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Timestamp: 2016-10-22 01:53:21+00:00
Document Index: 68745632

Matched Legal Cases: ['art. 32', 'ATF ', 'art. 32', 'ATF ', 'art. 88', 'art. 86', 'art. 32', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 156']

1P.605/2004 (09.12.2004)
1P.605/2004/col
Arr�t du 9 d�cembre 2004
recourante, repr�sent�e par Me Alain Dubuis, avocat,
Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre p�nale, case postale 3108, 1211 Gen�ve 3.
proc�dure p�nale; circulation routi�re;
recours de droit public contre l'arr�t de la Chambre p�nale de la Cour de justice du canton de Gen�ve
du 20 septembre 2004.
Le 4 juin 2003, � 08h35, S.________ circulait au volant d'une Citro�n AX grise sur la voie de pr�s�lection de gauche de l'avenue Eug�ne-Pittard, � Gen�ve, en direction du parc Bertrand. Alors qu'elle s'appr�tait � obliquer sur l'avenue Louis-Aubert, elle a heurt� avec l'avant gauche de son automobile la moto de marque Ducati Monster, pilot�e par D.________, qui circulait sur cette art�re en direction de la route de Florissant, le blessant l�g�rement. L'accident a eu lieu sur l'avenue Louis-Aubert � la hauteur de l'avenue Eug�ne-Pittard, quelques m�tres apr�s le passage pour pi�tons traversant cette art�re.
L'avenue Louis-Aubert comporte deux voies pour les voitures et une piste cyclable, dans le sens emprunt� par D.________; au moment des faits, celui-ci circulait sur la voie de droite r�serv�e aux voitures alors que L.________ se trouvait au guidon de son scooter sur celle de gauche, � cinquante m�tres derri�re la moto de D.________. L'avenue Eug�ne-Pittard comporte � son intersection avec l'avenue Louis-Aubert deux voies de pr�s�lection en direction du parc Bertrand, l'une pour tourner � gauche, l'autre pour aller � droite. Au moment de l'accident, B.________ se trouvait au volant d'une voiture qui suivait imm�diatement celle de S.________ sur la pr�s�lection de gauche de l'avenue Eug�ne-Pittard. Enfin, deux pi�tons, K.________ et R.________, attendaient de part et d'autre du passage pour pi�tons permettant de traverser l'avenue Eug�ne-Pittard.
La circulation � l'intersection des avenues Eug�ne-Pittard et Louis-Aubert est r�gl�e par une signalisation lumineuse. Les feux de l'avenue Louis-Aubert pour les cyclistes et les v�hicules passent en principe au vert vingt-cinq secondes apr�s la phase rouge du feu de la pr�s�lection utilis�e par S.________, celle-ci �tant pr�c�d�e d'une phase orange de trois secondes. Le feu de signalisation pour les pi�tons traversant l'avenue Eug�ne-Pittard � cet endroit passe en phase verte une seconde avant que les feux de l'avenue Louis-Aubert ne deviennent verts. Selon la matrice des temps interverts, une dur�e minimale de six secondes s�pare en tous les cas la fin de la phase verte du feu de la pr�s�lection emprunt�e par S.________ du d�but de la phase verte du feu r�glant la circulation sur l'avenue Louis-Aubert en direction de la route de Florissant, alors qu'un laps de temps de onze secondes s�pare la fin de la phase verte du feu de la pr�s�lection de gauche de l'avenue Eug�ne-Pittard du d�but de la phase verte du feu pour les pi�tons traversant cette art�re.
S.________ a d�clar� � la police que le feu de signalisation la concernant �tait encore � l'orange, lorsqu'elle s'est engag�e sur l'avenue Louis-Aubert. B.________ a affirm� que celle-ci ne s'�tait pas arr�t�e alors m�me que les signaux lumineux �taient rouges. D.________, qui �tait immobilis� en premi�re position aux feux de l'avenue Louis-Aubert, a dit avoir d�marr� assez rapidement d�s l'apparition de la phase verte. L.________ a indiqu� pour sa part que le motocycliste avait d�marr� un peu avant tout le monde, compte tenu de la puissance de sa machine, alors que les feux �taient pass�s au vert. K.________ a d�clar� avoir vu une voiture d�boucher sur sa gauche, tandis qu'elle attendait que le feu pour pi�tons devienne vert.
Un rapport de contravention a �t� dress� le 21 juillet 2003 par la gendarmerie cantonale, que S.________ a contest�. Le Procureur g�n�ral du canton de Gen�ve a transmis l'opposition au Tribunal de police du canton de Gen�ve le 18 novembre 2003.
