Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F03-09-2002-4C-127-2002
Timestamp: 2016-10-27 18:43:08+00:00
Document Index: 202434674

Matched Legal Cases: ['art. 55', 'art. 63', 'art. 64', 'ATF ', 'art. 55', 'art. 337', 'art. 337', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 337', 'art. 4', 'ATF ', 'art. 337', 'art. 337', 'art. 63', 'ATF ', 'art. 63', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 321', 'art. 321', 'ATF ', 'art. 337', 'art. 337', 'art. 337', 'art. 8', 'art. 337', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 322', 'art. 322', 'ATF ', 'art. 322', 'ATF ', 'art. 322', 'art. 322', 'art. 322', 'art. 322', 'art. 322', 'art. 322', 'in fine', 'art. 337', 'art. 322', 'art. 322', 'art. 322', 'art. 322', 'art. 322', 'art. 337', 'art. 337', 'art. 322', 'art. 335', 'in fine', 'art. 337', 'in fine', 'art. 64', 'art. 337', 'art. 337', 'art. 337', 'art. 327', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 55', 'art. 337', 'art. 337', 'art. 337', 'art. 337', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'art. 4', 'ATF ', 'art. 337', 'art. 337', 'art. 337', 'art. 337', 'art. 337', 'ATF ', 'art. 337', 'art. 337', 'art. 337', 'art. 64', 'art. 337', 'art. 337', 'ATF ', 'art. 343', 'art. 156', 'art. 159']

4C.127/2002 (03.09.2002)
d�fenderesse et recourante principale, repr�sent�e par
demandeur et intim�, repr�sent� par Me Eric Golaz, avocat, Petit-Ch�ne 18, 1003 Lausanne, et
demandeur, intim� et recourant par voie de jonction, repr�sent� par Me Philippe Reymond, avocat, avenue d'Ouchy 14, case postale 155, 1000 Lausanne 13.
contrat de travail; r�siliation imm�diate; indemnisation
(recours en r�forme contre le jugement de la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois du 10 avril 2001).
X.________ S.A. est une soci�t� active dans l'industrie et le commerce des huiles min�rales.
A.________ a travaill� pour le compte de X.________ S.A. depuis janvier 1972, B.________ � partir d'avril 1982, tous les deux � satisfaction de leur employeur jusqu'en 1992 en tout cas.
En 1993, A.________ occupait le poste de directeur des ventes et B.________ celui de d�l�gu� commercial.
Au d�but du mois de f�vrier 1993, A.________ a appris l'existence d'un r�seau de distribution original de syst�mes de purification d'eau et d'air destin�s � une client�le priv�e et mis sur pied par la soci�t� am�ricaine Y.________. Selon la technique utilis�e dite "marketing de r�seau", chaque distributeur devait faire appel � ses relations personnelles en vue d'une part de recruter de nouveaux distributeurs, afin d'obtenir des commissions sur les ventes de ces derniers, et, d'autre part, de chercher � vendre les produits.
A.________ a d'embl�e refus� de participer � ce syst�me, mais il a propos� ce travail � son �pouse et il l'a aid�e � se lancer, l'a accompagn�e � diverses s�ances, voire est intervenu dans la conclusion de quelques contrats.
Plusieurs collaborateurs de X.________ S.A., dont B.________, ont �t� invit�s par A.________ � participer � l'une ou l'autre s�ance d'information de Y.________ apr�s le travail, tout en �tant avis�s que, s'ils d�cidaient d'adh�rer, leurs activit�s devraient se d�rouler en dehors de leurs heures de travail. A.________ a �galement abord� le sujet de Y.________ lors d'un entretien avec un client et dans une lettre adress�e � un correspondant direct du groupe, qui faisait suite � une discussion s'�tant d�roul�e dans un cadre priv�.
Trouvant le syst�me passionnant, B.________ est devenu distributeur des produits Y.________ le 18 f�vrier 1993, d�ployant une grande �nergie dans cette activit� accessoire. Il a d�march� ses coll�gues de travail avec insistance et � r�it�r�es reprises durant les heures de bureau, pour les convaincre de participer au syst�me Y.________.
En juillet 1993, A.________ a �t� convoqu� par son employeur qui, ayant appris que certains de ses collaborateurs participaient au syst�me Y.________, l'a averti qu'il ne pouvait tol�rer ces activit�s. A.________ s'est engag� � faire cesser toute activit� de ce type parmi les employ�s qui se trouvaient sous sa responsabilit�. Il a alors r�uni son �quipe et a signifi� � ses subordonn�s qu'il fallait dor�navant s'abstenir de collaborer avec la soci�t� Y.________.
Par courrier du 21 juillet 1993, X.________ S.A. a licenci� avec effet imm�diat A.________ pour de justes motifs, lui reprochant en substance d'avoir utilis� une partie de son temps de travail, les �quipements et la notori�t� de la soci�t� pour mettre en place une activit� clandestine dite "syst�me Y.________".
Lors d'une r�union du 22 juillet 1993, X.________ S.A. a inform� l'ensemble de l'�quipe de vente du renvoi de A.________, en leur ordonnant de cesser toute activit� pour la soci�t� Y.________. Plus aucun d�marchage n'a eu lieu au sein de l'entreprise depuis ce moment.
Le 13 septembre 1993, B.________ a sign�, � la requ�te de son employeur, un document pr�r�dig� confirmant qu'il avait cess� ses activit�s dans l'organisation de vente Y.________ depuis le 22 juillet 1993.
Le 15 septembre 1993, B.________ a inform� X.________ S.A. qu'il d�missionnait de son poste, avec effet au 31 d�cembre 1993. Deux jours plus tard, l'employeur l'a avis� qu'en raison de la poursuite de ses activit�s pour Y.________ durant les heures de travail, elle le renvoyait avec effet imm�diat et pour justes motifs.
Il a �t� retenu qu'au cours du premier semestre 1993, X.________ S.A. a enregistr� une baisse d'activit� de 46 % sur l'ensemble de ses secteurs par rapport � la m�me p�riode de 1992, mais qu'aucun lien de causalit� ne pouvait �tre �tabli entre cette diminution du chiffre d'affaires et l'activit� accessoire exerc�e par certains collaborateurs.
Au moment de son licenciement imm�diat, le salaire mensuel brut de A.________ s'�levait � 8'686 fr., pay� treize fois par an, allocations familiales comprises, plus 12'000 fr. par an vers�s depuis 1990 comme contribution � la constitution de son troisi�me pilier. Une part d'int�ressement au b�n�fice avait �t� convenue d�s 1973 et A.________ a re�u 48'000 fr. � ce titre pour les ann�es 1989 et 1992, le dernier versement remontant au 17 juin 1993. Il disposait enfin d'une voiture d'entreprise qu'il pouvait utiliser tant pour ses besoins professionnels que priv�s, contre une participation de 80 fr. La valeur de leasing de ce v�hicule a �t� �valu�e � 2'104 fr. par mois.
En 1993, B.________ recevait pour sa part un salaire mensuel de 4'880 fr., vers� treize fois par an, plus les allocations familiales et une indemnit� journali�re de 30 fr. En sus de son salaire fixe, il percevait des primes d�pendant des objectifs commerciaux atteints et des contrats conclus avec de nouveaux clients. Il b�n�ficiait �galement d'une voiture de service.
Par demande du 26 novembre 1993 aupr�s de la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois, A.________ a conclu � ce que X.________ S.A. soit reconnue sa d�bitrice et lui doive imm�diatement 314'690,25 fr., somme qu'il a par la suite r�duite � 211'243,65 fr. plus int�r�t.
Le 14 janvier 1994, B.________ a �galement agi en justice, demandant pour sa part � ce que X.________ S.A. soit condamn�e � lui verser imm�diatement 155'444,95, montant qu'il a amplifi� � 208'907,10 fr. plus int�r�t, sous d�duction des cotisations sociales, et � ce que son employeur verse les primes de l'assurance-accidents en sa faveur aupr�s de l'institution d'assurance pour les mois de septembre � d�cembre 1993.
Les deux causes ont �t� jointes le 24 mai 1994.
X.________ S.A. a conclu au rejet des pr�tentions dirig�es � son encontre et a demand�, � titre reconventionnel, que A.________ soit condamn� � lui verser 150'000 fr. et B.________ 140'000 fr., plus int�r�t.
Par jugement du 10 avril 2001, la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois, consid�rant que le licenciement imm�diat des deux employ�s �tait injustifi�, a condamn� X.________ S.A. � payer � A.________ 60'637,60 fr. sous d�duction des charges sociales, repr�sentant les pr�tentions salariales qu'il aurait pu faire valoir jusqu'au 31 octobre 1993 moins les allocations familiales, et 97'390 fr. correspondant � une indemnit� de six mois de salaire plus les allocations familiales, les deux montants portant int�r�t annuel � 5 % d�s le 22 juillet 1993. Quant � B.________, les juges ont condamn� X.________ S.A. � lui verser 103'699,15 fr. sous d�duction des charges sociales en remboursement de pr�tentions diverses �chues au moment du licenciement et de ce qu'il aurait gagn� jusqu'au 31 d�cembre 1993, auxquels s'ajoute le montant de 22'167,85 fr. comprenant en particulier une indemnit� de 20'000 fr. �quivalant � deux mois de salaire, le tout avec un int�r�t de 5 % l'an d�s le 18 septembre 1993. Les conclusions reconventionnelles de l'employeur ont �t� rejet�es.
Contre ce jugement, X.________ S.A. interjette un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral. S'en prenant principalement au refus d'admettre l'existence de justes motifs de r�siliation imm�diate, elle conclut � ce qu'il soit d�clar� qu'elle n'est d�bitrice ni de A.________ ni de B.________.
A.________ propose le rejet du recours. Quant � B.________, parall�lement � ses conclusions tendant au rejet du recours principal dans la mesure de sa recevabilit�, il d�pose un recours joint dans lequel il requiert la r�forme du jugement attaqu� en ce sens que la d�fenderesse doit lui verser 108'423,60 fr. sous d�duction des charges sociales et 42'167,85 fr., les deux montants portant int�r�t � 5 % par an d�s le 18 septembre 1993, la d�cision entreprise �tant confirm�e pour le surplus.
La d�fenderesse s'en prend principalement au refus d'admettre le caract�re justifi� du licenciement avec effet imm�diat des demandeurs. A titre subsidiaire, elle conteste l'ampleur des indemnit�s prononc�es par la cour cantonale. Le recourant par voie de jonction critique les montants qui lui ont �t� allou�s, en soutenant, � l'inverse de la d�fenderesse, que ceux-ci ne sont pas suffisamment �lev�s. Dans ce contexte, il convient d'examiner en premier lieu le grief principal form� par la d�fenderesse, et, si celui-ci s'av�re infond�, de se prononcer sur les indemnit�s fix�es par la cour cantonale, dans la mesure o� celles-ci sont contest�es par les parties (cf. art. 55 al. 1 let. b et c OJ).
Au pr�alable, il y a lieu de rappeler que, saisi d'un recours en r�forme, le Tribunal f�d�ral doit mener son raisonnement sur la base des faits contenus dans la d�cision attaqu�e, � moins que des dispositions f�d�rales en mati�re de preuve n'aient �t� viol�es, qu'il y ait lieu de rectifier des constatations reposant sur une inadvertance manifeste (art. 63 al. 2 OJ) ou qu'il faille compl�ter les constatations de l'autorit� cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte de faits pertinents r�guli�rement all�gu�s (art. 64 OJ; ATF 127 III 248 consid. 2c et les arr�ts cit�s). Hormis ces exceptions que le recourant doit invoquer express�ment, il ne peut �tre pr�sent� de griefs contre les constatations de fait, ni de faits ou de moyens de preuve nouveaux (art. 55 al. 1 let. c OJ).
Aussi bien la d�fenderesse que le recourant par voie de jonction semblent avoir perdu de vue ces principes dans leurs �critures respectives. A plusieurs reprises, ils pr�sentent leur propre interpr�tation des �v�nements, sans tenir compte des constatations de fait ressortant du jugement entrepris et sans se pr�valoir d'une des exceptions leur permettant de s'en �carter, ce qui n'est pas admissible. L'examen du respect du droit f�d�ral dont la violation est invoqu�e se fera donc exclusivement sur la base de l'�tat de fait retenu par les juges cantonaux.
A titre principal, la d�fenderesse soutient que la cour cantonale a m�connu les articles 321a et 337 CO en n'admettant pas que les deux employ�s licenci�s avaient gravement viol� leur devoir de fid�lit�, ce qui justifiait leur licenciement imm�diat pour justes motifs sans avertissement pr�alable.
3.1 Selon l'art. 337 al. 1 1�re phrase CO, l'employeur et le travailleur peuvent r�silier imm�diatement le contrat en tout temps pour de justes motifs. Doivent notamment �tre consid�r�es comme tels toutes les circonstances qui, selon les r�gles de la bonne foi, ne permettent pas d'exiger de celui qui a donn� le cong� la continuation des rapports de travail (cf. art. 337 al. 2 CO).
La jurisprudence, se fondant sur la doctrine, a plusieurs fois soulign� que la r�siliation imm�diate rev�tait un caract�re exceptionnel et qu'elle devait �tre admise de mani�re restrictive (cf. r�cemment ATF 127 III 153 consid. 1a, 310 consid. 3, 351 consid. 4a et les r�f�rences cit�es). Ainsi, seul un manquement particuli�rement grave du travailleur justifie son licenciement imm�diat; si le manquement est moins grave, il ne peut entra�ner une r�siliation imm�diate que s'il a �t� r�p�t� malgr� un avertissement. Par manquement du travailleur, on entend la violation d'une obligation d�coulant du contrat de travail, comme par exemple, la violation du devoir de fid�lit� (ATF 127 III 351 consid. 4a p. 353 s.; 121 III 467 consid. 4d p. 472).
Le juge appr�cie librement s'il existe de justes motifs (art. 337 al. 3 CO ab initio). Il applique les r�gles du droit et de l'�quit� (art. 4 CC). A cet effet, il prendra en consid�ration tous les �l�ments du cas particulier, notamment la position et la responsabilit� du travailleur, le type et la dur�e des rapports contractuels, ainsi que la nature et l'importance des manquements. Le Tribunal f�d�ral ne revoit qu'avec r�serve la d�cision d'�quit� prise en derni�re instance cantonale. Il intervient lorsque celle-ci s'�carte sans raison des r�gles �tablies par la doctrine et la jurisprudence en mati�re de libre appr�ciation, ou lorsqu'elle s'appuie sur des faits qui, dans le cas particulier, ne devaient jouer aucun r�le, ou encore lorsqu'elle n'a pas tenu compte d'�l�ments qui auraient absolument d� �tre pris en consid�ration; il sanctionnera en outre les d�cisions rendues en vertu d'un pouvoir d'appr�ciation lorsqu'elles aboutissent � un r�sultat manifestement injuste ou � une iniquit� choquante (ATF 127 III 153 consid. 1a p. 155, 310 consid. 3, 351 consid. 4a p. 354).
Enfin, c'est � l'employeur qui entend se pr�valoir de justes motifs de licenciement imm�diat de d�montrer leur existence (Rehbinder, Commentaire bernois, art. 337 CO no 2 p. 123; Brunner/B�hler/Waeber, Commentaire du contrat de travail, 2e �d. Lausanne 1996, art. 337 CO no 13).
3.2 Si l'on s'en tient, comme il se doit dans un recours en r�forme, � l'�tat de fait ressortant du jugement attaqu� (art. 63 al. 2 OJ; cf. supra consid. 2), il appara�t que les dispositifs de purification d'air et d'eau fournis par la fili�re Y.________ n'entrent pas en concurrence avec les produits commercialis�s par la d�fenderesse. Quant au syst�me de distribution mis en place, il s'apparente � une activit� commerciale de vente � domicile, de sorte que, comme l'a soulign� la cour cantonale, la simple proposition d'y adh�rer, faite � des collaborateurs de la soci�t� en dehors des heures de travail, ne saurait � elle seule justifier un licenciement imm�diat. Il convient donc de se demander si d'autres �l�ments auraient permis � la d�fenderesse de mettre fin imm�diatement aux contrats de travail la liant aux deux collaborateurs concern�s, attendu que l'un a travaill� plus de vingt ans, l'autre plus de dix ans � satisfaction de l'entreprise, qui ne s'en prend qu'� leur comportement en relation avec le syst�me Y.________.
3.3 S'agissant du demandeur A.________, la cour cantonale a pr�cis� � juste titre que son attitude devait �tre appr�ci�e avec plus de s�v�rit� en raison de sa position dirigeante (cf. ATF 104 II 28 consid. 1 p. 30). Or, il a �t� retenu que celui-ci n'avait pas proc�d� � un v�ritable d�marchage dans l'entreprise, mais n'avait fait que proposer � certains collaborateurs, dans le cadre de "discussions de couloir" de participer � des s�ances d'information sur le syst�me Y.________, tout en soulignant que cette activit� devait s'effectuer durant leur temps libre. D�s que son employeur le lui a ordonn�, il a d'ailleurs pri� ses subordonn�s de s'abstenir de toute activit� pour Y.________. Il est vrai que le demandeur A.________ a �galement discut� de ce sujet avec un client et envoy� une lettre d'information � un correspondant de l'entreprise, mais la cour cantonale a pr�cis�, ce qui semble avoir �chapp� � la d�fenderesse, que ni le cadre ni les raisons de la discussion avec le client n'avaient pu �tre �tablis et que la lettre faisait suite � un entretien priv�. De plus, contrairement � ce qu'affirme l'employeur, il n'a pas �t� d�montr� que ce salari� se serait livr� � une activit� pour le compte de Y.________ durant son temps de travail ou qu'il aurait utilis� � cette fin du mat�riel de l'entreprise. Enfin, comme les juges ont retenu qu'aucun lien de causalit� ne pouvait �tre �tabli entre la baisse du chiffre d'affaires de la d�fenderesse durant les premiers mois de 1993 et l'activit� accessoire exerc�e par certains collaborateurs, on ne peut reprocher au demandeur A.________ d'avoir nui � la bonne marche de son service en faisant conna�tre le syst�me Y.________ � ses subordonn�s. En pareilles circonstances, la cour cantonale n'a pas abus� de son pouvoir d'appr�ciation en consid�rant que le licenciement imm�diat signifi� � cet employ�, sans avertissement pr�alable, n'�tait pas justifi�.
3.4 Concernant le recourant par voie de jonction, le jugement attaqu� rel�ve que celui-ci s'est fortement impliqu� dans le syst�me Y.________ et qu'il a exerc� cette activit� durant son temps de travail, lorsqu'il a cherch� de mani�re insistante � d�marcher ses coll�gues. Les juges n'ont en revanche pas retenu de d�marchage envers les clients de la d�fenderesse. Le rendement de ce collaborateur a baiss� en 1993, mais il a �t� constat�, d'une mani�re qui lie le Tribunal f�d�ral en instance de r�forme (art. 63 al. 2 OJ), qu'aucun lien de causalit� entre l'activit� de celui-ci pour Y.________ et la diminution de la production dans les secteurs dont il �tait responsable ne pouvait �tre �tabli. Comme la baisse de productivit� ne constitue en principe pas � elle seule un motif de renvoi imm�diat (cf. ATF 97 II 142 consid. 2a p. 146, confirm� in ATF 127 III 351 consid. 4b/bb), le d�marchage de coll�gues de mani�re insistante durant les heures de travail reste le seul �l�ment qui puisse �tre reproch� au recourant par voie de jonction. Si l'on peut admettre qu'un tel comportement constitue une violation du devoir de fid�lit� de ce collaborateur, d�s lors que le fait de recruter de nouveaux distributeurs fait partie des activit�s qui permettent de toucher des commissions dans le syst�me Y.________ (cf. art. 321a al. 3 CO; Rehbinder, op. cit., art. 321a CO no 12; R�my Wyler, Droit du travail, Berne 2002, p. 78), il ne saurait, dans les circonstances susmentionn�es, justifier un licenciement imm�diat sans avertissement pr�alable. En l'esp�ce, � supposer que les consignes donn�es collectivement aux employ�s par la d�fenderesse le 22 juillet 1993 puissent constituer un tel avertissement au sens o� l'entend la jurisprudence (cf. ATF 127 III 153 consid. 1b et c), le recourant par voie de jonction s'y est conform�, puisqu'il a �t� constat� que, depuis lors, plus aucun d�marchage n'avait eu lieu et que la d�fenderesse n'�tait pas parvenue � prouver que celui-ci aurait continu� � travailler d'une autre mani�re pour Y.________ durant ses heures de bureau. Cet employ� ne pouvait donc �tre licenci� avec effet imm�diat pour ce motif (cf. arr�t du Tribunal f�d�ral non publi� 4C.137/2000 du 16 ao�t 2001, consid. 2b). L'appr�ciation de la cour cantonale quant au caract�re injustifi� du licenciement imm�diat de ce second collaborateur n'est donc pas non plus contraire � l'art. 337 CO.
Le grief principal de la d�fenderesse �tant mal fond�, il convient d'entrer en mati�re sur les critiques formul�es par celle-ci et par le recourant par voie de jonction au sujet des indemnit�s allou�es en vertu de l'art. 337c al. 1 et 3 CO.
La d�fenderesse critique l'indemnit� vers�e sur la base de l'art. 337c al. 1 CO au demandeur A.________. Elle reproche � la cour cantonale d'avoir consid�r� que la part d'int�ressement au b�n�fice convenue constituait un �l�ment du salaire et d'avoir viol� l'art. 8 CC lors de l'�valuation de la contre-valeur du v�hicule mis � disposition de cet employ�. Quant au recourant par voie de jonction, il reproche aux juges de ne pas l'avoir indemnis� pour les 7,5 jours de travail suppl�mentaire qu'il avait effectu�s en 1993.
4.1 Le salari� licenci� de mani�re injustifi�e a droit � ce qu'il aurait gagn�, si les rapports de travail avaient pris fin � l'�ch�ance du d�lai de cong� ou � la cessation du contrat conclu pour une dur�e d�termin�e (art. 337c al. 1 CO). La pr�tention du travailleur fond�e sur cette disposition est une cr�ance en dommages-int�r�ts qui inclut non seulement le salaire, y compris en nature (cf. arr�t du Tribunal f�d�ral 4C.250/1996 du 21 octobre 1996, in SJ 1997 p. 149, consid. 3b/bb p. 155), mais aussi la compensation des autres avantages r�sultant du contrat de travail, tels que les gratifications ou indemnit�s de d�part (cf. ATF 117 II 270 consid. 3b et les r�f�rences cit�es).
L'�tablissement de cette indemnit� peut pr�ter � difficult� lorsque la r�mun�ration d�pend du chiffre d'affaires effectivement r�alis� (Wyler, op. cit., p. 383), d�s lors que la fin subite du contrat emp�che le salari� de d�ployer des activit�s de nature � influencer les r�sultats de l'entreprise durant la p�riode en cause (cf. ATF 125 III 14 consid. 2b p. 16). La jurisprudence a pr�cis� que, m�me si ce n'est pas le revenu moyen r�alis� ant�rieurement, mais le salaire hypoth�tique durant le d�lai de cong� qui est d�terminant, il convient, pour l'�valuer, de se fonder sur les gains obtenus pendant des p�riodes comparables dans le pass�. Le revenu moyen de l'ann�e pr�c�dente peut servir de r�f�rence, dans la mesure o� il est caract�ristique du rapport contractuel, tout en tenant compte des variations saisonni�res et du d�veloppement du chiffre d'affaires au cours des derniers mois (ATF 125 III 14 consid. 2b p. 16 s. et les r�f�rences cit�es).
4.2 D'apr�s le jugement entrepris, les parties ont convenu, d�s 1973, que le demandeur A.________ recevrait une part d'int�ressement au b�n�fice; celle-ci s'est �lev�e � 48'000 fr. pour les ann�es 1989 et 1992, le dernier versement remontant au 17 juin 1993. Sur la base de ces �l�ments, la cour cantonale en a d�duit que la part d'int�ressement ne devait pas �tre consid�r�e comme une participation proprement dite, mais comme un �l�ment du salaire �quivalant � 4'000 fr. par mois, alors que la d�fenderesse, se fondant sur l'art. 322d CO, soutient qu'il s'agit d'une gratification sans caract�re r�gulier.
4.2.1 Selon la jurisprudence, la gratification au sens de l'art. 322d CO est une r�tribution sp�ciale accord�e en sus du salaire par l'employeur � des occasions particuli�res et d�pendant, dans une certaine mesure en tout cas, de l'employeur, si ce n'est dans son principe, � tout le moins dans son montant (cf. ATF 109 II 447 consid. 5c); est en revanche un salaire � l'exigibilit� diff�r�e, non soumis � l'art. 322d CO, la r�tribution dont le montant et l'�ch�ance inconditionnelle sont fix�s d'avance par le contrat de travail, telle que le 13e mois de salaire ou une autre r�tribution semblable enti�rement d�termin�e par contrat (ATF 109 II 447 consid. 5c p. 448). Selon ce que les parties au contrat de travail ont pr�vu, le versement d'une part d'int�ressement au b�n�fice peut ainsi soit constituer un �l�ment du salaire au sens de l'art. 322 CO (cf. Streiff/von Kaenel, Leitfaden zum Arbeitsvertragsrecht, 5e �d. Zurich 1992, art. 322 CO no 9), calcul� sur la base de l'art. 322a CO (Wyler, op. cit., p. 115 s.), soit une simple gratification au sens de l'art. 322d CO (cf. Br�hwiler, Kommentar zum Einzelarbeitsvertrag, 2e �d. Berne 1996, art. 322d no 2; Streiff/von Kaenel, op. cit., art. 322d CO no 4 in fine).
Si, dans la premi�re hypoth�se, le montant allou� doit n�cessairement �tre pris en compte dans le calcul de l'indemnit� de l'art. 337c al. 1 CO, la question est plus d�licate s'il s'agit d'une gratification. L'employ� n'y a en principe droit que si la gratification a �t� express�ment pr�vue ou si elle r�sulte, pendant les rapports de travail, d'actes concluants comme un versement r�gulier et sans r�serve de celle-ci (Brunner/B�hler/Waeber, op. cit., art. 322d CO no 5; Br�hwiler, op. cit., art. 322d no 3); il est admis qu'une gratification est due lorsque l'employeur l'a vers�e au moins trois ann�es cons�cutives (arr�t du Tribunal f�d�ral non publi� 4C.263/2001 du 22 janvier 2002 consid. 4b; Rehbinder, op. cit., art. 322d no 7; Staehelin, Commentaire zurichois, art. 322d CO no 9; Wyler, op. cit., p. 120). Par ailleurs, l'art. 322d al. 2 CO dispose qu'en cas d'extinction des rapports de travail avant l'occasion qui donne lieu � la r�tribution sp�ciale, le travailleur n'a droit � une part proportionnelle � cette r�tribution que s'il en a �t� convenu ainsi.
4.2.2 Il se trouve que les faits ressortant du jugement entrepris ne permettent pas de contr�ler si la prise en consid�ration, dans l'indemnit� vers�e au titre de l'art. 337c al. 1 CO, d'un montant de 12'000 fr. �quivalant � une perte d'int�ressement au b�n�fice de trois mois pour le demandeur A.________ respecte ces principes.
En premier lieu, il n'est pas possible de d�terminer si la part d'int�ressement au b�n�fice convenue a les caract�ristiques d'un �l�ment du salaire, auquel cas sa prise en compte dans le calcul de l'indemnit� de l'art. 337c al. 1 CO ne porterait pas � discussion, ou d'une gratification. En effet, on ignore tout de l'accord de 1973 mettant en place cette participation. En particulier, il n'est pas indiqu� qu'une �ch�ance ait �t� fix�e (il est juste mentionn� qu'un dernier versement a �t� fait � cet employ� en juin 1993) ou qu'un pourcentage, �tabli � l'avance, du b�n�fice r�alis� reviendrait � ce collaborateur. On ne peut donc confirmer la position de la cour cantonale selon laquelle il s'agirait d'un �l�ment du salaire. En outre, s'il fallait admettre que cette r�tribution poss�de les caract�ristiques d'une gratification au sens de l'art. 322d CO, celle-ci ne serait due que si les parties l'ont express�ment convenu ou si elle a �t� vers�e r�guli�rement durant au moins trois ans, ce que les faits constat�s ne permettent pas d'affirmer: d'une part le contenu et la port�e de l'accord de 1973 ne sont pas connus; d'autre part, il est seulement indiqu� qu'un montant de 48'000 fr. a �t� pay� en 1989 et en 1992, mais on ignore si des versements ont aussi eu lieu les autres ann�es. De plus, le d�lai ordinaire de cong� �tant de trois mois (art. 335c al. 1 in fine CO), le contrat du demandeur A.________ serait arriv� � expiration le 31 octobre 1993, ce qui n'est pas contest�. Ce terme ne correspondant ni � la fin de l'exercice annuel ni � une occasion sp�ciale donnant habituellement lieu � une gratification, celui-ci n'aurait droit � une telle indemnit� qu'en cas d'accord des parties, ce que l'on ignore �galement.
En second lieu, � supposer que le demandeur A.________ puisse pr�tendre � une participation au b�n�fice et qu'il faille donc en tenir compte dans le calcul de l'indemnit� de l'art. 337c al. 1 CO, la Cour de c�ans ne serait pas en mesure de prendre position quant au montant retenu � ce titre dans le jugement entrepris. En effet, si l'on sait que cet employ� a re�u 48'000 fr. en 1989 et en 1992, la cour cantonale n'indique pas si des versements ont �t� op�r�s les autres ann�es et, le cas �ch�ant, � combien ceux-ci se sont �lev�s. Elle n'a pas non plus fait de comparaison entre le b�n�fice r�alis� en 1989 et en 1992, de sorte que l'on ne peut en d�duire que le versement de la m�me somme � trois ans d'intervalle signifierait qu'en r�alit� un montant fixe �quivalant � 4'000 fr. par mois �tait allou� chaque ann�e au demandeur A.________. Il convient �galement de relever que, se fondant sur une expertise, les juges ont plusieurs fois soulign� que les r�sultats de la d�fenderesse en 1992 �taient particuli�rement bons, alors qu'en 1993 s'�tait fait ressentir une baisse g�n�rale de la productivit�, de l'ordre de 46 % pour le premier semestre 1993 par rapport � la m�me p�riode en 1992. Dans ce contexte, il est douteux que 1992 puisse servir de p�riode de r�f�rence au sens o� l'entend la jurisprudence (cf. supra consid. 4.1 in fine) pour le calcul hypoth�tique de la part d'int�ressement au b�n�fice � laquelle aurait pu pr�tendre le demandeur A.________ si son contrat avait pris fin au 31 octobre 1993.
Dans ces circonstances, il se justifie de renvoyer la cause � l'autorit� cantonale en application de l'art. 64 al. 1 OJ, afin qu'elle compl�te au besoin le dossier et qu'elle statue � nouveau sur ce point.
4.3 En ce qui concerne la compensation pour la perte de la voiture mise � disposition du demandeur A.________ par son employeur, les juges ont pris comme base la valeur de leasing du v�hicule, moins la participation demand�e pour son utilisation � titre priv�. Ils ont toutefois relev� que ce montant aurait encore pu �tre r�duit en fonction de la proportion dans laquelle ce v�hicule avait �t� utilis� professionnellement, mais que l'employeur n'avait pr�sent� aucune indication � cet �gard.
Il est admis que la perte li�e � la mise � disposition par l'employeur d'une voiture d'entreprise pour un usage priv� doit �tre indemnis�e en vertu de l'art. 337c al. 1 CO (cf. Rehbinder, op. cit., art. 337c CO no 3; Streiff/von Kaenel, art. 337c no 2 CO). Pour �tablir ce montant, il faut se placer du point de vue du salari� uniquement et se demander quelle est la valeur du v�hicule dont il ne peut plus faire usage pour ses besoins priv�s, sous d�duction d'une �ventuelle participation due � l'employeur pour compenser cette utilisation. Le dommage subi par l'employeur n'est en revanche pas pertinent. Il importe donc peu de savoir dans quelle proportion la voiture mise � disposition �tait utilis�e dans le cadre professionnel. Du reste, comme il appartient � l'employeur de fournir � ses employ�s les instruments de travail dont ceux-ci ont besoin ou de les indemniser (cf. art. 327 CO), il ne serait pas conforme au droit f�d�ral de r�duire l'indemnit� allou�e au travailleur pour compenser la perte de mise � disposition d'un v�hicule � titre priv� en fonction de son utilisation dans le cadre professionnel. C'est donc � juste titre que la cour cantonale n'a pas tenu compte de cet �l�ment. D�s lors que le Tribunal f�d�ral n'est pas li� par les motifs de la d�cision attaqu�e (ATF 128 III 22 consid. 2e/cc p. 29 et les arr�ts cit�s), il n'y a pas lieu d'examiner si la cour cantonale, en refusant d'op�rer cette d�duction, a viol� l'art. 8 CC, comme l'invoque la d�fenderesse.
4.4 Lorsque le recourant par voie de jonction reproche � la cour cantonale de ne pas l'avoir indemnis� pour les heures suppl�mentaires qu'il affirme avoir effectu�es en 1993, il s'�carte des constatations de fait et s'en prend � l'appr�ciation des preuves. La recevabilit� de telles critiques est donc douteuse (art. 55 al. 1 let. c OJ).
Au demeurant, celles-ci sont infond�es, car, � supposer que le principe d'une indemnisation des heures suppl�mentaires soit admis en l'esp�ce, ce qui est contest� en doctrine (cf. Rehbinder, op. cit. art. 337c CO no 3 p. 159 s.; Streiff/von Kaenel, op. cit., art. 337c no 2 et 18), on ne peut � l'�vidence pas reprocher � la cour cantonale de n'avoir pas pris en compte ce poste, puisqu'il a �t� constat� que le recourant par voie de jonction n'avait pas all�gu� quel �tait son horaire de travail, ni produit de d�compte de ses heures suppl�mentaires.
4.5 Sous r�serve de la question des 12'000 fr. (3 X 4'000 fr.) allou�s au demandeur A.________ pour compenser la perte de sa participation au b�n�fice, les critiques dirig�es contre les indemnit�s vers�es sur la base de l'art. 337c al. 1 CO doivent donc �tre rejet�es.
La d�fenderesse et le recourant par voie de jonction s'en prennent �galement aux indemnit�s prononc�es en application de l'art. 337c al. 3 CO.
5.1 D'apr�s cette disposition, en cas de licenciement imm�diat injustifi�, le juge peut condamner l'employeur � verser au travailleur une indemnit� dont il fixera librement le montant, compte tenu de toutes les circonstances, parmi lesquelles figurent notamment la situation sociale et �conomique des deux parties, la gravit� de l'atteinte � la personnalit� de la partie cong�di�e, l'intensit� et la dur�e des relations de travail ant�rieures au cong�, la mani�re dont celui-ci a �t� donn�, ainsi que la faute concomitante du travailleur; aucun de ces facteurs n'est d�cisif en lui-m�me (ATF 121 III 64 consid. 3c p. 69; 120 II 243 consid. 3e p. 247 s.; 119 II 157 consid. 2b p. 161). L'indemnit�, qui ne peut d�passer le montant correspondant � six mois de salaire du travailleur, a une double finalit�, punitive et r�paratrice (ATF 123 III 391 consid. 3c p. 394).
Selon la jurisprudence, le versement d'une telle indemnit� constitue la r�gle (ATF 121 III 64 consid. 3c p. 68; 120 II 243 consid. 3e p. 247; 116 II 300 consid. 5a), mais suppose un comportement fautif de l'employeur ou en tout cas des circonstances qui lui sont imputables (cf. ATF 116 II 300 consid. 5a in fine).
Qu'il s'agisse du principe ou de l'ampleur de cette indemnit�, le juge cantonal poss�de, de par la loi (art. 4 CC), un large pouvoir d'appr�ciation (ATF 121 III 64 consid. 3c). Par cons�quent, le Tribunal f�d�ral s'impose la m�me r�serve en ce domaine que s'agissant de l'existence de justes motifs de r�siliation imm�diate, de sorte qu'il peut �tre renvoy� � ce qui a �t� dit � ce sujet (cf. supra consid. 3.1).
5.2 L'indemnit� de deux mois de salaire allou�e au recourant par voie de jonction est critiqu�e tant par la d�fenderesse, qui consid�re qu'aucune indemnisation n'aurait d� �tre prononc�e, que par l'int�ress�, qui, pour sa part, requiert quatre mois de salaire.
Il ressort des faits constat�s que la d�fenderesse n'a pas h�sit� � se s�parer abruptement du recourant par voie de jonction, dont il a �t� �tabli qu'il travaillait � satisfaction de son employeur depuis plus de dix ans, deux jours apr�s que celui-ci e�t lui-m�me donn� un cong� ordinaire et alors qu'il s'�tait conform� aux injonctions re�ues en cessant de d�marcher ses coll�gues. Les conditions exceptionnelles qui l�gitimeraient un refus de l'indemnit� pr�vue � l'art. 337c al. 3 CO ne sont donc pas r�alis�es.
Pour fixer le montant allou� � cet employ�, la cour cantonale a tenu compte des �l�ments pr�cit�s en faveur de celui-ci et, � son d�triment, de l'intense activit� qu'il avait exerc�e pour Y.________ au sein de l'entreprise sous forme de d�marchage et du fait qu'il avait pr�alablement d�j� donn� son cong�.
Contrairement � ce qu'affirme le recourant par voie de jonction, ces derni�res circonstances sont pertinentes. Tout d'abord, la faute concomitante de l'employ�, en l'occurrence l'activit� de d�marchage durant les heures de travail, est un �l�ment dont il n'est pas contest� qu'il puisse �tre pris en compte lors de l'�tablissement de l'indemnit� pr�vue par l'art. 337c al. 3 CO (cf. supra consid. 5.1; Rehbinder, op. cit., art. 337c CO no 10; Br�hwiler, op. cit., art. 337c no 11). L'auteur cit� par le recourant par voie de jonction � ce propos se prononce du reste uniquement sur la prise en compte d'une telle faute en relation avec l'art. 337c al. 1 CO (cf. Peter B�hringer, Arbeitsrecht, 2e �d., Zurich 2001, p. 337 s.). En outre, comme la situation �conomique des parties peut influencer l'indemnit� (ATF 123 III 391 consid. 3c p. 394), le fait que cet employ� ait lui-m�me donn� son cong� implique que les effets dommageables du licenciement imm�diat doivent �tre relativis�s, puisque celui-ci s'attendait de toute mani�re � perdre cette source de revenu � l'expiration du d�lai ordinaire de cong�. Il s'agit donc aussi d'un �l�ment pertinent, de sorte que les critiques du recourant par voie de jonction � cet �gard sont infond�es.
Dans ces circonstances, en fixant � deux mois de salaire l'indemnit� due � cet employ� en vertu de l'art. 337c al. 3 CO, la cour cantonale n'a pas abus� de son large pouvoir d'appr�ciation.
5.3 Quant � l'�quivalent de six mois de salaire prononc� en faveur du demandeur A.________, la d�fenderesse reproche � la cour cantonale de n'avoir pas tenu compte de la faute concomitante de cet employ�. Celle-ci perd cependant de vue que le jugement attaqu� a constat� qu'il n'�tait pas prouv� que les activit�s effectu�es � titre priv� par le demandeur A.________ pour le compte de Y.________ aient entra�n� une modification notable dans son travail, qu'il n'a pas �t� �tabli que celui-ci ait travaill� pour Y.________ durant ses heures de bureau ou utilis� � cette fin du mat�riel de l'entreprise et qu'en d�finitive, on peut seulement lui faire grief, dans le cadre de "discussions de couloir", d'avoir propos� � certains de ses subordonn�s de participer, en dehors des heures de bureau, � des s�ances d'information de Y.________. Dans ce contexte, on ne voit pas quelle faute concomitante aurait permis de r�duire l'indemnit� allou�e � celui-ci. En fixant � six mois de salaire le montant d� au demandeur A.________, la cour cantonale n'a fait que tenir compte du contexte et des r�percussions du licenciement imm�diat sur cet employ� dirigeant qui, � l'�ge de 59 ans, a brutalement perdu, en raison de reproches infond�s, un emploi qu'il exer�ait depuis 21 ans � la satisfaction de son employeur et pour lequel il avait consacr� toute son �nergie. Elle n'a donc pas non plus abus� de son pouvoir d'appr�ciation concernant le demandeur A.________.
Le montant de l'indemnit� fix�e � ce titre ne peut toutefois �tre confirm� en l'�tat, d�s lors que, dans le salaire d�terminant, la cour cantonale a tenu compte d'une somme �quivalant � 4'000 fr. par mois � titre de part d'int�ressement au b�n�fice. Or, on a vu que la qualification juridique de cette r�tribution, en tant qu'�l�ment du salaire, ne pouvait �tre confirm�e, pas plus que la m�thode de calcul adopt�e, de sorte que la cause a �t� renvoy�e � la cour cantonale pour qu'elle compl�te les �l�ments de fait et qu'elle statue � nouveau sur cette question (cf. supra ch. 4.2.2). De la solution adopt�e � la suite de ce renvoi va donc d�pendre la somme d�terminante pour la fixation de l'indemnit� �quivalant � six mois de salaire prononc�e en faveur du demandeur A.________ en application de l'art. 337c al. 3 CO, attendu que celle-ci a pour base le salaire mensuel brut (Streiff/von Kaenel, op. cit., art. 337c CO no 17) et qu'elle n'inclut pas les gratifications � caract�re facultatif (cf. von Kaenel, Die Entsch�digung aus ungerechtfertigter fristloser Entlassung nach Art. 337c Abs. 3 OR, th�se Zurich 1995, p. 87).
Dans ces circonstances, il convient de rejeter le recours joint et d'admettre partiellement le recours principal. Le jugement attaqu� sera par cons�quent annul� en ce qu'il concerne l'indemnisation due au demandeur A.________. La cause sera renvoy�e � la cour cantonale en application de l'art. 64 al. 1 OJ, afin qu'elle compl�te au besoin le dossier et qu'elle statue � nouveau sur le principe et le montant d'une compensation li�e � la perte de la part d'int�ressement au b�n�fice convenue en application de l'art. 337c al. 1 CO (cf. supra consid. 4.2). En fonction de ses conclusions, elle devra au besoin �tablir � nouveau le salaire d�terminant pour le calcul de l'indemnit� �quivalant � six mois de salaire allou�e au demandeur A.________ sur la base de l'art. 337c al. 3 CO. Enfin, il lui appartiendra de rendre, si n�cessaire, une nouvelle d�cision sur les frais et d�pens de l'instance cantonale. Le jugement attaqu� sera confirm� pour le surplus.
Comme la valeur litigieuse, selon les pr�tentions respectives des demandeurs � l'ouverture de l'action (ATF 115 II 30 consid. 5b p. 41; 100 II 358 consid. a), d�passe 30'000 fr., la proc�dure n'est pas gratuite (art. 343 al. 2 et 3 CO).
D�s lors que la d�fenderesse n'obtient que partiellement gain de cause, que le sort du litige demeure toutefois ind�cis et que le recours par voie de jonction s'av�re infond�, il y a lieu de r�partir les frais � raison de trois quart � la charge de la d�fenderesse et d'un quart � la charge des demandeurs, solidairement entre eux (art. 156 al. 3 et 7 OJ).
S'agissant des d�pens, la m�me cl� de r�partition sera appliqu�e, ce qui revient � condamner la d�fenderesse � allouer aux demandeurs des d�pens r�duits de moiti� (art. 159 al. 3 OJ).
Le recours principal est partiellement admis. Le jugement attaqu� est annul� s'agissant des indemnit�s allou�es au demandeur A.________, ainsi que des frais et d�pens cantonaux le concernant. La cause est renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Le jugement attaqu� est confirm� pour le surplus.
Un �molument judiciaire de 8'000 fr. est mis � raison de 6'000 fr. � la charge de la d�fenderesse et de 2'000 fr. � la charge des demandeurs, solidairement entre eux.
La d�fenderesse versera une indemnit� de 5'000 fr. � titre de d�pens r�duits � chacun des deux demandeurs.