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Timestamp: 2016-10-23 16:17:52+00:00
Document Index: 157079706

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 328', 'art. 336', 'ATF ', 'art. 336', 'art. 336', 'ATF ', 'art. 63', 'art. 336', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 328', 'art. 328', 'art. 328', 'art. 328', 'art. 343', 'art. 343', 'art. 156']

4C.253/2001 (18.12.2001)
Fondation X.________, d�fenderesse et recourante, repr�sent�e par Me Minh Son Nguyen, avocat � Vevey,
D.________, demanderesse et intim�e, repr�sent�e par Me Christian Bettex, avocat � Lausanne;
A.- a) D.________ (demanderesse) a �t� engag�e par la Fondation X.________ (ci-apr�s: d�fenderesse) en qualit� d'infirmi�re-instrumentiste d�s le 1er ao�t 1983. Elle a quitt� ce poste le 31 juillet 1986 et a re�u un certificat de travail �logieux, sign� par l'infirmi�re-chef et le directeur de la d�fenderesse. Par la suite, la demanderesse a accompli des missions temporaires dans divers �tablissements hospitaliers, y compris aupr�s de la d�fenderesse. Ses comp�tences et ses qualit�s humaines ont �t� relev�es par ses diff�rents employeurs.
Le 9 novembre 1990, la demanderesse a �t� r�engag�e par la d�fenderesse en qualit� d'infirmi�re-instrumentiste � plein temps. La demanderesse assumait �galement une fonction de rempla�ante de la responsable du bloc op�ratoire. Elle travaillait dans une �quipe compos�e d'une quinzaine de personnes.
Un important conflit relationnel l'a oppos� � l'une de ses coll�gues qui est entr�e au service de la d�fenderesse le 1er ao�t 1991. Ces deux personnes n'�taient pas faites pour s'entendre et ne se laissaient mutuellement rien passer.
Des tensions existaient aussi entre la demanderesse, qui a une forte personnalit�, et d'autres membres de l'�quipe.
Le 28 octobre 1996, la demanderesse a re�u une lettre d'avertissement, sign�e par l'infirmi�re-chef et par le directeur, dans laquelle il est notamment �crit:
"..... votre int�gration au sein de l'�quipe
doit �tre am�lior�e et vous devez accepter
plus ais�ment les consignes et remarques qui
vous sont adress�es.
Ces derni�res sont souvent li�es � une mauvaise
compr�hension ou � une erreur de votre
part. Plut�t que de vous f�cher, rem�diez �
vos lacunes en demandant la raison de la r�flexion.
prendre sur vous pour ma�triser votre col�re,
de fa�on � respecter votre interlocuteur.
D�s le 1er janvier 1997, le temps de travail de la demanderesse, qui souhaitait suivre des cours du gymnase du soir, a �t� r�duit � 70%, et son salaire mensuel de base a �t� ramen� � 5006 fr.40 brut.
Le 25 f�vrier 1997, la demanderesse a �t� convoqu�e pour un entretien avec l'infirmi�re-chef et l'infirmi�re responsable du planning, � l'issue duquel elle a consult� un m�decin. Celui-ci l'a trouv�e en �tat de choc et de stress et a constat� son �tat d�pressif. Il a ensuite pris contact avec l'infirmi�re-chef pour conna�tre son point de vue. Le lendemain, une dispute a �clat� entre la demanderesse et sa coll�gue.
