Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F16-06-2016-2C_1055-2015
Timestamp: 2016-10-23 20:40:22+00:00
Document Index: 28097452

Matched Legal Cases: ['art. 50', 'art. 8', 'art. 83', 'art. 50', 'art. 50', 'art. 42', 'art. 51', 'art. 43', 'ATF ', 'in fine', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 95', 'ATF ', 'art. 43', 'art. 105', 'art. 51', 'art. 50', 'art. 50', 'ATF ', 'art. 50', 'art. 107', 'art. 66', 'art. 68']

2C_1055/2015 (16.06.2016)
2C_1055/2015 {T�0/2} � � Arr�t du 16 juin 2016
2. B.X.________, repr�sent�e par A.X.________,
3. C.X.________, repr�sent� par A.X.________,
Refus d'approbation � la prolongation des autorisations de s�jour et renvoi de Suisse,
recours contre l'arr�t du Tribunal administratif f�d�ral, Cour III, du 27 octobre 2015.
Le 27 d�cembre 2004, A.X.________, ressortissante br�silienne n�e en 1976 est entr�e en Suisse sans visa. N'ayant pas d'assurance-maladie dans notre pays, elle est retourn�e au Br�sil pour donner naissance, le 7 janvier 2006, � B.X.________, ressortissante br�silienne, issue de sa relation avec D.X.________, ressortissant turc titulaire d'une autorisation d'�tablissement, n� en 1961. D.X.________ a sollicit� une autorisation de s�jour pour sa compagne, en date du 19 juin 2007. Le 24 novembre 2008, un second enfant, C.X.________, ressortissant br�silien, est n� de cette relation. A.X.________ et D.X.________ se sont mari�s � Pully, en janvier 2009. A cette �poque, une demande de rente � l'assurance invalidit� en faveur de D.X.________ �tait en cours: il souffrait d'un trouble mixte de la personnalit� � traits impulsifs et antisociaux, ainsi que d'un trouble d�pressif r�current; il �tait en incapacit� de travail � 100% et b�n�ficiait du revenu d'insertion � raison de 3'160 fr. par mois.
Par d�cision du 25 juin 2009, le Service de la population du canton de Vaud (ci-apr�s: le Service de la population) a octroy� � A.X.________, ainsi qu'� ses deux enfants une autorisation de s�jour au titre du regroupement familial, compte tenu de la production d'une promesse d'engagement par un restaurant. Cette autorisation a �t� r�guli�rement renouvel�e jusqu'au 6 septembre 2012.
Les �poux se sont s�par�s durant quatre mois de la fin 2010 au d�but 2011. Par courrier du 8 avril 2011, A.X.________ a inform� le Service de la population qu'elle-m�me et son �poux s'�taient r�concili�s et qu'une requ�te de mesures protectrices pr�alablement d�pos�e avait �t� retir�e. Depuis le 5 d�cembre 2012, elle travaille � 100% comme sommeli�re.
Du 5 mars au 27 juin 2013, A.X.________ et ses deux enfants se sont r�fugi�s au Centre d'accueil MalleyPrairie; celle-ci y a encore �t� suivie en ambulatoire apr�s son d�part; lors de ce s�jour, l'int�ress�e et ses enfants ont suivi 79 entretiens o� ont �t� abord�es sa situation et celle de ses enfants (menaces de mort et d'enl�vement des enfants, contr�le des faits et gestes de celle-ci, isolement social, angoisse de l'int�ress�e et de sa fille, etc.). Une attestation du 12 septembre 2013 du Centre LAVI du canton de Vaud a certifi� que A.X.________ avait �t� reconnue en sa qualit� de victime d'infractions au sens de ladite loi, que les infractions avaient �t� subies � plusieurs reprises dans un contexte de violences conjugales qui avait dur� de nombreuses ann�es et que les infractions de menaces, y compris menaces de mort, avaient �t� retenues.
Le Tribunal d'arrondissement de Lausanne a, par ordonnance de mesures protectrices de l'union conjugale du 4 juin 2013, autoris� les conjoin ts � vivre s�par�s pour une dur�e de deux ans; il a confi� la garde des enfants � leur m�re.
En date du 21 ao�t 2013, le Service de la population a d�clar� qu'il �tait favorable au renouvellement des autorisations de s�jour des trois int�ress�s, compte tenu de la dur�e de la vie commune des �poux (plus de trois ans), de l'int�gration en Suisse de A.X.________, de sa ma�trise de la langue fran�aise, de son activit� lucrative � plein temps depuis d�cembre 2012 et du droit de visite de son �poux sur leurs enfants communs; il a transmis le dossier � l'Office f�d�ral des migrations (� partir du 1er janvier 2015 et ci-apr�s: le Secr�tariat d'Etat aux migrations) pour approbation.
Le 31 ao�t 2014, l'assurance-vieillesse, survivants et invalidit� f�d�rale a mis les enfants de la recourante au b�n�fice d'une rente mensuelle de 602.- fr. chacun en raison de l'invalidit� de leur p�re, et ce, d�s le 1er septembre 2014.
Le Secr�tariat d'Etat aux migrations, par d�cision du 14 novembre 2013, a refus� d'approuver la prolongation de l'autorisation de s�jour des int�ress�s et prononc� leur renvoi de Suisse.
Par arr�t du 27 octobre 2015, le Tribunal administratif f�d�ral a rejet� le recours de A.X.________ et de ses enfants. Il a retenu que si l'union conjugale avait bien dur� plus de trois ans, A.X.________ avait �pous� D.X.________ uniquement dans le but d'�luder les prescriptions du droit des �trangers; d�s lors, invoquer l'art. 50 de la loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005 sur les �trangers (LEtr ou la loi sur les �trangers; RS 142.20) relevait de l'abus de droit. Le refus de renouvellement des trois autorisations de s�jour ne violait ni l'art. 8 CEDH ni le principe de proportionnalit�. La d�cision de renvoi pouvait �tre ex�cut�e.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, A.X.________, B.X.________ et C.X.________ demandent au Tribunal f�d�ral, sous suite de frais et d�pens, de r�former l'arr�t du 27 octobre 2015 du Tribunal administratif f�d�ral en ce sens que leur autorisation de s�jour est prolong�e; subsidiairement, d'annuler ledit arr�t et de renvoyer la cause au Tribunal administratif f�d�ral pour compl�ment d'instruction et nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
Le Secr�tariat d'Etat aux migrations conclut au rejet du recours. Le Tribunal administratif f�d�ral a renonc� � prendre position sur le recours.
Par ordonnance pr�sidentielle du 27 novembre 2015, le Tribunal f�d�ral a admis la requ�te d'effet suspensif form�e par les int�ress�s.
Le recours ne tombe pas sous le coup de l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, d�s lors que A.X.________ fait valoir un droit � la prolongation de son autorisation de s�jour et de celles de ses enfants sur la base de l'art. 50 al. 1 let. a et b LEtr, en niant l'abus de droit quant � l'invocation de son mariage et en revendiquant une int�gration r�ussie, subsidiairement l'existence de violences psychiques � son �gard. La recourante ayant en effet potentiellement un droit � l'autorisation sollicit�e, la voie du recours en mati�re de droit public est ouverte; le point de savoir si c'est � juste titre que les autorit�s f�d�rales en ont ni� l'application et ont retenu une situation d'abus de droit relevant du fond et non de la recevabilit�.
2.1.�En vertu de l'art. 50 al. 1 LEtr, apr�s dissolution de la famille, le droit du conjoint et des enfants � l'octroi d'une autorisation de s�jour et � la prolongation de sa dur�e de validit� en vertu des art. 42 et 43 LEtr subsiste dans les cas suivants: l'union conjugale a dur� au moins trois ans et l'int�gration est r�ussie (let. a); la poursuite du s�jour en Suisse s'impose pour des raisons personnelles majeures (let. b). D'apr�s l'art. 51 al. 2 let. a LEtr, les droits pr�vus aux art. 43, 48 et 50 LEtr s'�teignent lorsqu'ils sont invoqu�s abusivement, notamment pour �luder les dispositions de la loi sur les �trangers sur l'admission et le s�jour ou ses dispositions d'ex�cution.
2.2.�Si l'union conjugale entre l'�tranger et son conjoint suisse ou titulaire d'une autorisation d'�tablissement a effectivement dur� trois ans, il faut se demander si les conjoints ont seulement cohabit� pour la forme et si la dur�e de la communaut� conjugale, compte tenu de l'interdiction de l'abus de droit, ne doit pas �tre prise en compte ou ne l'�tre que partiellement (ATF 136 II 113 consid. 3.2 in fine p. 117).
Le Tribunal f�d�ral a jug� que la jurisprudence rendue sous l'ancien droit en mati�re de mariage abusif pouvait �tre reprise sous le nouveau droit (arr�t 2C_811/2010 du 23 f�vrier 2011). Il y a mariage fictif lorsque celui-ci est contract� dans le seul but d'�luder les dispositions de la loi f�d�rale sur les �trangers, en ce sens que les �poux (voire seulement l'un d'eux) n'ont jamais eu la volont� de former une v�ritable communaut� conjugale (en mati�re d'ALCP: ATF 139 II 393 consid. 2.1 p. 395; sous l'ancien droit: ATF 127 II 49 consid. 4a p. 55). Est consid�r�e comme abusive l'invocation d'un mariage qui n'a plus de substance et n'existe plus que formellement parce que l'union conjugale para�t d�finitivement rompue, faute de chances de r�conciliation entre les �poux (ATF 127 II 49 consid. 4a et 5a p. 55; 130 II 113 consid. 4.2 p. 117; 128 II 145 consid. 2 et 3 p. 151 s.). Dans l'une et l'autre de ces hypoth�ses, l'intention r�elle des �poux ne peut souvent pas �tre �tablie par une preuve directe, mais seulement gr�ce � des indices (ATF 135 II 1 consid. 4.2 p. 10).
Constituent notamment les indices d'un mariage fictif ou d'un abus de droit le fait que l'�poux �tranger soit menac� d'un renvoi ou ne puisse obtenir une autorisation de s�jour autrement que par un mariage; l'existence d'une sensible diff�rence d'�ge entre les �poux; les circonstances particuli�res de leur rencontre et de leur relation, telles une courte p�riode de fr�quentation avant le mariage ou le peu de connaissance que les �poux ont l'un de l'autre (ATF 128 II 145 consid. 3.1 p. 152; 122 II 289 consid. 2b p. 295).
Selon la jurisprudence, un mariage fictif existe m�me si l'un seul des �poux a contract� mariage en vue d'�luder la loi sur les �trangers, tandis que l'autre d�sirait sinc�rement fonder une communaut� de vie avec son conjoint. Toutefois, dans la plupart des cas soumis au Tribunal f�d�ral, de tels couples connaissent assez t�t d'importantes difficult�s relationnelles, quand ils ne volent pas en �clats � br�ve �ch�ance. C'est pourquoi, lorsque la vie commune a pr�sent� une certaine dur�e et qu'il n'appara�t pas de mani�re manifeste qu'elle soit de pure fa�ade, la jurisprudence pose des exigences relativement �lev�es pour admettre l'existence d'un mariage fictif sur la seule base d'indices. Ceux-ci doivent alors �tre clairs et concrets (arr�t 2C_969/2014 du 27 mars 2015 consid. 3.3). L'existence d'un �ventuel abus de droit doit �tre appr�ci�e dans chaque cas particulier et avec retenue, seul l'abus manifeste d'un droit pouvant et devant �tre sanctionn� (ATF 131 II 265 consid. 4.2 p. 267; 130 II 113 consid. 4.2 p. 117).
2.3.�Les constatations portant sur ces indices peuvent concerner des circonstances externes tout comme des �l�ments relevant de la volont� interne de chacun des �poux. Il s'agit, dans les deux cas, de constatations de fait (ATF 128 II 145 consid. 2.3 p. 152 et les arr�ts cit�s) qui lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF), sauf si elles ont �t� �tablies de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF. En revanche, le Tribunal f�d�ral examine librement si les constatations de fait (indices) permettent de conclure � l'existence d'un mariage fictif ou abusif.
3.1.�En l'occurrence, le Tribunal administratif f�d�ral a consid�r� que la condition des trois ans de mariage �tait remplie. Il a cependant jug� qu'un faisceau d'indices laissait appara�tre que la recourante, en se mariant, ne souhaitait manifestement pas fonder une communaut� conjugale avec son �poux, mais �luder les dispositions sur l'admission et le s�jour des �trangers.
Les juges pr�c�dents ont retenu l'existence d'un mariage fictif ab initio en se basant sur plusieurs indices. Ils ont tout d'abord relev�, outre la diff�rence de quinze ans entre les conjoints, qu'avant de se marier la recourante avait un statut pr�caire: elle avait s�journ� ill�galement jusqu'au d�p�t de la demande d'autorisation de "travailler" d�pos�e par D.X.________ en faveur de celle qui �tait alors sa compagne; le Service de la population avait requis divers renseignements dans deux courriers en 2007 et 2008 avant de se prononcer sur la requ�te pr�cit�e mais la recourante n'y avait pas r�pondu; ainsi, celle-ci n'avait obtenu une autorisation de s�jour au titre du regroupement familial que gr�ce � son mariage en janvier 2009. Ils ont soulign� que l'int�ress�e avait d�clar� qu'elle s'�tait mari�e pour ne pas devoir quitter la Suisse et qu'elle avait modifi� sa version des faits sur la question de savoir lequel des �poux avait voulu cette union et qu'elle ne quitterait pas la Suisse en cas de renvoi. Ils ont encore vu un indice de mariage d�pourvu de substance dans le fait que la recourante avait pr�f�r� se r�concilier avec son �poux, apr�s que celui-ci eut d�pos� une demande de divorce � la fin 2010 ou au d�but 2011, plut�t que de profiter de l'occasion de se s�parer d�finitivement de lui, alors qu'elle avait pourtant affirm� �tre terroris�e par le comportement de l'int�ress�. Les juges pr�c�dents semblent �galement avoir retenu, � l'encontre de la recourante, le fait qu'elle se soit mari�e alors qu'elle connaissait la maladie psychique de son �poux et qu'elle avait tenu des propos contradictoires sur la question de savoir si elle dormait avec son conjoint ou avec les enfants (l'appartement ne contient qu'une seule chambre).
Le Tribunal administratif f�d�ral a �galement estim� pouvoir tenir compte des d�clarations du mari. Celui-ci avait pr�cis� que le mariage avait �t� voulu par sa conjointe rencontr�e en 2004, qu'il doutait �tre le p�re de B.X.________, en avait fait une d�pression et avait �t� ainsi hospitalis� une premi�re fois, qu'apr�s leur mariage son �pouse �tait partie deux mois au Br�silet �tait revenue avec sa belle-soeur qu'ils avaient h�berg�e dix-huit mois, que les deux conjoints s'�taient �galement rendus dans ce pays pendant un mois et demi, qu'il dormait au salon, la chambre �tant occup�e par son �pouse, leurs deux enfants et sa belle-soeur h�berg�e quelque temps par le couple, que sa conjointe lui avait avou� s'�tre mari�e avec lui pour obtenir une autorisation de s�jour, qu'en janvier 2011 il avait entam� une proc�dure de divorce et la s�paration avait dur� quatre mois mais que l'int�ress�e s'�tait ensuite excus�e et qu'il avait retir� la demande, qu'il pensait que l'objectif de son �pouse �tait d'obtenir une autorisation de s�jour, qu'� la suite d'insultes et du comportement de celle-ci il avait tent� de se suicider en f�vrier 2012 et qu'il souhaitait divorcer. Le Tribunal administratif f�d�ral a �galement observ� que les conjoints n'avaient ni int�r�ts ni projets communs.
