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Timestamp: 2016-10-25 19:15:09+00:00
Document Index: 20557858

Matched Legal Cases: ['art. 50', 'art. 50', 'art. 50', 'art. 50', 'art. 8', 'art. 50', 'art. 50', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 83', 'art. 43', 'art. 50', 'art. 83', 'ATF ', 'art. 46', 'art. 42', 'art. 89', 'art. 86', 'art. 95', 'art. 106', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 105', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 50', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 50', 'ATF ', 'art. 50', 'ATF ', 'in fine', 'art. 49', 'art. 76', 'art. 49', 'art. 49', 'art. 49', 'art. 49', 'art. 49', 'art. 49', 'art. 49', 'art. 50', 'art. 50', 'art. 50', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 13', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 50', 'art. 50', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 50', 'ATF ', 'art. 8', 'in fine', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 66', 'art. 68']

2C_117/2014 (27.06.2014)
2C_117/2014 � � Arr�t du 27 juin 2014
repr�sent� par Me Pierre Mauron, avocat,
recours contre l'arr�t du Tribunal administratif f�d�ral, Cour III, du 10 d�cembre 2013.
A.a.�A.________, ressortissant serbe n� le 6 avril 1982, a contract� mariage, dans son pays d'origine, avec sa compatriote B.________, titulaire d'une autorisation d'�tablissement en Suisse, en date du 30 juillet 2003. Le 13 septembre 2004, le Service de la population et des migrants du canton de Fribourg (ci-apr�s: le Service de la population) a habilit� la Repr�sentation suisse � Belgrade � d�livrer � l'int�ress� un visa afin de permettre � celui-ci de rejoindre son �pouse en Suisse. L'int�ress� est entr� en Suisse le 22 septembre 2004 et a �t� mis au b�n�fice d'une autorisation de s�jour au titre du regroupement familial.
A.b.�Le 2 octobre 2004, l'�pouse de A.________ a donn� naissance � leur enfant commun, pr�nomm� C.________. Les �poux se sont s�par�s en date du 31 octobre 2006. Par jugement du 28 f�vrier 2007, le Pr�sident du Tribunal civil de la Veveyse a notamment attribu� la garde de l'enfant � sa m�re, fix� la contribution du p�re pour l'entretien de son fils et r�gl� les modalit�s du droit de visite du p�re. Par jugement du 11 janvier 2010, d�finitif et ex�cutoire � la date du 22 f�vrier 2010, le Pr�sident du Tribunal civil de la Veveyse a prononc� le divorce des �poux A.________ B.________. Apr�s avoir proc�d� au r�examen de ses conditions de s�jour, le Service de la population a indiqu� � A.________, par courrier du 27 juillet 2010, qu'il �tait favorable au renouvellement de son autorisation de s�jour, pr�c�demment prolong�e � plusieurs reprises, tout en r�servant l'approbation de l'Office f�d�ral des migrations.
A.c.�Au plan professionnel, A.________ a exerc�, d�s le 1er f�vrier 2010, une activit� ind�pendante dans le domaine de la pl�trerie et de la peinture. Son entreprise individuelle a �t� radi�e du registre du commerce le ** ** ** suite � la faillite prononc�e le 4 juin 2012. L'int�ress� a poursuivi son activit� sous une nouvelle raison sociale. Selon un extrait de l'Office des poursuites de la Sarine du 28 octobre 2013, A.________ faisait l'objet � cette date de poursuites pour un montant de 112'179 fr. 30 et des actes de d�faut de biens avaient �t� d�livr�s � ses cr�anciers pour un montant de 8'282 fr. 35. L'int�ress� n'a jamais �marg� � l'aide sociale.
�Le 11 novembre 2008, A.________ a �t� condamn�, par la Pr�fecture du district de la Riviera-Pays-d'Enhaut, � une peine p�cuniaire de 10 jours amende � 50 fr. avec sursis durant deux ans ainsi qu'� une amende de 600 fr. pour conduite d'un v�hicule automobile sans permis de conduire ou malgr� un retrait. Il a en outre affirm� avoir fait l'objet de trois retraits de permis de conduire pour violation des r�gles de la circulation et exc�s de vitesse.
Apr�s lui avoir donn� l'occasion de s'exprimer, l'Office f�d�ral des migrations, par d�cision du 14 f�vrier 2011, a refus� son approbation � la prolongation de l'autorisation de s�jour de A.________ et a prononc� son renvoi de Suisse. De l'avis de cet office, l'int�ress� ne pouvait pas se pr�valoir de l'art. 50 al. 1 let. a de la loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005 sur les �trangers (LEtr; RS 142.20) compte tenu de la dur�e de son union conjugale avec B.________, il ne pouvait pas invoquer des raisons personnelles majeures au sens de l'art. 50 al. 1 let. b LEtr et on pouvait attendre de lui qu'il exerce son droit de visite sur son fils C.________ depuis l'�tranger.
�Le 24 septembre 2011, A.________ a contract� mariage, en Serbie, avec sa compatriote D.________, qui a donn� naissance, le 24 d�cembre 2011, � leur fils commun, pr�nomm� E.________.
�Saisi d'un recours dirig� contre la d�cision de l'Office f�d�ral des migrations du 14 f�vrier 2011, le Tribunal administratif f�d�ral, Cour III, l'a rejet�, par arr�t du 10 d�cembre 2013. Il a confirm� que la dur�e de l'union conjugale avec la premi�re �pouse de A.________ ne permettait pas de faire application de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr et a consid�r� que la d�cision attaqu�e ne violait ni l'art. 50 al. 1 let. b LEtr, ni l'art. 8 CEDH.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, A.________ demande au Tribunal f�d�ral, sous suite de frais et d�pens, d'annuler l'arr�t du Tribunal administratif f�d�ral du 10 d�cembre 2013 et de r�voquer la d�cision de l'Office f�d�ral des migrations du 14 f�vrier 2011. Il requiert �galement l'effet suspensif au recours. A.________ se plaint de la violation de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr en lien avec la dur�e de l'union conjugale et de la violation des art. 50 al. 1 let. b LEtr et 8 CEDH.
�Par ordonnance du 7 f�vrier 2014, le Pr�sident de la IIe Cour de droit public du Tribunal f�d�ral a admis la demande d'effet suspensif.
�Le Tribunal administratif f�d�ral renonce � prendre position sur le recours. L'Office f�d�ral des migrations propose de le rejeter.
1.1.�Le Tribunal f�d�ral examine d'office et librement la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (art. 29 al. 1 LTF; ATF 138 I 475 consid. 1 p. 476 et les arr�ts cit�s).
1.2.�Le litige porte sur le refus d'approuver la prolongation de l'autorisation de s�jour du recourant.
1.3.�D'apr�s l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, le recours en mati�re de droit public est irrecevable contre les d�cisions relatives � une autorisation de droit des �trangers � laquelle ni le droit f�d�ral ni le droit international ne donnent droit. Le recourant, qui est entr� en Suisse le 22 septembre 2004 et n'a fait m�nage commun avec son �pouse �trang�re, titulaire d'une autorisation d'�tablissement, que jusqu'au 31 octobre 2006, n'a a priori pas droit � une autorisation de s�jour pour regroupement familial (art. 43 al. 1 LEtr). Toutefois, il s'est vainement pr�valu, devant l'autorit� pr�c�dente, des art. 50 al. 1 let. a et b LEtr et 8 CEDH, pour obtenir la prolongation de son autorisation de s�jour. En pareilles circonstances, il convient d'admettre un droit, sous l'angle de l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, lui permettant de former un recours en mati�re de droit public, �tant pr�cis� que le point de savoir si le recourant peut effectivement se pr�valoir d'un tel droit rel�ve du fond et non de la recevabilit� (ATF 139 I 330 consid. 1.1 p. 332; 137 I 284 consid. 1.3 p. 287).
1.4.�Au surplus, d�pos� en temps utile (art. 46 al. 1 let. c et 100 al. 1 LTF) et dans les formes prescrites par la loi (art. 42 LTF) par le destinataire de l'arr�t attaqu� qui a un int�r�t digne de protection � son annulation ou � sa modification (art. 89 al. 1 LTF), le pr�sent recours, dirig� contre une d�cision du Tribunal administratif f�d�ral (art. 86 al. 1 let. a LTF), est en principe recevable.
