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Timestamp: 2016-10-21 11:32:23+00:00
Document Index: 188044194

Matched Legal Cases: ['art. 329', 'art. 9', 'art. 100', 'art. 76', 'art. 90', 'art. 75', 'art. 72', 'art. 105', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 99', 'ATF ', 'art. 99', 'art. 329', 'art. 329', 'art. 362', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 329', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 329', 'ATF ', 'art. 329', 'ATF ', 'art. 9', 'in fine', 'art. 106', 'art. 9', 'art. 66']

4A_285/2015 � � Arr�t du 22 septembre 2015
A.________, repr�sent� par Me Marc-Antoine Aubert,
B.________ SA (anciennement X.________ SA), repr�sent�e par Mes Jean-Christophe Diserens et Yvan Henzer,
contrat de travail, salaire aff�rent aux vacances
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour d'appel civile, du 23 d�cembre 2014.
A.a.�Le 17 mai 1984, A.________ (ci-apr�s: l'employ� ou le courtier) a conclu un contrat de travail avec X.________ & Cie SA - aujourd'hui B.________ SA - (ci-apr�s: l'employeur), soci�t� ayant pour but les op�rations immobili�res.
�Engag� en qualit� d'aide-g�rant, l'employ� a ensuite exerc� une activit� comme stagiaire courtier, puis, d�s le 14 d�cembre 1990, en qualit� de courtier au service des ventes.
A.b.�La r�mun�ration du courtier se composait alors d'un salaire fixe brut mensuel (4'000 fr. d�s le 1er janvier 2000) et de commissions li�es aux op�rations r�alis�es par son entremise.
�Diverses conventions ont �t� sign�es entre les parties, qui r�gissaient notamment les conditions d'octroi des commissions du courtier (syst�me de commissionnement bas� sur des montants-seuils).
�Il r�sulte des constatations cantonales qu'en sus du salaire de base (4'000 fr. vers�s chaque mois), les commissions de l'employ� sur ses affaires personnelles, soit 15%, lui �taient vers�es tout au long de l'ann�e, au fur et � mesure de l'encaissement des factures par l'employeur. L'employ� a per�u de mani�re r�guli�re des commissions cons�quentes; pour l'ann�e 2007, il a par exemple re�u des salaires mensuels bruts (salaire de base et commissions) entre 12'579 fr. et 74'007 fr. Les revenus annuels de l'employ� s'�levaient, � partir des ann�es 2000, entre 254'121 fr. et 501'708 fr.
A.c.�D'importantes divergences de vues sont peu � peu apparues entre l'employ� et l'administrateur directeur d�l�gu� de B.________ SA, qui ont finalement conduit au licenciement de l'employ� le 14 mai 2007 (avec effet au 31 ao�t 2007). Celui-ci a �t� lib�r� avec effet imm�diat de son obligation de travailler durant le d�lai de cong�.
�L'employ� a fait valoir diverses pr�tentions aupr�s de son employeur. De nombreux points, alors litigieux entre les parties (mani�re dont la r�mun�ration de l'employ� a �t� calcul�e [d�termination des seuils d�coulant du syst�me de commissionnement], heures suppl�mentaires, remboursement de divers montants pr�lev�s par l'employeur au d�triment de l'employ�, licenciement consid�r� comme abusif par l'employ� et indemnit�s y relatives), ne sont plus discut�s devant le Tribunal f�d�ral.
�Les parties sont toutefois encore en d�saccord sur deux points: premi�rement, l'employ� pr�tend avoir une cr�ance vis-�-vis de l'employeur de 181'319 fr. (l'employ�, qui pr�tendait initialement �tre titulaire d'une cr�ance de 224'914 fr.25, a r�duit ses pr�tentions devant le Tribunal f�d�ral), qui correspondrait au paiement de la part variable du salaire aff�rent aux vacances pour les ann�es 2002 � 2006, l'employ� soutenant qu'il n'a re�u, durant ces p�riodes de vacances, que son salaire fixe (premier poste); deuxi�mement, les parties discutent encore d'un montant de 107'060 fr.20 (l'employ�, qui pr�tendait initialement �tre titulaire d'une cr�ance de 74'708 fr.98, a augment� ses pr�tentions devant le Tribunal f�d�ral) qui serait due, toujours selon l'employ�, � titre de salaire variable durant le d�lai de cong�, soit du 15 mai 2007 au 31 ao�t 2007 (deuxi�me poste).
Par demande du 19 f�vrier 2008, l'employ� a conclu � ce que la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois constate la nullit� de diverses clauses de concurrence auxquelles il �tait li�, � ce que l'employeur soit condamn� � lui verser la somme de 743'038 fr. (total des divers postes �num�r�s ci-dessus let. A.c), avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 14 mai 2007, et � ce que l'employeur lui �tablisse un certificat de travail complet selon le texte fourni en cours d'instance.
�Par jugement du 30 octobre 2013, la Cour civile a condamn� l'employeur � verser � l'employ� les sommes de 5'828 fr.80 net (pr�l�vements indus � rembourser � l'employ�), int�r�ts en sus, et de 1'697 fr.70 brut (� titre de salaire variable d� pendant le d�lai de cong� [deuxi�me poste]), sous d�duction des cotisations sociales, int�r�ts en sus, les frais et d�pens �tant r�partis entre les parties. La Cour civile a par contre rejet� la demande en tant qu'elle portait sur la part du salaire aff�rent aux vacances (premier poste).
�Par arr�t du 23 d�cembre 2014, la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal vaudois a admis partiellement l'appel de l'employ� et r�form� le jugement attaqu� s'agissant du poste du dommage visant le salaire variable d� pendant le d�lai de cong� (deuxi�me poste), l'employeur �tant condamn� � verser � l'employ� le montant de 25'401 fr.10 brut, sous d�duction des cotisations sociales, int�r�ts en sus. Elle a confirm� le jugement pour le surplus (soit �galement le rejet de la demande en tant qu'elle portait sur le premier poste) et r�parti les frais et d�pens entre les parties.
L'employ� exerce un recours en mati�re civile contre l'arr�t cantonal du 23 d�cembre 2014. Il conclut � l'admission du recours, � ce que l'arr�t entrepris soit r�form� en ce sens que l'employeur lui doit la somme de 288'379 fr.20, int�r�ts en sus, sous suite de frais et d�pens. Cette somme comprend le revenu auquel il pr�tend avoir droit pendant ses vacances (premier poste), ainsi que le salaire qui serait encore d� pendant le d�lai de cong� (deuxi�me poste). L'employ� invoque une fausse application de l'art. 329d CO, ainsi que l'arbitraire dans l'�tablissement des faits (art. 9 Cst.).
�La soci�t� intim�e conclut, avec suite de frais et d�pens, au rejet du recours.
1.1.�D�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) par le demandeur qui a succomb� partiellement dans ses conclusions en paiement (art. 76 al. 1 LTF) et dirig� contre un arr�t final (art. 90 LTF) rendu sur recours par le tribunal sup�rieur du canton (art. 75 LTF) dans une contestation en mati�re de droit du travail dont la valeur litigieuse est sup�rieure � 15'000 fr. (art. 72 al. 1 et 74 al. 1 let. a LTF), le recours en mati�re civile est recevable au regard de ces dispositions.
1.2.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - ce qui correspond � la notion d'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2; 137 II 353 consid. 5.1) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF).
�Lorsque le recourant soutient que les faits ont �t� constat�s de mani�re arbitraire, que les preuves ont �t� appr�ci�es de mani�re insoutenable, le Tribunal f�d�ral se montre r�serv� dans son contr�le, vu le large pouvoir qu'il reconna�t en ce domaine aux autorit�s cantonales (ATF 120 Ia 31 consid. 4b; 104 Ia 381 consid. 9 et les r�f�rences). Il n'intervient, du chef de l'art. 9 Cst., que si le juge du fait n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, a omis sans raisons objectives de tenir compte des preuves pertinentes ou a effectu�, sur la base des �l�ments recueillis, des d�ductions insoutenables (ATF 137 III 226 consid. 4.2; 136 III 552 consid. 4.2).
�Le recourant qui soutient que les faits ont �t� constat�s d'une mani�re arbitraire doit satisfaire au principe d'all�gation (art. 106 al. 2 LTF), c'est-�-dire soulever express�ment ce grief et exposer celui-ci de fa�on claire et d�taill�e (ATF 135 III 232 consid. 1.2; 133 II 249 consid. 1.4.2). Pour chaque constatation de fait incrimin�e, il doit d�montrer comment les preuves administr�es auraient d�, selon lui, �tre correctement appr�ci�es et en quoi leur appr�ciation par l'autorit� cantonale est insoutenable (arr�t 5A_621/2013 du 20 novembre 2014 consid. 2.1; 5A_129/2007 du 28 juin 2007 consid. 1.4). Le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (cf. ATF 130 I 258 consid. 1.3 p. 261/262; 125 I 492 consid. 1b p. 495).
1.4.�Devant la Cour de c�ans, le recourant a augment� ses conclusions pour le deuxi�me poste, mais les a r�duit pour le premier, la somme totale (288'379 fr.20) �tant inf�rieure au montant r�clam� devant l'autorit� pr�c�dente pour ces deux postes, de sorte qu'il ne s'agit pas de conclusions nouvelles au sens de l'art. 99 al. 2 LTF (cf. ATF 123 III 115 consid. 6d p. 119; sous l'empire de la LTF: BERNARD CORBOZ, in Commentaire de la LTF, 2e �d. 2014, no 39 ad art. 99 LTF).
La Cour d'appel civile du Tribunal cantonal vaudois, se pronon�ant sur le salaire aff�rent aux vacances (art. 329d al. 1 CO), a expliqu� qu'il y avait en principe lieu, lorsque la r�mun�ration est vers�e sous la forme de commissions, de calculer ce salaire en prenant en compte la moyenne r�alis�e durant les derniers mois de travail; il convenait toutefois - � la suite de la doctrine - de faire une exception (sous peine d'augmenter le salaire du travailleur de mani�re indue) lorsqu'une commission est calcul�e sur toutes les affaires conclues dans l'ann�e de r�f�rence et que le versement d'une avance (correspondant � une part importante de la moyenne calcul�e p�riodiquement) est op�r� lors de chaque terme de paiement, le r�glement du solde se faisant � la fin de la p�riode de r�f�rence. La cour cantonale rel�ve que, dans cette hypoth�se, l'employ� re�oit effectivement une avance au moment o� il doit financer son repos (vacances) et qu'il n'a donc aucun droit � un salaire suppl�mentaire.
Cela �tant, la cour cantonale a retenu que les commissions de l'employ� sur ses affaires personnelles, soit 15%, lui �taient vers�es tout au long de l'ann�e, de sorte que l'employ� n'�tait pas r�duit � vivre pendant ses vacances sur son seul salaire de base (4'000 fr. par mois). Elle a aussi observ� que l'employ� a per�u de mani�re r�guli�re des commissions cons�quentes et non seulement sa part fixe et indiqu� que, compte tenu des revenus particuli�rement �lev�s de l'employ� � partir des ann�es 2000 (entre 254'121 fr. et 501'708 fr. annuellement), celui-ci �tait � l'�vidence en mesure de financer ses vacances. Enfin, on ne saurait retenir, s'agissant de l'activit� de courtier r�mun�r�e en fonction du r�sultat, que ses revenus seraient proportionnels � son temps de travail (ce que soutenait l'employ�).
�S'agissant du solde de salaire pendant le d�lai de cong� (15 mai au 31 ao�t 2007), la cour cantonale, a �tabli que l'employ� avait droit � un salaire de 294'915 fr.10 et, se basant sur l'expertise et les all�gations de l'employeur, qu'il avait d�j� effectivement re�u un montant de 269'514 fr. Une somme de 25'401 fr.10 devait donc encore lui �tre vers�e.
En ce qui concerne le (premier) poste visant le salaire aff�rent aux vacances, l'employ� consid�re que, par le simple fait qu'il ne travaillait pas pendant six semaines par ann�e, il abattait un travail moins important et gagnait moins de commissions que s'il avait oeuvr� 52 semaines par ann�e (acte de recours p. 8). Il estime d�s lors que, pour compenser un revenu " affect� par un repos annuel de six semaines ", la cour cantonale aurait d� consid�rer qu'il avait droit, pendant ses vacances, � un revenu calcul� sur la moyenne de ses salaires annuels.
�Le fait que l'employ� continuait de recevoir son salaire fixe (4'000 fr.) pendant les p�riodes de vacances n'est pas litigieux.
3.1.�Pour permettre au travailleur de prendre du repos sans en �tre dissuad� par la perte de salaire, l'art. 329d al. 1 CO pr�voit que le travailleur a droit � son salaire pendant les vacances qui lui sont dues. Il s'agit d'une r�gle relativement imp�rative � laquelle il ne peut pas �tre d�rog� au d�triment du travailleur (art. 362 al. 1 CO).
�La jurisprudence en a d�duit que le travailleur ne doit pas �tre trait� diff�remment, du point de vue salarial, lorsqu'il est en vacances que s'il travaillait (ATF 136 III 283 consid. 2.3.5 p. 287 et les arr�ts cit�s). Par cette formule, la Cour de c�ans entendait �viter que, pendant les vacances, le travailleur s'expose � voir ses revenus baisser ou dispara�tre, ce qui pourrait le conduire � continuer � travailler et aurait pour cons�quence de compromettre le but des vacances, qui est de pouvoir b�n�ficier d'un repos effectif (cf. ATF 129 III 664 consid. 7.3 p. 673 et les r�f�rences; GABRIEL AUBERT, Le droit des vacances: quelques probl�mes pratiques, in Journ�e 1990 de droit du travail et de la s�curit� sociale, p. 120 ss). Autrement dit, le travailleur doit continuer � recevoir son salaire usuel ( WYLER/HEINZER, Droit du travail, 3e �d. 2014, p. 398).
�La formule utilis�e par le Tribunal f�d�ral ne doit donc pas �tre comprise dans le sens que celui-ci aurait droit � un salaire suppl�mentaire (cf. AUBERT, op. cit., p. 122). Cela �quivaudrait � un accroissement de revenu, ce qui n'est pr�cis�ment pas souhait� sous l'angle de l'art. 329d al. 1 CO (ATF 129 III 664 consid. 7.3 p. 673).
3.2.1.�Il d�coule des consid�rations g�n�rales qui pr�c�dent que, lorsque le salari� est pay� en fonction du temps de travail (forme la plus courante de r�mun�ration des salari�s), le salaire aff�rent aux vacances est calcul� au prorata de ce temps (ATF 129 III 664 consid. 7.3 p. 673).
3.2.2.�Si le travailleur est pay� exclusivement � la commission ou aux pi�ces, il s'agit en principe de calculer la partie de son salaire aff�rent aux vacances selon la m�thode de calcul forfaitaire, soit en fonction de la moyenne des revenus r�alis�s durant les derniers mois de travail ou au cours d'une autre p�riode appropri�e (ATF 129 III 664 consid. 7.3 p. 674).
�Il existe toutefois des situations, consid�r�es comme des exceptions par la doctrine, dans lesquelles l'application de la m�thode de calcul forfaitaire conduirait � un r�sultat - ne correspondant pas � la r�alit� - qui �quivaudrait � un accroissement du revenu de l'employ� (ATF 129 III 664 consid. 7.3 p. 674; cf. STREIFF/VON KAENEL/RUDOLPH, Arbeitsvertrag, 7e �d. 2012, no 3 ad art. 329d CO p. 683). Il serait donc inappropri�, dans ces situations, de verser un salaire aff�rent aux vacances � l'employ�. Tel peut �tre le cas s'il s'av�re que la perte de salaire due � l'absence du travailleur pendant les vacances est compens�e par le fait qu'il peut grouper ses commandes ou les contrats qu'il conclut avant ou apr�s les vacances (ATF 129 III 664 consid. 7.3 p. 674), ou si le contrat pr�voit une commission calcul�e sur toutes les affaires de l'ann�e et que l'employeur verse chaque mois des acomptes, sous r�serve d'un d�compte final � la fin de l'exercice (cf. arr�t 4A_66/2009 du 8 avril 2009 consid. 4.2; AUBERT, op. cit., p. 121 s.; ERIC CEROTTINI, Le droit aux vacances, 2001, p. 200).
3.3.1.�En l'occurrence, l'employ� laisse entendre qu'il sollicite une r�mun�ration repr�sentant la contrepartie du travail qu'il aurait pu r�aliser pendant ses vacances. Autrement dit, l'employeur aurait d� lui verser, pendant celles-ci, un montant suppl�mentaire (calcul� en fonction de la moyenne de ses salaires annuels), au motif que, pendant son absence, il n'a pas pu commencer de nouvelles affaires qui, en fin d'exercice, auraient augment� son revenu annuel s'il n'avait pas pris de vacances.
�Il r�sulte des consid�rations qui pr�c�dent (cf. supra consid. 3.1 et 3.2) que l'art. 329d al. 1 CO n'entend pr�cis�ment pas accorder dans cette hypoth�se un montant suppl�mentaire � l'employ�. Celui-ci n'a pas droit � une part proportionnelle des commissions qu'il aurait gagn�es pendant les vacances et qui viendrait augmenter son salaire annuel. L'argument central qu'il avance tombe d�s lors � faux.
3.3.2.�Quant � l'argument selon lequel l'employ� ne recevait pas d'avances de salaire, mais des commissions calcul�es�
a posteriori�sur la base des factures encaiss�es par l'employeur, il ne r�siste pas � l'examen.
�Selon les constatations cantonales, qui lient le Tribunal f�d�ral, les commissions de l'employ� sur ses affaires personnelles lui �taient vers�es tout au long de l'ann�e, de sorte qu'il n'�tait pas r�duit � vivre pendant ses vacances sur son seul salaire de base. Il a �t� �galement �tabli que sa r�mun�ration lui �tait vers�e ind�pendamment des p�riodes durant lesquelles il prenait ses vacances. Cela �tant, l'employ� n'�tait pas plac�, durant les p�riodes de vacances, dans une situation moins avantageuse que s'il avait travaill� (cf. encore � cet �gard : arr�t 4A_66/2009 d�j� cit� consid. 4.2). Que la r�mun�ration varie de mois en mois n'y change rien. Cette variation n'est pas caus�e par la prise de vacances de l'employ�, mais s'explique simplement par le fait que le salaire du courtier ne d�pend pas de l'�tendue de l'activit� d�ploy�e, mais de ses succ�s (cf. ATF 138 III 669 consid. 3.1 p. 670).
�Le moyen soulev� par l'employ� se r�v�le d�s lors infond�.
L'employ� critique la solution adopt�e par les magistrats cantonaux concernant le salaire pendant le d�lai de cong� (deuxi�me poste).
4.1.�A cet �gard, il n'y a pas lieu d'entrer en mati�re sur les premi�res critiques soulev�es par l'employ� sous l'angle de l'art. 9 Cst. (acte de recours p. 9 et 10 let. a et b in initio), celui-ci n'expliquant pas en quoi elles pourraient avoir une incidence sur le sort de la cause (cf. supra consid. 1.2). Quant au moyen tir� de la transgression du droit d'�tre entendu (acte de recours p. 10 let. b in fine), il n'est pas motiv� conform�ment aux exigences strictes de l'art. 106 al. 2 LTF et il se r�v�le irrecevable.
4.2.�Le recourant estime qu'il �tait insoutenable de se baser sur le montant de 269'514 fr. d�termin� par l'expert, alors m�me que les pi�ces du dossier d�mentent ce chiffre.
�A cet �gard, les reproches ayant trait au formalisme excessif et � la violation de son droit d'�tre entendu sont irrecevables, � d�faut d'une quelconque motivation.
L'employ� se pr�vaut �galement, dans ce contexte, de la violation de l'interdiction de l'arbitraire dans la constatation des faits (art. 9 Cst.) (acte de recours p. 10 let. c). Force est ici d'observer que la cour cantonale doute de l'exhaustivit� des d�comptes de salaires de janvier � mai (la cour cantonale constate � cet �gard que les d�comptes " ne comprennent apparemment pas le remboursement de frais ") et, notamment pour cette raison, retient qu'il n'y a pas lieu de s'�carter des chiffres �tablis par l'expert.
�Si l'employ� affirme que les pi�ces (d�comptes de salaire) r�guli�rement vers�es au dossier permettent d'�tablir pr�cis�ment le salaire brut effectivement re�u par lui en 2007, il ne revient toutefois pas sur le contenu de ces pi�ces (qui ont �t� �cart�es par la cour cantonale au profit de l'expertise en raison des doutes �voqu�s plus haut), ni n'explique en quoi le rapport de l'expert serait incorrect. Cela �tant, il se limite � une affirmation appellatoire, et ne d�montre pas en quoi le raisonnement de la cour cantonale serait arbitraire.
4.3.�Quant � la critique de l'employ� visant (sous l'angle de la violation du droit d'�tre entendu, du formalisme excessif et de l'interdiction de l'arbitraire) le reproche de nature proc�durale qui lui est fait par la cour cantonale (quant aux faits qu'il n'aurait pas all�gu�s), elle vise une motivation subsidiaire de l'arr�t cantonal (" L'appelant ne saurait de toute mani�re se pr�valoir d'un �l�ment qu'il n'a pas all�gu�... "). La motivation principale de l'autorit� pr�c�dente �tant confirm�e (cf. supra consid. 4.2), il n'y a pas lieu d'examiner la motivation subsidiaire.
Il r�sulte des consid�rations qui pr�c�dent que le recours en mati�re civile de l'employ� doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable.
�Les frais et d�pens sont mis � la charge du recourant, qui succombe (art. 66 al. 1 et 68 al. 1 et 2 LTF).
Les frais judiciaires, arr�t�s � 6'500 fr. sont mis � la charge du recourant.
Le recourant versera � l'intim�e une indemnit� de 7'500 fr. � titre de d�pens.