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Timestamp: 2016-10-24 18:26:50+00:00
Document Index: 138526426

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 71', 'art. 83', 'art. 82', 'art. 146', 'art. 73', 'art. 100', 'art. 46', 'ATF ', 'art. 86', 'art. 89', 'art. 89', 'art. 146', 'in fine', 'ATF ', 'art. 107', 'art. 73', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 90', 'art. 91', 'art. 92', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 90', 'art. 93', 'art. 95', 'art. 106', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 105', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 72', 'art. 85', 'ATF ', 'art. 333', 'art. 333', 'art. 184', 'art. 184', 'art. 184', 'in fine', 'art. 333', 'art. 184', 'art. 333', 'art. 184', 'art. 333', 'art. 184', 'in fine', 'art. 40', 'art. 152', 'art. 40', 'art. 41', 'art. 40', 'art. 152', 'art. 152', 'art. 152', 'art. 152', 'ATF ', 'art. 152', 'art. 341', 'art. 58', 'art. 72', 'art. 184', 'art. 58', 'art. 333', 'art. 58', 'in casu', 'art. 151', 'art. 124', 'art. 125', 'art. 151', 'ATF ', 'art. 97', 'art. 105', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 6', 'art. 6', 'ATF ', 'art. 6', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 6', 'art. 105', 'art. 6', 'art. 6', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 61', 'art. 2', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 6', 'art. 6', 'art. 6', 'art. 6', 'art. 6', 'art. 6', 'art. 175', 'art. 6', 'art. 99', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 127', 'art. 32', 'art. 20', 'art. 106', 'art. 105', 'art. 42', 'art. 67', 'art. 66', 'art. 68', 'art. 68']

2C_416/2013 (05.11.2013)
{T�0/2} 2C_416/2013; 2C_417/2013; 2C_446/2013; 2C_447/2013 � � Arr�t du 5 novembre 2013
Imp�t f�d�ral direct 1996-2001, imp�ts cantonal et communal 1995-2001; rappel d'imp�t; soustraction consomm�e et tentative.
recours contre l'arr�t de la Cour de Justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre administrative, 1�re section, du 26 mars 2013.
A.a.�X.________ est domicili� � Gen�ve depuis le 18 janvier 1991.
A.b.�Le 2 juillet 1991, par l'entremise de son conseil, X.________ a inform� l'Administration fiscale cantonale genevoise (ci-apr�s: l'Administration cantonale) qu'il allait verser le produit de la vente de deux entreprises dont il �tait propri�taire � hauteur respectivement de 45 % et de 55 % dans deux trusts. La part de 45 % serait transf�r�e dans un trust bermudien discr�tionnaire et irr�vocable (A.________; ci-apr�s: trust A.________), la part de 55 % � un trust r�vocable (B.________; ci-apr�s: trust B.________) dont le contribuable et sa famille seraient les b�n�ficiaires.
En septembre 1991, X.________ et l'Administration cantonale sont convenus de ce que le trust r�vocable d�tenant 55 % du produit de la vente serait transparent, de sorte que son revenu et ses avoirs seraient ajout�s au revenu et � la fortune du contribuable. La dotation du trust irr�vocable d�tenant les 45 % du produit de vente ne serait pas impos�e en Suisse et le revenu ainsi que la fortune de ce trust ne seraient pas imposables en Suisse tant qu'ils ne seraient pas distribu�s � X.________ ou � des membres de sa famille. En cas de distribution, les montants seraient soumis � l'imp�t sur la fortune et les revenus aff�rents impos�s � Gen�ve.
A.c.�Dans ses d�clarations fiscales 1995 � 2001-B, X.________ a mentionn� un emprunt aupr�s du Trust A.________ qui lui g�n�rait des int�r�ts oscillant, selon les ann�es fiscales, entre 35'894 fr. et 268'204 fr. pour une dette allant de 0 fr. � 9'208'330 fr.
L'int�ress� a �galement indiqu�, dans ses d�clarations fiscales 1995 � 2000, une participation dans la soci�t� C.________ SA (ci-apr�s: C.________), pour laquelle il a mentionn� une valeur de 0 fr. pour les ann�es 1995 et 1996, alors que, dans les quatre d�clarations suivantes, il a laiss� vide la colonne relative � la valeur de cette participation. Dans sa d�claration 2001-B, X.________ n'a signal� ni sa participation dans C.________ ni la vente d'une partie de celle-ci.
Dans aucune des d�clarations fiscales de 1995 � 2001-B, le contribuable n'a mentionn� d�tenir des actions de la Banque D.________ (ci-apr�s: la banque D.________).
A.d.�Entre d�cembre 1995 et mai 1999, X.________ s'est vu notifier des bordereaux provisoires et rectificatifs en mati�re d'ICC pour les ann�es 1995 � 1998, et des bordereaux en mati�re d'IFD pour les p�riodes fiscales 1995-1996 et 1997-1998. Certains ont fait l'objet de r�clamations.
Le 20 d�cembre 1999, l'Administration cantonale a inform� X.________ de l'ouverture de proc�dures de v�rification et de soustraction d'imp�ts pour l'ICC 1998 et l'IFD 1997-1998. Le 19 septembre 2000, ces proc�dures ont �t� �tendues � l'ICC et � l'IFD des ann�es 1995 � 1998 et, le 16 juillet 2001, � l'ICC et � l'IFD 1999 et 2000.
Ces proc�dures �taient li�es en substance aux emprunts aupr�s du Trust A.________, � la valeur des participations dans la soci�t� C.________ et aux actions de la Banque D.________ non d�clar�es.
S'en sont suivies plusieurs ann�es de proc�dures et de contr�les, ainsi que de multiples �changes de courriers.
Diverses d�cisions de taxation ordinaire et extraordinaire, ainsi que des amendes pour soustraction et tentatives de soustraction fiscale, tant en mati�re d'ICC que d'IFD relatives aux p�riodes fiscales allant de 1995 � 2001-B ont �t� notifi�es par l'Administration cantonale � X.________, qui a form� des r�clamations � leur encontre.
Par d�cisions sur r�clamation du 27 octobre 2008, l'Administration cantonale a maintenu les rappels d'imp�ts ICC 1995 et IFD 1995-1996 de m�me que 1997-1998, ainsi que les taxations ordinaires IFD 2001-B et ICC 2001-B. Elle a modifi� en d�faveur du contribuable les taxations ICC 1998 � 2000 et IFD 1999-2000, alors qu'elle a rectifi� en faveur de l'int�ress� les rappels d'imp�ts ICC 1996 et 1997. Les amendes pour soustraction d'imp�ts ICC 1995 � 1997 et IFD 1995 � 1998 et pour tentative de soustraction d'imp�ts ICC 1998 � 2000 et 2001-B, et IFD 1999-2000 et 2001-B ont �t� maintenues dans leur principe, mais leurs montants ont �t� modifi�s sur la base des nouveaux bordereaux.
A l'encontre de ces d�cisions sur r�clamation, X.________ a recouru, le 26 novembre 2008, aupr�s des anciennes commissions cantonales de recours en mati�re d'imp�ts et de l'imp�t f�d�ral direct (devenues, d�s le 1er janvier 2009, la Commission cantonale de recours en mati�re administrative et, depuis le 1er janvier 2011, le Tribunal administratif de premi�re instance du canton de Gen�ve; ci-apr�s le TAPI).
Le 30 ao�t 2011, X.________ a demand� � �tre personnellement entendu par le TAPI, qui n'a pas donn� suite � cette requ�te.
Par jugement du 27 octobre 2011 concernant tant l'IFD que les ICC 1995 � 2001-B, le TAPI a partiellement admis le recours. Il a retenu que la contestation du principe des amendes pour tentative de soustraction fiscale �tait nouvelle et donc irrecevable. Le rappel d'imp�t IFD 1995 et l'amende y relative, ainsi que les amendes pour soustraction consomm�e concernant l'ICC 1995 � 1997 �taient pour leur part prescrits. Pour le surplus, il a renvoy� le dossier � l'Administration cantonale pour nouvelles d�cisions dans le sens des consid�rants.
Le 6 d�cembre 2011, X.________ a recouru � l'encontre de ce jugement aupr�s de la Chambre administrative de la Cour de Justice de la R�publique et canton de Gen�ve (ci-apr�s: la Cour de Justice) en concluant � son annulation et au renvoi de la cause au TAPI pour qu'il proc�de � son audition. Le contribuable demandait en outre l'annulation des amendes pour tentative de soustraction, des rappels d'imp�t et des amendes pour soustraction relatives aux ann�es 1995 � 1997 en lien avec la valeur des actions C.________, des amendes pour tentative de soustraction portant sur les ann�es 1998 � 2001-B en relation avec les actions C.________, ainsi que du rappel d'imp�t et des amendes portant sur les actions de la banque D.________. Les reprises des int�r�ts et de sa dette envers le trust A.________ devaient aussi �tre annul�es et, � titre subsidiaire, les distributions du trust A.________ d�clar�es pour les p�riodes fiscales 1999, 2000 et 2001-B devaient �tre soustraites du revenu imposable. Par la suite, le contribuable a fait valoir la prescription pour diverses amendes et taxations.
Par arr�t du 26 mars 2013, la Cour de Justice a admis partiellement le recours form� par X.________ � l'encontre du jugement du 6 d�cembre 2011. Consid�rant que les rappels d'imp�ts IFD 1996 et 1997, ainsi que les amendes ICC 1998 � 2001-B pour tentative de soustraction d'imp�ts �taient prescrits, elle a annul� le jugement attaqu� et les d�cisions sur r�clamations, ainsi que les bordereaux en ce qu'ils concernaient ces rappels et amendes. Elle a �galement annul� les reprises relatives au pr�tendu pr�t avec le trust A.________ contenues dans les rappels d'imp�ts IFD 1998 et ICC 1995 � 1997, renvoyant le dossier � l'Administration fiscale cantonale pour nouvelles d�cisions concernant lesdits rappels. Le jugement attaqu� a �t� confirm� pour le surplus.
A l'encontre de l'arr�t du 26 mars 2013, tant X.________ (causes 2C_416 et 2C_417/2013) que l'Administration cantonale (causes 2C_446 et 2C_447/2013) forment un recours en mati�re de droit public au Tribunal f�d�ral.
C.a.�X.________ (ci-apr�s: le recourant 1 ou le contribuable) conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu�, des rappels d'imp�ts et des amendes ainsi qu'au renvoi de la cause au TAPI pour qu'il proc�de � son audition avant de rendre une nouvelle d�cision s'agissant des rappels d'imp�ts et des amendes; pour le surplus, il demande le renvoi de la cause � la Cour de Justice pour compl�ment d'instruction et nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
La Cour de Justice n'a pas pr�sent� d'observations, s'en rapportant � justice quant � la recevabilit� du recours et persistant dans les consid�rants et le dispositif de son arr�t. Au terme de ses d�terminations, l'Administration cantonale propose de rejeter le recours, � l'instar de l'Administration f�d�rale des contributions (ci-apr�s: l'Administration f�d�rale). Le recourant 1 a exerc� son droit � la r�plique, tout en maintenant la position et les conclusions figurant dans son recours.
C.b.�Au terme de son m�moire de recours, l'Administration cantonale (ci-apr�s: la recourante 2 ou l'Administration cantonale) conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu� en tant qu'il juge que le rappel d'imp�t IFD 1997 ainsi que l'amende pour tentative de soustraction ICC 2001-B sont prescrits et qu'il annule le rappel d'imp�t IFD 1998 en lien avec le pr�t accord� par le trust A.________.
La Cour de Justice n'a pas pr�sent� d'observations, s'en rapportant � justice quant � la recevabilit� du recours et persistant dans les consid�rants et le dispositif de son arr�t. X.________ s'est d�termin� et a conclu au rejet du recours dans la mesure de sa recevabilit� s'agissant de la prescription du rappel d'imp�t IFD 1997 et du principe du rappel d'imp�t IFD 1997 et 1998 en lien avec les int�r�ts du pr�t accord� par le trust A.________. Il s'en rapporte � l'appr�ciation du Tribunal f�d�ral s'agissant de la prescription de l'amende pour tentative de soustraction d'imp�t pour l'ICC 2001-B et propose le renvoi du dossier � la Cour de Justice pour compl�ment et nouvelle d�cision sur ce point. L'Administration f�d�rale a pris position et conclut � l'admission du recours form� par l'Administration cantonale.
Recevabilit� et objet du litige
La Cour de Justice a rendu un seul arr�t concernant l'ensemble des p�riodes fiscales litigieuses et qui porte � la fois sur les rappels d'imp�ts (IFD 1996 et 1997-1998; ICC 1995 � 1997), les taxations ordinaires (IFD 1999-2000 et 2001-B; ICC 1998 � 2001-B), ainsi que les amendes pour soustraction (IFD 1996 � 1998) et tentative de soustraction fiscale (IFD 1999 � 2001; ICC 1998 � 2001). L'ensemble porte sur des p�riodes couvertes et non couvertes par le droit harmonis�. En pareilles circonstances, on ne peut reprocher aux parties recourantes d'avoir elles-m�mes form� respectivement un seul recours au Tribunal f�d�ral (cf. ATF 135 II 260 consid. 1.3.2 p. 263 s.). Par souci d'unification par rapport � d'autres cantons dans lesquels deux d�cisions sont rendues lorsque l'imp�t f�d�ral direct et l'imp�t cantonal et communal sont en jeu, la Cour de c�ans a toutefois ouvert un dossier pour chacun des imp�ts concern�s (IFD ou ICC) et pour chacune des parties recourantes, � savoir au total quatre dossiers (causes 2C_416/2013-ICC et 2C_417/2013-IFD pour le recourant 1, ainsi que 2C_446/2013-ICC et 2C_447/2013-IFD pour la recourante 2). Comme le complexe de fait est identique, que les questions juridiques soulev�es soit se recoupent, totalement ou partiellement, soit d�pendent l'une de l'autre, les causes seront jointes et il sera statu� dans un seul arr�t (cf. art. 71 LTF et 24 PCF).
2.1.�Le litige concerne le droit fiscal. Il rel�ve donc du droit public, sans tomber sous le coup des exceptions pr�vues � l'art. 83 LTF, de sorte que la voie du recours en mati�re de droit public est ouverte sur la base de l'art. 82 let. a LTF pour l'ensemble des aspects trait�s dans l'arr�t attaqu�. L'art. 146 de la loi f�d�rale du 14 d�cembre 1990 sur l'imp�t f�d�ral direct (LIFD; RS 642.11) confirme du reste l'existence de cette voie de droit pour l'imp�t f�d�ral direct, alors que l'art. 73 al. 1 LHID (RS 642.14) fait de m�me s'agissant de l'imposition du revenu en mati�re d'ICC pour les p�riodes couvertes par cette loi.
2.2.�Les deux recours ont �t� d�pos�s en temps utile (art. 100 al. 1 LTF), y compris celui de la recourante 2 interjet� le 8 mai 2013. Lorsque le recourant 1 met en doute le respect du d�lai de recours par l'Administration cantonale, il perd de vue que la suspension des d�lais pendant les f�ries de P�ques, pr�vue � l'art. 46 al. 1 let. a LTF, est applicable � la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral (cf., par exemple, arr�t 2C_834/2012 du 19 avril 2013 consid. 1), m�me si, devant les instances inf�rieures, une telle suspension n'existe pas en mati�re d'IFD (cf. arr�t 2C_628/2010 du 28 juin 2011 consid. 3.1, non publi� in ATF 137 II 353 consid. 3.1 mais in RDAF 2011 II 405) ou, selon les cantons, pour l'ICC (arr�t 2C_503/2010 du 11 novembre 2010 consid. 2.3, StE 2011 B 92.8,). Pour le surplus, les recours sont dirig�s contre une d�cision rendue par une autorit� cantonale sup�rieure de derni�re instance (cf. art. 86 al. 1 let. d et al. 2 LTF). Les deux recourants ont qualit� pour agir: le contribuable destinataire de la d�cision attaqu�e a un int�r�t digne de protection � son annulation ou sa modification (cf. art. 89 al. 1 LTF); l'Administration cantonale peut pour sa part recourir en application de l'art. 89 al. 2 let. d LTF en relation avec les art. 146 in fine LIFD et 73 al. 2 LHID, �tant rappel� que pour l'ICC, elle ne peut pas recourir pour les p�riodes fiscales ant�rieures au 1er janvier 2001 (arr�t 2C_620/2012 du 14 f�vrier 2013 consid. 1.2, RDAF 2013 II 197).
2.3.�Les conclusions du recourant 1 en tant qu'elles visent l'annulation de l'ensemble des amendes qui lui ont �t� inflig�es sont partiellement irrecevables, car elles d�passent l'objet du litige dans la mesure o� elles portent sur l'annulation des amendes pour tentative de soustraction. En effet, le jugement de premi�re instance a d�clar� irrecevables les conclusions du recourant relatives � la contestation du principe m�me de l'amende pour tentative de soustraction fiscale, le contribuable n'ayant, dans le d�lai pour recourir, contest� que la quotit� de l'amende. L'arr�t attaqu� a confirm� cette position. Devant le Tribunal f�d�ral, le recourant 1 pourrait donc seulement se plaindre du refus d'entrer en mati�re, mais non du fond (cf. ATF 138 III 46 consid. 1.2 p. 48), ce qu'il ne fait du reste pas.
Quant � la recourante 2, elle s'est limit�e � des conclusions cassatoires, alors qu'elle aurait aussi pu conclure sur le fond, d�s lors que l'art. 107 al. 2 LTF l'emporte sur l'art. 73 al. 3 LHID (ATF 134 II 186 consid. 1.5.3 p. 192, confirm� in ATF 135 II 260 consid. 1.3.2 p. 263). De telles conclusions restent toutefois admissibles dans le cadre d'un recours en mati�re de droit public (cf. ATF 137 II 313 consid. 1.3 p. 317; 133 II 409 consid. 1.4.1 p. 414 s.), car l'on comprend ce que requiert l'Administration cantonale en concluant � l'annulation de l'arr�t attaqu� sur les points contest�s, ce qui correspond du reste au r�sultat auquel �tait parvenu la juridiction cantonale de premi�re instance.
En revanche, l'argumentation pr�sent�e par la recourante 2 qui, comme elle l'admet elle-m�me, porte sur des p�riodes fiscales qui ne font pas directement l'objet du recours est irrecevable, le Tribunal f�d�ral n'examinant pas le litige dans son ensemble, mais uniquement la conformit� de l'arr�t attaqu� avec le droit f�d�ral.
2.4.�D'apr�s l'art. 90 LTF, le recours est recevable contre les d�cisions qui mettent fin � la proc�dure (d�cisions finales). Aux termes de l'art. 91 LTF, il est �galement recevable contre les d�cisions partielles qui statuent sur un objet dont le sort est ind�pendant de celui qui reste en cause (let. a) ou qui mettent fin � la proc�dure � l'�gard d'une partie des consorts (let. b). Un arr�t de renvoi constitue en principe une d�cision incidente contre laquelle le recours au Tribunal f�d�ral n'est ouvert qu'aux conditions des art. 92 et 93 LTF (cf. ATF 133 III 629 consid. 2.3.1 p. 632). Un tel arr�t est n�anmoins consid�r� comme final si l'autorit� � laquelle l'affaire est renvoy�e n'a aucune marge de manoeuvre, notamment lorsqu'il ne lui reste plus qu'� calculer le montant de l'imp�t, en appliquant les r�gles d�finies dans la d�cision de renvoi (cf. ATF 138 I 143 consid. 1.2 p. 148).
En l'esp�ce, s'agissant de p�riodes et d'imp�ts diff�rents posant des questions juridiques distinctes, on est en pr�sence de d�cisions partielles. L'arr�t attaqu� a annul� les rappels d'imp�ts IFD 1996-1997, les amendes ICC 1998 � 2001-B pour tentative de soustraction d'imp�ts en raison de la prescription. Sur ces points, il a rendu une d�cision finale. Il a �galement annul� les reprises relatives au trust A.________ contenues dans les rappels d'imp�ts IFD 1998 et ICC 1995 � 1997, renvoyant le dossier � l'Administration fiscale cantonale pour nouvelles d�cisions conformes aux consid�rants. Ce renvoi porte sur le calcul du montant du rappel d'imp�ts, sans la reprise li�e au trust A.________, et ne laisse donc aucune marge de manoeuvre � l'Administration cantonale. Sur ce point, il s'agit aussi d'une d�cision finale. Enfin, la cour cantonale a pour le surplus confirm� le jugement du TAPI du 27 octobre 2011. Ce jugement a admis partiellement le recours du contribuable consid�rant que le droit de proc�der au rappel d'imp�t pour l'IFD 1995 et l'amende y relatives, ainsi que les amendes ICC 1995 � 1997 �taient prescrits, ce qui n'est plus litigieux. Le TAPI a �galement d�clar� irrecevable la contestation par le contribuable du principe de l'amende pour tentative de soustraction fiscale. Le recourant n'ayant pas remis en cause cet aspect devant la Cour de Justice, ce point est aussi d�finitivement tranch�. Pour le surplus, le jugement de premi�re instance d�boute le recourant et renvoie la cause � l'Administration cantonale, lui ordonnant de rectifier les taxations en cause sur les points pr�cis qu'elle avait elle-m�me admis dans ses �critures (art. 105 al. 2 LTF). Ces renvois ne laissent aucune marge de manoeuvre au fisc. Par cons�quent, en confirmant le jugement de premi�re instance, l'arr�t attaqu� rev�t �galement les caract�ristiques d'une d�cision finale. Il convient donc d'entrer en mati�re en vertu des art. 90 et 91 LTF, l'art. 93 LTF n'entrant pas en consid�ration.
Saisi d'un recours en mati�re de droit public, le Tribunal f�d�ral examine librement la violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a et 106 al. 1 LTF), sous r�serve des exigences de motivation figurant � l'art. 106 al. 2 LTF. Il s'en tient cependant, d'ordinaire, aux questions juridiques soulev�es dans la motivation du recours (art. 42 al. 2 LTF; ATF 135 III 397 consid. 1.4 p. 400; 133 II 249 consid. 1.4.1 p. 254).
Il v�rifie les questions de droit en se fondant sur les faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), � moins que ces faits n'aient �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - notion qui correspond � celle d'arbitraire (ATF 138 I 49 consid. 7.1 p. 51) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). Si le recourant entend s'�carter des constatations de fait de l'autorit� pr�c�dente (cf. art. 97 al. 1 LTF), il doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es. Sinon, il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait divergeant de celui qui est contenu dans l'acte attaqu� (ATF 136 III 455 consid. 2 p. 457; 135 II 313 consid. 5.2.2 p. 322). En particulier, le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur des critiques de type appellatoire portant sur l'�tat de fait ou sur l'appr�ciation des preuves (ATF 136 II 101 consid. 3 p. 104; 135 II 313 consid. 5.2.2 p. 322).
4.1.�Compte tenu des conclusions des parties et des aspects d�j� tranch�s d�finitivement devant les instances inf�rieures, le litige devant la Cour de c�ans porte sur les rappels d'imp�ts IFD 1997-1998 et ICC 1995-1997, sur l'amende pour tentative de soustraction ICC-2001-B, sur le montant des amendes pour tentatives de soustraction IFD 1999-2000 et 2001-B et ICC 2001-B et sur les amendes pour soustraction consomm�e IFD 1996-1998.
4.2.�Les parties contestent ces aspects sur des points diff�rents. L'Administration cantonale s'en prend � l'arr�t attaqu� dans la mesure o� il d�clare prescrits le rappel d'imp�t IFD 1997 ainsi que l'amende pour tentative de soustraction fiscale ICC 2001-B et o� il refuse la reprise de la dette par rapport au trust A.________ en lien avec le rappel d'imp�t IFD 1998, voire le rappel d'imp�t 1997 si celui-ci n'est pas prescrit. Pour sa part, le contribuable conclut, de mani�re g�n�rale, � l'annulation de l'arr�t attaqu� s'agissant des rappels d'imp�ts et des amendes et au renvoi � la Cour de Justice. Les rappels d'imp�ts encore � la charge du recourant concernent l'IFD 1998 (voire 1997 si c'est � tort que la Cour de Justice a admis la prescription) et l'ICC 1995 � 1997. Quant aux amendes, il s'agit des amendes pour soustraction consomm�e en lien avec l'IFD 1996 � 1998 et pour tentative de soustraction en mati�re d'IFD 1999-2000 et 2001-B, ainsi qu'en mati�re d'ICC 2001-B (� condition que la prescription ne soit pas atteinte). Il convient de rappeler que le principe m�me des amendes pour tentative de soustraction ne peut �tre revu dans le cadre de la pr�sente proc�dure (cf. supra consid. 2.4).
4.3.�Apr�s la d�termination du droit applicable et la v�rification de la prescription (consid. 5 et 6 infra), il se justifie de commencer par examiner le recours de l'Administration cantonale qui, en tant qu'il conteste la prescription constat�e dans l'arr�t attaqu�, a une incidence sur l'�tendue des p�riodes fiscales d�terminantes.
5.1.�En l'absence d'une r�glementation expresse contraire, le droit applicable � la taxation est celui en vigueur pendant la p�riode fiscale en cause (cf. arr�ts 2C_620/2012 du 14 f�vrier 2013 consid. 3.1, RDAF 2013 II 197; 2A.209/2005 du 3 novembre 2005 consid. 3.2, RtiD 2006 I 471). Le rappel d'imp�t relevant du droit mat�riel, le droit applicable ob�it aux m�mes r�gles (cf. arr�ts 2C_620/2012 du 14 f�vrier 2013 consid. 3.1, RDAF 2013 II 197; 2P.411/1998 du 31 janvier 2000 consid. 10a et 10d/aa). Au niveau du droit f�d�ral, la LIFD (RS 642.11) est entr�e en vigueur le 1er janvier 1995. Elle est par cons�quent applicable � la pr�sente proc�dure en tant qu'elle porte sur l'IFD 1997-1998. Aux termes de l'art. 72 al. 1 LHID, les cantons devaient adapter leur l�gislation � la loi sur l'harmonisation fiscale dans les huit ans qui suivaient l'entr�e en vigueur de cette loi, soit jusqu'au 1er janvier 2001, �tant donn� que la LHID est entr�e en vigueur le 1er janvier 1993. Le canton de Gen�ve a adapt� sa l�gislation avec effet au 1er janvier 2001. L'amende pour tentative de soustraction d'imp�ts 2001-B tombe donc sous le coup des dispositions harmonis�es, soit - en 2001 - de l'ancienne loi genevoise sur l'imposition des personnes physiques du 22 septembre 2000 (aLIPP/GE). Dans la mesure o� les griefs du recourant 1 concernent les rappels d'imp�ts ICC 1995-1997, l'ancien droit, ant�rieur � la LHID, est applicable, � savoir l'ancienne loi g�n�rale genevoise sur les contributions publiques du 9 novembre 1887, dans sa teneur pr�alable � la modification du 1er janvier 2001 (aLCP/GE; RS/GE D 3 05; cf. art. 85 de la loi genevoise de proc�dure fiscale du 4 octobre 2001 (LPFisc/GE; RS/GE D 3 17).
5.2.�La prescription ou la p�remption sont des questions de droit mat�riel que le Tribunal f�d�ral examine d'office lorsqu'elles jouent en faveur du contribuable (cf. ATF 138 II 169 consid. 3.2 p. 171).
5.2.1.�Pour ce qui est de la proc�dure pour soustraction d'imp�t consomm�e IFD 1996, la Cour de Justice a retenu qu'elle n'�tait pas prescrite (arr�t attaqu�, p. 23). Eu �gard � la contestation de l'ensemble des amendes par le recourant 1, cette proc�dure fait aussi l'objet du pr�sent litige. Il convient partant de v�rifier ce point.
Le 1er octobre 2002, les r�gles sur la prescription figurant � l'art. 333 du Code p�nal ont �t� modifi�es, ce qui a une incidence directe sur les d�lais de prescription de la LIFD. Lorsque, comme en l'esp�ce, les actes d�lictueux ont �t� commis avant le 1er octobre 2002, les nouvelles r�gles ne s'appliquent que si elles sont plus favorables en vertu du principe de la lex mitior. Selon le nouvel art. 333 al. 6 let. d CP, jusqu'� l'adaptation des lois f�d�rales topiques, la prescription de l'action p�nale ne court plus si avant son �ch�ance un jugement de premi�re instance a �t� rendu. Cette nouvelle disposition supprime le risque que l'action p�nale se prescrive durant la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral, ce qui justifiait l'examen d'office de cette question et se r�v�le donc moins favorable que l'ancien droit. Quant aux d�lais eux-m�mes, l'art. 184 LIFD s'av�re en principe plus favorable et demeure applicable. Ainsi, jusqu'� la modification du 1er octobre 2002, le d�lai de prescription absolue �tait de six ans en mati�re de tentative de soustraction fiscale (cf. art. 184 al. 1 let. a LIFD combin� avec l'art. 184 al. 2 in fine LIFD). D�sormais, il est de huit ans sur la base de l'art. 333 al. 6 let. a CP, disposition qui s'applique jusqu'� ce que la LIFD soit adapt�e. Quant � la soustraction consomm�e, le d�lai de prescription absolu est de 15 ans sous l'ancien droit (art. 184 al. 2 LIFD), alors qu'il est de 20 ans en application de l'art. 333 al. 6 let. a CP. La lex mitior commande donc d'appliquer l'art. 184 LIFD, sans tenir compte du nouvel art. 333 CP (arr�t 2C_724/2010 du 27 juillet 2011 consid. 6.3.1, RDAF 2012 II 37, et les r�f�rences cit�es).
En l'esp�ce, l'amende pour soustraction consomm�e IFD 1996 a trait � la p�riode fiscale 1995-1996. La commission de l'infraction consid�r�e est donc ant�rieure au 1er octobre 2002, si bien qu'en mati�re de prescription, le d�lai figurant � l'art. 184 al. 1 let. b cum al. 2 in fine LIFD trouve � s'appliquer au titre de lex mitior. Or, l'arr�t attaqu� a omis de tenir compte du d�lai de prescription absolu, car la proc�dure �tait prescrite depuis le 31 d�cembre 2011, ce que reconna�t du reste la recourante 2. Il incombe ainsi au Tribunal f�d�ral de constater d'office ladite prescription et de modifier l'arr�t querell� sur ce point.
5.2.2.�Pour le surplus, le pr�sent arr�t a �t� rendu la m�me ann�e que l'arr�t attaqu�. La Cour de Justice a examin� dans le d�tail la prescription s'agissant des rappels d'imp�ts, des taxations, des amendes pour soustraction et tentative de soustraction fiscale, sous l'angle de l'IFD et de l'ICC. Sous r�serve de ce qui pr�c�de (consid. 5.2.1 supra), il n'y a pas lieu d'y revenir, car il n'appara�t pas que d'autres pr�tentions que celles admises dans l'arr�t attaqu� et au pr�c�dent consid�rant aient �t� prescrites, de sorte que le contribuable serait d�favoris� par l'arr�t attaqu�. Au demeurant, la Cour de c�ans n'a pas � v�rifier d'office si le recourant 1 a �t� favoris� parce que l'arr�t attaqu� aurait retenu � tort que la prescription �tait acquise. Cette question sera en revanche examin�e en fonction des griefs soulev�s par la recourante 2.
Prescription du rappel d'imp�t IFD 1997
La recourante 2 reproche � la Cour de Justice d'avoir confondu l'ann�e fiscale et la p�riode fiscale, en violation des art. 40 al. 1 LIFD et 152 al. 3 LIFD, en consid�rant que le rappel d'imp�t IFD 1997 �tait atteint par la prescription.
6.1.�Selon l'art. 152 al. 3 LIFD, le droit de proc�der au rappel de l'imp�t s'�teint 15 ans�
apr�s la fin de la p�riode fiscale�� laquelle il se rapporte. La version allemande utilise le terme de�
Steuerperiode, et le texte italien de�
periodo fiscale.�Selon l'art. 40 al. 2 LIFD, applicable avant le 1er janvier 2001 (Xavier Oberson, Droit fiscal suisse, 4e �d., 2012, p. 191 n. 350 et p. 194 n. 361; cf. art. 41 LIFD), la p�riode fiscale comprend deux ann�es civiles cons�cutives. Elle commence le premier jour des ann�es impaires. L'ann�e fiscale est d�finie � l'art. 40 al. 3 LIFD et correspond � l'ann�e civile. Il d�coule ainsi clairement du texte des dispositions applicables que la prescription, pour les p�riodes fiscales bisannuelles, commence apr�s la fin de la deuxi�me ann�e concern�e, qui sera une ann�e paire. Les commentaires soulignent, sans d�veloppement particulier, que le point de d�part du d�lai de l'art. 152 al. 3 LIFD se situe bien � la fin de la p�riode fiscale � laquelle il se rapporte (Richner/Frei/Kaufmann/Meuter, Handkommentar zum DBG, 2e �d., 2009, art. 152 n. 5; Hugo Casanova, Commentaire romand LIFD, 2008, art. 152 n. 2). Le Tribunal f�d�ral ne s'est jamais express�ment prononc� sur ce point. Il est vrai que, dans des arr�ts non publi�s aux ATF, il a adopt� parfois une position lexicalement peu cons�quente, mentionnant la p�riode fiscale, mais tenant compte en r�alit� de l'ann�e fiscale pour calculer le d�lai de prescription (cf. arr�ts 2C_88/2011 du 3 octobre 2011 consid. 2.3.1, RDAF 2012 II 131; 2C_724/2010 du 27 juillet 2011 consid. 6.1, RF 66/2011 p. 871). En revanche, dans un arr�t r�cent publi�, il a indiqu� que, pour l'IFD relatif � la p�riode 1995/96, le d�lai de 15 ans pr�vu � l'art. 152 al. 3 LIFD arrivait � expiration le 31 d�cembre 2011 (ATF 138 II 169 consid. 4 p. 172). Dans un arr�t plus ancien, cette conception avait aussi �t� suivie (arr�t 2P.92/2005 du 30 janvier 2006 consid. 4.2, RF 61/2006 p. 523). C'est ce mode de calcul, qui correspond � la lettre de la loi, qui doit �tre appliqu�.
6.2.�En l'occurrence, la p�riode fiscale litigieuse en mati�re d'IFD �tait bisannuelle et allait de 1997 � 1998. Le d�lai de l'art. 152 al. 3 LIFD arrive ainsi � expiration au 31 d�cembre 2013, de sorte que c'est � tort que l'arr�t attaqu� a consid�r� que le rappel d'imp�t IFD 1997 �tait prescrit. La recourante 2 obtient donc gain de cause sur ce point et l'arr�t attaqu� doit �tre annul� en ce qu'il constate que le rappel d'imp�t IFD 1997 est prescrit et annule le jugement du TAPI sur ce point. Le rappel d'imp�t IFD 1997 devra ainsi �tre calcul� sur les m�mes bases que le rappel d'imp�t IFD 1998.
La recourante 2 reproche � la Cour de Justice d'avoir retenu que l'amende pour tentative de soustraction ICC 2001-B �tait prescrite, omettant d'appliquer la LHID. Le recourant 1 rel�ve lui-m�me que ce grief n'est pas d�nu� de pertinence.
7.1.�La Cour de Justice a consid�r� que l'amende pour tentative de soustraction d'imp�t portant sur l'ICC 2001-B �tait prescrite en application de l'ancien droit cantonal (art. 341 aLCP/GE) et des r�gles g�n�rales du droit p�nal. Ce faisant, elle a toutefois perdu de vue que la LHID, en particulier son art. 58, �tait en principe applicable � cette p�riode fiscale (cf. art. 72 LHID; supra consid. 5.1). Par analogie avec le raisonnement suivi en lien avec l'art. 184 LIFD (cf. consid. 5.2.1 supra), l'art. 58 LHID demeure en effet applicable en tant que lex mitior s'agissant des d�lais de prescription pour des infractions fiscales commises avant l'entr�e en vigueur, le 1er octobre 2002, de l'art. 333 CP. Au demeurant, ce ne sont pas les d�lais qui sont litigieux ici, mais le dies a quo du d�lai de prescription.
7.2.�En vertu de l'art. 58 al. 1 et al. 3 LHID, la prescription relative � la poursuite de la tentative de soustraction est soumise � un d�lai de prescription absolu de six ans. Celui-ci ne commence � courir qu'� compter de la cl�ture d�finitive de la proc�dure au cours de laquelle la tentative de soustraction a �t� commise (cf. arr�t 2C_724/2010 du 27 juillet 2011 consid. 6.4, RF 66/2011 p. 871 et les r�f�rences cit�es).
En l'occurrence, la proc�dure relative � l'amende pour tentative de soustraction d'imp�t ICC 2001-B fait pr�cis�ment l'objet du pr�sent recours devant le Tribunal f�d�ral. Par cons�quent, le d�lai de prescription pr�cit� n'a pas encore commenc� � courir, de sorte qu'il ne saurait y avoir prescription in casu. Le recours de l'Administration cantonale doit donc �galement �tre admis � cet �gard. L'arr�t attaqu� sera ainsi annul� en tant qu'il constate la prescription de l'amende ICC 2001-B pour tentative de soustraction d'imp�ts et annule le jugement du TAPI sur ce point. Cette amende devra �tre trait�e, sur le fond, de la m�me fa�on que les autres amendes pour tentative de soustraction fiscale IFD, d�s lors que la solution mise en place par la LHID est calqu�e sur la LIFD (cf. arr�t 2C_908/2011 du 23 avril 2012 consid. 4, RDAF 2012 II 324). A ce titre, il sera �galement rappel� que le principe m�me d'une telle amende ne peut plus �tre contest� par le recourant 1 (cf. consid. 2.4 supra).
Rappel d'imp�t en relation avec le pr�t pass� avec le trust A.________�
IFD 1997 et 1998 (cf. consid. 6)
Selon l'arr�t attaqu�, le rappel d'imp�t en lien avec un pr�tendu contrat de pr�t pass� entre le recourant 1 et le trust A.________ n'�tait pas fond�, au motif que l'Administration cantonale ne disposait, au moment de la taxation, ni du contrat de pr�t ni d'un autre document attestant l'existence de ce dernier ou encore d'un pr�tendu accord entre le recourant 1 et l'Administration cantonale justifiant ces d�ductions.
La recourante 2 conteste ce raisonnement. Elle soutient que les d�clarations fiscales �tablies par le contribuable mentionnaient des int�r�ts de respectivement 35'894 fr. et 37'694 fr., ainsi qu'une dette de 4'200'000 fr. en relation avec ce pr�t. En signant ces d�clarations, les contribuables avaient certifi� que celles-ci �taient sinc�res, compl�tes et conformes � la v�rit�, de sorte que l'administration pouvait sur cette base d�duire les int�r�ts de la dette et la dette d�clar�s, sans solliciter de justificatifs sur ces postes.
8.1.�D'apr�s l'art. 151 LIFD, lorsque des moyens de preuve ou des faits jusque-l� inconnus de l'autorit� fiscale lui permettent d'�tablir qu'une taxation n'a pas �t� effectu�e, alors qu'elle aurait d� l'�tre, ou qu'une taxation entr�e en force est incompl�te ou qu'une taxation non effectu�e ou incompl�te est due � un crime ou � un d�lit commis contre l'autorit� fiscale, cette derni�re proc�de au rappel de l'imp�t qui n'a pas �t� per�u, y compris les int�r�ts. Le rappel d'imp�t n'est soumis qu'� des conditions objectives: il implique qu'une taxation n'a, � tort, pas �t� �tablie ou est rest�e incompl�te, de sorte que la collectivit� publique a subi une perte fiscale; il suppose aussi l'existence d'un motif de rappel. Ce motif peut r�sider dans la d�couverte de faits ou de moyens de preuve inconnus jusque-l�, soit des faits ou moyens de preuve qui ne ressortaient pas du dossier dont disposait l'autorit� fiscale au moment de la taxation. Il n'est pas n�cessaire que le contribuable ait commis une faute (arr�ts 2C_104/2008 du 20 juin 2008 consid. 3.3; 2A.300/2006 du 27 f�vrier 2007 consid. 3.3 et les r�f�rences cit�es, RF 62/2007 p. 369). Le contribuable doit, pour sa part, remplir la formule de d�claration d'imp�t de mani�re conforme � la v�rit� et compl�te (cf. art. 124 al. 2 LIFD) et y joindre les annexes, notamment l'�tat complet des dettes (cf. art. 125 al. 1 let. c LIFD; cf. arr�t 2C_835/2012 du 1er avril 2013 consid. 7.2.3). Lorsque le contribuable se heurte � une incertitude quant � un �l�ment de fait, il ne doit pas la dissimuler, mais bien la signaler dans sa d�claration. Dans tous les cas, il doit d�crire les faits de mani�re compl�te et objective (arr�t 2C_879/2008 du 20 avril 2009 consid. 5.1 et les arr�ts cit�s, RDAF 2009 II 386). En d'autres termes, l'autorit� fiscale ne doit se livrer � des investigations compl�mentaires au moment de proc�der � la taxation que si la d�claration contient indiscutablement des inexactitudes flagrantes. Lorsque l'autorit� fiscale aurait d� se rendre compte de l'�tat de fait incomplet ou inexact, le rapport de causalit� ad�quate entre la d�claration lacunaire et la taxation insuffisante est interrompu et les conditions pour proc�der ult�rieurement � un rappel d'imp�t font d�faut (arr�t 2C_104/2008 du 20 juin 2008 consid. 3.3 et les r�f�rences cit�es). En revanche, des inexactitudes qui ne sont que d�celables, sans �tre flagrantes, ne permettent pas de consid�rer que certains faits ou moyens de preuve �taient d�j� connus des autorit�s au moment de la taxation (arr�t 2C_632/2012 du 28 juin 2013 consid. 3.4). La Cour de c�ans a r�cemment soulign� que l'autorit� fiscale peut en principe consid�rer que la d�claration d'imp�t est conforme � la v�rit� et compl�te. Elle n'a pas l'obligation, en l'absence d'indice particulier, de se mettre � la recherche de renseignements suppl�mentaires. En vertu de la maxime inquisitoriale, l'autorit� fiscale doit en revanche proc�der � des investigations suppl�mentaires lorsqu'il ressort de mani�re �vidente du dossier que les �l�ments de faits d�terminants sont incomplets ou peu clairs. Dans tous les cas, la rupture du lien de causalit� doit �tre soumise � des exigences s�v�res, � savoir une n�gligence grave imputable � l'autorit� fiscale (arr�ts 2C_1225/2012 du 7 juin 2013 consid. 3.1; 2C_123/2012 du 8 ao�t 2012 consid. 5.3.4).
8.2.�En l'esp�ce, il n'est pas contest� que le contribuable a fourni une d�claration comprenant des indications apparemment compl�tes concernant le pr�t litigieux et les int�r�ts. Certes, il n'a pas joint, comme il le devait, les annexes propres � �tablir en particulier l'�tat de ses dettes. Dans un tel cas, on ne peut consid�rer que l'autorit� fiscale aurait d� inf�rer de l'absence d'annexe l'existence d'une inexactitude flagrante emp�chant un rappel d'imp�ts ult�rieur en application de l'art. 151 LIFD. Le raisonnement de la Cour de Justice ne peut donc �tre suivi. Il ressort par ailleurs des faits constat�s que les autres conditions au rappel d'imp�t sont r�unies. Ainsi, c'est � l'occasion des taxations ordinaires, en particulier IFD 1999 � 2001, que l'autorit� fiscale s'est aper�ue de ce que le contribuable n'�tait pas en mesure de d�montrer l'existence du pr�t invoqu� en lien avec le trust A.________ ni le pr�tendu accord convenu avec elle-m�me. Cette incapacit� de produire des pi�ces �tait propre � d�montrer que la taxation IFD 1997-1998 avait � tort pris en compte ce pr�t et les int�r�ts d�clar�s par le contribuable, faisant ainsi subir � la collectivit� publique une perte.
La position du recourant 1, qui conteste la reprise sur le fond, ne peut �tre suivie. Sur ce point, il convient de se r�f�rer aux faits retenus dans l'arr�t attaqu� � propos du refus de tenir compte des int�r�ts et du pr�t en lien avec les taxations IFD 1999 � 2001. Il a �t� constat� � cet �gard que le dossier ne contenait aucune pi�ce attestant de l'existence d'un pr�t pass� entre le contribuable et le trust A.________ ni aucun accord avec l'autorit� fiscale dont se pr�valait le recourant, alors qu'il appartenait � ce dernier d'apporter la preuve de ces �l�ments, propres � diminuer sa dette fiscale (cf. ATF 121 II 257 consid. 4c/aa p. 266; arr�t 2C_549/2012 du 16 mai 2013 consid. 3.1). Le recourant 1 ne soutient pas que ces faits seraient manifestement inexacts ou arbitraires (cf. art. 97 al. 1 LTF), de sorte qu'il n'y a pas lieu de s'en �carter (cf. art. 105 LTF). Il se contente d'�voquer, de mani�re appellatoire, un entretien avec la direction de l'administration recourante du 19 avril 1996, ce qui ne saurait suffire.
Le contribuable fait �galement valoir une contradiction entre le refus d'admettre la d�ductibilit� des int�r�ts li�s au pr�t avec le trust A.________ et l'imposition, � titre de revenu, de toute distribution subs�quente du trust au contribuable. Ce faisant, il perd de vue que le principe m�me de la d�duction de ces int�r�ts n'a pas �t� exclu par l'autorit� fiscale, � condition que ceux-ci correspondent effectivement � un pr�t. Or, comme aucun �l�ment ne permet d'�tablir l'existence de ce pr�t, il n'y a pas lieu d'admettre une d�duction d'int�r�ts s'y rapportant, sans que cette conclusion s'av�re contraire � l'imposition � titre de revenu des montants distribu�s au contribuable par le trust A.________.
Il en d�coule que le recours de l'Administration cantonale doit aussi �tre admis sur ce point, et l'arr�t attaqu� annul� en tant qu'il annule les reprises relatives au pr�tendu pr�t avec le trust A.________ contenues dans les rappels d'imp�ts IFD 1998. Cette reprise vaut aussi pour 1997, puisque la p�riode fiscale 1997-1998 dans son ensemble n'est pas atteinte par la prescription (cf. consid. 6 supra). D�s lors que les conditions d'une reprise et le bien-fond� de celle-ci doivent �tre admis sur la base des faits de l'arr�t attaqu�, il n'y a pas lieu de renvoyer la cause � la cour cantonale pour compl�ment d'instruction comme le souhaiterait le recourant 1, mais, � l'instar du TAPI dans le jugement de premi�re instance, renvoyer la cause � l'Administration cantonale pour qu'elle fixe le rappel d'imp�t IFD 1997-1998 en tenant compte de la reprise litigieuse.
ICC 1995 � 1997
8.3.�Pour ce qui est des imp�ts cantonaux et communaux, l'Administration cantonale n'a pas qualit� pour recourir s'agissant des p�riodes ant�rieures � 2001 (cf. arr�t 2C_620/2012 du 14 f�vrier 2013 consid. 1.2.1 s.). A juste titre, elle ne remet ainsi pas en cause l'arr�t attaqu� qui refuse les reprises relatives au pr�t avec le trust A.________ s'agissant de l'ICC 1995 � 1997. Ces ann�es n'�tant pas couvertes par le droit harmonis�, seul le droit cantonal s'appliquait. La Cour de c�ans ne revoyant pas ce droit d'office (art. 106 al. 2 LTF; ATF 134 II 207 consid. 2 p. 210; arr�ts 2C_620/2012 pr�cit�, consid. 2; 2C_734/2008 du 29 janvier 2009 consid. 1.2), il ne lui appartient pas de v�rifier si c'est � juste titre que les reprises en cause ont �t� refus�es et les d�cisions ant�rieures annul�es en lien avec l'ICC 1995 � 1997.
Violation du droit � �tre entendu personnellement par le juge (amendes IFD et tentative de soustraction fiscale ICC 2001-B consid�r�e � tort comme non prescrite [cf. consid. 7]�
9.1.�Le recourant 1 reproche � la Cour de Justice d'avoir confirm� la position du TAPI selon laquelle il ne devait pas �tre entendu oralement, malgr� la requ�te formul�e le 30 ao�t 2011, au motif qu'il avait pu s'exprimer par �crit � plusieurs reprises. Il y voit une violation de son droit d'�tre entendu en lien avec l'art. 6 par. 1 CEDH.
9.2.�L'art. 6 CEDH ne trouve pas application dans les proc�dures fiscales qui n'ont pas un caract�re p�nal (ATF 132 I 140 consid. 2.1 p. 146 et les r�f�rences cit�es; cf. Obrist/Gonin, Grundrechte und Steuerrecht: unerwartete Interaktionen?, in Jusletter 12 mars 2012, n. 33). Les proc�dures en rappel d'imp�t n'y sont donc pas soumises (cf. arr�ts 2C_76/2009 du 23 juillet 2003 consid. 2.2, RF 64/2009 p. 834; 2P.4/2007 du 23 ao�t 2007 consid. 4.2; 2A.480/2005 du 23 f�vrier 2006 consid. 2.2, RF 61/2006 p. 372). En revanche, la proc�dure r�primant la soustraction fiscale est une proc�dure � caract�re p�nal � laquelle l'art. 6 CEDH est applicable (ATF 138 IV 47 consid. 2.6.1 p. 51; 121 II 257 consid. 4 p. 264; arr�t 2C_232/2011 du 25 octobre 2011 consid. 2.2; cf. arr�t de la Cour europ�enne des droits de l'Homme [ci-apr�s: la Cour EDH]�
A.P., M.P. et T.P. c. Suisse, du 29 ao�t 1997, req. 19958/92, Rec. 1997-V, par. 40 ss). En ce domaine, le contribuable peut en principe se pr�valoir d'un droit � �tre entendu oralement, ce que le Tribunal f�d�ral a d�j� reconnu dans un arr�t datant de 1993 (ATF 119 Ib 311 consid. 7a p. 331 s.). Cette position correspond du reste � la jurisprudence de la Cour EDH, qui r�serve toutefois des circonstances particuli�res, notamment si la somme en jeu est minime (cf. arr�t Jussila c. Finlande [GC], du 23 novembre 2006, req. 73053/01, Rec. 2006-XIV, par. 40 ss). Cette audition n'est cependant pas automatique, il faut que le contribuable en fasse la demande (arr�t 2C_232/2011 du 25 octobre 2011 consid. 2.2 et les r�f�rences cit�es). En outre, le fait que le contribuable ait pu s'expliquer par oral devant les autorit�s administratives n'est pas d�terminant, car le droit � �tre entendu oralement et en personne d�coulant de l'art. 6 par. 1 CEDH ne se rapporte qu'� la proc�dure judiciaire (arr�t 2A.617/1998 du 30 mars 2000 consid. 3a; cf. aussi Jens Meyer-Ladewig, EMRK-Handkommentar, 3e �d., 2011, p. 163 s. n. 169 ss).
9.3.�En l'esp�ce, le recourant 1 a express�ment demand� � �tre entendu devant le TAPI, qui n'y a pas donn� suite, ce qu'a confirm� la Cour de Justice. L'amende initiale totale qui �tait alors en jeu en mati�re d'IFD d�passait 240'000 fr. (art. 105 al. 2 LTF); au cours de la proc�dure, ce montant s'est certes r�duit d�s lors que certaines reprises n'ont pas �t� admises et qu'une partie des infractions avait �t� atteinte par la prescription. Bien que le montant d�finitif doive encore �tre fix� par l'Administration cantonale, il ne saurait, compte tenu de la somme des imp�ts dont la soustraction est en jeu, en tous les cas �tre qualifi� de minime, ce qui exclut une d�rogation � l'art. 6 par. 1 CEDH. Enfin, la possibilit� qu'a eue le contribuable de s'exprimer par oral devant les autorit�s fiscales ne compense pas l'absence d'audition devant une autorit� judiciaire.
