembre 2003 � midi, A.________, alors �g�e d'un peu plus de 18 ans, s'est rendue chez X.________, dont elle avait fait la connaissance plus de deux ans auparavant. Apr�s avoir mang� ensemble et grav� des disques sur l'ordinateur, X.________ a remis des produits de beaut� � A.________ et a cherch� � l'embrasser, ce qu'elle a refus�. Ult�rieurement, X.________ lui a propos� d'apprendre une danse ha�tienne, � la suite de quoi il n'a plus voulu la l�cher bien qu'elle le repouss�t. Il a fini par l'emmener dans la chambre � coucher o� il l'a partiellement d�shabill�e, l'a touch�e et embrass�e � plusieurs endroits, notamment sur le sexe, avant de la p�n�trer alors qu'il l'avait couch�e sur le ventre et lui tenait les mains. Comme A.________ s'�tait mise � crier et � pleurer, il lui a dit de se taire et a mis fin � ses agissements. Il n'avait pas mis de pr�servatif et n'a pas �jacul�.
Le 11 avril 2006, la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal neuch�telois a rejet� le recours form� par X.________ contre ce jugement. Elle a estim� que m�me si la peine qui lui avait �t� inflig�e apparaissait relativement s�v�re les juges de premi�re instance n'avaient pas abus� de leur pouvoir d'appr�ciation.
X.________ se pourvoit en nullit� contre cet arr�t. Invoquant une violation de l'art. 63 CP, il conclut, sous suite de frais et d�pens, � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour qu'elle statue � nouveau.
Le pourvoi en nullit� � la Cour de cassation p�nale du Tribunal f�d�ral, qui rev�t un caract�re purement cassatoire (art. 277ter al. 1 PPF), ne peut �tre form� que pour violation du droit f�d�ral, � l'exception de la violation directe d'un droit de rang constitutionnel (art. 269 PPF). La Cour de cassation n'est pas li�e par les motifs invoqu�s, mais elle ne peut aller au-del� des conclusions du recourant (art. 277bis PPF). Les conclusions devant �tre interpr�t�es � la lumi�re de leur motivation (ATF 127 IV 101 consid. 3 p. 103; 126 IV 65 consid. 1 p. 66 et les arr�ts cit�s), le recourant a clairement circonscrit � la quotit� de la peine inflig�e la question litigieuse que le Tribunal f�d�ral peut examiner.
2.1 Pour fixer la peine, le juge dispose d'un large pouvoir d'appr�ciation. Un pourvoi en nullit� portant sur la quotit� de la peine ne peut donc �tre admis que si la sanction a �t� fix�e en dehors du cadre l�gal, si elle est fond�e sur des crit�res �trangers � l'art. 63 CP, si les �l�ments d'appr�ciation pr�vus par cette disposition n'ont pas �t� pris en compte ou enfin si la peine appara�t exag�r�ment s�v�re ou cl�mente au point que l'on doive parler d'un abus du pouvoir d'appr�ciation (ATF 129 IV 6 consid. 6.1 p. 20 s. et les arr�ts cit�s).
2.2 Dans la mesure o� le recourant se plaint de l'appr�ciation faite par l'autorit� cantonale des cons�quences qu'a eues l'infraction pour la victime, remettant en question l'appr�ciation des t�moignages de la m�re de celle-ci, de son ami et de son fr�re retenus en instance cantonale ou lorsqu'il conteste que la th�rapie du Dr Pauchard ait �t� suivie par la victime � raison des faits pour lesquels il est condamn�, sa critique revient � rediscuter l'appr�ciation des preuves et est donc irrecevable.
Il en va de m�me lorsque le recourant reproche aux autorit�s cantonales de ne pas avoir tenu compte de la tentation dont il aurait �t� victime et du fait qu'au vu du comportement pour le moins �quivoque de la victime, la gravit� de sa faute serait moindre. Il ressort en effet des faits constat�s, desquels le recourant n'est pas admis � s'�carter, qu'il n'est pas �tabli que la victime aurait eu envers le recourant une attitude �quivoque pouvant �tre comprise comme une invitation � entretenir une relation sexuelle. Il n'a pas non plus �t� �tabli que le recourant aurait entretenu pr�c�demment une relation sexuelle avec la victime. D�s lors en invoquant le comportement pour le moins �quivoque de la victime ainsi que le fait qu'il est toujours convaincu qu'elle �tait consentante ou que les protagonistes avaient d�j� eu des relations sexuelles ou encore qu'il n'aurait jamais pris le risque d'abuser de sa victime sans une invitation claire de cette derni�re alors que d'autres les savaient ensemble et qu'elle devait rejoindre son ami � 17 heures, sa critique revient � remettre en question les faits constat�s et est donc irrecevable.
2.3 Le recourant voit une violation de l'art. 63 CP dans le fait que les juges ont retenu comme facteur aggravant son absence de repentir, alors que la pr�somption d'innocence implique le droit pour tout accus� de se taire ou de fournir des preuves uniquement � sa d�charge. Le recourant soutient qu'ayant toujours clam� son innocence, il n'avait pas de regrets � formuler.
Dans le consid�rant qu'elle consacre � l'examen de la question de savoir si les premiers juges avaient abus� de leur pouvoir d'appr�ciation en fixant une peine excessive, la cour cantonale passe en revue les �l�ments pris en consid�ration par le tribunal correctionnel et parvient � la conclusion que tel n'est pas le cas. Dans ce contexte, elle mentionne que les premiers juges ont relev�, d'une mani�re qui �chappe � toute critique, la pr�sence d'autres circonstances d�favorables au recourant, citant notamment le fait que sa responsabilit� p�nale est enti�re et qu'il ne formule pas de regrets ni ne reconna�t sa responsabilit� pour les actes commis. Cette formulation est malheureuse dans la mesure o� elle peut donner � penser que ces circonstances ont �t� consid�r�es comme aggravantes. Toutefois, il appara�t que ces �l�ments ont simplement �t� pris en compte, parmi d'autres, par les juges de premi�re instance pour appr�cier la faute de l'auteur, appr�ciation qui a �t� confirm�e par l'autorit� cantonale. Il est �vident que dans ce contexte il n'�tait pas contraire au droit f�d�ral de tenir compte, dans le cadre de l'appr�ciation du comportement de l'auteur apr�s l'acte et au cours de la proc�dure, qui constitue l'un des points d�terminants pour fixer la peine (voir ATF 129 IV 6 consid. 6.1 p. 20), du fait que celui-ci n'avait pas formul� de regrets ni pris conscience de sa responsabilit� pour les actes qui lui sont reproch�s. Par ailleurs la mention de cette circonstance dans la continuation imm�diate de la remarque que la responsabilit� p�nale de l'auteur �tait enti�re montre bien qu'il s'agit d'�l�ments � raison desquels une r�duction de la peine n'�tait pas envisageable plut�t que de circonstances v�ritablement aggravantes.
2.4 Le recourant invoque encore diff�rents �l�ments dont la cour cantonale aurait selon lui tenu compte � tort ou au contraire dont elle n'aurait pas tenu compte alors qu'elle aurait d� le faire.
En retenant en d�faveur du recourant ses ant�c�dents p�naux, dont l'importance n'�tait selon elle pas � sous-estimer, m�me s'il n'avait pas pr�c�demment commis d'infractions contre l'int�grit� sexuelle, la cour cantonale n'a pas viol� l'art. 63 CP. Quant au fait que le recourant se serait bien comport� depuis les infractions qui lui sont reproch�es et se serait sorti de lui-m�me du milieu de la drogue, ils ne ressortent pas des constatations de l'arr�t attaqu�. Les renseignements obtenus sur le compte du recourant ne sont pas favorables et le fait qu'il n'ait pas commis de nouvelles infractions n'est pas � ce point m�ritoire que les juges cantonaux auraient d� en tenir compte dans la mesure de la peine.
2.5 Le recourant reproche aux juges cantonaux d'avoir viol� le principe de l'�galit� de traitement. Ce grief est infond�. En effet, comme la jurisprudence a d�j� eu l'occasion de le souligner, eu �gard aux nombreux param�tres qui interviennent dans la fixation de la peine, une comparaison avec des affaires concernant d'autres accus�s et des faits diff�rents est d'embl�e d�licate et g�n�ralement st�rile d�s lors qu'il existe presque toujours des diff�rences entre les circonstances, objectives et subjectives, que le juge doit prendre en consid�ration dans chacun des cas (ATF 120 IV 136 consid. 3a p. 144; 116 IV 292). Il ne suffit notamment pas que le recourant puisse citer l'un ou l'autre cas o� une peine particuli�rement cl�mente a �t� fix�e pour pr�tendre � un droit � l'�galit� de traitement (ATF 120 IV 136 consid. 3a p. 144). Il faut au reste rappeler que le principe de la l�galit� prime sur celui de l'�galit� (ATF 124 IV 44 consid. 2c p. 47). Au vu de cette jurisprudence, c'est en vain que le recourant affirme que des peines inf�rieures ou �gales auraient �t� prononc�es dans des causes o� les faits reproch�s, qui ne sont au demeurant pas seuls d�terminants pour fixer la peine, �taient semblables ou plus graves que ceux dont il doit r�pondre.
Le recourant a profit� des rapports de confiance qu'il entretenait avec sa victime qui n'�tait �g�e que d'un peu plus de 18 ans au moment des faits. Il a us� de la force physique en emmenant la plaignante dans la chambre � coucher, en lui enlevant son pantalon et son slip, en lui touchant et en lui embrassant le sexe, la retournant de force sur le ventre et lui immobilisant les mains avant de la p�n�trer depuis derri�re, sans pr�servatif, toujours en lui tenant les mains. Il n'a toutefois pas �jacul� et s'est retir�, sa victime s'�tant mise � crier et � pleurer. Sa culpabilit� est grave. L'acte sexuel impos� a eu des cons�quences tr�s p�nibles pour la victime qui a d� notamment consulter un m�decin et suivre une th�rapie de soutien. Le recourant n'a pas exprim� de remords. Sa responsabilit� p�nale est enti�re. Sur le plan personnel, le recourant, qui est c�libataire, entretient une relation stable avec une amie et a retrouv� une activit� professionnelle r�mun�r�e � raison de 20 heures par semaine d�s f�vrier 2006. Le rapport de renseignements g�n�raux sur le recourant n'est pas favorable. Celui-ci a �t� condamn� en 2001 � une peine de 8 mois d'emprisonnement avec sursis pour infractions � la LStup et en 2003 � une peine de 30 jours d'emprisonnement avec sursis pour menaces, infractions � la LStup et aux r�gles de la circulation routi�re. Compte tenu du concours d'infraction, le recourant encourait une peine maximale de 15 ans de r�clusion. D�s lors, quand bien m�me la peine de deux ans et demi de r�clusion prononc�e para�t s�v�re, elle ne peut �tre qualifi�e d'excessive au point qu'elle proc�derait d'un abus du pouvoir d'appr�ciation.
Quant � l'argument du recourant faisant grief aux juges cantonaux d'avoir prononc� une peine faisant obstacle � son int�gration professionnelle, contrairement aux principes d�velopp�s dans l'ATF 121 IV 97, il ne peut qu'�tre rejet�. Ainsi que l'a rappel� l'autorit� cantonale, si lors de la fixation de la peine, les effets de celle-ci sur la vie professionnelle de l'auteur doivent �tre pris en consid�ration (consid. 2c), encore faut-il cependant que la peine demeure proportionn�e � la faute � sanctionner. Or, en l'esp�ce, les juges cantonaux ont admis que les faits �taient graves et devaient �tre sanctionn�s comme tels. Au demeurant, le pr�judice caus� au recourant doit �tre relativis�, �tant pr�cis� que l'emploi qu'il avait trouv� n'avait d�but� qu'une semaine avant le jugement et ne portait que sur une dur�e de 20 heures par semaine, que l'arrestation imm�diate du recourant a �t� prononc�e le 8 f�vrier 2006 et que la modification de la mesure de la peine n'aurait pas d'effet sur la vie professionnelle actuelle du recourant qui est en d�tention depuis cette date. La peine prononc�e n'�tant pas proche de 18 mois, il est de plus inutile d'examiner si les conditions du sursis sont r�alis�es et si, selon la jurisprudence, cette peine n'irait pas � l'encontre du but premier du droit p�nal, qui est de pr�venir la commission d'infractions.
Au vu de ce qui pr�c�de, le pourvoi ne peut qu'�tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Les frais judiciaires doivent �tre mis � la charge du recourant qui succombe. Il n'y a pas lieu d'allouer d'indemnit� � la victime qui n'est pas intervenue dans la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral.