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Timestamp: 2020-01-26 17:12:27+00:00
Document Index: 29943452

Matched Legal Cases: ["l'article 4", "l'article 4", "l'article 4", "l'article 7", "l'article 8", "l'article 9", "l'article 10"]

Arrêté du 5 septembre 2005 fixant la composition des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée | Legifrance
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Arrêté du 5 septembre 2005 fixant la composition des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
JORF n°209 du 8 septembre 2005 page 14611
NOR: DEFM0501202A
Par arrêté de la ministre de la défense en date du 5 septembre 2005 :
I. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre, prévu par l'article 4 du décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée, est, outre les membres de droit, la suivante jusqu'au 30 juin 2006 :
M. le général de corps d'armée Poulet (Michel, André, Jacques) ;
M. le général de corps d'armée Richard (Alain) ;
M. le général de corps d'armée de Zuchowicz (Xavier, André, Stanislas) ;
M. le général de corps d'armée Sublet (Jean-Louis, Joseph) ;
M. le général de corps d'armée Py (Jean-Louis, Marie, Michel, Marcel) ;
M. le général de corps d'armée Cuche (Bruno, Jean, Marie) ;
M. le général de corps d'armée Gilles (Alain) ;
M. le général de corps d'armée de Bouteiller (Thierry, Frédéric) ;
M. le général de corps d'armée Faugère (Jean-Marie) ;
M. le général de corps d'armée Mark (Alain, Joël, Eugène, Henri) ;
M. le général de corps d'armée Moreau (Jean-Loup) ;
M. le général de division Bansard (Jean-Pierre) ;
M. le général de division Serpollet (Denis, Jean, Maixent).
II. - La composition du Conseil supérieur de la marine nationale, prévu par l'article 4 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante jusqu'au 30 juin 2006 :
M. le vice-amiral d'escadre Sautter (Philippe, Jacques, Raoul) ;
M. le vice-amiral d'escadre Mérer (Laurent, Georges, Henri) ;
M. le vice-amiral d'escadre Van Huffel (Jean-Marie, Bernard, Emmanuel) ;
M. le vice-amiral d'escadre Hébrard (Patrick, François, Marie, Gérard) ;
M. le vice-amiral d'escadre Forissier (Pierre-François) ;
M. le vice-amiral Boiffin (Yves, Georges) ;
M. le contre-amiral Devaux (Pierre, Gérard, André).
III. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air, prévu par l'article 4 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante jusqu'au 30 juin 2006 :
M. le général de corps aérien Felten (Patrick, René, Henri, Gabriel) ;
M. le général de corps aérien Ricour (Charles, Philippe, Marie, Patrice) ;
M. le général de corps aérien Landet (Bernard, Henri, Emile) ;
M. le général de corps aérien Tilly (Philippe, Claude) ;
M. le général de corps aérien Masson (Michel, Louis, Roger) ;
M. le général de corps aérien Palomeros (Jean-Paul, Auguste) ;
M. le général de division aérienne Houzé (Georges, Jean, Joël).
IV. - La composition du Conseil supérieur de la gendarmerie nationale, prévu par l'article 7 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante jusqu'au 30 juin 2006 :
M. le général de corps d'armée Fournaise (Jean-Louis, Michel) ;
M. le général de corps d'armée Macagno (Denis, André, Robert) ;
M. le général de corps d'armée Rémy (Gérard, Maurice) ;
M. le général de division Jacques (Philippe, Roland, Paul) ;
M. le général de division Lacroix (Luc, Marie) ;
M. le général de division Chevillard (Philippe, Marie, Gabriel).
V. - La composition du Conseil supérieur de l'armement, prévu par l'article 8 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante jusqu'au 30 juin 2006 :
M. l'ingénieur général hors classe Collet-Billon (Laurent, Marie, François) ;
M. l'ingénieur général hors classe Eyries (Frédéric, Marc-Marie) ;
M. l'ingénieur général de 1re classe Caplain (Philippe, Jacques).
VI. - La composition du Conseil supérieur du service de santé des armées, prévu par l'article 9 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante jusqu'au 30 juin 2006 :
M. le médecin général inspecteur Briole (Guy, Elie) ;
M. le médecin général inspecteur Delolme (Henri, Georges) ;
M. le médecin général inspecteur Eulry (François, Jean-Louis).
VII. - La composition du Conseil supérieur du service des essences des armées, prévu par l'article 10 du décret précité, est, outre les membres de droit, la suivante jusqu'au 30 juin 2006 :
M. l'ingénieur général de 2e classe Gauthier (Vincent, Jean, Marie, Thierry).