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Timestamp: 2016-10-24 21:48:50+00:00
Document Index: 206518900

Matched Legal Cases: ['art. 86', 'art. 82', 'art. 82', 'art. 83', 'art. 89', 'ATF ', 'art. 16', 'art. 22', 'art. 86', 'art. 50', 'ATF ', 'art. 139', 'ATF ', 'art. 2', 'art. 2', 'ATF ', 'art. 3', 'ATF ', 'art. 34', 'art. 86', 'art. 86', 'art. 16', 'art. 22', 'art. 22', 'art. 40', 'art. 41', 'art. 40', 'art. 41', 'art. 16', 'art. 16', 'art. 3', 'art. 86', 'ATF ', 'art. 86', 'art. 86', 'art. 86', 'art. 48', 'art. 86', 'art. 56', 'art. 56', 'art. 50', 'art. 66', 'art. 68', 'art. 67']

1C_80/2015 (22.12.2015)
1C_80/2015 � � Arr�t du 22 d�cembre 2015
Commune de Villars-Epeney, 1404 Villars-Epeney, repr�sent�e par Me Beno�t Bovay, avocat,
�A.________, repr�sent� par la Soci�t� rurale d'assurance de protection juridique FRV SA,
Service du d�veloppement territorial du canton de Vaud, place de la Riponne 10, 1014 Lausanne.
Autonomie communale; autorisation de construire un abri-tunnel en zone agricole,
de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 18 d�cembre 2014.
Exploitant d'un domaine agricole, A.________ est propri�taire du bien-fonds n� 239 du registre foncier de la commune de Villars-Epeney, colloqu� en zone agricole, selon le plan g�n�ral d'affectation du 2 octobre 1998 et r�gi par le r�glement communal sur le plan g�n�ral d'affectation et la police des constructions approuv� � la m�me date (RPGA ou r�glement communal). D'une surface totale de 23'744 m
2, cette parcelle comprend une porcherie de 452 m
2, une place-jardin de 2'038 m
2, un pr�-champ de 19'850 m
2et une for�t de 1'404 m
2. L'inventaire des sites construits � pr�server en Suisse (ISOS) identifie Villars-Epeney comme un hameau d'int�r�t r�gional.
Le 10 f�vrier 2013, A.________ a d�pos� une demande de permis de construire relative � l'�dification d'un abri-tunnel sur cette parcelle, plus pr�cis�ment entre la porcherie et le quartier des Sillons, � une distance de 45 � 50 m de la parcelle la plus proche de ce lotissement. Selon les plans du 11 d�cembre 2012 et la documentation figurant au dossier d'enqu�te, il s'agit d'une toile enduite de couleur gris fonc�, pos�e sur une charpente en acier galvanis� en forme de demi-tube. Ancr� dans le sol sans fondation, l'ouvrage - de 25 m de long, 10 m de large (soit 250 m
2) et 4,50 m de haut � son point le plus �lev� - est destin� au rangement des machines agricoles et au stockage de la paille servant de liti�re pour les porcs � l'engrais.
Le 5 mars 2013, le Service de l'agriculture du canton de Vaud a pr�avis� favorablement ce projet li� � une exploitation agricole, dont la n�cessit� fonctionnelle �tait d�montr�e. Mis � l'enqu�te publique du 1
er�mars au 1
er�avril 2013, ce projet a suscit� les oppositions de propri�taires voisins. Le 29 avril 2013, la Centrale des autorisations de construire du D�partement des infrastructures du canton de Vaud (CAMAC) a �tabli sa synth�se, laquelle comprenait l'autorisation du Service du d�veloppement territorial assortie de conditions.
Par d�cision du 4 juin 2013, la Municipalit� de Villars-Epeney (ci-apr�s: la Municipalit�) a refus� d'octroyer le permis de construire, pour des motifs tenant aux lacunes du dossier d'enqu�te (plan des fa�ades) ainsi qu'aux d�fauts d'esth�tique et d'int�gration de l'ouvrage (forme, orientation, mat�riau) en lien avec le r�glement communal.
�A.________ a recouru contre cette d�cision aupr�s de la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tribunal cantonal). Apr�s avoir tenu audience et proc�d� � une inspection locale le 5 mars 2014, le Tribunal cantonal a admis le recours, par arr�t du 18 d�cembre 2014. Il a annul� la d�cision municipale et a renvoy� la cause � la Municipalit� pour qu'elle d�livre le permis de construire.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, la Municipalit� demande principalement au Tribunal f�d�ral de r�former l'arr�t du 18 d�cembre 2014 en ce sens que le recours de A.________ est rejet� et que le refus du permis de construire un abri-tunnel est confirm�. Elle conclut subsidiairement � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi de la cause � l'instance pr�c�dente pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants.
Invit�s � se d�terminer, les opposants ont renonc� � participer � la proc�dure. Le Tribunal cantonal, le Service du d�veloppement territorial du canton de Vaud et l'intim� ont conclu au rejet du recours. L'Office f�d�ral du d�veloppement territorial "[s'est ralli�] dans les grandes lignes � l'arr�t du Tribunal cantonal". La Municipalit� a r�pliqu� par courrier du 29 juin 2015. L'intim� a renonc� � dupliquer.
Par ordonnance du 26 f�vrier 2015, le Pr�sident de la Ire Cour de droit public a admis la requ�te d'effet suspensif, pr�sent�e par la recourante.
Dirig� contre une d�cision prise en derni�re instance cantonale (art. 86 al. 1 let. d LTF) dans le domaine du droit public des constructions (art. 82 let. a LTF), le recours est en principe recevable comme recours en mati�re de droit public selon les art. 82 ss LTF, aucune des exceptions pr�vues � l'art. 83 LTF n'�tant r�alis�e. Selon l'art. 89 al. 2 let. c LTF, les communes et autres collectivit�s publiques ont qualit� pour recourir en invoquant la violation de garanties qui leur sont reconnues par les Constitutions cantonale ou f�d�rale. La Municipalit� de Villars-Epeney, qui invoque l'autonomie dont elle b�n�ficie en mati�re d'octroi des permis de construire, a ainsi qualit� pour agir. La question de savoir si elle est r�ellement autonome dans ce domaine rel�ve du fond (ATF 135 I 43 consid. 1.2 p. 45 et les arr�ts cit�s).
Il n'est pas contest� que l'abri-tunnel est une construction "n�cessaire � l'exploitation agricole" au sens des art. 16a LAT (RS 700) et 34 de l'ordonnance du 28 juin 2000 sur l'am�nagement du territoire (OAT; RS 700.1). La commune fait valoir cependant que le projet litigieux ne respecte pas les prescriptions communales de police des constructions portant sur les toitures, l'esth�tique et l'int�gration dans le paysage. Elle se plaint d'une violation de son autonomie communale et d'une application arbitraire des art. 22, 40, 41, 48 et 56 RPGA ainsi que de l'art. 86 de la loi vaudoise du 4 d�cembre 1985 sur l'am�nagement du territoire et les constructions [LATC; RSV 700.11].
2.1.�Selon l'art. 50 al. 1 Cst., l'autonomie communale est garantie dans les limites fix�es par le droit cantonal. Une commune b�n�ficie de la protection de son autonomie dans les domaines que le droit cantonal ne r�gle pas de fa�on exhaustive, mais qu'il laisse en tout ou partie dans la sph�re communale, conf�rant par l� aux autorit�s municipales une libert� de d�cision relativement importante. L'existence et l'�tendue de l'autonomie communale dans une mati�re concr�te sont d�termin�es essentiellement par la constitution et la l�gislation cantonales (ATF 139 I 169 consid. 6.1 p. 172-173 et les arr�ts cit�s).
En droit cantonal vaudois, les communes jouissent d'une autonomie maintes fois reconnue lorsqu'elles d�finissent, par des plans, l'affectation de leur territoire, et lorsqu'elles appliquent le droit des constructions (art. 139 al. 1 let. d Cst./VD; cf. notamment ATF 115 Ia 114 consid. 3d p. 118 s.; arr�t 1P.167/2003 consid. 3 publi� in RDAF 2004 p. 114). Cela ressort en particulier de l'art. 2 al. 2 LATC, selon lequel l'Etat laisse aux communes la libert� d'appr�ciation n�cessaire � l'accomplissement de leurs t�ches (cf. �g. art. 2 al. 2 LAT).
Une commune reconnue autonome dans un domaine sp�cifique peut d�noncer tant les exc�s de comp�tence d'une autorit� cantonale de recours que la violation par celle-ci des r�gles du droit f�d�ral, cantonal ou communal qui r�gissent la mati�re (ATF 139 I 169 consid. 6.1 p. 173; 138 I 242 consid. 5.2 p. 244).
2.2.�En mati�re d'esth�tique des constructions, l'autorit� communale qui appr�cie les circonstances locales dans le cadre de l'octroi d'une autorisation de construire, b�n�ficie ainsi d'une libert� d'appr�ciation particuli�re, que l'autorit� de recours contr�le avec retenue (cf. art. 3 al. 2 LAT). Dans la mesure o� la d�cision communale repose sur une appr�ciation soutenable des circonstances pertinentes, l'instance de recours doit la respecter. En d�pit de son pouvoir d'examen complet, elle ne peut intervenir et, cas �ch�ant, substituer sa propre appr�ciation � celle des autorit�s communales que si celle-ci n'est objectivement pas soutenable ou contrevient au droit sup�rieur (arr�t 1C_92/2015 du 18 novembre 2015 consid. 3.1.3 et les arr�ts cit�s; dans ce sens: Olivier Schuler, Kognition zwischen Rechtsweggarantie und Gemeindeautonomie in bau- und planungsrechtlichen Verfahren, 2015, p. 75-77).
Le Tribunal f�d�ral examine librement la d�cision de l'instance cantonale de recours, d�s lors qu'il y va de l'application du droit constitutionnel f�d�ral ou cantonal. Il contr�le ainsi librement si l'autorit� judiciaire cantonale a respect� la latitude de jugement d�coulant de l'autonomie communale (arr�t 1C_92/2015 du 18 novembre 2015 consid. 3.1.3 et les arr�ts cit�s; ATF 136 I 395 consid. 2 p. 397).
2.3.�La commune et les Services cantonaux comp�tents disposent, en mati�re de constructions en zone agricole conformes � une telle affectation, de comp�tences parall�les sur les questions de police des constructions, de pr�servation du paysage, d'int�gration et d'esth�tique. D'une part, les Services cantonaux comp�tents doivent tenir compte de ces points dans l'application des art. 34 al. 4 OAT et 3 al. 2 let. b LAT. D'autre part, l'autorit� communale reste habilit�e � refuser un permis de construire pour un motif fond� sur la clause g�n�rale d'esth�tique de l'art. 86 LATC ou sur son droit communal reposant sur cette disposition, m�me si l'autorisation sp�ciale a �t� d�livr�e par les Services cantonaux comp�tents. En revanche, la commune ne peut passer outre un refus des Services cantonaux comp�tents de d�livrer l'autorisation sp�ciale.
Le litige porte sur le point de savoir si, en consid�rant que la Municipalit� avait abus� de sa marge d'appr�ciation en refusant le permis de construire l'abri-tunnel pour des motifs li�s � la pente et � la couverture des toitures, � l'orientation des fa�tes, � l'esth�tique et � l'int�gration dans le paysage, la cour cantonale a viol� l'autonomie communale. Afin de d�terminer si l'instance de recours peut substituer sa propre appr�ciation � celle des autorit�s communales, il y a lieu d'examiner si la d�cision communale repose sur une appr�ciation insoutenable des circonstances pertinentes ou contrevient au droit sup�rieur. En d'autres termes, il s'agit de savoir si la commune, en appliquant l'art. 86 LATC et le droit communal y relatif, a proc�d� � une appr�ciation soutenable des circonstances pertinentes, tout en permettant la mise en oeuvre du droit f�d�ral, sp�cifiquement des art. 16, 16a LAT et 34 OAT.
2.4.�S'agissant de la pente, de la couverture des toitures et de l'orientation des fa�tes, la recourante fait valoir que la construction projet�e est contraire aux art. 22, 40 et 41 RPGA: la toiture arrondie pr�sente sur une partie importante une pente inf�rieure � 20 %; elle ne suit pas l'orientation requise; elle est enfin recouverte d'une toile enduite tendue sur la charpente de couleur anthracite.
2.4.1.�Le r�glement communal dispose qu'� teneur de son art. 22 (r�serv� � la zone agricole), la pente des toits [en zone agricole] sera sup�rieure ou �gale � 20%; les toitures seront recouvertes soit de tuiles de couleur naturelle, soit de fibro-ciment de couleur analogue � la tuile, dans la mesure o� il s'harmonise avec les b�timents voisins; la t�le thermolaqu�e est autoris�e.
L'art. 40 RPGA (applicables � toutes les zones) pr�voit pour les toitures [en toutes zones] que l'orientation nord-est, sud-ouest des fa�tes principaux est � conserver comme orientation pour le fa�te principal de toute nouvelle construction; la municipalit� peut imposer aussi la pente des toitures, notamment pour tenir compte de celle des b�timents voisins.
Selon l'art. 41 RPGA, la couleur des couvertures des toitures, celle des peintures ext�rieures ainsi que la couleur des enduits des constructions et r�fections doit �tre approuv�e et autoris�e pr�alablement par la municipalit� qui peut en exiger un �chantillon.
2.4.2.�La cour cantonale n'a pas ni� que le projet de construction �tait contraire aux dispositions du RPGA pr�cit�es. Elle a cependant consid�r� que, form� d'une toile enduite tendue sur une charpente en demi-tube, l'abri-tunnel litigieux ne comportait pas de toiture proprement dite: de ce fait, il n'�tait effectivement pas en mesure de respecter les r�gles communales de police des constructions r�gissant les toitures en termes de nombre de pans, de degr� de pente et de type de mat�riaux de couverture. L'instance pr�c�dente a ensuite relev� que les abris-tunnels permettaient d'abriter efficacement des engins, du fourrage, de la paille ou du mat�riel n�cessaires � une exploitation agricole, moyennant un prix peu �lev� ainsi qu'un montage et un d�montage facilit�s, assurant ainsi une plus grande flexibilit� qu'une construction traditionnelle. Elle a pos� le principe qu'interdire de tels ouvrages usuels et utiles � une exploitation agricole raisonnable sans distinction �quivalait � emp�cher l'application du droit f�d�ral autorisant les agriculteurs � �riger - sous r�serve d'int�r�ts pr�pond�rants - les constructions r�pondant aux besoins de leur exploitation. Elle a pr�cis� toutefois que les abris-tunnels restaient soumis aux conditions de police communale des constructions.
Dans l'analyse du cas particulier, la cour cantonale a jug� que l'abri-tunnel r�pondait � un besoin et que la Municipalit� n'�tait ainsi pas l�gitim�e � refuser le permis de construire un tel ouvrage du seul fait qu'il s'agissait d'un abri-tunnel et non d'un hangar traditionnel: si l'orientation du projet �tait perpendiculaire � celle exig�e par l'art. 40 RPGA, elle demeurait en harmonie avec celle de la porcherie - et avec celles de certaines villas du lotissement des Sillons; elle r�pondait de surcro�t � des motifs objectifs, � savoir � une meilleure r�sistance aux vents dominants ainsi qu'� une facilitation des manoeuvres des engins agricoles; enfin, conform�ment � ce qui pr�c�de, sa teinte gris fonc� semblait � galement la plus discr�te possible (cf. art. 41 et 48 RPGA).
L'instance pr�c�dente en a d�duit que la Municipalit� avait abus� de sa marge d'appr�ciation - limit�e par les art. 16, 16a LAT et 34 al. 4 OAT - en refusant le permis de construire l'abri-tunnel pour des motifs li�s � la pente et � la couverture des toitures ainsi qu'� l'orientation des fa�tes.
2.4.3.�Le raisonnement de la cour cantonale conduit � ne pas appliquer certaines dispositions du r�glement communal, au motif qu'elles entraveraient le droit f�d�ral r�gissant la zone agricole. Or le droit f�d�ral n'est aucunement entrav�, dans la mesure o� l'affectation en zone agricole autoris�e par le droit f�d�ral n'est pas restreinte: les activit�s de stockage de la paille et de rangement des machines agricoles en question peuvent �tre pratiqu�es dans un hangar de forme et de mat�riaux classiques, conformes au r�glement communal. L'intim�e ne d�montre pas qu'en contraignant le constructeur � respecter certaines r�gles architecturales, il est emp�ch� de d�velopper des activit�s conformes � la destination de la zone agricole. En consid�rant que l'entreposage des machines et de la paille devait imp�rativement pouvoir �tre effectu� dans un abri-tunnel en raison du "prix peu �lev�" et du "montage et d�montage facilit�s" de cette construction, l'instance pr�c�dente a fait valoir des arguments �conomiques et pragmatiques, �trangers � la LAT: les art. 16 ss LAT r�gissent en effet uniquement l'affectation de la zone agricole, soit le type d'activit�s en vue desquelles des constructions et installations peuvent �tre admises dans cette zone.
D�s lors, la cour cantonale a consid�r� � tort que la d�cision communale violait le droit f�d�ral; elle a substitu� sa propre appr�ciation � celle de la Municipalit�, en imposant � la commune de tol�rer toute construction en zone agricole quelle qu'en soit la forme, en faisant abstraction du r�glement communal, au seul motif qu'elle appara�trait plus favorable d'un point de vue �conomique et pragmatique que les constructions de m�me affectation conformes au r�glement.
2.5.�S'agissant de l'esth�tique et de l'int�gration au paysage, la recourante se plaint d'une violation de l'art. 3 al. 2 let. b LAT et d'une application arbitraire des art. 86 LATC, 48 et 56 RPGA.
2.5.1.�Selon la jurisprudence, la question de l'int�gration d'une construction ou d'une installation � l'environnement b�ti dans un site ne doit pas �tre r�solue en fonction du sentiment subjectif de l'autorit�, mais selon des crit�res objectifs et syst�matiques; en tous les cas, l'autorit� comp�tente doit indiquer les raisons pour lesquelles elle consid�re qu'une construction ou une installation serait de nature ou non � enlaidir le site (arr�t 1P.581/1998 du 1
er�f�vrier 1999, in RDAF 2000 I 288; ATF 115 Ia 363 consid. 3b p. 367, 370 consid. 3 p. 373 et les arr�ts cit�s).
En droit vaudois, un projet de construction peut �tre interdit sur la base de l'art. 86 LATC quand bien m�me il satisferait � toutes les autres dispositions cantonales et communales en mati�re de police des constructions. En effet, � teneur de l'art. 86 al. 1 LATC, la Municipalit� veille � ce que les constructions, quelle que soit leur destination, ainsi que les am�nagements qui leur sont li�s, pr�sentent un aspect architectural satisfaisant et s'int�grent � l'environnement. Elle refuse le permis pour les constructions ou les d�molitions susceptibles de compromettre l'aspect et le caract�re d'un site, d'une localit�, d'un quartier ou d'une rue, ou de nuire � l'aspect d'un �difice de valeur historique, artistique ou culturelle (art. 86 al. 2 LATC). L'alin�a 3 de cette disposition pr�voit que les r�glements communaux doivent contenir des dispositions en vue d'�viter l'enlaidissement des localit�s et de leurs abords.
Quant � l'art. 48 RPGA, il traite de l'esth�tique des constructions et de la protection de l'environnement. Il pr�voit notamment que les couleurs et les mat�riaux s'harmoniseront � ceux de l'entourage; les cr�pis, les peintures, les affiches de nature � nuire au bon aspect des lieux sont interdits. Il y est rappel� que la municipalit� peut prendre toute mesure pour �viter l'enlaidissement du territoire communal, selon art. 86 LATC.
L'art. 56 du r�glement communal dispose enfin que les secteurs hachur�s sur le plan g�n�ral d'affectation au 1/5000 signalent les �l�ments de paysage d'une beaut� particuli�re; rien ne doit �tre entrepris qui puisse en alt�rer le caract�re, sous r�serve de travaux d'exploitation agricole et foresti�re ainsi que des n�cessit�s d'infrastructures qui s'y rattachent.
2.5.2.�Le Tribunal cantonal a d'abord relev� que, s'agissant du c�t� nord du village, la fiche ISOS recommandait en particulier d'�viter autant que possible toute nouvelle construction "afin de conserver la remarquable silhouette du hameau"; le plan d'affectation approuv� en 1998 y avait n�anmoins autoris� la construction du quartier des Sillons.
La cour cantonale a ensuite consid�r� que l'implantation de l'abri-tunnel projet� entre la porcherie et la zone � b�tir limitait son impact sur le paysage, consid�r� d'une beaut� particuli�re au sens de l'art. 56 RPGA. Elle a estim� que la teinte gris fonc� de la toile att�nuait aussi sa visibilit�. Elle a aussi jug� que, si "la forme adopt�e et le mat�riau utilis� - un tunnel en toile enduite - n'[�taient] pas tr�s heureux sous l'angle de l'esth�tique", cet inconv�nient pouvait �tre admis au regard des avantages d'un tel ouvrage en termes de co�t et de facilit� de construction. L'instance pr�c�dente a rappel� par ailleurs que l'abri-tunnel �tait soumis � une condition r�solutoire mentionn�e au registre foncier, exigeant qu'il soit d�mont� s'il cessait d'�tre utilis�, condition qui ne pourrait gu�re �tre impos�e pour un hangar de facture traditionnelle.
Le Tribunal cantonal a conclu que la Municipalit� avait aussi abus� de sa libert� d'appr�ciation, en refusant le permis de construire l'abri-tunnel pour des motifs li�s � l'esth�tique et � l'int�gration dans le paysage.
2.5.3.�La Municipalit� a d'abord expos� que le secteur dans lequel est situ� le projet litigieux est pourvu de qualit�s esth�tiques particuli�res: le hameau de Villars-Epeney fait partie de la liste des sites construits d'importance r�gionale et locale, inventori�s selon la m�thode ISOS (sites construits � prot�ger en Suisse). Elle a ajout� que le relev� ISOS de Villars-Epeney datant de 1986 mentionne qu'il faut "autant que possible, �viter toute nouvelle construction du c�t� nord de la route principale afin de conserver la remarquable silhouette du hameau". Elle a ensuite relev� que l'abri-tunnel est une construction d'emprise importante (10 m de large sur 25 m de long (soit 250 m
2) et 4,5 m de haut � son point le plus �lev�) qui n'est pas en harmonie avec les constructions environnantes. Elle a encore soulign� que le mat�riau utilis� (b�che en toile enduite) ainsi que la forme de demi-tube de l'ouvrage ne s'harmonisent pas avec les toitures et formes classiques des b�timents environnants. Elle a enfin consid�r� que la position de l'abri-tunnel � l'entr�e principale du village avait pour effet d'enlaidir le site du village de Villars-Epeney qui est un site ISOS d'importance r�gionale.
La Municipalit� fait valoir enfin que le caract�re inesth�tique de l'abri-tunnel a �t� relev� par diff�rentes autorit�s. Il ressort en effet de l'arr�t attaqu� que le Service du d�veloppement territorial a soulign� qu'un abri-tunnel est "par les mat�riaux utilis�s ainsi que sa volum�trie, moins esth�tique qu'un hangar traditionnel". Le Service Immeubles, Patrimoine et Logistique du canton de Vaud a quant � lui relev� que "un abri-tunnel ne va pas embellir le paysage: il ne s'agit pas d'un �l�ment favorisant la pr�servation du site". La cour cantonale a elle-m�me estim� que "la forme adopt�e et le mat�riau utilis� - un tunnel en toile enduite - n'�taient pas tr�s heureux sous l'angle de l'esth�tique".
En bref, la commune a indiqu� les raisons objectives pour lesquelles elle consid�re que l'abri-tunnel est de nature � enlaidir le site. La d�cision communale repose donc sur une interpr�tation admissible du droit communal et d�coule d'une appr�ciation soutenable des circonstances. Dans ces conditions, la cour cantonale, qui de surcro�t a elle-m�me relev� le caract�re inesth�tique de la construction litigieuse, ne pouvait juger que la Municipalit� avait abus� de sa marge d'appr�ciation en refusant le permis de construire pour des motifs li�s � l'esth�tique et � l'int�gration dans le paysage. Elle n'a pas respect� la libert� d'appr�ciation des circonstances locales dont dispose la commune en mati�re d'esth�tique et a en cela viol� l'autonomie communale dont a fait usage la Municipalit� en refusant cet abri-tunnel.
Au surplus, la directive concernant la construction d'abris-tunnels conforme � la zone agricole �dict�e par le canton de Neuch�tel le 24 juillet 2008, � laquelle s'est r�f�r� le Tribunal cantonal, exclut la construction d'abri-tunnel dans un site d'importance r�gionale (ch. 2 p. 2).
2.6.�En d�finitive, il faut constater que la cour cantonale a outrepass� son pouvoir d'examen: elle a substitu� son appr�ciation � celle de la Municipalit�, en accordant des d�rogations au r�glement communal que celle-ci avait refus�es; la cour cantonale est ainsi intervenue de mani�re arbitraire dans l'�valuation que la commune a op�r�e de l'esth�tique du projet de construction et a port� atteinte � son autonomie en la mati�re. En d'autres termes, c'est en violation de l'art. 50 Cst. que le Tribunal cantonal s'est �cart� de la d�cision rendue par la recourante dans un domaine dans lequel celle-ci b�n�ficie d'un large pouvoir d'appr�ciation.
Il s'ensuit que le recours est admis et l'arr�t attaqu� est annul�. La d�cision de la Municipalit� du 4 juin 2013 est confirm�e.
L'intim�, qui succombe, supporte les frais de la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral (art. 66 al. 1 LTF). La Commune de Villars-Epeney, qui a agi dans l'exercice de ses attributions officielles, n'a pas droit � des d�pens (art. 68 al. 3 LTF). La cause est renvoy�e au Tribunal cantonal pour qu'il proc�de � une nouvelle r�partition des frais et d�pens de la proc�dure qui s'est d�roul�e devant lui (art. 67 LTF).
Le recours est admis et l'arr�t attaqu� annul�. La d�cision de la Municipalit� du 4 juin 2013 est confirm�e.
La cause est renvoy�e au Tribunal cantonal pour nouvelle d�cision sur les frais et d�pens de la proc�dure devant lui.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux mandataires des parties, au Service du d�veloppement territorial et � la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud ainsi qu'� l'Office f�d�ral du d�veloppement territorial.