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Timestamp: 2016-10-24 08:48:45+00:00
Document Index: 85903122

Matched Legal Cases: ['art. 90', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 76', 'art. 51', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 18', 'ATF ', 'art. 1', 'art. 4', 'ATF ', 'art. 18', 'art. 5', 'art. 9', 'art. 337', 'art. 337', 'ATF ', 'art. 337', 'art. 337', 'art. 337', 'ATF ', 'art. 163', 'art. 337', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 337']

4A_84/2011 (15.04.2011)
repr�sent� par Me Alexis Schoeb, avocat,
d�fenderesse et recourante (4A_84/2011).
recours contre l'arr�t rendu le 22 d�cembre 2010 par la Cour d'appel de la juridiction des prud'hommes du canton de Gen�ve.
X.________ est un coureur cycliste professionnel licenci� de l'Union cycliste internationale; il est citoyen belge et domicili� � Monaco. Z.________ Management SA, � Gen�ve, se consacre notamment � la gestion d'une �quipe cycliste internationale d�nomm�e Z.________.
Le 19 octobre 2008, X.________ et Z.________ Management SA ont conclu un accord intitul� � contrat de travail standard � par lequel celui-l� s'engageait dans l'�quipe de celle-ci, en qualit� de coureur, du 1er janvier 2009 au 31 d�cembre 2010. Le salaire annuel �tait fix� � 385'000 euros.
En cas de suspension du coureur selon les r�gles de l'Union cycliste internationale, le versement du salaire se poursuivrait durant un mois et il serait ensuite, lui aussi, suspendu.
L'employeuse devait permettre au coureur d'accomplir son activit� de mani�re ad�quate, en lui fournissant l'habillement et l'�quipement n�cessaires et en l'autorisant � participer � un nombre de courses suffisant, soit en qualit� de membre de l'�quipe, soit individuellement. Le coureur n'�tait pas autoris� � participer � une �preuve � titre individuel sans le consentement expr�s de l'employeuse; celle-ci �tait n�anmoins r�put�e avoir donn� son consentement si elle ne r�pondait pas � une requ�te dans un d�lai de dix jours.
Le coureur pouvait r�silier le contrat sans pr�avis en cas de faute grave de l'employeuse. La faute grave incluait le refus de permettre au coureur, nonobstant ses demandes r�p�t�es, de participer � des comp�titions durant une p�riode continue de six semaines, ou durant quatre p�riodes continues de sept jours chacune pendant lesquelles au moins une course d'une journ�e figurait au calendrier international. Si n�cessaire, l'employeuse devait prouver que le coureur ne se trouvait pas en �tat de prendre part � une course.
L'employeuse pouvait elle aussi r�silier le contrat, sans pr�avis, en cas de faute grave du coureur ou de suspension, selon les r�gles de l'Union cycliste, pour la dur�e restante de l'engagement. La faute grave incluait le refus de prendre part � des courses nonobstant les demandes r�p�t�es de l'employeuse; le cas �ch�ant, il incombait au coureur de prouver qu'il ne se trouvait pas en �tat de participer � une course.
Le contrat �tait soumis au droit suisse et � la juridiction des tribunaux de prud'hommes du canton de Gen�ve.
Le contrat de travail faisait r�f�rence � un contrat de licence (� image right licence agreement �), conclu simultan�ment entre les m�mes parties pour avoir effet, lui aussi, du 1er janvier 2009 au 31 d�cembre 2010. L'employeuse et preneuse de licence obtenait le droit exclusif d'exploiter le nom et l'image du coureur dans le cadre de manifestations publicitaires, pour des produits ou marques de ses propres clients, en contrepartie d'une redevance annuelle fix�e � 165'000 euros et payable par tranches trimestrielles.
Le contrat de licence �tait �galement soumis au droit suisse mais en cas de litige, les parties pr�voyaient un arbitrage � mettre en oeuvre selon les r�gles de la Chambre de commerce internationale; le si�ge de cet arbitrage se trouverait � Gen�ve.
