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Timestamp: 2016-10-21 09:14:10+00:00
Document Index: 43485024

Matched Legal Cases: ['art. 429', 'art. 408', 'art. 398', 'art. 399', 'art. 404', 'art. 408', 'art. 408', 'art. 408', 'art. 325', 'art. 29', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 350', 'art. 344', 'art. 29', 'art. 32', 'art. 6', 'art. 324', 'art. 325', 'art. 11', 'art. 325', 'ATF ', 'art. 325', 'ATF ', 'art. 32', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 139', 'art. 139', 'art. 139', 'ATF ', 'art. 139', 'art. 182', 'art. 182', 'art. 182', 'art. 183', 'art. 307', 'art. 182', 'art. 182', 'art. 97', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 97', 'art. 117', 'art. 66', 'art. 68']

2. Y.________, repr�sent�e par Me Valentin Schumacher, avocat,
Homicide par n�gligence; arbitraire, droit d'�tre entendu, pr�somption d'innocence, etc.,
recours contre le jugement de la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 5 septembre 2011.
Par jugement du 1er avril 2011, le Tribunal de police de l'arrondissement de La C�te a reconnu X.________ coupable d'homicide par n�gligence. Il lui a inflig� une peine p�cuniaire de dix jours-amende, le montant du jour-amende �tant fix� � 150 fr., et a suspendu l'ex�cution de cette peine pendant une dur�e de deux ans. Sur le plan civil, il a condamn� l'int�ress� � payer � Y.________, la m�re de la victime, une somme de 12'048 fr. 90 � titre de dommages-int�r�ts, une somme de 20'000 fr. � titre de r�paration du tort moral et un montant de 5'000 fr. � titre de d�pens p�naux, ces valeurs �tant �chues.
Statuant le 5 septembre 2011, la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal vaudois a rejet� l'appel form� par X.________ et confirm� le jugement de premi�re instance.
En r�sum�, elle a retenu les faits suivants :
B.a Entre 2008 et 2009, A.________ SA a fait construire � B.________ dans la zone industrielle de C.________ un immeuble commercial dont la conception requerrait la pose de panneaux de verre de 5,47 m de hauteur, de 2,62 m de largeur et d'un poids de 1'100 kg, sur deux fa�ades enti�res pr�sentant une inclinaison de 23 degr�s par rapport � la verticale. Ces panneaux sont pos�s par des entreprises sp�cialis�es au moyen d'un syst�me de pr�hension de charge par le vide et d'un palonnier � contre-poids supportant ce syst�me, le tout �lev� par une grue. Le syst�me de pr�hension de charge par le vide proprement dit est essentiellement compos� de deux groupes de ventouses permettant la pr�hension et de deux agr�gats "redondants" reli�s par des tuyaux aux deux groupes de ventouses et � deux vannes de d�charge, le tout fix� sur un ch�ssis m�tallique.
D.________, entreprise en raison individuelle dont X.________ est le patron, a �t� mandat�e pour poser ces panneaux de verre. Ne disposant pas du mat�riel n�cessaire pour ce chantier, elle a lou� une grue et un palonnier � contre-poids � l'entreprise E.________ AG et � l'entreprise F.________ un syst�me de porte-ventouses, qui �tait livr� avec un mode d'emploi. Celui-ci contenait la recommandation, selon laquelle la machine ne devait pas �tre utilis�e sous la pluie, la neige et � des temp�ratures de moins de 5� C ou de plus de 50�C.
D.________ a lou� les services de G.________, employ� de H.________, entreprise �galement sp�cialis�e dans la pose de vitrages lourds. X.________ et G.________ se connaissaient puisqu'ils avaient travaill� ensemble pour le compte de la soci�t� I.________. G.________ �tait sp�cialis� dans le maniement des syst�mes de pr�hension de charge de type porte-ventouses, tel que celui utilis� sur le chantier de B.________.
