Source: http://kobayat.org/data/documents/spirituality/louis_ocso/droit-eglise-maronite.htm
Timestamp: 2018-07-17 15:47:30+00:00
Document Index: 48471679

Matched Legal Cases: ['§ 2', '§ 1', '§ 1', '§ 2', '§ 3', '§ 1', '§ 2', '§ 2', '§ 3', '§ 3', '§ 2', '§ 2', '§ 2', '§ 1', '§1', '§ 2', '§ 4', '§ 1', '§ 1', '§ 2', '§ 2', '§ 1']

Droit de l’Église Maronite
الأب لويس وهبه P. Louis Wehbé ocso
Les origines de l’Église maronite restent encore assez obscures. On s’accorde à dire qu’elle se serait constituée au 8e siècle. Longtemps coupée de l’extérieur, menant un style de vie quasi monastique, elle n’élabora pas de droit particulier. Le pouvoir était concentré entre les mains du patriarche. Pas d’évêques résidentiels, ni de diocèses, ni de paroisses. En fait il n’existait qu’un seul diocèse s’étendant à tout le patriarcat, excepté pour les régions éloignées (Alep, Chypre). Les évêques vivaient autour du patriarche ou dans des monastères. Et cela jusqu’au XVIIIe siècle au moins. Malgré un reproche de Paul V au patriarche Jean Makhlouf dans une lettre du 21/10/1619, et des rappels de Rome en 1625 et 1635 à ce sujet, rien n'y fit.
Faute de documents clairs, on peut dire que les maronites, comme les autres chrétiens d’Orient, syriens, chaldéens, coptes, s’en tenaient aux canons des sept conciles œcuméniques, ainsi qu’aux décisions des autorités civiles (codes des empereurs). Tout cela formait l’héritage canonique commun aux chrétiens orientaux.
Plusieurs listes des sources du droit de l’Église maronite ont été publiées. Les plus importantes sources figurent dans l’ouvrage du patriarche Douaïhi, Défense de la nation maronite (Kitab al ihtijaj an al milla al Marounia), publié par Ph. Semrani dans al Manara 1937-1943, surtout Kitab al Huda et le Nomocanon d’Ibn al ASSAL. Ces deux ouvrages semblent avoir été longtemps en usage chez les maronites, bien qu’ils ne fussent pas intégralement adoptés par eux.
Kitab al Huda est un recueil de canons écrits en syriaque, puis traduits en arabe vers 1059 par l’évêque David. L’original syriaque est perdu. On pense que les maronites l’ont utilisé un certain temps, et à ce titre il fait partie des sources maronites. Il fut édité en 1935 par P. Fahed à Alep.
Kitab al Namus est un assemblage de lois diverses, de Safî Ibn al Assal, nomocanon datant de 1239, contenant des lois civiles et religieuses ordonnées logiquement. Il fut quelque temps en usage chez les maronites. Il fut édité par G. AWAD, Le Caire, 1908, puis par Marcos GIRGIS, Le Caire, 1929.
En 1931 P. Ghaleb publia une liste de neuf sources, dont, outre les deux livres ci-dessus : un livre de lois copié en 1472 par Georges Ehdeni, le Nomocanon de G. Qilai, le livre de lois de Michael HASSROUNI, le livre de lois de A. QARALI (Voir Al Machriq 29 (1931) 25-33).
En 1942 P. et J. Assaf publient une liste de sources du droit maronite en 4 parties : recueil canonique; recueil particulier ; écrits des patriarches, des évêques et des supérieurs religieux ; écrits des papes et de la curie romaine aux maronites.
A partir de l’époque des croisades et des Etats latins d’Orient des relations intermittentes s’établirent avec la papauté. Les papes dictaient des instructions dogmatiques et disciplinaires aux patriarches dans le but de les assimiler autant que possible aux lois et rites de l’Église latine. Après son élection le patriarche envoyait au pape une profession de foi et des lettres d’obédience pour obtenir confirmation et le pallium. Aux XIVe-XVe siècles les contacts avec l’Occident furent périlleux. Les maronites subirent alors une certaine influence de la part des Jacobites et des Coptes.
Ainsi Rome au Moyen Age ne reconnaissait dans le patriarche maronite qu’un primat subordonné au patriarche latin d’Antioche. Elle se hasardait parfois à lui donner le titre de Patriarcha Antiochenus nuncupatus. L’hésitation ne cessa clairement qu’au début du 17e siècle. Dans sa bulle du 28/11/1608 adressée aux maronites, Paul V dit sans réticence : Patriarchae vestri Maronitarum Antiocheni. Il le fait de nouveau le 6.3.1610 en s'adressant au patriarche Jean Makhlouf (1608-1634). Urbain VIII renchérit le 24.2.1630 en s'adressant au même : Fraternitati tuae, quae in antiochena diocesi pastorale sceptrum gerens… (ANAISSI BM 117-119, 141).
Comme, jusqu’à une époque pas très éloignée, Rome confondait facilement unité et uniformité, sa politique envers l’Église maronite prenait une tendance latinisante. Cela ne se limita pas à des détails; comme l'adoption en 1606 par le patriarche Joseph Rizzi du calendrier grégorien; mais prit une forme plus structurée avec les différents conciles maronites, au nombre de quinze entre 1580 et 1856. Un canoniste maronite, Joseph Féghali, estime qu' "un équilibre a fini par s'établir entre les anciennes traditions et les innovations apportées par les conciles. Et le droit maronite a ainsi trouvé son caractère définitif " (FÉGHALI, Histoire 322).
Voici la liste de ces quinze conciles dont toute l'histoire fut traversée par deux courants opposés : en faveur de la discipline latine, ou en faveur des anciennes coutumes :
- 1580 (15-17.8), tenu à Qannoubine sous la présidence des envoyés du pape Eliano et Bruno ; patriarche Michel Rizzi (Actes dans FÉGHALI Histoire 137-204 ; CLERCQ Conciles 11-15). Les Actes de ce 1r concile se présentent sous forme de canons, groupés en une dizaine de chapitres, traitant d’un exposé de la foi, des sacrements et de la réforme disciplinaire de l’Église.
Conciles suivants : ils complètent des points disciplinaires du concile de 1580. Ces conciles marquent la tendance à l’abandon des anciennes coutumes maronites :
- 1596 (28-30.9), tenu à Qannoubine sous la présidence des PP. J. Dandini et F. Bruno ; patriarche Serge Rizzi (Actes dans FÉGHALI Histoire 221-233 ; CLERCQ Conciles 18-24).
- 1596 (13.11), également tenu à Qannoubine sous la présidence des PP. J. Dandini et F. Bruno ; patriarche Joseph Rizzi (Actes dans FÉGHALI 243-251; CLERCQ 25-27). Ces deux conciles poussent vers la latinisation. Les textes des deux conciles de 1596 ne furent jamais approuvés par Rome.
- 1598, tenu à Daïat Moussa, par le patriarche Joseph Rizzi qui adopta des dispositions prises au droit latin. (FÉGHALI Histoire 271-281; CLERCQ Conciles 28-32). Outre ce concile, Joseph Rizzi introduisit des réformes disciplinaires, adoucissant des coutumes concernant les jeûnes et abstinences, ce qui contraria le pape Paul V.
- 1644, tenu à Hrache par le patriarche Joseph Aqouri; réagit contre les mesures latinisantes des conciles précédents, et prit ses distances à l'encontre des missionnaires latins; il s'efforça de réprimer la tendance au divorce. Probablement ses Actes ne furent pas envoyés à Rome (FÉGHALI 271-281). Ils ne furent ni approuvés ni condamnés.
- 1736 Synode Libanais, tenu à Louaïzé. C’est le plus important des conciles maronites, qui fixa définitivement la discipline moderne de l’Église maronite, lui donna en quelque sorte sa physionomie canonique récente. Il se caractérise par l'adoption d'usages et de lois de l'Église romaine; en reprenant les dispositions du concile de Trente et en donnant un code complet sur le dogme, la morale et la discipline. Il existe deux versions des Actes du Synode Libanais avec des variantes assez importantes: l'une en arabe imprimée à Choueir (Liban) en 1788, la seconde en latin imprimée à Rome en 1820 (Mansi XXXVIII, 1-432; Collectio Lacensis II, 93-478). La version originale signée par les évêques était la version arabe (Archives de Bkerké, ms 119, cf. P. SFEIR, *Le Synode Libanais, Manara 24(1983) 83-106 en arabe). Cependant seule la version latine fut approuvée in forma specifica par Benoît XIV en 1741, car c'est cette dernière que fut rapportée à Rome par Assemani. En 1883 la Propagande décida que seule la version latine de 1736 avait force de loi et en ordonna une traduction arabe, alors que les maronites se référaient jusqu'alors à la version arabe originale. Les maronites se conformèrent à l'injonction de Rome et en 1900 Mgr Najm publia une traduction arabe de la version latine, qui s'est ensuite imposée. En 1926 Elie Zaynati édita un compendium du Synode Libanais en 889 canons en suivant l'ordre du CIC latin et omettant toutes les dissertations historiques et liturgiques d'Assemani.
Les conciles suivants seront en lien avec le concile de 1736 et son application:
- 1743 concile de Harissa : reconnaissance du patriarche Simon Aouad qui avait été désigné par le pape.
- 1755 )28-30.11) à Qannoubine.
- 1756 (25-31.8) à Beq'ata.
- 1768 (16-21.9) à Ghosta. S'est occupé notamment des problèmes entre les moines. - Le 20.9.1773 il y eut un essai de tenir un concile, sans succès.
- 1780 (21-27.7) à Maïfouq. Entérine la suspense du patriarche (qui sera rétabli dans ses fonctions le 11.2.1785) et reprend des décisions antérieures.
- 1786 (6-11.9) à Aïn Chaqiq. Il désigne Bkerké comme siège du patriarche le 9.9.1786. Le pape Pie VI désapprouva les Actes de ce concile le 15.12.1787, du fait qu'il supprimait l'obligation de résidence des évêques et allait à l'encontre d'autres décisions romaines.
- 1790 (3-16.12) à Bkerké.
- 1818 (13-15.4) à Louaïzé. S'occupe surtout de la suppression des monastères mixtes, question qui revenait régulièrement sur le tapis. Mais le coup de grâce ne fut porté que par le patriarche Joseph Hobaïche le 26.9.1826. Bkerké sera désormais la résidence du patriarche, au moins pendant l'hiver, et Dimane, près de Qannoubine, pendant l'été. C'est ce que feront les patriarches Joseph Hobaïche et ses successeurs.
- 1856 (11-13.4) à Bkerké. L'intention des Pères était de résumer et adapter les décisions du synode de 1736. Rome s'intéressa de près aux travaux de ce concile, lequel, néanmoins tomba dans l'oubli.
Il a fallu attendre un siècle et demi pour qu'un autre concile maronite se tienne, bien que le besoin se fit ressentir depuis longtemps, et des appels se faisaient entendre en ce sens. Finalement, après des recherches, des tâtonnements, une démarche conciliaire prit forme et dura 17 ans, de 1985 à 1992, bousculée et même déroutée par les événements : publication du CIC latin en 1983; ensuite celle du CodeCEO en 1990, la tenue du Synode des Évêques pour le Liban et l'Exhortation Apostolique qui en émana et qui fut signée par Jean Paul II au Liban même, le 10.5.1997; publication du droit particulier de l'Église maronite, élaboré un peu à la hâte et imprimé le 4.6.1996. Ce droit particulier de l’Église maronite avait pour but de compléter le CCEO paru le 18.10.1990 et entré en vigueur le 1.10.1991. Car le CCEO a laissé à chacune des 22 Églises orientales catholiques la tâche de préciser lois, coutumes et traditions qui lui sont propres.
Les responsables de l’Église maronite se sont trouvés devant une urgence. Une commission d’évêques fut désignée et s’attela à cette tâche. Le 27.5.91 elle présenta aux évêques un projet de droit particulier, signalant les canons du codex oriental qui renvoient au droit particulier de chaque église, déterminant les sources écrites (ius conditum) et indiquant certains textes du droit particulier non écrit (ius condendum) basé sur d’anciennes coutumes et traditions.
Le 25.2.92 la commission acheva la rédaction du projet qui comprenait 147 canons. Au cours de la réunion de juin 92 l’assemblée des évêques examina le projet et le remit à la commission pour une rédaction définitive. Le nombre des canons fut réduit de 147 à 115, puis à 105 du fait de la fusion de plusieurs canons ou de l’adoption du droit en général.
Le 7.9.92 la commission présenta le 3e projet revu. Le mercredi 2.12.92 se tint une réunion des évêques suivie de plusieurs autres jusqu’en février 1993. Le texte était suivi de plusieurs règlements internes relatifs aux questions suivantes :
1) Synode des évêques, 2) conseil presbytéral, 3) conseil diocésain, 4) conseil des affaires économiques, 5) commission des waqfs des paroisses, 6) conseil paroissial, 7) conseil de la pastorale diocésaine. Ces règlements font partie intégrante du droit et sont exigés implicitement par le droit général.
Les 105 articles traitent de matières auxquelles renvoie le codex oriental. Ce dernier renvoie aussi au droit particulier dans les articles suivants : 89 § 2, 107 § 1, 127, 186 § 1, 220 § 2,224 § 3, 252 § 1, 284 § 2, 357 § 2, 689 § 3, 699 § 3, 864 § 2, 879, 898 § 2, 910 § 2, 934 § 1, 948 §1, 986, 1002, 1004, 1036 § 2, 1063 § 4-5º, 1084 § 1-4, 1129 § 1, 1152 § 2-3 º, 1242, 1388, 1420 § 2, 1427 § 1, 1518.
Ce droit maronite particulier fut publié le 5.6.1996 dans un numéro spécial de la revue patriarcale ( La Revue patriarcale. *Le droit particulier de l’Église Maronite, N º 15, 1996, en arabe).
Le Synode patriarcal que tout le monde appelait de ses vœux s'est déroulé en trois sessions de 2003 à 2005, et fut clôturé solennellement le 10 mai 2006. Les Actes de ce Synode occupent un volume de 853 pages et sont répartis en trois dossiers de 23 textes. On a remis à plus tard la publication du 4e dossier sur Les lois et les disciplines de l'Église Maronite. Ce texte canonique, qui doit encore être mis au point, et qui sera la référence canonique officielle des maronites, doit opérer une intégration des canons à la lumière des synodes maronites précédents, du droit canonique oriental catholique, de la remise à jour du droit particulier de 1996, ainsi que des nouvelles institutions créées depuis, et des recommandations et décisions synodales transformées en canons. (Proche Orient Chrétien 56 (2006) 44-52).
A la date de la rédaction de notre article (décembre 2006), voici ce qu'il en est du droit de l'Église maronite.
Les maronites n’ont pas eu depuis les origines de droit fixe et clair complet. Néanmoins on peut considérer certaines sources canoniques comme leur appartenant. Les archives contiennent des documents manuscrits inédits qui mériteraient d’être connus et étudiés.
Voici ce qu'on peut considérer comme sources du droit de l'Église maronite :
- Documents des pontifes romains. On fait dater la reprise des contacts entre Rome et les Maronites, du 4e concile de Latran en 1215. Des directives ont été adressées par les papes aux patriarches maronites, devenant ainsi sources canoniques propres. Nombre des documents entre Rome et les patriarches ont été publiés par T. ANAISSI dans deux volumes ( Tobia ANAISSI, Bullarium Maronitarum, Romae, 1910 ; Id., Collectio documentorum maronitarum, Livornio, 1924). D’autres ont été publiés par Raffaele DE MARTINIS, Jus pontificium de Propaganda Fide, Romae, 1888-1909.
- Documents patriarcaux. Lettres des patriarches aux papes, ou aux fidèles, formant aussi matière canonique pour un certain temps, par exemple deux lettres du patriarche Simon ben Hussam à Léon X les 8 mars 1514 et 14 février 1515 ( cf. MANSI, Concil. t. XXXII, col 942-943 ; HARDOUIN J., Acta conciliorum, Parisiis, 1714-15, t. IX, 1857-1867). Des documents restent inédits dans les archives du patriarcat ou ceux de Rome.
- A partir de 1580 se sont tenus des conciles maronites dont les actes forment une importante partie des sources du droit maronite, même si parfois ces actes portent une forte empreinte latinisante, ou si certains ne furent jamais approuvés par Rome, ou jamais mis en pratique. Le fait qu’ils ont été adoptés, et furent plus ou moins mis en pratique, leur confère le statut de patrimoine canonique maronite. La plupart des ces actes conciliaires, à l’exception de ceux des deux conciles de 1736 et 1855, ont été publiés en arabe dans la revue al Manara, 24/1 (1983) 222 p.
- Période de 1736 à 1990.
a) Le Synode Libanais (1736) reste la source la plus importante du droit maronite, et tout ce qui dans le texte de ce Synode n’a pas été aboli par le canon 6 du CCEO, reste en vigueur.
b) Décisions du synode épiscopal maronite. Cette assemblée constitue l’autorité législative et judiciaire supérieure (cf. can. 110 et 1062 du CCEO). Ainsi par exemple le 16.11.1965 le synode a décidé de modifier l’article 153 de la loi sur le statut personnel en ce qui concerne le mariage. Les décisions du synode patriarcal forment aussi une partie des sources du droit maronite.
c) Deux ouvrages de l’évêque Abdallah Carali : 1. Abrégé de la Loi, qui était une adaptation maronite d’un ouvrage du musulman Khair Eddin al Ramli (1585-1671). Entre 1733 et 1736 Carali l’adapta par des choix et des résumés et en supprimant tout ce qui n’est pas chrétien (Edité par E. Chemali dans Manara 1948-1949, et par P. Massad en 1959). 2. Livres des Pandectes (Kitab al Fatâwa. Voir J. Alwan dans Manara 29/1 (1988) 87-104). Le 19.7.1744 ces deux livres furent reconnus par le patriarche Simon Aouad et neuf évêques comme les deux uniques codes du droit civil maronite.
d) La loi sur le statut personnel dans les Églises orientales catholiques en application du décret civil RL/60 du 13.3.1936, ainsi que de l’article 33 de la loi du 2.4.1956. Cette loi est encore en vigueur, bien qu’il soit urgent de la mettre à jour à la lumière du CCEO.
e) Les documents émanant du Saint Siège relatifs à l’Église maronite ou les Églises orientales en général, surtout les quatre Motu Proprio de Pie XII qui sont restés en vigueur jusqu’à la parution du CCEO.
Une astérisque * précède les ouvrages et les articles en langue arabe.
* ALWAN H., Les sources de la législation maronite et le droit particulier de l'Église Maronite. Manuscrit, 2003.
ANAISSI T., Bullarium Marnitarum. Rome, 1911.
ANAISSI T., Collectio documentorum Maronitarum, Liburni, 1921
AOUAD I., Le droit privé des Maronites au temps des Emirs Chihab (1697-1841) d’après des documents inédits. Essai historique et critique. Geuthner, Paris, 1933, 309 p.
ATALLAH E., Le Synode Libanais de 1736. I. Son influence sur la restructuration de l’Église maronite. II. Traduction du texte original arabe. CERO - Letouzey et Ané, Antélias - Paris, 2002, 308+388 p.
CLERCQ C. DE, Conciles des Orientaux catholiques. Ire partie de 1575 à 1849; IIe partie, de 1850 à 1949 (t. XI de l'Histoire des Conciles, par HEFELE-LECLERCQ), Paris, Letouzey, 1949 et 1952.
CLERCQ C. DE, Maronite (Droit canonique). Dictionnaire de Droit canonique. VI (1957) 811-829.
EID E., La figure juridique du patriarche. Rome 1962.
* FAHED P. (édit.), Kitab al-Huda ou Livre de la Direction. Alep. Imprimerie maronite. 1935.
* FAHED P., Kitab al-Huda. Étude.Beyrouth 1985.
FÉGHALI J., Histoire du droit de l'Église maronite.I. Les conciles des XVI et XVIIe siècles. Paris, Letouzey & Ané, 1962.
JOUBEIR A., Kitab Al-Huda. Essai. Kaslik-Liban, 1974, 301 p.
* MANARA, XXIV/1 (1983), 222 p. Numéro spécial sur les conciles maronites.
* Le Synode Libanais 1736. Pour le 250e anniversaire. (L'Église en Orient 1).1986. Reproduction de l'édition de 1900.
* Synode patriarcal maronite. Textes et recommandations. Bkerké 2006, 856 p.
P. Louis Wehbé ocso
louissocso@gmail.com