Source: http://ordre-etoile-du-sud.over-blog.com/1966/08/statuts-de-l-ordre-noble-et-royal-de-l-etoile-du-sud.html
Timestamp: 2017-09-20 12:59:01+00:00
Document Index: 323687415

Matched Legal Cases: ['§ 1', '§ 2', '§ 3', '§ 4', '§ 5', '§ 6', '§ 7']

Statuts de l'Ordre Noble et Royal de l'Etoile du Sud - Ordre Noble et Royal de l'Etoile du Sud.
Statuts de l'Ordre Noble et Royal de l'Etoile du Sud
En la fête de la Glorieuse Assomption de la Très Sainte Vierge Marie, Mère du Sauveur, le quinzième jour du mois d'Août de l'année mil neuf cent soixante six, Nous, sixième Grand-Maître de l'Ordre Noble et Royal de l'Étoile du Sud, conformément aux statuts de fondation de 1872 et dans leur esprit, en invoquant très humblement la Mère du Sauveur, pour le bien et l'illustration de l'institution antique de la Chevalerie, avons décidé et décidons de doter l'Ordre Noble et Royal de l'Etoile du Sud de nouveaux statuts lui permettant de remplir pleinement les buts que nous lui assignons dans les modalités ci-dessous:
§ 1 Nature, siège, buts.
Art. I - L'Ordre Noble et Royal de l'Etoile du Sud est un Ordre dynastique de patronat juridique de la Maison Royale d'Araucanie dont le chef est revêtu, par droits d'hérédité ou de succession, de la Grand-Maîtrise avec le titre de Grand-Maître souverain.
Le Grand-Maître souverain a seul le droit de le conférer tant aux nationaux qu'aux étrangers des deux sexes.
Tous les Princes et Princesses de la Maison Royale d'Araucanie en sont de droit Grands Croix, à moins d'une ordonnance contraire.
Art. II - Le Grand-Maître souverain de l’Ordre représente celui-ci auprès des autorités civiles, politiques, militaires, administratives et religieuses pour tous les États et il exerce tous les pouvoirs souverains qui lui sont attribués dans l’Ordre par la tradition et les statuts.
Art. III - Le Grand-Maître peut déléguer totalement ou en partie ses pouvoirs suivant les exigences et le bien de l’Ordre et pour son organisation internationale.
Art. IV - Le siège de l'Ordre est la résidence même temporaire du Grand-Maître. Il sera toutefois fixé un siège spirituel et un siège administratif permanents. Son siège symbolique historique est à Perquencot (Araucanie).
Art. V - Les buts de l'Ordre sont: la propagation de la foi chrétienne dans le monde, la contribution au développement du culte marial en l'honneur de la Très Sainte Vierge sa patronne, la participation à des oeuvres charitables et philanthropiques. L'Ordre se donne en outre pour mission de sauvegarder, le cas échéant en en faisant l'acquisition, des églises, oratoires, chapelles ou lieux de culte de confession chrétienne abandonnés ou voués à la dégradation.
Art. VI - Il est nécessaire, pour appartenir l'Ordre, de pratiquer une religion chrétienne (catholique, orthodoxe, protestante, etc..). Toutefois, des membres peuvent être reçus dans l'Ordre n'appartenant pas à ces confessions, mais ils sont alors dits : de Grâce Magistrale.
Art. VII - Le Grand-Maître de l'Ordre est de droit le chef de toutes les institutions en émanant ou créées par lui. Il peut déléguer ses fonctions à des représentants ou à des présidents nommés par lui. En effet, pour satisfaire aux exigences légales des différents pays dans lesquels l'Ordre peut avoir une représentation des membres, ou une délégation, il sera en tous les cas procédé au dépôt, sous forme d'association nationale, des statuts d'un groupement dit: Association des Chevaliers de l'Ordre Noble et Royal de l'Etoile du Sud.