Par jugement du 26 mars 2004, cette autorit� a condamn� S.________ � une amende de 250 fr. pour avoir viol� les r�gles de la circulation routi�re, en n'observant pas la signalisation lumineuse, causant ainsi un accident avec bless�.
Au terme d'un arr�t rendu le 20 septembre 2004 sur appel de la contrevenante, la Chambre p�nale de la Cour de justice du canton de Gen�ve (ci-apr�s: la Chambre p�nale) a confirm� ce jugement. Se fondant sur les t�moignages du l�s�, de L.________ et de B.________, elle a consid�r� que l'accident devait �tre attribu� � une violation des r�gles de la circulation commise par l'appelante.
Agissant par la voie du recours de droit public, S.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler cet arr�t qui violerait le principe de la pr�somption d'innocence garanti par les art. 32 al. 1 Cst. et 6 � 2 CEDH.
La Chambre p�nale se r�f�re aux consid�rants de son arr�t. Le Procureur g�n�ral du canton de Gen�ve conclut au rejet du recours.
Seul le recours de droit public est ouvert pour se plaindre d'une appr�ciation arbitraire des preuves (ATF 127 IV 46 consid. 1; 124 IV 81 consid. 2a p. 83) ou d'une violation de la pr�somption d'innocence, garantie � l'art. 32 al. 1 Cst. et 6 � 2 CEDH (ATF 127 IV 215 consid. 2d p. 218). La recourante est directement touch�e par l'arr�t attaqu�, qui confirme sa condamnation � une amende de 250 fr.; elle a un int�r�t personnel, actuel et juridiquement prot�g� � ce que cet arr�t soit annul� et a, partant, qualit� pour recourir selon l'art. 88 OJ. Form� au surplus en temps utile contre une d�cision finale, prise en derni�re instance cantonale, le recours r�pond aux exigences des art. 86 al. 1 et 89 al. 1 OJ.
La recourante pr�tend que sa condamnation reposerait sur une appr�ciation arbitraire des faits; les t�moignages � charge auraient d� �tre �cart�s d�s lors qu'ils sont en contradiction avec les autres mesures d'instruction effectu�es; � tout le moins, il subsistait un doute qui aurait d� lui profiter. Elle d�nonce une violation de la pr�somption d'innocence garantie aux art. 32 al. 1 Cst. et 6 � 2 CEDH.
2.1 En tant qu'elle s'applique � la constatation des faits et � l'appr�ciation des preuves, la pr�somption d'innocence interdit au juge de prononcer une condamnation s'il �prouve des doutes quant � la culpabilit� de l'accus�. Des doutes abstraits ou th�oriques, qui sont toujours possibles, ne suffisent cependant pas � exclure une condamnation; la pr�somption d'innocence n'est donc invoqu�e avec succ�s que s'il appara�t, � l'issue d'une appr�ciation des preuves exempte d'arbitraire, que le juge aurait d� �prouver des doutes s�rieux et irr�ductibles sur la culpabilit� de l'int�ress� (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 IV 86 consid. 2a p. 88; 120 Ia 31 consid. 2c p. 37).
La jurisprudence reconna�t au juge un important pouvoir d'appr�ciation dans la constatation des faits et leur appr�ciation, qui trouve sa limite dans l'interdiction de l'arbitraire (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 IV 86 consid. 2a p. 88; 120 Ia 31 consid. 2a p. 38; 118 Ia 28 consid. 1a p. 30; 116 Ia 85 consid. 2b p. 88 et les arr�ts cit�s). Le Tribunal f�d�ral n'intervient en cons�quence pour violation de l'art. 9 Cst. que si le juge a abus� de ce pouvoir, en particulier lorsqu'il admet ou nie un fait pertinent en se mettant en contradiction �vidente avec les pi�ces et �l�ments du dossier, lorsqu'il m�conna�t des preuves pertinentes ou qu'il n'en tient arbitrairement pas compte, lorsque les constatations de fait sont manifestement fausses ou encore lorsque l'appr�ciation des preuves se r�v�le insoutenable ou qu'elle heurte de fa�on grossi�re le sentiment de la justice et de l'�quit� (ATF 129 I 49 consid. 4 p. 58, 173 consid. 3.1 p. 178; 128 I 81 consid. 2 p. 86; 127 I 38 consid. 2a. p. 41), ce qu'il appartient au recourant d'�tablir (ATF 125 I 492 consid. 1b p. 495 et les arr�ts cit�s).
