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Timestamp: 2016-10-24 20:14:56+00:00
Document Index: 74853899

Matched Legal Cases: ['art. 70', 'art. 70', 'art. 70', 'art. 13', 'art. 12', 'art. 70', 'art. 80', 'art. 411', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 13', 'art. 13', 'art. 42', 'art. 70', 'art. 12', 'art. 70', 'art. 70', 'art. 12', 'ATF ', 'art. 12', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 70', 'art. 66']

6B_607/2010 (05.11.2010)
Infraction � la loi f�d�rale sur la protection des eaux,
Par prononc� du 11 septembre 2009, le Pr�fet du Jura-Nord vaudois a condamn� X._______, en application de l'art. 70 al. 2 de la loi f�d�rale sur la protection des eaux (LEaux; RS 814.20), � 4 jours-amende, � 70 fr. l'un, avec sursis pendant 2 ans, ainsi qu'� une amende de 210 fr.
Statuant sur appel du condamn�, le Tribunal de police de l'arrondissement de la Broye et du Nord vaudois, l'a partiellement admis par jugement du 14 juin 2010. Il a modifi� la d�cision qui lui �tait d�f�r�e en ce sens qu'il a condamn� l'appelant, en application de l'art. 70 al. 1 let. a LEaux, � 4 jours-amende, � 70 fr. l'un, avec sursis pendant 2 ans, ainsi qu'� une amende de 70 fr.
Les faits � la base de cette condamnation sont, en r�sum�, les suivants.
B.a N� en 1975, X._______ a acquis une formation de serrurier, avant d'occuper divers emplois, d'abord comme pilote de train, puis, pendant 9 ans, comme agent de d�tention en milieu p�nitentiaire. Depuis juillet 2008 selon ses all�gations, il travaille comme concierge de la Commune de A._______. En cette qualit�, il est responsable de l'ensemble des b�timents communaux, dont celui du Coll�ge de la Cit�. En septembre 2009, il a entrepris une formation d'agent d'exploitation, mise sur pied par l'Association romande des concierges, pour laquelle il �tait en examen au moment du jugement.
B.b Le 9 juillet 2009, vers 17 heures 15, des gendarmes, qui avaient �t� contact�s par un informateur, se sont rendus, en compagnie du garde-faune, dans le ruisseau "B._______", � la hauteur des voies ferr�es, sur le territoire de la commune de A._______. Ils ont constat� que les eaux claires sortant de la conduite de la rue C._______ �taient souill�es et qu'un produit blanch�tre reposait au fond du lit du ruisseau, qui �tait � sec. Ils ont fait appel au Service de d�fense contre l'incendie et de secours (SDIS), qui s'est d�plac� sur les lieux pour laver le ruisseau ainsi que la conduite pollu�e, avant de pomper les eaux sales, en vue de les �vacuer � la STEP. Ainsi, la faune et la flore n'ont subi aucun dommage.
B.c Les recherches effectu�es par les gendarmes afin de d�terminer la source de cette pollution leur ont permis de d�couvrir que, durant la journ�e, X._______ avait proc�d� au nettoyage des sols du Coll�ge de la Cit�, en utilisant un d�capant "Jontec n�1", qu'il avait dilu� � 25 % dans de l'eau. Apr�s avoir r�pandu ce m�lange sur le sol � l'aide d'une monobrosse, il avait aspir� le liquide, avant de d�verser � plusieurs reprises le contenu de l'aspirateur dans une grille d'eau de surface se trouvant devant le coll�ge, laquelle d�bouche dans le ruisseau "B._______". Il avait ainsi d�vers� environ 300 litres de liquide dans cette canalisation.
B.d Aux d�bats, les gendarmes ont confirm� le contenu de leur rapport de d�nonciation du 13 juillet 2009. Ils ont pr�cis� que le ruisseau ne se trouvait qu'� une centaine de m�tres de la grille dans laquelle X._______ avait d�vers� le produit litigieux. Ils ont indiqu� avoir constat� que la fiche de donn�es de s�curit� du Jontec n� 1 mentionnait que le produit souill� devait �tre recueilli dans un conteneur adapt� et �tiquet�, pour destruction par un centre agr��.
Interpell� � ce sujet, X._______ a confirm� qu'il connaissait, au moment des faits, cette r�gle d'utilisation. Il a toutefois expliqu� que, lorsqu'il �tait entr� en fonction comme concierge, il n'avait aucune formation particuli�re en la mati�re et qu'il avait �t� "form� sur le tas" par son pr�d�cesseur, qui �vacuait les produits de cette fa�on, raison pour laquelle il ne s'�tait pas pos� de questions. Au demeurant, � l'�poque des faits, il partait du principe que les eaux �vacu�es par la grille en question �taient destin�es � la STEP.
Y._______, pr�sident de l'Association romande des concierges et directeur du centre de formation des concierges, a �t� entendu comme t�moin. Il a expliqu� que le Jontec n� 1 �tait un d�capant pour sol, corrosif, qui, m�me lorsqu'il �tait dilu�, devait �tre consid�r� comme polluant, � moins qu'il ne soit fait usage d'un produit acide neutralisant. Il a indiqu� que, selon son exp�rience, une substance pouvait �tre consid�r�e comme non polluante tant que le pH n'exc�dait pas 9, admettant toutefois n'avoir pas trouv� de r�gle �crite ou de documentation corroborant cette affirmation. Il a ajout� que le caract�re polluant d'un produit d�pendait aussi de la pr�sence d'autres �l�ments, notamment d'�ventuels micropolluants ou m�taux lourds. Enfin, il a r�pondu positivement � la question de savoir si on pouvait attendre d'un concierge qu'il sache si les grilles utilis�es pour �vacuer des eaux partaient vers une STEP, relevant cependant que, dans la pratique, ce n'�tait pas forc�ment le cas.
B.e Le tribunal a retenu que X._______ s'�tait rendu coupable d'infraction � la LEaux et cela, malgr� ce que plaidait son avocat, de mani�re intentionnelle. En effet, il savait que la substance litigieuse �tait de nature � polluer les eaux et qu'elle devait, de ce fait, �tre recueillie dans un conteneur adapt� et �tiquet�, pour destruction par un centre agr��. D�s lors, il importait peu qu'il ait pens� que les eaux partaient � la STEP. Au reste, il ne pr�tendait pas avoir fait usage d'un produit acide neutralisant. Dans ces conditions, il y avait lieu d'admettre qu'il avait � tout le moins agi par dol �ventuel, en envisageant et acceptant de cr�er un risque de pollution.
La consid�rant comme justifi�e, le tribunal a maintenu la peine p�cuniaire - de 4 jours-amende, � 70 fr. l'un, avec sursis pendant 2 ans - inflig�e par le Pr�fet. Il a en revanche r�duit, de 210 fr. � 70 fr., le montant de l'amende additionnelle, pour tenir compte du mode de calcul d'une telle peine pr�conis� par la jurisprudence.
X._______ forme un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral. Il se plaint des faits retenus et d'une violation de l'art. 70 LEaux. Il invoque en outre une violation des art. 13 et 12 CP. Il conclut � son acquittement, subsidiairement � sa condamnation � une simple amende pour infraction par n�gligence � la LEaux, plus subsidiairement � l'annulation du jugement attaqu� et au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision.
Parall�lement, le recourant a sollicit� l'effet suspensif, qui lui a �t� accord� par ordonnance pr�sidentielle du 11 octobre 2010.
Au terme de son m�moire, le recourant, dans le cadre d'un moyen pris d'une violation de l'art. 12 CP, se plaint d'atteintes � ses droits constitutionnels, plus pr�cis�ment de son droit � un proc�s �quitable, de son droit d'�tre entendu et de ses droits de d�fense. Il reproche au tribunal d'avoir retenu qu'il a agi intentionnellement, alors que le Pr�fet avait retenu qu'il avait agi par n�gligence, sans que la possibilit� lui ait �t� donn�e de se d�terminer pr�alablement sur cette aggravation de l'accusation.
1.1 Le jugement attaqu� se borne � relever que, par prononc� pr�fectoral du 11 septembre 2009, le recourant a �t� condamn� "pour infraction � la loi f�d�rale sur les eaux" et, pour le surplus, ne contient aucune indication permettant de discerner si, en premi�re instance, c'est l'infraction intentionnelle ou l'infraction par n�gligence qui a �t� retenue. Du prononc� du 11 septembre 2009, il r�sulte toutefois que le Pr�fet a fait application de l'alin�a 2, et non de l'alin�a 1, de l'art. 70 LEaux, lequel appara�t ainsi bien avoir retenu l'infraction commise par n�gligence. La question de savoir si le recourant, avant que le tribunal ne retienne l'infraction intentionnelle, a pu se d�terminer sur cette modification du verdict de culpabilit� en sa d�faveur ou s'il a �t� priv� de cette possibilit� en violation de ses droits constitutionnels ne peut toutefois �tre examin�e.
1.2 En effet, conform�ment � la jurisprudence cantonale relative � l'art. 80a al. 2 de la loi vaudoise sur les contraventions du 18 novembre 1969 (RSV 312.11), cit�e par le recourant lui-m�me, un jugement qui, comme en l'esp�ce, est rendu sur appel en mati�re de contraventions ou de d�lits de droit f�d�ral est d�finitif et, partant, directement attaquable par un recours au Tribunal f�d�ral, sauf pour les griefs pris de la violation d'une r�gle essentielle de proc�dure au sens de l'art. 411 let. g CPP/VD, lesquels peuvent �tre soulev�s dans le cadre d'un recours en nullit� � la Cour de cassation vaudoise (cf. JT 2009 III 63; JT 2005 III 62). Le pr�sent grief, qui revient � se plaindre de la violation de r�gles essentielles de proc�dure, aurait ainsi pu et d� �tre pr�alablement invoqu� dans un tel recours, que le recourant semble d'ailleurs avoir envisag� de former avant de retirer la d�claration qu'il avait faite en ce sens. Il ne pouvait donc �tre soumis au Tribunal f�d�ral que dans le cadre d'un recours dirig� contre un arr�t de la Cour de cassation vaudoise l'�cartant. Partant, il est irrecevable, faute d'�puisement des instances cantonales.
Dans la partie de son recours intitul�e "faits essentiels", le recourant fait valoir que, sur plusieurs points, les faits retenus l'ont �t� de fa�on manifestement inexacte.
2.1 Le grief ainsi soulev� revient � se plaindre d'arbitraire dans l'�tablissement des faits. Cette notion, de jurisprudence constante, n'est pas synonyme de discutable, ni m�me de critiquable. Une d�cision, respectivement une appr�ciation, ne peut �tre qualifi�e d'arbitraire que si elle s'av�re manifestement insoutenable, et cela non seulement dans sa motivation mais dans son r�sultat (cf. ATF 135 V 2 consid. 1.3 p. 4/5; 134 I 140 consid. 5.4 p. 148 et les arr�ts cit�s), ce qui, sous peine d'irrecevabilit�, doit �tre d�montr� dans le recours conform�ment aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF (cf. ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287).
2.2 Un seul rapport de police figure au dossier, soit celui �tabli le 13 juillet 2009 par les gendarmes intervenus sur les lieux le jour des faits. Or, contrairement � ce qu'affirme le recourant, ce rapport ne mentionne nulle part que la substance recueillie dans le ruisseau pr�sentait un pH de 7 � 8 et il n'est au surplus aucunement d�montr� que le fait ainsi all�gu� aurait �t� m�connu arbitrairement.
2.3 Le recourant argue vainement du fait que les pompiers ont finalement amen� eux-m�mes les eaux souill�es qu'ils avaient r�cup�r�es � la STEP, pour en d�duire qu'on ne saurait lui reprocher d'avoir laiss� s'�couler le produit dans une canalisation dont il croyait qu'elle aboutissait � la STEP. Sauf � cr�er un risque de pollution, le produit ne pouvait �tre �vacu� simplement dans la canalisation, mais devait �tre recueilli dans un conteneur adapt�, en vue de sa destruction ult�rieure par un centre agr��.
2.4 Si la fiche de donn�es du Jontec n� 1 indique que le produit pur ne doit pas �tre rejet� dans les �gouts ou en milieu naturel, elle ne pr�cise pas moins qu'un maximum du produit doit �tre absorb� et recueilli et qu'il doit ensuite �tre r�cup�r� et trait� par un organisme agr��. Au demeurant, le jugement attaqu� constate que le recourant, qui ne d�montre aucun arbitraire sur ce point, a admis � l'audience qu'il savait que le produit souill� devait �tre recueilli dans un conteneur adapt�, en vue de son �limination par un centre agr��.
2.5 Il appara�t en effet que le recourant a commenc� � travailler comme concierge de la commune le 1er juillet 2008, et non en juillet 2002, comme le rel�ve le jugement attaqu�. Il n'est toutefois aucunement �tabli que cette erreur ait exerc� une quelconque incidence sur l'appr�ciation de la faute du recourant, auquel il n'a notamment pas �t� reproch� d'avoir agi ainsi qu'il l'a fait en d�pit de plusieurs ann�es d'exp�rience dans son emploi.
2.6 Il ne ressort pas du rapport de police, dans lequel est consign�e la d�position faite par le recourant aux gendarmes lors de leur intervention, que celui-ci aurait d�clar� avoir dilu� le produit "de 20 % � 25 %". Selon cette d�position, le recourant a uniquement parl� d'une dissolution � 25 %. Au reste, le recourant ne se r�f�re � aucune autre pi�ce qui attesterait du fait all�gu�.
