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Timestamp: 2016-10-24 01:51:52+00:00
Document Index: 194095952

Matched Legal Cases: ['art. 24', 'art. 104', 'ATF ', 'art. 105', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 104', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 9', 'art. 105', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 39', 'art. 110', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'art. 16', 'art. 2', 'ATF ', 'art. 90', 'art. 91', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 16', 'art. 68', 'ATF ', 'art. 17', 'art. 156']

6A.74/2005 (15.03.2006)
recourant, repr�sent� par Me Jean-Emmanuel Rossel, avocat,
recours de droit administratif contre l'arr�t du Tribunal administratif du canton de Vaud, du 15 novembre 2005.
A.a Le vendredi 20 octobre 2000, � 2h du matin, � A.________, la police a pris en chasse X.________, qui circulait en voiture. Lorsqu'ils l'ont arr�t�, les policiers ont constat� que son haleine sentait l'alcool, qu'il avait les yeux rouges et l'�locution difficile; en outre, sa chemise sortait du pantalon et ses chaussures �taient d�tach�es. Le test � l'�thylom�tre a r�v�l� une alcool�mie de 0,55 g o/oo � 5h15. La prise de sang, qui aurait �t� effectu�e vers 9h, a indiqu� un taux d'alcool inf�rieur � 0,10 g o/oo.
Lors de l'interpellation, la police a notifi� une interdiction provisoire de conduire � X.________, qui n'�tait pas porteur de son permis de conduire. L'int�ress� a refus� de signer la formule et a emport� le document, ainsi que les doubles, avec lui. Par lettre du 17 novembre 2000, le Service des automobiles et de la navigation du canton de Vaud a confirm� la mesure d'interdiction de conduire prononc�e par la police et a demand� � X.________ de lui retourner son permis de conduire par retour du courrier. Le 29 novembre 2000, il a lev� l'interdiction de conduire.
Par jugement du 25 octobre 2002, le Tribunal de police de l'arrondissement de la Broye et du Nord vaudois a reconnu X.________ coupable notamment de violence ou menace contre les autorit�s ou les fonctionnaires, de d�nonciation calomnieuse, d'ivresse au volant, de soustraction � une prise de sang et de conduite en �tat d'ivresse. Il a prononc� une peine d'ensemble de deux mois d'emprisonnement, avec sursis pendant quatre ans, et une amende de 2'000 francs.
A.b Le 10 novembre 2000, X.________ a endommag� un v�hicule parqu� derri�re le sien en reculant pour sortir de sa place de parc dans le parking du Comptoir suisse, � Lausanne.
Le 3 janvier 2001, il a adress� � son assureur une d�claration de sinistre, dans laquelle il d�clarait �tre le conducteur du v�hicule.
A.c Le 16 ao�t 2002, vers 10h50, X.________ qui circulait au volant de son camion sur la route de B.________ n'a pas accord� la priorit� � une automobile et est entr� en collision avec celle-ci.
Pour ces faits, il a �t� condamn� par ordonnance du juge d'instruction de la C�te du 25 juillet 2003 � une amende de 300 francs pour violation simple des r�gles de la circulation routi�re.
A.d N� en 1940, X.________ est titulaire d'un permis de conduire pour voitures depuis 1959. Il a d�j� fait l'objet d'un avertissement pour exc�s de vitesse en 2002.
Le 23 ao�t 2004, le Service des automobiles et de la navigation du canton de Vaud a retir� le permis de conduire de X.________ pour une dur�e de sept mois, consid�rant que l'int�ress� avait circul� le 20 octobre 2000 en �tant pris de boisson, avait conduit le 10 novembre 2000 malgr� une interdiction de conduire et n'avait pas accord� la priorit� � un v�hicule prioritaire en quittant une art�re d�class�e le 16 ao�t 2002.
Par arr�t du 15 novembre 2005, le Tribunal administratif vaudois a rejet� le recours de X.________.
Contre cet arr�t, X.________ d�pose un recours de droit administratif devant le Tribunal f�d�ral. Il conclut, principalement, que l'arr�t attaqu� soit annul� et qu'aucune mesure administrative ne soit prononc�e � son encontre et, � titre subsidiaire, que la cause soit renvoy�e au Tribunal administratif vaudois pour nouveau jugement.
L'effet suspensif lui a �t� accord� le 21 f�vrier 2006.
Les d�cisions de derni�re instance cantonale en mati�re de retrait de permis de conduire sont susceptibles de recours de droit administratif au Tribunal f�d�ral (art. 24 LCR). Le recours peut �tre form� pour violation du droit f�d�ral, y compris l'exc�s ou l'abus du pouvoir d'appr�ciation (art. 104 let. a OJ). La notion de droit f�d�ral inclut les droits constitutionnels des citoyens, de sorte que le recourant peut �galement faire valoir la violation de droits de rang constitutionnel, le recours de droit administratif tenant alors lieu de recours de droit public (ATF 130 I 312 consid. 1.2 p. 318).
En revanche, lorsque le recours est dirig� contre la d�cision d'une autorit� judiciaire, le Tribunal f�d�ral est li� par les faits constat�s dans l'arr�t attaqu�, sauf s'ils sont manifestement inexacts ou incomplets ou s'ils ont �t� �tablis au m�pris de r�gles essentielles de la proc�dure (art. 105 al. 2 OJ). Aussi la possibilit� d'all�guer des faits nouveaux ou de faire valoir de nouveaux moyens de preuve est-elle tr�s restreinte (ATF 130 II 149 consid. 1.2 p. 154). Selon la jurisprudence, seules sont admissibles dans ce cas les preuves que l'instance inf�rieure aurait d� retenir d'office, et dont le d�faut d'administration constitue une violation de r�gles essentielles de proc�dure (ATF 131 II 548 consid. 2.4 p. 551). En outre, le Tribunal f�d�ral ne peut pas revoir l'opportunit� de la d�cision entreprise, le droit f�d�ral ne pr�voyant pas un tel examen en la mati�re (art. 104 let. c ch. 3 OJ; ATF 131 II 361 consid. 2 p. 366).
Se fondant sur l'art. 9 Cst., le recourant fait valoir que le Tribunal administratif aurait �tabli, de mani�re arbitraire, les faits ayant entra�n� le retrait de son permis de conduire.
2.1 Il faut au pr�alable relever que, dans le recours de droit administratif, la cour de c�ans n'examine pas l'�tablissement des faits au regard de l'art. 9 Cst., mais sous l'angle de l'art. 105 al. 2 OJ (cf. consid. 1 ci-dessus).
2.2 Le recourant conteste, en premier lieu, avoir conduit sous l'emprise de l'alcool. Il reproche au Tribunal administratif de s'�tre sans autre r�f�r� au jugement p�nal. Selon lui, le calcul r�trospectif de l'alcool�mie effectu� par le juge p�nal serait faux, dans la mesure o� ce dernier aurait appliqu� le taux d'�limination moyen (0,12 g o/oo par heure) au lieu du taux le plus favorable de 0,1 g o/oo. Avec ce dernier taux d'�limination, on arriverait � un taux d'alcool de moins de 0,7 g, qui serait admissible selon le droit alors en vigueur.
Le jugement p�nal ne lie en principe pas l'autorit� administrative. Afin d'�viter dans la mesure du possible des d�cisions contradictoires, la jurisprudence a admis, s'agissant de se prononcer sur l'existence d'une infraction, que l'autorit� administrative ne devait pas s'�carter sans raison s�rieuse des faits constat�s par le juge p�nal ni de ses appr�ciations juridiques qui d�pendent fortement de l'�tablissement des faits (ATF 106 Ib 395 consid. 2 p. 398, 105 Ib 18 consid. 1a p. 19, 104 Ib 358 consid. 1 p. 360 et consid. 3 p. 362 ss). L'autorit� administrative ne peut s'�carter du jugement rendu que si elle est en mesure de fonder sa d�cision sur des constatations de fait que le juge p�nal ne connaissait pas ou qu'il n'a pas prises en consid�ration, s'il existe des preuves nouvelles dont l'appr�ciation conduit � un autre r�sultat, si l'appr�ciation � laquelle s'est livr� le juge p�nal se heurte clairement aux faits constat�s ou si le juge p�nal n'a pas �lucid� toutes les questions de droit, en particulier celles qui touchent � la violation des r�gles de la circulation (ATF 109 Ib p. 203 consid. 1 p. 204, 105 Ib 18 consid. 1a p. 19).
Selon la jurisprudence, le juge peut proc�der � un calcul r�trospectif de l'alcool�mie au moment des faits en partant du moment o� est intervenue la prise de sang, sans faire appel � un expert (ATF 116 IV 239 consid. 2 p. 240 s.). Un tel calcul implique la prise en consid�ration du temps d'�limination de l'alcool le plus et le moins favorable pour le conducteur (minimum de 0,1 g o/oo par heure, maximum de 0,2 g o/oo, plus suppl�ment unique de 0,2 g o/oo, cf. ATF 116 IV 239 consid. 5 p. 242). Plus le laps de temps entre la prise de sang et le moment d�terminant est long, plus l'�cart entre l'alcool�mie minimale et maximale sera important. Le droit f�d�ral n'impose pas au juge de se fonder sur l'alcool�mie la plus faible. Il ne lui interdit pas non plus, du moins lorsque l'�cart entre les valeurs minimales et maximales d'alcool�mie est large, de prendre en compte un autre moyen de preuve susceptible de pr�ciser, dans le cadre ainsi d�fini, l'alcool�mie au moment d�terminant (ATF 129 IV 290 consid. 2.7 p. 295).
En l'esp�ce, le juge p�nal s'est fond� sur un taux moyen d'�limination et a retenu une alcool�mie de 0,82 g o/oo, ce qui n'est pas manifestement faux. Compte tenu de l'importance du temps �coul� entre le moment d�terminant et la prise de sang, il �tait en outre habilit�, pour pr�ciser l'alcool�mie, � recourir � d'autres moyens de preuve, tels que la conduite h�sitante du recourant avant l'arrestation et les constatations des gendarmes, du m�decin et de l'infirmi�re. D�s lors, l'appr�ciation du juge p�nal n'est pas clairement fausse, de sorte que l'on ne saurait reprocher au Tribunal administratif de ne pas s'en �tre �cart�. Mal fond�, le grief soulev� doit �tre rejet�.
2.3 Le recourant soutient qu'il ignorait qu'il lui �tait interdit de conduire le 10 novembre 2000, car la police ne lui aurait pas notifi� l'interdiction de conduire. Il fait valoir que la preuve de la notification d'une d�cision incombe � l'administration. Selon lui, si la notification n'a pas pu intervenir pour une raison quelconque, il appartient � l'administration de la faire par voie postale.
Selon l'art. 39 al. 1 OAC, la police doit confirmer par �crit la saisie du permis de conduire et indiquer au conducteur quelle est la cons�quence l�gale de cette mesure. En l'esp�ce, le rapport de police constate qu'une interdiction provisoire de conduire a �t� communiqu�e au recourant par la remise d'une formule, mais que ce dernier a refus� de signer celle-ci et emport� les doubles avec lui. Le Tribunal admi-nistratif a admis, sur cette base, que l'interdiction avait bel et bien �t� communiqu�e par �crit au recourant. Contrairement � ce que soutient le recourant, le rapport de police - qui est un titre au sens de l'art. 110 ch. 5 CP - constitue une preuve suffisante de la notification. Le refus d'accepter la communication de l'interdiction provisoire de conduire vaut ainsi communication, le recourant ne pouvant pas exiger de la police une notification par voie postale. Mal fond�, le grief soulev� doit �tre rejet�.
2.4 Le recourant soutient que ce n'�tait pas lui qui conduisait le 10 novembre 2000, mais un de ses employ�s.
Apr�s avoir constat� que le recourant invoquait cet argument pour la premi�re fois devant lui, le Tribunal administratif s'en est tenu � la d�claration de sinistre, dans laquelle le recourant indiquait clairement qu'il �tait le conducteur du v�hicule le 10 novembre 2000. Cette appr�ciation n'est pas insoutenable. Mal fond�, le grief soulev� doit �tre rejet�.
Se fondant sur son droit d'�tre entendu, le recourant reproche au Tribunal administratif d'avoir rejet� sa demande d'expertise tendant � �tablir son alcool�mie lors de son interpellation. Il se plaint aussi du fait que le Tribunal administratif n'a pas entendu de t�moin pour d�terminer s'il �tait ou non au volant le 10 novembre 2000.
Le droit d'�tre entendu permet au justiciable de participer � la proc�dure probatoire en exigeant l'administration des preuves d�terminantes (ATF 126 I 15 consid. 2a/aa p. 16 et les arr�ts cit�s). Ce droit ne s'�tend toutefois qu'aux �l�ments pertinents pour d�cider de l'issue du litige. Il est ainsi possible de renoncer � l'administration de certaines preuves offertes, lorsque le fait dont les parties veulent rapporter l'authenticit� n'est pas important pour la solution du cas, lorsque la preuve r�sulte d�j� de constatations vers�es au dossier, et lorsque le juge parvient � la conclusion qu'elles ne sont pas d�cisives pour la solution du litige ou qu'elles ne pourraient l'amener � modifier son opinion. Ce refus d'instruire ne viole le droit d'�tre entendu des parties que si l'appr�ciation anticip�e de la pertinence du moyen de preuve offert, � laquelle le juge a ainsi proc�d�, est entach�e d'arbitraire (ATF 125 I 127 consid. 6c/cc in fine p. 135, 417 consid. 7b p. 430; 124 I 208 consid. 4a p. 211, 241 consid. 2 p. 242, 274 consid. 5b p. 285 et les arr�ts cit�s). Comme il a �t� expliqu� sous le consid�rant 2, le Tribunal administratif a appr�ci� les preuves offertes de mani�re correcte, de sorte que le droit d'�tre entendu du recourant n'a pas �t� viol�.
Enfin, le recourant sollicite, dans la pr�sente proc�dure devant le Tribunal f�d�ral, principalement, l'audition de Y.________ comme t�moin et, � titre subsidiaire, sa d�signation comme expert aux fins de d�terminer son alcool�mie le 20 octobre 2000. Il requiert encore l'audition du conducteur de l'autre v�hicule impliqu� dans l'accident du 10 novembre 2000 pour d�terminer s'il �tait vraiment le conducteur le jour en question.
Comme il a �t� expliqu� sous consid�rant 1, le Tribunal f�d�ral est en principe li� par les faits constat�s, et le recourant ne peut faire valoir de nouveaux moyens de preuve que si l'instance inf�rieure avait d� retenir ces preuves d'office, et que le d�faut d'administration constitue une violation de r�gles essentielles de proc�dure. En l'esp�ce, le Tribunal administratif a �tabli les faits de mani�re correcte, sans enfreindre les r�gles essentielles de proc�dure, si bien que la cour de c�ans ne saurait donner suite aux requ�tes du recourant.
Le recourant s'en prend enfin � la dur�e de sept mois de retrait de permis.
5.1 Il faut relever tout d'abord que les art. 16 ss LCR ont fait l'objet d'une modification (RO 2002, p. 2767) entr�e en vigueur le 1er janvier 2005 (RO 2004, p. 2849). Les dispositions transitoires relatives � cette modification pr�voient que celle-ci s'applique � ceux qui auront commis une infraction aux dispositions sur la circulation routi�re apr�s son entr�e en vigueur (RO 2002, p. 2781). Seules les infractions commises apr�s le 1er janvier 2005 seront donc r�gies par le nouveau droit. Contrairement � l'habitude, le l�gislateur a renonc� � r�server le principe de la lex mitior (art. 2 al. 2 CP; contra: C�dric Mizel, Les nouvelles dispositions l�gales sur le retrait du permis de conduire, RDAF 2004, p. 361, sp�c. p. 423). Cette solution s'inscrit du reste dans la ligne de la r�vision qui est d'accro�tre la s�curit� routi�re en sanctionnant par des mesures plus s�v�res ceux qui compromettent la s�curit� de la route (FF 1999 p. 4108 s.). Il s'ensuit que la nouvelle version n'est pas applicable en l'esp�ce, puisque les faits sanctionn�s remontent au 20 octobre 2000, 10 novembre 2000 et 16 ao�t 2002.
5.2 Le recourant fait valoir qu'un retrait du permis de conduire d'une dur�e de sept mois est inopportun, vu que les faits remontent � cinq ans.
Il est vrai que la jurisprudence admet une att�nuation de la sanction lorsqu'un temps relativement long s'est �coul� depuis les faits � l'origine de la mesure. En effet, l'�ducation et l'amendement d'un auteur supposent que la mesure soit dans un rapport temporel appropri� avec l'infraction commise. En outre, l'�coulement du temps relativise la n�cessit� d'une sanction �ducative lorsque l'auteur s'est bien comport� dans l'intervalle. A d�faut de norme sp�cifique en la mati�re, il y a lieu de s'inspirer des r�gles sur la prescription p�nale. Toutefois, il n'est pas possible de dire abstraitement et en chiffres absolus � partir de quel moment une proc�dure doit �tre consid�r�e comme trop longue. Pour r�pondre � cette question, il faut prendre en consid�ration les circonstances du cas particulier (ATF 127 II 297 consid. 3d p. 300).
C'est ainsi qu'une proc�dure de plus de cinq ans a �t� qualifi�e de trop longue dans des cas ayant entra�n� une condamnation p�nale pour violation grave des r�gles de la circulation routi�re au sens de l'art. 90 ch. 2 LCR ou pour conduite en �tat d'�bri�t� selon l'art. 91 al. 1 LCR, � une �poque o� ces d�lits se prescrivaient par cinq ans, voire sept ans et demi en cas d'interruption de la prescription (ATF 122 II 180 consid. 5a p. 182; 120 Ib 504). Dans le cas d'une contravention, une proc�dure de quatre ans et demi a �t� consid�r�e comme trop longue (ATF 127 II 297 consid. 3d p. 301).
En l'esp�ce, les faits � l'origine de la mesure remontent au 20 octobre 2000, au 10 novembre 2000 et au 16 ao�t 2002, les condamnations p�nales pour ces faits datant du 25 octobre 2002 et du 25 juillet 2003. Le Service des automobiles et de la navigation a ordonn� un retrait du permis une ann�e apr�s, soit le 23 ao�t 2004, et le Tribunal administratif s'est prononc� le 15 novembre 2005. Compte tenu du fait que les infractions reproch�es sont relativement graves (le d�lit d'ivresse au volant, passible de l'emprisonnement et de l'amende, se prescrit par sept ans), que le recourant a r�cidiv� � deux reprises et qu'il a lui- m�me demand� plusieurs prolongations de d�lais durant la proc�dure devant le Tribunal administratif, on ne saurait reprocher aux autorit�s administratives d'avoir tard� � rendre leur d�cision et en cons�quence att�nuer la mesure. Mal fond�, le grief soulev� doit �tre rejet�.
5.3 Selon la jurisprudence, lorsque plusieurs actes r�alisent plusieurs motifs de retrait du permis de conduire �num�r�s � l'art. 16 al. 2 et 3 aLCR, les r�gles du droit p�nal sur le concours (art. 68 CP) sont applicables par analogie pour fixer la dur�e totale de la mesure (ATF 113 Ib 53 consid. 3 p. 56). Pour fixer la dur�e du retrait de permis, le Tribunal administratif est donc parti du motif de retrait le plus grave, � savoir de la conduite malgr� une interdiction de conduire, qui entra�ne un retrait de six mois au moins (art. 17 al. 1 let. c aLCR). Il a ensuite augment� la dur�e de retrait d'un mois pour tenir compte de l'ivresse au volant (qui serait passible d'un retrait d'une dur�e de deux mois) et du refus de priorit� (passible d'un retrait limit� au minimum l�gal d'un mois). Enfin, il a consid�r� que le recourant ne pouvait plus se pr�valoir de l'utilit� professionnelle de son permis depuis qu'il avait remis son exploitation agricole � son fils. Le raisonnement adopt� par le Tribunal administratif ne pr�te pas le flanc � la critique. Il a tenu compte de tous les �l�ments pertinents. En fixant la dur�e de retrait � sept mois, il n'a donc pas outrepass� son pouvoir d'appr�ciation.
Les frais de la proc�dure sont mis � la charge du recourant qui succombe (art. 156 al. 1 OJ).
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie au mandataire du recourant et au Tribunal administratif vaudois ainsi qu'au Service des automobiles du canton de Vaud et � l'Office f�d�ral des routes, Division circulation routi�re.