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Timestamp: 2016-10-21 21:54:51+00:00
Document Index: 211488202

Matched Legal Cases: ["l'article 271", 'ATF ', 'art. 86', 'ATF ', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 90', 'art. 91', 'art. 91', 'art. 91', 'art. 10', 'art. 10', 'art. 90', 'art. 14', 'art. 3', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 91', 'art. 41', 'art. 9', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 156', 'art. 153']

5P.233/2004 (23.08.2004)
5P.233/2004 /frs
Arr�t du 23 ao�t 2004
intim�e, repr�sent�e par Me Denis Sulliger, avocat,
Art. 9 Cst. (r�vocation d'un s�questre),
recours de droit public contre l'arr�t de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois du 10 mai 2004.
Par contrat de bail � loyer, B.________ (ci-apr�s: la bailleresse) a lou� � T.________ (ci-apr�s: le locataire) le chalet dont elle �tait propri�taire � X.________. A l'issue d'une proc�dure tr�s conflictuelle qui a divis� locataire et bailleresse, le Tribunal des baux, par jugement du 5 f�vrier 2002, a notamment dit que les montants vers�s en trop, par 9'050 fr., seraient restitu�s au locataire par la bailleresse dans les trente jours d�s l'entr�e en force du jugement et a ordonn� que les loyers consign�s par le locataire sur le compte xxxxxx aupr�s de la Banque Cantonale Vaudoise (ci-apr�s: BCV) soient lib�r�s en faveur de la bailleresse � concurrence de 14'476 fr., le solde revenant au locataire. La Chambre des recours du Tribunal cantonal a confirm� ce jugement par arr�t du 11 f�vrier 2003. Le 1er avril 2003, les parties ont pass� un accord afin que les montants devant �tre lib�r�s en faveur du locataire selon le Tribunal des baux soient mis � sa disposition, soit 9'050 fr. plus int�r�ts � 5 % calcul�s � partir du 6 f�vrier 2002 jusqu'au jour de la lib�ration ainsi que 7'340 fr. plus int�r�ts � 5% d�s le 6 f�vrier 2002, �galement jusqu'au jour de la lib�ration, et que le solde des loyers consign�s soit lib�r� en faveur de la bailleresse.
La soci�t� Y.________ �tait titulaire d'une cr�ance contre le locataire de 14'552 fr. 40 faisant l'objet d'un proc�s-verbal de saisie infructueuse valant acte de d�faut de biens. Le 4 avril 2003, la bailleresse est devenue cessionnaire de cette cr�ance, qu'elle a acquise pour le prix de 2'500 fr., et de l'acte de d�faut de biens y relatif. Trois jours plus tard, invoquant le cas de s�questre de l'article 271 al. 1 ch. 5 LP, elle a requis du Pr�sident du Tribunal d'arrondissement de La C�te le s�questre des avoirs consign�s par le locataire sur le compte BCV "xxxxxx". Le juge a fait droit � sa requ�te par ordonnance du 9 avril 2003. Le 8 mai 2003, le locataire a form� opposition au s�questre, invoquant principalement l'abus de droit.
Par prononc� du 17 juillet 2003, le Pr�sident du Tribunal de l'arrondissement de La C�te a admis l'opposition au s�questre et r�voqu� l'ordonnance du 9 avril 2003. Il a consid�r� que l'attitude de la cr�anci�re �tait contraire aux r�gles de la bonne foi et que l'Office des poursuites ne saurait ex�cuter un s�questre obtenu ensuite d'un abus de droit. Il a mis les frais par 360 fr. � la charge de la bailleresse (chiffre III du dispositif) et dit que celle-ci devait verser � l'opposant 500 fr. � titre de d�pens en participation aux honoraires et aux d�bours de sa mandataire (chiffre IV du dispositif).
La bailleresse a recouru � la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud, concluant � la r�forme du prononc� attaqu� en ce sens que l'opposition form�e par le locataire � l'ordonnance de s�questre du 9 avril 2003 est rejet�e, l'ordonnance en question �tant maintenue, et que la recourante n'est pas d�bitrice de l'intim� d'un montant de 500 fr. � titre de d�pens de premi�re instance.
Par arr�t du 29 janvier 2004, la Cour des poursuites et faillites a tr�s partiellement admis le recours en ce sens qu'elle a modifi� les chiffres III et IV du prononc� entrepris, � savoir qu'elle a arr�t� les frais de premi�re instance � 360 fr., les a mis � la charge du locataire et a dit que la bailleresse doit payer � celui-ci la somme de 360 fr. � titre de remboursement du coupon de premi�re instance. Elle a en outre mis les frais de l'arr�t par 510 fr. � la charge de la bailleresse. La Cour a ainsi priv� le locataire des 500 fr. de d�pens allou�s par la premi�re instance et a refus� de lui allouer des d�pens pour la deuxi�me instance.
En premi�re et deuxi�me instances, le locataire a �t� assist� par une mandataire agr��e de l'Asloca Vaud.
T.________ forme un recours de droit public contre l'arr�t du 29 janvier 2004 et conclut � son annulation pour ce qui est de l'absence d'octroi de d�pens de premi�re et de deuxi�me instances, � son renvoi devant le Tribunal cantonal du canton de Vaud, avec pour instruction de confirmer les d�pens allou�s en premi�re instance pour la prise en charge de sa mandataire et de lui allouer des d�pens de deuxi�me instance dans le m�me but. Le recourant demande en outre d'�tre dispens� de verser une avance de frais, requ�te qui a �t� admise le 14 juin 2004.
Le Tribunal f�d�ral examine d'office et librement la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 130 II 65 consid. 1 p. 67; 129 I 173 consid. 1 p. 174).
1.1 Interjet� en temps utile contre une d�cision finale prise en derni�re instance cantonale, le recours est recevable au regard des art. 86 al. 1, 87 et 89 al. 1 OJ.
1.2 Selon la jurisprudence, une d�cision est arbitraire lorsqu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou lorsqu'elle contredit d'une mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue par l'autorit� cantonale de derni�re instance que si elle appara�t insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, ou si elle a �t� adopt�e sans motif objectif et en violation d'un droit certain. Il ne suffit pas que les motifs de la d�cision attaqu�e soient insoutenables, encore faut-il que celle-ci soit arbitraire dans son r�sultat. En outre, il n'y a pas arbitraire du seul fait qu'une autre solution que celle adopt�e par l'autorit� intim�e soit concevable, voire pr�f�rable (ATF 125 II 129 consid. 5b p. 134; 124 I 247 consid. 5a p. 250, 310 consid. 5a p. 316).
1.3 Conform�ment � l'art. 90 al. 1 let. b OJ, l'acte de recours doit, sous peine d'irrecevabilit� (ATF 123 II 552 consid. 4d p. 558), contenir un expos� succinct des droits constitutionnels ou des principes juridiques viol�s, pr�cisant en quoi consiste la violation. Le justiciable qui exerce un recours de droit public pour arbitraire (art. 9 Cst.) ne peut se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait dans une proc�dure d'appel o� l'autorit� de recours jouit d'un libre pouvoir d'examen; il ne peut se contenter d'opposer son opinion � celle de l'autorit� cantonale, mais doit d�montrer par une argumentation pr�cise que cette d�cision se fonde sur une application du droit ou une appr�ciation des preuves manifestement insoutenable. La critique de caract�re purement appellatoire est irrecevable dans le cadre d'un recours de droit public pour arbitraire (ATF 128 I 295 consid. 7 p. 312; 125 I 492 consid. 1b p. 495).
Dans la mesure o� le recourant se plaint de la violation de l'art. 29 al. 1 Cst., le recours est irrecevable, d�s lors que ce grief n'est pas motiv�.
1.4 Saisi d'un recours de droit public pour violation de l'art. 9 Cst., le Tribunal f�d�ral ne prend pas en consid�ration les all�gations, preuves ou faits qui n'ont pas �t� soumis � l'autorit� cantonale (ATF 119 II 6 consid. 4a p. 7; 118 III 37 consid. 2a p. 39). Il s'en tient en principe � l'�tat de fait figurant dans l'arr�t attaqu�, � moins que le recourant n'�tablisse que l'autorit� cantonale a constat� des faits pertinents de fa�on inexacte ou incompl�te (ATF 118 Ia 20 consid. 5a p. 26 et les arr�ts cit�s). Les compl�ments ou pr�cisions que celui-ci entend apporter au d�roulement des faits sont irrecevables, sous r�serve de griefs motiv�s conform�ment aux exigences de l'art. 90 al. 1 let. b OJ. Ainsi, la Cour de c�ans ne tiendra notamment pas compte de l'affirmation du recourant selon laquelle sa mandataire tire depuis cinq ans son revenu principal de la repr�sentation des locataires devant les instances judiciaires du canton de Vaud en tant que personne autoris�e par l'Asloca.
La Chambre des poursuites et faillites du Tribunal cantonal a consid�r�, en application de l'art. 91 let. c du code de proc�dure civile vaudois (ci-apr�s: CPC/VD) et de la jurisprudence y relative, que le recourant n'avait pas droit au remboursement des honoraires de son mandataire, d�s lors que seule la partie assist�e d'un mandataire professionnel pouvait pr�tendre � des d�pens, alors que la partie assist�e par un mandataire occasionnel - comme cela �tait le cas en l'esp�ce - n'y avait pas droit. Sur la base de ce raisonnement, la Cour cantonale a notamment annul� le jugement de premi�re instance dans la mesure o� il allouait des d�pens au recourant et a refus� de lui en octroyer pour la seconde instance.
3.1 Le recourant fait valoir que la Cour cantonale, en refusant de lui allouer des d�pens, a appliqu� arbitrairement l'art. 91 let. c CPC/VD, qui pr�voit que les d�pens comprennent les honoraires et les d�bours de mandataire et d'avocat. Il rel�ve que, selon la jurisprudence, sont allou�s des honoraires et des d�bours au mandataire professionnel et non au repr�sentant occasionnel ou � l'organe d'une partie (cf. J.F. Poudret/J. Haldy/D. Tappy, Proc�dure civile vaudoise, note 1c ad art. 91). Se r�f�rant � l'art. 10 de la loi sur le Tribunal des baux (ci-apr�s: LTB), le recourant pr�tend que le terme susmentionn� de "mandataire" ne d�signe pas que les avocats et les agents d'affaires brevet�s, mais �galement les mandataires autoris�s par les associations de locataires et de propri�taires quand ces derniers ne font que poursuivre une proc�dure initialement engag�e devant le Tribunal des baux et que les deux causes sont intimement li�es. Le recourant fait valoir que la LTB, post�rieure au CPC/VD, introduirait la reconnaissance de nouveaux professionnels, soit les personnes d�ment autoris�es par les organisations repr�sentatives de locataires ou de bailleurs.
Ce faisant, le recourant ne conteste pas la jurisprudence appliqu�e par la Cour cantonale, mais pr�tend que sa repr�sentante est une mandataire professionnelle et non pas une repr�sentante occasionnelle comme retenu dans l'arr�t attaqu�. Il d�duit de l'art. 10 LTB que les personnes autoris�es � repr�senter les parties sont automatiquement des mandataires professionnels au sens de la jurisprudence pr�cit�e. Il oppose son interpr�tation de la disposition mentionn�e � la qualification de mandataire occasionnel effectu�e par l'autorit� cantonale. Il confond ainsi la notion de l'autorisation de repr�senter la partie avec celle du mandataire professionnel. Cette motivation est largement insuffisante au vu des exigences que la jurisprudence a d�duites de l'art. 90 al. 1 let. b OJ (cf. supra consid. 1.3.). Le grief est par cons�quent irrecevable.
On peut encore pr�ciser que la LTB ne pr�voit ni frais de justice, ni d�pens lorsque, comme en l'esp�ce, un bail non commercial est en cause. Dans ce cas, la proc�dure est effectivement gratuite (art. 14 et 14a LTB).
3.2 Autant qu'on puisse le comprendre, le recourant fait encore valoir que l'art. 3 de la loi vaudoise du 5 septembre 1944 sur la repr�sentation des parties, qui dispose que nul ne peut repr�senter habituellement des parties devant les juges et les tribunaux s'il n'est pas avocat ou agent d'affaires brevet�, ne s'oppose pas � ce qu'un mandataire autoris� par une organisation repr�sentative de locataires ou de bailleurs repr�sente une partie devant le Tribunal d'arrondissement lorsque la cause est intimement li�e � une affaire ressortissant au Tribunal des baux. Il rel�ve que, d'une part, le terme "habituellement" permet des exceptions et que, d'autre part, la LTB serait une lex specialis par rapport � la loi sur la repr�sentation des parties et au CPC/VD. Il en r�sulterait que lorsque ces mandataires autoris�s sont des professionnels, ils peuvent b�n�ficier de l'octroi de d�pens comme c'est le cas pour les avocats et les agents d'affaires brevet�s. Le recourant soutient que sa mandataire doit �tre consid�r�e comme mandataire professionnelle devant le Tribunal d'arrondissement, d�s lors qu'elle y a plaid� une cause intimement li�e � une affaire qu'elle a men�e devant le Tribunal des baux, o� elle �tait mandataire professionnelle.
Ce grief est irrecevable d�s lors que le recourant ne d�montre pas, conform�ment � l'art. 90 al. 1 let. b OJ, en quoi la Cour cantonale est tomb�e dans l'arbitraire en qualifiant la repr�sentante du recourant de mandataire occasionnelle.
