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Timestamp: 2016-10-22 05:33:38+00:00
Document Index: 146075730

Matched Legal Cases: ['art. 82', 'art. 100', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 72', 'art. 82', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 76', 'art. 95', 'art. 106', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 82', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 29', "l'article 97", 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 97', 'art. 106', 'art. 9', 'art. 82', 'art. 82', 'art. 80', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 79', 'ATF ', 'art. 82', 'art. 254', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 82', 'art. 18', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 66']

5A_434/2015 (21.08.2015)
5A_434/2015 � � Arr�t du 21 ao�t 2015
MM. et Mme les Juges f�d�raux von Werdt, Pr�sident, Escher et Bovey.
Greffi�re : Mme Achtari.
repr�sent� par Me Philippe Reymond, avocat,
repr�sent� par Me Olivier Burnet, avocat,
recours contre l'arr�t de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois du 18 mars 2015.
Le 27 juin 2014, � la r�quisition de A.A.________, l'Office des poursuites du district de Morges a notifi� � B.B._______, dans la poursuite n� xxxx, un commandement de payer la somme de 154'549 fr., plus int�r�t � 5% l'an d�s le 28 juillet 2011, indiquant comme titre de la cr�ance un " remboursement de pr�ts ".
�Le poursuivi a form� opposition totale.
B.a.�Le 30 septembre 2014, le poursuivant a saisi le Juge de paix du district de Morges d'une requ�te de mainlev�e provisoire de l'opposition, � concurrence de 124'600 fr. plus int�r�t � 5% l'an d�s le 28 juillet 2011, avec suite de frais et d�pens.
�Le Juge de paix a cit� les parties � compara�tre � une audience fix�e le 20 novembre 2014. Par prononc� du 2 d�cembre 2014, il a rejet� la requ�te de mainlev�e au motif que les contrats de pr�t �taient simul�s, notamment au vu du fait vraisemblable que le poursuivi n'avait jamais re�u les fonds sur son propre compte mais que ceux-ci avaient �t� vers�s � la soci�t� F._______ Ltd.
B.b.�Par arr�t du 18 mars 2015, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois a rejet� le recours interjet� par A.A.________ contre cette d�cision.
Par acte post� le 26 mai 2015, A.A.________ interjette un recours en mati�re civile contre cet arr�t. Il conclut principalement � sa r�forme en ce sens que la mainlev�e provisoire de l'opposition form�e par B.B.________ � la poursuite, commandement de payer n� xxxx [�
recte�: yyyy], de l'Office des poursuites du district de Morges est prononc�e � concurrence de 124'600 fr., plus int�r�t � 5% l'an d�s le 28 juillet 2011, le solde des pr�tentions �tant r�serv�. Subsidiairement, il conclut � l'annulation de cet arr�t. En substance, il se plaint de l'�tablissement inexact des faits et de la violation des art. 82 LP et 29 al. 2 Cst.
�Des observations n'ont pas �t� requises.
Le recours a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) � l'encontre d'une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 133 III 399 consid. 1.4) rendue en mati�re de poursuite pour dettes (art. 72 al. 2 let. a LTF, en relation avec l'art. 82 LP) par un tribunal sup�rieur du canton ayant statu� sur recours (art. 75 al. 1 et 2 LTF); la valeur litigieuse est atteinte (art. 74 al. 1 let. b LTF); le poursuivant, qui a �t� d�bout� de ses conclusions par l'autorit� pr�c�dente, a qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF).
Le recours en mati�re civile peut �tre form� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Cela �tant, eu �gard � l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, il n'examine en principe que les griefs soulev�s en lien avec les conclusions prises; il n'est pas tenu de traiter, � l'instar d'une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques pouvant se poser, lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui (ATF 140 III 86 consid. 2; 135 III 397 consid. 1.4; 134 III 102 consid. 1.1). En outre, le Tribunal f�d�ral ne conna�t de la violation de droits fondamentaux que si de tels griefs ont �t� invoqu�s et motiv�s par le recourant conform�ment au principe d'all�gation (art. 106 al. 2 LTF; ATF 137 II 305 consid. 3.3), c'est-�-dire s'ils ont �t� express�ment soulev�s et expos�s de fa�on claire et d�taill�e (ATF 135 III 232 consid. 1.2).
