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Timestamp: 2016-10-22 03:43:39+00:00
Document Index: 43535434

Matched Legal Cases: ['art. 95', 'art. 43', 'art. 59', 'art. 99', 'art. 49', 'art. 44', 'ATF ', 'art. 42']

9C_600/2010 (21.01.2011)
9C_600/2010
Arr�t du 21 janvier 2011
repr�sent� par Me Jean-Pierre Bloch, avocat,
du 9 juin 2010.
Par d�cision du 7 f�vrier 2001, l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (l'office AI) a rejet� une demande de prestations que A.________ avait d�pos�e en 1998. Le pr�nomm� a pr�sent� une nouvelle demande, le 1er juillet 2005, invoquant des douleurs cervicales et lombaires persistantes et une d�pression.
L'office AI a recueilli les avis des docteurs N.________, P.________ et C.________, et confi� un mandat d'expertise rhumatologique et psychiatrique au SMR. Les docteurs S.________ et V.________, du SMR, ont exclu toute atteinte � la sant� ayant une r�percussion sur la capacit� de travail, laquelle demeurait enti�re depuis toujours dans n'importe quelle activit� (rapport du 3 septembre 2007).
Dans un projet de d�cision du 9 novembre 2007, l'office AI a fait savoir � A.________ qu'il envisageait de rejeter la demande, au motif qu'il ne pr�sentait aucune comorbidit� psychiatrique ni aucune limitation fonctionnelle somatique. L'assur� a manifest� son opposition en se pr�valant des appr�ciations des docteurs N.________, P.________ et C.________, qui retenaient une capacit� de travail partielle. Par d�cision du 6 ao�t 2008, l'office AI a rejet� la demande.
A.________ a d�f�r� cette d�cision au Tribunal des assurances du canton de Vaud (aujourd'hui : Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal) en concluant � l'octroi d'une rente enti�re d'invalidit�. Il a requis la mise en oeuvre d'une expertise m�dicale pluridisciplinaire, invoquant des divergences dans les avis m�dicaux.
La juridiction cantonale l'a d�bout� par jugement du 9 juin 2010.
A.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont il demande l'annulation, avec suite de frais et d�pens, en concluant au renvoi de la cause au tribunal cantonal pour mise en oeuvre d'une expertise pluridisciplinaire et nouveau jugement. Il produit un rapport m�dical du docteur C.________, du 13 juillet 2010.
Pour l'essentiel, l'argumentaire du recourant consiste � reprocher au tribunal cantonal de s'�tre fond� sur les conclusions des m�decins du SMR, au motif que les rapports de ces derniers seraient par essence plut�t favorables aux organes de l'assurance-invalidit� puisqu'ils en d�pendent �conomiquement. Ainsi, les premiers juges ne pouvaient pas statuer d�finitivement sur le droit litigieux � une rente d'invalidit� sans violer le droit f�d�ral.
Les moyens du recourant sont, � la lumi�re des dispositions l�gales relatives au pouvoir d'examen du Tribunal f�d�ral (art. 95, 105 al. 2 LTF), d�nu�s de toute pertinence. D'une part, le recourant m�conna�t totalement le statut juridique de l'office AI et du SMR dans la proc�dure administrative d'instruction de la demande (art. 43 al. 1 LPGA; art. 59 al. 2bis LAI et 49 RAI; arr�ts 9C_400/2010 du 9 septembre 2010 destin� � la publication au Recueil officiel, et 9C_323/2009 du 14 juillet 2009 publi� in SVR 2009 IV n� 56 p. 174, relatifs notamment � la valeur probante des expertises administratives r�alis�es par les Centres d'observation m�dicale de l'assurance-invalidit� et des rapports m�dicaux du SMR). D'autre part, il ne d�montre pas en quoi l'appr�ciation des preuves � laquelle la juridiction cantonale a proc�d� serait arbitraire, singuli�rement par le seul fait d'avoir jug� la cause � la lumi�re du rapport du SMR du 3 septembre 2007.
Il convient encore de pr�ciser que le rapport du docteur C.________ du 13 juillet 2010, que le recourant verse au dossier � l'appui de ses conclusions, constitue un moyen de preuve nouveau qui est irrecevable (art. 99 al. 1 LTF). En outre, si les rapports du SMR selon l'art. 49 al. 2 RAI ne constituent pas des expertises au sens de l'art. 44 LPGA, leur valeur probante est cependant comparable � celles-ci, si elles satisfont aux exigences d�finies par la jurisprudence en mati�re d'expertise m�dicale (cf. ATF 135 V 254 consid. 3.3 et 3.4 p. 257 ss). Le recourant n'aborde pourtant ni le contenu de l'examen bidisciplinaire du SMR ni les consid�rants du jugement attaqu� qui se rapportent � ce document, mais se borne � formuler de simples et vagues critiques d'ordre g�n�ral.
Le recours, dont la motivation se situe � la limite de la recevabilit� (art. 42 al. 2 LTF, premi�re phrase), est infond�.
Lucerne, le 21 janvier 2011