Source: https://dejure.org/dienste/vernetzung/rechtsprechung?Text=T-22/10
Timestamp: 2019-09-17 07:26:40
Document Index: 231321725

Matched Legal Cases: ['EuG', 'EuG', 'EuG', 'EuG', 'EuG', 'EuG', 'EuG', 'EuG']

EuG, 10.11.2011 - T-22/10 - dejure.org
https://dejure.org/2011,1366
EuG, 10.11.2011 - T-22/10 (https://dejure.org/2011,1366)
EuG, Entscheidung vom 10.11.2011 - T-22/10 (https://dejure.org/2011,1366)
EuG, Entscheidung vom 10. November 2011 - T-22/10 (https://dejure.org/2011,1366)
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Gemeinschaftsmarke - Widerspruchsverfahren - Anmeldung einer Gemeinschaftsbildmarke, die aus der Darstellung eines Buchstabens auf einer Hosentasche besteht - Ältere nationale Bildmarke, die einen Buchstaben darstellt - Relatives Eintragungshindernis - ...
'Esprit International / OHMI - Marc O''Polo International (Représentation d''une lettre sur une poche'
Esprit International LP gegen Harmonisierungsamt für den Binnenmarkt (Marken, Muster und Modelle) (H
Esprit International LP gegen Harmonisierungsamt für den Binnenmarkt (Marken, Muster und Modelle) (HABM).
Markenrecht: Die Relevanz von Vermarktungskonzepten
Gemeinschaftsmarke - Klage der Anmelderin der in der Darstellung eines auf einer Hosentasche aufgebrachten Buchstabens "e" bestehenden Bildmarke für Waren der Klassen 18 und 25 auf Aufhebung der Entscheidung R 1666/20084 der Vierten Beschwerdekammer des ...
En second lieu, s'agissant de la marque demandée, premièrement, il convient d'observer que, certes, ainsi que le fait valoir la requérante, la désignation de cette marque comme la lettre «p» dans la demande d'enregistrement n'implique pas sa reconnaissance comme la lettre «p» par le public pertinent [voir, en ce sens, arrêt du 10 novembre 2011, Esprit International/OHMI - Marc O'Polo International (Représentation d'une lettre sur une poche), T-22/10, non publié, EU:T:2011:651, points 62 et 63].
Deuxièmement, s'agissant des éléments distinctifs et dominants de la marque demandée, il convient de rappeler qu'il y a lieu de prendre en considération le poids relatif des différents éléments constituant le signe (voir, en ce sens, arrêt du 10 novembre 2011, Représentation d'une lettre sur une poche, T-22/10, non publié, EU:T:2011:651, point 78).
Il convient de souligner, à cet égard, que, ainsi qu'il a été rappelé au point 19 ci-dessus, le public n'a que rarement la possibilité de procéder à une comparaison directe des différentes marques et doit dès lors se fier à l'image imparfaite de celles-ci qu'il a gardée en mémoire (voir arrêt du 10 novembre 2011, Représentation d'une lettre sur une poche, T-22/10, non publié, EU:T:2011:651, point 115 et jurisprudence citée).
En l'espèce, même à vouloir admettre, contrairement à la chambre de recours, que la comparaison des signes en conflit sur le plan conceptuel est possible dans le cas où ils sont perçus comme la lettre «p» et que, dans ce cas, ces derniers seraient conceptuellement identiques puisqu'ils renvoient à la même lettre de l'alphabet (voir, en ce sens, arrêts du 10 novembre 2011, Représentation d'une lettre sur une poche, T-22/10, non publié, EU:T:2011:651, point 99 et jurisprudence citée, et du 8 mai 2012, G, T-101/11, non publié, EU:T:2012:223, point 58), la reconnaissance d'une telle identité conceptuelle ne ferait que renforcer, ainsi que l'a souligné à juste titre l'EUIPO lors de l'audience, la conclusion de la chambre de recours quant à l'existence d'un risque de confusion entre ceux-ci.
En tout état de cause, il importe d'observer que, dans l'hypothèse où les signes en conflit ne seraient pas perçus comme représentant la lettre «p», leur comparaison serait neutre, contrairement à ce que prétend la requérante (voir, en ce sens, arrêt du 10 novembre 2011, Représentation d'une lettre sur une poche, T-22/10, non publié, EU:T:2011:651, points 100 et 101).
D'autre part, même si le risque de confusion n'existait que pour une partie seulement du public pertinent, à savoir celle composée de consommateurs susceptibles de percevoir les signes en conflit comme la lettre «p» (voir point 41 ci-dessus), un tel constat serait suffisant, dans la mesure où il n'est pas nécessaire d'établir l'existence d'un risque de confusion pour la totalité du public pertinent (voir, en ce sens, arrêt du 10 novembre 2011, Représentation d'une lettre sur une poche, T-22/10, non publié, EU:T:2011:651, point 120 et jurisprudence citée).
EuG, 14.06.2017 - T-95/16
Aydin / EUIPO - Kaporal Groupe (ROYAL & CAPORAL)
Il y a donc lieu de considérer que le degré d'attention du consommateur pertinent lors de l'achat des produits en cause est moyen [voir arrêt du 10 novembre 2011, Esprit International/OHMI - Marc O'Polo International (Représentation d'une lettre sur une poche), T-22/10, non publié, EU:T:2011:651, points 45 à 47 et jurisprudence citée].
Il suffit qu'il existe pour une partie non négligeable dudit public [arrêts du 10 novembre 2011, Représentation d'une lettre sur une poche, T-22/10, non publié, EU:T:2011:651, points 119 à 121, et du 9 avril 2014, Farmaceutisk Laboratorium Ferring/OHMI - Tillotts Pharma (OCTASA), T-501/12, non publié, EU:T:2014:194, point 68].
Weiter kann entgegen dem Vorbringen der Klägerin nicht grundsätzlich ausgeschlossen werden, dass Einzelbuchstaben des Alphabets über einen eigenständigen Begriffsinhalt verfügen können (Urteil des Gerichts vom 10. November 2011, Esprit International/HABM - Marc O"Polo International [Darstellung eines Buchstabens auf einer Hosentasche], T-22/10, noch nicht in der amtlichen Sammlung veröffentlicht, Randnr. 99 und die dort angeführte Rechtsprechung).
Es genügt, dass sie für einen nicht unerheblichen Teil dieses Publikums besteht (Urteile vom 10. November 2011, Esprit International/HABM - Marc O"Polo International [Darstellung eines Buchstabens auf einer Hosentasche], T-22/10, EU:T:2011:651, Rn. 119 bis 121, und vom 9. April 2014, Farmaceutisk Laboratorium Ferring/HABM - Tillotts Pharma [OCTASA], T-501/12, EU:T:2014:194).
Es genügt, dass sie für einen nicht unerheblichen Teil dieses Publikums besteht (Urteile vom 10. November 2011, Esprit International/HABM - Marc O"Polo International [Darstellung eines Buchstabens auf einer Hosentasche], T-22/10, EU:T:2011:651, Rn. 119 bis 121, …und vom 9. April 2014, Farmaceutisk Laboratorium Ferring/HABM - Tillotts Pharma [OCTASA], T-501/12, EU:T:2014:194, Rn. 68).
Es kann nämlich nicht ausgeschlossen werden, dass Einzelbuchstaben zur Bezeichnung einer Marke vom Verbraucher ausgesprochen werden (zur Aussprache der Buchstaben "E" und "C" Urteil des Gerichts vom 10. November 2011, Esprit International/HABM - Marc O"Polo International [Darstellung eines Buchstabens auf einer Hosentasche], T-22/10, nicht in der amtlichen Sammlung veröffentlicht, Rn. 94 bis 97).
EuG, 13.03.2018 - T-824/16
Kiosked/ EUIPO - VRT (K) - Unionsmarke - Widerspruchsverfahren - Internationale …
Daraus ergibt sich, dass Zeichen begrifflich identisch sein können, wenn sie auf denselben Buchstaben des Alphabets verweisen (…vgl. in diesem Sinne Urteile vom 10. Mai 2011, Emram/HABM - Guccio Gucci [G], T-187/10, nicht veröffentlicht, EU:T:2011:202, Rn. 60 und 61, vom 10. November 2011, Esprit International/HABM - Marc O"Polo International [Darstellung eines Buchstabens auf einer Hosentasche], T-22/10, nicht veröffentlicht, EU:T:2011:651, Rn. 99, …und vom 8. Mai 2012, Mizuno/HABM - Golfino [G], T-101/11, nicht veröffentlicht, EU:T:2012:223, Rn. 56).
En effet, il ressort de la jurisprudence que le constat d'un risque de confusion pour une partie non négligeable du public pertinent est suffisant pour accueillir une opposition formée contre une demande d'enregistrement de marque [voir arrêts du 10 novembre 2011, Esprit International/OHMI - Marc O'Polo International (Représentation d'une lettre sur une poche), T-22/10, non publié, EU:T:2011:651, point 119, et du 24 juin 2014, Hut.com/OHMI - Intersport France (THE HUT), T-330/12, non publié, EU:T:2014:569, point 58 et jurisprudence citée].
À cet égard, il convient de relever que, lorsqu'il existe plusieurs groupes non négligeables de consommateurs qui prononcent une marque de manière différente, il suffit qu'il existe un risque de confusion pour l'un de ces groupes non négligeables [voir, en ce sens, concernant l'interprétation d'une marque figurative comme représentant une lettre particulière, arrêt du 10 novembre 2011, Esprit International/OHMI - Marc O'Polo International (Représentation d'une lettre sur une poche), T-22/10, non publié, EU:T:2011:651, points 118 et 119].
EuG, 20.07.2017 - T-521/15
Diesel/ EUIPO - Sprinter megacentros del deporte () und coudée)
EuG, 12.02.2015 - T-505/12
Compagnie des montres Longines, Francillon / OHMI - Cheng (B) - …
Tillotts Pharma / EUIPO - Ferring (XENASA)