Source: https://organesdeconcertation.sante.belgique.be/fr/thematique/psychiatrie?page=2
Timestamp: 2020-02-21 00:23:20+00:00
Document Index: 313037168

Matched Legal Cases: ['art. 97', 'art. 97', 'art 97', 'art. 97', 'art. 97', 'art. 97', 'art. 97']

Psychiatrie | Page 3 | Santé Publique
2006_04_13_-_cneh_d_sf_7-1_fr.pdf
Avis de la Section Financement relatif à l’application de l’art. 97 ter de la loi sur les hôpitaux
Avis 2006 Financement application de l’art. 97 ter de la loi
article 97, financement, loi
2005_09_08_-_cneh_d_psy_249-1_fr.pdf
Avis de la Section Programmation et Agrément relatif à l’application de l’art 97 ter de la loi sur les hôpitaux
Avis 2005 Programmation et Agrément application art. 97ter
article 97, loi, agrément
2005_09_08_-_cneh_d_psy_249-1_concrtisation_fr.pdf
Note de concrétisation sur l'avis de la Section Programmation et Agrément relatif à l’application de l’art. 97 ter de la loi sur
Avis 2005 Programmation et Agrément application art. 97 ter note de concrétisation
Note de concrétisation sur l'avis de la Section Programmation et Agrément relatif à l’application de l’art. 97 ter de la loi sur les hôpitaux
note de concrétisation, article 97, agrément
2005_07_14_-_cneh_d_psy_248-2_fr.pdf
Avis en matière de simplification administrative
Avis 2005 matière de simplification administrative
simplification, administrative
2003_11_13_-_cneh_d_psy_228-2_fr.pdf
Avis concernant la fonction psychologique à l’hôpital général et psychiatrique
Avis 2003 fonction psychologique à l’hôpital général et psychiatrique
fonction psychologique, l'hopital, psychiatrique
2003_11_13_-_cneh_d_psy_230-2_fr.pdf
Avis relatif aux soins de santé mentale pour handicapés
Avis 2003 soins de santé mentale pour handicapés
soins de santé mentale, handicapés
2002_05_16_-_cneh_d_psy_206-1_fr.pdf
Avis complémentaire concernant la psychiatrie de liaison en hôpital général
Avis 2002 la psychiatrie de liaison en hôpital général
psychiatrie, liaison, hôpital
2001_07_12_-_cneh_d_psy_197-2_fr.pdf
Avis relatif au travail social dans le secteur des soins de santé mentale
Avis 2001 travail social dans le secteur des soins de santé mentale
travail social, santé mentale