1.5.�Compte tenu de l'effet d�volutif du recours form� aupr�s du Tribunal administratif f�d�ral, les conclusions relatives � la modification de la d�cision de l'autorit� f�d�rale de premi�re instance sont irrecevables devant le Tribunal f�d�ral. Tel est le cas de la conclusion du recourant tendant � la r�vocation de la d�cision de l'Office f�d�ral des migrations du 14 f�vrier 2011.
Saisi d'un recours en mati�re de droit public, le Tribunal f�d�ral examine librement la violation du droit f�d�ral (cf. art. 95 let. a et 106 al. 1 LTF), sous r�serve des exigences de motivation figurant � l'art. 106 al. 2 LTF. Il y proc�de en se fondant sur les faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente (cf. art. 105 al. 1 LTF), � moins que ces faits n'aient �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - notion qui correspond � celle d'arbitraire (ATF 138 I 49 consid. 7.1 p. 51) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (cf. art. 105 al. 2 LTF). Si le recourant entend s'�carter des constations de l'autorit� pr�c�dente (cf. art. 97 al. 1 LTF), il doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es. Sinon, il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait divergent de celui qui est contenu dans l'acte attaqu� (ATF 135 II 313 consid. 5.2.2 p. 322 s.; 133 IV 286 consid. 6.2 p. 288). En particulier, le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur des critiques de type appellatoire portant sur l'�tat de fait ou sur l'appr�ciation des preuves (ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356; 136 II 101 consid. 3 p. 104).
3.1.�Selon l'art. 50 al. 1 let. a LEtr, apr�s dissolution de la famille, le droit du conjoint � l'octroi d'une autorisation de s�jour et � la prolongation de sa dur�e de validit� en vertu des art. 42 et 43 LEtr subsiste si l'union conjugale a dur� au moins trois ans et que l'int�gration est r�ussie. Il s'agit de deux conditions cumulatives (ATF 136 II 113 consid. 3.3.3 p. 119).
3.2.�La notion d'union conjugale au sens de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr ne se confond pas avec celle du mariage. Alors que le mariage peut �tre purement formel, l'union conjugale implique une r�elle vie commune des �poux (ATF 136 II 113 consid. 3.2 p. 115 ss). Selon la jurisprudence, le moment d�terminant pour fixer le terme de la dur�e de trois ans requise par l'art. 50 al. 1 let. a LEtr est celui o� les �poux ont cess� de vivre ensemble sous le m�me toit; en outre, la cohabitation doit avoir lieu en Suisse, et non pas � l'�tranger (ATF 138 II 229 consid. 2 p. 231; 137 II 345 consid. 3.1.3 p. 347; 136 II 113 consid. 3.2 in fine p. 117).
�L'art. 49 LEtr pr�voit une exception � l'exigence du m�nage commun lorsque la communaut� conjugale est maintenue et que des raisons majeures justifiant l'existence de domiciles s�par�s peuvent �tre invoqu�es. Selon l'art. 76 de l'ordonnance du 24 octobre 2007 relative � l'admission, au s�jour et � l'exercice d'une activit� lucrative (OASA; RS 142.201), une exception � l'exigence du m�nage commun peut r�sulter de raisons majeures dues, notamment, � des obligations professionnelles ou � une s�paration provisoire en raison de probl�mes familiaux importants. Il ressort de la formulation des art. 49 LEtr (" raisons majeures ") et 76 OASA (" probl�mes familiaux importants ") que ces dispositions visent des situations exceptionnelles (cf. arr�t 2C_723/2010 du 14 f�vrier 2011 consid. 4.1). La d�cision librement consentie des �poux de " vivre ensemble s�par�ment " ne constitue pas, � elle seule, une raison majeure au sens de l'art. 49 LEtr (cf. arr�t 2C_40/2012 du 15 octobre 2012 consid. 4). Le but de l'art. 49 LEtr n'est en effet pas de permettre aux �poux de vivre s�par�s en Suisse pendant une longue p�riode et exige que la communaut� familiale soit maintenue. Apr�s plus d'un an de s�paration, il y a pr�somption que la communaut� conjugale est rompue. Quant aux probl�mes familiaux importants, ils doivent provenir de situations particuli�rement difficiles, telles que les violences domestiques (cf. arr�ts 2C_672/2012 du 26 f�vrier 2013 consid. 2.2; 2C_308/2011 du 7 septembre 2011 consid. 3.2). Le seul fait que le mariage n'a pas �t� dissous et que les �poux n'ont pas entrepris de d�marches � cette fin ne suffit pas � �tablir le maintien de la communaut� conjugale (cf. arr�t 2C_647/2010 du 10 f�vrier 2011 consid. 3.1 et les r�f�rences). De mani�re g�n�rale, il appartient � l'�tranger d'�tablir l'existence de la communaut� conjugale en d�pit des domiciles s�par�s. Cela vaut d'autant plus que cette situation s'est prolong�e dans le temps, car une s�paration d'une certaine dur�e fait pr�sumer que la communaut� conjugale a cess� d'exister (cf. arr�t 2C_575/2009 du 1er juin 2010 consid. 3.5).
