Source: https://docplayer.fr/13234800-Chapitre-7-page-1-de-18-systeme-de-mesure-des-itineraires-de-facteur-et-factrice-chapitre-7.html
Timestamp: 2019-10-17 00:59:11+00:00
Document Index: 222539815

Matched Legal Cases: ['arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'art 2014', 'art 2013']

Chapitre 7, page 1 de 18 Système de mesure des itinéraires de facteur et factrice Chapitre 7 - PDF
Chapitre 7, page 1 de 18 Système de mesure des itinéraires de facteur et factrice Chapitre 7
Download "Chapitre 7, page 1 de 18 Système de mesure des itinéraires de facteur et factrice Chapitre 7"
1 Chapitre 7, page 1 de 18 Chapitre 7 Allocation pour le transport sur un itinéraire de facteur (Formulaire et 098)
2 Chapitre 7, page 2 de 18 Introduction Ce chapitre explique les divers modes de transport à la disposition des facteurs et la façon de calculer le temps alloué au transport pour chaque itinéraire. Objet Le transport est fourni pour tous les itinéraires de facteur dont le point de commencement ou de fin de l itinéraire se trouve à plus de 500 verges de l installation d origine désignée où doivent être retournés les objets à remettre en main propre. Dans ce chapitre Ce chapitre couvre les sujets suivants : Sujet Page Modes de transport 3 Façon de procéder 3 Formulaires 5 Allocation de transport des facteurs Égalisation des tâches et transport des facteurs Analyse de coût du transport 15 Transport en commun pour facteurs 16
3 Chapitre 7, page 3 de 18 Modes de transport À pied À utiliser lorsque la distance parcourue est de 500 verges ou moins Transport en commun Autobus, train, métro, etc... Transport spécial Véhicule de la société ou véhicule particulier Façon de procéder Au cours de l exercice d évaluation des routes de facteurs, ce qui suit doit être pris en considération : 1 Dans certain cas, les facteurs motorisées et leur passager peut être réorganisé pour un repas en cours d itinéraire autre que l installation d origine. Tous autres itinéraires a plein temps retourneront le midi à leur installation d origine, immédiatement après avoir terminé leur livraison du matin et ils inscriront l heure à laquelle ils ont terminé leur tournée. 2 Lorsque le facteur doit utiliser un mode de transport spécial pour se rendre au point de départ de son itinéraire de l après-midi, un mode de transport lui sera fourni pour retourner à son installation d origine. 3 Dans les cas où le facteur n utilise aucun moyen de transport ou utilise un mode de transport en commun à la fin de sa tournée de l après-midi, les envois à remettre en main propre doivent retourner à l installation postale désignée. 4 En dépit du critère des 500 verges, un facteur peut être tenu de marcher plus de 500 verges d un secteur de livraison à un autre pendant les portions de l avant-midi ou de l après-midi de l itinéraire. Toutefois, si un mode de transport est jugé nécessaire pendant les portions de l avant-midi ou de l après-midi de l itinéraire de livraison, cette allocation sera inscrite dans la colonne «AM2» et notée sur le formulaire. 5 En ce qui a trait aux itinéraires à temps partiel, l allocation de transport est calculée comme s il s agissait d évaluer le transport pour la portion de l après-midi d un itinéraire à plein temps. Si le titulaire d un itinéraire à temps partiel doit retourner de façon régulière des bordereaux de livraison des Messageries prioritaires, le bureau désigné est réputé être l installation d origine du facteur. 6 Référez-vous au diagramme ci-dessous pour déterminer l acceptabilité d'un itinéraire pour le repas en cours d itinéraire.
4 Chapitre 7, page 4 de 18 Repas en cours d'itinéraire Mode Oui No Pied LA seul Pied avec LA V1 seulement Pied avec LA V2 seulement Pied avec LA V3 seulement Pied avec LA V4 seulement Pied avec LA V1 et V2 Pied avec LA V1, V2 et V3 Pied avec LA V1, V2, V3 et V4 Pied avec LA V2 et V3 Pied avec LA V2 et V4 Pied avec LA V3 et V4 V1 = Départ AM V2 = Retour AM V3 = Départ PM V4 = Retour PM
5 Chapitre 7, page 5 de 18 Formulaires Deux formulaires ont été conçus afin de faciliter le calcul du temps alloué pour le transport. On peut les utiliser pour tous les genres d itinéraire, peu importe le mode de transport désigné. L intitulé et l objet des formulaires sont les suivants : «Allocation de transport des facteurs» formulaire page 17 «Égalisation des tâches et transport des facteurs» formulaire page 18 Les formulaires sont divisés en parties et, dans la majorité des cas, tous les calculs se rapportant au transport à l égard d un itinéraire en particulier peuvent être effectués dans une seule partie. Lorsque, pour un itinéraire, il faut recourir à un service de transport pour en revenir mais non pour s y rendre, ou vice-versa, ou lorsque l itinéraire requiert plus d un mode de transport, il faut utiliser plus d une partie d un formulaire et, parfois, plus d un formulaire. Nota: Lorsqu il s agit de déterminer les moyens de transport requis, les points de départ ou d arrivée de la tournée du matin ou de la tournée de l après-midi correspondent aux points où commencent ou finissent les mesures de la distance pour l UDL appropriée. Les colonnes centrales des formulaires -079 et 098 (de/à) servent à l indication géographique de ces endroits.
