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Timestamp: 2016-10-27 17:07:20+00:00
Document Index: 162260928

Matched Legal Cases: ['art. 292', 'art. 158', "l'article 265", 'art. 72', 'art. 51', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 76', 'art. 75', 'art. 90', 'art. 93', 'art. 93', 'art. 29', 'art. 98', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 276', 'art. 265', 'art. 98', 'art. 106', 'art. 29', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 66', 'art. 68', 'art. 106']

5A_208/2014 (30.07.2014)
5A_208/2014 � � Arr�t du 30 juillet 2014
repr�sent�e par Me Marc Cheseaux, avocat,
Pr�sidente du Tribunal civil de l'arrondissement de La C�te.
d�ni de justice (mesures provisionnelles),
recours contre l'arr�t de la Chambre des recours civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 17 f�vrier 2014.
A.________ (1967) et Dame A.________, (1970), se sont mari�s le 24 d�cembre 1998. Un enfant est issu de leur union, B.________, n�e en 2002.
�En septembre 2010, les �poux sont convenus, ensuite de difficult�s conjugales, que le mari quitte le domicile familial.
A.a.�Par prononc� de mesures protectrices de l'union conjugale du 5 janvier 2011, la Pr�sidente du Tribunal civil de l'arrondissement de La C�te (ci-apr�s : la Pr�sidente) a notamment autoris� les �poux � vivre s�par�s pour une dur�e de deux ans, soit jusqu'au 31 ao�t 2012, confi� la garde de l'enfant � la m�re, sous r�serve du droit de visite du p�re, astreint celui-ci � contribuer � l'entretien de sa fille par le versement d'une pension mensuelle de 5'000 fr., allocations familiales en sus, et confirm� le prononc� de mesures d'extr�me urgence rendu le 24 septembre 2010, en tant que cette d�cision prononce le blocage des avoirs d�tenus � la Banque C.________, sous n� de r�f�rence ddd et n� de client eee.
�Sur appel des parties, la Juge d�l�gu�e de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud a, par arr�t du 11 mai 2011, annul� le prononc� de mesures protectrices de l'union conjugale du 5 janvier 2011 et renvoy� la cause � la Pr�sidente pour compl�ter l'instruction notamment en ce qui concerne les revenus et les charges des parties.
A.b.�Le 29 avril 2013, l'�poux a d�pos� une demande unilat�rale en divorce.
A.c.�Par requ�te de mesures provisionnelles et superprovisionnelles du 14 mai 2013, l'�pouse a conclu � ce qu'il soit ordonn� � Banque C.________ de pr�lever du compte n� de r�f�rence fff et n� de client eee, la somme de 30'624 fr. 10 pour le r�glement de poursuites intent�es par la Conf�d�ration suisse et de l'Etat de Vaud.
�Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 16 mai 2013, la Pr�sidente a admis la conclusion de l'�pouse. Le m�me jour, elle a interpell� les parties afin qu'elles se d�terminent sur l'opportunit� de tenir une audience de mesures provisionnelles.
�Lors de l'audience de conciliation du 8 juillet 2013, les parties sont convenues de d�signer un notaire dans le cadre de la liquidation du r�gime matrimonial. La Pr�sidente a imparti un d�lai � l'�pouse pour d�poser une r�ponse � la demande unilat�rale en divorce et a �galement fix� un d�lai au mari pour se d�terminer sur la requ�te de mesures provisionnelles du 14 mai 2013 et sur l'opportunit� de tenir une audience.
A.d.�Le 15 juillet 2013, le mari a d�pos� une demande de mesures provisionnelles et superprovisionnelles, tendant � ce que son �pouse soit contrainte de lui communiquer l'adresse de leur fille dans les 24 heures d�s la notification de la d�cision � intervenir. Par courrier du lendemain, l'�pouse a conclu au rejet de ces conclusions.
A.e.�Le 16 juillet 2013, le mari a d�pos� une nouvelle requ�te de mesures provisionnelles et superprovisionnelles, tendant � la lev�e de l'obligation impos�e � l'enfant de l'exercice de relations personnelles au Point rencontre et � la condamnation de l'�pouse, sous la menace de la peine d'amende pr�vue � l'art. 292 CP, de l'informer imm�diatement de tout fait et projet concernant leur fille, relevant de l'exercice de l'autorit� parentale.
�Par d�cision du 19 juillet 2013, le Pr�sident a rejet� les conclusions prises � titre superprovisionnel dans la requ�te du 15 juillet 2013, ainsi que la seconde conclusion superprovisionnelle de la demande du 16 juillet 2013, et a imparti � l'�pouse un d�lai au 29 juillet 2013 pour se d�terminer sur la premi�re conclusion de la requ�te du 16 juillet 2013.
�Se r�f�rant aux d�terminations de l'�pouse du 7 ao�t 2013, la Pr�sidente a, le 9 ao�t 2013, rejet� la premi�re conclusion superprovisionnelle de la requ�te du 16 juillet 2013.
A.f.�Le 16 ao�t 2013, l'�pouse a d�pos� une requ�te de mesures provisionnelles et superprovisionnelles, en concluant � ce qu'il soit ordonn� � Banque C.________ de pr�lever du compte n� de r�f�rence fff et n� de client eee, la somme de 611'000 euros et de la verser en sa faveur. Le 27 ao�t 2013, le mari a conclu au rejet de cette requ�te.
�Le 29 ao�t 2013, la Pr�sidente a rejet� la requ�te � titre de mesures d'extr�me urgence et inform� les parties que la requ�te du 16 ao�t 2013 serait trait�e, � titre de mesures superprovisionnelles, lors de l'audience agend�e au 18 novembre 2013.
A.g.�Le 17 octobre 2013, le mari a d�pos� une nouvelle requ�te de mesures provisionnelles tendant au prononc� imm�diat de " mesures de protection de l'enfant [...]et de ses relations avec son p�re ", et � ce qu'un compl�ment d'expertise soit requis.
��galement le 17 octobre 2013, l'�pouse a d�pos� un proc�d� �crit et requis la production de pi�ces compl�mentaires.
�Le 11 novembre 2013, l'�pouse a d�pos� une r�ponse � la demande en divorce et pris des conclusions reconventionnelles.
�Lors de l'audience du 18 novembre 2013, les parties sont convenues de confier une expertise au Service de psychiatrie de l'enfance et de l'adolescence (SPEA), d'appointer avant No�l un droit de visite au Point rencontre, que la Pr�sidente demande au SPEA le d�p�t de premi�res conclusions sur les modalit�s du droit de visite durant l'expertise, de renoncer � une curatelle d'assistance �ducative, et que la Pr�sidente entende l'enfant quant � ses relations avec son p�re, d'ici au 19 d�cembre 2013.
�Au cours de l'audience, l'�pouse a requis, par voie d'extr�me urgence, principalement de lib�rer la moiti� des avoirs d�pos�s aupr�s de Banque C.________ faisant l'objet d'une mesures de blocage, subsidiairement, de les lib�rer � hauteur de 611'000 euros, et, par voie de mesures provisionnelles, de rendre une d�cision motiv�e, les conclusions pr�cit�es �tant reprises telles quelles. Le mari a conclu au rejet de ces conclusions.
�Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 22 novembre 2013, la Pr�sidente a rejet� la requ�te d'extr�me urgence d�pos�e par l'�pouse le 18 novembre 2013 et a fix� aux parties des d�lais pour la production de pi�ces et de d�terminations, rejetant toutes autres ou plus amples conclusions.
�Le 25 novembre 2013, la Pr�sidente a inform� les parties qu'elle avait pris contact avec le Point rencontre et qu'un rendez-vous pouvait �tre fix� le 21 d�cembre 2013.
�Le 28 novembre 2013, l'�pouse a d�pos� une r�quisition de titres. Le 2 d�cembre, elle a requis le report de l'audition de l'enfant fix�e le 5 d�cembre 2013, d�s lors qu'il s'agissait de son propre anniversaire; la Pr�sidente l'a inform�e que l'audition aurait lieu le 12 d�cembre 2013.
�Le 5 d�cembre 2013, la Pr�sidente a inform� l'�pouse qu'elle interpr�tait sa r�quisition de production anticip�e de titres du 28 novembre 2013 comme une requ�te de preuve � futur (art. 158 CPC) et a imparti un d�lai au mari pour se d�terminer. Elle a �galement ordonn� la production de certaines pi�ces requises par courrier du 4 d�cembre 2013.
�Le 9 d�cembre 2013, l'�pouse a demand� le r�examen de la d�cision du 5 d�cembre 2013, en ce sens que la production de toutes les pi�ces requises soit ordonn�e.
�Le 12 d�cembre 2013, la Pr�sidente a proc�d� � l'audition de l'enfant. Le m�me jour, elle a inform� par courrier l'�pouse que les pi�ces requises ne lui paraissaient pas n�cessaires pour juger des mesures provisionnelles actuellement pendantes.
�Le 16 d�cembre 2013, la Pr�sidente a accord� des prolongations de d�lai aux parties pour produire les pi�ces requises. Le m�me jour, l'�poux a d�pos� un certificat m�dical et requis le renvoi de l'audience; l'�pouse s'y est oppos�e. Le 17 d�cembre 2013, le Pr�sident a admis la requ�te du mari; l'audience pr�vue le 19 d�cembre 2013 a �t� supprim�e.
�Le 19 d�cembre 2013, la Pr�sidente a interpell� le mari pour qu'il indique si, compte tenu de son certificat m�dical, il �tait en mesure de se rendre au Point rencontre et avait l'intention de le faire.
A.h.�Le 19 d�cembre 2013, l'�pouse a d�pos� une nouvelle requ�te de mesures superprovisionnelles aupr�s de la Pr�sidente tendant en particulier � ce qu'ordre soit donn� � Banque C.________ de pr�lever mensuellement les montants de 960 fr et de 369 fr., puis de les verser en faveur de G.________, de pr�lever un montant de 10'230 fr. et de le verser en faveur de H.________ SA, de pr�lever un montant de 3'659 fr. 90 et de le verser en faveur de l'Administration cantonale des imp�ts, ainsi qu'� ce qu'ordre soit donn� au mari d'entreprendre, d'ici au 31 d�cembre 2013, toute d�marche administrative permettant � l'�pouse d'obtenir � son propre nom l'immatriculation d'un v�hicule Mercedes ML 500.
�Le 20 d�cembre 2013, le mari a inform� la Pr�sidente qu'il se rendrait au Point rencontre, et l'�pouse a indiqu� que l'enfant pr�sentait, depuis le 18 d�cembre 2013, des signes d'agitation, d'angoisse et d'appr�hension � l'id�e de voir son p�re, de sorte qu'elle a emmen� sa fille chez un m�decin, mentionnant aussi dans sa lettre la probl�matique de l'immatriculation du v�hicule Mercedes. La Pr�sidente a inform� les parties que le Point rencontre �tait maintenu, sauf avis m�dical contraire. Par t�l�copie du 20 d�cembre 2013, l'�pouse a transmis � la Pr�sidente un certificat m�dical, selon lequel l'�tat de sant� de la fille ne lui permettait pas de l'amener au Point rencontre.
�Toujours le 20 d�cembre 2013, le mari s'est d�termin� sur la requ�te de mesures superprovisionnelles du 19 d�cembre 2013, en concluant � son rejet et en remettant des pi�ces relatives � des comptes bancaires. Il a aussi d�pos� un proc�d� �crit sur mesures provisionnelles, dans lequel il a conclu � ce que, d�s le 1
er�novembre 2010, il soit astreint � contribuer � l'entretien de sa fille par le versement mensuel d'un montant de 1'500 fr., allocations familiales en sus, et � ce que son �pouse soit condamn�e � contribuer � son entretien par le versement de la somme de 4'000 fr. par mois, puis, d�s le 1
er�novembre 2012, � ce qu'il soit astreint � contribuer � l'entretien de sa fille par le versement mensuel d'un montant de 650 fr., allocations familiales en sus, et � ce que son �pouse soit condamn�e � contribuer � son entretien par le versement de la somme de 7'500 fr. par mois.
�Le 23 d�cembre 2013, l'�poux s'est d�termin� sur la requ�te du 19 d�cembre 2013; l'�pouse lui a r�pondu par t�l�copie du m�me jour.
�Le 24 d�cembre 2013, la Pr�sidente a rejet� la requ�te de mesures superprovisionnelles d�pos�e le 19 d�cembre 2013 par l'�pouse.
