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Timestamp: 2016-10-23 14:21:21+00:00
Document Index: 241872472

Matched Legal Cases: ['art. 90', 'art. 86', 'art. 82', 'art. 89', 'art. 1', 'art. 89', 'ATF ', 'art. 82', 'art. 83', 'art. 105', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 95', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 97', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 33', 'art. 95', 'art. 29', 'art. 33', 'art. 111', 'art. 75', 'art. 89', 'ATF ', 'art. 89', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 36', 'art. 1', 'ATF ', 'art. 7', 'art. 2', 'art. 3', 'art. 8', 'art. 9', 'art. 15', 'art. 15', 'art. 36', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 1', 'art. 6', 'art. 15', 'art. 6', 'art. 46', 'art. 6', 'art. 75', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 55', 'art. 55', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 55', 'art. 55', 'art. 65', 'art. 68', 'art. 68', 'ATF ']

1C_754/2013 � � Arr�t du 28 avril 2014
A.________, repr�sent� par Me Jean-Claude Perroud, avocat,
B.________ SA, repr�sent�e par Me Laurent Maire, avocat,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 7 ao�t 2013.
La soci�t� B.________ SA est propri�taire de la parcelle n� 1367 du registre foncier de la commune de Pully. D'une superficie de 2'470 m
2et de la forme approximative d'un rectangle, la parcelle supportait une maison d'habitation, d�truite en 2006, et compte une bambouseraie, ainsi qu'un certain nombre d'arbres de diverses esp�ces, dont une majorit� de thuyas.
Le 16 d�cembre 2011, B.________ SA a d�pos� aupr�s de la Municipalit� de Pully une demande de permis de construire un b�timent d'habitation de 8 appartements avec garage souterrain pour 17 v�hicules et trois places de parc couvertes; l'acc�s au garage souterrain est pr�vu au moyen d'une rampe. Mis � l'enqu�te publique le 25 janvier 2012, le projet a suscit� l'opposition de voisins, dont A.________ propri�taire de la parcelle voisine n� 1368, et de l'Association vaudoise pour la construction adapt�e aux handicap�s (AVACAH) : les premiers ont principalement critiqu� l'abattage d'arbres sur la parcelle, tandis que la seconde a uniquement demand� qu'au moins une place de parc souterraine et une place visiteur, adapt�es � l'usage des personnes handicap�es soient int�gr�es au projet. Ces oppositions ont amen� la constructrice � d�poser des plans modifi�s comportant d�sormais l'am�nagement de deux places de stationnement adapt�es aux personnes handicap�es - en lieu et place des trois places de parc couvertes - et le maintien de sept arbres d'ornement.
Se fondant sur la synth�se des autorisations sp�ciales et des pr�avis recueillis par la Centrale des autorisations de construire (CAMAC), la Municipalit� a, par d�cision du 14 septembre 2012, lev� les oppositions et d�livr� le permis de construire le b�timent projet�. A.________ a interjet� recours contre cette d�cision, se plaignant notamment d'une violation de la r�glementation en mati�re de construction adapt�e aux handicap�s et des normes cantonales et communales relatives � l'abattage des arbres. L'AVACAH n'a pas particip� � la proc�dure de recours.
Apr�s avoir instruit la cause, en particulier au moyen d'une inspection locale, le Tribunal cantonal a rejet� le recours, dans la mesure o� il �tait recevable, avec suite de frais et d�pens � charge du recourant, par arr�t du 7 ao�t 2013. S'agissant des griefs tir�s des normes sur l'accessibilit�, pour les personnes handicap�es, des immeubles d'habitation, la cour cantonale a consid�r� que A.________ n'avait pas la qualit� pour recourir, ce qui rendait irrecevable cet aspect-l� de son recours.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, A.________ demande principalement au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t cantonal ainsi que la d�cision de la Municipalit� de Pully.
Le Tribunal cantonal renonce � se d�terminer et se r�f�re aux consid�rants de son arr�t. B.________ SA et la Municipalit� de Pully concluent au rejet du recours. Le recourant n'a pas d�pos� d'observations compl�mentaires.
Par ordonnance du 23 septembre 2013, le Pr�sident de la Ire Cour de droit public a admis la requ�te d'effet suspensif.
L'arr�t attaqu� est une d�cision finale (art. 90 LTF) prise en derni�re instance cantonale (art. 86 al. 1 let. d LTF) dans le domaine du droit public des constructions (art. 82 let. a LTF). Le recourant a pris part � la proc�dure de recours devant l'instance pr�c�dente (art. 89 al. 1 let. a LTF). En tant que propri�taire d'une parcelle directement voisine du projet de construction litigieux, le recourant est particuli�rement touch� par l'arr�t attaqu� confirmant la d�cision d'abattage d'une trentaine d'arbres, qu'il tient en particulier pour non conforme � l'art. 1 et 3 LAT. Il peut ainsi se pr�valoir d'un int�r�t personnel et digne de protection � l'annulation de l'arr�t attaqu�. Il a d�s lors qualit� pour agir au sens de l'art. 89 al. 1 LTF. L'instance inf�rieure a par ailleurs d�ni� au voisin la qualit� pour recourir sur un de ses griefs et a en cons�quence d�clar� son recours partiellement irrecevable. Le voisin est aussi habilit� � recourir contre la d�cision d'irrecevabilit� d'un de ses griefs; cependant seule la question de la recevabilit� de ce grief devant l'instance cantonale peut �tre port�e devant le Tribunal f�d�ral qui n'a, � ce stade, pas � examiner le contenu mat�riel dudit grief (ATF 137 II 313 consid. 1.3 p. 317).
Le recours est ainsi en principe recevable comme recours en mati�re de droit public selon les art. 82 ss LTF, aucune des exceptions pr�vues � l'art. 83 LTF n'�tant r�alis�e.
Dans un grief d'ordre formel qu'il convient d'examiner en premier lieu, le recourant se plaint d'une appr�ciation arbitraire des faits.
2.1.�Le Tribunal f�d�ral statue en principe sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), sous r�serve des cas pr�vus � l'art. 105 al. 2 LTF. Selon l'art. 97 LTF, il ne peut s'en �carter que si les constatations de ladite autorit� ont �t� �tablies en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF ou de fa�on manifestement inexacte, c'est-�-dire arbitraire (art. 105 al. 2 LTF), et pour autant que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; 136 II 304 consid. 2.4 p. 314). Si la recourante entend se pr�valoir de constatations de fait diff�rentes de celles de l'autorit� pr�c�dente (cf. art. 97 al. 1 LTF), elle doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es. A d�faut, il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait divergent de celui retenu dans l'acte attaqu� (ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356 et les arr�ts cit�s).
2.2.�En l'occurrence, le recourant fait grief � l'instance pr�c�dente de ne pas avoir retenu que l'avocat de l'intim�e est � la fois son conseil et son administrateur avec signature individuelle, ce qui aurait une importance s'agissant de l'octroi des d�pens. Vu le raisonnement qui suit (cf.�
infra�consid. 5.2), un �ventuel compl�ment de l'�tat de fait litigieux ne permettrait pas de trancher diff�remment la question de l'octroi de d�pens � la constructrice. Faute d'avoir une influence d�terminante sur l'issue de la proc�dure, ce grief doit �tre �cart�.
Le recourant reproche aussi � la cour cantonale de ne pas avoir mentionn� dans l'arr�t attaqu� une lettre de l'AVACAH du 30 avril 2013, qu'il avait produite devant elle; il soutient qu'il aurait d� en �tre tenu compte dans la mesure o� le Tribunal cantonal a d�clar� irrecevable le grief soulev� par le recourant s'agissant des conditions d'acc�s au b�timent pour les personnes handicap�es par le fait que l'AVACAH n'aurait pas fait �tat d'une violation des normes de construction dans son opposition. Le recourant se m�prend cependant, puisque la cour cantonale n'a pas motiv� ainsi l'irrecevabilit� du grief (cf.�
infra�consid. 3.2) ; elle a d'ailleurs simplement mentionn� que l'AVACAH n'avait pas pr�conis� l'installation d'une plate-forme monte-escaliers. A nouveau, le grief de constatation arbitraire des faits doit �tre rejet�, faute d'influer sur l'issue de la cause.
Sur le fond, le recourant d�nonce d'abord une violation de l'art. 33 al. 3 let. a LAT, en lien avec les art. 95 � 98 et 111 LTF; il se plaint aussi d'une violation de son droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst). A le suivre, la cour cantonale aurait - s'agissant des griefs tir�s de la violation de la l�gislation en mati�re de protection des personnes handicap�es - restreint de mani�re contraire au droit f�d�ral sa qualit� pour recourir au niveau cantonal, ce qui aurait conduit � un d�ni de justice.
3.1.�L'art. 33 al. 3 let. a LAT impose aux cantons de reconna�tre, sur le plan cantonal, la qualit� pour recourir au moins dans les m�mes limites que pour le recours en mati�re de droit public devant le Tribunal f�d�ral. On retrouve ce principe � l'art. 111 al. 1 LTF qui prescrit que la qualit� de partie � la proc�dure devant toute autorit� cantonale pr�c�dente doit �tre reconnue � quiconque a qualit� pour recourir devant le Tribunal f�d�ral. Ainsi, comme l'a retenu � juste titre la cour cantonale, la qualit� pour recourir du droit cantonal, � savoir l'art. 75 de la loi cantonale du 28 octobre 2008 sur la proc�dure administrative (LPA-VD; RS/VD 173.36), doit �tre d�finie au moins aussi largement qu'� l'art. 89 al. 1 LTF (ATF 137 II 30 consid. 2.2.1 p. 32).
Aux termes de l'art. 89 LTF, la qualit� pour recourir est reconnue � toute personne atteinte par la d�cision attaqu�e et qui dispose d'un int�r�t digne de protection � son annulation ou � sa modification. Selon la jurisprudence rendue en application de cette disposition, le recourant doit se trouver dans une relation sp�ciale, �troite et digne d'�tre prise en consid�ration avec l'objet de la contestation. Le voisin direct de la construction ou de l'installation litigieuse a en principe la qualit� pour recourir (ATF 121 II 171 consid. 2b p. 174). La proximit� avec l'objet du litige ne suffit pas � elle seule � conf�rer au voisin la qualit� pour recourir contre l'octroi d'une autorisation de construire. Celui-ci doit en outre retirer un avantage pratique de l'annulation ou de la modification de la d�cision contest�e qui permette d'admettre qu'il est touch� dans un int�r�t personnel se distinguant nettement de l'int�r�t g�n�ral des autres habitants de la collectivit� concern�e; il doit ainsi invoquer des dispositions du droit public des constructions susceptibles d'avoir une incidence sur sa situation de fait ou de droit; peu importe � cet �gard que ces dispositions ne soient pas destin�es � prot�ger le recourant; toutefois, de mani�re � endiguer l'action populaire, la seule poursuite d'un int�r�t g�n�ral et abstrait � la correcte application du droit ne suffit pas (ATF 137 II 30 consid. 2.2.3 p. 33). On admet que le recourant retire un avantage pratique � la proc�dure si l'issue favorable du recours emp�che la r�alisation de la construction selon les plans autoris�s (ATF pr�cit� consid. 2.3 p. 34).
La jurisprudence a consid�r� que des voisins, situ�s � environ 100 m�tres de la construction projet�e, ne sont pas particuli�rement atteints par ce projet s'ils ne voient pas depuis leur propri�t� la toiture qu'ils critiquent (arr�t 1C_338/2011 du 30 janvier 2012 consid. 3, publi� in SJ 2012 I 422). De m�me, la qualit� pour recourir est en principe d�ni�e au voisin lorsque l'objet du litige concerne uniquement l'application de r�gles relatives � l'am�nagement int�rieur des constructions puisque l'impact visuel de la construction ne serait de toute mani�re pas modifi� (arr�t 1C_565/2012 du 23 janvier 2013 consid. 2.3, publi� in SJ 2013 I 526).
3.2.�La cour cantonale a retenu que, pour les personnes handicap�es, l'acc�s au b�timent projet� est garanti en automobile; en outre, en r�ponse � l'opposition de l'AVACAH, l'am�nagement de deux places de stationnement destin�es aux personnes handicap�es a �t� pr�vu, ce point n'�tant d'ailleurs plus litigieux devant le Tribunal f�d�ral. La cour cantonale a cependant constat� que, lorsqu'elles ne sont pas conductrices ou passag�res d'une voiture, les personnes handicap�es peuvent uniquement acc�der au b�timent par la rampe qui conduit au garage; cette rampe comportera sur un c�t� des marches d'escalier dites "italiennes", soit d'une longueur d'environ 1 m�tre. L'architecte en charge du projet a expos� lors de l'inspection locale qu'il serait possible, pour les fauteuils roulants, d'installer une plate-forme reli�e � un rail lat�ral le long de ces escaliers; cette d�cision incombera, en temps voulu, � la copropri�t�. Les juges cantonaux ont d�duit de ces �l�ments que, si la pente se r�v�lait excessive au regard des normes en mati�re de protection des personnes handicap�es, cela aurait tout au plus pour cons�quence la r�alisation d'un monte-escaliers le long de la rampe d'acc�s au garage; en revanche, cela n'emp�cherait pas la r�alisation du b�timent tel que pr�vu; dans la mesure o� le recourant ne retirerait aucun avantage pratique en lien avec ce grief, son recours devait �tre d�clar� irrecevable en tant qu'il d�non�ait les conditions d'acc�s au b�timent pour les personnes handicap�es.
Le recourant soutient que la rampe pr�vue aurait une pente de 13%, soit 7% de plus que la pente autoris�e selon la norme SIA 500 "Constructions sans obstacles", applicable par renvoi de l'art. 36 al. 2 du R�glement d'application de la loi sur l'am�nagement du territoire et des constructions du 19 septembre 1986 (RLATC; RS/VD 700.11.1). Il avance que l'installation d'un monte-escaliers ne r�soudrait pas le probl�me puisqu'il obligerait les personnes handicap�es � emprunter cette machine "lente, souvent d�fectueuse et parfois dangereuse" plut�t qu'une rampe moins raide; en outre, de telles plates-formes �l�vatrices ne pourraient pas �tre utilis�es par des personnes munies de cannes ou d�pendantes de d�ambulateurs; enfin, on ignorerait si cette solution est techniquement r�alisable. Le recourant en d�duit que la seule solution envisageable serait la reconfiguration du chemin d'acc�s, ce qui entra�nerait le probable redimensionnement du b�timent lui-m�me. En d'autres termes, le recourant pourrait retirer un avantage pratique � ce que la cour cantonale traite la probl�matique de l'acc�s des personnes handicap�es au b�timent.
3.3.�La loi f�d�rale sur l'�limination des in�galit�s frappant les personnes handicap�es du 13 d�cembre 2002 (LHand; RS 151.3) a pour but de pr�venir, de r�duire ou d'�liminer les in�galit�s qui frappent les personnes handicap�es (art. 1 al. 1), ce qui ne permet cependant pas dans tous les cas d'atteindre une �galit� de fait enti�re (ATF 139 II 289 consid. 2.2.2 p. 295). A teneur de l'art. 7 al. 1 let. a de la loi, toute personne qui subit une in�galit� peut en cas de construction ou de r�novation d'une construction ou d'une installation demander � l'autorit� comp�tente, dans la proc�dure d'autorisation de construire, qu'on s'abstienne de l'in�galit�. La loi d�finit l'in�galit� dans l'acc�s � une construction lorsque cet acc�s est impossible ou difficile aux personnes handicap�es pour des raisons d'architecture (art. 2 al. 3 LHand). Elle s'applique, notamment, aux habitations collectives de plus de huit logements pour lesquelles l'autorisation de construire est accord�e apr�s son entr�e en vigueur (art. 3 let. c LHand), soit � compter du 1er janvier 2004. La qualit� pour recourir est r�serv�e aux personnes qui subissent une in�galit� (art. 8 LHand) ainsi qu'aux organisations d'importance nationale d'aide aux personnes handicap�es si elles existent depuis dix ans au moins (art. 9 LHand).
Pour les constructions et installations que la Conf�d�ration fait �difier ou subventionne, le Conseil f�d�ral �dicte des prescriptions sur les mesures � prendre en faveur des personnes handicap�es (art. 15 al. 2 LHand). Ces prescriptions sont adapt�es r�guli�rement � l'�tat de la technique. Le Conseil f�d�ral peut d�clarer obligatoires des normes techniques ou d'autres r�gles �tablies par des organisations priv�es (art. 15 al. 3 LHand), lesquelles constituent alors du droit f�d�ral. S'agissant de constructions qui ne font pas l'objet de subventions f�d�rales, le canton de Vaud renvoie � la norme SIA 500 (art. 36 al. 2 RLATC), qui constitue donc du droit cantonal.
3.4.�Comme on l'a vu, l'irrecevabilit� d'un grief du recours par la cour cantonale est susceptible de violer le droit f�d�ral (cf. supra consid. 3.1). Cette �ventuelle irrecevabilit� d�pend cependant de la question de savoir si, dans le cas particulier, le recourant peut retirer un avantage pratique � la proc�dure. D�terminer cet avantage d�pend des faits �tablis par l'instance pr�c�dente (cf. supra consid. 3.2) et de la port�e du droit cantonal (cf. supra consid. 3.3). Conform�ment � l'art. 42 al. 2 LTF, il incombe au recourant d'all�guer les faits qu'il consid�re comme propres � fonder sa qualit� pour recourir (ATF 133 II 249 consid. 1.1 p. 251 [droit des constructions]; ATF 138 IV 86 consid. 3 p. 88 [proc�dure p�nale]; ATF 138 III 537 consid. 1.2 p. 539 [droit civil]). S'agissant de l'�tablissement du droit cantonal, le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue par l'autorit� cantonale de derni�re instance que si celle-ci appara�t insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adopt�e sans motifs objectifs et en violation d'un droit certain, ce qu'il appartient au recourant de d�montrer selon l'art. 106 al. 2 LTF. En outre, pour qu'une d�cision soit annul�e au titre de l'arbitraire, il ne suffit pas qu'elle se fonde sur une motivation insoutenable; encore faut-il qu'elle apparaisse arbitraire dans son r�sultat (136 III 552 consid. 4 p. 560).
La cour cantonale a retenu qu'une application stricte des r�gles en mati�re de protection des personnes handicap�es, si la pente de la rampe se r�v�lait trop raide, conduirait tout au plus � l'installation d'un monte-escaliers le long de la rampe d'acc�s au garage; elle n'emp�cherait cependant pas la r�alisation du b�timent tel que pr�vu. S'agissant de la pente de la rampe, telle que pr�vue dans les plans, elle d�passe de 1% le maximum admis sous r�serve (norme SIA 500, ch. 9.4.1), � savoir lorsque des difficult�s de r�alisation d�coulent, notamment, de la topographie de l'endroit (norme SIA 500, ch. 1.2). Vu ce faible �cart avec la norme applicable, qui reste d'ailleurs dans la marge de tol�rance pr�vue par la m�me norme (ch.1.4.3), l'instance pr�c�dente pouvait laisser ind�cise la question de savoir si ladite rampe contrevenait aux dispositions relatives � la protection des handicap�s, sans sombrer dans l'arbitraire. Cette conclusion pouvait d'autant plus s'imposer que les pr�c�dents juges ont consid�r� que, en tout �tat, une mesure de remplacement, sous la forme d'un monte-escaliers, pouvait �tre justifi�e (norme SIA 500 ch. 3.8.1). A ce propos, le recourant �met certes des critiques g�n�rales sur les monte-escaliers et met en doute le caract�re techniquement r�alisable d'une telle installation. Il ne d�montre cependant pas, par une argumentation suffisamment pr�cise, en quoi la solution adopt�e par la cour cantonale serait manifestement contraire aux faits de la cause ou contreviendrait de mani�re arbitraire aux r�gles applicables. Il ne cherche en particulier pas � expliquer quelles contraintes physiques, topographiques ou techniques seraient susceptibles d'emp�cher l'installation d'un monte-escaliers � cet endroit. On peut d'ailleurs relever � cet �gard qu'une telle r�alisation, �voqu�e par l'architecte de la constructrice lors de l'inspection locale, n'a alors suscit� aucune r�action de la part des parties.
3.5.�Il appara�t en d�finitive que la cour cantonale pouvait retenir, sans violer l'interdiction de l'arbitraire, qu'une application des r�gles cantonales en mati�re d'accessibilit�, pour les personnes handicap�es, des immeubles d'habitation n'�tait pas susceptible de procurer un avantage pratique au voisin. Ce dernier ne soutient au demeurant pas que l'�ventuelle installation d'un monte-escaliers le long de la rampe d'acc�s au garage du b�timent projet� serait visible depuis sa parcelle ou qu'elle lui causerait un quelconque pr�judice.
Par cons�quent, le prononc� d'irrecevabilit� du pr�sent grief par la cour cantonale ne viole pas le droit f�d�ral et le recours doit �tre rejet� sur ce point.
Le recourant d�nonce dans la d�cision d'autoriser l'abattage d'une trentaine d'arbres prot�g�s une violation des art. 1 et 3 LAT ainsi qu'une application arbitraire des dispositions cantonales et communales en la mati�re. Il critique dans ce contexte la pes�e d'int�r�ts � laquelle a proc�d� la cour cantonale.
4.1.�A teneur de l'art. 6 al. 1 de la loi cantonale sur la protection de la nature, des monuments et des sites du 10 d�cembre 1969 (LPNMS; RSV 450.11), l'autorisation d'abattre des arbres ou arbustes prot�g�s devra �tre notamment accord�e pour les arbres dont l'�tat sanitaire n'est pas satisfaisant et pour les arbres, les haies et boqueteaux lorsqu'ils emp�chent une exploitation agricole rationnelle ou lorsque des imp�ratifs techniques ou �conomiques l'imposent (cr�ation de routes, chemins, canalisation de ruisseau, etc.).
L'art. 15 al. 1 ch. 4 du r�glement d'application de la loi du 10 d�cembre 1969 sur la protection de la nature, des monuments et des sites du 22 mars 1989 (RLPNMS; RSV 450.11.1) pr�voit que l'abattage ou l'arrachage des arbres, cordons bois�s, boqueteaux, ou haies vives class�s est autoris� par la municipalit� lorsque des imp�ratifs l'imposent tels que l'�tat sanitaire d'un arbre, la s�curit� du trafic, la stabilit� des rives bordant un cours d'eau, la cr�ation d'une route ou la canalisation d'un ruisseau.
4.2.�S'agissant des faits, la cour cantonale a pos� que le projet de construction litigieux implique l'abattage d'une trentaine d'arbres prot�g�s; il pr�voit cependant le maintien de sept arbres d'ornement - dont un pin sylvestre et un buis - ainsi que la plantation d'au moins cinq arbres d'ornement, de taille majeure et d'essence indig�ne (platanes et fr�nes). Sur le plan juridique, les juges cantonaux ont consid�r� que l'abattage des arbres prot�g�s est motiv� exclusivement pour les besoins du projet de construction litigieux: cela n'est pas en soi contraire aux exigences des art. 6 al. 1 LPNMS et 15 al. 1 ch. 4 RLPNMS, � condition que la pes�e compl�te des int�r�ts en pr�sence soit effectu�e entre, d'une part, les motifs qui ont conduit � la protection des arbres et, d'autre part, l'int�r�t public � la densification des constructions.
Selon les constatations cantonales, les arbres � abattre - en majorit� des thuyas - n'ont pas de valeur biologique ou esth�tique particuli�re; vu le nombre d'arbres restant sur la parcelle, les juges cantonaux ont retenu que les abattages autoris�s ne modifiaient pas fondamentalement l'aspect arboris� du secteur; enfin, la parcelle comprendrait apr�s l'op�ration douze arbres ayant un int�r�t biologique ou esth�tique majeur, soit deux fois plus que les exigences minimales pos�es par l'art. 46 RCATC. Apr�s avoir examin� les possibilit�s �voqu�es par le recourant de d�placer le b�timent, la cour cantonale est arriv�e � la conclusion que, suivant en cela l'appr�ciation de l'autorit� communale, la mani�re la plus rationnelle d'exploiter les possibilit�s de b�tir offertes par la parcelle litigieuse �tait l'implantation choisie par la constructrice. Au regard de ces �l�ments, l'int�r�t priv� du recourant au maintien de quelques arbres ne pouvait pr�valoir sur l'int�r�t public � densifier la zone concern�e par la construction de plusieurs logements.
4.3.�Le recourant ne remet pas en cause le fait que les abattages projet�s puissent �tre autoris�s sur la base des art. 6 al. 1 LPNMS et 15 al. 1 ch. 4 RLPNMS. Se r�f�rant � des pr�c�dents cantonaux, il soutient cependant une application stricte de ces dispositions et s'en prend essentiellement � la pes�e des int�r�ts effectu�e par la cour cantonale, laquelle proc�derait d'un raisonnement manifestement insoutenable.
A suivre le recourant, qui stigmatise en particulier le caract�re luxueux des appartements destin�s � �tre mis en vente, il serait parfaitement arbitraire de pr�tendre que la cr�ation de huit logements r�pondrait � l'int�r�t public de la densification de la zone. Il expose �galement, sans entrer dans plus de d�tails, qu'un d�placement et un l�ger redimensionnement du b�timent, ainsi qu'une modification des acc�s pourraient assurer la conservation des arbres prot�g�s. Il qualifie aussi de choquant le fait de conserver uniquement les seuls arbres remarquables, au d�triment des autres arbres prot�g�s. Enfin, il reproche � la cour cantonale d'avoir viol� les principes fondamentaux de l'am�nagement qui commandent d'utiliser le sol de mani�re rationnelle.
4.4.�L'utilisation judicieuse et mesur�e du sol constitue l'un des buts principaux de l'am�nagement du territoire (art. 75 al. 1 Cst. et 1 al. 1 LAT). Cela implique une rationalisation de la zone � b�tir plut�t que son extension (ATF 137 II 23 consid. 4.3 p. 27 et les r�f.), ce qui signifie concentrer le peuplement dans les zones � b�tir et emp�cher de construire en ordre dispers� (arr�t 1C_225/2008 du 9 mars 2009 consid. 4.2 publi� in RDAF 2011 p. 563). Dans ce contexte, le Tribunal f�d�ral a eu � arbitrer les int�r�ts divergents entre, d'une part, la densification du milieu b�ti - par exemple au moyen d'immeubles de haute taille - et, d'autre part, l'int�r�t priv� � ne pas perdre l'ensoleillement de son logement (arr�t 1C_539/ 2011 du 3 septembre 2012 consid. 4.9). De telles questions d�pendent de l'appr�ciation des circonstances de chaque cas concret et doivent faire l'objet d'une pes�e compl�te des int�r�ts en pr�sence. Lorsqu'il doit se prononcer sur de telles questions d'appr�ciation ou tenir compte de circonstances locales, dont les autorit�s cantonales on une meilleure connaissance que lui, le Tribunal f�d�ral s'impose une certaine retenue (ATF 135 I 176 consid. 6.1 p. 181 et les r�f.). Les m�mes principes s'appliquent en mati�re de pes�e des int�r�ts (ATF 118 Ia 394 consid. 1b p. 397).
L'autorit� cantonale, qui a proc�d� � une inspection locale, a d�crit avec pr�cision les arbres destin�s � �tre abattus: s'appuyant notamment sur ses propres constatations, elle a consid�r� que ceux-ci �taient, dans leur ensemble, sans valeur biologique ou esth�tique particuli�re. En l'absence de d�monstration d'arbitraire des �l�ments retenus par l'instance pr�c�dente, il n'y a pas lieu de revenir sur cette appr�ciation des circonstances locales. La cour cantonale a ajout� que l'aspect arboris� du secteur ne serait pas fondamentalement modifi� par l'ex�cution du projet, ce que confirme le nombre �lev� d'arbres ayant un int�r�t biologique ou esth�tique qui seront pr�sents sur la parcelle apr�s les remplacements pr�vus. Le recourant peut certes regretter l'�volution urbanistique de son quartier, mais cela ne constitue pas encore un int�r�t priv� suffisant pour s'opposer � la r�alisation de plusieurs logements en ville de Pully. Quant aux critiques dirig�es contre le caract�re luxueux du b�timent pr�vu, elles ne remettent pas en cause l'int�r�t public � densifier l'habitat dans les centres urbains. Dans ces conditions, il n'y a pas lieu de s'�carter de la pes�e globale des int�r�ts � laquelle a proc�d� l'instance cantonale.
S'agissant de l'emplacement du b�timent, la critique du recourant est purement appellatoire: alors que la cour cantonale a pris le soin d'exposer pour quels motifs pr�cis les possibilit�s de construire �taient moindres dans certaines parties de la parcelle que dans d'autres, le recourant se limite � �noncer des hypoth�ses. Il ne fait pas non plus �tat d'une appr�ciation arbitraire des faits en relation avec ces questions. Enfin, il ne d�montre pas en quoi les r�gles cantonales ou communales applicables auraient �t� viol�es de mani�re manifeste. D�nu� de fondement, le recours doit d�s lors �tre rejet� sur ce point �galement.
Dans un dernier moyen, le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir viol� de mani�re arbitraire l'art. 55 de la loi vaudoise sur la proc�dure administrative du 28 octobre 2008 (LPA-VD; RSV 173.36) en octroyant des d�pens � l'intim�e, alors que celle-ci avait agi par son administrateur, avocat au barreau vaudois. Il d�nonce en outre une absence d'ind�pendance entre la fonction d'administrateur et celle d'avocat. Enfin, il s'en prend � l'absence de motivation de la d�cision entreprise et se plaint d'une violation de son droit d'�tre entendu.
5.1.�A teneur de l'art. 55 LPA-VD, l'autorit� de recours alloue une indemnit� � la partie qui obtient totalement ou partiellement gain de cause, en remboursement des frais qu'elle a engag�s pour d�fendre ses int�r�ts (al. 1). Cette indemnit� est mise � la charge de la partie qui succombe (al. 2).
La jurisprudence reconna�t � l'autorit� cantonale de recours un large pouvoir d'appr�ciation dans la fixation et la r�partition des frais et d�pens de la proc�dure cantonale, s'agissant d'une mati�re qui rel�ve de la l�gislation cantonale de proc�dure applicable � la cause (ATF 111 V 48 consid. 4a p. 49). Le Tribunal f�d�ral n'intervient que si cette autorit� a interpr�t� ou appliqu� de mani�re arbitraire le droit cantonal concern� ou si elle a abus� de son pouvoir d'appr�ciation, notamment si la d�cision ne peut se justifier par des raisons objectives (ATF 98 Ib 506 consid. 2 p. 509).
5.2.�En l'occurrence, le Tribunal cantonal a mis � la charge du recourant une indemnit� de 2'500 fr. valant d�pens en faveur de la constructrice. Pour ce faire, il s'est r�f�r� � l'art. 55 LPA-VD et il a indiqu� que la constructrice avait proc�d� par l'interm�diaire d'un avocat et avait obtenu gain de cause. Dans la mesure o� le recourant n'avait pas �voqu� devant la juridiction pr�c�dente la question du pr�tendu manque d'ind�pendance de l'avocat de la constructrice, on ne saurait reprocher � cette juridiction de ne pas avoir abord� cette question: cela vide de son contenu le grief de violation du droit d'�tre entendu �voqu� par le recourant.
Sur la question de savoir si la constructrice a engag� des frais pour d�fendre ses int�r�ts devant l'instance pr�c�dente, force est de constater que, tant dans l'intitul� de la d�cision entreprise que dans les �critures d�pos�es par la constructrice, celle-ci n'agissait pas en personne mais apparaissait comme �tant repr�sent�e par un avocat inscrit au barreau vaudois; elle a d'ailleurs constamment pris des conclusions en allocation de frais et d�pens, sans que cela ne suscite de r�action de la part de son adverse partie. Il ne ressort pas non plus des observations du recourant, ni d'autres pi�ces du dossier cantonal, que l'ind�pendance de cet avocat aurait �t� mise en doute au cours de la proc�dure.
5.3.�Dans ces conditions, on ne saurait reprocher � l'instance pr�c�dente d'avoir viol� arbitrairement l'art. 55 LPA-VD en condamnant le recourant � verser � l'intim�e des d�pens de 2'500 fr. Le recours doit aussi �tre rejet� sur ce point.
Les consid�rants qui pr�c�dent conduisent au rejet complet du recours en mati�re de droit public. Le recourant, qui succombe, prendra en charge les frais judiciaires (art. 65 et 66 al. 1 LTF). Il n'y a en revanche pas lieu d'allouer des d�pens � la Commune (art. 68 al. 3LTF). La soci�t� intim�e, dont l'avocat est aussi l'administrateur unique ainsi que cela est d�sormais �tabli, n'a pas droit � des d�pens, dans la mesure o� il n'a pas �t� prouv� qu'une grande activit� avait �t� d�ploy�e dans cette affaire peu complexe lors de la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral (art. 68 al. 1 et 2 LTF; ATF 129 II 297 consid. 5 p. 304).
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux mandataires des parties et de la Municipalit� de Pully ainsi qu'au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public.