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Timestamp: 2016-10-28 02:49:52+00:00
Document Index: 35200586

Matched Legal Cases: ['art. 319', 'art. 234', 'art. 247', 'art. 282', 'art. 205', 'art. 234', 'art. 99', 'art. 93', 'art. 51', 'art. 74', 'art. 98', 'ATF ', 'art. 331', 'art. 328', 'art. 328', 'art. 328', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 328', 'ATF ', 'art. 328', 'art. 123', 'art. 328', 'art. 66', 'ATF ']

4A_339/2014 (15.07.2014)
4A_339/2014 � � Arr�t du 15 juillet 2014
r�siliation d'un bail � ferme; demande de r�vision; refus de l'effet suspensif,
recours contre la d�cision rendue le 30 avril 2014 par le juge unique de la Chambre civile du Tribunal cantonal du canton du Valais.
A.a.�Z.________ et X.________ S�rl (ci-apr�s: X.________) se sont li�s, le 1er mars 2011, par un contrat de bail � ferme portant sur un �tablissement public de St-Maurice, ainsi que sur un appartement et quatre chambres sis dans le m�me b�timent.
Le 24 ao�t 2012, Z.________ ont imparti � X.________ un d�lai de 60 jours pour payer les acomptes de fermage arri�r�s de mai et d'ao�t 2012 concernant l'�tablissement public (2 x 3'456 fr.), de m�me que les loyers en souffrance relatifs � l'appartement (2 x 700 fr.) et aux quatre chambres (2 x 200 fr.), sous d�duction d'un solde de paiement ant�rieur (68 fr. 90), soit un total de 8'643 fr. 10. Cette mise en demeure �tait assortie de la menace de r�siliation du bail.
En date du 29 novembre 2012, Z.________, constatant que la somme de 831 fr. 10, correspondant aux loyers de mai 2012 pour l'appartement et les chambres, une fois d�duit le solde pr�cit� (700 fr. + 200 fr. - 68 fr. 90), demeurait impay�e, ont r�sili� le bail pour le 28 f�vrier 2013 au moyen de la formule officielle.
X.________ a contest� la validit� de la r�siliation devant l'autorit� cantonale de conciliation en mati�re de bail � loyer qui lui a donn� raison par proposition de jugement du 19 f�vrier 2013.
A.b.�Le 23 avril 2013, Z.________ ont adress� au Tribunal de Martigny et St-Maurice une demande tendant � faire constater la validit� de la r�siliation du bail avec effet au 28 f�vrier 2013, demande qu'ils ont compl�t�e ult�rieurement en requ�rant l'expulsion de la locataire.
Par ordonnance du 11 juin 2013, le juge IV des districts de Martigny et St-Maurice (ci-apr�s: le juge de district) a cit� les parties � compara�tre � une audience fix�e au 4 juillet 2013. X.________ a alors requis, par lettre du 18 juin 2013, le report de ladite s�ance au motif que ses bureaux �taient ferm�s du 21 juin au 15 ao�t 2013. Par d�cision du 19 juin 2013, le juge de district a rejet� cette requ�te.
Le 26 juin 2013, X.________ a renouvel� celle-ci en faisant valoir que son administrateur �tait en vacances durant tout le mois de juillet. Par d�cision du 1er juillet 2013, le juge de district l'a �conduite. Dans un courrier �lectronique adress� � X.________ le jour m�me de la s�ance, qu'il a d�clar� maintenir, il a r�serv� le m�me sort � une troisi�me requ�te que la locataire lui avait soumise via une lettre, post�e la veille, o� il �tait question d'une restructuration en cours de la soci�t�, de vacances � l'�tranger du nouvel associ� g�rant durant le mois de juillet 2013 et du temps qu'il fallait � ce dernier pour acqu�rir une connaissance suffisante du dossier.
X.________ a fait d�faut � l'audience du 4 juillet 2013.
Par d�cision du 8 juillet 2013, le pr�sident de la Chambre civile du Tribunal cantonal valaisan a d�clar� irrecevable le recours que X.________ avait form� contre la susdite d�cision du juge de district du 1er juillet 2013. Il a consid�r� que la recourante n'avait pas �tabli en quoi le refus de renvoyer l'audience du 4 juillet 2013 pouvait lui causer un pr�judice difficilement r�parable au sens de l'art. 319 let. b ch. 2 CPC.
Le 8 juillet 2013 toujours, le juge de district a rendu sa d�cision sur le fond par laquelle il a constat� la validit� de la r�siliation litigieuse et condamn� X.________ � lib�rer les diff�rents locaux afferm�s et lou�s dans les quinze jours suivant l'entr�e en force de sa d�cision. En bref, ainsi qu'il l'avait indiqu� aux parties dans sa citation du 11 juin 2013, le juge de district a appliqu� par analogie l'art. 234 al. 1 CPC, relatif au d�faut d'une partie � l'audience des d�bats principaux, en indiquant la raison pour laquelle l'obligation que lui imposait l'art. 247 al. 2 let. a CPC d'�tablir les faits d'office ne s'opposait pas � ce mode de faire. Tenant compte des circonstances �tablies sur la base des actes proc�duraux accomplis jusqu'au 4 juillet 2013, il a constat� que la locataire, qui avait la charge de cette preuve, n'avait pas d�montr� avoir pay� dans le d�lai comminatoire les 831 fr. 10 d'arri�r�s de loyer dont l'existence r�sultait au contraire d'un extrait de la comptabilit� de Z.________ arr�t� au 29 novembre 2012. Pour le surplus, le juge de district a estim�, � l'inverse de l'autorit� de conciliation, que toutes les conditions d'application de l'art. 282 CO �taient remplies.
A.c.�Saisi d'un appel de X.________, le juge unique de la Cour civile I du Tribunal cantonal valaisan (ci-apr�s: le juge unique) l'a rejet� par jugement du 14 janvier 2014.
Examinant, en premier lieu, le grief de l'appelante concernant le maintien de la s�ance du 4 juillet 2013, le juge unique l'a �cart�. Selon lui, en effet, dans ses deux premi�res requ�tes X.________ n'apportait aucune justification s�rieuse quant � la pr�tendue impossibilit� pour son administrateur de se pr�senter � ladite s�ance. Quant � la troisi�me requ�te, parvenue au greffe du Tribunal le jour m�me de l'audience, elle �tait tardive et ne contenait aucun �l�ment nouveau qui n'aurait pu �tre invoqu� d�j� � l'appui des deux premi�res. Au demeurant, l'appelante n'expliquait pas en quoi la pr�sence de son administrateur � cette audience e�t modifi� le sort de la d�cision querell�e, d'autant qu'elle avait fait usage, le 8 juin 2013, de l'occasion qui lui avait �t� offerte de se d�terminer par �crit sur la requ�te de Z.________.
En deuxi�me lieu, le juge unique s'est pench� sur le reproche, fait par l'appelante au juge de district, de n'avoir pas administr� l'un des moyens de preuve requis par elle dans son �criture du 8 juin 2013, soit la production par Z.________ de leurs relev�s de comptes bancaires et postaux. X.________ exposait, � cet �gard, que, lors de la s�ance de conciliation, elle �tait parvenue � prouver que le loyer de f�vrier 2013 avait �t� pay�, alors que Z.________ affirmaient le contraire. Apr�s avoir �mis des consid�rations th�oriques au sujet de la confidentialit� de la proc�dure de conciliation (art. 205 al. 1 CPC), des rapports entre l'art. 234 al. 1 CPC et la maxime inquisitoire sociale, ainsi que du fardeau de la preuve, le juge unique, �cartant l'argument de l'appelante tir� des d�clarations faites en proc�dure de conciliation, a consid�r� que rien ne permettait au juge de district de douter de la v�racit� du d�compte d�pos� par Z.________ et qu'aucune pi�ce du dossier ne laissait supposer que ce d�compte p�t �tre erron�, de sorte que le magistrat intim� n'avait pas � ordonner d'office la production par Z.________ de leurs relev�s de comptes bancaires et postaux. De surcro�t, il appartenait principalement � l'appelante, charg�e du fardeau de la preuve, d'�tablir qu'elle s'�tait acquitt�e du paiement des loyers r�clam�s. Le deuxi�me grief devait donc �galement �tre rejet�.
Le troisi�me grief, dans lequel l'appelante semblait expliquer que les loyers de mai et d'ao�t 2012 avaient bien �t� pay�s, a subi le m�me sort. Qualifiant ce moyen de peu compr�hensible, le juge unique a constat� l'absence de preuve du paiement de la somme en souffrance, de l'all�gation voulant que la comptabilit� de Z.________ pr�sent�t des incoh�rences et de l'assertion, d'ailleurs non pertinente, selon laquelle Z.________ entendaient la forcer � quitter les lieux pour mener � bien d'�ventuels projets touchant les locaux lou�s.
A.d.�Le 24 janvier 2014, X.________ a interjet� un recours au Tribunal f�d�ral aux fins d'obtenir l'annulation du jugement du 14 janvier 2014 et la constatation du d�faut de validit� de la r�siliation de son bail (cause 4A_49/2014).
Par arr�t du 5 f�vrier 2014, la pr�sidente de la Ire Cour de droit civil n'est pas entr�e en mati�re sur ce recours, faute d'une motivation suffisante. Quant au moyen de preuve annex� au m�moire de recours, elle ne l'a pas pris en consid�ration pour le motif suivant (consid. 3.2.1) :
"Dans le but d'�tablir la r�alit� du paiement des loyers en souffrance, la recourante a annex� � son m�moire une feuille blanche sur laquelle ont �t� photocopi�s trois r�c�piss�s mentionnant des versements de 3456 fr., de 700 fr. et de 200 fr. Chacun de ces r�c�piss�s est muni du sceau de l'office de d�p�t portant la date du 8 mai 2012 et d'une signature. L'int�ress�e expose qu'elle a pu enfin remettre la main sur ces pi�ces justificatives � la suite de sa restructuration et du d�m�nagement de ses bureaux. Elle conc�de ainsi, de mani�re implicite, qu'il s'agit l� d'une pi�ce nouvelle. Cette pi�ce est, partant, irrecevable, en vertu de l'art. 99 al. 1 LTF. Il en sera donc fait abstraction pour l'examen des griefs articul�s dans le m�moire de recours. "
A.e.�Le 11 mars 2014, Z.________ ont d�pos� une requ�te tendant � l'expulsion de la locataire, en ex�cution de la d�cision du 8 juillet 2013.
Par d�cision du 3 avril 2014, le juge des districts de Martigny et St-Maurice les a autoris�s � requ�rir l'intervention de la force publique pour obtenir la lib�ration des locaux commerciaux, de l'appartement et des quatre chambres de l'�tablissement public de St-Maurice.
Le 14 avril 2014, X.________ a form�, contre cette d�cision, un recours cantonal assorti d'une requ�te d'effet suspensif.
Par d�cision du 30 avril 2014, le juge unique de la Chambre civile du Tribunal cantonal du canton du Valais a rejet� la requ�te d'effet suspensif.
Contre cette d�cision, X.________ a interjet� un recours en mati�re civile sur lequel la pr�sidente de la Ire Cour de droit civil n'est pas entr�e en mati�re, faute d'une motivation suffisante, par arr�t du 14 juillet 2014 (cause 4A_337/2014).
A.f.�Parall�lement, X.________ a d�nonc� Z.________ � la justice p�nale pour faux dans les titres, escroquerie et fausse d�claration d'une partie en justice. Elle leur reproche d'avoir dissimul�, dans leur comptabilit�, le paiement des loyers aff�rents au mois de mai 2012.
Une enqu�te a �t� ouverte par le Minist�re public du canton du Valais avant d'�tre reprise par le Minist�re public de l'arrondissement de Lausanne. Cette proc�dure p�nale n'�tait pas encore close � la date du prononc� de la d�cision dont il sera question ci-apr�s.
Le 14 avril 2014, X.________ a saisi le Tribunal cantonal valaisan d'une demande de r�vision de son jugement du 14 janvier 2014. Elle a requis la suspension du caract�re ex�cutoire dudit jugement jusqu'� droit connu sur cette demande.
Par d�cision du 30 avril 2014, le juge unique de la Chambre civile du Tribunal cantonal valaisan (ci-apr�s: le juge unique) a rejet� la requ�te d'effet suspensif.
Le 2 juin 2014, X.________ (ci-apr�s: la recourante) a interjet� un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Elle a conclu � l'annulation de la d�cision pr�cit�e et � l'octroi de l'effet suspensif jusqu'� droit jug� sur la demande de r�vision.
Le juge unique, qui a produit les dossiers de la cause, se r�f�re aux consid�rants de sa d�cision du 30 avril 2014, dont Z.________ (ci-apr�s: les intim�s) concluent � la confirmation.
1.1.�La d�cision prise le 30 avril 2014 par le juge unique est une d�cision incidente de nature � causer un pr�judice irr�parable � la recourante. Elle est donc susceptible de recours selon l'art. 93 al. 1 let. a LTF (cf. arr�ts 4A_272/2012 du 14 juin 2012 consid. 1 et 4D_30/2010 du 25 mars 2010 consid. 1.1).
1.2.�En cas de recours contre une d�cision incidente, la valeur litigieuse doit �tre d�termin�e en fonction des conclusions rest�es litigieuses devant l'autorit� comp�tente sur le fond (art. 51 al. 1 let. c LTF).
Le diff�rend auquel se rattache la d�cision de refus de l'effet suspensif pr�sentement attaqu�e concerne la r�vision requise d'un jugement validant la r�siliation d'un bail ayant li� les parties. La pr�sidente de la Cour de c�ans a admis, dans son arr�t pr�cit� du 5 f�vrier 2014 relative � la m�me affaire, que le seuil de 15'000 fr. fix� � l'art. 74 al. 1 let. a LTF pour la recevabilit� du recours en mati�re civile �tait atteint. Il ne saurait en aller autrement en l'esp�ce.
1.3.�La d�cision qui octroie ou refuse l'effet suspensif est une d�cision sur mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF (ATF 134 II 192 consid. 1.5 p. 196 s.). En cons�quence, seule peut �tre invoqu�e la violation des droits constitutionnels (arr�t 4D_30/2010, pr�cit�, consid. 1.3).
2.1.�En vertu de l'art. 331 al. 2 CPC, le tribunal saisi d'une demande de r�vision peut suspendre le caract�re ex�cutoire de la d�cision formant l'objet de cette demande. Selon les principes g�n�raux, il proc�dera � une pes�e des int�r�ts en pr�sence et se demandera, en particulier, si la d�cision est de nature � provoquer une situation irr�versible; il prendra �galement en consid�ration les chances de succ�s de la demande de r�vision (cf. arr�t 4D_30/2010, pr�cit�, consid. 2.3).
2.2.�Le juge unique consid�re que l'ex�cution imm�diate de la d�cision d'expulsion est propre � causer � la recourante un dommage financier difficilement r�parable si, finalement, sa demande de r�vision devait �tre admise. Il rappelle ensuite les conditions pos�es par la jurisprudence pour l'application de l'art. 328 al. 1 let. a et b CPC, puis passe � l'examen des chances de succ�s de cette demande.
S'agissant du motif de r�vision fond� sur l'art. 328 al. 1 let. b CPC, le juge unique l'�carte d'embl�e d�s lors que les infractions d�nonc�es au juge p�nal n'�taient pas �tablies � la date du prononc� de la d�cision litigieuse.
Pour ce qui est du second motif de r�vision invoqu�, soit la d�couverte apr�s coup de moyens de preuve concluants (art. 328 al. 1 let. a CPC), le juge unique, apr�s avoir fait l'historique de la proc�dure judiciaire cons�cutive � la r�siliation de bail litigieuse, souligne qu'entre le 8 juin 2013, date � laquelle elle s'�tait d�termin�e sur la demande des intim�s tendant � la constatation de la validit� de cette r�siliation, et le 24 janvier 2014, date du d�p�t de son recours au Tribunal f�d�ral contre le jugement du 14 janvier 2014, la recourante n'a jamais all�gu� qu'elle n'�tait pas en mesure de produire les documents attestant qu'elle s'�tait acquitt�e int�gralement des loyers du mois de mai 2012, puisqu'aussi bien ce n'est que dans le recours en question qu'elle a d�clar�, pour la premi�re fois, que, si elle n'avait pas produit les r�c�piss�s attestant la r�alit� du paiement des loyers arri�r�s, c'�tait parce qu'elle les avait �gar�s lors de son d�m�nagement.
Cela pos�, le juge unique constate, en premier lieu, que ces moyens de preuve auraient pu �tre invoqu�s en proc�dure ordinaire; qu'en effet, la recourante ne pr�tend pas avoir d�couvert leur existence post�rieurement au jugement � r�viser, puisqu'elle indique les avoir �gar�s lors du d�m�nagement de ses bureaux; qu'elle aurait donc pu et d� informer le tribunal de cet �tat de choses avant la cl�ture de la proc�dure ordinaire ou annoncer la production de ces documents en sollicitant un d�lai � cette fin; que n'ayant retrouv� ceux-ci que tr�s peu de temps apr�s la reddition du jugement du 14 janvier 2014, elle n'apporte aucune excuse valable quant au fait qu'elle aurait �t� emp�ch�e de les produire plus t�t; partant, qu'elle n'a pas fait preuve de la diligence requise, si bien que la production de ces documents appara�t tardive et, d�s lors, inadmissible.
Au demeurant, les r�c�piss�s nouvellement produits par la recourante ne sont pas de nature � remettre en cause le jugement � r�viser, de l'avis du juge unique. En effet, ils attestent tout au plus que les sommes de 3'456 fr., 700 fr. et 200 fr. ont �t� pay�es le 8 mai 2012. Cependant, la r�alit� de ces paiements n'implique pas encore qu'ils correspondent effectivement aux loyers de mai 2012 dont le solde de 831 fr. 10 �tait encore d� au jour de la r�siliation du bail. Et le juge unique de rappeler que la locataire avait r�guli�rement du retard dans le paiement de ses loyers, tout en faisant observer, de surcro�t, que les r�f�rences apparaissant sur les bulletins de versement utilis�s par elle pour s'acquitter des trois montants pr�cit�s ne sont pas les m�mes que celles qui figurent sur le d�compte produit par les intim�s.
Aussi, pour le juge unique, la demande de r�vision est-elle d'embl�e d�nu�e de toute chance de succ�s, de sorte que la requ�te d'effet suspensif doit �tre rejet�e.
Il y a lieu d'examiner, au regard des griefs formul�s par la recourante, si le rejet de la requ�te d'effet suspensif ainsi motiv� se r�v�le arbitraire ou non, �tant rappel� que la cognition de la Cour de c�ans est restreinte � la violation des droits constitutionnels (cf. consid. 1.3 ci-dessus).
3.1.�Selon la jurisprudence, l'arbitraire, prohib� par l'art. 9 Cst., ne r�sulte pas du seul fait qu'une autre solution pourrait entrer en consid�ration ou m�me qu'elle serait pr�f�rable; le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue en derni�re instance cantonale que si elle est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut� ou si elle heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice ou de l'�quit� (ATF 138 I 305 consid. 4.3 p. 319; 138 III 378 consid. 6.1 p. 379; 137 I 1 consid. 2.4 p. 5). L'appr�ciation des preuves est par ailleurs arbitraire lorsqu'elle est en contradiction manifeste avec le dossier ou lorsque l'autorit� ne tient pas compte, sans raison s�rieuse, d'un �l�ment propre � modifier la d�cision (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; 133 II 249 consid. 1.4.3 p. 254 s.).
3.2.�La recourante ne s'en prend pas � la d�cision attaqu�e en tant que le refus de l'effet suspensif y est motiv� par l'absence de chance de succ�s de la demande de r�vision dans la mesure o� celle-ci se fonde sur l'art. 328 al. 1 let. b CPC (d�cision influenc�e au pr�judice du requ�rant par un crime ou un d�lit). Aussi ladite d�cision ne peut-elle �tre revue sur ce point (ATF 140 III 86 consid. 2 et les r�f�rences).
3.3.1.�Une partie peut demander la r�vision de la d�cision entr�e en force au tribunal qui a statu� en derni�re instance lorsqu'elle d�couvre apr�s coup des moyens de preuve concluants qu'elle n'avait pu invoquer dans la proc�dure pr�c�dente, � l'exclusion des moyens de preuve post�rieurs � la d�cision (art. 328 al. 1 let. a CPC). Selon la jurisprudence relative � l'art. 123 al. 2 let. a LTF, dont la formulation est quasiment identique � celle de la disposition cit�e, il y a lieu de conclure � un manque de diligence lorsque la d�couverte de moyens de preuve nouveaux r�sulte de recherches qui auraient pu et d� �tre effectu�es dans la proc�dure pr�c�dente (arr�t 4A_763/2011 du 30 avril 2012 consid. 3.1 et les arr�ts cit�s).
3.3.2.�En l'esp�ce, la recourante reproche au juge unique d'avoir manifestement confondu les preuves nouvelles avec les�
nova�improprement dits. Il aurait �chapp� au magistrat intim� que les quittances des paiements effectu�s le 8 mai 2012 existaient d�j� au moment du proc�s, mais que la recourante n'�tait pas en mesure de les fournir. L'int�ress�e ajoute qu'elle ne pensait pas pouvoir retrouver ces quittances, raison pour laquelle elle avait sollicit� l'�dition de la comptabilit� des intim�s. Pour la recourante, le fait d'avoir perdu ces pi�ces qui ont �t� retrouv�es par une tierce personne ind�pendante d'elle serait une excuse parfaitement valable.
Force est de constater que le grief ainsi formul� par la recourante m�conna�t le sens de la motivation retenue par le juge unique et s'av�re impropre, partant, � �tablir l'arbitraire dont cette motivation serait empreinte. Le juge unique n'a nullement confondu pi�ces nouvelles et�
nova�improprement dits. En effet, il a admis que les quittances litigieuses entraient dans cette derni�re cat�gorie et �taient susceptibles, comme telles, de fonder une demande de r�vision bas�e sur l'art. 328 al. 1 let. a CPC. Le juge unique n'a pas davantage reproch� � la recourante d'avoir perdu ces �l�ments de preuve. En revanche, il a admis que l'int�ress�e devait se laisser imputer un manque de diligence consistant, alors qu'elle savait ne plus avoir en sa possession lesdites quittances, de n'avoir pas fait �tat de la perte de ces �l�ments de preuve tout au long du d�roulement de la proc�dure ordinaire tendant � la validation de la r�siliation de son bail et de ne pas avoir d�ploy� suffisamment d'efforts pour tenter de les r�cup�rer alors qu'il �tait encore temps.
Par ailleurs, la recourante, quoi qu'elle en dise, ne parvient pas � d�montrer que le juge unique aurait d�ni� d'une mani�re insoutenable une force probante suffisante aux quittances litigieuses, s'agissant d'�tablir la r�alit� des paiements contest�s. En particulier, elle n'infirme en rien l'argument tir� du fait que les r�f�rences figurant sur les trois quittances du 8 mai 2012 ne correspondent pas � celles qui apparaissent sur l'extrait de compte produit par les intim�s. Son affirmation p�remptoire visant � d�nier tout caract�re probant � cette pi�ce ne saurait du reste �tre assimil�e � l'�nonc� valable du grief d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves, ce qui a d�j� �t� relev� dans l'arr�t 4A_49/2014, pr�cit� (consid. 3.2.4). Qui plus est, la recourante n'�tablit pas non plus l'arbitraire que comporterait la constatation du juge unique voulant qu'elle ait �t� r�guli�rement en retard dans le paiement de ses loyers.
Il suit de l� que le refus d'admettre la requ�te d'effet suspensif accompagnant la demande de r�vision du jugement du 14 janvier 2014 r�siste au grief d'arbitraire.
La recourante, qui succombe, devra payer les frais de la proc�dure f�d�rale (art. 66 al. 1 LTF). En revanche, elle n'aura pas � indemniser son adverse partie, du moment que celle-ci n'est pas repr�sent�e par un avocat (ATF 133 III 439 consid. 4).