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Timestamp: 2016-10-26 05:57:18+00:00
Document Index: 318671094

Matched Legal Cases: ['art. 117', 'art. 394', 'art. 101', 'art. 90', 'art. 91', 'art. 92', 'art. 93', 'art. 93', 'art. 50', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 100', 'art. 45', 'art. 42', 'art. 76', 'art. 95', 'art. 106', 'art. 42', 'art. 108', 'art. 106', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 99', 'art. 99', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 96', 'art. 9', 'art. 95', 'art. 106', 'art. 1968', 'art. 1969', 'art. 66', 'art. 68']

4A_276/2007 (24.10.2007)
4A_276/2007
recourant, repr�sent� par Me Pascal Marti,
S.Y.________,
intim�e, repr�sent�e par Me Jacques Roulet.
recours en mati�re civile contre l'arr�t rendu le 8 juin 2007 par la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve.
A.a S.Y.________, n�e en 1973, de nationalit� allemande, a �t� victime d'un accident de la circulation, dans la nuit du 24 au 25 juillet 1989, lors d'un s�jour de vacances en Espagne. Dans des circonstances qui n'ont pas �t� �lucid�es, l'intervention de la police n'ayant pas �t� requise, elle a chut� d'une moto dont le conducteur, domicili� en Espagne, avait perdu la ma�trise. Il n'a pas �t� all�gu� qu'un tiers aurait �t� impliqu� dans cet accident. Conduite � l'h�pital local par des proches qui pr�c�daient la moto dans un autre v�hicule, la victime a �t� transf�r�e, quelques jours plus tard, par avion, � Gen�ve, o� elle avait alors son domicile, pour y �tre hospitalis�e jusqu'au 11 ao�t 1989.
Principale l�sion caus�e par cet accident, la fracture de la colonne vert�brale subie par S.Y.________ a eu des s�quelles, sous la forme d'une symptomatologie douloureuse et d'un �tat d�pressif, lesquelles se sont accentu�es d�s 1993 et ont persist� depuis lors, malgr� une intervention chirurgicale pratiqu�e en 1994 qui a apport� un soulagement passager mais aussi des douleurs nouvelles attribu�es � l'implantation du mat�riel d'ost�osynth�se qu'il �tait question de retirer en 2003.
Lorsque l'accident s'est produit, S.Y.________ venait d'achever sa premi�re ann�e � l'Ecole de culture g�n�rale avec de bons r�sultats. N'ayant pu reprendre sa scolarit�, elle a commenc�, en novembre 1990, un apprentissage d'employ�e de commerce qu'elle a poursuivi jusqu'en mai 1992. Elle a ensuite travaill� dans l'entreprise de son p�re avant d'�tre licenci�e en f�vrier 1994 au motif que ses probl�mes de dos ne lui permettaient plus d'accomplir les t�ches qui lui �taient confi�es.
S.Y.________ a touch� diff�rentes prestations des assurances sociales. Par d�cision du 1er septembre 2000, l'Office cantonal AI l'a reconnue invalide � 50% d�s le 1er ao�t 1998, taux qui a �t� port� � 75% d�s le 1er ao�t 2000 par une nouvelle d�cision du 1er f�vrier 2002.
A.b Le 29 juillet 1989, K.Y.________ a adress� une d�claration de sinistre pour l'accident de sa fille mineure � W.________, son assurance de protection juridique. Contestant que le sinistre f�t couvert par la police d'assurance, cette compagnie a n�anmoins accept� d'entreprendre des d�marches extrajudiciaires � bien plaire. Celles-ci n'ont toutefois consist� qu'en des interventions ponctuelles aupr�s d'une caisse-maladie, pour le r�glement des factures m�dicales, et aupr�s de V.________ Assurances, laquelle s'�tait engag�e � verser une somme de 100'000 fr. en cas d'invalidit� totale pr�sum�e d�finitive, � teneur d'un contrat d'assurance-accidents conclu par le pr�nomm� en faveur de sa fille. W.________ n'a, en revanche, rien entrepris � l'encontre du responsable de l'accident ou de la compagnie couvrant la responsabilit� civile de cette personne en Espagne.
En juillet 1993, S.Y.________ a confi� la d�fense de ses int�r�ts � un premier avocat. Celui-ci a cherch�, tout d'abord, � obtenir une indemnisation de la part de V.________ Assurances. La n�gociation a abouti � la conclusion, le 1er mai 1994, d'une convention en vertu de laquelle l'assurance versait � l'assur�e un capital d'invalidit� de 20'000 fr. L'avocat a, par ailleurs, tent� sans succ�s de prendre contact avec l'assureur espagnol couvrant la responsabilit� civile du conducteur de la moto et en a inform� sa cliente en automne 1994. Le mandat a alors pris fin.
A.c En janvier 1995, S.Y.________ a consult� un nouvel homme de loi en la personne de Me X.________, avocat � Gen�ve. Elle lui a confi� la mission de prendre des renseignements aupr�s de son pr�c�dent mandataire et de W.________ pour savoir ce qui avait �t� accompli � l'�gard de l'assureur espagnol et examiner la possibilit� d'entreprendre des d�marches � l'encontre de celui-ci. Me X.________ a d�l�gu� l'ex�cution du mandat � un collaborateur de son �tude.
Les deux hommes de loi ont �t� d'embl�e conscients de la n�cessit� d'interrompre la prescription des cr�ances de leur mandante en Espagne. Ce probl�me les inqui�tait car il apparaissait, � la lecture du dossier, que ni W.________ ni le pr�c�dent conseil n'avaient agi dans ce but. En d�pit de ce constat, fait � fin janvier 1995 d�j�, ils n'ont, en d�finitive, entrepris aucune d�marche en vue d'interrompre la prescription dans des circonstances et pour des motifs que les besoins de la cause ne n�cessitent pas d'exposer ici.
S.Y.________, repr�sent�e par l'�tude de Me X.________, a assign� V.________ Assurances en paiement de 30'000 fr. le 17 novembre 1999. Par arr�t du 22 f�vrier 2002, confirmant le jugement de premi�re instance, la Cour de justice genevoise a rejet� la demande en raison de la prescription intervenue, selon elle, le 15 septembre 1995 d�j�.
En d�cembre 2001, S.Y.________ a mis fin au mandat qui la liait � Me X.________. L'avocat lui a fait savoir qu'il renon�ait � percevoir ses frais et honoraires, estim�s � plus de 15'000 fr., pour l'activit� d�ploy�e par son �tude post�rieurement au 11 avril 1997. Dans une lettre du 1er octobre 2002, il a indiqu� au nouveau mandataire de son ex-cliente qu'il contestait toute responsabilit� dans l'ex�cution du mandat.
B.a Le 16 novembre 2004, S.Y.________ a ouvert action, � Gen�ve, � l'encontre de X.________ en vue d'obtenir le paiement de 1'939'695 fr. 60, avec int�r�ts � 5% d�s le 1er janvier 2006, � diff�rents titres (perte de gain, dommage m�nager, tort moral, dommage de rente). Elle lui reproche d'avoir manqu� fautivement � son obligation de mandataire en n'interrompant pas la prescription de ses droits envers l'assureur espagnol couvrant la responsabilit� civile du conducteur de la moto � l'origine de l'accident dont elle a �t� victime.
Ecartant ce reproche, le d�fendeur a conclu au rejet de la demande. A sa requ�te, le Tribunal de premi�re instance a d�cid�, par ordonnance du 20 juin 2005, de ne statuer d'abord que sur le principe de la responsabilit� et de limiter en cons�quence la proc�dure probatoire � cette seule question, tout en r�servant, au besoin, une �ventuelle instruction ult�rieure sur le dommage all�gu�.
Par jugement du 6 septembre 2006, le Tribunal de premi�re instance a rejet� la demande. Sans trancher les questions litigieuses de la prescription et de la violation de l'obligation de diligence incombant au mandataire, il a consid�r� que la demanderesse n'avait pas prouv� l'existence d'un lien de causalit� naturelle entre la violation invoqu�e et le dommage subi. En d'autres termes, la demanderesse n'avait pas �tabli avec une vraisemblance suffisante qu'elle aurait pu obtenir gain de cause devant les tribunaux espagnols si son mandataire avait r�ussi � emp�cher la survenance de la prescription.
B.b Saisie d'un appel de la demanderesse, la Cour de justice genevoise, statuant par arr�t du 8 juin 2007, a annul� le jugement d�f�r� et retourn� la cause au Tribunal de premi�re instance pour instruction et nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants de son arr�t.
Appliquant le droit suisse en vertu de l'art. 117 al. 2 et 3 let. c LDIP, la cour cantonale a qualifi� de mandat, au sens des art. 394 ss CO, la relation contractuelle qui avait uni les parties. Elle a consid�r�, conform�ment � l'art. 101 CO, que le d�fendeur r�pondait des actes ou omissions imputables au collaborateur de son �tude � qui il avait d�l�gu� l'ex�cution du mandat. Selon les juges cantonaux, le d�fendeur avait viol� objectivement son devoir de diligence en ne proc�dant pas aux d�marches n�cessaires � l'interruption de la prescription, lesquelles n'auraient pas d� lui prendre plus de trois mois, de sorte qu'il aurait pu th�oriquement interrompre celle-ci � la mi-avril 1995. L'int�ress� n'avait, au demeurant, pas r�ussi � prouver le caract�re non fautif de cette violation, en invoquant l'insuffisance des provisions vers�es et le retard avec lequel elles l'avaient �t�. Les juges d'appel ont examin� ensuite si le pr�judice all�gu� �tait en relation de causalit� avec ladite violation. Pour ce faire, ils ont commenc� par rechercher, � la lumi�re des dispositions pertinentes du droit espagnol et des avis de droit produits � leur sujet, si le d�fendeur aurait pu interrompre la prescription en temps utile. Ils ont r�pondu � cette question par l'affirmative en retenant que le d�lai de prescription d'un an, qui avait commenc� � courir le 1er juillet 1994 - soit au moment o� l'�tat de sant� de la demanderesse s'�tait suffisamment stabilis� pour permettre � celle-ci d'ouvrir action en pleine connaissance de cause -, aurait pu �tre interrompu par un simple courrier de r�clamation adress� au conducteur responsable ou � son assureur avant le 1er juillet 1995. Les juges cantonaux se sont demand� ensuite si l'appelante aurait tr�s probablement pu gagner son proc�s en Espagne au cas o� la prescription de ses droits aurait d�ment �t� interrompue. A cette question, que le Tribunal de premi�re instance avait tranch�e par la n�gative, ils n'ont pas r�pondu eux-m�mes. Ils ont, en effet, consid�r� que le premier juge, en statuant sur ce point, avait priv� la demanderesse de son droit de faire valoir ses preuves et ses moyens � ce sujet alors que, � la lecture de l'ordonnance du 20 juin 2005, cette partie pouvait l�gitimement consid�rer que le d�bat serait strictement limit� au principe de la responsabilit�, c'est-�-dire essentiellement au probl�me litigieux de l'ex�cution diligente du mandat en relation avec la survenance de la prescription, � l'exclusion de la question du dommage, qu'il s'agisse de son existence ou de son ampleur. Pour ce motif, la cour cantonale a annul� le jugement entrepris et retourn� le dossier au premier juge afin qu'il offre aux parties la possibilit� d'administrer des preuves pour �tablir, respectivement infirmer, tant l'existence du dommage all�gu� (chances de r�ussite des d�marches qui auraient pu �tre entreprises contre les responsables en Espagne, existence des divers postes du dommage expos�s dans la demande) que son ampleur (somme que le juge espagnol aurait pu allouer � la demanderesse).
Le d�fendeur a form� un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Il conclut principalement � la r�forme de l'arr�t cantonal en ce sens que sa responsabilit� est d�finitivement �cart�e et la demande rejet�e. A titre subsidiaire, le recourant requiert le renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants de l'arr�t f�d�ral.
Dans sa r�ponse, la demanderesse conclut au rejet du recours en tant qu'il est recevable.
2.1 Le recours soumis � l'examen du Tribunal f�d�ral ne vise pas une d�cision finale (art. 90 LTF), ni une d�cision partielle (art. 91 LTF), mais une d�cision pr�judicielle ne portant ni sur la comp�tence ni sur une demande de r�cusation (cf. art. 92 LTF), soit une autre d�cision pr�judicielle au sens de l'art. 93 LTF. Le recours est �galement ouvert contre de telles d�cisions si son admission peut conduire imm�diatement � une d�cision finale qui permet d'�viter une proc�dure probatoire longue et co�teuse (art. 93 al. 1 let. b LTF). Cette r�gle est manifestement inspir�e de celle pos�e par l'ancien art. 50 al. 1 OJ pour le recours en r�forme, si bien qu'il y a lieu de se r�f�rer � la jurisprudence relative � cette disposition (arr�t 4A_144/2007 du 29 ao�t 2007 destin� � la publication, consid. 2.4 et les r�f�rences).
La premi�re des deux conditions cumulatives pr�cit�es est r�alis�e si le Tribunal f�d�ral peut mettre fin une fois pour toutes � la proc�dure en jugeant diff�remment la question tranch�e dans la d�cision pr�judicielle ou incidente (cf. ATF 132 III 785 consid. 4.1 et les arr�ts cit�s).
Quant � la seconde condition, il appartient au recourant d'�tablir qu'une d�cision finale imm�diate permettrait d'�viter une proc�dure probatoire longue et co�teuse, si cela n'est pas manifeste; il doit, en particulier, indiquer de mani�re d�taill�e quelles questions de fait sont encore litigieuses, quelles preuves - d�j� offertes ou requises - devraient encore �tre administr�es et en quoi celles-ci entra�neraient une proc�dure probatoire longue et co�teuse (ATF 118 II 91 consid. 1a; 116 II 738 consid. 1b/aa et les arr�ts cit�s).
2.2 En l'esp�ce, ces deux conditions cumulatives sont r�alis�es.
S'agissant de la premi�re, si la Cour de c�ans devait admettre, avec le premier juge et contrairement � l'avis de la juridiction d'appel, que la responsabilit� du recourant � l'�gard de l'intim�e ne saurait �tre engag�e, elle pourrait, en effet, rendre imm�diatement une d�cision finale portant rejet de la demande.
En ce qui concerne la seconde condition, le recourant d�montre de mani�re convaincante, et sans �tre contredit par l'intim�e, en quoi les preuves � administrer n�cessiteraient une proc�dure longue et co�teuse en raison, notamment, du caract�re international du litige et de ses liens �troits avec l'Espagne.
La d�cision attaqu�e a �t� rendue en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 75 al. 1 LTF) dans une affaire p�cuniaire dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 30'000 fr. fix� � l'art. 74 al. 1 let. b LTF. Le recours a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF en liaison avec les art. 45 al. 1 et 46 al. 1 let. b LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi. La partie qui l'a interjet� a pris part � la proc�dure cantonale et elle a un int�r�t juridique � l'annulation ou � la modification de la d�cision attaqu�e (art. 76 al. 1 LTF).
4.1 Le recours peut �tre interjet� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Eu �gard � l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, sous peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF), il n'examine en principe que les griefs invoqu�s; il n'est pas tenu de traiter, comme le ferait une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques qui se posent, lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui. Il ne peut pas entrer en mati�re sur la violation d'un droit constitutionnel ou sur une question relevant du droit cantonal ou intercantonal si le grief n'a pas �t� invoqu� et motiv� de mani�re pr�cise par la partie recourante (art. 106 al. 2 LTF).
4.2 Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et pour autant que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF).
La notion de � manifestement inexacte � correspond � celle d'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. Il convient de rappeler que le juge dispose d'un large pouvoir lorsqu'il appr�cie les preuves. La partie recourante doit ainsi d�montrer dans quelle mesure le juge a abus� de son pouvoir d'appr�ciation et, plus particuli�rement, s'il a omis, sans aucune raison s�rieuse, de prendre en compte un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision attaqu�e, s'il s'est manifestement tromp� sur son sens et sa port�e ou encore si, en se fondant sur les �l�ments recueillis, il en a tir� des constatations insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1).
La partie recourante qui entend s'�carter des constatations de l'autorit� pr�c�dente doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es; � ce d�faut, il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait qui diverge de celui contenu dans la d�cision attaqu�e (cf. ATF 130 III 138 consid. 1.4). Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF).
En premier lieu, le recourant reproche aux juges d'appel d'avoir proc�d� � une appr�ciation arbitraire des preuves sur deux points.
5.1.1 Selon le recourant, l'intim�e n'avait ni les moyens ni la volont� d'introduire une proc�dure en Espagne contre le responsable de l'accident ou contre l'assureur couvrant la responsabilit� civile de cette personne. En effet, comme cela ressort du jugement de premi�re instance, elle n'�tait pas en mesure d'assumer les frais d'une proc�dure en Espagne avant mars 1998, soit avant que W.________ e�t accept� de prendre en charge ces frais-l�. D'autre part, la proc�dure probatoire aurait r�v�l� que, ind�pendamment de la question du co�t d'une telle proc�dure, l'intim�e avait toujours refus� d'envisager la possibilit� d'agir en Espagne, pr�f�rant s'en prendre � W.________. D�s lors, la cour cantonale serait tomb�e dans l'arbitraire en tenant pour �tabli que l'intim�e �tait dispos�e � initier une proc�dure judiciaire en Espagne. La constatation faite par elle sur ce point devrait, en cons�quence, �tre rectifi�e, ce qui impliquerait l'interruption du lien de causalit� entre la violation du devoir de diligence commise par le mandataire et le dommage all�gu� par la mandante.
5.1.2 Le recourant affirme que l'intim�e n'avait ni les moyens ni la volont� d'introduire une proc�dure en Espagne. Il all�gue ainsi un fait dirimant pour s'opposer � la demande de l'intim�e qui lui r�clame des dommages-int�r�ts en faisant valoir que, par la violation fautive de son devoir de n�gligence, il ne lui a pas permis d'agir en temps utile en Espagne afin d'obtenir r�paration de son pr�judice cons�cutif � l'accident de la circulation dont elle a �t� victime dans ce pays. Contrairement � ce que soutient l'int�ress� dans son m�moire de recours, c'�tait bien � lui, et non pas � l'intim�e, d'all�guer et de prouver ce fait dirimant (cf. Fabienne Hohl, Proc�dure civile, tome I, n. 1190). Or, le recourant n'indique pas, dans son m�moire, quand et o� il aurait formul� pareille all�gation devant les juridictions cantonales. On est donc en pr�sence d'un fait nouveau et, comme tel, irrecevable en vertu de l'art. 99 al. 1 LTF. La nouveaut�, au sens de cette disposition, du fait en question n'est pas infirm�e par le motif que le premier juge, contrairement � l'autorit� d'appel, a examin� le probl�me litigieux. Il se peut qu'il l'ait �voqu� d'office, en violation de la maxime des d�bats, ou qu'il ait d�couvert une all�gation correspondante dans les �critures du recourant. Dans la premi�re hypoth�se, la Cour de justice, qui jouissait en l'esp�ce d'un plein pouvoir d'examen, s'est abstenue avec raison de commettre la m�me violation. Dans la seconde, elle aurait d� se prononcer sur l'existence du fait all�gu�. Toutefois, comme on vient de l'indiquer, le recourant ne d�montre pas avoir all�gu� le fait litigieux.
Quoi qu'il en soit, ce fait e�t-il �t� all�gu�, les juges d'appel ne sauraient se voir reprocher, sous l'angle de l'arbitraire, de ne pas l'avoir retenu. Il ne ressort, en effet, nullement des pi�ces sur lesquelles le recourant tente de fonder son argumentation (pces 101 � 105 intim�e), sans d'ailleurs indiquer en quoi elles seraient de nature � �tayer celle-ci, que l'intim�e lui aurait donn� des instructions afin qu'il n'introduise pas une proc�dure judiciaire en Espagne. Sur ce point, la d�monstration faite par l'intim�e, sous chiffres 11 et 12 de sa r�ponse, appara�t des plus convaincantes, de sorte que la Cour de c�ans la fera sienne.
Pour le surplus, le recourant est malvenu de mettre en avant la question des frais d'une proc�dure � introduire en Espagne pour conclure � l'interruption du lien de causalit� entre la violation de son devoir de diligence et le dommage subi par l'intim�e. Aussi bien, c'est lui qui a �cart� la possibilit� de solliciter l'assistance juridique pour une telle proc�dure. En outre et surtout, rien ne l'e�t emp�ch� d'interrompre la prescription, par un acte aussi simple qu'une lettre � adresser au responsable ou � son assureur, pendant qu'il n�gociait avec W.________ - avec succ�s d'ailleurs - la prise en charge des d�marches judiciaires de sa cliente en Espagne.
5.2 La cour cantonale se voit encore reprocher une appr�ciation arbitraire du rapport d'expertise �tabli par le Dr A.________ en date du 15 septembre 1993. Selon le recourant, ledit rapport confirmait le caract�re d�finitif du dommage subi par l'intim�e, contrairement � l'opinion des juges d'appel. Par cons�quent, le d�lai de prescription annal avait commenc� � courir � cette date et �tait arriv� � �ch�ance plus d'un an avant que l'intim�e ne mandate le recourant pour la d�fense de ses int�r�ts. Il y aurait l� une autre circonstance propre � interrompre la relation de cause � effet entre la violation du mandat et le dommage subs�quent.
Les juges pr�c�dents ont retenu que l'�tat de sant� de l'intim�e n'�tait pas suffisamment stabilis�, � la mi-septembre 1993, pour que l'int�ress�e puisse former, en pleine connaissance de cause, une demande en justice. De fait, l'intim�e devait attendre le r�sultat de l'op�ration pratiqu�e le 15 juin 1994 pour disposer de tous les �l�ments n�cessaires. S'agissant de l'expertise du Dr A.________, la cour cantonale note ceci dans son arr�t (consid. 4.3.2.3 p. 18 in medio):
"... sur le plan m�dical, force est de reconna�tre que toutes les cons�quences de l'accident �taient identifi�es en 1993, lorsque le Dr A.________ a rendu son rapport, quatre ans apr�s l'accident. En revanche, leur �volution � court terme �tait encore incertaine; en effet, le rapport mentionnait que l'int�ress�e �tait toujours en incapacit� de travail totale et l'expert ne se pronon�ait pas sur la dur�e et le taux de celle-ci pour l'avenir."
Selon le recourant, une telle affirmation serait clairement contredite par le passage suivant extrait de la page 8 du rapport pr�cit�:
"De toute fa�on, il y aura un dommage permanent au niveau de la colonne dorsale, sous forme d'une cyphose douloureuse centr�e sur D7 et qui am�nera une I.P.P. [incapacit� permanente partielle] de 20%."
La contradiction all�gu�e est inexistante. Le Dr A.________ a rendu son rapport � la demande de l'assureur-accidents de l'intim�e. Le passage pr�cit� de ce rapport est la r�ponse � la question suivante, pos�e par l'assureur: "Devons-nous craindre un dommage permanent anatomique?". Il s'agissait de d�terminer le montant du capital-invalidit� que ledit assureur pourrait devoir verser � l'assur�e en fonction du taux de l'invalidit� m�dicale th�orique constat�e chez celle-ci. L'homme de l'art ne s'est donc pas prononc� sur la dur�e et le taux de l'incapacit� de travail future induite par cette invalidit�. La cour cantonale a cherch� � d�terminer, quant � elle, le moment o� l'intim�e avait eu une connaissance suffisante de l'incidence du taux de son invalidit� m�dicale (ou th�orique) sur la diminution de sa capacit� de gain future. C'est ce moment-l� qu'elle a jug� d�terminant, au regard du droit espagnol, pour fixer le point de d�part de l'action en dommages-int�r�ts qui aurait pu �tre introduite par l'intim�e, � supposer que cette action n'e�t pas �t� prescrite.
C'est en r�alit� le recourant qui se contredit en soutenant aujourd'hui que l'�tat de sant� de l'intim�e �tait stabilis� et le dommage subi connu en 1993 d�j�, alors qu'il �crivait ceci dans une lettre adress�e le 30 juin 1998 � W.________ (pce 102 intim�e):
"D�s lors, et quand bien m�me, compte tenu de son �tat de sant�, le dommage de Mlle S.Y.________ n'est pas encore connu, pour la simple et bonne raison que son �tat n'est pas encore stabilis�, je vous remercie de me confirmer, par retour du courrier, que W.________ accepte de renoncer � la prescription 6 mois apr�s droit connu, d�finitif et ex�cutoire en Espagne."
Le moyen pris de l'appr�ciation arbitraire des faits appara�t ainsi manifestement infond� dans ses deux branches.
Le recourant fait encore grief � la Cour de justice d'avoir viol� son droit d'�tre entendu en ne fournissant pas la moindre indication sur les raisons qui l'ont amen�e � s'�carter des conclusions "limpides" des avis �manant de deux sp�cialistes reconnus du droit espagnol de la responsabilit� civile.
6.1 Le droit d'�tre entendu consacr� � l'art. 29 al. 2 Cst. implique notamment l'obligation pour le juge de motiver sa d�cision, afin que le justiciable puisse la comprendre, la contester utilement s'il y a lieu et que l'autorit� de recours puisse exercer son contr�le. Il suffit cependant, selon la jurisprudence, que le juge mentionne, au moins bri�vement, les motifs qui l'ont guid� et sur lesquels il a fond� sa d�cision; il n'est pas tenu d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqu�s par les parties. Il n'y a violation du droit d'�tre entendu que si l'autorit� ne satisfait pas � son devoir minimum d'examiner et de traiter les probl�mes pertinents (ATF 130 II 530 consid. 4.3 p. 540; 129 I 232 consid. 3.2 p. 236; 129 II 497 consid. 2.2 p. 505).
6.2 Quoi qu'en dise le recourant, l'arr�t attaqu� satisfait � ces exigences. En page 8, sous lettre E.d), la Cour de justice indique que chacune des parties a produit deux avis de droit en premi�re instance, avis �tablis par l'Institut Suisse de Droit Compar� (ISDC) pour l'intim�e (pces 117 et 118) et par deux professeurs d'universit� espagnols pour le recourant (pces 26 et 28). Elle en donne ensuite un bref r�sum� relativement � la question de la prescription de l'action en responsabilit� civile automobile (dur�e du d�lai et dies a quo). Plus loin, � la page 17 de son arr�t, la cour cantonale signale, en renvoyant � deux avis de droit produits par chacune des parties et aux r�f�rences qui y sont faites, l'�tat de la jurisprudence quant au crit�re d�cisif pour fixer le point de d�part de la prescription (consid. 4.3.2.2, dernier �). Elle expose ensuite les opinions antagonistes des parties � ce sujet, en ajoutant que celle du recourant s'appuie sur les avis de droit qu'il a sollicit�s (m�me page, consid. 4.3.2.3). Enfin, les juges d'appel indiquent pourquoi ils retiennent la th�se d�fendue par l'intim�e et pr�cisent, en renvoyant � l'un des avis de droit produits par le recourant, que la solution adopt�e par eux s'impose d'autant plus qu'en mati�re d'exception de prescription, le fardeau de la preuve incombe, en droit espagnol comme en droit suisse, au d�biteur (page 18).
Tout lecteur de l'arr�t cantonal peut constater imm�diatement pour quel motif les juges d'appel ont retenu la solution pr�conis�e par l'intim�e. A plus forte raison devait-il en aller de m�me du recourant. Celui-ci ne pouvait, au demeurant, pas exiger de l'autorit� pr�c�dente qu'elle r�fut�t point par point les arguments juridiques avanc�s dans les deux expertises priv�es qu'il avait produites au sujet de l'interpr�tation des dispositions pertinentes du code civil espagnol (CCE).
Ainsi, le droit d'�tre entendu du recourant n'a pas �t� viol�, de sorte que le grief correspondant tombe � faux.
En dernier lieu, le recourant soutient que la solution retenue par la Cour de justice r�sulte d'une application insoutenable du droit espagnol.
7.1 La pr�sente cause �tant de nature p�cuniaire, le Tribunal f�d�ral ne peut effectivement pas examiner si la cour cantonale a fait une application erron�e du droit �tranger (art. 96 let. b LTF a contrario), mais uniquement si elle en a fait une application qui viole la protection contre l'arbitraire assur�e par l'art. 9 Cst. (cf. art. 95 let. a LTF). Il ne proc�dera � un tel examen que dans les limites des griefs invoqu�s et motiv�s par les recourants (art. 106 al. 2 LTF).
7.2 La cour cantonale consid�re - � juste titre, selon les propres termes du recourant - que le d�lai d'un an pour ouvrir action contre le conducteur et contre l'assureur commence � courir quand la victime a pris connaissance du dommage (art. 1968 al. 2 CCE) et d�s que l'action judiciaire peut �tre exerc�e (art. 1969 CEE). Seul est litigieux, en l'esp�ce, le point de savoir quand l'intim�e "a pris connaissance du dommage".
Les professeurs d'universit� consult�s par le recourant �voquent divers crit�res permettant de r�pondre � cette interrogation. Ils mentionnent notamment celui de la reconnaissance de l'invalidit� par la caisse-maladie publique �tatique ou r�gionale. A leur avis, m�me en appliquant ce crit�re, utilis� par la Cour de cassation espagnole mais contest� par la doctrine, le dies a quo aurait d� �tre fix� dans le cas concret au 15 septembre 1993, date d'�tablissement du rapport du Dr A.________.
Si la cour cantonale avait appliqu� tel quel le crit�re utilis� par la Cour de cassation espagnole, f�t-il contest� dans la doctrine, elle aurait sans aucun doute �mis un avis soutenable. En pareille hypoth�se, elle aurait m�me pu retenir sans arbitraire, comme date d�terminante, celle � laquelle l'Office cantonal AI avait reconnu pour la premi�re fois l'invalidit� de l'intim�e, soit le 1er septembre 2000. C'est dire qu'en fixant le point de d�part du d�lai de prescription � une date ant�rieure - le 1er juillet 1994 -, nettement moins favorable � la victime, les juges d'appel n'ont pas fait une application arbitraire du droit espagnol.
Il est vrai qu'en se fondant sur le m�me crit�re, les professeurs de droit espagnols arrivent � la conclusion que l'intim�e avait une connaissance compl�te de son dommage � la mi-septembre 1993. Cependant, leur avis repose ici, non pas sur l'interpr�tation du droit espagnol, mais sur celle du rapport d'expertise extrajudiciaire �tabli par le Dr A.________. Or, il a �t� d�montr� plus haut que, nonobstant l'avis de cet expert priv�, l'intim�e n'avait pas � l'�poque une connaissance compl�te de son dommage (cf. consid. 5.2). Aussi le recourant ne saurait-il s'appuyer sur les deux avis de droit qu'il a vers�s au dossier cantonal pour d�montrer l'arbitraire de la solution adopt�e par les juges d'appel. Peu importe, � cet �gard, que les consid�rations �mises par ceux-ci au sujet du fardeau de la preuve et de la souplesse recommand�e dans l'application des normes sur la prescription soient soutenables ou non, d�s lors qu'elles rev�tent manifestement un caract�re subsidiaire.
Ce dernier moyen est, partant, lui aussi vou� � l'�chec.
Dans ces conditions, le pr�sent recours ne peut qu'�tre rejet�, ce qui entra�ne la mise � la charge de son auteur de l'�molument judiciaire (art. 66 al. 1 LTF) et de l'indemnit� pour les d�pens de l'intim�e (art. 68 al. 2 LTF).
Un �molument judiciaire de 17'000 fr. est mis � la charge du recourant.
Le recourant versera � l'intim�e une indemnit� de 19'000 fr. � titre de d�pens.