Il en d�coule qu'il y a eu violation du droit du recourant 1 � �tre entendu oralement au sens de l'art. 6 par. 1 CEDH s'agissant des d�cisions relatives aux�
infractions fiscalesencore litigieuses. Une telle violation ne peut �tre r�par�e devant le Tribunal f�d�ral, qui ne dispose pas d'une pleine cognition (ATF 137 I 195 consid. 2.7 p. 199 ). Il convient partant d'annuler l'arr�t attaqu� s'agissant de ces infractions, sans examiner les chances de succ�s du recourant sur le fond (cf. ATF 135 I 279 consid. 2.6.1 p. 285).
9.4.�Le recourant 1 demande que sa cause soit renvoy�e au TAPI au motif que la Cour de Justice, s'agissant de statuer sur les amendes, limite sa cognition au point de savoir si l'instance inf�rieure a abus� de son pouvoir d'appr�ciation (recours, p. 11). Une telle position ne peut �tre suivie. En effet, en proc�dure administrative genevoise, les autorit�s de recours, soit aussi bien le TAPI que la Cour de Justice (lorsque la loi pr�voit deux instances judiciaires de recours) ont le m�me pouvoir d'examen. En vertu de l'art. 61 al. 1 de la loi cantonale sur la proc�dure administrative du 12 septembre 1985 [LPA/GE; RS/GE E 5 10], sur renvoi de l'art. 2 al. 2 de la loi genevoise de proc�dure fiscale du 4 octobre 2001; RS/GE D 3 17), elles v�rifient la violation du droit y compris l'exc�s et l'abus du pouvoir d'appr�ciation, ainsi que la constatation inexacte ou incompl�te des faits pertinents. Par cons�quent, l'on ne voit pas qu'il se justifie de renvoyer la cause au TAPI. Il appartiendra donc � la Cour de Justice d'entendre le recourant avant de statuer � nouveau sur les amendes fiscales.
9.5.�Il convient de pr�ciser que l'audition ne doit porter que sur les aspects encore litigieux et ne saurait aboutir � une extension du litige. Partant, les conclusions du recourant 1 remettant en cause le principe m�me d'une amende pour tentatives de soustraction fiscale ayant �t� jug�es irrecevables, ce qui n'est pas contest�, il ne peut pr�tendre � �tre entendu sur cet aspect.
9.6.�A juste titre, le recourant 1 limite sa demande � �tre entendu oralement � la proc�dure relative aux amendes qui lui ont �t� inflig�es et ne l'�tend pas aux d�cisions relatives aux reprises et aux taxations.
9.6.1.�Sous l'angle de l'art. 29 al. 2 Cst. qui garantit le droit d'�tre entendu dans les proc�dures purement fiscales, d�pourvues de connotation p�nale, il n'existe pas, de fa�on g�n�rale, un droit d'�tre entendu oralement (cf. ATF 134 I 140 consid. 5.3 p. 148; 130 II 425 consid. 2.1 p. 428 s.; arr�t 2C_834/2012 du 19 avril 2013 consid. 4.1).
9.6.2.�Quant � l'art. 6 par. 1 CEDH, il ne s'applique pas � ces proc�dures (cf. supra consid. 9.2). Il peut toutefois arriver que des droits garantis par l'art. 6 par. 1 CEDH applicables aux proc�dures p�nales fiscales d�bordent le seul cadre p�nal et interagissent sur les proc�dures purement fiscales. La Cour EDH l'admet lorsque des �l�ments portant sur l'imposition proprement dite (exorbitante au champ de l'art. 6 CEDH) et des �l�ments li�s au contentieux des p�nalit�s fiscales (attribu�s au volet p�nal de l'art. 6 CEDH) se trouvent combin�s dans une m�me instance, de sorte qu'il est impossible de distinguer les phases d'une proc�dure qui portent sur une " accusation en mati�re p�nale " de celles ayant un autre objet, ce qui peut justifier d'examiner l'ensemble de la probl�matique sous l'angle de l'art. 6 CEDH (Cour EDH, arr�t�
Jussila c. Finlande [GC], pr�cit�, par. 45). Tel est le cas de l'interdiction de s'incriminer soi-m�me. A ce sujet, la Cour EDH a, dans une affaire r�cente concernant la Suisse (arr�t�
Chambaz c. Suisse, du 5 avril 2012, req. 11663/04, par. 40 � 43; cf. aussi arr�t�
S'agissant du droit d'�tre entendu oralement au sens de l'art. 6 par. 1 CEDH, la situation n'est pas similaire. Si les proc�dures en rappel d'imp�t et celles relatives � la soustraction fiscale proc�dent ind�niablement d'un m�me complexe de faits et sont souvent men�es en parall�le, elles donnent lieu � des d�cisions distinctes qui peuvent �tre dissoci�es sans difficult�. De surcro�t, on n'est pas en pr�sence d'un cas o� le refus d'entendre le contribuable par oral dans le cadre de la d�termination d'imp�t l�serait les garanties de ce m�me contribuable, tel le droit de ne pas s'auto-incriminer, dont il doit pouvoir b�n�ficier dans la proc�dure p�nale en soustraction, puisqu'il va en tous les cas pouvoir exprimer sa position oralement en ce qui concerne l'infraction fiscale. C'est du reste essentiellement en lien avec les circonstances personnelles propres � influencer le montant de l'amende que l'audition peut s'av�rer utile (cf. art. 175 al. 2, 2e phr., LIFD; arr�t 2C_851/2011 du 15 ao�t 2012 consid. 3.3, RF 67/2012 p. 759). Or, ces circonstances ne sont d�terminantes que sur le plan de la proc�dure p�nale. En l'esp�ce, le recourant 1 souligne d'ailleurs que l'audience qu'il sollicite n'a pas pour objectif principal de discuter du bien-fond� de l'�valuation des imp�ts, mais d'exposer ses circonstances personnelles. Par cons�quent, il n'y a pas lieu d'�tendre le droit � une audition orale d�coulant de l'art. 6 par. 1 CEDH qui s'applique aux d�cisions concernant les infractions fiscales, aux proc�dures de taxation men�es parall�lement.
Le recourant conteste les reprises qui ont �t� effectu�es en lien avec les actions de la banque D.________. Il reproche en substance � la Cour de Justice d'avoir refus� d'admettre qu'il d�tenait ces titres de mani�re fiduciaire uniquement. Il se plaint � cet �gard d'une violation du droit � la preuve, d'arbitraire dans l'�tablissement des faits et d'une violation du droit de fond.
10.1.�L'arr�t attaqu� retient que le contribuable, alors qu'il soutient d�tenir les actions de la banque D.________ pour le compte du trust A.________ et de la soci�t� E.________, ne produit aucun contrat de fiducie �crit. En outre, bien qu'il ait contest� les reprises fiscales li�es aux actions D.________ depuis sa r�clamation du 18 d�cembre 2001, ce n'est que devant le TAPI qu'il a commenc� � fournir des pi�ces de mani�re �chelonn�e tendant � d�montrer ses all�gations. Ainsi, jusqu'au 30 novembre 2010, le contribuable pr�tendait d�tenir lesdites actions pour le seul compte du trust A.________ et avait produit, � titre de preuve, une lettre r�dig�e par lui-m�me du 10 d�cembre 1997 et adress�e au trustee du trust A.________. Dans sa r�plique devant le TAPI du 30 novembre 2010, il a modifi� sa version des faits et affirm� d�tenir une partie desdites actions pour le compte d'investisseurs �trangers tr�s puissants souhaitant la plus grande discr�tion. Il a alors produit trois documents : un contrat de pr�t du 24 novembre 1997 entre la soci�t� E.________ et F.________ d'un montant de 7 millions de francs; une lettre du 17 d�cembre 1997 r�dig�e par le recourant 1 et contresign�e pour accord par E.________ lui donnant le droit d'acqu�rir 130'000 actions de la banque D.________ en �change d'un prix non pr�cis� � verser � F.________; une convention du 15 mai 2009 conclue par le contribuable en son nom personnel et pour le compte de F.________, avec E.________ au sujet d'un diff�rend portant sur les conventions de novembre 1997, selon laquelle E.________ recevait 4 millions de francs d'une personne non identifi�e. La Cour de Justice, confirmant la position du TAPI, retient que, ni la lettre du 10 d�cembre 1998, ni ces trois pi�ces ne permettent d'apporter la preuve �vidente d'une relation fiduciaire entre le contribuable et E.________, ainsi que le Trust A.________. Les juges s'interrogent enfin sur la port�e d'une sentence arbitrale du 27 novembre 2012 concernant un litige li� � la convention du 15 mai 2009, que le contribuable a produite devant la Cour de Justice. Ce document mentionne l'existence d'un autre contrat datant du 24 novembre 1997 par lequel F.________ a accord� au contribuable un pr�t sans int�r�t de 9 millions de francs dans le but d'acqu�rir 169'900 actions au porteur de la banque D.________ dont 39'900 sont d�tenues pour le compte d'un autre fiduciant dont l'identit� n'a pas �t� donn�e. La Cour de Justice a soulign� que le contribuable n'avait jamais mentionn� l'existence de ce contrat, qui n'a �t� r�v�l�e que de mani�re indirecte, par la production de la sentence arbitrale. Or, ni ce contrat ni la sentence arbitrale qui fondait l'existence du contrat fiduciaire avec E.________ sur des d�clarations concordantes du contribuable et de la partie adverse ne constituaient des �l�ments de preuves suffisants pour �tablir l'existence d'une relation fiduciaire.
10.2.�Le recourant 1 estime que la Cour de Justice a m�connu son�
droit � la preuve, en particulier la maxime inquisitoire, en ne l'invitant pas � produire le contrat de pr�t du 24 novembre 1997 mentionn� dans la sentence arbitrale tout en lui reprochant de ne pas l'avoir fourni et en ne proc�dant pas � l'audition de deux t�moins.
10.2.1.�Au pr�alable, il convient de souligner que les pi�ces produites pour la premi�re fois devant le Tribunal f�d�ral par le contribuable, en particulier le contrat du 24 novembre 1997, sont irrecevables (art. 99 al. 1 LTF). Il en va de m�me des explications compl�mentaires de nature appellatoire figurant dans la partie en fait qui concernent la proc�dure arbitrale (cf. supra consid. 3).
