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Timestamp: 2016-10-25 20:56:55+00:00
Document Index: 38531424

Matched Legal Cases: ['art. 9', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 47', 'art. 47', 'art. 408', 'ATF ', 'art. 49', 'ATF ', 'art. 43', 'art. 190', 'art. 49', 'art. 180', 'art. 91', 'art. 109', 'art. 42', 'art. 43', 'art. 64', 'art. 65']

recours contre le jugement de la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 9 novembre 2012.
Par jugement du 27 juin 2012, le Tribunal correctionnel de la Broye et du Nord vaudois a condamn� A.X.________ � 3 ans de privation de libert�, dont 2 avec sursis pendant 2 ans, pour viol, menaces qualifi�es, conduite en �tat d'�bri�t� qualifi�e et opposition aux mesures visant � d�terminer l'incapacit� de conduire. B.X.________ a obtenu la r�serve de ses conclusions civiles.
La Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal vaudois a d�bout� le condamn�, par jugement du 9 novembre 2012. Cette d�cision repose, en r�sum�, sur les faits suivants.
B.a Lors de vacances au Portugal, B.X.________ a annonc� � A.X.________ vouloir mettre un terme � leur relation � la suite de mensonges de ce dernier. Il l'a alors menac�e, pour la premi�re fois le 18 ao�t 2009, d'enlever leur fille C.X.________ (5 mois). D�s leur retour en Suisse, il a impos� � B.X.________, qui avait exprim� son refus, l'acte sexuel par la force ainsi que des allusions � ses menaces d'enl�vement, les 23, 24 et 25 ao�t 2009. N'arrivant plus � lutter et ne pouvant plus lui dire qu'elle ne voulait plus avoir de rapports avec lui, B.X.________ a �t�, depuis lors, contrainte de subir quotidiennement de tels rapports sexuels en restant sur le dos sans bouger jusqu'au d�but du mois de novembre. A.X.________ n'a cess� ses agissements que lorsqu'elle lui a dit qu'elle ne les supportait plus et qu'elle voulait le d�noncer � la police.
Apr�s leur s�paration et jusqu'en avril 2010, A.X.________ a encore envoy� depuis son t�l�phone portable de nombreux messages � B.X.________ dans lesquels il mena�ait d'enlever leur fille et de la vendre. Il a menac� de tuer son ex-compagne et sa famille s'ils l'emp�chaient de prendre l'enfant.
B.b Le 3 octobre 2010, A.X.________ a circul� au volant de son automobile alors qu'il �tait sous l'influence de l'alcool (1,25o/oo; taux mesur� dans l'haleine le plus favorable). Il a refus� de se soumettre � une prise de sang.
A.X.________ recourt contre ce jugement, concluant � sa r�forme, une peine privative de libert� compatible avec un sursis total pendant deux ans �tant prononc�e. Subsidiairement, il en demande l'annulation et le renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente. Il requiert l'assistance judiciaire.
Le recourant ne discute pas la qualification des infractions retenues, mais uniquement la quotit� de la sanction qu'il estime trop s�v�re et qui aurait �t� fix�e sur la base de consid�rations sans pertinence et en ignorant des facteurs favorables. Il invoque aussi l'arbitraire (art. 9 Cst.).
Par ailleurs, dans le recours en mati�re p�nale, les constatations de fait de la d�cision entreprise lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF), sous les r�serves d�coulant des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, soit pour l'essentiel de l'arbitraire (art. 9 Cst.). Cela suppose que la d�cision soit insoutenable dans son r�sultat (ATF 138 III 378 consid. 6.1 p. 379). La recevabilit� de tels griefs suppose l'articulation de critiques circonstanci�es (ATF 136 II 101 consid. 3, p. 105), claires et pr�cises, r�pondant aux exigences de motivation accrues d�duites de l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287).
2.1 Le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir retenu que � la d�claration du pr�venu selon laquelle [...], si une femme vit dans une maison avec un homme, c'est normal qu'il y ait des relations sexuelles d�montre que celui-ci consid�re avoir un droit sur son ex-concubine d'entretenir des relations sexuelles avec elle, ind�pendamment de sa volont� � (arr�t entrepris, consid. 4.4.2 p. 18). Ses propos auraient �t� sortis de leur contexte. Il entendait que les relations sexuelles sont la norme dans un couple.
Quel que soit le sens voulu par le recourant de ces propos, il n'en demeure pas moins qu'imposer des relations sexuelles quotidiennes non consenties � une femme qui avait exprim� le v?u de mettre fin � leur relation et son refus de ces rapports, manifeste la pr�tention du recourant � la soumission sexuelle de son ex-compagne. En tant qu'il porte sur l'�tablissement des faits, ce grief n'est, d�s lors, pas de nature � conduire � une modification du jugement querell�. Pour le surplus, le caract�re r�pr�hensible de l'acte, les motivations et les buts de l'auteur constituent des �l�ments pertinents pour la fixation de la peine (art. 47 al. 2 CP).
2.2 Le recourant fait grief � la cour cantonale d'avoir admis que la peine fix�e en premi�re instance l'avait �t� sur la base de consid�rations �trang�res � l'art. 47 CP en tant qu'il mentionnait � ses faibles comp�tences intellectuelles, compte tenu de son niveau scolaire et de l'absence d'un titre de formation professionnelle � mais de n'avoir pas r�duit la quotit� de la sanction en cons�quence.
L'autorit� de premi�re instance avait jug� que ces �l�ments personnels ne justifiaient pas l'attitude (jug�e d�testable) du recourant (jugement de premi�re instance, consid. 3 p. 22). En d'autres termes, elle a refus� de les appr�cier � d�charge. En appel, le recourant a invoqu� le caract�re subjectif de ces consid�rations. La cour cantonale lui a conc�d� que le jugement de premi�re instance pr�sentait des faiblesses r�dactionnelles. Rendant un nouveau jugement (art. 408 CPP), elle n'a pas fait sienne ces consid�rations, jug�es � maladroites � (jugement sur appel, consid. 4.4.1 p. 17, 4.4.2 p. 18 et 6.4 p. 25 s.). Devant la cour de c�ans, le recourant ne reproche pas � la cour cantonale d'avoir ignor� ses comp�tences intellectuelles, son niveau scolaire et son absence d'un titre de formation professionnelle. On ne per�oit, d�s lors, pas concr�tement quelle conclusion favorable il reproche � la cour cantonale de ne pas avoir tir�e de l'admission de son grief relatif � la motivation du jugement de premi�re instance.
2.3 Selon le recourant, la cour cantonale aurait, � tort, retenu � sa charge, qu'il � semble tirer une certaine fiert� de ses agissements [...] Ne prenant absolument pas en consid�ration la volont� de B.X.________, il a port� atteinte � son int�grit� sexuelle. Ceci ne suffisant pas, il a encore continu� � prof�rer des menaces apr�s la s�paration du couple �. Ces consid�rations seraient empreintes de subjectivit� et ne ressortiraient pas du dossier. Le recourant conteste, en particulier, toute fiert�. En retenant qu'il n'avait pas pris en compte la volont� de B.X.________ et port� atteinte � son int�grit� sexuelle comme circonstance aggravante, la cour cantonale aurait, de surcro�t, ind�ment appr�ci�, � charge, cet �l�ment � deux stades successifs (qualification des viols et fixation de la peine).
Le recourant, qui n'invoque pas express�ment l'arbitraire dans ce contexte, n'explique pas pr�cis�ment s'il s'en prend aux constatations de fait ou � l'application du droit. La recevabilit� du grief est douteuse, sur le premier point tout au moins. Quoi qu'il en soit, le comportement de l'auteur apr�s les actes, notamment l'absence de remords, constitue un facteur pertinent de fixation de la peine en tant qu'il renseigne sur la personnalit� de l'auteur (ATF 113 IV 56 consid. 4c p. 57; arr�t 6B_20/2012, du 29 mai 2012, consid. 2.3). En l'esp�ce, au moment d'arr�ter la dur�e de la privation de libert�, l'autorit� de premi�re instance a retenu que le recourant � �tait parfaitement conscient de ce qu'il faisait puisque, comme on l'a vu, il s'est gauss� de sa victime en lui rappelant ce qu'il lui avait fait subir pendant de nombreux mois. Il semble donc qu'il tire une certaine fiert� de ses vils agissements � (jugement de premi�re instance, consid. 3 p. 22). Ce jugement se r�f�re, sur ce point, � un SMS adress� par le recourant � son ex-compagne, le 4 f�vrier 2010, dans lequel il �crivait, notamment: � Fais attention parce que si je te croise seule je vais me soulager sur toi, tu te souviens de ce qui s'est pass� d'ao�t � novembre? Cela me faisait plaisir quand tu te d�battais et je gagnais toujours. Je dois encore remercier C.X.________ pour �tre � c�t� en train de dormir, ce qui t'emp�chait de r�agir � (jugement de premi�re instance, consid. 2c p. 20). Ces �l�ments, dont la constatation est d�nu�e de tout arbitraire, sont pertinents pour la fixation de la peine. Par ailleurs, nonobstant la formulation synth�tique adopt�e par la cour cantonale, on comprend - de l'adverbe � absolument � en particulier -, qu'elle a mis en exergue l'absence totale de prise en consid�ration de la volont� de la victime. Elle a ainsi soulign� ce que la r�p�tition (quotidienne) des viols dans la dur�e pouvait r�v�ler du m�pris du recourant pour l'int�grit� sexuelle de la victime. Dans la suite, la cour cantonale a, implicitement, mentionn� la pluralit� d'infractions diff�rentes, en se r�f�rant aux menaces qualifi�es. Ces circonstances renseignent sur l'intensit� particuli�re de la volont� d�lictuelle du recourant et mettent, en outre, en �vidence le concours (art. 49 CP) de crimes identiques, r�it�r�s (des viols), et d'infractions diff�rentes (les menaces qualifi�es et les infractions � la LCR). Tous ces facteurs sont pertinents au stade de la fixation de la peine et ne proc�dent pas de la prise en compte � un double titre d'un m�me �l�ment aggravant.
2.4 Le recourant objecte �galement que la cour cantonale n'aurait pris en compte ni les liens qu'il entretient avec sa fille, ni la relation amoureuse nou�e depuis plusieurs ann�es avec une nouvelle compagne, sans que des faits similaires lui soient reproch�s.
Le recourant n'invoque pas express�ment l'interdiction de l'arbitraire � ce propos. Il s'�carte, sur ces deux points, de mani�re inadmissible de l'�tat de fait de la d�cision entreprise. Le grief est irrecevable sous cet angle. Au demeurant, aucune infraction n'a �t� reproch�e au recourant � l'encontre de sa fille et les faits de la cause r�sultent de la s�paration du couple provoqu�e par le comportement du recourant. Ce dernier ne peut, d�s lors, rien d�duire en sa faveur ni de son comportement - normal - de p�re envers son enfant ni du d�roulement d'une nouvelle relation qu'il affirme paisible. En soi, un comportement qui constitue la norme sociale (� l'instar de l'absence d'ant�c�dents que le recourant invoque par ailleurs) ne peut, sous r�serve de circonstances non r�alis�es en l'esp�ce, que constituer un facteur neutre au stade de la fixation de la peine (� propos de l'absence d'ant�c�dents v.: ATF 136 IV 1).
2.5 Le recourant invoque encore l'effet de la peine sur son avenir. Il rel�ve que l'ex�cution de la sanction interromprait ses relations avec sa fille et aurait un effet n�faste sur son avenir professionnel, alors que sa situation financi�re est difficile.
Il argue, de la sorte, de l'effet qu'a toute peine privative de libert� ferme d'une certaine dur�e sur la situation d'un p�re. Sous l'angle de la sensibilit� � la peine, sa paternit� ne permettrait ainsi que des corrections marginales de la quotit� de la sanction (arr�ts du Tribunal f�d�ral 6B_395/2009 consid. 6.4.1 du 20 octobre 2009 et 6B_14/2007 consid. 6.4 du 17 avril 2007). De surcro�t, la peine prononc�e est � la limite sup�rieure de l'octroi du sursis partiel (art. 43 al. 1 CP). Il s'ensuit que les �l�ments invoqu�s ne justifieraient, de toute mani�re, pas une r�duction de la quotit� de la sanction susceptible d'en att�nuer de mani�re sensible les effets sur l'entourage du recourant et sa situation �conomique (sur la question du sursis, v.: infra consid. 2.7).
2.6 Pour le surplus, dans la mesure o� le recourant pr�tend avoir, au moment des faits, �t� dans un �tat de tristesse et de souffrance d� � la s�paration, il s'�carte de mani�re inadmissible de l'�tat de fait �tabli souverainement par les autorit�s cantonales. Le grief est irrecevable.
2.7 La cour cantonale n'a ainsi m�connu aucun �l�ment favorable au recourant ni pris en consid�ration, � tort, des circonstances � charge. On peut se limiter � constater que la peine inflig�e (3 ans de privation de libert�), demeure dans les premiers �chelons du cadre l�gal (1 � 15 ans de privation de libert� (art. 190 en corr�lation avec l'art. 49 al. 1 CP). Eu �gard � la culpabilit� du recourant, jug�e lourde (jugement entrepris, consid. 6.4 p. 25), � la gravit� des infractions, leur r�p�tition, le concours avec des menaces (art. 180 CP) et d'autres infractions � la LCR d'une certaine gravit� (art. 91 al. 1 et 91a al. 1 LCR), on ne saurait reprocher � la cour cantonale, aux consid�rants de laquelle on renvoie (art. 109 al. 3 LTF), d'avoir abus� de son large pouvoir d'appr�ciation. Le sursis complet est exclu (art. 42 al. 1 CP) et le recourant ne critique pas non plus la dur�e de la peine non soumise au d�lai d'�preuve. L'absence de prise de conscience constat�e par la cour cantonale (arr�t entrepris, consid. 6.4 p. 26) suffit, � elle seule, � exclure de r�duire de un an � six mois (art. 43 al. 3 CP) la partie de la peine � ex�cuter.
Le recourant succombe. Ses conclusions �taient d�nu�es de chances de succ�s. L'assistance judiciaire doit �tre refus�e (art. 64 al. 1 LTF). Il supporte les frais de la proc�dure, qui seront fix�s en tenant compte de sa situation �conomique, qui n'appara�t pas favorable (art. 65 al. 2 et 66 al.1 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties et � la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud ainsi qu'� B.X.________, pour information.