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Timestamp: 2016-10-27 05:15:52+00:00
Document Index: 28475776

Matched Legal Cases: ['art. 19', 'art. 193', 'ATF ', 'art. 81', 'art. 132', 'art. 81', 'art. 115', 'art. 41', 'art. 193', 'art. 97', 'art. 105', 'art. 97', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ']

X.________, repr�sent�e par Me Nicolas Stucki, avocat,
2. Y.________, repr�sent� par Me Claire-Lise Oswald, avocate,
recours contre l'arr�t du 5 avril 2011 de la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel.
Par jugement du 16 septembre 2010, le Tribunal de police du district de Neuch�tel a condamn� Y.________, pour voies de fait sur X.________ et pour infraction aux art. 19 ch. 1 et 19a LStup, � une peine p�cuniaire, avec sursis pendant deux ans, de quinze jours-amende d'un montant de 300 fr., et � une amende de 500 fr., la peine privative de libert� de substitution en cas de non-paiement fautif �tant de cinq jours. En outre, il a reconnu Y.________ d�biteur de X.________ d'un montant de 500 fr. � titre de r�paration pour le tort moral et d'un montant de 1'000 fr. � titre de d�pens. En revanche, il a lib�r� Y.________ des pr�ventions d'abus de la d�tresse, subsidiairement de contrainte sexuelle, plus subsidiairement de menaces et d'injures.
Ce jugement a �t� rendu � la suite d'un arr�t de renvoi du 22 f�vrier 2010 de la Cour de droit p�nal du Tribunal f�d�ral (6B_862/2009). Condamn� en seconde instance pour abus de d�tresse (art. 193 CP), Y.________ avait d�pos� un recours en mati�re p�nale devant le Tribunal f�d�ral pour contester cette condamnation. Celui-ci a admis le recours et renvoy� la cause aux autorit�s cantonales pour nouvel examen de l'infraction d'abus de d�tresse. Il reprochait � la Cour de cassation neuch�teloise d'�tre sortie du r�le que lui assignait le code de proc�dure neuch�telois et d'avoir compl�t� l'�tat de fait sur la question du dol �ventuel et celle de l'existence d'un consentement vici� de la victime par la situation de d�pendance. Apr�s un nouvel examen des faits, le Tribunal de police a consid�r�, dans son nouveau jugement, qu'il n'�tait pas �tabli que Y.________ avait exploit� la situation de d�pendance dans laquelle se trouvait X.________, ni qu'il savait ou aurait pu savoir, tout en s'en accommodant, qu'il n'obtenait les faveurs de celle-ci qu'en raison de cette situation de d�pendance.
Par arr�t du 5 avril 2011, la Cour de cassation p�nale du canton de Neuch�tel a rejet� le recours form� par X.________. Elle a confirm� la lib�ration de Y.________ du chef d'accusation d'abus de d�tresse, en raison du d�faut du dol �ventuel, sans qu'il soit n�cessaire de se prononcer sur la r�alisation des autres �l�ments constitutifs.
Contre ce dernier arr�t, X.________ d�pose un recours en mati�re p�nale devant le Tribunal f�d�ral. Elle conclut que Y.________ soit condamn� pour abus de d�tresse � la peine requise par le Minist�re public et qu'il lui verse un montant de 10'000 fr. � titre de tort moral.
Le Tribunal f�d�ral examine d'office et librement la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 136 II 101 consid. 1 p. 103; 136 V 141 consid. 1 p. 142).
Comme l'arr�t attaqu� a �t� rendu le 5 avril 2011, la qualit� pour recourir s'examine au regard de l'art. 81 LTF dans sa teneur en vigueur au 1er janvier 2011 (art. 132 al. 1 LTF).
Selon l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 5 LTF, la partie plaignante qui a particip� � la proc�dure de derni�re instance cantonale est habilit�e � recourir au Tribunal f�d�ral, si la d�cision attaqu�e peut avoir des effets sur le jugement de ses pr�tentions civiles. Le champ d'application de cette disposition, qui visait auparavant uniquement la victime, a �t� �tendu � la partie plaignante, � savoir � toute personne dont les droits ont �t� touch�s directement par une infraction et qui a d�clar� express�ment vouloir participer � la proc�dure p�nale comme demandeur au p�nal ou au civil (art. 115 et 118 CPP). Comme sous l'ancien droit, la d�cision attaqu�e doit avoir une influence sur les pr�tentions civiles. Constituent de telles pr�tentions celles qui sont fond�es sur le droit civil et doivent en cons�quence �tre d�duites ordinairement devant les tribunaux civils. Il s'agit principalement des pr�tentions en r�paration du dommage et du tort moral au sens des art. 41 ss CO. La jurisprudence rendue � cet �gard sous l'ancien droit garde toute sa port�e (cf. par ex. 1B_119/2011 du 20 avril 2011 consid. 1.2.2).
En l'esp�ce, la recourante est directement l�s�e par le pr�tendu abus de d�tresse. En outre, elle a particip� � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente et pris des conclusions civiles � l'encontre de l'intim� tendant � l'octroi d'une indemnit� pour tort moral de 10'000 fr.; il est �vident que la condamnation pour abus de d�tresse est de nature � influencer le jugement des pr�tentions civiles qu'elle pourrait faire valoir contre l'intim�. La recourante a donc qualit� pour recourir.
Selon l'�tat de fait cantonal, la recourante et l'intim� travaillaient tous deux pour un m�me employeur, la premi�re comme secr�taire, le second dans une position hi�rarchique sup�rieure. Il est admis qu'ils ont nou� une liaison en 2000, qui a d�g�n�r� dans le courant de l'ann�e 2003. La cour cantonale a ni� que l'intim� se soit rendu coupable d'abus de d�tresse (art. 193 CP) � l'�gard de la recourante, faute d'intention. La recourante reproche aux juges cantonaux d'avoir �tabli l'�tat de fait relatif � l'infraction d'abus de d�tresse de mani�re arbitraire (art. 97 al. 1 LTF).
2.1 Le Tribunal f�d�ral est li� par les faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Le recourant ne peut critiquer la constatation des faits, susceptibles d'avoir une influence sur l'issue du litige, que si ceux-ci ont �t� �tablis de mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF), c'est-�-dire arbitraire (cf. ATF 136 II 447 consid. 2.1, p. 450). On peut renvoyer, sur la notion d'arbitraire, aux principes maintes fois expos�s par le Tribunal f�d�ral (voir par ex: ATF 137 I 1 consid. 2.4 p. 5; 136 III 552 consid. 4.2 p. 560; 135 V 2 consid. 1.3 p. 4/5; 134 I 140 consid. 5.4 p. 148; 133 I 149 consid. 3.1 p. 153 et les arr�ts cit�s). En bref, pour qu'il y ait arbitraire, il ne suffit pas que la d�cision attaqu�e apparaisse discutable ou m�me critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation, mais aussi dans son r�sultat.
2.2 La recourante s'en prend, en premier lieu, au dol �ventuel. Elle reproche � la cour cantonale d'avoir retenu de mani�re arbitraire que l'intim� ne savait ni ne pouvait savoir qu'elle lui avait accord� des faveurs sexuelles en raison de la situation de d�pendance existant entre eux. A ces yeux, cette conclusion serait arbitraire, dans la mesure o� l'intim� a admis, dans une audition devant la police, qu'il l'avait menac�e sous l'effet de la col�re, notamment de lui faire perdre son travail, mais sans �tre s�rieux (D. 34).
Suivant le premier juge, la cour cantonale a retenu que la recourante avait v�cu sereinement sa liaison (qui avait commenc� en 2000) avec l'intim� durant plusieurs ann�es avant qu'elle ne r�prouve, dans le courant de l'ann�e 2003, la tournure qu'avait prise leur relation. Or, rien ne permettait de dire que ce changement d'attitude, qui tient � la recourante, a �t� perceptible ou d� l'�tre par l'intim�. La recourante a elle-m�me admis: � J'ignore s'il s'�tait rendu compte que je me sentais mal dans ma peau. Il est vrai que je jouais la consentante, mais cela concernait tous les aspects de notre relation. Il ne pouvait pas discerner que je faisais semblant: j'agissais de cette fa�on, car il ne m'�tait pas possible de faire autrement �. En outre, la recourante n'a pas contest� s'�tre toujours montr�e tr�s enthousiasm�e par les sorties dans les �tablissements de luxe et par les cadeaux que lui offrait l'intim�, de sorte que celui-ci ne pouvait pas savoir qu'elle lui accordait ses faveurs sexuelles en raison de l'existence de la situation de d�pendance (arr�t p. 7).
Le raisonnement de la cour cantonale conduisant � nier l'existence d'un dol �ventuel est convaincant. La d�claration de l'intim� devant la police prouve l'existence d'une situation de d�pendance de la recourante (ce qui n'est pas contest�), mais n'�tablit pas que l'intim� ait exploit� cette situation ou ait accept� de le faire. Celui-ci avait du reste l'habitude d'utiliser ce genre de menace � l'�gard de tous ses collaborateurs, avec lesquels il n'entretenait pas de relations sexuelles. En outre, contrairement � ce que soutient la recourante, le fait qu'elle se soit pr�t�e � des pratiques sexuelles d�gradantes n'implique pas que l'intim� ait profit� de sa position hi�rarchique et encore moins qu'il en ait �t� conscient. En effet, la recourante a refus� d'autres pratiques sexuelles d�gradantes, telles l'�changisme et l'intervention de tiers, de sorte que l'intim� �tait en droit de d�duire que les autres d�viances qui marquaient l'intimit� du couple �taient tol�r�es par la recourante. En d�finitive, la cour cantonale n'est pas tomb�e dans l'arbitraire, en retenant que l'intim� n'�tait pas conscient que la recourante lui avait accord� ses faveurs sexuelles en raison du lien de d�pendance existant entre eux. Les griefs soulev�s sont infond�s.
2.3 La recourante se plaint que la cour cantonale n'a pas examin� si l'intim� avait exploit� la situation de d�pendance existant entre les deux protagonistes.
Dans la mesure o� la cour cantonale a constat� que l'intim� ne pouvait savoir que la recourante lui avait accord� ses faveurs sexuelles en raison de la situation de d�pendance, elle devait lib�rer l'intim� de l'infraction d'abus de d�tresse, faute de dol �ventuel, sans qu'il soit n�cessaire d'examiner les autres �l�ments constitutifs de l'infraction. C'est donc � juste titre qu'elle ne s'est pas prononc�e sur l'exploitation du lien de d�pendance existant entre les deux protagonistes. Pour le surplus, en l'absence de toute constatation de fait en relation avec l'exploitation de d�pendance, la recourante ne saurait soutenir que la cour cantonale a �tabli, sur cette question, les faits de mani�re arbitraire. Dans la mesure o� il est recevable, le grief soulev� est donc infond�.
2.4 La recourante fait grief � la cour cantonale de ne pas avoir examin� la question de l'intention (au sens de la conscience et de la volont�).
Dans son m�moire, la recourante se contente de citer son recours cantonal, sans expliquer en quoi la cour cantonale aurait arbitrairement ni� que l'intim� savait qu'elle consentait � lui octroyer ses faveurs sexuelles parce qu'elle �tait d�pendante de lui. Insuffisamment motiv� (art. 106 al. 2 LTF), le grief est irrecevable. Au demeurant, la cour cantonale a examin� si l'intim� a agi par dol �ventuel, de sorte que l'on ne saurait lui reprocher de ne pas avoir �tudi� la question de l'intention.
La recourante se plaint du rejet de sa demande d'expertise psychiatrique tendant notamment � d�terminer l'�tendue des d�g�ts g�n�r�s par les comportements d�nonc�s. Elle reproche �galement � la cour cantonale d'avoir �cart� les d�clarations de ses th�rapeutes.
3.1 Tel qu'il est garanti � l'art. 29 al. 2 Cst., le droit d'�tre entendu comprend celui de produire ou de faire administrer des preuves, mais � condition qu'elles soient pertinentes (ATF 135 I 187 consid. 2.2 p. 190; 135 II 286 consid. 5.1 p. 293). Le droit d'�tre entendu n'emp�che pas le juge de mettre un terme � l'instruction lorsque les preuves administr�es lui ont permis de se forger une conviction et que, proc�dant d'une mani�re non arbitraire � une appr�ciation anticip�e des preuves qui lui sont encore propos�es, il a la certitude qu'elles ne pourraient pas l'amener � modifier son opinion (ATF 131 I 153 consid. 3 p. 157).
3.2 En l'esp�ce, les nouveaux actes d'instruction devaient d�terminer si et dans quelle mesure l'intim� avait exploit� la situation de d�pendance et agi par dol �ventuel. Or, une expertise de la personne de la recourante ne pouvait pas favoriser la r�solution de ces deux questions, qui se rapportaient � la personne de l'intim�, et non � celle de la recourante. De m�me, le point de vue des th�rapeutes de la recourante ne pouvait pas apporter un �clairage d�terminant sur ces questions. Ceux-ci ne pouvaient donner aucune pr�cision utile sur la fa�on dont la recourante se comportait avec l'intim� et les d�ductions que celui-ci aurait pu �tre amen� � faire. C'est donc sans arbitraire et par une application correcte du principe de l'appr�ciation anticip�e des preuves que la cour cantonale a refus� d'ordonner une expertise.