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Timestamp: 2016-10-27 09:11:47+00:00
Document Index: 63653169

Matched Legal Cases: ['art. 42', 'art. 42', 'art. 48', 'art. 46', 'art. 54', 'art. 34', 'art. 55', 'art. 63', 'art. 64', 'ATF ', 'art. 55', 'art. 42', 'art. 42', 'art. 46', 'art. 47', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 42', 'art. 47', 'art. 47', 'art. 62', 'ATF ', 'art. 47', 'art. 47', 'art. 49', 'art. 47', 'art. 47', 'art. 47', 'art. 47', 'art. 45', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 46', 'art. 46', 'art. 62', 'ATF ', 'art. 90', 'art. 63', 'ATF ', 'art. 159']

4C.283/2005 (18.01.2006)
MM. et Mme les Juges Corboz, Pr�sident, Rottenberg Liatowitsch et Pagan, Juge suppl�ant.
d�fendeur et intim�, repr�sent� par Me Sandra de Amicis Carron.
responsabilit� civile du d�tenteur de v�hicule automobile; dommages-int�r�ts; tort moral,
recours en r�forme contre le jugement de la Ire Cour civile du Tribunal cantonal du canton du Valais du
A.a Le 18 novembre 2000, aux alentours d'une heure du matin, un accident de la circulation s'est produit sur la route cantonale valaisanne, � la sortie de la localit� Z.________. Dans cet accident, ont �t� impliqu�s le v�hicule conduit par A.________ et l'automobile conduite par B.________, assur� en responsabilit� civile aupr�s de l'assurance X.________. L'accident a �t� provoqu� par B.________.
A.________ a subi une fracture ouverte au tibia et des h�matomes multiples. La l�sion au tibia a n�cessit� trois interventions chirurgicales, dont la deuxi�me peu avant les f�tes de No�l. A.________ s'est trouv� en incapacit� totale de travail du jour de l'accident au 4 juin 2001, puis � raison d'un pourcentage de 50% jusqu'au 3 septembre 2001, date � laquelle il a repris son activit� professionnelle � plein temps.
Par versements �chelonn�s du 10 janvier au 6 septembre 2001, l'assureur responsabilit� civile de B.________ s'est acquitt� de la somme de 12'713 fr., destin�e � couvrir les dommages subis par le v�hicule de A.________, ainsi que divers frais de rapports policiers et m�dicaux.
A.b Par ordonnance p�nale du 24 avril 2001, B.________ a �t� condamn� � 5 jours d'emprisonnement et � 800 fr. d'amende pour conduite d'un v�hicule automobile en �tant pris de boisson et l�sions corporelles simples par n�gligence.
B.a Par demande du 19 f�vrier 2003, A.________ (ci-apr�s: le demandeur) a assign� B.________ (ci-apr�s: le d�fendeur) en paiement du montant de 2340 fr. plus int�r�ts � 5% l'an d�s le 18 novembre 2000, � titre de r�paration du dommage mat�riel, et du montant de 25'000 fr. avec int�r�ts � 100% d�s le 18 novembre 2000, � titre de r�paration du tort moral. En cours de proc�s, le demandeur a augment� ses conclusions en r�paration du dommage mat�riel � 20'104 fr., plus int�r�ts � 5% l'an d�s la m�me date. Le d�fendeur a conclu au rejet de la demande.
B.b Par jugement rendu le 28 juin 2005, le Tribunal cantonal du canton du Valais a rejet� la demande en paiement et mis les frais de justice, ainsi que les d�pens de la partie adverse, � la charge du demandeur.
En substance, l'autorit� cantonale a consid�r�, en ce qui concerne les trajets aller-retour Vouvry-Monthey et le co�t que ceux-ci ont occasionn� au demandeur, que ni l'existence ni l'ampleur d'un dommage n'ont �t� �tablies; elle a pr�cis� que l'apport de cette preuve ne posait aucune difficult� particuli�re et exclu par l� l'application de l'art. 42 al. 2 CO, qui pr�voit l'all�gement du fardeau de la preuve. La cour cantonale a �galement retenu qu'aucun �l�ment du dossier ne permettait de retenir que les visites de dame A.________ � l'h�pital ont favoris� le succ�s du traitement m�dical ou �vit� une aggravation de l'�tat de sant� de son �poux. De m�me, pas un seul �l�ment probant ne permettait d'estimer le dommage cons�cutif aux soins prodigu�s � domicile par la conjointe du demandeur. En particulier, il a �t� relev� que nulle pr�cision n'a �t� apport�e sur le tarif horaire de 30 fr./heure dont le demandeur se pr�vaut. Sur cette base, l'instance cantonale a rejet� la pr�tention du demandeur en r�paration du dommage mat�riel. Elle a de m�me �cart� toute indemnisation d'un pr�judice m�nager, � d�faut d'all�gations r�guli�rement avanc�es sur ce point et, encore moins, d'un quelconque �l�ment de preuve figurant au dossier.
Pour ce qui est de l'indemnit� pour tort moral r�clam�e, la cour cantonale a pos� que, lors m�me que les interventions chirurgicales cons�cutives � la l�sion corporelle subie et l'incapacit� de travail en r�sultant sont �tablies, des douleurs physiques particuli�rement intenses n'ont pas �t� all�gu�es et, encore moins, prouv�es. Aucune pr�cision sur l'ampleur de ses souffrances morales et ses angoisses n'a pas plus �t� fournie par le demandeur. Par ailleurs, l'existence de s�quelles durablement invalidantes n'a nullement �t� justifi�e, seules des douleurs provenant de "son nerf" et des souvenirs de l'accident surgissant lorsqu'il conduit son v�hicule "le soir" ayant �t� �voqu�es. En d�finitive, constatant l'absence de preuve de l'existence d'un tort moral, l'autorit� cantonale a ni� toute indemnisation � titre de r�paration d'un tel tort.
Le demandeur interjette un recours en r�forme contre ce dernier prononc�. Il conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu� et � ce que le d�fendeur soit condamn� � lui verser les montants de 20'104 fr., plus int�r�ts � 5% l'an d�s le 18 novembre 2000, � titre de dommage mat�riel, et de 25'000 fr., plus int�r�ts � 5% l'an d�s le 18 novembre 2000, � titre de r�paration du tort moral, sous suite de frais et d�pens. A l'appui de ses conclusions, le demandeur reproche � la cour cantonale d'avoir viol� le droit f�d�ral, en particulier les art. 42, 46 et 47 CO.
Le d�fendeur conclut au rejet du recours, dans la mesure de sa recevabilit�. L'autorit� cantonale a fait savoir qu'elle n'avait pas d'observation � formuler et qu'elle se r�f�rait aux consid�rants de la d�cision attaqu�e.
Par arr�t de ce jour, le Tribunal f�d�ral a rejet�, dans la mesure o� il �tait recevable, un recours de droit public que le demandeur a interjet� contre le m�me prononc�.
1.1 Interjet� par le demandeur, qui a �t� d�bout� de sa demande en paiement, et dirig� contre une d�cision finale rendue en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 48 al. 1 OJ) sur une contestation civile dont la valeur litigieuse d�passe le seuil de 8000 fr. (art. 46 OJ), le pr�sent recours est en principe recevable puisqu'il a �t� d�pos� en temps utile (art. 54 OJ en liaison avec l'art. 34 al. 1 let. b OJ) et dans les formes requises (art. 55 OJ). Demeure r�serv� l'examen de la recevabilit� des moyens qui y sont soulev�s.
Saisi d'un recours en r�forme, le Tribunal f�d�ral doit conduire son raisonnement juridique sur la base des faits contenus dans la d�cision attaqu�e, � moins que des dispositions f�d�rales en mati�re de preuve n'aient �t� viol�es, qu'il y ait lieu de rectifier des constatations reposant sur une inadvertance manifeste (art. 63 al. 2 OJ) ou qu'il faille compl�ter les constatations de l'autorit� cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte de faits pertinents, r�guli�rement all�gu�s et clairement �tablis (art. 64 OJ; ATF 130 III 102 consid. 2.2; 127 III 248 pr�cit�). Hormis ces exceptions que le recourant doit invoquer express�ment, il ne peut �tre pr�sent� de griefs contre les constatations de fait, ni de faits ou de moyens de preuve nouveaux (art. 55 al. 1 let. c OJ).
