Source: http://jumpcgi.bger.ch/cgi-bin/JumpCGI?id=17.08.2012_5A_365/2012
Timestamp: 2013-05-20 11:46:03+00:00
Document Index: 77074650

Matched Legal Cases: ['art. 29', 'art. 8', 'art. 272', 'art. 24', 'art. 71', 'ATF ', 'art. 100', 'art. 90', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 76', 'art. 278', 'art. 98', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 9', 'art. 272', 'art. 29', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 251', 'art. 254', 'art. 254', 'art. 177', 'art. 254', 'art. 254', 'art. 248', 'ATF ', 'art. 278', 'ATF ', 'art. 279', 'ATF ', 'art. 256', 'art. 254', 'art. 254', 'art. 254', 'art. 8', 'art. 106', 'art. 272', 'art. 272', 'art. 272', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 66']

5A_365/2012 (17.08.2012)
5A_365/2012, 5A_366/2012, 5A_367/2012
Arr�t du 17 ao�t 2012
5A_365/2012, 5A_367/2012
repr�sent�e par Me Rodolphe Gautier, avocat,
5A_366/2012
repr�sent� par Me Marc Henzelin, avocat,
et Me Roger Pannatier, avocat,
opposition au s�questre,
recours contre les jugements du Tribunal cantonal du canton du Valais, Autorit� de recours en mati�re de s�questre, du 16 avril 2012.
Y.________ a form� deux requ�tes de s�questre contre A.________, les 17 mars 2011 et 21 avril 2011, et une contre B.________, le 13 avril 2011. Il a indiqu� comme cause de sa cr�ance "Billet � ordre du 16.11.08 et accord de garantie du billet � ordre du 16.11.08".
Par ce billet � ordre et cet accord de garantie, la soci�t� C.________ (Arabie Saoudite), a accept� de verser, sans condition, et sur sa demande, un montant de 1'423'400'000 USD � Y.________. Ces documents portent, au nom de la soci�t�, la signature de D.________, ainsi qu'un tampon "E.________". L'authenticit� de la signature et du tampon est litigieuse.
A.________ et B.________ sont associ�es de la soci�t� C.________. Les deux instances cantonales ont consid�r� comme vraisemblable, sans que la question ne soit encore discut�e dans la proc�dure f�d�rale, que, selon le droit saoudien, ces associ�es sont solidairement responsables des dettes de la soci�t�.
B.a Par ordonnances des 18 mars 2011, 15 avril 2011 et 21 avril 2011, la juge suppl�ante III du district de Sierre a prononc�, � concurrence du montant de 1'309'528'000 fr., avec int�r�ts � 5% d�s le 15 juillet 2009, le s�questre, dans la premi�re, de quatre parts de copropri�t� par �tages, sises � F.________, et des biens s'y trouvant, contre A.________ (s�questre n�aaa), dans la deuxi�me, de trois parts de copropri�t� par �tages, sises � F.________, des biens s'y trouvant et des avoirs aupr�s de la banque G.________ SA, de si�ge social � H.________ et succursale � I.________, contre B.________ (s�questre n�bbb) et, dans la troisi�me, des avoirs aupr�s de la banque J.________ SA, succursale de K.________ et son agence � L.________, contre A.________ (s�questre n�ccc).
B.b Par trois d�cisions s�par�es, du 14 juillet 2011, cette magistrate a rejet� les requ�tes des deux s�questr�es tendant � l'administration d'une expertise priv�e visant � �tablir la falsification du billet � ordre et de l'accord de garantie, ainsi que les oppositions aux s�questres.
B.c Statuant sur recours des s�questr�es dans trois arr�ts s�par�s, du 16 avril 2012 et dont la motivation juridique est identique, l'Autorit� de recours en mati�re de s�questre du Tribunal cantonal valaisan a rejet� les requ�tes tendant � l'administration de l'expertise priv�e pr�cit�e, ainsi que les recours.
Contre ces trois arr�ts, les s�questr�es interjettent le 15 mai 2012 trois recours en mati�re civile s�par�s mais comportant les m�mes critiques et conclusions (sauf en ce qui concerne les objets s�questr�s et la d�cision entreprise). Elles concluent, principalement, � leur r�forme en ce sens que les requ�tes de s�questre soient refus�es, et, subsidiairement, au renvoi des causes au Tribunal cantonal pour nouvelle d�cision et instruction, en ce sens que les recourantes sont autoris�es � faire proc�der � une expertise du billet � ordre et de l'accord de garantie du billet � ordre du 16 novembre 2008. En substance, elles invoquent la violation de leur droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.) et du principe de l'�galit� de traitement (art. 8 Cst.), ainsi que l'arbitraire dans l'application de l'art. 272 al. 1 LP et l'appr�ciation des preuves.
1.1 Les trois recours sont dirig�s contre des d�cisions formellement distinctes mais qui concernent le m�me complexe de faits, opposent les deux associ�es d'une m�me soci�t�, recherch�es personnellement, � la m�me partie intim�e et soul�vent les m�mes questions juridiques. Il se justifie d�s lors de les joindre, pour des motifs d'�conomie de proc�dure, et de statuer � leur sujet dans un seul arr�t (art. 24 PCF applicable par analogie vu le renvoi de l'art. 71 LTF; ATF 131 V 59 consid. 1; 124 III 382 consid. 1a; 123 II 16 consid. 1).
1.2 Les recours ont �t� interjet�s en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) � l'encontre de d�cisions finales (art. 90 LTF) rendues en mati�re de poursuite pour dettes (art. 72 al. 2 let. a LTF) par un tribunal cantonal sup�rieur de derni�re instance statuant sur recours (art. 75 al. 1 LTF). La valeur litigieuse atteint au moins 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF). Les recourantes, qui ont �t� d�bout�es de leurs conclusions par l'autorit� pr�c�dente, ont, comme s�questr�es, qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF).
L'arr�t sur opposition au s�questre rendu par l'autorit� judiciaire sup�rieure (art. 278 al. 3 LP) porte sur des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF (ATF 135 III 232 consid. 1.2; arr�t 5A_697/2010 du 11 novembre 2010 consid. 1.2); le recourant ne peut donc se plaindre que d'une violation de ses droits constitutionnels. Le Tribunal f�d�ral n'examine un tel grief que s'il a �t� invoqu� et motiv� (art. 106 al. 2 LTF), � savoir express�ment soulev� et expos� de mani�re claire et d�taill�e (principe d'all�gation; ATF 134 II 349 consid. 3 et les r�f�rences). Il n'entre pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 133 III 589 consid. 2).
Sont invoqu�s la violation des art. 29 al. 2 Cst. et 8 Cst., les recourantes s'�tant vu refuser le droit de faire proc�der � une expertise priv�e du billet � ordre et de l'accord de garantie (cf. infra consid. 4), ainsi que l'arbitraire, au sens de l'art. 9 Cst., dans l'application de l'art. 272 al. 1 LP et dans l'appr�ciation des preuves de la vraisemblance de la cr�ance � l'origine des s�questres (cf. infra consid. 5 et 6).
Les recourantes reprochent � l'autorit� cantonale d'avoir viol� leur droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.) en tant qu'elle leur a refus� la possibilit� de faire proc�der � une expertise priv�e, dans un d�lai de cinq jours, de l'authenticit� du billet � ordre et de l'accord de garantie. Elles estiment que ce refus contrevient �galement au principe de l'�galit�, consacr� � l'art. 8 Cst., �tant donn� que l'autorit� cantonale a en revanche administr� ce m�me moyen que l'intim� a produit.
4.1 Le droit d'�tre entendu est un grief de nature formelle (ATF 127 V 431 consid. 3d/aa), dont la violation entra�ne l'annulation de la d�cision attaqu�e ind�pendamment des chances de succ�s du recours sur le fond (ATF 127 V 431 consid. 3d/aa). Il convient par cons�quent d'examiner ce grief avant tout autre (ATF 135 I 279 consid. 2.6.1; 124 I 49 consid. 1) et avec une cognition libre (ATF 121 I 54 consid. 2a et les r�f�rences).
La jurisprudence a d�duit du droit d'�tre entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst., en particulier, le droit pour le justiciable de fournir des preuves quant aux faits de nature � influer sur le sort de la d�cision (ATF 132 V 368 consid. 3.1 et les r�f�rences), ce qui implique l'obligation, pour l'autorit�, de donner suite aux offres de preuves pr�sent�es en temps utile et dans les formes requises, � moins que celles-ci ne soient manifestement inaptes � apporter la preuve ou qu'il s'agisse de prouver un fait sans pertinence (ATF 131 I 153 consid. 3; 124 I 241 consid. 2; 121 I 306 consid. 1b).
4.2.1 L'autorit� cantonale a, comme le premier juge, refus� aux recourantes le droit de faire proc�der � une expertise priv�e de l'authenticit� du billet � ordre et de l'accord de garantie, et ce, m�me si l'expert auquel les recourantes all�guaient pouvoir s'adresser s'�tait engag� � r�aliser cette expertise dans un d�lai de cinq jours. A l'appui de son refus, elle a relev� que, si l'administration de ce moyen de preuve n'aurait certes pas retard� la proc�dure, cette expertise n'aurait pas permis de d�terminer avec certitude la falsification des documents, �tant donn� qu'une telle expertise n'�tait qu'un simple all�gu� de partie et n'avait donc pas la m�me valeur probante qu'une expertise judiciaire. Au surplus, figurait d�j� au dossier une expertise priv�e produite par l'intim�, qui constatait l'authenticit� de la signature.
4.2.2 Les recourantes soutiennent qu'en refusant la production de leur propre expertise priv�e, l'autorit� cantonale a proc�d� � une appr�ciation anticip�e arbitraire d'un moyen de preuve, �tant donn� qu'elle s'est fond�e sur le r�sultat de l'expertise priv�e d'une des parties pour refuser � l'autre de pr�senter le m�me moyen de preuve sur le m�me fait, de sorte que ce refus viole leur droit d'�tre entendu.
4.3 Saisi d'un recours pour violation des droits constitutionnels, le Tribunal f�d�ral peut proc�der � une substitution de motifs pour autant que la nouvelle motivation, conforme � la Constitution, n'ait pas express�ment �t� �cart�e par l'autorit� cantonale (ATF 128 III 4 consid. 4c/aa; arr�t 5A_652/2009 du 18 janvier 2010 consid. 1.4).
D�s lors que l'opposition au s�questre est soumise � la proc�dure sommaire en vertu de l'art. 251 let. a CPC, il convient d'examiner quels sont les moyens de preuve que les parties peuvent faire administrer dans cette proc�dure.
4.3.1 Aux termes de l'art. 254 CPC, la preuve est rapport�e par titres (al. 1). D'autres moyens de preuve sont admissibles dans les cas suivants (al. 2): leur administration ne retarde pas sensiblement la proc�dure (let. a), le but de la proc�dure l'exige (let. b), le tribunal �tablit les faits d'office (let. c).
Le moyen de preuve pr�vu par l'art. 254 al. 1 CPC est la production d'un titre, par quoi il faut entendre, selon l'art. 177 CPC, tout document propre � prouver des faits pertinents. En proc�dure sommaire, on exige en principe cette production de la part des parties, car celle-ci a, par nature, un caract�re imm�diatement disponible.
En ce qui concerne les moyens de preuve autres que la production de titres, il y a lieu d'examiner si, en vertu de l'art. 254 al. 2 CPC, ceux-ci peuvent �tre exceptionnellement admis dans la proc�dure d'opposition au s�questre. En effet, l'art. 254 CPC est une disposition g�n�rale sur les moyens de preuve, qui s'applique � des proc�dures sommaires de types diff�rents - les cas pr�vus par la loi, les cas clairs, la mise � ban, les mesures provisionnelles et la juridiction gracieuse (art. 248 CPC). La nature de chacune de celles-ci doit �tre prise en consid�ration lorsqu'il s'agit de d�terminer quels autres moyens de preuve sont admissibles.
4.3.2 Selon la jurisprudence, dans les causes soumises � la proc�dure sommaire au sens propre, � savoir lorsque les faits doivent �tre rendus simplement vraisemblables, que le juge examine sommairement le bien-fond� juridique de la pr�tention et qu'il rend une d�cision provisoire, ne r�glant donc pas d�finitivement la situation juridique des parties et ne rev�tant l'autorit� de la chose jug�e, les moyens de preuve peuvent �tre limit�s � ceux qui sont imm�diatement disponibles (ATF 127 III 474 consid. 2b/bb; 117 II 554 consid. 2d). Cette limitation est admissible puisque les moyens de preuve qui ne le sont pas pourront tous �tre administr�s ult�rieurement dans le proc�s ordinaire, qui tranchera d�finitivement la cause apr�s un examen complet en fait et en droit (FABIENNE HOHL, Proc�dure civile, tome II, 2�me �d., 2010, n�1566 et 1568).
La proc�dure d'opposition au s�questre (art. 278 LP) est une proc�dure sommaire au sens propre; elle pr�sente les trois caract�ristiques pr�cit�es (simple vraisemblance des faits, examen sommaire du droit et d�cision provisoire; ATF 138 III 232 consid. 4.1.1; arr�ts 5A_317/2009 du 20 ao�t 2009 consid. 3.2; 5A_364/2008 du 12 ao�t 2008 consid. 5.2). Elle a en outre un objet et un but particulier: le s�questre, auquel le d�biteur s'oppose, est une mesure conservatoire, soit la mise sous main de justice de biens du d�biteur, qui permet de garantir une cr�ance pendant la dur�e de la proc�dure de validation du s�questre (art. 279 LP; ATF 116 III 111 consid. 3a; 107 III 33 consid. 2). En tant que proc�dure sp�cifique de la LP, la proc�dure d'opposition au s�questre est aussi une proc�dure sur pi�ces (Aktenprozess; procedura in base agli atti; art. 256 al. 1 CPC; dans ce sens, cf. arr�t 5A_836/2010 du 2 f�vrier 2011 consid. 4.1.1; en mati�re de mainlev�e provisoire de l'opposition, cf. arr�ts 5D_147/2011 du 10 novembre 2011 consid. 3; 5A_83/2011 du 2 septembre 2011 consid. 6.1). C'est au cours de l'action civile en reconnaissance de dette (en validation du s�questre) qui suivra, soumise � une proc�dure avec un examen complet en fait et en droit, que les parties pourront faire valoir tous leurs moyens de preuve.
En cons�quence, seule la production de titres, au sens de l'art. 254 al. 1 CPC, doit �tre admise dans la proc�dure d'opposition au s�questre.
4.4 En l'esp�ce, les s�questr�es �taient dans l'incapacit� de produire imm�diatement un titre, au sens de l'art. 254 al. 1 CPC; elles se sont content�es, lors de l'audience du 4 juillet 2011, de formuler une requ�te tendant � pouvoir produire une expertise priv�e � r�aliser dans les cinq jours. Le grief des recourantes, qui reprochent � la cour cantonale d'avoir refus� d'administrer ce moyen de preuve, doit donc �tre rejet�, par substitution des motifs qui pr�c�dent.
Dans la mesure o� la requ�te tendant � l'administration d'une expertise encore � r�aliser n'est pas admissible en vertu de l'art. 254 al. 1 CPC, il ne saurait y avoir violation du principe de l'�galit� de traitement garantie par l'art. 8 Cst. Par ailleurs, faute de grief, le Tribunal f�d�ral n'a pas � examiner si les recourantes ont �t� priv�es de la possibilit� de produire en temps utile une expertise priv�e en raison du fait que les documents litigieux n'ont �t� pr�sent�s en originaux que 30 minutes avant le d�but de l'audience (cf. supra consid. 2; art. 106 al. 2 LTF).
Alors que l'autorit� cantonale a consid�r� qu'elle devait statuer sur la base de la simple vraisemblance de la cr�ance � l'origine du s�questre, les recourantes se plaignent d'interpr�tation arbitraire de l'art. 272 al. 1 LP. Elles soutiennent que la vraisemblance de la cr�ance exig�e par l'art. 272 al. 1 LP est "plus proche de la certitude que la simple possibilit�"; il est n�cessaire d'appr�cier s�v�rement cette notion, et la simple possibilit� des faits � l'origine du s�questre n'est pas suffisante pour obtenir un s�questre.
5.1 Selon l'art. 272 al. 1 ch. 1 LP, le s�questre est autoris� lorsque le requ�rant rend vraisemblable que sa cr�ance existe. Ainsi, les faits � l'origine du s�questre doivent �tre vraisemblables. Tel est le cas lorsque, se fondant sur des �l�ments objectifs, le juge acquiert l'impression que les faits pertinents se sont produits, mais sans qu'il doive exclure pour autant la possibilit� qu'ils se soient d�roul�s autrement (ATF 132 III 715 consid. 3.1; 130 III 321 consid. 3.3; arr�ts 5A_877/2011 du 5 mars 2012 consid. 2.1; 5A_870/2010 du 15 mars 2011 consid. 3.2). Ensuite, le juge proc�de � un examen sommaire du bien-fond� juridique de la cr�ance, c'est-�-dire un examen qui n'est ni d�finitif, ni complet, au terme duquel il rend une d�cision provisoire (ATF 138 III 232 consid. 4.1.1 et les r�f�rences).
La question de savoir si l'autorit� cantonale est partie d'une juste conception du degr� de la preuve exig� par le droit f�d�ral, soit en l'occurrence la simple vraisemblance, rel�ve du droit. En revanche, celle de savoir si le degr� de vraisemblance requis par le droit f�d�ral est atteint dans le cas particulier ressortit � l'appr�ciation des preuves. Le recourant qui entend attaquer la d�cision cantonale sur ce dernier point doit ainsi pr�senter une motivation d�montrant l'arbitraire, au sens de l'art. 9 Cst., et satisfaisant aux exigences du principe d'all�gation (cf. supra consid. 2; ATF 130 III 321 consid. 5 et les r�f�rences; arr�t 5A_118/2012 du 20 avril 2012 consid. 3.2).
5.2 En l'esp�ce, l'autorit� cantonale est partie d'une juste conception du degr� de preuve puisqu'elle a exig� la simple vraisemblance.
5.3 Il reste donc � examiner si l'appr�ciation des preuves � laquelle l'autorit� cantonale a proc�d� sur la base de la simple vraisemblance est arbitraire, les recourantes estimant que leurs objections auraient d� conduire l'autorit� cantonale � retenir que la signature sur les documents litigieux est fausse.
5.3.1 Dans le domaine de l'appr�ciation des preuves, le Tribunal f�d�ral reconna�t une ample latitude aux autorit�s cantonales (ATF 120 Ia 31 consid. 4b). Il n'intervient, du chef de l'art. 9 Cst., que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, a omis sans raisons objectives de tenir compte de preuves pertinentes ou a op�r�, sur la base des �l�ments recueillis, des d�ductions insoutenables; encore faut-il que la d�cision attaqu�e en soit vici�e dans son r�sultat (ATF 129 I 8 consid. 2.1; 127 I 38 consid. 2a; arr�t 5A_877/2011 du 5 mars 2012 consid. 2.1).
5.3.2 L'autorit� cantonale a consid�r� que le billet � ordre et l'accord de garantie �taient vraisemblablement authentiques en se basant sur l'expertise priv�e produite par le s�questrant. Elle a consid�r� que les objections soulev�es par les s�questr�es ne suffisaient pas � susciter un doute tel que celui-ci d�t conduire � remettre en question les conclusions de cette expertise. S'agissant de l'objection selon laquelle il ressortait des d�clarations �crites d'un employ� de C.________ que le tampon non num�rot�, cens� valider la signature sur les documents litigieux, ne correspondait pas � ceux qui �taient utilis�s � l'�poque de la signature de ces documents, puisqu'� partir de 2007, ces tampons �taient num�rot�s de 1 � 10, la cour a consid�r� que ces seules d�clarations, �manant de plus du propre employ� de C.________, ne suffisaient pas � remettre en cause les conclusions de l'expertise, ce d'autant plus que, compte tenu de la taille de la soci�t�, il �tait vraisemblable que des tampons non num�rot�s avaient encore �t� utilis�s apr�s 2007. S'agissant de l'objection selon laquelle les documents litigieux �taient similaires aux pi�ces d�pos�es dans une proc�dure aux Iles Ca�mans, opposant C.________ � une soci�t� de l'intim�, la cour a consid�r� que, s'il �tait certes singulier que C.________ sign�t � quelques jours d'intervalle deux billets � ordre d'un m�me montant en faveur de deux entit�s diff�rentes, cela ne permettait pas encore de conclure que les documents litigieux �taient des faux. Enfin, s'agissant de l'objection selon laquelle il ressortait des d�clarations �crites du directeur de la soci�t� ayant men� des investigations au sein d'une division de C.________ contr�l�e par l'intim�, que les pi�ces litigieuses ne figuraient pas dans la comptabilit� de C.________, la cour a consid�r� qu'en r�alit�, le directeur ne mentionnait pas l'absence de l'indication du billet � ordre dans la comptabilit� mais soulignait seulement l'existence de d�tournement de fonds; ces d�clarations devaient dans tous les cas �tre prises en compte avec r�serve puisqu'elles �manaient d'un organe de la soci�t� mandat�e tr�s vraisemblablement par C.________ elle-m�me pour analyser la comptabilit� d'une de ses divisions. L'autorit� cantonale a donc retenu que les recourantes n'�taient pas parvenues � rendre la falsification des documents plus vraisemblable que l'authenticit� de ceux-ci.
5.4 Les recourantes se contentent de relever, tout d'abord, que les d�clarations sur le type de tampons utilis�s par C.________ apr�s 2007 �manent de la seule personne habilit�e � faire de telles constatations, c'est-�-dire du responsable de l'emploi des tampons de C.________. Elles expliquent, ensuite, que les documents litigieux sont similaires aux pi�ces d�pos�es par l'intim� dans une autre proc�dure contre C.________ aux Iles Ca�mans ce qui rendrait vraisemblable que les documents litigieux sont faux. Enfin, elles remarquent que la soci�t� charg�e de mener des investigations au sein d'une division de C.________ est "mondialement connue". Ces trois premi�res objections sont purement appellatoires, partant irrecevables (cf. supra consid. 2).
En tant que, recopiant des extraits des d�clarations �crites du directeur de la soci�t� d'audit, les recourantes reprochent � l'autorit� cantonale de s'�tre tromp�e "en retenant que l'auditeur ne s'est pas prononc� sur la comptabilit� en question", elles se m�prennent sur les constatations de l'arr�t attaqu�, dont il ressort seulement que le directeur "ne mentionne pas l'absence d'indication du billet � ordre dans la comptabilit� de C.________ mais souligne l'existence de d�tournements de fonds (...)". D'ailleurs, � lire les d�clarations que les recourantes rapportent, si le directeur de la soci�t� affirme bien avoir men� "une investigation et analyse approfondies des livres et comptes de C.________", il mentionne seulement, s'agissant pr�cis�ment du billet � ordre litigieux, que l'intim� "n'a jamais fait r�f�rence au pr�tendu billet � ordre dont il est question dans la pr�sente proc�dure". On ne voit donc pas, au vu de ces d�clarations, en quoi les constatations de l'autorit� cantonale seraient arbitraires.
Enfin, en tant que les recourantes soutiennent qu'il est arbitraire d'admettre la vraisemblance de l'authenticit� sur la base d'une expertise priv�e et, tout en rejetant leurs objections, de ne pas leur permettre d'apporter une expertise priv�e pour contrer l'authenticit� et rendre vraisemblable la falsification des documents litigieux, elles reformulent, mais sous l'angle de l'�tablissement arbitraire des faits, leurs premiers griefs relatifs � la violation des art. 29 al. 1 et 8 Cst., dont le sort a d�j� �t� scell� ci-dessus (cf. supra consid. 4).
Partant, le grief d'appr�ciation arbitraire des preuves portant sur la vraisemblance de la cr�ance doit �tre rejet�, pour autant que recevable.
En cons�quence, les causes 5A_365/2012, 5A_366/2012 et 5A_367/2012 sont jointes (cf. supra consid. 1.1). Les recours doivent �tre rejet�s, dans la mesure o� ils sont recevables, chacun aux frais de leur auteur, de sorte qu'ils doivent �tre mis � raison de 2/3 � charge de A.________ et d'1/3 � charge de B.________ (art. 66 al. 1 LTF).
Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens.
Les causes 5A_365/2012, 5A_366/2012 et 5A_367/2012 sont jointes.
Les recours sont rejet�s, dans la mesure o� ils sont recevables.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 21'000 fr., sont mis � la charge des recourantes, � raison de 2/3 pour A.________ et d'1/3 pour B.________.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties et au Tribunal cantonal du canton du Valais, Autorit� de recours en mati�re de s�questre.
Lausanne, le 17 ao�t 2012