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Timestamp: 2017-10-18 09:41:49+00:00
Document Index: 35342192

Matched Legal Cases: ['arrêt ', 'art. 9', 'arrêt ', 'art. 89', 'art. 90', 'art. 84', 'art. 86', 'art. 88', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 90', 'arrêt ', 'art. 9', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'arrêt ', 'ATF ', 'arrêt ', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 90', 'ATF ', 'arrêt ', 'art. 90', 'art. 9', 'art. 29', 'art. 29', 'art. 343', 'art. 66', 'arrêt ', 'arrêt ', 'ATF ', 'art. 29', 'arrêt ', 'arrêt ', 'ATF ', 'art. 343', 'art. 156']

4P.275/2005 08.02.2006
recourante, représentée par Me Patrick T. Bittel,
intimé, représenté par Me Florian Baier,
recours de droit public contre l'arrêt de la Cour d'appel de la juridiction des prud'hommes du canton de Genève du 9 septembre 2005.
Parallèlement à un recours en réforme, X.________ SA (la recourante) interjette un recours de droit public au Tribunal fédéral. Invoquant les art. 9 et 29 al. 2 Cst., elle conclut à l'annulation de l'arrêt attaqué, avec suite de dépens.
Y.________ (l'intimé) conclut au déboutement de la recourante de toutes ses conclusions, avec suite de frais et dépens.
Pour sa part, la cour cantonale se réfère à son arrêt, dans les termes duquel elle persiste, tout en précisant que les éléments de fait critiqués résultent de l'appréciation de tous les éléments de preuve recueillis dans le cadre de la procédure et ne sont pas fondamentalement différents des déclarations de l'intimé devant la police, invoquées par la recourante.
2.1 Exercé en temps utile (art. 89 al. 1 OJ), dans la forme prévue par la loi (art. 90 al. 1 OJ), pour violation de droits constitutionnels des citoyens (art. 84 al. 1 let. a OJ), contre une décision finale prise en dernière instance cantonale (art. 86 al. 1 OJ), par une partie qui est personnellement touchée par la décision attaquée (art. 88 OJ), le recours soumis à l'examen du Tribunal fédéral est en principe recevable.
Invoquant l'art. 29 al. 2 Cst., la recourante reproche à la cour cantonale d'avoir violé son droit d'être entendu.
3.1 Vu la nature formelle de cette garantie constitutionnelle, dont la violation entraîne l'annulation de la décision attaquée indépendamment des chances de succès du recours sur le fond (ATF 127 V 431 consid. 3d/aa p. 437), ce moyen doit être examiné en priorité (ATF 124 I 49 consid. 1).
3.2 Comme aucune disposition de droit cantonal de procédure régissant le droit d'être entendu n'est invoquée, le grief sera examiné à la lumière de l'art. 29 al. 2 Cst. (ATF 126 I 15 consid. 2a et les arrêts cités).
3.3 Selon la jurisprudence, le droit d'être entendu implique notamment pour l'autorité l'obligation de motiver sa décision afin que le justiciable puisse la comprendre, l'attaquer utilement s'il y a lieu et que l'autorité de recours puisse exercer son contrôle (ATF 129 I 232 consid. 3.2 p. 236 et les arrêts cités). L'autorité n'a pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqués par les parties, mais elle peut au contraire se limiter à ceux qui, sans arbitraire, lui paraissent pertinents (ATF 126 I 97 consid. 2b p. 102 s. et les arrêts cités). Il appartient au recourant de démontrer de façon précise quels sont les arguments pertinents présentés qui auraient été occultés par le juge (cf. art. 90 al. 1 let. b OJ).
3.4 En l'occurrence, la recourante se plaint de ce que la cour cantonale n'aurait pas motivé son refus de prendre en compte différents éléments, pertinents pour la solution du litige, découlant du procès-verbal d'audition de l'intimé par la Police judiciaire, qu'elle avait régulièrement produit. Celui-ci avait en particulier déclaré "je peux vous expliquer comment j'ai été amené à soustraire des données de mon employeur; cette entrevue a eu lieu un vendredi soir et le lundi matin suivant, je suis allé vers M. F.________ à sa place de travail avec le CD-ROM contenant le fichier en question. Personne d'autre n'a pu assister à notre conversation. M. F.________ m'a dit qu'il fallait faire attention et que je devais lui apporter ce CD-ROM directement à son domicile. C'est là que j'ai commencé à comprendre qu'il y avait quelque chose de douteux; j'ai pensé également qu'il [C.________] avait besoin de ces informations dans le cadre de son litige avec M. B.________; il ne m'était jamais arrivé d'agir de la sorte auparavant. On ne m'a jamais demandé de soustraire d'autres informations".
3.5 La lecture de l'arrêt entrepris fait apparaître que la cour cantonale n'a pas négligé l'existence de la procédure pénale et, plus particulièrement, de la pièce invoquée par la recourante. C'est ainsi, notamment, qu'elle précise, dans la partie "en fait" de sa décision, que "les éléments suivants résultent du dossier, ainsi que de la procédure pénale (...), dont l'apport a été ordonné par les premiers juges". Elle expose également qu'"entendu le 2 décembre 2003 par la Police judiciaire à la suite de cette plainte, Y.________ a confirmé qu'ayant un accès d'administrateur informatique, il s'était, depuis son poste de travail, connecté à l'ordinateur de E.________ pour copier les fichiers des ventes sur un CD-ROM. Il a indiqué ne pas avoir informé E.________ car «celle-ci était plutôt du côté de B.________». Au mois d'octobre 2003, il avait eu conscience qu'il n'avait «peut-être» pas agi de manière correcte". Dans la partie droit de leur arrêt, les juges cantonaux retiennent en outre que "la procédure pénale initiée par X.________ SA le 1er décembre 2003 a permis d'établir que Y.________ n'avait pas agi pour son propre compte ni pour le compte de tiers, mais sur instructions de C.________, auquel les données copiées avaient été remises (...)".
Dans ces conditions, il ne saurait être question d'une violation du droit d'être entendu au sens de la jurisprudence précitée. Tel que formulé, le grief de la recourante se confond en réalité avec celui d'arbitraire et sera par conséquent traité sous cet angle.
Invoquant l'art. 9 Cst., la recourante se plaint d'arbitraire dans la constatation des faits et l'appréciation des preuves, ainsi que dans l'application du droit cantonal de procédure.
4.1 Selon la jurisprudence, l'arbitraire, prohibé par l'art. 9 Cst., ne résulte pas du seul fait qu'une autre solution pourrait entrer en considération ou même qu'elle serait préférable; le Tribunal fédéral n'annulera la décision attaquée que lorsque celle-ci est manifestement insoutenable, qu'elle se trouve en contradiction claire avec la situation de fait, qu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique indiscuté, ou encore lorsqu'elle heurte de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité (ATF 131 I 57 consid. 2; 129 I 8 consid. 2.1). Pour qu'une décision soit annulée pour cause d'arbitraire, il ne suffit pas que la motivation formulée soit insoutenable, il faut encore que la décision apparaisse arbitraire dans son résultat (ATF 131 I 217 consid. 2.1; 129 I 8 consid. 2.1). Il appartient au recourant de démontrer, par une argumentation précise, en quoi la décision incriminée est arbitraire (ATF 130 I 258 consid. 1.3 p. 262).
Dans la mesure où l'arbitraire est invoqué en relation avec l'établissement des faits, il convient de rappeler que le juge dispose d'un large pouvoir lorsqu'il apprécie les preuves (arrêt 4P.178/2005 du 18 octobre 2005, consid. 3.1; 4P.95/2005 du 5 août 2005, consid. 5.1). La partie recourante doit ainsi expliquer dans quelle mesure le juge a abusé de son pouvoir d'appréciation et, plus particulièrement, s'il a omis, sans aucune raison sérieuse, de prendre en compte un élément de preuve propre à modifier la décision attaquée, s'il s'est manifestement trompé sur son sens et sa portée ou encore si, en se fondant sur les éléments recueillis, il en a tiré des constatations insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1; 127 I 38 consid. 2a p. 41). Il ne suffit pas que la partie recourante invoque seulement quelques moyens de preuve dont elle souhaiterait qu'ils aient une portée différente de celle retenue dans l'arrêt attaqué. Le recours de droit public n'étant pas un appel, il n'appartient pas au Tribunal fédéral de substituer sa propre appréciation à celle de l'autorité cantonale (cf. ATF 128 I 295 consid. 7a), de sorte que la partie recourante ne peut discuter librement les faits et le droit en présentant sa propre version des événements (cf. ATF 129 III 727 consid. 5.2.2 in fine).
En matière d'application du droit cantonal, le Tribunal fédéral revoit l'interprétation et l'application de celui-ci sous l'angle de l'arbitraire (ATF 131 I 217 consid. 2.1; 128 II 311 consid. 2.1 p. 315 et les arrêts cités). Il ne s'écarte de la solution retenue que si celle-ci se révèle insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, ou si elle a été adoptée sans motifs objectifs et en violation d'un droit certain. En revanche, si l'interprétation défendue par la cour cantonale ne s'avère pas déraisonnable ou manifestement contraire au sens et au but de la disposition ou de la législation en cause, elle sera confirmée, même si une autre solution paraît également concevable, voire même préférable (ATF 131 I 217 consid. 2.1; 129 I 8 consid. 2.1 p. 9). En outre, l'annulation de la décision attaquée ne se justifie que si celle-ci est arbitraire dans son résultat (ATF 131 I 217 consid. 2.1; 129 I 173 consid. 3 p. 178), ce qu'il appartient au recourant de démontrer (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 131 I 217 consid. 2.1; 124 I 247 consid. 5 p. 250).
4.2 Dans son mémoire, la recourante présente une argumentation très largement appellatoire, se contentant pour l'essentiel de qualifier l'arrêt entrepris d'arbitraire et de développer une position personnelle, divergente de celle retenue sur le plan cantonal. En effet, la recourante se limite en substance à marteler l'argument selon lequel la conclusion des juges cantonaux, qui ont considéré que l'intimé n'avait pas agi à l'insu de son employeur et, partant, violé son devoir de fidélité, puisqu'il avait agi sur instructions de l'un de ses supérieurs hiérarchiques, occupant des fonctions dirigeantes au moment des faits litigieux, serait "arbitraire", "choquante", "insoutenable", avant d'exposer que l'intimé avait conscience du caractère inusuel et douteux de l'opération, qui ne rentrait pas dans le cadre de l'exécution de son travail mais représentait une soustraction de données, à savoir un comportement malhonnête qui devait se faire à l'insu des organes et employés de la société. Dans cette mesure, la recevabilité de ses griefs au regard des exigences déduites de l'art. 90 al. 1 let. b OJ est globalement plus que douteuse. Peu importe, toutefois, dès lors que, comme on le verra, chacun de ses moyens est dénué de pertinence.
4.3 En premier lieu, la recourante soutient que la constatation de la cour cantonale selon laquelle l'intimé dit ne pas avoir été étonné de la demande qui lui avait été faite au mois de mai 2003, "C.________ lui en ayant déjà fait de semblables par le passé, lors d'absences de E.________", est manifestement fausse et en contradiction évidente avec les pièces du dossier, dans la mesure où l'intimé avait par ailleurs déclaré, devant la Police judiciaire, qu'"il ne m'était jamais arrivé d'agir de la sorte auparavant. On ne m'a jamais demandé de soustraire d'autres informations".
Quand bien même les déclarations faites par l'intimé devant la juridiction des prud'hommes puis la Police judiciaire seraient effectivement contradictoires sur ce point, la recourante ne démontre nullement en quoi la cour cantonale aurait abusé du large pouvoir d'appréciation dont elle dispose dans l'appréciation des preuves en retenant telles déclarations plutôt que telles autres, mais essaie seulement de faire prévaloir sa propre version des faits sur celle retenue par les juges cantonaux, ce qui n'est pas admissible. Au demeurant, l'on ne voit pas que cet élément ait eu une incidence sur la décision prise par la cour cantonale.
4.4 La recourante estime ensuite que la cour cantonale a commis arbitraire en tant que l'appréciation des preuves l'a amenée à des constatations de fait insoutenables. En bref, elle lui reproche derechef de s'être fondée sur les déclarations faites par l'intimé durant la procédure prud'homale, plutôt que celles faites devant la Police judiciaire, censément contradictoires.
4.4.1 Premièrement, la constatation dont il a déjà été question, selon laquelle "Y.________ dit ne pas avoir été étonné par cette demande", serait insoutenable et résulterait d'une appréciation arbitraire des preuves, dans la mesure où l'intimé aurait préalablement déclaré le contraire. Il ressortait en effet du procès-verbal d'audition de l'intimé par la Police judiciaire que celui-ci avait déclaré que "M. F.________ m'a dit qu'il fallait faire attention et que je devais lui apporter ce CD-ROM directement à son domicile. C'est là [réd.: au mois de mai 2003] que j'ai commencé à comprendre qu'il y avait quelque chose de douteux".
L'on ne voit à vrai dire pas en quoi les déclarations citées par la recourante seraient réellement antinomiques. Quoi qu'il en soit, celle-ci omet de mentionner qu'à la fin de son audition par la Police judiciaire, l'intimé a également déclaré que "pour répondre à votre question, c'est au mois d'octobre dernier que j'ai compris que ce que j'avais fait n'était pas irréprochable alors que la presse a diffusé des informations au sujet de l'affaire Z.________". Or là encore, la recourante ne démontre pas en quoi les juges cantonaux auraient commis arbitraire en retenant une version plutôt que l'autre.
4.4.2 Deuxièmement, la constatation selon laquelle "il n'a pas été indiqué à Y.________ que cette démarche devait demeurer secrète" serait insoutenable, puisque l'intimé, entendu par la Police judiciaire, aurait préalablement déclaré que F.________ lui avait demandé de ne pas apporter le CD-ROM sur le lieu de travail mais à son domicile car il "fallait faire attention". En outre, et ainsi que la cour cantonale l'avait elle-même constaté, l'intimé avait à dessein caché à E.________ le fait qu'il avait copié ces données car elle était, selon lui, plutôt du côté de B.________. Il apparaîtrait ainsi que l'intimé avait parfaitement conscience du fait qu'il devait garder ces agissements et toute l'opération secrets.
Que l'intimé n'ait pas été informé du fait que la démarche litigieuse devait demeurer secrète ne signifie pas encore qu'à l'inverse, celui-ci ai eu l'obligation d'en informer qui que ce soit. Il a au contraire été établi, sans que la recourante le critique valablement, que tant en général qu'après le début des dissensions entre C.________ et B.________, aucune directive n'avait été donnée aux collaborateurs de l'entreprise, en particulier à Y.________, au sujet de la communication des informations litigieuses et qu'en particulier, il n'avait pas été prévu que toute demande de renseignements émanant de C.________ devait être soumise au préalable à B.________ et/ou D.________, ou à tout le moins portée à leur connaissance. L'on ne voit donc pas où résiderait l'arbitraire.
4.4.3 Troisièmement, la constatation selon laquelle "Y.________ a affirmé en avoir eu connaissance [réd.: du conflit opposant C.________ à B.________] en septembre 2003 seulement" serait manifestement arbitraire et insoutenable, dans la mesure où l'intimé avait préalablement déclaré, devant la Police judiciaire, "j'ai pensé également qu'il avait besoin de ces informations dans le cadre de son litige avec M. B.________". Par voie de conséquence, selon la recourante, l'intimé était parfaitement conscient, en mai 2003, du conflit susmentionné. Elle souligne encore qu'il n'est pas étonnant que Y.________ ait été au courant dudit conflit dès le début, vu ses liens familiaux avec C.________. Y.________ avait d'ailleurs affirmé à D.________ qu'il n'entendait pas prendre parti dans la querelle opposant C.________ à B.________ et qu'il demeurerait loyal envers la société, ce qui démontrerait une fois encore sa connaissance du conflit.
Il convient de préciser que la recourante sort la phrase citée de son contexte, l'intimé ayant fait la déclaration en question après avoir dit "j'ajoute que j'ai toujours considéré ce qui suit comme des instructions qui venaient de mon patron. J'ai pensé qu'il avait le droit d'agir ainsi. J'ai pensé également (...)". Quoi qu'il en soit, la recourante ne démontre pas en quoi la constatation incriminée serait insoutenable. En effet, le moment auquel l'intimé a eu connaissance du conflit entre B.________ importe peu, dès lors que, comme précédemment exposé, il a été établi que même après le début des dissensions, aucune directive n'avait été émise dans l'entreprise au sujet des renseignements pouvant ou non être communiqués à C.________, ou encore des procédures à suivre si B.________ ou C.________ demandaient des renseignements aux membres du personnel. Ainsi, que Y.________ ait eu ou non connaissance du litige au mois de mai 2003 déjà ne change rien au fait qu'il était fondé à transmettre à C.________, sur instructions de celui-ci, des données auxquelles la recourante admet par ailleurs que ce dernier avait droit.
4.5 La recourante soutient encore que la cour cantonale aurait violé l'art. 9 Cst. en tant qu'elle n'aurait arbitrairement pas tenu compte d'éléments de preuves pertinents.
4.5.1 Elle expose derechef qu'il ressort du procès-verbal d'audition de l'intimé par la Police judiciaire que celui-ci avait déclaré que lorsque F.________ lui avait demandé d'amener le CD-ROM litigieux à son domicile et non pas sur le lieu de travail car "il fallait faire attention", il avait compris "qu'il y avait quelque chose de douteux", qu'il avait lui-même utilisé le terme révélateur de "soustraire" pour qualifier son comportement et qu'il avait conscience du fait que C.________ avait besoin des informations litigieuses dans le cadre de son litige personnel avec son associé.
Ce faisant, la recourante ne fait que reprendre en vain, sous une formulation légèrement différente, les griefs précédemment exposés.
4.5.2 La recourante relève par ailleurs que, lors de l'une de ses auditions devant le Tribunal des prud'hommes, l'intimé aurait déclaré "au mois d'août, j'ai récidivé et remis les documents à M. F.________. C'était presque à la fin d'août, entre le 15 et le 20 août. Entre août et décembre, j'ai poursuivi mon travail. Personne ne savait que j'avais donné des documents".
Si la cour cantonale n'a pas expressément retranscrit, dans sa décision, la déclaration de l'intimée évoquée par la recourante, elle a retenu que celui-là avait à nouveau été sollicité par C.________, par l'intermédiaire de F.________, durant la deuxième quinzaine du mois d'août 2003, ce dont il n'avait informé ni E.________, ni D.________, ni B.________, ce qui revient au même et n'est pas arbitraire.
4.6 La recourante se plaint enfin d'arbitraire dans l'application du droit cantonal de procédure, soit de l'art. 29 de la loi genevoise du 25 février 1999 sur la juridiction des prud'hommes (juridiction du travail) (ci-après: LJP/GE).
4.6.1 A teneur de l'art. 29 LJP/GE, le tribunal établit d'office les faits, sans être limité par les offres de preuve des parties. Contrairement à l'art. 343 al. 4 CO, qui prévoit la maxime inquisitoire lorsque la valeur litigieuse ne dépasse pas 30'000 fr., la LJP/GE a introduit la maxime d'office sans limitation de la valeur litigieuse et aussi bien pour la procédure devant le Tribunal des prud'hommes que pour celle devant la Cour d'appel (art. 66 LJP/GE) (arrêt 4P.297/2001 du 26 mars 2002, consid. 2a; plus récemment arrêt 4P.15/2004 du 2 avril 2004, consid. 2.2).
4.6.2 En l'occurrence, les conclusions de l'intimé, au moment de l'ouverture de l'action (ATF 115 II 30 consid. 5b p. 41), s'élevaient à plus de 30'000 fr., de sorte que la maxime d'office découle effectivement de l'art. 29 LJP/GE.
4.6.3 La recourante se plaint de ce que la déclaration de l'intimé selon laquelle "j'ai pensé également qu'il avait besoin de ces informations dans le cadre de son litige avec M. B.________", contenue dans le procès-verbal d'audition devant la Police judiciaire qu'elle avait dûment produit, n'apparaît nullement dans l'arrêt entrepris, alors que cet élément serait pertinent pour l'issue du litige. En effet, la question de savoir en quelle qualité C.________ avait fait la demande litigieuse à l'intimé et si cela rentrait bien dans le cadre de ses fonctions dirigeantes ou si cette demande était faite à des fins personnelles, et quelle était la compréhension que l'intimé avait de cette situation de fait, n'avait jamais été soulevée dans les débats avant l'arrêt de la Cour d'appel.
Tel que formulé, le grief se confond avec celui d'arbitraire dans la constatation des faits et l'appréciation des preuves déjà précédemment soulevé par la recourante. L'ultime tentative de la recourante de faire prévaloir sa propre version des événement tombe ainsi à faux.
Comme la valeur litigieuse, selon les prétentions de l'intimé à l'ouverture de l'action (ATF 115 II 30 consid. 5b p. 41), dépasse 30'000 fr., la procédure n'est pas gratuite (art. 343 al. 2 et 3 CO). Les frais et dépens seront mis à la charge de la recourante, qui succombe (art. 156 al. 1 et 159 al. 1 OJ).