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Timestamp: 2016-10-26 21:16:58+00:00
Document Index: 242896977

Matched Legal Cases: ['art. 388', 'art. 394', 'art. 450', 'art. 395', 'art. 416', 'art. 112', 'art. 112', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 40', 'art. 13', 'art. 42', 'art. 42', 'art. 40', 'art. 39', 'art. 40', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 40', 'art. 416', 'art. 40', 'art. 40', 'art. 76', 'ATF ', 'art. 76', 'ATF ']

5A_252/2014 (10.06.2014)
5A_252/2014 � � Arr�t du 10 juin 2014
Me A.________,
d�clarant recourir pour B.X.________,
Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des curatelles, route du Signal 8, 1014 Lausanne
B.X.________, repr�sent� par Me C.________, avocat,
effet suspensif (curatelle de repr�sentation),
recours contre la d�cision de la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 10 mars 2014.
A.a.�B.X.________, de nationalit�s allemande et autrichienne, est n� le 9 juin 1929. Jusqu'au 2 d�cembre 2013, il r�sidait � D.________ (VD), dans une villa dont son �pouse, d�c�d�e en 2009, �tait propri�taire et sur laquelle il dispose d'un usufruit.
�B.X.________ s'est annonc� partant de D.________ le 7 f�vrier 2014. Il a pris domicile � L.________ (Allemagne).
A.b.�Le 7 novembre 2013, B.X.________, repr�sent� par Me A.________, avocat � H.________, a d�pos� en conciliation devant le Tribunal d'arrondissement de La C�te une action en partage � l'encontre de ses fils, F.________ et G.X.________, tous deux domicili�s en Allemagne.
A.c.�Par acte exp�di� le 3 d�cembre 2013, re�u le 5 suivant, Me A.________ a, pour le compte de B.X.________, form� devant la Justice de paix du district de Morges (ci-apr�s: la Justice de paix) une " requ�te de mesures superprovisionnelles urgentes en d�signation d'un curateur ".
�A l'appui de sa requ�te, Me A.________ a notamment all�gu� que B.X.________ avait un urgent besoin de protection au sens de l'art. 388 CC; il convenait notamment de le prot�ger contre ses deux fils, qui, apr�s avoir r�sili� le contrat de travail de sa gouvernante, l'avaient emmen� le 2 d�cembre 2013 en Allemagne dans le but de le placer contre son gr� dans une institution pour personnes �g�es.
A.d.�Par courrier du 3 d�cembre 2013, B.X.________ a r�sili� le mandat de Me A.________. Par fax du 2 janvier 2014, Me I.________, avocat � L.________, a inform� ce dernier qu'il �tait le nouveau conseil de B.X.________ et a derechef r�sili� son mandat. Me I.________ indiquait que son client souhaitait que les deux actions ouvertes en Suisse fussent retir�es, Me A.________ �tant invit� � lui confirmer leur retrait et la fin de son mandat dans les dix jours. Une copie de ce fax a �t� transmise le 9 janvier 2014 � la Justice de paix.
�Le 14 janvier 2014, Me I.________ s'est � nouveau adress� � la Justice de paix pour lui indiquer en substance que B.X.________ comptait rester en Allemagne et que la proc�dure �tait devenue sans objet.
A.e.�Le 20 janvier 2014, la Justice de paix a proc�d� � l'audition de Me A.________, en l'absence de B.X.________.
A.f.�Par d�cision du 28 janvier 2014, exp�di�e le 3 f�vrier 2014, la Justice de paix a notamment institu� une curatelle de repr�sentation au sens de l'art. 394 al. 1 CC en faveur de B.X.________, nomm� Me A.________ en qualit� de curateur, et dit que celui-ci aurait pour t�che de repr�senter B.X.________ dans les rapports avec les tiers, en particulier dans la proc�dure en partage ouverte devant le Tribunal d'arrondissement de La C�te, en vue de sauvegarder ses int�r�ts patrimoniaux successoraux. La Justice de paix a priv� d'effet suspensif tout recours �ventuel contre cette d�cision (art. 450c CC).
A.g.�Par acte du 5 mars 2014, B.X.________, cette fois-ci repr�sent� par Me C.________, avocat � K.________, a interjet� recours devant la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal vaudois contre la d�cision pr�cit�e. B.X.________ a conclu � l'admission de son recours et � ce que la d�cision entreprise soit r�form�e en ce sens qu'il est mis fin � l'enqu�te en institution d'une curatelle et qu'aucune mesure de protection de l'adulte n'est prise � son sujet. Subsidiairement, il a conclu � l'annulation de la d�cision attaqu�e.
�Dans le courrier accompagnant l'acte de recours, B.X.________ a sollicit� " l'autorisation de louer sa villa � des tiers, dans le cadre de la d�cision sur effet suspensif ".
�A l'appui de son recours, B.X.________ a produit une procuration qu'il a sign�e � L.________ le 7 f�vrier 2014 en faveur de Me C.________ " aux fins de le repr�senter et d'agir en son nom dans le cadre de la proc�dure de recours � la Chambre des curatelles contre la d�cision rendue le 3 f�vrier 2014 (sic) par la Justice de paix du district de Morges ". La signature de B.X.________ a �t� authentifi�e, sur la base de son passeport allemand, par Me J.________, notaire � L.________.
A.h.�Par courrier du 10 mars 2014, communiqu� par fax et recommand�, la Juge d�l�gu�e de la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal vaudois (ci-apr�s: la Juge d�l�gu�e) a inform� Me C.________ et Me A.________ que la requ�te d'effet suspensif contenue dans le courrier du 5 mars 2014 �tait admise, pr�cisant que " l'ex�cution de la d�cision rendue le 3 f�vrier 2014 (sic) est d�s lors suspendue jusqu'� droit connu sur le recours actuellement pendant (...) ".
A.i.�Par fax et courrier du 10 mars 2014, Me A.________ a sollicit� la reconsid�ration de la d�cision pr�cit�e, requ�te rejet�e le 11 mars 2014 par la Juge d�l�gu�e.
A.j.�Par d�cision du 11 mars 2014, exp�di�e le 13 suivant, la Justice de paix a institu� une curatelle de gestion au sens de l'art. 395 al. 1 CC en faveur de B.X.________ et a nomm� Me A.________ en qualit� de curateur, pr�cisant que dite d�cision s'appliquait jusqu'� droit connu sur le sort du recours interjet� devant la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal vaudois.
�B.X.________, repr�sent� par Me C.________, a recouru contre cette d�cision par acte du 17 mars 2014, concluant principalement � ce qu'elle soit r�form�e en ce sens qu'aucune mesure de protection de l'adulte n'est ordonn�e en sa faveur.
�Le 18 mars 2014, la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal vaudois a admis la requ�te d'effet suspensif assortissant le recours.
Par acte du 25 mars 2014, Me A.________, all�guant recourir pour le compte de B.X.________, forme un " recours constitutionnel subsidiaire " devant le Tribunal f�d�ral contre la d�cision sur effet suspensif du 10 mars 2014, concluant � son annulation.
�Invit�s � se d�terminer, la Justice de paix a propos� l'admission du recours. La Chambre des curatelles du Tribunal cantonal vaudois s'est r�f�r�e � ses d�cisions des 10, 11 et 18 mars 2014. B.X.________, repr�sent� par Me C.________, a conclu � l'irrecevabilit� du recours, subsidiairement � son rejet dans la mesure de sa recevabilit�.
C.a.�Par ordonnance du Pr�sident de la Cour de c�ans du 28 mars 2014, la requ�te d'effet suspensif assortissant le recours a �t� rejet�e.
C.b.�A l'appui du recours, Me A.________ a produit deux procurations, dat�es des 3 mai et 25 octobre 2013, � teneur desquelles B.X.________ lui donne mandat de le repr�senter et d'agir en son nom dans le cadre de " probl�mes comptables et financiers ", respectivement d'une " action en partage de la succession de feu Madame E.X.________, d�c�d�e le 2 mars 2009 � D.________ ".
�Par ordonnance du 16 mai 2014, le Juge instructeur de la Cour de c�ans a invit� Me A.________ � produire jusqu'au 26 mai 2014 une procuration de B.X.________ se rapportant � la pr�sente proc�dure et lui conf�rant le pouvoir de recourir contre la d�cision cantonale, en pr�cisant qu'� d�faut, le m�moire ne serait pas pris en consid�ration.
�Par courrier du 23 mai 2014, Me A.________ a sollicit� une prolongation du d�lai fix� pour produire la procuration requise, ce qui lui a �t� accord� jusqu'au 6 juin 2014.
�Le 2 juin 2014, Me A.________ a produit une procuration d�livr�e en sa faveur par la Justice de paix le 27 mai 2014, par laquelle cette derni�re d�clare lui " donner mandat, respectivement autoriser (art. 416 al. 1 ch. 9 CC " � " (...) recourir dans le cadre de la d�cision de curatelle de repr�sentation concernant Monsieur B.X.________ (...) et d'une proc�dure 5A_252/2014 devant le Tribunal f�d�ral contre la d�cision de la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal du 10 mars 2014 ".
Il sied d'embl�e de relever que la d�cision attaqu�e ne contient pas d'�tat de fait et que sa motivation, tenant sur quelques lignes, ne se r�f�re � aucune disposition l�gale. Ne satisfaisant pas aux exigences de l'art. 112 al. 1 LTF, elle ne permet pas au Tribunal f�d�ral de contr�ler son bien-fond� et, partant, devrait �tre annul�e et renvoy�e � la cour cantonale conform�ment � l'art. 112 al. 3 LTF (arr�ts 4A_370/2012 du 4 d�cembre 2012 consid. 2.2; 4A_252/2007 du 15 novembre 2007 consid. 3.2; 9C_423/2007 du 29 ao�t 2007). N�anmoins, vu la nature de l'affaire, la Cour de c�ans a compl�t� d'office l'�tat de fait sur la base du dossier en application de l'art. 105 al. 2 LTF.
Le Tribunal f�d�ral examine d'office et librement la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 139 III 133 consid. 1; 138 III 46 consid. 1; 138 III 471 consid. 1 p. 475; 137 III 417 consid. 1).
2.1.�A teneur de l'art. 40 al. 2 LTF, les mandataires d'une partie devant le Tribunal f�d�ral doivent justifier de leurs pouvoirs par une procuration. Par procuration, il faut entendre soit un acte �crit remplissant les conditions pr�vues aux art. 13 � 15 CO, soit un document �lectronique remplissant les conditions pr�vues � l'art. 42 al. 4 LTF. Si une telle procuration n'est pas jointe au m�moire, le Tribunal f�d�ral impartit un d�lai appropri� � la partie pour rem�dier � l'irr�gularit� et l'avertit qu'� ce d�faut, le m�moire ne sera pas pris en consid�ration (art. 42 al. 5 LTF). La loi ne permet pas au mandataire d'�viter cette cons�quence en justifiant de ses pouvoirs par t�moins ou par quelque autre moyen de preuve. C'est donc la validit� m�me des pouvoirs de repr�sentation que les art. 40 al. 2 et 42 al. 5 LTF subordonnent � la production d'une procuration �crite ou �lectronique. Aussi, les actes accomplis devant le Tribunal f�d�ral par un repr�sentant d�pourvu de procuration sont-ils nuls et engagent-ils, conform�ment aux r�gles g�n�rales sur la repr�sentation (cf. art. 39 CO), la seule responsabilit� de leur auteur, notamment quant aux frais de la proc�dure. Ces r�gles prot�gent en premier lieu le pr�tendu repr�sent� (cf. arr�ts 6B_226/2012 du 15 mai 2002 consid. 1.2; 6B_787/2011 du 12 mars 2012 consid. 2; 6B_525/2008 du 4 septembre 2008 consid. 2).
�L'un des buts d'une procuration - qui ne doit pas forc�ment avoir �t� sign�e avant le d�p�t du recours, ni m�me avant l'�ch�ance du d�lai de recours (cf. arr�t 8C_102/2009 du 26 octobre 2009 consid. 1.3) -est d'�tablir que le mandataire qui d�clare repr�senter une partie en justice agit bien avec l'accord de celle-ci. Le Tribunal f�d�ral est ainsi l�gitim� � v�rifier qu'une personne a bien la volont� de recourir (cf. arr�t 9C_705/2008 du 10 octobre 2008). En d'autres termes, cela implique que le juge instructeur peut requ�rir, s'il l'estime n�cessaire, une procuration actualis�e et topique, sans pour autant que sa demande rel�ve du formalisme excessif (arr�t 9F_7/2013 du 27 novembre 2013 consid. 3.2.2).
�D�s lors qu'une procuration d�livr�e pour intenter un proc�s comporte, sauf clause contraire, le pouvoir de recourir jusqu'au Tribunal f�d�ral, une procuration g�n�rale se rapportant � la proc�dure en cours suffit. En cas de doute, le Tribunal f�d�ral doit �tablir la port�e de la procuration ( AUBRY GIRARDIN,�
in�Commentaire de la LTF, 2
�me��d., 2014, n� 18 ad art. 40 LTF et les arr�ts cit�s). La demande de d�p�t d'une procuration sp�ciale pourra ainsi se justifier lorsqu'il existe des doutes sur l'�tendue de la procuration produite en proc�dure cantonale, de m�me lorsque le recours ne mentionne pas qu'une procuration figure dans le dossier cantonal. Une procuration �crite sp�ciale sera �galement n�cessaire lorsque l'avocat a �t� admis � repr�senter son client en proc�dure cantonale en vertu notamment de faits concluants. Pour le surplus, une procuration sp�ciale pourra �tre demand�e en cas de recours irr�fl�chi ou abusif; cela donne au tribunal la certitude que le mandataire n'entreprend pas de son propre chef des actes de proc�dure qui peuvent se r�v�ler pr�judiciables � la partie (ATF 117 Ia 440 consid. 1b p. 444).
2.2.�En l'esp�ce, les procurations initialement fournies par Me A.________ � l'appui du recours ne concernent pas la pr�sente proc�dure et ne sauraient d�s lors le l�gitimer � agir pour le compte du recourant, ce d'autant qu'aucun pouvoir de repr�sentation ne peut d�couler des curatelles institu�es par les d�cisions de la Justice de paix vu l'effet suspensif octroy� aux recours interjet�s contre celles-ci. C'est la raison pour laquelle, conform�ment � l'art. 42 al. 5 LTF, un d�lai lui a �t� imparti pour en produire une r�pondant aux conditions susrappel�es. Or force est de constater que Me A.________ n'a pas d�f�r� � l'invitation qui lui a �t� faite � cet �gard. Il va sans dire que la procuration produite le 2 juin 2014 ne satisfait pas aux r�quisits de l'art. 40 al. 2 LTF, d�s lors qu'elle n'�mane pas de la pr�tendue partie recourante, mais de l'autorit� de premi�re instance dont la d�cision fait l'objet d'un recours. Au demeurant, celle-ci ne saurait consentir aux actes de proc�dure de Me A.________ sur la base de l'art. 416 al. 1 ch. 9 CC, d�s lors que ce dernier ne rev�t pas la qualit� de curateur compte tenu de l'effet suspensif ordonn� par la cour cantonale. Pour le surplus, les motifs avanc�s pour expliquer la soi-disant impossibilit� d'obtenir une procuration de la suppos�e partie recourante ne sauraient convaincre. Les pi�ces du dossier d�montrent clairement que B.X.________ n'a aucune volont� de recourir contre une ordonnance, qu'il a lui-m�me sollicit�e. Il s'av�re en effet que le mandat de Me A.________ a �t� r�sili� en d�cembre 2013 et que le nouveau conseil du recourant, agissant valablement sur la base d'une procuration l�galis�e post�rieure � dite r�siliation et qui se rapporte express�ment � la pr�sente proc�dure, a recouru tant contre la d�cision de la Justice de paix instituant une curatelle de repr�sentation en sa faveur que contre celle �largissant la curatelle � la gestion de ses biens.
�Compte tenu de ce qui pr�c�de, il y a lieu de consid�rer que le recours a �t� d�pos� par un mandataire sans pouvoirs. Il doit ainsi �tre d�clar� irrecevable (cf. arr�t 4F_15/2008 du 20 novembre 2013 consid. 2.3.1; AUBRY GIRARDIN, op. cit., n� 21 ad art. 40 LTF; MERZ,�
in�Basler Kommentar, Bundesgerichtsgesetz, 2
�me��d., 2011, n� 43 ad art. 40 LTF).
Le recours est irrecevable � un autre titre.
3.1.�La qualit� pour recourir au Tribunal f�d�ral dans le domaine de la protection de l'adulte et de l'enfant se d�termine exclusivement au regard de l'art. 76 al. 1 LTF (arr�t 5A_683/2013 du 11 d�cembre 2013 consid. 1.2 et la r�f�rence cit�e). Selon cette disposition, a qualit� pour former un recours en mati�re civile quiconque a pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente ou a �t� priv� de la possibilit� de le faire (let. a) et est particuli�rement touch� par la d�cision attaqu�e et a un int�r�t digne de protection � son annulation ou sa modification (let. b). L'int�r�t digne de protection consiste dans l'utilit� pratique que l'admission du recours apporterait � son auteur, en lui �vitant de subir un pr�judice de nature �conomique, id�ale, mat�rielle, ou autre, que la d�cision entreprise lui occasionnerait (ATF 138 III 537 consid. 1.2.2 p. 539 et les arr�ts cit�s). Il incombe au recourant d'all�guer les faits qu'il consid�re comme propres � fonder sa qualit� pour recourir au Tribunal f�d�ral selon l'art. 76 LTF, lorsqu'ils ne ressortent pas � l'�vidence de la d�cision attaqu�e ou du dossier de la cause (ATF 138 III 537 consid. 1.2 p. 539; 133 II 353 consid. 1 p. 356).
3.2.�En l'esp�ce, l'acte de recours ne contient aucune motivation relative � l'int�r�t digne de protection du pr�tendu recourant � l'annulation de la d�cision attaqu�e. Les �l�ments �nonc�s au chapitre du recours intitul� " Qualit� de partie et de son repr�sentant " concernent en effet exclusivement Me A.________, lequel n'a toutefois pas form� le recours en son nom propre. Ce nonobstant, force est de constater que le pr�tendu recourant ne dispose d'aucun int�r�t digne de protection, d�s lors que, comme retenu plus haut (cf.�
supra�consid. 2.2), l'on ne saurait consid�rer qu'il puisse avoir la volont� de recourir contre une d�cision qu'il a lui-m�me sollicit�e par le biais d'un avocat qu'il a express�ment mandat� pour ce faire.
�Si l'on devait - par hypoth�se - consid�rer que le recours a �t� form� par A.________, il y aurait alors lieu de retenir que ce dernier n'est pas parvenu � d�montrer l'utilit� pratique que l'admission du recours lui apporterait. A cet �gard, il ne fait valoir en d�finitive, sur la base notamment d'une pr�c�dente r�siliation de mandat qui, selon lui, aurait �t� falsifi�e par l'un des fils de B.X.________, qu'un int�r�t juridique " si par impossible les r�siliations de mandat devaient �tre (...) annul�es par le principal int�ress� ". Au-del� du fait qu'en utilisant l'expression " par impossible ", Me A.________ reconna�t implicitement qu'il est peu probable que B.X.________ revienne sur sa d�cision de r�silier le mandat qui les avait li�s jusqu'en d�cembre 2013, une telle conjecture ne permet pas de retenir que l'admission du recours lui �viterait de subir un pr�judice au sens susrappel�.
Vu ce qui pr�c�de, le pr�sent recours doit �tre d�clar� irrecevable. Etant donn� la nature et les circonstances particuli�res de la cause, il n'est pas per�u de frais judiciaires et la caisse du Tribunal f�d�ral versera une indemnit� de d�pens de 1'500 fr. � B.X.________, repr�sent� par Me C.________, qui obtient gain de cause.
La caisse du Tribunal f�d�ral versera une indemnit� de d�pens de 1'500 fr. � B.X.________, repr�sent� par Me C.________.
Le pr�sent arr�t est communiqu� � Me A.________, � B.X.________, repr�sent� par Me C.________, � la Justice de paix du district de Morges et � la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal du canton de Vaud.