Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F07-12-2007-U_507-2006
Timestamp: 2016-10-26 15:25:20+00:00
Document Index: 309053133

Matched Legal Cases: ['arts 9', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ']

recourant, repr�sent� par Me Manuela Ryter Godel, avocate, rue des Remparts 9, 1400 Yverdon-les-Bains,
La Nationale Suisse Assurances, quai Gustave-Ador 54, 1207 Gen�ve,
M.________, n� en 1974, a travaill� en qualit� de chauffeur au service de l'entreprise � X.________ �. A ce titre, il �tait assur� obligatoirement contre le risque d'accident aupr�s de la Nationale Suisse Assurances (ci-apr�s: la Nationale).
Il a �t� victime d'un accident le 1er novembre 1995 dans l'exercice de son activit� professionnelle: alors qu'il s'avan�ait, � pied, sur une chauss�e dans l'intention de la traverser, sa t�te a �t� percut�e par le r�troviseur ext�rieur d'un v�hicule de livraison. Il a �t� conduit � l'H�pital Y.________, o� il a s�journ� jusqu'au 10 novembre 1995. Les m�decins de cet �tablissement ont diagnostiqu� une commotion c�r�brale, un traumatisme facial avec fracture de l'angle mandibulaire gauche, ainsi que des fractures de Lefort II et Lefort III et ont fait �tat d'une amn�sie circonstancielle totale (rapport du 13 novembre 1995). L'assur� a �t� enti�rement incapable de travailler jusqu'au 24 d�cembre 1995. La Nationale a pris en charge le cas.
Dans un rapport du 26 juin 1996, les docteurs O.________ et Z.________, m�decins � l'H�pital Y.________, ont attest� de la gu�rison compl�te des fractures, tout en indiquant la persistance d'une hypoesth�sie au niveau des nerfs V II et V III gauches, ainsi que la pr�sence de c�phal�es lors de changements de temps. De son c�t�, le docteur S.________, sp�cialiste en maladies rhumatismales et m�decin traitant de l'assur�, a fait �tat de cervicalgies et de c�phal�es post-traumatiques, ainsi que de douleurs � l'articulation temporo-mandibulaire gauche. Selon ce praticien, la capacit� de travail �tait enti�re (rapports des 20 septembre et 4 novembre 1996). Dans un rapport du 23 d�cembre 1996, le docteur S.________ a indiqu� que les plaintes exprim�es par l'assur� (c�phal�es, sensations vertigineuses, troubles de la concentration et du sommeil) �voquaient clairement un syndrome post-traumatique. En ce qui concerne les c�phal�es, ce m�decin a suspect� une origine ophtalmologique, �tiologie qui a �t� exclue par le docteur C.________, sp�cialiste en ophtalmologie (rapport du 22 janvier 1997).
L'assur� a �t� licenci� par son employeur avec effet au 31 juillet 1996. Apr�s une p�riode de ch�mage, il a retrouv� un emploi au service de la soci�t� N.________ SA d�s le 1er octobre 1997.
Le 22 juin 1999, le docteur R.________, m�decin � la Division de chirurgie maxillo-faciale de l'H�pital W.________, a proc�d� � l'ablation du mat�riel d'ost�osynth�se. Toutefois, l'intervention n'a pas eu d'effet sur les plaintes de l'int�ress� (rapport du 12 juillet 1999).
En raison de la persistance des douleurs, le docteur S.________ a fait �tat d'une incapacit� de travail de 50 % � partir du 6 f�vrier 2001 (rapports des 5 et 26 f�vrier 2001). La Nationale a allou� derechef des indemnit�s journali�res � partir de cette date et a requis l'avis des docteurs P.________ et A.________, m�decins au Centre psycho-social. Ces praticiens ont diagnostiqu� un syndrome c�r�bral post-commotionnel (F 07.2) et indiqu� une p�joration de la situation dans le sens d'une symptomatologie d�pressive plus marqu�e. Ils ont attest� une incapacit� de travail de 100 % depuis le 1er juillet 2001 (rapports des 7 mai et 20 ao�t 2001).
La soci�t� N.________ SA a r�sili� les rapports de travail avec effet au 30 avril 2002 en raison de la longue absence due � l'incapacit� de travail de l'assur�.
La Nationale a alors confi� une expertise au docteur H.________, sp�cialiste en neurologie. Dans un rapport du 27 novembre 2001, ce m�decin a pos� le diagnostic suivant:
- status six ans apr�s un polytraumatisme ayant entra�n� un TCC mineur, un fracas facial avec fracture de l'angle mandibulaire gauche, fracture de Lefort II et fracture de Lefort III, et une distorsion/contusion cervicale;
- cervico-c�phalalgies post-traumatiques;
- troubles de l'olfaction et de la sensibilit� faciale post-trauma- tiques;
- � n�vralgies � faciales post-traumatiques;
- �tat anxio-d�pressif r�actionnel (d�) plus aux difficult�s de r�insertion professionnelle apr�s licenciement qu'aux cons�- quences de l'accident;
- h�misyndrome visuel, auditif et sensitivo-moteur h�micorporel gauche subjectif entrant dans le cadre d'un processus de chro- nification (syndrome somatoforme douloureux?).
L'expert a indiqu� que les cervico-c�phalalgies, les douleurs faciales et cr�niennes, ainsi que les troubles de l'olfaction et de la sensibilit� faciale gauches �taient dans un rapport de causalit� certaine avec l'accident. Quant au tr�s discret syndrome psycho-organique (troubles de la m�moire et de la concentration) et � l'�tat anxio-d�pressif, ils �taient en relation de causalit� probable mais partielle avec l'�v�nement du 1er novembre 1995. En revanche, l'h�misyndrome subjectif visuel, auditif et sensitivo-moteur gauche n'�tait pas en relation de causalit� avec ledit �v�nement. Le docteur H.________ a fix� � 25 % le taux de l'atteinte � l'int�grit� pour les seules suites de l'accident, � savoir 10 % pour l'hypoesth�sie faciale et les douleurs faciales, 5 % pour les cervico-c�phalalgies, 5 % pour les troubles de l'olfaction et 5 % pour les troubles neuro-psychologiques et psychologiques.
La Nationale a poursuivi le versement d'indemnit�s journali�res pour une incapacit� de travail de 50 % (d�s le 6 f�vrier 2001), puis de 100 % (� partir du 1er juillet 2001).
Etant donn� la persistance de la symptomatologie, elle a confi� une nouvelle expertise aux docteurs H.________ et I.________, sp�cialiste en psychiatrie et psychoth�rapie. Dans leur rapport du 9 septembre 2003, les experts ont indiqu� que l'examen neurologique �tait superposable aux investigations effectu�es au mois de novembre 2001. Sur le plan psychiatrique, les examens effectu�s avaient permis de conclure � l'existence d'un trouble somatoforme douloureux sans comorbidit� psychiatrique �vidente et sans relation avec l'accident.
Se fondant sur les expertises des docteurs H.________ et I.________, la Nationale a rendu une d�cision le 9 octobre 2003, confirm�e sur opposition le 26 juillet 2005, par laquelle elle a reconnu le droit de l'assur� au remboursement du traitement antalgique pour les suites directes de l'accident, mais ni� son droit � la prise en charge d'un traitement psychiatrique. En outre, elle a supprim� son droit � une indemnit� journali�re d�s le 15 octobre 2003 et ni� son droit � une rente d'invalidit�. Enfin, elle a allou� � l'assur� une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� fond�e sur un taux de 25 %.
De son c�t�, l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud a accord� � l'int�ress� une rente enti�re � partir du 1er f�vrier 2002 (d�cision sur opposition du 6 juillet 2004).
M.________ a recouru contre la d�cision sur opposition de la Nationale du 26 juillet 2005 devant le Tribunal des assurances du canton de Vaud. Il concluait � l'allocation, d�s le 15 novembre 2003, d'une indemnit� journali�re ou d'une rente, avec int�r�t � 5 % l'an sur les prestations �chues, ainsi qu'� l'octroi d'une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� d'un montant de 85'000 fr., avec int�r�t � 5 % l'an d�s le 27 novembre 2001, sous d�duction des montants d�j� vers�s.
La juridiction cantonale a rejet� le recours par jugement du 10 avril 2006.
M.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement, dont il demande la r�forme, en reprenant ses conclusions prises en premi�re instance, sous suite de d�pens. Subsidiairement, il requiert l'annulation du jugement entrepris.
L'intim�e conclut au rejet du recours, sous suite de d�pens.
Le litige porte sur le maintien du droit du recourant � une indemnit� journali�re au-del� du 14 octobre 2003, sur son droit �ventuel � une rente � partir de cette date, ainsi que sur le taux de l'indemnit� pour atteinte � l'int�grit�.
4.1 Dans sa d�cision sur opposition du 26 juillet 2005, l'intim�e a consid�r� que seules les cervico-c�phalalgies et les douleurs faciales �taient encore en relation de causalit� naturelle avec l'accident. Or, ces troubles n'entra�naient pas d'incapacit� de travail, du moment que celle-ci �tait due exclusivement � une d�compensation psychologique li�e � des difficult�s professionnelles, ainsi qu'� un trouble somatoforme douloureux �galement �tranger � l'accident.
De son c�t�, la juridiction cantonale est d'avis que l'accident a laiss� subsister des s�quelles incontestables sur le plan somatique, mais que celles-ci n'occasionnaient pas d'invalidit�, du moment que l'assur� avait pu reprendre son activit� de chauffeur-livreur d�j� deux mois apr�s l'accident et que, selon les experts, les troubles dus � cet �v�nement n'emp�chaient pas l'int�ress� d'exercer cette profession ou une autre activit� adapt�e sans aucune limitation. Par ailleurs, le tribunal cantonal a consid�r� que l'atteinte � la sant� psychique � l'origine de l'incapacit� de travail �tait un trouble somatoforme douloureux sans lien de causalit� avec l'accident.
Le recourant critique les points de vue de l'intim�e et de la juridiction cantonale quant � sa capacit� de travail apr�s l'accident : d'une part, il n'a pas repris la m�me activit� de chauffeur-livreur en raison de son incapacit� de porter des charges, mais son employeur l'a occup� � des t�ches l�g�res � l'int�rieur des entrep�ts; d'autre part, l'octroi d'une rente enti�re de l'assurance-invalidit� prouve bien que les troubles d�coulant de l'accident entra�nent une incapacit� de travail.
4.2 L'intim�e et la juridiction cantonale se sont fond�es sur les conclusions des docteurs H.________ et I.________ (rapport d'expertise du 9 septembre 2003), selon lesquelles certains troubles constat�s �taient dus tr�s vraisemblablement � l'accident, � savoir les cervico-c�phalalgies, les troubles de l'olfaction et de la sensibilit� faciale, ainsi que les douleurs faciales. En revanche, l'h�misyndrome visuel, auditif et sensitivo-moteur h�micorporel gauche n'�tait pas d� � l'accident, mais devait �tre attribu� � un trouble somatoforme douloureux sans lien avec ledit accident.
4.3 En l'esp�ce, il ressort du rapport d'expertise du 9 septembre 2003, que le recourant a �t� victime, le 1er novembre 1995, d'un traumatisme cranio-c�r�bral mineur avec commotion c�r�brale et d'une probable distorsion/contusion cervicale.
4.3.1 Lors d'une l�sion au rachis cervical par accident de type � coup du lapin � ou d'un traumatisme cranio-c�r�bral, les plaintes de l'assur� sont difficiles � objectiver sur le plan m�dical en cas d'absence de preuves d'un d�ficit fonctionnel organique. Aussi, la jurisprudence a-t-elle pos� des r�gles particuli�res pour trancher la question de la causalit� naturelle. Dans ces �ventualit�s, l'existence d'un tel lien entre l'accident et l'incapacit� de travail ou de gain doit en principe �tre reconnue en pr�sence d'un tableau clinique typique pr�sentant de multiples plaintes (maux de t�te diffus, vertiges, troubles de la concentration et de la m�moire, naus�es, fatigabilit�, troubles de la vue, irritabilit�, d�pression, modification du caract�re, etc.). Encore faut-il que l'existence d'un tel traumatisme et de ses suites soit d�ment attest�e par des renseignements m�dicaux fiables (ATF 119 V 335 consid. 1 p. 337 s.). Il faut en outre que, m�dicalement, les plaintes puissent �tre attribu�es de mani�re cr�dible � une atteinte � la sant�; celle-ci doit appara�tre, avec un degr� de vraisemblance pr�pond�rante, comme la cons�quence de l'accident (ATF 117 V 359 consid. 4b p. 360). Par ailleurs, la jurisprudence exige que les troubles � la nuque ou � la colonne cervicale se manifestent dans une p�riode de 72 heures suivant l'accident pour qu'un lien de causalit� naturelle puisse �tre admis. En revanche, il n'est pas n�cessaire que les autres troubles caract�ristiques du tableau clinique apparaissent dans ce laps de temps (SVR 2007 UV no 23 p. 75, consid. 5, U 215/05).
4.3.2 En l'occurrence, il existe un d�ficit fonctionnel organique sous la forme d'un status apr�s diverses fractures cranio-faciales et leurs suites, � savoir des cervico-c�phalalgies, des troubles de l'olfaction et de la sensibilit� faciale, ainsi que des douleurs faciales. Selon les experts, ces l�sions organiques sont en relation de causalit� naturelle avec l'accident.
N�anmoins, ces experts ont attest� l'existence d'autres sympt�mes comme des troubles de la vue sous la forme d'une forte diminution de l'acuit� et du champ visuels � gauche, des troubles de la m�moire et de la concentration, une modification de la thymie et du caract�re, ainsi qu'un h�misyndrome auditif et sensitivo-moteur h�micorporel gauche. Sur le vu des renseignements m�dicaux vers�s au dossier, ces troubles sont toutefois apparus tardivement. En effet, c'est seulement � la fin de l'ann�e 1996 que le docteur S.________ a fait �tat, pour la premi�re fois, de plaintes relatives � un trouble de la concentration et � une irritabilit� (rapport du 4 novembre 1996) et indiqu� de brefs �pisodes de sensation vertigineuse (rapport du 23 d�cembre 1996). Selon ce m�decin, en revanche, il n'existait pas de malaise associ� aux sensations vertigineuses, ni naus�es, ni troubles visuels, ni encore de fatigue. De leur c�t�, les docteurs O.________ et Z.________ - qui ont prodigu� des soins � l'int�ress� jusqu'au mois de juin 1996 - ont fait �tat exclusivement de violentes c�phal�es lors de changements de temps (rapport du 26 juin 1996).
Il appara�t ainsi que ces sympt�mes, qui peuvent �tre associ�s au tableau clinique typique, se sont manifest�s bien apr�s l'accident. La pr�sence d'un lien de causalit� naturelle entre l'�v�nement du 1er novembre 1995 et lesdits sympt�mes doit d�s lors �tre ni�e au regard de la jurisprudence expos�e au consid. 4.3.1.
Cela �tant, la juridiction cantonale �tait fond�e � consid�rer que seuls les d�ficits fonctionnels organiques apparaissant sous la forme de cervico-c�phalalgies, de troubles de l'olfaction et de la sensibilit� faciale, ainsi que de douleurs faciales �taient dus � l'accident.
5.1 Sur le plan psychique, l'intim�e a consid�r� que l'incapacit� de travail de l'assur� �tait due exclusivement � une d�compensation psychologique li�e � des difficult�s professionnelles, ainsi qu'� un trouble somatoforme douloureux �galement �tranger � l'accident.
De son c�t�, la juridiction cantonale est d'avis que l'atteinte � la sant� psychique � l'origine de l'incapacit� de travail est un trouble somatoforme douloureux sans lien de causalit� avec l'accident. Elle se fonde pour cela sur le rapport des experts H.________ et I.________, lesquels ont pos� le diagnostic de troubles somatoformes douloureux sans comorbidit� psychiatrique �vidente et sans lien avec l'accident. En particulier, ils ont ni� l'existence d'une d�pression, ainsi que la pr�sence d'�l�ment de la lign�e psychotique, comme un d�lire, des hallucinations, ou des troubles formels ou logiques de la pens�e.
Le recourant conteste le point de vue de la juridiction cantonale, en all�guant la pr�sence non seulement d'un trouble somatoforme douloureux, mais �galement d'un trouble d�pressif r�current et d'une anxi�t� g�n�ralis�e. Il se r�f�re pour cela � l'appr�ciation du psychiatre du SMR, sur la base de laquelle l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud lui a accord� une rente enti�re � partir du 1er f�vrier 2002 (d�cision sur opposition du 6 juillet 2004). Selon l'int�ress�, l'existence d'un lien de causalit� naturelle entre l'ensemble des troubles psychiques et l'accident doit �tre admise, du moment qu'il ne souffrait d'aucune atteinte de cette nature avant l'accident.
5.2 Le point de vue du recourant ne saurait �tre partag�. Certes, le psychiatre du SMR a pos� le diagnostic de suspicion d'�tat de stress post-traumatique chronique (F 43.1). Cependant, cet �tat de stress post-traumatique n'est pas formellement attest� par ce m�decin. Il appara�t seulement comme une �ventualit� justifi�e par la pr�sence partielle de ces sympt�mes dans l'observation clinique. Dans cette mesure, l'existence d'un lien de causalit� naturelle entre les affections psychiques et l'accident n'appara�t pas �tablie au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante, g�n�ralement appliqu�e en mati�re de preuve dans le domaine des assurances sociales (ATF 126 V 353 consid. 5b p. 360, 125 V 193 consid. 2 p. 195 et les r�f�rences; cf. ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3 p. 324 s.). Au demeurant, on ne saurait admettre la pr�sence d'un tel lien du seul fait que les troubles psychiques sont apparus apr�s l'accident. Cela reviendrait en effet � se fonder sur l'adage post hoc, ergo propter hoc, raisonnement qui n'est pas admissible selon la jurisprudence (ATF 119 V 335 consid. 2b/bb p. 341 s.).
5.3 Quoi qu'il en soit, m�me si l'on admettait l'existence d'un lien de causalit� naturelle entre l'atteinte � la sant� psychique et l'accident, le caract�re ad�quat du lien de causalit� devrait �tre ni�.
Dans la mesure o� un probl�me de nature psychique appara�t en l'occurrence au premier plan, le lien de causalit� ad�quate doit �tre appr�ci� � la lumi�re des principes applicables en cas de troubles psychiques cons�cutifs � un accident (ATF 123 V 98 consid. 2a p. 99 et les r�f�rences; RAMA 2002 no U 470 p. 531), � savoir les crit�res objectifs d�velopp�s par la jurisprudence pour juger du caract�re ad�quat du lien de causalit� entre un accident - en l'occurrence de gravit� moyenne - et l'atteinte � la sant� psychique (ATF 115 V 133 consid. 6c/aa p. 140 et 403 consid. 5c/aa p. 409). Or, ces crit�res n'apparaissent pas r�alis�s en l'esp�ce. En particulier, les circonstances concomitantes n'ont pas �t� particuli�rement dramatiques ni l'accident particuli�rement impressionnant. Par ailleurs, les l�sions physiques n'�taient pas d'une gravit� telle qu'elles �taient de nature, selon l'exp�rience, � entra�ner des troubles psychiques. En effet, lors de la sortie de l'h�pital, le 10 novembre 1995, les m�decins de l'H�pital Y.________ ont seulement prescrit des contr�les p�riodiques, ainsi qu'un traitement de l'hypertension par le m�decin traitant. Enfin, il n'appara�t pas que la dur�e de l'incapacit� de travail a �t� particuli�rement longue, compte tenu du fait que l'assur� a pu reprendre le travail deux mois apr�s l'accident. M�me si, comme l'affirme l'int�ress�, il n'a pas repris son ancienne activit� de chauffeur-livreur mais s'est consacr� � des t�ches l�g�res confi�es par son employeur, la dur�e de l'incapacit� de travail due aux l�sions somatiques n'appara�t pas propre � entra�ner une atteinte � la sant� psychique.
Cela �tant, l'intim�e n'a pas � r�pondre des troubles psychiques dont souffre encore le recourant apr�s le 14 octobre 2003.
Parmi les troubles subsistant encore apr�s cette date, seuls les d�ficits fonctionnels organiques sous la forme de cervico-c�phalalgies, de troubles de l'olfaction et de la sensibilit� faciale, ainsi que de douleurs faciales apparaissent d�s lors en relation de causalit� naturelle et ad�quate avec l'accident. Dans la mesure o�, � dire d'experts, ces troubles n'entra�nent pas d'incapacit� de travail, l'intim�e �tait fond�e, par sa d�cision sur opposition du 26 juillet 2005, � supprimer le droit du recourant � une indemnit� journali�re au-del� du 14 octobre 2003 et � lui refuser l'octroi d'une rente d'invalidit� � partir de cette date. Quant au taux de l'indemnit� pour atteinte � l'int�grit� - qui, au demeurant, n'est pas s�rieusement contest� dans la mesure o� il se rapporte aux troubles en relation de causalit� avec l'accident -, il a �t� fix� au regard de l'appr�ciation des experts, dont l'opinion sur ce point n'est remise en cause par aucun des avis m�dicaux vers�s au dossier.
L'intim�e, qui obtient gain de cause, a conclu � l'octroi d'une indemnit� de d�pens. Elle n'y a toutefois pas droit, en sa qualit� d'assureur charg� de t�ches de droit public.