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Timestamp: 2016-10-26 00:32:55+00:00
Document Index: 145260920

Matched Legal Cases: ['art. 90', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 100', 'art. 99', 'art. 95', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 388', 'art. 397', 'art. 105', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 99', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 99', 'art. 105', 'art. 42', 'art. 99', 'art. 397', 'art. 379', 'ATF ', 'art. 379', 'art. 379', 'art. 379', 'art. 379', 'art. 379', 'art. 384', 'art. 379', 'art. 42', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 66', 'art. 68']

5A_340/2012 (23.07.2012)
5A_340/2012
Autorit� de protection de l'enfant et de l'adulte des Montagnes et du Val-de-Ruz.
nomination d'un curateur (opposition),
recours contre l'arr�t de la Cour des mesures de protection de l'enfant et de l'adulte du Tribunal cantonal du 10 avril 2012.
A.________, n� hors mariage en 2008, est le fils de Y.________ et de X.________. L'autorit� parentale et la garde sont exerc�es par la m�re.
Par d�cision du 15 avril 2009, l'Autorit� tut�laire du district de Neuch�tel a institu� une mesure de curatelle de surveillance du droit de visite en faveur de l'enfant et a d�sign� B.________, assistante sociale, en qualit� de curatrice.
Le 4 avril 2011, l'Autorit� de protection de l'enfant et de l'adulte des Montagnes et du Val-de-Ruz (ci-apr�s: autorit� intim�e) a accept� le transfert du dossier de curatelle en raison du changement de domicile de la m�re et de l'enfant et a confirm� le mandat de la curatrice.
Le p�re a recouru contre cette d�cision, concluant au remplacement de la curatrice d�sign�e, qu'il juge inexp�riment�e et partiale.
Statuant le 10 avril 2012 - apr�s avoir entendu le p�re et la curatrice en audience, puis pris connaissance du rapport de l'autorit� intim�e confirmant sa d�cision et du fait que le p�re persistait dans sa conclusion -, la Cour des mesures de protection de l'enfant et de l'adulte du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel (ci-apr�s: Cour des mesures de protection) a rejet� le recours du p�re.
Par acte du 10 mai 2012, le p�re interjette un recours au Tribunal f�d�ral. Le recourant se plaint, en substance, des difficult�s rencontr�es avec la curatrice, lesquelles ont �t� constat�es de mani�re manifestement inexacte et d�nonce l'inexp�rience, de celle-ci en sorte qu'il qualifie une bonne collaboration ult�rieure avec la curatrice comme "insoutenable" et "inconciliable avec les r�gles des droits humains et de l'�quit� de traitements".
1.1 Le pr�sent recours est dirig� contre un arr�t confirmant la curatrice dans ses fonctions, � savoir une d�cision finale (art. 90 LTF) prise en application de normes de droit public dans une mati�re connexe au droit civil (art. 72 al. 2 let. b ch. 7 LTF) et rendue sur recours par une autorit� sup�rieure statuant en derni�re instance cantonale (art. 75 al. 1 et 2 LTF). Le recours est en outre interjet� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) par une partie ayant pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente et ayant un int�r�t digne de protection � l'annulation ou � la modification de l'arr�t entrepris; le recours en mati�re civile est en principe recevable au regard des dispositions pr�cit�es.
1.2 L'art. 99 al. 2 LTF d�clare irrecevable toute conclusion nouvelle, c'est-�-dire toute conclusion qui n'aurait pas �t� soumise � l'autorit� pr�c�dente et qui tend, par cons�quent, � �largir l'objet du litige. Il est ainsi exclu de demander davantage ou autre chose que ce qui figure dans les derni�res conclusions prises devant l'autorit� pr�c�dente. Il n'est donc pas possible d'augmenter les conclusions, de les modifier ou d'en ajouter de nouvelles (arr�t 9C_172/2011 du 22 ao�t 2011 consid. 2.1 et les r�f�rences).
