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Timestamp: 2016-10-25 01:24:56+00:00
Document Index: 189133692

Matched Legal Cases: ['art. 90', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 100', 'art. 46', 'art. 42', 'art. 76', 'art. 103', 'art. 103', 'art. 95', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 125', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 294', 'art. 106', 'art. 42', 'art. 4', 'art. 9', 'art. 285', 'art. 4', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68']

5A_88/2010 (30.06.2010)
5A_88/2010
repr�sent� par Me Jean-Jacques Collaud,
repr�sent�e par Me Louis-Marc Perroud,
du 9 d�cembre 2009.
X.________, n� en 1955, et dame X.________, n�e en 1957, se sont mari�s en 1979. Quatre enfants sont issus de cette union: A.________, n� en 1979, B.________, n�e en 1983, C.________, n� en 1986 et D.________, n�e en 1992.
Les conjoints vivent s�par�s depuis le 4 juin 2003, les effets de leur s�paration ayant �t� r�gl�s par une ordonnance de mesures protectrices de l'union conjugale.
Le 28 juillet 2005, le mari a ouvert action en divorce devant le Tribunal civil de l'arrondissement de la Broye.
Des mesures provisionnelles ont �t� ordonn�es le 29 septembre 2006. Le mari a �t� astreint � contribuer � l'entretien de sa fille cadette par le versement d'une pension mensuelle de 750 fr., allocations familiales en sus, et � payer en faveur de l'�pouse une contribution d'entretien d'un montant de 700 fr. par mois.
Par jugement du 18 avril 2008, le Tribunal civil d'arrondissement a, entre autres points, prononc� le divorce; dit que le logement familial est laiss� � la disposition de l'�pouse jusqu'au 28 f�vrier 2010, le mari prenant � sa charge les int�r�ts hypoth�caires, l'amortissement, la prime d'assurance compl�mentaire du b�timent ainsi que la contribution immobili�re, et l'�pouse supportant tous les autres frais habituellement assum�s par le locataire; enfin, condamn� le mari � verser � l'�pouse une contribution d'entretien mensuelle de 1'400 fr. jusqu'� l'�ge l�gal de la retraite du d�birentier.
Par arr�t du 9 d�cembre 2009, la Ie Cour d'appel civil du Tribunal cantonal du canton de Fribourg a, notamment, modifi� ce jugement en ce sens que le mari est astreint � verser en faveur de l'�pouse, au plus tard jusqu'au mois au cours duquel il atteindra l'�ge de la retraite, une contribution d'un montant mensuel de 1'400 fr., montant qui sera augment� de 1'500 fr. � partir du moment o� la cr�direnti�re devra s'acquitter de toutes les charges de la maison familiale ou d�s qu'elle quittera celle-ci.
Par acte du 28 janvier 2010, le mari exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t du 9 d�cembre 2009. Il conclut, principalement, � ce que la contribution d'entretien mensuellement due � l'�pouse soit fix�e � 850 fr., l'augmentation subs�quente pr�vue �tant de 1'100 fr. Subsidiairement, il demande le renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouveau jugement.
Par d�termination spontan�e du 7 mai 2010, l'intim�e propose le rejet du recours et la confirmation de l'arr�t entrepris; subsidiairement, pour le cas o� la contribution serait r�duite, elle demande que celle-ci soit augment�e dans la m�me proportion d�s que le recourant n'aura plus sa fille cadette � charge.
Elle sollicite par ailleurs la lev�e de l'effet suspensif.
L'autorit� cantonale n'a pas formul� d'observations.
1.1 Le recours est dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) prise en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par l'autorit� cantonale de derni�re instance statuant sur recours (art. 75 al. 1 et 2 LTF). La valeur litigieuse minimale est par ailleurs atteinte (art. 74 al. 1 let. b LTF). Interjet� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) - compte tenu de la suspension des d�lais selon l'art. 46 al. 1 let. c LTF - et en la forme pr�vue par la loi (art. 42 LTF), par la partie qui a succomb� dans ses conclusions en instance cantonale (art. 76 al. 1 LTF), le recours est en outre recevable sous l'angle de ces dispositions.
1.2 La demande pr�liminaire de l'intim�e tendant � la lev�e de l'effet suspensif est sans objet. En effet, le pr�sent recours n'a pas d'effet suspensif (art. 103 al. 1 LTF), seul le prononc� du divorce �tant constitutif (art. 103 al. 2 let. a LTF).
