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Timestamp: 2016-10-28 10:30:58+00:00
Document Index: 312943872

Matched Legal Cases: ['art. 108', 'ATF ', 'art. 89', 'art. 87', 'art. 86', 'art. 84', 'ATF ', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 156', 'art. 159', 'art. 159']

5P.389/2002 (24.12.2002)
recourante, repr�sent�e par Me Christian Luscher, avocat, rue Saint-Ours 5, 1205 Gen�ve,
toutes les 2 repr�sent�es par Me Mauro Poggia, avocat, rue de Beaumont 11, 1206 Gen�ve,
recours de droit public contre l'arr�t de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 13 septembre 2002.
Le capital-actions de la SI G.________ en liquidation est d�tenu par A.________ � raison de 11,5 actions au porteur, et par ses enfants B.________ et C.________ � raison de 3 actions au porteur chacun.
Par contrat de pr�t du 6 janvier 1999, X.________ SA a consenti � C.________ ainsi qu'� D.________ un pr�t de 250'000 fr. Aux termes du contrat, cette somme �tait remboursable au plus tard le 6 f�vrier 1999, �ch�ance � laquelle devait en outre �tre pay� un montant de 30'000 fr. � titre d'int�r�ts et de commission d'intervention. En garantie de ce pr�t, C.________ a remis � X.________ SA 14,5 actions au porteur de la SI G.________; il s'agissait des actions appartenant � sa m�re et � sa soeur, car C.________ avait d�j� remis en garantie aupr�s d'un tiers les 3 actions lui appartenant.
Le montant n'ayant pas �t� rembours� � l'�ch�ance convenue, X.________ SA a introduit le 7 mai 1999 une poursuite en r�alisation de gage (n� 99 xxxx) � l'encontre de C.________, pour un montant de 280'000 fr. avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 6 f�vrier 1999. Cette poursuite est parvenue au stade de la r�quisition de r�alisation du gage.
A.________ et B.________ ont adress� � l'Office des poursuites une revendication portant sur leurs actions de la SI G.________ faisant l'objet du gage. Elles ont en outre obtenu des autorit�s judiciaires genevoises la saisie conservatoire de ces actions en mains de la fiduciaire T.________, qui les d�tenait pour le compte de X.________ SA. La saisie des actions a �t� ex�cut�e par H.________, huissier judiciaire, dont les honoraires se sont �lev�s � 963 fr. 40.
Dans le d�lai qui lui a �t� assign� par l'Office des poursuites pour agir en contestation de la pr�tention du tiers revendiquant (art. 108 LP), X.________ SA a saisi le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve d'une action tendant � la constatation de la validit� de son droit de gage sur les 14,5 actions de la SI G.________ et au rejet des pr�tentions de propri�t� de A.________ et B.________; elle a parall�lement demand� au Tribunal de dire que la poursuite en r�alisation de gage n� 99 xxxx ira sa voie. A.________ et B.________ ont conclu au d�boutement de X.________ SA de toutes ses conclusions.
Le 4 octobre 2000, A.________ et B.________ ont quant � elles saisi le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve d'une requ�te en revendication dirig�e contre X.________ SA. Elles ont demand� au Tribunal de constater leur droit de propri�t� sur respectivement 11,5 et 3 actions de la SI G.________, de dire que le droit de gage invoqu� par X.________ SA n'avait pas �t� valablement constitu�, de les autoriser � reprendre la pleine propri�t� des 14,5 actions se trouvant en mains de H.________ et de condamner X.________ SA � leur verser la somme de 963 fr. 40 (repr�sentant les honoraires de l'huissier judiciaire) avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 4 octobre 2000. Elles ont expos� que X.________ SA ne pouvait pas ignorer que C.________ n'�tait pas le propri�taire des actions au porteur et qu'il ne pouvait pas en disposer; la bonne foi du cr�ancier gagiste, n�cessaire � la constitution du droit de gage, n'�tait ainsi pas r�alis�e. Cette proc�dure a �t� jointe � celle ouverte par X.________ SA en contestation de la pr�tention du tiers revendiquant.
Par jugement du 31 janvier 2002, le Tribunal de premi�re instance a constat� le plein droit de propri�t� de A.________ et B.________ sur respectivement 11,5 et 3 actions au porteur de la SI G.________, a constat� que X.________ SA n'avait aucun droit de gage sur ces actions, a autoris� A.________ et B.________ � demander leur restitution � H.________ et a condamn� X.________ SA � verser � A.________ et B.________, agissant conjointement, la somme de 963 fr. 40 avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 4 octobre 2000. Le Tribunal a en outre d�bout� X.________ SA de toutes ses conclusions et a dit que la poursuite en r�alisation de gage n� 99 xxxx n'ira pas sa voie.
Statuant par arr�t du 13 septembre 2002 sur appel de X.________ SA, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve a confirm� le jugement de premi�re instance.
E.a La cour cantonale a fond� sa d�cision, outre sur les faits d�j� expos�s ci-dessus, sur les faits pertinents suivants :
E.a.a Le pr�t en faveur de C.________ a �t� consenti par Y.________, qui est administrateur de X.________ SA sans en �tre actionnaire. Le m�me Y.________ est �galement pr�sident du conseil d'administration de la fiduciaire T.________, organe de contr�le de la SI G.________, et il �tait enfin liquidateur de cette derni�re soci�t� � compter de d�but 1999 jusqu'au 13 juillet 2000. De par ses diverses charges, Y.________ connaissait la configuration de l'actionnariat de la SI G.________ et le nombre d'actions d�tenu par chacun des actionnaires.
Suite � la demande de pr�t de C.________ et D.________, Y.________ s'est enquis aupr�s de C.________ s'il avait la libre disposition des 14,5 actions de la SI G.________ et l'autorisation expresse de les remettre en nantissement. C.________ a r�pondu par l'affirmative en ajoutant qu'il "allait les chercher", d'o�, semble-t-il, un second rendez-vous quelques jours plus tard.
Le 6 janvier 1999, C.________, accompagn� de D.________, est venu avec les actions. Y.________ ne lui a pas demand� d'attestation �crite confirmant qu'il �tait en droit de remettre ces actions en nantissement; il lui a fait confiance. Sur les 14,5 actions re�ues, Y.________ savait que A.________ d�tenait 11,5 actions; il dit avoir ignor� si les trois autres �taient celles de C.________ ou celles de B.________. Selon C.________, Y.________ savait que les 3 actions qu'il d�tenait avaient d�j� �t� remises en garantie aupr�s d'un tiers et qu'il n'�tait donc pas habilit� � en disposer une nouvelle fois.
E.a.b Les actions de la SI G.________ appartenant � la famille A.________ et B.________ �taient entrepos�es dans un coffre aupr�s d'UBS SA. C.________ a d�clar� qu'il n'avait plus l'autorisation d'acc�der au coffre sans l'aval de sa m�re. Selon l'�tablissement bancaire, C.________ et B.________ �taient au contraire au b�n�fice d'une procuration individuelle en janvier 1999.
C.________ dit avoir obtenu de sa m�re son consentement pour disposer des 11,5 actions lui appartenant; il pense que sa m�re avait compris le sens de sa demande. Quant � B.________, elle n'a pas �t� inform�e de la mise � disposition des 3 actions lui appartenant; C.________ en a dispos� sans son consentement, sachant qu'il ne l'obtiendrait pas s'il le lui demandait.
E.a.c Le 21 janvier 1999, une assembl�e g�n�rale s'est tenue en vue de la mise en liquidation de la SI G.________. Y.________ y a particip�. La totalit� du capital-actions devait �tre pr�sent�e au notaire. C.________ et Y.________ sont convenus qu'il n'y serait pas fait �tat de la mise en gage de 14,5 actions, au motif que C.________ allait rapidement rembourser sa dette.
Le 1er septembre 1999, A.________, qui est une femme �g�e vivant des revenus qu'elle tire de la location de l'immeuble, a tent� de mettre fin � ses jours apr�s la d�couverte des agissements de son fils C.________; elle a �t� hospitalis�e pendant plus de trois mois pour un �tat d�pressif.
Pr�c�demment, C.________ avait d�j� remis en garantie quatre c�dules hypoth�caires de la SI G.________, dont trois appartenaient � sa m�re et une � sa soeur, sans le consentement de ces derni�res. Il lui est en outre arriv� de disposer d'actions d'une autre SI appartenant � sa soeur sans le consentement de celle-ci.
E.b La motivation en droit de l'arr�t attaqu� est en substance la suivante :
E.b.a S'il est constant que C.________ a dispos� des actions appartenant � sa soeur sans le consentement de celle-ci, la situation est plus incertaine en ce qui concerne A.________. Selon les juges cantonaux, "[i]l est probable que C.________ lui en ait parl�, m�me si son aval n'�tait pas indispensable pour aller prendre possession des actions � la banque. Il est possible que les enjeux n'aient pas �t� per�us dans toute leur complexit� par A.________, sans soutenir pour autant que cette incompr�hension soit n�e d'une volont� expresse de la part de C.________. Compte tenu des exp�riences pass�es, notamment de l'affaire de la remise sans droit des c�dules hypoth�caires (...), il est peu probable que A.________ ait pu donner un consentement �clair� � la remise de ses 11,5 actions en vue de nantissement. On peut d'autant plus en douter � observer l'importance mat�rielle que rev�tent ses actions d'une part, et sa tentative de suicide intervenue le 1er septembre 1999 d'autre part."
E.b.b Selon la cour cantonale, il est toutefois possible de laisser cette question en suspens, attendu qu'� son avis, X.________ SA ne peut pas exciper de sa bonne foi dans le cas d'esp�ce pour les raisons suivantes :
"Tout d'abord, de par ses nombreuses fonctions, Y.________ connaissait l'actionnariat de la SI G.________. Il savait que parmi les 14,5 actions remises en nantissement par C.________ ne pouvaient pas figurer celles du principal int�ress� d�s lors qu'elles avaient d�j� pr�c�demment �t� remises � titre de garantie. En tant qu'homme avis� (il est expert-comptable de formation), il savait d'autre part que les conditions du contrat pass� avec C.________ et D.________, avec une �ch�ance de remboursement � 30 jours, rendaient le nantissement p�rilleux, grande �tant la possibilit� de devoir proc�der � la validation du gage, compte tenu de son exp�rience en la mati�re.
Ensuite, la Cour fonde aussi sa conviction sur l'int�r�t qu'avait Y.________ � la conclusion du contrat. On ne peut � cet �gard qu'�tre frapp� par le fait que la r�quisition de vente engag�e par X.________ SA ne porte que sur le montant de 250'000 fr., alors m�me que le montant global � rembourser ascendait initialement � 280'000 fr. Pour pouvoir b�n�ficier de cette manne de 30'000 fr., Y.________ pourrait avoir omis de se montrer trop regardant sur la r�alit� du consentement des m�re et soeur de C.________ et sur les conditions de son obtention.
Il est significatif qu'un homme vers� dans le domaine financier, de par sa formation et ses fonctions, n'ait pas exig� une preuve �crite du consentement des titulaires des actions dont se pr�valait C.________. Y.________ ne le souhaitait manifestement pas. En effet, en d'autres occasions, il avait pris le soin de s'assurer du consentement des actionnaires comme il l'a expliqu� devant le Tribunal.
Un indice du d�faut de bonne foi de X.________ SA r�side encore dans l'attitude ult�rieure d'Y.________. Dans un courrier �chang� avec le conseil des intim�es, il dit ne pas conna�tre l'actionnariat de la SI G.________, ce qui est contraire � la v�rit�, comme il l'admet lui-m�me. Enfin, C.________ et lui-m�me sont convenus de ne pas �voquer le nantissement des actions � l'assembl�e g�n�rale du 21 janvier 1999. Ce silence volontaire r�v�le bien l'embarras d'Y.________ vis-�-vis de A.________ et B.________.
Pour l'ensemble de ces raisons, la Cour en conclut qu'Y.________ aurait d�, pour le compte de X.________ SA, se renseigner pour savoir si ce consentement avait �t� obtenu. Il lui �tait facile de demander cette preuve � C.________, voire d'interroger lui-m�me sa m�re et sa soeur; la possession des actions n'est pas suffisante, en l'esp�ce, pour admettre le pouvoir d'en disposer et X.________ SA ne saurait en cons�quence se pr�valoir de sa bonne foi."
Contre l'arr�t de la Cour de justice, X.________ SA interjette dans une seule et m�me �criture un recours de droit public et un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral. Elle conclut, avec suite de frais et d�pens, sur recours de droit public, � l'annulation de l'arr�t attaqu�, et sur recours en r�forme, � la r�forme de cet arr�t dans le sens des conclusions d�j� prises en appel, � savoir : dire que le droit de gage de X.________ SA sur les actions litigieuses est d�clar� valable et d�ploie tous ses effets; �carter les revendications de A.________ et B.________ sur ces actions; ordonner � l'huissier judiciaire conservant ces actions de les restituer � X.________ SA; condamner A.________ et B.________ � verser � X.________ SA la somme de 963 fr. 40 avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 4 octobre 2000; dire que la poursuite en r�alisation de gage n� 99 xxxx ira sa voie; enfin, condamner A.________ et B.________ � tous les frais et d�pens.
1.1 Selon la jurisprudence, un recours de droit public et un recours en r�forme ne peuvent en principe pas �tre r�unis dans un seul acte de recours, car ces deux moyens de droit sont soumis � des r�gles de proc�dure diff�rentes, et ils se distinguent clairement par le type de griefs que chacun permet de soulever; une exception ne se justifie que si les deux recours sont s�par�s dans leur pr�sentation et ne sont pas non plus confondus quant � leur contenu, mais que le recourant expose s�par�ment et distinctement pour chaque recours ce qu'il entend faire valoir avec celui-ci (ATF 115 II 396 consid. 2a; 103 II 218 consid. 1a et les arr�ts cit�s). En l'esp�ce, l'acte de recours unique pr�sent� par la recourante est admissible, d�s lors qu'il pr�sente s�par�ment et distinctement les conclusions prises dans le cadre du recours de droit public et dans celui du recours en r�forme, ainsi que les griefs soulev�s � l'appui de chacun de ces recours.
1.3 Form� en temps utile (art. 89 al. 1 OJ) contre une d�cision finale (cf. art. 87 OJ) prise en derni�re instance cantonale (art. 86 al. 1 OJ), le recours de droit public est en principe recevable. Il l'est �galement du chef de l'art. 84 al. 2 OJ, l'appr�ciation des preuves � laquelle s'est livr�e l'autorit� cantonale de derni�re instance ne pouvant �tre critiqu�e que par la voie du recours de droit public (ATF 119 II 84 et les arr�ts cit�s).
2.1 Dans le cadre de son recours de droit public, la recourante reproche � la cour cantonale une appr�ciation arbitraire des preuves, pour n'avoir pas retenu que A.________ avait bel et bien donn� � son fils son consentement � la remise en nantissement de ses actions et de celles de sa fille.
2.1.1 La recourante fait d'abord grief aux juges cantonaux d'avoir compl�tement ignor� les t�moignages de C.________ et de D.________, dont il r�sulterait que A.________ a express�ment consenti au nantissement de ses actions et de celles de sa fille. A.________ avait d'ailleurs elle-m�me all�gu� dans son m�moire-r�ponse se souvenir vaguement que son fils lui avait indiqu� que dans le cadre de la liquidation de la SI G.________, il avait besoin de l'ensemble des actions qui devaient �tre remises au liquidateur Y.________. Or selon la recourante, il ne serait pas cr�dible de pr�tendre que les actions aient pu �tre remises � C.________ sur la base de "vagues explications" de sa part, compte tenu des "exp�riences pass�es" dont la Cour de justice fait �tat dans son arr�t : ces exp�riences pass�es confirmeraient au contraire que C.________ n'a pu obtenir la remise des actions de la part de sa m�re sans donner en contrepartie des explications claires et pr�cises, et donc sans obtenir le consentement �clair� de sa m�re.
2.1.2 La recourante reproche ensuite � la cour cantonale d'avoir retenu arbitrairement que l'aval de A.________ n'�tait pas indispensable pour aller prendre possession des actions � la banque; cette constatation irait � l'encontre des d�clarations claires et constantes de C.________ et de D.________.
2.1.3 La recourante se plaint encore de ce que la cour cantonale aurait arbitrairement ignor� la pi�ce 3 de son charg� du 30 janvier 2001, dont il r�sulterait qu'en avril 1999, soit plus d'une ann�e avant sa d�claration de revendication, A.________ souhaitait trouver un arrangement en avan�ant de l'argent � son fils afin qu'il puisse faire face � ses engagements. Or selon la recourante, une telle attitude ne s'expliquerait que par le fait que A.________ voulait sauvegarder les actions qu'elle avait valablement nanties.
2.1.4 La recourante fait enfin grief � la cour cantonale d'avoir �cart� de mani�re inexplicable le fait, d�montr� par les auditions de D.________ et de Y.________, que c'est suite � la requ�te expresse de ce dernier d'obtenir le consentement de A.________ au nantissement des actions que C.________, accompagn� de D.________, est all� voir sa m�re dans le seul et unique but d'obtenir cet accord. La chronologie des faits serait une confirmation de plus du concours actif et du consentement de A.________ au nantissement de ses actions.
2.1.5 Pour tous ces motifs, la cour cantonale aurait selon la recourante rendu sa d�cision sur une situation de fait qui serait en contradiction manifeste avec la r�alit� effective du cas d'esp�ce, ayant pour r�sultat d'avoir �cart� de mani�re insoutenable un fait pourtant d�montr� par les enqu�tes, � savoir le consen-tement libre et �clair� de A.________ au nantissement de ses actions.
2.2 Par cette argumentation, la recourante ne fait pas la d�monstration que les juges cantonaux auraient proc�d� � une appr�ciation des preuves manifeste-ment insoutenable en retenant qu'il �tait peu probable que A.________ ait pu donner un consentement �clair� � la remise de ses actions en vue de nantissement, ni qu'ils auraient au contraire d� constater, sur la base des �l�ments qui leur �taient soumis, que ce consentement avait �t� donn�.
2.2.1 Force est tout d'abord de constater que la cour cantonale �tait fond�e � se montrer circonspecte vis-�-vis des d�positions de C.________, qui a d�clar� avoir obtenu le consentement expr�s de sa m�re au nantissement de ses actions, et de D.________, qui a d�clar� avoir assist� � la discussion au cours de laquelle C.________ a demand� � sa m�re l'autorisation de disposer des actions de cette derni�re pour obtenir le pr�t que la recourante �tait dispos�e � leur accorder. Il est en effet manifeste que ces deux personnes ne sauraient avoir une position impartiale face � l'issue du litige ainsi que par rapport au r�le qu'elles ont jou� dans l'affaire. Leur t�moignage ne pouvait donc �tre d�terminant que s'il �tait corrobor� par d'autres �l�ments. Or il n'appara�t pas arbitraire de consid�rer que tel n'�tait pas le cas.
2.2.2 En particulier, le fait que A.________ ait elle-m�me all�gu� dans son m�moire-r�ponse se souvenir vaguement que son fils lui avait indiqu� avoir besoin, dans le cadre de la liquidation de la SI G.________, de l'ensemble des actions de cette soci�t� pour les remettre au liquidateur, ne corrobore pas la th�se d'un consentement libre et �clair� au nantissement de ces actions. Il n'est d'ailleurs pas question de "vagues explications", mais d'un vague souvenir d'explications qui ne se rapportaient nullement au nantissement des actions, mais � leur remise au liquidateur dans le cadre de la liquidation de la soci�t�. Or de telles explications pouvaient parfaitement, m�me eu �gard aux exp�riences pass�es, justifier l'aval de A.________ au retrait des actions du coffre d'UBS SA o� elles �taient entrepos�es. Le fait que C.________ ait eu ou non le pouvoir d'acc�der seul au coffre n'est ainsi pas d�terminant; la constatation de la cour cantonale sur ce point ne saurait de toute mani�re �tre qualifi�e d'arbitraire, d�s lors qu'elle repose express�ment sur les d�clarations de l'�tablissement bancaire, auxquelles la recourante n'oppose l� encore que celles de C.________ et de D.________, dont on a vu qu'elles devaient �tre appr�ci�es avec circonspection.
2.2.3 Quant au fait que A.________ ait d'abord souhait� trouver un arrangement en avan�ant de l'argent � son fils afin qu'il puisse faire face � ses engagements, on ne voit pas pourquoi il ne pourrait s'expliquer que par le souci de A.________ de sauvegarder les actions au nantissement desquelles elle aurait valablement consenti. De m�me, le fait que C.________ soit all� voir sa m�re suite � la requ�te expresse de Y.________ d'obtenir le consentement de celle-ci ne dit encore rien sur le point de savoir si cet accord a alors �t� donn�. Or comme on l'a vu, la cour cantonale pouvait retenir sans arbitraire qu'il n'�tait pas �tabli que, lors de cette visite, A.________ ait donn� un consentement �clair� � la remise de ses actions en vue de nantissement. On peut en outre relever qu'on ne voit pas comment, nonobstant les affirmations de la recourante, A.________ aurait pu donner � son fils l'autorisation de disposer des actions qui �taient propri�t� de B.________ et dont celle-ci avait ainsi seule le droit de disposer.
En d�finitive, le recours de droit public, en tant qu'il peut �tre consid�r� comme satisfaisant aux exigences de motivation pos�es par l'art. 90 al. 1 let. b OJ (cf. ATF 125 I 492 consid. 1b et les arr�ts cit�s), se r�v�le mal fond� et ne peut donc qu'�tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�. Partant, la recourante, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 156 al. 1 OJ). Il n'y a en revanche pas lieu d'allouer de d�pens d�s lors que les intim�es n'ont pas �t� invit�es � proc�der et n'ont en cons�quence pas assum� de frais en relation avec la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral (art. 159 al. 1 et 2 OJ; Poudret/Sandoz-Monod, Commentaire de la loi f�d�rale d'organisation judiciaire, vol. V, 1992, n. 2 ad art. 159 OJ).
Lausanne, le 24 d�cembre 2002