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Timestamp: 2016-10-26 02:26:23+00:00
Document Index: 205233650

Matched Legal Cases: ['art. 18', 'art. 8', 'art. 16', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ']

R.________, recourant, repr�sent� par Me Michel Bussey, avocat, P�rolles 3, 1700 Fribourg,
R.________, n� en 1947, travaille depuis 1974 en qualit� d'employ� d'exploitation pour le compte de l'entreprise X.________ SA. A ce titre, il est assur� contre les accidents professionnels et non professionnels aupr�s de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA).
Le 13 ao�t 2001, le pr�nomm� a subi une contusion de la main droite apr�s avoir heurt� une caisse. Les suites de cet accident, qui n'a pas provoqu� d'incapacit� de travail, ont �t� prises en charge par la CNA.
Le 1er f�vrier 2002, l'employeur a annonc� une rechute de l'accident du 13 ao�t 2001. Les examens pratiqu�s subs�quemment ont r�v�l� l'existence d'une instabilit� carpo-m�tacarpienne de l'annulaire et un kyste articulaire de l'interphalangienne proximale du majeur droit. Le 4 f�vrier 2002, l'assur� a subi une intervention chirurgicale pratiqu�e par le docteur A.________, sp�cialiste en chirurgie orthop�dique, qui a consist� � exciser le kyste et � r�viser la carpo-m�tacarpienne de l'annulaire avec synovectomie et reconstruction de l'appareil capsulo-ligamentaire. Malgr� d'importantes douleurs r�siduelles, l'assur� a repris le travail � 50 % d�s le 22 avril 2002 et a �t� affect� par son employeur � un poste adapt� � son �tat de sant�.
A l'issue de l'instruction m�dicale, le cas a �t� soumis pour appr�ciation au docteur D.________, m�decin conseil de la CNA, qui a estim�, malgr� une diminution de la force � la main droite, que l'activit� professionnelle exerc�e par l'assur� depuis le mois d'avril 2002 �tait exigible en plein (rapport du 30 juillet 2003). Apr�s avoir recueilli de nouveaux renseignements m�dicaux, la CNA a, par d�cision du 22 octobre 2003, mis un terme au versement de l'indemnit� journali�re au 31 d�cembre 2003, motif pris que pour les seules s�quelles de son accident du 13 ao�t 2001, l'assur� �tait apte � reprendre � plein temps une activit� professionnelle aupr�s de son employeur, et ni� par voie de cons�quence le droit de l'assur� � une rente d'invalidit�. Elle a �galement allou� une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� fond�e sur un taux de 10 %.
Le recourant a contest� cette d�cision en all�guant ne pouvoir travailler dans une mesure sup�rieure � 50 % et sollicit� la mise en oeuvre d'une expertise ind�pendante. L'opposition a �t� rejet�e par d�cision du 22 d�cembre 2003.
Par jugement du 28 avril 2005, le Tribunal administratif du canton de Fribourg a rejet� le recours form� par l'int�ress� � l'encontre de la d�cision sur opposition du 22 d�cembre 2003.
R.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement, dont il demande l'annulation. Sous suite de d�pens, il conclut principalement � l'octroi d'une rente d'invalidit� de 50 % � compter du 1er janvier 2004 et subsidiairement au renvoi de l'affaire � la juridiction cantonale pour compl�ment d'instruction et nouveau jugement.
Le litige porte sur le droit du recourant � une rente d'invalidit� de l'assurance-accidents � partir du 1er janvier 2004.
2.1 En vertu de l'art. 18 al. 1 LAA, l'assur� a droit � une rente d'invalidit� s'il devient invalide � 10 % au moins par suite d'un accident. Est r�put�e invalidit� l'incapacit� de gain totale ou partielle qui est pr�sum�e permanente ou de longue dur�e (art. 8 al. 1 LPGA). Pour �valuer le taux d'invalidit�, il convient de comparer le revenu que l'assur� aurait pu obtenir s'il n'�tait pas invalide avec celui qu'il pourrait obtenir en exer�ant l'activit� qui peut raisonnablement �tre exig�e de lui apr�s les traitements et les mesures de r�adaptation, sur un march� du travail �quilibr� (art. 16 LPGA).
2.2 Le droit � des prestations d�coulant d'un accident assur� suppose d'abord, entre l'�v�nement dommageable de caract�re accidentel et l'atteinte � la sant�, un lien de causalit� naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans cet �v�nement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne serait pas survenu de la m�me mani�re. Il n'est pas n�cessaire, en revanche, que l'accident soit la cause unique ou imm�diate de l'atteinte � la sant�; il faut et il suffit que l'�v�nement dommageable, associ� �ventuellement � d'autres facteurs, ait provoqu� l'atteinte � la sant� physique ou psychique de l'assur�, c'est-�-dire qu'il se pr�sente comme la condition sine qua non de celle-ci. Savoir si l'�v�nement assur� et l'atteinte � la sant� sont li�s par un rapport de causalit� naturelle est une question de fait, que l'administration ou, le cas �ch�ant, le juge examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre m�dical, et qui doit �tre tranch�e en se conformant � la r�gle du degr� de vraisemblance pr�pond�rante, appliqu�e g�n�ralement � l'appr�ciation des preuves dans l'assurance sociale. Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause � effet entre l'accident et le dommage para�t possible, mais qu'elle ne peut pas �tre qualifi�e de probable dans le cas particulier, le droit � des prestations fond�es sur l'accident assur� doit �tre ni� (ATF 129 V 181 consid. 3.1, 406 consid. 4.3.1, 119 V 337 consid. 1, 118 V 289 consid. 1b et les r�f�rences).
2.3 Le droit � des prestations de l'assurance-accidents suppose en outre l'existence d'un lien de causalit� ad�quate entre l'accident et l'atteinte � la sant�. La causalit� est ad�quate si, d'apr�s le cours ordinaire des choses et l'exp�rience de la vie, le fait consid�r� �tait propre � entra�ner un effet du genre de celui qui s'est produit, la survenance de ce r�sultat paraissant de fa�on g�n�rale favoris�e par une telle circonstance (ATF 129 V 181 consid. 405 consid. 2.2, 125 V 461 consid. 5a et les r�f�rences). En pr�sence d'une atteinte � la sant� physique, le probl�me de la causalit� ad�quate ne se pose toutefois gu�re, car l'assureur-accidents r�pond aussi des complications les plus singuli�res et les plus graves qui ne se produisent habituellement pas selon l'exp�rience m�dicale (cf. ATF 118 V 291 consid. 3a, 117 V 364 consid. 5d/bb et les r�f�rences; Fr�sard, L'assurance-accidents obligatoire, in : Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht [SBVR], n. 39, p. 16).
Le recourant fait grief aux premiers juges d'avoir fond� leur appr�ciation sur des rapports m�dicaux au contenu contradictoire. Une mesure d'instruction compl�mentaire sous forme d'expertise se r�v�lait d�s lors indispensable pour trancher les divergences de vues.
En l'esp�ce, R.________ a pr�sent�, � la suite de l'accident du 13 ao�t 2001, une instabilit� carpo-m�tacarpienne de l'annulaire et un kyste articulaire de l'interphalangienne proximale du majeur droit qui a n�cessit� une intervention chirurgicale pratiqu�e par le docteur A.________.
Malgr� la reprise de son travail le 22 avril 2002 � un taux de 50 % � une place adapt�e � son �tat de sant�, le recourant s'est plaint de douleurs importantes et d'un manque de force de pr�hension dans la main droite. Suspectant une par�sie de la branche dorsale du nerf cubitale � hauteur de la main droite avec impotence pour la musculature intrins�que de la main, le docteur A.________ a adress� son patient au docteur O.________, sp�cialiste en neurologie, qui a mis en �vidence une l�sion de la branche profonde terminale du nerf cubital droit apr�s le d�part des branches allant � l'adducteur de l'annulaire (rapport du 6 mai 2002). Des examens r�alis�s les 24 juin et 16 octobre 2002 ont r�v�l� une am�lioration de la vitesse de conduction concernant la branche profonde terminale du nerf cubital droit et permis d'exclure un syndrome du tunnel carpien ainsi qu'une l�sion sensitive du nerf cubital. Dans un rapport du 9 avril 2003, le docteur O.________ a fait part d'une r�cup�ration quasi-totale (absence d'amyotrophie, pas de potentiel de d�nervation dans la musculature intrins�que de la main et aucune atteinte significative du nerf m�dian droit). Le traumatisme subi ne permettait pas d'expliquer la diminution de la force des fl�chisseurs des doigts; une surcharge psychique �tait en revanche �voqu�e. Pour autant que l'assur� ne pr�sentait pas de maladie de Sudeck, sa capacit� de travail devait en principe atteindre 75 %. Pour sa part, le docteur A.________ a constat� le caract�re chronique de la symptomatologie et soulign� la difficult� � d�celer une pathologie qui l'expliquait (rapports des 26 juin et 11 juillet 2003).
Sur la base des �l�ments qui pr�c�dent et de l'examen clinique qu'il a r�alis� le 9 juillet 2003, le docteur D.________ a �valu� l'exigibilit� de l'activit� exerc�e par l'assur� aupr�s de X.________ SA et a consid�r�, malgr� une diminution importante de la force de pr�hension de la main droite, que celle-ci �tait exigible � plein temps.
Interpell� par la CNA pour faire part de son opinion quant � la capacit� r�siduelle de travail de son patient, le docteur A.________ a d�clar� le 15 septembre 2003 qu'il lui �tait impossible de cerner la situation et de se d�terminer de mani�re d�finitive. Il sugg�rait en revanche de mettre en oeuvre une expertise ou de prendre contact avec le docteur M.________, m�decin traitant de l'assur�, afin d'examiner si derri�re la probl�matique ne se cachaient pas d'autres probl�mes de m�decine interne, voire �ventuellement m�me un probl�me psychique qui avait pu �tre d�clench� par le traumatisme subi. Dans un rapport du 30 septembre 2003, le docteur M.________ a indiqu� que hormis le probl�me � la main, le recourant pr�sentait une diverticulose sigmo�dienne, actuellement stable, mais pouvant �voluer par pouss�es, un status apr�s ablation de deux polypes du rectum, une h�patopathie avec st�atose et d�but de fibrose � la ponction biopsie du foie de 1993, une hyperlip�mie en traitement, un diab�te sucr� de type II en traitement et des lombalgies r�cidivantes sur troubles de la statique et arthrose. Les diagnostics pr�cit�s ainsi que l'�ge du patient justifiaient, selon ce m�decin, la maintien de la capacit� r�siduelle de travail � un taux de 50 %.
En l'occurrence, il n'existe aucun motif s�rieux de s'�carter de l'appr�ciation m�dicale effectu�e le 30 juillet 2003 par le docteur D.________. En effet, celle-ci repose sur les donn�es issues de l'examen final auquel ce m�decin a proc�d� ainsi que sur les constatations objectives rapport�es par les docteurs A.________ et O.________, selon lesquelles il n'existe aucune explication � la symptomatologie pr�sent�e par le recourant. Contrairement � ce que soutient le recourant, elle tient �galement compte de la diminution importante et inexpliqu�e de la force de sa main droite constat�e � l'examen clinique. Preuve en est l'octroi d'une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� fond�e sur un taux de 10 %. On soulignera enfin que le caract�re ad�quat et exigible du poste exerc� par le recourant ne repose en l'esp�ce par sur une simple �valuation m�dico-th�orique, mais sur un examen concret de la situation, effectu� en collaboration �troite et r�ciproque avec les responsables de X.________ SA.
A l'inverse, rien dans le dossier m�dical ne vient relativiser ou contredire l'opinion du docteur D.________, les probl�matiques m�dicales mentionn�es par le docteur M.________ ne pouvant �tre mises en rapport de causalit� avec l'accident, comme l'admet � juste titre le recourant.
Cela �tant, il appara�t superflu de faire administrer dans le cas d'esp�ce d'autres moyens de preuves. La mise en oeuvre d'une expertise compl�mentaire, demand�e par le recourant, n'apporterait selon toute vraisemblance aucune constatation nouvelle, mais uniquement une appr�ciation m�dicale suppl�mentaire sur la base d'observations probablement identiques � celles des m�decins d�j� consult�s (sur l'appr�ciation anticip�e des preuves; cf. ATF 122 II 469 consid. 4a, 122 III 223 consid. 3c, 120 Ib 229 consid. 2b, 119 V 344 consid. 3c et la r�f�rence).
Il s'ensuit que, malgr� sa motivation succincte, le jugement entrepris n'en demeure pas moins correct dans son r�sultat. Le recours se r�v�le par cons�quent mal fond�.