Source: http://www.etaamb.be/fr/nomination-par-arrete-royal_n1997036354.html
Timestamp: 2019-11-14 00:57:38+00:00
Document Index: 244061527

Matched Legal Cases: ["l'article 50", "l'article 1409", '§ 2', "l'article 3", '§ 1', "l'article 3", '§ 1', "l'article 3", '§ 1', "l'article 50", "l'article 1409", '§ 2']

Nomination Par Arrete Royal ordres nationaux. - nominations. - promotions par arrete royal du 16 septembre 1996, m. berckmans, jan raymond, docteur en medecine, chirurgie et accouchements est promu officier de l'ordre de leopold ii. prise de rang : 8 avril 1996. par - m. lau
Ordres nationaux. - Nominations. - Promotions Par arrêté royal du 16 septembre 1996, M. BERCKMANS, Jan Raymond, docteur en médecine, chirurgie et accouchements est promu Officier de l'Ordre de Léopold II. Prise de rang : 8 avril 1996. Par - M. LAU
services du premier ministre et ministere de la communaute flamande
Ordres nationaux. - Nominations. - Promotions Par arrêté royal du 16 septembre 1996, M. BERCKMANS, Jan Raymond, docteur en médecine, chirurgie et accouchements est promu Officier de l'Ordre de Léopold II. Prise de rang : 8 avril 1996.
Par arrêté royal du 16 septembre 1996 : - M. LAUWERYNS, Joseph Marie Marcel Alexandre, membre titulaire à la "Koninklijke Academie voor Geneeskunde van België" (Académie royale de Médecine de Belgique) est nommé Grand officier de l'Ordre de la Couronne.
Prise de rang : 8 avril 1996. - M. PEETERS, Julius Desiderius Eugeen Dominicus, médecin chirurgien, est nommé Officier de l'Ordre de la Couronne.
Par arrêté royal du 16 septembre 1996 : - sont promus Grand officier de l'Ordre de Léopold : - M. VAN DEN BERGH, Raymond Franciscus Léon, membre titulaire à la "Koninklijke Academie voor Geneeskunde van België" (Académie royale de Médecine de Belgique).
Prise de rang : 8 avril 1996 - M. VANTRAPPEN, Gaston Robert August, membre titulaire à la "Koninklijke Academie voor Geneeskunde van België" (Académie royale de Médecine de Belgique).
Prise de rang : 8 avril 1996 - M. COLLEN, Désiré, membre titulaire à la "Koninklijke Academie van België" (Académie royale de Belgique) est nommé Commandeur dans l'Ordre de Léopold.
Par arrêté royal du 16 septembre 1996 les palmes d'or de l'Ordre de la Couronne sont décernés à M. VAN BUNDEREN, Alfred Jozef, membre du comité directeur de la fanfare royale "Eendracht maakt Macht" à Steendorp.
Prise de rang : 16 septembre 1996.
Par arrêté royal du 16 septembre 1996 : - la médaille d'or de l'Ordre de Léopold II est décernée à M. LENAERTS, François Gerard Michel, membre-musicien de l'harmonie royale "Broederband" à Zichen-Zussen-Bolder.
Prise de rang : 16 septembre 1996. - la médaille d'argent de l'Orde de Léopold II est décernée à : - M. MARTENS, Paul Lambert Joseph, membre-musicien de l'harmonie royale "Broederband" à Zichen-Zussen-Bolder.
Prise de rang : 16 septembre 1996. - M. MEERS, Joannes (Jan) Hubertus, membre-musicien de l'harmonie royale "Broederband" à Zichen-Zussen-Bolder.
Prise de rang : 16 septembre 1996. - M. MOERMANS, Pieter (Pierre), membre du comité directeur de l'harmonie royale "Broederband" à Zichen-Zussen-Bolder.
Prise de rang : 16 septembre 1996. - M. SEYNAVE, Gaston Victor, membre-musicien de l'harmonie royale "Broederband" à Zichen-Zussen-Bolder.
Prise de rang : 16 septembre 1996. - M. SMETS Jean, membre-musicien de l'harmonie royale "Broederband" à Zichen-Zussen-Bolder.
Par arrêté royal du 16 septembre 1996 : - les palmes d'or de l'Ordre de la Couronne sont décernées à : - M. BEUSEN, Libert Joseph, vice-président de l'harmonie royale "Broederband" à Zichen-Zussen-Bolder.
Prise de rang : 16 septembre 1996. - M. JEURISSEN, Hubert, membre du comité directeur de l'harmonie royale "Broederband" à Zichen-Zussen-Bolder.
Prise de rang : 16 septembre 1996. - M. LENAERTS, Gerardus Hubertus, membre du comité directeur de l'harmonie royale "Broederband" à Zichen-Zussen-Bolder.
Prise de rang : 16 septembre 1996. - M. SMETS, Hendrik, membre du comité directeur de l'harmonie royale "Broederband" à Zichen-Zussen-Bolder.
Prise de rang : 16 septembre 1996. - les palmes d'argent de l'Ordre de la Couronne sont décernés à M. JANS, Libertus (Bertie) Leonardus Josephus, ancien président de l'harmonie royale "Broederband" à Zichen-ZussenBolder.
Prise de rang : 16 septembre 1996. - la médaille d'argent de l'Ordre de la Couronne est décernée à : - M. HAESEN, Alfons Thomas Leonard, membre du comité directeur de l'harmonie royale "Broederband" à Zichen-Zussen-Bolder.
Prise de rang : 16 septembre 1996. - M. REGGERS, Herman Joseph Hubert, membre du comité directeur de l'harmonie royale "Broederband" à Zichen-Zussen-Bolder.
Prise de rang : 16 septembre 1996. - M. WILLE, Jean Ghislain Joseph, membre du comité directeur de l'harmonie royale "Broederband" à Zichen-Zussen-Bolder.
Par arrêté royal du 16 octobre 1996 la médaille d'argent de l'Ordre de Léopold II est décernée à : - M. ABBELOOS, Oscar Gustaaf, membre-musicien de l'harmonie "Hand aan Hand" à Alost.
Prise de rang : 16 octobre 1996. - M. AMANT, Albert Alexis, membre-musicien de l'harmonie "Hand aan Hand" à Alost.
Prise de rang : 16 octobre 1996. - M. DE SMEDT Hendrik, membre-musicien de l'harmonie "Hand aan Hand" à Alost.
Prise de rang : 16 octobre 1996. - M. FREDERICQ Robert, membre-musicien de l'harmonie "Hand aan Hand" à Alost.
Prise de rang : 16 octobre 1996.
Par arrêté royal du 16 octobre 1996 la médaille d'argent de l'Ordre de la Couronne est décernée à M. GITS, Paulus (Paul), membre-musicien de l'harmonie "Hand aan Hand" à Alost.
Par arrêté royal du 16 octobre 1996 la médaille d'argent de l'Ordre de la Couronne est décernée à : - M. DE BAETS, Livin Leopold Hilaire Maria, membre-musicien du cercle dramatique "Kunst Veredelt" à Zomergem.
Prise de rang : 16 octobre 1996. - M. VAN DE VELDE, Alphonse Arthur Joseph Irma, membre-musicien du cercle dramatique "Kunst Veredelt" à Zomergem.
Par arrêté royal du 16 octobre 1996 la médaille d'argent de l'Ordre de Léopold II est décernée à M. DE MOOR, Hans August Leonie, membre-musicien du cercle dramatique "Kunst Veredelt" à Zomergem.
Par arrêté royal du 30 octobre 1996 est nommé Grand officier de l'Ordre de Léopold : - M. JANSSEN, Paul Adriaan Jan, membre titulaire à la "Koninklijke Academie voor Geneeskunde van België" (Académie royale de Médecine de Belgique).
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. VAKAET, Lucien Camiel Alphons, membre titulaire à la "Koninklijke Academie voor Geneeskunde van België" (Académie royale de Médecine de Belgique).
Par arrêté royal du 10 novembre 1996Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 10/11/1996 pub. 05/06/1997 numac 1997022130 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 28 novembre 1969 pris en exécution de la loi du 27 juin 1969 révisant l'arrêté-loi du 28 décembre 1944 concernant la sécurité sociale des travailleurs fermer M. VAN CAMP, Koenraad Octaaf Walter, membre titulaire à la "Koninklijke Academie voor Geneeskunde van België" (Académie royale de Médecine de Belgique), est nommé Grand Officier de l'Ordre de la Couronne.
Par arrêté royal du 12 novembre 1996 la médaille d'or de l'Ordre de la Couronne est décernée à : - Mme MEERSCHAERT, Leona Agnes Aimé Marie, collaboratrice volontaire à "Tele-Onthaal".
Prise de rang : 12 novembre 1996. - Mme VAN DE WALLE, Esther Maria Elodia, collaboratrice volontaire à "Tele-Onthaal".
Prise de rang : 12 novembre 1996.
Par arrêté royal du 11 décembre 1997Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 11/12/1997 pub. 24/12/1997 numac 1997012908 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal modifiant l'article 50 de l'arrêté royal du 22 novembre 1995 modifiant l'arrêté royal du 25 novembre 1991 portant réglementation du chômage dans le cadre du plan pluriannuel pour l'emploi type arrêté royal prom. 11/12/1997 pub. 23/12/1997 numac 1997022903 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 5 octobre 1994 portant création d'un Comité consultatif pour le secteur des pensions type arrêté royal prom. 11/12/1997 pub. 25/12/1997 numac 1997010016 source ministere de la justice Arrêté royal portant exécution de l'article 1409, § 2, du Code judiciaire fermer, M. VAN DE PERRE, Rudolf Armand, membre de la "Koninklijke Academie voor Nederlandse Taal- en Letterkunde" (Académie royale de Langue et Littérature néerlandaises) est nommé Grand Officier de l'Ordre de la Couronne.
Par arrêté royal du 11 décembre 1996 sont nommés Grand officier de l'Ordre de Léopold : - Mme DEPREZ, Ada Vera, membre de la "Koninklijke Academie voor Nederlandse Taal- en Letterkunde" (Académie royale de Langue et Littérature néerlandaises).
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. VEULEMANS, Johannes Joseph, membre de la "Koninklijke Academie voor Nederlandse Taal- en Letterkunde" (Académie royale de Langue et Littérature néerlandaises).
Par arrêté royal du 10 janvier 1997, M. VERMEERSCH, Paul Lodewijk, ps.
Paul IBOU, plasticien, est nommé Chevalier de l'Ordre de la Couronne.
Par arrêté royal du 10 janvier 1997, M. BALLEGEER, Josephus, littérateur, est nommé Chevalier de l'Ordre de Léopold.
Par arrêté royal du 22 janvier 1997 : - M. MERTENS, Julien, directeur au C.P.A.S. à Hasselt est nommé Chevalier de l'Ordre de la Couronne.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - les palmes d'or de l'Ordre de la Couronne sont décernés à : - M. CALLEWIER, André, conseiller adjoint - chef de service au C.P.A.S. à Courtrai.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. GORIS, Josephus, chef de division au C.P.A.S. à Turnhout.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - Mme PLESTERS, Jenny, chef de bureau au C.P.A.S. à Hasselt.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. VAN DE SIJPE, Jean-Paul, receveur au C.P.A.S. à Sint-Gillis-Waas.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - les palmes d'argent de l'Ordre de la Couronne sont décernés à : - Mme RAES, Emma, cuisinière au C.P.A.S. à Gand.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - Mme VAN LANDUYT, Georgette, rédacteur au C.P.A.S. à Gand.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - la médaille d'or de l'Ordre de la Couronne est décernée à : - M. BERTIN, Jozef, infirmier gradué au C.P.A.S. à Bruges.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - Mme DEBAEKE, Laura, laborantine graduée au C.P.A.S. à Bruges.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - Mme DEN EXTER, Jeanne, couturière-coupeuse au C.P.A.S à Gand.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - Mme GRYP, Annie, infirmière en chef au C.P.A.S. à Bruges.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - Mme JOOSTEN, José, infirmière graduée au C.P.A.S. à Bruges.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - Mme MAENE, Anna, laborantine en chef au C.P.A.S. à Bruges.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - Mme MOUTON, Francine, infirmière brevetée au C.P.A.S. à Gand.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. RYELANDT, Yvan, chef des constructions au C.P.A.S. à Bruges.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - Mme STEVENS, Dianne, infirmière en chef au C.P.A.S. à Oudenaerde.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. VANBRABANT, Emiel, infirmier en chef au C.P.A.S. à Gand.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - Mme VAN STALLE, Elisabeth, puéricultrice au C.P.A.S. à Gand.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - Mme VERMASSEN, Maria-Theresia, hospitalière au C.P.A.S. à Gand.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - la médaille d'argent de l'Ordre de la Couronne est décernée à : - Mme DEVOS, Angèle, nettoyeuse au C.P.A.S. à Gand.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - Mme HANSEN, Lutgarde, assistante sociale chef du service au C.P.A.S. à Bilzen.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - Mme MARIS, Annie, directrice Nursing R.O.B. et R.V.T. au C.P.A.S. à Temse.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - Mme VAN HERCK, Annie, infirmière en chef au C.P.A.S. à Temse.
Par arrêté royal du 22 janvier 1997 : - les palmes d'or de l'Ordre de la Couronne sont décernées à : - M. DEBAVEYE, André Aloïs, directeur du "Jeugdatelier" à Kuurne.
Prise de rang : 15 novembre 1997. - M. DEKEGEL, Emiel, membre-musicien de l'harmonie royale "Sint-Cecilia" à Halle.
Prise de rang : 15 novembre 1997. - M. DERBOVEN, (Gilbert) Gilbertus Alphonsus Maria, secrétaire et trésorier du "Kunstkring Lucasgezellen" à Sint-Niklaas.
Prise de rang : 15 novembre 1997. - M. VANDER GUCHT, Joannes Maurice, vice-président d'honneur et membre-musicien de la fanfare royale "Sint-Cecilia" à Pepingen.
Prise de rang : 15 novembre 1997. - M. VAN DE VELDE, Daniel Firminus, doyen d'honneur "Koninklijke Dekenij Nieuwenhove" à Gand.
Prise de rang : 15 novembre 1997. - M. VANDEWALLE, Achille Cyrille, président d'honneur de la fanfare royale "De Leiegalm" à Bissegem.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. VANSNICK, Hendrik Leonard Jozef, membre-musicien de la fanfare royale "Sint-Cecilia" à Pepingen.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - les palmes d'argent de l'Ordre de la Couronne sont décernées a : - M. BREUGELMANS, Werner Medardus, membre du "Geelse lijnvissersclub" à Geel.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. FENAUX, Gerard Jan Gustaaf, membre du comité directeur du "Jeugdatelier" à Kuurne.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. HUYGHE, Walter Gaston Cornelius, président et membre-musicien de la fanfare royale "Sint-Cecilia" à Elverdinge.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. IMPENS, Plutarcus Theophilus, membre du comité directeur de la fanfare royale "Volksopbeuring" à Wetteren-Massemen.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. LEEUWS, Ludovicus Michaël, président de l'harmonie socialiste "Kunst na Arbeid" à Meerhout. - Mme VAN ACKER, Marie Thérèse (Trees), régisseur du cercle dramatique "Meer Vreugde" à Oostrozebeke.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - Mme VAN BELLEGEM Jozef Prosper, membre du comité directeur de la fanfare royale "Volksopbeuring" à Wetteren-Massemen.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. VAN STAEYEN, Marcel, président et membre-musicien de la fanfare royale "De Kempenzonen" à Pulderbos. - la médaille d'or de l'Ordre de la Couronne est décernée à : - M. BOLLANSEE, Henri Albert Juliaan, membre-musicien de la fanfare royale "De Kempenzonen" à Pulderbos.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. CALLEBAUT, Omer Georges, secrétaire de la fanfare royale "Sint-Lambertus" à Beersel.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. DHEERE, François, trésorier "Koninklijke Dekenij Nieuwenhove" à Gand.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. DE KEULENAER, Willy Alfons, membre du comité directeur de la fanfare royale "Volksopbeuring" à Wetteren-Massemen.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. DE ROO, Raymond Pieter Marie, membre du comité directeur de la fanfare royale "Volksopbeuring" à Wetteren-Massemen.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. GHEYSSENS, Bernardus Albertus, membre-musicien de l'harmonie royale "Niets zonder Arbeid, Trouw en Eendracht" à Erembodegem.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. ROOTHOOFT, Franciscus, membre du comité directeur de la fanfare royale "Sint-Pieter" à Herenthout.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. SOETENS, Richard Joseph Maria Esther, secrétaire de la fanfare royale "Sint-Cecilia" à Belsele.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. VANDEPUTTE, Philippe Richard Gustaaf Felix Leo, président du cercle dramatique "Meer Vreugde" à Oostrozebeke.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. VERBAENEN, Petrus Cornelius, membre-musicien de l'harmonie royale "Labore et Constantia" à Ekeren.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - la médaille d'argent de l'Ordre de la Couronne est décernée à : - M. BAMPS, Armand Joseph Wilhelmus, membre du comité directeur de l'harmonie royale "Concordia" à Tongeren.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. BONNARENS, Julius, membre du comité directeur de la fanfare royale "De Vriendenbond" à Berlare.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. BONROY, Marcellus Mauritius Yvo, membre-musicien de la fanfare royale "Sichems Demerzonen" à Zichem.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. COOLS, Raymond Cesar, membre-musicien de la fanfare royale catholique "De Kunstliefde" à Melsele.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. DE BACKER, Karel Odilon, membre du comité directeur de la fanfare royale "Volksopbeuring" à Wetteren-Massemen.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. DEJAEGHERE, Erik Petrus, membre du comité directeur de la fanfare royale "Kunst Veredelt" à Gullegem.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. DEN ROOVER, Raphacl Aloïs, membre-musicien de l'harmonie royale "Sint-Cecilia" à Dendermonde.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. DE SMEDT, Alfons Joannes, membre du comité directeur de la fanfare royale "Sint-Cecilia" à Merchtem.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. GHYS, Dominicus Edmondus, membre-musicien de l'harmonie socialiste "Kunst na Arbeid" à Meerhout.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. HANNES, Victor, membre-musicien de l'harmonie socialiste "Kunst na Arbeid" à Meerhout.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. HUYGHE, Antoin Henri Louis Cornelius, membre-musicien de la fanfare royale "Sint-Cecilia" à Elverdinge.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. HUYSMANS, Gerard Leopold Maria, membre-musicien de l'harmonie socialiste "Kunst na Arbeid" à Meerhout.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. JANSSENS, Karel Ludovicus, membre-musicien de la fanfare royale "De Kempenzonen" à Pulderbos.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. KESTELOOT, Roger Paul, membre-musicien de la société musicale "Vrij en Blij" à Oostkamp.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. LOWETTE, Jozef Jan Marie, membre du comité directeur de la harmonie royale "Concordia" à Tongeren.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. MENSCH, Frans, membre-musicien de l'harmonie socialiste "Kunst na Arbeid" à Meerbout.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. MOERMANS, René François, membre-musicien de l'harmonie royale "Concordia" à Tongeren.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. RUYSSCHAERT, Aimé Camille, membre du comité directeur de l'harmonie royale à Tongeren.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. SWEEK, Joannes Augustinus, Cornelius, chanteur du choeur "Sint-Cecilia" à Lille.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. SWINNEN, Josephus Joannes Gustavus, membre-musicien de la fanfare royale ''Sichems Demerzonen" à Zichem.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. VAN DE PERRE, Prosper Joseph Aloys, membre-musicien de l'harmonie royale catholique "Kunst en Vreugd" à Beveren.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. VANDIJCK, Marcel Ludovicus, membre-musicien de la fanfare royale "De Kempenzonen" à Pulderbos.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. VAN REETH, Renaat Frans, membre-musicien de l'harmonie socialiste "Verbroedering" à Niel.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. VANWESENBEEK, Franciscus (Frans) Josephus Sophia, membre-musicien de la fanfare royale "Verbroedering" à Stabroek.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. VERGUCHT, Julien Joseph, membre-musicien de l'harmonie royale "Sint-Cecilia" à Eine.
Par arrété royal du 23 janvier 1997 : - la médaille d'or de l'Ordre de Léopold II est décernée à : - M. DE BACKER, Achiel Jules Firmin, membre du comité directeur de la fanfare royale "Volksopbeuring" à Wetteren-Massemen.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. DEJAEGHERE, Adhemar Leo, membre-musicien de la fanfare royale "Kunst Veredelt" à Gullegem.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. DEMUNTER, Hendrik, membre-musicien de la fanfare royale "Sint-Lambertus" à Beersel.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. MOONENS, Isidore Joseph, membre-musicien de la fanfare royale "Sint-Lambertus" à Beersel.
Prise de rang : 15 novembre 1996 - M. MOORTGAT, Frans Jan, membre-musicien de l'harmonie socialiste "Verbroedering" à Niel.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. PROOST, Joannes Baptista Maria (Marcelus), chanteur du choeur "Sint-Cecilia" à Lille.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. VAN DEN BOSCHE, Joris Judocus Emma, membre-musicien de l'harmonie socialiste "Verbroedering" à Niel.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. VAN DEN BROECK, César Albert Jozef Jan, membre du comité directeur du choeur "Sint-Cecilia" à Lille.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. VAN HOUTVEN, (August) Joannes Augustinus Cornelius, membre-musicien de l'harmonie royale "Sint-Cecilia" à Nijlen.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. VANHOVE, Franciscus Ludovicus Mauritius, membre-musicien de la fanfare royale "Sichems Demerzonen" à Zichem.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. VERHEYE, André Joseph, membre titulaire du cercle dramatique "Meer Vreugde" à Oostrozebeke.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. YSENBOODT, Georges Frederik Gerard, membre du comité directeur de l'harmonie royale catholique "Kunst en Vreugd" à Beveren.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - la médaille d'argent de l'Ordre de Léopold II est décernée à : - M. AGNEESSENS, Willy Julien, membre-musicien de la fanfare royale "Sint- Cecilia" à Pepingen.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. BOCARREN, Frans Joseph Cornelis, membre-musicien et membre du comité directeur de la fanfare royale "Sint-Cecilia" à Elverdinge.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. BOSTEELS, Constant Louis, membre-musicien de l'harmonie royale "Sint-Cecilia" à Dendermonde.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. BOTERMAN, Norbert, membre-musicien de l'harmonie royale "Kunst na Arbeid" à Zedelgem.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. DE CLERCK, Willy Henri Fernand, secrétaire-trésorier de la société de musique "Vrij en Blij" à Oostkamp.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. DE PAEP, Roger Charles Marcel, membre-musicien de l'harmonie royale "Sint-Cecilia" à Dendermonde.
Prise de rang : 15 novembre 1996 M. DIELS, (Karel) Carolus Constantinus, membre du comité directeur de l'harmonie royale "Sint-Cecilia" à Nijlen.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. GOETSCHALCKX, Adriaan, membre-musicien de la fanfare "Ste Rosalia" à Meer.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. HUYBRECHTS, Petrus Hendrikus, trésorier de la fanfare "Ste Rosalia" à Meer.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. LAMBRECHT, Eris Aser, membre-musicien de la fanfare royale "Sint-Cecilia" à Wingene.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. LANCRIET, Roger Gaspar, vice-président de la société musicale "Vrij en Blij" à Oostkamp.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. LEEUW, Petrus Victor, membre-musicien de l'harmonie socialiste "Kunst na Arbeid" à Meerhout.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. LUYTEN, Alfons, membre-musicien de l'harmonie socialiste "Kunst na Arbeid" à Meerhout.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. LUYTEN, Josephus (Edward), membre-musicien de la fanfare royale "Sint-Pieter" à Herenthout.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. MAES, Roger Leon Camille, membre-musicien de la société de musique "Vrij en Blij" à Oostkamp.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. MARIEN, Willy, membre-musicien de l'harmonie "Sint-Martinus" à Halle- Zoersel.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. MEYLEMANS, Frans Henri, membre-musicien de la fanfare royale "De Kempenzonen" à Pulderbos.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. MOMMAERT, Oscar Gustaaf Emile, membre-musicien de la fanfare royale "Sint-Lambertus" à Beersel.
Prise de rang : 15 novembre 1996 - M. MUYLAERT, Willy Robert Marie, membre-musicien de l'harmonie royale "Sint-Cecilia" à Dendermonde.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. PAUWELS, Pauwel (Paul) Gustaaf Jozef, membre titulaire du cercle dramatique "Meer Vreugde" à OostrozeLeke.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. ROOBAERT, Romain, membre-musicien de la fanfare royale "Sint-Lambertus" à Beersel.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. TIMMERMANS, Petrus Joannes, membre-musicien de la fanfare royale "Verbroedering" à Stabroek.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. VANDEKERKHOVE, Gerard Remi Pascal, membre-musicien du cercle dramatique "Meer Vreugde" à Oostrozebeke.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. VANDENBERGHE, Willy Jules Cyrille, membre-musicien de la fanfare royale "Sint-Cecilia" à Elverdinge.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. VAN DER JEUGHT, Lodewijk Maria, membre du comité directeur de l'harmonie royale "Sint-Cecilia" à Dendermonde.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. VAN GIJSEL, François, membre-musicien de la fanfare royale "Sint-Cecilia" à Walem.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. VERBOVEN, Herman Constant Antoon, membre-musicien de la fanfare "Ste Rosalia" à Meer.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. WELLENS, Joannes Baptista, membre-musicien de la fanfare royale "Sint-Pieter" à Herenthout.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. WEYERS, Carolus Alphonsus Marcellus, chanteur du choeur "Sint-Cecilia" à Lille.
Par arrêté royal du 3 février 1997 sont nommés Chevalier de l'Ordre de Léopold : - Mme TRUYEN, Rosa, directeur adjoint au C.P.A.S. à Gand.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - Mme VANDENBERGHEN, Claudine, médecin spécialiste au C.P.A.S. à Gand.
Par arrêté royal du 3 février 1997 : - sont nommés Chevalier dans l'Ordre de Léopold II : - Mme GROSEMANS, Fernanda, chef de division au C.P.A.S. à Hasselt.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. HOUTHUYS, Joseph, secrétaire au C.P.A.S. à Vilvoorde.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. SCHEELEN, Michel, chef de division au C.P.A.S. à Hasselt.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. VANDEWIELE, Daniël, psychologue chef de service au C.P.A.S. à Bruges.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - la médaille d'or de l'Ordre de Léopold II est décernée à : - Mme BORGERS, Margaretha, infirmière graduée au C.P.A.S. à Turnhout.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. DE RYCKE, Gustaaf, aide-infirmier au C.P.A.S. à Gand.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - Mme SLOCK Cecilia, hospitalière au C.P.A.S. à Gand.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - Mme VERSCHUREN, Maria, infirmière graduée au C.P.A.S. à Turnhout.
Par arrêté royal du 3 avril 1997Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 03/04/1997 pub. 02/08/1997 numac 1997000178 source ministere de l'interieur Arrêté royal établissant la traduction officielle en langue allemande de l'arrêté royal du 10 décembre 1996 relatif aux pièces et certificats d'identité pour enfants de moins de douze ans type arrêté royal prom. 03/04/1997 pub. 15/08/1997 numac 1997021143 source services du premier ministre Arrêté royal portant modification de la composition de la Commission royale de Toponymie et de Dialectologie type arrêté royal prom. 03/04/1997 pub. 05/06/1997 numac 1997016106 source ministere des classes moyennes et de l'agriculture Arrêté royal fixant l'indemnité allouée au président de la Commission des psychologues type arrêté royal prom. 03/04/1997 pub. 05/06/1997 numac 1997016105 source ministere des classes moyennes et de l'agriculture Arrêté royal fixant les règles relatives aux frais de fonctionnement de la Commission des psychologues instituée par l'article 3, § 1er, de la loi du 8 novembre 1993 protégeant le titre de psychologue type arrêté royal prom. 03/04/1997 pub. 11/06/1997 numac 1997011154 source ministere des affaires economiques Arrêté royal portant homologation de normes belges élaborées par l'Institut belge de Normalisation type arrêté royal prom. 03/04/1997 pub. 05/07/1997 numac 1997002238 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal octroyant une subvention au « Centre belge d'Information pharmacothérapeutique » pour l'année 1997 type arrêté royal prom. 03/04/1997 pub. 06/06/1997 numac 1997012139 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal fixant, pour certaines entreprises ressortissant à la Sous-commission paritaire de l'industrie des carrières de gravier et de sable exploitées à ciel ouvert dans les provinces d'Anvers, de Flandre occidentale, de Flandre orientale et de fermer : - sont promus Officier de l'Ordre de Léopold II : - M. KIEKENS, Louis Camiel Gustaaf, médecin.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. MAYER, Georges Pierre Marie José, médecin-inspecteur INAMI pensionné.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. VANDENBERGHE, Gaspard Eduard Henri, médecin.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. VAN MEERBEECK, Jacques Valentin Paul, médecin spécialiste des maladies internes.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - sont nommés Officier de l'Ordre de Léopold II : - M. BLATON, Antoine François Jozef, médecin-gynécologue.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. BOSSENS, Armand Jean Frederik, médecin spécialiste des maladies internes.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. BOUSIS Pierre, médecin spécialiste.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. COPPENS, Adriaan Antoon Maria, médecin radiologue.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. EUGENE, Marcel Leon Maurice, médecin spécialiste.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. GILLIS, René Alfred Louis, docteur en médecine-chirurgien.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. HEYMANS, Leo Jozef Hendrik Maria, omnipraticien pensionné.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. JASPERS, Jozef, omnipraticien-médecin des tropiques pensionné.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. ROELENS, Michel André Joseph, oculiste.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. VERHAERT, Constant Marie Renatus, médecin spécialiste.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. VERHOEVEN, Luc Eduard Corneel, médecin du travail.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. VOCHTEN, Ludovicus Eugenius Albert, médecin.
Par arrêté royal du 3 avril 1997Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 03/04/1997 pub. 02/08/1997 numac 1997000178 source ministere de l'interieur Arrêté royal établissant la traduction officielle en langue allemande de l'arrêté royal du 10 décembre 1996 relatif aux pièces et certificats d'identité pour enfants de moins de douze ans type arrêté royal prom. 03/04/1997 pub. 15/08/1997 numac 1997021143 source services du premier ministre Arrêté royal portant modification de la composition de la Commission royale de Toponymie et de Dialectologie type arrêté royal prom. 03/04/1997 pub. 05/06/1997 numac 1997016106 source ministere des classes moyennes et de l'agriculture Arrêté royal fixant l'indemnité allouée au président de la Commission des psychologues type arrêté royal prom. 03/04/1997 pub. 05/06/1997 numac 1997016105 source ministere des classes moyennes et de l'agriculture Arrêté royal fixant les règles relatives aux frais de fonctionnement de la Commission des psychologues instituée par l'article 3, § 1er, de la loi du 8 novembre 1993 protégeant le titre de psychologue type arrêté royal prom. 03/04/1997 pub. 11/06/1997 numac 1997011154 source ministere des affaires economiques Arrêté royal portant homologation de normes belges élaborées par l'Institut belge de Normalisation type arrêté royal prom. 03/04/1997 pub. 05/07/1997 numac 1997002238 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal octroyant une subvention au « Centre belge d'Information pharmacothérapeutique » pour l'année 1997 type arrêté royal prom. 03/04/1997 pub. 06/06/1997 numac 1997012139 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal fixant, pour certaines entreprises ressortissant à la Sous-commission paritaire de l'industrie des carrières de gravier et de sable exploitées à ciel ouvert dans les provinces d'Anvers, de Flandre occidentale, de Flandre orientale et de fermer : - sont promus Grand Officier de l'Ordre de Léopold : - M. GYBELS, Jan Michel, docteur en médecine, chirurgie et accouchements.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. LEMLI, Jozef Albert Julia Melchior, pharmacien.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - sont nommés Commandeur de l'Ordre de Léopold : - M. BILLIAU, Alfons Jozef Denis Alida, docteur en médecine, chirurgie et accouchements.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. EYSKENS Erik Johannes Maria, docteur en médecine, chirurgie et accouchements.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. MERLEVEDE, Wilfried Jozef Ernest, docteur en médecine, chirurgie et accouchements.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - sont nommés Chevalier de l'Ordre de Léopold : - Mme HUYBRECHTS, Juliana Lambertina Louisa Cornelia, docteur en médecine, chirurgie et accouchements.
Prise de rang : 15 novembre 1996. - M. JOLIE, Paul Clement Jules Jozef, docteur en médecine, chirurgie et accouchements.
type arrêté royal prom. 03/04/1997 pub. 02/08/1997 numac 1997000178 source ministere de l'interieur Arrêté royal établissant la traduction officielle en langue allemande de l'arrêté royal du 10 décembre 1996 relatif aux pièces et certificats d'identité pour enfants de moins de douze ans type arrêté royal prom. 03/04/1997 pub. 15/08/1997 numac 1997021143 source services du premier ministre Arrêté royal portant modification de la composition de la Commission royale de Toponymie et de Dialectologie type arrêté royal prom. 03/04/1997 pub. 05/06/1997 numac 1997016106 source ministere des classes moyennes et de l'agriculture Arrêté royal fixant l'indemnité allouée au président de la Commission des psychologues
type arrêté royal prom. 03/04/1997 pub. 05/06/1997 numac 1997016105 source ministere des classes moyennes et de l'agriculture Arrêté royal fixant les règles relatives aux frais de fonctionnement de la Commission des psychologues instituée par l'article 3, § 1er, de la loi du 8 novembre 1993 protégeant le titre de psychologue type arrêté royal prom. 03/04/1997 pub. 11/06/1997 numac 1997011154 source ministere des affaires economiques Arrêté royal portant homologation de normes belges élaborées par l'Institut belge de Normalisation type arrêté royal prom. 03/04/1997 pub. 05/07/1997 numac 1997002238 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal octroyant une subvention au « Centre belge d'Information pharmacothérapeutique » pour l'année 1997 type arrêté royal prom. 03/04/1997 pub. 06/06/1997 numac 1997012139 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal fixant, pour certaines entreprises ressortissant à la Sous-commission paritaire de l'industrie des carrières de gravier et de sable exploitées à ciel ouvert dans les provinces d'Anvers, de Flandre occidentale, de Flandre orientale et de
type arrêté royal prom. 11/12/1997 pub. 24/12/1997 numac 1997012908 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal modifiant l'article 50 de l'arrêté royal du 22 novembre 1995 modifiant l'arrêté royal du 25 novembre 1991 portant réglementation du chômage dans le cadre du plan pluriannuel pour l'emploi type arrêté royal prom. 11/12/1997 pub. 23/12/1997 numac 1997022903 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 5 octobre 1994 portant création d'un Comité consultatif pour le secteur des pensions type arrêté royal prom. 11/12/1997 pub. 25/12/1997 numac 1997010016 source ministere de la justice Arrêté royal portant exécution de l'article 1409, § 2, du Code judiciaire
http://www.etaamb.be/fr/nomination-par-arrete-royal_n1997036354.html