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Timestamp: 2018-07-17 06:09:15+00:00
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Matched Legal Cases: ['arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'art. 7', "l'article 26", 'arrêt ', 'arrêt ']

RÉGIE - Copropriétaires, syndic d’immeubles - SITE DE CCARRA - NATIONAL
RÉGIE - Copropriétaires, syndic d’immeubles
Par CCARRA -National dans Accueil le 26 Octobre 2010 à 19:23
Le 30 août 2015, force est de constater sur Légifrance que l’amendement a été reporté dans l’alinéa h de l’article 25 de la loi n°65-557 du 10 juillet 1965 sur la copropriété ce qui a pour conséquence d’introduire « L’installation d’une station radioélectrique nécessaire au déploiement d’un réseau radioélectrique ouvert au public » dans le vote à l’article 25…..
Il a donc force de loi, les opérateurs doivent se réjouir car l’autorisation d’installation d’une station radioélectrique dans un immeuble doit être prise dorénavant à la majorité de l’article 25 décrite ci-dessus.
Télécharger «voir nouvelle Info Majorité AG ed.11.pdf »
Télécharger « Cour Appel AIX 28oct11 (1) regie
copropriété.pdf »
En Février 2015, il a été constaté sur le site officiel de l’ARCEP (Autorité de Régulation des Communications Électroniques qui est chargée de superviser pour la République Française (avec l’ANFR) les opérateurs de radio mobile et dont le Tribunal des Conflits, le Conseil d’Etat et la Cour de Cassation ont reconnu l’autorité) que l’ARCEP déclare dans sa rubrique « Le site conso » référencé « Telecom-infoconso.fr » mis à jour le 11 juin 2014 et à l’alinéa 4 « Quelles sont les règles applicables pour installer une antenne relais sur le toit d’un immeuble » que « Si l’immeuble est en copropriété la décision d’accepter la demande d’un opérateur doit être débattue en réunion d’assemblée générale et recueillir l’accord de l’unanimité de tous les copropriétaires ». Il n’y a donc plus d’ambiguïté : officiellement, la décision d’autoriser l’installation d’antennes relais sur le toit d’un immeuble en copropriété doit être prise par le vote d’une résolution prise à l’unanimité des copropriétaires réunis en Assemblée Générale.
Sur cette page :-Régie coproprietaires vos droits. -Les causes et effets Que disent les scientifiques -Intégrations paysagère -Merci aux médias
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Copropriétés et Antennes Relais
L'installation d'une antenne de téléphonie mobile sur un immeuble,
Régie et copropriété L'unanimité s'appuie maintenant sur une jurisprudence non contestable
Une trés bonne nouvelle très importante est que le syndicat des copropriétaires de l'immeuble s'est désisté il y a peu de temps de son pourvoi en cassation de l'arrêt de la CA d'Aix suite à une demande pressante et "trébuchante" de l'opérateur qui craignait sûrement fort que l'arrêt de la CA d'Aix ne soit pas "cassé" par la cour de Cassation et qu'ainsi la jurisprudence sur le sujet soit plus forte......L'unanimité s'appuie maintenant sur une jurisprudence non contestable: l'arrêt de la CA d'Aix sur lequel il n'y a plus de contestation.
requiert l'accord UNANIME des Copropriétaires en Assemblée Générale. Arrêt de la COUR D’APPEL de PARIS. (N° 04/12610, 23ème Chambre B du 7.04.2005). Par conséquent, un seul copropriétaire lors d’une réunion du Syndic des Copropriétaires peut s’opposer à la signature d’un bail avec un opérateur de Téléphonie Mobile. Cet Arrêt est aussi opposable pour toute modification de l’installation et surtout lors de tout Renouvellement de Bail.
Dès lors que l'Assemblée Générale aurait statué à une majorité erronée, le Copropriétaire opposant peut attaquer en Justice cette décision en saisissant le TGI dans les deux mois suivant la notification du procès-verbal de l'Assemblée Générale.
http://www.robindestoits.org/Antennes-relais-et-unanimite-de-la-copropriete-arret-du-07-04-2005-de-la-Cour-d-Appel-de-Paris_a59.html
Cet Arrêt de la COUR D’APPEL de Paris est définitif, il est maintenant opposable en Justice (Jurisprudence), car la COUR DE CASSATION a rendu un Arrêt de désistement le 27 Septembre 2006, l’opérateur Bouygues Télécom SA ayant . . . renoncé à son pourvoi.
Télécharger « jugement unanimité.pdf »
Télécharger « UNANIMITE .pdf
Autre dossier opposable : l’Assurance Responsabilité Civile (RC) Obligatoire du ou des Bailleurs. Cette "illégalité" (défaut) engage la responsabilité des Copropriétaires (Bailleurs).
