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Timestamp: 2016-10-26 11:35:58+00:00
Document Index: 29231595

Matched Legal Cases: ['art. 337', 'art. 54', 'art. 55', 'art. 48', 'art. 46', 'art. 43', 'art. 43', 'ATF ', 'art. 63', 'art. 64', 'ATF ', 'art. 55', 'ATF ', 'art. 55', 'art. 63', 'art. 63', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 337', 'art. 337', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 337', 'art. 4', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 63', 'art. 55', 'art. 343', 'art. 156', 'ATF ', 'art. 159']

4C.348/2003 (24.08.2004)
4C.348/2003 /ech
Arr�t du 24 ao�t 2004
Mme et MM. les Juges Klett, Juge pr�sidant, Nyffeler et Favre.
d�fenderesse et recourante, repr�sent�e par Me Cornelia Seeger Tappy,
A.________, demandeur et intim�, repr�sent� par
Me Nicolas Saviaux,
Caisse de ch�mage B.________, intervenante et intim�e.
Contrat de travail; r�siliation avec effet imm�diat.
Recours en r�forme contre le jugement de la Cour civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 15 novembre 2002.
A.a X.________ AG est une entreprise active dans la fabrication de techniques d'installations sanitaires, de supportage et d'acheminement de c�bles. Elle a son si�ge en Suisse allemande. Sa maison m�re est en Allemagne.
A.________ est monteur-�lectricien de formation. Directeur des ventes de la soci�t� Y.________ AG, il a �t� nomm� fond� de procuration de cette entreprise � compter du 1er janvier 1995.
Le 26 mars 1999, X.________ AG a engag� A.________ en qualit� de repr�sentant pour la Suisse romande d�s le 1er juillet 1999. L'entreprise a install� une succursale � ..., o� elle s'est encore assur� les services d'une secr�taire � plein temps aux c�t�s de A.________.
La r�mun�ration de A.________ se composait d'un salaire mensuel brut de 8 000 fr. vers� treize fois l'an, d'un bonus annuel de 24 000 fr., payable en deux fois (juin et d�cembre), ainsi que d'une indemnit� forfaitaire de 2 600 fr. pour les frais professionnels. Apr�s le temps d'essai, le d�lai de cong� �tait de trois mois.
A.________ devait former et d�velopper la client�le, trouver des soumissions � transmettre � son employeur en Suisse allemande, qui se chargeait de remplir et fournir les offres. Il devait rester en contact avec la client�le, en particulier assurer l'assistance et les conseils dans le domaine du commerce de gros.
A.b En janvier 2000, un repr�sentant de la soci�t� W.________ AG (ci-apr�s: W.________) s'est rendu � ... pour rencontrer A.________. Ce dernier lui a prodigu� divers conseils afin de pr�parer une offre destin�e � Z.________, lui d�voilant en particulier une offre effectu�e en 1998 par Y.________ AG, avec les prix et diff�rents rabais applicables. Les 18, 19 et 20 janvier 2000, A.________ a pass� chaque jour plusieurs heures � pr�parer l'offre de la soci�t� W.________ pour Z.________. Cette offre comportait plus de 100 pages et portait sur un montant important (500 000 � 600 000 fr.). La secr�taire de X.________ AG s'est �lev�e sans succ�s contre ces agissements. Le 20 janvier, elle a trouv� un rapport de transmission d'un fax de 26 pages envoy� depuis les bureaux de ... � l'attention de W.________. Redoutant d'�tre consid�r�e comme complice de A.________ et craignant pour son emploi, elle a averti l'int�ress� qu'elle allait le d�noncer aupr�s de la direction, ce qu'elle a fait le soir m�me, en t�l�phonant au chef du bureau de X.________ AG en Suisse allemande, � son domicile. Le lendemain, le chef de bureau a mis au courant de la situation le directeur g�n�ral de la soci�t�, en Allemagne.
Le 25 janvier 2000, X.________ AG a retenu le salaire de janvier de A.________, sans avertissement pr�alable ni explication.
Le 9 f�vrier 2000, X.________ AG a inform� A.________, par t�l�phone, que le chef du personnel voulait le rencontrer le jour m�me � .... Lors de cet entretien, l'employ� a admis des contacts avec des entreprises oeuvrant dans des domaines compl�mentaires � ceux de X.________ AG, afin d'augmenter le chiffre d'affaires de celle-ci. Le collaborateur a reconnu qu'il avait �tabli l'offre de W.________, expliquant qu'il voulait aussi aider son beau-fils, incapable de faire seul un tel travail.
Ce m�me jour, le chef du personnel lui a remis une lettre de licenciement sans pr�avis.
A.c Abattu par son cong�, A.________ a subi une incapacit� de travail � 100 % du 9 au 29 f�vrier 2000.
Apr�s divers �changes de courriers, X.________ AG a vers�, courant f�vrier, au travailleur licenci� les montants de 9 616 fr. 45 net et 7 412 fr. 30 net � titre de salaires pour janvier et f�vrier, treizi�me salaire, allocations familiales, bonus, frais de repr�sentation et vacances.
La caisse de ch�mage B.________ a vers� � A.________ le montant net de 12 665 fr. 20.
Le 6 mars 2000, A.________ a assign� X.________ AG en paiement de 115 033 fr. 40, int�r�ts en plus, sous d�duction des cotisations l�gales d'assurances sociales sur la somme de 50 233 fr. 40.
La d�fenderesse a conclu � lib�ration.
La caisse de ch�mage B.________ est intervenue dans la proc�dure.
Par jugement du 15 novembre 2002, la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois a condamn� X.________ AG � verser � A.________ les sommes de 37 911 fr. 15 � titre de dommages-int�r�ts, sous d�duction des cotisations l�gales et conventionnelles d'assurances sociales et sous imputation d'un montant de 12 665 fr. 20 valeur au 15 juillet 2000, de 736 fr. � titre d'allocations familiales ainsi que de 1000 fr. repr�sentant une indemnit� au sens de l'art. 337c al. 3 CO, toutes avec int�r�ts � 5 % d�s le 26 f�vrier 2000. En bref, la cour cantonale a retenu que les conditions d'un licenciement imm�diat pour justes motifs n'�taient pas r�alis�es en raison de la tardivet� de la r�action de la d�fenderesse face aux activit�s annexes reproch�es au demandeur.
X.________ AG recourt en r�forme au Tribunal f�d�ral. Ses conclusions tendent � l'annulation du jugement du 15 novembre 2002 et au rejet de la demande.
A.________ invite le Tribunal f�d�ral � rejeter le recours
La caisse de ch�mage B.________ propose aussi le rejet du recours.
La cour cantonale se r�f�re � ses consid�rants.
Saisie par le demandeur, la Chambre des recours du Tribunal cantonal du canton de Vaud a confirm� le jugement du 15 novembre 2002 dans un arr�t du 5 f�vrier 2004 dont les consid�rants ont �t� notifi�s le 24 mai 2004.
1.1 Interjet� en temps utile (art. 54 OJ), dans les formes requises (art. 55 OJ), par la partie qui a �t� d�bout�e de ses conclusions et dirig� contre une d�cision finale rendue par le tribunal supr�me d'un canton (art. 48 OJ), le recours porte sur une contestation civile dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 8 000 fr. (art. 46 OJ). Il est recevable.
1.2 Le recours en r�forme est ouvert pour violation du droit f�d�ral (art. 43 OJ). En revanche, il n'est pas admissible de se plaindre par cette voie de la violation directe d'un droit de rang constitutionnel (art. 43 al. 1 2e phrase OJ), ni de la violation du droit cantonal (ATF 127 III 248 consid. 2c).
1.3 Saisi d'un recours en r�forme, le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits retenus dans la d�cision attaqu�e, � moins que des dispositions f�d�rales en mati�re de preuves n'aient �t� viol�es, qu'il n'y ait lieu de rectifier des constatations reposant sur une inadvertance manifeste (art. 63 al. 2 OJ) ou qu'il ne faille compl�ter les constatations de l'autorit� cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte de faits pertinents, r�guli�rement all�gu�s et clairement �tablis (art. 64 OJ; ATF 130 III 136 consid. 1.4; 127 III 248 consid. 2c p. 252; 126 III 59 consid. 2a). Il ne peut �tre pr�sent� de griefs contre les constatations de fait, ni de faits ou de moyens de preuve nouveaux (art. 55 al. 1 let. c OJ). Le recours en r�forme n'est pas ouvert pour remettre en cause l'appr�ciation des preuves et les constatations de fait qui en d�coulent (ATF 130 III 102 consid. 2.2; 128 III 271 consid. 2b/aa p. 277; 127 III 543 consid. 2c p. 547; 126 III 189 consid. 2a).
1.4 Dans son examen du recours, le Tribunal f�d�ral n'a pas la facult� d'aller au-del� des conclusions des parties, qui elles-m�mes ne peuvent formuler de nouvelles pr�tentions (art. 55 al. 1 let. b OJ); en revanche, il n'est li� ni par les motifs que les plaideurs invoquent (art. 63 al. 1 OJ), ni par l'argumentation juridique de la cour cantonale (art. 63 al. 3 OJ; ATF 130 III 136 consid. 1.4). Il peut donc admettre un recours pour d'autres motifs que ceux invoqu�s par la partie recourante et peut �galement rejeter un recours en adoptant une autre argumentation juridique que celle retenue par la cour cantonale (ATF 127 III 248 consid. 2c et les r�f�rences cit�es).
2.1 Selon les constatations souveraines des premiers juges, alors que le contrat de travail interdisait toute activit� accessoire, le demandeur a quotidiennement consacr� plusieurs heures, trois jours de suite, � effectuer une offre pour le compte d'une entreprise tierce. La cour cantonale retient qu'il s'agit d'une violation grave de son obligation de fid�lit�, d'autant plus que l'int�ress� �tait ind�pendant dans l'exercice de ses fonctions. Apr�s avoir �cart� les explications du travailleur, pour qui l'entreprise tierce aurait achet� du mat�riel � la d�fenderesse en cas d'adjudication, la cour estime qu'on est en pr�sence d'un fait de nature � d�truire la confiance de l'employeur, susceptible de constituer un juste motif de r�siliation imm�diate.
Les magistrats cantonaux consid�rent cependant que la tardivet� de la r�action de l'employeur d�montre que le motif n'est pas suffisamment grave pour justifier la r�siliation imm�diate. Le licenciement est en effet intervenu le vingti�me jour apr�s la date � laquelle la d�fenderesse a eu connaissance des faits reproch�s au demandeur, alors que, d�j� cinq jours apr�s les �v�nements, elle a pris la d�cision de retenir le salaire de son collaborateur. De surcro�t, la d�fenderesse n'all�gue ni n'�tablit qu'elle s'est livr�e sans tarder � des v�rifications ou que ces v�rifications auraient pris du temps.
2.2 La d�fenderesse voit une violation du droit f�d�ral dans le fait que les premiers juges aient consid�r� que le cong� �tait tardif. Elle conteste qu'elle �tait suffisamment renseign�e sur la base d'une simple d�nonciation par la secr�taire engag�e � .... Elle estime qu'on ne peut lui reprocher d'avoir d�l�gu� sur place le chef du personnel pour un entretien pr�alable avec le demandeur et d'avoir attendu le r�sultat de cette entrevue pour remettre au travailleur la lettre de licenciement imm�diat d�j� pr�par�e. Selon elle, le travailleur, qui ne savait pas pr�cis�ment � quel moment l'employeur avait �t� averti de ses activit�s annexes, ne pouvait partir de bonne foi de l'id�e que son comportement �tait tol�r� malgr� l'�coulement du temps, vu le non-paiement de son salaire. La d�fenderesse all�gue aussi l'�loignement g�ographique et la taille de l'entreprise pour expliquer la dur�e du processus d�cisionnel. A l'en croire, le d�lai de r�flexion n'a pas commenc� � courir le 20 janvier avec la d�nonciation de la secr�taire, mais le 9 f�vrier apr�s la rencontre entre son repr�sentant et le demandeur.
3.1 Selon l'art. 337 al. 1 1re phrase CO, l'employeur et le travailleur peuvent r�silier imm�diatement le contrat en tout temps pour de justes motifs. Doivent notamment �tre consid�r�es comme tels toutes les circonstances qui, selon les r�gles de la bonne foi, ne permettent pas d'exiger de celui qui a donn� le cong� la continuation des rapports de travail (cf. art. 337 al. 2 CO).
Mesure exceptionnelle, la r�siliation imm�diate doit �tre admise de mani�re restrictive (ATF 130 III 28 consid. 4.1, 213 consid. 3.1; 127 III 351 consid. 4a). D'apr�s la jurisprudence, les faits invoqu�s � l'appui d'un renvoi imm�diat doivent avoir entra�n� la perte du rapport de confiance qui constitue le fondement du contrat de travail. Seul un manquement particuli�rement grave du travailleur justifie son licenciement imm�diat; si le manquement est moins grave, il ne peut entra�ner une r�siliation imm�diate que s'il a �t� r�p�t� malgr� un avertissement (ATF 129 III 380 consid. 2.1). Par manquement du travailleur, on entend en r�gle g�n�rale la violation d'une obligation d�coulant du rapport de travail (ATF 127 III 351 consid. 4a), mais d'autres incidents peuvent aussi justifier une r�siliation imm�diate (cf. ATF 129 III 380 consid. 2.2).
Le juge appr�cie librement s'il existe de justes motifs (art. 337 al. 3 CO). Il applique les r�gles du droit et de l'�quit� (art. 4 CC). A cet effet, il prendra en consid�ration tous les �l�ments du cas particulier, notamment la position et la responsabilit� du travailleur, le type et la dur�e des rapports contractuels ainsi que la nature et l'importance des manquements (ATF 127 III 351 consid. 4a; 116 II 145 consid. 6a). Le Tribunal f�d�ral revoit avec r�serve la d�cision d'�quit� prise en derni�re instance cantonale. Il intervient lorsque celle-ci s'�carte sans raison des r�gles �tablies par la doctrine et la jurisprudence en mati�re de libre appr�ciation, ou lorsqu'elle s'appuie sur des faits qui, dans le cas particulier, ne devaient jouer aucun r�le ou, � l'inverse, lorsqu'elle n'a pas tenu compte d'�l�ments qui auraient absolument d� �tre pris en consid�ration; il sanctionnera en outre les d�cisions rendues en vertu d'un pouvoir d'appr�ciation lorsqu'elles aboutissent � un r�sultat manifestement injuste ou � une iniquit� choquante (ATF 130 III 28 consid. 4.1, 213 consid. 3; 129 III 380 consid. 2; 127 III 153 consid. 1a, 351 consid. 4a).
3.2 La partie qui r�silie un contrat de travail en invoquant de justes motifs ne dispose que d'un court d�lai de r�flexion pour signifier la rupture imm�diate des relations, � d�faut de quoi on peut admettre que la continuation des rapports de travail est possible jusqu'au terme ordinaire du contrat (ATF 130 III 28 consid. 4.4; 123 III 86 consid. 2a). Un d�lai g�n�ral de deux � trois jours ouvrables de r�flexion est pr�sum� appropri�; une prolongation de quelques jours n'est admissible qu'� titre exceptionnel, selon les circonstances particuli�res du cas concret (ATF 130 pr�cit�). Il en va ainsi lorsque les exigences de la vie �conomique ordinaire (ATF 69 II 311), singuli�rement les questions d'organisation inh�rentes aux personnes morales, imposent des d�lais plus longs. Tel est le cas si la d�cision de licenciement est de la comp�tence d'un organe de plusieurs membres auquel il faut donner le temps n�cessaire � la formation de sa volont�. C'est aussi le cas lorsque l'employeur est tenu ou juge convenable de discuter du licenciement envisag� avec une repr�sentation des travailleurs (arr�t 4C.382/1998 du 2 mars 1999, consid. 1b). On peut encore citer l'hypoth�se dans laquelle le d�roulement des faits n�cessite des �claircissements (arr�t 4C.400/1992 du 14 d�cembre 1993, consid. 3b). A ce propos, le Tribunal f�d�ral a jug� qu'il fallait distinguer la situation dans laquelle les soup�ons, clairs en eux-m�mes, doivent �tre simplement confirm�s ou infirm�s, de la situation dans laquelle les faits sont obscurs et doivent donner lieu � des v�rifications plus compliqu�es ou si les manquements viennent au jour peu � peu; s'il s'agit simplement pour celui qui donne le cong� d'�tablir l'exactitude d'un reproche clair en soi, on peut attendre de lui qu'il r�fl�chisse d�j� pendant qu'il r�unit les renseignements utiles aux suites qu'il donnera � ses craintes si celles-ci s'av�rent r�elles, avec la cons�quence que le cong� devra �tre, cas �ch�ant, signifi� imm�diatement d�s la confirmation des soup�ons (arr�t 4C.345/2001 du 16 mai 2002, consid. 3.2).
3.3 Au vu de ce qui pr�c�de, on ne peut donner raison � la d�fenderesse lorsqu'elle pr�tend que le d�lai de r�flexion a commenc� � courir seulement avec l'entretien du 9 f�vrier. Elle a �t� avertie le 20 janvier du fait que son collaborateur travaillait pour le compte d'un tiers pendant les heures de bureau. La cour cantonale a retenu de mani�re � lier le Tribunal f�d�ral (art. 63 al. 2 OJ) qu'elle n'avait ni all�gu� ni �tabli qu'elle devait proc�der � des v�rifications ou que celles-ci devaient prendre du temps, m�me si elle d�sirait entendre le demandeur afin de savoir s'il contestait ou non les accusations lanc�es � son encontre, avant de prendre une d�cision d�finitive. Le 25 janvier 2000, la d�fenderesse s'�tait d�j� estim�e suffisamment renseign�e pour d�cider de suspendre le versement du salaire du travailleur. Si elle pouvait prendre pareille mesure en cinq jours, elle �tait �galement en �tat de se d�terminer sur la n�cessit� ou non d'un licenciement imm�diat dans un laps de temps identique, cas �ch�ant en d�l�guant son chef du personnel � ... dans le m�me d�lai. La cour cantonale n'a pas viol� le droit f�d�ral en jugeant qu'un d�lai de 20 jours montrait que le motif invoqu� - certes en soi constitutif d'un grave manquement � l'obligation de fid�lit� du travailleur - n'atteignait pas le degr� de gravit� n�cessaire pour justifier la r�siliation imm�diate; autrement dit, l'employeur pouvait attendre l'�coulement des trois mois de cong� contractuels pour se s�parer de son collaborateur. Le moyen doit �tre rejet�.
Les parties ne discutent pas d'autres points du jugement attaqu�. Il n'y a pas lieu d'y revenir (art. 55 al. 1 let. b et c OJ).
Le recours est rejet�. La valeur litigieuse �tait sup�rieure � 30 000 fr. � l'ouverture de l'action. La d�fenderesse supportera les frais de justice (art. 343 al. 2 et 3 CO) et versera une indemnit� de d�pens au demandeur (art. 156 al. 1, 159 al. 1 OJ; ATF 115 II 30 consid. 5c). La caisse de ch�mage B.________, qui agit elle-m�me, n'a pas droit � une indemnit� de d�pens (art. 159 al.2 OJ).
Un �molument judiciaire de 2 500 fr. est mis � la charge de la d�fenderesse.
La d�fenderesse versera au demandeur une indemnit� de 3 000 fr. � titre de d�pens.
Lausanne, le 24 ao�t 2004