Source: http://www.bape.gouv.qc.ca/sections/mandats/eole_saint-valentin/documents/liste_documents.htm
Timestamp: 2018-06-22 07:13:53+00:00
Document Index: 203518615

Matched Legal Cases: ['arte 1', 'arte 2', 'arte 2', 'arte 2', 'arte 3', 'arte 3', 'arte 3', 'arte 3', 'arte 5', 'arte 5', 'arte 1', 'arte 2', 'arte 3', 'arte 2', 'arte 3', 'arte 3', 'arte 3', 'arte 5', 'arte 2', 'arte 2', 'arte 2']

PR1 VENTERRE NRG INC. Avis de projet, avril 2008, 20 pages et annexes.
Partie 1 (8345 Ko)
Partie 2 (5437 Ko)
Preliminary Environnemental Review, Saint-Blaise/Saint-Valentin and West Napierville, Helimax Energy Inc., février 2007
Partie 3 (4309 Ko)
Annexe B Plan projet proposé
Annexe C Plan du Parc éolien Saint-Valentin (carte aérienne)
Annexe D Règlement 446 relatif à l'implantation d'éoliennes sur le territoire de la MRC du Haut-Richelieu
RCI URB-141 concernant les éoliennes, MRC Jardins-de-Napierville
Annexe F Liste des espèces en danger
Partie 4 (4358 Ko)
Rapport EnviroScience
Partie 5 (2437 Ko)
Annexe H Photo Village Belle Éloîse
Annexe I Questionnaire montgolfières
Annexe J Photo montage
Carte des corridors de télécommunication
Annexe L Calendrier de réalisation du projet
Annexe M Exemple de lettre d'invitation envoyée aux citoyens
Annexe N Article mini-éolienne
PR2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Directive du ministre indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement, mai 2008, 22 pages.
VENTERRE NRG INC. Documentation relative à l’étude d’impact déposée au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.
PR3.1 Étude d’impact, rapport principal – Volume 1, janvier 2010, 238 pages.
PR3.2 Cartes et photomontages – Volume 2, janvier 2010, non paginé.
Carte 1.2-1
Carte 2.2-1
Vitesses de vent à 80 m au dessus du sol disponibles après contraintes (résolution 200 m)
Carte 2.2-2 Contraintes à l'implantation des éoliennes (2472 Ko)
Carte 2.2-3 Configuration du projet
Carte 3.2-1 Reconnaissance de l'habitat du poisson
Carte 3.2-2 Écosystèmes terrestres
Carte 3.2-4
Annexe E Herpétofaune
Carte 3.3-2 Unités de paysage, zones d'influence et points de vue sensibles
Carte 5.3-1 Isocontours de bruit
Carte 5.5-1 Projets éoliens prévus
Noyau villageois de Lacolle (2850 Ko)
Photomontage 2 Village de Saint-Valentin (2584 Ko)
Photomontage 3 Route 221 au sud de Napierville (2129 Ko)
Photomontage 4 Terrain de sport de Saint-Blaise (3627 Ko)
Photomontage 5 Chemin de la 3ième Ligne (2248 Ko)
Photomontage 6 Route 221 au nord du chemin de la 3ième Ligne (4112 Ko)
Photomontage 7 Coin de la montée Hay et du rang Pir-Vir (2226 Ko)
Photomontage 8 Chemin de la Grande Ligne (2398 Ko)
Photomontage 9 Pont de Noyan
Photomontage 10 Quai du Fort Lennox vers le nord-ouest
Photomontage 11 Quai du Fort Lennox vers le sud-ouest (2023 Ko)
PR3.3 Annexes – Volume 3, janvier 2010, pagination diverse.
Extrait du règlement sur l’encadrement des projets éoliens sur les territoires des MRC du Haut-Richelieu (Règlement 446) (7697 Ko)
Règlement de contrôle intérimaire concernant les éoliennes (Règlement URB-141). Jardins-de-Napierville
Annexe C Étude géotechnique préliminaire (2255 Ko)
Annexe D Rapport d’inventaire de l’ichtyofaune (4695 Ko)
Annexe E Description des écosystèmes terrestres (7631 Ko)
Annexe F1 Rapport d’inventaire sur l’avifaune
Annexe F2
Rapport sur les espèces aviennes en périls
Annexe G Rapport d’inventaire des chiroptères
Annexe H Rapport d’Inventaire des amphibiens et des reptiles
Annexe I Inventaire des systèmes de radiocommunication, radar et sismoacoustiques et évaluation préliminaire d’impacts
Annexe J1 Étude de potentiel archéologique (4332 Ko)
Annexe J2 Inventaire archéologique (17 031 Ko)
Annexe K Mesure sonore environnementale (préconstruction) (4154 Ko)
Annexe L Documentation liée à la consultation (2420 Ko)
Annexe M1 Notions complémentaires sur le bruit et études sur les effets des éoliennes sur la santé
Annexe M2 Notions complémentaires sur le bruit et études sur les effets des éoliennes sur la santé
Annexe M3 Notions complémentaires sur le bruit et études sur les effets des éoliennes sur la santé (2563 Ko)
PR3.4 Résumé, octobre 2010, 60 pages et annexe.
Carte 1.2-1 Carte de localisation
Carte 2.2-2 Contraintes à l'implantation des éoliennes (3501 Ko)
Carte 3.2-4 Milieux sensibles
PR3.5 Addenda au résumé, 12 novembre 2010, 2 pages et 1 carte.
PR5 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur, 19 avril 2010, 20 pages.
PR5.1 VENTERRE NRG INC. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – Volume 4, juillet 2010, 63 pages et annexes.
Carte 2.2-3A Configuration du projet
Carte 3.2-1A Reconnaissance de l'habitat du poisson
Carte 3.2-2A
Carte 3.2-3A Dépôts de surface
Carte 5.3-1A Isocontours de bruit
Carte RQC-24 Localisation des traverses de cours d'eau
Carte RQC-98 Stations de mesure du bruit
Carte RQC-42 Zones d'exclusion reliées au milieu biophysique
Carte RQC-97
Zones d'exclusion reliées au milieu humain (2547 Ko)
Carte RQC-122 Comparaison des milieux humides
Annexe B Photomontages
Photomontage 1 Noyau villageois de Lacolle
Photomontage 2 Village de Saint-Valentin
Photomontage 3 Route 221 au sud de Napierville
Photomontage 4 Terrain de sport de Saint-Blaise
Photomontage 5 Chemin de la 3ième Ligne
Photomontage 6 Route 221 au nord du chemin de la 3e Ligne
Photomontage 7 Coin de la montée Hay et du rang Pir-Vir
Photomontage 8 Chemin de la Grande Ligne
Photomontage 11 Quai du Fort Lennox vers le sud-ouest
Photomontage ADD1 223 entrée de Saint-Blaise
Photomontage ADD2 Extérieur du Fort Lennox
Photomontage ADD3 39ième Avenue à Saint-Paul
Photomontage ADD4 Montée Blais
Photomontage ADD5 Chemin de la troisième ligne
Photomontage ADD6 Rang Saint-Joseph
Comparaison du photomontage 07 Coin de la montée Hay et du rang Pir-Vir
Annexe C Règlements municipaux
Parc éolien de Saint-Valentin, inventaire archéologique,
mai 2010 — Rapport d'étape
PR5.2 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur – Deuxième série,
9 septembre 2010, 11 pages.
PR5.2.1 VENTERRE NRG INC. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – Volume 5,
septembre 2010, 25 pages et annexes.
Annexe A Inventaire des chiroptères, Projet du parc éolien de Saint-Valentin. Addendum. Secteur Sud-est
Annexe B Rapport technique : Inventaire complémentaire des amphibiens et des reptiles dans le domaine du parc éolien de Saint-Valentin
Rapport technique : Inventaire complémentaire de l'ichtyofaune dans le domaine du parc éolien de Saint-Valentin
Carte 2.2-3 A 2.1 Configuration du projet
Carte 2.2-3 A 2.2 Configuration du projet
Carte 2.2-3 A 2.3 Configuration du projet
Rapport technique : Inventaires supplémentaires d’oiseaux nicheurs, été 2010
PR5.3 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires adressés au promoteur – Troisième série,
25 octobre 2010, 5 pages.
PR5.3.1 VENTERRE NRG INC. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – Volume 6, octobre 2010, 12 pages et annexes.
PR5.3.2 VENTERRE NRG INC. Précisions demandées lors de la tenue de la séance d’information du 8 décembre 2010, 22 décembre 2010, 2 pages.
PR5.3.2.1
HOEN Ben et al. Wind energy facilities and residential properties: the effect of proximity and view on sales prices, avril 2010, 33 pages.
PR5.3.2.2
CANNING George et John Simmons. Wind energy study - effect on real estate values in the municipality of Chatham-Kent, Ontario, février 2010, 85 pages.
PR5.4 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Questions et commentaires additionnels adressés au promoteur,
7 janvier 2011, 4 pages.
PR5.4.1 VENTERRE NRG INC. Réponses aux questions et commentaires du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs – Volume 7, janvier 2011,
PR6 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 23 février au 20 octobre 2010, pagination diverse.
Partie 1 (6385 Ko)
Partie 2 (6290 Ko)
Partie 3 (8269 Ko)
Partie 4 (8893 Ko)
– Direction de santé publique, 30 septembre 2010, 2 pages
– Coordination des projets éoliens, 4 mars 2010, 1 page
– Évaluations environnementales, Division des activités de protection de l’environnement, 7 septembre 2010, 4 pages
– Évaluations environnementales, Direction des activités de protection de l’environnement, 20 octobre 2010, 4 pages
– Section des évaluations environnementales, 1er avril 2010, 7 pages
– Direction régionale de la Montérégie – Secteur Ouest, 5 août 2010, 3 pages
– Direction régionale de la Montérégie – Secteur Ouest, 26 mars 2010, 5 pages
– Direction régionale de la Montérégie, 30 mars 2010, 2 pages
– Direction générale de la santé publique, 30 septembre 2010, 1 page
– Direction générale de la santé publique, 2 août 2010, 3 pages
Direction générale de la santé publique, 18 mars 2010, 3 pages
– Direction régionale de la sécurité civile de la Montérégie et de l’Estrie, 16 mars 2010,
– Direction régionale de la Montérégie, 4 octobre 2010, 2 pages
– Direction régionale de la Montérégie, 4 août 2010, 4 pages
– Direction régionale de la Montérégie, 24 mars 2010, 4 pages
– Direction de l’environnement et de la coordination, 8 octobre 2010, 2 pages
– Direction de l’environnement et de la coordination, 24 septembre 2010, 8 pages
– Direction de l’environnement et de la coordination, 7 avril 2010, 12 pages
– Direction de l’Ouest-de-la-Montérégie, 17 août 2010, 1 page
– Direction de l’Ouest-de-la-Montérégie, 28 juillet 2010, 1 page
– Direction de l’Ouest-de-la-Montérégie, 17 mars 2010, 2 pages
– Direction de l’Ouest-de-la-Montérégie, 24 février 2010, 1 page
– Secrétariat aux Affaires autochtones, Direction des relations gouvernementales, de la Consultation et des Initiatives stratégiques, 16 août 2010, 1 page
– Secrétariat aux Affaires autochtones, Direction des relations gouvernementales, de la Consultation et des Initiatives stratégiques, 1er mars 2010, 1 page
– Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 23 juillet 2010, 1 page
– Direction des politiques de la qualité de l’atmosphère, 23 février 2010, 1 page
– Direction du patrimoine écologique et des parcs, 6 octobre 2010, 1 page
– Direction du patrimoine écologique et des parcs, 7 septembre 2010, 2 pages
– Direction du patrimoine écologique et des parcs, 3 septembre 2010, 3 pages
– Direction du patrimoine écologique et des parcs, 25 mars 2010, 4 pages
– Direction du patrimoine écologique et des parcs, 12 mars 2010, 2 pages
6 octobre 2010, 1 page
17 août 2010, 1 page
17 août 2010, 2 pages
19 mars 2010, 1 page
19 mars 2010, 5 pages
– Direction du secrétariat, 18 mars 2010, 2 pages
Direction du partenariat et de l’intervention régionale, 20 août 2010, 1 page
PR6.1 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Recueil d’un avis issu de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, 22 décembre 2010, 3 pages.
PR7 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact, 28 octobre 2010, 3 pages.
PR8 VENTERRE NRG INC. Liste des lots touchés par le projet, novembre 2010, 1 page.
CR1 MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 18 novembre 2010,
CR2 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Nomination des membres de la commission, 18 janvier 2011, 2 pages.
CR3 Requêtes d’audience publique adressées au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, 30 novembre 2010 au 2 janvier 2011, 117 pages.
(13 110 Ko)
CR5 MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique, 16 décembre 2010, 1 page.
18 novembre 2010, 2 pages
CM2.1 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant un changement de date pour la séance d’information, 22 novembre 2010,
CM5.1 Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique, 11 février 2011, 2 pages.
CM5.2 Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique, 17 mars 2011, 2 pages.
CM7 BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT. Communiqué de presse annonçant la sortie publique du Rapport d'enquête et d'audience publique, 20 juin 2011, 2 pages.
AV3 BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT. Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s'est tenue du 18 novembre 2010 au 3 janvier 2011, 13 janvier 2011, 7 pages.