Source: http://www.valcucine.com/fr/cookie-policy/
Timestamp: 2018-11-16 05:35:54+00:00
Document Index: 135447470

Matched Legal Cases: ['art. 1', 'art. 122', 'art. 122', 'art. 13', 'art. 122', 'art. 122']

Comme décrit dans la norme de référence, les cookies sont de petits fichiers textes que les sites visités par l’utilisateur envoient directement à son terminal (généralement au navigateur) sur lequel ils sont mémorisés pour être ensuite retransmis à ces mêmes sites à chaque fois que l’utilisateur y accède. Lors de la navigation sur un site, l’utilisateur peut également recevoir sur son terminal des cookies qui sont envoyés par d’autres sites ou par d’autres serveurs Web (dénommés « tierce partie »), dans lesquels il peut y avoir certains éléments (comme, par exemple, des images, des cartes, des sons, des liens spécifiques renvoyant à des pages appartenant à d’autres domaines) présents sur le site que celui-ci est en train de visiter. Les cookies sont utilisés à plusieurs fins : exécution d’authentifications informatiques, suivi de sessions, stockage d’informations sur des configurations spécifiques concernant les utilisateurs qui accèdent au serveur, etc. Nous précisons que, selon la mise en œuvre des dispositions contenues dans la directive 2009/136/CE, celles-ci prévoient l’obligation d’acquérir le consentement préalable et informé des utilisateurs sur l’installation de cookies utilisés à des fins différentes de celles purement techniques (voir art. 1, alinéa 5, lettre a) du Décret Législatif du 28 mai 2012, n° 69, qui a modifié l'art. 122 du D.L. 196/2003 - le « Code »). Il existe donc deux macro-catégories : cookies « techniques » et cookies « de profilage » :
Les cookies techniques sont ceux utilisés dans le seul but d’ « effectuer la transmission d’une communication sur un réseau de communication électronique ou de manière strictement nécessaire au fournisseur d’un service de la société de l’information explicitement demandé par l’abonné ou par l’utilisateur pour fournir tel service (voir art. 122, alinéa 1, du Code). Ceux-ci ne sont pas utilisés à d’autres fins et sont normalement installés directement par le titulaire ou l’exploitant du site Web. Ils peuvent se diviser en : - cookies de navigation ou de session, qui garantissent la navigation et l’utilisation normales du site Web (en permettant, par exemple, d’effectuer un achat ou de s’identifier pour accéder à des espaces réservés) ; - cookie analytics, assimilés aux cookies techniques lorsqu’ils sont utilisés directement par l’exploitant du site pour collecter des informations, sous forme groupée, sur le nombre d’utilisateurs et sur la manière dont ils visitent le site ; - cookies de fonctionnalité, qui permettent à l’utilisateur de naviguer en fonction d’une série de critères sélectionnés (par exemple, la langue, les produits sélectionnés pour l’achat) afin d’améliorer le service fourni à ce dernier. Pour l’installation de tels cookies, il n’est pas nécessaire d’avoir le consentement préalable des utilisateurs alors qu’il est obligatoire de fournir la note d’information selon l’art. 13 du Code.
Le site utilise exclusivement des cookies techniques. Ces cookies sont nécessaires au bon fonctionnement du site. Sans ces cookies, nous ne pourrions par fournir les services pour lesquels l’utilisateur accède au site.
Les cookies techniques ne sont pas utilisés à d’autres fins et sont normalement installés directement par le titulaire ou l’exploitant du site Web ou par des tiers.
Les cookies de profilage sont destinés à créer des profils de l’utilisateur et sont utilisés pour envoyer des messages publicitaires en phase avec les préférences manifestées par celui-ci lors de sa navigation en ligne. En raison du caractère invasif que ces dispositifs peuvent avoir dans le cadre de la vie privée des utilisateurs, la réglementation européenne et italienne prévoit l’obligation d’informer de façon adéquate l’utilisateur sur leur utilisation afin qu’il puisse donner un consentement valable. L’art. 122 du Code se réfère à ceux-ci lorsqu’il prévoit que « l’archivage des informations de l’appareil terminal d’un contractant ou d’un utilisateur ou l’accès à des informations déjà archivées sont permis uniquement à condition que le contractant ou l'utilisateur ait exprimé son propre consentement après avoir été informé selon les modalités simplifiées prévues à l’article 13, alinéa 3 » (art. 122, alinéa 1, du Code).
Le site a des cookies de tierce partie.
Au cours de la navigation sur le site, l’utilisateur peut également recevoir sur son terminal des cookies qui sont envoyés par des sites ou par des serveurs différents du nôtre (dénommés cookies de tierce partie), dans lesquels il peut y avoir certains éléments (comme, par exemple, des images, des cartes, des sons, des liens spécifiques vers des pages d’autres domaines) présents sur le site que celui-ci est en train de visiter. Et notamment, le site a des cookies de Google Analytics. (http://www.google.com/analytics/).
Les cookies de tierce partie présents sur le site sont exclusivement des cookies techniques.
Les navigateurs les plus connus prévoient la possibilité de bloquer exclusivement les cookies de tierce partie, en acceptant uniquement ceux propres au site. En outre, certaines sociétés qui génèrent des cookies sur des sites tiers, offrent la possibilité de désactiver et/ou de bloquer de façon simple et immédiate uniquement leurs propres cookies, même lorsqu’ils sont anonymes, c’est-à-dire lorsqu’ils n’impliquent pas l’enregistrement des données d’identification personnelles (comme, par exemple, l’adresse IP).
La plupart des navigateurs Internet sont initialement configurés pour accepter les cookies en mode automatique. L’utilisateur peut modifier ces paramètres pour bloquer les cookies ou pour signaler que des cookies sont envoyés vers son appareil. L’utilisateur peut se référer à la notice d’instructions ou à la page d’aide de son navigateur pour en savoir plus sur le réglage ou pour en modifier les paramètres. Si l’utilisateur dispose de plusieurs appareils (par exemple, ordinateur, smartphone, tablette, etc…), il devra s’assurer que chaque navigateur de chaque appareil soit configuré selon ses préférences en matière de gestion de cookies.