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Timestamp: 2016-10-23 16:27:14+00:00
Document Index: 79625025

Matched Legal Cases: ['art. 5', 'art. 6', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 5', 'art. 5', 'art. 4', 'art. 5', 'art. 5', 'art. 6', 'art. 6', 'ATF ', 'art. 6', 'ATF ', 'art. 134', 'art. 159', 'ATF ']

M 1/03 (07.12.2004)
Office f�d�ral de l'assurance militaire, 3001 Berne, intim�, repr�sent� par l'Office f�d�ral de l'assurance militaire, Division de Gen�ve, rue Jacques-Grosselin 8, 1227 Carouge
A.a Entr� � l'�cole de recrues le 16 juillet 1979, A.________ a �t� licenci� pr�matur�ment le 1er ao�t suivant pour des troubles qui ont �t� qualifi�s par le m�decin de troupe de dermatomycose et de n�vrose d'angoisse cons�cutive � une panique aux premiers tirs.
A partir de 1988, le pr�nomm� a suivi un traitement de psychoth�rapie, en raison d'une angoisse diffuse, d'une id�e de d�personnalisation, d'id�es de pers�cution et d'hallucinations. Son m�decin traitant de l'�poque a pos� le diagnostic de schizophr�nie parano�de. Le cas a �t� annonc� � l'assurance militaire, le 15 mai 1990. L'Office f�d�ral de l'assurance militaire (OFAM) a refus� de reconna�tre la responsabilit� de la Conf�d�ration pour cette affection, consid�rant que celle-ci n'�tait pas en relation avec le service militaire accompli en 1979.
Statuant sur recours de l'assur� le 29 f�vrier 1996, la Cour de justice du canton de Gen�ve, se fondant sur une expertise du docteur V.________ (du 4 juillet 1995) a condamn� l'assurance � prendre en charge les suites de la schizophr�nie parano�de dont souffrait l'assur�.
A la suite de ce jugement, l'OFAM a rendu une d�cision, le 25 octobre 1996, par laquelle il a accord� � A.________ une rente d'invalidit� avec effet au 1er ao�t 1985. Cette prestation �tait fond�e sur une responsabilit� totale de la Conf�d�ration, un taux d'indemnisation de 95 pour cent et un degr� d'invalidit� de 100 % (depuis 1987). Saisi d'une opposition de l'int�ress�, l'OFAM l'a rejet�e par une nouvelle d�cision, du 6 juillet 1997. Le recours form� par l'assur� contre cette d�cision a �t� d�clar� irrecevable par le Tribunal administratif du canton de Gen�ve (jugement du 9 d�cembre 1997), puis par le Tribunal f�d�ral des assurances (arr�t du 14 janvier 1999).
A.b Par une nouvelle d�cision du 28 octobre 1997, l'OFAM a allou� � l'assur� une rente pour une atteinte � l'int�grit� de 17,5 %, taux qu'il a port� � 20 pour cent apr�s opposition de celui-ci (d�cision sur opposition du 18 ao�t 1998). A la suite de recours successifs de l'int�ress�, qui ont abouti � un arr�t du Tribunal f�d�ral des assurances du 30 novembre 2000, lequel a confirm� les modalit�s du calcul du rachat de la rente appliqu�es par l'administration, l'OFAM a repris l'instruction du cas.
A.c Le 10 d�cembre 1999, la doctoresse S.________, sp�cialiste FMH en rhumatologie, a annonc� � l'OFAM que A.________ souffrait de fibromyalgie (rapport du 11 novembre 1999). Apr�s avoir pris l'avis de son service m�dical (cf. note du docteur K.________ du 5 juillet 2000), l'OFAM a, le 18 juillet 2000, fait part � l'int�ress� que cette atteinte n'avait �t� ni caus�e, ni aggrav�e pendant le service et ne constituait pas des s�quelles tardives ou une rechute de l'affection assur�e. Il a toutefois pris en charge les frais de traitement jusqu'au 1er avril 2001, sans autre engagement de sa part, ni reconnaissance de responsabilit�.
Par la suite, se fondant sur l'avis de son service m�dical (note du docteur N.________ du 15 ao�t 2001), l'OFAM a formellement refus� toute prestation relative � la fibromyalgie (d�cision du 7 d�cembre 2001). Saisi d'une opposition de A.________, il l'a �cart�e par une nouvelle d�cision, du 21 mars 2002.
L'assur� a d�f�r� cette d�cision au Tribunal administratif du canton de Gen�ve (aujourd'hui, en mati�re d'assurances sociales: Tribunal cantonal des assurances sociales), en produisant, notamment, un certificat m�dical de la doctoresse S.________ (du 18 juin 2002), ainsi que de son m�decin traitant, le docteur Z.________, sp�cialiste en psychiatrie et psychoth�rapie (du 26 juillet 2002). Statuant le 11 mars 2003, le tribunal a d�bout� l'assur�.
A.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement, dont il demande l'annulation. Sous suite de d�pens, il conclut, principalement, � la prise en charge des suites de la fibromyalgie par la Conf�d�ration et, subsidiairement, � ce que soit ordonn�e une expertise m�dicale sur la question de savoir si les sympt�mes fibromyalgiques dont il est atteint font partie des troubles psychiques dont r�pond l'assurance militaire, voire sur le lien de causalit� entre ces derniers et ladite symptomatologie.
Un second �change d'�critures a �t� ordonn� et les parties se sont d�termin�es sur leurs conclusions respectives. Entres autres documents, A.________ produit un rapport m�dical �tabli le 28 avril 2004 par le docteur B.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie, ainsi que par C.________, psychologue.
Par la suite, A.________ a sollicit� le droit de d�poser de nouvelles observations. Sa requ�te ayant �t� admise, il s'est exprim� par �criture envoy�e le 29 novembre 2004.
Sur le fond, le jugement entrepris expose correctement les dispositions l�gales et les principes jurisprudentiels r�gissant les conditions de la responsabilit� de l'assurance militaire pour les affections qui se manifestent et sont annonc�es ou constat�es pendant le service, d'une part (art. 5 LAM) et, d'autre part, pour celles qui ne sont constat�es et annonc�es qu'apr�s le service (art. 6 LAM), en particulier l'exigence d'un rapport de causalit� naturelle et ad�quate (ATF 119 V 337 consid. 1, 118 V 289 consid. 1b et les r�f�rences); il rappelle �galement la jurisprudence en mati�re de preuve dans le droit des assurances sociales (ATF 126 V 360 consid. 5b, 125 V 195 consid. 2 et les r�f�rences), ainsi que celle relative � l'appr�ciation anticip�e des preuves (ATF 124 V 94 consid. 4b, 122 V 162 consid. 1d et l'arr�t cit�). Il suffit donc d'y renvoyer.
On ajoutera que la loi f�d�rale sur la partie g�n�rale du droit des assurances sociales (LPGA) du 6 octobre 2000, entr�e en vigueur au 1er janvier 2003, n'est pas applicable au pr�sent litige, d�s lors que le juge des assurances sociales n'a pas � prendre en consid�ration les modifications du droit ou de l'�tat de fait post�rieures � la date d�terminante de la d�cision litigieuse du 21 mars 2002 (ATF 129 V 4 consid. 1.2, 398 consid. 1.1 et les r�f�rences).
2.1 Les premiers juges ont expos� de mani�re convaincante pour quelles raisons les conditions d'application de l'art. 5 LAM n'�taient pas remplies, d�s lors que les troubles invoqu�s par le recourant et annonc�s � l'intim� en d�cembre 1999 ne se sont ni manifest�s, ni n'ont �t� annonc�s ou constat�s de toute autre fa�on pendant le service, ce que celui-ci ne conteste au demeurant pas. On peut donc renvoyer � leurs consid�rants sur ce point.
2.2 Comme en instance cantonale, le recourant fait valoir que les troubles fibromyalgiques qu'il pr�sente font partie du complexe de sympt�mes de la schizophr�nie r�siduelle, et doivent, en cons�quence, �tre pris en charge en tant que manifestation de celle-ci, en application de l'art. 5 LAM.
2.2.1 La schizophr�nie r�siduelle pr�sent�e par le recourant et ses cons�quences ont �t� prises en charge par l'assurance militaire � titre d'affection annonc�e pendant le service au sens des art. 4 et 5 aLAM (cf. jugement de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 29 f�vrier 1996, consid. 3b). Dans la mesure o� les troubles fibromyalgiques diagnostiqu�s en novembre 1999 feraient partie du cercle des sympt�mes de cette affection psychique, il s'agirait alors d'un m�me cas d'assurance et il y aurait lieu d'examiner la responsabilit� de l'assurance militaire sous l'angle des r�gles de preuve appliqu�es pour l'atteinte � la sant� initiale, soit celles pr�vues � l'art. 5 LAM (sur ce point, voir J�rg Maeschi, Kommentar zum Bundesgesetz �ber die Milit�rversicherung [MVG] vom 19. Juni 1992, Berne 2000, ad art. 5-7 [remarques pr�liminaires], n� 41 ss et ad art. 6 LAM, n� 11 ss et 22 ss).
2.2.2 Le diagnostic de fibromyalgie a �t� pos� pour la premi�re fois par la doctoresse S.________, le 11 novembre 1999. La rhumatologue a fait �tat de douleurs cervico-dorso-lombaires chroniques, aux coudes et aux genoux et relevait que tous les points de fibromyalgie �taient positifs (16/18). Selon la doctrine m�dicale, la fibromyalgie est un syndrome d'origine inconnue, d�finie comme une constellation de sympt�mes caract�ris�e par des douleurs musculo-squelettiques diffuses, souvent associ�es � de la fatigue et des troubles du sommeil. Dans la pratique, d'autres sympt�mes suppl�mentaires sont souvent �voqu�s par les patients, tels que maux de t�te, sensation d'engourdissement et de fourmillement aux mains et aux pieds, syndrome de Raynaud, s�cheresse buccale, syndrome du c�lon et de la vessie irritable, augmentation de l'acuit� des sens ou encore une sensibilit� accrue aux odeurs, � la lumi�re et au bruit (Marcia Genta/Cem Gabay, La fibromyalgie, Revue M�decine & Hygi�ne 2004, n� 2473, p. 554 ss).
En ce qui concerne l'affection assur�e, l'expert judiciaire mandat� par la Cour de justice genevoise, le docteur V.________, expliquait que le trouble de base de la schizophr�nie consistait en un manque d'unit�, en une fragmentation ou un clivage de la pens�e, du ressentir, de la volont� et du sentiment subjectif de la personnalit�; il a pr�cis� que les sympt�mes de base de cette affection sont des troubles de la pens�e, de l'affectivit� et de l'�lan (en premier lieu, la dispersion, l'ambivalence et l'autisme), et pouvaient �tre accompagn�s de sympt�mes secondaires qui n'�taient pas typiques de la maladie, tels que d�lire, hallucinations et troubles catatoniques (rapport du 4 juillet 1995). Dans son rapport du 24 mai 2004, �tabli � la suite de l'expertise du docteur B.________ et de la psychologue C.________, le docteur N.________ a indiqu� que la schizophr�nie parano�de du recourant avait progressivement �volu� au fil des ann�es vers une schizophr�nie r�siduelle, c'est-�-dire que l'affection psychiatrique �tait pr�sente, mais ne comportait plus d'id�es d�lirantes, d'hallucinations, de discours ou de comportement grossi�rement d�sorganis�s; toutefois, les sympt�mes n�gatifs �taient toujours pr�sents sous la forme d'une persistance de l'isolement social, d'un �moussement affectif, d'une absence de vie affective ou sentimentale et globalement d'une absence de moments de plaisir ou de joie.
Au vu de ces observations m�dicales, il n'appara�t pas, au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante, que les manifestations des troubles fibromyalgiques puissent �tre assimil�es aux sympt�mes de la schizophr�nie et consid�r�es comme un �tat pathologique unique, d�s lors que les sympt�mes respectifs des deux atteintes en cause ne correspondent nullement. Les deux seuls avis m�dicaux � �voquer une telle relation entre ces affections ne permettent au demeurant pas de retenir une autre conclusion. La simple affirmation du docteur Z.________, selon laquelle �les douleurs doivent �tre consid�r�es comme faisant partie du tableau clinique de [l]a pathologie psychique de base et reconnue par l'expertise� (certificat du 29 avril 2003), n'est pas motiv�e et son avis ne rev�t ainsi pas une valeur probante suffisante. De leur c�t�, les experts mandat�s par le recourant se limitent � r�pondre positivement � la question de savoir si les sympt�mes douloureux fibromyalgiques dont est atteint l'assur� font partie du cercle des sympt�mes des troubles psychiques, (tels que la schizophr�nie, les troubles d�pressivo-anxieux et les troubles du sommeil), sans pr�ciser exactement lesquels, ni motiver davantage leur affirmation. Ils indiquent certes que �les sympt�mes douloureux fibromyalgiques font partie des troubles d�pressivo-anxieux et sont secondaires � la schizophr�nie r�siduelle�. Dans la partie �observations directes� de leur expertise, ils concluent en revanche que les sympt�mes d�pressifs pr�sent�s par l'assur� sont disparates et ne forment pas en eux-m�mes une entit� ou un trouble de l'humeur et qu'il ne souffre d'aucune anxi�t� g�n�rale psychique et physique. On ne voit d�s lors pas sur quelles observations se fondent l'affirmation initiale des experts selon laquelle le recourant pr�senterait des troubles d�pressivo-anxieux (dont feraient partie les sympt�mes douloureux fibromyalgique). Au vu de cette incoh�rence et en l'absence de motivation claire et substantielle, ces conclusions ne suffisent pas � d�montrer que les sympt�mes fibromyalgiques rel�veraient d'un m�me �tat pathologique que l'affection assur�e.
Il reste � examiner si le recourant a droit � la prise en charge des suites des troubles invoqu�s sous l'angle de l'art. 6 LAM, � titre de rechute ou de s�quelles de l'affection assur�e, �tant pr�cis� que la seconde hypoth�se pr�vue par cette disposition (affection caus�e ou aggrav�e pendant le service) n'entre pas en ligne de compte en l'esp�ce.
3.1 Selon la jurisprudence, les rechutes et les s�quelles tardives ont ceci en commun qu'elles sont attribuables � une atteinte � la sant� qui, en apparence seulement, mais non dans les faits, �tait consid�r�e comme gu�rie. Il y a rechute lorsque c'est la m�me maladie qui se manifeste � nouveau. On parle de s�quelles tardives lorsqu'une atteinte apparemment gu�rie produit, au cours d'un laps de temps prolong�, des modifications organiques ou psychiques qui conduisent souvent � un �tat pathologique diff�rent (ATF 123 V 138 consid. 3a et les r�f�rences). En cas de rechute ou de s�quelles, la responsabilit� de l'assurance militaire n'est engag�e que s'il est �tabli au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante qu'il existe un lien de causalit� naturelle et ad�quate entre la rechute ou les s�quelles tardives et l'affection assur�e et, dans une certaine mesure, avec des influences subies pendant le service (J�rg Maeschi, op. cit., ad art. 6, n� 24). Toutefois, plus le temps �coul� entre l'accident et la manifestation de l'affection est long, et plus les exigences quant � la preuve, au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante, du rapport de causalit� naturelle doivent �tre s�v�res (RAMA 1997 n� U 275 p. 191 consid. 1c).
3.2 Les premiers juges se sont fond�s sur les conclusions des docteurs K.________, du 5 juillet 2000, et N.________, du 15 ao�t 2001, pour consid�rer qu'aucun lien de causalit� entre la fibromyalgie et la schizophr�nie ne pouvait �tre retenu. De son c�t�, le recourant s'appuie sur le rapport �tabli par le docteur B.________ et la psychologue C.________, du 28 avril 2004, pour faire valoir le contraire.
3.2.1 Invit� par l'intim� � se prononcer sur la situation du recourant, le docteur N.________ a, sans remettre en cause le diagnostic de fibromyalgie, relev� que l'�tiologie de cette maladie n'avait � ce jour pas �t� d�termin�e par la science m�dicale, m�me si de nombreuses recherches multidirectionnelles �taient en cours. Il a expliqu� qu'en relation avec des troubles psychiques en particulier, les experts �taient partag�s sur la question de savoir si ceux-ci constituaient la cause ou la cons�quence de la fibromyalgie; dans ce contexte, il n'�tait pas �tabli que les �tats d�pressifs et d'anxi�t� pouvaient �tre � l'origine de cette affection. Il concluait qu'en l'�tat actuel des connaissances m�dicales, il n'�tait pas possible d'�tablir un lien de causalit� naturelle entre la fibromyalgie et des affections psychiatriques, singuli�rement la schizophr�nie (rapports des 15 ao�t 2001 et 24 mai 2004). Il confirmait ainsi les conclusions du docteur K.________ selon lequel un tel rapport de causalit� entre la schizophr�nie parano�de et la fibromyalgie annonc�e en novembre 1999 ne pouvait pas �tre �tabli d'un point de vue m�dical (note du 5 juillet 2000).
Il ressort de la litt�rature m�dicale que l'�tiologie de la fibromyalgie n'est pas connue: plusieurs hypoth�ses ont �t� �labor�es au cours des ann�es pour expliquer la physiopathologie de la fibromyalgie, parmi lesquelles les hypoth�ses endocriniennes, biochimiques, infectueuses et, enfin, traumatiques, la plupart de ces th�ories �tant fond�es sur des donn�es isol�es, non confirm�es et dans certains cas purement anecdotiques (Marcia Genta/Cem Gabay, op. cit., p. 557). En d'autres termes, il ne se d�gage pas de consensus au sein de la communaut� scientifique quant aux m�canismes pathog�niques exacts de la fibromyalgie (Jean-Marc Burgat, La fibromyalgie in: L'expertise m�dicale, �d. M�decine & Hygi�ne, Gen�ve 2002, p. 67 ss, 70).
Dans ces circonstances, il n'est pas possible de consid�rer comme �tablie, au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante, l'existence d'un lien de causalit� naturelle entre la fibromyalgie et l'affection assur�e en l'esp�ce. En effet, compte tenu de l'�tat actuel de la science m�dicale, l'existence d'une telle relation de causalit� ne constitue qu'une hypoth�se possible parmi d'autres, ce qui ne suffit pas, en droit des assurances sociales (cf. ATF 126 V 322 consid. 5a et les r�f�rences), pour tenir ce fait pour le plus vraisemblable, soit pour celui qui pr�sente un degr� de vraisemblance pr�pond�rante.
3.2.2 Contrairement � ce que voudrait le recourant, l'expertise �tablie par le docteur B.________ et la psychologue C.________, ne permet pas d'admettre une autre solution, faute de rev�tir une valeur probante suffisante en raison des contradictions qu'elle contient.
L'essentiel de l'expertise a pour objet le diagnostic de trouble somatoforme indiff�renci� que le docteur B.________ retient, � c�t� de la schizophr�nie r�siduelle, � titre d'atteintes psychiques pr�sent�es par le recourant. Le psychiatre examine tout d'abord les crit�res diagnostiques de la somatisation pos�s par l'Organisation mondiale de la sant� (OMS) que sont: A. Ant�c�dents de plaintes somatiques multiples et variables, pendant au moins deux ans, ne pouvant �tre expliqu�es par un trouble somatique identifiable; B. Les sympt�mes sont � l'origine d'un sentiment persistant de d�tresse et am�nent le sujet � demander des consultations et des investigations r�p�t�es aupr�s de m�decins g�n�ralistes ou de sp�cialistes; C. Refus persistant d'accepter les conclusions des m�decins concernant l'absence de toute cause organique pouvant rendre compte des sympt�mes somatiques; D. Pr�sence d'au moins six sympt�mes parmi ceux d'une liste �tablie de sympt�mes gastro-intestinaux, cardio-vasculaires, g�nito-urinaires, cutan�s et douloureux; E. Crit�res d'exclusion: le trouble ne survient pas uniquement dans le cadre d'une schizophr�nie ou d'un trouble apparent�, d'un trouble de l'humeur affectif ou d'un trouble panique. L'expert arrive � la conclusion que suffisamment de crit�res sont remplis pour retenir le diagnostic de syndrome douloureux somatoforme indiff�renci�. Quant � l'origine des douleurs, il les explique du point de vue psychanalytique en affirmant que l'atteinte somatique est un moyen de protection contre le morcellement psychique de la schizophr�nie, qu'elle est finalement l'�volution de la psychose, soit une forme de �gu�rison psychique� et que la somatisation �tient donc lieu d'une actualisation de la schizophr�nie�. Au terme de son analyse, le docteur B.________ conclut que selon les trois domaines d'explication (m�dical, ph�nom�nologique et psychanalytique), A.________ souffre bien d'un trouble somatoforme indiff�renci�.
A la lecture de l'analyse des crit�res de somatisation pass�s en revue par le psychiatre, on constate toutefois que son appr�ciation repose sur une contradiction et n'est pas suffisamment motiv�e pour emporter la conviction. Tout d'abord, il admet que le crit�re B est rempli parce que le recourant demanderait des consultations r�p�t�es aupr�s des m�decins g�n�ralistes ou des sp�cialistes, dans la mesure o� ce dernier se rendrait tous les 15 jours chez son m�decin traitant et parfois chez d'autres sp�cialistes. En revanche, l'expert ne fait pas �tat d'un �sentiment persistant de d�tresse� chez le recourant, comme le requiert le crit�re B de somatisation. Par ailleurs, s'il ressort du dossier que l'assur� se rend r�guli�rement chez son psychiatre pour suivre une psychoth�rapie de soutien, il n'appara�t pas qu'il ait consult� d'autres praticiens ou sp�cialistes que la doctoresse S.________ pour les troubles fibromyalgiques. Le docteur B.________ n'�taye du reste pas son affirmation par la mention de consultations m�dicales pr�cises, si bien que son appr�ciation ne saurait �tre suivie. Quant au point C, l'expert indique lui-m�me que le recourant n'oppose pas un refus persistant d'accepter les conclusions des m�decins concernant l'absence de toute cause organique, ce qui devrait conduire au rejet de ce crit�re. Il conclut pourtant � l'admission du crit�re, au motif que l'assur� aurait sollicit� des examens d'imagerie m�dicale. Cet argument ne convainc pas. En effet, on ne voit pas en quoi le fait de demander un examen m�dical compl�mentaire reviendrait � refuser les conclusions des m�decins; ce d'autant plus que le recourant, loin de refuser d'admettre l'absence de cause organique � ses troubles, a clairement accept� le diagnostic pos� par la doctoresse S.________ pour s'en pr�valoir � l'�gard de l'intim�. Enfin, dans l'analyse des sympt�mes sous le crit�re D, alors qu'il retient exactement la pr�sence de trois sympt�mes (sensations d�sagr�ables au niveau de la zone sexuelle, douleurs diffuses dans les membres et les articulations, ainsi qu'engourdissements d�sagr�ables particuli�rement au r�veil; p. 31 de l'expertise), le docteur B.________ conclut cependant qu'�au total, Monsieur A.________ pr�sente bien 6 des sympt�mes parmi ceux de la liste ci-dessus, appartenant aux diff�rents groupes�.
A d�faut d'une analyse correcte et convaincante des crit�res mentionn�s, on ne saurait se fonder sur les conclusions du docteur B.________ pour admettre le diagnostic de trouble somatoforme indiff�renci�. Au demeurant, celles-ci sont en contradiction avec l'avis du m�decin traitant du recourant, selon lequel le diagnostic de syndrome douloureux somatoforme persistant ne se pose que lors de douleur psychog�ne ne survenant pas au cours d'une schizophr�nie (certificat du 29 avril 2003). En cons�quence, ni la d�monstration du docteur B.________ quant � l'origine des douleurs dont souffre le recourant, ni la conclusion formul�e en-t�te de l'expertise selon laquelle �il existe un rapport de causalit� naturelle entre les troubles psychiques de l'assur� et les sympt�mes fibromyalgiques� ne peuvent �tre suivies. Au demeurant, cette conclusion pr�te � confusion, d�s lors que le m�decin ne pr�cise pas quels sont les troubles psychiques envisag�s et ne replace ensuite pas son affirmation dans le contexte de son analyse et des explications ult�rieures faisant l'objet de la seconde partie de l'expertise.
3.3 Comme les rapports m�dicaux au dossier suffisent pour exclure, le lien de causalit� naturelle entre les troubles invoqu�s par le recourant et l'affection assur�e, et que la mise en oeuvre d'une expertise compl�mentaire, demand�e par le recourant, ne modifierait selon toute vraisemblance pas cette appr�ciation, il n'y a pas lieu d'ordonner un compl�ment d'instruction.
Il r�sulte de ce qui pr�c�de que le recourant n'a pas droit � des prestations de l'assurance militaire pour les troubles fibromyalgiques, ceux-ci ne pouvant pas �tre consid�r�s comme une rechute ou une s�quelle tardive de l'affection assur�e.
Partant, le recours se r�v�le infond�.
Portant sur l'octroi ou le refus de prestations d'assurance, la proc�dure est gratuite (art. 134 OJ). D�s lors qu'il succombe, le recourant n'a pas droit � des d�pens, en particulier au remboursement des frais d'expertise m�dicale invoqu�s, dans la mesure o� les conditions particuli�res auxquelles la partie non assist�e d'un avocat peut pr�tendre des d�pens selon l'art. 159 al. 1 et 2 OJ (ATF 110 V 81 s. consid. 7) seraient r�alis�es.
Le pr�sent arr�t sera communiqu� aux parties et au Tribunal cantonal des assurances du canton de Gen�ve.
Lucerne, le 7 d�cembre 2004