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Timestamp: 2016-10-28 04:34:49+00:00
Document Index: 97935624

Matched Legal Cases: ['art. 115', 'art. 115', 'art. 115', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 32', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 398', 'ATF ', 'art. 89', 'art. 356', 'art. 354', 'art. 356', 'art. 89', 'art. 89', 'art. 89', 'art. 89', 'art. 95', 'art. 10', 'art. 89', 'ATF ', 'art. 89', 'art. 95', 'art. 89', 'art. 95', 'art. 89', 'art. 89', 'ATF ', 'art. 115', 'art. 80', 'ATF ', 'art. 10', 'art. 115', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 115', 'ATF ', 'art. 115', 'art. 66', 'art. 68']

6B_715/2015 (21.03.2016)
6B_715/2015 � � Arr�t du 21 mars 2016
X.________, repr�sent� par Me Ga�tan Droz, avocat,
R�vocation de la lib�ration conditionnelle; violation du droit d'�tre entendu; arbitraire,
recours contre l'arr�t de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre p�nale d'appel et de r�vision, du 5 juin 2015.
Par ordonnance p�nale du 16 juillet 2014, le Minist�re public genevois a reconnu X.________ coupable d'infraction � l'art. 115 al. 1 let. b de la loi f�d�rale sur les �trangers du 16 d�cembre 2005 (LEtr; RS 142.20) et l'a condamn� � 2 mois de peine privative de libert�, sous d�duction de 2 jours de d�tention pr�ventive. Il lui �tait reproch� d'avoir, � Gen�ve, entre le 13 mai 2014, date de sa derni�re sortie de prison, et le 30 mai 2014, date de son interpellation, s�journ� sur le territoire suisse sans titre de s�jour valable.
Statuant sur opposition, le Tribunal de police de la R�publique et canton de Gen�ve a, par jugement du 21 janvier 2015, reconnu X.________ coupable d'infraction � l'art. 115 al. 1 let. b LEtr, a prononc� une peine privative de libert� �gale � z�ro et r�voqu� la lib�ration conditionnelle accord�e le 30 avril 2014 par le Tribunal d'application des peines et des mesures (ci-apr�s: TAPEM), solde de peine de 102 jours.
Statuant sur l'appel form� par X.________ sur la seule question de la r�vocation de la lib�ration conditionnelle, la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre p�nale d'appel et de r�vision, l'a rejet� par arr�t du 5 juin 2015 et a confirm� la d�cision de premi�re instance.
L'arr�t cantonal repose en substance sur les faits suivants.
B.a.�X.________, d'origine guin�enne, a fait l'objet de sept condamnations depuis le mois de f�vrier 2012, notamment pour s�jour ill�gal (art. 115 al. 1 let. b LEtr). Outre une condamnation par le Tribunal des mineurs datant du 6 f�vrier 2012, il ressort du casier judiciaire de X.________, qu'il a �t� condamn�, le 7 ao�t 2012, � une peine privative de libert� de 30 jours pour s�jour ill�gal, le 23 janvier 2013, � une peine privative de libert� de 60 jours et � une amende pour s�jour ill�gal et consommation de stup�fiants et le 21 f�vrier 2013, � une peine privative de libert� de 90 jours pour s�jour ill�gal. Il a b�n�fici� d'une premi�re lib�ration conditionnelle, relative � ces deux derni�res condamnations, le 7 juin 2013. Cette lib�ration conditionnelle, portant sur un solde de peine de 51 jours, a �t� r�voqu�e le 4 ao�t 2013, par le Minist�re public, lequel a condamn� X.________ � une peine privative de libert� de 180 jours pour s�jour ill�gal. Il a ensuite �t� condamn� le 19 septembre 2013 � une peine privative de libert� de trois mois et 200 fr. d'amende pour s�jour ill�gal et consommation de stup�fiants et le 27 septembre 2013, � une peine privative de libert� de deux mois, pour infraction � la loi f�d�rale du 3 octobre 1951 sur les stup�fiants et les substances psychotropes (LStup; RS 812.121) et s�jour ill�gal.
B.b.�Par jugement du 30 avril 2014 faisant suite � la derni�re incarc�ration de X.________, intervenue le 27 septembre 2013, le TAPEM a ordonn� sa lib�ration conditionnelle avec effet lorsque son d�part pouvait �tre organis�, mais pas avant le 3 mai 2014 et a fix� le d�lai d'�preuve � un an depuis la lib�ration effective en l'avertissant que s'il devait, durant ce d�lai, commettre un nouveau crime ou un d�lit, sa r�incarc�ration pour le solde de sa peine pouvait �tre ordonn�e, nonobstant une nouvelle peine ou mesure. Au surplus, X.________ �tait soumis � une r�gle de conduite consistant � quitter le territoire suisse et collaborer avec les autorit�s comp�tentes en vue de son renvoi.
Devant le TAPEM, X.________ a soutenu vouloir quitter la Suisse � sa sortie de prison pour retourner en Guin�e aupr�s de sa famille; il �tait d'accord d'�tre expuls� en Guin�e et de collaborer � son retour, indiquant au surplus vouloir entreprendre les d�marches en vue d'obtenir un laissez-passer ou une pi�ce de l�gitimation, d�marches qu'il souhaitait effectuer depuis la France.
X.________ a �t� lib�r� conditionnellement d�s le 13 mai 2014 (solde de la peine: 102 jours), selon la d�cision du TAPEM du 30 avril 2014 relative � ses condamnations des 4 ao�t, 19 septembre et 27 septembre 2013.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale aupr�s du Tribunal f�d�ral contre l'arr�t cantonal et conclut, avec suite de frais et d�pens, principalement � son annulation, � la constatation de la violation de son droit d'�tre entendu par le tribunal de premi�re instance et au renvoi de la cause � cette autorit�. Subsidiairement, il conclut � sa r�forme en ce sens que la lib�ration conditionnelle accord�e par le TAPEM le 30 avril 2014 n'est pas r�voqu�e. Il sollicite en outre l'assistance judiciaire.
Invit�s � se d�terminer sur le recours, la cour cantonale y a renonc� en se r�f�rant aux consid�rants de son arr�t, cependant que le Minist�re public a conclu � son rejet.
Le recourant conteste l'approche de la cour cantonale dans la mesure o� elle nie la violation de son droit d'�tre entendu en premi�re instance d'une part, et o� elle consid�re, d'autre part, que cette violation �tait, le cas �ch�ant, r�parable en appel. Il indique que l'ordonnance p�nale valant acte d'accusation ne faisait pas �tat d'une r�vocation de sa lib�ration conditionnelle et que le Tribunal de police n'a pas �voqu� la question lors des d�bats et ne l'a pas interpell� sur ce point.
1.1.�Le droit d'�tre entendu, tel qu'il est garanti par l'art. 29 al. 2 Cst., comprend notamment pour le justiciable le droit de s'exprimer sur les �l�ments pertinents avant qu'une d�cision ne soit prise touchant sa situation juridique, d'obtenir l'administration des preuves pertinentes et valablement offertes, de participer � l'administration des preuves essentielles et de se d�terminer sur son r�sultat lorsque cela est de nature � influer sur la d�cision � rendre (ATF 140 I 285 consid. 6.3.1 p. 299).
Le principe d'accusation est une composante du droit d'�tre entendu consacr� par l'art. 29 al. 2 Cst. Il peut aussi �tre d�duit des art. 32 al. 2 Cst. et 6 � 3 CEDH, qui n'ont � cet �gard pas de port�e distincte. Il implique que le pr�venu sache exactement les faits qui lui sont imput�s et quelles sont les peines et mesures auxquelles il est expos�, afin qu'il puisse s'expliquer et pr�parer efficacement sa d�fense (ATF 133 IV 235 consid. 6.2 et 6.3 p. 244 s.; 126 I 19 consid. 2 p. 21 ss). Le droit d'�tre entendu doit �galement �tre reconnu et respect� lorsqu'une autorit� envisage de fonder sa d�cision sur une norme ou un motif juridique non �voqu� dans la proc�dure ant�rieure et dont aucune des parties en pr�sence ne s'est pr�value et ne pouvait supputer la pertinence (ATF 130 III 35 consid. 5 p. 39; 128 V 272 consid. 5b/bb p. 278).
Le droit d'�tre entendu qui d�coule directement de l'art. 29 al. 2 Cst. doit �tre accord� avant le prononc� d'une r�int�gration, d�s lors que l'int�ress� doit avoir l'occasion d'exciper des moyens dont il peut disposer (ATF 98 Ib 172 consid. 2a p. 175 s.; cf. �galement ATF 106 IV 330 consid. 3 p. 333 s.; 102 Ib 249 consid. 3 p. 250 s., rendus sous l'�gide de l'ancien droit, alors que la r�int�gration �tait imp�rative en cas de condamnation � une peine privative de libert� de plus de trois mois � la suite d'une infraction commise pendant le d�lai d'�preuve).
1.2.�Selon la jurisprudence, une violation du droit d'�tre entendu en instance inf�rieure, pour autant qu'elle ne soit pas d'une gravit� particuli�re, peut �tre r�par�e lorsque l'int�ress� a eu la facult� de se faire entendre en instance sup�rieure par une autorit� disposant d'un plein pouvoir d'examen en fait et en droit. Une telle r�paration peut aussi se justifier en pr�sence d'un vice grave, lorsque le renvoi de la cause en instance inf�rieure constituerait une vaine formalit� et aboutirait � un allongement inutile de la proc�dure (ATF 137 I 195 consid. 2.3.2 p. 197; 133 I 201 consid. 2.2 p. 204 s.).
1.3.�Si le juge de premi�re instance n'a pas express�ment interpell� le recourant sur la possibilit� de r�voquer sa seconde lib�ration conditionnelle, il lui a toutefois donn� l'occasion de faire valoir ses arguments sur cette question lors de son audition le 21 janvier 2015, laquelle portait notamment sur la d�cision de lib�ration conditionnelle du 30 avril 2014 (arr�t entrepris, consid. 2.3 p. 9). En effet, � teneur du proc�s-verbal d'audience des d�bats, le recourant a �t� inform� du fait qu'il a �t� condamn� � 7 reprises depuis le 6 f�vrier 2012, qu'il a d�j� b�n�fici� de 2 lib�rations conditionnelles, la derni�re ayant �t� prononc�e par le TAPEM le 30 avril 2014, qu'il est bien sorti de prison le 13 mai 2014 et qu'� sa sortie de prison, il est rest� en Suisse (cf. PV d'audience du 21 janvier 2015, p. 2). Ainsi, le recourant, pr�alablement averti par le TAPEM du risque de r�int�gration en cas de r�cidive, savait exactement les faits qui lui �taient reproch�s et les cons�quences auxquelles il �tait expos�. Compte tenu de l'audience de d�bats de premi�re instance, � laquelle le recourant �tait d�ment assist� d'un avocat, et des diff�rentes mentions au dossier (casier judiciaire, copie de la d�cision du TAPEM), le recourant a eu la possibilit� de s'exprimer sur les �l�ments pertinents de la d�cision � rendre de sorte que l'on ne saurait reprocher � la cour cantonale d'avoir consid�r� que le juge de premi�re instance n'avait pas viol� son droit d'�tre entendu.
En tout �tat, dans la mesure o� le recourant a fait valoir ses moyens aupr�s de l'autorit� d'appel, laquelle disposait d'un plein pouvoir d'examen en fait et en droit (cf. art. 398 al. 2 CPP; arr�ts 6B_1085/2013 du 22 octobre 2014 consid. 4.1; 6B_1034/2013 du 31 mars 2014 consid. 2.3), une �ventuelle violation de son droit d'�tre entendu aurait �t� r�par�e (cf. ATF 106 IV 330 consid. 3 p. 334 sur la r�paration de la violation du droit d'�tre entendu en instance f�d�rale sous l'ancien droit de proc�dure f�d�rale; arr�t 6A.71/2001 du 13 novembre 2001 consid. 3a).
Enfin, les griefs du recourant portant sur l'absence de conclusions du Minist�re public en faveur d'une r�vocation de la lib�ration conditionnelle sont infond�s. En effet, en vertu de l'art. 89 CP, le juge qui conna�t de la nouvelle infraction�
doitexaminer la question de la r�vocation de la lib�ration conditionnelle, ce ind�pendamment des conclusions du Minist�re public (cf. arr�t 6B_1085/2013 du 22 octobre 2014 consid. 4.1 sur l'absence de conclusions du Minist�re public en appel). Au surplus, il est rappel� que l'interdiction de la�
reformatio in pejus�ne s'applique pas � la proc�dure de jugement ensuite de l'opposition � une ordonnance p�nale (FRANZ RIKLIN, in: Basler Kommentar, Schweizerische Strafprozessordnung, 2
�me��d. 2014, n� 2 ad art. 356 CPP; GILLI�RON/KILLIAS, in Commentaire romand, Code de proc�dure p�nale suisse, 2011, n� 1 ad art. 354 CPP; MOREILLON/PAREIN-REYMOND, Petit commentaire du Code de proc�dure p�nale, 2013, n� 2 ad art. 356 CPP), de sorte que le Tribunal de police n'�tait pas li� par l'absence de mention relative � la r�vocation de la lib�ration conditionnelle dans l'acte d'accusation.