Le 28 avril 2009, l'employeuse a adress� un courrier aux coureurs de Z.________ pour les remercier des bons r�sultats et des victoires obtenus au cours de la premi�re partie de la saison; elle mentionnait notamment les victoires de X.________.
Le 11 mai suivant, toutefois, l'employeuse a signifi� un avertissement formel � X.________ par suite de manque de r�sultats, rendement insuffisant, condition physique d�faillante et blessures non signal�es. Elle d�cidait de ne pas verser la premi�re tranche trimestrielle de la redevance pr�vue par le contrat de licence. X.________ a r�pondu trois semaines plus tard pour contester ces reproches et expliquer qu'il avait entrepris tous ses efforts pour rem�dier � ses probl�mes de sant�.
Dans l'intervalle, le 14 mai 2009, l'employeuse a invit� X.________ � souscrire deux documents qui �taient des avenants au contrat de travail et � celui de licence. Les obligations contractuelles seraient suspendues avec effet imm�diat en cas de r�sultat positif � un test de dopage, ou de violation des r�gles de l'Union cycliste sur la lutte contre le dopage; en pareil cas, le coureur s'obligeait aussi � payer une indemnit� �gale � cinq fois les r�mun�ration et redevance annuelles convenues, et l'employeuse se r�servait encore des dommages-int�r�ts. En d�pit de l'insistance opini�tre de l'employeuse, X.________ s'est refus� � signer ces documents. Il a fait valoir que les r�gles de l'Union cycliste pr�voyaient d�j� une p�nalit� �gale � un an de salaire, ce qui lui paraissait suffisant.
L'employeuse a ouvert une � proc�dure interne � contre ce coureur, cons�cutive � son refus de participer � sa politique de lutte contre le dopage; il en r�sultait que celui-ci, jusqu'� nouvel avis, ne serait plus inscrit � aucune course sous le maillot Z.________. L'employeuse a confirm� cette mesure, � l'intention du coureur, le 23 juin 2009.
Peu avant, ce dernier avait re�u le programme des courses pour les deux prochains mois, o� son nom n'apparaissait pas. Le 22 juin, alors que la mesure pr�cit�e ne lui �tait pas encore communiqu�e, il a signal� ce qui lui semblait �tre une erreur. Le 1er juillet, il a r��crit pour demander de participer aux courses pr�vues au programme. Le 16 juillet, il a exig� de l'employeuse qu'elle lev�t la mesure de suspension prise contre lui et qu'elle vers�t les sommes contractuellement promises. Le 17, il a fait savoir qu'il ne pouvait pas donner suite � une convocation de l'employeuse qui voulait l'entendre le 20 juillet � Gen�ve; il demandait une autre entrevue et, derechef, la lev�e de la suspension et le versement des sommes exigibles.
Le 5 ao�t 2009, par l'entremise de son conseil, le coureur a r�sili� le contrat de travail avec effet imm�diat et il a annonc� des pr�tentions p�cuniaires. Le 13 ao�t, il a aussi r�sili� le contrat de licence.
L'employeuse avait alors vers� 160'300,28 euros � titre de salaire pour les mois de janvier � mai 2009.
Le 16 octobre 2009, X.________ a ouvert action contre Z.________ Management SA devant le Tribunal de prud'hommes du canton de Gen�ve. Le tribunal �tait requis de constater la r�siliation avec effet imm�diat du contrat de travail et du contrat de licence, et de condamner la d�fenderesse au paiement de 980'699,72 euros.
La d�fenderesse a conclu au rejet de l'action; elle a pr�sent� des conclusions reconventionnelles tendant au paiement de 668'437,50 euros avec int�r�ts au taux de 5% par an d�s le 5 ao�t 2009.
Le tribunal s'est prononc� le 21 mai 2010. Il a jug� que les conclusions tendant � une constatation �taient irrecevables; pour le surplus, accueillant partiellement l'action principale, il a condamn� la d�fenderesse � payer 739'583,50 euros plus int�r�ts au taux de 5% par an d�s le 6 ao�t 2009. Le tribunal a rejet� l'action reconventionnelle.
La Cour d'appel a statu� le 22 d�cembre 2010 sur l'appel de la d�fenderesse. Elle a d�clar� la demande irrecevable, faute de comp�tence de la juridiction des prud'hommes, en tant qu'elle portait sur une pr�tention de 330'000 euros, en capital, admise par les premiers juges et fond�e sur le contrat de licence; pour le surplus, la Cour a rejet� l'appel et condamn� la d�fenderesse � payer 409'583,50 euros avec int�r�ts au taux de 5% par an d�s le 6 ao�t 2009.
Agissant par la voie du recours en mati�re civile, le demandeur requiert le Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t de la Cour d'appel, de confirmer la comp�tence de la juridiction prud'homale sur toutes les pr�-tentions en cause et de confirmer le jugement du 21 mai 2010.
Agissant elle aussi par la voie du recours en mati�re civile, la d�fenderesse requiert le Tribunal f�d�ral de r�former l'arr�t de la Cour d'appel en ce sens que l'action du demandeur soit enti�rement rejet�e.
Le demandeur conclut au rejet de ce recours, dans la mesure o� il est recevable.
Dirig�s contre la m�me d�cision, les deux recours sont �troitement connexes et il se justifie donc de joindre les causes.
Les recours sont dirig�s contre un jugement final (art. 90 LTF), rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) et en derni�re instance cantonale (art. 75 al. 1 LTF). Leurs auteurs ont pris part � l'instance pr�c�dente et succomb� dans leurs conclusions (art. 76 al. 1 LTF). La valeur litigieuse exc�de le minimum l�gal de 15'000 fr. pr�vu en mati�re de droit du travail (art. 51 al. 1 let. a et 74 al. 1 let. a LTF); les m�moires de recours ont �t� introduits en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et ils r�pondent aux exigences l�gales (art. 42 al. 1 � 3 LTF).
Le recours du demandeur porte exclusivement sur la comp�tence de la juridiction prud'homale, d�clin�e par la Cour d'appel, pour conna�tre d'une pr�tention de 330'000 euros fond�e sur le contrat de licence.
L'art. 18 CO r�git l'interpr�tation des d�clarations et manifestations de volont� r�ciproques des cocontractants (cf. ATF 135 III 410 consid. 3.2 p. 412; 133 III 675 consid. 3.3 p. 681). Le demandeur s'y r�f�re pour soutenir que la Cour d'appel n'a pas �lucid� correctement l'objet des contrats conclus le 19 octobre 2008. Il est vrai que l'application de l'art. 1er al. 1 let. a LJP gen. n�cessite de qualifier la relation contractuelle des parties sur la base des r�gles de droit civil f�d�ral relatives au contrat de travail. N�anmoins, le droit f�d�ral n'impose pas aux cantons d'attribuer le contentieux du contrat de travail � une juridiction distincte de celles comp�tentes dans d'autres domaines, et depuis le 1er janvier 2011, leur libert� est consacr�e par l'art. 4 al. 1 CPC; c'est pourquoi les comp�tences fonctionnelles respectives du Tribunal de premi�re instance et du Tribunal de prud'hommes sont d�limit�es exclusivement par le droit cantonal, alors m�me que celui-ci incorpore une d�finition appartenant au droit f�d�ral; en cons�quence, et pour autant qu'un tribunal soit accessible selon l'organisation judiciaire cantonale, une d�cision relative � la comp�tence, telle que celle pr�sentement litigieuse, ne peut pas contrevenir � ce droit-ci (ATF 128 III 76 consid. 1a p. 80; 125 III 461 consid. 2 p. 463; 115 II 237 consid. 1c p. 241). En particulier, elle ne peut pas non plus contrevenir � l'art. 18 CO.
Le demandeur se r�f�re �galement � l'art. 5 de la loi f�d�rale sur le droit international priv� (LDIP). Cette disposition concerne les conventions d'�lection de for; elle permet aux cocontractants, selon les modalit�s qu'elle sp�cifie, de soumettre un diff�rend � na�tre aux tribunaux comp�tents du lieu voulu par eux et d�sign� dans leur accord, mais pour le surplus, elle ne leur garantit pas la facult� de d�roger aux prescriptions cantonales d�limitant les comp�tences fonctionnelles des tribunaux accessibles au lieu choisi.
Le demandeur invoque encore l'art. 9 Cst. et se plaint d'une application arbitraire du droit cantonal. Il insiste sur la clause d'�lection de for ins�r�e dans le contrat de travail; il tente de d�montrer que les deux contrats conclus le 19 octobre 2008, �troitement connexes, n'en sont en r�alit� qu'un seul, et que cette clause d'�lection de for vise aussi les pr�tentions � �lever sur la base du contrat de licence. Cette argumentation passe enti�rement sous silence que ce contrat-ci pr�voit un mode de r�glement des litiges - un arbitrage international - excluant la comp�tence du Tribunal de prud'hommes, de sorte que le grief d'arbitraire appara�t d'embl�e inconsistant. Le recours du demandeur se r�v�le mal fond� et il sera donc rejet�.
La d�fenderesse conteste que le demandeur se trouv�t en droit, le 5 ao�t 2009, de r�silier le contrat de travail.
Les parties se sont li�es par un contrat de travail de dur�e d�termin�e, soumis au droit suisse, qui devait se poursuivre jusqu'au 31 d�cembre 2010; ce contrat pouvait n�anmoins, le cas �ch�ant et en application de l'art. 337 al. 1 CO, �tre r�sili� sans d�lai pour de justes motifs.
D'apr�s l'art. 337 al. 2 CO, on consid�re notamment comme de justes motifs toutes les circonstances qui, selon les r�gles de la bonne foi, ne permettent pas d'exiger de celui qui a donn� le cong� la continuation des rapports de travail. Mesure exceptionnelle, la r�siliation imm�diate pour justes motifs doit �tre admise de mani�re restrictive. D'apr�s la jurisprudence, les faits invoqu�s par la partie qui r�silie doivent avoir entra�n� la perte du rapport de confiance qui constitue le fondement du contrat de travail. Seul un manquement particuli�rement grave justifie le licenciement imm�diat du travailleur ou l'abandon abrupt du poste par ce dernier. En cas de manquement moins grave, celui-ci ne peut entra�ner une r�siliation imm�diate que s'il a �t� r�p�t� malgr� un avertissement. Par manquement de l'une des parties, on entend en r�gle g�n�rale la violation d'une obligation impos�e par le contrat mais d'autres faits peuvent aussi justifier une r�siliation imm�diate (ATF 130 III 28 consid. 4.1 p. 31; 129 III 380 consid. 2.2 p. 382).
Dans sa d�cision, la Cour d'appel retient que les parties � un contrat de travail ont la facult� de d�finir conventionnellement certains justes motifs de r�siliation imm�diate. Cette affirmation doit �tre nuanc�e; en r�alit�, les cocontractants ne sont pas autoris�s � restreindre le pouvoir d'appr�ciation que la loi conf�re au juge, et les motifs de r�siliation conventionnels ont pour seule port�e d'aider celui-ci � reconna�tre, dans l'�valuation des circonstances, quelles �taient les attentes r�ciproques les plus importantes selon l'opinion commune des parties (arr�t 4C.149/2002 du 12 ao�t 2002, consid. 1.1; Ullin Streiff et Adrian von Kaenel, Arbeitsvertrag, 6e �d., 2006, n� 26 ad art. 337 CO; Christiane Brunner et al., Commentaire du contrat de travail, 3e �d., 2004, n� 7 ad art. 337 CO; Manfred Rehbinder, in Commentaire bernois, 1992, n� 4 ad art. 337 CO; voir aussi Piermarco Zen-Ruffinen, Droit du sport, 2002, p, 214 n� 629). Il s'ensuit que les juges d'appel ne pouvaient pas se r�f�rer simplement, sans plus de discussion, au droit de r�siliation qui �tait cens�ment conf�r� au coureur cycliste, selon le contrat de travail de 19 octobre 2008, au cas o� l'employeuse l'emp�cherait de participer aux comp�titions durant une p�riode continue de six semaines. Il s'imposait plut�t d'examiner si la r�siliation du 5 ao�t 2009 r�pondait effectivement � un juste motif.
D�s mi-mai 2009, le demandeur a refus� la modification du contrat de travail demand�e par l'employeuse, modification consistant � pr�voir des sanctions conventionnelles en cas de dopage. Ces sanctions devaient s'ajouter � celles d�j� pr�vues par les r�gles de l'Union cycliste internationale. Le refus de modifier le contrat ne pouvait �videmment pas �tre consid�r� comme une violation de ce m�me contrat, si louable que f�t l'intention de la d�fenderesse de lutter �nergiquement contre le dopage; le demandeur jouissait au contraire de la libert� contractuelle, qui inclut la libert� de ne pas contracter (ATF 129 III 35 consid. 6.1 p. 42), et il l'a exerc�e en n'acceptant pas l'avenant qui lui �tait propos�. On observe d'ailleurs que la peine conventionnelle envisag�e - cinq ann�es de salaire - �tait grossi�rement exag�r�e et sujette � r�duction selon l'art. 163 al. 3 CO.
En cons�quence du refus qui lui �tait oppos�, la d�fenderesse a �tabli et distribu� un programme de courses, semble-t-il pour les mois de juillet et ao�t 2009, o� la participation du demandeur n'�tait pas pr�vue. La teneur de ce programme n'est pas constat�e et le document n'a d'ailleurs pas �t� produit. Le 23 juin 2009, la d�fenderesse a confirm� au demandeur que jusqu'� nouvel avis, il ne serait plus inscrit � aucune course sous le maillot Z.________. A plusieurs reprises, avant de d�clarer la r�siliation du contrat de travail le 5 ao�t 2009, le demandeur a vainement exig� d'�tre r�int�gr� dans l'�quipe.
La d�fenderesse a ainsi exclu le demandeur des comp�titions en �quipe, pour une dur�e ind�termin�e qui �tait apparemment laiss�e � sa seule discr�tion. Cette mesure n'�tait justifi�e par aucun motif valable; en particulier, elle ne l'�tait pas par le refus du demandeur d'accepter des sanctions conventionnelles suppl�mentaires en cas de dopage. Il importe peu que les autres coureurs aient accept�, eux, des avenants identiques � ceux refus�s par le demandeur. Il importe �galement peu que la d�fenderesse f�t, selon ses affirmations, m�contente des prestations sportives du demandeur; les juges ne sont d'ailleurs pas en mesure d'appr�cier les performances d'un coureur cycliste et il e�t incomb� � la demanderesse de requ�rir une expertise � ce sujet. Ladite mesure constituait une violation grave du contrat de travail, en tant qu'elle emp�chait le demandeur de prendre part � � un nombre suffisant de courses � aux termes de ce m�me contrat.
Le demandeur a plusieurs fois protest� et exig� sa r�int�gration. Certes, il n'a pas textuellement menac� la d�fenderesse d'une r�siliation du contrat; n�anmoins, selon les circonstances, un avertissement m�me d�pourvu de cette menace explicite peut �tre concluant au regard de l'art. 337 CO (ATF 127 III 153 consid. 1b-c p. 155). En l'occurrence, au regard des stipulations du contrat de travail visant sp�cialement le cas o� l'employeuse entraverait l'activit� du coureur pendant plus de six semaines, la d�fenderesse pouvait de toute mani�re s'attendre � une �ventuelle r�siliation.
Le Tour de France s'est disput� du 4 au 26 juillet 2009, semble-t-il avec la participation de Z.________ mais certainement sans celle du demandeur. A l'appui de son recours, la d�fenderesse met en doute que le demandeur e�t la volont� et la capacit� d'y prendre part, et elle rel�ve que la Cour d'appel n'a fait aucune constatation � ce sujet. Elle rel�ve aussi que la Cour n'a constat� � ni l'existence d'autres courses ayant eu lieu pendant la p�riode de suspension (du 23 juin au 5 ao�t 2009), ni l'incapacit� [du demandeur] d'y participer � titre individuel �.
La d�fenderesse ne pr�tend pas que sur ces points, les juges d'appel aient m�connu des all�gu�s topiques et des preuves concluantes. Or, si elle entendait faire valoir que le demandeur �tait exclu du Tour de France pour des motifs autres que son refus d'accepter les avenants propos�s par elle d�s le 14 mai 2009, il lui incombait, au regard de l'art. 8 CC qui r�partit le fardeau de la preuve dans les causes soumises au droit civil f�d�ral, de l'all�guer et de le prouver.
De m�me, si la d�fenderesse voulait faire valoir que le demandeur aurait pu prendre part � des comp�titions autres que le Tour de France, � titre individuel, il lui incombait d'all�guer et de prouver l'existence de ces comp�titions. Elle ne peut donc rien d�duire, en sa faveur, du silence de la d�cision attaqu�e au sujet d'un contexte qui n'est pas d�crit et qu'elle tient pour important. Cette d�cision indique seulement que le demandeur aurait pu demander l'autorisation de participer individuellement au Championnat de Belgique, dont la date n'est pas pr�cis�e. Au regard de ce seul �l�ment, on ne peut pas retenir que le demandeur se soit de son propre chef, ind�pendamment de la suspension d�cid�e par la d�fenderesse, abstenu de prendre part � un � nombre suffisant de courses �.
La d�fenderesse ne peut non plus rien d�duire de ce que le demandeur a refus� une entrevue propos�e � Gen�ve le 20 juillet 2009. La possibilit� de prendre part � un entretien ne rempla�ait pas celle de prendre part � des comp�titions cyclistes.
En d�finitive, il se confirme que l'exclusion impos�e au demandeur, pour une dur�e ind�termin�e et sans motif pertinent, �tait gravement contraire aux obligations contractuelles de la d�fenderesse. Celle-ci a persist� dans son attitude nonobstant les protestations de son cocontractant. Dans ces conditions, il n'appara�t pas que les juges d'appel, en reconnaissant la validit� de la r�siliation du 5 ao�t 2009, aient abus� du pouvoir d'appr�ciation � eux conf�r� par l'art. 337 al. 3 CO.
Pour le surplus, la d�fenderesse ne met pas en doute que le montant de 409'583,50 euros soit allou� au demandeur conform�ment aux r�gles applicables au contrat de travail. Le recours de la d�fenderesse se r�v�le donc, lui aussi, priv� de fondement.
Chaque partie doit acquitter l'�molument judiciaire aff�rent � son propre recours. Les d�pens sont compens�s � concurrence de l'indemnit� la plus faible et un montant r�siduel de 1'500 fr. sera allou� au demandeur.
Le demandeur acquittera un �molument judiciaire de 6'500 francs.
La d�fenderesse acquittera un �molument judiciaire de 8'000 francs.
La d�fenderesse versera une indemnit� de 1'500 fr. au demandeur, � titre de d�pens.