Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F18-01-2016-5A_893-2015
Timestamp: 2016-10-27 05:05:25+00:00
Document Index: 316825662

Matched Legal Cases: ['art. 100', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 72', 'art. 19', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 76', 'art. 95', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 64', 'art. 66']

5A_893/2015 (18.01.2016)
5A_893/2015 � � Arr�t du 18 janvier 2016
Office des poursuites de La Chaux-de-Fonds, avenue L�opold-Robert 63, 2300 La Chaux-de-Fonds.
validit� des saisies,
recours contre l'arr�t de l'Autorit� sup�rieure
de surveillance en mati�re de poursuites et faillites
1.1.�Par arr�t du 9 janvier 2015, l'Autorit� sup�rieure de surveillance en mati�re de poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel (ci-apr�s:�
ASSLP) a admis une premi�re plainte d�pos�e par A.________ (ci-apr�s:�
poursuivi) dans le cadre de la poursuite n� xxxx, car l'Office des poursuites de La Chaux-de-Fonds (ci-apr�s:�
Office) avait proc�d� - � l'occasion d'une autre saisie - � des saisies mensuelles de son salaire sans lui avoir pr�alablement notifi� un avis�
ad hoc; l'Office a �t� invit� � notifier un nouvel avis de saisie, l'arr�t pr�cisant que celles ex�cut�es d�s le mois d'ao�t 2014 �taient pour l'heure d�pourvues de cause valable.
1.2.�Le 14 janvier 2015, l'Office a adress� � nouveau au poursuivi l'avis relatif � la saisie de salaire qui avait �t� ex�cut�e le 11 mars 2014, ainsi que la fiche de calcul ayant permis de fixer son minimum vital � 2'860 fr. par mois d�s le 1er juillet 2014, la saisie portant alors sur toute somme - retenues l�gales d�duites - d�passant ce montant, de m�me que sur la totalit� du 13e salaire.
Par courrier mis � la poste le 21 janvier 2015, le poursuivi a inform� l'Office qu'il contestait la validit� de la nouvelle notification et indiqu� qu'il convenait, pour respecter l'arr�t du 9 janvier 2015, de lui restituer toutes les sommes saisies sur ces derniers salaires ainsi que son 13e salaire, puis de reprendre la proc�dure de saisie; � d�faut, l'Office �tait invit� � traiter son courrier comme une plainte visant implicitement � suspendre les saisies en cours et � restituer les montants illicitement saisis. Trois jours plus tard, l'Office a transmis ladite lettre � l'Autorit� inf�rieure de surveillance LP (ci-apr�s:�
AISLP).
Statuant le 9 septembre 2015, l'AISLP a rejet� la plainte du poursuivi; elle a consid�r� que l'Office, en adressant une nouvelle fois l'avis de saisie de salaire et la fiche de calcul du minimum vital, s'�tait conform� � l'arr�t du 9 janvier 2015. Par arr�t du 28 octobre 2015, l'ASSLP, se pronon�ant sur le fond du litige avec une argumentation circonstanci�e, a rejet� le recours du poursuivi contre cette d�cision.
Par acte du 9 novembre 2015, le poursuivi forme un recours en mati�re civile, assorti d'une requ�te d'effet suspensif. Il demande au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t de l'autorit� cantonale, de dire que l'Office doit lui restituer sans d�lai le montant saisi sans cause valable d�s le mois d'ao�t 2014 et de rendre une d�cision sur le fond "
en lieu et place de l'autorit� de poursuite�"; par courrier du 20 novembre 2015, il sollicite en outre le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
Par ordonnance du 24 novembre 2015, le Pr�sident de la IIe Cour de droit civil a admis la requ�te d'effet suspensif en ce sens que l'Office est invit� � ne pas distribuer aux cr�anciers les montants saisis avant l'issue de la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral.
Le recours a �t� d�pos� dans le d�lai l�gal (art. 100 al. 2 let. a LTF) � l'encontre d'une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 135 I 187 consid. 1.2 et la jurisprudence cit�e) rendue en mati�re de poursuite pour dettes (art. 72 al. 2 let. a LTF, en relation avec l'art. 19 LP) par une autorit� de surveillance ayant statu� sur recours en derni�re instance cantonale (art. 75 al. 1 et 2 LTF); il est recevable ind�pendamment de la valeur litigieuse (art. 74 al. 2 let. c LTF); le plaignant, qui a �t� d�bout� par la juridiction pr�c�dente, a qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF).
Le recours en mati�re civile peut �tre form� pour violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF), notion qui englobe les droits constitutionnels (ATF 136 I 241 consid. 2.1; 136 II 304 consid. 2.4). Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF); il n'est pas li� par l'argumentation des parties (ATF 138 II 331 consid. 1.3) et appr�cie librement la port�e juridique des faits. Cependant, vu l'obligation de motiver qui incombe au recourant (art. 42 al. 2 LTF), il n'est pas tenu de traiter, � l'instar d'un juge de premi�re instance, toutes les questions juridiques pouvant se poser, mais uniquement celles qui sont soulev�es devant lui (ATF 140 III 86 consid. 2 et 115 consid. 2, avec les arr�ts cit�s).
Pour satisfaire � son obligation de motiver, le recourant doit discuter les motifs de la d�cision entreprise et exposer succinctement en quoi l'autorit� pr�c�dente aurait m�connu le droit; � cet �gard, il suffit que, � la lecture de son argumentation, le Tribunal f�d�ral puisse comprendre ais�ment quelles r�gles auraient �t� viol�es (ATF 140 III 86 consid. 2 et les arr�ts cit�s). Le recourant doit d�velopper ses moyens dans l'acte de recours lui-m�me, un renvoi � d'autres �critures ou � des pi�ces n'�tant pas admis; en particulier, il ne peut se contenter de reprendre presque mot pour mot l'argumentation pr�sent�e devant la juridiction cantonale (ATF 140 III 115 consid. 2; 134 II 244 consid. 2.1 et 2.3).
En l'occurrence, le pr�sent recours ne r�pond manifestement pas aux exigences l�gales de motivation. En effet, le recourant ne s'en prend pas aux consid�rants de l'arr�t attaqu�, mais se "�
limite � reprendre les arguments et motifs�" d'une pr�c�dente �criture du 1er d�cembre 2014, qu'il reprend presque mot pour mot dans son recours du 25 septembre 2015 adress� � l'ASSLP.
Vu ce qui pr�c�de, le recours doit �tre d�clar� irrecevable. Les conclusions du recourant �taient d'embl�e d�nu�es de chances de succ�s, ce qui entra�ne le rejet de sa requ�te d'assistance judiciaire (art. 64 al. 1 LTF) ainsi que sa condamnation aux frais de la proc�dure f�d�rale (art. 66 al. 1 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� au recourant, � l'Office des poursuites de La Chaux-de-Fonds et � l'Autorit� sup�rieure de surveillance en mati�re de poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel.