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Timestamp: 2016-10-27 20:52:15+00:00
Document Index: 52952030

Matched Legal Cases: ['art. 91', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 72', 'art. 51', 'ATF ', 'art. 90', 'art. 74', 'art. 76', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 75', 'art. 95', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 91', 'art. 85', 'art. 17', 'art. 30', 'art. 15', 'art. 91', 'art. 308', 'art. 308', 'art. 96', 'art. 106', 'art. 106', 'art. 107', 'art. 107', 'art. 4', 'ATF ', 'art. 107', 'art. 17', 'art. 29', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 107', 'art. 66']

5A_261/2013 � � Arr�t du 19 septembre 2013
Par jugement du 26 mai 2011, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve (ci-apr�s: Tribunal de premi�re instance) a prononc� le divorce des �poux A.X.________, n� en 1967, originaire de Gen�ve, et B.X.________, n�e en 1971, de nationalit� autrichienne, apr�s avoir d�bout� les parties de leurs requ�tes tendant au prononc� de mesures provisoires (ch. 1), et a statu� sur le sort de l'enfant (ch. 3 et 4).
Le Tribunal de premi�re instance a en outre notamment attribu� � M. A.X.________ la part de Mme B.X.________ dans la PPE copropri�t� des parties, moyennant paiement par M. A.X.________ d'une soulte de 696'486 fr. (ch. 12).
La moiti� de l'�molument de mise au r�le, soit 7'800 fr., a �t� mis � la charge de M. A.X.________, les d�pens �tant compens�s pour le surplus (ch. 15 et 16).
B.a.�M. A.X.________ a fait appel de cette d�cision par acte d�pos� le 27 juin 2011, contestant notamment le montant de la soulte de 696'486 fr. due � son ex-�pouse � titre d'indemnit� pour l'attribution en sa faveur de la pleine propri�t� de l'immeuble (ch. 12) et la r�partition de l'�molument de mise au r�le (ch. 15).
Mme B.X.________ a conclu au rejet de l'appel principal et form� un appel joint r�clamant une soulte de 700'000 fr. et sollicitant de la Cour de justice du canton de Gen�ve (ci-apr�s: la Cour) qu'elle ordonne un avis aux d�biteurs de son ex-�poux.
En relation avec la proc�dure d'appel, M. A.X.________ s'est acquitt� d'une avance de frais de 15'000 fr. et Mme B.X.________ de 2'000 fr.
B.b.�Par arr�t du 11 mai 2012, la Cour a notamment annul� le chiffre 12 du jugement entrepris et condamn� M. A.X.________ � payer � son ex-�pouse une indemnit� de 700'000 fr.
Les frais judiciaires d'appel fix�s � 17'000 fr. et enti�rement compens�s par les avances de frais d�j� op�r�es ont �t� mis � la charge de chacune des parties par moiti�, de sorte que Mme B.X.________ a �t� condamn�e � verser 5'500 fr. � M. A.X.________ au titre de remboursement des frais judiciaires avanc�s par ce dernier. La Cour a en outre dit que chaque partie supporterait ses propres d�pens.
C.a.�Statuant le 18 juin 2012 sur le recours en mati�re civile form� par M. A.X.________ contre cette d�cision, le Tribunal de c�ans l'a admis partiellement et a r�form� l'arr�t entrepris en ce sens que l'indemnit� due par M. A.X.________ � Mme B.X.________ a �t� r�duite � 227'108 fr. La cause a en outre �t� renvoy�e � la Cour pour nouvelle d�cision sur les frais et d�pens de la proc�dure cantonale.
C.b.�Statuant par arr�t du 22 f�vrier 2013, apr�s renvoi de la cause, la Cour de justice a confirm� les chiffres 15 et 16 du jugement du Tribunal de premi�re instance du 26 mai 2011 constatant qu'ils n'�taient plus litigieux et fix� les frais judiciaires de la proc�dure d'appel de la m�me mani�re que dans l'arr�t entrepris du 11 mai 2012 (cf.�
supra�B.b).
Par acte du 11 avril 2013, M. A.X.________ exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre cet arr�t. Il conclut principalement � son annulation et � sa r�forme en ce sens qu'il soit dit que les frais judiciaires cantonaux, r�duits � 5'515 fr. 50, soient r�partis � raison de 1'378 fr. 90 sous d�duction des 15'000 fr. d�j� vers�s � sa charge et 4'136 fr. 65 sous d�duction des 2'000 fr. d�j� vers�s � la charge de Mme B.X.________, de sorte qu'un montant de 13'621 fr. 10 devrait lui �tre rembours�. S'agissant des d�pens, il conclut � ce qu'ils soient �tablis � 22'448 fr. 80, dont 5'612 fr. 20 � sa charge et 16'836 fr. 80 � la charge de Mme B.X.________, de sorte que cette derni�re soit condamn�e � lui verser un montant de 11'224 fr. 60. A l'appui de ses conclusions, le recourant se plaint de la violation des art. 91 et 95 CPC et de la violation de son droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.).
Invit�es � se d�terminer, la cour cantonale a persist� dans les consid�rants de son arr�t et l'intim�e a conclu, principalement, � ce que le recours soit d�clar� irrecevable et, subsidiairement, � ce qu'il soit rejet�.
La recevabilit� du recours dirig� contre une question accessoire, dont fait partie la r�partition des frais et d�pens, se d�termine en fonction du fond du litige, dans la mesure o� aucune proc�dure sp�ciale n'est pr�vue ( ATF 134 V 138 consid. 1.1; 134 I 159consid. 1.1; arr�t 4A_420/2008 du 9 d�cembre 2008 consid. 1.1). Le litige rel�ve quant au fond du droit de la famille, soit d'une mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF), et il est de nature p�cuniaire.
En cas de recours au Tribunal f�d�ral dont l'objet porte uniquement sur les frais et d�pens alors que seuls ces derniers �taient litigieux devant l'autorit� cantonale, � l'exclusion du fond de la cause, la valeur litigieuse devant le Tribunal f�d�ral se d�termine selon ces seules conclusions relatives aux frais et d�pens (arr�t 5A_396/2012 du 5 septembre 2012 consid. 1.2). En revanche, lorsque l'objet du recours porte exclusivement sur les frais et d�pens, mais que le fond de la cause �tait encore litigieux devant l'autorit� cantonale, la valeur litigieuse devant le Tribunal f�d�ral se d�termine selon ces conclusions au fond. Le recours en mati�re civile est donc recevable lorsque les conclusions encore en cause devant l'autorit� pr�c�dente atteignaient la valeur litigieuse requise, m�me si les frais et d�pens restent pour leur part en dessous de cette valeur (art. 51 al. 1 LTF; ATF 137 III 47 consid. 1.2.2). Il en va de m�me lorsque - comme en l'esp�ce - l'autorit� cantonale a statu�, suite au renvoi du Tribunal f�d�ral, uniquement sur la question des frais et d�pens de la proc�dure cantonale et que le Tribunal f�d�ral est saisi d'un recours contre cette d�cision, car il s'agit d'une d�cision additionnelle et rectificative par rapport � la d�cision que la cour cantonale avait rendue et qui a donn� lieu � l'arr�t de r�forme du Tribunal f�d�ral, de sorte qu'il faut dans le cas pr�sent, contrairement � ce que soutient l'intim�e, consid�rer qu'il s'agit d'une d�cision finale au sens de l'art. 90 LTF et que la valeur litigieuse minimale de 30'000 fr. requise par l'art. 74 al. 1 let. b LTF est atteinte (arr�t 4A_200/2011 du 29 juin 2011 consid. 1.1).
Le recours a en outre �t� d�pos� par une partie ayant pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente et ayant un int�r�t � la modification ou � l'annulation de l'arr�t entrepris (art. 76 al. 1 LTF), dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) et dans la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi, contre une d�cision prise sur recours par un tribunal cantonal sup�rieur (art. 75 al. 1 et 2 LTF). Le recours en mati�re civile est donc en principe recevable.
Le recours en mati�re civile peut �tre form� pour violation du droit f�d�ral et du droit international (art. 95 let. a et b LTF). Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF) sans �tre li� ni par les motifs de l'autorit� pr�c�dente, ni par les moyens des parties; il peut donc admettre le recours en se fondant sur d'autres arguments que ceux invoqu�s par le recourant, comme il peut le rejeter en op�rant une substitution de motifs ( ATF 133 III 545 consid. 2.2). Il ne conna�t cependant de la violation des droits fondamentaux ou du droit cantonal que si ce grief a �t� soulev� et motiv� (art. 106 al. 2 LTF; ATF 134 I 83consid. 3.2; 133 II 249 consid. 1.4.2). Si le recourant se plaint de la violation de tels droits, il doit ainsi satisfaire au principe d'all�gation (�
R�geprinzip,�
principio dell'allegazione�), en indiquant pr�cis�ment quelle disposition constitutionnelle ou l�gale a �t� viol�e et en d�montrant, par une argumentation pr�cise, en quoi consiste la violation ( ATF 133 IV 286 consid. 1.4; 133 II 249 consid. 1.4.2).