En l'esp�ce, il ressort du recours que le p�re, sans prendre de conclusions formelles, demande "le changement de curatrice", l'octroi de la "garde altern�e" et "� titre de d�dommagement, que les nuit�es de son fils chez lui, soient r�tablies au plus vite, hebdomadairement et sans conditions". La d�cision attaqu�e statue cependant uniquement sur le renouvellement du mandat de surveillance du droit de visite confi� � la curatrice de l'enfant, conform�ment � la conclusion prise en appel par le p�re, tendant � ce que "la curatelle soit prise en charge par une personne de la Chaux-de-Fonds, de sexe masculin". En tant que le recourant requiert pour la premi�re fois devant la Cour de c�ans une modification des modalit�s du droit de garde et de l'�tendue du droit de visite, ses deux conclusions sont nouvelles, partant irrecevables. En revanche, sa conclusion r�duite, visant � ce que le mandat de curatelle de surveillance soit confi� � une autre personne, sans pr�cision quant aux qualit�s de cette personne comme requis en instance cantonale, est recevable.
Le recours en mati�re civile peut �tre form� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF; ATF 133 III 545 consid. 2.2. p. 550). Compte tenu de l'exigence de motivation pos�e, sous peine d'irrecevabilit�, � l'art. 42 al. 2 LTF, il n'examine en principe que les griefs soulev�s; il n'est pas tenu de traiter, � l'instar d'une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques qui peuvent se poser, lorsqu'elles ne sont plus discut�es devant lui (ATF 135 III 397 consid. 1.4 p. 400). En outre, le Tribunal f�d�ral ne conna�t de la violation de droits fondamentaux que si ce grief a �t� d�ment invoqu� et motiv� par le recourant conform�ment au principe d'all�gation ("R�geprinzip", art. 106 al. 2 LTF), c'est-�-dire s'il a �t� express�ment soulev� et expos� de mani�re claire et d�taill�e (ATF 134 II 349 consid. 3 p. 352 et les arr�ts cit�s).
Le recours a pour objet l'opposition � la confirmation de la d�signation de la curatrice, dans le cadre du transfert du dossier de curatelle � l'autorit� nouvellement comp�tente � raison du lieu, � la suite du changement de domicile de la m�re et de l'enfant.
La Cour des mesures de protection a d'abord rappel� que, selon l'art. 388 al. 2 CC auquel renvoie l'art. 397 al. 1 CC, tout int�ress�, dont le p�re de l'enfant, peut former opposition contre une nomination ill�gale. La cour cantonale a ensuite tenu compte du rapport de l'autorit� intim�e, duquel il ressort que les d�cisions prises par la curatrice dans le cadre de son mandat �taient li�es au comportement du p�re face aux conditions pos�es � l'exercice de son droit de visite. Les juges cantonaux ont �galement retenu, sur la base du rapport de l'autorit� intim�e, que le p�re semblait oublier la gravit� de ses agissements et perdait de vue le besoin de s�curit� de l'enfant, rendant n�cessaires des restrictions apport�es au droit de visite. La Cour des mesures de protection a donc constat� que les d�cisions prises par la curatrice de restreindre le droit de visite �taient justifi�es par l'attitude du p�re qui ne respectait pas les consignes et horaires fix�s dans le cadre du point-rencontre. A titre exemplatif, elle a rappel� que le p�re n'avait pas remis l'enfant � la m�re au terme d'un droit de visite le 19 d�cembre 2010 et l'avait gard� cinq jours suppl�mentaires, ce qui lui avait valu une condamnation pour enl�vement de mineur par ordonnance p�nale. La Cour des mesures de protection a �galement relev� que la curatrice avait pris conseil aupr�s de son sup�rieur hi�rarchique, vu la difficult� du mandat. Enfin, elle a constat� que la curatrice actuelle veille et agit conform�ment aux int�r�ts de l'enfant, pr�cisant que toute autre personne rencontrerait rapidement les m�mes difficult�s que celle-ci. En d�finitive, elle a jug� qu'aucun motif ne justifiait le changement requis et ainsi rejet� le recours.
Le recourant expose que la Cour des mesures de protection "ne tient pas compte de tous les param�tres" et critique les "constatations apport�es [qui] sont donc manifestement inexactes". Il soutient que les motifs invoqu�s pour lui retirer les nuit�es �taient des pr�textes et expose qu'il a �t� contraint de ramener son fils au point-rencontre avec une heure de retard en mars 2010, afin de provoquer une d�cision sur la question des nuit�es. Il explique aussi que les suspensions d'heures impos�es par la curatrice en juillet 2009 n'�taient pas justifi�es, ayant le "droit" de se rendre chez la m�re de l'enfant afin de v�rifier la sant� de son fils, � la suite de l'annulation du droit de visite en raison de la maladie de celui-ci. Le recourant consid�re donc que le caract�re exag�r�ment drastique des mesures prises par la curatrice � l'encontre du p�re, pour des "broutilles", n'ont pas �t� prises en compte.
4.1 Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits constat�s dans la d�cision attaqu�e (art. 105 al. 1 LTF); il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� �tablis d'une mani�re manifestement inexacte - � savoir arbitraire selon l'art. 9 Cst. (ATF 135 II 145 consid. 8.1 p. 153; 135 III 127 consid. 1.5 p. 129 s., 397 consid. 1.5 p. 401; 133 II 249 consid. 1.1.2 p. 252) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). La partie recourante est autoris�e � attaquer des constatations de fait ainsi irr�guli�res si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Le recourant qui soutient que les faits ont �t� �tablis d'une mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), � savoir arbitraire (art. 9 Cst.; ATF 134 IV 36 consid. 1.4.1 p. 39; 133 II 249 consid. 1.2.2 p. 252), doit exposer de fa�on circonstanci�e en quoi les exceptions pr�vues par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es, faute de quoi on ne saurait tenir compte d'un �tat de fait qui diverge de celui qui figure dans la d�cision attaqu�e (principe d'all�gation, cf. supra consid. 2, art. 106 al. 2 LTF; ATF 133 III 462 consid. 2.4 p. 466-467, 589 consid. 2 p. 591-592). Les faits et moyens de preuve nouveaux sont prohib�s, � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF).
Le Tribunal f�d�ral se montre r�serv� en mati�re de constatations de fait et d'appr�ciation des preuves, vu le large pouvoir qu'il reconna�t en ce domaine aux autorit�s cantonales (ATF 120 Ia 31 consid. 4b p. 40; 104 Ia 381 consid. 9 p. 399 et les arr�ts cit�s). Il n'intervient que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, s'il a omis sans raisons objectives de tenir compte des preuves pertinentes ou s'il a effectu�, sur la base des �l�ments recueillis, des d�ductions insoutenables (ATF 136 III 552 consid. 4.2 p. 560; 134 V 53 consid. 4.3 p. 62; 133 II 249 consid. 1.4.3 p. 254 s.; 129 I 8 consid. 2.1 p. 9).
4.2 Le recourant, qui reproche aux juges pr�c�dents la non-prise en consid�ration de certains �v�nements et justifie ses agissements, se se r�f�re � plusieurs �pisodes probl�matiques de l'exercice du droit de visite qui ne figurent pas dans l'arr�t attaqu� et qu'il ne tente pas de d�montrer. Or, � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente, les faits nouveaux sont prohib�s (art. 99 al. 1 LTF; cf. supra consid. 4.1) et l'examen de la cour de c�ans se fonde sur les faits constat�s par l'autorit� cantonale (art. 105 al. 1 LTF; cf. supra consid. 4.1). Pour le surplus, le recourant se limite � substituer sa propre version des faits � celle retenue par les juges cantonaux. Il en est ainsi lorsqu'il affirme que son non-respect des consignes et horaires du droit de visite constituent des "broutilles" qui ne devaient pas �tre sanctionn�es, alors qu'il ressort de l'arr�t entrepris que le recourant oublie la gravit� de ses agissements au regard du besoin de s�curit� de l'enfant et a �t� condamn� p�nalement en septembre 2011 pour enl�vement de mineur, apr�s avoir refus� de ramener son fils pendant cinq jours au terme du droit de visite. Il s'ensuit que, insuffisamment motiv� au regard du principe d'all�gation (art. 42 al. 2 LTF; cf. supra consid. 2) et se fondant sur des faits nouveaux prohib�s au sens de l'art. 99 al. 1 LTF, le grief d'�tablissement inexact et de constatation erron�e des faits est irrecevable.