3.2.�La port�e des �l�ments sur lesquels s'est bas� le Tribunal administratif f�d�ral pour retenir l'existence d'un mariage de complaisance doit �tre relativis�e. A part les propos des int�ress�s (� cet �gard, il sera rappel� ici que les d�clarations de l'�poux autoris� � s�journer en Suisse ind�pendamment de sa situation matrimoniale, ne sauraient �tre d�cisives pour trancher la question d'un abus de droit en mati�re de regroupement familial; c'est au contraire le point de vue de l'autre �poux, pour lequel l'issue de la proc�dure est d�terminante, qui est primordial [ATF 130 II 113 consid. 10.3 p. 135; 128 II 145 consid. 3.1 p. 154]), deux des faits ayant �t� retenus sont le statut pr�caire de la recourante avant son mariage et la diff�rence d'�ge. En ce qui concerne le statut pr�caire, celui-ci �tait assum� par l'int�ress�e puisqu'elle a d�clar� s'�tre mari�e pour pouvoir rester en Suisse. Cette affirmation rend anodines les divergences portant sur la question de savoir qui a d�sir� l'union. Pour autant, un mariage contract� pour des motifs de police des �trangers n'est pas d'embl�e un mariage de complaisance (arr�t 2C_615/2009 du 25 f�vrier 2010 consid. 2.4). En outre, le fait que les �poux aient tard� � se marier peut aussi �tre interpr�t� comme un indice allant � l'encontre d'un mariage fictif. Quant � la diff�rence d'�ge, on ne voit pas l'importance qu'elle pourrait rev�tir, d�s lors que le couple a eu deux enfants (qui, au demeurant, pourraient poss�der une autorisation d'�tablissement [cf. art. 43 al. 3 LEtr]) et que l'union conjugale a �t� v�ritablement v�cue. Atteste �galement de cette r�alit�, le certificat m�dical du 14 novembre 2005 de deux m�decins du d�partement universitaire de psychiatrie adulte du CHUV, selon lequel l'�poux projetait de se rendre au Br�sil pour la naissance de son enfant; le m�decin encourageait ce voyage qui ne pouvait �tre que b�n�fique pour son patient, souffrant de troubles anxieux et de l'humeur.
A cet �gard, les juges pr�c�dents semblent reprocher � la recourante de s'�tre mari�e alors qu'elle connaissait les troubles psychiques de son mari. Outre qu'une telle critique est pour le mois surprenante compte tenu du fait que le couple avait deux enfants, il faut constater qu'aucun �l�ment n'atteste de la gravit� de ces troubles au moment du mariage. Cet �l�ment doit, en outre, �tre mis en balance pr�cis�ment avec le fait que deux enfants �taient n�s de cette relation.
L'arr�t attaqu� retient encore que les �poux ne dormaient pas toujours ensemble: cet �l�ment ne constitue pas forc�ment un indice d'un mariage de complaisance et peut �galement s'expliquer par les probl�mes de couple rencontr�s, �tant rappel� que la recourante a fini par se r�fugier au Centre d'accueil MalleyPrairie, institution d�di�e � l'aide aux femmes victimes de violence conjugale. A ce sujet, le Tribunal administratif f�d�ral retient � l'encontre de la recourante la r�conciliation avec son �poux, lorsque celui-ci a d�pos� une demande de divorce � la fin 2010 ou au d�but 2011, alors qu'elle avait affirm� �tre terroris�e par celui-ci. Cette volont� de continuer � vivre avec son conjoint peut cependant �tre expliqu�e par le fait que l'int�ress�e n'�tait pas seule en cause et que le divorce aurait s�par� deux enfants de leur p�re. Quant � la peur que ressentait la recourante et que les juges pr�c�dents semblent remettre en cause, elle est � nouveau attest�e par le fait que la recourante a fui dans un centre d'accueil et que, selon une attestation du 12 septembre 2013 du Centre LAVI, celle-ci a �t� reconnue en sa qualit� de victime d'infraction au sens de cette loi (art. 105 al. 2 LTF).
Finalement, l'absence de projets communs doit aussi �tre relativis�e: d'une part, il ne ressort pas de l'arr�t attaqu� que les �poux auraient �t� interrog�s � ce sujet; d'autre part, il n'est pas �tonnant que le couple n'ait pas �labor� de tels projets, compte tenu du climat de tension et de peur qui r�gnait en son sein.