Le recourant invoque en premier lieu une violation des art. 91 et 95 CPC, � savoir les dispositions pr�cisant respectivement la notion de valeur litigieuse et la composition des frais et d�pens.
3.1.�Il reproche pour l'essentiel � l'autorit� cantonale d'avoir maintenu les frais judiciaires � 17'000 fr., montant calcul� sur la base d'une valeur litigieuse de 700'000 fr. correspondant � la soulte qu'avait requise l'intim�e, alors m�me que, par arr�t du 30 novembre 2012, le Tribunal f�d�ral a r�duit le montant de l'indemnit� due � cette derni�re � 227'108 fr. Il a ensuite proc�d� � son propre calcul et conclut que, selon "un rapport proportionnel et strictement math�matique", l'autorit� cantonale aurait d�, en se fondant sur une valeur litigieuse de 227'108 fr., arr�ter les frais judiciaires � 5'515 fr. 50. Compte tenu du fait que le paiement de cette soulte constituait selon lui le point le plus important du recours, il convenait de r�partir les frais ainsi calcul�s � raison de trois-quarts � charge de l'intim�e et le quart restant � sa charge. S'agissant de la fixation des d�pens, il consid�re qu'en application de l'art. 85 du r�glement genevois fixant le tarif des greffes en mati�re civile (RTFMC; E 1.05.10) ainsi qu'en tenant compte du montant de la valeur litigieuse qu'il chiffre � 227'108 fr., il convenait de mettre trois-quarts des d�pens ainsi arr�t�s "dans les grandes lignes" � 22'448 fr. 80 � la charge de l'intim�e et un quart � sa charge, de sorte que celle-ci devrait �tre condamn�e � lui verser 11'224 fr. 60.
3.2.�L'autorit� cantonale a consid�r� que l'�molument de d�cision de 17'000 fr. fix� dans son arr�t du 11 mai 2012 se situait dans les fourchettes pr�vues tant par l'art. 17 que 30 al. 1 (recte: al. 2) let. b RTFMC, que celui-ci avait �t� calcul� sur la base de la valeur litigieuse d�duite des derni�res conclusions en liquidation du r�gime matrimonial form�es devant le premier juge et que rien ne l'obligeait � se fonder sur le montant allou� en d�finitive par le Tribunal f�d�ral. Elle a en outre relev� que l'art. 30 al. 1 RTFMC qui pr�voit un bar�me inf�rieur � celui pr�vu par l'alin�a 2 n'est applicable que lorsqu'il n'y a pas de valeur litigieuse � proprement parler, les parties soumettant au juge des conclusions concordantes ou une convention sur les effets accessoires du divorce, ce qui n'est pas le cas en l'esp�ce et qu'au surplus aucun motif qui aurait justifi� la r�duction de l'�molument fix� en application de l'art. 15 (�
recte:�19) de la Loi genevoise d'application du code civil suisse et d'autres lois f�d�rales en mati�re civile (LaCC; E 1.05) n'�tait donn�, la proc�dure ayant �t� compl�te et les parties n'ayant fait aucun effort pour mettre fin � leur litige � l'amiable. Elle a par cons�quent en d�finitive arr�t� � nouveau les frais judiciaires d'appel � 17'000 fr., qu'elle a mis par moiti� � la charge de chacune des parties, et pr�cis� que chaque partie devrait supporter ses propres d�pens.
3.3.�Aux termes de l'art. 91 al. 1 1
�re�phrase CPC: "La valeur du litige est d�termin�e par les conclusions". L'art. 308 al. 2 CPC pr�voit en outre que: "Dans les affaires patrimoniales, l'appel est recevable si la valeur litigieuse au dernier �tat des conclusionsest de 10'000 fr. au moins." Pour le calcul de la valeur litigieuse devant l'instance d'appel, seules sont donc d�terminantes les derni�res conclusions prises devant la juridiction de premi�re instance, peu importe le montant que celle-ci a finalement allou� ( NICOLAS JEANDIN�
in:�Bohnet et al. [�d.], Code de proc�dure civile comment�, n� 13 ad art. 308 CPC).
Une fois la valeur litigieuse d�termin�e, elle constitue l'un des crit�res d�terminants pour �tablir le montant des frais judiciaires et des d�pens (cf. Message du 28 juin 2006 relatif au code de proc�dure civil suisse, point 5.7 p. 6903), dont la fixation est toutefois du ressort des cantons (art. 96 CPC).
