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Timestamp: 2016-10-23 06:17:03+00:00
Document Index: 178044873

Matched Legal Cases: ['art. 78', 'art. 212', 'art. 81', 'art. 100', 'art. 80', 'art. 107', 'art. 221', 'ATF ', 'art. 86', 'ATF ', 'art. 19', 'art. 86']

A.________, repr�sent� par Me Vincent Hertig, avocat,
recours contre l'ordonnance de la Chambre p�nale du Tribunal cantonal du canton du Valais, du 13 avril 2012.
A.________, ressortissant nig�rian n� en 1979 et domicili� � Venise, a �t� arr�t� le 25 janvier 2011 et mis en pr�vention de violation de la LStup, pour participation � un important trafic de coca�ne. Sa mise en d�tention provisoire a �t� ordonn�e, puis prolong�e les 27 janvier et 22 juin 2011 en raison des risques de collusion et de fuite. Par d�cision du 20 septembre 2011, le Tribunal des mesures de contrainte du canton du Valais (Tmc) a ordonn� une nouvelle prolongation de trois mois de la d�tention. Cette d�cision a �t� confirm�e en instance cantonale, puis par arr�t du 25 novembre 2011 du Tribunal f�d�ral (1B_641/2011). A cette occasion la cour de c�ans a consid�r� que les charges n'�taient pas contest�es, l'int�ress� �tant mis en cause pour un transport de 529 g de coca�ne d'une puret� de 30%. Le seuil du cas grave �tait largement d�pass� et la d�tention subie jusque-l� �tait encore compatible avec la peine concr�tement encourue, m�me en tenant compte d'une �ventuelle lib�ration conditionnelle. Les autorit�s devraient toutefois faire en sorte que le recourant soit jug� dans le meilleur d�lai, afin de respecter le principe de la proportionnalit�.
Le 2 janvier 2012, le Tmc a prolong� la d�tention provisoire de A.________ jusqu'au 3 avril 2012 en raison du risque de fuite. Le 21 mars 2012, une demande de mise en libert� a �t� rejet�e et la d�tention a �t� � nouveau prolong�e, jusqu'au 21 juin 2012. La peine susceptible d'�tre prononc�e �tait largement sup�rieure au minimum d'une ann�e d'emprisonnement et la lib�ration conditionnelle apparaissait toujours hypoth�tique. L'un des co-pr�venus faisait l'objet d'une expertise psychiatrique, mais cela n'emp�chait pas le Minist�re public d'aller de l'avant et de rendre un avis de prochaine cl�ture.
Par arr�t du 13 avril 2012, la Chambre p�nale du Tribunal cantonal valaisan a confirm� ce prononc�. Le pr�venu avait subi quinze mois de d�tention; compte tenu de l'importance du trafic (environ 180 g de drogue pure), cette dur�e demeurait proportionn�e. Il n'y avait aucun manquement dans l'instruction, et le Minist�re public avait �t� enjoint de traiter cette affaire en priorit�.
Par acte du 26 avril 2012, A.________ forme un recours en mati�re p�nale assorti d'une demande d'assistance judiciaire, par lequel il demande la r�forme de l'ordonnance du 13 avril 2012 en ce sens qu'il est remis en libert�.
Le Minist�re public et la Chambre p�nale ont renonc� � d�poser des observations.
Selon l'art. 78 LTF, le recours en mati�re p�nale est ouvert contre les d�cisions relatives � la d�tention provisoire ou pour des motifs de s�ret� au sens des art. 212 ss CPP. Selon l'art. 81 al. 1 let. a et let. b ch. 1 LTF, le pr�venu a qualit� pour agir. Le recours est form� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) contre une d�cision rendue en derni�re instance cantonale (art. 80 LTF). Les conclusions pr�sent�es, qui tendent � la mise en libert� du recourant, sont en soi recevables au regard de l'art. 107 al. 2 LTF.
Le recourant ne conteste pas que les conditions pos�es � l'art. 221 CPP, soit l'existence de charges suffisantes et, en l'occurrence, d'un risque de fuite, sont r�unies. Il invoque exclusivement le principe de la proportionnalit� en reprochant aux instances pr�c�dentes de n'avoir pas tenu compte de la possibilit� d'une lib�ration conditionnelle. Au vu de son r�le d'interm�diaire dans le trafic, de ses aveux confirm�s lors de l'audience de confrontation du 11 janvier 2012 et de l'absence d'ant�c�dents en Italie et en Suisse, les quinze mois de d�tention subis jusqu'ici d�passeraient la dur�e de la peine probable. Sa d�tention ne perdurerait que dans l'attente du r�sultat (attendu pour le mois de juillet 2012) de l'expertise psychiatrique ordonn�e sur un co-pr�venu.
2.1 Selon la jurisprudence rappel�e dans l'arr�t du 25 novembre 2011, la possibilit� d'une lib�ration conditionnelle n'a en principe pas � �tre prise en compte pour juger de la proportionnalit� de la d�tention provisoire (ATF 125 I 60 consid. 3d p. 64). On ne saurait en effet exiger du juge de la d�tention qu'il suppute non seulement la dur�e de la peine pouvant �ventuellement �tre prononc�e, mais encore le r�sultat de l'appr�ciation qui incombera, le cas �ch�ant, � l'autorit� comp�tente pour d�cider de la lib�ration conditionnelle. L'octroi de cette derni�re d�pend aussi du bon comportement en d�tention et du pronostic qui peut �tre pos� quant au comportement futur du condamn� en libert� (cf. art. 86 al. 1 CP). Il n'y a d'exception � cette r�gle que si une appr�ciation des circonstances concr�tes permet d'aboutir d'embl�e � la conclusion que les conditions d'une lib�ration conditionnelle sont r�alis�es (ATF 133 I 270 consid. 3.4.2 p. 281 s.).
2.2 Selon les faits retenus par la cour cantonale et non contest�s par le recourant, celui-ci est poursuivi pour sa participation � un trafic portant sur environ 600 g de coca�ne, soit quelque 180 g de drogue pure. Cela correspond � dix fois la quantit� justifiant une peine privative de libert� d'une ann�e au moins (art. 19 al. 2 let. a LStup). Dans son arr�t pr�c�dent, la cour de c�ans a consid�r� que la peine susceptible d'�tre prononc�e contre le recourant d�passerait probablement cette dur�e minimale, ind�pendamment du r�le assum� par le recourant au sein de l'organisation criminelle. Or, il appara�t maintenant que ce r�le ne s'est pas limit� � celui d'un simple convoyeur puisque le recourant a admis, lors d'une audition du 17 octobre 2011, avoir recrut� � plusieurs reprises des transporteurs, contre r�mun�ration. D�s lors, le pronostic exprim� dans l'arr�t du 25 novembre 2011 pourrait se trouver passablement aggrav� et la cour cantonale pouvait retenir � juste titre que la dur�e de la d�tention pr�ventive d�j� subie ne s'approchait pas encore de celle de la peine concr�tement encourue.
2.3 Quant aux conditions d'une lib�ration conditionnelle, rien ne permet d'affirmer qu'elles seraient d'embl�e et clairement r�unies, comme l'exige la jurisprudence rappel�e ci-dessus: on ignore le comportement du recourant en prison, et l'on ne saurait exclure un risque de r�cidive au sens de l'art. 86 al. 1 CP. De ce point de vue, les consid�rations exprim�es dans l'arr�t du 25 novembre 2011 (consid. 3.2) conservent leur pertinence.
2.4 Sur le vu de ce qui pr�c�de, la d�tention du recourant appara�t encore conforme au principe de la proportionnalit�. Les instances pr�c�dentes ont d'ailleurs d�j� exprim� leurs pr�occupations � ce sujet: le Tmc a consid�r� que l'expertise psychiatrique en cours n'emp�chait pas le Minist�re public d'aller de l'avant et de donner l'avis de prochaine cl�ture. Il a invit� cette autorit� � mettre la priorit� sur ce dossier, pr�cisant d'ores et d�j� qu'il ne serait pas enclin � prolonger ind�finiment la d�tention. La Chambre p�nale a pour sa part invit� le procureur � faire diligence et � rendre sans tarder un avis de prochaine cl�ture. Dans ces conditions, une violation du principe de la proportionnalit� n'est pas � craindre dans l'imm�diat.
Le recours doit par cons�quent �tre rejet�. Le recourant a demand� l'assistance judiciaire et les conditions en sont r�unies. Me Hertig est d�sign� comme d�fenseur d'office du recourant, r�tribu� par la caisse du Tribunal f�d�ral. Il n'est pas per�u de frais judiciaires.
La demande d'assistance judiciaire est admise; Me Vincent Hertig est d�sign� comme d�fenseur d'office du recourant et ses honoraires, support�s par la caisse du Tribunal f�d�ral, sont fix�s � 1'500 francs.
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire du recourant, au Minist�re public du canton du Valais, Office r�gional du Valais central, et � la Chambre p�nale du Tribunal cantonal du canton du Valais.