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Timestamp: 2016-10-26 19:20:26+00:00
Document Index: 84084186

Matched Legal Cases: ['art. 105', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 28', 'ATF ', 'art. 69', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 106']

9C_925/2013 (01.04.2014)
9C_925/2013 � � Arr�t du 1er avril 2014
repr�sent�e par Me Monica Zilla, avocate,
recours contre le jugement du Tribunal cantonal de la R�publique et canton de Neuch�tel, Cour de droit public, du 14 novembre 2013.
P.________, n�e en 1966, employ�e de commerce de formation, a exerc� l'activit� de secr�taire, en dernier lieu en qualit� de secr�taire-r�ceptionniste � 80 %. En d�cembre 2010, elle a subi des examens m�dicaux, qui ont permis de d�couvrir une tumeur du sein droit. Mise � l'arr�t de travail par le docteur G.________ d�s le 8 d�cembre 2010, elle a �t� hospitalis�e en milieu psychiatrique � deux reprises en raison d'un probl�me d'�tat d�pressif et a �t� prise en charge � la consultation de psycho-oncologie par le docteur V.________. Le 8 juin 2011, P.________ a pr�sent� une demande de prestations de l'assurance-invalidit�. Les m�decins ont pos� les diagnostics avec effet sur la capacit� de travail de carcinome canalaire invasif du sein et d'�tat d�pressif chronique (rapport du 2 ao�t 2011 du docteur B.________ [oncologue-h�matologue FMH et m�decin-chef du D�partement pluridisciplinaire d'oncologie de l'H�pital X.________]; rapport du docteur G.________ du 17 octobre 2011). Sur le plan oncologique (rapport interm�diaire de la doctoresse A.________ [cheffe de clinique] du 30 juillet 2012), ils ont retenu que la maladie �tait en r�mission et que l'incapacit� de travail �tait de 50 % dans l'activit� de secr�taire-r�ceptionniste � 80 % depuis le 1er novembre 2011, date � partir de laquelle l'assur�e a repris son activit� professionnelle � un taux de 40 %.
Une enqu�te �conomique sur le m�nage a �t� effectu�e le 7 mars 2012 au domicile de P.________. Dans un rapport, dat� des 8 et 14 mars 2012, l'enqu�trice a consign� les �l�ments sur la base desquels elle a fix� � 42.9 % l'emp�chement dans l'activit� m�nag�re (�valuation du 16 mars 2012).
A la suite d'une augmentation du temps de travail, l'assur�e a �t� hospitalis�e du 24 au 26 octobre 2012 en raison d'une d�compensation d'ordre psychique. Dans un rapport du 5 novembre 2012, le docteur C.________ (sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie) a pos� les diagnostics de trouble d�pressif r�current, �pisode d�pressif s�v�re avec signes psychotiques - existant depuis 1997 - et de traits de personnalit� d�pendante, et conclu � une incapacit� de travail de 50 % sur le plan psychiatrique dans l'activit� de secr�taire d�s le mois d'ao�t 2011, d'une dur�e ind�termin�e. Enum�rant les restrictions existantes (fatigabilit�, diminution de l'endurance et de la r�sistance au stress, difficult�s de concentration), ce m�decin a indiqu� que la fatigabilit�, la diminution de la r�sistance au stress, la persistance de sympt�mes anxieux fragilisaient consid�rablement l'assur�e qui restait en perp�tuel risque de d�compenser avec des sympt�mes graves (id�es d�lirantes) et qu'en raison de ces �l�ments, le rendement au travail pouvait �tre estim� � 80 %. Le Service m�dical r�gional AI (ci-apr�s: SMR), dans un avis du 23 novembre 2012 et dans un rapport du 22 janvier 2013, a consid�r� que l'�tat de sant� de l'assur�e n'�tait pas stabilis� et expliquait l'emp�chement m�nager retenu et a conclu � une capacit� de travail exigible de 40 % (50 % du 80 %) d�s le 1er novembre 2011, dans l'activit� habituelle qui �tait adapt�e.
L'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Neuch�tel (ci-apr�s: office AI) a retenu que P.________ pr�sentait une invalidit� de 48.58 % depuis le 1er d�cembre 2011. Dans un pr�avis du 25 f�vrier 2013, il l'a inform�e qu'elle devait �tre consid�r�e comme active � 80 % et m�nag�re pour le reste du temps (20 %) et qu'elle pr�sentait une invalidit� de 40 % en ce qui concerne la part active (emp�chement de 50 % sur une part de 80 %) et de 8 % en ce qui concerne la part m�nag�re (emp�chement de 42.9 % sur une part de 20 %), soit un degr� d'invalidit� de 48 % donnant droit � un quart de rente. Par d�cision du 6 mai 2013, il a allou� � l'assur�e un quart de rente d'invalidit� � partir du 1er d�cembre 2011 pour les motifs expos�s dans son pr�avis.
P.________ a form� recours contre cette d�cision devant le Tribunal cantonal de la R�publique et canton de Neuch�tel, Cour de droit public, en concluant, sous suite de frais et de d�pens, � son annulation "en tant qu'elle (fixait) le taux de l'invalidit� � 49.8 %" et � l'allocation d'une demi-rente sur la base d'une invalidit� de 50 %. Requ�rant la mise sur pied d'une expertise m�dicale d�terminant le taux de l'invalidit� m�nag�re sur le plan somatique et sur le plan psychique, elle demandait � titre subsidiaire que la cause soit renvoy�e � l'office AI pour compl�ment d'instruction. Elle a produit un avis de la doctoresse A.________ du 14 juin 2013 et un avis du docteur C.________ du 18 juin 2013 sur sa capacit� � effectuer les travaux m�nagers.
L'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Neuch�tel a conclu au rejet du recours.
Par arr�t du 14 novembre 2013, la juridiction cantonale a rejet� le recours.
P.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement, en concluant, sous suite de frais et de d�pens, � son annulation en tant qu'il confirme la d�cision de l'office AI "fixant le taux de l'invalidit� � 49.8 %" et � l'allocation d'une demi-rente sur la base d'une invalidit� de 50 %. Requ�rant la mise sur pied d'une expertise m�dicale et m�nag�re d�terminant le taux de l'invalidit� m�nag�re, elle demande � titre subsidiaire que la cause soit renvoy�e � l'instance cantonale pour compl�ter l'instruction du dossier et ordonner les moyens de preuves au sens des consid�rants.
1.2.�Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - c'est-�-dire insoutenable, voire arbitraire (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; 137 II 353 consid. 5.1 p. 356; 136 II 304 consid. 2.4 p. 314; 135 II 145 consid. 8.1 p. 153; 135 III 127 consid. 1.5 p. 130, 397 consid. 1.5 p. 401; 134 V 53 consid. 4.3 p. 62) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). La partie recourante qui invoque l'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et l'�tablissement des faits doit pr�senter une motivation qui r�pond aux exigences de l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62).
Il est constant que le statut de l'assur�e est celui d'une personne consacrant 80 % de son temps � l'exercice d'une activit� lucrative et le reste de son temps (20 %) aux travaux habituels et que, pour ce qui est de la part active, la recourante pr�sente une incapacit� de gain de 40 %. Le litige porte sur le point de savoir si elle a droit � une demi-rente d'invalidit� au lieu du quart de rente allou� par l'intim� � partir du 1er d�cembre 2011 et concerne uniquement l'�valuation du degr� d'invalidit� dans l'accomplissement des travaux habituels, singuli�rement la prise en compte des emp�chements dans l'activit� m�nag�re dus � l'atteinte � la sant�.
2.1.�Lorsque, comme en l'esp�ce, la m�thode mixte d'�valuation de l'invalidit� est applicable, l'invalidit� des assur�s pour la part qu'ils consacrent � leurs travaux habituels au sens des art. 28a al. 2 LAI et 8 al. 3 LPGA doit �tre �valu�e selon la m�thode sp�cifique de comparaison des types d'activit�, m�thode dont les principes sont expos�s dans le jugement entrepris (au consid. 2a, avec la r�f�rence � l'arr�t ATF 137 V 334 consid. 4.2 p. 340), auquel on peut ainsi renvoyer.
2.2.�En ce qui concerne l'incapacit� d'accomplir les travaux habituels en raison d'une atteinte � la sant�, comme l'ont rappel� les premiers juges, l'enqu�te �conomique sur le m�nage effectu�e au domicile de l'assur� (cf. art. 69 al. 2 RAI) constitue en r�gle g�n�rale une base appropri�e et suffisante pour �valuer les emp�chements dans ce domaine (sur les exigences relatives � la valeur probante d'un tel rapport d'enqu�te, voir ATF 130 V 61 consid. 6.1 p. 61 s.; 128 V 93; arr�t [du Tribunal f�d�ral des assurances] I 90/02 du 30 d�cembre 2002, consid. 2.3.2 (non publi� au Recueil officiel) in VSI 2003 p. 221). M�me si, compte tenu de sa nature, l'enqu�te �conomique sur le m�nage est en premier lieu un moyen appropri� pour �valuer l'�tendue d'emp�chements dus � des limitations physiques, elle garde cependant valeur probante lorsqu'il s'agit d'estimer les emp�chements que l'int�ress�e rencontre dans ses activit�s habituelles en raison de troubles d'ordre psychique. Toutefois, en pr�sence de tels troubles, et en cas de divergences entre les r�sultats de l'enqu�te �conomique sur le m�nage et les constatations d'ordre m�dical relatives � la capacit� d'accomplir les travaux habituels, celles-ci ont, en r�gle g�n�rale, plus de poids que l'enqu�te � domicile (arr�t 8C_671/2007 du 13 juin 2008, consid. 3.2.1; arr�t [du Tribunal f�d�ral des assurances] I 311/03 du 22 d�cembre 2003, consid. 5.3 in VSI 2004 p. 139 s.). Une telle priorit� de principe est justifi�e par le fait qu'il est souvent difficile pour la personne charg�e de l'enqu�te � domicile de reconna�tre et d'appr�cier l'ampleur de l'atteinte psychique et les emp�chements en r�sultant (arr�t 9C_108/2009 du 29 octobre 2009, consid. 4.1).
2.3.�S'agissant de la prise en compte de l'emp�chement dans le m�nage d� � l'invalidit�, singuli�rement de l'aide des membres de la famille (obligation de diminuer le dommage), il est de jurisprudence constante admis que si l'assur� n'accomplit plus que difficilement ou avec un investissement temporel beaucoup plus important certains travaux m�nagers en raison de son handicap, il doit en premier lieu organiser son travail et demander l'aide de ses proches dans une mesure convenable (ATF 133 V 504 consid. 4.2 p. 509 s. et les r�f�rences; arr�t [du Tribunal f�d�ral des assurances] I 761/81 du 15 septembre 1983, consid. 5 in RCC 1984 p. 143 s.). La jurisprudence ne pose pas de grandeur limite au-del� de laquelle l'aide des membres de la famille ne serait plus possible (arr�t 9C_716/2012 du 11 avril 2013, consid. 4.4). Elle pose comme crit�re que l'aide ne saurait constituer une charge excessive du seul fait qu'elle va au-del� du soutien que l'on peut attendre de mani�re habituelle sans atteinte � la sant� (ATF 133 V 504 consid. 4.2 p. 509 s.; 130 V 97 consid. 3.3.3 p. 101 et les r�f�rences).
2.4.�La constatation d'un emp�chement pour les diff�rents postes constituant l'activit� m�nag�re est une question de fait qui ne peut �tre examin�e par le Tribunal f�d�ral que sous un angle restreint (supra, consid. 1.1; arr�ts 9C_554/2012 du 30 janvier 2013 consid. 5.1, 9C_19/2012 du 4 octobre 2012 consid. 5.1; arr�t [du Tribunal f�d�ral des assurances] I 693/06 du 20 d�cembre 2006 consid. 6.3).
Les premiers juges ont admis que l'enqu�te �conomique sur le m�nage avait valeur probante. Ils ont consid�r� qu'en d�pit d'une �volution de la situation sur le plan psychique depuis l'�valuation de mars 2012, les faits n'avaient pas �t� constat�s de mani�re incompl�te en ce qui concerne l'emp�chement dans la tenue du m�nage sur le plan psychique et qu'un nouvel examen pour ces motifs ne se justifiait pas. Avec l'enqu�teuse, ils ont retenu que la recourante ne pr�sentait aucun emp�chement dans la conduite du m�nage et que l'emp�chement �tait de 50 % en ce qui concerne l'entretien du logement et de 50 % en ce qui concerne la lessive, tout en laissant ind�cise la question du taux d'emp�chement de 50 % retenu par l'enqu�teuse en ce qui concerne le poste "emplettes et courses diverses" et du taux d'emp�chement de 80 % qu'elle a retenu en ce qui concerne le poste "divers" (entretien des plantes et du jardin notamment).