Autant que l'on comprenne son m�moire, le recourant fait �galement grief � la Cour des mesures de protection d'avoir viol� le droit f�d�ral en mati�re de nomination du curateur, transgression qui confinerait � l'arbitraire. Il soutient que la curatrice n'a pas agi dans l'int�r�t sup�rieur de l'enfant en prenant des mesures exag�r�es � l'encontre du p�re. Le recourant expose qu'une autre personne ayant davantage d'exp�rience "ne serait pas rentr�e dans le jeu calomnieux" de la m�re de l'enfant et "n'aurait pas pris parti". Il estime en d�finitive qu'il n'existe plus de lien de confiance avec la curatrice et qu'une "bonne collaboration ult�rieure" avec celle-ci est difficile, voire insoutenable.
5.1 L'art. 397 al. 1 CC, qui traite de la nomination du curateur, renvoie aux art. 379 ss CC relatifs � la proc�dure de d�signation d'un tuteur (ATF 89 I 1 p. 5; DESCHENAUX/STEINAUER, Personnes physiques et tutelle, 4�me �d., 2001, n� 1132, p.423).
L'art. 379 al. 1 CC exige que la personne d�sign�e en qualit� de tuteur soit une personne physique majeure et apte � remplir ces fonctions. La seconde condition s'appr�cie au regard du crit�re du bien du pupille (DESCHENAUX/STEINAUER, op. cit., n� 918 p. 357; SCHNYDER/MURER, Berner Kommentar, n� 31 ad art. 379 CC). L'aptitude � remplir ces fonctions doit �tre examin�e dans chaque cas d'apr�s la mission que se voit confier le tuteur/curateur (DESCHENEAUX/STEINAUER, op. cit., n� 926, p. 359; H�FELI, Basler Kommentar, ZGB I, 4�me �d., 2010, n� 15 ad art. 379 CC; DISCHLER, Die Wahl des geeigneten Vormunds, 1984, n� 104 p. 45 s.). Celui qui s'oppose � la nomination d'un tuteur/curateur peut se pr�valoir de l'inaptitude relative de la personne d�sign�e au sens de l'art. 379 al. 1 CC, en particulier lorsque l'assistance personnelle du pupille requiert des qualifications particuli�res de la part de la personne d�sign�e pour exercer ces fonctions, ou lorsque les relations personnelles entre la personne d�sign�e et le pupille se r�v�lent difficiles ou que le tuteur/curateur n'a plus l'ind�pendance n�cessaire pour exercer le mandat qui lui a �t� confi� (H�FELI, op. cit., n� 15 ss ad art. 379 CC; DISCHLER, op. cit., n� 258 ss p. 100 s.). Par ailleurs, il ressort de l'art. 384 CC que les personnes qui sont elles-m�mes sous tutelle (ch. 1), celles qui sont priv�es de leurs droits civiques ou qui se sont d�shonor�es par leur inconduite (ch. 2), celles qui ont de s�rieux conflits d'int�r�ts avec l'incapable ou qui vivent en �tat d'inimiti� personnelle avec lui (ch. 3), ainsi que les membres des autorit�s tut�laires, s'il existe d'autres personnes capables de remplir la fonction de tuteur (ch. 4), ne peuvent pas �tre d�sign�es en qualit� de tuteur/curateur; il s'agit de causes d'inaptitude absolue.
5.2 En l'occurrence, les reproches soulev�s par le recourant � l'�gard de la curatrice ne r�alisent manifestement aucune des causes de dispense pr�vues par la loi, autrement dit des causes d'inaptitude absolue.