B.b Les 7 et 8 janvier 2009, X.________ ainsi que ses employ�s, � savoir J.________, grutier, K.________ et L.________, vitriers, et G.________, machiniste, ont travaill� sur le chantier. Ils ont pos� quinze vitrages. G.________ a assur� � chaque fois le commandement et la manipulation du syst�me de pr�hension de charge de type porte-ventouses au moyen de la vanne de "d�pression" et de "lib�ration de charge" et le maniement du palonnier � contre-poids mobile au moyen d'une t�l�commande.
Le 9 janvier 2009 � 7h45, la m�me �quipe a repris le travail. X.________ et G.________ ont appliqu� les ventouses contre un premier panneau de verre. X.________ s'est rendu � l'arri�re du palonnier � contre-poids, pendant que J.________ s'occupait de la grue et que K.________ et L.________ se tenaient chacun d'un c�t� du vitrage pour le stabiliser. X.________, tout comme ses autres employ�s, a entendu G.________ dire en suisse allemand "le levier est faux", puis, apr�s qu'il a dit comme les autres � l'attention de G.________ "que se passe-t-il?", celui-ci a r�pondu "c'est en ordre!" et la man?uvre a repris. Le grutier a d�gag� le panneau de verre de son support et a ensuite lev� la charge pendant que K.________ et L.________ faisaient pivoter le panneau de verre pour le mettre en position verticale. G.________ est alors mont� sur une �chelle appuy�e contre le ch�ssis du syst�me pour contr�ler que le panneau de verre �tait bien bloqu� en position verticale. Il est ensuite redescendu et a repass� devant le panneau de verre. A ce moment-l�, X.________, J.________, K.________ et L.________ ont vu le panneau de verre glisser lentement, toucher le sol sans se briser, rester un instant en �quilibre, puis tomber sur G.________, sans que l'avertisseur acoustique pr�vu en cas de d�compression au-del� de la valeur limite et non voulue dans les ventouses ne se d�clenche. X.________ a cri� � G.________, peu avant que le panneau de verre ne touche le sol "attention la vitre tombe!", mais ce dernier est rest� immobile et a �t� tu� sur le coup.
Il ressort du rapport �tabli par un inspecteur de la SUVA, � la rubrique "situation avant l'accident", que, le 9 janvier 2009, � B.________, la valeur de la temp�rature ext�rieure � 7h �tait estim�e par M�t�o Suisse entre - 3� et - 4� C, les temp�ratures �tant les m�mes au niveau du sol, car il n'y avait pas de radiation en raison de la pr�sence du stratus. Les deux inspecteurs de la SUVA intervenus sur le chantier peu apr�s l'accident ont notamment pr�cis� que les panneaux de verre �taient recouverts d'une pellicule de givre.
Contre ce dernier jugement, X.________ d�pose un recours en mati�re p�nale devant le Tribunal f�d�ral. Il conclut, principalement, � son acquittement, � la lib�ration de sa condamnation aux conclusions civiles et � l'octroi d'une indemnit� au sens de l'art. 429 CPP. Subsidiairement, il conclut � l'annulation du jugement attaqu� et au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouveau jugement.
Invit�s � se d�terminer sur le recours, l'intim�e Y.________ et le Minist�re public vaudois concluent � son rejet. Pour sa part, la cour cantonale a renonc� � se d�terminer.
Inform� de la prise de position de l'intim�e, le recourant d�pose encore des observations.
L'intim�e adresse spontan�ment au Tribunal f�d�ral des contre-observations.
La cour cantonale a consid�r� que l'accident �tait d� aux conditions m�t�orologiques. Elle a reproch� au recourant d'avoir repris le travail avec son �quipe, alors que la temp�rature se situait entre - 3� et - 4� C et d'avoir ainsi viol� les recommandations du mode d'emploi de M.________, selon lesquelles la machine ne devait pas �tre utilis�e sous la pluie, la neige et � temp�ratures de moins de 5� C et de plus de 50� C. Selon la cour cantonale, le froid a jou� un r�le sur l'adh�rence du caoutchouc, impliquant une diminution de l'adh�rence des ventouses qui, vu la position de la vitre et les manipulations de la grue, �tait propre � entra�ner l'accident (jugement attaqu� p. 20). Le point de savoir s'il y avait ou non du givre sur les vitres a �t� laiss� ind�cis.