La recourante fait valoir que pour la conduite du m�nage, l'entretien du logement, les emplettes et courses diverses et la lessive, le taux d'emp�chement devait �tre fix� � 67 % afin de tenir compte de l'aide de sa fille dans une mesure exigible, et que pour le poste "divers" (entretien des plantes et du jardin notamment) l'emp�chement �tait de 100 % en l'absence de toute obligation l�gale de ses parents de lui apporter une aide de ce chef, vu qu'ils ne vivent pas sous le m�me toit. Elle affirme que le rapport d'enqu�te dat� des 8 et 14 mars 2012, ant�rieur � l'aggravation de son �tat de sant� sur le plan psychique ayant entra�n� une r�duction de son temps de travail, n'a pas valeur probante en ce qui concerne la situation qui �tait la sienne lors de la d�cision administrative litigieuse du 6 mai 2013 et ne permet de tirer aucune conclusion sur les emp�chements m�nagers existant � ce moment-l�, singuli�rement sur l'aide exigible de la famille. Se r�f�rant � l'arr�t 9C_183/2008 du 18 mars 2009, elle d�clare qu'il convenait de d�finir le temps devant �tre consacr� par la famille � la tenue du m�nage et que la d�cision attaqu�e viole le droit f�d�ral en tant qu'elle retient que la mesure de l'aide familiale n'a pas � �tre quantifi�e.
5.1.�Dans l'arr�t 9C_183/2008 du 18 mars 2009, il n'�tait pas possible de conna�tre avec pr�cision tous les travaux m�nagers mis � la charge du mari de l'assur�e et donc de d�terminer s'ils devaient �tre consid�r�s comme admissibles pour lui compte tenu de la situation professionnelle et familiale. Dans ces conditions, le Tribunal f�d�ral a renvoy� la cause � l'autorit� cantonale en consid�rant qu'il se justifiait de d�terminer le nombre d'heures pendant lesquelles le mari �tait absent du domicile pour des raisons professionnelles et donc de quantifier le temps d�volu aux activit�s m�nag�res mises � sa charge au titre de l'aide exigible.
5.2.�Dans le cas particulier, il est possible de conna�tre avec pr�cision les travaux m�nagers mis � la charge des enfants de la recourante, en particulier de sa fille. Le jugement entrepris expose que l'enqu�teuse a int�gr� dans la discussion la situation personnelle des personnes vivant dans le m�nage. Ainsi, la recourante vit avec sa fille (n�e en 1996) et son fils (n� en 1992), alors que son dernier enfant n� en 2002 habite la semaine chez son p�re et rejoint la famille une fin de semaine sur deux. Les enfants apportent une aide aux t�ches m�nag�res, de m�me que les parents de l'assur�e, principalement pour le travail au jardin.
A l'�vidence, la recourante ne se trouve pas dans la situation de l'arr�t 9C_183/2008 du 18 mars 2009. Comme cela est expos� dans le jugement entrepris, les indications figurant dans le rapport d'enqu�te m�nag�re dat� des 8 et 14 mars 2012 correspondent aux explications relev�es sur place. Pour chaque poste, l'enqu�teuse a signal� sur la base des d�clarations de l'assur�e quelles difficult�s celle-ci rencontrait dans l'accomplissement des t�ches m�nag�res en raison de ses limitations et indiqu� si elle d�l�guait certaines t�ches � des membres de sa famille.
La Cour de c�ans n'a d�s lors aucune raison de s'�carter du jugement entrepris en tant qu'il conclut que les taux d'emp�chement ont �t� d�duits, par estimation, des �l�ments mentionn�s ci-dessus pris en compte par l'administration. La juridiction cantonale a consid�r� que cette question relevait avant tout de l'appr�ciation de l'auteur de l'enqu�te, qui avait d�ment rapport� les indications de l'assur�e, laquelle s'�tait d�clar�e d'accord avec les conclusions de l'enqu�teuse, en signant le rapport dat� des 8 et 14 mars 2012, ce qui n'est pas discut� par la recourante. Le recours est mal fond� de ce chef.
Les affirmations de la recourante (supra, consid. 4) ne sont pas propres � remettre en cause le r�sultat de l'appr�ciation anticip�e des preuves � laquelle ont proc�d� les premiers juges en ce qui concerne l'emp�chement dans la tenue du m�nage sur le plan psychique.
6.1.�Le jugement entrepris constate que la question des troubles psychiques a �t� �voqu�e lors de l'enqu�te m�nag�re effectu�e le 7 mars 2012 au domicile de l'assur�e, qui a indiqu� notamment qu'elle b�n�ficiait d'un suivi psychiatrique mais restait fragilis�e sur le plan psychique, fragilit� que l'enqu�teuse a mentionn�e dans les commentaires personnels figurant � la fin de son rapport. Les premiers juges en ont d�duit que la personne charg�e de l'enqu�te avait pris en compte cet �tat de fait dans l'�valuation des emp�chements m�nagers.
6.2.�Il n'est pas d�montr� que les �l�ments mentionn�s ci-dessus retenus par la juridiction cantonale ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte. Le fait que, comme le rel�ve la recourante, l'enqu�te m�nag�re est ant�rieure � l'hospitalisation du 24 au 26 octobre 2012 et au rapport du docteur C.________ du 5 novembre 2012 n'a pas les cons�quences qu'elle en tire. Ainsi que cela est expos� dans le jugement entrepris, aucun document au dossier ne permet de se convaincre que la d�compensation du trouble psychique d'octobre 2012 a durablement pes� sur la capacit� de l'assur�e � exercer ses activit�s m�nag�res. Dans son rapport du 5 novembre 2012, le docteur C.________ a attest� que la fragilit� psychique se traduisait au quotidien par une certaine fatigabilit� et des difficult�s de concentration, aspect qui concerne �galement la capacit� d'accomplir les travaux habituels. Avec la juridiction cantonale, il convient d'admettre que l'impact des troubles psychiques sur la capacit� � assumer les travaux m�nagers doit �tre qualifi� de mesur�, conclusion qui n'est nullement contredite par l'avis du docteur C.________ du 18 juin 2013 selon lequel l'�tat psychique de la patiente n'entra�ne qu'une "diminution mod�r�e" de sa capacit� � exercer les t�ches m�nag�res.
Le jugement entrepris, en tant qu'il nie que l'on se trouve dans la situation o� il existe des divergences entre les r�sultats de l'enqu�te �conomique sur le m�nage et les constatations d'ordre m�dical relatives � la capacit� d'accomplir les travaux habituels et consid�re qu'un nouvel examen ne se justifie pas, est ainsi conforme � la jurisprudence (supra, consid. 2.2). Sur ce point, le recours est �galement mal fond�.
7.1.�Devant la juridiction cantonale, la recourante proposait d'�valuer les emp�chements dans l'activit� m�nag�re en recourant aux tables dress�es sur la base de l'ESPA 2004, dont il ressortait qu'une m�re �levant seule ses enfants et exer�ant une activit� lucrative � 40 % consacrait 43.8 heures par semaine au travail domestique et familial. L'assur�e, �valuant les t�ches m�nag�res � 29.4 heures par semaine dans son cas (apr�s suppression des t�ches �ducatives et du jardinage), consid�rait qu'elle n'en effectuait actuellement en r�alit� que 7.5 heures hebdomadaires et que son emp�chement �tait de 75 %.
7.2.�Les premiers juges ont r�fut� l'argumentation de la recourante, dont la m�thode d'�valuation propos�e ne correspondait pas � celle appliqu�e dans le cadre de l'�valuation de l'invalidit� selon la m�thode mixte et ne saurait d�s lors �tre suivie. Ils ont consid�r� que ni la loi, ni la jurisprudence (ou encore la circulaire de l'OFAS sur l'invalidit� et l'impotence dans l'assurance-invalidit� [ch. 3079 s.]) n'exigeaient en outre que l'auteur du rapport d'enqu�te d�taille le nombre d'heures consacr�es par chaque membre de la famille � la tenue du m�nage lorsqu'il proc�de � l'�valuation de degr� d'emp�chement.
7.3.�La jurisprudence consid�re que l'enqu�te suisse sur la population active (ESPA; en allemand SAKE) effectu�e p�riodiquement par l'Office f�d�ral de la statistique offre une base idoine pour la d�termination du temps effectif moyen consacr� par la population suisse aux activit�s m�nag�res et pour la fixation du temps consacr� dans chaque cas individuel (ATF 132 III 321 consid. 3.2 et 3.6; 131 III 360 consid. 8.2.1; 129 III 135 consid. 4.2.2.1 p. 155 s.; � propos du travail � temps partiel, cf. ATF 137 V 334 consid. 6.2.2 p. 349).
Toutefois, les tables dress�es sur la base de l'ESPA, sur lesquelles se fonde la recourante pour en tirer des conclusions relatives au temps consacr� par semaine dans son m�nage � l'alimentation (15.8 heures) et aux autres t�ches (13.6 heures), n'ont pas la port�e qu'elle leur pr�te. L'usage de ces tables ne remplace pas l'appr�ciation de la personne qui effectue une enqu�te �conomique sur le m�nage, dont c'est pr�cis�ment le r�le d'�valuer l'emp�chement dans chaque poste m�nager en tenant compte du crit�re de la charge excessive en ce qui concerne l'aide des membres de la famille (ATF 130 V 61 consid. 6.2 p. 62 s.), ni la pond�ration des champs d'activit� pour l'ensemble des travaux habituels (arr�t [du Tribunal f�d�ral des assurances] I 356/96 du 17 f�vrier 1997, consid. 4a et 4c in VSI 1997 p. 304 s.).
7.4.�Il n'est pas d�montr� par une argumentation r�pondant aux exigences de l'art. 42 al. 2, respectivement de l'art. 106 al. 2 LTF que les premiers juges, en retenant que la recourante ne pr�sentait aucun emp�chement dans la conduite du m�nage et que l'emp�chement �tait de 50 % en ce qui concerne l'entretien du logement et de 50 % en ce qui concerne la lessive, ont �tabli les faits de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit.
La juridiction cantonale a consid�r� que les limitations fonctionnelles pr�sent�es par la recourante n'�taient pas un obstacle � la conduite du m�nage, qui constituait des t�ches essentiellement intellectuelles, et que cela correspondait � ce que la recourante avait d�clar� devant l'enqu�teuse, ce qui n'est pas discut� devant la Cour de c�ans.
La recourante ne s'exprime pas non plus sur la motivation du jugement entrepris en ce qui concerne l'entretien du logement et la lessive. Au sujet de ces t�ches m�nag�res, les premiers juges ont expos� que m�me si les activit�s accomplies encore par l'assur�e entra�naient une certaine fatigue, elles n'�taient pas incompatibles avec les limitations fonctionnelles d�crites par la doctoresse A.________, et qu'on pouvait d�s lors raisonnablement attendre de la part de la recourante, au regard de son obligation de diminuer le dommage, qu'elle remplisse ces t�ches, moyennant une adaptation de ses m�thodes de travail et une planification diff�rente (r�duction des exigences, travail avec le bras gauche, am�nagement de pauses pendant le repassage, etc.). Relevant que la fille de l'assur�e �tait r�guli�rement mise � contribution, ils ont consid�r� que son aide n'�tait pas excessive et que le fait que la fille de le recourante avait d�but� un apprentissage en ao�t 2013 et �tait moins disponible depuis lors n'�tait pas d�cisif, cette circonstance �tant post�rieure � la d�cision administrative litigieuse du 6 mai 2013.
Enfin, la raison pour laquelle la juridiction cantonale a laiss� ind�cise la question du taux d'emp�chement de 50 % retenu par l'enqu�teuse en ce qui concerne le poste "emplettes et courses diverses" et du taux d'emp�chement de 80 % qu'elle a retenu en ce qui concerne le poste "divers" (entretien des plantes et du jardin notamment) n'est pas non plus discut�e par la recourante. Le recours est mal fond�.