Une fois les frais et d�pens arr�t�s, ils sont r�partis entre les parties en application des art. 106 et 107 CPC, la r�gle �tant que les frais sont en principe mis � la charge de la partie qui succombe (art. 106 al. 1 CPC). Le tribunal est toutefois libre de s'�carter de ces r�gles et de les r�partir selon sa libre appr�ciation dans les hypoth�ses pr�vues par l'art. 107 CPC et notamment lorsque le litige rel�ve du droit de la famille (art. 107 al. 1 let. c CPC). Statuant dans ce cadre selon les r�gles du droit et de l'�quit� (art. 4 CC), l'autorit� cantonale dispose d'un large pouvoir d'appr�ciation, de sorte que le Tribunal f�d�ral ne peut substituer sa propre appr�ciation � celle de la juridiction cantonale. Il n'interviendra que si l'autorit� cantonale a exc�d� les limites de son pouvoir d'appr�ciation ou abus� de celui-ci et a abouti � un r�sultat manifestement injuste ou � une iniquit� choquante ( ATF 132 III 97consid. 1; 130 III 28consid. 4.1, 213 consid. 3.1; Denis Tappy�
in:�Bohnet et al. [�d.], Code de proc�dure civile comment�, n� 6 ad art. 107 CPC).
3.4.�S'agissant des frais et d�pens de premi�re instance, il n'y a pas lieu d'y revenir dans la mesure o� l'autorit� cantonale a retenu que la solution adopt�e � leur �gard par le premier juge n'�tait pas disput�e. Le recourant ne fait d'ailleurs aucunement mention des frais et d�pens de premi�re instance dans sa motivation et pr�cise dans ses conclusions que les frais judiciaires cantonaux devront �tre �tablis sous d�duction des montants de 15'000 fr. et 2'000 fr. d'ores et d�j� vers�s par lui-m�me et l'intim�e, pr�cis�ment � titre d'avances de frais pour la proc�dure d'appel uniquement, de sorte qu'il faut effectivement admettre que seuls les frais et d�pens de deuxi�me instance sont encore contest�s.
3.5.�S'agissant des frais judiciaires de deuxi�me instance, le recourant reproche essentiellement � la cour cantonale de s'�tre fond�e, pour en d�terminer le montant, sur une valeur litigieuse de 700'000 fr. correspondant au montant requis par l'intim�e dans les conclusions de sa demande unilat�rale en divorce � titre d'indemnit� pour l'attribution en faveur de son �poux de sa part de PPE et non sur le montant de 227'108 fr. finalement allou� � ce titre par le Tribunal de c�ans. Ce faisant, le recourant se m�prend sur la notion de valeur litigieuse telle qu'elle ressort des dispositions l�gales susmentionn�es. Pour son calcul, seules sont en effet d�terminantes les derni�res conclusions prises devant la juridiction de premi�re instance, peu importe le montant finalement allou�. C'est ainsi � juste titre que l'autorit� cantonale a d�termin� la valeur litigieuse sur la base des derni�res conclusions en liquidation du r�gime matrimonial form�es devant le premier juge et en a arr�t� le montant � 700'000 fr. S'agissant du montant des frais judiciaires de 17'000 fr. ainsi que des d�pens qui ont �t� arr�t�s sur la base de cette valeur litigieuse, il y a lieu de pr�ciser que leur fixation est r�gl�e par le droit cantonal, en particulier par les art. 17 et 30 al. 2 let. b RTFMC dans le cas pr�sent, de sorte que le Tribunal f�d�ral ne peut conna�tre de la violation de celui-ci que si ce grief a �t� soulev� et motiv� (cf.�
supra�consid. 2), ce qui n'est pas le cas en l'esp�ce.
