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Timestamp: 2018-06-23 14:04:49+00:00
Document Index: 55922140

Matched Legal Cases: ['arrêt ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ']

9C_111/2016 19.07.2016
9C_111/2016
A.________ travaillait comme soignante relationnelle dans un établissement médico-social en Valais. Elle a requis des prestations de l'assurance-invalidité le 15 février 2011. Dans le cadre de l'instruction de la requête, l'Office AI du canton du Valais (ci-après: l'office AI) a recueilli l'avis des médecins traitants et confié la réalisation d'une expertise pluridisciplinaire au Centre d'expertise médicale de U.________ (CEMed). Les docteurs B.________, spécialiste en neurologie, C.________, spécialiste en médecine interne et rhumatologie, et D.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, ont relevé que l'assurée avait chuté dans les escaliers à son domicile, le 18 juin 2011 (recte: 17 juin 2011). Ils ont diagnostiqué - avec effet sur la capacité de travail - des troubles psychiques associés (dysthymie, somatisation et personnalité dépendante), un syndrome post-commotionnel après traumatisme crânio-cérébral (TCC) d'importance moyenne survenu le 17 juin 2011 (avec hématome sous-dural, contusion hémorragique temporale et occipitale droite, fracture du rocher gauche et de l'os temporal droit) et une pseudarthrose après fracture de l'extrémité distale de la clavicule gauche (17 juin 2011); l'assurée avait d'abord présenté une incapacité de travail de 100 % durant six mois à compter de l'accident du 17 juin 2011, puis de 50 % (demi-journée) dans son activité habituelle (rapport du 23 mars 2012 et complément du 26 juin 2012).
Par jugement du 22 décembre 2015, le Tribunal cantonal du Valais, Cour des assurances sociales, a rejeté le recours formé par l'assurée contre la décision du 11 septembre 2014.
A.________ forme un recours en matière de droit public contre ce jugement dont elle demande l'annulation. Elle conclut principalement à l'octroi d'une rente entière de l'assurance-invalidité à compter du 1er juin 2012 et subsidiairement au renvoi de la cause à l'administration pour qu'elle mette en oeuvre une expertise pluridisciplinaire, une expertise médicale tendant à démontrer ses troubles du sommeil, une expertise ophtalmologique et une expertise médicale de la douleur auprès d'un centre pluridisciplinaire de la douleur.
Compte tenu des conclusions et motifs du recours, le litige porte sur le droit de A.________ à une rente entière de l'assurance-invalidité, au lieu de la demi-rente qui lui a été accordée à partir du 1er juin 2012. Le jugement entrepris expose de manière complète les règles légales et la jurisprudence applicables, si bien qu'il suffit d'y renvoyer.
Les expertises psychiatriques en matière de troubles somatoformes douloureux et autres troubles psychosomatiques comparables réalisées avant le prononcé de l'arrêt 9C_492/2014 du 3 juin 2015, publié aux ATF 141 V 281 ont été par définition rendues à la lumière de la présomption - abandonnée désormais - posée à l'ATF 130 V 352, selon laquelle ces troubles ou leurs effets peuvent être surmontés par un effort de volonté raisonnablement exigible, et des critères établis en la matière pour apprécier le caractère invalidant de ces syndromes. Toutefois, ce changement de jurisprudence ne justifie pas en soi de retirer toute valeur probante aux expertises psychiatriques rendues à l'aune de l'ancienne jurisprudence. Ainsi que le Tribunal fédéral l'a précisé, il convient bien plutôt de se demander si, dans le cadre d'un examen global, et en tenant compte des spécificités du cas d'espèce et des griefs soulevés, le fait de se fonder définitivement sur les éléments de preuve existants est conforme au droit fédéral. Il y a ainsi lieu d'examiner dans chaque cas si les expertises administratives et/ou les expertises judiciaires recueillies - le cas échéant en les mettant en relation avec d'autres rapports médicaux - permettent ou non une appréciation concluante du cas à l'aune des indicateurs déterminants (ATF 141 V 281 consid. 8 p. 309).
Compte tenu de son pouvoir d'examen restreint ( supra consid. 1), il n'appartient ensuite pas au Tribunal fédéral de procéder une nouvelle fois à l'appréciation des preuves administrées, mais à la partie recourante d'établir en quoi celle opérée par l'autorité précédente serait manifestement inexacte ou incomplète, ou en quoi les faits constatés auraient été établis au mépris de règles essentielles de procédure. Dans la mesure où les premiers juges ont fondé leur raisonnement sur les conclusions du rapport du CEMed, dont le volet psychiatrique a été confirmé dans son résultat par le docteur E.________, la recourante exprime ses doutes sur la partialité des experts mandatés par l'intimée. Cela étant, elle ne formule aucun reproche motivé, de sorte qu'il n'y a pas lieu de s'y attarder.
C'est finalement en vain que la recourante affirme que la juridiction cantonale a méconnu la portée des indicateurs mentionnés aux ATF 141 V 281 en retenant qu'elle pouvait exercer une activité professionnelle adaptée à mi-temps. Comme l'a mentionné à juste titre la juridiction cantonale, une fois abandonné le concept de la présomption (supra consid. 3), l'appréciation de la capacité fonctionnelle d'exécuter une tâche ou une action ne se concentre plus sur la réfutation d'un présupposé selon lequel les troubles somatoformes douloureux persistants ou les troubles psychosomatiques assimilés ne sont pas invalidants. L'accent doit être mis sur les ressources qui peuvent compenser le poids de la douleur et favoriser la capacité d'exécuter une tâche ou une action (ATF 141 V 281 consid. 4.1.1 p. 296 et 6 p. 307).