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Timestamp: 2016-10-24 15:56:09+00:00
Document Index: 41959255

Matched Legal Cases: ['art. 125', 'art. 90', 'art. 72', 'art. 51', 'art. 76', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 307', 'art. 66', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 129', 'art. 66']

5A_580/2010 (09.11.2010)
X._______, (�poux),
repr�sent�e par Me Henri Leu, avocat,
A.a X.________, n� en 1959, et dame X.________, n�e en 1960, se sont mari�s en Tha�lande le 14 juillet 1986, sans conclure de contrat de mariage. Deux enfants sont issus de leur union: A.________, n�e en 1986, et B.________, n�e en 1989. L'�pouse est en outre la m�re d'une enfant n�e en 1982 d'une pr�c�dente union.
Les �poux se sont connus en Tha�lande et ont exploit� ensemble un restaurant dans ce pays de 1987 � 1996. Ils sont ensuite rentr�s � Gen�ve et se sont s�par�s en 1999.
Statuant sur mesures protectrices de l'union conjugale, le 14 d�cembre 2000, la Cour de justice du canton de Gen�ve a notamment condamn� le mari � contribuer � l'entretien de son �pouse � raison de 1'250 fr. par mois et de chacune de ses filles � raison de 1'200 fr. par mois.
A.b L'�pouse est titulaire d'un dipl�me de commerce obtenu en Tha�lande. Avant le mariage, elle a travaill� comme r�ceptionniste dans un h�tel en Tha�lande, puis a exploit� avec son mari leur restaurant dans ce pays. Apr�s l'arriv�e du couple en Suisse, elle a exerc� des emplois comme serveuse, comme nettoyeuse et comme vendeuse dans une bijouterie. En d�cembre 2001, elle a �t� victime d'un accident et n'a plus exerc� d'activit� lucrative depuis. Elle a toutefois effectu� des remplacements occasionnels comme r�ceptionniste en automne 2006 aupr�s de Z.________, pour lesquelles elle a, selon son dire, re�u une "aide financi�re" de 500 fr. � 800 fr. par mois et qu'elle a d� interrompre, l'employeur refusant d'adapter les conditions de travail aux n�cessit�s de son �tat de sant�.
Une rente de l'assurance-invalidit� lui a �t� refus�e le 15 mai 2006, l'office comp�tent ayant retenu une capacit� de travail de 80% dans la profession de vendeuse en bijouterie et de 100% dans une activit� adapt�e, � savoir sans port de charges lourdes et permettant des positions assise-debout altern�es. Aucun recours n'a �t� interjet� contre cette d�cision, mais le d�p�t d'une seconde demande de rente est actuellement envisag�.
A.c Par jugement du 28 novembre 2006, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve a, entre autres points, prononc� le divorce des parties et condamn� l'�poux � verser � l'�pouse une contribution d'entretien index�e de 2'000 fr. par mois jusqu'� ce que l'int�ress�e atteigne l'�ge l�gal de la retraite.
Chacune des parties a appel� de ce jugement, l'�pouse par la voie de l'appel principal et l'�poux par la voie de l'appel incident. Entre autres chefs de conclusions, l'�pouse a demand� que la contribution d'entretien soit port�e � 3'000 fr. par mois, sans limite de temps. Le mari a offert de lui verser 1'250 fr. par mois pendant cinq ans � compter du prononc� de la d�cision cantonale.
A.d Par arr�t du 12 octobre 2007, la Cour de justice du canton de Gen�ve a, notamment, fix� la contribution d'entretien mensuellement due en faveur de l'�pouse � 3'000 fr. jusqu'au 1er janvier 2008, puis � 1'800 fr. jusqu'au 1er janvier 2015.
Les juges cantonaux ont retenu que l'�poux, qui avait choisi en 2005 de vivre des revenus de sa fortune, disposait d'une fortune d'environ 2'540'000 fr., lui rapportant environ 7'000 fr. par mois, que sa capacit� hypoth�tique de gain �tait de 4'000 fr. par mois et que ses charges mensuelles incompressibles totalisaient 4'885 fr. La cour cantonale a par ailleurs consid�r� qu'il pouvait �tre exig� de l'�pouse, laquelle �tait en incapacit� de travail depuis 2002, qu'elle r�alise d�s le 1er janvier 2008 un revenu mensuel de 4'000 fr., ceci en se fondant sur un certificat m�dical du 15 d�cembre 2006, dont seule la premi�re page avait �t� produite; ce revenu hypoth�tique �tait similaire � celui retir� de l'emploi exerc� en dernier lieu et suffisait � couvrir ses charges mensuelles de 3'100 fr. environ. Enfin, la Cour de justice a retenu que l'�pouse avait nou� une relation amicale avec Y.________, n� en 1927, lequel lui avait lou� une partie de la maison dont il est propri�taire � Gen�ve; l'�pouse partageait avec son bailleur la jouissance de la cuisine, mangeait parfois et passait occasionnellement des vacances avec lui, lui payait un loyer et avait rembours� un pr�t qu'il lui avait accord�; ces �l�ments ne permettaient pas de qualifier cette relation de concubinage durable.
A.e Par arr�t du 28 janvier 2008 (5A_686/2007), statuant sur recours de l'�pouse, le Tribunal f�d�ral a annul� cette d�cision et renvoy� la cause � la cour cantonale pour nouveau jugement. En substance, il a consid�r�, d'une part, que la cour cantonale �tait tomb�e dans l'arbitraire en entrant en mati�re sur l'appel incident de l'�poux, alors que celui-ci n'avait pas pay� l'�molument y relatif; d'autre part, elle s'�tait � tort fond�e sur un certificat m�dical incomplet pour admettre que l'�pouse disposait d'une capacit� de gain, alors que son droit � la preuve exigeait que lui soit donn�e la possibilit� de verser � la proc�dure ce document dans son int�gralit�.
Dans un arr�t du 17 novembre 2008 (arr�t 5G_1/2008), rendu sur demande d'interpr�tation de l'�pouse, le Tribunal f�d�ral a pr�cis� que l'annulation ne portait que sur la partie du dispositif de l'arr�t de la cour cantonale relative � la contribution d'entretien au sens de l'art. 125 CC; les constatations de fait de l'arr�t cantonal ne permettaient pas de trancher cette question, la cour ayant omis d'appr�cier dans son int�gralit� le certificat m�dical du 15 d�cembre 2006. Une demande de r�vision de l'arr�t f�d�ral du 28 janvier 2008 a �t� rejet�e par un second arr�t du m�me jour (5F_3/2008).
B.a Dans un arr�t pr�paratoire du 21 avril 2009, la Cour de justice du canton de Gen�ve a cern� les probl�mes qui demeuraient � trancher, � savoir le montant de la contribution d'entretien en faveur de l'�pouse d�s le 1er janvier 2008 - la contribution d'entretien allou�e par la cour cantonale, de 3'000 fr. par mois jusqu'au 1er janvier 2008 ne pouvant plus �tre remise en question, le recours form� devant le Tribunal f�d�ral n'ayant port� que sur la diminution de celle-ci � partir de cette date et sa limitation dans le temps - et sa dur�e, �tant pr�cis� qu'elle ne saurait �tre r�duite � un montant inf�rieur � celui arr�t� par la cour cantonale dans son jugement du 28 novembre 2008, � savoir 2'000 fr. par mois, en l'absence d'un appel incident du d�birentier valablement form�.
B.b La cour cantonale a ordonn� la production de certificats m�dicaux r�cents relatifs � l'�tat de sant� de l'�pouse, de toutes pi�ces attestant les revenus et charges actuels des parties, de tous documents permettant d'�valuer les revenus qui seront les leurs � leur retraite, et enfin de documents propres � �tablir quelle activit� l'�pouse avait exerc�e en 2006 pour Z.________.
B.c Par arr�t du 18 juin 2010, la Cour de justice du canton de Gen�ve a condamn� l'�poux � verser � l'�pouse une contribution d'entretien de 3'000 fr. par mois, d�s le 1er f�vrier 2007 et sans limite dans le temps, sous imputation de 56'000 fr. vers�s en totalit� au 21 mai 2010, pour la p�riode courant du 1er f�vrier 2007 au 31 mai 2010.
L'�poux interjette le 25 ao�t 2010 un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre cet arr�t concluant, principalement, � son annulation et au renvoi de la cause � la cour cantonale pour qu'elle ordonne l'apport � la proc�dure des relev�s du compte bancaire de l'�pouse o� celle-ci recevait sa contribution d'entretien par virements bancaires de l'�poux pour les ann�es 2008 et 2009, des relev�s du m�me compte bancaire de l'�pouse concernant l'ann�e 2006 et de tout autre compte o� celle-ci se serait fait virer son salaire per�u de Z.________, des rapports d'expertises m�dicales �tablis en 2006 � la demande de l'assurance-invalidit� par le Dr C.________, psychiatre FMH, et le Dr D.________, rhumatologue FMH, et de l'attestation actualis�e des avoirs de pr�voyance professionnelle de l'�pouse. Subsidiairement, il conclut � la r�forme de l'arr�t entrepris en ce sens qu'il soit condamn� � payer � son �pouse, � titre de contribution � son entretien, la somme de 2'000 fr. par mois d�s le 1er janvier 2008, et ce jusqu'� l'�ge de la retraite; plus subsidiairement, il conclut � ce qu'il soit condamn� � payer � son �pouse, � titre de contribution � son entretien, la somme de 2'000 fr. par mois d�s le 1er janvier 2008 sans limite dans le temps. Il se plaint d'une violation de son droit d'�tre entendu et de son droit � la preuve, ainsi que du principe du clean break.
1.1 Seule la contribution d'entretien apr�s divorce en faveur de l'�pouse est litigieuse. L'arr�t entrepris est une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) dans une contestation p�cuniaire dont la valeur litigieuse atteint 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a et 74 al. 1 let. b LTF). Le recourant a qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF), car il a pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente et a un int�r�t juridique � la modification de la d�cision attaqu�e. D�pos� dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi, le recours est en principe recevable.
S'agissant de la capacit� de travail de l'�pouse, la cour cantonale a consid�r� qu'il r�sulte non seulement du certificat m�dical du 15 d�cembre 2006 dans sa version int�grale, mais encore et surtout des certificats m�dicaux dat�s de mai 2009 et des t�moignages recueillis aupr�s des Drs E.________, F._______ et G.________, que l'�pouse est atteinte de mani�re chronique dans sa sant�. Elle souffre de troubles somatiques importants qui perdurent nonobstant une op�ration des vert�bres cervicales et une r��ducation r�guli�rement suivie; ces troubles consistent en une cervico-dorso-lombalgie chronique et provoquent des c�phal�es rebelles, une raideur � la nuque tr�s importante avec contractions musculaires paravert�brales cervicales et induisent des douleurs et d'importants troubles fonctionnels. Notamment, ils emp�chent une rotation normale de la nuque ainsi que le port d'objets lourds, et rendent n�cessaire une alternance des stations debout et assise. Actuellement, ils rendent difficiles � l'�pouse certaines t�ches m�nag�res et relevant de la vie courante. A cela s'ajoute un �tat d�pressif, sans pathologie mentale particuli�re, lequel devrait toutefois diminuer apr�s l'issue de la pr�sente proc�dure. L'�pouse est soumise � un traitement m�dicamenteux important, comprenant des antalgiques, des anti-inflammatoires, des myorelaxants et un somnif�re; � cela s'ajoutent une psychoth�rapie, une physioth�rapie fonctionnelle et des massages th�rapeutiques. La prescription d'antid�presseurs a en revanche �t� arr�t�e, le m�decin ne l'incluant pas dans ses choix th�rapeutiques et la jugeant inappropri�e au cas de l'�pouse. Son m�decin traitant estime qu'elle est de mani�re durable incapable d'exercer une activit� professionnelle. Son psychiatre fait �tat, pour sa part, d'une possibilit� d'activit� "quelques" demi-journ�es par semaine, sans que cela ne corresponde toutefois � une r�int�gration au travail au sens o� l'entend l'assurance-invalidit�, laquelle ne serait pas "r�aliste".
Selon les juges pr�c�dents, ces appr�ciations doivent �tre pr�f�r�es, pour la p�riode post�rieure au 1er janvier 2008, � celles des m�decins experts de l'assurance-invalidit�, qui n'ont pas vu la recourante depuis le printemps 2006. Une expertise judiciaire de l'�tat m�dical de l'�pouse n'a pour le surplus jamais �t� sollicit�e et ne peut �tre ordonn�e d'office, la proc�dure �tant soumise, s'agissant de la contribution post-divorce, � la maxime des d�bats. Rien n'indique que l'�tat de sant� de l'�pouse lui permettrait, comme l'a suppos� � tort la cour cantonale dans son arr�t pr�c�dent, de reprendre une activit� de r�ceptionniste d'h�tel, de serveuse ou de vendeuse en bijouterie, � savoir un des m�tiers exerc�s pr�c�demment, ces activit�s n'�tant pas compatibles avec les contraintes impos�es � l'�pouse par ses troubles somatiques (en particulier absence de rotation normale de la nuque, difficult� � r�pondre longuement au t�l�phone, n�cessit� d'alterner les positions debout/assise). L'�poux n'indique pas, pour le surplus, de quelles autres possibilit�s concr�tes d'emploi l'�pouse pourrait disposer, qui seraient compatibles avec son �tat de sant�.
