Source: http://docplayer.fr/1666832-Reglement-des-competitions-officielles-de-beach-volleyball-reglement-beach-rbv.html
Timestamp: 2017-11-25 08:08:15+00:00
Document Index: 35509894

Matched Legal Cases: ['art. 0', 'art. 7', 'art. 7', 'art. 8', 'art. 5', 'art. 4']

Règlement des compétitions officielles de beach volleyball (règlement beach; RBV) - PDF
Règlement des compétitions officielles de beach volleyball (règlement beach; RBV)
Download "Règlement des compétitions officielles de beach volleyball (règlement beach; RBV)"
1 04. Règlement des compétitions officielles de beach volleyball (règlement beach; RBV) Et
2 Règlement de beach 04. Introduction Le règlement de Swiss Volley concernant le beach volleyball a fait l objet d une révision totale. Cette révision visait à: améliorer la systématique régler clairement les compétences éliminer les doublons Dispositions générales et dispositions particulières Les règles de la partie «Dispositions générales» s appliquent à toutes les compétitions officielles. Dans certains cas, elles cèdent toutefois le pas à des dispositions particulières. Les alinéas en italique correspondent à une directive de la Commission de championnat beach (CCHB) Etat:
3 Règlement de beach 04. Table des matières INTRODUCTION... TABLE DES MATIÈRES... I. DISPOSITIONS GÉNÉRALES Généralités... 6 Art. But... 6 Art. Notions et définitions... 6 Art. Champ d application... 6 Art. 4 Règles officielles de beach volleyball et ballons officiels... 7 Art. 5 Responsabilité... 7 Art. 6 Commission de championnat beach (CCHB) / Commission de la relève beach (CRB)... 7 Art. 7 Direction... 7 Art. 8 Correspondance Compétitions officielles... 8 Art. 9 Compétitions officielles... 8 Art. 0 Tournois... 8 Art. Beachvolley Easy League (BEL)... 8 Art. Exhibitions, tournois de promotion et rencontres-show en Suisse... 8 Art. Droit de participation... 8 Art. 4 Coaching Dopage et substances psychotropes... 8 Art. 5 Dopage... 8 Art. 6 Statut de Swiss Olympic concernant le dopage... 9 Art. 7 Cercle des athlètes... 9 Art. 8 Pool de contrôle enregistré (cadre national) Dispositions générales concernant les tournois et les circuits... 9 Art. 9 Conventions des organisateurs de circuit... 9 Art. 0 Organisateurs de tournoi... 9 Art. Forme du tournoi... 9 Art. Attribution de wild cards... 0 Art. Inscription... 0 Art. 4 Retrait... Art. 5 Interdiction de tournoi... Art. 6 Nombre minimal d équipes... Art. 7 Technical meeting... Art. 8 Compteur... Art. 9 Annonce des résultats... Art. 0 Interruption du tournoi Corps arbitral... Art. Arbitres... Art. Convocateur CFA... Art. Tournois internationaux en Suisse... Art. 4 Prise en charge des frais Points du classement (ranking)... Etat:
4 Règlement de beach 04. Art. 5 Classement national et classement régional... Art. 6 Calcul... II. COMPÉTITIONS INTERNATIONALES... Art. 7 Droit de participation aux tournois internationaux en Suisse et à l étranger... Art. 8 Tournois internationaux en Suisse... III. TOURNOIS A.... Organisation... Art. 9 Sous-catégories... Art. 40 Droit de participation... Art. 4 Tenue... 4 Art. 4 Conditions... 4 Art. 4 Calendrier des tournois... 4 Art. 44 Championnat suisse A... 4 Art. 45 Admission dans le calendrier des tournois... 4 Art. 46 Tableaux des tournois... 4 Art. 47 Technical meeting Corps arbitral... 5 Art. 48 Referee delegate, tournois nationaux... 5 Art. 49 Arbitre, championnat suisse (A0) et Swiss Beach Tour (A)... 5 Art. 50 Juges de ligne, championnat suisse (A0)... 5 Art. 5 Marqueur, championnat suisse (A0) et Swiss Beach Tour (A)... 5 Art. 5 Arbitre, Swiss Beach Tour (A)... 5 Art. 5 Arbitres, circuit national (A)... 5 IV. TOURNOIS B Organisation... 5 Art. 54 Sous-catégories... 5 Art. 55 Organisation et conditions... 6 Art. 56 Droit de participation... 6 Art. 57 Calendrier des tournois... 6 Art. 58 Championnat suisse B... 6 Art. 59 Championnats régionaux B... 6 V. TOURNOIS JUNIORS Organisation... 7 Art. 60 Catégories d âge et sous-catégories... 7 Art. 6 Droit de participation... 7 Art. 6 Cups et masters... 7 Art. 6 Règles de jeu particulières... 7 Art. 64 Tableaux Championnat suisse... 7 Art. 65 Organisation... 7 Art. 66 Droit de participation... 8 Art. 67 Arbitrage... 8 Art. 68 Compteurs... 8 VI. TOURNOIS SENIORS... 8 Art. 69 Droit de participation... 8 Art. 70 Organisation... 8 Etat:
5 Règlement de beach 04. VII. BEACHVOLLEY EASY LEAGUE (BEL)... 8 Art. 7 Organisation... 8 Art. 7 Mode du championnat... 8 Art. 7 Droit de participation... 8 Art. 74 Rencontre... 8 Art. 75 Système de points... 9 Art. 76 Hauteur du filet... 9 Art. 77 Arbitrage... 9 Art. 78 Championnat suisse... 9 VIII. AUTRES CATÉGORIES... 9 Art. 79 Catégories régionales supplémentaires sans licence beach... 9 IX. PRÉLÈVEMENTS ET INDEMNITÉS... 0 Art. 80 Principe... 0 X. SANCTIONS ET PROCÉDURES... 0 Art. 8 Sanctions... 0 Art. 8 Quotité de la sanction... 0 Art. 8 Décisions portant indemnité ou sanction... 0 Art. 84 Encaissement des amendes... 0 Art. 85 Voies de droit... 0 XI. ANNEXES... Annexe Attribution de wild cards... Annexe Attribution des points (ranking)... Annexe Cotisations, taxes et indemnités.... Licence beach (=cotisation).... Frais de traitement.... Finance d inscription à un tournoi Retrait d un tournoi (indemnité) Taxe pour exhibitions, tournois de promotion et rencontres-show... Annexe 4 Indemnités arbitre, referee delegate et juge de ligne par journée Indemnités tournois internationaux: Tournois nationaux, régionaux et juniors Cours Frais... 4 Annexe 5 Catalogue des amendes Absence non excusée à un tournoi Absence non excusée au technical meeting Divers... 5 Anhang 6 Formats des tournois M5, M7, M9, M... 6 Etat:
6 Règlement de beach 04. Règlement des compétitions officielles de beach volleyball (règlement beach; RBV) du mai 00 Vu l art. 0, al. 5, des statuts, le Comité central (CC) édicte le présent règlement. Les désignations générales telles que joueurs, entraîneurs, etc. sont valables aussi bien pour les personnes de sexe masculin que de sexe féminin. Les articles et alinéas en italique sont des directives de la Commission de championnat beach (CCHB). I. Dispositions générales. Généralités Art. But Le présent règlement régit les conditions et le déroulement des compétitions officielles (CO) de Swiss Volley (SV) et les conditions internes de participation d équipes suisses aux compétitions internationales de beach volleyball. Art. Notions et définitions Les organisateurs de tournoi sont des personnes physiques ou morales indépendantes de SV qui organisent un ou plusieurs tournois ou CO. Les organisateurs de circuit (tour) sont des personnes physiques ou morales indépendantes de SV qui organisent une série de tournois formant un tout. Les différents tournois peuvent être organisés par des organisateurs de tournoi indépendants. Par l acquisition d une licence beach de SV ou la participation à la Beachvolley Easy League (BEL), le joueur devient membre individuel de SV selon l art. 7 des statuts et acquiert ainsi un droit de participation aux manifestations officielles de SV et des associations régionales (AR). 4 Le tableau du tournoi est la liste des joueurs ou équipes qui sont autorisés à participer au tournoi selon le nombre maximal de participants admis. 5 Le corps arbitral est composé des arbitres, des juges de ligne et des referee delegates. Art. Champ d application Le présent règlement s applique à toutes les CO en Suisse et les CO organisées par SV ou une AR à l étranger. Il s applique aussi à tous les fonctionnaires de SV, ainsi que tous les joueurs, entraîneurs, arbitres et juges de ligne, marqueurs, organisateurs de tournoi ou de circuit et membres des clubs affiliés à SV Il régit le droit de participation des équipes suisses aux tournois internationaux. Etat:
7 Règlement de beach 04. Les règlements de la Confédération européenne de volleyball (CEV) et de la Fédération internationale de volleyball (FIVB) priment le présent règlement, à moins que celui-ci n en dispose expressément autrement. 4 L extension du champ d application à d autres fédérations nationales, en particulier celle de Liechtenstein, est régie par le CC par voie de contrat. 5 Le présent règlement prime tous les règlements des AR. Les règlements des AR ne peuvent régir que les domaines prévus par le présent règlement. Art. 4 Règles officielles de beach volleyball et ballons officiels Les règles officielles de beach volleyball de la FIVB sont applicables, pour autant que le présent règlement n en dispose pas expressément autrement. La direction de SV détermine le type de ballon de match officiel par voie de décision. Art. 5 Responsabilité SV répond exclusivement des dommages occasionnés par une négligence grave d un organe, d une commission, de la direction ou du bureau de SV. Art. 6 Commission de championnat beach (CCHB) / Commission de la relève beach (CRB) La CCHB/CRB relève de l art. 7, al., des statuts et est compétente, dans les limites du règlement de la commission, pour les affaires qui touchent au beach volleyball. Elle règle les affaires prévues par le présent règlement par voie de décision ou de directive. La CCHB peut transférer à la direction le règlement des affaires qui ne lui sont pas impérativement assignées. La responsabilité reste toutefois celle de la CCHB/CRB. Art. 7 Direction La direction relève de l art. 8, al., des statuts et est compétente, dans les limites du règlement de direction, pour les affaires qui lui sont dévolues par le présent règlement, qu elle règle par voie de décision. La direction peut transférer le règlement des affaires qui ne lui sont pas impérativement assignées à un collaborateur du bureau. La responsabilité reste toutefois celle de la direction. Art. 8 Correspondance Lorsque le présent règlement ou une directive prévue par le présent règlement ne désigne pas nommément de destinataire du côté de SV, la correspondance doit être adressée au bureau. Les supports autorisés pour la correspondance sont le courrier électronique ( ), le fax et l envoi postal, pour autant que le présent règlement n en dispose pas autrement. Le risque de non-distribution ou d une distribution fautive est toujours porté par l expéditeur, même lorsque la cause réside dans les installations techniques de SV. Les lettres recommandées envoyées par courrier postal sont réservées. En cas de délai à respecter dans la correspondance envoyée par courrier postal, la date du timbre postal fait foi. V. statuts SV, art., al.. Etat:
8 Règlement de beach 04.. Compétitions officielles Art. 9 Compétitions officielles Les CO comprennent les compétitions nationales et régionales et les tournois officiels organisés par SV ou une AR, ou encore par une institution à laquelle elles ont délégué cette tâche ou autorisée par SV. Le présent règlement s applique aux catégories hommes et femmes en composition d équipe :. Les dispositions relatives à la Beachvolley Easy League (BEL) sont réservées. Art. 0 Tournois En Suisse, les tournois se répartissent entre les catégories suivantes: a. tournois internationaux, b. tournois de la catégorie A, c. tournois de la catégorie B, d. tournois de la catégorie J (juniors), e. tournois de la catégorie S (seniors). Art. Beachvolley Easy League (BEL) En Suisse, les rencontres sont disputées dans les catégories suivantes: a. easy mix b. easy man c. easy woman d. easy quattro Art. Exhibitions, tournois de promotion et rencontres-show en Suisse Les exhibitions, tournois de promotion ou rencontres-show sont réputés CO. La participation de joueurs du top suisse à ces manifestations est soumise à l approbation de la direction et à émolument. Sont considérés comme joueurs du top suisse les joueurs qui figurent dans le top 0 du classement officiel suisse un mois avant la manifestation. La demande d autorisation pour l organisation d une telle manifestation doit parvenir au bureau au moins deux mois auparavant. Art. Droit de participation Seuls les joueurs titulaires d une licence beach électronique valable pour la forme de jeu et la catégorie concernées sont autorisés à participer aux tournois et aux CO. En commandant la licence beach, le joueur s engage à verser le montant dû. Art. 4 Coaching Dans toutes les CO, le coaching des équipes est interdit pendant toute la durée du match.. Dopage et substances psychotropes Art. 5 Dopage Pendant la durée des CO et des tournois, il est défendu aux participants de consommer des boissons alcoolisées, d absorber des stupéfiants ou des drogues ou d être sous leur influence. Etat:
9 Règlement de beach 04. Art. 6 Statut de Swiss Olympic concernant le dopage Les prescriptions du Statut de Swiss Olympic concernant le dopage et de ses dispositions d application s appliquent à toutes les CO et à tous les tournois. En commandant la licence beach, chaque joueur accepte la déclaration de soumission au Statut de Swiss Olympic concernant le dopage. Art. 7 Cercle des athlètes Tous les athlètes qui sont membres de SV peuvent être soumis à un contrôle antidopage. Les joueurs alignés dans les sous-catégories A0 et A sont tenus de signer au préalable une déclaration de soumission concernant les dispositions relatives au dopage et concernant le player s commitment de Swiss Olympic. Lorsque le joueur ne l a pas jointe à la commande de licence adressée au bureau, il est tenu de la remettre dûment signée à l arbitre avant le match pour pouvoir jouer. Dans ce cas, l arbitre envoie la licence et la déclaration de soumission du joueur au bureau. Art. 8 Pool de contrôle enregistré (cadre national) Le pool de contrôle est formé par le cercle des athlètes devant également être contrôlés en dehors des compétitions. Ces athlètes doivent être informés par SV de leur appartenance au pool de contrôle. Les athlètes doivent remettre à Antidopage Suisse une information détaillée concernant leurs disponibilités sous la forme d un plan d entraînement et des dates des compétitions (jour, lieu, salle, heure). Les dates de remise des informations sont fixées par Antidopage Suisse. 4. Dispositions générales concernant les tournois et les circuits Art. 9 Conventions des organisateurs de circuit Le CC est responsable des conventions contractuelles passées avec les organisateurs de circuit («tour») des catégories A et juniors. Il confirme leur validité par voie de décision. Les conventions s écartant du présent règlement priment ce dernier. Les AR peuvent également faire appel à des organisateurs de circuit. Toute convention s écartant du présent règlement est exclue. Art. 0 Organisateurs de tournoi Par sa demande, l organisateur potentiel d un tournoi se déclare d accord avec le présent règlement. La direction peut imposer des conditions et exiger une taxe très modeste à l organisateur par voie contractuelle. Art. Forme du tournoi Les tournois se déroulent généralement selon le système de double-élimination. Ils peuvent cependant aussi être disputés en combinant matches de poule et système de simple-élimination ou de double-élimination. Lorsque deux équipes sont à égalité de points après les matches de poule, la rencontre directe est déterminante. Lorsque plus de deux équipes sont à égalité de points, c est d abord le quotient des sets qui est décisif, puis le quotient du nombre de points gagnés dans les sets, et finalement le tirage au sort. Chaque équipe a droit à au moins rencontres à sets gagnants. Les sets se jouent généralement à points, et à 5 points dans le e set. Pour des raisons de temps, l organisateur peut faire commencer les sets à 6:6. Dans ce cas, le e set débute à :. V. statuts SV, art. 5. Swiss Olympic utilise l expression «athlète», à laquelle est assimilée la notion de «joueur» dans le présent règlement.. Etat:
10 Règlement de beach 04. Les matchs de poule sont recommandés pour les catégories B, B, S/6 et toutes les cups juniors, en particulier en M5 4 Il est recommandé de limiter les tableaux des tournois journaliers à 6 équipes. 5 Le format de tournoi exigé pour les cups juniors et masters est réglé dans l annexe 6. Art. Attribution de wild cards L organisateur peut attribuer une wild card (invitation) à des équipes qui ne seraient pas autorisées à disputer le tournoi en raison d un manque de points ou pour toute autre raison. Il peut attribuer des wild cards à des équipes sans licence valable. Il doit signaler la wild card au plus tard 4 jours avant le début du tournoi, en indiquant pour le moins la chose par une «case blanche» dans le tableau. Les demandes de wild card doivent parvenir à l organisateur au plus tard 4 jours avant le début du tournoi. Aucune wild card ne peut être attribuée aux équipes qui n ont pas honoré toutes leurs obligations envers Swiss Volley. Les wild cards sont attribuées à des équipes qui répondent à l un des critères suivants: a) top team international (I) b) équipe locale ou de retour à la compétition (L) c) équipe du cadre juniors (J) L attribution d une wild card à un top team international fait l objet d une concertation entre l organisateur du tournoi, le représentant des joueurs et la direction. Elle fait ensuite l objet d une décision de la direction. 4 L attribution d une wild card à une équipe locale est du ressort de l organisateur du tournoi. Dans la catégorie B, l AR décide, pour autant qu elle n ait pas délégué cette compétence à l organisateur du tournoi. 5 L attribution d une wild card à une équipe du cadre juniors est du ressort de la direction. 6 La décision d attribuer une wild card est définitive et n est pas sujette à recours. 7 Le nombre maximal autorisé de wild cards est réglé à l annexe. 8 Le nombre maximal de wild cards admis par tournoi et les positions dans le tableau sont réglés en annexe. Ce nombre dépend de la catégorie et sous-catégorie et du nombre d équipes participantes. Art. Inscription L inscription se fait par équipe exclusivement via le site internet de SV. Si une inscription en ligne n est pas possible dans les délais en raison de problèmes informatiques, l équipe doit envoyer, avant l échéance du délai d inscription, un fax ou un courriel au bureau comprenant le nom de l équipe, la catégorie ainsi que les indications précises concernant le tournoi. L inscription réglementaire doit se faire au plus tard 4 jours avant le début du tournoi. L intégration au tableau ou à la liste d attente se fait après écoulement du délai d inscription réglementaire sur la base des points au classement. L inscription hors règlement peut se faire jusqu au début du tournoi. L intégration au tableau ou à la liste d attente se fait au moment de l inscription. 4 Lorsqu une équipe nationale inscrite se désiste en raison d un engagement dans une catégorie supérieure, une équipe nationale non inscrite peut la remplacer moyennant concertation avec la CCHB. Etat:
11 Règlement de beach 04. Art. 4 Retrait Une équipe peut se retirer sans sanction au plus tard jours avant le début du tournoi. Une modification d une équipe est admise sans sanction au plus tard 0 jours avant le début du tournoi: a) Modification d équipe hors délai jusqu à deux heures avant le début du tournoi. Une modification d inscription hors délai peut se faire sur présentation d un certificat médical ou en cas de force majeure avéré. Le joueur absent peut être remplacé par un nouveau joueur. Si un joueur perd son partenaire à la suite d une modification d équipe, il peut s inscrire avec un remplaçant. Si le remplaçant est déjà inscrit avec un autre joueur, il peut quitter son ancien partenaire sans certificat médical. L équipe nouvellement formée est placée selon le nouveau nombre de points. b) Informations sur le tournoi: au plus tard 4 jours avant le début du tournoi. La direction peut édicter des directives complémentaires pour les procédures d inscription et de retrait. Elle surveille le respect des délais, prélève d éventuelles indemnités et prononce les amendes correspondantes. Elle peut déléguer à l organisateur la compétence de prélever des indemnités et de prononcer des amendes. Le non-respect de la procédure de retrait libère de l amende et du paiement de la finance d inscription lorsque: a) le joueur est malade ou blessé (certificat médical), b) l équipe est qualifiée pour un tournoi dans une catégorie supérieure, c) la mesure entraînerait des rigueurs injustifiées. 4 L organisateur doit être informé immédiatement et spontanément dès qu une non-participation est envisagée. Si cette non-participation est annoncée au dernier moment ou n est pas annoncée du tout, une amende sera exigible. 5 Les équipes qui ne se présentent pas au tournoi ne sont pas prises en compte dans le classement. 6 Les équipes qui figurent sur la liste d attente peuvent se retirer au plus tard jours avant le tournoi. Le retrait est annoncé directement à l organisateur du tournoi. Art. 5 Interdiction de tournoi Les joueurs qui n ont pas rempli leurs obligations financières vis-à-vis de SV malgré rappel sont interdits de tournoi. La direction peut supprimer les équipes concernées des listes des têtes de série. Art. 6 Nombre minimal d équipes L organisation d un tournoi requiert cinq équipes au minimum. Pour les catégories A, il faut au moins huit équipes. Le président de la CCHB peut, afin d éviter les cas de rigueur, décider qu un tournoi compte pour le classement lorsque le nombre d équipes participantes est insuffisant. Art. 7 Technical meeting Les équipes qui se présentent en retard au technical meeting sont sanctionnées. Art. 8 Compteur Le perdant de la rencontre est en principe tenu de s occuper du compteur pour la rencontre suivante. Art. 9 Annonce des résultats Lorsque le tournoi est administré via le site internet de SV, les organisateurs de CO et de tournoi doivent saisir les résultats sur le site avant h00 le lendemain du tournoi. Etat:
12 Règlement de beach 04. Art. 0 Interruption du tournoi Si le tournoi doit être interrompu pour cas de force majeure, les équipes termineront au rang auquel elles étaient placées au moment de l interruption. La prime est versée selon le même principe. Lorsque une équipe abandonne, elle termine au rang auquel elle était placée au moment de l abandon. 5. Corps arbitral Art. Arbitres En règle générale, les CO se jouent sans arbitre ni juge de ligne. Sont réservées les CO pour lesquelles le présent règlement prévoit arbitres et juges de ligne. Art. Convocateur CFA La CFA est compétente pour la convocation des referee delegates, des arbitres officiels et des juges de ligne. Art. Tournois internationaux en Suisse Le nombre d arbitres, de juges de ligne et de marqueurs est fixé par les directives de la FIVB ou de la CEV. Art. 4 Prise en charge des frais SV prend en charge les indemnités journalières des arbitres et du referee delegate pour le championnat suisse B et le championnat suisse juniors. Les tournois A et masters juniors sont régis par un contrat particulier. 6. Points du classement (ranking) Art. 5 Classement national et classement régional SV tient à jour le classement national et les classements régionaux qui en découlent pour toutes les CO et tous les tournois. Les points gagnés sont crédités au jour des finales. Le Swiss Beach Ranking (état au mercredi de la semaine précédant le début du tournoi) s applique pour la liste des têtes de séries. Les points calculés se réfèrent individuellement à chaque joueur. Art. 6 Calcul Les dix meilleurs résultats des derniers 65 jours comptent pour le classement global. Les points acquis auparavant sont entièrement supprimés. Pour les joueurs des catégories A0 et A qui participent à des compétitions internationales, la saison de beach se prolonge en fonction du calendrier des tournois de la FIVB et de la CEV. Les joueurs qui ne peuvent pas jouer pendant 8 semaines ou plus entre le er mai et le août (saison de beach) pour cause de blessure, de maladie ou de grossesse peuvent demander à la CCHB de prolonger la période de prise en compte jusqu à 70 jours au maximum. L attribution des points est réglée à l annexe. Etat:
13 Règlement de beach 04. II. Compétitions internationales Art. 7 Droit de participation aux tournois internationaux en Suisse et à l étranger L inscription d une équipe de nationalité suisse doit être effectuée par le truchement de la direction. Les équipes dont les joueurs ne figurent pas dans le top 0 du Swiss Beach Ranking ne sont en principe pas inscrites. Les joueurs doivent être titulaires d une licence beach valable de la catégorie A. La direction décide de la sélection des équipes nationales. La priorité va au cadre national. D autres équipes peuvent également être inscrites, en particulier si cela ne donne pas lieu à des sélections internes («country quota play-offs»). La direction remet une confirmation de participation aux équipes inscrites. Pour la participation aux tournois hors de Suisse, s appliquent en sus les dispositions de la fédération nationale concernée, ainsi que les conditions de participation de la FIVB ou de la CEV. Art. 8 Tournois internationaux en Suisse L annonce d un tournoi officiel auprès de la FIVB ou de la CEV doit être effectuée par la direction. Une autorisation de la direction est nécessaire pour l organisation de compétitions internationales et de tournois internationaux (avec participants de nationalité étrangère). Les types ou formes de tournois qui ne correspondent pas une catégorie officielle de la CEV ou de la FIVB ne sont pas autorisés. Les joueurs ayant signé le player s commitment de la FIVB ne peuvent participer qu à des tournois autorisés. III. Tournois A. Organisation Art. 9 Sous-catégories La catégorie A est composée des sous-catégories suivantes: a. A0 championnat suisse A, b. A Swiss Beach Tour, c. A Swiss Beach Tour, d. A tournois nationaux. Art. 40 Droit de participation Les titulaires d une licence beach valable de la catégorie A ou juniors sont admis aux tournois de la catégorie A. Les titulaires d une licence beach valable de la catégorie B sont admis à cinq tournois de la catégorie A et/ou A. S ils souhaitent participer à un sixième tournoi A/A, ils doivent requérir un changement de licence de la catégorie B à la catégorie A. Le changement de licence de catégorie A à B est admis à la condition que le joueur n ait pas encore joué de tournoi A ou A durant la saison en cours. En cas de changement de licence B en licence A, le titulaire est immédiatement exclu de la participation aux tournois B. Les étrangers affiliés à une autre fédération nationale sont soumis au règlement des transferts de SV, de la CEV et de la FIVB, et doivent être titulaires d une confirmation de participation de leur fédération nationale. L organisateur doit au préalable faire établir une licence beach pour étrangers. Etat:
14 Règlement de beach 04. Art. 4 Tenue Lorsqu un maillot de compétition officiel est mis à disposition, celui-ci doit être porté correctement. Faute de maillot officiel, les deux joueurs doivent porter le même maillot. Lors de tournois A et A, les shorts ou maillots de bain doivent être de la même couleur et avoir le même motif. Art. 4 Conditions La CCHB décide par voie de directive les conditions devant être remplies par les organisateurs pour les tournois de la catégorie A. Elle tient compte dans la mesure du possible des demandes des organisateurs. Art. 4 Calendrier des tournois La direction est responsable du calendrier des tournois. Elle porte attention à une répartition équilibrée des tournois, tant temporellement que géographiquement. Art. 44 Championnat suisse A Le championnat suisse A est la dernière étape des séries de tournois nationales. La date est bloquée pour d autres tournois nationaux et internationaux en Suisse. Sont autorisés à participer les ressortissants suisses. Les personnes qui n ont pas la nationalité suisse sont autorisées à participer si elles a. sont mariées à un Suisse ou une Suissesse et sont domiciliées depuis au moins mois en Suisse, b. ont disputé leurs premières CO en Suisse, c. sont titulaires d une autorisation d établissement (permis C). L attribution de l organisation du championnat suisse est du ressort de la CCHB. Art. 45 Admission dans le calendrier des tournois Une attestation écrite confirmant que les conditions minimales sont remplies est requise pour l admission de tournois des catégories A. Suite à une annonce dans les délais auprès du bureau, les tournois de la sous-catégorie A sont enregistrés dans le calendrier des tournois, sous réserve de l art. 4.. Art. 46 Tableaux des tournois La taille du tableau est limitée comme suit: a. terrain = tableau à 8 maximum b. terrains = tableau à maximum c. terrains = tableau à 6 maximum d. 4 terrains = tableau à 4 maximum Les tournois A se jouent sans matches de qualification. Art. 47 Technical meeting L organisateur met sur pied une séance technique (technical meeting) avant le début du tournoi. Le technical meeting n est pas de rigueur pour les tournois A. Si l organisateur renonce au technical meeting, les informations nécessaires doivent être publiées dans le système la veille du tournoi avant h 00. Dans les tournois A0, A et A, seuls medical time-outs sont autorisés par équipe et par saison. Swiss Volley tient une liste de contrôle. Etat:
15 Règlement de beach 04.. Corps arbitral Art. 48 Referee delegate, tournois nationaux Pour les tournois des catégories (A0), (A) et (A), un referee delegate, exerçant en même temps la fonction de technical supervisor, est convoqué. En cas de litige avant, pendant ou après le tournoi, il prend des décisions de concert avec l organisateur. En cas de divergence de vues, c est le président de la CCHB qui tranche. Art. 49 Arbitre, championnat suisse (A0) et Swiss Beach Tour (A) Les rencontres disputées sur le court central sont dirigées par arbitres officiels. Les rencontres disputées sur les courts annexes et les tournois de qualification sont dirigées par un arbitre officiel. Art. 50 Juges de ligne, championnat suisse (A0) Deux juges de ligne sont engagés pour chaque rencontre des demi-finales et finales du championnat suisse (A0). Art. 5 Marqueur, championnat suisse (A0) et Swiss Beach Tour (A) L organisateur fournit pour toutes les rencontres un marqueur formé. Celui-ci utilise la feuille de match officielle de la FIVB. Art. 5 Arbitre, Swiss Beach Tour (A) Les rencontres disputées sur le court central sont dirigées des arbitres officiels. Deux arbitres officiels sont engagés pour les demi-finales et la finale. Les rencontres disputées sur les courts annexes se jouent sans arbitre officiel. L équipe perdante s occupe en principe du compteur pour la rencontre suivante. 4 L organisateur met à disposition des responsables des compteurs pour les premiers matches sur tous les courts. Art. 5 Arbitres, circuit national (A) Les rencontres des tournois A se jouent sans arbitre. L équipe perdante s occupe en principe du compteur pour la rencontre suivante. IV. Tournois B. Organisation Art. 54 Sous-catégories La catégorie B se compose des sous-catégories suivantes: a. B0 championnat suisse B b. B championnat régional c. B championnat régional d. B championnat régional Etat:
16 Règlement de beach 04. Art. 55 Organisation et conditions Les AR coordonnent selon leurs possibilités le déroulement des tournois de la catégorie B. Les AR s efforcent progressivement de proposer des séries de tournois dans toutes les sous-catégories de la catégorie B. La direction les soutient dans le domaine administratif selon ses possibilités. Les AR peuvent décider de conditions concernant les infrastructures pour le déroulement des tournois. Ces conditions doivent être approuvées par la CCHB. Exception faite du championnat suisse B, les tournois B peuvent être disputés en salle sans autorisation spéciale. Art. 56 Droit de participation Les titulaires d une licence beach valable de la catégorie B ou juniors sont admis aux tournois de la catégorie B, indépendamment de leur lieu de domicile. Art. 57 Calendrier des tournois Chaque AR est compétente pour le calendrier de ses tournois. Art. 58 Championnat suisse B Le championnat suisse B est la dernière étape des séries de tournois régionales de la catégorie B. La CCHB attribue l organisation et fixe la date par voie de décision. Sont autorisés à participer tous les titulaires d une licence beach valable pour la catégorie B ou juniors et sont admis les joueurs titulaires d un passeport suisse ou liechtensteinois ou qui habitent en Suisse ou au Liechtenstein depuis au moins 6 mois. La participation requiert une inscription dans les délais sur le site internet de SV. Les places sont attribuées sur la base des points du classement de la catégorie B. 4 La liste des équipes est établie sur la base du Swiss Beach Ranking. 5 Le premier jour du tournoi, les rencontres sont jouées sans arbitre. Le perdant de la rencontre s occupe du compteur pour le match suivant. 6 Le jour des finales, l organisateur local doit mettre à disposition un nombre suffisant de volontaires s occupant des compteurs 7 Le jour des finales, un Referee Delegate est mis à disposition par Swiss Volley. Il prendra une décision en cas de désaccord. Les coûts sont pris en charge par l organisateur. Art. 59 Championnats régionaux B Un championnat régional B officiel se compose d au moins cinq tournois. Le championnat régional B doit être terminé au plus tard le deuxième week-end avant le championnat suisse B. Si les cinq tournois sont proposés, il est possible d organiser un tournoi final régional qui comptera pour le classement officiel. Seuls les points acquis sur le circuit correspondant seront pris en compte pour la liste des têtes de série. L annonce dans les délais auprès de l AR d un tournoi B ou B par un organisateur local entraîne ipso facto son enregistrement dans le calendrier officiel des tournois et son intégration au championnat officiel de la région correspondante. Etat:
17 Règlement de beach 04. V. Tournois juniors. Organisation Art. 60 Catégories d âge et sous-catégories La catégorie juniors se compose des catégories d âge suivantes. L année de naissance est déterminante. a. M joueurs jusqu à 0 ans inclus b. M9 joueurs jusqu à 8 ans inclus c. M7 joueurs jusqu à 6 ans inclus d. M5 joueurs jusqu à 4 ans inclus La catégorie juniors dispute ses tournois dans les sous-catégories suivantes: a. cup b. master (seulement M7 et M9) c. championnat suisse juniors Art. 6 Droit de participation Les titulaires d une licence beach valable de la catégorie juniors sont admis aux tournois de la catégorie juniors, indépendamment de leur lieu domicile en Suisse. Le maillot officiel doit être porté correctement. Art. 6 Cups et masters Le format de tournoi exigé est réglé dans l annexe 6. Les masters doivent être attribués à des endroits attrayants. Art. 6 Règles de jeu particulières Pour les sous catégories, les hauteurs de filets suivantes sont en vigueur: a. M5 femmes:.5 mètres b. M5 hommes:.4 mètres c. M7 hommes:.5 mètres Art. 64 Tableaux La taille du tableau est limitée selon les critères suivants: Matches de poule Système de double-élimination terrain = tableau à 8 au max. = tableau à 8 au max. terrains = tableau à 6 au max. = tableau à 6 au max. terrains = tableau à au max. = tableau à 4 au max. 4 terrains = tableau à 64 au max. = tableau à au max.. Championnat suisse Art. 65 Organisation Le championnat suisse juniors clôt les séries de tournois juniors. La CCHB attribue l organisation et fixe la date par voie de décision. Etat:
18 Règlement de beach 04. Art. 66 Droit de participation Sont admis les joueurs titulaires d un passeport suisse ou liechtensteinois ou qui habitent en Suisse ou au Liechtenstein depuis au moins 6 mois. Pour la qualification des catégories M9, M7 et M5, seuls les points cumulés dans les tournois de la catégorie d âge correspondante sont retenus. Pour la catégorie M sont comptabilisés les points de toutes les catégories (A, B, et J). En ce qui concerne la liste des têtes de séries, les points du classement de toutes les catégories (A, B, et J) sont retenus. Art. 67 Arbitrage Les demi-finales et les finales sont dirigées par des arbitres officiels. Art. 68 Compteurs L organisateur met des volontaires à disposition pour s occuper des compteurs pour les demi-finales et les finales. VI. Tournois seniors Art. 69 Droit de participation Dans la catégorie S/6, les femmes ont le droit de jouer à partir de l année dans laquelle elles fêteront leur e anniversaire, les hommes leur 6 e anniversaire. Art. 70 Organisation L organisation des tournois est du ressort des AR. VII. Beachvolley Easy League (BEL) Art. 7 Organisation L organisation de la BEL est du ressort des associations régionales. Elles proposent dans la mesure du possible toutes les catégories. La direction les soutient au plan administratif dans les limites de ses possibilités. Art. 7 Mode du championnat 4 à 0 équipes mixtes disputent un championnat entre début mai et fin août. La formule prévoit des matches aller et retour avec 4 à 6 équipes, et un tour simple avec 7 à 0 équipes. L équipe recevante pourvoit si possible à la disponibilité de deux terrains, mais d au moins un. Art. 7 Droit de participation Sont habilités à participer tous les joueurs ou joueuses inscrits sur la plateforme en ligne avec nom et adresse complets avant la rencontre. Un joueur ne peut pas s aligner dans deux équipes différentes de la même région pendant un championnat. Art. 74 Rencontre Une rencontre comprend 6 matches: a. match femmes b. match hommes Etat:
19 Règlement de beach 04. c. 4 matches mixtes Dans la catégorie easy mix, chaque rencontre comporte match dames, match hommes et 4 matches mixtes. Il est interdit de disputer deux matches avec la même paire dans le cadre d une rencontre (sauf easy quattro). 4 L équipe visiteuse communique en premier la composition de ses paires. Ensuite de quoi l équipe recevante communique la composition des siennes. L équipe visiteuse choisit l ordre dans lequel les matches seront joués. 5 Les matches des catégories easy mix, easy man et easy woman se disputent au meilleur des trois sets ( sets gagnants), en principe à points. En cas de retard, les équipes peuvent convenir de commencer les sets à 6:6, à l exception du troisième set, qui commence toujours à 0:0 et se joue à 5 points. Les matches de la catégorie easy quattro se disputent en un seul set à points. 6 L équipe visiteuse à droit à 5 minutes d échauffement sur au moins une moitié de terrain. Art. 75 Système de points Le classement du championnat est établi sur la base du système de points suivant: a. match gagné point b. match perdu 0 point Art. 76 Hauteur du filet La hauteur du filet est la suivante: a. matches mixtes et matches easy quattro: m 5 b. matches femmes: m 4 c. matches hommes: m 4 Art. 77 Arbitrage Les matches se déroulent sans arbitre. Les joueurs qui ne sont pas sur le terrain s occupent du tableau de marquage. Art. 78 Championnat suisse Le championnat suisse BEL peut clore la saison de BEL. Le choix de l organisateur est arrêté par le CC sur proposition du bureau, de la CCHB ou du BCR. Sont admises au championnat suisse les 8-6 meilleures équipes de la ligue supérieure (Easy ) à l échelle de la Suisse. La CCHB attribue l organisation du championnat suisse, arrête le nombre d équipes admises, le droit définitif de participation et le mode de déroulement. VIII. Autres catégories Art. 79 Catégories régionales supplémentaires sans licence beach Des tournois ou circuits régionaux en dehors de la catégorie B ainsi que d autres formes de jeu comme le :, 4:4, mixte ou «king of the beach» peuvent être proposés par les régions. Les résultats de ces tournois ne sont pas retenus dans le classement national. Etat:
20 Règlement de beach 04. IX. Prélèvements et indemnités Art. 80 Principe SV prélève des cotisations, des taxes et des indemnités dans les cas prévus par le présent règlement. Ces prélèvements peuvent faire l objet d un traitement technique standardisé. X. Sanctions et procédures Art. 8 Sanctions Quiconque tombant sous le coup du présent règlement enfreint, intentionnellement ou par négligence, des dispositions du présent règlement ou des directives fondées sur le présent règlement, ou ne respecte pas une décision fondée sur le présent règlement, sera sanctionné si la faute est avérée et qu il n y pas de motifs justifiant l action incriminée. Art. 8 Quotité de la sanction Les instances compétentes peuvent prononcer des sanctions dans les limites suivantes: a. amende jusqu à francs, b. pour les organisateurs, interdiction d organisation de tournoi pour une période comprise entre un et cinq ans, c. pour les joueurs, entraîneurs et arbitres, interdiction de participation aux CO et aux tournois pour une période comprise entre un et cinq ans. Les amendes standardisées sont prélevées selon l annexe 4. Lorsqu une amende ou une indemnité faisant l objet d une décision entrée en force n est pas réglée dans les 5 jours, toutes les inscriptions sont suspendues et le joueur est interdit de jeu jusqu à preuve du paiement. Art. 8 Décisions portant indemnité ou sanction Les décisions sont prononcées par l instance compétente. En cas de délégation au sens du présent règlement, l instance déléguée est compétente pour prononcer les décisions. En cas d infraction ou de manquement visé dans le barème des indemnités et des amendes, le contrevenant reçoit une sommation de payer par courrier électronique. S il conteste l amende, il est tenu de le notifier au bureau par courrier électronique ou par fax dans un délai de cinq jours. Il doit motiver son opposition et joindre ou mentionner d éventuels moyens de preuve. La CCHB tranche. Art. 84 Encaissement des amendes Les amendes sont versées à l organisateur compétent. Le cas échéant, la finance d inscription est due en sus et va à l organisateur ou à l association régionale. Art. 85 Voies de droit Une décision de la direction ou d un des collaborateurs du bureau de SV peut faire l objet d un recours en première instance devant la CCHB; la décision de cette dernière peut être portée devant l instance de recours. Date de l entrée en vigueur: 0 février 0 Etat:
04. Règlement des compétitions officielles de beach volleyball (règlement beach; RBV) Et Règlement de beach 04. Introduction Le règlement de Swiss Volley concernant le beach volleyball a fait l objet d
04.2. Règlement des compétitions officielles de beach volleyball (règlement beach; RBV)
04. Règlement des compétitions officielles de beach volleyball (règlement beach; RBV) Règlement de beach 04. Introduction Le règlement de Swiss Volley concernant le beach volleyball a fait l objet d une
Règlement compétitions officielles Beach (RCOB)
04. Règlement compétitions officielles Beach (RCOB) Table des matières Règlement compétitions officielles Beach (RCOB).... Disposition générales.... Dispositions valables pour toutes les catégories (international
Tarifs, Taxes, Amendes (TTA) Edition I / 2015
Tarifs, Taxes, Amendes (TTA) Edition I / 2015 swiss unihockey Tarifs, Taxes, Amendes Indications Domaine de validité 1 Sont soumis à ce règlement : les membres de swiss unihockey ainsi que leurs membres
BELGIAN KING AND QUEEN OF THE BEACH 2015
BELGIAN KING AND QUEEN OF THE BEACH 2015 REGLEMENT JOUEURS/JOUEUSES Approuvé par la commission Nationale de Beach le 15 juin 2015 1. ORGANISATEUR Organisateur au niveau sportif : FRBVB asbl, Avenue Huart
Notifications et autorisations. Champ d application. Frais de dédommagements. Composition des équipes
Member of Swiss Olympic Association Schweizerischer Schwimmverband Fédération Suisse de Natation Federazione Svizzera di Nuoto Règlement 5.1 (f) Règlement de compétition de waterpolo (RC-WP) TABLE DES