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Timestamp: 2016-10-27 09:10:52+00:00
Document Index: 189108091

Matched Legal Cases: ['art. 47', 'art. 292', 'art. 18', 'art. 100', 'art. 76', 'art. 90', 'art. 72', 'art. 74', 'art. 75', 'art. 105', 'art. 9', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 55', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 264', 'art. 253', 'art. 1', 'art. 262', 'ATF ', 'art. 262', 'art. 262', 'art. 262', 'art. 253', 'art. 262', 'art. 263', 'art. 263', 'art. 263', 'art. 263', 'art. 263', 'art. 263', 'art. 264', 'art. 264', 'art. 264', 'art. 263', 'art. 264', 'art. 264', 'art. 264', 'art. 18', 'art. 1', 'art. 6', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 1', 'art. 66', 'art. 68']

4A_75/2015 (09.06.2015)
4A_75/2015 � � Arr�t du 9 juin 2015
Mmes les Juges f�d�rales Kiss, Pr�sidente, Hohl et Niquille.
A.________, repr�sent� par Me Robert Zoells,
Coop�rative B.________, repr�sent�e par
Me Philippe Juvet,
restitution anticip�e ou transfert du bail;
recours contre l'arr�t de la Cour de justice du
canton de Gen�ve, Chambre des baux et loyers,
du 17 d�cembre 2014.
A.a.�La Coop�rative B.________ (ci-apr�s: la coop�rative), inscrite au registre du commerce de Gen�ve depuis le 25 juin 2003, a notamment pour but de g�rer et administrer les unit�s locatives du site B.________ et de les mettre � disposition des coop�rateurs exer�ant des activit�s industrielles et/ou artisanales. Selon l'art. 47 des statuts de la coop�rative, un coop�rateur n'a pas le droit de sous-louer les locaux.
A.________ a �t� administrateur et membre du comit� de direction, avec pouvoir de signature collective � deux d�s la cr�ation de la coop�rative.
A.b.�Par contrat du 2 juin 2004, la coop�rative, repr�sent�e par A.________ et C.________, avait remis � bail � A.________ un d�p�t-atelier d'une surface totale de 122,31 m2, situ� dans la halle nord du b�timent " B.________ ", pour une dur�e de cinq ans, du 1er juillet 2004 au 31 mai 2009. Le loyer mensuel, indexable, avait �t� fix� � 600 fr. 55, plus 74 fr. 40 de charges. Toute modification du contrat �tait soumise � la forme �crite.
D'autres locaux, � savoir une mezzanine de 96 m2 pour un loyer de 400 fr. plus charges et un restaurant situ� au sous-sol d'une surface de 195 m2 dont le loyer a �t� augment� � 2'000 fr. plus charges en 2008, lui avaient �galement �t� lou�s.
Seul le bail du d�p�t-atelier demeure litigieux devant le Tribunal f�d�ral.
A.c.�N'exer�ant plus son activit� professionnelle de monteur de stores - ce qu'il conteste dans la pr�sente proc�dure -, A.________ aurait envisag� de collaborer ou de s'associer avec D.________, associ� g�rant de la soci�t� � responsabilit� limit�e E.________ S�rl (ci-apr�s: E.________).
Par contrat du 2 septembre 2005, la coop�rative, repr�sent�e par A.________ et F.________, a remis � bail � E.________ et D.________ le d�p�t-atelier pour une dur�e de 4 ans et 5 mois, soit du 1er ao�t 2005 au 31 d�cembre 2009. Le loyer a �t� fix� � 1'161 fr. par mois (1'090 fr. + 71 fr. de charges).
A.d.�E.________ a quitt� les locaux � fin 2007. Selon inventaire de reprise de mat�riel du 31 janvier 2008 et d�compte de compensation du 21 f�vrier 2008, la coop�rative (repr�sent�e par A.________) a rachet� le mat�riel de E.________ d'une valeur de 25'000 fr. pour le prix de 10'000 fr.
Depuis d�but 2008, A.________ occupe � nouveau le d�p�t-atelier. Il estime avoir pay� le loyer en 2008, ce qui est contest�. Aucun contrat de bail n'a �t� sign�.
A.________ all�gue, qu'� compter du d�but 2009, il a remis le d�p�t-atelier � la disposition de la bailleresse, raison pour laquelle il n'avait plus � payer de loyer.
Le 26 mars 2012, alors que son contrat de travail en tant que directeur de la coop�rative, qui venait � �ch�ance � fin mai 2012, n'avait pas �t� renouvel�, A.________ a mis en demeure la coop�rative de lui remettre imm�diatement � disposition le d�p�t-atelier, ainsi que les machines lui appartenant.
A.e.�Les parties sont en litige au sujet du droit de A.________ d'utiliser le d�p�t-atelier.
Celui-ci soutient que le d�p�t-atelier lui a �t� lou� par contrat du 2 juin 2004, que ce contrat a �t� suspendu lorsque le nouveau bail a �t� conclu avec E.________ le 2 septembre 2005, puis qu'il a r�cup�r� les locaux en janvier 2008 lorsque E.________ les a quitt�s, qu'il les a ensuite, � compter de janvier 2009, pr�t�s � la bailleresse elle-m�me tant que durait son contrat de travail et que la r�siliation de celui-ci � fin mai 2012 a entra�n� la fin du pr�t, de sorte que la d�fenderesse est tenue de lui restituer les locaux pour exercer sa profession de monteur en stores.
De son c�t�, la coop�rative soutient que le contrat de bail du 2 juin 2004 a �t� " r�sili� " au moment de la conclusion du bail avec E.________ le 2 septembre 2005 (avec effet au 1er ao�t 2005) et que A.________ a profit� de sa fonction de directeur de la coop�rative, charg� de la gestion des locaux, pour se r�attribuer les locaux, sans contrat.
A.f.�Le 7 novembre 2012, le conseil d'administration de la coop�rative a en outre prononc� l'exclusion de A.________ en tant que coop�rateur.
Par requ�te du 6 juillet 2012, adress�e � la Commission de conciliation en mati�re de baux et loyers du canton de Gen�ve, A.________ a conclu � la condamnation de la coop�rative � d�barrasser et � lui restituer imm�diatement le d�p�t-atelier et � respecter les clauses du bail � loyer y relatif du 2 juin 2004, sous menace des peines pr�vues aux art. 292 ss CP.
Autoris� � proc�der � la suite de l'�chec de la conciliation, A.________ a d�pos� sa demande contre la coop�rative devant le Tribunal des baux et loyers du canton de Gen�ve le 19 octobre 2012. Il y a repris notamment les conclusions qu'il avait pr�sent�es devant la Commission.
Par jugement du 28 janvier 2014, le Tribunal a notamment condamn� la coop�rative � restituer imm�diatement � A.________ le d�p�t-atelier et � d�barrasser celui-ci de tous les biens lui appartenant (ch. 1 du dispositif). Il a consid�r� que le contrat de bail du 2 juin 2004 portant sur le d�p�t-atelier n'avait pas �t� r�sili� en d�pit du fait qu'un autre contrat portant sur les m�mes locaux avait �t� conclu avec E.________ et que le locataire avait d�montr� avoir pay� le loyer en 2008.
La Chambre des baux et loyers de la Cour de justice du canton de Gen�ve a, par arr�t du 17 d�cembre 2014, admis l'appel de la coop�rative sur ce point, annul� le ch. 1 du dispositif du premier jugement et rejet� les conclusions de A.________ en restitution du d�p�t-atelier. En substance, elle a consid�r�, s'agissant du sort du contrat du 2 juin 2004, principalement, que A.________ a restitu� les locaux de mani�re anticip�e en pr�sentant un locataire de remplacement, la coop�rative ayant sign� un nouveau contrat de bail avec ce dernier; subsidiairement, elle a jug� que la construction juridique d'un transfert du bail � E.________ aboutirait au m�me r�sultat. Puis, s'agissant de l'occupation des locaux d�s d�but 2008 apr�s leur restitution par E.________, la cour cantonale a ni� la conclusion d'un bail tacite avec A.________.
Le 2 f�vrier 2015, A.________ a interjet� un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre cet arr�t, formulant � titre principal et subsidiaire neuf chefs de conclusions diff�rents, mais concluant en r�alit� � la r�forme de l'arr�t attaqu� concernant le ch. 1 du premier jugement en ce sens que la coop�rative est condamn�e � lui restituer le d�p�t-atelier, avec suite de frais et d�pens. Plus subsidiairement, il conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Il se plaint d'�tablissement inexact des faits sur quatre points et de violation des art. 18, 16, 1 al. 2 et 263 CO.
L'intim�e conclut au rejet du recours. Les parties ont encore d�pos� chacune des observations.
1.�Interjet� en temps utile (art. 100 al. 1, 46 al. 1 let. c et 45 al. 1 LTF), par la partie demanderesse qui a succomb� dans ses conclusions (art. 76 LTF), contre une d�cision finale (art. 90 LTF) prise en mati�re de bail � loyer (art. 72 al. 1 LTF) dans une cause dont la valeur litigieuse d�passe 15'000 fr. (art. 74 al. 1 let. a LTF) et rendue sur appel par le tribunal sup�rieur du canton (art. 75 LTF), le recours en mati�re civile est recevable.
2.1.�Lorsqu'il est saisi d'un recours en mati�re civile, le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - c'est-�-dire arbitraire (art. 9 Cst.) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF).
Le Tribunal f�d�ral se montre r�serv� en mati�re de constatation de fait et d'appr�ciation des preuves, vu le large pouvoir qu'il reconna�t en ce domaine aux autorit�s cantonales (ATF 120 Ia 31 consid. 4b; 104 Ia 381 consid. 9 et les r�f�rences). Il n'intervient, du chef de l'art. 9 Cst., que si le juge du fait n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, a omis sans raisons objectives de tenir compte des preuves pertinentes ou a effectu�, sur la base des �l�ments recueillis, des d�ductions insoutenables (ATF 137 III 226 consid. 4.2; 136 III 552 consid. 4.2; 134 V 53 consid. 4.3; 133 II 249 consid. 1.4.3; 129 I 8 consid. 2.1). La partie recourante qui soutient que les faits ont �t� constat�s d'une mani�re arbitraire doit satisfaire au principe d'all�gation (art. 106 al. 2 LTF), c'est-�-dire soulever express�ment ce grief et exposer celui-ci de fa�on claire et d�taill�e (ATF 135 III 232 consid. 1.2; 133 II 249 consid. 1.4.2). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables.
2.2.�Le Tribunal f�d�ral applique d'office le droit (art. 106 al. 1 LTF) � l'�tat de fait constat� dans l'arr�t cantonal. Compte tenu de l'obligation de motiver impos�e par l'art. 42 al. 2 LTF, le recourant doit discuter les motifs de droit de la d�cision entreprise et indiquer pr�cis�ment en quoi il estime que l'autorit� pr�c�dente a m�connu le droit; il n'est pas indispensable qu'il indique express�ment les dispositions l�gales - le num�ro des articles de loi - ou qu'il d�signe express�ment les principes non �crits de droit qui auraient �t� viol�s; il suffit qu'� la lecture de son expos�, on comprenne clairement quelles r�gles de droit auraient �t�, selon lui, transgress�es par l'autorit� cantonale (ATF 140 III 86 consid. 2; arr�t 5A_129/2007 du 28 juin 2008 consid. 1.4; ATF 133 IV 286 consid. 1.4; cf. � propos de l'art. 55 al. 1 let. c OJ, les ATF 121 III 397 consid. 2a p. 400; 116 II 745 consid. 3 p. 748 et les arr�ts cit�s). D�s lors qu'une question est discut�e, le Tribunal f�d�ral n'est li� ni par les motifs invoqu�s par les parties, ni par l'argumentation juridique retenue par l'autorit� cantonale; il peut donc admettre le recours pour d'autres motifs que ceux invoqu�s par le recourant, comme il peut le rejeter en op�rant une substitution de motifs (ATF 140 III 86 consid. 2; 135 III 397 consid. 1.4; 134 III 102 consid. 1.1 p. 104; 133 III 545 consid. 2.2; pour l'ancienne OJ, cf. ATF 130 III 297 consid. 3.1 p. 298 s.; 127 III 248 consid. 2c p. 252 s.).
Il s'impose d'examiner tout d'abord ce qu'il est advenu du contrat du 2 juin 2004 lorsqu'a �t� conclu le nouveau contrat avec E.________ le 2 septembre 2005 (avec effet au 1er ao�t 2005). La cour cantonale a admis principalement une restitution anticip�e de la chose lou�e au sens de l'art. 264 CO. Le recourant le conteste, estimant que son contrat a �t� suspendu, puisque seule une r�siliation par �crit aurait pu y mettre fin. Quant � l'intim�e, elle estime qu'il y a eu transfert du bail, lequel ne n�cessite pas de r�siliation de la part de l'ancien locataire; subsidiairement, puisqu'elle n'�tait plus en mesure de mettre les locaux � disposition de l'ancien locataire, son obligation serait devenue impossible et, partant, le contrat de bail initial se serait �teint.
3.1.1.�Le contrat par lequel une personne (le bailleur) s'oblige � c�der � une autre (le locataire) l'usage d'une chose pour une certaine dur�e, � charge pour celle-ci de lui verser une r�mun�ration (loyer) est un contrat de bail � loyer au sens des art. 253 ss CO. Il peut porter notamment sur une chose immobili�re affect�e � un usage de local commercial.
Le bail se conclut par l'�change de manifestations de volont� r�ciproques et concordantes portant sur tous les �l�ments essentiels du contrat (art. 1 CO). Il n'est pas soumis � une forme sp�ciale. Les rapports entre bailleur et locataire sont r�gis en premier lieu par leur contrat (clauses particuli�res et/ou conditions g�n�rales); � d�faut, ils sont r�gis par les r�gles l�gales (dispositives). La libert� contractuelle des parties en mati�re de bail (d'habitations et) de locaux commerciaux est toutefois limit�e par des dispositions l�gales imp�ratives - auxquelles il n'est absolument pas possible de d�roger - ou relativement imp�ratives - auxquelles il n'est pas possible de d�roger au d�triment du locataire (David Lachat, Le bail � loyer, 2008, p. 95 ss [ci-apr�s: Le bail]).
Ainsi, l'art. 262 CO, relatif � la sous-location, est de droit relativement imp�ratif (ATF 134 III 300 consid. 3; David Lachat, in Commentaire romand, Code des obligations I, 2e �d. 2012, no 9 ad art. 262 CO [ci-apr�s: CoRo]). Le bailleur ne peut refuser son consentement � la sous-location si les conditions de l'art. 262 al. 2 CO sont remplies. La clause d'un contrat de bail interdisant la sous-location est donc nulle (Lachat, Le bail, p. 582). Le bail de sous-location est pass� entre le locataire et le sous-locataire. Il se superpose au contrat de bail principal (Lachat, CoRo, no 1 ad art. 262 CO). Ind�pendant de celui-ci, il est soumis aux r�gles des art. 253 ss CO (Lachat, CoRo no 6 ad art. 262 CO).
L'art. 263 al. 1, 2, 3 et 4 1�re phr. CO, relatif au transfert du bail commercial, est absolument imp�ratif (Lachat, CoRo, no 10 ad art. 263 CO) : le bailleur ne peut refuser son consentement au transfert du bail que pour de justes motifs (art. 263 al. 2 CO). Une clause du contrat de bail interdisant le transfert du bail ou le limitant au-del� des justes motifs est nulle (Lachat, loc. cit.). Le transfert du bail commercial est un accord tripartite d�s lors qu'une fois que le bailleur a consenti au transfert, le b�n�ficiaire du transfert (le nouveau locataire) est subrog� aux droits du transf�rant (le locataire sortant) (art. 263 al. 3 CO); il reprend l'ensemble des droits et obligations du locataire sortant, c'est-�-dire prend sa place dans le contrat initial (cf. arr�t 4A_87/2013 du 22 janvier 2014 consid. 2.1 publi� in SJ 2014 I 388). L'art. 263 al. 4 2e phr. CO est, lui, relativement imp�ratif: si le transf�rant reste en principe solidairement responsable des obligations du contrat jusqu'� son �ch�ance, mais au plus tard durant deux ans, les parties peuvent lib�rer de suite le transf�rant de cette responsabilit� (Lachat, CoRo, n. 11 ad art. 263 CO). Le transfert du bail est surtout adapt� en cas de location de locaux commerciaux, lorsque le locataire entend remettre son commerce � un tiers (Lachat, Le bail, p. 583).
L'art. 264 CO, relatif � la restitution anticip�e des locaux, est relativement imp�ratif: est nulle toute clause pr�voyant le paiement, par le locataire, d'une indemnit� forfaitaire en cas de restitution anticip�e (Lachat, CoRo, no 1 ad art. 264 CO). Il s'agit d'un mode de fin pr�matur�e du contrat, sans r�siliation: le locataire est lib�r� de ses obligations s'il manifeste son intention de restituer la chose avant terme et pr�sente au bailleur un candidat objectivement acceptable (Lachat, CoRo, nos 3 s. ad art. 264 CO). Dans ce cas, le candidat pressenti est pr�t � reprendre le bail, mais contrairement au transfert du bail de l'art. 263 CO, le locataire sortant n'a pas d'int�r�t particulier � ce que le successeur soit accept� et le bailleur demeure libre d'accepter ou non le candidat propos� (Lachat, Le bail, p. 566); s'il n'a pas de commerce � remettre, le locataire a plut�t int�r�t � restituer les locaux de mani�re anticip�e plut�t qu'� transf�rer le bail, car il n'a pas � obtenir le consentement �crit du bailleur (Lachat, Le bail, p. 583). Si le candidat est accept� par le bailleur, il reprend le bail, c'est-�-dire prend la place du locataire sortant dans la relation contractuelle; le locataire sortant est lib�r� de ses obligations d�s l'entr�e du candidat dans le bail. Si le bailleur veut imposer au candidat de nouvelles conditions contractuelles (majoration du loyer par exemple), il doit conclure un nouveau bail (Lachat, CoRo, no 8 ad art. 264 CO; cf. arr�t 5A_504/2009 du 6 janvier 2010, publi� in SJ 2010 I p. 491).
La loi ne pr�voit pas la cession de l'usage du bail � un tiers avec suspension du bail principal.
3.1.2.�Savoir ce que les parties au contrat de bail ont voulu est affaire d'interpr�tation de leur volont� - r�elle ou, � d�faut, objective -. D�terminer laquelle des solutions l�gales susmentionn�es correspond � leur volont� rel�ve de l'application du droit.
3.2.1.�En l'esp�ce, il ne ressort pas des constatations de fait de l'arr�t attaqu� que, lors de la conclusion du contrat de bail avec E.________ le 2 septembre 2005 - conclu par A.________ et F.________ au nom de la coop�rative -, les parties auraient voulu superposer deux contrats de bail et donc suspendre le contrat de bail initial du locataire A.________ pour une p�riode ind�termin�e.
Lorsque le recourant soutient que c'est � tort que la cour cantonale a retenu qu'il n'exer�ait plus d'activit� de monteur de stores, qu'il n'avait plus l'usage de son atelier, raison pour laquelle il a pr�sent� un nouveau locataire, qu'au contraire, il n'a jamais souhait� renoncer � ces locaux, mais s'est install� en haut dans la mezzanine et qu'il n'avait donc plus besoin des locaux que " pendant cette p�riode ", il se borne � opposer sa volont� interne. Ce faisant, il ne d�montre pas en quoi l'appr�ciation de la cour cantonale serait arbitraire.
3.2.2.�Il r�sulte du texte du contrat de bail commercial du 2 septembre 2005 qu'il a �t� pass� entre la coop�rative et E.________, que le loyer a �t� fix� � 1'161 fr. par mois, soit un loyer plus �lev� que celui pay� pr�c�demment par A.________, et que l'�ch�ance ordinaire du contrat est diff�rente. Il ne s'agit donc clairement pas d'une sous-location. La question de savoir si la sous-location peut �tre interdite par les statuts de la coop�rative n'a donc pas � �tre examin�e en l'esp�ce.
Il n'y a pas non plus d'indice dans les constatations de fait en faveur d'un transfert du bail, aucun accord tripartite ne r�sultant de ce contrat ou du comportement des parties constat� dans l'arr�t attaqu�, et le locataire sortant n'ayant pas remis son commerce � E.________, ce que d'ailleurs le recourant admet express�ment.
On doit donc d�duire des constatations relatives aux manifestations de volont� des parties que la bailleresse a accept� la restitution anticip�e des locaux et la pr�sentation d'un locataire de remplacement, conform�ment � l'art. 264 CO.
En tant qu'il insiste sur l'absence de constatation d'une r�siliation par �crit de son contrat de bail, le recourant m�conna�t qu'en cas de restitution anticip�e, comme d'ailleurs en cas de transfert du bail, le bail pr�c�dent n'a pas � �tre r�sili�. C'est improprement que la cour cantonale parle � ce propos de " r�siliation ". Le locataire est lib�r� de ses droits et obligations d�coulant du bail de par l'effet de l'art. 264 CO. Les griefs du recourant sur la n�cessit� d'une r�siliation �crite - en relation avec les art. 18 et 16 CO - sont donc infond�s.
Le bail du 2 juin 2004 ayant pris fin avec effet au 31 juillet 2005, il s'impose d'examiner encore si le demandeur peut se pr�valoir d'un bail tacite en raison de son occupation des locaux � partir du d�but de l'ann�e 2008.
4.1.�En principe, le silence ne vaut pas acceptation de l'offre et n'entra�ne pas la conclusion tacite, c'est-�-dire par actes concluants (art. 1 al. 2 CO), d'un contrat de bail (cf. arr�t 4A_231/2010 du 10 ao�t 2010 consid. 2.4.1 publi� in SJ 2010 I p. 497). L'art. 6 al. 1 CO n'est applicable que tr�s exceptionnellement, ne serait-ce que parce qu'il est d'usage que le contrat de bail soit conclu par �crit (Lachat, Le bail, p. 185 et la r�f�rence � l'ATF 100 II 18 consid. 3; cf. ATF 30 II 298 consid. 3 p. 301 s.).
Selon la jurisprudence, il y a par exemple conclusion d'un nouveau bail par actes concluants lorsque, � la suite d'une r�siliation, le bailleur s'abstient, durant une p�riode assez longue, de faire valoir le cong� et d'exiger la restitution de la chose lou�e et qu'il continue � encaisser r�guli�rement le loyer sans formuler aucune r�serve. L'�l�ment temporel n'est pas seul d�terminant pour d�cider s'il y a bail tacite; il faut prendre en compte l'ensemble des circonstances du cas. La conclusion tacite d'un bail ne doit toutefois �tre admise qu'avec prudence (arr�ts 4A_499/2013 du 4 f�vrier 2014 consid. 3.3.1 et les arr�ts cit�s).
4.2.�En esp�ce, il ressort des constatations de fait que A.________ a occup� les locaux au d�part de E.________, soit depuis le d�but de l'ann�e 2008. La cour cantonale a toutefois ni� la conclusion d'un bail tacite pour trois motifs.
4.2.1.�Tout d'abord, la cour cantonale a retenu que A.________ a occup� les locaux sans �tre au b�n�fice d'un contrat de bail et qu'il n'a pas non plus d�montr� avoir pay� un loyer d�termin�, de mani�re r�guli�re et durable. En effet, s'il a proc�d� � des versements en 2008, il n'est pas possible de d�terminer � quoi ils �taient destin�s, �tant admis qu'il n'a pas pay� les loyers de tous les objets qui lui �taient lou�s.
Le recourant qualifie d'arbitraire cette appr�ciation de la cour cantonale. Il affirme avoir prouv� avoir vers� diff�rentes sommes � titre de loyer dans le courant de l'ann�e 2008, m�me si le fondement de ces versements n'a pas �t� pr�cis� syst�matiquement. Il soutient que le nier signifierait qu'il aurait fait durant l'ann�e 2008 des dons successifs d'un montant de pr�s de 40'000 fr. � la bailleresse. Par cette critique, le recourant oppose sa propre version des faits, sans offrir la moindre preuve de ce qu'il avance. Sa critique, purement appellatoire, est irrecevable.
4.2.2.�Ensuite, la cour cantonale a retenu que, depuis 2009, le demandeur n'a rien pay� et que son all�gation d'un pr�t des locaux � la bailleresse elle-m�me n'est pas convaincante. Elle a donc consid�r� qu'en r�alit�, celui-ci s'est totalement d�sint�ress� des locaux, ayant renonc� � son activit� de monteur de stores, et ce jusqu'� ce que son contrat de travail soit r�sili�.
Le recourant ne s'en prend pas � cette appr�ciation.
4.2.3.�Enfin, la cour cantonale a constat� que la bailleresse ne s'est pas oppos�e formellement � la pr�sence du demandeur dans les locaux en 2008. Elle a toutefois estim� que l'on ne saurait reprocher � celle-ci son silence d�s lors que le demandeur �tait son directeur et �tait en charge de la gestion des locaux; le demandeur ne saurait se pr�valoir de ce silence, sans commettre d'abus de droit.
Le recourant ne s'en prend pas � cette appr�ciation, se contentant d'objecter que les statuts de la coop�rative pr�voient que l'activit� du directeur est surveill�e par le comit� de direction, qu'il n'�tait pas seul en charge et que l'encaissement des loyers n'�tait pas de sa responsabilit�, mais de celle de l'administration.
4.3.�Lorsqu'il soutient qu'il y a violation de l'art. 1 al. 2 CO parce qu'il a pay� le loyer en 2008, et ce jusqu'au d�but de l'ann�e 2009, le recourant se fonde sur des faits non constat�s et laisse sans r�ponse le non-paiement depuis cette date et jusqu'� ce jour. Il ne tente m�me pas de d�montrer la validit� de sa th�se d'un pr�t � la bailleresse.
On rel�ve en outre que c'est la bailleresse qui a rachet� le mobilier de E.________.
Le recours doit donc �tre rejet�, dans la mesure o� il est recevable, aux frais de son auteur (art. 66 al. 1 LTF). Celui-ci devra �galement verser une indemnit� de d�pens � l'intim�e (art. 68 al. 1 LTF).
Le recourant versera � l'intim�e une indemnit� de 5'000 fr. � titre de d�pens.