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Timestamp: 2016-10-28 08:40:02+00:00
Document Index: 317787245

Matched Legal Cases: ['art. 2', 'art. 3', 'art. 6', 'art. 11', 'art. 97', 'art. 3', 'art. 6', 'art. 6', 'art. 3', 'art. 3', 'art. 6', 'art. 105', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 102', 'art. 4', 'art. 4', 'art. 4', 'art. 4', 'art. 9', 'art. 126', 'art. 95', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 18', 'art. 3', 'ATF ', 'art. 3', 'art. 102', 'art. 3', 'art. 158', 'ATF ', 'art. 6', 'art. 6', 'art. 18', 'art. 66']

4A_590/2011 (24.10.2011)
X.________ S�rl, repr�sent�e par Me Rapha�l Rey,
Y.________ AG, repr�sent�e par Me Laurent Strawson,
"accord de coop�ration"; inex�cution des obligations,
recours contre l'arr�t de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 26 ao�t 2011.
Le 12 juillet 2002, W.________ SA (ci-apr�s: W.________), soci�t� active dans le transport national et international, a conclu un contrat intitul� "cooperation agreement" avec A.________, lequel exploitait � Gen�ve une entreprise individuelle sous l'enseigne A.V.________. A.________ s'engageait � adresser � sa cocontractante les demandes de clients en relation avec les activit�s de d�m�nagement internationales (art. 2.1) contre versement d'une r�mun�ration correspondant la premi�re ann�e � 7%, puis � 4% du chiffre d'affaires r�alis� � la suite des d�m�nagements ainsi ex�cut�s.
Selon l'art. 3.2 de l'accord, W.________ devait verser � A.________ deux avances de 50'000 fr. chacune sur la r�mun�ration ("two payments in advance on the Turnover Fee"); le premier montant �tait payable le 17 juillet 2002 et le second, un mois plus tard. La premi�re avance a �t� vers�e � la date convenue; la seconde n'a pas �t� pay�e.
L'art. 6.4 de l'accord pr�voyait qu'� la fin des rapports contractuels, W.________ �tablirait un d�compte d�taill�, indiquant l'ensemble des sommes pay�es � A.V.________, y compris les avances, le total des montants dus � cette entreprise au titre de r�mun�ration calcul�e sur le chiffre d'affaires et la diff�rence r�sultant de ces deux montants ("the balance resulting from these two amounts"); la partie d�bitrice de cette diff�rence la verserait � son cocontractant dans les dix jours suivant la notification du d�compte.
En cas de litige, le for �tait � Gen�ve (art. 11 de l'accord).
La faillite de A.________ a �t� prononc�e le 21 mars 2006. Six jours plus tard, A.________ a adress� � W.________ un relev� de compte r�pertoriant les factures ouvertes, �tablies entre ao�t 2005 et mars 2006. D'apr�s ce d�compte, un montant de 58'168 fr.90 �tait d� au titre de prestations diverses fournies par A.________, prestations sans lien avec l'accord de coop�ration, ainsi qu'un montant de 50'000 fr. au titre de seconde avance pr�vue dans l'accord de coop�ration. Sur invitation de l'office des faillites, W.________ a reconnu et pay� le montant de 58'168 fr.90 uniquement.
Le 9 juillet 2007, la masse en faillite de A.________ a c�d� ses droits, notamment en relation avec l'accord de coop�ration pr�cit�, � X.________ S�rl, � Gen�ve. La cession en faveur d'un second cr�ancier a �t� ult�rieurement r�voqu�e.
W.________ a chang� de raison sociale; en 2007, elle est devenue Y.________ AG (ci-apr�s: Y.________).
Le 22 d�cembre 2008, X.________ S�rl a assign� Y.________ en paiement de 50'000 fr., plus int�r�ts, devant le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve. Fondant son action sur l'art. 97 CO, elle faisait valoir que Y.________ avait viol� l'art. 3.2 de l'accord de coop�ration en refusant de payer le second montant de 50'000 fr. Selon la demanderesse, ce montant devait �tre pay� d'avance, sans condition, et il est devenu exigible le 12 ao�t 2007. Par ailleurs, en n'�tablissant pas le d�compte final pr�vu � l'art. 6.4 du contrat, Y.________ aurait renonc�, par acte concluant, � remettre en question le paiement des deux montants qu'elle s'�tait engag�e � verser inconditionnellement avant la fin du contrat.
Sur requ�te du tribunal, un t�moin, qui avait travaill� pour W.________ en qualit� de contr�leur financier, a produit un exemplaire d'un d�compte informatique, intitul� "cut off list", qui d�taille le chiffre d'affaires r�alis� gr�ce aux clients adress�s par A.________; il ressort de ce document, contest� par X.________ S�rl, que A.________ pouvait pr�tendre � une r�mun�ration de 30'277 fr. pour la p�riode allant de juillet 2002 � mai 2005.
Par jugement du 20 d�cembre 2010, le Tribunal de premi�re instance a admis l'action et condamn� Y.________ � payer � X.________ S�rl la somme de 50'000 fr. avec int�r�ts � 5% d�s le 17 ao�t 2002.
Statuant le 26 ao�t 2011 sur appel de Y.________, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve a r�form� le jugement de premi�re instance et d�bout� X.________ S�rl de toutes ses conclusions. Elle a constat� tout d'abord que l'accord de coop�ration avait pris fin avant la date d'ouverture de l'action; ainsi, seule l'application de l'art. 6.4 du contrat pouvait �tre exig�e, cette disposition se rapportant � la r�mun�ration due � la fin des rapports contractuels, contrairement � l'art. 3.2 qui traitait des paiements en cours d'ex�cution de la convention. Interpr�tant l'accord de coop�ration, les juges genevois sont arriv�s � la conclusion que A.________ pouvait uniquement pr�tendre � une r�mun�ration en relation avec le chiffre d'affaires qu'il avait effectivement rapport� et que les avances pr�vues � l'art. 3.2 constituaient des acomptes, soit des sommes qui devaient �tre port�es en d�duction de la r�mun�ration finalement due. La cour cantonale a ensuite constat� que Y.________ all�guait que les prestations fournies par A.________ ne justifiaient pas le versement de la somme r�clam�e, que X.________ S�rl n'avait pas all�gu� le contraire, que cette partie n'avait pas fourni de pr�cisions de temps, de lieu et de personne au sujet des prestations effectivement fournies par A.________, ni offert de les prouver, et qu'elle n'avait pas contest� de mani�re suffisamment pr�cise les all�gu�s de Y.________ au sujet de ces prestations; elle en a conclu que les all�gu�s de Y.________ selon lesquels A.________ n'avait pas fourni des prestations donnant droit � des commissions d�passant le montant de la premi�re avance �taient �tablis, �tant pr�cis� qu'ils n'�taient contredits par aucun �l�ment figurant au dossier. En cons�quence, la Chambre civile a jug� que le paiement de la somme r�clam�e ne se justifiait pas sur la base de l'art. 6.4 de l'accord.
X.________ S�rl interjette un recours en mati�re civile. Elle conclut principalement � ce que Y.________ soit condamn�e � lui payer 50'000 fr. avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 17 ao�t 2002. A titre subsidiaire, elle demande le renvoi de la cause � la Cour de justice pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants.
Il n'a pas �t� requis de r�ponse de la part de l'intim�e.
La recourante conteste certains faits retenus par l'autorit� pr�c�dente.
1.1 Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si les constatations de ladite autorit� ont �t� �tablies de fa�on manifestement inexacte - notion qui correspond � celle d'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; 136 II 304 consid. 2.4 p. 314; 135 III 127 consid. 1.5 p. 130, 397 consid. 1.5 p. 401) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et pour autant que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF).
1.2.1 La Cour de justice a retenu que l'accord de coop�ration avait pris fin avant l'ouverture de l'action, le 22 d�cembre 2008. La recourante objecte simplement que l'accord n'a jamais �t� d�nonc� et qu'on ignore quand il a pris fin. Une telle critique ne satisfait pas aux exigences l�gales en mati�re de motivation rappel�es ci-dessus (consid. 1.1). Il n'y a pas � entrer en mati�re.
1.2.2 L'autorit� pr�c�dente a constat� que A.________ semblait avoir accept� les explications de l'intim�e au sujet de l'insuffisance du volume des affaires apport�es et n'avait, pour cette raison, jamais mis formellement en demeure la soci�t� de s'acquitter de la seconde avance.
La recourante conteste avoir admis que le chiffre d'affaires apport� � l'intim�e aurait �t� insuffisant pour justifier le paiement du second versement de 50'000 fr. La critique tombe � faux, rien de tel n'ayant �t� retenu par la cour cantonale.
La recourante pr�tend �galement, sans autre explication et sans donner de plus amples d�tails, qu'il r�sulterait des enqu�tes que "deux t�moins ont admis le fait que A.________ a[vait] requis oralement � plusieurs reprises le paiement du deuxi�me paiement d'avance, m�me s'il n'a[vait] finalement pas insist�". La recourante ne donne pas la teneur des d�clarations en cause, ni, a fortiori, ne d�montre pour quel motif elles seraient inconciliables avec la constatation de fait critiqu�e; elle n'indique m�me pas o� les trouver dans le dossier cantonal. Or, il n'appartient pas au Tribunal f�d�ral d'�plucher le dossier pour compl�ter le recours. Le grief est irrecevable.
Pour le surplus, rel�ve du droit, et non du fait, la question de savoir si A.________ devait formellement mettre l'intim�e en demeure ou si le versement de l'avance litigieuse �tait une obligation � terme fixe ne n�cessitant pas de mise en demeure par le cr�ancier (cf. art. 102 al. 2 CO).
1.2.3 Selon les constatations cantonales, il ne ressort pas de la proc�dure que A.________ a transmis � l'intim�e les documents vis�s � l'art. 4.1 de l'accord de coop�ration. Cette disposition pr�voit que, pour faciliter l'ex�cution des contrats transmis, A.________ livrera � l'intim�e un document comportant le nom et l'adresse du client, une description des travaux accomplis pour le client par le pass� et toutes autres informations utiles, telles que les sp�cificit�s requises par le client.
La recourante affirme que A.________ a satisfait � cette obligation, au motif qu'on ne verrait pas sinon comment l'intim�e aurait pu exercer son activit� de d�m�nagement en relation avec l'accord de coop�ration. Il n'y a pas l� une d�monstration du caract�re insoutenable de la constatation de l'autorit� pr�c�dente. Peu importe au demeurant. En effet, le fait en cause est d�nu� de pertinence pour trancher les questions litigieuses, � savoir si la seconde avance �tait exigible et si elle aurait d�, le cas �ch�ant, �tre rembours�e faute de chiffre d'affaires suffisant. La cour cantonale n'a d'ailleurs tir� aucune conclusion de la constatation litigieuse, retenue dans la partie "en fait" de l'arr�t attaqu�.
La recourante se plaint en outre d'arbitraire en relation avec l'art. 4 CC. Elle soutient que la d�cision des juges pr�c�dents de consid�rer qu'elle n'avait pas suffisamment contest� les all�gu�s de l'intim�e au sujet du volume des affaires effectivement apport�es par A.________ est entach�e d'arbitraire.
2.1 L'art. 4 CC r�serve le pouvoir d'appr�ciation du juge dans l'application du droit, application que le Tribunal f�d�ral revoit, le cas �ch�ant, avec retenue, mais librement, et non pas uniquement sous l'angle de l'arbitraire. La critique soulev�e par la recourante ne rel�ve donc pas d'une application de l'art. 4 CC �ventuellement contraire � l'art. 9 Cst.
2.2 Cela �tant, l'autorit� cantonale a retenu que la recourante n'avait pas suffisamment contest� les all�gu�s de l'intim�e au sens de l'art. 126 de la loi genevoise de proc�dure civile du 10 avril 1987 (LPC/GE, encore applicable � la proc�dure opposant les parties), disposition relative � l'all�gation des faits. Selon l'alin�a 2 de cette norme, la partie � laquelle des faits sont oppos�s est tenue de reconna�tre ou de d�nier chacun des faits cat�goriquement; l'alin�a 3 ajoute que le silence et toute r�ponse �vasive peuvent �tre pris pour un aveu desdits faits.
C'est donc l'application de cette norme de droit cantonal qui est en jeu dans le cas pr�sent. Sauf dans les cas cit�s express�ment � l'art. 95 let. c � e LTF qui n'entrent pas en ligne de compte ici, le recours ne peut pas �tre form� pour violation du droit cantonal en tant que tel; il est possible en revanche de faire valoir que la mauvaise application du droit cantonal est arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. ou contraire � d'autres droits constitutionnels (ATF 134 II 349 consid. 3 p. 351; 133 III 393 consid. 6 p. 397, 462 consid. 2.3 p. 466). Le Tribunal f�d�ral n'examine le moyen fond� sur la violation d'un droit constitutionnel que si le grief a �t� invoqu� et motiv� de mani�re pr�cise (art. 106 al. 2 LTF). Cela signifie que le recourant doit pr�ciser quel principe constitutionnel est en cause et exposer de mani�re claire et d�taill�e en quoi ce principe est viol� par la d�cision attaqu�e; � d�faut, le recours est irrecevable (ATF 134 II 349 consid. 3 p. 351 s.; 133 III 393 consid. 6 p. 397). En particulier, s'il se plaint d'une violation de l'art. 9 Cst., le recourant doit d�montrer par une argumentation pr�cise que la d�cision entreprise repose sur une application arbitraire de la loi cantonale (ATF 134 II 349 consid. 3 et l'arr�t cit�); il doit d�signer la norme cantonale en cause et montrer en quoi consiste l'arbitraire (cf. ATF 110 Ia 1 consid. 2a p. 3).
En l'esp�ce, la critique de la recourante, qui n'�voque m�me pas le droit cantonal, ne satisfait manifestement pas � ces exigences. Elle se r�v�le par cons�quent irrecevable.
3.1 Dans ce contexte, la recourante se plaint �galement d'une violation de l'art. 8 CC, reprochant � l'autorit� pr�c�dente de ne pas avoir exig� de preuve stricte et de s'�tre satisfaite d'une simple vraisemblance � propos des all�gu�s de l'intim�e relatifs au volume d'affaires apport� par A.________.
3.2 A cet �gard, il ressort clairement de l'arr�t attaqu� que l'autorit� pr�c�dente ne s'est pas limit�e � la vraisemblance, mais a retenu que les faits �taient �tablis (cf. consid. 3.4.2 de l'arr�t du 26 ao�t 2011, � 7). Dans ces circonstances, il ne saurait �tre question d'une violation de l'art. 8 CC, lequel r�gle le fardeau de la preuve et le droit � la preuve.
Invoquant notamment une violation de l'art. 18 CO, la recourante s'en prend � la mani�re dont la cour cantonale a appliqu� le droit f�d�ral. Elle critique essentiellement l'interpr�tation donn�e par les juges genevois aux art. 3.2 et 6.4 de l'accord de coop�ration.
4.1 Apr�s avoir pos� les principes en mati�re d'interpr�tation subjective - qui rel�ve du fait - et d'interpr�tation objective - qui rel�ve du droit -, la cour cantonale, en se r�f�rant au principe de la confiance, s'est finalement fond�e sur une interpr�tation objective des clauses contractuelles susmentionn�es. Il convient � pr�sent d'examiner si le r�sultat de cette interpr�tation r�siste au grief de violation du droit f�d�ral.
4.2 Lorsqu'il interpr�te les d�clarations faites et les comportements selon la th�orie de la confiance, le juge recherche comment une d�claration ou une attitude pouvait �tre comprise de bonne foi en fonction de l'ensemble des circonstances. Le principe de la confiance permet d'imputer � une partie le sens objectif de sa d�claration ou de son comportement, m�me s'il ne correspond pas � sa volont� intime (ATF 136 III 186 consid. 3.2.1 p. 188 et les arr�ts cit�s).
4.3 L'art. 3.2 de l'accord de coop�ration pr�voit, sans aucune r�serve ou condition, que le second versement de 50'000 fr. sera effectu� un mois apr�s la signature de l'accord de coop�ration. Cela pouvait et devait de bonne foi �tre compris dans le sens que ce montant serait effectivement vers� � la date pr�vue, sans qu'une autre condition ne doive encore �tre remplie. En outre, un lien avec le nombre d'affaires transmises par A.________, respectivement avec la r�mun�ration due � ce titre, ne devait pas s'imposer � l'esprit, d�s lors que le premier montant de 50'000 fr. �tait d� � la signature de l'accord, soit avant toute ex�cution du contrat, et qu'il �tait improbable qu'apr�s un mois seulement, A.________ puisse d�j� avoir droit � une r�mun�ration impliquant un second versement de 50'000 fr. Par ailleurs, la date du paiement a �t� fix�e d'un commun accord par les parties. Le d�biteur �tait ainsi en demeure d�s l'expiration de ce jour d�termin� (art. 102 al. 2 CO). Cela ne signifie pas pour autant que la recourante dispose � l'heure actuelle d'une cr�ance de 50'000 fr. envers l'intim�e.
Aux termes de l'art. 3.2 du contrat, la somme litigieuse �tait un "payment in advance", payable un mois apr�s la conclusion de l'accord de coop�ration, et non pas au moment de sa conclusion. Contrairement � l'avis de la recourante, elle ne saurait d�s lors �tre qualifi�e d'arrhes (art. 158 CO; ATF 133 III 43 consid. 3.2.1 p. 47). Aux termes de l'art. 6.4 du contrat, le d�compte final devait inclure tous les montants pay�s � A.________, y compris les paiements en avance, pour d�terminer le montant auquel il avait encore droit ou qu'il avait per�u en trop et devait restituer. Cette disposition ne peut de bonne foi �tre comprise que dans le sens que la somme litigieuse �tait un acompte sur les r�mun�rations dues en ex�cution de l'accord de coop�ration, qu'elle n'�tait pas due en sus et qu'elle devait �tre rembours�e dans la mesure o� elle d�passait le montant total auquel A.________ avait droit � titre de r�mun�ration.
L'accord de coop�ration a pris fin. La liquidation des pr�tentions encore dues entre les parties �tait alors r�gie par l'art. 6.4. Certes, la recourante objecte avec raison que cette clause stipule que la diff�rence � recevoir ou � rembourser par l'une ou l'autre des parties sera calcul�e sur la base d'un d�compte final d�taill� � dresser par A.________, respectivement par l'intim�e, et qu'un tel d�compte n'a jamais �t� �tabli. Mais cela n'interdit pas de d�terminer ce solde d'une autre fa�on. En l'esp�ce, l'autorit� pr�c�dente, sur la base du dossier de la cause, a retenu que les all�gu�s de l'intim�e relatifs au volume des affaires effectivement apport�es par A.________ �taient �tablis et que ce volume �tait si restreint qu'il ne donnait m�me pas droit � une r�mun�ration correspondant au montant de la premi�re avance. A supposer que l'intim�e e�t vers� la seconde avance � la date convenue, le montant de 50'000 fr. aurait donc d� lui �tre rembours� apr�s que l'accord de coop�ration �tait venu � terme.
Il s'ensuit que la recourante, en sa qualit� de cr�anci�re cessionnaire, n'a pas droit au versement de la somme litigieuse, que A.________ ne pouvait plus exiger une fois que l'accord de coop�ration avait pris fin. C'est � bon droit que l'autorit� pr�c�dente a rejet� l'action. Le moyen tir� d'une violation du droit f�d�ral, singuli�rement de l'art. 18 CO, ne peut �tre qu'�cart�.
La recourante, qui succombe, prendra � sa charge les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF).
Il n'est pas allou� de d�pens � l'intim�, qui n'a pas d�pos� de r�ponse.