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Timestamp: 2016-10-28 19:49:42+00:00
Document Index: 222349709

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'art. 4', 'art. 28', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 28', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ']

Office AI du canton de Neuch�tel, Espacit� 4-5, 2302 La Chaux-de-Fonds, recourant,
S.________, intim�, repr�sent� par Me Jean-Daniel Kramer, avocat, avenue L�opold-Robert 88, 2301 La Chaux-de-Fonds
S.________, n� en 1955, a exerc� la profession de ma�on, en dernier lieu au service de la soci�t� X.________ S�rl. Le 28 f�vrier 1997, il a �t� licenci� en raison de difficult�s �conomiques rencontr�es par cette entreprise.
Souffrant d�s le 18 juillet 1997 d'une hernie discale gauche accompagn�e d'un syndrome d�ficitaire radiculaire L5-S1 gauche, l'assur� a d�pos� une demande de prestations de l'assurance-invalidit� tendant � l'octroi d'une mesure de r�adaptation sous la forme d'une orientation professionnelle. Il a b�n�fici� d'une formation en �lectrotechnique d'une dur�e de deux ans au Centre Y.________ d'int�gration professionnelle (CNIP). Le 30 avril 2001, l'int�ress� a termin� cette formation et a ainsi obtenu une attestation du D�partement de l'�conomie publique du canton de Neuch�tel selon laquelle il avait suivi une formation dans le domaine de l'�lectronique industrielle.
L'OAI a recueilli l'avis du docteur A.________, chirurgien-chef � l'H�pital Z.________ et sp�cialiste en chirurgie orthop�dique (rapports des 6 avril 1998 et 21 mars 2001), et a confi� une expertise au docteur C.________, sp�cialiste en m�decine interne et rhumatologie ainsi qu'en m�decine psychosomatique et psychosociale (rapport d'expertise du 27 juin 2002).
Par d�cision du 31 juillet 2002, l'OAI a ni� le droit de l'assur� � une rente, motif pris que l'int�ress� �tait r�adapt� du point de vue professionnel et, de ce fait, r�alisait un revenu qui excluait le droit � la rente.
Saisi d'un recours de l'int�ress� qui concluait � l'octroi d'une rente, le Tribunal administratif du canton de Neuch�tel l'a admis, en ce sens que l'assur� a droit � un quart de rente d�s le 1er mai 2001 et � une aide au placement (jugement du 15 mai 2003).
L'OAI interjette recours de droit administratif contre ce jugement, en concluant � son annulation et � la confirmation de sa d�cision du 31 juillet 2002. Il reproche notamment aux premiers juges d'avoir retenu, comme moment d�terminant pour le calcul de l'invalidit�, l'ann�e 2000 (et non l'ann�e 2001), et de n'avoir pas fix� correctement le revenu hypoth�tique d'invalide ainsi que le gain sans invalidit�.
Dans sa r�ponse au recours, S.________ conclut � son rejet, sous suite de frais et d�pens.
De son c�t�, l'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer sur le recours.
1.1 Le litige porte sur le droit �ventuel � une rente de l'assurance-invalidit�. En effet, la mesure de r�adaptation sous la forme d'une aide au placement, pr�conis�e par l'OAI (lettre du 25 mars 2002) et octroy�e � l'assur� par jugement du 15 mai 2003 du Tribunal administratif du canton de Neuch�tel, n'est pas remise en cause dans la proc�dure f�d�rale.
1.2 La loi f�d�rale sur la partie g�n�rale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA) est entr�e en vigueur le 1er janvier 2003, entra�nant la modification de nombreuses dispositions l�gales dans le domaine de l'assurance-invalidit�. Le cas d'esp�ce demeure toutefois r�gi par les dispositions de la LAI en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2002, eu �gard au principe selon lequel les r�gles applicables sont celles en vigueur au moment o� les faits juridiquement d�terminants se sont produits (ATF 127 V 467 consid. 1). En outre, le Tribunal f�d�ral des assurances appr�cie la l�galit� des d�cisions attaqu�es, en r�gle g�n�rale, d'apr�s l'�tat de fait existant au moment o� la d�cision litigieuse a �t� rendue, soit le 31 juillet 2002 (ATF 121 V 366 consid. 1b).
Aux termes de l'art. 4 al. 1 LAI, l'invalidit� est la diminution de la capacit� de gain, pr�sum�e permanente ou de longue dur�e, qui r�sulte d'une atteinte � la sant� physique ou mentale provenant d'une infirmit� cong�nitale, d'une maladie ou d'un accident.
