Source: https://fr.scribd.com/document/174194754/registre-de-commerce
Timestamp: 2019-05-26 00:17:16+00:00
Document Index: 48257473

Matched Legal Cases: ['art. 50', 'art. 51', 'art. 12', 'art. 433', 'art. 4', 'art. 20', 'art. 23', 'art. 25']

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Droit des affaires I (complment)
I - LA PUBLICITE AU REGISTRE DU COMMERCE
Le registre du commerce (R.C.) a t institu au Maroc par le code de commerce de 1913. Le code de 1996 a rassembl toute la rglementation relative au R.C. dans ses articles 27 78. Le R.C. a pour rle de faire connatre les commerants, son objectif est dorganiser une publicit juridique (non commerciale) sur le commerant ; il fournit aux tiers, qui sont en relation avec le commerant, des informations relatives sa situation juridique et ses activits commerciales. Cest pour cette raison que le code de commerce a fait du R.C. un document public ; toute personne peut se faire dlivrer une copie ou un extrait certifi des inscriptions qui y sont portes ou un certificat attestant linexistence dune inscription ou quune inscription a t raye. A - LE FONCTIONNEMENT DU R.C. Comment est-il organis ? Quelles sont les personnes assujetties l'immatriculation ? Et quelles sont les diffrentes inscriptions ?
a - Lorganisation du R.C.
Le R.C. est constitu par des registres locaux et un registre central : Les registres locaux sont actuellement institus au prs de chaque tribunal de premire instance ou de commerce le cas chant ; ils sont tenus par le secrtariat-greffe et leur fonctionnement est surveill par le prsident du tribunal ou par un juge dsign par lui. Le registre central du commerce a t institu par le dahir du 11 janvier 1929 ; actuellement, il est organis par les articles 31
35 du code de commerce et est tenu loffice de la proprit industrielle Casablanca. Il a pour but : - de centraliser toutes les dclarations contenues dans les registres locaux que lui transmettent les secrtaires-greffiers des tribunaux de premire instance ; - et de dlivrer les certificats relatifs aux inscriptions des noms des commerants, dnominations commerciales et enseignes ainsi que les certificats et copies relatifs toutes les autres inscriptions.
Toutes les personnes physiques et morales, marocaines ou trangres exerant une activit commerciale sur le territoire marocain sont tenues de se faire immatriculer au R.C. du tribunal o est situ leur sige. 1 - Les personnes de droit priv Il sagit de toute entreprise commerciale ayant son sige social ou son tablissement principal au Maroc, quelle soit marocaine ou trangre, quil sagisse dune socit commerciale, dune entreprise individuelle ou dun groupement dintrt conomique (GIE)1. Limmatriculation marocaine ou trangre. 2 - Les personnes de droit public Doivent galement se faire immatriculer au R.C. :
- Le GIE est un groupement de personnes physiques ou morales de nature juridique distincte de la socit et de lassociation, dont lobjet est de faciliter lexercice de lactivit conomique de ses membres par la mise en commun de certains aspects de cette activit, notamment des comptoirs de ventes, des services dimport - export ou de laboratoire de recherches (Lexique juridique).
louverture dune succursale ou dune agence dentreprise
- les tablissements publics marocains caractre industriel ou commercial, soumis par les textes qui les rgissent limmatriculation au R.C. ; les reprsentations commerciales ou agences commerciales des tats, collectivits ou tablissements publics trangers.
c - Les inscriptions au R.C.
Ces inscriptions sont au nombre de trois : 1 - Les immatriculations Il existe trois sortes dimmatriculations.
1/ Limmatriculation principale
Tout commerant, personne physique ou morale doit se faire immatriculer au R.C., mais il ne peut y avoir quune seule immatriculation. Il sagit de la premire immatriculation au R.C. quon appelle immatriculation principale. Ainsi, un commerant ne peut avoir quun seul numro dimmatriculation titre principal car, limmatriculation a un caractre personnel, non cest--dire quelle est rattache ou au ses commerant, son activit commerciale
tablissements de commerce. Sil est tabli quun commerant possde des immatriculations principales dans plusieurs registres locaux ou dans un mme registre local sous plusieurs numros, il peut tre sanctionn et le juge peut procder doffice aux radiations ncessaires.
2/ Les inscriptions complmentaires
Si le nouvel tablissement se trouve dans le ressort du tribunal o la personne assujettie a son immatriculation principale, il y a lieu seulement inscription complmentaire, il ne sagit pas dune immatriculation mais uniquement dune inscription modificative.
