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Timestamp: 2016-10-21 09:17:48+00:00
Document Index: 307808000

Matched Legal Cases: ['art. 82', 'art. 83', 'art. 26', 'ATF ', 'art. 61', 'ATF ', 'art. 43', 'art. 7', 'art. 16', 'art. 28', 'ATF ', 'art. 16', 'art. 16', 'art. 16', 'ATF ', 'art. 64']

9C_804/2014 (16.06.2015)
9C_804/2014 � � Arr�t du 16 juin 2015
repr�sent�e par PROCAP, Service juridique pour personnes avec handicap, Me Caroline Ledermann,
recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, du 1er septembre 2014.
A.________, n�e en 1962, sans formation professionnelle, a travaill� en dernier lieu en qualit� de serveuse-vendeuse dans une boulangerie/tea-room, � raison de 15 heures par semaine pour un salaire horaire de 18 fr. 50, du 1
er�mars 2009 au 31 mars 2011, jour o� l'employeur a cess� l'exploitation de son entreprise (questionnaire pour l'employeur du 22 f�vrier 2011). Le 11 f�vrier 2011, elle a d�pos� une demande de prestations de l'assurance-invalidit�, invoquant des probl�mes psychiques et des difficult�s scolaires depuis l'enfance.
Dans un rapport du 6 janvier 2012, le docteur B.________, psychiatre traitant, a fait �tat d'une capacit� de travail de 50 % au plus dans l'activit� exerc�e, d�s que sa patiente serait mieux adapt�e � son nouvel appartement, le rendement n'exc�dant pas 50 %. A la lumi�re de cet avis, le docteur C.________, sp�cialiste en psychiatrie et psychoth�rapie, m�decin au SMR, a demand� la mise en oeuvre de tests neuropsychologiques et de QI (quotient intellectuel), avec d�termination de leur incidence sur la capacit� de travail de l'assur�e dans une activit� simple et r�p�titive. Dans son rapport du 29 juin 2012, Mme D.________, psychologue sp�cialis�e en neuropsychologie, a estim� que l'assur�e �tait capable, d'un point de vue strictement neuropsychologique, de travailler toute la journ�e avec une baisse de rendement de 30 % (� �valuer de pr�f�rence en situation) dans une activit� simple et r�p�titive qui tienne compte des limitations suivantes: �viter les t�ches n�cessitant de bonnes connaissances langagi�res orales ou �crites, donner des consignes au moyen de phrases courtes et simples, prendre le temps d'expliquer les instructions �crites, ne pas demander de prendre des notes, �viter les dessins et sch�mas complexes, �viter les situations de doubles-t�ches, les situations d'interf�rence, les t�ches � effectuer sous contrainte temporelle, �viter les activit�s sollicitant ses capacit�s d'organisation, de prise d'initiative et d'auto-contr�le. Elle a pr�cis� qu'il �tait probable qu'il fall�t pr�voir du temps suppl�mentaire jusqu'� ce que la routine se m�t en place, mais qu'une fois les automatismes acquis, la baisse de rendement devait �tre moins importante. le docteur C.________, dans un rapport du 5 d�cembre 2012, n'a retenu aucun diagnostic avec r�percussion durable sur la capacit� de travail; en ce qui concerne les diagnostics sans r�percussion sur la capacit� de travail, elle a fait �tat de dysthymie en r�mission, de retard mental l�ger, d'agoraphobie l�g�re, et de claustrophobie l�g�re existant depuis l'enfance. Elle a attest� que la capacit� de travail exigible s'�levait � 100 % aussi bien dans l'activit� habituelle que dans une activit� adapt�e.
L'office AI a fix� le revenu sans invalidit� � 41'090 fr. pour l'ann�e 2012, en extrapolant les donn�es ressortant du questionnaire pour l'employeur du 22 f�vrier 2011. Le revenu d'invalide a �t� arr�t� � 35'964 fr. en fonction des statistiques salariales de l'Office f�d�ral de la statistique, compte tenu d'une baisse de rendement de 30 % et d'une r�duction suppl�mentaire de 5 % en raison de l'�ge. Le taux d'invalidit� s'est ainsi �lev� � 12 % (feuille de calcul du salaire exigible du 17 octobre 2012).
Par d�cision du 11 juillet 2013, l'office AI a rejet� la demande de prestations (reclassement et rente).
A.________ a d�f�r� cette d�cision au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, en concluant principalement au versement d'une rente enti�re d'invalidit� � compter du 1
er�ao�t 2011, subsidiairement au renvoi de la cause pour l'organisation d'une mesure d'observation professionnelle et un compl�ment d'instruction m�dical.
er�septembre 2014, la juridiction cantonale a port� le revenu sans invalidit� � 77'000 fr. et le gain d'invalide � 54'082 fr., �tablissant ainsi le taux d'invalidit� � 30 %. Elle a rejet� le recours.
A.________ interjette un recours en mati�re de droit public ainsi qu'un recours constitutionnel subsidiaire contre ce jugement dont elle demande l'annulation ainsi que celle de la d�cision du 11 juillet 2013, en concluant principalement au versement d'une rente enti�re d'invalidit�, subsidiairement au renvoi de la cause � l'intim� pour instruction compl�mentaire. Elle sollicite le b�n�fice de l'assistance judiciaire limit�e aux frais de justice.
(La d�cision attaqu�e ayant �t� rendue dans une cause de droit public (art. 82 let. a LTF) et dans une mati�re - le droit f�d�ral des assurances sociales - o� aucune des clauses d'exception de l'art. 83 LTF ne s'applique, la voie du recours en mati�re de droit public est ouverte. Partant, le recours constitutionnel subsidiaire interjet� par la recourante est irrecevable.
Le litige porte sur le taux d'invalidit� de la recourante et son droit � une rente d'invalidit�.
En se r�f�rant � l'arr�t 9C_198/2011 du 11 novembre 2011 consid. 6.2, les premiers juges ont rappel� qu'un QI inf�rieur � 70 s'accompagne en r�gle g�n�rale d'une capacit� de travail r�duite. Dans le cas d'esp�ce, ils ont toutefois constat� que les r�sultats mis en �vidence par les tests neuropsychologiques avaient conduit aussi bien la neuropsychologue D.________ que le docteur C.________ � retenir que la recourante �tait en mesure, dans une activit� simple, r�p�titive et sans responsabilit�, de travailler la journ�e, avec une baisse de rendement en d�but d'activit� de l'ordre de 30 %, qui devait �tre moins importante une fois les automatismes acquis. le docteur C.________ avait proc�d� � une appr�ciation globale du cas de la recourante, en tenant compte des activit�s exerc�es jusqu'alors (femme de chambre, ouvri�re d'usine, serveuse, nettoyeuse, aide de cuisine, etc.). Les juges cantonaux ont admis que cette appr�ciation n'�tait pas remise en cause par celle du psychiatre traitant, plus ancienne et moins d�taill�e.
La recourante se plaint d'une appr�ciation totalement erron�e de la capacit� de travail exigible. Elle conteste les conclusions du SMR, all�guant que le docteur C.________ avait retenu une absence d'incapacit� de travail sur le plan psychiatrique avant de conna�tre les r�sultats de l'examen neuropsychologique, qu'il aurait ensuite confirm�s de fa�on orient�e apr�s leur r�ception. Elle reproche aux juges cantonaux d'avoir admis � tort que l'opinion du docteur C.________ n'�tait infirm�e par aucune pi�ce du dossier, alors que le docteur B.________ avait pourtant express�ment fait �tat d'une incapacit� de travail. A son avis, les donn�es m�dicales devraient �tre compl�t�es par une observation professionnelle qu'elle juge n�cessaire et qui a �t� occult�e, car il est fr�quent de ne pas s'apercevoir des r�elles difficult�s des personnes1-10 ayant une limitation intellectuelle. En se r�f�rant au ch. 1011 de la Circulaire de l'OFAS sur l'invalidit� et l'impotence (CIIAI), elle soutient que le dossier manque de pr�cisions quant au contexte professionnel (petite ou grande �quipe, location du lieu de travail par rapport au domicile, temps mis � disposition par un employeur pour l'encadrement, etc.).
En ce qui concerne son statut, la recourante estime qu'elle doit �tre reconnue comme une personne active � plein temps, d�s lors qu'elle n'a plus de charges familiales et qu'elle vit de l'aide sociale. A cet �gard, elle fait grief aux premiers juges d'avoir suivi l'avis du docteur C.________ qui retenait que l'activit� professionnelle � mi-temps r�sultait d'un choix personnel.
Quant aux revenus � comparer, la recourante ne conteste pas le revenu sans invalidit� de 77'000 fr. que les premiers juges ont �tabli en vertu de l'art. 26 al. 1 RAI. En revanche, elle remet en question le revenu d'invalide arr�t� � 54'082 fr. en application des statistiques salariales, reprochant � la juridiction cantonale de n'avoir tenu compte d'aucun facteur d'abattement. Elle met en �vidence ses troubles cognitifs et anxieux, ainsi qu'un QI � la limite de la norme, all�guant que son �tat ne la cantonne pas seulement dans des activit�s simples et r�p�titives d�pourvues de responsabilit�, mais ne lui permet pas non plus de r�int�grer le march� du travail actuel, � moins de trouver un employeur compr�hensif pr�t � lui verser un salaire social.
6.1.�Le Tribunal f�d�ral n'examine le r�sultat de l'appr�ciation des preuves � laquelle a proc�d� l'autorit� cantonale de recours que sous l'angle restreint de l'arbitraire. L'appr�ciation des preuves est arbitraire lorsque l'autorit� ne prend pas en compte, sans raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa port�e, ou encore lorsque, en se fondant sur les �l�ments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9).
Par ailleurs, compte tenu de son pouvoir d'examen restreint, il n'appartient pas au Tribunal f�d�ral de proc�der une nouvelle fois � l'appr�ciation des preuves administr�es, mais � la partie recourante d'�tablir en quoi celle op�r�e par l'autorit� cantonale serait manifestement inexacte ou incompl�te, ou en quoi les faits constat�s auraient �t� �tablis au m�pris de r�gles essentielles de proc�dure.
6.2.�En ce qui concerne l'�valuation de sa capacit� de travail, la recourante tente vainement de substituer sa propre appr�ciation � celle des premiers juges, en all�guant qu'il existe un " doute certain " sur la possibilit� de r�cup�ration d'un plein rendement, ce qui justifie une nouvelle �valuation en situation. Par cet argument, la recourante ne d�montre toutefois pas que les constatations de fait de la juridiction cantonale seraient manifestement inexactes, ni en quoi l'administration et l'appr�ciation des preuves auraient d�coul� d'une violation de l'art. 61 let. c LPGA. En effet, le rapport du docteur C.________ satisfait aux r�quisits jurisprudentiels relatifs � la force probante de tels documents (cf. ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352), ses conclusions ne sont pas le fruit d'incoh�rences ou d'une lecture erron�e des avis m�dicaux vers�s au dossier, mais d�coulent de ses propres observations et se fondent sur les tests neuropsychologiques obtenus. Les premiers juges ont d�s lors, et sans faire aucunement preuve d'arbitraire, express�ment renonc� � ordonner une �valuation en situation de la capacit� de travail, compte tenu du caract�re probant de l'examen psychiatrique et des tests psychologiques (consid. 5 p. 14 du jugement). Le grief tir� d'une instruction lacunaire (art. 43 et 61 let. c LGPA) est infond�.
Par ailleurs, on ne saurait suivre la recourante dans la mesure o� elle laisse entendre que les juges cantonaux auraient d� admettre que son QI de 68 entra�nait chez elle, par principe, une capacit� de travail r�duite. En effet, dans le cas d'esp�ce, les tests neuropsychologiques et l'examen psychiatrique ont permis de constater que la recourante ne pr�sente pas de limitation durable de sa capacit� de travail, laquelle reste enti�re dans l'activit� de serveuse-vendeuse dans une boulangerie/tea-room ainsi que dans un travail adapt�, certes apr�s une p�riode d'adaptation et malgr� un QI de 68.
7.1.�L'invalidit� consiste en une diminution des possibilit�s de gain de l'assur� sur un march� �quilibr� du travail si cette diminution r�sulte d'une atteinte � la sant� et si elle persiste apr�s les traitements et les mesures de r�adaptation exigibles (cf. art. 7 al. 1 et 8 al. 1 LPGA).
Chez les assur�s actifs, le degr� d'invalidit� doit �tre d�termin� sur la base d'une comparaison des revenus, que ce soit dans le cadre d'une premi�re demande ou d'une nouvelle demande de prestations. Pour cela, le revenu que l'assur� aurait pu obtenir s'il n'�tait pas invalide est compar� avec celui qu'il pourrait obtenir en exer�ant l'activit� qui peut raisonnablement �tre exig�e de lui apr�s les traitements et les mesures de r�adaptation, sur un march� du travail �quilibr� (art. 16 LPGA). La comparaison des revenus s'effectue, en r�gle g�n�rale, en chiffrant aussi exactement que possible les montants de ces deux revenus et en les confrontant l'un avec l'autre, la diff�rence permettant de calculer le taux d'invalidit� qui doit s'�lever � un taux minimum de 40 % pour ouvrir un droit � la rente (art. 28 al. 1 let. b LAI).
7.2.�La notion de march� �quilibr� du travail est une notion th�orique et abstraite qui sert de crit�re de distinction entre les cas tombant sous le coup de l'assurance-ch�mage et ceux qui rel�vent de l'assurance-invalidit�. Elle implique, d'une part, un certain �quilibre entre l'offre et la demande de main d'oeuvre et, d'autre part, un march� du travail structur� de telle sorte qu'il offre un �ventail d'emplois diversifi�s, tant au regard des exigences professionnelles et intellectuelles qu'au niveau des sollicitations physiques (ATF 110 V 273 consid. 4b p. 276; arr�t I 350/89 du 30 avril 1991 consid. 3b, in RCC 1991 p. 329).
Lorsqu'il s'agit d'examiner dans quelle mesure un assur� peut encore exploiter �conomiquement sa capacit� r�siduelle de gain sur le march� du travail entrant en consid�ration pour lui (art. 16 LPGA), on ne saurait subordonner la concr�tisation des possibilit�s de travail et des perspectives de gain � des exigences excessives. Il s'ensuit que pour �valuer l'invalidit�, il n'y a pas lieu d'examiner la question de savoir si un invalide peut �tre plac� eu �gard aux conditions concr�tes du march� du travail, mais uniquement de se demander s'il pourrait encore exploiter �conomiquement sa capacit� r�siduelle de travail lorsque les places de travail disponibles correspondent � l'offre de la main d'oeuvre (arr�t I 198/97 du 7 juillet 1998 consid. 3b et les r�f�rences, in VSI 1998 p. 293). On ne saurait toutefois se fonder sur des possibilit�s de travail irr�alistes. Ainsi, on ne peut parler d'une activit� exigible au sens de l'art. 16 LPGA, lorsqu'elle ne peut �tre exerc�e que sous une forme tellement restreinte qu'elle n'existe pratiquement pas sur le march� g�n�ral du travail ou que son exercice suppose de la part de l'employeur des concessions irr�alistes et que, de ce fait, il semble exclu de trouver un emploi correspondant (arr�ts 9C_984/2008 du 4 mai 2008 consid. 6.2; I 350/89 du 30 avril 1991 consid. 3b, in RCC 1991 p. 329; I 329/88 du 25 janvier 1989 consid. 4a, in RCC 1989 p. 328).
Le Tribunal f�d�ral a admis dans un arr�t 9C_984/2008 du 4 mai 2009 que les modifications structurelles que peut conna�tre le march� du travail sont des circonstances dont il y a lieu de tenir compte en mati�re d'assurance-invalidit� lorsque la nature et l'importance de la pathologie constituent des obstacles irr�m�diables � la reprise d'une activit� lucrative, dans la mesure o� un employeur ne prendrait pas le risque d'engager une personne fortement atteinte dans sa sant�. Dans ce cas, l'assur� souffrait d'un grave trouble de la personnalit�, ne disposait d'aucune capacit� de travail et ne pouvait exercer d'activit�s qu'en milieu prot�g�. Selon les rapports probants des m�decins qui l'avaient examin�, sa capacit� de travail ne pouvait �tre mise en valeur que dans des conditions particuli�rement restreintes, soit dans un environnement confin� et prot�g�, en dehors de tout stress professionnel et social (arr�t 9C_984/2008, consid. 5.2 et 6.2).
7.3.�Aussi bien l'office intim� que la juridiction cantonale ont fix� le degr� de l'invalidit� de la recourante suivant la m�thode g�n�rale de comparaison des revenus (art. 16 LPGA), comme la recourante le requiert. Le grief de l'assur�e relatif au choix personnel d'une activit� lucrative � temps partiel, qu'aurait mentionn� � tort le docteur C.________, n'a donc aucune port�e et est mal fond�.
Quant au revenu sans invalidit� de 77'000 fr., il n'est pas contest�.
7.4.�En l'occurrence, la recourante ne pr�sente aucune pathologie invalidante (cf. rapport du docteur C.________ du 5 d�cembre 2012, p. 4). Quant � son niveau intellectuel, il ne constitue pas un obstacle irr�m�diable � la reprise d'un travail sur un march� qui lui offre un �ventail suffisamment large d'activit�s simples, r�p�titives et sans responsabilit�, dont un nombre significatif est adapt� � ses limitations intellectuelles et accessibles sans aucune formation particuli�re. Dans son rapport du 29 juin 2012, p. 5-6, la psychologue D.________ a du reste proc�d� � une description des cons�quences sur l'activit� professionnelle, ainsi que le ch. 1011 CIIAI le pr�voit. La recourante dispose ainsi d'une capacit� totale de travail sur le march� �quilibr� de l'emploi et pas uniquement dans un milieu prot�g�.
Au vu des possibilit�s r�elles d'insertion de l'assur�e sur le march� �quilibr� de l'emploi, il n'y a donc pas lieu d'examiner le march� concret du travail. Il n'est de plus ni n�cessaire ni m�me utile d'examiner l'impact d'une hypoth�tique p�joration des circonstances �conomiques sur la situation de la recourante d�s lors que, dans le cadre d'un march� �quilibr� du travail, les postes �voqu�s seraient toujours disponibles. Si leur acc�s devait �tre effectivement rendu plus difficile en raison d'une mutation du march� dans les ann�es 2000, comme la recourante l'all�gue (recours, p. 12), ce probl�me ne rel�verait de toute fa�on pas de l'assurance-invalidit� mais de l'assurance-ch�mage (cf. arr�t 9C_659/2014 du 13 mars 2015 consid. 5.3.3).
En ce qui concerne la fixation du revenu d'invalide (54'082 fr.) sur la base des statistiques salariales de l'Office f�d�ral de la statistique, les premiers juges ont expos� les raisons pour lesquelles la prise en compte d'un abattement (cf. ATF 126 V 75) ne se justifie pas dans le cas d'esp�ce. Les juges ont aussi relev� que m�me si une r�duction de 10 % �tait appliqu�e sur le revenu d'invalide, l'issue du litige resterait inchang�e puisque le taux d'invalidit� serait, dans les deux �ventualit�s, inf�rieur au seuil de 40 % ouvrant droit � la rente. La voie suivie n'�tant pas contraire au droit, le revenu d'invalide de 54'082 fr. et le taux d'invalidit� de 30 % doivent �tre confirm�s. Il s'ensuit que le recours est infond�.
Comme le recours n'�tait pas d'embl�e vou� � l'�chec et que la recourante ne dispose pas de ressources suffisantes, elle remplit les conditions du droit � l'assistance judiciaire dont elle n'a requis le b�n�fice que pour les frais judiciaires (art. 64 LTF). La recourante sera ainsi provisoirement dispens�e de payer les frais de justice (al. 1). L'�ventualit� pr�vue � l'al. 4 est r�serv�e.
L'assistance judiciaire, limit�e aux frais judiciaires, est accord�e � la recourante.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 800 fr., sont mis � la charge de la recourante. Ils sont toutefois provisoirement support�s par la caisse du tribunal.