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Timestamp: 2018-03-18 05:34:59+00:00
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Me Sabrina Burgat – SLB | Etude d’Avocats
SLB | Etude d’Avocats
L’ étude
Avocats & Avocates
Me Jean-Claude Schweizer
Me Sabrina Burgat
Me Jonathan Gretillat
Me Magalie Wyssen
SLB Entreprises
Née le 1er mars 1982, études de droit à l’université de Neuchâtel, y compris une année de mobilité à l’université de Zurich (mention bien), obtention du brevet d’avocat en 2006. Membre de l’ordre des avocats neuchâtelois et de la fédération suisse des avocats depuis 2009. De 2006 à 2011, Me Burgat a travaillé à l’institut de droit de la santé à Neuchâtel. Elle a rédigé une thèse en droit médical sous la direction du professeur Olivier Guillod pour laquelle elle a obtenu mention très bien.
Entre 2011 et 2013, elle a collaboré à la newsletter de droit matrimonial de la Faculté de droit de l’Université de Neuchâtel. Entre 2013 et 2015, elle a été Maître-assistante à la Faculté de droit de l’Université de Neuchâtel. Elle enseigne également dans le Master of Advanced Studies (MAS) en droit de la santé de l’Institut de droit de la santé de l’Université de Neuchâtel. Depuis 2013, Me Burgat est avocate spécialiste FSA en droit de la famille.
Liquidation du régime matrimonial : quand la répartition de la plus-value = PV HYP * 73.51% ; analyse de l’arrêt du Tribunal fédéral 5A_621/2013, Newsletter DroitMatrimonial.ch, février 2015
L’obligation d’information du médecin et le consentement éclairé du patient en droit suisse, rapport suisse, L’indemnisation des victimes d’accidents médicaux en Europe, Collection du GRERCA, Bruxelles 2015, p. 191 ss
« Les premières expériences du nouveau droit de protection de l’adulte à la lumière des arrêts du Tribunal fédéral », Bulletin PSY&PSY 4/2013
Carte d’assuré, dossier patient informatisé, e-health : récents développements, 19e Journée IDS, 28 septembre 2012, Neuchâtel
Effets du concubinage sur les contributions d’entretien (avec François Bohnet), Newsletter DroitMatrimonial.ch, mars 2012
Le partage d’un immeuble en propriété commune (TF 5A_283/2011), Newsletter DroitMatrimonial.ch octobre 2011
Le revenu hypothétique en cas de séparation ou de divorce, Newsletter DroitMatrimonial.ch, septembre 2011
La télémédecine et le droit suisse : analyse au regard du droit contractuel, de la Loi fédérale sur la protection des données, de la responsabilité civile et des assurances sociales, Thèse, Neuchâtel 2011
Les actions en exécution des contributions d’entretien (Avec Olivier Guillod et Rachel Christinat), Quelques actions en exécution, Faculté de droit de Neuchâtel, Neuchâtel 2011, p. 105-177
« Droit des familles » (avec Olivier Guillod et Rachel Christinat), Le droit pour le praticien. Législation – Doctrine – Jurisprudence 2010/2011, Neuchâtel 2011, p. 159-175
Résumé et commentaire de l’ATF 136 I 178, RDAF 2011 I 301, 389
« Droit des familles » (avec Olivier Guillod et Agnès Hertig-Pea), Le droit pour le praticien. Législation – Doctrine – Jurisprudence 2009/2010, Neuchâtel 2010, p. 169-183
Droit des familles (Avec Olivier Guillod et Noémie Helle), Les Abrégés, Neuchâtel 2010
Droit des personnes (Avec Olivier Guillod), Les Abrégés, Neuchâtel 2010
Traduction et commentaire de l’ATF 135 I 79-91 (Avec Fanny Matthey), RDAF 2010 I 321-328)
« Droit des familles » (avec Olivier Guillod), Le droit pour le praticien. Législation – Doctrine – Jurisprudence 2008/2009, Neuchâtel 2009, p. 144-160
Le secret médical : interférences et interdépendances entre droit privé et droit public, Le droit décloisonné, interférences et interdépendances entre droit privé et droit public, Genève 2009
Traduction et commentaire des ATF 134 I 49 et ATF 135 I 56, (Avec Fanny Matthey), RDAF 2009 I 383-388
Nul n’est censé ignorer… quels sont les risques liés à une téléconsultation, Revue médicale suisse, N 204/2009, p. 1149-1151
Dans le cadre de l’e-health et la télémédecine, qui de la téléconsultation médicale, RSDS 12/2009, p. 43-54
Traduction et commentaire de l’ATF 133 I 58, RDAF 2008 I, p. 442-449
Les principes découlant de l’article 32 LAMal, en particulier l’économicité de la prestation médicale, Notions-cadre, concepts indéterminés et standards juridiques en droit interne, international et comparé, Bâle 2008, p. 477-501
Les actions tendant à la destruction du lien de filiation, spécialement l’action en désaveu de paternité (Avec Olivier Guillod), Quelques actions en annulation, Faculté de droit de Neuchâtel, Neuchâtel 2007, p. 1-49
Conférences – colloques – Enseignements
Liquidation du régime matrimonial et contrat de séparation de bien, journée de formation continue des avocats et notaires neuchâtelois, 6 novembre 2015
L’accompagnement en fin de vie en établissements et à domicile: expériences étrangères et français, Institut Droit et Santé, Université Paris Descartes et Institut de formation supérieure des cadres dirigeants, Paris, 4 juin 2015
Questionnements juridiques : la télémédecine et le droit suisse, Innovations technologiques : défis éthiques et juridiques, Journée de gérontechnologie, Genève, 4 mars 2015
« Le nouveau droit de l’autorité parentale conjointe » journées de formation continue de la Fédération suisse des Avocats au stade de Suisse, Berne, 12-13 septembre 2014
« La télémédecine en pédiatrie », Colloque pédiatrie HNe, 18 juin 2014
« Honni soit qui mâle y pense ! », Café scientifique UNINE, 19 mars 2014
« La parole de l’enfant dans l’expertise civile » CAS en psychiatrie Forensique édition 2013-2014, Institut de psychiatrie légale CHUV, université de Lausanne
Introduction au droit, MAS en droit de la santé, Module 2 : Droit des assurances social, travail et santé, Université de Neuchâtel
Depuis 2013, Maître- Assistante à l’Université de Neuchâtel
Depuis 2012, chargée d’enseignement à l’Université de Neuchâtel
Responsabilités professionnelles, MAS en droit de la santé, Module 1 : Droits fondamentaux et santé publique, Université de Neuchâtel
Droit et santé mentale, MAS en droit de la santé, Module 1 : Droits fondamentaux et santé publique, Université de Neuchâtel
Protection des données médicales et e-health, MAS en droit de la santé, Module 1 : Droits fondamentaux et santé publique, Université de Neuchâtel
Séminaire SIGOPS/SIDOPS, de la négociation au succès, 11-12 mars 2011, Les droits et devoirs du personnel de bloc opératoire.
Protection des données et e-health, MAS en droit de la santé, Module 1 : Droits fondamentaux et santé publique, Université de Neuchâtel
Symposium de l’AVDEMS 2010, Les mesures de contrainte en EMS, 15 juin 2010, Prise de risque et responsabilité institutionnelle.
XXIèmes Entretiens de Beaulieu 2009, La télémédecine: soins de demain ou soins aux rabais ?, Genève, 7 novembre 2009, « La télémédecine sous l’oeil du juriste : à qui la faute… ? »
5ème Rencontres romandes de la stimulation cardiaque, Villars, 26-27 septembre 2009, Home monitoring, aspects juridiques et éthiques.
Service cantonal de la santé publique, PCI prévention et contrôle des infections, Neuchâtel, 5 juin 2008, Infections dans les établissements : faut-il chercher un coupable ?
Formation continue des médecins neuchâtelois, La Chaux-de-Fonds, 14 janvier 2008, La gestion du « risque judiciaire » dans la pratique quotidienne du médecin.
3ème cycle romand, La Rouveraie, 23-25 novembre 2008, Le secret médical – Interférences et interdépendances entre droit privé et droit public
3ème cycle romand, Lausanne, 4-6 octobre 2007, Les principes découlant de l’article 32 LAMal
Exercices en droit civil I + II (personnes + Famille), 1ère année de droit, Faculté de droit de l’Université de Neuchâtel
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