Source: https://www.sogeprom.fr/mentions-legales?utm_campaign=site-sogeprom&utm_medium=direct&utm_source=direct
Timestamp: 2019-11-18 23:53:26+00:00
Document Index: 145921825

Matched Legal Cases: ['art 199', 'art 199', 'art 199', 'art 199', 'art. 199', 'art.34']

En cas de survenance d’un cas de force majeure ou, plus généralement d’une cause légitime de suspension du délai de livraison, la date d’achèvement prévisionnelle des travaux de construction peut être amenée à être modifiée.
Prêt à Taux 0%+: Prêt réservé aux personnes physiques, sous conditions de ressources, qui ne sont pas propriétaires de leur résidence principale, pour l’achat d’un logement neuf en résidence principale répondant aux normes thermiques en vigueur – Montant du prêt variant en fonction de la zone géographique du logement, de la composition du foyer, des performances énergétiques du logement et du montant du ou des autres prêts concourant au financement de l’acquisition – Durée du remboursement en fonction des ressources de l’emprunteur – Détail des conditions en espace de vente ou sur www.sogeprom.fr dans la rubrique Votre projet : http://www.sogeprom.fr/pret-a-taux-zero
PINEL : Dispositif en faveur de l’investissement locatif visant l’acquisition en vue de sa location d’un logement neuf situé dans certaines zones géographiques – réduction d’impôts variant de 12 à 21 % selon la durée de l’engagement de location – Dispositif soumis à conditions de ressources du locataire et de plafonnement des loyers – CGI, art 199 novivicies – Détail des conditions en espace de vente ou sur www.sogeprom.fr dans la rubrique Votre projet : http://www.sogeprom.fr/dispositif-pinel
Domaine de Lux'Or (74)
Les illustrations sont non contractuelles et sont à caractère d’ambiance – Reproduction interdite, tous droits réservés. Appartements, balcons et terrasses vendus non meublés.
Architecte : Atelier Architecture Hervé Vincent (AAHV) – Illustrateur : Basilico Design – Crédits photos : Fotolia.com
Distances : source google maps ou mappy.com
SOGEPROM ALPES, SAS au capital de 100 000 € – 3 chemin de la Dhuy 38240 MEYLAN Siège Social : 34-40 rue Henri Régnault 92400 COURBEVOIE – Siren 811 991 355 RCS NANTERRE
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression des informations vous concernant, que vous pouvez exercer en nous écrivant à l’adresse ci-dessus.
Le Victory (38)
Programme éligible en TVA réduite sous réserve de signature d’un contrat de réservation d’un appartement du programme « Le Victory » à Grenoble, respectant les conditions de l’article 278 sexies 11° du Code Général des Impôts, en particulier une acquisition à usage de résidence principale par l’acquéreur et sous réserve de conditions de ressources. Dans la limite des stocks disponibles. Prix hors parking.
Architecte : Cabinet Vincent POLLIEN Architecte – Illustrateur : Basilico Design – Crédits photos : Fotolia.com
L'Impérium (38)
Architecte : De La Fuente Architecte (DLFA) – Illustrateur : Basilico Design – Crédits photos : Fotolia.com
DISPOSITIF PINEL : Dispositif en faveur de l’investissement locatif visant l’acquisition en vue de sa location d’un logement neuf situé dans certaines zones géographiques. Réduction d’impôts variant de 12 à 21 % selon la durée de l’engagement de location. Dispositif soumis à conditions de ressources du locataire et de plafonnement des loyers. CGI, art 199 novivicies. PTZ+ : Prêt réservé aux personnes physiques, sous conditions de ressources, qui ne sont pas propriétaires de leur résidence principale, pour l’achat d’un logement neuf en résidence principale répondant aux normes thermiques en vigueur. Montant du prêt variant en fonction de la zone géographique du logement, de la composition du foyer, des performances énergétiques du logement et du montant du ou des autres prêts concourant au lancement de l’acquisition. Durée du remboursement en fonction des ressources de l’emprunteur. Illustrations non contractuelles à caractère d’ambiance : Kevin Jansens 3D – Architecte Atelier Claude Blanchet – Reproduction interdite, tous droits réservés – SOGEPROM CENTRE VAL DE LOIRE, S.A.S.U. au capital de 100 000 € – 5 place Jean Jaurès, 37 000 Tours – Siret 81425360500012 RCS NANTERRE
DISPOSITIF PINEL : Dispositif en faveur de l’investissement locatif visant l’acquisition en vue de sa location d’un logement neuf situé dans certaines zones géographiques. Réduction d’impôts variant de 12 à 21 % selon la durée de l’engagement de location. Dispositif soumis à conditions de ressources du locataire et de plafonnement des loyer. CGI, art 199 novivicies. PTZ : Prêt réservé aux personnes physiques, sous conditions de ressources, qui
ne sont pas propriétaires de leur résidence principale, pour l’achat d’un logement neuf en résidence principale répondant aux normes thermiques en vigueur. Montant du prêt variant en fonction de la zone géographique du logement, de la composition du foyer, des performances énergétiques du logement et du montant du ou des autres prêts concourant au lancement de l’acquisition. Durée du remboursement en fonction des ressources de l’emprunteur. Illustrations non contractuelles à caractère d’ambiance : Kevin Jansens 3D – Architecte cabinet ARTEIA – Reproduction interdite, tous droits réservés – SOGEPROM CENTRE VAL DE LOIRE, S.A.S.U. au capital de 100 000 € – 5 place Jean Jaurès, 37 000 Tours – Siret 81425360500012 RCS NANTERRE
ne sont pas propriétaires de leur résidence principale, pour l’achat d’un logement neuf en résidence principale répondant aux normes thermiques en vigueur. Montant du prêt variant en fonction de la zone géographique du logement, de la composition du foyer, des performances énergétiques du logement et du montant du ou des autres prêts concourant au lancement de l’acquisition. Durée du remboursement en fonction des ressources de l’emprunteur.
Illustrations non contractuelles à caractère d’ambiance : Epsilon3D. Architecte : L’Heude & L’Heude – Reproduction interdite, tous droits réservés – SOGEPROM CENTRE VAL DE LOIRE, S.A.S.U. au capital de 100 000 € – 5 place Jean Jaurès, 37 000 Tours – Siret 81425360500020 RCS NANTERRE
Rives Saint-Marceau
*FRAIS DE NOTAIRE OFFERTS : offre valable pour les 12 premières réservations jusqu’au 30 juillet 2019. (1) Prêt à Taux 0%+: Prêt réservé aux personnes physiques, sous conditions de ressources, qui ne sont pas propriétaires de leur résidence principale, pour l’achat d’un logement neuf en résidence principale répondant aux normes thermiques en vigueur – Montant du prêt variant en fonction de la zone géographique du logement, de la composition du foyer, des performances énergétiques du logement et du montant du ou des autres prêts concourant au fi nancement de l’acquisition – Durée du remboursement en fonction des ressources de l’emprunteur – Détail des conditions en espace de vente ou sur www.sogeprom.fr dans la rubrique Votre projet : http://www.sogeprom.fr/pret-a-taux-zero (2) PINEL : Dispositif en faveur de l’investissement locatif visant l’acquisition en vue de sa location d’un logement neuf situé dans certaines zones géographiques réduction d’impôts variant de 12 à 21 % selon la durée de l’engagement de location – Dispositif soumis à conditions de ressources du locataire et de plafonnement des loyers – CGI, art 199 novivicies – Détail des conditions en espace de vente ou sur www.sogeprom.fr dans la rubrique. Votre projet : http://www.sogeprom.fr/dispositif-pinel. (3) RT 2012 (Réglementation Thermique 2012) : L’obtention de ce label, validée à l’achèvement des travaux de la résidence, constitue l’assurance que la consommation d’énergie primaire du bâtiment se limite à un maximum de 50kWh EPl (m² an) en moyenne. Les illustrations sont non contractuelles et sont à caractère d’ambiance – Perspectivisme Epsilon 3D – Architecte CYM Architecture – Reproduction interdite, tous droits réservés – SOGEPROM CENTRE VAL DE LOIRE, S.A.S.U. au capital de 100 000 € – 5 place Jean Jaurès, 37 00 Tours – Siret 81425360500012 RCS NANTERRE
Aurore - Nanterre (92)
* Source : Google Maps. SOGEPROM RCS Nanterre 444 562 029 – SAS au capital social de 40 000 € – Illustrateur : Studio Percevoir – Architecte : Seura Architectes – Illustrations non contractuelles à caractère d’ambiance.
Perspective - Noisy-le-Grand (93)
TVA à 7% sous réserve de signature d’un contrat de réservation d’un appartement du programme «Perspective» à Noisy-le-Grand, et de respecter les conditions de l’article 278 sexies 11° du Code Général des Impôts, et en particulier une acquisition à usage de résidence principale par l’acquéreur, sous réserve de conditions de ressources. Dans la limite des stocks disponibles. Prix « à partir de » sont hors parking.
Sogeprom RCS Nanterre B481 272 839 – SAS au capital social de 40 000€ – Agence Ibiza – Architecte : Haour Architectes – Illustrateurs : Agence Martingale / Epsilon 3D / J.Arnone. Illustrations non contractuelles à caractère d’ambiance – Reproduction interdite, tous droits réservés. Crédits photos : Fotolia, Getty Images – François Renault – Document non contractuel – Octobre 2016
Prélude - Vitry-sur-Seine (94)
Détail des conditions en espace de vente ou sur www.sogeprom.fr
* TVA à 5.5% sous réserve de signature d’un contrat de réservation d’un appartement du programme «Prélude» à Vitry-sur-Seine, et de respecter les conditions de l’article 278 sexies 11° du Code Général des Impôts, et en particulier une acquisition à usage de résidence principale par l’acquéreur, sous réserve de conditions de ressources. Dans la limite des stocks disponibles. Prix hors parking
Architecte: Archicréa. Nicolas Fargier. Illustrateur : ARCHIKUBIK – Hadt & Kozlicki & Majka – Martingale. Illustrations non contractuelles à caractère d’ambiance – Reproduction interdite, tous droits réservés.Appartements, balcons et terrasses vendus non meublés. Ce programme est réalisé et commercialisé par SOGEPROM HABITAT – S.A.S. au capital de 40 000 € – RCS NANTERRE n° 444 562 029.
Les plans 2D et 3D sont donnés à titre indicatifs et ne sont pas contractuels.
Eclipse - Montreuil (93)
TVA à 7% sous réserve de signature d’un contrat de réservation d’un appartement du programme «Eclipse» à Montreuil, et de respecter les conditions de l’article 278 sexies 11° du Code Général des Impôts, et en particulier une acquisition à usage de résidence principale par l’acquéreur, sous réserve de conditions de ressources. Dans la limite des stocks disponibles. Prix hors parking.
SOGEPROM HABITAT – RCS NANTERRE 444 562 029. Architecte : Muriel Germak. Illustrateur perspective: Doug & Wolf. Conception: www.etmos.com – Avril 2016.
Emotions - Viroflay (78)
Offre valable jusqu’au 30 juin sur une sélection de lot du programme Emotions à Viroflay, pour toute signature d’un contrat de réservation au plus tard le 31 juillet et sous réserve de la signature de l’acte authentique de vente chez le notaire le 31 octobre 2019.
Illustrations non contractuelles à caractère d’ambiance – Architectes : ELLEBOODE – Illustrateur : ANAWA
SOGEPROM RCS Nanterre B481 272 839 – SAS au capital social de 40 000 €
Distances : source google maps
Evidence - Noisy le Sec (93)
(1) Prolongement de la ligne 11 en 2022 d’après le site www.ratp.fr (2) TVA à 5.5 % sous réserve de signature d’un contrat de réservation d’un appartement du programme «Evidence» à Noisy-le-Sec, et de respecter les conditions de l’article 278 sexies 11° du Code Général des Impôts, et en particulier une acquisition à usage de résidence principale par l’acquéreur, sous réserve de conditions de ressources. (3) Source Google Maps. Illustrateur : Studio 4A . Illustrations non contractuelles à caractère d’ambiance – Reproduction interdite, tous droits réservés.
Symbiose - Rueil-Malmaison (92)
Architecte et Illustrateur: Brenac & Gonzalez. Illustration due à la libre interprétation de l’artiste. Appartements, balcons et terrasses vendus non meublés. Ce programme est réalisé et commercialisé par SOGEPROM HABITAT – S.A.S. au capital de 40 000 € – RCS NANTERRE n° 444 562 029. Illustrations non contractuelles à caractère d’ambiance – Reproduction interdite, tous droits réservés.
Paul - Romainville (93)
Illustrations non contractuelles à caractère d’ambiance.
Architecte : Fabrice Azuelos
SCCV SOGAB ROMAINVILLE – RCS Nanterre 822 154 902.
Reproduction interdite, tous droits réservés – 05/2017
Signature - Poissy (78)
* Source Google Maps. (1) Prêt réservé aux personnes physiques, sous conditions de ressources, qui ne sont pas propriétaires de leur résidence principale, pour l’achat d’un logement neuf en résidence principale répondant aux normes thermiques en vigueur –Montant du prêt variant en fonction de la zone géographique du logement, de la composition du foyer, des performances énergétiques du logement et du montant du ou des autres prêts concourant au financement de l’acquisition – Durée du remboursement fonction des ressources de l’emprunteur – Détail des conditions en espace de vente ou sur www. sogeprom.fr rubrique fiches pratiques. (5) Dispositif en faveur de l’investissement locatif visant l’acquisition en vue de sa location d’un
logement neuf situe dans certaines zones géographiques – Réduction d’impôt variant de 12 à 21 % selon la durée de l’engagement de location – Dispositif soumis à conditions de ressources du locataire et de plafonnement des loyers – CGI, art. 199 novovicies – Tout investissement présente des risques – Le non respect des engagements de location entraîne la perte du bénéfi ce des incitations fi scales. Détail des conditions en espace de vente ou sur www.sogeprom.fr. SOGEPROM RCS Nanterre 822 154 902. Document, illustrations et plan non contractuels. Illustrations : Denis Barçon – Reproduction interdite, tous droits
réservés – Réalisation : – Juin 2019
Nature en Seine - Alfortville (94)
SCCV Quai de Seine à Alfortville RCS Nanterre 803 321 942. Architecte : AAU MASTRANDREAS – Illustrateur : Denis Barçon, illustrations non contractuelles, à caractère d’ambiance. Reproduction interdite, tous droits réservés – 11/2018
COGEDIM SAS : Siret N° 054 500 814 000 55 – Sogeprom Habitat – RCS Nanterre 444 562 029. Document, illustrations et photos non contractuels. Illustrations : D. Barçon. Crédit photos : P. Moulu. Reproduction interdite, tous droits réservés – 11/2016
D'une Rive à l'Autre - Neuilly-sur-Seine (92)
Document non contractuel – Illustrations à caractère d’ambiance : Bina Baitel studio – Crédit photos : T. Calba. Portrait O. Putman © Xavier Béjot. SNC Ile de la Jatte – 823 000 328 RCS NANTERRE. 01/17.
Absolu - Bagnolet (93)
TVA à 5.5 % sous réserve de signature d’un contrat de réservation d’un appartement du programme « Absolu » à Bagnolet, et de respecter les conditions de l’article 278 sexies 11° du Code Général des
Impôts, et en particulier une acquisition à usage de résidence principale par l’acquéreur, sous réserve de conditions de ressources.
Le PTZ est réservé aux primo-accédant pour l’acquisition de leur résidence
principale neuve située dans certaines zones éligibles. Les conditions du nouveau PTZ (notamment plafonds de ressources) sont fi xées par les articles L 31-10-1 et suivants et R-31-10-1 et suivants du code de la
construction et de l’habitation tels que modifi és par la loi de Finances pour 2016 et le décret du 29 décembre 2015. Conditions applicables pour tous les prêts à taux zéro émis à partir du 1er janvier 2016. Sous
réserve d’acceptation du dossier par l’établissement bancaire. Zones éligibles et conditions disponibles sur sogeprom.fr.
Réduction d’impôt pour l’acquisition d’un logement neuf situé dans certaines zones géographiques, destiné à la location pendant 6 ans ou 9 ans à un loyer plafonné, et à des locataires sous plafonds de ressources. Les conditions sont défi nies à l’article 199 novovicies du code général des impôts
tel que modifié par la loi de finances pour 2015. La réduction d’impôt sur le revenu est de 12% pour 6 ans de location ou 18% pour 9 ans de location, calculée sur le prix d’acquisition du bien retenu dans la limite
livraison est susceptible d’entrainer la perte du bénéfice de la réduction d’impôt. Cette réduction d’impôt est prise en compte pour le calcul du plafonnement global de certains avantages fiscaux visés à l’article
200-0 A du CGI. Conditions détaillées sur www.sogeprom.fr ou sur simple demande. Le réservataire dispose d’un droit de rétractation de 10 jours (article L.271-1 du code de la construction et de l’habitation).
SOGEPROM RCS Nanterre 444 562 029 au capital social de 40 000 €.l uIlstrateur : Anawa. Ilustration non contractuelle à caractère d’ambiance. – Appartements, balcons et terrasses vendus non meublés. Les plans 2D et 3D sont donnés à titre indicatifs et ne sont pas contractuels. Ce programme est réalisé et commercialisé par SOGEPROM HABITAT – S.A.S. au capital de 40 000 € – RCS NANTERRE n° 444 562 029.
Epicure - Villejuif (94)
*Offre valable sur une sélection de lot du programme Epicure à Villejuif, pour toute signature d’un contrat de réservation au plus tard le 30 juin et sous réserve de la signature de l’acte authentique de vente chez le notaire dans les 30 jours de la notification du projet d’acte au Réservataire par le notaire.
Architecte : Agence Haour Architectes – Perspectiviste : Anawa. Illustrations non contractuelles à caractère d’ambiance – Appartements, balcons et terrasses vendus non meublés. Les plans 2D et 3D sont donnés à titre indicatifs et ne sont pas contractuels. Conception : Ynluence • Crédit photos : shutterstock. Ce programme est réalisé et commercialisé par SOGEPROM HABITAT – S.A.S. au capital social de 40 000 € – RCS NANTERRE n° 444 562 029.
Tempo - Romainville (93)
TVA à 5.5% sous réserve de signature d’un contrat de réservation d’un appartement du programme «Tempo» à Romainville, et de respecter les conditions de l’article 278 sexies 11° du Code Général des Impôts, et en particulier une acquisition à usage de résidence principale par l’acquéreur, sous réserve de conditions de ressources. Dans la limite des stocks disponibles. Prix hors parking
SCCV SOGAB ROMAINVILLE – RCS Nanterre 822 154 902. Architecte: Cabinet Eric Haour Architectes. Illustrateur perspectives: Anawa. Conception: Grenadines & Cie. Novembre 2016
Ivry - Start (94)
* À partir du 3 pièces en résidence principale pour la résidence « Start » à Ivry-sur-Seine. Offre réservée aux 10 premiers réservataires sur une sélection de lots T3 : 1 016/1 043, T4 :
1 001/3 025/5 002/5 101/5 111/ , T5 : 2 114/2 124/5 151, Maison 4 pièces 1 001D. Offre valable pour toute réservation entre le 20 septembre et le 15 octobre 2019 et sous réserve d’une signature de l’acte authentique de vente
avant le 31 décembre 2019. Dans la limite des stocks disponibles, susceptible de varier selon l’évolution de la grille de prix.
Source : Google Maps. (1) TVA à 5,5% sous réserve d’éligibilité.
SOGEPROM RCS Nanterre b481 272 839
SAS au capital social de 40 000 € – Illustration non contractuelle à caractère d’ambiance. Architecte : Star. Perspectiviste : Nt-Rendering. Crédit photo: Freepik.
Le Vésinet - Diptyque (78)
*Source Google Maps (1) Exemples de prix TTC, à partir de 315 000 €, hors parking, en TVA 20% sous réserve d’éligibilité, dans la limite des stocks disponibles, susceptible
de varier selon l’évolution de la grille de prix. Prix constaté au 7 octobre 2019. (2) Le PTZ est réservé aux primo-accédant pour l’acquisition de leur résidence principale neuve
située dans certaines zones éligibles. Les conditions du nouveau PTZ (notamment plafonds de ressources) sont fixées par les articles L 31-10-1 et suivants et R-31-10-1 et suivants
du code de la construction et de l’habitation tels que modifi és par la loi de Finances pour 2016 et le décret du 29 décembre 2015. Conditions applicables pour tous les prêts
à taux zéro émis à partir du 1er janvier 2016. Sous réserve d’acceptation du dossier par l’établissement bancaire. Zones éligibles et conditions disponibles sur sogeprom.fr.
(3) Réduction d’impôt pour l’acquisition d’un logement neuf situé dans certaines zones géographiques, destiné à la location pendant 6 ans ou 9 ans à un loyer plafonné, et à
des locataires sous plafonds de ressources. Les conditions sont défi nies à l’article 199 novovicies du code général des impôts tel que modifi é par la loi de fi nances pour 2015.
La réduction d’impôt sur le revenu est de 12% pour 6 ans de location ou 18% pour 9 ans de location, calculée sur le prix d’acquisition du bien retenu dans la limite livraison est
susceptible d’entrainer la perte du bénéfice de la réduction d’impôt. Cette réduction d’impôt est prise en compte pour le calcul du plafonnement global de certains avantages
fi scaux visés à l’article 200-0 A du CGI. Conditions détaillées sur www.sogeprom.fr ou sur simple demande. Le réservataire dispose d’un droit de rétractation de 10 jours (article
L.271-1 du code de la construction et de l’habitation). SOGEPROM RCS Nanterre 444 562 029 au capital social de 40 000 €. Architecte : Laisné Roussel. Illustrateur : Vincent Vacker. Illustrations non contractuelles à caractère d’ambiance. Réalisation : IBIZA – Octobre 2019.-
INVESTIR IMMOBILIER NORMANDIE – SAS au capital de 50 000 €, siège social 34-40 rue Henri Regnault 92400 Courbevoie – SIRET 789 129 129 000 19.
Tarifs communiqués en TVA à 20%
Illustrations, images et plans non contractuels.
Clos Tamarii - Eterville (14)
Perspectives : Guillaume Debleds / Architecte : Cabinet Bienvenu
Mirelii - Maromme (76)
Perspectives : Artefacto et Hubstairs / Architecte : Fabri Architectes
Versatii TR1 /TR2 - Honfleur (14)
Perspectives : Images In Situ / Architecte : Artea Architectes.
Belamii - Canteleu (76)
Perspectives : Guillaume Debleds / Architecte : Natco Architecture
Clos des Cormiers - Cormelles le Royal (14)
Perspective : Drawbotics / Architecte : Millet Chilou Gardette
Botanii - Rouen (76)
Perspective : Images In Situ / Architecte : Diagram Architectes & Jean Baubion Architectes
Cavalii - Epron (14)
Perspective : Guillaume Debleds et Guizmo / Architecte : CBA
Capelinii - Caen (14)
Perspective : Artefacto / Architecte : Agence Marchand-Gazel Architecte
Villa Cassinii - Bois-Guillaume (76)
Perspective : Guillaume Debleds et Drawbotics / Architecte : Ulysses
Les Allées Viretii - Vernon (27)
Perspective : Infime et Guillaume Debleds / Architecte : Atelier Architecture
PragmA – Promotion immobilière de logements
N°TVA intracommunautaire : FR 79 950016535
*Tarifs abordables et/ou libres sous réserve de disponibilité des lots. Pour plus d’informations, merci de vous référer auprès de votre conseiller immobilier.
Document, informations, illustration et plans non contractuels.
Architecte : MDR Architectes
Sociétés éditrices : VINCI Immobilier et PRAGMA
Graphisme et ergonomie : M Cube & Melbourne
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Illustrateur : Aura architecture – Architecte : Architecture Studio
Crédits Photos : Shutterstock, Gettyimages, Racener. Crédits Illustrations : Visiolab, Serrado. Agence COBRA – n° vert 0805 620 070 – 01-18.
Illustrateur : 3D Myisis – Architecte : ZATT N SATT
Illustrateur : Mag Arhitektura – Architecte : NBJ Architecte
Architecte : CAREMOLI MIRAMOND – Illustrateur : Mag Arhitektura
Illustrateur : Mag Arhitektura – Architecte : Serrado
Illustrateur et Architecte : Serrado Architecture
Sogeprom Rhône
Images et illustrations non contractuelles.
Illustrateur : Asylum.
Échéancier de paiement exceptionnel valable pour la signature d’un contrat de réservation d’un lot du programme Le CLOS PARADIS sis avenue Van Gogh au Luc en Provence jusqu’au 15 décembre 2018, sous réserve de la signature de l’Acte authentique de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation. L’achèvement sera constaté par le Maître d’oeuvre. L’échéancier respectera les plafonds mentionnés à l’article R261-14 du Code de la Construction et de l’habitation.
Prix parking inclus, valable dans la limite des stocks disponibles
Coeur Saint-Antoine
Échéancier de paiement exceptionnel valable pour la signature d’un contrat de réservation d’un lot du programme Cœur Saint Antoine, sis 284 rte de Saint Antoine à Nice du 26/09/2018 au 15/12/2018, sous réserve de la signature de l’Acte authentique de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation. L’achèvement sera constaté par le Maitre d’œuvre. L’échéancier respectera les plafonds mentionnés à l’article R261-14 du Code de la Construction et de l’Habitation.
Prix hors parking, valable dans la limite des stocks disponibles
Cette offre représente une baisse du prix de vente de 37.000 € TTC pour le lot A51 et une baisse du prix de vente de 37.000 € TTC pour le lot A21.
Cette offre est valable pour toute signature de contrat de réservation effectuée avant le 15 février 2019. Offre non cumulable avec toute autre offre en cours.
Dans la limite des stocks et des 2 lots disponibles.
L'Orée de Cimiez
Échéancier de paiement exceptionnel valable pour la signature d’un contrat de réservation d’un lot du programme Carré des Fleurs, sis 14 bis avenue Henri Musso à Nice du 26/09/2018 au 15/12/2018, sous réserve de la signature de l’Acte authentique de vente dans les délais stipulés au contrat de réservation. L’achèvement sera constaté par le Maitre d’œuvre. L’échéancier respectera les plafonds mentionnés à l’article R261-14 du Code de la Construction et de l’Habitation.
*Tarifs abordables et/ou libres sous réserve de disponibilité des lots. Pour plus d’informations, merci de vous référer auprès de votre conseiller immobilier. Taux réduit à 5,5% uniquement sur les appartements de la résidence REDLINE, sous réserve que les conditions de l’article 278 sexies 11° du code général des impôts soient remplies (résidence principale de l’acquéreur, plafond de ressource du réservataire à respecter) sous réserve d’une modification de la réglementation en vigueur.
Illustrateur : IMAGEDOING – Architecte : AI PROJECT
Illustrateur : ATTIK – Architecte : DES ID ARCHITECTURES
INTIM' Château Gombert
Illustrateur : Fabrice Théron –
*Tarifs abordables et/ou libres sous réserve de disponibilité des lots. Pour plus d’informations, merci de vous référer auprès de votre conseiller immobilier. Taux réduit à 5,5% uniquement sur les appartements de la résidence La Scala, sous réserve que les conditions de l’article 278 sexies 11° du code général des impôts soient remplies (résidence principale de l’acquéreur, plafond de ressource du réservataire à respecter) sous réserve d’une modification de la réglementation en vigueur
Illustrateur : Mag Arhitektura – Architecte : SAS 3a Architectes associés
*Frais de notaire offerts jusqu’au 30/11/2019. Voir conditions en espace de vente
Illustrateur : Agence COBRA- Architecte : DOMPNIER-LEMAIRE ARCHITECTURE
Illustrateur : MAG ARHITEKTURA- Architecte : BRUNO ROLLET
*FRAIS DE NOTAIRE OFFERTS POUR LE PRIX MAITRISES LOT 07 ET LOT 09 – Du 07/10/2019 au 30/11/2019. Frais de notaire à la charge de la SAS SOGEPROM SUD REALISATIONS, ces frais ne tiennent pas compte des frais de prêt et d’hypothèque, de la quote-part des frais d’établissement de l’EDD-RCP et des frais de procuration qui incomberont au RESERVATAIRE.
Illustrateur : Visiolab – Architecte : ABC Architecture
Illustrateur : Miysis3D – Architecte : Letellier architecture
Architecte : MUNVEZ – MOREL Architectes
Architecte : Taillandier Architectes Associes – Illustrateur : Pict
Architecte : BOUSSIER ARCHITECTE- Illustrateur : Mag Arhitektura