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Timestamp: 2016-10-23 03:06:25+00:00
Document Index: 283711247

Matched Legal Cases: ['art. 71', 'art. 70', 'art. 83', 'art. 83', 'art. 51', 'art. 42', 'art. 105', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 70', 'art. 71', 'art. 72', 'art. 29', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 70', 'art. 70', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68']

8C_869/2015 (12.08.2016)
8C_869/2015 � � Arr�t du 12 ao�t 2016
MM. les Juges f�d�raux Ursprung, Juge pr�sidant, Wirthlin et Geiser Ch., Juge suppl�ant.
repr�sent�e par Me Jacques Michod, avocat,
place de la Palud 2, 1003 Lausanne,
repr�sent�e par Service juridique de la Ville de Lausanne, place de la Louve 1, 1003 Lausanne,
Droit de la fonction publique (justes motifs; r�siliation),
recours contre le jugement de la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 21 octobre 2015.
A.a.�A.________ est titulaire d'une licence en sociologie et d'une demi-licence en psychologie. Le 1
er�avril 1988, elle a �t� engag�e par la Municipalit� de Lausanne (ci-apr�s: la municipalit�) au sein du Secr�tariat X________. Le 1
er�janvier 1990, elle a �t� nomm�e fonctionnaire.
Apr�s avoir travaill� quelque temps en qualit� d'assistante sociale, A.________ a �t� transf�r�e, � sa demande, au Service Y.________ pour occuper la fonction d'enqu�trice d�s le 1
er�janvier 1991. Sa mission consistait � d�terminer et � contr�ler les �l�ments � prendre en compte dans le calcul des prestations compl�mentaires (PC) pour les gestionnaires PC charg�s de se prononcer sur le droit des assur�s. Elle avait pour t�ches principales d'effectuer les enqu�tes PC (compl�ter les demandes, r�unir les informations n�cessaires � l'�tablissement des dossiers, r�diger des rapports sur la situation des assur�s, suivre les enqu�tes), d'assumer les t�ches administratives en rapport avec son secteur (traiter la correspondance, assurer la coordination avec les autres unit�s et tenir � jour les statistiques), ainsi que d'accueillir et orienter les personnes au t�l�phone et au guichet. Elle �tait �galement charg�e de proc�der � la r�vision quadriennale des dossiers PC.
A.b.�Jusqu'au mois d'avril 1999, A.________ a travaill� sous la responsabilit� de B.________. Apr�s le d�part � la retraite de celui-ci, C.________, chef du bureau des prestations compl�mentaires, est devenu son sup�rieur hi�rarchique direct. Celui-ci �tait second� par deux assistants, D.________ - remplac� en 2006 par E.________ - et F.________.
De 1999 � 2003, malgr� quelques points � am�liorer, le travail fourni par A.________ a �t� jug� globalement satisfaisant par C.________. Par la suite, celui-ci lui a fait savoir que ses prestations avaient nettement diminu� de qualit� et qu'elle ne remplissait pas les objectifs. Il lui a attribu� des qualifications suffisantes en 2004 et insuffisantes en 2005. Parall�lement, il a constat� que l'�tat de sant� de A.________ se d�gradait, ce qui l'a incit� � requ�rir l'avis du m�decin-conseil, le docteur G.________. Celui-ci a confirm� l'aptitude au travail de la pr�nomm�e (rapport du 15 d�cembre 2006).
A.c.�Le 15 juin 2007, les sup�rieurs de A.________ l'ont convoqu�e pour �tre entendue dans le cadre d'une proc�dure de mise en demeure au sens de l'art. 71
bis�du R�glement pour le personnel de l'administration communale de la Ville de Lausanne (RPAC) du 11 octobre 1977. A cette occasion, C.________ a pass� en revue onze points sur lesquels il estimait que son travail ne donnait pas satisfaction. Il lui �tait reproch� un manque de fiabilit� dans les enqu�tes, un d�lai de traitement des dossiers trop long, un suivi inadapt� des "suspens", des demandes r�p�t�es du m�me justificatif ou de documents inutiles, un volume de travail insatisfaisant, des �crits peu soign�s, une ma�trise insuffisante des outils de travail, un non-respect des consignes et des proc�dures, une incapacit� � �voluer de mani�re autonome, un rejet de la critique et, enfin, un retard � r�pondre aux assur�s. L'int�ress�e �tait mise en demeure de corriger ces insuffisances durant une p�riode probatoire de six mois � l'�ch�ance de laquelle un nouveau bilan de ses prestations serait dress�. Elle a �galement �t� rendue attentive qu'une proc�dure de renvoi pour justes motifs serait engag�e si aucune am�lioration ne devait �tre constat�e au terme de cette p�riode. Une lettre de mise en demeure formelle r�sumant le contenu de l'audition lui a �t� notifi�e le 21 juin 2007. Par lettre du 13 ao�t 2007, A.________ a exprim� son d�saccord sur les manquements soulev�s. D�s le 7 janvier 2008, elle a �t� mise en arr�t maladie et n'a plus repris son travail.
A.d.�Le bilan de la p�riode probatoire a eu lieu le 28 mars 2008. A.________ a �t� inform�e que du point de vue de ses sup�rieurs, les prestations restaient insuffisantes. Le 2 avril suivant, la municipalit� l'a suspendue de son obligation de travailler avec maintien du traitement.
A.e.�Par lettre du 6 mai 2008, A.________ a demand� l'ouverture d'une enqu�te administrative interne pour actes de mobbing � son encontre. Dans une s�ance du 16 juillet 2008, la municipalit� a d�cid� de ne pas y donner suite, consid�rant que les actes d�crits ne permettaient pas de conclure � un harc�lement, et elle a pris la d�cision de principe de licencier A.________. Celle-ci a demand� � consulter la Commission paritaire qui, apr�s s'�tre r�unie le 26 ao�t 2008, a exprim� l'opinion que la proc�dure de licenciement �tait disproportionn�e et qu'un d�placement de l'employ�e dans un autre service de l'administration serait souhaitable.
A.f.�Par d�cision du 26 septembre 2008, la municipalit� a confirm� sa d�cision de principe et licenci� l'int�ress�e avec un d�lai de cong� de trois mois pour le 31 d�cembre 2008 en application de l'art. 70 RPAC.
A.g.�A.________ a recouru contre cette d�cision devant la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal vaudois en demandant l'effet suspensif. Elle contestait le bien-fond� des reproches qui lui �taient adress�s. Ses efforts et ses propositions pour am�liorer la situation avaient �t� injustement d�consid�r�s par son employeur. Par ailleurs, les pi�ces du bordereau produit par celui-ci montraient qu'elle avait fait l'objet d'une surveillance et d'un d�nigrement syst�matique de la part de certains de ses coll�gues � son insu et avec l'approbation de la hi�rarchie, ce qui avait permis de monter un dossier � charge contre elle en vue de son licenciement.
Le tribunal cantonal a mandat� H.________, m�diateur, afin d'examiner si les conditions de collaboration de l'int�ress�e au sein du service �taient constitutives d'un harc�lement moral. Dans son rapport du 16 juillet 2010, celui-ci a ni� l'existence d'actes de mobbing. Il a �galement d�clar� que les �l�ments r�sultant de son enqu�te ne lui avaient pas permis d'�tablir que la baisse significative des prestations de A.________ f�t imputable aux conditions de travail. En revanche, il a relev� que la pr�nomm�e avait v�cu une situation de souffrance professionnelle dans un contexte de sant� fragile. Le tribunal cantonal a �galement entendu divers t�moins.
Par d�cision du 11 f�vrier 2009, il a rejet� la requ�te d'effet suspensif. Statuant sur le fond le 24 novembre 2010, il a admis le recours de A.________ et a annul� la d�cision de licenciement du 26 septembre 2008.
A.h.�Saisi d'un recours de la municipalit�, le Tribunal f�d�ral a annul� le jugement attaqu� et renvoy� la cause � la cour cantonale pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants (arr�t du 7 f�vrier 2012 [8C_18/2011]).
Apr�s avoir repris l'instruction du cas, la cour cantonale a rejet� le recours de A.________ et a maintenu la d�cision de la municipalit� du 28 (recte: 26) septembre 2008 par substitution de motifs (jugement du 21 octobre 2015).
A.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont elle demande principalement la r�forme en ce sens que son recours contre la d�cision de la municipalit� du 26 septembre 2008 est admis et ladite d�cision annul�e. A titre subsidiaire, elle demande le renvoi de la cause � la cour cantonale pour nouveau jugement.
La municipalit� intim�e conclut au rejet du recours dans la mesure de sa recevabilit�. La cour cantonale conclut au rejet du recours en se r�f�rant au jugement attaqu�.
1.1.�Le jugement entrepris a �t� rendu en mati�re de rapports de travail de droit public au sens de l'art. 83 let. g LTF. Dans la mesure o� la contestation porte sur la r�siliation de ces rapports, il s'agit d'une contestation de nature p�cuniaire, de sorte que le motif d'exclusion de l'art. 83 let. g LTF n'entre pas en consid�ration (p. ex.: arr�t 8C_176/2015 du 9 f�vrier 2016 consid. 1.1 et la r�f�rence). La valeur litigieuse atteint par ailleurs le seuil de 15'000 fr. ouvrant la voie du recours en mati�re de droit public en ce domaine (art. 51 al. 2 et 85 al. 1 let. b LTF).
1.2.�Pour le surplus, interjet� en temps utile et dans les formes requises contre une d�cision finale prise par un tribunal cantonal, le recours respecte les exigences des art. 42, 86 al. 1 let. d, 90 et 100 al. 1 LTF. Il est par cons�quent recevable.
Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), � moins que ces faits n'aient �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - notion qui correspond � celle d'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). Le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur des critiques appellatoires portant sur l'appr�ciation des preuves ou l'�tablissement des faits par l'autorit� pr�c�dente (ATF 140 III 264 consid. 2.3 p 266; 139 II 404 consid. 10.1 p. 445).
3.1.�Sous le chapitre "Cessation des fonctions" et le titre marginal "Renvoi pour justes motifs", l'art. 70 RPAC (�tat au 1
er�f�vrier 2007) pr�voit que la municipalit� peut en tout temps licencier un fonctionnaire pour de justes motifs en l'avisant trois mois � l'avance au moins si la nature des motifs ou de la fonction n'exige pas un d�part imm�diat (al. 1). D'apr�s l'alin�a 2, constituent de justes motifs l'incapacit� ou l'insuffisance dans l'exercice de la fonction et toutes autres circonstances qui font que, selon les r�gles de la bonne foi, la poursuite des rapports de service ne peut �tre exig�e.
3.2.�L'art. 71
bis�RPAC pr�voit une mise en demeure pour les cas o� un licenciement avec effet imm�diat ne s'impose pas. Le licenciement doit alors �tre pr�c�d� d'une mise en demeure formelle �crite, assortie d'une menace de licenciement si le fonctionnaire ne rem�die pas � la situation. Selon les circonstances, cette mise en demeure peut �tre r�p�t�e � plusieurs reprises.
3.3.�Enfin, si la nature des justes motifs le permet, la municipalit� peut ordonner, � la place du licenciement, le d�placement du fonctionnaire dans une autre fonction (art. 72 RPAC).
4.1.�Par un moyen d'ordre formel, qu'il convient d'examiner en priorit�, la recourante se plaint d'une violation de son droit d'�tre entendue au sens de l'art. 29 al. 2 Cst. Elle soutient que la cour cantonale aurait d� l'informer de son intention de substituer ses propres motifs - fond�s sur des circonstances objectives pour justifier le renvoi litigieux - aux onze griefs invoqu�s par l'intim�e et lui donner l'occasion de se d�terminer � ce propos.
4.2.�Le Tribunal f�d�ral examine librement si les exigences pos�es par l'art. 29 al. 2 Cst. ont �t� respect�es (ATF 127 III 192 consid. 3; 124 I 49 consid. 3a p. 51; 122 I 153 consid. 3 p. 158 et les arr�ts cit�s; arr�t 4A_134/2009, consid. 6.2 n. p. aux ATF 135 III 591).
Le droit d'�tre entendu garantit � toute personne qui est partie � une proc�dure le droit d'�tre inform�e et entendue avant qu'une d�cision ne soit prise � son d�triment. Cette r�gle s'applique sans restriction pour les questions de fait. En revanche, le juge n'a pas � soumettre � la discussion des parties les principes juridiques sur lesquels il va fonder sa d�cision (ATF 126 I 97 consid. 2b p. 102/103). Exceptionnellement, il doit toutefois interpeller les parties lorsqu'il envisage de fonder son jugement sur une norme ou un motif juridique qui n'a jamais �t� �voqu� au cours de la proc�dure et dont aucune des parties ne s'�tait pr�value, ni ne pouvait supputer la pertinence (ATF 124 I 49 consid. 3c p. 52; 123 I 63 consid. 2d p. 69; 115 Ia 94 consid. 1b p. 96 s.; 114 Ia 97 consid. 2a p. 99).
4.3.�En l'esp�ce, la cour cantonale a retenu que la situation des parties excluait la poursuite des rapports de service selon l'art. 70 al. 2 RPAC, sans qu'il soit n�cessaire d'�tablir une faute. Il est manifeste que l'application de cette disposition � son cas devait �tre envisag�e par la recourante. En effet, dans son arr�t du 7 f�vrier 2012 (8C_18/2011 consid. 2.1), le Tribunal f�d�ral a rappel� la teneur de l'art. 70 al. 2 RPAC parmi les r�gles r�gissant les justes motifs de licenciement d'un fonctionnaire et a renvoy� la cause � la cour cantonale au sens des consid�rants, � savoir afin que cette autorit� "proc�de � un r�examen du cas et qu'elle �tablisse les faits et appr�cie les preuves dans le respect de l'art. 9 Cst. en ce qui concerne la question de l'existence de justes motifs de licenciement". Or, l'appr�ciation juridique qui fonde une d�cision de renvoi du Tribunal f�d�ral lie aussi bien ce dernier que les juridictions cantonales. A cause de cet effet contraignant, il est interdit aux tribunaux et aux parties de subordonner l'appr�ciation de la question litigieuse � un autre �tat de fait que celui qui pr�valait dans la d�cision de renvoi (sous r�serve des nova admissibles) et d'examiner la cause sous un angle juridique qui avait �t� express�ment �cart� dans la d�cision de renvoi ou qui n'avait pas �t� pris en consid�ration (ATF 135 III 334 consid. 2 p. 335; arr�ts 9C_891/2014 du 27 octobre 2015 consid. 4.2 et 4A_546/2014 du 2 juin 2015 consid. 1.2).
Ce moyen tombe donc � faux.
5.1.�Soulignant les consid�rations de la cour cantonale selon lesquelles la municipalit� s'est efforc�e, apr�s une s�ance interne, le 24 novembre 2005, de prouver un maximum de fautes professionnelles permettant de justifier son licenciement, tout en violant ses devoirs de protection � son endroit, la recourante soutient qu'il est insoutenable et arbitraire de valider un licenciement mis en oeuvre par l'intim�e, laquelle a en outre viol� les devoirs incombant � l'employeur.
5.2.�Selon la jurisprudence, une d�cision est arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. lorsqu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou contredit d'une mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. En outre, il ne suffit pas que les motifs de la d�cision soient insoutenables; il faut encore qu'ils conduisent � un r�sultat arbitraire. L'arbitraire ne r�sulte pas du seul fait qu'une autre solution pourrait entrer en mati�re, voire serait pr�f�rable (ATF 140 III 167 consid. 2.1 p. 168; 139 III 334 consid. 3.2.5 p. 339; 138 I 305 consid. 4.3 p. 319).
5.3.�En l'esp�ce, les juges pr�c�dents ont retenu que la poursuite de la collaboration entre la recourante et son sup�rieur hi�rarchique n'�tait plus exigible d�j� � la fin de la p�riode du mois de septembre 2004 au 24 novembre 2005. Ils ont consid�r� que cette situation expliquait � la fois qu'un nombre de reproches importants ont �t� faits � la recourante entre le 24 novembre 2005 et la suspension de son activit� en avril 2008, ainsi que les graves erreurs de management � l'origine de la violation de l'obligation de protection du travailleur. Or, l'argumentation de la recourante fait abstraction du moment d�terminant auquel la cour cantonale a situ� la fin de l'exigibilit�, selon les r�gles de la bonne foi, de la poursuite des rapports de service. L'int�ress�e se borne � substituer sa propre appr�ciation � celle des juges pr�c�dents, ce qui constitue un moyen appellatoire, sans indiquer en quoi ceux-ci seraient tomb�s dans l'arbitraire. Il s'ensuit que le grief ne satisfait pas aux exigences l�gales de motivation (art. 42 al. 2 LTF).
6.1.�La recourante invoque une violation du principe de proportionnalit�. Elle reproche � l'intim�e de l'avoir licenci�e alors qu'elle aurait pu am�liorer la situation en prenant la mesure moins s�v�re de son d�placement au sein de l'administration, ce que l'employeur public a exclu. En outre elle fait grief aux juges cantonaux de ne pas avoir examin� la possibilit� d'un tel d�placement.
6.2.�Le principe de la proportionnalit� exige qu'une mesure restrictive soit apte � produire les r�sultats escompt�s (r�gle de l'aptitude) et que ceux-ci ne puissent �tre atteints par une mesure moins incisive (r�gle de la n�cessit�); en outre, il interdit toute limitation allant au-del� du but vis� et il exige un rapport raisonnable entre celui-ci et les int�r�ts publics ou priv�s compromis (principe de la proportionnalit� au sens �troit, impliquant une pes�e des int�r�ts; ATF 1C_86/2015 du 20 avril 2016 consid. 3.5.1; ATF 138 I 331 consid. 7.4.3.1 p. 346; 136 IV 97 consid. 5.2.2 p. 104 et les arr�ts cit�s). Le principe de la proportionnalit� n'est pas, comme sa d�signation l'indique, un droit fondamental mais uniquement un principe constitutionnel. Il peut �tre invoqu� dans le cadre d'un recours en mati�re de droit public directement et ind�pendamment d'un droit fondamental (cf. ATF 141 I 1 consid. 5.3.2 p. 7; 140 I 257 consid. 6.3.1 p. 267; 134 I 153 consid. 4.1 p. 156). Toutefois, lorsque le recourant s'en pr�vaut en relation avec le droit cantonal et ind�pendamment de toute atteinte � un droit fondamental, le Tribunal f�d�ral ne revoit pas le respect du principe de la proportionnalit� librement, mais seulement sous l'angle de l'arbitraire (cf. ATF 141 I 1 consid. 5.3.2 p. 7 s. et les r�f�rences cit�es).
6.3.�En l'occurrence, la cour cantonale a relev� les difficult�s d'adaptation de la recourante, ainsi que son inaptitude � reconna�tre ces difficult�s et � modifier son comportement pour y rem�dier. C'est pourquoi, lorsqu'elle se contente d'affirmer qu'elle aurait pu ou pourrait encore mettre en valeur ses comp�tences professionnelles dans une autre activit� au sein de l'administration communale, l'int�ress�e soul�ve des critiques de nature appellatoire, lesquelles ne sont pas admissibles (ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356; 136 II 101 consid. 3 p. 104 s. et les arr�ts cit�s). Sur le vu des faits constat�s par la juridiction pr�c�dente, il n'est donc pas arbitraire de consid�rer que le licenciement ne viole pas le principe de proportionnalit�.
Les frais de la proc�dure seront support�s par la recourante qui succombe (art. 66 al. 1, 1
�re�phrase, LTF). Bien qu'elle obtienne gain de cause, l'intim�e n'a pas droit � des d�pens (art. 68 al. 3 LTF).
Lucerne, le 12 ao�t 2016