Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F11-12-2013-5A_729-2013
Timestamp: 2016-10-23 18:03:01+00:00
Document Index: 242202887

Matched Legal Cases: ['art. 292', 'art. 72', 'art. 93', 'ATF ', 'art. 93', 'ATF ', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 75', 'art. 76', 'art. 98', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 310', 'art. 9', 'art. 310', 'art. 13', 'art. 8', 'art. 310', 'art. 310', 'art. 9', 'art. 8', 'art. 310', 'art. 310', 'art. 310', 'ATF ', 'art. 307', 'art. 310', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 310', 'art. 106', 'art. 310', 'art. 9', 'art. 310', 'art. 106', 'art. 8', 'art. 13', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 307', 'art. 310', 'ATF ', 'art. 310', 'art. 9', 'art. 64', 'art. 66']

5A_729/2013 (11.12.2013)
5A_729/2013 � � Arr�t du 11 d�cembre 2013
repr�sent� par Me Elisabeth Gabus-Thorens, avocate,
case postale 3351, 1211 Gen�ve 3.
mesures provisionnelles (retrait du droit de garde, placement de l'enfant),
recours contre la d�cision de la Chambre de surveillance de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 26 ao�t 2013.
C.________, n�e hors mariage le 5 octobre 2011, est la fille de A.________ et de B.________. Les parents se sont s�par�s avant la naissance de l'enfant, au mois de mai 2011. Le p�re a reconnu l'enfant le 15 novembre 2011.
�Par ordonnance du 14 ao�t 2012, le Tribunal tut�laire du canton de Gen�ve (d�sormais Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant) a accord� au p�re un droit de visite progressif sur sa fille, avec passage par le Point Rencontre, instaur� une curatelle d'organisation et de surveillance des relations personnelles et d�sign� un responsable du Service de protection des mineurs (ci-apr�s: SPMi) aux fonctions de curateur.
Le 19 novembre 2012, le p�re a inform� l'autorit� tut�laire qu'il rencontrait d'importantes difficult�s dans l'exercice de son droit de visite en raison de l'attitude adopt�e par la m�re et fait part de son inqui�tude au sujet de sa fille, au motif que celle-ci se trouvait en permanence sur le lieu de travail de sa m�re, sans lieu de repos ad�quat.
B.a.�Par ordonnance du 8 janvier 2013, le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant a, sans succ�s, enjoint la m�re � respecter le droit de visite du p�re de l'enfant, sous la menace des peines de l'art. 292 CP.
�Entre le 5 d�cembre 2012 et le 29 avril 2013, le SPMi et le Point Rencontre ont remis trois rapports au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant, desquels il ressort que la m�re s'�tait montr�e agressive verbalement et physiquement, y compris devant sa fille, les rares fois o� elle avait consenti aux rencontres entre le p�re et sa fille; que la m�re se comportait de mani�re "inacceptable" envers les intervenants sociaux, refusant que ces derniers prennent l'enfant dans leurs bras et vivant toute intervention de tiers "comme une ing�rence, voire une intrusion dans sa vie et son intimit�"; que la m�re semblait se trouver dans un �tat de "d�tresse �motionnelle" au retour des week-ends que sa fille passait avec son p�re; que la m�re ne reconnaissait pas au p�re son r�le et l'appelait, y compris en pr�sence de l'enfant, le "g�niteur"; que la m�re s'emportait contre quiconque appelait sa fille C.________ et non D.________, pr�nom qu'elle avait d�cid� de donner � sa fille � l'�ge de quatre mois; que la m�re allaitait encore la mineure, non � la demande de l'enfant mais � son initiative, ce comportement entravant l'�volution "en termes de socialisation et d'autonomie" de la fille; qu'il y avait une absence de collaboration de la m�re avec les services sociaux; que l'enfant �tait "isol�e, sans autre figure d'attachement que sa m�re", celle-ci ayant refus� � deux reprises d'emmener l'enfant dans les cr�ches o� elle avait �t� accept�e, aux motifs que sa fille n'en avait pas besoin et qu'elle pouvait s'en occuper en prenant sa fille sur son lieu de travail; et enfin que la mineure semblait n'�prouver aucune �motion, except� lors des crises de col�re de sa m�re. S'agissant du p�re, les rapports mentionnaient que la fille l'avait investi comme �tant son p�re et qu'elle �tait � l'aise et en lien avec celui-ci, lequel se montrait � l'�coute des besoins de sa fille et soucieux de son bien-�tre.
