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Timestamp: 2016-10-27 22:41:00+00:00
Document Index: 305159019

Matched Legal Cases: ['art. 173', 'art. 173', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 173', 'art. 173', 'art. 173', 'art. 173', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 173', 'ATF ', 'art. 68', 'art. 64', 'art. 65']

6B_1002/2009 (25.03.2010)
6B_1002/2009
X.________, repr�sent�e par Me Alain Droz, avocat,
Y.________, repr�sent� par Me Jean-Charles Lopez, avocat,
Diffamation (art. 173 ch. 1 CP); droit d'�tre entendu,
recours contre l'arr�t de la Chambre p�nale de la Cour de justice du canton de Gen�ve, du 21 septembre 2009.
Par jugement du 10 mars 2009, le Tribunal de police de Gen�ve, statuant par d�faut, a acquitt� X.________ du chef de diffamation au sens de l'art. 173 ch. 1 CP.
Statuant le 21 septembre 2009 sur appel du plaignant, Y.________, la Chambre p�nale de la Cour de justice genevoise a annul� ce jugement. Elle a reconnu X.________ coupable de diffamation et l'a condamn�e � une peine de 15 jours-amende, le montant du jour-amende �tant fix� � 20 fr. Elle a par ailleurs mis la condamn�e au b�n�fice du sursis avec un d�lai d'�preuve de 2 ans.
Les faits � l'origine de cette condamnation sont en r�sum� les suivants.
X.________ �tait employ�e par une soci�t� dont Y.________ est administrateur. Le 2 mai 2007, elle s'est pr�sent�e � la police judiciaire et a d�clar� que celui-ci passait son temps � consulter des sites pornographique au travail. Elle a ajout� qu'elle l'avait surpris le 23 avril 2007 en train de regarder une image d'une fillette de 5 ans environ faisant une fellation.
Suite � cette d�claration, le Juge d'instruction a ordonn� la perquisition et la saisie du mat�riel informatique des trois stations services exploit�es par Y.________ ainsi que de son domicile. Les mesures ex�cut�es le 17 juillet 2007 n'ont permis de d�couvrir aucun fichier � caract�re illicite.
Le 15 octobre 2007, Y.________ a d�pos� plainte p�nale contre X.________ pour calomnie et d�nonciation calomnieuse.
Entendue le 25 f�vrier 2008 par la police judiciaire, X.________ a confirm� ses accusations du 2 mai 2007.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale contre cet arr�t. Elle conclut, avec suite de frais et d�pens, � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour qu'elle statue � nouveau. Elle sollicite en outre l'assistance judiciaire.
La recourante reproche � l'autorit� cantonale d'avoir viol� son droit d'�tre entendu.
Le droit d'�tre entendu, garanti par l'art. 29 al. 2 Cst., comprend en particulier le droit pour l'int�ress� d'offrir des preuves, de prendre connaissance du dossier, d'obtenir qu'il soit donn� suite � ses offres de preuves pertinentes, de participer � l'administration des preuves essentielles ou � tout le moins de s'exprimer sur son r�sultat lorsque cela est de nature � influer sur la d�cision � rendre (ATF 135 I 279 consid. 2.3). Il comprend �galement le droit pour l'accus� d'�tre jug� en sa pr�sence, droit qui n'est toutefois pas absolu. Les d�bats peuvent avoir lieu en l'absence de l'accus�, lorsque celui-ci refuse d'y participer ou lorsqu'il se place fautivement dans l'incapacit� de le faire (ATF 129 II 56 consid. 6.2 p. 59 s.).
La recourante soutient n'avoir pas �t� en mesure de faire valoir son droit d'�tre entendue soit notamment le droit de participer � l'administration des preuves, les greffes des juridictions concern�es s'�tant manifestement tromp�s quant � son adresse, alors m�me que celle-ci �tait connue de la police. Elle s'�tonne que le greffe du Tribunal de police l'ait convoqu�e chez A.________, bien qu'elle ait d�clar� d�s le d�but de la proc�dure qu'elle �tait domicili�e chez B.________. L'autorit� cantonale indique pour sa part que malgr� une citation �dictale la recourante a fait d�faut � l'audience du Tribunal de police.
Les deux adresses apparaissent dans le dossier. La recourante a notamment sign�, en date du 25 f�vrier 2008, une d�claration faite � la police judiciaire et en t�te de laquelle figure l'adresse chez A.________. A la m�me date, elle a en outre sign� un formulaire intitul� "situation personnelle et financi�re" dans lequel elle a indiqu�, sous la rubrique "adresse compl�te", celle de A.________". Dans ces circonstances, reprocher � l'autorit� d'avoir utilis� cette adresse pour ses communications contrevient au principe de la bonne foi, auquel la recourante doit se conformer (voir Yves Donzallaz, La notification en droit interne suisse, 2002, p. 85 n� 74). Par ailleurs, la recourante rel�ve elle-m�me, que n'�tant pas parvenue � l'atteindre, l'autorit� l'a convoqu�e par voie �dictale. De fait, plusieurs citations et notifications ont �t� effectu�es, � diff�rents stades de la proc�dure, par voie de publication dans la Feuille d'avis officielle. La recourante n'indique pas quels r�gles ou principes juridiques auraient �t� viol�s par ces notifications ou convocations effectu�es dans ce contexte par voie �dictale. Il n'y a pas lieu d'examiner cette question faute d'une motivation r�pondant aux exigences de l'art. 106 al. 2 LTF. D�s lors, mal fond� dans la mesure o� il est recevable, ce grief ne peut qu'�tre rejet�.