Invoquant l'art. 89 CP, le recourant conteste la r�vocation de la lib�ration conditionnelle qui lui avait �t� accord�e le 30 avril 2014.
2.1.�Si, durant le d�lai d'�preuve, le d�tenu lib�r� conditionnellement commet un crime ou un d�lit, le juge qui conna�t de la nouvelle infraction ordonne sa r�int�gration dans l'�tablissement (art. 89 al. 1 CP). Si, malgr� le crime ou le d�lit commis pendant le d�lai d'�preuve, il n'y a pas lieu de craindre que le condamn� ne commette de nouvelles infractions, le juge renonce � la r�int�gration (art. 89 al. 2, 1�re phrase CP). Il peut adresser un avertissement au condamn� et prolonger le d�lai d'�preuve de la moiti� au plus de la dur�e fix�e � l'origine par l'autorit� comp�tente (art. 89 al. 2, 2e phrase CP). La raison principale de l'�chec de la mise � l'�preuve est la commission d'un crime ou d'un d�lit pendant le d�lai d'�preuve (cf. aussi art. 95 al. 3 � 5 CP).
La nouvelle infraction doit rev�tir une certaine gravit�, � savoir �tre passible d'une peine privative de libert� ou d'une peine p�cuniaire (cf. art. 10 CP). La commission d'un crime ou d'un d�lit n'entra�ne toutefois pas obligatoirement la r�vocation de la lib�ration conditionnelle. Selon l'art. 89 al. 2 CP, le juge renoncera � la r�int�gration s'il n'y a pas lieu de craindre que le condamn� ne commette de nouvelles infractions. Par sa nature m�me, le pronostic � �mettre ne saurait �tre tout � fait s�r; il doit suffire de pouvoir raisonnablement admettre que le d�tenu ne commettra pas de nouvelles infractions (arr�ts 6B_1085/2013 du 22 octobre 2014 consid. 4.2.1; 6B_1034/2013 du 31 mars 2014 consid. 2.1 et les r�f�rences cit�es; cf. ATF 98 Ib 106 consid. 1b p. 107).
2.2.�La cour cantonale a retenu que le recourant avait r�cidiv� quelques jours apr�s sa derni�re sortie de prison, alors qu'il avait donn� au TAPEM son accord pour un renvoi en Guin�e, disant vouloir y retourner aupr�s de sa famille et �tre d'accord avec des d�marches en vue d'obtenir un laissez-passer ou une pi�ce de l�gitimation. Le recourant n'avait entrepris aucune d�marche pour quitter la Suisse, notamment par le biais du CICR, malgr� ses engagements pris devant le TAPEM. La cour cantonale a �galement retenu que le recourant s'�tait organis� pour �tre inatteignable � l'adresse qu'il avait lui-m�me communiqu�e pour �tre convoqu� devant les autorit�s judiciaires dans la proc�dure pendante. Elle a exclu la qualification de cas " bagatelle " puisque la r�cidive d�montrait le m�pris que pr�sentait le recourant face � la l�gislation suisse, quand bien m�me le s�jour ill�gal reproch� n'avait dur� que 14 jours.
En d�finitive, elle a confirm� la r�vocation de la lib�ration conditionnelle sur la base de l'art. 89 al. 1 CP, excluant l'application de l'art. 95 al. 5 CP (par renvoi de l'art. 89 al. 3 CP) relatif � la r�int�gration ensuite d'une violation d'une r�gle de conduite.
2.3.�C'est en vain que le recourant tente de tirer grief du principe de proportionnalit� d�coulant de l'art. 95 al. 3 � 5 CP, applicable en cas de violation des r�gles de conduite, dans la mesure o� la r�vocation de la lib�ration conditionnelle se fonde en l'esp�ce sur l'art. 89 al. 1 CP.
2.4.�Le recourant estime que le s�jour ill�gal reproch� en l'esp�ce ne constitue pas une nouvelle infraction au sens de l'art. 89 CP, dans la mesure o� il s'agit d'un d�lit continu. Il fonde son argumentation sur les principes d�gag�s de l'arr�t publi� aux ATF 135 IV 6.
Le recourant est irrecevable � contester sa culpabilit� sous l'angle de l'art. 115 al. 1 let. b LEtr, faute de l'avoir fait en appel (cf. art. 80 al. 1 LTF). Ainsi, la condamnation de ce chef d'infraction est entr�e en force et ne peut �tre remise en cause devant le Tribunal f�d�ral. Il en va de m�me des d�veloppements du recourant portant sur les verdicts pr�c�dents de culpabilit� du chef de s�jour ill�gal, les d�cisions en question �tant d�finitives et ex�cutoires. Au demeurant, s'il est acquis que le s�jour ill�gal constitue un d�lit continu, la condamnation op�re une c�sure permettant une nouvelle condamnation � raison des faits non couverts par le premier jugement (ATF 135 IV 6 consid. 3.2 p. 9).
2.5.�Le recourant estime que la nouvelle infraction n'est pas d'une gravit� suffisante pour justifier sa r�int�gration. Or il est �tabli que le recourant a commis un d�lit (art. 10 al. 3 CP) passible d'une peine privative de libert� d'un an au plus ou d'une peine p�cuniaire (art. 115 al. 1 let. b LEtr). Ainsi, le recourant ne saurait invoquer le fait qu'il a �t� condamn� � une peine privative de libert� �gale � z�ro dans la pr�sente proc�dure, dans la mesure o� la quotit� de la peine qui frappe le crime ou le d�lit dans le cas concret est sans pertinence (arr�t 6B_663/2009 du 19 octobre 2009 consid. 1.2). En tout �tat, la quotit� de la peine ne permet pas de qualifier l'infraction commise en l'esp�ce de cas " bagatelle ".
2.6.�Selon le recourant, compte tenu des peines d�j� purg�es au titre de s�jour ill�gal, la r�vocation de la lib�ration conditionnelle conduirait, en l'esp�ce, � l'ex�cution d'une peine globale de plus d'une ann�e, contraire aux principes fix�s par l'arr�t publi� aux ATF 135 IV 6.
2.6.1.�Lorsque la situation irr�guli�re qui doit faire l'objet d'un deuxi�me jugement proc�de de la m�me intention que celle qui a pr�sid� aux faits d�j� jug�s, la somme des peines prononc�es � raison du d�lit continu doit �tre adapt�e � la faute consid�r�e dans son ensemble et ne pas exc�der la peine maximale pr�vue par la loi (ATF 135 IV 6 consid. 4.2 p. 11).
2.6.2.�Constatant que le recourant avait d�j� �t� condamn� � plus d'un an de peine privative de libert� du chef de s�jour ill�gal, le premier juge a prononc� une peine privative de libert� �gale � z�ro pour le s�jour ill�gal dont il a eu � conna�tre (cf. jugement de premi�re instance du 21 janvier 2015, consid. 3.2 p. 6). Il ressort de l'arr�t entrepris que le recourant a �t� condamn� � sept reprises notamment du chef de s�jour ill�gal, � des peines privatives de libert� (cf. supra consid. B.a).
Si le recourant est forclos � contester les sanctions prononc�es dans la mesure o� elles sont d�finitives et ex�cutoires, il peut toutefois s'opposer � l'ex�cution d'une peine illicite au stade de la r�vocation de la lib�ration conditionnelle.
Or, l'arr�t entrepris ne contient pas d'indication claire relative � la dur�e de d�tention subie par le recourant au titre de s�jour ill�gal, de sorte que le Tribunal f�d�ral n'est pas en mesure de se d�terminer sur la compatibilit� de la r�vocation de la lib�ration conditionnelle avec les principes li�s au maximum l�gal de la peine pr�vue � l'art. 115 al. 1 LEtr (cf. ATF 135 IV 6 consid. 4.2 p. 11). Aussi, la cause doit �tre renvoy�e � la cour cantonale afin qu'elle �tablisse la dur�e totale des peines ex�cut�es par le recourant du chef d'infraction � l'art. 115 al. 1 LEtr et qu'elle examine dans quelle mesure une r�vocation de lib�ration conditionnelle portant sur un solde de peine de 102 jours est compatible avec la jurisprudence pr�cit�e.
Le recours doit �tre admis, l'arr�t attaqu� annul� et la cause renvoy�e � la cour cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Le recourant qui obtient gain de cause ne supportera pas de frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF) et peut pr�tendre � une indemnit� de d�pens � la charge du canton de Gen�ve (art. 68 al. 1 et 2 LTF). La demande d'assistance judiciaire est ainsi sans objet.
Le recours est admis, l'arr�t attaqu� est annul� et la cause est renvoy�e � la cour cantonale pour nouvelle d�cision.
Le canton de Gen�ve versera au conseil du recourant la somme de 2'000 fr. � titre de d�pens pour la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral.