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Timestamp: 2020-02-19 09:26:04+00:00
Document Index: 43323721

Matched Legal Cases: ['arrêt ', 'arrêt ', "l'article 74", "l'article 62", 'arrêt ', 'arrêt ']

TITRES ET QUALIFICATIONS par M. Borel d'HAUTERIVE
Au XVe siècle, nos rois commencèrent à multiplier les érections de terres en marquisats, comtés ou baronnies. Dans l'origine, les lettres patentes ne spécifiaient point, la réservation du fief titré à la couronne, ou défaut d'hoirs mâles; mais, pour arrêter autant que possible l'augmentation de leur nombre, cette réversion fut formellement ordonnée par un édit de Charles IX, en 1564. Les successeurs de ce prince y dérogèrent presque toujours par une stipulation expresse; lui-même en avait donné souvent l'exemple. Le nombre des terres titrées s'accrut de jour en jour.
L'ambition impatiente ou déçue se lassa d'attendre la faveur royale, et l'usage de prendre des titres à volonté s'introduisit peu à peu sous le règne de Louis XIII. Il devint presque général sous Louis XIV.
M. le duc de Fezensac raconte, dans son histoire de la maison de Montesquiou, publiée en 1837, que ses ancêtres de la branche de Marsan s'étaient toujours contentés de s'appeler seigneurs; que son grand-oncle prit le premier le titre de comte de Marsan, et son aïeul celui de comte de Montesquiou. Un paysan, qui passait un acte avec ce dernier, prit la qualité de seigneur; interrogé par M. de Montesquiou, qui manifestait son étonnement, le villageois répondit: "Je suis seigneur comme vous êtes comte".
Pour mettre un frein aux usurpations de titres, un arrêt de la cour du parlement de Paris, du 13 août 1663, fit défense à tous les propriétaires de terres de se qualifier barons, comtes, marquis, et d'en prendre les couronnes sur leurs armes, sinon en vertu de lettres patentes bien et dûment vérifiées en cour; à tous gentilshommes de prendre la qualité de messire et de chevalier, sinon en vertu de bons et valables titres; et à ceux qui ne sont point gentilshommes de prendre qualité d'écuyers, à peine de 1500 livres d'amende. Cet arrêt fut confirmé par diverses déclarations du roi, notamment par celle du 8 décembre 1699, qui le rend exécutoire dans les provinces d'Artois, de Flandre et de Hainaut, nouvellement réunies à la Couronne, et qui ajoute une amende de cinquante florins pour les nobles, de cent pour les roturiers qui auront usurpé les qualités de marquis, comte, baron et autres.
La négligence qu'on mit à faire exécuter ces défenses laissa accroître le mal à un tel point, que M. de Clairambault, généalogiste des ordres du roi, écrivait le 8 juin 1748 à M. le Tourneur, premier commis de la guerre : "La question que vous me proposez par votre lettre du 6 de ce mois, sur le titre de marquis pour M. de Brehan, me paraît un scrupule nouveau; car ce titre, ainsi que celui de comte ou de baron, sont devenus aussi prodigués et aussi communs pour les militaires, que celui d'abbé pour tous les ecclésiastiques sans abbaye; il est vrai que ces titres, n'étant pas soutenus de leurs vrais fondements, qui sont des lettres patentes d'érection, registrées soit pour le sujet, soit pour ses ancêtres, ne sont utiles que pour les adresses de lettres et les conversations avec des inférieurs; ainsi, je crois, monsieur, que vous pourrez faire là-dessus tout ce que bon vous semblera; l'abus en est si grand depuis longtemps, qu'il serait à présent bien difficile de le réformer. Quoique, dans la règle, je ne dusse passer dans les preuves de MM. les chevaliers des ordres aucun de ces titres de comtes, marquis et barons, etc., qui ne sont pas revêtus de lettres patentes registrées, je me trouve souvent obligé de suivre le torrent, parce que de le refuser à un lieutenant-général, quand il est ainsi qualifié dans ses prévisions, ce serait sembler vouloir le dégrader et me faire une affaire personnelle; cependant cela est, je vous l'avoue, contre toutes règles, de même que les couronnes qu'ils mettent à leurs armes, en conséquence de ces titres imaginaires. Votre question me rappelle un bon propos sur ce sujet : un marquis de l'espèce dont il s'agit, mécontent des plaisanteries d'un quelqu'un, s'échauffa jusqu'au point de le menacer de l'aller chercher et de le trouver dans quelqu'endroit qu'il pût se cacher; le plaisant l'en défia en lui disant qu'il connaissait un endroit où certainement il ne pourrait pas le trouver. - Et quel peut être cet endroit? dit le marquis. - C'est dans votre marquisat, répondit le plaisant.
