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Timestamp: 2016-10-28 23:52:32+00:00
Document Index: 258413941

Matched Legal Cases: ['art. 93', 'art. 90', 'art. 82', 'art. 95', 'art. 106', 'art. 42', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 42', 'art. 66', 'art. 68']

9C_664/2010 (22.12.2010)
9C_664/2010
recours contre le jugement de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 15 juin 2010.
C.________, n� en 1965, a travaill� comme ma�on au sein de l'entreprise X.________ S�rl depuis son arriv�e en Suisse en 1995. En raison des s�quelles d'une chute sur le coude en 1998, l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s: office AI) lui a octroy�, par d�cision du 21 ao�t 2002, une rente enti�re d'invalidit� du 1er octobre 1999 au 30 juin 2001.
Le 24 novembre 2002, C.________ a �t� victime d'un accident de la circulation entra�nant un choc cervical et une contusion cervicale. Apr�s une p�riode d'incapacit� de travail, il a recommenc� � travailler aupr�s de son ancien employeur. L'office AI a alors recueilli divers avis m�dicaux et diligent� une expertise psychiatrique. Par d�cision du 7 juillet 2009, il a refus� de lui reconna�tre le droit � une rente, le taux d'invalidit� s'�levant � 30 %.
L'assur� a d�f�r� cette d�cision � la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud. Par jugement du 15 juin 2010, la juridiction cantonale a partiellement admis le recours, en ce sens qu'elle a reconnu � l'int�ress� le droit � un quart de rente d'invalidit� pour la p�riode du 1er janvier 2003 au 31 mars 2003 et � une rente enti�re d'invalidit� pour la p�riode du 1er avril 2003 au 31 mars 2004, la cause �tant renvoy�e � l'office AI pour qu'il fixe le montant des rentes pr�cit�es et la d�cision du 7 juillet 2009 confirm�e pour le surplus.
C.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement. Il conclut, sous suite de d�pens, principalement � sa r�forme, en ce sens que lui soit reconnu le droit � une rente enti�re d'invalidit� d�s le 1er janvier 2003. Il demande subsidiairement le renvoi du dossier � la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal vaudois pour compl�ment d'instruction et nouveau jugement, et plus subsidiairement encore le renvoi du dossier � l'office AI pour compl�ment d'instruction et nouvelle d�cision.
Malgr� le renvoi de la cause � l'intim� pour qu'il r�gle le montant des rentes octroy�es, le jugement entrepris ne constitue pas une d�cision incidente au sens de l'art. 93 LTF, mais une d�cision finale, d�s lors que la juridiction cantonale a d�finitivement statu� sur la pr�tention du recourant et que le renvoi ne concerne que les modalit�s d'ex�cution du droit � la rente (cf. art. 90 LTF; 9C_684/2007 du 27 septembre 2007 consid. 1.1 in SVR 2008 IV n� 39 p. 131).
Le recours en mati�re de droit public (art. 82 ss LTF) peut �tre form� pour violation du droit au sens des art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), n'examine en principe que les griefs invoqu�s (art. 42 al. 2 LTF) et fonde son raisonnement sur les faits retenus par la juridiction de premi�re instance (art. 105 al. 1 LTF) sauf s'ils ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF auquel cas il peut les rectifier ou les compl�ter d'office (art. 105 al. 2 LTF).
Le litige porte sur le droit du recourant � une rente d'invalidit� sup�rieure � un quart de rente pour la p�riode du 1er janvier 2003 au 30 avril 2003 et � une rente enti�re au-del� du 31 mars 2004; plus particuli�rement il touche � la d�termination du revenu d'invalide retenu par la juridiction cantonale pour �valuer le degr� d'invalidit�. Le jugement attaqu� expose correctement les r�gles l�gales et la jurisprudence qui sont applicables en l'esp�ce, si bien qu'il suffit d'y renvoyer.
4.1 Sur la base des rapports m�dicaux au dossier, la juridiction cantonale a constat� que le recourant pr�sentait une incapacit� de travail totale dans son activit� habituelle de ma�on, qui n'�tait plus adapt�e aux limitations fonctionnelles qu'il pr�sentait. M�me s'il s'occupait davantage de la supervision de chantiers, il effectuait cependant aussi des travaux lourds et donc inappropri�s. Les premiers juges ont retenu qu'il disposait d'une pleine capacit� de travail r�siduelle dans une activit� adapt�e � ses limitations fonctionnelles. Pour d�terminer le revenu avec invalidit� et partant �valuer le degr� d'invalidit�, les premiers juges n'ont donc pas retenu le dernier salaire effectivement r�alis� par le recourant, qui, selon leurs constatations, �tait inf�rieur au 50 % de la r�mun�ration qu'il aurait per�ue avant ses atteintes � la sant�; ils se sont fond�s sur les donn�es statistiques de l'Enqu�te suisse sur la structure des salaires (ESS) et ont fix� � 48'313 fr. 15 le revenu d'invalide. Apr�s comparaison avec le salaire sans invalidit�, ils ont constat� que le degr� d'invalidit� �tait de 30 % (29,81 %).
4.2 Le recourant reproche � la juridiction de premi�re instance de ne pas avoir tenu compte pour l'�valuation de l'invalidit� du revenu qu'il r�alisait alors qu'il avait continu� � travailler apr�s la survenance de ses atteintes � la sant�. Il soutient �galement qu'il n'aurait pas une capacit� de gain plus �lev�e dans une activit� adapt�e, qu'il ne pourrait de toute fa�on pas exercer, vu la p�joration de son �tat de sant�.
4.3 La juridiction cantonale a d�ment expliqu� que les seules all�gations du recourant concernant une aggravation de son �tat de sant� ne suffisaient pas � remettre en cause les conclusions concordantes des sp�cialistes m�dicaux consult�s. Le recourant se limite une nouvelle fois en instance f�d�rale � �noncer des affirmations sur son incapacit� de travail et son incapacit� � augmenter son revenu dans une activit� adapt�e. Ce faisant, il ne d�montre pas en quoi l'appr�ciation des preuves administr�es par la juridiction cantonale serait insoutenable, ou en quoi les faits constat�s seraient manifestement inexacts ou incomplets ou auraient �t� �tablis en violation du droit, mais ne fait que substituer son propre point de vue � celui des premiers juges. L'appr�ciation des faits op�r�e par la juridiction cantonale n'appara�t d'ailleurs nullement insoutenable au vu des �l�ments m�dicaux ressortant du dossier. Par cons�quent, dans la mesure o� le recourant n'a pas repris, apr�s la survenance de son atteinte � la sant�, une activit� adapt�e, dans laquelle il aurait mis � profit l'entier de sa capacit� de travail r�siduelle, c'est � bon droit que les premiers juges se sont r�f�r�s aux donn�es statistiques de l'ESS pour �valuer son revenu (hypoth�tique) d'invalide et le degr� d'invalidit� qu'ils ont retenu n'appara�t par cons�quent pas contraire au droit.
4.4 Par ailleurs, les conclusions du recourant tendant au renvoi de la cause pour une instruction compl�mentaire ne sont pas motiv�es au sens de l'art. 42 al. 1 et 2 LTF et sont donc irrecevables.
Les frais judiciaires sont mis � sa charge (art. 66 al. 1 LTF) et il ne peut en outre pr�tendre des d�pens (art. 68 LTF).
Lucerne, le 22 d�cembre 2010