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Timestamp: 2016-10-28 10:20:15+00:00
Document Index: 56841432

Matched Legal Cases: ['art. 138', 'art. 158', 'art. 146', 'art. 161', 'art. 81', 'art. 41', 'ATF ', 'in dubio', 'art. 146', 'art. 146', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 146', 'in dubio', 'ATF ', 'art. 319', 'art. 66', 'art. 68']

6B_244/2015 (29.09.2015)
6B_244/2015 � � Arr�t du 29 septembre 2015
recours contre l'arr�t de la Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 12 d�cembre 2014.
La soci�t� de A.________, B.________ Ltd., a achet� plusieurs centaines de milliers d'actions de C.________ Holdings, soci�t� localis�e en Chine et cot�e sur le March� Libre de Paris depuis le 25 f�vrier 2008; ces titres ont �t� acquis aupr�s du fondateur de C.________ Holdings, principal d�tenteur de ceux-ci, ou sur le march�. Entre octobre 2010 et janvier 2011, le cours de ces actions a tr�s fortement augment�, passant d'environ EUR 6.- � EUR 30.-.
Entre la fin 2010 et le d�but 2011, A.________ a conseill� � plusieurs personnes physiques et morales d'investir dans C.________ Holdings. Dans ce cadre, diff�rents documents confidentiels de la banque D.________ SA ont �t� remis aux personnes int�ress�es; en particulier, y figuraient (1) une �tude financi�re de C.________ Holdings ("Information Memorandum") r�alis�e en mai 2010 afin d'organiser alternativement un placement priv� ou la vente de tout ou partie des actions C.________ Holdings, ainsi que (2) quatre lettres d'intention d'institutions financi�res confirmant leur int�r�t � une possible reprise de ces actions. Par l'interm�diaire de A.________, ainsi que de sa soci�t�, diff�rents investisseurs ont acquis des titres de l'entreprise chinoise. En particulier, entre le 28 janvier et le 15 f�vrier 2011, Y.________ Ltd. a achet� � B.________ Ltd. 160'727 actions (environ 5 millions d'euros). Le 15 f�vrier 2011, Z.________ Ltd. a proc�d� de m�me pour 40'000 titres (environ un million d'euros). En f�vrier 2011 toujours, E.________ et sa soci�t� ont fait l'acquisition de 40'000 actions (environ EUR 900'000.-), dont la moiti� aupr�s de B.________ Ltd. Entre octobre 2010 et mars 2011, X.________ et ses associ�s ont acquis en bourse 47'915 titres de C.________ Holdings (environ EUR 348'000.-). Le cours de l'action C.________ Holdings s'est effondr� � l'�t� 2011.
A la suite de la plainte p�nale d�pos�e le 22 novembre 2011 par E.________, le Minist�re public central du canton de Vaud, division entraide, criminalit� �conomique et informatique, a ouvert, le 29 suivant, une instruction p�nale contre A.________ pour abus de confiance (art. 138 CP), escroquerie (146 CP) et gestion d�loyale (art. 158 CP). Y.________ Ltd., X.________ et Z.________ Ltd. ont �galement port� plainte les 15, 23 f�vrier et 4 avril 2012, pour escroquerie (art. 146 CP) et manipulation de cours (art. 161bis CP). Il �tait en substance reproch� au pr�venu d'avoir, de connivence avec le fondateur de C.________ Holdings, fait monter artificiellement le cours de l'action C.________ Holdings pour vendre ses titres au meilleur prix tout en sachant que ce cours allait ensuite s'effondrer rapidement.
Par ordonnance du 26 mai 2014, le Procureur a class� la proc�dure dirig�e contre A.________. Il a notamment retenu que les dispositions p�nales relatives � la manipulation de cours ou � l'exploitation de la connaissance de faits confidentiels n'�taient pas applicables d�s lors que la soci�t� C.________ Holdings �tait uniquement cot�e � Paris. Le magistrat a ensuite consid�r� que les �l�ments constitutifs de l'escroquerie n'�taient pas r�unis. Il a ainsi relev� l'authenticit� des documents de la banque, les raisons ayant entrain� la r�siliation par cette derni�re du mandat qui lui avait �t� confi� par C.________ Holdings (refus de cette soci�t� de faire r�diger le contrat de vente par une firme juridique internationalement connue) et la connaissance par les investisseurs, d'une part, de l'achat d'actions C.________ Holdings d�tenues par la soci�t� de A.________, ainsi que, d'autre part, des d�m�l�s de ce dernier avec la justice fran�aise. Sur la base de ces �l�ments, le Minist�re public a conclu qu'il n'�tait pas �tabli que le pr�venu aurait astucieusement tromp� les parties plaignantes; la condition du dessein d'enrichissement ill�gitime faisait �galement d�faut, vu que le pr�venu ne savait pas que le cours de l'action C.________ Holdings allait s'effondrer et qu'il d�tenait, au 27 juin 2012, encore 75'777 titres de ladite soci�t�.
Le 12 d�cembre 2014, la Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal vaudois a rejet� le recours intent� contre cette d�cision par E.________, X.________, Y.________ Ltd. et Z.________ Ltd. Elle a en particulier consid�r� que le recours des trois derniers susmentionn�s tendait uniquement � d�montrer une possible escroquerie r�alis�e � leur encontre par A.________. Elle a ensuite relev� que, faute de tromperie astucieuse et de dessein d'enrichissement ill�gitime, l'ordonnance de classement devait �tre confirm�e.
Par acte du 6 mars 2015, X.________, Y.________ Ltd. et Z.________ Ltd. (ci-apr�s : les recourants) forment un recours en mati�re p�nale contre cet arr�t, concluant � son annulation, � celle de l'ordonnance de classement du 26 mai 2014 et au renvoi de la cause au Minist�re public afin qu'il engage l'accusation devant le tribunal comp�tent.
Selon l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 5 LTF, la partie plaignante qui a particip� � la proc�dure de derni�re instance cantonale est habilit�e � recourir au Tribunal f�d�ral, si la d�cision attaqu�e peut avoir des effets sur le jugement de ses pr�tentions civiles. Constituent de telles pr�tentions celles qui sont fond�es sur le droit civil et doivent en cons�quence �tre d�duites ordinairement devant les tribunaux civils. Il s'agit principalement des pr�tentions en r�paration du dommage et du tort moral au sens des art. 41 ss CO (ATF 141 IV 1 consid. 1.1 p. 4).
En l'esp�ce, les recourants se pr�tendent les victimes d'escroquerie de la part de l'intim�; sur la base de documents bancaires, ce dernier les aurait pouss�s � acqu�rir, aupr�s de sa propre soci�t�, les titres de C.________ Holdings, tout en sachant que la valeur de ceux-ci allait chuter. Les recourants soutiennent que le dommage r�sultant de ces agissements - all�gu�s illicites - �quivaudrait aux investissements consentis, soit EUR 1'326'152.- pour X.________, cinq millions d'euros s'agissant de Y.________ Ltd. et un million d'euros pour Z.________ Ltd. Dans le cadre de la recevabilit�, ces explications suffisent, n'�tant pas contest� que les recourants aient acquis des actions de C.________ Holdings et que le cours de celles-ci ait chut�, entra�nant vraisemblablement pour eux une perte financi�re importante.
Pour le surplus, les autres conditions de recevabilit� �tant remplies, il y a lieu d'entrer en mati�re.
Invoquant le principe "in dubio pro duriore", les recourants reprochent � l'autorit� pr�c�dente d'avoir retenu que les conditions d'application de l'art. 146 CP ne seraient pas remplies, notamment la tromperie astucieuse, ainsi que le dessein d'enrichissement ill�gitime.
2.1.�Aux termes de l'art. 146 CP, se rend coupable d'escroquerie celui qui, dans le dessein de se procurer ou de procurer � un tiers un enrichissement ill�gitime, a astucieusement induit en erreur une personne par des affirmations fallacieuses ou par la dissimulation de faits vrais, ou l'a astucieusement confort�e dans son erreur et a de la sorte d�termin� la victime � des actes pr�judiciables � ses int�r�ts p�cuniaires ou � ceux d'un tiers.
Pour qu'il y ait escroquerie, une simple tromperie ne suffit pas. Il faut encore qu'elle soit astucieuse. L'astuce est r�alis�e lorsque l'auteur recourt � un �difice de mensonges, � des manoeuvres frauduleuses ou � une mise en sc�ne, mais aussi lorsqu'il donne simplement de fausses informations, si leur v�rification n'est pas possible, ne l'est que difficilement ou ne peut raisonnablement �tre exig�e, de m�me que si l'auteur dissuade la dupe de v�rifier ou pr�voit, en fonction des circonstances, qu'elle renoncera � le faire (ATF 135 IV 76 consid. 5.2 p. 81 s. et les arr�ts cit�s). L'astuce sera �galement admise lorsque l'auteur exploite un rapport de confiance pr�existant propre � dissuader la dupe d'effectuer certaines v�rifications (ATF 126 IV 165 consid. 2a p. 171). L'astuce n'est toutefois pas r�alis�e si la dupe pouvait se prot�ger avec un minimum d'attention ou �viter l'erreur avec le minimum de prudence que l'on pouvait attendre d'elle. Il n'est cependant pas n�cessaire qu'elle ait fait preuve de la plus grande diligence ou qu'elle ait recouru � toutes les mesures de prudence possibles pour �viter d'�tre tromp�e. L'astuce n'est exclue que si la dupe est coresponsable du dommage parce qu'elle n'a pas observ� les mesures de prudence �l�mentaires qui s'imposaient. Une coresponsabilit� de la dupe n'exclut l'astuce que dans des cas exceptionnels (ATF 135 IV 76 consid. 5.2 p. 81).
Sur le plan subjectif, l'escroquerie est une infraction intentionnelle, l'intention devant porter sur tous les �l�ments constitutifs de l'infraction. L'auteur doit en outre agir dans le dessein de se procurer ou de procurer � un tiers un enrichissement ill�gitime (ATF 134 IV 210 consid. 5.3 p. 213 s.).
2.2.�En l'occurrence, les recourants soutiennent que l'intim� les auraient incit�s � acheter, notamment aupr�s de sa propre soci�t� B.________ Ltd. - information qu'il n'aurait par ailleurs pas communiqu�e -, des titres de C.________ Holdings; or, l'intim� aurait �t� au courant que le cours de ces actions allaient fortement chuter dans les mois � venir. Les recourants pr�tendent �galement que, pour les convaincre de proc�der � ces achats, l'intim� aurait utilis� des documents de D.________ SA, tout en sachant que celui-ci avait, en septembre 2010, mis un terme au mandat la liant � la soci�t� chinoise et ne l'autorisait pas � faire usage desdites pi�ces.
Tout d'abord, il est peut-�tre possible que les motifs ayant pouss� le D.________ SA � r�silier son mandat ne se limitent pas au seul d�saccord relatif au choix d'une �tude d'avocats pour la poursuite de la proc�dure (cf. notamment le t�moignage du banquier F.________ du 13 septembre 2012 ainsi que le courrier �lectronique du 9 septembre 2010]). Il n'en r�sulte pas pour autant que la banque aurait soup�onn� le fondateur de C.________ Holdings ou celle-ci de malversations p�nalement r�pr�hensibles, leur �tant reproch�, en substance et � titre principal, un manque de transparence dans la gestion de la soci�t�. Il para�t ensuite av�r� que l'intim� a eu connaissance de cette r�siliation d�s septembre 2010 (cf. l. 25 s. du proc�s-verbal du 4 septembre 2013). En revanche, peu importe � quel moment et par qui les recourants en ont �t� inform�s, d�s lors, ainsi qu'eux-m�mes le d�clarent, ce seraient les documents de la banque - et non pas la participation de cette derni�re - qui auraient eu un r�le essentiel dans leur processus d�cisionnel. De plus, tel que relev� par la juridiction pr�c�dente, le repr�sentant de Y.________ Ltd. a confirm� la poursuite des investissements post�rieurement � cette information, pr�tendant certes - eu �gard � sa qualit� de partie plaignante - que tel n'aurait �t� le cas qu'en raison des arguments alors donn�s par l'intim� (cf. l. 43 s. du proc�s-verbal du 13 novembre 2013).
Quant � l'interdiction d'utilisation desdits documents, la cour cantonale a retenu � juste titre que l'instruction n'avait pas permis d'�tablir que l'intim� en aurait �t� inform� pr�alablement au courrier de la banque du 20 janvier 2011. Si les recourants pr�tendent le contraire, ils ne citent pas pour autant d'�l�ment au dossier qui viendrait appuyer cette th�se. Il ne r�sulte en particulier pas de la connaissance de ce fait par le fr�re de l'intim� que tel serait n�cessairement le cas de ce dernier; les recourants ne l'affirment d'ailleurs pas et n'�tablissent aucun arbitraire quant aux faits retenus en instance cantonale.
Sans remettre directement en cause la v�racit� du contenu des pi�ces bancaires, les recourants pr�tendent que l'intim� aurait �t� au courant du r�el �tat financier de la soci�t� C.________ Holdings, notamment en raison de ses relations avec le fondateur de celle-ci. Ces all�gations sont toutefois � nouveau d�nu�es de toute r�f�rence au dossier qui permettrait d'�tayer leur version. La juridiction cantonale pouvait donc retenir sans arbitraire que, m�me au moment de l'interdiction d'utilisation formul�e � l'attention de l'intim� par la banque en janvier 2011, celui-ci ne pouvait pas imaginer que les �l�ments figurant dans le "Information Memorandum" pourraient ne pas correspondre � la r�alit� de la situation �conomique de la soci�t� chinoise. Par cons�quent, dans le cadre de la recherche d'investisseurs, la production de documents bancaires - qu'on rappellera de plus qualifi�s de d�terminants par les recourants - ne para�t pas d�nu�e de toute pertinence. Au demeurant, l'intim�, par l'interm�diaire de sa soci�t�, a �galement investi massivement dans C.________ Holdings jusqu'en d�cembre 2010 et, lors de la chute des cours, n'avait pas revendu l'ensemble des actions.
Au vu des consid�rations pr�c�dentes, il appara�t que l'achat par la soci�t� B.________ Ltd. - dont les recourants semblent finalement reconna�tre qu'ils n'ignoraient pas appartenir � l'intim� (cf. ad 17 du m�moire de recours) - d'actions C.________ Holdings, l'utilisation des pi�ces bancaires dans le cadre des d�marches entreprises aupr�s des recourants et finalement la vente � ces derniers � un cours avantageux d'un grand nombre de titres constituent uniquement une op�ration de sp�culation r�ussie pour l'intim�. En effet, n'ayant pas �t� �tabli que celui-ci aurait eu connaissance pr�alablement � ces actes de l'inconsistance de la soci�t� C.________ Holdings, ces d�marches ne peuvent �tre consid�r�es comme faisant partie d'un montage tendant � s'enrichir de mani�re illicite au d�triment des recourants. Cela vaut d'autant plus que ceux-ci sont des professionnels de la finance, qui n'ont pas pu manquer l'avertissement donn� par l'auteur du rapport bancaire sur l'absence de v�rification de ses sources, ni proc�der � des investissements importants sur la seule mention par l'intim� de possibles relations avec la famille G.________.
C'est donc � juste titre que la Chambre des recours p�nale a retenu que deux des conditions n�cessaires � la r�alisation de l'infraction d'escroquerie (art. 146 CP) - la tromperie astucieuse et le dessein d'enrichissement ill�gitime - n'�taient pas r�alis�es en l'esp�ce. Partant, elle pouvait confirmer, sans violer le droit f�d�ral ou le principe "in dubio pro duriore" (ATF 138 IV 86 consid. 4.1.2 p. 91), le classement prononc� par le Minist�re public (art. 319 al. 1 let. b CPP).
Les recourants, qui succombent, supportent solidairement les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Il n'est pas allou� de d�pens (art. 68 al. 1 et 3 LTF), l'intim� A.________ n'ayant notamment pas �t� invit� � proc�der.