La cour cantonale a admis que la victime avait manipul� le levier de � d�pression � et de � lib�ration de charge �, la vanne �tant en position � lib�ration de charge � apr�s l'accident, sans que l'on puisse en expliquer la raison (jugement attaqu�. 21). Elle a consid�r� que cette mauvaise manipulation n'avait pas rompu le lien de causalit�. D'une part, celle-ci n'�tait pas impr�visible, puisque la vanne ne pr�sentait aucune mention pour distinguer clairement la position � d�pression � de la position � lib�ration de charge �. D'autre part, la vitre avait gliss� imm�diatement apr�s que la victime �tait redescendue de l'�chelle apr�s avoir touch� la " vanne ". Or, rien - notamment pas une fente sur la vitre - ne permettait d'expliquer que la pression se soit rel�ch�e spontan�ment et, surtout qu'elle se soit rel�ch�e aussi rapidement apr�s la manipulation de la vanne par la victime. Les juges cantonaux en ont conclu qu'une fausse manipulation de la victime ne pouvait expliquer la rapide glissade de la vitre et l'accident qui s'en �tait suivi (jugement attaqu� p. 21).
Se fondant sur l'art. 408 CPP, le recourant reproche � la cour cantonale de s'�tre comport�e comme une instance de recours et non comme une cour d'appel. La cour cantonale se serait born�e � confirmer, dans son dispositif, la d�cision de premi�re instance et � examiner si l'avis du premier juge �tait critiquable sur les points litigieux, mais n'aurait pas proc�d� elle-m�me � un nouveau jugement.
2.1 L'appel doit permettre un nouvel examen au fond par la juridiction d'appel. Celle-ci ne doit pas se borner � rechercher les erreurs du juge pr�c�dent et � critiquer le jugement de ce dernier ; elle doit tenir ses propres d�bats et prendre sa d�cision sous sa responsabilit� et selon sa libre conviction, qui doit reposer sur le dossier et sa propre administration des preuves. L'appel tend � la r�p�tition de l'examen des faits et au prononc� d'un nouveau jugement (LUZIUS EUGSTER, in: Basler Kommentar, Schweizerische Strafprozessordnung, 2011, n. 1 ad art. 398). L'appelant peut limiter son appel � certains points du dispositif du jugement de premi�re instance (art. 399 al. 4 CPP). Dans ce cas, la juridiction d'appel n'examinera que les points attaqu�s (art. 404 al. 1 CPP) ; elle devra alors pr�ciser dans son jugement les parties du premier jugement qui sont entr�es en force et celles qui sont r�form�es par son propre jugement. Lorsqu'elle entre en mati�re, la juridiction d'appel rend un nouveau jugement, qui remplace le jugement de premi�re instance (art. 408 CPP).
2.2 Le recourant a form� un appel complet, et non un appel restreint, de sorte que la cour cantonale devait examiner l'affaire � nouveau dans sa globalit�. Rien ne permet de conclure en l'occurrence que la cour cantonale n'a pas proc�d� � un examen complet des faits et du droit. C'est � tort que le recourant lui reproche d'avoir viol� l'art. 408 CPP en confirmant simplement le jugement de premi�re instance. En effet, d'apr�s le dispositif du jugement attaqu�, la cour cantonale a rejet� l'appel et confirm� le jugement du Tribunal de police du 1er avril 2011 " selon le dispositif suivant:.... ". Elle a donc fait sien le dispositif du premier juge et ainsi rendu, tel qu'exig�, un nouveau jugement. Le grief tir� de la mauvaise application de l'art. 408 CPP doit donc �tre rejet�.
D�non�ant une violation de l'art. 325 CPP et du droit d'�tre entendu (art. 29 et 32 Cst. ; 6 al. 3 let. a CEDH), le recourant se plaint d'avoir �t� condamn� sur la base de circonstances (la perte d'adh�rence du caoutchouc � temp�rature n�gative), qui n'�taient pas �voqu�es dans l'acte d'accusation.
3.1.1 L'art. 9 CPP consacre la maxime d'accusation. Selon cette disposition, une infraction ne peut faire l'objet d'un jugement que si le minist�re public a d�pos� aupr�s du tribunal comp�tent un acte d'accusation dirig� contre une personne d�termin�e sur la base de faits pr�cis�ment d�crits. En effet, le pr�venu doit conna�tre exactement les faits qui lui sont imput�s et les peines et mesures auxquelles il est expos�, afin qu'il puisse s'expliquer et pr�parer efficacement sa d�fense (ATF 126 I 19 consid. 2a p. 21; 120 IV 348 consid. 2b p. 353). Le tribunal est li� par l'�tat de fait d�crit dans l'acte d'accusation, mais peut s'�carter de l'appr�ciation qu'en fait le minist�re public (art. 350 al. 1 CPP), � condition d'en informer les parties pr�sentes et de les inviter � se prononcer (art. 344 CPP). Le principe de l'accusation d�coule �galement de l'art. 29 al. 2 Cst. (droit d'�tre entendu), de l'art. 32 al. 2 Cst. (droit d'�tre inform�, dans les plus brefs d�lais et de mani�re d�taill�e, des accusations port�es contre soi) et de l'art. 6 ch. 3 let. a CEDH (droit d'�tre inform� de la nature et de la cause de l'accusation).
3.1.2 Les art. 324 ss CPP r�glent la mise en accusation, en particulier le contenu strict de l'acte d'accusation. Selon l'art. 325 CPP, l'acte d'accusation d�signe notamment les actes reproch�s au pr�venu, le lieu, la date et l'heure de leur commission ainsi que leurs cons�quences et le mode de proc�der de l'auteur (let. f) ; les infractions r�alis�es et les dispositions l�gales applicables de l'avis du minist�re public (let. g).
Selon la doctrine et la jurisprudence, l'acte d'accusation doit pr�ciser, lorsque l'infraction est commise par omission (d�lit d'omission improprement dit), les circonstances de fait qui permettent de conclure � une obligation juridique d'agir de l'auteur (art. 11 al. 2 CP), ainsi que les actes que l'auteur aurait d� accomplir (HEIMGARTNER/NIGGLI, in Basler Kommentar, Schweizerische Strafprozessordnung, 2011, n. 32 ad art. 325 ; ATF 120 IV 348 consid. 3c p. 355). En cas de d�lit d'omission commis par n�gligence, il doit, en outre, indiquer l'ensemble des circonstances faisant appara�tre en quoi l'auteur a manqu� de diligence dans son comportement, ainsi que le caract�re pr�visible et �vitable de l'acte (HEIMGARTNER/NIGGLI, ibidem ; SCHUBARTH, in Commentaire romand, Code de proc�dure p�nale suisse, 2011, n. 21 ad art. 325 CPP ; ATF 120 IV 348 consid. 3c p. 356 ; 116 Ia 455).
3.2 L'acte d'accusation mentionne que le recourant, � seul responsable sur le chantier de B.________ et qui connaissait les recommandations du mode d'emploi de M.________ AG et notamment la recommandation cardinale en mati�re de mesures de s�curit�, selon laquelle la machine ne doit pas �tre utilis�e sous la pluie, la neige et � temp�ratures de moins de 5 degr�s centigrades et de plus de 50 degr�s centigrades a commis une n�gligence en ordonnant la reprise des travaux de pose des panneaux de verre ce 9 janvier 2009 vers 07h45 alors que la temp�rature sur le chantier de B.________ se situait entre - 3 et - 4 degr�s centigrades et que le risque d'apparition de givre sur les panneaux de verre �tait �vident ; givre qui, dans le cas d'esp�ce, a permis que les ventouses glissent lentement sur la surface du panneau de verre sans qu'une diminution de la d�pression dans les ventouses au-del� de la valeur limite n'apparaisse et partant que l'avertisseur acoustique ne s'enclenche �.
Le premier juge, puis la cour cantonale, ne se sont pas �cart�s de l'�tat de fait d�crit dans l'acte d'accusation, puisqu'ils ont condamn� le recourant pour avoir ordonn� la reprise des travaux � une temp�rature de - 3 � - 4 � C et pour avoir de la sorte viol� son devoir de prudence. Certes, l'acte d'accusation envisageait l'hypoth�se du glissement de la vitre en raison du givre, alors que le premier juge et la cour cantonale ont retenu que le froid avait influ� sur la rigidit� du caoutchouc des ventouses et, partant, sur leur adh�rence. Cette modification quant au d�roulement exact de l'accident ne saurait toutefois fonder une violation du principe d'accusation. Mal fond�, le grief soulev� doit �tre rejet�.
D�non�ant une violation de la pr�somption d'innocence (art. 32 Cst. et 6 � 2 CEDH), le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir retenu que � le froid a notoirement des effets sur l'adh�rence du caoutchouc �. En outre, il lui fait grief d'avoir arbitrairement �cart� un �l�ment de preuve, � savoir l'expertise N.________, qui �tablirait qu'une temp�rature de - 5�C n'aurait aucune influence sur l'adh�rence du caoutchouc des ventouses ; � cet �gard, la cour cantonale aurait retenu de mani�re manifestement inexacte que les ventouses utilis�es pour cette expertise priv�e n'�taient pas les m�mes que celles utilis�es le jour de l'accident et aurait ainsi �cart� � tort l'expertise en question.
4.1 Le Tribunal f�d�ral est un juge du droit. Il ne peut revoir les faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente que s'ils l'ont �t� de mani�re manifestement inexacte, c'est-�-dire arbitraire (ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356). On peut renvoyer, sur la notion d'arbitraire, aux principes maintes fois expos�s par le Tribunal f�d�ral (voir par ex: ATF 137 I 1 consid. 2.4 p. 5; 136 III 552 consid. 4.2 p. 560 ; 135 V 2 consid. 1.3 p. 4/5; 134 I 140 consid. 5.4 p. 148; 133 I 149 consid. 3.1 p. 153 et les arr�ts cit�s). En mati�re d'appr�ciation des preuves et d'�tablissement des faits, il y a arbitraire lorsque l'autorit� ne prend pas en compte, sans aucune raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa port�e, ou encore lorsque, en se fondant sur les �l�ments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62 ; 129 I 8 consid. 2.1 p. 9).
4.2 La cour cantonale a retenu que le froid avait notoirement des effets sur l'adh�rence du caoutchouc, en se fondant sur l'exp�rience g�n�rale de la vie ainsi que sur les remarques du repr�sentant de la SUVA et de M.________, le fournisseur de la machine.
4.2.1 Selon l'art. 139 al. 2 CPP, il n'y a pas lieu d'administrer des preuves sur des faits notoires ou connus de l'autorit� p�nale. Par " fait notoires ", la loi vise les faits de notori�t� publique, � savoir ceux qui sont connus de tous sans �tre particuliers � la cause et qui sont susceptibles d'�tre contr�l�s par des publications accessibles � chacun (par exemple le fait que la seconde guerre mondiale s'est termin�e en 1945). Les faits de notori�t� judiciaire sont les faits qui sont connus du tribunal, mais non de chacun (par exemple qu'une personne d�termin�e est tomb�e en faillite ou qu'elle a �t� condamn�e) (WOHLERS, Kommentar zur Schweizerischen Strafprozessordung (StPO), 2010, n. 17 ss ad art. 139 CPP; BENEDICT/TRECCANI, Commentaire romand, Code de proc�dure p�nale suisse, n. 20 ad art. 139 CPP; en droit civil: ATF 135 III 88 consid. 4).
En l'esp�ce, savoir si les caract�ristiques du caoutchouc sont sensiblement modifi�es � - 3 ou - 4 � C est une question d'ordre technique, qui ne saurait �tre qualifi� de " fait notoire " ou " connu de l'autorit� p�nale ", mais qui doit �tre prouv�e au terme d'une administration des preuves. De mani�re quelque peu contradictoire, la cour cantonale a du reste d�clar� que la question de l'adh�rence des ventouses d�pend de nombreux param�tres (et notamment de l'esp�ce des ventouses), de sorte qu'une expertise ne saurait donner des r�sultats probants (jugement attaqu� p. 18, qui renvoie au jugement de premi�re instance p. 24-25). Elle semble donc admettre que cette question n'est pas si �vidente.
4.2.2 Pour le surplus, le repr�sentant de la SUVA a juste d�clar� que " l'air et le caoutchouc sont des �l�ments sensibles aux variations de temp�rature (jugement de premi�re instance, p. 7) " et M.________, le fournisseur de la machine litigieuse, a not� que " le caoutchouc par des temp�ratures froides devient dur et perd sa souplesse " (jugement de premi�re instance, p. 9). Ces r�flexions, d'ordre tr�s g�n�ral, du repr�sentant de la SUVA et de M.________ ne sauraient suffire pour �tablir que, dans le cas d'esp�ce, le froid a entra�n� la perte d'adh�rence des ventouses en caoutchouc et est donc � l'origine de l'accident.
4.3 La cour cantonale a �cart� l'expertise N.________, concluant � l'absence d'influence du froid sur l'adh�rence du caoutchouc.
4.3.1 Une expertise priv�e ne constitue certes pas un moyen de preuve au sens des art. 139 ss CPP. Le juge doit n�anmoins en tenir compte dans son jugement (JO�LLE VUILLE, in Commentaire romand, Code de proc�dure p�nale suisse, 2011, n. 18 ad art. 182 CPP ; DONATSCH, in Kommentar zur Schweizerischen Strafprozessordnung (StPO), 2010, n. 15 ad art. 182 ; MARIANNE HEER, in Basler Kommentar, Schweizerische Strafprozessordnung, 2011, n. 10 ad art. 182) ; peu importe que ce ne soient pas les autorit�s p�nales, mais une personne int�ress�e par l'issue de la proc�dure, qui ait choisi l'expert, l'ait instruit et l'ait r�mun�r�, que les exigences pos�es aux art. 183 et 56 CPP ne soient pas respect�es, que l'expert n'ait pas eu un acc�s au dossier complet et que sa responsabilit� p�nale ne soit pas engag�e selon l'art. 307 CP (DONATSCH, ibidem). Ces aspects, ainsi que l'exp�rience, selon laquelle une expertise priv�e n'est produite que si elle est favorable � son mandant ont pour cons�quence que celle-ci doit �tre appr�ci�e avec retenue. Si elle met en lumi�re les lacunes d'une expertise judiciaire existante ou les contradictions �mergeant de ses conclusions, le juge doit recueillir des preuves compl�mentaires pour tenter de dissiper ses h�sitations (JO�LLE VUILLE, op. cit., n. 20 ad art. 182 CPP ; DONATSCH, ibidem). En l'absence d'expertise judiciaire, l'expertise priv�e peut donner lieu � la nomination d'un expert judiciaire (DONATSCH, ibidem). La direction de la proc�dure agira sans arbitraire si elle ne donne pas suite � une expertise priv�e lacunaire ou partiale (JO�LLE VUILLE, op. cit., n. 20 ad art. 182).
4.3.2 En l'esp�ce, les motifs, pour lesquels la cour cantonale a �cart� l'expertise, ne sont pas pertinents. En effet, la cour cantonale a retenu, sans aucune explication, que les ventouses test�es n'�taient pas les m�mes que celles qui avaient �t� utilis�es le jour de l'accident; il lui appartenait de motiver cette affirmation, dans la mesure o� le recourant avait pr�cis� en audience qu'il disposait d'une machine N.________ et que les machines M.________ utilisaient des ventouses de cette marque (jugement attaqu� p. 6). En �cartant sans autre explication les d�clarations du recourant, la cour cantonale est tomb�e dans l'arbitraire. En outre, le fait que l'entreprise N.________ est en relation d'affaires avec le recourant n'est pas d�terminant, dans la mesure o� il s'agit d'une expertise priv�e et que, partant, le choix de l'expert n'ob�it pas aux m�mes crit�res que celui de l'expert judiciaire.
4.4 En d�finitive, la cour cantonale a retenu que la cause de l'accident consistait dans la perte d'adh�rence des ventouses en raison du froid. Or, ce fait, qui n'est pas notoire et qui doit donc �tre prouv�, ne repose sur aucune preuve cr�dible, les t�moignages all�g�s �tant trop g�n�raux pour �tablir ce fait de nature technique. De plus, les juges cantonaux ont �cart� sans motif pertinent une expertise priv�e, qui concluait qu'une temp�rature de - 5 � C n'avait aucune influence sur l'adh�rence du caoutchouc des ventouses. En proc�dant de la sorte, la cour cantonale est tomb�e dans l'arbitraire. L'arbitraire provient, d'une part, du fait que la cour cantonale a retenu un fait de nature technique par seule r�f�rence � l'exp�rience g�n�rale et, d'autre part, du fait qu'elle a �cart� un moyen de preuve propre � modifier sa d�cision sans aucune raison s�rieuse. Le jugement attaqu� doit donc �tre annul� et la cause renvoy�e � la cour cantonale pour qu'elle examine la cause exacte de l'accident.
Le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir retenu de mani�re manifestement inexacte que la vitre �tait tomb�e imm�diatement apr�s que la victime a manipul�, par erreur, la vanne de d�charge. En se fondant sur cette constatation de fait, la cour cantonale a exclu que l'erreur de manipulation de la vanne de d�charge soit � l'origine de l'accident et ait rompu le lien de causalit� ad�quate entre le comportement fautif du recourant et l'accident.
5.1 Dans la partie en fait de son jugement, la cour cantonale a retenu que le grutier avait d�gag� le panneau de verre de son support et avait ensuite lev� la charge pendant que les deux autres ouvriers faisaient pivoter le panneau de verre pour le mettre en position verticale. La victime est alors mont�e sur une �chelle appuy�e contre le ch�ssis du syst�me pour contr�ler que le panneau de verre �tait bien bloqu� en position verticale. Il est ensuite redescendu et a repass� devant le panneau de verre. A ce moment-l�, les ouvriers ont vu le panneau de verre glisser lentement, toucher le sol sans se briser, rester un instant en �quilibre, puis tomber sur la victime (jugement attaqu� p. 13). Il ressort de cette description des faits que la victime est mont�e sur une �chelle pour bloquer, � l'aide d'un levier, la vitre en position verticale, et non pour manipuler le levier de � d�pression � et de � lib�ration de charge �.
Lors de l'examen de la rupture du lien de causalit�, la cour cantonale a expliqu� que � le jour de l'accident, la vitre a gliss� imm�diatement apr�s que la victime est redescendue de l'�chelle apr�s avoir touch� la vanne (....). Cette constatation de fait, selon laquelle la vitre serait tomb�e imm�diatement apr�s que la victime a manipul� la vanne, est donc en contradiction manifeste avec l'�tat de fait arr�t� par la cour cantonale, selon lequel la victime est mont�e sur une �chelle pour bloquer, � l'aide d'un levier, la vitre en position verticale. En introduisant un �l�ment de fait nouveau, contraire � son propre �tat de fait, la cour cantonale est tomb�e dans l'arbitraire. Toutefois, pour que le grief tir� de l'arbitraire soit admis, encore faut-il que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF).
5.2 La cour cantonale s'est fond�e sur ce nouvel �l�ment de fait pour exclure toute rupture du lien de causalit� ad�quate entre le comportement fautif du recourant et l'accident.
5.2.1 Selon la jurisprudence, il y a causalit� ad�quate lorsque l'acte incrimin� est propre, d'apr�s le cours ordinaire des choses et l'exp�rience de la vie, � entra�ner un r�sultat du genre de celui qui s'est produit (ATF 131 IV 145 consid. 5.1 p. 147; 127 IV 34 consid. 2a p. 39). Il s'agit-l� d'une question de droit que la cour de c�ans revoit librement (ATF 127 IV 62 consid. 2d p. 65; 126 IV 13 consid. 7a/bb p. 17 et les arr�ts cit�s). La causalit� ad�quate peut cependant �tre exclue si une autre cause concomitante - par exemple une force naturelle, le comportement de la victime ou d'un tiers - constitue une circonstance tout � fait exceptionnelle ou appara�t si extraordinaire que l'on ne pouvait s'y attendre. L'impr�visibilit� d'un acte concurrent ne suffit pas en soi � interrompre le rapport de causalit� ad�quate. Encore faut-il que cet acte ait une importance telle qu'il s'impose comme la cause la plus probable et la plus imm�diate de l'�v�nement consid�r�, rel�guant � l'arri�re-plan tous les autres facteurs qui ont contribu� � l'amener et notamment le comportement de l'auteur (ATF 127 IV 62 consid. 2d p. 65; 126 IV 13 consid. 7a/bb p. 17; 122 IV 17 consid. 2c/bb p. 23; 121 IV 207 consid. 2a p. 213).
5.2.2 La cour cantonale a exclu la rupture du lien de causalit� ad�quate pour un double motif : pr�visibilit� de la fausse manipulation de la vanne et simultan�it� de cette fausse manipulation avec la chute de la vitre alors que la fausse manipulation ne pourrait pas expliquer une chute rapide. Le premier motif n'est pas convaincant. En effet, la victime �tait sp�cialis�e dans le maniement des syst�mes de pr�hension de charge de type porte-ventouses tel que celui utilis� sur le chantier de B.________ (jugement attaqu� p. 12). Elle avait en outre travaill� les deux jours pr�c�dents avec le m�me mat�riel. D�s lors, le second motif - la simultan�it� de la fausse manipulation avec la chute de la vitre - devient l'argument principal de l'exclusion de toute rupture du lien de causalit�. Dans cette mesure, l'introduction de ce nouvel �l�ment de fait, en contradiction avec l'�tat de fait, influe sur le sort de la cause. Le grief tir� de l'art. 97 LTF doit donc �tre admis, le jugement attaqu� annul� et la cause renvoy�e � la cour cantonale pour nouveau jugement sur ce point.
Le recourant fait grief � la cour cantonale d'avoir retenu arbitrairement que le taux d'humidit� �tait tr�s �lev�.
Ce grief n'est pas pertinent, d�s lors que la cour cantonale a reconnu que l'humidit� et le givre n'avaient jou� aucun r�le causal dans l'accident.
Le recourant d�nonce une violation de l'art. 117 CP.
Ce grief est sans objet, �tant donn� l'admission du recours sur les questions de fait.
Le recours doit �tre admis, le jugement attaqu� doit �tre annul� et la cause renvoy�e � la cour cantonale pour nouveau jugement.
Les frais judiciaires sont mis, pour moiti�, � la charge de l'intim�e, qui succombe, le canton de Vaud n'ayant pas � en supporter (art. 66 al. 1 et 4 LTF). Le recourant peut pr�tendre � une indemnit� de d�pens, � la charge, pour moiti� chacun, d'une part, du canton de Vaud et, d'autre part, de l'intim�e (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Une partie des frais judiciaires, arr�t�e � 2000 fr., est mise � la charge de l'intim�e.
Le canton de Vaud et l'intim�e verseront chacun au recourant une indemnit� de 1500 fr. � titre de d�pens.