2.2 En l'occurrence, la Chambre p�nale n'a pas retenu pour probante la version des faits de la recourante, suivant laquelle celle-ci avait obliqu� � gauche alors que le feu �tait encore � l'orange, parce qu'elle �tait contredite par les d�clarations du l�s� et de deux autres t�moins qui avaient une position privil�gi�e pour observer les feux pour v�hicules d�s lors qu'ils suivaient chacun l'un des deux protagonistes de l'accident et n'avaient aucune raison de prendre partie pour l'un ou pour l'autre. D.________ a ainsi affirm� avoir d�marr� assez rapidement apr�s le passage en phase verte du feu de signalisation le concernant. L.________ a dit � la police avoir vu d�marrer au feu vert un motocycliste, qui �tait � une cinquantaine de m�tres devant lui sur la voie de droite, un peu avant tout le monde, compte tenu de la puissance de sa machine, avant d'�tre heurt� par une voiture qui survenait sur sa droite. Devant le Tribunal de police, il a confirm� que le feu pour les voitures �tait vert lorsque le motard a acc�l�r� en pr�cisant que celui-ci n'�tait pas compl�tement � l'arr�t, mais roulait tr�s lentement. B.________ a pour sa part d�clar� � la police que la recourante, qui la pr�c�dait sur la pr�s�lection de gauche de l'avenue Eug�ne-Pittard, ne s'�tait pas arr�t�e alors que le signal lumineux �tait rouge. Elle a confirm� ses dires aux d�bats en pr�cisant �tre rest�e interloqu�e alors qu'elle n'avait m�me pas vu le feu passer au rouge.
Les t�moignages des pi�tons qui se trouvaient de part et d'autre du passage pour pi�tons traversant l'avenue Eug�ne-Pittard n'infirment nullement ces d�clarations. K.________ a pr�cis�, lors de l'audience de jugement du Tribunal de police, qu'elle n'avait pas gard� les yeux riv�s sur le feu pour pi�tons, mais que celui-ci devait �tre rouge lorsque la recourante a franchi le passage pour pi�tons puisqu'elle attendait pour traverser. R.________ a pour sa part indiqu� que le feu pour pi�tons �tait vert lorsqu'il l'a regard� quelques instants apr�s l'accident. Ainsi, ces t�moignages ne permettent pas d'exclure qu'au moment du choc, le feu de signalisation pour les pi�tons traversant l'avenue Eug�ne-Pittard � cet endroit venait de passer au vert; or, ce feu entre en phase verte une seconde avant que les feux de l'avenue Louis-Aubert ne deviennent verts; compte tenu de cet �l�ment et de la puissance de l'engin pilot� par D.________, il �tait encore possible que celui-ci ait d�marr� imm�diatement au passage de la phase verte, comme le pr�tendait �galement L.________. La Chambre p�nale n'a donc pas fait preuve d'arbitraire en consid�rant que le t�moignage des pi�tons ne venait pas contredire la version des faits concordante des autres t�moins.
La recourante voit un �l�ment suppl�mentaire de nature � accr�diter la th�se suivant laquelle D.________ aurait d�marr� alors que le feu �tait rouge dans le fait qu'au moment du choc, seule la moto du l�s� se trouvait au milieu du carrefour. Elle se base en cela sur le t�moignage de K.________, suivant lequel la moto aurait d�marr� avant les autres v�hicules. Or, cette version des faits ne co�ncide pas avec celle de R.________, qui a affirm� que la voiture suivant la moto avait d�marr� en m�me temps qu'elle, et de L.________, qui a certifi� que D.________ avait acc�l�r� alors que le feu pour voitures avait pass� au vert. Par ailleurs, le l�s� �tait au volant d'une Ducati Monster, dont la vitesse d'acc�l�ration est plus �lev�e que celle d'une voiture ou d'un scooter; de plus, il n'�tait pas compl�tement arr�t� lorsque le feu est pass� au vert, selon les d�clarations de L.________. Dans ces circonstances, il n'�tait pas inconcevable que la moto soit le seul v�hicule circulant sur l'avenue Louis-Aubert � se trouver au milieu de l'art�re lors du choc, quand bien m�me elle aurait d�marr� au vert.
2.3 En d�finitive, la recourante ne parvient pas � d�montrer que le jugement de premi�re instance reposerait sur une appr�ciation arbitraire des preuves, ni qu'un examen objectif de l'ensemble des �l�ments de la cause aurait d� inciter les premiers juges, puis la Chambre p�nale � concevoir des doutes sur sa culpabilit�, au point que sa condamnation p�nale � une amende de 250 fr. pour ne pas avoir observ� la signalisation lumineuse et viol� ainsi les r�gles de la circulation routi�re serait contraire � la pr�somption d'innocence.
Le recours doit par cons�quent �tre rejet� aux frais de la recourante, qui succombe (art. 156 al. 1 OJ).
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie au mandataire de la recourante, au Procureur g�n�ral et � la Chambre p�nale de la Cour de justice du canton de Gen�ve.
Lausanne, le 9 d�cembre 2004