Source: http://www.archivesnationales.culture.gouv.fr/chan/chan/fonds/edi/sm/D/EDID1a23.html
Timestamp: 2019-06-19 12:45:15+00:00
Document Index: 27277673

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DI à DXXIII
MISSIONS DES REPRÉSENTANTS DU PEUPLE ET COMITÉS DES ASSEMBLÉES
(sous-séries D§1 à D XLV)
J. Godechot, Les institutions de la France sous la Révolution et l'Empire, Paris, Presses universitaires, 4e édit. 1989, 793 p. in-8°.
Chaque chapitre est muni d'une bibliographie renvoyant aux sources, donnant les documents publiés et les ouvrages à consulter.
Pour l'ensemble de la série D, voir :
Rép. num. et index des cartons et registres des comités (sous-séries D/§/1 à D/XLV), par P.-D. Cheynet, 2007, 283 p.
Ce répertoire numérique remplace l’ancien inventaire sommaire manuscrit d’E. Berger de 1885 et, pour la sous-série XLII, celui d’I. Cloulas, de 1965.
Table ms. des inventaires de la série D, par M. Robinet, 1942, 2 vol., 450 p.
Table générale des noms géographiques, de personnes et de matières des différentes sous-séries de D, à l'exception de D § 1, 2, 3, D III, D XIV, D XV, D XIX, D XXIX bis. La table renvoie aux pages des inventaires pour toutes les sous-séries, sauf pour D VI où les références sont faites à la cote des articles. Vol. I, A-L : vol. II, M-Z.
Pour l'ensemble des comités, voir :
A. Tuetey, Répertoire général des sources manuscrites de l'histoire de Paris pendant la Révolution française, Paris, 1890-1914, 11 vol.
La rubrique " Comité " de la table de chaque volume renvoie à de nombreuses analyses de documents des divers comités des Assemblées.
D § 1, 2, 3. MISSIONS DES REPRÉSENTANTS DU PEUPLE
[L'ensemble le plus considérable de missions des représentants
se trouve dans les fonds du Comité de Salut public, sous-série AF II
(AF II 82 à 197, 232 à 280, AF* II 141 à 169)]
D § 1
D § 1. Rép. num. et index des cartons et registres des comités (sous-séries D/§/1 à D/XLV), par P.-D. Cheynet, 2007, 283 p.
D § 1 1 à 46.
Missions des représentants envoyés dans les départements et près les armées, 1792-an VI. Inv. semi-anal. ms., par L. Gautier, 1860, 85 p.
L'inventaire suit l'ordre du fonds classé alphabétiquement par noms de représentants. Pour chacun, les documents sont regroupés par départements et en dossiers méthodiques. Index de noms géographiques, de personnes et de matières.
D § 2
D § 2. Rép. num. et index des cartons et registres des comités (sous-séries D/§/1 à D/XLV), par P.-D. Cheynet, 2007, 283 p.
D § 2 1 à 3.
Papiers de Danton, Camus, Gossuin et Delacroix, envoyés en mission auprès de l'armée du Nord (Belgique) à la demande du général Dumouriez, 1792-1793. Inv. anal., par A. de Font-Réaulx, 1964, 61 p.
Index des noms géographiques, de personnes et de matières. Cette sous-série qui comprenait autrefois cinq cartons a été réduite matériellement à trois cartons. L'inventaire pièce à pièce qu'en a fait A. de Font-Réaulx rend périmé l'ancien inventaire de L. Gautier (1861). Celui-ci peut éventuellement servir pour l'histoire du fonds et la date de constat de déficit de certains documents.
D § 3
D § 3. Rép. num. et index des cartons et registres des comités (sous-séries D/§/1 à D/XLV), par P.-D. Cheynet, 2007, 283 p.
D § 3 1 à 117.
Papiers des 35 représentants en mission aux armées du Nord, de Sambre-et-Meuse, et opérant dans le Nord de la France, en Belgique et en Hollande, 1793-an IV. Inv. semi-anal., par A. de Saint-Léger, 1918, 170 p. env.
