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Timestamp: 2016-10-21 15:03:49+00:00
Document Index: 248792341

Matched Legal Cases: ['art. 78', 'art. 80', 'art. 37', 'art. 78', 'ATF ', 'art. 30', 'ATF ', 'art. 84', 'art. 99', 'art. 84', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 64', 'art. 65']

6B_1027/2010 (04.04.2011)
Refus de cong�,
recours contre l'arr�t du Juge d'application des peines du canton de Vaud du 29 novembre 2010.
X.________ est incarc�r� depuis le 11 novembre 2009 aux Etablissements de la plaine de l'Orbe (ci-apr�s : EPO) o� il purge diverses peines privatives de libert�, essentiellement pour calomnie, calomnie qualifi�e et diffamation. Ayant atteint le tiers de sa peine depuis le 5 juin 2010, il a sollicit� quarante-huit heures de cong�, des 2 au 4 ou 16 au 18 juillet 2010, des 21 au 22 et 28 au 29 ao�t 2010, ainsi que des 4 au 5 et 11 au 12 septembre 2010. Par d�cisions des 25 juin et 13 ao�t 2010, l'Office d'ex�cution des peines a refus� l'octroi des cong�s demand�s.
Par jugement du 29 novembre 2010, le Juge d'application des peines du canton de Vaud a rejet� le recours du condamn� contre les d�cisions pr�cit�es. En bref, il a consid�r� que l'int�ress� n'avait pas activement particip� � la mise en oeuvre de ses objectifs de resocialisation. Malgr� son �ge avanc�, il pr�sentait un risque d'�vasion av�r�, d�s lors qu'il �tait rest� en cavale pendant pr�s de vingt mois avant son arrestation. Endett� et sans solde disponible sur son compte, il ne disposait pas d'un p�cule suffisant pour l'octroi d'un cong�. Enfin, le plan d'ex�cution de la sanction (ci-apr�s : PES) qui pr�voyait le passage du condamn� � la Colonie des EPO pour une dur�e de six mois sans ouverture s'opposait �galement � l'admission des demandes.
X.________ interjette un recours en mati�re p�nale contre le jugement cantonal dont il requiert l'annulation en concluant � l'octroi de quarante-huit heures de cong� par p�riode de deux mois d�s le 2 juillet 2010. En outre, il demande le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
L'arr�t attaqu� a �t� rendu dans le domaine de l'ex�cution des peines (art. 78 al. 2 let. b LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 80 al. 1 LTF; art. 37 al. 3 de la loi vaudoise sur l'ex�cution des condamnations p�nales; RSV 340.01). Il peut donc faire l'objet d'un recours en mati�re p�nale (art. 78 ss LTF).
A titre pr�alable, X.________ requiert la "r�cusation en bloc" de tous les juges du Tribunal f�d�ral qu'il consid�re comme pr�venus � son encontre. A l'appui de sa demande, il invoque des d�clarations exprim�es, selon lui, en ce sens par le Pr�sident de la Cour de droit p�nal et A.________. La jurisprudence admet qu'une juridiction dont la r�cusation est demand�e en corps puisse �carter elle-m�me la requ�te lorsque celle-ci est abusive ou manifestement mal fond�e (ATF 129 III 445 consid. 4.2.2 p. 464). La pr�sente demande qui entreprend de r�cuser sans discernement l'ensemble des juges du Tribunal f�d�ral sur la seule base de pr�tendues d�clarations, que l'int�ress� n'�taye, ni ne d�veloppe d'aucune fa�on, est manifestement abusive et, par cons�quent, irrecevable (cf. arr�t 1B_246/2008 du 13 novembre 2008 consid. 2.2).
Le recourant reproche ensuite au magistrat qui a rendu la d�cision attaqu�e de ne pas pr�senter l'impartialit� et l'ind�pendance n�cessaires pour statuer dans sa cause. En tant qu'il lui reproche "de partager aveugl�ment et par esprit de corporation les pr�jug�s de ses confr�res", il ne se pr�vaut pas de circonstances qui, objectivement envisag�es, font na�tre un doute quant � l'impartialit� du juge, mais bien plut�t d'impressions purement individuelles, soit de consid�rations subjectives qui ne suffisent pas pour retenir une apparence de pr�vention fond�e (cf. art. 30 al. 1 Cst. et 6 ch. 1 CEDH; ATF 134 I 20 consid. 4.2 p. 21, 131 I 24 consid. 1.1 p. 25).
4.1 Enfin, le recourant invoque une violation de l'art. 84 al. 6 CP. En bref, il conteste le risque d'�vasion et le manque de ressources �conomiques retenus par le juge pour refuser les cong�s demand�s. Il fait �galement valoir que si le PES ne pr�voit pas l'octroi de cong�s, il ne les exclut pas pour autant non plus.
4.2 Dans la mesure o�, pour contester le risque de fuite, le recourant fait valoir les permissions qui lui ont �t� accord�es les 5, 6 et 30 novembre 2010, il se fonde sur des faits nouveaux qui ne r�sultent pas de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente, de sorte qu'ils sont irrecevables (cf. art. 99 al. 1 LTF).
4.3.1 Afin de permettre au d�tenu d'entretenir des relations avec le monde ext�rieur, l'art. 84 al. 6 CP pr�voit que des cong�s d'une longueur appropri�e lui sont accord�s, pour autant que son comportement pendant l'ex�cution de la peine ne s'y oppose pas et qu'il n'y ait pas lieu de craindre qu'il s'enfuie ou commette d'autres infractions. L'octroi d'un cong� est ainsi subordonn� � trois conditions: le comportement du d�tenu pendant l'ex�cution de la peine ne doit pas s'y opposer, de m�me qu'il ne doit exister aucun danger de fuite ou de r�cidive. Ces conditions s'interpr�tent � la lumi�re de celles pos�es � l'octroi de la lib�ration conditionnelle. Il convient donc non seulement d'�valuer le risque de fuite pr�sent� par le condamn�, mais �galement d'�mettre un pronostic sur son comportement pendant la dur�e du cong�, un pronostic non d�favorable suffisant pour accorder le cong� requis (ATF 133 IV 201 consid. 2.2; voir �galement arr�t 6B_349/2008 du 24 juin 2008 consid. 3.2). Le juge charg� d'�mettre le pronostic dispose d'un large pouvoir d'appr�ciation, de sorte que le Tribunal f�d�ral n'intervient qu'en cas d'exc�s ou d'abus, notamment lorsque le juge a omis de tenir compte de crit�res pertinents (ATF 133 IV 201 consid. 2.3 p. 204).
4.3.2 Le recourant a fait l'objet de multiples condamnations aux chefs de calomnie, calomnie qualifi�e et diffamation. Selon les constatations cantonales - qu'il ne conteste pas - il n'a, jusqu'� ce jour, fait preuve d'aucun amendement, ni introspection. Il vit dans le d�ni complet de ses comportements d�lictueux, se positionnant en l�s� et n'admettant pas avoir pu causer du tort � ses victimes. Obs�d� par son combat contre le syst�me judiciaire, il d�clare devoir utiliser la calomnie et la diffamation afin d'atteindre son objectif et poursuit celui-ci au sein m�me de l'�tablissement p�nitentiaire o� il recrute des clients et dispense des conseils � ses cod�tenus, convaincu qu'ils sont �galement victimes de pr�tendus dysfonctionnements judiciaires. Faute d'avoir ainsi t�moign� une quelconque prise de conscience, le recourant, toujours aussi d�termin� quant au bien-fond� de sa croisade, laisse craindre qu'il ne r�it�re les agissements qui l'ont pr�sentement conduit en prison. Le fait que son comportement cellulaire soit qualifi� de bon (cf. jugement attaqu� consid. 3 p. 2 et 3) ne suffit pas � dissiper les craintes de r�cidive, d�s lors qu'il justifie sa bonne conduite carc�rale par la seule volont� de ne pas ruiner ses chances d'obtenir une lib�ration conditionnelle (cf. partie "En faits" lettre E p. 4) et non comme �tant l'expression d'un d�but d'amendement.
De plus, seule son arrestation - survenue de surcro�t � l'issue d'une �chapp�e de plus de vingt mois - a permis qu'il entre en ex�cution de peines. Son transfert au sein de la Colonie des EPO, op�r� le 12 juillet 2010, est r�cent. Enfin, comme les autorit�s cantonales l'ont constat� sans arbitraire (sur la notion d'arbitraire voir ATF 135 V 2 consid. 1.3 p. 4/5 et, plus particuli�rement, celle d'appr�ciation arbitraire des preuves voir ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9), le PES pr�voit bel et bien le passage du condamn� � la Colonie des EPO pour une dur�e de "6 mois sans ouverture" (cf. pce 9 du dossier cantonal, p. 14).
Compte tenu des risques de fuite et de r�cidive ainsi �tablis, les autorit�s cantonales ont � juste titre retenu que les demandes de cong� requises pour les mois de juin, juillet et ao�t 2010 se r�v�laient anticip�es. De m�me, la courte dur�e d'emprisonnement �tait-elle insuffisante pour �tablir que l'int�ress� satisfaisait d�sormais aux exigences inh�rentes � un r�gime carc�ral de basse s�curit�. Se fondant sur des crit�res pertinents, les juges cantonaux n'ont pas exc�d� leur pourvoir d'appr�ciation en posant un pronostic d�favorable sur le comportement pr�sum� du recourant durant les cong�s requis et, partant, en refusant ces derniers. Faute de violation du droit f�d�ral, le recours se r�v�le mal fond�.
En tant que le recours �tait d'embl�e d�nu� de chances de succ�s, l'assistance judiciaire doit �tre refus�e (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant, qui succombe, supporte les frais de la proc�dure, qui peuvent �tre r�duits pour tenir compte de sa situation �conomique (art. 65 al. 2 et 66 al. 1 LTF).
Wipr�chtiger Gehring