A la suite de cet incident, la demanderesse a souhait� avoir un entretien avec l'infirmi�re-chef. Celle-ci a propos� une confrontation entre les deux protagonistes afin d'�claircir la situation, mais l'entretien n'a pas eu lieu. Le 20 mars 1997, une lettre r�dig�e par l'infirmi�re responsable du planning et contresign�e par quatre autres infirmi�res est parvenue au directeur de la d�fenderesse. La lettre faisait �tat d'un dysfonctionnement au sein de l'�quipe qui serait d� � la demanderesse et qui ne serait plus g�rable. Le 24 mars 1997, le directeur de la d�fenderesse et l'infirmi�re-chef ont convoqu� la demanderesse et lui ont signifi� son cong� pour le 30 juin 1997. Cette d�cision a �t� confirm�e par lettre du m�me jour. A la requ�te de la demanderesse, les motifs du licenciement lui ont �t� communiqu� le 25 avril 1997 dans un courrier sign� par le directeur de la d�fenderesse et l'infirmi�re-chef, qui �num�re les manquements suivants:
- messages non transmis ou alors de fa�on d�- form�e
- n�gligence et oublis dans la pr�paration du
mat�riel d'intervention
- non participation � l'�laboration des fiches
- m�connaissance fr�quente tant du nouveau ma- t�riel que des techniques op�ratoires
- r�gles non respect�es
- n�gligences dans le contr�le de la salle
d'op�ration en fin de programme
- contr�le irr�gulier des dates de p�remption
- participation insuffisante � la gestion du
mat�riel � commander
attitude g�n�rale: insuffisance de collaboration
et de disponibilit�, manque de respect,
difficult�s � demander conseil et aide, et
r�actions violentes aux remarques qui vous
sont adress�es. "
Le 13 mai 1997, la demanderesse a fait opposition � son licenciement. Selon plusieurs t�moignages concordants de m�decins et d'infirmi�res, le licenciement a �t� prononc� en raison de la m�sentente qui existait au sein de l'�quipe des infirmi�res-instrumentistes et qui s'est focalis�e sur la personne de la demanderesse; il s'agissait d'assainir une situation devenue conflictuelle. Le conflit, qui se situait � l'origine entre la demanderesse et une coll�gue, a pris de l'importance et a engendr� des clans; le renvoi de la demanderesse a �t� la cons�quence de cette situation et de l'animosit� de certaines coll�gues envers elle.
B.- Par demande du 2 octobre 1997 d�pos�e devant la Cour civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud, la demanderesse a conclu au versement par la d�fenderesse de 30 038 fr.40, � titre d'indemnit� pour licenciement abusif, et de 40 000 fr., � titre de r�paration morale, le tout avec int�r�ts.
Par jugement du 13 d�cembre 2000, la Cour civile a condamn� la d�fenderesse � payer � la demanderesse les sommes de 15 019 fr.20 et de 5000 fr., plus int�r�ts.
C.- La d�fenderesse interjette un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral. Elle conclut � la r�forme du jugement cantonal, en ce sens qu'elle ne doit pas payer � la demanderesse les sommes mentionn�es.
1.- a) Dans son jugement, la cour cantonale estime que les manquements invoqu�s par l'employeur � l'appui du licenciement n'�taient pas objectivement fond�s. Elle �carte cependant le mobbing et l'appartenance �thnique, voire la nationalit�, consid�r�s par la d�fenderesse comme motifs du licenciement intervenu, mais retient n�anmoins que le licenciement de la demanderesse, prononc� dans le seul but de r�tablir une ambiance de travail harmonieuse, sans que rien n'ait �t� entrepris pour rem�dier � sa d�t�rioration et sans m�me entendre la demanderesse avant de prendre la d�cision de la licencier, doit �tre qualifi� d'abusif.
Pour la cour cantonale, il est constant que la demanderesse, qui a une forte personnalit�, �tait en conflit avec sa coll�gue, que ce conflit a pris de l'importance, qu'il a engendr� des clans et qu'il en est r�sult� une m�sentente entre la demanderesse et une partie de ses coll�gues de travail. Le licenciement de la demanderesse a �t� prononc� afin d'assainir la situation. La cour cantonale rel�ve ensuite que le point de savoir si la personnalit� englobe aussi les traits de caract�re individuels est controvers� en doctrine.
Se r�f�rant � l'ATF 125 III 70 consid. 2c p. 74, qui a laiss� la question ind�cise, la cour cantonale rappelle qu'une d�t�rioration de l'ambiance de travail ne peut justifier un cong� donn� pour une raison inh�rente � la personnalit� que lorsque l'employeur a au pr�alable pris toutes les mesures raisonnables afin de r�tablir la situation, et que s'il ne le fait pas, l'employeur viole le devoir d'aide et d'assistance qu'il doit au travailleur en vertu de l'art. 328 al. 1 CO.
b) La d�fenderesse invoque la violation par la cour cantonale de l'art. 336 al. 1 let. a CO. Elle estime, en substance, que cette disposition est inapplicable en l'esp�ce, �tant donn� que selon la doctrine largement dominante, un trait de caract�re n'est pas une raison inh�rente � la personnalit�.
Or, comme la cour cantonale consid�re que la forte personnalit� de la demanderesse est en cause, sans toutefois trancher la question de savoir s'il s'agit d'une raison inh�rente � la personnalit�, le licenciement n'est pas abusif.
Selon la d�fenderesse, on ne peut laisser cette question ind�cise que dans la mesure o� l'employeur a entrepris les mesures n�cessaires pour rem�dier au mauvais climat de travail, comme cela a �t� le cas � l'ATF 125 III 70. Si en revanche on reproche � l'employeur de ne pas avoir tent� de d�samorcer le conflit, comme le fait la cour cantonale, on ne peut, avant de qualifier le licenciement d'abusif, se dispenser de trancher la question de la raison inh�rente � la personnalit�.
A titre subsidiaire, la d�fenderesse soutient qu'au cas o� la Cour de c�ans consid�rerait qu'il s'agit d'un cong� donn� pour une raison inh�rente � la personnalit�, elle serait en droit d'invoquer le lien avec le rapport de travail et le pr�judice grave au travail dans une entreprise. En outre, la d�fenderesse est d'avis qu'elle a pris des mesures suffisantes pour d�samorcer le conflit.
2.- a) L'art. 336 al. 1 let. a CO qualifie d'abusif le cong� donn� par une partie pour une raison inh�rente � la personnalit� de l'autre partie, � moins que cette raison n'ait un lien avec le rapport de travail ou ne porte sur un point essentiel un pr�judice grave au travail dans l'entreprise.
Cette disposition vise le cong� discriminatoire, fond� par exemple sur la race, la nationalit�, l'�ge, l'homosexualit�, les ant�c�dents judiciaires, la maladie ou encore la s�ropositivit�. L'application de l'art. 336 al. 1 let. a CO suppose premi�rement que le cong� ait �t� donn� pour un motif inh�rent � la personnalit� de la personne cong�di�e et, deuxi�mement, que ce motif n'ait pas de lien avec le rapport de travail ou ne porte pas sur un point essentiel un pr�judice grave au travail dans l'entreprise (ATF 127 III 86 consid. 2a et les r�f�rences). Les motifs de la r�siliation rel�vent du fait et, partant, lient le Tribunal f�d�ral saisi d'un recours en r�forme (art. 63 al. 2 OJ).
b) Au vu de ce qui pr�c�de, s'il est �tabli qu'une situation conflictuelle sur le lieu du travail, due au caract�re difficile d'un travailleur, nuit notablement au travail en commun dans l'entreprise, le cong� n'est pas abusif. Dans ce cas-l�, la question - controvers�e en doctrine - de savoir si les traits de caract�re et les types de comportements individuels peuvent constituer des raisons inh�rentes � la personnalit� au sens de l'art. 336 al. 1 let. a CO peut demeurer ind�cise (ATF 127 III 86 consid. 2b; 125 III 70 consid. 2c p. 74).
c) En l'esp�ce toutefois, il ressort des constatations souveraines de la cour cantonale que le probl�me principal r�sidait dans un important conflit relationnel opposant deux personnes qui n'�taient pas faites pour s'entendre. Dans une telle situation, l'employeur est tenu de prendre les mesures que l'on peut attendre de lui pour d�samorcer le conflit (ATF 125 III 70 consid. 2c p. 74). Cette obligation d�coule de l'art. 328 al. 1 CO, selon lequel l'employeur prot�ge et respecte, dans les rapports de travail, la personnalit� du travailleur. L'employeur doit non seulement respecter la personnalit� du travailleur, mais il doit encore la prot�ger, c'est-�-dire prendre des mesures ad�quates si elle fait l'objet d'atteintes de la part de ses sup�rieurs ou de membres du personnel. La protection englobe notamment l'honneur personnel et professionnel, la position et la consid�ration dans l'entreprise (Rehbinder, Berner Kommentar, n. 4 ad art. 328 CO; du m�me auteur, Basler Kommentar, n. 3 ad art. 328 CO).
3.- a) La cour cantonale constate qu'il n'est pas �tabli que la d�fenderesse ait tent� quoi que ce soit afin de d�samorcer le conflit qui existait entre la demanderesse et sa coll�gue et qui s'�tait �tendu � d'autres infirmi�res-instrumentistes. Tout au plus la d�fenderesse a-t-elle propos� avant le licenciement, par l'interm�diaire de son infirmi�re-chef, une confrontation entre la demanderesse et sa coll�gue, qui n'a toutefois pas eu lieu.
La cour cantonale estime que cette seule mesure ne saurait satisfaire � l'obligation d'aide et d'assistance qui incombe � l'employeur.
Pour sa part, la d�fenderesse renvoie � l'avertissement dont a fait l'objet la demanderesse et aux diff�rentes discussions qui ont eu lieu avec elle avant le licenciement.
La d�fenderesse mentionne �galement dans ce contexte la lettre du 20 mars 1997, adress�e au directeur par l'infirmi�re responsable du planning.
b) L'avertissement adress� � la demanderesse le 28 octobre 1996 ne pouvait constituer une mesure ad�quate pour r�tablir la situation. D'une part, il �tait manifestement tardif puisqu'il est intervenu alors que les deux employ�es qui ne s'entendaient pas �taient appel�es � collaborer depuis 1991 d�j�. D'autre part, faute d'avoir �t� adress� simultan�ment aux deux employ�es, l'avertissement unilat�ral �tait inad�quat pour aplanir les difficult�s entre elles. Par ailleurs, l'employeur a omis d'instruire l'ensemble des personnes impliqu�es. S'agissant des diff�rentes discussions men�es avec la demanderesse, il ressort des constatations souveraines de l'autorit� cantonale qu'elles concernaient des questions de remplacement, de planification de jours de garde et de vacances et non l'ambiance de travail. De plus, l'employeur n'a pas vraiment donn� suite au souhait de la demanderesse qui avait sollicit� un entretien apr�s la dispute qui l'a oppos�e � sa coll�gue le 26 f�vrier 1997, puisque l'entrevue n'a finalement pas eu lieu. Enfin, le courrier du 20 mars 1997, r�dig� par l'infirmi�re responsable du planning et contresign� par quatre autres infirmi�res, n'est que significatif de la constitution de clans sur le lieu du travail.
Par cons�quent, en retenant que le licenciement intervenu doit �tre consid�r� comme abusif parce que l'employeur a enfreint l'obligation d�coulant de l'art. 328 al. 1 CO, la cour cantonale n'abuse pas de son pouvoir d'appr�ciation ni ne viole le droit f�d�ral.
4.- Comme la valeur litigieuse initiale d�passe 30 000 fr. (art. 343 al. 2 dans sa teneur du 15 d�cembre 2000 entr�e en vigueur le 1er juin 2001, et art. 343 al. 3 CO), la proc�dure n'est pas gratuite. La recourante, qui succombe, doit assumer les frais et les d�pens (art. 156 al. 1 et 159 al. 1 OJ).
1. Rejette le recours et confirmer le jugement attaqu�;
2. Met � la charge de la recourante un �molument judiciaire de 2500 fr.;
Lausanne, le 18 d�cembre 2001 ECH