10.2.2.�En vertu de la maxime inquisitoire, les autorit�s fiscales �tablissent d'office les faits pertinents (cf. arr�t 2C_1201/2012 du 16 mai 2013 consid. 4.5). Cette maxime ne dispense pas pour autant les parties de collaborer � l'�tablissement des faits (arr�t 2C_84/2012 du 15 d�cembre 2012 consid. 3.1, non publi� in ATF 139 IV 137), notamment le contribuable (arr�t 2C_819/2009 du 28 septembre 2010 consid. 2.2, RDAF 2010 II 605). Il peut arriver que, m�me apr�s l'instruction men�e par l'autorit�, un fait d�terminant pour la taxation reste incertain. Ce sont alors les r�gles g�n�rales sur le fardeau de la preuve qui s'appliquent pour d�terminer qui doit supporter les cons�quences de l'�chec de la preuve ou de l'absence de preuve d'un tel fait. En droit fiscal, le principe de l'art. 8 CC s'exprime dans le sens o� il appartient � l'autorit� de d�montrer l'existence d'�l�ments cr�ant ou augmentant la charge fiscale, alors que le contribuable supporte le fardeau de la preuve des �l�ments qui r�duisent ou �teignent son obligation fiscale (arr�t 2C_1201/2012 du 16 mai 2013 consid. 4.6 et les arr�ts cit�s). La jurisprudence a pr�cis� que, lorsqu'il s'agit de questions juridiques complexes li�es � des faits de nature � r�duire la charge fiscale et qu'il appartient par cons�quent au contribuable de prouver, les autorit�s fiscales ne peuvent se d�charger enti�rement de leur obligation d'�tablir les faits d'office, en laissant le soin � ce dernier, sans connaissances juridiques particuli�res, de produire les pi�ces n�cessaires � cette fin. Pour autant que le contribuable soit dispos� � collaborer, il incombe aux autorit�s fiscales de lui indiquer les documents � fournir dans ce but (arr�ts 2C_819/2009 du 28 septembre 2010 consid. 2.2, RDAF 2010 II 605; 2C_566/2008 du 16 d�cembre 2008 consid. 3.2, StE 2009 B 22.3 n. 99).
10.2.3.�Eu �gard � ces principes, il appartenait au recourant de produire, d�j� devant les autorit�s fiscales, les pi�ces propres � d�montrer l'existence du contrat de fiducie dont il se pr�vaut pour ne pas �tre impos� sur la valeur des actions de la banque D.________, dont notamment le contrat du 24 novembre 1997, ce qu'il n'a pas fait. On ne se trouve en outre pas dans des circonstances qui, selon la jurisprudence pr�cit�e, auraient impos� aux autorit�s d'indiquer au recourant les documents � produire. Lorsqu'il soutient l'inverse, le recourant adopte une position confinant � la t�m�rit�. En effet, il perd de vue qu'il a toujours �t� assist� d'un mandataire professionnel dans les proc�dures de v�rification des imp�ts litigieux (cf. arr�t 2C_402/2013 du 20 ao�t 2013 consid. 4.4.2), qu'il s'est lui-m�me pr�valu, dans sa r�clamation du 18 d�cembre 2001 d�j�, du fait qu'il ne d�tiendrait les actions de la banque D.________ qu'� titre fiduciaire et enfin, que les autorit�s fiscales lui ont r�clam�, en octobre 2002 notamment, des renseignements sur ces actions (cf. arr�t attaqu�, p. 6 ch. 18). On ne discerne donc aucune violation du droit � la preuve en lien avec le contrat du 24 novembre 1997.
Il en va de m�me s'agissant des deux t�moins (G.________ et H.________) que le recourant reproche � la Cour de Justice de ne pas avoir entendus. En effet, ces deux t�moins ont �t� auditionn�s dans le cadre de la proc�dure arbitrale et le contribuable a produit, le 30 juillet 2012 devant la Cour de Justice, de larges extraits de ces t�moignages. Partant, on ne voit pas en quoi les r�gles sur le fardeau de la preuve ou les dispositions de proc�dures invoqu�es par le recourant et qui pr�voient en premier lieu la remise de documents �crits (art. 127 � 129 LIFD; art. 32 � 34 LPFisc/GE, art. 20 et 28 LPA/GE) auraient pu imposer aux juges d'entendre spontan�ment ces deux t�moins, ce d'autant que le recourant admet lui-m�me ne pas avoir sollicit� une telle audition auparavant.
10.3.�Toujours en lien avec le refus d'admettre un rapport de fiducie en relation avec les actions de la banque D.________, le recourant 1 se plaint d'une violation du droit et d'arbitraire dans l'�tablissement des faits.
10.3.1.�Dans la mesure o� il reprend, � titre de violations du droit, les reproches d�j� examin�s aux consid. 10.1 et 10.2, ses critiques sont infond�es et il suffit de renvoyer aux consid�rants pr�cit�s.
10.3.2.�Savoir si un contrat a �t� conclu et quelle est sa qualification juridique rel�ve du droit. En revanche, d�terminer les circonstances propres � �tablir l'existence d'un contrat rel�ve des faits. En droit fiscal, une transaction juridique conclue en son propre nom est, selon le cours ordinaire des choses, aussi r�put�e d�ployer des effets pour le compte de la personne qui agit (cf. arr�ts 2C_1120/2012 du 1er mai 2013 consid. 3.2.2; 2C_180/2013 du 5 novembre 2013 consid. 10.2.1). Exceptionnellement, il peut �tre d�rog� � ce principe s'il existe un rapport de fiducie, dont la preuve est � la charge du contribuable (arr�t 2C_387/2007 du 4 mars 2008 consid. 4.2, StE 2008 B 24.1 n. 5). La "Notice: rapports fiduciaires" d'octobre 1967 de l'Administration f�d�rale (cf. www.estv.admin.ch, Imp�t anticip�/Documentation: Notices/S-02.107) pr�cise qu'un rapport fiduciaire ne peut �tre admis du point de vue fiscal que lorsqu'un contrat �crit, qui d�crit les biens sous mandat fiduciaire, a �t� conclu, pr�voit que le fiduciaire n'encourt aucun risque et fixe la r�mun�ration de celui-ci. Selon la jurisprudence, ces conditions ne doivent cependant pas imp�rativement �tre remplies, mais une preuve �vidente d'un rapport de fiducie doit en tous les cas �tre apport�e (cf. arr�t 2A.72/2006 du 9 juin 2006 consid. 2.2 et les arr�ts cit�s, confirm� notamment in arr�ts 2C_1120/2012 du 1er mai 2013 consid. 3.2.2; 2C_499/2011 du 9 juillet 2012 consid. 4.2, RDAF 2012 II 450). L'absence de contrat �crit ne saurait ainsi, pour elle-m�me, �tre d�terminante, � condition toutefois que d'autres �l�ments prouvent que la personne a agi pour le compte d'un tiers (arr�t 2C_499/2011 pr�cit�, consid. 4.2). Cette preuve vaut tant en mati�re d'IFD que d'ICC (cf. arr�t 2C_1120/2012 pr�cit�, consid. 3 et 3.2.2).
10.3.3.�Le recourant 1 reproche � la Cour de Justice d'avoir appr�ci� arbitrairement la sentence arbitrale du 27 novembre 2012 et les pi�ces vers�es � la proc�dure (dont les extraits des proc�s-verbaux d'audition des t�moins G.________ et H.________), en concluant que ces �l�ments ne prouvaient pas l'existence d'un rapport fiduciaire, car ils reposaient sur les d�clarations concordantes des int�ress�s.
En l'occurrence, le recourant 1 admet lui-m�me que ce sont les parties qui ont all�gu� l'existence d'un rapport fiduciaire devant le Tribunal arbitral, de sorte que l'on ne voit pas qu'en relativisant la port�e de la sentence arbitrale pour ce motif, la Cour de Justice serait tomb�e dans l'arbitraire. Les arguments d�velopp�s par le recourant 1 ne sont au surplus pas propres � d�montrer le caract�re insoutenable de cette appr�ciation. Tout d'abord, il n'appartenait pas au Tribunal cantonal, dans le cadre d'un recours fiscal, de revoir toute la proc�dure arbitrale et les pi�ces qui y ont �t� vers�es. Le recourant 1 ne peut au demeurant s'en plaindre de mani�re g�n�rale, mais doit d�montrer pr�cis�ment quel �l�ment particulier prouverait l'existence d'un rapport fiduciaire, ce qu'il ne fait nullement. Ainsi, celui-ci se contente de soutenir que les t�moins G.________ et H.________ auraient confirm� un tel accord, mais sans citer le moindre extrait de ces t�moignages ni expliquer en quoi ceux-ci auraient �t� d�terminants par rapport aux d�clarations des parties elles-m�mes. Une telle argumentation ne suffit pas � d�montrer l'arbitraire, de sorte qu'il n'y a pas lieu d'entrer plus avant sur la critique. Il en va de m�me de l'affirmation selon laquelle "�
la part des dividendes de la D.________ aff�rente aux actions de E.________ avait �t� syst�matiquement vers�e directement � cette entit��". En effet, cette phrase, d�pourvue de tout contexte, n'est pas un �l�ment d�terminant prouvant l'existence d'un rapport de fiducie avec E.________, d�s lors qu'elle fait �tat des actions de E.________, mais sans indiquer qu'il s'agirait de titres d�tenus par le contribuable.
Le recourant 1 soutient par ailleurs que de nombreux �l�ments prouveraient l'existence d'un rapport fiduciaire que la Cour de Justice aurait m�connu. Il pr�sente � cet �gard une argumentation appellatoire, exposant son propre point de vue sur la pertinence des �l�ments invoqu�s, sans se prononcer sur la position de la Cour de Justice sur ces documents ni a fortiori invoquer l'arbitraire sur ce point. Pourtant, les juges cantonaux ont pris en compte les �l�ments de preuve produits par le recourant (cf. arr�t attaqu�, p. 27 s.), mais ont estim�, apr�s les avoir appr�ci�s, que ni les pi�ces fournies ni la sentence arbitrale n'apportaient la preuve �vidente d'une relation fiduciaire entre le recourant 1 et E.________ ou le Trust A.________. Il appartenait au recourant 1 de d�montrer que cette analyse (cf., pour un r�sum� de celle-ci, consid. 10.1 supra) proc�dait d'une appr�ciation des preuves arbitraire. L'argumentation d�velopp�e ne r�pondant pas aux exigences de l'art. 106 al. 2 LTF (cf. consid. 3 supra), il n'y a donc pas lieu d'entrer plus avant sur ces critiques.
Le Tribunal f�d�ral n'a ainsi pas lieu de s'�carter de l'appr�ciation de la Cour de Justice selon laquelle le recourant 1, n'�tant pas parvenu � d�montrer que la cour cantonale aurait viol� son droit � la preuve ou appr�ci� les preuves de mani�re insoutenable en retenant que les pi�ces produites par le contribuable n'apportaient pas d'�l�ments de fait suffisants permettant de retenir la preuve de l'existence d'une relation fiduciaire, �tant encore rappel� qu'une preuve �vidente d'une telle relation est exig�e en droit fiscal (cf. consid. 10.3.2 supra). Sur cette base, on ne voit pas que la Cour de Justice aurait viol� le droit f�d�ral ou m�connu le principe de la capacit� contributive en proc�dant � des reprises en vue d'imposer le recourant 1 sur les actions de la banque D.________ qu'il d�tenait en son nom propre et dont il n'a pas �t� �tabli qu'il aurait agi � titre fiduciaire.
Dans un dernier grief, le recourant 1 se plaint d'une application arbitraire des r�gles sur le rappel d'imp�ts en relation avec l'�valuation des actions de la soci�t� C.________.
11.1.�Il r�sulte des faits �tablis par les pr�c�dents juges que, dans ses d�clarations fiscales 1995 � 2000, le recourant a indiqu� sa participation � la soci�t� C.________. Dans les deux premi�res, il a indiqu� une valeur de 0 fr. et, dans les quatre d�clarations suivantes, il a laiss� vide la colonne relative � la valeur de cette participation. Selon la Cour de Justice, aucun �l�ment du dossier ne permettait � l'autorit� fiscale de mettre en doute la valeur des actions C.________ telle qu'indiqu�e par le recourant, � savoir 0 fr. En effet, m�me lorsqu'il a laiss� vide la colonne relative � cette participation, celle-ci �tait prise en compte � hauteur d'une valeur nulle dans l'addition totale incluant tous les titres. Comme le contribuable n'avait pas attir� l'attention des autorit�s fiscales sur son incapacit� � �valuer ces participations et qu'il n'existait pas d'inexactitudes flagrantes, celles-ci n'avaient pas � proc�der � des investigations compl�mentaires. Les rappels d'imp�ts en lien avec la r��valuation de ces actions �taient donc fond�s.
11.2.�Les principes r�gissant le rappel d'imp�ts en mati�re d'IFD ont �t� expos�s au consid. 8.1 ci-dessus, auquel on peut se r�f�rer. Il n'est cependant pas inutile de rappeler � ce stade que s'il incombe certes � l'autorit� fiscale de contr�ler la d�claration fiscale et de proc�der aux investigations n�cessaires, cette derni�re peut en principe consid�rer que la d�claration d'imp�t du contribuable est conforme � la v�rit� et compl�te. En l'absence d'indice particulier, elle n'a donc pas l'obligation de rechercher des renseignements suppl�mentaires dans le dossier fiscal du contribuable (cf. arr�t 2A.182/2002 du 25 avril 2003 consid. 3.3.2, RDAF 2003 II 622).
11.3.�Compte tenu de ces principes, il convient de se demander si l'indication d'une valeur nulle en lien avec lesdites actions constituait une inexactitude flagrante qui aurait justifi� une r�action imm�diate de la part des autorit�s fiscales au stade de la taxation, telle qu'excluant un rappel d'imp�t ult�rieur.
Le recourant se fonde sur l'arr�t 2A.706/2006 du 1er mars 2007 et indique que, comme la soci�t� C.________ avait fait l'objet d'une �valuation par les autorit�s fiscales, celles-ci devaient corriger d'office sa d�claration. Une telle position ne peut �tre suivie. Tout d'abord, il ne ressort pas des constatations cantonales, qui lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF), qu'une telle �valuation avait bien �t� r�alis�e, qui plus est aux p�riodes d�terminantes. Ensuite, l'arr�t cit� concerne un cas o� le contribuable avait d�clar� sa participation d�terminante, assortie d'un revenu inexistant, dans une soci�t� dont la valeur fiscale avait �t� consid�r�e comme nulle par l'autorit� fiscale. Cette derni�re ayant r��valu� par la suite la valeur fiscale de la soci�t�, elle a adapt� la valeur de la participation dans la fortune imposable du contribuable, mais sans entreprendre des investigations compl�mentaires en relation avec le revenu (cf. arr�t 2A.706/2006 pr�cit�, consid. 3, r�sum� in arr�t 2C_123/2012 du 8 ao�t 2012 consid. 5.3.2). Le recourant ayant mentionn� une valeur nulle des actions dans sa propre d�claration fiscale, sans m�me signaler � l'autorit� qu'il ne savait pas comment �valuer cette valeur, on ne saurait y voir l'existence d'une inexactitude flagrante qui doit �tre corrig�e imm�diatement lors de la taxation. Il s'agissait d'une inexactitude seulement�
d�celable, de sorte qu'un rappel d'imp�t demeurait admissible. Le grief s'av�re donc infond�.
11.4.�Les principes expos�s en mati�re d'IFD valent �galement en ce qui concerne l'ICC (cf. art. 42, 46 al. 1 et 3 et 53 LHID; 59 LPFisc/GE et 340 aLCP/GE; arr�t 2C_94/2010 du 10 f�vrier 2011 consid. 4.1, RDAF 2012 II 17). On peut donc se r�f�rer de mani�re g�n�rale � la jurisprudence expos�e au consid. 8.1 ci-dessus. Pour les m�mes motifs que ceux d�velopp�s au consid. 11.3 ci-dessus (inexactitude d�celable mais non patente), il convient d'�carter le grief soulev� par le recourant 1.
En r�sum�, il appara�t que le recours de la recourante 2 doit �tre admis, dans la mesure o� il est recevable, s'agissant de la prescription du rappel d'imp�t IFD 1997 et de l'amende ICC 2001-B, ainsi que des reprises li�es au pr�t avec le trust A.________. Pour sa part, le recours du recourant 1 doit �tre partiellement admis s'agissant du droit d'�tre entendu en lien avec les seules amendes fiscales. Enfin, la Cour de c�ans constatera d'office (cf. consid. 5.2.1 supra) que l'amende pour soustraction fiscale IFD 1996 est prescrite.
12.1.�Il en d�coule que l'arr�t attaqu� devra ainsi �tre partiellement annul� en ce qu'il constate que le rappel d'imp�ts IFD 1997 et l'amende 2001-B pour tentative de soustraction d'imp�ts sont prescrits. Il devra en aller de m�me en ce qu'il refuse les reprises relatives au pr�t avec le trust A.________ s'agissant du rappel d'imp�ts IFD 1998 et annule le jugement de premi�re instance, les d�cisions sur r�clamation et les bordereaux concernant ces aspects.
12.2.�En ce qui concerne les rappels d'imp�ts (le recourant ne prenant aucune conclusion sur les taxations) et bien que la prescription du droit de taxer en mati�re d'IFD 1997 soit proche, la Cour de c�ans n'est pas en mesure de fixer elle-m�me les montants dus, compte tenu des reprises admises dans le pr�sent arr�t. En effet, ces montants n'ont encore jamais �t� fix�s, tant le jugement de premi�re instance que l'arr�t attaqu� renvoyant la cause � l'Administration cantonale pour qu'elle proc�de aux calculs concrets.
Cela �tant, il convient de pr�ciser que les bordereaux qui devront ainsi �tre diligemment �tablis par l'autorit� fiscale ne constitueront que de simples actes d'ex�cution de l'arr�t rendu par la Cour de c�ans, l'Administration cantonale devant uniquement concr�tiser les d�cisions d�finitives des autorit�s judiciaires, sans plus aucune marge de manoeuvre. En ce sens, le pr�sent arr�t met un terme � la proc�dure s'agissant du principe m�me des rappels d'imp�t. Le renvoi � l'Administration cantonale ne concerne plus que le calcul concret des montants dus.
12.3.�En ce qui concerne les amendes en revanche, il conviendra de renvoyer la cause � la Cour de Justice pour qu'elle statue � nouveau, y compris sur l'amende pour tentative de soustraction fiscale ICC-2001 qu'elle avait consid�r�e � tort comme prescrite, mais pas pour l'amende pour soustraction fiscale IFD 1996, apr�s avoir entendu le recourant 1 sur ces points pr�cis. Il lui appartiendra �galement de statuer � nouveau sur les frais et d�pens de la proc�dure ant�rieure (cf. a contrario art. 67 LTF).
Compte tenu de l'issue du litige, les frais judiciaires seront r�partis � raison de trois quarts � la charge du recourant 1 et d'un quart � la charge de la recourante 2, dont l'int�r�t patrimonial est en cause (art. 66 al. 1 et 4 LTF). Le recourant 1 aura droit � des d�pens r�duits dans la m�me proportion, � la charge du canton de Gen�ve (art. 68 al. 1 LTF). Aucun d�pens ne sera en revanche allou� � la recourante 2 (art. 68 al. 3 LTF).
Le recours du recourant 1 est partiellement admis dans la mesure o� il est recevable.
Le recours de la recourante 2 est admis dans la mesure o� il est recevable.
L'arr�t attaqu� est partiellement annul� dans la mesure o� il confirme le prononc� des amendes fiscales � l'encontre du recourant 1 et constate que le rappel d'imp�ts IFD 1997 et l'amende 2001-B pour tentative de soustraction d'imp�ts sont prescrits. L'arr�t est aussi partiellement annul� en tant qu'il refuse les reprises d'imp�t relatives � l'op�ration de pr�t effectu�e avec le trust A.________ concernant le rappel d'imp�ts IFD 1998 et annule le jugement de premi�re instance, ainsi que les d�cisions sur r�clamation et les bordereaux relatifs � ces aspects. Il est en outre constat� que l'amende pour soustraction fiscale IFD 1996 est prescrite. L'arr�t est confirm� pour le surplus.
La cause est renvoy�e � la Cour de Justice pour qu'elle se prononce � nouveau sur les amendes fiscales encore litigieuses, apr�s avoir entendu le recourant 1 et qu'elle d�termine les frais et d�pens de la proc�dure ant�rieure.
La cause est renvoy�e pour le surplus � l'Administration cantonale pour qu'elle �tablisse les montants dus par le recourant 1 � titre de l'IFD et de l'ICC, compte tenu du pr�sent arr�t et, dans la mesure o� celui-ci est confirm�, compte tenu du renvoi figurant dans l'arr�t attaqu�.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 12'000 fr., sont mis � raison de 9'000 fr. � la charge du recourant 1 et de 3'000 fr. � la charge du canton de Gen�ve.
Le canton de Gen�ve versera au recourant 1 une indemnit� de 4'000 fr. � titre de d�pens r�duits.
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire du recourant 1, � l'Administration fiscale cantonale du canton de Gen�ve, � la Cour de Justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre administrative, 1�re section, ainsi qu'� l'Administration f�d�rale des contributions.