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Timestamp: 2016-10-22 11:45:13+00:00
Document Index: 25751680

Matched Legal Cases: ['art. 8', 'art. 41', 'art. 81', 'art. 81', 'art. 100', 'art. 80', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 76', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 98', 'ATF ', 'art. 1', 'art. 80', 'art. 82', 'art. 81', 'art. 81', 'art. 81', 'art. 19', 'art. 818', 'art. 842', 'art. 842', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'ATF ', 'art. 842', 'art. 855', 'art. 82', 'ATF ', 'art. 855', 'art. 842', 'art. 82', 'ATF ', 'art. 818', 'art. 26', 'ATF ', 'art. 41', 'art. 41', 'ATF ', 'art. 41', 'art. 1', 'art. 41', 'ATF ', 'art. 41', 'art. 151', 'art. 37', 'ATF ', 'art. 41', 'ATF ', 'art. 41', 'ATF ', 'art. 41', 'art. 41', 'ATF ', 'art. 41', 'art. 41', 'in fine', 'art. 41', 'art. 41', 'art. 842', 'art. 41', 'art. 17', 'art. 82', 'art. 81', 'art. 81', 'art. 81', 'ATF ', 'art. 157', 'art. 88', 'art. 81', 'ATF ', 'art. 80', 'ATF ', 'art. 319', 'art. 309', 'art. 326', 'art. 319', 'ATF ', 'art. 81', 'art. 818', 'ATF ', 'ATF ']

5A_686/2013 (31.01.2014)
5A_686/2013 � � Arr�t du 31 janvier 2014
recours contre l'arr�t de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois du 15 ao�t 2013.
A.a.�Le 31 mai 1990, la Banque W.________, � laquelle a succ�d� la Banque Z.________ (ci-apr�s: la banque ou la Banque Z.________), a octroy� � chacun des fr�res A.X.________ et B.X.________ un cr�dit en compte courant de _______ fr. avec int�r�ts. A titre de garantie, chaque emprunteur a c�d� en propri�t� � la Banque une c�dule hypoth�caire au porteur de _______ fr. en premier rang grevant sa quote-part d'une demie de la parcelle n� 2 (c�dule n� xxx pour B.X.________ et c�dule n� yyy pour A.X.________).
�Le 26 juillet 1990, les deux cr�dits ont �t� restructur�s de mani�re identique pour chacun des fr�res sous la forme d'un compte courant de 3'750'000 fr. et d'une avance � terme fixe du m�me montant. Afin de garantir cette augmentation de cr�dit, les deux emprunteurs ont c�d� en propri�t� � la banque la c�dule hypoth�caire au porteur de 2'000'000 fr. qu'ils avaient constitu�e sur la parcelle n� 1 (c�dule n� zzz).
A.b.�En ce qui concerne A.X.________, apr�s un premier acte de cession du 14 juin 1990, il a sign� le 27 ao�t 1990 deux actes de cession en propri�t� et � fin de garantie - le second acte �tant cosign� avec son fr�re B.X.________ -, par lesquels il a remis � la banque en tant que propri�taire fiduciaire aux fins de garantie - dont la qualification de garantie fiduciaire (�
Sicherungs�bereignung�) n'est en soi pas contest�e -, la c�dule hypoth�caire au porteur de 6'000'000 fr. (c�dule n� yyy) et celle de 2'000'000 fr. (c�dule n� zzz).
�Ces deux actes, sur formules pr�imprim�es de la banque, garantissent les pr�tentions actuelles et futures de la banque et renvoient aux conditions sp�ciales figurant au verso ainsi qu'aux conditions g�n�rales de la banque, contresign�es par l'int�ress�. En ce qui concerne l'ex�cution forc�e, sous le titre " Droit de gage et de compensation ", l'art. 8, 3�
me�phrase, des conditions g�n�rales pr�voit uniquement qu' "en cas de demeure du client, la banque peut, � son choix, r�aliser les gages de gr� � gr� ou par voie de poursuite ".
A.c.�Les cr�dits ont �t� d�nonc�s au remboursement le 10 d�cembre 1993. Les c�dules l'ont �t� le 30 octobre 1996.
�Entre 1994 et 1997, la banque a introduit plusieurs poursuites contre les deux d�biteurs.
Le 12 septembre 2003, des commandements de payer ont � nouveau �t� notifi�s � A.X.________ et � son fr�re.
B.a.�En ce qui concerne A.X.________, trois commandements de payer dans des poursuites en r�alisation de gage immobilier lui ont �t� notifi�s: le premier pour un montant de 6'000'000 fr. plus int�r�ts � 10 % l'an d�s le 4 septembre 2000 sur la base de la c�dule hypoth�caire n� yyy (poursuite n� 4); le deuxi�me, au libell� identique, sur la base de la c�dule n� xxx, lui a �t� notifi� en sa qualit� de tiers propri�taire du gage (poursuite n� 5); le troisi�me pour le montant de 2'000'000 fr. avec int�r�ts � 10 % d�s le 4 septembre 2000 sur la base de la c�dule hypoth�caire n� zzz (poursuite n� 6).
�Les oppositions form�es par A.X.________ � ces commandements de payer ont �t� lev�es par prononc�s de mainlev�e provisoire.
B.b.�Le 29 janvier 2004, A.X.________ et B.X.________ ont introduit une action en lib�ration de dette contre la Banque Z.________ devant la Cour civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud, concluant notamment � ce qu'il soit dit qu'ils ne doivent pas les montants objets des poursuites en r�alisation de gage immobilier n
os�4, 5 et 6/7.
�La Banque Z.________ a conclu reconventionnellement au paiement par chacun des d�biteurs des cr�ances correspondant au solde de leurs comptes courants et de leurs avances � terme fixe, � savoir, contre A.X.________, au paiement des montants de 8'705'120 fr. 75 plus int�r�ts � 9 1/4 % l'an d�s le 1
er�juillet 2002 et de 3'916'406 fr. 25 avec int�r�ts � 8 7/8 % l'an d�s le 27 f�vrier 1993.
�Par jugement du 25 novembre 2009, dont la motivation a �t� notifi�e le 13 juillet 2010, la Cour civile a, en ce qui concerne A.X.________, partiellement admis son action en lib�ration de dette (ch. I); sur reconvention, l'a condamn� � payer � la Banque Z.________ la somme de 4'219'456 fr. avec int�r�ts � 8,5 % d�s le 30 septembre 1993, sous d�duction de dix-huit versements de 3'000 fr., de quatre versements de 6'000 fr., d'un versement de 19'523 fr. 10 et d'un versement de 5'125 fr. 35, valeur � la date de leur paiement (contrat de compte courant; ch. II), ainsi que la somme de 3'916'406 fr. 26 avec int�r�ts � 8 7/8 % d�s le 27 f�vrier 1993 (avance � terme fixe; ch. III); elle a lev� les oppositions que le d�biteur avait form�es aux trois commandements de payer en r�alisation de gage immobilier, � savoir � concurrence des cr�ances abstraites de 6'000'000 fr. plus int�r�ts dans la poursuite n� 4 (ch. VI), de 6'000'000 fr. plus int�r�ts dans la poursuite n� 5 (ch. VII) et de 2'000'000 fr. plus int�r�ts dans la poursuite n� 7 (ch. IX); elle l'a enfin condamn� au versement de 92'423 fr. 25 � titre de d�pens (ch. XI).