En tant que le recourant conteste la r�partition des frais judiciaires, qui ont �t� partag�s par moiti� entre les parties, ainsi que la compensation des d�pens, sa critique est infond�e. En effet, aucune r�gle n'impose � l'autorit� cantonale de r�partir les frais judiciaires en fonction de la pr�tendue importance que rev�tent les griefs sur lesquels chacune des parties a obtenu gain de cause comme semble le souhaiter le recourant. Aucun �l�ment ne permet en outre de conclure que l'autorit� cantonale aurait exc�d� le pouvoir d'appr�ciation dont elle dispose en r�partissant par moiti� entre les parties les frais judiciaires et en imputant � chacune ses propres d�pens pour tenir compte de la nature familiale du litige. Le recourant ne soutient d'ailleurs pas qu'elle aurait exc�d� son pouvoir d'appr�ciation, se contentant de proc�der � son propre calcul des frais et d�pens sur la base d'une valeur litigieuse erron�e et r�partissant les frais et d�pens entre les parties en fonction de l'importance que rev�tent � ses yeux les griefs trait�s. Toutefois, bien qu'il n'y ait pas lieu de remettre en question la r�partition par moiti� des frais judiciaires � laquelle a proc�d� la cour cantonale, force est de constater que celle-ci s'est manifestement tromp�e dans son calcul. En effet, les frais judiciaires de 17'000 fr. ayant �t� mis � raison de 8'500 fr. � charge de chacune des parties et celles-ci ayant vers� une avance de frais s'�levant respectivement � 15'000 fr. pour le recourant et � 2'000 fr. pour l'intim�e, c'est bien un montant de 6'500 fr. et non de 5'500 fr. que cette derni�re devra restituer au premier, de sorte que l'arr�t entrepris devra �tre r�form� sur ce point.
Le recourant all�gue secondement une violation par l'autorit� cantonale de l'art. 29 al. 2 Cst., en ce sens qu'elle aurait omis de motiver sa d�cision quant � la question des d�pens et de leur r�partition.
4.1.�Il reproche en particulier � la cour cantonale d'avoir limit� la motivation de son arr�t aux seuls frais judiciaires de la cause et d'avoir, sans aucune explication, confirm� sa premi�re d�cision s'agissant des d�pens, alors m�me qu'il avait pris des conclusions claires � ce sujet dans ses �critures du 28 janvier 2013. Il conclut de ce fait � ce que l'arr�t de la Cour de justice soit annul� sur ce point et � ce que l'intim�e soit condamn�e � lui verser la somme de 11'224 fr. 60 � ce titre.
4.2.�La jurisprudence a d�duit du droit d'�tre entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. l'obligation pour l'autorit� de motiver sa d�cision, afin que le destinataire puisse la comprendre, la contester en connaissance de cause et que l'autorit� de recours puisse exercer son contr�le ( ATF 133 III 439 consid. 3.3 et les arr�ts cit�s). Pour r�pondre � ces exigences, il suffit que le juge mentionne, au moins bri�vement, les motifs qui l'ont guid� et sur lesquels il s'est fond�; il n'a toutefois pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les arguments invoqu�s par les parties. Il n'y a violation du droit d'�tre entendu que si l'autorit� ne satisfait pas � son devoir minimum d'examiner et de traiter les probl�mes pertinents ( ATF 134 I 83 consid. 4.1; 130 II 530consid. 4.3 et les arr�ts cit�s).
4.3.�En l'esp�ce, l'autorit� cantonale a estim� que les consid�rations d'�quit� li�es � la nature familiale du litige justifiaient, quelles qu'aient �t� l'issue du litige et son intensit�, de mettre les frais judiciaires par moiti� � la charge de chacune des parties et de faire supporter � chacune ses propres d�pens. Ce faisant, comme le rel�ve � juste titre l'intim�e, elle a succinctement expos� les motifs et la base l�gale (art. 107 al. 1 let. b CPC) l'ayant conduit � r�partir les d�pens de cette mani�re, de sorte que le recourant se m�prend lorsqu'il soutient que la cour cantonale n'a pas donn� "la moindre explication" de sa d�cision s'agissant des d�pens. Compte tenu de sa d�cision de faire supporter � chaque partie ses propres d�pens, il n'y avait au demeurant pas lieu d'en arr�ter le montant. En d�finitive, le grief de violation du droit d'�tre entendu du recourant sous l'angle d'une motivation lacunaire doit �tre rejet�.
Sur le vu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre admis et l'arr�t entrepris r�form� en ce sens que Mme B.X.________ est condamn�e � verser � M. A.X.________ un montant de 6'500 fr. � titre de remboursement des avances de frais vers�es par ce dernier. Le recours ayant �t� admis uniquement en raison d'une inadvertance de l'autorit� cantonale et aucun des griefs du recourant n'ayant �t� admis, les frais judiciaires seront mis � sa charge, tout comme une indemnit� de d�pens due � l'intim�e (art. 66 al. 1 et 68 al. 1 et 2 LTF).
Le recours est partiellement admis et l'arr�t entrepris est r�form� en ce sens que Mme B.X.________ est condamn�e � verser � M. A.X.________ 6'500 fr. � titre de remboursement pour les avances de frais vers�es par ce dernier.