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Timestamp: 2016-10-25 03:21:15+00:00
Document Index: 111467425

Matched Legal Cases: ['art. 52', 'ATF ', 'art. 52', 'ATF ', 'art. 52', 'ATF ', 'art. 52', 'in fine', 'ATF ', 'art. 52', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 725', 'ATF ', 'art. 44', 'ATF ', 'art. 134', 'art. 153', 'art. 156']

recourants, tous repr�sent�s par Me Lucien Masmejan, avocat, avenue de Montbenon 2, 1002 Lausanne,
Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS, Service juridique, rue du Lac 37, 1815 Clarens, intim�e
La soci�t� X.________, devenue par la suite Y.________, a �t� affili�e en qualit� d'employeur � la Caisse cantonale vaudoise de compensation (la caisse) d�s sa constitution, le 1er mai 1986. Jusqu'� l'ouverture de la faillite, elle a �t� dirig�e par B.________, en qualit� de pr�sident du conseil d'administration, et par C.________, comme directeur; A.________ a �t� administratrice du 14 janvier 1992 au 16 mai 1997; D.________ a �t� administrateur � partir du 22 mai 1989; quant � E.________, il a �t� directeur du 31 mars 1995 au 16 mai 1997, puis secr�taire du conseil.
La faillite de Y.________ a �t� ouverte le 25 ao�t 1997. Dans celle-ci, la caisse a produit une cr�ance de cotisations, d'int�r�ts moratoires, de frais de poursuite et de sommation d'un montant total de 312 243 fr. 85.
Par d�cision du 22 avril 1998, la caisse a inform� les pr�nomm�s qu'elle les rendait responsables du pr�judice qu'elle avait subi dans la faillite de Y.________ (perte de cotisations paritaires) et qu'elle leur en demandait r�paration jusqu'� concurrence de 299 219 fr. 40.
Les cinq administrateurs ayant fait opposition, la caisse a port� le cas devant le Tribunal des assurances du canton de Vaud, le 10 juin 1998, en concluant � ce que les d�fendeurs fussent condamn�s � lui payer la somme pr�cit�e. En cours de proc�dure, la caisse a ramen� ses conclusions � 165 260 fr. 40 � l'encontre de A.________; elle a admis qu'une somme de 18 328 fr. 75, repr�sentant une part p�nale, avait �t� pay�e par les d�fendeurs en cours de proc�dure.
Par jugement du 4 mai 2001, �rectifi� le 26 juillet 2001, la juridiction cantonale a pris le dispositif suivant :
II. Les d�fendeurs B.________, C.________, D.________, E.________ et A.________, solidairement entre eux, sont d�biteurs de la demanderesse de la somme de 165 260 fr. 40.
III. Les d�fendeurs B.________, C.________, D.________ et E.________, solidairement entre eux, sont d�biteurs de la demanderesse de la somme de 133 959 fr.
IV. Toutes autres ou plus amples conclusions sont rejet�es.
B.________, C.________, D.________, E.________ et A.________ interjettent recours de droit administratif contre ce jugement dont ils demandent l'annulation, avec suite de d�pens, en concluant principalement � leur lib�ration, subsidiairement au renvoi de la cause aux premiers juges pour compl�ment d'instruction et nouveau jugement.
L'intim�e conclut au rejet du recours. Elle fait observer que son dommage se monte � 280 890 fr. 65, en raison du paiement de 18 328 fr. 75. L'Office f�d�ral des assurances sociales ne s'est pas d�termin�.
Le litige porte sur la responsabilit� des recourants dans le pr�judice subi par l'intim�e, au sens de l'art. 52 LAVS et de la jurisprudence (ATF 123 V 170 consid. 2a, 122 V 66 consid. 4a et les r�f�rences).
En vertu de l'art. 52 LAVS, l'employeur qui, intentionnellement ou par n�gligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage � la caisse de compensation est tenu � r�paration. Si l'employeur est une personne morale, la responsabilit� peut s'�tendre, � titre subsidiaire, aux organes qui ont agi en son nom (ATF 123 V 15 consid. 5b, 122 V 66 consid. 4a, 119 V 405 consid. 2 et les r�f�rences).
3.1 Parmi les faits qu'ils ont constat�s de mani�re � lier la Cour de c�ans, les premiers juges ont tout particuli�rement retenu que Y.________ avait rencontr� des p�riodes difficiles d�s les ann�es 1992 et 1993 et qu'elle avait obtenu des facilit�s de paiement pour les cotisations aux assurances sociales.
Se fondant sur ces faits, les juges cantonaux ont consid�r� qu'un redressement de la soci�t� n'apparaissait plus suffisamment vraisemblable au moment o� les recourants avaient diff�r� le paiement des cotisations. Ces derniers devaient ainsi �tre tenus pour responsables du dommage caus� par leur grave n�gligence (consid. 4c du jugement attaqu�).
3.2 Les recourants soutiennent qu'ils avaient les meilleures raisons de penser que les arri�r�s de charges sociales pourraient �tre r�gularis�s. Ils en veulent pour preuve, notamment, qu'ils avaient - pour certains d'entre eux - consenti � des investissements importants dans la soci�t� et souscrit � des cautionnements qu'ils ont d� assumer apr�s la faillite.
Par ailleurs, ils font observer que la dette de cotisations, qui s'�levait � plus de 700 000 fr. en 1993, a pu �tre r�duite � moins de 300 000 fr. au cours des ann�es suivantes, � la suite des efforts qu'ils ont d�ploy�s.
3.3 Les recourants ne peuvent toutefois pas s'exculper en all�guant qu'ils ont, post�rieurement � 1993, diminu� la dette de cotisations. En effet, si l'on suivait leur raisonnement, il suffirait qu'une entreprise ayant accumul� des arri�r�s de cotisations importants durant une longue p�riode commence � rembourser une partie m�me importante de sa dette pour que ses dirigeants ne puissent, pour ce seul motif, plus �tre tenus pour responsables par l'administration de l'AVS. Ce n'est cependant pas le sens de l'art. 52 LAVS tel que rappel� plus haut (cf. consid. 2).
Y.________ a b�n�fici� de fonds priv�s lors d'une recapitalisation en 1993 (environ deux millions de francs). Les recourants n'ont pourtant pas saisi l'occasion de les utiliser pour �teindre enti�rement la dette de cotisations envers l'intim�e; ils les ont affect�s � d'autres buts. A partir de ce moment-l�, il �tait d�s lors patent que les recourants faisaient supporter � l'assurance sociale le risque inh�rent au financement - durable, en l'esp�ce - d'une entreprise en difficult� (ATF 108 V 96-197 consid. 4), ce qui, de jurisprudence constante, n'est pas admissible.
Le crit�re d�terminant pour qualifier le comportement des recourants, au sens de l'art. 52 LAVS, r�side dans le fait que les retards dans le paiement des cotisations sociales se sont �tendus de l'ann�e 1992 jusqu'� l'ouverture de la faillite en 1997. En effet, en pareilles circonstances, les recourants ne peuvent �tre consid�r�s comme ayant eu des raisons s�rieuses et objectives de penser que le retard dans le r�glement des cotisations aux assurances sociales n'�tait que passager, au sens de la jurisprudence rappel�e ci-dessus au consid. 2 in fine (a contrario, voir aussi ATF 121 V 243). Ils n'�taient donc pas autoris�s, aux conditions pos�es par la jurisprudence et sur une aussi longue p�riode, � diff�rer le paiement des cotisations qu'ils avaient retenues sur les salaires pay�s, sous peine de commettre une n�gligence grave sanctionn�e par l'art. 52 LAVS.
4.1 En ce qui concerne E.________, le Tribunal des assurances a consid�r� que l'�tat d'insolvabilit� de Y.________ n'�tait ni �tabli ni vraisemblable, au moment o� le pr�nomm� avait pris ses fonctions de directeur de la soci�t�, si bien qu'il �tait �galement responsable des cotisations d�j� �chues ce jour-l� (cf. ATF 119 V 405 consid. 4, RCC 1992 p. 269 consid. 7b).
E.________ ne conteste pas les faits constat�s par les premiers juges. Il leur fait en revanche grief d'avoir mal appliqu� la jurisprudence et soutient, en se fondant notamment sur les arr�ts ATF 123 V 172 et 119 V 401, qu'il n'est pas responsable des dettes ant�rieures � son entr�e en fonction.
4.2 Lorsque le pr�nomm� a d�but� sa charge de directeur, le 31 mars 1995, la soci�t� Y.________ n'�tait pas surendett�e au sens de l'art. 725 al. 2 CO. En effet, � la lecture des bilans de cette soci�t� qui ont �t� vers�s au dossier en proc�dure cantonale (voir un rapport de la Multifiduciaire Z.________ du 24 juillet 1998), il appara�t que les actifs couvraient les passifs, tant en 1995 qu'en 1996. C'est dire qu'au moment o� E.________ a pris ses fonctions, en 1995, le dommage n'�tait pas encore r�alis� et que sa responsabilit� ne pouvait, pour ce motif, pas �tre exclue d'entr�e de cause (cf. ATF 119 V 405 consid. 4, a contrario).
Dans le cadre de ses fonctions de directeur administratif et financier, o� il disposait de la signature individuelle (cf. contrat de travail du 5 juillet 1994 et extrait du Registre du commerce de T.________ du 20 f�vrier 1998), E.________ s'occupait notamment des relations de la soci�t� Y.________ avec la caisse de compensation. Cela d�coule, en particulier, d'une lettre du 14 juin 1996, dans laquelle il confirmait les modalit�s d'un remboursement �chelonn� des arri�r�s de cotisations, � teneur d'un entretien qu'il avait eu pr�c�demment avec l'intim�e. S'il n'�tait � cette �poque pas encore administrateur de Y.________ (il l'est devenu le 16 mai 1997), il avait en revanche assur�ment la qualit� d'organe de fait de cette soci�t�, ce qu'il admet du reste implicitement.
En cons�quence, E.________ r�pond non seulement de la perte des cotisations qui �taient �chues au 16 mai 1997, mais �galement de celles qui l'�taient d�j� au 31 mars 1995.
Les recourants reprochent �galement � l'intim�e d'avoir tard� � recouvrer ses cr�ances. A leurs yeux, elle serait donc responsable d'une partie du dommage qu'elle a subi, en vertu de l'art. 44 CO.
Les conditions d'application de cette disposition l�gale (cf. ATF 122 V 185 et Praxis 1997 n� 48 p. 250) ne sont pourtant pas r�unies. En effet, les recourants reconnaissent eux-m�mes que l'intim�e leur a fait notifier plusieurs commandements de payer d�s 1992, soit � partir de l'ann�e o� les retards �taient av�r�s. Par ailleurs, ainsi que l'intim�e le souligne � juste titre dans sa r�ponse, les recourants sont malvenus d'invoquer aujourd'hui les facilit�s de paiement dont ils avaient jadis b�n�fici� � leur demande.
Le montant du dommage imputable � B.________, C.________, D.________ et E.________ n'est ni contest� ni sujet � discussion. Il repr�sente les cotisations d'assurances sociales impay�es, aff�rentes aux ann�es 1994, 1996 et 1997 (voir le d�compte figurant dans la d�cision en r�paration du dommage du 22 avril 1998), sous d�duction de la somme de 18 328 fr. 75 dont les premiers juges ont omis de tenir compte.
Quant � A.________, qui a quitt� ses fonctions d'administratrice le 16 mai 1997, elle ne conteste pas non plus la part du dommage dont les premiers juges l'ont rendue responsable.
La proc�dure n'est pas gratuite, s'agissant d'un litige qui ne porte pas sur l'octroi ou le refus de prestations d'assurance (art. 134 OJ a contrario). L'�molument judiciaire doit �tre calcul� en fonction de la valeur litigieuse (art. 153a OJ), soit 165 260 fr. 40 en ce qui concerne A.________, et 299 219 fr. 40 pour les quatre autres recourants.
L'intim�e supportera un 1/15e des frais de justice et versera une indemnit� r�duite de d�pens aux recourants. Le solde des frais de justice (14/15e) sera mis � la charge des recourants qui succombent en grande partie (art. 156 al. 1 et 3, 159 al. 1 et 3 OJ).
Le recours est partiellement admis et le ch. III du dispositif du jugement du Tribunal des assurances du canton de Vaud du 26 juillet 2001 est r�form� en ce sens que les d�fendeurs B.________, C.________, D.________ et E.________, solidairement entre eux, sont d�biteurs de la demanderesse de la somme de 115'630 fr. 25. Le recours est rejet� pour le surplus.
Les frais de justice, d'un montant total de 10 000 fr., sont mis � la charge des recourants comme suit :
Les frais mis � la charge des recourants sont compens�s avec les avances de frais respectives de 6000 fr. qu'ils ont effectu�es. La diff�rence leur est restitu�e comme suit :
Les frais mis � la charge de l'intim�e sont fix�s � 500 fr.
L'intim�e versera aux recourants la somme de 800 fr. � titre de d�pens (y compris la taxe � la valeur ajout�e) pour l'instance f�d�rale.