Ainsi, dès l'année 1748, et de l'aveu de Clairambault, l'abus était devenu, sinon impossible, du moins très-difficile à réformer; et lui-même, généalogiste des ordres du roi, était souvent obligé de suivre le torrent. Un usage qui s'introduisit dans les admissions aux honneurs de la cour, sembla justifier les usurpations en les régularisant en certains cas. Le premier gentilhomme de service, chargé d'introduire la personne présentée, la nommait à haute voix en lui donnant la qualification qui se trouvait portée dans le certificat du généalogiste; et si l'impétrant n'avait pas eu jusqu'alors de titre, il en choisissait un parmi ceux de marquis, comte ou baron, celui de duc excepté. Cette qualification restait personnelle, il est vrai, au gentilhomme admis aux honneurs de la cour; à moins qu'il ne se pourvût en obtention de lettres patentes, et qu'il ne payât le droit de marc d'or prescrit par l'édit royal du mois de décembre 1770. Mais les déclarations et arrêts n'étaient pas mieux suivis sur ce point que sur les autres; et presque toujours les fils conservèrent les titres que leurs pères avaient ainsi obtenus, ou ne s'en dessaisirent que pour les changer contre d'autres plus éminents à leurs yeux. Tels étaient les lois et les usages qui régissaient la possession des qualifications nobiliaires, lorsque la révolution de 89 bouleversa l'ordre social en France.
Un décret de l'Assemblée constituante, du 19 juin 1790, supprima les titres et les armoiries. Mais le sénatus-consulte du 14 août 1806 et l'ordonnance du 1er mars 1808 les rétablirent, et l'article 74 de la charte de 1814, devenu l'article 62 de celle de 1830, est ainsi conçu: "l'ancienne noblesse reprend ses titres; la nouvelle conserve les siens."
Sous la législation qui nous régit actuellement, nul ne peut prendre d'autres noms que ceux qui lui sont donnés dans son acte de naissance, à moins de s'y faire autoriser par ordonnance royale. Le ministère public, ou les particuliers ayant un intérêt direct, peuvent poursuivre l'exécution de cette clause; mais le nombre de ceux-ci est infiniment petit, et les poursuites faites d'office par celui-là sont extraordinairement rares.
D'ailleurs, le Code pénal ne prononce aucune condamnation contre la personne qui usurpe un nom; et c'est par une procédure purement civile qu'on peut attaquer le violateur de cette loi, et obtenir un jugement en vertu duquel les faux noms pris dans des actes de l'état civil doivent être rayés. Les frais de procédure et la possibilité d'éluder perpétuellement la loi, en changeant le nom qu'on usurpe ou seulement son orthographe, rendent les poursuites presque inutiles et illusoires.
La lacune de la loi est encore plus grande au sujet de l'usurpation de titre; les actes de l'état civil ne peuvent régulièrement la constater. Si l'on se reporte à l'acte de naissance d'un individu ou à l'acte de mariage de ses père et mère pour connaître les qualifications nobiliaires qu'il est droit de prendre, il sera presque impossible d'arriver à un résultat exact et satisfaisant. Car, dans les familles, la hiérarchie des titres amène des variations chaque fois qu'un décès change le chef de famille ou les membres intermédiaires entre lui et les petits-fils ou les cadets.
Il n'y a qu'un seul cas où l'usurpateur d'un titre soit sous le coup de la loi; c'est lorsque le motif qui l'a dirigé est lui-même répréhensible; mais c'est moins alors le fait lui-même que le but qui rend le coupable justiciable du tribunal correctionnel.
Au sein d'un abus aussi général, le titre de duc resta seul à l'abri des usurpations, parce que son importance et cette de la dignité de pair qui lui était presque inséparablement attachée, ne permettaient ni à la tolérance, ni à l'ambition d'aller jusque-là. On ne pensait même pas avoir besoin de prévoir de tels empiètements; et nous remarquons en effet, dans les arrêts ci-dessus mentionnés, que l'énumération des titres qu'il est défendu de prendre sans concession régulière passe sous silence celui de duc.
Le nombre des maisons ducales aujourd'hui existantes en France ne s'élève qu'à soixante, dont à peine la moitié est de création antérieure à 1789. Six ou huit seulement sont en possession de leur dignité en vertu de droits dont on puisse discuter la validité. Ce sont: 1ère, celles dont le titre vient d'une concession primitive, irrégulière; 2ème, celles qui possèdent leur titre par transmission, et dont la substitution n'a pas été revêtue de toutes les formalités nécessaires.
Le rang des ducs, qui a toujours été le premier en France, le petit nombre de personnes qui sont revêtues de ce titre, et l'espèce d'inviolabilité qui l'a mis à l'abri des usurpations, tels sont les motifs qui nous ont fait, dans le cadre de cet ouvrage, consacrer aux maisons ducales une partie spéciale et exclusive.
Le nom de prince était dans l'origine synonyme de celui de sire ou seigneur, comme le prouve Ducange dans son Glossaire, tome V, page 846. Le mot latin princeps, primus caput, dont il est un dérivé, exprimait simplement l'idée de primauté, de prééminence. Nous voyons en effet, dans les chartes du XIème et du XIIème siècle, beaucoup de fiefs, la plupart sans importance et sans étendue, dont les possesseurs prirent indistinctement, et quelquefois simultanément, les qualités de princeps ou de dominus. Ducange en cite un grand nombre d'exemples, auxquels on pourrait en ajouter encore beaucoup d'autres. C'était sans doute un résultat de l'anarchie qui régnait alors, et qui donnait au plus petit vassal la prétention d'être indépendant, de ne reconnaître aucune suprématie, et de s'intituler, comme le faisaient quelques-uns, duc, comte, etc., par la grâce de Dieu. Lorsque le régime féodal se constitua plus régulièrement, l'expression princeps, prince, changea de valeur, et devint une qualification générique exclusivement réservée aux rejetons du sang royal et aux membres des maisons souveraines.
Cependant, plusieurs de ces seigneuries, dont les anciens propriétaires s'étaient appelés princes, passèrent dans les temps modernes sous la domination de familles puissantes, qui relevèrent le titre de prince, au mépris de son changement d'acception. Le haut rang des usurpateurs leur assura la tolérance, la courtoisie fit le reste. C'est ainsi qu'il s'établit en France un certain nombre de principautés parmi les fiefs qui formaient le patrimoine de grandes maisons, pour la plupart ducales ou d'origine souveraine.
>Le nom de marquis, en vieux français marchis, a pour racine le mot marchio, employé dans la basse latinité. Il fut donné dans l'origine aux gouverneurs qui commandaient sur les marches ou frontières, et devint héréditaire comme leurs fonctions lorsque le régime féodal s'établit à la faveur de la faiblesse des successeurs de Charlemagne. Ainsi les anciens ducs de Lorraine prirent souvent le titre de marchis de Loheraine, comme on le voit dans le codicille de Thibaut III de l'an 1312, dans un acte de 1320, et dans le testament du duc de Jehan 1er, de 1377.
Les premiers comtes de Toulouse s'appelèrent quelquefois marquis de Provence; et les ducs de Savoie se qualifièrent toujours de marquis en Italie, marchio in Italia; mais cette qualification était alors d'un usage extrêmement rare. Elle ne devint plus commune qu'a partir de la fin du XVème siècle; c'est depuis ce temps qu'on a entendu par marquisat certains fiefs érigés sous ce titre par lettres patentes de nos rois, soit en considération de quelque service important, soit par finance. Les effets de cette création cessaient par l'extinction de la famille qui l'avait obtenue. La baronnie de Trans, érigée en marquisat par le roi Louis XII, au mois de février 1505, en faveur de la maison de Villeneuve, est le premier exemple, en France, de l'application de ce titre à des fiefs situés dans l'intérieur du royaume.
Le marquisat de Saint-Sorlin avait été érigé par le duc de Savoie, le 26 février 1460, en faveur de Gaspard de Varax; mais il n'est devenu français que par la réunion du Bugey à la Couronne. Les marquis de Nesle, dont la création est postérieure aux deux créations que nous venons de citer, se sont souvent appelés premiers marquis de France, parce qu'ils étaient les plus anciens de l'Ile-de-France.
Les noms de marquis et de margrave, (margrave, en allemand margraff, est formé des mots mark, frontière, et graf, comte), malgré leur communauté d'origine, ont acquis peu à peu une signification différente: le margrave, dans les temps modernes, est un prince allemand qui jouit de toutes les prérogatives attachées à la souveraineté.
