Source: https://dejure.org/dienste/vernetzung/rechtsprechung?Gericht=EuG&Datum=04.05.2016&Aktenzeichen=T-193/15
Timestamp: 2020-07-05 17:44:28+00:00
Document Index: 97229863

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EuG, 04.05.2016 - T-193/15 - dejure.org
https://dejure.org/2016,8959
EuG, 04.05.2016 - T-193/15 (https://dejure.org/2016,8959)
EuG, Entscheidung vom 04.05.2016 - T-193/15 (https://dejure.org/2016,8959)
EuG, Entscheidung vom 04. Mai 2016 - T-193/15 (https://dejure.org/2016,8959)
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Bodegas Williams & Humbert / EUIPO - Central Hisumer (BOTANIC WILLIAMS & HUMBERT LONDON DRY GIN)
Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - Anmeldung der Unionsbildmarke BOTANIC WILLIAMS & HUMBERT LONDON DRY GIN - Ältere Unionswortmarke THE BOTANICALS - Relatives Eintragungshindernis - Verwechslungsgefahr - Art. 8 Abs. 1 Buchst. b der Verordnung (EG) Nr. 207/2009
Or, il convient de rappeler à cet égard que les consommateurs ont naturellement tendance à simplifier la prononciation des marques par économie de langage [voir, en ce sens, arrêts du 30 novembre 2006, Camper/OHMI - JC (BROTHERS by CAMPER), T-43/05, non publié, EU:T:2006:370, point 75, et du 4 mai 2016, Bodegas Williams & Humbert/EUIPO - Central Hisumer (BOTANIC WILLIAMS & HUMBERT LONDON DRY GIN), T-193/15, non publié, EU:T:2016:266, point 60].
Selon cette même jurisprudence, le risque de confusion doit être apprécié globalement, selon la perception que le public pertinent a des signes et des produits ou des services en cause, et en tenant compte de tous les facteurs pertinents en l'espèce, notamment de l'interdépendance de la similitude des signes et de celle des produits ou des services désignés [voir arrêt du 4 mai 2016, Bodegas Williams & Humbert/EUIPO - Central Hisumer (BOTANIC WILLIAMS & HUMBERT LONDON DRY GIN), T-193/15, non publié, EU:T:2016:266, point 16 et jurisprudence citée].
Par ailleurs, dans le cadre de l'appréciation globale du risque de confusion, il convient de prendre en compte le consommateur moyen de la catégorie de produits ou de services concernés, normalement informé et raisonnablement attentif et avisé (voir arrêt du 4 mai 2016, BOTANIC WILLIAMS & HUMBERT LONDON DRY GIN, T-193/15, non publié, EU:T:2016:266, point 17 et jurisprudence citée).
À cet égard, force est de constater que les boissons alcoolisées constituent, en général, des produits de grande consommation qui font normalement l'objet d'une distribution généralisée, allant du rayon de l'alimentation des supermarchés, des grands magasins et autres points de vente au détail aux restaurants et aux cafés [arrêts du 11 septembre 2014, Aroa Bodegas/OHMI - Bodegas Muga (aroa), T-536/12, non publié, EU:T:2014:770, point 55, et du 4 mai 2016, BOTANIC WILLIAMS & HUMBERT LONDON DRY GIN, T-193/15, non publié, EU:T:2016:266, point 24].
Selon une jurisprudence constante, le consommateur de boissons alcoolisées faisant partie du grand public, normalement informé et raisonnablement attentif et avisé, fera preuve d'un niveau d'attention moyen (voir arrêt du 4 mai 2016, BOTANIC WILLIAMS & HUMBERT LONDON DRY GIN, T-193/15, non publié, EU:T:2016:266, point 25 et jurisprudence citée).
Il convient de rappeler à cet égard que, selon une jurisprudence constante, les boissons alcoolisées constituent, en général, des produits de grande consommation qui font normalement l'objet d'une distribution généralisée, allant du rayon de l'alimentation des supermarchés, des grands magasins et autres points de vente au détail aux restaurants et aux cafés [voir, en ce sens, arrêts du 11 septembre 2014, Aroa Bodegas/OHMI - Bodegas Muga (aroa), T-536/12, non publié, EU:T:2014:770, point 55, et du 4 mai 2016, Bodegas Williams & Humbert/EUIPO - Central Hisumer (BOTANIC WILLIAMS & HUMBERT LONDON DRY GIN), T-193/15, non publié, EU:T:2016:266, point 24].
Le consommateur de boissons alcoolisées faisant partie du grand public, normalement informé et raisonnablement attentif et avisé, fera donc preuve d'un niveau d'attention moyen [voir arrêt du 4 mai 2016, BOTANIC WILLIAMS & HUMBERT LONDON DRY GIN, T-193/15, non publié, EU:T:2016:266, point 25 et jurisprudence citée ; voir également, en ce sens, arrêt du 3 septembre 2010, Companhia Muller de Bebidas/OHMI - Missiato Industria e Comercio (61 A NOSSA ALEGRIA), T-472/08, EU:T:2010:347, point 39].
La comparaison entre deux signes doit, en effet, être effectuée au regard des circonstances particulières à chaque affaire [voir arrêt du 4 mai 2016, Bodegas Williams & Humbert/EUIPO - Central Hisumer (BOTANIC WILLIAMS & HUMBERT LONDON DRY GIN), T-193/15, non publié, EU:T:2016:266, point 54 et jurisprudence citée].
Or, il ressort d'une jurisprudence constante, d'une part, que ces produits sont de consommation courante et font normalement l'objet d'une distribution généralisée, allant du rayon de l'alimentation des supermarchés, des grands magasins et d'autres points de vente, aux restaurants et aux cafés et, d'autre part, que le consommateur d'alcools fait partie du grand public, qui est censé être normalement informé et raisonnablement attentif et avisé, et qui fera preuve d'un niveau d'attention moyen lors de l'achat desdits produits [voir, en ce sens, arrêts du 14 mai 2013, Masottina/OHMI - Bodegas Cooperativas de Alicante (CA" MARINA), T-393/11, non publié, EU:T:2013:241, point 24, et du 30 juin 2015, La Rioja Alta/OHMI - Aldi Einkauf (VIÑA ALBERDI), T-489/13, EU:T:2015:446, point 23 (non publié) ; voir, également, arrêt du 4 mai 2016, Bodegas Williams & Humbert/EUIPO - Central Hisumer (BOTANIC WILLIAMS & HUMBERT LONDON DRY GIN), T-193/15, non publié, EU:T:2016:266, points 24 et 25 et jurisprudence citée].
Ensuite, il convient de rappeler que, selon une jurisprudence constante, dans l'appréciation du risque de confusion, un faible degré de similitude entre les produits et les services désignés peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les marques, et inversement [voir, en ce sens, arrêt du 4 mai 2016, Bodegas Williams & Humbert/EUIPO - Central Hisumer (BOTANIC WILLIAMS & HUMBERT LONDON DRY GIN), T-193/15, non publié, EU:T:2016:266, point 69 et jurisprudence citée].
Dans la mesure où le terme «señorito» présent dans la marque demandée est beaucoup plus long que le terme «el» de ladite marque et que le public espagnol attachera peu d'importance à l'article défini «el», peu distinctif par rapport au substantif «señorito» [voir, en ce sens, arrêt du 4 mai 2016, Bodegas Williams & Humbert/EUIPO - Central Hisumer (BOTANIC WILLIAMS & HUMBERT LONDON DRY GIN), T-193/15, non publié, EU:T:2016:266, point 59], il y a lieu de conclure que, bien qu'il existe des différences entre les signes en conflit, les éléments par lesquels lesdits signes se différencient ne sont pas suffisamment importants pour éviter l'existence d'une similitude visuelle de degré moyen et phonétique de degré élevé.
Zum anderen ist nach ständiger Rechtsprechung bei einem zum allgemeinen Publikum gehörenden Alkoholkonsumenten, der als durchschnittlich informiert, aufmerksam und verständig anzusehen ist, von einem durchschnittlichen Aufmerksamkeitsniveau auszugehen (vgl. Urteil vom 4. Mai 2016, Bodegas Williams & Humbert/EUIPO - Central Hisumer [BOTANIC WILLIAMS & HUMBERT LONDON DRY GIN], T-193/15, nicht veröffentlicht, EU:T:2016:266, Rn. 24 und 25 sowie die dort angeführte Rechtsprechung).
À cet égard, il y a également lieu de tenir compte de la tendance naturelle des consommateurs à abréger les signes longs [voir arrêt du 4 mai 2016, Bodegas Williams & Humbert/EUIPO - Central Hisumer (BOTANIC WILLIAMS & HUMBERT LONDON DRY GIN), T-193/15, non publié, EU:T:2016:266, point 60 et jurisprudence citée].
Quant à l'élément additionnel «intima» du signe constituant la marque antérieure, il n'est pas de nature à neutraliser la similitude existant entre les signes et, de même, il est possible, ainsi que l'a considéré la chambre de recours, que, en raison de son caractère distinctif faible, établi au point 39 ci-dessus, ainsi que de la tendance naturelle des consommateurs à abréger les signes longs [voir arrêt du 4 mai 2016, Bodegas Williams & Humbert/EUIPO - Central Hisumer (BOTANIC WILLIAMS & HUMBERT LONDON DRY GIN), T-193/15, non publié, EU:T:2016:266, point 60 et jurisprudence citée], cet élément ne soit pas prononcé.