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Timestamp: 2016-10-23 14:28:38+00:00
Document Index: 215588014

Matched Legal Cases: ['art. 66', 'ATF ', 'art. 66', 'ATF ', 'art. 61', 'ATF ', 'art. 17', 'ATF ', 'art. 17', 'art. 17', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68']

9C_160/2011 (13.12.2011)
N.________, repr�sent� par Me Jean-Marie Faivre, avocat,
A.a N.________, n� en 1965, serrurier de formation, est entr� en Suisse au mois de septembre 1991, o� il a notamment travaill� en qualit� de nettoyeur, puis de gar�on d'office. Il a cess� le travail � la suite d'une chute dans un escalier survenue le 23 octobre 1994. Le 9 janvier 1996, il a pr�sent� une demande de prestations de l'assurance-invalidit�. Par d�cision du 15 octobre 1997, l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Gen�ve lui a accord� une demi-rente d'invalidit� pour la p�riode du 1er octobre 1995 au 30 novembre 1995. L'assur� a form� un recours contre cette d�cision, que la Commission cantonale genevoise de recours en mati�re d'AVS/AI a rejet� par jugement du 22 juillet 1998, et un recours contre ce jugement, que le Tribunal f�d�ral des assurances a partiellement admis par arr�t du 29 mars 1999 qui annulait le jugement de la juridiction de premi�re instance du 22 juillet 1998 et la d�cision de l'office AI du 15 octobre 1997 dans la mesure o� ils niaient le droit de N.________ � une rente pour la p�riode post�rieure au 30 novembre 1995, la cause �tant renvoy�e � l'office AI pour compl�ment d'instruction et nouvelle d�cision au sens des motifs.
Dans un rapport d'expertise du 9 septembre 1999, les docteurs L.________, m�decin-chef du Service de rhumatologie et de m�decine physique de l'H�pital X.________, et G.________, chef de clinique, ont relev� que N.________ pr�sentait surtout un rhumatisme psychog�ne, qu'il se plaignait de rachialgies chroniques dans le cadre de discrets troubles statiques et d�g�n�ratifs du rachis ainsi que des douleurs de l'�paule droite avec calcifications du sus-�pineux et qu'en aucune mani�re ces diagnostics rhumatologiques ne justifiaient une incapacit� de travail dans sa derni�re activit� de nettoyeur et d'homme � tout faire ni dans l'occupation pour l'assurance-ch�mage exerc�e d'ao�t 1997 � ao�t 1998. Dans une expertise psychiatrique du 18 ao�t 2000, compl�t�e par un questionnaire du 4 septembre 2000, la doctoresse C.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie-psychoth�rapie, a pos� le diagnostic de syndrome douloureux somatoforme persistant ([CIM-10] F45.4, F45.38) et d'�tat d�pressif r�actionnel, en indiquant que l'importance des douleurs et la d�pression qui s'y rattachait diminuaient la capacit� de travail de l'assur� d'au moins 50 %. L'office AI, dans un pr�avis du 27 novembre 2000, a inform� N.________ qu'il pr�sentait une invalidit� de 50 % depuis le 23 octobre 1995 et qu'il avait droit � une demi-rente d'invalidit� � partir du 1er octobre 1995. Par deux d�cisions du 24 avril 2001, l'office AI lui a allou� une demi-rente d'invalidit� pour la p�riode du 1er octobre 1995 au 31 octobre 1996 et � compter du 1er novembre 1996.
A.b Le 13 octobre 2003, le docteur J.________, faisant �tat d'une nette p�joration de l'�tat de sant� de N.________, a pr�sent� une demande de r�vision de son droit � une demi-rente d'invalidit�. La doctoresse A.________ (sp�cialiste FMH en m�decine interne et maladies rhumatismales) et le docteur M.________ (sp�cialiste FMH en psychiatrie-psychoth�rapie), m�decins traitants de l'assur�, ont d�pos� leurs conclusions, la premi�re dans un rapport du 21 novembre 2003 et le second dans un rapport du 4 d�cembre 2003. Le 20 f�vrier 2004, la doctoresse B.________, m�decin SMR, a proc�d� � un examen psychiatrique, � l'issue duquel elle a indiqu� dans un rapport du 24 f�vrier 2004 que N.________ souffrait d'un syndrome douloureux somatoforme persistant sans comorbidit� psychiatrique et qu'il pr�sentait une capacit� de travail exigible de 100 % dans toute activit�. Par d�cision du 22 avril 2005, l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Gen�ve a inform� l'assur� que son �tat de sant� psychique s'�tait nettement am�lior�, de sorte que l'octroi d'une rente d'invalidit� ne se justifiait plus et que son droit � la rente serait supprim� d�s le premier jour du 2�me mois suivant la notification de la d�cision. Le 20 mai 2005, N.________ a form� opposition contre cette d�cision, qu'il a compl�t�e le 25 juillet 2005. Il a produit un r�sum� d'intervention du Centre Y.________ du 20 mai 2005, aupr�s duquel il a �t� en traitement du 6 au 20 mai 2005, et un rapport de la Clinique Z.________ du 9 juin 2005, o� il a s�journ� du 24 mai au 3 juin 2005. Par d�cision du 11 octobre 2005, l'office AI a rejet� l'opposition.
N.________ a form� recours contre cette d�cision devant le Tribunal cantonal des assurances sociales de la R�publique et canton de Gen�ve, en produisant un rapport du 29 ao�t 2005 (�tabli sur la base d'une arthro-IRM de l'�paule gauche du 23 ao�t 2005) du docteur O.________, sp�cialiste FMH en radiologie, et un certificat m�dical du docteur M.________ du 4 novembre 2005. Par d�cision du 9 mars 2006, l'office AI, annulant la d�cision sur opposition du 11 octobre 2005 et la d�cision de suppression du droit � la rente du 22 avril 2005, a inform� N.________ qu'il reprenait l'instruction du dossier. Par arr�t du 23 mars 2006, la juridiction cantonale a d�clar� le recours sans objet et ray� la cause du r�le.
Un nouvel examen psychiatrique a �t� effectu� le 3 mai 2006 dans le cadre du SMR par la doctoresse B.________. Dans un rapport du 4 mai 2006, celle-ci a indiqu� qu'en l'absence d'une pathologie psychiatrique invalidante, la capacit� de travail exigible �tait de 100 % dans toute activit�. Dans un avis m�dical du 15 mai 2006, les docteurs R.________ et H.________, m�decins SMR, ont conclu que la capacit� de travail �tait rest�e intacte � l'exception de la p�riode d�butant avec la prise en charge au Centre Y.________ et se terminant � la sortie de la clinique Z.________, ce que l'office AI a communiqu� � N.________ dans un pr�avis du 10 juillet 2006 de suppression de son droit � une demi-rente d'invalidit�. Le 12 septembre 2006, l'assur� a fait part � l'office AI de ses observations, en produisant un rapport de la doctoresse A.________ du 19 avril 2006, un r�sum� d'intervention du 18 juillet 2006 du Centre Y.________ o� il avait s�journ� du 5 mai au 29 juin 2006, une lettre du docteur J.________ du 23 ao�t 2006 et un certificat m�dical du docteur M.________ du 1er septembre 2006. En octobre 2006, l'office AI est entr� en possession des comptes-rendus op�ratoires du docteur E.________, m�decin-adjoint de l'Unit� de Proctologie du D�partement de Chirurgie de l'H�pital W.________, relatifs � des interventions que N.________ avait subies les 19 janvier et 14 avril 2005 et les 3 mai et 20 septembre 2006. Dans un avis du 20 octobre 2006, les m�decins du SMR ont consid�r� que les �l�ments ressortant des documents produits par l'assur� ne permettaient pas de revenir sur le contenu de leur avis du 15 mai 2006. Par d�cision du 21 mars 2007, l'office AI a supprim� le droit de N.________ � une demi-rente d'invalidit� d�s le premier jour du 2�me mois suivant la notification de la d�cision. L'assur� a form� recours contre cette d�cision devant le Tribunal cantonal des assurances sociales de la R�publique et canton de Gen�ve. Par arr�t du 4 d�cembre 2007 (A/1852/2007 - ATAS/1397/2007), la juridiction cantonale a admis le recours et annul� la d�cision du 21 mars 2007 (ch. 2 du dispositif), confirm� en tant que de besoin l'octroi de la demi-rente d'invalidit� (ch. 3 du dispositif) et renvoy� la cause � l'office AI pour instruction compl�mentaire s'agissant de l'aggravation de l'�tat de sant� all�gu�e et pour nouvelle d�cision (ch. 4 du dispositif).
A.c Par d�cision du 7 mars 2008, l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Gen�ve a octroy� � N.________ une demi-rente d'invalidit� � partir du 1er mai 2007. Sur proposition de la doctoresse U.________, m�decin SMR (avis m�dical du 29 f�vrier 2008), il a confi� une expertise pluridisciplinaire au Centre d'Expertise V.________. Celle-ci a �t� effectu�e par les docteurs I.________ (sp�cialiste FMH en gastro-ent�rologie), S.________ (sp�cialiste FMH en psychiatrie-psychoth�rapie) et D.________ (sp�cialiste FMH en rhumatologie), lesquels ont proc�d� � l'examen de N.________. Dans un rapport du 24 avril 2009, ces m�decins n'ont retenu aucun diagnostic ayant une r�percussion sur la capacit� de travail et pos� les diagnostics sans r�percussion sur la capacit� de travail de possible tendinopathie de la coiffe des rotateurs de l'�paule gauche et tendinopathie calcifiante de l'�paule droite (selon les documents du dossier), de troubles d�g�n�ratifs du rachis lombaire sous forme de discopathies avec une hernie discale en L4-L5, de douleurs anales chroniques depuis 2005 et de syndrome douloureux somatoforme persistant sans comorbidit� psychiatrique ([CIM-10] F45.4). Ils indiquaient que sur le plan rhumatologique, la capacit� de travail �tait compl�te, sans diminution de rendement, et qu'il pouvait tout au plus �tre admis qu'en raison de la possible tendinopathie de la coiffe des rotateurs des �paules bilat�rale, les activit�s se d�roulant de fa�on pr�pond�rante avec les bras au-dessus de l'horizontale �taient contre-indiqu�es de m�me que les activit�s n�cessitant de lever des charges. Sur le plan gastro-ent�rologique, ils relevaient qu'en l'absence de donn�es objectives probantes, la capacit� de travail devait �tre consid�r�e comme compl�te, sans diminution de rendement. Sur le plan psychique, le diagnostic de syndrome douloureux somatoforme persistant sans comorbidit� psychiatrique n'�tait pas invalidant et la capacit� de travail �tait compl�te, sans diminution de rendement.
Dans un avis du 3 juillet 2009, la doctoresse U.________ a consid�r� que l'expertise du Centre V.________ du 24 avril 2009 confirmait les conclusions des m�decins du SMR, lesquelles �taient donc parfaitement valables.
Du 4 au 31 janvier 2010, N.________ a effectu� un stage d'observation professionnelle aux Etablissements U.________, qui ont d�pos� leurs conclusions dans un rapport du 23 f�vrier 2010.
Dans un pr�avis du 9 mars 2010, l'office AI a inform� l'assur� qu'il pr�sentait une invalidit� nulle et que son droit � une demi-rente d'invalidit� serait d�s lors supprim�. Le 26 avril 2010, N.________ a fait part � l'office AI de ses observations. Il a produit un r�sum� de s�jour du 18 avril 2010 du Service des Urgences de l'H�pital T.________, o� les docteurs K.________ et F.________ ont pos� le diagnostic principal de traumatisme cr�nien sans signe d'atteinte de l'enc�phale avec perte de connaissance. Par d�cision du 20 mai 2010, l'office AI, relevant que le taux d'invalidit� de l'assur� avait subi une modification notable et que les conditions �taient ainsi r�unies pour proc�der � la r�vision de son droit � une demi-rente d'invalidit�, a supprim� son droit � la rente d�s le premier jour du 2�me mois suivant la notification de la d�cision.
Le 24 juin 2010, N.________ a form� recours contre cette d�cision devant le Tribunal cantonal des assurances sociales de la R�publique et canton de Gen�ve (aujourd'hui: Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales), en concluant, sous suite de frais et d�pens, � ce que la d�cision du 20 mai 2010 soit annul�e dans la mesure o� elle remettait en cause son droit � une demi-rente d'invalidit� confirm� par l'arr�t du 4 d�cembre 2007 (A/1852/2007 - ATAS/1397/2007) et � ce qu'elle soit confirm�e en tant qu'elle constatait implicitement qu'il n'y avait pas mati�re � r�vision de son droit � la rente dans le sens d'une augmentation du taux d'invalidit�. Sa requ�te tendant � la restitution de l'effet suspensif a �t� rejet�e par la juridiction cantonale (arr�t incident du 20 juillet 2010).
Dans sa r�ponse du 22 juillet 2010, l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Gen�ve a conclu � ce que le recours soit rejet� et la d�cision du 20 mai 2010 confirm�e.
Par arr�t du 18 janvier 2011 (A/2170/2010 - ATAS/41/2011), la juridiction cantonale a admis le recours et annul� la d�cision du 20 mai 2010 (ch. 2 du dispositif) et confirm� en tant que de besoin l'octroi d'une demi-rente d'invalidit� (ch. 3 du dispositif).
L'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Gen�ve interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement, en concluant � ce qu'il soit annul� et � ce que la d�cision de suppression du droit � la rente du 20 mai 2010 soit confirm�e. Il a �galement sollicit� l'octroi de l'effet suspensif au recours, ce qui lui a �t� accord� par ordonnance du 19 mai 2011.
N.________ conclut, sous suite de frais et d�pens, � ce que l'arr�t entrepris du 18 janvier 2011 soit confirm�. Dans un pr�avis du 16 mai 2011, l'Office f�d�ral des assurances sociales propose l'admission du recours.
La juridiction cantonale, relevant que son arr�t du 4 d�cembre 2007 (A/1852/2007 - ATAS/1397/2007) n'avait pas fait l'objet d'un recours et qu'il �tait entr� en force, a consid�r� que le droit de l'intim� � une demi-rente d'invalidit� b�n�ficiait de l'autorit� de la chose jug�e d�s lors qu'il avait �t� admis et confirm� de mani�re d�finitive dans cet arr�t.
2.1 Lorsque l'autorit� cantonale de recours statue par une d�cision de renvoi, l'autorit� � laquelle la cause est renvoy�e, de m�me que celle qui a rendu la d�cision sur recours, sont tenues de se conformer aux instructions du jugement de renvoi. Ainsi, l'autorit� inf�rieure doit fonder sa nouvelle d�cision sur les consid�rants de droit du jugement de renvoi. Ce principe, qui �tait exprim� en mati�re civile � l'art. 66 al. 1 aOJ, est applicable m�me en l'absence de texte et vaut, partant, dans la proc�dure administrative en g�n�ral (ATF 117 V 237 consid. 2a p. 241), �tant relev� que la jurisprudence du Tribunal f�d�ral y relative (rendue en rapport avec l'art. 66 al. 1 aOJ) reste applicable sous l'empire de la LTF (arr�t 4A_71/2007 du 19 octobre 2007, consid. 2.1 et 2.2). L'autorit� inf�rieure voit donc sa latitude de jugement limit�e par les motifs du jugement de renvoi, en ce sens qu'elle est li�e par ce qui a �t� d�j� d�finitivement tranch� par l'autorit� de recours (ATF 131 III 91 consid. 5.2 p. 94, 120 V 233 consid. 1a p. 237), laquelle ne saurait, de son c�t�, revenir sur sa d�cision � l'occasion d'un recours subs�quent (arr�t 8C_775/2010 du 14 avril 2011, consid. 4.1.1 et les r�f�rences cit�es).
2.2 En l'esp�ce, l'office AI aussi bien que la juridiction cantonale �taient li�s par l'arr�t du 4 d�cembre 2007 (A/1852/2007 - ATAS/1397/2007) dans lequel l'autorit� pr�c�dente a confirm� l'octroi de la demi-rente d'invalidit� (ch. 3 du dispositif), arr�t qui n'a pas fait l'objet d'un recours et a acquis force mat�rielle en ce qui concerne le droit de l'intim� � une demi-rente d'invalidit� (JEAN-MAURICE FR�SARD, in: Commentaire de la LTF, n� 10 ad art. 61 LTF). Ainsi, jusqu'� la d�cision administrative du 21 mars 2007, qui constituait la limite dans le temps du pouvoir d'examen de la juridiction cantonale dans la proc�dure pr�c�dente (ATF 121 V 362 consid. 1b p. 366), l'office AI n'�tait pas autoris� � r�viser le droit de l'intim� � une demi-rente d'invalidit� selon l'art. 17 LPGA (ATF 136 V 369 consid. 3.1 p. 373 s.). En revanche, rien ne l'emp�chait de proc�der � une r�vision du droit de l'intim� � une demi-rente d'invalidit� post�rieurement � la d�cision du 21 mars 2007. En effet, en mati�re de prestations p�riodiques, la force de chose jug�e ne s'oppose pas � une modification due � un changement des circonstances, par exemple une aggravation ou une am�lioration de l'�tat de sant�, principe qui a �t� concr�tis� � l'art. 17 LPGA (arr�t 8C_775/2010 du 14 avril 2011, consid. 5.1).
Le litige porte sur le droit de l'intim� � une demi-rente d'invalidit�, singuli�rement sur le point de savoir si les conditions �taient r�unies pour que l'office AI proc�de � la r�vision du droit de l'intim� � la demi-rente.
3.1 Le jugement entrepris expose correctement la r�gle relative � la r�vision du droit � une rente d'invalidit� (art. 17 al. 1 LPGA) et les principes jurisprudentiels applicables. On peut ainsi renvoyer.
3.2 Les r�gles et principes jurisprudentiels sur la valeur probante d'un rapport m�dical (ATF 134 V 231 consid. 5.1 p. 232, 125 V 351 consid. 3a p. 352) sont aussi expos�s correctement dans le jugement entrepris, auquel on peut donc renvoyer.
La juridiction cantonale a consid�r� que le rapport du Centre V.________ du 24 avril 2009 �tait contradictoire, voire incomplet, et ne rev�tait pas une valeur probante suffisante pour que ses conclusions puissent �tre suivies et que l'office AI ne disposait d'aucun �l�ment permettant de consid�rer que l'�tat de sant� de l'intim� s'�tait am�lior� depuis avril 2001. Relevant que le rapport du Centre U.________ du 23 f�vrier 2010 ne faisait que proc�der � une appr�ciation th�orique et non concr�te de la capacit� de travail de l'intim�, elle a ni� que la situation de celui-ci se soit modifi�e en ayant concr�tement des effets sur sa capacit� de gain.
4.1 L'autorit� pr�c�dente a retenu que l'intim� pr�sentait sur le plan psychique une incapacit� de travail et de gain de 50 % depuis le 23 octobre 1995, vu que l'office AI ne disposait d'aucun �l�ment permettant de consid�rer que l'�tat de sant� de l'assur� se soit am�lior� sur ce plan-l� depuis le 24 avril 2001, date des d�cisions initiales lui octroyant une demi-rente d'invalidit� � partir du 1er octobre 1995.
A cette �poque-l�, comme cela ressort du jugement entrepris, la doctoresse C.________ avait pos� dans son rapport du 18 ao�t 2000 le diagnostic de syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4, F45.38) et d'�tat d�pressif r�actionnel. Dans le questionnaire du 4 septembre 2000, elle avait mis en avant la r�gression sociale - soit les difficult�s financi�res et perturbations du milieu familial importantes - en r�pondant par l'affirmative � la question de savoir si l'�tat d�pressif repr�sentait chez l'assur� une r�action normale, compte tenu du contexte social, et elle avait aussi indiqu� que le trouble somatoforme douloureux �tait de gravit� s�v�re.
En ce qui concerne la situation de l'intim� � l'�poque de la d�cision litigieuse du 20 mai 2010, l'autorit� pr�c�dente a relev� que les experts du Centre V.________ avaient pos� dans leur rapport du 24 avril 2009 le diagnostic sans r�percussion sur la capacit� de travail de syndrome douloureux somatoforme persistant sans comorbidit� psychiatrique (F45.4). S'agissant des donn�es objectives que ceux-ci ont pu �tablir � propos de l'intim�, il ressort du jugement entrepris que sur le plan psychique, la souffrance de l'assur� �tait essentiellement associ�e aux probl�mes somatiques et que le tableau clinique ne s'apparentait pas � celui d'un �tat d�pressif mais � une situation proche de la norme, sans tristesse marqu�e, sans trouble cognitif ou d'autres �ventuels troubles. Les experts du Centre V.________ ont not� qu'il �tait possible que l'intim� souffr�t de la recherche frustrative et de sa situation, mais qu'il s'agissait clairement d'une souffrance secondaire, mineure et en aucun cas d'une maladie thymique ind�pendante. Relevant que si un tel �tat avait exist� auparavant, il �tait suffisamment compens� avec la m�dication "actuelle" et qu'� ce titre, le monitoring m�dicamenteux avait montr� que l'assur� �tait observant, ils ont ainsi dans l'ensemble pu confirmer la notion ant�rieurement retenue d'�tat dysthymique r�actionnel � la situation physique (� ce propos, on peut par exemple mentionner le rapport du docteur M.________ du 3 d�cembre 1996 et l'expertise du 9 septembre 1999 des docteurs L.________ et G.________).
Il convient de relever � propos de l'expertise du 24 avril 2009 qu'en ce qui concerne l'aspect psychique, les points litigieux ont fait l'objet d'une �tude circonstanci�e, que le rapport se fonde sur un examen complet, prend �galement en consid�ration les plaintes exprim�es par l'intim� et a �t� �tabli en pleine connaissance de l'anamn�se, que la description du contexte m�dical et l'appr�ciation de la situation m�dicale sont claires et enfin que sont d�ment motiv�es les conclusions des experts du Centre V.________ selon lesquelles l'intim� pr�sente sur le plan psychique une capacit� de travail compl�te, sans diminution de rendement. Les objections formul�es par la juridiction cantonale en se r�f�rant au monitoring m�dicamenteux et aux points algiques � la palpation consid�r�s comme typiques d'une fibromyalgie, aussi int�ressantes qu'elles soient, n'y changent rien. On ne saurait non plus reprocher aux experts du Centre V.________, auxquels il appartenait de poser un diagnostic s'appuyant lege artis sur les crit�res d'un syst�me de classification reconnu (ATF 130 V 396 consid. 5.3 et 6 p. 398 s.), d'avoir pos� leur diagnostic en niant dans le cas de l'intim� la pr�sence de crit�res permettant d'appr�cier le caract�re invalidant de troubles somatoformes douloureux persistants. Le fait que ces crit�res sont expos�s dans l'arr�t ATF 130 V 352 du 12 mars 2004, lequel a �t� rendu ult�rieurement par rapport aux d�cisions initiales du 24 avril 2001, ne signifie pas que l'on se trouve dans la situation des arr�ts ATF 135 V 201 et 215, �tant relev� que la doctoresse C.________ s'est prononc�e dans le cas de l'intim� sur la pr�sence de ces crit�res dans le cadre du questionnaire du 4 septembre 2000 o� ils figuraient d�j�.
Sur le vu des conclusions mentionn�es ci-dessus des experts du Centre V.________, il convient de retenir que l'intim� pr�sentait lors de la d�cision administrative litigieuse du 20 mai 2010 une capacit� de travail compl�te sur le plan psychique, sans diminution de rendement. Cela constituait un motif de r�vision de son droit � une demi-rente d'invalidit� (supra, consid. 3.1) et le recours est bien fond� sur ce point.
4.2 En ce qui concerne l'�tat de sant� de l'intim� et sa capacit� de travail sur le plan rhumatologique, la juridiction cantonale a relev� que dans leur rapport du 24 avril 2009, les experts du Centre V.________ avaient not� sous la rubrique relative aux donn�es subjectives que l'intim�, selon ses propres d�clarations, avait b�n�fici� d'une infiltration � l'�paule gauche et particip� � plusieurs s�ances de m�soth�rapie et de physioth�rapie. Elle en inf�re que les conclusions des experts du Centre V.________ selon lesquelles il n'y avait pas d'investigation ou de traitement important faisant penser que la probl�matique de l'�paule gauche serait invalidante, sont en contradiction avec les d�clarations de l'intim�. Tel n'est toutefois pas le sens des conclusions qu'ils ont prises. Du jugement entrepris, il ressort que dans leur rapport du 24 avril 2009, les experts du Centre V.________, tout en relevant que lors de l'examen clinique la collaboration n'�tait pas optimale et qu'il n'�tait pas possible d'exclure une tendinopathie de la coiffe des rotateurs des deux �paules, ont indiqu� que si on observait la gestuelle spontan�e il n'y avait pas de restriction de la mobilit� pour une capsulite r�tractile par exemple, ni de perte de mobilit� active pour une rupture importante de la coiffe des rotateurs. Ils en ont conclu qu'on pouvait donc retenir que si une l�sion organique des �paules �tait pr�sente, elle m�riterait d'�tre trait�e lege artis et n'�tait pas � m�me d'entra�ner une incapacit� de travail significative et durable, tout au moins pour les activit�s ne sollicitant pas fortement les bras au-dessus de l'horizontale ou par levage de charges (rapport du 24 avril 2009, page 19).
Quant aux troubles d�g�n�ratifs du rachis dont est atteint l'intim�, avec notamment une discopathie en L4-L5 sous forme de hernie discale, les remarques de la juridiction cantonale selon lesquelles il aurait fallu que les experts du Centre V.________ proc�dent � des investigations compl�mentaires �tant donn� que l'assur� se plaignait de douleurs lombo-fessi�res des deux c�t�s et que l'IRM lombaire datait du 22 septembre 2006 ne sont pas d�cisives. Du jugement entrepris, il ressort que dans leur rapport du 24 avril 2009, sous la rubrique relative � la synth�se et discussion, les experts du Centre V.________ ont relev� que du point de vue clinique, les plaintes �taient des douleurs diffuses ne correspondant pas � des lombo-sciatalgies caract�ristiques, et qu'au status il n'y avait pas d'irritation radiculaire ou de d�ficit neurologique pouvant �tre corr�l� � la d�couverte radiologique du 22 septembre 2006, une IRM lombaire en 1994 ayant d�j� identifi� une protrusion discale et une arthrose inter-facettaire. Ils ont consid�r� ces �l�ments radiologiques comme banals, vu qu'ils ne pouvaient expliquer que tr�s partiellement la symptomatologie douloureuse de l'assur� et qu'ils n'influen�aient pas de fa�on significative et durable sa capacit� de travail. Cela n'est pas discut� par l'autorit� pr�c�dente, dont les remarques mentionn�es ci-dessus n'infirment en rien la valeur probante des conclusions des experts du Centre V.________ en ce qui concerne les troubles d�g�n�ratifs du rachis, dont il y a lieu de consid�rer qu'elles sont d�ment motiv�es (ATF 134 V 231 consid. 5.1 p. 232, 125 V 351 consid. 3a p. 352).
Sur le vu de ce qui pr�c�de, il convient de retenir que l'intim� pr�sentait lors de la d�cision administrative litigieuse du 20 mai 2010 une capacit� de travail compl�te sur le plan rhumatologique.
4.3 En ce qui concerne l'�tat de sant� de l'intim� et sa capacit� de travail sur le plan gastro-ent�rologique, la juridiction cantonale a relev� qu'en 2007 d�j� les diagnostics qui avaient �t� pos�s par les m�decins avaient trait � une fissure chronique avec marisque distale r�tentionnelle et spasme du sphincter interne ayant donn� lieu � une premi�re intervention (rapport op�ratoire du 19 janvier 2005) et � une poche sous-fissuraire ayant donn� lieu � plusieurs interventions ult�rieures (rapports op�ratoires des 20 mai 2005, 3 mai et 20 septembre 2006). L'autorit� pr�c�dente a �galement relev� que le dossier ne comportait que les quatre rapports op�ratoires mentionn�s ci-dessus et que l'on pouvait attendre des experts du Centre V.________ - lesquels avaient not� dans leur rapport du 24 avril 2009 (en page 12) que l'intim�, qui souffrait d'une mani�re permanente de ses probl�mes anaux, avait subi cinq op�rations et se pr�parait � une sixi�me intervention - qu'ils compl�tent le dossier � ce sujet. S'�tonnant que le docteur I.________ n'ait retenu aucune l�sion sp�cifique alors qu'une sixi�me intervention portant sur un n�vrome semblait �tre pr�vue et qu'il n'ait pas interrog� le m�decin traitant � ce propos, elle a consid�r� que l'expertise du 24 avril 2009 �tait incompl�te sur ce point.
Sous cet angle, le jugement entrepris n'est pas critiquable. Il en ressort que dans leur rapport du 24 avril 2009, les experts du Centre V.________ ont retenu un status gastro-ent�rologique apr�s multiples interventions chirurgicales. M�me s'ils ont ni� toute l�sion sp�cifique, en se fondant sur un examen clinique dont eux-m�mes ont indiqu� qu'il restait extr�mement difficile, il n'appara�t pas qu'ils aient port� leur examen sur la cinqui�me intervention signal�e par l'intim�, ni sur la sixi�me intervention qu'il avait annonc�e ainsi que sur l'existence d'un n�vrome. Quoi qu'en dise l'office AI, il s'agit l� d'�l�ments objectivement v�rifiables et qui �taient pertinents pour remettre en cause les conclusions des experts du Centre V.________ sur le plan gastro-ent�rologique, dans la mesure o� "(en) l'absence de donn�es objectives probantes" ils ont conclu � une capacit� de travail compl�te, sans diminution de rendement. Au pr�alable, le dossier aurait d� �tre compl�t� par les donn�es objectives relatives � la cinqui�me intervention d'ordre proctologique subie par l'intim� et � la sixi�me intervention qu'il avait annonc�e, interventions qui �taient semble-t-il rapproch�es dans le temps. Il y a donc lieu de consid�rer les conclusions mentionn�es ci-dessus des experts du Centre V.________ comme n'�tant pas d�ment motiv�es (ATF 134 V 231 consid. 5.1 p. 232, 125 V 351 consid. 3a p. 352).
4.4 Cela �tant, il se justifie d'annuler le jugement entrepris, en renvoyant la cause � la juridiction cantonale pour qu'elle compl�te le dossier en ce qui concerne les interventions d'ordre proctologique et proc�de � une instruction compl�mentaire portant sur l'existence d'un n�vrome ou d'une l�sion sp�cifique �ventuelle et la capacit� de travail de l'intim� sur le plan gastro-ent�rologique et qu'elle statue sur sa capacit� de gain sous cet angle lors de la d�cision administrative litigieuse du 20 mai 2010.
Vu l'issue du litige, les frais judiciaires doivent �tre mis � la charge de l'intim�, qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Il ne saurait pr�tendre une indemnit� de d�pens pour l'instance f�d�rale (art. 68 al. 1 LTF).
Le recours est admis en ce sens que le jugement de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales, du 18 janvier 2011 est annul�, la cause �tant renvoy�e � la juridiction de premi�re instance pour compl�ment d'instruction au sens des consid�rants et nouveau jugement.