Source: http://mercuryconvention.org/R%C3%A9unions/COP2/Contributions%C3%A0laCOP2/tabid/6326/language/fr-CH/Default.aspx
Timestamp: 2020-08-06 16:22:21+00:00
Document Index: 303588298

Matched Legal Cases: ["l'article 9", "l'article 14", "l'article 14", "l'article 9", "l'article 9", "l'article 14", "l'article 14", "l'article 14", "l'article 14"]

Contributions à la COP2
Projet de directives pour le stockage provisoire écologiquement rationnel du mercure et des composés du mercure
Conformément à la décision MC1/18, le secrétariat a procédé à une nouvelle révision du projet de directives pour le stockage provisoire écologiquement rationnel du mercure et des composés du mercure, ce en sollicitant les contributions techniques d’experts compétents, y compris d’experts de la Convention de Bâle.
La version révision du projet de directive est désormais disponible ici (document en anglais). Les experts, Parties et autres parties prenantes intéressées sont invités à transmettre leurs observations au secrétariat par courrier électronique à l’adresse mea-minamatasecretariat@un.org.
Les observations soumises au 20 juin 2018 ont été prises en compte lors de l'élaboration du document UNEP/MC/COP.2/5 présenté à la deuxième réunion de la Conférence des Parties pour examen ultérieur et adoption éventuelle (disponible sur la page Web de la COP2). Le projet de directives avec suivi des modifications est disponible ici.
Arrangements visant à fournir à la Conférence des Parties des données de surveillance comparables et les éléments du cadre d’évaluation de l’efficacité au titre de l’article 22
Conformément à la décision MC 1/9, le groupe spécial d’experts pour la mise en place d’arrangements visant à fournir à la Conférence des Parties des données de surveillance comparables et les éléments d’un cadre d’évaluation de l’efficacité au titre de l’article 22 s’est réuni du 5 au 9 mars 2018, à Ottawa, au Canada.
Le groupe spécial d’experts a élaboré un projet de rapport (document en anglais), y compris les grandes lignes, le plan et des éléments du cadre d’évaluation de l’efficacité.
Le Secrétariat a invité toutes les parties prenantes à commenter le projet de rapport. Les commentaires reçus sont disponibles ci-dessous.
Chine - Résumé and track changes
Union européenne et ses États membres
Etats-Unis d'Amerique - Résumé and track changes
Eléments transmis par les organisations intergouvernementales et non gouvernementales
Mr. Nicola Pirrone
Ms. Noelle Selin
Contributions à la COP2 en réponse aux demandes de la COP1
Lors de sa première réunion, la Conférence des Parties a demandé au secrétariat qu’il invite les gouvernements et parties prenantes intéressées à transmettre leurs contributions sur un certain nombre de sujets qui seront considérés lors de sa deuxième réunion. Les contributions reçues relatives aux articles 9 et 14 ainsi que le brûlage à l’air libre sont disponibles ci-dessous.
Le Japon sur l'article 9 et l'article 14
La République de Moldova sur le brûlage à l'air libre (Feuilles de calculs Excel)
Le Nigeria sur l'article 14 et le brûlage à l'air libre
Norvège sur l'article 9
Etats Unis d'Amérique sur l'article 9 et l'article 14
Contribution tardive de la Colombie sur l'article 14
International POPs Elimination Network (IPEN) sur l'article 14 et le brûlage à l'air libre
UNITAR sur le brûlage à l'air libre
Zero Mercury Working Group (ZMWG) sur l'article 14
Elements transmis par les centres régionaux des convention de Bâle et de Stockholm
Les communications ci-dessous émanant des centres régionaux et de coordination de la Convention de Bâle et des centres régionaux et sous-régionaux de la Convention de Stockholm font partie de la collecte d'informations demandée au secrétariat par la décision MC-1/21 lors de la COP1.
Basel and Stockholm Conventions Regional Centre in Algeria
Basel Convention Regional Centre in Argentina
Basel and Stockholm Conventions Regional Centre in Brazil
Basel and Stockholm Conventions Regional Centre in China
Stockholm Convention Regional Centre in Czech Republic
Basel and Stockholm Convention Regional Centre in Indonesia
Basel and Stockholm Conventions Regional Centre in Senegal
Basel and Stockholm Conventions Regional Centre in Slovakia
Basel Convention Regional Centre in Trinidad and Tobago
Basel Convention Coordinating Centre and Stockholm Convention Regional Centre in Uruguay
Autres contributions pour la COP2
IPEN - Brief on Mercury Supply and Trade: Arabic - Chinese - English - French - Russian - Spanish