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Timestamp: 2016-10-25 17:29:39+00:00
Document Index: 167701358

Matched Legal Cases: ['art. 90', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 6', 'art. 29', 'in dubio', 'art. 90', 'in fine', 'art. 90', 'in dubio', 'ATF ', 'art. 90', 'art. 29', 'in dubio', 'ATF ', 'in dubio', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 90', 'art. 156', 'art. 159']

1P.36/2006 (13.06.2006)
1P.36/2006 /col
recours de droit public contre l'arr�t de la Cour de cassation du canton de Gen�ve du 30 novembre 2005.
Statuant le 15 octobre 2004 sur recours du Procureur g�n�ral et de la partie civile, B.________, la Cour de cassation du canton de Gen�ve a annul� un arr�t de la Cour d'assises du 30 avril 2004, qui condamnait A.________, pour actes d'ordre sexuel avec une enfant et abus de d�tresse, � 3 ans d'emprisonnement, l'acquittant des chefs d'accusation de viols et de contraintes sexuelles.
Par arr�t du 15 juin 2005, la Cour d'assises, dans une nouvelle composition, a condamn� A.________, pour actes d'ordre sexuel avec une enfant, contraintes sexuelles et viols, � 5 ans de r�clusion. Saisie d'un pourvoi de l'accus�, la Cour de cassation genevoise l'a �cart� par arr�t du 30 novembre 2005.
Ce dernier arr�t retient, en r�sum�, ce qui suit.
B.a A�n�e de quatre enfants d'une famille pauvre d'un village agricole du Portugal, B.________, alors �g�e de 15 ans, a �t� recrut�e, avec l'accord de ses parents qui avaient de la peine � nourrir la famille, par A.________ et son �pouse. C'est ainsi qu'elle est arriv�e en 1998 � Gen�ve, o� �taient install�s les �poux A.________, pour s'occuper de leur fils de 2 ans et comme "bonne � tout faire", apr�s avoir occup�, d�s l'�ge de 13 ans, un m�me emploi � Zurich. Vivant avec la famille A.________, issue d'un milieu similaire au sien, dans la pr�carit� et la promiscuit�, elle travaillait toute la journ�e, fr�quemment le soir et parfois le dimanche, son salaire mensuel de 600 fr. �tant envoy� au Portugal. C'est dans ce contexte que, d�s le deuxi�me jour de son arriv�e, elle a �t� p�n�tr�e vaginalement et sans pr�liminaires par l'accus�. D�s lors et pendant quelque trois ans, l'accus�, de 40 ans son a�n�, a commis � de multiples reprises - au moins une � deux fois par semaine - des abus sexuels sur la jeune fille, en g�n�ral durant la pause de midi alors que son �pouse �tait absente, lui infligeant, sans m�nagement, des viols, des sodomisations et des fellations.
B.b L'accus� n'a pas contest� les actes sexuels comme tels, mais a ni� les avoir impos�s par la contrainte, soutenant que la victime �tait non seulement consentante, mais l'exclusive demanderesse de ces actes, qui la contentaient. Il en voulait notamment pour preuve qu'elle lui aurait �crit des messages d'amour et des po�mes, une trentaine en deux mois, qu'elle lui lisait. Selon lui, la victime l'attendait, lors de la pause de midi, nue sur le lit du logement. Celle-ci lui aurait m�me confi� avoir eu le projet de prendre la place de l'�pouse dans le couple et avoir, � cette fin, pris l'initiative de sodomisations et fellations que dame A.________ ne pratiquait pas. Quant au t�moin, qui, en l'absence de l'�pouse, avait entendu pleurer et g�mir la victime dans le logement pendant que l'accus� riait, il avait menti.
B.c De son c�t�, la victime a soutenu s'�tre oppos�e, verbalement et physiquement, aux agissements de l'accus�, auxquels elle n'avait jamais consenti. L'accus� passait outre � ses refus et usait de sa force physique. Il mena�ait de la renvoyer au Portugal si elle parlait, ce qui �tait pour elle inenvisageable au vu du contexte familial (sa famille �tait pauvre, sa m�re gravement malade et son p�re, tr�s s�v�re avec sa prog�niture et port� sur l'alcool, n'avait pas de travail fixe) et social (une femme de son village avait �t� rejet�e par tous, apr�s avoir �t� abus�e sexuellement).
B.d Il a �t� constat� que la victime, d'un caract�re timide, craintif et effac�, pr�sentait un quotient intellectuel tr�s bas et un l�ger retard mental. N'ayant �t� scolaris�e que durant 4 ans au total, elle �tait illettr�e, m�me si elle parvenait � �crire quelques mots en portugais. En Suisse, elle s'�tait retrouv�e, tr�s jeune, dans une situation de d�paysement et d'isolement. La perspective d'un renvoi au Portugal l'avait effray�e, voire terroris�e.
Il a �galement �t� relev� que la victime avait �t� soumise � une expertise de cr�dibilit�, effectu�e par le Dr Will, m�decin-psychiatre, qui avait notamment conclu que les d�clarations de l'expertis�e selon lesquelles elle n'�tait pas consentante �taient fortement cr�dibles et que celles qu'elle avait faites � certains moments en sens contraire �taient peu cr�dibles. Les r�sultats de cette expertise �taient confort�s par l'avis m�dical du Dr Subilia, chef de clinique aux Hopitaux universitaires de Gen�ve, sp�cialis� dans la prise en charge des victimes d'actes de violence. Ce m�decin avait en outre, le jour de la d�couverte des faits et lors de consultations ult�rieures, constat� chez la victime des sympt�mes typiques des personnes victimes d'abus sexuels. Ce m�me m�decin, se fondant sur sa grande exp�rience en la mati�re, avait par ailleurs d�clar� �tre certain de ne pas avoir �t� manipul� par la victime et que cette derni�re lui avait dit la v�rit�.
Il a encore �t� observ� que deux t�moignages recueillis venaient �tayer les dires de la victime. L'un donnait une description de la personnalit� de celle-ci contredisant manifestement celle d'une personne avide de sexe telle que pr�sent�e par l'accus�. L'autre faisait �tat de pleurs et de g�missements de la victime, en provenance du logement de l'accus�, et simultan�ment de rires de ce dernier, lorsque dame A.________ �tait absente.
B.e Apr�s expos� et discussion des th�ses contradictoires des parties, la Cour d'assises, sur la base des �l�ments qui lui �taient soumis, notamment des avis m�dicaux, s'est dite convaincue de la cr�dibilit� des dires de la victime et de la culpabilit� de l'accus�.
La cour de cassation cantonale a estim� que, sur les points contest�s devant elle, le grief de d�faut de motivation �tait infond�. Non sans en relever le caract�re appellatoire, elle a �cart� les griefs d'arbitraire et de violation de la pr�somption d'innocence. Elle a au surplus rejet� un grief pris de la violation de la loi p�nale.
A.________ forme un recours de droit public au Tribunal f�d�ral. Se plaignant d'une violation de son droit d'�tre entendu, d'arbitraire et d'une violation de la pr�somption d'innocence, il conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu�.
L'intim�e conclut au rejet du recours dans la mesure o� il est recevable, en sollicitant l'assistance judiciaire. Le Procureur g�n�ral conclut � la confirmation de l'arr�t attaqu�. L'autorit� cantonale se r�f�re � son arr�t.
Saisi d'un recours d'un recours de droit public, le Tribunal f�d�ral ne peut examiner que les griefs d'ordre constitutionnel invoqu�s et suffisamment motiv�s dans l'acte de recours (cf. art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 130 I 258 consid. 1.3 p. 261/262; 129 I 113 consid. 2.1 p. 120, 185 consid. 1.6 p. 189). Sous peine d'irrecevabilit�, le recourant doit donc non seulement indiquer quels droits constitutionnels auraient, selon lui, �t� viol�s, mais d�montrer, pour chacun d'eux, en quoi consiste cette violation.
Le recourant indique vouloir se plaindre d'arbitraire, prohib� par l'art. 9 Cst., dans l'appr�ciation des preuves, respectivement dans l'�tablissement des faits, d'une violation de la pr�somption d'innocence, garantie par les art. 6 ch. 2 CEDH et 32 al. 1 Cst., et d'une violation de son droit � une d�cision motiv�e d�coulant du droit d'�tre entendu, consacr� par l'art. 29 al. 2 Cst.
A cette fin, il rappelle pr�alablement la notion d'arbitraire, le contenu du principe "in dubio pro reo" d�coulant de la pr�somption d'innocence en tant que r�gle de l'appr�ciation des preuves, le pouvoir d'examen du juge quant � l'appr�ciation d'une expertise ainsi que la jurisprudence relative � l'obligation du juge de motiver ses d�cisions. Sous l'intitul� "le cas d'esp�ce" et sur une dizaine de pages environ, il se lance ensuite dans une critique destin�e � �tayer ses griefs, sans op�rer de distinction claire entre ceux-ci, laissant au Tribunal f�d�ral le soin de les trier et de discerner lui-m�me de quoi il entend au juste se plaindre sur les points qu'il remet en cause. A cet �gard, l'intim�e rel�ve, non sans raison, dans sa r�ponse au recours, sa difficult� � distinguer � quels griefs se r�f�rent les arguments de son adverse partie, donc en d�finitive, � r�pondre � ceux-ci.
Au vu d'une telle motivation, pr�sent�e dans un m�moire r�dig� avec l'assistance d'un avocat, et de la jurisprudence, bien �tablie, relative aux exigences minimales de motivation d�coulant de l'art. 90 al. 1 let. b OJ (cf. supra, consid. 1), il s'impose manifestement de rappeler ici qu'il n'incombe pas au Tribunal f�d�ral, saisi d'un recours de droit public, de rechercher lui-m�me dans un m�moire quels griefs entend soulever le recourant sur les diff�rents points qu'il critique et en quoi l'autorit� cantonale aurait viol� les droits de rang constitutionnel qu'il cite globalement en pr�ambule.
Le recourant, autant que sa motivation permette de le discerner, entend se plaindre sur deux points d'un d�faut de motivation de l'arr�t attaqu�. D'une part, l'autorit� cantonale n'aurait pas pris position sur des critiques qu'il aurait formul�es quant � un passage de l'arr�t de la Cour d'assises qu'il cite aux pages 6 in fine et 7 in limine de son recours, relatif � une conversation t�l�phonique du 6 septembre 2001 entre lui et l'intim�e. D'autre part, l'autorit� cantonale serait rest�e muette sur le v�ritable fondement de l'expertise.
Ainsi formul�s, ces griefs reviennent plut�t � se plaindre d'un d�ni de justice, au motif que l'autorit� cantonale ne se serait aucunement prononc�e sur les questions litigieuses. Le recourant ne le d�montre toutefois nullement. Plus est, s'agissant du premier grief, apr�s avoir affirm� que la cour de cassation cantonale ne se serait pas prononc�e sur ses critiques relatives au passage qu'il cite, le recourant lui reproche d'avoir suivi le raisonnement de la Cour d'assises sur ce point, par quoi il admet lui-m�me qu'elle a pris position sur la question litigieuse, sans, pour le surplus, exposer, conform�ment aux exigences de motivation de l'art. 90 al. 1 let. b OJ, en quoi elle l'aurait fait de mani�re insuffisante. En r�alit�, le recourant s'en prend � la mani�re dont les juges cantonaux ont appr�ci� le contenu de la conversation t�l�phonique du 6 septembre 2001. Il n'en va pas diff�remment du second grief du recourant, relatif au "v�ritable fondement de l'expertise"; de fait, c'est l'appr�ciation de ce moyen de preuve qui est critiqu�e par le recourant. En d�finitive, les deux griefs se confondent donc avec celui d'appr�ciation arbitraire des preuves, respectivement de violation du principe "in dubio pro reo", �galement soulev�s en rapport avec les deux points contest�s et qui seront examin�s ci-apr�s (cf. infra, consid. 4).
Au reste, que, sur des questions pr�cises, qui lui auraient �t� soumises, l'autorit� cantonale ne se serait pas prononc�e ou, du moins, pas de mani�re suffisante pour que le recourant puisse comprendre la d�cision attaqu�e sur ces points et la critiquer utilement dans un recours (cf. ATF 129 I 232 consid. 3.2 p. 236; 126 I 97 consid. 2b p. 102) n'appara�t pas all�gu� et n'est en tout cas pas d�montr� conform�ment aux exigences de motivation de l'art. 90 al. 2 let. b OJ. Il s'ensuit l'irrecevabilit� du grief de violation du droit � une motivation suffisante d�coulant du droit d'�tre entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst.
Le recourant se plaint d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves, respectivement dans l'�tablissement des faits, ainsi que d'une violation du principe "in dubio pro reo" d�coulant de la pr�somption d'innocence en tant que r�gle de l'appr�ciation des preuves. Ces griefs portent sur les m�mes points que ceux examin�s au consid�rant pr�c�dent, soit la conversation t�l�phonique du 6 septembre 2001 et l'expertise de cr�dibilit�; c'est du moins ce que l'on en est r�duit � d�duire de la motivation pr�sent�e.
4.1 La notion d'arbitraire a �t� rappel�e dans divers arr�ts r�cents, auxquels on peut donc se r�f�rer. En bref, il ne suffit pas, pour qu'il y ait arbitraire, que la d�cision attaqu�e apparaisse discutable ou m�me critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation mais dans son r�sultat (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9, 173 consid. 3.1 p. 178; 128 I 177 consid. 2.1 p. 182, 273 consid. 2.1 p. 275 et les arr�ts cit�s).
Comme r�gle de l'appr�ciation des preuves, le principe "in dubio reo" implique que le juge ne peut se d�clarer convaincu d'un �tat de fait d�favorable � l'accus�, lorsqu'une appr�ciation objective de l'ensemble des �l�ments de preuve laisse subsister un doute s�rieux et insurmontable quant � l'existence de cet �tat de fait (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41). Le Tribunal f�d�ral, dont la cognition quant aux faits et � l'appr�ciation des preuves est limit�e � l'arbitraire (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41), examine librement si, au vu du r�sultat d'une appr�ciation non arbitraire des preuves, le juge aurait d� �prouver un doute s�rieux et insurmontable quant � la culpabilit� de l'accus�, avec une certaine retenue toutefois, le juge du fait, en vertu du principe de l'imm�diatet�, �tant mieux � m�me de r�soudre la question (cf. arr�t non publi� 1P.454/2005 consid. 2.1 et les arr�ts cit�s).
4.2 Les griefs du recourant visent en d�finitive � faire admettre que c'est en violation des droits de rang constitutionnel ici invoqu�s que les juges cantonaux auraient accord� foi aux d�clarations de la victime, plut�t qu'aux siennes, quant au consentement de celle-ci aux actes sexuels reproch�s.
Pour juger de la cr�dibilit� des dires de la victime, les juges cantonaux se sont notamment fond�s sur l'expertise de cr�dibilit� �tablie par le Dr Will, mais aussi sur l'avis m�dical du Dr Subilia et les constats qu'il a �t� amen� � effectuer lors de plusieurs consultations, sur des t�moignages ainsi que sur la vraisemblance des versions et explications fournies par chacune des parties. En pareil cas, c'est-�-dire lorsque l'autorit� cantonale forge sa conviction sur la base d'un ensemble d'indices ou �l�ments de preuves, c'est leur appr�ciation globale qui pr�vaut et la question est de savoir si cette appr�ciation globale et le r�sultat auquel elle a conduit doivent �tre qualifi�s d'arbitraires, c'est-�-dire consid�r�s non seulement comme critiquables ou discutables mais comme manifestement insoutenables. A cet �gard, il ne suffit pas que le recourant se livre � une rediscussion de chaque �l�ment ou argument ou de l'un ou l'autre de ceux-ci, en pr�tendant que, sauf arbitraire, il ne pouvait �tre appr�ci� ou interpr�t� autrement que dans le sens favorable � sa th�se. Un tel proc�d� se r�duit � une critique appellatoire, dont la jurisprudence a constamment soulign� qu'elle n'est pas � m�me de faire admettre l'arbitraire de la d�cision attaqu�e.
En l'esp�ce, l'argumentation du recourant se r�duit � une pure critique appellatoire. S'agissant de la conversation t�l�phonique du 6 septembre 2001, il se borne � proposer, sur la base de quelques phrases extraites de leur contexte, sa propre appr�ciation d'une d�claration de la victime, sans aucunement �tablir en quoi il �tait manifestement insoutenable de la comprendre et de l'interpr�ter comme l'ont fait les juges cantonaux. Il ne proc�de pas diff�remment en ce qui concerne l'appr�ciation de l'expertise, qu'il entreprend de rediscuter en substituant sa propre analyse � celle de l'expert, dans ce qui se r�sume en d�finitive � une plaidoirie �crite adress�e � une juridiction d'appel. Que, sur la base de l'ensemble des �l�ments de preuve soumis aux juges cantonaux, il �tait manifestement insoutenable ou, autrement dit, absolument inadmissible, d'accorder cr�dit � la version de la victime, n'est en aucune mani�re d�montr� conform�ment aux exigences de motivation de l'art. 90 al. 1 let. b OJ. La critique du recourant se limite d'ailleurs largement, si ce n'est exclusivement, � l'expertise, qui, bien qu'essentielle, n'est pas le seul �l�ment de preuve sur lequel se sont bas�s les juges cantonaux, qui se sont aussi fond�s sur les autres �l�ments susmentionn�s, venant confirmer l'expertise.
Au reste, que, sur le vu du r�sultat de l'appr�ciation des preuves, dont l'arbitraire n'a pas �t� d�montr�, les juges cantonaux auraient d� �prouver un doute s�rieux et insurmontable quant � la culpabilit� du recourant n'est pas �tabli ni m�me r�ellement all�gu� par ce dernier.
L'ensemble des griefs soulev�s, donc le recours de droit public, est ainsi irrecevable.
Le recourant, qui succombe, supportera les frais (art. 156 al. 1 OJ) et une indemnit� de d�pens sera allou�e � l'intim�e, � la charge du recourant (art. 159 OJ). La requ�te d'assistance judiciaire de l'intim�e devient d�s lors sans objet.
Une indemnit� de d�pens de 2'000 fr. est allou�e � l'intim�e, � la charge du recourant.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux mandataires des parties ainsi qu'au Procureur g�n�ral et � la Cour de cassation du canton de Gen�ve.