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Timestamp: 2016-10-24 09:02:21+00:00
Document Index: 58488547

Matched Legal Cases: ['art. 8', 'art. 64', "l'article 24", 'art. 64', 'art. 64', 'art. 64', 'art. 153', 'art. 6', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 6', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 43', 'art. 8', 'art. 6', 'art. 84', 'art. 9', 'art. 86', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 444', 'art. 86', 'art. 90', 'art. 90', 'art. 3', 'art. 5', 'art. 84', 'art. 12', 'art. 343']

4P.253/2002 (22.12.2003)
4P.253/2002 /ech
MM. et Mme les Juge Corboz, Pr�sident, Klett et Nyffeler.
recourante, repr�sent�e par Me Jean-Christophe Diserens,
intim�e, repr�sent�e par Me Odile Cavin,
art. 8 al. 3 et 9 Cst. (�galit�, appr�ciation arbitraire des preuves),
recours de droit public contre le jugement de la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois du 22 novembre 2001.
A.a A.________ (la demanderesse), n�e le 1er octobre 1950 (art. 64 al. 2 OJ), licenci�e en sciences politiques et en droit, est titulaire du brevet d'avocat genevois depuis 1982. Apr�s avoir pratiqu� le barreau dans deux �tudes d'affaires internationales r�put�es sur la place de Gen�ve, elle a travaill�, du 1er ao�t 1989 au 28 f�vrier 1993, comme avocat-conseil au sein d'un groupe sp�cialis� dans le n�goce de produits agroalimentaires, d�nomm� "Y.________ SA". Ayant perdu son emploi en raison d'une restructuration du groupe, elle s'est retrouv�e quelques mois au ch�mage avant d'�tre engag�e d�s le 23 ao�t 1993 par X.________ SA (ci-apr�s: X.________ ou la d�fenderesse) en qualit� de juriste/secr�taire g�n�rale. X.________ est une soci�t� multinationale comportant de nombreuses filiales � l'�tranger, qui a pour but la prise de participations dans des affaires financi�res, commerciales, industrielles, mobili�res et immobili�res; � cette �poque, l'actionnaire majoritaire de X.________ �tait la Banque Z.________, dont l'actionnaire unique �tait la soci�t� fran�aise W.________ SA.
Jusqu'en 1994, B.________ �tait le pr�sident de X.________. C'est ensuite C.________ qui a pris les r�nes de la soci�t�; C.________ �tait en m�me temps directeur g�n�ral adjoint du groupe Banque Z.________/W.________, � Paris. En 1995, pour des raisons qui seront explicit�es ci-dessous, C.________ a �t� contraint de d�missionner de la pr�sidence de X.________.
A.________ a succ�d� au sein de la d�fenderesse � D.________, n� le 9 novembre 1941. B.________ avait pr�cis� � l'int�ress�e qu'elle serait d'une aide pr�cieuse pour les op�rations de "Trade Finance" (ing�nierie financi�re d'�changes commerciaux et internationaux), nouveau domaine d'activit� de X.________.
A son entr�e en fonction, A.________ a per�u un salaire mensuel brut de 9320 fr., qui a �t� port� � 10 770 fr. brut d�s le 1er janvier 1994 vers� treize fois, d'o� une r�mun�ration annuelle brute de 140 000 fr. pour l'ann�e 1994. Selon son contrat de travail, elle avait droit, "en d�rogation � l'article 24 du R�glement g�n�ral du personnel", � cinq semaines de vacances par ann�e et b�n�ficiait d'un d�lai de r�siliation de trois mois apr�s le temps d'essai.
Lors de la s�ance du conseil d'administration de X.________ du 23 septembre 1993, A.________ a �t� nomm�e secr�taire dudit conseil et sous-directrice. Il est pr�cis� dans le proc�s-verbal de la s�ance que, "dans un proche avenir", la pr�nomm�e pourra �tre propos�e au rang de directrice-adjointe. Il a �t� constat� que D.________ avait �t� d�sign� directeur-adjoint de X.________ � son entr�e en fonction, en ao�t 1986.
A partir d'octobre 1994, A.________ a �t� membre du conseil d'administration de sept soci�t�s, filiales du groupe X.________. Elle a r�sili� l'ensemble de ses mandats en d�cembre 1995 en raison des risques qu'ils comportaient, sans aucun pr�judice pour son salaire.
A.b A.________ occupait un poste � responsabilit� au sein de la d�fenderesse. Elle conseillait la direction g�n�rale et contribuait � l'�laboration de d�cisions concernant la politique g�n�rale de X.________ en �mettant des suggestions. Son poste �tait comparable � celui occup� par son pr�d�cesseur D.________, m�me si, selon B.________, elle n'�tait pas aussi proche de la direction g�n�rale et n'avait pas autant d'influence que D.________. Le pr�sident B.________ a toutefois admis qu'il ignorait la nature des responsabilit�s que C.________, devenu pr�sident de la soci�t�, avait confi�es � A.________. Cette derni�re coordonnait encore les op�rations juridiques du groupe, singuli�rement celles trait�es par le bureau de Lausanne, engageait et suivait les proc�dures judiciaires et arbitrales avec l'aide des mandataires ext�rieurs, assistait les responsables de X.________ en mati�re de "Trade Finance", r�digeait des contrats, notamment ceux relatifs aux acquisitions de soci�t�s, et participait � la r�daction de certains textes publi�s dans le rapport annuel de la soci�t�.
A la fin 1994, X.________ est entr�e dans une zone de turbulences. C.________ a en effet incit� X.________ � acqu�rir la soci�t� U.________, ex- filiale de la Banque Z.________. Dans le cadre de cette op�ration, C.________ a accord� des pr�ts par 15 millions de francs suisses � W.________ SA et des d�p�ts par 10 millions des m�mes francs � la Banque Z.________, alors que ces deux soci�t�s �taient en difficult� financi�re. Il en est r�sult� une grave crise structurelle au sein de la d�fenderesse, dont l'existence m�me a �t� mise en p�ril, car les deux soci�t�s dont elle �tait cr�anci�re �taient tomb�es en redressement judiciaire et ne pouvaient pas honorer leurs dettes. Cette situation a conduit C.________ � pr�senter sa d�mission en 1995.
A.________ a alors �t� charg�e d'organiser et de suivre toutes les proc�dures destin�es au recouvrement des avances consenties � W.________ SA et � la Banque Z.________. Elle a ainsi dirig�, tant en Suisse qu'en France, les proc�dures de s�questre, les actions en contestation de revendication y relatives, les proc�dures en reconnaissance de jugements �trangers, les recours au Tribunal f�d�ral et a particip� � des proc�dures arbitrales, tout en suivant, avec l'appui de conseils fran�ais, les proc�dures fran�aises de redressement judiciaire et les questions de droit international priv� qui se posaient.
Les qualit�s professionnelles de la demanderesse, en particulier sa diligence, son professionnalisme et son sens aigu du droit, ont �t� reconnues. L'un des avocats fran�ais mandat�s par X.________ a relev� que A.________ avait jou� un r�le essentiel dans le succ�s des proc�dures engag�es.
A.c.a Ce contexte a p�jor� les relations d�j� difficiles qu'entretenait A.________ avec C.________. Des diff�rends sont apparus � propos de la prise de vacances et de rattrapage d'heures suppl�mentaires. Il a en outre �t� reproch� � l'avocate, qui avait conserv� son domicile � Gen�ve et se d�pla�ait en train, d'�tre moins pr�sente sur son lieu de travail que les autres membres de la direction.
De plus, d�s l'automne 1994, A.________ s'est trouv�e � maintes reprises en d�saccord avec le pr�sident C.________, parce qu'elle s'effor�ait de sauvegarder les int�r�ts propres de X.________.
A partir de janvier 1995, elle a �t� priv�e de secr�taire personnelle.
A.c.b Le 3 octobre 1995, A.________ a �crit la lettre suivante � C.________:
"(...) lors d'un entretien que nous avons eu le 2 d�cembre 1994, je vous avais demand� d'adapter mes conditions salariales � celles pratiqu�es dans la Soci�t� � Lausanne pour des personnes portant des responsabilit�s �quivalentes. En guise de r�ponse, vous avez accept� d'augmenter mon salaire de FS 10'000 par an d�s janvier 1995, ce qui - apr�s 16 mois de service - faisait passer mes revenus de FS 140'000 � FS 150'000 par an, tandis que mes frais de d�placement (FS 3'500 par an) n'�taient pas pris en charge:
A l'appui de ma requ�te, je vous avais indiqu� que je venais d'apprendre que mon pr�d�cesseur, M. D.________, percevait un salaire sup�rieur au mien de FS 52'000 par an ...
Je demande donc une augmentation de salaire avec effet r�troactif au 1er juillet, �quivalant � un montant total de 208'000 francs par an. Cette somme correspond en effet tant aux salaires pratiqu�s � l'int�rieur de la Soci�t� qu'� ceux pratiqu�s sur le march� des banques et soci�t�s financi�res pour un avocat ayant eu dix ans de pratique de barreau dans deux �tudes internationales prestigieuses et ma�trisant parfaitement trois langues �trang�res (...)".
X.________, sous la plume de C.________, a ni� vertement les accusations de discrimination prof�r�es � l'encontre de la soci�t�. A.________ n'a finalement obtenu pour l'ann�e 1996 qu'une augmentation de salaire de 3% - ce qui lui donnait un traitement annuel brut de 154 500 fr. - et l'extension � six mois de son d�lai de cong�.
Il a �t� retenu que le salaire de tous les cadres sup�rieurs masculins des services administratifs du groupe �taient sup�rieurs � celui de la demanderesse et que, hormis D.________, tous les cadres de la d�fenderesse avaient re�u entre 1993 et 1995 des bonus annuels qui s'ajoutaient au salaire nominal. En 1996, seuls certains d'entre eux ont b�n�fici� de cet avantage.
En ce qui la concerne, A.________ n'a re�u un bonus qu'en 1995, lequel se montait � 7000 fr.
A.d En 1996, le groupe V.________, devenu d�tenteur majoritaire du capital de X.________, a d�cid� de modifier, d�s le 1er janvier 1997, l'organigramme de la soci�t� et de mettre en place un certain nombre de personnes issues de son organisation. Des employ�s ont �t� cong�di�s.
Par lettre du 5 f�vrier 1997, A.________ a �t� licenci�e pour le 31 ao�t 1997; lib�r�e imm�diatement de son obligation de travailler, il lui a �t� toutefois demand� de rester disponible pour r�pondre � des demandes d'informations relatives aux dossiers dont elle avait la charge (art. 64 al. 2 OJ).
Pour remplacer la demanderesse, X.________ a engag� en 1997 E.________, n� en 1960, en lui octroyant une r�mun�ration �gale � celle qu'avait atteinte l'int�ress�e en fin de contrat (cf. p. 64 in medio du jugement de la Cour civile).
A.e S'agissant de la formation et/ou de l'exp�rience professionnelle acquises, de la date de l'engagement, des responsabilit�s exerc�es et des diff�rentes r�mun�rations vers�es aux cadres de X.________, il a �t� constat� ce qui suit:
- D.________ (pr�c�dent juriste/secr�taire g�n�ral de X.________) est titulaire d'une double licence en droit et en HEC. Avant d'�tre engag� par X.________ le 1er juillet 1986, il avait travaill� dix ans dans les milieux diplomatiques affect�s aux questions �conomiques; de 1983 � 1986, il avait ainsi �t� chef du Service �conomique et financier du D�partement f�d�ral des affaires �trang�res, avec titre de ministre. En 1986, le salaire annuel brut de base de D.________ se montait � 130 000 fr. En 1992, il a touch� 191 600 fr.50 (13 x 14 738, 50). Du 1er janvier au 3 septembre 1993, il a encaiss� un revenu brut de 134 000 fr., ce qui correspondait � un salaire annuel de 199 264 fr.;
- H.________, dipl�m� en "Public Accountancy" d'une universit� de Montr�al (Canada), est entr� en juin 1984 comme contr�leur au service de la d�fenderesse, dont il a �t� nomm� directeur du d�partement "Administration et Finance" du groupe le 27 mars 1985. H.________ a �t� licenci� � fin 1995 parce qu'il d�sapprouvait l'acquisition de U.________. Engag� avec un salaire annuel initial de 130 000 fr., il a touch�, en 1994, 287 610 fr. brut, bonus compris (art. 64 al. 2 OJ). En 1995, H.________ a encaiss� 243 880 fr.; s'il n'a pas re�u de bonus, une indemnit� de d�part de 250 000 fr. lui a �t� allou�e;
- I.________, "Certified Public Accountant" en Californie, est entr� au service de la d�fenderesse en automne 1987 en qualit� de chef de l'administration de Lausanne avec le titre de sous-directeur. Son salaire annuel brut, arr�t� initialement � 130 000 fr., a pass�, bonus compris, � 187 000 fr. en 1993, 192 350 fr. en 1994 et 232 500 fr. en 1995; hors suppl�ment, son salaire, cette derni�re ann�e, �tait de 195 000 fr. I.________ a d�missionn� de son poste aupr�s de X.________ avec effet au 31 mai 1996;
- J.________, n� en 1965, a d�but� son activit� chez X.________ en 1997 comme "assistant finances". Il ne poss�de apparemment pas de dipl�me universitaire. Son salaire annuel brut initial a �t� fix� � plus de 130 000 fr. (art. 64 al. 2 OJ). J.________ a repris les attribution habituelles de I.________;
- L.________, n�e en 1968, dont la formation n'a pas fait l'objet de constatations, est entr�e au service de X.________ en 1996, apr�s le d�part de H.________, pour prendre la t�te du d�partement "Administration". Son salaire initial brut ascendait � 127 500 fr. En 1997, son salaire a d�pass� 170 000 fr. par an;
- F.________, dont on ignore la formation, a �t� engag� par la d�fenderesse en 1968. En 1981, il a �t� nomm� chef des services administratifs, qui englobent le service du personnel, l'�conomat et les fondations de pr�voyance, puis directeur-adjoint en 1984. Ses certificats de salaire 1995 et 1996 indiquent un montant brut annuel de respectivement 197 779 fr. et 204 153 fr. Le salaire de F.________ a diminu� en 1997, sans qu'il ait �t� possible de d�terminer en valeur la baisse qui est intervenue;
- G.________, qui avait travaill� 13 ans pour une soci�t� informatique fran�aise, dont 10 ans comme responsable du secteur Banque, � Paris, est entr� au service de X.________ en juin 1981 en qualit� de chef du service informatique avec un salaire initial de 130 000 fr. En 1995, sa r�mun�ration annuelle s'est �lev�e au moins � 249 000 fr., � laquelle s'est ajout� un bonus de 11 000 fr. Celle-ci a subi en 1996 une correction � la baisse de quelques milliers de francs du fait de la diminution du bonus; il en a �t� de m�me pour l'ann�e 1997;
- M.________ a �t� engag� le 1er octobre 1989 comme adjoint du chef comptable. Dipl�m� de "cours intercadres Vaud", son salaire annuel initial de 91 000 fr. a atteint 120 900 fr. en 1995;
- N.________, ing�nieur EPFL, qui est entr�, � temps partiel, au service de X.________ le 1er novembre 1983 en tant que chef adjoint du service EDP pour un salaire annuel de 72 000 fr., a vu sa r�mun�ration atteindre 126 100 fr. en 1995 pour le m�me taux r�duit d'activit�;
- O.________, qui poss�de un dipl�me alg�rien d'ing�nieur analyste en informatique et un certificat de 3e cycle en informatique de l'EPFL, a commenc� son activit� d'analyste-programmeur aupr�s de la d�fenderesse le 1er f�vrier 1985. Son salaire, arr�t� initialement � 84 500 fr. par an, s'est mont� � 150 150 fr., bonus en sus, pour l'ann�e 1995.
B.a Faisant valoir qu'elle a �t� victime chez X.________ de discriminations salariales en comparaison des cadres masculins de ladite soci�t�, A.________ a ouvert action contre celle-ci, par demande du 22 mai 1996, devant la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois. Elle a conclu � ce que (I) la d�fenderesse lui doive paiement de 282 750 fr., plus int�r�ts � 5 % d�s le 30 avril 1995, date moyenne, et (II) � ce qu'il soit dit que le salaire annuel d� par X.________, d�s et y compris le 1er janvier 1997, est fix� � 250 000 fr.
B.b En cours de proc�s, une expertise a �t� confi�e � P.________, du T.________ SA, qui a d�pos� son rapport le 29 mai 1998. L'expert a relev� qu'il n'existait certes pas d'organigramme officiel de la d�fenderesse, mais qu'il a �t� possible d'�tablir l'organisation de X.________ sur la base des indications du chef du personnel F.________. Ainsi, le poste "Juridique et Fiscal" est une fonction centrale de support directement rattach�e au pr�sident de la soci�t�. S'agissant plus particuli�rement de la position de la demanderesse par rapport aux personnes qui ont occup� son poste, l'expert souligne que tant son pr�d�cesseur D.________ que son successeur E.________ avaient travaill� �troitement avec le pr�sident et particip� aux d�cisions strat�giques du groupe, alors que A.________, qui s'entendait mal avec le pr�sident C.________, n'a pas �t� int�gr�e dans les principaux processus d�cisionnels. Il en d�duit que la fonction de A.________ a �t� "plut�t inf�rieure ou au mieux �gale � celle de (D.________), et certainement inf�rieure � celle de son successeur".
Selon les diff�rents organigrammes dress�s par cet expert, le poste "Juridique et Fiscal" est plac� hi�rarchiquement � un niveau sup�rieur que les postes "Assistant finances" qu'ont occup� successivement I.________ et J.________, "Service comptable" de M.________, "Chef de projet" de O.________ et "Chef adjoint EDP" de N.________.
Soulignant que la d�fenderesse n'a pas de politique salariale explicitement formul�e, l'expert P.________, apr�s avoir d�clar� que les r�mun�rations servies par X.________ en 1997 correspondaient � celles de la branche en Suisse, a fait �tat de deux facteurs qui influaient sur leurs montants entre 1992 et 1997. D'une part, chaque nouveau titulaire dans une fonction sup�rieure a d�but� pendant cette p�riode avec une r�mun�ration relativement basse, mais a vu celle-ci progresser ensuite sensiblement d�s que l'int�ress� avait fait ses preuves. D'autre part, durant la m�me p�riode, X.________ a de mani�re g�n�rale corrig� � la baisse les salaires des personnes en place, qui correspondaient aux ann�es de haute conjoncture des ann�es 1980. L'expert s'est notamment r�f�r� aux r�tributions accord�es � F.________ et G.________.
Passant � l'appr�ciation du traitement de A.________, l'expert a conc�d� que la demanderesse �tait nettement moins pay�e que son pr�d�cesseur, mais que cela �tait logique au vu de la politique de r�mun�ration alors adopt�e par X.________. Le salaire de la demanderesse se situait dans la fourchette correspondant au march� lausannois, bien qu'il soit en dessous de la ligne de tendance de la branche. Pour l'expert, le brevet d'avocat n'�tait pas un �l�ment d�terminant pour le poste de la demanderesse, au contraire de l'exp�rience diplomatique de D.________ qui, elle, �tait "un atout important". Pour finir, il estime que A.________ aurait pu pr�tendre � 10 000 fr. ou 15 000 fr. de plus par ann�e en p�riode plus favorable, mais que cette diff�rence "provient du contexte et non d'une discrimination".
B.c Une seconde expertise a �t� confi�e � Q.________, Professeur � l'Universit� de Gen�ve, qui a d�pos� son rapport le 17 juin 1999 et un rapport compl�mentaire le 11 f�vrier 2000. L'expert s'est propos�, dans un premier temps, pour mettre en �vidence la politique salariale appliqu�e par la d�fenderesse, de comparer le comportement de X.________ � l'�gard de son personnel f�minin avec la pratique pr�valant dans le march� genevois et vaudois de la finance. Partant des donn�es de l'ann�e 1993, l'expert a pris en compte dans son analyse diverses variables rattach�es � des coefficients, soit le capital humain compris comme la dotation du travailleur qui accro�t sa productivit� (niveau d'�ducation, exp�rience sur le march� du travail, niveau d'anciennet�), le sexe, l'�tat civil, la taille de l'entreprise, la position hi�rarchique, le niveau de formation requis pour le poste. Sur cette base, il a �tabli une �quation des salaires mensuels bruts octroy�s aux personnes oeuvrant dans le secteur consid�r�, ce qui lui a permis de constater que A.________ aurait pu pr�tendre, sur ce march�, � une r�mun�ration annuelle de 180 756 fr. pour sa premi�re ann�e de service. Ajoutant une prime de 1,6 % par ann�e de travail suppl�mentaire d�coulant du coefficient associ� � la variable "exp�rience", il a arr�t� le pr�judice salarial minimum subi par la demanderesse pour toute la dur�e de son activit� � 163 492 fr.
Afin de v�rifier la pertinence de son analyse et de l'�quation salariale utilis�e, l'expert a appliqu� cette m�thode pour le calcul du salaire d'autres collaborateurs et d�termin� que D.________, s'il �tait rest� au service de X.________, aurait d� toucher 194 531 fr. en 1993, 197 643 fr. en 1994, 200 806 fr. en 1995 et 204 019 fr. en 1996; quant � I.________ et H.________, ils auraient d� en 1993 respectivement percevoir 172 106 fr. et 257 801 fr. L'expert en a d�duit que la preuve �tait faite que la m�thode qu'il pr�conise est un outil pr�cis et performant pour l'�valuation des salaires auxquels peuvent aspirer les employ�s de X.________.
A la suite de la crise travers�e par la d�fenderesse en 1994, le brevet d'avocat, qui n'�tait pas n�cessaire au d�part � l'exercice des fonctions de la demanderesse, est devenu apparemment indispensable, ce qui aurait d� donner lieu � une revalorisation du traitement de A.________ les deux ann�es suivantes. L'expert, int�grant cette donn�e, a admis que le pr�judice salarial de la demanderesse doit �tre augment� de 10 798 fr. pour 1995 et de 10 971 fr. pour 1996.
En se fondant sur les r�sultats fournis par l'enqu�te biennale r�alis�e par l'Office f�d�ral de la statistique et en les affinant pour prendre en compte les r�alit�s du march� vaudois, l'expert Q.________ a calcul� que les r�mun�rations annuelles de A.________ et de D.________ devaient se monter en 1993 � 189 645 fr. pour la premi�re et � 203 436 fr. pour le second. Pour l'expert, ces r�sultats confirment l'existence du comportement discriminatoire de la d�fenderesse � l'encontre de la demanderesse.
L'expert Q.________ a proc�d� � une seconde analyse pour d�terminer les salaires des cadres de la d�fenderesse. Se basant cette fois-ci sur les donn�es internes aff�rentes aux ann�es 1994 � 1997 que X.________ lui avait communiqu�es, il a estim� l'�quation des salaires annuels bruts d'abord pour l'ensemble du personnel de la recourante, puis pour son seul personnel administratif.
Dans le premiers cas (95 observations), l'expert a arr�t� le salaire non discriminatoire d� � A.________ en 1993 au montant de 200 787 fr. Mais comme le salaire de D.________, calcul� sur cette m�me base, ascenderait � 211 204 fr., il a consid�r� que l'estimation devait �tre r�duite de 6% pour mieux cerner la r�alit�. Apr�s corrections, il a ainsi fix� le pr�judice salarial de la demanderesse de 1993 � 1997 au montant total de 193 259 fr.
Dans le second cas (personnel administratif seul, 45 observations), l'expert a calcul� que le salaire non discriminatoire de la demanderesse s'�l�verait � 195 243 fr. en 1993. Selon la m�me m�thode, le salaire de I.________ se monterait � 181 175 fr. et celui de H.________ � 244 575 fr. Apr�s prise en consid�ration de la m�me correction � la baisse que ci-dessus, A.________, � suivre l'expert, aurait subi pour les ann�es 1993 � 1997 un dommage salarial de 171 426 fr. La diff�rence par rapport au r�sultat pr�c�dent proviendrait du fait que l'exp�rience accumul�e est plus valoris�e pour l'ensemble du personnel (+ 3,6 %) que pour les seuls employ�s administratifs (+ 3.3 %).
L'expert a encore expliqu� que les diff�rences relev�es entre les deux sortes d'analyses effectu�es (sur la base de donn�es externes pour l'une, de donn�es internes pour l'autre) seraient dues au fait que l'augmentation annuelle des salaires accord�e par X.________ est plus �lev�e que celle qui r�sulte des donn�es externes.
Et l'expert Q.________ de conclure que, dans tous les cas de figure envisag�s, le personnel f�minin de X.________ serait discrimin� au plan salarial; et d'ajouter que "les femmes obtiennent un salaire inf�rieur de 21,3 % � celui des hommes si l'on consid�re l'ensemble du personnel de la d�fenderesse et de 21,5 % s'agissant du seul personnel administratif".
B.d Le 23 juin 2000, la d�fenderesse a d�pos� une requ�te de r�forme au sens des art. 153 ss CPC vaud., afin d'�tre autoris�e � compl�ter sa proc�dure par l'introduction de nouveaux all�gu�s. A l'appui de sa requ�te elle a expos� qu'elle souhaitait mettre en �vidence les traits caract�ristiques de sa politique salariale et d�montrer, par l'�valuation du travail des int�ress�s, que les activit�s exerc�es par ses cadres n'�taient ni �gales ni de valeur �gale, d'o� la disparit� de salaire entre ses collaborateurs. X.________ a notamment voulu introduire l'all�gu� 364 dont la teneur est la suivante: "En 1996, X.________ a vendu son secteur Trade Finance, qui faisait partie des activit�s de la demanderesse, all�geant d'autant le cahier des charges de cette derni�re".
Par jugement incident du 12 octobre 2000, le Juge instructeur de la Cour civile a rejet� la requ�te, aux motifs que la r�forme ne pouvait �tre accord�e pour introduire des all�gu�s qui portaient sur des faits ressortant d�j� des pi�ces et rapports vers�s au dossier ou qui constituaient l'essence m�me du litige, dont l'instruction avait d�j� donn� lieu � deux expertises. Ce magistrat a rappel� que la proc�dure civile vaudoise ne permet pas qu'il soit ordonn� plus de deux expertises sur le m�me objet.
B.e Il r�sulte du pr�avis du 12 septembre 2001 rendu par le Bureau de l'�galit� entre les femmes et les hommes de l'Etat de Vaud que le niveau d'un poste doit �tre examin� au regard des t�ches concr�tes effectu�es plut�t qu'en fonction du titre attribu� � l'engagement. Selon le Bureau de l'�galit�, la d�nomination du poste de la demanderesse ne correspondait pas aux responsabilit�s effectives qu'elle assumait. Ledit Bureau a d�nonc� la faiblesse m�thodologique de l'expertise r�alis�e par P.________, qui ne reposerait sur aucune base scientifique reconnue pour une analyse de salaires, et a pr�conis� de suivre les conclusions de l'expert Q.________, lesquelles sont solidement �tay�es par des arguments �conom�triques neutres.
B.f Par jugement du 22 novembre 2001, dont les consid�rants ont �t� communiqu�s le 31 octobre 2002, la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois a condamn� la d�fenderesse � payer � la demanderesse la somme de 212 716 fr. avec int�r�ts � 5 % l'an d�s le 30 avril 1995, sous d�duction des charges sociales usuelles (I) et dit que le salaire annuel non discriminatoire de la demanderesse depuis le 1er janvier 1997 est fix� � 199 814 fr.50, bonus annuel par 7000 fr. compris (II).
Admettant que la r�clamation de la demanderesse trouvait son fondement dans la loi f�d�rale du 24 mars 1995 sur l'�galit� entre femmes et hommes (Loi sur l'�galit� ou LEg; RS 151.1), entr�e en vigueur le 1er juillet 1996, la cour cantonale, eu �gard � l'all�gement du fardeau de la preuve ancr� � l'art. 6 LEg, a pr�liminairement examin� si, sur la base des expertises judiciaires et des autres �l�ments du dossier, A.________ avait rendu vraisemblable l'existence d'une discrimination li�e au sexe sur chacun des points qu'elle avait all�gu�s.
S'agissant tout d'abord du salaire fixe, l'autorit� cantonale a retenu, en accord avec les deux experts, que le principe d'une comparaison avec D.________ �tait justifi�, �tant donn� qu'il est �tabli que le pr�d�cesseur de la demanderesse, � l'instar de celle-ci, n'avait pas de pouvoir d�cisionnel chez X.________. Compte tenu que la r�mun�ration de D.________ �tait nettement plus �lev�e que celle de la demanderesse, la cour cantonale a jug� que la vraisemblance d'une discrimination sexiste �tait largement acquise. A cela s'ajoutait que d'autres collaborateurs masculins de X.________, qui, selon les organigrammes r�alis�s par l'expert P.________, avaient des responsabilit�s inf�rieures � A.________, �taient mieux pay�s que celle-ci. La Cour civile a consid�r� que ces constatations valaient mutatis mutandis pour la question du bonus, auquel tous les cadres de la d�fenderesse, � l'exception de D.________ (qui a quitt� X.________ � fin 1993), avaient eu droit entre 1993 et 1995, alors que la demanderesse n'avait obtenu cet avantage qu'en 1995, et encore apr�s avoir �lev� des r�clamations. Enfin, la non-nomination de la demanderesse au poste de directrice-adjointe rendait �galement vraisemblable une discrimination sur ce point. En revanche, la vraisemblance d'un comportement discriminatoire quant aux conditions de travail, au paiement des frais forfaitaires et � la participation � un plan d'int�ressement autorisant la souscription d'actions n'avait pas �t� rapport�e, ont poursuivi les magistrats vaudois.
La cour cantonale s'est ensuite attach�e � v�rifier si, sur chacun des trois points o� une discrimination avait �t� rendue vraisemblable, des motifs objectifs pouvaient justifier une diff�rence de traitement. A propos du salaire fixe, l'autorit� cantonale a consid�r� primo que la politique salariale de la d�fenderesse �voqu�e par l'expert P.________ - soit le fait d'engager les nouveaux employ�s � des salaires relativement bas en leur octroyant au fil du temps des augmentations rapides - n'avait pas �t� d�montr�e, d�s l'instant o� il n'est "pas possible de d�terminer si les collaborateurs de la m�me division occupent effectivement des postes �quivalents � ceux qu'ils sont cens�s remplacer" et que la politique des salaires en question ne valait, semble-t-il, que pour A.________. Secundo, la politique de correction g�n�rale, � la baisse, des salaires h�rit�s des ann�es 1980, qui aurait �t� appliqu�e par X.________ � partir de 1992 ainsi que l'a retenu l'expert P.________, n'aurait pas �t� �tablie par les donn�es de l'expertise; de toute mani�re, cette politique de correction, entreprise en r�alit� seulement depuis 1996, n'expliquait pas la discrimination dont la demanderesse a �t� la victime d�s son engagement en 1993. Tertio, en ce qui concernait la diff�rence de fonctions par rapport au pr�d�cesseur de la demanderesse, relev�e par l'expert P.________, elle avait �t� plus que compens�e par les lourdes responsabilit�s assum�es par A.________ lors des difficult�s travers�es par la d�fenderesse. Quarto, les juges cantonaux ont admis qu'aucun des autres motifs objectifs invoqu�s en vrac par X.________ dans son m�moire de droit - soit le droit de l'avocate � un surplus de vacances, l'octroi d'un d�lai de r�siliation plus long du contrat, la non-r�percussion de diminutions salariales et une pr�sence moindre sur le lieu de travail - n'avait �t� prouv�. Au sujet du bonus, la d�fenderesse n'a all�gu� aucun �l�ment objectif expliquant la discrimination subie � cet �gard par A.________. L'autorit� cantonale a enfin retenu qu'il en allait de m�me pour la non-promotion de la demanderesse.
Passant � l'�tude du pr�judice salarial subi par A.________, la Cour civile a retenu la m�thode de calcul de l'expert Q.________, fond�e sur les donn�es internes de la d�fenderesse et centr�e sur le personnel administratif auquel l'int�ress�e avait appartenu; cette analyse r�pondait en effet le mieux aux exigences de la jurisprudence et de la doctrine et permettait une comparaison particuli�rement pointue. Il convenait toutefois de corriger les chiffres de l'expert en valorisant le salaire de chacune des ann�es 1995 et 1996 du montant de 10 000 fr. - calcul� par l'expert - pour tenir compte que ces ann�es-l� le brevet d'avocat de la demanderesse s'�tait r�v�l� un atout indispensable. La prise en compte de cet �l�ment permettait du reste d'indemniser ex aequo et bono la discrimination li�e � la non-nomination de A.________ au poste de directrice-adjointe. Enfin, il y avait lieu d'ajouter un bonus de 7000 fr. pour chaque ann�e d'activit� - sauf pour 1995 o� la demanderesse en a b�n�fici� -, calcul� prorata temporis en 1993 et 1997.
En r�sum�, les magistrats vaudois ont jug� que A.________ avait droit aux salaires suivants:
�Ann�es diff�rence entre Bonus Brevet Total
d'activit� salaire d� et d'avocat
salaire per�u
Total 212'716.- calcul� au prorata�.
C.a Parall�lement � un recours en r�forme, la d�fenderesse forme un recours de droit public au Tribunal f�d�ral contre le jugement pr�cit�. Invoquant la violation des art. 8 al. 3 et 9 Cst., elle conclut � l'annulation de cette d�cision.
L'autorit� cantonale renonce � se d�terminer.
C.b La recourante ayant d�pos� un recours cantonal en nullit� contre le jugement de la Cour civile vaudoise, le Pr�sident de la Ie Cour civile, par ordonnance du 7 janvier 2003, a suspendu l'instance de r�forme jusqu'� droit connu sur cette proc�dure.
Par arr�t du 20 ao�t 2003, la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois a rejet� dans la mesure de sa recevabilit� le recours cantonal en nullit� et maintenu le jugement du 22 novembre 2001.
1.2 Le Tribunal f�d�ral contr�le d'office et librement la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 129 I 173 consid. 1, 185 consid. 1; 129 II 225 consid. 1; 129 III 288 consid. 2.1, 415 consid. 2.1; 129 IV 206 consid. 1).
1.3 Saisi d'un recours de droit public, le Tribunal f�d�ral n'examine que les griefs d'ordre constitutionnel invoqu�s et suffisamment motiv�s dans l'acte de recours (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 129 I 113 consid. 2.1; 128 III 50 consid. 1c et les arr�ts cit�s, p. 53/54).
2.1 La recourante pr�tend tout d'abord que la cour cantonale a viol� l'art. 8 al. 3 Cst. en retenant le caract�re discriminatoire du salaire de l'intim�e sur la base de l'expertise Q.________ et de l'�quation salariale pos�e par ce dernier, cela sans se d�terminer sur les �l�ments de cette �quation. A l'en croire, le r�sultat du jugement entrepris, auquel les juges cantonaux auraient abouti par un raisonnement compl�tement vici�, serait contraire � la disposition constitutionnelle pr�cit�e. La recourante s'en prend encore avec v�h�mence au syst�me de l'all�gement du fardeau de la preuve institu� par l'art. 6 LEg.
2.2 L'art. 8 al. 3, 3e phrase, Cst. dispose que l'homme et la femme ont droit � un salaire �gal pour un travail de valeur �gale. Cette norme constitutionnelle, qui exerce un effet horizontal direct, a �t� concr�tis�e par la Loi sur l'�galit� (cf. Pascal Mahon, Petit commentaire de la Constitution f�d�rale de la Conf�d�ration suisse du 18 avril 1999, n. 21 ad art. 8 Cst.). Il suit de l� que c'est d�sormais par la voie du recours en r�forme au sens des art. 43 ss OJ qu'il convient d'invoquer la violation de l'art. 8 al. 3, 3e phrase, Cst., lorsque les rapports de travail litigieux rel�vent, comme en l'esp�ce, du droit priv� (Margrith Bigler-Eggenberger, Et si la Justice �tait son bandeau ?, La jurisprudence du Tribunal f�d�ral sur l'�galit� entre femmes et hommes, n. 136, p. 71). Et c'est encore par cette voie de droit que la violation du droit f�d�ral all�gu�e dans le moyen (art. 6 LEg) doit �tre soumise au Tribunal f�d�ral.
Les griefs, en raison de la subsidiarit� absolue du recours de droit public (art. 84 al. 2 OJ), sont ainsi irrecevables.
La recourante invoque ensuite diff�rents moyens sous l'angle de l'interdiction de l'arbitraire (art. 9 Cst.).
3.1 La recourante reproche � la Cour civile d'avoir �cart� l'expertise P.________ au profit de l'expertise Q.________.
Ce grief a trait � l'appr�ciation des preuves, singuli�rement des expertises judiciaires ordonn�es en instance cantonale.
A teneur de l'art. 86 al. 1 OJ, le recours de droit public n'est recevable qu'� l'encontre des d�cisions prises en derni�re instance cantonale. Cette disposition signifie que les griefs soulev�s devant le Tribunal f�d�ral ne doivent pas pouvoir �tre soumis � une autorit� cantonale par la voie d'un recours ordinaire et extraordinaire (ATF 126 I 257 consid. 1a; 119 Ia 421 consid. 2b).
Dans l'ATF 126 I 257 consid. 1b, le Tribunal f�d�ral a jug� qu'en proc�dure civile vaudoise, le grief tir� de l'appr�ciation arbitraire des preuves peut faire l'objet du recours en nullit� pour violation des r�gles essentielles de la proc�dure, instaur� par l'art. 444 al. 1 ch. 3 CPC vaud.
Partant, le moyen, faute d'�puisement pr�alable des instances cantonales, est irrecevable.
3.2 La recourante pr�tend que l'expertise Q.________ est entach�e de graves d�fauts m�thodologiques.
Cette critique rel�ve � nouveau de l'appr�ciation des preuves, d'o� son irrecevabilit� au regard des exigences de l'art. 86 al. 1 OJ.
3.3 La recourante consid�re qu'il �tait arbitraire de fixer la pr�somption de discrimination salariale � la date de l'engagement de l'intim�e en 1993. Cette critique, purement appellatoire, est irrecevable, faute de motivation (art. 90 al. 1 let. b OJ).
3.4 Pour la recourante, la cour cantonale est tomb�e dans l'arbitraire en n'ayant pas tenu compte de l'�volution du poste de l'intim�e au sein de X.________.
Le moyen est irrecevable, car il ne r�pond pas aux exigences strictes de motivation d�duites de l'art. 90 al. 1 let. b OJ. De toute mani�re, il s'agit d'une critique contre l'�tablissement des faits, qui devait �tre pr�alablement soumise � la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois.
3.5 La recourante soutient que c'est de mani�re insoutenable que la Cour civile s'est ralli�e aux conclusions de l'expert Q.________.
Savoir si l'autorit� cantonale pouvait, sans arbitraire, adh�rer au r�sultat d'une expertise est un moyen qui ressortit derechef � l'appr�ciation des preuves (arr�t 5P. 457/2000 du 20 avril 2001, consid. 4a). La critique, pour les raisons expos�es ci-dessus, est irrecevable.
3.6 D'apr�s la recourante, il �tait arbitraire de retenir que l'intim�e a �t� discrimin�e en mati�re de promotion.
Le grief concerne l'application du droit f�d�ral, plus particuli�rement l'art. 3 al. 2 LEg, de sorte qu'il ressortit � l'instance de r�forme. Il est irrecevable du fait de la subsidiarit� absolue du recours de droit public.
3.7 La recourante s'en prend au salaire d� tel qu'il a �t� arr�t� par les magistrats vaudois.
Le moyen, du reste exempt de toute d�monstration d'arbitraire, est en r�alit� dirig� contre l'application de l'art. 5 al. 1 let. d LEg. Il est irrecevable (art. 84 al. 2 OJ).
Le recours est irrecevable dans toute son �tendue.
La proc�dure est gratuite (art. 12 al. 2 LEg et art. 343 al. 3 CO). Cela ne dispense pas la recourante, qui succombe, de verser des d�pens � l'intim�e.
Lausanne, le 22 d�cembre 2003