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Timestamp: 2016-10-28 16:14:40+00:00
Document Index: 58358370

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 4', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 28', 'art. 1', 'art. 16', 'art. 28', 'art. 16', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 28', 'art. 134', 'art. 159', 'art. 135']

I 833/05 (21.11.2006)
Mme et MM. les Juges Widmer, Sch�n et Fr�sard. Greffier : M. Wagner
S.________, recourant, repr�sent� par Me Alexandre Bernel, avocat, rue P�pinet 1, 1002 Lausanne,
A.a S.________, n� en 1959, a travaill� en qualit� de manoeuvre au service de l'entreprise X.________ SA. Il a pr�sent� le 13 juin 1994 une demande de prestations de l'assurance-invalidit�.
Dans un prononc� du 6 septembre 1995, l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud a conclu � une invalidit� de 100 % � partir du 11 mai 1994 et de 50 % d�s le 1er mai 1995. Par d�cisions du 20 novembre 1996, il a allou� � S.________ une rente enti�re d'invalidit� du 1er mai 1994 au 30 avril 1995 et une demi-rente pour le mois de mai 1995.
A partir du 3 mars 1998, S.________ a pr�sent� une incapacit� totale de travail. A deux reprises - soit du 25 mars au 25 mai 1998 et du 2 au 22 juin 1998 -, il a tent� de reprendre � 50 % son activit� professionnelle, mais sans succ�s. Apr�s que son employeur eut r�sili� son contrat de travail pour le 31 d�cembre 1998, il a demand� le 21 ao�t 1998 un nouvel examen de son droit aux prestations de l'assurance-invalidit�.
Dans un rapport m�dical du 16 d�cembre 1998, le docteur D.________, sp�cialiste FMH en m�decine g�n�rale et m�decin traitant de l'assur�, a conclu � une incapacit� de travail de 100 % d�s le 23 juin 1998, d'une dur�e ind�termin�e.
Du 10 mai au 2 juillet 1999, S.________ a effectu� un stage au COPAI de A.________. Dans son appr�ciation m�dicale, la doctoresse M.________, m�decin-conseil, indiquait qu'une activit� tr�s l�g�re � 50 % pouvait �tre exig�e du patient, ce qui lui paraissait �tre le minimum exigible. Selon le rapport d'observation professionnelle du COPAI du 6 juillet 1999, l'assur� devait pouvoir raisonnablement faire face � une activit� l�g�re en production industrielle ou � toute autre activit� l�g�re, avec des rendements proches de la norme, cela apr�s une p�riode de reconditionnement physique.
Dans un projet de d�cision du 2 f�vrier 2000, l'office AI a avis� l'assur� que dans une activit� industrielle l�g�re, sa capacit� de travail et donc de gain �tait pratiquement enti�re. Il pourrait ainsi r�aliser un revenu annuel moyen de l'ordre de 48'100 fr. Compar� au gain de 51'545 fr. par ann�e qui serait le sien dans son ancienne activit�, il en r�sultait une invalidit� de 6.6 %, taux qui ne lui donnait aucun droit � une rente.
Le 11 f�vrier 2000, le docteur D.________ a contest� ce qui pr�c�de. Il indiquait notamment que le patient souffrait d'une pathologie gastrique contre-indiquant la prise d'anti-inflammatoire qui lui serait bien n�cessaire. A tout le moins �tait-il donc justifi� de proc�der � une �valuation par une expertise m�me psychiatrique s'il y avait lieu.
La doctoresse U.________, m�decin de l'office AI, a confi� une expertise au Centre M�dical de Psychoth�rapie Y.________. Dans un rapport du 4 ao�t 2000, lequel se fondait �galement sur un consilium avec le docteur D.________ du 4 juillet 2000, le docteur E.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie, et la psychologue-psychoth�rapeute F.________ ont retenu un trouble somatoforme indiff�renci� d'intensit� l�g�re, tout en relevant qu'il existait de nombreux arguments pour parler d'une exag�ration volontaire des sympt�mes, voire de simulation. Ils ont conclu qu'il n'y avait pas de justification psychiatrique expliquant une diminution de la capacit� de travail.
Par d�cision du 15 septembre 2000, l'office AI, s'en tenant aux motifs expos�s dans le projet de d�cision, a rejet� la demande. Par jugement du 23 mai 2001, le Tribunal des assurances du canton de Vaud a rejet� le recours form� par S.________ contre cette d�cision. Par arr�t du 9 juillet 2002, le Tribunal f�d�ral des assurances a annul� ce jugement et cette d�cision et renvoy� la cause � l'office AI pour instruction compl�mentaire et nouvelle d�cision.
A.b Le docteur P.________, m�decin du Service m�dical r�gional (SMR) de l'assurance-invalidit�, a confi� une expertise m�dicale � la Clinique Z.________. S.________ a s�journ� dans cet �tablissement du 20 au 22 janvier 2003. Le 22 janvier 2003, le docteur N.________, sp�cialiste FMH en neurologie et chef de clinique du service de neuror�adaptation, a proc�d� � un examen neurologique. Dans un rapport du 28 janvier 2003, ce m�decin a retenu le diagnostic de neuropathie ulnaire gauche au coude. Il indiquait qu'il n'y avait aucune limitation neurologique concernant la capacit� de travail du patient, quelle que soit son activit�. Le 22 janvier 2003, le docteur C.________, m�decin-chef du service psychosomatique, a proc�d� � l'examen de l'assur�. Dans une expertise psychiatrique, ce sp�cialiste a pos� le diagnostic de trouble somatoforme indiff�renci�. Il ne retenait pas d'incapacit� de travail sur le plan psychiatrique. Dans un rapport d'expertise du 27 janvier 2003, le docteur R.________ a pos� les diagnostics ayant une r�percussion sur la capacit� de travail de trouble somatoforme indiff�renci� (F45.4 [CIM-10]), d'arthrose acromio-claviculaire droite, de cervicalgies chroniques, de status apr�s cure de hernie discale C5-C6 droite en 1993, de lombalgies chroniques, de discopathies L4-L5 et L5-S1 et de status apr�s chirurgie correctrice des avant-pieds. De fa�on th�orique, on pouvait admettre une diminution de rendement de 30 % au plus dans l'activit� exerc�e aupr�s de l'entreprise X.________ SA, cette appr�ciation prenant en compte les difficult�s que peut �prouver l'assur� pour les activit�s n�cessitant une �l�vation des membres sup�rieurs au-del� de la ligne des �paules et pour les d�placements sur un terrain irr�gulier. Dans une activit� moins exigeante, � un �tabli par exemple, une pleine capacit� �tait exigible.
Dans un rapport d'examen SMR du 5 mars 2003, le docteur P.________ a conclu � une capacit� de travail exigible de 70 % dans une activit� habituelle et de 100 % dans une activit� adapt�e � l'�tat de sant� de l'assur�.
Par d�cision du 30 avril 2003, l'office AI a avis� S.________ qu'il pr�sentait une capacit� de travail enti�re dans une activit� adapt�e � son �tat de sant� et que son invalidit� devait �tre fix�e � 9.5 %, taux qui ne donnait pas droit � une rente.
Le 4 juin 2003, S.________ a form� opposition contre cette d�cision, en requ�rant la mise en oeuvre d'une expertise orthop�dique par un sp�cialiste ind�pendant de l'office AI et de la Clinique Z.________. Il produisait copie d'un courrier adress� le 20 mai 2003 par le docteur D.________ au docteur G.________, sp�cialiste FMH en chirurgie orthop�dique.
Dans un rapport m�dical interm�diaire du 18 novembre 2003, le docteur D.________ a constat� que l'�tat de sant� du patient s'�tait aggrav�. Ce m�decin admettait une diminution du rendement de 50 % dans l'activit� de manoeuvre exerc�e par l'assur�, laquelle n'�tait plus exigible. Il laissait ind�cise la question de savoir si l'on pouvait exiger de celui-ci qu'il exerce une autre activit�. Il produisait un rapport du docteur O.________ du 4 juillet 2003 concernant une IRM de l'�paule droite du 3 juillet 2003, un autre rapport de ce m�decin du 5 ao�t 2003 relatif � une infiltration acromio-claviculaire droite sous scopie du 4 ao�t 2003, et un rapport du docteur G.________ du 14 juillet 2003.
Du 23 avril au 15 septembre 2003, S.________ a subi un traitement aupr�s du docteur H.________, sp�cialiste FMH en chirurgie de la main et sp�cialiste en chirurgie plastique et reconstructive. Dans un rapport m�dical du 23 mars 2004, ce praticien a pos� les diagnostics ayant des r�percussions sur la capacit� de travail de neuropathie cubitale du coude gauche et de syndrome du tunnel carpien gauche. Il indiquait que le patient ne pr�sentait pas d'incapacit� professionnelle durable en relation avec ces deux probl�mes et qu'il n'y avait pas de limitation.
Dans un avis m�dical SMR du 28 juin 2004, le docteur P.________ a consid�r� que l'examen ost�o-articulaire effectu� par les m�decins de la Clinique Z.________ �tait complet et objectif et qu'un examen par un orthop�diste n'�tait pas n�cessaire.
Par d�cision du 10 septembre 2004, l'office AI a rejet� l'opposition.
Dans un m�moire du 9 octobre 2004, S.________ a form� recours contre cette d�cision devant le Tribunal des assurances du canton de Vaud, en concluant, sous suite de d�pens, � la r�forme de celle-ci en ce sens qu'il avait droit � une rente enti�re d'invalidit� d�s le 1er mars 1998. Il produisait un rapport du 6 septembre 2004 du docteur I.________, sp�cialiste FMH en neurologie � Fribourg, dans lequel ce praticien, qui l'avait examin� le 3 septembre 2004 et avait pratiqu� un �lectromyogramme, indiquait qu'il pr�sentait une forme de fibromyalgie chronique avec notamment des arthralgies polytopes et en particulier � l'�paule droite. Il requ�rait la mise en oeuvre d'une nouvelle expertise, � confier par exemple au COMAI de Lausanne. Par lettre du 4 juillet 2005, S.________ a produit un rapport du 10 juin 2005 du professeur J.________, sp�cialiste FMH en anesth�siologie et m�decin du Centre Anti-Douleurs de la Clinique W.________.
Par jugement du 18 juillet 2005, le Tribunal des assurances a rejet� le recours.
S.________ interjette un recours de droit administratif contre ce jugement, en concluant, sous suite de d�pens, � l'annulation de celui-ci, la cause �tant renvoy�e � l'autorit� cantonale, subsidiairement � l'office AI, pour compl�ment d'instruction et nouvelle d�cision. A titre subsidiaire, il conclut � l'octroi d'une rente enti�re d'invalidit� d�s le 1er mars 1998. Il produit un rapport du 11 octobre 2005 du docteur K.________, professeur associ� et sp�cialiste de la colonne vert�brale � la Clinique V.________, ainsi qu'un document du 1er juillet 2002 du docteur L.________, sp�cialiste FMH en radiologie et m�decin du centre d'imagerie diagnostique P.________.
Le litige concerne le droit �ventuel du recourant � une rente d'invalidit� et porte sur le caract�re invalidant des troubles de sant� dont il est atteint. Est litigieux le point de savoir si une instruction compl�mentaire comportant une nouvelle expertise m�dicale est n�cessaire. A titre subsidiaire, le recourant remet en cause le calcul du revenu d'invalide et le taux d'invalidit� fondant le droit � la prestation.
2.1 La loi f�d�rale sur la partie g�n�rale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA) est entr�e en vigueur le 1er janvier 2003, entra�nant la modification de nombreuses dispositions l�gales dans le domaine de l'assurance-invalidit�. La d�cision sur opposition litigieuse, du 10 septembre 2004, est post�rieure � l'entr�e en vigueur de la LPGA. Conform�ment au principe g�n�ral de droit transitoire, selon lequel - m�me en cas de changement des bases l�gales - les r�gles applicables sont celles en vigueur au moment o� les faits juridiquement d�terminants se sont produits, il y a lieu d'examiner le droit � une rente au regard de l'ancien droit pour la p�riode jusqu'au 31 d�cembre 2002 et en fonction de la nouvelle r�glementation l�gale apr�s cette date (ATF 130 V 445 et les r�f�rences; cf. aussi ATF 130 V 329).
2.2 Les d�finitions de l'incapacit� de travail, l'incapacit� de gain, l'invalidit�, de la m�thode de comparaison des revenus et de la r�vision (de la rente d'invalidit� et d'autres prestations durables) contenues dans la LPGA correspondent aux notions pr�c�dentes dans l'assurance-invalidit� telles que d�velopp�es � ce jour par la jurisprudence (ATF 130 V 343).
3.1 Les atteintes � la sant� psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entra�ner une invalidit� au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. On ne consid�re pas comme des cons�quences d'un �tat psychique maladif, donc pas comme des affections � prendre en charge par l'assurance-invalidit�, les diminutions de la capacit� de gain que l'assur� pourrait emp�cher en faisant preuve de bonne volont�; la mesure de ce qui est exigible doit �tre d�termin�e aussi objectivement que possible (ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les r�f�rences; cf. aussi ATF 127 V 298 consid. 4c in fine).
3.2 Dans un arr�t du 8 f�vrier 2006 (I 336/04), paru aux ATF 132 V 65, le Tribunal f�d�ral des assurances a consid�r� que la fibromyalgie pr�sente de nombreux points communs avec les troubles somatoformes douloureux, de sorte qu'il se justifie, sous l'angle juridique, et en l'�tat actuel des connaissances, d'appliquer par analogie les principes d�velopp�s par la jurisprudence en mati�re de troubles somatoformes douloureux, lorsqu'il s'agit d'appr�cier le caract�re invalidant d'une fibromyalgie.
4.1 Selon une jurisprudence constante, le juge des assurances sociales appr�cie la l�galit� des d�cisions attaqu�es, en r�gle g�n�rale, d'apr�s l'�tat de fait existant au moment o� la d�cision litigieuse a �t� rendue (ATF 121 V 366 consid. 1b et les arr�ts cit�s). Les faits survenus post�rieurement, et qui ont modifi� cette situation, doivent normalement faire l'objet d'une nouvelle d�cision administrative (ATF 121 V 366 consid. 1b et la r�f�rence).
4.2 Le recourant a produit devant la juridiction cantonale un rapport du professeur J.________ du 10 juin 2005. Devant la Cour de c�ans, il produit notamment un rapport du docteur K.________ du 11 octobre 2005.
Ces documents sont post�rieurs � la d�cision sur opposition du 10 septembre 2004 et ils se fondent sur la situation du recourant lors d'une discographie cervicale du 3 mai 2005 et d'une discographie lombaire du 6 juin 2005. Etant donn� qu'ils ne portent pas sur la situation qui �tait la sienne au moment o� la d�cision litigieuse a �t� rendue, il n'y a pas lieu de les prendre en consid�ration pour appr�cier la l�galit� de cette d�cision (ATF 121 V 366 consid. 1b d�j� cit�).
5.1 Le recourant fait valoir que l'expertise de la Clinique Z.________ n'a pas �t� men�e de mani�re objective. Il conteste l'impartialit� des experts, qui ont �t� d�sign�s unilat�ralement et sans concertation pr�alable par l'office AI.
