Source: http://brendabaart.be/conditions?language=fr
Timestamp: 2018-01-18 17:53:45+00:00
Document Index: 286161091

Matched Legal Cases: ["l'article 6", 'art.\n2', 'art.\n2', 'art.\n2', "l'article 7", 'art.\n9', "l'article 3"]

Conditions Générales : * Styliste Brenda Baart * Floating social share Floating social share
1.1 En vertu de Brenda Baart dans ces conditions de vente moyen Brenda Baart Molenstraat 55 4567 BB Clinge
1.2 Ces conditions font partie de toutes les offres et les accords avec Brenda Baart dans la mesure où ne sont pas expressément par écrit.
1,3 Ayant à l'esprit les dispositions de l'article 6.4, ces conditions s'appliquent également si Brenda Baart pour la mise en œuvre de tous les accords doivent changer de parti.
1.4 Sauf accord contraire, les conditions générales ou spécifiques ou stipulations de tiers ne sont pas reconnus par Brenda Baart.
2.1 Toutes les offres sont sans engagement sauf mention contraire expresse par Brenda Baart.
2.2 Contrats de fourniture de biens et / ou des services Brenda Baart contraignantes qu'après confirmation écrite. mise en œuvre effective par Brenda Brenda Baart Baart ou une facture envoyée équivaut à une confirmation écrite de l'offre.
2.3 Si dans les 8 jours, également par écrit, l'exactitude du contenu de cette confirmation écrite est contestée, et le client sont liés Brenda Baart.
2.4 Les offres de Brenda Baart s'appliquent pas automatiquement aux commandes supplémentaires.
2,5 Brenda Baart ne peut être tenu à son offre si le client aurait dû comprendre que l'offre, ou une partie de celle-ci, une erreur évidente ou une erreur.
3,2 Brenda Baart veiller à ce que les hausses de prix suite à la promulgation de la n'aura pas lieu si le prix est le résultat de lois et / ou dispositions.
4.1 Si les marchandises sont en stock sont expédiés immédiatement après la commande. Pour envoyer les marchandises commandées sont les coûts d'expédition Brenda Baart. La livraison des marchandises commandées seront à l'adresse Baart Brenda connus, autres que temporaires, et délivré à la personne qui est sur l'adresse de livraison.
4,4 obligation de livrer Brenda Baart sera présumé, être remplies par Brenda Baart fois livré au client, une fois offerte. Pour la livraison à domicile se prolonge le rapport du transporteur, qui comprend le refus d'acceptation, la preuve complète de l'offre de fournir, sous réserve de la preuve.
5,1 A par Brenda Baart délai de livraison spécifiée n'est jamais considérée comme une date limite. Le délai de livraison ne commence qu'après toutes les données requises en la possession de Brenda Baart, après quoi Brenda Baart cherchera, dans les 30 jours de livraison doit avoir lieu.
5.2 En vertu des règles de la vente à distance sera Brenda Baart (entrepreneur) les commandes rapidement, mais au moins dans les 30 jours. Si cela n'est pas possible (parce que la commande en rupture de stock ou n'est plus disponible), ou pour d'autres raisons, de retarder ou d'une ordonnance ne peut pas ou que partiellement mis en œuvre, recevra le consommateur (client) dans un mois après la commande et dans ce cas, il a le bon ordre et l'avis d'annuler sans pénalité
6.1 Sans préjudice des droits de Brenda Baart vertu de la loi Brenda Baart autorisée par une déclaration écrite au bénéficiaire de l'accord totalement ou partiellement suspendre ou de résilier le droit à des dommages-intérêts contre l'acheteur après la conclusion de l'accord de Brenda Baart connaissance des circonstances que Brenda Baart bonnes raisons de craindre que le client ne remplit pas ses obligations ou si Brenda Baart à la conclusion de l'accord pour assurer la sécurité de la performance et de sécurité reste en ou insuffisant (en dépit d'une demande) et en cas d'insolvabilité de l'acheteur, une demande privée en faillite par le client, mise sous séquestre, de liquidation ou une résolution à cet effet total ou transfert partiel de l'entreprise du client ou la saisie de toute partie de sa richesse.
6.2 Si des circonstances se produisent en ce qui concerne les personnes et / ou des matériaux Brenda Baart dans l'exécution du contrat ou qui sont habituellement utilisés, qui sont tels que l'exécution du contrat impossible ou problématique et / ou de manière disproportionnée coûteuse que le respect ne peut être raisonnablement exigé, Brenda Baart droit de résilier le contrat.