3.1.�L'autorit� cantonale a retenu que le recourant avait produit trois documents intitul�s " contrat de pr�t ", sign�s par l'intim�, dat�s des 10 mai 2008, 30 juillet 2008 et 15 d�cembre 2008, dans lesquels le premier d�clarait pr�ter les sommes de 50'000 fr., 6'600 fr., et 30'000 fr. au second (soit 86'600 fr au total), et celui-ci d�clarait s'engager � les lui restituer au 30 juin 2009, 30 d�cembre 2009 et 30 d�cembre 2010. Ces documents mentionnaient valoir reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 LP. Il avait en outre produit treize d�comptes, �tablis chacun durant le mois suivant la fin d'un trimestre, depuis le 30 juin 2008 (premier d�compte du 15 juillet 2008) jusqu'au 30 juin 2011 (dernier d�compte du 28 juillet 2011), et r�dig�s sous forme de lettres adress�es � " Famille C.________ et D.A.________, Ch. ..., U.________ ". Ils comportaient une capitalisation des int�r�ts sur les montants en compte et comptabilisaient des versements de 50'000 fr. au 24 avril 2008, 6'600 fr. au 28 juillet 2008, 30'000 fr. au 12 d�cembre 2008, et 38'000 fr. au 1
er�octobre 2009 (soit 124'600 fr. au total).
�L'autorit� cantonale a consid�r� que les pi�ces produites rendaient toutefois vraisemblable que ces contrats de pr�t �taient simul�s. Elle a retenu que, le 17 avril 2008, le recourant avait retir� en esp�ces les sommes de 31'000 fr. et 19'000 fr. (soit 50'000 fr. au total), puis que son �pouse avait voulu verser la somme de 50'000 fr. � F.________ Ltd. Se rendant compte qu'elle ne pouvait pas verser plus de 25'000 fr. sans remplir un formulaire, elle avait alors effectu� trois versements dans des offices de poste diff�rents � Morges ou aux alentours, soit deux le m�me jour de 23'000 fr. et un le lendemain de 4'000 fr. Suite � ces transactions, pour comprendre l'arri�re-plan �conomique des op�rations ex�cut�es, la soci�t� G._______ avait invit� les �poux � remplir un questionnaire. Ceux-ci s'�taient ex�cut�s le 9 mai 2008, en indiquant comme but du versement " Pr�t � M. B.________ ". L'autorit� cantonale a alors consid�r� que la co�ncidence entre la date de l'�tablissement du formulaire et celle du contrat de pr�t laissait penser que celui-ci avait �t� �tabli pour justifier le but des versements indiqu� dans celui-l�. Elle a en outre retenu comme d�terminant le fait que l'intim� n'avait jamais touch� les montants pr�t�s; ceux-ci avaient �t� d'embl�e et � chaque fois directement vers�s � F.________ Ltd. Selon elle, cet �l�ment constituait un fort indice de simulation des pr�ts. Elle a aussi �tabli que l'intim� avait rendu compte au recourant des rendements de ces placements par l'envoi, tous les trimestres, d'un �tat du compte et des int�r�ts accumul�s, que les lettres par lesquelles la soci�t� avait accus� r�ception des montants vers�s mentionnaient qu'ils l'avaient �t� par les �poux A.________ et qu'il ressortait des courriels et lettres �chang�s apr�s l'annonce de la prochaine liquidation de la soci�t� que tant le couple A.________ que le couple B.________ consid�raient qu'ils avaient fait des investissements dans la soci�t� en liquidation et attendaient un �ventuel remboursement. L'autorit� cantonale a consid�r� que, en d�finitive, l'intim� avait jou� un r�le d'interm�diaire, et non pas d'emprunteur, dans le cadre du placement par le recourant des montants litigieux. Elle a alors conclu que, les contrats simul�s �tant inefficaces, le recourant n'�tait au b�n�fice d'aucune reconnaissance de dette pour les montants qu'il r�clamait � l'intim�.
Dans un grief de nature formelle qu'il convient de traiter en premier, le recourant se plaint de la violation de son droit d'�tre entendu.
4.1.�Le recourant soutient que l'argument de l'autorit� cantonale selon lequel il existe un lien entre les contrats de pr�t et la relation avec G.________ est insolite et impr�visible. Il n'aurait jamais �t� soutenu par l'intim�. Par ailleurs, le juge de premi�re instance aurait retenu la th�se contraire, en indiquant que les contrats avaient �t� sign�s apr�s le passage � la poste de l'�pouse du poursuivant, et avait fond� la simulation sur des motifs fiscaux.
4.2.1.�Le droit d'�tre entendu, tel qu'il est garanti � l'art. 29 al. 2 Cst., comprend notamment le droit pour l'int�ress� de s'exprimer sur les �l�ments pertinents avant qu'une d�cision ne soit prise touchant sa situation juridique, de produire des preuves, d'obtenir qu'il soit donn� suite � ses offres de preuve pertinentes, de participer � l'administration des preuves essentielles ou � tout le moins de s'exprimer sur son r�sultat, lorsque cela est de nature � influer sur la d�cision � rendre (ATF 129 II 497 consid. 2.2 et les r�f�rences). Selon la jurisprudence, le juge n'a pas, en revanche, � soumettre � la discussion des parties les principes juridiques sur lesquels il va fonder son jugement (ATF 126 I 97 consid. 2b; 19 consid. 2c). En vertu de la r�gle�
jura novit curia, il n'est en principe pas li� par les moyens de droit d�velopp�s par les parties. Le juge peut ainsi appliquer d'office, sans avoir � attirer pr�alablement l'attention des parties sur l'existence de tel ou tel probl�me de droit, une autre disposition de droit mat�riel pour allouer les conclusions du demandeur. Le juge n'a pas non plus � aviser sp�cialement une partie du caract�re d�cisif d'un �l�ment de fait sur lequel il s'appr�te � fonder sa d�cision, pour autant que celui-ci ait �t� all�gu� et prouv� selon les r�gles (ATF 126 I 97 consid. 2b; 19 consid. 2c; 108 Ia 293 consid. 4c). La jurisprudence am�nage toutefois une exception au principe�
jura novit curia�lorsque le juge s'appr�te � fonder sa d�cision sur une norme ou un principe juridique non �voqu� dans la proc�dure ant�rieure et dont aucune des parties en pr�sence ne s'est pr�value et ne pouvait supputer la pertinence i�
n casu�(arr�t 5A_795/2009 du 10 mars 2010 consid. 3.1, non publi�
in�ATF 136 III 123 et les r�f�rences).
4.2.2.�En l'esp�ce, on ne d�c�le pas de violation du droit d'�tre entendu. Le moyen lib�ratoire litigieux a toujours port� sur la nullit� des contrats de pr�t en raison de leur caract�re simul� et l'autorit� cantonale s'est fond�e sur des faits �tablis par des moyens de preuve sur lesquels les parties ont pu s'exprimer.
�Il s'ensuit que le grief de la violation de l'art. 29 al. 2 Cst. doit �tre rejet�.
Dans la partie B de son recours, intitul�e " Etat de fait ", le recourant se plaint ensuite de ce que l'arr�t attaqu� contiendrait des inexactitudes factuelles et qu'il conviendrait donc de modifier l'�tat de fait, " les conditions de l'article 97 al. 1 LTF [�tant] remplies ".
5.1.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� constat�s de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et si la correction du vice est susceptible d'influencer le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Le recourant qui soutient que les faits ont �t� �tablis de mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), � savoir que les constatations de fait sont arbitraires au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 134 IV 36 consid. 1.4.1; 133 II 249 consid. 1.2.2), doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, en quoi consiste la violation, conform�ment au principe d'all�gation (cf.�
supra�consid. 2). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 133 III 585 consid. 4.1; 130 I 258 consid. 1.3).
�Dans le domaine de l'appr�ciation des preuves et de la constatation des faits, le Tribunal f�d�ral se montre r�serv�, vu le large pouvoir qu'il reconna�t en la mati�re aux autorit�s cantonales (ATF 120 Ia 31 consid. 4b; 118 Ia 28 consid. 1b; 104 Ia 381 consid. 9 et les r�f�rences). Il n'intervient, pour violation de l'art. 9 Cst., que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, a omis, sans motifs objectifs, de tenir compte de preuves pertinentes ou a op�r�, sur la base des �l�ments recueillis, des d�ductions insoutenables (ATF 136 III 552 consid. 4.2; 134 V 53 consid. 4.3; 129 I 8 consid. 2.1 et les r�f�rences).
5.2.�En l'esp�ce, le recourant n'invoque pas formellement la violation de l'art. 9 Cst. dans l'�tablissement des faits, manquement qui suffirait � d�clarer sa critique irrecevable. En effet, si le motif de recours est pr�vu � l'art. 97 al. 1 LTF, le recourant qui entend soulever un tel grief ne doit pas invoquer la violation de cette norme en tant que telle, mais d�noncer, dans une argumentation conforme au principe d'all�gation (art. 106 al. 2 LTF), l'�tablissement manifestement inexact de faits, c'est-�-dire arbitraire au sens de l'art. 9 Cst.
�Dans tous les cas, en grande partie appellatoire dans la mesure o� le recourant n'y fait qu'opposer sa propre appr�ciation � celle des magistrats cantonaux, cette critique ne permet pas de faire appara�tre comme manifestement inexacts les faits tels qu'arr�t�s dans la d�cision attaqu�e. En effet, le principal argument du recourant est d'affirmer que l'autorit� cantonale aurait retenu � tort que les montants avaient tous �t� directement vers�s � F.________ Ltd, alors que, suite au premier versement de 50'000 fr., les fonds auraient �t� vers�s sur le compte du p�re et du fr�re de l'�pouse de l'intim�. Or, l'autorit� cantonale a certes retenu de la pi�ce sur laquelle le recourant se fonde, soit le courrier du 5 mai 2014 du conseil de l'intim�, que l'�pouse du recourant, accompagn�e de celle de l'intim�, avait effectu� des d�p�ts sur les comptes du p�re et du fr�re de E.B.________. N�anmoins, et le recourant ne discute pas cet �l�ment pourtant essentiel, elle a aussi retenu que l'�pouse de l'intim�, au b�n�fice d'une procuration sur ces deux comptes, avait transf�r� l'int�gralit� de ces montants � F._______ Ltd. Pour le reste, le recourant pr�tend que l'intim� passerait sous silence un pr�t suppl�mentaire de 38'000 fr., qui ressortirait du d�compte du 14 janvier 2010. Toutefois, il reconna�t lui-m�me que ce montant n'est pas reconnu dans les contrats de pr�t et il n'invoque pas que le d�compte pr�cit� constituerait pour sa part une reconnaissance de dette. Enfin, le recourant rel�ve que l'autorit� cantonale n'aurait pas pu �tablir que le contrat de pr�t aurait �t� annex� au formulaire de G.________ et que la chronologie des �v�nements ne permettrait pas de retenir de co�ncidence entre l'�tablissement de ces deux documents, puisque le contrat de pr�t a �t� �tabli le lendemain de la remise du formulaire. Or, l'autorit� cantonale a consid�r� que la question de savoir si le contrat de pr�t avait, ou non, �t� annex� au formulaire de G.________ n'�tait pas d�cisif; en outre, le fait que le contrat de pr�t soit dat� du 10 mai 2008 ne permet en rien de qualifier d'arbitraire la vraisemblance de corr�lation entre les op�rations discut�es, le contrat de pr�t ne mentionnant pas la date d'ex�cution de la prestation.
�Il s'ensuit que le grief portant sur l'�tablissement des faits doit �tre rejet�, pour autant que recevable.
Le recourant se plaint ensuite de la violation de l'art. 82 LP. Il reproche � l'autorit� cantonale d'avoir retenu que les contrats de pr�ts �taient des actes simul�s, partant frapp�s de nullit�.
6.1.�En vertu de l'art. 82 LP, le cr�ancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constat�e par acte authentique ou sous seing priv� peut requ�rir la mainlev�e provisoire (al. 1
er�); le juge la prononce si le d�biteur ne rend pas imm�diatement vraisemblable sa lib�ration (al. 2).
6.1.1.�Lors du contentieux de la mainlev�e de l'opposition (art. 80 ss LP), le but n'est pas de constater la r�alit� d'une cr�ance, mais l'existence d'un titre ex�cutoire; le juge de la mainlev�e examine donc uniquement la force probante du titre produit par le cr�ancier poursuivant, sa nature formelle, et non pas la validit� de la pr�tention d�duite en poursuite (ATF 132 III 140 consid. 4.1.1 et les r�f�rences). Le prononc� de mainlev�e ne sortit que des effets de droit des poursuites (ATF 100 III 48 consid. 3) et ne fonde pas l'exception de chose jug�e (�
res iudicata�) quant � l'existence de la cr�ance (ATF 136 III 583 consid. 2.3). La d�cision du juge de la mainlev�e ne prive donc pas les parties du droit de soumettre � nouveau la question litigieuse au juge ordinaire (art. 79 et 83 al. 2 LP; ATF 136 III 528 consid. 3.2; arr�t 5A_577/2013 du 7 octobre 2013 consid. 4.1).
6.1.2.�Conform�ment � l'art. 82 al. 2 LP, le poursuivi peut faire �chec � la mainlev�e en rendant imm�diatement vraisemblable, en principe par pi�ces (art. 254 al. 1 CPC; arr�t 5A_630/2010 du 1er septembre 2011 consid. 2.2), sa lib�ration. Lorsque le juge statue sous l'angle de la simple vraisemblance, il doit, en se fondant sur des �l�ments objectifs, acqu�rir l'impression que les faits all�gu�s se sont produits, sans exclure pour autant la possibilit� qu'ils se soient d�roul�s autrement (ATF 132 III 140 consid. 4.1.2). Le poursuivi peut se pr�valoir de tous les moyens de droit civil - exceptions ou objections - qui infirment la reconnaissance de dette (ATF 131 III 268 consid. 3.2), dont la simulation (Gilli�ron, Commentaire de la loi f�d�rale sur la poursuite pour dettes et la faillite, Art. 1-88 LP, 1999, n� 81 ad art. 82 LP; Panchaud/Caprez, La mainlev�e de l'opposition, 1980, �33 p. 73).
6.1.3.�On parle d'acte simul� au sens de l'art. 18 CO lorsque les deux parties sont d'accord que les effets juridiques correspondant au sens objectif de leur d�claration ne doivent pas se produire et qu'elles n'ont voulu cr�er que l'apparence d'un acte juridique � l'�gard des tiers (ATF 123 IV 61 consid. 5c/cc; 112 II 337 consid. 4a; 97 II 201 consid. 5). Leur volont� v�ritable tendra soit � ne produire aucun effet juridique, soit � produire un autre effet que celui de l'acte apparent; dans ce dernier cas, les parties entendent en r�alit� conclure un second acte dissimul� (ATF 123 IV 61 consid. 5c/cc; 112 II 337 consid. 4a). Juridiquement inefficace d'apr�s la volont� r�elle et commune des parties, le contrat simul� est nul (ATF 123 IV 61 consid. 5c/cc; 97 II 201 consid. 5), tandis que le contrat dissimul� - que, le cas �ch�ant, les parties ont r�ellement conclu - est valable si les dispositions l�gales auxquelles il est soumis quant � sa forme et � son contenu ont �t� observ�es (ATF 117 II 382 consid. 2a; 96 II 383 consid. 3a; arr�t 4A_429/2012 du 2 novembre 2012 consid. 4.2, publi�
in�SJ 2013 I p. 286). Savoir si les parties avaient la volont� (r�elle) de feindre une convention revient � constater leur volont� interne au moment de la conclusion du contrat, ce qui constitue une question de fait (ATF 126 III 375 consid. 2e/aa; 97 II 201 consid. 5; arr�ts 4A_429/2012 du 2 novembre 2012 consid. 4.2, publi�
in�SJ 2013 I p. 286; 5C.127/2001 du 26 octobre 2001 consid. 2a; 4C.227/2003 du 9 d�cembre 2004 consid. 2.2.1).
6.2.�En l'esp�ce, le recourant se pr�vaut du fait que l'intim� serait " vers� dans les affaires " et devrait se laisser opposer les termes clairs de la reconnaissance de dette. Il s'agit toutefois l� d'un �l�ment de fait extrins�que au titre, dont le juge de la mainlev�e n'a pas � tenir compte (arr�t 5A_450/2012 du 23 janvier 2013 consid. 3.2, publi�
in�SJ 2013 I p. 345). Le recourant reprend ensuite les arr�ts cit�s par l'autorit� cantonale dans sa motivation en droit et soutient que ceux-ci ne seraient pas pertinents pour r�soudre concr�tement le litige. Or, l'autorit� cantonale a seulement utilis� ces arr�ts pour d�crire de mani�re g�n�rale des notions juridiques dont le recourant ne remet pas en cause le contenu; elle n'a en rien fond� sa subsomption sur ceux-ci. Cette critique n'est donc pas pertinente.
�Le recourant soutient aussi que " la pr�somption issue d'une reconnaissance de dette et d'un contrat de pr�t ne saurait �tre balay�e par le juge de la mainlev�e, sur la base d'�l�ments qui n'ont pas �t� d�velopp�s sur la base d'une instruction compl�te [...] ". Il se fonde toutefois sur un arr�t tranchant les aspects mat�riels de la cause dans une action en lib�ration de dette et exposant les moyens de d�fense du d�biteur d'une dette reconnue (ATF 131 III 268 consid. 3.2). Il s'agit l� de questions de droit mat�riel exorbitantes de la proc�dure de mainlev�e (cf.�
supra�consid. 6.1.1). En outre, le recourant m�conna�t une des caract�ristiques de la proc�dure de la mainlev�e lorsqu'il argue qu'il aurait fallu trancher les moyens lib�ratoires du d�biteur suite � une instruction compl�te (cf.�
supra�consid. 6.1.2).
�Le recourant reproche ensuite � l'autorit� cantonale de n'avoir pas qualifi� le pr�tendu contrat dissimul�. Elle n'avait toutefois pas � le faire: le juge de la mainlev�e provisoire examine uniquement la force probante du titre produit par le cr�ancier poursuivant, sa nature formelle, et non la validit� de la pr�tention d�duite en poursuite (cf.�
supra�consid. 6.1.1). Or, s'agissant de l'acte dissimul�, le recourant ne se pr�vaut d'aucun titre. Il pourra toutefois soumettre au juge ordinaire la question litigieuse de l'absence de simulation ou de l'existence d'un acte dissimul� fondant une cr�ance en paiement (cf.�
supra�consid. 6.1.1).
�Le recourant invoque encore le principe de la confiance pour arguer de ce qu'il aurait pu comprendre de la personne de l'emprunteur. La question de savoir si un acte est simul� relevant du fait et l'autorit� cantonale ayant retenu celui-ci comme vraisemblable, l'argument du recourant qui revient � interpr�ter un contrat simul� tombe � faux.
�Dans ses autres arguments, le recourant ne pr�tend pas que l'autorit� pr�c�dente aurait m�connu la notion de simulation (question de droit). Il soutient plut�t que les parties n'avaient pas l'intention de simuler l'accord litigieux; il revient ainsi encore une fois sur une question de fait, comme dans son grief pr�c�dent (cf.�
supra�consid. 5.2), sans invoquer l'art. 9 Cst. dans l'�tablissement des faits, et en se bornant � pr�senter sa propre version, sans s'attaquer pr�cis�ment � l'appr�ciation de l'autorit� cantonale.
�Il s'ensuit que le grief doit �tre rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�.
En conclusion, le recours est rejet� dans la mesure o� il est recevable, aux frais de son auteur (art. 66 al. 1 LTF).
Lausanne, le 21 ao�t 2015
La Greffi�re : Achtari