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Timestamp: 2016-10-25 15:51:01+00:00
Document Index: 274791721

Matched Legal Cases: ['art. 81', 'art. 132', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68']

1B_451/2011 (12.01.2012)
A.________, repr�sent� par Me St�phane Piletta-Zanin, avocat,
B.________, repr�sent� par Me Antoine Kohler, avocat,
recours contre l'ordonnance de la Chambre d'accusation du canton de Gen�ve du 28 juin 2011.
Le 8 juillet 2010, A.________ a d�pos� plainte p�nale contre B.________ pour d�nonciation calomnieuse, abus de confiance, subsidiairement escroquerie et gestion d�loyale. Cette plainte s'inscrit dans le cadre d'un litige relatif � la constitution, par les int�ress�s, d'un stock commun d'?uvres d'art. Des plaintes p�nales d�pos�es en octobre et novembre 2007 avaient d�j� �t� class�es par les autorit�s genevoises. Il �tait reproch� � B.________ d'avoir faussement pr�tendu, dans sa plainte de 2007, qu'un tableau aurait �t� sa propri�t� alors que l'acquisition devait se faire en commun; le m�me tableau aurait �t� illicitement revendu en octobre 2009 au seul profit de B.________.
Par d�cision du 28 octobre 2010, le Minist�re public du canton de Gen�ve a class� la plainte. Les faits �taient d�j� connus lors de la pr�c�dente proc�dure p�nale; il n'�tait pas d�montr� que le tableau litigieux devait faire partie du stock commun et aucun indice ne permettait de retenir que B.________ avait voulu nuire au plaignant en d�posant sa plainte de 2007.
Par ordonnance du 28 juin 2011, la Chambre d'accusation du canton de Gen�ve, statuant selon l'ancien droit, a confirm� cette d�cision. Les pi�ces d�pos�es tardivement ont �t� �cart�es de la proc�dure. La vente du tableau ne constituait pas un fait nouveau, s'agissant de savoir si l'?uvre devait ou non faire partie du stock commun. Cette question, ainsi que celle du prix d'acquisition du tableau - et d'�ventuels droits pr�f�rentiels sur celui-ci -, �tait demeur�e ind�cise dans les pr�c�dentes d�cisions, et devrait �tre examin�e par les instances civiles d�j� saisies � Paris. Au moment du d�p�t de sa plainte, B.________ pouvait se croire victime d'une escroquerie ou d'un abus de confiance.
A.________ forme un recours en mati�re p�nale contre cette ordonnance. Il demande au Tribunal f�d�ral de l'annuler et d'ordonner l'ouverture d'une proc�dure p�nale contre B.________.
La cour cantonale (actuellement la Chambre p�nale de recours de la Cour de justice) se r�f�re � sa d�cision, sans observations. Le Minist�re public conclut au rejet du recours. B.________ conclut � l'irrecevabilit� du recours et � son rejet sur le fond.
1.1 L'ordonnance attaqu�e ayant �t� rendue le 28 juin 2011, la qualit� pour recourir s'examine au regard de l'art. 81 LTF dans sa teneur en vigueur au 1er janvier 2011 (art. 132 al. 1 LTF).
1.3 Le recourant ne se prononce pas du tout sur cette question. Il n'indique pas la nature et le montant des pr�tentions civiles qu'il pourrait �lever en raison des faits d�nonc�s, ni en quoi la d�cision de ne pas ouvrir l'action p�nale pourrait influencer n�gativement un jugement sur ce point. On ne voit pas non plus d'embl�e et sans ambigu�t� quelles pr�tentions civiles seraient susceptibles d'�tre invoqu�es dans le cas particulier, compte tenu notamment du litige actuellement pendant devant le Tribunal de commerce de Paris.
Il s'ensuit que le recours est irrecevable en tant qu'il porte sur le fond de la cause. Le recourant n'est d�s lors pas recevable � remettre en cause le classement en critiquant l'appr�ciation des faits et leur qualification juridique par les autorit�s cantonales.
Selon la jurisprudence, le plaignant qui n'a pas la qualit� pour recourir sur le fond peut en revanche se plaindre d'une violation de droits que la loi de proc�dure applicable ou le droit constitutionnel lui reconna�t comme partie � la proc�dure, lorsque cette violation �quivaut � un d�ni de justice formel, pour autant qu'il ne s'agisse pas de moyens li�s au fond (ATF 136 IV 41 consid. 1.4 p. 44, 29 consid. 1.9 p. 40; 133 IV 228 consid. 2.3.2 p. 232 s. et les r�f�rences cit�es).
2.1 Le recourant se plaint d'une violation de son droit d'�tre entendu. Il estime que l'ordonnance attaqu�e ne serait pas motiv�e s'agissant de l'infraction de d�nonciation calomnieuse. B.________ �tait au courant, en septembre 2007, de l'inexistence de l'escroquerie qu'il avait d�nonc�e le mois suivant. Il aurait par ailleurs remis sa plainte � un tiers afin que celui-ci en reprenne les termes dans sa propre plainte (malgr� des situations diff�rentes), ce qui d�montrerait sa volont� de nuire au recourant.
2.2 Selon la jurisprudence, une autorit� cantonale de recours commet un d�ni de justice formel et viole l'art. 29 al. 1 Cst. si elle omet de statuer sur une conclusion du recours dont elle est saisie alors qu'elle est comp�tente pour le faire (ATF 117 Ia 116 consid. 3a p. 117/118 et les arr�ts cit�s). En outre, le droit d'�tre entendu d�coulant de l'art. 29 al. 2 Cst. impose � l'autorit� l'obligation de motiver ses d�cisions. Pour satisfaire cette exigence, il suffit que celle-ci mentionne au moins bri�vement les motifs qui l'ont guid�e et sur lesquels elle a fond� sa d�cision. Elle n'a pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqu�s par les parties, mais peut au contraire se limiter � ceux qui, sans arbitraire, peuvent �tre tenus pour pertinents (ATF 130 II 530 consid. 4.3 p. 540 et les arr�ts cit�s).
2.2.1 La cour cantonale a retenu qu'au moment du d�p�t de plainte en 2007, l'intim� soup�onnait le recourant d'avoir conserv� des montants destin�s � l'achat en commun d'?uvres d'art, et d'avoir d�cid� de changer de partenaire commercial. Faute d'avoir re�u de la part du recourant les renseignements demand�s, il �tait fond� � se croire victime d'escroquerie ou d'abus de confiance. Cette motivation r�pond, d'un point de vue formel, aux exigences d�coulant du droit d'�tre entendu. Le recourant rel�ve que l'intim� ne pouvait ignorer ni les termes du contrat portant sur la cr�ation d'un stock commun, ni la r�alit� des acquisitions. Cet argument rel�ve du fond, et non du droit � une motivation suffisante; quant � l'argument selon lequel la plainte aurait �t� transmise � un tiers, il n'est pas propre en soi � d�montrer le caract�re calomnieux de la plainte et n'appelait, par cons�quent, aucune motivation sp�cifique de la part de la cour cantonale.
2.2.2 Le recourant estime aussi que l'ordonnance attaqu�e serait insuffisamment motiv�e s'agissant de l'infraction d'escroquerie. La cour cantonale s'est toutefois exprim�e � ce sujet en retenant premi�rement que la question de la propri�t� du tableau litigieux relevait des juridictions civiles et n'avait pas pu �tre tranch�e � ce stade. Par ailleurs, on ne voyait pas en quoi le recours � un emprunt pour acqu�rir le tableau litigieux pourrait, � l'�gard du recourant, �tre consid�r� comme une tromperie astucieuse. Une telle motivation est formellement suffisante et l'ensemble de l'argumentation du recourant � cet �gard rel�ve en r�alit� du fond et appara�t, par cons�quent, irrecevable.
Le recours doit par cons�quent �tre rejet�, dans la mesure o� il est recevable. Conform�ment � l'art. 66 al. 1 LTF, les frais judiciaires sont mis � la charge du recourant qui succombe, de m�me que l'indemnit� de d�pens allou�e � l'intim� B.________ (art. 68 al. 2 LTF).
Une indemnit� de d�pens de 2'000 fr., est allou�e � l'intim� B.________, � la charge du recourant.