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Timestamp: 2016-10-21 00:37:34+00:00
Document Index: 57245334

Matched Legal Cases: ['art. 50', 'art. 83', 'art. 50', 'art. 8', 'art. 83', 'ATF ', 'art. 90', 'art. 86', 'art. 46', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 89', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 6', 'ATF ', 'art. 6', 'ATF ', 'art. 43', 'art. 8', 'art. 50', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 43', 'art. 50', 'art. 4', 'ATF ', 'art. 77', 'art. 50', 'art. 4', 'art. 77', 'art. 4', 'art. 50', 'art. 50', 'art. 77', 'art. 50', 'in fine', 'ATF ', 'in fine', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 13', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 8', 'ATF ', 'CourEDH ', 'art. 8', 'ATF ', 'CourEDH ', 'art. 96', 'art. 8', 'art. 64', 'art. 65', 'art. 68']

2C_87/2014 (27.10.2014)
2C_87/2014 {T�0/2} � � Arr�t du 27 octobre 2014
Refus de prolonger une autorisation de s�jour et renvoi de Suisse,
recours contre l'arr�t du Tribunal administratif f�d�ral, Cour III, du 4 d�cembre 2013.
X.________, n� en 1973 et originaire de la Guin�e, est entr� ill�galement en Suisse le 1er septembre 2003. A la suite de son mariage, le 13 ao�t 2004, avec la ressortissante suisse A.________, il a obtenu une autorisation de s�jour. Le 27 septembre 2007, les �poux ont eu une fille, B.________. X.________ est p�re d'un autre enfant, C.________, n� en 1993 et vivant en Guin�e.
Le 28 novembre 2008, X.________ a quitt� la Suisse et s'est rendu en Guin�e. Il n'est revenu en Suisse qu'au mois de mars 2009, sans r�int�grer le domicile conjugal.
Le 17 avril 2009, la Pr�sidente du Tribunal civil de l'arrondissement de la C�te, statuant par voie de mesures protectrices de l'union conjugale, a notamment autoris� les �poux � vivre s�par�s jusqu'au 30 avril 2010, confi� la garde de B.________ � sa m�re et d�cid� que le droit de visite de X.________ s'exercerait � raison de deux p�riodes de deux heures par mois.
Le 9 avril 2010, le Pr�sident du Tribunal civil de l'arrondissement de la C�te a prononc� la s�paration des biens des �poux et �tabli que le droit de visite de X.________ s'exercerait d�sormais � raison d'un samedi sur deux, de 09h00 � 17h00. Les �poux sont actuellement en instance de divorce.
Le 5 juillet 2010, X.________ a formellement sollicit� la prolongation de son autorisation de s�jour. Le 25 juillet 2011, le Service de la population du canton de Vaud (ci-apr�s: le SPOP) a inform� le recourant qu'il �tait favorable au renouvellement de son autorisation de s�jour en application de l'art. 50 de la loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005 sur les �trangers (LEtr, RS 142.20), tout en lui indiquant que cette d�cision �tait soumise � l'approbation de l'Office f�d�ral des migrations.
Le 26 octobre 2011, l'Office f�d�ral des migrations a refus� d'approuver la prolongation de l'autorisation de s�jour du recourant et prononc� son renvoi de Suisse. Par arr�t du 4 d�cembre 2013, le Tribunal administratif f�d�ral a rejet� le recours form� par X.________ contre cette d�cision.
X.________ interjette un recours en mati�re de droit public au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t rendu le 4 d�cembre 2013 par le Tribunal administratif f�d�ral. Il conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renouvellement de son autorisation de s�jour, respectivement � l'octroi d'un permis C. Il requiert en outre le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
L'Office f�d�ral des migrations conclut au rejet du recours, alors que le Tribunal administratif f�d�ral renonce � prendre position.
Par ordonnance du 29 janvier 2014, le Pr�sident de la IIe Cour de droit public du Tribunal f�d�ral a accord� l'effet suspensif au recours.
1.1.�En vertu de l'art. 83 let. c LTF, le recours en mati�re de droit public est notamment irrecevable contre les d�cisions en mati�re de droit des �trangers qui concernent une autorisation � laquelle ni le droit f�d�ral ni le droit international ne donnent droit (ch. 2). Le recourant invoque l'art. 50 al. 1 LEtr selon lequel, apr�s dissolution de la famille, le droit du conjoint � l'octroi d'une autorisation de s�jour et � la prolongation de sa dur�e de validit� subsiste dans certains cas. Le recourant invoque aussi la violation de l'art. 8 CEDH, qui prot�ge le droit au respect de la vie priv�e et familiale. D�s lors qu'il n'est pas d'embl�e exclu que les conditions de ces dispositions soient remplies, il convient d'admettre le droit de recourir sous l'angle de l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, �tant pr�cis� que le point de savoir si le recourant peut effectivement se pr�valoir d'un droit � s�journer en Suisse rel�ve du fond et non de la recevabilit� (cf. arr�t [du Tribunal f�d�ral] 2C_14/2014 du 27 ao�t 2014 consid. 1, destin� � la publication; ATF 136 II 177 consid. 1.1 p. 179; arr�t 2C_1062/2013 du 28 mars 2014 consid. 1.1).
1.2.�Le recours est dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF), rendue par le Tribunal administratif f�d�ral (art. 86 al. 1 let. a LTF), confirmant le refus de renouveler l'autorisation de s�jour ainsi que le renvoi du recourant de Suisse. Pour le surplus, le recours a �t� d�pos� en temps utile, compte tenu des f�ries (art. 46 al. 1 let. c et art. 100 al. 1 LTF), et dans les formes prescrites (art. 42 LTF) par le destinataire de l'arr�t entrepris, qui a un int�r�t digne de protection � son annulation ou � sa modification (art. 89 al. 1 LTF). Par cons�quent, il y a lieu d'entrer en mati�re sur le recours en mati�re de droit public.
2.1.�Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - ce qui correspond � la notion d'arbitraire (ATF 136 II 304 consid. 2.4 p. 313; 135 II 145 consid 8.1 p. 153; arr�t 9C_503/2013 du 25 f�vrier 2014 consid. 2) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). La partie recourante qui entend s'�carter des constatations de l'autorit� pr�c�dente doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es. A d�faut d'une telle motivation, il n'est pas possible de prendre en consid�ration un �tat de fait qui diverge de celui contenu dans la d�cision attaqu�e, ni des faits qui n'y sont pas contenus (ATF 136 I 184 consid. 1.2 p. 187; 133 IV 286 consid. 1.4 et 6.2 p. 287 s.; arr�t 9C_503/2013 du 25 f�vrier 2014 consid. 2).
2.2.�Dans la mesure o� le recourant pr�sente une argumentation appellatoire, en opposant sa propre appr�ciation des faits � celle du Tribunal administratif f�d�ral, sans cependant invoquer ni l'arbitraire, ni une constatation manifestement inexacte des faits, le Tribunal f�d�ral ne peut pas en tenir compte. Il statuera donc sur la base des faits tels qu'ils ressortent de l'arr�t attaqu�.
Sur le plan formel, le recourant se plaint du refus du Tribunal administratif f�d�ral de l'entendre oralement, en y voyant une violation de son droit d'�tre entendu.
D�coulant de l'art. 29 al. 2 Cst., ce droit ne comprend cependant pas celui d'�tre entendu oralement par un tribunal (ATF 134 I 140 consid. 5.3 p. 148; 130 II 425 consid. 2.1 p. 428; arr�t 2D_16/2013 du 8 juillet 2013 consid. 3.1). Un tel droit n'existe, en vertu des garanties constitutionnelles de proc�dure, que pour les causes b�n�ficiant de la protection de l'art. 6 par. 1 CEDH ou lorsque les r�gles de proc�dure le pr�voient ou encore lorsque sa n�cessit� d�coule des exigences du droit � la preuve (ATF 128 I 288 consid. 2 p. 290; arr�t 2D_16/2013 du 8 juillet 2013 consid. 3.1). En l'esp�ce, aucune de ces conditions n'est remplie. En particulier, il est admis par la jurisprudence que les d�cisions relatives au s�jour et au renvoi d'�trangers n'entrent pas dans le champ d'application de l'art. 6 par. 1 CEDH (arr�ts [de la CourEDH] Mamatkulov et Askarov contre Turquie du 4 f�vrier 2005 � 82; Mir Zakria Sadiq contre Suisse du 26 mars 2002, in JAAC 2002 n� 116 p. 1322; ATF 137 I 128 consid. 4.4.2 p. 133). Le grief du recourant doit donc �tre rejet�.
Sur le fond, le recourant se pr�vaut d'une violation des art. 43 et 50 LEtr ainsi que de l'art. 8 CEDH.
4.1.�Selon l'art. 50 al. 1 let. a LEtr, apr�s dissolution de la famille, le droit du conjoint � l'octroi d'une autorisation de s�jour et � la prolongation de sa dur�e de validit� en vertu des art. 42 et 43 LEtr subsiste si l'union conjugale a dur� au moins trois ans et que l'int�gration est r�ussie. Il s'agit de deux conditions cumulatives (ATF 136 II 113 consid. 3.3.3 p. 119; arr�t 2C_749/2011 du 20 janvier 2012 consid. 3.1). En l'esp�ce, les autorit�s pr�c�dentes ont admis que l'union conjugale avait dur� plus de trois ans, de sorte que l'on ne voit pas, et le recourant ne l'explique pas non plus, en quoi l'art. 43 LEtr. aurait �t� m�connu. Demeure donc litigieuse la question de l'int�gration r�ussie au sens de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr.
4.1.1.�Le principe de l'int�gration doit permettre aux �trangers dont le s�jour est l�gal et durable de participer � la vie �conomique, sociale et culturelle de la Suisse (art. 4 al. 2 LEtr; cf. ATF 134 II 1 consid. 4.1 p. 4 s.). D'apr�s l'art. 77 al. 4 de l'ordonnance du 24 octobre 2007 relative � l'admission, au s�jour et � l'exercice d'une activit� lucrative (OASA; RS 142.201), un �tranger s'est bien int�gr�, au sens de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr, notamment lorsqu'il respecte l'ordre juridique suisse et les valeurs de la Constitution f�d�rale (let. a) et qu'il manifeste sa volont� de participer � la vie �conomique et d'apprendre la langue nationale parl�e au lieu de domicile (let. b). Selon l'art. 4 de l'ordonnance du 24 octobre 2007 sur l'int�gration des �trangers (OIE; RS 142.205), la contribution des �trangers � l'int�gration se manifeste notamment par le respect de l'ordre juridique et des valeurs de la Constitution f�d�rale (let. a), par l'apprentissage de la langue nationale parl�e sur le lieu de domicile (let. b), par la connaissance du mode de vie suisse (let. c) et par la volont� de participer � la vie �conomique et d'acqu�rir une formation (let. d). Le Tribunal f�d�ral a pr�cis� que l'adverbe "notamment", qui est employ� tant � l'art. 77 al. 4 OASA qu'� l'art. 4 OIE, illustre le caract�re non exhaustif des crit�res d'int�gration qui sont �num�r�s par ces dispositions et met aussi en exergue le fait que la notion "d'int�gration r�ussie" doit s'examiner � l'aune d'une appr�ciation globale des circonstances (arr�ts 2C_749/2011 du 20 janvier 2012 consid. 3.2 et 2C_839/2010 du 25 f�vrier 2011 consid. 7.1.2). Finalement, en ce qui concerne l'int�gration professionnelle, il convient de rappeler que, d'apr�s la jurisprudence du Tribunal f�d�ral, l'essentiel en la mati�re est que l'�tranger subvienne � ses besoins, n'�marge pas � l'aide sociale et ne s'endette pas (cf. arr�ts 2C_749/2011 du 20 janvier 2012 consid. 3.3 et 2C_430/2011 du 11 octobre 2011 consid. 4.2).
4.1.2.�En l'esp�ce, il ressort des constatations du Tribunal administratif f�d�ral que, depuis son arriv�e en Suisse le 1er septembre 2003, le recourant n'y a exerc� une activit� lucrative que durant de br�ves p�riodes. Ainsi, apr�s avoir travaill� pendant quelques mois en 2005 et en 2007, il n'a �t� au b�n�fice d'un emploi fixe que durant la p�riode du 13 ao�t 2010 au 31 janvier 2012. Pour le reste, X.________ a v�cu successivement des revenus de son �pouse, des prestations de l'assurance-ch�mage et du revenu minimum d'insertion. Il est actuellement � la charge de l'assistance publique depuis le 1er mars 2013. Le recourant pr�tend que c'est � cause de la dur�e inusuelle de la proc�dure devant le Tribunal administratif f�d�ral qu'il n'a plus eu la possibilit� de travailler. Il explique en outre avoir perdu son travail en raison du fait que son employeur aurait voulu l'engager "au gris". Cependant, d'apr�s les constatations de l'autorit� pr�c�dente, le recourant �tait express�ment autoris� � exercer une activit� lucrative durant la proc�dure de recours, ind�pendamment de la dur�e de celle-ci. Quant aux explications du recourant concernant la perte de son travail, dans la mesure o� celles-ci s'�cartent des faits constat�s par le Tribunal administratif f�d�ral, il n'est pas possible de les prendre en consid�ration (cf. supra consid. 2). Au vu de ce qui pr�c�de, force est de constater que le recourant n'est pas professionnellement int�gr� en Suisse. A cela s'ajoute le fait que, toujours selon les constatations de l'autorit� pr�c�dente, l'examen du dossier du recourant ne laisse appara�tre aucune volont� particuli�re d'int�gration de sa part, notamment par des relations de voisinage ou des activit�s associatives. Ainsi, bien que X.________ n'ait fait l'objet ni de condamnations, ni de poursuites, et qu'il parle le fran�ais, le Tribunal administratif f�d�ral n'a pas viol� l'art. 50 al. 1 let. a LEtr en refusant d'admettre une int�gration r�ussie.
4.2.�Le recourant se plaint ensuite de la violation de l'art. 50 al. 1 let. b LEtr. Cette disposition autorise la poursuite du s�jour en Suisse pour des raisons personnelles majeures. L'alin�a 2 pr�cise que les "raisons personnelles majeures" sont notamment donn�es lorsque la r�int�gration dans le pays de provenance semble fortement compromise (voir aussi l'art. 77 al. 2 de l'OASA, qui reprend la teneur de l'art. 50 al. 2 LEtr). La question n'est donc pas de savoir s'il est plus facile pour la personne concern�e de vivre en Suisse, mais uniquement d'examiner si, en cas de retour dans le pays d'origine, les conditions de sa r�int�gration sociale, au regard de sa situation personnelle, professionnelle et familiale, seraient gravement compromises (arr�ts 2C_376/2010 du 18 ao�t 2010 consid. 6.3.1 et 2C_663/2009 du 23 f�vrier 2010 consid. 3 in fine). En l'esp�ce, l'instance pr�c�dente constate que le recourant a pass� son enfance, son adolescence et les premi�res ann�es de sa vie d'adulte en Guin�e. En outre, il a conserv� des attaches familiales avec ce pays, dans lequel il est retourn� � plusieurs reprises depuis son arriv�e en Suisse. Malgr� la dur�e de son s�jour en Suisse, la r�int�gration du recourant dans son pays de provenance ne para�t donc pas fortement compromise.