Les premiers présidents du parlement de Bretagne étaient dans l'usage de prendre le titre de marquis.
Il y a quelques marquisats en Italie, comme celui de Final; en Pièmont, comme celui de Saluces; ils sont assez nombreux en Espagne; il n'y en pas en Suède, en Pologne, en Danemark.
Le titre de marquis était inusité en Angleterre, lorsqu'il fut donné en 1385, par Richard II, au comte d'Oxford. Il a été attaché depuis successivement à diverses pairies dont le nombre ne s'élève qu'à trente-sept: dix-neuf pour l'Angleterre, quatre pour l'Écosse et quatorze pour l'Irlande. Aux sept pairies ducales sont aussi attachés des marquisats; car, d'après la hiérarchie établie, pour être créé duc, il faut avoir une pairie au titre de marquis.
Ceux qui prétendent que le titre de marquis était inférieur en France à celui de comte, allèguent en faveur de leur opinion que nos rois n'ont érigé aucun marquisat en pairie. Mais cela s'explique naturellement: car depuis l'introduction des marquisats en France, toutes les créations de pairies nouvelles ont été faites sous le titre ducal.
D'ailleurs la cause a été décidée en faveur des marquis, lorsqu'un arrêt du conseil privé, du 10 mars 1578, régla qu'une terre érigée en châtellenie devait avoir d'ancienneté haute, moyenne et basse justice sur les sujets de cette seigneurie, avec marché, foire, péage, prévôté, église, etc., et qu'elle devait être tenue à un seul hommage du roi; que la baronnie serait composée de trois châtellenies, ou d'une baronnie et de six châtellenies, le tout tenu du roi; et que le marquisat renfermerait trois châtellenies. Quoique cette décision n'ait jamais été rigoureusement exécutée, elle indique la hiérarchie légale des titres; et dans tous les actes officiels émanés de l'autorité royale ou des cours souveraines, le titre de marquis a précédé celui de comte toutes les fois qu'il s'est agi des deux simultanément.
On pourrait tirer aussi un argument matériel de la forme de la couronne: celle des ducs est surmontée de huit fleurons; celle des comtes est rehaussée de seize pointes, terminées par une grosse perle; celle des marquis tient de l'une et de l'autre; elle est ornée de fleurons, séparés chacun par trois perles portées sur une même pointe.
Lorsque Napoléon constitua la noblesse impériale, il la composa de princes, de ducs, de comtes et de barons, à l'exclusion des titres de marquis et de vicomtes. La restauration rétablit l'ancien ordre de choses, et l'ordonnance du roi du 31 août 1847, concernant la chambre des pairs donna la préséance aux marquis sur les comtes. Depuis 1830, on en est revenu aux usages de l'empire, et il n'y a pas eu de concession des deux qualifications exclues par Napoléon.
Nous devons ajouter que, malgré la supériorité du titre de marquis sur celui de comte, aucun prince de la famille royal ne porta le premier, sans doute parce qu'il n'y eut jamais de fief érigé en marquisat assez considérable pour former l'apanage d'un rejeton de la maison de France. Mais cela ne touche en rien à la question de préséance, car
la naissance seule fixe le rang des princes du sang; ainsi les comtes d'Artois et de Provence précédaient, sous Louis XVI, le duc d'Orléans; le prince de Condé précédait le duc de Bourbon.
Anciennement on entendait en France par barons tous les seigneurs qui relevaient immédiatement du roi; ainsi, ce mot comprenait indistinctement les ducs, marquis, comtes et autres vassaux directs de la couronne, comme on peut le voir par les diplômes et par les autres monuments émanés de l'autorité royale où le prince, s'adressant aux seigneurs de sa cour et de son armée, les appelle ses barons.
Le cartulaire de Philippe-Auguste donne la liste des barons français, au nombre de cinquante-neuf, qui servaient sous ce prince en 1214, et combattirent avec lui à la bataille de Bouvines.
Dans les temps modernes, ce terme a été pris dans une acception beaucoup moins générale, puisqu'il n'est plus que le titre affecté au possesseur d'une baronnie, qui ne prend rang qu'après les ducs, les marquis, les comtes et les vicomtes. C'est le dernier titre de la hiérarchie féodale, quoiqu'il y ait en France et en Allemagne d'anciens barons qui ne voudraient pas le céder à des nobles revêtus des autres qualifications.
Les trois premiers barons de France étaient ceux de Bourbon, de Conty et de Beaujeu, dont les fiefs ont été réunis, il y a plusieurs siècles, à la couronne.
Les vidames, connus dans la Septimanie dès l'an 828, étaient originairement des officiers qui représentaient les évêques. Ils exerçaient la justice temporelle de ces prélats, de sorte qu'ils étaient à leur égard à peu près ce que les vicomtes étaient pour les comtes, avec cette différence cependant que dans chaque évêché il n'y avait qu'un seul vidame, et qu'il avait haute, moyenne et basse justice.
On les nommait vidames, vice-domini ou vice-domni, parce que l'évêque était appelé lui-même, par excellence, dominis ou domnus: d'où, en vieux français, on avait fait dom ou dam, qui signifiait seigneur.
Comme les vicomtes, ils changèrent leurs charges en fiefs, et de simples officiers ils devinrent vassaux de leur évêque. Il est à remarquer que la plupart des vidames ont pris leur nom des villes épiscopales, quoique leurs seigneuries en fussent souvent fort éloignées, tel que les vidames de Reims, d'Amiens, du Mans, de Chartres.
La qualification de sire équivalait primitivement à celle de baron; lorsque cette dernière fut donnée aux gentilshommes qui obtinrent des érections de terre en des baronnies, la qualité de sire prévalut. Elle était prise par les sires de Beaujeu, de Montlhéry, de Coucy, de Bourbon, etc., pour se distinguer des barons inférieurs qui n'étaient point vassaux immédiats de la couronne.
La dénomination de sire, employée devant le nom de fief de cette manière, le sire de Joinville, ou Anseau, sire de Joinville, a toujours exprimé la haute noblesse; mais placée devant le prénom, comme sire Jean, sire Pierre, elle a toujours caractérisé la roture.
La dignité de chevalier, en latin miles, était dans l'origine le grade le plus éminent de la noblesse militaire. Il n'y avait pas de récompense plus ambitionnée et plus capable d'animer et de redoubler le courage des guerriers dans les occasions périlleuses. Cette dignité, toute personnelle et on transmissible héréditairement, se conférait par une espèce d'investiture accompagnée de cérémonies religieuses et d'un serment solennel, excepté en temps de guerre, sur les champs de bataille, où la collation se réduisait à la simple accolade.
Il y avait deux classes de chevaliers: les bannerets, qui possédant de grands fiefs, avaient le droit de lever bannière et étaient tenus de soudoyer cinquante arbalétriers pour le service du roi; les bacheliers, qui, n'étant point barons ou n'ayant pas assez de vassaux pour lever bannière, servaient sous les ordres des premiers, et quelquefois même sous les enseignes des écuyers bannerets.
On rapporte la décadence de cette institution au privilège qu'eurent les prélats et les barons de certaines villes du royaume, comme à Beaucaire et à Limoges, d'anoblir les bourgeois en leur conférant la ceinture militaire, cérémonie en usage pour armer un chevalier. L'invention de la poudre et la révolution qu'elle apporta dans la tactique et la discipline militaire doivent être regardées comme les deux plus véritables causes de l'anéantissement de la chevalerie.
Nos rois introduisirent, à la fin du XIVème siècle, l'usage d'anoblir par la chevalerie, et ce ne fut depuis qu'une simple qualification, d'abord caractéristique d'ancienne noblesse, et dans la suite prodiguée aux familles encore trop récente pour pouvoir s'attribuer des titres de dignité.
Le titre d'écuyer et de chevalier était d'abord affecté à la noblesse faisant profession des armes, à l'exclusion de celle qui devait son origine aux grands offices et aux charges de la magistrature. Aussi, les présidents et les conseillers des cours souveraines ne prirent d'abord que la qualification de maître, équivalente alors à celle de noble; mais dans la suite les gens de robe et autres anoblis prirent les mêmes titres que la noblesse d'épée.
Il y avait certains emplois dans le service militaire et quelques charges qui donnaient le titre d'écuyer, sans attribuer à celui qui le portait une noblesse héréditaire et transmissible. C'est ainsi que la déclaration de 1651 et l'arrêt du grand conseil portaient que les gardes du corps du roi pouvaient se qualifier écuyers. Les Commissaires et contrôleurs des guerres et quelques autres officiers prenaient aussi le même titre.
La qualité de valet ou varlet étai autrefois honorable et synonyme de celle d'écuyer. Les fils des princes eux-mêmes prenaient souvent ce titre. Villebardouin s'en sert pour désigner le fils de l'empereur dans plusieurs passages de sa chronique. Du Chesne, en son histoire de la maison de Richelieu, rapporte le titre de l'an 1201, dans lequel Guillaume du Plessis se qualifie valet, mot qui signifie, dit-il, écuyer ou damoisel. Il ajoute que les nobles, en s'intitulant valets donnaient à connaître par là qu'étant issus de chevaliers, ils aspiraient eux-mêmes à le devenir. Il cite plusieurs titres anciens où un personnage noble, qualifié valet, se dit fils d'un chevalier. Wace, dans son roman de Brut, s'exprime ainsi en parlant du jeune Richard, duc de Normandie;
Ni ère mie chevalier, encore ère valeton
Plusieurs auteurs dérivent l'expression valet de l'hébreu valad, qui signifie enfant; d'autres lui donnent pour racine le mot bar, qui veut dire fils, et que les Espagnols ont reçu des Sarrazins, et en le changeant en varo, d'où l'on a fait varelet et par syncope varlet, comme on disait autrefois. Dans une troisième hypothèse, elle aurait une origine commune avec le mot baron.
Les varlets remplissaient à peu près les mêmes fonctions que les écuyers auprès des chevaliers, et portaient leur écu ou bouclier. Cependant il semble que la condition du varlet se rapprochait plus de celle du page.
Quelques écrivains pensent que ce mot vient de l'expression latine gentis homines, qui signifie les hommes de l'État, c'est-à-dire dévoués au service du pays, comme l'étaient autrefois les Francs. Tacite, parlant des moeurs des Germains, dit que les compagnons du prince n'abordent les affaires qu'après avoir embrassé la profession des armes, que l'habit militaire est pour eux la robe civile, qu'ils ne sont jusque-là que membres de familles particulières, mais qu'alors ils appartiennent à la patrie et à la nation, dont ils deviennent les membres et les défenseurs.
L'opinion la mieux fondée donne pour racine au mot gentilhomme l'adjectif gentiles, qui signifiait d'abord les rejetons de même famille, et qui devint ensuite l'épithète générique de ceux qui étaient, par leur naissance distinguée, en état de prouver leur origine et leur ancienneté.
La qualité de gentilhomme exprimait autrefois une noblesse féodale dont l'origine remontait aux temps les plus reculés, et ajoutait encore l'idée d'une ancienne extraction celle d'une longue possession de services militaires. Cette qualité fut tellement en honneur que plusieurs de nos rois n'avaient d'autre serment que la foi de gentilhomme. François 1er, dans le lit de justice qu'il tint le 20 décembre 1527, dit qu'il était né gentilhomme et non roi; et Henry IV, lorsqu'il prononça le discours d'ouverture des états à Saint-Ouen de Rouen en 1596, déclara qu'il n'établissait pas de distinction entre les princes du sang et sa brave et généreuse noblesse, la qualité de gentilhomme, ajouta-t-il, étant le plus beau titre que nous possédions.
Lorsque la qualification de gentilhomme devint commune à toute la noblesse, on y ajouta les distinctions de la naissance pour en relever la valeur. De là sont venues les expressions: gentilhomme de nom et d'armes, de haut parage, de sang, etc.
Froissard avait dit auparavant de quelques chevaliers: Ils sont gentilshommes de nom, parce que leur noblesse est aussi ancienne que leur nom, qui les a toujours distingués des autres hommes et des anoblis; gentilshommes d'armes, parce qu'ils ont été les premiers à s'illustrer dans les pays conquis, et parce que les armoiries suivent naturellement les noms.
Le P. Menestrier pense que le gentilhomme de nom et d'armes est celui qui, sans aucun reproche de roture paternelle ou maternelle, a un nom de famille et des armoiries connus soit par le témoignage de gens de même qualité que lui, soit par les tournois, par les registres des hérauts dans lesquels sont inscrits et les noms et les armes des plus illustres familles, soit enfin par les titres. Il dit aussi qu'on peut donner cette qualité aux seigneurs qui avaient le droit de porter bannière dans les armées, d'y représenter leurs armoiries, et d'y crier leur nom pour rallier les troupes.
On peut donc conclure, de toutes ces opinions, que la noblesse de nom et d'armes est celle qu'on appelle de race chevaleresque, c'est-à-dire celle dont l'origine est inconnue et aussi ancienne que l'hérédité des fiefs et que l'usage des noms de famille.