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Timestamp: 2016-10-28 14:07:11+00:00
Document Index: 44057123

Matched Legal Cases: ['art. 268', 'ATF ', 'art. 268', 'art. 270', 'art. 2', 'art. 269', 'art. 273', 'art. 277', 'ATF ', 'art. 34', 'art. 36', 'art. 13', 'ATF ', 'art. 35', 'art. 36', 'art. 39', 'art. 26', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 36', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'ATF ', 'art. 35', 'art. 35', 'art. 10', 'art. 35', 'in fine', 'ATF ', 'art. 32', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 277', 'art. 278', 'art. 277']

6S.325/2006 (03.11.2006)
recourants, repr�sent�s par Me Philippe Rossy, avocat,
intim�, repr�sent� par Me Pierre-Dominique Schupp, avocat,
Ordonnance de non-lieu (homicide par n�gligence),
pourvoi en nullit� contre l'arr�t du Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 17 mai 2006.
Le 27 mai 2005, de jour et par beau temps, Z.________ circulait au volant de son v�hicule sur la route principale xxx en direction de yyy. Il �tait suivi par un autre automobiliste. Prenant la d�cision de rebrousser chemin, il a enclench� ses indicateurs de direction � gauche environ cent m�tres avant l'endroit o� se trouve un chemin menant � une d�charge, qu'il entendait emprunter et a ralenti normalement jusqu'� une vitesse de 10 � 20 km/h, manifestant ainsi son intention d'obliquer � gauche. Il a regard� dans son r�troviseur central, puis dans le r�troviseur gauche, juste avant d'obliquer � gauche. Simultan�ment, D.X.________, qui conduisait une moto apparemment � vive allure, a entrepris de le d�passer et, malgr� un freinage d'urgence et une manoeuvre � gauche, n'a pu �viter la collision avec le v�hicule de Z.________, apr�s que sa moto se fut renvers�e sur le flanc droit. D.X.________ est d�c�d� sur les lieux de l'accident.
Le 22 f�vrier 2006, le Juge d'instruction de l'arrondissement de la Broye et du Nord-vaudois a prononc� un non-lieu en faveur de Z.________, consid�rant que ce dernier avait pris toutes les pr�cautions ad�quates pour ne pas mettre en danger les usagers de la route qui le suivaient, respectivement que la faute de circulation commise par D.X.________ constituait la cause imm�diate de l'accident.
Statuant le 17 mai 2006 sur recours de A.X.________ et ses enfants B.X.________ et C.X.________, le Tribunal d'accusation du tribunal cantonal vaudois a confirm� l'ordonnance attaqu�e.
A.X.________, agissant pour elle-m�me et au nom de ses enfants, interjette un pourvoi en nullit� contre cet arr�t, concluant � son annulation.
Invit� � se d�terminer, l'intim� a conclu au rejet du recours, le 18 octobre 2006. Le Minist�re public du canton de Vaud a renonc� � d�poser une r�ponse.
1.1 Aux termes de l'art. 268 ch. 2 PPF, le pourvoi en nullit� � la Cour de cassation du Tribunal f�d�ral est ouvert contre une ordonnance de non-lieu rendue en derni�re instance. Par ordonnance de non-lieu, il faut entendre toute d�cision qui met fin � l'action p�nale, au moins sur un chef d'accusation, et qui est rendue par une autre autorit� que la juridiction de jugement. Il importe peu que la d�cision attaqu�e soit qualifi�e par le droit cantonal de non-lieu, de classement ou de refus de suivre (ATF 122 IV 45 consid. 1c p. 46; 120 IV 107 consid. 1a p. 108 s.; 119 IV 92 consid. 1b p. 95). Rendue en derni�re instance cantonale, la d�cision attaqu�e, qui rejette un recours contre un non-lieu, met un terme � l'action p�nale. Elle constitue donc une ordonnance de non-lieu au sens de l'art. 268 ch. 2 PPF, de sorte que le pourvoi est ouvert � son encontre.
Les recourants ont d�j� particip� � la proc�dure, d�s lors qu'ils ont provoqu�, par leur recours, la d�cision attaqu�e. On ne saurait en outre leur reprocher de ne pas avoir pris de conclusions civiles sur le fond, puisque la proc�dure n'a pas �t� men�e jusqu'� un stade qui aurait permis de le faire. Ils indiquent dans leur m�moire qu'ils entendent r�clamer � l'intim� des dommages et int�r�ts. Les deux premi�res conditions de l'art. 270 let. e PPF sont donc r�alis�es. Leur qualit� de victime au sens de l'art. 2 LAVI ne fait enfin aucun doute eu �gard aux cons�quences de l'accident (al. 1) et aux liens qui les unissaient � la victime (al. 2).
1.3 Le pourvoi en nullit� n'est recevable que pour violation du droit f�d�ral (art. 269 al. 1 PPF). Il ne peut �tre pr�sent� de griefs contre les constatations de fait, ni de faits, exceptions, d�n�gations et preuves nouveaux, ni d'observations sur la violation du droit cantonal (art. 273 al. 1 let. b PPF). Le Tribunal f�d�ral peut toutefois, le cas �ch�ant, admettre le pourvoi au motif que les lacunes dans l'�tat de fait ne lui permettent pas de constater si le droit f�d�ral a �t� appliqu� correctement (art. 277 PPF).
Lorsque la d�cision attaqu�e est fond�e sur deux motivations ind�pendantes, le recourant doit d�montrer pour chacune d'elles en quoi consiste, � son avis, la violation du droit f�d�ral. A d�faut, l'une des deux motivations subsisterait de toute fa�on et continuerait � fonder la d�cision attaqu�e. En cons�quence, lorsque la critique ne se rapporte qu'� l'une des deux motivations de l'autorit� cantonale, le pourvoi, d'embl�e non susceptible de conduire � l'annulation de la d�cision attaqu�e, est irrecevable (ATF 121 IV 94).
1.3.1 En l'esp�ce, le Tribunal d'accusation a retenu principalement que Z.________ avait, pour obliquer � gauche, pris toutes les pr�cautions n�cessaires compte tenu des circonstances, qu'il pouvait ainsi se pr�valoir du principe de la confiance et ne devait en cons�quence pas s'attendre � voir surgir rapidement un autre usager de la route derri�re lui, si bien qu'aucune faute ne lui �tait imputable. Subsidiairement, la cour cantonale a retenu que le fait que D.X.________ avait cherch� � d�passer Z.________ quand bien m�me ce dernier avait enclench� ses indicateurs de direction au moins cent m�tres avant le chemin menant � la d�charge, ralenti progressivement, puis obliqu� normalement sur sa gauche, suffisait � rompre le lien de causalit� entre une �ventuelle faute de Z.________ et le d�c�s de D.X.________.
1.3.2 L'argumentation des recourants tend essentiellement � d�montrer que Z.________ aurait commis une faute en ne se mettant pas en ordre de pr�s�lection et en vouant une attention insuffisante � ses r�troviseurs. En elle-m�me, cette motivation dirig�e exclusivement contre la motivation principale de l'arr�t cantonal ne remplit pas les conditions de recevabilit� du pourvoi en nullit�.
Il convient toutefois de relever que les deux motivations de la cour cantonale, en tant qu'elles ont trait � des fautes concomitantes, n'entretiennent qu'une ind�pendance relative. Par ailleurs, les recourants se r�f�rent au principe selon lequel il n'existe pas de compensation des fautes en droit p�nal (m�moire, p. 6 1er paragraphe et p. 7 1er paragraphe), dont d�coulent les exigences particuli�rement s�v�res dans ce domaine en mati�re de rupture du lien de causalit�. Il s'ensuit que l'on peut d�duire de cette �criture qu'ils contestent tout au moins implicitement la motivation subsidiaire de la cour cantonale, si bien que le pourvoi est n�anmoins recevable sous cet angle.
2.1 Conform�ment � l'art. 34 al. 3 LCR, le conducteur qui veut modifier sa direction de marche, par exemple pour obliquer, d�passer, se mettre en ordre de pr�s�lection ou passer d'une voie � l'autre, est tenu d'avoir �gard aux usagers de la route qui viennent en sens inverse ainsi qu'aux v�hicules qui le suivent. Lorsqu'il entend obliquer � gauche, il doit se tenir pr�s de l'axe de la chauss�e et accorder la priorit� aux v�hicules qui viennent en sens inverse (art. 36 al. 1 et 3 LCR). Cette manoeuvre de pr�s�lection doit �tre effectu�e � temps, m�me ailleurs qu'aux intersections et sans emprunter la partie de la chauss�e r�serv�e � la circulation en sens inverse (art. 13 al. 1 et 2 1�re phrase OCR). Elle poursuit un double but, soit, d'une part, canaliser � temps les flux de trafic � l'approche d'une intersection et favoriser la fluidit� en isolant les usagers qui attendent de pouvoir obliquer � gauche, cependant que les autres usagers peuvent poursuivre sans encombre leur route en d�passant par la droite (ATF 104 IV 110 consid. 3a p. 113). La pr�s�lection a, d'autre part, une fonction d'avertissement. La position longitudinale du v�hicule - qui compl�te sa signalisation lumineuse intermittente et peut en am�liorer la visibilit� de l'arri�re lorsque l'obliquant est suivi d'un autre v�hicule - indique aux autres usagers de la route l'intention d'obliquer (Ren� Schaffhauser, Grundriss des schweizerischen Strassenverkehrsrechts, vol. I, Berne 1984, n. 586 p. 215; Bussy et Rusconi, Code suisse de la circulation routi�re, commentaire, 3�me �d. Lausanne 1996, art. 35 LCR, n. 2.6, let. b et art. 36 n. 1.1). Le conducteur qui signale son intention aux autres usagers de la route n'est pas dispens� pour autant d'observer les pr�cautions n�cessaires (art. 39 al. 2 LCR).
2.2 Le principe de la confiance, d�duit de l'art. 26 al. 1 LCR, permet � l'usager, qui se comporte r�glementairement, d'attendre des autres usagers, aussi longtemps que des circonstances particuli�res ne doivent pas l'en dissuader, qu'ils se comportent �galement de mani�re conforme aux r�gles de la circulation, c'est-�-dire ne le g�nent ni ne le mettent en danger. Seul celui qui s'est comport� r�glementairement peut invoquer le principe de la confiance. Celui qui viole des r�gles de la circulation et cr�e ainsi une situation confuse ou dangereuse ne peut pas attendre des autres qu'ils pallient ce danger par une attention accrue. Cette restriction n'est cependant plus applicable lorsque savoir si l'usager a viol� une r�gle de la circulation d�pend pr�cis�ment de la mesure dans laquelle il pouvait se fonder sur le comportement de l'autre usager (ATF 125 IV 83 consid. 2b, p. 87 et les r�f�rences).
Le principe de la confiance peut en principe �tre invoqu� par le conducteur qui, roulant sur un axe principal, entend obliquer � gauche vers un axe secondaire. Si la situation du trafic le lui permet sans mettre en danger le trafic qui vient de l'arri�re, on ne peut lui reprocher d'avoir contrevenu aux r�gles de la circulation lorsque sa manoeuvre ne compromet en d�finitive la s�curit� du trafic qu'en raison du comportement impr�visible d'un autre usager venant de l'arri�re. En l'absence d'indice contraire, celui qui oblique ne doit en particulier pas compter avec l'�ventualit� d'�tre surpris par un v�hicule survenant � une allure largement excessive, qui entreprend de le d�passer, ou par l'acc�l�ration brusque d'un conducteur qui �tait d�j� visible et tente de le d�passer par la gauche. Dans l'int�r�t de la s�curit� du trafic, on n'admettra cependant pas facilement que le conducteur qui oblique � gauche puisse se fier � l'interdiction de d�passer par ce c�t�-l� qui s'impose aux v�hicules qui le suivent, car sa manoeuvre g�ne la fluidit� du trafic et cr�e une situation de nature � accro�tre le risque d'accidents en particulier pour les usagers arrivant de l'arri�re (ATF 125 pr�cit�, consid. 2c p. 88). La manoeuvre consistant � obliquer � gauche doit en particulier �tre effectu�e avec les plus grandes pr�cautions, parce que les intentions de celui qui oblique, m�me d�ment signal�es, peuvent ais�ment �chapper aux autres usagers ou �tre mal comprises (ATF 100 IV 186 consid. 2a p. 187).
2.3 En l'esp�ce, la cour cantonale a retenu que Z.________, qui avait enclench� son indicateur de direction environ cent m�tres avant le chemin menant � la d�charge, ralentissant normalement et ayant regard� dans son r�troviseur central, puis dans le r�troviseur gauche juste avant d'obliquer avait pris les pr�cautions n�cessaires avant d'obliquer, compte tenu en particulier du fait qu'il faisait jour et que le temps �tait beau. Selon la cour cantonale, le comportement de Z.________ lui permettait de se pr�valoir du principe de la confiance, si bien qu'il ne devait pas s'attendre � voir surgir derri�re lui, alors que sa propre vitesse oscillait entre 10 et 20 km/h, un autre usager de la route, f�t-ce � une vitesse de 80 km/h.
2.4 L'arr�t entrepris ne constate cependant pas express�ment si Z.________ s'est ou non mis en ordre de pr�s�lection avant d'obliquer, comme il en avait l'obligation (art. 36 al. 1 LCR).
2.4.1 Les recourants estiment que l'absence de constatation sur ce point ne permet pas de contr�ler l'application du droit f�d�ral. L'intim�, entend, en revanche, d�duire du silence de la cour cantonale sur ce point que faute de retenir � sa charge qu'il ne se serait pas correctement mis en pr�s�lection, elle aurait implicitement retenu le contraire, de mani�re � lier le Tribunal f�d�ral.
2.4.2 S'agissant de la conduite � adopter par celui qui veut modifier sa direction de marche, par exemple pour obliquer, d�passer, se mettre en ordre de pr�s�lection ou passer d'une voie � l'autre, la cour cantonale a retenu, en droit, que les pr�cautions � prendre se d�terminent d'apr�s les circonstances de l'esp�ce (ATF 100 IV 86). Se r�f�rant en particulier au consid�rant 2a de cet arr�t, la cour cantonale en a d�duit que, de jour et par beau temps, il suffit en g�n�ral au conducteur qui oblique � la hauteur d'une intersection, o� il faut s'attendre � tout moment � ce qu'un v�hicule oblique � gauche, de regarder dans son r�troviseur avant sa manoeuvre. La cour cantonale a ensuite constat�, en fait, que l'intim� avait enclench� son indicateur de direction et regard� dans son r�troviseur central, puis dans le r�troviseur gauche; elle en a d�duit qu'il s'�tait comport� de fa�on r�glementaire.
Bien qu'elle f�t confront�e � des d�clarations contradictoires de l'intim�, qui avait m�me soulign� dans un premier temps ne s'�tre � aucun moment mis en ordre de pr�s�lection (proc�s-verbal d'audition par la gendarmerie, du 27 mai 2005), avant de pr�ciser lors de son audition par le Juge d'instruction qu'il avait voulu dire par l� qu'il ne s'�tait pas d�port� sur la gauche, mais que son v�hicule se trouvait alors pr�s du centre de la chauss�e (proc�s-verbal d'audition du 6 septembre 2005), la cour cantonale ne s'est donc pas prononc�e sur la question de la pr�s�lection, qui n'�tait apparemment pas pertinente � ses yeux. Dans ce contexte, l'absence de toute constatation sur une �ventuelle pr�s�lection ne constitue donc pas une constatation de fait implicite dont l'intim� pourrait se pr�valoir.
2.5 Il s'ensuit que l'�tat de fait de l'arr�t attaqu� ne permet pas d'examiner si Z.________ s'est lui-m�me comport� r�glementairement et s'il peut en cons�quence b�n�ficier du principe de la confiance en ce sens qu'il pouvait partir, au moment d'obliquer, de l'id�e qu'aucun usager de la route ne le d�passerait par la gauche. Or, si tel ne devait pas �tre le cas, force serait d'admettre, compte tenu du risque qu'un tiers entreprenne un tel d�passement, que regarder son r�troviseur ext�rieur juste avant d'obliquer constituait une pr�caution insuffisante. D'autres mesures de prudence se seraient impos�es pour s'assurer notamment qu'aucun v�hicule ne se trouvait dans l'angle mort, telles qu'un coup d'oeil par-dessus son �paule, voire l'observation par la fen�tre lat�rale, ouverte au besoin, et le cas �ch�ant accompagn�e d'un arr�t complet du v�hicule (cf. ATF 100 IV 186 consid. 2a in fine p. 188).
2.6 La cour cantonale a retenu � titre subsidiaire que le comportement de D.X.________ suffirait en tous les cas � rompre le lien de causalit� entre le d�c�s du motocycliste et une �ventuelle faute de Z.________.
2.6.1 La causalit� ad�quate peut �tre exclue, l'encha�nement des faits perdant sa port�e juridique, si une autre cause concomitante, par exemple une force naturelle, le comportement de la victime ou d'un tiers, constitue une circonstance tout � fait exceptionnelle ou appara�t si extraordinaire, que l'on ne pouvait pas s'y attendre. L'impr�visibilit� d'un acte concurrent ne suffit pas en soi � interrompre le rapport de causalit� ad�quate; encore faut-il que cet acte ait une importance telle qu'il s'impose comme la cause la plus probable et la plus imm�diate de l'�v�nement consid�r�, rel�guant � l'arri�re-plan tous les autres facteurs qui ont contribu� � l'amener et notamment le comportement de l'auteur (ATF 125 IV 17 consid. 2c/bb p. 23 et les arr�ts cit�s).
Sous cet angle, il convient donc d'examiner si, comme l'a admis la cour cantonale, le comportement de D.X.________ - consistant � entreprendre de d�passer le v�hicule conduit par l'intim�, quand bien m�me ce dernier avait enclench� ses indicateurs de direction gauches au moins cent m�tres avant d'obliquer normalement sur sa gauche - constitue une faute concomitante si exceptionnelle ou extraordinaire et d'une importance telle qu'il apparaisse comme la cause imm�diate de son d�c�s.
2.6.2.1 Celui qui d�passe doit avoir particuli�rement �gard aux autres usagers de la route, notamment � ceux qu'il veut d�passer (art. 35 al. 3 LCR). Il doit ainsi notamment s'en abstenir lorsque le conducteur du v�hicule qu'il envisage de d�passer manifeste son intention d'obliquer � gauche (art. 35 al. 5 LCR) ou lorsque devant le v�hicule qui le pr�c�de se trouve un obstacle tel qu'un chantier, un v�hicule en ordre de pr�s�lection ou des pi�tons traversant la chauss�e (art. 10 al. 1 OCR). Lorsque le v�hicule qui pr�c�de s'est mis en ordre de pr�s�lection, il ne peut �tre d�pass� que par la droite (art. 35 al. 6 LCR).
2.6.2.2 Comme on l'a rappel� ci-dessus, il n'est cependant pas exceptionnel que l'enclenchement des indicateurs de direction soit mal compris ou �chappe aux autres usagers de la route (v. supra consid. 2.2 in fine), qui doivent d'autant moins s'attendre � ce qu'un v�hicule oblique � gauche que cette manoeuvre n'est pas ex�cut�e � une intersection mais, sur un axe principal, pour emprunter une voie tr�s secondaire (ATF 100 IV 186 consid. 2c p. 189). Le risque que cette intention ne soit pas per�ue est d'ailleurs d'autant plus grand lorsque, comme en l'esp�ce, un autre v�hicule suit l'obliquant et peut masquer les indicateurs de direction. Il s'ensuit que, dans de telles circonstances et tout particuli�rement lorsque l'obliquant ne s'est pas mis en ordre de pr�s�lection, la faute d'un autre usager qui survient de l'arri�re et entreprend un d�passement n'est pas en elle-m�me si extraordinaire et impr�visible qu'elle s'impose d'embl�e comme la cause la plus probable et la plus imm�diate de la collision et rel�gue � l'arri�re-plan tous les autres facteurs qui ont contribu� � la causer. La probabilit� d'un tel comportement constitue du reste pr�cis�ment la raison pour laquelle on exige de celui qui oblique � gauche des pr�cautions particuli�res (v. supra consid. 2.2).
Il s'ensuit que le seul fait que D.X.________ a cherch� � d�passer l'intim� quand bien m�me ce dernier avait enclench� ses indicateurs de direction � temps et ralenti progressivement avant d'obliquer ne permet pas en l'�tat de retenir un facteur d'interruption de la causalit�.
2.6.2.3 D'autres circonstances peuvent rendre extraordinaire et impr�visible la faute de celui qui d�passe. L'allure � laquelle il approche puis entreprend le d�passement peut ainsi notamment constituer un facteur de nature � interrompre le lien de causalit�. Cette condition peut �tre donn�e en cas de d�passement des limitations de vitesse ou lorsque la vitesse n'est pas adapt�e aux circonstances (art. 32 al. 1 LCR), par exemple parce que la mani�re dont la circulation va se d�rouler n'est pas claire (cf. ATF 116 IV 230 consid. 2b p. 232). Mais un exc�s de vitesse de quelques kilom�tres � l'heure, avec lequel m�me l'obliquant qui a pris toutes les pr�cautions n�cessaires doit n�anmoins compter (cf. ATF 118 IV 277 consid. 5, p. 282 ss), ne saurait suffire � interrompre le rapport de causalit� dans l'hypoth�se o� une faute peut lui �tre reproch�e.
2.6.2.4 En l'esp�ce, l'arr�t cantonal constate uniquement que D.X.________ circulait "� vive allure". On ignore en revanche concr�tement si sa vitesse exc�dait la vitesse autoris�e, et, le cas �ch�ant, dans quelle mesure. Aussi, en l'�tat du dossier et au regard des principes rappel�s ci-dessus, cette constatation de fait de l'autorit� cantonale, qui permet certes d'envisager une faute concomitante, notamment compte tenu du ralentissement des deux v�hicules pr�c�dant le motocycliste, ne permet-elle pas encore de conclure que le comportement de ce dernier �tait si impr�visible et exceptionnel qu'il doive �tre consid�r� comme la cause la plus probable de son propre d�c�s.
Il r�sulte de ce qui pr�c�de que l'�tat de fait de l'arr�t cantonal ne permet pas de contr�ler l'application du droit f�d�ral, ce qui conduit � l'admission du pourvoi (art. 277 PPF).
L'intim�, qui succombe, supportera les frais de la proc�dure. Une indemnit� de 2000 francs est vers�e aux recourants par la Caisse du Tribunal f�d�ral; l'intim� est condamn� au remboursement des frais (art. 278 al. 1 et 3 PPF).
L'arr�t attaqu� est annul� et la cause renvoy�e au Tribunal d'accusation du tribunal cantonal vaudois, en application de l'art. 277 PPF.
Un �molument judiciaire de 1000 francs est mis � la charge de l'intim�.
La Caisse du Tribunal f�d�ral versera une indemnit� de 2000 francs aux recourants.
L'intim� est tenu de verser � la Caisse du Tribunal f�d�ral un montant de 2000 francs au titre de compensation.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux mandataires des parties, au Minist�re public et au Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal du canton de Vaud.