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Timestamp: 2016-10-24 06:59:45+00:00
Document Index: 80887369

Matched Legal Cases: ['art. 21', 'art. 100', 'art. 76', 'art. 90', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 99', 'art. 107', 'art. 21', 'art. 21', 'art. 21', 'art. 21', 'art. 21', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 21', 'art. 21', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 66']

4A_491/2015 � � Arr�t du 14 janvier 2016
repr�sent�e par Me Pierre-Henri Dubois, avocat,
conclusion d'un contrat, l�sion (art. 21 CO),
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel, Cour d'appel civile, du 10 ao�t 2015.
Les �poux D.________ (C.D.________ et D.D.________), mari�s depuis le 14 juillet 1956, sans enfant, se sont mutuellement institu�s seuls h�ritiers de leur succession, par pacte successoral du 16 janvier 1969.
Le 20 octobre 2007, D.D.________ a compl�t� ce pacte successoral, dans l'�ventualit� o� son mari ne pourrait recueillir sa succession, en instituant pour h�ritiers quinze de ses proches, pour la plupart des neveux et des ni�ces. Chacun d'eux h�ritait d'une part des biens de la succession, � l'exception d'une filleule (E.________) et deux filleuls (F.________ et G.________), qui se sont vus attribuer deux parts.
C.D.________ est d�c�d� le 24 mai 2009. D�s juin, D.D.________ a eu des contacts avec les administrateurs de B.________ SA qu'elle a mandat�s pour vendre sa villa � H.________. La port�e du mandat est litigieuse, notamment le fait de savoir s'il englobait �galement le r�examen des dispositions successorales. Par la suite, D.D.________ a d�sign� B.________ SA en qualit� d'ex�cutrice testamentaire.
D.D.________ a souffert d'un cancer en 1983, puis d'une r�cidive en 2004 n�cessitant une op�ration, et d'une apparition de m�tastases en octobre 2008. Plusieurs administrations de chimioth�rapie ont �t� n�cessaires en 2009.
Le 11 janvier 2010, D.D.________ a �t� hospitalis�e " pour aggravation de son �tat et des probl�mes respiratoires ".
Le 15 janvier 2010, A.________ a conclu avec sa tante deux contrats de rente viag�re portant chacun sur un montant de 200'000 fr. et pr�voyant le paiement, par la ni�ce, d'une rente viag�re mensuelle de 1'250 fr. Il a �t� retenu que D.D.________ a ainsi d�lib�r�ment voulu favoriser sa ni�ce, avec laquelle elle entretenait de bons rapports. La ni�ce consid�re que leur relation �tait particuli�re (tr�s �troite), son intensit� allant bien au-del� de celle retenue par la cour cantonale; ce dernier point est encore litigieux.
Le premier montant de 200'000 fr. a �t� transf�r� � la ni�ce le 20 janvier 2010, et le deuxi�me le 1er f�vrier 2010, � chaque fois sur la base d'une autorisation sign�e par D.D.________.
Le 20 janvier 2010, D.D.________ a �t� transf�r�e � l'H�pital de I.________.
Le 9 mars 2010, D.D.________ a l�gu� � A.________ la somme de 120'000 fr., ce qui n'est pas contest�, ni m�me discut� par les parties.
A.________ a pr�lev�, sur le compte de sa tante et � la demande de celle-ci, plusieurs montants en esp�ces, pour un total de 22'000 fr., pour diverses affectations (notamment au b�n�fice de certains filleuls). Un montant de 17'000 fr., dont l'affectation n'a pu �tre v�rifi�e, �tait encore litigieux devant le Tribunal de premi�re instance.
Le 11 f�vrier 2010, D.D.________ a �t� transf�r�e au home J.________. Elle y est d�c�d�e, le 5 avril 2010.
Plusieurs h�ritiers ont somm� l'ex�cutrice testamentaire de la d�funte de r�clamer de A.________ la restitution des montants provenant des comptes de la d�funte.
B.________ SA, par l'interm�diaire de son avocat, a inform� A.________ que, tout en tenant les contrats de rente viag�re pour nuls, elle d�clarait les invalider, par s�curit�. Elle demandait � A.________ de reconna�tre devoir restituer le montant de 410'957 fr. (des rentes viag�res ayant �t� vers�es dans l'intervalle).
B.a.�Par demande du 23 d�cembre 2010 devant le Tribunal r�gional du Littoral et du Val-de-Travers, B.________ SA (ci-apr�s: la demanderesse), agissant en tant qu'ex�cutrice testamentaire de la succession de feue D.D.________ (ci-apr�s �galement: la tante ou la d�funte), a ouvert action contre A.________ (ci-apr�s: la d�fenderesse ou la ni�ce). Elle a conclu � ce que la nullit� ou l'invalidation des deux contrats litigieux soit constat�e (ch. 1 des conclusions), � ce qu'il soit dit que le pr�l�vement de 17'000 fr. a �t� op�r� de mani�re indue (ch. 2) et, en cons�quence, � ce que la d�fenderesse soit condamn�e � restituer � la succession de feue D.D.________, en mains de l'ex�cutrice testamentaire, une somme de 410'957 fr. (ch. 3), sous suite de frais et d�pens.
Par jugement du 2 octobre 2014, le Tribunal r�gional a condamn� la d�fenderesse � verser � B.________ SA le montant de 17'000 fr., int�r�ts en sus, et rejet� la demande pour le surplus.
B.b.�La demanderesse a appel� de ce jugement, requis la confirmation du point du dispositif portant sur la somme de 17'000 fr., et demand� l'annulation des autres points ayant trait aux deux contrats de rente viag�re. A cet �gard, elle reprend les conclusions prises en premi�re instance, r�duisant toutefois le montant litigieux � 393'957 fr.
Par arr�t du 10 ao�t 2015, la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal neuch�telois, constatant que le jugement attaqu� �tait entr� en force s'agissant du poste comprenant les 17'000 fr., a annul� cette d�cision pour le surplus. Elle a constat� que les deux contrats de rente viag�re ont �t� valablement r�solus, vu la l�sion qui les affectait, et elle a condamn� la d�fenderesse � restituer � la succession de feue D.D.________ la somme de 393'957, int�r�ts en sus. Elle a aussi condamn� la d�fenderesse aux frais et d�pens, pour les deux instances cantonales.
La d�fenderesse exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t cantonal du 10 ao�t 2015. Elle conclut � son annulation et au rejet de toutes les conclusions de la demanderesse, sous suite de frais et d�pens.
La demanderesse (intim�e) conclut au rejet du recours, sous suite de frais et d�pens.
1.1.�D�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) par la d�fenderesse qui a succomb� dans ses conclusions lib�ratoires (art. 76 al. 1 LTF) et dirig� contre un arr�t final (art. 90 LTF) pris sur recours par le tribunal sup�rieur du canton (art. 75 LTF) dans une contestation dont la valeur litigieuse est sup�rieure � 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF), le recours en mati�re civile est recevable au regard de ces dispositions.
1.4.�Au demeurant, toute conclusion nouvelle est irrecevable (art. 99 al. 2 LTF).
La d�fenderesse recourante conclut � l'annulation de l'arr�t entrepris et au rejet de " toutes les conclusions [de la demanderesse] " (acte de recours p. 20). En tant qu'elle vise � annuler le ch. 1 du dispositif du jugement du Tribunal de premi�re instance (condamnant la d�fenderesse � verser � la demanderesse le montant de 17'000 fr., avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 23 juillet 2010), la conclusion est irrecevable car elle porte sur un point d�j� entr� en force.
1.5.�S'il admet le recours, le Tribunal f�d�ral peut r�former la d�cision attaqu�e, c'est-�-dire qu'il peut statuer lui-m�me sur le fond � la place de l'autorit� pr�c�dente (art. 107 al. 2 LTF).
2.1.�Le Tribunal de premi�re instance a consid�r� que la demanderesse avait �chou� � renverser la pr�somption selon laquelle la d�funte disposait de sa pleine capacit� de discernement au moment o� elle a sign� les contrats de rente viag�re, le 15 janvier 2010, et au moment o� elle a sign� les deux procurations sp�ciales, dat�es du 20 janvier 2010.
Se penchant sur la pr�tendue l�sion qui entacherait la signature des deux contrats, le premier juge a indiqu� qu'aucun �l�ment au dossier ne permettait de retenir que les prestations et les contre-prestations convenues par les parties pr�sentaient une disproportion �vidente (condition objective de la l�sion). Elle a soulign� qu'au moment d�terminant (soit le jour de la conclusion du contrat), la d�funte avait toujours un espoir de r�mission (et elle pensait pouvoir rentrer chez elle) et que si son d�c�s est finalement survenu en avril 2010, rien ne permettait de retenir, au moment de la conclusion des contrats, que l'arr�t des traitements et le d�c�s �taient pr�visibles, � si court terme.
Examinant les conditions subjectives de la l�sion, le premier juge a aussi retenu que rien ne permettait de dire que la d�funte �tait dans la g�ne (�conomique, physique ou morale), qu'elle n'avait pas fait preuve d'inexp�rience et qu'elle n'avait pas pour habitude d'agir avec l�g�ret� et que, au surplus, sa ni�ce n'avait pas exploit� la (pr�tendue) g�ne, l'inexp�rience ou la l�g�ret� de sa tante. Elle a donc �cart� l'argumentation de la demanderesse relative � la l�sion.
Enfin, le Tribunal de premi�re instance a consid�r� que les parties n'avaient pas simul� la rente viag�re et que, m�me � admettre l'existence d'un acte simul�, l'acte suppos� dissimul� (une donation mixte) respecterait les conditions l�gales et serait valable.
2.2.�La cour cantonale a confirm� que la d�funte disposait d'une pleine capacit� de discernement au moment o� elle a sign� les contrats de rente viag�re (le 15 janvier 2010). Cette question n'est plus litigieuse devant la Cour de c�ans.
S'agissant de la l�sion (art. 21 CO), l'autorit� pr�c�dente retient qu'au moment de signer les contrats de rente viag�re, la d�funte ne pouvait plus esp�rer de gu�rison et qu'une am�lioration transitoire de son �tat de sant� ne pouvait porter que sur une p�riode d'au plus quelques mois, ce qui ne permettait pas aux rentes servies d'atteindre m�me le dixi�me des capitaux re�us. Cela �tant, elle consid�re que la condition (objective) de la l�sion, soit la disproportion des prestations, �tait �vidente.
S'agissant des conditions subjectives de la l�sion, la cour cantonale constate pr�alablement que l'intention d�lib�r�e de la tante �tait de favoriser sa ni�ce. Elle consid�re toutefois que, pour concr�tiser cette intention - par la conclusion de deux contrats qui, de fait, amputaient sa fortune de plus de moiti� (ses avoirs bancaires s'�levant � env. 740'000 fr. � mi-janvier 2010) -, la d�funte a fait preuve d'un manque de prudence et de r�flexion en contournant ses propres dispositions testamentaires. Elle ajoute que si la d�funte a laiss� libre cours � la sympathie - " sans doute r�elle " - qu'elle avait pour sa ni�ce, elle l'a concr�tis�e (par la conclusion des contrats litigieux) de mani�re disproportionn�e si l'on consid�re l'attachement qui �tait �galement manifest� par ses filleuls E.________ et G.________. Partant, elle consid�re qu'elle a fait preuve de l�g�ret� au sens de l'art. 21 al. 1 CO et elle signale que, " dans une telle situation, la correction e�t exig� de la d�fenderesse sinon la renonciation � toute lib�ralit�, du moins le refus de l'instrument de la rente viag�re (...) et la recherche d'une solution plus transparente (...) " (arr�t entrepris consid. 7 p. 20).
Selon l'autorit� cantonale, les contrats conclus le 15 janvier 2010 �taient donc susceptibles d'annulation, dans un d�lai d'un an d�s leur conclusion, et la demanderesse les a valablement annul�s par son courrier recommand� du 13 d�cembre 2010.
A diverses reprises, la d�fenderesse recourante reproche � la cour cantonale d'avoir �tabli arbitrairement certains points de fait, notamment en sous-estimant l'intensit� de la relation qu'elle avait nou�e depuis des ann�es avec sa tante.
3.1.�Pour retenir l'existence d'une l�sion, la cour cantonale s'est bas�e essentiellement sur la relation nou�e entre la ni�ce et sa tante. Elle constate que la d�funte a conclu les deux contrats avec sa ni�ce en laissant " libre cours � sa sympathie ", celle-ci �tant qualifi�e de " sans doute r�elle ", mais (sous-entendant que la ni�ce n'�tait pas la seule dans cette situation), elle met �galement en �vidence " l'attachement manifest� [� la d�funte] par ses filleuls " (arr�t entrepris consid. 7 p. 20). En fonction de cette comparaison, l'autorit� pr�c�dente consid�re que la faveur accord�e � la ni�ce �tait alors disproportionn�e, et que la d�funte a ainsi fait preuve de l�g�ret�.
Selon la d�fenderesse, l'attachement manifest� par les filleuls (retenu par la cour cantonale) n'est, d'une part, �tabli par aucun �l�ment du dossier et, d'autre part, l'ensemble des t�moins entendus � ce propos permettaient d'�tablir qu'il existait une relation tr�s �troite entre elle et sa tante.
3.2.�En l'occurrence, si la cour cantonale a retenu que la tante avait voulu favoriser sa ni�ce et reconnu qu'elle entretenait de bonnes relations avec elle (" sympathie "), c'est effectivement de mani�re arbitraire que l'autorit� pr�c�dente, contrairement � ce qu'avait fait le Tribunal de premi�re instance (jugement p. 24 s.), a ignor� qu'il existait plus que de " bonnes relations " entre la ni�ce et sa tante; il s'agissait en r�alit� d'une relation tr�s �troite, la quasi-totalit� des t�moins ayant confirm� ce lien particulier [voir les post-it dans le dossier]; certains t�moins ont m�me mis en �vidence que, pour la d�funte, la d�fenderesse �tait " presque sa fille ", ce depuis des ann�es (et non seulement depuis l'hospitalisation de la d�funte). Les filleuls G.________ et E.________ - qui, en tant qu'h�ritiers avantag�s dans la succession de D.D.________, n'avaient aucun int�r�t � favoriser A.________ et � voir la masse successorale amput�e en sa faveur - ont eux-m�mes t�moign� de cette relation " extr�mement forte " (t�moin E.________).
Il y a donc lieu de tenir compte de cet �tat de fait (corrig�) et de conduire le raisonnement juridique en fonction de celui-ci (cf. infra consid. 4.5.2).
L'action intent�e par la demanderesse ne pr�sente pas de caract�re successoral. Il s'agit d'une action personnelle par laquelle la demanderesse entend, sous l'angle de l'art. 21 CO, faire reconna�tre la nullit� de deux contrats ou en faire prononcer l'annulation.
4.1.�Aux termes de l'art. 21 CO, en cas de disproportion �vidente entre la prestation promise par l'une des parties et la contre-prestation de l'autre, la partie l�s�e peut, dans le d�lai d'un an, d�clarer qu'elle r�silie le contrat et r�p�ter ce qu'elle a pay�, si la l�sion a �t� d�termin�e par l'exploitation de sa g�ne, de sa l�g�ret� ou de son inexp�rience (al. 1). Le d�lai d'un an court d�s la conclusion du contrat (al. 2).
La l�sion suppose ainsi, objectivement, une disproportion �vidente entre les prestations �chang�es. Subjectivement, elle requiert la g�ne, l'inexp�rience ou la l�g�ret� de la partie l�s�e et l'exploitation de la situation par l'autre partie au contrat.
De mani�re g�n�rale, la mise en oeuvre de l'art. 21 CO doit rester exceptionnelle dans un r�gime contractuel domin� par les principes de la libert� contractuelle et de l'autonomie des parties (arr�t 4C.238/2004 du 13 octobre 2005 consid. 2.1 et l'arr�t cit�).
4.2.�Pour d�terminer si les prestations sont dans un rapport de disproportion �vidente, il convient de comparer les prestations �chang�es selon leur valeur au moment de la conclusion du contrat (condition objective; ATF 123 III 292 consid. 6a).
Les constatations de la cour pr�c�dente quant au capital remis � la d�fenderesse et au montant convenu (1'250 fr. par mois) de la rente rel�vent du fait. Il en va de m�me de savoir si l'arr�t des traitements et le d�c�s �taient pr�visibles, � court terme, au moment de la signature des contrats. En revanche, savoir si les deux prestations se trouvent dans un rapport de disproportion �vidente est une question de droit que le Tribunal f�d�ral revoit librement (ATF 61 II 31 consid. 2a p. 34).
4.3.�Les conditions subjectives de la l�sion, soit la g�ne, l'inexp�rience ou la l�g�ret� de la personne l�s�e, ainsi que l'exploitation d'une de ces faiblesses par le cocontractant, doivent �tre examin�es � la lumi�re de l'ensemble des circonstances qui ont entour� et pr�c�d� la conclusion du contrat (ATF 61 II 31 consid. 2b p. 35). Des circonstances post�rieures � la conclusion du contrat peuvent �tre prises en compte si elles permettent de fournir des indices quant � la faiblesse de la personne l�s�e ou � son exploitation par le cocontractant avant ou pendant la conclusion du contrat (cf. arr�t 4A_242/2009 du 10 d�cembre 2009 consid. 6.4 dans lequel il s'agissait d'�tablir l'intention [en l'occurrence du d�posant d'une marque] � un moment donn�).
La question de savoir si une personne est capable d'analyser une situation et la r�alit� rel�ve du droit, alors que les constatations quant � sa situation personnelle, son niveau d'�ducation ou son degr� de formation rel�vent du fait (arr�t 4C.238/2004 d�j� cit� consid. 2.3).
4.3.1.�En l'esp�ce, seule entre en consid�ration la l�g�ret�, le jugement attaqu� ne contenant aucune indication quant � une �ventuelle g�ne ou une inexp�rience de la d�funte.
La l�g�ret� se d�finit comme un manque de pr�caution et de r�flexion qui ne doit pas n�cessairement r�sulter d'un �tat pathologique. Elle ressemble � l'inexp�rience mais y ajoute encore une note d'insouciance qui porte � fermer les yeux devant la r�alit� (arr�t 4C.238/2004 d�j� cit� consid. 2.5 et les auteurs cit�s). En d'autres termes, la partie l�s�e doit avoir �t� aveugl�e au point de ne pas �tre capable d'appr�cier la port�e du contrat litigieux qu'elle a conclu (arr�t 4C.238/2004 pr�cit� consid. 2.5).
Le fait que la partie l�s�e (en l'occurrence la d�funte) ait eu l'intention de procurer un avantage � l'autre partie (la ni�ce d�fenderesse) ne permet pas d'exclure un acte l�sionnaire si la partie l�s�e n'a pas r�alis� exactement ce qui se passait (soit la port�e de ses actes) en raison de sa l�g�ret� (cf. arr�t 4P. 198/1997 du 25 novembre 1997 consid. 5a).
4.3.2.�Le simple fait de conna�tre la situation de faiblesse (ici: la l�g�ret�) de la partie l�s�e, ainsi que la disproportion des prestations ne suffit pas. Le partenaire contractuel de la partie l�s�e doit avoir exploit� (sciemment) sa faiblesse (ici: la l�g�ret�), c'est-�-dire qu'il en ait abus� pour obtenir un avantage disproportionn� (ATF 92 II 168 consid. 5b p. 177). Il incombe au l�s� d'apporter la preuve des circonstances qui, le cas �ch�ant, sont constitutives d'une exploitation de la faiblesse (cf. arr�t 4C.284/2003 du 9 d�cembre 2003 consid. 3.1).
Selon la jurisprudence du Tribunal f�d�ral, l'exploitation de la l�g�ret� ne doit pas �tre admise facilement (ATF 61 II 31 consid. 2b p. 36 s., cit� in arr�t 4C.238/2004 d�j� cit� consid. 2.6).
4.4.�Il d�coule des consid�rations qui pr�c�dent que, contrairement � ce qu'a jug� la cour cantonale (arr�t entrepris consid. 7 p. 20), il ne suffit pas que la d�fenderesse ait connaissance de la disproportion des prestations et de la fragilit� de la partie l�s�e. Encore faut-il que celle-l� ait exploit� sciemment cette situation (cf. supra consid. 4.3.2).
La cour cantonale se limite � retenir que la d�fenderesse a qualifi� de " juste �norme " le montant qu'elle allait recevoir et que, " dans une telle situation, la correction e�t exig� [d'elle] sinon la renonciation � toute lib�ralit�, du moins le refus de l'instrument de la rente viag�re et la recherche d'une solution plus transparente, comme elle l'a fait ensuite pour le legs en sa faveur " (arr�t entrepris consid. 7 p. 20).
Force est de constater que l'autorit� pr�c�dente n'op�re pas la subsomption dans la logique du syst�me mis sur pied par le l�gislateur. Il ne s'agit pas de savoir ce que la biens�ance ou l'�l�gance (" la correction ") commandait � la d�fenderesse, mais si, dans les circonstances de l'esp�ce, la ni�ce a exploit� sciemment la faiblesse de sa tante.
Or, dans les constatations cantonales, on ne distingue aucun indice qui permettrait d'aller dans le sens d'une exploitation. Il appara�t au contraire que la ni�ce, bien que surprise par le montant qu'elle allait recevoir (" juste �norme "), savait que sa tante avait l'intention de la favoriser (arr�t entrepris p. 18 s.). La disproportion �tant en l'occurrence le r�sultat de la volont� des cocontractants, il ne peut y avoir, pour ce seul motif, de l�sion au sens de l'art. 21 CO. Aucun �l�ment repris dans l'arr�t cantonal ne permet de retenir que la d�funte n'a pas r�alis� la port�e de ses agissements; il en r�sulte au contraire qu'elle a ensuite encore constitu� un legs en faveur de sa ni�ce, ce qui tend � d�montrer qu'elle entendait bien lui remettre un montant tr�s important. Cela �tant, la volont� d'exploiter la l�g�ret� de la d�funte, qui ne doit pas �tre admise facilement (cf. supra consid. 4.3.2), n'est pas d�montr�e en l'esp�ce.
Quant aux " circonstances peu claires qui entourent les pr�l�vements bancaires [par la d�fenderesse] des 20 janvier 2010 (10'000 fr.), 9 f�vrier 2010 (10'000 fr.) et 26 f�vrier 2010 (2'000 fr.) " sur les comptes de la d�funte (qui, du point de vue de la cour cantonale, accroissent le sentiment d'un parti tir� de la situation), elles sont post�rieures � la conclusion des contrats de rente viag�re (15 janvier 2010) et on ne voit pas en quoi ces circonstances pourraient fournir des indices quant � l'intention de la d�fenderesse d'exploiter une �ventuelle faiblesse de sa tante avant ou pendant la conclusion des contrats de rente viag�re (cf. supra consid. 4.3).
4.5.�Au demeurant, on ne saurait pas non plus dire que la d�funte a fait preuve de l�g�ret�. En effet, aucun �l�ment repris dans l'arr�t cantonal ne permet d'affirmer qu'elle n'aurait pas �t� capable d'appr�cier la port�e des contrats de rente viag�re conclus le 15 janvier 2010.
4.5.1.�Le fait, relev� par la cour cantonale, qu'elle ait " contourn� ses propres dispositions testamentaires " (en signant ces deux contrats) est, � lui seul, impropre � d�montrer une l�g�ret� au sens de l'art. 21 CO.
Le fait, constat� par la cour cantonale, que la d�funte a par la suite encore constitu� un legs en faveur de sa ni�ce (ce qui n'est d'ailleurs pas contest�, ni m�me discut� par les parties) constitue d'ailleurs un indice qui s'inscrit en contradiction avec la (pr�tendue) l�g�ret� dont la d�funte aurait fait preuve, et il confirme apr�s coup que la volont� de la d�funte, au moment de conclure les contrats litigieux, �tait bien de favoriser sa ni�ce.
Il n'importe � cet �gard que la d�funte ait pu croire que " l'argent des vignes, tout comme l'argent de la maison, ne faisait pas partie des montants � distribuer aux h�ritiers ". Dans la perspective de l'action personnelle intent�e par la demanderesse (cf. supra consid. 4
in initio), il suffit de constater qu'elle entendait effectivement en faire b�n�ficier sa ni�ce. La d�funte �tait parfaitement au clair sur le type de contrats qu'elle avait conclus et la demanderesse ne pr�tend d'ailleurs pas qu'elle aurait commis une erreur � cet �gard (cf. jugement de premi�re instance p. 30).
4.5.2.�La cour pr�c�dente tire aussi argument de l' "historique des relations familiales " selon lequel il n'avait jamais �t� question de remettre la maison � la d�fenderesse, jusqu'au moment o� D.D.________ a �t� d��ue du comportement de l'acqu�reur. Cela ne remet nullement en cause le fait que la tante, � un moment donn�, a eu la volont� de confier " l'argent de la maison " (soit le produit de sa vente) � sa ni�ce.
4.5.3.�Pour tenter de d�montrer la l�g�ret�, la cour cantonale s'appuie en r�alit� principalement sur la pr�misse que la tante et la ni�ce d�fenderesse entretenaient certes de bonnes relations, mais que les montants remis � celle-ci �taient disproportionn�s en comparaison de ceux re�us par les autres filleuls (E.________ et G.________) qui avaient aussi manifest� leur attachement � leur marraine (et tante). Il a toutefois �t� jug� (cf. supra consid. 3) que les faits constituant cette pr�misse ont �t� �tablis de mani�re arbitraire.
Des faits exempts d'arbitraire, on observe que la relation tiss�e entre la d�funte et sa ni�ce �tait particuli�re, celle-ci �tant consid�r�e par celle-l� quasiment comme sa propre fille (cf. supra consid. 3.2). D'un autre c�t�, s'agissant des filleuls, si l'on sait que ceux-ci �taient attach�s � leur tante (ce point de fait ne faisant toutefois l'objet d'aucune motivation de la part de l'autorit� cantonale, et d'aucun renvoi � des pi�ces du dossier), on ne peut pas en inf�rer que leur relation avec leur tante �tait d'une qualit� comparable.
Cela �tant, on ne peut tirer aucun argument de l'attachement des filleuls E.________ et G.________ pour conclure que les faveurs accord�es � la d�fenderesse - avec qui la d�funte avait tiss� une relation particuli�re - seraient la d�monstration de la l�g�ret� de la d�funte.
Dans l'ATF 61 II 31, rappel� dans ce contexte par la cour cantonale, l'une des parties au contrat (veuf de 65 ans) venait d'entrer en contact, par le biais d'une petite annonce de rencontre, avec l'autre partie (veuve de 43 ans), qui lui a rapidement propos� d'acheter, puis effectivement vendu, un bien immobilier pour le prix de 62'000 fr.; l'acheteur (veuf), qui connaissait la valeur d'assurance du bien (32'800 fr.), trouvait le prix trop haut, mais la vendeuse (veuve) r�ussit � dissiper ses doutes. Le Tribunal f�d�ral, tenant compte du contexte et en particulier de l'attitude de la vendeuse pendant les pourparlers, a reconnu la l�sion (consid. 2b p. 36 s.).
S'agissant de l'attitude des parties, la situation d'esp�ce n'a rien � avoir avec ce pr�c�dent. Il faut plut�t en inf�rer (�
a contrario) que les rapports �troits tiss�s entre la d�funte et sa ni�ce, bien avant l'hospitalisation de celle-l�, sont des indices qui poussent � exclure, � d�faut d'autres �l�ments en faveur de la th�se de la demanderesse, la l�g�ret�.
4.6.�Les conditions subjectives de la l�sion faisant d�faut, il n'y a pas lieu d'examiner si, en l'esp�ce, la condition objective est r�alis�e.
Il n'est pas non plus n�cessaire d'examiner les autres arguments fournis par la d�fenderesse, notamment les autres moyens tir�s de l'arbitraire dans la constatation des faits (art. 9 Cst.).
4.7.�Le recours en mati�re civile de la d�fenderesse est fond� dans la mesure o� il est recevable (cf. supra consid. 1.3), l'arr�t cantonal est partiellement annul� et il est r�form� comme suit.
En tant qu'elle vise � faire constater la nullit� ou l'invalidation des contrats de rente viag�re conclus le 15 janvier 2010 (ch. 2 des conclusions), � condamner la d�fenderesse recourante � restituer � la demanderesse le montant correspondant ind�ment per�u (ch. 3), sous suite de frais et d�pens (ch. 4), la demande est rejet�e.
La cause est renvoy�e � l'autorit� cantonale pour statuer � nouveau sur les frais et d�pens de la proc�dure cantonale.
Les frais et d�pens sont mis � la charge de la partie qui succombe (art. 66 al. 1, 68 al. 1 et 2 LTF).
Le recours est admis dans la mesure o� il est recevable, l'arr�t attaqu� est partiellement annul� et il est r�form� dans le sens suivant:
La demande, en tant qu'elle vise � faire constater la nullit� ou l'invalidation des contrats de rente viag�re conclus le 15 janvier 2010, � condamner la d�fenderesse recourante � restituer � la demanderesse intim�e le montant correspondant ind�ment per�u, sous suite de frais et d�pens, est rejet�e.
L'intim�e versera � la recourante une indemnit� de 8'000 fr. � titre de d�pens.