3/ Les immatriculations secondaires
Si le nouvel tablissement se situe dans le ressort dun autre tribunal que celui de limmatriculation principale, il y a lieu demander une immatriculation secondaire au tribunal du lieu de la succursale ou de lagence ou de la cration de la nouvelle activit, avec indication de limmatriculation principale. Dans ce cas, une inscription modificative doit galement tre porte au R.C. de limmatriculation principale. Ces inscriptions (immatriculation secondaire et inscription complmentaire) sont ncessaires loccasion, et dans les 3 mois, de louverture des succursales ou agences ou de la cration dune nouvelle activit par le commerant dj immatricul au R.C., cest--dire ayant au pralable une immatriculation principale. 2 - Les inscriptions modificatives Tout changement ou modification concernant les mentions qui figurent sur le R.C. doit faire lobjet dune demande dinscription modificative (art. 50) dans le mois suivant le changement. Par exemple, pour les personnes morales les dcisions modifiant les statuts de la socit (laugmentation ou la diminution du capital social, la forme juridique de la socit, la dnomination sociale), la nomination de nouveaux grants, des membres des organes dadministration, etc.
3 - Les radiations La radiation est le fait de rayer limmatriculation du commerant du R.C. par exemple en cas de cessation totale de lactivit commerciale, en cas de dcs du commerant, en cas de dissolution dune socit, etc.2 B - LES EFFETS DE LIMMATRICULATION
a - Les effets l'gard des personnes physiques
Labsence deffets de limmatriculation en vertu du dahir du 1er septembre 1926 avait pouss la jurisprudence juger que la seule inscription au R.C. ne suffit pas pour donner la personne inscrite la qualit de commerant 3. Limmatriculation au R.C. ne constituait nullement une prsomption dtre commerant. 1 - La prsomption de commercialit Dsormais, avec le nouveau code de commerce, toute personne immatricule au R.C. est prsume avoir la qualit de commerant. Nanmoins, il faut souligner que le nouveau code ne sest pas aventur jusqu donner limmatriculation leffet dune prsomption irrfragable (ou absolue), il sest content de lui accorder une prsomption simple, cest--dire susceptible de preuve contraire. Ce qui veut dire que, sous l'ancien code, il appartenait au commerant de prouver qu'il est commerant ; actuellement, c'est l'adversaire de dmontrer qu'il n'est pas commerant.
- V. art. 51 57 code de commerce. - TPI dOujda, 24 mai 1961, Revue Marocaine de Droit du 1/11/1961, pp. 415 - 417.
2 - Les effets du dfaut dimmatriculation En vertu de la politique du nouveau code de commerce, le commerant non immatricul : - dune part, se voit priv de tous les droits dont bnficient les commerants, par exemples : il ne peut produire ses documents comptables en justice pour faire preuve, ni invoquer la prescription quinquennale lgard des non commerants, ni revendiquer le droit la proprit commerciale, etc. - dautre part, il se trouve soumis toutes les obligations des commerants, par exemple il ne peut invoquer le dfaut dimmatriculation commerants.
b - Les effets lgard des personnes morales
redressement ou de liquidation judiciaires qui sont spciales aux
Dans notre ancienne lgislation, limmatriculation au R.C. ntait pas une condition pour lacquisition de la personnalit morale, une socit commerciale jouissait de la personnalit morale ds sa constitution, indpendamment de limmatriculation au R.C. Actuellement, avec les nouvelles lois relatives aux socits, celles-ci ne jouissent de la personnalit morale qu partir de leur immatriculation au R.C.
II - LA TENUE DUNE COMPTABILITE
Lutilit de la comptabilit nest plus aujourdhui dmontrer, tant dans lintrt du commerant (bonne gestion et moyen de preuve) que de celui des tiers (informations sur la situation du commerant) ou de lEtat (contrle des dclarations fiscales).
La tenue des livres de commerce tait rglemente par le code de commerce de 1913, cette rglementation sest rvle dpasse comptables. Pour se mettre jour par rapport cette volution, le lgislateur a du intervenir par la loi 9-88 relative aux obligations comptables des commerants, promulgue par dahir du 25 dcembre 1992 4. A - LES LIVRES ET DOCUMENTS COMPTABLES Dsormais, notre lgislation actuelle ne dispense plus aucun commerant, aussi modeste que soit son commerce, de la tenue de la comptabilit commerciale. Larticle 1 er de la loi 9-88 impose en effet toute personne, physique ou morale, ayant la qualit de commerant de tenir une comptabilit dans les formes quelle prescrit.
a - Les livres comptables obligatoires pour tous les commerants
Il sagit, en ralit, des livres traditionnellement prvus par lancien code. 1 - Le livre-journal : Cest un registre o sont enregistres chronologiquement opration par opration et jour par jour les mouvements affectant les actifs et les passifs de lentreprise. On y enregistre par exemple toutes les ventes et tous les achats de la journe, les factures payes, les salaires verss, etc. 2 - Le grand-livre : Cest un livre o sont reportes les critures du livre-journal ; il a pour objet de rcapituler et denregistrer ces critures suivant le plan de comptes du
commerant. Il sagit en quelque sorte dun recueil de tous les comptes ouverts par lentreprise commerciale. 3 - Le livre dinventaire : Larticle 5 de la loi impose aux commerants de dresser un inventaire des lments actifs et passifs de lentreprise au moins une fois par exercice ; cette fin, le commerant doit tenir un livre dinventaire sur lequel il doit transcrire le bilan et le compte des produits et charges (C.P.C. ou compte de rsultat) de chaque exercice.
b - Les documents comptables supplmentaires des entreprises importantes
La loi 9-88 a dsormais institu un barme pour distinguer les entreprises commerciales suivant leur importance. Elle a oblig les entreprises dont le chiffre daffaires annuel est suprieur 7.500.000 dh dtablir un certain nombre de documents supplmentaires. Il s'agit du manuel, de ltat des soldes de gestion (ou lE.S.G.), du tableau de financement, de ltat des informations complmentaires (ETIC) et des tats de synthse annuels (ES). B - LES REGLES RELATIVES LA TENUE DE LA COMPTABILITE ET LEURS SANCTIONS Analysons dabord ces rgles, ensuite leurs sanctions.
a - Les rgles
Afin de veiller sur lauthenticit des critures comptables et la sincrit des oprations effectues par les commerants, larticle 22 de la loi exige que les documents comptables soient tablis sans blanc ni altration daucune sorte , cest--dire quil est interdit de laisser des blancs susceptibles dtre remplis en cas de besoin ou de biffer des critures, celles-ci doivent, le cas chant,
tout simplement tre rectifies par dautres critures en sens inverse, autrement dit procder la contre-passation. Cest dailleurs pour les mmes raisons que larticle 8 dispose que le livre-journal et le livre dinventaire sont cots et paraphs sans frais par le greffier du tribunal du sige de lentreprise. Chaque livre reoit un numro rpertori par le greffier sur un registre spcial. Par ailleurs, larticle 22 exige des commerants de conserver leurs documents comptables et leurs pices justificatives pendant 10 ans. Larticle 26 du code de commerce les oblige, de son ct, de classer et conserver pendant 10 ans, partir de leur date, les originaux des correspondances reues et les copies de celles envoyes.
Les sanctions de ces formalits sont dordre fiscal et pnal. 1 - Les sanctions fiscales Comme les documents comptables servent de base ltablissement des dclarations fiscales, ils peuvent faire lobjet de vrification de la part des inspecteurs des impts. Aussi, lorsque ces documents ne respectent pas les normes prescrites par la loi 9-88, larticle 23 de cette dernire laisse la facult ladministration des impts de les rejeter et dtablir une imposition forfaitaire. Elle peut mme appliquer, le cas chant, des sanctions pcuniaires (majorations, indemnits de retard, etc.) 2 - Les sanctions pnales - Faux en criture du commerce : Sil savre que le commerant a falsifi les livres et documents comptables, il peut tre poursuivi pour faux en criture du commerce qui est un dlit 9
puni par larticle 357 du code pnal de lemprisonnement de 1 5 ans et dune amende de 250 20 000 dhs. - Banqueroute : Dun autre ct, en cas douverture dune procdure de traitement, les dirigeants dune entreprise individuelle ou forme collective risquent dtre poursuivis pour banqueroute (qui est un dlit) lorsquil se rvle quils ont tenu une comptabilit fictive ou fait disparatre des documents comptables de lentreprise ou de la socit ou sils se sont abstenus de tenir toute comptabilit prescrite par la loi. - Fraude fiscale : Par ailleurs, la loi de finances 1996-1997 a, pour la premire fois, incrimin la fraude fiscale ; cette loi prvoit cinq faits qui peuvent constituer la fraude fiscale, parmi lesquels la production dune comptabilit fausse ou fictive et la soustraction ou la destruction des documents comptables5. C - LA PREUVE PAR LES DOCUMENTS COMPTABLES Les rgles relatives la preuve sont demeures prvues par le code de commerce dans ses articles 19 26.
a - La force probante des documents comptables
En ce qui concerne la preuve, il y a lieu de distinguer deux hypothses : 1 - Les documents comptables sont invoqus comme preuve contre le commerant qui les tient Cette hypothse se prsente de la manire suivante : un dtaillant achte de la marchandise de chez son fournisseur mais il prtend ne pas lavoir reue, pourtant, dans les livres de ce dtaillant, il est fait mention de sa rception. Dans ce cas, le
- La sanction prvue est lamende de 5 000 50 000 dhs quil sagisse de lI.S., de lI.G.R. ou de la TVA (art. 12, 13 et 14 LF).
fournisseur peut-il invoquer les livres du dtaillant comme preuve contre ce dernier davoir reu la marchandise ? En ralit, ces critures constituent un aveu du commerant. Cest pourquoi larticle 20 du nouveau code de commerce a prvu expressment que les tiers peuvent opposer au commerant le contenu de sa comptabilit ; mieux encore, cette comptabilit peut servir de preuve contre lui alors mme quelle serait irrgulirement tenue . 2 - Les documents comptables invoqus comme preuve par le commerant qui les tient Lun des intrts de la tenue de la comptabilit pour le commerant, et non des moins importants, est quelle peut lui servir de preuve lgard des tiers. Nanmoins, il convient de distinguer, suivant que le tiers est un commerant ou un noncommerant.
