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Timestamp: 2016-10-28 02:34:25+00:00
Document Index: 60286622

Matched Legal Cases: ['in dubio', 'art. 4', 'art. 14', 'art. 11', 'ATF ', 'art. 19', 'ATF ', 'art. 19', 'art. 19', 'ATF ', 'art. 19', 'art. 6', 'art. 3', 'art. 18', 'art. 3', 'art. 65', 'art. 18', 'art. 5', 'art. 5', 'art. 6', 'art. 6', 'ATF ', 'art. 6', 'in dubio', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 106', 'art. 64', 'art. 65']

6B_704/2012 (03.04.2013)
6B_704/2012
Arr�t du 3 avril 2013
Minist�re public du canton de Neuch�tel, rue du Pommier 3, 2000 Neuch�tel,
Infractions graves � la LStup; arbitraire, principe in dubio pro reo, proc�s �quitable, principe ne bis in idem,
recours contre le jugement de la Cour p�nale du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel du 15 octobre 2012.
Par jugement du 21 f�vrier 2008, le Tribunal correctionnel du district de Boudry a reconnu X.________, n� le 20 novembre 1947, coupable notamment d'infractions graves � la loi f�d�rale sur les stup�fiants et l'a condamn� � 36 mois de privation de libert�, dont 24 mois avec sursis pendant 3 ans, sous d�duction de la d�tention pr�ventive. Ce jugement retient qu'entre l'�t� 2006 et le 11 avril 2007, date de son arrestation, l'int�ress� a acquis 923 grammes de coca�ne, qu'il en a revendu 603 grammes et consomm� 140 grammes avec un comparse, le solde ayant �t� retrouv� � son domicile. Le tribunal n'ayant pas eu connaissance du r�sultat d'une commission rogatoire visant l'audition de A.________ au Portugal (ordonn�e le 2 novembre 2007), seuls les 36 grammes admis par X.________ ont �t� retenus � sa charge concernant ses ventes � l'int�ress�.
Ensuite de la commission rogatoire pr�cit�e, et au vu de son contenu, X.________ a �t� renvoy� devant le Tribunal correctionnel du district de Boudry � c�t� de A.________. Par jugement du 29 janvier 2009, cette autorit� l'a condamn�, pour infractions graves � la loi f�d�rale sur les stup�fiants, � 5 ans de privation de libert�, sous d�duction de la d�tention avant jugement, peine enti�rement compl�mentaire � celle du 21 f�vrier 2008. En bref, le tribunal a retenu que A.________, jug� par d�faut, avait acquis 2140 grammes de coca�ne entre ao�t 2004 et mai 2007, dont environ 2 kilos de X.________.
Statuant sur recours de ce dernier, par arr�t du 29 octobre 2009, la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal neuch�telois a cass� ce jugement. Elle a jug�, en bref, que le raisonnement au terme duquel le tribunal correctionnel avait retenu la quantit� de 2 kilos ne reposait pas sur une motivation suffisamment explicite pour �tre contr�l�e par l'autorit� de recours et que l'on ne savait pas, en particulier, si les contacts entre les deux protagonistes avaient pris fin en novembre ou d�cembre 2006 ni en quoi les 900 communications t�l�phoniques recens�es entre eux d�montraient l'existence d'un trafic de coca�ne.
Par jugement du 15 mars 2010, le tribunal de premi�re instance a reconnu l'accus� coupable d'avoir vendu 14 grammes de coca�ne � A.________ et a renonc� � prononcer une peine compl�mentaire � celle ordonn�e le 21 f�vrier 2008.
Statuant sur recours du Minist�re public, par arr�t du 19 mai 2011, la Cour de cassation p�nale a derechef cass� ce jugement. Elle a renvoy� la cause au Tribunal criminel du Littoral et du Val-de-Travers afin qu'il motive plus pr�cis�ment la quantit� de drogue concern�e tout en relevant qu'elle ne pourrait d�passer 2 kilos de coca�ne et qu'il y aurait lieu de tenir compte des quantit�s ayant d�j� fait l'objet d'un jugement. Par jugement du 1er novembre 2011, ce tribunal a condamn� X.________ � 18 mois de privation de libert� fermes, peine presque enti�rement compl�mentaire � celle prononc�e le 21 f�vrier 2008, sous d�duction de la d�tention d�j� subie. Il a renonc� � r�voquer le sursis pr�c�demment accord� mais en a prolong� la dur�e d'une ann�e. Le tribunal a �galement ordonn� diverses confiscations et le paiement d'une cr�ance compensatrice (300 fr.). En bref, il a retenu que l'accus� avait vendu ou remis � des tiers une quantit� de 1026 grammes de coca�ne (soit 410 grammes de substance pure) dont 1021 grammes � A.________ (408,4 grammes purs).
Saisie d'un appel de X.________, la Cour p�nale du Tribunal cantonal neuch�telois l'a rejet�, par jugement du 15 octobre 2012.
Le condamn� recourt contre cette d�cision, concluant, avec suite de frais et d�pens, � son annulation et au renvoi de la cause � la cour cantonale afin qu'elle renonce � prononcer une peine compl�mentaire. Il requiert, par ailleurs, le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
Le recourant invoque la violation du principe ne bis in idem. En bref, il soutient que l'infraction de � trafic de stup�fiants � aurait, en quelque sorte, un caract�re � fongible �, les actes de trafic �tant toujours le fruit d'un calcul de moyenne pour un nombre de transactions d�terminables sur une p�riode donn�e. L'activit� d�lictueuse jug�e en l'esp�ce aurait d�j� fait l'objet d'une instruction dans le cadre de l'affaire jug�e le 21 f�vrier 2008. Subsidiairement, au regard des ordonnances de renvoi pertinentes, les faits reproch�s au recourant portaient, dans la premi�re affaire, sur des infractions graves � la LStup commises dans la r�gion de Neuch�tel et des trois lacs entre l'�t� 2006 et le 11 avril 2007 et, dans la seconde, sur des infractions graves � cette m�me loi, commises dans la m�me r�gion entre 2004 et mai 2007. D�s lors que l'activit� d�lictueuse avait �t� interrompue � fin 2006, seules pourraient �tre prises en consid�ration les violations de la LStup commises entre 2004 et juin 2006, qui n'avaient pas �t� jug�es le 21 f�vrier 2008. Le recourant invoque, dans ce contexte, l'arr�t de la Cour europ�enne des droits de l'Homme Zolotoukhine contre Russie du 10 f�vrier 2009 (requ�te n� 14939/03). Il reprend, par ailleurs, bri�vement ce grief sous l'angle de l'arbitraire (m�moire de recours, p. 10).
1.1 Nul ne peut �tre poursuivi ou puni p�nalement par les juridictions du m�me Etat en raison d'une infraction pour laquelle il a d�j� �t� acquitt� ou condamn� par un jugement d�finitif conform�ment � la loi et � la proc�dure p�nale de cet Etat. Ce droit, exprim� par l'adage ne bis in idem, est garanti par l'art. 4 al. 1 du Protocole n� 7 � la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libert�s fondamentales (RS 0.101.07) ainsi que par l'art. 14 al. 7 du Pacte international du 16 d�cembre 1966 relatif aux droits civils et politiques (RS 0.103.2). La r�gle d�coule en outre implicitement de la Constitution f�d�rale. Elle figure �galement, depuis le 1er janvier 2011, � l'art. 11 al. 1 CPP. Tel qu'il est interpr�t� par la Cour europ�enne des droits de l'Homme depuis l'arr�t auquel se r�f�re le recourant, ce principe impose d'adopter une approche fond�e strictement sur l'identit� des faits mat�riels et de ne pas retenir la qualification juridique des m�mes faits comme crit�re pertinent (ATF 137 I 363 consid. 2.1 p. 364 s. ainsi que consid. 2.2 p. 365 s. et les r�f�rences cit�es).
1.2 Contrairement � ce que para�t penser le recourant, l'art. 19 LStup ne r�prime pas une infraction unique de � trafic de stup�fiants � r�alis�e par les diff�rents comportements vis�s par l'al. 1 de cette disposition, qui pourraient �tre reproch�s � un auteur sur une p�riode donn�e. Cette norme �num�re au contraire de nombreux actes constituant chacun un �tat de fait poursuivi pour lui-m�me (ATF 133 IV 187 consid. 3.2 p. 192 ss; BERNARD CORBOZ, Les infractions en droit suisse, vol. II, 3e �d. 2011, art. 19 LStup n� 17). Il n'en va pas diff�remment de la r�p�tition d'un m�me comportement r�prim� (p. ex.: la vente r�it�r�e � la m�me personne). Il est vrai que la jurisprudence consid�re, au stade de la fixation de la peine, qu'il n'y a pas lieu d'appliquer les r�gles sur le concours dans de telles hypoth�ses mais d'�noncer l'ensemble des comportements r�pr�hensibles accomplis, de sorte que les quantit�s de stup�fiants sont additionn�es pour l'application de l'art. 19 al. 2 LStup (ATF 105 IV 73 consid. 3a p. 73; CORBOZ, op. cit., art. 19 LStup nos 67 et 145). Cette pratique fond�e sur des motifs de simplification ne remet cependant pas en cause, sous l'angle de l'application du principe ne bis in idem, la nature ind�pendante des infractions elles-m�mes.
1.3 En l'esp�ce, les autorit�s cantonales ont consid�r� que le jugement du 21 f�vrier 2008 avait port� sur l'acquisition de 923 grammes de coca�ne et la vente de 603 grammes de ce produit, dont 36 grammes vendus � A.________ � coups de 1, 2 ou 3 grammes. Ces ventes constituaient les faits � l'origine de sa condamnation. D�s lors qu'il s'�tait r�v�l� par la suite que le recourant s'�tait livr� � d'autres ventes � A.________ portant sur une quantit� totale beaucoup plus importante, les effets de la force jug�e du premier jugement ne s'�tendaient pas aux faits nouvellement d�couverts (arr�t de la Cour de cassation p�nale du 29 octobre 2009, consid. 2 p. 5 s. et le renvoi � ces motifs figurant dans l'arr�t entrepris, consid. 4 p. 8 s.). Ce raisonnement est conforme aux principes rappel�s ci-dessus. Il n'est, partant, pas arbitraire non plus. Le grief est infond�.
Le recourant se pr�vaut de la violation de son droit � un proc�s �quitable en relation avec son droit � interroger les t�moins � charge (art. 6 par. 3 let. d CEDH). Il rel�ve que sa condamnation repose sur les d�clarations de A.________ recueillies par commission rogatoire au Portugal et qu'il n'a pas �t� mis en mesure de poser des questions � l'int�ress�. Il souligne, dans ce contexte, qu'il �tait lui-m�me pr�venu de trafic de stup�fiants par l'autorit� qui avait ordonn� cette mesure d'instruction. Le recourant rel�ve avoir invoqu� l'irr�gularit� de la commission rogatoire dans le cadre de sa plaidoirie lors de l'audience du 29 janvier 2009 et qu'il a constamment r�clam�, au cours des diff�rentes phases de la proc�dure, qu'une nouvelle commission rogatoire soit organis�e. Il objecte aussi que si l'on retirait du dossier la d�position de A.________, l'accusation s'effondrerait. Discutant ensuite les d�clarations des autres t�moins entendus, il soutient que le faisceau d'indices corroborant celles de A.________ serait quasi inexistant, de sorte que les autorit�s cantonales auraient m�connu ses droits en fondant sa condamnation sur cet �l�ment de preuve. Il rel�ve encore que l'interrogatoire au Portugal a �t� men�, en l'absence d'un magistrat instructeur, par des inspecteurs de police durant la pause de midi, ce qui rendrait �galement cette preuve inexploitable. Il convient d'examiner pr�alablement ce dernier moyen.
2.1 Conform�ment � l'art. 3 al. 1 de la Convention europ�enne d'entraide judiciaire en mati�re p�nale (CEEJ; RS 0.351.1), la Partie requise fera ex�cuter, dans les formes pr�vues par sa l�gislation, les commissions rogatoires relatives � une affaire p�nale qui lui seront adress�es par les autorit�s judiciaires de la Partie requ�rante et qui ont pour objet d'accomplir des actes d'instruction ou de communiquer des pi�ces � conviction, des dossiers ou des documents. Cette norme se rattache au principe plus g�n�ral selon lequel l'ex�cution des mesures requises pour la coop�ration internationale se fait selon les formes et la proc�dure de l'Etat requis (ROBERT ZIMMERMANN, La coop�ration judiciaire internationale en mati�re p�nale, 3e �d., 2009, ch. 274, p. 259; v. aussi la solution identique consacr�e par les art. 18 ch. 3 let. a et ch. 17 de la Convention des Nations Unies contre la criminalit� transnationale organis�e conclue � New York le 15 novembre 2000 [RS 0.311.54]). Le droit interne de l'Etat requ�rant ne trouve, en r�gle g�n�rale, application � de telles mesures que sur demande expresse de cet Etat et � condition que son application soit compatible avec le droit interne de l'Etat requis (cf. art. 3 al. 2 CEEJ; art. 65 al. 2 EIMP; art. 18 ch. 17 de la Convention des Nations Unies). Ni le Portugal ni la Suisse n'ont formul� de d�claration au sens de l'art. 5 al. 1 CEEJ en relation avec la let. c de ce m�me alin�a (compatibilit� de la commission rogatoire avec la loi de la Partie requise), ce qui exclut d'opposer l'exigence de r�ciprocit� de l'art. 5 al. 2 CEEJ et le recourant ne d�montre pas que la Suisse aurait exig� l'audition de A.________ par un juge. Du reste, l'audition par les organes de la police est �galement possible en droit suisse au stade de l'enqu�te pr�liminaire. Par ailleurs, �tant pr�cis� que les horaires de travail, respectivement d'ouverture des bureaux, diff�rent notoirement d'un pays � l'autre, le recourant ne d�montre pas non plus en quoi le fait que l'interrogatoire a �t� men� de 11h00 � 13h50 remettrait en question la validit� de cette mesure d'instruction au regard du droit portugais. Il s'ensuit que les seules modalit�s selon lesquelles elle a �t� men�e ne sauraient conduire au retrait du dossier de la pi�ce correspondante.
2.2 Conform�ment � l'art. 6 par. 3 let. d CEDH, tout accus� a le droit d'interroger ou de faire interroger les t�moins � charge. Il s'agit d'un des aspects du droit � un proc�s �quitable institu� � l'art. 6 par. 1 CEDH qui exige, dans la r�gle, que les �l�ments de preuve soient produits en pr�sence de l'accus� lors d'une audience publique, en vue d'un d�bat contradictoire. Cette garantie exclut ainsi, en principe, qu'un jugement p�nal soit fond� sur les d�clarations de t�moins sans qu'une occasion appropri�e et suffisante soit au moins une fois offerte au pr�venu de mettre ces t�moignages en doute et d'interroger les d�clarants. Le droit du pr�venu de faire poser des questions � un t�moin � charge est absolu lorsque la d�position de cette personne constitue une preuve d�cisive. N�anmoins, lorsqu'il n'est plus possible de faire proc�der � une audition contradictoire en raison du d�c�s, de l'absence ou d'un emp�chement durable du t�moin, la d�position recueillie au cours de l'enqu�te peut �tre prise en consid�ration alors m�me que l'accus� n'aurait pas eu l'occasion d'en faire interroger l'auteur, mais � condition qu'elle soit soumise � un examen attentif, que l'accus� puisse prendre position � son sujet et que le verdict de culpabilit� ne soit pas fond� sur cette seule preuve (ATF 131 I 476 consid. 2.2 p. 480 ss et les arr�ts cit�s). R�cemment, la Cour europ�enne des droits de l'Homme a rappel� ces principes en soulignant qu'il y avait lieu d'examiner � titre pr�liminaire la question des motifs justifiant l'absence du t�moin, dont le caract�re non s�rieux pouvait conduire, � lui seul, � une violation de l'art. 6 par. 1 et 3 let. d CEDH, ind�pendamment du caract�re � d�terminant � des d�clarations. Elle a, par ailleurs, pr�cis� que ce terme doit, dans ce contexte, �tre appr�hend� dans un sens �troit, comme d�signant une preuve dont l'importance est telle qu'elle est susceptible d'emporter la d�cision sur l'affaire. Si la d�position d'un t�moin n'ayant pas comparu au proc�s est corrobor�e par d'autres �l�ments, l'appr�ciation de son caract�re d�terminant d�pendra de la force probante de ces autres �l�ments: plus elle sera importante, moins la d�position du t�moin absent sera susceptible d'�tre consid�r�e comme d�terminante (Arr�t CEDH Al-Khawaja et Tahery c. Royaume-Uni du 15 d�cembre 2011, Requ�tes nos 26766/05 et 22228/06, par. 119, 120 ss, 126 ss et 131).
2.2.1 Il est constant que A.________ a quitt� la Suisse et qu'il se trouvait au Portugal au moment de la commission rogatoire. A teneur des faits ressortant du jugement du 29 janvier 2009, il avait �t� r�guli�rement cit� � compara�tre personnellement devant le juge d'instruction le 28 ao�t 2008 par voie �dictale (consid. 3 p. 5) et il n'a pas comparu � l'audience des d�bats devant le tribunal correctionnel du district de Boudry, bien qu'une citation lui ait �t� notifi�e tant par poste avec accus� de r�ception que par voie �dictale (consid. 5 p. 6). Il ressort �galement du dossier cantonal que cette m�me audience avait pr�c�demment �t� fix�e au 18 d�cembre 2008, avant d'�tre renvoy�e, et que A.________ avait d�j� fait l'objet d'un premier mandat de comparution � cette date, par acte judiciaire avec accus� de r�ception. Dans les deux cas, les envois ont �t� distribu�s (Dossier cantonal A.________ 2008.10, non pagin�). Le recourant ne conteste pas la validit� de ces notifications au regard de la CEEJ. Il comparaissait � cette occasion comme coaccus� du d�faillant, et savait que les charges dirig�es contre lui-m�me reposaient sur les d�clarations de A.________. Il ne tente pas, devant la cour de c�ans, de d�montrer que l'absence de ce dernier ne serait pas justifi�e par un motif s�rieux ni qu'il aurait lui-m�me vainement tent� d'obtenir le report de cette audience et requis des mesures en vue de la comparution effective de son coaccus� absent. Du reste, il ressort de l'arr�t du 29 octobre 2009 que le recourant n'a pas renouvel�, en audience de premi�re instance, la requ�te, formul�e le 1er octobre 2008, soit avant ces d�bats, tendant � une nouvelle confrontation ou � un nouvel interrogatoire de l'int�ress� (arr�t du 29 octobre 2009 consid. 3c p. 9). Dans ces conditions, il y a lieu de partir de la pr�misse que l'absence de A.________ n'est pas imputable aux autorit�s cantonales et que l'�loignement g�ographique de ce dernier, respectivement son refus de se pr�senter, constituait un motif s�rieux au sens de la jurisprudence pr�cit�e.
2.3 Il convient ensuite d'appr�cier la mesure dans laquelle les d�clarations de A.________ constituaient une preuve d�terminante de la culpabilit� du recourant.
A cet �gard, il convient de distinguer la question de l'activit� du recourant comme fournisseur de A.________ et celle de la d�termination des quantit�s admises par ce dernier imputables au recourant.
2.3.1 Le premier point a �t� examin� par le Tribunal correctionnel du district de Boudry dans son jugement du 29 janvier 2009. Etant pr�liminairement rappel�, pour la compr�hension de ces motifs, que le recourant est n� en 1947 et qu'il avait donc pr�s de 60 ans au moment des faits, cette autorit� a retenu la version de l'accusation pour les raisons suivantes (consid. 8b p. 10 s.):
� De nombreux indices permettent en effet de constater que l'activit� de X.________ et de A.________ ne s'est pas limit�e aux 36 g admis par le premier. On a d�j� vu ci-dessus que les d�clarations de A.________ �taient relativement cr�dibles. Les contr�les t�l�phoniques r�troactifs ont en outre permis d'identifier plus de 900 contacts entre les deux hommes, ce qui est consid�rable. Le fait que A.________ a transmis sa carte SIM � X.________ est �galement un indice du lien entre les deux hommes. Aussi bien en audience que lors de leurs auditions par la police, les acheteurs de A.________ ont fait des d�clarations qui permettent clairement de mettre en cause X.________. Ainsi, B.________, qui rel�ve que des contacts existaient d�j� entre les deux hommes en 2004 (d. Page 143). C.________, qui mentionne une p�riode de contacts tr�s intense avec A.________, durant 5 mois environ, � fin 2005, d�but 2006, moment o� A.________ parlait d�j� du � Vieux � (d. Page 182). D.________, qui rel�ve que A.________ disait souvent qu'il �tait all� chez le � Vieux � (d. 174). E.________ (d. 189, 190) qui explique avoir su, apr�s un certain temps, que A.________ se fournissait chez X.________ et obtenu de pouvoir traiter directement avec ce dernier. E.________ a �galement relev� s'�tre fait amener par A.________ � la Neuveville � deux reprises, achetant � chaque fois 10 g pour Fr. 1000.00, pr�s d'un restaurant au pied de l'immeuble o� A.________ se rendait, ce restaurant �tant clairement la pizzeria exploit�e par le femme du pr�venu X.________. Doivent �galement �tre retenues � charge de ce dernier les d�clarations faites par F.________ dans la proc�dure pr�c�dente (CORR.2007.12 II page 306). X.________ n'est pas du tout cr�dible lorsqu'il pr�tend qu'il s'agissait uniquement de contacts t�l�phoniques et non de remise de marchandise. En outre, le trafic d�ploy� par A.________ a pris fin suite � un diff�rend entre les deux hommes, � la fin de l'ann�e 2006 �.
On constate ainsi que, sur ce point, le tribunal ne s'est r�f�r� qu'incidemment aux explications de A.________, jug�es � relativement cr�dibles �, qui ne peuvent �tre appr�ci�es comme d�terminantes. Dans son arr�t du 29 octobre 2009, la Cour de cassation p�nale a aussi soulign�, � ce propos, que la condamnation du recourant ne reposait pas de mani�re d�terminante sur les dires de A.________. Si les d�clarations de ce dernier �taient � l'origine des soup�ons pesant sur le recourant, la police se doutait d�j� au moment de l'affaire PERLO 1 (jug�e le 21 f�vrier 2008; v. arr�t du 29 octobre 2009, consid. A) que les activit�s des deux hommes portaient sur une quantit� sup�rieure � celle avou�e. � Plus important encore, les d�clarations faites par les anciens acqu�reurs d�montrent que X.________ �tait bien un fournisseur de A.________ [...] On ne peut suivre le recourant lorsqu'il soutient qu'un doute subsiste quant � l'identit� du � Vieux �. En effet, � cet �chelon de la hi�rarchie du trafic de coca�ne, un homme de 60 ans cr�e un contraste frappant avec les personnes qu'il fournit et qui ont pratiquement la moiti� de son �ge [...] X.________ repr�sentait un personnage insolite dans le domaine de sorte qu'il n'y a pas de doute quant � son assimilation au � Vieux � (arr�t du 29 octobre 2009, consid. 3c p. 8 s.).
Les d�clarations de A.________ n'apparaissent d�s lors pas d�terminantes sur ce point.
2.3.2 Quant aux quantit�s vendues, remises � des tiers ou consomm�es par A.________ (2,140 kilos) l'appr�ciation de l'autorit� de premi�re instance repose �galement, en tr�s grande partie, sur les d�clarations des acheteurs de ce dernier, en tant qu'elles correspondaient, � 70 grammes pr�s, aux quantit�s qu'il avait admis avoir vendues, auxquelles s'ajoutaient 600 grammes re�us par son amie B.________ pour sa propre consommation ainsi que 750 grammes qu'il avait avou� avoir consomm�s (jugement du 29.01.09 consid. 8a p. 10). S'agissant de savoir ce qui, de ces quantit�s, avait �t� acquis du recourant, il faut, ensuite du renvoi par la cour de cassation p�nale (arr�t du 29 octobre 2009), se r�f�rer au jugement du 1er novembre 2011 (consid. 6b/aa p. 8 ss), qui se fonde �galement sur les d�clarations de G.________, D.________, C.________ et B.________ (consid. 6b/bb p. 10), pour aboutir, apr�s diverses d�ductions tendant � tenir compte des p�riodes durant lesquelles les deux hommes avaient �t� en contact et de l'existence d'autres fournisseurs, � 1021 grammes (408,4 grammes purs) de coca�ne acquis du recourant (consid. 7 p. 10 s.). Dans ce contexte �galement, les explications des clients de A.________ ont ainsi une importance plus d�terminante que celles de ce dernier, qu'elles confirment cependant. Il est vrai qu'en ce qui concerne les 750 grammes que A.________ a avou� avoir consomm�s, seules ses d�clarations ont permis d'�tablir ce fait. Toutefois, les autorit�s cantonales pouvaient, compte tenu de ce qui r�sultait de la comparaison des d�clarations des acqu�reurs de A.________ et de celles de ce dernier, sans arbitraire, estimer que A.________ �tait cr�dible sur ce point �galement et consid�rer que, dans l'ensemble, l'activit� de fournisseur du recourant et l'ampleur de celle-ci ne r�sultaient pas de mani�re d�terminante de la seule d�position de A.________ mais, pour une part pr�pond�rante, des dires des autres personnes entendues ainsi que d'�l�ments techniques tels que les r�troactifs d'appels t�l�phoniques.