1.3 Le recours en mati�re civile peut �tre form� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF, y compris le droit constitutionnel (ATF 133 III 446 consid. 3.1 p. 447, 462 consid. 2.3 p. 466). Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il ne conna�t cependant de la violation de droits fondamentaux ou du droit cantonal que si ce grief a �t� invoqu� et motiv� par le recourant, c'est-�-dire s'il a �t� express�ment soulev� et expos� de mani�re claire et d�taill�e (ATF 134 I 83 consid. 3.2 p. 88; 133 II 249 consid. 1.4.3 p. 254). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 133 III 589 consid. 2 p. 591/592 et les arr�ts cit�s).
1.4 Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - c'est-�-dire arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 134 V 53 consid. 4.3 p. 62) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et pour autant que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Il incombe au recourant de soulever express�ment un grief � ce propos et de l'exposer de mani�re pr�cise et circonstanci�e (art. 106 al. 2 LTF; ATF 134 II 244 consid. 2.2 p. 246), � d�faut de quoi il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait qui diverge de celui contenu dans la d�cision attaqu�e (cf. ATF 130 III 136 consid. 1.4 p. 140).
1.5 Le recourant soutient notamment que la d�cision attaqu�e contrevient au principe d'�galit� de traitement entre hommes et femmes pr�vu par l'art. 8 al. 3 Cst.
Le principe de l'�galit� juridique entre homme et femme ancr� � l'art. 8 al. 3, 1�re phrase, Cst. - qui, � la diff�rence de la 2e phrase de cette disposition, laquelle consacre un droit constitutionnel directement applicable (ATF 125 I 21 consid. 3a p. 24 et les r�f�rences) - s'adresse � l'�tat et ne produit pas d'effet horizontal direct dans les relations entre personnes priv�es (ATF 114 Ia 329 consid. 2b p. 330/331 et les arr�ts cit�s). Le recourant ne peut ainsi s'en pr�valoir � l'appui d'un recours dirig� contre une d�cision rendue dans une affaire opposant deux particuliers. Au demeurant, l'autorit� cantonale n'a pas �tabli les revenus et les charges des parties - en l'occurrence partiellement contest�s par le recourant - en consid�ration de leur sexe.
Seule est litigieuse la contribution d'entretien en faveur de l'�pouse. Appliquant la m�thode dite du minimum vital avec r�partition de l'exc�dent, la cour cantonale a consid�r�, en substance, qu'apr�s paiement de leurs charges respectives, l'�pouse pr�sentait un d�ficit de 817 fr. 30 et le mari, un solde disponible de 2'143 fr. 50. La contribution due par le conjoint d�biteur �quivalait donc � un montant comptable, arrondi, de 1'480 fr. par mois (en chiffres ronds: 820 fr. + 660 fr. [soit 2'140 fr. - 820 fr. = 1'320 fr. : 2]). L'�quit� conduisait toutefois � ne pas modifier le montant de 1'400 fr. fix� en premi�re instance.
Le recourant soutient que la cour cantonale a enfreint l'art. 125 CC � la suite d'une appr�ciation arbitraire des revenus et des charges des parties.
2.1 De jurisprudence constante, le Tribunal f�d�ral se montre r�serv� en mati�re de constatation des faits et d'appr�ciation des preuves, vu le large pouvoir qu'il reconna�t en la mati�re aux autorit�s cantonales (parmi plusieurs: ATF 120 Ia 31 consid. 4b p. 40; 104 Ia 381 consid. 9 p. 399 et les arr�ts cit�s). Il n'intervient, pour violation de l'art. 9 Cst., que si l'autorit� cantonale n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, a omis sans raisons objectives de tenir compte de preuves pertinentes ou a op�r�, sur la base des �l�ments recueillis, des d�ductions insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9; 134 V 53 consid. 4.3 p. 62 et les arr�ts cit�s; cf. aussi: ATF 133 II 249 consid. 1.4.3 p. 254/255).
2.2 En ce qui concerne l'�tablissement de ses charges, le recourant reproche � l'autorit� cantonale de n'avoir retenu qu'un montant de 250 fr. au titre des frais de leasing de son v�hicule, au lieu de 473 fr. 70; il soutient que les frais du leasing automobile de l'intim�e auraient en revanche �t� int�gralement pris en consid�ration.
Les juges pr�c�dents ont consid�r� qu'il n'y avait pas lieu d'inclure les frais correspondant � l'amortissement du v�hicule dans le minimum vital du d�birentier. Il s'agit l� d'une question de droit. Or, le recourant n'expose pas en quoi (art. 42 al. 2 LTF) cette opinion contreviendrait au droit f�d�ral, l'affirmation selon laquelle les frais de leasing de l'intim�e auraient �t� pris en compte en totalit� ne r�sultant du reste pas de l'arr�t entrepris, sans que le recourant n'�tablisse d'arbitraire � ce sujet. Par ailleurs, il ne d�montre pas que l'affirmation de l'autorit� cantonale, selon laquelle le montant relatif au leasing de sa voiture, hors amortissement, peut �tre estim� � 250 fr. au plus, serait insoutenable.
2.3 Le recourant se plaint aussi de ce que la cour cantonale ne serait pas entr�e en mati�re sur son grief relatif � sa charge fiscale. Il reproche en outre aux juges pr�c�dents d'avoir arbitrairement retenu un montant de 850 fr. au lieu de 1'087 fr. 40 au titre de ses imp�ts, alors que ceux de l'intim�e auraient �t� enti�rement pris en consid�ration. De plus, il fait valoir qu'� partir du 1er janvier 2010, la contribution d'entretien en faveur de sa fille cadette, majeure d�s le 11 f�vrier 2010, ne pourra plus �tre d�duite de ses revenus fiscaux et n'entrera plus dans ceux de la cr�direnti�re, ce qui augmentera sa propre charge fiscale et diminuera celle de l'intim�e.
Selon l'autorit� pr�c�dente, le d�birentier s'est plaint en appel de ce que le Tribunal de premi�re instance n'avait pas tenu compte de la diff�rence entre les charges fiscales des parties, fix�es � 850 fr. pour lui et � 381 fr. 55 pour la cr�direnti�re. Sur ce point, la cour cantonale a estim� que l'int�ress� n'avait pas indiqu� en quoi cela aurait modifi� le montant de la pension retenu par le Tribunal de premi�re instance, de sorte que son argument paraissait irrecevable (art. 294 al. 1 let. b et c CPC/FR). De surcro�t, ce reproche �tait infond�, en ce sens que les premiers juges n'avaient certes pas tenu compte des imp�ts des parties au moment d'�tablir leurs charges, mais qu'ils l'avaient fait apr�s fixation de la pension, pour v�rifier que chacune d'elles p�t faire face � dites obligations fiscales. Cette m�thode concr�te de calcul ne pr�tait pas le flanc � la critique, les imp�ts n'�tant retenus � titre de charges qu'en cas de conditions financi�res favorables.
Alors qu'il reproche � l'autorit� cantonale de n'avoir pas examin� son grief, le recourant ne se plaint ni de d�ni de justice formel, ni de violation arbitraire des r�gles de la proc�dure fribourgeoise en la mati�re. Il ne s'en prend pas non plus � l'argumentation des juges pr�c�dents quant au fond. Il se contente d'affirmer, de mani�re appellatoire, que sa charge fiscale serait plus �lev�e que le montant arr�t� en instance cantonale, et de substituer son propre raisonnement � celui de la Cour d'appel, ce qui n'est pas suffisant au regard des exigences de motivation requises (art. 106 al. 2 LTF). Il en va de m�me s'agissant de ses all�gations relatives � la charge fiscale future des parties, le recourant s'�cartant du reste, de mani�re irrecevable, des constatations de fait de l'arr�t entrepris pour se fonder sur de simples estimations.
2.4 En ce qui concerne ses primes d'assurance maladie, le recourant reproche � l'autorit� cantonale de n'avoir retenu qu'un montant mensuel de 230 fr. 40 au lieu de 281 fr. 55, omettant ainsi de tenir compte de son assurance compl�mentaire, alors que celle de l'intim�e aurait �t� prise en consid�ration.
L'arr�t entrepris retient des primes d'assurance maladie pour l'ann�e 2009 d'un montant mensuel de 230 fr. 40 pour le mari et de 278 fr. 25 pour l'�pouse. La pi�ce invoqu�e par le recourant en ce qui le concerne ne lui est toutefois d'aucun secours d�s lors qu'elle mentionne, pour lui-m�me, une prime mensuelle nette de 230 fr. 40, le montant de 281 fr. 55 se rapportant � sa fille a�n�e. Dans ces conditions, l'autorit� cantonale ne saurait se voir reprocher d'avoir arbitrairement appr�ci� cet �l�ment de preuve, �tant rappel� qu'il n'appartient pas au Tribunal f�d�ral de rechercher lui-m�me dans le dossier un �ventuel fondement au grief soulev�. Le recourant n'expose pas non plus, de fa�on suffisamment motiv�e (art. 42 al. 2 LTF), en quoi les juges pr�c�dents auraient viol� le droit f�d�ral.
