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Timestamp: 2016-10-24 14:11:05+00:00
Document Index: 55989036

Matched Legal Cases: ['art. 72', 'art. 42', 'art. 106', 'art. 109', 'art. 66', 'art. 68']

5A_377/2014 (26.05.2014)
5A_377/2014 � � Arr�t du 26 mai 2014
Greffi�re : Mme Bonvin.
Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant de Gen�ve,
placement � des fins d'assistance,
recours contre la d�cision de la Chambre de surveillance de la Cour de justice du canton de Gen�ve
A.________, n� en 1966, fait, depuis un peu plus de deux ans, l'objet de mesures successives de privation de libert�, respectivement de placement � des fins d'assistance, le maintien de ce dernier ayant encore �t� ordonn� r�cemment par d�cision du 21 janvier 2014 du Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant du canton de Gen�ve (ci-apr�s : le TPAE).
En date du 28 mars 2014, A.________ a requis sa sortie imm�diate de la Clinique de Belle-Id�e, dans laquelle il �tait plac�. Par ordonnance du 10 avril 2014, le TPAE a rejet� sa requ�te.
Par arr�t du 30 avril 2014, la Chambre de surveillance de la Cour de justice du canton de Gen�ve (ci-apr�s : la Chambre de surveillance) a rejet� le recours de A.________ contre l'ordonnance pr�cit�e.
La cour cantonale a constat� que A.________ fait l'objet de placements en raison du trouble psychique grave (schizophr�nie parano�de de nature chronique) dont il souffre. Se fondant sur les d�clarations du Dr X.________, psychiatre entendu tant par le TPAE que par elle-m�me, elle a retenu que la rupture du traitement m�dicamenteux administr� � A.________ aurait pour cons�quence une perte massive du lien � la r�alit�, qui serait suivie d'agissements impr�visibles de nature � le mettre en danger, ainsi que des tiers, en particulier sur la voie publique. Au surplus, l'int�ress� risquerait aussi d'omettre de s'hydrater et de s'alimenter, comme en d�cembre 2012, ce qui, dans le contexte de son diab�te, aggraverait encore sa situation de sant�. En raison de son �tat anosognosique, seul le maintien du placement permet de pr�venir une interruption du traitement n�cessaire. Or, une telle interruption risquerait de mettre sa vie en danger.
3.1.�Par courrier dat� du 2 mai 2014, A.________ exerce, en temps utile et dans les formes requises, un " recours " contre l'arr�t de la Chambre de surveillance, a priori recevable comme recours en mati�re civile en tant qu'il �mane d'une personne qui a pris part � la proc�dure devant l'instance pr�c�dente et est l�s�e par une d�cision prise en derni�re instance cantonale dans une affaire sujette � un tel recours (art. 72 al. 2 let. b ch. 6, 75 al. 1 et 76 al. 1 LTF).
3.2.�Se r�f�rant � un entretien avec " Monseigneur Y.________ " et invoquant des r�f�rences divines, le recourant expose qu'il devrait en ce moment �tre tranquillement install� chez lui et conteste en substance les appr�ciations faites � son sujet.
Ind�pendamment de sa recevabilit� au regard l'exigence de motivation (art. 42 al. 2 LTF), force est de constater que le recours se r�v�le d'embl�e manifestement infond�. Vu le trouble psychiatrique s�v�re dont souffre le recourant, son �tat d'anosognosie et les risques auxquels il s'expose en cas d'interruption de son traitement, constatations de la cour cantonale qu'il ne critique pas valablement (art. 106 al. 2 LTF) en se contentant d'exposer sans plus de pr�cisions que " ces gens ne t�moignent pas selon la v�rit� ", il faut consid�rer que le maintien de la mesure de placement s'impose. Il peut au surplus �tre renvoy� � la motivation convaincante de l'arr�t querell�, qui se r�v�le ainsi conforme au droit.
En conclusion, le recours est manifestement mal fond�, dans la mesure de sa recevabilit�. Il doit ainsi �tre rejet� selon la proc�dure simplifi�e pr�vue � l'art. 109 al. 2 let. a LTF. Compte tenu des circonstances, le pr�sent arr�t est rendu sans frais (art. 66 al. 1, 2e phrase, LTF); il n'y a pas lieu d'octroyer une indemnit� de d�pens � l'autorit� intim�e (art. 68 al. 3 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, � la curatrice du recourant et � la Chambre de surveillance de la Cour de justice du canton de Gen�ve.
Lausanne, le 26 mai 2014
von Werdt���������������������Bonvin