2.3.3 Enfin, dans son arr�t du 29 octobre 2009, la cour cantonale a expos� que, lors de son interrogatoire, A.________ avait parl� de ses anciens clients dont il ne connaissait parfois pas les noms exacts. Tous avaient, pourtant, pu �tre identifi�s. La police avait entendu chaque acheteur afin de comparer ses d�clarations � celles de A.________. Ils avaient �galement �t� interrog�s par le juge d'instruction. Le recourant avait pu se positionner et contester les dires de A.________ devant la police, devant le juge d'instruction et devant le Tribunal de premi�re instance. Avant l'audience de jugement, il avait demand� de pouvoir �tre confront� aux divers clients de l'int�ress� et les a fait citer comme t�moins, ce qu'il a obtenu (consid. 3c p. 8 s.).
2.3.4 Il r�sulte de ce qui pr�c�de que l'on ne saurait reprocher aux autorit�s cantonales de s'�tre fond�es de mani�re d�terminante sur les d�clarations d'une personne � laquelle le recourant n'a pas �t� confront� mais aussi que les d�clarations de A.________ ont fait l'objet d'un examen attentif et que le recourant a �t� mis en mesure de se prononcer sur toutes les autres preuves retenues contre lui. Cela conduit au rejet du grief.
Le recourant invoque enfin le principe in dubio pro reo et l'interdiction de l'arbitraire.
3.1 Dans le recours en mati�re p�nale, les constatations de fait de la d�cision entreprise lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF), sous les r�serves d�coulant des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, soit pour l'essentiel de l'arbitraire (art. 9 Cst.; v. sur cette notion: ATF 138 III 378 consid. 6.1 p. 379) dans la constatation des faits. La recevabilit� de tels griefs suppose l'articulation de critiques circonstanci�es (ATF 136 II 101 consid. 3, p. 105), claires et pr�cises, r�pondant aux exigences de motivation accrues d�duites de l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287). Les critiques appellatoires sont, en particulier, irrecevables (cf. ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356). Dans la mesure o� les d�veloppements du recourant tendent uniquement � d�montrer que l'autorit� cantonale aurait d� �prouver un doute, les griefs d�duits de la pr�somption d'innocence n'ont pas de port�e propre par rapport � l'arbitraire invoqu� dans l'�tablissement des faits (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41; 120 Ia 31 consid. 2c p. 37).
3.2 Selon le recourant, qui souligne avoir �t� en conflit avec A.________, il �tait plus facile pour ce dernier d'aller dans le sens des investigations de la police. Ses accusations seraient invraisemblables quant � la chronologie, au conditionnement de la drogue et � la pluralit� des fournisseurs. Le recourant rel�ve aussi les quantit�s tr�s diff�rentes retenues dans les d�cisions ant�rieures au jugement querell� (2 kilos, puis 50 grammes et enfin 1232 grammes). Il objecte �galement que A.________ aurait pr�tendu avoir acquis 260 grammes de coca�ne pour la p�riode 2004-2005. Simultan�ment il aurait admis avoir vendu 520 grammes � des tiers et avou� avoir consomm� de cette substance avec son amie. Il aurait ainsi d� acqu�rir au minimum 1000 grammes durant cette p�riode et le recourant lui aurait donc fourni un quart de ces stup�fiants sur une p�riode repr�sentant la moiti� de la dur�e de son activit� d�lictueuse.
Les d�clarations de A.________ ont cependant �t� recoup�es avec celles de ses clients, avec lesquelles elles concordent largement (supra consid. 2.3.2). Le Tribunal criminel du Littoral et du Val-de-Travers a expos� qu'en ce qui concernait C.________, le fait qu'elle avait d�clar� avoir re�u de la coca�ne conditionn�e sous forme de � fingers � n'excluait pas en principe que ces derniers provinssent du recourant, d�s lors qu'il avait admis que la coca�ne �tait conditionn�e sous cette forme dans le cadre de l'affaire Perlo I (jugement du 1er novembre 2011, consid. 6b/aa p. 9). Ce raisonnement, que le recourant ne discute pas, n'est, en tout cas pas insoutenable. Pour le surplus, le recourant n'explique pas pr�cis�ment � quelles d�clarations de A.________ il se r�f�re pour op�rer son calcul et l'on ne voit, au demeurant pas en quoi son raisonnement ferait appara�tre l'�tat de fait �tabli par les autorit�s cantonales comme arbitraire. Le recourant ne peut rien d�duire non plus des quantit�s - extr�mement faibles - retenues dans le jugement du 15 mars 2010 (50 grammes) dont la cour cantonale a, de mani�re soutenable, retenu qu'elles sortaient absolument des hypoth�ses raisonnables (arr�t du 19 mai 2011, consid. 7 p. 9) et cette autorit� a aussi expos� pr�cis�ment pour quels motifs, de proc�dure notamment, elle retenait, en d�finitive, une quantit� de 1232 grammes de coca�ne brute (plus 2,15 grammes de coca�ne pure; arr�t entrepris, consid. 7d p. 11). Faute de discuter pr�cis�ment cette motivation, ce moyen est irrecevable.
3.3 Le recourant rel�ve aussi que l'amie (B.________) et les diff�rents acqu�reurs de A.________ avaient mentionn� de nombreux dealers et fournisseurs. Il en conclut qu'il serait impossible, sous peine d'arbitraire, de quantifier la part de la drogue vendue par ces personnes � A.________.
La cour cantonale a relev� que F.________, chez laquelle l'appelant cachait sa drogue, avec laquelle il s'�tait d�plac� � diverses reprises � Bienne pour acheter de la coca�ne et qui connaissait tant le recourant que A.________, avait pr�cis� que le premier fournissait pratiquement chaque jour de la coca�ne au second. Par ailleurs, tous les clients de A.________, � l'exception de H.________, qui contestait les faits, avaient eu connaissance d'un certain � I.________ � ou le � vieux � aupr�s duquel le premier se rendait avant de pouvoir livrer la marchandise. Les assertions de A.________ concernant les quantit�s vendues aux personnes pr�cit�es aux p�riodes concern�es avaient toutes �t� confirm�es par lesdits toxicomanes [...]. De plus ces diff�rents clients n'avaient � aucun moment fait �tat de l'existence d'un autre fournisseur que celui qu'ils appellent I.________ ou le � vieux �. Soulignant encore la connivence entre les deux hommes, leurs nombreux contacts t�l�phoniques ainsi que les t�moignages des toxicomanes en question, la cour cantonale en a conclu que le recourant avait fourni une bonne partie des 2140 grammes de coca�ne acquis par A.________ (arr�t entrepris, consid. 7c p. 10 s.). Faute de discuter pr�cis�ment ce raisonnement et d'indiquer quelles pi�ces du dossier et quelles d�clarations feraient �tat d'autres fournisseurs, le moyen ne r�pond pas aux exigences de l'art. 106 al. 2 LTF. Il est irrecevable.
3.4 Le recourant invoque encore la question du financement du trafic de A.________.
Sur ce point, le jugement du 29 janvier 2009 retient que A.________ a quitt� la Suisse en laissant beaucoup de dettes derri�re lui. Il �tait, par ailleurs, arriv� qu'il soit pay� avant d'aller chercher la marchandise, selon les explications donn�es par D.________ et E.________ (jugement du 29 janvier 2009, consid. 8b p. 11). Dans son arr�t du 29 octobre 2009, la cour cantonale a rejet� le grief soulev� sur ce point en exposant que, d'une mani�re ou d'une autre, par exemple en demandant de l'argent � ses clients avant d'aller chercher la marchandise, en faisant des dettes ou encore en volant son ex-amie, force �tait de constater que le recourant avait bien acquis la quantit� retenue en premi�re instance (consid. 5 p. 11 s.).
Faute de discuter pr�cis�ment ces motifs, et en se bornant � opposer la m�me argumentation que devant la cour cantonale, l'argumentation du recourant s'�puise dans des d�veloppements appellatoires, partant irrecevables (v. supra consid. 3.1).
3.5 Le recourant invoque encore le fait que B.________ aurait expliqu� que, lors de son interrogatoire, la police ne lui avait laiss� aucun choix dans ses r�ponses.
Il n'indique pas dans quel contexte ces d�clarations auraient �t� �mises. Elles ne ressortent, en tout cas pas, des propos rapport�s dans le jugement du 29 janvier 2009, � l'occasion duquel l'int�ress�e a �t� entendue et confront�e au recourant (jugement du 29 janvier 2009, consid. 7a p. 7 s.) et il n'incombe pas � la cour de c�ans de rechercher dans l'ensemble des actes du dossier cantonal des d�clarations isol�es de l'un ou l'autre t�moin. Insuffisamment motiv�, le grief est irrecevable (art. 106 al. 2 LTF).
Le recours �tait d�pourvu de chances de succ�s. L'assistance judiciaire doit �tre refus�e (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant succombe. Il supporte les frais de la proc�dure, qui seront arr�t�s en tenant compte de sa situation financi�re (art. 65 al. 2 et 66 al. 1 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties et � la Cour p�nale du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel.
Lausanne, le 3 avril 2013