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Timestamp: 2016-10-28 19:48:53+00:00
Document Index: 112498430

Matched Legal Cases: ['art. 78', 'art. 212', 'ATF ', 'art. 81', 'art. 80', 'art. 107', 'art. 10', 'art. 31', 'art. 36', 'art. 221', 'art. 36', 'art. 212', 'art. 221', 'art. 221', 'art. 5', 'art. 221', 'art. 391', 'art. 393', 'art. 221', 'art. 221', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 36', 'art. 237', 'art. 238', 'art. 64', 'art. 64', 'art. 64']

1B_460/2013 (22.01.2014)
1B_460/2013 � � Arr�t du 22 janvier 2014
Maintien en d�tention pour des motifs de s�ret�,
recours contre l'arr�t de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre p�nale de recours, du 23 d�cembre 2013.
Par jugement du 26 novembre 2013, le Tribunal correctionnel du canton de Gen�ve (ci-apr�s: le Tribunal correctionnel) a reconnu A.________ coupable de prise d'otage, de tentative de brigandage, d'appropriation ill�gitime, de conduite sans autorisation et de violation des r�gles de la circulation routi�re. Il l'a condamn� � une peine privative de libert� de 36 mois (sous d�duction de 207 jours de d�tention avant jugement) avec sursis partiel, la partie ferme de la peine �tant arr�t�e � 18 mois et la dur�e du d�lai d'�preuve � 4 ans. Cette peine �tait partiellement compl�mentaire � celle prononc�e par le Minist�re public le 31 juillet 2012 (peine de 30 jours-amende avec sursis pendant 3 ans) pour injure et opposition aux actes de l'autorit� et violence ou menace contre les autorit�s et les fonctionnaires. En outre, le Tribunal correctionnel r�voquait le sursis � la peine de 30 jours-amende inflig�e le 10 mai 2010 par le Minist�re public pour injure et menaces. A.________ a form� appel contre ce jugement.
Par d�cision s�par�e du m�me jour, le Tribunal correctionnel a ordonn� le maintien de l'int�ress� en d�tention pour des motifs de s�ret�, en raison du risque de fuite. La Chambre p�nale de recours de la Cour de justice du canton de Gen�ve (ci-apr�s: la Cour de justice) a rejet� le recours form� par l'int�ress� contre cette d�cision. Elle a consid�r� que les charges �taient suffisantes et qu'il existait un risque concret de r�cidive, qu'aucune mesure de substitution ne pouvait pallier.
Agissant par la voie du recours en mati�re p�nale, A.________���demande au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t cantonal et d'ordonner sa lib�ration imm�diate, subsidiairement moyennant le prononc� de certaines mesures de substitution. Il a en outre sollicit� l'octroi de l'assistance judiciaire.
La Cour de justice ainsi que la Pr�sidente du Tribunal correctionnel se r�f�rent � l'arr�t entrepris. Le Minist�re public d�pose des d�terminations. Le recourant renonce � r�pliquer.
Le recours en mati�re p�nale (art. 78 al. 1 LTF) est en principe ouvert contre une d�cision relative � la d�tention provisoire ou pour motifs de s�ret� au sens des art. 212 ss CPP (ATF 137 IV 22 consid. 1 p. 23). Selon l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 1 LTF, le pr�venu a qualit� pour agir. Le recours est form� en temps utile contre une d�cision rendue en derni�re instance cantonale (art. 80 LTF) et les conclusions pr�sent�es sont recevables au regard de l'art. 107 al. 2 LTF.
Une mesure de d�tention avant jugement n'est compatible avec la libert� personnelle (art. 10 al. 2 Cst. et 5 CEDH) que si elle repose sur une base l�gale (art. 31 al. 1 et art. 36 al. 1 Cst.), soit en l'esp�ce l'art. 221 CPP. Elle doit en outre correspondre � un int�r�t public et respecter le principe de la proportionnalit� (art. 36 al. 2 et 3 Cst.; art. 212 al. 2 et 3 CPP). Pour que tel soit le cas, la privation de libert� doit �tre justifi�e par les besoins de l'instruction, un risque de fuite ou un danger de collusion ou de r�it�ration (art. 221 al. 1 let. a, b et c CPP). Pr�alablement � ces conditions, il doit exister � l'�gard de l'int�ress� des charges suffisantes, soit de s�rieux soup�ons de culpabilit� (art. 221 al. 1 CPP; art. 5 par. 1 let. c CEDH).
Le recourant ne conteste pas l'existence de charges suffisantes. Il nie en revanche le risque de r�cidive au sens de l'art. 221 al. 1 let. c CPP.
3.1.�Le recourant fait tout d'abord valoir que l'autorit� de recours ne pouvait substituer le risque de r�it�ration au risque de fuite, seul retenu en premi�re instance par le Tribunal correctionnel. Le recourant perd cependant de vue que l'autorit� de recours applique le droit d'office, qu'elle n'est pas li�e par les motifs invoqu�s par les parties (art. 391 al. 1 let. a CPP) et qu'elle dispose d'un plein pouvoir d'examen, en fait comme en droit (art. 393 al. 2 CPP; cf. arr�t 1B_768/2012 du 15 janvier 2013 consid. 2.1 et les r�f�rences cit�es). La Cour de justice �tait d�s lors en droit de retenir le risque de r�it�ration qui n'�tait pas �voqu� dans la d�cision entreprise du 26 novembre 2013. Enfin, le recourant ne pr�tend pas, � juste titre, qu'il ne pouvait raisonnablement pr�voir l'application de l'art. 221 al. 1 let. c CPP relatif au risque de r�cidive. Il a en effet �t� inform� de la position du Minist�re public qui consid�rait que, outre le risque de fuite, celui de r�it�ration �tait patent en l'esp�ce (cf. observations du Minist�re public du 9 d�cembre 2013). Le recourant s'est d'ailleurs exprim� sur ce point dans ses observations du 11 d�cembre 2013. Sa critique est d�s lors infond�e.
3.2.�Aux termes de l'art. 221 al. 1 let. c CPP, la d�tention provisoire peut �tre ordonn�e lorsqu'il y a lieu de craindre que le pr�venu compromette s�rieusement la s�curit� d'autrui par des crimes ou des d�lits graves apr�s avoir d�j� commis des infractions du m�me genre. Selon la jurisprudence, il convient de faire preuve de retenue dans l'appr�ciation du risque de r�cidive: le maintien en d�tention ne peut se justifier pour ce motif que si le pronostic est tr�s d�favorable et si les d�lits dont l'autorit� redoute la r�it�ration sont graves (ATF 137 IV 13 consid. 4.5 p. 21; 135 I 71 consid. 2.3 p. 73 et les arr�ts cit�s). La jurisprudence se montre moins s�v�re dans l'exigence de vraisemblance lorsqu'il s'agit de d�lits de violence graves, car le risque � faire courir aux victimes potentielles est alors consid�r� comme trop important; en pareil cas, il convient de tenir compte de l'�tat psychique du pr�venu, de son impr�visibilit� ou de son agressivit� (ATF 123 I 268 consid. 2e p. 271).
3.3.�En l'esp�ce, les ant�c�dents du recourant constituent un indice important au sujet du risque de r�it�ration. Il a �t� condamn� � deux reprises en 2010 et 2012 pour injures, menaces ainsi que violence ou menace contre les autorit�s et les fonctionnaires. De plus, malgr� un pr�c�dent s�jour en prison de plus de trois semaines en 2011 pour des actes graves commis en mai 2011 � l'encontre de deux mineurs (prise d'otage), le recourant s'est rendu coupable en mars 2013 d'une infraction grave contre le patrimoine et l'int�grit� d'autrui; alors que le recourant �tait encore sous le coup d'un sursis, il n'a pas h�sit�, lors d'une tentative de brigandage dans une station-service, � menacer la caissi�re avec un pistolet. Comme relev� par l'instance pr�c�dente, les faits commis en mars 2013 consacrent une �volution inqui�tante de la dangerosit� du recourant. Ces �l�ments apparaissent suffisants pour retenir un risque concret de r�it�ration. L'arr�t attaqu� ne pr�te pas le flanc � la critique sur ce point. Enfin, contrairement � ce que semble pr�tendre le recourant, en fixant la dur�e de la peine ferme � 18 mois, le juge du fond a pr�cis�ment voulu �viter une remise en libert� apr�s six mois seulement de d�tention pr�ventive. Le grief du recourant doit donc �tre rejet�.
3.4.�Conform�ment au principe de proportionnalit� (art. 36 al. 3 Cst.), il convient encore d'examiner les possibilit�s de mettre en oeuvre d'autres solutions moins dommageables que la d�tention. Cette exigence est concr�tis�e par l'art. 237 al. 1 CPP, qui pr�voit que le tribunal comp�tent ordonne une ou plusieurs mesures moins s�v�res en lieu et place de la d�tention si celles-ci permettent d'atteindre le m�me but.
Le recourant r�it�re les mesures de substitution propos�es devant l'instance pr�c�dente (obligation d'avoir un travail r�gulier; obligation de se soumettre � un traitement psychoth�rapeutique; obligation de se pr�senter chaque semaine � un poste de police; fourniture d'une caution de 30'000.-). Or la Cour de justice a expos� de mani�re convaincante que ces mesures, m�me cumul�es, �taient insuffisantes pour pallier le risque de r�cidive, �tant relev� en particulier que le versement de s�ret�s n'entre pas en consid�ration s'agissant de ce risque (cf. art. 238 al. 1 CPP a contrario; arr�t 1B_777/2012 du 15 janvier 2013 consid. 3.3). Certains �l�ments invoqu�s par le recourant (d�marches entreprises pour se soumettre � un suivi psychoth�rapeutique; r�conciliation avec sa m�re) sont certes positifs; ils ne permettent toutefois pas en l'�tat, compte tenu de l'intensit� de risque de r�cidive, de remettre en cause l'appr�ciation de l'instance pr�c�dente. La protection de la s�curit� publique doit en l'esp�ce l'emporter sur l'int�r�t personnel du pr�venu � retrouver la libert�.
3.5.�Le risque de r�it�ration �tant av�r� en l'esp�ce, point n'est besoin d'examiner plus avant la question du risque de fuite �galement soulev�e par le recourant.
ll s'ensuit que le recours doit �tre rejet�. Le recourant a demand� l'assistance judiciaire et les conditions en paraissent r�unies (art. 64 al. 1 LTF). Il y a lieu de d�signer Me Robert Assael en qualit� d'avocat d'office et de fixer d'office ses honoraires, qui seront support�s par la caisse du Tribunal f�d�ral (art. 64 al. 2 LTF). Le recourant est en outre dispens� des frais judiciaires (art. 64 al. 1 LTF).
La demande d'assistance judiciaire est admise. Me Robert Assael est d�sign� comme avocat d'office du recourant et ses honoraires, support�s par la caisse du Tribunal f�d�ral, sont fix�s � 1'500 francs. Il n'est pas per�u de frais judiciaires.
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire du recourant, au Tribunal correctionnel, au Minist�re public, ainsi qu'� la Chambre p�nale de recours de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve.