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Timestamp: 2016-10-28 19:54:26+00:00
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Matched Legal Cases: ['art. 160', 'art. 305', 'art. 160', 'art. 160', 'art. 185', 'art. 183', 'art. 160', 'art. 160', 'art. 144', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 163', 'ATF ', 'art. 160', 'art. 144', 'art. 137', 'art. 163', 'art. 160', 'art. 144', 'art. 144', 'art. 160', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 144', 'art. 160', 'art. 254', 'art. 144', 'art. 183', 'art. 184', 'art. 160', 'in fine', 'art. 183', 'art. 185', 'art. 160', 'art. 185', 'art. 183', 'art. 183', 'art. 185', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 183', 'art. 185', 'art. 160', 'art. 305', 'art. 305', 'ATF ', 'art. 160', 'art. 183', 'art. 160', 'art. 183', 'art. 254']

127 IV 7911. Extrait de l'arr�t de la Cour de cassation p�nale du 15 mars 2001 dans la cause A. contre Minist�re public du canton de Vaud (pourvoi en nullit�)
Art. 160 CP; recel; notion d'infraction contre le patrimoine. Par infraction contre le patrimoine au sens de l'art. 160 ch. 1 al. 1 CP, il faut entendre toute infraction dirig�e contre le patrimoine d'autrui, m�me si elle ne figure pas formellement parmi les infractions contre le patrimoine (consid. 2a et b). Art. 160, 183, 184 al. 1 et 185 CP; recel de la ran�on d'un rapt. Celui qui s�questre ou enl�ve une personne en vue d'obtenir une ran�on ne s'en prend pas uniquement � la libert� mais au patrimoine d'autrui. Il peut donc y avoir recel de la ran�on obtenue par une s�questration ou un enl�vement ou par une prise d'otage (consid. 2c et d). Art. 160 et 305bis CP; recel et blanchiment d'argent. Le recel peut entrer en concours avec le blanchiment d'argent (consid. 2e). Faits � partir de page 79
BGE 127 IV 79 S. 79
A.- Dans le cadre d'un rapt commis par une bande de malfaiteurs, dont faisaient notamment partie B. et C., une ran�on a �t� demand�e � la famille de la victime, laquelle a vers� une premi�re BGE 127 IV 79 S. 80partie du montant exig�. Entr�s en possession d'une partie de cette somme, soit de 239'000 fr. au moins, B. et C. se sont rendus chez la soeur de ce dernier, D., � laquelle ils ont confi� cet argent. La victime a �t� lib�r�e le m�me jour, gr�ce � une intervention polici�re, lors de laquelle B. et C. ont �t� arr�t�s.
Environ trois semaines plus tard, B. a re�u en prison la visite de son fr�re, E., qu'il a charg� de r�cup�rer l'argent de la ran�on aupr�s de D. E. s'est alors rendu, en compagnie de A. ainsi que de F. et G., au domicile de D. et H. Pendant que leurs comparses attendaient dans la voiture, E. et A. sont all�s chercher l'argent, que A., qui en connaissait l'origine criminelle, a compt�. D. et H. ayant refus� de conserver la part du butin revenant � C., les quatre hommes sont repartis avec le montant de 239'000 fr., qu'ils sont all�s dissimuler au domicile de F.
Par la suite, I., p�re de E., mis au courant par ce dernier, a r�cup�r� 114'000 fr. provenant de la somme d�pos�e chez F. Sur ce montant, I. a pr�lev� 73'000 fr., qu'il a apport�s � A. Ce dernier, qui connaissait l'origine illicite de cet argent, l'a cach� � son domicile; entre ce moment et son arrestation, il a d�pens� environ 5000 fr.; le solde de 68'000 fr. a �t� retrouv� et saisi par la police � son domicile.
B.- Par jugement du 15 d�cembre 1999, le Tribunal correctionnel du district de Payerne a condamn� A., pour blanchiment d'argent (art. 305bis ch. 1 CP), � la peine de 5 mois d'emprisonnement, avec sursis pendant 2 ans. Il l'a en revanche lib�r� du chef d'accusation de recel (art. 160 CP), estimant que l'une des conditions de cette infraction n'�tait pas r�alis�e, d�s lors que l'argent provenait d'un enl�vement.
Le Minist�re public a recouru contre ce jugement, concluant � ce qu'il soit r�form� en ce sens que l'accus� soit reconnu coupable de recel et � ce que la peine prononc�e contre lui soit port�e � 8 mois d'emprisonnement, avec sursis pendant 2 ans, le jugement �tant confirm� pour le surplus.
Par arr�t du 15 mai 2000, la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal vaudois a admis le recours. Elle a modifi� le verdict de culpabilit� en retenant, en sus du blanchiment d'argent, le recel et a port� la peine privative de libert� � 15 mois d'emprisonnement, avec sursis pendant 2 ans, pronon�ant en outre l'expulsion de l'accus� pour une dur�e de 5 ans, sans sursis.
C.- A. se pourvoit en nullit� au Tribunal f�d�ral. Invoquant une violation des art. 160 et 63 CP, il conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu�. Apr�s avoir sollicit� l'assistance judiciaire, il a finalement effectu� l'avance de frais initialement requise.
BGE 127 IV 79 S. 81
Le Tribunal f�d�ral admet partiellement le pourvoi, annule l'arr�t attaqu� et renvoie la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision.
2. Le recourant conteste que le recel puisse �tre retenu � son encontre. Selon lui, l'argent qu'il lui est reproch� d'avoir recel� provient d'une prise d'otage au sens de l'art. 185 CP, non pas d'un enl�vement ou d'une s�questration avec demande de ran�on au sens des art. 183 et 184 CP; il s'agit donc d'une infraction contre la libert�, non pas contre le patrimoine, de sorte que le recel est exclu.
a) Se rend coupable de recel, celui qui acquiert, re�oit en don ou en gage, dissimule ou aide � n�gocier une chose dont il sait ou doit pr�sumer qu'un tiers l'a obtenue au moyen d'une infraction contre le patrimoine (art. 160 ch. 1 al. 1 CP).
L'art. 160 ch. 1 al. 1 CP, en vigueur depuis le 1er janvier 1995, pr�voit donc express�ment que la chose recel�e doit provenir d'une infraction contre le patrimoine, ce qui ne ressortait pas textuellement de l'art. 144 aCP, mais que la jurisprudence relative � cette derni�re disposition avait d�j� admis (cf. ATF 115 IV 256 consid. 6b p. 259; ATF 101 IV 402 consid. 2 p. 405). Ainsi le Tribunal f�d�ral a-t-il ni� qu'il puisse y avoir recel d'argent provenant d'un trafic de stup�fiants (ATF 115 IV 256 consid. 6b p. 259). Il a en revanche admis que le recel pouvait �tre retenu � l'encontre d'un accus� ayant dissimul� des passeports vierges qui avaient �t� d�rob�s dans des locaux officiels de ce qui �tait alors la R�publique f�d�rale d'Allemagne, �tant observ� que ces passeports avaient �t� obtenus par un comportement punissable qui, quelle qu'en soit la qualification juridique exacte (vol, soustraction ou autre infraction contre le patrimoine au sens large), �tait dirig� contre le patrimoine de la R�publique f�d�rale allemande (ATF 101 IV 402 consid. 2 p. 405). Dans une affaire d'extradition, il a par ailleurs admis qu'il pouvait y avoir recel du produit d'une banqueroute frauduleuse au sens de l'art. 163 aCP (ATF 112 Ib 225 consid. 5a p. 233 s.).
De cette jurisprudence, il r�sulte notamment que la notion d'infraction contre le patrimoine au sens de l'art. 160 ch. 1 al. 1 CP, respectivement de la jurisprudence relative � l'art. 144 aCP, englobe en tout cas les infractions contre le patrimoine qui sont class�es dans le titre deuxi�me de la partie sp�ciale du code p�nal qui leur est BGE 127 IV 79 S. 82express�ment consacr�, c'est-�-dire non seulement les infractions contre le patrimoine proprement dites, soit celles qui sont rassembl�es dans la premi�re section du titre deuxi�me (art. 137 � 161 CP), mais �galement celles figurant dans d'autres sections de ce titre, telles que les infractions commises dans la faillite ou la poursuite pour dettes (art. 163 ss CP).
A ce jour, le Tribunal f�d�ral n'a en revanche pas �t� amen� � se prononcer sur la question de savoir s'il peut y avoir recel d'une chose provenant d'une infraction qui touche certes au patrimoine d'autrui, mais ne figure pas dans le titre du code p�nal express�ment consacr� aux infractions contre le patrimoine.
b) Le Message du Conseil f�d�ral du 24 avril 1991 relatif � la modification des dispositions du code p�nal suisse et du code p�nal militaire r�primant les infractions contre le patrimoine et les faux dans les titres, rel�ve que le recel peut certes porter sur l'objet d'un d�lit d'appropriation tel que le vol, l'abus de confiance ou le d�tournement, mais que le champ d'application de cette disposition s'�tend aussi aux cas o� l'infraction pr�alable constitue un autre type de d�lit contre le patrimoine et qu'il peut notamment y avoir recel d'une chose obtenue par le biais d'une escroquerie ou d'une extorsion (FF 1991 II 933 ss, p. 1024). Il ne se prononce en revanche pas sur la question ici litigieuse de savoir s'il peut y avoir recel d'une chose provenant d'une infraction ne figurant pas dans le titre du code p�nal consacr� aux infractions contre le patrimoine.
Dans la doctrine, il est tr�s g�n�ralement admis que la notion d'infraction contre le patrimoine au sens de l'art. 160 ch. 1 BGE 127 IV 79 S. 83al. 1 CP, respectivement de l'art. 144 aCP, doit �tre interpr�t�e dans un sens large et qu'il faut entendre par l� tout d�lit qui a pour effet de soustraire une chose au patrimoine dont elle fait partie, ce que certains des auteurs de langue allemande traduisent par "Verm�gensverschiebungsdelikt" (STRATENWERTH, Schweizerisches Strafrecht, Partie sp�ciale I, 5�me �d., Berne 1995, � 20 no 6; SCHUBARTH, Kommentar zum schweizerischen Strafrecht, vol. II, art. 144 CP no 24 ss; REHBERG/SCHMID, Strafrecht III, 7�me �d., Zurich 1997, p. 245; TRECHSEL, Zum Tatbestand der Hehlerei, in: RPS 91/1975 p. 385 ss, p. 397 s.; JEAN-ARNAUD DE MESTRAL, Le recel de choses et le recel de valeurs en droit p�nal suisse, th�se Lausanne 1988, p. 110). On ne peut que souscrire � cette interpr�tation large, qui va d'ailleurs dans le sens de la jurisprudence. On ne saurait en effet s'en tenir au crit�re de la classification formelle d'une disposition dans la loi. La notion d'infraction contre le patrimoine au sens de l'art. 160 ch. 1 al. 1 CP doit bien plut�t �tre d�finie en fonction de la nature du recel, qui selon la th�orie dite de la perp�tuation, est punissable parce qu'il a pour effet de faire durer, au pr�judice de la victime du premier d�lit, l'�tat de chose contraire au droit que cette infraction a cr�� (cf. ATF 117 IV 445 consid. 1b p. 446 s.; ATF 116 IV 193 consid. 3 p. 198 et les r�f�rences cit�es) et qui se caract�rise donc comme une atteinte au droit d'autrui de r�cup�rer une chose dont il a �t� priv� � la suite d'une premi�re infraction (sur ce point, cf. STRATENWERTH, op. cit., loc. cit.; SCHUBARTH, op. cit., art. 144 no 7 ss; REHBERG/SCHMID, op. cit., p. 244; TRECHSEL, op. cit., p. 398; CORBOZ, Les principales infractions, vol. II, Berne 1999, p. 85; JEAN-ARNAUD DE MESTRAL, op. cit., loc. cit.). Or, comme on le verra, toutes les infractions pouvant aboutir � priver autrui d'une chose ne figurent pas n�cessairement dans le titre du code p�nal r�primant sp�cifiquement les infractions contre le patrimoine. Il y a donc lieu d'admettre que, par infraction contre le patrimoine au sens de l'art. 160 ch. 1 al. 1 CP, il faut entendre toute infraction dirig�e contre le patrimoine d'autrui, m�me si elle ne figure pas formellement parmi les infractions contre le patrimoine.
c) Plus concr�tement, divers auteurs de doctrine �voquent certaines infractions, ne figurant pas formellement parmi les infractions contre le patrimoine, dont le produit peut donner lieu � un recel subs�quent. Ainsi, Stratenwerth et Schubarth, estiment qu'il peut y avoir recel de titres soustraits au sens de l'art. 254 CP (STRATENWERTH, op. cit., � 20 no 6; SCHUBARTH, op. cit., art. 144 CP no 25), opinion que Rehberg/Schmid ne partagent en revanche pas (REHBERG/SCHMID, op. cit., p. 246 note 770). S'agissant des infractions r�prim�es par les art. 183 ss CP, la doctrine, dans la mesure o� elle a examin� la question, tend plut�t � consid�rer qu'il peut y avoir recel du produit de telles infractions; Stratenwerth est clairement d'avis qu'il peut y avoir recel d'une somme d'argent obtenue par une s�questration ou un enl�vement ou par une prise d'otage (art. 184, 185 CP; STRATENWERTH, op. cit., � 20 no 6); REHBERG/SCHMID estiment que ce point de vue est d�fendable (REHBERG/SCHMID, op. cit., p. 246 note 770), alors que Trechsel, tout en �voquant l'opinion de Stratenwerth � ce sujet, ne para�t pas prendre position (TRECHSEL, Kurzkommentar, 2�me �d., Zurich 1997, art. 160 CP no 3 in fine).
Avec STRATENWERTH et REHBERG/SCHMID on doit admettre qu'il peut y avoir recel d'une somme d'argent (ran�on) obtenue par une s�questration ou un enl�vement (art. 183 et 184 al. 1 CP) ou par une prise d'otage (art. 185 CP). Certes, le bien juridique prot�g� par les dispositions r�primant ces infractions est la libert� d'autrui et c'est BGE 127 IV 79 S. 84� cette libert� que l'auteur porte directement atteinte. Le plus souvent, cependant, cette atteinte n'est pas, pour l'auteur, un but en soi; elle n'est pour lui qu'un moyen d'obtenir quelque chose de la victime elle-m�me ou de tiers; si c'est la remise d'une chose, notamment d'une somme d'argent, qui est ainsi recherch�e, l'auteur s'en prend alors non seulement � la libert� de la victime et du tiers, privant la premi�re de sa libert� et contraignant le second � faire quelque chose, mais au patrimoine d'autrui; dans ce cas, l'atteinte � la libert� n'est voulue que pour porter atteinte au patrimoine d'autrui. Celui qui enl�ve ou s�questre une personne en vue d'obtenir une ran�on ne s'en prend donc pas uniquement � la libert� mais au patrimoine d'autrui. Si la ran�on est vers�e, il y a incontestablement atteinte � ce patrimoine. Le cas �ch�ant, celui qui, par l'un des comportements r�prim�s par l'art. 160 CP, prolonge cette atteinte, se rend coupable de recel; on se trouve typiquement dans un cas o� le comportement de l'auteur entrave ou emp�che la restitution d'une chose, en l'occurrence d'une somme d'argent, � une personne qui en a �t� priv�e par une infraction pr�alable, qui, par le biais d'une atteinte � la libert�, visait pr�cis�ment ce but.
Peu importe que, dans le cas de la prise d'otage (art. 185 CP), la loi n'�rige pas la demande d'une ran�on en circonstance aggravante, comme dans le cas de la s�questration ou de l'enl�vement (art. 183 et 184 al. 1 CP). Cela ne change rien au fait que, si l'auteur de la prise d'otage demande et obtient une ran�on, il porte non seulement atteinte � la libert� mais au patrimoine d'autrui.
d) Dans le cas d'esp�ce, le recourant s'est rendu avec des comparses chez les personnes aupr�s desquelles avait �t� d�pos�e une partie de la ran�on qui avait �t� obtenue de la famille dont l'un des membres avait �t� priv� de sa libert� en vue d'obtenir cette ran�on; il s'agissait pour lui de r�cup�rer, avec l'un de ses comparses, la part de la ran�on de l'un des auteurs du rapt, lequel avait �t� arr�t�; apr�s avoir compt� cet argent, dont il connaissait la provenance criminelle, il l'a dissimul� chez un tiers; ult�rieurement, une partie de cette somme, soit 73'000 fr., lui a �t� remise; il a dissimul� chez lui ce montant, dont il a d�pens� 5000 fr. Le recourant a donc re�u et dissimul� une somme d'argent dont il savait qu'elle avait �t� obtenue au moyen d'une infraction.
S'agissant de l'infraction dont provenait cet argent, la cour cantonale n'a pas voulu trancher la question de savoir si elle devait �tre qualifi�e d'enl�vement ou de s�questration, tous deux r�prim�s par l'art. 183 CP, d�s lors que les auteurs du rapt n'ont pas encore �t� BGE 127 IV 79 S. 85jug�s. De son c�t�, le recourant objecte qu'il ne peut s'agir que d'une prise d'otage au sens de l'art. 185 CP, car la ran�on n'a pas �t� r�clam�e � la victime, mais aux parents de celle-ci. Cela n'est certes pas exclu (cf. ATF 121 IV 162 consid. 1c p. 170 ss; ATF 111 IV 144 consid. 2 p. 145 ss, notamment consid. 2d p. 147). Contrairement � ce qu'estime le recourant, il n'est toutefois pas n�cessaire de trancher cette question, puisque, comme on l'a vu (cf. supra, let. c), il peut y avoir recel d'une somme d'argent obtenue non seulement par une s�questration ou un enl�vement au sens des art. 183 et 184 al. 1 CP, mais aussi par une prise d'otage au sens de l'art. 185 CP.
Comme il est �tabli que le recourant a re�u et dissimul� une somme d'argent dont il savait qu'elle avait �t� obtenue au moyen d'une infraction, qui, pour les motifs expos�s plus haut, doit �tre consid�r�e comme une infraction contre le patrimoine au sens de l'art. 160 ch. 1 al. 1 CP, il pouvait �tre admis, sans violation du droit f�d�ral, que le recourant s'�tait rendu coupable de recel.
e) Le recourant ne conteste pas qu'il peut y avoir concours entre le recel et le blanchissage d'argent au sens de l'art. 305bis ch. 1 CP, �galement retenu � son encontre. Au demeurant, avec raison. La doctrine majoritaire admet que le recel peut entrer en concours avec le blanchissage d'argent, car l'int�r�t juridiquement prot�g� n'est pas le m�me, le blanchissage d'argent �tant une infraction dirig�e contre l'administration de la justice (STRATENWERTH, Partie sp�ciale II, 4�me �d., Berne 1995, � 54 no 41; TRECHSEL, Kurzkommentar, art. 305bis CP no 32; CORBOZ, les principales infractions, vol. II, p. 95 no 72; contra, REHBERG/SCHMID, op. cit., p. 250); cette infraction entrave en effet l'acc�s de l'autorit� p�nale au butin provenant d'un crime (cf. ATF 124 IV 274 consid. 2 p. 275 s.; cf. cependant J�RG-BEAT ACKERMANN, Geldw�scherei, publi� in: Niklaus Schmid, Kommentar Einziehung, organisiertes Verbrechen, Geldw�scherei, vol. I, Zurich 1998, no 515, qui est plut�t d'une opinion contraire).
f) Au vu de ce qui pr�c�de, la condamnation du recourant pour recel ne viole pas le droit f�d�ral.
117 IV 445 suite... ,
116 IV 193,
121 IV 162,
art. 160 ch. 1 al. 1 CP,
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art. 183 ss CP,
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Art. 160 et 305bis CP,
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