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Timestamp: 2016-10-27 21:00:58+00:00
Document Index: 99898942

Matched Legal Cases: ['art. 9', 'art. 47', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 97', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 106', 'art. 106', 'art. 80', 'art. 47', 'art. 63', 'ATF ', 'art. 47', 'art. 50', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 49', 'art. 66', 'art. 65']

6B_626/2010 (25.11.2010)
6B_626/2010
Arr�t du 25 novembre 2010
Schneider et Brahier Franchetti, Juge suppl�ante.
A.X.________, repr�sent� par
Me Claude-Alain Boillat, avocat,
1. Procureur g�n�ral du canton de Gen�ve, place du Bourg-de-Four 1, 1204 Gen�ve,
2. B.X.________, repr�sent�e par
Me Viviane Schenker, avocate,
Actes d'ordre sexuel avec des enfants, etc.,
recours contre l'arr�t de la Cour de cassation du canton de Gen�ve du 11 juin 2010.
Par arr�t du 18 d�cembre 2009, la Cour d'assises du canton de Gen�ve a condamn� A.X.________ � une peine privative de libert� de neuf ans pour actes d'ordre sexuel avec des enfants, viol, contraintes sexuelles, l�sions corporelles simples et pornographie sur la personne de B.X.________.
B.X.________, n�e le 18 d�cembre 1990, qui pensait �tre la fille de A.X.________, vivait seule avec ce dernier depuis sa s�paration, en 1998, d'avec sa m�re, qui �tait repartie s'installer d�finitivement au Portugal.
Selon l'acte d'accusation:
a) Entre 2005 et 2006, A.X.________ a commis divers actes d'ordre sexuel sur B.X.________, alors �g�e de moins de 16 ans:
en caressant ses fesses et ses seins et en agissant ainsi � de r�it�r�es reprises, de mani�re r�guli�re, jusqu'au 18 d�cembre 2006 (ch. I.1 des r�quisitions);
en introduisant ses doigts dans son vagin, alors qu'elle prenait un bain et en agissant de la sorte � une ou deux reprises en 2005 et 2006 (ch. I.2);
en introduisant son sexe dans son anus, en �jaculant en elle et en agissant de la sorte � de r�it�r�es reprises jusqu'au 18 d�cembre 2006, soit en moyenne une fois toutes les deux ou trois semaines (ch. I.3);
en introduisant au moins � une reprise son sexe dans le vagin de B.X.________ (ch. l.4).
b) De 2005 � 2009, profitant de l'emprise compl�te qu'il exer�ait sur B.X.________, sachant qu'elle n'oserait pas lui opposer de r�sistance et en lui disant qu'il �tait sa seule famille et qu'elle se retrouverait seule et abandonn�e si elle le d�non�ait, A.X.________ l'a contrainte � subir l'acte sexuel en la p�n�trant vaginalement jusqu'� �jaculation et cela un nombre ind�termin� de fois, � des dates inconnues, mais r�guli�rement � raison d'une � trois fois par semaine en moyenne (ch. II.5).
c) A.X.________ a aussi contraint B.X.________, de 2005 � 2009, profitant de l'emprise qu'il exer�ait sur elle et sachant qu'elle n'oserait lui opposer aucune r�sistance, � subir divers actes sexuels:
en la sodomisant, en introduisant son sexe dans son anus � de r�it�r�es reprises jusqu'� �jaculation (ch. IlI.6);
en l'obligeant � lui prodiguer des fellations et � subir des cunnilingus (ch. IlI. 7);
en introduisant dans son vagin des objets sexuels, notamment des godemich�s (ch. IlI. 8).
d) A.X.________ a port�, en f�vrier 2009, une grave atteinte � l'int�gralit� corporelle ou � la sant� de B.X.________ en la frappant sur les bras et la t�te avec ses mains, ses pieds et au moyen d'une latte d'un lit-armoire (ch. IV.9).
e) Enfin, en 2005 et en 2006, A.X.________ a contraint B.X.________, alors qu'elle avait 15 ans, � visionner des films pornographiques sur son ordinateur (ch. V.10).".
Les premiers juges sont arriv�s � la conviction que A.X.________ a commis les faits pour lesquels il est poursuivi sur la base des d�clarations claires, pr�cises et constantes de B.X.________, auxquelles s'ajoutent l'analyse de pr�l�vements sur un godemich�, l'entrejambe d'un slip rose, les grandes l�vres et le sein gauche de B.X.________, r�v�lant les traces d'un profil ADN de m�lange de A.X.________, de sa fille et de l'ami de cette derni�re, et une attestation m�dicale des coups re�us.
Le 11 juin 2010, la Cour de cassation cantonale genevoise a rejet� le pourvoi de A.X.________.
Ce dernier forme un recours en mati�re p�nale, concluant principalement � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au prononc� de son acquittement, subsidiairement, au renvoi de la cause pour nouvelle d�cision. Il invoque une violation des art. 9 Cst. (arbitraire) et 29 al. 2 Cst. (droit d'�tre entendu) et des art. 47 et 50 CP (fixation de la peine).
Le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir insuffisamment motiv� son jugement quant aux raisons pour lesquelles l'infraction de pornographie a �t� retenue et d'avoir ignor� les �l�ments qu'il a expos�s � l'appui de son m�moire cantonal.
1.1 Le droit d'�tre entendu implique notamment pour l'autorit� l'obligation de motiver sa d�cision. Il ne lui impose cependant pas d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqu�s par les parties. L'autorit� peut, au contraire, se limiter � ceux qui, sans arbitraire, lui paraissent pertinents (ATF 133 III 439, consid. 3.3 p. 245; �galement 136 I 184, consid. 2.2 p. 184).
1.2 Le reproche du recourant est infond�. Le jury a constat� que des films pornographiques avaient �t� trouv�s chez le recourant et consid�r� que les d�clarations de la victime, qui avaient �t� jug�es cr�dibles sur les abus, pouvaient �tre �galement retenues s'agissant de l'infraction de pornographie, �tant donn� qu'il serait difficilement compr�hensible qu'elle ait menti sur ce point secondaire. Comme l'admet l'arr�t cantonal, cette motivation est suffisante pour permettre au recourant de comprendre sur quelle base la Cour d'assises est arriv�e � une reconnaissance de culpabilit� et pour l'attaquer � bon escient. Il n'appartenait pas � la cour pr�c�dente d'examiner tous les griefs soulev�s par le recourant dans son m�moire cantonal. Ce dernier ne pr�cise d'ailleurs pas quels �l�ments auraient �t� ignor�s, se contente de renvoyer � son m�moire cantonal et ne motive pas en quoi ces �l�ments �taient pertinents (Recours, p. 20 et 25). Au surplus, en tant qu'autorit� de cassation, la cour cantonale a rappel� qu'il ne lui appartenait pas de revoir les faits � l'image d'une instance d'appel et qu'elle ne pouvait entrer en mati�re que sur des griefs suffisamment motiv�s. Or, dans l'examen du grief d'arbitraire dans l'�tablissement des faits qui ont conduit � la condamnation du recourant, la cour cantonale souligne que ce dernier oppose sa propre appr�ciation � celle de l'autorit� de jugement (Arr�t de la Cour de cassation, consid. 3.5 p. 14). Le recourant ne d�montre pas non plus en quoi cette d�cision porterait atteinte � ses droits constitutionnels et son grief n'a pas � �tre examin� plus avant (art. 106 al. 2 LTF).
Le recourant reproche aux autorit�s cantonales d'avoir fait preuve d'arbitraire dans l'�tablissement des faits et l'appr�ciation des preuves.
2.1 Le Tribunal f�d�ral est un juge du droit. Il ne peut revoir les faits �tablis par les autorit�s cantonales que s'ils l'ont �t� de mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), c'est-�-dire arbitraire. On peut renvoyer, sur la notion d'arbitraire � l'arr�t publi� aux ATF 135 V 2 consid. 1.3 p. 4 s. En bref, pour qu'il y ait arbitraire, il ne suffit pas que la d�cision attaqu�e apparaisse discutable ou m�me critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation, mais aussi dans son r�sultat.
2.2 S'agissant tout d'abord des abus sexuels, le recourant reproche au jury, respectivement � la cour cantonale, d'avoir retenu que les d�clarations de la victime �taient claires et constantes, alors qu'elles ont �volu�. Il remet en question la cr�dibilit� des d�clarations de la victime, du fait que cette derni�re a menti sur certains points.
Les premiers juges n'ont pas ignor� ces �l�ments, pr�cisant que les d�clarations de la victime �taient dans l'ensemble constantes et que les mensonges de la victime, reconnus par celle-ci, ne discr�ditaient pas ses d�clarations sur les abus. Consid�rer que de telles d�clarations restent cr�dibles, m�me s'il est �tabli que la victime a parfois menti au recourant ou � des tiers, n'est en rien insoutenable et le recourant, qui se contente de le contester, ne d�montre pas le contraire d'une mani�re conforme aux exigences de l'art. 106 al. 2 LTF.
Conform�ment au principe de la libre appr�ciation des preuves, le juge peut fonder sa condamnation sur les seules d�clarations de la victime (HAUSER/SCHWERI/HARTMANN, Schweizerisches Strafprozessrecht, 6e �d. 2005, n. 22 ad � 39 et n. 4 ad � 62). En cons�quence, le jury �tait en droit, face aux d�clarations contradictoires des protagonistes, d'opter pour la version de l'intim�e. D'autant plus que cette version est corrobor�e par d'autres �l�ments, soit l'analyse de pr�l�vements qui a mis en �vidence des profils ADN correspondant � ceux de la victime et du recourant. Ce dernier tente d'expliquer l'existence de telles traces par le fait qu'il partageait son appartement avec la victime et qu'il s'occupait du m�nage et de la lessive. Cette supposition, non d�montr�e, ne suffit pas � �tablir l'arbitraire du raisonnement de la cour cantonale.
Le recourant soutient enfin que dans son pourvoi cantonal, il aurait d�montr� sur plus de 13 pages les faits et moyens de preuve qui ont �t� arbitrairement �valu�s et appr�ci�s par les premiers juges et que la Cour de cassation les a ignor�s de mani�re insoutenable. En renvoyant � son m�moire cantonal, en ne pr�cisant pas les faits et moyens de preuve auxquels il fait allusion et en n'all�guant et en ne d�montrant pas en quoi l'autorit� cantonale aurait agi arbitrairement, le grief du recourant ne r�pond pas aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF et est irrecevable (cf. �galement supra consid. 1.2).
2.3 S'agissant de l'infraction de pornographie, le recourant reproche � l'autorit� de jugement, respectivement � la cour cantonale, d'avoir admis sa culpabilit� sur la base des seules d�clarations de la victime. Il soutient que leur cr�dibilit� aurait d� �tre remise en cause en raison des mensonges que l'intim�e aurait prof�r�s et eu �gard � l'invraisemblance de ses propos compte tenu de la pr�sence d'un tiers dans la pi�ce.
Cependant, faute d'examen par la cour cantonale de cette question et faute pour le recourant de d�montrer d'une mani�re conforme aux exigences de l'art. 106 al. 2 LTF qu'une telle mani�re de faire viole ses droits constitutionnels, la cour de c�ans ne saurait examiner ce point, qui ne fait pas l'objet de l'arr�t attaqu� (art. 80 al. 1 LTF; cf. �galement supra consid. 1.2).
3.1 L'art. 47 al. 1 CP pr�voit que la peine doit �tre fix�e d'apr�s la culpabilit� de l'auteur, en tenant compte des ant�c�dents et de la situation personnelle de ce dernier ainsi que de l'effet de la peine sur son avenir. L'al. 2 de cette disposition �num�re, de mani�re non limitative, une s�rie de crit�res � prendre en consid�ration pour d�terminer la culpabilit� de l'auteur. Ces crit�res correspondent � ceux qui devaient �tre pris en compte selon la jurisprudence relative � l'art. 63 aCP, � laquelle on peut se r�f�rer (ATF 136 IV 55, consid. 5.4 p. 59; 134 IV 17 consid. 2.1 p. 19; cf. aussi arr�t 6B_472/2007 et les arr�ts cit�s).
Pour fixer la peine, le juge dispose d'un large pouvoir d'appr�ciation. Il y a toutefois violation du droit f�d�ral lorsque le juge sort du cadre l�gal, lorsqu'il fonde sa d�cision sur des crit�res �trangers � l'art. 47 CP, lorsqu'il omet de prendre en consid�ration des �l�ments pr�vus par cette disposition ou lorsqu'il abuse de son pouvoir d'appr�ciation en fixant une peine exag�r�ment s�v�re ou excessivement cl�mente (ATF134 IV 17 consid. 2.1 p. 19/20 et les arr�ts cit�s).
En vertu de l'art. 50 CP, le choix de la sanction, comme la quotit� et la dur�e de celle qui est prononc�e, doivent �tre motiv�s de mani�re suffisante. La motivation adopt�e doit permettre de v�rifier si les �l�ments pertinents ont �t� pris en compte et comment ils ont �t� appr�ci�s (cf. ATF 134 IV 17 consid. 4.2.1 p. 5 et les arr�ts cit�s).
3.2 Le recourant estime que la peine privative de libert� de 9 ans � laquelle il a �t� condamn� est excessivement s�v�re. Selon lui, l'autorit� de jugement n'aurait pas tenu compte de l'effet de la peine sur son avenir, de l'�ge de la victime au moment des abus et de l'absence de tout risque de r�cidive. Il reproche aux juges cantonaux d'avoir failli � leur devoir de motivation en ignorant ces �l�ments.
Consid�rant que le crit�re essentiel pour fixer la peine est la faute, l'autorit� de jugement l'a tax�e de tr�s lourde. Le recourant n'a pas h�sit� � profiter sexuellement de celle qu'il croyait �tre sa fille alors qu'elle vivait sous son toit et �tait sous sa garde et ce, pendant plus de 3 ans. Il a agi dans un but �go�ste, afin d'assouvir ses pulsions, ne s'est � aucun moment souci� des cons�quences de ses actes sur sa victime et n'a exprim� ni remords, ni regrets. Sa situation personnelle n'explique pas ses agissements. Divorc�, aucun obstacle ne s'opposait � ce qu'il rencontre une autre femme avec qui il aurait pu entretenir des rapports intimes d'adulte, ce qu'il a d'ailleurs fait entre 2000 et 2005. Sa responsabilit� p�nale est enti�re et il avait la possibilit� d'�viter de commettre les actes pour lesquels il a �t� reconnu coupable. A d�charge, le recourant n'a pas d'ant�c�dent.
Cette motivation, bien que succincte, est suffisante. Elle permet de comprendre comment l'autorit� de jugement a appr�ci� les diff�rents �l�ments � prendre en compte et, au besoin, de contester le raisonnement suivi. Les crit�res sur lesquels les juges cantonaux se sont fond�s sont au demeurant pertinents. S'agissant de l'impact de la peine sur l'avenir professionnel et social du recourant, la vuln�rabilit� face � la peine peut certes varier d'un condamn� � l'autre. Elle ne peut toutefois �tre retenue comme circonstance att�nuante que si elle rend la sanction consid�rablement plus dure que pour la moyenne des autres condamn�s, par exemple en pr�sence de maladies graves, de psychoses claustrophobiques ou de surdimutit� (ATF 6B_572/2010 du 18 novembre 2010, consid. 4.5). Le recourant n'invoque pas de telles circonstances et elles ne ressortent pas des faits constat�s. Il n'appara�t pas que la peine prononc�e aura plus d'effet sur l'avenir socio-professionnel du recourant que sur l'avenir de la plupart des autres condamn�s ayant un travail. Quant � la situation familiale du recourant, notamment du fait que son lien avec celle qu'il prenait pour sa fille est aujourd'hui d�truit, le recourant en est seul responsable et il ne saurait l'imputer � la peine prononc�e.
La faute du recourant a �t� jug�e particuli�rement lourde en raison de ses agissements, de leur dur�e et de leur fr�quence. Le recourant a soumis sa jeune victime � des viols et des contraintes sexuelles r�p�t�es. Dans ces circonstances, on ne voit pas en quoi l'�ge de la victime, qui avait 15 ans lorsque les faits ont d�but�, aurait d� �tre appr�ci� dans un sens att�nuant. Quant � l'absence de risque de r�cidive dont se pr�vaut le recourant, elle est due, non pas � une quelconque prise de conscience de sa part, mais uniquement au fait que sa victime vit maintenant hors du foyer familial. Dans ces circonstances, elle ne saurait profiter au recourant.
En raison du concours d'infractions, la peine maximale encourue par le recourant est de 15 ans (art. 49 al. 1 et 190 CP). Au vu de ce qui pr�c�de, la peine de 9 ans de privation de libert�, prononc�e sur la base de crit�res pertinents, est certes s�v�re, mais ne l'est pas encore au point de pouvoir �tre qualifi�e d'abusive. Le grief du recourant est infond�.
Le recours doit donc �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Les frais judiciaires, mis � la charge du recourant (art. 66 LTF), sont fix�s en tenant compte de sa situation �conomique qui n'apparait pas favorable eu �gard � sa d�tention (art. 65 al. 2 LTF).
Le recours est rejet� dans la mesure o� il est recevable
Les frais judiciaires, arr�t�s � 1'600 francs, sont mis � la charge du recourant
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties et � la Cour de cassation du canton de Gen�ve.
Lausanne, le 25 novembre 2010