3.3 Le recourant fait valoir que le Tribunal f�d�ral a admis, dans l'arr�t paru aux ATF 117 II 394, une responsabilit� d�lictuelle de droit f�d�ral pour les frais occasionn�s par un proc�s engag� abusivement ou conduit en violation de la bonne foi ou de fa�on malveillante et cela, nonobstant toute r�gle cantonale contraire. Il souligne que les jugements cantonaux ont �tabli que B.________ �tait de mauvaise foi en introduisant la proc�dure de s�questre, qu'elle lui a caus� fautivement et sciemment un dommage et qu'il a droit � r�paration de celui-ci, de sorte que des d�pens de premi�re et deuxi�me instances doivent lui �tre allou�s.
La jurisprudence invoqu�e n'est pas propre � d�montrer que la Cour cantonale a appliqu� l'art. 91 let. c CPC/VD de mani�re arbitraire, puisqu'elle est fond�e sur l'art. 41 CO, action dont les conditions sont diff�rentes de celles de la disposition cantonale mentionn�e.
Le recourant fait valoir que la Cour cantonale, en refusant de lui allouer des d�pens, a enfreint l'obligation de se comporter selon les r�gles de la bonne foi (art. 9 Cst.), puisqu'elle a autoris� sa repr�sentante � plaider, sans lui signaler qu'il ne pouvait pas obtenir de d�pens, auquel cas il aurait pu changer de conseil et faire appel � un avocat ou � un agent d'affaires brevet�.
Le droit au respect de la bonne foi pr�vu � l'art. 9 Cst., qui donne droit � la protection de la bonne foi qu'une personne a mise � juste titre dans une assurance (elle-m�me fausse) donn�e par une autorit�, rend admissible, � certaines conditions, un acte du requ�rant qui d�roge au droit mat�riel (ATF 129 I 161 consid. 4 p. 170; 127 I 31 consid. 3a p. 36). En l'esp�ce, l'autorit� n'a donn� aucune assurance au recourant de sorte que le grief doit �tre rejet�.
Le recourant soutient que l'autorit� cantonale, en le privant de l'attribution de d�pens, commet une violation importante de l'�galit� de traitement entre les plaideurs (art. 8 al. 1 Cst.). Il affirme qu'il a d� r�mun�rer sa mandataire et n'obtient pas de d�pens m�me si le proc�s est gagn� ce qui n'est pas le cas de la partie adverse qui a fait appel � un avocat ou � un agent d'affaires. Il souligne que sa repr�sentante et mandataire est reconnue par la LTB, qu'en tant que licenci�e en droit, elle a une formation au moins �quivalente � celle d'un agent d'affaires brevet� et que le proc�s plaid� devant le Tribunal d'arrondissement est connexe � celui qui s'est d�roul� devant le Tribunal des baux.
5.1 Il ne ressort pas de l'arr�t attaqu� que le locataire, repr�sent� par une personne d�ment autoris�e par une organisation repr�sentative de locataires, doive lui-m�me r�mun�rer son repr�sentant; il n'est donc pas �tabli que le recourant a pay� sa repr�sentante. L'arr�t attaqu� ne retient pas non plus que la formation de la repr�sentante du recourant est au moins �quivalente � celle d'un agent d'affaires brevet�. Ces faits ne seront pas pris en consid�ration car m�me s'il s'agissait de nova admissibles, ils ne sont pas prouv�s (ATF 118 Ia 372 consid. 4d p. 377; 99 Ia 113 consid. 4a p. 122; V. K�lin, das Verfahren der staatrechtlichen Beschwerde, p. 369).
5.2 Une d�cision viole le principe de l'�galit� de traitement lorsqu'elle �tablit des distinctions juridiques qui ne se justifient par aucun motif raisonnable au regard de la situation de fait � r�glementer ou lorsqu'elle omet de faire des distinctions qui s'imposent au vu des circonstances, c'est-�-dire lorsque ce qui est semblable n'est pas trait� de mani�re identique et lorsque ce qui est dissemblable ne l'est pas de mani�re diff�rente ( ATF 118 Ia 1 consid. 3a p. 2).
En l'esp�ce, l'autorit� cantonale a refus� d'allouer des d�pens au recourant d�s lors qu'il n'a pas �t� repr�sent� par une mandataire professionnelle, comme le sont l'avocat et l'agent d'affaires brevet�, mais par une mandataire occasionnelle. La diff�rence de traitement se justifie, le statut �conomique des deux cat�gories de repr�sentants n'�tant pas identique.
Le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Le recourant supportera d�s lors les frais judiciaires (art. 156 al. 1 OJ), dont le montant sera fix� en tenant compte de sa situation financi�re (art. 153a al. 1 OJ). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens � l'intim�e, une r�ponse n'ayant pas �t� requise.
Un �molument de justice de 1'000 fr. est mis � la charge du recourant.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux mandataires des parties et � la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois.
Lausanne, le 23 ao�t 2004