2.5 Le recourant fait aussi grief � la cour cantonale d'avoir pr�vu que la contribution en faveur de l'intim�e serait augment�e de 1'500 fr. par mois d�s que celle-ci devrait payer un loyer. Il expose que lorsque l'intim�e quittera la maison familiale, elle �conomisera les charges y relatives dont elle s'acquitte actuellement, correspondant � 386 fr. 85 par mois, de sorte qu'il y aurait lieu de d�duire ce montant de la somme � consacrer � son futur logement. L'augmentation de la contribution d'entretien devrait ainsi �tre limit�e � 1'100 fr.
Selon l'arr�t entrepris, lorsque l'�pouse quittera la maison familiale, elle devra payer un loyer; quant au mari, il pourra soit s'installer dans cette habitation et �conomiser son loyer actuel, soit la louer, ce qui, dans les deux cas, lui procurera une augmentation de revenu de l'ordre de 1'500 fr. par mois. Si les parties s'entendent pour que l'�pouse continue d'habiter ladite maison apr�s le 31 d�cembre 2011, elle devra alors s'acquitter des charges y relatives en lieu et place du mari, pour un montant global de 1'500 fr. D�s lors, la contribution d'entretien sera augment�e de ce montant, qui correspond au loyer actuellement admis pour le mari.
Par son argumentation, le recourant oppose son propre raisonnement � celui de l'autorit� cantonale, sans avancer d'argument susceptible de faire admettre une violation du droit f�d�ral sur ce point. Pour �valuer le montant de l'augmentation de la contribution d'entretien, les juges pr�c�dents ont en effet pris en consid�ration non seulement le loyer admissible que l'�pouse devra, le cas �ch�ant, assumer, mais aussi l'�conomie de logement procur�e au mari ou le gain que celui-ci retirera de la location de la maison familiale, ou encore le montant des charges que l'�pouse devra payer si elle continue d'y r�sider. Se fondant sur ces diff�rentes hypoth�ses, l'autorit� cantonale a estim� qu'il se justifiait de pr�voir une augmentation de 1'500 fr. Ce faisant, elle n'a pas viol� le droit f�d�ral, ni abus� de son pouvoir d'appr�ciation (art. 4 CC). Le recourant ne d�montre pas non plus d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves ou la constatation des faits (art. 9 Cst.). Autant qu'elle est recevable, sa critique est d�s lors infond�e.
2.6 Dans un autre moyen, le recourant reproche � l'autorit� cantonale d'avoir inclus dans son revenu, de surcro�t � raison de treize versements au lieu de douze, les allocations familiales qu'il per�oit de son employeur, alors que celles-ci doivent �tre vers�es en sus de la contribution d'entretien des enfants. Son revenu mensuel net serait ainsi de 8'857 fr. et non de 9'182 fr., soit une diff�rence de 325 fr.
Selon les juges pr�c�dents, il ressort de la fiche de salaire produite le 4 septembre 2009 que le revenu mensuel net du mari, treizi�me salaire compris, s'�l�ve, hors ajout des frais de transport et hors d�ductions pour les t�l�phones et le parcage, � 9'182 fr. [(montant net � payer: 8'449 fr. 40 - frais de transport: 64 fr. 40 + t�l�phones: 5 fr. 75 + parcage: 85 fr.) x 13 : 12]. L'examen de cette pi�ce r�v�le toutefois que le montant net � payer comprend un montant de 300 fr. � titre d'allocations familiales vers�es par l'employeur; or celles-ci ne doivent en principe pas �tre prises en consid�ration dans la capacit� contributive du d�birentier, puisque les enfants en sont titulaires et qu'il en est tenu compte dans la fixation de l'entretien que leur doit le parent d�biteur (arr�ts 5A_288/2009 du 15 juin 2010 consid. 3.2; 5A_685/2008 du 18 d�cembre 2008 consid. 3.2.3 et les citations; WULLSCHLEGER, FamKommentar Scheidung, Berne 2005, n. 21 ad art. 285 CC et les r�f�rences mentionn�es). En l'occurrence, le calcul du minimum vital du d�birentier effectu� par l'autorit� cantonale ne d�duit d'aucune mani�re le montant de 300 fr. de son revenu, �tant relev� que cette somme a en outre �t� comptabilis�e � raison de treize versements au lieu des douze notoirement effectu�s. Le revenu mensuel net du recourant n'est donc pas de 9'182 fr. mais, comme il le soutient, de 8'857 fr. ([montant net � payer: 8'449 fr. 40 - frais de transport: 64 fr. 40 + t�l�phones: 5 fr. 75 + parcage: 85 fr. - allocations familiales: 300 fr.) x 13 : 12].