�Les recours interjet�s au Tribunal f�d�ral contre ce jugement par les deux fr�res ont �t� rejet�s (arr�t 4A_513/2010 et 4A_515/2010 du 30 ao�t 2011).
B.c.�La banque a requis la continuation des poursuites en r�alisation de gage immobilier.
Se fondant sur le jugement de la Cour civile du 25 novembre 2009, la banque a requis, le 8 ao�t 2011, la poursuite ordinaire de A.X.________ en recouvrement des deux cr�ances causales et de la cr�ance de d�pens pour les montants allou�s. Celui-ci a fait opposition au commandement de payer qui lui a �t� notifi� (poursuite n� 8) le 12 ao�t 2011.
�La plainte form�e par le d�biteur contre la notification de ce commandement de payer a �t� d�finitivement rejet�e par arr�t du Tribunal f�d�ral du 9 octobre 2012 (arr�t 5A_295/2012), l'exception du�
beneficium excussionis realis�de l'art. 41 al. 1bis LP ne pouvant �tre oppos�e, ni aux deux cr�ances causales puisqu'elles ne sont pas garanties par gage, ni � la cr�ance de d�pens.
�Dans la proc�dure de mainlev�e introduite le 16 ao�t 2011, dans laquelle le d�lai de d�termination du poursuivi avait �t� prolong� jusqu'� droit connu sur le sort de la plainte sus-mentionn�e, le juge de paix du district de Nyon a accord� la mainlev�e d�finitive de l'opposition par d�cision du 11 janvier 2013, d�cision envoy�e aux parties le 15 janvier 2013, consid�rant que le poursuivi n'avait fait valoir aucun des moyens de lib�ration de l'art. 81 al. 1 LP.
�Statuant le 15 ao�t 2013, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois a rejet� le recours du poursuivi et confirm� le prononc� de mainlev�e d�finitive, pour des motifs qui seront expos�s dans les consid�rants de droit ci-dessous.
Contre cet arr�t, A.X.________ a interjet� un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral le 17 septembre 2013, concluant � sa r�forme en ce sens que la mainlev�e de son opposition est refus�e. Il invoque la violation des art. 81 LP et 19 et 398 CO.
�Invit�es � se d�terminer, la cour cantonale se r�f�re � son arr�t et la Banque Z.________ conclut principalement au rejet du recours et, subsidiairement, � son admission partielle en ce sens que la mainlev�e soit accord�e, d'une part, pour les montants des cr�ances causales en poursuite selon les ch. II et III du jugement du 25 novembre 2009 (cf. consid. B.b ci-dessus), mais sous d�duction des montants des cr�ances abstraites de 7'800'000 fr. avec int�r�ts � 10 % l'an d�s le 21 juin 2011, et, d'autre part, pour la cr�ance de d�pens de 92'423 fr. 25 avec int�r�ts � 5 % l'an d�s le 10 ao�t 2011.
�La r�ponse a �t� communiqu�e au recourant pour information.
1.1.�Le recours a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) � l'encontre d'une d�cision de mainlev�e d�finitive (art. 80 LP), soit une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 133 III 399 consid. 1.4), rendue en mati�re de poursuite pour dettes (art. 72 al. 2 let. a LTF) par le tribunal sup�rieur du canton ayant statu� sur recours (art. 75 al. 1 et 2 LTF); la valeur litigieuse est atteinte (art. 74 al. 1 let. b LTF); le poursuivi, qui a �t� d�bout� de ses conclusions par l'autorit� pr�c�dente, a qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF).
1.2.�L'�tat de fait de l'arr�t attaqu� �tant incomplet, il a �t� compl�t� (art. 105 al. 2 LTF) � l'aide du jugement de la Cour civile du 25 novembre 2009 et des arr�ts du Tribunal f�d�ral d�j� rendus entre les parties.
Le recours en mati�re civile peut �tre form� pour violation du droit f�d�ral, y compris les droits constitutionnels (art. 95 let. a LTF). La d�cision en mati�re de mainlev�e, qu'elle soit d�finitive ou provisoire, n'est en effet pas une d�cision de mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF - contre laquelle seule la violation des droits constitutionnels peut �tre invoqu�e - (ATF 133 III 399 consid. 1.5).
Le droit de la c�dule hypoth�caire a �t� modifi� lors de la r�vision du 11 d�cembre 2009, entr�e en vigueur le 1er janvier 2012 (RO 2011 4637 ss, p. 4657). D�s lors que les c�dules hypoth�caires ont en l'esp�ce �t� remises en garantie avant l'entr�e en vigueur du nouveau droit, le pr�sent recours sera examin� sous l'angle de l'ancien droit (art. 1 al. 1 et 26 al. 1 Tit. fin. CC; cf. Denis Piotet, Le droit transitoire de la r�vision du Code civil du 11 d�cembre 2009 et la pratique notariale, Le notaire bernois 2010 225 ss, p. 230; B�n�dict Fo�x, Le nouveau droit des c�dules hypoth�caires,�
in:�JdT 2012 II 3 ss, p. 14).
4.1.�Selon l'arr�t attaqu�, le jugement de la Cour civile du 25 novembre 2009 est un titre � mainlev�e d�finitive au sens des art. 80 et 81 LP et les moyens que le poursuivi entend opposer doivent �tre prouv�s par titre. Les c�dules ont �t� remises � la banque � titre de garantie fiduciaire, de sorte que les cr�ances abstraites incorpor�es dans les c�dules et la cr�ance causale issue du rapport de base se juxtaposent. Examinant en d�tail la doctrine, cit�e par le Tribunal f�d�ral dans son arr�t 5A_295/2012 du 9 octobre 2012, relative � l'exception dilatoire qui permet au d�biteur d'exiger du cr�ancier qu'il r�alise d'abord le gage avant de s'en prendre � lui personnellement, la cour cantonale a consid�r� que, selon la majorit� de la doctrine, cette exception dilatoire rel�ve du droit mat�riel, soit du contrat. Interpr�tant les conditions g�n�rales et les conditions sp�ciales de la banque, elle a alors consid�r� qu'en suivant la majorit� de la doctrine, il conviendrait d'admettre qu'en l'esp�ce, les parties seraient tacitement convenues que la banque r�aliserait d'abord le gage avant de s'en prendre aux autres biens. Elle a toutefois �cart� cette conclusion en relevant tout d'abord que cette exception dilatoire n'a pas son fondement dans le droit des poursuites, comme le serait le moyen tir� du fait que le poursuivi est d�j� l'objet d'une poursuite ex�cutoire pour la m�me cr�ance, et qu'au demeurant, en l'esp�ce on est en pr�sence de deux cr�ances distinctes. Puis, elle a retenu que, d�s lors que cette exception dilatoire est un moyen de droit mat�riel - qui d�coule du contrat de fiducie conclu entre les parties et qui entra�ne l'inexigibilit� de la cr�ance -, elle peut certes �tre oppos�e dans une proc�dure de mainlev�e provisoire (art. 82 al. 2 LP), mais elle ne peut pas l'�tre dans une proc�dure de mainlev�e d�finitive: le juge du fond a tranch� d�finitivement la question de l'exigibilit� de la cr�ance et, d�s lors que l'inexigibilit� qui d�coulerait de l'exception existait d�j� au moment du jugement, elle ne peut �tre invoqu�e comme moyen lib�ratoire au sens de l'art. 81 al. 1 LP, puisque cette disposition n'admet un tel moyen que s'il est post�rieur au jugement. L'exception aurait d� �tre invoqu�e dans le cadre du proc�s qui a abouti au jugement du 25 novembre 2009. La cour cantonale a donc jug� que le moyen lib�ratoire tir� de cette exception par le poursuivi - qui ne concerne d'ailleurs pas la cr�ance de d�pens - est mal fond�; elle a rejet� le recours et confirm� le prononc� de mainlev�e d�finitive.
4.2.�En substance, le recourant semble formuler deux critiques.
�Tout d'abord, il soutient que, m�me si l'exception dilatoire rel�ve du droit mat�riel, puisqu'elle a son fondement dans le contrat de fiducie, elle doit pouvoir �tre invoqu�e dans la proc�dure d'ex�cution - au stade de la mainlev�e d�finitive -, et n'a pas � l'�tre dans la proc�dure au fond: la clause de la convention de fiducie est en effet une restriction relative � l'ex�cution forc�e; les effets de cette clause sont sp�cifiques � la proc�dure de poursuite; cette clause ne concerne pas l'exigibilit� de la cr�ance causale ni le droit pour le cr�ancier d'agir en justice en condamnation au paiement de celle-ci, de sorte que la banque �tait en droit d'exiger le paiement et d'obtenir un jugement condamnatoire, ce qu'elle a obtenu par le jugement du 25 novembre 2009; l'admission de l'exception ne saurait avoir pour cons�quence que la cr�ance causale n'est pas exigible, contrairement � ce qu'a retenu la cour cantonale.
�Ensuite, le recourant fait valoir que l'art. 81 al. 1 LP ne contient pas une liste exhaustive des motifs de refus de la mainlev�e d�finitive; l'exception doit �tre soulev�e non pas dans le proc�s au fond, mais au stade de l'opposition au commandement de payer et, partant, doit �tre examin�e dans la mainlev�e d�finitive. Il invoque plusieurs raisons � cet �gard. Tout d'abord, puisque la poursuite en r�alisation de gage pr�suppose que la cr�ance causale soit exigible, si l'exception faisait obstacle � l'exigibilit� de celle-ci, comme le retient la cour cantonale, le cr�ancier ne pourrait pas poursuivre en r�alisation de gage, ce qui n'est pas conforme au syst�me. Ensuite, le cr�ancier doit aussi pouvoir obtenir un jugement sur la cr�ance causale, de fa�on � pouvoir ensuite, une fois le gage r�alis�, continuer rapidement la poursuite ordinaire sur l'exc�dent revenant au propri�taire d�biteur, voire participer � une �ventuelle saisie sur cet exc�dent obtenu par un autre cr�ancier. Enfin, il soutient subsidiairement que la poursuite ordinaire est post�rieure au jugement au fond, de sorte que l'ex�cution est fond�e sur un �l�ment post�rieur au jugement au sens de l'art. 81 al. 2 LP.
�Il semble reprendre la m�me argumentation, invoquant la violation des art. 19 et 398 CO.
�S'agissant des conclusions subsidiaires - en mainlev�e d�finitive partielle - de la banque, le recourant soutient que cette derni�re les a formul�es pour la premi�re fois au stade de la proc�dure de recours et qu'elle n'a all�gu� aucun fait � l'appui de celles-ci. De surcro�t, le calcul des int�r�ts selon l'art. 818 al. 1 ch. 3 CC serait incorrect. La banque produirait �galement sa cr�ance de d�pens dans la poursuite en r�alisation de gage.
4.3.�Dans sa r�ponse, la banque conclut principalement au rejet du recours. Elle d�veloppe essentiellement trois arguments.
�Premi�rement, elle estime qu'une exception de b�n�fice de discussion r�elle (i.e. exception de�
beneficium excussionis realis�) n'existe pas, d'une part, parce qu'en cas de garantie fiduciaire, les deux cr�ances - causale et abstraite - sont juxtapos�es dans le but de renforcer la position du cr�ancier et non de l'affaiblir et, d'autre part, parce qu'il n'y a aucune clause dans ce sens dans le contrat de fiducie, clause qui ne saurait �tre simplement implicite lorsque la cr�ance causale d�passe tr�s largement la cr�ance abstraite.
�Deuxi�mement, � supposer que cette exception existe, elle soutient que le d�biteur aurait d� l'invoquer dans la proc�dure au fond, comme l'a retenu la cour cantonale, ce qui aurait pu conduire la Cour civile � constater le montant de sa cr�ance causale, voire � en diff�rer l'exigibilit� jusqu'� la r�alisation du gage; lui refuser la mainlev�e l'emp�cherait de participer � la saisie sur le solde apr�s r�alisation du gage, requise par un autre cr�ancier. Troisi�mement, puisqu'il ne s'agit que d'emp�cher que la banque obtienne plus que le montant total de sa cr�ance causale, elle estime que l'on peut prononcer la mainlev�e d�finitive et seulement ensuite suspendre la continuation de la poursuite, et donc la saisie, jusqu'� l'entr�e en force du tableau de distribution dans la poursuite en r�alisation de gage immobilier.
�Subsidiairement, la banque conclut � ce que la mainlev�e d�finitive partielle lui soit accord�e, d'une part, pour les montants des cr�ances causales en poursuite selon les ch. II et III du jugement du 25 novembre 2009, mais sous d�duction des montants des cr�ances abstraites qu'elle chiffre pour la premi�re fois au montant de 7'800'000 fr. avec int�r�ts � 10 % l'an d�s le 21 juin 2011, et, d'autre part, pour la cr�ance de d�pens de 92'423 fr. 25 avec int�r�ts � 5 % l'an d�s le 10 ao�t 2011.
Apr�s avoir rappel� les principes d�gag�s par la jurisprudence s'agissant de la cession � titre fiduciaire de c�dules hypoth�caires au porteur, il y aura lieu d'examiner tout d'abord si le contrat de fiducie pr�voit ou non deux voies d'ex�cution forc�e parall�les en recouvrement, d'une part, des cr�ances abstraites et, d'autre part, de la cr�ance causale.
5.1.�Sous le droit ant�rieur � la r�vision du Code civil de 2009 (cf.�
supra�consid. 3), comme sous le nouveau droit, la c�dule hypoth�caire est une cr�ance personnelle garantie par un gage immobilier (art. 842a CC et art. 842 al. 1 CC; Message du Conseil f�d�ral du 27 juin 2007 concernant la r�vision du Code civil suisse (C�dule hypoth�caire de registre et autres modifications des droits r�els), FF 2007 p. 5015 ss, p. 5053 [ci-apr�s: Message]). Il s'agit d'un papier-valeur qui incorpore � la fois la cr�ance et le droit de gage immobilier, qui en est l'accessoire.
5.1.1.�Selon la jurisprudence, lorsque les parties conviennent - par contrat de fiducie - que la c�dule hypoth�caire est remise au cr�ancier en propri�t� � titre fiduciaire aux fins de garantie (garantie fiduciaire; Sicherungs�bereignung), il n'y a pas novation de la cr�ance garantie (ATF 136 III 288 consid. 3.1; 134 III 71 consid. 3 et les r�f�rences); la cr�ance incorpor�e dans la c�dule se juxtapose � la cr�ance garantie en vue d'en faciliter le recouvrement (ATF 119 III 105 consid. 2a�
in fine�). On distingue alors la cr�ance abstraite (ou cr�ance c�dulaire) garantie par le gage immobilier, incorpor�e dans la c�dule hypoth�caire, et la cr�ance causale (ou cr�ance garantie ou encore cr�ance de base) r�sultant de la relation de base, en g�n�ral un contrat de pr�t, pour laquelle la c�dule a �t� remise en garantie, ces deux cr�ances �tant ind�pendantes l'une de l'autre. La cr�ance abstraite incorpor�e dans la c�dule hypoth�caire et garantie par le gage immobilier doit faire l'objet d'une poursuite en r�alisation de gage immobilier; la cr�ance causale doit faire l'objet d'une poursuite ordinaire (ATF 136 III 288 consid. 3.1 et les arr�ts cit�s). Ces consid�rations demeurent valables sous le nouveau droit, qui pr�sume toutefois la remise de la c�dule � titre de garantie fiduciaire (art. 842 al. 2 CC), alors que l'ancien droit pr�sumait la remise � titre de garantie directe, avec novation (art. 855 al. 1a CC).
5.1.2.�Dans la poursuite en r�alisation de gage immobilier pour la cr�ance abstraite, la c�dule hypoth�caire au porteur est une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP et vaut titre de mainlev�e pour toute la cr�ance instrument�e dans le titre (ATF 134 III 71 consid. 3; arr�t 5A_226/2007 du 20 novembre 2007 consid. 5.1 et les r�f�rences). Le cr�ancier n'a donc pas � produire une reconnaissance de dette pour la cr�ance causale.
�Si le cr�ancier poursuit pour le montant de la cr�ance abstraite incorpor�e dans le titre, alors que la cr�ance causale (en capital et int�r�ts) est d'un montant�
inf�rieur, le d�biteur poursuivi peut opposer les exceptions personnelles dont il dispose contre le poursuivant (propri�taire fiduciaire), conform�ment au contrat de fiducie, en particulier celle consistant � exiger la limitation de la somme r�clam�e au montant de la cr�ance causale (art. 855 al. 2 et 872a CC; art. 842 al. 3 et 849 al. 1 CC); il doit rendre vraisemblable, dans le cadre de l'art. 82 al. 2 LP, que le montant de la cr�ance causale est inf�rieur au montant de la cr�ance abstraite incorpor�e dans le titre et que le cr�ancier a, � tort, poursuivi pour le montant de cette derni�re (arr�t 5A_226/2007 du 20 novembre 2007 consid. 5.1 et les r�f�rences; cf. �galement ATF 136 III 288 consid. 3.2).
�Si la cr�ance causale (en capital et int�r�ts) r�sultant du rapport de base est en revanche�
sup�rieure�au montant nominal de la cr�ance c�dulaire (capital) major� des int�r�ts couverts par le droit de gage, le cr�ancier peut faire valoir dans la poursuite en r�alisation de gage immobilier l'int�gralit� de la cr�ance c�dulaire avec les int�r�ts de trois ann�es �chus au moment de l'ouverture de la faillite ou de la r�quisition de vente. Pour le calcul de ces int�r�ts, le nouvel art. 818 al. 1 ch. 3 CC est applicable imm�diatement (art. 26 al. 2 Tit. fin. CC; Piotet, op. cit., p. 230; Fo�x, op. cit., p. 14) : la c�dule ne garantit au cr�ancier gagiste que les int�r�ts effectivement dus pour un maximum de trois ans, ainsi que les int�r�ts courants et les int�r�ts moratoires (Message p. 5049/5050; cf. Paul-Henri Steinauer, Les droits r�els, tome III, 4�me �d., Berne 2012, n� 2795a [cit� ci-apr�s: T. III]; le m�me, La nouvelle r�glementation de la c�dule hypoth�caire,�
in:�Jusletter, p. 67 note 51; Fo�x, op. cit., p. 8).
�Le solde de la cr�ance causale doit faire l'objet d'une poursuite ordinaire (ATF 136 III 288 consid. 3.2 et les r�f�rences; arr�t 5A_295/2012 du 9 octobre 2012 consid. 4.2.2, publi�
in:�SJ 2013 I p. 417); pour le recouvrement de ce solde, le cr�ancier n'a pas � attendre l'issue de la proc�dure en r�alisation de gage immobilier, puisque cet exc�dent n'est manifestement pas couvert par le gage et que l'exception du�
beneficium excussionis realis�de l'art. 41 al. 1bis LP n'entre donc pas en ligne de compte (arr�t 5A_295/2012 pr�cit� consid. 4.2.2 et les r�f�rences).
5.1.3.�Jusqu'ici, le Tribunal f�d�ral n'a pas eu � se prononcer sur la possibilit� pour le cr�ancier, propri�taire fiduciaire de la c�dule, d'introduire parall�lement une poursuite en r�alisation de gage immobilier pour l'int�gralit� de la cr�ance abstraite (capital et int�r�ts) et une poursuite ordinaire pour l'entier de la cr�ance causale.
�Dans l'arr�t 5A_295/2012, il n'a statu� que sur la plainte que le poursuivi avait form�e contre la notification du commandement de payer dans la poursuite ordinaire, successive � la poursuite en r�alisation de gage immobilier: consid�rant qu'en cas de garantie fiduciaire, la cr�ance abstraite incorpor�e dans la c�dule se juxtapose � la cr�ance causale et que l'on est donc en pr�sence de deux cr�ances, ind�pendantes l'une de l'autre, il a jug� que la cr�ance causale - r�clam�e par la voie de la poursuite ordinaire - n'est pas elle-m�me garantie par un gage, de sorte que le poursuivi ne peut pas se pr�valoir de l'exception du�
beneficium excussionis realis�de l'art. 41 al. 1bis LP (ATF 106 III 5 consid. 1). En passant, il a toutefois relev� que, dans une telle situation, la doctrine accorde au d�biteur une exception dilatoire, qu'il peut faire valoir par la voie de l'opposition au commandement de payer, en all�guant que la cr�ance causale n'est pas exigible aussi longtemps que le poursuivant n'a pas �t� renvoy� perdant dans la proc�dure en r�alisation de l'immeuble grev� de la c�dule (citant parmi plusieurs: Daniel Staehelin, Betreibung und Rechts�ffnung beim Schuldbrief�
in:�Pratique juridique actuelle [PJA], 1994 p. 1255 ss, p. 1261 [cit� ci-apr�s: Betreibung]; Dieter Zobl/Christoph Thurnherr, Berner Kommentar, Systematischer Teil und Art. 884-887 ZGB, 3�me �d. 2010, Syst. Teil, n� 1491 avec de nombreuses r�f�rences; Domenico Acocella,�
in:�Basler Kommentar, Bundesgesetz �ber Schuldbetreibung und Konkurs I, 2�me �d. 2010, n� 20 ad art. 41 LP; Charles Jaques, Ex�cution forc�e sp�ciale des c�dules hypoth�caires,�
in:�Bl�tter f�r Schuldbetreibung und Konkurs [BlSchK] 2001 201 ss, p. 211; Wolfang Wiegand/Christoph Brunner, Vorschl�ge zur Ausgestaltung des Schuldbriefes als papierloses Registerpfand, p. 47; Markus F. Vollenweider, Die Sicherungs�bereignung von Schuldbriefen als Sicherungsmittel der Bank, p. 136 s.;�
contra�: Sidney Kamerzin, Le contrat constitutif de c�dule hypoth�caire, n� 197); en effet, la juxtaposition d'une cr�ance abstraite � une cr�ance causale implique g�n�ralement que les parties entendent que le cr�ancier doive en premier lieu obtenir la prestation en faisant valoir la cr�ance abstraite garantie par le gage (Pierre-Robert Gilli�ron, Commentaire de la loi f�d�rale sur la poursuite pour dettes et la faillite, art. 1-88, n� 42 ad art. 41 LP; cf. ATF 42 III 496 consid. 2).
�Cette question doit d�sormais �tre tranch�e.
5.1.4.�Lorsqu'une cr�ance est garantie par gage, la poursuite doit se continuer par la r�alisation de gage (art. 41 al. 1 LP), sit�t que le pr�pos� est inform� de l'existence du droit de gage (art. 151 al. 1 LP; Walter A. Stoffel/Isabelle Chabloz, Voies d'ex�cution, 2�me �d., Berne 2010, � 6 n� 14). L'exception du b�n�fice de discussion r�elle (i.e.�
beneficium excussionis realis�) permet au d�biteur d'exiger que son cr�ancier se d�sint�resse d'abord sur l'objet du bien remis en gage (au sens de l'art. 37 LP; ATF 129 III 360 consid. 1) avant de le faire sur tous ses autres biens; il peut l'invoquer par la voie de la plainte contre la notification du commandement de payer dans la poursuite ordinaire, par voie de saisie ou de faillite (art. 41 al. 1bis LP; ATF 120 III 105 consid. 1).
�Bien qu'elle soit r�glement�e � l'art. 41 al. 1bis LP, l'exception du b�n�fice de discussion r�elle est une exception de droit mat�riel (ATF 68 III 131 p. 133; Acocella, op. cit., n� 17 ad art. 41 LP; Steinauer, T. III, n� 2785a; Franziska Martha Betschart, Der Grundpfandvertrag und die Allgemeinen Gesch�ftsbedingungen der Banken, th�se Lucerne 2011, n� 791); l'art. 41 al. 1bis LP est de droit dispositif (Acocella, loc. cit.; Steinauer, T. III, n� 2785a et les r�f�rences cit�es). Les parties (d�biteur, cr�ancier et propri�taire du gage) peuvent convenir librement de l'ordre dans lequel l'objet du gage et le reste du patrimoine du d�biteur servent de garantie; elles peuvent ainsi convenir que la cr�ance abstraite est subsidiaire par rapport � la cr�ance causale, par exemple lorsqu'un tiers est propri�taire du gage, et donc exclure la possibilit� pour le d�biteur de se pr�valoir du b�n�fice de discussion r�elle (ATF 68 III 131 p. 133).
�L'art. 41 al. 1bis LP ne s'applique pas, ainsi qu'en a jug� le Tribunal f�d�ral dans l'arr�t 5A_295/2012, lorsque la c�dule hypoth�caire au porteur a �t� remise au cr�ancier � titre de garantie fiduciaire: en effet, la cr�ance causale dont la poursuite ordinaire est en cause n'est pas elle-m�me garantie par le droit de gage immobilier; c'est la cr�ance c�dulaire (ou abstraite) qui est ainsi garantie; la cr�ance causale est garantie par la cr�ance c�dulaire (ou abstraite).
5.1.5.�Il n'en demeure pas moins que, lors de la remise de la c�dule hypoth�caire au porteur � titre de garantie fiduciaire (�
Sicherungs�bereignung�), les parties peuvent pr�voir ou exclure l'exception du b�n�fice de discussion r�elle, que ce soit dans les clauses accessoires de la cr�ance c�dulaire (pour la renonciation � l'exception, cf. Steinauer, T. III, n� 3027; Fo�x, op. cit., p. 6), dans les clauses (de nature personnelle) de la convention de fiducie (Fo�x, op. cit., p. 6/7) ou encore dans les clauses (de nature personnelle) du rapport de base (ainsi, dans l'arr�t 7B.249/2003 du 7 janvier 2004, consid. 4.2, publi�
in:�Pra, 2004 103 p. 583, l'exclusion du b�n�fice de discussion r�elle �tait pr�vue dans les conditions g�n�rales annex�es au contrat de pr�t; cf. Betschart, op. cit., n� 802). Si les parties conviennent d'une clause de b�n�fice de discussion r�elle, le d�biteur peut exiger de son cr�ancier qu'il poursuive d'abord en r�alisation du gage immobilier et donc la cr�ance abstraite; le cr�ancier est donc limit� dans ses droits de faire valoir la cr�ance causale. En revanche, lorsque les parties excluent le b�n�fice de discussion r�elle, le d�biteur renonce � exiger que le cr�ancier fasse r�aliser d'abord le gage; le cr�ancier est donc libre de r�clamer en premier lieu la cr�ance causale, par la poursuite ordinaire.
