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Timestamp: 2016-10-24 03:43:43+00:00
Document Index: 247179979

Matched Legal Cases: ['art. 9', 'art. 176', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 48', 'ATF ', 'art. 84', 'art. 86', 'art. 176', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 90', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 176', 'art. 163', 'ATF ', 'art. 176', 'art. 93', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 90', 'art. 90', 'art. 9', 'art. 90', 'art. 90', 'art. 90', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 90', 'art. 152', 'art. 156', 'art. 159']

5P.148/2006 (28.06.2006)
MM. et Mme les Juges Raselli, Pr�sident, Hohl et Zappelli, Juge suppl�ant.
recourant, repr�sent� par Me Christian Tamisier, avocat,
intim�e, repr�sent�e par Me Giulia-Anne Ricci, avocate,
recours de droit public contre l'arr�t de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 17 mars 2006.
X.________, n� le 4 novembre 1947, de nationalit� fran�aise, et dame X.________, n�e le 12 mars 1970, ressortissante fran�aise et camerounaise, se sont mari�s le 7 avril 2001 � Perly-Certoux (Gen�ve). Un enfant est issu de leur union, A.________, n�e le 10 octobre 2002.
Le 15 juin 2005, l'�pouse a sollicit� des mesures protectrices de l'union conjugale. Elle a notamment requis une contribution d'entretien mensuelle pour elle et l'enfant d'un montant de 3'600 fr., ainsi que le versement d'une provisio ad litem de 5'000 fr. Le mari a propos� de payer chaque mois les sommes de 318 fr. pour sa fille jusqu'� ce qu'elle atteigne l'�ge de six ans et de 283 fr. pour son �pouse jusqu'en 2008; il s'est oppos� au versement d'une provisio ad litem.
Par jugement du 24 novembre 2005, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve a, notamment, condamn� le mari � verser � l'�pouse, � titre de contribution mensuelle � l'entretien de la famille, la somme de 2'140 fr., indexation en sus, et comme provisio ad litem, un montant de 2'000 fr.
Statuant le 17 mars 2006 sur l'appel du mari, la Cour de justice du canton de Gen�ve a, entre autres points, condamn� celui-ci � verser � l'�pouse, d�s leur s�paration effective, une contribution � l'entretien de la famille, non index�e, d'un montant de 1'600 fr. par mois, allocations familiales en sus; le paiement d'une provisio ad litem de 2'000 fr. a �t� confirm�.
Le mari forme un recours de droit public au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t du 17 mars 2006, concluant � son annulation. Il se plaint d'arbitraire (art. 9 Cst.) dans l'application de l'art. 176 CC et d'une violation du principe de l'�galit� de traitement (art. 8 Cst.).
Le recourant sollicite en outre le b�n�fice de l'assistance judiciaire. Il a par ailleurs demand� l'octroi de l'effet suspensif.
Invit�e � pr�senter des observations uniquement sur la requ�te d'effet suspensif, l'intim�e a conclu � son rejet.
Par ordonnance du 9 mai 2006, la juge pr�sidant la cour de c�ans a refus� de conf�rer l'effet suspensif au recours.
Le Tribunal f�d�ral examine d'office et librement la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 131 I 153 consid. 1 p. 156; 131 II 571 consid. 1 p. 573 et les arr�ts cit�s).
2.1 Les d�cisions prises en mati�re de mesures protectrices de l'union conjugales ne sont pas des d�cisions finales au sens de l'art. 48 OJ et, partant, ne sont pas susceptibles d'�tre attaqu�es par la voie du recours en r�forme (ATF 127 III 474 consid. 2a et b p. 476 s. et les r�f�rences cit�es). Les griefs soulev�s par le recourant ne pouvant �tre soumis par un autre moyen de droit au Tribunal f�d�ral, la condition de la subsidiarit� absolue du recours de droit public est remplie (art. 84 al. 2 OJ).
2.2 D�pos� en temps utile contre une d�cision prise en derni�re instance cantonale, le pr�sent recours de droit public est �galement recevable au regard des art. 86 al. 1 et 89 al. 1 OJ.
Le recourant reproche aux juges cantonaux d'avoir rendu une d�cision arbitraire, d'une part, en retenant pour lui et pour son �pouse des revenus et des charges qui ne ressortent pas de l'instruction de la cause ou sont contraires aux pi�ces du dossier et, d'autre part, en ne tenant pas compte, en violation de l'art. 176 CC, de frais et de dettes qui r�duisent sa capacit� contributive, de sorte que son minimum vital ne serait plus couvert.
3.1 D'apr�s la jurisprudence, une d�cision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�; il ne suffit pas qu'une autre solution paraisse concevable, voire pr�f�rable; pour que cette d�cision soit annul�e, encore faut-il qu'elle se r�v�le arbitraire, non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son r�sultat (ATF 132 III 209 consid. 2.1 p. 211 et les arr�ts cit�s). En ce qui concerne l'appr�ciation des preuves et la constatation des faits, le Tribunal f�d�ral se montre r�serv�, vu le large pouvoir qu'il reconna�t en la mati�re � l'autorit� cantonale (ATF 120 Ia 31 consid. 4b p. 40; 118 Ia 28 consid. 1b p. 30 et les arr�ts cit�s). Il n'intervient, pour violation de l'art. 9 Cst., que si le juge du fait a abus� de ce pouvoir, en particulier lorsqu'il m�conna�t des preuves pertinentes ou qu'il n'en tient arbitrairement pas compte, lorsque des constatations de fait sont manifestement fausses, enfin, lorsque l'appr�ciation des preuves est tout � fait insoutenable (ATF 128 I 81 consid. 2 p. 86; 127 I 38 consid. 2a p. 41; cf. aussi: ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9).
3.2 En vertu de l'art. 90 al. 1 let. b OJ, l'acte de recours doit contenir, sous peine d'irrecevabilit� (cf. ATF 123 II 552 consid. 4a p. 558), un expos� succinct des droits constitutionnels ou des principes juridiques viol�s et pr�ciser en quoi consiste la violation. Dans un recours de droit public, le Tribunal f�d�ral n'examine que les griefs express�ment soulev�s et expos�s de fa�on claire et d�taill�e, le principe jura novit curia �tant inapplicable (ATF 130 I 26 consid. 2.1 p. 31). Le justiciable qui exerce un recours de droit public pour arbitraire ne peut se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en proc�dure d'appel, o� l'autorit� de recours jouit d'une libre cognition; il ne peut, en particulier, se contenter d'opposer son opinion � celle de l'autorit� cantonale, mais il doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, que cette d�cision repose sur une application de la loi ou une appr�ciation des preuves manifestement insoutenables (ATF 130 I 258 consid. 1.3 p. 261/262; 129 I 113 consid. 2.1 p. 120, 185 consid. 1.6 p. 189; 128 I 295 consid. 7a p. 312; 125 I 492 consid. 1b p. 495 et les arr�ts cit�s).
3.3 Selon l'art. 176 al. 1 ch. 1 CC, le juge fixe la contribution p�cuniaire � verser par l'une des parties � l'autre, en application des principes d�gag�s par la jurisprudence � propos de l'art. 163 al. 1 CC. Les deux conjoints doivent ainsi participer, chacun d'apr�s ses facult�s, aux frais suppl�mentaires engendr�s par l'existence parall�le de deux m�nages (ATF 114 II 26 consid. 6 p. 30). Le montant de la contribution d'entretien due selon l'art. 176 al. 1 ch. 1 CC se d�termine en fonction des facult�s �conomiques et des besoins respectifs des �poux. Le l�gislateur n'a pas arr�t� de mode de calcul � cette fin. L'une des m�thodes pr�conis�es par la doctrine et consid�r�e comme conforme au droit f�d�ral est celle dite du minimum vital avec r�partition de l'exc�dent. Selon ce proc�d�, lorsque le revenu total des conjoints d�passe leur minimum vital de base du droit des poursuites (art. 93 LP), auquel sont ajout�es les d�penses non strictement n�cessaires, l'exc�dent est r�parti par moiti� entre eux (ATF 114 II 26), � moins que l'un des �poux ne doive subvenir aux besoins d'enfants mineurs communs (ATF 126 III 8 consid. 3c p. 9/10 et les arr�ts cit�s) ou que des circonstances importantes ne justifient de s'en �carter (ATF 119 II 314 consid. 4b/bb p. 318).
Le recourant se plaint de ce que les juges cantonaux ont retenu, en ce qui concerne son revenu mensuel net, un montant de 5'800 fr. au lieu des 5'309 fr. qu'il a r�alis�s en 2004. Bien qu'il ait all�gu� en appel que ses revenus avaient drastiquement baiss� en raison de la conjoncture, la Cour de justice n'en aurait arbitrairement pas tenu compte. Si, en 2003, son revenu �tait de 6'300 fr. par mois, il n'aurait per�u en 2005 qu'un salaire moyen, arrondi, de 4'572 fr. L'autorit� cantonale aurait d�s lors d� se baser sur la moyenne des revenus qu'il a r�alis�s en 2003, 2004 et 2005, ce qui l'aurait conduite � retenir un revenu mensuel net de l'ordre de 5'393 fr.
4.1 L'arr�t attaqu� retient que l'int�ress� a d�clar�, lors de son audition par le juge de premi�re instance le 20 septembre 2005, qu'il r�alisait un salaire net d'environ 6'000 fr. par mois. Dans sa r�ponse � la demande en divorce, il a fait �tat d'un revenu mensuel net de 5'700 fr. Le compte d'exploitation de son activit� de courtier en assurances ind�pendant a par ailleurs mis en �vidence un b�n�fice net de 5'310 fr. par mois durant l'exercice comptable 2004; les comptes des exercices ant�rieurs n'ont pas �t� produits. Ses revenus se sont toutefois �lev�s � un peu plus de 6'000 fr. lors de l'exercice 2003 (6'300 fr. selon sa d�claration fiscale). La Cour de justice a donc estim� qu'elle pouvait raisonnablement retenir un revenu net de l'ordre de 5'800 fr. par mois (6'000 fr. en 2005 + 5'310 fr. en 2004 + 6'294 fr. en 2003 = 17'604 fr., soit en moyenne 5'868 fr. environ).
4.2 Le recourant soutient qu'en 2005, il a subi une baisse soudaine de ses revenus, qui se seraient en fin de compte limit�s � 4'572 fr. au lieu des 6'000 fr. retenus. Contrairement aux exigences de motivation d�duites de l'art. 90 al. 1 let. b OJ (cf. supra, consid. 3.2), il n'indique cependant pas o�, dans la proc�dure cantonale, il aurait all�gu� ce fait, ni quels moyens de preuve il aurait fournis � cet �gard, de sorte que son affirmation ne peut �tre prise en consid�ration.
D�s lors, l'autorit� cantonale, qui s'est fond�e sur les d�clarations du recourant s'agissant de son revenu pour 2005 et sur des montants non contest�s en ce qui concerne 2003 et 2004, n'est pas tomb�e dans l'arbitraire en arr�tant le revenu de l'int�ress� � environ 5'800 fr. nets.
Le recourant reproche en outre � la cour cantonale d'avoir arbitrairement appr�ci� le montant de ses charges mensuelles, qui auraient d� �tre retenues � hauteur de 4'651 fr.10 et non de 3'726 fr. Les rectifications qu'il requiert concernent ses frais de v�hicule, ses arri�r�s en mati�re d'AVS, ses dettes r�sultant de son premier divorce et les primes d'assurance sur la vie y relatives.
5.1 En ce qui concerne ses frais de v�hicule, le recourant soutient que la Cour de justice aurait d� admettre un montant de 391 fr.95 par mois et non de 335 fr. Il r�sulterait en effet du bilan d'exploitation produit en premi�re instance que ses frais de v�hicule priv�s repr�sentent les 2/5 de 5'963 fr., auxquels s'ajoutent des frais de leasing correspondant aux 2/5 de 5'794 fr., d'o� un total de 391 fr.95 par mois. La cour cantonale aurait donc arbitrairement retenu 60 fr. de moins � ce titre.
L'autorit� intim�e a distingu� d'une fa�on g�n�rale entre les charges priv�es du mari, seules � prendre en consid�ration, et ses charges professionnelles. Elle a ainsi retenu 135 fr. de leasing (2/5 de 337 fr.) et 200 fr. de frais de v�hicule n�cessaire � son activit� professionnelle (2/5 de 5'963 fr. par an), soit un total de 335 fr. par mois, le solde figurant dans le compte d'exploitation de son activit� ind�pendante.
Le recourant pr�tend que ses frais de leasing s'�l�vent � 5'794 fr. par an. A suivre cette affirmation, c'est une charge mensuelle de 193 fr.10, et non de 135 fr., qui devrait �tre prise en consid�ration � ce titre (2/5 de 5'794 fr. = 2'317 fr.60 ou 193 fr.10 par mois). Il n'est cependant pas all�gu� que la pi�ce sur laquelle il se fonde aurait �t� soumise � la Cour de justice, qui n'en aurait arbitrairement pas tenu compte. Au demeurant, il ressort du contrat du 18 mars 2005, �galement produit par le recourant, que le co�t mensuel du leasing relatif � sa voiture est de 337 fr.85; or les 2/5 de cette somme �quivalent bien � 135 fr. par mois. Le recourant ne dit pas en quoi il serait arbitraire de retenir ce dernier montant, qui refl�te la situation pr�valant en 2005, au lieu de celui, sup�rieur, r�sultant du compte d'exploitation �tabli pour 2004. Autant qu'il est suffisamment motiv� (art. 90 al. 1 let. b OJ), son grief est d�s lors mal fond�.
5.2 Le recourant reproche aussi � l'autorit� cantonale d'avoir fait preuve d'arbitraire en n'incluant pas dans ses charges le montant de 95 fr. qu'il doit rembourser chaque mois � titre d'arri�r�s de cotisations AVS, alors qu'il s'agit d'une dette non professionnelle contract�e avant la s�paration.
L'arr�t attaqu� mentionne que le recourant a un arri�r� de cotisations AVS qu'il remboursait encore en 2005, mais n'en tient pas compte dans le calcul de ses charges pour 2006. L'int�ress� ne fournit toutefois aucune indication sur le montant total de cet arri�r�, ni sur le moment o� son paiement prend fin; il n'essaie pas non plus d'�tablir le montant des mensualit�s qu'il affirme verser. Le moyen tir� de l'art. 9 Cst. se r�v�le par cons�quent insuffisamment motiv� (art. 90 al. 1 let. b OJ). Au reste, le recourant ne se plaint pas, comme l'exigerait cette derni�re disposition, d'une �ventuelle violation de son droit d'�tre entendu pour cause de motivation insuffisante de l'arr�t incrimin�.
5.3 Selon le recourant, la cour cantonale aurait d� prendre en consid�ration le remboursement du cr�dit relatif � son immeuble sis en France, auquel il serait tenu en lieu et place du versement d'une pension alimentaire � son ex-�pouse.
En premi�re instance, le mari avait d�j� fait �tat � ce sujet d'un montant mensuel de 687 fr. que le juge avait �cart�, car non prouv�. En appel, le recourant a persist� dans ses conclusions sur ce point. Il a pr�tendu avoir offert la preuve du remboursement dudit cr�dit hypoth�caire. Cependant, la seule pi�ce produite �tait la copie de son jugement de divorce prononc� le 23 avril 1998, aux termes duquel, notamment, il est constat� que les parties ont liquid� leur r�gime matrimonial, qu'elles n'ont plus aucune pr�tention � faire valoir l'une envers l'autre et que le mari reste seul propri�taire de l'immeuble en question, l'�pouse �tant d�charg�e de toute pr�tention des banques ayant accord� un cr�dit hypoth�caire. Le montant des dettes encore existantes n'est pas connu.
La cour cantonale a consid�r�, sans motivation expresse, qu'il n'y avait pas lieu d'admettre les int�r�ts et amortissements bancaires relatifs � cette maison, et pas davantage les primes de l'assurance-vie sans doute li�e � cet investissement. Le recourant r�it�re ici ses conclusions en se basant sur le m�me jugement de divorce, se contentant pour l'essentiel de r�p�ter les motifs expos�s devant les instances cantonales. Pour ce motif d�j�, son grief d'arbitraire appara�t insuffisamment motiv� eu �gard aux exigences de l'art. 90 al. 1 let. b OJ. De toute fa�on, le montant de ses dettes hypoth�caires actuelles n'est pas �tabli et son pr�tendu engagement � supporter lesdites charges en lieu et place du versement d'une pension, pour autant que cette circonstance doive �tre tenue pour pertinente, ne ressort pas non plus du dossier. Enfin, le recourant ne soul�ve pas de violation de son droit d'�tre entendu concernant la motivation de l'arr�t attaqu�.
5.4 Il s'ensuit le rejet, autant qu'il est recevable, du moyen que le recourant tire de l'appr�ciation arbitraire du montant de ses charges. Celles-ci s'�l�vent par cons�quent bien � la somme de 3'726 fr., retenue par la Cour de justice.
Le recourant fait encore grief � l'autorit� cantonale d'avoir retenu que l'intim�e obtenait un revenu net de 3'000 fr. par mois au lieu de 3'200 fr. Selon lui, il aurait fallu tenir compte des allocations familiales, d'un montant de 200 fr., que celle-ci re�oit en plus de son salaire.
La Cour de justice a admis que, depuis janvier 2006, l'intim�e r�alisait un salaire mensuel net de l'ordre de 3'000 fr., pour des charges estim�es � 3'815 fr. Alors qu'elle a retenu que des allocations familiales de 200 fr. �taient vers�es mensuellement en faveur de l'enfant, l'autorit� cantonale n'a pas indiqu� pourquoi elle n'en avait pas tenu compte dans le calcul du salaire net de l'intim�e. D�s lors que le recourant ne se plaint pas d'une violation de son droit d'�tre entendu (seul grief entrant en consid�ration), il n'y a pas lieu d'examiner l'arr�t attaqu� sous cet aspect.
Le recourant critique de plus l'arr�t attaqu� en tant qu'il retiendrait de mani�re arbitraire, dans les charges de l'intim�e, des frais de garde pour l'enfant � hauteur de 500 fr. par mois malgr� l'absence de preuve de cette all�gation, et alors m�me qu'il a d�montr� que les frais de cr�che ne s'�l�vent qu'� 160 fr. par mois.
Il n'indique cependant m�me pas quel moyen de preuve il aurait fourni pour �tablir ce dernier montant. Par cons�quent, son grief est irrecevable, faute d'�tre suffisamment motiv� (art. 90 al. 1 let. b OJ).
Dans un dernier moyen, le recourant soul�ve le grief de violation du principe constitutionnel de l'�galit� devant la loi, pr�vu par l'art. 8 al. 1 Cst. Il reproche � l'autorit� cantonale d'avoir tenu compte du montant de la prime d'assurance maladie de l'intim�e pour 2006 alors qu'en ce qui le concerne, elle a pris en consid�ration la prime valable en 2005, bien qu'il ait produit la pi�ce relative � celle de 2006.
8.1 La protection de l'�galit� (art. 8 Cst.) et celle contre l'arbitraire (art. 9 Cst.) sont �troitement li�es. Une d�cision est arbitraire lorsqu'elle ne repose pas sur des motifs s�rieux et objectifs ou n'a ni sens ni but. Elle viole le principe de l'�galit� de traitement lorsqu'elle �tablit des distinctions juridiques qui ne se justifient par aucun motif raisonnable au regard de la situation de fait � juger ou lorsqu'elle omet de faire des distinctions qui s'imposent sur le vu des circonstances, c'est-�-dire lorsque ce qui est semblable n'est pas trait� de mani�re identique et lorsque ce qui est dissemblable ne l'est pas de mani�re diff�rente. Il faut que le traitement diff�rent ou semblable injustifi� se rapporte � une situation de fait importante (ATF 131 I 1 consid. 4.2 p. 6/7; 129 I 113 consid. 5.1 p. 125 et les arr�ts cit�s). L'in�galit� de traitement appara�t ainsi comme une forme particuli�re d'arbitraire, consistant � traiter de mani�re in�gale ce qui devrait l'�tre de mani�re semblable ou inversement (ATF 129 I 346 consid. 6 p. 357; 127 I 185 consid. 5 p.192 et les r�f�rences).
8.2 En l'esp�ce, il est �tabli qu'en 2005, la prime d'assurance maladie de base du mari s'�levait � 375 fr.20, compte tenu d'une franchise annuelle de 500 fr., tandis que celle de l'�pouse se monte, en 2006, � 244 fr.80, avec une franchise annuelle de 2'500 fr. Le recourant se contente d'all�guer, dans la partie en fait de son m�moire, que sa prime serait pass�e � 396 fr.50 en 2006. La pi�ce qu'il cite pour �tayer son affirmation n'est toutefois pas du tout explicite. Les indications, difficilement lisibles, qui y figurent r�v�lent tout au plus que la prime de base varie en fonction de la franchise annuelle appliqu�e, qui est apparemment de 600 fr. actuellement en ce qui concerne le recourant, et selon que le risque accident est inclus - ce qui serait le cas uniquement pour lui - ou non.
Autant qu'il est suffisamment motiv� (art. 90 al. 1 let. b OJ), le grief est donc infond�. En effet, si la franchise annuelle adopt�e par le mari �tait �gale � celle de l'�pouse, la prime � sa charge serait certainement bien inf�rieure � celle qu'il affirme devoir acquitter. De plus et en l'�tat, si elle tombait malade, l'�pouse devrait supporter des frais largement plus �lev�s, puisque les premiers 2'500 fr. seraient � sa charge. Quoi qu'il en soit, m�me si l'on comparait, sans tenir compte des franchises, les primes respectives des �poux all�gu�es par le mari pour 2006, celui-ci ne devrait verser que 20 fr. de plus par mois. Cette diff�rence minime ne permettrait pas, en tout �tat de cause, de retenir que le principe de l'�galit� de traitement ait �t� viol�.
En conclusion, le recours se r�v�le mal fond� et doit par cons�quent �tre rejet�, dans la faible mesure de sa recevabilit�. La requ�te d'assistance judiciaire du recourant ne peut �tre agr��e, vu le caract�re manifestement d�pourvu de toute chance de succ�s du recours (art. 152 OJ). Les fais de la pr�sente proc�dure seront donc support�s par le recourant, qui succombe (art. 156 al. 1 OJ). L'intim�e, qui s'est prononc�e sur la requ�te d'effet suspensif et a conclu � son rejet, a droit � des d�pens de ce chef (art. 159 al. 1 OJ). Sa demande d'assistance judiciaire devient ainsi sans objet.
Le recourant versera � l'intim�e une indemnit� de 300 fr. � titre de d�pens.