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Timestamp: 2016-10-25 08:39:24+00:00
Document Index: 45454490

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 72', 'art. 278', 'ATF ', 'art. 51', 'ATF ', 'art. 74', 'art. 100', 'art. 90', 'art. 75', 'art. 278', 'art. 76', 'art. 105', 'art. 97', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 242', 'art. 23', 'art. 95', 'art. 1', 'art. 96', 'ATF ', 'art. 84', 'art. 23', 'art. 95', 'art. 95', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 23', 'art. 107', 'art. 106', 'art. 105', 'art. 9', 'art. 23', 'art. 84', 'art. 85', 'art. 23', 'art. 85', 'art. 89', 'art. 90', 'art. 26', 'art. 25', 'art. 105', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 278', 'art. 105', 'art. 85', 'art. 89', 'art. 85', 'art. 23', 'ATF ', 'art. 23', 'art. 85', 'art. 68', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 107', 'art. 2', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'art. 107', 'art. 66', 'art. 68']

5A_171/2014 (14.07.2014)
5A_171/2014 � � Arr�t du 14 juillet 2014
11. K.________ Ltd,
12. L.________ Ltd,
13. M.________ Ltd,
tous repr�sent�s par Me Reza Vafadar, avocat,
Q.________ Ltd,
repr�sent�e par Mes Patrick Hunziker et Guillaume Vodoz, avocats,
d�pens (opposition au s�questre),
de justice du canton de Gen�ve du 24 janvier 2014.
A.a.�Statuant le 2 f�vrier 2012 sur la r�quisition de P.________, le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a ordonn� le s�questre, � concurrence de 163'595'783 fr. 47, de comptes bancaires appartenant � la R�publique Tch�que, mais inscrits au nom de tiers.
Par jugements du 14 juin suivant, ce tribunal a accueilli les oppositions pr�sent�es par divers tiers s�questr�s et r�voqu� le s�questre.
Le 25 juin 2012, P.________ a recouru contre ces d�cisions. Les intim�s ont r�pondu le 16 juillet 2012; ils ont, notamment, conclu � ce que la recourante soit condamn�e "�
aux d�pens et d�bours � hauteur de 1'134'442 fr. lesquels comprennent une indemnit� de proc�dure � titre de participation aux honoraires d'avocat�".
A.b.�Le 3 septembre 2012, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve a suspendu l'instruction des recours jusqu'� droit connu sur l'opposition que la d�bitrice avait form�e le 27 juillet 2012 dans la m�me cause. Le 14 novembre 2013, elle a avis� les parties que, par jugement du 24 juin 2013, le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve avait admis l'opposition et r�voqu� le s�questre.
Le 19 novembre 2013, P.________ a conclu � ce qu'il soit constat� que la proc�dure introduite par les tiers s�questr�s �tait devenue sans objet vu la lev�e du s�questre, d�sormais d�finitive et ex�cutoire.
Par arr�t du 24 janvier 2014, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve a joint les recours, les a d�clar�s sans objet et, en particulier, a condamn� la recourante � verser aux intim�s la somme de 4'000 fr. � titre de d�pens.
Par m�moire du 28 f�vrier 2014, A.________ Ltd et quatorze consorts interjettent un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral; ils concluent, � titre principal, � ce que P.________ soit condamn�e aux d�pens et d�bours de la proc�dure de recours cantonale � hauteur de 200'000 fr. et, � titre subsidiaire, � ce que l'affaire soit renvoy�e � la cour cantonale pour nouvelle d�cision sur la quotit� des d�pens.
�L'intim�e propose le rejet du recours; l'autorit� cantonale se r�f�re aux consid�rants de son arr�t.
1.1.�La recevabilit� du recours portant sur une question accessoire, en l'esp�ce l'allocation des d�pens, est d�finie par la cause au fond, dans la mesure o� aucune proc�dure sp�ciale n'est institu�e (ATF 138 III 94 consid. 2.2; 134 I 159 consid. 1.1). La d�cision attaqu�e ayant �t� prise dans une proc�dure d'opposition au s�questre, c'est-�-dire dans une cause qui ressortit au droit des poursuites (art. 72 al. 2 let. a LTF, en relation avec l'art. 278 al. 3 LP; ATF 135 III 232), le recours en mati�re civile est en principe ouvert.
1.2.�La valeur litigieuse, qui correspond aux conclusions litigieuses sur le fond devant l'autorit� pr�c�dente (art. 51 al. 1 let. a LTF; ATF 137 III 47; arr�t 5D_126/2012 du 26 octobre 2012 consid. 1.1), atteint le seuil l�gal de 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF).
1.3.�Pour le surplus, le recours a �t� form� dans le d�lai l�gal (art. 100 al. 1 LTF) contre une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur dans le cadre d'un recours visant la r�vocation d'un s�questre (art. 75 al. 1 et 2 LTF, en relation avec l'art. 278 al. 3 LP); les recourants, qui ont succomb� en instance cantonale, ont qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF).
1.4.�Dans sa r�ponse, l'intim�e se r�f�re "�
pour l'essentiel�" � l'�tat de fait de la d�cision entreprise, mais all�gue n�anmoins, pour la "�
bonne compr�hension�" du Tribunal f�d�ral, de nombreux faits qui s'�cartent des constatations des juges pr�c�dents (art. 105 al. 1 LTF). Faute de grief motiv� pris de l'insuffisance de l'�tat de fait et de la pertinence des �l�ments omis sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF) - que la partie intim�e est habilit� � soulever (ATF 134 III 332 consid. 2.3; 136 III 502 consid. 6.2; 137 I 257 consid. 5.4) - , il n'y a pas lieu d'en tenir compte (ATF 140 III 86 consid. 2, avec les arr�ts cit�s).
Apr�s avoir consid�r� que les recours �taient devenus sans objet en raison de la lev�e du s�questre litigieux et, partant, devaient �tre ray�s du r�le (art. 242 CPC), l'autorit� cantonale a d'abord fix� � 1'500 fr. les frais judiciaires, compens�s � due concurrence avec l'avance fournie par la recourante (�
i.e.�3'000 fr.). Ces frais incombent � celle-ci, d�s lors qu'elle est "�
� l'origine de la requ�te de s�questre puis de deux recours dans une proc�dure dans laquelle le s�questre requis a finalement �t� lev��". Pour les m�mes motifs, la cour cantonale a accord� des d�pens aux intim�s (�
i.e.�tiers s�questr�s) qui, assist�s d'un avocat, ont "�
r�dig� une r�ponse substantielle aux recours�". Cependant, lorsqu'il existe une disproportion manifeste entre le taux applicable d'apr�s le R�glement fixant le tarif des frais en mati�re civile (RTFMC) et le travail effectif de l'avocat, le juge peut fixer un d�fraiement inf�rieur aux taux minimums et maximums pr�vus (art. 23 al. 1 LaCC/GE). Tel est le cas en l'esp�ce, vu le "�
montant du s�questre�"; compte tenu de l'issue de la proc�dure et de l'activit� qu'a fournie l'avocat, les d�pens doivent donc �tre arr�t�s � 4'000 fr. pour les deux recours, d�bours compris.
2.1.1.�L'art. 95 al. 3 let. b CPC - applicable � la proc�dure d'opposition au s�questre en vertu de l'art. 1er let. c CPC - pr�voit que les d�pens comprennent le d�fraiement du repr�sentant professionnel. Si le droit � une indemnit� pour les frais d'avocat d�coule ainsi du droit f�d�ral, l'art. 96 CPC pr�cise toutefois que les cantons fixent le tarif des frais; le l�gislateur a renonc� � une r�glementation f�d�rale unifi�e et prescrit que le tarif des d�pens rel�ve - comme pr�c�demment (ATF 81 II 534 consid. 7) - de la comp�tence des cantons (arr�t 4C_1/2011 du 3 mai 2011 consid. 5, publi�
in�: Pra 2011 p. 623 n� 88).
2.1.2.�En l'esp�ce, la d�cision entreprise se fonde sur les art. 84 ss du R�glement du Conseil d'Etat, du 22 d�cembre 2010, fixant le tarif des frais en mati�re civile (RTFMC/GE; E 1 05.10), dispositions compl�t�es par l'art. 23 de la Loi d'application du Code civil suisse et d'autres lois f�d�rales en mati�re civile du 11 octobre 2011 (LaCC/GE; E 1 05), relatif � des "�
cas sp�ciaux�". Sous r�serve d'exceptions non pertinentes dans la pr�sente affaire (art. 95 let c �e LTF), la violation du droit cantonal ne constitue pas un motif de recours (art. 95 let. a LTF); en revanche, le recourant peut faire valoir que l'application de ce droit est contraire � l'art. 9 Cst. ou � un autre droit constitutionnel (ATF 138 I 1 consid. 2.1), moyen qu'il est tenu de motiver conform�ment aux exigences pos�es par l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 134 II 244 consid. 2.2).
2.2.�Quoi qu'en disent les recourants, il n'est pas arbitraire d'admettre que la radiation de la cause � la suite de la perte d'objet du recours est l'une des hypoth�ses o� le proc�s "�
ne se termine pas par une d�cision au fond�" au sens de l'art. 23 al. 2 LaCC/GE, dont l'�num�ration est par ailleurs exemplative (�
os�22 et 24 ad art. 107 CPC: WALDER, Prozesserledigung ohne Anspruchspr�fung, 1966, p. 104 ss). Du reste, la cour cantonale n'a pas arr�t� les frais et d�pens d'apr�s l'issue probable du litige, mais les a mis � la charge de la partie (�
i.e.�intim�e) qui se trouve � l'origine de la perte d'objet de la proc�dure (�
cf. sur les diff�rentes m�thodes: WALDER,�
cit., p. 107/108; Addor, Die Gegenstandslosigkeit des Rechtsstreits, 1997, p. 227 ss et les citations; MUGGIASCA, Die Pflicht zum Ersatz der Parteikosten im Zivilprozess und der Eintreibungskosten ausserhalb des Prozesses, 1970, p. 31 ss), solution dont les recourants ne contestent pas l'application (art. 106 al. 2 LTF;�
cf. sur ce point: arr�t 5D_126/2012 pr�cit�, consid. 3.2, qui se r�f�re au Message: FF 2006 6909 ch. 5.8.2 ad art. 105 P-CPC). Il s'ensuit que, du point de vue de l'art. 9 Cst., une r�duction du d�fraiement de ce chef n'e�t pas �t� arbitraire.
Par ailleurs, l'autorit� pr�c�dente ne s'est pas fond�e sur l'al.2, mais sur l'al. 1 de l'art. 23 LaCC/GE, qui permet la fixation d'un d�fraiement inf�rieur aux taux minimums lorsqu'il y a une "�
disproportion manifeste�" entre le taux applicable en vertu du R�glement et le travail effectif de l'avocat. Il reste � examiner si une telle r�duction �tait manifestement excessive en l'occurrence (�
2.3.�En vertu de l'art. 84 RTFMC/GE, le d�fraiement d'un repr�sentant professionnel est, en r�gle g�n�rale, proportionnel � la valeur litigieuse; il est fix� d'apr�s l'importance de la cause, ses difficult�s, l'ampleur du travail et le temps employ�. Pour les affaires p�cuniaires - auxquelles appartient l'opposition au s�questre -, l'art. 85 al. 1 RTFMC/GE pr�voit un tarif, qui, sans pr�judice de l'art. 23 LaCC/GE, peut s'�carter de plus ou moins 10 % pour tenir compte des �l�ments que rappelle la norme pr�c�dente: au-del� de 10 millions de francs, le d�fraiement correspond � 106'400 fr. plus 0,5 % de la valeur litigieuse d�passant 10 millions de francs. Pour les affaires judiciaires qui rel�vent de la LP, le d�fraiement est, dans la r�gle, r�duit � deux tiers et au plus � un cinqui�me du tarif de l'art. 85 RTFMC/GE (art. 89 RTFMC/GE). Enfin, il est r�duit, dans la r�gle, d'un � deux tiers par rapport au tarif pr�cit� dans les proc�dures d'appel et de recours (art. 90 RTFMC/GE). Les d�pens sont fix�s, par d�cision motiv�e, d'apr�s le dossier, en chiffres ronds, incluant la taxe sur la valeur ajout�e (art. 26 al. 1 LaCC/GE); les d�bours n�cessaires sont estim�s, en principe, � 3 % du d�fraiement et s'ajoutent � celui-ci (art. 25 LaCC/GE).
En l'esp�ce, la d�cision attaqu�e ne constate pas la valeur des biens s�questr�s (art. 105 al. 1 LTF; ATF 140 III 16 consid. 1.3.1). Toutefois, comme l'obligation de renseigner de la banque d�tentrice des comptes s�questr�s ne na�t qu'une fois vid�e la proc�dure d'opposition (ATF 125 III 391 consid. 2), laquelle est pr�cis�ment devenue sans objet apr�s la r�vocation du s�questre en premi�re instance, il convient de se fonder sur le montant de la cr�ance (�
cf. sur cette question: arr�t 5A_28/2013 du 15 avril 2013 consid. 2); c'est aussi le crit�re retenu par la juridiction pr�c�dente ("�
montant du s�questre�"). Ce point �tant pr�cis�, l'avis de la cour cantonale ne peut �tre suivi.
2.3.1.�Au pr�alable, il convient de relever que l'all�gation de l'intim�e, selon laquelle les d�pens allou�s par la Cour de justice "�
prennent bien �videmment en compte (en les compensant)�" les d�pens auxquels les recourants eux-m�mes "�
auraient d��" �tre condamn�s pour le rejet des incidents qu'ils avaient soulev�s, ne trouve aucun appui dans les faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF); partant, elle est irrecevable (�
supra, consid. 1.4).
En outre, la juridiction cantonale n'a pas fix� les frais et d�pens d'apr�s l'issue probable du recours contre la r�vocation du s�questre (art. 278 al. 3 LP;�
supra, consid. 2.2). Il s'ensuit que les consid�rations de l'intim�e sur le caract�re "�
abusif�" et "�
proc�durier�" des oppositions - en plus d'�tre �trang�res aux faits constat�s dans l'arr�t attaqu� (art. 105 al. 1 LTF) - sont d�nu�es de pertinence.
2.3.2.�Lorsqu'il fixe les d�pens d'une proc�dure devenue sans objet, le tribunal doit tenir compte, entre autres �l�ments, de la valeur litigieuse (�
cf. par exemple, pour la proc�dure f�d�rale: d�cision 4C.278/1995 du 10 avril 1996).
En l'esp�ce, pour une valeur litigieuse (arrondie) de 163'000'000 fr., le d�fraiement d� en vertu de l'art. 85 RTFMC/GE (dernier tiret) s'�l�ve �
871'400 fr.�(�
i.e.�106'400 fr. + 765'000 fr. [0,5 % de la valeur litigieuse qui d�passe 10 millions de francs]), sans tenir compte de l'�ventuelle r�duction de 10 % autoris�e par son al. 1 (2e phrase). Calcul� conform�ment aux art. 89 et 90 RTFMC/GE - normes appliqu�es par la cour cantonale -, il se situe respectivement entre 580'933 fr. (r�duction � 2/3) et 174'280 fr. (r�duction � 1/5 au plus), et entre 580'933 fr. (r�duction de 1/3) et 290'467 fr. (r�duction de 2/3) du tarif de l'art. 85 RTFMC/GE; en combinant ces deux r�ductions, la fourchette demeure comprise entre�
387'289 fr.�(�
i.e.�2/3 de 580'933 fr.) et�
58'093 fr.�(�
i.e.�1/3 de 174'280 fr.). Le montant allou� par la juridiction pr�c�dente est ainsi tr�s largement en dessous de ces chiffres, qui ne sont n�anmoins pas imp�ratifs ("�
dans la r�gle�") et peuvent encore �tre temp�r�s en vertu de l'art. 23 LaCC/GE (�
supra, consid. 2.2).
La valeur litigieuse est un �l�ment � prendre en consid�ration dans la fixation du d�fraiement de l'avocat, car elle influe sur la responsabilit� de celui-ci (ATF 93 I 116 consid. 5a); elle ne saurait toutefois rel�guer � l'arri�re-plan le facteur de l'activit� d�ploy�e par l'homme de loi, dont la r�tribution doit rester dans un rapport raisonnable avec la prestation fournie (ATF�
ibid.; arr�ts 4C_1/2011 pr�cit�, consid. 6.1,�
in�: Pra 2011 p. 623 n� 88; 4A_496/2009 du 2 novembre 2009 consid. 4.1). Sous cet angle, l'application de l'art. 23 al. 1 LaCC/GE - qui permet � l'autorit� de fixer un d�fraiement inf�rieur aux taux minimums lorsqu'il existe une disproportion manifeste entre le taux applicable selon le tarif et le travail effectif de l'avocat - ne pr�te pas le flanc � la critique. En revanche, la mesure d'une telle r�duction appara�t arbitraire; la disposition pr�cit�e ne peut justifier l'allocation de d�pens qui, abstraction faite des autres motifs de r�duction autoris�s par le tarif, correspondent � une valeur litigieuse "�
au-del� de 20'000 F et jusqu'� 40'000 F�" (art. 85 RTFMC/GE, 4e tiret). A cela s'ajoute que la d�cision attaqu�e ne comporte pas de constatations suffisantes au sujet de l'activit� d�ploy�e par le conseil des recourants (�
infra, consid. 2.3.3).
2.3.3.�Lorsque la proc�dure devient sans objet, les�
frais judiciaires�s'en trouvent r�duits, car le juge fait l'�conomie d'une d�cision au fond, avec le travail que celle-ci exige (�
cf. par exemple: ordonnance 5A_138/2009 du 3 juillet 2009: �molument judiciaire de 1'000 fr., alors que la valeur litigieuse �tait sup�rieure � 5'000'000 fr.). En revanche, ce qui appara�t d�cisif pour l'allocation des�
d�pens, c'est moins l'issue du proc�s que l'activit� d�ploy�e par l'avocat; comme le souligne CORBOZ, les d�pens allou�s seront, par exemple, moins �lev�s si le conseil de l'intim�, en raison du retrait du recours, n'a pas �t� amen� � d�poser une r�ponse, mais s'est limit� � pr�senter des d�terminations sur la requ�te d'effet suspensif (Commentaire de la LTF, 2e �d., 2014, n� 35 ad art. 68 LTF;�
cf. d�cision 4C.278/1995 pr�cit�e, qui rel�ve que le recours soulevait des "�
probl�mes juridiques compliqu�s�" qui ont n�cessit� "�
un examen long et soigneux�" de la part du conseil des intim�s).
En l'occurrence, les recourants (intim�s en instance cantonale) ont �t� appel�s � r�pondre � un stade de la proc�dure o� le recours interjet� par l'intim�e contre la r�vocation du s�questre n'�tait pas sans objet; la perte d'objet de la cause n'a donc eu aucune incidence sur l'activit� de leur conseil. L'arr�t d�f�r� est toutefois lacunaire � ce sujet; il se borne � mentionner que les int�ress�s ont "�
r�dig� une r�ponse substantielle aux recours�" (�
i.e.�une "�
quarantaine de pages�"). Faute de constatations suffisantes, le Tribunal f�d�ral n'est pas en mesure de se prononcer � cet �gard (�
cf. quant aux crit�res: ATF 93 I 116 consid. 6b;�
idem, pour la r�mun�ration de l'avocat d'office: ATF 122 I 1 consid. 3a) et, partant, de v�rifier la mani�re dont la juridiction pr�c�dente a exerc� son pouvoir d'appr�ciation (ATF 101 Ia 545 consid. 4e). La d�cision attaqu�e doit, d�s lors, �tre annul�e et la cause renvoy�e � l'autorit� cantonale pour qu'elle statue � nouveau sur ce point (art. 107 al. 2 LTF).
3.1.�L'intim�e all�gue que, par lettres des 30 janvier et 10 mars 2014, les recourants ont r�clam� le versement des d�pens allou�s par l'arr�t entrepris, manifestant "�
sans �quivoque leur accord avec le dispositif dudit jugement�"; en effet, ils ne sauraient, sans heurter les r�gles de la bonne foi, se pr�valoir d'un jugement � l'encontre duquel ils exercent un recours.
3.2.�L'art. 2 CC est une norme de droit mat�riel que le juge doit appliquer d'office, � tous les degr�s de juridiction, lorsque les circonstances de nature � cr�er ou � �teindre un droit selon cette disposition ont �t� all�gu�es et prouv�es en conformit� des r�gles de la proc�dure (ATF 133 III 497 consid. 5.1 et la jurisprudence cit�e).
Les all�gations de l'intim�e se rapportent � des faits post�rieurs � la d�cision attaqu�e, si bien qu'elles sont d'embl�e irrecevables (ATF 139 III 120 consid. 3.1.2, avec la jurisprudence cit�e). Au demeurant, il n'est pas contraire aux r�gles de la bonne foi - au sens d'un comportement contradictoire ("�
venire contra factum proprium�";�
cf. � ce sujet: Steinauer, Le Titre pr�liminaire du Code civil,�
in�: TDPS II/1, 2009, nos 583 ss et les citations) - de r�clamer d'ores et d�j� le versement d'un montant qui ne constitue qu'un �-valoir sur la r�clamation finale.
En conclusion, le recours doit �tre admis, l'arr�t entrepris annul� et la cause renvoy�e � l'autorit� pr�c�dente pour qu'elle statue � nouveau sur la quotit� des d�pens ( CORBOZ,�
os�20, 23 et 24
in fine�ad art. 107 LTF, avec les r�f�rences) : il lui appartiendra de tenir compte dans une plus large mesure de la valeur litigieuse et de compl�ter ses constatations sur l'activit� d�ploy�e par le conseil des recourants. Les frais et d�pens de la proc�dure f�d�rale incombent � l'intim�e (art. 66 al. 1; art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Le recours est admis, l'arr�t attaqu� est annul� en tant qu'il concerne la quotit� des d�pens et la cause est renvoy�e � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision.
Une indemnit� de 7'000 fr., � payer solidairement aux recourants � titre de d�pens, est mise � la charge de l'intim�e.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, � Q.________ Ltd et � la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve.