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Timestamp: 2016-10-21 11:28:01+00:00
Document Index: 297535315

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 40', 'art. 19', 'art. 95', 'art. 113', 'ATF ']

I 356/02 (02.04.2003)
A.________, recourante, repr�sent�e par Me Pierre-Alexandre Schlaeppi, avocat, place St-Fran�ois 8, 1002 Lausanne,
A.________ travaillait comme nettoyeuse au service de T.________ SA (ci-apr�s: TL). Le 29 avril 1998, elle a d�pos� une demande de prestations de l'assurance-invalidit� tendant � l'octroi d'une rente d'invalidit�.
Dans un rapport m�dical du 27 mai 1998, la doctoresse F.________, sp�cialiste en allergologie et immunologie clinique et m�decin traitant, a diagnostiqu� des gonalgies droites, un syndrome douloureux dorso-lombaire et un �tat d�pressif r�actionnel. Elle a fix� � 50 % la capacit� de travail de sa patiente dans son activit� de nettoyage, en raison du probl�me ost�o-articulaire.
Le 28 ao�t 1998, les TL ont r�sili� le contrat de travail de A.________ pour le 30 novembre suivant.
Dans un rapport du 11 d�cembre 1998 - compl�t� par ses prises de position pr�c�dentes - le docteur V.________, sp�cialiste en maladies rhumatismales, a diagnostiqu� des lombosciatalgies droites sur troubles statiques et d�g�n�ratifs du rachis, gonalgies droites sur chondropathie rotuliene et tendinite de la patte d'oie et l�ger r�tr�cissement canalaire au niveau du d�fil� de L3-L4. Il a fix� la capacit� de travail de A.________ � (un maximum de) 60 % dans son activit� de nettoyage.
L'assur�e ayant contest� le projet de d�cision que l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (OAI) avait �tabli sur la base du rapport du docteur V.________, l'administration a requis l'opinion du docteur B.________, g�n�raliste, nouveau m�decin traitant. Ce praticien a diagnostiqu� un syndrome somatoforme douloureux multiple, une fibromyalgie, un �tat anxio-d�pressif avec somatisations multiples, une ob�sit�, des troubles digestifs avec hernie hiatale avec gastropar�sie, des discopathies lombaires, des gonalgies sur arthrose d�butante et une h�patite A probable (mars 2000). Il a fix� l'incapacit� de travail de sa patiente � 100 % � partir du 1er novembre 1999, date � laquelle il a pris la patiente en charge, suite au d�c�s de la doctoresse F.________ (rapport du 21 octobre 2000).
Par d�cision du 5 mars 2001, maintenant sa position ant�rieure, l'OAI a mis l'assur�e au b�n�fice d'un quart de rente d'invalidit�, en fonction d'un taux d'invalidit� de 46 %, avec effet r�troactif � partir du 1er septembre 1998.
Statuant le 9 janvier 2002 par son juge unique, le Tribunal des assurances du canton de Vaud a rejet� le recours form� par l'assur�e contre cette d�cision.
A.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement dont elle demande l'annulation. Elle conclut, sous suite de frais et d�pens, � l'octroi d'une rente enti�re d'invalidit�. Pr�alablement, elle requiert la mise en oeuvre d'une expertise judiciaire.
Par d�cision du 10 juin 2002, l'OAI a mis A.________ au b�n�fice d'une demi-rente d'invalidit� pour cas p�nible - avec effet r�troactif � partir du 1er f�vrier 2002 - la rente compl�mentaire de son mari �tant supprim�e, suite au d�part de celui-ci � l'�tranger.
Le litige porte sur le taux d'invalidit� pr�sent� par la recourante, et par voie de cons�quence, sur l'�tendue de son droit � une rente d'invalidit�.
Le jugement entrepris expose les dispositions l�gales et r�glementaires applicables � l'�valuation de l'invalidit�, ainsi que les principes jurisprudentiels y relatifs. Il suffit donc d'y renvoyer.
On ajoutera que la loi f�d�rale sur la partie g�n�rale du droit des assurances sociales (LPGA) du 6 octobre 2000, entr�e en vigueur au 1er janvier 2003, n'est pas applicable en l'esp�ce, d�s lors que le juge des assurances sociales n'a pas � prendre en consid�ration les modifications du droit ou de l'�tat de fait post�rieures � la date d�terminante de la d�cision litigieuse du 5 janvier 2001 (ATF 127 V 467 consid. 1, 121 V 366 consid. 1b).
3.1 Selon le principe de la libre appr�ciation des preuves, qui s'applique aussi bien en proc�dure administrative qu'en proc�dure de recours de droit administratif (art. 40 PCF en corr�lation avec l'art. 19 PA; art. 95 al. 2 OJ en liaison avec les art. 113 et 132 OJ), l'administration ou le juge appr�cie librement les preuves, sans �tre li� par des r�gles formelles, en proc�dant � une appr�ciation compl�te et rigoureuse des preuves. D�s lors, le juge doit examiner de mani�re objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis d�cider si les documents � disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports m�dicaux sont contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans appr�cier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion m�dicale et non pas sur une autre.
3.2 En ce qui concerne, par ailleurs, la valeur probante d'un rapport m�dical, ce qui est d�terminant c'est que les points litigieux aient fait l'objet d'une �tude circonstanci�e, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne �galement en consid�ration les plaintes exprim�es par la personne examin�e, qu'il ait �t� �tabli en pleine connaissance de l'anamn�se, que la description du contexte m�dical et l'appr�ciation de la situation m�dicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient d�ment motiv�es. Au demeurant, l'�l�ment d�terminant pour la valeur probante n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa d�signation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 352 consid. 3a, 122 V 160 consid. 1c et les r�f�rences).
3.3 En l'esp�ce, l'appr�ciation des preuves � laquelle s'est livr� le premier juge, n'appara�t pas conforme aux r�gles expos�es ci-dessus dans la mesure d'abord o� il a �cart� le rapport du 21 octobre 2000 du docteur B.________, m�decin traitant, pour se fonder exclusivement sur l'avis du 11 d�cembre 1998 du docteur V.________. En effet, leurs avis largement divergents �manent en r�alit� de deux m�decins traitants, de sorte que la juridiction cantonale aurait d� proc�der � un examen plus attentif de leur contenu respectif pour �carter l'opinion du premier et ne retenir que celle du second. Au demeurant, le docteur B.________ s'est fond� sur une douzaine d'avis et d'examens m�dicaux - dont un rapport du 13 avril 2000 de la doctoresse Y.________, sp�cialiste en rhumatologie, et un rapport du 5 juin 2000 des docteurs D.________ et C.________, respectivement chef de clinique et m�decin assistant du/au Service de rhumatologie, m�decine physique et r�habilitation du Centre Hospitalier X.________ - pour fonder son diagnostic et conclure � l'incapacit� totale de travail de sa patiente. Dans ces circonstances, le juge ne pouvait pas se borner � motiver son choix par le fait que le rapport du docteur V.________ �tait le mieux document� (ce qui ne correspond pas � la r�alit�), ni par la circonstance que ce m�decin �tait un sp�cialiste en rhumatologie (le rapport du docteur B.________ incluant lui-m�me l'avis de confr�res rhumatologues). En tout �tat de cause, la juridiction cantonale se devait aussi de prendre davantage en consid�ration le rapport du docteur B.________, post�rieur � celui de son confr�re, surtout dans un contexte o� plusieurs praticiens ont fait �tat de l'aggravation de la sant� de la recourante. Enfin, la recourante pr�sente une pathologie psychique qui n'a jamais �t� soumise � l'examen d'un sp�cialiste en la mati�re et dont on ignore les effets sur sa capacit� de travail. Sur le vu de ce qui pr�c�de, le premier juge n'�tait pas fond� � statuer, comme il l'a fait, sur la base des seuls avis m�dicaux au dossier.
Dans ces conditions, et pour statuer en toute connaissance de cause, un compl�ment d'instruction s'av�re n�cessaire. Il incombera � l'office intim� d'y proc�der, en ordonnant notamment une expertise m�dicale, au besoin pluridisciplinaire. A l'issue de la proc�dure d'instruction compl�mentaire, il lui appartiendra de statuer � nouveau sur le droit � la rente de la recourante.
Pour tous ces motifs, le jugement attaqu� doit d�s lors �tre annul�.
Le recours est admis. Le jugement du 9 janvier 2002 du Tribunal des assurances du canton de Vaud et la d�cision du 5 mars 2001 de l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud sont annul�s.
La cause est renvoy�e � l'office intim� pour instruction compl�mentaire au sens des consid�rants et nouvelle d�cision.
L'office intim� versera � la recourante la somme de 2500 fr. � titre de d�pens pour l'instance f�d�rale.