S'agissant de l'aptitude relative de la personne d�sign�e � remplir le mandat de surveillance du droit de visite qui lui a �t� confi� au sens de l'art. 379 al. 1 CC, il appara�t que, de par sa profession d'assistante sociale, la curatrice est habituellement confront�e � des situations familiales tendues et dispose du temps n�cessaire � l'ex�cution de son mandat dans le cadre de son emploi. Le maintien de la d�signation de la curatrice procure en outre � l'enfant une certaine stabilit� favorable � son bien-�tre durant une p�riode de changements (changement domicile, changements r�guliers des modalit�s du droit de visite en raison du comportement du p�re). Quant aux qualifications particuli�res requises dans cette situation et � l'ind�pendance de la personne d�sign�e, la cour cantonale a consid�r� que toute autre personne � la place de la curatrice rencontrerait rapidement les m�mes difficult�s que celle-ci, laquelle a au demeurant pris conseil aupr�s de son sup�rieur hi�rarchique. Il ressort ainsi des faits que la curatrice requiert l'aide de personnes plus exp�riment�es qu'elle lorsque cela s'av�re n�cessaire � la bonne ex�cution de son mandat. Quoi qu'il en soit, le recourant se limite � remettre en cause les d�cisions de la curatrice et � demander la nomination d'une autre personne, sans discuter les constatations de l'autorit� pr�c�dente, ni d�montrer que les restrictions apport�es � son droit aux relations personnelles seraient contraires au bien de l'enfant et prises sans motifs pertinents, faute de qualification et d'ind�pendance n�cessaires � l'ex�cution de ce mandat, � savoir constitutives d'une inaptitude relative de la personne d�sign�e � exercer les fonctions de curatrice.
Les all�gations du recourant, qui ne reposent sur aucun �l�ment de preuve tendant � �tablir l'inaptitude relative ou absolue de la curatrice, ne permettent donc pas de consid�rer que les juges cantonaux auraient viol� le droit f�d�ral en mati�re de d�signation d'un tuteur/curateur, ni a fortiori de taxer d'arbitraire le raisonnement de l'autorit� pr�c�dente. Les int�r�ts de l'enfant ne sont pas mis en p�ril par le maintien de la d�signation de la curatrice d�sign�e, laquelle dispose des qualifications et de la disponibilit� n�cessaire � la bonne ex�cution du mandat de surveillance du droit aux relations personnelles. Le grief, autant qu'il est recevable (art. 42 al. 2 LTF; cf. supra consid. 2), est ainsi mal fond�.
Le recourant �voque finalement l'"�quit� de traitement", en se r�f�rant � l'ensemble de son recours.
L'in�galit� de traitement (art. 8 al. 1 Cst.) appara�t comme une forme particuli�re d'arbitraire, consistant � traiter de mani�re in�gale ce qui devrait l'�tre de mani�re semblable ou inversement (ATF 137 I 167 consid. 3.5 p. 175; 129 I 346 consid. 6 p. 357). Tel que ce grief est formul�, sans �tre clairement expos� ni �tay�, l'on ne comprend pas - m�me en rapprochant ce grief de l'ensemble de l'�criture du recourant - en quoi l'autorit� pr�c�dente aurait viol� l'�galit� de traitement. Quoi qu'il en soit, sa critique, qui n'est pas d�velopp�e et tient en une ligne, n'est pas conforme � l'exigence de motivation ancr�e � l'art. 106 al. 2 LTF pour les griefs se rapportant � des droits fondamentaux (cf. supra consid. 2). Cette critique est donc d'embl�e irrecevable.
Vu ce qui pr�c�de, le recours est mal fond� et doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�. Les frais judiciaires sont mis � la charge du recourant qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). L'autorit� intim�e, qui n'a d'ailleurs pas �t� invit�e � d�poser des observations, n'a pas droit � des d�pens (art. 68 al. 2 et 3 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� au recourant, � l'Autorit� de protection de l'enfant et de l'adulte des Montagnes et du Val-de-Ruz et � la Cour des mesures de protection de l'enfant et de l'adulte Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel.