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Timestamp: 2016-10-27 22:38:29+00:00
Document Index: 201793731

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 35', 'art. 1', 'art. 4', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'in casu']

I 293/02 (21.07.2003)
I 293/02
I 302/02
Arr�t du 21 juillet 2003
Mme et MM. les Juges Widmer, Ursprung et Fr�sard. Greffi�re : Mme Piquerez
C.________, recourante, repr�sent�e par Me Yannis Sakkas, avocat, rue du Nord 9, 1920 Martigny,
Office cantonal AI du Valais, avenue de la Gare 15, 1951 Sion, intim�,
Office cantonal AI du Valais, avenue de la Gare 15, 1951 Sion, recourant,
C.________, intim�e, repr�sent�e par Me Yannis Sakkas, avocat, rue du Nord 9, 1920 Martigny
(Jugement du 13 mars 2002)
C.________ a travaill� d�s 1989 en qualit� de femme de chambre � l'H�tel X.________ � plein temps. Depuis de nombreuses ann�es, elle souffre de lombalgies qui ont �volu� d�favorablement en lombosciatalgies � partir d'avril 1998. En raison de cette d�gradation de son �tat de sant�, son m�decin traitant, le docteur A.________, a attest� une incapacit� de travail de 100 % depuis le 28 avril 1998, et de 50 % d�s le 27 juillet 1998, date � laquelle elle a eu la possibilit� de changer d'activit� tout en restant au service du m�me employeur, aupr�s duquel elle travaille d�sormais en tant que ling�re. En sus de cette occupation principale, elle est responsable, avec son �poux, de la conciergerie de l'immeuble dans lequel elle r�side.
L'exacerbation des douleurs et l'incapacit� de travail prolong�e ont motiv� le d�p�t d'une demande de rente aupr�s de l'Office cantonal AI du Valais (l'office) le 6 avril 1999. Dans le cadre de l'instruction du cas, l'administration a notamment r�uni les avis du m�decin traitant, le docteur A.________ (rapport du 31 mai 1999), et du m�decin-conseil de la Caisse maladie-accidents Hotela, le docteur B.________ (rapports des 26 janvier et 12 mai 1999). Ces deux praticiens ont estim� la capacit� de travail de l'assur�e � 50 % dans son activit� de ling�re. Une enqu�te �conomique a �galement �t� r�alis�e.
L'office a consid�r� que C.________ demeurait capable d'exercer � plein temps et avec un rendement normal une activit� l�g�re, sans port de charges lourdes et permettant l'alternance des positions assise/debout. Il a fix� son taux d'invalidit�, apr�s avoir proc�d� � la comparaison des revenus, � 5 %. Par d�cision du 11 ao�t 2000, l'office a donc refus� � l'assur�e tout droit � des prestations d'invalidit�.
C.________ a form� recours aupr�s du Tribunal cantonal des assurances du Canton du Valais contre la d�cision de l'office, en concluant � l'octroi d'une rente d'invalidit� fond�e sur un taux d'invalidit� de 50 % au moins. A l'appui de son m�moire de recours, elle a produit diverses pi�ces, dont des d�clarations �crites �manant de locataires et de son employeur/bailleur relatives � sa participation aux travaux de conciergerie.
Avant de d�poser sa r�ponse au recours, l'office a confi� une expertise � la Clinique Y.________. Le consilium psychiatrique effectu� par le docteur D.________ (rapport du 12 juin 2001) a r�v�l� un status psychiatrique dans les normes. Quant au docteur E.________, r�dacteur du rapport d'expertise du 12 juin 2001, il a fix� le taux de capacit� de travail de l'assur�e � 60 % dans les activit�s de femme de chambre et de concierge, essentiellement en raison de la contre-indication des gros travaux de nettoyage. Dans une activit� adapt�e, il a �galement �valu� le taux de capacit� de travail � 60 %. Sur cette base, l'administration a conclu � la confirmation de sa d�cision de refus, au motif que le taux d'invalidit� de l'int�ress�e �tait de 36,26 %.
Par jugement du 13 mars 2002, le Tribunal cantonal a partiellement admis le recours de l'assur�e, la mettant au b�n�fice d'un quart de rente d'invalidit� d�s le 1er avril 1999, sous r�serve du cas p�nible dont l'office �tait invit� � proc�der � l'examen.
