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Timestamp: 2016-10-25 22:49:49+00:00
Document Index: 94187538

Matched Legal Cases: ['art. 20', 'art. 63', 'art. 81', 'art. 63', 'ATF ', 'art. 79', 'art. 1096', 'art. 1063', 'art. 1066', 'art. 177', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 178', 'art. 177', 'ATF ']

F.________ SA, repr�sent�e par Me Susannah L. Maas, avocate � Gen�ve,
la d�cision rendue le 30 ao�t 2000 par l'Autorit� de surveillance des offices de poursuites et de faillites du canton de Gen�ve;
A.- Sur r�quisition de la Banque X.________ SA, l'Office des poursuites de Gen�ve/Arve-Lac a notifi� le 6 juin 2000 � F.________ SA un commandement de payer dans la poursuite no 00 122. 535.J pour effets de change. La poursuivie y ayant fait opposition, l'office a saisi le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve en lui remettant l'original de l'effet de change produit par la poursuivante, soit un billet � ordre du 30 novembre 1998 au montant de 2'000'000 USD.
La poursuivante a, le 8 juin 2000, donn� contrordre � sa poursuite et demand� la restitution du billet � ordre original. Cette restitution a �t� op�r�e en mains, non pas de la poursuivante, mais de la poursuivie, qui a alors d�truit le titre en cause.
La poursuivante ayant requis l'ouverture d'une nouvelle poursuite pour effets de change sur la base du m�me billet � ordre, l'office a accept� d'y donner suite en notifiant � la poursuivie un commandement de payer no 00 133. 442.D, qui a �galement �t� frapp� d'opposition.
B.- Par la voie d'une plainte, la poursuivie a requis l'annulation du second commandement de payer en faisant valoir que la poursuite avait �t� initi�e en violation de la loi, parce que fond�e sur un effet de change inexistant.
Par d�cision du 30 ao�t 2000, communiqu�e le 31 ao�t aux parties et re�ue par elles au plus t�t le 1er septembre, l'Autorit� de surveillance des offices de poursuites et de faillites du canton de Gen�ve a rejet� la plainte.
C.- Par acte du 6 septembre 2000, la poursuivie recourt � la Chambre des poursuites et des faillites du Tribunal f�d�ral en lui demandant, pr�alablement, d'accorder l'effet suspensif et, au fond, d'annuler la d�cision de l'autorit� cantonale de surveillance, de constater la nullit� du commandement de payer litigieux ou de l'annuler, voire de renvoyer la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision.
1.- Le recours a �t� d�pos� dans le d�lai de cinq jours pr�vu par l'art. 20 LP.
2.- Le Tribunal f�d�ral fonde son arr�t sur les faits tels qu'ils ont �t� constat�s par la derni�re autorit� cantonale, � moins que des dispositions f�d�rales en mati�re de preuve n'aient �t� viol�es, qu'il n'y ait lieu de rectifier d'office une inadvertance manifeste ou de compl�ter les constatations de l'autorit� cantonale sur des points purement accessoires (art. 63 al. 2 et 64 al. 2 OJ applicables par analogie en vertu du renvoi de l'art. 81 de la m�me loi).
a) Dans la mesure o� la recourante s'�carte des constatations de fait de la d�cision attaqu�e, les compl�te ou encore les modifie sans pouvoir se pr�valoir de l'une des exceptions mentionn�es ci-dessus, son recours est irrecevable.
La recourante para�t certes se pr�valoir d'inadvertance manifeste lorsqu'elle soutient que l'autorit� cantonale a m�connu le fait que c'est l'office et non pas le tribunal de premi�re instance qui lui aurait restitu� le billet � ordre incrimin�. Il y a inadvertance au sens de l'art. 63 al. 2 OJ lorsque l'autorit� cantonale a ignor�, mal lu, transcrit inexactement ou incompl�tement une pi�ce vers�e au dossier (ATF 118 III 1 consid. 1 p. 2, 115 II 399/400, 109 II 159 consid. 2b p. 162 et les arr�ts cit�s). Tel n'est pas le cas en l'esp�ce. En effet, une attestation vers�e au dossier fait �tat de l'envoi par le tribunal de premi�re instance � la poursuivie, en date du 9 juin 2000, d'un billet � ordre de "val. 2'000'000.-" selon contrordre (� la poursuite) du m�me jour. Par ailleurs, dans sa d�termination sur la plainte, l'office a confirm� � l'autorit� cantonale de surveillance que, d'apr�s ses renseignements, ledit document aurait �t� restitu� � la d�bitrice par le tribunal de premi�re instance.
b) Le Tribunal f�d�ral ne saurait prendre en consid�ration, parce qu'irrecevables en vertu de l'art. 79 al. 1 OJ, les pi�ces nouvelles produites par la recourante.
3.- a) Selon les constatations de la d�cision attaqu�e, l'office a bien eu en sa possession l'original du billet � ordre du 30 novembre 1998 dans le cadre de la poursuite ant�rieure no 00 122. 535.J et a ainsi pu s'assurer que ce titre comportait bien toutes les �nonciations pr�vues par l'art. 1096 CO; suite au contrordre donn� � ladite poursuite, le document en question a �t� restitu� par erreur � la d�bitrice, qui l'a alors d�truit. L'autorit� cantonale en a d�duit que celle-ci agissait contrairement aux r�gles de la bonne foi en se pr�valant de l'absence du billet � ordre original pour obtenir l'annulation du commandement de payer de la seconde poursuite no 00 133. 442.D; le besoin de protection de la d�bitrice apparaissait inexistant d�s lors que le sort de l'effet de change �tait connu des autorit�s de poursuite et que l'absence de l'original �tait due au comportement d�loyal de la d�bitrice.
b) Essentiellement fond� sur des all�gations de fait et des pi�ces nouvelles irrecevables, le recours ne contient rien qui permette de remettre en cause les conclusions de l'autorit� cantonale. Certes, la poursuite pour effets de change n'est possible que sur pr�sentation de l'original du titre, voire d'un duplicata selon les art. 1063 ss CO, mais pas de copies au sens des art. 1066 ss CO (Thomas Bauer, in:
Kommentar zum Bundesgesetz �ber Schuldbetreibung und Konkurs, n. 53 ad art. 177). En l'esp�ce, toutefois, il est �tabli et incontest� que le billet � ordre a �t� produit en original � l'office, que la d�bitrice l'a re�u en retour par erreur et l'a d�truit; une copie du titre produit par la cr�anci�re figure d'ailleurs dans le dossier, attestant que le titre a r�ellement exist�. En pareilles circonstances, le risque d'abus li�s au d�faut de remise de l'original du titre � l'office (cf. ATF 74 III 36; Bauer, loc. cit.) �tant inexistant, il serait abusif de s'en tenir � l'exigence formelle de la production de l'original, alors qu'il est constant que l'office a pu v�rifier que la cr�anci�re agit en vertu d'un titre contenant les �nonciations essentielles d'un effet de change et que la d�bitrice est une oblig�e de change (ATF 113 III 124 consid. 3; 111 III 35). L'autorit� cantonale n'a d�s lors pas viol� le droit f�d�ral, ni abus� de son pouvoir d'appr�ciation en retenant qu'en l'occurrence l'office avait d�ment constat� selon l'art. 178 al. 1 LP l'existence des conditions pr�vues par l'art. 177 LP pour l'�tablissement et la notification du commandement de payer litigieux. Elle n'a pas davantage err� en consid�rant qu'en application du principe de la bonne foi, la poursuivie ne m�ritait pas d'�tre prot�g�e par le droit en raison de son comportement visiblement d�loyal (ATF 113 III 2 consid. 2a et les arr�ts cit�s).
4.- La d�cision imm�diate sur le fond rend sans objet la demande d'effet suspensif de la recourante.
2. Communique le pr�sent arr�t en copie � la mandataire de la recourante, � Me Eric Fiechter, avocat � Gen�ve, pour la Banque X.________ SA, � l'Office des poursuites de Gen�ve/Arve-Lac et � l'Autorit� de surveillance des offices de poursuites et de faillites du canton de Gen�ve.