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Timestamp: 2016-10-28 16:22:30+00:00
Document Index: 259309272

Matched Legal Cases: ['art. 452', 'art. 398', 'art. 80', 'art. 450', 'art. 452', 'art. 80', 'art. 408', 'art. 369', 'art. 393', 'art. 369', 'art. 452', 'art. 398', 'art. 452', 'art. 95', 'art. 106', 'art. 87', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 406', 'art. 80', 'art. 393', 'art. 397', 'art. 390', 'art. 389', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 6', 'art. 29', 'art. 3', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 406', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 366']

6B_801/2013 � � Arr�t du 17 d�cembre 2013
X.________, repr�sent� par Me Vincent Kleiner, avocat,
recours contre le jugement de la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 11 juin 2013.
Par jugement du 11 octobre 2010, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de l'Est vaudois a condamn� X.________, par d�faut, � deux ans de privation de libert� pour abus de confiance, escroquerie, gestion d�loyale, faux dans les titres et infractions � la loi f�d�rale sur la circulation routi�re. Le m�me jour, X.________ a requis le relief de ce jugement au motif qu'il �tait en mesure de d�sint�resser les parties plaignantes. Ensuite de son d�faut, constat� � 9h20, � l'audience de reprise de cause du 6 f�vrier 2012, � 9h00, et par d�cision de ce jour-l�, le Tribunal correctionnel a confirm� le jugement du 11 octobre 2010. Le 21 f�vrier 2012, X.________ a d�pos� une seconde demande de nouveau jugement, faisant valoir une hospitalisation d'urgence le matin du 6 f�vrier 2012, document�e par un � certificat de passage � au service d'accueil des urgences du Centre hospitalier A.________ (France), de 4h18 � 11h12, avec le diagnostic de reflux gastro-oesophagien. Le 3 d�cembre 2012, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de l'Est vaudois a rejet� cette demande.
Le 11 juin 2013, la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal vaudois a rejet� l'appel form� par X.________ contre la d�cision du 3 d�cembre 2012 et confirm� le dispositif de celle-ci.
X.________ recourt en mati�re p�nale contre ce jugement sur appel, concluant, avec suite de frais et d�pens, principalement � la constatation de la nullit�, respectivement � l'annulation des jugements des 11 juin 2013 et 6 f�vrier 2012 et au renvoi de la cause � l'autorit� de premi�re instance pour la reprise de cause sur le fond. A titre subsidiaire, il conclut � la r�forme de la d�cision entreprise dans le sens de l'admission de sa demande de relief du 21 f�vrier 2012 et au renvoi de la cause � l'autorit� de premi�re instance pour la reprise de cause. A titre plus subsidiaire, le recourant demande l'annulation du jugement sur appel du 11 juin 2013 et le renvoi de la cause � la cour cantonale afin qu'elle statue contradictoirement.
La demande de nouveau jugement litigieuse a �t� pr�sent�e le 21 f�vrier 2012. Conform�ment � l'art. 452 al. 2 CPP, de telles demandes pr�sent�es apr�s l'entr�e en vigueur du nouveau code par les personnes qui ont �t� jug�es dans le cadre d'une proc�dure par d�faut selon l'ancien droit sont appr�ci�es � la lumi�re de celui qui leur est le plus favorable.
1.1.�On peut se demander, en l'esp�ce, quelle est l'incidence sur la question du droit transitoire de la d�cision rendue le 6 f�vrier 2012, soit apr�s l'entr�e du nouveau code, par laquelle le Tribunal correctionnel a � confirm� le jugement du 11 octobre 2010 �.
En jugeant l'�
appel�du recourant recevable, la d�cision entreprise para�t sugg�rer que cette � confirmation � conf�rerait � la d�cision du 6 f�vrier 2012 la port�e d'un jugement susceptible d'appel (art. 398 al. 1 CPP en corr�lation avec l'art. 80 al. 1 CPP). Toutefois, dans cette perspective, il aurait logiquement fallu consid�rer aussi qu'ensuite de l'admission de la premi�re demande de relief, les nouveaux d�bats de premi�re instance, fix�s au 6 f�vrier 2012, n'avaient pu �tre ouverts qu'� cette date, soit post�rieurement � l'entr�e en vigueur du code de proc�dure p�nale. Cela aurait rendu le nouveau droit de proc�dure applicable (art. 450 CPP) � ce nouveau jugement par d�faut et, partant, aussi � la d�cision sur la demande de nouveau jugement (art. 452 al. 2 CPP a contrario). Toutefois, un prononc� rejetant une (premi�re ou seconde) demande de nouveau jugement ne peut, par essence, trancher une question p�nale ou civile au fond (cf. art. 80 al. 1 CPP). La cour de c�ans a ainsi d�j� eu l'occasion de prononcer que le fait de confirmer un pr�c�dent jugement par d�faut en cas d'absence du�
contumax�� l'audience de reprise des d�bats ensuite d'une premi�re demande de relief en application de l'ancien art. 408 CPP/VD n'a pas mat�riellement de port�e diff�rente de celle de l'art. 369 al. 4 CPP. On ne peut, en tous les cas, en conclure que, ce faisant, le tribunal saisi de la demande aurait rendu un nouveau jugement au fond. En cons�quence, c'est la voie du recours (art. 393 CPP) qui est ouverte contre une telle d�cision (arr�t 6B_346/2011 du 1er juillet 2011 consid. 4.2; v. aussi THOMAS MAURER, in Basler Kommentar, Strafprozessordnung, 2011, art. 369 CPP, n� 9). Il s'ensuit, par ailleurs, qu'il faut consid�rer que la proc�dure par d�faut d�terminante au regard de l'art. 452 al. 2 CPP est bien celle qui a conduit au jugement au fond initial, du 11 octobre 2010, � l'issue de l'instruction effectu�e en l'absence de l'accus� (cf. art. 398 al. 1 aCPP/VD) en application de l'ancien droit. C'est, d�s lors, � juste titre que la cour cantonale a recherch� lequel de l'ancien ou du nouveau droit de proc�dure �tait le plus favorable au recourant (art. 452 al. 2 CPP).
1.2.�Etant rappel� que la violation du droit cantonal ne constitue pas un motif de recours en mati�re p�nale (art. 95 LTF a contrario), le recourant ne critique d'aucune mani�re l'appr�ciation de la cour cantonale selon laquelle l'ancien droit de proc�dure cantonal est plus favorable en tant qu'il autorisait une seconde demande de relief, il n'y a pas lieu d'examiner la cause sous cet angle (art. 106 al. 2 LTF).
1.3.�Comme on le verra, la voie de droit dans laquelle la question a �t� examin�e en seconde instance demeure, en l'esp�ce, sans influence sur l'issue du litige.
Le recourant invoque tout d'abord n'avoir pas �t� valablement cit� � compara�tre � l'audience du 6 f�vrier 2012. Il souligne, en substance, que conform�ment � l'art. 87 al. 4 CPP, lorsqu'une partie est tenue de compara�tre personnellement � une audience ou d'accomplir elle-m�me un acte de proc�dure, la communication lui est notifi�e directement, une copie �tant adress�e � son conseil juridique.
2.1.�Le destinataire d'une d�cision n'a certes pas � p�tir d'une erreur dans la notification. La jurisprudence n'attache toutefois pas n�cessairement la nullit� � l'existence de vices dans la notification. Il s'agit de proc�der � une pes�e des int�r�ts entre la s�curit� du droit et le respect de la bonne foi. La protection des parties est suffisamment r�alis�e lorsque la notification irr�guli�re atteint son but malgr� l'irr�gularit�. Dans chaque cas, il y a lieu d'examiner, d'apr�s les circonstances, si la partie int�ress�e a de ce fait subi un dommage (ATF 122 I 97 consid. 3 a/aa p. 99). Sous r�serve des hypoth�ses dans lesquelles il existe des motifs s�rieux de penser que la citation � compara�tre n'a pas atteint l'int�ress� (arr�t 6B_294/2009 du 3 juillet 2009 consid. 2.1), la personne condamn�e par d�faut ne saurait ainsi exiger la reprise de sa cause pour le seul motif que la citation � compara�tre ou le jugement de condamnation lui ont �t� notifi�s par l'entremise de son d�fenseur (cf. ATF 132 I 249 consid. 7 p. 254 s.).
