Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F02-05-2016-5A_95-2016
Timestamp: 2016-09-28 22:12:15+00:00
Document Index: 236869850

Matched Legal Cases: ['art. 308', 'art. 308', 'art.\n1', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 75', 'art. 72', 'art. 76', 'art. 76', 'art. 113', 'art. 42', 'art. 72', 'art. 107', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 99', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 51', 'in fine', 'art. 29', 'art. 152', 'in fine', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 317', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 66', 'art. 68', 'ATF ']

5A_95/2016 � � Arr�t du 2 mai 2016
recours contre l'arr�t du Juge d�l�gu� de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 9 novembre 2015.
A.a.�A.A.________ (1963), de nationalit� fran�aise, et B.A.________ (1965), de nationalit� am�ricaine, tous deux domicili�s � X.________ (VD), se sont mari�s le 2 octobre 1999 � Garches (France). Une enfant est n�e de cette union, C.________ (2003).
A.b.�Le 9 octobre 2014, l'�pouse a d�pos� une requ�te de mesures protectrices de l'union conjugale. Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 18 d�cembre 2014, la Pr�sidente du Tribunal civil de l'arrondissement de La C�te (ci-apr�s : la Pr�sidente) a en particulier confi� la garde sur l'enfant C.________ � sa m�re et fix� le droit de visite du p�re. Par prononc� de mesures protectrices de l'union conjugale du 28 janvier 2015, la Pr�sidente a notamment et en substance confirm� l'ordonnance de mesures superprovisionnelles pr�cit�e, confi� au Service de protection de la jeunesse (ci-apr�s : SPJ) une curatelle d'assistance �ducative au sens de l'art. 308 al. 1 CC en faveur de C.________ et condamn� l'�poux � verser une contribution mensuelle � l'entretien des siens de 2'200 fr. (�ventuelles allocations familiales dues en sus) d�s le 1er janvier 2015; par prononc� rectificatif du 5 f�vrier 2015, la Pr�sidente a pr�cis� que la curatelle �tait confi�e � D.________, assistant social aupr�s du SPJ. Par acte du 9 f�vrier 2015, l'�poux a interjet� appel contre ce prononc�. Par arr�t du 13 avril 2015, le Juge d�l�gu� de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s : le Juge d�l�gu�) a notamment annul� l'ordonnance du 28 janvier 2015 pour violation du droit d'�tre entendu et renvoy� la cause � l'autorit� inf�rieure pour nouvelle d�cision.
Dans l'attente du prononc� de mesures protectrices de l'union conjugale � intervenir, la Pr�sidente a, par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 24 avril 2015, confi� � D.________, assistant social aupr�s du SPJ, une curatelle d'assistance �ducative au sens de l'art. 308 al. 1 CC en faveur de C.________.
B.a.�Au terme de l'instruction compl�mentaire de la cause, la Pr�sidente a, par ordonnance de mesures protectrices de l'union conjugale du 6 ao�t 2015, notamment et en substance confirm� l'attribution de la garde sur l'enfant C.________ � sa m�re, la suspension du droit de visite du p�re ant�rieurement d�cid�e par mesures superprovisionnelles et l'ordonnance de mesures superprovisionnelles par laquelle une curatelle d'assistance �ducative a �t� confi�e � D.________, assistant social aupr�s du SPJ, et fix� � 1'750 fr. (�ventuelles allocations familiales dues en sus) la contribution mensuelle due par l'�poux pour l'entretien des siens d�s le 1er janvier 2015.
B.b.�Par acte du 24 ao�t 2015, l'�poux a fait appel de l'ordonnance pr�cit�e; l'�pouse s'est prononc�e sur celui-ci dans sa r�ponse du 28 septembre 2015. Par arr�t du 9 novembre 2015, le Juge d�l�gu� a rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�, l'appel de l'�poux et confirm� le prononc� du 6 ao�t 2015.
Par acte du 1er f�vrier 2016, A.A.________ exerce un " recours en mati�re de droit civil et recours constitutionnel subsidiaire " au Tribunal f�d�ral, concluant � l'annulation de l'arr�t du 9 novembre 2015 et au renvoi du dossier aupr�s de " l'autorit� inf�rieure " pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
Invit�es � se d�terminer, l'autorit� pr�c�dente a compl�t� sa motivation en r�action au grief du recourant selon lequel il aurait �t� statu� sans qu'il n'ait eu connaissance d'un rapport d'expertise du 10 ao�t 2015, alors que l'intim�e a expos� s'en rapporter � justice tout en renvoyant � l'arr�t attaqu�, pr�cisant encore au passage, pi�ce � l'appui, que le recours de son �poux portant sur la question de la r�cusation avait �t� rejet� par prononc� de la Cour administrative du Tribunal cantonal vaudois du 22 mars 2016.
Le 22 avril 2016, ces d�terminations ont �t� adress�es au recourant pour information. Par " fax " du 25 avril 2016, le recourant a avis� le Tribunal f�d�ral de son intention de recourir contre le prononc� pr�cit� du 22 mars 2016 d'une part, et de se " d�terminer sur [s]on recours du 1er f�vrier 2016 contre l'arr�t du TC du 9 novembre 2015 conform�ment � [n]otre requ�te du 22 avril 2016 " au plus tard le 16 mai 2016, d'autre part.
1.1.�Le pr�sent recours a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans les formes l�gales (art. 42 LTF), contre une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 133 III 393 consid. 4 p. 395 s.) rendue sur recours par une autorit� sup�rieure (art. 75 al. 1 et 2 LTF), dans une affaire matrimoniale (art. 72 al. 1 LTF). Le litige porte notamment sur l'attribution de la garde et sur la fixation du droit de visite, de sorte qu'il est de nature non p�cuniaire dans son ensemble (arr�t 5A_882/2015 du 27 novembre 2015 consid. 1.1). Le recourant a en outre pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente (art. 76 al. 1 let. a LTF) et a un int�r�t � l'annulation ou � la modification de la d�cision attaqu�e (art. 76 al. 1 let. b LTF). Le recours en mati�re civile est en principe recevable au regard des dispositions qui pr�c�dent. Il s'ensuit que le recours constitutionnel subsidiaire est irrecevable (art. 113 LTF).
1.2.�Faute de contenir une signature originale, il ne peut pas �tre tenu compte de l'envoi du recourant par " fax " du 25 avril 2016 - par lequel il annonce notamment qu'il adressera encore une d�termination � la suite de la communication du 22 avril 2016 - sans qu'il n'y ait par ailleurs lieu de lui fixer un d�lai pour rem�dier � cette irr�gularit� (F LORENCE AUBRY GIRARDIN, in Commentaire de la LTF, 2e �d. 2014, n. 52 et 53 ad art. 42 LTF). Au demeurant et au vu du sort r�serv� � son recours, il ne subit aucun pr�judice de ce fait.
1.3.�Le recours en mati�re civile des art. 72 ss LTF �tant une voie de r�forme (art. 107 al. 2 LTF), le recourant ne doit pas se borner � demander l'annulation de la d�cision attaqu�e; il doit �galement prendre des conclusions sur le fond du litige (ATF 134 III 379 consid. 1.3 p. 383 s.). Il n'est fait exception � cette r�gle que lorsque le Tribunal f�d�ral, en cas d'admission du recours, ne serait de toute mani�re pas en situation de statuer lui-m�me sur le fond et ne pourrait que renvoyer la cause � l'autorit� cantonale (ATF 134 III 379 consid. 1.3 p. 383; 133 III 489 consid. 3.1 p. 489 s.). Tel est le cas en l'esp�ce, en tant que le recourant soul�ve des griefs de nature formelle qui ne peuvent conduire qu'au renvoi de la cause pour nouvelle d�cision.
2.2.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Dans l'hypoth�se d'un recours limit� aux griefs d'ordre constitutionnel, le recourant qui entend invoquer que les faits ont �t� �tablis de mani�re manifestement inexacte ne peut obtenir la rectification ou le compl�tement des constatations de fait de l'arr�t cantonal que s'il d�montre la violation de droits constitutionnels, conform�ment au principe d'all�gation susmentionn� (cf. supra consid. 2.1). Le Tribunal f�d�ral ne corrige les constatations de fait que si elles sont arbitraires (art. 9 Cst.) et ont une influence sur le r�sultat de la d�cision (ATF 133 II 249 consid. 1.2.2 p. 252). Le recourant ne peut pas se borner � contredire les constatations litigieuses par ses propres all�gations ou par l'expos� de sa propre appr�ciation des preuves; il doit indiquer de fa�on pr�cise en quoi ces constatations sont contraires au droit ou entach�es d'une erreur indiscutable, c'est-�-dire arbitraires au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 133 II 249 consid. 1.2.2 p. 252). Une critique des faits qui ne satisfait pas � cette exigence est irrecevable (art. 106 al. 2 LTF; ATF 133 II 249 consid. 1.4.3 p. 254 s.). Par ailleurs, les faits et moyens de preuve nouveaux sont prohib�s (art. 99 al. 1 LTF); il n'y a exception � cette r�gle que lorsque c'est la d�cision de l'autorit� pr�c�dente qui, pour la premi�re fois, a rendu pertinents ces faits ou moyens de preuve, ce qu'il appartient au recourant de d�montrer (ATF 133 III 393 consid. 3 p. 395). En outre, les faits et pi�ces post�rieurs � l'arr�t entrepris sont d'embl�e irrecevables (ATF 139 III 120 consid. 3.1.2 p. 123; 133 IV 342 consid. 2.1 p. 343 s.).
Vu ce qui pr�c�de, les pi�ces nouvelles produites par le recourant et qui sont post�rieures � l'arr�t entrepris sont d'embl�e irrecevables : il s'agit en l'occurrence de la copie de l'arr�t de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 18 d�cembre 2015 (pi�ce 3), de la requ�te de r�cusation du 15 janvier 2016, adress�e par le recourant au Pr�sident du Tribunal civil de l'arrondissement de La C�te (pi�ce 4), du courrier du Pr�sident du Tribunal d'arrondissement de La C�te du 18 janvier 2016 (pi�ce 5) et du courrier du recourant au Tribunal d'arrondissement de La C�te du 20 janvier 2016 (pi�ce 6). Il en va de m�me de la pi�ce nouvelle produite par l'intim�e � l'appui de sa d�termination sur le recours, � savoir une copie de la d�cision de la Cour administrative du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 22 mars 2016 (pi�ce 101).
Le recourant soul�ve en premier lieu le grief de violation de l'art. 51 al. 1 CPC, se r�f�rant � sa requ�te tendant � la r�cusation de la Pr�sidente, respectivement � celle du 20 janvier 2016 invitant � annuler les actes de cette magistrate, parmi lesquels le prononc� du 6 ao�t 2015. Faute d'�tre de nature constitutionnelle, le grief est irrecevable (cf. supra consid. 2.1). Au demeurant, la critique n'aurait pas port�, d�s lors qu'elle se fonde sur un fait nouveau irrecevable, � savoir l'existence de la requ�te du 20 janvier 2016 (cf. supra consid. 2.2 in fine).
Dans un second grief, le recourant fait valoir la violation de son droit d'�tre entendu � plusieurs �gards, se r�f�rant � l'art. 29 Cst., ainsi qu'au droit � la preuve garanti par l'art. 152 CPC.
4.1.�En tant qu'il fonde sa critique sur cette derni�re disposition, elle est d'embl�e irrecevable (cf. supra consid. 2.1); quoi qu'il en soit, on ne discerne pas en quoi celle-ci aurait ici une port�e particuli�re.
4.2.�S'agissant de son droit d'�tre entendu, le recourant reproche tout d'abord au Juge d�l�gu� d'avoir rendu sa d�cision en se fondant entre autres sur un rapport d'expertise du 10 ao�t 2015 � l'�gard duquel il n'aurait pas pu s'exprimer, et en prenant en consid�ration un nouveau prononc� du " Tribunal d'arrondissement " du 16 septembre 2015, qui reposerait �galement sur le rapport pr�cit� du 10 ao�t 2015 et qui aurait de surcro�t �t� annul� - sur appel - par la suite.
D'embl�e, on rel�vera que l'arr�t sur appel du 18 d�cembre 2015, qui annule le prononc� du 16 septembre 2015, ne saurait �tre pris en consid�ration puisqu'il s'agit d'une pi�ce nouvelle (cf. supra consid. 2.2); en revanche, il sera tenu compte du fait que le prononc� fait l'objet d'un appel pendant, ce que constate l'arr�t attaqu� (arr�t entrepris consid. 9 in fine p. 36).
4.2.1.�Compris comme l'un des aspects de la notion g�n�rale de proc�s �quitable au sens des art. 29 Cst. et 6 CEDH, le droit d'�tre entendu garantit notamment le droit pour une partie � un proc�s de prendre connaissance de toute pi�ce du dossier ainsi que de toute argumentation pr�sent�e au tribunal et de se d�terminer � leur propos, que celle-ci contienne ou non de nouveaux �l�ments de fait ou de droit. Il appartient en effet aux parties, et non au juge, de d�cider si une prise de position ou une pi�ce nouvellement vers�e au dossier appelle des observations de leur part. Toute prise de position ou pi�ce nouvelle vers�e au dossier doit d�s lors �tre communiqu�e aux parties pour leur permettre de d�cider si elles veulent ou non faire usage de leur facult� de se d�terminer (parmi plusieurs: ATF 138 I 484 consid. 2.1 p. 485 s.; 137 I 195 consid. 2.3.1 p. 197; 133 I 100 consid. 4.3 p. 102 s. et les r�f�rences aux arr�ts de la CourEDH; arr�t 5A_925/2015 du 4 mars 2016 consid. 2.3.3.1). Le droit de r�pliquer n'impose pas � l'autorit� judiciaire l'obligation de fixer un d�lai � la partie pour d�poser d'�ventuelles observations. Elle doit seulement lui laisser un laps de temps suffisant, entre la remise des documents et le prononc� de sa d�cision, pour qu'elle ait la possibilit� de d�poser des observations si elle l'estime n�cessaire (arr�t 5A_553/2015 du 16 d�cembre 2015 consid. 4.1.1, destin� � la publication; ATF 138 I 484 consid. 2.4 p. 487).
4.2.2.�Il ressort de l'arr�t attaqu� que le Juge d�l�gu� a d�cid� de tenir compte - au titre de faits nouveaux au sens de l'art. 317 CPC - d'un rapport d'expertise de l'unit� de consultation pour le couple et la famille du D�partement de psychiatrie, Secteur psychiatrique Ouest, de l'H�pital de Prangins, du 10 ao�t 2015, transmis � la Pr�sidente le 21 ao�t 2015 et qui a donn� lieu au nouveau prononc� de celle-ci du 16 septembre 2015, objet d'un appel encore pendant du recourant. L'arr�t pr�cise toutefois � cet �gard que " les �l�ments ne seront repris dans le cadre de la pr�sente affaire qu'en tant qu'ils permettent d'instruire, compl�ter et juger le pr�sent appel " (arr�t entrepris consid. 2 let. b p. 39). Examinant la critique du recourant quant � l'attribution de la garde de l'enfant � l'intim�e, le Juge d�l�gu� op�re diff�rentes constatations sur la situation de l'enfant et pr�cise que celles-ci " ont d'ailleurs �t� confirm�es dans le rapport d'expertise rendu post�rieurement � l'ordonnance attaqu�e, qui va dans le m�me sens " (arr�t entrepris consid. 5 let. b p. 45). Se pronon�ant alors notamment sur la suspension du droit de visite du recourant, la curatelle d'assistance �ducative, l'absence de droit de visite de la grand-m�re paternelle et le refus d'instaurer un suivi psychiatrique de l'intim�e ou une m�diation, le Juge d�l�gu� rel�ve d'abord qu'une partie des conclusions prises par le recourant n'a plus d'objet, puisque ses conclusions ont partiellement �t� suivies, en tant que " le suivi p�dopsychiatrique, de m�me que la mise en place d'un droit de visite m�diatis� et un appui �ducatif par l'AEMO ont �t� d�cid�s par la pr�sidente selon d�cision du 16 septembre 2015 ", dite d�cision faisant �galement l'objet d'un appel qui sera trait� par d�cision s�par�e. Plus loin, il retient encore qu'une " protection de l'enfant s'av�rait imp�rative [...] en utilisant d'abord les possibilit�s de la curatelle �ducative tout en attendant les r�sultats de l'expertise en la mati�re, r�sultats qui sont maintenant tomb�s " et constate qu'il " appara�t conforme au principe de pr�caution d'avoir suspendu le droit de visite [...] jusqu'� droit connu sur les r�sultats de cette expertise [...] mesure [...] extr�me [qui] n'a pas �t� prolong�e au-del� d'une dur�e exag�r�e, puisque, d�s que les r�sultats de l'expertise sont tomb�s, une nouvelle d�cision, avec un droit de visite m�diatis�, a �t� prise ". Enfin, le Juge d�l�gu� se r�f�re encore au droit de visite de la grand-m�re de C.________ en retenant que " les experts en recommandent d'ailleurs la poursuite " (arr�t entrepris consid. 6 let. b p. 48-49).
4.2.3.�Le recourant indique, par r�f�rence au consid. 2 let. b de l'arr�t attaqu�, que l'autorit� pr�c�dente a consid�r� le rapport du 10 ao�t 2015 sans lui permettre de se d�terminer sur son contenu. En effet, il n'aurait pris connaissance de ce rapport qu'apr�s le 24 ao�t 2015 et ne pouvait donc se d�terminer sur son contenu avant le d�p�t de son appel du m�me jour, lequel ne fait ainsi aucune r�f�rence audit rapport. Le Juge d�l�gu� ne pouvait donc pas admettre qu'il aurait eu la possibilit� de se prononcer sur le contenu du rapport d'expertise. Le recourant ajoute qu'il conteste cat�goriquement celui-ci et qu'il a d�pos� une plainte p�nale contre les experts. Il reproche encore au Juge d�l�gu� d'avoir pris en consid�ration le prononc� du 16 septembre 2015, qui reposerait aussi sur le rapport du 10 ao�t 2015, et qui aurait de plus �t� annul� par arr�t du 18 d�cembre 2015 en raison d'une violation de son droit d'�tre entendu. Enfin, le recourant expose que le Juge d�l�gu� s'est repos� de mani�re pr�pond�rante sur ce rapport d'expertise, se r�f�rant � ce sujet notamment au consid�rant 5 let. b de l'arr�t attaqu�.
Il ne ressort pas de l'arr�t attaqu� que le rapport d'expertise du 10 ao�t 2015 et le prononc� de mesures protectrices de l'union conjugale rendu le 16 septembre 2015 par le Pr�sident du Tribunal civil de l'arrondissement de La C�te auraient �t� communiqu�s au recourant dans le cadre de la pr�sente proc�dure. En effet, l'arr�t querell� ne fait r�f�rence qu'au d�p�t de l'appel et � la r�ponse de l'intim�e (arr�t entrepris p. 3 � 6). Le compl�ment de motivation adress� par l'autorit� pr�c�dente dans sa d�termination sur le pr�sent recours n'est pas non plus explicite sur cette question. Le Juge d�l�gu� se contente en effet d'y affirmer que le recourant aurait " discut� le rapport en question dans ses �critures d'appel ", sans autres pr�cisions, respectivement que le recourant aurait eu une pleine connaissance dudit rapport au moment o� il a statu�, � savoir le 9 novembre 2015. Au surplus, le passage de l'arr�t querell� auquel le Juge d�l�gu� renvoie pour �tayer ce dernier argument ne fait �tat que de la mention, dans le rapport, d'une plainte du recourant et de sa demande de ne pas le remettre � la justice en r�action � la " restitution des conclusions faites � A.A.________ le 5 ao�t 2015 ", ainsi que de la transmission du rapport � la premi�re juge le 21 ao�t 2015 (arr�t entrepris consid. 9 let. b p. 35). Il n'appartient au demeurant pas au Tribunal f�d�ral d'administrer des preuves et d'�tablir des faits sur lesquels l'autorit� cantonale ne s'est pas prononc�e (ATF 136 III 209 consid. 6.1 p. 214).
La motivation de la d�cision querell�e (cf. supra consid. 4.2.2) d�montre par ailleurs que le contenu du rapport du 10 ao�t 2015 a �t� pris en consid�ration, alors que l'instruction de la cause ne permet pas de constater que le recourant aurait eu la possibilit�, dans le cadre de la pr�sente proc�dure, de se prononcer sur la pi�ce en question. On rel�vera que, quand bien m�me le recourant aurait eu connaissance du rapport d'expertise litigieux dans le cadre d'une autre proc�dure, l'autorit� cantonale ne pouvait appuyer son argumentation sur celui-ci sans le communiquer au recourant pour lui permettre d'exercer son droit d'�tre entendu avant que la d�cision ne soit rendue (cf. supra consid. 4.2.1). En d�finitive, le droit d'�tre entendu du recourant a �t� viol�, ce qui conduit � l'annulation de l'arr�t querell� et au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision, sans qu'il ne s'impose � ce stade de se prononcer sur les autres pr�tendues violations du droit d'�tre entendu d�coulant du rejet des r�quisitions de preuve du recourant tendant � l'audition de t�moins (intervenants m�dicaux, personnel du Point rencontre) et � la production de pi�ces.
Vu ce qui pr�c�de, l'intim�e, qui s'en est rapport�e � justice tout en renvoyant � " l'excellent argumentaire de la Cour d'appel civile dans le prononc� attaqu� ", est r�put�e avoir succomb� (BERNARD CORBOZ, in Commentaire de la LTF, 2e �d. 2014, n. 38 ad art. 66 LTF) et doit �tre condamn�e aux frais de la proc�dure f�d�rale (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens au recourant qui proc�de sans l'assistance d'un avocat (art. 68 al. 1 et 2 LTF; ATF 135 III 127 consid. 4 p. 136).
Le recours en mati�re civile est admis, la d�cision attaqu�e est annul�e et la cause est renvoy�e � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision.