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Timestamp: 2016-10-28 14:06:51+00:00
Document Index: 285507417

Matched Legal Cases: ['art. 29', 'art. 6', 'art. 105', 'art. 97', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 6', 'art. 405', 'art. 405', 'art. 406', 'art. 406', 'art. 308', 'art. 389', 'art. 343', 'art. 405', 'art. 325', 'art. 404', 'art. 158', 'art. 391', 'art. 158', 'art. 158', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 158', 'art. 407', 'art. 394', 'ATF ', 'art. 158', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 413', 'art. 413', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 413', 'ATF ', 'art. 413', 'art. 413', 'art. 413', 'art. 392', 'ATF ', 'art. 158', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 392', 'art. 392', 'art. 422', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 400', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 158', 'art. 109', 'art. 81', 'ATF ', 'art. 85', 'ATF ', 'art. 65', 'art. 68']

6B_845/2014 (16.03.2015)
6B_845/2014 � � Arr�t du 16 mars 2015
Mmes et M. les Juges f�d�raux Jacquemoud-Rossari,
Juge pr�sidant, Oberholzer et Jametti.
repr�sent� par Me Fran�ois Chaudet, avocat,
�������repr�sent� par Me Fran�ois Roux, avocat,
Gestion d�loyale aggrav�e,
recours contre le jugement de la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 30 avril 2014.
B.________ (d�c�d� le 18 d�cembre 2008) �tait administrateur et actionnaire unique de la soci�t� G.________ AG. Il �tait mari� � C.________ avec qui il a eu quatre enfants, D.________, A.________, E.________ et F.________. Par d�cision du 2 ao�t 2007, la Justice de paix du district de Vevey a d�sign� en qualit� de tuteur provisoire de B.________, X.________, gestionnaire de fortune au sein de la soci�t� H.________ SA, entit� membre de l'Association suisse des g�rants de fortune et dont le but social est la g�rance de fortunes, les conseils en placements et toutes autres prestations de conseils juridiques et financiers dans le domaine de l'administration de biens. Par ordonnance de mesures pr�provisionnelles du 10 juillet 2008 (confirm�e le 24 juillet 2008), le Juge de paix a mis fin au mandat du tuteur provisoire et lui a substitu� Me K.________. Le 14 novembre 2008, cette derni�re et son pupille ont port� plainte contre X.________.
�Par jugement du 7 novembre 2013, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne a acquitt� le pr�venu des chefs d'accusation de faux dans les titres et de gestion d�loyale. Le s�questre prononc� le 23 f�vrier 2009 tendant au blocage du compte en banque de O.________ n� xxx de H.________ SA � concurrence de 109'268 fr. 62 a �t� lev�. X.________ a �t� reconnu d�biteur de l'ex�cuteur testamentaire A.________, lui devant paiement imm�diat des sommes de 109'268 fr. 62 avec int�r�ts � 5% l'an d�s et y compris le 11 juillet 2008 ainsi que 21'200 fr., cette derni�re somme � titre d'indemnit� pour les d�penses obligatoires occasionn�es par la proc�dure. Les conclusions civiles de l'ex�cuteur testamentaire ont �t� rejet�es pour le surplus et les frais de justice mis � la charge de X.________.
La Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal vaudois a �t� saisie d'un appel du Minist�re public central. Ce dernier concluait � la r�forme du jugement en ce sens que X.________ soit condamn�, pour gestion d�loyale aggrav�e, � une peine de 360 jours-amende � 150 fr. le jour avec sursis pendant 2 ans et � une peine p�cuniaire ferme de 120 jours-amende � 150 fr. le jour � titre de sanction imm�diate. Il demandait en outre le prononc� d'une cr�ance compensatrice de 109'268 fr. 62, cette somme devant �tre allou�e aux h�ritiers de B.________, repr�sent�s par l'ex�cuteur testamentaire A.________, et que X.________ soit condamn� aux frais de justice.
�Celui-ci a �galement form� appel de ce jugement, concluant, sous suite de frais et d�pens, � sa modification en ce sens que les chiffres III et IV du dispositif le condamnant au paiement, en main de l'ex�cuteur testamentaire A.________, de 109'268 fr. 62 avec int�r�ts � 5% l'an d�s et y compris le 11 juillet 2008 ainsi que 21'200 fr. soient annul�s.
�A.________ a, pour sa part, form� appel joint, concluant, en substance, � la condamnation de X.________ pour gestion d�loyale aggrav�e et faux dans les titres, � sa condamnation au paiement de 109'268 fr. 62 plus int�r�ts � 5% l'an d�s et y compris le 10 juillet 2008, � l'allocation � la succession d'une cr�ance compensatrice du m�me montant, au maintien du s�questre et � la d�volution de la somme s�questr�e � la succession. Il demandait en outre qu'acte soit donn� � la succession de ses r�serves civiles et que la somme de 85'000 fr., major�e des frais d'audience de premi�re instance, lui soit allou�e � titre de remboursement des frais engag�s pour les op�rations effectu�es jusqu'� l'audience de jugement de premi�re instance. A titre subsidiaire, il demandait l'annulation du jugement et le renvoi de la cause � l'autorit� de premi�re instance pour nouveau jugement au sens des consid�rants.
�Par jugement sur appel du 1
er�mai 2014, la Cour d'appel p�nale a admis l'appel du Minist�re public et partiellement l'appel joint de A.________. L'appel de X.________ a �t� rejet�. Ce dernier, lib�r� du chef d'accusation de faux dans les titres, a �t� condamn� pour gestion d�loyale aggrav�e � une ann�e de privation de libert�, avec sursis pendant 2 ans, ainsi qu'� 90 jours-amende � 150 fr. le jour � titre de sanction imm�diate. Une cr�ance compensatrice de 109'268 fr. 60 a �t� prononc�e � l'encontre de H.________ SA et allou�e aux h�ritiers de B.________ repr�sent�s par l'ex�cuteur testamentaire A.________. Le s�questre prononc� le 23 f�vrier 2009 tendant au blocage du compte xxx de H.________ SA � concurrence de 109'268 fr. 60 a �t� lev� et ce montant d�volu � la succession, � laquelle r�serve a �t�, pour le surplus, donn�e de ses pr�tentions civiles. L'ex�cuteur testamentaire a �t� renvoy� � agir dans cette mesure devant l'autorit� civile comp�tente. X.________ a �galement �t� condamn� au paiement de 40'000 fr. � l'ex�cuteur testamentaire � titre d'indemnit�s pour les d�penses obligatoires occasionn�es par la proc�dure. Les frais d'appel (3010 fr.) ont �t� r�partis par deux tiers � la charge du condamn� et un tiers � la charge de l'ex�cuteur testamentaire. Cet arr�t repose, outre ce qui a �t� expos� ci-dessus, sur l'�tat de fait pertinent suivant.
B.a.�X.________ a eu la ma�trise du patrimoine financier de son pupille � compter du 21 septembre 2007. Il a alors r�parti la fortune mobili�re de B.________ dans trois �tablissements bancaires, soit M.________, N.________ et O.________. Dans ce contexte, l'int�ress� a d�l�gu� la gestion de ces valeurs patrimoniales � la soci�t� H.________ SA, malgr� le caract�re �minemment personnel du mandat provisoire qui lui avait �t� confi� et sans avoir demand� l'autorisation de la Justice de paix. Il a formalis� les rapports contractuels � l'�gard des banques concern�es en agissant � la fois comme repr�sentant de son pupille et de H.________ SA. Le statut de g�rant de fortune ind�pendant a �t� attest� dans la documentation bancaire qu'il a sign�e les 27 septembre 2007, 2 octobre 2007 et 19 mars 2008.
B.b.�Par d�cision du 2 ao�t 2007, la Justice de paix a imparti � X.________ un d�lai au 15 octobre de la m�me ann�e pour produire en mains de l'assesseur L.________ un inventaire d'entr�e des biens de son pupille. L'int�ress� n'ayant pas respect� ce d�lai, il a �t� pri�, par lettre du 22 octobre 2007, de faire le n�cessaire jusqu'au 15 novembre 2007 au plus tard. Le 23 octobre 2007, X.________ a �tabli ledit inventaire et l'a adress� � l'assesseur, le 5 novembre suivant. Ce document fait �tat d'un actif net de 42'057'240 fr., � savoir des esp�ces et des titres d�pos�s aupr�s des banques M.________ et N.________ pour un montant de respectivement 13'255'303 fr. (esp�ces) et 20'754'247 fr. (titres), ainsi que des immeubles estim�s � 8'047'690 fr. X.________ n'a toutefois pas inventori� la fortune pupillaire au jour de son entr�e en fonction ni mentionn� de " date de valeur " sur le formulaire d'inventaire. Cette mani�re de faire lui a permis de cacher � l'autorit� tut�laire des transferts de fonds importants. En effet, lorsque X.________ a pris ses fonctions de tuteur, son pupille �tait titulaire de d�p�ts totalisant environ 12'000'000 fr. aupr�s de la Banque P.________. Les 8 et 12 octobre 2007, il a transf�r� ces avoirs aupr�s de M.________ sans solliciter l'accord de la Justice de paix. Ce transfert de valeurs patrimoniales a permis � H.________ SA, respectivement � X.________, d'encaisser une commission d'apporteur d'affaires d'un montant de 22'341 fr. 95. Au total, les r�tributions per�ues par X.________, par l'interm�diaire de sa soci�t�, s'�l�vent � 109'268 fr. 62, soit 22'341 fr. 95 (commissions d'apport M.________), 35'829 fr. 60 (r�trocessions M.________), 47'868 fr. 99 (r�trocessions N.________) et 3228 fr. 08 (r�trocessions O.________). Ni X.________, ni sa soci�t�, n'ont renseign� B.________, respectivement l'autorit� tut�laire, sur ces r�mun�rations sp�cifiques. Par ailleurs, aucune renonciation formelle � la restitution des commissions d'apport et/ou des r�trocessions n'a �t� �tablie. L'int�ress� a agi � l'insu de l'autorit� tut�laire afin de lui cacher les r�mun�rations (r�trocessions et commissions d'apporteur d'affaires) qu'il allait percevoir par l'entremise de sa soci�t� H.________ SA.
X.________ recourt en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral contre ce jugement sur appel. Il conclut, avec suite de frais et d�pens, principalement � sa r�forme en ce sens que son appel soit admis, les appel et appel joint du Minist�re public et A.________ rejet�s, et le jugement de premi�re instance annul� en tant qu'il porte condamnation de X.________ au paiement de 109'268 fr. 62 et 21'200 fr. A titre subsidiaire, le recourant conclut � l'annulation du jugement du 1
er�mai 2014 et au renvoi de la cause � la cour cantonale pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants.
Le recourant critique les constatations de fait de la d�cision querell�e et invoque la violation de son droit d'�tre entendu, respectivement la violation de son droit � un proc�s �quitable (art. 29 al. 1 et 2 Cst. ; art. 6 par. 1 CEDH).
�Dans le recours en mati�re p�nale, les constatations de fait de la d�cision entreprise lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF), sous les r�serves d�coulant des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, soit pour l'essentiel de l'arbitraire dans la constatation des faits (sur la notion d'arbitraire : ATF 140 III 16 consid. 2.1 p. 18 s. et 138 III 378 consid. 6.1 p. 379 s.). Ce grief se confond, par ailleurs, avec celui de violation de la pr�somption d'innocence en tant que ce dernier porte sur l'appr�ciation des preuves (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41 ; 120 Ia 31 consid. 2c p. 37). La recevabilit� de tels griefs, ainsi que de ceux d�duits du droit constitutionnel et conventionnel, suppose l'articulation de critiques circonstanci�es (ATF 136 II 101 consid. 3 p. 105), claires et pr�cises, r�pondant aux exigences de motivation accrues d�duites de l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287). Les critiques appellatoires sont, en particulier, irrecevables (cf. ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356).
�On examinera tout d'abord le grief relatif au caract�re �quitable du proc�s. Dans la suite, les moyens touchant plus pr�cis�ment la constatation ou l'absence de constatation de certains faits seront examin�s en relation avec les points de droit pertinents. A cet �gard, en tant que le recourant, au motif de la violation de son droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst. ; m�moire de recours, p. 18 � 20), se borne � reprocher � la cour cantonale de n'avoir pas retenu certains faits, d'avoir ignor� � tort divers moyens de preuve et d'avoir m�connu l'application du droit de fond, ses d�veloppements n'ont pas de port�e propre par rapport aux critiques relatives � l'�tablissement des faits et � l'application du droit elles-m�mes.
Le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir viol� son droit d'�tre entendu et m�connu la maxime d'instruction (art. 6 al. 2 CPP) ainsi que le principe de l'oralit� des d�bats (art. 405 CPP) en renon�ant � toute mesure d'instruction � l'audience " alors qu'elle s'appr�tait � contredire totalement le premier jugement ". Soulignant que l'audience d'appel (quelque 3 heures contre 3 jours en premi�re instance) a, en grande part, �t� consacr�e aux plaidoiries et que l'instruction s'est limit�e � lui demander, sans autre pr�cision, s'il confirmait ses pr�c�dentes d�clarations, le recourant objecte qu'il n'aurait pas �t� en mesure de faire valoir ses droits faute d'avoir �t� inform� des faits et preuves que la cour cantonale entendait retenir � charge ou � d�charge en s'�cartant des motifs du premier jugement. Bien qu'interpell� formellement par l'autorit� cantonale sur d'�ventuelles r�quisitions de preuves, il n'aurait pas �t� en mesure de formuler celles-ci, faute de savoir pr�cis�ment sur quoi allaient porter les d�bats d'appel. Selon le recourant, une telle mani�re de proc�der ne serait pas conforme � un fonctionnement loyal de la justice. Si la cour estimait n'avoir plus � instruire oralement � l'audience, c'est qu'elle aurait form�, avant celle-ci, sa conviction sur le nouvel �tat de fait qu'elle allait adopter, la d�lib�ration ayant suivi imm�diatement les d�bats d'appel. Le recourant rel�ve, dans ce contexte, que la cour cantonale a retenu � sa charge qu'il avait agi par app�t du gain, point de fait non constat� en premi�re instance, de sorte qu'il n'aurait jamais �t� en mesure de s'exprimer sur cette question.
2.1.�Conform�ment � l'al. 1 de l'art. 405 CPP (proc�dure orale), les dispositions sur les d�bats de premi�re instance s'appliquent par analogie aux d�bats d'appel. Cette norme consacre certes le principe de l'oralit� de la proc�dure d'appel (par opposition aux hypoth�ses limitatives dans lesquelles la proc�dure d'appel peut �tre men�e de mani�re �crite ; art. 406 CPP). Elle n'impose cependant pas que cette proc�dure constitue la r�p�tition devant une autorit� sup�rieure de l'int�gralit� de la proc�dure de premi�re instance, aux r�gles de laquelle il n'est renvoy� que " par analogie ". L'exigence de la forme orale des d�bats, si elle n'est pas sans rapport avec le contenu de ceux-ci et s'impose notamment lorsque, comme en l'esp�ce, des questions de fait et d'appr�ciation des preuves doivent �tre tranch�es (art. 406 al. 1 let. a CPP a contrario), ne d�termine pas quelles op�rations d'instruction doivent �tre r�alis�es dans cette forme par l'autorit� d'appel. Ce point rel�ve de l'imm�diatet� des preuves.
�Selon la syst�matique du CPP, c'est en premier lieu au minist�re public qu'il incombe d'administrer les preuves n�cessaires. En vertu de l'art. 308 al. 3 CPP, il lui appartient en effet, dans le cas d'une mise en accusation, de fournir au tribunal les �l�ments essentiels lui permettant de juger de la culpabilit� du pr�venu et de fixer la peine. Le minist�re public porte ainsi la responsabilit� principale de l'�tablissement des faits ; le syst�me de l'imm�diatet� des preuves limit�e en premi�re instance donne � l'instruction durant la proc�dure pr�liminaire une importance particuli�re (arr�t 1B_302/2011 du 26 juillet 2011 consid. 2.2.1 et les r�f�rences cit�es). Cette conception restreinte de l'imm�diatet� des preuves influence la proc�dure jusqu'en appel. Conform�ment � l'art. 389 CPP, la proc�dure de recours se fonde sur les preuves administr�es pendant la proc�dure pr�liminaire et la proc�dure de premi�re instance (al. 1). L'administration des preuves du tribunal de premi�re instance n'est r�p�t�e que si les dispositions en mati�re de preuves ont �t� enfreintes (al. 2 let. a) ; l'administration des preuves �tait incompl�te (al. 2 let. b) ; les pi�ces relatives � l'administration des preuves ne semblent pas fiables (al. 2 let. c). L'autorit� de recours administre, d'office ou � la demande d'une partie, les preuves compl�mentaires n�cessaires au traitement du recours (al. 3). Par ailleurs, selon l'art. 343 al. 3 CPP, applicable aux d�bats d'appel par le renvoi de l'art. 405 al. 1 CPP, le tribunal r�it�re l'administration des preuves qui, lors de la proc�dure pr�liminaire, ont �t� administr�es en bonne et due forme lorsque la connaissance directe du moyen de preuve appara�t n�cessaire au prononc� du jugement. Afin de d�terminer quel moyen de preuve doit �tre r�administr� en appel, le juge dispose d'un pouvoir d'appr�ciation (arr�ts 6B_200/2013 du 26 septembre 2013 consid. 2.3 ; 6B_484/2012 du 11 d�cembre 2012 consid. 1.2 et les r�f�rences cit�es).
2.2.�Le recourant ne pr�cise d'aucune mani�re de quelles preuves il aurait �t� priv�, soit quelles preuves auraient d� �tre r�p�t�es ou administr�es � titre compl�mentaire par l'autorit� d'appel et pour quel motif. Il n'incombe pas au Tribunal f�d�ral, juge du droit, de se livrer � des supputations sur ce point. Le recourant ne peut donc rien d�duire en sa faveur de la dur�e des d�bats d'appel (par opposition � ceux de premi�re instance), �tant pr�cis� que rien n'emp�che le juge d'appel de prendre connaissance du dossier, soit en particulier des pi�ces et proc�s-verbaux, avant l'audience des d�bats. Seule doit donc �tre examin�e la question de savoir si, comme le soutient le recourant, il a �t� emp�ch� de requ�rir l'administration de preuves devant la cour cantonale faute d'avoir �t� inform� de ce sur quoi porteraient pr�cis�ment les d�bats.
2.3.�Contrairement � ce qu'affirme le recourant, le jugement sur appel ne r�forme pas " du tout au tout " en sa d�faveur le jugement de premi�re instance mais rejette partiellement l'appel joint de la partie plaignante et confirme, dans cette mesure, l'acquittement des chefs d'accusation de faux dans les titres. Quoi qu'il en soit, il s'agit moins d'examiner�
a posteriori, soit au vu de l'issue de la proc�dure cantonale, si le recourant a �t� priv� de moyens de d�fense que de d�terminer
ex ante�(entre la d�claration d'appel et la cl�ture des d�bats d'appel), si le recourant a �t� emp�ch� de faire valoir efficacement ses moyens.
�Dans cette perspective, l'argumentation du recourant m�conna�t que l'�tendue des d�bats d'appel �tait, tout d'abord, circonscrite par l'acte d'accusation (art. 325 CP). Elle l'�tait �galement par l'art. 404 al. 1 CPP aux points du jugement attaqu�s. Au plan p�nal, compte tenu des conclusions prises par le Minist�re public appelant et la partie plaignante, le recourant, une fois �cart�e sa demande de non-entr�e en mati�re sur les conclusions de la partie plaignante, ne pouvait ignorer que la cour cantonale se prononcerait tant sur les infractions de faux dans les titres que celle de gestion d�loyale, telles qu'elles �taient d�crites dans l'acte d'accusation. S'agissant de cette infraction, le jugement de premi�re instance constatait d�j� que le recourant assumait un devoir de gestion et de sauvegarde des biens de son pupille et, sous l'angle civil, l'existence d'un pr�judice (chiffr� � 109'268 fr. 62) correspondant aux commissions d'apport et aux r�trocessions sur commissions qui auraient d� �tre restitu�es au mandant � d�faut d'accord contraire. Le jugement de premi�re instance se pronon�ait ainsi �galement en d�faveur du recourant, sous l'angle civil, quant � l'existence d'un dommage et la violation d'un devoir de gestion (qui constituent deux autres conditions objectives de l'infraction de gestion d�loyale). Le recourant ayant lui-m�me contest� le point civil en appel, il ne pouvait ignorer que ces deux questions seraient examin�es en seconde instance cantonale et rien ne l'emp�chait de formuler les r�quisitions de preuve n�cessaires � ses yeux. La d�claration d'appel du Minist�re public �tait, par ailleurs, restreinte � la question de la gestion d�loyale aggrav�e et au prononc� d'une cr�ance compensatrice du m�me montant que le pr�judice constat� en premi�re instance. Le Minist�re public y indiquait sans ambages qu'il entendait faire porter les d�bats sur la d�finition du devoir de gestion viol� (l'obligation de restituer � B.________ les commissions et r�trocessions per�ues des banques par la soci�t� du recourant et non la question du choix de la strat�gie de placement dans la perspective d'obtenir lesdites commissions et r�trocessions). Le Minist�re public indiquait pr�cis�ment les �l�ments qui permettaient, � ses yeux, de d�montrer l'existence de ce devoir fond� sur la qualit� de gestionnaire de fortune ind�pendant et de tuteur, sa violation, l'existence du dommage et d'un rapport de causalit� ainsi que les circonstances fondant la qualification aggrav�e (dessein d'enrichissement ill�gitime ; art. 158 ch. 1 al. 3 CP). Il est vrai que la cour cantonale n'�tait li�e ni par les motifs ni par les conclusions du Minist�re public (art. 391 al. 1 let. a et b CPP). Toutefois, le recourant, qui n'en devait pas moins compter avec l'�ventualit� que la cour cantonale suive le Minist�re public appelant dans ses d�veloppements, ne d�montre pas non plus que la cour cantonale se serait fond�e, de mani�re totalement inattendue, sur d'autres faits, d'autres preuves ou un raisonnement juridique sans rapport aucun avec les motifs justifiant l'appel du Minist�re public. On ne saurait ainsi reprocher � la cour cantonale d'avoir priv� le recourant d'un proc�s �quitable, respectivement d'avoir viol� son droit d'�tre entendu, en ne l'informant pas plus pr�cis�ment, d'une autre mani�re, avant la cl�ture des d�bats, des faits et preuves sur lesquels elle entendait fonder sa d�cision.
2.4.�En tant que le recourant soutient n'avoir jamais �t� en mesure de s'exprimer sur la question de l'app�t du gain, on peut se limiter � souligner, � ce propos �galement, que la circonstance aggravante du dessein d'enrichissement ill�gitime ressortait de l'acte d'accusation. Le recourant a �t� en mesure de s'exprimer en premi�re instance et de requ�rir, cas �ch�ant, l'administration de preuves. Dans son m�moire d'appel, le Minist�re public a, de m�me, indiqu� qu'il demandait l'application de l'art. 158 ch. 1 al. 3 CP et pour quels motifs, tous �l�ments auxquels la d�claration d'appel joint de la partie plaignante (qui conclut �galement � la condamnation du recourant pour gestion d�loyale aggrav�e) renvoie. Le grief est infond� sous cet angle �galement.
L'art. 158 CP punit celui qui, en vertu de la loi, d'un mandat officiel ou d'un acte juridique, est tenu de g�rer les int�r�ts p�cuniaires d'autrui ou de veiller sur leur gestion et qui, en violation de ses devoirs, aura port� atteinte � ces int�r�ts ou aura permis qu'ils soient l�s�s (ch. 1 al. 1). Le cas est aggrav� lorsque l'auteur a agi dans le dessein de se procurer ou de procurer � un tiers un enrichissement ill�gitime (ch. 1 al. 3).
3.1.�Cette infraction ne peut �tre commise que par une personne qui rev�t la qualit� de g�rant. Selon la jurisprudence, il s'agit d'une personne � qui incombe, de fait ou formellement, la responsabilit� d'administrer un complexe patrimonial non n�gligeable dans l'int�r�t d'autrui (ATF 129 IV 124 consid. 3.1 p. 126). La qualit� de g�rant suppose un degr� d'ind�pendance suffisant et un pouvoir de disposition autonome sur les biens administr�s. Ce pouvoir peut aussi bien se manifester par la passation d'actes juridiques que par la d�fense, au plan interne, d'int�r�ts patrimoniaux, ou encore par des actes mat�riels, l'essentiel �tant que le g�rant se trouve au b�n�fice d'un pouvoir de disposition autonome sur tout ou partie des int�r�ts p�cuniaires d'autrui, sur les moyens de production ou le personnel d'une entreprise (ATF 123 IV 17 consid. 3b p. 21).
�La cour cantonale a retenu qu'il ne faisait aucun doute que le recourant devait �tre consid�r� comme g�rant au sens de l'art. 158 CP, disposant de toute l'ind�pendance de gestion conf�r�e par son mandat officiel de tuteur provisoire et par son activit� de g�rant de fortune ind�pendant, agissant par le truchement de sa soci�t� H.________ SA, membre de l'Association suisse des g�rants de fortune.
�Le recourant ne conteste pas avoir rev�tu la qualit� de g�rant tant comme tuteur que comme g�rant de fortune. On peut se limiter � souligner que l'appr�ciation de la cour cantonale n'appara�t manifestement pas contraire au droit f�d�ral et renvoyer aux anciens art. 407 et 413 CC, dans leur version en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2012, quant au devoir de gestion du tuteur ainsi qu'aux art. 394 ss CO en ce qui concerne le g�rant de fortune (ATF 137 III 393 consid. 2.1 p. 395 ; 132 III 460 consid. 4.1 p. 464 ; 124 III 155 consid. 2b p. 161), qui constitue un exemple type de g�rant au sens de l'art. 158 CP (ATF 120 IV 190 consid. 2b p. 193).