6 Chapitre 7, page 6 de 18 Allocation de transport des facteurs formulaire Objet Partie 1 Ce formulaire sert à calculer le temps alloué approprié lorsqu il n y a pas de mode de transport ou lorsque le facteur utilise les transports en commun. Il sert également à reporter le temps calculé au formulaire suivant lorsqu un itinéraire fait appel à un mode de transport combiné spécial et à pied, ou au transport en commun. Itinéraires à pied - aucun transport On utilise cette partie lorsque l itinéraire peut être atteint à pied. Du bureau au début de l itinéraire (A.M.): Mesurer sur une carte à l échelle la distance en pieds entre la sortie désignée de l installation postale et le point de départ de la tournée du matin (voir le nota précédent). Inscrire ce chiffre dans la colonne «Tournée AM1», «Distance en pieds». Utiliser le tableau des valeurs «Mesures de rues» pour convertir les distances relevées en valeurs de temps et inscrire ces valeurs dans la colonne «Valeurs» «AM 1». De la fin de l itinéraire (A.M.) au bureau: Mesurer la distance en pieds à partir du point de fin de tournée du matin jusqu à la sortie désignée de l installation postale. Inscrire ce chiffre et la valeur de temps calculée dans les colonnes appropriées. Du bureau au début de l itinéraire (P.M.): Mesurer la distance en pieds entre la sortie désignée de l installation postale et le point de départ de la tournée de l après-midi de l itinéraire. Inscrire ce chiffre et la valeur de temps calculée dans les colonnes appropriées.
7 Chapitre 7, page 7 de 18 Allocation de transport des facteurs formulaire (suite) Partie 1 (suite) Itinéraires à pied aucun transport (suite) Nota: Aux fins du calcul du temps alloué pour le transport l après-midi, on tient pour acquis que le facteur déposera le courrier non livré dans une boîte aux lettres publique ou qu il rapportera à l installation postale désignée à la fin de la tournée les objets non livrés à remettre en main propre. Il faut calculer le nombre de fois que le facteur a dû rapporter des objets à remettre en main propre à une installation postale pendant une période de 25 jours de travail. Le nombre de fois qui restent représente le nombre de fois où le facteur est retourné à la boîte aux lettres publique. Si, dans le cadre du processus de restructuration, une tournée de l après-midi est établie ou modifiée, le nombre de fois crédité devra être établi en fonction des meilleurs renseignements disponibles. Après la mise en place des itinéraires révisés, un exercice de 25 jours devra être effectué à l intérieur du premier mois d application et les formulaires et calculs devront être rajustés en conséquence. De la fin de l itinéraire (P.M.) à la B.L.P. : Mesurer la distance en pieds entre le point de fin de tournée de l aprèsmidi jusqu à la boîte aux lettres désignée dans laquelle le courrier ordinaire non distribué doit être déposé. Inscrire ce chiffre à la gauche du signe de multiplication dans la colonne de la distance applicable à la tournée de l après-midi. Déterminer le nombre de fois et inscrire conformément au NOTA ci-dessus. Effectuer le calcul (distance fois/25) et inscrire dans les colonnes appropriées le résultat ainsi que la valeur de temps appropriée déterminée en fonction du résultat. De la fin de l itinéraire (P.M.) à l installation postale: Mesurer la distance en pieds entre le point de fin de tournée de l aprèsmidi et l installation postale désignée (pour le retour des envois recommandés non distribués, envois CR, etc.) et inscrire ce chiffre dans la colonne appropriée, de la même façon que dans le cas d une boîte aux lettres publique. Effectuer les inscriptions et les calculs tels que mentionnés ci-dessus.
8 Chapitre 7, page 8 de 18 Allocation de transport des facteurs formulaire , suite Partie 2 Itinéraire à pied transport public AM et PM On utilise cette partie lorsque les transports en commun sont nécessaires pour atteindre l itinéraire. Le mode de transport en commun peut être l autobus, le train, le tramway ou tout autre véhicule suivant un trajet déterminé selon un horaire établi et qui transporte le public de façon générale. Du bureau au moyen de transport : Mesurer la distance en pieds de la sortie désignée de l installation postale au point d embarquement désigné du service de transport en commun. Inscrire la distance et la valeur de temps calculée dans les colonnes appropriées. Durée du voyage du bureau à l itinéraire : La durée du trajet est le temps réel que met le véhicule à parcourir la distance entre le point où le facteur monte à bord et le point où il en descend. Le temps d attente est le temps écoulé entre deux voyages. La moitié de ce temps est ajoutée à la durée du trajet. à titre d exemple, si le service est aux 20 minutes, il faut ajouter 10 minutes à la durée du trajet. S il faut changer de véhicule en cours de route, il faut ajouter la moitié du temps d attente pour chaque service à la durée réelle du trajet. Arrêt du transport au début de l itinéraire (Partie A.M.) : Mesurer la distance en pieds entre le point où le facteur descend du véhicule et le point de départ de la tournée de l avant-midi de l itinéraire. Inscrire la distance et la valeur de temps calculée dans les colonnes appropriées. Nota : Il faut effectuer les mêmes opérations de mesure et de calcul pour le reste de cette partie du formulaire. Ces mesures et calculs doivent être effectués de la façon indiquée ci-dessus. Partie 3 et 4 Transférer les totaux du formulaire «Égalisation des tâches et transport des facteurs» ( ). Partie 5 Total de l allocation de transport par tournée. Partie 6 Total journalier de l allocation de transport.
9 Chapitre 7, page 9 de 18 Égalisation des tâches et transport des facteurs, formulaire Objet Partie 3 Ce formulaire sert à calculer le temps alloué lorsqu un mode de transport spécial est utilisé. Il est également conçu dans le but de faciliter le calcul du temps d attente lorsqu un même véhicule doit desservir plus d un itinéraire. Itinéraires à pied - transport spécial On utilise cette partie lorsqu il faut avoir recours à un mode de transport spécial pour atteindre l itinéraire ou en revenir, lorsque l itinéraire n est pas évalué en fonction de la livraison motorisée. Voici des exemples des possibilités d utilisation de ce mode de transport : Le facteur est transporté à/ou de son itinéraire par taxi ou par véhicule faisant l objet d un contrat. Le facteur est transporté à/ou de son itinéraire par livreuse automobile conduite par un autre employé des postes. Le facteur est autorisé à conduire un véhicule particulier pour se rendre à l itinéraire ou en revenir. Un mode de transport spécial peut être utilisé comme unique mode de transport ou encore, en combinaison avec d autres moyens de transport. Les dispositions prises au regard du transport spécial concernant les itinéraires individuels doivent être affichées et doivent préciser l heure à laquelle le service sera fourni, ainsi que tous les autres renseignements pertinents. Durée du voyage : La durée du trajet est déterminée en se rendant en voiture aux emplacements convenus aux heures où le facteur doit habituellement voyager et en empruntant l itinéraire le plus direct. L itinéraire le plus direct doit être établi en fonction des points de commencement ou de fin d itinéraire de tous les facteurs devant voyager ensemble dans le véhicule. Nota : Si l'endroit de repas est autre que l installation d origine, la durée du voyage doit être mesurée à partir du point de ramassage de la partie AM à l'endroit de stationnement du repas et de retour de nouveau au point de débarquement de la partie P.M.. Nota : Afin de suivre le trajet le plus direct, on pourra déposer ou ramasser des passagers à un endroit pratique situé à moins de 500 verges du point de départ ou de fin d itinéraire. Tout parcours additionnel effectué à pied doit être inclus dans l évaluation de l itinéraire en question.
10 Chapitre 7, page 10 de 18 Égalisation des tâches et transport des facteurs, formulaire (suite) Partie 3 (suite) Itinéraires à pied - transport spécial (suite) Temps d attente à l intérieur et à l extérieur : Un temps d attente raisonnable doit être inclus dans l allocation quotidienne pour le transport. Il s appliquera dans les cas où le facteur, pour se rendre à son itinéraire ou en revenir, doit voyager dans une voiture qui dessert plusieurs itinéraires. Le temps d attente ainsi que toutes les autres allocations pour le transport, doivent être inscrits sur le formulaire «Égalisation des tâches et transport des facteurs». On ne transcrira que les totaux, le cas échéant, sur le formulaire Calcul du temps d attente : Le temps d attente correspond à la différence de temps qui existe entre les tâches à l intérieur et à l extérieur des divers facteurs transportés dans le même véhicule. Le temps d attente ainsi calculé est ajouté au total de la somme de travail quotidienne afin d obtenir une égalisation des tâches. Les directives figurent au verso du formulaire Au moment d effectuer ces calculs, il faut attribuer aux tâches à l intérieur une part des allocations pour le courrier sans adresse et pour les constructions futures. On peut calculer l allocation appropriée à partir du formulaire 085 et en appliquant aux points de remise en construction les taux de tri, de préparation et d obtention et de préparation appliqués dans des secteurs comparables pour des points de remise en construction. Nota : Lorsque le même mode de transport dessert plus d un itinéraire, on doit veiller à ce que le temps de préparation et de livraison soit à peu près le même pour tous les itinéraires en question afin que la période d attente soit la moins longue possible. A près que ces itinéraires auront été exécutés pendant une brève période, on étudiera les heures de fin de tournée et, au besoin, on modifiera la partie de l avant-midi afin que les tournées du matin et de l après-midi des différents itinéraires se terminent vers la même heure.
11 Chapitre 7, page 11 de 18 Égalisation des tâches et transport des facteurs, formulaire (suite) Partie 3 (suite) Itinéraires à pied transport spécial (suite) Utilisation d un véhicule privé : L utilisation d un véhicule privé à titre de mode transport est assujettie aux conditions suivantes : (i) Les résultats de l analyse de rentabilité (voir chapitre 15) font état d un seuil de rentabilité ou d un profit pour la Société. (ii) Le facteur se porte volontaire pour utiliser son véhicule privé. Si ces critères sont respectés, l itinéraire sera structuré en calculant l allocation pour le transport de la même façon que si le facteur devait être transporté seul par taxi (c est-à-dire sans temps d attente). Partie 4 Itinéraire de livreuse automobile On utilise cette partie lorsque le facteur doit conduire un véhicule postal. Ces itinéraires sont identifiés sur tous les formulaires appropriés par l identificateur «LA» ou «VP» selon les critères suivants : LA : On se sert de cet identificateur lorsque le véhicule est utilisé pendant la livraison comme moyen de transport ou d armoire de relais mobile. VP : On utilise cet identificateur lorsque le véhicule sert de moyen de transport pour se rendre à l itinéraire et en revenir. Il faut inscrire dans cette partie les données relatives au temps mis à obtenir le véhicule et à en disposer, le temps de déplacement entre l installation postale et l itinéraire, le travail sur d autres itinéraires, etc. Même si les points 4(a) à 4(l) se passent d explications, il faut cependant signaler ce qui suit : Temps mis à obtenir le véhicule : Cet information figure au point 4(a) et comprend le temps nécessaire pour l obtention des clés du véhicule et la durée du voyage entre l installation postale et le garage, ainsi que le retour, s il y a lieu. Ce temps ne comprend pas la vérification de sécurité. Il faut inscrire cette dernière séparément au point 4(b).