�Savoir si les parties sont convenues d'adopter le b�n�fice de discussion r�elle ou, au contraire, de l'exclure est affaire d'interpr�tation de leur volont�. Comme toute manifestation de volont�, une clause de b�n�fice de discussion r�elle peut aussi �tre tacite, r�sulter des circonstances ou du contenu particulier du contrat. Lorsqu'un d�biteur remet � son cr�ancier une c�dule hypoth�caire au porteur � titre de garantie fiduciaire, il le fait pour que celui-ci puisse se faire payer sur le gage en cas de demeure, de la m�me fa�on que lorsqu'il conf�re � son cr�ancier un droit de gage en garantie de sa cr�ance. D�s lors, de la m�me fa�on que l'art. 41 al. 1bis LP pr�sume le b�n�fice de discussion r�elle, il y a lieu d'admettre qu'il d�coule de la nature de la convention de fiducie que les parties conviennent tacitement d'une clause de b�n�fice de discussion r�elle en ce sens que le cr�ancier fiduciaire a l'obligation d'intenter d'abord la poursuite en r�alisation de gage sur la base de la cr�ance abstraite (Steinauer, Les nouvelles dispositions g�n�rales sur les c�dules hypoth�caires,�
in:�Les servitudes et les c�dules hypoth�caires, Zurich 2012, p. 267 ss, p. 282
in fine�[cit� ci-apr�s: Les nouvelles dispositions]; Fo�x, op. cit., p. 15/16; Acocella, op. cit., n� 20 ad art. 41 LP; Betschart, op. cit., nos 170 et 798). Ainsi, contrairement � ce qu'a retenu la cour cantonale, le fait que la cr�ance causale et la cr�ance abstraite coexistent ne signifie pas que les deux cr�ances s'ajoutent l'une � l'autre en ce sens que le cr�ancier pourrait exiger cumulativement l'ex�cution des deux cr�ances, ni qu'il pourrait choisir entre la poursuite ordinaire en recouvrement de la cr�ance causale et la poursuite en r�alisation de gage pour la cr�ance abstraite.
�Comme pour la cr�ance garantie par gage au sens de l'art. 41 al. 1bis LP, les parties peuvent toutefois exclure l'exception de discussion r�elle, de telle sorte que le cr�ancier pourra poursuivre directement la cr�ance causale, sans que le d�biteur puisse s'y opposer, en exigeant qu'il recherche en premier lieu la cr�ance abstraite; une telle exclusion n'a rien d'insolite dans les relations bancaires (arr�t 7B.249/2003 du 7 janvier 2004 consid. 5; Betschart, op. cit., n� 802).
�En r�sum�, le cr�ancier a l'obligation de rechercher d'abord la cr�ance abstraite; toutefois, par convention expresse, le d�biteur peut renoncer au b�n�fice de discussion r�elle.
5.1.6.�Si le cr�ancier introduit contre son d�biteur une poursuite ordinaire, sans �gard � l'ordre dans lequel la cr�ance abstraite et la cr�ance causale doivent �tre recherch�es selon la convention de fiducie, le d�biteur peut et doit former une opposition au commandement de payer (cf. les r�f�rences doctrinales cit�es�
supra�au consid. 5.1.3; cf. �galement: Fo�x, op. cit., p. 16; Staehelin,�
in:�Basler Kommentar ZGB, 4�me �d. 2011, n� 59 ad art. 842 CC), opposition qui n'a pas � �tre motiv�e (Staehelin, Betreibung, p. 1261).
�L'art. 41 al. 1bis LP n'�tant pas applicable pour les motifs expos�s dans l'arr�t 5A_295/2012 (cf.�
supra�consid. 5.1.3), le d�biteur ne contestant d'ailleurs pas le mode de poursuite en tant que tel - puisque la cr�ance causale est bien soumise � la poursuite ordinaire -, la plainte de l'art. 17 LP n'est pas ouverte. L'exception du b�n�fice de discussion r�elle doit �tre examin�e par le juge dans le cadre de la proc�dure de mainlev�e de l'opposition.
5.2.�Il s'impose d'examiner maintenant si l'exception du b�n�fice de discussion r�elle peut �tre oppos�e dans la proc�dure de mainlev�e d�finitive. La cour cantonale a consid�r� que l'examen de cette exception dans la proc�dure de mainlev�e provisoire de l'opposition ne pr�sente pas de difficult�s, l'art. 82 al. 2 LP permettant au juge d'examiner tout moyen de lib�ration du d�biteur, mais qu'il ne peut en aller de m�me dans la proc�dure de mainlev�e d�finitive: dans celle-ci, l'art. 81 al. 1 LP s'opposerait � l'examen de cette exception; celle-ci aurait d� �tre invoqu�e dans le proc�s civil qui a abouti au jugement d�finitif et ex�cutoire, sur lequel se fonde la poursuite et qui vaut titre de mainlev�e d�finitive.
5.2.1.�En vertu de l'art. 81 al. 1 LP, lorsque la poursuite est fond�e sur un jugement ex�cutoire rendu par un tribunal, le juge ordonne la mainlev�e d�finitive de l'opposition, � moins que l'opposant ne prouve par titre que la dette a �t� �teinte ou qu'il a obtenu un sursis post�rieurement au jugement, ou qu'il ne se pr�vale de la prescription.
�Cette disposition n'�num�re pas exhaustivement les moyens de d�fense que le d�biteur peut opposer � un jugement ex�cutoire ( STAEHELIN, in: Basler Kommentar, Bundesgesetz �ber Schuldbetreibung und Konkurs I, 2
�me��d. 2010, n� 2 ad art. 81 LP), m�me si ceux-ci sont limit�s, le juge de la mainlev�e n'ayant ni � revoir ni � interpr�ter le titre de mainlev�e qui est produit, ni � examiner les moyens de droit mat�riel que le d�biteur pouvait faire valoir dans le proc�s qui a abouti au jugement ex�cutoire (ATF 124 III 501 consid. 3a).
5.2.2.�Il faut donc examiner si le d�biteur pouvait opposer l'exception du b�n�fice de discussion r�elle devant le juge civil, saisi de conclusions condamnatoires en paiement de la cr�ance causale.
�Comme on l'a vu ci-dessus (cf.�
supra�consid. 5.1.5), lorsque le d�biteur remet � son cr�ancier une c�dule hypoth�caire au porteur � titre de garantie fiduciaire, il le fait pour que celui-ci puisse se faire payer sur le gage en cas de demeure de sa part; il d�coule ainsi de la nature de la convention de fiducie que les parties conviennent tacitement d'une clause de b�n�fice de discussion r�elle en ce sens que le cr�ancier fiduciaire a l'obligation d'intenter d'abord la poursuite en r�alisation de gage immobilier sur la base de la cr�ance abstraite. Il en d�coule que, selon la volont� des parties � la convention de fiducie, l'exception du b�n�fice de discussion r�elle emp�che seulement le cr�ancier d'intenter la poursuite ordinaire avant d'avoir �t� renvoy� perdant dans la poursuite en r�alisation de l'immeuble grev� de la c�dule hypoth�caire (cf. les r�f�rences de l'arr�t 5A_295/2012, cit�es�
supra�au consid. 5.1.3).
�Il s'agit donc d'une exception li�e exclusivement au recouvrement de la cr�ance causale par la voie de l'ex�cution forc�e, et non d'une exception de fond touchant � l'exigibilit� de cette cr�ance. Cette exception existe certes d�s le d�but - et non seulement post�rieurement au jugement -, puisqu'elle d�coule de la convention de fiducie, mais elle ne peut logiquement �tre invoqu�e que lorsque le cr�ancier requiert la poursuite ordinaire. En effet, ce n'est qu'au moment o� le cr�ancier intente la poursuite ordinaire que se r�alise la condition pr�vue par la clause de b�n�fice de discussion r�elle. Il doit en aller ainsi non seulement lorsque le cr�ancier intente d'abord la poursuite ordinaire, mais aussi lorsque, apr�s avoir entam� la poursuite en r�alisation de gage immobilier, le cr�ancier requiert parall�lement la poursuite ordinaire.
�L'exception du b�n�fice de discussion r�elle ne peut donc pas �tre soulev�e devant le juge civil, saisi de conclusions condamnatoires en paiement de la cr�ance causale. Contrairement � ce qu'a retenu la cour cantonale, cette exception ne fait pas obstacle � l'exigibilit� de la cr�ance causale: en effet, d�s lors que, sauf convention contraire, le cr�ancier ne peut introduire la poursuite en r�alisation de gage, fond�e sur la cr�ance abstraite, que si la cr�ance causale est elle-m�me exigible et demeure inex�cut�e, la cr�ance abstraite n'ayant qu'une fonction de garantie de la cr�ance causale (Staehelin, Betreibung, p. 1265; Steinauer, Les nouvelles dispositions, p. 285/286; Fo�x, op. cit., p. 16; Christian Denys, C�dule hypoth�caire et mainlev�e,�
in:�JdT 2008 II 3 ss, p. 15), admettre l'inexigibilit� de la cr�ance causale priverait le cr�ancier de toute voie d'ex�cution forc�e.
5.2.3.�En cons�quence, saisi d'une requ�te de mainlev�e d�finitive, le juge examine l'exception du b�n�fice de discussion r�elle que le d�biteur d�duit de la convention de fiducie. En lui-m�me, le jugement portant condamnation au paiement de la cr�ance causale est ex�cutoire, et constitue un titre � la mainlev�e d�finitive, mais le d�biteur peut valablement s'opposer � la lev�e de son opposition d�s lors que l'exception du b�n�fice de discussion r�elle lui permet de s'opposer � la poursuite sur ses autres biens tant que la poursuite en r�alisation de gage immobilier n'est pas termin�e, c'est-�-dire tant que le tableau de distribution n'est pas en force (art. 157 LP).
�S'il admet que l'exception du b�n�fice de discussion r�elle est fond�e, le juge ne peut que rejeter la requ�te de mainlev�e form�e par le cr�ancier. Lorsque la poursuite en r�alisation de gage immobilier sera ter-min�e, le cr�ancier pourra d�poser � nouveau une requ�te de mainlev�e, l'art. 88 al. 2 LP demeurant r�serv�.
5.2.4.�En r�sum�, si le cr�ancier introduit simultan�ment ou successivement la poursuite en r�alisation de gage immobilier pour l'entier de la cr�ance abstraite et la poursuite ordinaire pour l'int�gralit� de la cr�ance causale, le d�biteur peut former opposition au commandement de payer et le juge de la mainlev�e - d�finitive ou provisoire - peut examiner ce moyen de d�fense et rejeter la mainlev�e.
5.3.�En l'esp�ce, les deux conventions de fiducie, relatives aux deux c�dules hypoth�caires au porteur remises en garantie, sign�es le 27 ao�t 1990 par le d�biteur, ne contiennent aucune clause de renonciation du d�biteur au b�n�fice de discussion r�elle. Les conditions sp�ciales et les conditions g�n�rales de la banque auxquelles ces deux conventions renvoient ne pr�voient rien � cet �gard, contrairement � la clause �voqu�e dans l'arr�t 7B.249/2003 du 7 janvier 2004, qui excluait le b�n�fice de discussion r�elle. Il s'ensuit qu'il y a lieu d'admettre que les parties sont convenues tacitement de l'exception du b�n�fice de discussion r�elle.
�Par jugement du 25 novembre 2009, statuant sur la demande reconventionnelle en paiement de la banque, la Cour civile a condamn� le d�biteur � payer les cr�ances causales (compte courant et avance � terme fixe; ch. II et III du dispositif). D�finitif et ex�cutoire, ce jugement est certes un titre � la mainlev�e d�finitive au sens de l'art. 81 al. 1 LP pour ces deux cr�ances. Le d�biteur est toutefois en droit d'y opposer l'exception du b�n�fice de discussion r�elle, de sorte que la requ�te de mainlev�e d�finitive de l'opposition d�pos�e par la banque doit �tre rejet�e.
La banque poursuivante ayant pris des conclusions subsidiaires tendant � la mainlev�e d�finitive partielle de l'opposition, il y a encore lieu d'examiner ce point.
6.1.�La proc�dure de mainlev�e est une pure proc�dure d'ex�cution forc�e (ATF 94 I 365 consid. 6; 72 II 52 p. 54), un incident de la poursuite. Dans la proc�dure de mainlev�e d�finitive, le juge se limite � examiner le jugement ex�cutoire ou les titres y assimil�s, ainsi que les trois identit�s - l'identit� entre le poursuivant et le cr�ancier d�sign� dans ce titre, l'identit� entre le poursuivi et le d�biteur d�sign� et l'identit� entre la pr�tention d�duite en poursuite et la dette reconnue (arr�t 5P.239/2002 du 22 ao�t 2002 consid. 3.1; Gilli�ron, op. cit., n� 22 ad art. 80 LP) - et � statuer sur le droit du cr�ancier de poursuivre le d�biteur, c'est-�-dire � d�cider si l'opposition doit ou ne doit pas �tre maintenue (ATF 139 III 444 consid. 4.1.1).
