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Timestamp: 2017-03-22 22:15:54+00:00
Document Index: 71900022

Matched Legal Cases: ['arrêt ', 'arrêt ', 'art. 560', 'art. 312', 'art. 106', 'art. 66', 'art. 68']

4A_313/2015 (13.11.2015)
4A_313/2015 Arrêt du 13 novembre 2015
B.A.________ était en outre l'unique titulaire des comptes " Retro yyy ", " Retro zzz " et " Santeuil www ", ouverts auprès de D.________. Quant à B.________, il était titulaire des comptes n
°s 1 et 2 ouverts auprès de la Banque E.________ (ci-après: E.________).
" 140.000 30.05.2000 à 5%
B. Par demande du 16 juin 2009 déposée auprès de la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois, A.A.________ (demandeur) a conclu à ce que B.________ (défendeur) lui doive paiement de 140'000 fr. plus intérêts à 5% l'an dès le 30 mai 2001.
C. A.A.________ exerce un recours en matière civile au Tribunal fédéral contre l'arrêt cantonal. Principalement, il reprend ses conclusions de première instance; subsidiairement, il requiert l'annulation de l'arrêt cantonal et le renvoi de la cause à la Cour d'appel pour complément d'instruction et nouvelle décision.
2. A l'appui de sa demande, le recourant soutient que son père - dont il a acquis l'universalité de la succession (cf. art. 560 CC) - et l'intimé ont conclu un prêt de consommation au sens de l'art. 312 CO et que ce dernier lui doit remboursement de la somme de 140'000 fr. en capital qui lui a été versée le 30 mai 2000.
3. Dans la mesure où le recourant, en cinq lignes, reproche à la cour cantonale un défaut de motivation constitutif d'une entorse à son droit d'être entendu, il ne développe pas le grief conformément aux réquisits de l'art. 106 al. 2 LTF, d'où son irrecevabilité.
4.1. 4.1.1. Pour le recourant, la Cour d'appel a versé dans l'arbitraire en retenant que le versement du montant de 140'000 fr. litigieux ne peut pas être isolé des autres versements. A ses dires, il aurait été le seul à avoir été effectué sur le compte personnel de l'intimé, le seul à avoir été débité du compte D.________ " Santeuil www ", le seul d'une telle ampleur et le seul à ne pas pouvoir être rattaché temporellement à une phase d'acquisition ou de travaux en Thaïlande.
4.4. 4.4.1. Le recourant affirme que les déclarations d'impôts de son père, qui ne faisaient pas mention du compte " Santeuil www ", ne reflétaient pas fidèlement la structure de son patrimoine, de sorte qu'il était arbitraire de s'y référer pour douter de l'existence du prêt litigieux.
5. Pour le recourant, si la restitution sur la base des règles de l'enrichissement illégitime ne peut être exclue, elle doit être écartée, car l'intimé a accepté, au moins tacitement, le principe d'une restitution de la somme versée.
6. En définitive, le recours doit être rejeté en tant qu'il est recevable, aux frais de son auteur (art. 66 al. 1 LTF). Ce dernier versera à l'intimé une indemnité à titre de dépens (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
3. Le recourant versera à l'intimé une indemnité de 6'500 fr. à titre de dépens.