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Timestamp: 2016-10-23 03:12:17+00:00
Document Index: 56353411

Matched Legal Cases: ['art. 126', 'art. 126', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 119', 'art. 113', 'art. 83', 'art. 7', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 90', 'art. 86', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 89', 'art. 113', 'art. 99', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 97', 'art. 97', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 7', 'art. 7', 'art. 8', 'art. 8', 'ATF ', 'CourEDH ', 'CourEDH ', 'ATF ', 'art. 7', 'art. 2', 'ATF ', 'art. 7', 'ATF ', 'art. 7', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 7', 'art. 8', 'art. 7', 'art. 8', 'art. 13', 'art. 13', 'art. 83', 'art. 115', 'ATF ', 'art. 65', 'art. 68']

2C_243/2010 (11.10.2010)
MM. et Mme les Juges Z�nd,
Pr�sident, Aubry Girardin et Donzallaz.
recours contre l'arr�t du Tribunal administratif du canton de Neuch�tel, Cour de droit public, du 16 f�vrier 2010.
X.________, ressortissant marocain, est entr� en Suisse au b�n�fice d'un visa touristique en juin 2002 et une nouvelle fois en ao�t 2002 alors qu'il ne poss�dait qu'un visa pour les Etats de l'espace Schengen. Le 31 juillet 2003, il a �pous� � A.________ (GE) une ressortissante suisse et a obtenu une autorisation de s�jour par regroupement familial. Le 31 juillet 2003, il s'est constitu� un domicile � B.________ (NE), tandis que son �pouse s'est �tablie � C.________ (NE) le 1er novembre 2003.
Sur r�quisition du Service des migrations du canton de Neuch�tel (ci-apr�s: le Service des migrations) du 16 ao�t 2007, la police cantonale a rendu un rapport le 20 novembre 2007, aux termes duquel les �poux avaient choisi de vivre s�par�ment pour sauver leur couple en raison de la pression exerc�e par les enfants du premier mariage de D.________.
Par d�cision du 28 novembre 2008, le Service des migrations a refus� � X.________ la prolongation de son autorisation de s�jour et lui a imparti un d�lai au 15 janvier 2009 pour quitter la Suisse. Le recours interjet� contre cette d�cision a �t� rejet� par le D�partement de l'�conomie neuch�telois (ci-apr�s: le D�partement de l'�conomie) en date du 5 octobre 2009. Par arr�t du 16 f�vrier 2010, la Cour de droit public du Tribunal administratif du canton de Neuch�tel (ci-apr�s: le Tribunal administratif) a rejet� le recours form� par X.________ contre la d�cision du 5 octobre 2009.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public et par celle du recours constitutionnel subsidiaire, X.________ demande au Tribunal f�d�ral, sous suite de frais et d�pens, d'annuler l'arr�t du Tribunal administratif du 16 f�vrier 2010 et de lui accorder le droit � la prolongation de son permis de s�jour; subsidiairement, de renvoyer l'affaire � l'autorit� comp�tente pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants; plus subsidiairement, de renvoyer l'affaire � l'autorit� comp�tente pour instruction compl�mentaire et nouvelle d�cision.
Le Service des migrations se r�f�re aux motifs de l'arr�t du Tribunal administratif et conclut, avec suite de frais, au rejet du recours, en tant qu'il est recevable. Le Tribunal administratif et le D�partement de l'�conomie se r�f�rent �galement aux motifs de l'arr�t entrepris et concluent au rejet du recours, s'agissant du D�partement dans la mesure o� le recours est recevable. L'Office f�d�ral des migrations propose lui aussi le rejet du recours.
Par courrier du 6 octobre 2010, le Service des migrations a transmis au Tribunal f�d�ral, "en compl�ment �" ses pr�c�dentes observations, diverses pi�ces et un courrier re�us de l'�pouse de X.________ cens�s notamment �tablir le mariage de ce dernier au mois de septembre 2010 avec une seconde �pouse.
1.1 La loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005 sur les �trangers (LEtr; RS 142.20) est entr�e en vigueur le 1er janvier 2008. En vertu de l'art. 126 al. 1 LEtr, les demandes d�pos�es avant cette derni�re date sont r�gies par l'ancien droit. La proc�dure ayant conduit � la d�cision de non-renouvellement de l'autorisation de s�jour de X.________, qui est � l'origine du litige, a d�but� en 2007, soit avant l'entr�e en vigueur de la LEtr, si bien que la pr�sente cause doit �tre examin�e, � l'exception des questions de proc�dure (art. 126 al. 2 LEtr), � la lumi�re de la loi f�d�rale du 26 mars 1931 sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers [LSEE; RS 1 113] (cf. ATF 136 II 120 consid. 1.1 p. 122).
1.2 La question de savoir si l'examen du renvoi de Suisse prononc� dans le cadre de la d�cision du 28 novembre 2008, qui est la cons�quence du rejet de la demande de prolongation d'autorisation de s�jour (cf. Nicolas Wisard, Les renvois et leur ex�cution en droit des �trangers et en droit d'asile, B�le / Gen�ve / Francfort-sur-le-Main 1997, p. 130), est soumis � la LSEE ou � la LEtr peut demeurer ouverte en l'esp�ce, d�s lors que seul le recours de droit constitutionnel subsidiaire permettrait d'examiner ledit renvoi mais que ce recours doit �tre d�clar� irrecevable (cf. consid. 2.3 et 5 ci-dessous).
Le Tribunal f�d�ral examine d'office sa comp�tence (art. 29 al. 1 LTF). Il contr�le librement la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 135 II 94 consid. 1 p. 96).
2.1 Le recourant a interjet�, en un seul acte conform�ment � l'art. 119 al. 1 LTF, un recours en mati�re de droit public et un recours constitutionnel subsidiaire. Le second �tant irrecevable en cas de recevabilit� du premier (art. 113 LTF), il convient d'examiner si la voie du recours en mati�re de droit public est ouverte.
2.2 D'apr�s l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, le recours en mati�re de droit public est irrecevable contre les d�cisions en mati�re de droit des �trangers qui concernent une autorisation � laquelle ni le droit f�d�ral ni le droit international ne donnent droit. Le recourant est encore mari� � une ressortissante suisse. En principe, il dispose donc, en vertu de l'art. 7 al. 1 LSEE, d'un droit (d�riv�) � une autorisation de s�jour en Suisse pendant toute la dur�e formelle de son mariage (ATF 130 II 113 consid. 8.3 p. 129; arr�t 2C_444/2009 du 21 janvier 2010 consid. 2.2). Son recours est d�s lors recevable sous cet angle, la question de savoir si le refus de la prolongation de l'autorisation de s�jour sollicit�e se justifie en raison d'un abus de droit devant �tre examin�e au fond (ATF 126 II 265 consid. 1b p. 266).
2.3 Pour le surplus, l'arr�t attaqu� est une d�cision finale (art. 90 LTF) - la transmission du dossier au Service des migrations ne concernant que la cons�quence pratique de la fixation d'une nouvelle date de renvoi de Suisse -, qui a �t� rendue en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 86 al. 1 let. d et al. 2 LTF). Le recours a �t� form� en temps utile (art. 100 al. 1 et 46 al. 1 let. c LTF) et dans les formes prescrites (art. 42 LTF) par le destinataire de l'arr�t attaqu� qui a qualit� pour recourir au sens de l'art. 89 al. 1 LTF. Il est en principe recevable comme recours en mati�re de droit public et, par cons�quent, irrecevable comme recours constitutionnel subsidiaire (art. 113 LTF).
2.4 Le courrier du 6 octobre 2010 et ses annexes que l'intim� a adress�s au Tribunal f�d�ral constituent des moyens nouveaux au sens de l'art. 99 al. 1 LTF dont la pr�sentation n'est pas admise � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente. Cette exception n'�tant pas donn�e en l'esp�ce, ces nova sont irrecevables et ne seront donc pas pris en consid�ration dans le cadre de la pr�sente proc�dure (cf. arr�ts 4A_18/2010 du 15 mars 2010 consid. 2 non publi� aux ATF 136 I 197; 2C_94/2009 du 16 juin 2009 consid. 2.2).
