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Timestamp: 2016-10-26 11:20:26+00:00
Document Index: 8161309

Matched Legal Cases: ['art. 318', 'art. 318', 'art. 104', 'art. 9', 'art. 97', 'art. 2', 'art. 82', 'art. 8', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 72', 'art. 74', 'ATF ', 'art. 46', 'art. 76', 'art. 75', 'art. 95', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 107', 'art. 855', 'art. 872', 'art. 82', 'art. 818', 'art. 818', 'art. 872', 'art. 82', 'art. 855', 'art. 140', 'ATF ', 'art. 76', 'art. 82', 'art. 842', 'art. 816', 'ATF ', 'art. 798', 'art. 798', 'art. 42', 'art. 53', 'art. 798', 'art. 798', 'art. 798', 'art. 798', 'art. 140', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68']

5A_35/2011 (16.02.2012)
5A_35/2011
Arr�t du 16 f�vrier 2012
repr�sent�e par Mes R�my Wyler et Boris Heinzer, avocats,
repr�sent� par Mes Pascal Rytz et Michel Chevalley, avocats,
recours contre l'arr�t de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 17 juin 2010.
Le 9 juin 2009, l'Office des poursuites de l'arrondissement de D.________ a notifi� � A.________, � la r�quisition de B.________ SA, un commandement de payer dans la poursuite en r�alisation de gage immobilier n� xxxx portant sur la somme de 219'300 fr. plus int�r�t � 10 % l'an d�s le 18 avril 2009. Le commandement de payer contenait les indications suivantes:
Montant d� au 17.04.2009, en capital, sur la c�dule hypoth�caire au porteur RF n� xxxx remise en pleine propri�t� selon acte de transfert du 11.09.2006 et grevant en 1er rang les parcelles ci-dessous d�sign�es. Ce titre garantit les engagements souscrits par les cod�biteurs sous la relation n� xxxx et totalisant 17'158'741.86 CHF conform�ment � notre correspondance du 12 f�vrier 2009. Ces engagements sont �galement garantis par d'autres immeubles faisant l'objet de poursuites distinctes. Cr�ances exigibles au remboursement. Montant d� conjointement et solidairement avec Mme C.________.
Parcelle PPE RF 835, sise Ch. ... � E.________, consistant en un appartement de 5 pi�ces, local-galetas, cave et galetas constituant le lot n� 5 du plan et repr�sentant 194/1000 de la parcelle de base RF n� xxxx. Parcelle PPE RF 841, sise Ch. ... � E.________, consistant en un garage et une place de parc (n� 11) et repr�sentant 10/1000 de la parcelle de base RF n� xxxx. Propri�t� en mains communes de Monsieur A.________ et Madame C.________. G�RANCE LEGALE REQUISE".
Le 23 juin 2009, la poursuivante a requis la mainlev�e provisoire de l'opposition. A l'appui de sa requ�te, elle a produit, outre le commandement de payer susmentionn�, une convention de cr�dit-cadre conclue les 6/11 septembre 2006, un acte de transfert de propri�t� � fin de garantie de diverses c�dules hypoth�caires au porteur, acte sign� les m�mes jours, une copie de ces derni�res, ainsi que la copie d'une lettre du 12 d�cembre 2008, une lettre de d�nonciation de la relation n� xxxx du 12 f�vrier 2009, la copie de sept r�quisitions de poursuite en r�alisation de gage immobilier du 21 avril 2009 et la copie d'un acte notari� datant de mars 2005.
- Par la convention de cr�dit-cadre conclue les 6/11 septembre 2006, sous n� de relation xxxx, B._________ SA a accord� � A.________ et C.________, solidairement entre eux, une limite de cr�dit d'un montant maximum de 17'443'177 fr., utilisable sous forme d'hypoth�que fixe d'un montant minimum de 1'000'000 fr. d'une dur�e de un � sept ans, moyennant paiement trimestriel des int�r�ts et de l'amortissement (46'000 fr.), toutes les pr�tentions de B.________ SA, y compris les int�r�ts �chus et courants ainsi que les commissions, devant �tre couvertes par des s�ret�s, notamment le transfert de propri�t� � fin de garantie, des c�dules hypoth�caires au porteur suivantes:
- trois c�dules de 3'500'000 fr., 2'500'000 et 2'100'000 grevant en 1er et parit� de rang la parcelle n� 261 de la commune de D.________, situ�e rue ...-rue ... (taux d'int�r�t maximal
10 %),
- une c�dule de 2'500'000 fr. grevant en 1er rang la parcelle n� 940 de la commune de D.________, sise avenue ... (taux d'int�r�t maximal 8 %),
- deux c�dules de 2'700'000 fr. et 500'000 fr. grevant respectivement en 1er et 2�me rangs la parcelle n� 198 de la commune de D.________, sise avenue ... (taux d'int�r�t maximal de, respectivement, 8 % et 10 %),
- une c�dule de 400'000 fr. grevant en 1er rang la parcelle n� 200 de la commune de D.________, sise avenue ... (taux d'int�r�t maximal 8%),
- une c�dule de 205'000 fr. grevant en 1er rang les parts de propri�t� par �tages n�s 834 et 839 de la commune de E.________, sises chemin ... (taux d'int�r�t maximal 8%),
- une c�dule de 219'300 fr. grevant en 1er rang les parts de propri�t� par �tages n�s 835 et 841 de la commune de E.________, sises chemin ... (taux d'int�r�t maximal 8%),
- une c�dule de 3'800'000 fr. grevant en 1er rang la parcelle n� 1205 de la commune de F.________, sise rue ... (taux d'int�r�t maximal 10%).
Aux termes de ladite convention de cr�dit-cadre, B.________ SA �tait en droit de la r�silier � tout moment avec effet imm�diat ainsi que de refuser de mettre la limite de cr�dit � disposition, selon sa propre appr�ciation du cas d'esp�ce et sans indication de motifs, cette r�siliation - ordinaire (ch. 10.1) - entra�nant l'annulation imm�diate de la part de limite de cr�dit non utilis�e, le remboursement des montants d�j� utilis�s �tant exigible � l'�ch�ance de la dur�e convenue pour l'hypoth�que fixe. Elle �tait aussi en droit de r�silier et de provoquer ainsi l'exigibilit� imm�diate de toutes les parts utilis�es du cr�dit et d'exiger leur remboursement sans d�lai lorsque, notamment, le preneur �tait en demeure, en cessation de paiement ou violait d'autres engagements stipul�s dans la convention (r�siliation extraordinaire, ch. 10.2). Par ailleurs, selon le chiffre 17.2, en cas de pluralit� de s�ret�s garantissant les pr�tentions de la banque et devant �tre mises � contribution, la banque d�cidait, selon sa propre appr�ciation, de l'�tendue, de l'ordre de r�alisation et de la r�partition du produit de celle-ci en vue de couvrir les diff�rentes utilisations qui avaient �t� faites du cr�dit.
- L'acte de transfert de propri�t� � fin de garantie pr�voyait notamment que les c�dules hypoth�caires �taient remises � la banque "en propri�t� fiduciaire" aux fins de garantir l'ex�cution de toutes cr�ances issues des contrats conclus ou � conclure entre les parties (ch. 1), le(s) preneur(s) de cr�dit d�clarant, pour le cas o� les titres transf�r�s � titre de s�ret� ne le d�signaient pas comme d�biteur, reprendre les dettes que constataient ces m�mes titres hypoth�caires et reconnaissant ainsi devoir � la banque le montant nominal de chaque titre hypoth�caire ainsi que - sans �gard � d'�ventuelles clauses contraires figurant dans les titres - les int�r�ts courants et les int�r�ts �chus de trois ann�es au taux de 10 % l'an, aux �ch�ances des 30 juin et 31 d�cembre (ch. 2); l'acte permettait � la banque, "plut�t que d'exiger l'ex�cution des cr�ances de cr�dits devenues exigibles, de faire directement valoir les cr�ances qu'incorpor[ai]ent les titres hypoth�caires remis � titre de garantie", dispense lui �tant faite, "dans un tel cas, de d�noncer, par avis suppl�mentaire, les cr�ances d�rivant des titres" (ch. 3); en outre, "d�s l'exigibilit�, f�t elle seulement partielle, de l'une des cr�ances r�sultant des cr�dits, [la banque �tait] en droit d'exiger l'ex�cution des cr�ances hypoth�caires constitu�es en garantie [...]; en cas de pluralit� de cr�ances de cr�dits et de titres hypoth�caires, [la banque] d�cide[rait] seule de l'ordre prioritaire dans lequel cr�ances et titres ser[aie]nt amortis, ou r�alis�s" (ch. 4).
- La lettre du 12 d�cembre 2008, adress�e par la banque au conseil du poursuivi, faisait r�f�rence � un entretien de la veille au cours duquel ce dernier lui avait demand� de patienter jusqu'� fin janvier 2009 et elle acc�dait � cette requ�te � la condition que le poursuivi et le repr�sentant de sa soeur reconnaissent l'existence d'une cr�ance en pr�t hypoth�caire due et exigible d'un montant de 5'994'000 fr. au 30 septembre 2008 avec int�r�t � 4 % l'an d�s cette date sur le compte xxxx et d'une cr�ance en pr�t hypoth�caire due et exigible d'un montant de 8'000'000 fr. au 3 novembre 2008 avec int�r�t � 4 % d�s le 4 novembre 2008 sur le compte xxxx. Une copie de cette lettre a �t� contresign�e par le poursuivi personnellement, qui y a ajout� de sa main: "Concernant M. A.________, l'ensemble des relations avec B.________ comprend �galement le pr�t n� xxxx" et "Pour accord sur la pr�sente avec les annotations ci-dessus".
- La lettre de d�nonciation de la relation n� xxxx du 12 f�vrier 2009 �tait ainsi libell�e:
Nous nous r�f�rons � notre courrier du 10 octobre 2008 dans lequel nous vous faisions parvenir une convention de cr�dit d�finissant les modalit�s contractuelles de notre pr�t n� xxxx.
Malgr� un premier entretien en d�cembre 2008 et un second en janvier 2009 [...], il n'a pas �t� possible d'obtenir l'accord de Monsieur A.________ sur les modalit�s de nos relations futures.
Un d�lai pour l'acceptation de notre offre jusqu'au 31 janvier 2009 avait �t� accord�. Aucune suite n'ayant �t� donn�e � nos propositions, nous consid�rons qu'elles sont rejet�es. Elles sont d�sormais caduques.
Dans ces conditions, nous nous voyons contraints de r�silier notre convention de cr�dit-cadre du 6 septembre 2006, et de demander le remboursement de nos pr�ts d�j� �chus pour le 31 mars 2009. S'agissant du pr�t de 3'035'177.- CHF, il sera �chu le 17 avril 2009, conform�ment � notre confirmation hypoth�caire du 21 mai 2008.
Le d�compte suivant d�taille le solde en notre faveur � ces deux dates:
Pr�t hypoth�caire n� CHF CHF
int�r�ts du 01.01.2009
au 31.03.2009 � 4 % 80'000.00
au 31.03.2009 � 4 % 59'480.00
au 31.03.2009 � 4 % 30'351.75 30'351.75
int�r�ts du 01.04.2009
au 17.04.2009 � 4 % 5'733.11
Tout extrait de compte ou avis bancaire qui pourrait vous parvenir suite � la pr�sente d�nonciation ne vous est adress� qu'� titre purement informatif et ne saurait constituer une reconduction tacite du pr�t anciennement en vigueur.
Nous vous prions de nous verser les montants susmentionn�s sous bonne valeur, faute de quoi nous proc�derons au recouvrement de notre cr�ance par la voie l�gale sans nouvel avis de notre part.
- L'acte notari� de mars 2005 pr�voyait que C.________ et A.________ �taient dor�navant les seuls cod�biteurs solidaires de l'ensemble des dettes consid�r�es ainsi que des dettes incorpor�es dans les c�dules hypoth�caires pr�cit�es.
Par prononc� du 27 ao�t 2009, le Juge de paix du district de la Riviera - Pays-d'Enhaut a prononc� la mainlev�e provisoire de l'opposition � concurrence de 219'300 fr. plus int�r�ts au taux de 10 % l'an d�s le 18 avril 2009 et constat� l'existence du droit de gage. Il a consid�r� en substance que la c�dule hypoth�caire invoqu�e � l'appui de la poursuite en cause, remise en propri�t� aux fins de garantie � la poursuivante, constituait bien une reconnaissance de dette pour la cr�ance abstraite incorpor�e dans la c�dule dont elle �tait titulaire et dont le poursuivi �tait le d�biteur. Cette cr�ance �tait exigible au jour du d�p�t de la r�quisition de poursuite, car les parties avaient pr�vu que la cr�ance abstraite �tait exigible d�s que la cr�ance causale le devenait et cette derni�re avait �t� d�nonc�e dans le d�lai de six semaines de l'art. 318 CO, applicable � d�faut de conna�tre le d�lai pr�vu dans les contrats d'hypoth�ques fixes qui n'avaient pas �t� produits, les dispositions sur la r�alisation extraordinaire du cr�dit-cadre ne pouvant s'appliquer � d�faut pour la poursuivante d'avoir �tabli la r�alisation d'une des conditions pr�vues.
Sur recours du poursuivi, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois a, par arr�t du 17 juin 2010 notifi� en exp�dition compl�te aux parties le 10 d�cembre 2010, r�form� le prononc� du juge de paix en ce sens que l'opposition �tait maintenue. Elle a consid�r� en substance que l'art. 318 CO n'�tait pas applicable, car cette disposition ne r�gle que la situation (rare) o� les parties � un contrat de dur�e ind�termin�e n'ont pas convenu d'un r�gime particulier pour la r�siliation, ce qui n'�tait pas le cas en l'esp�ce o� l'utilisation des cr�dits octroy�s se faisait par des hypoth�ques fixes d'une dur�e de un � sept ans. La poursuivante n'ayant pas �tabli que le dernier pr�t accord� �tait exigible, seule une somme en capital de 14'087'480 fr. �tait exigible le 21 avril 2009, lors de l'envoi des r�quisitions de poursuite. "Par cons�quent", a conclu la cour cantonale, "en vertu du pactum de non petendo" qu'impliquait n�cessairement la convention de transfert fiduciaire et qui oblige le cr�ancier � ne pas faire usage des cr�ances incorpor�es, c'est-�-dire en poursuivre le paiement, au-del� de ce qui est n�cessaire � la fonction de garantie, le premier juge ne pouvait accorder la mainlev�e dans les diff�rentes proc�dures parall�les qu'� concurrence du total de la somme pr�cit�e, avec au surplus un int�r�t moratoire limit� � celui applicable � la cr�ance causale, soit au taux de 5 % l'an (art. 104 al. 1 CO). D�terminant d�s lors pour quelles c�dules la mainlev�e pouvait �tre octroy�e, la cour cantonale s'est fond�e sur l'ordre figurant dans la convention de cr�dit-cadre, au lieu du num�ro attribu� par l'office aux diff�rentes poursuites, toutes requises le m�me jour; elle a ainsi consid�r� que la mainlev�e pouvait �tre accord�e pour les poursuites en r�alisation de gage concernant les parcelles n� 261 (3'500'000 fr., 2'500'000 fr. et 2'100'000 fr.), n� 940 (2'500'000 fr.), n� 198 (2'700'000 fr. et 500'000 fr.) et partiellement pour la poursuite concernant la parcelle n� 200, � concurrence de 287'480 fr. (soit 14'087'480 fr. moins 13'800'000 fr.), la mainlev�e devant en revanche �tre refus�e pour les autres poursuites concernant les parcelles n�s 834 et 839 (205'000 fr.), n�s 835 et 841 (219'300 fr.) et n� 1205 (3'800'000 fr.).
Le 12 janvier 2011, la poursuivante a interjet� un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral, concluant principalement � la r�forme de l'arr�t de la cour cantonale en ce sens que le recours cantonal est rejet� et le prononc� de premi�re instance confirm�, subsidiairement � l'annulation dudit arr�t et au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouveau jugement dans le sens des consid�rants. Elle invoque l'appr�ciation arbitraire des preuves (art. 9 Cst.), la constatation manifestement inexacte des faits (art. 97 al. 1 LTF) et la violation des principes d'interpr�tation d�coulant de la th�orie de la confiance (art. 2 CC) dans la d�termination de la port�e de la convention de fiducie s'agissant du pactum de non petendo, ainsi que dans la d�termination de l'ordre de r�duction de ses pr�tentions. Elle se plaint en outre de violation de l'art. 82 LP et des r�gles sur le fardeau de la preuve (art. 8 CC) en ce qui concerne le moyen tir� du pactum de non petendo et celui concernant l'exigibilit� de la cr�ance en poursuite.
Le poursuivi conclut au rejet du recours et � la confirmation de l'arr�t attaqu�. Sa r�ponse a �t� communiqu�e � la recourante, qui a renonc� � se d�terminer � son sujet. La cour cantonale se r�f�re � son arr�t.
1.1 La d�cision rendue en mati�re de mainlev�e - d�finitive ou provisoire - de l'opposition est une d�cision finale au sens de l'art. 90 LTF puisqu'elle met fin � l'instance (ATF 134 III 115 consid. 1.1). Elle peut faire l'objet du recours en mati�re civile (art. 72 al. 2 let. a LTF) lorsque la valeur litigieuse atteint, comme en l'esp�ce, au moins 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF; ATF 133 III 399 consid. 1.3). Interjet� en temps utile (art. 46 al. 1 let. c et 100 al. 1 LTF) par la partie qui a succomb� en instance cantonale (art. 76 al. 1 LTF) � l'encontre d'une telle d�cision prise sur recours en derni�re instance cantonale (art. 75 LTF), le pr�sent recours est en principe recevable.
1.2 Le recours en mati�re civile peut �tre form� pour violation du droit f�d�ral, lequel comprend les droits constitutionnels (art. 95 let. a LTF; ATF 133 III 446 consid. 3.1, 462 consid. 2.3). Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), sans �tre li� ni par les motifs de l'autorit� pr�c�dente, ni par les moyens des parties; il peut donc admettre le recours en se fondant sur d'autres arguments que ceux invoqu�s par le recourant, comme il peut le rejeter en op�rant une substitution de motifs (ATF 133 III 545 consid. 2.2). Il ne conna�t toutefois de la violation des droits fondamentaux que si ce grief a �t� soulev� et motiv� par le recourant ("principe d'all�gation"; art. 106 al. 2 LTF; ATF 134 I 83 consid. 3.2; 133 II 249 consid. 1.4.2).
1.3 Saisi d'un recours en mati�re civile, le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Le recourant qui entend se plaindre d'un �tablissement manifestement inexact - c'est-�-dire arbitraire (art. 9 Cst.; ATF 133 II 249 consid. 1.2.2 p. 252) - des faits doit satisfaire au principe d'all�gation susmentionn� (consid. 1.2).
1.4 Lorsqu'il admet un recours, le Tribunal f�d�ral peut statuer lui-m�me sur le fond (art. 107 al. 2 LTF) et donc prononcer la mainlev�e de l'opposition, s'il dispose de tous les faits n�cessaires; en effet, ni le recours en mati�re civile ni le recours constitutionnel ne sont purement cassatoires (arr�t 5A_62/2009 du 2 juillet 2009 consid. 3).
A propos du pactum de non petendo, l'arr�t attaqu� expose, en se r�f�rant � la doctrine (CHRISTIAN DENYS, C�dule hypoth�caire et mainlev�e, in JT 2008 II 3 ss, p. 15; DANIEL STAEHELIN, Commentaire b�lois, n. 22 ad art. 855 CC; NICOLAS DE GOTTRAU, Transfert de propri�t� et cession � fin de garantie, in S�ret�s et garanties bancaires, CEDIDAC n� 33, p. 214 et les r�f�rences cit�es; RSJ 2005 p. 430) qu'en cas de transfert de la c�dule hypoth�caire � fin de garantie - ce qui, ainsi qu'il le constate par ailleurs de fa�on incontest�e, est le cas en l'esp�ce - la convention fiduciaire oblige le cr�ancier � ne pas faire usage des cr�ances incorpor�es, c'est-�-dire � ne pas poursuivre le paiement, au-del� de ce qui est n�cessaire � cette fonction de garantie; en d'autres termes, la convention implique n�cessairement un pactum de non petendo portant sur la cr�ance c�dulaire dont la poursuite n'est pas n�cessaire pour garantir le remboursement des cr�ances en compte. Ce pacte constitue une exception que le d�biteur peut opposer au cr�ancier garanti, en vertu de l'art. 872 CC, si ce dernier pr�tend n�anmoins se faire payer l'int�gralit� de la cr�ance c�dulaire. Il est un moyen lib�ratoire que le poursuivi peut faire valoir au stade de la mainlev�e (art. 82 al. 2 LP).
Ainsi, poursuit l'arr�t attaqu� en se r�f�rant toujours � la doctrine (DE GOTTRAU, op. cit., p. 213 � 215 et les r�f�rences cit�es aux notes infrapaginales nn. 125 � 131), lorsque la banque cr�anci�re choisit la voie de la poursuite en r�alisation de gage immobilier, elle fait valoir la cr�ance incorpor�e dans la c�dule, et non pas la cr�ance r�sultant de sa relation contractuelle avec son client. Dans la proc�dure d'ex�cution forc�e, le gage immobilier garantit au maximum le capital, les frais de poursuite et les int�r�ts moratoires, ainsi que les int�r�ts de trois ann�es �chus au moment de l'ouverture de la faillite ou de la r�quisition de vente et ceux qui ont couru depuis la derni�re �ch�ance (art. 818 al. 1 ch. 3 CC). Il convient que la banque cr�anci�re �tablisse le montant de sa cr�ance r�sultant du rapport contractuel de base, int�r�ts inclus, � la date de la r�quisition de poursuite; se pr�sentent alors trois hypoth�ses:
- soit la cr�ance r�sultant du rapport contractuel de base est inf�rieure au montant nominal de la cr�ance incorpor�e dans la c�dule, auquel cas la banque cr�anci�re ne peut intenter une poursuite que pour une somme �quivalente � ce qui lui est effectivement d� en capital et int�r�ts en vertu du contrat de pr�t;
- soit la cr�ance r�sultant du rapport contractuel de base est sup�rieure au montant nominal de la cr�ance incorpor�e dans la c�dule major� des int�r�ts conventionnels (int�r�ts des trois ann�es �chus et int�r�ts ayant couru depuis la derni�re �ch�ance), auquel cas la banque cr�anci�re peut faire valoir l'int�gralit� de la cr�ance incorpor�e dans la c�dule ainsi que les int�r�ts couverts par le droit de gage au sens de l'art. 818 al. 1 ch. 3 CC;
- soit, enfin, la cr�ance r�sultant du rapport contractuel de base est sup�rieure au montant nominal de la cr�ance incorpor�e dans la c�dule, mais inf�rieure au montant maximal couvert par le gage immobilier (� savoir le capital et les int�r�ts conventionnels �chus de trois ann�es et ceux qui ont couru depuis la derni�re �ch�ance), auquel cas les int�r�ts conventionnels dus pour la c�dule doivent �tre r�duits de sorte que la banque cr�anci�re ne r�clame pas plus que sa cr�ance effective, le fiduciaire ne devant pas faire un usage de la c�dule qui aille au-del� de ce qui est n�cessaire � son complet d�sint�ressement.
Apr�s avoir ainsi pris le soin d'exposer les principes susmentionn�s, la cour cantonale s'est content�e d'affirmer qu'elle statuait "en vertu du pactum de non petendo", mais elle n'a rien d�cid� quant � leur application au cas particulier. En effet, elle n'a tenu compte que de la cr�ance r�sultant du rapport contractuel de base (limite de cr�dit maximum de 17'443'177 fr., somme en capital de 14'087'480 fr. exigible le 21 avril 2009) et n'a op�r� aucune comparaison avec le montant des cr�ances c�dulaires, laquelle aurait d� logiquement lui permettre de dire laquelle des trois hypoth�ses entrait en ligne de compte en l'occurrence. Si elle l'avait fait, elle aurait en r�alit� statu� sur un moyen que, d'apr�s le dossier, le poursuivi n'a pas soulev�, l'exception tir�e du pactum de non petendo et fond�e sur l'art. 872 CC �tant, au stade de la mainlev�e d'opposition, un moyen lib�ratoire qu'il appartient au poursuivi de faire valoir (art. 82 al. 2 LP; cf. DENYS, op. cit., p. 15; STAEHELIN, op. cit., n. 22 ad art. 855 CC; DE GOTTRAU, op. cit., p. 214 et les r�f�rences cit�es; RSJ 2005 p. 430), un examen d'office n'intervenant, le cas �ch�ant, qu'au stade de la r�alisation, dans le cadre de l'�puration de l'�tat des charges (art. 140 LP et 35 al. 2 ORFI; ATF 136 III 288 consid. 3.2).
A teneur m�me de sa d�cision, la cour cantonale s'est donc fond�e uniquement sur le d�faut d'exigibilit� partiel de la cr�ance r�sultant du rapport contractuel de base avant de d�cider de la mesure dans laquelle la mainlev�e pouvait �tre accord�e dans la poursuite en r�alisation de gage immobilier des parcelles ici en cause. Il s'ensuit que les griefs d'appr�ciation arbitraire des preuves, de constatation manifestement inexacte des faits et d'application erron�e du principe de la confiance soulev�s en relation avec le pactum de non petendo n'ont pas � �tre examin�s puisqu'il n'y a pas eu de d�cision � ce sujet, la recourante ne justifiant pas, � cet �gard, d'un int�r�t actuel et concret digne d'�tre pris en consid�ration au sens de l'art. 76 al. 1 let. b LTF.
La cour cantonale a retenu ce qui suit � propos de l'exigibilit� de la cr�ance en poursuite. Le chiffre 4 de l'acte de transfert de propri�t� � fin de garantie conf�rait � la banque le droit d'exiger l'ex�cution des cr�ances hypoth�caires d�s l'exigibilit�, f�t-elle seulement partielle, de l'une des cr�ances r�sultant des cr�dits. Or, par lettre du 12 f�vrier 2009, la poursuivante avait r�sili� la convention de cr�dit-cadre des 6/11 septembre 2006 et demand� le remboursement des pr�ts �chus pour le 31 mars 2009 � concurrence de 14'087'480 fr., ainsi que le remboursement du pr�t venant � �ch�ance le 17 avril 2009, � concurrence de 3'040'910 fr. 11 auxquels s'ajoutaient les int�r�ts de ce pr�t du 1er janvier au 31 mars 2009, par 30'351 fr. 75. Ayant contresign� un pr�c�dent courrier de la poursuivante du 12 d�cembre 2008, le poursuivi avait reconnu que la premi�re de ces sommes �tait exigible. En vertu de la clause conventionnelle pr�cit�e, la poursuivante pouvait ainsi indubitablement r�clamer la cr�ance abstraite correspondante, valablement d�nonc�e. En revanche, � d�faut d'autre document produit devant le premier juge par la poursuivante, il paraissait difficile de consid�rer, sur la seule affirmation contenue dans la lettre de r�siliation, que le dernier pr�t �tait exigible au 17 avril 2009. La poursuivante n'ayant ainsi pas �tabli cette exigibilit�, elle n'avait pas �tabli non plus celle de la cr�ance abstraite correspondante.
Le seul grief formul� sur ce point est celui de violation des r�gles sur le fardeau de la preuve. L'arr�t attaqu� retiendrait � tort qu'il aurait incomb� � la poursuivante d'�tablir le montant et l'exigibilit� de la cr�ance causale, alors qu'en r�alit� elle devait uniquement �tablir le montant et l'exigibilit� de la cr�ance abstraite en poursuite. Le grief est mal fond�. Il appartient bien au cr�ancier d'�tablir que la cr�ance en poursuite est exigible au moment de l'introduction de la poursuite (arr�t 5A_845/2009 du 16 f�vrier 2010 consid. 7.1; STAEHELIN, in Kommentar zum Bundesgesetz �ber Schuldbetreibung und Konkurs, n. 77 et 79 ad art. 82 LP). En l'esp�ce, l'exigibilit� de la cr�ance abstraite �tant automatiquement d�clench�e par celle de la cr�ance causale, il pouvait �tre requis de la poursuivante qu'elle �tablisse simplement l'exigibilit� de cette derni�re.
4.1 En se faisant remettre les c�dules en cause pour garantir sa cr�ance de base, d'un montant maximum de 17'443'177 fr., la recourante a obtenu le droit, incorpor� dans les c�dules (art. 842 al. 1 CC), de faire r�aliser les immeubles mis en gage, � concurrence du montant total garanti par les c�dules, soit le montant nominal de 18'424'300 fr. (cf. faits ci-dessus, let. A).
Lorsqu'une cr�ance est ainsi garantie par plusieurs immeubles, la poursuite en r�alisation de gage doit porter sur tous les immeubles et le cr�ancier doit poursuivre la r�alisation de ceux-ci simultan�ment (art. 816 al. 3, 1�re phrase, CC; PAUL-HENRI STEINAUER, Les droits r�els, tome III, 3e �d., n. 2787). Cette r�gle est imp�rative et doit au besoin �tre appliqu�e d'office (ATF 100 III 48). En l'esp�ce, elle a �t� respect�e.
4.2 En principe, la mise en gage de plusieurs immeubles pour garantir une seule cr�ance implique une r�partition de la garantie sur les divers immeubles (art. 798 al. 2 et 3 CC), chacun de ceux-ci ne r�pondant alors que pour la somme fix�e lors de la r�partition. A certaines conditions cependant (appartenance des immeubles grev�s au m�me propri�taire ou � des cod�biteurs solidaires), la mise en gage peut �tre r�alis�e au moyen d'un droit de gage collectif (art. 798 al. 1 CC). Dans ce cas, chaque immeuble garantit la totalit� de la cr�ance et le cr�ancier peut se faire d�sint�resser sur le produit de la r�alisation de chacun des immeubles grev�s, mais il n'a qu'un seul et m�me droit de gage, l'engagement collectif devant en outre ressortir de l'inscription au registre foncier (art. 42 al. 1 ORF) et, pour les c�dules hypoth�caires, figurer sur le titre (art. 53 al. 3 ORF; cf. STEINAUER, op. cit., n. 2661 s. et les r�f�rences de doctrine cit�es � la note 52, n. 2665 et 2667).
4.3 La recourante �tait autoris�e par la convention de cr�dit-cadre (ch. 17.2) et l'acte de transfert de propri�t� � fin de garantie (ch. 4) � d�cider seule de l'ordre prioritaire dans lequel cr�ances et titres seraient amortis ou r�alis�s, d�s lors et au besoin en d�rogeant au syst�me l�gal en cas de pluralit� de gages (droit dispositif; cf. STEINAUER, op. cit., n. 2668 s; DAVID D�RR, in Commentaire zurichois, n. 145, 148 ss ad art. 798 CC; BERNARD TRAUFFER/CHRISTINA SCHMID-TSCHIRREN, in Commentaire b�lois, n. 19 ad art. 798 CC). Or, une manifestation de volont� de sa part fait d�faut � cet �gard. Cela �tant, l'art. 798 al. 3 CC s'applique.
4.4 La d�cision attaqu�e viole l'art. 798 al. 3 CC en ordonnant un autre mode de r�partition que celui de la r�partition proportionnelle. Conform�ment � ce mode de r�partition, la fraction (ci-apr�s: c) de la cr�ance totale (ci-apr�s: C) que doit garantir chaque immeuble correspond � la valeur estimative de cet immeuble (ci-apr�s: v) par rapport � la valeur estimative de l'ensemble des immeubles (ci-apr�s: V). A d�faut d'estimation, qui n'est ordonn�e qu'au stade de la r�alisation (art. 140 al. 3 LP), il y a lieu de prendre en consid�ration le montant nominal des c�dules hypoth�caires. Selon la formule �tablie par STEINAUER (op. cit., n. 2669 s.), la r�partition donne les r�sultats suivants pour les immeubles objet des poursuites parall�les en cause:
940 14'087'480 x (2'500'000/18'424'300) = 1'911'535.30
Dans la poursuite en r�alisation de gage immobilier vis�e par le pr�sent recours, la d�cision attaqu�e a refus� d'octroyer la mainlev�e provisoire de l'opposition. La recourante demande qu'elle soit accord�e � concurrence de 219'300 fr. plus int�r�t � 10 % comme en premi�re instance et l'intim�, qu'elle soit refus�e en totalit�. Il r�sulte de la r�partition ci-dessus que la mainlev�e provisoire doit �tre accord�e � concurrence de 167'679 fr. 90. Quant aux int�r�ts, soit ceux de la cr�ance c�dulaire en poursuite, l'acte de transfert de propri�t� � fin de garantie des c�dules hypoth�caires pr�voit, sous chiffre 2, que "le/les preneur(s) de cr�dit reconna�t/reconnaissent ainsi devoir � B.________ le montant nominal de chaque titre hypoth�caire ainsi que - sans �gard � d'�ventuelles clauses contraires figurant dans les titres - les int�r�ts courants et les int�r�ts �chus de trois ann�es au taux de 10 % l'an, aux �ch�ances des 30 juin et 31 d�cembre". Le taux qu'il y a lieu d'appliquer pour les int�r�ts de trois ann�es est donc celui de 10 % (ATF 136 III 288 consid. 3.2; 4A_451/2009 du 25 f�vrier 2010 consid. 5).
Les deux parties obtiennent partiellement gain de cause, la recourante dans une plus grande mesure que l'intim�. La charge des frais judiciaires selon l'art. 66 al. 1 LTF doit en cons�quence �tre r�partie, en fonction du r�sultat chiffr� ci-dessus, dans la proportion de 3/4 pour l'intim� et de 1/4 pour la recourante. Chaque partie ayant en outre droit � des d�pens (art. 68 al. 1 LTF), qui doivent �tre r�duits dans la m�me proportion, il y a lieu d'allouer � la recourante le montant qui lui revient � ce titre apr�s compensation.
Le recours est partiellement admis dans la mesure o� il est recevable et la d�cision attaqu�e r�form�e en ce sens que l'opposition form�e par A.________ au commandement de payer n� xxxx de l'Office des poursuites de D.________, notifi� � la r�quisition de B.________ SA, est provisoirement lev�e � concurrence de 167'679 fr. 90, plus int�r�ts de trois ann�es � 10 %.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 4'000 fr., sont mis � raison de 3'000 fr. � la charge de l'intim� et � raison de 1'000 fr. � la charge de la recourante.
Une indemnit� de 2'000 fr., � payer � la recourante � titre de d�pens, est mise � la charge de l'intim�.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux participants � la proc�dure et � la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud.
Lausanne, le 16 f�vrier 2012