Source: https://www.portes-store.fr/actualite-des-assurances-chiens-et-chats/48204/
Timestamp: 2019-07-19 11:02:41+00:00
Document Index: 39019591

Matched Legal Cases: ['art. 3', 'art. 4', 'art. 1456', 'art. 1456', 'art. 61', 'art. 61', 'art. 59', 'art. 1456', 'art. 59', 'art. 128', 'art. 4']

LISTE DE CONTRÔLE: PETIA PHILIPPINES DE PHILIPPINES ET DE NOURRITURE - Assurance Animaux (Chien et Chat)
Ce que nous avons aimé, nous avons aimé et aimé la Coupe du Monde
LISTE DE CONTRÔLE: PETIA PHILIPPINES DE PHILIPPINES ET DE NOURRITURE
Avocat: Assurance-vie Chateauroux | Jurifiable
Assurance Bétail Sirianimaux
SECTION I – CONDITIONS DE FABRICATION ET DE FORMATION DANS LA FORMATION TÉLÉPHONIQUE
Article 1 – Propriété du nom et du titre de propriété du site
1.1 L’actuel Convention Act (GCC) régit la fourniture et la vente des biens et du contenu, comme décrit ci-après, sur le site Web de www.chili.com (Site) de Chili SpA ("Chili"), et les bureaux d’enregistrement de Via Ambrogio Figino 16, 20156 Milano – CF / P.IVA 07871100967 – Rea MI – 1987230.
Article 2 – Définition générale
2.1 Aux fins du CCG, les mots suivants, sauf indication contraire, auront les significations suivantes:
Périphérique établi: Périphérique établi par le client pour utiliser le service.
Aide: service clientèle.
Chili et / ou services Services: un service qui permet à un client d'accéder à un ou plusieurs biens, d'accéder et d'utiliser des services gratuits et des services premium.
Client: personne âgée de plus de 18 ans résidant en Italie qui s'est inscrite sur le site Web à l'achat de biens et / ou de contenu numérique, ou qui a utilisé le service Chili, en achetant un prix d'achat ou en utilisant une agence de publicité ou des activités promotionnelles, sans responsabilité.
Fourniture commerciale: Tous les produits, contenus, contenus, lois commerciales et économiques sur les produits et / ou contenus utilisés par Chili et les services publics.
Utilisateur: personne physique qui agit personnellement et non pour le compte d'un entrepreneur, d'une activité professionnelle ou professionnelle ou de toute autre profession (art. 3, virgule I, lettre a) du code d'utilisateur).
Règles d'utilisation: Ordonnances du 6 septembre 2005, n. 206 définir les conditions de protection du client.
Appareil: n'importe quel outil avec connexion internet.
Contenu numérique: contenu vidéo numérique vidéo, informations numériques numériques, applications et tout contenu numérique en général et / ou fonctionnalité n'est pas fourni sous forme physique, y compris, tels que modèles, films, dessins animés, musique et droits d'auteur et / ou une protection juridique et fourni gratuitement et / ou un paiement pour le chili.
Fournisseur de contenu numérique: Entreprise qui produit et vend du contenu multimédia numérique et dont le Chili est titulaire d'une licence.
Appareil activé: chaque appareil a été activé pour utiliser les services, notamment les modèles, les téléviseurs connectés, les décodeurs, les lecteurs Blu-ray, les tablettes, les téléphones portables, les ordinateurs, etc.
Service gratuit: service accessible sans inscription et permettant au client de visualiser le contenu. Contenu sur le site, y compris modèles, bandes-annonces, notes de films, photos, affiches, commentaires, votes du public, critiques et autres détails. profonde.
Les termes de l'accord général (ici "GCC" ou "accord"): les commandes qui constituent une acquisition de biens et / ou de contenu numérique et l'utilisation du service clientèle.
Gift Card: carte prépayée prépayée pour les détaillants.
Code de la carte cadeau: code personnel reçu lors de l'achat par le client suivant de la carte cadeau utilisée à l'emplacement approprié du site.
HD: haute définition, 1280×720 pixels. Vérification du contenu Le contenu de la connexion Internet HD de 2,5 Mb / s au minimum est nécessaire.
HD +: haute définition de 1920×1080 pixels. Regardez le contenu Le contenu sur une connexion HD + Internet d'au moins 4,5 Mb / s est nécessaire.
Code d’identité ou code de confirmation: numéro d’identité, compte, nom d’utilisateur et mot de passe créés par le client lors de son inscription sur le site Web ou autorisés sur les demandes Chili, qui ne partagent avec le client que des actes, des actions et des faits (voir ,) effectuée sur le site ou sur une application de chili.
Commandes multiples: commandes et produits de plus et un contenu.
Code de contrôle parental: numéro personnel pouvant approuver ou réduire une partie du contenu restreint destiné aux personnes de moins de 18 ans.
Mot de passe: Un numéro personnel est requis pour accéder à un emplacement personnalisé.
Méthode de paiement: méthodes de paiement approuvées par Chili sur le site Web.
Réception Réception: document contenant le coût d'acquisition pour achat et / ou taxe. Le reçu de paiement est envoyé par courrier électronique affiché par le client lors de son inscription.
Compte personnel ou portefeuille: le portefeuille que le client peut louer et / ou acheter le produit et / ou le contenu numérique est disponible sur le site Web.
Le premier service: tous les frais pour payer le contenu contenu dans le service Chili qui apparaît seulement après l'enregistrement.
Produits: produits et / ou services vendus via le site Web, notamment les DVD, les Blu-Rays et les produits liés au contenu produit par Chili.
Promoteur: sujet qui a été rédigé dans le cadre du contrat de chaîne logistique et / ou du contenu pour le client, tel que des activités d'attribution de prix, des offres commerciales et toute autre transaction similaire.
Code du développeur: numéro de réduction utilisé par le client lors des vérifications effectuées lors de l'achat de produits offrant des réductions sur le montant total des commandes ou le montant d'un produit.
Carte-cadeau de développeur: valeur promotionnelle que le client tire des activités promotionnelles initiées par Chili ou par des tiers.
Achat: contrat conclu par le client après avoir payé le prix imprimé ou utilisé pour la promotion annoncée par l'annonceur pour l'achat du produit et / ou du contenu numérique.
SD: définition standard, pixel 720×576. Vérification du contenu Le contenu de la connexion Internet SD d’au moins 1 Mb / s est nécessaire.
Site Web: Le site Web du site Web Chili est disponible à l'adresse www.chili.com.
Enregistrement: processus de vérification requis pour obtenir les services Premium et acheter des produits.
Taxe: contrat stipulant que le contenu du contenu est disponible pour les clients sous forme de distribution et / ou de téléchargement pour une durée limitée.
Commerçants tiers: plus que de vendeurs de piment maintenant sur le site via un lien, un drapeau ou d’autres liens hypertextuels par le biais desquels ils vendent des marchandises et / ou du contenu.
Montant total requis: le prix d'achat des biens et / ou du contenu numérique ou de la location, y compris le coût, la mise à disposition du coût et les éventuels frais supplémentaires liés à la commande du client.
Article 3 – Conditions de la convention
3.1 Fourniture et vente de biens et de contenus Le contenu du site représente un contrat longue distance au sens du chapitre I de l'article III de l'ordonnance du 9 avril 2003 n ° 70 relative aux activités de commerce électronique.
3.2 La langue officielle des clients et aux fins du présent contrat est l'italien. En supprimant les interprétations judicieuses faites dans différentes langues, le présent accord est régi par la loi italienne et traduit en italien.
3.3 Vente de biens, contenu Le contenu et l'utilisation des services sont mentionnés par le CCG actuel et acceptés. Les cadeaux d’affaires imprimés sur le site constituent une partie importante du CCG actuel.
3.4 Une fois le processus d'enregistrement terminé, les clients peuvent procéder à l'achat de produit et / ou de contenu numérique et à la location finale. Après avoir soumis le formulaire d’enregistrement du client, il déclare avoir pris connaissance de la déclaration de confidentialité et accepté les conditions du contrat général.
3.5 Les conditions du contrat utilisé par les clients qui sont inscrits sur le service sont celles qui sont visualisées par le client et publiées sur le site. Le Chili a le droit de modifier et / ou de changer à tout moment l'accord actuel sur le produit, le contenu non applicable et l'utilisation du service client, qui sera lié à l'efficacité de GCC lors de l'achat et / ou du contenu de la contribution et / ou de l'achat de biens.
3.6 Toutes les modifications actuelles de GCC entreront en vigueur avant leur publication sur le site après 42 jours de contact avec les clients. Dans cette limite, le client peut revenir du contrat. Le contrat sera administré par un CCG valide lors de l'achat par le client, du produit et / ou du contenu numérique et / ou du dernier loyer.
3.7 Les termes actuels du contrat ne renvoient pas le produit et / ou le contenu du contenu du site Web au nom de Third Traders. Avant de faire affaire avec Third Traders, il est nécessaire de vérifier leur statut de vente. Ce n'est pas la responsabilité de la vente de biens et / ou de la contribution de tiers commerçants.