2.7 Sur les points litigieux, le recours se r�duit pratiquement � l'all�gation de faits non �tablis, voire priv�s de pertinence. Il ne comporte en tout cas aucune d�monstration, conforme aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF, d'arbitraire, au sens d�fini par la jurisprudence. Il doit d�s lors �tre rejet�, autant qu'il soit recevable.
Le recourant se pr�vaut d'une erreur sur les faits au sens de l'art. 13 CP. Il all�gue avoir cru ou, du moins, avoir �t� l�gitim� � croire, � l'�poque des faits, que la canalisation dans laquelle il a d�vers� le produit �tait reli�e � la STEP.
M�me s'il ne s'est pas r�f�r� � l'art. 13 CP, le tribunal n'a pas m�connu cet argument, comme cela ressort de la page 7 al. 1 de son jugement. Il l'a toutefois �cart� comme priv� de pertinence, au motif que, comme le recourant le savait, le produit devait �tre recueilli dans un conteneur adapt�, pour �tre ensuite d�truit pas un centre agr��, et non simplement d�vers�, sauf � cr�er un risque de pollution des eaux.
Le recourant ne critique en rien ce raisonnement, dont il n'�tablit pas qu'il proc�derait d'une appr�ciation arbitraire des faits (cf. supra, consid. 2.1), ni n'indique (cf. art. 42 al. 2 LTF) - et on ne le voit du reste pas - en quoi il violerait le droit f�d�ral. Le grief ne peut d�s lors qu'�tre �cart�.
Le recourant invoque une violation de l'art. 70 LEaux et, en relation avec cette disposition, de l'art. 12 CP. Il conteste la r�alisation des �l�ments objectifs de l'infraction litigieuse, subsidiairement avoir agi par dol �ventuel, seule une n�gligence pouvant, selon lui, �tre retenue � sa charge.
4.1 L'art. 70 al. 1 let. a LEaux r�prime le comportement de celui qui aura de mani�re illicite introduit dans les eaux, directement ou indirectement, des substances de nature � les polluer, aura laiss� s'infiltrer de telles substances ou en aura d�pos�es ou �pandues hors des eaux, cr�ant ainsi un risque de pollution pour les eaux.
Il s'agit d'une infraction de mise en danger, de sorte qu'une l�sion du bien juridique prot�g� n'est pas n�cessaire. Elle suppose une mise en danger concr�te; un danger abstrait, m�me tr�s �lev�, ne suffit pas. Il y a mise en danger concr�te, lorsqu'il existe la probabilit� ou la possibilit� s�rieuse d'une l�sion du bien juridique prot�g� (cf. arr�t 6B_642/2008 consid. 3 et la jurisprudence cit�e).
L'infraction en cause peut �tre commise intentionnellement, le dol �ventuel �tant � cet �gard suffisant, ou par n�gligence (cf. art. 70 al. 1 et 2 LEaux: art. 12 al. 1 CP). Il y a dol �ventuel lorsque l'auteur envisage le r�sultat dommageable, mais agit n�anmoins, parce qu'il s'en accommode pour le cas o� il se produirait, m�me s'il ne le souhaite pas (ATF 135 IV 152 consid. 2.3.2 p. 156; 133 IV 9 consid. 4.1 p. 16; 131 IV 1 consid. 2.2 p. 4 et les arr�ts cit�s). Il y a en revanche n�gligence lorsque l'auteur, par une impr�voyance coupable, c'est-�-dire pour n'avoir pas us� des pr�cautions command�es par les circonstances et par sa situation personnelle, a agi sans se rendre compte (n�gligence inconsciente) ou sans tenir compte (n�gligence consciente) des cons�quences de son acte (cf. art. 12 al. 3 CP). La n�gligence consciente se distingue du dol �ventuel par l'�l�ment volitif; alors que celui qui agit par dol �ventuel s'accommode du r�sultat dommageable pour le cas o� il se produirait, celui qui agit par n�gligence consciente escompte - ensuite d'une impr�voyance coupable - que ce r�sultat, qu'il envisage aussi comme possible, ne se produira pas (ATF 133 IV 1 consid. 4.1 p. 3/4, 9 consid. 4.1 p. 16/17).
D�terminer ce qu'une personne a su, voulu, envisag� ou accept� rel�ve de l'�tablissement des faits. Savoir si l'autorit� cantonale s'est fond�e sur une juste conception du dol �ventuel et l'a correctement appliqu�e sur la base des faits retenus et des �l�ments � prendre en consid�ration est en revanche une question de droit (ATF 133 IV 1 consid. 4.1 p. 4, 9 consid. 4.1 p. 17).
4.2 Le recourant conteste d'abord que le produit qu'il a d�vers� ait �t� de nature � polluer les eaux.
La question de savoir ce qu'il en est rel�ve de l'�tablissement des faits. Les constatations cantonales � cet �gard lient donc le Tribunal f�d�ral, qui statue sur la base des faits retenus par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), � moins que ceux-ci n'aient �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte, c'est � dire arbitraire, ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (cf. art. 105 al. 2 et 97 al. 1 LTF), ce qu'il incombe au recourant d'all�guer et de d�montrer, � peine d'irrecevabilit� (cf. art. 106 al. 2 LTF; ATF 133 II 249 consid. 1.4.3 p. 254/255; 133 III 350 consid. 1.3 p. 351/352, 393 consid. 7.1 p. 398). Or, le recourant se borne � rediscuter simplement l'appr�ciation des preuves dont a �t� d�duit le fait litigieux. Il ne soutient m�me pas et moins encore n'�tablit, � suffisance de droit, que cette appr�ciation serait manifestement insoutenable. Sur ce point, le recours est par cons�quent irrecevable.
4.3 Le recourant conteste ensuite que le d�versement du produit litigieux ait cr�� un risque concret de pollution des eaux.
A l'appui, il all�gue vainement n'avoir caus� aucun dommage, qui n'est pas n�cessaire � la r�alisation de l'infraction en cause (cf. supra, consid. 4.1). Pour le surplus, il n'indique pas, conform�ment aux exigences minimales de motivation de l'art. 42 al. 2 LTF, en quoi le jugement attaqu�, sur la base des faits qu'il retient, violerait le droit en concluant � la cr�ation d'un risque concret de pollution. Au demeurant, il a �t� constat� que, suite au d�versement, un produit blanch�tre a �t� retrouv� au fond du lit du ruisseau, qui �tait par chance � sec, et que le SDIS a d� proc�der � une d�contamination, en lavant le ruisseau ainsi que la conduite pollu�e, avant d'acheminer les eaux sales recueillies vers la STEP. Fond�e sur ces faits, l'existence d'une probabilit� ou d'une possibilit� s�rieuse de pollution des eaux pouvait �tre admise sans violation du droit f�d�ral. Le grief doit d�s lors �tre rejet�, autant qu'il est recevable.
4.4 Il est manifeste que le d�versement reproch� au recourant est constitutif d'un comportement r�prim� par l'art. 70 LEaux. La simple affirmation du contraire se r�duit � contester l'�vidence.
4.5 Le recourant n'a pas d�montr� et ne d�montre pas d'arbitraire dans la constatation des faits relatifs au contenu de sa conscience et de sa volont�, de sorte qu'il n'est pas recevable � s'en �carter pour contester la r�alisation de l'�l�ment subjectif de l'infraction en cause. Partant, seule peut �tre examin�e la question de savoir si le tribunal, sur la base des faits qu'il a retenus � cet �gard, a correctement interpr�t� et appliqu� la notion de dol �ventuel (cf. supra, consid. 4.1).
Le jugement attaqu� constate que le recourant connaissait la r�gle d'utilisation de la substance litigieuse, prescrivant que le produit souill� doit �tre recueilli dans un conteneur adapt�, en vue de sa destruction par un centre agr��, et non simplement d�vers�, et qu'il pouvait envisager le r�sultat susceptible de d�couler du non respect de cette r�gle. Cette constatation emporte la conclusion que le recourant a agi en se rendant compte des cons�quences de son acte, ce qu'il ne nie d'ailleurs pas.
A l'audience, le recourant a justifi� son comportement par le fait que "form� sur le tas par son pr�d�cesseur, qui �vacuait les produits de cette fa�on, il ne s'�tait pas pos� de questions". Le tribunal en a d�duit, sans arbitraire qui soit �tabli, que le recourant avait agi en se r�fugiant derri�re le mode de faire de son pr�d�cesseur, montrant par l� qu'il acceptait en d�finitive un risque de pollution des eaux pour le cas o� il se produirait. Il n'a ainsi pas m�connu ni faussement appliqu� la notion de dol �ventuel sur la base des faits retenus.
Le recourant, qui succombe, devra supporter les frais (art. 66 al. 1 LTF), dont le montant sera arr�t� en tenant compte de sa situation financi�re.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties et au Tribunal de police de l'arrondissement de La Broye et du Nord Vaudois.