�Le 6 janvier 2014, la Pr�sidente a inform� le Point rencontre que les parents renon�aient en l'�tat � la mise en place d'un droit de visite et a imparti des d�lais aux parties concernant des r�quisitions de pi�ces et le projet de lettre adress�e au SPEA. Le m�me jour, l'�pouse a invit� la Pr�sidente � reconsid�rer la d�cision de mesures superprovisionnelles du 24 d�cembre 2013, en ce sens que sa conclusion concernant l'immatriculation � son nom du v�hicule Mercedes ML 500 soit admise.
�Le 9 janvier 2014, la Pr�sidente a imparti un d�lai au mari pour se d�terminer sur la demande de l'�pouse relative au v�hicule Mercedes.
�R�pondant � un courrier de l'�pouse du 8 janvier 2014, la Pr�sidente a indiqu� que l'audience, fix�e le 17 mars 2014, porterait �galement sur l'instruction des mesures requises le 19 d�cembre 2013 et qu'une d�cision provisionnelle serait rendue.
Dans l'intervalle, par acte du 18 d�cembre 2013, l'�pouse a form� recours, en concluant � ce que qu'il soit constat� que le retard mis par la Pr�sidente � statuer, par voie de mesures provisionnelles, sur la contribution d'entretien en faveur de l'enfant et sur le d�blocage de l'avoir Banque C.________ est injustifi�, � ce que la Pr�sidente soit enjointe � convoquer les parties sans d�lai, mais au plus tard pour fin janvier 2014, � une audience de mesures provisionnelles aux fins de statuer tant sur la contribution d'entretien de l'enfant que sur le d�blocage de l'avoir Banque C.________, et � ce que la Pr�sidente soit enjointe � statuer, m�me en l'absence de l'�poux, avant de rendre dans un d�lai maximal de trente jours d�s l'audience � intervenir, une ordonnance de mesures provisionnelles motiv�e et susceptible d'appel.
B.a.�L'�pouse a d�pos� un second recours le 13 janvier 2014, tendant � ce qu'il soit constat� que " la date au 17 mars 2014 � laquelle la Pr�sidente [...]entendra en audience provisionnelle les parties avant de statuer sur la requ�te d�pos�e le 19 d�cembre 2013 par [...] viole la notion de � sans d�lai � prescrite � l'article 265 alin�a 1 CPC et rel�ve d�s lors du retard injustifi� ", � ce que la Pr�sidente soit enjointe � convoquer les parties sans d�lai, mais au plus tard pour mi-f�vrier 2014, � une audience de mesures provisionnelles pour statuer sur la requ�te du 19 d�cembre 2013, et, � ce que la Pr�sidente soit astreinte � statuer, m�me en l'absence de l'�poux, avant de rendre, dans un d�lai maximal de trente jours d�s l'audience, une ordonnance de mesures provisionnelles motiv�e et susceptible d'appel.
�Invit�e � se d�terminer, la Pr�sidente a expliqu�, le 6 f�vrier 2014, que l'ampleur du dossier, les multiples r�quisitions, les courriers quasi quotidiens r�pondaient aux griefs soulev�s.
B.b.�Par arr�t du 17 f�vrier 2014, exp�di� aux parties le 4 mars 2014, la Chambre des recours civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud a joint les recours interjet�s les 18 d�cembre 2013 et 13 janvier 2014 par l'�pouse et les a rejet�s.
Par acte du 12 mars 2014, Dame A.________, exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Elle conclut principalement � ce que qu'il soit constat� que le retard mis par la Pr�sidente � statuer, par voie de mesures provisionnelles, sur la contribution d'entretien en faveur de l'enfant et sur le d�blocage de l'avoir Banque C.________ est injustifi�, � ce que la Pr�sidente soit enjointe � statuer, m�me en l'absence de l'�poux, avant de rendre dans un d�lai maximal de trente jours d�s l'audience � intervenir, une ordonnance de mesures provisionnelles motiv�e et susceptible d'appel. A titre subsidiaire, la recourante conclut � l'annulation de l'arr�t entrepris et au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente.
Invit�e, par ordonnance du 10 juin 2014, � informer le Tribunal si une d�cision de mesures provisionnelles a �t� rendue dans l'intervalle, la recourante a expos� que l'audience du 17 mars 2014 s'�tait effectivement tenue, qu'� cette occasion, " la totalit� des proc�dures sur mesures protectrices de l'union conjugale et sur mesures provisionnelles " avait �t� examin�e, mais qu'aucune d�cision n'�tait intervenue depuis lors.
�En compl�ment au courrier de la recourante, la Pr�sidente a tenu � pr�ciser, par lettre du 19 juin 2014, qu'aucune d�cision n'a �t� rendue, au motif qu'elle n'est pas en possession du dossier de la cause.
Invit�es � se d�terminer sur le recours, la Pr�sidente du Tribunal d'arrondissement de La C�te a expos� ne pas avoir d'observations � d�poser, hormis sa lettre du 19 juin 2014, et l'autorit� pr�c�dente s'est r�f�r�e aux consid�rants de son arr�t.
La d�cision litigieuse, qui nie tout retard et refus de la Pr�sidente du Tribunal civil de l'arrondissement de La C�te de statuer sur mesures provisionnelles, dans le contexte d'une proc�dure de divorce, portant notamment sur la contribution d'entretien et le d�blocage d'un avoir bancaire, est de nature civile (art. 72 al. 1 LTF) p�cuniaire, dont la valeur litigieuse atteint manifestement 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a et al. 4, 74 al. 1 let. b LTF). Interjet� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans les formes requises (art. 42 al. 1 LTF) par une partie qui a succomb� devant l'autorit� pr�c�dente et a un int�r�t � la modification ou � l'annulation de l'arr�t entrepris (art. 76 al. 1 LTF), contre une d�cision rendue sur recours en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 75 al. 1 LTF), le pr�sent recours est recevable au regard de ces dispositions.
�La recevabilit� du recours en mati�re civile suppose en outre que celui-ci soit dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF), ou contre une d�cision pr�judicielle ou incidente notifi�e s�par�ment si elle est susceptible de causer un pr�judice irr�parable ou si l'admission du recours peut conduire imm�diatement � une d�cision finale qui permet d'�viter une proc�dure probatoire longue et co�teuse (art. 93 al. 1 let. a et b LTF; arr�ts 5A_371/2012 du 22 ao�t 2012 consid. 2; 5A_870/2011 du 23 f�vrier 2012 consid. 1.2). En l'esp�ce, la recourante ne discute pas cet aspect de la recevabilit� dans son m�moire de recours. Il appara�t cependant que l'arr�t entrepris constitue une d�cision incidente de nature � causer un pr�judice irr�parable � la recourante (art. 93 al. 1 let. a LTF), dans la mesure o� l'�coulement du temps ne ferait que perdurer la situation dommageable all�gu�e, � savoir la violation du droit � ce qu'une chose soit jug�e dans un d�lai raisonnable (art. 29 al. 1 Cst.). Le recours devant le Tribunal de c�ans est ainsi en principe recevable.
La d�cision attaqu�e s'inscrivant dans le cadre d'une proc�dure de divorce, singuli�rement dans le contexte du prononc� de mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF (ATF 133 III 393 consid. 5 p. 396), seule peut �tre d�nonc�e la violation des droits constitutionnels. Le Tribunal f�d�ral n'examine de tels griefs que s'ils ont �t� invoqu�s et motiv�s conform�ment au principe d'all�gation (art. 106 al. 2 LTF), � savoir s'ils ont �t� express�ment soulev�s et expos�s de mani�re claire et d�taill�e (ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287).
�En tant que la recourante se plaint de ce que la cour cantonale a viol�, d'une part, la maxime inquisitoire (art. 276 CPC) et, d'autre part, l'art. 265 al. 2 CPC, ces deux griefs sont d'embl�e irrecevables, aucun droit fondamental susceptible d'�tre invoqu� dans le cadre d'un recours soumis � l'art. 98 LTF n'�tant soulev�, m�me de mani�re implicite (art. 106 al. 2 LTF; arr�t 5A_249/2012 du 5 juillet 2012 consid. 4).
Le recours a pour objet le pr�tendu retard � statuer, voire le refus de le faire, de la Pr�sidente du Tribunal d'arrondissement, � titre de mesures provisionnelles, sur deux objet, � savoir le d�blocage du compte bancaire Banque C.________ et la contribution d'entretien en faveur de la fille des parties. Le recours tend � ce qu'il soit constat� que le retard est injustifi� et � ce que la Pr�sidente soit enjointe � statuer, puis � rendre une ordonnance de mesures provisionnelles motiv�e dans un d�lai de trente jours.
�La Chambre des recours civile a d'abord constat� que les parties ont d�pos� plusieurs requ�tes de mesures superprovisionnelles et provisionnelles, ainsi qu'en production de preuves, que ces requ�tes ont toutes �t� suivies d'ordonnances de mesures superprovisionnelle, � savoir les ordonnances des 16 mai, 29 ao�t, 22 novembre et 24 d�cembre 2013, et que cette activit� est � l'origine de nombreuses complications de proc�dure. La cour cantonale a ensuite relev� que l'audience de mesures provisionnelles du 18 novembre 2013 avait abouti � une transaction partielle, ratifi�e pour valoir ordonnance de mesures provisionnelles, de sorte qu'une d�cision provisionnelle a d�j� �t� rendue sur certains objets.
�S'agissant des conclusions tendant au d�blocage du compte bancaire Banque C.________, la Chambre des recours civile a retenu que, si ce compte faisait effectivement l'objet d'un chiffre du dispositif de l'ordonnance de mesures protectrices de l'union conjugale du 5 janvier 2011 - d�cision annul�e par arr�t du 11 mai 2011 -, l'ouverture de l'action en divorce, puis les diverses requ�tes de mesures urgentes form�es � ce sujet, ainsi que les ordonnances de mesures superprovisionnelles qui ont suivi, ont rendu caduques les mesures protectrices initiales, de sorte qu'il n'y a pas, selon la cour cantonale, de retard injustifi� � statuer sur cet aspect, � titre de mesures superprovisionnelles � tout le moins. A titre de mesures provisionnelles, l'autorit� pr�c�dente a constat� qu'aucune d�cision sur ce sujet n'a encore �t� rendue, mais que, depuis le 22 novembre 2013 - date de l'avant-derni�re d�cision de mesures superprovisionnelles rejetant la conclusion de l'�pouse relative au compte bancaire -, la Pr�sidente a effectu� de nombreuses op�rations, "quasi quotidiennement" dans le cadre de la proc�dure de divorce, de sorte qu'il ne saurait lui �tre reproch� un d�ni de justice.
�Quant � la question de la contribution d'entretien en faveur de l'enfant, la Chambre des recours civile a constat� que l'entretien n'a effectivement plus fait l'objet ni d'instruction, ni de d�cision depuis le prononc� de mesures protectrices de l'union conjugale du 5 janvier 2011, respectivement depuis son annulation le 11 mai 2011, � savoir une p�riode de trente mois � la date du d�p�t du premier recours. Toutefois, l'autorit� pr�c�dente a consid�r� que l'�pouse se plaint d'un retard injustifi� � statuer dans le cadre des mesures provisionnelles durant la proc�dure de divorce, alors que cette question n'a �t� �voqu�e par les parties dans ce contexte que le 20 d�cembre 2013, lorsque l'�poux a d�pos� un proc�d� �crit prenant des conclusions � ce sujet. Bien que la maxime inquisitoire illimit�e soit applicable � cette question, la cour cantonale a estim�, vu l'absence de conclusions tendant au versement d'une contribution d'entretien pour l'enfant, dans le cadre des mesures provisionnelles, que l'�pouse ne saurait se plaindre de ce que la Pr�sidente n'ait pas encore rendu de d�cision provisionnelle sur cet aspect.
�Enfin, s'agissant de "l'opportunit� de fixer un d�lai de trente jours" � la Pr�sidente pour qu'elle statue, � la suite de l'audience du 17 mars 2014, la Chambre des recours civile a jug� que la magistrate "a toujours statu� sans retard quand elle �tait en mesure de le faire", partant qu'il ne pouvait pas �tre pr�sum� qu'elle tardera � rendre une d�cision de nature provisionnelle.
La recourante critique le retard injustifi� � statuer, voire le refus de le faire, de la Pr�sidente du Tribunal d'arrondissement, contestant l'appr�ciation de la Chambre des recours civile qui a estim�, au regard de l'art. 29 al. 1 Cst., que la magistrate avait quasi quotidiennement effectu� des d�marches. Elle expose que la date d�terminante n'est pas celle de l'avant-derni�re d�cision de mesures superprovisionnelles, mais bien la premi�re requ�te de mesures provisionnelles concluant au d�blocage partiel de l'avoir Banque C.________, du 16 ao�t 2013; d�s lors, son recours pour d�ni de justice a pr�cis�ment pour objectif de provoquer une d�cision de mesures provisionnelles, puisqu'aucune d�cision de cette nature n'a �t� rendue. La recourante rel�ve donc que l'activit� quasi quotidienne de la magistrate ne couvre pas toute la p�riode en cause. Elle pr�cise enfin que ce retard, voire ce refus, entra�ne un dommage financier. S'agissant de la d�cision sur la contribution d'entretien de l'enfant, se r�f�rant � la d�cision de renvoi rendue dans le cadre des mesures protectrices de l'union conjugale, elle critique le raisonnement de la cour cantonale selon lequel elle n'aurait pris aucune conclusion � ce sujet en mesures provisionnelles.
4.1.�L'art. 29 al. 1 Cst. consacre notamment le principe de la c�l�rit� ou, en d'autres termes, prohibe le retard injustifi� � statuer. L'autorit� viole cette garantie constitutionnelle lorsqu'elle ne rend pas la d�cision qu'il lui incombe de prendre dans le d�lai prescrit par la loi ou dans un d�lai que la nature de l'affaire ainsi que toutes les autres circonstances font appara�tre comme raisonnable (ATF 131 V 407 consid. 1.1 p. 409; 130 I 312 consid. 5.1 p. 331; 129 V 411 consid. 1.2 p. 416). A cet �gard, il y a lieu de se fonder sur des �l�ments objectifs.
4.2.�Les mesures protectrices de l'union conjugale ordonn�es avant le d�p�t de l'action en divorce demeurent en vigueur au del� de l'ouverture de la proc�dure de divorce; elles deviennent des mesures provisionnelles (arr�ts 5A_933/2012 du 17 mai 2013 consid. 5.2; 5A_547/2012 du 14 mars 2013 consid. 4.2). En l'occurrence, l'arr�t du 11 mai 2011 de renvoi � l'autorit� de premi�re instance pour compl�ment d'instruction et nouveau jugement sur mesures protectrices de l'union conjugale n'est pas devenu sans objet � la suite du d�p�t de la demande de divorce, mais est demeur� valable en ce sens que la Pr�sidente �tait toujours invit�e � statuer sur mesures provisionnelles. La Pr�sidente se m�prend donc lorsqu'elle affirme qu'elle ne pouvait pas statuer, faute pour l'�pouse d'avoir pris des conclusions, sur mesures provisionnelles, tendant � la fixation de la contribution d'entretien de l'enfant mineure. De surcro�t, en sus de l'arr�t de renvoi du 11 mai 2011 invitant la Pr�sidente � statuer sur la contribution d'entretien de l'enfant et sur le compte bancaire, il ressort du dossier de la cause que l'�pouse a d�pos� quatre requ�tes de mesures superprovisionnelles et provisionnelles les 14 mai 2013, 16 ao�t 2013, 18 novembre 2013 et 19 d�cembre 2013 sur la question du compte bancaire, mais qu'aucune d�cision n'a �t� rendue sur cet aspect, ni � l'issue de l'audience du 8 juillet 2013, ni apr�s celle du 18 novembre 2013.
�En tant que la Pr�sidente se pr�vaut de la complexit� de la proc�dure et des nombreuses requ�tes urgentes des parties, son raisonnement ne saurait non plus �tre suivi. Entre l'arr�t de renvoi du 11 mai 2011 et le d�p�t de l'action en divorce en avril 2013, presque deux ans se sont �coul�s, au cours desquels la Pr�sidente n'a pas entrepris une seule d�marche d'instruction afin de statuer sur la contribution d'entretien de l'enfant ou sur le d�blocage de l'avoir Banque C.________. De m�me, entre le mois de mai 2013 et le mois de juillet 2013, puis entre le 29 ao�t et le 11 novembre 2013, � l'exception de la r�ception d'�critures des parties le 17 octobre 2013, la Pr�sidente n'a effectu� aucune op�ration dans le dossier. Aussi, les d�marches "quasi-quotidiennes" que la Pr�sidente a effectu�es ne concernent qu'une p�riode limit�e, � savoir depuis l'audience de mesures provisionnelles du 18 novembre 2013 jusqu'au d�p�t des deux recours pour d�ni de justice. Il appara�t donc que la Pr�sidente a b�n�fici� de plusieurs semaines pour statuer, et qu'elle ne saurait justifier son absence de d�cision par son activit� quasi-quotidienne aux p�riodes susd�sign�es.
�D�s lors qu'aucune d�cision provisionnelle n'a �t� rendue concernant le d�blocage du compte Banque C.________ et la contribution d'entretien de la fille mineure, depuis l'annulation de l'ordonnance de mesures protectrices de l'union conjugale, � savoir d�sormais depuis plus de trois ans, et sans motif valable, le retard injustifi�, voire le refus de statuer, doit �tre reconnu. En conclusion, le grief de d�ni de justice (art. 29 al. 1 Cst.) est admis.
4.3.�Quant � la question de la n�cessit� de fixer un d�lai pour statuer, l'appr�ciation de la cour selon laquelle la Pr�sidente a toujours rendu une d�cision quand elle le pouvait n'est pas corrobor�e par l'�tat de fait. L'unique d�cision de mesures provisionnelles qu'elle a rendue consiste en la ratification d'une transaction partielle des parties lors de l'audience de mesures provisionnelles du 18 novembre 2013. Si la Pr�sidente a certes rendu des ordonnances de mesures superprovisionnelles, elle n'a pas rendu de d�cision de nature provisionnelle � la suite de l'audience du 18 novembre 2013, concernant les aspects pour lesquels aucune convention n'a pu �tre trouv�e entre les parties. Par ailleurs, interpell�e le 10 juin 2014 sur le point de savoir si une d�cision avait �t� rendue � la suite de l'audience du 17 mars 2014, la recourante a r�pondu par la n�gative, ce qui a au demeurant �t� confirm� spontan�ment par la Pr�sidente. Dans ces circonstances, un d�lai doit �tre fix� � la Pr�sidente pour statuer.
Vu ce qui pr�c�de, le recours en mati�re civile doit �tre admis - dans la mesure de sa recevabilit� - et la d�cision entreprise annul�e et r�form�e en ce sens qu'un d�lai au 15 septembre 2014 est imparti � la Pr�sidente du Tribunal civil de l'arrondissement de La C�te pour reprendre l'instruction de la cause et statuer, par ordonnance de mesures provisionnelles, sur la contribution d'entretien de l'enfant et sur le d�blocage de l'avoir Banque C.________. Le canton de Vaud n'a pas � supporter de frais pour la proc�dure devant le Tribunal de c�ans (art. 66 al. 4 LTF), mais doit verser � la recourante une indemnit� de d�pens (art. 68 al. 1 et 2 LTF). La cause est renvoy�e � l'autorit� pr�c�dente pour d�cision sur l'indemnit� de d�pens en faveur de la recourante pour la proc�dure cantonale (art. 106 al. 1 CPC).
Le recours admis dans la mesure o� il est recevable, l'arr�t attaqu� est r�form� en ce sens qu'un d�lai au 15 septembre 2014 est imparti � la Pr�sidente du Tribunal civil de l'arrondissement de La C�te pour reprendre l'instruction de la cause et statuer, par ordonnance de mesures provisionnelles, sur la contribution d'entretien de l'enfant et sur le d�blocage de l'avoir Banque C.________.
La cause est renvoy�e � l'autorit� pr�c�dente pour d�cision sur le sort des d�pens de l'instance cantonale.
Une indemnit� de 2'000 fr., � payer � la recourante � titre de d�pens, est mise � la charge du canton de Vaud.
Le pr�sent arr�t est communiqu� � la recourante, � la Pr�sidente du Tribunal civil de l'arrondissement de La C�te et � la Chambre des recours civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud.
Lausanne, le 30 juillet 2014
von Werdt�������Gauron-Carlin