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Timestamp: 2016-09-27 05:19:16+00:00
Document Index: 307637222

Matched Legal Cases: ['art. 90', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 51', 'art. 74', 'art. 76', 'art. 100', 'art. 99', 'art. 99', 'art. 95', 'art. 106', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 125', 'art. 125', 'art. 163', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 125', 'art. 121', 'art. 121', 'art. 66', 'art. 68']

5A_815/2015 � � Arr�t du 20 janvier 2016
Greffi�re: Bonvin
repr�sent� par Me Philippe Chaulmontet, avocat,
recours contre l'arr�t de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 23 juin 2015.
A.a.�B.A.________, n� le 20 octobre 1949, de nationalit� suisse, et A.A.________, n�e en 1976, de nationalit� moldave, se sont mari�s le 3 f�vrier 2006 � Lausanne. Par contrat de mariage du 27 janvier 2006, les �poux ont opt� pour le r�gime de la s�paration de biens. L'�poux a deux filles majeures issues d'une premi�re union; l'�pouse est m�re d'une fille, C.________, n�e en 2001 d'une pr�c�dente union. A.A.________ a encore donn� naissance � un gar�on, D.________, le 16 novembre 2008, alors que le couple rencontrait d�j� des difficult�s conjugales avant m�me leur mariage, la relation conjugale s'�tant encore davantage d�t�rior�e lorsque l'�pouse est tomb�e enceinte; une expertise en paternit� a confirm� le lien de filiation biologique entre cet enfant et B.A.________.
A.b.�L'�poux a quitt� le domicile conjugal en mai 2008; � son initiative, un prononc� du 17 juin 2008 a autoris� les parties � vivre s�par�es et a notamment attribu� la jouissance de la maison conjugale - propri�t� de l'�poux - � l'�pouse.
Apr�s la naissance de D.________, l'�pouse a requis de nouvelles mesures protectrices de l'union conjugale; par prononc� du 25 mars 2009, la jouissance de la villa de U.________ a �t� attribu�e � l'�poux d�s le 1er octobre 2009, ce dernier �tant par ailleurs condamn� � contribuer � l'entretien de la famille. Sur appel de l'�pouse, la jouissance du domicile conjugal lui a notamment �t� � nouveau attribu�e, un recours de l'�poux contre cet arr�t ayant �t� rejet� par le Tribunal f�d�ral le 10 mars 2010 (arr�t 5A_858/2009).
B.a.�B.A.________ a ouvert action en divorce par demande unilat�rale du 30 septembre 2010. Par ordonnance de mesures provisionnelles du 5 janvier 2011, l'�pouse a notamment �t� autoris�e � continuer � vivre dans la villa de U.________ jusqu'au 31 juillet 2011; par arr�t du 29 mars 2011, dite ordonnance a �t� r�form�e en ce sens que la jouissance de la villa conjugale restait attribu�e � l'�pouse (i.e. sans limite de temps durant la proc�dure de divorce).
Par jugement du 24 f�vrier 2015, le Tribunal civil de l'arrondissement de Lausanne a�
notamment�prononc� le divorce des �poux, astreint B.A.________ � contribuer � l'entretien de A.A.________ par le versement d'une pension mensuelle de 1'500 fr. jusqu'au 30 septembre 2015, ordonn� � l'�pouse de quitter la villa de U.________ au plus tard le 30 septembre 2015 et l'a condamn�e � verser � son �poux une indemnit� � titre de d�pens.
B.b.�A.A.________ a interjet� un appel contre le jugement pr�cit�, concluant notamment au versement d'une pension mensuelle de 2'500 fr. pendant une dur�e de cinq ans d�s divorce d�finitif et ex�cutoire, et � ce que la date � laquelle elle est tenue de quitter la villa conjugale soit arr�t�e au 31 d�cembre 2016 au plus tard, invitant au surplus � compenser les d�pens de premi�re instance.
Par arr�t du 23 juin 2015, la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud n'a que partiellement admis l'appel de l'�pouse, en ce sens que B.A.________ a �t� astreint � contribuer � l'entretien de A.A.________ par le versement d'une pension mensuelle de 2'500 fr. jusqu'au 31 mars 2016 et que l'�ch�ance fix�e � l'�pouse pour quitter la villa de U.________ a �t� repouss�e au 31 mars 2016. Au surplus, l'�pouse a �galement �t� condamn�e � verser une indemnit� � son �poux � titre de d�pens pour la proc�dure de deuxi�me instance.
Par acte du 14 octobre 2015, A.A.________ exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral, assorti d'une requ�te d'effet suspensif. Elle conclut � la r�forme de l'arr�t attaqu� en ce sens que la contribution d'entretien de 2'500 fr. est due pendant une dur�e de cinq ans d�s divorce d�finitif et ex�cutoire et � ce qu'elle soit autoris�e � demeurer dans la villa de U.________ pendant cinq ans d�s divorce d�finitif et ex�cutoire; pour le surplus, elle conclut � ce que les d�pens de premi�re et seconde instances soient compens�s.
Invit�s � se d�terminer sur la requ�te d'effet suspensif, l'autorit� pr�c�dente a indiqu� s'en remettre � justice sur cette question alors que l'intim� a conclu � son rejet.
Par ordonnance pr�sidentielle du 2 novembre 2015, la requ�te d'effet suspensif a �t� rejet�e.
Des d�terminations sur le fond n'ont pas �t� demand�es.
1.1.�L'arr�t entrepris est une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorit� cantonale sup�rieure statuant sur recours (art. 75 LTF), dans une contestation de nature p�cuniaire dont la valeur litigieuse atteint 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a et al. 4 LTF, art. 74 al. 1 let. b LTF). La recourante, qui a qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF), a agi dans le d�lai pr�vu par la loi (art. 100 al. 1 LTF), de sorte que son recours est en principe recevable au regard des dispositions qui pr�c�dent.
1.2.�A teneur de l'art. 99 al. 2 LTF, toute conclusion nouvelle est irrecevable devant le Tribunal f�d�ral. Devant l'autorit� pr�c�dente, la recourante avait conclu � ce que la jouissance de la villa conjugale lui soit attribu�e jusqu'au 31 d�cembre 2016. Devant le Tribunal f�d�ral, elle conclut � ce qu'elle soit autoris�e � demeurer dans dite villa pendant cinq ans d�s divorce d�finitif et ex�cutoire. Elle n'explique pas cette augmentation de sa conclusion, sinon par r�f�rence au fait qu'une telle dur�e " appara�t raisonnable ". Au regard de l'art. 99 al. 2 LTF, une pareille modification est inadmissible au stade du recours au Tribunal f�d�ral. En tant qu'elle sollicite l'attribution de la villa conjugale au-del� du 31 d�cembre 2016, sa conclusion est d�s lors irrecevable.
2.1.�Le recours en mati�re civile peut �tre form� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Cela �tant, eu �gard � l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, il n'examine en principe que les griefs soulev�s; il n'est pas tenu de traiter, � l'instar d'une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques pouvant se poser, lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui (ATF 140 III 86 consid. 2 p. 88; 135 III 397 consid. 1.4 p. 400). L'art. 42 al. 2 LTF exige par ailleurs que le recourant discute les motifs de la d�cision entreprise et indique pr�cis�ment en quoi il estime que l'autorit� pr�c�dente a m�connu le droit (ATF 140 III 86 consid. 2 p. 89). Le grief doit �tre d�velopp� dans le recours m�me, un renvoi � d'autres �critures ou � des pi�ces n'�tant pas admissible (ATF 138 IV 47 consid. 2.8.1 p. 54; 133 II 396 consid. 3.2 p. 400). Il doit exister un lien entre la motivation du recours et la d�cision attaqu�e. Le recourant doit se d�terminer par rapport aux consid�rants de l'arr�t entrepris et expliquer en quoi ceux-ci sont � son avis contraires au droit; il ne peut se contenter de reprendre presque mot pour mot l'argumentation form�e devant l'autorit� cantonale (ATF 140 III 86 consid. 2 p. 89; 134 II 244 consid. 2.1 et 2.3 p. 246 s.). En outre, le Tribunal f�d�ral ne conna�t de la violation de droits fondamentaux que si un tel grief a �t� invoqu� et motiv� par le recourant (" principe d'all�gation ", art. 106 al. 2 LTF; ATF 139 I 229 consid. 2.2 p. 234; 137 II 305 consid. 3.3 p. 310 s.), c'est-�-dire s'il a �t� express�ment soulev� et expos� de fa�on claire et d�taill�e (ATF 135 III 232 consid. 1.2 p. 234). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266; 139 II 404 consid. 10.1 p. 445 et les r�f�rences).
