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Timestamp: 2016-10-24 03:44:05+00:00
Document Index: 146616991

Matched Legal Cases: ['art. 274', 'ATF ', 'art. 274', 'art. 44', 'art. 48', 'ATF ', 'art. 53', 'art. 303', 'art. 274', 'art. 301', 'art. 301', 'ATF ', 'art. 310', 'art. 303', 'ATF ', 'art. 49', 'art. 15', 'ATF ', 'art. 63', 'art. 64', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 55', 'art. 274', 'art. 274', 'art. 274', 'art. 274', 'art. 156', 'art. 274', 'art. 274', 'art. 274', 'art. 4', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 274', 'art. 63', 'art. 274', 'art. 303', 'art. 156']

5C.146/2003 (23.09.2003)
J.X.________, recourante, repr�sent�e par Me Nicolas Mattenberger, avocat, case postale 33, 1800 Vevey 2,
octroi � un membre de la famille d'un droit aux relations personnelles avec les enfants (art. 274a CC),
recours en r�forme contre l'arr�t de la Chambre des tutelles du Tribunal cantonal vaudois du 26 mai 2003.
A.a J.X.________ est la m�re de deux enfants pr�nomm�s A.________ et B.________, n�s respectivement le 13 mai 1995 et le 8 mars 1997. Le p�re de ces enfants est d�c�d� le 30 novembre 1999.
Durant plusieurs ann�es, la famille X.________ a connu d'importantes difficult�s qui ont conduit la Justice de paix du cercle de Corsier � prendre des mesures de protection en faveur des enfants. Afin de soustraire ceux-ci � un climat familial particuli�rement perturbant, la justice de paix a d�cid� d'en confier la garde au Service de protection de la jeunesse (ci-apr�s: SPJ). Cette mesure, d'abord ordonn�e par voie de mesures provisionnelles, a �t� confirm�e par d�cision de la justice de paix du 2 f�vrier 2000. Les mineurs sont depuis lors plac�s dans un �tablissement appropri�.
J.X.________ et d'autres membres de la famille ont pu, dans un premier temps, rendre visite aux jeunes gar�ons, selon des modalit�s bien d�finies. Lors de ces visites, les enfants ont rencontr� � plusieurs reprises la belle-soeur de leur m�re, J.Y.________. Celle-ci, comme tous les autres membres de la famille Y.________, fait partie de la communaut� des t�moins de J�hovah. Craignant l'influence que cette famille, en particulier sa belle-soeur, pouvait avoir sur ses enfants, J.X.________ a demand� � la justice de paix de ne plus autoriser les membres de la famille Y.________ � rencontrer ses fils; elle ne s'est toutefois pas oppos�e � ce que d'autres membres de sa belle-famille continuent, comme � l'accoutum�e, de leur rendre visite.
Dans sa s�ance du 5 janvier 2000, la justice de paix a partiellement admis la requ�te de J.X.________ tendant � supprimer le droit de visite de J.Y.________.
A.b Quelques jours apr�s la notification de cette d�cision, la fille a�n�e de celle-ci, M.Y.________, �g�e de dix-huit ans, a commenc� de rendre visite � A. et B.X.________. Redoutant que sa ni�ce ne fasse du pros�lytisme, J.X.________ a requis de la justice de paix, le 24 novembre 2000, qu'elle ordonne au SPJ d'interdire � M.Y.________ de rencontrer ses cousins.
Par d�cision du 6 d�cembre 2000, la justice de paix a rejet� la requ�te, consid�rant qu'il �tait essentiel que les mineurs concern�s entretiennent des relations aussi larges que possibles avec leur famille, particuli�rement avec celle de feu leur p�re. Elle a �galement soulign� que les membres de l'�quipe �ducative en charge des enfants �taient favorables � une diversification des personnes autoris�es � rencontrer ceux-ci.
La Chambre des tutelles du Tribunal cantonal du canton de Vaud a, par arr�t du 10 juillet 2001, rejet� le recours d�pos� par J.X.________ contre cette d�cision, qu'elle a d�s lors confirm�e. Se fondant sur les d�terminations du SPJ et du directeur du home dans lequel les enfants �taient plac�s, cette autorit� a retenu que les visites de M.Y.________ n'�taient en rien n�fastes � l'�quilibre de A. et B.X.________, qui semblaient au contraire appr�cier les rencontres avec leur cousine. La Chambre des tutelles a encore pr�cis� que, selon le SPJ et le directeur du home pr�cit�, M.Y.________ ne faisait aucune propagande en faveur de ses convictions spirituelles et qu'il convenait qu'elle s'en t�nt � cette attitude.
A.c Par d�cision du 3 octobre 2001, la justice de paix a notamment dit qu'� l'avenir, seuls les grands-parents maternels et la grand-m�re paternelle des enfants seraient autoris�s � exercer un droit de visite envers eux, aux conditions fix�es par le SPJ. A l'appui de sa d�cision, cette autorit� a relev� que le droit de visite "exerc� plus ou moins officiellement par les membres de la famille Y.________" provoquait des tensions tr�s importantes entre ceux-ci et la parent� de J.X.________, de sorte qu'il �tait dans l'int�r�t g�n�ral, partant, dans celui des enfants, de le supprimer.
Le SPJ a recouru contre cette d�cision. Par arr�t du 14 f�vrier 2002, la Chambre des tutelles l'a annul�e et a renvoy� la cause � la justice de paix pour qu'elle statue � nouveau, au motif que M.Y.________ n'avait pas �t� entendue; or, au vu de la d�cision du 6 d�cembre 2000, refusant de lui interdire de rendre visite � ses cousins, l'int�ress�e �tait au b�n�fice d'un droit � entretenir des relations personnelles avec ceux-ci.
A.d Par convention du 30 mai 2002, le SPJ et J.X.________, dont le droit de visite avait �t� provisoirement supprim� depuis f�vrier 2001, se sont entendus pour que celle-ci puisse � nouveau rencontrer ses enfants, � raison d'une fois par mois, dans les locaux de l'association Point Rencontre. Cette convention, ratifi�e par la justice de paix le 5 juin 2002, n'a pas fait l'objet d'un recours � cet �gard.
Par d�cision du 4 septembre 2002, la justice de paix a notamment autoris� M.Y.________ � entretenir des relations personnelles avec ses cousins et invit� le SPJ � confirmer, pour autant que de besoin, les modalit�s de ce droit de visite. Selon cette autorit�, il n'y avait pas lieu de craindre que l'int�ress�e tent�t d'influencer les enfants sur le plan spirituel. De plus, M.Y.________ prenait sur son temps libre pour rendre visite aux mineurs et ces contacts �taient importants pour eux, compte tenu de leur placement. La justice de paix a ainsi estim� que les visites de leur cousine contribuaient au d�veloppement harmonieux des enfants et qu'elles n'entravaient pas la reprise des contacts de ceux-ci avec leur m�re.
La Chambre des tutelles a, par arr�t du 26 mai 2003, rejet� le recours form� par J.X.________ et confirm� la d�cision de premi�re instance.
J.X.________ exerce un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t du 26 mai 2003, concluant � ce que le droit de M.Y.________ d'entretenir des relations personnelles avec les enfants A. et B.X.________ soit supprim�.
Le Tribunal f�d�ral examine d'office et avec une pleine cognition la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 129 I 173 consid. 1 p. 174; 128 II 13 consid. 1a p. 16 et les arr�ts cit�s).
1.1 La d�cision entreprise a pour objet la r�glementation des relations personnelles de l'enfant avec des tiers, au sens de l'art. 274a CC; elle est d�s lors susceptible d'un recours en r�forme (art. 44 let. d OJ). Interjet� en temps utile contre une d�cision finale rendue par le tribunal supr�me du canton, le pr�sent recours est �galement recevable au regard des art. 48 al. 1 et 54 al. 1 OJ.
1.2 La jurisprudence pose comme condition subjective de recevabilit� l'existence d'un int�r�t au recours: le recourant doit avoir �t� mat�riellement l�s� par la d�cision attaqu�e, c'est-�-dire atteint dans ses droits et non seulement dans ses int�r�ts de fait (ATF 126 III 198 consid. 2b p. 201; 120 II 5 consid. 2a p. 7/8; Poudret, in Commentaire de la loi f�d�rale d'organisation judiciaire, n. 5.1 ad art. 53 OJ; Messmer/Imboden, Die Eidgen�ssischen Rechtsmittel in Zivilsachen, ch. 43 p. 63 s. et les r�f�rences). Pour admettre l'int�r�t � recourir, il suffit que le recourant fasse valoir qu'il est atteint dans sa situation juridique, c'est-�-dire dans ses droits. Si tel est effectivement le cas, le recours doit �tre examin� au fond.
En l'esp�ce, la recourante pr�tend que son droit de disposer de l'�ducation religieuse de ses enfants, selon l'art. 303 al. 1 CC, serait viol� par le droit accord� � l'intim�e d'entretenir des relations personnelles avec ceux-ci (art. 274a al. 1 CC).
En tant que m�re des mineurs concern�s, la recourante est d�tentrice de l'autorit� parentale; la garde de ses fils lui a toutefois �t� retir�e. L'autorit� parentale comprend notamment la comp�tence de d�terminer les soins � donner � l'enfant, de diriger son �ducation en vue de son bien et de prendre les d�cisions n�cessaires, sous r�serve de sa propre capacit� (art. 301 al. 1 CC), de m�me que de d�cider de son lieu de r�sidence (art. 301 al. 3 CC). D�coulant de l'autorit� parentale, le droit de garde permet de choisir le lieu de r�sidence et le mode d'encadrement de l'enfant (cf. ATF 128 III 9 consid. 4a p. 9/10 et les r�f�rences). Avec le retrait de la garde (art. 310 CC), la recourante a perdu les droits et obligations qui y sont li�s, mais pas l'autorit� parentale et ses autres composantes, � savoir, en particulier, la comp�tence en mati�re d'�ducation religieuse de ses enfants (art. 303 al. 1 CC; ATF 79 II 344).
Aux termes de ce dernier article, les p�re et m�re disposent de l'�ducation religieuse de l'enfant. Alors que cette pr�rogative �tait autrefois express�ment pr�vue au niveau constitutionnel (art. 49 al. 3 aCst.), aucune r�gle sp�ciale correspondante ne figure dans la Constitution f�d�rale actuellement en vigueur. Cependant, la facult� des parents de d�cider de l'�ducation religieuse de leurs enfants est une composante de leur propre libert� de conscience et de croyance, garantie par l'art. 15 al. 1 Cst. (ATF 119 Ia 178 consid. 2b p. 181 s. et les auteurs cit�s). Cette libert� individuelle - qui, en cas de retrait de l'autorit� parentale, dont elle d�coule, est transf�r�e au tuteur - n'est pas affect�e par la suppression de la garde. A cet �gard, il importe peu qu'ensuite de la perte du pouvoir �ducatif, cons�cutive au retrait du droit de garde, l'influence r�elle sur le d�veloppement spirituel de l'enfant devienne vraisemblablement tr�s limit�e au fur et � mesure que celui-ci grandit.
Dans ces conditions, on ne peut d�nier � la recourante un int�r�t juridiquement prot�g� � interjeter un recours en r�forme. Il y a donc lieu d'entrer en mati�re.
2.1 Saisi d'un recours en r�forme, le Tribunal f�d�ral fonde son arr�t sur les faits tels qu'ils ont �t� constat�s par l'autorit� cantonale, � moins que des dispositions f�d�rales en mati�re de preuve n'aient �t� viol�es, que des constatations ne reposent manifestement sur une inadvertance (art. 63 al. 2 OJ) ou qu'il n'y ait lieu de compl�ter les constatations de l'autorit� cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte de faits pertinents r�guli�rement all�gu�s et prouv�s (art. 64 al. 2 OJ; ATF 127 III 248 consid. 2c p. 252 et l'arr�t cit�). En dehors de ces exceptions, les griefs dirig�s contre les constatations de fait - ou l'appr�ciation des preuves � laquelle s'est livr�e l'autorit� cantonale (ATF 127 III 543 consid. 2c p. 547) - et les faits nouveaux sont irrecevables (art. 55 al. 1 let. c OJ).
2.2 D�s lors que la recourante n'invoque aucun des motifs �num�r�s ci-dessus susceptibles de permettre au Tribunal f�d�ral de s'�carter de l'�tat de fait retenu par les premiers juges, la cour de c�ans fondera son arr�t sur les constatations figurant dans la d�cision entreprise. Ainsi, il ne sera notamment pas tenu compte des faits nouveaux ou en contradiction avec les constatations de l'autorit� cantonale all�gu�s par la recourante, � savoir qu'elle rencontrerait ses enfants deux fois par mois, que son fr�re et le fils de celui-ci leur rendraient �galement visite et que ses efforts pour recr�er des liens avec ses deux gar�ons - qui font l'objet, comme elle, d'un suivi psychologique - seraient an�antis par les visites de l'intim�e. Sont �galement irrecevables les all�gations selon lesquelles l'autorit� tut�laire aurait constat�, en 2001, qu'on ne parvenait pas � tenir les enfants � l'�cart du conflit existant entre leur cousine et leur m�re, que, d�s lors, ceux-ci risqueraient de se trouver dans un conflit de loyaut� et, enfin, qu'il r�sulterait du m�moire de l'intim�e adress� � la Chambre des tutelles que les tensions seraient toujours extr�mement lourdes entre les int�ress�es. Pour les m�mes motifs, les dires de la recourante concernant la pratique des t�moins de J�hovah et ses affirmations relatives au processus de r�tablissement d'un lien affectif avec ses enfants ne peuvent pas non plus �tre prises en consid�ration.
La recourante se plaint d'une violation de l'art. 274a CC. Elle soutient, d'une part, que les circonstances exceptionnelles exig�es par cette disposition ne sont pas r�alis�es et, d'autre part, que les visites de l'intim�e ne sont pas dans l'int�r�t des enfants.
3.1 Selon l'art. 274a CC, dans des circonstances exceptionnelles, le droit d'entretenir des relations personnelles peut aussi �tre accord� � des tiers, en particulier � des membres de la parent�, � condition que ce soit dans l'int�r�t de l'enfant (al. 1). Les limites du droit aux relations personnelles des p�re et m�re sont applicables par analogie (al. 2).
La doctrine consid�re notamment que la mort d'un parent constitue une circonstance exceptionnelle et justifie un droit de visite de membres de la famille du parent d�c�d�, afin de maintenir les relations entre l'enfant et la parent� du d�funt (Hegnauer, Commentaire bernois, n. 19 ad art. 274a CC; Schwenzer, Commentaire b�lois, 2e �d., n. 5 ad art. 274a CC; Sp�hler/Frei-Maurer, Commentaire bernois, n. 314 ad art. 156 CC; implicitement: Meier/Stettler, Droit civil VI/2, n. 246). Selon Meier/Stettler (op. cit., loc. cit.), l'art. 274a CC vise notamment le droit que pourraient revendiquer les grands-parents. Le fait que la m�re du parent d�c�d� soit au b�n�fice d'un droit de visite n'exclut pas qu'une autre personne de la m�me famille, par exemple le grand-p�re ou un autre parent du d�funt, puisse obtenir un droit de visite.
Seul l'int�r�t de l'enfant est d�terminant, et non celui de la personne avec laquelle celui-ci peut ou doit entretenir des relations personnelles (Hegnauer, op. cit., n. 15 ad art. 274a CC; Schwenzer, op. cit., n. 2 ad art. 274a CC).
Lorsqu'il fixe le droit de visite, le juge d�cide selon son appr�ciation (art. 4 CC; ATF 120 II 229 consid. 4a p. 235). Le Tribunal f�d�ral jouit en principe d'un libre pouvoir d'examen � cet �gard; il s'impose toutefois une certaine retenue et n'intervient que lorsque l'autorit� cantonale a exerc� son pouvoir de fa�on erron�e, c'est-�-dire lorsqu'elle s'est �cart�e sans raison des principes consacr�s par la doctrine et par la jurisprudence, lorsqu'elle a tenu compte d'�l�ments qui n'auraient d� jouer aucun r�le ou lorsqu'au contraire, elle a omis de prendre en consid�ration des circonstances pertinentes. Il y a en outre lieu de r�former et de corriger les d�cisions dans lesquelles l'appr�ciation des premiers juges est manifestement inad�quate ou injustement choquante dans son r�sultat (ATF 127 III 351 consid. 4a p. 354 et les arr�ts cit�s).
3.2 En l'esp�ce, il ne fait pas de doute que l'on est en pr�sence de circonstances exceptionnelles, au sens de l'art. 274a CC, d�s lors que les deux enfants concern�s ne sont pas seulement orphelins de p�re mais ont de surcro�t �t� plac�s dans un home, le droit de garde ayant �t� retir� � leur m�re. Il r�sulte en outre des constatations de fait de l'arr�t entrepris, qui lient le Tribunal f�d�ral en instance de r�forme (art. 63 al. 2 OJ), que celle-ci ne peut les voir qu'une fois par mois, dans les locaux de l'association Point Rencontre.
En ce qui concerne l'int�r�t des enfants, l'arr�t d�f�r� rel�ve que le SPJ s'est toujours d�clar� favorable au maintien des visites de l'intim�e � ses cousins, jug�es profitables � ceux-ci. Selon ce service, ces rencontres, qui ont lieu toutes les trois semaines environ, le mercredi apr�s-midi, se d�roulent de mani�re satisfaisante et constituent, dans la vie des mineurs, un �l�ment b�n�fique, de surcro�t favorable � leur d�veloppement. L'autorit� cantonale retient en outre que l'intim�e ne se livre pas � du pros�lytisme en faveur de la communaut� dont elle fait partie, mais qu'elle aide les deux gar�ons � faire leurs devoirs et joue avec eux. Au vu de l'ensemble de ces circonstances, la Chambre des tutelles ne saurait se voir reprocher d'avoir exc�d� ou abus� de son pouvoir d'appr�ciation. L'art. 274a CC n'appara�t donc pas viol�.
Dans un second grief, la recourante pr�tend que l'arr�t entrepris viole l'art. 303 al. 1 CC, selon lequel les p�re et m�re disposent de l'�ducation religieuse de l'enfant. A l'appui de ce moyen, elle soutient que l'intim�e, qui est membre des t�moins de J�hovah, serait susceptible d'inculquer � ses enfants des valeurs spirituelles qu'elle-m�me ne partage pas et auxquelles elle est m�me farouchement oppos�e.
L'autorit� cantonale a retenu en fait que l'intim�e ne se livrait pas, lors de ses visites aux enfants, � de la propagande en faveur des t�moins de J�hovah, comme il ressortait d�j� de son arr�t du 10 juillet 2001. Ce comportement avait �t� rapport� de mani�re constante par l'ensemble des intervenants depuis le d�but des visites de l'intim�e � ses cousins, le SPJ ayant pr�cis� qu'elle se bornait � les aider dans leur travail scolaire et � jouer avec eux. La Chambre des tutelles a d�s lors estim� que les critiques formul�es par la recourante selon lesquelles, en particulier, il y avait lieu de craindre que l'intim�e ne se livr�t � du pros�lytisme envers ses cousins, n'�taient pas fond�es.
Par son argumentation, la recourante s'en prend aux constatations de fait de l'arr�t entrepris, de sorte que sa critique est irrecevable (cf. supra, consid. 2).
Au vu de ce qui pr�c�de, le recours se r�v�le mal fond� et doit �tre rejet�, dans la mesure o� il est recevable. Les frais judiciaires seront support�s par la recourante, qui succombe (art. 156 al. 1 OJ). Il n'y a pas lieu d'allouer des d�pens, une r�ponse n'ayant pas �t� requise.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux parties et � la Chambre des tutelles du Tribunal cantonal vaudois.