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Timestamp: 2020-08-12 18:07:02+00:00
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Matched Legal Cases: ['arrêt ', 'arrêt ', "l'article 111", "l'article 593", 'arrêt ', 'arrêt ']

Mégalomanie . - Page 2 - Association Denturologiste
Mégalomanie .
Re: Mégalomanie .
Messagepar Invité » lun. 1 juin 2020 14:44
En France, la pratique de la denturologie est interdite. Le lobby des dentistes a pris le dessus dès le XIXe siècle selon les prothésistes, et cantonné ceux-ci à un rôle d’artisan.
« Quand un médecin vous fournit un médicament, il ne vous le revend pas dix fois plus cher après s’être mis d’accord avec le pharmacien ! Nous revendiquons le droit d’intervenir à partir du diagnostic du dentiste.
Dans ma ville, quand quelqu’un casse son dentier, il passe chez moi, je lui règle ça dans la journée, il paye 40 euros. »
La revendication n’est pas partagée par l’ensemble des prothésistes. La plupart d’entre eux ne souhaitent pas un bouleversement de leurs compétences ni être habilités à poser des prothèses. Ils revendiquent surtout une revalorisation de leur travail .
Messagepar Invité » lun. 1 juin 2020 14:51
Poursuivi pour exercice illégal de chirurgie-dentiste
Par C.D. - 12 déc. 2014 à 06:05 - Temps de lecture : 2 min
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Longtemps, la dernière audience au tribunal correctionnel ressemble à un inventaire à la Prévert. Concernant d’abord les condamnations antérieures, pour les mêmes faits d’exercice illégal de la profession de chirurgien-dentiste. Puis il est question de bouches, de dents, de prothèses, et même de vampires. Avec une question essentielle, soulevée par la plaidoirie de la défense, Me Aoudiani : Michel Ben Haïm peut-il, doit-il être condamné pour avoir pris les empreintes dentaires, en bouche, de quatre clients, en 2012 et 2013 ?
Le prévenu de 71 ans, dont le cabinet est basé à Chorges, ne nie pas les faits. « Vous ne contestez pas mais pour vous, ces actions ne dépendent pas de l’art dentaire », souligne la présidente du tribunal, Isabelle Defarge. Lui défend sa profession de denturologiste. Et souhaiterait qu’elle soit reconnue en France. « Je n’ai jamais pratiqué d’actes médicaux, je ne fais pas de soins dentaires. J’ai fait des duplicatas de prothèses, pris des empreintes pour des postiches, réparé ou ajusté des dentiers, résume-t-il à la barre. J’ai voulu rendre service à des gens. » Et la lecture des témoignages d’une quinzaine de clients est éloquente. Tous ou presque sont satisfaits du travail effectué.
« C’est la cinquième fois depuis 2007 que j’ai à plaider face à M. Ben Haïm, souligne Me Leclerc, qui représente le conseil départemental de l’ordre des chirurgiens-dentistes, partie civile dans ce dossier. On ne demande pas grand-chose, simplement que vous arrêtiez votre activité et de cracher sur les prothésistes dentaires et les chirurgiens-dentistes. On est dans un conflit qui met en jeu la santé des patients. » Il demande un euro symbolique en réparation.
Sandra Reymond, la représentante du ministère public, requiert six mois de prison ferme. « Il a été déjà été condamné et pourtant, il continue. C’est un militant, très bien, mais qu’il le fasse par des voies légales. » Michel Ben Haïm est aussi poursuivi pour “pratique commerciale trompeuse” et “exécution d’un travail dissimulé”. « Vous avez fait paraître des petites annonces où vous vous présentez comme prothésiste dentaire, ce n’est pas le cas. Et aucune de vos interventions n’a jamais été déclarée », note-t-elle.
En défense, Me Aoudiani plaide la relaxe : « Il n’a jamais prétendu faire des soins dentaires alors qu’on ne parle pas de problèmes de santé publique. C’est un idéaliste et il dénonce un système. Il n’y a aucune loi qui dit que la prise d’empreintes dentaires correspond à l’exercice illégal de la profession de chirurgien-dentiste. » Jugement mis en délibéré au 22 janvier.
Eugène Y .
Messagepar Eugène Y . » lun. 1 juin 2020 14:58
C'est une vieille histoire de monopole dentaire et de Robins des bois .... ben ben n'en a pas le monopole !
Audience publique du lundi 30 octobre 2000
N° de pourvoi: 99-85638
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente octobre deux mille, a rendu l'arrêt suivant :
Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI, les observations de la société civile professionnelle GHESTIN et de la société civile professionnelle CELICE, BLANCPAIN et SOLTNER, avocats en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général FROMONT ;
- Y... Eugène ,
contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 16 juin 1999, qui, pour exercice illégal de l'art dentaire, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement avec sursis, a ordonné une mesure de publication et a prononcé sur les intérêts civils ;
Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles L. 373 et L. 376 du Code de la santé publique, de l'article 111-4 du Code pénal et de l'article 593 du Code de procédure pénale, défaut de motif et manque de base légale ;
"en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Eugène Y... coupable du délit d'exercice illégal de la profession de chirurgien dentiste et l'a condamné à la peine de trois mois d'emprisonnement avec sursis et à la publication de sa décision ainsi qu'à des réparations au profit des parties civiles ;
"aux motifs qu'il résulte des éléments du dossier qu'Eugène Y... exercer la profession de prothésiste dentaire depuis de nombreuses années à la Ciotat et qu'en 1992 et 1993 il a diffusé dans la presse local des publicités ainsi rédigées : "Laboratoire de prothèses dentaires Dentalux, réparation - rénovation - polissage rapide... complet haut et bas ; appareils métalliques ; devis gratuit ; facilités de paiement en trois fois sans frais" ; "Laboratoire de prothèse dentaire Dentalux vous propose des appareils résine complet haut et bas, appareils métal, réparations rénovations polissages (rapide), devis gratuit - prix abordable ; facilités de paiement en trois fois ; déplacement à domicile" ; que l'instruction a permis de constater que, dans son cabinet, Eugène Y... disposait d'une salle d'attente et d'une pièce avec un bureau et un fauteuil dentaire sans appareillage, qu'en outre un témoin, M. X..., a déclaré qu'à la suite d'un bris de son appareil dentaire, il s'était rendu le 29 janvier 1993 au cabinet d'Eugène Y... et que celui-ci avait réparé son appareil pour le prix de 400 francs ; qu'au cours des débats, Eugène Y... ne conteste pas prendre des empreintes dentaires et faire des interventions en bouche faisant état de la nécessité financière de poursuivre son activité ; qu'il soutient dans ses conclusions que de telles interventions ne constitueraient pas des actes médicaux en l'absence de diagnostic et de tout traitement médical ; que, selon le Littré, la médecine est un art qui a pour but la conservation de la santé et la guérison des maladies, et qui repose sur la science des maladies ou pathologie, que la chirurgie est une partie de l'art de guérir qui s'occupe des malades externes, de leur traitement, et,
particulièrement, des procédés manuels qui servent à leur guérison, qu'enfin la prothèse est une partie de la thérapeutique chirurgicale qui a pour objet de remplacer par une préparation artificielle un organe qui a été enlevé pas de l'art dentaire, en revanche constituent bien des actes prothétiques relevant de cet art, visés à l'article L. 373-1 du Code de la santé publique, les opérations de prise d'empreintes, d'adaptation et de pose d'un appareil dentaire, sans qu'il y ait lieu de distinguer si ces interventions ont pour objet d'installer un premier appareil ou d'ajuster ou de réparer une prothèse existante ; que l'édentation est bien un état pathologique évolutif lié à la dégradation des systèmes osseux, muqueux, musculaires, articulaires et nerveux en relation avec l'appareil manducateur, que si la pose correcte d'un appareillage peut ralentir cette dégradation, une mauvaise conception de la prothèse risque au contraire de l'accélérer (empreintes ne correspondant pas au type histo-anatomique du patient, mauvais choix des dents prothétiques, mauvais montage des dents, équilibre des prothèses non respecté, pathologie non diagnostiquée avant le traitement prothétique, méconnaissance des paramètres liés à l'articulation tempora-mandibulaire, etc...) ; que la simple réparation d'une prothèse est également un acte médical, qu'il est en effet nécessaire de connaître la cause de la cassure surtout lorsque celle-ci est intervenue en bouche (mauvaise adaptation, mauvaise occlusion, vieillissement des matériaux constituants de la prothèse, déficiences mécaniques telles qu'absence de stabilité et de rétention, etc...), ces causes étant davantage liées à des problèmes cliniques qu'à un simple acte technique, qu'en outre, la réparation nécessitera en générale une nouvelle prise d'empreintes et qu'enfin, l'insertion de la prothèse devra s'accompagner de vérifications cliniques (capacités fonctionnelles de la prothèse d'adaptation sur le support ostéo-muqueux et dentaire, ajustement de l'occlusion) ;
que, normalement, les patients n'ont de contact personnel qu'avec leur chirurgien-dentiste, que le prothésiste n'effectue son travail de confection d'une prothèse dentaire que sur les indications du chirurgien dentiste et sous son contrôle dans le cadre d'un contrat de louage d'ouvrage auquel le patient est étranger, que seul le chirurgien-dentiste a donc compétence pour intervenir sur la bouche du patient, que ce soit pour prendre l'empreinte de celle-ci que pour décider du type de prothèse (fixe, amovible) et pour en contrôler la pose et le bon fonctionnement, qu'en conséquence, le prévenu n'avait normalement pas à passer des publicités pour son laboratoire dans la presse régionale et dans les journaux d'annonces gratuits destinés au grand public, qu'il n'avait pas davantage à recevoir personnellement et directement des clients ;
que les actes reprochés à Eugène Y... dans le cadre de sa profession de prothésiste dentaire constituent bien des actes participant de l'art dentaire alors que le prévenu ne possède aucun des diplômes requis pour exercer la profession de chirurgien-dentiste, qu'il suffira de rappeler que la denturologie dont se prévaut le prévenu est une discipline inconnue en France (l'expression n'existant même pas dans la langue française) ;
qu'Eugène Y... ne pouvait pas ignorer la nature illégale de ses activités dans la mesure où il avait déjà été condamné en 1991 par le tribunal correctionnel de Toulon pour des faits identiques ; que c'est donc à bon droit que les premiers juges ont retenu la culpabilité d'Eugène Y... (arrêt attaqué, pages 5, 6 et 7) ;
"1 ) alors qu'aux termes de l'article L. 373 du Code de la santé publique, la pratique de l'art dentaire comporte le diagnostic, le traitement des maladies de la bouche, des dents et des maxillaires congénitales ou acquises, réelles ou supposées ; que, dès lors, compte tenu du principe d'interprétation restrictive de la loi pénale, la prise d'empreinte en vue de confectionner une prothèse dentaire ne saurait constituer un acte médical ; qu'il s'agit d'une opération purement mécanique qui n'a pour objet ni de poser un diagnostic ni de déterminer un traitement d'une maladie de la bouche mais seulement de déterminer la forme de la prothèse ; qu'en énonçant néanmoins qu'Eugène Y... ne contestait pas prendre des empreintes dentaires, ce qui caractériserait le délit reproché, la cour d'appel a violé les textes susvisés ;
"2 ) alors qu'en se bornant à relever qu'Eugène Y... ne contestait pas "faire des interventions en bouche" et que, selon le témoin X..., il lui avait réparé son appareil dentaire, sans rechercher la nature exacte des "interventions en bouche" qui auraient été pratiquées et sans préciser en quoi la réparation de l'appareil de M. X... aurait nécessité une intervention relevant de l'art dentaire stricto sensu, la cour d'appel n'a pas donné de base légale à sa décision ;
"3 ) alors que seule la personne qui prend part "habituellement" à des actes relevant de la pratique de l'art dentaire est pénalement punissable ; qu'en omettant de caractériser l'élément d'habitude constitutif du délit reproché à Eugène Y..., la cour d'appel n'a pas légalement justifié sa décision" ;
Attendu qu'Eugène Y..., prothésiste dentaire, qui n'est pas titulaire du diplôme de chirurgien-dentiste, est poursuivi pour avoir exercé illégalement l'art dentaire, infraction prévue et réprimée par les articles L. 373 et L. 376 devenus les articles L. 4161-2 et L. 4161-5 du Code de la santé publique ;
Attendu que, pour le déclarer coupable du délit, les juges d'appel prononcent par les motifs repris au moyen ;
Attendu qu'en cet état, et dès lors que constituent des actes prothétiques relevant de l'art dentaire, visés à l'article L. 373, 1 , du Code de la santé publique, les opérations de prise d'empreintes, d'adaptation, de pose ou de réparation d'un appareil dentaire, la cour d'appel a justifié sa décision ;
Etaient présents aux débats et au délibéré, dans la formation prévue à l'article L.131-6, alinéa 4, du Code de l'organisation judiciaire : M. Cotte président, Mme Ferrari conseiller rapporteur, M. Roman conseiller de la chambre ;
Décision attaquée : cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE 5ème chambre , du 16 juin 1999
Titrages et résumés : PROFESSIONS MEDICALES ET PARAMEDICALES - Dentiste - Exercice illégal de la profession - Prothésiste - Prise d'empreintes, d'adaptation, de pose ou de réparation d'un appareil dentaire.
Messagepar La Grosse Bertha . » lun. 1 juin 2020 16:49
Ben ben n'a jamais rien caché, se battre contre un monopole est un dur combat qui coûte cher, moi après ma première condamnations en 1985 j'ai quitté le bateau, ben à continué, ben est un héros , n' en déplaise à certains .
BenDenturo » jeu. 9 juil. 2015 13:08
Si dans les archives vous avez suivi mon dernier procès, vous avez vu ma défense, elle était basée sur la désobéissance civile, que mon avocat n'a pas voulu retenir ..... ce que je regrette.... mais... mais .... sa vision sur le résultat était juste!!!!
Par contre, je pense que cette défense peut être prise par les jeunes en procès, c'est un coup à jouer qui n'a jamais était présenté.
Rappelons la condamnation, les actes d'accusations étaient multiples, et rappelons aussi, que j'ai était surveillé pendant 3 mois par les gendarmes, comme un dangereux terroriste ou un chef maffieux, que des dizaines de nos consommateurs adhérents ont été convoqués et interrogés, que l'on ma saisi le matériel '( que j'avais donné à l'association ) internet compris, plus perquisition du local de l 'association plus perquisition de mon domicile, plus des heures d'interrogatoires, plus le "dépiautage de mon compte bancaire, de celui de mon épouse et de celui de l'association !!!
Résultat, on n'a pas trouvé des millions d'euros de cachés, pas de comptes cachés en suisse ni aux îles caïman, pas de lingots d'or , ce qui n'a pas empêché les accusations et les condamnations que vous allez retrouver demain, à cette place .
N'en déplaise à certains dentistes, je suis libre, et j'en remercie les juges qui malgré le fait de m'avoir puni, 'ont fait avec tact et mesure .
Messagepar BenDenturo » mar. 2 juin 2020 10:00
Merci camarade Bertha, j'avais oublié ce message de .... 2015 .... alors qu'a cette époque, le Gros niard était encore à Charenton ....
Bonjour Eugène .... je te laisse un message en MP .
Je remercie ce pauvre demeuré de Gros niard d'avoir mis en ligne ces articles du Dauphiné Libéré sur mes dernières condamnations, tout y est, je n'ai pas un mot à rajouter , toute personne saine d'esprit aura compris ma lutte contre la voyoucratie dentaire et ce qu'il en coûte !
Juste une précision concernant ma dernière condamnation, vu l'énormité des accusations pour me faire condamner lourdement Madame la juge ( nouvellement mutée dans le 05 ) aurait dû me mettre 375 000 euros d'amendes et 5 ans de prison ferme, cette juge , pour un fois, était libre elle n'avait pas peur de sa hiérarchie en jugeant qu'il s'agissait d'une question de lobby, elle a était humaine, je n'ai eut que 6 moi fermes ce qui correspondait à 5 mois de bracelet électronique, à 800 euros aux dentistes et a l'euro symbolique pour l'ordre dentaire !
Les dentistes avait aussi demandé, l'interdiction de l'association ( le RDF ) et pour moi un interdiction de gérer quoi que ce soit ..... la juge n'en a même pas parlé !
Et quand je suis allez au tribunal pour plaider ma cause devant la juge, le JAP et l'association pour la réinsertion ( et oui ! ) afin de ne pas avoir du ferme ... mais un beau bracelet de surveillance .... le procureur ( un nouveau aussi dans le 05 ) m'a demandé ce que j'allais faire , je lui ai répondu : je continue ma quête encore plus que jamais ; il m'a répondu , je m'en doutais, mais alors respectez les lois, parce que la prochaine fois " nous ne serons peut être plus là et nos remplaçants n'auront peut être pas notre indulgence !
Messagepar invité normal » mer. 3 juin 2020 13:22
Question écrite n° 24303 de M. Michel Le Scouarnec (Morbihan - Communiste républicain et citoyen) publiée dans le JO Sénat du 15/12/2016 - page 5436
https://www.senat.fr/questions/base/201 ... 24303.html
Messagepar Bureau RDF . » jeu. 4 juin 2020 08:33
Cher " invité normal " merci de nous avoir envoyé cette question et sa réponse *, nous ne la connaissions pas, le sénateur qui a posé cette question est un communiste, comme on dirait : y a comme un défaut !
La prochaine fois il faut mettre ce genre d'information dans les onglets qui rassemblent les textes de lois .
En ce qui concerne l'individu qui a trouvé unr raison de vivre en en venant polluer ce forum, nous avons complétement nettoyé ses délires, nous continuerons à faire la même chose chaque fois qu'il se manifestera .
Nous nous excusons du dérangement causé par ce malade , en souhaitant qu'il guérisse rapidement
Nous vous souhaitons un bon mois de juin .
* Réponse confirmée par les textes de lois qu'a fait voter le Président Macron depuis son élection .
Hélene .
Messagepar Hélene . » jeu. 4 juin 2020 14:42
Michel, j'ai reçu votre message, vous avez trouvé la solution tout seul, ne plus répondre, effacer, continuer votre travail .
Votre détracteur * trouve sa jouissance en intervenant sur votre forum . Cela n'arrangera pas sa maladie*, mais au moins en l'ignorant vous ne perdez plus votre temps à essayer de faire appel a un dialogue constructif que refuse son moi .
Votre détracteur, a certainement subit plusieurs échecs dans sa vie, il croyait avoir trouver un but, et vous avez détruit son rêve ,en lui révélant par une métaphore osée, quelle était sa nouvelle condition : une nouvelle soumission .
Il s'est cru maître de son destin, vous avez cassé cette vision, c'est pourquoi, inconsciemment il vous en veut, il y a aussi une certaine perversion dans ses propos qui le qualifie lui même .
Amitiés Michel . Bises .
Hélene Fraciu .
* Un harceleur pervers qui peut être sympa en apparence, il aime rigoler, il place le rire au centre .
C’est sa personnalité du harceleur qui pose problème. Despotique, il souffre d’une absence de prise en compte de la dimension humaine, voire d’un complexe d’infériorité parfois masqué.
Messagepar Invité » jeu. 4 juin 2020 14:54
GRAUGNARD JULIEN .
Diplôme : BREVET D'ETUDES PROFESSIONNELLES AUXILIAIRE EN PROTHESE DENTAIRE . Session 2018 .
Admis .
Académie de Aix-Marseille .
La GrosseBertha
Messagepar La GrosseBertha » ven. 5 juin 2020 18:01
Méfi, c'est bientôt l'heure de sortie du gaga . Sortons nos gommes .