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Timestamp: 2016-10-25 17:34:06+00:00
Document Index: 281102328

Matched Legal Cases: ['art. 123', 'ATF ', 'art. 121', 'art. 143', 'art. 121', 'art. 121']

6F_15/2015 � � Arr�t du 10 juillet 2015
Demande de r�vision de l'arr�t du Tribunal f�d�ral suisse 6B_1177/2014 du 7 mai 2015.
Par arr�t 6B_1177/2014 rendu le 7 mai 2015, le Tribunal f�d�ral a d�ni� la qualit� pour recourir devant lui � X.________ et d�clar� irrecevable le recours de celui-ci contre l'arr�t de la Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal vaudois prononc� le 24 septembre 2014 dans la proc�dure PE13.025514. X.________ d�pose une demande de r�vision de l'arr�t pr�cit� du Tribunal f�d�ral.
Dans la mesure o� celle-ci se fonde sur des arguments de fond, elle est irrecevable � l'encontre du prononc� d'irrecevabilit� susmentionn�, le Tribunal f�d�ral ayant rendu l'arr�t sujet � r�vision sans compl�ter ni rectifier les faits �tablis par la juridiction cantonale (cf. art. 123 al. 2 let. b LTF; ATF 134 IV 48 consid. 1 p. 49). En outre, le Tribunal f�d�ral n'avait pas � entrer en mati�re sur les conclusions 2, 4, 5 et 6 du recours form� dans la proc�dure 6B_1177/2014 compte tenu de l'issue de celle-ci, de sorte que le grief selon lequel la juridiction f�d�rale aurait omis de statuer sur certaines conclusions au sens de l'art. 121 let. c LTF tombe � faux. Enfin, en critiquant qu'aucune suite n'a �t� donn�e � sa requ�te d'audition et que les faits pr�tendument constitutifs d'acc�s indu � un syst�me informatique au sens de l'art. 143
bis�CP n'ont pas �t� examin�s, le requ�rant reproche au Tribunal f�d�ral de n'avoir pas trait� tous les griefs qui lui �taient soumis, discussion qui ne vaut pas non plus motif de r�vision au sens de la LTF (cf. PIERRE FERRARI, Commentaire de la LTF, 2 �me �d., ch. 13 ad art. 121). Pour le reste, l'on cherche en vain l'indication de l'un des motifs de r�vision �num�r�s aux art. 121 � 123 LTF, de sorte que la pr�sente demande de r�vision doit �tre rejet�e dans la mesure o� elle est recevable.