6.3 Le client a le droit de faire livrer des marchandises en vertu d'une ordonnance de Brenda Baart si il est un consommateur en vertu de l'article 7:05 BW, dans un délai de 7 jours sans donner aucune raison de l'accord
dissoudre sauf convention contraire expresse. Cette période commence au moment où les marchandises commandées sont livrées. Si le client après cette période, les marchandises livrées à Brenda Baart n'a pas retourné, l'achat est un fait. Le client est tenu, avant de procéder à son retour dans le délai de 7 jours ouvrables de faire rapport à Brenda Baart. Le client doit prouver que les marchandises livrées dans les délais (au plus tard 10 jours après l'accouchement) ont été retournés, par exemple à travers une preuve de livraison du courrier. Le retour de la marchandise livrée est de la responsabilité et le risque du client. Retour de la marchandise doit être dans son emballage d'origine (y compris les accessoires et la documentation) et à l'état neuf. Si la marchandise au client ont été utilisées, partiellement utilisés, hypothéqués ou autrement endommagé, le droit de résilier en vertu du présent paragraphe. Sous réserve des dispositions de la phrase précédente, confirme Brenda Baart réception et d'inspection de la marchandise retournée à la résiliation de la vente immédiatement et faire en sorte que dans les 30 jours suivant la réception de la déclaration complète, le prix d'achat à l'acheteur frais est remboursée.
6.4 Le droit de rétractation, tel que décrit dans le paragraphe précédent ne s'applique qu'aux marchandises et en aucun cas se rapporte à des services ou des matériaux qui sont coupées sur mesure, ce qui donne Brenda Baart toujours la possibilité de l'échantillonnage, besptellen . Services, où Brenda Baart seulement comme un intermédiaire ou un agent, seront les conditions générales de ces artistes, créateurs ou les fabricants peuvent appliquer
7.1 Force majeure signifie Outre les dispositions de la loi et la jurisprudence, toutes les circonstances hors du contrôle de Brenda Baart et la livraison des biens entraver ou d'empêcher, y compris mais non limité à la grève par Brenda Baart et / ou fournisseurs ingérence dans l'Internet ou WAP, les interruptions dans les pannes d'électricité dans le trafic e-mail et des perturbations ou des changements dans la technologie fournie par des tiers.
7.2 Un cas de force majeure peut également être fait si le rendu circonstance (encore) le respect se produit lorsque le Baart Brenda ont exécuté ses obligations.
7.3 Si la période de force majeure, l'obligation de Brenda Baart pas possible dure plus de 2 semaines, les deux parties ont le droit de résilier le contrat, sans qu'il y ait obligation de verser une indemnité.
7.4 Si Brenda Baart la force majeure déjà partiellement rempli ses obligations, tout ou partie de ses obligations est en droit déjà livrées ou la partie de livraison séparément la facturation et le client est tenu de payer cette facture comme s'il s'agissait un contrat distinct. Toutefois, cela n'est pas déjà livrés ou à livrer une partie pas de valeur.
8,1 Brenda Baart n'offre aucune garantie prolongée sur les marchandises livrées à la garantie (conditions) du fabricant de ces produits, mais sans les droits de l'acheteur découlant de dispositions légales impératives à l'attaque.
8,2 Brenda Baart n'est jamais responsable de la convenance finale de cas pour chaque application par le client, ni pour aucune opinion concernant l'utilisation ou l'application de l'entreprise.
insuffisante ou incomplète, le client (avant de procéder à retourner à Brenda Baart ces défauts immédiatement par écrit à Brenda Baart. Les défauts ou les produits défectueux doivent et peuvent comparer en hausse de 2 mois après la livraison par écrit à Brenda Baart signalé. Retour de la marchandise doit être dans son emballage d'origine (y compris les accessoires et la documentation) et à l'état neuf. Opération après la détection d'échec, les dommages causés après la détection de panne, la charge et / ou de revente après la détection d'absence ne ce droit de revendiquer et de retour void.
8.4 En cas de plainte du client par Brenda Baart fondée se trouvent, seront Brenda Baart à sa discrétion ou la marchandise livrée au pas de charge ou le client d'une entente écrite sur les mesures de compensation, étant entendu que la responsabilité de Brenda Baart et donc la quantité de l'indemnité est toujours limité à pas plus que le montant de la facture des produits en cause, ou (à votre choix Brenda Baart au maximum dans le cas portait sur la responsabilité de Brenda Baart montant couvert. Toute responsabilité de Brenda Baart pour toute autre forme de dommage est exclus, y compris toute rémunération supplémentaire de quelque nature, l'indemnisation pour les dommages indirects ou consécutifs ou des dommages pour perte de profits.
8,5 Brenda Baart n'est pas responsable des dommages causés intentionnellement ou par imprudence au personnel non-cadres.
8.6 Cette garantie ne s'applique pas si: A) et aussi longtemps que le client est en défaut contre Brenda Baart, B) l'acheteur a paré les marchandises livrées elles-mêmes et / ou parties traitées ou troisième reparerenen / ou modifier. C) livrées à des conditions anormales ont été exposés ou non une manipulation imprudente ou contraire aux instructions de Brenda Baart et / ou des instructions sur l'emballage ont été traités, D) étaient défectueux en tout ou en partie le résultat de la réglementation que le gouvernement a fait ou feront quant à la nature ou la qualité des matériaux utilisés;
9.3 En cas de faillite ou mise sous séquestre du client ou d'une demande par conséquent, les revendications de Brenda Baart et les obligations de l'acheteur contre Brenda immédiatement exigibles et payables Baart.
9.4 Si Brenda Baart sa revendication pour la collecte est de donner au client un montant forfaitaire de 15% des coûts de recouvrement extrajudiciaires, avec un minimum de 250 euros.
9.5 Si Brenda Baart peut démontrer qu'il a subi une hausse des coûts qui ont été nécessaires, ils seront également récupérables
10.1 La propriété de tous les Baart Brenda vendu au client et remis à Brenda Baart continue tant que les revendications du client Brenda Baart vertu de l'entente antérieure ou postérieure ou d'un accord similaire a pas satisfait tant que le client effectués ou à effectuée en vertu de ces accords ou similaires se sont rencontrées et aussi longtemps que les revendications de l'acheteur en raison de Brenda Baart manquement à ces engagements ne sont pas remplies, y compris les réclamations relatives à des pénalités, intérêts et frais, tout comme visées à l'article 3:92 BW.
10.2 Les marchandises livrées par Brenda Baart relevant de la réserve de propriété peut qu'une partie des activités commerciales normales et ne doit jamais être utilisé comme moyen de paiement.
10.4 Le client donne son consentement irrévocable et inconditionnelle à Brenda Brenda Baart Baart ou un tiers qui est nommé, dans tous les cas où Brenda Baart ses biens à l'exercice, tous les sites et les endroits où ses actifs sont alors situés et faire des affaires il ya à prendre.
11,1 Brenda Baart respecte la vie privée des visiteurs en ligne sur son site et est l'unique propriétaire des informations obtenues à travers ce site, sauf indication contraire. Brenda Baart Cette information n'est pas vendues, partagées ou louées à des tiers autres que ceux mentionnés dans cette déclaration.
11,2 informations qui peuvent identifier un visiteur en ligne sur le site de Brenda Baart peut être dérivée, est fournie volontairement par le visiteur. L'information peut être Brenda Baart (et toutes ses filiales et marques) sont utilisés pour diminuer la fréquentation de nos sites facile et agréable que possible. En outre, cette information peut être utilisée pour l'analyse et de fournir des informations sur le produit Brenda Baart. Le client donne la permission explicite. Brenda Baart a droit à l'information sur un visiteur de divulguer dans des cas particuliers quand il ya des raisons de croire que la divulgation de cette information est nécessaire pour identifier, en contact avec un ou des poursuites contre une personne qui peut intentionnellement ou non les droits ou la propriété d'utilisateurs Baart Brenda autre site, ou d'autres qui peuvent subir des dommages, blessures ou de dommages causes. Brenda Baart utilisateur peut divulguer des renseignements lorsque nous croyons de bonne foi que la loi l'exige.
11,3 Brenda Baart recueille des informations non personnelles sur nos visiteurs en ligne et le nombre total de visiteurs sur le site et d'identifier le type de navigateur Internet et système d'exploitation. Renseignements personnels peut demander que le visiteur en ligne sera supprimée dans la mesure où Brenda Baart exigent des efforts disproportionnés ou frais.
12.1 Sauf convention contraire expresse par écrit, sur la base du droit d'auteur complet et tous les autres droits de propriété intellectuelle et industrielle liés à la Baart Brenda livrés ou des services, comme la marque, droits de conception, les droits de brevet, droits sui generis de bases de données, etc, pour Brenda préoccupation et / ou de ses fournisseurs.
Toutes les offres et accords de Brenda Baart que le droit néerlandais. L'applicabilité de la Convention de Vienne sur les ventes est expressément exclue.
14.1 Le client peut demander et / ou réclamations relatives aux appels Brenda Baart l 'Customer Care helpdesk 0114-313092 begin_of_the_skype_highlighting 0114-313092 end_of_the_skype_highlighting joignable du lundi au vendredi 8:30-5:30 heures p.m.. Les plaintes sont généralement traitées dans les 30 jours. Si pour quelque raison que ce n'est pas possible, le client informé de vertraginsduur.
10.5 Si des tiers saisir les marchandises livrées sous réserve de propriété ou de droits pour établir ou exercer, le client est obligé Brenda Baart dès que raisonnablement on peut s'attendre à connaître.
10.6 Le client s'engage la propriété d'être livré à assurer et maintenir assurés contre l'incendie, explosion, dégâts des eaux et le vol et la politique de cette assurance à la première demande de donner Brenda Baart.