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Timestamp: 2016-10-01 08:41:18+00:00
Document Index: 49690255

Matched Legal Cases: ['art. 292', 'art. 292', 'art. 8', 'art. 176', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 75', 'art. 72', 'ATF ', 'art. 76', 'art. 76', 'art. 172', 'art. 98', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 98', 'art. 95', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 176', 'art. 13', 'art. 8', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 13', 'art. 8', 'art. 176', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 13', 'ATF ', 'art. 176', 'art. 273', 'art. 296', 'art. 298', 'art. 298', 'art. 301', 'art. 298', 'art. 176', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 296', 'art. 301', 'art. 301', 'art. 176', 'art. 8', 'art. 176', 'art. 66', 'art. 68']

5A_847/2015 (02.03.2016)
5A_847/2015 � � Arr�t du 2 mars 2016
A.a.�A.________, n� en 1959 � W.________ (France), originaire de V.________ et U.________, et B.________, n�e en 1974 � X.________ (Moldavie), de nationalit� russe selon un certificat de famille dat� du 24 juin 2011, mais originaire de U.________ et V.________ selon un autre certificat de famille �tabli le 22 ao�t 2014, se sont mari�s le 16 d�cembre 2005 � U.________.
Ils sont les parents de F.________ et G.________, n�s en 2011 � Y.________.
A.________ est �galement le p�re de trois enfants adopt�s en Inde dans le cadre d'une pr�c�dente union, soit C.________ n�e en 1990, D.________ n�e en 1991 et E.________ n� en 1997.
A tout le moins d�s le 21 mars 2014, les parties ont entam� des d�marches par leurs avocats respectifs afin de discuter d'une requ�te commune en divorce.
A.b.�Le 21 mars 2014, B.________ a quitt� la Suisse avec les enfants et aucun d'eux n'est revenu. A l'exception d'un ou plusieurs contact (s) t�l�phonique (s), les enfants n'ont plus eu de contact avec leur p�re depuis leur d�part. Le jour m�me, les parties avaient �t� convoqu�es � un entretien avec le Service de protection des mineurs du canton de Gen�ve (ci-apr�s: SPMi), auquel B.________ ne s'est pas pr�sent�e.
A.________ avait au pr�alable donn� son autorisation au voyage des enfants avec leur m�re " en Russie, Ukraine, Moldavie et autres pays de la CEI, Suisse et autres pays de Schengen dans la p�riode du 6 d�cembre 2013 jusqu'au 5 d�cembre 2016 " dans un document officiel en langue russe dat� du 4 d�cembre 2013.
A.c.�Le 31 mars 2014, A.________ a d�pos� aupr�s de la police un avis de disparition qui a donn� lieu � l'ouverture d'une proc�dure p�nale, dont il est ressorti que B.________ et les enfants avaient pris un vol � destination de Moscou le 21 mars 2014 et qu'un vol de retour �tait enregistr� pour le 21 avril 2014.
Le m�me jour, il a saisi le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve (ci-apr�s: Tribunal) d'une requ�te de mesures protectrices de l'union conjugale, aux termes de laquelle il a conclu � ce que les �poux soient autoris�s � vivre s�par�s, � l'attribution en sa faveur de la jouissance du domicile conjugal et de la garde sur les enfants, un droit de visite �tant r�serv� � son �pouse selon des modalit�s � pr�ciser, subsidiairement � l'attribution aux parties de la garde conjointe sur les enfants � exercer au domicile conjugal, � la condamnation de son �pouse � lui verser 1'800 fr. par mois � titre de contribution � l'entretien des enfants, sous r�serve de l'admission de sa conclusion subsidiaire tendant � la garde conjointe, auquel cas il concluait � la condamnation de son �pouse � prendre en charge la moiti� du loyer et des charges du domicile conjugal. Il a conclu �galement � ce que soit ordonn�e une expertise m�dico-sociale des enfants aux fins de fixer les droits parentaux et au prononc� de la s�paration des biens. A titre pr�alable, il a conclu � ce que soit requis imm�diatement du SPMi un rapport sur la situation des enfants. Il a assorti sa requ�te d'une demande de mesures superprovisionnelles qui a �t� rejet�e par ordonnance du Tribunal du 2 avril 2014, faute d'urgence.
A.d.�Le 8 avril 2014, A.________ a saisi le Tribunal d'une demande unilat�rale en divorce, aux termes de laquelle il a conclu � l'attribution en sa faveur de la garde et de l'autorit� parentale sur les enfants, � ce qu'un droit de visite soit r�serv� � B.________ � exercer, � d�faut d'entente entre les parties, un week-end sur deux et la moiti� des vacances scolaires et � la condamnation de celle-ci � lui verser une contribution � l'entretien des enfants � pr�ciser.
A la suite d'une requ�te de mesures superprovisionnelles form�e par A.________ le 17 avril 2014, le Tribunal a, par ordonnance du 24 avril 2014, fait interdiction � B.________ de quitter le territoire suisse avec les enfants et ordonn� � celle-ci de d�poser en mains d'un huissier judiciaire leurs documents d'identit�, sous la menace de la peine de l'art. 292 CP.
A.e.�Le 7 mai 2014, A.________ a d�pos� plainte p�nale � l'encontre de son �pouse pour enl�vement de mineurs, s�questration et violation du devoir d'assistance ou d'�ducation.
Il a �galement saisi l'Office f�d�ral de la justice d'une requ�te en vue du retour des enfants avant le 20 juin 2014. Aucun �l�ment ne figure au dossier quant � la suite donn�e � cette d�marche, � l'exception d'une d�claration faite en audience le 24 juin 2014 par A.________ indiquant que la proc�dure �tait au " statu quo " du fait que la F�d�ration de Russie n'avait pas sign� la convention internationale en mati�re d'enl�vement d'enfants.
A.f.�Le SPMi a rendu son rapport le 20 juin 2014. Il a expos� avoir rencontr� A.________, mais pas son �pouse. Celle-ci avait fait parvenir au service un courriel le 17 juin 2014 indiquant qu'elle souhaitait revenir � U.________ avec les enfants, mais �tait emp�ch�e de le faire, faute de logement convenable. Elle avait �galement communiqu� son adresse � Moscou au SPMi et au conseil de son �poux. Dans ses conclusions, le SPMi a notamment indiqu� ne pas �tre en mesure de formuler un pr�avis au sujet de l'attribution de la garde et de la r�glementation des relations personnelles post-s�paration. Il apparaissait toutefois que B.________ �tait en mesure de s'occuper de la prise en charge des enfants durant la proc�dure, � condition qu'elle fournisse, par le d�p�t des pi�ces d'identit� des enfants, la garantie n�cessaire de son intention de collaborer avec les autorit�s en vue d'une solution n�goci�e avec le p�re, dans l'int�r�t bien compris des enfants.
A.g.�Par jugement de mesures protectrices de l'union conjugale du 4 mars 2015, le Tribunal a notamment autoris� A.________ et B.________ � vivre s�par�s (ch. 2), attribu� � celui-ci la jouissance exclusive du domicile conjugal, les effets personnels de B.________ - en particulier ses dossiers administratifs et m�dicaux - �tant r�serv�s (ch. 3), attribu� � A.________ la garde des enfants (ch. 4), dit que le domicile l�gal des enfants �tait celui de leur p�re (ch. 5), r�serv� � la m�re un droit de visite � exercer, sauf accord contraire des parties, un week-end sur deux ainsi que la moiti� des vacances scolaires (ch. 6), ordonn� � B.________ de d�poser en mains d'un huissier judiciaire tous les documents d'identit� �tablis au nom des enfants (ch. 7), interdit � celle-ci de quitter la Suisse avec les enfants (ch. 8), prononc� les interdictions et ordres sous chiffres 7 et 8 sous la menace de la peine de l'art. 292 CP (ch. 9), ordonn� une mesure de curatelle d'assistance �ducative et d'organisation et de surveillance des relations personnelles pour une dur�e d'un an, transmis en cons�quence le jugement au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant et dit que l'�ventuel �molument li� � la curatelle serait pris en charge par moiti� par chacune des parties (ch. 10). Il a �galement condamn� B.________ � s'acquitter, par mois et d'avance, allocations familiales non comprises, du montant de 650 fr. par enfant, au titre de contribution � leur entretien, d�s le 1
er�septembre 2015 (ch. 11) et prononc� les mesures pour une dur�e ind�termin�e (ch. 12).
