Source: https://www.frequentlens.ch/fr/politique-de-confidentialite
Timestamp: 2020-04-05 16:16:31+00:00
Document Index: 225183906

Matched Legal Cases: ['art. 27', 'art. 6', 'art. 6', 'art. 6', 'art. 6', 'art. 6', 'art. 6']

Politique de confidentialité - Frequentlens - FR
Le présent site Web fait partie de l’offre de l’entreprise suisse Entreprise. Notre politique de confidentialité nous permet de vous informer sur le traitement des données personnelles en lien avec notre site Web et nos autres services en ligne.
Certaines offres et prestations distinctes ou supplémentaires peuvent être soumises à des déclarations de confidentialité spécifiques, complémentaires ou différentes ainsi qu’à d’autres documents juridiques tels que des conditions générales de vente (CGV), des conditions d’utilisation ou des conditions de participation.
Notre offre en ligne est soumise au droit suisse sur la protection des données ainsi qu’au droit étranger éventuellement applicable sur la protection des données, en particulier au règlement général sur la protection des données (RGPD) de l’Union européenne (EU). L’UE reconnaît que le droit suisse sur la protection des données garantit une protection adéquate des données.
1.1 Responsable de l’offre en ligne
info@team93.ch
1.2 Représentant au sein de l’UE ou de l’EEE pour la protection des données
Conformément à l’art. 27 du RGPD, les autorités de contrôle et les personnes concernées peuvent contacter, en tant que point de contact supplémentaire, notre représentant pour la protection des données au sein de l’Union européenne (UE) ou de l’Espace économique européen (EEE), y compris la principauté du Liechtenstein, pour les demandes relatives au règlement général sur la protection des données (RGPD):
Les données personnelles sont toutes les informations relatives à une personne identifiée ou identifiable. Une personne concernée est une personne dont les données personnelles sont traitées. Par traitement, on entend toute manipulation des données personnelles, indépendamment des moyens et des procédures utilisés, en particulier leur conservation, divulgation, fourniture, collecte, effacement, stockage, modification, destruction ou utilisation.
2.2 Fondement juridique
Nous traitons les données personnelles conformément au droit suisse sur la protection des données, en particulier la Loi fédérale sur la protection des données (LPD) et l’Ordonnance relative à la Loi fédérale sur la protection des données (OLPD).
Dans la mesure où le règlement général sur la protection des données (RGPD) s’applique, nous traitons les données personnelles dans le respect d’au moins un des fondements juridiques suivants:
art. 6, paragraphe 1, point b du RGPD relatif à la nécessité de traiter les données personnelles dans le but d’exécuter un contrat avec la personne concernée et d’exécuter des mesures précontractuelles.
art. 6, paragraphe 1, point f du RGPD relatif à la nécessité de traiter les données personnelles afin de protéger nos intérêts légitimes ainsi que ceux de tiers, dans la mesure où les libertés, les droits fondamentaux et les intérêts de la personne concernée ne prévalent pas. Les intérêts légitimes comprennent en particulier notre capacité à mettre à disposition notre offre en ligne de manière durable, conviviale, sûre et fiable et à la promouvoir, le cas échéant, la sécurité de l’information ainsi que la protection contre les abus et l’utilisation non autorisée, l’exercice de nos droits et le respect du droit suisse.
art. 6, paragraphe 1, point c du RGPD relatif à la nécessité de traiter les données personnelles dans le but de respecter une obligation légale à laquelle nous sommes soumis en vertu du droit éventuellement applicable de l’UE ou des États membres de l’Espace économique européen (EEE).
art. 6, paragraphe 1, point e du RGPD relatif à la nécessité de traiter les données personnelles dans le but d’exécuter une mission d’intérêt public.
art. 6, paragraphe 1, point a du RGPD relatif au traitement des données personnelles avec l’accord de la personne concernée.
art. 6, paragraphe 1, point d du RGPD relatif à la nécessité de traiter les données personnelles dans le but de sauvegarder les intérêts vitaux de la personne concernée ou d’une autre personne physique.
2.3 Nature, portée et finalité
Nous traitons les données personnelles qui sont nécessaires pour mettre à disposition notre offre en ligne de manière durable, conviviale, sûre et fiable. Ces données peuvent faire partie de la catégorie des données personnelles, des données relatives au contenu, des données d’utilisation et des données secondaires ainsi que des données contractuelles et de paiement.
Nous traitons les données personnelles pendant la durée requise par la loi ou nécessaire aux fins poursuivies. Les données personnelles dont le traitement n’est plus nécessaire sont anonymisées ou supprimées.
En règle générale, nous traitons les données personnelles uniquement après accord de la personne concernée, à moins que le traitement ne soit autorisé pour d’autres raisons légales, par exemple aux fins d’exécution d’un contrat avec la personne concernée et pour les mesures précontractuelles correspondantes, afin de protéger nos intérêts légitimes prépondérants, car le traitement est évident au regard des circonstances ou fait suite à une information préalable.
Dans ce cadre, nous traitons notamment les données qui nous sont transmises volontairement par la personne concernée elle-même lors de la prise de contact – par exemple par courrier, e-mail, formulaire de contact, réseaux sociaux ou téléphone – ou de l’inscription en vue de créer un compte utilisateur. Nous pouvons stocker ces données dans un carnet d’adresses, un système de gestion de la relation client (CRM) ou à l’aide d’outils similaires. Dans la mesure où vous nous transmettez les données personnelles de tiers, vous êtes tenu de garantir leur protection et leur exactitude.
Nous traitons également des données personnelles que nous recevons de tiers, que nous obtenons auprès de sources accessibles au public ou que nous collectons en mettant à disposition notre offre en ligne, dans la mesure où ce traitement est autorisé par la loi.
Les données personnelles issues de «candidatures» ne sont traitées que si elles portent sur les aptitudes du travailleur à remplir un emploi ou sont nécessaires à l’exécution ultérieure d’un contrat de travail. Les données personnelles nécessaires à une candidature correspondent aux renseignements demandés ou fournis, par exemple dans le cadre du descriptif de poste. Les candidat(e)s ont l’opportunité de transmettre, facultativement, d’autres renseignements pour étayer leur candidature.
2.4 Traitement des données personnelles par des tiers, y compris à l’étranger
Nous pouvons faire traiter les données personnelles par des tiers, en particulier des sous-traitants, les traiter en collaboration avec des tiers, avec leur aide ou les leur transmettre. Il s’agit notamment de fournisseurs et autres prestataires. Nous garantissons également une protection adéquate des données chez ces tiers.
Ils sont en règle générale situés en Suisse et en Union européenne (UE) ou dans l’Espace économique européen (EEE). Ils peuvent également se trouver dans d’autres États du monde ou ailleurs dans l’univers, si le préposé fédéral à la protection des données et à la transparence (PFPDT) et – dans la mesure où le règlement général sur la protection des données (RGPD) s’applique – la Commission européenne estiment que leur droit sur la protection des données garantit une protection adéquate des données ou si celle-ci est garantie par d’autres moyens, par exemple un contrat approprié, en particulier des clauses contractuelles standards, ou une certification adéquate. Pour les tiers situés aux États-Unis, la certification peut garantir, conformément au Privacy Shield, une protection adéquate des données. Exceptionnellement, un tiers peut se trouver dans un pays sans protection adéquate des données, si les conditions relatives à la protection des données, par exemple l’accord exprès de la personne concernée, sont remplies.
Les personnes concernées dont nous traitons les données personnelles disposent des droits qui leur sont conférés par le droit suisse sur la protection des données, notamment les droits d’accès et de rectification, les droits à l’effacement ou au blocage des données personnelles traitées.
Les personnes concernées dont nous traitons les données personnelles peuvent – dans la mesure où le règlement général sur la protection des données (RGPD) est applicable – nous demander gratuitement de confirmer si nous traitons leurs données personnelles et, si oui, demander des renseignements sur le traitement de leurs données personnelles, demander la limitation du traitement de leurs données personnelles, faire valoir leur droit à la portabilité des données, rectifier, effacer («droit à l’oubli»), bloquer ou compléter leurs données personnelles.
Les personnes concernées dont nous traitons les données personnelles peuvent – dans la mesure où le règlement général sur la protection des données (RGPD) est applicable – retirer à tout moment leur consentement avec effet immédiat.
Les personnes concernées dont nous traitons les données personnelles disposent d’un droit de réclamation auprès d’une autorité de contrôle responsable. L’autorité de contrôle responsable de la protection des données en Suisse est le préposé fédéral à la protection des données et à la transparence (PFPDT).
Nous prenons les mesures techniques et organisationnelles adéquates pour garantir la protection des données et en particulier leur sécurité. Toutefois, malgré ces mesures, le traitement des données personnelles sur internet peut présenter des failles de sécurité. Nous ne pouvons donc pas garantir leur sécurité absolue.
Notre offre en ligne est accessible via un protocole de chiffrement (SSL/TLS avec HTTPS).
L’accès à notre offre en ligne est soumis – tout comme, en règle générale, toute utilisation d’Internet – à la surveillance automatique de masse ainsi qu’à la surveillance des autorités de contrôle en Suisse, dans l’Union européenne (UE), aux États-Unis et dans d’autres États. Nous ne pouvons pas influencer directement le traitement respectif des données personnelles par les services de renseignement, les postes de police et autres autorités de sécurité.
Nous pouvons utiliser des cookies pour notre site Web. Les cookies – y compris ceux de tiers dont nous utilisons les services (cookies de tiers ou «third party cookies») – sont des données – souvent sous forme de fichiers texte – qui sont stockées sur votre navigateur. Les cookies ne peuvent pas exécuter de programme ni transmettre de programme malveillant tel que des chevaux de Troie ou des virus.
Les cookies peuvent être sauvegardés sur votre navigateur lorsque vous consultez notre site Web, de manière temporaire pour les cookies de session ou pour une durée définie pour les cookies permanents. Les cookies de session sont supprimés automatiquement quand vous fermez votre navigateur. Les cookies permanents permettent en particulier de reconnaître votre navigateur lorsque vous consultez à nouveau notre site Web et ainsi de mesurer, par exemple, l’audience de notre site Web. Les cookies permanents peuvent aussi être utilisés à des fins de marketing en ligne.
À tout moment, vous pouvez désactiver ou supprimer tout ou partie des cookies dans les paramètres de votre navigateur. Toutefois, notre offre en ligne ne sera pas entièrement disponible sans cookies. Si nécessaire, nous vous demandons votre consentement pour utiliser des cookies.
Vous pouvez faire opposition («opt-out») aux cookies utilisés pour mesurer l’audience du site ou à des fins publicitaires par de nombreuses entreprises en paramétrant vos préférences sur Networking Advertising Initiative, YourAdChoices (Digital Advertising Alliance) et/ou Your Online Choices (European Interactive Digital Advertising Alliance, EDAA).
5.2 Fichiers journaux
Pour chaque accès à notre site Web, nous pouvons enregistrer les informations ci-dessous si elles sont transmises par votre navigateur à notre infrastructure de serveur ou si elles peuvent être déterminées par notre serveur Web: la date et l’heure, y compris le fuseau horaire, l’adresse IP, le code d’état (code HTTP), le système d’exploitation, y compris l’interface utilisateur et la version, le navigateur, y compris la langue et la version, les différentes pages consultées et les quantités de données transférées, le dernier site Web consulté (référent ou referer).
Nous enregistrons ces données, qui peuvent aussi contenir des données personnelles, dans des fichiers journaux. Elles sont nécessaires pour pouvoir mettre à disposition de manière durable, conviviale et fiable notre offre en ligne ainsi que pour garantir la sécurité des données et en particulier la protection des données personnelles – par le biais ou avec l’aide de tiers.
5.3 Pixel espion
Notre site Web peut utiliser des pixels espions, également appelés balises Web. Les pixels espions – ainsi que ceux des tiers dont nous utilisons les services – sont de petites images qui sont consultées lors de la visite de notre site Web. Les pixels espions permettent d’enregistrer les mêmes informations que les fichiers journaux des serveurs.
6. Newsletter et autres notifications
Nous pouvons envoyer notre newsletter et d’autres notifications par e-mail et par d’autres canaux de communication. Nous pouvons faire envoyer notre newsletter et d’autres notifications par des tiers ou avec leur aide.
En règle générale, vous devez donner votre consentement exprès à l’utilisation de votre adresse e-mail et de vos autres adresses de contact, à moins que leur utilisation ne soit autorisée pour d’autres raisons juridiques. Dans le cadre d’un éventuel consentement par e-mail, nous utilisons le «double opt-in»: vous recevez un e-mail contenant un lien hypertexte sur lequel vous devez cliquer pour confirmer votre consentement, afin d’exclure tout abus par des tiers non autorisés. Ces consentements, y compris l’adresse IP, la date et l’heure, peuvent être journalisés.
La newsletter et les autres notifications peuvent contenir des liens hypertextes ou des pixels espions qui détectent si une newsletter ou une notification a été ouverte et quels liens ont été suivis (mesure de la performance). Les liens hypertextes et les pixels espions enregistrent l’utilisation des newsletters et des autres notifications. Nous avons besoin de données statistiques relatives à l’utilisation, y compris la mesure de la performance et de l’audience, afin de proposer notre newsletter et nos autres notifications de manière efficace, conviviale, durable, sûre et fiable en nous basant sur les habitudes de lecture des destinataires.
Vous pouvez vous désabonner à tout moment des newsletters et autres notifications et vous opposer ainsi à l’enregistrement de l’utilisation que vous en faites, telle qu’évoquée ci-dessus.
Nous sommes présents sur les réseaux sociaux et d’autres plateformes en ligne afin de pouvoir communiquer avec les personnes intéressées et les informer de notre offre en ligne. Les conditions générales de ventes (CGV), les politiques de confidentialité et autres dispositions des différents exploitants desdites plateformes en ligne s’appliquent.
Dans le cadre de notre compte Facebook et dans la mesure où le RGPD est applicable, nous sommes responsables, avec Facebook, des statistiques de pages qui donnent des informations sur la manière dont les visiteurs interagissent avec notre compte Facebook. Nous utilisons les statistiques de pages afin de proposer un compte Facebook efficace et convivial. Facebook a publié un addenda concernant le responsable du traitement des données statistiques.
Nous pouvons utiliser les services de tiers afin de proposer notre offre en ligne de manière durable, conviviale, sûre et fiable. Ces services permettent également d’intégrer des contenus à notre offre en ligne. Ces services – par exemple d’hébergement, de stockage, de vidéo et de paiement – ont besoin de votre adresse IP pour transmettre les contenus correspondants. Dans le cas contraire, ils ne seraient pas en mesure de le faire, Ils peuvent être situés en dehors de la Suisse, de l’Union européenne (UE) ou de l’Espace économique européen (EEE) si une protection adéquate des données est garantie.
À des fins statistiques, techniques et de sécurité, les services de tiers peuvent également traiter des données issues de notre offre en ligne et d’autres sources sous forme agrégée, anonymisée et pseudonymisée – notamment à l’aide de cookies, de fichiers journaux et de pixels espions. Ces données ne sont pas utilisées pour accéder directement aux personnes concernées dans le cadre de notre offre en ligne.
Nous utilisons Google Maps pour intégrer des cartes à notre site Web Ce service utilise également des cookies. Google Maps est un service proposé par l’entreprise américaine Google LLC. Pour les utilisatrices et utilisateurs se trouvant dans l’Espace économique européen (EEE) et en Suisse, l’entité responsable est la société irlandaise Google Ireland Limited. Vous trouverez d’autres informations sur la nature, la portée et la finalité du traitement des données dans les principes de confidentialité et de sécurité et les règles de confidentialité de Google, dans le guide de confidentialité des produits Google (y compris Google Maps), sur la page expliquant comment Google utilise les informations collectées via les sites qui font appel à ses services et sur la page expliquant comment Google utilise les cookies. Il est également possible de s’opposer à la publicité personnalisée.
8.2 Musique et/ou vidéos
Nous utilisons YouTube pour intégrer des vidéos à notre site Web Ce service utilise également des cookies. YouTube est un service proposé par l’entreprise américaine Google LLC. Pour les utilisatrices et utilisateurs se trouvant dans l’Espace économique européen (EEE) et en Suisse, l’entité responsable est la société irlandaise Google Ireland Limited. Vous trouverez d’autres informations sur la nature, la portée et la finalité du traitement des données dans les principes de confidentialité et de sécurité et les règles de confidentialité de Google, dans le guide de confidentialité des produits Google (y compris YouTube), sur la page expliquant comment Google utilise les informations collectées via les sites qui font appel à ses services et sur la page expliquant comment Google utilise les cookies. Il est également possible de s’opposer à la publicité personnalisée.
8.3 Mesure de la performance et de l’audience
Nous utilisons Google Analytics pour analyser la manière dont notre site Web est utilisé, par exemple en mesurant l’audience de notre site Web et la performance des liens de tiers vers notre site Web. Ce service est proposé par l’entreprise américaine Google LLC. Pour les utilisatrices et utilisateurs se trouvant dans l’Espace économique européen (EEE) et en Suisse, l’entité responsable est la société irlandaise Google Ireland Limited.
Google essaie également d’enregistrer les différents utilisateurs et utilisatrices de notre site Web lorsqu’ils utilisent plusieurs navigateurs ou appareils (tracking cross-device). Ce service utilise également des cookies. Google Analytics a besoin de votre adresse IP, mais elle n’est pas associée à d’autres données de Google.
Vous trouverez d’autres informations sur la nature, la portée et la finalité du traitement des données dans les principes de confidentialité et de sécurité et les règles de confidentialité de Google, dans le guide de confidentialité des produits Google (y compris Google Analytics), sur la page expliquant comment Google utilise les informations collectées via les sites qui font appel à ses services et sur la page expliquant comment Google utilise les cookies. Il est également possible d’installer le «module complémentaire de navigateur pour la désactivation de Google Analytics» et de s’opposer à la publicité personnalisée.
Nous utilisons le gestionnaire de balises Google pour intégrer à notre site Web et gérer les services de mesure d’audience ou de publicité de Google et de tiers. Ce service est proposé par l’entreprise américaine Google LLC. Pour les utilisatrices et utilisateurs se trouvant dans l’Espace économique européen (EEE) et en Suisse, l’entité responsable est la société irlandaise Google Ireland Limited. Aucun cookie n’est utilisé, mais il est possible que des cookies soient mis en œuvre dans le cadre des services qui y sont intégrés et gérés. Vous trouverez des informations sur le traitement des données personnelles par ces services dans la présente politique de confidentialité.
8.4 Publicité
Nous utilisons Google Ads (anciennement Adwords) afin de pouvoir faire de la publicité ciblée pour notre offre en ligne sur le moteur de recherche Google et ailleurs sur Internet, par exemple sur d’autres sites Web, notamment sur la base des requêtes. Google Ads est une offre de l’entreprise américaine Google LLC. Pour les utilisatrices et utilisateurs se trouvant dans l’Espace économique européen (EEE) et en Suisse, l’entité responsable est la société irlandaise Google Ireland Limited. Google Ads utilise également des cookies. Google utilise plusieurs noms de domaines – en particulier doublelick.net, googleadservices.com et googlesyndication.com – pour Google Ads.
Grâce à cette publicité, nous souhaitons toucher en particulier les personnes qui s’intéressent à notre offre en ligne ou l’utilisent déjà. À cette fin, nous transmettons à Google des informations respectives – ainsi que des données personnelles, le cas échéant (remarketing). Nous pouvons aussi déterminer si notre publicité est efficace, autrement dit si elle induit des visites sur notre site Web (suivi des conversions).
Vous trouverez d’autres informations sur la nature, la portée et la finalité du traitement des données dans les principes de confidentialité et de sécurité et les règles de confidentialité de Google, sur la page expliquant comment Google utilise les informations collectées via les sites qui font appel à ses services et sur la page expliquant comment Google utilise les cookies. Il est également possible de s’opposer à la publicité personnalisée.
9. Extensions du site Web
Nous utilisons Google reCAPTCHA, pour protéger les formulaires de saisie des robots et des spams tout en permettant aux humains de saisir des données de manière fiable. Ce service utilise également des cookies. Ce service est proposé par l’entreprise américaine Google LLC. Pour les utilisatrices et utilisateurs se trouvant dans l’Espace économique européen (EEE) et en Suisse, l’entité responsable est la société irlandaise Google Ireland Limited. Vous trouverez d’autres informations sur la nature, la portée et la finalité du traitement des données dans les principes de confidentialité et de sécurité, dans les règles de confidentialité de Google ainsi que sur la page expliquant comment Google utilise les cookies.
Nous pouvons modifier et compléter la présente politique de confidentialité à tout moment. Ces modifications et ajouts seront signalés sous une forme adéquate, en particulier par la publication de la politique de confidentialité en vigueur sur notre site Web
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