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Timestamp: 2016-10-24 21:57:13+00:00
Document Index: 160601788

Matched Legal Cases: ['art. 8', 'art. 42', 'art. 83', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 89', 'art. 86', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'in fine', 'art. 99', 'art. 42', 'art. 51', 'art. 63', 'art. 62', 'art. 63', 'ATF ', 'art. 62', 'art. 63', 'art. 63', 'art. 62', 'art. 63', 'art. 62', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 3', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 40', 'art. 68', 'art. 67', 'art. 66']

2C_963/2015 {T�0/2} � � Arr�t du 29 f�vrier 2016
repr�sent� par Anushavan Sarukhanyan,
recours contre l'arr�t du Tribunal administratif f�d�ral, Cour III, du 15 septembre 2015.
Ressortissant ivoirien n� en 1980, X.________ a d�pos� une premi�re demande d'asile le 7 ao�t 2002, sous une fausse identit�. Par d�cision du 10 janvier 2003, l'Office f�d�ral des migrations, devenu le Secr�tariat d'Etat aux migrations le 1er janvier 2015 (ci-apr�s: le Secr�tariat d'Etat) n'est pas entr� en mati�re sur cette requ�te et a prononc� son renvoi de Suisse. Le 20 avril 2004, l'int�ress� a pr�sent� une seconde demande d'asile, � nouveau sous une fausse identit�. Par d�cision du 30 ao�t 2004, le Secr�tariat d'Etat a prononc� une d�cision de non-entr�e en mati�re et de renvoi de Suisse. L'int�ress� n'a pas recouru contre les d�cisions pr�cit�es et a disparu sans laisser d'adresse.
B.a.�Entre 2002 et 2008, X.________ a �t� condamn� en Suisse � quatre reprises:
-�������le 29 octobre 2002, par le "Bezirksamt" d'Aarau, � une peine d'emprisonnement de dix jours avec sursis, d�lai d'�preuve deux ans, pour infraction � la l�gislation sur les �trangers (entr�e ill�gale);
-�������le 21 janvier 2005, par le Minist�re public du canton de Gen�ve, � une peine d'emprisonnement de dix jours avec sursis, d�lai d'�preuve cinq ans, pour opposition aux actes de l'autorit�;
-�������le 20 juillet 2005, par le Tribunal de police de Gen�ve, � une peine d'emprisonnement de trois mois avec sursis, d�lai d'�preuve trois ans, pour importation, acquisition et prise en d�p�t de fausse monnaie;
-�������le 3 novembre 2008, par la Chambre p�nale de la Cour de Justice du canton Gen�ve, � une peine privative de libert� de quinze mois avec sursis (huit mois), d�lai d'�preuve cinq ans, pour crime (trafic de coca�ne portant sur une quantit� de 500 grammes) contre la loi f�d�rale sur les stup�fiants (LStup) pour des faits survenus le 13 mai 2008.
B.b.�Le 12 avril 2008, une fille pr�nomm�e A.________ est n�e de sa relation avec B.________, citoyenne suisse n�e en 1980. X.________ et B.________ se sont mari�s le 15 janvier 2010 � Vernier (Gen�ve). X.________ a de ce fait obtenu une autorisation de s�jour par regroupement familial le 21 juillet 2011. Le Secr�tariat d'Etat a cependant prononc� un avertissement contre l'int�ress� et a limit� la dur�e de cette autorisation � une ann�e, compte tenu de ses ant�c�dents p�naux.
Le 17 d�cembre 2011, X.________ a �t� arr�t� par la police genevoise pour avoir contrevenu au r�glement concernant la tranquillit� publique ainsi que pour d�tention sans droit de marijuana. Le 4 mai 2013, l'int�ress� a fait l'objet d'une nouvelle arrestation en ville de Gen�ve, pour scandale sur la voie publique et d�tention sans droit de 37 pilules d'ecstasy. Les faits retenus dans les deux rapports de police n'ont eu aucune suite p�nale.
B.c.�Le 23 mai 2013, l'Office cantonal de la population du canton de Gen�ve (ci-apr�s: l'Office cantonal) a inform� X.________ qu'il �tait dispos� � renouveler son autorisation de s�jour et a transmis le dossier au Secr�tariat d'Etat pour approbation.
Par courrier du 10 janvier 2014, le Secr�tariat d'Etat a avis� l'int�ress� qu'il envisageait de refuser son approbation � la prolongation de son autorisation de s�jour, au motif qu'il faisait l'objet de poursuites et qu'il avait �t� d�nonc� aupr�s des autorit�s judiciaires comp�tentes les 17 d�cembre 2011 et 4 mai 2013. Le Secr�tariat d'Etat lui a donn� l'occasion de se d�terminer. Le courrier recommand� a cependant �t� retourn� � l'autorit� f�d�rale avec la mention "non r�clam�".
B.d.�Selon un extrait de l'Office des poursuites de Gen�ve du 7 mai 2013, les dettes de l'int�ress� s'�levaient � 6'100 fr. Au mois de mars 2015, il faisait l'objet de poursuites pour un montant de 20'000 fr. X.________ n'a jamais �marg� � l'aide sociale.
Par d�cision du 1er avril 2014, le Secr�tariat d'Etat a refus� d'approuver la prolongation de l'autorisation de s�jour de X.________ et a prononc� son renvoi de Suisse.
L'int�ress� a recouru contre cette d�cision au Tribunal administratif f�d�ral, qui a rejet� son recours par arr�t du 15 septembre 2015. Il a consid�r�, en substance, que X.________ avait fait l'objet d'une condamnation � une peine sup�rieure � un an et que les interventions polici�res en 2011 et 2013 d�montraient qu'il n'�tait toujours pas pr�t � se conformer � l'ordre public et � respecter l'ordre juridique. En ce qui concerne la proportionnalit� de la d�cision, le Tribunal administratif f�d�ral a retenu son absence d'int�gration professionnelle et sa situation financi�re ob�r�e. Il a consid�r� que si le d�part de sa femme et de sa fille n'�tait pas envisageable, l'int�ress� pourrait maintenir des contacts avec sa famille par les moyens de communication modernes et des visites r�ciproques.
A l'encontre de cet arr�t, X.________ d�pose un recours en mati�re de droit public au Tribunal f�d�ral. Il conclut, sous suite de frais et d�pens, � l'annulation de l'arr�t attaqu� et � ce que la prolongation de son autorisation de s�jour soit approuv�e. Subsidiairement, il demande au Tribunal f�d�ral de renvoyer la cause au Tribunal administratif f�d�ral pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Plus subsidiairement, il conclut au renvoi de la cause au Secr�tariat d'Etat pour qu'il approuve la prolongation de son autorisation de s�jour. Il requiert en outre le b�n�fice de l'assistance judiciaire partielle.
Le Tribunal administratif f�d�ral renonce � se d�terminer. Le Secr�tariat d'Etat propose le rejet du recours. Le 2 janvier 2016, X.________ a d�pos� des observations compl�mentaires.
Le Tribunal f�d�ral a renonc� provisoirement � demander une avance de frais et a inform� l'int�ress� qu'il serait statu� ult�rieurement sur sa demande d'assistance judiciaire.
Le recourant invoque le droit au respect de la vie familiale tel que prot�g� par l'art. 8 CEDH, puisqu'il vit avec son �pouse, ressortissante suisse, et leur fille. Il se pr�vaut �galement de l'art. 42 al. 1 LEtr qui pr�voit que le conjoint d'un ressortissant suisse a droit � l'octroi d'une autorisation de s�jour et � la prolongation de sa dur�e de validit�, � condition de vivre en m�nage commun avec lui, ce qui est son cas. Ces circonstances sont potentiellement de nature � lui conf�rer un droit � une autorisation de s�jour. Il s'ensuit que le recours est recevable sous l'angle de l'art. 83 let. c ch. 2 LTF.
1.2.�Au surplus, d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans les formes prescrites par la loi (art. 42 LTF), par le destinataire de l'arr�t attaqu� qui a un int�r�t digne de protection � son annulation ou � sa modification (art. 89 al. 1 LTF), le pr�sent recours, dirig� contre une d�cision du Tribunal administratif f�d�ral (art. 86 al. 1 let. a LTF), est recevable.
Le recourant reproche � l'instance pr�c�dente d'avoir constat� les faits de mani�re manifestement inexacte.
2.1.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), � moins que les faits n'aient �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - c'est-�-dire arbitrairement (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). D'une mani�re g�n�rale, la correction du vice doit en outre �tre susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 in fine LTF), ce qu'il appartient au recourant d'exposer. Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut en principe �tre pr�sent� devant le Tribunal de c�ans (art. 99 al. 1 LTF).
2.2.�En l'occurrence, le recourant reproche � l'instance pr�c�dente de n'avoir pas tenu compte d'un accident survenu en 2004, ensuite duquel il aurait subi une l�sion � la main droite lui restreignant "grandement l'usage de tous ses doigts". Ce fait n'a cependant pas �t� all�gu� devant l'autorit� pr�c�dente, de sorte qu'il constitue un fait nouveau irrecevable. Quant aux probl�mes psychiques dont se pr�vaut le recourant, le Tribunal administratif f�d�ral les a pris en compte dans l'arr�t attaqu� (cf. d�cision entreprise, p. 13 et 18), mais il ne leur a pas accord� l'importance que leur attache le recourant. Dans la suite de son raisonnement, la Cour de c�ans se limitera en cons�quence � v�rifier l'application du droit au regard des seuls faits constat�s dans l'arr�t attaqu�.
3.1.�Selon l'art. 42 al. 1 LEtr, le conjoint d'un ressortissant suisse a le droit � l'octroi d'une autorisation de s�jour et � la prolongation de sa dur�e de validit� � condition de vivre en m�nage commun avec lui. Ce droit s'�teint toutefois, en vertu de l'art. 51 al. 1 let. b LEtr, s'il existe un motif de r�vocation au sens de l'art. 63 LEtr. Tel est notamment le cas si l'�tranger a �t� condamn� � une peine privative de libert� de longue dur�e (art. 62 let. b en relation avec l'art. 63 al. 1 let. a LEtr), soit, selon la jurisprudence, � une peine privative de libert� sup�rieure � un an, ind�pendamment du fait qu'elle ait �t� assortie d'un sursis complet ou partiel, ou prononc�e sans sursis (ATF 139 I 16 consid. 2.1 p. 18; 139 I 31 consid. 2.1 p. 32; 135 II 377 consid. 4.2 et 4.5 p. 381 et 383).
3.2.�En l'esp�ce, par sa condamnation � quinze mois de peine privative de libert�, le recourant remplit d'embl�e la condition de la peine privative de longue dur�e pr�vue � l'art. 62 let. b LEtr, par renvoi de l'art. 63 al. 1 let. a LEtr. L'autorit� pr�c�dente n'a donc pas viol� l'art. 63 LEtr en admettant l'existence d'un motif de r�vocation. C'est par contre � tort que les juges pr�c�dents ont mentionn� l'art. 62 let. c LEtr, d�s lors que seuls les motifs de r�vocation pr�vus par l'art. 63 LEtr s'appliquent aux cas de conjoints de ressortissants suisses (certes avec un renvoi � l'art. 62 LEtr, mais uniquement aux let. a et b de cette disposition).
4.1.�Un �tranger peut, comme en l'esp�ce, se pr�valoir de l'art. 8 par. 1 CEDH pour s'opposer � l'�ventuelle s�paration de sa famille. Pour qu'il puisse invoquer la protection de la vie familiale d�coulant de cette disposition, l'�tranger doit entretenir une relation �troite et effective avec une personne de sa famille ayant le droit de r�sider durablement en Suisse (ATF 139 I 330 consid. 2.1 p. 335 s.; 137 I 284 consid. 1.3 p. 287; 135 I 143 consid. 1.3.1 p. 145; 130 II 281 consid. 3.1 p. 286).
Ces conditions sont r�alis�es en l'esp�ce, puisque l'int�ress� vit en m�nage commun avec son �pouse, ressortissante suisse, et leur fille. Il n'est en outre pas contest� que le lien conjugal entre les �poux est r�el.
4.2.�Le droit au respect de la vie priv�e et familiale garanti par l'art. 8 CEDH n'est toutefois pas absolu. Une ing�rence dans l'exercice de ce droit est possible selon l'art. 8 par. 2 CEDH, pour autant qu'elle soit pr�vue par la loi et qu'elle constitue une mesure qui, dans une soci�t� d�mocratique, est n�cessaire � la s�curit� nationale, � la s�ret� publique, au bien-�tre �conomique du pays, � la d�fense de l'ordre et � la pr�vention des infractions p�nales, � la protection de la sant� ou de la morale ou � la protection des droits et libert�s d'autrui. Le refus de prolonger une autorisation de s�jour ou d'�tablissement fond� sur l'art. 8 par. 2 CEDH suppose une pes�e des int�r�ts en pr�sence et l'examen de la proportionnalit� de la mesure (cf. ATF 139 I 145 consid. 2.2 p. 147 s.; 135 II 377 consid. 4.3 p. 381). Pour appr�cier ce qui est �quitable, l'autorit� doit notamment tenir compte de la gravit� de la faute commise par l'�tranger, de la dur�e de son s�jour en Suisse et du pr�judice qu'il aurait � subir avec sa famille du fait de l'expulsion, respectivement du refus d'accorder ou de prolonger une autorisation de s�jour. Selon la jurisprudence�
Reneja�(ATF 110 Ib 201) - qui demeure valable sous la LEtr (ATF 139 I 145 consid. 2.3 p. 148 s.; 135 II 377 consid. 4.3 et 4.4 p. 381 ss; arr�ts 2C_759/2015 du 10 septembre 2015 consid. 5.1; 2C_519/2014 du 15 janvier 2015 consid. 3.6 2C_915/2010 du 4 mai 2011 consid. 4) - applicable au conjoint �tranger d'un ressortissant suisse, une condamnation � deux ans de privation de libert� constitue la limite � partir de laquelle, en principe, il y a lieu de refuser l'autorisation de s�jour, quand il s'agit d'une premi�re demande d'autorisation ou d'une requ�te de prolongation d'autorisation d�pos�e apr�s un s�jour de courte dur�e. Cette limite de deux ans ne constitue pas une limite absolue et a �t� fix�e � titre indicatif (cf. ATF 139 I 145 consid. 2.3 p. 148 s.).
Dans la pes�e des int�r�ts, il faut �galement tenir compte de l'int�r�t de l'enfant � maintenir des contacts r�guliers avec son p�re, ainsi que l'exige art. 3 de la Convention du 20 novembre 1989 relative aux droits de l'enfant (CDE; RS 0.107). Les dispositions de la convention ne font toutefois pas de l'int�r�t de l'enfant un crit�re exclusif, mais un �l�ment d'appr�ciation dont l'autorit� doit tenir compte lorsqu'il s'agit de mettre en balance les diff�rents int�r�ts en pr�sence (cf. ATF 139 I 315 consid. 2.4 p. 321).
4.3.�En l'esp�ce, le recourant m�ne une vie de famille effective avec son �pouse et sa fille. Il n'est certainement pas envisageable d'exiger de l'�pouse, qui est n�e � Gen�ve et qui a apparemment toujours v�cu en Suisse, pays dont elle est ressortissante, qu'elle quitte la Suisse pour s'�tablir en C�te d'Ivoire. Il en va de m�me de sa fille suisse, �galement n�e � Gen�ve, qui, au moment de l'arr�t attaqu�, y fr�quentait l'�cole depuis environ trois ans. Le refus de renouveler l'autorisation de s�jour du recourant conduirait par cons�quent � la s�paration de cette famille, ce qui constitue une atteinte importante � la vie conjugale et familiale de l'int�ress�. Dans de telles circonstances, l'int�r�t public � son �loignement doit s'av�rer tr�s important pour l'emporter sur son int�r�t priv� � la poursuite de son s�jour en Suisse.
Dans le cas particulier, le recourant a �t� condamn�, en 2008, � une peine privative de libert� de quinze mois avec sursis (huit mois) pour crime contre la loi f�d�rale sur les stup�fiants (LStup). Il s'agit l� d'un domaine dans lequel le Tribunal f�d�ral se montre particuli�rement rigoureux (cf. ATF 139 I 145 consid. 2.5 p. 149 s.). Le recourant avait par ailleurs d�j� �t� condamn� � trois reprises pour des infractions moins graves, dont la plus importante a �t� sanctionn�e par une peine d'emprisonnement de trois mois avec sursis pour importation, acquisition et prise en d�p�t de fausse monnaie, portant ainsi la dur�e totale de privation de libert� du recourant � moins de dix-neuf mois. Cette dur�e est en-de�� de la limite des deux ans de privation de libert� institu�e par la jurisprudence�
Reneja�(cf.�
supra�consid. 4.2). La limite ainsi fix�e n'est certes pas absolue, mais doit �tre appr�ci�e au regard de toutes les circonstances du cas et, en particulier, de la dur�e du s�jour en Suisse de l'�tranger (cf. ATF 139 I 145 consid. 3.4 p. 152 s.).
En l'occurrence, les faits ayant entra�n� la derni�re condamnation du recourant remontent au mois de mai 2008. Ainsi, quand le Tribunal administratif f�d�ral a statu�, les faits incrimin�s dataient de plus de sept ans, ce qui constitue un laps de temps d'une certaine importance. Depuis lors, le recourant s'est mari� avec la m�re de son enfant, une ressortissante suisse, ce qui lui a permis d'obtenir une autorisation de s�jour pour regroupement familial le 21 juillet 2011. Il est vrai que, comme le souligne l'arr�t attaqu�, B.________ ne pouvait pas ignorer le pass� p�nal de son futur mari lorsqu'elle l'a �pous� et qu'elle devait se douter que ce comportement serait susceptible de conduire � un refus d'autorisation de s�jour (cf. arr�t attaqu�, p. 16). Cet argument m�rite cependant d'�tre nuanc� compte tenu du fait que l'�pouse de l'int�ress� est tomb�e enceinte de leur fille avant la commission des infractions ayant conduit � la condamnation du 3 novembre 2008. Ainsi, lorsque B.________ s'appr�tait � fonder une famille avec son futur mari, elle ne pouvait pas s'attendre � ce qu'une autorisation de s�jour lui soit refus�e (cf. ATF 139 I 145 consid. 3.6 p. 153). Certes, la naissance de A.________, en avril 2008, n'a pas dissuad� le recourant de commettre ces infractions. Il ressort cependant des constatations de fait de l'autorit� pr�c�dente que l'int�ress� n'a plus �t� condamn� depuis 2008. Le Tribunal administratif f�d�ral se fonde sur deux rapports de police pour en d�duire que le recourant n'est toujours pas pr�t � se conformer � l'ordre public. D'apr�s l'arr�t attaqu�, les faits retenus dans ces rapports n'ont cependant eu aucune suite p�nale. Ainsi, du moment qu'ils n'ont pas �t� express�ment reconnus par le recourant, on ne saurait en d�duire, comme le fait l'instance pr�c�dente, qu'ils s'inscrivent dans le prolongement de ceux pour lesquels l'int�ress� avait d�j� subi la condamnation p�nale du 3 novembre 2008 (cf. arr�ts 2C_391/2014 du 4 d�cembre 2014 consid. 4.3; 2C_749/2011 du 20 janvier 2012 consid. 3.3). Ces �l�ments ne sont en tous les cas pas suffisants pour remettre en cause le fait que la dur�e des peines privatives de libert� du recourant se situe en-de�� de la limite des deux ans pr�vue par la jurisprudence�
supra�consid. 4.2; arr�t 2A.7/2004 du 2 ao�t 2004 consid. 5.1).
Pour le reste, le Tribunal administratif f�d�ral a accord� beaucoup d'importance au fait que le recourant n'�tait pas int�gr� professionnellement. Il ressort certes des faits constat�s par l'instance pr�c�dente que l'int�ress� n'a jamais travaill� en Suisse. A cet �gard, le recourant a expliqu� que les �poux avaient convenu que, depuis la naissance de leur fille en avril 2008, la m�re travaillerait � plein temps alors que le p�re tiendrait le m�nage et s'occuperait de A.________. Ces circonstances diff�rencient la pr�sente esp�ce du cas cit� par l'instance pr�c�dente, dans lequel une m�re c�libataire touche l'aide sociale depuis plusieurs ann�es (cf. arr�t 2C_1228/2012 du 20 juin 2013). En pareille situation, le Tribunal f�d�ral consid�re que, dans le but de limiter sa d�pendance � l'aide sociale, il peut �tre raisonnablement exig� du parent c�libataire qu'il exerce une activit� lucrative lorsque l'enfant atteint l'�ge de trois ans (arr�t 2C_1228/2012 pr�cit�, consid. 5.4). Dans la pr�sente situation, il n'est pas contest� que les �poux X.________ n'ont jamais �marg� � l'aide sociale. Le fonctionnement mis en place par les int�ress�s leur permet ainsi de subvenir aux besoins de la famille, sans qu'il y ait besoin de compl�ter les revenus de B.________ avec des subsides provenant de l'assistance publique. Dans ces conditions, contrairement � ce que soutiennent les juges pr�c�dents, on ne saurait exiger du recourant qu'il exerce une activit� lucrative, alors qu'il contribue en nature � l'entretien de la famille et que son �pouse subvient � leurs besoins financiers. A cet �gard, au vu de leur importance relative, les dettes (6'100 fr.) et poursuites (20'000 fr.) que l'int�ress� a accumul�es jusqu'� pr�sent ne suffisent pas � remettre en cause ce raisonnement. Toutefois, si celles-ci venaient � augmenter, il conviendrait alors de contr�ler les efforts fournis par le recourant pour assainir sa situation financi�re.
4.4.�Au vu de l'ensemble des circonstances, l'int�r�t public � l'�loignement du recourant n'appara�t pas suffisamment important pour l'emporter sur son int�r�t priv�, ainsi que sur celui de son �pouse et de sa fille, � ce qu'il demeure en Suisse. Le comportement d�lictueux du recourant en 2008, son absence d'int�gration professionnelle de m�me que sa situation financi�re d�favorable ne suffisent pas � contrebalancer la relation intacte qu'il entretient avec sa femme et sa fille, dont il s'occupe depuis la naissance.
Le recours doit par cons�quent �tre admis et l'arr�t attaqu� annul�. La cause sera renvoy�e au Secr�tariat d'Etat pour qu'il approuve l'octroi d'une autorisation de s�jour au recourant.
Le recourant, qui obtient gain de cause avec l'assistance d'un repr�sentant (art. 40 al. 1 LTF), a droit � des d�pens � la charge de la Conf�d�ration (art. 68 al. 1 LTF), soit le Secr�tariat d'Etat. Dans ces circonstances, la demande d'assistance judiciaire du recourant devient sans objet. Le Tribunal f�d�ral ne fera pas usage de la facult� pr�vue aux art. 67 et 68 al. 5 LTF et renverra la cause � l'autorit� pr�c�dente pour qu'elle statue sur les frais et d�pens de la proc�dure qui s'est d�roul�e devant elle. Il n'est pas per�u de frais judiciaires (art. 66 al. 4 LTF).
Le recours est admis. L'arr�t rendu le 15 septembre 2015 par le Tribunal administratif f�d�ral est annul�.
La cause est renvoy�e au Secr�tariat d'Etat aux migrations pour qu'il approuve la prolongation de l'autorisation de s�jour du recourant.
Le Secr�tariat d'Etat aux migrations versera au recourant une indemnit� de 2'000 fr. � titre de d�pens.
Le pr�sent arr�t est communiqu� au repr�sentant du recourant, au Secr�tariat d'Etat aux migrations, � l'Office cantonal de la population et des migrations du canton de Gen�ve et au Tribunal administratif f�d�ral, Cour III.