Le grief se r�v�le ainsi fond�. D�s lors qu'il r�sulte de l'arr�t attaqu� que les charges du recourant se montent � 7'038 fr. 50 par mois, son solde disponible est ainsi de 1'818 fr. 50, et non de 2'143 fr. 50 comme l'a constat� arbitrairement l'autorit� cantonale. Il en r�sulte que cette juridiction n'a pas correctement us� de son pouvoir d'appr�ciation (art. 4 CC) dans la fixation de la contribution d'entretien due � l'intim�e, comme il sera expos� ci-apr�s.
La juridiction pr�c�dente a arr�t� le montant de ladite pension en se fondant sur la m�thode dite du minimum vital, avec r�partition de l'exc�dent, m�thode que le recourant ne critique pas. Elle a ainsi estim� qu'apr�s couverture du d�ficit de l'�pouse, par 820 fr., le mari disposait encore d'un montant (arrondi) de 1'320 fr., qu'il convenait de r�partir par moiti� entre les parties. La cr�direnti�re avait donc en principe droit � une somme de 1'480 fr. ([1'320 fr. : 2 = 660 fr.] + 820 fr.). L'�quit� conduisait toutefois � ne pas modifier le montant de 1'400 fr. fix� par le Tribunal de premi�re instance, car l'�pouse se trouvait dans une situation plus favorable que le mari en logeant dans une maison individuelle et en ne travaillant pas � temps complet. Apr�s rectification de l'erreur commise par l'autorit� cantonale concernant le revenu du recourant, l'exc�dent des parties, une fois le d�ficit de l'intim�e couvert, n'est en r�alit� que de 998 fr. 50 (1'818 fr. 50 - 820 fr.); par cons�quent, il convient d'attribuer � celle-ci un montant de 1'319 fr. 25, soit 1'320 fr. en arrondissant ([1'818 fr. 50 - 820 fr. = 998 fr. 50 : 2 = 499 fr. 25] + 820 fr.). Le recours doit par cons�quent �tre admis sur ce point et l'arr�t attaqu� r�form� en ce sens.
Dans sa r�ponse au recours, l'intim�e demande que, pour le cas o� sa pension serait r�duite, celle-ci soit � nouveau augment�e d�s que le recourant n'aura plus � contribuer � l'entretien de sa fille cadette.
Cet argument ne saurait �tre admis. Le moment � partir duquel l'int�ress�e ne sera plus � la charge de son p�re n'est en effet pas �tabli, ni m�me d�terminable sur la base des faits constat�s dans l'arr�t entrepris. En tout �tat de cause, l'intim�e ne d�montre pas que la pension fix�e avec r�partition de l'exc�dent ne lui assure pas le m�me train de vie que celui men� durant la vie commune, lequel constitue la limite sup�rieure de l'entretien convenable auquel elle peut pr�tendre (ATF 134 III 145 consid. 1 p. 146; 129 III 7 consid. 3.1.1 p. 8 et les r�f�rences cit�es). Autant qu'il est recevable, son chef de conclusions subsidiaire est par cons�quent infond�.
En conclusion, le recours doit �tre partiellement admis et l'arr�t attaqu� r�form� en ce sens que le montant de la contribution d'entretien en faveur de l'�pouse est fix� � 1'320 fr. par mois.
Vu l'issue du recours, il convient de faire supporter les frais judiciaires � raison des trois quarts au recourant et d'un quart � l'intim�e (art. 66 al. 1 LTF) et d'allouer des d�pens r�duits dans la m�me proportion (art. 68 al. 1 et 2 LTF). Les d�pens dus � l'intim�e devant �tre diminu�s d'un quart � 2'250 fr. et ceux dus au recourant de trois quarts � 750 fr., celui-ci lui versera, � titre de d�pens r�duits, le solde non compens� de 1'500 fr. La cause sera renvoy�e � l'autorit� cantonale pour qu'elle statue � nouveau sur les frais et d�pens de la proc�dure cantonale.
Le recours est partiellement admis dans la mesure o� il est recevable et l'arr�t attaqu� est r�form� en ce sens que le montant de la contribution d'entretien due � l'intim�e est fix� � 1'320 fr. par mois.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 3'000 fr., sont mis � la charge du recourant � raison des trois quarts et � la charge de l'intim�e � raison d'un quart.
Une indemnit� de 1'500 fr., � payer � l'intim�e � titre de d�pens, est mise � la charge du recourant.
La cause est renvoy�e � l'autorit� cantonale pour qu'elle statue � nouveau sur les frais et d�pens de la proc�dure cantonale.