Source: http://guides.bib.umontreal.ca/disciplines-impression/323-Droit-des-biens
Timestamp: 2017-11-22 05:32:04+00:00
Document Index: 76088432

Matched Legal Cases: ['art.899', 'art. 899', 'art. 947', 'art. 1009', 'art. 1256', 'art. 1299']

Droit des biens - Impression - Bibliothèques - Université de Montréal
Ressources utiles de législation, jurisprudence et doctrine en droit des biens. Ce guide a été conçu pour le cours Développement des habiletés du juriste 2 (DRT2902).
Dictionnaire de droit privé et lexiques bilingues. Les biens / France Allard et al.
Cote : REF JDBA D554 2012
Dictionnaire juridique de la propriété au Canada : français-anglais, Droit civil-Common law = Legal dictionary of property in Canada : French-English, Common law-Civil law / Anne Des Ormeaux et Jean-Marie Lessard
​D'autres dictionnaires en droit des biens :
"Guide terminologie de la copropriété divise" dans Manuel de gestion d'un syndicat de copropriété divise au Québec / André Benoît et Marie Trudel
Cote : JDBD T8658ma
Lexique dans Copropriété.info / Chambre des notaires du Québec
Volume 7, Contrats, sûretés, publicité des droits et droit international privé
Chemin d'accès: inscrire JCQ Droit civil biens publicité dans la boîte de recherche. Au moment de la suggestion de résultat de recherche, sélectionner la table des matières.
Livre Quatrième : Des biens (art.899-1370)
Chemin d'accès : Droit civil (en haut) > Législation dans Repérage des documents (en bas) > Version française des lois et des règlements > Textes de base > Code civil du Québec
Chemin d'accès : inscrire Code civil du Québec dans la boîte de recherche.
Lois et règlements au Québec :
Loi sur les bureaux de la publicité des droits, RLRQ c. B-9
Règlement sur le registre des droits personnels et réels mobiliers, c. C.C.Q., r. 8
Règlement sur la publicité foncière, c. C.C.Q., r. 6
Chemin d'accès : Express > Jurisprudence par thème (section bleue du menu de gauche) > "Immobilier" ou "Logement". Consulter au besoin la classification de SOQUIJ
Chemin d'accès : Recherchr : Tout > Juridiction : Québec > Type de contenu : jurisprudence
Truc : Cliquer sur Sujet, pour préciser le domaine de droit Biens.
D'autres bases de données spécialisées, cliquer sur la flèche
Précis de droit des biens / Pierre-Claude Lafond
Cote : JDBD L234b
Introduction au droit des biens / Sylvio Normand
Cote : JDBD N847i
Sur CAIJ eDoctrine (2e éd.)
Biens et publicité des droits JurisClasseur Québec. Collection Droit civil/ Marjolaine Arès et al.
Cote : JDBD B5885 (Feuilles mobiles)
Chemin d'accès: inscrire JCQ Droit civil - Biens et publicité des droits dans la boîte de recherche. Au moment de la suggestion de résultat de recherche, sélectionner la table des matières.
Droit immobilier québécois / Richard J. Clare (dir.).
Cote : JDBD D7845 1989- (Feuilles mobiles)
Chemin d'accès: inscrire Droit immobilier québécois dans la boîte de recherche. Au moment de la suggestion de résultat de recherche, sélectionner la table des matières.
D'autres suggestions de livres :
La propriété superficiaire / François Frenette
L'emphytéose / François Frenette
Cote : JDBD G135c
La copropriété par indivision / Lucie Laflamme
Code de la copropriété divise / Yves Joli-Coeur, Yves Papineau
Les charges de copropriété et leur recouvrement / Yves Papineau
Cote : JDBD P217c
D'autres livres en droit des biens
Immobilier sur Inforoute notariale
Chemin d'accès : Outils de travail > Les champs de pratique : Immobilier
Collection Bleue de Wilson & Lafleur sur Inforoute notariale
Chemin d'accès : Sur Lexis Advance Quicklaw, inscrire JCQ Droit civil - Biens et publicité des droits dans la boîte de recherche. Au moment de la suggestion de résultat de recherche, sélectionner la table des matières.
Droit québécois immobilier
Note : Maintenant sur LexisNexis Quicklaw, autrefois disponible sur CCH en ligne.
(immobilier, copropriétés, successions, fiducies, environnement, etc.)
Déjà la référence de votre article? Utiliser l'Assistant SFX pour obtenir le texte intégral
Texte intégral des textes de la Revue du notariat, des Cours de perfectionnement du notariat et du Répertoire de droit : Doctrine (notamment les livres de la Collection bleue chez Wilson & Lafleur)
Truc : Cliquer sur Sujet pour préciser le domaine de droit Biens.
D'autres suggestions : cliquer sur la flèche
Lorsque disponible, un lien mène au texte intégral de l’article à partir de la liste des résultats ainsi que la notice détaillée.
Liste d'abréviations juridiques
JD . . Biens et propriété
JDA . Au Canada
JDB . Au Québec
liste bibliographique sur les biens
Analyses détaillées d'articles du C.c.Q (DCQ) ​
Chemin d'accès : Base de données La référence > Section Doctrine > Sous-section Lois commentées
Titre 1 - De la distinction des biens et de leur appropriation (art. 899 à 946)
Titre 2 - De la propriété (art. 947 à 1008)
Titre 3 - Des modalités de la propriété (art. 1009 à 1118)
Titre 6 - De certains patrimoines d'affectation (art. 1256 à 1298)
Titre 7 - De l'administration du bien d'autrui (art. 1299 à 1370)
lacopropriete.info / Chambre des notaires du Québec et Justice Québec