Art. VIII – Le Grand-Maître pourra, suivant les besoins de l'Ordre, créer telle fondation, groupement, association nécessaire à la vie de celui-ci dans les différents Etats du monde. Il pourra d'autre part, s’il le juge utile, l'affilier à des organismes internationaux qui pourront aider ou contribuer à la réalisation de ses buts.
§ 2 Conditions d'admission: administration.
Art. IX - C'est le Grand-Maître souverain qui prononce les admissions dans l'Ordre en faveur des personnes qui y présentent leur candidature et qu'il en juge dignes pour leur moralité, leur mérite, leur condition sociale.
Les titulaires de l'Ordre sont au nombre de 550, divisés en trois classes:
1°- Grands Croix au nombre de 20
2° - Commandeurs au nombre de 30
3° - Chevaliers au nombre de 500
Les Princes et Princesses du sang, ainsi que les souverains, chefs d'Etat, chefs de Gouvernement, Primats et Archevêques étrangers ne sont pas compris dans ce nombre.
Art. X - Sauf dans les cas de nomination faite motu proprio par le Grand-Maître souverain, les candidats à l'Ordre devront présenter au siège du Grand Magistère une demande signée par eux, accompagnée des droits de Chancellerie prescrits et de tous documents aptes à prouver leur moralité et leur mérite.
Art. XI - Les demandes qui n'auraient pas eu de suite dans les six mois suivant leur présentation devront être considérées comme repoussées sans qu'il soit nécessaire d'en motiver le refus, et les droits de Chancellerie versés seront restitués aux candidats qui ne pourront présenter aucune réclamation.
Art. XII - Les droits de Chancellerie pour les divers grades seront établis par décision du Grand-Maître souverain et pourront varier suivant les pays ou l'attribution de ces grades aura lieu. Le Grand-Maître souverain peut concéder des exonérations totales ou partielles de ces droits. La totalité de ceux-ci sera employée à l'administration de l'Ordre et aux buts religieux, charitables et philanthropiques qui lui sont assignés.
Art t. XIII - La demande d'admission signée par les candidats à l'Ordre comprend, notamment, le serment suivant: "Je soussigné déclare connaître les statuts et règlements de l'Ordre et je m'engage solennellement à les respecter avec loyauté. Je jure d'obéir et de demeurer fidèle au Grand-Maître souverain, notamment en ce qui concerne l'Ordre et sa dynastie, en compatibilité avec mon honneur et mon devoir envers mon pays et ma religion."
Art. XIV - Tous les membres de l'Ordre renoncent expressément à toutes réclamations ou actions légales contre l'ordre et son Grand Maître souverain héréditaire ou par succession, en acceptant de soumettre toute controverse au jugement du Conseil de l'Ordre.
Art. XV - Un diplôme signé par le souverain Grand-Maître et contresigné par son Chancelier est remis à tous les dignitaires et Chevaliers de l'Ordre en témoignage de leur réception dans celui-ci.
Art. XVI - Tous les titulaires de l'Ordre sont dans l'obligation d'en acheter les insignes et de porter l'uniforme de leur grade.
Art. XVII - Le Grand-Maître souverain héréditaire ou par succession est l'administrateur unique et incontrôlable du patrimoine de l'Ordre et prend toute décision concernant l'administration de celui-ci.
Art. XVIII - On peut être reçu dans les trois grades de l'Ordre dans deux catégories : d'Honneur et de Dévotion ou bien ayant fait ses preuves de noblesse familiale : de Justice.
§ 3 Dignitaires.
Art. XIX - Le Grand-Maître Souverain peut se faire assister dans ses fonctions par un Conseil, de caractère purement consultatif, en appelant à en faire partie des personnalités de son choix. Parmi celles-ci seront choisis : Un Grand Chancelier, Un Prévôt-Tresorier , un Juge d'Armes , un Porte-Etendard.
Art. XX - Pour les directions spirituelles des membres de l'Ordre, des Prieurs seront désignés. Les présents statuts étant inspirés de l'esprit OEcuménique du Saint Concile de Rome, il sera désigné des Prieurs pour toutes les confessions chrétiennes représentées dans l'Ordre.
Art. XXI - L'Ordre peut être représenté dans les différents pays du monde par un Bailli, nommé par le Grand Maître souverain, et par des Prieurs laïcs pour telle contrée de particulière importance. Pour ces deux charges, les nominations seront faites parmi les Grands Croix ou Commandeurs de l'Ordre. Des règlements particuliers et des ordonnances du Grand-Maître souverain pourront régler cette administration territoriale de l'Ordre.
Art. XXII - Le Grand-Maître souverain, après avis de son Conseil, peut prononcer des suspensions ou exclusions de l'Ordre pour motifs disciplinaires, ceci sans appel ni remboursement des droits versés à l'Ordre.
§ 4 Fêtes et Solemnités de l'Ordre.
Art. XXIII - Suivant la tradition, la fête principale de l'Ordre est celle du 15 août, jour de la Glorieuse Assomption de la Très Sainte Vierge Marie. Autant qu'il leur est possible, les membres de l'Ordre, à quelque grade qu'ils appartiennent, assisteront ce jour là à un office religieux à l'issue duquel ils prieront aux intentions générales de l'Ordre, à celles de leurs frères Chevaliers et pour le Grand Maître souverain et Sa famille.
Le 8 Septembre et le 21 Novembre seront également des fêtes privilégiées de l'Ordre ainsi que, traditionnellement, la date anniversaire du Grand Maître en fonction.
Art. XXIV - Les divers cérémoniaux de l'Ordre font l'objet de règlements spéciaux, tant pour les fêtes de l'Ordre que pour les réceptions de nouveaux membres.
§ 5 Grades, Insignes et Uniformes.
Art. XXV - L'Ordre, admet de recevoir des membres des deux sexes, divisés en Chevaliers (ou Dames), Commandeurs (ou Dames Commandeurs) Grands Croix (ou Dames Grands Croix), dons les catégories de Justice, d'Honneur et de Dévotion ou de Grâce Magistrale.
Le titre de Grand Collier, en principe réservé au Grand Maître souverain, peut être sur sa décision conféré dans des circonstances exceptionnelles à des personnes qu'il en jugerait dignes.
Art. XXVI - Les insignes de l'Ordre sont :
1° Le GRAND COLLIER, composé de chaînons d'or reliant de petits médaillons d'or émaillés d'azur et chargés alternativement de tours et d'étoiles d'or. Au collier est attaché le médaillon de l'Ordre.
Le Grand Collier se porte accompagné de la plaque de Grand Croix; décrite plus loin, et du grand Cordon bleu de ciel, également de Grand Croix.
2° La GRAND CROIX, dont les titulaires portent le médaillon de l'Ordre suspendu au cou par le ruban bleu de ciel large de 5cms, le Grand Cordon (large de 10 cms) en bandoulière de l'épaule droite au flanc gauche, auquel est attaché le médaillon de l'Ordre et la plaque d'or au flanc droit.
La plaque d'or a huit points émaillés de blanc, reliés par des rayons. Au centre, est le médaillon de l'Ordre entouré d'un cercle émaillé du mérite et portant cet exergue en lettre d'or "Auspice Stella"
3° La cravate de COMMANDEUR (5ms) bleue de ciel soutient au cou le médaillon de l'Ordre.
Les titulaires de ce grade portent en outre la plaque d'argent de l'Ordre similaire à celle des grands croix, à l'exception du métal.
4° Les CHEVALIERS portent le médaillon de l'Ordre suspend au cou par le ruban bleu de ciel de l'Ordre d'une largeur de 5cms.
5° La Plaque DE JUSTICE, réservée aux membres de cette catégorie et portée à tous les grades sur le flanc gauche, est une croix à huit pointes, émaillée d'azur, ayant en son centre un médaillon de forme ronde, émaillé de sinople, portant en son centre une étoile d'or, entouré d'un cercle émaillé de blanc portant en exergue "A rege virtuti premium"
Art. XXVII - Le costume de l'Ordre est de drap bleu roi pour les hommes. Veste militaire longue serrée à la taille par une ceinture du même drap fermée de deux boucles dorées. Le col est droit, fermé militairement avec un faux col amidonné dépassant. Sur le devant de la veste se trouve une double rangée de boutons d'or ou d'argent suivant les grades. Une broderie de feuilles de lauriers orne le bas des manches (argent ou or suivant les grades). Chaque écusson du col est orné d'une étoile d'or brodée pour les membres de la catégorie de Justice.
Le pantalon du même drap a des bandes d'or ou d'argent, suivant les grades.
Epée et éperons d'or pour les Chevaliers adoubés seulement et à tous les grades.
Sur les épaules, une torsade d'or, avec trois étoiles d'or pour les dignitaires de première classe, deux pour ceux de la seconde et une pour ceux de la troisième.
Chapeau bicorne, galonné en or et orné de plumes blanches pour les Grands Colliers et Grands Croix, galonné en or et orné de plumes noires pour les Commandeurs, galonné en soie moirée noire et orné de plumes noires pour les Chevaliers. Cocarde Bleu-blanc-vert.
Sur ce costume, les membres de tous grades portent une cape blanche, ornée sur le coté gauche d'une croix octogonale en velours bleu de ciel, chargée du médaillon de I'Ordre, avec le col et les revers également de velours bleu de ciel.
Art.XXVIII- Le médaillon de l'Ordre est ovale d'or à huit points, émaillés de blanc et reliés pur des rayons d'or. Au centre est un médaillon émaillé d'azur portant l'effigie de la Vierge portant l'Enfant, les pieds reposant sur un croissant de lune et entouré d'un cercle émaillé d'azur portant en exergue "Auspice Stella''.
Au revers, le médaillon central est également émaillé d'azur, chargé des quatre étoiles de la Constellation du Sud, posées 1-2-1, entourées d'un cercle émaillé de même et portant cet exergue " Araucania-Patagonia-1872".
Art. XXIX - La tenue dite de "petite cérémonie'' est, pour les hommes l'habit du soir noir (ou frac), avec les insignes du grade et la cape.
Pour demeurer fidèle aux anciens usages de l'Ordre, l'habit dit de "grande cérémonie" est pour les hommes le spencer bleu roi, orné comme la veste, gilet blanc et pantalon blanc avec bandes d'or ou d'argent et escarpins noirs à boucles.
Pour les dames qui portent en toutes circonstances la robe longue bleu de roi sous la cape blanche descendant jusqu'aux pieds, la tenue de "grande cérémonie" voit la cape remplacée par un manteau à traîne, de couleur noire, doublée en blanc et portant la plaque de l'Ordre brodée sur l’épaule gauche.
§ 6 Etendard de l'Ordre.
Art. XXX - L'étendard de l'Ordre est bleu-blanc-vert en trois bandes égales horizontales. Il porte brodés les mots "Auspice Stella".
§ 7 Droits et privilèges
Art.XXXI - Les titulaires de l'Ordre jouissent des privilèges suivants:
1° Noblesse personnelle pour les Commandeurs, Grands Croix et Grands Colliers s'ils ne la possèdent déjà. Ce privilège ne leur ouvrant toutefois pas la catégorie de justice.
2° Pour tous les grades, octroi, s'ils n'en possèdent déjà, d'armoiries, qu'ils pourront timbrer d'un casque de chevalier d'argent bruni, taré du deux tiers et à cinq barreaux.
3° Droit d'adjoindre à leurs armoiries l'étoile de l'Ordre.
Art. XXXII - Les titulaires jouiront de tous les honneurs, titres et privilèges accordés par les présents statuts, dès que le diplôme leur sera délivré et ce sans aucune autre formalité.
Donné à Paris, le 15 Août 1966,
signé et scellé à Venise le 25 Août 1966.
VIe Grand Maître.
Un nouveau membre de l'Ordre.