4.3.�La jurisprudence admet que des raisons personnelles majeures peuvent d�couler aussi d'une relation digne de protection avec un enfant qui a le droit de s�journer en Suisse (cf. ATF 139 I 315 consid. 2.1 p. 319; arr�ts 2C_318/2013 du 5 septembre 2013 consid. 3.3 et 2C_327/2010 du 19 mai 2011 consid. 2.2 in fine, non publi� in ATF 137 I 247). Dans ce contexte, il convient �galement de tenir compte du droit au respect de la vie priv�e et familiale garanti par l'art. 8 CEDH, que le recourant invoque du reste express�ment.
Le parent qui, � l'instar du recourant, n'a pas l'autorit� parentale ni la garde de l'enfant ne peut d'embl�e entretenir une relation familiale avec celui-ci que de mani�re limit�e, en exer�ant le droit de visite dont il b�n�ficie. Or, il n'est en principe pas n�cessaire que, dans l'optique de pouvoir exercer son droit de visite, le parent �tranger soit habilit� � r�sider durablement dans le m�me pays que son enfant. Sous l'angle du droit � une vie familiale (cf. art. 8 par. 1 CEDH et art. 13 al. 1 Cst.), il suffit en r�gle g�n�rale que le parent vivant � l'�tranger exerce son droit de visite dans le cadre de s�jours de courte dur�e, au besoin en am�nageant ses modalit�s quant � la fr�quence et � la dur�e (cf. ATF 139 I 315 pr�cit�, consid. 2.2 p. 319; arr�t 2C_318/2013 du 5 septembre 2013 consid. 3.3.1). Le droit de visite d'un parent sur son enfant ne doit en effet pas n�cessairement s'exercer � un rythme bimensuel et peut �galement �tre organis� de mani�re � �tre compatible avec des s�jours dans des pays diff�rents (cf. arr�ts 2C_318/2013 du 5 septembre 2013 consid. 3.3.1 et 2C_1031/2011 du 22 mars 2012 consid. 4.2.3). Selon la jurisprudence constante du Tribunal f�d�ral, un droit plus �tendu ne peut le cas �ch�ant exister qu'en pr�sence de liens familiaux particuli�rement forts d'un point de vue affectif et �conomique, lorsque cette relation ne pourrait pratiquement pas �tre maintenue en raison de la distance qui s�pare le pays de r�sidence de l'enfant du pays d'origine de son parent, et que l'�tranger a fait preuve en Suisse d'un comportement irr�prochable (cf. ATF 139 I 315 pr�cit�, consid. 2.2 p. 319 et les arr�ts cit�s). La jurisprudence r�cente a relev� que l'am�nagement du droit de visite a subi une �volution consid�rable au cours de ces derni�res ann�es. Des droits de visite g�n�reux se sont en effet largement impos�s dans la pratique (cf., pour une pr�sentation d�taill�e, ATF 139 I 315 pr�cit�, consid. 2.3 p. 319 s.). Ce d�veloppement du droit de visite se r�percute �galement sur la qualification du lien affectif entre le parent qui ne dispose pas du droit de garde et son enfant habilit� � r�sider en Suisse. C'est pourquoi, en adaptant les exigences aux circonstances de vie actuelles, la jurisprudence a r�cemment pr�cis� que l'exigence du lien affectif particuli�rement fort doit �tre consid�r�e comme remplie lorsque les contacts personnels sont exerc�s dans le cadre d'un droit de visite usuel selon les standards d'aujourd'hui (cf. ATF 139 I 315 pr�cit�, consid. 2.5 p. 321 s.; arr�t 2C_318/2013 du 5 septembre 2013 consid. 3.3.2). En outre, les autres conditions d'une prolongation de l'autorisation doivent �tre remplies �galement. Le parent �tranger doit ainsi en particulier entretenir une relation �conomique particuli�rement forte avec son enfant et avoir fait preuve en Suisse d'un comportement irr�prochable (cf. ATF 139 I 315 pr�cit�, consid. 2.5 p. 321 s.; arr�t 2C_318/2013 du 5 septembre 2013 consid. 3.3.2).
En l'esp�ce, il ressort des constatations de fait effectu�es par le Tribunal administratif f�d�ral, qui lient la Cour de c�ans (art. 105 al. 1 LTF; cf. supra consid. 2), que le recourant dispose uniquement d'un droit de visite d'un jour toutes les deux semaines. Il ne peut d�s lors pas se pr�valoir d'un droit de visite usuel au sens pr�cis� ci-dessus. Les raisons � la base de ce droit de visite restreint n'ont pas d'importance de ce point de vue: ce qui compte est l'�tendue effective du droit de visite tel qu'il est exerc�. Les critiques du recourant � cet �gard ne sont pas pertinentes.
En ce qui concerne la relation �conomique du recourant avec sa fille, le Tribunal administratif f�d�ral constate que X.________ n'a contribu� � l'entretien de son enfant que durant la p�riode du 1er novembre 2011 au 28 f�vrier 2013 et qu'il a depuis lors cess� toute contribution en sa faveur. Il ne peut donc pas davantage invoquer une relation �conomique particuli�rement forte avec son enfant.
Au vu de ce qui pr�c�de, force est de constater que le recourant ne peut pas se pr�valoir de liens familiaux particuli�rement forts d'un point de vue affectif et �conomique qui justifieraient le maintien de son s�jour en Suisse.
4.4.�Le recourant invoque l'affaire Udeh contre Suisse du 16 avril 2013 (in Plaidoyer 2013/3 p. 58), lequel a abouti � une condamnation de la Suisse pour violation de l'art. 8 CEDH. Il convient d'abord de mentionner que ce jugement, qui n'est pas une d�cision de principe (cf. ATF 139 I 325 consid. 2.4 p. 328; arr�ts 2C_280/2014 du 22 ao�t 2014 consid. 4.7; 2C_339/2013 du 18 juillet 2013 consid. 2.9; 2C_139/2013 du 11 juin 2013 consid. 7.5), n'�nonce aucun principe nouveau qui n'aurait �t� consacr� auparavant dans la jurisprudence de la CourEDH, notamment dans l'affaire �ner contre Pays-Bas du 18 octobre 2006 (Recueil CourEDH 2006-XII p. 159 � 54-60), auquel cet arr�t se r�f�re, ou dans celle du Tribunal f�d�ral. De ce point de vue, il ne s'agit donc que d'un arr�t parmi une abondante jurisprudence consacr�e � l'art. 8 CEDH. De plus, la port�e de cet arr�t dans l'ordre juridique suisse a �t� fortement relativis�e par le Tribunal f�d�ral, dans la mesure o� l'arr�t en question se fonde de mani�re pr�pond�rante sur des faits post�rieurs � l'arr�t rendu par le Tribunal f�d�ral (ATF 139 I 325 consid. 2.4 p. 327 ss). Les d�veloppements que consacre le recourant au sujet de l'arr�t de la CourEDH Udeh c. Suisse pr�cit� ne lui sont donc d'aucun secours en l'esp�ce.
4.5.�En dernier lieu, hormis les liens du recourant avec son enfant, dont on a vu qu'ils ne justifient pas � eux seuls son s�jour en Suisse, l'arr�t attaqu� ne r�v�le aucun �l�ment d�terminant qui ferait appara�tre le refus de prolonger l'autorisation de s�jour du recourant comme disproportionn� (cf. art. 96 LEtr. et art. 8 par. 2 CEDH).
Les consid�rants qui pr�c�dent conduisent au rejet du recours dans la mesure o� il est recevable. La cause �tant d'embl�e d�nu�e de chances de succ�s, la demande d'assistance judiciaire doit aussi �tre rejet�e (cf. art. 64 al. 1 LTF). Les frais judiciaires seront mis � la charge du recourant, mais ils seront fix�s en tenant compte de sa situation financi�re (art. 65 al. 2 et 66 al. 1 LTF). Il ne sera pas allou� de d�pens (art. 68 al. 1 et 3 LTF).
Des frais judiciaires, arr�t�s � 500 fr., sont mis � la charge du recourant.
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire du recourant, � l'Office f�d�ral des migrations, au Tribunal administratif f�d�ral, Cour III, et au Service de la population du canton de Vaud.