2.2.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF); il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� constat�s de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et si la correction du vice est susceptible d'influencer le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). La partie recourante qui soutient que les faits ont �t� �tablis d'une mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), � savoir arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 133 II 249 consid. 1.2.2 p. 252), doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, en quoi consiste la violation (art. 106 al. 2 LTF).
Sans pr�ciser plus avant � quelle disposition l�gale se r�f�re sa critique, la recourante conteste la limitation de la dur�e de la contribution d'entretien en sa faveur au 31 mars 2016. Elle soul�ve ainsi en substance le grief de violation de l'art. 125 CC.
3.1.�Selon l'art. 125 al. 1 CC, si l'on ne peut raisonnablement attendre d'un �poux qu'il pourvoie lui-m�me � son entretien convenable, son conjoint lui doit une contribution �quitable. Cette disposition concr�tise deux principes: d'une part, celui de l'ind�pendance �conomique des �poux apr�s le divorce, qui postule que, dans toute la mesure du possible, chaque conjoint doit d�sormais subvenir � ses propres besoins; d'autre part, celui de la solidarit�, qui implique que les �poux doivent supporter en commun non seulement les cons�quences de la r�partition des t�ches convenue durant le mariage (art. 163 al. 2 CC), mais �galement les d�savantages qui ont �t� occasionn�s � l'un d'eux par l'union et qui l'emp�chent de pourvoir � son entretien. Une contribution est due si le mariage a concr�tement influenc� la situation financi�re de l'�poux cr�direntier ("lebenspr�gende Ehe"; ATF 137 III 102 consid. 4.1.2 p. 105). Si le mariage a dur� au moins dix ans - p�riode � calculer jusqu'� la date de la s�paration des parties (ATF 132 III 598 consid. 9.2 p. 600) - il a eu, en r�gle g�n�rale, une influence concr�te. La jurisprudence retient �galement que, ind�pendamment de sa dur�e, un mariage influence concr�tement la situation des conjoints lorsque ceux-ci ont des enfants communs (ATF 135 III 59 consid. 4.1 p. 61), sauf en pr�sence de circonstances exceptionnelles (arr�t 5A_177/2010 du 8 juin 2010 consid. 6).
3.2.�La cour cantonale a d'abord rappel� le raisonnement des premiers juges, ceux-ci ayant retenu que le mariage des parties pouvait �tre consid�r� comme �tant de courte dur�e, puisqu'elles se sont s�par�es en juin 2008, soit deux ans et demi apr�s leur union; ils ont par ailleurs relativis� l'importance � accorder � la naissance de l'enfant D.________, l'intim� ayant toujours fait savoir qu'il ne voulait plus d'enfant et la s�paration �tant intervenue avant la naissance de celui-ci; enfin, ils ont estim� que l'�pouse pouvait d'ores et d�j� exercer une activit� professionnelle, � tout le moins � mi-temps.
Confirmant cette approche, la cour cantonale a consid�r� que la dur�e du mariage des parties, calcul�e jusqu'� la s�paration, ne saurait permettre de consid�rer que celui-ci a concr�tement influenc� la situation financi�re de l'�pouse. Par ailleurs, les circonstances dans lesquelles leur enfant est n�, singuli�rement alors que la s�paration �tait d�j� intervenue, conduisent �galement � nier un impact d�cisif du mariage. Il est constant que l'intim� ne voulait plus d'enfant et qu'il reprochait d�j� � son �pouse son oisivet� du temps de la vie commune, ce qu'elle ne conteste pas. La cour cantonale se r�f�re ensuite � la constatation des premiers juges sur l'absence d'accord entre les parties sur une r�partition des r�les dans laquelle le mari exercerait une activit� lucrative pendant que l'�pouse s'occuperait de l'enfant et du m�nage; dans ces circonstances, elle estime qu'il n'y pas de confiance plac�e dans le maintien du mariage et la r�partition des r�les � prot�ger. Partant et par r�f�rence � l'arr�t 5A_177/2010 du 8 juin 2010, elle consid�re que le principe selon lequel la reprise d'une activit� lucrative � un taux de 50% ne peut �tre exig� de l'�pouse avant que l'enfant n'ait atteint l'�ge de 10 ans doit �tre att�nu�. Au demeurant, la cour cantonale expose que l'�pouse n'indique pas quels �l�ments particuliers auraient pu justifier une confiance de sa part dans le fait qu'elle n'aurait jamais � pourvoir elle-m�me � son entretien. Faute d'influence concr�te du mariage sur les conditions d'existence de l'�pouse, en particulier sur sa capacit� de travail - �tant rappel� qu'elle �tait d�j� m�re d'une enfant de 5 ans � cette �poque et que la vie commune a �t� relativement br�ve - celle-ci doit �tre replac�e dans la situation qui serait la sienne si le mariage n'avait pas �t� conclu. Au surplus, l'autorit� pr�c�dente retient que l'�pouse ne d�montre pas quelles circonstances de fait l'emp�cheraient d'exercer une activit� lucrative, alors qu'elle a dispos� de sept ans depuis la s�paration pour se pr�parer � cette �ch�ance et que la violence du conflit entre les parties �tait d�j� telle qu'elle ne pouvait raisonnablement compter sur une reprise de la vie commune. Consid�rant que les conditions d'octroi d'une rente fond�e sur l'art. 125 CC ne sont pas remplies, la cour cantonale lui a n�anmoins laiss� un d�lai d'adaptation l�g�rement plus long que celui retenu par les premiers juges et allou� une " contribution d'entretien transitoire " jusqu'au 31 mars 2016, ce qui lui laissera le temps de trouver un emploi � tout le moins � temps partiel.
3.3.�La recourante estime d�terminant le fait que les conjoints ont un enfant, �g� aujourd'hui de sept ans, sur lequel elle a l'autorit� parentale et la garde, ce qui limite sa facult� d'exercer une activit� lucrative, ce d'autant qu'elle avait d�j�, lors du mariage, la garde d'une autre enfant, issue d'une pr�c�dente union. Selon elle, la capacit� de pourvoir soi-m�me � son entretien est susceptible d'�tre limit�e par la charge que repr�sente la garde des enfants; en principe, on ne peut exiger d'un �poux la prise ou reprise d'une activit� lucrative � un taux de 50% avant que le plus jeune enfant ait atteint l'�ge de 10 ans r�volus, �tant encore pr�cis� que le juge doit lui laisser un d�lai pour s'organiser � ces fins. La recourante consid�re alors que l'arr�t attaqu� retient � tort que le mariage n'a pas exerc� d'influence concr�te sur ses conditions d'existence. Se r�f�rant enfin � sa situation personnelle, elle pr�cise que sa formation de juriste, suivie en Moldavie, ne lui est d'aucune utilit� en Suisse et que son activit� artistique actuelle, soit la peinture, ne lui rapporte rien, en sorte qu'elle n'arrivera � r�aliser ces prochaines ann�es qu'un modeste revenu, alors que la situation financi�re de son �poux est confortable.
Par sa critique, la recourante se contente d'exposer en termes g�n�raux son appr�ciation de sa situation personnelle, sans s'en prendre plus avant aux diff�rentes articulations du raisonnement de la cour cantonale. En particulier et s'agissant de l'enfant commun, elle ne conteste pas que les parties ne se sont pas mises d'accord sur une r�partition des r�les durant le mariage, que l'�poux ne voulait plus d'enfant et qu'elle n'a �t� en mesure de fournir aucun �l�ment susceptible de justifier une �ventuelle confiance qu'elle aurait pu placer dans le fait que son �poux pourvoirait � son entretien. De m�me, elle ne remet pas en cause l'appr�ciation de la cour cantonale en tant qu'elle consid�re pouvoir la replacer dans la situation qui �tait la sienne avant le mariage, alors qu'elle avait d�j� un enfant de 5 ans � sa charge. Enfin et ind�pendamment de la pertinence de la question, elle se contente d'affirmer qu'elle aurait de la difficult� � retrouver un emploi en se r�f�rant par exemple - sans soulever le grief de son �tablissement arbitraire (cf. supra consid. 2.2) - � un �l�ment de fait qui ne ressort pas de l'arr�t attaqu�, � savoir l'inutilit� de sa formation de juriste, et en occultant le fait qu'elle parle couramment le russe et le fran�ais et qu'elle a d�j� dispos� de sept ans depuis la s�paration pour se pr�parer � retrouver une activit� lucrative. En d�finitive, la cour cantonale s'est � juste titre r�f�r�e � la jurisprudence relativisant l'impact de la naissance d'un enfant commun dans des circonstances particuli�res comparables � la pr�sente esp�ce, � savoir � l'arr�t 5A_177/2010 du 8 juin 2010, que la recourante ne discute m�me pas. Autant que suffisamment motiv� (cf. supra consid. 2.1), le grief est infond�.
La recourante soul�ve le grief de violation de l'art. 121 al. 3 CC, r�clamant le droit de rester dans la villa conjugale pour une plus longue dur�e que celle retenue par la cour cantonale.
4.1.�A teneur de l'art. 121 al. 1 CC, lorsque la pr�sence d'enfants ou d'autres motifs importants le justifient, le juge peut attribuer � l'un des �poux les droits et obligations qui r�sultent du contrat de bail portant sur le logement de la famille, pour autant que cette d�cision puisse raisonnablement �tre impos�e � l'autre conjoint. L'al. 3 pr�cise que dans les m�mes conditions, le juge peut attribuer � l'un des �poux un droit d'habitation de dur�e limit�e sur le logement de la famille qui appartient � l'autre conjoint, moyennant une indemnit� �quitable ou une d�duction �quitable de la contribution d'entretien.
4.2.�La cour cantonale, apr�s avoir constat� que l'�pouse concluait � ce que la jouissance de la villa conjugale lui soit attribu�e jusqu'au 31 d�cembre 2016 par r�f�rence aux difficult�s pour se reloger (faibles moyens financiers, permis B), sans �voquer d'�ventuel int�r�ts de l'enfant, partant sans faire valoir d'autres int�r�ts propres que la commodit�, retient qu'il est en l'esp�ce opportun de ne lui accorder un tel droit que pour une dur�e l�g�rement plus longue que celle arr�t�e par les premiers juges, en l'occurrence identique � celle durant laquelle elle percevra une contribution d'entretien pour elle-m�me, � savoir jusqu'au 31 mars 2016. Un droit d'habitation plus long ne se justifie pas, notamment parce que l'�pouse savait qu'elle devrait quitter le logement conjugal une fois le divorce prononc� et qu'elle a dispos� du temps n�cessaire pour se pr�parer � cette �ch�ance.
4.3.�En quelques lignes, la recourante se contente d'indiquer qu'elle n'a pas de fortune, qu'elle a la garde de deux enfants et qu'il importe qu'elle trouve un logement convenable et d�cent, ce qui sera difficile. S'agissant d'un " compl�ment � l'entretien que [son �poux] doit pour son fils et celle qui deviendra son ex-�pouse ", elle estime qu'une dur�e de cinq ans d�s divorce d�finitif et ex�cutoire " appara�t raisonnable ". Ce faisant, elle ne discute nullement la motivation de l'arr�t attaqu�. Insuffisamment motiv�, le grief est irrecevable (cf. supra consid. 2.1).
Dans une derni�re critique, la recourante s'en prend au sort des d�pens en premi�re et deuxi�me instances cantonales et pr�conise de les compenser entre parties. Elle affirme de mani�re g�n�rale, sans plus de pr�cisions, avoir obtenu � tout le moins partiellement gain de cause en proc�dure, respectivement que la consultation du dossier r�v�le qu'il y a eu de multiples proc�dures d'appel et qu'elle a souvent obtenu gain de cause total ou partiel, puis se contente de reproduire textuellement des passages de son appel dirig� contre le jugement de premi�re instance. La motivation de la recourante est manifestement insuffisante: en particulier, se limitant � de br�ves affirmations expos�es en termes g�n�raux, elle omet de pr�ciser � quelle (s) disposition (s) elle entend se r�f�rer pour en d�duire des droits; de surcro�t, la reproduction textuelle de passages de l'acte de recours devant l'autorit� pr�c�dente ne satisfait aucunement � l'obligation de motiver (cf. supra consid. 2.1). Le grief est d'embl�e irrecevable.
Sur le vu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet� dans la faible mesure de sa recevabilit�, aux frais de la recourante (art. 66 al. 1 LTF). Celle-ci sera en outre condamn�e � verser � l'intim� une indemnit� de d�pens de 500 fr. pour sa d�termination sur la requ�te d'effet suspensif, question sur laquelle il a eu gain de cause (art. 68 al. 1 LTF).
Une indemnit� de 500 fr., � payer � l'intim� � titre de d�pens, est mise � la charge de la recourante.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, � la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud et au Tribunal d'arrondissement de Lausanne.