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Timestamp: 2016-10-26 09:22:14+00:00
Document Index: 301129129

Matched Legal Cases: ['art. 83', 'art. 50', 'art. 83', 'ATF ', 'art. 90', 'art. 86', 'art. 46', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 89', 'art. 50', 'art. 42', 'art. 49', 'art. 42', 'art. 42', 'art. 50', 'art. 50', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 50', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 31', 'ATF ', 'art. 50', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 50', 'art. 50', 'ATF ', 'in fine', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 50', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 50', 'art. 96', 'art. 64', 'art. 66', 'art. 68']

2C_420/2015 (01.10.2015)
2C_420/2015 � � Arr�t du 1er octobre 2015
repr�sent� par Me Magalie Wyssen, avocate,
recours contre l'arr�t du Tribunal administratif f�d�ral, Cour III, du 2 avril 2015.
A.________, ressortissant camerounais n� en 1984, est entr� pour la premi�re fois en Suisse en 2005 et a �t� mis au b�n�fice d'une autorisation de s�jour pour �tudes. Le 7 mai 2007, l'Office f�d�ral des migrations, devenu le Secr�tariat d'Etat aux migrations depuis le 1er janvier 2015 (ci-apr�s: le Secr�tariat d'Etat), a refus� d'approuver le renouvellement de l'autorisation de s�jour de l'int�ress�, sollicit� � la suite d'un changement d'orientation, et a prononc� son renvoi de Suisse. Le recours interjet� contre ce prononc� a �t� d�clar� irrecevable par d�cision du Tribunal administratif f�d�ral du 18 ao�t 2008.
Le 9 juin 2009, A.________ a �t� mis au b�n�fice d'une autorisation de s�jour pour regroupement familial � la suite de son mariage avec B.________, une ressortissante suisse. Un enfant est n� de cette union le *** 2009. Le 6 avril 2010, B.________ a d�pos� plainte contre son �poux pour l�sions corporelles simples, voies de fait, menaces et injures commises dans le cadre de violences conjugales. Le 23 avril 2010, l'�pouse a d�pos� une requ�te en mesures protectrices de l'union conjugale. Lors de l'audience du 18 juin 2010, les �poux se sont entendus sur la suspension de leur vie commune, le versement par le p�re d'une contribution d'entretien de 350 fr. par mois d�s le 1er juin 2010 et l'attribution de la garde � la m�re avec un droit de visite en faveur du p�re.
Par mandat de r�pression du 9 janvier 2009, le Bureau neuch�telois des cr�ances judiciaires a inflig� � A.________ une amende de 880 fr. pour avoir effectu�, entre les mois d'avril et juin 2008, une dizaine de voyages � bord des Chemins de fer f�d�raux (CFF), sans avoir �t� muni d'un titre de transport valable.
L'int�ress� a �galement fait l'objet de deux condamnations p�nales: le 25 juin 2009, il a �t� condamn� � 30 jours-amende avec sursis pendant deux ans, le jour-amende �tant fix� � 10 fr., pour avoir s�journ� et exerc� une activit� lucrative de mani�re ill�gale durant la p�riode comprise entre le 30 juillet 2007 et le mois de mai 2009; le 26 mai 2010, il a �t� condamn� � 20 jours-amende � 35 fr., avec sursis pendant deux ans, et � une amende de 250 fr., pour voies de fait, menaces et injures commises envers son �pouse. Le 4 ao�t 2010, l'int�ress� a retir� l'opposition qu'il avait form�e contre l'ordonnance p�nale du 26 mai 2010.
Au 16 janvier 2015, A.________ faisait l'objet de 36 poursuites pour plus de 39'000 fr. et de 24 actes de d�faut de biens totalisant 30'000 fr.
Le 20 ao�t 2012, le Service des migrations de la R�publique et canton de Neuch�tel (ci-apr�s: le Service cantonal) a prolong� l'autorisation de s�jour en faveur de l'int�ress�, sous r�serve de l'approbation du Secr�tariat d'Etat.
Le 9 juillet 2013, apr�s avoir entendu l'int�ress�, le Secr�tariat d'Etat a refus� d'approuver la prolongation de l'autorisation de A.________ et a prononc� son renvoi de Suisse. Par arr�t du 2 avril 2015, le Tribunal administratif f�d�ral a rejet� le recours que A.________ avait interjet� contre la d�cision du Secr�tariat d'Etat.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, A.________ demande au Tribunal f�d�ral, sous suite de frais et d�pens, d'annuler l'arr�t du Tribunal administratif f�d�ral du 2 avril 2015 et d'accorder la prolongation de son autorisation de s�jour; subsidiairement, de renvoyer la cause � l'autorit� intim�e pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants. Il demande le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
Le Tribunal administratif f�d�ral a renonc� � d�poser des observations. Le Secr�tariat d'Etat conclut au rejet du recours.
Par ordonnance du 18 mai 2015, le Pr�sident de la IIe Cour de droit public a admis la requ�te d'effet suspensif.
1.1.�D'apr�s l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, le recours en mati�re de droit public est irrecevable contre les d�cisions en mati�re de droit des �trangers qui concernent une autorisation � laquelle ni le droit f�d�ral ni le droit international ne donnent droit. Le recourant invoque, sous l'angle de l'art. 50 al. 1 let. b LEtr, son droit � entretenir une relation avec son enfant mineur de nationalit� suisse. Ce motif �tant potentiellement de nature � lui conf�rer un droit � l'obtention d'une autorisation de s�jour, son recours �chappe au motif d'irrecevabilit� pr�vu � l'art. 83 let. c ch. 2 LTF (cf. arr�t 2C_652/2013 du 17 d�cembre 2013 consid. 1.1, non publi� in ATF 140 I 145).
1.2.�Pour le surplus, dirig� contre un arr�t final (cf. art. 90 LTF) rendu par le Tribunal administratif f�d�ral (cf. art. 86 al. 1 let. a LTF), le recours a �t� d�pos� en temps utile compte tenu des f�ries (cf. art. 46 al. 1 let. a et art. 100 al. 1 LTF) et dans les formes prescrites (cf. art. 42 LTF) par le destinataire de l'arr�t attaqu� qui a qualit� pour recourir au sens de l'art. 89 al. 1 LTF. Il est par cons�quent recevable.
Le recourant estime que l'autorit� pr�c�dente a viol� l'art. 50 LEtr. Il se pr�vaut notamment de sa relation avec son fils et de la dur�e de son s�jour en Suisse.
2.1.�Aux termes de l'art. 42 al. 1 LEtr, le conjoint d'un ressortissant suisse ainsi que ses enfants c�libataires de moins de 18 ans ont droit � l'octroi d'une autorisation de s�jour et � la prolongation de sa dur�e de validit� � condition de vivre en m�nage commun avec lui. En l'esp�ce, le recourant est encore mari� avec une ressortissante suisse, dont il vit toutefois s�par� sans que les conditions de l'art. 49 LEtr, autorisant une exception � l'exigence du m�nage commun pr�vue aux art. 42 � 44 LEtr ne soient remplies, de sorte qu'il ne peut se pr�valoir de l'art. 42 LEtr.
2.2.�A juste titre, le recourant ne fonde pas son recours sur l'art. 50 al. 1 let. a LEtr, d�s lors qu'il est �tabli que son union conjugale avec une ressortissante suisse a dur� moins de trois ans. Seul entre donc en consid�ration l'art. 50 al. 1 let. b LEtr selon lequel, apr�s dissolution de la famille, le conjoint �tranger peut obtenir la prolongation de son autorisation de s�jour si la poursuite de son s�jour en Suisse s'impose pour des raisons personnelles majeures. Selon la jurisprudence, l'admission d'un cas de rigueur personnel survenant apr�s la dissolution de la communaut� conjugale suppose que, sur la base des circonstances d'esp�ce, les cons�quences de la perte du droit de s�jour pour la vie priv�e et familiale de la personne �trang�re li�es � ses conditions de vie apr�s la perte du droit de s�jour d�coulant de la communaut� conjugale (art. 42 al. 1 et 43 al. 1 LEtr) soient d'une intensit� consid�rable (ATF 138 II 393 consid. 3.1 p. 395). Le Tribunal f�d�ral a mis en lumi�re un certain nombre de situations dans lesquelles la poursuite du s�jour en Suisse peut s'imposer, qui ne sont toutefois pas exhaustives (ATF 138 II 393 consid. 3.1 p. 395; 136 II 1 consid. 5.2 p. 3 s.; arr�t 2C_956/2013 du 11 avril 2014 consid. 3.1). Parmi celles-ci figurent notamment les violences conjugales (art. 50 al. 2 LEtr et 77 al. 2 OASA), qui doivent rev�tir une certaine intensit� (ATF 136 II 1 consid. 5.3 p. 4), la r�int�gration fortement compromise dans le pays d'origine et le cas dans lequel le conjoint duquel d�pend le droit de s�jour de l'�tranger d�c�de (ATF 137 II 345 consid. 3.2.2 p. 349). Les crit�res �num�r�s par l'art. 31 al. 1 OASA peuvent �galement entrer en ligne de compte, m�me si, consid�r�s individuellement, ils ne suffisent pas � fonder un cas de rigueur (ATF 137 II 345 consid. 3.2.3 p. 349; arr�t 2C_500/2014 du 18 juillet 2014 consid. 7.1 et la r�f�rence cit�e). Parmi ces crit�res figurent notamment l'int�gration du requ�rant et la dur�e de sa pr�sence en Suisse.
S'agissant de la r�int�gration sociale dans le pays de provenance, l'art. 50 al. 2 LEtr exige qu'elle semble fortement compromise (ATF 136 II 1 consid. 5.3). La question n'est donc pas de savoir s'il est plus facile pour la personne concern�e de vivre en Suisse, mais uniquement d'examiner si, en cas de retour dans le pays d'origine, les conditions de la r�int�gration sociale, au regard de la situation personnelle, professionnelle et familiale de l'�tranger, seraient gravement compromises (cf. arr�t 2C_873/2013 du 25 mars 2014 consid. 4.1, non publi� in ATF 140 II 289 et r�f�rences).
En l'occurrence, le Tribunal administratif f�d�ral a constat� que le recourant avait v�cu au Cameroun jusqu'� l'�ge de 21 ans. Il y a ainsi pass� son enfance, son adolescence et les premi�res ann�es de sa vie d'adulte. En outre, l'int�ress� a conserv� des attaches familiales avec son pays d'origine o� vit une partie de sa famille, en particulier sa m�re avec qui il a encore des contacts, et o� il est retourn� au printemps 2013 pour des motifs d'ordre familial. Pour le reste, le Tribunal administratif f�d�ral a relev� que l'int�ress� �tait encore jeune, en bonne sant� et au b�n�fice d'une exp�rience professionnelle, de sorte qu'il ne rencontrerait pas de difficult�s particuli�res pour se r�int�grer dans son pays d'origine. Il peut �tre renvoy�, sur ce point, aux consid�rants de l'arr�t attaqu�, qui a d�ment appliqu� le droit f�d�ral. Le recourant reproche au Tribunal administratif f�d�ral de n'avoir pas tenu compte des ann�es que le recourant a pass�es en Suisse. L'instance pr�c�dente a cependant constat� � juste titre que l'int�ress� avait s�journ� et travaill� ill�galement en Suisse pendant pr�s de deux ans. De m�me, entre le 20 mai 2010, date d'�ch�ance de son autorisation de s�jour, jusqu'� son recours d�pos� le 14 ao�t 2013, le recourant a v�cu au b�n�fice d'une simple tol�rance. Enfin, depuis ao�t 2013, la pr�sence du recourant sur le territoire suisse repose uniquement sur l'effet suspensif de son recours contre la d�cision du Secr�tariat d'Etat. Il s'ensuit que le Tribunal administratif f�d�ral pouvait, sans violer le droit f�d�ral, consid�rer que la dur�e de son s�jour en Suisse devait �tre relativis�e. Quant aux difficult�s financi�res dont le recourant fait �tat en cas de retour au pays, elles ne constituent pas des raisons personnelles majeures justifiant l'application de l'art. 50 al. 1 let. b et al. 2 LEtr. Le recours doit, partant, �tre rejet� sur ces points.
