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Timestamp: 2016-10-27 16:41:10+00:00
Document Index: 69778910

Matched Legal Cases: ['art. 112', 'art. 29', 'art. 9', 'art. 93', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 90', 'art. 90', 'art. 66']

5A_910/2015 (09.02.2016)
5A_910/2015 � � Arr�t du 9 f�vrier 2016
repr�sent� par Me Vincent Solari, avocat,
repr�sent�e par Me Christophe Piguet, avocat,
recours contre la d�cision de la Cour des poursuites
et faillites du Tribunal cantonal vaudois, en qualit� d'autorit� sup�rieure de surveillance, du 5 novembre 2015.
1.1.�A.________ fait l'objet de la poursuite n
o�xxxx initi�e aupr�s de l'Office des poursuites du district de Lausanne (ci-apr�s: l'Office) par B.________ et portant sur un montant de 53'750 fr. 40, plus int�r�ts � 5% l'an d�s le 2 mars 2015.
L'opposition qu'il a form�e au commandement de payer a �t� lev�e d�finitivement par d�cision du 5 juin 2015 dont la motivation a �t� notifi�e le 8 juillet suivant. Aucun recours n'a �t� interjet�.
Le 19 ao�t 2015, l'Office a adress� � A.________ un avis de saisie l'informant qu'il serait proc�d� � la saisie le 25 ao�t 2015 entre 13h30 et 17h � son domicile pour un montant de 53'750 fr. 40, frais et int�r�ts compris.
1.2.�Dans l'intervalle, soit le 2 juillet 2015, sur r�quisition de C.________, �pouse de A.________, la justice de paix du district de Lausanne avait ordonn� le s�questre " en mains de A.________ " de la cr�ance pr�cit�e de B.________ envers ce dernier, � concurrence de 35'211 fr. 20, avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 1
er�f�vrier 2015, correspondant � une cr�ance de A.________ � l'�gard de la succession de feu D.________ c�d�e le 25 juin 2015 � C.________. Le 8 juillet 2015, B.________ avait form� opposition au s�questre, laquelle avait �t� rejet�e le 13 ao�t suivant. Le 7 ao�t 2015, elle avait agi en validation du s�questre.
1.3.�Le 21 ao�t 2015, A.________ a d�pos� plainte contre l'avis de saisie du 19 ao�t 2015. Il a invoqu� en substance qu'en raison du s�questre ordonn� le 2 juillet 2015, B.________ ne pouvait demander la saisie que pour le solde de sa cr�ance et que, partant, l'avis de saisie devait �tre rectifi� en ce sens.
La Pr�sidente de l'Autorit� inf�rieure de surveillance en mati�re de poursuite pour dettes et de faillite a rejet� la plainte le 3 septembre 2015.
Le 2 novembre 2015, A.________ a recouru contre cette d�cision et requis l'effet suspensif.
La Pr�sidente de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois, statuant en sa qualit� d'autorit� cantonale sup�rieure de surveillance, a rejet� cette derni�re requ�te le 5 novembre 2015. Elle a consid�r� que le requ�rant n'avait pas indiqu� l'urgence justifiant l'octroi de l'effet suspensif, alors que la dette du saisi n'�tait pas contest�e, et qu'en l'esp�ce, seule la personne du cr�ancier �tait litigieuse.
1.4.�Par acte du 16 novembre 2015, A.________ interjette un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre ce prononc�. Il conclut � l'octroi de l'effet suspensif au recours cantonal et, partant, � la suspension de la poursuite n
o�xxxx de l'Office des poursuites du district de Lausanne, sous suite de frais et d�pens. Il soutient que la d�cision d�f�r�e ne r�pond pas aux exigences de l'art. 112 al. 1 let. b LTF, souffre d'un d�faut de motivation constitutif d'une violation de son droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.) et refuse arbitrairement (art. 9 Cst.) l'octroi de l'effet suspensif.
Au fond, dans sa d�termination sur la requ�te d'effet suspensif, l'intim�e propose le rejet du recours. L'autorit� cantonale se r�f�re aux consid�rants de sa d�cision. L'Office ne s'est pas d�termin�.
Par ordonnance du 9 d�cembre 2015, le Pr�sident de la II
e�Cour de droit civil du Tribunal f�d�ral a suspendu la poursuite n
2.1.�La d�cision refusant d'accorder l'effet suspensif � une plainte est une d�cision incidente au sens de l'art. 93 LTF, susceptible de faire l'objet d'un recours au Tribunal f�d�ral, notamment si elle peut causer un pr�judice irr�parable (al. 1 let. a), � savoir un pr�judicie juridique qu'un jugement sur le fond m�me favorable au recourant ne ferait pas dispara�tre enti�rement (ATF 139 V 42 consid. 3.1; 138 III 46 consid. 1.2; 137 III 324 consid. 1.1). Savoir si un tel pr�judice existe s'appr�cie par rapport aux effets de la d�cision incidente sur la cause principale, respectivement la proc�dure principale (ATF 141 III 80 consid. 1.2; 137 III 380 consid. 1.2.2).
Il appartient au recourant d'all�guer et d'�tablir la possibilit� que la d�cision incidente lui cause un pr�judice irr�parable, � moins que celui-ci ne fasse d'embl�e aucun doute (art. 42 al. 2 LTF; ATF 141 III 80 consid. 1.2; 138 III 46 consid. 1.2; 137 III 522 consid. 1.3; 133 III 629 consid. 2.3.1; ATF 134 III 426 consid. 1.2).
2.2.�A titre de motivation, citant un arr�t non publi� 5A_750/2007 du 4 f�vrier 2008 consid. 1.1, le recourant pr�tend p�remptoirement que le refus de l'effet suspensif constitue une d�cision incidente qui cause un pr�judice irr�parable. Il renvoie en outre au point " IV.V " de son �criture, dont on cherche en vain l'existence. Pour autant que l'on puisse toutefois consid�rer que cette num�rotation correspond au chiffre " 5 " du point IV figurant en page 7 de l'acte de recours, il faut comprendre qu'il soutient qu'� d�faut d'effet suspensif, l'Office continuera la poursuite, ce qui rendra son recours cantonal sans objet.
2.3.�On ne voit toutefois pas en quoi la continuation de la poursuite, plus singuli�rement l'ex�cution de la saisie pour le montant de 53'750 fr. 40, plus int�r�ts, alors que cette cr�ance fait l'objet d'un s�questre en faveur d'un tiers � concurrence de 35'211 fr. 20, avec int�r�ts, lui causerait un dommage irr�parable au sens d�fini ci-devant. Si les griefs �mis dans son recours cantonal - lesquels ne peuvent se rapporter qu'aux vices affectant l'avis de saisie lui-m�me (cf. art. 90 et 91 LP; THOMAS WINKLER, in Kurzkommentar SchKG, 2
e��d., 2014, ad art. 90 LP) - devaient �tre fond�s, celui-l� serait annul� " ex tunc " ainsi que tous les actes subs�quents (arr�t 7B.97/2003 du 6 mai 2003 consid. 2.2 publi� in Pra 2004 n
o�11 p. 55; PIERRE-ROBERT GILLI�RON, Poursuite pour dettes, faillite et concordat, 5
e��d., 2012, n
o�902a; JOLANTA KREN KOSTKIEWICZ, Schuldbetreibungs- & Konkursrecht, n
o�634 p. 169/170).
Vu ce qui pr�c�de, le recours est irrecevable. Le recourant, qui succombe, supportera les frais et d�pens de la proc�dure (art. 66 al. 1 et 68 al. 1 et 2 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, � l'Office des poursuites du district de Lausanne et � la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois, en qualit� d'autorit� sup�rieure de surveillance.