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Timestamp: 2016-10-28 23:52:53+00:00
Document Index: 177489202

Matched Legal Cases: ['art. 100', 'art. 42', 'art. 90', 'art. 75', 'art. 72', 'art. 74', 'art. 95', 'art. 106', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 626', 'art. 626', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 404', 'art. 570', 'art. 572', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68']

5A_802/2014 � � Arr�t du 7 novembre 2014
repr�sent�e par Me Olivier Burnet, avocat,
recours contre l'arr�t de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 10 juin 2014.
A.a.�D.E.________, n�e en 1907, est d�c�d�e � X.________ en 2007. Elle �tait veuve de F.E.________, d�c�d� le 8 avril 1978, dont la succession avait �t� liquid�e par convention de partage notari�e du 23 f�vrier 1988. Les �poux E.________ ont eu deux enfants: C.________, n� en 1941, et A.________, n�e en 1944. D.E.________ a eu une autre fille, issue d'un pr�c�dent mariage, B.________, n�e en 1929. Les trois enfants sont les h�ritiers l�gaux de D.E.________.
A.b.�Par acte du 17 d�cembre 1987 instrument� par le notaire F.________, D.E.________ a fait donation � son fils C.________ de la parcelle 98 de la commune de X.________ qu'elle avait acquise le 7 d�cembre 1979. Cette donation a �t� d�clar�e non rapportable dans la succession de la donatrice.
A.c.�Par acte du 15 ao�t 1989, �galement instrument� par le notaire F.________, D.E.________ a vendu � sa fille B.________ les parcelles 108 et 109 de la commune de X.________ - qu'elle avait re�ue conform�ment � la convention de partage de la succession de son �poux du 23 f�vrier 1988 - au prix total de 189'204 fr., soit 70'000 fr. par la reprise de la dette hypoth�caire et 119'204 fr. par l'octroi d'un pr�t de la m�re � la fille. L'acte de vente instituait un droit d'habitation en faveur de D.E.________ dans la maison sise sur la parcelle 109. En mars 1990, D.E.________ a proc�d� � une remise de dette de 119'204 fr. en faveur de sa fille B.________.
A.d.�Par testament du 14 septembre 1989 instrument� par le notaire F.________, D.E.________ a r�voqu� toutes dispositions pour cause de mort ant�rieures et d�clar� qu'elle n'�tait li�e par aucun pacte successoral. Elle a renvoy� sa fille A.________ � sa r�serve successorale et institu� ses deux autres enfants h�ritiers du surplus de ses biens � parts �gales entre eux. Le notaire F.________ a �t� d�sign� en qualit� d'ex�cuteur testamentaire.
A.e.�D.E.________ est d�c�d�e le 14 d�cembre 2007. Son testament a �t� homologu� le 9 janvier 2008 par le Juge de paix du district d'Avenches.
A.f.�Le 3 septembre 2008, le notaire F.________ a propos� un partage � hauteur de 42'104 fr. (2/8) pour la part r�servataire de A.________ et de 63'157 fr. 05 (3/8) pour chacun des deux autres enfants, B.________ et C.________. Pour calculer la quotit� disponible, le notaire a tenu compte de la valeur du livret d'�pargne de la d�funte par 3'974 fr. 05, de la remise de dette (rapportable) de 119'204 fr. consentie par la d�funte � sa fille B.________ et de la donation (rapportable) de la d�funte � son fils C.________ de la parcelle 98, estim�e � 45'240 fr. Concernant la vente des parcelles 108 et 109, il a retenu que la valeur de la contreprestation fournie par B.________ - soit le prix de vente de 189'204 fr. augment� d'une valeur capitalis�e de 21'408 fr. pour le droit d'habitation - correspondait � la valeur potentielle de tels objets � l'�poque et que l'on �tait en pr�sence d'une vente et non d'une donation mixte. Le notaire a en outre consid�r� que la disposition testamentaire du 14 septembre 1989 instituant B.________ et C.________ h�ritiers � parts �gales avait pour effet de r�voquer la dispense de rapport pr�vue lors de la donation de la parcelle 98 � C.________ en d�cembre 1987. Selon ses calculs, B.________ devait une soulte de 42'104 fr. � A.________, correspondant � sa r�serve, et une soulte de 17'917 fr. 50 � C.________.
A.g.�Par lettre du 21 novembre 2008, A.________ a contest� les valeurs retenues par l'ex�cuteur testamentaire pour les parcelles 98, 108 et 109.
B.a.�Par requ�te du 19 mai 2009, A.________ a conclu au partage de la succession de D.E.________ et � la d�signation d'un notaire avec pour mission de stipuler le partage � l'amiable ou, � d�faut, de constater les points sur lesquels portait le d�saccord des parties et de faire des propositions en vue du partage.
B.b.�Par prononc� du 14 octobre 2009, conform�ment � un accord intervenu entre les parties, la Pr�sidente du Tribunal de l'arrondissement de la Broye et du Nord vaudois (ci-apr�s: la Pr�sidente du Tribunal d'arrondissement) a ordonn� le partage de la succession de D.E.________ et d�sign� plusieurs notaires, l'un � d�faut de l'autre, en qualit� de notaire commis au partage. La mission a �t� accept�e par la notaire G.________.
B.c.�Dans le cadre de sa mission, la notaire G.________ a confi� une expertise immobili�re � H.________, de la soci�t� I.________, en vue de d�terminer les valeurs v�nales des parcelles 98, 108 et 109 au 14 d�cembre 2007 (jour du d�c�s de D.E.________), ainsi que la valeur v�nale des parcelles 98 au 17 d�cembre 1987 (jour de la donation de cette parcelle � C.________) et 108 et 109 au 15 ao�t 1989 (jour de la vente de ces parcelles � B.________). H.________ a produit un rapport le 13 janvier 2011. Consid�rant que l'expert s'�tait prononc� de mani�re claire et compl�te sur les questions qui lui avaient �t� soumises, la Pr�sidente du Tribunal d'arrondissement a refus� la mise en oeuvre d'une nouvelle expertise immobili�re sollicit�e par B.________ et C.________ et a invit� la notaire G.________ � proc�der plus avant.
B.d.�La notaire G.________ a d�pos� son rapport le 6 juin 2012. Elle a d�termin� les biens successoraux au 14 d�cembre 2007, jour du d�c�s de D.E.________, et pris en consid�ration les biens rapportables et/ou r�ductibles comme suit:
- le livret d'�pargne avait �t� enti�rement utilis� pour les frais fun�raires et �tait retenu pour m�moire seulement.
- la parcelle 98 �tait non rapportable, mais devait �tre enti�rement r�duite pour la valeur de 57'300 fr. retenue par l'expert H.________.
- pour les parcelles 108 et 109, il n'existait aucun �l�ment permettant de dire que le service de la dette hypoth�caire n'avait pas �t� acquitt� par B.________ et il y avait lieu de se baser sur les valeurs de l'expert H.________, � savoir respectivement 5'560 fr. et 467'000 fr. au 15 ao�t 1989 (soit au total 472'560 fr.) et 6'360 fr. et 765'000 fr. au 14 d�cembre 2007 (soit au total 771'360 fr.). En se fondant sur l'indication fournie par le notaire F.________ dans un courrier du 3 septembre 2008, elle a retenu que la valeur locative annuelle du droit d'habitation en 1989 �tait de 4'800 fr., soit une valeur capitalis�e de 21'408 fr. Cela �tant, la valeur des parcelles de 472'560 fr. au 15 ao�t 1989 se composait de 91'408 fr. � titre on�reux (soit 70'000 fr. pour la dette hypoth�caire et 21'408 fr. pour la valeur locative), 119'204 fr. � titre de remise de dette et 261'948 fr. � titre gratuit. Ces deux derniers �l�ments �taient rapportables, ce qui correspondait � 80,6568% de la valeur des deux parcelles. Appliqu�e � la valeur de 771'360 fr. au 14 d�cembre 2007, cette proportion �quivalait � la somme de 622'154 fr. 30 que B.________ devait rapporter dans la succession.
�- les actifs de la succession s'�levaient ainsi � 679'454 fr. 30, soit la valeur de la parcelle 98 de 57'300 fr. et la partie rapportable de 622'154 fr. 30 pour les parcelles 108 et 109. Chaque part de B.________ et C.________ (3/8) s'�levait � 254'795 fr. 40 et celle de A.________ (2/8) � 169'863 fr. 50.
�La notaire G.________ a ajout� que B.________ devait �tre reconnue d�bitrice du montant de la r�serve de A.________ par 169'863 fr. 50 et qu'il y avait lieu de d�terminer si C.________ souhaitait ou non renoncer � faire valoir son droit au rapport, d�s lors qu'il n'avait pas ouvert action en partage contre B.________.
B.e.�Par courrier du 25 septembre 2012, consid�rant que le rapport de la notaire G.________ �tait clair et complet, la Pr�sidente du Tribunal d'arrondissement a refus� de mettre en oeuvre la seconde expertise requise le 27 ao�t 2012 par B.________ et C.________ sur la base d'un rapport du 17 ao�t 2012 �tabli � leur demande par J.________, de la soci�t� K.________ SA � Z.________.
B.f.�Entendu le 16 avril 2013 en qualit� de t�moin par la Pr�sidente du Tribunal d'arrondissement, le notaire F.________ a d�clar� qu'en tant que seul notaire de Y.________, il avait offici� dans plusieurs affaires en rapport avec le patrimoine immobilier de la d�funte et de sa famille. S'agissant de la vente des parcelles 108 et 109 le 15 ao�t 1989, il se rappelait que la d�funte avait la volont� de transf�rer ce patrimoine � sa fille et de s'assurer le droit de r�sider et d'habiter dans la maison jusqu'� sa mort. Il avait la conviction que, par cet acte, la d�funte n'avait pas la volont� de favoriser sa fille et qu'il n'y avait pas d'�
animus donandi. Il fondait sa conviction sur plusieurs �l�ments: il avait toujours instrument� des actes qui refl�taient la volont� des parties, d'o� l'intitul� de l'acte en tant que vente et non de donation mixte, l'environnement �conomique du march� immobilier en 1989 �tait en d�clin et le partage de la succession de feu F.E.________ �tait intervenu peu de temps auparavant. On pouvait donc raisonnablement admettre que la valeur v�nale des biens �tait identique en 1989 � celle de 1988. Dans son acte du 15 ao�t 1989, il avait ajout� � ses estimations la valeur capitalis�e du droit d'habitation. Le t�moin a en outre d�clar� qu'il avait connaissance des prix qui se pratiquaient sur la commune de X.________ et que les prix de l'acte correspondaient aux prix de l'�poque. Il savait qu'en mars 1990, la d�funte avait fait remise de sa dette de 119'204 fr. � sa fille, mais cela n'avait pas mis en doute l'interpr�tation de la volont� des parties. Il a confirm� qu'il connaissait J.________, qu'il s'�tait entretenu avec lui pour l'orienter sur la chronologie des �v�nements, qu'il avait discut� de l'affaire avec Me Burnet, avocat de B.________, et qu'il avait eu acc�s au rapport de H.________ et au rapport du notaire commis au partage par l'interm�diaire de J.________.
B.g.�Par jugement du 13 f�vrier 2014, la Pr�sidente du Tribunal d'arrondissement a dit qu'en ex�cution du partage de la succession de D.E.________, B.________ doit imm�diat paiement � A.________ d'un montant de 169'863 fr. 50, plus int�r�t � 5% l'an d�s jugement d�finitif et ex�cutoire, et � C.________ d'un montant de 16'426 fr. 50.
B.h.�Par arr�t du 10 juin 2014, exp�di� le 11 septembre 2014, statuant sur l'appel interjet� par B.________ � l'encontre de ce jugement, la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal vaudois l'a r�form� en ce sens qu'en ex�cution du partage de la succession de D.E.________, B.________ doit imm�diat paiement � A.________ d'un montant de 57'357 fr. 50 plus int�r�t � 5% l'an d�s jugement d�finitif et ex�cutoire. Le jugement entrepris a �t� confirm� pour le surplus.
Par acte du 14 octobre 2014, A.________ interjette un recours en mati�re civile contre l'arr�t du Tribunal cantonal vaudois. Elle conclut � sa r�forme en ce sens, notamment, que B.________ lui doit imm�diat paiement de la somme de 169'863 fr. 50 avec int�r�t � 5% d�s le 14 d�cembre 2007. Subsidiairement, elle sollicite le renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
1.1.�Interjet� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans les formes l�gales (art. 42 al. 1 et 2 LTF), contre une d�cision finale (art. 90 LTF), par une partie qui a succomb� en derni�re instance cantonale (art. 75 al. 1 et 76 al. 1 LTF), dans une affaire de partage successoral (art. 72 al. 1 LTF) dont la valeur litigieuse est sup�rieure � 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF), le recours en mati�re civile est en principe recevable au regard de ces dispositions.
1.2.�Le recours en mati�re civile peut �tre form� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Cela �tant, eu �gard � l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, il n'examine en principe que les griefs soulev�s; il n'est pas tenu de traiter, � l'instar d'une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques pouvant se poser, lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui (ATF 135 III 397 consid. 1.4; 134 III 102 consid. 1.1). En outre, le Tribunal f�d�ral ne conna�t de la violation de droits fondamentaux que si un tel grief a �t� invoqu� et motiv� par le recourant (" principe d'all�gation ", art. 106 al. 2 LTF; ATF 137 II 305 consid. 3.3; 134 I 83 consid. 3.2), c'est-�-dire s'il a �t� express�ment soulev� et expos� de fa�on claire et d�taill�e (ATF 135 III 232 consid. 1.2; 133 II 249 consid. 1.4.2). Le recourant ne saurait se borner � plaider � nouveau sa cause, contester les faits retenus ou rediscuter la mani�re dont ils ont �t� �tablis comme s'il s'adressait � une juridiction d'appel (ATF 133 IV 286). Le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 133 III 589 consid. 2). Enfin, lorsque la d�cision attaqu�e se fonde sur plusieurs motivations ind�pendantes, alternatives ou subsidiaires, toutes suffisantes, le recourant doit, sous peine d'irrecevabilit�, d�montrer que chacune d'entre elles est contraire au droit en se conformant aux exigences de motivation requises (ATF 138 I 97 consid. 4.1.4; 133 IV 119 consid. 6.3).
1.3.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il s'ensuit que les faits que la recourante expose aux pages 4 � 7 de son m�moire sont inadmissibles en tant qu'ils s'�cartent des constatations de la cour cantonale, sous r�serve des moyens - non invoqu�s en l'esp�ce - tir�s de l'inexactitude manifeste de ces constatations (art. 97 al. 1 LTF).
La Pr�sidente du Tribunal d'arrondissement a retenu que les expertises notariale de Me G.________ et immobili�re de H.________ �taient convaincantes, de sorte qu'il fallait consid�rer que l'acte de vente des parcelles 108 et 109 � B.________ �tait en r�alit� une donation mixte qui devait �tre qualifi�e de dotation au sens de l'art. 626 al. 2 CC et par cons�quent rapportable dans la succession. Quant � la donation de la parcelle 98 � C.________, la magistrate a retenu que la disposition testamentaire ult�rieure du 14 septembre 1989 instituant C.________ et B.________ comme h�ritiers � parts �gales pour la quotit� disponible avait pour effet de r�voquer la dispense de rapport pr�vue lors de la donation de cette parcelle, laquelle �tait par cons�quent �galement rapportable dans la succession.
�Le Tribunal cantonal a, quant � lui, consid�r� qu'en attribuant la quotit� disponible � seulement deux de ses enfants en sus de leur part r�servataire, la d�funte avait clairement manifest� sa volont� de ne pas traiter ses enfants de mani�re �gale entre eux. L'ordonnance l�gale de rapport ayant d�s lors indirectement perdu son fondement par la disposition pour cause de mort ult�rieure de la d�funte, il n'y avait pas lieu de rapporter les parcelles 108 et 109 dans la masse successorale. L'acte notari� du 15 ao�t 1989 relatif � dites parcelles devait par ailleurs �tre consid�r� comme une vente et non comme une donation mixte, de sorte qu'elles n'�taient pas soumises � r�duction. Pour parvenir � cette conclusion, la cour cantonale a analys� les deux conditions n�cessaires � l'existence d'une donation mixte. En lien avec la condition objective, elle a consid�r� que la question de la valeur v�nale r�elle des parcelles et d'une disproportion avec la contreprestation vers�e par B.________ pouvait demeurer ouverte dans la mesure o� la condition subjective d'une donation mixte n'�tait pas r�alis�e. En effet, aucun �l�ment ne permettait de conclure � une volont� de r�aliser une donation (�
animus donandi�). En d�finitive, pour ce qui �tait des parcelles 108 et 109, seule rentrait dans la masse successorale la remise de dette � hauteur de 119'204 fr. consentie � B.________. En ce qui concerne la donation de la parcelle 98, la cour cantonale a jug� que c'�tait � tort que le premier juge avait consid�r� qu'elle �tait soumise au rapport, la dispense de rapport contenue dans l'acte de donation du 17 d�cembre 1987 ne pouvant �tre r�voqu�e par les dispositions pour cause de mort du 14 septembre 1989. Cette donation �tait en revanche sujette � r�duction; il convenait � cet �gard de prendre en compte la valeur v�nale de 57'300 fr. d�termin�e par l'expert H.________ au jour de l'ouverture de la succession. Compte tenu de ces �l�ments, il y avait lieu de retenir que les actifs de la succession s'�levaient � 176'504 fr., correspondant � la valeur de la parcelle 98 de 57'300 fr. et � la remise de dette de 119'204 fr., rapportable au sens de l'art. 626 ch. 2 CC. Chaque part de B.________ et C.________ (3/8) s'�levait � 66'189 fr. et celle de A.________ (2/8) � 44'126 fr. B.________ devait ainsi une soulte de 44'126 fr. � A.________. Toutefois, d�s lors que B.________ avait conclu � la r�forme du jugement de premi�re instance en ce sens qu'elle doit imm�diat paiement � A.________ d'un montant de 57'357 fr. 50, c'�tait ce dernier montant dont il fallait tenir compte.
La recourante fait grief � l'autorit� cantonale d'avoir appr�ci� arbitrairement les preuves et d'avoir, ce faisant, interpr�t� d'une mani�re arbitraire la volont� des parties � l'acte de transfert des parcelles 108 et 109 sign� le 15 ao�t 1989. Elle consid�re notamment que la cour cantonale a vers� dans l'arbitraire en jugeant que dit acte �tait une vente non soumise � r�duction et non une donation mixte comme l'avait retenu la juge de premi�re instance sur la base des rapports de la notaire G.________ et de l'expert immobilier H.________. N'usant que de l'argument de l'�coulement du temps qui aurait rendu difficile le travail de H.________, la cour cantonale se serait �cart�e sans raisons objectives suffisantes et d�ment explicit�es de l'expertise judiciaire de premi�re instance; elle aurait � tort privil�gi� le t�moignage du notaire F.________, dont l'objectivit� �tait pourtant sujette � caution d�s lors que la proc�dure en partage portait presque enti�rement sur des actes dont il �tait l'auteur. Les juges pr�c�dents n'auraient par ailleurs arbitrairement pas tenu compte de l'attitude des intim�s dans la proc�dure, alors que ces derniers avaient " fait jeu commun depuis des ann�es contre leur soeur A.________ pour s'approprier la succession de leur m�re ".
4.1.�L'expert judiciaire a pour t�che d'informer le juge sur des r�gles d'exp�rience ou sur des notions relevant de son domaine d'expertise, d'�lucider pour le tribunal des questions de fait dont la v�rification et l'appr�ciation exigent des connaissances sp�ciales - scientifiques, techniques ou professionnelles - ou de tirer, sur la base de ces connaissances, des conclusions sur des faits existants; il est l'auxiliaire du juge, dont il compl�te les connaissances par son savoir de sp�cialiste (ATF 118 Ia 144 consid. 1c et les r�f�rences cit�es). Le juge n'est en principe pas li� par les conclusions d'une expertise judiciaire; toutefois, s'il entend s'en �carter, il doit motiver sa d�cision et ne saurait sans motifs s�rieux substituer son opinion � celle de l'expert (ATF 119 Ib 254 consid. 8a; 118 Ia 144 consid. 1c; 107 IV 7 consid. 5; 102 IV 225 consid. 7b; 101 IV 129 consid. 3a et les r�f�rences cit�es; voir aussi ATF 125 V 351 consid. 3b/bb; 122 V 157 consid. 1c). Le Tribunal f�d�ral n'examine ces questions d'appr�ciation des preuves que sous l'angle restreint de l'art. 106 al. 2 LTF, soit essentiellement celui de l'interdiction de l'arbitraire (art. 9 Cst.). A cet �gard, l'autorit� fait montre d'arbitraire lorsqu'elle ne prend pas en compte, sans raison s�rieuse, un moyen de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur le sens et la port�e d'un tel �l�ment, ou encore lorsqu'elle tire des d�ductions insoutenables � partir des �l�ments recueillis (ATF 140 III 16 consid. 2.1; 129 I 8 consid. 2.1; 127 I 38 consid. 2a).
4.2.�L'ancien Code de proc�dure civile vaudois du 14 d�cembre 1966 (aCPC/VD) - applicable � la proc�dure de premi�re instance comme l'a � juste titre retenu la cour cantonale (art. 404 al. 1 CPC) - pr�voyait sp�cifiquement la d�signation d'un notaire commis au partage (successoral) selon les art. 570 ss aCPC/VD. Cette institution, souvent qualifi�e d'expertise notariale, �tait une particularit� vaudoise ( DENIS TAPPY, L'expertise notariale dans les proc�s en partage: pass�, pr�sent, avenir,�
in:�M�langes publi�s par l'Association des Notaires Vaudois � l'occasion de son centenaire, 2005, p. 122). L'art. 572 CPC/VD pr�cisait que le notaire proc�dait " comme en mati�re d'expertise judiciaire " (al. 1
er�) et d�clarait applicables par analogie les r�gles de celle-ci (al. 2). Les constatations et propositions du notaire pouvaient cependant porter sur des points aussi bien de fait que de droit; elles s'�tendaient � toutes les questions dont d�pendent directement ou indirectement l'�tablissement de la masse � partager et les droits des diff�rents hoirs (Tappy, op. cit., p. 130). S'agissant de l'appr�ciation par le juge de l'expertise notariale, les m�mes r�gles que celles applicables de mani�re g�n�rale � l'expertise judiciaire (cf.�
supra�consid. 4.1) pr�valaient: ni le pr�sident du tribunal ni les autorit�s sup�rieures en cas de recours n'�taient par cons�quent li�s par ses constatations et consid�rations, qu'elles soient de fait ou de droit, mais s'ils s'en �cartaient, leur d�cision devait �tre motiv�e � cet �gard ( TAPPY, op. cit., p. 132).
4.3.�En l'esp�ce, contrairement � ce que pr�tend la recourante, la cour cantonale a clairement expos� les motifs qui l'ont conduite � s'�carter de la qualification juridique de l'acte du 15 ao�t 1989 relatif aux parcelles 108 et 109 retenue par la notaire commise au partage et, � sa suite, par la juge de premi�re instance. La recourante ne parvient pas � d�montrer, au moyen d'une argumentation r�pondant aux exigences de motivation susrappel�es (cf.�
supra�consid. 1.2), que ces motifs ne sont pas suffisamment s�rieux et consacrent une appr�ciation arbitraire des preuves. L'�coulement du temps entre l'acte en cause et l'expertise immobili�re H.________ ne constitue en effet nullement le " seul argument " des juges cantonaux; ce crit�re n'a en effet �t� pris en consid�ration qu'� l'aune de la condition�
objective�de la donation mixte et non dans le cadre de l'examen, en l'esp�ce d�cisif, de la condition�
subjective�(�
animus donandi�) d'une telle donation (ATF 126 III 171 consid. 3a). A cet �gard, force est de constater que la cour cantonale expose de mani�re d�taill�e les diff�rents motifs qui l'ont men�e � consid�rer que les parties n'�taient pas conscientes et ne pouvaient reconna�tre la diff�rence existant entre les valeurs objectives de leurs prestations. Or, se limitant � affirmer p�remptoirement que l'autorit� cantonale ne pouvait sans arbitraire �carter l'expertise immobili�re H.________ pour statuer sur la question de la disproportion entre la valeur r�elle et la valeur admise par les parties dans le cadre du transfert des parcelles 108 et 109 alors qu'elle l'a suivie s'agissant de la parcelle 108, la recourante ne discute pas ces motifs et n'en d�montre donc pas le caract�re arbitraire. Quant au pr�tendu r�le jou� par le notaire F.________ et son manque d'objectivit� qui en d�coulerait, sa critique appara�t largement appellatoire, puisqu'elle se borne � opposer sa propre appr�ciation � celle des juges pr�c�dents. Il en va de m�me des d�veloppements fond�s sur le comportement pr�sum� des intim�s et leur pr�tendue " collusion ", lesquels se basent au demeurant pour partie sur des faits qui ne ressortent pas de l'arr�t attaqu�. Dans ces conditions, comme d�j� relev�, l'on ne peut que constater que la recourante n'a pas d�montr� ni critiqu� de fa�on conforme aux exigences de motivation susrappel�es en quoi l'autorit� cantonale aurait proc�d� � une appr�ciation arbitraire des preuves, et plus particuli�rement appr�ci� de mani�re insoutenable l'expertise notariale litigieuse. Le recours doit en cons�quence �tre d�clar� irrecevable.
La recourante, qui succombe, supportera l'�molument de justice (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens aux intim�s qui n'ont pas �t� invit�s � r�pondre (art. 68 LTF).