12 Chapitre 7, page 12 de 18 Égalisation des tâches et transport des facteurs, formulaire (suite) Partie 4 (suite) Itinéraire de livreuse automobile (suite) Moyenne du temps mis à charger et à décharger le véhicule : Ces temps sont indiqués aux points 4(c) et 4(k) et ils sont établis à partir d un échantillonnage, en cours d une période de cinq (5) jours de 20 % des itinéraires ou d un minimum d un itinéraire par type (en excluant les extensions). Ce temps comprend l attente raisonnable pour un espace de quai. Durée du voyage : La méthode recommandée consiste à chronométrer le trajet en voiture entre les endroits indiqués, aux heures où le facteur doit habituellement voyager, et en empruntant l itinéraire le plus direct. Une vérification d un (1) jour devrait suffire, mais on peut la prolonger, si les circonstances le justifient. Temps d attente à l intérieur ou à l extérieur : Ce temps d attente ne s applique qu aux itinéraires motorisés des facteurs qui doivent transporter vers leur secteur de livraison respectif d autres facteurs desservant des itinéraires à pied. Le temps est établi dans la partie supérieure du formulaire Nota : Là où l'endroit de pause-repas est autre que l installation d origine, ce temps inclura la durée du voyage à l'endroit de stationnement de la pause-repas (jusqu'à ce que le véhicule vient à un arrêt) plus la valeur de temps pour un (1) arrêt livreuse automobile. Nota : L allocation du temps nécessaire pour obtenir et charger le véhicule doit être comptée comme du temps d attente à l intérieur. L a livraison des colis et des paquets de relais à d autres itinéraires et la levée des boîtes aux lettres publiques font partie du temps de livraison de l itinéraire de livreuse automobile. L allocation de temps nécessaire pour décharger et ramener le véhicule au garage ne doit pas être prise en considération dans le temps d attente parce que ces tâches sont accomplies après le retour à l installation postale. Allocation pour du travail sur d autres itinéraires : (i) Temps consacré au transport d autres facteurs : Tout temps supplémentaire nécessaire pour transporter d autres facteurs vers leurs itinéraires ou les en ramener doit être inclus dans «durée du voyage» à 4(e), (f), (g) et (j) et ne doit pas figurer dans la présente partie. Cette «durée du voyage» doit être rajustée selon les circonstances. Page suivante
13 Chapitre 7, page 13 de 18 Égalisation des tâches et transport des facteurs, formulaire (suite) Partie 4 (suite) Itinéraire de livreuse automobile (suite) (ii) Temps de livraison des sacs de relais à d autres itinéraires : Les sacs de relais à livrer pour d autres itinéraires doivent être consignés et évalués sur le formulaire Relevé des points de levée et de livraison. Il faut appliquer les procédures appropriées et les valeurs de temps comprises dans le manuel du Système d organisation de la charge de travail du CSP. Ce temps est crédité à la section Soutien aux facteurs du rapport (iii) Temps de levée des boîtes aux lettres publiques : Lorsqu il est possible de faire effectuer la levée des boîtes aux lettres publiques par des facteurs motorisés et qu il s agit d une bonne pratique de gestion, les valeurs de temps appropriées indiquées dans le manuel du Système d organisation de la charge de travail du CSP seront appliquées. La levée des boîtes aux lettres publiques effectuée les jours de livraison des facteurs doit être consignée et évaluée sur le formulaire (CSP) Relevé des points de levée et de livraison. Ce temps est crédité à la section Soutien aux facteurs du rapport (iv) Temps de livraison des envois à remettre en mains propres (dans le cadre de son propre itinéraire ou d un autre itinéraire) 1) Indiquez le temps de déplacement pour se rendre et revenir de chaque itinéraire où une livraison doit être effectuée. 2) Allouez suffisamment de temps pour parcourir la moitié de la distance dans une seule direction pour les rues qui ne seraient pas parcourues autrement. Dans le cas des BPCOMS, comptabilisez trois quarts de la distance dans une seule direction pour les rues qui ne seraient pas parcourues autrement. (Utilisez la valeur pour «les déplacements des facteurs motorisés pour la levée et livraison».) 3) Pour chaque livraison à une adresse unique (également appelée un arrêt), fournissez les renseignements suivants : i) une valeur pour l arrêt de facteur motorisé; ii) les valeurs de préparation et de sous-livraison associées aux articles à livrer à cet arrêt. Si les engagements de livraison prévoient la livraison des articles en avant-midi pour la partie de l itinéraire habituellement parcourue en après-midi, indiquez le temps nécessaire pour parcourir (en avant-midi) la moitié de la distance parcourue dans une seule direction l après-midi, plus le temps nécessaire pour se rendre et revenir de la partie d itinéraire habituellement desservie en aprèsmidi.
14 Chapitre 7, page 14 de 18 Égalisation des tâches et transport des facteurs, formulaire (suite) Partie 4 (suite) Moyenne du temps consacré à décharger le véhicule : À la suite d une vérification effectuée durant cinq jours, calculer en chronométrant le temps qu il faut en moyenne pour décharger le véhicule et revenir au casier de tri. Temps consacré à retourner le véhicule : Par une vérification effectuée durant cinq jours, calculer en chronométrant le temps qu il faut au facteur pour se rendre au garage, remplir le rapport quotidien d opérateur, faire le plein d essence, remettre le véhicule, retourner les clefs, le journal de bord et inscrire l heure à laquelle il a terminé son travail. Valeurs : Après avoir inscrit tous les détails susmentionnés, appliquer les valeurs comme il se doit en se servant des tables de valeurs appropriées. Allocation quotidienne pour le transport : Après avoir fait le total de chaque partie, inscrire la somme des parties 1 à 4 inclusivement.
15 Chapitre 7, page 15 de 18 Analyse des coûts de transport Les agents de mesure des itinéraires et les superviseurs sont chargés de s assurer que le transport nécessaire est fourni de la manière la plus efficace possible. Pour déterminer le meilleur moyen de transport, les personnes concernées doivent étudier les services disponibles et établir lequel d entre eux fournira le meilleur service compte tenu du prix de revient et du facteur humain. Par conséquent, il est essentiel que l analyse de rentabilité des frais de transport inclue des facteurs tels que la fiabilité du service et ses conséquences sur le personnel. Pour déterminer la méthode la plus avantageuse, on doit considérer les facteurs suivants : Transport en commun Transport spécial 1. Le temps alloué pour le transport quotidien comprend les éléments suivants : a) le temps requis pour se rendre au point d embarquement du transport en commun et en revenir; b) la durée du trajet; c) la ou les périodes d attente; d) le temps alloué pour se rendre à la boîte aux lettres publique (après-midi); e) le temps alloué pour se rendre à l installation postale désignée à la fin de la journée dans le but d y déposer les articles à remettre en main propre. 2. Le coût du transport en commun. 1. Le calcul du temps alloué pour le transport quotidien inclut les périodes d attente. 2. Le coût des services de transport spécial (p. ex. le coût du taxi fondé sur une utilisation maximale). Les diverses périodes de temps ci-dessus doivent être converties en une valeur monétaire en appliquant le coût d un facteur par minute. Le total des deux calculs permettra d adopter la solution la moins onéreuse pour l itinéraire en question. Avant de prendre une décision définitive quant au mode de transport qui sera utilisé, il faudra tenir une consultation au niveau local. Il sera nécessaire de peser les économies calculées par rapport à d autres facteurs pertinents, par exemple la fiabilité des services de transport et les répercussions sur le plan humain. Transport en commun pour facteurs On calcule le temps alloué pour le transport des facteurs dont l itinéraire est desservi par un système de transport en commun d après une combinaison de valeurs mesurées (temps de marche requis jusqu à l arrêt d autobus, la durée du voyage, le temps d attente, etc.). Lorsqu on modifie les itinéraires de facteur, il n est pas toujours possible d établir les nouveaux itinéraires à partir du même endroit que les anciens. Par conséquent, afin de permettre l attribution d une allocation pour le transport
16 Chapitre 7, page 16 de 18 qui soit juste pour les nouveaux itinéraires, on peut dresser une carte du secteur et y indiquer tous les genres de service de transport en commun disponible ainsi que la durée du trajet entre chaque arrêt. On peut également indiquer sur cette carte le temps de marche requis pour ce rendre au bureau jusqu au divers points d embarquement ainsi que le temps d attente alloué. 1 Le temps de marche entre le bureau et le point d embarquement. 2 Le temps d attente au point d embarquement de l itinéraire de transport en commun en question (aux heures de pointe et en temps normal). 3 La durée du trajet à compter du point d embarquement jusqu à l arrêt approprié. 4 Le temps d attente aux points de correspondance, etc. Par conséquent, lorsqu il faudra établir un nouvel itinéraire. Il suffira de mesurer la distance entre l arrêt d autobus et le début de l itinéraire et d ajouter au résultat les valeurs de temps applicables à l arrêt en question. Les préposés à la mesure des itinéraires gagneraient du temps et auraient la tâche plus facile s ils se servaient de cartes de ce genre pour modifier les itinéraires des installations où les facteurs empruntent les services de transport en commun.
17 Chapitre 7, page 17 de 18
18 Chapitre 7, page 18 de 18
FRAIS DE VOYAGE ET DE DÉPLACEMENT
Vice-décanat à la recherche École des sciences de la gestion Université du Québec à Montréal Nous vous présentons ici un résumé du fichier «Directives SF 2 Frais de voyage et déplacement» que vous pouvez
FRAIS D AUTOMOBILE ET TENUE DE REGISTRES
février 2015 TABLE DES MATIÈRES Qui devrait compléter des registres? Dépenses à documenter Frais déductibles Compléter un registre de kilométrage Frais aux fins d affaires et frais personnels Autres véhicules
Blainvifie. inspirante POLITIQUE INTERNE DES FRAIS DE REPRÉSENTATION ET AUTRES FRAIS. Mars 2013
à I Blainvifie inspirante POLITIQUE INTERNE DES FRAIS DE REPRÉSENTATION ET AUTRES FRAIS Mars 2013 POLITIQUE INTERNE DES FRAIS DE REPRÉSENTATION ET AUTRES FRAIS Sommaire OBJECTIF DE LA POLITIQUE 3 CADRE
POLITIQUE SUR LES FRAIS DE FONCTION ET DE CIVILITÉS. Modification :
POLITIQUE SUR LES FRAIS DE FONCTION ET DE CIVILITÉS Adoption : Résolution XVIII du Conseil des commissaires extraordinaire du 7 juillet 2010 Modification : Résolution 20 du Conseil des commissaires du
Politique de remboursement pour la conférence annuelle du CATON Concernant les DÉPENSES DE VOYAGE DES PARTICIPANTS
Politique de remboursement pour la conférence annuelle du CATON Concernant les DÉPENSES DE VOYAGE DES PARTICIPANTS Le CATON maintient son engagement à offrir des possibilités de perfectionnement professionnel
DIRECTIVE CONCERNANT LES FRAIS DE DÉPLACEMENT ET LE REMBOURSEMENT DES DÉPENSES
Titre : DIRECTIVE CONCERNANT LES FRAIS DE DÉPLACEMENT ET LE REMBOURSEMENT DES DÉPENSES Numéro : D-2 Approbation par : Direction des Services administratifs Mise en application : Adoption le 29 septembre
FICHIER TECHNIQUE DONNÉES SUR LES CHEFS
FICHIER TECHNIQUE DONNÉES SUR LES CHEFS DE MÉNAGE ÉLITE Juin 2011 hhe technical specs f.doc Rev. 2008-04-15 Marque officielle 1 Données sur les chefs de ménage Élite de Postes Canada Fichier technique
Politique Remboursement des dépenses de voyage
Politique Remboursement des dépenses de voyage Adopté le 1 novembre 2013 Introduction La présente politique a pour but de permettre aux membres du personnel, aux membres du Conseil des gouverneurs et à
PROCÉDURE POUR LES DÉPLACEMENTS
PROCÉDURE POUR LES DÉPLACEMENTS PRÉAMBULE La Fondation juge que les déplacements des membres de sa communauté sont nécessaires et souhaitables dans une optique de recherche, d apprentissage, de dissémination
UNIVERSITÉ DE MONCTON PROGRAMME DE CARTE D ACHAT INFORMATION GÉNÉRALE
UNIVERSITÉ DE MONCTON PROGRAMME DE CARTE D ACHAT INFORMATION GÉNÉRALE Révision 2014-12-11 1.0 INTRODUCTION Dans le but d alléger le processus pour les achats de valeur modique, l Université de Moncton
Modalités et conditions de service de Purolator
1 Modalités et conditions de service de Purolator En vigueur le 13 avril 2015 Utiliser une entreprise pour tous mes besoins d expédition. purolator.com Table des matières 2 Application des modalités et
MANUEL DES POLITIQUES ET DES PROCÉDURES ADMINISTRATIVES EN RESSOURCES HUMAINES / FINANCES
MANUEL DES POLITIQUES ET DES PROCÉDURES ADMINISTRATIVES EN RESSOURCES HUMAINES / FINANCES 2001 2012 / 11 / 01 Politique de remboursement Frais de déplacement 1.0 INTRODUCTION La présente politique régit
FedEx Ship Manager. Guide de l utilisateur. Solutions de surface FedEx International DirectDistribution. FedEx Transborder Distribution
FedEx Ship Manager MC FedEx Transborder Distribution MD Solutions de surface FedEx International DirectDistribution MD Guide de l utilisateur Table des matières FedEx Transborder Distribution MD Solutions
Règles d'autorisation et de remboursement des frais de voyage et de représentation
Règles d'autorisation et de remboursement des frais de voyage et de représentation Mise à jour le : 29 mai 2006 Table des matières 1. Portée... 1 2. Entrée en vigueur... 1 3. Dispositions générales...
POLITIQUE SUR LES DÉPLACEMENTS 1. INTRODUCTION La présente politique sur les déplacements énonce les objectifs, principes et procédures appliquées par la Fondation Pierre Elliott Trudeau (la «Fondation»)
TABLE DES MATIÈRES 5. SANCTIONS ET CHANGEMENTS... 5 6. EXCEPTIONS... 5 7. PERSONNE RESPONSABLE... 5 8. ENTRÉE EN VIGUEUR... 5
Directive relative à l utilisation et au transport des bicyclettes sur les équipements de l AMT MARS 2011 I TABLE DES MATIÈRES 1. PRÉAMBULE... 1 2. CHAMP D APPLICATION ET OBJET DE LA DIRECTIVE... 1 3.
Accident de voiture : six bons réflexes pour remplir le constat amiable
Accident de voiture : six bons réflexes pour remplir le constat amiable La qualité et la précision des informations sur le constat amiable permettront une meilleure indemnisation. Pour définir clairement
Situations d apprentissage. Mat-2101-3
Situations d apprentissage Mat-2101-3 Un vendredi au chalet (Activités 1, 2 et 3) Le taxi (Activités 1 et 2) Un entrepôt «sans dessus dessous» (Activités 1, 2, 3 et 4) France Dugal Diane Garneau Commission
Modalités de versement des allocations de mobilité de formation (STT) dans le cadre du programme européen LLP-ERASMUS 2013-2014
Modalités de versement des allocations de mobilité de formation (STT) dans le cadre du programme européen LLP-ERASMUS 2013-2014 I. Règles générales d utilisation des fonds Erasmus (Extraits de l annexe
b. Nom de l établissement/du point de vente (y compris l adresse postale et l adresse municipale)
Généralités 1. Dans l organisation du SSPFFC, les services de traitement des cartes de débit et de crédit, à savoir les systèmes électroniques permettant d effectuer ces types de transactions, sont autorisés
Ce qu il faut savoir avant de partir : faire respecter vos droits, c est notre but
Ce qu il faut savoir avant de partir : faire respecter vos droits, c est notre but Cinq millions de supporters sont attendus pour l Euro 2008 cet été. Malheureusement certains d entre eux risquent de rencontrer
Politique de remboursement des dépenses de fonction
Adoption : 12 avril 2008 Les deux dernières révisions : Le 21 septembre 2013 Le 14 septembre 2014 Politique de remboursement des dépenses de fonction PRÉAMBULE La mission de la Fédération des comités de
PRÉSENTATION SOMMAIRE Conçu spécifiquement pour les Représentants indépendants. Recherche et développement par l équipe multidisciplinaire de G.N.S. SERVICE inc. Utilisation simple, rapide et performante!
SERVICE DE TRANSPORT ADAPTÉ GUIDE DE L USAGER
SERVICE DE TRANSPORT ADAPTÉ GUIDE DE L USAGER BIENVENUE À BORD! Vous trouverez dans le présent Guide de l usager tous les renseignements que vous devez connaître sur l utilisation du service de transport
Politique sur les dépenses Mise à jour : février 2015 Politique régissant les dépenses des lauréates et lauréats et des bénévoles des Prix du premier ministre Admissibilité Les présentes règles s appliquent
AVANT, PENDANT ET APRÈS VOTRE VOYAGE ÉDITION JUILLET 2013 LA GARANTIE VOYAGE PARCE QUE VOUS VOYAGEZ AVEC NOUS, NOUS SOMMES À VOS CÔTÉS POUR VOUS INFORMER, VOUS RÉPONDRE ET VOUS PRENDRE EN CHARGE. AVANT,
Association suisse des experts fiscaux diplômés Conférence du 25 novembre 2010 relative à la LTVA du 12 juin 2009
Association suisse des experts fiscaux diplômés Conférence du 25 novembre 2010 relative à la LTVA du 12 juin 2009 Administration fédérale des contributions AFC Jean-Luc Boschung 1 Sommaire Principaux changements
Mess24 logiciel professionnel de gestion spécialisé dans le transport en Distribution, Messagerie 24h et Courrier Express.
Mess24 logiciel professionnel de gestion spécialisé dans le transport en Distribution, Messagerie 24h et Courrier Express. Logiciel Messlight d'encodage chez votre client Impression chez le client des
Nations Unies CTOC/COP/2008/INF.1 Conférence des Parties à la Convention des Nations Unies contre la criminalité transnationale organisée Distr. générale 6 juin 2008 Français Original: anglais Quatrième
Objet de la politique : Transport d'élèves à bord des véhicules du gouvernement. Politique relative aux sorties scolaires (en rédaction)
Éducation Yukon Objet de la politique : Transport d'élèves à bord des véhicules du gouvernement Date d'approbation : 29 avril 2004 Politique n o 5002 Autres références : Politique relative aux sorties
Référence : F-600-2. Références : Autres :
Conseil scolaire francophone de la Colombie-Britannique 180 10200 Shellbridge Way Richmond (Colombie-Britannique) V6X 2W7 Téléphone (604) 214 2600 Télécopieur (604) 214 9881 Ligne gratuite 1 (888) 715
CHAPITRE V III: LES RESSOURCES MATÉRIELLES
CHAPITRE V III: LES RESSOURCES MATÉRIELLES SECTION 8.3 : LA GESTION DES BIENS MEUBLES ET IMMEUBLES PAGE : 1 POLITIQUE SUR LES TRANSPORTS AVEC UN VÉHICULE LOURD Adoptée : CAD-8927 (14 10 08) Modifiée :
Section Responsabilités des exploitants d autobus scolaires et des conducteurs et conductrices d autobus Type Responsabilités.
exploitants d autobus scolaires et 1 de 6 Énoncé Les exploitants d autobus scolaires et les conducteurs et conductrices d autobus doivent respecter les modalités et conditions des ententes de transport
Guide sur la Politique sur les déplacements et le remboursement
Guide sur la Politique sur les déplacements et le remboursement Section : Titre : Date : Finances Les déplacements et le remboursement le 28 janvier 2014 Code de politique Sharepoint Finances ~ L approbation
Avantages et allocations imposables
Guide de l employeur Avantages et allocations imposables T4130(F) Rév. 12 Ce guide s adresse-t-il à vous? U tilisez ce guide si vous êtes un employeur et que vous fournissez à vos employés des avantages
Guide d accompagnement. Suite
Guide d accompagnement Suite 1 Délai de livraison Votre délai de livraison débute à compter du jour où nous avons validé votre dossier et l avons transmis au concessionnaire. La date de démarrage de ce
EMPRUNT INDIVIS. alors : a = III. Comment établir un tableau de remboursement d emprunt à amortissements constants?
EMPRUNT INDIVIS Objectifs : - Savoir calculer une annuité de remboursement constante ; - Dresser un tableau d amortissement d emprunt par annuités constantes ou par amortissements constants ; - Calculer
Modèle de règlements des remboursements de frais
Modèle de règlements des remboursements de frais Circulaire du 28 août 2006 / 11 décembre 2007 Les administrations fiscales cantonales reconnaissent les règlements de remboursements de frais agréés par
CONDITIONS GÉNÉRALES 2015 ACHAT-RACHAT CITROËN
CONDITIONS GÉNÉRALES 2015 ACHAT-RACHAT CITROËN NOS TARIFS INCLUENT Carburant : Tous nos véhicules sont livrés avec 10 à 15 litres de carburant et le véhicule n a pas à être retourné avec un plein. Sécurité
GUIDE D UTILISATION CHRONOTRACE Pour suivre vos envois dans le monde entier
GUIDE D UTILISATION CHRONOTRACE Pour suivre vos envois dans le monde entier Suivez d un simple clic tous vos envois en France et à l international Ce guide pratique a été conçu pour vous permettre d utiliser
EN CAS DE MODIFICATION, CORRIGEZ DIRECTEMENT LES DONNÉES AFFICHÉES. Forme juridique Télécopie. E-mail Marque(s) et statut(s) représenté(s) MS1
Versement avant le 1 er mars 215 SIMPLIFIEZ-VOUS LA VIE ET GAGNEZ DU TEMPS Déclarez et payez en ligne sur www.anfa-auto.fr Vos identifiants web : Siret Code internet N de dossier CONTRIBUTIONS 1 % PROFESSION
Centre Européen des Consommateurs GIE 55, rue des Bruyères L-1274 Howald Grand-Duché de Luxembourg
Centre Européen des Consommateurs GIE 55, rue des Bruyères L-1274 Howald Grand-Duché de Luxembourg Téléphone : +352 26 84 64-1 Fax : +352 26 84 57 61 E-mail : info@cecluxembourg.lu Website : www.cecluxembourg.lu
> INSTRUCTIONS POUR LA FACTURATION DES BONS DE COMMANDE
PAYMODE-X OUTIL DE GESTION ELECTRONIOUE DES FACTURES DE JOHNSON CONTROLS > INSTRUCTIONS POUR LA FACTURATION DES BONS DE COMMANDE Page 1 Table des Matières ho to Contact With your Questions Sujet Quelles
Entreprises Suisse. Rentrées de paiements CREDIT SUISSE BVRB Expert Documentation technique
Entreprises Suisse Rentrées de paiements CREDIT SUISSE BVRB Expert Documentation technique Sommaire Introduction 3 Bulletins de versement (BVRB) Numéro d adhérent 4 Indications concernant le bulletin de
Table des matières. janvier 2008 2
Table des matières 1.0 Introduction... 3 Au sujet de la solution générique Saisie d une commande express Expédier au Canada... 3 Inscription à la solution générique Saisie d une commande express Expédier
FORMATION À DISTANCE - GUIDE D ÉTUDES - FORMATION PROFESSIONNELLE Diplôme d études professionnelles SECRÉTARIAT (5212) COMPTABILITÉ (5231)
FORMATION À DISTANCE - GUIDE D ÉTUDES - FORMATION PROFESSIONNELLE Diplôme d études professionnelles SECRÉTARIAT (5212) COMPTABILITÉ (5231) Août 2014 La forme masculine est utilisée afin d alléger le texte.
LETTRE CIRCULAIRE N 2003-103
PARIS, le 09/07/2003 DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES ORIENTATIONS DU RECOUVREMENT DIROR LETTRE CIRCULAIRE N 2003-103 OBJET : Mise en oeuvre de la nouvelle réglementation relative à l'évaluation des
Un outil développé par 1 SOMMAIRE Calendrier de campagne... 3 Identification... 4 Paramétrage... 5 Page d accueil... 5 Tableau de bord de la campagne... 6 Ciblage des clients... 7 Choix du format... 13
Consacrez-vous à l essentiel confiez-nous vos envois!
Créée en 1987 par Michel Greco, la société Michel Greco S.A. est active dans le secteur de la livraison et du transport express de courrier et de petits volumes. Leader sur le marché national et forte
Le principe de fonctionnement. Réserver. Monter. Démarrer.
Le principe de fonctionnement Réserver. Monter. Démarrer. Rouler malin Le car sharing, c est une manière intelligente de prendre la route: vous êtes mobile en permanence, sans les contraintes qu implique
Dépannage Conditions générales
Dépannage Conditions générales DEFINITION Véhicule Tous les véhicules immatriculés en Belgique qui sont repris dans le contrat de Athlon Car Lease Assistance. Les remorques et caravanes sont également
Abonnements et achalandage
Abonnements et achalandage Achalandage -1,2 % mars 2014 vs mars 2013-1,8 % 1 er quart 2014 vs 1 er quart 2013-1,5 % année 2013 vs 2012 Les abonnements Cumul au 31 mars 2014 % achalandage % recettes Abonnements
5HVVRXUFHVSRXUOHVHQVHLJQDQWVHWOHVIRUPDWHXUVHQIUDQoDLVGHVDIIDLUHV $FWLYLWpSRXUODFODVVH')$ &UpGLW-RHOOH%RQHQIDQW -HDQ/DFURL[ 7KqPHVHWVLWXDWLRQV$FKDW9HQWH )LFKHSpGDJRJLTXH $FWLYLWp &RQGLWLRQVJpQpUDOHVGHYHQWH
Compléter une demande de crédit Desjardins. Solutions de paiement et de financement. Services de cartes Desjardins
Compléter une demande de crédit Desjardins Solutions de paiement et de financement Services de cartes Desjardins MODULE Compléter une demande de crédit Desjardins Afin de faciliter le traitement de vos
TECHNOLOGIES DU DÉVELOPPEMENT DURABLE CANADA Politique de remboursement des frais de déplacement et d accueil
TECHNOLOGIES DU DÉVELOPPEMENT DURABLE CANADA Politique de remboursement des frais de déplacement et d accueil Objet La présente politique vise à établir des normes équitables et constantes de remboursement
- affichage digital - aiguille
. Lire l heure On peut lire l heure sur une horloge, un réveil, une montre à : - affichage digital - aiguille A) La lecture sur un système digital est très simple, il suffit de lire les nombres écrits
HEURES DE CONDUITE ET DE REPOS. des conducteurs de véhicules lourds
HEURES DE CONDUITE ET DE REPOS des conducteurs de véhicules lourds HEURES DE CONDUITE ET DE REPOS des conducteurs de véhicules lourds REMERCIEMENTS La Société de l assurance automobile tient à remercier
Logistique et transport. Votre guide SMS
Logistique et transport Votre guide SMS Transport et logistique, choisir le SMS Le SMS permet d améliorer la communication entre les entreprises et leurs salariés, clients et fournisseurs, ce qui est particulièrement
L Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ci-après «l Autorité»),
Avis n 2014-0659 de l Autorité de régulation des communications électroniques et des postes en date du 10 juin 2014 relatif à une modification du catalogue des prestations internationales du service universel
Nous vous souhaitons un agréable séjour sur nos quais. L équipe du Port d escale. Page 2 of 25
Par sa proximité avec le Centre-ville et par la qualité de ses services et de ses installations, le Port d escale est l endroit par excellence pour profiter de Montréal. Vous découvrirez à la lecture de
Écriture de journal. (Virement de dépense)
Écriture de journal (Virement de dépense) SERVICE DES FINANCES Équipe de formation PeopleSoft version 8.9 Août 2014 TABLES DES MATIERES AVERTISSEMENT... 3 INTRODUCTION... 4 RAISONS JUSTIFIANT LA CRÉATION
NOTICE À L USAGE DES DÉBITANTS DE TABAC CHARGÉS DE LA VENTE DES TIMBRES FISCAUX
NOTICE À L USAGE DES DÉBITANTS DE TABAC CHARGÉS DE LA VENTE DES TIMBRES FISCAUX APPROVISIONNEMENT ET RÉAPPROVISIONNEMENT Approvisionnement de base Les débitants de tabac disposent d un approvisionnement
Dossier d information. DROITS RECHARGEABLES Elargissement de l accès au droit d option pour prendre en compte les difficultés d application
DROITS RECHARGEABLES Elargissement de l accès au droit d option pour prendre en compte les difficultés d application MARS 2015 DROITS RECHARGEABLES Mars 2015 SOMMAIRE Une application problématique dans
TUTORIEL WINTRANS Table des matières
TUTORIEL WINTRANS Table des matières Les bases... 2 Création de profil de tables... 2 Les menus associés... 5 Structure... 7 Création de Société, Agence, Client, Affrété... 7 Société... 7 Agence... 7 Client...
Temps requis pour les athlètes élites pour obtenir de l aide potentielle
Merci d'avoir soumis votre inscription pour participer à la fin de semaine de course du Marathon Banque Scotia de Calgary 2015, y compris Les Championnats nationaux 21,1 km Centaur Subaru. Voici quelques
NVCC n 3090. Annexe I : Exploitants de lieux, producteurs ou diffuseurs de spectacles dramatiques, lyriques, chorégraphiques et de musique classique.
NVCC n 3090 Annexe Annexe VI : Producteurs, diffuseurs, organisateurs occasionnels (y compris les particuliers) de spectacles de bal avec ou sans orchestre Préambule A. Détermination des annexes par secteur
Comparaison des politiques de remboursement de frais
Comparaison des politiques de remboursement de frais 354 Que ce soit sur la procédure d avance de frais, l assurance des véhicules, le recours à la location ou la valorisation des sur-temps, les dispositions
Politique de dépenses. de l'association pour une Solidarité Syndicale Étudiante (ASSÉ)
Politique de dépenses de l'association pour une Solidarité Syndicale Étudiante (ASSÉ) Adoptée au Congrès d'orientation du 25 au 28 novembre 2005 Révisée au Congrès des 14 et 15 octobre 2006 Révisée au