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Timestamp: 2016-10-26 05:56:38+00:00
Document Index: 187061996

Matched Legal Cases: ['art. 314', 'ATF ', 'art. 93', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 108', 'art. 65']

1B_93/2015 � � Arr�t du 25 mars 2015
A.________, repr�sent� par Me Christophe A. Gal, avocat,
B.B.________, agissant pour le compte de C.B.________, repr�sent� par Me C�dric Aguet,
suspension de la proc�dure,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours p�nale, du 10 f�vrier 2015.
Le Minist�re public de l'arrondissement de l'Est vaudois m�ne une instruction p�nale sur plainte de C.B.________ contre F.________, � qui il est notamment reproch� d'avoir vendu sans droit une voiture appartenant au plaignant. Sur nouvelle plainte de C.B.________, une instruction distincte a �t� ouverte notamment contre l'acqu�reur du v�hicule, A.________. Par ordonnance du 12 septembre 2014, le Minist�re public a suspendu la seconde proc�dure jusqu'� droit jug� dans la premi�re. Sur recours de C.B.________, la Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal vaudois a annul� cette d�cision de suspension, consid�rant que les deux proc�dures concernaient en partie un m�me complexe de faits (soit la vente de la voiture) de sorte qu'elles devaient �tre men�es simultan�ment.
Par acte du 20 mars 2015, A.________ forme un recours en mati�re p�nale par lequel il demande l'annulation de l'arr�t cantonal, subsidiairement le renvoi de la cause � la cour cantonale pour nouvel arr�t dans le sens des consid�rants. Se plaignant d'arbitraire et d'une violation de l'art. 314 CPP, il rel�ve que l'infraction qui le concerne (appropriation ill�gitime) n'aurait rien � voir avec les d�lits d'abus de confiance et de faux reproch�s � F.________. Le recourant estime que la suspension se justifiait �galement parce que la vente du v�hicule fait actuellement l'objet d'un litige civil pendant � Gen�ve.
Il n'a pas �t� demand� de r�ponse � ce recours.
Selon la pratique constante, une d�cision par laquelle l'autorit� refuse de suspendre une proc�dure n'est pas finale mais incidente, puisqu'elle ne met pas un terme � la proc�dure p�nale (ATF 137 III 522 consid. 1.2 p. 524). Le recours au Tribunal f�d�ral n'est d�s lors ouvert qu'aux conditions de l'art. 93 LTF, soit en pr�sence d'un pr�judice irr�parable (al. 1 let. a, l'hypoth�se pr�vue sous let. b n'entre pas en consid�ration ici). Dans la proc�dure de recours en mati�re p�nale, un tel pr�judice se rapporte � un dommage de nature juridique qui ne puisse pas �tre r�par� ult�rieurement par une d�cision finale favorable au recourant (ATF 137 IV 172 consid. 2.1 p. 173); un dommage de pur fait, comme la prolongation de la proc�dure ou un accroissement des frais de celle-ci, n'est pas consid�r� comme irr�parable (ATF 136 IV 92 consid. 4 p. 95). Cette r�glementation est fond�e sur des motifs d'�conomie de proc�dure: le Tribunal f�d�ral doit en principe ne s'occuper qu'une seule fois d'un proc�s et cela seulement lorsqu'il est certain que le recourant subit effectivement un dommage d�finitif (ATF 135 I 261 consid. 1.2 p. 263). Il incombe au recourant de d�montrer l'existence d'un tel pr�judice lorsque celui-ci n'est pas d'embl�e �vident (ATF 136 IV 92 consid. 4 p. 95).
En l'occurrence, le recourant n'explique pas en quoi il pourrait subir un pr�judice irr�parable en raison du refus de suspendre la proc�dure dont il fait l'objet. Comme cela est rappel� ci-dessus, le simple fait de devoir participer � la proc�dure p�nale ne constitue pas un pr�judice juridique irr�parable.
La cause d'irrecevabilit� �tant manifeste, le pr�sent arr�t sera rendu selon la proc�dure simplifi�e pr�vue par l'art. 108 al. 1 let. b LTF. Le recourant qui succombe prendra en charge les frais judiciaires (art. 65 et 66 al. 1 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire du recourant, au Minist�re public central du canton de Vaud, � D.________, � E.________ et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours p�nale.