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Timestamp: 2016-10-24 23:45:37+00:00
Document Index: 269876705

Matched Legal Cases: ['art. 105', 'art. 156', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 32', 'ATF ', 'art. 88', 'art. 86', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 32', 'ATF ', 'CourEDH ', 'in dubio', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'art. 156', 'art. 156', 'art. 269', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 152', 'art. 152', 'art. 159']

1P.675/2001 (20.12.2001)
1P.675/2001/col
Arr�t du 20 d�cembre 2001
Favre, Pont Veuthey, juge suppl�ante,
X.________, recourant, repr�sent� par Me Olivier Boillat, avocat, rue de la Fontaine 9, case postale 3781, 1211 Gen�ve 3,
Y.________, repr�sent�e par Me Suzette Chevalier, avocate, rue Pestalozzi 15, 1202 Gen�ve, intim�e,
proc�dure p�nale; appr�ciation des preuves
(recours de droit public contre l'arr�t de la Cour de cassation du canton de Gen�ve du 14 septembre 2001)
Le 25 avril 2000, Y.________, n�e le 20 mars 1973, a d�pos� plainte contre X.________ pour chantage, extorsion, menaces, l�sions corporelles simples et viol.
Elle exposait en substance avoir fait la connaissance, en 1992, de X.________, de dix ans son a�n�. Ils ont d�cid� de vivre ensemble et ont emm�nag� dans un appartement commun en f�vrier 1996. Leur relation s'est peu � peu d�grad�e. Selon la jeune femme, X.________ aurait adopt� � son �gard un comportement de plus en plus autoritaire, exigeant qu'elle lui remette son argent, l'humiliant et l'injuriant en public, lui faisant subir des violences physiques et la terrorisant au point qu'elle est devenue d�pressive et anorexique.
Le 1er octobre 1998, elle a profit� de l'absence de son ami pour s'installer dans son propre studio, avant de lui annoncer quelques jours plus tard qu'elle mettait un terme � leur relation. Celui-ci a tr�s mal support� cette s�paration et exig� que son ex-amie le d�dommage pour les frais qu'il aurait consentis en sa faveur durant ses �tudes, en la mena�ant notamment de venir l'importuner sur son lieu de travail et de s'en prendre physiquement � elle et � ses proches. Elle aurait ainsi vers� la somme de 10'000 fr. pour r�cup�rer la piano qu'elle avait laiss� au domicile de X.________. Le 20 novembre 1998, elle lui aurait en outre remis, sous la menace, une somme de 35'000 fr. emprunt�e � la Banque Procr�dit de Gen�ve, en ex�cution d'une reconnaissance de dette sign�e sous la contrainte le 21 septembre 1998, qu'il aurait refus� de lui restituer. Par la suite, elle lui aurait encore donn� 1'000 fr. apr�s avoir vainement tent� de contracter un nouvel emprunt de 35'000 fr. Elle aurait �galement sign� une reconnaissance de dette de 20'000 fr. Enfin, elle aurait vers� sur le compte de son ex-ami des acomptes mensuels de 500 fr. entre le 29 avril 1999 et le 30 mars 2000, en d�duction de son salaire d'institutrice. En f�vrier 1999, X.________ l'aurait invit�e � passer � son appartement pour discuter. Il l'aurait contrainte par la violence et la menace � entretenir des relations intimes. Il se serait en outre par la suite rendu � deux reprises dans son studio et l'aurait forc�e � avoir un rapport sexuel complet avec lui.
X.________ a ni� l'int�gralit� des accusations port�es contre lui. S'il a reconnu avoir touch� de la plaignante 10'000 fr. et 500 fr. par mois entre avril 1999 et mars 2000, il s'agissait, selon lui, d'une contribution volontaire aux frais d'entretien pour la p�riode de leur vie commune durant laquelle elle �tudiait.
L'instruction p�nale a permis d'�tablir que, de septembre 1996 � septembre 1997, X.________ a per�u plus de 32'000 fr. de prestations de ch�mage alors qu'il r�alisait des revenus du m�me ordre de grandeur en travaillant au noir.
Par arr�t du 21 mars 2001, la Cour correctionnelle du canton de Gen�ve, si�geant sans le concours du jury (ci-apr�s: la Cour correctionnelle), a reconnu X.________ coupable d'extorsions, de viol et d'infraction � l'art. 105 de la loi f�d�rale sur l'assurance-ch�mage obligatoire et l'indemnit� en cas d'insolvabilit� et l'a condamn� � deux ans de r�clusion et � son expulsion du territoire suisse pour une dur�e de sept ans, avec sursis pendant cinq ans. Elle l'a en outre astreint � verser � Y.________ les sommes de 57'015.20 fr. en remboursement de son dommage mat�riel et de 10'000 fr. � titre de r�paration du tort moral.
Les premiers juges ont admis que l'accus� avait fait peser sur sa victime, nettement plus jeune que lui, un ensemble de manoeuvres d'intimidation tombant sous le coup de l'art. 156 ch. 1 CP, qu'il avait r�ussi � lui faire signer une reconnaissance de dette de 35'000 fr. et � lui faire verser 10'000 fr. pour obtenir la restitution du piano, auquel elle �tait tr�s attach�e, apr�s avoir menac� de le d�t�riorer avec de l'acide. Ils ont �galement retenu que X.________ avait, toujours par la menace, contraint la plaignante � souscrire un emprunt de 35'000 fr. aupr�s de la Banque Procr�dit, � Gen�ve, puis � lui remettre cette somme et � se faire verser des acomptes mensuels de 500 fr. pour un montant total de 5'500 fr. En revanche, en l'absence de preuves mat�rielles, ils ont acquitt� le pr�venu de l'accusation d'avoir extorqu� � la plaignante une reconnaissance de dette � hauteur de 20'000 fr. et de l'avoir contrainte de retirer la somme de 1'000 fr. de son compte, apr�s avoir vainement tent� d'obtenir un nouvel emprunt.
S'agissant des accusations de viols et d'abus sexuels, la Cour correctionnelle a retenu un seul viol commis sur Y.________ au domicile de cette derni�re, en se fondant sur le t�moignage de la coll�gue de travail de la plaignante, A.________, � laquelle celle-ci s'�tait confi�e; elle n'a pas retenu les deux autres viols parce que les d�clarations de la victime avaient vari� quant aux dates et aux circonstances de ces infractions.
Statuant par arr�t du 14 septembre 2001 sur un recours du condamn�, la Cour de cassation du canton de Gen�ve (ci-apr�s: la Cour de cassation ou la cour cantonale) a confirm� ce jugement.
Agissant par la voie du recours de droit public, X.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler cet arr�t. Invoquant les art. 9, 29 al. 2, 32 al. 1 Cst. et 6 � 2 CEDH, il reproche � la Cour de cassation d'avoir viol� les principes constitutionnels de la pr�somption d'innocence, de l'interdiction de l'arbitraire et du droit � la motivation, en confirmant sa condamnation pour extorsions et viol. Il requiert l'assistance judiciaire.
La Cour de cassation se r�f�re � son arr�t. Y.________ conclut au rejet du recours. Le Procureur g�n�ral du canton de Gen�ve propose �galement de le rejeter dans la mesure o� il est recevable.
Le pourvoi en nullit� � la Cour de cassation p�nale du Tribunal f�d�ral n'est pas ouvert pour se plaindre d'une appr�ciation arbitraire des preuves et des constatations de fait qui en d�coulent (ATF 124 IV 81 consid. 2a p. 83) ou pour invoquer la violation directe d'un droit constitutionnel ou conventionnel, tel que la pr�somption d'innocence consacr�e aux art. 32 al. 1 Cst. et 6 � 2 CEDH (ATF 120 Ia 31 consid. 2b p. 35/36). Au vu des arguments soulev�s, seul le recours de droit public est ouvert en l'occurrence.
Le recourant est directement touch� par l'arr�t attaqu� qui le condamne � une peine de deux ans de r�clusion et � son expulsion du territoire suisse pour une dur�e de sept ans, avec sursis pendant cinq ans; il a un int�r�t personnel, actuel et juridiquement prot�g� � ce que cet arr�t soit annul� et a, partant, qualit� pour recourir selon l'art. 88 OJ. Interjet� en temps utile contre une d�cision finale prise en derni�re instance cantonale, le recours r�pond au surplus aux r�quisits des art. 86 al. 1 et 89 al. 1 OJ.
Le recourant pr�tend que la Cour de cassation aurait manqu� � son obligation de motiver son jugement en confirmant sa culpabilit� pour viol parce qu'il ne serait pas parvenu � d�montrer que l'appr�ciation des preuves � laquelle s'est livr�e la Cour correctionnelle �tait insoutenable, contraire � des faits av�r�s, incompr�hensible ou choquante, sans expliquer en quoi les motifs avanc�s n'�taient pas pertinents. Il ne se plaint pas � cet �gard d'une violation du droit cantonal de proc�dure, de sorte que le m�rite de son grief doit �tre examin� � la lumi�re de l'art. 29 al. 2 Cst. (ATF 126 I 15 consid. 2a p. 16 et les arr�ts cit�s).
2.1 Le droit d'�tre entendu garanti par cette disposition impose au juge l'obligation de motiver ses d�cisions afin que le justiciable puisse les comprendre et exercer ses droits de recours � bon escient. Pour satisfaire cette exigence, il suffit que le juge mentionne au moins bri�vement les motifs qui l'ont guid� et sur lesquels il a fond� sa d�cision. Il n'a pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqu�s par les parties, mais peut au contraire se limiter � ceux qui, sans arbitraire, peuvent �tre tenus pour pertinents (ATF 126 I 97 consid. 2b p. 102).
2.2 En l'esp�ce, l'autorit� intim�e a r�sum� l'int�gralit� des arguments soulev�s par le recourant pour contester les accusations de viol port�es � son endroit. Elle a en particulier reconnu que la pr�sence de marques de strangulation ne permettait pas de conclure n�cessairement � l'existence d'un viol. Elle a cependant pr�cis� que le syst�me de la preuve par indices permettait au juge de forger sa conviction sur la base d'�l�ments qui, pris isol�ment, ne seraient pas d�cisifs, mais qui font appara�tre l'accusation comme fond�e sans laisser place � un doute raisonnable. Elle a en outre rappel� la motivation sur laquelle s'�tait fond�e la Cour correctionnelle pour retenir un unique viol avant de conclure que les arguments pr�sent�s ne suffisaient pas pour d�montrer le caract�re arbitraire de l'appr�ciation des preuves effectu�e.
M�me si la Cour de cassation n'a pas r�pondu en d�tail � l'ensemble des arguments soulev�s par le recourant, la motivation retenue �tait suffisante pour que celui-ci puisse conna�tre les raisons qui l'ont amen�e � confirmer le jugement de premi�re instance et attaquer la d�cision en connaissance de cause. Savoir si certains arguments ont �t� �cart�s � tort ou si d'autres n'ont pas �t� examin�s alors qu'ils �taient pertinents pour l'issue du litige est une question relevant de l'appr�ciation des preuves et non du droit d'�tre entendu.
Le recours est d�s lors mal fond� en tant qu'il d�nonce une violation de l'art. 29 al. 2 Cst.
Le recourant reproche � la Cour de cassation d'avoir viol� le principe de la pr�somption d'innocence en tenant pour acquis dans la partie � en fait � de l'arr�t attaqu� des faits qu'il contestait dans son pourvoi en cassation.
La pr�somption d'innocence, consacr�e aux art. 32 al. 1 Cst. et 6 � 2 CEDH, est notamment m�connue lorsqu'une d�cision judiciaire concernant un pr�venu refl�te le sentiment qu'il est coupable d'une infraction avant qu'un tribunal comp�tent ne l'ait �tablie selon la loi (ATF 120 Ia 147 consid. 3b p. 155; arr�t de la CourEDH du 10 f�vrier 1995, dans la cause Allenet de Ribemont c. France, s�rie A no 308, � 35). Tel n'est pas le cas en l'occurrence. Apr�s avoir rappel� le dispositif de l'arr�t attaqu� devant elle, la Cour de cassation s'est born�e � r�sumer les faits de la cause, tels qu'ils ont �t� retenus par la Cour correctionnelle; cela ne signifie pas encore qu'elle les tenait pour �tablis puisqu'elle pr�cisait que X.________ s'�tait pourvu en cassation contre cet arr�t en concluant au prononc� de son acquittement pour les chefs d'accusation d'extorsion et de viol retenus contre lui. Elle a d'ailleurs examin� en droit les arguments soulev�s par le recourant avant de conclure que la condamnation de ce dernier n'�tait pas arbitraire.
Le recours est donc manifestement mal fond� sur ce point.
Le recourant d�nonce ensuite � divers titres l'appr�ciation des preuves � laquelle s'est livr�e la Cour de cassation en relation avec le principe de la pr�somption d'innocence.
4.1 En tant qu'elle a trait � la constatation des faits et � l'appr�ciation des preuves, la maxime � in dubio pro reo �, d�coulant de la pr�somption d'innocence, est viol�e lorsque l'appr�ciation objective de l'ensemble des �l�ments de preuve laisse subsister un doute insurmontable sur la culpabilit� de l'accus� (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 IV 86 consid. 2a p. 88; 120 Ia 31 consid. 2c p. 37). Saisi d'un recours de droit public mettant en cause l'appr�ciation des preuves, le Tribunal f�d�ral examine seulement si le juge cantonal a outrepass� son pouvoir d'appr�ciation et �tabli les faits de mani�re arbitraire (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 I 208 consid. 4 p. 211; 120 Ia 31 consid. 2d p. 37/38; 118 Ia 28 consid. 1b p. 30 et les arr�ts cit�s). Une constatation de fait n'est pas arbitraire pour la seule raison que la version retenue par le juge ne co�ncide pas avec celle de l'accus� ou du plaignant; encore faut-il que l'appr�ciation des preuves soit manifestement insoutenable, en contradiction flagrante avec la situation effective, qu'elle constitue la violation d'une r�gle de droit ou d'un principe juridique clair et indiscut�, ou encore qu'elle heurte de fa�on grossi�re le sentiment de la justice et de l'�quit� (ATF 118 Ia 28 consid. 1b p. 30).
Dans le cadre d'un recours de droit public pour arbitraire contre une d�cision prise en derni�re instance cantonale par une autorit� qui statuait elle-m�me sous cet angle restreint, le Tribunal f�d�ral v�rifie si c'est � tort ou � raison que cette autorit� a ni� l'arbitraire du jugement de premi�re instance et, de ce fait, enfreint l'interdiction du d�ni de justice mat�riel, question qu'il lui appartient d'�lucider � la seule lumi�re des griefs soulev�s dans l'acte de recours (ATF 125 I 492 consid. 1a/cc et 1b p. 495; 111 Ia 353 consid. 1b in fine p. 355).
4.2 S'agissant de l'extorsion portant sur un montant de 10'000 fr., le recourant reproche � la Cour de cassation d'�tre tomb�e dans l'arbitraire en confirmant le verdict de culpabilit� sur la base de motifs que la Cour correctionnelle n'avait pas �voqu�s et qui n'incluaient pas l'existence de violence ou de menace. De plus, l'autorit� intim�e n'aurait pas suffisamment pr�cis� les raisons pour lesquelles elle consid�rait comme �tabli le dessein d'enrichissement ill�gitime.
Comme le rel�ve � juste titre la plaignante, les premiers juges ont, s'agissant des extorsions, estim� que celle-ci avait agi sous l'influence d'un ensemble de manoeuvres d'intimidation orchestr�es par le recourant et tombant sous le coup de l'art. 156 ch. 1 CP. Ils n'ont donc pas conclu � la culpabilit� du recourant du chef d'extorsion portant sur la somme de 10'000 fr. uniquement parce que celui-ci avait menac� de verser de l'acide sur le piano. En confirmant l'arr�t attaqu� sur ce point par r�f�rence aux pressions exerc�es par le recourant sur la plaignante, la Cour de cassation n'a pas substitu� une autre motivation � celle retenue par la Cour correctionnelle. Pour le surplus, savoir si les agissements du recourant que cette derni�re a qualifi�s de manoeuvres d'intimidation tombent effectivement sous le coup de l'art. 156 ch. 1 CP est une question relevant de l'application correcte du droit f�d�ral, qui aurait d� �tre soulev�e dans le cadre d'un pourvoi en nullit� et qui �chappe � la cognition du Tribunal f�d�ral saisi exclusivement d'un recours de droit public (cf. art. 269 al. 1 PPF et 84 al. 2 OJ).
Quant au dessein d'enrichissement ill�gitime, la Cour correctionnelle l'a tenu pour �tabli sur la base du fait que le recourant n'avait apport� aucune raison convaincante susceptible de justifier ses pr�tentions p�cuniaires vis-�-vis de la plaignante � hauteur des sommes vers�es, dans la mesure o� la jeune femme lui avait remis la quasi-totalit� de sa r�mun�ration d�s le moment o� elle a obtenu son emploi d'institutrice. La Cour de cassation a pour sa part relev� sur ce point que la plaignante avait toujours contribu� aux besoins du m�nage en mettant � disposition du couple les allocations d'�tudes dont elle b�n�ficiait comme �tudiante et les revenus qu'elle tirait des remplacements et des cours de piano lorsqu'elle �tait �tudiante, puis son salaire d'institutrice. Aucun �l�ment du dossier ne permet de conclure � une constatation arbitraire des faits sur ce point. Pour le surplus, savoir si cela suffisait pour conclure � l'existence d'un enrichissement ill�gitime est une question de droit qui aurait d� �tre soulev�e dans le cadre d'un pourvoi en nullit�.
4.3 Le recourant conteste �galement l'existence d'une extorsion portant sur la somme de 35'000 fr. Selon lui, le fait de souscrire un montant �quivalent � celui mentionn� dans une reconnaissance de dette sign�e quelque temps auparavant ne d�montre pas que ce pr�t a �t� contract� en vue de payer le montant indiqu�, comme l'a retenu arbitrairement la Cour de cassation, mais peut s'expliquer d'une autre mani�re. Par ailleurs, l'affirmation de la plaignante suivant laquelle il aurait ult�rieurement accept� de baisser ses pr�tentions � 20'000 fr. serait en contradiction avec le fait qu'elle lui aurait remis l'enveloppe contenant les 35'000 fr. � la sortie de la Banque Procr�dit. A suivre la Cour de cassation, il aurait r�clam� 20'000 fr. suppl�mentaires � Y.________, contrairement � ce que les premiers juges ont retenu.
Il est douteux que le recours soit motiv� conform�ment aux exigences de l'art. 90 al. 1 let. b OJ en tant que le recourant se borne � �voquer d'autres raisons pour expliquer le comportement de la plaignante sans chercher � �tablir en quoi celle retenue serait insoutenable (ATF 127 I 38 consid. 3c p. 43). Quoi qu'il en soit, compte tenu des diverses pressions exerc�es par le recourant sur la plaignante, que celui-ci ne remet au demeurant pas en cause dans le cadre du pr�sent recours, il n'�tait pas arbitraire de voir un indice corroborant les dires de la victime dans le fait que cette derni�re avait souscrit un emprunt de 35'000 fr. deux mois environ apr�s avoir sign� une reconnaissance de dette d'un m�me montant. Par ailleurs, la Cour de cassation a clairement expliqu� les raisons pour lesquelles elle ne voyait ni contradiction, ni aveu du fait que la plaignante n'avait pas remis cette somme, dans la d�claration suivant laquelle le recourant avait ult�rieurement accept� de baisser ses pr�tentions par rapport aux 35'000 fr. qu'il r�clamait initialement. Il n'�tait en effet pas insoutenable d'admettre que faute d'avoir restitu� � la plaignante la reconnaissance de dette du m�me montant sign�e le 21 septembre 1998, le recourant avait persist� � exiger cette somme. L'argumentation de la Cour de cassation ne revient pas � admettre que le recourant aurait extorqu� 20'000 fr. contrairement � ce que la Cour correctionnelle aurait retenu. La cour cantonale s'est en effet born�e � constater qu'il n'�tait pas �tabli � satisfaction de droit que le recourant avait contraint la plaignante � signer une reconnaissance de dette de 20'000 fr.; en revanche, elle a retenu � son encontre le fait qu'il avait obtenu de la jeune femme une telle somme sous la menace par des versements mensuels de 500 fr. sur son compte bancaire.
Le recours est donc �galement mal fond� � cet �gard.
4.4 Le recourant admet avoir re�u de Y.________ des versements sur son compte de 500 fr. entre les mois d'avril 1999 et de mars 2000. Il conteste toutefois avoir us� de menaces et pr�tend qu'elle aurait agi de son plein gr� pour rembourser les frais qu'il avait assum�s durant les �tudes de la jeune femme. Cette th�se est en contradiction avec les d�clarations de la victime, qui ont �t� jug�es cr�dibles sur la base des t�moignages de son m�decin traitant, et des autres t�moignages recueillis au cours de la proc�dure. La Cour correctionnelle, puis la Cour de cassation pouvaient sans arbitraire admettre que le comportement de la plaignante s'inscrivait dans la suite logique des pressions exerc�es sur elle par le recourant. Le fait que les premiers juges ont acquitt� ce dernier du chef d'extorsion relatif � la signature d'une reconnaissance de dette � hauteur de 20'000 fr. ne suffit pas pour �tablir une incoh�rence du jugement sur ce point. Le recourant n'a donc pas �t� condamn� pour cette extorsion parce qu'il n'�tait pas parvenu � d�montrer son innocence, comme il le pr�tend. De ce point de vue, le recours est aussi mal fond�.
4.5 X.________ reproche enfin � la Cour de cassation d'avoir confirm� sa condamnation pour viol au terme d'une appr�ciation arbitraire des preuves et, en particulier, des d�clarations de Z.________ et de la m�re de la plaignante. A ses yeux, l'absence d'indices concluants, le flou et les contradictions quant � la date de l'infraction, l'absence de certificat m�dical et ses d�n�gations constantes auraient d� amener la Cour correctionnelle, puis la Cour de cassation, � l'acquitter sur ce point.
Les premiers juges ont retenu l'existence d'un unique viol sur les trois all�gu�s, parce que la victime avait �voqu� un seul �pisode au d�but de la proc�dure, puis ensuite aupr�s d'une coll�gue de travail, et qu'elle avait vari� dans ses d�clarations quant aux dates et aux circonstances des autres viols. Ils ont situ� cet �pisode le jour o� le recourant a serr� la plaignante � la gorge, car deux t�moins avaient constat� les marques de strangulation sur le cou de la victime. La Cour de cassation n'a pas consid�r� cette appr�ciation des preuves comme arbitraire, quand bien m�me seule la m�re de la victime avait en r�alit� vu les marques de strangulation.
Les accusations de viol reposent essentiellement sur les d�clarations de la jeune femme faites � sa soeur ou � des tiers. Y.________ s'est notamment confi�e � sa coll�gue, A.________, juste avant les vacances de P�ques 2000, en lui d�clarant avoir �t� victime d'insultes et de menaces de la part du recourant. Elle a �galement �voqu� un �pisode o� son ami l'avait contrainte � entretenir des relations sexuelles contre son gr�. Elle �tait alors tendue, elle pleurait et tremblait; ce t�moin s'est d�clar�e convaincue de la cr�dibilit� des dires de la jeune femme. Les premiers juges pouvaient donc sans arbitraire voir dans ce t�moignage un indice important de la v�racit� des dires de la plaignante. Le fait qu'ils n'ont pas retenu les deux autres viols ne signifie pas encore que Y.________ aurait menti ou que le recourant devrait �tre lib�r� au b�n�fice du doute �galement sur ce point. Par rapport aux deux autres viols, qui reposaient exclusivement sur les d�clarations de la jeune femme, la Cour correctionnelle pouvait en effet se fonder sur le fait que la m�re de la plaignante avait constat� des traces sur le cou de sa fille compatibles avec l'all�gation du viol dont celle-l� pr�tendait avoir �t� la victime. Il est exact que ce t�moin n'a pas mis en relation les marques de strangulation avec une contrainte sexuelle; cet �l�ment trouve une explication coh�rente dans les d�clarations de Y.________. Cette derni�re a affirm�, apr�s cet �pisode, �tre rentr�e chez ses parents pour trouver du r�confort; interrog�e par sa m�re sur l'origine des traces laiss�es sur le cou, elle lui a simplement r�pondu avoir rencontr� le recourant sans toutefois parler de l'agression sexuelle, afin de ne pas l'inqui�ter.
La Cour correctionnelle pouvait sans arbitraire admettre que les marques constat�es sur le cou de la plaignante par la m�re avaient �t� caus�es lors du viol dont Y.________ pr�tendait avoir �t� victime � son domicile, comme l'affirmait la jeune femme. La Cour de cassation n'a pas fait preuve d'arbitraire ou viol� d'une autre mani�re la pr�somption d'innocence en confirmant le jugement de la Cour correctionnelle sur ce point �galement.
Le recours doit par cons�quent �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Les conditions de l'art. 152 al. 1 OJ �tant r�unies, il convient de faire droit � la demande d'assistance judiciaire et de statuer sans frais. Me Olivier Boillat est d�sign� comme avocat d'office du recourant pour la pr�sente proc�dure et une indemnit� lui sera vers�e (art. 152 al. 2 OJ). L'intim�e, qui obtient gain de cause avec l'assistance d'une avocate, a droit � des d�pens � la charge du recourant (art. 159 al. 1 OJ).
Me Olivier Boillat est d�sign� comme avocat d'office du recourant et une indemnit� de 1'500 fr. lui est allou�e � titre d'honoraires, � payer par la Caisse du Tribunal f�d�ral.
Le recourant versera � Y.________ une indemnit� de 1'500 fr. � titre de d�pens.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux mandataires des parties, au Procureur g�n�ral et � la Cour de cassation du canton de Gen�ve.
Lausanne, le 20 d�cembre 2001