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Timestamp: 2016-10-28 08:26:11+00:00
Document Index: 222416558

Matched Legal Cases: ['art. 80', 'art. 106', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 97', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 108']

6B_1212/2014 (24.03.2015)
6B_1212/2014 � � Arr�t du 24 mars 2015
Ordonnance de non-entr�e en mati�re (diffamation, calomnie, abus de pouvoir), notification, motivation
du recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral,
de recours, du 6 novembre 2014.
Par arr�t du 6 novembre 2014, la Chambre p�nale de recours de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve a rejet� le recours form� par X.________ pour d�ni de justice pr�tendument commis par le Minist�re public dans la proc�dure xxx. En bref, elle a retenu que l'ordonnance de non-entr�e en mati�re que celui-ci avait rendue le 13 ao�t 2013 sur les plaintes d�pos�es les 31 juillet et 30 octobre 2012 par X.________ contre A.________ pour diffamation et calomnie, respectivement B.________ pour abus de pouvoir, n'avait pas �t� notifi�e � la partie plaignante, � tort. X.________ n'encourait pour autant aucune violation de ses droits de partie, attendu qu'il avait pu prendre connaissance de l'ordonnance de non-entr�e en mati�re le 31 mars 2014, lors d'une consultation du dossier dont il avait alors lev� copie. Conform�ment aux r�gles de la bonne foi, il aurait pu et d�, s'il l'avait souhait�, contester l'ordonnance de non-entr�e en mati�re dans les dix jours � compter de cette date. A d�faut, il �tait forclos � remettre en cause le bien-fond� de l'ordonnance litigieuse. Il ne pouvait d�s lors pas se pr�valoir d'un int�r�t digne de protection � ce que celle-ci lui soit notifi�e dans les formes prescrites par la loi.
X.________ interjette un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t cantonal dont il requiert l'annulation en concluant au renvoi du dossier au Minist�re public pour instruction de ses plaintes et � la Chambre p�nale de recours pour mise des frais � la charge de l'Etat. Dans ce contexte, il requiert le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
L'objet du litige est circonscrit par l'arr�t attaqu� � la question de la notification de l'ordonnance du 13 ao�t 2013, de sorte que les consid�rations du recourant relatives au bien-fond� des prononc�s de non-entr�e en mati�re sur ses plaintes des 31 juillet et 30 octobre 2012 sont irrecevables (art. 80 al. 1 LTF).
�Pour le reste, le recourant conteste avoir pris connaissance de l'ordonnance litigieuse le 31 mars 2014. Il expose avoir obtenu ce jour-l� copie du dossier correspondant, mais n'en avoir r�ellement pris connaissance qu'� la fin du mois d'avril suivant et requis le 8 mai 2014 que l'ordonnance litigieuse lui soit notifi�e dans les formes l�gales.
4.1.�En retenant que le recourant avait eu connaissance de l'ordonnance d�s le 31 mars 2014, la cour cantonale a �tabli une constatation factuelle qui ne peut �tre attaqu�e devant le Tribunal f�d�ral que sous l'angle de l'arbitraire et par le biais d'une motivation satisfaisant � l'art. 106 al. 2 LTF, les critiques de nature appellatoire �tant irrecevables.
�Le Tribunal f�d�ral conduit en effet son raisonnement sur la base des faits �tablis par la juridiction pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF); il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). En bref, il ne suffit pas, pour qu'il y ait arbitraire, que la d�cision attaqu�e apparaisse discutable ou m�me critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation mais aussi dans son r�sultat. Par cons�quent, le recourant doit exposer, de mani�re d�taill�e et pi�ces � l'appui, que les faits retenus l'ont �t� d'une mani�re absolument inadmissible, et non seulement discutable ou critiquable. Il ne saurait se borner � plaider � nouveau sa cause, contester les faits retenus ou rediscuter la mani�re dont ils ont �t� �tablis comme s'il s'adressait � une juridiction d'appel (ATF 133 IV 286). Le Tribunal f�d�ral n'entre ainsi pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266).
�En l'occurrence, le recourant se contente de dire que le dossier comprenait plus de 350 pages et qu'il �tait abattu psychologiquement. De la sorte, il proc�de de mani�re appellatoire. Sa critique, qui est inapte � mettre en cause la date de la connaissance retenue par la cour cantonale, est irrecevable.
4.2.�A noter, par surabondance, que m�me en prenant en compte la date annonc�e par le recourant, celui-ci ne pouvait pas se limiter � demander une notification, mais devait r�agir en d�posant un recours contre l'ordonnance de non-entr�e en mati�re du 13 ao�t 2013 (cf. ATF 107 Ia 72 consid. 4a p. 76, arr�t 6A.100/2006 du 28 mars 2007 consid. 2.2.2), �tant pr�cis� que l'absence de notification n'a pas pour effet d'emp�cher ind�finiment le d�lai de recours de commencer � courir; la s�curit� du droit et le principe de la bonne foi s'opposent � ce que le justiciable puisse d�f�rer � son gr� l'exercice du droit de recours (cf. arr�t 5A_668/2011 du 20 mars 2012 consid. 2.1). A d�faut, le recourant est forclos, de sorte que la solution cantonale ne pr�te pas flanc � la critique.
4.3.�Sur le vu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre d�clar� irrecevable, selon la proc�dure simplifi�e pr�vue par l'art. 108 al. 1 let. a LTF.