Les autorit�s cantonales ont refus� de prolonger l'autorisation de s�jour du recourant et prononc� son renvoi en retenant en substance que les �poux n'ayant jamais v�cu ensemble durant leur mariage, le fait pour le recourant de se pr�valoir de son mariage constituait un abus de droit. Le recourant le conteste et remet en cause les faits constat�s et les preuves appr�ci�es par le Tribunal administratif, en affirmant notamment que sa pr�sence au domicile de son �pouse serait constante du fait que s'y trouveraient ses affaires personnelles, que la reprise de la vie commune aurait �t� tent�e � plusieurs reprises et que la police cantonale aurait pu constater, en v�rifiant dans la salle de bains au domicile distinct du recourant, la pr�sence d'affaires f�minines appartenant � l'�pouse de l'int�ress�. Quant � ce dernier point, X.________ semble se plaindre �galement d'une violation de son droit d'�tre entendu.
3.1 Le droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.) ne s'oppose pas � ce que l'autorit� mette un terme � l'instruction lorsque les preuves administr�es lui ont permis de former sa conviction et que, proc�dant d'une mani�re non arbitraire � une appr�ciation anticip�e des preuves qui lui sont encore propos�es, elle a la certitude que ces derni�res ne pourraient l'amener � modifier son opinion (ATF 130 II 425 consid. 2.1 p. 428, confirm� r�cemment in: arr�t 2C_51/2010 du 23 ao�t 2010 consid. 2.3). Lorsque, comme en l'esp�ce, le recourant semble percevoir une violation du premier principe dans le fait que le Tribunal administratif a failli � son devoir d'examiner les faits et de traiter les probl�mes pertinents, le grief du droit d'�tre entendu se confond avec celui de l'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves (cf. ATF 134 I 140 consid. 5.3 p. 148). Il sera trait� au consid�rant 3.3 ci-apr�s.
3.2 En principe, le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Le recourant ne peut critiquer ceux-ci que s'ils ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - notion qui correspond � celle d'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 134 V 53 consid. 4.3 p. 62) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 97 al. 1 LTF), ce qu'il lui appartient d'exposer et de d�montrer de mani�re claire et circonstanci�e. La correction du vice soulev� doit en outre �tre susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). En particulier, le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur des critiques de type appellatoire portant sur l'�tat de fait ou sur l'appr�ciation des preuves (cf. ATF 136 II 101 consid. 3 p. 104 s; 133 II 249 consid. 1.4 p. 254 s; 129 I 113 consid. 2.1 p. 120).
Selon la jurisprudence, l'arbitraire, prohib� par l'art. 9 Cst., ne r�sulte pas du seul fait qu'une autre solution pourrait entrer en consid�ration ou m�me qu'elle serait pr�f�rable; le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue en derni�re instance cantonale que si elle est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut� ou si elle heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice ou de l'�quit�. Il ne suffit pas que la motivation de la d�cision soit insoutenable; encore faut-il qu'elle soit arbitraire dans son r�sultat (ATF 134 I 140 consid. 5.4 p. 148; 133 I 149 consid. 3.1 p. 153).
3.3 En l'esp�ce, le recourant n'indique pas en quoi l'appr�ciation des faits et des preuves op�r�e par le Tribunal administratif serait arbitraire ou conduirait � un r�sultat choquant. En critiquant les faits constat�s, le recourant se contente d'y substituer sa propre version, sans �tablir que celle figurant dans l'arr�t entrepris serait manifestement inexacte, de sorte que la question de la recevabilit� de ce grief se pose. Au demeurant, contrairement � ce que semble vouloir indiquer le recourant, le Tribunal administratif n'a pas commis d'arbitraire en faisant sien le constat du D�partement de l'�conomie selon lequel, s'il peut �tre plausible que des tensions avec les enfants aient initialement n�cessit� que les �poux se constituent des domiciles s�par�s, l'�volution positive d�crite par le recourant aurait pu et d� conduire les �poux � tenter de reprendre la vie commune. Il n'est pas non plus choquant qu'� d�faut de preuves y relatives, le Tribunal administratif ait retenu: l'absence de toute tentative des �poux de vivre sous un m�me toit; l'absence de n�cessit� professionnelle dictant une vie s�par�e, ou encore le d�faut d'autres indices (photographies) �tayant l'union du couple.
Par ailleurs, et bien qu'il soit certes regrettable que la police cantonale n'ait pas, dans son rapport du 20 novembre 2007, mentionn� d'�ventuelles recherches qu'elle aurait effectu�es dans la salle de bains au domicile du recourant, l'appr�ciation anticip�e des preuves � laquelle a proc�d� le Tribunal administratif en retenant en substance que le constat d'affaires f�minines dans ladite pi�ce n'aurait pas modifi� son appr�ciation au vu, notamment, de l'existence d'autres indices �tayant un abus de droit et du contenu probatoire relatif d'une d�couverte de ce genre, ne passe pas non plus pour arbitraire et ne viole pas le droit d'�tre entendu du recourant.
Le grief du recourant tir� de l'�tablissement et de l'appr�ciation arbitraire des faits, ainsi que celui tir� de la violation du droit d'�tre entendu, qui se confond avec le premier grief (cf. supra consid. 3.1), doivent en cons�quence �tre rejet�s en tant qu'ils sont recevables. Dans la suite de son raisonnement, le Tribunal f�d�ral se limitera partant aux faits constat�s par le Tribunal administratif.
Le recourant reproche au Tribunal administratif d'avoir viol� les art. 7 LSEE et 8 CEDH garantissant le respect de la vie priv�e et familiale, dans la mesure o� il a confirm� la d�cision refusant la prolongation de son autorisation de s�jour.
4.1 D'apr�s l'art. 7 LSEE, le conjoint �tranger d'un ressortissant suisse a droit � l'octroi et � la prolongation de l'autorisation de s�jour (al. 1, 1�re phrase) puis, apr�s un s�jour r�gulier et ininterrompu de cinq ans, � l'autorisation d'�tablissement (al. 1, 2�me phrase), � moins que le mariage n'ait �t� contract� dans le but d'�luder les dispositions sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers (al. 2). L'art. 8 CEDH consacre le droit au respect de la vie priv�e et familiale (par. 1), tout en admettant qu'il puisse y avoir une ing�rence dans son exercice � certaines conditions (par. 2). Pour pouvoir invoquer la protection familiale d�coulant de l'art. 8 par. 1 CEDH, l'�tranger doit entretenir une relation �troite et effective (ATF 131 II 265 consid. 5 p. 269; 129 II 193 consid. 5.3.1 p. 211; arr�t de la CourEDH du 2 ao�t 2001 dans la cause Boultif c. Suisse, Recueil CourEDH 2001-IX par. 48) avec une personne de sa famille ayant le droit de r�sider durablement en Suisse (cf. ATF 135 I 143 consid. 1.3.1 p. 145 s).
4.2 Les droits mentionn�s par les art. 7 LSEE et 8 CEDH sont accord�s sous r�serve d'un abus de droit (art. 2 al. 2 CC). Il y a abus de droit notamment lorsqu'une institution juridique est utilis�e � l'encontre de son but pour r�aliser des int�r�ts que cette institution juridique ne veut pas prot�ger (ATF 128 II 97 consid. 4 p. 101/102; 127 II 49 consid. 5a p. 56; 121 II 97 consid. 4 p. 103; arr�t 2C_289/2008 du 30 septembre 2008 consid. 2.2). Tel est le cas notamment lorsque le conjoint �tranger invoque un mariage n'existant plus que formellement dans le seul but d'obtenir une autorisation de police des �trangers, car cet objectif n'est pas prot�g� par l'art. 7 al. 1 LSEE. Comme indice pour un abus de droit, le Tribunal f�d�ral a eu l'occasion de consid�rer le lien conjugal comme vid� de son contenu pr�s de deux ans apr�s la fin de la vie commune (ATF 130 II 113 consid. 10.3 et 10.4 p. 135 ss). Cependant, l'on ne saurait d�duire du simple fait que les �poux ne vivent pas (ou plus) ensemble l'existence d'un abus de droit, le l�gislateur ayant volontairement renonc�, � l'art. 7 al. 1 LSEE, � faire d�pendre le droit � une autorisation de s�jour de la vie commune (ATF 118 Ib 145 consid. 3 p. 149 ss, confirm� r�cemment in: arr�t 2C_278/2008 du 18 juin 2008 consid. 4.1). En tout �tat, l'existence d'un �ventuel abus de droit doit �tre appr�ci�e dans chaque cas particulier et avec retenue, seul l'abus manifeste pouvant �tre pris en consid�ration (ATF 131 II 265 consid. 4.2 p. 267; arr�t 2C_167/2010 du 3 ao�t 2010 consid. 7.2).
4.3 En l'occurrence, le recourant �tait ill�galement entr� en Suisse au mois d'ao�t 2002 et avait peu apr�s d�pos� un dossier en vue de son mariage, c�l�br� � A.________ (GE) le 31 juillet 2003. Depuis lors et jusqu'au moment du prononc� de l'arr�t attaqu� le 16 f�vrier 2010, il n'a jamais fait m�nage commun avec son �pouse. La vie s�par�e du couple ne se justifie de plus ni au regard d'une n�cessit� professionnelle ni par rapport aux tensions rencontr�es avec les enfants du premier lit de l'�pouse du recourant, qui se sont estomp�es entre-temps. Le recourant ne fait du reste valoir aucun motif concret propre � justifier cette vie s�par�e. Aussi, le couple n'a-t-il, depuis pr�s de sept ann�es, jamais entrepris de tentative de mener une vie conjugale commune. D'ailleurs, l'on cherche en vain des �l�ments laissant appara�tre que, malgr� l'absence de vie commune des �poux au quotidien, ceux-ci entretiendraient n�anmoins entre eux des relations d'une intensit� suffisante pour fonder une communaut� conjugale m�ritant de b�n�ficier de la protection pr�vue � l'art. 7 al. 1 LSEE ou � l'art. 8 CEDH.
Partant, c'est � juste titre que le Tribunal administratif a retenu que le fait pour le recourant de se pr�valoir de son mariage �tait constitutif d'un abus de droit. Il n'a donc pas viol� les art. 7 LSEE et art. 8 CEDH en refusant d'accorder une prolongation de son autorisation de s�jour en Suisse au recourant.
5.1 Le recourant reproche aussi au Tribunal administratif d'avoir viol� les dispositions qui r�gissent les conditions de renvoi de Suisse et mentionne sp�cifiquement l'art. 13 let. f de l'ordonnance f�d�rale limitant le nombre des �trangers du 6 octobre 1996 (OLE; RS 823.21; RO 1986 p. 1791 et les modifications ult�rieures), abrog�e avec l'entr�e en vigueur de la nouvelle l�gislation f�d�rale en mati�re d'�trangers. Il se pr�vaut en particulier de ce qu'il r�side en Suisse depuis 2002, de ce que son int�gration socio-professionnelle est bonne et de ce que l'union conjugale avec son �pouse est bel et bien effective.
5.2 Le recours constitutionnel subsidiaire est irrecevable dans la mesure o� le recours en mati�re de droit public est ouvert (cf. consid. 2.3 supra). Les griefs tir�s de la proc�dure de renvoi et, en tant qu'applicable, de l'art. 13 let. f OLE, dont l'examen est exclu dans le cadre du recours en mati�re de droit public (art. 83 let. c ch. 2 et 5 LTF), ne peuvent �tre soulev�s au titre du recours constitutionnel subsidiaire. Dans ce cadre, le recourant ne serait en effet l�gitim� (art. 115 LTF) � se pr�valoir que de la violation de ses droits de partie d�bouchant sur un d�ni de justice formel, d�s lors qu'il ne poss�de aucun droit lui permettant de s'opposer � son renvoi ni un droit � l'octroi d'une autorisation de s�jour pour cas de rigueur (ATF 133 I 185 consid. 6 p. 197 ss; arr�ts 2C_52/2010 du 14 juin 2010 consid. 3.1; 2C_761/2009 du 18 mai 2010 consid. 2.4). Or, le recourant n'invoque pas de tels griefs, de sorte que le recours constitutionnel subsidiaire doit �tre d�clar� irrecevable aussi concernant la d�cision de renvoi et l'octroi d'une autorisation de s�jour pour cas exceptionnel.
Succombant, le recourant doit supporter les frais judiciaires (art. 65 et 66 al. 1 LTF). Il ne sera pas allou� de d�pens (art. 68 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire du recourant, au Service des migrations, au D�partement de l'�conomie et au Tribunal administratif du canton de Neuch�tel Cour de droit public ainsi qu'� l'Office f�d�ral des migrations.