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Timestamp: 2016-10-25 13:50:25+00:00
Document Index: 256825417

Matched Legal Cases: ['art. 82', 'art. 95', 'art. 106', 'art. 42', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68', 'art. 64', 'art. 64']

9C_34/2010 (09.07.2010)
9C_34/2010
recours contre le jugement de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal vaudois du 22 octobre 2009.
A.________ n'exerce plus d'activit� lucrative depuis qu'il a volontairement quitt� son dernier emploi d'aide concierge le 14 mars 2003. Arguant souffrir de nombreux troubles physiques et psychiques, totalement incapacitants depuis le 11 novembre 2003, il s'est annonc� aupr�s de l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s: l'office AI) le 6 juillet 2005.
L'administration a notamment recueilli l'avis des m�decins traitants qui ont fait �tat de troubles de la personnalit� de type mixte, d'une anxi�t� g�n�ralis�e, d'un �tat d�pressif majeur, actuellement de degr� moyen, d'un status apr�s syndrome de d�pendance � l'alcool (suspicion de rechute), de douleurs multisyst�miques, avec interpr�tation de type psychotique, d'un syndrome dysfonctionnel costo-vert�bral, d'une gastrite h�licobacter pilori, d'une rhinoconjonctivite allergique ainsi que de status apr�s crise de goutte, tuberculose pulmonaire, colique n�phr�tique et hyposphagme g�n�rant une incapacit� totale de travail depuis 1999 (rapports des docteurs M.________, psychiatre, C.________ et B.________, g�n�ralistes, des 1er ao�t, 26 octobre 2005, 21 avril, 5 et 28 juillet 2006).
Se r�f�rant essentiellement � l'appr�ciation du dossier par son service m�dical (avis du docteur O.________, psychiatre, du 20 novembre 2006) qui niait l'influence des affections somatiques et psychiatriques sur la capacit� de travail et qualifiait l'alcoolisme de primaire, l'office AI a rejet� la demande de prestations (d�cision du 9 f�vrier 2007).
Appuy� par les docteurs M.________ et B.________ (rapports des 27 f�vrier et 8 mars 2007), l'assur� a recouru au Tribunal des assurance du canton de Vaud (Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal vaudois depuis le 1er janvier 2009), concluant implicitement � l'octroi d'une rente. Il soutenait que son incapacit� � exercer une quelconque activit� �tait due aux troubles psychiatriques d�crits par ses m�decins et remontait � une p�riode durant laquelle sa d�pendance � l'alcool, cons�quence desdits troubles, �tait d�j� gu�rie.
Les premiers juges ont confi� la r�alisation d'une expertise au docteur H.________, psychiatre, qui a pos� les diagnostics de d�pendance alcoolique (en r�mission), de trouble d�pressif majeur (�tat actuel moyen), d'anxi�t� g�n�ralis�e et de trouble mixte de la personnalit� sans influence sur la capacit� de travail dans la mesure o� aucun argument ne permettait d'affirmer que l'int�ress� n'aurait pas pu poursuivre une activit� lucrative s'il n'avait pas abus� de l'alcool; il a �galement constat� la pr�sence d'une enc�phalopathie h�patique cons�cutive � l'alcoolisme dont les manifestations neuropsychologiques �taient totalement incapacitantes depuis le 1er septembre 2008 (rapport du 16 avril 2009).
A.________ a rejet� les conclusions de l'expertise estimant que la pathologie psychiatrique observ�e, qui �tait ind�pendante de sa consommation d'alcool, justifiait la reconnaissance d'une incapacit� totale de gain tandis que l'administration a maintenu sa position tendant au rejet du recours (d�terminations du 14 mai 2009).
La juridiction cantonale a admis le recours, annul� la d�cision entreprise et renvoy� la cause � l'office AI pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants (jugement du 22 octobre 2009). Elle constatait le droit de l'assur� � une rente enti�re � partir du 1er juillet 2004 - privil�giant les conclusions des m�decins traitants au d�triment de celles de l'expert - et demandait � l'administration d'en fixer le montant.
L'office AI interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement. Il en requiert l'annulation et conclut � la confirmation de la d�cision du 9 f�vrier 2007.
B�n�ficiant de l'assistance judiciaire gratuite (ordonnance du 18 mars 2010), l'int�ress� conclut au rejet du recours. L'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer.
Le recours en mati�re de droit public (art. 82 ss LTF) peut �tre form� pour violation du droit au sens des art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), n'examine en principe que les griefs motiv�s (art. 42 al. 2 LTF) et fonde son raisonnement sur les faits retenus par la juridiction de premi�re instance (art. 105 al. 1 LTF) sauf s'ils ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF auquel cas il peut les rectifier ou les compl�ter d'office (art. 105 al. 2 LTF).
L'office recourant reproche essentiellement aux premiers juges d'avoir viol� les principes r�gissant l'appr�ciation des preuves. Il soutient plus particuli�rement que ceux-ci ne pouvaient pas d�cider la mise en oeuvre d'une expertise pour compl�ter les rapports des m�decins traitants puis fonder leur jugement uniquement sur ces derniers documents, au motif que ladite expertise �tait insatisfaisante. Il consid�re que ces circonstances auraient d� amener la juridiction cantonale � demander un compl�ment d'expertise ou une surexpertise.
Conform�ment � ce que sugg�re l'administration, il peut effectivement para�tre contradictoire de d�cider la mise en oeuvre d'une expertise judiciaire puis de l'�carter au profit des documents m�dicaux r�colt�s au cours de la proc�dure administrative ant�rieure. La jurisprudence correctement cit�e par les premiers juges (ATF 125 V 351 consid. 3b/aa p. 352 sv.) mentionne cependant la possibilit� de se d�partir d'une telle expertise et �num�re les motifs qui autorisent � le faire. Il s'agit en particulier de l'existence de contradictions, d'une surexpertise ou d'opinions contraires de sp�cialistes en infirmant s�rieusement les conclusions.
4.1 M�me si les raisons qui ont conduit les premiers juges � ordonner la r�alisation d'une expertise judiciaire ne ressortent pas de la d�cision qui l'institue, ni du mandat confi� � l'expert, on ne voit en l'esp�ce pas quel autre motif que l'absence ou le manque d'informations m�dicales suffisamment pertinentes pour trancher imm�diatement la question litigieuse aurait pu justifier une telle d�marche. Dans ces circonstances, les rapports des docteurs M.________, C.________ et B.________ ne devraient en principe pas avoir valeur d'opinion contraire infirmant s�rieusement le rapport du docteur H.________, au sens de la jurisprudence cit�e, d�s lors que les premiers rapports ne critiquent pas directement le second, puisqu'ils ont �t� produits ant�rieurement � ce dernier, et que leur caract�re lacunaire semble justement avoir motiv� la mise en oeuvre de celle-ci. Un changement d'avis quant � la valeur des pi�ces m�dicales de la part de la juridiction cantonale est n�anmoins concevable et ne saurait, en soi, justifier une violation du droit f�d�ral contrairement � ce que semble croire l'office recourant. Il se peut en effet que certains �l�ments de preuve aient �t� �valu�s plus sommairement au moment de d�cider si une mesure compl�mentaire d'instruction �tait n�cessaire qu'au moment d'analyser les documents � disposition pour trancher la question litigieuse. Ce changement d'avis n�cessite cependant une motivation claire compte tenu des consid�rations expos�es ci-dessus.
4.2 L'office recourant ne d�veloppe pas plus avant ses griefs (cf. art. 42 al. 2 LTF); il convient toutefois d'examiner d'office si les motifs retenus par l'autorit� de premi�re instance pour �carter le rapport du docteur H.________ ne violent pas le droit f�d�ral (cf. consid. 1).
4.2.1 Les premiers juges ont substantiellement retenu que les constatations des m�decins traitants devaient pr�valoir sur celles de l'expert et que, par cons�quent, l'intim� pr�sentait une incapacit� totale de travail dans toute activit� depuis 2001 au moins. Cette appr�ciation reposait sur plusieurs crit�res: les conditions d'examen r�gnant au moment de la r�alisation de l'expertise auraient �t� alt�r�es par la pr�sence de l'enc�phalopathie, ce qui se traduisait concr�tement par un status psychiatrique sommaire; le docteur H.________ aurait bas� son rapport sur un unique entretien avec l'assur�, un entretien t�l�phonique avec l'ex-�pouse (recte: l'�pouse) et les m�decins traitants de celui-ci et l'�tude du dossier, alors que le travail du docteur M.________ reposait sur des observations r�alis�es durant trois ans; l'expert aurait mentionn� de possibles impr�cisions et des difficult�s � reconstituer l'histoire de l'intim� ou � recenser les plaintes de ce dernier en raison de l'atteinte intellectuelle dont il souffrait � cette �poque; l'expert aurait �galement relev� les limites de la classification des toxicomanies dans la mesure o� celle-ci �tait tributaire des informations communiqu�es par le patient; certains points n'auraient pas �t� discut�s ou certaines affirmations n'auraient pas �t� motiv�es.
4.2.2 Bien que nombreux, ces �l�ments ne justifient pas de se distancier de l'expertise, ni ne d�montrent en quoi les rapports des m�decins traitants seraient plus pertinents.
En effet, lesdits �l�ments portent sur des points annexes et non sur le fond. Ils n'illustrent pas des contradictions, des incoh�rences ou des lacunes qui affaibliraient la valeur de l'expertise mais mettent en �vidence les pr�cautions prises par l'expert dans la r�alisation de son travail afin d'�viter que les circonstances particuli�res ne faussent ses conclusions. Ils constituent des g�n�ralit�s, pour la plupart sans fondement, qui n'ont aucune valeur d�monstrative. Ils ne remettent aucunement en question l'appr�ciation diagnostique et ass�curologique de neuf pages faite par le docteur H.________, mais ne font que r�f�rence � des d�tails formels qui ne peuvent �tre consid�r�s comme des crit�res permettant de juger de la valeur d'un document m�dical.
Ainsi, malgr� les difficult�s � r�colter des informations aupr�s de l'assur� en raison de l'existence de l'enc�phalopathie h�patique et ses sympt�mes neuropsychologiques, l'expert a compl�t� les donn�es disponibles en s'entretenant avec les personnes proches de l'intim� (l'�pouse et les m�decins traitants) et en analysant l'int�gralit� du dossier fourni, ce qui correspond pr�cis�ment au r�le d�volu par la jurisprudence � un expert (analyse neutre, ponctuelle et d�taill�e d'un cas particulier; cf. ATF 125 V 351 cit�) � qui on ne peut donc pas reprocher de ne pas se fonder sur un suivi de plusieurs ann�es. On ne peut pas davantage faire grief au docteur H.________ d'avoir �voqu� les limites - reconnues par la doctrine m�dicale - de la classification des toxicomanies sans m�me discuter l'appr�ciation concr�te qui en a �t� faite. On ne peut pas non plus extraire de leur contexte deux phrases conclusives (les troubles retenus n'ont pas valeur incapacitante en soi; tout porte par cons�quent � penser que cet assur� aurait pu rester normalement int�gr� dans le monde du travail et pr�senter une pathologie psychiatrique moins s�v�re s'il n'y avait pas eu une d�pendance alcoolique) comprises dans une appr�ciation circonstanci�e de neuf pages et se contenter d'affirmer, sans plus ample argumentation, que celles-ci ne sont pas motiv�es ou sont �gratuites�.
4.3 Il ressort donc de ce qui pr�c�de que les crit�res invoqu�s par la juridiction cantonale ne constituent pas des motifs suffisants, ni m�me valables, pour s'�carter du rapport d'expertise au sens de la jurisprudence cit�e. On ajoutera encore que le seul fait d'�vincer un rapport m�dical ne suffit pas � rendre probants ceux qui restent et font �tat d'un avis contraire. Il faut encore proc�der � une analyse fondamentale du contenu de ces derniers et pas seulement s'arr�ter � des crit�res formels (la mention de l'existence d'une anamn�se claire et compl�te, la prise en compte des plaintes, la pr�sence d'une description du contexte m�dical intelligible et de conclusions convaincantes et bien motiv�es). Cette analyse, qui fait enti�rement d�faut en l'esp�ce, se justifie d'autant plus que l'existence d'une enc�phalopathie h�patique totalement incapacitante au moment de l'expertise et non contest�e semble d�montrer que l'influence de la probl�matique alcoolique, qui n'entrait pas en ligne de compte pour les m�decins traitants, existe et a toujours exist�.
Il appara�t ainsi que leur appr�ciation des preuves a conduit les premiers juges � violer le droit f�d�ral en ne respectant pas les conditions n�cessaires pour �carter un rapport d'expertise judiciaire et pour �valuer la valeur de documents m�dicaux. En l'absence de constatations valables sur ce point, il convient d'annuler le jugement cantonale et de renvoyer la cause � la juridiction de premi�re instance pour qu'elle y proc�de, au besoin en compl�tant l'instruction, et rende un nouveau jugement.
Vu l'issue du litige, les frais judiciaires sont mis � la charge de l'intim� (art. 66 al. 1 LTF) qui ne peut pr�tendre des d�pens (art. 68 LTF). Cependant, les conditions auxquelles l'art. 64 al. 1 et 2 LTF subordonne l'octroi de l'assistance judiciaire gratuite �tant r�alis�es, celle-ci lui a �t� accord�e par ordonnance du 18 mars 2010. L'attention de l'assur� est encore attir�e sur le fait qu'il devra rembourser la caisse du Tribunal s'il devient en mesure de le faire ult�rieurement (art. 64 al. 4 LTF).
Le recours est admis en ce sens que le jugement du 22 octobre 2009 de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal vaudois est annul�, la cause lui �tant renvoy�e pour qu'il proc�de conform�ment aux consid�rants.
Une indemnit� de 2'800 fr., support�e par la caisse du Tribunal, est allou�e � Me Carr� � titre d'honoraires.