Index des noms géographiques, de personnes et de matières. Ce fonds concerne essentiellement la Belgique. Les papiers de tous les représentants en mission ont été regroupés et reclassés suivant un ordre méthodique et des rubriques, dont la liste figure dans l'introduction en tête de l'inventaire, exception faite des papiers de Ramel, rajoutés plus tard, et des 24 registres d'arrêtés et de correspondance de représentants en mission.
D I § 1. COMITÉ DES DÉCRETS, PROCÈS-VERBAUX ET ARCHIVES
D I § 1. Rép. num. et index des cartons et registres des comités (sous-séries D/§/1 à D/XLV), par P.-D. Cheynet, 2007, 283 p.
D I § 1 1 à 39.
Rép. num. détaillé ms., par H. de Curzon, révisé par A. Tuetey, 1895-1898, 40 p.
Index, voir Table ms. des inventaires de la série D, par M. Robinet, 1942, 2 vol., 450 p.
D I § 2. DONS ET HOMMAGES FAITS AUX ASSEMBLÉES
D I § 2. Rép. num. et index des cartons et registres des comités (sous-séries D/§/1 à D/XLV), par P.-D. Cheynet, 2007, 283 p.
D I § 2 1 à 3.
Inv. semi-anal. ms., par H. de Curzon, révisé par A. Tuetey, 1895-1898, 9 p.
Fait partie du même volume que l'inventaire de D I § 1. Index, voir Table ms. des inventaires de la série D, par M. Robinet, 1942, 2 vol., 450 p.
D II. COMITÉ DE VÉRIFICATION DES POUVOIRS DES DÉPUTÉS
Pour mémoire : les papiers se trouvent dans la série C.
D III. COMITÉ DE LÉGISLATION
Quelques parties du fonds du Comité de législation sont conservées dans d'autres séries :
 F 7 3030: affaires criminelles, révisions et réclamations renvoyées au Comité de législation, an II-an IV ;
 F 7 3052 : questions au Comité de législation sur la suppression des droits féodaux, an II ; pétitions à la Convention, au Comité de salut public et au Comité de législation, an II-an III ;
 BB 30 102-125, an II-an IV.
D III. Rép. num. et index des cartons et registres des comités (sous-séries D/§/1 à D/XLV), par P.-D. Cheynet, 2007, 283 p.
D III 1 à 391.
Rép. num. détaillé ms., par H. de Curzon et G. Bourgin, 1897-1908, 2 vol., 500 p. Vol. I, D III 1 à 131A ; vol. II, D III 131B à 391, Index des noms géographiques, de personnes et de matières.
L'article de G. Bourgin, Le Comité de législation, Étude sur un fonds juridique des Archives nationales (Nouvelle revue historique de droit français et étranger, 1911, p. 624-648), qui retrace l'histoire du Comité de législation et celle de ses archives, a été placé en tête de l'inventaire. Un relevé analytique des documents concernant l'émigration dans D III a été fait par M. Bouloiseau, Étude de l'émigration et de la vente des biens des émigrés, 1792-1830. Instruction, sources, bibliographie, législation, tableaux, Paris, 1963, 179 p. (Ministère de l'Éducation nationale, Commission d'histoire économique de la Révolution française). Le carton D III 237 a fait l'objet d'un dépouillement pour le fichier de la garde constitutionnelle du Roi, établi par M. Robinet.
D IV. COMITÉ DE CONSTITUTION
D IV. Rép. num. et index des cartons et registres des comités (sous-séries D/§/1 à D/XLV), par P.-D. Cheynet, 2007, 283 p.
D IV 1 à 72. D*IV 1 et 2. Inv. semi-anal. D’après J. Guiffrey (1883) et index par P.-D. Cheynet, 2009, 245 p.
D IV bis. COMITÉ DE DIVISION DU TERRITOIRE
Une partie des papiers du Comité de division se trouve aujourd'hui dans la sous-série F 2 I, notamment : cartons 442-443 : division des départements ; 449-493 : délimitation des départements, 1790-1839; et 496-502 : fixation des chefs-lieux de districts.
D IV bis. Rép. num. et index des cartons et registres des comités (sous-séries D/§/1 à D/XLV), par P.-D. Cheynet, 2007, 283 p.
D IV bis 1 à 110.
Inv. semi-anal. ms., par G. Daumet, 1889, 186 p.
L'inventaire donne la concordance des cotes des registres de procès-verbaux de division des départements provenant du Comité conservés dans la série NN au service des Plans, avec les cartes où sont reportées les limites officielles de démarcation. Ces procès-verbaux existent également sous les cotes D* IV bis 8 à 10, et F 2 I 442 et suivantes. Index, voir Table ms. des inventaires de la série D, par M. Robinet, 1942, 2 vol., 450 p.
Les articles DIV bis 1 à 60 sont consultables sous forme de microfilm
D V. COMITÉ DES LETTRES DE CACHET
D V. Rép. num. et index des cartons et registres des comités (sous-séries D/§/1 à D/XLV), par P.-D. Cheynet, 2007, 283 p.
D V 1 à 8.
Inv. semi-anal. ms., par H. de Curzon, 1884, 21 p.
Les deux registres du Comité et de la Commission des lettres de cachet n'ont pas de cote propre de registres. Ils sont inventoriés avec les documents des cartons où ils se trouvent -(D V 6).Index, voir Table ms. des inventaires de la série D, par M. Robinet, 1942, 2 vol., 450 p.. Inventaire relié avec celui de D VI en un seul volume de 134 p. Voir également A. Tuetey, L'Assistance publique à Paris pendant la Révolution, Paris, 1895-1897, 4 vol. (Ville de Paris. Publications relatives à la Révolution française), où se trouvent répertoriés des états de détenus.
D VI. COMITÉ DES FINANCES
D VI. Rép. num. et index des cartons et registres des comités (sous-séries D/§/1 à D/XLV), par P.-D. Cheynet, 2007, 283 p.
D VI 1 à 64.
Inv. semi-anal. ms., G. Daumet, 1903, 112 p. Inventaire relié avec celui de D V en un seul volume de 134 p.
Index des noms géographiques, de personnes et de matières, renvoyant aux cartons et aux dossiers. Les procès-verbaux du Comité des finances de la Constituante ont été publiés par C. Bloch, Procès-verbaux du Comité des finances de l'Assemblée constituante, Rennes, Oberthur, 1922, in-8°, xlix-571 p. (Collection de documents inédits sur l'histoire économique de la Révolution). Dans la même collection, C. Bloch donne les sources aux Archives nationales de l'histoire de la monnaie et du papier-monnaie, avec un relevé des documents de D VI : La monnaie et le papier monnaie, Paris, Impr. nat., 1922, 544 p., ainsi que de celle des impôts : Les contributions directes. Instruction, recueil de textes et notes, Paris, Impr. nat., 1915, 1178 p. où se trouvent les textes législatifs et administratifs sur les contributions directes de 1789 à 1807, les sources aux Archives nationales, en particulier D VI, D VII, D IX.
D VII. COMITÉ DE L'EXTRAORDINAIRE DES FINANCES
D VII. Rép. num. et index des cartons et registres des comités (sous-séries D/§/1 à D/XLV), par P.-D. Cheynet, 2007, 283 p
D VII 1.
Inv. anal. ms., par J. Guiffrey, 1884, 9 p. Les procès-verbaux de ce comité se trouvent dans D VI 5, dossier 34 bis et sont inventoriés dans cette sous-série. Index, voir Table ms. des inventaires de la série D, par M. Robinet, 1942, 2 vol., 450 p.
L'inventaire de D VII fait partie d'un instrument de recherche commun aux sous-série D VII à D XIII, 42 p.
D VIII. COMITÉ DES ASSIGNATS ET DES MONNAIES
D VIII. Rép. num. et index des cartons et registres des comités (sous-séries D/§/1 à D/XLV), par P.-D. Cheynet, 2007, 283 p.
D VIII 1 à 3.
Inv. semi-anal. ms., par H. de Curzon, 1894, 13 p. Index, voir Table ms. des inventaires de la série D, par M. Robinet, 1942, 2 vol., 450 p.
Fait partie d'un instrument de recherche commun aux sous-séries D VII à D XIII, 42 p. Voir C. Bloch, La monnaie et le papier monnaie, Paris, Impr. nat., 1922, 544 p.
D IX. COMITÉ DES IMPOSITIONS ET CONTRIBUTIONS PUBLIQUES
D IX. Rép. num. et index des cartons et registres des comités (sous-séries D/§/1 à D/XLV), par P.-D. Cheynet, 2007, 283 p
D IX 1
Inv. anal. ms., par J. Guiffrey, 1884, 1 p. Index, voir Table ms. des inventaires de la série D, par M. Robinet, 1942, 2 vol., 450 p.
Fait partie d'un instrument de recherche commun aux sous-séries D VII à D XIII, 42 p. Voir C. Bloch, Les contributions directes. Instruction, recueil de textes et notes, Paris, Impr. nat., 1915, 1178 p.
D X. COMITÉ DES PENSIONS
D X. Rép. num. et index des cartons et registres des comités (sous-séries D/§/1 à D/XLV), par P.-D. Cheynet, 2007, 283 p.
D X 1 à 3.
Inv. semi-anal. ms., par H. de Curzon, 1894, 12 p. Index, voir Table ms. des inventaires de la série D, par M. Robinet, 1942, 2 vol., 450 p.
Fait partie d'un instrument de recherche commun aux sous-séries D VII à D XIII, 42 p.
D XI. COMITÉ DE LIQUIDATION
D XI. Rép. num. et index des cartons et registres des comités (sous-séries D/§/1 à D/XLV), par P.-D. Cheynet, 2007, 283 p.
D XI 1 et 2.
Inv. semi-anal. ms., par H. de Curzon, révisé par H. Stein, 1895-1912, 7 p. Index, voir Table ms. des inventaires de la série D, par M. Robinet, 1942, 2 vol., 450 p.
Fait partie d'un instrument de recherche commun aux sous-séries D VII à D XIII.
D XI 2, dossier 14, documents entrés par achat aux Archives nationales en 1993. Inv. détaillé par Pierre-D. Cheynet, 1994, 6 pages dactyl
D XI 2, d. 14. Direction générale de la Liquidation. Epaves (5 cahiers) des cahiers de décharge de provisions d'office et de maîtrise dressés pour remboursement par la Nation. (XVe s.), 1790-an VI, par Pierre-Dominique Cheynet, inv. anal., Paris, 1994, dact., 6 p.
D XII. COMITÉ CENTRAL DE LIQUIDATION ET DIRECTION GÉNÉRALE DE LA LIQUIDATION
D XII. Rép. num. et index des cartons et registres des comités (sous-séries D/§/1 à D/XLV), par P.-D. Cheynet, 2007, 283 p.
D XII 1. Inv. semi-anal. ms., par J. Guiffrey, 1884, 4 p. Fait partie d'un instrument de recherche commun aux sous-séries D VII à D XIII, 42 p.
D XIII. COMITÉ D'AGRICULTURE ET DE COMMERCE
Des documents de ce Comité sont conservés dans d'autres séries, ainsi AF III 103 4, dossier 460 : feuilles de travail du Comité d'agriculture et de commerce sur les foires et marchés, 1790-1791 ; F 4 303*-305* : comptabilité des commissions d'agriculture et de commerce, an II-an IV ; F 1a 82-83 : arrêtés du Comité d'agriculture et des arts, an III. Dans F 4, voir notamment l'article 2152 : comptabilité et arrêtés, an II-an III ; dans F 10, les registres 2 à 9 et les cartons 212 b : pétitions et mémoires reçus par le Comité, 1789-an III, 223 à 241, 324, 327-328 : pétitions sur les biens communaux, 1792-an IV, 341 et 347.
D XIII. Rép. num. et index des cartons et registres des comités (sous-séries D/§/1 à D/XLV), par P.-D. Cheynet, 2007, 283 p.
D XIII 1.
Inv. semi-anal. ms., par H. de Curzon, révisé par J. Guiffrey, 1894-1912, 5 p. Index, voir Table ms. des inventaires de la série D, par M. Robinet, 1942, 2 vol., 450 p.
D* XIII 1 à 14.
La plus grande partie des papiers du comité se trouve dans les sous-séries AF I. AF II, F 4 F 10, F 11 et F 12. Les procès-verbaux des séances de ce comité ont été publiés : F. Gerbaux et Ch. Schmidt, Procès-verbaux des comités d'agriculture et de commerce de la Constituante, de la Législative et de la, Convention, Paris, 1906-1910, 5 vol. in-8° (Collection de documents inédits sur l'histoire économique de la Révolution française). Index des noms géographiques, de personnes et de matières dans le dernier volume. Voir également l'article de J. Guiffrey, Les comités d'agriculture et de commerce, Revue historique, 1876, t. I, p. 438 et suiv. [C. Bourgin], L'agriculture. Instruction, recueil de textes et notes, Paris, Impr. nat., 1908, 252 p. in-8°, sur l'administration et la législation rurale et forestière de 1788 à l'an VIII, avec notes sur les sources de l'histoire de l'économie rurale aux Archives nationales (p. 235-239). [P. Caron], Le commerce de céréales. Instruction, recueil de textes et notes, Paris, Impr. nat., 1907, 207 p. in-8°, sur la législation et l'administration du commerce des céréales de 1788 à l'an V, avec note sur les sources aux Archives nationales de l'histoire du commerce des céréales pendant cette période (p. 191-207). [Ch. Schmidt], Le commerce. Instruction, recueil de textes et notes, Paris, Impr. nat., 1912, 342 p. in-8°, sur la législation et l'administration du commerce de 1788 à l'an XI, avec note sur les sources aux Archives nationales de l'histoire du commerce de 1788 à l'an XI (p. 338-342). [Ch. Schmidt], L'industrie. Instruction, recueil de textes et notes, Paris, Impr. nat., 1910, 252 p. in-8°, sur la législation et l'administration de l'industrie de 1788 à l'an XI, avec note sur les sources aux Archives nationales de l'histoire de l'industrie de 1788 à l'an XI (p. 244-252). [P. Caron], Le maximum général. Instruction, recueil de textes notes, Paris, Impr. nat., 1930, 183 p. in-8°, sur la législation et l'administration du maximum général, avec notes sur les sources de cette histoire aux Archives nationales (p. 177-182).
D XIV. COMITÉ DES DROITS FÉODAUX
Voir aussi D III 323 : correspondance de l'Agence temporaire des titres.
D XIV. Rép. num. et index des cartons et registres des comités (sous-séries D/§/1 à D/XLV), par P.-D. Cheynet, 2007, 283 p.
D XIV 1 à 13. Inv. anal. ms., par H. Lot et J. Guiffrey, 1887, 235 p. Index des noms géographiques et de matières.
D XV. COMITÉ MILITAIRE
D XV. Rép. num. et index des cartons et registres des comités (sous-séries D/§/1 à D/XLV), par P.-D. Cheynet, 2007, 283 p.
D XV 1 à 6.
Inv. anal., par P. Caron, Les papiers des comités militaires de la Constituante de la Législative et de la Convention (1789-an IV), Paris, 1912, in-8°, xlv-146 p. (Société de l'histoire de la Révolution française).
Index des noms géographiques et de personnes. L'inventaire contient également un inventaire analytique de D XL 28, dossier 206 bis (lettres, pétitions et pièces diverses adressées aux commissaires de l'Assemblée législative à l'armée du Nord) et indique les autres sources aux Archives nationales (AF I, AF II) des papiers des Comités militaires. Cet inventaire imprimé remplace l'inventaire manuscrit d'H. Lot, 1866.
D XVI. COMITÉ DE LA MARINE
D XVI. Rép. num. et index des cartons et registres des comités (sous-séries D/§/1 à D/XLV), par P.-D. Cheynet, 2007, 283 p.
D XVI 1 à 15. Inv. semi-anal. ms., par H. de Curzon, 1894, 27 p. Index, voir Table ms. des inventaires de la série D, par M. Robinet, 1942, 2 vol., 450 p. Inventaire relié avec ceux de D XVII et D XVIII, 72 p.
D* XVI 1 à 16. Les registres D* XVI 1 à 6 sont consultables sous forme de microfilm
D XVII. COMITÉ DE JUDICATURE
D XVII. Rép. num. et index des cartons et registres des comités (sous-séries D/§/1 à D/XLV), par P.-D. Cheynet, 2007, 283 p.
D XVII 1 à 9. Rép. num. détaillé ms., par H. de Curzon, révisé par A. Tuetey, 1895-1909, 41 p. Index, voir Table ms. des inventaires de la série D, par M. Robinet, 1942, 2 vol., 450 p. Inventaire relié avec ceux de D XVI et D XVIII, 72 p.
D XVIII. COMITÉ DES DOMAINES
PUIS COMITÉ DES DOMAINES ET D'ALIÉNATION
D XVIII. Rép. num. et index des cartons et registres des comités (sous-séries D/§/1 à D/XLV), par P.-D. Cheynet, 2007, 283 p.
D XVIII 1.
Inv. anal. ms., par J. Guiffrey, 1884, 3 p.
Inventaire relié avec ceux de D XVI et D XVII.
D XIX. COMITÉ ECCLÉSIASTIQUE
D XIX. Rép. num. et index des cartons et registres des comités (sous-séries D/§/1 à D/XLV), par P.-D. Cheynet, 2007, 283 p.
D XIX 1 à 103.
Rép. num. détaillé ms., par G. Daumet et L. Célier, 1909, 94 p.
Index des noms géographiques, de personnes et de matières. Cet instrument de recherche concerne essentiellement de la première partie du fonds : D XIX 1 à 45 ; l'index porte presque exclusivement sur ce groupe. Pour les pièces classées selon l'ordre des feuilles de travail, D XIX 46 à 98, le répertoire est complété par une table départementale d'un maniement assez complexe. L'index et la table départementale ne permettaient pas de retrouver une cote précise concernant une ville, une abbaye, une personne, d'où la rédaction de l'inventaire qui suit.
Inv. anal. ms., sur fiches, par G. Le Moël, env. 30.000 fiches [Caran, microfiches 697-782].
La correspondance relative à l'établissement des inventaires des biens des communautés religieuses se trouve dans le fonds du comité, mais les inventaires eux-mêmes sont actuellement répartis en deux groupes, F 19 597 à 611 5 et F 17 1168 à 1179b, qui ont fait l'objet d'inventaires analytiques complémentaires. Voir à ces cotes.
D* XIX 1 à 12.
L. Célier donne d'utiles explications sur l'utilisation des registres D* XIX 2 à 7 et 9 et 10, dans l'introduction du répertoire de la sous-série D XIX. Cette introduction a été publiée dans La Revue des questions historiques, 1912, t. XCII, p. 472-477.
D XX. COMITÉ DU GARDE-MEUBLE
Pour mémoire, les archives ayant été dispersées dans les séries C, K et KK.
D XXI. COMITÉ DES DÎMES
Voir au Comité ecclésiastique [D XIX] : on trouve dans le carton D XIX 103 les quelques pièces qui figuraient sous la rubrique Comité des dîmes, dans l'État général des fonds de 1891.
D XXII. COMITÉ D'ALIÉNATION DES DOMAINES NATIONAUX
Intrument de recherche général.
D XXII. Rép. num. et index des cartons et registres des comités (sous-séries D/§/1 à D/XLV), par P.-D. Cheynet, 2007, 283 p.
D XXII 1 et 2.
Inv. semi-anal. ms., par H. de Curzon, 1895, 4 p. Index, voir Table ms. des inventaires de la série D, par M. Robinet, 1942, 2 vol., 450 p.
Fait partie d'un instrument de recherche commun aux sous-séries D XXII à D XXIV, 28 p.
D XXIII. COMITÉ DIPLOMATIQUE
D XXIII. Rép. num. et index des cartons et registres des comités (sous-séries D/§/1 à D/XLV), par P.-D. Cheynet, 2007, 283 p.
D XXIII 1 et 2.
Inv. semi-anal. ms., par H. de Curzon, révisé par H. Stein, 1895-1913, 16 p. Index, voir Table ms. des inventaires de la série D, par M. Robinet, 1942, 2 vol., 450 p.
Fait partie d'un instrument de recherche commun aux sous-séries D XXII à D XXIV, 28 p. Une partie des archives du Comité diplomatique se trouvant dans celles du Comité de sûreté générale, voir également Le fonds du Comité de sûreté générale, par P. Caron, Paris, Impr. nat., 1954, in-8°, 186 p., avec index des noms géographiques, de personnes et de matières.