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Timestamp: 2016-10-22 11:50:53+00:00
Document Index: 193733657

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 11', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 11', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 132', 'ATF ', 'art. 16']

A.________, recourant, repr�sent� par Me Didier Plantin, avocat, rue Fran�ois-Bellot 2, 1206 Gen�ve,
Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents, Service juridique, Fluhmattstrasse 1, 6004 Lucerne, intim�e,
A.________, n� en 1947, a travaill� en qualit� de directeur au service de la soci�t� D.________ SA. A ce titre, il �tait assur� obligatoirement contre le risque d'accident aupr�s de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA).
Le 17 novembre 1993, il a �t� victime d'un accident de la circulation: alors qu'il �tait arr�t� � un feu rouge, sa voiture a �t� percut�e � l'arri�re par un v�hicule qui n'a pu s'arr�ter � temps. Il a subi un traumatisme de type �coup du lapin�. Dans un rapport du 30 novembre 1993, le docteur H.________, m�decin au Centre m�dical F.________, a fait �tat d'une d�chirure incompl�te du ligament alaire gauche et un discret d�faut de rotation de l'axe C1-C2. La CNA a pris en charge le cas. Apr�s avoir attest� d'une incapacit� de travail enti�re, les m�decins ont fait �tat d'une capacit� de 50 % d�s le 7 mars 1994 et de 100 % d�s le 20 juin suivant.
Le 19 octobre 1995, l'employeur a annonc� une rechute. Consult� le 11 octobre pr�c�dent, le docteur W.________ de la Permanence G.________, avait fait �tat de douleurs cervicales avec irradiation jusqu'au bas du dos, de c�phal�es fr�quentes, de vomissements et de sifflements dans les oreilles et attest� d'une incapacit� de travail de 100 % d�s le 22 novembre 1995 (rapport du 18 novembre 1995). L'assur� a ensuite consult� d'autres m�decins, dont le docteur V.________ qui, dans un rapport du 10 janvier 1996, a attest� un �tat d�pressif majeur d'intensit� moyenne. De son c�t�, le docteur C.________ a pos� le diagnostic d'astigmatisme pr�existant d�compens� � la suite de l'accident (rapport du 5 f�vrier 1996).
La CNA a alors confi� des expertises aux docteurs U.________, sp�cialiste en m�decine interne (rapport du 15 juillet 1996) et O.________, sp�cialiste en psychiatrie et psychoth�rapie (rapport du 6 septembre 1996). Elle a �galement requis l'avis du docteur R.________, m�decin d'arrondissement (rapport du 11 d�cembre 1996) et du professeur I.________, m�decin au d�partement de radiologie de l'H�pital E.________; ce dernier a conclu � l'absence de l�sion manifeste des ligaments alaires objectivable et fait �tat d'un canal cervical r�tr�ci en C5-C6 (rapport du 14 avril 1997).
En pr�sence de cet �l�ment, la CNA a voulu soumettre A.________ � une nouvelle expertise, que ce dernier a refus�e malgr� sommation de l'assureur. Aussi, par d�cision du 9 mars 1998, la CNA a-t-elle supprim� tout droit � prestations � partir de cette date.
Par d�cision du 20 octobre 1999, la CNA a rejet� l'opposition de l'int�ress� qui concluait au maintien de son droit � prestations - en particulier une indemnit� journali�re d'un montant de 214 fr. d�s le 22 novembre 1995.
B.a Par jugement du 16 janvier 2001, le Tribunal administratif du canton de Gen�ve (aujourd'hui, en mati�re d'assurance-accidents: Tribunal cantonal des assurances sociales) a rejet� le recours de l'assur� contre cette d�cision, au motif que la CNA �tait fond�e � supprimer son droit � prestations en l'absence de collaboration de sa part.
Saisi d'un recours de A.________ contre ce jugement, le Tribunal f�d�ral des assurances l'a annul�; il a renvoy� la cause au tribunal administratif pour qu'il compl�te l'instruction, sous forme d'une expertise m�dicale sur la question de l'existence d'une l�sion organique cons�cutive � l'accident, et statue � nouveau, en se pronon�ant en particulier sur le montant de l'indemnit� journali�re allou�e � l'assur� d�s le 22 novembre 1995 (arr�t du 16 novembre 2001).
B.b Apr�s avoir confi� une expertise au docteur M.________, sp�cialiste FMH en neurochirurgie, qui a rendu son rapport le 1er novembre 2002, le tribunal administratif a partiellement admis le recours de l'assur� contre la d�cision sur opposition de la CNA du 20 octobre 1999. Tout en retenant que l'assureur-accidents �tait fond� � mettre un terme � ses prestations � partir du 9 mars 1998, motif pris de l'absence du lien de causalit� entre les troubles pr�sent�s par l'assur� et l'accident du 17 novembre 1993, il a reconnu le droit de celui-ci � une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� d'un taux de 15 %.
A.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement dont il requiert l'annulation. Sous suite de d�pens, il conclut, principalement, � l'octroi d'indemnit�s journali�res (de 189 fr. ou 80 % du gain maximum journalier assur�) du 22 novembre 1995 au 1er novembre 2002, d'une rente fond�e sur une invalidit� de 50 %, ainsi que d'une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� fond�e sur un taux de 25 %. Subsidiairement, il conclut au renvoi de la cause � la juridiction cantonale pour qu'elle statue sur la date de la stabilisation de son �tat de sant� et d�termine en cons�quence le d�but du droit � une rente d'invalidit� de 50 %.
La CNA conclut au rejet du recours, tandis que la Sanitas, caisse-maladie de l'assur�, et l'Office f�d�ral des assurances sociales Domaine Maladie et accident (int�gr�, depuis le 1er janvier 2004, � l'Office f�d�ral de la sant� publique) renoncent � se d�terminer.
La loi f�d�rale sur la partie g�n�rale du droit des assurances sociales (LPGA) du 6 octobre 2000, entr�e en vigueur au 1er janvier 2003, n'est pas applicable au pr�sent litige, d�s lors que le juge des assurances sociales n'a pas � prendre en consid�ration les modifications du droit ou de l'�tat de fait post�rieures � la date d�terminante de la d�cision litigieuse du 20 octobre 1999 (ATF 129 V 4, consid. 1.2 et les arr�ts cit�s).
2.1 Le litige porte tout d'abord sur le point de savoir si la CNA �tait fond�e, par sa d�cision sur opposition, � supprimer, au 9 mars 1998, le droit du recourant � des prestations en raison des suites des atteintes � la sant�, annonc�es en tant que �rechute� de l'accident du 17 novembre 1993.
2.2 L'obligation de l'intim�e d'allouer, au-del� de cette date, des prestations pour l'accident dont le recourant a �t� victime suppose l'existence, � ce moment-l�, d'un lien de causalit� naturelle et ad�quate entre cet �v�nement et l'atteinte � la sant� en raison de laquelle le recourant pr�tend des prestations.
L'arr�t de la Cour de c�ans du 16 novembre 2001 expose de mani�re compl�te les dispositions l�gales et les principes jurisprudentiels concernant la causalit� naturelle (ATF 119 V 337 consid. 1, 118 V 289 consid. 1b), ceux relatifs � la causalit� ad�quate en cas de traumatisme de type �coup du lapin� � la colonne cervicale, d'un traumatisme analogue ou d'un traumatisme cranio-c�r�bral (ATF 117 V 359), ainsi qu'en cas de troubles psychiques (ATF 115 V 140 consid. 6c/aa et 409 consid. 5c/aa). On peut donc y renvoyer.
On ajoutera que la responsabilit� de l'assureur-accidents s'�tend, en principe, � toutes les cons�quences dommageables qui se trouvent dans un rapport de causalit� naturelle et ad�quate avec l'�v�nement assur�. Les prestations d'assurance sont donc �galement vers�es en cas de rechutes ou de s�quelles (art. 11 OLAA). Selon la jurisprudence, il y a rechute lorsqu'une atteinte pr�sum�e gu�rie r�cidive, de sorte qu'elle conduit � un traitement m�dical ou � une (nouvelle) incapacit� de travail. En revanche, on parle de s�quelles ou de suites tardives lorsqu'une atteinte apparemment gu�rie produit, au cours d'un laps de temps prolong�, des modifications organiques ou psychiques qui conduisent souvent � un �tat pathologique diff�rent. Les rechutes et suites tardives se rattachent donc par d�finition � un �v�nement accidentel effectif. Corr�lativement, elles ne peuvent faire na�tre une obligation de l'assureur-accidents (initial) de verser des prestations que s'il existe un lien de causalit� naturelle et ad�quate entre les nouvelles plaintes de l'int�ress� et l'atteinte � la sant� caus�e � l'�poque par l'accident assur� (ATF 118 V 296 consid. 2c et les r�f�rences; RAMA 1994 n� U 206 p. 327 consid. 2).
Apr�s l'accident du 17 novembre 1993, le recourant s'est plaint de douleurs cervicales et � l'�paule gauche; il a suivi un traitement m�dicamenteux et de physioth�rapie qui a pris fin en juin 1994 (rapport du docteur R.________ du 11 d�cembre 1996). Le 28 mai 1994, le docteur W.________ a fait �tat d'une �volution positive de l'�tat de sant� du recourant gr�ce aux s�ances de physioth�rapie qui allaient durer jusqu'� la mi-juin. Sur la feuille-accident LAA parvenue � l'intim�e le 20 juin 1994, les m�decins de la permanence ont attest� d'une capacit� de travail enti�re � partir du 20 juin 1994, pr�cisant que le traitement m�dical avait pris fin le 15 juin pr�c�dent. Post�rieurement � cette date, selon ses d�clarations au docteur O.________, le recourant aurait encore consult� les m�decins de la permanence pour maladie (lombalgies), en raison de laquelle une incapacit� de travail de plusieurs semaines lui aurait �t� reconnue � deux reprises (rapport du docteur O.________ du 6 septembre 1996). En revanche, le recourant ne s'est plaint � nouveau de douleurs cervicales que le 11 octobre 1995, date � laquelle il s'est rendu � la permanence (certificat m�dical LAA du 18 novembre 1995); le diagnostic d'�tat d�pressif majeur d'intensit� moyenne a �t� pos� par la suite (rapport du docteur V.________ du 10 janvier 1996).
D�s lors que le recourant ne s'est pas rendu chez un m�decin en raison de troubles cervicaux entre les mois de juin 1994 et octobre 1995, qu'il n'a pas suivi durant cette p�riode de traitement sp�cifique, ni �t� mis au b�n�fice d'une incapacit� de travail en raison de ces troubles, il y a lieu d'admettre, au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante g�n�ralement requise pour l'�tablissement des faits dans l'assurance sociale (ATF 125 V 195 consid. 2, 295 consid. 3b et les r�f�rences), que ceux-ci �taient gu�ris en apparence, mais ont r�cidiv� en octobre 1995, si bien que l'assur� a subi une rechute au sens de l'art. 11 OLAA. En effet, au vu de la p�riode de seize mois qui s'est �coul�e entre la fin du traitement et les nouvelles plaintes du recourant, on ne saurait admettre, comme il le voudrait, qu'il a subi une atteinte � la sant� continue depuis l'accident du 17 novembre 1993.
Le recourant reproche aux premiers juges de s'�tre �cart�s des conclusions de l'expertise du docteur M.________. Selon ce m�decin, qui confirmerait l'avis d'autres confr�res consult�s, le rapport de causalit� entre les troubles dont il souffre (probl�me cervical et �tat d�pressif) et l'accident du 17 novembre 1993 serait probable. Par ailleurs, c'est � tort que la juridiction cantonale aurait ni� l'existence d'un rapport de causalit� ad�quate, d�s lors que l'examen des crit�res d�gag�s par la jurisprudence � cet �gard, publi�e aux ATF 117 V 359, conduirait � admettre un tel lien.
Dans son rapport du 1er novembre 2002, le docteur M.________ a pos� les diagnostics de syndrome d�pressif au d�cours et ancienne entorse cervicale. Faisant �tat d'un syndrome vert�bral cervical mod�r� avec l�g�re limitation en extension et dans les flexions lat�rales, l'expert a en revanche �cart� l'existence d'une l�sion des ligaments alaires, en raison, notamment de l'absence de signal de r�sonance du ligament alaire gauche. Il a confirm� en cela les appr�ciations faites par les docteur I.________ et K.________ qui tous deux avaient remis en question le diagnostic de l�sion des ligaments alaires objectivable pos� en juillet 1996 par le docteur U.________. Selon le docteur M.________, une l�g�re limitation dans les mouvements de la nuque (flexions lat�rales et extension) constituait la seule s�quelle organique objectivable de l'accident de novembre 1993.
Se pronon�ant sur la question de la relation de causalit� entre celle-ci et l'�v�nement accidentel, le sp�cialiste a constat� l'existence probable d'une telle relation parce que le patient n'a �jamais eu de probl�me de nuque avant cet accident�. Dans la mesure o� le m�decin a admis l'existence d'un lien de causalit� en vertu uniquement du principe �post hoc, ergo propter hoc�, lequel est impropre � �tablir un rapport de cause � effet entre un accident assur� et une atteinte � la sant�, comme la Cour de c�ans a d�j� eu l'occasion de le pr�ciser (ATF 119 V 341 s. consid. 2b/bb; RAMA 1999 n� U 341 p. 408 s. consid. 3b), ce raisonnement ne saurait �tre suivi. Les conclusions rendues � cet �gard par les docteurs U.________ (rapport du 15 juillet 1998) et R.________ (rapport du 11 d�cembre 1996) ne sont pas plus pertinentes. En effet, outre le fait que ces m�decins se sont fond�s sur le diagnostic de l�sion du ligament alaire (qui s'est r�v�l� incorrect par la suite selon les conclusions de l'expert judiciaire), le docteur U.________ s'est �galement limit� � d�duire de l'absence de tout autre accident ant�rieur le lien de causalit� entre celui de 1993 et les sympt�mes cervico-occipitaux en relation avec la pr�tendue l�sion du ligament alaire. Quant au docteur R.________, il s'est content� de reprendre le diagnostic pos� par son confr�re U.________, sans autre explication quant au lien de cause � cons�quence.
Au vu du rapport du docteur M.________ et des autres pi�ces m�dicales, ni l'existence d'une l�sion ligamentaire en tant que telle, ni celle d'une relation de causalit� naturelle entre la l�g�re limitation de la nuque et l'accident du 17 novembre 1993 ne sont �tablis au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante. Ainsi, une l�sion organique objectivable comme suite de l'accident de 1993 n'est pas �tablie au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante en tant qu'elle est bas�e sur une pr�tendue l�sion du ligament alaire gauche; d'autre part, une relation de causalit� naturelle entre l'accident de 1993 et une l�sion organique objectivable n'est �galement pas �tablie au degr� de vraisemblance pr�pond�rante en tant qu'elle se rapporte � la limitation cervicale.
En l'absence de toute l�sion organique objectivable et au vu du d�roulement de l'accident du 17 novembre 1993 correspondant � un accident de type �coup du lapin�, il convient d'examiner si les troubles pr�sent�s par le recourant peuvent �tre attribu�s � un traumatisme de ce type.
Tel semble �tre l'avis des m�decins consult�s par le recourant apr�s l'accident puisqu'ils ont pos� le diagnostic de �coup du lapin� (rapport du docteur W.________ du 16 d�cembre 1993), ainsi que de traumatisme cervical avec flexion-extension (rapport du docteur J.________ du 22 d�cembre 1993); les m�decins n'ont toutefois fait �tat que de douleurs cervicales et de sensation de raideur de la nuque avec irradiation dans l'�paule gauche. D'autres troubles, tels que des vomissements, des sifflements dans les oreilles (rapport du docteur W.________ du 18 novembre 1995), des vertiges d'origine cervicale (rapport du docteur B.________ du 7 f�vrier 1996), un �tat d�pressif avec irritabilit� et anxi�t� (rapport du docteur V.________ du 10 janvier 1996) n'ont �t� constat�s sur le plan m�dical qu'� partir du mois de novembre 1995, soit plus de seize mois apr�s la fin du traitement suivi par le recourant pour les suites imm�diates de l'accident et deux ans apr�s celui-ci.
D�s lors qu'� l'exception des douleurs cervicales et de la sensation de raideur dans la nuque, les autres sympt�mes du tableau clinique typique d'un traumatisme de type �coup du lapin� - tels que vertiges, troubles de la concentration et de la m�moire, naus�es, fatigabilit� accrue, troubles de la vision, irritabilit�, labilit� �motionnelle, d�pression, modification du caract�re, etc. - ne sont apparus qu'apr�s une p�riode de latence importante, on peut s�rieusement douter que les troubles pr�sent�s par le recourant puissent �tre attribu�s � un tel traumatisme. Quoi qu'il en soit, la question de l'existence d'un lien de causalit� naturelle entre ces troubles et l'accident en cause peut demeurer ouverte, d�s lors que le rapport de causalit� ad�quate fait d�faut.
7.1 A la lecture des rapports des docteurs V.________ et O.________, on constate qu'au moment de l'annonce de la rechute, le recourant a pr�sent� une symptomatologie d'ordre psychique qui s'est ajout�e au probl�me algique. Selon le premier m�decin, l'�puisement psychique du recourant qui �voluait � bas bruit depuis l'accident de voiture s'est cristallis� au mois d'octobre 1995 en un �tat d�pressif majeur, le recourant pr�sentant alors une importante asth�nie, une anh�donie, des troubles de sommeil avec r�veils nocturnes, des ruminations, des id�es d'autod�pr�ciation et des id�es noires sans intention suicidaire (rapport du 10 janvier 1996). Selon le docteur O.________, le recourant souffrait de troubles psychiques apparus en 1993 d�j�, mais qui s'�taient manifest�s apr�s une p�riode de latence importante en octobre 1995, les d�fenses psychiques de l'assur� s'�tant alors effondr�es (rapport du 6 septembre 1996). Faisant �tat des plaintes du recourant (c�phal�es, vertiges matinaux, fatigue, difficult� de la m�moire, perte d'int�r�t pour les actes de la vie quotidienne, troubles de sommeil) le sp�cialiste �tait d'avis que des causes ext�rieures � l'accident (deuils dans la famille, otoscl�rose avec acouph�nes dont le recourant a souffert en 1993) avaient jou� un r�le dans la gen�se et surtout la persistance des troubles psychiques.
7.2 Il r�sulte de ces �l�ments qu'au moment o� le recourant s'est � nouveau plaint de douleurs cervicales invalidantes, en novembre 1995, les troubles psychiques ont jou� un r�le pr�pond�rant dans la symptomatologie douloureuse. A cet �gard, le fait que le m�decin traitant a imm�diatement adress� le recourant au docteur V.________ en novembre 1995 et que ce psychiatre a aussit�t attest� d'une incapacit� de travail de 100 % sur le plan psychique d�s le 15 novembre 1995 appara�t �galement d�terminant. D�s lors, l'existence d'un rapport de causalit� ad�quate entre les troubles dont souffre l'assur� depuis novembre 1995 et l'accident du 17 novembre 1993 doit �tre examin�e au regard des crit�res d�velopp�s par la jurisprudence pour l'analyse de la causalit� ad�quate en relation avec des troubles psychiques cons�cutifs � un accident (cf. ATF 123 V 99 consid. 2a et les r�f�rences).
8.1 Compte tenu de son d�roulement et des atteintes qu'il a g�n�r�es, l'accident du 17 novembre 1993 doit �tre class� dans la cat�gorie des accidents de gravit� moyenne. Alors qu'elle �tait arr�t�e au feu rouge, la voiture du recourant a �t� percut�e � l'arri�re par un v�hicule, qui se trouvait derri�re elle, �galement � l'arr�t, propuls� par un troisi�me v�hicule n'ayant pas r�ussi � freiner � temps. Le recourant qui n'a pas perdu connaissance a pu sortir de sa voiture et n'a pas d� �tre hospitalis�.
8.2 Les circonstances de l'accident n'apparaissent par ailleurs pas de nature particuli�rement dramatique ou impressionnante. Quant � la l�sion physique subie par le recourant (entorse cervicale), elle s'est caract�ris�e avant tout par l'apparition de douleurs cervicales, sans atteinte organique objectivable, si bien qu'on ne peut parler de grave atteinte � la sant�. Il n'appara�t pas ensuite � la lecture du dossier que le recourant aurait �t� victime d'erreurs dans le traitement m�dical.
8.3 En ce qui concerne le crit�re de la dur�e du traitement m�dical, on constate que des m�dicaments ont �t� prescrits au recourant une derni�re fois le 5 mars 1994 (rapport du docteur W.________ du 5 mars 1994), tandis que les s�ances de physioth�rapie ont cess� � la fin du mois de juin 1994. Dans ces circonstances, on constate que le traitement m�dical cons�cutif � l'accident a dur� un peu plus de sept mois, ce qui ne constitue pas une dur�e anormalement longue pour le type de traumatisme subi par le recourant (cf. arr�t H. du 30 mai 2003, U 353/02, consid. 3.3). Peu importe � cet �gard que le recourant ait d� se soumettre une nouvelle fois � un traitement m�dicamenteux � partir de l'automne 1995; au vu de l'interruption de seize mois, on ne saurait en effet admettre qu'un traitement m�dical visant � am�liorer son �tat de sant� lui a �t� dispens� de mani�re continue depuis l'�v�nement accidentel pendant une dur�e particuli�rement longue.
8.4 Quant au degr� et � la dur�e de l'incapacit� de travail due aux l�sions physiques, il ressort du dossier m�dical que le recourant a �t� en mesure de reprendre son activit� professionnelle � 50 % d�s le 7 mars 1994, puis � 100 % d�s le 20 juin 1994. En l'absence de tout document attestant d'une incapacit� de travail en raison des suites de l'accident qui aurait perdur� depuis lors jusqu'au 15 novembre 1995 - date � partir de laquelle une nouvelle incapacit� de travail a �t� reconnue sur le plan m�dical (Feuilles-accident LAA sign�es par le docteur V.________ et par un m�decin de la permanence) - on ne saurait admettre que le recourant a subi une incapacit� de travail d'un degr� et d'une dur�e d�terminants (cf. pour des exemples, RAMA 2001 n� U 442 p. 544) apr�s l'accident. Apr�s une p�riode d'incapacit� de travail de sept mois, le recourant a en effet �t� reconnu apte � reprendre son activit� professionnelle.