3.3.�En outre, des �l�ments parlent en faveur de la r�alit� de l'union conjugale. La diff�rence notable d'avec les cas de mariage blanc ordinaires est l'existence des deux enfants du couple. Cette circonstance rend ind�niable la r�alit� de l'union conjugale. A cela s'ajoute que le couple s'est form� en 2004 et a men� une vie commune bien avant le mariage, cr�ant ainsi �galement une situation diff�rente de celle retenue habituellement comme indice de mariage d�pourvu de substance. En outre, il est prouv� que l'�poux avait l'intention de se rendre au Br�sil pour la naissance de son premier enfant et que les deux conjoints se sont rendus dans ce pays pendant un mois et demi. Ces �l�ments ont pour cons�quence que les exigences pour admettre l'existence d'un mariage fictif sur la seule base d'indices sont �lev�es. Or, au regard de ce qui pr�c�de, les indices qui pourraient �tre interpr�t�s dans le sens d'un mariage fictif ne sont pas suffisamment importants pour le retenir.
3.4.�Les consid�rants qui pr�c�dent vont ainsi plut�t dans le sens d'une v�ritable union conjugale. Au surplus, il ressort de l'arr�t attaqu� que le Service cantonal a pos� des questions � la recourante avant de lui octroyer l'autorisation requise. Puis, cette autorisation a �t� r�guli�rement renouvel�e, selon cet arr�t, sans que l'hypoth�se du mariage fictif ne soit retenue. En outre, le 21 ao�t 2013, le Service cantonal s'est prononc� en faveur d'une nouvelle prolongation de l'autorisation de s�jour de l'int�ress�e, qui n'a cependant pas �t� approuv�e par le Secr�tariat d'Etat aux migrations.
Dans ces circonstances, l'existence d'un mariage fictif ne peut pas �tre admise, �tant rappel� que, lorsque la communaut� conjugale a pr�sent� une certaine dur�e, il faut �tre en pr�sence d'indices clairs et concrets (cf. consid. 2.2), lesquels font d�faut en l'esp�ce. Par cons�quent, l'abus de droit (art. 51 al. 2 let. a LEtr) ne peut �tre retenu et la premi�re condition de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr est remplie.
3.5.�Le Tribunal administratif f�d�ral n'a pas examin� si la deuxi�me condition pr�vue par cet article, � savoir l'int�gration r�ussie, �tait r�alis�e, �tant mentionn� que les deux conditions de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr sont cumulatives (ATF 140 II 289 consid. 3.5.3 et 3.8 p. 295 et 298); le Service de la population avait estim� que tel �tait le cas (cf. partie "Faits" let. A).
Le Tribunal administratif f�d�ral n'a pas non plus analys� l'art. 50 al. 1 let. b et al. 2 LEtr; or, le dossier fait �tat de violence conjugale. En l'absence d'�l�ments de fait suffisants pour que le Tribunal f�d�ral statue, il y a lieu de renvoyer l'affaire � cette autorit� afin qu'elle se prononce sur ces points (cf. art. 107 al. 2 LTF).
Au regard des �l�ments qui pr�c�dent, le recours doit �tre admis et l'arr�t du 27 octobre 2015 du Tribunal administratif f�d�ral annul�. La cause lui est renvoy�e dans le sens des consid�rants.
Bien qu'il succombe, le Secr�tariat d'Etat aux migrations, qui ne d�fend pas d'int�r�t patrimonial, ne peut se voir imposer les frais de justice (art. 66 al. 1 et 4 LTF). Ayant obtenu gain de cause avec l'aide d'un repr�sentant, la recourante a droit � des d�pens (art. 68 al. 1 LTF), qu'il convient de mettre � la charge dudit secr�tariat.
Le recours est admis. L'arr�t du 27 octobre 2015 du Tribunal administratif f�d�ral est annul� et la cause lui est renvoy�e afin qu'il statue dans le sens des consid�rants.
Une indemnit� de 2'000 fr., � payer � la recourante � titre de d�pens, est mise � la charge du Secr�tariat d'Etat aux migrations.
Le pr�sent arr�t est communiqu� au repr�sentant de la recourante, au Secr�tariat d'Etat aux migrations et au Tribunal administratif f�d�ral, Cour III.