�Le prononc� en mati�re de mainlev�e ne peut �tre entrepris que par la voie d'un recours au sens des art. 319 ss CPC (cf. art. 309 let. b ch. 3 CPC). Aussi, en vertu de l'art. 326 al. 1 CPC, les conclusions, les all�gations de faits et les preuves nouvelles sont-elles irrecevables. En effet, en tant que voie de recours extraordinaire, le recours des art. 319 ss CPC a uniquement pour fonction de v�rifier la conformit� au droit de la d�cision, et non de continuer la proc�dure de premi�re instance (arr�t 5A_405/2011 du 27 septembre 2011 consid. 4.5.3 non publi� aux ATF 137 III 470).
�Le pouvoir d'examen du Tribunal f�d�ral, saisi d'un recours en mati�re civile contre la d�cision rendue sur recours en mati�re de mainlev�e, n'est pas plus �tendu.
6.2.�Dans sa requ�te de mainlev�e du 16 ao�t 2011, la banque avait conclu � la mainlev�e d�finitive des deux cr�ances causales et de la cr�ance de d�pens selon jugement de la Cour civile du 25 novembre 2009, invoquant ce jugement comme titre ex�cutoire et le fait que la Pr�sidente de la I
e�Cour de droit civil du Tribunal f�d�ral avait rejet� la requ�te d'effet suspensif par ordonnance du 15 juin 2011. Consid�rant - � tort, comme on vient de le voir - que l'art. 81 al. 1 LP interdisait au d�biteur de faire valoir l'exception du b�n�fice de discussion r�elle, le juge de paix a prononc� la mainlev�e d�finitive de l'opposition au commandement de payer, implicitement pour l'int�gralit� des montants figurant dans celui-ci.
�Ce n'est que dans sa r�ponse, du 3 mai 2013, au recours cantonal interjet� par le d�biteur que la banque a conclu, � titre subsidiaire, � la mainlev�e d�finitive partielle pour les cr�ances causales, � savoir sous d�duction du montant de 8'715'000 fr. sans int�r�ts, et pour la cr�ance de d�pens de 92'423 fr. 25 avec int�r�ts � 5 % l'an d�s le 10 ao�t 2011, introduisant toute une s�rie de faits nouveaux et de calculs des int�r�ts au sens de l'art. 818 al. 1 ch. 3 CC, pour en conclure � la d�duction du montant pr�cit�, et ajoutant encore que l'exception dilatoire ne saurait s'appliquer � la cr�ance de d�pens.
�Dans sa r�ponse au recours en mati�re civile, la banque conclut � la mainlev�e d�finitive partielle � concurrence des cr�ances causales, telles qu'allou�es dans le jugement de la Cour civile pr�cit�, sous d�duction non plus de 8'715'000 fr. sans int�r�ts, mais de la somme de 7'800'000 fr. avec int�r�ts � 10 % l'an d�s le 21 juin 2011, et de la cr�ance de d�pens de 92'423 fr. 25 avec int�r�ts � 5 % l'an d�s le 10 ao�t 2011.
6.3.1.�En ce qui concerne le montant de 7'800'000 fr. � porter en d�duction des cr�ances causales, la banque soutient, dans une motivation presque identique � celle de sa r�ponse au recours cantonal, que la premi�re c�dule de 6'000'000 fr. garantit en capital et int�r�ts 8'715'000 fr., que la seconde c�dule de 6'000'000 fr. ne garantit que les engagements du fr�re du d�biteur et que la troisi�me c�dule de 2'000'000 fr. garantit 2'905'000 fr. en tout, dont ses propres engagements � raison de la moit�, � savoir 1'452'500 fr., qu'elle pourrait toutefois d�cider, au vu des conditions sp�ciales applicables, de ne pas exiger de garantie au titre de cette troisi�me c�dule, et que, par cons�quent, le montant de la garantie, auquel elle pr�tend et qui est fond� sur la premi�re c�dule, est certain et s'�l�ve � 7'800'000 fr., y rajoutant en sus des int�r�ts � 10 % l'an d�s le 21 juin 2011.
�Bien que les conclusions nouvelles, prises pour la premi�re fois devant l'autorit� cantonale de recours, puis, sous une forme encore modifi�e, devant le Tribunal f�d�ral soient des conclusions r�duites, en������ elles-m�mes admissibles (arr�ts 5A_8/2008 du 11 avril 2008 consid. 1.1; 4A_264/2008 du 23 septembre 2008 consid. 2.3 non publi� aux ATF 134 III 643; 5A_520/2011 du 13 d�cembre 2011 consid. 1.2 non publi� aux ATF 137 III 623), force est de constater qu'elles reposent sur des faits et moyens de preuve nouveaux, qui n'avaient pas �t� soumis au premier juge. Elles �taient donc irrecevables en instance de recours cantonale, de sorte qu'elles le sont �galement devant le Tribunal f�d�ral.
6.3.2.�En revanche, la mainlev�e d�finitive doit �tre accord�e en ce qui concerne la cr�ance de d�pens de 92'423 fr. 25 avec int�r�ts � 5 % l'an d�s le 10 ao�t 2011. En effet, celle-ci a fait l'objet d'un chiffre distinct de la r�quisition de poursuite et du commandement de payer, en relation avec le ch. XI du jugement de la Cour civile du 25 novembre 2009, ainsi que d'un chef de conclusions distinct de la requ�te de mainlev�e, et ne repose sur aucun fait nouveau, qui n'aurait pas �t� soumis au premier juge, de sorte que le Tribunal cantonal aurait pu entrer en mati�re, s'il n'avait pas d�j� admis - � tort, comme on l'a vu - la mainlev�e dans son int�gralit�, et que le Tribunal f�d�ral peut s'en saisir.
En conclusion, le recours doit �tre partiellement admis et l'arr�t attaqu� r�form� en ce sens que la mainlev�e d�finitive de l'opposition n'est pas admise pour les cr�ances causales, mais doit �tre admise pour la cr�ance de d�pens. L'intim�e, qui concluait � la confirmation de la mainlev�e d�finitive pour un montant sup�rieur � 8 millions de francs, n'obtient gain de cause que pour 92'423 fr., soit pour environ 1 %, de sorte qu'il se justifie de laisser � sa charge l'entier des frais judiciaires, la question litigieuse sur laquelle elle succombe ayant d'ailleurs occasionn� l'essentiel des frais. L'intim�e versera au recourant une indemnit� de 15'000 fr. � titre de d�pens r�duits.
Le recours est partiellement admis et l'arr�t attaqu� est r�form� en ce sens que la requ�te de mainlev�e d�finitive de l'opposition au commandement de payer dans la poursuite ordinaire n� 8 notifi� � A.X.________ le 12 ao�t 2011 sur r�quisition de la Banque Z.________ est partiellement admise et l'opposition d�finitivement lev�e � concurrence du montant de 92'423 fr. 25 avec int�r�ts � 5 % l'an d�s le 10 ao�t 2011.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 15'000 fr., sont mis � la charge de la Banque Z.________.
La Banque Z.________ versera � A.X.________ une indemnit� de 15'000 fr. � titre de d�pens r�duits.