Le demandeur fait grief � l'instance cantonale d'avoir "viol� les dispositions en mati�re de degr� de la preuve", tant en ce qui concerne la survenance du tort moral que du dommage mat�riel. A son sens, les juges cantonaux ont appliqu�, � tort, le premier alin�a de l'art. 42 CO, lors m�me qu'ils �taient tenus, dans le cas d'esp�ce, de faire application de son deuxi�me alin�a.
L'art. 42 al. 2 CO pr�voit que, lorsque le montant exact du dommage ne peut �tre �tabli, le juge le d�termine �quitablement, en consid�ration du cours ordinaire des choses et des mesures prises par la partie l�s�e.
Cette disposition tend � instaurer une preuve facilit�e en faveur du l�s� et s'applique en lien tant avec l'art. 46 CO qu'avec l'art. 47 CO relatif au tort moral (Franz Werro, Commentaire romand, n. 1 ad art. 42 CO). Elle ne lib�re cependant pas le l�s� de la charge de fournir au juge, dans la mesure o� c'est possible et o� on peut l'attendre de lui, tous les �l�ments de fait constituant des indices de l'existence du dommage et permettant ou facilitant son estimation; elle n'accorde pas au l�s� la facult� de formuler sans indications plus pr�cises des pr�tentions en dommages-int�r�ts de n'importe quelle ampleur (ATF 122 III 219 consid. 3a; arr�t 4C.255/1998 du 3 septembre 1999, SJ 2000 I p. 269, consid. 6c).
L'estimation du dommage d'apr�s l'art. 42 al. 2 CO repose sur le pouvoir d'appr�cier les faits; elle rel�ve donc de la constatation des faits, laquelle ne peut �tre revue en instance de r�forme (ATF 129 III 135 consid. 4.2.1; 127 III 73 consid. 3c, 543 consid. 2b; 123 III 241 consid. 3a; arr�t 4C.59/1994 du 13 d�cembre 1994, Pra 84/1995 no 172 p. 548, consid. 3b). Seules constituent des questions de droit le point de savoir quel degr� de vraisemblance la survenance du dommage doit atteindre pour justifier l'application de l'art. 42 al. 2 CO et si les faits all�gu�s, en la forme prescrite et en temps utile, permettent de statuer sur la pr�tention en dommages-int�r�ts d�duite en justice. Il n'en demeure pas moins que, dans la mesure o� l'autorit� cantonale, sur la base d'une appr�ciation des preuves et des circonstances concr�tes, a admis ou ni� que la vraisemblance de la survenance du pr�judice confinait � la certitude, elle a pos� une constatation de fait qui, sous r�serve d'exceptions, est soustraite au contr�le de la juridiction f�d�rale de r�forme (ATF 131 III 360 consid. 5.1; 128 III 271 consid. 2b/aa; 126 III 388 consid. 8a; 122 III 219 consid. 3b).
2.2.1 En l'occurrence, la cour cantonale a, en relation avec la pr�tention en r�paration du tort moral, retenu que la l�sion corporelle subie par le demandeur lors de l'accident a n�cessit� trois interventions chirurgicales et entra�n� une incapacit� de travail, totale puis partielle, d'un peu plus de neuf mois. Elle a toutefois arr�t� que le demandeur n'a pas all�gu� avoir subi des douleurs physiques particuli�rement intenses, ni m�me fourni de pr�cisions sur l'ampleur de ses souffrances morales et de ses angoisses. Par ailleurs, le demandeur n'a nullement prouv� avoir subi des s�quelles durablement invalidantes, se contentant d'�voquer des douleurs provenant de "son nerf" et des souvenirs de l'accident surgissant lorsqu'il conduit son v�hicule "le soir". L'instance cantonale a m�me pr�cis� que le demandeur aurait eu la possibilit� de d�poser des moyens de preuve, tel qu'un avis m�dical, permettant d'�tablir l'existence et l'ampleur de ses souffrances. Elle a en outre indiqu� qu'aucune all�gation n'avait �t� avanc�e au sujet tant de la dur�e que du caract�re �prouvant, voire fatigant, des trois hospitalisations subies, soulignant par ailleurs que le seul avis m�dical vers� en cause paraissait faire �tat d'un processus de gu�rison se d�roulant normalement.
Dans la mesure o� le demandeur n'a pas all�gu�, et encore moins �tabli - m�me sous l'angle de la vraisemblance -, les �l�ments de faits que l'on pouvait attendre de lui pour fonder sa pr�tention, notamment l'existence de souffrances d'une gravit� particuli�re ou une atteinte � la personnalit� se manifestant par des incidences d�finitives sur son �tat de sant�, on ne voit pas que l'on puisse reprocher � la cour cantonale de ne pas avoir fait application de l'art. 42 al. 2 CO. En effet, les juges cantonaux ont, sur la base d'une appr�ciation des preuves - non valablement remise en cause dans le cadre du recours de droit public, d�pos� parall�lement au pr�sent recours -, refus� d'admettre les pr�tentions du demandeur en r�paration du tort moral, faute d'�l�ments probants se rapportant � la survenance du pr�judice. Par cons�quent, les critiques formul�es � ce propos ne sont pas recevables dans un recours en r�forme.
2.2.2 En ce qui concerne le dommage mat�riel, la cour cantonale a �galement refus� de faire application de l'art. 42 al. 2 CO; elle n'a pas consid�r� comme �tabli l'existence et l'ampleur du dommage invoqu�, soit le nombre de trajets aller-retour Vouvry-Monthey et le co�t que ceux-ci ont occasionn� au demandeur, pr�cisant que l'�tablissement d'une telle preuve pouvait �tre raisonnablement exig�. Elle a not� que, m�me s'il appara�t que le demandeur a consult� le Dr Y.________ � douze reprises, elle ignorait le nombre de d�placements accompagn�s du demandeur chez le docteur en question. La cour cantonale a �galement relev� qu'aucun �l�ment du dossier ne permettait, d'une part, de retenir l'effet b�n�fique des visites effectu�es � l'h�pital par l'�pouse du demandeur et, d'autre part, d'estimer le temps que celle-ci lui a effectivement consacr� par le biais de soins � domicile. Sur le vu de ces constatations r�sultant d'une appr�ciation des preuves, qui a r�sist� au grief d'arbitraire soulev� dans le recours de droit public et qui, partant, lie la Cour de c�ans, il ne se justifie - � nouveau - pas d'entrer en mati�re sur le moyen soulev� par le demandeur.
Le demandeur invoque une violation de l'art. 47 CO. A son sens, l'autorit� cantonale a m�connu la notion de tort moral, en consid�rant que le demandeur n'avait pas subi de l�sions rev�tant une certaine gravit�. Elle a ainsi ni� l'existence de circonstances particuli�res autorisant, dans le cas d'esp�ce, l'octroi d'une indemnit� pour tort moral.
3.1.1 En vertu de l'art. 47 CO, applicable par renvoi de l'art. 62 al. 1 LCR, le juge peut, en tenant compte de circonstances particuli�res, allouer � la victime de l�sions corporelles une indemnit� �quitable � titre de r�paration morale.
L'indemnit� a pour but exclusif de compenser le pr�judice que repr�sente une atteinte au bien-�tre moral. Le principe d'une indemnisation du tort moral et l'ampleur de la r�paration d�pendent d'une mani�re d�cisive de la gravit� de l'atteinte et de la possibilit� d'adoucir de fa�on sensible, par le versement d'une somme d'argent, la douleur physique ou morale (ATF 130 III 699 consid. 5.1; 129 IV 22 consid. 7.2; 125 III 412 consid. 2a; 123 III 306 consid. 9b; 118 II 404 consid. 3b/aa).