A cela s'ajoute que l'�pouse est n�e en 1960, qu'elle ne conna�t pas bien la langue fran�aise, qu'elle est demeur�e �loign�e du march� du travail depuis 2001, � l'exception des quelques remplacements effectu�s en automne 2006 aupr�s de Z.________, lesquels peuvent �tre assimil�s � une tentative de reprise d'emploi, et qui ne sont pas susceptibles, � eux seuls, de modifier l'appr�ciation de la cour. Enfin, la conjoncture �conomique actuelle n'est pas favorable � la reprise d'un emploi par une personne n�cessitant des am�nagements sp�cifiques en raison de son �tat de sant�.
Sur cette base nouvelle, l'appr�ciation pr�c�dente de la Cour de justice au sujet de la capacit� de gain de l'�pouse ne saurait �tre maintenue et il sera retenu qu'aucun revenu hypoth�tique ne peut lui �tre imput�, pour la p�riode post�rieure au 1er janvier 2008.
Le recourant se plaint tout d'abord d'une violation de son droit d'�tre entendu et de son droit � la preuve en relation avec trois r�quisitions de production de pi�ces rejet�es par la cour cantonale. Il convient de les examiner successivement (cf. infra, consid. 4, 5 et 6).
4.1 En premier lieu, le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir refus� d'ordonner l'apport � la proc�dure des relev�s du compte bancaire de l'intim�e, sur lequel celle-ci a re�u par virement bancaire les contributions d'entretien du recourant en 2008 et 2009 et sur lequel elle a n�cessairement d� pr�lever le montant du loyer qu'elle pr�tend avoir vers� � son bailleur, � hauteur de 1'500 fr. par mois.
Le recourant rappelle � cet �gard qu'il "se tue � clamer depuis des ann�es" que l'intim�e fait l'objet d'un entretien occulte de la part de Y.________, chez qui elle a emm�nag� apr�s la s�paration des parties; il conteste que l'intim�e lui verse un quelconque loyer en contrepartie du logement qu'elle partage avec lui depuis dix ans lors de s�jours r�guliers de celui-ci � Gen�ve. Selon lui, les re�us manuscrits �tablis par son bailleur seraient des faux dans les titres intellectuels. Le recourant indique avoir sollicit� de la cour cantonale, dans ses conclusions du 12 mars 2009, la d�nonciation de cette affaire au Minist�re public, afin que soit ouverte une instruction pour confection et usage de faux dans les titres intellectuels dans le contexte d'une proc�dure en v�rification d'�critures. Dans son arr�t pr�paratoire du 21 avril 2009, la cour cantonale a r�solu de ne pas donner suite � ses conclusions, pour le motif qu'il n'�tait pas recevable � formuler pour la premi�re fois devant la Cour de justice des conclusions non articul�es devant les premi�res juges, au sens de l'art. 307 de la Loi de proc�dure civile genevoise du 10 avril 1987 (RSG E 3 05; LPC). En outre, il ne pouvait �tre recouru � la proc�dure en v�rification des �critures, d'une part parce qu'elle �tait requise pour la premi�re fois devant la Cour de justice apr�s renvoi par le Tribunal f�d�ral, alors que les pi�ces vis�es - � savoir des re�us de 2001 - ont �t� port�es au dossier le 6 mai 2005 d�j�; d'autre part, parce que cette proc�dure n'�tait possible qu'en cas de faux mat�riels et non pas en cas de faux intellectuels. Dans le cadre de l'instruction compl�mentaire men�e par la cour cantonale � la suite du renvoi de la cause par le Tribunal f�d�ral, l'intim�e a produit de nouveaux re�us manuscrits dat�s de 2008 et 2009, � savoir des quittances de loyer relatives � la p�riode du 1er janvier 2008 au 31 octobre 2009. En audience de plaidoiries du 6 novembre 2009, le recourant a requis que la cour ordonne l'apport � la proc�dure des relev�s du compte bancaire de l'intim�e, o� celle-ci a re�u, par virement bancaire, les contributions d'entretien du recourant en 2008 et 2009. Il a renouvel� cette requ�te par courriers des 15 d�cembre 2009 et 9 f�vrier 2010, ainsi que dans ses derni�res conclusions motiv�es apr�s enqu�tes du 13 avril 2010. Selon lui, seule la production de ces pi�ces serait � m�me de prouver non seulement l'absence de charge de logement pour l'intim�e, mais encore la "r�alit� d'une relation de protection, de proximit� et de soutien assimilable � du concubinage qualifi�, sans qu'importe � cet �gard que soit prouv�e la communaut� de lit".
4.2 La cour cantonale a consid�r� que l'�poux perdait de vue que son appel incident dirig� contre le jugement du Tribunal de premi�re instance du 28 novembre 2006 a �t� d�clar� irrecevable et qu'il ne peut plus, d�s lors, contester son obligation de verser � l'�pouse une contribution de 2'000 fr. fix�e par le tribunal jusqu'� l'�ge de la retraite de celle-ci. A cela s'ajoute que la cour a retenu, dans son arr�t du 12 octobre 2007, que la relation entre l'�pouse et son bailleur ne relevait pas d'un concubinage qualifi� ou d'une relation domestique durable. Selon les juges pr�c�dents, � ce stade de la proc�dure, l'�poux ne fait en d�finitive que reprendre ses arguments pr�c�dents, sans all�guer que la nature de la relation entre l'intim�e et son bailleur se serait modifi�e depuis le prononc� de la Cour de justice du 12 octobre 2007. Ledit bailleur a �t� entendu sous serment le 22 janvier 2010 et a confirm� que les quittances de loyer produites avaient �t� �tablies par ses soins et qu'elles correspondaient aux loyers r�ellement vers�s; il a �galement d�clar� ne pas entretenir de liaison amoureuse avec l'�pouse, ne pas faire m�nage commun avec elle et ne pas lui apporter d'aide financi�re. L'arr�t attaqu� retient que la cour cantonale ne voit pas de motif d'�carter ces d�clarations, faites sous serment, ce d'autant plus que l'�poux admet n'avoir pas d�pos� de plainte pour faux t�moignage.
4.3 Le principe de l'autorit� de l'arr�t de renvoi, que pr�voyait express�ment l'art. 66 al. 1 aOJ, est un principe juridique qui demeure applicable sous la LTF (ATF 135 III 334 consid. 2 p. 335 et les arr�ts cit�s). L'autorit� cantonale est ainsi li�e par ce qui a d�j� �t� d�finitivement tranch� par le Tribunal f�d�ral (ATF 104 IV 276 consid. 3b p. 277; 103 IV 73 consid. 1 p. 74) et par les constatations de fait qui n'ont pas �t� attaqu�es devant lui (ATF 104 IV 207 consid. 3d p. 277). Des faits nouveaux ne peuvent �tre pris en consid�ration que sur les points qui ont fait l'objet du renvoi, lesquels ne peuvent �tre ni �tendus ni fix�s sur une base juridique nouvelle (ATF 131 III 91 consid. 5.2 p. 94). Enfin, les consid�rants de l'arr�t de renvoi lient les parties et le Tribunal f�d�ral lui-m�me. Celui-ci ne peut d�s lors se fonder sur des consid�rations qu'il avait �cart�es ou dont il avait fait abstraction dans sa pr�c�dente d�cision (ATF 111 II 94 consid. 2 p. 95; Poudret, Commentaire de la loi f�d�rale d'organisation judiciaire, vol. II, Berne 1990, n� 1.3.3 ad art. 66 OJ). Les parties ne peuvent quant � elles plus faire valoir, dans un nouveau recours de droit f�d�ral contre la nouvelle d�cision cantonale, des moyens qui avaient �t� rejet�s dans l'arr�t de renvoi (ATF 133 III 201 consid. 4.2 p. 208; POUDRET, op. cit., n� 1.3.3 ad art. 66 OJ), ni prendre des conclusions d�passant celles prises dans leur pr�c�dent recours devant le Tribunal f�d�ral (arr�t 5C.197/2004 du 9 f�vrier 2005 consid. 2.3).
4.4 En l'esp�ce, dans son arr�t de renvoi, le Tribunal f�d�ral a constat� que la cour cantonale �tait entr�e en mati�re de mani�re arbitraire sur l'appel de l'�poux contre le jugement du Tribunal de premi�re instance, alors qu'il �tait irrecevable. Il a en outre renvoy� la cause � la cour cantonale pour le motif qu'elle ne pouvait affirmer, alors qu'elle avait express�ment constat� qu'elle ne disposait pas de l'int�gralit� du certificat m�dical du 15 d�cembre 2006, qu'aucun certificat m�dical n'�tablissait l'incapacit� de travail de l'�pouse. Dans ces circonstances, c'est � juste titre que les juges pr�c�dents ont refus� les mesures d'instruction requises par le recourant sur la question du loyer pay� � son bailleur, dans la mesure o� ce point n'�tait plus litigieux � ce stade, l'arr�t du Tribunal f�d�ral n'ayant pas renvoy� la cause � l'autorit� pr�c�dente sur cette question. Le recourant ne saurait tirer parti du fait que l'intim�e a produit des pi�ces relatives � ses charges pour les ann�es 2008 et 2009 pour reprendre son argumentation ayant trait � l'entretien occulte dont elle b�n�ficierait de la part de son bailleur et requ�rir production de nouvelles pi�ces � cet �gard. Partant, son grief est infond�.
5.1 En deuxi�me lieu, le recourant reproche � la cour cantonale de n'avoir pas ordonn� la production par l'intim�e des relev�s de son compte bancaire justifiant les salaires qu'elle a per�us de Z.________ en 2006. Selon lui, ces pi�ces devaient permettre de se faire une id�e exacte de la capacit� de gain de l'intim�e en 2006, �poque � laquelle le Dr E.________ certifiait par �crit une totale incapacit� de travail de 2003 au 15 d�cembre 2006.
5.2 Dans la mesure o� le recourant rel�ve lui-m�me dans ses �critures que, dans un arr�t pr�paratoire rendu le 11 mars 2010, la Cour de justice, donnant une suite impr�cise � sa demande, a "ordonn� � dame X.________ de d�poser au greffe de la Cour, cinq jours avant l'audience et apr�s les avoir signifi�s pr�alablement � sa partie adverse, tous documents permettant de d�terminer combien de temps et pour quel revenu elle a travaill� aupr�s de Z.________ apr�s fin 2001", sa critique appara�t d�nu�e d'objet. En effet, d�s lors que sa r�quisition de production de pi�ces avait pour but de conna�tre les revenus obtenus par l'intim�e aupr�s de Z.________, force est de constater que la cour cantonale a donn� suite � sa requ�te, m�me si elle n'a pas ordonn� pr�cis�ment la production des relev�s du compte bancaire de l'intim�e. Pour le surplus, le recourant ne fait pas grief � la Cour de justice de n'avoir manifestement attach� aucune cons�quence au d�faut de production par l'intim�e des pi�ces requises, les juges pr�c�dents ayant consid�r� qu'�tait d�terminant l'�tat de sant� et, partant, la capacit� de gain de l'�pouse pour la p�riode post�rieure au 1er janvier 2008, point que le recourant ne critique pas.
6.1 En troisi�me lieu, le recourant fait grief � la cour cantonale d'avoir refus� d'ordonner l'apport � la proc�dure des rapports d'expertises m�dicales et d'�valuation de la capacit� de travail de l'intim�e �tablis � la demande de l'assurance-invalidit�. Le recourant aurait ainsi �t� priv� d'en confronter la teneur aux avis m�dicaux des Drs E.________ et G.________, mais �galement aux d�clarations des m�decins traitants de l'intim�e. La seconde page du certificat m�dical du 15 d�cembre 2006 produit par l'intim�e � la suite du renvoi de la cause � l'autorit� cantonale affirme, en effet, qu'elle est en incapacit� de travail � 100 % depuis le 20 mai 2003, alors que, � la m�me �poque, l'Office cantonal de l'assurance-invalidit� venait de rendre sa d�cision du 15 mai 2006 aux termes de laquelle il constate que sa capacit� de travail raisonnablement exigible est compl�te. Or, selon le recourant, il serait de jurisprudence constante que, en cas de d�saccord entre plusieurs opinions de professionnels, l'avis du m�decin traitant est r�put� partial, car il est g�n�ralement trop proche du patient. Loin de s'en tenir � l'injonction du Tribunal f�d�ral, qui avait renvoy� la cause � la cour cantonale afin de permettre � l'intim�e d'inclure dans son charg� de pi�ces la seconde page du certificat m�dical du 15 d�cembre 2006, les juges pr�c�dents ont ordonn� l'ouverture d'une instruction compl�mentaire relative � la capacit� de gain actuelle de l'intim�e, sans toutefois inviter les parties � solliciter les actes d'instruction qu'elles auraient jug�s utiles. La cour cantonale se serait limit�e � intimer aux parties un d�lai pour d�poser leur liste de t�moins, alors que le recourant ne disposait d'aucun t�moin neutre relatif � la capacit� de travail de l'intim�e, compte tenu de ce que les rapports m�dicaux des experts de l'assurance-invalidit� n'avaient pas �t� vers�s aux d�bats. Elle se serait ainsi content�e des seuls t�moignages des m�decins traitants de l'intim�e, notoirement partiaux selon la jurisprudence du Tribunal f�d�ral. En outre, apr�s avoir fait entendre la personne en charge du dossier de l'intim�e aupr�s de l'assurance-invalidit�, pour conna�tre les noms des experts qui avaient �t� charg�s de l'examiner, le recourant a requis l'audition du Dr C.________, le seul dont il a pu retrouver la trace. Toutefois, l'intim�e a refus� la lev�e du secret m�dical de ce m�decin. En d�finitive, le recourant invoque que l'acc�s barr� aux deux rapports d'expertise des m�decins sp�cialistes FMH de l'assurance-invalidit� ne lui a pas permis de faire entendre � la Cour de justice les arguments de nature m�dicale susceptibles d'�tre oppos�s aux affirmations des m�decins traitants de l'intim�e, quand bien m�me ces rapports ont �t� dress�s en 2006. Selon lui, il serait totalement impossible de juger d'une capacit� de travail actualis�e, sans avoir connaissance des constatations ant�rieurement effectu�es � cet �gard par des m�decins sp�cialistes, dont certaines des constatations cliniques seraient susceptibles d'�tre encore pertinentes � ce jour. Au demeurant, il ne serait pas exclu que lesdits experts se soient sp�cifiquement prononc�s sur les �valuations cliniques effectu�es � l'�poque par les m�decins traitants de l'intim�e, expliquant en quoi leurs �valuations seraient contredites par les constatations des experts.
6.2 Il r�sulte de l'arr�t attaqu� que la cour cantonale a rejet� les "autres conclusions pr�alables" du recourant - dont celle visant � la production des rapports des m�decins de l'assurance-invalidit� - pour le motifs qu'elles n'avaient pas �t� formul�es en premi�re instance, respectivement qu'elles n'�taient pas utiles � la solution du litige. En outre, elle a refus� de proc�der � l'audition des m�decins de l'assurance-invalidit� ayant examin� l'�pouse en 2006, d'une part parce que l'�poux n'avait jamais demand� cette mesure d'instruction avant l'arr�t de renvoi, d'autre part parce que les constatations desdits m�decins, effectu�es durant les premiers mois de l'ann�e 2006, n'�taient pas de nature � �tablir l'�tat de sant�, partant la capacit� de gain de l'�pouse pour la p�riode post�rieure au 1er janvier 2008.
6.3 La jurisprudence a d�duit du droit d'�tre entendu, garanti par l'art. 29 al. 2 Cst., en particulier le droit pour le justiciable de s'expliquer avant qu'une d�cision ne soit prise � son d�triment, celui de fournir des preuves quant aux faits de nature � influer sur le sort de la d�cision, celui d'avoir acc�s au dossier, de participer � l'administration des preuves, d'en prendre connaissance et de se d�terminer � leur propos (ATF 135 I 187 consid. 2.2 p. 190; 129 II 497 consid. 2.2 p. 504 s.).
6.4 En l'esp�ce, le recourant ne conteste pas que c'est la capacit� de travail et, partant, de gain actuelle, c'est-�-dire d�s le 1er janvier 2008, de l'intim�e qui est d�terminante. Or, par sa critique, il ne d�montre pas que la cour cantonale aurait arbitrairement refus�, dans le cadre d'une appr�ciation de l'aptitude du moyen de preuve, d'ordonner la production du rapport des experts de l'assurance-invalidit� datant de 2006. Il r�sulte, en effet, des consid�rants de fait de l'arr�t attaqu�, �tablis sur la base des certificats m�dicaux r�cents produits par l'intim�e et des auditions de ses m�decins traitants, que l'�tat somatique de celle-ci s'est aggrav� depuis l'�t� 2008 environ, malgr� un traitement complet comprenant des m�dicaments anti-inflammatoires, antalgiques et myorelaxants, une physioth�rapie fonctionnelle, une hydroth�rapie (t�moin F.________), auxquels s'ajoutent des "traitements alternatifs, en particulier des massages th�rapeutiques" (t�moin G.________). Dans ces circonstances, on ne saurait retenir que la cour cantonale est tomb�e dans l'arbitraire en consid�rant que les �l�ments m�dicaux recueillis par l'assurance-invalidit� ant�rieurement � sa d�cision du 15 mai 2006 ne permettent pas de juger valablement de la capacit� actuelle de gain de l'intim�e. La critique du recourant, qui se borne � soutenir l'inverse et � se perdre en conjectures sur ce que pourrait contenir le rapport des experts, n'est pas de nature � modifier cette appr�ciation.
7.1 Le recourant soutient ensuite que, compte tenu des g�n�rosit�s dont Y.________ a fait preuve � l'�gard de l'intim�e, il est hautement probable que le compte de pr�voyance professionnelle de celle-ci ait �t� aliment� depuis 2001. L'absence de production par l'intim�e d'une attestation actualis�e de ses avoirs de pr�voyance professionnelle, alors que la cour cantonale avait pourtant sollicit� des parties "la production de tous documents permettant d'�valuer les revenus qui seront les leurs au moment o� ils atteindront l'�ge de la retraite", serait un indice fort de ce que ses avoirs auraient augment� de mani�re significative depuis 2001. Loin de faire ce constat, les juges pr�c�dents se seraient arbitrairement accommod�s de cette omission et seraient tout aussi arbitrairement partis du principe que l'intim�e ne disposerait pas d'avoirs de pr�voyance professionnelle justifiant soit une suppression, soit une diminution de la contribution d'entretien � compter de sa retraite.
7.2 La th�orie du recourant, selon laquelle les avoirs LPP de l'intim�e auraient sensiblement augment� depuis 2001, repose sur la pr�misse qu'elle serait entretenue par son bailleur. Or, les premiers juges ont estim� que tel n'�tait pas le cas, le recourant, dont l'appel a �t� jug� irrecevable, n'�tant plus admis � revenir sur cette question. En outre, il r�sulte de l'arr�t attaqu� que, nonobstant l'injonction de la Cour de justice, aucune des parties n'a produit � la proc�dure de projection des rentes AVS et LPP qu'elles seront susceptibles de percevoir � l'�ge de la retraite. Cela �tant, les juges pr�c�dents ont retenu - constatant que l'�pouse b�n�ficiera, lorsqu'elle atteindra en mai 2024 l'�ge l�gal de la retraite, d'une rente AVS partielle et d'une modeste rente LPP, que ses revenus seront inf�rieurs � ceux de l'�poux, au vu du capital LPP respectifs des �poux, que l'�poux peut encore augmenter en mettant � profit la capacit� hypoth�tique de gain que lui pr�te la cour et des ann�es de cotisations AVS respectives et que l'�poux disposera en outre tr�s vraisemblablement encore d'une certaine fortune, susceptible de compl�ter les revenus qui pr�c�dent - que cette probable disparit� des situations justifiait de maintenir, en l'�tat, le versement d'une contribution post-divorce au-del� de l'�ge de la retraite des parties. Les juges cantonaux ont cependant express�ment r�serv� l'issue d'une proc�dure en modification du jugement de divorce, pr�cisant que la situation pourra �tre revue dans le cadre d'une action fond�e sur l'art. 129 CC lorsque la situation des �poux � leur retraite respective sera connue de mani�re plus pr�cise.
8.1 Enfin, le recourant se plaint d'une violation du principe du clean break. Il soutient que l'augmentation de la contribution d'entretien � compter du 1er janvier 2008 de 2'000 � 3'000 fr. sans limitation dans le temps ne se justifierait en aucun cas compte tenu de ce que les m�decins traitants de l'intim�e envisagent le d�p�t d'une nouvelle demande de rente de l'assurance-invalidit�. Selon lui, quelque soit l'issue de la proc�dure d'assurance-invalidit�, l'intim�e soit percevra une rente d'invalidit� dont le montant s'additionnera � la contribution d'entretien du recourant, soit verra sa capacit� de travail et donc de gain confirm�e, permettant de lui imputer un revenu hypoth�tique qui, m�me modeste, s'additionnera � ladite contribution d'entretien, pour d�passer un total mensuel de 3'000 fr. En outre, vu le montant de la contribution d'entretien allou� par les juges pr�c�dents, le risque que l'intim�e ne d�pose jamais de seconde demande de rente d'assurance-invalidit� serait r�el, sachant que rien ni personne ne pourra jamais l'y obliger.
8.2 Le recourant part de l'hypoth�se erron�e qu'une �ventuelle rente accord�e � l'intim�e par l'assurance-invalidit� viendrait s'ajouter � la contribution d'entretien due, alors que, comme l'a � juste titre retenu la cour cantonale, l'allocation d'une telle rente pourrait �tre invoqu�e, le cas �ch�ant, � l'appui d'une action en modification du jugement de divorce. A supposer qu'une rente AI soit vers�e � l'intim�e, celle-ci serait en effet en mesure de contribuer � son propre entretien � hauteur du montant allou� par l'assurance-invalidit�. En outre, si l'intim�e devait ne pas d�poser de nouvelle requ�te aupr�s de cette assurance, le recourant serait fond� � penser qu'elle aurait recouvr� sa pleine capacit� de travail et requ�rir, le cas �ch�ant, une modification du jugement de divorce. Son grief est ainsi infond�.
Vu ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet�. Le recourant, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer des d�pens � l'intim�e, qui n'a pas �t� invit�e � se d�terminer.