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Timestamp: 2016-10-22 03:42:18+00:00
Document Index: 126441208

Matched Legal Cases: ['art. 337', 'art. 451', 'ATF ', 'art. 48', 'art. 57', 'art. 46', 'art. 32', 'art. 1', 'art. 55', 'art. 337', 'art. 55', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 321', 'art. 321', 'ATF ', 'art. 321', 'art. 321', 'art. 97', 'art. 321', 'art. 321', 'art. 321', 'art. 42', 'art. 99', 'ATF ', 'art. 321', 'art. 321', 'art. 321', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 321', 'ATF ', 'art. 321', 'art. 321', 'art. 321', 'art. 398', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 321', 'art. 321', 'art. 321', 'art. 321', 'art. 63', 'art. 321', 'ATF ', 'art. 343', 'art. 156', 'art. 152', 'art. 152', 'art. 159', 'art. 152', 'art. 152', 'art 152', 'art. 157']

4C.87/2001 (07.11.2001)
4C.87/2001
Composition de la Cour: MM. Walter, pr�sident, Leu
et Corboz, juges. Greffi�re: Mme Aubry Girardin.
B.________, demandeur et recourant, repr�sent� par Me Olivier Subilia, avocat � Lausanne,
X.________ S.A., d�fenderesse et intim�e, repr�sent�e par Me Jos� Coret, avocat � Lausanne;
(contrat de travail; responsabilit� du travailleur)
A.- A partir du 1er janvier 1993, X.________ S.A.
a engag� B.________ pour qu'il s'occupe de la gestion des questions techniques et commerciales des trois pressings dont elle �tait propri�taire. Celui-ci pr�levait en outre les recettes et s'occupait du paiement des factures. Aucun contrat �crit n'a �t� conclu entre les parties.
Il est �tabli que B.________ n'a pas restitu� les factures de X.________ S.A. ni les justificatifs relatifs � l'utilisation des recettes, malgr� des demandes r�p�t�es. Il n'a pas non plus assur� un service � la client�le convenable; il en est r�sult� des r�clamations n�cessitant des rabais, voire l'abandon de la facturation des prestations. Le chiffre d'affaires de X.________ S.A. s'en est trouv� affect�.
Par courrier du 27 mai 1994 re�u le 30 mai au plus tard, X.________ S.A. a licenci� B.________ avec effet imm�diat, reprochant � celui-ci de ne pas lui avoir remis, malgr� plusieurs r�clamations, les factures et les pi�ces justifiant l'utilisation des recettes pr�lev�es dans les caisses des diff�rents pressings.
Durant son activit� pour X.________ S.A., B.________ n'a jamais re�u de r�mun�ration ni pris de vacances.
Son salaire mensuel brut a �t� arr�t� � 2'790 fr. pour les quatre premiers mois de 1993 et � 4'465 fr. de mai 1993 jusqu'� son licenciement.
B.- Le 14 mars 1996, B.________ a assign� en justice X.________ S.A. Il a initialement conclu � ce que celle-ci soit condamn�e � lui payer 187'263 fr. avec int�r�t � 5 % d�s le 1er ao�t 1994, � lui restituer ses effets personnels et � lui d�livrer un certificat de travail. Par la suite, il a augment� ses pr�tentions en paiement � 202'263 fr. plus int�r�t. Ce montant comprenait notamment son salaire de janvier 1993 � juillet 1994, une indemnit� pour vacances non prises et le remboursement de 66'982 fr. se rapportant � des frais et factures que B.________ soutenait avoir avanc�s.
X.________ S.A. a conclu au rejet des pr�tentions de B.________. Reprochant � celui-ci d'�tre � l'origine d'un manque � gagner, elle a demand�, reconventionnellement, qu'il soit tenu de lui verser la somme de 250'000 fr. avec int�r�t � 5 % d�s le 27 mai 1994 � titre de dommages-int�r�ts, montant r�duit par la suite � 100'000 fr. sous r�serve de compensation.
Par jugement du 25 f�vrier 2000, la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois a condamn� X.________ S.A. � payer � B.________ 82'866, 30 fr. plus int�r�t � titre de salaire ordinaire, de salaire aff�rent aux vacances ainsi que d'indemnit� au sens de l'art. 337c al. 1 CO, sous d�duction des charges sociales et d'un montant de 30'000 fr., valeur au 6 juillet 1996, repr�sentant les dommages-int�r�ts dus � l'employeur (I). Elle a par ailleurs ordonn� � X.________ S.A. de d�livrer � son employ� un certificat de travail (II).
C.- Contre ce jugement, B.________ (le demandeur) interjette un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral. Il conclut � la modification du point I du jugement entrepris en ce sens que X.________ S.A. soit condamn�e � lui payer, en plus des 82'866, 30 fr. bruts allou�s sur le plan cantonal, 66'982 fr., subsidiairement un montant que justice dira, avec suite d'int�r�t, sous d�duction de la somme de 8'750 fr., valeur au 6 juillet 1996.
Pour sa part, X.________ S.A. (la d�fenderesse) propose le rejet du recours, tout en se r�f�rant � l'argumentation contenue dans le jugement attaqu�.
Parall�lement � son recours au Tribunal f�d�ral, B.________ a d�pos� un recours en nullit� aupr�s de la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois, qui a �t� rejet� par arr�t du 14 ao�t 2001.
Par d�cision du 4 septembre 2001, la Cour de c�ans a admis la requ�te d'assistance judiciaire d�pos�e par B.________ et d�sign� Me Olivier Subilia comme avocat d'office.
1.- a) D�s lors que les conditions d'application de l'art. 451a al. 1 LPC vaud. ne sont pas r�alis�es en l'esp�ce, le jugement rendu par la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois rev�t le caract�re d'une d�cision finale qui ne peut faire l'objet d'un recours ordinaire de droit cantonal, soit d'un recours ayant effet suspensif et d�volutif (ATF 120 II 93 consid. 1b p. 94 s.). Par cons�quent, la voie du recours en r�forme au Tribunal f�d�ral est ouverte (art. 48 al. 1 OJ), parall�lement � celle d'un �ventuel recours extraordinaire de droit cantonal (Georg Messmer/Hermann Imboden, Die eigen�ssischen Rechtsmittel in Zivilsachen, Zurich 1992, no 64), qui a en l'occurrence �t� interjet�. Conform�ment � l'art. 57 al. 1 OJ, le Tribunal f�d�ral a attendu le prononc� de l'arr�t cantonal rejetant le recours en nullit� du demandeur avant de statuer.
b) Interjet� par le travailleur, qui a �t� d�bout� d'une partie de ses conclusions en paiement et qui a �t� condamn� � verser des dommages-int�r�ts � son employeur, le recours porte sur une contestation civile dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 8'000 fr. (art. 46 OJ). Il a �t� d�pos� en temps utile (art. 32 et 54 OJ; art. 1 de la Loi f�d�rale du 21 juin 1963 sur la supputation des d�lais comprenant un samedi) et dans les formes requises (art. 55 OJ), de sorte qu'il est en principe recevable.
2.- La cour cantonale a condamn� la d�fenderesse � verser au demandeur la somme de 82'866, 30 fr. repr�sentant son salaire ordinaire et celui aff�rent aux vacances, ainsi qu'une indemnit� au sens de l'art. 337c al. 1 CO. Ce montant, non contest� par les parties, doit �tre consid�r� comme acquis (art. 55 al. 1 let. b et c OJ). Il en va de m�me de l'obligation faite � la d�fenderesse de d�livrer � son employ� un certificat de travail.
Le litige se concentre ainsi sur deux points : premi�rement le refus de la cour cantonale d'allouer au demandeur les 66'982 fr. qu'il r�clame en remboursement de pr�ts qu'il aurait accord�s � la d�fenderesse et de factures qu'il aurait r�gl�es pour le compte de cette derni�re; deuxi�mement l'octroi, par compensation, � la d�fenderesse d'un montant de 30'000 fr. � titre de dommages-int�r�ts pour le manque � gagner subi par la soci�t� en raison du comportement de son employ�.
3.- S'agissant du refus d'allouer le montant de 66'982 fr., le demandeur reproche � la cour cantonale d'avoir viol� l'art. 8 CC.
Selon cette disposition, chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle all�gue pour en d�duire son droit. Cette r�gle, qui s'applique � toute pr�tention fond�e sur le droit f�d�ral (ATF 125 III 78 consid. 3b), r�partit le fardeau de la preuve (ATF 122 III 219 consid. 3c p. 223) et d�termine qui doit assumer les cons�quences de l'�chec de la preuve (ATF 126 III 189 consid. 2b; 125 III 78 consid. 3b). L'art. 8 CC ne dicte cependant pas comment le juge doit former sa conviction (ATF 122 III 219 consid. 3c p. 223; 119 III 60 consid. 2c p. 63). Ainsi, lorsque l'appr�ciation des preuves le convainc qu'une all�gation de fait a �t� �tablie ou r�fut�e, la r�partition du fardeau de la preuve devient sans objet (ATF 122 III 219 consid. 3c p. 223 s.; 119 III 103 consid. 1). L'art. 8 CC ne saurait �tre invoqu� pour faire corriger l'appr�ciation des preuves qui ressortit au juge du fait (ATF 127 III 248 consid. 3a; 125 III 78 consid. 3a).
En l'occurrence, la cour cantonale, examinant les �l�ments de fait en sa possession, a consid�r� que ceux-ci n'�taient pas suffisants pour faire admettre que le travailleur aurait utilis� ses propres avoirs pour r�gler les factures de son employeur. N'en d�plaise au demandeur, cette conclusion est l'aboutissement d'une appr�ciation des preuves qui ne peut �tre revue dans la pr�sente proc�dure, comme le soulignait du reste d�j� le Tribunal f�d�ral dans la jurisprudence ancienne mentionn�e dans le recours (cf. ATF 71 II 127). On ne discerne donc pas de violation de l'art. 8 CC.
Il n'est pas inutile de rappeler au demandeur que, dans son recours en nullit� d�pos� sur le plan cantonal, il a formul� des critiques identiques et celles-ci ont alors �t� envisag�es sous l'angle de l'appr�ciation de preuves.
4.- Concernant le second point, soit le montant de 30'000 fr. allou� � la d�fenderesse � titre de dommages-int�r�ts pour le manque � gagner subi, le demandeur invoque une fausse application de l'art. 321e CO.
a) Selon cette disposition, le travailleur r�pond du dommage qu'il cause � l'employeur intentionnellement ou par n�gligence. Sa responsabilit� suppose la r�union des quatre conditions g�n�rales suivantes, � savoir une violation des obligations contractuelles, une faute, un pr�judice et un lien de causalit� (cf. Pierre Tercier, Les contrats sp�ciaux, Zurich 1995, no 2619 ss; J�rg Br�hwiler, Kommentar zum Einzelarbeitsvertrag, 2e �d. Berne 1996, art. 321e CO ch. III).
La mesure de la diligence du travailleur se d�termine par le contrat en fonction de toutes les circonstances (ATF 123 III 257 consid. 5a), parmi lesquelles la loi mentionne le risque professionnel, l'instruction ou les connaissances techniques n�cessaires pour accomplir le travail promis, ainsi que les aptitudes et qualit�s du travailleur que l'employeur connaissait ou aurait d� conna�tre (cf. art. 321e al. 2 CO).
En l'esp�ce, la cour cantonale a retenu que le demandeur n'avait pas assur� un service convenable � la client�le, ce qui avait conduit � des r�clamations l'obligeant dans de nombreux cas � renoncer � facturer les travaux effectu�s.
Compte tenu des connaissances techniques et de la position du demandeur au sein de la soci�t� d�fenderesse, les juges ont consid�r� que ces agissements constituaient une violation fautive du devoir de fid�lit� du travailleur. Ils ont relev� qu'au demeurant le demandeur n'avait pas apport� le moindre �l�ment de preuve propre � exclure toute faute de sa part. Il a ainsi �t� admis que l'employ� devait r�pondre contractuellement de l'entier du dommage fix� par l'expert � 30'000 fr.
Il en ressort que les agissements de l'employ�, tels qu'ils ont �t� constat�s, remplissent les conditions d'application de l'art. 321e CO. La cour cantonale ayant d�duit l'existence d'une faute du fait que le demandeur n'avait pas assur� un service convenable � la client�le, il n'y a en outre pas lieu de trancher la question controvers�e de savoir si la faute doit �tre pr�sum�e, conform�ment � la r�gle g�n�rale de l'art. 97 CO, ou si l'art. 321e CO comporte un renversement du fardeau de la preuve de la faute, mettant celle-ci � la charge de l'employeur (cf. arr�t du Tribunal f�d�ral du 21 f�vrier 1994 publi� in SJ 1995 p. 777 consid. 2c et les r�f�rences cit�es; cf. �galement, en faveur de la premi�re th�se - faute pr�sum�e - Manfred Rehbinder, Schweizerisches Arbeitsrecht, 14e �d. Berne 1999, p. 71 no 59; Christiane Brunner/Jean-Bernard Waeber/Jean-Michel B�hler, Commentaire du contrat de travail, 2e �d. Lausanne 1996, art. 321e CO no 6; Alexandre Berenstein, La responsabilit� civile du travailleur en droit suisse, in Die Haftung des Arbeitnehmers, Berne 1981, p. 15).
Le principe de la responsabilit� du demandeur a donc �t� � juste titre reconnu par la cour cantonale, ce qui n'est pas directement contest�.
b) Il reste � examiner si, comme le soutient le demandeur, la cour cantonale aurait d� ne lui imputer qu'un quart du dommage et non l'entier, en raison de sa faible r�mun�ration et de l'absence d'information et de surveillance de la part de la d�fenderesse.
La jurisprudence mentionn�e par le demandeur indique que les circonstances au sens de l'art. 321e al. 2 CO peuvent aussi �tre prises en consid�ration pour d�terminer l'�tendue de la r�paration (cf. art. 42 � 44 CO applicables par renvoi de l'art. 99 al. 3 CO), tout en pr�cisant que le juge dispose en la mati�re d'un large pouvoir d'appr�ciation (ATF 110 II 344 consid. 6b p. 349). L'art. 321e al. 2 CO ne contient du reste pas une liste exhaustive de facteurs de r�duction (Ullin Streiff/Adrian von Kaenel, Leitfaden zum Arbeitsvertragsrecht, 5e �d. Zurich 1992, art. 321e CO no 3; Manfred Rehbinder, Commentaire bernois, art. 321e CO no 23), de sorte que d'autres �l�ments peuvent intervenir.
Le Tribunal f�d�ral a ainsi admis que le montant du salaire constitue un crit�re permettant de fixer l'�tendue de la r�paration � la charge du travailleur, du moins lorsque la faute de celui-ci n'est pas grave et que le dommage est particuli�rement important; en effet, lorsque le salaire est �lev�, on peut admettre qu'il permet dans une certaine mesure au travailleur de supporter une part du risque professionnel; cette part diminue avec le montant du salaire (ATF 110 II 344 consid. 6c/ee p. 351). Dans cette affaire datant de 1984, une r�mun�ration allant de 3'000 fr. � 4'000 fr. par mois en dernier lieu pour un ing�nieur-chef d'un bureau technique a �t� qualifi�e de relativement modeste; comme sa faute (une erreur de calcul dans le cadre d'une soumission) n'�tait pas grave, les juges ont r�duit de trois quarts la part du dommage total de 140'000 fr. mise � la charge de l'employ� (ATF 110 II 344 consid. 6c/cc � ff). Le crit�re du salaire a �t� � nouveau mentionn�, en relation avec l'art. 321e al. 2 CO, dans un arr�t r�cent (ATF 123 III 257 consid. 5a p. 259 ab initio). La doctrine consid�re �galement que le montant de la r�mun�ration est un facteur � prendre en consid�ration, si la faute du travailleur n'est pas grave (Rehbinder, Commentaire bernois, art. 321e CO no 29; du m�me auteur, Die Haftung des Arbeitnehmers im schweizerischen Recht, in Die Haftung des Arbeitnehmers, op. cit. , p. 75; Br�hwiler, op. cit. , art. 321e CO no 8; Streiff/von Kaenel, op. cit. , art. 321e CO no 3; Tercier, op. cit. , no 2624; Brunner/Waeber/B�hler, op. cit. , no 5 p. 42). On peut ajouter que, selon l'art. 398 al. 1 CO, la responsabilit� du mandataire est soumise, d'une mani�re g�n�rale, aux m�mes r�gles que celles du travailleur. Or, la jurisprudence vient de confirmer que la faible r�mun�ration du mandataire pouvait constituer un facteur de r�duction des dommages-int�r�ts dus par celui-ci (cf. ATF 127 III 453 consid. 8c/bb p. 459 s.).
Quant au comportement de l'employeur qui ne donne pas des instructions suffisantes ou qui ne contr�le pas de mani�re ad�quate l'ex�cution du travail, il s'agit aussi d'un crit�re de nature � r�duire le dommage support� par le travailleur (cf. ATF 110 II 344 consid. 6c/cc p. 350 s.; Br�hwiler, op. cit. , art. 321e CO no 13; Streiff/von Kaenel, op. cit. , art. 321e CO no 3; Sch�nenberger/Staehelin, Commentaire zurichois, art. 321e CO no 30).
En l'esp�ce, la cour cantonale a retenu une faute � la charge du demandeur, lui reprochant, dans le contexte de l'art. 321e CO, de ne pas avoir assur� un service convenable � la client�le. A juste titre, elle n'a pas qualifi� cette faute de grave. La r�mun�ration de l'employ� (2'790 fr., puis 4'465 fr. bruts par mois) est faible, compte tenu des t�ches de gestion et d'exploitation qui lui �taient confi�es. Certes, le dommage total, fix� � 30'000 fr., n'est pas particuli�rement important. Toutefois, compar� au salaire re�u par le demandeur et � la faible dur�e de ses activit�s aupr�s de la d�fenderesse (un an et demi), il n'appara�t pas n�gligeable.
En outre, il ressort des faits constat�s dans le jugement entrepris, d'une mani�re qui lie le Tribunal f�d�ral en instance de r�forme (art. 63 al. 2 OJ), que l'administratrice unique de la soci�t� d�fenderesse se d�sint�ressait de ses trois pressings et qu'elle n'avait pas surveill� le demandeur, lui laissant une grande ind�pendance.
Ces �l�ments constituent des facteurs de r�duction qui auraient d� �tre pris en consid�ration par la cour cantonale lors de la fixation du dommage en application de l'art. 321e CO. En n�gligeant de s'interroger sur une �ventuelle r�duction des dommages-int�r�ts dus par l'employ�, les juges ont donc abus� de leur pouvoir d'appr�ciation. Dans les circonstances pr�cit�es, la r�duction de trois quarts des dommages-int�r�ts r�clam�e par le demandeur para�t excessive eu �gard aux manquements qui lui sont reproch�s. En revanche, une r�duction de moiti� (soit 15'000 fr.) permet de tenir compte des facteurs de r�duction, mais sans minimiser le comportement de l'employ�. La valeur au 6 juillet 1996 retenue par la cour cantonale sera reprise, d�s lors que les parties ne forment aucune critique � cet �gard.
Le recours doit donc �tre partiellement admis et le point I du jugement attaqu� r�form� en ce sens qu'au montant de 82'866, 30 fr. d� par la d�fenderesse, il sera d�duit, outre les charges sociales, une somme de 15'000 fr., valeur au 6 juillet 1996.
5.- Comme le montant litigieux, selon la pr�tention du demandeur � l'ouverture de l'action (ATF 115 II 30 consid. 5b p. 41; 100 II 358 consid. a), d�passe 30'000 fr., la proc�dure n'est pas gratuite (art. 343 al. 2 et 3 CO; RO 2001 p. 1048).
Compte tenu de l'issue du litige, il y a lieu de r�partir les frais � raison de trois quarts � la charge du demandeur et d'un quart � la charge de la d�fenderesse (art. 156 al. 3 OJ). La part des frais du demandeur, qui s'est vu accorder le b�n�fice de l'assistance judiciaire, sera support�e par la Caisse du Tribunal f�d�ral (art. 152 al. 1 OJ), sous r�serve de remboursement ult�rieur (art. 152 al. 3 OJ).
Entre les parties, la m�me cl� de r�partition sera appliqu�e, ce qui revient � allouer � la d�fenderesse des d�pens r�duits de moiti� (art. 159 al. 3 OJ). Ceux-ci seront mis � la charge du demandeur (art. 152 al. 1 OJ a contrario), alors que les d�pens de ce dernier seront support�s par la Caisse du Tribunal f�d�ral (art. 152 al. 2 OJ). L'art 152 al. 3 OJ est �galement r�serv�.
Il convient en outre de renvoyer le dossier � la cour cantonale pour qu'elle statue � nouveau sur les frais et d�pens de la proc�dure accomplie devant elle (art. 157 et 159 al. 6 OJ).
1. Admet partiellement le recours et r�forme le point I du jugement attaqu� dans le sens o� la d�fenderesse est condamn�e � payer au demandeur la somme de 82'866, 30 fr.
plus int�r�t � 5 % l'an d�s le 1er ao�t 1994, sous d�duction des charges sociales et d'un montant de 15'000 fr. valeur au 6 juillet 1996;
Confirme le jugement attaqu� pour le surplus;
2. Met un �molument judiciaire de 4'000 fr. � raison de 1'000 fr. � la charge de la d�fenderesse et de 3'000 fr. � la charge du demandeur; dit que la part de celui-ci sera support�e par la Caisse du Tribunal f�d�ral;
3. Dit que le demandeur versera � la d�fenderesse une indemnit� de 3'000 fr. � titre de d�pens r�duits;
4. Dit que la Caisse du Tribunal f�d�ral versera �Me Olivier Subilia une indemnit� de 6'000 fr. � titre d'honoraires d'avocat d'office;
5. Renvoie la cause � la cour cantonale pour nouvelle d�cision sur les frais et d�pens de la proc�dure cantonale;
6. Communique le pr�sent arr�t en copie aux mandataires des parties et � la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois.
Lausanne, le 7 novembre 2001 ECH
du TRIBUNAL F�D�RAL SUISSE: