Source: https://www.cfd.fr/dictionnaire/bielles--370
Timestamp: 2020-07-12 04:31:07+00:00
Document Index: 299446836

Matched Legal Cases: ['art. 37', 'arrêt ', 'art. 3', '§ 4', 'arrêt ', 'arrêt ']

Bielles | CFD
Tarifs spèciaux. - Sur diverses lignes, on applique, pour le transport des bières en fûts, des tarifs spéciaux à prix réduits qui, pour des expéditions de 3,000 kilog., au moins, réduisent à peu près d'un tiers le prix du tarif général. Sur d'autres lignes, les expéditions par 300 kilog. seulement sont également l'objet de réductions importantes au sujet desquelles il faut se reporter aux recueils mêmes des tarifs.
I. Désignation. - On donne généralement le nom de bifurcation au point de rencontre ou d'intersection d'une ligne principale avec un de ses embranchements. Les mouvements des trains et des machines, aux abords des bifurcations, sont protégés sur toutes les lignes par un système de signaux fixes dont l'installation et la manoeuvre varient pour chaque compagnie et quelquefois pour chaque bifurcation. Cette partie importante du service est réglée par des ordres de service spéciaux, non encore rendus entièrement uniformes, pour les diverses compagnies, mais qui sont généralement basés sur l'art. 37 ci-après de l'ordonn. régi, du 15 nov. 1846 et sur les autres documents qui vont suivre. (Ext. des Enq. d'expl., études du Comité de l'exploitation technique, etc.) :
« Art. 37 (ordonn. 13 nov. 1846.) - A cinq cents mètres au moins avant d'arriver a 14
tiellement, mais les mesures d'ensemble ont été l'objet de nouvelles études dont nous allons parler :
1° Ext. d'une cire. min. du 28 juin 1880 (ayant pour objet l'étude d'un système de signaux uniformes pour assurer le passage des trains aux bifurcations) :
« Le système employé sur le réseau du Nord, d'après lequel le signal carré d'arrêt absolu ne donne la voie libre que lorsque le levier est maintenu par l'aiguilleur de la bifurcation, présente d'incontestables avantages, attendu que, dans ces conditions, on est absolument certain que deux directions ne sont pas ouvertes en même temps.
« Un autre système (Saxby et Farmer), qui établit par des enclenchements une solidarité complète entre les aiguilles et les signaux des bifurcations, est en usage sur plusieurs réseaux. Il rend également impossible, si les. mécaniciens obéissent aux signaux, toute rencontre de trains sur ces points dangereux.
« Toutefois, avant de trancher une question aussi importante, j'ai invité le comité de l'exploitation technique à se prononcer sur le mérite des divers appareils employés aux bifurcations et à donner son avis sur les deux questions suivantes : - 1° Convient-il de signaler aux compagnies l'opportunité d'uniformiser les systèmes de signaux destinés à protéger les bifurcations ? - 2° Dans le cas de l'affirmative, quel est le système qu'il y a lieu de recommander aux compagnies, comme garantissant le mieux la sécurité publique ?
« Le comité, après avoir pris connaissance du rapport de la sous-commission qui avait été chargée d'étudier les différents systèmes et de rendre compte des résultats obtenus, a émis l'avis ;
« 1° Qu'il n'était possible, en l'état, de répondre que par la négative à la première question posée par l'administration supérieure ;
« 2° Qu'on ajoutera un élément très important de sécurité aux bifurcations en y adoptant l'emploi des appareils d'enclenchement ;
« 3° Que, - sans désigner spécialement, en ce moment, aucun de ces appareils au choix des compagnies et en constatant que plusieurs d'entre elles s'empressent déjà d'en étendre l'emploi sur leurs réseaux, - il y a lieu d'en recommander instamment l'application à toutes les bifurcations, en attendant qu'on en fasse l'objet d'une prescription formelle. »
« J'ai adopté cet avis. -Je vous prie, en conséquence, de tenir compte des observations du comité, en ce qui concerne la préférence qu'il convient de donner au poteaux ne devra jamais être parcouru en moins de : 18 secondes par les trains voyageurs; 36 secondes par les trains de marchandises, ce qui correspond aux vitesses ci-dessus.
« Quand, en vertu des indications du disque d'arrêt, un train aura dû s'arrêter près d'une bifurcation, il devra, au repos, être placé de telle sorte que l'avant de sa machine ne dépasse pas ce disque.
« Les aiguilleurs devront faire reculer les trains qui l'auraient dépassé, et signaleront l'infraction dans leur rapport.
« Les prescr. du régi, pour la surv. de la voie, art. 3, § 4, en ce qui concerne les signaux des bifurcations, seront dorénavant applicables seulement aux trois disques d'arrêt.
« En conséquence, ces trois disques devront être maintenus constamment à l'arrêt.
« Quand un train se présentera pour passer à la bifurcation, et lors même que rien ne s'opposerait à ce qu'il lui fût livré passage, l'agent chargé du disque attendra, pour faire cesser l'arrêt sur la voie que ce train parcourra, l'instant où il sera arrivé à 100 ou 150 mètres du disque.
« S'il y a plusieurs trains en vue, il fera cesser l'arrêt pour chacun d'eux successivement, en ayant soin de ne laisser qu'une voie ouverte à la fois.
« Quand il se présentera un train auquel l'aiguilleur ne pourra donner passage, il fermera le disque à distance aussitôt qu'il aura connaissance du passage de ce train. Ce disque ne sera effacé qu'après le passage du train aux aiguilles de bifurcation.
« Les ingénieurs de traction, les chefs de mouvement, les chefs de section et les inspecteurs des différents services, devront prendre leurs dispositions pour que le personnel sous leurs ordres soit pénétré des dispositions adoptées.,. »
appareils d'enclenchement, pour assurer le passage des trains aux bifurcations, et de prendre des mesures pour appliquer ce système de protection à toutes les bifurcations des lignes de votre réseau.
Yeuillez m'accuser réception de la présente dépêche et me faire connaître la suite que vous y aurez donnée. - Y. Enclenchements.
2° Ext. du rapport d'enq. d'expl., 8 juillet 1880, qui recommande également l'emploi des appareils d'enclenchement :
« C'est aux bifurcations proprement dites et aux points de jonction des voies principales avec les nombreuses voies de service des grandes gares de manoeuvre, que le système des signaux fixes doit être particulièrement étudié et perfectionné pour prévenir les collisions. - La disposition générale de ces signaux, leur superposition en nombre utile en avant des aiguilles et la précision des règlements auxquels est assujettie leur manoeuvre (éléments variables sur les divers réseaux, mais toujours étudiés avec le plus grand soin), pourraient, jusqu'à un certain point suffire à donner à la sécurité des garanties requises ; mais il faut compter avec les négligences, les distractions et les oublis des aiguilleurs, surtout par l'accroissement de trafic qui se développe si rapidement sur quelques lignes et qui vient incessamment ajouter aux difficultés et aux dangers de l'exploitation. On n'obtiendra le degré de sécurité indispensable que par l'emploi de ces appareils d'enclenchement, à l'aide desquels les manoeuvres des aiguilles et des signaux optiques deviennent solidaires, et qui rendent impossible de donner aux mécaniciens un signal qui ne soit pas d'accord avec la direction voulue des aiguilles, ou d'ouvrir à la fois des signaux qui puissent amener une rencontre de trains.
« Toutes nos compagnies ont commencé, quelques-unes depuis longtemps déjà, à adopter spontanément ces systèmes de conjugaisons d'aiguilles et de signaux et la plupart en développent activement l'extension.
« Les comp. d'Orléans, de l'Est, du Nord et du Midi appliquent encore à toutes les bifurcations de leur réseau, qu'elles soient ou non munies d'appareils d'enclenchement, leurs anciens règlements de signaux, qui reposent tous sur ce principe: l'interdiction absolue de donner passage à deux trains à la fois sur les voies d'une bifurcation. La comp. de l'Ouest, qui a devancé toutes les autres en appliquant les enclenchements à toutes ses bifurcations, a profité de cette situation nouvelle pour simplifier ses anciens règlements. La comp. de Lyon, qui en étend rapidement l'usage aux parties de son réseau les plus chargées de trafic, applique aussi un nouveau règlement plus large aux bifurcations qui en sont pourvues en profitant du surcroît de sécurité que lui donnent ces appareils.
« Après les bifurcations et les postes de manoeuvres attenant à celles-ci, et aux gares, l'intérét de la sécurité commanderait d'appliquer les appareils d'enclenchement, sinon à toutes les aiguilles des voies de garage donnant accès sur les voies principales, au moins à celles qui servent en moyenne à 15, à 20 manoeuvres de trains par jour. Cette amélioration est à l'étude sur le résea de Lyon ; si elle devenait générale sur les autres lignes, on aurait réalisé un grand progrès.....»
- Y. Aiguilles, Enclenchements et Enquêtes.
Uniformisation du langage des signaux (code des signaux approuvé par arr. min. du 15 nov. 1885). - V. Signaux.
III. Prescriptions diverses. -1° Annonce des trains aux gares de bifurcation. (V. Annonce, Appel et Gardes-freins.) - 2° écriteaux indicateurs des directions de trains. (V. Tableaux.) - 3° Correspondances manquées aux gares de bifurcation de lignes d'un même réseau, ou aux gares de soudure ou de jonction de lignes de réseaux différents. (Y. Correspondances.) - 4° Gares de bifurcation comprises dans les tarifs différentiels. - Y. Tarifs, | 4.
Amélioration du service des trains (aux points de jonction.) - Y. Trains.
IV. Service commun entre compagnies (aux gares de soudure ou de jonction,) - V. Embranchements, Gares de jonction, Litiges, Règles à suivre, Service commun, Tarifs communs, Transbordements et Transports.
La commission estime, enfin, qu'il convient, tout en laissant les compagnies libres d'adopter soit le