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Timestamp: 2016-09-29 18:40:39+00:00
Document Index: 300083453

Matched Legal Cases: ['art. 189', 'art. 190', 'art. 6', 'in dubio', 'in dubio', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 189', 'art. 190', 'art. 66', 'art. 68']

6B_624/2015 (15.04.2016)
6B_624/2015 � � Arr�t du 15 avril 2016
MM. et Mme les Juges f�d�raux Denys, Pr�sident,
R�edi et Pont Veuthey, Juge suppl�ante.
X.________, repr�sent� par Me Marco Rossi, avocat,
1. Minist�re public de la R�publique et canton de Gen�ve, route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy,
2. A.________, repr�sent�e par Me Raymond de Morawitz, avocat,
Contrainte sexuelle, viol; arbitraire,
recours contre l'arr�t de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre p�nale d'appel et de r�vision, du 23 avril 2015.
Par jugement du 12 juin 2014, le Tribunal correctionnel du canton de Gen�ve a reconnu coupable X.________ de contrainte sexuelle (art. 189 al. 1 CP) et de viol (art. 190 al. 1 CP) et l'a condamn� � une peine privative de libert� de 3 ans sous d�duction d'un jour de d�tention avant jugement et mis au b�n�fice du sursis partiel, peine ferme de six mois et d�lai d'�preuve de 3 ans pour le solde. Il l'a �galement condamn� � verser � A.________ la somme de 10'000 fr. � titre de r�paration du tort moral ainsi qu'aux frais de justice et � une indemnit� pour les d�pens.
Statuant sur appel de A.________ et de X.________, la Chambre p�nale d'appel et de r�vision de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve a, par arr�t du 23 avril 2015, rejet� l'appel form� par A.________ concluant � l'octroi d'une indemnit� pour tort moral plus �lev�e. Elle a admis tr�s partiellement celui form� par X.________, a r�form� le montant des frais de conseil juridique � payer par ce dernier � A.________ pour la premi�re instance, statu� sur les frais et d�pens de l'instance d'appel et renvoy� la cause au Tribunal p�nal pour qu'il arr�te l'indemnit� pour l'activit� ant�rieure du d�fenseur d'office de X.________.
Sur le fond, la cour cantonale a retenu que A.________, petite-fille de mollah, issue d'une famille iranienne tr�s assidue religieusement, a eu l'occasion, en 2005, d'accompagner durant un mois ses parents chez sa tante paternelle et son oncle par alliance B.________ et X.________ � Gen�ve. Elle a constat� � cette occasion la consid�ration dont les femmes jouissaient en Suisse en comparaison de l'Iran. De retour en Iran, elle a termin� ses �tudes � T�h�ran et a pu obtenir de ses parents d'y rester quelque temps � condition d'endosser, � son retour dans sa ville natale, le r�le d'espion religieux vis-�-vis de ses coll�gues et �l�ves. Elle redoutait le retour car elle y �tait promise en mariage � un homme religieux int�griste, son propre fr�re l'ayant d�j� battue pour avoir �t� vue avec des hommes. Elle avait �galement �t� victime de la r�pression exerc�e par la police islamique parce que, avec une amie helveticoiranienne C.________, elle avait pass� une soir�e en compagnie d'un gar�on. Convaincue de vouloir quitter son pays, elle a alors pris contact avec son oncle par alliance. X.________ avait compati et accept� d'effectuer pour elle les d�marches afin qu'elle puisse venir �tudier en Suisse.
A son arriv�e, le 8 septembre 2006, elle a �t� accueillie par son oncle, alors sans emploi, et sa tante. Le lendemain, alors que sa tante �tait au travail, A.________ s'est trouv�e seule avec son oncle, d�prim�e et boulevers�e � la suite d'un t�l�phone avec sa m�re et son fr�re, ce dernier l'ayant menac�e de mort en raison de son d�part. Son oncle, alcoolis�, lui a propos� un verre pour la r�conforter. L'ingestion de l'alcool a eu sur elle beaucoup d'effet; enti�rement consciente elle n'avait toutefois plus aucune r�action.
X.________, profitant de sa force et de l'�tat de faiblesse de sa ni�ce, l'a forc�e � entretenir des rapports sexuels, malgr� son refus. A partir de ce jour, elle s'est retrouv�e sous l'emprise totale de son oncle qui faisait r�gner une discipline de fer, exigeant de sa part une ob�issance compl�te. Il l'a contrainte � subir l'acte sexuel, � plusieurs reprises, � la maison, dans la voiture lors de trajets vers Gen�ve, parfois sans pr�servatif. Durant ses r�gles, il lui imposait des p�n�trations anales. Par deux fois, elle a cru �tre enceinte et son oncle a alors exig� d'elle des activit�s physiques soutenues dans le but de provoquer un avortement. Pour parvenir � ses fins et s'assurer de son silence, son oncle lui r�p�tait qu'elle devait se taire pour se prot�ger elle-m�me, que tout le monde rejetterait la faute sur elle si la perte de sa virginit� et sa relation incestueuse venaient � �tre connues en Iran. En effet, la perte de la virginit� constitue, en Iran, un d�shonneur qui peut valoir d'�tre tu�e.
Afin d'asseoir son emprise sur elle et de ne pas �veiller de soup�ons, son oncle s'est employ� � faire croire qu'elle entretenait des relations avec des hommes et avait un comportement inopportun. Le couple l'accusait sans cesse de mentir.
Le 18 d�cembre 2006, apr�s que son oncle lui a interdit de dormir chez une amie, A.________ s'est enferm�e dans sa chambre. Le lendemain, son oncle et sa tante ont quitt� la maison en lui reprochant d'avoir d�truit leur vie de famille par son manque de respect. Apr�s leur d�part, elle s'est rendue � l'Institut X.________ o� son oncle l'avait introduite. Craignant d'�tre enceinte, elle a racont� aux �poux D.________ ce qui lui �tait arriv�. Par la suite, elle n'est plus retourn�e chez son oncle qui n'a cess� de la poursuivre par t�l�phone ou par courrier �lectronique. Par message, il lui a demand� pourquoi elle n'�tait pas venue � la maison faire le test de grossesse dont ils avaient parl� la veille.
X.________ recourt en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral contre cet arr�t. Il conclut principalement � son acquittement ainsi qu'au rejet des conclusions civiles de A.________ et subsidiairement au renvoi de la cause � la Chambre p�nale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants, le tout avec suite de frais et d�pens.
Le recourant fait grief � la juridiction d'appel d'avoir proc�d� � une constatation manifestement inexacte des faits pertinents cons�cutive � une mauvaise appr�ciation des preuves et, partant, d'avoir viol� le principe de la pr�somption d'innocence.
1.1.�La pr�somption d'innocence, garantie par les art. 6 par. 2 CEDH, 32 al. 1 Cst. et 10 CPP, ainsi que son corollaire le principe " in dubio pro reo " concernent tant le fardeau de la preuve que l'appr�ciation des preuves. Lorsque, comme en l'esp�ce, l'appr�ciation des preuves et la constatation des faits sont critiqu�es en r�f�rence au principe " in dubio pro reo ", celui-ci n'a pas de port�e plus large que l'interdiction de l'arbitraire (ATF 138 V 74 consid. 7 p. 82). En mati�re d'appr�ciation des preuves et d'�tablissement des faits, il y a arbitraire lorsque l'autorit� ne prend pas en compte, sans aucune raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa port�e, ou encore lorsque, en se fondant sur les �l�ments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables. Le Tribunal f�d�ral n'examine la violation de droits fondamentaux que si ce moyen est invoqu� et motiv� par le recourant (art. 106 al. 2 LTF), c'est-�-dire s'il a �t� express�ment soulev� et expos� de mani�re claire et d�taill�e. Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266).
1.2.�Le recourant soutient, en substance, que la cour cantonale aurait proc�d� � une appr�ciation manifestement erron�e des preuves en refusant l'audition de son �pouse qui aurait permis d'apporter un �clairage sur la personnalit� de l'intim�e, sur la pr�sence de son fils le jour pr�sum� du premier viol, sur l'ind�pendance dont faisait preuve l'intim�e au sein de la famille et enfin sur le fait qu'elle n'�tait pas promise � un mariage forc� mais arrang�.
Contrairement � ce que pr�tend le recourant, la cour cantonale pouvait sans arbitraire refuser de proc�der � l'audition de son �pouse. Cette derni�re avait en effet d�j� �t� entendue au cours de la proc�dure. Elle a notamment pu faire part de sa perception de la personnalit� de l'intim�e et de l'ind�pendance dont elle jouissait lors de son s�jour chez eux. C'est �galement sans arbitraire que la cour a consid�r� qu'elle n'�tait qu'un t�moin indirect des faits reproch�s et que, de ce fait, son t�moignage n'�tait pas � m�me d'apporter un �clairage d�terminant. Au demeurant, son t�moignage sur la pr�sence de son fils � la maison le jour du premier viol n'�tait ni n�cessaire ni pertinent. N'�tant pas elle-m�me pr�sente ce jour-l� elle ne peut attester du fait que son fils se trouvait effectivement dans la maison au moment des faits et, quand bien m�me l'aurait-il �t�, que cela n'aurait pas emp�ch� le viol de se produire au sous-sol de la maison. Enfin, le recourant ne d�montre pas en quoi la distinction s�mantique entre le mariage forc� et le mariage arrang� serait de nature � �clairer la cour sur la r�alisation de l'infraction.
1.3.�Le recourant soutient �galement que la cour cantonale aurait abus� de son droit en n'entendant pas C.________. Or, cette derni�re a clairement indiqu� dans la d�position vers�e au dossier qu'elle n'avait re�u aucune confidence particuli�re de la part de la victime, si ce n'est avoir appris qu'elle avait �t� abus�e par son oncle. Dans ces circonstances, la cour pouvait, en proc�dant � une appr�ciation anticip�e de la preuve, arriver � la conclusion que l'audition du t�moin n'�tait pas de nature � apporter un �clairage probant sur les faits. Quant � la qualification de la consommation d'alcool de la victime, il n'�tait pas n�cessaire d'entendre ce t�moin sur cette question, d'autres t�moins, comme le fils du recourant, ayant pu confirmer que comme tous les jeunes quittant l'Iran, la victime avait essay� ce qui �tait interdit, en particulier de boire de l'alcool. Le fait qu'elle en ait d�j� consomm� avant le 9 septembre 2006 n'emp�che pas que, venant d'un pays interdisant la consommation d'alcool, elle n'�tait manifestement pas habitu�e aux effets de cette substance qui pouvait la limiter dans ses r�actions.
1.4.�Le recourant soutient enfin qu'il subsistait des doutes insurmontables sur des �l�ments factuels justifiant sa condamnation.
1.4.1.�Il soutient en premier lieu que la victime �tait revenue sur sa premi�re d�claration relative � sa virginit� et avait admis avoir menti sur ce point, fragilisant ainsi l'ensemble de son t�moignage. La juridiction cantonale a expliqu� de fa�on convaincante que les indications fournies par la victime pour expliquer les raisons de son mensonge lors de son premier interrogatoire �taient cr�dibles. En effet, elle a souhait� revenir elle-m�me sur sa premi�re d�position indiquant qu'elle �tait vierge alors que rien ne l'y obligeait. Par ailleurs, la constance et la coh�rence des d�clarations de l'intim�e pouvaient emporter la conviction des juges.
Le recourant indique �galement que la victime serait plus lib�r�e qu'elle ne le pr�tend. A l'appui de son affirmation, il indique qu'elle a obtenu un dipl�me d'anglais et d'enseignement de l'Universit� de T�h�ran. Il n'explique cependant pas en quoi l'obtention d'un dipl�me universitaire � T�h�ran ou l'enseignement de l'anglais durant deux ans aurait fait d'elle une � aguicheuse calculatrice � permettant de mettre en doute la v�racit� de ses d�clarations sur les abus dont elle a �t� victime. Le recourant ne parvient pas davantage � d�montrer en quoi le fait qu'elle pouvait aller et venir dans le studio ou aurait pu se confier aux amis de son oncle et de sa tante, serait de nature � discr�diter les d�clarations de la victime. Ce d'autant plus que c'est pr�cis�ment aux �poux D.________, dont elle a fait connaissance gr�ce aux relations de son oncle avec la communaut� X.________, que l'intim�e a d�nonc� pour la premi�re fois les agissements dont elle �tait victime.
En r�sum�, le recourant se contente, dans une argumentation purement appellatoire, d'opposer sa propre version des faits � celle retenue par la cour cantonale; il ne parvient pas � d�montrer en quoi, l'autorit� cantonale aurait, en se fondant sur les �l�ments recueillis, tir� des constatations insoutenables.
1.4.2.�Le recourant reproche �galement � la cour cantonale de n'avoir pas tenu compte des �l�ments parlant en sa faveur tel que son comportement exemplaire dans sa famille et au travail; il passe n�anmoins sous silence les incoh�rences de ses d�clarations. Or, l'autorit� pr�c�dente a expos� en d�tail les raisons pour lesquelles elle a consid�r� que le r�cit du recourant n'�tait pas cr�dible. Elle a soulign� l'incoh�rence de ses r�ponses en particulier lorsque, lors de son premier interrogatoire, il a indiqu� � avoir peut-�tre eu des relations sexuelles avec sa ni�ce � et qu'elle avait � peut-�tre pratiqu� des fellations � durant son sommeil. Comme l'a soulign� la cour cantonale, son comportement �tait suffisamment transgressif pour qu'il en garde un souvenir pr�cis. Par la suite, il s'est r�tract� sans pouvoir expliquer les raisons de ce revirement, si ce n'est pour dire qu'au moment de son interrogatoire, il ignorait le contenu des d�clarations de sa ni�ce, ce qui, comme le rel�ve la cour cantonale, ne parle pas en sa faveur.
Par ailleurs, l'autorit� pr�c�dente a expos� que les autres explications du recourant ne sont pas cr�dibles, en particulier, celle relative � la signification du mot test dans le message envoy� � sa ni�ce lui demandant si elle avait pass� son test. Selon le recourant, il s'agirait d'un test d'embauche et non pas d'un test de grossesse. Comme l'a relev� la cour cantonale, une telle interpr�tation n'est pas soutenable, preuve en est notamment l'inqui�tude manifest�e par le recourant lors du d�part pr�cipit� de sa ni�ce, inqui�tude qui a m�me intrigu� l'amie de l'intim�e. Enfin, le recourant pr�tend que l'acc�s au disque dur de son ordinateur lui aurait permis de d�montrer que l'intim�e lui envoyait des courriels � caract�re �rotique. Or l'analyse du disque dur de l'ordinateur par la police judiciaire a mis en �vidence des courriels, pour la plupart r�dig�s en persan, se r�f�rant essentiellement � la venue de sa ni�ce � Gen�ve. Le ton a �t� qualifi� d'affectueux et enfantin.
1.5.�En d�finitive, compte tenu d'une appr�ciation des preuves exempte d'arbitraire, la cour cantonale �tait fond�e � condamner le recourant pour contrainte sexuelle (art. 189 al. 1 CP) et viol (art. 190 al. 1 CP), infractions dont il ne conteste au demeurant pas la r�alisation des conditions.
Il s'ensuit que le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Le recourant, qui succombe, supporte les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens, l'intim�e n'ayant pas �t� amen�e � proc�der (art. 68 al. 1 LTF).
Les frais judiciaires arr�t�s � 2'000 fr. sont mis � la charge du recourant.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties et � la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre p�nale d'appel et de r�vision.
Lausanne, le 15 avril 2016
La Greffi�re: Klinke