Statuant le 11 septembre 2015 sur l'appel form� par B.________, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve (ci-apr�s: Cour de justice) a notamment annul� les chiffres 4 � 9 et 11 du dispositif du jugement du 4 mars 2015 ainsi que le chiffre 10 uniquement en tant qu'il ordonne une mesure de curatelle d'assistance �ducative. Elle l'a r�form� en ce sens qu'elle a attribu� la garde des enfants � B.________ et r�serv� � A.________ un droit de visite sur ceux-ci devant s'exercer, sauf accord contraire des parties, chaque dimanche de 9 heures � 18 heures pendant deux mois, puis un week-end sur deux du vendredi soir � 18 heures au dimanche soir � 18 heures et la moiti� des vacances scolaires si les enfants se trouvent en Suisse et un dimanche sur deux de 9 heures � 18 heures pendant deux mois, puis un week-end sur deux du samedi 9 heures au dimanche 18 heures ainsi que la moiti� des vacances scolaires si les enfants se trouvent en F�d�ration de Russie. Elle a �galement condamn� A.________ � verser en mains de B.________, par mois et d'avance, allocations familiales non comprises, la somme de 400 fr. par enfant, � titre de contribution � leur entretien, � compter du 1
er�janvier 2015 et tant que dure leur s�jour en dehors de Suisse et la somme de 560 fr. par mois et par enfant, � titre de contribution � leur entretien, durant une p�riode de six mois d�s le retour en Suisse de B.________ et des enfants, puis la somme de 200 fr. par enfant pour la p�riode subs�quente. Elle a confirm� le jugement attaqu� pour le surplus.
Par acte du 22 octobre 2015, A.________ exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t du 11 septembre 2015. Il conclut � son annulation et � ce que le jugement rendu le 4 mars 2015 soit confirm�. A l'appui de ses conclusions, il invoque une violation des art. 8 et 13 al. 1 Cst., 8 CEDH et 9 al. 1 CDE, ainsi que l'application arbitraire de l'art. 176 al. 3 CC.
Le pr�sent recours a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) ainsi que dans la forme l�gale (art. 42 LTF), contre une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 134 III 426 consid. 2.2 p. 431; 133 III 393 consid. 4 p. 396) rendue sur recours par une autorit� sup�rieure statuant en derni�re instance cantonale (art. 75 al. 1 et 2 LTF), dans une affaire matrimoniale, autrement dit, en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF; ATF 133 III 393 consid. 2 p. 395). Comme le litige porte sur les droits parentaux et la contribution due � l'entretien des enfants, l'affaire est de nature non p�cuniaire dans son ensemble (arr�ts 5A_265/2015 du 22 septembre 2015 consid. 1.1; 5A_267/2015 du 3 juillet 2015 consid. 1.2; 5A_46/2015 du 26 mai 2015 consid. 1; 5A_724/2014 du 27 mars 2015 consid. 1.1). Le recourant a en outre pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente (art. 76 al. 1 let. a LTF) et a un int�r�t � l'annulation ou � la modification de la d�cision attaqu�e (art. 76 al. 1 let. b LTF). Le recours en mati�re civile est en principe recevable au regard des dispositions qui pr�c�dent.
2.1.�D�s lors que la d�cision attaqu�e porte sur des mesures protectrices de l'union conjugale (art. 172 � 179 CC), lesquelles sont consid�r�es comme des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF (ATF 133 pr�cit� consid. 5 p. 396 s.), seule peut �tre invoqu�e � leur encontre la violation de droits constitutionnels. Le Tribunal f�d�ral n'examine de tels griefs que s'ils ont �t� invoqu�s et motiv�s��������� (" principe d'all�gation ", art. 106 al. 2 LTF), � savoir express�ment soulev�s et expos�s de mani�re claire et d�taill�e (ATF 139 I 229 consid. 2.2 p. 232; 134 I 83 consid. 3.2 p. 88; 133 III 393 consid. 5 p. 396 s.; 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287). Le recourant qui se plaint de la violation d'un droit fondamental ne peut donc se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en instance d'appel, o� l'autorit� de recours jouit d'une libre cognition; il ne peut, en particulier, se contenter d'opposer sa th�se � celle de l'autorit� cantonale, mais doit d�montrer ses all�gations par une argumentation pr�cise (ATF 134 II 349 consid. 3 p. 351 s.; 133 II 396 consid. 3.2 p. 399). Le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 139 II 404 consid. 10.1 p. 445; 133 III 589 consid. 2 p. 592).
2.2.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Dans l'hypoth�se d'un recours soumis � l'art. 98 LTF, une rectification ou un compl�tement de l'�tat de fait n'entre en consid�ration que si l'autorit� pr�c�dente a viol� des droits constitutionnels, les art. 95, 97 et 105 al. 2 LTF ne s'appliquant pas directement (ATF 133 III 393 consid. 7.1 p. 398 et 585 consid. 4.1 p. 588). Le Tribunal f�d�ral n'examine ce grief que s'il a �t� invoqu� et motiv� par le recourant conform�ment au principe d'all�gation susmentionn� (ATF 136 II 489 consid. 2.8 p. 494; 134 II 244 consid. 2.2 p. 246; 130 I 26 consid. 2.1 p. 31; 130 I 258 consid. 1.3 p. 261 s.).
En l'esp�ce, au chapitre " bref rappel des faits ", le recourant pr�sente sur pr�s de huit pages son propre �tat de fait. Dans la mesure toutefois o� il ne soul�ve aucun grief d'arbitraire dans l'�tablissement des faits, il n'y a pas lieu d'en tenir compte.
Le recourant reproche pour l'essentiel � l'autorit� cantonale d'avoir fait preuve d'arbitraire en attribuant la garde sur les enfants � l'intim�e.
3.1.�S'agissant de la question de la garde des enfants, la cour cantonale a relev� que l'intim�e avait priv� les enfants de tout contact avec leur p�re par leur d�placement illicite en F�d�ration de Russie et qu'elle n'avait en outre entrepris aucune d�marche pour favoriser les relations entre ces derniers depuis lors. Aucun �l�ment du dossier ne permettait par ailleurs de retenir, sous l'angle de la vraisemblance, que le recourant pr�sentait des d�faillances dans ses capacit�s parentales, malgr� les all�gations contraires de l'intim�e, �tant pr�cis� que le SPMi n'avait pas �t� en mesure de se prononcer � cet �gard. Cela �tant, elle a consid�r� que les deux enfants �taient encore tr�s jeunes et qu'il n'�tait pas contest� par les parties qu'ils avaient �t� pris en charge de fa�on pr�pond�rante, si ce n'est exclusive, par leur m�re, ce que le SPMi avait d'ailleurs relev�. Les enfants ne parlaient en outre pas la langue de leur p�re, qui ne ma�trisait pas le russe. Au surplus, depuis leur d�placement illicite, soit depuis plus d'une ann�e, ils vivaient aupr�s de leur m�re et n'avaient pas eu de contact avec celui-ci. Selon le rapport du SPMi, fond� en partie sur les propos des diff�rents intervenants ayant entour� les enfants lorsqu'ils r�sidaient � U.________, leur prise en charge par leur m�re �tait ad�quate, leur �tat de sant� et leur d�veloppement g�n�ral �taient bons et les capacit�s parentales de leur m�re �taient bonnes, contrairement � ce que pr�tendait le recourant. Il avait par ailleurs �t� rendu vraisemblable que l'�tat de sant� physique et psychique des enfants, de m�me que leur d�veloppement aupr�s de leur m�re depuis leur d�part de la Suisse �taient bons et leurs conditions de vie en Russie paraissaient ad�quates d�s lors qu'ils �taient scolaris�s et suivis sur le plan m�dical. Au vu de ces circonstances, l'autorit� cantonale a estim� que le besoin de stabilit� des enfants commandait d'attribuer leur garde � leur m�re puisque la solution inverse reviendrait � s�parer des enfants encore jeunes de leur figure parentale de r�f�rence quasiment exclusive depuis leur naissance et qu'une telle modification dans leur prise en charge quotidienne risquait de les perturber de fa�on importante.
3.2.�Le recourant reproche � la cour cantonale de s'�tre fond�e sur le seul crit�re du besoin de stabilit� des enfants et sur le fait que ceux-ci ne ma�trisaient que la langue russe pour retenir qu'il �tait pr�f�rable qu'ils demeurent aupr�s de leur m�re. Il lui fait grief d'avoir, ce faisant, omis de prendre en compte les crit�res de l'aptitude et de la disponibilit� respectives de chaque parent pour prendre soin des enfants et soutient qu'il est �tabli qu'il est�
a priori�plus disponible que l'intim�e de par sa souplesse d'organisation professionnelle. La Cour de justice aurait �galement fait fi d'un autre crit�re essentiel, � savoir la capacit� du parent attributaire de la garde � favoriser les contacts avec l'autre parent, alors que le premier juge avait clairement retenu que l'intim�e avait priv� les enfants de tout contact avec leur p�re par un d�placement illicite en F�d�ration de Russie et qu'elle n'avait entrepris aucune d�marche pour favoriser leurs relations depuis lors. S'agissant du crit�re de la stabilit�, le recourant estime qu'il est " curieux " de consid�rer que la situation est stable s'agissant d'une m�re qui " sur un coup de t�te, par irr�flexion, ou par suite de peurs irrationnelles de proc�dures qu'elle a pourtant elle-m�me d�clench�es, dispara�t du jour au lendemain, sans informer son entourage, sans informer son mari, en privant un p�re de [ses] enfants ". Il soutient qu'on ne pourrait qualifier de stable une personne qui a fait savoir � plusieurs reprises par son avocat au SPMi son intention de revenir en Suisse pour ensuite ne pas s'ex�cuter et qui avait pris un billet d'avion aller-retour pour finalement changer d'avis au cours de son " p�riple illicite ". S'agissant du crit�re de la langue pratiqu�e par les enfants, il fait �tat de l' "obsession " de l'intim�e de vouloir �duquer ses enfants exclusivement en langue russe alors qu'ils �taient install�s � U.________. Il estime qu'il s'agirait de maltraitance. Il fait �galement valoir qu'il n'est pas exact que les enfants ne comprennent pas le fran�ais puisqu'ils en ont entendu et qu'ils l'ont un peu pratiqu� � la cr�che. Le fait que de si jeunes enfants ont une grande facilit� pour apprendre toutes les langues qu'ils ont l'occasion de pratiquer serait notoire, de sorte que l'obstacle de la langue ne r�sisterait pas � l'examen critique. Enfin, il all�gue que l'exercice du droit de visite, tel qu'il a �t� arr�t� par l'autorit� cantonale, serait irr�aliste et particuli�rement on�reux, qu'il redouterait en outre de se rendre seul � Moscou et qu'on ignorerait totalement si et quand l'intim�e entendait revenir en Suisse. Pour ces divers motifs, le recourant estime que la cour cantonale aurait appliqu� de mani�re arbitraire l'art. 176 al. 3 CC en attribuant la garde sur les enfants � leur m�re et viol�, ce faisant, les art. 13 Cst., 8 al. 1 CEDH et 9 al. 1 CDE. Il soutient �galement que le fait qu'il soit un homme a jou� en sa d�faveur et que les juges pr�c�dentes seraient arriv�es � une " toute autre conclusion " s'il avait lui-m�me fui la Suisse pour l'�tranger avec des enfants de moins de trois ans. Il invoque � cet �gard une violation de l'interdiction de discrimination fond�e sur des crit�res sexuels au sens de l'art. 8 Cst.
4.1.�La garantie constitutionnelle de l'�galit� de traitement entre homme et femme (art. 8 al. 1 Cst.) s'adressant � l'�tat et ne produisant pas d'effet horizontal direct sur les relations entre personnes priv�es (ATF 114 Ia 329 consid. 2b p. 330 s. et les arr�ts cit�s), le recourant ne peut s'en pr�valoir � l'appui d'un recours dirig� contre une d�cision rendue dans une affaire opposant deux particuliers; il en est de m�me, en principe, de l'art. 8 al. 2 Cst. Les r�gles de droit civil doivent cependant �tre interpr�t�es en tenant compte des exigences particuli�res qui r�sultent des droits fondamentaux (ATF 136 I 178 consid. 5.1 p. 179 s.; arr�t 5P.103/2004 du 7 juillet 2004 consid. 2.1, in SJ 2005 I p. 30).
En tant que le recourant soutient que les juges de deuxi�me instance auraient viol� l'art. 8 Cst. d�s lors que leur d�cision aurait �t� diff�rente s'il avait �t� de sexe f�minin, sa critique est, pour autant que recevable, infond�e. En effet, rien dans la motivation de l'arr�t entrepris ne laisse supposer que le sexe du recourant aurait �t� un crit�re d�terminant dans la pes�e des int�r�ts � laquelle les juges pr�c�dentes ont proc�d�. La motivation du recourant sur ce point se limite � de simples conjectures et il convient en outre de pr�ciser qu'il �tait libre, s'il craignait la moindre pr�vention de la part des juges ayant statu�, de former une demande de r�cusation � leur encontre, ce qu'il n'a pas fait.
4.2.�Le m�me sort doit �tre r�serv� au grief tir� de la violation de l'art. 9 al. 1 CDE, qui prescrit aux Etats de veiller � ce que l'enfant ne soit pas s�par� de ses parents contre leur gr�, � moins que les autorit�s comp�tentes ne d�cident, sous r�serve de r�vision judiciaire et conform�ment aux lois et proc�dures applicables, que cette s�paration est n�cessaire dans l'int�r�t sup�rieur de l'enfant, par exemple lorsque les parents vivent s�par�ment et qu'une d�cision doit �tre prise au sujet du lieu de r�sidence de l'enfant. Cette disposition ne peut en effet pas davantage �tre invoqu�e � l'appui d'un recours dirig� contre une d�cision rendue dans une affaire opposant deux particuliers (ATF 136 pr�cit� consid. 5.1).
5.1.�L'art. 8 al. 1 CEDH garantit notamment le droit au respect de la vie familiale. Il en r�sulte que l'Etat ne peut s'immiscer dans l'exercice de ce droit qu'aux conditions strictes de l'al. 2. La protection accord�e dans ce domaine par l'art. 13 al. 1 Cst. correspond mat�riellement � celle de l'art. 8 CEDH. L'attribution des enfants � l'un des parents en cas de divorce ou de s�paration constitue une atteinte grave au droit au respect de la vie familiale de l'autre parent. En droit suisse, cette ing�rence des autorit�s publiques dans la vie familiale est pr�vue, s'agissant des mesures protectrices de l'union conjugale, par l'art. 176 al. 3 CC; dans ce domaine, la r�glementation du Code civil suisse est conforme � l'art. 8 CEDH. Pour qu'une telle ing�rence soit licite, encore faut-il que cette r�glementation ait �t� correctement appliqu�e; le crit�re essentiel qui doit guider les autorit�s est le bien, autant physique que psychique, de l'enfant. Dans la mesure o� le droit conventionnel correspond � un droit constitutionnel (comme c'est le cas pour l'art. 8 al. 1 CEDH qui correspond � l'art. 13 Cst.), le Tribunal f�d�ral peut le revoir librement, et ce m�me lorsque celui-ci se confond avec une r�glementation - en l'esp�ce l'organisation de la vie s�par�e - dont l'application ne serait, en soi examin�e que sous l'angle �troit de l'arbitraire; comme l'appr�ciation du bien de l'enfant suppose une pes�e des int�r�ts de la part des autorit�s cantonales, le Tribunal f�d�ral fait toutefois preuve de retenue en revoyant leurs d�cisions, ce qui �quivaut pratiquement � se cantonner sur le terrain de l'arbitraire (ATF 136 pr�cit� consid. 5.2; 120 II 384 consid. 5 p. 387 s. et les r�f�rences cit�es; arr�ts 5P.8/2007 du 6 juin 2008 consid. 5.1; 5P.345/2005 du 23 d�cembre 2005 consid. 3.1; 5P.257/2003 du 18 septembre 2003 consid. 2.1; 5P.290/2001 du 16 novembre 2001 consid. 2c�
5.2.�En vertu de l'art. 176 al. 3 CC, relatif � l'organisation de la vie s�par�e, lorsque les �poux ont des enfants mineurs, le juge ordonne les mesures n�cessaires d'apr�s les dispositions sur les effets de la filiation (cf. art. 273 ss CC).
5.2.1.�Il est constant que les nouvelles dispositions du Code civil relatives � l'autorit� parentale du 21 juin 2013, entr�es en vigueur le 1er juillet 2014 (RO 2014 357), sont applicables au cas d'esp�ce, ind�pendamment du fait que le d�part des enfants pour l'�tranger et le d�p�t de la requ�te de mesures protectrices de l'union conjugale par le recourant soient intervenus avant l'entr�e en vigueur de celles-ci (cf. arr�ts 5A_548/2015 du 15 octobre 2015 consid. 4.1; 5A_985/2014 du 25 juin 2015 consid. 1.5; 5A_46/2015 du 26 mai 2015 consid. 4.3; 5A_724/2014 du 27 mars 2015 consid. 2; 5A_92/2014 du 23 juillet 2014 consid. 2.1 et 2.3).
5.2.2.�L'autorit� parentale conjointe est d�sormais la r�gle et celle-ci comprend le droit de d�terminer le lieu de r�sidence de l'enfant (art. 296 al. 2 et 301a al. 1 CC; arr�ts 5A_331/2015 du 20 janvier 2016 consid. 3 destin� � la publication; 5A_202/2015 du 26 novembre 2015 consid. 3.3 et les r�f�rences, destin� � la publication). Si le bien de l'enfant le commande, l'autorit� parentale peut �tre confi�e exclusivement � l'un des parents dans le cadre d'une proc�dure de divorce ou de protection de l'union conjugale (art. 298 al. 1 CC). Les parents non mari�s ou divorc�s qui exercent conjointement l'autorit� parentale doivent donc d�cider ensemble chez lequel d'entre eux l'enfant va habiter. En cas de d�saccord, le choix du lieu de r�sidence de l'enfant, et partant l'attribution de la garde, se fait sur d�cision du juge (art. 298 al. 2 et 301a al. 5 CC). La garde de fait sur l'enfant peut donc �tre attribu�e � un seul des parents m�me lorsque l'autorit� parentale demeure conjointe. Un parent ne peut en effet d�duire du principe de l'autorit� parentale conjointe le droit de pouvoir effectivement s'occuper de l'enfant (arr�ts 5A_266/2015 du 24 juin 2015 consid. 4.2.2.1; 5A_46/2015 du 26 mai 2015 consid. 4.4.3). Le parent attributaire de la garde de fait ne peut cependant modifier le lieu de r�sidence de l'enfant qu'avec l'accord de l'autre parent ou sur d�cision du juge si le nouveau lieu de r�sidence se trouve � l'�tranger ou s'il a un impact important pour l'exercice de l'autorit� parentale ou pour les relations personnelles (art. 301a al. 2 CC).
Si ce n'est la comp�tence de d�terminer le lieu de r�sidence de l'enfant, le nouveau droit ne modifie ni le contenu, ni les r�gles d'attribution de la garde, de sorte que les crit�res d�gag�s par la jurisprudence restent applicables si les parents ne s'entendent pas sur ce point (arr�ts 5A_976/2014 du 30 juillet 2015 consid. 2.2; 5A_46/2015 pr�cit� consid. 4.4.2 et 4.4.3; 5A_266/2015 pr�cit� consid. 4.2.2.1; SCHWENZER/COTTIER, in Basler Kommentar Zivilgesetzbuch I, 5e �d. 2014, nos 4 et 5 ad art. 298 CC; DE WECK-IMMEL�, in Droit matrimonial, commentaire pratique, B�le 2016, n� 196 ad art. 176 CC).
5.2.3.�La r�gle fondamentale pour attribuer la garde est l'int�r�t de l'enfant. Au nombre des crit�res essentiels, entrent en ligne de compte les relations personnelles entre parents et enfants, les capacit�s �ducatives respectives des parents, leur aptitude � prendre soin de l'enfant personnellement, � s'en occuper, ainsi qu'� favoriser les contacts avec l'autre parent; il faut choisir la solution qui, au regard des donn�es de l'esp�ce, est la mieux � m�me d'assurer � l'enfant la stabilit� des relations n�cessaires � un d�veloppement harmonieux des points de vue affectif, psychique, moral et intellectuel. Lorsque le p�re et la m�re offrent des conditions �quivalentes, la pr�f�rence doit �tre donn�e, dans l'attribution d'un enfant en �ge de scolarit� ou qui est sur le point de l'�tre, � celui des parents qui s'av�re le plus disponible pour l'avoir durablement sous sa propre garde, s'occuper de lui et l'�lever personnellement. Si le juge ne peut se contenter d'attribuer l'enfant au parent qui en a eu la garde pendant la proc�dure, ce crit�re jouit d'un poids particulier lorsque les capacit�s d'�ducation et de soins des parents sont similaires (ATF 136 I 178 consid. 5.3 p. 180 s.; 115 II 206 consid. 4a p. 209; arr�ts 5A_976/2014 du 30 juillet 2015 consid. 2.3; 5A_46/2015 pr�cit� consid. 4.4.2; 5A_972/2013 du 23 juin 2014 consid. 3; 5A_319/2013 du 17 octobre 2013 consid. 2.1; 5A_157/2012 du 23 juillet 2012 consid. 3.1).
Pour appr�cier ces crit�res, le juge du fait dispose d'un large pouvoir d'appr�ciation (ATF 115 II 317 consid. 2 et 3 p. 319; arr�ts 5A_848/2014 du 4 mai 2015 consid. 2.1.2; 5A_976/2014 pr�cit� consid. 2.4; 5A_266/2015 pr�cit� consid. 4.2.2.2). Le Tribunal f�d�ral n'intervient que s'il s'est �cart� sans motif des principes �tablis par la doctrine et la jurisprudence, lorsqu'il s'est fond� sur des faits qui ne devaient jouer aucun r�le pour la solution du cas d'esp�ce, ou lorsque, au contraire, il n'a pas tenu compte de circonstances qui auraient imp�rativement d� �tre prises en consid�ration (cf.�
supra�consid. 5.1; ATF 132 III 97 consid.1 p. 99 et les r�f�rences).
5.3.�En l'esp�ce, il convient de relever en premier lieu que les nouvelles dispositions sur l'autorit� parentale sont entr�es en vigueur en cours de proc�dure, � savoir post�rieurement au d�part des enfants et au d�p�t de la requ�te de mesures protectrices de l'union conjugale mais ant�rieurement au jugement du 4 mars 2015 et � l'arr�t de la Cour de justice du 11 septembre 2015. Au moment o� l'arr�t entrepris a �t� rendu, le nouveau droit �tait donc applicable et le recourant b�n�ficiait, en tant que cotitulaire de l'autorit� parentale au sens de l'art. 296 al. 2 CC, du droit de d�terminer le lieu de r�sidence de ses enfants en application de l'art. 301a al. 1 CC, au m�me titre que l'intim�e. En attribuant la garde sur les enfants � l'intim�e, l'autorit� cantonale a donc en d�finitive ratifi� par ce biais�
a posteriori�le d�placement � l'�tranger du lieu de r�sidence des enfants. Eu �gard aux circonstances particuli�res du cas d'esp�ce, notamment au fait que les enfants ont �t� d�plac�s avant l'entr�e en vigueur du nouveau droit, un tel proc�d� n'appara�t pas critiquable au regard de l'art. 301a al. 2 let. a CC, qui impose au parent cod�tenteur de l'autorit� parentale d'obtenir l'autorisation pr�alable de l'autre parent, du juge ou de l'autorit� de protection de l'enfant avant de d�placer le lieu de r�sidence de l'enfant � l'�tranger. Compte tenu du moment auquel la cour cantonale a �t� amen�e � examiner les questions du droit de d�terminer le lieu de r�sidence des enfants ainsi que de la garde de fait sur ceux-ci, � savoir dix-huit mois apr�s leur d�part, il appara�t que les crit�res d�terminants pour trancher ces questions se confondent avec ceux d�velopp�s par la jurisprudence en lien avec l'art. 176 al. 3 CC. C'est par cons�quent � juste titre que le recourant a soulev� un grief d'arbitraire dans l'application de cette disposition.
A cet �gard, le recourant oppose en grande partie sa propre appr�ciation des crit�res d�terminants pour attribuer la garde des enfants au raisonnement de l'autorit� pr�c�dente. Il est vrai que l'autorit� cantonale a essentiellement fond� son argumentation sur le besoin de stabilit� des enfants et sur le fait qu'ils ne parlaient que le russe. Il n'en demeure pas moins, � la lecture de l'arr�t entrepris, que les juges pr�c�dentes ont fait �tat de l'absence de contact entre le p�re et ses enfants du fait de la m�re ainsi que des capacit�s parentales des parents qu'elles ont jug� bonnes autant pour le p�re que pour la m�re. Ainsi, contrairement � ce que soutient le recourant, elles n'ont pas omis de prendre en compte dans leur pes�e des int�r�ts en pr�sence le crit�re de la capacit� de chaque parent � favoriser les contacts avec l'autre ni celui de l'aptitude de chacun � prendre soin des enfants personnellement et � s'en occuper, de sorte que sa critique sur ce point est infond�e. Autre est la question de savoir si la Cour de justice a abus� de son pouvoir d'appr�ciation. Sur ce point, il appara�t que cette derni�re a pour l'essentiel tenu compte du fait que les enfants �taient encore tr�s jeunes, qu'ils avaient principalement, voire exclusivement, �t� pris en charge par leur m�re depuis leur naissance, ce que le recourant ne contestait pas, et qu'ils ne parlaient pas la langue de leur p�re, qui ne ma�trisait, pour sa part, pas le russe. Ils vivaient en outre depuis plus d'une ann�e en F�d�ration de Russie aupr�s de leur m�re, dont les capacit�s parentales avaient �t� jug�es bonnes, et n'avaient pas eu de contact avec leur p�re depuis qu'ils avaient quitt� la Suisse. Leurs conditions de vie en F�d�ration de Russie paraissaient en outre ad�quates d�s lors qu'ils y �taient scolaris�s et suivis sur le plan m�dical. Pour ces divers motifs, la cour cantonale a consid�r� que le besoin de stabilit� des enfants commandait d'attribuer leur garde � leur m�re, faute de quoi ils se verraient priv�s de leur figure parentale de r�f�rence quasiment exclusive depuis la naissance. Au regard des crit�res qu'elle a retenus comme d�terminants dans sa pes�e des int�r�ts, et tout en gardant � l'esprit qu'une telle d�cision doit principalement �tre guid�e par l'int�r�t des enfants et non constituer une r�ponse au comportement des parents, il n'appara�t pas que la cour cantonale ait m�connu les principes pr�cit�s (cf.�
supra�consid. 4.3.2) en attribuant la garde � la m�re pour la dur�e de la proc�dure. L'on ne saurait donc consid�rer qu'elle a abus� du large pouvoir d'appr�ciation dont elle b�n�ficie en la mati�re, de sorte que sa d�cision n'enfreint pas le droit au respect de la vie familiale garanti par les art. 8 CEDH et 13 al. 1 Cst. et ne consacre aucune violation arbitraire de l'art. 176 al. 3 CC. Les griefs du recourant doivent en cons�quence �tre �cart�s.
En d�finitive, le recours doit �tre rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�. Les frais judiciaires, arr�t�s � 3'000 fr., sont mis � la charge du recourant qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Il n' y a pas lieu d'allouer de d�pens � l'intim�e qui n'a pas �t� invit�e � se d�terminer (art. 68 al. 1 LTF).