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Timestamp: 2016-10-23 03:11:41+00:00
Document Index: 101878185

Matched Legal Cases: ['art. 174', 'art. 173', 'art. 173', 'art. 78', 'art. 80', 'art. 90', 'art. 78', 'art. 95', 'art. 81', 'art. 132', 'art. 81', 'art. 41', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 81', 'art. 66', 'art. 68']

1B_113/2011 (07.11.2011)
1B_113/2011
A.________, repr�sent� par Me Mauro Poggia, avocat,
recours contre l'ordonnance de la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre d'accusation, du 7 f�vrier 2011.
A.________, ressortissant fran�ais n� en 1972, a publi� en 2010 une autobiographie. Dans cet ouvrage, l'auteur �voque son parcours ainsi que sa r�ussite professionnelle et sociale. Il y fait notamment �tat de son arrestation en France en mars 1995 ainsi que de sa condamnation p�nale qu'il qualifie d'erreur judiciaire.
Une attach�e de presse charg�e de la promotion du livre de A.________ a mis celui-ci en relation avec B.________, journaliste aupr�s de l'hebdomadaire "L'Illustr�". Ceux-ci se sont rencontr�s � diverses reprises. Le journaliste a publi� dans l'Illustr� du 2 juin 2010 un article dans lequel il pr�sente A.________ ainsi que l'actualit� de celui-ci, notamment la publication de son autobiographie. Il �voque �galement le pass� judiciaire du pr�nomm� en donnant des d�tails que celui-ci tait dans son ouvrage autobiographique. B.________ pr�sente encore l'activit� �conomique de la soci�t� X.________ que A.________ dirige. Enfin, il rapporte que celui-ci fait l'objet d'une enqu�te � caract�re �conomique, citant comme source C.________ de la police judiciaire de Lyon.
Le 3 ao�t 2010, A.________ a port� plainte contre B.________ pour diffamation, subsidiairement calomnie, suite � la publication de cet article. Par d�cision du 6 d�cembre 2010, le Procureur g�n�ral du canton de Gen�ve a prononc� le classement de la plainte p�nale, faute de pr�vention p�nale suffisante.
Le classement de la plainte a �t� confirm� le 7 f�vrier 2011 par la Chambre d'accusation de la Cour de justice du canton de Gen�ve (ci-apr�s: la Chambre d'accusation) qui a en substance estim� que les propos litigieux n'�taient pas constitutifs d'une atteinte � l'honneur.
Agissant par la voie du recours en mati�re p�nale, A.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler l'ordonnance du 7 f�vrier 2011 et de renvoyer la cause au Minist�re public en vue de l'inculpation de B.________ du chef de calomnie (art. 174 CP), subsidiairement de diffamation (art. 173 CP). A l'appui de ses conclusions, il invoque l'arbitraire de la d�cision entreprise et la violation du droit f�d�ral, � savoir des art. 173 s. CP.
L'intim� a transmis ses observations. La Chambre p�nale de recours du canton de Gen�ve s'est r�f�r�e aux consid�rants de l'ordonnance attaqu�e. Le Procureur g�n�ral du canton de Gen�ve s'est d�termin�. Le recourant et l'intim� ont d�pos�, � deux reprises, des observations compl�mentaires.
1.1 La d�cision attaqu�e confirme le classement de la proc�dure p�nale prononc� par le Minist�re public. Rendue en mati�re p�nale (art. 78 al. 1 LTF) par une autorit� de derni�re instance cantonale (art. 80 al. 1 LTF), elle met fin � la proc�dure p�nale (art. 90 LTF). Partant, elle peut faire l'objet d'un recours en mati�re p�nale selon les art. 78 ss LTF, qui permet d'invoquer notamment toute violation du droit f�d�ral, y compris les droits constitutionnels (art. 95 let. a LTF).
1.2 L'ordonnance attaqu�e a �t� rendue le 7 f�vrier 2011, de sorte que la qualit� pour recourir de l'int�ress� s'examine au regard de l'art. 81 LTF dans sa teneur en vigueur au 1er janvier 2011 (art. 132 al. 1 LTF).
1.2.1 Selon l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 5 LTF, la partie plaignante qui a particip� � la proc�dure de derni�re instance cantonale est habilit�e � recourir au Tribunal f�d�ral, si la d�cision attaqu�e peut avoir des effets sur le jugement de ses pr�tentions civiles. Constituent de telles pr�tentions celles qui sont fond�es sur le droit civil et rel�vent ordinairement des tribunaux civils, comme les pr�tentions en r�paration du dommage et du tort moral au sens des art. 41 ss CO.
Selon l'art. 42 al. 1 LTF, le m�moire de recours doit contenir les motifs � l'appui des conclusions pr�sent�es, sous peine d'irrecevabilit�. Il incombe donc au recourant d'all�guer les faits qu'il consid�re comme propres � fonder sa qualit� pour recourir lorsque ces faits ne ressortent pas � l'�vidence de la d�cision attaqu�e ou du dossier de la cause (cf. ATF 133 II 353 consid. 1 p. 356, 249 consid. 1.1 p. 251).
Lorsque, comme en l'esp�ce, le recours est dirig� contre une d�cision de refus d'ouvrir l'action p�nale, il n'est pas n�cessaire que la partie plaignante ait d�j� pris des conclusions civiles. En revanche, elle doit expliquer dans son m�moire, sous peine d'irrecevabilit�, quelles pr�tentions civiles elle entend faire valoir contre l'intim� � moins que, compte tenu notamment de la nature de l'infraction all�gu�e, l'on puisse d�duire directement et sans ambigu�t� quelles pr�tentions civiles pourraient �tre �lev�es et en quoi la d�cision attaqu�e pourrait influencer n�gativement leur jugement (ATF 127 IV 185 consid. 1a p. 187).
1.2.2 En l'esp�ce, le recourant ne donne aucune indication, dans son recours, sur les pr�tentions qu'il entend soulever sur le plan civil, ni en quoi celles-ci peuvent �tre touch�es par la d�cision attaqu�e. Bien qu'assist� d'un avocat, il ne se prononce pas du tout sur cette question et se contente de relever que la d�cision p�nale peut avoir une incidence sur les "cons�quences civiles" compte tenu du pr�judice qu'il a subi. Il n'explique toutefois pas non plus en quoi consiste ce pr�judice. Dans sa plainte, le recourant consacre certes un chapitre au dommage. Il y expose tout d'abord que sur un plan personnel l'article litigieux a fait �chouer ses projets puisque plusieurs m�dias avaient alors renonc� � publier des articles destin�s � assurer la promotion de son livre autobiographique. Le recourant n'explicite cependant pas la nature de son pr�judice et ne donne aucune indication sur les pr�tentions qu'il entend faire valoir � ce sujet. On ne discerne du reste pas non plus d'embl�e et sans ambigu�t� quelles pr�tentions civiles seraient susceptibles d'�tre invoqu�es dans le cas d'esp�ce en lien avec le dommage qu'il d�crit. On rel�vera en particulier que, sur un plan personnel, le plaignant n'invoque aucun pr�judice moral li� � une atteinte � sa r�putation; il ne fait aucune allusion � une quelconque souffrance morale lorsqu'il �voque le dommage caus� par la publication de l'article du 2 juin 2010. Dans sa plainte, il all�gue avant tout un pr�judice �conomique. Ainsi, il explique que suite � la parution de l'article incrimin�, plusieurs soci�t�s ont mis fin � leur collaboration (convention de partenariat) ou � une future coop�ration avec le groupe X.________; l'une de ces soci�t�s g�n�rait, selon les documents produits par l'int�ress�, des commissions variables s'�levant pour l'ann�e 2009 � 215'280.89 EUR. On peut donc supposer qu'il entend r�clamer � l'intim� une indemnit� pour le dommage �conomique caus� au groupe X.________. Le recourant n'all�gue toutefois pas, ni ne d�montre que le pr�judice �conomique subi par le groupe X.________ fonderait �galement ses propres pr�tentions civiles. S'il produit � l'appui de sa plainte un document attestant de sa fonction de pr�sident dudit groupe, rien n'indique que la perte �conomique subie par le groupe X.________ atteindrait directement son propre patrimoine financier. Il n'a en particulier pr�sent� aucune attestation de sa qualit� d'actionnaire. On ne voit d�s lors pas d'embl�e et sans �quivoque quelles pr�tentions civiles pourraient �tre �lev�es par le recourant. Par cons�quent, faute d'indication suffisante, le recours ne satisfait pas aux conditions de l'art. 81 al. 1 let. b ch. 5 LTF. Le recourant ne fait par ailleurs valoir aucun grief d'ordre formel sur lequel il pourrait �tre entr� en mati�re malgr� le d�faut de l�gitimation sur le fond.
Il s'ensuit que le recours est irrecevable. Conform�ment � l'art. 66 al. 1 LTF, les frais de la proc�dure sont mis � la charge du recourant, de m�me qu'une indemnit� de d�pens due � l'intim� (art. 68 al. 2 LTF).
Une indemnit� de d�pens de 1'500 fr. est allou�e � l'intim� � la charge du recourant.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux mandataires des parties, au Minist�re public et � la Cour de justice du canton de Gen�ve.