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Timestamp: 2016-10-26 02:17:31+00:00
Document Index: 97626276

Matched Legal Cases: ['art. 310', 'art. 78', 'art. 113', 'art. 105', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 97', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 108', 'art. 64', 'art. 66']

6B_11/2013 (30.01.2013)
Ordonnance de non-entr�e en mati�re (l�sions corporelles graves, non-assistance), etc.,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours p�nale, du 26 novembre 2012.
1.1 Par ordonnance du 29 octobre 2012, le Minist�re public de l'arrondissement de La C�te a refus� d'entrer en mati�re sur la plainte form�e le 7 juin 2012 par X.________ contre Y.________ pour l�sions corporelles graves et non-assistance, ainsi que contre inconnu pour notamment atteinte aux droits fondamentaux, escroquerie, abus de confiance, contrainte et discrimination. La Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal vaudois a confirm� l'ordonnance par arr�t du 26 novembre 2012. En bref, elle a constat� qu'il existait un emp�chement de proc�der (art. 310 al. 1 let. b CPP) d�s lors que les faits d�nonc�s avaient d�j� fait l'objet de deux d�cisions de refus de suivre prononc�es les 21 avril 2004 et 15 octobre 2010 et qu'aucun �l�ment nouveau fondait une appr�ciation diff�rente de la situation, respectivement l'ouverture d'une nouvelle instruction. X.________ interjette un recours en mati�re p�nale et un recours constitutionnel subsidiaire contre l'arr�t cantonal. Elle requiert en outre le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
1.2 La d�cision attaqu�e a �t� rendue en derni�re instance cantonale dans une cause de droit p�nal. Elle peut donc faire l'objet d'un recours en mati�re p�nale au sens des art. 78 ss LTF, de sorte que le recours constitutionnel subsidiaire est exclu (art. 113 LTF). Les griefs invoqu�s seront trait�s dans le cadre du recours en mati�re p�nale.
1.3 Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), sous r�serve des cas pr�vus � l'art. 105 al. 2 LTF. La partie recourante ne peut ainsi critiquer ces faits que s'ils ont �t� �tablis en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF ou de mani�re manifestement inexacte, c'est-�-dire arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (sur cette notion, cf. ATF 137 I 1 consid. 2.4 p. 5; 58 consid. 4.1.2 p. 62), et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Le Tribunal f�d�ral n'examine, en g�n�ral, que les questions juridiques que la partie recourante soul�ve conform�ment aux exigences l�gales relatives � la motivation du recours (art. 42 al. 2 LTF; ATF 135 I 91 consid. 2.1 p. 93). De plus, il n'entre en mati�re sur les moyens fond�s sur la violation de droits fondamentaux que s'ils ont �t� invoqu�s et motiv�s de mani�re pr�cise (art. 106 al. 2 LTF). L'acte de recours doit, � peine d'irrecevabilit�, contenir un expos� succinct des droits viol�s et pr�ciser en quoi consiste la violation (ATF 136 I 65 consid. 1.3.1 p. 68 et arr�ts cit�s). Le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 137 IV 1 consid. 4.2.3 p. 5).
1.4 La recourante se borne � r�p�ter que suite aux manipulations du pr�nomm� en date du 23 juillet 2003, elle s'est trouv�e prise dans un d�ferlement de sympt�mes tels que perte de force centrale du corps, incoordinations des mouvements du corps, pertes d'automatismes des mouvements et postures, vertiges, soudaine bascule du sacrum, d�sarticulation des membres, grande fatigue soudaine, difficult�s de concentration, soudain changement des notions d'espace et de temps, douleurs soudaines � certains points pr�cis du corps, raideurs, etc. Pour autant, elle n'indique pas en quoi les consid�rations cantonales confirmant le refus d'entrer en mati�re compte tenu de la force de chose jug�e attach�e aux ordonnances prononc�es � raison des m�mes faits en avril 2004 et octobre 2010 seraient contraires au droit. En particulier, elle n'expose pas que les magistrats cantonaux auraient proc�d� � une appr�ciation insoutenable des preuves en consid�rant qu'� l'appui de sa plainte du 7 juin 2012, elle n'avait apport� aucun �l�ment nouveau fondant l'ouverture d'une nouvelle instruction. Faute de satisfaire aux exigences de motivation pr�vues � l'art. 42 LTF, le recours doit �tre �cart� en application de l'art. 108 al. 1 let. b LTF.
Comme les conclusions du recours �taient manifestement d�nu�es de chance de succ�s, la recourante doit �tre d�bout�e de sa demande d'assistance judiciaire (art. 64 al. 1 LTF a contrario) et supporter les frais de justice (art. 66 al. 1 LTF), r�duits pour tenir compte de sa situation financi�re.