3.2.�Pour qu'il y ait gestion d�loyale, il faut que le g�rant ait viol� une obligation li�e � la gestion confi�e (ATF 123 IV 17 consid. 3c p. 22). Le comportement d�lictueux consiste � violer le devoir de gestion ou de sauvegarde. Pour dire s'il y a violation, il faut d�terminer concr�tement le contenu du devoir impos� au g�rant. Cette question s'examine au regard des rapports juridiques qui lient le g�rant aux titulaires des int�r�ts p�cuniaires qu'il administre, compte tenu des dispositions l�gales ou contractuelles applicables (arr�t 6B_223/2010 du 13 janvier 2011 consid. 3.3.2 ; arr�t 6B_446/2010 du 14 janvier 2010 consid. 8.4.1).
3.2.1.�La cour cantonale a consid�r� qu'il n'y avait pas de doute que le recourant avait viol� ses devoirs de gestion consacr�s par les art. 413 al. 1 aCC et 400 al. 1 CO. En d'autres termes, elle a retenu que le recourant avait viol� l'obligation de rendre en tout temps compte de sa gestion et de restituer tout ce qu'il a re�u de ce chef, � quelque titre que ce soit, en application des r�gles du mandat, lui incombant en tant que g�rant de fortune et en tant que tuteur par le renvoi de l'art. 413 al. 1 aCC. Elle a relev�, dans ce contexte, qu'il r�sultait clairement des faits retenus que le recourant avait encaiss� diverses commissions et r�trocessions � concurrence de 109'268 fr. 62 devant revenir � son pupille, sans en informer ce dernier ni, dans un premier temps, les autorit�s tut�laires. Il �tait donc �tabli que le recourant avait dissimul� l'ampleur de sa r�mun�ration et qu'en aucun cas, sur la base des informations qu'il avait donn�es, il n'�tait possible de consid�rer qu'il avait �t� renonc�, sur la base d'une information compl�te et exacte, � la restitution des commissions et r�trocessions au mandant. L'encaissement de ces montants �tait ainsi illicite et il en �tait r�sult� un appauvrissement du l�s� � concurrence de 109'268 fr. 62.
3.2.2.�Selon la jurisprudence, la seule violation du devoir de restituer (par exemple � un employeur) un pot-de-vin ou une commission re�ue d'un tiers ne constitue pas encore un acte de gestion d�loyale. Encore faut-il que la somme re�ue ait d�termin� l'auteur � adopter un comportement dommageable aux int�r�ts patrimoniaux du l�s� (ATF 129 IV 124 consid. 4.1 p. 127 s). Aussi la doctrine r�cente, qui s'est, ensuite de la jurisprudence du Tribunal f�d�ral (ATF 137 III 393 ; 132 III 460), pench�e sur les aspects p�naux de la probl�matique de l'obligation faite aux gestionnaires de fortune ind�pendants de restituer � leurs mandants les commissions et r�trocessions per�ues des banques, consid�re-t-elle, majoritairement, que, dans ce cas �galement la non-restitution au mandant ne constitue pas encore, � elle seule, un acte de gestion d�loyale. Le comportement punissable r�side, en revanche, dans la violation du devoir de rendre compte ( SUSAN EMMENEGGER, Anlagekosten : Retrozessionnen im Lichte der bundesgerichtlichen Rechtssprechung, in : Anlagerecht, 2007, p. 59 ss, sp�c. p. 99 ; MARTIN SCHUBARTH, Retrozession und ungetreue Gesch�ftsbesorgung, in Anlagerecht, 2007, p. 169 ss, sp�c. p. 170 ; MARC ENGLER, Retrozessionnen aus strafrechtlicher Perspektive, ungetreue Gesch�ftsbesorgung, Privatbestechung, Veruntreuung, Betrug, Der Schweizer Treuh�nder 2010 p. 137 ss, sp�c. p. 138). Pour les motifs qui seront expos�s ci-dessous, il n'est pas n�cessaire d'examiner en l'esp�ce si la jurisprudence p�nale pr�cit�e, d�velopp�e en relation avec les obligations d'un employ�, s'applique telle quelle au g�rant de fortune ind�pendant en relation avec les devoirs que lui impose d�sormais la jurisprudence civile.
3.2.3.�Le recourant ne peut, en effet, rien d�duire en sa faveur, en l'esp�ce, de la jurisprudence publi�e aux ATF 129 IV 124. En tant que g�rant de fortune, agissant sur la base d'un mandat ou d'une gestion d'affaires (v. infra consid. 3.4.3), le recourant, respectivement sa soci�t�, �tait tenu de rendre compte de l'existence des commissions et r�trocessions et de restituer les sommes ainsi per�ues � la personne dont il g�rait la fortune, sauf renonciation de cette derni�re (ATF 137 III 393 ; 132 III 460). Simultan�ment tuteur de cette personne, le recourant, en raison de cette union personnelle, �tait au fait du versement de ces sommes. En administrateur diligent (ancien art. 413 al. 1 CC), auquel incombait non seulement la conservation du patrimoine de son pupille, mais m�me son accroissement (ATF 136 III 113 consid. 3.2.1 p. 119 s.) et plus g�n�ralement les obligations d'un mandataire (v. la formulation de l'art. 413 al. 1 CC dans sa teneur en vigueur depuis le 1
er�janvier 2013 ; v. aussi, en relation avec l'ancien art. 413 al. 1 CC : ALBERT GULER, Basler Kommentar, ZGB I, 4
e��d. 2010, art. 413 CC, ch. 4), il assumait aussi la t�che de recouvrer les cr�ances du pupille envers des tiers, y compris celle en restitution des commissions et r�trocessions per�ues par la soci�t� g�rante de fortune. Faute de toute d�marche en ce sens (et de surcro�t en s'opposant activement � ce recouvrement, comme le montre encore les d�veloppements du recourant dans la pr�sente proc�dure), le recourant a simultan�ment viol� ses obligations d'administrateur diligent, soit de mandataire, au sens du droit de la tutelle.
�Au reste, se trouvant, sur ce point, dans un conflit d'int�r�ts manifeste, le recourant, qui ne pouvait plus repr�senter son pupille (ancien art. 392 ch. 2 CC ; ATF 107 II 105 consid. 4 p. 109 s.), devait tout au moins informer l'autorit� tut�laire de cette situation afin que celle-ci d�signe un curateur�
ad hoc�(v. infra consid. 3.4.3). Il s'ensuit que la cour cantonale n'a pas m�connu le droit f�d�ral en jugeant que le recourant avait viol� ses obligations de g�rant, sans qu'il soit n�cessaire d'examiner plus pr�cis�ment � quelles conditions le comportement d'un g�rant de fortune ind�pendant qui a per�u des commissions remplit (hors de tout contexte de tutelle) les conditions de la gestion d�loyale.
