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Timestamp: 2016-10-26 00:42:49+00:00
Document Index: 281929343

Matched Legal Cases: ['art. 315', 'art. 93', 'ATF ', 'art. 93', 'art. 117', 'ATF ', 'art. 93']

4A_440/2011 (21.10.2011)
repr�sent�e par Me Christophe Emonet, avocat,
recours contre l'arr�t rendu le 3 juin 2011 par la Cour de justice du canton de Gen�ve.
Le 22 juillet 2010, la Banque Z.________ a ouvert action contre X.________ devant le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve. Selon ses conclusions, le d�fendeur doit �tre condamn� � lui payer diverses sommes au total d'environ 5'800'000 dollars �tasuniens, plus int�r�ts, � titre de remboursement de cr�dits.
Pr�alablement � toute d�fense sur le fond, le d�fendeur a soulev� diverses exceptions tendant � l'invalidation de l'instance ou, subsidiairement, � la suspension de la cause jusqu'� droit connu sur une autre cause pendante � l'�tranger.
Le tribunal a rejet� ces exceptions par un jugement sur incident du 3 f�vrier 2011.
Le d�fendeur a appel� de ce jugement. Invit�e � r�pondre, la demanderesse a conclu au rejet de l'appel; sur la base de l'art. 315 al. 2 CPC, elle a requis l'ex�cution anticip�e du jugement.
Par arr�t du 3 juin 2011, la Pr�sidente de la Chambre civile de la Cour de justice a accueilli cette requ�te et ordonn� l'ex�cution anticip�e du jugement, en ce sens que la proc�dure de premi�re instance se poursuivra sans attendre l'issue de l'appel.
Agissant principalement par la voie du recours en mati�re civile et subsidiairement par celle du recours constitutionnel, le d�fendeur requiert le Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t du 3 juin 2011.
La demanderesse conclut principalement � l'irrecevabilit� des deux recours et subsidiairement � leur rejet.
L'ordre d'ex�cution anticip�e du jugement de premi�re instance est une mesure provisionnelle, prise au cours de la proc�dure d'appel, dont les effets sont limit�s � la dur�e de cette m�me proc�dure et de celle d'un �ventuel recours ult�rieur; il s'agit donc d'une d�cision incidente assujettie � l'art. 93 al. 1 LTF (ATF 134 I 83 consid. 3.1 p. 86/87; arr�t 4A_178/2011 du 28 juin 2011, destin� � la publication, consid. 1.1). La recevabilit� du recours en mati�re civile suppose que cette d�cision soit de nature � causer un pr�judice irr�parable aux termes de l'art. 93 al. 1 let. a LTF; la recevabilit� du recours constitutionnel est soumise � la m�me exigence par le renvoi de l'art. 117 LTF.
Selon la jurisprudence relative � ladite exigence, un pr�judice irr�parable n'est r�alis� que lorsque la partie recourante subit un dommage qu'une d�cision favorable sur le fond ne fera pas dispara�tre compl�tement; il faut en outre un dommage de nature juridique, tandis qu'un inconv�nient seulement mat�riel, r�sultant par exemple d'un accroissement de la dur�e et des frais de la proc�dure, est insuffisant (ATF 134 III 188 consid. 2.2 p. 191; 133 III 629 consid. 2.3.1 p. 632; 131 I 57 consid. 1 p. 59). Il incombe � la partie recourante d'indiquer de mani�re d�taill�e en quoi elle se trouve menac�e d'un pr�judice juridique irr�parable par la d�cision de mesures provisionnelles qu'elle conteste; � d�faut, le recours est irrecevable (arr�t d�j� cit� 4A_178/2011, ibidem).
Le d�fendeur se pr�tend expos� � un pr�judice irr�parable en ceci qu'il devra d�poser peut-�tre inutilement, devant le Tribunal de premi�re instance, un m�moire de r�ponse sur le fond, et qu'il devra peut-�tre, aussi inutilement, subir l'incommodit� et les frais d'un voyage � Gen�ve dans l'�ventualit� o� le juge instructeur ordonnerait un interrogatoire personnel des parties. Or, ces inconv�nients sont purement et exclusivement mat�riels plut�t que juridiques, et, selon la jurisprudence pr�cit�e, ils sont d�pourvus de pertinence au regard de l'art. 93 al. 1 let. a LTF. Il s'ensuit que le recours en mati�re civile et le recours constitutionnel sont l'un et l'autre irrecevables.
Le d�fendeur versera une indemnit� de 6'000 fr. � la demanderesse, � titre de d�pens.