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Timestamp: 2016-10-23 22:23:32+00:00
Document Index: 298843150

Matched Legal Cases: ['art. 266', 'art. 9', 'art. 90', 'art. 72', 'art. 100', 'art. 76', 'art. 75', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 11', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 266', 'art. 266', 'art. 266', 'art. 266', 'art. 266', 'art. 266', 'art. 266', 'ATF ', 'art. 266', 'art. 266', 'art. 266', 'art. 266', 'art. 266', 'art. 266', 'art. 266', 'art. 43', 'art. 66', 'art. 68']

5A_126/2013 (13.06.2013)
5A_126/2013 � � Arr�t du 13 juin 2013
repr�sent� par Me Jean-David Pelot, avocat,
D�partement de l'�conomie et du sport
du canton de Vaud, rue Caroline 11,
canton de Vaud, Cour de droit administratif
et public, du 8 janvier 2013.
A.a.�Y.________, dit ..., est n� � Marseille (France) en 1927. X.________ est n� � Yokohama (Japon) en 1960.
A.b.�Y.________ et X.________ se sont rencontr�s au Japon en 1982. Y.________ dirigeait � cette �poque un ballet � A.________. Le 15 novembre 1982, X.________ a rejoint Y.________ � A.________ pour travailler � son service comme assistant personnel. Depuis cette date, ils ont toujours v�cu dans le m�me appartement, d'abord � A.________, puis � B.________ d�s 1987. X.________ a particip� en qualit� de com�dien jusqu'en 1992 � plusieurs productions r�alis�es par Y.________.
A.c.�Dans une lettre adress�e le 13 novembre 2007 � la Justice de paix de B.________ (ci-apr�s: Justice de paix), Me C.________, avocate � D.________, a expos� que Y.________ l'avait consult�e et lui avait fait part de son d�sir d'adopter X.________, conform�ment � l'art. 266 CC. A l'appui de cette demande, elle a produit une lettre dactylographi�e dat�e du 1
er�novembre 2007 et sign�e de la main de Y.________ dont la teneur atteste de sa volont� d'adopter X.________.
Faute de comp�tence, la Justice de paix a retourn� son courrier � Me C.________, qui l'a transmis en date du 22 novembre 2007 � l'autorit� comp�tente, � savoir la Direction de l'�tat civil (ci-apr�s: Direction).
A.d.�Y.________ est d�c�d� ce m�me 22 novembre 2007.
A.e.�Par d�cision du 12 juin 2008, le D�partement de l'Int�rieur, auquel a ensuite succ�d� le D�partement de l'�conomie et du sport (ci-apr�s: D�partement), a d�clar� irrecevable la requ�te d'adoption d�pos�e par Me C.________ au nom de feu Y.________, faute pour cette derni�re d'avoir �tabli disposer des pouvoirs de repr�sentation n�cessaires par le biais d'une procuration �crite.
B.a.�Le 16 juillet 2008, X.________ a recouru contre cette d�cision devant la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: Cour cantonale).
B.b.�Par arr�t du 27 mars 2009, la Cour cantonale a admis le recours, annul� la d�cision du D�partement et retourn� le dossier � ce dernier pour qu'il statue sur la requ�te d'adoption de feu Y.________.
B.c.�A la suite de cet arr�t, la Direction a repris l'instruction de la requ�te d'adoption de feu Y.________ et a proc�d� � l'audition de plusieurs personnes de l'entourage de l'int�ress�.
C.a.�Par d�cision du 22 mars 2011, le D�partement a rejet� la requ�te d'adoption d�pos�e par feu Y.________, estimant que ce dernier n'avait pas la capacit� de discernement au moment de la signature de la requ�te d'adoption et que le lien unissant X.________ � feu Y.________ ne pouvait �tre qualifi� de filial.
C.b.�Le 6 mai 2011, X.________ a recouru contre cette d�cision devant la Cour cantonale.
C.c.�Par d�cision du 8 janvier 2013, la Cour cantonale a�-�apr�s avoir tenu audience et entendu neuf t�moins ainsi que le recourant�-�admis que feu Y.________ �tait capable de discernement lorsqu'il avait mandat� Me C.________ pour entamer la proc�dure d'adoption, mais a toutefois rejet� le recours, consid�rant que l'existence d'une relation filiale entre celui-l� et le recourant n'avait pas �t� d�montr�e et que l'adoption avait �t� motiv�e uniquement par le souci du d�funt de prot�ger financi�rement le recourant.
Par acte du 13 f�vrier 2013, X.________ exerce un�"recours de droit public"�au Tribunal f�d�ral. Il conclut principalement � la r�forme de l'arr�t entrepris en ce sens que�"X.________ est reconnu comme �tant le fils adoptif de feu Y.________, dit ..."et subsidiairement au renvoi de la cause � la Cour de droit administratif et public du canton de Vaud pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. A l'appui de son recours, le recourant invoque�"la violation arbitraire"�des art. 9 et 29 Cst., 11 Cst. vaudoise et 266 al. 1 ch. 3 CC.
Invit�s � se d�terminer, le D�partement n'a pas r�pondu et la Cour cantonale s'est r�f�r�e aux consid�rants de son arr�t.
1.1.�Le recours est dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) confirmant le rejet d'une demande d'adoption. Il s'agit d'une d�cision rendue en mati�re civile au sens de l'art. 72 LTF, de sorte que la voie du recours en mati�re civile est ouverte. Interjet� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF), par une partie qui a succomb� dans ses conclusions devant l'instance pr�c�dente (art. 76 al. 1 LTF), contre une d�cision rendue par une autorit� cantonale de derni�re instance statuant sur recours (art. 75 LTF), le pr�sent recours est en principe recevable.
1.2.�Le recourant a intitul� son �criture�"recours de droit public". Cela �tant, l'intitul� erron� d'un recours ne nuit pas � son auteur, pour autant que les conditions de recevabilit� du recours qui aurait d� �tre interjet� soient r�unies, ce qui est le cas en l'esp�ce (ATF 134 III 379 consid. 1.2 p. 382 et les arr�ts cit�s).
2.1.�Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il ne conna�t cependant de la violation des droits fondamentaux ou du droit cantonal que si ce grief a �t� soulev� et motiv� (art. 106 al. 2 LTF; ATF 134 I 83 consid. 3.2; 133 II 249 consid. 1.4.2). Si le recourant se plaint de la violation de tels droits, il doit ainsi satisfaire au principe d'all�gation (�R�geprinzip, principio dell'allegazione�), en indiquant pr�cis�ment quelle disposition constitutionnelle ou l�gale a �t� viol�e et en d�montrant, par une argumentation pr�cise, en quoi consiste la violation (ATF 133 IV 286 consid. 1.4; 133 II 249 consid. 1.4.2).
2.2.�Il convient d'embl�e de constater que le recourant n'a ni all�gu� ni d�montr� que l'art. 11 Cst.-VD invoqu� � l'appui de son grief de violation de l'interdiction de l'arbitraire aurait une port�e plus large que l'art. 9 Cst., de sorte que ce grief sera, cas �ch�ant, examin� exclusivement � l'aune de cette derni�re disposition (ATF 126 I 15 consid. 2a p. 16; arr�ts 2C_932/2010 du 24 mai 2011 consid. 2.2; 5A_547/2012 du 14 mars 2013 consid. 2.1).
La Cour cantonale a proc�d� � un examen en deux temps. Elle a d'abord examin� la question de la capacit� de discernement de feu Y.________. A l'inverse de l'autorit� de premi�re instance qui avait consid�r� que ce dernier ne disposait pas de la capacit� de discernement au moment de la signature de la requ�te d'adoption, la cour cantonale a retenu que feu Y.________ �tait en tout cas capable de discernement lorsqu'il avait mandat� Me C.________ pour entamer la proc�dure d'adoption. Dans un deuxi�me temps, elle a examin� s'il existait un juste motif � l'adoption au sens de l'art. 266 al. 1 ch. 3 CC. Elle a sur ce point consid�r� qu'il n'�tait pas �tabli que le recourant entretenait une relation filiale avec l'int�ress� et que la demande d'adoption �tait fond�e sur des motifs d'ordre affectif, le seul t�moignage de E.________ n'�tant � cet �gard pas suffisant. Selon elle, seule l'inqui�tude de ce qui allait advenir du recourant une fois qu'il ne serait plus l� et la volont� de le prot�ger financi�rement avaient motiv� la demande d'adoption de feu Y.________ et de tels motifs ne pouvaient, au regard de la jurisprudence restrictive en la mati�re, justifier l'adoption d'une personne majeure. Elle a par�cons�quent d�ni� l'existence de justes motifs et confirm� le refus de prononcer l'adoption.
Seule est encore litigieuse en l'esp�ce la question de l'existence d'un juste motif � l'adoption d'un majeur au sens de l'art. 266 al. 1 ch. 3 CC.
4.1.�Aux termes de l'art. 266 al. 1 ch. 3 CC, en l'absence de descendants, une personne majeure peut �tre adopt�e lorsqu'il y a d'autres justes motifs et qu'elle a v�cu pendant au moins cinq ans en communaut� domestique avec les parents adoptifs.
Les quatre conditions n�cessaires � l'application de l'art. 266 al. 1 ch. 3 CC sont par cons�quent: la majorit� du futur adopt�, l'absence de descendants encore vivants pour le ou les futur (s) adoptant (s) (Philippe Meier/Martin Stettler, Droit civil suisse, Droit de la filiation, 4�me �d., 2009, n� 315 p. 161), l'existence d'une communaut� domestique entre le majeur et le ou les futur (s) parent (s) adoptif (s) durant cinq ans au moins, ainsi que la pr�sence d'autres justes motifs � l'adoption.
La notion d'�"autres justes motifs"�doit �tre comprise comme l'existence d'autres �l�ments que ceux pr�vus aux chiffres 1 et 2 de l'art. 266 al. 1 CC d�montrant qu'une relation affective particuli�rement forte lie le majeur � la personne d�sireuse de l'adopter. Les chiffres 1 � 3 de l'art. 266 al. 1 CC pr�supposent tous trois une relation particuli�rement solide et �troite liant l'adoptant � l'adopt�, ainsi que l'existence d'une aide et attention en principe quotidienne relevant de la solidarit� familiale, de sorte que les�"autres justes motifs"�du chiffre 3 sont dans leur nature comparables aux circonstances justifiant l'adoption d'un majeur au sens des chiffres 1 et 2 (�MONIKA PFAFFINGER,�in:�Kurzkommentar ZGB, 2012, n�5 ad art. 266 CC;�CYRIL HEGNAUER, Grundriss des Kindesrechts, 5
e��d., Berne 1999, p. 92 ch.11.35; Cyril Hegnauer, M�ndigenadoption: Hausgemeinschaft, wichtige Gr�nde (Art. 266 Abs. 1 Ziff. 3 ZGB)�in:�Zeitschrift f�r Vormundschaftswesen, ZVW 5/2009 p. 350 ss). Les liens affectifs unissant le ou les adoptant (s) et l'adopt� doivent en effet �tre suffisamment �troits pour que leur relation puisse �tre assimil�e � une filiation naturelle (ATF 106 II 6 consid. 2b). La relation liant les protagonistes doit �tre per�ue et v�cue par eux comme une relation de nature filiale (�YVO BIDERBOST,�in:�Handkommentar zum Schweizer Privatrecht, 2
e��dition 2012, n� 4 ad art. 266 CC). Le fait que les parents adoptifs aient assur� directement et personnellement une assistance importante et des soins � l'adopt� ou invers�ment peut en particulier parler en faveur de l'existence d'un tel lien (�PETER BREITSCHMID,�in:�Basler Kommentar, 4
e��d. 2010, n� 12 ad art. 266 CC). Une relation personnelle �troite n'est � elle seule pas suffisante (arr�t 5A_803/2008 du 5 mars 2009 consid. 5.2, publi�in:�FamPra.ch 2009 p. 493). Des motivations purement successorales, fiscales ou relevant du droit d'�tablissement ne constituent pas un juste motif � l'adoption d'un majeur (�CYRIL HEGNAUER,�in:�Berner Kommentar, 4
e��d. 1984, n� 20 ad art. 266 CC).
4.2.�Le recourant reproche pour l'essentiel � l'autorit� cantonale d'avoir appr�ci� arbitrairement ou de ne pas avoir pris en compte un certain nombre d'�l�ments qui, cumul�s, d�montrent selon lui que sa relation avec feu Y.________ �tait de nature filiale et constituait de ce fait un juste motif � l'adoption au sens de l'art. 266 al. 1 ch. 3 CC. Il lui fait ainsi notamment grief de ne pas avoir tenu compte du contenu de la requ�te d'adoption du 1
er�novembre 2007 qui refl�te les motifs ayant conduit feu Y.________ � souhaiter cette adoption - alors qu'elle a parall�lement admis qu'il �tait capable de discernement - et d'avoir par cons�quent retenu arbitrairement que ses motivations r�elles relevaient uniquement d'une volont� de prot�ger financi�rement et fiscalement le recourant. La Cour n'aurait en outre � tort pas tenu compte du projet de pacte successoral �tabli au mois de juillet 2007 qui indiquait � son chiffre deux:�"Y.________ rappelle pr�alablement qu'une proc�dure est actuellement en cours pour lui permettre d'adopter X.________"�ainsi que la mention r�currente de�"� mon futur fils adoptif X.________". Il reproche � la Cour de ne pas avoir tenu compte de plusieurs t�moignages et notamment d'avoir �cart� celui de E.________, ami de longue date du d�funt, sans pour autant expliquer pourquoi elle le jugeait�"insuffisant".�Elle aurait �galement fait abstraction du fait que les int�ress�s ont v�cu sous le m�me toit durant vingt-cinq ans, remplissant ainsi la condition d'une communaut� domestique d'au moins cinq ans de l'art. 266 al. 1 ch. 3 CC et �galement pass� sous silence les soins prodigu�s par le recourant � feu Y.________ et le fait que ce dernier l'ait d�sign� en qualit� de d�l�gu� th�rapeutique. Enfin, l'autorit� cantonale aurait fait fi du contenu du testament de feu Y.________ dans lequel il exprimait notamment son souhait que ses cendres soient confi�es au recourant et enterr�es dans un lieu connu de lui seul.
4.3.�En l'esp�ce, seule la pr�sence d'autres justes motifs � l'adoption au sens de l'art. 266 al. 1 ch. 3 CC est encore litigieuse devant le Tribunal de c�ans, le fait que le recourant soit majeur, l'absence de descendants encore vivants de l'adoptant, ainsi que l'existence d'une communaut� domestique entre le recourant et Y.________ durant cinq ans au moins n'ayant pas �t� remis en cause et la pleine capacit� de discernement de Y.________ au moment de sa prise de d�cision s'agissant de l'adoption du recourant n'�tant plus contest�e.
Si des motivations purement successorales ou fiscales ne constituent effectivement pas un juste motif � l'adoption d'un majeur, aucun �l�ment au dossier ne permettait toutefois � l'autorit� cantonale de d�duire que l'adoption souhait�e par feu Y.________ l'�tait uniquement par souci de mettre financi�rement le recourant � l'abri de tout besoin. Le contenu de la lettre de motivation produite � l'appui de la requ�te d'adoption est explicite et ne laisse pas de place au doute quant � l'existence d'un lien de nature filiale entre les int�ress�s, notamment du fait de l'utilisation d'expressions telles que:�"X.________ fait partie de ma famille", "c'est lui qui m'est le plus proche", "l'affection que je lui porte comme l'affection qu'il me porte ressort (sic) de l'amour filial", "X.________ est le fils que je n'ai pas eu"etc.
Retenir que la volont� d'introduire une proc�dure d'adoption �tait guid�e uniquement par des motifs financiers revient par cons�quent � consid�rer que le futur adoptant aurait sciemment tent� d'induire les autorit�s en erreur en utilisant les termes appropri�s pour donner l'illusion de l'existence d'un lien filial, ce qui n'est pas soutenable en l'absence, comme en l'esp�ce, de preuves tangibles en ce sens. Bien que le futur adoptant n'ait pas r�dig� personnellement cette lettre de motivation, il l'a toutefois sign�e et force est de constater que plusieurs autres �l�ments du dossier permettent de conclure � l'existence d'un tel lien. L'autorit� cantonale a retenu qu'une partie des t�moins consid�raient la relation entre les deux hommes comme strictement professionnelle, que d'autres estimaient que des liens amicaux et affectifs s'�taient nou�s entre eux mais que seul E.________ avait parl� d'une relation filiale. Il y a toutefois lieu de relever que ce dernier �tait ami depuis cinquante ans avec feu Y.________, qu'ils se voyaient r�guli�rement, ont pass� des vacances ensemble et qu'il a �t� associ� � plusieurs projets, dont en particulier la r�daction de deux livres autobiographiques de l'artiste. Il est en outre, � l'exception du recourant, la seule personne � �tre rest�e presque en permanence au c�t� de feu Y.________ durant l'hospitalisation ayant pr�c�d� sa mort et le m�decin traitant de feu Y.________ a �galement attest� de cette amiti� en expliquant que "�[E.________] avait une relation tr�s forte et intime avec lui. Il passait ses soir�es ensemble (sic). Il se connaissait tr�s bien avec ... (sic)." Il se r�v�le donc avoir �t� un ami particuli�rement proche de celui-ci, ce qui donne une importance particuli�re � ses d�clarations et rend la th�se selon laquelle il aurait pu recueillir des confidences que le d�funt n'aurait pas faites � d'autres personnes parfaitement plausible. Les d�clarations de E.________ qui font notamment �tat du fait que feu Y.________ aidait professionnellement le recourant�"comme un p�re aiderait son fils",�qu'il lui avait fait part plusieurs ann�es auparavant d�j� de sa volont� de l'adopter ou du moins du fait que cette question le taraudait, qu'il lui avait m�me d�clar� au sujet du recourant qu'�"il�[��tait] lentement devenu [son] fils",et que la veille de sa mort son dernier souci avait �t� de s'assurer que le recourant �tait effectivement devenu son fils, � savoir que l'adoption avait �t� finalis�e, refl�tent tr�s clairement la nature filiale du lien unissant les deux int�ress�s. Compte tenu de l'amiti� �troite qui liait le d�funt � E.________, l'autorit� cantonale ne pouvait �carter son t�moignage au motif qu'il �tait le seul � qualifier cette relation de filiale. En outre, bien que la plupart des autres t�moins aient laiss� entendre que l'adoption aurait �t� motiv�e par des raisons �conomiques, ils l'ont expliqu�e en ce sens que feu Y.________ se souciait de ce qu'il allait advenir du recourant une fois qu'il ne serait plus l�. L'inqui�tude exprim�e par le d�funt quant � l'avenir y compris �conomique du recourant n'exclut en rien l'existence d'un lien de nature filiale les unissant, au contraire.
Comme le souligne � juste titre le recourant, l'autorit� cantonale a fait abstraction de plusieurs autres �l�ments qui mettent en exergue la confiance que le d�funt avait en la personne du recourant et le fait que la relation qui les liait �tait particuli�rement �troite et ne peut en aucun cas �tre qualifi�e de purement professionnelle. A cet �gard, le fait que feu Y.________ ait d�sign� le recourant en qualit� de d�l�gu� th�rapeutique, qu'il lui ait fait don d'un bien immobilier, qu'il l'ait d�sign� comme pr�sident de l'Association F.________ alors que lui-m�me en �tait le vice-pr�sident, qu'il ait souhait� qu'il soit membre du conseil de la Fondation Y.________, qu'il ait fait pr�parer d�s 2007 un pacte successoral dans lequel il d�clarait l�guer - tout comme dans son testament du 27 novembre 2007 - divers biens au recourant qu'il d�signait alors d�j� comme�"[son] futur fils adoptif", que les photos figurant au dossier montrent feu Y.________ notamment � l'occasion de r�ceptions officielles et de voyages � l'�tranger avec le recourant � ses c�t�s et, enfin, le fait qu'il ait souhait� que ses cendres soient confi�es � ce dernier pour �tre enterr�es dans un endroit d'abord connu de lui seul, � l'exclusion de toute autre personne, sont autant d'�l�ments qui parlent en faveur de l'existence d'une relation particuli�re liant les int�ress�s, qui doit, compte tenu des circonstances, �tre qualifi�e de filiale.
Par ailleurs, contrairement � ce qu'a retenu l'autorit� cantonale, on ne peut d�duire que le fait que feu Y.________ ait attendu d'�tre mourant pour engager la proc�dure d'adoption renforcerait la th�se d'une motivation purement financi�re � l'adoption. E.________ a, � cet �gard, relev� que feu Y.________ craignait "de se retrouver dans des pages dites���people�� d'une certaine presse"�- ce qui para�t parfaitement plausible compte tenu de sa notori�t� - et autant son t�moignage que celui de Me C.________ mettent en �vidence le fait qu'il envisageait cette proc�dure depuis des mois, voire des ann�es, de sorte qu'il ne s'agissait en aucun cas d'une d�cision prise dans l'urgence durant les jours pr�c�dant sa mort. Le fait de vouloir r�gler � la veille de sa mort des affaires dont il parlait depuis longtemps, mais qu'il avait jusqu'alors remises � plus tard, ne para�t de surcro�t en aucun cas inhabituel.
En d�finitive, il y a lieu de constater, compte tenu de la dur�e de leur vie commune, de la solidarit� qui existait entre les deux protagonistes ainsi que de l'aide, du d�vouement et du soutien mutuel qui apparaissent � l'examen de l'ensemble des �l�ments qui pr�c�dent que le lien unissant le recourant � feu Y.________ �tait assimilable � une filiation naturelle, de sorte qu'il faut admettre l'existence d'autres justes motifs � l'adoption au sens de l'art. 266 al. 1 ch. 3 CC.
Vu ce qui pr�c�de, le recours doit �tre admis et l'adoption prononc�e. La d�cision est communiqu�e � la Direction de l'�tat civil du canton de Vaud conform�ment � l'art. 43 al. 2 OEC.�Le canton de Vaud n'a pas � supporter de frais (art. 66 al. 4 LTF), mais doit verser au recourant une indemnit� de d�pens (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Le recours est admis et la d�cision attaqu�e est r�form�e en ce sens que l'adoption de X.________ par feu Y.________ est prononc�e.
Une indemnit� de 5'000 fr., � verser au recourant � titre de d�pens, est mise � la charge du canton de Vaud.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, et � la Direction de l'�tat civil, Service de la population.