Source: https://www.mse-europe.com/fr/privacy-policy
Timestamp: 2019-09-16 06:19:18+00:00
Document Index: 104377854

Matched Legal Cases: ['art. 4', 'art. 15', 'art. 16', 'art. 17', 'art. 18', 'art. 21']

Privacy Policy | MSE Europe
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Dernière modification: le 25 mai 2018
L'entité responsable au sens de la protection des données (le responsable du traitement) est Clover Portugal Lda, Ruas 3 & 5 - Lt. 17/18B, Zona Industrial da Varziela, 4480-091 Árvore, Vila do Conde, Portugal.
Bien que Clover Portugal LDA exploite ce site Web, les informations collectées et traitées sur ce site peuvent être partagées avec d'autres entités juridiques européennes du groupe Clover Imaging Group (ci-après « CIG EMEA », conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) de l'UE). Veuillez vous reporter à la section (5.3) Traitement des données au sein du Groupe pour plus de détails. Dans ce qui suit, « nous », « notre » ou « nos » désigne les entités juridiques du groupe de sociétés CIG EMEA.
Le fait de traiter correctement vos données tout en respectant votre droit à la vie privée et votre droit à l'autodétermination informationnelle dans l'utilisation de vos données personnelles est une préoccupation importante pour nous. La collecte, le traitement et l'utilisation de vos données personnelles sont régis par la législation applicable, en particulier le RGPD et les lois nationales applicables.
La présente politique de confidentialité est datée du 17.05.2018. Nous nous réservons le droit d'adapter à tout moment la politique de protection des données aux lois et règlements modifiés. Veuillez vous tenir au courant des changements apportés à la politique de confidentialité en cliquant sur le lien correspondant de notre site Web.
Veuillez lire attentivement la Politique de confidentialité. Si vous ne voulez pas accepter cette Politique de confidentialité, vous ne devez pas utiliser le site Web ni nous fournir de données personnelles.
Dans notre Politique de confidentialité, nous utilisons les termes et définitions du RGPD, en particulier l'art. 4 du RGPD. En application de ce règlement, nous sommes le « Responsable du traitement » des données personnelles, vous êtes la « personne concernée ». Les informations qui vous concernent directement ou indirectement sont des « données personnelles ». Aux fins de cette politique de confidentialité, « vos données » sont les données qui vous concernent directement ou indirectement en tant que personne physique, telles que le nom, l'adresse, le numéro de téléphone, votre adresse e-mail, votre entreprise et d'autres détails, que vous remplissez dans les formulaires de notre portail Web.
Bien sûr, vous pouvez visiter nos sites Web sans fournir de données personnelles. Dans tous les cas, lors de l'utilisation de notre portail Web, les données sont automatiquement collectées et traitées, ce qui ne nous permet pas de vous les associer en personne. Veuillez vous référer aux sections suivantes
« Fichiers journaux des services Web »
« Outil d'analyse Web Google Analytics »M
dans cette politique de confidentialité.
Vous pouvez contacter le responsable de la protection des données de Clover Portugal LDA à GDPR-PT@cloverimaging.eu.
(1) Collecte, traitement et utilisation automatiques des données personnelles des utilisateurs enregistrés et non enregistrés
(1.1) Fichiers journaux des services Web
Lorsque vous accédez aux pages de notre site Web avec votre navigateur, le serveur enregistre les données nécessaires au fonctionnement d'un service Web dans les fichiers journaux : le nom de votre navigateur, le nom de votre fournisseur d'accès Internet, l'adresse IP de votre PC, l'adresse du site à partir duquel vous avez accédé à notre site Web, le nom de votre système d'exploitation, les pages Web que vous visitez, ainsi que la date et la durée de votre visite. Ces données sont temporairement stockées dans les fichiers journaux, puis automatiquement supprimées. Le but du stockage est d'analyser les activités possibles conduisant à des dysfonctionnements ainsi que de détecter, prévenir et enquêter sur les cyber-attaques (par exemple, les attaques par déni de service distribué (DDoS), les attaques, le piratage informatique attaqué, l'usurpation d'identité). Le fondement juridique de ce traitement est notre intérêt légitime à maintenir les services Web en pleine fonction.
Notre site Web utilise des cookies. Ce sont des petits fichiers que le serveur Web transfère sur votre PC. Ces fichiers sont utilisés pour suivre votre chemin à travers les pages de notre site Web ou pour accepter une commande.
Les cookies se distinguent d'une part en fonction de la durée de leur stockage. Les cookies de session sont automatiquement supprimés lorsque vous fermez le navigateur. Un cookie de session peut servir à gérer un formulaire de commande ou à enregistrer les services qui présentent un intérêt particulier. Les cookies permanents, par contre, restent stockés sur votre PC. Un cookie permanent peut être lu à nouveau lors de la prochaine visite de notre site Web. Pour éviter cela, vous pouvez supprimer le cookie permanent après avoir visité notre site Web.
D'autre part, les cookies sont différenciés en fonction de leur origine. Les cookies internes proviennent toujours du site Web, qui est indiqué dans la barre d'adresse de votre navigateur. Les cookies tiers proviennent de sites Web auxquels vous n'avez pas accédé directement, mais qui ont été liés à des images ou à des publicités sur le site du premier fournisseur. Votre navigateur peut vous indiquer quelles sources sont stockées sur votre PC.
(1.2.1) L'utilisation que nous faisons des cookies
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_ga est un cookie permanent d'une durée de validité de 2 ans. Il est défini pour Google Analytics, voir la section (1.3) de cette déclaration.
_gat est un cookie permanent d'une durée de validité de 2 minutes. Il est défini pour Google Analytics, voir la section (1.3) de cette déclaration.
La plupart des navigateurs sont configurés pour accepter les cookies. Pour désactiver cette option, veuillez modifier les paramètres appropriés de votre navigateur. Si votre navigateur n'autorise pas les cookies, vous risquez de ne pas être en mesure d'utiliser toutes les pages de notre site Internet sans problèmes.
(1.2.2) Comment puis-je désactiver les cookies ?
Vous pouvez personnaliser les paramètres de votre navigateur de façon à désactiver tous les cookies, désactiver les cookies tiers ou autoriser les cookies temporaires uniquement. Veuillez consulter les pages d'aide de votre navigateur pour connaître les paramètres que vous devez appliquer.
(1.3) Outil d'analyse Web Google Analytics
Pour des raisons légales d'intérêt légitime dans l'amélioration continue de nos services Web, ce site Web utilise Google Analytics, un service d'analyse Web fourni par Google, Inc. 1600 Amphithéâtre Parkway, Mountain View, CA 94043, USA (« Google »). Google Analytics utilise des « cookies », c'est-à-dire des fichiers texte qui sont stockés sur votre ordinateur et qui permettent une analyse de l'utilisation du site Web par vous. Les informations générées par les cookies concernant votre utilisation de ce site Web sont généralement transférées à un serveur de Google aux États-Unis et y sont stockées.
Sur nos sites Web, l'anonymat IP est activé, ce qui signifie que votre adresse IP sera raccourcie par Google avant d'être transmise aux États-Unis. Ce n'est que dans des cas exceptionnels que l'adresse IP complète sera transférée à un serveur Google aux États-Unis et y sera raccourcie. Au nom de l'exploitant de ce site Web, Google utilisera ces informations pour évaluer votre utilisation du site Web, pour compiler des rapports sur l'activité du site Web et pour fournir d'autres services liés à l'utilisation du site Web et à l'utilisation d'Internet contre l'exploitant du site Web.
L'adresse IP transmise par votre navigateur dans le cadre de Google Analytics ne sera pas fusionnée avec d'autres données de Google. Vous pouvez empêcher l'enregistrement de cookies en paramétrant votre logiciel de navigation en conséquence. Cela peut entraîner une altération de la fonctionnalité de nos sites Web. La suppression des cookies permanents après la visite de nos sites Web n'entraîne aucune altération.
En outre, vous pouvez empêcher Google de traiter les données (y compris votre adresse IP) générées par le cookie et votre utilisation du site Web (y compris votre adresse IP) ainsi que le traitement de ces données par Google à l'aide du plugin de navigateur http://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=en Télécharger et installer.
Une alternative à l'add-on de navigateur ou dans les navigateurs sur les appareils mobiles. Veuillez cliquer sur ce lien pour empêcher la collecte Google Analytics sur ce site à l'avenir. Un cookie d'exclusion est stocké sur votre appareil. Si vous supprimez vos cookies, vous devez cliquer à nouveau sur ce lien.
Pour plus d'informations sur les conditions d'utilisation et la confidentialité de Google, veuillez consulter http://www.google.com/analytics/terms/en.html ou https://www.google.com/intl/en/policies/.
(2) Notre traitement des données personnelles des clients et des fournisseurs
Nous collectons les données (formulaire de contact, newsletter et inscription en tant que revendeur ou dans la boutique en ligne) des personnes physiques sur notre portail Web, qui nous contactent ou qui appartiennent ou représentent une entreprise en relation d'affaires avec nous. Ces données comprennent votre nom, le nom et l'adresse de votre entreprise, vos coordonnées professionnelles, notamment votre adresse e-mail et votre numéro de téléphone, ainsi que votre fonction. Le motif légal du traitement de vos données est notre intérêt légitime à communiquer avec vous en tant que représentant de votre entreprise, ainsi que l'intérêt légitime de votre entreprise à établir la communication avec nous. Vos intérêts contraires peuvent l'emporter sur nos intérêts légitimes, par exemple après votre départ de votre entreprise.
Bien entendu, en tant que personne concernée, vous avez des droits en vertu de la loi sur la protection des données, par exemple le droit de retirer votre consentement, le droit d'accès à vos données et plusieurs autres droits. Veuillez vous reporter à la section (5.5) Vos droits relatifs à vos données personnelles.
Pour l'exécution d'un contrat, nous traitons les données de votre entreprise dans notre CRM et dans les modules de planification, de fabrication, de logistique et de finances de notre ERP. En fonction de votre rôle et de votre responsabilité dans votre entreprise, ces données peuvent inclure les données personnelles mentionnées ci-dessus, qui vous concernent directement en tant que personne. Toutefois, la finalité du traitement ne se rapporte pas à vous en tant qu'individu, mais à votre entreprise en tant que partenaire commercial. Les règles de protection des données ne s'appliquent pas aux données commerciales qui ne concernent pas une personne physique.
(2.1) Inscription comme revendeur
Vous pouvez vous inscrire à titre de revendeur via un formulaire sur notre site Web. Vos données, ainsi que votre message facultatif, seront envoyés par e-mail à notre service à la clientèle. Votre inscription sera transmise à l'équipe de vente responsable, qui vous contactera. La base juridique pour cela est l'exécution d'un contrat.
Après cela, vos données seront stockées dans notre CRM et seront utilisées par nous et d'autres sociétés de CIG EMEA pour des motifs légaux d'exécution d'un contrat à des fins de gestion de la relation client et de traitement de vos demandes et commandes. Pour des raisons juridiques de notre intérêt légitime à améliorer nos relations commerciales, vos données seront également utilisées à des fins de marketing. Veuillez vous reporter à la section (5.3) Traitement des données au sein du Groupe pour plus de détails.
Nous utilisons également vos données pour vous fournir des informations et des offres spéciales par e-mail ou newsletter électronique. Si les lois applicables l'exigent, nous obtiendrons votre consentement exprès avant de vous envoyer de telles communications. Vous pouvez à tout moment vous opposer à cette utilisation, par exemple par le biais du formulaire de contact de notre site Web.
(2.2) Inscription à notre boutique en ligne, traitement dans la boutique en ligne
Pour utiliser la boutique en ligne CIG EMEA, vous devez remplir un formulaire correspondant sur notre site Web. Vos données, ainsi que votre message facultatif, seront envoyés par e-mail à notre service à la clientèle. Vous avez ainsi accès à notre boutique en ligne.
Dans la boutique en ligne, vos données sont traitées à des fins de gestion et d'exécution des commandes sur la base juridique de l'exécution d'un contrat.
Nous utilisons également vos données pour vous fournir des informations et des offres spéciales portant sur nos produits ou services par e-mail ou newsletter électronique. Si les lois applicables l'exigent, nous obtiendrons votre consentement exprès avant de vous envoyer ces communications. Vous pouvez à tout moment vous opposer à cette utilisation, par exemple par le biais du formulaire de contact de notre site Web.
En règle générale, vous recevez une newsletter parce que vous l'avez commandée explicitement. Lorsque vous commandez une newsletter, nous enregistrons votre consentement et son horodatage.
Si nous ne sommes pas sûrs du donneur d'ordre, nous utiliserons la procédure dite de « double consentement » avant l'envoi de la newsletter, ce qui signifie que nous ne vous enverrons qu'une newsletter par e-mail, à laquelle vous vous êtes abonné. À cet effet, nous vous enverrons un e-mail de notification et vous demanderons de confirmer en cliquant sur un lien contenu dans cet e-mail que vous souhaitez recevoir notre newsletter.
Vous pouvez révoquer ce consentement à tout moment. Le plus simple est de cliquer sur le lien correspondant dans notre newsletter ou dans l'e-mail contenant les informations sur les offres spéciales. Vous pouvez également nous faire part de votre opposition en utilisant le formulaire de contact.
(4) Formulaire de contact
Lorsque vous saisissez vos coordonnées dans un formulaire de contact, elles seront envoyées à notre service clientèle et marketing [de groupe], avec votre message facultatif, sous forme d'e-mail. Ils transmettront l'e-mail au service responsable pour répondre à votre demande. Vos données ne seront pas traitées à d'autres fins que de répondre à votre demande. Les données des formulaires de contact ne sont pas stockées de manière permanente. Le fondement juridique du traitement de vos données est la nécessité de prendre des mesures à votre demande pour conclure un contrat.
(5) Plus d'explications sur la protection des données
(5.1) Responsable du traitement des données
Le responsable du traitement des données identifié au début de la présente Politique de confidentialité est seul responsable des sites Web publiés sur le domaine cloverimaging.eu, mais pas des sites de sociétés partenaires qui peuvent être liés à notre site Web.
(5.2) Pages connexes et autres sites Web
L'entreprise partenaire est responsable de la protection des données sur les pages liées. Si vous accédez à des pages liées, veuillez vous référer aux informations sur les mentions légales et la politique de confidentialité des sites liés. Il en va de même si ce site Web est lié à d'autres sites Web de tiers.
(5.3) Traitement des données au sein du groupe
Bien que les clients et les partenaires commerciaux puissent considérer le Groupe CIG EMEA comme une seule société, il s'agit en fait de plusieurs entités juridiques qui s'engagent à collecter, traiter et utiliser vos informations conformément aux mêmes obligations en vertu des dispositions européennes en matière de protection des données. Selon la localisation de votre entreprise ou le type d'entreprise que vous faites avec CIG EMEA, vos données peuvent être utilisées et traitées par l'une des entités juridiques suivantes de CIG EMEA à des fins énumérées :
Clover Portugal, LDAª
Portugal Traitement centralisé des données pour CIG EMEA ;
Portail Web du groupe ;
Allemagne Gestion des relations avec les clients ;
Serbie Traitement centralisé des données pour CIG EMEA ;
Service à la clientèle de groupe ;
Irlande Gestion des relations avec les clients ;
Royaume-Uni Gestion des relations avec les clients ;
En vertu de la loi sur la protection des données, toute entité juridique européenne CIG peut assumer le rôle de responsable du traitement de vos données personnelles (« Responsabilité mixte »). Les accords de protection des données garantissent que la protection et la sécurité de vos données personnelles soient maintenues au niveau requis par la législation de l'UE, même si elles sont traitées et utilisées en dehors de l'Espace économique européen.
La « Responsabilité mixte » mentionnée ci-dessus est applicable aux données stockées dans le CRM utilisé conjointement, du groupe de sociétés CIG EMEA, et au traitement des données dans notre boutique en ligne.
Aux fins de la gestion des commandes, chaque société est seule responsable du traitement de toutes les données nécessaires à l'exécution des contrats avec ses clients et fournisseurs, y compris le traitement des données financières.
Si vous êtes un utilisateur dans la région D-A-CH, vous pouvez contacter le responsable de la protection des données désigné par Clover Germany GmbH, Reinhard M. Novak, en utilisant le formulaire de contact ou les mentions légales sur son site Web http://www.dsb-ext.com.
(5.4) Divulgation des données personnelles
Nous ne divulguons pas vos données personnelles à d'autres tiers en dehors du Groupe CIG EMEA sans votre consentement, sauf si la divulgation est nécessaire pour se conformer ou est autorisée par toute loi applicable, ou en réponse à toute demande judiciaire ou administrative. Toutefois, nous pouvons communiquer ou divulguer vos données personnelles dans le cadre de la vente de la totalité ou d'une partie de notre entreprise à un tiers. Ces données peuvent être utilisées par ces tiers dans le but de vous fournir des services.
(5.5) Vos droits relatifs à vos données personnelles
En tant que personne concernée, vous pouvez exercer vos droits en matière de protection des données auprès de n'importe quelle société du groupe CIG EMEA.
Vous disposez d'un droit d'accès à vos données personnelles (art. 15 du RGPD). Vous pouvez faire rectifier vos données dans le cadre de l'art. 16 du RGPD ou les faire effacer pour des motifs spécifiques conformément à l'art. 17 du RGPD. Conformément à l'art. 18 du RGPD, vous avez le droit de restreindre le traitement, et pour des raisons liées à votre situation particulière, vous avez en outre le droit (en application de l'art. 21 du RGPD) de vous opposer au traitement de vos données en général ou en partie. Pour les données que vous avez fournies à une société du groupe CIG EMEA, vous avez le droit de les recevoir dans un format couramment utilisé et lisible par machine. Vous avez le droit de retirer votre consentement au traitement de vos données à tout moment, avec effet futur. Cela signifie que votre retrait ne peut qu'effectuer un traitement ultérieur. Par conséquent, les traitements antérieurs restent conformes aux dispositions relatives à la protection des données.
Vous disposez d'un droit général d'opposition au traitement par toute société du groupe CIG EMEA de vos données de contact et d'adresse à des fins de marketing direct, sauf si vous avez sollicité ce matériel.
Veuillez utiliser notre formulaire de contact pour exercer vos droits, ou contactez-nous à cc@clovertech.eu. Notre service clientèle transmettra votre demande à l'entité juridique CIG qui dessert votre entreprise.
Vous avez le droit de déposer une plainte auprès d'une autorité de surveillance.
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