5.2 Le seul fait que l'office AI confie, dans le cadre de l'instruction d'une demande de prestations AI, un mandat d'expertise � la Clinique Z.________ ne permet pas en soi de douter de l'objectivit� et de l'impartialit� des m�decins qui y travaillent (arr�ts S. du 30 juin 2004 [I 642/03] et B. du 26 juillet 2002 [I 19/02]). En effet, du moment que l'impartialit� objective des m�decins li�s par des relations de service � l'assurance-accidents vis-�-vis de celle-ci n'est pas mise en doute, comme d'ailleurs, bien que dans un cadre relationnel diff�rent, celle des m�decins du COMAI � l'�gard de l'AI, on ne voit pas que l'impartialit� objective pourrait �tre d�ni�e aux m�decins travaillant � la Clinique de r�adaptation (li�e � l'assurance-accidents) lorsqu'ils donnent leur avis d'experts � la demande de l'assurance-invalidit�. En outre, la CNA n'est pas partie � la pr�sente proc�dure. On ne voit pas ce qui aurait pu amener les experts � faire preuve, subjectivement, de partialit� dans le cadre d'un litige qui oppose le recourant � l'office AI. A tout le moins, il convient de constater que la preuve du contraire permettant de renverser la pr�somption d'impartialit� dont b�n�ficie l'expert n'a pas �t� rapport�e (cf. Auer/Malinverni/Hottelier, Droit constitutionnel suisse, Berne 2000, n� 1205). Au stade de la proc�dure d'opposition, le recourant a pu consulter l'ensemble du dossier de l'assurance-invalidit�. S'il avait des doutes sur l'impartialit� des m�decins de la Clinique Z.________, il avait la possibilit� d'invoquer ce grief d�j� � ce stade de la proc�dure, ce qu'il n'a pas fait.
6.1 Les premiers juges ont admis que l'expertise de la Clinique Z.________ avait pleine valeur probante, ce que conteste le recourant. Selon lui, le rapport du 27 janvier 2003 pr�sente des contradictions et des lacunes qui le rendent incomplet.
6.2 En ce qui concerne la valeur probante d'un rapport m�dical, ce qui est d�terminant c'est que les points litigieux aient fait l'objet d'une �tude circonstanci�e, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne �galement en consid�ration les plaintes exprim�es par la personne examin�e, qu'il ait �t� �tabli en pleine connaissance de l'anamn�se, que la description du contexte m�dical et l'appr�ciation de la situation m�dicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient d�ment motiv�es. Au demeurant, l'�l�ment d�terminant pour la valeur probante n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa d�signation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 352 consid. 3a, 122 V 160 consid. 1c et les r�f�rences).
6.3 Ainsi que l'ont constat� les premiers juges, l'expertise de la Clinique Z.________ du 27 janvier 2003 contient les ant�c�dents, la description des plaintes du patient, un examen clinique circonstanci�, et enfin une appr�ciation de la situation m�dicale et de la capacit� de travail de l'assur�. Selon eux, ce rapport est particuli�rement bien �tay� et exempt de contradictions.
La Cour de c�ans n'a aucune raison de s'�carter sur ce point du jugement attaqu�. Dans le rapport du 27 janvier 2003, le docteur R.________ indique qu'au terme de l'entretien de synth�se, les experts ne retiennent pas d'affection qui, individuellement, soit susceptible de limiter la capacit� de travail dans une activit� adapt�e. Il souligne que chaque site douloureux semble constituer une pierre suppl�mentaire � l'�difice de l'invalidit� construit par l'assur� ces derni�res ann�es, les pierres les plus r�centes, notamment l'atteinte de l'�paule droite, �tant apparues apr�s l'arr�t de renvoi du 9 juillet 2002.
Contrairement � l'avis du recourant, on ne voit pas en quoi il y aurait une contradiction dans la discussion globale ci-dessus men�e par les experts de la Clinique Z.________. Comme cela ressort de la page 4 de leur rapport du 27 janvier 2003, ceux-ci ont mentionn� l'IRM de l'�paule droite r�alis�e le 26 juin 2002, en indiquant que cet examen avait r�v�l� des signes d'une arthrose acromio-claviculaire et une synovite aigu� avec bursite sous-acromiale. Dans leur appr�ciation du cas, ils en ont tenu compte en page 12 de l'expertise, � propos du bilan d'imagerie. Ainsi, le fait que le docteur L.________ s'est fond� sur une IRM de l'�paule droite du 26 juin 2002, alors que le rapport du 27 janvier 2003 mentionne en page 10 une IRM de l'�paule droite du 3 juillet 2002, n'enl�ve rien � la pertinence de l'examen des documents d'imagerie auquel ont proc�d� les m�decins de la Clinique Z.________. Sur ce point, le grief du recourant est mal fond�.
6.4 Les arguments du recourant sur le caract�re pr�tendument lacunaire du rapport de la Clinique Z.________ du 27 janvier 2003 sont d�nu�s de fondement. M�me si, dans l'entretien de synth�se, les experts ont consid�r� que l'atteinte du rachis et des genoux, d�j� pr�sente en 1994, ne s'�tait objectivement pas modifi�e par la suite et qu'elle n'avait pas emp�ch� l'assur� de reprendre son activit� en 1995, cela ne permet de tirer aucune conclusion en ce qui concerne la valeur probante de ce rapport.
6.4.1 L'examen clinique ne saurait �tre qualifi� de superficiel, contrairement � l'avis du recourant. Bien au contraire, ainsi que cela ressort du rapport du 27 janvier 2003 (cf. les pages 8 et 9), les experts de la Clinique Z.________ ont proc�d� � un examen clinique approfondi en ce qui concerne le status ost�o-articulaire, le rachis, les membres sup�rieurs et les membres inf�rieurs. Le fait que les experts n'ont effectu� ni IRM ni radiographies n'y change rien.
6.4.2 L'appr�ciation du cas par les experts de la Clinique Z.________ se fonde sur un examen complet.
Ainsi qu'ils l'ont indiqu� dans leur rapport du 27 janvier 2003, en juillet 1993, le recourant avait �t� op�r� d'une hernie discale cervicale para-m�diane droite C5-C6 dont les suites avaient �t� laborieuses, qu'il avait d�pos� en mai 1994 une premi�re demande de prestations de l'assurance-invalidit� en invoquant essentiellement des douleurs rachidiennes, qu'au cours du printemps 1995 il avait repris son ancienne activit� avec un rendement complet et que les ann�es suivantes avaient �t� ponctu�es d'arr�ts de travail sporadiques en raison de probl�mes ost�o-articulaires multiples, surtout des rachialgies n�cessitant des contr�les par IRM cervicale en 1997 et par IRM lombaire en 1998, avant de cesser son activit� au printemps 1998.
Rien ne permet d'en conclure que le rapport du 27 janvier 2003 pr�sente des lacunes en ce qui concerne les troubles dont est atteint le recourant. Ainsi que l'indique le docteur P.________ dans le rapport d'examen SMR du 5 mars 2003, dont la Cour de c�ans n'a pas de raison de s'�carter, les conclusions des experts de la Clinique Z.________ sont compl�tes et fond�es et elles corroborent les appr�ciations de tous les professionnels (m�decins, gestionnaires, ma�tres socio-professionnels) impliqu�s dans le dossier. En effet, l'examen somatique sp�cialis� tr�s complet des docteurs R.________ et N.________ confirme l'absence d'atteinte ost�o-articulaire et/ou neurologique significativement limitative quant � la capacit� de travail. Or, le docteur P.________, qui a eu connaissance des rapports m�dicaux produits entre-temps par le docteur D.________, a confirm� dans son avis m�dical du 28 juin 2004 le minutieux travail d'analyse r�alis� par le docteur R.________, consid�rant que l'examen ost�o-articulaire �tait complet et objectif.
6.4.3 Enfin, contrairement � ce que semble croire le recourant, le rapport du docteur I.________ du 6 septembre 2004, dans lequel ce m�decin a retenu le diagnostic de fibromyalgie chronique, ne remet pas en cause le caract�re complet de l'expertise de la Clinique Z.________ du 27 janvier 2003.
6.5 Avec les premiers juges, il y a donc lieu d'admettre que le rapport de la Clinique Z.________ du 27 janvier 2003 remplit toutes les conditions auxquelles la jurisprudence soumet la valeur probante d'un tel document (ATF 125 V 352 consid. 3a, 122 V 160 consid. 1c et les r�f�rences).
7.1 Sur le plan physique, les premiers juges ont retenu que le recourant disposait d'une capacit� de travail enti�re dans une activit� adapt�e. Ils se sont fond�s sur le rapport du docteur R.________ du 27 janvier 2003 et sur celui du docteur H.________ du 23 mars 2004. Ainsi, le docteur R.________ a consid�r� que les divers diagnostics somatiques retenus n'�taient pas, individuellement, susceptibles de limiter la capacit� de travail de l'int�ress� dans une activit� adapt�e, ne n�cessitant pas une �l�vation des membres sup�rieurs au-del� de la ligne des �paules et �vitant les d�placements sur un terrain irr�gulier. De son c�t�, le docteur H.________ a constat� que la neuropathie cubitale du coude gauche et le syndrome du tunnel carpien gauche, dont souffre l'assur� depuis le d�but de l'ann�e 2003, n'entra�naient aucune incapacit� professionnelle durable, ni de limitation.
Les arguments du recourant ne sont pas propres � mettre s�rieusement en doute la pertinence des conclusions des experts de la Clinique Z.________ et du docteur H.________ ou � justifier la mise en oeuvre d'une nouvelle expertise. M�me si le docteur I.________, se fondant sur un �lectromyogramme du 3 septembre 2004, indique dans son rapport du 6 septembre 2004 un discret ralentissement de la vitesse de conduction du coude ainsi qu'une perte d'amplitude, il n'en demeure pas moins que son appr�ciation ne remet pas en cause l'absence d'atteinte ost�o-articulaire et/ou neurologique significativement limitative quant � la capacit� de travail. Ainsi que l'a constat� le docteur N.________ dans son examen neurologique du 22 janvier 2003, les troubles de la sensibilit� pr�sent�s par le patient au membre sup�rieur gauche sont compatibles avec une neuropathie ulnaire au coude, m�me si le d�ficit sensitif d�passe le territoire habituel de ce tronc nerveux. Le diagnostic a du reste �t� confirm� par un �lectromyogramme effectu� par le docteur I.________ il y a deux ans. Quoi qu'il en soit, le d�ficit moteur, si pr�sent, reste discret et la neuropathie ne peut pas �tre consid�r�e comme g�n�ratrice d'un handicap significatif � moyen ou long terme. Selon les conclusions du docteur N.________, l'examen neurologique est normal et il n'y a, de son point de vue, aucune limitation neurologique concernant la capacit� de travail du patient, quelle que soit son activit�.
Dans son rapport m�dical du 18 novembre 2003, le docteur D.________ a admis des changements dans les diagnostics. Il rel�ve notamment une aggravation des lombo-dorsalgies. Selon lui, une reprise du travail est illusoire. Toutefois, cet avis a moindre valeur probante que le rapport d'expertise de la Clinique Z.________ du 27 janvier 2003 en raison du rapport de confiance qui lie le m�decin traitant � son patient (ATF 125 V 353 consid. 3b/cc; comp. ATF 124 I 175 consid. 4). Quant aux diff�rents rapports produits par ce m�decin, ils ne font que r�p�ter l'�num�ration des diagnostics d�j� connus et d�j� �valu�s, ainsi que l'indique le docteur P.________ dans son avis m�dical du 28 juin 2004. Sur ce point, le jugement attaqu� doit ainsi �tre confirm�.
7.2 Sur le plan psychiatrique, les premiers juges, se fondant sur les conclusions de l'expertise de la Clinique Z.________ du 27 janvier 2003, ont retenu que le recourant ne pr�sentait pas d'atteinte psychique, qui soit de nature � rendre invalidant l'�tat douloureux relev� par les experts.
De son c�t�, le recourant fait valoir que le diagnostic de fibromyalgie chronique pos� par le docteur I.________ dans son rapport du 6 septembre 2004 se distingue clairement du trouble somatoforme indiff�renci� �voqu� par les experts dans leur rapport du 27 janvier 2003.
7.2.1 Dans le cadre de l'expertise de la Clinique Z.________, le docteur C.________ a examin� l'assur� le 22 janvier 2003. Dans son rapport d'expertise psychiatrique, il a pos� le diagnostic de trouble somatoforme indiff�renci�, bien que l'on soit � la limite inf�rieure du seuil diagnostique. A son avis, il n'y a pas de comorbidit� significative telle qu'un �tat d�pressif franc ou un trouble de la personnalit�. Ce sp�cialiste n'a donc pas retenu d'incapacit� de travail sur le plan psychiatrique. Dans leur rapport du 27 janvier 2003, les experts ont pos� le diagnostic ayant une r�percussion sur la capacit� de travail de trouble somatoforme indiff�renci� (F45.4). Au terme de l'entretien de synth�se, ils n'ont pas retenu d'affection qui, individuellement, soit susceptible de limiter la capacit� de travail dans une activit� adapt�e. Etant donn� l'avis mentionn� ci-dessus du docteur C.________, le recourant ne pr�sente pas de comorbidit� importante par sa gravit�, son acuit� et sa dur�e (supra, consid. 3.1).
Les autres crit�res consacr�s par la jurisprudence, dont l'existence permet d'admettre le caract�re non exigible de la reprise du travail, ne sont pas non plus r�alis�s. On ne voit pas que le recourant r�unit en sa personne plusieurs de ces crit�res (ou du moins pas dans une mesure tr�s marqu�e) qui fondent un pronostic d�favorable en ce qui concerne l'exigibilit� d'une reprise d'activit� professionnelle. Ainsi que l'ont constat� les experts de la Clinique Z.________, la description pr�cise de l'influence des troubles sur l'activit� exerc�e para�t artificielle dans la mesure o�, par son comportement, le recourant interdit toute �valuation objective de ses performances. Le stage au COPAI a d�montr� qu'il refusait de s'impliquer. Les �valuations m�dicales neutres ont toutes soulign� le hiatus entre les plaintes et les constatations objectives. Ces discordances ont �t� �galement relev�es par tous les observateurs ayant collabor� � l'expertise (rapport du 27 janvier 2003). Il n'y a pas non plus de perte d'int�gration sociale dans toutes les manifestations de la vie. Les experts de la Clinique Z.________ ont relev� que le recourant assumait les activit�s m�nag�res et qu'il parvenait � s'impliquer sur le plan social (il est caissier dans le comit� d'un choeur d'enfants). Enfin, on ne voit pas au dossier que chez le recourant, l'apparition du trouble somatoforme r�sulterait d'une lib�ration du processus de r�solution du conflit, mais apportant un soulagement du point de vue psychique (profit primaire tir� de la maladie, fuite dans la maladie). Les m�decins consult�s ne font mention d'aucune source de conflit intrapsychique ni situation conflictuelle externe permettant d'expliquer le d�veloppement du trouble somatoforme indiff�renci� et son aboutissement jusqu'� une interruption totale de toute activit� lucrative.
Il appara�t ainsi que le trouble somatoforme indiff�renci� ne se manifeste pas avec une s�v�rit� telle que, d'un point de vue objectif, seule une mise en valeur limit�e de la capacit� de travail du recourant puisse �tre raisonnablement exig�e de lui.
7.2.2 La fibromyalgie pr�sente de nombreux points communs avec les troubles somatoformes douloureux (ATF 132 V 70 consid. 4.1). Il existe une pr�somption que les troubles somatoformes douloureux ou leurs effets peuvent �tre surmont�s par un effort de volont� raisonnablement exigible (ATF 131 V 50). Il y a lieu de poser la m�me pr�somption en pr�sence d'une fibromyalgie (ATF 132 V 71 consid. 4.2.1). Une expertise psychiatrique est, en principe, n�cessaire quand il s'agit de se prononcer sur l'incapacit� de travail que les troubles somatoformes douloureux sont susceptibles d'entra�ner (ATF 130 V 353 consid. 2.2.2 et 399 consid. 5.3.2). Quand bien m�me le diagnostic de fibromyalgie est d'abord le fait d'un m�decin rhumatologue, il convient ici aussi d'exiger le concours d'un m�decin sp�cialiste en psychiatrie, d'autant plus que les facteurs psychosomatiques ont, selon l'opinion dominante, une influence d�cisive sur le d�veloppement de cette atteinte � la sant� (ATF 132 V 72 consid. 4.3).
Dans son rapport du 6 septembre 2004, le docteur I.________ est de l'avis que le recourant pr�sente une forme de fibromyalgie chronique avec notamment des arthralgies polytopes et en particulier � l'�paule droite. Toutefois, ce m�decin, sp�cialiste en neurologie, n'indique pas sur quels �l�ments il se fonde pour retenir ce diagnostic. Cela est un motif de mettre en doute le diagnostic de fibromyalgie chronique pos� par le docteur I.________.
M�me dans l'hypoth�se d'une fibromyalgie, il existe une pr�somption que celle-ci pourrait �tre surmont�e par un effort de volont� raisonnablement exigible (ATF 132 V 71 consid. 4.2.1 d�j� cit�). Etant donn� que les crit�res dont l'existence permet d'admettre le caract�re non exigible de la reprise du travail ne sont pas r�alis�s en ce qui concerne le trouble somatoforme indiff�renci� dont le recourant est atteint, ils ne le sont pas non plus dans le cas d'une fibromyalgie (ATF 132 V 71 consid. 4.2.2).
8.1 Pour �valuer le taux d'invalidit�, le revenu que l'assur� aurait pu obtenir s'il n'�tait pas invalide (revenu sans invalidit�) est compar� avec celui qu'il pourrait obtenir en exer�ant l'activit� qui peut raisonnablement �tre exig�e de lui apr�s les traitements et les mesures de r�adaptation, sur un march� du travail �quilibr� (revenu d'invalide). C'est la m�thode ordinaire de comparaison des revenus (jusqu'au 31 d�cembre 2002: art. 28 al. 2 LAI; du 1er janvier au 31 d�cembre 2003: art. 1 al. 1 LAI en corr�lation avec l'art. 16 LPGA; depuis le 1er janvier 2004: art. 28 al. 2 LAI en corr�lation avec l'art. 16 LPGA).
Pour proc�der � la comparaison des revenus, il convient de se placer au moment de la naissance du droit � la rente; les revenus avec et sans invalidit� doivent �tre d�termin�s par rapport � un m�me moment et les modifications de ces revenus susceptibles d'influencer le droit � la rente survenues jusqu'au moment o� la d�cision est rendue �tre prises en compte (ATF 129 V 222, 128 V 174). En l'esp�ce, le recourant a pr�sent� une incapacit� totale de travail � partir du 3 mars 1998. La naissance du droit � la rente remonte au plus t�t au 3 mars 1999 (art. 29 al. 1 let. b LAI). Il y a donc lieu de se reporter � l'ann�e 1999.
8.2 Le revenu sans invalidit� s'�value, en r�gle g�n�rale, d'apr�s le dernier salaire que l'assur� a obtenu avant l'atteinte � la sant�, en tenant compte de l'�volution des circonstances � l'�poque o� est n� le droit � la rente. Compte tenu des capacit�s professionnelles de l'assur� et des circonstances personnelles le concernant, on prend en consid�ration ses chances r�elles d'avancement compromises par le handicap, en posant la pr�somption que l'assur� aurait continu� d'exercer son activit� sans la survenance de son invalidit�. Des exceptions ne sauraient �tre admises que si elles sont �tablies au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante (ATF 129 V 224 consid. 4.3.1 et la r�f�rence). On ne saurait s'�carter du dernier salaire que l'assur� a obtenu avant l'atteinte � la sant� pour le seul motif que celui-ci disposait, avant la survenance de son invalidit�, de meilleures possibilit�s de gain que celles qu'il mettait en valeur et qui lui permettaient d'obtenir un revenu modeste (ATF 125 V 157 consid. 5c/bb et les arr�ts cit�s); il convient toutefois de renoncer � s'y r�f�rer lorsqu'il ressort de l'ensemble des circonstances du cas que l'assur�, sans invalidit�, ne se serait pas content� d'une telle r�mun�ration de mani�re durable (PJA 2002 1487; RCC 1992 p. 96 consid. 4a).
Dans le cas particulier, l'intim� a calcul� le revenu sans invalidit� du recourant en se fondant sur un salaire de 3'965 fr. par mois - soit un revenu annuel de 51'545 fr. (3'965 x 13) -, qui aurait �t� le sien s'il avait travaill� en 1999 en qualit� de manoeuvre aupr�s de l'entreprise X.________ SA (questionnaire pour l'employeur du 7 janvier 1999; rapport interm�diaire de l'office AI du 19 ao�t 1999). Ce calcul n'est pas remis en cause devant la Cour de c�ans et il n'y a aucune raison de s'en �carter.
8.3 En ce qui concerne le revenu d'invalide du recourant, il est possible, en l'absence d'un revenu effectivement r�alis�, d'�valuer le revenu d'invalide en se fondant sur les donn�es statistiques ressortant de l'Enqu�te suisse sur la structure des salaires (ATF 126 V 76 s. consid. 3b/aa et bb), comme l'ont fait l'office AI et les premiers juges. On se r�f�re alors � la statistique des salaires bruts standardis�s, en se fondant toujours sur la m�diane ou valeur centrale (ATF 124 V 323 consid. 3b/bb; VSI 1999 p. 182).
Selon les experts de la Clinique Z.________ (rapport du 27 janvier 2003, page 13), on peut admettre une diminution de rendement dans l'activit� exerc�e aupr�s de l'entreprise X.________ SA, cette appr�ciation prenant en compte les difficult�s que peut �prouver l'assur� pour les activit�s n�cessitant une �l�vation des membres sup�rieurs au-del� de la ligne des �paules et pour les d�placements sur un terrain irr�gulier. Dans une activit� moins exigeante, � un �tabli par exemple, une pleine capacit� est exigible.
Compte tenu de l'activit� de substitution raisonnablement exigible de la part du recourant dans un emploi adapt� � son �tat de sant� - � un �tabli par exemple (rapport ci-dessus du 27 janvier 2003) -, le salaire de r�f�rence est celui auquel peuvent pr�tendre les hommes effectuant des activit�s simples et r�p�titives dans le secteur priv� (RAMA 2001 n� U 439 p. 347), � savoir 4'268 fr. par mois (tous secteurs confondus) - valeur en 1998 - part au 13�me salaire comprise (L'Enqu�te suisse sur la structure des salaires 1998, p. 25, Tableau TA1, niveau de qualification 4), soit 51'216 fr. par ann�e. Adapt� � l'�volution des salaires de l'ann�e 1999 (0.3 %; La Vie �conomique, 10-2005, p. 83, tabelle B10.2), le revenu annuel s'�l�ve � 51'370 fr. Ce salaire hypoth�tique repr�sente, compte tenu du fait que les salaires bruts standardis�s se basent sur un horaire de travail de quarante heures, soit une dur�e hebdomadaire inf�rieure � la moyenne usuelle dans les entreprises en 1999 (41.8 heures; La Vie �conomique, 10-2005, p. 82, tabelle B9.2) un revenu annuel de 53'682 fr. (51'370 fr. x 41.8 : 40).
La mesure dans laquelle les salaires ressortant des statistiques doivent �tre r�duits, d�pend de l'ensemble des circonstances personnelles et professionnelles du cas particulier (limitations li�es au handicap, �ge, ann�es de service, nationalit�/cat�gorie d'autorisation de s�jour et taux d'occupation) et r�sulte d'une �valuation dans les limites du pouvoir d'appr�ciation. Une d�duction globale maximum de 25 % sur le salaire statistique permet de tenir compte des diff�rents �l�ments qui peuvent influencer le revenu d'une activit� lucrative (ATF 126 V 79 s. consid. 5b/aa-cc; voir aussi ATF 129 V 481 consid. 4.2.3; VSI 2002 p. 70 s. consid. 4b). En l'esp�ce, l'office AI a admis une r�duction de 15 %, laquelle a �t� confirm�e par les premiers juges. Le recourant objecte que seule la d�duction globale maximum de 25 % entre en consid�ration, afin de tenir compte des multiples affections dont il souffre. Toutefois, la Cour de c�ans n'a aucune raison de s'�carter du taux de r�duction de 15 % retenu par l'intim� et les premiers juges. En effet, seuls les crit�res de limitation li�s au handicap, aux ann�es de service et � la nationalit� sont remplis dans le cas particulier, de sorte que seule une d�duction de 15 %, au plus, appara�t justifi�e.
Compte tenu d'un abattement de 15 %, le revenu annuel d'invalide �valu� sur la base des statistiques salariales est ainsi de 45'630 fr. (valeur 1999).
8.4 La comparaison des revenus ([51'545 - 45'630] x 100 : 51'545) donne une invalidit� de 11 % (le taux de 11,47 % �tant arrondi au pour cent inf�rieur [ATF 130 V 122 s. consid. 3. 2; SVR 2004 UV Nr. 12 p. 44]), taux qui ne donne pas droit � une rente d'invalidit� (art. 28 al. 1 LAI).
Le recours est ainsi mal fond�.
Le litige ayant pour objet l'octroi ou le refus de prestations d'assurance, la proc�dure est gratuite (art. 134 OJ). Le recourant, qui succombe, ne saurait pr�tendre une indemnit� de d�pens pour l'instance f�d�rale (art. 159 al. 1 en corr�lation avec l'art. 135 OJ).