Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F21-04-2016-5A_1021-2015
Timestamp: 2016-10-22 09:05:33+00:00
Document Index: 49317861

Matched Legal Cases: ['art. 100', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 51', 'art. 76', 'art. 98', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68']

5A_1021/2015 (21.04.2016)
5A_1021/2015 � � Arr�t du 21 avril 2016
repr�sent� par Me Doris Leuenberger, avocate,
recours contre l'arr�t de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 20 novembre 2015.
A.A.________, n�e en 1962 et B.A.________, n� en 1958, tous deux originaires de Vandoeuvres (Gen�ve), se sont mari�s le 2 ao�t 1986 en Irlande, sous le r�gime de la s�paration de biens. Quatre enfants, aujourd'hui majeurs, sont issus de cette union.
Par actes d�pos�s le 3 f�vrier 2014, les �poux ont chacun requis des mesures protectrices de l'union conjugale et des mesures superprovisionnelles.
Les causes ont �t� jointes et les mesures superprovisionnelles rejet�es le 4 f�vrier suivant.
Le 29 octobre 2014, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve a autoris� les conjoints � vivre s�par�s, attribu� au mari la jouissance exclusive du domicile conjugal, enjoint l'�pouse � quitter ce logement dans un d�lai d'un mois � compter de l'entr�e en force du jugement et arr�t� la contribution d'entretien en faveur de cette derni�re � 20'000 fr. par mois � compter du prononc� du jugement. Il a en outre astreint l'�poux � verser une provisio ad litem de 4'000 fr. Les mesures ont �t� prononc�es pour une dur�e ind�termin�e.
Chaque partie a appel� de ce jugement.
Le 20 novembre 2015, la Chambre civile de la Cour de justice a r�form� le jugement de premi�re instance sur la question de l'entretien qu'il a fix� � 13'000 fr. par mois � compter du 29 octobre 2014, et l'a confirm� pour le surplus.
A.A.________ exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Elle conclut principalement � l'allocation d'une contribution de 21'000 fr. par mois d�s le 3 f�vrier 2014, date du d�p�t de la requ�te de mesures protectrices et d'une provisio ad litem de 20'000 fr. Elle demande subsidiairement le renvoi � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
L'intim� et la Cour de justice n'ont pas �t� invit�s � r�pondre au fond.
Par ordonnance du 21 janvier 2016, le Pr�sident de la II
Le pr�sent recours a �t� interjet� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) contre une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 134 III 426 consid. 2.2; 133 III 393 consid. 4) prise en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par l'autorit� sup�rieure du canton statuant en derni�re instance et sur recours (art. 75 al. 1 et 2 LTF). Le litige porte sur la contribution d'entretien en faveur de l'�pouse et l'allocation d'une provisio ad litem, � savoir une affaire p�cuniaire, dont la valeur litigieuse requise est atteinte (art. 51 al. 1 et 4, 74 al. 1 let. b LTF). La recourante a en outre qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 let. a et b LTF).
D�s lors que la d�cision attaqu�e porte sur des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF (ATF 133 III 393 consid. 5.1, 585 consid. 3.3), seule peut �tre d�nonc�e la violation de droits constitutionnels. Le Tribunal f�d�ral n'examine de tels griefs que s'ils ont �t� invoqu�s et motiv�s par le recourant ("principe d'all�gation", art. 106 al. 2 LTF), � savoir express�ment soulev�s et expos�s de mani�re claire et d�taill�e (ATF 139 I 22 consid. 2.2; 137 III 580 consid. 1.3; 135 III 232 consid. 1.2; 134 I 83 consid. 3.2 et les arr�ts cit�s). Le recourant qui se plaint de la violation d'un droit fondamental ne peut donc se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en instance d'appel, o� l'autorit� de recours jouit d'une libre cognition; il ne peut, en particulier, se contenter d'opposer sa th�se � celle de l'autorit� cantonale, mais doit d�montrer ses all�gations par une argumentation pr�cise (ATF 134 II 349 consid. 3; 133 II 396 consid. 3.2). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 140 II 264 consid. 2.3; 139 II 404 consid. 10.1 et les r�f�rences).
La recourante s'en prend au calcul de son loyer, des frais de femme de m�nage, de ses d�penses personnelles et de celles de la famille. Elle reproche en outre � l'autorit� cantonale de ne pas avoir retenu un poste "�pargne". Pour chacun de ces points, elle se contente toutefois d'affirmations p�remptoires aux termes desquelles elle taxe d'insoutenables les consid�rations de la Cour de justice, sans discuter ces derni�res. Elle ne chiffre par ailleurs pas les montants qui auraient d� �tre retenus sur la base des pi�ces produites. Dans ces conditions, il est impossible de comprendre comment elle fonde son chef de conclusions tendant � l'allocation d'une contribution mensuelle de 21'000 fr. Une telle critique ne r�pond pas aux exigences de motivation pos�es en la mati�re (cf. supra, consid. 2).
Plus particuli�rement, s'agissant du loyer, elle se borne � opposer de fa�on appellatoire qu'un appartement de 3'500 fr. par mois ne lui offre pas un standing de vie comparable � celui dont elle b�n�ficiait dans la villa de U.________, qui vaut plusieurs millions et pourrait �tre lou�e entre 12'000 fr. et 15'000 fr. mensuellement,et ne lui permettra pas "d'accueillir sa famille dans des conditions semblables � celles de l'ancien domicile conjugal". Elle all�gue par ailleurs qu'un tel montant ne prend pas en consid�ration qu'�tant "d'origine irlandaise sans autre famille en Suisse que ses quatre enfants", elle pourrait "prendre ses distances avec la Suisse" et qu'elle s'est install�e provisoirement � Londres o� elle a consacr� "la part la plus importante de ses d�penses", soit environ GBP 4'000 par mois (6'000 fr.), � son relogement en se fondant "de bonne foi" sur la contribution allou�e en premi�re instance. Ce faisant, elle se r�f�re � un �v�nement purement hypoth�tique et � un fait qui ne ressort pas de l'arr�t entrepris sans �tablir qu'il aurait �t� arbitrairement ignor�.
En ce qui concerne les frais de femme de m�nage, son argumentation se r�sume � l'all�gation selon laquelle les heures de service retenues par la Cour de justice, soit quatre heures de m�nage par semaine � 25 fr. l'heure, ne correspondent pas � la "situation ant�rieure". Un tel proc�d� laisse intacte l'appr�ciation de la Chambre civile fond�e sur le fait que l'entretien se limitera d�sormais � celui d'un appartement que la recourante occupera seule.
Pour le reste, lorsque la recourante all�gue que le montant de 2'800 fr. r�sultant des relev�s de ses cartes de cr�dit ne peut comprendre ses frais de voyage en classe affaires, de vacances ou de cadeaux on�reux, d�s lors que ceux-l� �taient financ�s par l'intim� et ne rentraient pas dans ses d�penses personnelles, son affirmation est purement appellatoire. Il en va de m�me autant qu'elle pr�tend que les d�penses de la famille seraient manifestement plus �lev�es que la somme de 7'385 fr., que la cl� de r�partition de ces frais ne serait pas ad�quate et que seuls les relev�s de ses cartes de cr�dit auraient �t� pris en consid�ration.
Enfin, l'expos� sur le poste "�pargne" ne constitue � nouveau qu'une suite d'affirmations appellatoires.
La recourante soutient encore que la Chambre civile se serait �cart�e du calcul selon la m�thode du maintien du train de vie ant�rieur en jugeant qu'avec un revenu de 35'000 fr. par mois, le mari pouvait s'acquitter d'une contribution de 13'000 fr. On peine � cerner la pertinence de son argumentation. Ce faisant, les juges cantonaux ont uniquement voulu signifier que la quotit� des aliments respectait la capacit� contributive de l'intim�.
La recourante s'en prend ensuite au dies a quo de la contribution d'entretien au jour du prononc� du jugement de premi�re instance, soit le 29 octobre 2014.
5.1.�A cet �gard, la Cour de justice a consid�r� que l'�pouse avait b�n�fici� durant toute la proc�dure de premi�re instance de ressources suffisantes pour assurer son entretien convenable, de telle sorte qu'il ne se justifiait pas d'arr�ter le point de d�part au jour du d�p�t de sa requ�te de mesures protectrices. Les d�penses mensuelles n�cessaires au maintien du train de vie se montaient en effet � 13'000 fr., comprenant 8'185 fr. de charges fixes et 4'830 fr. de d�penses personnelles. Or, il ressortait du dossier que, pendant toute la dur�e de la proc�dure de premi�re instance, le mari avait continu� � assumer l'ensemble des charges fixes de sa femme (frais d'habitation, imp�ts, primes d'assurance maladie, etc.) et lui avait mis � disposition une somme d'environ 7'300 fr. par mois pour ses d�penses personnelles en lui versant mensuellement sur un compte bancaire de 2'000 fr. � 2'500 fr., en lui laissant la libre disposition des allocations familiales des enfants (1'300 fr.) et en assurant le financement de deux cartes de cr�dit dont la limite de d�penses mensuelles s'�levait � 2'000 fr. chacune.
5.2.�Pour seule argumentation, la recourante reproche � l'autorit� cantonale d'avoir proc�d� � une "appr�ciation des faits contraire � la r�alit�" et d'avoir donn� "�cho" � l'attitude "de m�pris et de volont� de restriction, voire d'humiliation" de l'intim�. Il aurait en effet �t� d�montr� en proc�dure que ce dernier a tout entrepris pour r�duire les moyens financiers de son �pouse "a minima", en diminuant les limites des cartes de cr�dit de 20'000 fr. � 2'000 fr. et "en allant m�me jusqu'� licencier la femme de m�nage" afin de "contraindre" l'int�ress�e "� proc�der aux t�ches m�nag�res elle-m�me". Une telle argumentation est appellatoire, partant, irrecevable (cf. supra, consid. 2).
En dernier lieu, la recourante qualifie d'inacceptable le refus de lui allouer une provisio ad litem "pour la proc�dure d'appel".
6.1.�La Chambre civile a jug� que, le 26 janvier 2015, le mari avait vers� � sa femme un montant de 250'000 fr. � titre d'avance en capital sur sa part de copropri�t� de la maison familiale. Dor�navant, l'int�ress�e disposait d�s lors des moyens financiers lui permettant d'assumer les frais li�s � la proc�dure d�passant la provisio ad litem de 4'000 fr. allou�e par le premier juge et que le mari ne remettait pas en cause.
6.2.�La recourante se contente d'opposer que l'avance sur sa part de copropri�t� est "le seul avoir concret" dont elle dispose "apr�s 28 ans de mariage" et qu'elle doit r�organiser sa vie � la suite de la s�paration sans toutefois pouvoir "le faire de fa�on satisfaisante" vu "les modalit�s d�finies par la Cour de justice" et qu'au regard de ces circonstances, elle "ne peut �tre contrainte de puiser sur son seul p�cule existant pour faire face � un litige entretenu en grande partie" par son mari et "sa vision inacceptable" de ses droits. Ce faisant, elle se limite � pr�senter sa propre appr�ciation de la situation sans d�montrer le caract�re insoutenable de celle de l'autorit� cantonale (cf. supra, consid. 2).
Vu ce qui pr�c�de, le recours est irrecevable. La recourante, qui succombe supportera les frais de la proc�dure (art. 66 al. 1 LTF). Il y a lieu d'allouer des d�pens � l'intim�, lequel, invit� � se d�terminer sur la requ�te d'effet suspensif, a conclu � son rejet (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Une indemnit� de 500 fr., � verser � l'intim� � titre de d�pens, est mise � la charge de la recourante.