ATTENTION AVANT D’ACCEPTER UNE OU PLUSIEURS ANTENNES-RELAIS SUR VOS TOITS ! ou sur votre terrain.
Télécharger « REGIE REFUSE les antennes.pdf »
Télécharger « Copropriété NON aux antennes.pdf »
LE TRIBUNAL DIT OUI AU TROUBLE DE VOISINAGE:
Télécharger « Trouble de voisinage évidence.pdf »
Télécharger «BOUYGUES CONDAMNE.pdf »
Notre santé est en jeu, mais aussi notre patrimoine. En effet les personnes propriétaires d’un bien au côté duquel s’est élevée une station d’antennes-relais sont dans l’impossibilité de revendre au prix normal leur proprieté ou entreprise qui s’est complètement dévaluée. Au nom du principe de précaution, personne ne veut habiter à proximité d’antennes-relais.
Sachez aussi qu'une facture pour la location du toit sera exigé par les opérateurs, donc considéré comme un revenu locatif, donc imposable.
8 Syndic et Syndicats de copropiétaires ont refusés l'implantation d'antennes sur leurs toits, dans le Rhône, même avec des propositions alèchantes de la part des opèrateurs allant de 15 000 à 30 000 € par an .
Les proprietaires qui louent des appartements ont du mal à trouver des locataires, personnes ne veut habiter prés des antennes relais;
Voilà 5 éléments qui incites les gens à dire NON !
1 dépréciation des biens (personne ne veut habiter prés d'antennes relais)les biens sont dévalués de 30 à 40 %, En fait, posons-nous simplement une question de bon sens : si demain, vous avez deux biens identiques, à valeurs égales, etc… sur deux zones voisines, l’une concernée par le triptyque éolienne-antenne-incinérateur, et l’autre vierge de ces installations, vous choisissez laquelle ?.
2 moralité pourriez vous bien dormir en sachant que si vous acceptez des antennes sur votre toit, et que vous rendrez des gens malade dans les champs des antennes, avec ces micros ondes pulsées, et qui de plus risquer un procès de la part des gens de l'immeuble d'en face, contre vous qui avez acceptés cela.
3 la somme reçue annuellement des opérateurs est imposable comme revenue;
4 privilégier le principe de précaution on ne sait pas ! croyez vous que si les scientifiques savaient ,si la parfaite innocuité de ces installations était si facile à démontrer, la communauté scientifique dans son ensemble aurait refermé le dossier définitivement au lieu de l'alimenter de controverses d'experts dont l'honnêteté intellectuelle ne saurait être mise en doute,ils n'alimenteraient pas les débats ils s'arrêteraient, encore une nouvelle étude mondiale,COSMOS est en cours et va durée 30 ans.
5 Attention au respect du poids total supporté par l'immeuble, appelé ainsi
charge vide et charge permanente
Il est légitime de penser que l’histoire risque encore de se répéter. Certains font un syllogisme et pensent à juste titre que si effectivement le COSMOS c’est loin, les résultats de l’étude COSMOS dans 30 ans c’est aussi loin, cela permet de voir venir à moins que ce ne soit en définitive un bel enterrement dans tous les sens du terme puisqu’il englobera celui de presque tous les protagonistes de cette terrible pollution environnementale qui risque fort de faire disparaitre l’humanité à très court terme, peut-être même bien avant 2050. Souhaitons pour nos enfants, malgré notre expérience en la matière, que nous soyons dans l’erreur. (propos Next-up)
Des riverains d'antennes relais ont porté plainte, ils ont gagné leurs procès.
Télécharger « Jugement perte de patrimoine.pdf »
Télécharger « Jugement perte de patrimoine pdf »
Cela est parfait d'avoir gagné ces procès ci-dessus, mais il aurait été préférable d'avoir un jugement pour le démontage de l'antenne, ou plutôt de ne pas avoir accepté d'antennes relais avant. Il n'y a pas de prix pour la santé. Que faire avec 65000 € si on est atteint d'un cancer ? Aider sa famille, oui, mais certainement pas espérer en profiter !!!
ÉTANT INFORMÉ, PERSONNE NE VEUT MAINTENANT HABITER À PROXIMITÉ D'ANTENNES RELAIS
1 – COMPRENDRE LA NATURE DU PROJET
De nombreux Syndicats de copropriétaires sont sollicités par les opérateurs de téléphonie mobile pour construire sur le toit de leur immeuble une station-relais de téléphonie mobile destinée à la transmission des communications des réseaux GSM et UMT. Il s’agit d’antennes qui sont non seulement réceptrices mais également émettrices, et qui vont donc irradier de façon significative et mesurable les appartements les plus proches, spécialement ceux des étages les plus élevés. Elles ne sont pas destinées à l’usage des copropriétaires. Elles sont destinées uniquement aux abonnés de réseaux privés. Ce matériel n’a rien à voir avec l’antenne collective uniquement réceptrice dont chaque copropriété doit être équipée pour permettre à ses résidents de capter les programmes de télévision (loi n° 66-457 du 2 juillet 1966 relative à l’installation d’antennes réceptrices de radiodiffusion).
Certains syndics proposent au Syndicat de copropriété de voter à la simple majorité absolue une résolution permettant l’installation d’une station-relais, avec l’attribution d’un bail de 9 ou 12 ans au bénéfice d’un opérateur demandeur moyennant paiement d’une redevance annuelle. Ce choix montre une mauvaise compréhension de la différence de nature entre ces deux équipements. Or il faut bien saisir cette différence, qui est fondamentale, si l’on veut appliquer correctement la loi n°65-557 du 10 juillet 1965 qui fixe le statut de la copropriété des immeubles bâtis, et en particulier ses articles 25 et 26 qui traitent des règles de majorité suivant les types de décisions à prendre en assemblée générale.
2 – POURQUOI UN VOTE SUIVANT L’ARTICLE 25 N’EST PAS LÉGAL
Contracter un bail de 9 ou 12 ans ne peut pas du tout être considéré comme un acte juridique conservatoire ou de simple administration. C'est véritablement un acte de disposition modifiant la composition du patrimoine. Comme ce contrat ne découle d’aucune obligation légale ou réglementaire, la majorité absolue prévue par l’article 25 n'est pas suffisante.
3 – POURQUOI UN VOTE SUIVANT L’ARTICLE 26 N’EST PAS LÉGAL NON PLUS
L’article 26 (modifié par loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 - art. 7) précise : « L’assemblée générale ne peut, à quelque majorité que ce soit, imposer à un copropriétaire une modification à la destination de ses parties privatives ou aux modalités de leur jouissance, telles qu’elles résultent du règlement de copropriété. (…) Elle ne peut, sauf à l’unanimité des voix de tous les copropriétaires, décider l’aliénation des parties communes dont la conservation est nécessaire au respect de la destination de l’immeuble. » Il n’est pas dans la destination d’un immeuble résidentiel de servir de tour de relais pour les télécommunications hertziennes. L’implantation de cette activité marchande est une modification importante des modalités de jouissance des parties privatives. La majorité qualifiée prévue par l'article 26 n’est donc pas non plus suffisante. C’est donc bien un vote À L’UNANIMITÉ qui s’impose.
4 – UN VOTE À L'UNANIMITÉ EST UNE EXIGENCE RECONNUE PAR LA JURISPRUDENCE
L’arrêt du 7 avril 2005 rendu par la 23ème Chambre d’Appel du tribunal de Paris impose l’unanimité des copropriétaires pour :
− toute installation d’antennes-relais de téléphonie mobile,
− toute modification d’installation,
− tout renouvellement de bail.
La Cour d’Appel a souligné la mission de protection du Syndicat des Copropriétaires face à la multiplication incontrôlée des stations d’antennes de téléphonie cellulaire en faisant valoir les motifs essentiels suivants :
− si aucune étude n'a démontré en l’état des connaissances scientifiques le lien entre certaines affections et l’exposition aux ondes électromagnétiques des antennes de téléphonie mobile, le débat qui s’est instauré sur la dangerosité potentielle de ce type d’installation intéresse l’ensemble de la communauté scientifique,
− la constatation de l’existence de diverses normes admises pour les rayonnements selon les pays suffit à démontrer que les questions soulevées ne sont pas réductibles à un débat médiatique superficiel,
− si la parfaite innocuité de ces installations était si facile à démontrer, la communauté scientifique dans son ensemble aurait refermé le dossier définitivement au lieu de l’alimenter de controverses d’experts dont l’honnêteté intellectuelle ne saurait être mise en doute,
− la synthèse des documents versés aux débats démontre, en tout état de cause, qu’une potentialité de risque existe même si ce dernier n’a pas encore pu être mesuré,
− il ne saurait être admis qu’un Syndicat des Copropriétaires dont l’une des missions est d’assurer la sécurité de ses membres tant dans ses Parties Privatives que Communes impose à quelque majorité que ce soit à l’un d’eux de supporter non un risque avéré mais son éventualité.
5 – AUTRES CONSIDÉRATIONS – RISQUES JURIDIQUES
a) Problème des intervenants extérieurs
Le plan du projet doit faire mention d’un périmètre de sécurité qui doit obligatoirement être matérialisé autour de la station relais pour empêcher toute circulation d’une personne au voisinage des antennes (périmètre devant être matérialisé par une chaînette à quelques mètres tout autour des antennes). La responsabilité du Syndicat des copropriétaires serait en effet gravement engagée si un ouvrier intervenant sur le toit ou la terrasse, par exemple pour un entretien de l’étanchéité ou de l’antenne collective de réception hertzienne, était victime d’un malaise en raison d’une trop forte irradiation. Il faut noter que le Syndicat des copropriétaires n’aura pas le pouvoir de suspendre l’activité de la station-relais pour permettre une telle intervention en toute sécurité.
b) Défaut d'assurance en responsabilité civile
Il faut savoir que les opérateurs de téléphonie mobile ne sont assurés que pour les conséquences de leurs travaux d’installation d'équipements. Mais depuis l'année 2000 il n’existe plus aucune compagnie d’assurance ou de ré-assurance qui accepte de couvrir les effets des rayonnements électromagnétiques. Il suffit, pour le vérifier, de demander à l’opérateur sollicitant le bail de produire une attestation d’assurance en responsabilité civile (RC) avec l’ensemble de ses clauses d’exclusion et annexes. En acceptant de louer son toit pour une telle activité, le Syndicat des copropriétaires accepte un risque judiciaire évident. En cas de plainte d’habitants proches pour nuisance électromagnétique ou trouble anormal du voisinage, sa responsabilité sera engagée aux côtés de l’opérateur contractant. Si la jurisprudence semble encore indécise sur ce sujet aujourd’hui, cela peut changer rapidement avec les progrès de la connaissance du fonctionnement électromagnétique du corps humain et la reconnaissance de sa sensibilité aux micro-ondes de faible densité.
c) Contestation de la décision de l’assemblée générale
Si le Syndicat des copropriétaires attribue un bail à un opérateur sans l’accord d’un des copropriétaires, il risque fort logiquement de se voir contester ce droit en justice. Compte tenu de l’état du droit évoqué ci-dessus, le Syndicat des copropriétaires s’expose ainsi à devoir dédommager l’opérateur non seulement pour le coût des travaux d’équipement initial, de dépose des installations et de remise en état des parties communes, mais aussi et surtout pour le préjudice en perte d’exploitation. Avec un bail de longue durée, la somme encourue en réparations et indemnités peut être très élevée : Bouygues Télécom ainsi obtenu en appel plus de 260 000,00 euros de dédommagements suite au dénoncement d’un bail de 12 ans (arrêt du 7 avril 2005 cité ci-dessus).
d) Défaillance du syndic dans sa mission d’information et de conseil
Si le syndic soutient que la résolution d’installation d'une station relais pourrait être valablement adoptée sans l’approbation unanime des copropriétaires, il est évident qu’il fait une grave erreur car il fait courir au Syndicat de copropriétaires un risque financier énorme, sans commune mesure avec la redevance attendue. Il est important que les membres du Conseil syndical aient bien conscience des enjeux et de leur responsabilité pour en faire un état complet lors de l’assemblée générale. En fait il faut bien se rendre à l’évidence que tous les risques de l’affaire sont pour la copropriété et pour son voisinage ; l’opérateur de téléphonie mobile n’a rien à perdre, et le syndic pas grand-chose non plus, si ce n’est la confiance de son client.
6 – TEXTES À CONSULTER
a) Loi n°65-557 du 10 juillet 1965 fixant le statut de la copropriété des immeubles bâtis (site web Légifrance) :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=C0700F279403ABABB1F327D12178A5A3.tpdjo11v_3?idSectionTA=LEGISCTA000006092769&cidTexte=JORFTEXT000000880200&dateTexte=20100713#LEGIARTI000020614556
b) Arrêt du 7 avril 2005 de la Cour d’appel de Paris, qui a annulé la décision de l’assemblée générale et condamné le Syndicat des copropriétaires à de lourds dédommagements au bénéfice du plaignant, mais aussi de l'opérateur.
Télécharger « TAXE fonciere.pdf »
peut-on faire annuler 1 décision d'implanter puis de renouveler le bail d'1 installation d' antenne-relais ? en effet, le bail concerne le bâtiment A dans la copropriété,et non les autres B,C,D,E; de plus le syndic était directement interressé puisqu'il gérait plusieurs apparttements en location; de plus ils ne payaient pas d'impôts sur la redevance annuelle d'Orange.
Y a-t-il possibilité de mesurer l'impact d'ondes , et surtout est-ce fiable et fluctuany SVP ?
Samedi 10 Septembre 2011 à 09:38
oui en provoquant une assemblée générale et voter
normalement les versements des opérateurs aux syndic sont imposables!
oui nous avons les appareils pour 0647584188
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