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Timestamp: 2016-10-27 03:25:03+00:00
Document Index: 81091062

Matched Legal Cases: ['art. 90', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 76', 'art. 51', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 95', 'art. 106', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 107', 'art. 97', 'art. 394', 'ATF ', 'art. 394', 'ATF ', 'art. 398', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ']

4A_34/2011 (10.05.2011)
Arr�t du 10 mai 2011
Mme et MM. les juges Klett, pr�sidente, Corboz et Chaix, juge suppl�ant.
H.X.________ et F.X.________, repr�sent�s par Me Fr�d�ric Delessert,
r�mun�ration de l'architecte
En 2003, les �poux H.X.________ et F.X.________ ont mandat� l'architecte Y.________ en vue de la r�novation d'un chalet dont ils sont propri�taires � Haute-Nendaz. L'architecte a d�pos� un projet le 7 septembre 2004, que les mandants ont modifi�. Par la suite, ceux-ci ont encore command� des travaux suppl�mentaires, d'entente avec l'architecte, lequel assurait la direction du chantier. Les entrepreneurs A.________ et B.________ SA ont notamment pris part � la r�alisation.
En juin 2004, l'architecte avait �tabli un premier devis au montant de 459'858 fr.95. Le 31 mai 2005, N.________, collaborateur de l'architecte, a �tabli un devis au montant de 423'430 fr.20, pr�sent� � Banque Z.________ SA qui avait ouvert un compte de construction. Ce devis n'�tait cependant pas complet parce que certains travaux n'y figuraient pas; en outre, il avait �t� sciemment sous-�valu�, � la demande expresse de H.X.________. Le d�compte de l'architecte du 8 f�vrier 2006 fait �tat de factures finales au total de 610'001 fr.06, soit une diff�rence de plus de 150'000 fr. par rapport au devis du 31 mai 2005. A dire d'expert, le d�passement de devis correspond au co�t des travaux n�cessaires � la r�alisation du projet, de ses modifications et des commandes suppl�mentaires pass�es en cours de chantier.
Seuls certains des travaux suppl�mentaires ont fait l'objet d'un devis. D'une mani�re g�n�rale, l'�volution des co�ts n'a pas �t� suivie de mani�re rigoureuse par l'architecte. N.________ a consid�r� qu'il n'avait pas re�u la mission de veiller au strict respect des devis; il a reconnu n'avoir jamais avis� les ma�tres de l'ouvrage d'�ventuels d�passements et il a pr�cis� n'avoir fait qu'une seule fois, en cours de chantier, le point de la situation des co�ts. Selon l'architecte et son employ�, le respect du devis n'�tait pas important pour les ma�tres de l'ouvrage, lesquels d�cidaient de modifications sans se pr�occuper de leur co�t. H.X.________ a ainsi requis et pay� directement les services d'un carreleur, sans recourir � l'architecte. II a �galement command� l'am�nagement d'un mur, de places autour du b�timent et de places de stationnement sans s'informer des co�ts qui en r�sulteraient; il a r�tribu� l'entrepreneur de la main � la main, sans factures.
Parmi les travaux suppl�mentaires, les �poux H.X.________ et F.X.________ ont command� l'ex�cution d'une terrasse en pierres naturelles, � r�aliser par l'entrepreneur A.________. L'architecte ne lui a pas fourni de d�tails d'ex�cution pr�cis. Il n'a pas non plus exig� la pose d'une bande de glissement entre l'isolation du chalet et la terrasse, alors que les r�gles de l'art de construire l'imposaient de toute �vidence. Cette omission a entra�n� des fissures de l'isolation ext�rieure et la r�paration de ce d�faut a caus� un dommage de 10'000 fr. aux ma�tres de l'ouvrage.
Ces derniers se sont �galement plaints d'un d�faut dans l'�coulement des eaux us�es; ce d�faut n'est cependant imputable ni � l'architecte ni � l'entreprise B.________ SA.
Les ma�tres de l'ouvrage avaient convenu avec Y.________ d'une r�mun�ration au tarif horaire de 103 fr. hors TVA. La facture finale, dat�e du 17 mai 2006, fait �tat de 526 heures de travail, soit 58'294 fr.80 taxe comprise. Des acomptes au total de 14'654 fr. ont �t� vers�s.
Les entrepreneurs A.________ et B.________ SA ont obtenu l'inscription provisoire d'une hypoth�que l�gale des artisans et entrepreneurs, � concurrence de 49'978 fr.60 et 8'295 fr.30 respectivement.
Le 10 mai 2006, tous deux ont ouvert action contre les �poux H.X.________ et F.X.________ devant le juge de district comp�tent; les d�fendeurs devaient �tre condamn�s au paiement des montants pr�cit�s pour prix de l'ouvrage livr�.
Les d�fendeurs ont appel� en cause l'architecte Y.________. Celui-ci a conclu au rejet des conclusions prises contre lui; il a pr�sent� des conclusions reconventionnelles, contre les d�fendeurs, tendant au paiement de 43'640 fr.80 pour solde d'honoraires, avec int�r�ts au taux de 5% par an d�s le 18 juin 2006.
Les d�fendeurs ont conclu au rejet de l'action reconventionnelle.
L'instruction commune de ces causes a notamment comport� deux expertises judiciaires confi�es � deux architectes. Ceux-ci ont relev� que la conduite du chantier avait �t� laborieuse et que la gestion des co�ts n'avait pas �t� ma�tris�e. S'agissant plus pr�cis�ment des honoraires de l'architecte, l'expert M�trailler a estim� que les plans d'ex�cution n'avaient �t� �labor�s qu'en partie, que les devis d�taill�s �taient incomplets, que le chantier n'avait pas �t� surveill� de mani�re professionnelle et qu'il n'y avait quasiment pas eu d'administration et de d�compte final. Sur cette base, l'expert a estim� � 128 le nombre des heures admises pour l'ensemble de l'activit�, soit pour les relev�s, l'avant-projet et les dossiers de mise � l'enqu�te (40 heures), pour les plans sommaires d'ex�cution (40 heures) et pour la surveillance du chantier (48 heures), ce qui justifiait une r�mun�ration totale de 13'184 francs. L'expert Gagliardi n'a pas propos�, lui, une r�partition des heures consacr�es aux diff�rentes �tapes de l'ex�cution; il a proc�d� � une ventilation grossi�re du temps employ�. Partant de l'avis de l'expert M�trailler, il a �valu� le travail de l'architecte � 20'000 fr. taxes comprises, ce qui correspond � 180 heures.
Apr�s cl�ture de l'instruction, les causes furent transmises pour jugement � la Ire Cour civile du Tribunal cantonal. Cette autorit� s'est prononc�e le 20 novembre 2010. Elle a partiellement accueilli les actions de A.________ et de B.________ SA. Accueillant partiellement l'action principale intent�e par les d�fendeurs � l'appel� en cause Y.________, elle a condamn� celui-ci � verser un d�dommagement de 5'000 fr. avec int�r�ts au taux de 5% par an d�s le 7 juillet 2006. Elle a aussi accueilli partiellement l'action reconventionnelle de l'architecte et condamn� les d�fendeurs � lui payer, � titre de solde d'honoraires, 27'346 fr. avec int�r�ts au m�me taux d�s le 31 mai 2007.
Agissant par la voie du recours en mati�re civile, les �poux H.X.________ et F.X.________ requi�rent le Tribunal f�d�ral de r�former le jugement en ce sens que l'action reconventionnelle de l'architecte Y.________ soit enti�rement rejet�e.
L'intim� conclut au rejet du recours, dans la mesure o� celui-ci est recevable.
Le recours est dirig� contre un jugement final (art. 90 LTF), rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) et en derni�re instance cantonale (art. 75 al. 1 LTF). Ses auteurs ont pris part � l'instance pr�c�dente et succomb� dans leurs conclusions (art. 76 al. 1 LTF). Correspondant aux conclusions reconventionnelles de l'intim�, la valeur litigieuse exc�de le minimum l�gal de 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a et 74 al. 1 let. b LTF). Le m�moire de recours a �t� introduit en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et il satisfait aux exigences l�gales (art. 42 al. 1 � 3 LTF).
Le recours est ouvert pour violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF). Le Tribunal f�d�ral applique ce droit d'office, hormis les droits fondamentaux (art. 106 LTF). Il n'est pas li� par l'argumentation des parties et il appr�cie librement la port�e juridique des faits; il s'en tient cependant, d'ordinaire, aux questions juridiques que la partie recourante soul�ve dans la motivation du recours (art. 42 al. 2 LTF; ATF 135 III 397 consid. 1.4 p. 400; 133 II 249 consid. 1.4.1 p. 254), et il ne se prononce sur la violation de droits fondamentaux que s'il se trouve saisi d'un grief invoqu� et motiv� de fa�on d�taill�e (art. 106 al. 2 LTF; ATF 134 I 83 consid. 3.2 p. 88; 134 II 244 consid. 2.2 p. 246; 133 II 249 consid. 1.4.2). Il est li� par les conclusions des parties (art. 107 al. 1 LTF).
Les recourants tiennent les constatations de fait de la Cour civile pour incompl�tes. L'autorit� aurait d� constater, pr�tendument, que l'intim� a �tabli un premier dossier d'enqu�te publique non conforme au r�glement communal, et elle aurait aussi d� constater une convention de fiducie pass�e entre eux, l'intim� et la banque, obligeant l'intim� � informer la banque de tout d�passement des co�ts. Ils omettent de d�signer pr�cis�ment les pi�ces du dossier, les t�moignages ou, dans leurs m�moires, leurs all�gu�s non contest�s par les adverses parties que l'autorit� aurait �ventuellement m�connus. Parce que leur argumentation est inapte � mettre en �vidence un vice indiscutable dans la constatation des faits d�terminants, elle ne satisfait pas aux exigences pr�cit�es relatives � l'art. 97 al. 1 LTF et elle est donc irrecevable.
Les recourants critiquent l'appr�ciation du t�moignage de l'employ� N.________. Ils affirment que le t�moignage � se trouve totalement en contradiction avec les pi�ces du dossier � mais ils omettent, l� aussi, de d�signer pr�cis�ment ces pi�ces. Dans leur appr�ciation du t�moignage, les pr�c�dents juges soulignent que lorsqu'il a d�pos�, le t�moin n'avait plus de relations professionnelles avec l'architecte et que les d�fendeurs n'ont pas contest� ses d�clarations lors de l'interrogatoire. Devant le Tribunal f�d�ral, les recourants se bornent � opposer leur propre appr�ciation du t�moignage, ce qui n'est pas non plus compatible avec lesdites exigences.
Il est incontest� que les prestations de l'intim� relatives � la direction des travaux de construction �taient soumises aux r�gles du mandat selon l'art. 394 CO (ATF 134 III 361 consid. 5.1 p. 363). Il est �galement incontest� qu'une r�mun�ration a �t� convenue, de sorte que celle-ci est en principe due conform�ment � l'art. 394 al. 3 CO.
La r�mun�ration du mandataire peut �tre r�duite en cas d'ex�cution d�fectueuse du mandat; elle peut m�me �tre refus�e lorsque les prestations du mandataire se sont r�v�l�es totalement inutilisables, ou lorsque cette r�mun�ration constitue elle-m�me un dommage cons�cutif � l'ex�cution d�fectueuse. La cr�ance du mandataire en paiement de sa r�mun�ration n'exclut pas une dette de dommages-int�r�ts cons�cutive � l'ex�cution d�fectueuse du mandat; le cas �ch�ant, ces deux pr�tentions peuvent �tre compens�es (ATF 124 III 423 consid. 3 et 4).
Sur la base de l'art. 398 al. 2 CO concernant la responsabilit� du mandataire, la Cour civile a allou� aux recourants un d�dommagement au montant de 5'000 fr. � la charge de l'intim�. Ce point du jugement est incontest� - les conclusions prises devant le Tribunal f�d�ral ne portent d'ailleurs pas sur l'action principale intent�e � l'intim� - et il n'y a donc pas lieu d'y revenir. Le montant des honoraires est seul critiqu�; les recourants se plaignent d'une r�duction insuffisante de cette r�mun�ration.
La Cour civile juge qu'en d�pit d'une conduite du chantier � laborieuse �, cette prestation de l'architecte n'a pas �t� d�ficiente au point de justifier une r�duction des honoraires. En revanche, selon la Cour, l'intim� a viol� son devoir de diligence en omettant d'informer clairement les ma�tres de l'ouvrage des cons�quences financi�res des travaux. La gravit� de sa faute doit cependant �tre appr�ci�e en tenant compte du comportement et des attentes des mandants. Sur ce point pr�cis, les juges estiment que le comportement des mandants n'�tait pas exempt de reproche et ils rel�vent les �l�ments suivants � l'appui de cette appr�ciation: l'estimation des co�ts pr�sent�e � la banque a �t� modifi�e � la baisse sur demande du ma�tre de l'ouvrage; celui-ci a confi� du travail � des tiers et n'a pas recouru aux services de l'architecte pour le paiement effectu� de la main � la main; cette fa�on de proc�der n'a pu influer que n�gativement sur la perception, par l'architecte, de l'importance de la ma�trise de co�ts; enfin, en commandant tout au long du chantier des travaux suppl�mentaires, les ma�tres de l'ouvrage ne pouvaient pas ignorer que les co�ts allaient cro�tre. Pour chiffrer la r�duction des honoraires, les juges se sont r�f�r�s aux expertises judiciaires mais ils consid�rent que l'appr�ciation des experts a �t� fauss�e: ceux-ci ont mis sur le compte de l'architecte des manquements qui ne lui �taient finalement pas imputables, en particulier ceux en rapport avec l'�coulement des eaux us�es, d'une part, et les travaux int�rieurs d'autre part. Les juges ont �galement constat� que l'expert M�trailler proposait de faire supporter partiellement � l'architecte la r�fection de la terrasse, mais sans pr�ciser si cet �l�ment �tait pris en consid�ration dans la r�duction des honoraires. Au vu de l'ensemble de ces �l�ments, en particulier du degr� de diligence que l'on pouvait attendre de l'architecte, du comportement des d�fendeurs et de l'absence de tout dommage effectif r�sultant du d�passement de devis, la Cour r�duit les honoraires d'un peu plus d'un quart et elle les ram�ne � 42'000 fr. taxes comprises. Elle constate que le nombre des heures consacr�es au mandat n'a pas �t� mis en doute par les experts.
Les recourants d�veloppent une critique qui est irrecevable en tant qu'elle ne repose pas sur les constatations de fait du jugement attaqu�. Ainsi, ces plaideurs �num�rent vainement les manquements qu'ils imputent � l'architecte dans la conduite du chantier, sans se r�f�rer auxdites constatations. Pour le surplus, ils reprochent � la Cour civile de n'avoir pas suffisamment pris en consid�ration la d�ficience de la gestion g�n�rale des co�ts et les lacunes de l'information des ma�tres de l'ouvrage. Par l�, ils contestent l'appr�ciation des expertises par la Cour.
Selon la jurisprudence relative � l'art. 9 Cst., le juge appr�cie librement la force probante d'une expertise. Dans le domaine des connaissances professionnelles particuli�res de l'expert, il ne peut toutefois s'�carter de son opinion que pour des motifs importants qu'il lui incombe d'indiquer, par exemple lorsque le rapport d'expertise pr�sente des contradictions ou attribue un sens ou une port�e inexacts aux documents et d�clarations auxquels il se r�f�re (ATF 101 IV 129 consid. 3a p. 130); le juge est m�me tenu de recueillir des preuves compl�mentaires lorsque les conclusions de l'expertise judiciaire se r�v�lent douteuses sur des points essentiels (ATF 136 II 539 consid. 3.2 p. 547/548; 130 I 337 consid. 5.4.2 p. 345/346; 128 I 81 consid. 2 p. 86 in medio). L'expert doit limiter son examen aux points de fait et la r�solution des questions de droit ressortit exclusivement au juge (ATF 130 I 337 consid. 5.4.1 p. 345; 113 II 429 consid. 3a p. 432 in initio).
En l'esp�ce, la Cour civile a d�cid� de s'�carter des conclusions des experts au motif que ceux-ci ont mis sur le compte de l'intim� des manquements qui ne lui �taient finalement pas imputables, parce que la seule violation du devoir de diligence � prendre en consid�ration porte sur la gestion g�n�rale des co�ts et les lacunes dans l'information des ma�tres de l'ouvrage. Or, les recourants ne critiquent pas cet �l�ment de la motivation et ils ne contestent pas non plus l'exclusion de responsabilit� de l'intim� pour ce qui concerne les d�fauts invoqu�s en relation avec l'�coulement des eaux us�es ou les travaux int�rieurs du chalet. Les juges ont aussi relev� que l'un des experts n'a pas indiqu� si la prise en charge par l'architecte des frais de r�fection de la terrasse �tait comprise dans la r�duction de ses honoraires, tandis que le second n'a pas abord� du tout cette question. L� encore, cet �l�ment de la motivation n'est pas critiqu�. Enfin, les juges ont consid�r� que, s'agissant du d�passement de devis, le comportement des recourants n'�tait pas exempt de reproches et que, de surcro�t, aucun dommage effectif n'est r�sult� de ce d�passement. Au vu de ces �l�ments qui ne pouvaient pas �tre connus des experts, qui n'avaient pas �t� pris en consid�ration par eux ou qui relevaient de l'appr�ciation juridique, les juges pouvaient sans arbitraire proc�der � une appr�ciation diff�rente du taux de r�duction des honoraires de l'architecte. Contrairement aux expertises dont les juges ont voulu s'�carter, cette r�duction ne s'est pas exprim�e par une estimation des heures justifi�es par l'ex�cution correcte du mandat, mais par une r�duction proportionnelle (d'un peu plus d'un quart) des honoraires r�clam�s. Cette mani�re de proc�der, ad�quate en l'esp�ce parce que le nombre des heures consacr�es au mandat n'�tait pas sp�cifiquement contest�, est conforme au droit f�d�ral et fait appel au pouvoir d'appr�ciation (Pierre Tercier, Les contrats sp�ciaux, 4e �d., 2009, p. 789 n� 5256).
Le Tribunal f�d�ral ne contr�le qu'avec r�serve une d�cision d'�quit� prise en derni�re instance cantonale. Il intervient lorsque la d�cision s'�carte sans raison des r�gles �tablies par la doctrine et la jurisprudence en mati�re de libre appr�ciation, ou lorsqu'elle s'appuie sur des faits qui, dans le cas particulier, ne devaient jouer aucun r�le, ou encore lorsqu'elle ignore des �l�ments qui auraient absolument d� �tre pris en consid�ration; en outre, le Tribunal f�d�ral redresse les d�cisions rendues en vertu d'un pouvoir d'appr�ciation lorsqu'elles aboutissent � un r�sultat manifestement injuste ou � une iniquit� choquante (ATF 135 III 121 consid. 2 p. 123; 133 III 201 consid. 5.4 p. 211; 132 III 109 consid. 2 p. 111/112).
Les recourants n'exposent pas en quoi la Cour aurait exc�d� son pouvoir d'appr�ciation en r�duisant d'un peu plus d'un quart, seulement, les honoraires de l'intim�. Ils ne tentent pas non plus de d�montrer que les �l�ments relev�s � l'appui du jugement n'auraient pas d� �tre pris en consid�ration. Certains de ces �l�ments rel�vent de l'appr�ciation juridique et ils �chappent donc � l'�valuation des experts; les autres constituent indubitablement des facteurs importants d'att�nuation des conclusions des experts. Quant � la simple comparaison arithm�tique entre les conclusions des experts (13'184 fr. pour le premier ; 20'000 fr. pour le second) et celles de la cour cantonale (42'000 fr.), elle n'est pas d�terminante et elle ne saurait consacrer par elle-m�me une iniquit� choquante. Tel serait �ventuellement le cas si la Cour s'�tait p�remptoirement et sans aucune justification objective �cart�e des conclusions des experts. Or, comme on l'a vu, les juges ont au contraire pris la peine d'�num�rer en d�tail tous les �l�ments qui devaient entrer en consid�ration dans leur appr�ciation globale, et ces �l�ments leur permettaient, sans verser dans l'arbitraire, de limiter � un quart la r�duction des honoraires de l'intim�.
Les recourants acquitteront un �molument judiciaire de 4'000 francs.
Les recourants verseront une indemnit� de 5'000 fr. � l'intim�, solidairement entre eux, � titre de d�pens.