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Timestamp: 2016-10-28 12:17:03+00:00
Document Index: 199617274

Matched Legal Cases: ['art. 9', 'art. 137', 'art. 86', 'ATF ', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 90', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 90', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 125', 'art. 125', 'ATF ', 'art. 90', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 163', 'ATF ', 'art. 137', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 156', 'art. 159']

5P.437/2002 (03.06.2003)
case postale 147, 1211 Gen�ve 12,
intim�e, repr�sent�e par Me Gilles Stickel, avocat, boulevard des Tranch�es 36, 1206 Gen�ve,
recours de droit public contre l'arr�t de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 11 octobre 2002.
Lenoir, ressortissant fran�ais n� en 1948, et dame Lenoir, ressortissante suisse n�e en 1939, se sont connus durant l'�t� 1982. L'ann�e suivante, dame Lenoir s'est install�e au domicile parisien de son compagnon.
Le couple s'est mari� le 7 septembre 1990 � Neuch�tel. Aucun enfant n'est issu de cette union.
En ao�t 1994, les �poux se sont s�par�s.
Au printemps 1995, dame Lenoir a ouvert une action en annulation de mariage devant le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve, laquelle a �t� rejet�e par jugement du 7 septembre 1999, entr� en force.
Le 26 mars 2001, dame Lenoir a saisi le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve d'une demande unilat�rale de divorce. Elle a ensuite sollicit� le prononc� d'une s�paration de corps, avant de conclure � nouveau � la dissolution du mariage, chef de conclusions accept� par Lenoir. Les parties ne sont en revanche pas tomb�es d'accord sur les effets accessoires du divorce.
Dans le cadre de cette proc�dure, dame Lenoir a d�pos�, le 15 janvier 2002, une requ�te de mesures provisoires tendant � ce que son mari soit condamn� � lui verser une contribution mensuelle de 30'000 fr. d�s le 1er janvier 2001.
Par jugement du 14 mars 2002, le Tribunal de premi�re instance a consid�r� que l'octroi d'une contribution ne se justifiait pas, l'�pouse disposant de revenus et d'une fortune sup�rieurs aux ressources de son conjoint.
Statuant sur l'appel de l'�pouse le 11 octobre suivant, la Chambre civile de la Cour de justice a annul� ce jugement et condamn� le mari � payer 3'000 fr., par mois et d'avance, d�s le 1er janvier 2002. Elle a en outre compens� les d�pens et d�bout� les parties de toutes autres conclusions.
Lenoir forme un recours de droit public au Tribunal f�d�ral, concluant � l'annulation de l'arr�t cantonal, sous suite de frais et d�pens. Il se plaint d'arbitraire (art. 9 Cst.) dans l'appr�ciation des preuves et l'application des art. 137 al. 2 et 125 al. 1 et 2 CC.
L'intim�e propose de "d�clarer irrecevable" et de rejeter le recours, avec suite de frais et d�pens. L'autorit� cantonale se r�f�re � ses consid�rants.
Par ordonnance du 20 novembre 2002, le Pr�sident de la IIe Cour civile du Tribunal f�d�ral a refus� l'effet suspensif au recours.
D�pos� � temps contre une d�cision sur mesures provisoires prise en derni�re instance cantonale, le pr�sent recours est recevable au regard des art. 86 al. 1 et 89 al. 1 OJ (ATF 126 III 261 consid. 1 p. 263 et les citations).
Dans sa r�ponse, l'intim�e s'en prend, sur divers points, aux constatations de fait de l'arr�t attaqu�.
N'ayant pas d'int�r�t � former un recours de droit public contre l'arr�t de la Cour de justice qui lui donnait raison sur le principe de l'allocation d'une contribution d'entretien, l'intim�e a qualit� pour critiquer les faits constat�s qui lui sont d�favorables; encore faut-il qu'elle motive ses griefs d'une fa�on conforme � l'art. 90 al. 1 let. b OJ, applicable par analogie au m�moire de r�ponse � un recours de droit public (ATF 123 I 56 consid. 2a p. 57; 115 Ia 27 consid. 4a p. 30; 101 Ia 521 consid. 3 p. 525 et consid. 5 p. 531). Or, en l'esp�ce, ces exigences ne sont pas remplies. Nonobstant qu'elle se r�f�re � des faits qui se sont d�roul�s apr�s le prononc� du jugement attaqu� (notamment r�ponse p. 6 ch. 7, p. 11 ch. 14), l'intim�e n'�tablit pas que l'autorit� cantonale aurait constat� ou omis de constater certains faits de mani�re arbitraire, en violation de l'art. 9 Cst., disposition qui n'est d'ailleurs nullement cit�e; elle se contente d'une suite d'affirmations p�remptoires d�pourvue de toute d�monstration (ATF 125 I 492 consid. 1b p. 495 et les arr�ts mentionn�s).
Le recourant se plaint d'une appr�ciation arbitraire des preuves (art. 9 Cst.).
3.1 Le Tribunal f�d�ral se montre r�serv� dans le domaine de l'appr�ciation des preuves et la constatation des faits, vu le large pouvoir qu'il reconna�t en la mati�re � l'autorit� cantonale (ATF 120 Ia 31 consid. 4b p. 40; 118 Ia 28 consid. 1b p. 30 et les arr�ts cit�s). Il n'intervient, pour violation de l'art. 9 Cst. (sur la notion d'arbitraire, cf. ATF 127 I 54 consid. 2b p. 56, 60 consid. 5a p. 70), que si le juge du fait a abus� de ce pouvoir, en particulier lorsqu'il m�conna�t des preuves pertinentes ou qu'il n'en tient arbitrairement pas compte, lorsque des constatations de fait sont manifestement fausses, enfin, lorsque l'appr�ciation des preuves est tout � fait insoutenable (ATF 128 I 81 consid. 2 p. 86; 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 I 208 consid. 4a p. 211). Il montre une retenue d'autant plus grande lorsque, comme en l'esp�ce, le juge n'examine la cause que de mani�re sommaire et provisoire (ATF 120 II 393 consid. 4c p. 398; 104 Ia 408 consid. 4 p. 413; 97 I 481 consid. 3b p. 486/487 et les r�f�rences).
Devant le Tribunal f�d�ral, le recourant ne peut se contenter d'opposer sa th�se � celle de l'autorit� cantonale, comme il le ferait dans une proc�dure d'appel; conform�ment � l'art. 90 al. 1 let. b OJ, il doit au contraire d�montrer, par une argumentation pr�cise, que la d�cision d�f�r�e repose sur une appr�ciation insoutenable des preuves (ATF 121 I 225 consid. 4c p. 230; 117 Ia 10 consid. 4b p. 11). De plus, comme l'annulation de la d�cision cantonale attaqu�e ne se justifie que si elle est arbitraire non seulement dans sa motivation, mais �galement dans son r�sultat (ATF 122 I 61 consid. 3a p. 67; 122 III 130 consid. 2a p. 131), le grief de constatation arbitraire des faits ne peut avoir de chance de succ�s que s'il porte sur des faits pertinents et d�cisifs.
3.2 En l'esp�ce, le recourant pr�tend d'abord que la constatation selon laquelle son compte aupr�s de la banque Y.________ pr�sentait un solde cr�ancier de 3'934'078,32 FF au 31 d�cembre 1989 proc�derait d'une lecture insoutenable de la pi�ce 79.18. Le montant pr�cit� correspondrait en r�alit� au total des cr�dits par opposition au total des d�bits, lesquels s'�levaient � 3'941'978,70 FF; partant, le solde cr�diteur (sic!) serait, non de 3'934'078,32 FF, mais de 7'900,38 FF.
Certes, il r�sulte manifestement de la pi�ce 79.18 que le "nouveau solde au 31 d�cembre 1989" �tait de 7'900,38 FF, montant correspondant � la diff�rence entre le total des cr�dits (3'934'078,32 FF) et des d�bits (3'941'978,70 FF). Le grief soulev� ne saurait pour autant �tre accueilli. Le moyen pris de l'arbitraire dans la constatation des faits ne peut avoir de chance de succ�s que s'il porte sur des faits pertinents et d�cisifs. Or, en l'esp�ce, contrairement � ce que semble penser le recourant, pour fixer la quotit� de la rente due � l'intim�e, la cour cantonale n'a pas fond� son calcul sur "la fortune de plusieurs millions de francs fran�ais" dont l'�poux aurait dispos� de 1988 � 1990, mais sur d'autres �l�ments. A d�faut pour le recourant d'avoir apport� des renseignements pr�cis sur ses activit�s d'interm�diaire et de courtier exerc�es depuis 1989 et de preuves corroborant ses affirmations � ce sujet, la cour cantonale a en effet pris comme r�f�rence de la capacit� contributive du recourant le train de vie actuel de ce dernier.
3.3 Le recourant soutient ensuite que l'autorit� cantonale a arbitrairement consid�r� qu'il n'a pas rendu vraisemblable l'all�gation selon laquelle le compte "57953-25" ouvert aupr�s de la banque Y.________ avait appartenu � sa premi�re �pouse, Catherine Blanc (nom fictif). Il en veut pour preuves les pi�ces 42 � 46 et 47 � 48, lesquelles retraceraient l'historique de ce compte. Dans le premier lot de documents, son ex-femme appara�trait, d'abord sous son nom de jeune fille (sic!), comme titulaire du compte, sous la d�nomination "57953-25 Lenoir C", puis comme destinataire, � l'adresse de "Mme Lenoir, avenue Foch" � Paris; d�s la pi�ce 44, elle serait d�sign�e par son nom de jeune fille "Blanc C.", le destinataire de l'adressage �tant d�sormais son ex-mari, au Bd Haussmann 00, la titulaire �tant elle-m�me domicili�e dans une �tude d'avocat. Hormis quelques modifications, les autres relev�s class�s sous les pi�ces 45 � 47 indiqueraient clairement comme titulaire du compte Catherine Blanc. Enfin, la pi�ce 48.6 consisterait en un relev� de portefeuille valoris� aupr�s de la banque Y.________, du compte "57953-25 Blanc C.".
Il convient d'abord de relever que le recourant est malvenu de reprocher � la Cour de justice d'avoir arbitrairement appr�ci� les preuves alors que sa propre argumentation n'est pas des plus limpide. On a en effet du mal � le suivre lorsqu'il soutient que, dans les pi�ces 42 � 46, son ex-femme appara�t sous son nom de jeune fille comme titulaire du compte sous la d�nomination "57953-25 Lenoir C", patronyme qui �tait manifestement le nom de femme mari�e de l'int�ress�e. Quoi qu'il en soit, nonobstant que le moyen ne porte pas sur un fait pertinent et d�cisif pour l'issue de la cause (cf. supra), la constatation querell�e n'appara�t de toute fa�on pas insoutenable. Les juges cantonaux pouvaient sans arbitraire - ce d'autant plus qu'ils examinaient la cause de mani�re sommaire et provisoire, sous l'angle de la vraisemblance (ATF 126 III 257 consid. 4b p. 260; 118 II 376 consid. 3 p. 377 et 378 consid. 3b p. 381 et les r�f�rences cit�es dans ces arr�ts) - consid�rer que le titulaire du compte �tait le recourant, ou en tout cas que celui-ci n'avait pas apport� la preuve que son ex-�pouse l'aurait �t�. S'il r�sulte effectivement des relev�s produits que le compte est toujours d�sign� - sous la rubrique "dossier" - par le num�ro "57953-25" et la mention "Blanc C.", celui du 10 janvier 1989 (pi�ce 46) et le plus r�cent d'entre eux (pi�ce 48) - arr�t� au 30 juin 1990 - indique, sous cette m�me rubrique, �galement le nom du recourant, lequel figure en outre comme destinataire du relev�.
3.4 Le recourant reproche enfin � la cour cantonale d'avoir arbitrairement retenu qu'il jouissait d'une fortune consid�rable en 1992. La constatation, selon laquelle le montant de 100'000 fr. "donn�" � son �pouse � cette date pour acqu�rir le domicile conjugal constitue une lib�ralit�, r�sulterait d'une appr�ciation insoutenable des pi�ces, en particulier de la "pi�ce 161 dem., formules F1 et F2". Elle aurait en outre �t� pos�e en violation de l'art. 8 CC, faute d'all�gation de l'intim�e sur ce point. Par ailleurs, le fait qu'il soit intervenu comme caution � hauteur de 300'000 fr. lors de l'achat de cet appartement ne saurait �tre r�v�lateur de l'existence d'une fortune substantielle; il ne s'agirait que d'un acte � caract�re "familial" d'une personne b�n�ficiant, � cette �poque, d'un "revenu annuel de 300'000 fr".
Une telle critique ne r�pond pas aux exigences de motivation de l'art. 90 al. 1 let. b OJ. Le recourant se contente en effet de renvoyer la cour de c�ans � la consultation de pi�ces, dont il ne pr�cise les r�f�rences que d'une seule, et de pr�tendre, de fa�on appellatoire, que l'intim�e � constamment admis que la remise des 100'000 fr. constituait un pr�t et a m�me fourni � la Cour de justice des pi�ces le d�montrant, notamment des d�clarations fiscales. Pour le surplus, il se contente d'affirmations p�remptoires sur la finalit� du cautionnement. S'agissant de la violation de l'art. 8 CC, il m�conna�t que cette disposition n'est pas directement applicable (ATF 118 II 376 consid. 3 p. 377), vu que les mesures provisoires sont ordonn�es � la suite d'une proc�dure sommaire avec administration restreinte des moyens de preuve et limitation du degr� de la preuve � la simple vraisemblance (ATF 126 III 257 consid. 4b p. 260; 118 II 376 consid. 3 p. 377 et 378 consid. 3b p. 381 ainsi que la jurisprudence mentionn�e dans ces arr�ts).
Le recourant conteste le principe m�me de l'allocation d'une contribution d'entretien.
4.1 Il se plaint d'abord d'une violation arbitraire de l'art. 125 CC, disposition applicable dans le cadre des mesures provisoires lorsqu'une reprise de la vie commune para�t peu probable. En r�sum�, il serait insoutenable qu'il doive contribuer subitement � l'entretien de sa femme alors que les conjoints ont v�cu de fa�on autonome, tant durant la vie commune qu'apr�s la s�paration. Il est en effet �tabli que, pendant l'union conjugale, chacun des �poux a couvert les frais du m�nage par des contributions �quivalentes. Par ailleurs, depuis la rupture, soit de 1994 � 2001, l'intim�e n'a pas r�clam� d'aliments, a repris avec succ�s sa carri�re artistique, a vu ses revenus fiscaux augmenter consid�rablement et a manifest� son intention d'acqu�rir un second appartement. L'allocation d'une pension violerait l'art. 125 CC en rendant l'int�ress�e d�pendante de son mari, alors m�me qu'elle a toujours subvenu seule � ses besoins. Le principe de la solidarit� consacr� � cette disposition ne rev�tirait en effet de pertinence que lorsque le mariage a compromis la capacit� de l'�poux demandeur � g�n�rer des revenus propres en toute ind�pendance. La d�cision de l'autorit� cantonale serait d'autant plus choquante que la vie commune n'a, en l'esp�ce, dur� que quatre ans pour douze ans de mariage.
Comme le rel�ve le recourant � l'instar de la cour cantonale, pour la fixation de l'entretien dans le cadre de mesures provisoires, la jurisprudence a pr�cis� que, lorsqu'on ne peut plus raisonnablement compter sur une reprise de la vie commune, les crit�res applicables � l'entretien apr�s le divorce doivent �tre pris en consid�ration pour �valuer l'entretien (arr�t 5P.189/2002 du 17 juillet 2002, consid. 2, sp�c. 2.2 et les r�f�rences, publi� in FamPra 2002 p. 836; en mati�re de mesures protectrices de l'union conjugale, ATF 128 III 65). Cela signifie en particulier que le juge doit examiner la question de la reprise ou de l'augmentation de l'activit� lucrative de l'�poux demandeur.
Le recourant fonde toutefois son argumentation sur le fait que sa femme aurait toujours �t� ind�pendante financi�rement tant pendant la vie commune qu'apr�s la s�paration. Cette critique se heurte toutefois � la constatation - non querell�e (art. 90 al. 1 let. b OJ) - selon laquelle, durant l'union conjugale, les conjoints n'ont support� par des contributions �quivalentes qu'une partie des frais du m�nage. Pour le surplus, l'autorit� cantonale a certes relev� que l'�pouse s'est efforc�e, apr�s la s�paration en 1994, de reprendre sa carri�re artistique, ce qu'elle a fait avec succ�s. En 1995 et 1996, elle a ainsi particip� au tournage de deux films, puis, de 1998 � 2000, � la repr�sentation d'une pi�ce de th��tre dont elle avait assur� l'adaptation. Selon ses propres dires, l'int�ress�e a ainsi pu encaisser 150'000 FF en 1995, 700'000 FF en 1996 et 9'000 fr. par mois entre 1998 et 2000. Au printemps 2001, elle a enfin fait publier un livre, dont le r�sultat de la parution n'est pas connu. Les juges cantonaux ont cependant retenu par ailleurs que l'all�gation de l'�pouse selon laquelle sa carri�re serait aujourd'hui arriv�e � son terme en raison de son �ge (63 ans) n'�tait pas invraisemblable et �tait au demeurant corrobor�e par le fait que le paiement anticip� d'une rente AVS avait �t� sollicit�, constatations qui ne sont pas attaqu�es (ATF 128 III 4 consid. 4c/bb p. 7; 126 III 10 consid. 2b p. 12-13). Si la recourante a pu reprendre une activit� interrompue en 1983, il ressort ainsi de l'arr�t entrepris qu'� l'avenir son exercice est pour le moins compromis. Certes, cet �tat de fait ne d�coule pas � strictement parler de la r�partition des t�ches pendant le mariage, mais de l'�ge de l'�pouse. Toutefois, contrairement � ce que soutient le recourant, cela n'emp�che pas le principe de la solidarit� de s'appliquer. Celui-ci implique que les conjoints sont responsables l'un envers l'autre non seulement des effets que le partage des t�ches adopt� durant le mariage a pu avoir sur la capacit� de gain de l'un des �poux, mais �galement des autres motifs qui emp�cheraient celui-ci de pourvoir lui-m�me � son entretien (cf. Message du Conseil f�d�ral du 15 novembre 1995 concernant la r�vision du code civil suisse, FF 1996 I, n. 144.6 p. 31-32; arr�t 5C.42/2002 du 26 septembre 2002, consid. 2.1 non publi� aux ATF 128 III 55).
Par ailleurs, s'il y a effectivement lieu d'appr�cier la situation d'un couple s�par� totalement d�suni en s'inspirant des principes r�gissant l'hypoth�se du divorce, il n'en demeure pas moins que, dans pareil cas, c'est l'art. 163 al. 1 CC qui constitue la cause de l'obligation d'entretien. Selon la jurisprudence, les deux �poux doivent ainsi participer, chacun selon ses facult�s, aux frais suppl�mentaires engendr�s par l'existence parall�le de deux m�nages. Ceci implique que celui des �poux qui n'avait, jusqu'� la suspension de la vie commune, pas exerc� d'activit� lucrative, pourra, selon les circonstances, �tre contraint de le faire ou d'�tendre son taux de travail. Dans chaque cas concret, il s'agit d'examiner si et dans quelle mesure on peut exiger de l'�pouse qu'elle ait une activit� lucrative, ou augmente celle qu'elle exerce d�j�, compte tenu de son �ge, de son �tat de sant�, de sa formation et, le cas �ch�ant, du temps plus ou moins long durant lequel elle a �t� �loign�e de la vie professionnelle (cf. ATF 114 II 13 consid. 5 p. 17, 301 consid. 3a p. 302). En l'esp�ce, force est de consid�rer qu'en s'effor�ant de reprendre sa carri�re artistique d�s la s�paration, l'intim�e a contribu� � sa mani�re � participer aux nouvelles d�penses r�sultant de la vie s�par�e. Qu'elle ne puisse plus le faire aujourd'hui en raison de son �ge et du caract�re particulier de sa profession ne saurait �tre retenu � son encontre, comme tente de le faire le recourant.
4.2 Sous l'angle de l'art. 137 al. 2 CC, le recourant soutient que la cour cantonale a arbitrairement m�connu le principe selon lequel seules les mesures provisoires n�cessaires peuvent �tre ordonn�es par le juge. Sa critique ne r�pond toutefois pas aux exigences de motivation de l'art. 90 al. 1 let. b OJ. Le recourant se contente en effet d'affirmer p�remptoirement, sans aucune d�monstration, que la contribution d'entretien n'est pas n�cessaire � l'intim�e "pour vivre", d�s lors que, selon l'arr�t attaqu�, celle-l� a manifest� son intention d'acqu�rir un second appartement, en mai 2001, dans l'immeuble o� elle r�side d�j�, projet qui n'est bloqu� que par une opposition de l'ASLOCA, et qu'elle continue � louer un appartement � Paris alors m�me qu'elle pr�tend ne plus exercer d'activit� professionnelle.
Au demeurant, en soutenant que la contribution ne sert qu'� maintenir un train de vie que l'intim�e "s'est cr�� par son travail apr�s la s�paration", le recourant perd de vue que l'appartement parisien est un pied-�-terre que les �poux ont conserv� lors de leur installation � Gen�ve en 1992, soit durant la vie commune. Quant au projet d'achat d'un second appartement � Gen�ve, la cour cantonale en a tenu compte comme d'un indice des moyens financiers de l'int�ress�e justifiant la faible quotit� de la rente allou�e au regard de ce qui �tait r�clam�. Enfin, le recourant semble m�conna�tre qu'une contribution d'entretien est n�cessaire, non seulement lorsque l'�poux requ�rant ne parviendrait pas � couvrir ses besoins �l�mentaires sans une aide financi�re de son conjoint, mais aussi lorsque seule l'allocation d'aliments peut permettre aux deux conjoints de conserver dans une �gale mesure leur train de vie ant�rieur � la s�paration (cf. ATF 114 II 26 consid. 6 p. 30; 111 II 103 consid.3c p.104), lequel semble avoir �t�, en l'esp�ce, �lev�.
Vu ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Le recourant, qui succombe, supportera l'�molument judiciaire (art. 156 al. 1 OJ) et versera des d�pens � l'intim�e qui a �t� invit�e � r�pondre (art. 159 al. 1 et 2 OJ).