4.1 Pour accéder au service Chili et l'utiliser, le service client doit disposer d'un réseau haut débit, d'une bande passante d'au moins 1 Mb / s et d'un appareil activé.
4.2 En cas d'utilisation de Services sur d'autres applications, les applications permettant l'accès doivent être installées.
4.3 Tous les services Premium sont couverts pour garantir leur utilisation légale. Si l'utilisation correcte du contenu Le contenu et la qualité de la vision dépendent des exigences mentionnées ci-dessus, Chili ne saurait être tenu pour responsable du problème en raison d'une demande insuffisante ou d'un système inadéquat.
4.4 Le client reconnaît que:
• Le contenu numérique peut être lu sur tous les appareils activés conformément à l'interprétation du contenu numérique.
• Utilisation du contenu Le contenu peut être limité à des matériaux spécifiques conformément aux informations figurant dans l'offre commerciale et consultés à la phase d'achat / imposition;
• Contenu Le contenu numérique peut être loué mais pas acheté et inversement;
• Le contenu acheté doit être téléchargé par le client dans les 13 mois suivant la date d'achat.
5.1 Les procédures d’enregistrement et les méthodes de paiement sont décrites dans la section "Aide". Chili a le droit de changer la procédure de registre à tout moment.
5.2 L’enregistrement est un processus qui décrit le client:
• reconnaît et accepte les informations de confidentialité;
• compléter leurs données personnelles;
• reconnaît GCC.
5.3 Enregistrement signifie accepter les messages Chili sur le port en fonction des actions et de l'utilisation d'Internet.
5.4 L'inscription de surveillance, Sac à main dans la zone privée sera automatiquement ouverte. L'enregistrement permettra aux clients de mettre en œuvre, comme cela est autorisé sur le site, une série d'activités comprenant:
• modifier les informations fournies lors de l'inscription;
• conseils sur l'historique des commandes;
• ajouter ou modifier le système de paiement;
• changer les codes d'identité;
• changer le permis médical de données personnelles avec Chili et / ou des tiers.
5.5 Le client peut activer jusqu'à 5 appareils activés de la manière indiquée sur le site. Le contenu numérique ne peut pas être utilisé simultanément avec tous les appareils activés.
5.6 Chili peut contacter le client à l'adresse e-mail ou au numéro de téléphone indiqué sur l'enregistrement ou dans l'espace personnel du client ou à l'aide et / ou à la fin de l'achat.
5.7 Les informations personnelles fournies par les clients lors de l’enregistrement et de l’utilisation des services seront traitées par Chili conformément à D.Lgs n. 196/2003 (Politique de confidentialité) et Règlement (UE) 679/2016 (Privacy Control), et selon les informations de confidentialité sur le site Web.
5.8 Toutes les démonstrations d’amour, d’actions et de faits d’impact juridique et économique réalisés par le client sur le site Web à l’aide de son code d’identification personnel auront certainement des clients. Les clients sont obligés de prendre soin de leur code et font leur propre utilisation et uniquement pour leurs propres appareils.
5.9 Le client essaie de vous avertir immédiatement de toute utilisation de l'autorisation d'identification de contenu et de toute autre information susceptible de constituer une violation de la sécurité.
5.10 Chili ne sera pas jugé pour les dommages causés par l'utilisation de Identity Identity par un tiers, ou sans l'autorisation du Client, si le Client en connaît l'utilisation. En outre, les clients seront responsables de toutes les pertes résultant de Chili et / ou de tiers causées par l'utilisation de Identity Number et de tiers.
Article 6 – Conditions Il est important pour l'achat et / ou la taxe.
6.1 Le contenu et / ou le produit ne peuvent être achetés que par des clients enregistrés.
6.2 Le client reconnaît que pour acheter un produit et / ou un contenu, ou la dernière location, les conditions système mentionnées à l'art. 4 doit être satisfait.
6.3 Chili a le droit de refuser ou de supprimer les commandes passées par les clients qui:
• violer le CCG;
• avoir des demandes en attente et en attente;
• épeler des informations fausses, incomplètes ou inappropriées lors de l'inscription.
7.1 Les méthodes de paiement pour le contenu de l'achat et / ou de la contribution et pour l'achat de biens sont celles publiées sur le site Web.
7.2 Chili utilise un service de paiement sécurisé Banca Sella S.p.A. Les paiements seront effectués via des serveurs sécurisés et sécurisés avec logiciel SSL (Secure Socket Layer) crypté par 128 ou 256 commutations. Les informations de la carte de chiffrement (numéro de la carte, propriétaire, date d'expiration, code de sécurité) sont identifiées et transmises directement au responsable du paiement sans être transférées aux serveurs Chili.
7.3 Pour garantir la sécurité du paiement sur le site et éviter les fraudes, Chili a le droit de demander un e-mail avec une copie de la carte d’identité client, avant et arrière, et si le placeur de la commande varie avec le payeur, cette dernière carte d’identité. Le document doit être correct.
7.4 Dans le courrier électronique susmentionné, le délai dans lequel le document doit être reçu et Chili sera expliqué. Dans tous les cas, la demande du client ne pourra pas dépasser 5 jours ouvrables. La commande sera arrêtée jusqu'à ce que le document soit envoyé.
7.5 Si le document est reçu dans le délai imparti, la commande sera émise à la date de réception du document.
7.6 Si le document n'est pas disponible dans la limite requise, ou si le document n'est pas approprié, l'achat et / ou la location seront considérés comme résolus conformément à l'art. 1456 du Code civil et la procédure sera supprimée, sauf le droit à des dommages et intérêts. La résolution du contrat sur lequel le client sera identifié supprimera la procédure et le paiement futur de la libération totale.
Article 8 – Sac à main
8.1 Le portefeuille sera établi une fois l'enregistrement terminé. Il montrera les fonds propres du prêt du client disponible pour l’achat de biens et / ou l’utilisation du service Chili.
8.2 Le portefeuille peut être retourné en utilisant les méthodes imprimées sur le site. Le prêt disponible sera mis à jour après chaque achat et / ou taxe sur le site Web.
8.3 Les prêts dans le portefeuille sont:
• les recharges résiduelles effectuées par les clients;
• Le solde du prêt d'une carte-cadeau sous licence.
8.4 Lorsque le client ouvre sur le site Web, il peut voir la valeur du portefeuille et toute valeur du cadeau de cadeau promotionnel sur le site Web approprié.
9.1 Tous les prix sont imprimés en euros ou dans une monnaie en cours de validité du pays de vente et comprennent la taxe sur la valeur (TVA) utilisée sur le territoire du client, en fonction des normes juridiques régissant l'achat et / ou de la taxe et, le cas échéant, électroniquement. recyclage des déchets fiscaux.
9.2 Le prix du produit et / ou le contenu Le contenu peut être modifié par Chili à tout moment et sans préavis, toutefois, le prix payé par le client sera affiché sur le site Web lors de l'achat et / ou de la taxe et ne fera l'objet d'aucune modification différente. Le prix du contenu du contenu dépend du format prescrit et il restera le même, même si la bande passante est suffisamment bien visualisée, il s'agira d'un format non standard pour le client.
9.3 Les clients qui achètent et / ou les acheteurs de contenu numérique conviennent que:
a) Le prix sera facturé lors de l'achat et / ou de la taxe, indépendamment de toute utilisation et / ou de la fonction numérique.
b) même si la modification a été modifiée, le client paiera le droit publié pour le format sélectionné pendant l'achat et / ou la taxe sans droit de paiement, sauf si le client revient avant d'avoir visionné le contenu numérique comme décrit dans le paragraphe c) suivant;
c) Le client a le droit de retourner, avant de regarder le contenu du contenu numérique, dans les 14 jours suivant son enregistrement, conformément aux articles 53 et 59 du Code de la consommation, pour le paiement intégral du montant payé.
d) Si le client exerce son droit de retour conformément aux alinéas c) ci-dessus, le Chili confirme le paiement.
e) Autre que cela, tel que décrit au point c), pour rembourser la dette qui apparaît uniquement après la plainte officielle du Client dont les résultats ont été obtenus efficacement, après un contrôle approprié.
9.4 Si les produits sont fournis sur Internet à un prix réduit, il y aura:
• le prix total auquel la réduction est calculée;
• Pourquoi le prix parfait se réfère.
9.5 L'offre de produits d'approvisionnement ne sera publiée que si le prix du marché est similaire au prix de détail proposé. S'il n'y a pas de symptômes, il est compréhensible que le prix proposé soit le prix d'origine sur le site.
9.6 S'il y a des activités promotionnelles, un code promotionnel peut être utilisé pour chaque achat. Si le code promotionnel ne peut être utilisé que pour des produits sélectionnés, des promotions seront utilisées pour des produits de haute qualité.
9.7 Si le client utilise la carte-cadeau promotionnelle, celle-ci peut être utilisée pour la date d'installation prévue et / ou la date de même validité, ou pour les conditions spécifiées pour chaque promotion.
PARTIE II – CONDITIONS CONDITIONNELLES DE FAIRE DANS LA FORMATION
Article 10 – Procédure de passation de marché
10.1 Achat d’un ou de plusieurs biens sur le site Web, le client doit remplir le formulaire de commande électronique et l’envoyer au Chili en suivant les instructions du site Web. Dans le cas de nombreux produits de commande, tout sera considéré individuellement. Avant que vous ne soyez infecté par le formulaire de commande, le client peut identifier et corriger toute information des informations suivantes sur le site Web.
10.2 Les procédures envoyées par le client seront considérées dans le contrat d'achat. Le contrat proposé sera considéré comme accepté après le Chili pour obtenir l’approbation des commandes principales indiquées dans la commande, et lorsque le Client recevra du récapitulatif Chili le courrier électronique et le paiement reçu.
10.3 Si le paiement ne fonctionne pas, Chili ne préparera pas et n’enverra pas de courrier électronique aux clients pour régler le montant dans les 30 jours suivant la réception de la lettre. Si le paiement n’est pas effectué pendant la période indiquée, le contrat sera considéré comme résolu conformément à l’art. 1456 de la société civile.
10.4 Une fois la procédure d’achat terminée, le client recevra le paiement du reçu et les détails de la commande ainsi que les instructions apparaîtront sur le site Web.
Article 11 – Information et disponibilité des produits
11.1 Chaque article a sa page d’actualités décrivant ses principales caractéristiques. Les informations sur le site représentent à proximité des fonctionnalités du produit. Les produits et les produits sur le site Web et / ou sur leur page peuvent différer des faits en raison des paramètres système de l'utilisateur; La photo montrait donc que c’était un signe et qu’il fallait le comprendre.
11.2 Les produits fournis sont ceux affichés sur le site lorsque le client exécute la procédure. L'accès fait l'objet d'une enquête. Toutefois, si le site peut être visité par plusieurs clients à la fois, le produit peut ne plus être disponible à la suite du transfert de la procédure de passation de marché.
11.3 Si le produit commandé n'est pas disponible, Chili en informera immédiatement le client par courrier électronique et lui indiquera, si possible, une nouvelle date de livraison. Clients selon art. 61 User Code aura le droit de revenir des achats et de recevoir un montant total. Chili rapportera aux frais du client sans délai et dans les 15 jours ouvrables à compter de la date de contact les intentions de ses clients de mettre fin à l'achat. Ce montant sera remboursé en utilisant le même mode de paiement que celui utilisé par les clients pour l'achat ou convenu avec le client. Tout retard peut être compté pour une banque ou un mode de paiement utilisé.
11.4 Dans tous les cas, le remboursement des frais d’expédition ne sera pas supérieur à celui payé par le Client.
Article 12 – Modalités de livraison, frais et conditions
12.1 Les produits achetés sur le site Web seront livrés en Italie, dans la ville de Vatican et en République de Saint-Marin à l'adresse affichée par les clients sur le module système.
12.2 Les frais de transport et les coûts sont imprimés dans la section "Aide" du site Web. Les frais de transport sont facturés aux clients. Chili a le droit d'assister à certains événements, indiqués sur le site et / ou dans l'offre commerciale, où la livraison est gratuite.
12.3 Le coût de la mise à disposition et les éventuels frais supplémentaires à la charge du Client, TVA comprise, doivent être résumés en détail avec les différents formulaires et vérification par e-mail. La fourniture de certaines parties de l’Italie peut nécessiter l’affichage de coûts supplémentaires sur le site Web.
12.4 Les conditions de livraison commencent après l'envoi de la commande, sauf indication contraire. Si ce n'est pas le cas, une livraison spéciale sera effectuée dans les 30 jours à compter de l'envoi de la commande.
12.5 Lors de l'expédition, le client recevra de Chili une confirmation par courrier électronique de l'assistant d'expédition et lui enverra une lettre avec un lien de suivi, un lien de suivi.
12.6 Chili prend contact avec les clients en retard pour la livraison des courriels, en indiquant en même temps une nouvelle date de livraison, le cas échéant. Dans ce cas, les clients, conformément à l'art. 61 du code d'utilisateur, il peut apprendre au Chili à donner dans une date ultérieure convenable. Si cette date passe sans livraison des marchandises, le client peut ne pas résilier le contrat.
12.7 Si le contrat est annulé, Chili remboursera le montant total. Ce montant sera remboursé en utilisant le même mode de paiement que celui utilisé par les clients pour l'achat ou convenu avec le client. Tout retard peut être compté pour une banque ou un mode de paiement utilisé.
Dans tous les cas, les frais de port ne seront pas à la charge du client.
12.8 Il appartient au client de confirmer le produit du produit fourni. Si le produit ou le produit semble avoir été modifié ou endommagé, le client doit contacter l'assistant rapidement. En tout état de cause, l’utilisation de la loi sur le retrait et la certification légale de la conformité n’a pas changé.
12.9 S'il n'est pas possible de prendre en compte les facteurs liés au client, Chili préparera les coûts générés pour fabriquer les produits à partir de l'entrepôt du client. Les frais pour non-livraison seront publiés sur le site Web.
Article 13 – DEEE
13.1 Si le produit est soumis à la réglementation WEEE (équipements électriques et équipements électriques), le client peut retirer le produit selon les méthodes indiquées sur le site Web dans la section "Aide".
13.2 Si le client achète un produit relevant de la réglementation WEEE auprès d'un fournisseur tiers, il doit contacter le revendeur pour connaître ses rôles respectifs.
Article 14 – Annulation
14.1 Le client a le droit de résilier l’achat du produit sans aucune information dans un délai de 14 jours calendaires (période de retrait). Période de retrait valide:
• Par commande et un seul produit, à compter de la date à laquelle le client ou une autre personne extérieure au client désigné et le client accepte l'article acheté
• Pour les commandes multi-produits avec une livraison différente, à partir de la date à laquelle le client ou le transporteur tiers sélectionné par le client reçoit le dernier produit sorti
• Sous forme d'achats de produit avec beaucoup de votes, à compter de la date à laquelle le client ou une autre personne, autre que le prestataire de services et sélectionnée par le client, reçoit le produit final fourni.
14.2 Pour utiliser le droit d'ouverture, le client doit informer le service clientèle en utilisant les instructions affichées sur le site Web, la décision de supprimer la commande (Déclaration de suppression). Il sera considéré comme valide s'il est envoyé par le client avant la fin de la période de déménagement.
14.3 Après réception de la déclaration de retrait, l’assistant contactera le client pour convenir du retour du produit. Les clients doivent retourner les produits de qualité emballés et payer les frais de transport.
14.4 En cas d'annulation, Chili retournera le prix fourni par les clients pour les biens et les options abordables disponibles pendant la procédure. La référence sera sur le même mode de paiement que celui utilisé par les clients pour l'activité d'origine, à moins que le client n'ait expliqué différentes manières. Chili arrêtera la restauration jusqu'à ce qu'il ait reçu les produits des clients.
14.5 En raison de l’ouverture de la Commande de la Commande multiple, le calcul des frais de retour payés par le Client sera équivalent au coût de chaque Produit.
14.6 Le droit à la résurrection est pris, selon l'art. 59, virgule I, courrier i) code client, en cas d’enregistrement vocal ou vidéo (DVD ou Blu-Ray, par exemple) ou d’un logiciel fermé ouvert après la livraison. L'enregistrement vocal ou vidéo sera considéré comme ouvert si la vignette SIAE est supprimée.
14.7 Si, dans les limites de la loi, le droit de relance n’est pas possible, contactez spécifiquement sur la page d’informations et au cours de la procédure de passation de marché, avant que le client ne passe commande.
14.8 Le client est seul responsable de l'amortissement des biens après la vente d'un autre produit, sauf de ce qui est nécessaire pour établir la nature, le comportement et le travail approprié. Les produits doivent être stockés et contrôlés avec soin et entièrement restaurés, complets dans chaque section, fonctionnant pleinement avec tous les matériaux et commandes, et la documentation soumise est toujours liée au produit, utilisée avec précision pour son utilisation et sans utilisation de déchets ni impuretés. Le retrait est utilisé pour le produit entier et ne peut pas être utilisé pour des pièces et / ou des appareils similaires.
14.9 Si la résurrection n’est pas effectuée conformément aux réglementations en vigueur, Chili en informera le client dans les 5 jours ouvrables suivant la réception du produit, en rejetant la déclaration de résolution. Les produits seront disponibles pour les clients qui atteindront leurs coûts de transport. Si le client ne connaît pas le paiement du produit et / ou ne contacte pas l'assistance à la clientèle dans les trois jours ouvrables, le client devra payer les frais de stockage.
14.10 Si la valeur du produit retourné a diminué à cause de la fraude, à moins que ce n’est nécessaire pour établir la nature, le comportement et le fonctionnement correct, la restauration sera réduite en conséquence de cette dégradation. Dans ce cas, la réduction des retours de paiement Chili indiquera au Client dans les 5 jours ouvrables à compter de la réception du Produit, et si le retour a déjà été payé, indiquez au Client les coordonnées de la banque pour le paiement du montant correct.
SECTION III – CONDITIONS D'INFORMATION SUR LES FONCTIONS DU SITE WEB
Article 15 – La fonction publique
15.1 Le service Chili permet aux clients d'utiliser, via Emploi / Équipement mis en œuvre, le contenu Yasiyomo disponible sur le site Web. Le Chili a le droit de modifier le plan d'affaires à tout moment, par exemple, le paiement du service d'origine à tous les clients.
Contenu italien Le contenu complet 15.2 peut être visualisé dans différents formats (SD, HD et HD +) conformément à une offre commerciale en vigueur pendant l'achat et / ou la location de contenu numérique.
15.3 Chili que possible, offre aux clients la possibilité de faire un test pour confirmer la bande passante disponible pour sélectionner le contenu du contenu numérique est plus approprié pour la connectivité Internet disponible. Chili propose de réaliser ce test régulièrement, si la connexion réseau client peut être réduite.
Article 16 – Utilisation des services
16.1 Pour l’enregistrement, le client peut utiliser le service Chili et se verra attribuer le code de contrôle parental. Les consignes d'identité et parentales sont personnelles et ne peuvent être partagées avec / ou transmises à des tiers. Elles doivent être prises en compte sous la seule responsabilité du client.
16.2 Les services à la clientèle ne peuvent être utilisés que pour les clients et peuvent être utilisés pour les personnes de moins de 18 ans et gérer un parent ou un tuteur légal. Les clients ne savent pas comment permettre aux plus jeunes de voir le contenu Contenu pouvant être bloqué ou inapproprié sans le parent ou le tuteur légal.
16.3 Le client utilise les services Chili pour un usage personnel et interne. Utilisation du contenu Le contenu ne peut pas être utilisé dans des lieux publics, tels que non seulement des bars, des hôtels, des clubs, des communautés et d’autres lieux publics. Les clients essaient d'utiliser les services de manière incorrecte.
16.4 Il est compréhensible que les clients ne puissent utiliser les services au-delà des frontières nationales, qui comprennent actuellement la Cité du Vatican et la République de Saint-Marin. Les clients ne savent pas comment partager et / ou compléter un contenu acheté par un tiers et / ou une découverte via le service client.
16.5 Le site Web et le service sont la propriété exclusive de Chili et sont protégés par le droit d'auteur.
16.6 Les contenus numériques sont la propriété de Chili ou sont concédés sous licence à Chili par le fournisseur de contenu numérique. Ils sont protégés par le droit d'auteur et par les forces de l'ordre nationales et internationales.
16.7 Le service Chili et les contenus numériques correspondants peuvent être utilisés par le client conformément aux droits de propriété intellectuelle et / ou de propriété de Chili et / ou de tiers. Le client ne peut, par exemple, modifier, copier, distribuer, transmettre, reproduire, publier, concéder sous licence, créer, travailler, transférer, vendre, louer, partager, acheter, partager, acheter, partager, acheter, partager, acheter, partager, partager, partager lois.
16.8 Le client accepte expressément que la violation des aperçus entraîne la résiliation automatique du contrat conformément à l'art. 1456 c.c. et la cessation automatique du service Chili, à l’exception de toute indemnité pour Chili.
16.9 Si le client désactive sa contribution personnelle à la contribution de contribution, ou à tout autre service, ou à tout autre service ou service.
Article 17 – Annulation
17.1 Le contrat avec Chili pour l'utilisation du service Premium est valable jusqu'à ce que l'enregistrement soit annulé.
17.2 Tout client qui a activé le service Premium a le droit de recruter de l’achat et / ou de la location dans les 14 jours, mais dans le paragraphe suivant.
17.3 Le droit de résolution, conformément à l'art. 59, virgule I, lettre o) du Code de la consommation est exclue, avec perte de remboursement des frais, si le client a déjà été visualisé ou téléchargé sur ses appareils, le contenu numérique en bénéficiera.
17.4 The intention of the Client to recede must be communicated to Customer Service through the channels indicated on the Site. In the case the right of rescission is correctly carried out, Chili undertakes to reimburse the Total Amount Due without delay and in any case within 14 days of the communication from the client receding the contract.
Article 18 – Deactivation and suspension of the Personal Area
18.1 The Customer has the right to disactivate their Personal Area at any time by sending an email to: disactivation@chili.com . The document at this link , duly compiled will have to be sent at the same time.
18.2 Following the receipt of the deactivation request, Chili will carry out the deactivation of the Personal Area and all the Customer&#39;s Identification Codes. An evaluation of the Personal Account will be carried out to establish residue credit. Chili will refund any eventual credit present on the Wallet at the date of deactivation. The Customer will provide the Assistance with bank information for the transfer, from which any costs due to the closure of the account will be deducted.
18.3 If there have been violations of the present GCC, Chili reserves the right to not activate or to suspend the Customer&#39;s Personal Area at any time, and/or to interrupt the access to the services on the Site until the Customer&#39;s actual behaviour has been verified.
19.1 All Products and Digital Contents sold and described on the Site are covered by legal guarantee in accordance to art. 128 and subsequent of the Consumers Code (Legal Guarantee).
19.2 Chili is responsible for defects in conformity which arise within two years from the delivery of the Product and/or Purchase and/or Rental of Digital Contents. The defect in conformity must be signalled to CHILI, to maintain validity, within due months of discovery of the defect. Chili will promptly respond to the communication and will inform the Customer of the procedure to be followed.
19.3 Damages and failures caused by accidents or to the Customer&#39;s direct responsibility or through inappropriate use are excluded from the Legal Guarantee, as is the improper use of Product as indicated in the technical documentation of the Product.
19.4 In accordance with current legislations, the Customer has the right to the reinstatement, without additional expenses, of the full conformity of the Product and/or Digital Content by means of reparation or substitution (Customer&#39;s Choice, as long as that choice is not much more expensive than the alternative), or, if the reparation or substitution is not possible, to a reduction of Purchase price or resolution of contract, except in the case of slight defects.
19.5 Products sold on the Site may, based on their nature, be covered by a conventional guarantee from the producer ("Conventional Guarantee"), which is in addition to and does not substitute the Legal Guarantee. The Customer may use this guarantee only with the producer. Duration, extension, conditions, method of use, types of damages/defects covered and/or any limitations of the Conventional Guarantee depend upon each producer and their indications.
19.6 The Customer acknowledges that the correct use of Digital Contents included in the Service also depends on the existence of system requirements foreseen in art. 4 of the present GCC. Chili does not guarantee or assume any responsibility for:
a) Problems in using the Service arising from the Customer&#39;s Devices;
b) Problems caused by internet connection;
c) Customer&#39;s insufficient bandwidth;
19.7 Chili cannot be held responsible in any way for actions, products, assets and Digital Contents of Chili&#39;s partners for which banners or links are present on the Site but whose sales cannot be attributable to Chili.
The Customer is invited to read the privacy information, conditions of sale and any other regulations and/or contractual conditions applicable to products and/or services offered by Chili&#39;s partners or Third-Party Sellers.
Article 20 – Accountability and Invoicing
20.1 The costs and taxes applicable for Purchase and/or Rental will be automatically charged to the Customer using the Payment Method chosen during Registration or subsequently activated.
20.2 Chili will send the Payment Receipt to the Customer regarding the Purchase and/or Rentals carried out on the Site, which will be sent in any case by midnight of day of purchase.
20.3 The Customer can request an invoice by contacting the Customer Assistance as indicated on the Site. Information provided to the Customer Service will be used for the issue of the invoice.
20.4 The Customer declares and guarantees that information given to Chili is true and undertakes to exonerate Chili from any damages arising from false, incomplete or irregular information.
Article 21 – Complaints and Assistance
21.1 All Customers have the right to complain about Service, Purchase of Products and/or Digital Contents, and the Rental of the latter.
21.2 Complaints must be addressed to the Assistance. Complaints will be acknowledged by CHILI within 14 days of receipt. The reply will be sent to the Customer by email.
21.3 Customers can contact the Customer Service and send complaints and/or communications to Chili using the channels indicated on the Site, such as:
i) Web: completing the module on the "Help" section of the Site;
ii) Chat: using the live chat on the "Help" section of the Site;
iii) Facebook: writing the notice on the "Help" section of the Chili Fan Page.
Article 22 – Final Dispositions
22.1 In the case one or any of the present articles of GCC should be declared invalid, null or for any reason inapplicable, it will not compromise the validity of the other provisions. Beyond any courtesy translations available, the present GCC will be regulated by Italian law and will be interpreted using the Italian text.
22.2 In case of controversy, the competent Court will be that of the place of domicile or residence of the Customer, on the condition that this latter is the effective Consumer.
22.3 CHILI reserves the right to cancel an individual’s account, at its discretion, if they believe the terms of the promotion have been broken by the user.
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