2.2 Chez les assur�s actifs, le degr� d'invalidit� doit �tre d�termin� sur la base d'une comparaison des revenus. Pour cela, le revenu du travail que l'invalide pourrait obtenir en exer�ant l'activit� qu'on peut raisonnablement attendre de lui, apr�s ex�cution �ventuelle de mesures de r�adaptation et compte tenu d'une situation �quilibr�e du march� du travail, est compar� au revenu qu'il aurait pu obtenir s'il n'�tait pas invalide (art. 28 al. 2 LAI). La comparaison des revenus s'effectue, en r�gle ordinaire, en chiffrant aussi exactement que possible les montants de ces deux revenus et en les confrontant l'un avec l'autre, la diff�rence permettant de calculer le taux d'invalidit� (m�thode g�n�rale de comparaison des revenus; ATF 128 V 30 consid. 1, 104 V 136 consid. 2a et 2b).
2.3 Pour pouvoir calculer le degr� d'invalidit�, l'administration (ou le juge, s'il y a eu un recours) a besoin de documents que le m�decin, �ventuellement aussi d'autres sp�cialistes, doivent lui fournir. La t�che du m�decin consiste � porter un jugement sur l'�tat de sant� et � indiquer dans quelle mesure et pour quelles activit�s l'assur� est incapable de travailler. En outre, les donn�es m�dicales constituent un �l�ment utile pour d�terminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assur� (ATF 125 V 261 consid. 4, 115 V 134 consid. 2, 114 V 314 consid. 3c, 105 V 158 consid. 1).
En ce qui concerne, par ailleurs, la valeur probante d'un rapport m�dical, ce qui est d�terminant c'est que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une �tude fouill�e, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne �galement en consid�ration les plaintes exprim�es, qu'il ait �t� �tabli en pleine connaissance du dossier (anamn�se), que la description du contexte m�dical soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motiv�es (ATF 122 V 160 consid. 1c et les r�f�rences; VSI 2000 p. 154 consid. 2c).
En l'occurrence, les premiers juges ont consid�r� que l'assur� pr�sente une capacit� de travail de 50 % dans sa nouvelle profession d'ouvrier en �lectronique industrielle. Ils se sont fond�s pour cela sur l'expertise du docteur C.________ (rapport du 27 juin 2002). De son c�t�, l'intim� est d'avis que la juridiction cantonale a �cart� � tort l'avis du docteur A.________, m�decin-traitant, lequel indiquait � une capacit� de travail de 30 % dans une activit� l�g�re dans son rapport du 21 mars 2001.
C'est � juste titre que la juridiction cantonale s'est fond�e sur les conclusions de l'expertise du docteur C.________, laquelle r�pond aux exigences permettant de lui accorder pleine valeur probante. Ce m�decin a proc�d� � une �tude fouill�e du cas, a fond� son rapport sur des examens complets et est parvenu � des conclusions pleinement convaincantes. L'avis du docteur A.________ du 21 mars 2001 n'est, au demeurant, pas de nature � remettre en cause les conclusions de l'expert. En effet, dans une lettre du 9 septembre 2002, ce m�me m�decin indique que l'�valuation du docteur C.________ est comparable avec une estimation de la capacit� de travail du patient qu'il aurait faite lui-m�me, �� savoir une capacit� globale dans cette nouvelle profession d'ouvrier en �lectronique industrielle de 50 %, � rendement � 100 % dans cette activit�.
Il n'y a ainsi pas lieu de s'�carter de l'avis des premiers juges, selon lequel la diminution de la capacit� de travail de l'int�ress� est de 50 % dans sa nouvelle activit�.
4.1 Pour l'�valuation de l'invalidit�, sont d�terminants les rapports existant au moment de l'ouverture du droit � une �ventuelle rente, ainsi que les modifications �ventuelles survenues jusqu'au moment de la d�cision qui ont des cons�quences sur le droit � la rente (ATF 129 V 222,128 V 174; SVR 2003 IV no. 11 p. 31).
4.2 En l'esp�ce, l'assur� a b�n�fici� d'une mesure de reclassement professionnel d�s le 5 avril 1999, laquelle consistait en une formation de deux ans aupr�s du CNIP. Il a termin� avec succ�s ladite formation le 31 avril 2001, comme cela ressort de l'attestation du D�partement de l'�conomie publique du canton de Neuch�tel. Ainsi, contrairement � l'avis des juges cantonaux, l'ann�e d�terminante pour l'�valuation de l'invalidit� est l'ann�e 2001. En effet, dans la mesure o� la comparaison des revenus doit s'effectuer apr�s l'ex�cution �ventuelle de mesures de r�adaptation (art. 28 al. 2 aLAI), la naissance du droit � une �ventuelle rente ne pouvait avoir lieu qu'au terme de cette formation, soit en 2001.
5.1 Pour d�terminer le revenu sans invalidit�, la juridiction cantonale s'est fond�e sur le gain r�alis� par l'assur� en 1999. Ce revenu, qui correspond � 50'336 fr. par an (y compris la part au 13�me salaire), doit ensuite �tre adapt� � l'�volution des salaires (Office f�d�ral de la statistique, Evolution des salaires 2001 p. 32, tableau T1.1.93) dans la construction en 2000 (+1,9 %) et 2001 (+2,8 %). Ainsi, en tenant compte desdites augmentations, le revenu annuel sans invalidit� � prendre en compte en 2001 est de 52'728 fr.
5.2 Quant au revenu d'invalide, il doit �tre �valu� avant tout en fonction de la situation professionnelle concr�te de l'int�ress�. Mais en l'absence d'un revenu effectivement r�alis�, la jurisprudence consid�re que le revenu d'invalide peut �tre �valu� sur la base des statistiques salariales, telles qu'elles r�sultent de l'enqu�te sur la structure des salaires (ESS) publi�e par l'Office f�d�ral de la statistique (ATF 126 V 76 consid. 3b/aa et bb). On se r�f�re alors � la statistique des salaires bruts standardis�s, en se fondant toujours sur la m�diane ou valeur centrale (ATF 124 V 323 consid. 3b/bb; VSI 1999 p. 182). Cette possibilit� de se fonder sur les statistiques est retenue non seulement lorsque l'assur� n'a pas repris d'activit� lucrative du tout, mais �galement lorsqu'il n'a pas repris une activit� lucrative pouvant �tre raisonnablement attendue de lui (ATF 126 V 76 consid. 3, 124 V 322 consid. 3b/bb et les r�f�rences).
Dans le cas pr�sent, l'activit� exerc�e par l'intim� aupr�s de l'entreprise W.________, apr�s l'atteinte � la sant� et la fin des mesures de r�adaptation, a permis au pr�nomm� de r�aliser un salaire horaire de 20 fr. Or, la comparaison de ce revenu avec celui qui ressort des statistiques salariales pour les hommes b�n�ficiant de connaissances professionnelles sp�cialis�es dans le secteur de la fabrication d'�quipements �lectroniques et de m�canique de pr�cision (env. 35 fr./heure) met en �vidence une diff�rence trop importante pour que l'on puisse se convaincre que l'assur� a exerc� une activit� pouvant �tre raisonnablement attendue de lui. Par cons�quent, il y a lieu de se r�f�rer aux statistiques salariales.
Ainsi, le salaire annuel auquel peuvent pr�tendre les hommes b�n�ficiant de connaissances professionnelles sp�cialis�es dans le secteur de la fabrication d'�quipements �lectroniques et de m�canique de pr�cision en 2000 est de 5'741 fr. par mois compte tenu d'un horaire de travail de 40 heures par semaine (ESS 2000 p.31, TA1, niveau de qualification 3). Ce salaire mensuel hypoth�tique doit �tre augment� de 2,7 % (Office f�d�ral de la statistique, Evolution des salaires 2001 p. 31, tableau T1.93, secteur secondaire) pour obtenir le niveau du m�me salaire en 2001, soit 5'896 fr. Il doit ensuite �tre port� � 6'117 fr. (5'741 : 40 x 41,5), soit 79'522 fr. par an, d�s lors que la moyenne usuelle de travail dans les entreprises en 2001 �tait de 41,5 heures (La Vie �conomique 12/2002 p. 88, tableau B 9.2, secteur secondaire). La capacit� de travail du recourant �tant r�duite de 50 %, le revenu annuel exigible s'�l�ve � 39'761 fr.
6.1 La mesure dans laquelle les salaires d'invalide ressortant des statistiques doivent �tre r�duits, d�pend de l'ensemble des circonstances personnelles et professionnelles du cas particulier (limitations li�es au handicap, �ge, ann�es de service, nationalit�/cat�gorie d'autorisation de s�jour et taux d'occupation) et r�sulte d'une �valuation dans les limites du pouvoir d'appr�ciation. Une d�duction globale maximum de 25 % sur le salaire statistique permet de tenir compte des diff�rents �l�ments qui peuvent influencer le revenu d'une activit� lucrative (ATF 126 V 79 s. consid. 5b/aa-cc; VSI 2002 p. 70 s. consid. 4b).
6.2 Dans son jugement du 15 mai 2003, la juridiction cantonale a op�r� une d�duction de 20 % motiv�e par le fait que l'assur� d�bute dans une nouvelle profession et qu'�tant capable de travailler � 50 % il gagnera proportionnellement moins que les personnes travaillant � plein temps.
Se fondant sur un arr�t J. du 2 mai 2003 (I 629/02, consid. 4.2 et 4.3), l'office recourant est d'avis que cette d�duction est manifestement arbitraire, le fait de d�buter dans une nouvelle profession ne constituant en particulier pas un motif de d�duction.
L'argumentation du recourant, fond�e sur une interpr�tation de cet arr�t, ne permet pas de s'�carter de la jurisprudence existant d�j� � ce sujet, selon laquelle il faut d�terminer, � partir des donn�es statistiques, le revenu post�rieur � l'invalidit� qui corresponde le mieux � ce que pourrait gagner l'assur� qui exploite ses possibilit�s de gain dans la mesure que l'on peut raisonnablement exiger de lui. Le crit�re du nombre d'ann�es de service (faisant d�faut dans le cas de l'apprentissage d'une nouvelle profession) est un facteur susceptible de limiter ce revenu (voir VSI 2000 p. 314, 1999 p. 185; ESS 1994 p. 81 ss).
En l'esp�ce, apr�s la survenance de l'atteinte � la sant�, l'intim� a suivi une formation de deux ans pour apprendre une autre profession. Cette nouvelle situation implique par cons�quent qu'il ne pourra obtenir un revenu �quivalent aux statistiques salariales �tablies pour le secteur de la fabrication d'�quipements �lectroniques et de m�canique de pr�cision, dans la mesure o� il ne peut se pr�valoir du m�me nombre d'ann�es d'anciennet� que dans sa pr�c�dente profession. En effet, il sera d�savantag� sur le march� du travail par rapport � un employ� de son �ge exer�ant la m�me profession depuis plusieurs ann�es. Ainsi, une d�duction sera op�r�e sur les donn�es statistiques pour compenser le r�sultat �conomique inf�rieur � la moyenne.
Par ailleurs, les griefs invoqu�s par l'OAI au sujet d'une activit� � temps partiel qui, selon lui, ne justifierait pas une d�duction, sont mal fond�s. En effet, les premiers juges ont retenu � bon droit que l'int�ress� se trouve confront� � certaines limitations par le fait qu'il ne peut exercer qu'un travail � 50 %. Selon la jurisprudence, il est d'ailleurs g�n�ralement admis que les employ�s � temps partiel gagnent proportionnellement moins que ceux qui travaillent � temps plein (voir VSI 1998 p. 182 consid. 4b, 1998 p. 297; ESS 2000 p. 24 tableau 9).
De son c�t�, dans sa r�ponse au recours, l'intim� conteste la d�duction effectu�e par le tribunal de premi�re instance dans la mesure o�, en plus des motifs sur lesquels se sont fond�s les premiers juges, il all�gue que son atteinte � la sant� l'emp�che d'avoir le m�me rendement qu'un travailleur en bonne sant�.
Il y a lieu de pr�ciser ici que l'�valuation de la capacit� de travail de l'intim� (50 %) faite par l'expert C.________ tient r�ellement compte du handicap en pr�cisant que, pour un tel taux d'occupation, le rendement exigible est de 100 %. Ainsi, l'argument de l'intim� ne peut �tre suivi, car invoquer le handicap comme motif de d�duction reviendrait � tenir compte pour la seconde fois de l'atteinte � la sant�.
Pour ce qui concerne les autres circonstances personnelles de nature � r�duire la capacit� de gain r�siduelle, soit l'�ge et la nationalit� (ou la cat�gorie de l'autorisation de s�jour), il convient de relever, d'une part, que l'int�ress�, n� en 1955, doit �tre consid�r� comme un homme encore jeune. D'autre part, aucun �l�ment limitatif ne pourra �tre retenu de la nationalit� ou de la cat�gorie de permis de s�jour de l'intim�. En effet, celui-ci b�n�ficie d'un permis de s�jour de type C et a d�montr� une excellente capacit� d'int�gration, notamment par le fait qu'il parle remarquablement bien le fran�ais.
Au vu de ce qui pr�c�de, une d�duction de 15 % para�t appropri�. D�s lors, apr�s ladite d�duction, le salaire d'invalide correspond � 33'796 fr. Au regard des revenus ainsi obtenus, l'assur� subit une diminution de sa capacit� de gain de 35,90 % ([52'728 - 33'796] x 100 : 52'728).
En tout �tat de cause, il y a lieu d'ajouter que, m�me en op�rant une d�duction de 20 %, le taux d'invalidit� obtenu n'ouvrirait pas le droit � une rente.
Vu ce qui pr�c�de, l'OAI �tait fond�, par sa d�cision du 31 juillet 2002, a nier le droit de l'assur� � une rente d'invalidit�. Le recours est d�s lors bien fond�.
Le recours est admis et le jugement du Tribunal administratif du canton de Neuch�tel du 15 mai 2003 est annul�, � l'exception de l'octroi d'une mesure de r�adaptation sous la forme d'une aide au placement.