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Timestamp: 2016-10-28 12:27:30+00:00
Document Index: 118079643

Matched Legal Cases: ['art. 125', 'art. 2', 'art. 8', 'art. 86', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 6', 'art. 6', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 306', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 86', 'art. 90', 'art. 156', 'art. 159']

1P.105/2006 (04.08.2006)
1P.105/2006 /svc
tous trois repr�sent�s par Me Christian Fischer,
A.________, n� en 1944, a �t� employ� pendant quelque 30 ans au service de X.________ SA, occupant divers postes, en dernier lieu celui de responsable de l'unit� de s�curit�. En ao�t 1998, son contrat de travail a �t� r�sili� pour le 30 novembre de la m�me ann�e, avant qu'un arrangement amiable soit trouv�, aux termes duquel son licenciement �tait converti en retraite anticip�e avec effet au 31 mai 1999. Par la suite, souffrant d'une d�pression, il a �t� mis au b�n�fice d'une rente AI compl�te.
Le 30 mai 2002, A.________ a d�pos� plainte p�nale contre ses anciens sup�rieurs, B.________, D.________ et C.________, pour l�sions corporelles graves par n�gligence au sens de l'art. 125 al. 2 CP. Il leur reprochait de lui avoir fait subir des pressions insoutenables et des vexations, ayant conduit � sa mise � l'�cart et � le r�duire au silence. Il faisait valoir que l'�tat d�pressif et les troubles psychosomatiques dont il souffrait ainsi que son incapacit� de travail �taient le r�sultat du harc�lement psychologique dont il avait �t� victime entre 1996 et 1998 � tout le moins.
Le 19 d�cembre 2002, l'avocate E.________, sur mandat de A.________, a d�pos� une expertise priv�e relative au mobbing dont il aurait fait l'objet. Elle concluait que, d�s 1996, par le fait de B.________ puis de C.________ et D.________, A.________ avait �t� victime de mobbing visant � l'�loigner de X.________ SA en lui imputant � tort la responsabilit� de cet �loignement.
Par ordonnance du 19 octobre 2005, le Juge d'instruction de l'arrondissement de l'Est vaudois a prononc� un non-lieu, au motif que l'enqu�te n'avait pas permis de conclure que A.________ avait �t� victime de mobbing et que les pr�venus n'avaient pas viol� le devoir de prudence qui leur incombait en leur qualit� de sup�rieurs.
Saisi d'un recours de A.________, le Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal vaudois l'a rejet� par arr�t du 6 janvier 2006. Il a notamment consid�r� comme injustifi� le grief fait au magistrat instructeur de n'avoir pas pris en compte l'expertise priv�e; observant que son auteur s'�tait occup�e, comme avocate-stagiaire, du dossier de A.________ avant qu'il ne r�silie le mandat de l'�tude o� elle �tait alors en stage, qu'elle avait par la suite �t� mandat�e par celui-ci pour d�terminer s'il avait �t� victime de mobbing et �tait r�mun�r�e par lui, que l'expertise avait �t� �tablie avant m�me le d�but de l'enqu�te, sur la base d'une simple hypoth�se de travail, et qu'elle ne contenait aucune indication quant � la m�thode utilis�e, il a estim� que le magistrat instructeur pouvait, sans arbitraire, d�nier implicitement toute force probante � l'expertise. Les autres griefs formul�s dans le recours, notamment quant � l'insuffisance de l'instruction et au fait que la preuve d'un mobbing aurait �t� ni�e � tort, ont �galement �t� jug�s infond�s.
A.________ forme un recours de droit public au Tribunal f�d�ral. Se plaignant d'arbitraire et d'une violation de son droit � un proc�s �quitable, il conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu�.
Les intim�s concluent au rejet du recours. Le Procureur g�n�ral conclut �galement au rejet du recours. Le Juge d'instruction n'a pas d�pos� d'observations. L'autorit� cantonale se r�f�re � son arr�t.
Le recourant, qui all�gue notamment une atteinte � son int�grit� psychique ensuite de l'infraction qu'il a d�nonc�e, est une victime au sens de l'art. 2 al. 1 LAVI. Il a incontestablement particip� � la proc�dure cantonale et, comme il l'indique, a pr�cis� dans sa plainte quelles conclusions civiles il entendait prendre dans la proc�dure p�nale. Il a donc qualit� pour recourir sur la base de l'art. 8 al. 1 let. c LAVI, dont il remplit les conditions.
Saisi d'un recours de droit public, qui n'est ouvert qu'� l'encontre des d�cisions de derni�re instance cantonale (art. 86 al. 1 OJ), le Tribunal f�d�ral ne peut entrer en mati�re que sur les griefs d'ordre constitutionnel invoqu�s et suffisamment motiv�s dans le recours (cf. art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 130 I 258 consid. 1.3 p. 261/262; 129 I 113 consid. 2.1 p. 120, 185 consid. 1.6 p. 189).
Le recourant invoque une violation du droit � un proc�s �quitable garanti par l'art. 6 ch. 1 CEDH, au motif que l'autorit� cantonale, alors qu'elle a �cart� l'expertise priv�e qu'il avait produite, n'a pas ordonn� une expertise judiciaire.
3.1 Le droit � un proc�s �quitable garanti par l'art. 6 ch. 1 CEDH, �galement consacr� par l'art. 29 al. 1 Cst., comporte notamment le droit d'�tre entendu, qui inclut le droit � l'administration de preuves quant aux faits de nature � influer sur le sort de la d�cision � rendre (ATF 131 I 153 consid. 3 p. 157; 129 I 85 consid. 4.1 p. 88/89). En principe, il appartient � celui qui entend obtenir l'administration d'un moyen de preuve d'en faire la demande, en justifiant sa requ�te. En toute hypoth�se, l'autorit� n'est cependant tenue d'ordonner que l'administration des moyens de preuve qui sont n�cessaires et propres � �tablir des faits d�terminants pour l'issue du litige. En outre, il n'y a pas violation du droit � l'administration de preuves, lorsque, sur la base d'une appr�ciation non arbitraire des preuves dont elle dispose d�j�, l'autorit� parvient � la conclusion que les faits pertinents sont �tablis et que le r�sultat, m�me favorable au requ�rant, de la mesure probatoire sollicit�e ne pourrait pas modifier sa conviction (ATF 131 I 153 consid. 3 p. 157 et les arr�ts cit�s).
3.2 En l'esp�ce rien n'indique que le recourant ait jamais demand� qu'une expertise judiciaire soit ordonn�e pour le cas o� l'expertise priv�e qu'il avait produite ne serait pas prise en compte, en particulier qu'il ait pris des conclusions en ce sens dans son recours cantonal. Dans ces conditions, il ne saurait se plaindre d'un "refus" de l'autorit� cantonale d'ordonner une expertise.
En r�alit�, le grief revient � reprocher � l'autorit� cantonale de n'avoir pas ordonn� d'office une expertise. Certes, le Tribunal d'accusation vaudois jouit d'une pleine cognition en fait et en droit et il n'est pas li� par les conclusions des parties, ni m�me, lorsque comme en l'esp�ce, le recours est dirig� contre une ordonnance de non-lieu, par les moyens invoqu�s devant lui (cf. art. 306 CPP/VD). M�me lorsque la proc�dure est r�gie par la maxime d'office, l'autorit� n'est toutefois tenue d'ordonner que les mesures probatoires qui apparaissent n�cessaires. S'agissant plus pr�cis�ment d'une expertise, elle ne s'impose que si l'autorit� est amen�e � r�soudre une question dont la solution implique des connaissances sp�cifiques qu'elle ne poss�de pas. Or, le recourant ne d�montre nullement ce qui, en l'esp�ce, justifiait de recourir � un expert. Il n'indique m�me pas sur quels points pr�cis l'autorit� cantonale n'aurait pas �t� en mesure de se prononcer sans faire appel � un expert. Autant qu'il s'agissait de d�terminer si le recourant avait fait l'objet d'un mobbing punissable selon la loi p�nale, il appartenait � l'autorit� cantonale de trancher cette question. Au reste, le seul fait que l'autorit� cantonale a �cart� l'expertise priv�e ne suffit pas � faire admettre qu'une expertise s'imposait.
Une violation du droit � un proc�s �quitable � raison d'un refus ou d'une omission d'ordonner une mesure probatoire n'est ainsi aucunement �tablie conform�ment aux exigences de l'art. 90 al. 1 let. b OJ.
Le recourant se plaint d'un refus arbitraire de prendre en compte l'expertise priv�e qu'il avait produite.
4.1 La notion d'arbitraire a notamment �t� rappel�e dans les ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9 et 173 consid. 3.1 p. 178, auxquels on peut donc se r�f�rer.
4.2 Le recourant all�gue vainement que l'autorit� cantonale a �cart� l'expertise litigieuse "en quelques lignes seulement"; pour autant, il ne d�montre aucun arbitraire. C'est en vain aussi qu'il invoque la renomm�e de l'auteur de l'expertise; ce n'est pas pour l'avoir ni�e que l'autorit� cantonale a �cart� l'expertise, mais, essentiellement, en raison des liens existant entre cet auteur et le recourant, subsidiairement en raison de la mani�re dont l'expertise a �t� �tablie dans le cas concret. Dans la mesure o� il d�nonce une contradiction dans le raisonnement du juge d'instruction, il perd de vue que seule la d�cision de derni�re instance cantonale peut faire l'objet du recours de droit public (art. 86 al. 1 OJ). Quant au grief de "contradiction flagrante" qu'il fait � l'autorit� cantonale elle-m�me, il se r�sume � une pure all�gation, non d�montr�e. Que l'expertise litigieuse aurait �t� �cart�e arbitrairement n'est ainsi aucunement �tabli d'une mani�re qui satisfasse aux exigences de motivation de l'art. 90 al. 1 let. b OJ.
Au demeurant, il n'y avait pas d'arbitraire � ne pas tenir compte de l'expertise priv�e. Les d�clarations de son auteur quant � l'�tat de fait, au vu des liens de celle-ci avec le recourant, n'ont pas plus de cr�dibilit� que celles de ce dernier, d'autant moins que l'auteur de l'expertise n'a pas assist� aux faits ni entendu les protagonistes de l'affaire. Au reste, c'est � l'autorit� cantonale, et non � un expert, qu'il revenait de d�terminer si les faits apparaissaient constitutifs de l'infraction d�nonc�e.
Le recours de droit public doit ainsi �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Le recourant, qui succombe, supportera les frais (art. 156 al. 1 OJ) et une indemnit� de d�pens sera allou�e aux intim�s, � la charge du recourant (art. 159 OJ).
Une indemnit� de d�pens de 2'000 francs est allou�e aux intim�s, � la charge du recourant.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux mandataires des parties, au Juge d'instruction de l'arrondissement de l'Est vaudois ainsi qu'au Minist�re public et au Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal du canton de Vaud.