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Timestamp: 2016-10-24 14:12:51+00:00
Document Index: 109335312

Matched Legal Cases: ['art. 82', 'art. 95', 'art. 106', 'art. 42', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 97', 'art. 109', 'art. 66', 'art. 68']

9C_556/2009 (27.01.2010)
F.________, repr�sent� par Me Catherine Darbellay, avocate,
Arguant souffrir d'hypertension art�rielle s�v�re avec occlusion chorio-r�tinienne de l'oeil gauche, totalement incapacitantes depuis le 16 mai 2005, F.________ a cess� ses activit�s habituelles d'ouvrier agricole et de concierge puis s'est annonc� � l'Office cantonal AI du Valais (ci-apr�s: l'office AI) le 2 mai 2006.
L'office AI a recueilli l'avis des m�decins traitants. Le docteur B.________, g�n�raliste, a fait �tat d'une amblyopie, d'un status apr�s occlusion r�tinienne et d'une hypertension engendrant une incapacit� totale de travail depuis mai 2005 (rapport du 27 juin 2006). Les pr�cisions relatives au trouble oculaire (c�cit�, glaucome n�o-vasculaire et d�collement de la r�tine) apport�es par le docteur M.________, ophtalmologue, n'exigeaient pas d'arr�t de travail mais la prise en compte d'une vision monoculaire dans l'�valuation de la capacit� r�siduelle de travail (rapport du 27 juin 2006). Le docteur R.________, interniste et cardiologue, a estim� que l'hypertension art�rielle, qualifi�e de s�v�re, n'emp�chait pas l'exercice d'activit�s n'impliquant pas le port de charges de plus de 20 kg (rapport du 18 juillet 2006).
Consid�rant que son intention de nier le droit aux prestations (projets de d�cision des 7 et 12 novembre 2006) avait �t� valablement contest�e par l'assur�, l'administration a repris l'instruction. Sollicit�, l'ophtalmologue traitant a d�clar� que son patient �tait totalement incapable d'avoir une activit� normale tant qu'une solution ad�quate pour rem�dier aux s�quelles, notamment douloureuses, des atteintes commun�ment admises n'aurait pas �t� trouv�e (rapport du 10 mai 2007). L'office AI a aussi fait r�aliser plusieurs expertises. Le docteur N.________, interniste et cardiologue, n'a observ� aucun autre trouble que ceux d�j� mentionn�s; l'hypertension art�rielle n'�tait la cause d'aucune incapacit� de travail mais contre-indiquait les travaux physiques lourds (rapports des 19 juin et 23 juillet 2007). Le docteur A.________, psychiatre rattach� au service m�dical de l'AI (SMR), a diagnostiqu� une dysthymie sans r�percussion sur la capacit� de travail (rapport du 30 octobre 2007). Sur la base des m�mes affections oculaires que celles �voqu�es par ses confr�res, le docteur E.________, ophtalmologue, a affirm� que la pratique d'un m�tier adapt� � la r�duction du champ visuel � la suite de la perte de la vision binoculaire restait possible � 100 % (rapport et compl�ment d'expertise des 4 et 30 juillet 2008).
Se fondant sur une prise de position de son service de r�adaptation et de son service m�dical, l'office AI a confirm� son refus de prester, estimant en substance que F.________ poss�dait une pleine capacit� de travail dans une activit� adapt�e � son handicap et � ses aptitudes professionnelles � l'�ch�ance du d�lai de carence (d�cisions du 4 d�cembre 2008). Il a interrompu la mesure d'orientation et d'aide au placement accord�e simultan�ment (communication du 4 d�cembre 2008) en raison de l'attitude de l'assur� (communication du 14 janvier 2009).
L'int�ress� a d�f�r� ces d�cisions � la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal valaisan concluant � l'octroi d'une rente d'invalidit�, d'une mesure de reclassement ou au renvoi du dossier � l'administration pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants. Substantiellement, il soutenait que la pr�sence de c�phal�es, de douleurs intenses, de pertes d'�quilibre ou de fatigues importantes, dues � une tr�s forte m�dication notamment, n'avaient jamais �t� prises en compte, que les cons�quences de l'hypertension art�rielle mal stabilis�e �taient insuffisamment document�es et que l'�valuation de la capacit� r�siduelle de travail et de gain sur un march� �quilibr� du travail n'�tait pas r�aliste eu �gard aux limitations fonctionnelles existantes. Il estimait subsidiairement avoir droit � une mesure de reclassement d�s lors que certains avis m�dicaux la pr�conisaient et que son manque � gagner d�passait les 20 % de mani�re �vidente.
La juridiction cantonale a d�bout� F.________ (jugement du 20 mai 2009), soutenant fondamentalement que l'analyse par le SMR de l'�tat de sant� de l'assur� au travers des documents produits n'�tait pas remise en question, les griefs invoqu�s n'�tant pas �tay�s m�dicalement mais simplement fond�s sur des �l�ments subjectifs. Elle consid�rait aussi que l'�valuation de l'invalidit� de l'int�ress� qui mettait en �vidence un taux nul n'�tait pas critiquable et ne donnait pas droit � une mesure de reclassement.
F.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement, dont il requiert l'annulation, concluant sous suite de frais et d�pens � l'octroi d'une rente d'invalidit�.
Le recours en mati�re de droit public (art. 82 ss LTF) peut �tre form� pour violation du droit au sens des art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), n'examine en principe que les griefs motiv�s (art. 42 al. 2 LTF) et fonde son raisonnement sur les faits retenus par la juridiction de premi�re instance (art. 105 al. 1 LTF) sauf s'ils ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF auquel cas il peut les rectifier ou les compl�ter d'office (art. 105 al. 2 LTF). Le recourant ne peut critiquer la constatation des faits importants pour le jugement de la cause que si ceux-ci ont �t� constat�s en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF ou de fa�on manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF).
2.1 Le recourant reproche � la juridiction cantonale de ne pas avoir tenu compte dans son �valuation de la capacit� r�siduelle de travail des douleurs signal�es par la plupart des experts. Cet argument n'est pas fond� d�s lors que les constatations des premiers juges int�grent la quasi-totalit� des documents m�dicaux, notamment les expertises, dont chaque auteur par rapport � sa sp�cialit� a retenu une pleine capacit� de travail dans une activit� adapt�e malgr� la mention effective de douleurs all�gu�es par l'assur�. Si la juridiction cantonale n'a pas r�ellement pris position sur l'avis du docteur M.________, sur lequel le recourant fonde en partie son recours, cet avis ne rend cependant pas vraisemblable que l'ensemble des autres praticiens consult�s ont sciemment ou involontairement omis de prendre en consid�ration l'�tat algique de l'assur�. Il n'y a donc aucune raison d'admettre que la seule affirmation de ce dernier puisse valablement mettre en doute l'exactitude de la constatation des faits par les premiers juges sur ce point particulier.
2.2 Le recourant estime �galement qu'il est fortement critiquable de retenir une pleine capacit� de travail dans une activit� adapt�e malgr� la persistance d'une importante hypertension art�rielle. Cette all�gation g�n�rale ne saurait pas plus r�v�ler une inexactitude manifeste dans la constatation des faits par la juridiction cantonale dans la mesure o� les conclusions de cette derni�re ainsi que celles de l'office intim� reposent sur l'avis d'un cardiologue mandat� sp�cialement pour d�terminer l'influence de cette affection sur la capacit� de travail, pour qui seule la r�alisation de certains travaux physiques lourds �tait contre-indiqu�e dans ces circonstances et dont les consid�rations rejoignent pour l'essentiel celles du cardiologue traitant.
2.3 Enfin, si le fait que l'assur� ait 40 ans (recte: 50), soit de langue maternelle portugaise, ne b�n�ficie d'aucune formation professionnelle reconnue en Suisse et subisse un pr�judice esth�tique en raison de son atteinte � l'oeil gauche, en plus des limitations fonctionnelles retenues (port de charges limit�es � 20 kg au plus, vision monoculaire), n'est pas express�ment mentionn� dans l'acte entrepris, il ne saurait �tre question d'une violation du droit f�d�ral d�s lors que la d�cision administrative tient compte d'un abattement de 10 % eu �gard aux circonstances concr�tes du cas, � savoir que l'assur� �tait �g�e de 47 ans au moment hypoth�tique de la naissance du droit � la rente, ce qui est encore �loign� du seuil � partir duquel la jurisprudence parle d'un �ge avanc� (cf. arr�t du Tribunal f�d�ral 9C_918/2008 du 28 mai 2009 consid. 4.2.2, 9C_437/2008 du 19 mars 2009 consid. 4, 9C_612/2007 du 14 juillet 2008 consid. 5.1 et les r�f�rences), qu'il n'est nulle part fait mention de difficult�s � s'exprimer en fran�ais, ce qui n'a de toute fa�on jamais emp�ch� le recourant de trouver un travail, qu'il en va de m�me du manque de formation professionnelle et que le pr�judice esth�tique ne saurait repr�senter un obstacle du moment que les activit�s adapt�es �voqu�es par la service de r�adaptation de l'AI ne n�cessitent pas de contact avec la client�le.
Manifestement infond�, le recours doit donc �tre rejet� selon la proc�dure simplifi�e de l'art. 109 al. 2 let. a LTF sans qu'il faille ordonner un �change d'�critures. Les frais judiciaires sont mis � la charge de l'assur� (art. 66 al. 1 LTF) qui ne saurait pr�tendre des d�pens (art. 68 al. 1 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, � la Cour des assurances sociales su Tribunal cantonal valaisan et � l'Office f�d�ral des assurances sociales.