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Timestamp: 2018-02-24 23:47:27+00:00
Document Index: 244301955

Matched Legal Cases: ['art. 10', 'art. 2', 'art. 2', 'art. 2', 'art. 4', 'art. 2', 'art. 2', 'art. 2', 'art. 2', 'art. 2', 'art. 2', 'art. 2', 'art. 3']

RS 817.022.15 Ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 sur les teneurs maximales en contaminants (Ordonnance sur les contaminants, OCont)
Ordonnance du DFI sur les teneurs maximales en contaminants
(Ordonnance sur les contaminants, OCont)
vu les art. 10, al. 4, let. e, et 95, al. 3, de l'ordonnance du 16 décembre 2016 sur les denrées alimentaires et les objets usuels1,
1 La présente ordonnance fixe les teneurs maximales en contaminants dans les denrées alimentaires.
2 Elle fixe les teneurs maximales en contaminants radioactifs dans les denrées alimentaires après un accident nucléaire ou dans toute autre situation d'urgence radiologique au sens de l'art. 2, al. 5, du règlement (Euratom) 2016/521.
3 Elle ne s'applique pas aux contaminants faisant en tout ou partie l'objet d'ordonnances spécifiques.
1 Règlement (Euratom) 2016/52 du Conseil du 15 janvier 2016 fixant les niveaux maximaux admissibles de contamination radioactive pour les denrées alimentaires et les aliments pour animaux après un accident nucléaire ou dans toute autre situation d'urgence radiologique, et abrogeant le règlement (Euratom) n° 3954/87 du Conseil et les règlements (Euratom) n° 944/89 et (Euratom) n° 770/90 de la Commission, JO L 13 du 20.1.2016, p. 2.
Art. 2 Fixation des teneurs maximales
1 L'Office fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires (OSAV) fixe les teneurs maximales en contaminants de sorte que celles-ci puissent être respectées par l'application de bonnes pratiques à tous les niveaux, comme la production, la fabrication, la transformation, la préparation, le traitement, la présentation, l'emballage, le transport ou l'entreposage.
2 Il tient compte non seulement de la documentation scientifique usuelle, mais aussi en particulier:
de la toxicité de la substance;
de la concentration techniquement inévitable de la substance dans la denrée alimentaire;
de l'absorption de la substance, déterminée en fonction de la quantité de denrée alimentaire consommée;
des interactions connues cumulées et synergiques entre les substances actives, qui agissent sur les mêmes systèmes biologiques dans l'organisme humain;
des teneurs maximales fixées par les principaux partenaires commerciaux de la Suisse.
3 Il fixe les teneurs maximales pour:
les nitrates à l'annexe 1;
les mycotoxines à l'annexe 2;
les métaux et les métalloïdes à l'annexe 3;
le 3-monochloro-propane-1,2-diol (3-MCPD) à l'annexe 4;
les dioxines et les polychlorobiphényles (PCB) à l'annexe 5;
les hydrocarbures aromatiques polycycliques à l'annexe 6;
la mélamine et ses analogues structuraux à l'annexe 7;
les toxines endogènes des plantes à l'annexe 8;
les autres contaminants à l'annexe 9.
Art. 3 Fixation des teneurs maximales après un accident nucléaire ou dans toute autre situation d'urgence radiologique
1 En cas d'accident nucléaire ou dans toute autre situation d'urgence radiologique risquant d'entraîner ou ayant entraîné une contamination radioactive importante de denrées alimentaires, les teneurs maximales en radionucléides sont fixées à l'annexe 10.
2 L'OSAV peut, en concertation avec l'Office fédéral de la santé publique, fixer des teneurs maximales en lien avec l'événement dérogeant du contenu de l'annexe 10. Ces dérogations sont fondées sur des données scientifiques probantes et dûment justifiées par les circonstances.
Art. 4 Denrées alimentaires séchées, diluées, transformées ou composées
1 Pour les denrées alimentaires séchées, diluées, transformées ou composées de plus d'un ingrédient, les teneurs maximales doivent être déterminées en tenant compte des critères suivants:
les changements apportés à la concentration du contaminant par les processus de séchage ou de dilution;
les changements apportés à la concentration du contaminant par la transformation;
les proportions relatives des ingrédients dans le produit;
le seuil de quantification de l'analyse.
2 Dans le cadre du contrôle officiel, il convient de fournir et de justifier à l'autorité d'exécution compétente les facteurs spécifiques de concentration ou de dilution pour les processus de séchage, de dilution, de transformation ou de mélange, ou pour les denrées alimentaires séchées, diluées, transformées ou composées concernées.
3 Si le facteur de concentration ou de dilution en question n'est pas fourni, ou si l'autorité d'exécution compétente l'estime inapproprié eu égard à la justification fournie, l'autorité d'exécution définit elle-même ce facteur sur la base des informations disponibles et dans un souci de protection de la santé.
4 Les al. 1 à 3 s'appliquent pour autant qu'aucune teneur maximale spécifique ne soit fixée dans les annexes 1 à 10 pour des denrées alimentaires séchées, diluées, transformées ou composées.
Art. 5 Interdiction de commercialisation, d'utilisation, de mélange et de décontamination
1 Les denrées alimentaires ne doivent ni être mises sur le marché ni être utilisées comme ingrédients alimentaires si elles contiennent un contaminant dont la concentration dépasse la teneur maximale fixée aux annexes 1 à 10.
2 Les denrées alimentaires qui respectent les teneurs maximales fixées aux annexes 1 à 10 ne doivent pas être mélangées avec des denrées alimentaires dépassant ces teneurs maximales.
3 Les denrées alimentaires devant être soumises à un traitement de tri ou à d'autres traitements physiques visant à réduire leur niveau de contamination ne peuvent être mélangées avec des denrées alimentaires destinées soit à la consommation humaine directe, soit à une utilisation comme ingrédient alimentaire.
4 Les denrées alimentaires contenant des contaminants mentionnés à l'annexe 2 ne peuvent pas être décontaminées par traitement chimique.
Art. 6 Actualisation des annexes
1 L'OSAV adapte les annexes selon l'évolution des connaissances scientifiques et techniques et des législations des principaux partenaires commerciaux de la Suisse.
Art. 7 Directives aux autorités cantonales d'exécution
1 Si les annexes 1 à 10 de la présente ordonnance ne sont plus adaptées aux derniers développements et connaissances et que des mesures immédiates s'imposent pour la protection de la santé, l'OSAV peut donner des directives provisoires aux autorités cantonales d'exécution jusqu'à la modification des annexes.
2 Les directives sont publiées sur Internet.
Art. 8 Disposition transitoire
Les denrées alimentaires qui ne satisfont pas aux exigences de la présente ordonnance peuvent encore être fabriquées ou importées selon l'ancien droit jusqu'au 30 avril 2018. Elles peuvent être remises au consommateur jusqu'à épuisement des stocks.
(art. 2, al. 3, let. a, 4, al. 4, 5, al. 1 et 2, et 7, al. 1)
Teneurs maximales en nitrates dans les denrées alimentaires
1 Sauf disposition contraire, les teneurs maximales sont applicables à la partie comestible des denrées alimentaires.
2 Si aucune information sur le mode de culture de la salade n'est disponible, il convient d'utiliser la valeur la plus stricte pour les nitrates.
3 Les denrées alimentaires mentionnées se réfèrent aux produits définis dans l'annexe 1 de l'ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 sur les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d'origine végétale ou animale1.
frais; sauf épinards destinés à être transformés et qui sont directement transportés en vrac depuis les champs jusqu'à l'établissement où s'effectue la transformation
conservés, surgelés ou congelés
laitues du type Lactuca
fraîches; sauf laitue Iceberg; récolte du 1er octobre au 31 mars; cultivées sous abri
fraîches; sauf laitue Iceberg; récolte du 1er avril au 30 septembre; cultivées sous abri
fraîches; sauf laitue Iceberg; récolte du 1er octobre au 31 mars; cultivées en plein air
fraîches; sauf laitue Iceberg; récolte du 1er avril au 30 septembre; cultivées en plein air
cultivée sous abri
cultivée en plein air
préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge
produits prêts à consommer, commercialisés comme tels ou sous la forme indiquée par le fabricant
(art. 2, al. 3, let. b, 4, al. 4, 5, al. 1, 2 et 4, et 7, al. 1)
Teneurs maximales en mycotoxines dans les denrées alimentaires
1 Sauf disposition contraire, les teneurs maximales s'appliquent à la partie comestible des denrées alimentaires.
2 Les teneurs maximales en aflatoxines se réfèrent à la partie comestible des arachides et des fruits à coque. Si les arachides et les fruits à coque sont analysés «dans leur coque», le calcul de la teneur en aflatoxines part du principe que l'ensemble de la contamination concerne la partie comestible; cette supposition ne s'applique pas aux noix du Brésil.
3 Si les produits dérivés ou transformés sont uniquement ou presque uniquement issus des fruits à coque respectifs, les teneurs maximales en aflatoxines fixées pour les fruits à coque s'appliquent également aux produits dérivés ou transformés. Dans tous les autres cas, les produits dérivés ou transformés sont soumis à l'art. 4, al. 1 à 3.
4 Pour les préparations à base de céréales et les autres aliments pour nourrissons et enfants en bas âge, les teneurs maximales se réfèrent au produit prêt à consommer (commercialisé comme tel ou après reconstitution conformément aux instructions du fabricant).
5 Pour les préparations pour nourrissons et préparations de suite, y compris les aliments lactés pour nourrissons et le lait de suite, les teneurs maximales se rapportent à la matière sèche.
6 Pour les aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales spécifiquement pour les nourrissons, les teneurs maximales se réfèrent aux produits prêts à consommer dans le cas du lait et des produits laitiers (commercialisés comme tels ou après reconstitution conformément aux instructions du fabricant) et à la matière sèche dans le cas d'autres produits que le lait et les produits laitiers.
7 Les teneurs maximales fixées pour les céréales brutes s'appliquent aux céréales mises sur le marché en vue de subir une première transformation. On entend par «première transformation» tout traitement physique ou thermique du grain autre que le séchage. Les opérations de nettoyage, de tri et de séchage ne sont pas considérées comme une «première transformation» dans la mesure où aucune action physique n'est exercée sur le grain proprement dit et où le grain reste totalement intact après le nettoyage et le tri. Avec les systèmes de production et de transformation intégrés, les teneurs maximales s'appliquent aux céréales non transformées, dans la mesure où elles sont destinées à la première transformation.
8 Les arachides, les autres graines oléagineuses, les fruits à coque, les fruits séchés, le riz et le maïs dont les produits prêts à être consommés ou destinés à une utilisation comme ingrédient alimentaire ne respectent pas les teneurs maximales fixées en aflatoxines peuvent être mis sur le marché à condition que ces denrées alimentaires:
1 ne soient pas destinées à la consommation humaine directe ou à une utilisation comme ingrédient alimentaire;
2 respectent les teneurs maximales fixées pour les produits qui doivent être soumis à un tri ou à un autre traitement physique avant leur consommation ou leur utilisation comme ingrédient alimentaire;
3 soient soumises à un tri ou à un autre traitement physique et que, après ce traitement, les teneurs maximales fixées pour les produits destinés à la consommation directe ou à une utilisation comme ingrédient alimentaire ne soient pas dépassées et que ce traitement ne produise pas d'autres résidus nocifs;
4 portent un étiquetage mettant clairement en évidence leur usage prévu et comportant la mention suivante: «Produit destiné à être obligatoirement soumis à un tri ou à un autre traitement physique visant à réduire le niveau de contamination par les aflatoxines avant toute consommation humaine ou toute utilisation comme ingrédient alimentaire»; cette mention doit figurer sur l'étiquette de chaque emballage, tel que sac ou boîte, ainsi que sur le document d'accompagnement d'origine; le code d'expédition/du lot de fabrication doit être apposé de façon indélébile sur chaque emballage de l'envoi, tel que sac ou boîte, et sur le document d'accompagnement d'origine.
9 Pour les arachides, les autres graines oléagineuses, les produits dérivés de graines oléagineuses et les céréales, l'étiquette de chaque emballage, tel que sac ou boîte, et le document d'accompagnement d'origine doivent indiquer clairement l'usage prévu. Le document d'accompagnement doit faire clairement référence à l'envoi en mentionnant le code d'expédition figurant sur chaque emballage de l'envoi, tel que sac ou boîte. En outre, l'activité commerciale du destinataire de l'envoi figurant sur le document d'accompagnement doit être compatible avec l'usage prévu indiqué.
En l'absence d'une indication claire précisant que les denrées alimentaires ne sont pas destinées à la consommation humaine, les teneurs maximales fixées à la partie B s'appliquent à toutes les arachides et autres graines oléagineuses, aux produits qui en sont dérivés et toutes les céréales mis sur le marché et destinés à la consommation directe ou à une utilisation comme ingrédient alimentaire.
Pour les arachides et autres graines oléagineuses destinées à être broyées, des exceptions sont possibles en ce qui concerne le respect des teneurs maximales fixées à la partie B pour les produits qui doivent être soumis à un tri ou à un autre traitement physique avant leur consommation ou leur utilisation comme ingrédient alimentaire. Dans ce cas, les envois doivent porter un étiquetage mettant clairement en évidence leur usage prévu et comportant la mention suivante: «Produit destiné à être broyé pour la fabrication d'huile végétale raffinée». Cette mention doit figurer sur chaque emballage de l'envoi, tel que sac ou boîte, et sur le(s) document(s) d'accompagnement. La destination définitive doit être une installation de broyage.
Teneur maximale (µg/kg)
aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales spécifiquement pour les nourrissons
amandes, pistaches et noyaux d'abricots
qui doivent être soumis à un tri ou à un autre traitement physique avant leur consommation ou leur utilisation comme ingrédient alimentaire
destinés à la consommation directe ou à une utilisation comme ingrédient alimentaire
arachides et autres graines oléagineuses
sauf arachides et autres graines oléagineuses destinées à être broyées pour la fabrication d'huile végétale raffinée; qui doivent être soumises à un tri ou à un autre traitement physique avant leur consommation ou leur utilisation comme ingrédient alimentaire
arachides et autres graines oléagineuses, ainsi que les produits dérivés de leur transformation
sauf huiles végétales brutes destinées à être raffinées et huiles végétales raffinées; destinés à la consommation directe ou à une utilisation comme ingrédient alimentaire
céréales et produits dérivés de céréales, y compris les produits de céréales transformés
autres; qui doivent être soumis à un tri ou à un autre traitement physique avant leur consommation ou leur utilisation comme ingrédient alimentaire
fruits à coque et produits dérivés de leur transformation
autres; destinés à la consommation directe ou à une utilisation comme ingrédient alimentaire
sauf figues séchées qui doivent être soumises à un tri ou à un autre traitement physique avant leur consommation ou leur utilisation comme ingrédient alimentaire
sauf figues séchées et produits dérivés de leur transformation, destinés à la consommation directe ou à une utilisation comme ingrédient alimentaire
qui doit être soumis à un tri ou à un autre traitement physique avant sa consommation ou son utilisation comme ingrédient alimentaire
noisettes et noix du Brésil
qui doivent être soumises à un tri ou à un autre traitement physique avant leur consommation ou leur utilisation comme ingrédient alimentaire
destinées à la consommation directe ou à une utilisation comme ingrédient alimentaire
paprika et poudre de piment, poivre, noix de muscade, gingembre, curcuma
y compris les mélanges d'épices contenant une ou plusieurs des catégories d'épices mentionnées ci-dessus; fruits séchées de paprika et de piment dérivés de Capsicum spp., entiers ou en poudre, y compris le poivre de Cayenne
lait cru, lait traité thermiquement et lait destiné à une transformation ultérieure
préparations pour nourrissons et préparations de suite, y compris aliments lactés pour nourrissons et lait de suite
Aflatoxines (somme de B1, B2, G1 et G2)
y compris les mélanges d'épices contenant une ou plusieurs des catégories d'épices mentionnées ci-dessus; fruits séchées de paprika et piment dérivés de Capsicum spp., entiers ou en poudre, y compris le poivre de Cayenne
compléments alimentaires à base de riz fermenté par la moisissure Monascus purpureus
avoine, brute
blé dur, brut
sauf blé dur, avoine et maïs
céréales destinées à la consommation humaine directe, farine de céréales, son et germes en tant que produit fini mis sur le marché pour la consommation humaine directe
sauf préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge, produits de mouture de maïs, en gruaux, semoule ou granules et de la farine et produits de mouture de maïs obtenus par soufflage ou grillage
farine et produits de mouture de maïs obtenus par soufflage ou grillage
dont la taille des particules est ≤ 500 micromètres, qui ne sont pas destinés à la consommation humaine directe
maïs brut
sauf maïs brut destiné à être transformé par mouture humide
pain, y compris les petits produits de boulangerie, pâtisseries, biscuits, collations aux céréales et céréales pour petit déjeuner
sèches, teneur en eau env. 12 %
produits de mouture de maïs, en gruaux, semoule ou granules
dont la taille des particules est > 500 micromètres, qui ne sont pas destinés à la consommation humaine directe
destinées à la meunerie; prélèvement d'un échantillon de 1 kg
graines céréalières
en cas de remise au consommateur, prélèvement de 1 kg
Fumonisines (somme de B1 et B2)
céréales pour petit déjeuner et collations à base de maïs
maïs destiné à la consommation humaine directe
sauf céréales pour petit déjeuner et collations à base de maïs et préparations à base de céréales et autres aliments à base de maïs pour nourrissons et enfants en bas âge; denrées alimentaires à base de maïs destinées à la consommation humaine directe
préparations à base de céréales et autres aliments à base de maïs pour nourrissons et enfants en bas âge
sauf café soluble; en grains ou moulu
céréales, brutes
pour utilisation dans des denrées alimentaires, certaines boissons et confiseries, rapporté à l'extrait non dilué, produit selon un procédé permettant d'obtenir 1 kg d'extrait à partir de 3 à 4 kg de bois de réglisse
non vendu directement au consommateur
jus de raisin, jus de raisin concentré reconstitué et nectar de raisin
moût de raisins et moût de raisins concentré reconstitué destinés à la consommation humaine directe
paprika et poudre de piment
fruits séchés de paprika et piment dérivés de Capsicum spp., entiers ou en poudre, y compris le poivre de Cayenne
poivre, noix de muscade, gingembre, curcuma
y compris les épices et mélanges d'épices séchés ainsi que les mélanges d'épices contenant Capsicum spp.
produits dérivés de céréales brutes
sauf aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales spécifiquement pour les nourrissons, préparations à base de céréales et autres aliments pour nourrissons et enfants en bas âge et gluten de blé; y compris les produits de céréales transformés et les céréales destinées à la consommation humaine directe
en guise d'ingrédient pour les infusions; Glycyrrhiza glabra, Glycyrrhiza inflata et autres types
sauf vins de liqueur (vins affichant un titre alcoométrique volumique minimal de 15 % vol.) et vins de fruits; y compris les vins mousseux
vins aromatisés, boissons aromatisées à base de vin et cocktails aromatisés à base de vin
aliments destinés aux nourrissons et enfants en bas âge
sauf préparations à base de céréales
boissons spiritueuses, cidre et autres boissons fermentées produites à partir de pommes ou contenant du jus de pomme
jus de fruits, jus de fruits concentrés reconstitués et nectars de fruits
jus de pomme et produits à base de morceaux de pomme, y compris la compote et la purée de pommes, destinés aux nourrissons et enfants en bas âge
étiquetés et vendus comme tels
produits à base de morceaux de pomme, y compris la compote de pommes et la purée de pommes
sauf jus de pomme et produits à base de morceaux de pomme destinés aux nourrissons et enfants en bas âge et aliments autres que les préparations à base de céréales destinés aux nourrissons et enfants en bas âge; destinés à la consommation directe
vins de fruits sans alcool
sauf maïs
céréales et farine de céréales
sauf maïs destiné à la consommation humaine directe, collations et céréales pour petit déjeuner à base de maïs, préparations à base de céréales (sauf préparations à base de maïs) et autres aliments pour nourrissons et enfants en bas âge, denrées alimentaires transformées à base de maïs destinées aux nourrissons et enfants en bas âge, produits de mouture de maïs, en gruaux, semoule ou granules ainsi que farine et produits de mouture de maïs obtenus par soufflage ou grillage; destinées à la consommation humaine directe; son et germes en tant que produit fini mis sur le marché pour la consommation directe
denrées alimentaires transformées à base de maïs destinées aux nourrissons et enfants en bas âge
maïs, collations et céréales pour petit déjeuner à base de maïs
destinés à la consommation humaine directe
pain, pâtisseries, biscuits, collations aux céréales et céréales pour petit déjeuner
sauf collations au maïs et céréales pour petit déjeuner à base de maïs; y compris les petits produits de boulangerie
sauf préparations à base de maïs
(art. 2, al. 3, let. c, 4, al. 4, 5, al. 1 et 2, et 7, al. 1)
Teneurs maximales en métaux et métalloïdes
2 Pour les préparations pour nourrissons et les préparations de suite, ainsi que pour les aliments lactés pour nourrissons et le lait de suite, les teneurs maximales se réfèrent au produit prêt à consommer (commercialisé comme tel ou après reconstitution conformément aux instructions du fabricant).
3 Les teneurs maximales s'appliquent aux produits bien lavés ou nettoyés (poussière, terre).
4 Les teneurs maximales s'appliquent aux produits pelés dans le cas des pommes de terre.
5 Les teneurs maximales s'appliquent à la marchandise égouttée dans le cas de conserves.
6 Lorsque le poisson est destiné à être consommé entier, les teneurs maximales s'appliquent au poisson entier.
7 Les teneurs maximales pour les céréales s'appliquent aux grains.
Arsenic (inorganique)
algue brune Sargassum fusiforme (Hizikia fusiformis)
jus de fruits, jus de fruits dilués, nectars de fruits et sirops de fruits
minarines
riz destiné à la production de denrées alimentaires pour les nourrissons et les enfants en bas âge
vermouth et bitter sans alcool
rapporté à la matière sèche
sans viscères
chair musculaire de poisson
chair musculaire des poissons suivants:
anchois (espèce Engraulis)
bichique (Sicyopterus lagocephalus)
thon (Thunnus species Euthynnus species, Katsuwonus pelamis)
chair musculaire du poisson suivant:
auxide (Auxis species)
sauf champignons de Paris, pleurotes en forme d'huître et shiitakes
sauf compléments alimentaires composés exclusivement ou principalement d'algues marines séchées, produits issus d'algues marines ou de mollusques bivalves séchés
compléments alimentaires composés exclusivement ou principalement d'algues marines séchées, de produits issus d'algues marines ou de mollusques bivalves séchés
crabes et crustacés de type crabe (Brachyura et Anomura)
chair musculaire des appendices
chair musculaire des appendices et de l'abdomen
foies de bovin, de mouton, de porc, de volaille et de cheval
sauf blé et riz
graines de blé, grains de riz, son de blé, germes de blé
destinés à la consommation directe
sauf graines oléagineuses destinées à produire des huiles comestibles
légumes à tiges, légumes-racines et légumes-tubercules
sauf céleri-branche, céleri-rave, panais, scorsonère et raifort
légumes-feuilles, fines herbes fraîches, choux, céleri-rave, panais, scorsonère, raifort, champignon de Paris, pleurote en forme d'huître, shiitake
sauf micro-algues destinées à des compléments alimentaires; rapporté à la matière sèche
préparations pour nourrissons et préparations de suite produites à partir d'isolats de protéines de soja seules ou mélangées à des protéines de lait de vache
préparations pour nourrissons et préparations de suite produites à partir de protéines de lait de vache ou d'hydrolysats de protéines
rognons de bovin, de mouton, de porc, de volaille et de cheval
viande de bovin, de mouton, de porc et de volaille
sauf abats
vin de fruits sans alcool
vinaigre de fermentation et acide acétique comestible
aliments diététiques en conserves destinés à des fins médicales spéciales spécifiquement pour les nourrissons
sauf boissons
boissons en boîte
y compris les jus de fruits et de légumes
préparations à base de céréales et autres aliments destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge
en conserves; y compris les aliments lactés pour nourrissons et le lait de suite
voilier de l'Indo-Pacifique (Istiophorus platypterus)
la teneur maximale s'applique à la chair musculaire des appendices
la teneur maximale s'applique à la chair musculaire des appendices et de l'abdomen
produits de la pêche et chair musculaire des poissons
abats de bovins, de mouton, de porc et de volaille
aliments destinés à des fins médicales spéciales, prévus spécifiquement pour les nourrissons
commercialisés sous forme de poudre
commercialisés sous forme de liquide
boissons destinées aux nourrissons et enfants en bas âge et étiquetées et vendues comme telles
autres; destinées à être préparées par infusion ou décoction
autres; commercialisées en tant que liquides ou destinées à être reconstituées en fonction des instructions du fabricant, y compris les jus de fruits
champignons de Paris, pleurotes en forme d'huître, shiitake
sauf canneberge, groseilles, baies de sureau et baies d'arbouses
y compris les matières grasses du lait
jus de fruits, jus de fruits concentrés reconstitués et nectars de fruits fabriqués exclusivement à partir de baies et autres petits fruits
sauf choux à feuilles, légumes-fruits, scorsonère, légumes-feuilles et fines herbes fraîches, champignons et algues
sauf fines herbes fraîches
sauf maïs doux
oreilles de Judas (Auricularia auricula-judae)
rapporté à la matière sèche; culture en plein air
commercialisées sous forme de poudre
commercialisées sous forme de liquide
viande de bovins, de mouton, de porc et de volaille
sauf vins de liqueur, cidres, poirés et vins de fruits; à partir des vendanges 2001 à 2015; y compris les vins mousseux
sauf vins de liqueur, cidres, poirés et vins de fruits; à partir des vendanges 2016 et suivantes; y compris les vins mousseux
vinaigre de fermentation
à partir des vendanges 2001 à 2015
à partir des vendanges 2016 et suivantes
(art. 2, al. 3, let. d, 4, al. 4, 5, al. 1 et 2, et 7, al. 1)
Teneurs maximales en 3-monochloro-propane-1,2-diol (3-MCPD) dans les denrées alimentaires
La teneur maximale se réfère au produit liquide contenant 40 % de matière sèche, ce qui correspond à une teneur maximale de 50 ìg/kg de la matière sèche. Cette teneur doit être adaptée proportionnellement à la teneur du produit en matière sèche.
(art. 2, al. 3, let. e, 4, al. 4, 5, al. 1 et 2, et 7, al. 1)
Teneurs maximales en dioxines et PCB dans les denrées alimentaires
2 Lorsque le poisson doit être consommé entier, les teneurs maximales s'appliquent au poisson entier.
3 Pour les denrées alimentaires pour nourrissons et enfants en bas âge, les teneurs maximales se réfèrent au produit prêt à consommer (commercialisé comme tel ou après reconstitution conformément aux instructions du fabricant).
4 Pour le foie de poisson en conserve, la teneur maximale s'applique à la totalité du contenu de la conserve destiné à être consommé.
5 Les teneurs maximales en matières grasses ne concernent pas les denrées alimentaires qui contiennent moins de 2 % de matières grasses. Pour les denrées alimentaires contenant moins de 2 % de matières grasses, la teneur maximale correspond à la teneur maximale rapportée à l'ensemble du produit d'une denrée alimentaire contenant 2 % de matière grasse, qui a été déterminée sur la base de sa teneur en matières grasses, sachant que le calcul est effectué selon la formule suivante:
- Teneur maximale exprimée par rapport à l'ensemble du produit pour les denrées alimentaires contenant moins de 2 % de matières grasses = teneur maximale exprimée par rapport à la part de matières grasses pour la denrée alimentaire en question × 0,02.
6 Les teneurs maximales sont fixées pour les paramètres suivants:
- Somme des dioxines (OMS-PCDD/F-TEQ): somme des PCDD et PCDF selon partie B, tableau 1
- Somme des dioxines et dl-PCB (OMS-PCDD/F-PCB-TEQ): somme des PCDD, PCDF et PCB de type dioxine selon partie B, tableau 1
- Somme des iPCB: somme de PCB28, PCB52, PCB101, PCB138, PCB153 et PCB180 (ICES-6)
Partie B: tableau 1
1 Dioxines [somme des polychlorodibenzo-para-dioxines (PCDD) et des polychlorodibenzofuranes (PCDF), exprimée en équivalents toxiques de l'Organisation mondiale de la santé (OMS), après application des TEF-OMS (facteurs d'équivalence toxique)] et somme des dioxines et PCB de type dioxine [somme des PCDD, PCDF et des polychlorobiphényles (PCB), exprimée en équivalents toxiques de l'OMS, après application des TEF-OMS)]. Les TEF-OMS pour une évaluation des risques courus par l'homme fondée sur les conclusions de la réunion des experts de l'Organisation mondiale de la santé (OMS) - Programme international sur la sécurité des substances chimiques (PISSC) qui s'est tenue à Genève en juin 2005 [Martin van den Berg et al., The 2005 World Health Organization Re-evaluation of Human and Mammalian Toxic Equivalency Factors for Dioxins and Dioxin-like Compounds, Toxicological Sciences 93(2), 223-241 (2006)]
Valeur TEF
Dibenzo-p-dioxines («PCDD»)
PCB «de type dioxine»: PCB non ortho + PCB mono ortho
PCB non ortho
PCB mono ortho
Dibenzofuranes («PCDF»)
Abréviations: T = tétra; Pe = penta; Hx = hexa; Hp = hepta; O = octa; CDD = chlorodibenzodioxine; CDF = chlorodibenzofurane; CB = chlorobiphényle
Partie C: tableau 2
Somme des dioxines (PCDD/F-TEQ)
chair musculaire d'aiguillat sauvage capturé et produits dérivés
3,5 pg/g
rapporté au poids frais
chair musculaire de poisson, produits de la pêche et produits dérivés
autres, rapporté au poids frais; crustacés: la teneur maximale s'applique à la chair musculaire des appendices et de l'abdomen. Crabes et crustacés de type crabe (Brachyura et Anomura): la teneur maximale s'applique à la chair musculaire des appendices
denrées alimentaires pour nourrissons et enfants en bas âge
0,1 pg/g
foies d'ovins et produits dérivés
1,25 pg/g
foies de bovins, de volailles et de porcs, et produits dérivés de leur transformation
0,3 pg/g
graisse de bovin et de mouton
2,5 pg/g
rapporté à la matière grasse
1 pg/g
1,75 pg/g
1,5 pg/g
0,75 pg/g
huiles marines telles qu'huile de corps de poisson, huile de foie de poisson et huiles d'autres organismes marins destinés à la consommation humaine
rapporté à la matière grasse; y compris matière grasse butyrique
oeufs de poule et ovoproduits
poisson d'eau douce sauvage capturé
sauf espèces de poissons diadromes capturées en eau douce, et produits dérivés, rapporté au poids frais
viande de bovins et mouton et produits à base de viande de bovins et de mouton
sauf abats; rapporté à la matière grasse
viande de volaille et produits à base de viande de volaille
Somme des dioxines et PCB de type dioxine (PCDD/F-PCB-TEQ)
6,5 pg/g
10 pg/g
0,2 pg/g
foie de poisson et produits dérivés de sa transformation
20 pg/g
sauf huiles marines (huile de corps de poisson, huile de foie de poisson et huiles d'autres organismes marins destinés à la consommation humaine); rapporté au poids frais
2 pg/g
0,5 pg/g
4 pg/g
3 pg/g
6 pg/g
5,5 pg/g
5 pg/g
Somme de PCB28, PCB52, PCB101, PCB138, PCB153 et PCB180
300 ng/g
3 ng/g
125 ng/g
(art. 2, al. 3, let. f, 4, al. 4, 5, al. 1 et 2, et 7, al. 1)
2 Pour les produits en conserves, l'analyse porte sur l'ensemble du contenu de la boîte.
3 On entend par viandes traitées thermiquement et produits à base de viande traités thermiquement des viandes et produits à base de viande ayant subi un traitement thermique susceptible d'entraîner la formation d'hydrocarbures aromatiques polycycliques (cuisson par grillade ou au barbecue exclusivement).
4 Lorsque le poisson est destiné à être consommé entier, les teneurs maximales s'appliquent au poisson entier.
5 Pour les préparations pour nourrissons et les préparations de suite, les aliments lactés pour nourrissons et le lait de suite, les préparations à base de céréales et les autres aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ainsi que les aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales spécifiquement pour les nourrissons, les teneurs maximales se réfèrent au produit disponible dans le commerce.
chair musculaire de poissons et produits de la pêche
sauf sprats, sprats en conserve, mollusques bivalves; fumés
compléments alimentaires contenant des substances végétales
sauf compléments alimentaires contenant des huiles végétales; y compris les compléments alimentaires contenant de la propolis, de la gelée royale, de la spiruline, ou leurs préparations; la teneur maximale porte sur le complément alimentaire tel qu'il est mis en vente
fumés; la teneur maximale s'applique à la chair musculaire des appendices
fumés; la teneur maximale s'applique à la chair musculaire des appendices et de l'abdomen
séchées; sauf cardamome et épice Capsicum spp. fumée
sauf fibres de cacao et produits dérivés de la fibre de cacao, destinés à une utilisation comme ingrédient alimentaire; rapporté à la matière grasse
fibres de cacao et produits dérivés de la fibre de cacao, destinés à une utilisation comme ingrédient alimentaire
destinée à la consommation humaine directe ou à une utilisation comme ingrédient alimentaire
huiles et graisses destinées à la consommation humaine directe ou à une utilisation comme ingrédient alimentaire
sauf beurre de cacao et huile de coco
HYPERLINK "http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=CONSLEG:2006R1881:20090701:FR:PDF" \l "E0084"
frais, réfrigérés ou congelés
y compris aliments lactés pour nourrissons et lait de suite
y compris sprats en conserve; fumés
viande ou produits à base de viande
traités à chaud; destinés à la vente au consommateur
Somme de benzo(a)pyrène, benz(a)anthracène, benzo(b)fluoranthène et chrysène
traités à chaud; destinés à la vente au consommateur final
(art. 2, al. 3, let. g, 4, al. 4, 5, al. 1 et 2, et 7, al. 1)
Teneurs maximales en mélamine et ses analogues structuraux dans les denrées alimentaires
préparations pour nourrissons et préparations de suite en poudre
les teneurs maximales ne s'appliquent pas aux denrées alimentaires pour lesquelles il peut être prouvé qu'une teneur en mélamine supérieure à 2,5 mg/kg résulte de l'utilisation autorisée de cyromazine en tant qu'insecticide; la teneur en mélamine ne doit pas être supérieure à celle en cyromazine
sauf préparations pour nourrissons et préparations de suite; les teneurs maximales ne s'appliquent pas aux denrées alimentaires pour lesquelles il peut être prouvé qu'une teneur en mélamine supérieure à 2,5 mg/kg résulte de l'utilisation autorisée de cyromazine en tant qu'insecticide; la teneur en mélamine ne doit pas être supérieure à celle en cyromazine
(art. 2, al. 3, let. h, 4, al. 4, 5, al. 1 et 2, et 7, al. 1)
Teneurs maximales en toxines endogènes des plantes
Teneur maximale (g/kg)
denrées alimentaires additionnées d'huiles et de graisses végétales
sauf préparations pour nourrissons et préparations de suite; les teneurs maximales se réfèrent à la teneur en acide érucique des denrées alimentaires, rapportée à leur teneur totale en acides gras dans la phase grasse
les teneurs maximales se réfèrent à la teneur en acide érucique des denrées alimentaires, calculée sur leur teneur totale en acides gras dans la phase grasse
(art. 2, al. 3, let. i, 4, al. 4, 5, al. 1 et 2, et 7, al. 1)
Teneurs maximales d'autres contaminants dans les denrées alimentaires
2 Lorsque le poisson est destiné à être consommé entier, les teneurs maximales s'appliquent au poisson entier.
3 nd = non décelable
Autres toxines microbiennes
160 µg/kg
acide okadaïque, dinophysistoxines et pectenotoxines pris ensemble, en équivalent d'acide okadaïque
Azaspiracides
en équivalent d'azaspiracide
Dinophysistoxines
voir acide okadaïque
Phycotoxines amnésiantes (ASP, amnesic shellfish poison)
voir acide domoïque
Phycotoxines paralysantes (PSP, paralytic shellfish poison)
voir phycotoxines paralysantes
méthode la plus sensible
3500 µg/kg
en équivalent de yessotoxine
Contaminants dans la production de boissons alcooliques
n'est pas applicable aux spiritueux produits avant 2003 (date de distillation)
eaux-de-vie de fruits à noyau
rapporté à l'alcool pur; total en HCN
eaux-de-vie de marc de fruits à noyau
autres; rapporté à l'alcool pur
brandy ou Weinbrand
rapporté à l'alcool pur
1200 g/hl
eau-de-vie de baies de genièvre
1350 g/hl
1000 g/hl
eau-de-vie de groseilles rouges
eau-de-vie de marc de raison ou marc
eau-de-vie de mûre
eau-de-vie de sorbe
eau-de-vie de sureau
Nitrosamines volatiles
Autres composants d'origine végétale
calculé comme base
Tétrahydrocannabinol, Delta 9-
articles de petite boulangerie, articles de biscuiterie et de biscotterie
produits avec ingrédients de chanvre; rapporté à la matière sèche
sauf boissons spiritueuses; produits avec ingrédients de chanvre
produits avec ingrédients de chanvre; rapporté à la préparation telle que consommée
produits avec ingrédients de chanvre; rapporté à l'alcool pur
autres; produits avec ingrédients de chanvre; rapporté à la matière sèche
plantes et fruits à infusion
produits avec ingrédients de chanvre; rapporté à la préparation telle que consommée, 15 g de plantes par kg d'eau, verser de l'eau bouillante et maintenir pendant 30 minutes à plus de 85 °C
(art. 3, 4, al. 4, 5, al. 1 et 2, et 7, al. 1)
Teneurs maximales en radionucléides après un accident nucléaire ou dans toute autre situation d'urgence radiologique
1 Les teneurs maximales sont fixées, sauf indication contraire dans la liste, pour la portion comestible de la denrée alimentaire bien lavée ou nettoyée (poussière, terre).
2 Le niveau applicable aux produits concentrés ou séchés est calculé sur la base du produit reconstitué prêt à consommer.
3 Les concentrations maximales sont applicables aux groupes de nucléides respectifs. À l'intérieur d'un groupe, elles sont applicables à la somme des activités mesurées.
4 Les produits laitiers sont le lait et la crème, ainsi que le lait et la crème partiellement déshydratés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, à l'exception des produits contenant de la lécithine de soja ou des émulsifiants dans des proportions supérieures à 3 % en poids de la matière sèche.
5 Les denrées alimentaires liquides sont les boissons, les boissons alcoolisées et le vinaigre, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants.
6 Par «denrées alimentaires de moindre importance», on entend les denrées alimentaires de moindre importance alimentaire qui n'interviennent que très faiblement dans le régime alimentaire de la population. Les denrées alimentaires présentées au tableau 1 en font partie.
Denrées alimentaires de moindre importance
Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre
Huiles essent ielles (déterpénées ou non), y compris celles dites «concrètes» ou «absolues»; résinoïdes; oléorésines d'extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles
Légumes, fruits, noix, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (imbibés et égouttés, glacés ou cristallisés)
Levures vivantes ou mortes; autres micro-organismes monocellulaires morts; poudres à lever préparées
Cônes de houblon, frais ou secs, mêmes broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline
Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés
Câpres à l'état frais ou réfrigérées
Câpres conservées provisoirement, mais non comestibles en l'état
Succédanés de caviar
Aulx à l'état frais ou réfrigérés
Farines, semoules et poudre de sagou ou de racines ou tubercules de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, sagoutier
Noix de muscade, macis, amomes et cardamomes
Provitamines et vitamines, naturelles ou de synthèse, y compris les concentrés naturels, ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en solutions quelconques
Poivre du genre «Piper»; piments du genre «Capsicum» ou du genre «Pimenta», séchés ou broyés ou pulvérisés
Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés
Écorces d'agrumes ou de melons, y compris de pastèques, fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, ou bien séchées
Fécule de manioc (cassave)
Truffes à l'état frais ou réfrigérées
Truffes séchées, même coupées en morceaux ou en tranches, ou bien broyées ou pulvérisées, mais non autrement préparées
Truffes, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique
Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier
Radionucléide ou groupe de nucléides
Teneur maximale Bq/kg
Autres radionucléides d'une demi-vie supérieure à 10 jours, à l'exception du C-14, du tritium et du K-40
notamment Cs-134 et Cs-137
autres; notamment Cs-134 et Cs-137
notamment I-131
autres; notamment I-131
Isotopes de plutonium et éléments transplutoniens
à émission alpha, notamment Pu-239 et Am-241
autres; à émission alpha, notamment Pu-239 et Am-241
Isotopes de strontium
notamment Sr-90
autres; notamment Sr-90
RO 2017 1303