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Timestamp: 2016-10-26 02:22:47+00:00
Document Index: 122453014

Matched Legal Cases: ['art. 190', 'art. 190', 'art. 189', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 190', 'ATF ', 'art. 190', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 187', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 64', 'art. 64', 'art. 65', 'art. 68']

6B_570/2012 (26.11.2012)
6B_570/2012
X.________, repr�sent� par Me Alain Dubuis, avocat,
2. A.________, repr�sent�e par Me Antonella Cereghetti Zwahlen, avocate,
Viol, quotit� de la peine; indemnit� pour tort moral,
recours contre le jugement de la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 6 juillet 2012.
Par jugement du 28 mars 2012, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de La Broye et du Nord vaudois a reconnu X.________ coupable d'actes d'ordre sexuel avec une enfant et de viols, l'a condamn� � une peine privative de libert� de trente mois, dont dix-huit mois avec sursis pendant trois ans, cette peine �tant partiellement compl�mentaire � celle prononc�e le 22 juillet 2009 par la Chambre d'instance criminelle de Albergaria-a-Velha (Portugal). Sur le plan civil, l'int�ress� a �t� astreint � verser � la victime une indemnit� de 15'000 fr. pour tort moral.
Par jugement du 6 juillet 2012, la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal vaudois a rejet� l'appel form� par X.________.
Pour l'essentiel, elle a retenu les faits suivants:
B.a Le 12 mars 2009, vers 17h00, A.________, n�e le 11 mars 1995, est all�e se balader au bord du lac � Yverdon-les-Bains, o� elle a crois� son oncle par alliance, X.________, n� le 2 novembre 1983, en visite en Suisse chez sa famille depuis quelques jours, avec qui elle avait eu une conversation au sujet de probl�mes familiaux un peu plus t�t dans la journ�e.
Apr�s avoir repris leur discussion, X.________ a entra�n� sa ni�ce dans des buissons � l'abri des regards et a commenc� � l'embrasser sur la bouche.
Il a obtenu de sa ni�ce qu'elle se couche par terre, lui a caress� le dos ainsi que les seins � m�me la peau et, malgr� le refus de celle-ci, lui a descendu le pantalon et le slip et lui a caress� le vagin. Apr�s s'�tre d�v�tu � son tour, il s'est jet� sur la jeune fille et, � tout le moins partiellement, l'a p�n�tr�e vaginalement, sans pr�servatif, lors m�me qu'elle tentait de le repousser. Apr�s que son oncle lui eut demand� de ne rien dire au sujet de ce qui venait de se passer, la jeune fille s'est rhabill�e et est partie.
B.b A Yverdon-les-Bains, dans l'appartement du p�re de A.________, � une date ind�termin�e en mai ou juin 2010, X.________ a entretenu une relation sexuelle avec la jeune fille. Pour parvenir � ses fins, il s'est allong� sur elle et lui a tenu les mains en arri�re de la t�te en m�me temps qu'il la p�n�trait. La jeune fille a essay� d'enlever ses mains et de se relever, mais en vain, X.________ lui tenant les mains encore plus fort. Apr�s l'acte sexuel, il a dit � sa ni�ce de se taire sur ces �v�nements; � d�faut, elle aurait des probl�mes avec lui.
Contre ce dernier jugement, X.________ d�pose un recours en mati�re p�nale devant le Tribunal f�d�ral. Il conclut � la r�forme du jugement en ce sens qu'il est condamn� pour actes d'ordre sexuel avec une enfant (et non �galement pour viols) � une peine privative de libert� fix�e � dire de justice mais d'au maximum 24 mois, avec sursis pendant trois ans, et au paiement d'une indemnit� pour tort moral d'un montant que justice dira. En outre, il sollicite l'assistance judiciaire.
Invit�e � se d�terminer, l'intim�e a conclu au rejet du recours et requis l'assistance judiciaire.
Le recourant a renonc� � d�poser des observations compl�mentaires.
Le recourant conteste sa condamnation pour viol.
1.1 L'art. 190 CP r�prime le comportement de celui qui, notamment en usant de menace ou de violence, en exer�ant sur sa victime des pressions d'ordre psychique ou en la mettant hors d'�tat de r�sister, aura contraint une personne de sexe f�minin � subir l'acte sexuel.
Le viol (art. 190 CP) et la contrainte sexuelle (art. 189 CP) supposent l'emploi des m�mes moyens et la m�me situation de contrainte (ATF 122 IV 97 consid. 2a p. 99). Il s'agit notamment de l'usage de la violence (cf. consid. 1.2) et de l'exercice de pressions psychiques (cf. consid. 1.3).
1.2 La violence d�signe l'emploi volontaire de la force physique sur la personne de la victime dans le but de la faire c�der (ATF 122 IV 97 consid. 2b p. 100; arr�t 6B_267/2007 du 3 d�cembre 2007 consid. 6.3; 6S.688/1997 du 17 d�cembre 1997 consid. 2b, cit� in: Hans Wipr�chtiger, Aktuelle Praxis des Bundesgerichtes zum Sexualstrafrecht, RPS 1999 p. 121 ss p. 133). Il n'est pas n�cessaire que la victime soit mise hors d'�tat de r�sister ou que l'auteur la maltraite physiquement. Une certaine intensit� est n�anmoins requise. La violence suppose non pas n'importe quel emploi de la force physique, mais une application de cette force plus intense que ne l'exige l'accomplissement de l'acte dans les circonstances ordinaires de la vie (ATF 87 IV 68). Selon les circonstances, un d�ploiement de force relativement faible peut suffire. Ainsi, peut d�j� suffire le fait de maintenir la victime avec la force de son corps, de la renverser � terre, de lui arracher ses habits ou de lui tordre un bras derri�re le dos (arr�t 6S.126/2007 du 7 juin 2007, consid. 6.2).
1.3 En introduisant la notion de " pressions psychiques ", le l�gislateur a voulu viser les cas o� la victime se trouve dans une situation sans espoir, sans pour autant que l'auteur ait recouru � la force physique ou � la violence (ATF 128 IV 106 consid. 3a/bb p. 110-111; 122 IV 97 consid. 2b p. 100 et les r�f�rences cit�es).
L'inf�riorit� cognitive et la d�pendance �motionnelle et sociale peuvent - en particulier chez les enfants et les adolescents - induire une pression psychique extraordinaire et, partant, une soumission comparable � la contrainte physique, les rendant incapables de s'opposer � des atteintes sexuelles. La jurisprudence parle de " violence structurelle ", pour d�signer cette forme de contrainte d'ordre psychique commise par l'instrumentalisation de liens sociaux.
Pour que l'infraction soit r�alis�e, il faut que la pression psychique vis�e par l'art. 190 CP soit importante. Certes, la loi n'exige pas que la victime soit totalement hors d'�tat de r�sister. L'effet produit sur la victime doit cependant �tre grave et atteindre l'intensit� d'un acte de violence ou d'une menace (ATF 131 IV 167 consid. 3.1 p. 170 s.). L'exploitation de rapports g�n�raux de d�pendance ou d'amiti� ou m�me la subordination comme celle de l'enfant � l'adulte ne suffisent en r�gle g�n�rale pas pour admettre une pression psychologique au sens de l'art. 190 al. 1 CP (ATF 131 IV 107 consid. 2.2 p. 109; 128 IV 97 consid. 2b/aa et cc p. 99 et 102).
En outre, l'auteur doit utiliser les relations sociales comme moyen de pression pour obtenir des faveurs sexuelles. Ainsi, la consid�ration selon laquelle la subordination cognitive et la d�pendance �motionnelle et sociale peuvent produire une pression psychique doit �tre vue sous l'angle du d�linquant sexuel, qui transforme cette pression en un moyen de contrainte pour parvenir � ses fins. Il ne suffit pas que l'auteur exploite une relation de pouvoir, priv�e ou sociale, pr�existante. Il doit cr�er concr�tement une situation de contrainte (tatsituative Zwangssituation). Il suffit, lorsque la victime r�siste dans la mesure de ses possibilit�s, que l'auteur actualise sa pression pour qu'il puisse �tre admis que chacun des actes sexuels n'a pu �tre commis qu'en raison de cette violence structurelle r�actualis�e (ATF 131 IV 107 consid. 2.2 p. 109 et 2.4 p. 111 s.).
Pour d�terminer si l'on se trouve en pr�sence d'un viol, il faut proc�der � une appr�ciation globale des circonstances concr�tes d�terminantes. Une appr�ciation individualis�e est n�cessaire, laquelle doit reposer sur des �l�ments suffisamment typiques (ATF 128 IV 97 consid. 2b p. 99, 106 consid. 3a/bb p. 111; 124 IV 154 consid. 3b p. 159). La mesure de l'influence qui doit avoir �t� exerc�e sur la victime pour qu'il y ait pression d'ordre psychique n'est pas ais�ment d�terminable, de sorte qu'il y a lieu de se montrer prudent dans l'application des dispositions r�primant le viol et la contrainte sexuelle (ATF 128 IV 97 consid. 2b p. 99, 106 consid. 3b/aa p. 111).
Dans l'ATF 122 IV 97, le Tribunal f�d�ral a consid�r� que l'auteur qui avait, pendant cinq ans, commis des actes sexuels sur la fille de sa concubine, �g�e initialement de dix ans, avait exerc� sur la fillette une pression psychique, compte tenu du jeune �ge de la victime et du fait qu'elle �tait l�g�rement d�bile. Il a tenu compte de la personnalit� de la victime, de son �ge, du fait qu'elle n'�tait pas consentante (tentative d'�carter la main de l'auteur) et de sa situation familiale pr�caire, ainsi que de la position d'autorit� de l'auteur, de son caract�re et de l'ordre de se taire impos� par lui � l'enfant. Dans l'ATF 124 IV 154, il a �t� retenu que l'auteur, qui avait abus� d'une enfant de dix ans, avait exploit� sa sup�riorit� g�n�rale qu'il tirait de son statut d'adulte, son autorit� quasi-paternelle, ainsi que les sentiments amicaux et l'attachement que lui t�moignait la fillette, et qu'il l'avait plac�e face � un conflit de conscience qui la paralysait et la mettait hors d'�tat de r�sister. Dans l'ATF 128 IV 97, il a �t� admis qu'un enseignant de sport avait us�, pour abuser de ses �l�ves mineures, de sa sup�riorit� g�n�rale d'adulte et de l'affection que lui portaient les jeunes filles, qui l'idol�traient; il avait utilis� la concurrence existant entre les �l�ves qu'il entra�nait et leurs faiblesses personnelles pour atteindre ses buts; le rapport de d�pendance avait �t� encore renforc� par la position et la popularit� du recourant au sein de la communaut� villageoise.
Il convient d'examiner en premier lieu les �v�nements de mars 2009.
2.1 Le premier juge a consid�r� que l'usage de la violence n'�tait pas suffisamment caract�ris� pour retenir le viol avec contrainte physique. Suivant le premier juge, la cour cantonale a retenu que le recourant avait us� de contrainte sous la forme de pressions psychiques. Selon elle, le jeune �ge de la victime, son inexp�rience de la sexualit�, le statut d'oncle par alliance de l'auteur, son insistance ont permis au recourant de passer outre le refus de l'intim�e sans avoir recours � la violence physique ou � des menaces. Le recourant �tait devenu le confident de sa ni�ce alors que celle-ci traversait une p�riode difficile tant sur le plan sentimental que familial, la jeune fille �tant, � l'�poque, en proie � d'importants conflits de loyaut� � l'�gard de ses parents. Au vu de ces �l�ments, la cour cantonale a conclu que c'�tait � juste titre que les premiers juges avaient retenu que l'intim�e avait subi une pression psychique la rendant incapable de s'opposer aux atteintes sexuelles de la part de son oncle. Celui-ci avait en effet profit� de la fragilit� psychologique de sa ni�ce et avait intentionnellement exploit� le contexte familial qui lui conf�rait une positon dominante pour contraindre l'intim�e � deux reprises � l'acte sexuel (jugement attaqu� p. 18 s.).
2.2 Les �l�ments retenus par la cour cantonale ne suffisent pas � fonder une contrainte sous la forme de pressions psychiques.
Le jeune �ge de la victime (14 ans), l'inexp�rience en mati�re sexuelle, l'insistance du recourant sont des �l�ments communs � tout acte sexuel avec des enfants, qui ne justifient pas en soi l'application de la disposition r�primant le viol.
Le statut d'oncle par alliance n'est pas non plus d�terminant. En effet, le recourant vivait au Portugal et ne venait qu'occasionnellement en Suisse. Il ne d�tenait d�s lors pas l'autorit� dans le m�nage de l'intim�e et son statut n'�tait pas comparable au p�re ou � l'ami de la m�re. La cour cantonale n'a pas expliqu� en quoi le recourant aurait n�anmoins endoss� un r�le quasi paternel, de sorte que la jeune fille se serait trouv�e dans une d�pendance �motionnelle et sociale, qui l'aurait emp�ch�e de se soustraire � ses avances. Elle a certes expliqu� que le recourant �tait devenu le confident de la jeune fille, alors que celle-ci traversait une p�riode difficile tant sur le plan sentimental que familial et �tait en proie � d'importants conflits de loyaut� � l'�gard de ses parents. L'arr�t attaqu� ne donne toutefois aucune pr�cision sur les difficult�s rencontr�es et sur leurs r�percussions sur la personnalit� de la jeune fille. Or ces seules constatations de fait ne suffisent pas pour admettre que l'intim�e se trouvait dans un lien de d�pendance par rapport au recourant et que celui-ci aurait " instrumentalis� " ce lien pour cr�er une situation de contrainte. Les faits constat�s n'�tablissent pas une pression d'une intensit� assez forte pour cr�er une situation sans espoir. Comme l'a d�clar� la jurisprudence � maintes reprises, un simple rapport d'amiti� ou amoureux ne suffit pas pour fonder des pressions d'ordre psychique.
Enfin, le recourant a certes demand� � la jeune fille de ne rien dire au sujet de ce qui s'�tait pass� (jugement p. 11). Le jugement attaqu� ne constate pas qu'il a prononc� des menaces � l'encontre de la jeune fille ou de ses proches.
2.3 L'�tat de fait cantonal constate que l'intim�e a refus� que le recourant lui descende son pantalon et qu'elle a tent� de le repousser. Il retient certes une certaine opposition de l'intim�e, mais ne dit mot sur la violence qu'aurait exerc�e le recourant. Dans ces conditions, suivant les instances cantonales et contrairement � l'intim�e, il faut admettre que l'usage de la force n'est pas suffisamment caract�ris� pour retenir le viol avec usage de la violence.
2.4 En d�finitive, les �l�ments constat�s par la cour cantonale ne suffisent pas pour retenir le viol en ce qui concerne les �v�nements du 12 mars 2009. Il n'est pas �tabli que le recourant a us� de violence (consid. 2.3) ou exerc� des pressions d'ordre psychique (consid. 2.2.). Son statut d'oncle et les rapports g�n�raux d'amiti� et de confident ne suffisent pas en soi � fonder des pressions d'ordre psychique.
Le comportement du recourant reste toutefois r�pr�hensible et tombe sous le coup de l'art. 187 CP, ce que le recourant ne conteste du reste pas.
Etant donn� que le recours est admis en ce qui concerne les �v�nements survenus le 12 mars 2009, les griefs relatifs � l'�tablissement des faits lors de cette journ�e deviennent sans objet. Reste � examiner les �v�nements du printemps 2010.
Le recourant conteste �galement sa condamnation pour viol en ce qui concerne les �v�nements du printemps 2010.
3.1 Le recourant critique l'�tablissement des faits, qu'il qualifie de manifestement inexact. Il s'en prend en particulier � la cr�dibilit� des explications donn�es par l'intim�e.
3.1.1 Le Tribunal f�d�ral est un juge du droit. Il ne peut revoir les faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente que si ceux-ci l'ont �t� de mani�re manifestement inexacte, c'est-�-dire arbitraire (ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356). On peut renvoyer, sur la notion d'arbitraire, aux principes maintes fois expos�s par le Tribunal f�d�ral (voir par ex: ATF 137 I 1 consid. 2.4 p. 5; 136 III 552 consid. 4.2 p. 560 ; 135 V 2 consid. 1.3 p. 4/5; 134 I 140 consid. 5.4 p. 148; 133 I 149 consid. 3.1 p. 153 et les arr�ts cit�s). En bref, pour qu'il y ait arbitraire, il ne suffit pas que la d�cision attaqu�e apparaisse discutable ou m�me critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation, mais aussi dans son r�sultat.
Le Tribunal f�d�ral ne conna�t de la violation des droits fondamentaux que si un tel moyen est invoqu� et motiv� par le recourant (art. 106 al. 2 LTF). Le recourant qui se plaint d'arbitraire doit d�montrer, par une argumentation claire et d�taill�e, que cette d�cision se fonde sur une constatation des faits ou une appr�ciation des preuves insoutenables (ATF 133 II 396 consid. 3.2 p. 400). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 133 III 589 consid. 2 p. 591 s.).
3.1.2 Le recourant fait valoir que l'intim�e a d�clar� " j'ai pas r�ussi � me retenir puis je me suis laiss�e aller " (PV d'audition du 12 janvier 2011 p. 5).
Le premier juge et la cour cantonale ont expliqu� que ces termes n'impliquaient pas un abandon amoureux, mais pouvaient �tre interpr�t�s comme un abandon physique � la suite d'une contrainte (jugement de premi�re instance p. 34; confirm� par le jugement attaqu� p. 17). Cette interpr�tation n'est pas arbitraire. Le grief soulev� doit donc �tre rejet�.
3.1.3 Le recourant rel�ve que l'intim�e a admis qu'il avait interrompu l'acte sexuel lorsqu'elle lui a dit d'arr�ter et qu'il n'y avait donc pas contrainte (jugement de premi�re instance p. 20).
Le recourant peut avoir us� de violence pour engager le rapport sexuel mais avoir arr�t� apr�s cinq � dix minutes devant la persistance de l'opposition de la jeune fille. Il n'est donc pas arbitraire d'avoir retenu que le recourant avait us� de violence pour la contraindre � l'acte sexuel. Le grief soulev� est mal fond�.
3.1.4 Le recourant note que l'intim�e a attendu les d�bats de premi�re instance pour d�clarer qu'elle n'aurait pas �t� consentante lors des �v�nements du printemps 2010.
Dans sa d�claration du 12 janvier 2011, l'intim�e a d�clar� que le recourant avait engag� une relation sexuelle avec elle et qu'elle n'avait pas r�ussi � se retenir. D�j� dans cette d�claration, elle a manifest� qu'elle d�sapprouvait l'acte sexuel. Lors des d�bats, elle a clairement d�clar� que le recourant l'avait pouss�e sur le lit et tenue par les bras. Donnant plus de poids aux d�clarations faites lors des d�bats qu'� celles faites devant la police, la cour cantonale a retenu que le recourant avait us� de sa force physique (jugement attaqu� p. 11). Dans la mesure o� les juges ont motiv� les raisons qui les ont amen�s � retenir la derni�re version de l'intim�e (jugement de premi�re instance p. 34, confirm� par le jugement attaqu� p. 17), ils ne sont pas tomb�s dans l'arbitraire. Le recourant ne d�montre du reste pas en quoi la motivation des juges serait insoutenable. Dans la mesure o� il est recevable (art. 106 al. 2 LTF), le grief soulev� doit �tre rejet�.
3.1.5 Le recourant fait valoir que l'intim�e n'aurait pas parl� � son m�decin psychiatre des �v�nements du printemps 2010.
L'usage au singulier des termes " �v�nement traumatique " et " traumatisme " dans le rapport du m�decin psychiatre ne signifie pas que l'intim�e ne lui a pas parl� des �v�nements du printemps 2010. Les �v�nements sont de m�me nature et l'auteur du rapport peut ainsi les regrouper (cf. jugement de premi�re instance p. 20). Le grief est donc mal fond�.
3.1.6 En d�finitive, la cour cantonale n'est pas tomb�e dans l'arbitraire en retenant que le recourant s'�tait allong� sur l'intim�e et lui avait tenu les mains en arri�re de la t�te en m�me temps qu'il la p�n�trait.
3.2 Le recourant critique �galement la qualification de viol.
3.2.1 Les premiers juges ont retenu, pour les �v�nements du printemps 2010, l'usage de violence physique, combin� avec les pressions psychiques. Pour sa part, la cour cantonale a retenu le viol sous la forme de pressions psychiques.
3.2.2 En l'esp�ce, le recourant s'est allong� sur la victime et lui a tenu les mains en arri�re de la t�te. De la sorte, il a us� sans conteste de la force physique pour abuser de sa victime. La condamnation pour viol doit donc �tre confirm�e.
Dans la mesure o� le recours est admis en ce qui concerne les �v�nements du 12 mars 2009 et, partant, que l'arr�t attaqu� est annul� et le dossier renvoy� � la cour cantonale pour nouveau jugement, y compris sur la peine et les conclusions civiles, les griefs sur la quotit� de la peine et l'indemnit� civile allou�e � l'intim�e deviennent sans objet.
Le recours doit �tre partiellement admis, l'arr�t attaqu� est annul� et la cause renvoy�e � la cour cantonale pour nouveau jugement. Pour le surplus, le recours est rejet� dans la mesure o� il est recevable.
Le recourant a requis l'assistance judiciaire. Cette requ�te est sans objet dans la mesure o� il obtient gain de cause en ce qui concerne les �v�nements de mars 2012 et peut, � ce titre, pr�tendre � des d�pens r�duits (art. 64 al. 2 et 68 al. 1 LTF). Le recours �tait, pour le surplus, d�nu� de chances de succ�s, si bien que l'assistance judiciaire doit �tre refus�e dans cette mesure (art. 64 al. 1 LTF). Vu l'issue du litige, le recourant supporte une part des frais de la cause qui seront, en outre, fix�s en tenant compte de sa situation �conomique (art. 65 al. 2 et 66 al. 1 LTF).
L'intim�e a �galement requis l'assistance judiciaire. Cette requ�te est sans objet dans la mesure o� elle obtient gain de cause. Elle est rejet�e dans la mesure o� ses conclusions �taient d�nu�es de chance de succ�s. L'intim�e supportera donc une partie des frais de la cause qui seront, en outre, fix�s en tenant compte de sa situation �conomique.
Les d�pens sont compens�s entre le recourant et l'intim�e (art. 68 al. 1 LTF).
La requ�te d'assistance judiciaire du recourant est rejet�e, dans la mesure o� elle n'est pas devenue sans objet.
La requ�te d'assistance judiciaire de l'intim�e est rejet�e, dans la mesure o� elle n'est pas devenue sans objet.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 1'600 fr., sont mis pour 800 fr. � la charge du recourant et pour 400 fr. � la charge de l'intim�e.