La recourante reproche �galement � l'autorit� cantonale d'avoir viol� l'art. 173 ch. 3 CP. Soutenant avoir agi au plus pr�s de sa conscience et conform�ment � l'int�r�t public, elle estime que c'est � tort qu'elle a �t� reconnue coupable de diffamation.
L'art. 173 ch. 1 CP sanctionne celui qui, en s'adressant � un tiers, aura accus� une personne ou jet� sur elle le soup�on de tenir une conduite contraire � l'honneur, ou de tout autre fait propre � porter atteinte � sa consid�ration. La recourante ne conteste pas que les actes qu'elle a imput�s � l'intim� constituent une conduite contraire � l'honneur au sens de cette disposition. Le reproche qu'elle fait � l'autorit� cantonale est d'avoir viol� l'art. 173 ch. 3 CP. Selon cette disposition, l'inculp� n'est pas admis � faire les preuves de la v�rit� et de la bonne foi pr�vues au ch. 2 si ses all�gations ont �t� articul�es sans �gard � l'int�r�t public ou sans autre motif suffisant, principalement dans le dessein de dire du mal d'autrui, notamment lorsqu'elles ont trait � la vie priv�e ou � la vie de famille.
La jurisprudence et la doctrine interpr�tent de mani�re restrictive les conditions �nonc�es � l'art. 173 ch. 3 CP. En principe, l'accus� doit �tre admis � faire les preuves lib�ratoires et ce n'est qu'exceptionnellement que cette possibilit� doit lui �tre refus�e (ATF 132 IV 112 consid. 3.1 p. 116 et les r�f�rences cit�es). Pour que les preuves lib�ratoires soient exclues, il faut, d'une part, que l'accus� ait tenu les propos attentatoires � l'honneur sans motif suffisant (d'int�r�t public ou priv�) et, d'autre part, qu'il ait agi principalement dans le dessein de dire du mal d'autrui. Ces deux conditions doivent �tre r�alis�es cumulativement pour refuser les preuves lib�ratoires. Ainsi, l'accus� sera admis aux preuves lib�ratoires s'il a agi pour un motif suffisant (et ce, m�me s'il a agi principalement pour dire du mal d'autrui) ou s'il n'a pas agi pour dire du mal d'autrui (et ce, m�me si sa d�claration n'est pas fond�e sur un motif suffisant) (ATF 132 IV 112 consid. 3.1 p. 116 et les arr�ts cit�s).
D�terminer le dessein de l'auteur (en particulier s'il a agi pour dire du mal d'autrui) rel�ve de l'�tablissement des faits et ne peut par cons�quent pas �tre remis en cause dans un pourvoi. En revanche, la notion d'int�r�t public est une question de droit f�d�ral, qui peut �tre revue librement par la cour de c�ans (ATF 132 IV 112 consid. 3.1 p. 116 et les arr�ts cit�s).
Sur ce point, l'autorit� cantonale se contente de dire que l'accus�e, qui s'est exprim�e sans motif suffisant, ne saurait �tre autoris�e � apporter la preuve lib�ratoire des propos tenus, qui ne sont �tay�s par aucun �l�ment du dossier, et de relever qu'elle ne l'a d'ailleurs jamais sollicit�. Pour sa part, la recourante soutient avoir agi au plus pr�s de sa conscience et conform�ment � l'int�r�t public, savoir par souci de protection des enfants, eu �gard � l'aspect p�dophilique de l'image qu'elle dit avoir vu l'intim� visionner. Elle pr�cise avoir non seulement consult� plusieurs amis mais �galement s'�tre r�f�r�e au site de la police, qui recommande aux t�moins d'actes p�dophiles de les signaler imm�diatement aux autorit�s.
L'arr�t attaqu� ne contient aucune constatation relative au dessein de la recourante. Il rel�ve uniquement que sa d�marche �tait d�lib�r�e et consid�re qu'elle s'est exprim�e sans motif suffisant, sans indiquer sur quoi repose cette affirmation. Dans ces circonstances, force est de constater que les constatations de fait de l'autorit� cantonale ne sont pas suffisantes pour permettre au Tribunal f�d�ral de trancher la question de savoir si c'est en violation du droit f�d�ral que l'autorit� cantonale a refus� � la recourante la possibilit� d'apporter une preuve lib�ratoire en application de l'art. 173 ch. 3 CP. Il y a d�s lors lieu d'annuler l'arr�t attaqu�, sans demander d'observations, et de renvoyer la cause � l'autorit� cantonale (voir ATF 133 IV 293 consid. 3.4.2 p. 295 s.).
Le recours est ainsi partiellement admis, l'arr�t attaqu� est annul� et la cause est renvoy�e � la cour cantonale pour qu'elle statue � nouveau. La recourante, qui obtient partiellement gain de cause, peut pr�tendre � une indemnit� de d�pens r�duite (art. 68 al. 1 LTF). La demande d'assistance judiciaire est sans objet dans cette mesure. Elle est rejet�e pour le surplus, le recours �tant d�nu� de chances de succ�s pour l'autre grief (art. 64 al. 1 LTF). La recourante supportera donc des frais r�duits en raison de l'issue du recours et de sa situation financi�re (art. 65 al. 2 et 66 al. 1 LTF).
Le recours est partiellement admis, l'arr�t attaqu� est annul� et la cause est renvoy�e � la cour cantonale pour nouveau jugement. Il est rejet� pour le surplus.
Les frais judiciaires sont mis � la charge de la recourante � concurrence d'un montant arr�t� � 500 fr.
Le canton de Gen�ve versera � la recourante une indemnit� de d�pens de 1500 fr.