Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F20-02-2013-5A_799-2012
Timestamp: 2016-10-25 15:34:25+00:00
Document Index: 190828058

Matched Legal Cases: ['art. 115', 'art. 271', 'art. 145', 'art. 131', 'art. 100', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 19', 'art. 76', 'art. 74', 'art. 72', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 64', 'art. 33', 'art. 64', 'art. 34', 'ATF ', 'art. 131', 'art. 83', 'art. 115', 'art. 149', 'art. 85', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 115', 'art. 149', 'art. 115', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 66']

5A_799/2012 (20.02.2013)
5A_799/2012
saisie, restitution d'un d�lai,
recours contre la d�cision de la Chambre de surveillance des Offices des poursuites et faillites de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 25 octobre 2012.
A.a Le 29 juin 2000, la Banque X.________ (poursuivante) a fait notifier � A.________ (poursuivi) un commandement de payer la somme de xxxx fr. avec int�r�ts � 7,25% l'an d�s le 16 juin 2000 (poursuite n� xxxx de l'Office des poursuites de Gen�ve), auquel le poursuivi a form� opposition totale. Statuant le 13 septembre 2001, le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a condamn� le poursuivi � payer � la poursuivante la somme de xxxx fr. plus int�r�ts � 7,25% l'an d�s le 15 juin 2000; ce jugement a �t� confirm� le 13 septembre 2002 par la Cour de justice du canton de Gen�ve, dont la d�cision a �t� confirm�e le 3 mars 2003 par le Tribunal f�d�ral (4C.345/2002).
A.b Le 8 d�cembre 2003, le poursuivi a assign� devant le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve plusieurs d�fendeurs en paiement de la somme de xxxx fr.; il a notamment conclu � ce que B.________, C.________ et la masse en faillite de la succession r�pudi�e de Y.________ (repr�sent�e par l'Office des faillites de Gen�ve) soient condamn�s � lui verser chacun la somme de xxxx fr. avec int�r�ts � 6% l'an d�s le 13 janvier 2003.
B.a Dans le cadre de la continuation de la poursuite, l'office a ex�cut� le 12 juin 2003 une saisie de gains en mains du poursuivi; le proc�s-verbal de saisie, communiqu� � celui-ci le 25 septembre 2003, indique que �Vu l'insuffisance de la saisie, le pr�sent proc�s-verbal vaut acte de d�faut de biens provisoire au sens de l'art. 115 al. 2 LP et conf�re au cr�ancier les droits mentionn�s aux art. 271 ch. 5 et 285 LP�. Cet acte pr�cise que le montant � recouvrer est de xxxx fr.
B.b Le 17 f�vrier 2004, l'office a proc�d� � une saisie compl�mentaire au sens de l'art. 145 LP portant sur les cr�ances litigieuses du poursuivi � l'encontre des trois d�fendeurs pr�cit�s (cf. supra, let. A.b). Le 7 avril 2005, il a remis � l'encaissement � la poursuivante, conform�ment � l'art. 131 al. 2 LP, les trois cr�ances saisies (xxxx fr. chacune); le poursuivi n'a pas contest� cette mesure. Dans le d�lai fix� par l'office, la poursuivante a form� une demande d'intervention au proc�s ouvert le 8 d�cembre 2003; elle a conclu principalement � ce que chacun des d�fendeurs lui verse la somme de xxxx fr. avec int�r�ts � 6% l'an d�s le 13 janvier 2003. Dans le cadre de cette proc�dure, le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a, lors de son audience du 19 janvier 2006, ordonn� la substitution de partie, en ce sens que la poursuivante s'est substitu�e au poursuivi.
Par jugement du 9 d�cembre 2010, le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a condamn� chacun des d�fendeurs � payer � la poursuivante la somme de xxxx fr. avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 3 f�vrier 2003; il les a aussi condamn�s, conjointement et solidairement, aux d�pens, qui comprennent une indemnit� de proc�dure de 10'000 fr. � titre de participation aux honoraires d'avocat de la poursuivante.
Contrairement � ses cod�fendeurs, l'office des faillites - en qualit� de repr�sentant de la succession r�pudi�e de Y.________ - n'a pas fait appel de cette d�cision; le 4 mars 2012, il a vers� � la poursuivante la somme de xxxx fr. (i.e. xxxx fr. + xxxx fr. + xxxx fr. + xxxx fr.). Le 12 avril suivant, la poursuivante a adress� � l'office un d�compte relatif � ses frais (xxxx fr.) et � l'affectation des sommes pr�cit�es: la cr�ance en capital s'�l�ve � xxxx fr., le solde de la cr�ance d'int�r�ts est de xxxx fr. (int�r�ts � 7,25% l'an du 15 juin 2000 au 4 mars 2012 = xxxx fr., sous d�duction des montants obtenus � la suite de la remise � l'encaissement) et le solde des frais de recouvrement est de xxxx fr. (xxxx fr. - xxxx fr.).
Par d�cision mise � la poste le 22 juin 2012, l'office a avis� le poursuivi qu'il allait affecter de la mani�re suivante les montants acquitt�s par la masse en faillite de la succession r�pudi�e de Y.________:
- xxxx fr. � d�duire du montant (capitalis�) des int�r�ts � 7,25% qui ont courus du 15 juin 2000 au 4 mars 2012 (xxxx fr.);
- 10'000 fr. (d�pens de la proc�dure judiciaire) � d�duire des frais de la poursuivante (xxxx fr.), calcul�s du 7 avril 2005 (date de la remise � l'encaissement) au 4 mars 2012 (jour du paiement).
Statuant le 25 octobre 2012, la Chambre de surveillance des Offices des poursuites et faillites du canton de Gen�ve a d�clar� irrecevable la plainte form�e par le poursuivi � l'encontre de cette d�cision.
Par acte du 2 novembre 2012, le poursuivi exerce un �recours de droit civil et un recours constitutionnel subsidiaire�; il demande au Tribunal f�d�ral d'annuler la d�cision cantonale pr�cit�e, de dire que la plainte �tait recevable - subsidiairement qu'elle devait �tre trait�e comme une demande de restitution de d�lai -, que le montant en capital et int�r�ts d� � la poursuivante en vertu du proc�s-verbal de saisie du 12 juin 2003 est arr�t� � xxxx fr. et que le montant re�u par la poursuivante le 4 mars 2012 (xxxx fr.) doit s'imputer sur ce montant.
1.1 Le pr�sent recours a �t� d�pos� dans le d�lai l�gal (art. 100 al. 2 let. a LTF) � l'encontre d'une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 133 III 350 consid. 1.2) prise en mati�re de poursuite pour dettes (art. 72 al. 2 let. a LTF) par une autorit� de surveillance ayant statu� en derni�re (unique) instance cantonale (art. 75 al. 1 LTF; MARCO Levante, in: Basler Kommentar, SchKG I, 2e �d., 2010, n� 19 ad art. 19 LP). Le poursuivi, dont les conclusions ont �t� rejet�es par l'autorit� pr�c�dente, a qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF).
Le recours �tant ouvert ind�pendamment de la valeur litigieuse (art. 74 al. 2 let. c LTF), le recours constitutionnel subsidiaire est exclu dans ce domaine (arr�t 5D_13-14/2012 du 21 ao�t 2012 consid. 2.1, avec les citations). Il s'ensuit que la pr�sente �criture doit �tre trait�e dans son ensemble comme un recours en mati�re civile selon les art. 72 ss LTF; une fausse d�nomination du m�moire ne porte pas pr�judice � la partie recourante (ATF 138 I 367 consid. 1.1; 137 IV 269 consid. 1.6).
1.2 En l'esp�ce, la juridiction pr�c�dente a retenu que la plainte �tait tardive (cf. infra, consid. 2); elle a consid�r� que, m�me recevable, elle aurait d� �tre rejet�e. Le recourant s'en prend � chacun des motifs de la d�cision entreprise, comme l'exige la jurisprudence (ATF 133 IV 119 consid. 6.3; 138 I 97 consid. 4.1.4).
La juridiction pr�c�dente a constat� que l'office avait communiqu� sa d�cision au recourant par pli recommand� � l'adresse �rue ..., Z.________�, � savoir � son domicile inscrit � l'Office cantonal de la population; ce pli n'a pas �t� retourn� � l'exp�diteur avec la mention que son destinataire n'�tait pas domicili� � cette adresse, mais bien avec la mention qu'il n'avait pas �t� r�clam�. L'adresse susmentionn�e correspond en outre � celle qui figure sur la r�quisition de poursuite et � laquelle le proc�s-verbal de saisie ainsi que la d�cision de remise � l'encaissement ont �t� transmises (respectivement les 25 septembre 2003 et 7 avril 2005). Il appartenait d�s lors au recourant, qui admet par ailleurs que la poursuite que l'intim�e a dirig�e � son encontre est toujours pendante, d'informer l'office de son changement d'adresse, � tout le moins de prendre les dispositions n�cessaires � la sauvegarde de ses int�r�ts, soit en d�signant une personne habilit�e � recevoir les communications de l'office, soit en faisant suivre son courrier, � son domicile professionnel en l'occurrence. A cet �gard, c'est en vain que le recourant se pr�vaut des art. 64 ss LP, car ces dispositions ne visent que les actes de poursuite, c'est-�-dire le commandement de payer et la commination de faillite.
L'autorit� de surveillance a retenu que le pli (recommand�) contenant la d�cision de l'office a �t� mis � la poste le 22 juin 2012 et qu'un avis de retrait a �t� d�pos� dans la bo�te aux lettres du recourant le 26 juin suivant; non r�clam� dans le d�lai de garde de sept jours, ce pli a �t� retourn� � l'office, qui l'a alors retourn� � son destinataire par courrier simple le 17 juillet 2012: la d�cision est donc cens�e avoir �t� notifi�e le septi�me jour apr�s la tentative infructueuse de notification. Cette fiction n'intervient cependant que si le destinataire devait s'attendre � recevoir une communication. Tel est le cas en l'esp�ce: le recourant a �t� inform� le 7 avril 2005 - par pli recommand� - de la d�cision de remise � l'encaissement et n'ignorait pas que l'intim�e avait proc�d�; il a eu connaissance du jugement du Tribunal de premi�re instance du 9 d�cembre 2010 et de l'arr�t de la Cour de justice du 24 f�vrier 2012, au plus tard le 27 mars 2012. Par cons�quent, force est d'admettre que l'int�ress� - titulaire du brevet d'avocat - devait s'attendre � ce que l'office des faillites verse � l'intim�e les sommes auxquelles la masse en faillite de la succession r�pudi�e de Y.________ avait �t� astreinte, que l'intim�e en informe l'office et lui transmette un d�compte de frais, puis que l'office lui communique la d�cision querell�e. Il s'ensuit que la plainte form�e le 31 juillet 2012 appara�t tardive et doit �tre d�clar�e irrecevable. Vu les consid�rations pr�c�dentes, il n'y a pas lieu d'entrer en mati�re sur la requ�te en restitution de d�lai (cf. art. 33 al. 4 LP), la condition de l'emp�chement non fautif n'�tant pas r�alis�e.
2.1 La juridiction pr�c�dente a correctement rappel� les principes qui r�gissent la communication des d�cisions, en sorte qu'il n'y a pas lieu d'y revenir. Il convient n�anmoins de rappeler, � la suite de l'autorit� cantonale, que la d�cision de l'office ne devait pas �tre �notifi�e� selon les art. 64 ss LP, mais bien communiqu�e �par lettre recommand�e ou par remise directe contre re�u�, conform�ment � l'art. 34 LP (cf. sur cette distinction: arr�t 7B.143/2002 du 25 septembre 2002, in: Pra 2002 n� 198, avec les nombreuses r�f�rences).
2.2 Le point de savoir si le recourant �devait s'attendre� � recevoir la d�cision de l'office - comme l'a admis l'autorit� pr�c�dente - est, en revanche, plus sujet � caution.
La fiction de communication ne joue que dans le cadre d'une proc�dure en cours; le Tribunal f�d�ral a jug�, par exemple, qu'elle ne vaut pas � l'�gard du prononc� de la mainlev�e (d�finitive) de l'opposition par une caisse-maladie, car cette d�cision ouvre une nouvelle proc�dure (ATF 130 III 396). En l'esp�ce, il est exact que la d�cision de l'office s'inscrit dans une proc�dure de remise � l'encaissement d'une cr�ance saisie du recourant, celui-ci ayant �t� de surcro�t inform� des d�cisions prises par l'office ou les tribunaux saisis du litige. Cette proc�dure pr�sente cependant une particularit�. Comme l'a dit le Tribunal f�d�ral dans le contexte de la pr�sente affaire, le poursuivant qui a �t� autoris� par l'office, en application de l'art. 131 al. 2 LP, � faire valoir en justice en son propre nom la cr�ance litigieuse du poursuivi poss�de �la facult� de conduire le proc�s comme partie � la place du titulaire de la cr�ance saisie�; en cons�quence, l'intim�e �a acquis la facult� de conduire le proc�s introduit le 8 d�cembre 2003 par le demandeur [recourant]�, cette substitution de partie s'�tant �op�r�e de plein droit en vertu du droit f�d�ral� (arr�t 4A_215/2009 du 6 ao�t 2009 consid. 3.2; dans le m�me sens, pour le CPC actuel: Jeandin, in: Code de proc�dure civile comment�, 2011, n� 31 ad art. 83). Il n'y a pas lieu de rechercher plus avant si cet �l�ment - la perte de la qualit� de partie du recourant, � la diff�rence de sa l�gitimation active (cf. Jeandin, loc. cit.) - influe ou non sur la r�gularit� de la communication; en effet, le recours appara�t de toute fa�on vou� � l'�chec.
Sur le fond, l'autorit� de surveillance a rappel� que le proc�s-verbal de saisie �nonce, entre autres points, le montant de la cr�ance, � savoir le montant � recouvrer en capital et, approximativement, en int�r�ts; lorsqu'il dresse cet acte, l'office ignore la date de la distribution des deniers, de sorte qu'il ne peut que se limiter � arr�ter le montant des int�r�ts dus au jour de la saisie; le plaignant, qui rel�ve que le montant de xxxx fr. correspond � la cr�ance en capital, augment�e des int�r�ts au 15 juin 2000 (date de la saisie), l'admet express�ment. C'est donc � tort que l'int�ress� se pr�vaut du principe de la �bonne foi� pour soutenir qu'il ne pouvait supputer que des int�r�ts continueraient � courir sur la cr�ance constat�e dans le proc�s-verbal de saisie. Au surplus, le proc�s-verbal dress� par l'office valant �acte de d�faut de biens provisoire au sens de l'art. 115 al. 2 LP�, l'art. 149 al. 4 LP - aux termes duquel le cr�ancier ne peut r�clamer au d�biteur des int�r�ts pour la cr�ance constat�e par un acte de d�faut de biens (d�finitif) - ne s'applique pas � l'acte de d�faut de biens provisoire.
S'agissant du grief relatif � la �d�ductibilit� des frais du cr�ancier�, la juridiction pr�c�dente a retenu que le poursuivant autoris� � faire valoir la cr�ance saisie du poursuivi a un droit de pr�f�rence sur le produit de la r�alisation pour couvrir les frais qu'il a encourus, sous d�duction des d�pens qui lui ont �t� allou�s et qu'il a pu percevoir. Il appartient � l'office d'exiger du poursuivant des justificatifs et de v�rifier sa cr�ance, mais il n'est pas comp�tent pour appr�cier l'opportunit� et la valeur des op�rations port�es au compte des frais; la plainte n'est ouverte que s'il a admis une pr�tention manifestement exag�r�e sur la seule affirmation du poursuivant qu'elle correspond effectivement aux frais du proc�s, mais non si la note de frais a d�j� �t� soumise au juge comp�tent pour la taxer ou la mod�rer. En l'esp�ce, l'intim�e n'a pas perdu son proc�s contre l'un des trois d�biteurs du plaignant, car la masse en faillite de la succession r�pudi�e de Y.________ a �t� condamn�e � lui payer la somme de xxxx fr. avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 3 f�vrier 2003 et n'a pas appel� de ce jugement; elle a �galement �t� astreinte aux d�pens, qui comprennent une indemnit� de proc�dure de 10'000 fr. � titre de participation aux honoraires d'avocat de l'intim�e.
En d�finitive, l'autorit� pr�c�dente a estim� que la d�cision de l'office, qui a imput� le montant per�u par l'intim�e sur les int�r�ts ayant courus entre le 15 juin 2000 et le 4 mars 2012 - par application analogique de l'art. 85 al. 1 CO (avec r�f�rence � l'ATF 121 III 432 consid. 2b) - et d�duit la somme de 10'000 fr. de ses frais de recouvrement, ne pr�tait pas le flanc � la critique.
3.1 Les consid�rations de l'autorit� pr�c�dente sur les int�r�ts - autant qu'elles sont critiqu�es r�guli�rement (art. 42 al. 2 LTF; ATF 134 II 244 consid. 2.1) - ne peuvent qu'�tre approuv�es.
Comme l'a rappel� la juridiction pr�c�dente, la d�livrance d'un acte de d�faut de biens provisoire au sens de l'art. 115 al. 2 LP, contrairement � l'acte de d�faut de biens d�finitif (art. 149 al. 4 LP), n'arr�te pas le cours des int�r�ts (Affolter, Der Verlustschein in der Betreibung auf Pf�ndung, 1978, p. 100; Jeandin, in: Commentaire romand, Poursuite et faillite, 2005, n� 9 ad art. 115 LP; Idem, Actes de d�faut de biens et certificat d'insuffisance de gage, in: FJS n� 990 [�tat: 1998] p. 5). Cet effet se produit m�me si le proc�s-verbal de saisie ne le mentionne pas express�ment (ATF 55 III 30 consid. 3). Les explications du recourant sur sa �bonne foi� apparaissent ainsi d�pourvues de pertinence; au demeurant, l'int�ress� - titulaire du brevet d'avocat - est mal venu de soulever un pareil argument pour se soustraire aux effets de l'acte en question.
3.2 Quant � l'imputation des frais de proc�s, le recourant ne r�fute pas les motifs de la juridiction pr�c�dente, mais se borne, pour l'essentiel, � reprendre l'argumentation d�velopp�e en instance cantonale - fond�e sur l'arr�t Keller du 11 mai 1963 (ATF 89 III 36) -, ce qui ne satisfait pas aux exigences l�gales de motivation (ATF 134 II 244 consid. 2.1 et 2.3; arr�t 5A_19/2013 du 28 janvier 2013 consid. 1.3). Le grief est d�s lors irrecevable (art. 42 al. 2 LTF).
Au demeurant, la jurisprudence invoqu�e n'est pas pertinente ici. Dans cet arr�t, la poursuivante pr�tendait d�duire de la somme vers�e par la tierce d�bitrice l'entier des frais de justice et d'avocat all�gu�s (ATF 89 III 36 sous let. A), le produit du proc�s (2'243 fr.70) �tant ainsi presque enti�rement absorb� par ces frais (1'903 fr.90). Or, dans le cas pr�sent, la d�cision de l'office tient uniquement compte des d�pens qui ont �t� allou�s � la poursuivante � teneur du jugement du Tribunal de premi�re instance du 9 d�cembre 2010 et pay�s par la succession r�pudi�e de Y.________ (cf. aussi le ch. 5 du Form. 34 [Remise � l'encaissement d'une cr�ance saisie], qui pr�voit express�ment que les �cr�anciers produiront � l'office les pi�ces n�cessaires pour la justification de leurs frais� et que l'�indemnit� qui pourrait leur �tre allou�e contre la partie adverse, � titre de d�pens du proc�s, doit �tre d�duite [...]�). Pour le surplus, le recourant ne remet pas en cause la constatation de l'autorit� pr�c�dente selon laquelle il n'a pas soutenu dans sa plainte que l'office aurait admis des frais manifestement exag�r�s; il ne le pr�tend pas non plus en instance f�d�rale (art. 42 al. 2 LTF).
En conclusion, le pr�sent recours doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�, aux frais du recourant qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'accorder des d�pens � la poursuivante qui n'a pas �t� invit�e � r�pondre.