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Timestamp: 2016-10-25 03:19:36+00:00
Document Index: 115528325

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 93', 'ATF ', 'art. 93', 'ATF ', 'art. 17', 'art. 93', 'ATF ', 'art. 93', 'in fine', 'art. 93', 'ATF ', 'art. 108', 'art. 65']

9C_566/2015 (02.09.2015)
9C_566/2015 � � Arr�t du 2 septembre 2015
repr�sent� par Me Johnny Dousse, avocat,
Office de l'assurance-invalidit� du canton de Neuch�tel, Espacit� 4-5, 2300 La Chaux-de-Fonds,
recours contre le jugement du Tribunal cantonal de la R�publique et canton de Neuch�tel, Cour de droit public, du 17 juillet 2015.
Par d�cision du 14 juillet 2014, l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Neuch�tel (ci-apr�s: l'office AI) a rejet� la nouvelle demande de prestations d�pos�e le 20 janvier 2011 par A.________.
Par jugement du 17 juillet 2015, le Tribunal cantonal de la R�publique et canton de Neuch�tel, Cour de droit public, a partiellement admis le recours form� par l'assur� contre cette d�cision, partiellement annul� la d�cision "au sens des consid�rants", mis les frais de la proc�dure, fix�s � 440 fr., pour moiti� � la charge de l'assur� et pour moiti� � la charge de l'office AI et allou� � l'assur� une indemnit� de d�pens r�duite de 1'000 fr. � la charge de l'office AI. En substance, il a jug� qu'il convenait de renvoyer la cause � l'office AI afin que celui-ci compl�te l'instruction du dossier au sujet de l'�volution de la capacit� de travail entre le 1er octobre 2007 et le 21 juin 2012, tout en constatant dans le m�me temps que l'assur� n'avait en tout �tat de cause pas droit � une rente de l'assurance-invalidit� post�rieurement au 31 d�cembre 2012.
A.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont il demande l'annulation. Il conclut principalement � l'octroi d'une rente enti�re de l'assurance-invalidit� � compter du 1er juillet 2011 et subsidiairement au renvoi de la cause � la juridiction cantonale pour instruction compl�mentaire et nouvelle d�cision. A titre tr�s subsidiaire, il requiert la r�forme du chiffre 5 du dispositif du jugement attaqu�, en ce sens qu'une indemnit� de d�pens de 1'850 fr. lui est accord� pour la proc�dure de premi�re instance.
Le Tribunal f�d�ral examine d'office et librement la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 140 I 90 consid. 1 p. 92 et la r�f�rence).
5.1.�En tant qu'il renvoie la cause � l'administration pour compl�ment d'instruction, le jugement attaqu� constitue en principe une d�cision incidente au sens de l'art. 93 LTF (ATF 133 V 477 consid. 4.2 p. 481). Le recours contre une telle d�cision n'est recevable que si celle-ci peut causer un pr�judice irr�parable (al. 1 let. a) ou si l'admission du recours peut conduire imm�diatement � une d�cision finale qui permet d'�viter une proc�dure probatoire longue et co�teuse (al. 1 let. b). Si le recours n'est pas recevable au regard de ces conditions ou s'il n'a pas �t� utilis�, la d�cision incidente peut �tre attaqu�e par un recours contre la d�cision finale dans la mesure o� elle influe sur le contenu de celle-ci (al. 3).
5.2.�Le Tribunal f�d�ral a pr�cis� que la d�cision par laquelle l'autorit� de premi�re instance statue mat�riellement sur le droit � une rente de l'assurance-invalidit� pour une p�riode d�termin�e et renvoie la cause � l'administration pour nouvelle d�cision en ce qui concerne la p�riode post�rieure constitue, pour la premi�re partie de la d�cision, une d�cision partielle susceptible d'�tre attaqu�e s�par�ment et, pour la seconde partie, une d�cision incidente qui ne peut �tre attaqu�e qu'aux conditions de l'art. 93 LTF (ATF 135 V 141 consid. 1.4.6 p. 147). Dans le cas inverse o� l'autorit� de premi�re instance renvoie la cause � l'administration pour nouvelle d�cision au sujet de la p�riode initiale et statue mat�riellement sur la p�riode post�rieure, le Tribunal f�d�ral a jug�, pour des motifs li�s aux conditions auxquelles est soumise une r�vision du droit � la rente (art. 17 LPGA), qu'il s'agit d'une d�cision incidente qui ne peut �tre attaqu�e qu'aux conditions de l'art. 93 LTF (ATF 135 V 148 consid. 5.2 p. 150).
En l'esp�ce, le recourant m�conna�t la nature de la d�cision querell�e, qu'il consid�re � tort comme finale en tant qu'elle concerne la p�riode post�rieure au 31 d�cembre 2012, sans pr�senter de motivation alternative pour le cas o� la Cour de c�ans la qualifierait, comme elle vient de le faire, de d�cision incidente. Partant, il n'all�gue pas, ni�
a fortiori�n'�tablit, que le jugement attaqu� lui causerait un pr�judice irr�parable au sens de l'art. 93 al. 1 let. a LTF. L'existence d'un tel pr�judice ne s'impose par ailleurs pas � l'�vidence, d'autant moins que les constatations relatives � la p�riode pour laquelle l'autorit� de premi�re instance a statu� mat�riellement ne lient, dans ce cas de figure pr�cis, pas l'administration dans la proc�dure cons�cutive au renvoi (arr�t 8C_530/2010 du 24 janvier 2011 consid. 3.5�
in fine�), de sorte que le recourant pourra, dans le cadre d'un �ventuel recours contre la d�cision de l'office intim�, faire examiner � nouveau l'entier de la p�riode concern�e, y compris la p�riode post�rieure au 1er janvier 2013. Le recourant ne fait pas non plus valoir que l'admission de son recours pourrait conduire imm�diatement � une d�cision finale permettant d'�viter une proc�dure probatoire longue et co�teuse au sens de l'art. 93 al. 1 let. b LTF, la Cour de c�ans n'�tant au demeurant pas non plus en mesure de discerner en quoi cette condition serait remplie ici. Il s'ensuit qu'il n'y a pas lieu d'entrer en mati�re sur le recours interjet� contre le jugement incident attaqu�, de m�me que contre le prononc� accessoire sur les d�pens (ATF 135 III 329 consid. 1.2 p. 331).
Manifestement irrecevable, le recours doit �tre trait� selon la proc�dure simplifi�e de l'art. 108 al. 1 let. a LTF, sans qu'il y ait lieu d'ordonner un �change d'�criture. Vu l'issue du recours, les frais judiciaires doivent �tre mis � la charge du recourant, qui succombe (art. 65 et 66 al. 1 LTF).
Lucerne, le 2 septembre 2015