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Timestamp: 2016-10-26 00:28:46+00:00
Document Index: 310492216

Matched Legal Cases: ['art. 78', 'art. 310', 'art. 81', 'art. 156', 'art. 81', 'in fine', 'ATF ', 'art. 47', 'art. 49', 'ATF ', 'art. 81', 'art. 81', 'ATF ', 'art. 108', 'art. 66']

1B_32/2012 (02.02.2012)
B.________, repr�sent� par Me Gr�goire Piller, avocat,
recours contre l'arr�t de la Chambre p�nale du Tribunal cantonal du canton de Fribourg du 7 d�cembre 2011.
Le 10 septembre 2010, A.________ a d�pos� une plainte p�nale contre B.________ pour extorsion, chantage, d�nonciation calomnieuse, induction de la justice en erreur et faux t�moignage. Son fr�re et l'un de ses amis auraient �t� poursuivis, puis condamn�s pour un pr�tendu trafic de coca�ne et de marijuana avant d'�tre acquitt�s, sur la base de fausses d�clarations du d�nonc� que celui-ci aurait accept� de retirer moyennant une somme de 6'000 fr. qui n'a jamais �t� vers�e.
Par ordonnance du 26 septembre 2011, le Minist�re public du canton de Fribourg n'est pas entr� en mati�re sur la plainte. La Chambre p�nale du Tribunal cantonal du canton de Fribourg a rejet�, dans la mesure o� il �tait recevable, le recours form� par le plaignant contre cette d�cision qu'elle a confirm�e, au terme d'un arr�t rendu le 7 d�cembre 2011.
Agissant par la voie du recours en mati�re p�nale, A.________ demande au Tribunal f�d�ral de casser cet arr�t et de renvoyer la cause � l'autorit� inf�rieure pour nouveau jugement dans le sens des consid�rants.
La voie du recours en mati�re p�nale au sens des art. 78 ss LTF est en principe ouverte contre l'arr�t attaqu� qui confirme en derni�re instance cantonale le refus d'entrer en mati�re sur une plainte p�nale prononc� par le Minist�re public en application de l'art. 310 CPP.
Selon l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 5 LTF, la partie plaignante qui a particip� � la proc�dure de derni�re instance cantonale est habilit�e � recourir au Tribunal f�d�ral, si la d�cision attaqu�e peut avoir des effets sur le jugement de ses pr�tentions civiles. Le recourant ne s'exprime pas sur cette question dans la partie de son recours qu'il consacre aux conditions de recevabilit�. De telles pr�tentions ne sont au demeurant pas �videntes au vu des infractions d�nonc�es. Le recourant a certes conclu, dans sa plainte et son recours cantonal, � l'allocation d'une somme de 6'000 fr. � titre de dommages-int�r�ts et de r�paration morale "pour le temps et l'�nergie pass�s sur ses dossiers et � rectifier les erreurs judiciaires". De plus, dans la motivation en droit de son recours, en vue d'�tablir l'existence d'un dommage s�rieux au sens de l'art. 156 al. 1 CP, il invoque le stress �motionnel et les souffrances morales qu'il a subis du fait de savoir son fr�re et l'un de ses amis incarc�r�s puis condamn�s sur la base de d�clarations mensong�res que l'intim� n'acceptait de retirer que moyennant le versement d'une somme d'argent dont il ne disposait pas. Il ne suffit cependant pas d'affirmer avoir subi un pr�judice mat�riel et moral et de solliciter une somme d'argent en r�paration de ce pr�judice pour admettre que la condition pos�e � l'art. 81 al. 1 let. b ch. 5 in fine LTF pour reconna�tre la qualit� pour agir de la partie plaignante est remplie. Le dommage all�gu� et les pr�tentions r�clam�es � ce titre doivent au contraire para�tre justifi�s (cf. ATF 125 IV 109 consid. 1b p. 111). Les faits d�nonc�s n'entra�nent pas de mani�re �vidente une atteinte suffisamment grave � la sant� physique ou psychique du recourant pour pr�tendre � l'octroi d'une r�paration morale que ce soit en application de l'art. 47 CO ou de l'art. 49 CO (cf. ATF 132 II 117 consid. 2.2.2 p. 119; arr�t 1B_119/2011 du 20 avril 2011 consid. 1.2.2). Le recourant n'a produit aucun certificat m�dical qui permettrait de conclure � l'existence d'une telle atteinte. Il ne pr�tend pas avoir subi une incapacit� de travail durant cette p�riode ou suivi un traitement m�dicamenteux. Quant au dommage mat�riel, il n'est pas davantage �tabli. Le recourant n'a en effet pas �t� amen� � verser la somme d'argent pr�tendument r�clam�e par l'intim� pour retirer les fausses accusations port�es contre son fr�re. Il n'�tablit pas avoir eu des frais d'avocat ou avoir engag� d'autres frais en relation avec le traitement de sa plainte de nature � justifier une pr�tention civile en dommages-int�r�ts. Cela �tant, la condition pos�e � l'art. 81 al. 1 let. b ch. 5 LTF ne saurait �tre consid�r�e comme satisfaite sur la base des explications fournies dans le recours.
Le recourant ne peut d�s lors pas fonder sa vocation � agir sur sa qualit� de partie plaignante. L'hypoth�se vis�e � l'art. 81 al. 1 let. b ch. 6 LTF n'entre par ailleurs pas en consid�ration. Le recourant ne d�nonce enfin aucune violation de ses droits de partie � la proc�dure �quivalant � un d�ni de justice formel et ne peut se pr�valoir d'aucun int�r�t juridique � l'annulation de l'arr�t attaqu�, la seule volont� de voir appliquer correctement le droit p�nal f�d�ral �tant � cet �gard insuffisante (cf. ATF 133 IV 228 consid. 2.3 p. 230).
Le recours doit par cons�quent �tre d�clar� irrecevable selon la proc�dure simplifi�e pr�vue par l'art. 108 al. 1 let. a LTF. Le pr�sent arr�t sera rendu sans frais (art. 66 al. 1 deuxi�me phrase LTF) ni d�pens, dans la mesure o� l'intim� n'a pas �t� invit� � se d�terminer.