3.2.4.�Il r�sulte, par ailleurs, de ce qui pr�c�de que le recourant ne peut rien d�duire en sa faveur de son argumentation selon laquelle, en raison de l'incapacit� de discernement de B.________, la cour cantonale aurait retenu arbitrairement que le recourant avait viol� son obligation d'informer son pupille des mouvements de fond ainsi que de l'existence des commissions et r�trocessions. Le recourant reproche �galement en vain � la cour cantonale de n'avoir pas retenu que l'importance des d�penses du pupille entra�nait un besoin de rendement important de la fortune de ce dernier, qui avait pouss� le recourant � modifier l'allocation d'actifs d'une partie du portefeuille titres du pupille. Ces deux griefs ne sont, en effet, pas en rapport avec les obligations viol�es par le recourant telles que d�crites ci-dessus.
3.3.�La notion de " dommage " au sens de l'art. 158 CP doit �tre comprise comme pour les autres infractions contre le patrimoine, en particulier l'escroquerie (ATF 122 IV 279 consid. 2a p. 281). Ainsi, le dommage est une l�sion du patrimoine sous la forme d'une diminution de l'actif, d'une augmentation du passif, d'une non-augmentation de l'actif ou d'une non-diminution du passif, mais aussi d'une mise en danger de celui-ci telle qu'elle a pour effet d'en diminuer la valeur du point de vue �conomique (ATF 129 IV 124 consid. 3.1 p. 125 s. ; 123 IV 17 consid. 3d p. 22). Un dommage temporaire ou provisoire est suffisant (ATF 122 IV 279 consid. 2a p. 281 ; arr�t 6B_1054/2010 du 16 juin 2011 consid. 2.2.1). Il n'est, par ailleurs, pas n�cessaire que le dommage corresponde � l'enrichissement de l'auteur, ni qu'il soit chiffr� ; il suffit qu'il soit certain (arr�t 6B_986/2008 du 20 avril 2009, consid. 4.1).
3.3.1.�La cour cantonale a jug� que le dommage r�sultait, en l'esp�ce, de l'appauvrissement du l�s� � concurrence du montant de 109'268 fr. 62. On recherche en vain, dans les �critures du recourant, toute discussion sp�cifique sur ce point. Il convient toutefois de pr�ciser ce qui suit.
3.3.2.�En tant qu'il est aussi reproch� au recourant de n'avoir inform� que tardivement la justice de paix des commissions et r�trocessions per�ues par la soci�t� de gestion de fortune, le recourant a, par son comportement, manifestement caus� un dommage tout au moins temporaire � concurrence du montant des commissions et r�trocessions, en ce sens que le silence du recourant a emp�ch�, durant un certain temps, quiconque d'obtenir l'ex�cution de la restitution des commissions et r�trocessions. Cela suffit � fonder la qualification p�nale, mais n'�puise pas la question du dommage.
3.4.�Le recourant soutient que ces commissions et provisions auraient pu ou d� constituer une r�mun�ration ad�quate de son activit� de tuteur, respectivement de l'activit� de gestion de fortune de sa soci�t�, ce qui exclurait un enrichissement ill�gitime. Il reproche � la cour cantonale de n'avoir pas constat� qu'il n'a factur� ni re�u la moindre somme au titre de ses honoraires de tuteur. La cour cantonale aurait retenu arbitrairement que les commissions et r�trocessions constituaient une " r�mun�ration suppl�mentaire " de son activit�. Le recourant souligne, � ce propos, l'importance de la fortune mobili�re � g�rer de son pupille et qu'il a �t� d�sign� tuteur en raison de ses qualifications professionnelles, soit du fait qu'il exploite une soci�t� de gestion de fortune. Selon lui, consid�r�e globalement, sa r�mun�ration (109'268 fr. 62 de commissions et r�trocessions repr�sentant 0,36% de la fortune mobili�re sous gestion ; respectivement, quelque 183'000 fr. [commissions et r�trocessions ainsi que 74'454 fr. d'honoraires de gestion factur�s � 0,25% de la fortune mobili�re sous gestion], repr�sentant 0,6% de la fortune sous gestion) aurait �t� modeste. La cour cantonale n'aurait, � tort, pas constat� que cette r�mun�ration n'avait rien d'excessif.
3.4.1.�Ces d�veloppements reposent, implicitement tout au moins, sur la pr�misse que le recourant, respectivement sa soci�t�, pouvait pr�tendre au versement d'une r�mun�ration. Contrairement � l'approche " globale " adopt�e par le recourant, il convient de distinguer les diff�rents titres auxquels il aurait pu y pr�tendre.
3.4.2.�En ce qui concerne tout d'abord la r�mun�ration du tuteur, il convient de relever qu'au moment o� la Justice de paix a �t� inform�e de l'existence et de l'importance des commissions et r�trocessions, le recourant pr�tendait encore au versement d'une r�mun�ration de tuteur dont il entendait laisser � l'autorit� de tutelle le soin d'appr�cier le montant (rapport final du tuteur du 8 octobre 2008 ; dossier cantonal, pi�ce N� 73/8). On ne saurait, d�s lors, faire grief � la cour cantonale d'avoir retenu que le recourant entendait bel et bien cumuler diverses r�mun�rations. Pour le surplus, compte tenu de la mani�re dont a �t� �tabli l'inventaire d'entr�e, puis des circonstances dans lesquelles les comptes de fin de tutelle ont d� �tre �tablis aux frais du recourant (v. arr�ts 5A_596/2011 du 1
er�d�cembre 2011 et 5A_665/2013 du 24 juin 2014), on ne per�oit pas concr�tement ce que le recourant entend d�duire en sa faveur du fait qu'il n'a, en d�finitive, rien per�u � ce titre.
3.4.3.�Quant aux honoraires de gestion (aff�rents � l'activit� de gestion de fortune de H.________ SA mais per�us par le recourant lui-m�me en raison d'un accord pass� avec sa propre soci�t�), il ressort certes du dossier que le recourant a toujours invoqu� que par 0,25% de la fortune mobili�re sous gestion, ils avaient �t� factur�s � un tarif " pr�f�rentiel " se situant en bas de l'�chelle des r�mun�ration autoris�es au sein de l'Association suisse des g�rants de fortune (plafond de 1,5%). Il reste qu'une telle r�mun�ration aurait suppos� l'existence d'un contrat de gestion de fortune en bonne et due forme. Or, le jugement entrepris constate que le recourant a d�l�gu� son obligation de gestion de tuteur � sa propre soci�t� " malgr� le caract�re �minemment personnel du mandat de tuteur provisoire [...] sans avoir demand� l'autorisation de la Justice de paix " et qu'il a formalis� les rapports contractuels � l'�gard des banques concern�es en agissant � la fois comme repr�sentant de son pupille et de sa propre soci�t� (jugement entrepris, consid. 2.2 p. 12). On comprend ainsi que la cour cantonale a jug�, implicitement tout au moins, que le contrat de gestion de fortune n'avait pas �t� valablement conclu. Cette appr�ciation n'appara�t, en tous les cas, pas critiquable.
�Tout � la fois repr�sentant l�gal de son pupille et organe de la soci�t� cens�e percevoir l'honoraire de gestion (ainsi que les commissions et r�trocessions), le recourant se trouvait manifestement en prise � un conflit d'int�r�ts. Or, une telle situation, m�me si le risque n'est qu'abstrait, annihile�
de lege�le pouvoir de repr�sentation du tuteur. L'acte effectu�, en particulier par un double repr�sentant, ne peut lier le pupille, vice que la ratification de l'autorit� de tutelle elle-m�me ne peut gu�rir (ATF 118 II 101 consid. 4 p. 103 s. ; 107 II 105 consid. 5 p. 112 ss ; ERNST LANGENEGGER, Basler Kommentar ZGB I, 4
e��d. 2011, art. 392 CC, ch. 26 et 27 ; BERNHARD SCHNYDER/ERWIN MURER, Berner Kommentar, ZGB II.3.1, 3
e��d. 1984, art. 392 CC, ch. 84, 101 et 103). Il s'ensuit que le recourant ne peut rien d�duire en sa faveur de ses d�veloppements relatifs � la passivit� de l'autorit� tut�laire, qui n'est, quoi qu'il en soit, pas de nature � gu�rir le vice affectant le contrat pass� au nom du pupille. L'affirmation selon laquelle l'autorit� de tutelle aurait implicitement autoris� un mode de r�mun�ration incluant la non-restitution au mandant de commissions et r�trocessions, ne lui est, de m�me, d'aucun secours. Le recourant ne peut, en effet, invoquer le droit de sa soci�t� � une r�mun�ration, mais, tout au plus, en application des r�gles sur la gestion d'affaires, pr�tendre au remboursement de la personne morale, en principal et int�r�ts, de toutes ses d�penses n�cessaires, des d�penses utiles justifi�es par les circonstances ainsi qu'� l'indemnisation de tout autre dommage (art. 422 al. 1 CO). Or, pour r�pondre � l'argumentation du recourant selon laquelle l'activit� de sa soci�t� aurait g�n�r� un co�t (d�penses de gestion r�sultant de l'activit� d'un comit� de gestion et de l'utilisation du syst�me informatique de l'entreprise) all�gu� de 183'841 fr., la cour cantonale a retenu que ces frais �taient manifestement englob�s par les honoraires de gestion (74'454 fr. ; jugement entrepris, consid. 3.2.2 p. 19 s.). Faute pour le recourant de critiquer ce point pr�cis, la d�cision cantonale constate de mani�re � lier la cour de c�ans (art. 105 al. 1 LTF) que la soci�t� du recourant a �t� pleinement d�sint�ress�e des pr�tentions qu'elle pourrait �lever en relation avec son activit� de gestion de fortune.
3.4.4.�Quant aux r�trocessions et commissions, le recourant reproche � l'autorit� cantonale d'avoir pass� sous silence la pr�sentation compl�te et objective de la relation triangulaire cr��e entre le pupille, la banque d�positaire et le g�rant de fortune. En substance, il invoque que, dans ce contexte, la r�trocession, respectivement la commission, constitue un partage de la commission per�ue par la banque avec le g�rant de fortune externe, correspondant � un partage des t�ches, ce qui exclurait tout enrichissement ill�gitime. Le recourant souligne aussi que ces versements ne co�tent rien au client du g�rant de fortune.
�La jurisprudence publi�e aux ATF 132 III 460 repose sur l'application des r�gles du mandat, sur la conception de ce contrat, en particulier, selon laquelle, hors des honoraires convenus, l'ex�cution du contrat ne doit conduire ni � un enrichissement ni � un appauvrissement du mandataire�
(Fremdn�tzigkeit des Auftrages)et ce, s'agissant plus pr�cis�ment des commissions et r�trocessions, ind�pendamment de la volont� du tiers qui fait l'attribution (consid. 4.1 p. 464). Cette jurisprudence ne m�conna�t ainsi d'aucune fa�on le caract�re triangulaire de la relation, ni m�me les causes fondant le versement des r�trocessions et commissions. L'argumentation du recourant ne contient ainsi aucun motif justifiant de r�examiner cette question. Cela �tant, on peut se limiter, en renvoyant pour le surplus � la d�cision cantonale, � relever que le conflit d'int�r�ts dans lequel se trouvait le recourant l'emp�chait non seulement de conclure, au nom de son pupille, un mandat avec sa propre soci�t� de gestion de fortune mais,�
a fortiori, de renoncer, au nom de son pupille, � l'application de l'art. 400 al. 1 CO en relation avec les commissions et r�trocessions per�ues par la soci�t� du recourant.
3.4.5.�Il r�sulte de ce qui pr�c�de que l'on ne saurait reprocher � la cour cantonale d'avoir consid�r� que le montant des commissions et r�trocessions non restitu�es au pupille du recourant par la soci�t� de ce dernier constituait un dommage � concurrence de 109'268 fr. 62, en rapport de causalit� avec le comportement du recourant. On peut, tout au plus relever que ce dommage r�sulte moins d'un " appauvrissement " du pupille que d'une non-augmentation de son patrimoine.
3.5.�Au plan subjectif, il faut que l'auteur ait agi intentionnellement. La conscience et la volont� de l'auteur doivent englober la qualit� de g�rant, la violation du devoir de gestion et le dommage. Le dol �ventuel suffit ; vu l'impr�cision des �l�ments constitutifs objectifs de l'infraction, la jurisprudence se montre toutefois restrictive, soulignant que le dol �ventuel doit �tre strictement caract�ris� (ATF 123 IV 17 consid. 3e p. 23).
�La question de savoir ce qu'une personne a su, voulu, envisag� ou accept�, de m�me que la d�termination de ses mobiles et de son but, rel�vent de l'�tablissement des faits (ATF 135 IV 152 consid. 2.3.2 p. 156). Le dessein d'enrichissement ill�gitime peut �tre r�alis� par dol �ventuel (ATF 118 IV 32 consid. 2a p. 34).
3.5.1.�La cour cantonale retient que le recourant a agi intentionnellement, pour s'approprier les montants litigieux, dans un dessein manifeste d'enrichissement ill�gitime.
3.5.2.�Le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir retenu qu'il n'avait pas inventori� la fortune de son pupille au jour de son entr�e en fonction et d'en avoir conclu que cela lui aurait permis de cacher � l'autorit� tut�laire des transferts de fonds importants de la Banque P.________ vers M.________. Il en conclut que la th�se de la " tromperie volontaire " retenue par la cour cantonale serait infirm�e par le fait que les pi�ces justificatives produites � l'appui de l'inventaire d'entr�e indiquaient clairement l'existence de ces transferts.
�Il ne ressort pas du jugement entrepris que la cour cantonale aurait consid�r� ces faits comme d�terminants en relation avec la condamnation du recourant pour gestion d�loyale, mais au contraire que l'intention de dissimuler � la Justice de paix le transfert des fonds de la Banque P.________ � M.________ avait trait � l'accusation de faux dans les titres (jugement entrepris, consid. 5 p. 22), dont le recourant a �t� acquitt�. Tout au plus, le jugement entrepris indique-t-il au stade de la fixation de la peine " Il n'a pas h�sit� � profiter de l'ind�pendance de gestion que lui conf�rait son mandat de tuteur et de g�rant de fortune pour r�partir la fortune pupillaire dans des �tablissements bancaires partenaires et s'assurer, de cette mani�re, des r�trocessions et des commissions, � l'insu de son pupille et de l'autorit� tut�laire " (jugement entrepris, consid. 8.2.1 p. 26). On comprend cependant que, dans ce contexte, l'ignorance du pupille et de la justice de paix portait moins sur les transferts op�r�s que sur la perception des r�trocessions et commissions. Les d�veloppements du recourant ne d�montrent pas en quoi la d�cision querell�e serait arbitraire dans son r�sultat.
3.5.3.�Cela �tant, le recourant ne conteste pas avoir connu les obligations qui lui incombaient en sa double qualit� de g�rant de fortune ind�pendant et de tuteur. Il ne pr�tend pas express�ment non plus avoir ignor� qu'il violait ces obligations. M�me s'il objecte n'avoir jamais b�n�fici� d'une s�ance de mise en oeuvre de la tutelle par la Justice de paix, on peut se limiter � relever qu'avocat et notaire de formation, exer�ant l'activit� de g�rant de fortune depuis de nombreuses ann�es et disposant, � ce titre, de connaissances pointues de son domaine d'activit� (jugement entrepris, consid. C.1 p. 10 et consid. 8.2.1 p. 25 s.), le recourant connaissait manifestement toute l'�tendue des obligations incombant au mandataire, respectivement au tuteur et au g�rant de fortune. Il ne pouvait pas ignorer non plus les cons�quences que la jurisprudence (ATF 137 III 393 ; 132 III 460) en a tir�es en mati�re de gestion de fortune ind�pendante, cette jurisprudence, qui touche au coeur m�me des activit�s du recourant, ayant de surcro�t, notoirement, �t� largement comment�e bien au-del� du cercle des g�rants de fortune. Il s'ensuit que l'on ne saurait reprocher � l'autorit� cantonale, ni sur le plan des faits ni quant � l'application du droit, d'avoir retenu que le recourant remplissait, au plan subjectif, toutes les conditions de la gestion d�loyale et que, ayant agi dans l'intention de faire b�n�ficier sa soci�t� de 109'268 fr. 62, il r�alisait �galement le dessein d'enrichissement vis� par l'art. 158 ch. 1 al. 3 CP.
Sous r�serve de ce qui a �t� expos� en relation avec l'aggravante du dessein d'enrichissement, le recourant ne discute d'aucune mani�re la quotit� de la peine qui lui a �t� inflig�e. On peut se limiter � renvoyer (art. 109 al. 3 LTF) aux consid�rants de la cour cantonale, qui n'apparaissent proc�der ni d'un abus ni d'un exc�s du pouvoir d'appr�ciation �tendu dont dispose le juge en la mati�re.
Le recourant conteste, pour terminer, la lev�e du s�questre sur le compte xxx au nom de H.________ SA � concurrence de 109'268 fr. 60 et la d�volution de cette somme � la succession de feu B.________. Soulignant n'�tre pas au b�n�fice de la signature individuelle pour cette soci�t�, le recourant soutient que cette derni�re, qui n'a pas �t� formellement cit�e � compara�tre en appel, n'y aurait pas �t� repr�sent�e et que son droit d'�tre entendue aurait, partant, �t� viol�.
�L'�criture de recours �mane, � l'exclusion de la soci�t� H.________ SA, du seul recourant, qui pr�cise de surcro�t ne pouvoir engager seul cette personne morale. Le recourant n'indique d'aucune mani�re en quoi il serait touch� personnellement dans ses int�r�ts juridiques prot�g�s (art. 81 al. 1 let. b LTF ; cf. ATF 131 IV 191 consid. 1.2.1 p. 193) par la lev�e du s�questre et l'allocation de la somme de 109'268 fr. 60 � la partie plaignante. Il ne d�montre, partant, pas avoir qualit� pour soulever ce moyen, qui est irrecevable. Pour le surplus, il ne fait aucun doute que la soci�t� du recourant a �t� inform�e de la proc�dure d'appel et de son issue tout au moins par la notification du jugement sur appel au recourant, administrateur-pr�sident de cette entit� (art. 85 al. 3 CPP). Or, une partie peut renoncer � invoquer la violation de son droit d'�tre entendue. Il s'ensuit que, contrairement � l'opinion du recourant, un tel vice ne peut �tre consid�r� comme un cas de nullit� absolue qui devrait �tre corrig� d'office par le Tribunal f�d�ral m�me en l'absence d'un recours formellement recevable (cf. ATF 136 II 383 consid. 4.1 p. 389 s.). Ce qui pr�c�de vaut �galement pour la cr�ance compensatrice, dont le recourant ne discute, au demeurant, d'aucune mani�re la mise � la charge de H.________ SA.
Le recourant succombe. Il supporte les frais de la proc�dure (art. 65 al. 2 et 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer des d�pens aux intim�s, qui n'ont pas �t� invit�s � formuler des observations (art. 68 al. 1 et 3 LTF).
Lausanne, le 16 mars 2015