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Timestamp: 2016-10-22 09:00:32+00:00
Document Index: 183395941

Matched Legal Cases: ['art. 128', 'art. 97', 'art. 9', 'art. 46', 'art. 42', 'art. 76', 'art. 90', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 95', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 108', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 105', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 155', 'art. 97', 'art. 126', 'art. 128', 'art. 97', 'art. 128', 'art. 128', 'art. 1', 'art. 98', 'art. 128', 'art. 128', 'art. 128', 'art. 128', 'ATF ', 'art. 126', 'art. 126', 'art. 126', 'art. 126', 'art. 126', 'art. 126', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 75', 'in fine', 'art. 66']

5A_551/2011 (09.11.2011)
5A_551/2011
Arr�t du 9 novembre 2011
repr�sent�e par Yann P. Meyer, avocat,
repr�sent� par Patrice Le Houelleur, avocat,
r�alisation de gage mobilier,
recours contre la d�cision de la Cour de justice, Autorit� de surveillance des Offices des poursuites et faillites,
du canton de Gen�ve du 21 juillet 2011.
Dans le cadre de la poursuite en r�alisation de gage mobilier n� xxxx dirig�e contre B.________ (ci-apr�s: le d�biteur), A.________ SA (ci-apr�s: la cr�anci�re) a requis, en date du 20 avril 2001, la vente du gage, soit trois statues en bronze attribu�es � C.________.
Charg� d'estimer celles-ci par l'Office des poursuites de Gen�ve, l'expert D.________, se doutant qu'il s'agissait de contrefa�ons, a fait savoir � l'office que, n'�tant pas expert officiel de C.________, il n'�tait pas � m�me de certifier de mani�re d�finitive l'authenticit� ou non des statues sans en r�f�rer � la maison X.________ � Paris, propri�taire des droits de succession et de reproduction de l'artiste pr�cit�. Avec l'accord de l'office, il a alors mandat� E.________ et F.X.________ qui, le 25 septembre 2002, ont r�pondu que:
- les trois statues �taient, � leur connaissance, des contrefa�ons non autoris�es par l'artiste et ses ayants droit;
- aucune fonte de cette contrefa�on de 126 cm n'avait fait l'objet, � leur connaissance, de ventes publiques ni d'exposition dans des mus�es;
- l'estimation de la valeur actuelle au co�t de la fonte �tait d'environ 25'000 USD par pi�ce inclus la r�partition du co�t d'�tablissement d'un moule avec r�duction, pour douze �preuves;
- ces statues ne pouvaient �tre mises sur le march� sans risque d'�tre saisies comme portant pr�judice � l'?uvre de C.________ dont elles portaient la signature et un num�ro EA sur la terrasse;
- authentique et originale, chacune de ces sculptures serait aujourd'hui estim�e � une valeur de 250'000 � 300'000 USD.
Suite � une plainte du d�biteur contre cette expertise, l'autorit� cantonale de surveillance des offices des poursuites et faillites a ordonn� � l'office d'en am�nager une nouvelle. Contact fut alors pris avec la Fondation G.________, dont le directeur, H.________, s'est rendu � Gen�ve pour examiner les trois statues et a fait savoir ensuite que:
- les statues en question, de 1,26 m�tres et portant la marque de la Fonderie I.________, �taient des reproductions de la figure du mod�le connu sous le nom de "..." ou plus commun�ment appel� "...";
- interpell�e par la Fondation G.________, ladite fonderie lui avait r�pondu avoir re�u, en 1988, une commande de la maison J.________ SA relative � six reproductions du mod�le "..." de 1,26 m�tres (...);
- le service juridique de la Fondation G.________ avait d�clar� que l'accord sign� entre J.________ SA et C.________ en 1985 n'autorisait pas la reproduction de la "sculpture ..." en 1,26 m�tres, la seule autorisation relative � cette statue portant sur une s�rie de douze copies de la sculpture en 4 m�tres; il n'existait ni preuve ni confirmation que C.________ ou l'un de ses repr�sentants ait autoris� la reproduction de cette sculpture en 1,26 m�tres ou approuv� lesdites sculptures de la Fonderie I.________; en cons�quence, toutes les sculptures en 1,26 m�tres (y compris les trois statues se trouvant � Gen�ve) de .../... ex�cut�es par la Fonderie I.________ �taient consid�r�es comme des copies non autoris�es du travail de C.________.
Par courrier du 28 f�vrier 2011, l'office a demand� � E.________ et F.X.________, en se r�f�rant � leur expertise du 25 septembre 2002, notamment � leur affirmation selon laquelle "l'estimation de la valeur actuelle au co�t de la fonte �tait d'environ 25'000 USD par pi�ce inclus la r�partition du co�t d'�tablissement d'un moule avec r�duction, pour douze �preuves", s'ils pouvaient �tre plus pr�cis sur les termes de cette phrase et de lui confirmer le co�t de 25'000 USD. Les destinataires dudit courrier n'y ont pas r�pondu.
Le 2 mai 2011, l'office a communiqu� aux parties le proc�s-verbal d'estimation et fixation des conditions de vente des trois statues en question, dans lequel il rappelait les �l�ments susmentionn�s et prenait la d�cision:
"1. de consid�rer les trois statues "Hommage � ..." (...) comme �tant des contrefa�ons non autoris�es de l'?uvre de l'artiste C.________,
2. d'estimer par cons�quent ces 3 statues, en tant que contrefa�ons, � un montant de CHF 1'500 fr. chacune,
3. de les exposer s�par�ment aux ench�res,
4. d'indiquer de mani�re tr�s claire dans la publication de la vente aux ench�res le caract�re de contrefa�ons non autoris�es des trois statues pr�cit�es".
Sous la rubrique "Conditions de vente", il �tait notamment indiqu� que les trois statues seraient adjug�es individuellement, apr�s trois cri�es au plus offrant, � condition que l'offre soit sup�rieure � 1'500 fr. - montant qui couvrirait partiellement les frais, �moluments et d�bours connus � ce jour - et que chaque offre devrait d�passer la pr�c�dente d'au moins 500 fr.
Le 11 mai 2011, la cr�anci�re a port� plainte contre le proc�s-verbal pr�cit�, concluant � ce que l'office proc�de � une nouvelle expertise portant sur la valeur � la fonte des statues, ne tenant compte que du prix du m�tal, qu'il �tablisse un nouveau proc�s-verbal tenant compte du prix � la valeur du m�tal et, cumulativement, qu'il dise que cette mention valait "mise � prix indicative" et non "mise � prix", qu'il ordonne, dans cette mesure, de nouvelles conditions de vente aux ench�res et, le cas �ch�ant, qu'il autorise la vente de gr� � gr� des statues au prix du m�tal. En substance, la cr�anci�re soutenait que le bronze �tait une mati�re premi�re et que les statues ne pouvaient par cons�quent �tre adjug�es � un prix inf�rieur � la valeur du m�tal, le prix du kilo de bronze �tant de 814 euros.
Le d�biteur a �galement port� plainte et requis une modification du proc�s-verbal d'estimation et fixation des conditions de vente, en ce sens que l'office pouvait indiquer qu'il n'�tait pas responsable ni garant de l'authenticit� des statues attribu�es � C.________ et que la question de leur authenticit� se posait, mais sans faire r�f�rence � un pr�tendu caract�re de contrefa�ons non autoris�es. Il demandait en outre que leur prix minimum de vente soit fix� � 20'000 fr. par statue.
Les deux plaintes ont �t� rejet�es par d�cision de l'autorit� cantonale de surveillance du 21 juillet 2011. Celle de la cr�anci�re l'a �t� au motif que l'art. 128 LP, relatif aux objets en m�taux pr�cieux, n'�tait pas applicable � la r�alisation des statues en bronze litigieuses et que l'office pouvait fixer dans les conditions de vente une mise � prix, soit une somme � partir de laquelle les offres seraient recevables.
Par acte du 23 ao�t 2011, la cr�anci�re a interjet� un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral, assorti d'une demande d'effet suspensif, dans lequel elle reprend ses conclusions formul�es en instance cantonale. Elle invoque la violation des art. 97, 126 et 128 LP, ainsi que celle de l'art. 9 Cst. (interdiction de l'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves).
L'effet suspensif a �t� attribu� au recours par ordonnance pr�sidentielle du 7 septembre 2011.
1.1 Interjet� dans le d�lai (art. 46 al. 1 let. b et 100 al. 2 let. a LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi par une partie qui a succomb� dans ses conclusions prises devant l'autorit� pr�c�dente (art. 76 al. 1 LTF) et dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue en mati�re de poursuite pour dettes et de faillite (art. 72 al. 2 let. a LTF) par une autorit� cantonale de surveillance de derni�re (unique) instance (art. 75 al. 1 LTF), le recours est en principe recevable, et ce ind�pendamment de la valeur litigieuse (art. 74 al. 2 let. c LTF).
1.2 Le recours en mati�re civile peut �tre interjet� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique ce droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), sans �tre limit� par les arguments soulev�s dans le recours ni par la motivation retenue dans la d�cision d�f�r�e; il peut donc admettre un recours pour d'autres motifs que ceux qui ont �t� articul�s, ou � l'inverse, rejeter un recours en adoptant une argumentation diff�rente de celle de l'autorit� pr�c�dente (ATF 135 III 397 consid. 1.4; 134 III 102 consid. 1.1). Cependant, compte tenu de l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, sous peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF), le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs invoqu�s; il n'est pas tenu de traiter, comme le ferait une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques qui se posent, lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui (ATF 135 III 397 consid. 1.4; 134 III 102 consid. 1.1).
1.3 Par ailleurs, le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si les constatations de l'autorit� pr�c�dente ont �t� �tablies de fa�on manifestement inexacte - notion qui correspond � celle d'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 135 III 127 consid. 1.5, 397 consid. 1.5; 135 II 145 consid. 8.1) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et pour autant que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Le recourant qui entend s'�carter des constatations de fait de l'autorit� pr�c�dente doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF sont r�alis�es, �tant rappel� que l'appr�ciation des preuves n'est arbitraire que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, s'il a omis, sans raison s�rieuse, de tenir compte d'un moyen important propre � modifier la d�cision attaqu�e ou encore si, sur la base des �l�ments recueillis, il a fait des d�ductions insoutenables (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2; 136 III 552 consid. 4.2; 134 V 53 consid. 4.3; 129 I 8 consid. 2.1). Pour le surplus, le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur des critiques de type appellatoire portant sur l'�tat de fait ou sur l'appr�ciation des preuves (ATF 136 II 101 consid. 3 et les arr�ts cit�s).
Les dispositions dont la recourante invoque la violation, et qui s'appliquent � la poursuite en r�alisation de gage en vertu des art. 155 al. 1 et 156 al. 1 LP, prescrivent � l'office des poursuites de faire l'estimation des biens qu'il saisit, facult� lui �tant accord�e de s'adjoindre des experts � cet effet (art. 97 al. 1 LP), d'adjuger l'objet � r�aliser apr�s trois cri�es au plus offrant, � condition que l'offre soit sup�rieure � la somme des cr�ances garanties par gage pr�f�rables � celle du poursuivant (art. 126 al. 1 LP) et de ne pas adjuger les objets en m�taux pr�cieux � un prix inf�rieur � la valeur du m�tal (art. 128 LP).
2.1 La recourante ne conteste pas une mise � prix de 1'500 fr. par statue, soit le montant en de�� duquel les offres ne pourraient �tre accept�es. Elle soutient cependant que la valeur d'estimation � communiquer au tiers viole les art. 97 et 128 LP, car l'office aurait d� retenir une valeur d'estimation au prix du m�tal, le texte de l'art. 128 LP contenant une clause g�n�rique de "m�taux pr�cieux" qui n'autoriserait pas � limiter le champ d'application de la norme aux seules mati�res de l'or, de l'argent ou m�me du platine. L'autorit� cantonale de surveillance n'aurait donc pas d� ratifier l'estimation de l'office � 1'500 fr. par statue, mais ordonner une nouvelle expertise afin de d�terminer la valeur du m�tal des statues ou bien arr�ter cette valeur en se fondant sur l'expertise qui faisait �tat de 25'000 USD par statue.
L'art. 128 LP s'applique � tous les m�taux pr�cieux, par quoi on entend, en droit f�d�ral, l'or, l'argent, le platine et le palladium (art. 1er al. 1 de la loi f�d�rale sur le contr�le du commerce des m�taux pr�cieux et des ouvrages en m�taux pr�cieux; RS 941.31). Il vise aussi bien des objets ouvr�s (bijoux, montres, monnaies n'ayant plus cours, m�dailles) que des objets manufactur�s (lingots, barres), mais non pas, en revanche, les m�taux rares ayant une grande valeur ou les "autres objets de prix" (cf. art. 98 al. 1 LP), tels que oeuvres d'art ou antiquit�s (P.-R. GILLI�RON, Commentaire de la loi f�d�rale sur la poursuite pour dettes et la faillite, n. 9 s. ad art. 128 LP; S�BASTIEN BETTSCHART, in Commentaire romand de la LP, n. 2 ad art. 128 LP; MAGDALENA RUTZ/J�RG ROTH, in Basler Kommentar, Bundesgesetzt �ber Schuldbetreibung und Konkurs I, 2e �d., n. 2 ad art. 128 LP).
Les trois statues litigieuses �tant en bronze, qui est un alliage de cuivre et d'�tain ne constituant pas un m�tal pr�cieux en l'�tat de la l�gislation, c'est � bon droit que l'autorit� cantonale a consid�r� que l'art. 128 LP n'�tait pas applicable.
2.2 Les autorit�s cantonales de surveillance tranchent en principe d�finitivement les litiges qui ont trait � l'estimation des biens saisis. Le Tribunal f�d�ral ne peut �tre requis d'intervenir en cette mati�re qu'en cas d'abus ou d'exc�s du pouvoir d'appr�ciation, � savoir notamment lorsque l'autorit� cantonale a retenu des crit�res inappropri�s ou n'a pas tenu compte de circonstances pertinentes (ATF 132 III 281 consid. 2.1; 120 III 79 consid. 1 et les r�f�rences).
L'art. 126 LP pose le principe de l'offre suffisante ou de la couverture: l'adjudication ne peut intervenir que si l'offre la plus �lev�e est sup�rieure � la somme des cr�ances garanties par gage, exigibles ou non, qui ont �t� revendiqu�es avec succ�s et qui sont pr�f�rables � celles du poursuivant (GILLI�RON, op. cit., n. 29 ad art. 126 LP; BETTSCHART, op. cit., n. 2 ad art. 126 LP). Pour supprimer le risque de vente � vil prix, l'office des poursuites peut �galement fixer dans les conditions de vente une mise � prix indicative, soit une somme � partir de laquelle il esp�re recevoir des offres, voire une mise � prix, soit une somme � partir de laquelle les offres sont recevables (GILLI�RON, op. cit., n. 10 ad art. 126 LP; BETTSCHART, op. cit., n. 4 ad art. 126 LP). En l'esp�ce, l'autorit� cantonale de surveillance ne saurait avoir commis un abus ou un exc�s de son pouvoir d'appr�ciation en confirmant l'application d'un de ces modes de r�alisation, soit la mise � prix, mode de r�alisation qui peut, de cas en cas, �tre appropri� et r�pondre au principe g�n�ral selon lequel l'office des poursuites doit concilier - et sauvegarder - autant que possible les int�r�ts en cause (GILLI�RON, op. cit., n. 10 ad art. 126 LP). Les trois statues constituant, � dire d'experts, des contrefa�ons non autoris�es qui n'ont fait l'objet ni de ventes publiques ni d'exposition dans des mus�es, on ne voit pas en quoi l'autorit� cantonale de surveillance aurait, dans le cas particulier, commis un tel abus ou exc�s en confirmant la d�cision de l'office de fixer une mise � prix de 1'500 fr., correspondant � la couverture partielle des frais, �moluments et d�bours connus jusqu'alors. En tous les cas, le montant de 25'000 USD articul� par les auteurs de l'expertise de 2002 ne s'imposait pas, faute par ces derniers d'avoir, comme demand� par l'office, explicit� les termes de leur estimation.
3.1 Une d�cision est arbitraire, donc contraire � l'art. 9 Cst., lorsqu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou contredit d'une mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue par l'autorit� cantonale de derni�re instance que si sa d�cision appara�t insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adopt�e sans motifs objectifs ou en violation d'un droit certain. En outre, il ne suffit pas que les motifs de la d�cision soient insoutenables; il faut encore que celle-ci soit arbitraire dans son r�sultat. Il ne suffit d'ailleurs pas non plus qu'une solution diff�rente de celle retenue par l'autorit� cantonale puisse �tre tenue pour �galement concevable ou apparaisse m�me pr�f�rable (ATF 137 I 1 consid. 2.4; 136 III 552 consid. 4.2; 135 V 2 consid. 1.3).
3.2 La recourante soutient qu'en retenant une mise � prix de 1'500 fr. par statue et en �cartant, sans autre motivation, la valeur de 25'000 USD retenue dans l'expertise de 2002, "l'office des poursuites" aurait gravement m�connu l'interdiction de l'arbitraire. En tant qu'il est ainsi dirig� contre l'office uniquement, le grief est irrecevable au regard de l'art. 75 al. 1 LTF. Au demeurant, m�me cens� adress� implicitement � l'autorit� cantonale de surveillance, il ne pourrait qu'�tre rejet� pour le motif qu'il n'est pas arbitraire, au sens de la jurisprudence susmentionn�e, d'�carter une expertise formul�e en termes peu explicites que ses auteurs, bien qu'invit�s � le faire, n'ont pas daign� pr�ciser (cf. consid. 2.2 ci-dessus in fine).
Il r�sulte de ce qui pr�c�de que le recours doit �tre rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�, aux frais de son auteur (art. 66 al. 1 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux participants � la proc�dure et � la Cour de justice, Autorit� de surveillance des Offices des poursuites et faillites, du canton de Gen�ve.