Source: https://www.nucleodoconhecimento.com.br/administration-des-affaires/systeme-denregistrement
Timestamp: 2020-04-10 06:10:11+00:00
Document Index: 64014699

Matched Legal Cases: ['art. 15', 'art. 11', 'art. 15', 'art. 15', 'art. 11', 'art. 88']

Système de tarification de l'État de CearMD : avantages et inconvénients pour les achats du gouvernement - Revista Científica
Início Administration Système de tarification de l’État de CearMD : avantages et inconvénients pour...
RC: 41733 - 22/11/2019
LIMA, Kathiuscia Alves de. Système de tarification de l’État de CearMD : avantages et inconvénients pour les achats du gouvernement. Revista Científica Multidisciplinar Núcleo do Conhecimento. 04 année, Ed. 10, vol. 07, pp. 106-132. octobre 2019. ISSN: 2448-0959
HISTORIQUE DU SYSTÈME D’ENREGISTREMENT DES PRIX COURTS
LE SYSTÈME D’ENREGISTREMENT DES PRIX DE L’ÉTAT DE CEAR
SYSTÈME D’ENREGISTREMENT DES FOURNISSEURS
SYSTÈME DE CATALOGUE POUR LES BIENS, MATÉRIAUX ET SERVICES
PROCÉDURES MÉTHODEOLOGIQUES
Cette étude visait à analyser le système d’enregistrement des prix (SRP) du gouvernement de l’État de Cearô, sur la période 2008-2012, en observant les avantages et les inconvénients de sa mise en œuvre. Il s’agissait d’une étude de cas avec une méthodologie exploratoire-descriptive et, selon les moyens d’investigation, la recherche a été caractérisée comme bibliographique, documentaire et sur le terrain. Bibliographique présentant une exposition théorique sur le SRP, réglementée par la loi no 8 666/93 et le décret d’État no 28 086/06. Documental présentant sa mise en œuvre et son opérationnalisation. La recherche sur le terrain s’est déroulée à travers des entretiens avec les responsables des procès-verbaux du Secrétariat à la planification et à la gestion (SEPLAG) et avec les directeurs des achats des agences d’État, afin de détecter les avantages, les inconvénients et les problèmes opérationnels. Les résultats de l’enquête montrent que le Système d’enregistrement des prix présente des avantages sur le plan économique et réduit le nombre d’offres; comme inconvénients, l’impossibilité d’une prolongation et le rééquilibrage des prix demandés par les fournisseurs pendant la validité d’Ata; et comme opération la relocalisation de la quantité d’articles, en raison d’une planification inadéquate de certains organismes participants. Ainsi, il fait pression sur une formation continue des gestionnaires afin de minimiser les problèmes d’opérationnalisation.
Mots-clés: Système d’enregistrement des prix, enchères, administration publique.
L’administration publique réalise des travaux et des services par l’intermédiaire de ses organes et entités qui ont besoin de disposer de biens et d’effectuer des achats. Pour ces procédures, il est nécessaire d’embaucher des personnes et des entreprises qui, en règle générale, dépendent d’un processus d’appel d’offres. En ce sens, la loi no 8 666 du 21 juin 1993 a été créée pour instruire les processus d’appel d’offres dans tous les domaines de l’administration publique brésilienne.
Selon la Constitution fédérale de 1988, l’Administration publique est obligatoire pour mener à bien le processus d’appel d’offres dans l’achat ou la cession de biens et de services, dans le but d’assurer la transparence et d’assurer l’égalité entre toutes les entreprises pour le secteur public.
La loi no 8 666/93 a été créée afin de moraliser l’exécution d’actions publiques, que ce soit au niveau fédéral, étatique ou municipal, marquée par des plaintes d’irrégularités et de corruption. Afin de maximiser le rapport coûts-avantages dans cette exécution, la Loi sur les appels d’offres et les contrats a été créée, qui comprend le système d’enregistrement des prix (PRS), et doit être adoptée par l’Administration publique, lors de l’achat de biens et de services à l’usage des organismes et des entités. , en tant que banque de prix qui subventionne les contrats futurs.
Le SRP est réalisé par appel d’offres, dans le concours de modalités ou de négociation électronique, générant un procès-verbal d’enregistrement des prix, à gérer par un organisme responsable.
Le gouvernement de l’État de Cearô, par l’intermédiaire du défunt Secrétariat d’administration (SEAD), d’une manière presque pionnière mais lente, a mis en œuvre, en 2004, le système d’enregistrement des prix pour l’acquisition de matériel de consommation et de matériel expédient et permanent.
En 2006, le Gouvernement de l’État de Cearô a publié dans la Gazette officielle de l’État (D.O.E.) le décret no 28 087/06, qui réglementait l’art. 15 de la loi fédérale no 8 666/93 et de l’art. 11 de la loi fédérale no 10 520/02, qui ont sur l’acquisition de biens, de produits et de services, réalisée par l’intermédiaire du SRP, dans le cadre de l’Administration directe de l’État des fonds spéciaux, des municipalités, des fondations, des sociétés publiques, des sociétés d’économie mixte et d’autres entités directement ou indirectement contrôlées par l’État.
En 2007, le Secrétariat d’administration (SEAD) et le Secrétariat de la planification et de la coordination (SEPLAN) ont été éteints et le Secrétariat à la planification et à la gestion (SEPLAG) a été créé, avec les fonctions des précédentes.
SePLAG est responsable de la définition et de la mise en œuvre des normes, des lignes directrices et des politiques, visant à la gestion et à l’amélioration continue des processus d’achat et des systèmes informatisés pour soutenir l’acquisition d’organes et d’entités du gouvernement de l’État.
Il appartient à la Coordination de la Gestion des Achats (COGEC) de gérer le SRP général, à travers la formulation des stratégies d’achat et leur opérationnalisation, via les enchères, dans la modalité de trading électronique. Le processus d’opérationnalisation comprend : l’étude de marché, la préparation du mandat de référence et des avis, ainsi que la préparation et l’exécution des procès-verbaux de tarification.
Le travail est limité aux organismes publics du gouvernement de l’État de Cearô, et le domaine d’analyse est centré sur les gestionnaires de procès-verbaux de seplag et les directeurs des achats des divers organes et entités de l’administration publique d’État. Quant à la temporalité de l’étude, c’est-à-dire l’analyse des données, la période choisie a été de 2008 à 2012.
Ainsi, le travail vise à étudier les avantages, les inconvénients et les problèmes opérationnels du système d’enregistrement des prix pour les achats du gouvernement de l’État de Cearô.
L’intérêt pour le thème est justifié par l’importance de vérifier la contribution réelle du système d’enregistrement des prix au gouvernement de l’État de Cearô. La pratique du PRS a été évaluée et s’est avérée être la façon dont son opérationnalisation se reflète dans les nouvelles tendances de gestion concernant la responsabilité dans les dépenses publiques, la rapidité, l’économie et la débureaucratisation dans le processus d’acquisitions gouvernementales.
Ce travail est structuré en six sections : Introduction; Brève histoire du système d’enregistrement des prix; Le système d’enregistrement des prix de l’État de Cearô; Procédures méthodologiques; Analyse des résultats et considérations finales.
Le système d’enregistrement des prix, prévu dans l’art. 15 de la loi no 8 666/93 était réglementée par le décret no 3 931 du 19 septembre 2001, qui a par la suite subi des changements dans certains appareils par décret no 4 342/02. Ce décret présente une évolution des plus importantes dans le domaine des achats d’entreprises connues au Brésil, apportant plus de rapidité à l’embauche.
Le même décret définit le PSR comme “l’ensemble des procédures d’enregistrement formel des prix liés à la fourniture de services et à l’acquisition de biens, pour l’embauche future”. (BRASIL, 2001).
Selon Citadini (2000, p. 89), le système d’enregistrement des prix « est un moyen opérationnel de réalisation d’achats, de genres et d’équipements lyutilisés courants, qui est réalisé par un événement d’appel d’offres antérieur, visant à obtenir les meilleurs prix et conditions pour l’Administration.”
Toutefois, Fernandes (2006c, p. 31) déclare que le SRP « est une procédure d’appel d’offres spéciale qui prend effet par le biais d’une séance de concurrence ou de négociation sui generis, en sélectionnant la proposition la plus avantageuse, en conformité avec le principe de l’isonomie, pour l’avenir et l’avenir sous-traitance par l’Administration.
Compte tenu de ces définitions, on peut déduire que le PSR n’est pas une modalité ou un type d’appel d’offres, mais plutôt un ensemble de procédures spéciales pour l’enregistrement formel des prix, liées à l’acquisition de matériaux, de biens et de services pour des contrats futurs, avec observance dans le principe de l’isonomie.
D’après l’art. 15 de la loi no 8 666/93, les achats publics, dans la mesure du possible, doivent être effectués par SRP.
Art. 15. Les achats, dans la mesure du possible, devraient :
II – être traités par le biais du système de tarification;
1 – Le dossier de prix sera précédé d’une étude de marché approfondie.
2 – Les prix enregistrés seront publiés trimestriellement pour les conseils de l’Administration, dans la presse officielle.
3 – Le système de tarification sera réglementé par décret, répond aux particularités régionales, a observé les conditions suivantes:
I – sélection faite par concours;
II – stipulation préalable du système de contrôle et de mise à jour des prix enregistrés;
III – validité de l’enregistrement ne dépassant pas un an.
4 – L’existence de prix enregistrés n’oblige pas l’Administration à signer les contrats qui peuvent en disvenir, et elle est assicuré e à l’utilisation d’autres moyens, conforme à la législation sur les appels d’offres, étant assurée au bénéficiaire de l’enregistrement préférence sur un pied d’égalité.
5 – Le système de contrôle est né dans le cadre général des prix, si possible, doit être informatisé. (BRASIL, 1993).
Bittencourt (2003) affirme que les achats publics doivent être effectués par système de tarification, en adoptant d’autres moyens seulement dans des situations exceptionnelles.
Le système d’enregistrement des prix dans le gouvernement de l’État de Cearô a été mis en œuvre en 2004, de manière embryonnaire, par le ministère de la Santé (SESA), en raison du transfert d’un budget du gouvernement fédéral, qui exigeait que la modalité des dépenses se fait par l’enregistrement des prix.
En 2006, le Secrétariat d’Administration (SEAD) a repris la gestion du SRP et lancé le processus d’achat d’entreprises, selon le décret d’État no 28 087 du 10 janvier 2006, qui prévoit la publication, au Journal officiel de l’Etat, des acquisitions de biens, produits et services, réalisés par l’intermédiaire du SRP, au sein de la gestion d’entités contrôlées par l’État (administration directe, fonds spéciaux, municipalités, fondations, sociétés publiques et sociétés d’économie mixte) et de l’art réglementé. 15 de la loi fédérale no 8 666 du 21 juillet 1993 et de l’art. 11 de la loi fédérale no 10 520 du 17 juillet 2002.
Le décret no 28 087, publié au Journal officiel de l’État de Cearô le 12 janvier 2006, fait son renflement :
IL PRÉVOIT LA RÉGLEMENTATION DE L’UTILISATION DU SYSTÈME DE TARIFICATION DONT L’ARTICLE 15 DE LA LOI FÉDÉRALE NO 8 666 DU 21 JUILLET 1993 ET L’ARTICLE 11 DE LA LOI FÉDÉRALE NO 10 520, DU 17 JUILLET 2002, ET DONNE D’AUTRES MESURES.
Le GOVERNOR OF THE STATE OF CEAAR, dans l’utilisation des attributions qui lui donne de l’art. 88, pointIV et VI de la Constitution de l’État, et sur la base de l’article 15 de la loi fédérale no 8 666, du 21 juin 1993 et de l’article 11 de la loi fédérale no 10 520 du 17 juillet 2002, et compte tenu de la nécessité d’une amélioration constante du processus d’achat Décrets:
CHAPITRE I – DE LA DEFINITIONS
Art.1o Aux fins du présent décret, il est considéré comme :
I – Système d’enregistrement des prix (SRP) : ensemble de procédures de sélection d’une proposition plus avantageuse, visant à l’enregistrement formel des prix pour les contrats futurs et éventuels de biens, de produits et de services;
II – Procès-verbal d’enregistrement des prix: document obligatoire et contraignant dans lequel sont enregistrés l’organe de gestion, les organismes participants, la description des biens, produits ou services, prix unitaires, unité de mesure, quantités, marque, les fournisseurs détenant le registre et les conditions à respecter dans d’éventuels contrats, conformément aux dispositions contenues dans l’instrument de convocation et aux propositions soumises;
III – Organe directeur du Registre des prix : organisme ou entité de l’Administration publique d’État responsable de la gestion du PSR pour une catégorie donnée, y compris l’organisation et l’exécution de la procédure d’appel d’offres, ainsi que pour les actes qui en découlent ;
IV – Organe général de gestion de l’enregistrement des prix : organisme d’administration publique ou entité d’État responsable de la gestion stratégique du système de tarification au sein du gouvernement de l’État de Cearô;
V – Organisme participant : organisme d’administration publique ou entité qui adhère au PSR et intègre les procès-verbaux d’enregistrement des prix;
VI – Durée d’adhésion : document contraignant signé entre l’organe directeur du Registre des prix et l’Organe participant, dans lequel il officialise avec cela son intérêt à participer au Registre des prix, définissant le quantitatif et le qualitatif de l’objet de la événement;
VII – Organisme intéressé : organisme ou entité de l’administration publique qui n’a pas été inclus dans l’événement en tant qu’organe participant et qui a intérêt à utiliser les procès-verbaux d’enregistrement des prix, par la preuve de l’avantage et la consultation préalable avec l’organe de gestion;
VIII – Étude de marché : recherche menée avec le marché des fournisseurs, ainsi qu’avec les agences de tarification officielles ou, dans le cadre des prix pratiqués par les organes et entités de l’Administration publique, visant à obtenir le prix de référence à l’appui de la réalisation ou de la mise à jour du Registre des prix;
IX – Ordre d’achat ou service : document officiel délivré dans le but d’autoriser la livraison du bien ou du produit ou le début de la prestation du service, tel que discipliné à l’annexe IV au décret d’État no 27 786, du 2 mai 2005. (CEARÁ, 2006).
En 2007, avec la fusion de LA SEAD avec le Secrétariat de la planification et de la coordination (SEPLAN), le Secrétariat de la planification et de la gestion (SEPLAG) a été créé, qui est devenu directeur général du SRP. Il appartient ensuite au SEPLAG de définir et de mettre en œuvre des normes, des lignes directrices et des politiques relatives à la gestion et à l’amélioration des processus d’approvisionnement du gouvernement dans tous les organismes et entités qui composent le système de tarification. Il lui appartient également de surveiller l’application de la législation sur les achats et des divers systèmes informatisés de soutien aux achats d’entreprise, tels que : l’enregistrement des fournisseurs; o Catalogue des marchandises, des matériaux et des services; publication des offres et l’alimentation du portail d’achat.
L’Unité SEPLAG responsable de la gestion du SRP est la Coordination de la Gestion des Achats (COGEC) qui se compose des cellules stratégiques de gestion des achats et d’opérationnalisation des achats d’entreprise, dont les compétences, selon les arts. 34 et 35 du décret no 29 749 du 19 mai 2009 sont les suivants :
Art. 34. C’est à la Cellule stratégique de gestion des achats (CEGEC) :
I – définir et mettre en œuvre des politiques d’achat, des normes et des procédures;
II – mettre en œuvre des politiques de passation des marchés publics, pour servir les fournisseurs encadrés par la loi générale sur les micro et petites entreprises;
III – gérer le système d’information d’achat;
IV – surveiller les impacts des décisions qui influent sur le comportement des prix, en évaluant les répercussions sur les achats des entreprises;
V – gérer la mise en œuvre de stratégies d’achat définies avec les secteurs;
VI – définir des critères et mettre en œuvre une évaluation systématique des fournisseurs dans l’État de Cearô.
Art. 35. C’est à la Cellule d’opérationnalisation des achats d’entreprise (CECOC) :
I – subventionner le processus d’appel d’offres des entreprises avec le marché des fournisseurs, en ce qui concerne l’enregistrement des prix;
II – déployer, surveiller et gérer les relevés de prix de l’industrie;
III – mettre en œuvre des registres des prix et gérer des actes;
IV – gérer le processus d’enregistrement des fournisseurs;
V – gérer le catalogue des biens, des matériaux et des services de l’Etat;
VI – gérer la banque de prix de l’État;
VII – évaluer systématiquement les fournisseurs de l’État. (CEARÁ, 2009).
Par conséquent, SEPLAG agit en tant qu’organe de gestion du SRP, de la phase de planification à l’exécution des procès-verbaux de tarification pour l’acquisition de biens, de matériaux et de services d’acquisition commune à des organes ou entités. Il désigne également d’autres organismes comme gestionnaires, selon la nature spécifique des articles à acheter. Ce qui suit sont les systèmes, leurs utilisateurs, et leurs fonctionnalités. L’accès se fait par l’intermédiaire du portail d’achat du gouvernement de l’Éta[2]t.
L’enregistrement des fournisseurs et la délivrance du certificat d’enregistrement (CRC) sont des conditions nécessaires pour participer aux processus d’appel d’offres et effectuer leurs contrats provenant de l’Administration publique d’État de Cearô, conformément à la loi fédérale no 8 666/93 et au décret d’État no 28 086/06.
L’accès au système DU CRC peut être fait par le gestionnaire de l’enregistrement des fournisseurs et les fournisseurs ou les utilisateurs chargés de s’inscrire et de mettre à jour les renseignements d’enregistrement. Il est à noter qu’au niveau de la consultation, tout fournisseur, gestionnaire ou personne intéressée peut accéder au système afin de vérifier la situation de régularité et d’émission de la CRC. Pour cela, il est nécessaire que le CNPJ, dans le cas de l’entité juridique, ou le PCF, dans le cas d’une personne physique. Le CRC a été mis en œuvre en juillet 1972 et est resté sur la plate-forme jusqu’en 2000. Dès lors, il est allé sur le web et compte aujourd’hui 24 924 fournisseurs enregistrés.
Le catalogue des biens, des matériaux et des services est un système utilisé pour la classification et le catalogage des matériaux et des services, permettant d’optimiser le processus d’achat dans les normes de qualité et de performance exigées par le gouvernement de l’État de Cearô.
Le système est basé sur le modèle international Federal Supply Classification (FSC), dont l’objectif est d’établir et de maintenir un système uniforme d’identification, de codage et de catalogage pour tous les organes et entités. Le catalogue informatisé a été déployé en 2006 et contient 36 251 articles catalogués.
Le SRP permet une plus grande transparence dans l’exécution de la planification annuelle des acquisitions et le contrôle du Registre des prix par les gestionnaires respectifs et l’utilisation des différents procès-verbaux par les directeurs des achats des organes ou entités de l’Etat.
Le fonctionnement du PSR comporte plusieurs phases, à savoir : planification annuelle; Planification spécifique; Terme de référence; Recherche sur les prix; Terme d’adhésion; Préparation de l’avis; Session de trading électronique; Approbation et attribution de type; Préparation et signature du procès-verbal; Enregistrement du procès-verbal; et l’exécution du procès-verbal.
Planification annuelle – se réfère aux estimations annuelles d’achat de chaque organisme ou entité. A ce stade, les organes informent SEPLAG leur quantitatif pour les éléments déjà enregistrés et quantitatifs et spécifications pour les nouveaux éléments. Cette planification annuelle est généralement publiée en décembre et doit être finalisée et envoyée, par système, d’ici la fin de janvier de l’année suivante pour être validée par l’organe de gestion. Il est à noter que cette phase est d’une importance primordiale, puisque tous les disques de prix auront cette information comme base.
Planification spécifique – Ce type de planification a lieu moins fréquemment et n’a lieu qu’à une date après la planification annuelle, c’est-à-dire lorsque de nouvelles demandes apparaissent pour certains biens, matériaux ou services et Prix ou remplacement des procès-verbaux fermés. Dans ce cas, la planification annuelle est utilisée pour valider le quantitatif. SEPLAG s’est efforcé de s’assurer que tous les dossiers de prix sont basés sur la planification annuelle et ne répondent pas aux commandes immédiates.
Terme de référence – après la sélection des éléments appartenant à une catégorie, un terme de référence est élaboré, composé de l’objet, de la justification et quantitatif par l’organe, qui est envoyé à son plus grand gestionnaire pour validation et continuité conséquente à l’organe Processus.
Recherche de prix – la recherche est effectuée sur Internet et aussi sur place. Chaque article recherché doit avoir au moins trois prix pour composer une moyenne, qui est faite par le système lui-même. Une fois la recherche effectuée, le gestionnaire des procès-verbaux d’enregistrement des prix transmet les résultats aux organes et entités afin qu’ils revalident leurs demandes.
Terme d’adhésion – est un document complété dans le système, par chaque organe ou entité participante, signé par le coordonnateur administratif financier et directeur des achats et envoyé à SEPLAG, où le gestionnaire Ata finalise la phase.
Préparation de l’avis – à la réception des Conditions d’adhésion, le Directeur Ata prépare l’Avis, envoie au Bureau consultatif juridique (ASJUR) du SEPLAG pour validation qui transmet sous forme de procédure au Centre d’appel d’offres du Gouvernement de l’Etat de Cear, situé dans le Bureau du Procureur général de l’État de Cearô (PGE).
Session de trading électronique – mode d’enchères obligatoire pour le système d’enregistrement des prix, tenu sans aucune interférence de l’Ata Manager, sauf en cas de problème. L’organe de gestion dispose d’un comité d’analyse des échantillons pour vérifier la qualité du produit avant l’approbation et l’attribution du processus d’appel d’offres.
Homologation et attribution – procédures effectuées par la Commission centrale d’appel d’offres pour compléter le processus d’appel d’offres. Dans la publication du résultat de l’événement dans le D.O.E., les noms des sociétés gagnantes sont inclus, par articles.
Préparation et signature du procès-verbal – après la publication du résultat de l’événement avec l’identification des articles, des valeurs, des fournisseurs et du quantitatif de chaque organe participant est élaboré le procès-verbal validé par ASJUR afin qu’il soit signé par les soumissionnaires gagnants et par l’organe de gestion et est ensuite transmis pour publication dans le D.O.E.
Enregistrement d’Ata – a terminé le processus d’appel d’offres, les procès-verbaux d’enregistrement des prix sont élaborés avec la publication enregistrée dans le système de contrôle Ata, identifiant les éléments, les valeurs, les fournisseurs et les quantitatifs de chaque organisme participant.
Exécution de The Minutes – après publication dans le D.O.E., le Directeur Ata place les noms des fournisseurs dans le système à leurs prix respectifs, puis libère The Minutes dans le système, informant les agences et entités de la publication, par e-mails, aux directeurs des achats.
Dans la mise en œuvre du procès-verbal, si nécessaire, certaines procédures peuvent être effectuées :
Relocalisation d’éléments quantitatifs – cette procédure est effectuée lorsque le corps ou l’entité n’a plus d’équilibre et a besoin d’acheter un article particulier. Ensuite, le directeur des achats demande au gestionnaire Aa d’obtenir le montant qu’il veut de l’article. Le gestionnaire Ata demande aux autres organismes participants s’ils peuvent disposer de cette quantité au profit de l’organisme requérant.
Mise à jour des prix / Rééquilibrage des prix – est une forme de négociation entre le fournisseur d’articles et l’organe de gestion, avec l’objectif d’ajuster les prix en vigueur dans le procès-verbal aux nouveaux prix du marché. Cette procédure se produit lorsque le fournisseur envoie un document à l’agence demandant une augmentation du prix de l’article, sur une justification. Cette demande est examinée par un comité, appelé commission de rééquilibrage des prix, qui effectue une étude de marché pour justifier si la demande du fournisseur est satisfaite ou non.
Changement de marque – est une demande du fournisseur lorsque l’étiquette d’article subit un processus de discontinuité de production et n’est donc plus en mesure de se conformer aux ordres d’achat de cet article. Dans la même demande, il indique une nouvelle marque sans préjudice à l’administration publique. La demande est examinée par le Comité d’examen et si la demande de remplacement est acceptée, le processus est validé par l’ASJUR, qui la transmet pour publication dans le D.O.E. Après publication, le gestionnaire Ata apporte les modifications appropriées au PSS et communique le tous les organes participants à la nouvelle marque.
Annulation des articles – cette situation se produit lorsque le fournisseur est incapable de répondre aux demandes des organes / entités pour la discontinuité de la production de ce bien. Il informe ensuite la COGEC et demande qu’un autre produit soit accepté avec les mêmes spécifications que le précédent. Un processus est alors ouvert pour l’analyse et l’opinion de l’avis juridique de Seplag. Si l’avis est négatif, l’article est annulé de la Loi sur les prix. Une fois que l’article est annulé dans le D.O.E., les modifications du système sont apportées.
Adhésion aux procès-verbaux externes – les adhésions, les procès-verbaux externes continuent d’entrer en vigueur dans ce cear. Le tableau 1 montre le nombre de demandes accordées par le SEPLAG pour que divers organes de l’Administration d’État achètent en tant que « ride » dans d’autres organes de l’entité fédérative.
Tableau 1 – Rejoindre les procès-verbaux externes – 2010-2012
Discrimination Ans
Valeurs (R$) 138.282.952 160.749.859 177.601.058
Quantités 955 786 670
Source : SEPLAG/COGEC.
Les demandes d’adhésion aux procès-verbaux externes n’ont été informatisées qu’à partir de 2010. Les années 2008 et 2009 existent, mais n’ont pas pu être fournies par la cellule d’opérationnalisation des achats de la cogec. Il est à noter que le nombre de demandes d’adhésion a diminué depuis 2010, peut-être en raison d’une plus grande rigueur de la part du SEPLAG en reportant ou non ces demandes, en raison de la position de la Cour des comptes de l’Etat (CEA) par rapport à la “ride”. En ce qui concerne les valeurs financières, le tableau 1 montre qu’entre 2010 et 2011, il y a eu une augmentation de 16,3 % et qu’entre 2011 et 2012, l’augmentation n’a été que de 10,5 %. Soulignant une fois de plus que le critère de rejet de ces demandes d’adhésion au procès-verbal d’autres organes est de plus en plus exigeant.
Tous les changements survenus lors de l’exécution des procès-verbaux de tarification sont disponibles dans le portail d’achat du gouvernement de l’État.
La recherche a un caractère exploratoire et descriptif qui, selon Marconi et Lakatos (2005), vise à décrire intensément une certaine situation, comme une étude de cas, lorsque des analyses théoriques et empiriques vécues par le serveurs qui font des organisations.
Quant à la nature, la recherche est classée comme quantitative et qualitative, car la recherche a utilisé des données statistiques fournies par la Coordination de la gestion des achats (COGEC) et les résultats des entrevues appliquées aux gestionnaires de procès-verbaux et aux gestionnaires d’organismes d’achat. Pour Bryman (1989), dans la recherche quantitative, le chercheur a déjà des concepts préstructurés sur la réalité à étudier et dans la recherche qualitative, le chercheur ne commence à connaître le sujet que lors de la recherche sur le terrain ou presque à la fin de celui-ci.
En ce qui concerne les moyens d’investigation, la recherche est classée comme bibliographique, documentaire et terrain. La première a permis à la base théorique de soutenir le thème et le problème de la recherche à travers la littérature et la législation actuelle. De l’avis de Luna (1997), la recherche bibliographique est effectuée lorsque le problème de la recherche est inséré dans un cadre de référence théorique pour l’expliquer.
La deuxième a été réalisée au moyen de données et d’informations contenues dans les rapports d’enregistrement des prix fournis par la COGEC. Selon Oliveira (2007, p. 70), « dans la recherche documentaire, le travail du chercheur nécessite une analyse plus minutieuse, puisque les documents n’ont subi aucun traitement scientifique auparavant ».
Dans la troisième, deux entrevues ont été appliquées, l’une avec les gestionnaires de procès-verbaux et l’autre avec les directeurs des achats des organes. La formulation des questions était fondée sur des sujets suggérés par les coordonnateurs du COGEC. Pour Gil (1999), la recherche sur le terrain est une recherche empirique menée sur le site où le phénomène s’est produit ou qui comporte des éléments pour l’expliquer, et peut inclure des entrevues, l’application de questionnaires, des tests et l’observation du participant ou non.
L’enquête a été menée à travers une étude de cas, qui pour Fidel (1992), est une méthode spécifique de recherche sur le terrain, où les enquêtes sur les phénomènes sont effectués au fur et à mesure qu’ils se produisent, sans aucune interférence du chercheur.
La recherche a été menée au Secrétariat de la planification et de la gestion (SEPLAG) et d’autres organes du gouvernement de l’État de Cearô, à travers une enquête d’information sur le SRP pour la période 2008-2012. Entrevues appliquées adressées aux 4 directeurs des procès-verbaux de SEPLAG et 27, sur un total de 88 directeurs d’achats des organes, pour connaître l’opinion, de ces serveurs, sur la mise en œuvre et la mise en œuvre du SRP, en ce qui concerne la planification, l’adhésion des organes et gestion du procès-verbal. Faire un rapport contenant des informations sur l’opérationnalisation du PSR avec des informations telles que : nombre d’offres par SRP, types d’achats d’entreprise, respect des procès-verbaux externes, listes des prix étudiés, attribués et achetés.
L’information obtenue dans la recherche a été transcrite et enregistrée dans des tableaux à l’aide du logiciel Excel 2010. Enfin, une analyse a été faite sur l’information déjà structurée et ses conclusions ont vu le jour.
L’analyse des résultats est divisée en deux parties. La première fait référence aux données quantitatives extraites des rapports seplag/cogec; et la seconde, avec un caractère plus qualitatif, concerne les entretiens appliqués aux directeurs de procès-verbaux et aux directeurs des achats des organes participants du SRP de l’État de Cear.
Le tableau 2 montre les minutes de tarification totales gérées par SEPLAG et celles gérées par les autres organismes, dont les biens et les matériaux sont pertinents pour les activités spécifiques de chacune d’entre elles.
Tableau 2 – Nombre de procès-verbaux d’inscription au prix – 2008-2012
On remarque que, bien que sePLAG soit le directeur général de l’enregistrement des prix, c’est le ministère de la Santé (SESA) qui représente un total de 568 minutes. En fait, ce Secrétariat procède à des acquisitions de fournitures hospitalières et de médicaments pour répondre aux demandes de l’ensemble du réseau hospitalier appartenant au gouvernement de l’État.
Deuxièmement, est le ministère de l’Éducation (SEDUC) avec 127 procès-verbaux pour la période à l’étude. Cette quantité est due au fait que le SEDUC sert l’ensemble du réseau d’éducation pertinent au gouvernement d’État, avec l’achat de livres et de matériel didactique pour les écoles publiques d’État.
SEPLAG est en troisième position avec 88 Minutes, malgré la gestion des minutes de prix des matériaux de consommation, du matériel permanent, des véhicules, des billets d’avion et de terre, imprimés, imprimeurs, qui impliquent une grande diversité de biens, de matériaux et de services.
Vient ensuite la Société des technologies de l’information de CearMD (ETICE) avec 23 minutes de tarification liées à l’équipement et aux fournitures de technologie de l’information. Le Service d’incendie militaire de Cearô (CBMCE) arrive à la cinquième place, avec 18 minutes d’acquisition d’uniformes. Les autres organes ont eu une participation insignifiante en termes de quantité.
Le tableau 3 compte le nombre d’éléments et de processus enregistrés dans les procès-verbaux de prix, gérés par SEPLAG, sur une base de cinq ans.
Tableau 3 – Nombre d’articles et de processus enregistrés dans les procès-verbaux d’inscription aux prix du SEPLAG – 2008-2012
Nombre d’articles 237 1.506 1.963 518 320
Nombre de processus 13 15 24 19 17
Quanto ao quantitativo de itens registrados nas Atas, ocorreu um aumento muito significativo de 2008 para 2009, da ordem de 535,4% e de 30,3% de 2009 para 2010. Ces élévations sont justifiées par l’achat de nombreux meubles, tels que table de réunion, chaises, îlots de travail, étagères, etc.; et aussi de matériel opportun, qui en 2009 et 2010, était très diversifié. En 2011, il n’y a plus d’enregistrement des prix pour l’acquisition de meubles, en raison de la faible acquisition par les organismes participants, il a été décidé que plusieurs articles de matériel de bureau ne seraient pas achetés au cours de ces années. D’où la baisse de 2010 à 2011 de 73,6% et de 2011 à 2012 à 38,2%.
Le tableau 4 montre le solde financier des achats par année et par catégorie. Pour l’analyse, les valeurs liées au matériel de consommation, au matériel permanent, aux véhicules et à d’autres achats ont été utilisées.
Le solde des achats dans le Registre des prix, géré par SEPLAG, est représenté par la différence entre le montant accordé, ce relatif à la clôture de l’offre par session de négociation électronique, et le montant acheté par le biais de la procédure du système d’enregistrement Prix.
La catégorie des matériaux de consommation comprend les dossiers des prix du café et du sucre, le papier recyclé, le papier et l’artisanat alcalins, le matériel de bureau, le nettoyage/jetable et divers matériaux, les pneus, l’eau minérale et les services imprimés.
Dans la catégorie Des matériaux permanents, il y a des éléments tels que la climatisation, les meubles, la cloison, les services publics, les appareils électroménagers et l’électronique.
Dans la catégorie des autres achats, il s’agit de billets d’avion, de billets d’avion, de services imprimés (liés à la fabrication d’enveloppes de différentes tailles, insignes, papiers à en-tête, cartes de visite, etc.), d’entretien des bâtiments, de surveillance et de gestion de Imprimer.
Tableau 4 – Solde des achats dans l’enregistrement des prix SEPLAG, pour les montants attribués et achetés – 2008-2012
Catégories Valeur attribuée (R$) Valeur achetée
(R$) Ballance
Matériel de consommation 35.246.198 8.944.283 26.301.915 74,6
Matériel permanent 1.115.406 226.899 888.507 79,7
Véhicules 74.964.168 68.643.755 6.320.413 8,4
Autres achats 2.053.880 8.769.814 -6.715.935 –
Matériel de consommation 63.735.181 12.524.656 51.210.525 80,4
Matériel permanent 25.575.771 8.618.415 16.957.356 66,3
Autres achats 72.669.724 43.478.965 29.190.759 40,2
Matériel de consommation 56.087.782 13.553.446 42.534.337 75,8
Matériel permanent 165.509.631 24.020.682 141.488.949 85,5
Véhicules 11.628.995 2.906.809 8.722.186 75,0
Autres achats 45.064.450 8.907.430 36.157.020 80,2
Matériel de consommation 65.711.285 16.388.087 49.323.199 75,1
Matériel permanent 61.360.114 3.552.522 57.807.593 94,2
Véhicules 65.531.664 45.514.364 20.017.300 30,6
Autres achats 22.861.580 15.025.704 7.835.876 34,3
Matériel de consommation 28.374.505 8.188.143 20.186.361 71,1
Matériel permanent 91.624.528 14.284.138 77.340.390 84,4
Véhicules 67.287.371 7.248.864 60.038.507 89,2
Autres achats 35.508.588 18.824.367 16.684.221 47,0
En 2008, le solde général était de 26 794 900 R$, le montant ayant été adjugé 113 379 651 r et le montant acheté de 86 584 752 R$, générant un solde de 23,6 %. La catégorie qui a le plus contribué à ce solde est celle des véhicules dont le solde n’était que de 8,4 %. Les catégories les moins achetées sont celles des matériaux de consommation et des matériaux permanents, dont les soldes étaient respectivement de 74,6 % et 79,7 %.
En 2009, le solde est passé à 56,8 %, à 193 375 677 reais et a acheté 83 459 036 R$, générant un solde de 109 916 641 R$. La catégorie des biens de consommation a contribué le plus à ce décalage entre le prédilement et celui réalisé, avec un pourcentage du solde de 80,4 %, ce qui démontre que seulement 19,6 % de l’ensemble prévu pour l’année a été acheté. Cela conduit à un discrédit de la part du fournisseur qui planifie leurs ventes et ceux-ci ne se produisent pas dans la durée des procès-verbaux d’enregistrement des prix. La catégorie des matériaux permanents affidait également un solde important de 66,3 %. Les autres achats de véhicules et d’autres achats ont représenté un solde de 40,0 % et 40,2 % respectivement.
Pour la période analysée, 2010 a été l’année où le solde le plus élevé a été de 82,3 %, comparativement à 278 290 858 r. Il ne peut être élu quelle catégorie a le plus contribué à ce pourcentage élevé, puisque tous avaient des soldes d’achats très importants, tels que : Matériel permanent (85,5 %), Autres achats (80,2 %), Matériel de consommation (75,8 %) et les véhicules (75,0 %). La seule justification de ce comportement est une planification terrible de la part des Agences qui augmentent leurs demandes, sans critère technique.
En 2011, le pourcentage du solde tombe à 62,7 %, par rapport à une différence dans le montant accordé de 215 464 643 R$ pour un montant acheté de 80 480 676 R$. Le méchant de ce comportement était la catégorie matériel permanent, dont le pourcentage était de 94,2% d’équilibre. Démontrant une fois de plus le manque d’engagement du directeur des achats et du directeur administratif et financier des organismes participants à la planification du système de tarification. Le bien soudoyant s’est également classé dans une catégorie importante, soit 75,1 %. Les autres catégories, véhicules et autres achats, ont participé avec 30,6 % et 34,3 % respectivement.
La dernière année pertinente à l’enquête, 2012, a un solde également élevé, 78,2 %, d’une valeur prisée de 222 794 992 R$ et d’une valeur achetée de 48 545 512 R$. À l’exception des autres catégories d’achats, dont le pourcentage était de 47,0 %, tous les autres avaient des soldes importants tels que : Véhicules (89,2 %), Matériaux permanents (84,4 %) et les matériaux de consommation (71,1 %).
Les soldes d’achat de toutes les années étudiées ne nous permettent pas d’inférer que l’État de Cearô avait des économies financières, puisqu’il n’y a pas de classification budgétaire pour ces dépenses par la loi et, par conséquent, ils ne directement dans les coffres publics. Ce qui est permis d’inférer concerne la perte de temps et de ressources consacrées à la préparation d’un processus d’appel d’offres pour l’élaboration d’un registre des prix qui n’est pas mené à une pleine réalisation.
Le tableau 5 montre l’économie générée par les achats du gouvernement pour faire fonctionner la machine publique. Elle est mesurée par la différence entre la valeur étudiée pour composer l’avis d’appel d’offres et le montant attribué, à celui lié à la clôture de l’offre par session de négociation électronique, montrant combien l’État a économisé en ressources financières, avec l’application de la Système de tarification.
Pour cette analyse, il n’a été possible d’avoir les valeurs des années 2010, 2011 et 2012 puisque, en 2008 et 2009, le système n’était pas prêt à générer les données.
Tableau 5 – Économies d’achat dans l’enregistrement des prix SEPLAG, pour les montants attribués et achetés – 2010-2012
Catégories Valeur
(R$) Valeur
(R$) Économie
Matériel de consommation 102.993.682 56.087.782 46.905.900 45,5
Matériel permanent 316.314.670 165.509.631 150.805.039 47,7
Véhicules 3.393.402 11.628.995 -8.235.593 –
Autres achats 23.591.962 45.064.450 -21.472.488 –
Matériel de consommation 95.485.754 65.711.285 29.774.469 31,2
Matériel permanent 128.437.062 61.360.114 67.076.948 52,2
Véhicules 80.188.627 65.531.664 14.656.963 18,3
Autres achats 30.551.416 22.861.580 7.689.837 25,2
Matériel de consommation 45.895.386 28.374.505 17.520.881 38,2
Matériel permanent 130.355.782 91.624.528 38.731.255 29,7
Véhicules 79.165.644 67.287.371 11.878.273 15,0
Autres achats 37.459.276 35.508.588 1.950.688 5,2
Pour 2010, l’enquête réalisée a conduit à un montant de R$ 446,293,716 et le montant accordé était R $ 278 290 858, générant une économie de 37,6%. Les catégories de matériel de consommation et de matériel permanent y ont participé avec 45,5 % et 47,7 % respectivement. Les autres catégories présentaient une forte désagrlance pour l’Etat, puisque les valeurs attribuées étaient beaucoup plus élevées que les valeurs interrogées, générant ainsi un solde négatif de (-8 235 593) pour la catégorie Véhicules et (-21 472 488) pour le Catégorie autres achats.
En 2011, l’économie était de 33,4 %, avec un montant de 323 427 505 r$ et le montant accordé 215 464 643 r.. La catégorie ayant le pourcentage le plus élevé d’épargne était le matériel permanent, soit 52,2 %. Les autres ont participé avec 31,2 % pour le matériel de consommation; 25,2 % pour les autres achats et 18,3 % pour les véhicules.
En 2012, le pourcentage d’économie est tombé à 23,9 %, résultat d’une valeur étudiée de 292 876 089 rands et d’un montant attribué de 222 794 992 R$. La catégorie avec le pourcentage le plus élevé de l’économie était le matériel de consommation, 38,2% et la catégorie la plus faible d’économie était celle des autres achats, 5,2%. Les autres ont participé avec 29,7 %, du matériel permanent et 15,0 % pour les véhicules.
Les faibles pourcentages d’économie peuvent avoir pour conséquence que la recherche n’a pas été faite avec les rigueurs nécessaires à une enquête sur les prix et le manque d’intérêt des entreprises interrogées pour donner des informations fiables à l’entité publique.
Les entrevues des gestionnaires de procès-verbaux comprennent 6 questions : Les avantages du PSR; Les inconvénients du PSR; les difficultés d’ouverture et d’opérationnalisation du système; La relation entre les gestionnaires des procès-verbaux et les achats dans le processus; Les conditions préalables et la formation pour l’occupation du rôle de gestionnaire Da; e La relation entre le domaine d’exploitation du système d’achat d’entreprise et le domaine juridique.
En ce qui concerne les avantages du système de tarification, les répondants ont cité : simplification des processus; Normalisation des biens et services; Empêche la fractionnement des dépenses; Échelle de gain et ne nécessite pas d’allocation budgétaire.
Comme inconvénients, les intimés lisent : Aucune prolongation de la validité du procès-verbal; Duplication des travaux en ce qui concerne la relocalisation des articles; Absence d’offres conformes à la réalité au moment du trading électronique; Surpublication des justifications par l’Ata et le manque d’intérêt et d’engagement du directeur des achats par rapport à la planification annuelle ou spécifique.
Dans les réponses liées aux difficultés d’ouverture et d’opérationnalisation d’un registre des prix, il y a : difficulté à planifier que les organismes participants doivent estimer correctement leurs demandes, génère une planification déformée de la la réalité, ce qui entraîne une faible exécution du procès-verbal, ou des quantités insuffisantes pour répondre à la demande réelle des participants; L’étude de marché détermine que le prix de référence est nécessaire pour la collecte des propositions commerciales, dans un nombre minimum de trois, ce qui exige du temps et des prix souvent faussés de ceux pratiqués sur le marché, étant donné le manque d’intérêt de certains fournisseurs; et la relocalisation de la quantité d’articles en raison d’une planification inadéquate de certains organismes participants, il s’agit d’un plus grand nombre de demandes de relocalisation de quantités, compromettant la planification des autres participants.
Selon l’opinion des intimés, la relation entre le gestionnaire des procès-verbaux d’enregistrement des prix et les directeurs des achats des organes se fait de très près, de façon continue à toutes les étapes du processus d’enregistrement des prix. D’abord dans la phase de planification, puis lors de l’exécution du procès-verbal et enfin, avec la réalisation des acquisitions réalisées par les organismes participants, déjà dans la phase d’achèvement des processus d’achat.
Les conditions préalables pour être un gestionnaire de la ditance sont les suivante : être fonctionnaire civil ou militaire; d’être au courant du système du Registre des prix, de la phase de planification à l’opérationnalisation. Pour être gestionnaire Ata, il doit y avoir une ordonnance le nommant pour cela et la publication dans le D.O.E. Quant à la formation, Les gestionnaires de procès-verbal participent à plusieurs cours liés aux activités qu’ils exécutent.
En ce qui concerne la relation entre le domaine juridique de SEPLAG et la Cellule d’opérationnalisation des achats d’entreprise, les réponses indiquent une bonne relation, puisque tout ce qui concerne le SRP opérationnel par la COGEC passe par l’ASJUR pour être efficace, de la préparation de la clause de référence et de l’avis à l’abonnement aux procès-verbaux, rééquilibrage des prix, changement de marque, annulation d’articles, application d’avis sur les irrégularités et pénalités aux fournisseurs, entre autres. ASJUR fait partie des Commissions de rééquilibrage, de politique d’achat d’entreprise, d’analyse d’échantillons, de pénalités pour les entreprises fournisseurs, etc.
Ensuite, les entretiens des directeurs d’achats sont énumérés, qui comprennent 5 questions: Les avantages du SRP; Les inconvénients du PSR; La relation entre les directeurs des achats et les gestionnaires de minutes dans le processus; Les conditions préalables et la formation d’un directeur des achats.
En ce qui concerne les avantages du PSR, les répondants ont indiqué : Une plus grande agilité dans l’acquisition de matériel et de services, sans faire beaucoup d’offres, puisque le procès-verbal a habituellement une période d’un an; Une plus grande efficacité dans le contrôle des acquisitions; Acquisition de biens, de matériaux et de services dont les prix sont inférieurs au marché, en raison des achats d’entreprises; Achats dilués dans la période de 12 mois, en évitant les stocks importants dans l’entrepôt de l’agence publique et non tenus d’acheter tout ce qui était prévu.
En raison de désavantages, les directeurs des achats ont indiqué : Impossibilité d’appeler les autres sociétés, au cas où le gagnant ne se conformerait pas à leurs obligations, laissant l’agence incapable d’acquérir les marchandises, faisant dérailler leurs stocks ; Produits achetés sans bonne qualité; et Possibilité de détournement de fonds dans les entrepôts par l’obligation d’attendre la fin de la validité du procès-verbal (12 mois) pour une nouvelle offre, en cas d’annulation de tout article.
Pour la relation entre le directeur des achats et les gestionnaires de minutes, presque toutes les réponses indiquent une excellente relation. Certains des directeurs des achats ont décrit comment: Une excellente relation, parce qu’ils sont toujours en contact par e-mail ou des réunions, y compris les points importants du processus tels que les pénalités des fournisseurs, l’annulation des articles, le réalignement et principalement les relocalisations existantes; Excellente relation, parce que toute l’équipe de gestionnaires d’enregistrement des prix de SEPLAG démontre avoir les connaissances et la maîtrise de l’outil, en plus de la responsabilité et l’engagement de faire fonctionner le système avec excellence; et un lien ouvert au dialogue, à la diffusion de l’information et à une formation constante.
Comme conditions préalables à l’acquisition, les répondants ont énuméré certaines caractéristiques essentielles à l’occupation du poste : Connaissance de la législation; Connaissance des outils technologiques; Qualités qui favorisent le contrôle, l’organisation et la volonté de dialogue; Avoir un niveau plus élevé, de préférence dans l’administration et d’être un fonctionnaire de carrière.
Dans la question de la formation, la majorité a répondu qu’ils avaient participé à une formation au SEPLAG lorsqu’il a pris ses fonctions et que les doutes étaient résolus avec les gestionnaires des procès-verbaux. Une partie de ce contingent n’a pas reçu de formation parce qu’elle a déjà de l’expérience en matière d’appels d’offres.
Le système de tarification apparaît comme un grand simplifiant, malgré les inconvénients et les inconvénients qu’il présentera, les avantages avec son adoption sont beaucoup plus grands, principalement parce qu’il débureaucratise le système et rend les acquisitions plus rapides, en plus réduction substantielle des coûts, qu’ils soient directs ou indirects.
L’un des avantages de cette modalité des achats d’entreprises est la minimisation des procédures d’appel d’offres, totalement différentes de la manière traditionnelle, lorsqu’il y avait une pluralité d’offres pour le même bien ou service. Avec le PSR, l’administration publique fait une offre pour un certain bien ou service pour répondre à la demande de divers organismes gouvernementaux, pour la période de 12 mois.
Un autre avantage est l’acquisition, qui, après la procédure de libération des minutes srp, ne nécessitent pas d’engagement budgétaire-financier, puisque les ressources financières ne seront libérées que lorsque le besoin effectif d’achat, ce qui générera un et ce n’est qu’à ce moment-là qu’une classification budgétaire sera requise.
Il convient également de noter les avantages apportés par la mise en œuvre du portai[3]l d’achat, qui devrait être considéré comme un autre avantage du PsF du gouvernement de l’État de Cearô, car il permet d’être consulté pour la recherche liée aux fournisseurs, aux gestionnaires, et le SRP.
En ce qui concerne les inconvénients du PSR, on observe que, dans cette modalité des marchés publics, il y a un manque d’engagement de la part des directeurs des achats des organismes participants. Un fait prouvé lors de l’observation du comportement des soldes d’achat. Ces soldes montrent que la planification de chaque organe participant n’a pas été effectuée au moyen d’une analyse de la période précédente, afin de pouvoir estimer rigoureusement ses nouvelles exigences, ce qui conduit, par conséquent, à une surestimation des achats.
Un autre aspect négatif du SRP est l’immense quantité quotidienne de demandes de relocalisation d’articles faites par les directeurs d’achats aux gestionnaires de minutes de SEPLAG. Il n’y a qu’un besoin de relocalisation lorsque l’agence achète tout ce qu’elle a prévu et a encore besoin d’acheter plus. Cette procédure nous amène à conclure qu’il n’y a pas de planification de la part de ces directeurs d’achats.
Un autre inconvénient observé dans la recherche sur le terrain est l’impossibilité d’étendre la validité du procès-verbal. Il y a certaines situations dans lesquelles le processus d’appel d’offres pour un nouveau procès-verbal est tellement bloqué qu’il dépasse la validité du procès-verbal, laissant les achats par les organismes participants à découvert.
On peut dire que le rééquilibrage des prix, demandé par les fournisseurs pendant la validité d’Ata, est un autre inconvénient. Ce comportement est très fréquent dans les procès-verbaux SRP gérés par le séplag. Les prix peuvent être inférieurs aux prix du marché et sont donc considérés comme inapplicables par l’Administration publique, qui a l’obligation de les adapter à la réalité du marché. Cependant, il ya un autre courant d’érudits SRP qui comprennent qu’après la signature de The Minutes, les prix doivent rester les mêmes dans la validité du procès-verbal.
En bref, la procédure d’appel d’offres brésilien s’est enrichie de l’entrée du système d’enregistrement des prix. Toutefois, elle présente encore certaines faiblesses qui ont contribué de façon sans précédent à faciliter l’acquisition de biens et de services considérés comme courants. Des améliorations ont souvent été apportées par leurs créateurs et il appartiendra aux représentants des organismes publics d’essayer d’adapter la réalité aux nouvelles règles pour contribuer à la luminosité du processus.
Par conséquent, on peut affirmer que le système de tarification est une modalité qui impose rapidité, économie et débureaucratisation aux achats publics.
[1] Master in Business Administration à l’Universidad San Lorenzo (UNISAL) – Paraguay reconnu par l’Université fédérale de Rio de Janeiro (UFRJ).
Master en administration des affaires à l'Université San Lorenzo (UNISAL) - Paraguay, reconnu par l'Université fédérale de Rio de Janeiro (UFRJ).
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