L'art. 47 CO demande au juge de tenir compte de "circonstances particuli�res" pour allouer une somme pour tort moral. Ces circonstances particuli�res doivent consister dans l'importance de l'atteinte � la personnalit� du l�s�, l'art. 47 CO �tant un cas d'application de l'art. 49 CO. Les l�sions corporelles, qui englobent tant les atteintes physiques que psychiques, doivent donc en principe impliquer une importante douleur physique ou morale ou avoir caus� une atteinte durable � la sant�. S'il s'agit d'une atteinte passag�re, elle doit �tre grave, s'�tre accompagn�e d'un risque de mort, d'une longue hospitalisation (Roland Brehm, Commentaire bernois, n. 28 ad art. 47 CO) ou de douleurs particuli�rement intenses ou durables (Alfred Keller, Haftpflicht im Privatrecht, 2e �d., tome II, p. 132). Un bras ou une jambe cass�s qui se gu�rissent rapidement et sans complication ne justifient par exemple aucune r�paration morale (Brehm, op. cit., n. 29 ad art. 47 CO; Keller, op. cit., p. 132 s.). Parmi les autres circonstances qui peuvent, selon les cas, justifier l'application de l'art. 47 CO, figurent aussi une longue p�riode de souffrance et d'incapacit� de travail, de m�me que les pr�judices psychiques importants tel qu'un �tat post-traumatique conduisant � un changement durable de la personnalit� (Franz Werro, op. cit., n. 7 ad art. 47 CO; Alexandre Guyaz, L'indemnisation du tort moral en cas d'accident, in: SJ 2003 II 1ss, p. 16; Roland Brehm, La r�paration du dommage corporel en responsabilit� civile [art. 45 � 47 CO], Berne 2002, n. 664 ss, p. 297 s. et n. 840 ss, p. 364 s.).
3.1.2 Dire s'il y a eu dommage et quelle en est la quotit� est une question de fait qui lie le Tribunal f�d�ral en instance de r�forme (ATF 130 III 145 consid. 6.2; 129 III 135 consid. 4.2.1). Saisi d'un recours en r�forme, le Tribunal f�d�ral n'intervient que si l'autorit� cantonale a m�connu la notion juridique du dommage ou si elle a viol� des principes juridiques relatifs au calcul du pr�judice (ATF 127 III 73 consid. 3c, 453 consid. 5c).
3.2 Dans le cas d'esp�ce, il ressort des faits constat�s par la juridiction cantonale que le demandeur a subi une fracture ouverte de la jambe droite, qui a n�cessit� trois interventions chirurgicales et s�jours hospitaliers, l'un d'eux �tant intervenu peu avant les f�tes de No�l 2000. La l�sion a provoqu� une incapacit� de travail totale de travail, jusqu'au 4 juin 2001, puis � raison d'un pourcentage de 50% jusqu'au 3 septembre 2001. A cette date, le demandeur a repris son activit� professionnelle � plein temps.
M�me s'il ne fait nul doute que le demandeur a subi une l�sion corporelle, force est de constater que la cour cantonale, apr�s avoir proc�d� � une appr�ciation des preuves, a arr�t� que rien ne permettait de retenir que les souffrances, tant physiques que morales, du demandeur rev�taient ou �taient � m�me de rev�tir une intensit� particuli�re. En sus, il ne ressort pas du jugement entrepris que la l�sion corporelle a eu des incidences d�finitives sur l'�tat de sant� du demandeur. La l�sion subie a certes n�cessit�, � trois reprises, l'hospitalisation de celui-ci. Toutefois, il y a lieu de relever que, lors m�me que le nombre de ces hospitalisations est non n�gligeable, l'on ignore tout de leur dur�e, ainsi que de leur �ventuel caract�re �prouvant. Bien plus, � la lecture du seul certificat m�dical vers� en cause, il appert qu'aucune difficult� n'a �t� rencontr�e lors du processus de gu�rison. En outre, m�me si le demandeur s'est trouv� en incapacit� de travail durant quelque neuf mois, cette circonstance, bien que non anodine, est encore insuffisante en l'�tat, d�s lors qu'il n'a pas �t� retenu qu'elle �tait accompagn�e d'une longue p�riode de souffrance. Enfin, il n'a pas �t� �tabli que les suites psychiques de l'accident, telles que d�crites par le demandeur, d�passaient celles qui surviennent habituellement cons�quemment � un tel �v�nement et avaient conduit � un changement substantiel de la personnalit� du demandeur.
D�s lors que l'octroi d'une indemnit� pour tort moral ne serait pas � m�me, en l'�tat, de jouer le r�le gu�risseur escompt�, ce en l'absence, d'une part, de toute atteinte d�finitive � l'int�grit� physique et psychique du demandeur et, d'autre part, d'importantes souffrances, ou troubles, de longue dur�e, les magistrats n'ont pas abus�, bien qu'il s'agisse d'un cas limite, de leur large pouvoir d'appr�ciation.
Partant, le grief soulev� est sans fondement.
Le demandeur fait �tat d'une violation de l'art. 46 CO. De son point de vue, la cour cantonale a retenu, � tort, que les soins � domicile dispens�s par son �pouse ne relevaient pas du dommage subi des suites de l'accident.
4.1 En vertu de l'art. 46 al. 1 CO, applicable par renvoi de l'art. 62 al. 1 LCR, la victime de l�sions corporelles a droit � la r�paration du dommage qui r�sulte de son incapacit� de travail totale ou partielle, ainsi que de l'atteinte port�e � son avenir �conomique.
Les soins donn�s � domicile par un proche ou un parent du l�s� doivent �tre pris en consid�ration s'ils sont indispensables. Dans l'hypoth�se o� il s'agit d'une lib�ralit�, il faut pr�sumer que celle-ci a pour b�n�ficiaire le l�s� et non l'auteur du dommage (ATF 97 II 259 consid. 3).
4.2 En l'occurrence, contrairement � ce que soutient le demandeur, l'autorit� cantonale n'a pas retenu, m�me implicitement, que les soins � domicile dispens�s par dame A.________ � son �poux lors de sa convalescence ne relevaient pas du dommage subi des suites de l'accident. L'autorit� a, par contre, relev� que le demandeur avait compl�tement �chou� � prouver le dommage all�gu�, faute d'avoir apport� un quelconque �l�ment probant permettant d'estimer le temps � lui consacr� par son �pouse. C'est ainsi sur la seule base de cette appr�ciation des preuves, qui lie le Tribunal f�d�ral en instance de r�forme, que l'autorit� cantonale a rejet� la pr�tention du demandeur, sans se prononcer sur la notion juridique du dommage. Par cons�quent, le grief soulev� par le demandeur tombe � faux.
4.3 Le m�me r�sultat s'impose en ce qui concerne les frais de d�placement, puisque l'autorit� cantonale a d�ni� l'existence d'un quelconque pr�judice en lien avec ces frais, faute pour le demandeur de l'avoir �tabli � satisfaction.
4.4 Enfin, non seulement la critique relative au pr�judice m�nager n'est pas conforme aux r�quisits l�gaux (art. 90 al. 1 let. b OJ), mais en plus elle s'en prend � une question relevant du droit cantonal de proc�dure, soustraite � la cognition du Tribunal f�d�ral saisi d'un recours en r�forme. En effet, la pr�tention du demandeur a �t� �cart�e, � d�faut d'all�gation r�guli�re au sens des art. 63 al. 1 et 66 du code de proc�dure civile valaisan (CPC/VS). En outre, l'admissibilit� de conclusions modifi�es ou augment�es en cours de proc�s rel�ve exclusivement du droit cantonal (ATF 128 III 212 consid. 3e).
Compte tenu de l'issue du litige, le demandeur acquittera l'�molument judiciaire et les d�pens � allouer au d�fendeur (art. 159 al. 1 OJ).