�Vu les observations contenues dans ces rapports, le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant a envisag� l'instauration, � titre provisionnel, d'une mesure de protection en faveur de l'enfant et a ainsi tenu une audience le 2 mai 2013, � laquelle la m�re, bien que d�ment convoqu�e, ne s'est pas pr�sent�e. Le SPMi a conclu au retrait provisoire du droit de garde de la m�re et sugg�r� la mise en oeuvre d'une expertise familiale; le p�re a souscrit � ces requ�tes et sollicit� le placement de sa fille aupr�s de lui.
B.b.�Statuant sur mesures superprovisionnelles par ordonnance du 6 mai 2013, le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant a notamment retir� la garde de l'enfant � la m�re, ordonn� le placement provisoire de la mineure dans un foyer et fix� les relations personnelles de chacun des parents, � raison de deux fois deux heures hebdomadaires pour la m�re et selon les modalit�s pr�vues dans l'ordonnance du 14 ao�t 2012 pour le p�re, � savoir du vendredi en fin d'apr�s-midi au samedi en fin de journ�e.
�L'enfant a int�gr� le foyer le 7 mai 2013.
�Le 15 mai 2013, le SPMi a �tabli un rapport, duquel il ressort que l'encadrement �ducatif propos� � l'enfant depuis son placement �tait b�n�fique, notamment sur les plans de la "relation � autrui, sociabilisation, distanciation face au conflit parental, apaisement lors des moments de passage d'un parent � l'autre ". Le SPMi a en outre expos� avoir �t� contact� par la directrice de la "Halte-jeux", qui a d�crit l'enfant comme �tant " initialement absente � la relation avec l'adulte, avec les autres enfants, triste ", semblant vivre " dans un grand isolement relationnel ", mais que l'accompagnement mis en place par l'�quipe �ducative pour aider la mineure � se sociabiliser avait �t� b�n�fique. Les intervenants du foyer ont pour leur part constat� que les droits de visite de la m�re et du p�re sur leur fille - laquelle est d�crite comme une "enfant tr�s autonome", se rendant "facilement vers les autres enfants" - s'�taient d�roul�s de mani�re harmonieuse, le p�re se montrant soucieux de l'int�r�t de sa fille, � travers des questions pertinentes.
�Sur mesures provisionnelles, la m�re, qui a �t� entendue par le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant le 16 mai 2013, a conclu principalement � la restitution du droit de garde sur l'enfant, subsidiairement au prolongement du placement en foyer pour une dur�e maximale de quinze jours, avec un droit de visite identique � celui du p�re. Ce dernier a conclu au maintien de la mesure de retrait provisoire du droit de garde prononc�e � l'encontre de la m�re et r�it�r� son souhait de placement de sa fille aupr�s de lui.
�Les parents de la mineure ont d�clar� souhaiter entreprendre un processus de m�diation en vue de renouer un dialogue, et, s'agissant de la proc�dure au fond, �tre favorables � la mise en oeuvre d'une expertise familiale.
B.c.�Par ordonnance de mesures provisionnelles du 11 juin 2013, le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant a notamment maintenu le retrait de la garde de la m�re sur l'enfant, ainsi que le placement de la mineure dans un foyer, fix� un droit de visite en faveur de chacun des parents, pour la m�re � raison de quatre fois deux heures par semaine et pour le p�re du vendredi en fin d'apr�s-midi au samedi en fin de journ�e, ainsi que deux fois deux heures par semaine, et maintenu la curatelle d'organisation et de surveillance des relations personnelles ordonn�e le 14 ao�t 2012.
