Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F25-05-2004-4P-248-2003
Timestamp: 2016-10-23 16:18:25+00:00
Document Index: 62619906

Matched Legal Cases: ['art. 57', 'art. 89', 'art. 90', 'art. 84', 'art. 84', 'art. 88', 'art. 41', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 90', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 424', 'art. 84', 'art. 8', 'art. 196', 'art. 424', 'art. 8', 'art. 196', 'art. 8', 'art. 84', 'art. 156']

4P.248/2003 (25.05.2004)
Mme et MM. les Juges Klett, Juge pr�sidant, Favre et Zappelli, Juge suppl�ant.
A.________, recourant, repr�sent� par Me Alexandre J. Schwab,
intim�e, repr�sent�e par Me Michel A. Halp�rin,
recours de droit public contre l'arr�t de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 10 octobre 2003.
Apr�s avoir travaill� durant plusieurs ann�es dans la gestion de fortune pour de nombreuses banques et occup�, jusqu'au 13 juin 1983, un poste au sein de la direction de la banque Y.________, A.________ s'est mis � son compte, comme g�rant ind�pendant. Il a alors incit� plusieurs clients, dont il s'�tait occup� pr�c�demment, � ouvrir un compte et un d�p�t de titres aupr�s de la Banque Z.________, devenue la Banque X.________ (ci-apr�s: la Banque). Il �tait lui-m�me d�j� client de cette banque, pour son propre compte, d'une part, et pour le compte d'autrui, � titre fiduciaire, d'autre part.
En 1976, 1978 et 1980, A.________ avait ouvert, en son nom mais sous les pseudonymes de "aa", "bb" et "cc", des comptes aupr�s de la Banque. Il g�rait les deux premiers � titre fiduciaire pour des tiers. Pour ces comptes, A.________ avait sign� les conditions g�n�rales de la Banque qui pr�voyaient, parmi d'autres clauses, un droit de gage g�n�ral de la Banque sur les papiers-valeurs d�pos�s, celle-ci se r�servant le droit de r�aliser les gages de gr� � gr�. Il �tait en outre stipul� une obligation du client de pr�senter toute contestation d'un extrait de d�compte ou de d�p�t imm�diatement apr�s la r�ception de l'avis correspondant, mais au plus tard dans le d�lai fix� par la Banque. Par ailleurs, A.________ et la Banque avaient convenu, lors de l'ouverture du compte, de faire garder le courrier y relatif � la Banque, le courrier ainsi retenu �tant consid�r� comme d�livr� � la date qu'il portait.
En 1983 et 1984, A.________ a re�u le mandat de g�rer des comptes ouverts par des tiers aupr�s de la Banque sous les pseudonymes de "dd", "ee" et "ff". Les conditions de ces d�p�ts �taient les m�mes que celles relatives aux comptes "aa", "bb" et "cc".
B.________ a �t� engag� par la Banque le 1er juin 1979. Il a �t� responsable du d�partement de gestion de fortune � compter du 1er janvier 1981, puis sous-directeur � compter du 1er janvier 1984. A fin f�vrier 1985, il a �t� licenci� avec effet imm�diat apr�s la d�couverte, en d�cembre 1984, de plusieurs violations de ses obligations contractuelles vis-�-vis de la Banque. Il a �t� condamn� p�nalement pour avoir, en substance, fait octroyer des cr�dits lombards � des personnes ou soci�t�s qu'il entendait ainsi favoriser, alors qu'il savait ou devait savoir que les titres d�pos�s ne repr�sentaient pas de garantie suffisante.
Parmi les personnes favoris�es figurait C.________, actionnaire et animateur de la soci�t� am�ricaine R.________ Inc. et de sa filiale, S.________ Company Inc., qui �taient cens�es explorer, puis exploiter des gisements d'or et au sujet desquelles il s'est av�r�, lors de l'instruction p�nale conduite contre B.________, d'une part, qu'elles n'�taient pas en possession de tous les droits miniers, d'autre part, que C.________, n'ayant pour seul objectif que de r�aliser le plus vite possible un profit personnel, avait tromp� les investisseurs sur la valeur r�elle des soci�t�s.
Parmi les autres personnes ou soci�t�s favoris�es figurait la soci�t� T.________, appartenant � E.________ et F.________. Cette soci�t� a �t� mise au b�n�fice d'un cr�dit garanti par le d�p�t de diverses actions que B.________ a permis de lib�rer ult�rieurement alors que les cr�dits n'�taient pas rembours�s.
E.________ et F.________ figuraient aussi parmi les administrateurs et actionnaires de la soci�t� U.________, qui avait pour but la participation, diversifi�e dans plusieurs secteurs �conomiques, dans d'autres soci�t�s. Il existait � Londres un march� hors bourse des actions U.________, la valeur de ces titres �tant publi�e dans le journal �conomique "...".
U.________ a connu des difficult�s financi�res durant l'ann�e 1985, principalement en raison de l'�chec d'un projet d'investissement dans le secteur h�telier. La valeur de ses actions a donc baiss� durant ladite ann�e et U.________ a finalement �t� rachet�e par la soci�t� V.________.
Depuis octobre 1982, B.________ avait plac� des actions de U.________ dans certains portefeuilles de clients de la Banque et il en avait acquis pour lui-m�me et pour sa compagne. Le premier portefeuille concern� �tait celui de "cc", soit le d�p�t personnel de A.________. D�s 1983, des actions U.________ ont aussi �t� achet�es pour les comptes "dd", "aa", "bb" et "ff".
Dans le cadre de ses activit�s professionnelles, A.________ a occup� la fonction d'administrateur de plusieurs soci�t�s dont W.________, � Gen�ve. Au cours de l'ann�e 1984, des titres W.________ de A.________ ont �t� d�pos�s � la Banque sur le compte "aa".
En 1985 et apr�s la d�couverte des agissements de B.________, la plupart des comptes de A.________ et de ses clients aupr�s de la Banque pr�sentaient des d�bits.
Dans cette situation, tant A.________ que la Banque (cette derni�re en vertu de son droit de gage sur les titres dans les d�p�ts "dd", "ee" et "aa") ont cherch� � vendre des titres, dont ceux de W.________, de la mani�re la plus avantageuse. Une offre de N.________ de 73 USD par titre W.________ aurait �t� faite en 1985. Ces titres ont finalement �t� vendus � N.________ au prix de 55 USD par titre � fin 1989.
D�s 1987, A.________ et la Banque sont entr�s en pourparlers. Les n�gociations ont �chou� et A.________ s'est fait c�der les droits de ses propres clients contre la Banque.
Par demande du 9 novembre 1992, A.________ a assign� la Banque en paiement de divers montants � titre de dommages-int�r�ts, en lui reprochant une mauvaise gestion de fortune.
La d�fenderesse a conclu � lib�ration en niant toute obligation de gestion de fortune de sa part.
Par jugement du 23 octobre 2000, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve a rejet� la demande.
Statuant par arr�t du 10 octobre 2003, sur appel du demandeur, la Cour de justice a confirm� ce jugement.
Parall�lement � un recours en r�forme, le demandeur a d�pos� un recours de droit public aux fins d'obtenir l'annulation de l'arr�t cantonal.
La d�fenderesse et intim�e conclut au rejet du recours dans la mesure de sa recevabilit�.
Contrairement � ce que pr�conise le recourant, il y a lieu de traiter en premier lieu le recours de droit public, aucun motif ne justifiant de d�roger � la r�gle g�n�rale de l'art. 57 al. 5 OJ.
Exerc� en temps utile (art. 89 al. 1 OJ), dans la forme pr�vue par la loi (art. 90 al. 1 OJ), pour violation de droits constitutionnels des citoyens (art. 84 al. 1 let. a OJ), contre une d�cision finale prise en derni�re instance cantonale, le recours de droit public soumis au Tribunal f�d�ral est recevable sous cet angle. Il ne le serait pas, en revanche, en vertu de l'art. 84 al. 2 OJ, si son auteur y soulevait des moyens relevant du recours en r�forme.
Le recourant, qui a �t� d�bout� enti�rement de ses conclusions au fond, a un int�r�t personnel, actuel et juridiquement prot�g� � ce que la d�cision attaqu�e n'ait pas �t� adopt�e en violation de ses droits constitutionnels; en cons�quence, la qualit� pour recourir doit lui �tre reconnue (art. 88 OJ).
Selon le recourant, il �tait arbitraire de retenir, sur la base des seules d�clarations de B.________, que celui-ci avait agi � son �gard et envers ses clients sans dessein d'enrichissement ill�gitime. Lesdites d�clarations seraient en "compl�te contradiction" avec la proc�dure p�nale men�e contre cette personne et avec l'exp�rience g�n�rale de la vie. La solution choisie par la cour cantonale serait en outre choquante d�s lors que la m�me autorit� admet par ailleurs que B.________ avait agi dans le cadre d'une gestion sans mandat int�ress�e. Cette derni�re constatation serait d'ailleurs inconciliable avec celle de l'absence de recherche d'enrichissement ill�gitime. La cour cantonale n'aurait pas tent� d'�lucider l'objectif poursuivi par B.________.
Puis, le recourant expose, en se fondant sur la proc�dure p�nale instruite contre B.________, que les amis de cette personne (E.________ et F.________, ainsi que leur soci�t� T.________) ont �t� enrichis par elle de fa�on ill�gitime au d�triment de la Banque. Il r�sulterait � l'�vidence de ces faits que les mobiles de B.________ � l'�gard des portefeuilles g�r�s par A.________ ne pouvaient �tre diff�rents de ceux qui l'animaient vis-�-vis de la Banque. B.________ n'aurait donc recherch�, en pla�ant des titres U.________ dans lesdits portefeuilles, qu'un avantage patrimonial pour lui-m�me. En tout �tat de cause, m�me s'il avait cru en la valeur de ces titres, il a forc� leur placement massif, causant un pr�judice �conomique consid�rable. La cour cantonale aurait donc d� appliquer les art. 41 et 55 CO.
3.1 Selon la jurisprudence, l'arbitraire prohib� par l'art. 9 Cst. ne r�sulte pas du fait qu'une autre solution pourrait entrer en consid�ration ou m�me qu'elle serait pr�f�rable. Une d�cision est arbitraire lorsqu'elle viole gravement une r�gle ou un principe juridique clair et indiscut� ou lorsqu'elle contredit d'une mani�re choquante le sentiment de la justice ou de l'�quit�. Le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue par l'autorit� cantonale de derni�re instance que si elle est insoutenable, en contradiction �vidente avec la situation de fait, si elle a �t� adopt�e sans motifs objectifs ou en violation d'un droit certain; par ailleurs, il ne suffit pas que les motifs de la d�cision attaqu�e soient insoutenables; encore faut-il que celle-ci soit arbitraire dans son r�sultat (ATF 129 I 8 consid. 2.1; 128 I 273 consid. 2.1 et les arr�ts cit�s). Pour se conformer � l'art. 90 al. 1 let. b OJ, celui qui forme un recours de droit public pour arbitraire doit d�montrer par une argumentation pr�cise que la d�cision attaqu�e repose sur une application de la loi ou une appr�ciation des preuves manifestement insoutenables (ATF 120 Ia 369 consid. 3a; 117 Ia 412 consid. 1c). Il ne peut se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait dans une proc�dure d'appel (ATF 117 Ia 10 consid. 4b), ni se contenter d'opposer sa th�se � celle de l'autorit� cantonale (ATF 120 Ia 369 consid. 3a; 116 Ia 85 consid. 2b).
3.2 La cour cantonale, admettant que B.________ avait agi sans mandat, a relev� qu'une gestion sans mandat pouvait �tre ratifi�e express�ment ou par actes concluants par le ma�tre, mais que l'on ne saurait admettre la ratification tacite d'une gestion entreprise sciemment au d�triment du ma�tre. A cet �gard, la cour cantonale a retenu qu'en l'esp�ce, B.________ n'avait pas tromp� intentionnellement A.________ ou ses mandants en ce qui concerne les actions U.________.
Contrairement � ce que soutient le recourant, la cour cantonale ne s'est pas fond�e pour cela sur les seules d�clarations de B.________. Elle a relev� en outre que le dossier p�nal �tablissait un comportement d�loyal de celui-ci vis-�-vis de son employeur mais ne r�v�lait aucune intention d�lictueuse � l'�gard des acheteurs des titres pr�cit�s. Le recourant ne fournit pas d'indices qui auraient d� conduire � une autre conclusion. Le simple fait que B.________ avait eu un comportement p�nalement r�pr�hensible � l'�gard de la Banque, son employeur, ne suffit pas en soi pour retenir qu'il ne pouvait avoir agi que de m�me � l'�gard du recourant. La cour cantonale constate notamment que jusqu'en 1984, les titres U.________, qui avaient �t� plac�s sans mandat initial sur les comptes de A.________ ou sur ceux qu'il g�rait, de 1982 � 1984, avaient produit des dividendes importants et avaient pr�sent� de bonnes perspectives de rendement, ces titres, bien que trait�s hors bourse, faisant d'ailleurs l'objet d'un march�, publi� dans le journal .... Elle mentionne �galement des indices montrant que B.________ avait vraiment cru � la valeur de ces titres. Admettre, dans ces conditions, un d�faut d'intention d'enrichissement ill�gitime n'avait rien d'arbitraire.
Le recourant estime que m�me si B.________ avait cru, en son for int�rieur, en la valeur des titres U.________, il n'a pu agir que dans un dessein d'enrichissement ill�gitime pour lui-m�me ou ses amis E.________ et F.________, compte tenu du dommage �norme caus� � A.________ et aux portefeuilles qu'il g�rait. Or, le seul fait que le recourant et ses propres clients ont subi une perte ne suffit pas � d�montrer le dessein d�lictueux de B.________ et la responsabilit� de la Banque qu'il engageait.
Il s'ensuit le rejet de ce moyen dans la mesure o� il est recevable.
3.3 Le recourant soutient que la cour cantonale a retenu arbitrairement, de fa�on implicite, que les titres U.________ avaient une valeur correspondant aux montants pay�s par ses comptes pour les acqu�rir. Il ne serait pas possible d'admettre qu'il y ait eu �quivalence entre la dette d'argent en francs suisses cr��e sur lesdits comptes et la valeur de ces titres hautement sp�culatifs. Leur attribution aurait mis les comptes pr�cit�s en danger. Ce mode de faire serait contraire aux r�gles de l'Association Suisse des Banquiers (ASB), lesquelles interdiraient d'attribuer des titres et de rendre des comptes d�biteurs sans l'accord pr�alable expr�s de l'ayant droit �conomique. Retenant que B.________ avait agi dans le cadre d'une gestion d'affaires int�ress�e, la cour cantonale aurait d� par cons�quent admettre qu'il y avait eu acte illicite et dommage patrimonial.
Le recourant se trompe de cible. La cour cantonale n'a pas retenu que A.________ ou ses propres clients n'avaient pas subi de dommage patrimonial en relation avec les titres U.________, mais que B.________, engageant la d�fenderesse, n'avait pas cherch� � tromper le recourant. Contrairement � ce qu'avance ce dernier tout au long de son recours, les juges cantonaux n'ont pas retenu que B.________ avait agi dans le cadre d'une gestion d'affaires int�ress�e. Ils ont ensuite �cart� la responsabilit� de la banque d�s lors que les actes de gestion commis par B.________ avaient �t� ratifi�s par A.________. La question de savoir si les r�gles de l'ASB �taient ou non applicables en l'esp�ce est un probl�me de droit, que le recourant soul�ve d'ailleurs dans son recours en r�forme, et qui sera trait�, si besoin est, � l'occasion de l'examen de ce dernier recours.
En outre, l'existence d'une mise en danger du patrimoine par l'achat de titres U.________, dont il est av�r� qu'ils ont rapport� des dividendes �lev�s aux porteurs d'actions en 1984, n'est pas �tablie.
3.4 Dans un moyen qui se confond en partie avec celui tir� du pr�tendu arbitraire dans la constatation de l'absence d'enrichissement de B.________, le recourant soutient qu'il est arbitraire de retenir que celui-ci n'avait pas voulu le tromper. Il estime que les indices retenus par la cour cantonale � ce sujet n'ont pas de poids face aux �l�ments de fait suivants :
- il r�sulterait de la plainte p�nale de la Banque contre B.________ que les proc�d�s adopt�s par celui-ci dans le dossier U.________ sont semblables � ceux du dossier R.________, o� sa duplicit� aurait �t� �tablie;
- les informations au sujet de la valeur �conomique des actions U.________ provenaient d'un courtier londonien qui a �t� condamn� pour de graves irr�gularit�s � Londres en 1984 ;
- U.________ aurait subi des pertes en 1984 et n'aurait pu obtenir de cr�dit aupr�s de la Banque sans la complicit� de B.________;
- la presse aurait relev� que des titres U.________ avaient d� �tre vendus � des prix surfaits ;
- B.________ aurait acquis ces titres pour le prix de 9 pences pour les placer dans les portefeuilles des clients de la Banque � des valeurs comprises entre 30, 46.7 et 57 pences en 1984;
- B.________ a sign� en 1983 un engagement de souscrire 21 millions d'actions U.________;
- B.________ a eu des contacts avec les dirigeants de U.________. Il aurait particip� � une tromperie � tr�s grande �chelle.
Le recourant d�duit de son expos� de faits que B.________ connaissait le fondement �conomique inexistant de U.________ et qu'il aurait "forc�ment" tromp� A.________.
Ce moyen n'est pas mieux fond� que les pr�c�dents.
En premier lieu, il convient de relever que les termes de la plainte p�nale d�pos�e par la Banque contre son ancien cadre n'�tablissent aucun fait par eux-m�mes. En particulier, la circonstance que B.________ a commis des actes illicites au d�triment de la Banque en rapport avec les titres R.________ ne suffit pas pour conclure qu'il en est all� de m�me pour les titres U.________. Le verdict prononc� par la cour correctionnelle avec jury le 3 juin 1991 ne permet pas de retenir que, contrairement aux constatations de la cour cantonale, les actions U.________ n'avaient pas la valeur pour laquelle elles �taient alors trait�es. De m�me, les proc�d�s de B.________ vis-�-vis de A.________ ne doivent pas n�cessairement �tre appr�ci�s de la m�me fa�on que les agissements de B.________ � l'�gard de son employeur. La cour cantonale le rel�ve express�ment et l'arbitraire de cette observation n'est pas d�montr�.
Ensuite, pour �tablir l'existence d'un pr�tendu arbitraire, le recourant n'h�site pas � colorer les faits � sa fa�on. Il ne d�montre nullement que la valeur des titres U.________ ait �t� surestim�e. C'est en 1985 et non en 1983 ou 1984 que la soci�t� U.________ a connu des difficult�s financi�res. En 1984, la situation financi�re de U.________ �tait bonne. Elle a permis de d�gager un b�n�fice net et de distribuer des dividendes. En 1985, en revanche, il y a eu des pertes qui ont oblig� les dirigeants � restructurer la soci�t�.
Au demeurant, le recourant avait lui-m�me estim� que les pertes enregistr�es sur les titres U.________ pouvaient �tre consid�r�es comme faisant partie des risques de la gestion - et non d'une tromperie -. La cour cantonale a retenu en fait cette opinion exprim�e par A.________, ce que ce dernier omet de rappeler ici.
Il n'y avait d�s lors aucun arbitraire dans le fait de retenir que B.________ n'avait pas voulu tromper A.________ et le recours doit �tre rejet� sur ce point �galement.
Le recourant fait grief � la cour cantonale d'avoir appliqu� l'art. 424 CO de fa�on arbitraire. Il n'y a pas lieu d'entrer en mati�re sur ce moyen, qui pouvait �tre pr�sent� dans la proc�dure du recours en r�forme (art. 84 al. 2 CO) et qui y a du reste �t� invoqu�.
Il s'ensuit l'irrecevabilit� du recours sur ce point.
Le recourant soul�ve ensuite le grief de constatation arbitraire de la ratification des actes commis par B.________ et de l'admission de la renonciation par A.________ � des dommages-int�r�ts. Il se plaint � cet �gard de l'application arbitraire de l'art. 8 CC, lequel r�git le fardeau de la preuve, ainsi que de l'art. 196 de la loi de proc�dure civile genevoise (LPC gen.). Pour les motifs expos�s au sujet de la pr�tendue violation de l'art. 424 CO, le recours est irrecevable en ce qui concerne la violation de l'art. 8 CC.
Le moyen est �galement irrecevable dans la mesure o� le recourant estime que, sur la base des �l�ments qu'elle retenait, la cour cantonale ne pouvait pas conclure � l'existence d'une ratification par actes concluants, seule une approbation expresse et �crite pouvant valoir ratification. En effet, savoir si la ratification de tels actes de gestion pouvait intervenir tacitement ou non est une question de droit qui devait �tre soulev�e par la voie du recours en r�forme.
Il peut �tre entr� en mati�re dans la seule mesure o� le recourant se plaint d'une appr�ciation arbitraire des preuves et de la violation de l'art. 196 LPC gen. qui sanctionne la libre appr�ciation des preuves.
Le recourant voit un indice contraire � la ratification dans le fait que B.________ a d�clar� que A.________ n'avait pas approuv� ses acquisitions de titres U.________ et qu'il lui avait donn� l'ordre de les vendre. Or, la cour cantonale n'a pas ignor� ce fait, qu'elle relate, mais elle a aussi relev� que A.________ n'avait pas exig� l'extourne pure et simple de ces achats. Le recourant se borne � pr�tendre qu'il n'y avait pas de march� pour ces titres, mais il ne d�montre pas en quoi cette extourne e�t �t� impossible.
Puis le recourant se r�f�re au t�moignage de H.________ qui a d�clar� ne pas avoir donn� d'instruction pour acheter les titres U.________ ni ratifi� ces achats. L� encore, la cour cantonale a rappel� les d�clarations de ce t�moin. Elle les a analys�es en retenant que ledit t�moin, bien que r�ticent � l'�gard de ces achats, avait encaiss� des dividendes et des b�n�fices de revente des titres, avait conclu un contrat de cr�dit destin� � les financer et n'avait protest� que de nombreuses ann�es plus tard, les titres ayant perdu de leur valeur. Le recourant ne d�montre en rien le caract�re arbitraire des constatations des juges cantonaux sur ce point. Il voit cependant un indice contraire � ceux retenus par la cour cantonale dans le fait que les actions U.________ avaient �t� progressivement vendues et qu'aucune autre action n'avait �t� acquise par A.________ ult�rieurement. Or, cela n'est pas exact. Des actions U.________ ont encore �t� achet�es en juillet 1984 pour le compte "ff" .
Dans la faible mesure o� il est recevable, le moyen examin� appara�t d�nu� de fondement.
Au sujet du reproche fait par A.________ � la Banque de ne pas avoir vendu des titres W.________ � N.________ en 1985 au prix de 73 USD par titre, la cour cantonale a retenu, d'une part, qu'une certaine confusion semblait avoir r�gn� au sujet de cette offre d'achat, d'autre part, que A.________ avait souhait� patienter en vue d'obtenir une offre plus �lev�e.
Sur ce point et dans un dernier moyen, le recourant se plaint de la violation arbitraire de l'art. 8 CC, la cour cantonale ayant selon lui invers� le fardeau de la preuve en n'exigeant pas de la Banque qu'elle prouve l'existence des instructions de A.________ et en admettant que ces instructions avaient �t� donn�es malgr� l'absence de preuve.
Ce moyen est irrecevable, la violation du droit f�d�ral pouvant faire l'objet d'une recours en r�forme (art. 84 al. 2 OJ).
Le recourant, qui succombe, devra supporter les frais de la proc�dure et verser des d�pens � l'intim�e (art. 156 al. 1 et 159 al. 1 OJ). Pour fixer le montant de ceux-ci, il sera tenu compte de ce que, pour une tr�s large part, la longue r�ponse au recours consiste en un expos� de faits, inutile et sans r�f�rence � ceux retenus par la cour cantonale, la r�ponse, plus ou moins pertinente, aux arguments du recourant ne tenant que sur une dizaine de pages.
Un �molument judiciaire de 25'000 fr. est mis � la charge du recourant.
Le recourant versera � l'intim�e une indemnit� de 20'000 fr. � titre de d�pens.