2.2.�En l'esp�ce, il est constant que le recourant a �t� atteint par la notification. Cela ressort notamment d'un courrier adress� par le recourant au Tribunal d'arrondissement de l'Est vaudois le 3 f�vrier 2012 (v. infra consid. 5.3.1). Or le recourant n'indiquait pas, � cette occasion, ne pas �tre en mesure de se rendre � l'audience appoint�e le 6 f�vrier suivant en raison d'une notification irr�guli�re, tardive en particulier. Il all�gue, du reste, aussi que, sous le coup d'un retrait de permis, il avait convenu avec ses parents que ceux-ci iraient le chercher � son domicile � B.________ (France) vers 4h30 le matin de l'audience pour s'y rendre ensuite avec lui et il invoque, pour justifier son absence, son passage aux urgences d'un �tablissement m�dical en raison d'un malaise. Le recourant ne peut, d�s lors, rien d�duire en sa faveur des modalit�s de notification de la citation � compara�tre � l'audience du 6 f�vrier 2012, qui ne sont manifestement pas la cause de son d�faut.
Le recourant fait grief � la cour cantonale d'avoir trait� son appel en proc�dure �crite et d'avoir ainsi fait une application erron�e des art. 406 al. 1 let. a et 390 al. 2 CPP.
Comme on l'a vu, la d�cision de premi�re instance rejetant la seconde demande de relief ne constituant pas un jugement au sens des art. 80 al. 1 et 398 al. 1 CPP, elle aurait d� faire l'objet d'un recours (art. 393 al. 1 let. b CPP), soit d'une proc�dure exclusivement �crite (art. 397 al. 1 CPP). Il s'ensuit que le recourant n'avait, quels que fussent les griefs invoqu�s, aucune pr�tention � ce que la question de son droit � un nouveau jugement soit examin�e en deuxi�me instance dans une proc�dure orale.
Pour le surplus, en tant que le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir ignor� l'art. 390 al. 2 CPP en ne proc�dant pas � un �change d'�critures, il ne d�montre pas en quoi il serait affect� par cette mani�re de proc�der dont pourraient, tout au plus, se plaindre les parties et autorit�s intim�es qui n'ont pas �t� invit�es � s'exprimer.
Le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir examin� l'existence d'un cas de force majeure � la lumi�re du seul certificat de passage aux urgences.
Si la cour cantonale a expos� que � l'emp�chement dont se pr�vaut l'appelant devra toutefois �tre examin� exclusivement � la lumi�re du certificat de passage �tabli le 6 f�vrier 2012 [...] En effet, seul ce document a �t� produit dans le d�lai imparti � (jugement entrepris, consid. 3.2 p. 7), elle a ajout�: � Les pi�ces produites par l'appelant et les mesures d'instruction requises par ce dernier � l'appui de son appel sont par cons�quence irrecevables et doivent �tre �cart�es � (ibidem). Dans la suite, la cour cantonale s'est aussi prononc�e sur le courriel adress� par la m�re du recourant � son avocat, produit � l'appui de la demande de relief. On comprend ainsi que la cour cantonale a �cart� les preuves produites devant elle pour la premi�re fois mais qu'elle a appr�ci� celles qui l'avaient �t� en premi�re instance, sans se limiter au seul certificat de passage, qui lui est cependant apparu comme l'�l�ment de preuve essentiel. Etant pr�cis� que, dans le cadre de la voie de droit ouverte contre le rejet d'une demande de nouveau jugement, l'autorit� de seconde instance se fonde principalement sur les preuves administr�es en cours d'instruction et en premi�re instance (art. 389 al. 1 CPP), le recourant n'expose pas pr�cis�ment quelles preuves pertinentes auraient �t� ignor�es par la cour cantonale et quelle aurait pu �tre leur influence sur l'issue du litige. Tout au plus se r�f�re-t-il au courrier pr�cit� qu'il a adress� au Tribunal le 3 f�vrier 2012, mais, comme on le verra, il ne peut rien d�duire en sa faveur de cet �l�ment de preuve (v. infra consid. 5.3.2) en relation avec son absence du 6 f�vrier 2012. En d�finitive, insuffisamment motiv�, le grief est irrecevable.
Sous l'angle de l'arbitraire (art. 9 Cst.; v. sur cette notion et l'exigence d'une influence sur le r�sultat: ATF 138 III 378 consid. 6.1 p. 379), le recourant reproche � la cour cantonale, en r�sum�, d'avoir consid�r� exclusivement le diagnostic de reflux gastro-oesophagien. Il objecte qu'au matin du 6 f�vrier 2012, sa situation, marqu�e par des douleurs thoraciques violentes et inhabituelles, accompagn�es de vomissements et de vertige, l'a conduit � faire appel aux secours. Ces manifestations �voquaient les sympt�mes typiques d'un probl�me cardiaque, ce qui avait justifi� son d�placement en ambulance et sa prise en charge en urgence sur ordre d'un m�decin. Il avait ensuite �t� admis durant 7 heures aux urgences, pendant lesquelles il avait subi de nombreux contr�les, notamment cardiaques. Les analyses ordonn�es ult�rieurement par son m�decin d�montraient �galement qu'il ne s'agissait pas d'un reflux gastrique b�nin.
5.1.�L'accus� a le droit d'�tre jug� en sa pr�sence. Cette facult� d�coule de l'objet et du but de l'art. 6 CEDH, ainsi que de l'art. 29 al. 2 Cst. et de l'art. 3 al. 2 let. c CPP qui consacrent le droit d'�tre entendu. Ce droit n'est toutefois pas absolu. La Constitution et la Convention ne s'opposent pas � ce que les d�bats aient lieu en l'absence de l'accus�, lorsque celui-ci refuse d'y participer ou lorsqu'il se place fautivement dans l'incapacit� de le faire (ATF 129 II 56 consid. 6.2 p. 59 s.). Si le fardeau de la preuve � ce propos ne peut lui �tre impos�, on peut en revanche attendre du condamn� par d�faut qu'il all�gue, dans les forme et d�lai prescrits, les faits qui l'ont emp�ch� de se pr�senter (ATF 126 I 36 consid. 1b p. 39 s.). D�terminer si l'absence du d�faillant lui est imputable � faute, compte tenu des circonstances d�ment constat�es, est une question de droit, que le Tribunal f�d�ral examine librement. A cet �gard, il faut consid�rer l'absence comme valablement excus�e non seulement en cas de force majeure (impossibilit� objective de compara�tre), mais �galement en cas d'impossibilit� subjective, due � des circonstances personnelles ou � une erreur non imputable au d�faillant (ATF 127 I 213 consid. 3a et 3b p. 216).
5.2.�La cour cantonale a relev� qu'il ressortait du certificat m�dical que le recourant s'�tait pr�sent� au service d'accueil des urgences le 6 f�vrier 2012 � 4h18 et qu'il en �tait ressorti le m�me jour � 11h12, raison pour laquelle ce document �tait intitul� � certificat de passage �. Le recourant n'avait, d�s lors, pas �t� hospitalis�, contrairement � ce qu'affirmait sa m�re dans un courriel adress� � son avocat. Le motif de cette consultation �tait un � reflux gastro-oesophagien �, ce qui ne constitue pas une pathologie mais d�signe uniquement le passage dans l'oesophage d'une partie du contenu gastrique acide, ph�nom�ne se produisant notamment apr�s les repas. Parfois, un reflux excessivement fr�quent et/ou prolong� peut provoquer des sympt�mes g�nants, tels que des br�lures d'estomac. Par ailleurs, il r�sultait de la pi�ce annex�e � ce certificat qu'un m�dicament (Omeprazol) avait �t� prescrit au recourant, afin de r�duire la s�cr�tion acide. Enfin, ce dernier avait pu quitter le service d'accueil de l'h�pital le matin m�me. La cour cantonale en a conclu que les reflux gastriques dont il souffrait ne l'emp�chaient nullement de se d�placer et de se pr�senter � l'audience du 6 f�vrier 2012, au besoin en obtenant au pr�alable en pharmacie de garde un m�dicament pour calmer ses br�lures d'estomac. La cour cantonale a encore soulign� que nombre de justiciables comparaissaient avec les inconv�nients li�s au stress d�coulant d'une proc�dure. Toutefois, de simples maux d'estomac ne suffisaient pas pour admettre un cas de force majeure. A teneur du certificat de passage, rien ne justifiait objectivement que le recourant se pr�sente � l'accueil d'urgence d'un h�pital. Au contraire, il fallait retenir que c'est probablement pour �viter sa comparution qu'il avait agi de la sorte, d�s lors que la veille de l'audience, il ne pr�sentait aucune douleur et qu'il �tait ressorti du service hospitalier quelques heures apr�s y �tre entr�. Ces constatations d�montraient que le recourant n'avait pas �t� emp�ch�, pour cause de force majeure, de se pr�senter � l'audience du 6 f�vrier 2012. Il s'�tait plac� fautivement dans l'incapacit� de compara�tre et son absence aux d�bats devait �tre consid�r�e comme injustifi�e.
5.3.�En tant qu'elle revient, pour l'essentiel, � constater que le recourant n'a pas d�montr� l'existence d'un cas de force majeure pour justifier son absence, sans discuter plus avant l'emp�chement subjectif all�gu�, la d�marche de la cour cantonale n'appara�t pas conforme aux r�gles expos�es ci-dessus (v. d�j� en relation avec les art. 406 et 407 CPP/VD: ATF 113 Ia 225 consid. 2b p. 231). Pour autant, la d�cision querell�e n'appara�t pas critiquable dans son r�sultat.
5.3.1.�Convoqu� en cours d'enqu�te par le juge d'instruction, le recourant demandait d�j�, dans un courrier du 19 novembre 2007, le report d'une audition (apparemment d�j� report�e une fois) fix�e au 19 d�cembre 2007 � une date ult�rieure � la fin du deuxi�me trimestre 2008 (dossier cantonal, p. 19), invoquant, en particulier, son s�jour aux c�t�s de sa compagne en Ukraine et la naissance prochaine de leur enfant. Dans la suite, le recourant a exprim� � plusieurs reprises son intention de trouver un arrangement avec les plaignants (lettre du 28 f�vrier 2008 au juge d'instruction, dossier cantonal, p. 28; lettre du 29 f�vrier 2008 au juge d'instruction, dossier cantonal p. 30). Il indiquait, � cette derni�re occasion: � Vous savez tr�s bien que je recherche des possibilit�s afin de ne pas trop avoir de probl�mes car comprenez que je ne supporterais pas le fait d'�tre �loign� de ma famille et de devoir purger une quelconque peine d'emprisonnement, loin des miens et sans la possibilit� de passer du temps avec mon enfant et ma famille �. Dans un courrier du 14 avril 2008, il ajoutait: � [...] comme je vous l'ai d�j� expliqu� par e-mail, nous avons trouv� un accord avec mes anciens associ�s en vue d'un remboursement et de l'abandon de plaintes � mon encontre. Une copie de cet arrangement vous sera transmise d�s qu'elle sera en ma possession. L'accord donc stipule un abandon de toutes plaintes p�nales � mon encontre ainsi qu'un arrangement de remboursement des diff�rents montants [...] Il reste d�sormais apr�s signature de cet accord � trouver un arrangement pour les plaintes des l�s�s au niveau des v�hicules mis en circulation frauduleusement. Je n'ai actuellement pas vraiment les moyens de d�dommager les gens ou de rembourser ces derniers mais je ferais mon possible afin de trouver un moyen d'arrangement des probl�mes � (lettre au juge d'instruction du 14 avril 2008, dossier cantonal, p. 32). Il s'est cependant av�r� dans la suite qu'aucun arrangement n'avait �t� conclu avec les associ�s du recourant, ce dernier r�affirmant son intention de r�gler ses probl�mes avec l'ensemble des parties concern�es (lettre au juge d'instruction du 18 juillet 2008; dossier cantonal, p. 28). Un nouvel accord devait avoir �t� trouv� au mois d'ao�t 2008 (courrier �lectronique du 19 ao�t 2008; dossier cantonal, p. 42). Le juge d'instruction a cependant �t� inform� par l'un des anciens associ�s du recourant que ce dernier � ne cherch[ait] absolument pas � coop�rer avec nous pour tenter de r�gler divers probl�mes encore en suspens � (lettre de D.________ au juge d'instruction, du 13 octobre 2008; dossier cantonal, p. 48). Dans un courrier �lectronique du 8 d�cembre 2008, le recourant indiquait � nouveau vouloir reprendre contact avec ses ex-associ�s jusqu'� la fin du mois pour finaliser le plan de remboursement. Selon un courrier dat� du 9 janvier 2009, �manant de ces derniers, cet arrangement n'�tait toujours pas venu � chef au mois de janvier 2009 (dossier cantonal, p. 57). Il n'a �t� sign� qu'au mois de f�vrier suivant (dossier cantonal, p. 58). Convoqu� � l'audience de jugement du 11 janvier 2010, le recourant a vainement tent� d'en obtenir le report (dossier cantonal, p. 93 et 95). Lors de dite audience, une transaction ayant �t� pass�e entre le recourant et les parties civiles (y compris la soci�t� C.________ s�rl et l'un des ex-associ�s du recourant), la proc�dure a �t� suspendue pour permettre au recourant de faire la preuve de sa bonne foi et honorer les engagements souscrits. Il est cependant apparu au mois de mai suivant d�j� que le recourant ne s'ex�cutait pas, ce qui a conduit � la fixation d'une nouvelle audience de reprise de cause au 11 octobre 2010 (dossier cantonal, p. 101, 103 et 104). Le 8 octobre 2010, le recourant a cependant indiqu� au Tribunal qu'en raison d'un cas de � force majeure � (impossibilit� de trouver un vol de retour depuis la Lituanie), il ne pourrait �tre pr�sent. Il requ�rait, par ailleurs, d'ores et d�j� la suspension de la cause afin de disposer de temps (3 � 5 mois) pour d�sint�resser les autres parties (dossier cantonal, p. 111). Le 11 octobre 2010, son d�faut ayant �t� constat� � l'audience de reprise de cause, le recourant a demand� le relief du jugement rendu le jour-m�me, r�it�rant sa demande d'un d�lai de 3 � 5 mois suppl�mentaires pour r�gler les sommes dues. Il indiquait, par ailleurs, � la peur d'une incarc�ration est tr�s difficile � vivre, d'autant plus lorsque mon envie de voir les plaignants retirer leurs plaintes p�nales est r�elle et ma bonne foi �galement bien que je suis conscient que mon capital confiance aupr�s du tribunal est en-dessous de z�ro au vu des mois pass�s � (dossier cantonal, p. 113). Une citation � compara�tre le 6 f�vrier 2012 � l'audience de relief lui a alors �t� notifi�e (dossier cantonal, p. 117). Le 3 f�vrier 2012, le recourant a adress� un nouveau courrier au Pr�sident du Tribunal d'arrondissement, � afin de faire part de [s]es intentions et de [s]es regrets sinc�res envers toute cette affaire tout en esp�rant que [s]a d�fense sera entendue et prise en compte �. Il y indiquait, en substance, souhaiter r�gler ses probl�mes et rembourser les l�s�s, d�sirer continuer � vivre libre pour ce faire et continuer de subvenir aux besoins de sa famille. Soulignant n'avoir pas tenu les promesses faites jusque l�, il relevait avoir pris des engagements qu'il n'�tait pas en mesure de tenir mais avoir n�anmoins, au prix de gros efforts et nonobstant des revenus modestes et la disparition d'une partie du mat�riel dont il disposait, r�gl� quelque 20'000 fr. en deux ans. Le recourant demandait ainsi � un d�lai d�finitif fix� par le tribunal � hauteur de [s]es possibilit�s � dans le but de rembourser les l�s�s. Il soulignait aussi qu'il � serai[t] enti�rement � la disposition des services judiciaires suisses par la suite � afin d'assumer ses responsabilit�s et qu'il souhaitait � r�ellement obtenir la possibilit� de r�gler les divers probl�mes avant qu'intervienne [une] peine � mais �tre dispos� � effectuer des travaux d'int�r�t g�n�ral, demandant au tribunal de lui laisser une derni�re possibilit� de r�gler les affaires en cours. Le recourant, indiquant �tre rong� par la peur et avoir des soucis de sant�, soulignait encore qu'en cas de peine ferme il pr�f�rerait purger celle-ci afin de repartir sur de meilleures bases mais que cela supposait qu'il puisse r�gler les probl�mes �engrang�s ces derni�res ann�es � (dossier cantonal, p. 147). Il y a lieu, sur les points qui pr�c�dent, de compl�ter d'office l'�tat de fait de la d�cision querell�e (art. 105 al. 2 LTF).
5.3.2.�Il ressort de ce qui pr�c�de, en particulier du courrier du 3 f�vrier 2012, que le recourant n'a eu de cesse, tout au long de la proc�dure, de tenter d'obtenir des d�lais suppl�mentaires pour d�sint�resser les l�s�s. Si cette intention, m�me motiv�e par la crainte d'une privation de libert�, n'est pas critiquable en elle-m�me, il n'en demeure pas moins qu'apr�s plus de quatre ann�es de proc�dure, marqu�es par de tr�s nombreux atermoiements, des promesses non tenues et un premier d�faut faisant suite au non-respect des engagements souscrits en audience, les autorit�s cantonales pouvaient l�gitimement s'interroger sur le motif invoqu� par le recourant pour justifier son absence � l'audience de relief du 6 f�vrier 2012. L'affirmation du recourant selon laquelle il aurait ressenti les sympt�mes d'un malaise cardiaque ce matin-l� repose sur ses seules d�clarations. Le certificat m�dical produit ne fait pas �tat de la suspicion d'un infarctus ou d'un autre probl�me cardiaque. Le comportement du recourant en cours de proc�dure, notamment ses nombreuses affirmations, souvent d�menties, quant � la conclusion d'une transaction avec ses ex-associ�s, permettent, du reste, l�gitimement de ne pas tenir ce fait pour �tabli sur la seule base de ses d�clarations. Quoi qu'il en soit, il ne fait aucun doute, contrairement � ce qu'all�gue le recourant sans le d�montrer, qu'une �ventuelle pathologie cardiaque pouvait �tre tr�s rapidement �cart�e par les urgentistes, si ce n'est d�j� durant le transport (auscultation), tout au moins tr�s peu de temps apr�s l'arriv�e dans un service hospitalier (�lectrocardiogramme). Du reste, le mutisme du certificat sur la suspicion d'une pathologie cardiaque tend aussi � d�montrer qu'une telle hypoth�se n'a, en tous les cas, pas guid� longtemps d'�ventuelles investigations m�dicales dans cette direction. Une fois rassur� sur ce point, le recourant n'avait donc, m�me subjectivement, plus aucun motif de ne pas tenter de se pr�senter � l'audience. On pouvait tout au moins attendre de lui qu'il annonce un �ventuel retard, ce qui aurait, sans doute, conduit l'autorit� de jugement � surseoir au-del� de 9h20 au prononc� du d�faut (cf. THOMAS MAURER, in Basler Kommentar, Schweizerische Strafprozessordnung, 2011, art. 366 CPP, n� 1). A cela s'ajoute que le recourant a choisi de demeurer en France jusqu'au matin de l'audience de relief, appoint�e � 9h00. Il n'avait, selon ses propres dires, planifi� son d�part qu'� 4h30 (v. supra consid. 2.2), au risque d'�tre emp�ch� par des conditions de route hivernales, ou toute autre anicroche, de rallier � temps le tribunal distant, au minimum, de plus de 250 km, respectivement quelque 4 heures de trajet. Dans ces conditions, les autorit�s cantonales pouvaient, sans violer le droit f�d�ral, consid�rer, compte tenu du comportement du recourant en cours de proc�dure et durant les jours puis les heures pr�c�dant l'audience du 6 f�vrier 2012, que son absence s'inscrivait encore une fois dans une d�marche d'atermoiement (f�t-ce dans l'espoir de d�sint�resser les l�s�s), respectivement qu'elle r�sultait � tout le moins d'une impr�voyance qui devait lui �tre imput�e � faute. Le grief est infond�.