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Timestamp: 2016-10-26 13:21:37+00:00
Document Index: 183745088

Matched Legal Cases: ['art. 17', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68']

9C_14/2014 (05.03.2014)
9C_14/2014 � � Arr�t du 5 mars 2014
A.________, Br�sil,
recours contre le jugement du Tribunal administratif f�d�ral, Cour III, du 15 novembre 2013.
A.a.�A.________, n� en 1968, a travaill� � 50 % en qualit� de r�dacteur publicitaire/journaliste ind�pendant jusqu'en d�cembre 2007. Le 2 avril 2008, il s'est annonc� aupr�s de l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (l'office AI), invoquant des probl�mes d'arthrose. Dans le cadre de l'instruction de la demande, l'office AI a sollicit� la doctoresse T.________, sp�cialiste FMH en m�decine interne et en rhumatologie, m�decin traitant. Celle-ci a retenu notamment une polyarthrose s�v�re avec atteinte destructrice coxo-f�morale gauche, des deux genoux, des deux �paules et des deux chevilles (rapport du 15 avril 2008). L'administration a sollicit� son Service m�dical r�gional (SMR), lequel a consid�r� que la capacit� de travail avait �t� de 30 % depuis janvier 2007 puis nulle � partir d'avril 2008; une r�vision du droit devait intervenir dans une ann�e afin d'�valuer les suites d'une intervention effectu�e en avril 2008 (rapport du docteur L.________ du 11 juin 2008).
L'office AI a octroy� � A.________ un trois quarts de rente de janvier � juillet 2008, suivi d'une rente enti�re (d�cision du 14 novembre 2008).
A.b.�En janvier 2010, l'Office de l'assurance-invalidit� pour les assur�s r�sidant � l'�tranger (l'OAIE), devenu comp�tent apr�s le d�part de A.________ pour le Br�sil, a initi� une proc�dure de r�vision de la rente.
L'assur� a rempli un questionnaire pour ind�pendant (du 12 janvier 2011), dans lequel il a d�clar� qu'il travaillait une � deux heures par jour respectivement six � dix heures par semaine. L'administration a alors suspendu le versement de la rente (d�cision du 25 f�vrier 2011). A.________ a �galement transmis � l'OAIE un rapport (du 17 d�cembre 2010) du docteur M.________, sp�cialiste en orthop�die traumatique. L'administration a soumis ce document au SMR, qui a conclu � une pleine capacit� de travail dans l'activit� habituelle � partir du 20 mars 2009, compte tenu notamment de diverses op�rations de plastie articulaire effectu�es entre avril et novembre 2008 (rapports du docteur C.________, sp�cialiste FMH en m�decine interne g�n�rale, des 10 mars et 16 ao�t 2011). L'OAIE a supprim� le droit � la rente avec effet au 1er f�vrier 2011 (d�cision du 5 janvier 2012).
L'assur� a d�f�r� cette d�cision devant le Tribunal administratif f�d�ral. Il a produit des rapports r�dig�s respectivement par les docteurs H.________, W.________ et O.________. Les deux premiers m�decins retenaient une capacit� de travail limit�e � deux heures par jour (rapports des 1
eret 19 octobre 2012), tandis que le troisi�me pr�conisait l'arr�t de toute activit� professionnelle (rapport non dat�). L'OAIE a soumis ces documents � l'appr�ciation du SMR, lequel a maintenu ses conclusions (rapports du docteur C.________ des 31 mai et 17 d�cembre 2012 et 13 mars 2013). Le Tribunal administratif f�d�ral a rejet� le recours (jugement du 15 novembre 2013).
A.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont il demande l'annulation. Il conclut au maintien de sa rente enti�re d'invalidit� au-del� du 1er f�vrier 2011, �ventuellement au renvoi de la cause au Tribunal administratif f�d�ral pour instruction compl�mentaire puis nouveau jugement.
2.1.�Le litige porte sur la suppression, par la voie de la r�vision (art. 17 LPGA), du droit du recourant � une rente enti�re d'invalidit�.
2.2.�Le jugement entrepris expose correctement les r�gles applicables � la r�solution du cas. Il rappelle notamment que l'autorit� administrative et le juge doivent comparer les circonstances qui pr�valent lorsque la nouvelle d�cision est prise avec celles qui existaient au moment o� la derni�re d�cision s'appuyant sur un examen mat�riel du droit � la rente est entr�e en force (ATF 133 V 108 consid. 5 p. 110 ss; 130 V 71 consid. 3.2 p. 75 ss) pour d�terminer si dans l'intervalle est intervenue une modification sensible du taux d'invalidit� justifiant d�sormais l'augmentation, la diminution ou la suppression de la rente. L'acte attaqu� mentionne �galement les principes jurisprudentiels sur la valeur probante d'un rapport m�dical (ATF 134 V 231 consid. 5.1 p. 232, 133 V 450 consid. 11.1.3 p. 469, 125 V 351 consid. 3a p. 352). Il suffit donc d'y renvoyer.
Se fondant sur les conclusions prises par le docteur C.________ sur la base du rapport du docteur M.________ - lesquelles n'�taient pas remises en cause par les autres documents m�dicaux figurant au dossier -, les premiers juges ont consid�r� que le recourant, qui s'�tait bien remis des op�rations effectu�es en 2008, pr�sentait dans l'activit� habituelle une capacit� de travail de 100 %, ou � tout le moins proche de ce taux, depuis le 20 mars 2009. L'�tat de sant� de l'int�ress� (qui �tait totalement incapable de travailler � la date de la d�cision d'octroi de sa rente d'invalidit�) s'�tait ainsi am�lior� pendant la p�riode d�terminante au point qu'il �tait en mesure au terme de celle-ci de r�aliser un revenu excluant le droit � une telle prestation. Partant, c'�tait � bon droit que l'intim� avait supprim� la rente enti�re d'invalidit� par d�cision du 5 janvier 2012.
Le recourant se plaint d'une constatation incompl�te et manifestement inexacte des faits pertinents cons�cutive � une mauvaise appr�ciation des preuves, d'une violation de son droit d'�tre entendu ainsi que d'un exc�s ou d'un abus du pouvoir d'appr�ciation. Il reproche au Tribunal administratif f�d�ral d'avoir �cart� � tort et sans motivation les rapports des docteurs H.________, W.________ et O.________. Selon lui, les premiers juges auraient d� sur la base de ces documents retenir qu'il pr�sentait une incapacit� de travail totale ou � tout le moins ordonner une instruction compl�mentaire. En tout �tat de cause, il n'aurait pas pu recouvrer du jour au lendemain une pleine capacit� de gain apr�s avoir b�n�fici� pendant plusieurs ann�es d'un trois quarts de rente, respectivement d'une rente enti�re, d'autant que le march� du travail dans le secteur de la publicit� serait actuellement tr�s changeant et r�actif.
5.1.�La violation du droit d'�tre entendu pour d�faut de motivation de la d�cision attaqu�e (sur cette notion, voir ATF 134 I 83 consid. 4.1 p. 88 et les r�f�rences) est un grief qui n'est pas fond� en l'esp�ce, dans la mesure o� le Tribunal administratif f�d�ral a indiqu� (en se r�f�rant aux rapports du docteur C.________ des 31 mars [recte: mai] et 17 d�cembre 2012 [cf. jugement entrepris, consid. 8.4 p. 23]) les raisons qui l'ont conduit � retenir que les documents m�dicaux produits par le recourant ne contenaient pas d'�l�ments en faveur d'une diminution sensible de sa capacit� de travail dans l'activit� habituelle. On rappellera que pour r�pondre aux exigences de motivation, il suffit que le juge mentionne, au moins bri�vement, les motifs qui l'ont guid� et sur lesquels il a fond� sa d�cision, de mani�re � ce que l'int�ress� puisse se rendre compte de la port�e de celle-ci et l'attaquer en connaissance de cause. L'autorit� n'a pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqu�s par les parties; elle peut au contraire se limiter aux points essentiels pour la d�cision � prendre. En l'occurrence, le recourant ne soutient pas qu'il n'aurait pas �t� en mesure de discerner la port�e de la d�cision entreprise et de l'attaquer en connaissance de cause. Sous couvert d'une violation du droit d'�tre entendu, il reproche en r�alit� au Tribunal administratif f�d�ral d'avoir fait preuve d'arbitraire dans la constatation des faits et l'appr�ciation des preuves. Il s'agit l� d'un grief qu'il convient d'examiner avec le fond du litige.
5.2.�Sur le fond, le recourant ne formule aucune critique � l'encontre du rapport �tabli par le docteur M.________ et ne cherche pas � d�montrer au moyen d'une argumentation pr�cise et �tay�e que les conclusions du docteur C.________ bas�es sur celui-ci seraient erron�es, se limitant � soutenir que l'appr�ciation du m�decin du SMR, qui ne l'a pas examin�, est th�orique. En outre, il ne se r�f�re que de mani�re toute g�n�rale aux rapports des docteurs H.________, W.________ et O.________, sans exposer en quoi ceux-ci satisferaient aux r�quisits jurisprudentiels en mati�re de valeur probante ni mentionner d'�l�ments de nature clinique ou diagnostique que ces m�decins auraient mis en �vidence et qui auraient �t� ignor�s par le docteur M.________, �tant pr�cis� que ce dernier a relev� la nature �volutive et d�g�n�rative de ses troubles et indiqu� quelles �taient ses limitations fonctionnelles (sur ce dernier point, cf. rapport du 17 d�cembre 2010, p. 5). Le recourant ne d�veloppe ainsi pas une argumentation propre � d�montrer le caract�re insoutenable des constatations des premiers juges ou � �tablir, sur la base d'avis m�dicaux rev�tant pleine valeur probante, l'existence de doutes quant � la fiabilit� et la pertinence de l'appr�ciation du m�decin du SMR qui justifieraient la mise en oeuvre d'une instruction compl�mentaire (cf. ATF 135 V 465 consid. 4 p. 467 ss.). L'int�ress� n'invoque par ailleurs aucune circonstance ressortant clairement du dossier qui l'emp�cherait en raison de la dur�e du service de sa rente d'invalidit� de mettre � profit par ses propres moyens les possibilit�s th�oriques qui lui ont �t� reconnues (cf. arr�ts 9C_163/2009 du 10 septembre 2010 consid. 4.2.2 et 9C_228/2010 du 26 avril 2011 consid. 3.1.1 et 3.3). C'est le lieu de relever que le revenu d'invalide se d�termine en fonction du gain hypoth�tique que l'assur� pourrait obtenir en mettant pleinement � profit sa capacit� r�siduelle dans un emploi adapt� � son handicap sur un march� �quilibr� du travail (ATF 125 V 146 consid. 5a p. 154), de sorte qu'il n'y a pas lieu d'examiner plus avant l'argumentation tir�e d'un march� de l'emploi actuellement difficile dans le domaine de la publicit�. On ne voit finalement pas quelle norme laissant au juge une marge d'appr�ciation aurait en l'esp�ce �t� viol�e et le recourant ne le pr�cise pas non plus, si bien qu'il se pr�vaut en vain d'un exc�s ou d'un abus du pouvoir d'appr�ciation.
Compte tenu de ce qui pr�c�de, le recours est mal fond�. Vu l'issue du litige, le recourant, qui succombe, supportera les frais de justice (art. 66 al. 1 LTF) sans pouvoir pr�tendre de d�pens (art. 68 al. 1 LTF).