En ce qui concerne la p�riode � partir du 15 novembre 1995, on constate que si une incapacit� de travail totale � �t� admise par le docteur U.________, elle �tait motiv�e par la l�sion du ligament alaire dont l'existence a par la suite �t� infirm�e par le docteur M.________, si bien qu'elle ne saurait �tre d�terminante. Ce dernier �tait �galement d'avis que l'incapacit� de travail apparue � partir du 15 novembre 1995 �tait due, � raison de 50 %, au probl�me cervical. Dans la mesure o� le lien de causalit� entre la seule atteinte objectivable (syndrome vert�bral mod�r� avec l�g�re limitation en extension et dans les flexions lat�rales) subie par le recourant et l'accident en cause a �t� ni�e (supra consid. 5), on ne saurait tenir compte de l'incapacit� de travail qu'elle aurait entra�n�e. Au demeurant, comme l'ont relev� tant l'intim�e que les premiers juges, l'appr�ciation du docteur M.________ quant � une �atteinte � l'incapacit� de gain� de 50 % n'appara�t pas convaincante au vu des l�g�res limitations que pr�sente le recourant au niveau cervical. Pour le surplus, il n'y a pas lieu de tenir compte de l'incapacit� de travail attest�e par le docteur V.________ et admise, � raison de 50 % par le docteur O.________, d�s lors qu'elle est due essentiellement � des troubles psychiques.
8.5 Reste que le recourant continuait, au moment de l'expertise du docteur M.________, le 31 octobre 2002, � souffrir de cervicalgies. Toutefois, au regard de l'ensemble des circonstances du cas, le crit�re de la persistance des douleurs ne rev�t pas, � lui seul, une importance telle qu'il permette de retenir l'existence d'un lien de causalit� ad�quate entre l'accident du 17 novembre 1993 et les troubles pr�sent�s par le recourant � partir de la fin du mois d'octobre 1995 (sur le cumul des crit�res en cas d'accident de gravit� moyenne, voir ATF 117 V 366 consid. 6a et b).
9.1 Au vu de ce qui pr�c�de, et d�s lors que le lien de causalit� entre les atteintes annonc�es � l'intim�e comme �rechute� en novembre 1995 et l'accident du 17 novembre 1993 fait d�faut, l'intim�e �tait fond�e � supprimer le droit du recourant � des prestations de l'assurance-accidents � partir du 9 mars 1998.
9.2 Cela �tant, on ne voit pas � quel titre la juridiction cantonale a n�anmoins consid�r� que le recourant pouvait pr�tendre une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� � cause des douleurs cervicales, alors m�me qu'elle retenait l'absence de lien de causalit� entre les troubles qu'il pr�sentait et l'accident de novembre 1993. En cons�quence, et d�s lors qu'il n'est pas li� par l'�tat de fait constat� par la juridiction inf�rieure et peut s'�carter des conclusions des parties � l'avantage ou au d�triment de celles-ci (art. 132 OJ), le Tribunal f�d�ral des assurances pourrait r�former le jugement entrepris en d�faveur du recourant, apr�s lui avoir donn� l'occasion de s'exprimer � ce sujet et, le cas �ch�ant, de retirer son recours. Il s'agit cependant d'une facult� (ATF 119 V 249 consid. 5), dont il convient de renoncer � faire usage en l'esp�ce.
9.3 En l'absence de lien de causalit� entre les atteintes � la sant� du recourant et l'accident en cause, l'intim�e n'�tait pas tenue � lui allouer une indemnit� journali�re au sens de l'art. 16 LAA. La question de savoir � quel montant aurait d� s'�lever l'indemnit� � partir du 22 novembre 1995 dans l'hypoth�se inverse, est d�s lors sans objet. Partant, les griefs que fait valoir le recourant sur ce point n'ont pas � �tre examin�s.
Le pr�sent arr�t sera communiqu� aux parties, � Sanitas assurance-maladie, Gen�ve, au Tribunal cantonal des assurances sociales de la R�publique et canton de Gen�ve et � l'Office f�d�ral de la sant� publique.