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Timestamp: 2016-10-28 04:42:47+00:00
Document Index: 319024219

Matched Legal Cases: ['art. 105', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 16', 'art. 5', 'art. 5', 'art. 5', 'art. 5', 'art. 5', 'ATF ', 'art. 5', 'art. 5', 'in fine', 'ATF ', 'in fine', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 66']

9C_83/2014 (15.04.2014)
9C_83/2014 � � Arr�t du 15 avril 2014
recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, du 3 d�cembre 2013.
A.a.�C.________, n�e en 1992, s'est annonc�e le 19 juin 1997, aupr�s de l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s: l'office AI) en raison d'un retard de langage (graves difficult�s d'�locution, dysphasie). Par la suite, le diagnostic de psychose infantile a �t� pos�. Dans ce contexte, elle a b�n�fici� de mesures m�dicales, ainsi que d'une formation scolaire sp�ciale. Apr�s avoir fr�quent� quelques ann�es l'enseignement sp�cialis�, l'assur�e a rejoint � compter du mois de janvier 2004 l'enseignement priv�. L'office AI a alors mis un terme � la prise en charge de la formation scolaire sp�ciale.
A.b.�Le 20 d�cembre 2011, la m�re de l'assur�e a pr�sent�, pour sa fille, une demande de prestations - compl�t�e le 20 janvier 2012 par l'envoi d'une formule officielle - tendant � la prise en charge des frais issus de la formation de stylisme-mod�lisme-couture que sa fille suivait actuellement aupr�s de l'�cole priv�e X.________ (ci-apr�s: l'Ecole X.________). Dans le cadre de l'instruction de cette demande, l'assur�e a �t� vue par un psychologue en orientation professionnelle de l'AI. Dans un rapport initial et final du 23 juillet 2012, celui-ci a expos� qu'apr�s avoir obtenu un dipl�me de mod�liste-styliste-couturi�re aupr�s de l'Ecole X.________ au mois de juin 2011, l'assur�e avait d�cid� de poursuivre ses �tudes au sein de cet �tablissement dans le but d'obtenir un "bachelor" dans cette mati�re et d'augmenter ainsi ses chances de trouver un emploi (elle venait d'achever sa premi�re ann�e avec succ�s). Il apparaissait que le choix professionnel de l'assur�e �tait fait, que celui-ci �tait adapt� � ses limitations fonctionnelles, ainsi qu'� ses capacit�s intellectuelles. Cette formation, qui se d�roulait tr�s bien, n'occasionnait pas de frais suppl�mentaires en lien avec l'atteinte � la sant�, ni de droit aux indemnit�s journali�res. Fort de ces conclusions, l'office AI a, par d�cision du 22 octobre 2012, rejet� la demande de prestations de l'assur�e.
C.________ a recouru contre cette d�cision aupr�s du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, en produisant de nouvelles pi�ces. Par jugement du 3 d�cembre 2013, le Tribunal cantonal a rejet� le recours.
C.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont elle demande l'annulation. Sous suite de frais et d�pens, elle conclut au renvoi de la cause � la juridiction cantonale pour instruction compl�mentaire et nouveau jugement.
Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si ceux-ci ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - ce qui correspond � la notion d'arbitraire (ATF 136 II 304 consid. 2.4 p. 313; 135 II 145 consid 8.1 p. 153) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). La violation peut consister en un �tat de fait incomplet, car l'autorit� pr�c�dente viole le droit mat�riel en n'�tablissant pas tous les faits pertinents pour l'application de celui-ci (ATF 134 V 53 consid. 4.3 p. 62). La partie recourante qui entend s'�carter des constatations de l'autorit� pr�c�dente doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es. A d�faut d'une telle motivation, il n'est pas possible de prendre en consid�ration un �tat de fait qui diverge de celui contenu dans la d�cision attaqu�e, ni des faits qui n'y sont pas contenus (ATF 136 I 184 consid. 1.2 p. 187; 133 IV 286 consid. 1.4 et 6.2 p. 287 s.).
En l'esp�ce, il n'est pas contest� que la formation de "graduate" et de "bachelor" suivie par la recourante aupr�s de l'Ecole X.________ est une formation professionnelle initiale qui r�pond aux aptitudes de l'int�ress�e. Le litige porte donc uniquement sur le point de savoir si la recourante a droit � la prise en charge par l'assurance-invalidit� des frais encourus dans le cadre de cette formation.
3.1.�Aux termes de l'art. 16 al. 1 LAI, l'assur� qui n'a pas encore eu d'activit� lucrative et � qui sa formation professionnelle initiale occasionne, du fait de son invalidit�, des frais beaucoup plus �lev�s qu'� un non-invalide a droit au remboursement de ses frais suppl�mentaires si la formation r�pond � ses aptitudes.
Pour calculer le montant des frais suppl�mentaires, on compare les frais de formation de l'invalide avec ceux qu'une personne non atteinte dans sa sant� devrait probablement assumer pour atteindre le m�me objectif professionnel (art. 5 al. 3, 1�re phrase, RAI). Lorsque l'assur� a re�u un d�but de formation professionnelle avant d'�tre invalide, les frais de cette formation seront pris comme terme de comparaison; on proc�dera de m�me lorsque, non invalide, l'assur� aurait re�u manifestement une formation moins co�teuse que celle qu'on se propose de lui donner (art. 5 al. 3, 2�me phrase, RAI).
3.2.�Les premiers juges ont tout d'abord rappel� que selon la jurisprudence, l'art. 5 al. 3, 1�re phrase, RAI ne permettait pas de d�duire un droit � la prise en charge des frais d'une formation professionnelle initiale choisie en raison de l'invalidit�, frais qui pouvaient s'av�rer sup�rieurs � ceux d'une autre formation que la personne aurait choisie si elle n'avait pas �t� invalide (arr�t I 208/95 du 18 d�cembre 1995 consid. 2, in VSI 1997 p. 160). La r�gle s'appliquait m�me dans le cas d'une personne assur�e qui, si elle n'avait pas �t� invalide, aurait�
�ventuellement�choisi une formation globalement plus courte et moins on�reuse. Le principe connaissait toutefois deux exceptions: l'art. 5 al. 3, 2�me phrase, RAI pr�voyait, ainsi, que lorsque l'assur� avait re�u un d�but de formation professionnelle avant d'�tre invalide ou lorsque, non invalide, l'assur� aurait�
manifestement�re�u une formation moins co�teuse que celle qu'on se proposait de lui donner, les frais de cette formation (effectivement d�but�e ou hypoth�tique) �taient pris comme terme de comparaison. Les deux cas de figure vis�s par l'art. 5 al. 3, 2�me phrase, RAI pr�supposaient que le choix de la formation f�t li� � l'invalidit� (ATF 106 V 165 consid. 2). A cet effet, il fallait apporter la preuve stricte ("stringent bewiesen sein") que, sans invalidit�, l'assur� aurait�
manifestement�b�n�fici� d'une formation moins on�reuse (cf. arr�ts I 856/05 du 30 janvier 2006 consid. 2.2 et I 488/00 du 15 septembre 2003 consid. 3.2).
3.3.�Les premiers juges ont retenu que la recourante n'avait pas �tabli au degr� de preuve requis par la jurisprudence que son choix de suivre une formation aupr�s de l'Ecole X.________ avait �t� exclusivement dict� par l'invalidit� et que sans atteinte � la sant�, elle aurait manifestement re�u une formation moins co�teuse que celle propos�e par l'�tablissement priv�. Ils ont donc ni� le droit � la prise en charge des frais encourus dans le cadre de l'art. 5 al. 3, 2�me phrase, RAI. D�s lors que la recourante n'avait, � juste titre, pas fait valoir que la formation qu'elle suivait actuellement engendrerait des frais plus importants que ceux que devrait supporter une personne valide suivant le m�me cursus, la demande de prise en charge sollicit�e devait �galement �tre refus�e sous l'angle de l'art. 5 al. 3, 1�re phrase, RAI.
La recourante se plaint en substance d'une constatation manifestement inexacte des faits pertinents cons�cutive � une mauvaise appr�ciation des preuves. Elle reproche, en particulier, � la juridiction cantonale d'avoir retenu qu'il n'�tait pas �tabli de mani�re incontestable que, sans invalidit�, elle aurait manifestement re�u une formation moins co�teuse que celle propos�e � l'Ecole X.________, notamment une formation en �cole de m�tier pour �tre cr�atrice de v�tements ou un apprentissage compl�t� �ventuellement par une maturit� professionnelle. Elle fait �galement grief aux premiers juges d'avoir statu� sans proc�der � des mesures d'instruction compl�mentaires, apr�s avoir pourtant constat� que le dossier �tait lacunaire sur le plan m�dical.
5.1.�Compte tenu de son pouvoir d'examen restreint, il n'appartient pas au Tribunal f�d�ral de proc�der une nouvelle fois � l'appr�ciation des preuves administr�es, mais � la partie recourante d'�tablir en quoi celle op�r�e par l'autorit� cantonale serait manifestement inexacte ou incompl�te, ou en quoi les faits constat�s auraient �t� �tablis au m�pris de r�gles essentielles de proc�dure.
5.2.�En l'occurrence, les constatations de la juridiction cantonale selon lesquelles la recourante n'a pas �tabli au degr� de preuve requis par la jurisprudence que sans invalidit�, elle aurait manifestement suivi une formation moins co�teuse que celle dispens�e par l'Ecole X.________, n'apparaissent pas arbitraires ni manifestement inexactes. Comme l'ont retenu les premiers juges, la recourante n'a pas d�montr� - ni m�me all�gu� - qu'elle aurait entrepris des d�marches concr�tes en vue d'int�grer une formation dans l'enseignement public et que son inscription aurait �t� rejet�e du fait de ses probl�mes psychiques. Il est vrai que l'int�ress�e a effectu� un stage de cr�atrice de v�tements durant trois jours aupr�s de l'Ecole de couture de Y.________ � l'issue duquel il a �t� retenu qu'elle avait beaucoup de peine, �tait d�pourvue de vision dans l'espace et n'�tait pas habile. Toutefois, � la suite des premiers juges, il convient de relever que les obstacles invoqu�s par l'�tablissement en question n'avaient pas n�cessairement trait � l'invalidit�, mais plut�t aux comp�tences pratiques de l'assur�e. D�s lors, l'appr�ciation �mise � l'issue du stage de trois jours ne saurait �tre interpr�t�e comme la preuve manifeste que le choix de la recourante de se tourner vers l'enseignement priv� �tait exclusivement li� � l'invalidit� et que bien portante, elle aurait (manifestement) suivi une formation dans l'enseignement public. Il semblerait certes que l'enseignement dans des classes � effectifs r�duits - tel que dispens� par l'Ecole X.________ - soit sp�cialement adapt� � l'�tat de sant� de la recourante (cf. rapport du 23 juillet 2012 du psychologue en orientation professionnelle de l'AI p. 3 in fine). Ce seul �l�ment n'apporte, cependant, pas non plus la preuve stricte que sans atteinte � la sant�, la recourante aurait manifestement int�gr� l'enseignement public. A cet �gard, on rappellera que la simple �ventualit� que sans invalidit�, la recourante aurait suivi une formation moins co�teuse dans l'enseignement public n'est pas suffisante au regard de la jurisprudence expos�e ci-dessus (cf. supra consid. 3.2) pour mettre � la charge de l'assurance-invalidit� les frais de la formation professionnelle initiale entam�e aupr�s de l'Ecole X.________.
5.3.�Cela �tant et contrairement � ce que soutient la recourante (du moins implicitement), l'appr�ciation des preuves � laquelle se sont livr�s les premiers juges n'appara�t nullement arbitraire ou autrement contraire au droit. Ceux-ci ont tenu compte des pi�ces pertinentes du dossier qu'ils ont discut�es de fa�on consciencieuse. D�s lors qu'ils disposaient de suffisamment d'�l�ments pour statuer et qu'ils �taient convaincus que de nouvelles mesures probatoires ne pouvaient les amener � modifier leur opinion quant � l'issue du litige, les premiers juges, pouvaient, par appr�ciation anticip�e des preuves, renoncer � proc�der � des mesures probatoires compl�mentaires (ATF 130 II 425 consid. 2.1 p. 429; 125 I 127 consid. 6c/cc in fine p. 135). La juridiction cantonale a certes constat� des lacunes dans l'instruction du dossier m�dical men�e par l'intim�. Celles-ci n'ont toutefois pas port� pr�judice � la recourante, l'autorit� cantonale de recours �tant partie de l'hypoth�se la plus favorable � l'assur�e, � savoir que les troubles psychiques diagnostiqu�s durant son enfance avaient persist� et qu'ils �taient encore invalidants. En ce qui concerne plus sp�cialement l'offre de preuve avanc�e par la recourante, on ne voit pas quels �l�ments pertinents l'audition de sa m�re aurait pu apporter, ni en quoi ces �l�ments auraient �t� susceptibles d'influencer la d�cision attaqu�e; l'int�ress�e ne le pr�cise du reste pas. Enfin, on rappellera que les garanties minimales de l'art. 29 al. 2 Cst. en mati�re de droit d'�tre entendu, ne conf�rent pas le droit d'�tre entendu oralement par l'autorit� (cf. ATF 134 I 140 consid. 5.3 p. 148 et les r�f�rences).
5.4.�Il s'ensuit que le jugement entrepris n'est pas critiquable et le recours doit �tre rejet�.
Vu l'issue du litige, les frais judiciaires sont mis � la charge de la recourante, laquelle ne peut pr�tendre une indemnit� de d�pens (art. 66 al. 1 et 68 al. 1 LTF).