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Timestamp: 2016-10-26 23:18:55+00:00
Document Index: 130497938

Matched Legal Cases: ['art. 975', 'art. 973', 'art. 90', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 100', 'art. 76', 'art. 74', 'art. 9', 'art. 106', 'art. 106', 'art. 90', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 971', 'art. 738', 'art. 738', 'ATF ', 'art. 942', 'art. 738', 'art. 971', 'art. 974', 'ATF ', 'art. 974', 'art. 974', 'art. 974', 'art. 974', 'art. 975', 'ATF ', 'art. 973', 'art. 974', 'art. 974', 'art. 974', 'art. 3', 'art. 3', 'art. 975', 'art. 974', 'art. 973', 'art. 973', 'art. 66']

5A_846/2009 (12.03.2010)
5A_846/2009
Arr�t du 12 mars 2010
Greffi�re: Mme de Poret.
Epoux A.________,
tous les deux repr�sent�s par Me Alain Cottagnoud, avocat,
Epoux B.________,
tous les deux repr�sent�s par Me Gu�rin de Werra, avocat,
Action en rectification du registre foncier (art. 975 CC),
recours contre le jugement de la Cour civile II du Tribunal cantonal du canton du Valais du 13 novembre 2009.
A.a Par acte notari� du 18 octobre 1986, C.________ et D.________ ont vendu aux �poux B.________, � raison de la moiti� chacun, une surface de 300 m2 non construite, � distraire de la parcelle no 121, sise sur la commune de X.________. Les biens-fonds issus de la division portent les nos 121 et 121a, ce dernier article devenant propri�t� des �poux B.________.
Selon l'acte notari�, les vendeurs ont constitu� trois servitudes � charge du solde de leur parcelle, dont une servitude r�elle de passage � v�hicules. L'assiette de cette servitude figurait sur un plan, annex� � l'acte et sign� par les parties le 17 octobre 1986. Selon ledit plan, la servitude permettait d'acc�der � la parcelle no 121a en longeant la limite nord de la parcelle no 121.
Le notaire en charge de l'instrumentation de l'acte de vente a adress� au Registre foncier l'acte sign� par les parties, accompagn� d'un plan de situation �tabli par le g�om�tre officiel et dat� du 7 novembre 1986, sur lequel il a lui-m�me report� l'assiette des trois servitudes, mais de fa�on inexacte: ainsi, selon ce plan, le trac� de la servitude de passage � v�hicules ne permettait pas de rejoindre la parcelle no 121a. C'est ce dernier plan, non sign� par les parties et qui ne leur a d'ailleurs jamais �t� soumis, qui se trouve au Registre foncier.
A.b Le 6 septembre 1989, C.________ et D.________ ont vendu aux �poux E.________ les parcelles nos 121, 122a et 209. L'acte notari� pr�voyait que, "dans la mesure o� la servitude de passage pour v�hicules (...) peut �tre radi�e, le notaire proc�dera � ladite radiation (...)". A l'occasion de la signature de cet accord, les vendeurs ont indiqu� aux �poux E.________ l'assiette des diff�rentes servitudes.
Invit�s � se prononcer sur la radiation de la servitude de passage pour v�hicules dont leur parcelle b�n�ficiait, les �poux B.________ ont refus� d'y renoncer.
A.c Le 12 octobre 2005, les �poux E.________ ont vendu les articles nos 121, 122a et 209 aux �poux A.________. Deux jours plus t�t, les �poux B.________ avaient inform� les nouveaux acqu�reurs de l'existence de la servitude de passage � v�hicules dont leur parcelle b�n�ficiait sur l'immeuble no 121 et leur avaient pr�sent� les pi�ces �tablissant leur droit.
Diff�rentes discussions sont alors intervenues entre les �poux B.________ et A.________ quant � l'assiette de la servitude contest�e. Les consorts A.________ ont finalement annonc� aux �poux B.________ vouloir poser une barri�re afin d'emp�cher le passage auquel ils pr�tendaient.
A.d Le 21 mars 2006, les �poux B.________ ont ainsi saisi le juge des districts d'H�rens et Conthey d'une requ�te de mesures provisionnelles tendant � faire interdiction aux �poux A.________ d'emp�cher l'exercice de la servitude de passage � v�hicules.
Leur requ�te a �t� rejet�e par d�cision du 30 mai 2006.
Par demande du 18 ao�t 2006, les �poux B.________ ont ouvert action � l'encontre des �poux A.________ devant le juge des districts d'H�rens et Conthey. Les demandeurs concluaient principalement � ce que le Registre foncier de Sion rectifie l'inscription de la servitude de passage � v�hicules litigieuse conform�ment au plan du 17 octobre 1986 et, subsidiairement, � ce qu'il soit constitu�, contre indemnit�, une servitude de passage � v�hicules � charge de la parcelle no 121 et en faveur du bien-fonds no 121a, selon l'assiette d�finie par le trac� actuel de la route existante.
Le dossier a �t� transmis au Tribunal cantonal du canton du Valais. Par jugement du 13 novembre 2009, la Cour civile II a admis l'action en rectification interjet�e par les �poux B.________.
Contre cette d�cision, les �poux A.________ d�posent, le 15 d�cembre 2009, un "recours en mati�re civile et violation des droits constitutionnels" au Tribunal f�d�ral. Les recourants concluent � l'admission de leur recours, � l'annulation du jugement attaqu� et � ce que celui-ci soit r�form� en ce sens qu'il soit constat� que leur partie adverse n'est pas au b�n�fice d'une servitude de passage � v�hicules, subsidiairement � ce qu'ils soient mis au b�n�fice de la bonne foi du Registre foncier. A l'appui de leurs conclusions, les recourants invoquent la violation des art. 973 et 975 CC ainsi que la violation de l'interdiction de l'arbitraire.
Les intim�s n'ont pas �t� invit�s � r�pondre.
1.1 La d�cision attaqu�e est une d�cision finale (art. 90 LTF), rendue en mati�re civile (art. 72 al. 1), par l'autorit� cantonale de derni�re instance (art. 75 LTF), dans une affaire dont la valeur litigieuse de 30'000 fr. est atteinte (art. 74 al. 1 let. b LTF). Le recours a par ailleurs �t� interjet� dans le d�lai pr�vu par la loi (art. 100 al. 1 LTF), par les parties qui ont succomb� dans leurs conclusions devant l'instance pr�c�dente (art. 76 al. 1 LTF), de sorte que le recours en mati�re civile est recevable, � l'exclusion du recours constitutionnel subsidiaire.
1.2 Les recourants m�connaissent que le choix entre la voie du recours en mati�re civile et celle du recours constitutionnel subsidiaire d�pend de la nature de l'affaire et, si elle est p�cuniaire, de la valeur litigieuse (AF 133 III 446 consid. 3.1 p. 448), ainsi que, exceptionnellement, de l'existence d'une question juridique de principe (art. 74 al. 2 let. a LTF). Le grief d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves (art. 9 Cst.), invoqu� dans le recours constitutionnel subsidiaire, sera donc trait� dans le recours en mati�re civile, dont les conditions de recevabilit� sont remplies.
2.1 Saisi d'un recours en mati�re civile, le Tribunal f�d�ral applique en principe le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il n'examine toutefois les griefs de violation des droits constitutionnels, et notamment la violation de l'interdiction de l'arbitraire, que s'ils sont invoqu�s et motiv�s par le recourant (art. 106 al. 2 LTF), c'est-�-dire s'ils ont �t� express�ment soulev�s et expos�s de fa�on claire et d�taill�e. Pour de tels griefs, l'exigence de motivation correspond � celle qui r�sultait de l'art. 90 al. 1 let. b OJ pour le recours de droit public (ATF 133 III 393 consid. 6; 639 consid. 2; 133 IV 286 consid. 1.4). Le recourant qui se plaint d'arbitraire ne saurait d�s lors se contenter d'opposer sa th�se � celle de la juridiction cantonale, mais doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, que cette d�cision repose sur une application de la loi ou une appr�ciation des preuves manifestement insoutenables. Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (cf. ATF 133 III 585 consid. 4.1; 130 I 258 consid. 1.3 et les arr�ts cit�s).
2.2 Le Tribunal f�d�ral ne peut s'�carter des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente que si ceux-l� ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF) et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Le recourant qui soutient que les faits ont �t� �tablis d'une mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), � savoir arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 134 IV 36 consid. 1.4.1 p. 39; 133 II 249 consid. 1.2.2 p. 252), doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, en quoi consiste la violation; le Tribunal f�d�ral n'examine en effet la violation de l'interdiction de l'arbitraire que si un tel grief a �t� invoqu� et motiv� par le recourant (art. 106 al. 2 LTF; consid. 2.1 supra).
3.1 Aux termes de l'art. 971 al. 1 CC, tout droit dont la constitution est l�galement subordonn�e � une inscription au Registre foncier, n'existe comme droit r�el que si cette inscription a eu lieu. Le second alin�a pr�cise que l'�tendue d'un droit peut �tre pr�cis�e, dans les limites de l'inscription, par les pi�ces justificatives ou de toute autre mani�re. Lex specialis en mati�re de servitudes, l'art. 738 CC reprend cette derni�re disposition en pr�voyant que l'inscription fait r�gle en tant qu'elle d�signe clairement les droits et les obligations d�rivant de la servitude (al. 1). L'�tendue de celle-ci peut �tre pr�cis�e, dans les limites de l'inscription, soit par son origine, soit par la mani�re dont la servitude a �t� exerc�e pendant longtemps, paisiblement et de bonne foi (al. 2). Pour d�terminer le contenu d'une servitude, il convient ainsi de proc�der selon l'ordre des �tapes pr�vu par l'art. 738 CC: le juge doit d�s lors se reporter en priorit� � l'inscription au Registre foncier, c'est-�-dire � l'inscription au feuillet du grand livre; ce n'est que si celle-ci est peu claire, incompl�te ou sommaire, que la servitude doit �tre interpr�t�e selon son origine, � savoir l'acte constitutif d�pos� comme pi�ce justificative au Registre foncier (ATF 130 III 554 consid. 3.1; 121 III 52 consid. 2a; arr�t 5C.126/2004 du 21 octobre 2004 consid. 2.3 in RNRF 2005 307). Le contrat de servitude et le plan sur lequel est report�e l'assiette de la servitude constituent � cet �gard des pi�ces justificatives (art. 942 al. 2 CC). Si le titre d'acquisition ne permet pas de d�terminer le contenu de la servitude, l'�tendue de celle-ci peut alors �tre pr�cis�e par la mani�re dont elle a �t� exerc�e paisiblement et de bonne foi (art. 738 al. 2 CC).
3.2 Dans le domaine du principe absolu de l'inscription (art. 971 CC), la r�gle de l'inscription est tenue en �chec par le principe de la l�galit� (ou de la causalit�), principe que la jurisprudence d�duit de l'art. 974 al. 2 CC (ATF 64 II 284 consid. 2a; cf. �galement PAUL-HENRI STEINAUER, tome I, 4e �d., 2007, n. 138; Henri Deschenaux, Le Registre foncier, in: Trait� de droit priv� suisse, volume 5, tome II/2, 1983, p. 599; Arthur Homberger, Z�rcher Kommentar, 1938, n. 3 ad art. 974 CC). Aux termes de cette derni�re disposition, l'inscription est faite ind�ment lorsqu'elle a �t� op�r�e sans droit ou en vertu d'un acte juridique non obligatoire. L'inscription constitutive est indue chaque fois qu'il manque l'une de ses deux conditions mat�rielles, � savoir un titre juridique valable (acte g�n�rateur d'obligations) et une r�quisition �manant de la personne comp�tente (acte de disposition; Steinauer, n. 908; Deschenaux, op. cit., p. 599 ss; Homberger, op. cit., n. 3 ad art. 974 CC). Est ainsi indue l'inscription op�r�e sur la base d'une vente nulle en raison d'un vice de forme ou invalid�e pour vice de la volont�; l'absence de r�quisition d'inscription ou le vice de la volont� dont celle-ci est entach�e rendent aussi indue l'op�ration effectu�e (Deschenaux, op. cit., p. 600; Homberger, op. cit., n. 8 ad art. 974 CC et les r�f�rences; Fritz Ostertag, Berner Kommentar, 1912, n. 10 ad art. 974 CC; STEINAUER, n. 909). Le redressement d'une inscription op�r�e ind�ment au Registre foncier peut �tre obtenu par l'action en rectification du Registre foncier (art. 975 CC; ATF 117 II 143 consid. 4a; 133 III 641 consid. 3.1.1; DESCHENAUX, op. cit., p. 661; STEINAUER, n. 954 s.).
3.3 L'inscription indue ne produit pas d'effets, sous r�serve de la protection de l'acqu�reur de bonne foi (art. 973 CC). Ainsi, elle ne produit pas d'effets entre les parties initiales, � savoir les personnes directement impliqu�es dans le rapport juridique (Steinauer, n. 914; DESCHENAUX, op. cit., p. 591), ni � l'�gard des tiers qui savent qu'elle est indue ou qui auraient d� le savoir. Ces "tiers de mauvaise foi" ne peuvent invoquer l'inscription indue (art. 974 al. 1 CC) et contre eux, celui dont les droits r�els sont l�s�s par l'inscription peut invoquer directement l'irr�gularit� de celle-ci (art. 974 al. 3 CC; STEINAUER, n. 915; HOMBERGER, n. 10 ss ad art. 974).
Si la bonne foi du tiers acqu�reur est pr�sum�e (art. 3 al. 1 CC), celui-ci est toutefois d�chu du droit de l'invoquer si elle est incompatible avec l'attention que les circonstances permettaient d'exiger de lui (art. 3 al. 2 CC).
4.1 En l'esp�ce, la cour cantonale a retenu que l'inscription au Registre foncier faisait �tat, entre autres, d'une servitude de passage pour v�hicules. Elle a ensuite examin� si les pi�ces justificatives, et en particulier le plan annex� � l'inscription, contenaient une inexactitude d�s le d�part. Appr�ciant les d�clarations de C.________, D.________ et Me Y.________ - notaire ayant instrument� l'acte notari� pr�voyant la constitution des servitudes -, les juges cantonaux ont retenu que la volont� r�elle des parties au contrat de servitude �tait de cr�er une servitude de passage en voiture, permettant aux propri�taires de la parcelle 121a d'acc�der de fa�on motoris�e � leur terrain. La juridiction cantonale en a d�s lors d�duit que le plan d�pos� au Registre foncier, dat� du 7 novembre 1986, ne correspondait pas � la volont� des parties puisque la servitude de passage � v�hicules qui y avait �t� report�e ne se prolongeait pas jusqu'� la parcelle 121a, contrairement au plan qu'elles avaient sign� le 17 octobre 1986. L'action en rectification du Registre foncier �tait en cons�quence ouverte aux recourants.
4.1.1 Les recourants contestent avant tout l'appr�ciation que la cour cantonale a donn�e � la volont� r�elle des parties au contrat constitutif de servitude. Ils se limitent alors � la qualifier de fausse, d'inexacte et d'arbitraire, estimant qu'elle serait contraire � la r�alit�, aux pi�ces du dossier et aux t�moignages, notamment � celui de E.________. Par leur critique, les recourants ne s'en prennent cependant nullement � la motivation de la cour cantonale, ni aux faits d�terminants, � savoir la volont� r�elle des parties au contrat de servitude telle qu'elle r�sulte des d�clarations sur lesquelles s'est fond�e la cour cantonale. Appellatoire, elle est d�s lors irrecevable (consid. 2.1 supra).
Au contraire des juges cantonaux, les recourants pr�tendent ensuite que le plan du 7 novembre 1986 correspondrait exactement � la volont� des parties, contrairement au plan du 17 octobre 1986, qui n'avait d'ailleurs jamais �t� inscrit au Registre foncier. Or, les recourants ne sauraient remettre en cause la conclusion cantonale dans la mesure o� celle-ci constitue la cons�quence logique de l'appr�ciation de la volont� r�elle des parties, dont ils ne sont pas parvenus � d�montrer l'arbitraire.
Les recourants affirment �galement que les intim�s n'auraient jamais exerc� leur servitude comme mentionn� dans le plan du 17 octobre 1986: s'ils avaient utilis� sporadiquement le milieu de la parcelle no 121, ils n'auraient jamais utilis� la pr�tendue servitude pour le motif qu'elle serait impraticable et demanderait des am�nagements importants. Les recourants ne d�montrent cependant pas en quoi cet �l�ment de fait aurait une influence quelconque sur le sort de l'action, de sorte qu'il n'y a pas lieu d'entrer en mati�re sur cette critique (consid. 2.2 supra).
4.1.2 Les recourants reprochent aussi � la cour cantonale d'avoir viol� l'art. 975 CC. Leurs critiques se fondent toutefois sur des faits qui ne sont pas ceux retenus et dont ils ne sont pas parvenus � d�montrer qu'ils auraient �t� arbitrairement �tablis par la juridiction cantonale: il en est ainsi lorsqu'ils pr�tendent que le plan du 7 novembre 1986 correspondrait exactement � la volont� des parties ou lorsqu'ils soutiennent que les intim�s n'auraient jamais utilis� le droit de passage tel que mentionn� dans le plan du 17 octobre 1986. En affirmant enfin de fa�on p�remptoire que seule l'inscription au Registre foncier ferait foi et non pas la "pseudo-volont�" des parties, ils ignorent la port�e du principe de causalit� tir� de l'art. 974 al. 2 CC (cf. supra 3.2), lequel permet pr�cis�ment d'ouvrir action en rectification du Registre foncier lorsqu'une r�quisition d'inscription est entach�e d'une erreur.
4.2 Dans un second temps, la cour cantonale a examin� si les recourants pouvaient �tre admis � exciper de leur bonne foi (art. 973 CC), voire de celle des �poux E.________, circonstance permettant de rejeter l'action en rectification du Registre foncier.
Les juges cantonaux ont alors observ� que, peu avant d'acqu�rir la parcelle no 121, les recourants avaient eu une discussion avec les intim�s au sujet de l'assiette de la servitude de passage pour v�hicules et, qu'� cette occasion, les intim�s avaient montr� � leurs futurs voisins les documents en leur possession. Il apparaissait d�s lors exclu que les intim�s n'eussent pas fait �tat du plan du 17 octobre 1986 et de ses divergences avec celui d�pos� au Registre foncier. Le tribunal cantonal a par ailleurs not� que l'assiette de la servitude de passage telle que dessin�e sur le plan du 7 novembre 1986 ne correspondait � aucun besoin et que l'assiette de la servitude �tait visible sur le terrain, les intim�s ayant am�nag� un acc�s en empierrant le trac�. Au vu de ces circonstances douteuses, les recourants ne pouvaient se contenter de se fier au plan d�pos� au Registre foncier et ne pouvaient en cons�quence invoquer leur bonne foi. L'instance pr�c�dente a �galement jug� que les recourants ne pouvaient non plus se pr�valoir de la bonne foi des �poux E.________, dans la mesure o�, lorsque ceux-ci avaient achet� la parcelle no 121, ils avaient �t� inform�s de l'existence d'une servitude permettant aux propri�taires de la parcelle no 121a d'acc�der en voiture jusqu'� leur chalet.
4.2.1 Les recourants pr�tendent au contraire qu'ils seraient de bonne foi et qu'ils devraient en cons�quence �tre mis au b�n�fice de l'art. 973 CC, r�affirmant que les intim�s ne traverseraient la parcelle no 121 que depuis quelque temps seulement et soutenant que les �poux E.________ leur auraient garanti qu'il n'existait aucun droit de passage � l'exception de ceux mentionn�s au Registre foncier selon le plan du 7 novembre 1986. A nouveau, les recourants ne contestent nullement l'appr�ciation cantonale constatant leur absence de bonne foi et n'en d�montrent par cons�quent aucunement l'arbitraire. Leurs critiques sont donc irrecevables.
4.2.2 En conclusion, il r�sulte de l'appr�ciation des preuves que la r�quisition d'inscription �tait indue d�s lors qu'elle ne correspondait pas � la volont� r�elle des parties, soit plus pr�cis�ment au titre d'acquisition et au plan sign� par les parties au contrat constitutif de servitudes. Les recourants ne pouvant en outre se pr�valoir de leur bonne foi, c'est donc � bon droit que la cour cantonale a admis l'action en rectification du Registre foncier et d�clar� que le plan du 17 octobre 1986 devait �tre conserv� � titre de pi�ce justificative.
Le recours constitutionnel subsidiaire est irrecevable; le recours en mati�re civile est rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�. Les frais judiciaires sont mis � la charge des recourants qui succombent (art. 66 al. 1 LTF). Aucune indemnit� de d�pens n'est octroy�e aux intim�s qui ne se sont pas d�termin�s.
Le recours en mati�re civile est rejet� dans la mesure o� il est recevable.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 3'000 fr., sont mis solidairement � la charge des recourants.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties et � la Cour civile II du Tribunal cantonal du canton du Valais.
Lausanne, le 12 mars 2010
Hohl de Poret