3.3.�Dans le cas particulier, le recourant ne conteste pas que la vie commune avec sa premi�re �pouse ait d�but� � son arriv�e en Suisse, le 22 septembre 2004, pour prendre fin le 31 octobre 2006 et qu'elle ait ainsi dur� un peu plus de deux ans. Il soutient toutefois que sa venue en Suisse, plus d'un an apr�s sa demande d'autorisation d'entr�e, a �t� retard�e ind�ment par des lenteurs administratives qui ne lui �taient pas imputables et que celles-ci doivent �tre assimil�es � des raisons majeures justifiant l'existence de domiciles s�par�s au sens de l'art. 49 LEtr.
�Ce raisonnement ne saurait �tre suivi. D'une part, les raisons majeures au sens de l'art. 49 LEtr doivent viser des situations exceptionnelles li�es � des obligations professionnelles, � une s�paration provisoire ou � des probl�mes familiaux importants (cf. consid. 3.2 ci-dessus). M�me si cette �num�ration n'est pas exhaustive, la simple probabilit� d'une union conjugale v�cue plus pr�cocement ne saurait �tre assimil�e � une raison majeure vis�e par l'art. 49 LEtr. Les �poux A.________ B.________ se sont s�par�s apr�s approximativement deux ans de vie commune. Rien ne permet de pr�sumer que leur union aurait dur� au moins trois ans si elle avait d�but� un an plus t�t.
�D'autre part, la date d'octroi du visa sollicit� par le recourant ne r�sulte pas de lenteurs administratives injustifi�es, mais bien des besoins de l'enqu�te men�e en Suisse pour d�terminer si les conditions du regroupement familial �taient r�unies, tant au plan des conditions de logement des �poux que des conditions li�es � leurs futurs moyens d'existence. Et si ces d�marches ont pris un temps certain, c'est que lesdites conditions n'�taient manifestement pas r�unies au moment du d�p�t de la demande de visa.
3.4.�L'art. 49 LEtr est donc inapplicable au cas d'esp�ce et le Tribunal administratif f�d�ral n'a pas viol� le droit f�d�ral en consid�rant que l'union conjugale avait dur� moins de trois ans au sens de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr. C'est donc � juste titre qu'il ne s'est pas prononc� sur la r�ussite de l'int�gration du recourant au sens de cette disposition.
Le recourant invoque �galement, sous l'angle des art. 50 al. 1 let. b LEtr et 8 CEDH, son droit � maintenir la relation qu'il entretient avec son fils C.________, titulaire d'une autorisation d'�tablissement en Suisse.
4.1.�Il convient donc d'examiner dans quelle mesure la poursuite du s�jour du recourant en Suisse s'impose pour des raisons personnelles majeures au sens de l'art. 50 al. 1 let. b LEtr. En effet, de telles raisons peuvent en particulier d�couler d'une relation digne de protection avec un enfant disposant d'un droit de s�jour en Suisse (ATF 139 I 315 consid. 2.1 p. 318 s.; arr�t 2C_318/2013 du 5 septembre 2013 consid. 3.3).
4.1.1.�Le parent qui n'a pas l'autorit� parentale ni la garde de l'enfant ne peut d'embl�e entretenir une relation familiale avec celui-ci que de mani�re limit�e, en exer�ant le droit de visite dont il b�n�ficie. Or, il n'est en principe pas n�cessaire que, dans l'optique de pouvoir exercer son droit de visite, le parent �tranger soit habilit� � r�sider durablement dans le m�me pays que son enfant. Sous l'angle du droit � une vie familiale (cf. art. 8 par. 1 CEDH et art. 13 al. 1 Cst.), il suffit en r�gle g�n�rale que le parent vivant � l'�tranger exerce son droit de visite dans le cadre de s�jours de courte dur�e, au besoin en am�nageant ses modalit�s quant � la fr�quence et � la dur�e (ATF 139 I 315 consid. 2.2 p. 319). Le droit de visite d'un parent sur son enfant ne doit en effet pas n�cessairement s'exercer � un rythme bimensuel et peut �galement �tre organis� de mani�re � �tre compatible avec des s�jours dans des pays diff�rents (cf. arr�t 2C_1031/2011 du 22 mars 2012 consid. 4.2.3). Selon la jurisprudence constante du Tribunal f�d�ral, un droit plus �tendu ne peut, le cas �ch�ant, exister qu'en pr�sence de liens familiaux particuli�rement forts d'un point de vue affectif et �conomique, lorsque cette relation ne pourrait pratiquement pas �tre maintenue en raison de la distance qui s�pare le pays de r�sidence de l'enfant du pays d'origine de son parent, et que l'�tranger a fait preuve en Suisse d'un comportement irr�prochable (ATF 139 I 315 consid. 2.2 p. 319 et les arr�ts cit�s).
4.1.2.�Jusqu'� pr�sent, il �tait admis qu'un lien affectif particuli�rement fort existait lorsque le droit de visite �tait organis� de mani�re large et qu'il �tait exerc� de fa�on r�guli�re, spontan�e et sans encombre (cf. arr�ts 2C_461/2013 du 29 mai 2013 consid. 6.4; 2C_972/2011 du 8 mai 2012 consid. 3.2.2). Dans ce contexte, force est cependant de relever que l'am�nagement du droit de visite du parent qui ne dispose pas de l'autorit� parentale ou de la garde de l'enfant a subi une �volution consid�rable au cours de ces derni�res ann�es. Des droits de visite g�n�reux se sont en effet largement impos�s dans la pratique, ce tant en Suisse romande (droit de visite d'un week-end toutes les deux semaines et durant la moiti� des vacances) qu'en Suisse al�manique (cf., pour une pr�sentation d�taill�e, ATF 139 I 315 consid. 2.5 p. 321 s.). On ajoutera cependant que le droit de visite n'est d�terminant que dans la mesure o� il est effectivement exerc�, ce que les autorit�s comp�tentes doivent d�ment v�rifier. En outre, les autres conditions d'une prolongation de l'autorisation doivent �tre remplies �galement. Le parent �tranger doit ainsi en particulier entretenir une relation �conomique particuli�rement forte avec son enfant et avoir fait preuve en Suisse d'un comportement irr�prochable (ATF 139 I 315 consid. 2.5 p. 321 s.).
4.1.3.�Cette pr�cision de la jurisprudence ne s'applique toutefois qu'� l'hypoth�se o� l'�tranger, en raison d'une communaut� conjugale avec un ressortissant suisse ou une personne disposant d'une autorisation d'�tablissement, d�tient d�j� une autorisation de s�jour pour la Suisse. Dans un tel cas, il pourra en effet, lorsque cette communaut� prend fin, invoquer non seulement l'art. 8 CEDH mais �galement la disposition plus favorable pr�vue � l'art. 50 al. 1 let. b LEtr; en d'autres termes, sa situation particuli�re lui conf�re un droit (conditionnel) � la prolongation d'une autorisation de droit des �trangers pour autant que les conditions fix�es par l'une de ces dispositions soient r�unies. Gr�ce � son s�jour l�gal en Suisse, le parent �tranger qui dispose d'ores et d�j� d'une autorisation de s�jour en Suisse a en effet eu l'occasion de s'y int�grer et de nouer des relations approfondies avec ce pays. Il se distingue de la sorte des �trangers qui, en raison d'un lien familial avec un enfant disposant du droit de r�sider en Suisse, sollicitent pour la premi�re fois une autorisation de s�jour. En l'absence de liens ant�rieurs prononc�s avec la Suisse, ceux-ci ne peuvent fonder leur requ�te sur l'art. 50 al. 1 let. b LEtr, mais exclusivement sur l'art. 8 CEDH. En raison de ces diff�rences, il se justifie partant d'�tre moins exigeant en ce qui concerne le conjoint ou ex-conjoint �tranger qui r�side d�j� en Suisse et qui b�n�ficie d'un droit de visite sur son enfant (ATF 139 I 315 consid. 2.4 p. 320 s.).
�Une telle solution prend �galement en compte l'art. 9 par. 3 de la Convention du 20 novembre 1989 relative aux droits de l'enfant (CDE; RS 0.107), aux termes duquel " les Etats parties veillent � ce que l'enfant ne soit pas s�par� de ses parents contre leur gr�, � moins que les autorit�s comp�tentes ne d�cident, sous r�serve de r�vision judiciaire et conform�ment aux lois et proc�dures applicables, que cette s�paration est n�cessaire dans l'int�r�t sup�rieur de l'enfant (...) ". Bien que le Tribunal f�d�ral ait d�j� maintes fois consid�r� qu'aucune pr�tention directe � l'octroi d'une autorisation de droit des �trangers ne pouvait �tre d�duite des dispositions de la CDE (ATF 139 I 315 consid. 2.4 p. 320 s.; 126 II 377 consid. 5 p. 391 s.; 124 II 361 consid. 3b p. 367), la prise en consid�ration de ces normes dans le cadre de l'interpr�tation de l'art. 50 al. 1 let. b LEtr est n�anmoins possible, et m�me indiqu�e (ATF 139 I 315 consid. 2.4 p. 320 s.).
4.2.�Il convient d'appliquer ces principes au cas du recourant sous l'angle de l'intensit� des liens affectifs et �conomiques qu'il entretient avec son fils C.________ et sous l'angle de son comportement en Suisse.
4.2.1.�Selon le prononc� de mesures protectrices de l'union conjugale du Pr�sident du Tribunal civil de la Veveyse du 28 f�vrier 2007, le droit de visite du recourant devait s'exercer d'entente entre les parents. A d�faut, le p�re pouvait avoir son fils aupr�s de lui un week-end sur deux, le samedi et le dimanche, l'enfant passant ses nuits chez sa m�re. Le jugement de divorce du 11 janvier 2010 reprend ces modalit�s, en pr�cisant que les parties feraient tout d'abord un essai concernant la pr�sence de l'enfant aupr�s de son p�re pendant des week-ends entiers et que le droit de visite pendant les vacances serait introduit progressivement, selon entente entre les parents. Sous r�serve de son extension - dont la concr�tisation n'a pas �t� all�gu�e par le recourant - un tel droit de visite est plus restrictif que le droit de visite usuel, impliquant que l'enfant passe sans r�serve des week-ends entiers et des vacances aupr�s du parent concern� (cf. arr�t 2C_996/2011 du 28 juin 2012 consid. 2.4). Dans les faits, le recourant a tout d'abord exerc� son droit de visite de mani�re irr�guli�re; puis, il s'est conform� � la r�glementation minimale pr�vue, sans recevoir son fils la nuit ou pour des vacances. Une telle limitation du droit de visite, si elle est compr�hensible pour un tr�s jeune enfant, ne l'est plus gu�re pour un enfant aujourd'hui �g� de plus de neuf ans.
�A teneur du jugement de divorce, le recourant est tenu au paiement d'une pension, pour l'entretien de son fils, de 700 fr. par mois jusqu'� l'�ge de six ans et de 800 fr. par mois d�s lors et jusqu'� l'�ge de douze ans. Si le recourant n'a pas toujours vers� r�guli�rement cette pension, il s'en acquitte d�sormais plus ponctuellement.
�Compte tenu de la limitation du droit de visite et des difficult�s constat�es pour le paiement r�gulier et complet de la pension alimentaire, on ne peut pas assimiler les liens du recourant avec son fils � des relations affectives et �conomiques d'une intensit� particuli�re. A cela s'ajoute le comportement du recourant qui ne peut pas �tre qualifi� d'irr�prochable.
4.2.2.�Selon la jurisprudence, on ne saurait parler de comportement irr�prochable lorsqu'il existe, � l'encontre de l'�tranger qui se pr�vaut de l'art. 8 CEDH, des motifs d'�loignement, en particulier si l'on peut lui reprocher un comportement r�pr�hensible sur le plan p�nal ou en regard de la l�gislation sur les �trangers (arr�t 2C_762/2013 du 31 janvier 2014 consid. 5.1 in fine).
�En l'occurrence, au plan p�nal, le recourant a �t� condamn�, le 11 novembre 2008, pour conduite d'un v�hicule automobile malgr� un retrait de permis. Dans ce contexte, il a fait l'objet de trois mesures de retrait de permis, pour infraction � la LCR et exc�s de vitesse. Par ce comportement, il a d�montr� qu'il n'entendait pas se soumettre aux mesures administratives prises � son encontre et qu'il n'avait pas h�sit� � mettre en danger l'int�grit� physique des autres usagers de la route. Or, m�me si, comme le rel�ve le Tribunal administratif f�d�ral, le casier judiciaire du recourant est vierge depuis le 10 novembre 2010, il ne faut pas perdre de vue qu'en droit des �trangers, le respect de l'ordre et de la s�curit� publics ne se recoupent pas n�cessairement avec la violation de dispositions p�nales, de sorte que l'appr�ciation �mise par l'autorit� de police des �trangers peut s'av�rer plus rigoureuse que celle de l'autorit� p�nale (cf. ATF 130 II 493 consid. 4.2 et la jurisprudence cit�e).
�De plus, au plan financier, le recourant a �t� d�clar� en faillite le 4 juin 2012, ladite faillite ayant �t� suspendue faute d'actifs. Selon le Tribunal administratif f�d�ral, les poursuites engag�es contre le recourant s'�levaient � 101'709 fr. 65 le 15 mars 2010 et 112'179 fr. 30 le 28 octobre 2013. Non seulement le recourant n'a pas r�ussi � assainir sa situation financi�re, comme il le pr�tend dans son recours, mais son endettement avait encore augment� � fin 2013, seul le montant des actes de d�faut de biens d�livr�s � ses cr�anciers (16'213 fr. 60 le 15 mars 2010, 8'282 fr. 35 le 28 octobre 2013) ayant diminu�. Force est d�s lors de constater que le recourant n'a pas pu ou n'a pas voulu r�tablir une situation financi�re fortement ob�r�e, dont il y a lieu de craindre qu'elle n'empire encore.
4.2.3.�Par cons�quent, outre la qualit� des relations affectives et �conomiques du recourant avec son enfant, il appara�t dans la pes�e globale, qui doit �tre effectu�e au titre des art. 8 par. 2 CEDH et 96 al. 1 LEtr, qu'en l'esp�ce, les atteintes � l'ordre public qui lui sont imputables l'emportent sur son int�r�t priv� � demeurer en Suisse.
4.3.�La d�cision attaqu�e �tant conforme au droit, le renvoi prononc� � l'encontre du recourant est manifestement justifi�. Il permettra d'ailleurs au recourant de rejoindre son �pouse en Serbie et de nouer des liens affectifs avec son fils E.________, dont l'int�r�t de pouvoir vivre avec son p�re peut �galement �tre pris en consid�ration.
Les consid�rants qui pr�c�dent conduisent au rejet du recours, dans la mesure o� il est recevable.
�Succombant, le recourant doit supporter les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF) et n'a pas droit � des d�pens (art. 68 al. 1 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire du recourant, � l'Office f�d�ral des migrations, au Tribunal administratif f�d�ral, Cour III, ainsi qu'au Service de la population et des migrants du canton de Fribourg.