�Chacun des parents a form� appel le 24 juin 2013, sollicitant l'annulation partielle de cette ordonnance, singuli�rement en ce qui concerne le placement de l'enfant en foyer et les modalit�s du droit de visite de chaque parent. La m�re a conclu � la restitution du droit de garde sur sa fille, � la fixation d'un droit de visite du p�re � raison, en alternance, d'un week-end sur deux et d'un jour par semaine, � ce que les parents soient mis au b�n�fice d'une assistance �ducative, ainsi qu'� la nomination d'un curateur ind�pendant du SPMi. Le p�re a r�it�r� son souhait de voir sa fille plac�e aupr�s de lui et propos� l'instauration de relations personnelles en faveur de la m�re, � raison de deux � trois journ�es par semaine de 9h00 � 18h00.
�Deux comptes-rendus du placement de la mineure, �tablis les 27 juin et 17 juillet 2013 par le foyer, ont �t� vers�s au dossier. Aux termes de ceux-ci, la mineure pr�sentait � son arriv�e un d�veloppement harmonieux, tant sur les plans psychomoteur que socio-affectif; par ailleurs celle-ci avait pleinement profit� de sa prise en charge au sein du foyer, ainsi elle avait su montrer sa capacit� � investir les adultes, fait preuve d'autonomie, exprim� son caract�re volontaire et ind�pendant, mis en place de vraies interactions avec les autres enfants et enfin s'exprimer de mani�re claire et d�termin�e. Les intervenants du foyer ayant conclu que la fille �tait arriv�e au foyer " avec de v�ritables acquis �ducatifs n�cessairement ant�rieurs � son placement " et que le travail entrepris avec les parents avait �t� en constante �volution, en d�pit des " difficult�s d'inad�quations " pr�sent�es par la m�re � l'�gard des adultes, ils ont dit s'interroger sur la n�cessit� de poursuivre le placement en foyer, d�s lors que la fille semblait souffrir de la s�paration d'avec ses parents.
�Le SPMi a d�pos� des observations le 5 juillet 2013, relevant que la d�cision de retrait du droit de garde avait permis une �volution de la collaboration entre les intervenants et la m�re, mais que cette derni�re ne semblait pas avoir int�gr� les raisons � l'origine du placement, � savoir les inqui�tudes relatives au bien-�tre de l'enfant, suscit�es par le type de relation qu'elle entretenait avec sa fille et qu'elle demeurait persuad�e que le fondement de la d�cision r�sidait dans son manque de collaboration. Le SPMi pr�conisait, eu �gard � l'int�r�t de l'enfant, le maintien du retrait du droit de garde de la m�re et le placement de l'enfant aupr�s de son p�re - qui avait pris des dispositions en vue d'accueillir sa fille -, sous r�serve du droit de visite de la m�re, � raison de deux journ�es par semaine avec possible �largissement selon l'�volution de la situation.
�Interpell�e par le SPMi sur l'�ventuel placement de l'enfant chez son p�re en cas de maintien du retrait de son droit de garde, la m�re a d'abord indiqu� souscrire � cette proposition, puis s'est r�tract�e exposant qu'elle n'avait aucun doute quant � la s�curit� physique et psychique de sa fille si elle devait �tre accueillie par son p�re, mais qu'elle redoutait l'impact d'un nouveau changement de lieu de vie sur sa fille.
B.d.�Par arr�t du 26 ao�t 2013, notifi� aux parties par pli recommand� le 30 ao�t 2013, la Chambre de surveillance de la Cour de justice du canton de Gen�ve a admis les recours, lev� le placement de l'enfant en foyer, annul� les modalit�s du droit de visite de chaque parent au foyer, ordonn� le placement de la mineure chez son p�re, et r�serv� � la m�re un droit de visite sur l'enfant s'exer�ant une semaine sur deux, en alternance, deux journ�es entre 9h00 et 18h00, puis une journ�e entre 9h00 et 18h00 et le week-end, du vendredi 18h00 au dimanche 18h00.
er�octobre 2013, la m�re exerce un recours au Tribunal f�d�ral. Elle conclut � la r�forme de l'arr�t entrepris en ce sens que la garde de l'enfant lui est restitu�e, sous r�serve d'un droit de visite du p�re s'exer�ant une semaine sur deux, en alternance, deux journ�es entre 9h00 et 18h00, puis une journ�e entre 9h00 et 18h00 et le week-end, du vendredi 18h00 au dimanche 18h00. La recourante sollicite d'�tre mise au b�n�fice de l'assistance judiciaire pour la proc�dure f�d�rale.
L'arr�t entrepris, qui statue sur mesures provisionnelles sur une mesure de retrait du droit de garde d'un enfant n� hors mariage et sur le placement du mineur aupr�s de son autre parent, est une d�cision prise en application de normes de droit public dans une mati�re connexe au droit civil, � savoir en mati�re de protection de l'enfant (art. 72 al. 2 let. b ch. 7 LTF; arr�ts 5A_939/2012 du 8 mars 2013 consid. 1.1; 5A_701/2011 du 12 mars 2012 consid. 1.1). De jurisprudence constante, il est admis que la d�cision querell�e, qui est de nature incidente et ne peut d�s lors �tre attaqu�e devant le Tribunal f�d�ral qu'aux conditions de l'art. 93 al. 1 LTF (ATF 134 II 124 consid. 1.3 p. 127), est susceptible de causer � la recourante un dommage irr�parable (art. 93 al. 1 let. a LTF), puisque la garde et le placement sont arr�t�s pour la dur�e de la proc�dure. M�me si la m�re obtient finalement gain de cause au fond et que le droit de garde lui est restitu�, le placement ne pourrait plus �tre modifi� pour ce laps de temps (ATF 137 III 475 consid. 1 p. 477 et les r�f�rences; arr�t 5A_263/2013 du 13 ao�t 2013 consid. 1.1). Comme la question soumise au Tribunal f�d�ral est de nature non p�cuniaire, le recours est ouvert ind�pendamment de la valeur litigieuse (arr�ts 5A_507/2013 du 29 octobre 2013 consid. 1; 5A_263/2013 du 13 ao�t 2013 consid. 1.1). Par ailleurs, le recours a �t� interjet� dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi, contre une d�cision rendue sur recours par une autorit� sup�rieure (art. 75 al. 1 et 2 LTF), par une personne qui a pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente et a un int�r�t � son annulation ou sa modification (art. 76 al. 1 let a et b LTF). Le recours en mati�re civile est donc en principe recevable.
Dans le cas d'un recours dirig�, comme en l'esp�ce, contre une d�cision portant sur des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF (ATF 133 III 393 consid. 5 p. 396), le Tribunal f�d�ral dispose d'un pouvoir d'examen limit�, seule la violation des droits constitutionnels peut �tre invoqu�e. Le Tribunal f�d�ral n'examine en outre les griefs de violation de droits constitutionnels que s'ils ont �t� invoqu�s et motiv�s ("principe d'all�gation", art. 106 al. 2 LTF), � savoir express�ment soulev�s et expos�s de mani�re claire et d�taill�e (ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287). Le recourant qui se plaint de la violation d'un droit fondamental ne peut donc se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en instance d'appel, o� l'autorit� de recours jouit d'une libre cognition; il ne peut, en particulier, se contenter d'opposer sa th�se � celle de l'autorit� cantonale, mais doit d�montrer ses all�gations par une argumentation pr�cise (ATF 134 II 349 consid. 3 p. 351 s.; 133 II 396 consid. 3.2 p. 400; arr�t 5A_99/2011 du 22 septembre 2011 consid. 2.1).
Le recours a pour objet le retrait du droit de garde de l'enfant n頠�hors-mariage � la m�re, � titre provisionnel.
�A l'appui de sa d�cision, la Chambre de surveillance a retenu que, ant�rieurement au placement de l'enfant, la m�re entretenait une relation fusionnelle avec sa fille et se montrait, pour cette raison, peu encline, voire r�fractaire, � une prise en charge de sa fille, refusant r�guli�rement de confier l'enfant � son p�re pour l'exercice du droit de visite et ne souhaitant pas que sa fille se rende dans les cr�ches aupr�s desquelles elle avait �t� admise, ou encore ne tol�rant pas que des intervenants du Point Rencontre prennent l'enfant dans leurs bras. Selon les intervenants pr�cit�s, la m�re se trouvait dans un �tat de " d�tresse �motionnelle " au retour des week-ends que l'enfant passait avec son p�re et avait adopt� des comportements semblants �tre dict�s davantage par ses besoins personnels que par ceux de sa fille, tels que la poursuite de l'allaitement pendant une p�riode prolong�e. Il r�sulte des constatations de l'arr�t entrepris que la m�re a �galement fait preuve, ant�rieurement au placement de l'enfant, de comportements inad�quats, ainsi lorsqu'elle a continu� � appeler le p�re de sa fille le " g�niteur ", en d�pit des interpellations du SPMi, s'est montr�e peu capable de retenir sa col�re en pr�sence de son enfant et a d�cid� de pr�nommer sa fille D.________, en demandant aux intervenants de l'appeler ainsi, avant l'issue de la proc�dure en changement de nom initi�e par ses soins.
�Jugeant que l'ensemble des comportements de la m�re �tait de nature � compromettre le d�veloppement de l'enfant sur les plans de l'autonomie et de la socialisation notamment, et que l'obstruction r�guli�re de celle-ci au droit aux relations personnelles entre le p�re et sa fille �tait susceptible de porter un pr�judice � l'enfant dans son processus de recherche d'identit�, alors que l'art. 310 CC a pour but de prot�ger le mineur avant que l'attitude du parent gardien ne lui cause de pr�judices effectifs significatifs, la cour cantonale a consid�r� que la mesure de retrait provisoire du droit de garde prononc� le 6 mai 2013 �tait justifi�e et proportionn�e, les agissements de la m�re ayant d�j� eu un certain impact sur l'enfant et l'absence de collaboration de la m�re ne permettant pas l'instauration d'une autre mesure.
�Examinant si l'�volution de la situation depuis le placement de l'enfant permettait d'envisager l'annulation de la mesure de retrait du droit de garde de la m�re, �ventuellement son remplacement par une mesure moins incisive, la Chambre de surveillance a retenu que la collaboration entre celle-ci et les divers intervenants sociaux avait �volu� de mani�re positive, que la m�re avait r�alis� des gros progr�s dans sa relation aux adultes, en parvenant � faire confiance � ces derniers, et que les parents se montraient dispos�s � renouer un dialogue, ayant entam� un processus de m�diation. L'autorit� pr�c�dente a cependant estim� que, si les efforts pr�cit�s m�ritaient d'�tre salu�s et poursuivis, le retour imm�diat de la fille aupr�s de sa m�re ne pouvait �tre envisag� en l'�tat, d�s lors que l'am�lioration demeure nouvelle, n�cessitant d'�tre consolid�e, et que la m�re n'a pas pleinement saisi les raisons � l'origine du placement de la mineure, � savoir que la mise en danger du d�veloppement de sa fille est inh�rente � divers comportements qu'elle a elle-m�me adopt�s, et non dans une seule absence de collaboration pass�e. La cour cantonale a en outre relev� que la m�re ne semblait pas avoir appr�hend� la caract�re inad�quat de certaines de ses attitudes, alors qu'une prise de conscience de ses difficult�s constitue une pr�misse indispensable pour qu'elle puisse �voluer de mani�re sensible et suffisante, et �tre suivie d'effets utiles et constructifs.
�L'autorit� pr�c�dente a encore constat� que l'�loignement de l'enfant du domicile de sa m�re n'avait pas eu de r�percussions n�gatives, au contraire, la fille a �t� d�crite par les intervenants du foyer comme ayant �volu� de mani�re satisfaisante. Les juges pr�c�dents ont ainsi d�cid� de maintenir le retrait provisoire du droit de garde de la m�re sur l'enfant.
S'agissant du retrait de son droit de garde, la recourante affirme que les juges pr�c�dents ont arbitrairement (art. 9 Cst.) appr�ci� les faits du cas d'esp�ce et appliqu� l'art. 310 CC, violant ainsi son droit au respect de sa vie priv�e et familiale garanti par les art. 13 al. 1 et 14 Cst. et art. 8 � 1 CEDH.
La recourante expose, d'une part, que, en confirmant le 11 juin 2013, la mesure de retrait du droit de garde, les juges pr�c�dents ont vers� dans l'arbitraire, d�s lors que " le d�veloppement de l'enfant a toujours �t� harmonieux et n'a jamais �t� compromis ", ce que les intervenants p�dagogiques du foyer ont eu l'occasion de confirmer dans plusieurs rapports, singuli�rement celui du 27 juin 2013, apr�s avoir pu observer l'enfant pendant son placement. Elle reproche aussi � la cour cantonale de s'�tre bas�e sur les observations des intervenants du Point Rencontre et de la "Halte-jeux", qui accueille sa fille depuis le mois d'avril 2013, d�s lors l'enfant n'a fr�quent� ces institutions que de mani�re ponctuelle. La recourante soutient �galement que ses comportements ant�rieurs au placement de l'enfant - " pour critiquables qu'ils aient parfois pu �tre " - n'ont eu aucune incidence sur le d�veloppement de l'enfant, partant, que la confirmation de la d�cision de retrait du droit de garde n'�tait "justifi�e par aucun int�r�t public pr�pond�rant".
�S'agissant, d'autre part, du maintien du retrait du droit de garde au moment de l'arr�t querell�, le 26 ao�t 2013, la recourante reproche � l'autorit� pr�c�dente de ne pas avoir tenu compte des rapports du foyer �tablis les 27 juin, 11 et 17 juillet 2013 exposant que le d�veloppement de l'enfant n'a jamais �t� compromis avant son placement, en sorte que la cour cantonale ne pouvait pas confirmer la d�cision de placement. La recourante soutient en outre que les juges pr�c�dents ont refus� le retour de sa fille aupr�s d'elle en prenant en consid�ration "des �l�ments exorbitants aux crit�res de l'art. 310 al. 1 CC", notamment en exposant que ses d�marches et progr�s devaient encore �tre consolid�s et qu'une prise de conscience du caract�re inad�quat de certaines de ses attitudes constituait une pr�misse indispensable � l'�volution sensible et satisfaisante de la situation, ainsi qu'� sa collaboration avec les intervenants sociaux. Elle consid�re que la motivation de la cour cantonale revient � introduire des conditions suppl�mentaires � l'art. 310 al. 1 CC que la loi ne pr�voit pas, en sorte que l'autorit� pr�c�dente a vers� dans l'arbitraire (art. 9 Cst.) et viol� les art. 8 CEDH et 13 et 14 Cst. en la privant de la garde de son enfant sans int�r�t public pr�pond�rant. La recourante estime que le seul crit�re pouvant justifier le retrait du droit de garde selon l'art. 310 al. 1 CC est le fait que le d�veloppement de l'enfant soit compromis aupr�s du parent gardien, ce qui n'�tait pas le cas en l'esp�ce.
4.1.�Selon l'art. 310 al. 1 CC, lorsqu'elle ne peut �viter autrement que le d�veloppement de l'enfant ne soit compromis, l'autorit� retire l'enfant aux p�re et m�re ou aux tiers chez qui il se trouve et le place de fa�on appropri�e. D�s lors que l'application des art. 310 ss CC suppose une pes�e d'int�r�ts de la part des autorit�s cantonales, le Tribunal f�d�ral fait preuve de retenue en revoyant leurs d�cisions (ATF 120 II 384 consid. 5b p. 387). Le danger doit �tre tel qu'il soit impossible de le pr�venir par les mesures moins �nergiques pr�vues aux art. 307 et 308 CC; sa cause doit r�sider dans le fait que le d�veloppement corporel, intellectuel ou moral de l'enfant n'est pas assez prot�g� ou encourag� dans le milieu de ses p�re et m�re ou dans le milieu o� ceux-ci l'ont plac� (arr�t 5A_835/2008 du 12 f�vrier 2009 consid. 4.1 avec les r�f�rences). Dans l'application de l'art. 310 CC, comme pour toute norme qui accorde au juge un large pouvoir d'appr�ciation, celui-ci n'intervient que si la d�cision attaqu�e est arbitraire, � savoir si elle est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, s'�carte des r�gles �tablies par la doctrine et la jurisprudence en mati�re de libre appr�ciation, si elle s'appuie sur des faits qui, dans le cas particulier, ne devaient jouer aucun r�le ou, � l'inverse, si elle n'a pas tenu compte d'�l�ments qui auraient absolument d� �tre pris en consid�ration. Il sanctionne en outre les d�cisions rendues en vertu d'un pouvoir d'appr�ciation lorsqu'elles aboutissent � un r�sultat manifestement injuste ou � une in�quit� choquante (ATF 135 III 121 consid. 2 p. 124; 133 III 201 consid. 5.4 p. 211).
4.2.�En l'esp�ce, la recourante livre sa propre pes�e des int�r�ts sans �gard � la motivation de l'arr�t querell�. Ainsi, la recourante consid�re que les observations remises par les intervenants du foyer o� l'enfant a �t� plac�e sont plus pertinents que les rapports du SPMi, du Point Rencontre et de la "Halte-jeux" - bien qu'ils soient tous concordants au sujet de la n�cessit� de la " sociabilisation " et de la " distanciation " de l'enfant face au conflit parental, m�me s'ils reconnaissent que l'enfant se rend " facilement vers les autres enfants " et que son d�veloppement est actuellement harmonieux - , parce que sa fille n'aurait fr�quent� que de mani�re ponctuelle ces deux derni�res institutions. La recourante n'expose donc pas la raison pour laquelle les rapports du SPMi devraient �tre �cart�s. Au demeurant, s'il est certes exact que les observations des intervenants du foyer sont plus encourageantes, il ne ressort aucunement de ces comptes-rendus que le bien de la mineure ne serait pas mis en p�ril en cas de maintien du droit de garde � la m�re, laquelle continuerait � lui offrir un cadre peu propice � son d�veloppement, notamment au vu de la relation qu'elle entretenait avec sa fille, en sorte que, en substance, ces d�terminations ne divergent pas des autres rapports pr�conisant la " sociabilisation " et la " distanciation " de l'enfant face au conflit parental. Quoi qu'il en soit, vu la conclusion figurant dans les observations remises par le foyer d'accueil, celles-ci n'ont manifestement pas �t� �tablies dans le but de confirmer ou d'infirmer la mesure de retrait du droit de garde et le placement en foyer, mais pour exposer l'�volution de la situation depuis ce placement, en particulier en ce qui concerne les relations que la m�re entretient � l'�gard de sa fille, du p�re de l'enfant et des autres adultes. Il s'ensuit que la confirmation du prononc� du retrait du droit de garde de la m�re ne pouvait se fonder que sur des rapports d�crivant la situation ant�rieure au placement de l'enfant. Les juges cantonaux n'ont donc manifestement pas abus� de leur pouvoir d'appr�ciation (art. 9 Cst.) en constatant que le maintien du droit de garde � la m�re �tait de nature � mettre en p�ril le bien de l'enfant (�
cf. consid. 4.1 ci-dessus); partant, en confirmant la mesure sur la base de l'art. 310 al. 1 CC. Le grief de la recourante relatif � la confirmation du retrait du droit de garde est donc mal fond�, autant qu'il est recevable (art. 106 al. 2 LTF;�
�La recourante pr�sente �galement sa propre appr�ciation des rapports, en particulier des observations �tablies par le foyer d'accueil de la mineure, en ce sens qu'elle consid�re que le d�veloppement de sa fille n'a jamais �t� compromis avant son placement, alors qu'il appara�t que les intervenants du foyer ont uniquement relev� que l'enfant avait de v�ritables acquis �ducatifs � son arriv�e, sans d�crire les effets qu'aurait eu le maintien du droit de garde sur le d�veloppement de la mineure. Il en va de m�me au sujet du comportement de la m�re; bien qu'une �volution ait certes �t� constat�e par l'ensemble des intervenants, il ne ressort d'aucun rapport que la relation entre la m�re et sa fille, et �galement entre la m�re et les autres adultes, en particulier le p�re - relation qui est dor�navant d�crite comme harmonieuse - soit une situation stable et suffisante pour ne plus pr�senter aucun risque pour le d�veloppement de l'enfant. Il ressort au contraire des diff�rents compte-rendus, notamment de ceux �mis apr�s le placement de la mineure, que la m�re pr�sente " quelques difficult�s d'inad�quations " et n'a pas encore int�gr� les raisons � l'origine des inqui�tudes relatives au bien-�tre de sa fille. A cet �gard, l'ensemble des intervenants sociaux a estim� que le placement de l'enfant en foyer d'accueil ne se justifiait plus, tout en pr�conisant le maintien d'une mesure d'accompagnement �ducatif en milieu ouvert, mais aucun intervenant, pas m�me ceux du foyer o� la mineure a �t� plac�e, n'a sugg�r� le retour de la mineure aupr�s de sa m�re; partant, la lev�e de la mesure de retrait du droit de garde. Enfin, l'on discerne mal quel crit�re la cour cantonale aurait ind�ment pris en consid�ration, d�s lors qu'elle a expos� que le bien de l'enfant n'�tait pas garanti si l'enfant retournait aupr�s de sa m�re, l'am�lioration des relations que celle-ci entretient avec son entourage demeurant nouvelle et n�cessitant d'�tre consolid�e. Il s'ensuit que l'autorit� pr�c�dente a examin� si le d�veloppement de l'enfant pouvait �tre compromis en cas de lev�e de la mesure de retrait du droit de garde, en sorte qu'elle s'est content�e d'appr�cier les circonstances d'esp�ce au regard de l'art. 310 al. 1 CC. En d�finitive, il appara�t que la Chambre de surveillance n'a pas vers� dans l'arbitraire (art. 9 Cst.) en consid�rant que le bien de l'enfant dictait de maintenir le retrait du droit de garde de la m�re, au sens de l'art. 310 al. 1 CC, et de mettre fin au placement de la mineure en foyer au profit d'un placement aupr�s de son p�re; la critique de la recourante, autant qu'elle est recevable (art. 106 al. 2 LTF;�
cf. supra�consid. 2), doit �tre rejet�e.
4.3.�L'art. 8 � 1 CEDH garantit notamment le droit au respect de la vie familiale. Il en r�sulte que l'�tat ne peut s'immiscer dans l'exercice de ce droit qu'aux conditions strictes du � 2. La protection accord�e dans ce domaine par l'art. 13 al. 1 Cst. correspond mat�riellement � celle de l'art. 8 CEDH (ATF 129 II 215 consid. 4.2 p. 218 s.; 126 II 377 consid. 7 p. 394). Le retrait du droit de garde des p�re et m�re sur leur enfant constitue une atteinte grave au droit au respect de la vie familiale. En droit suisse, cette ing�rence des autorit�s publiques dans la vie familiale est pr�vue, s'agissant de mesures protectrices en faveur de l'enfant mineur, aux art. 307 ss CC; l'art. 310 CC, r�gle les conditions du retrait du droit de garde des p�re et m�re. Pour qu'une telle ing�rence soit licite, encore faut-il que cette r�glementation ait �t� correctement appliqu�e; le crit�re essentiel qui doit guider les autorit�s est le bien, autant physique que psychique, de l'enfant (ATF 136 I 178 consid. 5.2 p. 180).
�En l'esp�ce, la critique de la recourante est sans port�e propre par rapport � son grief de violation de l'art. 310 al. 1 CC (d�cision de Chambre de la Cour EDH Fakhy c. Suisse du 1
er�mars 2005, n� 41153/98, publi�
in�: JAAC 2005 n� 142 p. 1674), la cour cantonale - ainsi que l'on vient de l'examiner (�
cf. supra�consid. 4.2) - n'ayant pas abus� de son pouvoir d'appr�ciation (art. 9 Cst.) dans l'application de cette norme.
En conclusion, le recours appara�t mal fond� et doit par cons�quent �tre rejet�, dans la mesure o� il est recevable. Vu l'issue - d'embl�e pr�visible - de la proc�dure, la requ�te d'assistance judiciaire pr�sent�e par la recourante ne saurait �tre agr��e (art. 64 LTF). La recourante, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens � l'intim�, qui n'a pas �t� invit� � r�pondre.