2-1/ La preuve est dirige contre un commerant
Des dispositions de larticle 438 DOC 6 on a dduit une rgle gnrale suivant laquelle nul ne peut se constituer une preuve soi-mme. Larticle 19 code de commerce droge cependant cette rgle en admettant quune comptabilit rgulirement tenue est admise par le juge pour faire preuve entre les commerants raison des faits de commerce. Par consquent, en cas de litige entre commerants propos de leurs affaires commerciales, chacun peut invoquer ses propres documents comptables pour faire preuve contre lautre, condition quils soient rgulirement tenus.
- V. art. 433 et suiv. D.O.C.
2-2/ La preuve est dirige contre un non commerant
Contrairement lhypothse prcdente o les commerants se trouvent galit des preuves, les documents comptables dun commerant ne peuvent, en principe, revtir une force probante lgard dun non-commerant. En plus du fait que ce dernier na pas de moyens de dfense pour faire face aux documents du commerant, il faut rappeler quen matire dactes mixtes les rgles du droit commercial, notamment celle de la libert de la preuve, ne peuvent tre opposes au non-commerant (art. 4) ; ceci sans oublier que les documents du commerant sont des preuves de sa propre cration. Nanmoins, on peut trouver une attnuation ce principe dans la disposition de larticle 21 du code 1996 suivant laquelle lorsque les documents comptables correspondent un double qui se trouve entre les mains de la partie adverse, ils constituent pleine preuve contre elle et en sa faveur . Il faut dduire de cet article quil suffit que le noncommerant dtienne une copie de ces documents, pour que celle-ci constitue une preuve contre lui ou en sa faveur 7.
b - Les modes de production en justice
Les documents comptables peuvent donc tre invoqus en justice comme preuve de leurs allgations soit par le commerant qui les tient, soit par les tiers, et la loi met leur disposition deux procds : la communication et la reprsentation. Mais le juge peut ordonner doffice lun ou lautre de ces procds, cest--dire sans que ce soit requis par les parties.
- Rappelons cependant que les tiers, commerants ou non, peuvent invoquer en leur faveur la comptabilit dun commerant sans avoir en dtenir un double (art. 20 code de commerce).
1 - La communication La communication est la production intgrale des
documents comptables . Elle consiste donc pour le commerant de mettre toute sa comptabilit la disposition de la partie adverse. Larticle 24 laisse toutefois aux parties de dcider de la manire dont la communication doit tre tablie (notamment la remise des documents un expert), et dfaut daccord, de les dposer au secrtariat-greffe du tribunal. Cest dire le danger que prsente la communication pour le commerant qui verra tous les secrets de son commerce dvoils son adversaire. Cest pourquoi larticle 24 du code de 1996 a prvu des cas exceptionnels o la communication peut tre ordonne en justice, savoir les affaires de succession, de partage, de redressement ou de liquidation judiciaire et dans les autres cas o ces documents sont communs aux parties . On remarquera donc que la communication se justifie dans ces affaires par deux raisons : - soit que les adversaires ont le mme droit sur ces documents (succession, partage de socit, etc.) ; - soit par la cessation de lactivit du commerant (redressement ou liquidation judiciaires, le commerant ne courant plus aucun danger dvoiler sa comptabilit). 2 - La reprsentation La reprsentation consiste extraire de la comptabilit les seules critures qui intressent les litiges soumis au tribunal (art. 23 code commerce).
distingue-t-elle
communication en ce que : - seules les parties de la comptabilit qui concernent le litige en question sont produites en justice ; - les documents sont examins par le juge lui-mme ou par un expert nomm par lui afin dy extraire les critures concernant le procs, ils ne peuvent donc tre confis ladversaire ; - enfin, et par consquent, la reprsentation nest pas limite aux situations numres par larticle 24. Il reste signaler que si le commerant refuse, sur injonction du juge, de produire sa comptabilit, ou sil dclare ne pas avoir de comptabilit, le juge peut dfrer le serment lautre partie pour appuyer ses prtentions (art. 25). Si cette dernire prte ce serment dit suppltoire, elle sera alors crue sur parole et gagnera son procs au dtriment du commerant qui a refus de produire sa comptabilit ou qui a dclar ne pas en avoir.
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