C.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement dont elle requiert l'annulation, en concluant, sous suite de d�pens, � l'octroi d'une demi-rente.
L'office a �galement interjet� recours contre le jugement pr�cit�, dont il a requis l'annulation, en concluant, pour sa part, principalement, au renvoi du dossier � son intention pour instruction compl�mentaire et, subsidiairement, � la confirmation de sa d�cision du 11 ao�t 2000.
L'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer.
Les recours de droit administratif concernent des faits de m�me nature, portent sur des questions juridiques communes et sont dirig�s contre le m�me jugement, de sorte qu'il se justifie de les r�unir et de les liquider dans un seul arr�t (ATF 128 V 126 consid. 1 et les r�f�rences; cf. aussi ATF 128 V 194 consid. 1).
2.1 L'assur�e reproche aux premiers juges d'avoir viol� son droit d'�tre entendue en n'examinant pas certains moyens qu'elle a fait valoir, � savoir l'imputation sur le revenu avec invalidit� des frais de d�placements et de traitement, la prise en consid�ration du travail effectu� � domicile avant la survenance de la maladie, ainsi que ses critiques � l'encontre de l'enqu�te �conomique r�alis�e par l'office.
2.2 Ce grief de nature formelle, qui pourrait amener la Cour de c�ans � annuler le jugement entrepris et � renvoyer la cause � l'autorit� cantonale sans examen du litige sur le fond, doit �tre examin� en premier lieu (ATF 124 V 92 consid. 2, 119 V 210 consid. 2).
En vertu des art. 35 al. 1 et 61 al. 2 PA (applicables par le renvoi de l'art. 1er al. 3 PA), les juridictions cantonales de derni�re instance comp�tentes en mati�re d'assurances sociales sont tenues de motiver les d�cisions qu'elles rendent. Selon la jurisprudence (arr�t A. et B. du 27 mars 2001 [H 249/00], consid. 4a), les dispositions pr�cit�es ont la m�me port�e que le droit d'obtenir une d�cision motiv�e qui a �t� d�duit du droit d'�tre entendu garanti � l'art. 4 aCst., aujourd'hui formalis� � l'art. 29 al. 2 Cst. En d'autres termes, le juge des assurances sociales doit motiver ses d�cisions, mais il n'a toutefois pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, ou moyens de preuve et griefs invoqu�s par les parties; il peut au contraire se limiter � ceux qui, sans arbitraire, peuvent �tre tenus pour pertinents. Il suffit, de ce point de vue, que les parties puissent se rendre compte de la port�e de la d�cision prise � leur �gard et, le cas �ch�ant, recourir contre celle-ci en connaissance de cause (ATF 126 I 102 consid. 2b, 124 V 181 consid. 1a, 123 I 34 consid. 2c).
2.3 En l'esp�ce, la juridiction cantonale n'a, certes, pas discut� tous les griefs soulev�s par l'assur�e. Il n'en demeure pas moins qu'elle mentionne les motifs qui l'ont guid�e et sur lesquels elle a fond� son prononc�, apr�s avoir examin� les pi�ces de la proc�dure et discut� les principaux arguments du recours. La motivation du jugement appara�t suffisante au regard des exigences susmentionn�es. Il s'ensuit que le grief doit �tre �cart�.
La loi f�d�rale sur la partie g�n�rale des assurances sociales (LPGA) du 6 octobre 2000, entr�e en vigueur au 1er janvier 2003, n'est pas applicable au pr�sent litige, d�s lors que le juge des assurances sociales n'a pas � prendre en consid�ration les modifications du droit ou de l'�tat de fait post�rieures � la date d�terminante de la d�cision litigieuse du 11 ao�t 2000 (ATF 127 V 467 consid. 1, 121 V 366 consid. 1b).
4.1 D�termin� par la d�cision du 11 ao�t 2000 et les conclusions des parties, l'objet du pr�sent litige est le droit de l'assur�e � une rente, singuli�rement le degr� de son invalidit�.
4.2 Le jugement entrepris expose correctement les dispositions l�gales et la jurisprudence applicables en mati�re d'�valuation de l'invalidit�, de sorte qu'il suffit d'y renvoyer. On ajoutera qu'en ce qui concerne le calcul du taux d'invalidit� selon la m�thode g�n�rale de comparaison des revenus, sont d�terminants les rapports existant au moment de l'ouverture du droit � une �ventuelle rente, ainsi que les modifications �ventuelles survenues jusqu'au moment de la d�cision qui ont des cons�quences sur le droit � la rente (ATF 128 V 174; arr�t R. du 3 f�vrier 2003 [I 670/01], destin� � la publication au Recueil Officiel).
5.1 En substance, les premiers juges, se fondant sur les conclusions de l'expertise du docteur E.________, ont retenu que C.________ �tait encore capable de travailler � 60 % dans une activit� adapt�e. Proc�dant � la fixation du revenu sans invalidit�, ils se sont r�f�r�s aux attestations �manant des locataires et de l'employeur de l'assur�e pour quantifier l'activit� accessoire et ont estim� que l'int�ress�e se chargeait des trois quarts des travaux de conciergerie. Partant, ils ont tenu compte d'un revenu annuel de concierge de 11'250 fr. (1'250 x 0,75 x 12). Ce montant, ajout� au salaire que l'assur�e aurait gagn�, en 2000, en qualit� de femme de chambre (2'610 x 13), les a amen�s � consid�rer qu'en bonne sant�, celle-ci serait � m�me de r�aliser des gains de l'ordre de 45'180 fr. Quant au revenu d'invalide, ils l'ont calcul� sur la base du salaire moyen auquel peut pr�tendre une femme effectuant des activit�s simples et r�p�titives dans le secteur priv�, tel qu'il ressort de l'Enqu�te suisse sur la structure des salaires de l'Office f�d�ral de la statistique (ESS). Apr�s adaptation � l'horaire usuel dans les entreprises en 2000, compte tenu d'une capacit� r�siduelle de travail de 60 % et d'un abattement de 10 %, ils ont fix� le revenu d'invalide � 24'018 fr. Ils sont donc arriv�s � la conclusion que le taux d'invalidit� de l'int�ress�e �tait de 46,8 %, ce qui justifiait l'octroi d'un quart de rente; le dossier devait �tre renvoy� � l'office pour examen du cas p�nible.
5.2 Dans son recours de droit administratif, l'office reproche aux premiers juges d'avoir retenu que l'assur�e effectuait les trois quarts des travaux de conciergerie. Il estime en effet que les attestations produites ne sont pas convaincantes et que les d�clarations consign�es dans le rapport d'enqu�te �conomique, de m�me que le rapport du docteur D.________, prouvent le contraire. S'agissant de l'expertise m�dicale, l'office fait valoir que les conclusions de celle-ci sont incoh�rentes, en particulier en ce qui concerne l'�valuation de la capacit� de travail; la juridiction cantonale ne pouvait donc sans plus les retenir et aurait d� renvoyer le dossier � l'administration pour compl�ment d'instruction.
Quant � C.________, relativement au calcul du revenu sans invalidit�, elle fait grief aux premiers juges d'avoir retenu un montant de 2'610 fr. � titre de salaire en qualit� de femme de chambre et non de 2'710 fr. comme indiqu� par son employeur. Elle soutient que la r�partition des t�ches dans les travaux de conciergerie doit aboutir � une participation de plus de 75 % la concernant. Elle demande en outre que son activit� en tant que m�nag�re soit prise en compte dans la d�termination du revenu sans invalidit�.
S'agissant du revenu d'invalide, elle reproche aux premiers juges de s'�tre bas�s sur l'ESS, d'une part parce que les salaires y figurant sont beaucoup plus �lev�s que ceux auxquels elle peut pr�tendre en Valais, d'autre part parce qu'elle travaille et touche un revenu de ling�re � 50 %; c'est d'ailleurs cette r�mun�ration qui aurait d� �tre retenue comme base pour la d�termination du revenu d'invalide. Dans l'hypoth�se o� le revenu statistique devait tout de m�me �tre appliqu�, un abattement de 25 % devrait �tre effectu�. Enfin, elle r�clame une d�duction pour ses frais de d�placement, au cas o� elle serait contrainte de travailler hors de sa commune de domicile, ainsi que pour ses frais de traitement.
En l'esp�ce, le docteur E.________ rel�ve, dans son rapport du 12 juin 2001, que l'int�ress�e souffre de �lombalgies droites sur troubles statiques et d�g�n�ratifs rachidiens (discopathie importante L5-S1, arthrose post�rieure L4-L5 et L5-S1, protrusion discale L4-L5, scoliose dorso-lombaire gauche) et de sciatalgies intermittentes et s�quellaires de type S1 probable sur hernie discale L5-S1 m�dio-lat�rale droite lux�e vers le bas et comprimant la racine sur les documents radiologiques de 1998�. A l'issue d'un examen complet des limitations fonctionnelles de l'assur�e et de son dossier m�dical, l'expert constate que l'atteinte somatique est suffisamment importante pour justifier un am�nagement des conditions de travail. C.________ devrait pouvoir alterner les positions et �viter les stations prolong�es; elle ne devrait pas soulever de charges de fa�on r�p�titive ou au-del� de 10 kg. Les travaux lourds sont exclus, mais la marche est possible, sans exc�s. L'activit� de femme de chambre ou de concierge n'est donc pas adapt�e aux limitations impos�es � l'assur�e, raison pour laquelle le m�decin estime sa capacit� de travail, dans ces professions, � 60 %. Cela �tant, l'expert a �galement fix� la capacit� de travail � 60 % dans une activit� adapt�e.
La capacit� de travail de l'int�ress�e �tant limit�e dans les professions de femme de chambre et de concierge � cause des travaux lourds qu'impliquent de telles activit�s, on doit se demander si elle ne peut pas �tre plus �lev�e dans une occupation adapt�e. Or, le docteur E.________ ne fait pas de distinction entre les professions susmentionn�es et une occupation conforme aux limitations impos�es par les affections de l'assur�e et fixe le taux de capacit� de travail � 60 % dans toute activit�. L'expert ne fournit aucune explication sur cette question. D�s lors, comme le rel�ve � juste titre l'office, le taux de capacit� de travail n'a pas �t� �valu� avec la pr�cision n�cessaire. Les premiers juges ne pouvaient donc retenir sans autre examen les conclusions du rapport du docteur E.________. Quant aux explications compl�mentaires que l'expert aurait fournies par t�l�phone � l'office, il n'y a pas lieu d'en tenir compte, ce type de compl�ment d'instruction n'�tant pas admis par la jurisprudence (ATF 117 V 282 consid. 4c).
Il s'impose donc de renvoyer la cause � l'administration afin qu'elle proc�de � un compl�ment d'instruction dans le but de d�terminer avec pr�cision la capacit� de travail r�siduelle de l'assur�e dans une activit� adapt�e, compte de tenu de son �tat de sant�. Les autres pi�ces m�dicales vers�es au dossier ne permettent en effet pas de tenir pour �tabli que l'int�ress�e serait emp�ch�e d'exercer toute profession � raison de 50 % (rapports des docteurs A.________ du 31 mai 1999 et du docteur B.________ du 12 mai 1999). En particulier, ces m�decins ne se prononcent pas sur la possibilit� de l'assur�e d'exercer une activit� autre que celle de ling�re, qui serait plus adapt�e � son �tat de sant�, mis � part de docteur B.________, qui exclut un reclassement - pourtant souhaitable selon lui - pour des motifs �trangers � l'assurance-invalidit� (rapport du 26 janvier 1999).
Bien que le jugement attaqu� doive �tre annul� et la cause renvoy�e � l'office pour compl�ment d'instruction sur le plan m�dical, on peut d'ores et d�j� se prononcer sur certains des griefs formul�s par les parties.
8.1 En ce qui concerne le revenu sans invalidit�, les premiers juges ont fix� le d�but du droit aux prestations au 1er avril 1999, ce qui appara�t correct et n'est au demeurant pas contest�. La comparaison des revenus doit donc �tre effectu�e compte tenu des circonstances de fait telles qu'elles se pr�sentaient en 1999 (cf. art. 29 al. 1 let. b LAI). Cela �tant, ils ont arr�t� le revenu provenant de l'activit� principale de l'assur�e � 2'610 fr., treizi�me salaire en sus. Or, ce montant correspond au salaire que l'assur�e aurait r�alis�, en qualit� de femme de chambre, en 2000 et non en 1999, date d�terminante pour la comparaison des revenus. Le chiffre retenu par la juridiction cantonale doit d�s lors �tre corrig� en fonction des renseignements fournis par l'employeur : le salaire d�terminant pour 1999 se monte � 2'550 fr. x 13. L'argument avanc� par C.________ relatif au montant du revenu en tant que femme de chambre doit ainsi �tre rejet�, car il ne tient pas compte du principe selon lequel les revenus � prendre en consid�ration sont ceux effectifs � la date de l'ouverture de l'�ventuel droit aux prestations.
8.2 L'assur�e et son mari sont, en sus de leur activit� principale, responsables de la conciergerie de l'immeuble dans lequel ils r�sident.
Selon la jurisprudence rendue en mati�re d'assurance-accidents obligatoire, il se justifie d'englober de tels gains accessoires dans le revenu sans invalidit� en vue de sa comparaison avec le revenu d'invalide, dans la mesure o� il est d�montr�, au stade de la vraisemblance pr�pond�rante, que l'int�ress� aurait continu� d'exercer l'activit� en cause et � en percevoir la r�mun�ration sans l'atteinte � la sant� (cf. arr�t M. du 29 novembre 2002, U 130/02). Il en va ainsi quelle que soit l'importance de cette activit� en termes de taux d'occupation et de prestations de travail exig�es (RAMA 2000 no U 400 p. 381 ss, 1989 no U 69 p. 181 consid. 2c; cf. aussi RCC 1980 p. 559 consid. 3a). Compte tenu de l'identit� des notions d'invalidit� dans les branches de l'assurance-accidents obligatoire et de l'assurance-invalidit� (ATF 127 V 135 consid. 4a, 126 V 291 consid. 2a, 119 V 470 consid. 2b), ces principes d�velopp�s dans le premier domaine doivent �galement trouver application dans le second (arr�t A. du 16 mai 2003 [I 576/02]). Les conditions fix�es par la jurisprudence susmentionn�e �tant remplies in casu, c'est � bon droit que les premiers juges ont tenu compte des revenus provenant de la conciergerie, dont la r�mun�ration pr�vue par contrat est de 1'250 fr. par mois pour le couple.
Se fondant sur les diverses attestations produites par C.________, les premiers juges ont tenu pour vraisemblable que celle-ci effectuait les trois quarts de ces travaux. L'office conteste ce point de vue et met en doute la cr�dibilit� des attestations susmentionn�es. Bien qu'ayant toutes, � l'exception de la d�claration �manant de l'employeur, un contenu identique, � savoir � Je soussign�, ..., atteste qu'avant ses probl�mes de sant�, C.________ faisait les � des travaux de conciergerie soit notamment l'entier du nettoyage de l'immeuble int�rieur et ext�rieur, etc. son mari l'aidait uniquement pour les travaux de tonte de la pelouse et d�blayage de la neige en hiver �, il n'en demeure pas moins qu'elles expriment l'avis de personnes vivant dans l'immeuble concern�. Par ailleurs, on ne voit pas quel serait l'int�r�t de l'employeur de l'int�ress�e - qui a �galement confirm� cette proportion de 75 % - � fournir une attestation de complaisance. Il sied d�s lors de constater que l'assur�e a �tay� ses affirmations par des �l�ments de preuve convergents, qui ne sont contredits par aucune pi�ce du dossier. A cet �gard, on rel�vera que les �l�ments soulev�s par l'office ne sont pas de nature � remettre en cause l'appr�ciation des premiers juges. En effet, l'affirmation contenue dans le rapport d'enqu�te �conomique selon laquelle la majeure partie des travaux de conciergerie est effectu�e par le mari de l'int�ress�e repose sur les affirmations de ce dernier; elle n'est pas confirm�e par l'int�ress�e et est m�me contraire aux constatations figurant en t�te dudit rapport. S'agissant du rapport du docteur D.________, il n'apporte aucune pr�cision. Enfin, on ne peut rien d�duire du fait que l'assur�e travaille � plein temps tout en s'occupant de la tenue de son m�nage. Il suit de ce qui pr�c�de que le jugement cantonal doit �tre confirm� sur ce point et qu'il y a lieu de tenir compte du fait que C.________ accomplissait 75 % des travaux en relation avec la conciergerie.
8.3 C.________ travaillait et travaillerait encore, si elle n'�tait pas atteinte dans sa sant�, � 100 %. C'est donc la m�thode g�n�rale de comparaison des revenus qui s'applique. Or, selon cette m�thode, seuls les revenus provenant de l'exercice d'une profession sont pris en consid�ration, � l'exclusion des travaux habituels qui servent de base au calcul du taux d'invalidit� des assur�s sans activit� lucrative ou n'exer�ant une telle activit� qu'� temps partiel (m�thode sp�cifique, respectivement mixte). Le grief de l'assur�e relatif � la prise en compte de son activit� en qualit� de m�nag�re doit d�s lors �tre �cart�.
8.4 En conclusion, le revenu de personne valide se monte, dans le cas d'esp�ce, � 44'400 fr. ([1'250 x 0,75 x 12] + [2'550 x 13]).
S'agissant du revenu d'invalide, il ne saurait �tre d�termin� par la Cour de c�ans, vu que le taux de capacit� de travail de l'int�ress�e dans une activit� adapt�e doit faire l'objet d'une �valuation m�dicale. On peut cependant apporter les pr�cisions suivantes : contrairement � ce qu'affirme l'assur�e, il ne se justifie pas de prendre en consid�ration d'�ventuels frais de traitement ou de d�placement, ceux-ci n'�tant pas des mesures destin�es en premier lieu � assurer le maintien ou l'am�lioration de la capacit� de gain, mais sont n�cessit�s par la maladie en tant que telle, respectivement constituent des frais d'acquisition du revenu ordinaire (RCC 1986, p. 496).
Quant � la d�termination du revenu avec invalidit� provenant de l'activit� principale, il convient de prendre en consid�ration, d'une part, le fait que C.________ exerce actuellement une profession et que, d'autre part, elle avait un revenu modeste dans son activit� ant�rieure. Il en d�coule que l'instruction compl�mentaire devra d�terminer si le poste de ling�re, tel qu'il a �t� am�nag� pour l'int�ress�e, constitue une activit� adapt�e. Cas �ch�ant, le taux d'occupation exigible devra �tre pr�cis� et, dans la mesure o� ce taux est sup�rieur au taux d'occupation actuel de l'assur�e, les possibilit�s concr�tes d'augmentation du taux d'occupation devront �tre examin�es. Selon les circonstances, il conviendra d'examiner l'exigibilit� d'un changement de profession. Dans la n�gative, la comparaison des revenus pourra s'effectuer en prenant en consid�ration les gains en qualit� de femme de chambre pour le revenu sans invalidit� et les gains encore r�alisables en qualit� de ling�re pour le revenu avec invalidit�. Par contre, si l'administration devait �tre amen�e � consid�rer, malgr� l'activit� exerc�e, qu'un changement de profession est exigible, il y aura lieu de se r�f�rer aux salaires statistiques pour d�terminer tant le revenu d'invalide, que le revenu sans invalidit�, afin de respecter le parall�lisme des facteurs de comparaison des revenus (cf. arr�t M. du 17 d�cembre 2002, I 574/01, consid. 3.4 et les r�f�rences cit�es). En effet, le revenu modeste que l'assur�e gagnait en bonne sant� ne saurait �tre compar�, tel quel, aux salaires statistiques, vu la grande disparit� entre les chiffres � comparer. Enfin, point n'est besoin d'entrer en mati�re sur les arguments relatifs � un �ventuel abattement du revenu statistique d'invalide, d�s lors que les �l�ments d'ordre m�dical ne sont pas suffisants pour se prononcer.
L'office et l'assur�e obtiennent tous deux partiellement gain de cause. Vu les circonstances, il se justifie d'allouer une indemnit� de d�pens r�duite � C.________.
Les causes I 293/02 et I 302/02 sont jointes.
Les recours sont partiellement admis. Le jugement du Tribunal cantonal des assurances du Canton du Valais du 13 mars 2002 et la d�cision de l'Office cantonal AI du Valais sont annul�s, la cause �tant renvoy�e � l'administration pour instruction compl�mentaire et nouvelle d�cision au sens des consid�rants.
L'Office cantonal AI du Valais versera � C.________ la somme de 1'000 fr. (y compris la taxe sur la valeur ajout�e) � titre de d�pens pour l'instance f�d�rale.
Le Tribunal des assurances du canton du Valais statuera � nouveau sur les d�pens de la proc�dure cantonale au regard de l'issue d�finitive du proc�s de derni�re instance.
Le pr�sent arr�t sera communiqu� aux parties, au Tribunal cantonal des assurances et � l'Office f�d�ral des assurances sociales.
Lucerne, le 21 juillet 2003
La Juge pr�sidant la IIe Chambre: La Greffi�re: