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Timestamp: 2016-10-24 16:09:22+00:00
Document Index: 143772006

Matched Legal Cases: ['art. 99', 'ATF ', 'art. 132', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 7', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 16', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 28', 'art. 66', 'art. 68']

9C_459/2009 (31.03.2010)
recours contre le jugement du Tribunal administratif de la R�publique et canton de Neuch�tel du 22 avril 2009.
A.a T.________ a souffert depuis l'adolescence de probl�mes d'�paule. Au b�n�fice d'un dipl�me de commerce, elle a occup� divers emplois de secr�tariat et de bureau et travaill� en qualit� de vendeuse et g�rante de boutiques et de barmaid. Au ch�mage depuis le 1er avril 1997, elle a �t� victime d'un accident de la circulation routi�re le 31 mai 1997, � la suite duquel elle a pr�sent� une incapacit� de travail de 100 %, puis de 50 % d�s le 13 octobre 1998 (rapport du 14 octobre 1998 du docteur F.________, m�decin associ� du Centre Hospitalier X.________. Son cas a �t� pris en charge par la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA).
Le 5 juin 1998, T.________ a pr�sent� une demande de prestations de l'assurance-invalidit�, en requ�rant l'octroi d'une aide au placement. L'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Neuch�tel a confi� une expertise m�dicale au docteur B.________, sp�cialiste FMH en m�decine interne et rhumatologie. Dans un rapport du 25 avril 2000, l'expert a pos� les diagnostics de status apr�s fracture sous-capitale � trois fragments de l'hum�rus gauche trait�e de mani�re conservative (accident du 31 mai 1997) et de capsulite r�tractile secondaire actuellement r�solue, tout en relevant l'absence d'�l�ments psychopathologiques ayant valeur de maladie. Il indiquait que depuis le 24 janvier 2000, l'assur�e travaillait en tant que serveuse-r�ceptionniste � l'H�tel Y.________ et que, hormis les activit�s de service, l'activit� d�crite �tait parfaitement adapt�e sur le plan m�dical. Dans un pr�avis du 13 juin 2000, l'office AI a fix� l'invalidit� de l'assur�e � 100 % d�s le 1er mai 1998, 50 % d�s le 1er novembre 1998 et 30 % d�s le 1er novembre 1999. Il l'a mise au b�n�fice d'une rente enti�re d'invalidit� du 1er mai au 31 octobre 1998 et d'une demi-rente du 1er novembre 1998 au 31 octobre 1999 (d�cisions du 6 septembre 2000).
A.b A partir du 15 mai 2000, T.________ a exerc� l'activit� de r�ceptionniste aupr�s de l'H�tel Z.________, d'abord � 70 % puis � 100 % d�s le 1er novembre 2000. Elle a quitt� son employeur le 30 novembre 2001 pour travailler dans un autre �tablissement, engagement qui n'a finalement pas eu lieu en raison d'une incapacit� de travail survenue le 29 novembre 2001. Du 1er janvier au 28 f�vrier 2002, elle a travaill� en qualit� de t�l�phoniste-r�ceptionniste au service de l'entreprise W.________ SA. Le 27 janvier 2003, elle a pr�sent� une demande de prestations de l'assurance-invalidit� en raison d'une rechute de ses probl�mes d'�paule.
La CNA, saisie de l'annonce d'une rechute de l'accident du 31 mai 1997, a confi� une expertise m�dicale au docteur S.________, sp�cialiste FMH en chirurgie orthop�dique et m�decin de la Clinique V.________, dans le cadre de laquelle celle-ci a �t� effectu�e. Dans un rapport du 7 d�cembre 2004, ce m�decin a pos� les diagnostics d'instabilit� de l'�paule gauche � pr�dominance post�rieure, de douleurs chroniques de l'�paule gauche apr�s fracture � trois fragments de l'hum�rus proximal (31 mai 1997), de status apr�s cure de luxation post�rieure de l'�paule gauche (1986), d'instabilit� multidirectionnelle de l'�paule droite et de hanche � ressaut gauche. A la question de savoir quelles positions et fonctions n'�taient plus exigibles de la part de l'assur�e, l'expert a r�pondu que la patiente n'�tait plus en mesure de manipuler des outils ou de travailler les bras lev�s, que le moindre mouvement du bras gauche �tait fortement douloureux et s'accompagnait d'un d�placement de la t�te hum�rale incompatible avec la plupart des activit�s envisageables et que dans la situation actuelle, seul un travail ne n�cessitant que l'usage du membre sup�rieur droit entrait en consid�ration. La CNA a mis fin au paiement des soins m�dicaux et de l'indemnit� journali�re avec effet � partir du 1er janvier 2006. D�s cette date, elle a allou� � T.________ une rente d'invalidit� pour une incapacit� de gain de 43 %, compte tenu d'un revenu sans invalidit� de 4'200 fr. et d'un revenu d'invalide de 2'400 fr. par mois (d�cision du 31 mars 2006, confirm�e sur opposition le 5 octobre 2006).
Dans un pr�avis du 9 mai 2006, l'office AI a inform� T.________ qu'elle pr�sentait une invalidit� de 43 % depuis le 1er janvier 2004, date � partir de laquelle elle avait droit � un quart de rente de l'assurance-invalidit�. Celle-ci lui a fait part de ses observations. Par d�cision du 8 novembre 2006, l'office AI lui a allou� un quart de rente d'invalidit� d�s le 1er janvier 2004, en l'avisant que les �l�ments apport�s lors de la proc�dure d'audition n'�taient pas de nature � modifier sa position, soit notamment la possibilit� de r�aliser un revenu mensuel de 2'400 fr. correspondant � une activit� monomanuelle � 50 % exigible selon les �valuations m�dicales effectu�es.
Le 5 d�cembre 2006, T.________ a form� recours contre cette d�cision devant le Tribunal administratif de la R�publique et canton de Neuch�tel, en concluant, sous suite de frais et d�pens, � son annulation et � l'octroi d'une rente enti�re d'invalidit�, ou que justice dira. Produisant une lettre du 20 novembre 2006 de la doctoresse N.________, psychiatre-psychoth�rapeute, elle requ�rait � titre subsidiaire la mise sur pied d'une expertise psychiatrique, la cause �tant renvoy�e � l'office AI pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants. Elle a produit plusieurs certificats m�dicaux de son m�decin traitant, la doctoresse I.________, sp�cialiste FMH en m�decine interne, qui attestaient une incapacit� de travail de 100 % depuis le 1er janvier 2003, d'une dur�e ind�termin�e.
Par jugement du 22 avril 2009, le Tribunal administratif a rejet� le recours.
T.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement, en concluant, sous suite de frais et d�pens, � son annulation et � l'allocation d'une rente enti�re d'invalidit�, � titre subsidiaire � l'allocation d'une rente pour une invalidit� de 67 % et plus subsidiaire d'une rente pour une invalidit� de 51 %, la cause �tant renvoy�e au Tribunal administratif de la R�publique et canton de Neuch�tel pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants. Elle produit plusieurs documents (fourres n� 1 � 10), accompagn�s d'un commentaire figurant dans un m�moire s�par�. Elle demande � �tre mise au b�n�fice de l'assistance judiciaire gratuite. Par lettre du 19 janvier 2010, elle a produit deux certificats m�dicaux du 19 janvier 2010 et un autre du 16 novembre 2009 de la doctoresse I.________.
L'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Neuch�tel d�clare qu'il n'a pas d'observations � formuler sur le recours. L'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer.
1.2 Devant la Cour de c�ans, la recourante produit copie de plusieurs documents, en particulier une lettre du 19 mai 2009 et un certificat m�dical du 15 mai 2009 de la doctoresse I.________, accompagn�s d'un commentaire figurant dans un m�moire s�par�.
Toutefois, le jugement attaqu� du 22 avril 2009 ne justifie pas pour la premi�re fois de soulever ces moyens et la recourante ne montre pas en quoi les conditions d'une exception � l'interdiction des faits ou moyens de preuve nouveaux selon l'art. 99 al. 1 LTF sont remplies (Ulrich Meyer, in: Niggli/Uebersax/Wipr�chtiger, Basler Kommentar zum BGG, Basel 2008, N. 44 � 47 ad Art. 99 BGG; Bernard Corboz, in: Commentaire de la LTF, Berne 2009, N. 19 ad Art. 99 LTF). Ces moyens ne sont d�s lors pas admissibles.
1.3 Il n'y a pas lieu d'entrer en mati�re sur l'�criture de la recourante du 19 janvier 2010, qui est tardive.
Le litige, relatif au droit de la recourante � une rente d'invalidit� depuis le 1er janvier 2004, porte sur l'atteinte � la sant� et son incidence sur sa capacit� de travail et de gain, singuli�rement sur le calcul du revenu sans invalidit� et du revenu d'invalide et sur le taux d'invalidit� fondant le droit � la prestation.
2.1 Les principes relatifs au pouvoir d'examen d�velopp�s dans l'ATF 132 V 393 consid. 3 p. 397 s. (en relation avec l'art. 132 OJ dans sa version en vigueur du 1er juillet au 31 d�cembre 2006) continuent � s'appliquer pour distinguer les constatations de fait de l'autorit� pr�c�dente (qui lient en principe le Tribunal f�d�ral) de l'application qu'elle fait du droit (question qui peut �tre examin�e librement en instance f�d�rale). Conform�ment � ces principes, les constatations de l'autorit� cantonale de recours sur l'atteinte � la sant�, la capacit� de travail de l'assur� et l'exigibilit� - dans la mesure o� elle d�pend d'une �valuation de la personne concr�te, de son �tat de sant� et de ses capacit�s fonctionnelles - rel�vent d'une question de fait et ne peuvent �tre contr�l�es que sous un angle restreint (ATF 132 V 393 consid. 3.2 p. 398). Dans la mesure cependant o� il en va de l'�valuation de l'exigibilit� d'une activit� professionnelle au regard de l'exp�rience de la vie, il s'agit d'une question de droit qui peut �tre examin�e librement en instance f�d�rale. Les r�gles l�gales et jurisprudentielles sur la mani�re d'effectuer la comparaison des revenus rel�vent de questions de droit. Sous cet angle, la constatation des deux revenus hypoth�tiques � comparer est une question de fait, dans la mesure o� elle repose sur une appr�ciation concr�te des preuves; il s'agit en revanche d'une question de droit dans la mesure o� elle se fonde sur l'exp�rience g�n�rale de la vie (ATF 132 V 393 consid. 3.3 p. 399).
2.2 Le jugement attaqu� expose correctement les dispositions l�gales relatives aux notions d'incapacit� de gain (art. 7 LPGA) et d'invalidit� (art. 8 al. 1 LPGA) et les r�gles sur les t�ches du m�decin. On peut ainsi y renvoyer.
On ajoutera qu'en cas de divergence d'opinion entre experts et m�decins traitants, il n'est pas, de mani�re g�n�rale, n�cessaire de mettre en oeuvre une nouvelle expertise. La valeur probante des rapports m�dicaux des uns et des autres doit bien plut�t s'appr�cier au regard des crit�res jurisprudentiels (ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352) qui permettent de leur reconna�tre pleine valeur probante. A cet �gard, il convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacr�e par la jurisprudence entre un mandat th�rapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4 p. 175; arr�t I 514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV Nr. 15 p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonn�e par l'administration ou le juge et proc�der � de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs m�decins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va diff�remment que si ces m�decins traitants font �tat d'�l�ments objectivement v�rifiables ayant �t� ignor�s dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en cause les conclusions de l'expert.
Les premiers juges ont retenu que le docteur S.________, dans son rapport d'expertise du 7 d�cembre 2004, avait pos� les diagnostics d'instabilit� de l'�paule gauche � pr�dominance post�rieure, de douleurs chroniques de l'�paule gauche apr�s fracture � trois fragments de l'hum�rus proximal, de status apr�s cure de luxation post�rieure de l'�paule gauche (1986), d'instabilit� multidirectionnelle de l'�paule droite et de hanche � ressaut gauche. Ils ont fait leurs les conclusions de l'expert, dont ils ont relev� qu'elles �taient partag�es par le m�decin d'arrondissement de la CNA (note du docteur R.________ du 11 mai 2005) en ce qui concerne les aspects fonctionnels d'activit�s adapt�es du point de vue m�dico-th�orique. Ainsi, dans la situation actuelle, seul un travail ne n�cessitant que l'usage du membre sup�rieur droit, chez une assur�e droiti�re, pouvait entrer en consid�ration. Tant le docteur S.________ que le docteur R.________ avaient admis que malgr� ses affections, la recourante �tait � m�me de mettre � profit une capacit� de travail dans une activit� adapt�e. S'agissant de l'�valuation de son invalidit�, la juridiction cantonale, suivant l'office AI et la CNA, a pris en consid�ration une baisse de rendement de 50 % en ce qui concerne le calcul du revenu d'invalide afin de tenir compte des limitations fonctionnelles d�crites par l'expert S.________. Ainsi, compte tenu d'un revenu d'invalide de 2'376 fr. et d'un revenu sans invalidit� de 4'138 fr. 20 par mois (valeur 2004), la comparaison des revenus donnait une invalidit� de 43 % (42,6 % arrondi au taux sup�rieur), taux insuffisant pour ouvrir le droit � une rente enti�re ou � une demi-rente.
3.1 Les premiers juges ont retenu que l'aggravation de l'�tat de sant� sur le plan psychique dont la recourante se pr�valait �tait survenue post�rieurement � la d�cision litigieuse du 8 novembre 2006 et qu'elle �tait, en cons�quence, sans pertinence en l'esp�ce.
All�guant que l'aggravation sur le plan psychique est bien ant�rieure � 2006, la recourante reproche � la juridiction cantonale de n'avoir pris en consid�ration que les probl�mes qui sont les siens au niveau du membre sup�rieur gauche, en faisant abstraction de l'�l�ment psychiatrique li� � sa fatigue psychologique depuis de nombreuses ann�es, � savoir les s�quelles psychologiques constat�es par le psychologue de l'office AI, la doctoresse N.________ et la doctoresse I.________. En particulier, elle se r�f�re au dernier paragraphe de la lettre du 20 novembre 2006 o� la doctoresse N.________ a indiqu� ce qui suit: "L'interaction entre douleurs intenses chroniques et �tat d�pressif est bien document�e et joue certainement un r�le pr�pond�rant chez cette patiente. Dans l'�tat actuel, d'une nature chronique, une activit� professionnelle me semble compl�tement inconcevable, et son incapacit� de travail par cons�quent doit �tre consid�r�e comme 100 %".
Ce passage de la lettre pr�cit�e de la doctoresse N.________ du 20 novembre 2006 ne permet toutefois de tirer aucune conclusion en ce qui concerne l'�tat de sant� de la recourante sur le plan psychique au moment d�terminant, soit lors de la d�cision litigieuse du 8 novembre 2006. Ainsi que l'a relev� le Tribunal administratif, il r�sulte de ce document que l'assur�e a �t� suivie sur le plan psychiatrique durant ses deux rechutes survenues en 2001 et 2003 et qu'elle a interrompu tout traitement jusqu'au 11 novembre 2006, affirmant ainsi en 2005 qu'elle ne se consid�rait pas comme d�pressive et qu'elle faisait tout pour ne pas sombrer dans la d�pression (note du 1er entretien de r�adaptation du 2 novembre 2005 et note relative � un entretien t�l�phonique avec la doctoresse I.________ du 11 novembre 2005). Vu l'absence de suivi psychiatrique (avis m�dical SMR des 22 et 27 mars 2006) jusqu'au 11 novembre 2006 (lettre de la docteur N.________ du 20 novembre 2006), les affirmations de la recourante en ce qui concerne les s�quelles psychologiques, la prise de m�dicaments contenant de la morphine et leurs effets secondaires ne permettent pas de consid�rer que les premiers juges, en retenant que l'aggravation de l'�tat de sant� sur le plan psychique �tait survenue post�rieurement � la d�cision litigieuse du 8 novembre 2006, aient �tabli les faits de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit. Les conclusions juridiques qu'ils en ont tir�es, � savoir que l'aggravation sur le plan psychique �tait sans pertinence en l'esp�ce, sont conformes au droit f�d�ral (ATF 132 V 215 consid. 3.1.1 p. 220, 131 V 242 consid. 2.1 p. 243; 121 V 362 consid. 1b p. 366). La requ�te de la recourante tendant � la mise sur pied d'une expertise psychiatrique doit ainsi �tre rejet�e. Le recours est mal fond� de ce chef.
3.2 La recourante nie qu'il existe une activit� adapt�e � ses probl�mes de sant�, au motif qu'elle pr�sente de mani�re ininterrompue une incapacit� de travail totale depuis le 1er janvier 2003, ainsi que cela est attest� par la doctoresse I.________. Elle conteste qu'une activit� monomanuelle � un taux de 50 % soit exigible de sa part.
Toutefois, la recourante ne discute pas le point de vue du Tribunal administratif, selon lequel les conclusions de la doctoresse I.________ ne sauraient emporter sa conviction attendu que ce m�decin n'a pas expos� les motifs pour lesquels elle avait conclu � une incapacit� totale de travail � partir du 1er janvier 2003. En effet, il convient de relever que les rapports et certificats m�dicaux figurant au dossier �tablis par la doctoresse I.________ sont succincts et qu'ils ne contiennent pas les �l�ments n�cessaires pour leur reconna�tre pleine valeur probante, en particulier une anamn�se compl�te, des constatations cliniques �tay�es, la description compl�te du contexte m�dical ainsi qu'une discussion et des conclusions motiv�es.
Au regard des conclusions du docteur S.________ dans son expertise du 7 d�cembre 2004, les affirmations de la recourante en ce qui concerne sa capacit� de travail et l'existence d'une activit� adapt�e ne permettent pas de consid�rer que les premiers juges, en retenant que malgr� ses affections, elle �tait � m�me de mettre � profit une capacit� de travail dans une activit� adapt�e, aient �tabli les faits de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit. En effet, l'expert a estim� qu'une activit� ne n�cessitant que l'usage du membre sup�rieur droit pouvait �tre envisag�e, avis qui est partag� aussi bien par le docteur R.________ dans sa note du 11 mai 2005 que par la doctoresse A.________ dans l'avis m�dical SMR des 22 et 27 mars 2006. Certes, dans sa r�ponse � la question de savoir quelles positions et fonctions n'�taient plus exigibles, le docteur S.________ a d�clar� qu'il ne croyait pas qu'une telle activit� existe. On rel�vera toutefois que, sous l'angle de l'exigibilit� (cf. art. 16 LPGA; ATF 132 V 393 consid. 3.2 p. 398), seul importe le fait que la recourante pr�sentait au moment d�terminant une capacit� de travail enti�re dans une activit� monomanuelle, activit� qui peut raisonnablement �tre exig�e de sa part sur le march� �quilibr� du travail, o� les places de travail disponibles correspondent � l'offre de la main d'oeuvre (ATF 110 V 273 consid. 4b p. 276; arr�t [du Tribunal f�d�ral des assurances] I 198/97 du 7 juillet 1998, consid. 3b in VSI 1998 p. 296; cf. ATF 130 V 343 consid. 3.2 p. 346 s.). Sur ce point, le recours est mal fond�.
3.3 S'agissant du calcul du revenu d'invalide, l'office AI a consid�r� que dans une activit� adapt�e � ses probl�mes de sant�, soit une activit� qu'elle ne devrait pas exercer les bras lev�s et dans laquelle elle ne devrait pas utiliser le membre sup�rieur gauche, elle serait encore en mesure d'obtenir un revenu de 2'400 fr., ce qui correspondait � une activit� monomanuelle � 50 %. Selon une communication de la CNA du 12 janvier 2006 et une note interne de l'office AI du 8 f�vrier 2006, le revenu mensuel de 2'400 fr. a �t� calcul� sur la base de cinq descriptions de postes de travail (DPT) en ce qui concerne une activit� monomanuelle, compte tenu d'une baisse de rendement de 50 % en raison de l'impossibilit� pour l'assur�e d'utiliser son bras gauche. Sur le vu de ces �l�ments, qui ne sont nullement discut�s par la recourante, il n'appara�t pas que les premiers juges, en se fondant sur un revenu moyen mensuel de 2'400 fr. (valeur 2005) pour calculer le revenu d'invalide, qu'ils ont fix� � 2'376 fr. par mois (valeur 2004) en tenant compte de l'�volution des salaires en 2005 (1 %), aient �tabli les faits de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit.
En ce qui concerne le calcul du revenu sans invalidit�, la recourante se limite � reprendre les faits all�gu�s de premi�re instance selon lesquels elle a travaill� de janvier � f�vrier 2002 au service de l'entreprise W.________ SA en r�alisant un revenu mensuel de 4'550 fr. et � en faire une appr�ciation diff�rente de celle des premiers juges, lesquels ont fix� le revenu sans invalidit� � 4'138 fr. 20 valeur 2004 (3'820 fr.x 8,33 %) sur la base de l'attestation de l'H�tel Z.________ du 3 mars 2005 indiquant un revenu (brut) probable de 3'820 fr. par mois en 2004. Dans cette mesure, son argumentation est manifestement insuffisante au regard des exigences l�gales de motivation (art. 42 al. 2 LTF).
Compte tenu d'un revenu sans invalidit� de 4'138 fr. 20 et d'un revenu d'invalide de 2'376 fr. par mois [valeur 2004]), la comparaison des revenus donne une invalidit� de 43 % ([4'138 fr. 20 - 2'376 fr.] x 100 : 4'138 fr. 20), le taux de 42,6 % �tant arrondi au pour cent sup�rieur (ATF 130 V 121 consid. 3.2 p. 122 s.; SVR 2004 UV Nr. 12 p. 44), lequel conf�re le droit � un quart de rente. M�me si l'on se fondait sur le salaire mensuel de 4'550 fr. (part du 13�me salaire comprise) r�alis� par l'assur�e aupr�s de l'entreprise W.________ SA en janvier et f�vrier 2002, adapt� � l'�volution des salaires en 2003 (1.2 %) et 2004 (0.7 %) dans les industries manufacturi�res (Tableau B10.2, La Vie �conomique 12-2008, p. 95), il en r�sulterait un revenu de 4'636 fr. 83 par mois (valeur 2004); la comparaison des revenus donnerait une invalidit� de 49 % ([4'636 fr. 83 - 2'376 fr.] x 100 : 4'636 fr. 83), le taux de 48,75 % �tant arrondi au pour cent sup�rieur, lequel conf�re le droit � un quart de rente. Le jugement attaqu� est ainsi conforme au droit f�d�ral (art. 28 al. 1 LAI, teneur en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2007). Le recours est d�s lors mal fond�.
En application de l'art. 66 al. 1, 2�me phrase, LTF, il convient de renoncer � la perception des frais judiciaires, vu les circonstances. Non repr�sent�e par un avocat, la recourante, qui succombe, ne saurait pr�tendre une indemnit� de d�pens pour l'instance f�d�rale (art. 68 al. 1 LTF). Sa requ�te d'assistance judiciaire, o� elle ne demande pas qu'un avocat lui soit attribu�, est d�s lors sans objet.