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Timestamp: 2016-10-21 11:25:19+00:00
Document Index: 158258601

Matched Legal Cases: ['art. 97', 'ATF ', 'art. 19', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 19', 'art. 47', 'art. 42', 'art. 66']

6B_26/2010 (03.05.2010)
6B_26/2010
X.________, repr�sent� par Me Laurent Moreillon, avocat,
Par jugement du 26 mai 2009, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de l'Est vaudois a condamn� X.________, pour infraction grave � la loi f�d�rale sur les stup�fiants, � une peine privative de libert� de quarante-huit mois, sous d�duction de 114 jours de d�tention pr�ventive. En outre, il a reconnu X.________ d�biteur de l'Etat de Vaud d'une cr�ance compensatrice d'un montant de 26'000 fr.
En bref, il a retenu que, en juillet 2008, X.________ a re�u d'un fournisseur r�sidant en Hollande 500 g. de coca�ne et qu'il en a revendu 120 g., pour 6'000 fr., � Y.________. Quelques temps plus tard, il s'est approvisionn� aupr�s du m�me fournisseur d'au moins 540 g. de coca�ne, dont il a revendu 100 g. � Y.________. Son trafic a port�, au total, sur 1040 g. de coca�ne, ce qui correspond � une quantit� de 415,48 g. de coca�ne pure (taux de puret� moyen de 39,95 %).
Par arr�t du 31 ao�t 2009, la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal vaudois a admis partiellement le recours form� par X.________. Il a r�duit � 15'000 fr. le montant de la cr�ance compensatrice et confirm� le jugement de premi�re instance pour le surplus.
Contre ce dernier arr�t, X.________ d�pose un recours en mati�re p�nale devant le Tribunal f�d�ral. Il conclut, principalement, au prononc� d'une peine de 24 mois, avec sursis et d�lai d'�preuve de cinq ans; � titre subsidiaire, � une peine privative de libert� de trois ans, avec sursis partiel, et, � titre plus subsidiaire, � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi de la cause aux autorit�s cantonales pour nouveau jugement.
Le recourant soutient que la cour cantonale a �tabli les faits de mani�re manifestement inexacte en ce qui concerne ses ant�c�dents judiciaires � l'�tranger. Se fondant sur le rapport de police du 28 novembre 2008, elle aurait retenu � tort qu'il a �t� condamn� � deux reprises en Autriche pour trafic de stup�fiants.
1.1 Le Tribunal f�d�ral est un juge du droit. Il ne peut revoir les faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente que s'ils l'ont �t� de mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), c'est-�-dire arbitraire. On peut renvoyer, sur la notion d'arbitraire, aux principes maintes fois expos�s par le Tribunal f�d�ral (voir par ex: ATF 135 V 2 consid. 1.3 p. 4/5; 134 I 140 consid. 5.4 p. 148; 133 I 149 consid. 3.1 p. 153 et les arr�ts cit�s). En bref, pour qu'il y ait arbitraire, il ne suffit pas que la d�cision attaqu�e apparaisse discutable ou m�me critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation, mais aussi dans son r�sultat.
1.2 En l'esp�ce, le rapport de police constate que "le 02.09.2008, nous avons communiqu� aux polices cantonales, � la police judiciaire f�d�rale ainsi qu'aux principales antennes d'Interpol en Europe les �l�ments a priori exploitables de cette affaire. (....). Ces recherches ont permis d'�tablir que X.________ avait us� de l'alias d'un certain Z.________, 09.09.1980. Cet individu avait �t� condamn� � deux occasions en Autriche pour du trafic de produits stup�fiants et d�s lors interdit de s�jour dans ce pays". Un rapport de police constitue une preuve, soumise � la libre appr�ciation du juge. Le rapport de police en question mentionne clairement que les investigations internationales ont permis d'�tablir que le recourant avait �t� condamn� � deux reprises en Autriche pour trafic de stup�fiants. En se fondant sur ce rapport pour retenir des ant�c�dents judiciaires � l'�tranger, la cour cantonale n'est donc pas tomb�e dans l'arbitraire. Mal fond�, le grief doit �tre rejet�.
Condamn� � une peine privative de libert� de quarante huit mois, le recourant critique la s�v�rit� de celle-ci.
En mati�re de trafic de stup�fiants, il y a lieu de tenir compte de la quantit� de drogue. M�me si elle ne joue pas un r�le pr�pond�rant, la quantit� constitue un �l�ment essentiel, qui perd cependant de l'importance au fur et � mesure que s'�loigne la limite � partir de laquelle le cas est grave au sens de l'art. 19 ch. 2 let. a LStup (ATF 122 IV 299 consid. 2c p. 302 s.; 121 IV 202 consid. 2d/cc p. 206). Le type et la nature du trafic en cause sont d�terminants; aussi l'appr�ciation sera diff�rente selon que l'auteur a agi de mani�re autonome ou comme membre d'une organisation; dans ce dernier cas, la nature de sa participation et sa position au sein de l'organisation doivent �tre prises en compte. L'�tendue g�ographique du trafic entre �galement en consid�ration: l'importation en Suisse de drogue a des r�percussions plus graves que le seul transport � l'int�rieur des fronti�res. S'agissant d'appr�cier les mobiles qui ont pouss� l'auteur � agir, le juge doit distinguer le cas de celui qui est lui-m�me toxicomane et agit pour financer sa propre consommation de celui qui participe � un trafic uniquement pouss� par l'app�t du gain (cf. arr�t du Tribunal f�d�ral 6S.21/2002 du 17 avril 2002, consid. 2c).
2.2 Le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir admis qu'il jouait un r�le important dans le trafic en question.
La cour cantonale constate que le recourant a eu de tr�s nombreux contacts t�l�phoniques avec deux fournisseurs hollandais ainsi qu'avec son acqu�reur Y.________. Cela montre qu'il jouissait d'une marge de manoeuvre et de responsabilit�s qui exc�daient celles d'un transporteur ou d'un simple dealer. Dans ces circonstances, on ne saurait critiquer les juges cantonaux d'avoir admis que le recourant jouait un r�le important au sein du trafic de drogue.
2.3 Le recourant fait grief � la cour cantonale d'avoir retenu qu'il s'�tait montr� peu collaborant et n'avait pas cess� de minimiser ses agissements.
Comme le rel�ve � juste titre les juges cantonaux, le fait que le recourant a reconnu, imm�diatement apr�s son arrestation, un trafic portant sur une quantit� de drogue n'exclut pas une attitude, de mani�re g�n�rale, peu collaborante. Ainsi, le recourant n'a pas donn� des chiffres plausibles sur le chiffre d'affaires et le b�n�fice qu'il a tir�s de son trafic (jugement de premi�re instance p. 7) et a fourni des explications peu cr�dibles sur les motifs qui l'avaient pouss� � participer � ce trafic de stup�fiants, d�clarant qu'il avait �t� contraint de soutenir sa nombreuse famille africaine (jugement de premi�re instance p. 7).
2.4 Le recourant se plaint que la cour cantonale n'a pas retenu � sa d�charge une prise de conscience.
Comme vu ci-dessus, le recourant a montr� une attitude peu collaborante. Dans ces circonstances, on ne saurait reprocher � la cour cantonale d'avoir retenu qu'il n'avait fait preuve d'aucune prise de conscience.
2.5 Le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir rejet� sa version, selon laquelle il aurait agi dans le seul but de soutenir sa famille en Afrique, ce qui constituerait une circonstance att�nuante.
Savoir si - comme le pr�tend le recourant - il a vers� � ses proches le b�n�fice de son trafic est une question de fait. Comme vu au consid�rant 1, la cour de c�ans est li�e par l'�tat de fait cantonal, � moins que celui-ci ne soit entach� d'arbitraire (art. 105 al. 1; 97 al. 1 LTF). La cour cantonale a consid�r� la version du recourant comme non cr�dible, expliquant en particulier que les enqu�teurs avaient retrouv� d'importantes sommes � son domicile (arr�t attaqu� p. 10). Dans son recours, le recourant se contente de r�p�ter sa version, sans montrer en quoi la cour cantonale serait tomb�e dans l'arbitraire en la rejetant. De nature appellatoire, le grief soulev� est irrecevable.
En l'esp�ce, le comportement du recourant r�alise la circonstance aggravante pr�vue � la lettre a de l'art. 19 ch. 2 LStup. Le recourant jouait un r�le important au sein de l'organisation, ayant des contacts directs avec un fournisseur �tranger. Son activit� d�lictueuse, qui n'a cess� qu'avec son arrestation, a port� sur 415,48 g. de coca�ne pure. N'�tant pas lui-m�me toxicomane, il a agi par app�t du gain. Lors de l'enqu�te et du proc�s, il n'a manifest� aucune prise de conscience. Dans ces circonstances, la faute du recourant ne peut qu'�tre qualifi�e de grave. La peine privative de libert� de quatre ans n'appara�t d�s lors pas s�v�re, de sorte qu'il faille conclure � un abus du large pouvoir d'appr�ciation accord� � la cour cantonale. Le grief tir� de la violation de l'art. 47 CP doit �tre rejet�.
Dans le mesure o� la peine prononc�e d�passe 24, resp. 36 mois (cf. art. 42 al. 1 et 43 al. 1 CP), les conclusions du recourant tendant au prononc� d'un sursis ou d'un sursis partiel doivent �tre rejet�es.
Le recourant qui succombe supportera les frais (art. 66 al. 1 LTF).