2.3.�La jurisprudence admet que des raisons personnelles majeures au sens de l'art. 50 al. 1 let. b LEtr peuvent aussi d�couler d'une relation digne de protection avec un enfant qui a le droit de s�journer en Suisse (cf. ATF 139 I 315 consid. 2.1 p. 319; arr�ts 2C_318/2013 du 5 septembre 2013 consid. 3.3; 2C_327/2010 du 19 mai 2011 consid. 2.2�
in fine, non publi� in ATF 137 I 247). L'�tranger disposant d'un droit de visite sur son enfant habilit� � r�sider en Suisse peut en principe exercer ce droit m�me s'il vit � l'�tranger, au besoin en am�nageant ses modalit�s quant � la fr�quence et � la dur�e. Le droit de visite d'un parent sur son enfant ne doit en effet pas n�cessairement s'exercer � un rythme bimensuel et peut �galement �tre organis� de mani�re � �tre compatible avec des s�jours dans des pays diff�rents. Un droit plus �tendu ne peut le cas �ch�ant exister qu'en pr�sence de liens familiaux particuli�rement forts d'un point de vue affectif et �conomique, lorsque cette relation ne pourrait pratiquement pas �tre maintenue en raison de la distance qui s�pare le pays de r�sidence de l'enfant du pays d'origine de son parent, et que l'�tranger a fait preuve en Suisse d'un comportement irr�prochable (cf. ATF 140 I 145 consid. 3.2 p. 147; 139 I 315 consid. 2.2 p. 319).
La jurisprudence a pr�cis�, en lien avec l'art. 50 al. 1 let. b LEtr, que l'exigence du lien affectif particuli�rement fort doit �tre consid�r�e comme remplie lorsque les contacts personnels sont exerc�s dans le cadre d'un droit de visite usuel selon les standards d'aujourd'hui (en Suisse romande, il s'agit d'un droit de visite d'un week-end toutes les deux semaines et durant la moiti� des vacances; ATF 139 I 315 consid. 2.5 p. 321 s. ; cf. aussi ATF 140 I 145 consid. 3.2 p. 148; arr�t 2C_318/2013 du 5 septembre 2013 consid. 3.3.2). Les autres conditions d'une prolongation de l'autorisation doivent en outre �tre remplies. Le parent �tranger doit ainsi en particulier entretenir une relation �conomique particuli�rement forte avec son enfant et avoir fait preuve en Suisse d'un comportement irr�prochable (ATF 139 I 315 consid. 2.5 p. 321; arr�t 2C_318/2013 du 5 septembre 2013 consid. 3.3.2). Enfin, dans l'examen de la situation de l'�tranger ne faisant plus m�nage commun avec son conjoint suisse mais ayant encore l'autorit� parentale sur leur enfant mineur de nationalit� suisse sans en avoir la garde, la contrari�t� � l'ordre public ne constitue pas une condition ind�pendante r�dhibitoire de refus de prolongation de l'autorisation de s�jour. Il s'agit d'un �l�ment parmi d'autres � prendre en compte dans la pes�e globale des int�r�ts (ATF 140 I 145 consid. 4.3 p. 150 s.).
2.4.�En l'esp�ce, il ressort des constatations du Tribunal administratif f�d�ral, qui lient le Tribunal de c�ans (cf. art. 105 al. 1 LTF), que le droit de visite du recourant a �t� graduellement �largi et, qu'avec le temps, ce dernier a su tisser des liens tr�s forts avec son enfant. Sur le plan affectif, le recourant peut donc se pr�valoir d'une relation particuli�rement �troite avec son fils. Le maintien des liens affectifs en d�pit de la rupture de l'union conjugale ne suffit cependant pas � justifier la prolongation de son autorisation de s�jour. Comme l'a constat� le Tribunal administratif f�d�ral, l'int�ress� n'a pas �t� r�gulier dans le versement de la pension alimentaire due � son fils, laquelle a �t� pay�e en grande partie par l'Office cantonal comp�tent. Au mois de janvier 2015, les arri�r�s de pension alimentaire en faveur de son fils s'�levaient � 6'228.75 fr. Le recourant met en avant sa situation financi�re difficile et reproche � l'instance pr�c�dente d'avoir fait preuve d'arbitraire en n'en tenant pas compte. Contrairement � ce qu'il pr�tend, le Tribunal administratif f�d�ral a pris en compte cet �l�ment, mais a consid�r� qu'il n'�tait pas pertinent au vu de la jurisprudence du Tribunal f�d�ral selon laquelle la question de l'absence de versement de la pension alimentaire doit �tre appr�ci�e de mani�re objective, sans �gard aux raisons d'un tel manquement (cf. arr�ts 2C_797/2014 du 13 f�vrier 2015 consid. 4.4; 2C_794/2014 du 23 janvier 2015 consid. 3.3; 2C_173/2009 du 10 septembre 2009 consid. 4.2). Le Tribunal f�d�ral a certes admis qu'il convenait de distinguer la situation dans laquelle l'�tranger ne contribuait pas � l'entretien de l'enfant faute d'avoir �t� autoris� � travailler, de celle dans laquelle il ne faisait aucun effort pour trouver un emploi (cf. arr�t 2A.516/1999 du 16 f�vrier 2000 consid. 4 bb). Les exigences relatives � l'�tendue de la relation que l'�tranger doit entretenir avec son enfant d'un point de vue affectif et �conomique doivent rester dans l'ordre du possible et du raisonnable (cf. 2C_1125/2014 du 9 septembre 2015 consid. 4.6.2). Il ressort cependant de l'arr�t attaqu� que le recourant a occup� un emploi � temps partiel du mois de mai 2006 au mois de septembre 2009, puis a travaill�, du mois d'ao�t 2009 au mois d'avril 2012 en qualit� de plongeur, d'aide de cuisine et d'employ� polyvalent dans le cadre de missions temporaires. En 2011, l'int�ress� a �galement b�n�fici� de prestations de l'assurance-ch�mage. En pareilles circonstances, rien ne permet de justifier un versement irr�gulier de la pension alimentaire. C'est partant � bon droit que le Tribunal administratif f�d�ral a retenu que l'existence d'une relation �conomique particuli�rement forte entre le recourant et son fils faisait d�faut. A cela s'ajoute que le recourant ne peut pas se pr�valoir d'un comportement irr�prochable. S'il est vrai que le Tribunal f�d�ral a assoupli la jurisprudence en mati�re de comportement irr�prochable lorsque l'�tranger exerce l'autorit� parentale conjointe sur son enfant mineur de nationalit� suisse sans en avoir la garde, les agissements d�lictueux du recourant sont suffisamment graves pour qu'il n'y ait aucun doute sur l'absence de comportement irr�prochable de l'int�ress� durant son s�jour en Suisse. De plus, sur le plan financier, il faut constater que l'int�ress� fait l'objet de 36 poursuites et de 24 actes de d�faut de biens, pour un montant total de 69'000 fr.
2.5.�Dans ces conditions, le recourant ne pr�sentant pas de lien �conomique fort avec son fils et ne pouvant se targuer d'un comportement irr�prochable, il ne saurait �tre question de violation de l'art. 50 al. 1 let. b LEtr.
Enfin, hormis les liens du recourant avec son fils, dont on a vu qu'ils ne justifient pas � eux seuls son s�jour en Suisse, l'arr�t attaqu� ne r�v�le aucun �l�ment d�terminant qui ferait appara�tre le refus de prolonger l'autorisation de l'int�ress� comme disproportionn� (cf. art. 96 LEtr).
Les consid�rants qui pr�c�dent conduisent au rejet du recours. Le recours �tant manifestement d�pourvu de chances de succ�s, la demande d'assistance judiciaire est rejet�e (art. 64 al. 1 LTF). Par cons�quent, les frais judiciaires seront mis � la charge du recourant, mais ils seront fix�s en tenant compte de sa situation financi�re (art. 66 al. 1 et 2 LTF). Il n'est pas allou� de d�pens (art. 68 al. 1 et 3 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� � la mandataire du recourant, au Secr�tariat d'Etat aux migrations, au Service des migrations du canton de Neuch�tel et au Tribunal administratif f�d�ral, Cour III.