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Timestamp: 2016-10-21 20:25:23+00:00
Document Index: 11865575

Matched Legal Cases: ['art. 21', 'art. 190', 'art. 54', 'art. 76', 'art. 100', 'art. 46', 'art. 42', 'art. 190', 'art. 190', 'art. 42', 'art. 105', 'art. 77', 'art. 105', 'art. 190', 'art. 190', 'art. 177', 'art. 178', 'ATF ', 'art. 178', 'ATF ', 'art. 47', 'art. 100', 'art. 190', 'art. 187', 'art. 21', 'art. 178', 'ATF ', 'art. 22', 'art. 190', 'art. 186', 'art. 19', 'art. 190', 'art. 190', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 190', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 77', 'art. 66', 'art. 68']

4A_232/2013 (30.09.2013)
4A_232/2013 � � Arr�t du 30 septembre 2013
Mmes et M. les Juges Klett, pr�sidente, Kolly et Niquille
X.________. SA,�
repr�sent�e par Me Pascal D�vaud,
Z.________ Limited, repr�sent�e par Mes Rodolphe Gautier et Luca Beffa,
recours en mati�re civile contre la sentence finale rendue le 25 f�vrier 2013 par le Tribunal arbitral CCI.
A.a.�Par contrat du 1er juillet 1997, intitul�
Distribution Agreement�(ci-apr�s: le contrat de distribution), Z.________ Limited (ci-apr�s: Z.________), soci�t� ayant son si�ge � ... (Royaume-Uni), a confi� � la soci�t� de droit grec X.________. SA (ci-apr�s: X.________), sp�cialis�e dans la vente d'articles �lectrom�nagers, le soin de distribuer � titre exclusif, sur le territoire grec, de tels produits portant la marque�
L'art. 21.2 du contrat de distribution �non�ait ce qui suit:
"This Agreement shall be governed by, and construed, in accordance with the laws of England and Wales except for those matters, if any, which can only be governed by the laws of the Territory [i.e. la Gr�ce]."
Une clause arbitrale, ainsi libell�e, �tait incluse dans le contrat de distribution:
A.b.�Le 20 novembre 2003, Z.________ a �crit � X.________ pour l'informer que, suite � une r�organisation du groupe de soci�t�s A.Z.________, dont elle �tait membre, les factures aff�rentes aux commandes faites au titre du contrat de distribution lui seraient d�sormais envoy�es par la soci�t� italienne B.Z.________ S.r.l., laquelle a modifi� ult�rieurement sa raison sociale pour adopter celle de C.Z.________ Group S.r.l. (ci-apr�s: C.Z.________).
D�s 2004, X.________ a pass� ses commandes � C.Z.________, re�u de celle-ci les factures y relatives et pay� ces derni�res � la soci�t� italienne.
Par lettre recommand�e du 17 mars 2010, Z.________ a r�sili� le contrat de distribution avec effet au 1er juillet 2010 en invoquant la disposition topique dudit contrat. Contestant le bien-fond� de cette r�siliation unilat�rale de leurs rapports contractuels, X.________ a suspendu ses paiements, les factures en souffrance totalisant 1'074'895,83 euros. De ce fait, Z.________ a cess� de lui livrer des produits.
A.c.�Le 7 juillet 2010, X.________ a saisi le Tribunal de premi�re instance de Thessalonique (Gr�ce) d'une demande de dommages-int�r�ts visant Z.________ et l'une de ses filiales, la soci�t� grecque D.Z.________ SA. Invoquant le caract�re ill�gal de la r�siliation litigieuse ainsi que des actes illicites commis au cours de l'ex�cution du contrat de distribution, elle a r�clam� � Z.________, prise seule, le paiement de 1'256'042 euros et aux deux d�fenderesses, recherch�es conjointement et solidairement, le paiement de 5'711'926 euros.
B.a.�Le 22 d�cembre 2010, Z.________, se fondant sur la clause arbitrale ins�r�e dans le contrat de distribution, a d�pos� une requ�te d'arbitrage contre X.________ devant la Cour d'arbitrage de la Chambre de Commerce Internationale (CCI). Soutenant avoir r�sili� r�guli�rement ledit contrat, elle a manifest� l'intention de r�clamer � la d�fenderesse, d'une part, le paiement des factures en souffrance �mises par C.Z.________, d'autre part, des dommages-int�r�ts cons�cutifs � son assignation par X.________ devant les tribunaux grecs en violation de la clause arbitrale.
Un Tribunal arbitral de trois membres a �t� d�sign� pour trancher le diff�rend.
Dans une lettre de ses conseils du 11 f�vrier 2011, X.________ a contest� la comp�tence du Tribunal arbitral pour conna�tre des deux demandes form�es par Z.________. Puis, dans sa r�ponse � la requ�te d'arbitrage dat�e du 7 mars 2011, elle a formul� un certain nombre de conclusions reconventionnelles en vue d'obtenir le paiement de plusieurs montants � diff�rents titres (indemnit� pour la client�le, d�penses de publicit�, etc.).
B.b.�Le 25 f�vrier 2013, le Tribunal arbitral a rendu sa sentence finale. Admettant sa comp�tence � l'�gard des deux chefs de la demande form�e par Z.________, il a constat� que la demanderesse avait r�sili� le contrat de distribution de mani�re r�guli�re. Cela fait, il a rejet� toutes les conclusions reconventionnelles prises par la d�fenderesse et condamn� cette derni�re � verser � Z.________ 1'074'895,83 euros, au titre des factures impay�es que la demanderesse lui avait envoy�es par le truchement de C.Z.________, ainsi que les frais et d�bours encourus par la demanderesse en rapport avec l'arbitrage, voire avec la proc�dure grecque. Pour le surplus, dans un long chef de son dispositif portant le num�ro 7, le Tribunal arbitral a reconnu, en substance, � Z.________ le droit de r�clamer � X.________ le versement d'une indemnit� pour toutes les sommes qu'elle pourrait �tre condamn�e � verser � cette derni�re et/ou pour les frais de proc�dure et d'avocat qu'elle aurait � payer au cas o� la demande grecque ou une action introduite devant toute autre juridiction �tatique par X.________ viendrait � �tre admise en rapport avec la r�siliation du contrat de distribution sur la base des motifs trait�s dans la sentence, voire pour les frais et d�pens qu'elle ne pourrait pas recouvrer dans l'hypoth�se o� elle obtiendrait gain de cause devant ces tribunaux �tatiques.
Les consid�rations �mises par les arbitres � l'appui de leur sentence seront indiqu�es plus loin dans la mesure n�cessaire au prononc� du pr�sent arr�t.
Le 25 avril 2013, X.________ (ci-apr�s: la recourante) a form� un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Invoquant l'art. 190 al. 2 let. b, c et e LDIP, elle conclut � l'annulation de la sentence du 25 f�vrier 2013. La recourante a annex� � son m�moire deux avis de droit que lui ont d�livr�s des professeurs de l'Universit� d'Ath�nes les 22 et 24 avril 2013.
Dans leurs r�ponses respectives du 10 juin 2013, Z.________ (ci-apr�s: l'intim�e) et le Tribunal arbitral proposent le rejet du recours.
La demande d'effet suspensif formul�e dans l'acte de recours a �t� rejet�e par ordonnance pr�sidentielle du 19 juin 2013.
La recourante et l'intim�e ont maintenu leurs conclusions dans leurs �critures subs�quentes (r�plique du 25 juin 2013 et duplique du 11 juillet 2013).
D'apr�s l'art. 54 al. 1 LTF, le Tribunal f�d�ral r�dige son arr�t dans une langue officielle, en r�gle g�n�rale dans la langue de la d�cision attaqu�e. Lorsque cette d�cision a �t� rendue dans une autre langue (ici l'anglais), le Tribunal f�d�ral utilise la langue officielle choisie par les parties. Devant le Tribunal arbitral, celles-ci se sont servies de l'anglais, tandis que, dans les m�moires qu'elles ont adress�s au Tribunal f�d�ral, elles ont employ� le fran�ais. Conform�ment � sa pratique, le Tribunal f�d�ral rendra, par cons�quent, son arr�t en fran�ais.
La recourante est directement touch�e par la sentence attaqu�e, �tant donn� que le Tribunal arbitral l'a condamn�e � payer une somme d'argent � l'intim�e et qu'il a rejet� ses conclusions reconventionnelles. Aussi a-t-elle un int�r�t digne de protection � l'annulation de cette sentence, ce qui lui conf�re la qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF).
D�pos� dans les 30 jours suivant la notification de la sentence finale (art. 100 al. 1 LTF), compte tenu de la suspension du d�lai durant les f�ries pascales (art. 46 let. a LTF), le recours, qui satisfait aux exigences formelles pos�es par l'art. 42 al. 1 LTF, est recevable.
Dans un premier groupe de moyens, la recourante, se fondant sur l'art. 190 al. 1 let. b LDIP, reproche au Tribunal arbitral de s'�tre d�clar� comp�tent pour se prononcer sur les demandes de l'intim�e se rapportant, d'une part, aux factures impay�es de C.Z.________ et, d'autre part, � la pr�tendue violation de la clause arbitrale cons�cutive � la mise en oeuvre des tribunaux grecs.
3.1.�Saisi du grief d'incomp�tence, le Tribunal f�d�ral examine librement les questions de droit, y compris les questions pr�alables, qui d�terminent la comp�tence ou l'incomp�tence du tribunal arbitral. Il n'en devient pas pour autant une cour d'appel. Aussi ne lui incombe-t-il pas de rechercher lui-m�me, dans la sentence attaqu�e, les arguments juridiques qui pourraient justifier l'admission du grief fond� sur l'art. 190 al. 2 let. b LDIP. C'est bien plut�t � la partie recourante qu'il appartient d'attirer son attention sur eux, pour se conformer aux exigences de l'art. 42 al. 2 LTF. Au demeurant, m�me lorsqu'il se prononce sur la comp�tence des arbitres, le Tribunal f�d�ral est li� par les faits constat�s dans la sentence attaqu�e (cf. art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut rectifier ou compl�ter d'office les constatations des arbitres, quand bien m�me les faits auraient �t� �tablis de mani�re manifestement inexacte ou en violation du droit (cf. l'art. 77 al. 2 LTF qui exclut l'application de l'art. 105 al. 2 LTF). En revanche, il conserve la facult� de revoir l'�tat de fait � la base de la sentence attaqu�e si l'un des griefs mentionn�s � l'art. 190 al. 2 LDIP est soulev� � l'encontre dudit �tat de fait ou que des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont exceptionnellement pris en consid�ration dans le cadre de la proc�dure du recours en mati�re civile (arr�t 4A_240/2012 du 20 ao�t 2012 consid. 2.3 et les pr�c�dents cit�s).
3.2.�Selon l'art. 190 al. 2 let. b LDIP, la sentence peut �tre attaqu�e lorsque le tribunal arbitral s'est d�clar� � tort comp�tent ou incomp�tent. Le tribunal est comp�tent lorsque la cause peut faire l'objet d'un arbitrage en vertu de l'art. 177 LDIP, que la convention d'arbitrage est valable � la forme et au fond d'apr�s l'art. 178 LDIP et que la cause est vis�e par cette convention, toutes ces conditions �tant indissociables (ATF 133 III 139 consid. 5 p. 141).
Lorsqu'il examine s'il est comp�tent pour trancher le diff�rend qui lui est soumis, le tribunal arbitral doit r�soudre, entre autres questions, celles de la port�e objective (ou�
ratione materiae�) et de la port�e subjective (ou�
ratione personae�) de la convention d'arbitrage. Il lui appartient de d�terminer quels sont les litiges vis�s par cette convention et quelles sont les parties li�es par celle-ci. Ces questions de comp�tence doivent �tre r�solues � la lumi�re de l'art. 178 al. 2 LDIP. La disposition cit�e consacre trois rattachements alternatifs�
in favorem validitatis, sans aucune hi�rarchie entre eux, � savoir le droit choisi par les parties, le droit r�gissant l'objet du litige (�
lex causae�) et le droit suisse (ATF 134 III 565 consid. 3.2 p. 567).
3.3.1.�Le Tribunal arbitral traite, au chapitre XII de la sentence attaqu�e (p. 59 � 61, n. 269 � 277), la question de sa comp�tence relativement � la demande de l'intim�e tendant � ce que la recourante soit condamn�e � lui payer la somme de 1'074'895,83 euros au titre des factures en souffrance �mises par C.Z.________. La position qu'il y adopte peut �tre r�sum�e comme il suit.
A compter de sa conclusion, le 1er juillet 1997, et jusqu'� sa r�siliation, qui a pris effet le 1er juillet 2010, le contrat de distribution n'a toujours li� que ses deux signataires, i.e. les parties au pr�sent litige. Il imposait � l'intim�e l'obligation de livrer des marchandises � la recourante, laquelle �tait tenue, de son c�t�, d'en payer le prix � l'intim�e ou au tiers d�sign� par celle-ci. L'hypoth�se du versement � op�rer en mains d'autrui, sur ordre de l'intim�e, ne changeait rien au fait que cette derni�re demeurait cr�anci�re de l'obligation de paiement. Elle s'est actualis�e lorsque l'intim�e a envoy� � la recourante la lettre du 20 novembre 2003 pour l'informer qu'en raison d'une r�organisation administrative interne du groupe de soci�t�s auquel elle appartenait, les commandes faites au titre du contrat de distribution seraient d�sormais adress�es � C.Z.________ qui les ex�cuterait, facturerait les marchandises command�es et encaisserait les sommes vers�es en paiement d'icelles.
Les factures impay�es s'�l�vent � 1'074'895,83 euros. La recourante ne conteste pas ce montant comme tel. Cependant, elle est d'avis que seule C.Z.________ pourrait lui en r�clamer le paiement. Or, cette soci�t� italienne n'�tait pas li�e par la clause arbitrale. D�s lors, � suivre la recourante, le Tribunal arbitral ne serait pas comp�tent pour prononcer une sentence condamnatoire � l'encontre d'une partie qui ne poss�de pas la l�gitimation active relativement � la cr�ance soumise aux arbitres.
Il n'en est rien. Certes, l'argumentation d�velopp�e dans le recours pourrait �tre retenue si, par suite d'une novation, le contrat de distribution en cause avait �t� remplac� par un contrat du m�me genre conclu par la recourante avec C.Z.________. Ce n'est pourtant pas ce que soutient la recourante puisqu'elle maintient que ledit contrat a toujours li� ses signataires et admet que c'est l'intim�e, � l'exclusion de la soci�t� italienne, qui �tait en droit de le r�silier en respectant le d�lai pr�vu � cette fin. Aussi l'int�ress�e adopte-t-elle une position totalement contradictoire lorsqu'elle reconna�t, d'un c�t�, que le contrat de distribution n'a jamais eu d'autre partie que l'intim�e et elle-m�me, tout en all�guant, de l'autre, que C.Z.________ a agi en son propre nom, en tant que partie principale, quand elle a trait� avec elle en vue d'ex�cuter le contrat en question. De surcro�t, la recourante avance, dans la proc�dure arbitrale, une argumentation qui n'est pas non plus compatible avec le point de vue qu'elle fait valoir devant le Tribunal de premi�re instance de Thessalonique o� elle soutient, sur la base de la susdite lettre du 20 d�cembre 2003, que C.Z.________ a agi comme agent direct ou, � tout le moins, indirect de l'intim�e � l'occasion de l'ex�cution du contrat de distribution.
Aussi, comme l'action en paiement des factures en souffrance a �t� introduite par la partie qui �tait titulaire des cr�ances y relatives, la comp�tence du Tribunal arbitral pour en conna�tre n'est-elle pas sujette � caution.
3.3.2.�A l'encontre de cette argumentation, la recourante soutient, en r�sum�, que les factures impay�es constituent des cr�ances dont C.Z.________ est titulaire envers elle, d�s lors que la soci�t� italienne n'agissait pas au nom de l'intim�e, et n'avait du reste pas re�u de pouvoirs � cette fin, lorsqu'elle lui livrait la marchandise, lui adressait les factures correspondantes et en encaissait le prix. En d'autres termes, l'intim�e ne serait pas titulaire des cr�ances litigieuses au regard tant du droit suisse que du droit grec et du droit anglais. De ce d�faut de l�gitimation active, la recourante d�duit l'absence de convention d'arbitrage susceptible de lier les signataires du contrat de distribution relativement � ces cr�ances et, partant, l'incomp�tence du Tribunal arbitral. L'int�ress�e fait encore valoir, � titre subsidiaire, que lesdites cr�ances ne sont pas couvertes par la clause arbitrale ins�r�e dans le contrat de distribution puisqu'elles ne d�coulent pas de celui-ci, mais du contrat de vente la liant � C.Z.________.
Force est de constater d'embl�e que la motivation de ce grief ne figure, pour l'essentiel, que dans la r�plique de la recourante, dont la longueur est sans commune mesure avec celle du m�moire de recours. Or, une telle �criture n'a pas pour but de permettre � une partie d'invoquer des moyens qu'elle n'a pas pr�sent�s en temps utile, c'est-�-dire avant l'expiration du d�lai de recours, non prolongeable (art. 47 al. 1 LTF), fix� � l'art. 100 al. 1 LTF, ou de compl�ter hors d�lai une motivation, sinon existante, du moins insuffisante pour que le Tribunal f�d�ral puisse admettre la recevabilit� du grief consid�r� (arr�t 4A_12/2012 du 2 mai 2012 consid. 4). Sous cet angle, la recevabilit� du grief est pour le moins discutable, d'autant qu'il rev�t un caract�re appellatoire marqu� et repose, en partie, sur des all�gations qui s'�cartent des faits constat�s dans la sentence en cause. Quoi qu'il en soit, les explications avanc�es par la recourante � l'appui de ce grief ne sont pas propres � �tablir la violation de l'art. 190 al. 2 let. b LDIP qu'elle impute au Tribunal arbitral. Quant � l'avis de droit cens� les conforter, qui a �t� annex� au m�moire de recours, sa production �tait certes admissible (arr�t 4A_146/2012 du 10 janvier 2013 consid. 2.6); cependant, le simple renvoi que la recourante y fait dans ce m�moire, sans la moindre indication des passages pertinents de ce document, n'appara�t pas admissible au regard de l'exigence de motivation du recours. Au demeurant, le droit grec, qui est examin� par l'auteur de l'expertise juridique, n'est de toute fa�on pas applicable pour r�soudre la question litigieuse, la�
lex causae, au sens de l'art. 187 al. 1 LDIP, �tant en l'occurrence le droit anglais choisi par les parties (cf. art. 21.2, pr�cit�, du contrat de distribution) et celles-ci n'ayant pas fait une �lection de droit sp�cifique pour la convention d'arbitrage (cf. art. 178 al. 2 LDIP).
Pour �tayer son grief, la recourante fait fond sur l'arr�t publi� aux ATF 128 III 50 consid. 2. Elle a tort. Dans ce pr�c�dent, la m�me circonstance - � savoir la cession valable de la cr�ance litigieuse emportant celle de la clause compromissoire - d�terminait � la fois la l�gitimation active du cessionnaire et sa capacit� d'�tre partie � une proc�dure arbitrale mise en oeuvre en ex�cution de ladite clause. La situation est diff�rente en l'esp�ce. En effet, la recourante ne conteste pas que l'intim�e est bien la partie qui a sign� avec elle le contrat de distribution incluant la convention d'arbitrage, ni que l'intim�e l'a assign�e devant le Tribunal arbitral sur la base de cette convention afin d'obtenir le paiement de cr�ances cens�es d�river du contrat en question. Elle conteste, en revanche, que l'intim�e soit le sujet actif de la pr�tention soumise aux arbitres au motif que cette pr�tention serait l'apanage d'un tiers, i.e. la soci�t� C.Z.________. Il n'y a pas l� de quoi remettre en cause la comp�tence des arbitres d�sign�s conform�ment � la clause compromissoire ins�r�e dans le contrat de distribution pour d�terminer le v�ritable titulaire de la pr�tention d�duite de ce contrat. Autrement dit, � supposer qu'ils eussent �t� convaincus de l'absence de l�gitimation active de l'intim�e, ceux-ci eussent �t� comp�tents pour le constater dans leur sentence et, partant, pour rejeter la demande.
A titre subsidiaire, la recourante cherche � d�montrer, si on la comprend bien, que les cr�ances litigieuses ne d�coulent pas du contrat de distribution, mais d'un contrat distinct l'ayant li�e � C.Z.________ et ne comportant pas de clause arbitrale. Semblable d�monstration, aurait-elle �t� faite, impliquerait effectivement l'incomp�tence mat�rielle du Tribunal arbitral en ce qui concerne ces cr�ances. Toutefois, elle ne l'a pas �t�, tant s'en faut. La recourante se borne � indiquer, � cet �gard, un certain nombre de circonstances que les arbitres n'auraient pr�tendument pas retenues (r�plique, p. 4 ch. 3) et qui, pour cause, ne trouvent aucune assise dans les faits constat�s dans la sentence attaqu�e. Puis elle les confronte aux r�gles des droits suisse, anglais et grec r�gissant la repr�sentation pour en tirer la conclusion pr�cit�e. Pareille d�marche est vou�e � l'�chec. Il convient de s'en tenir aux seules constatations des arbitres et d'en d�duire les cons�quences juridiques qui s'imposent. Or, ces cons�quences, telles qu'elles ressortent de l'argumentation du Tribunal arbitral r�sum�e plus haut (cf. consid. 3.3.1), ne pr�tent pas le flanc � la critique. Il en r�sulte, en bref, que le contrat de distribution n'a jamais �t� nov�; que la recourante et C.Z.________ n'ont jamais pass� de convention s�par�e en rapport avec les commandes ayant donn� lieu � l'envoi des factures demeur�es impay�es; que le r�le jou� par la soci�t� italienne a �t� celui d'un simple auxiliaire de l'intim�e, dont la collaboration a �t� requise � la suite d'une r�organisation interne du groupe de soci�t�s auquel cette derni�re appartenait; que C.Z.________ a ainsi agi au nom et pour le compte de l'intim�e, � tout le moins implicitement; que la recourante ne pouvait l'ignorer et qu'elle a d'ailleurs adopt� devant les tribunaux grecs une position qui est incompatible avec la th�se, d�fendue aujourd'hui par elle, voulant qu'elle ait entretenu des liens juridiques avec C.Z.________ en sa qualit� de partie principale au contrat ayant g�n�r� les cr�ances litigieuses et non pas comme simple auxiliaire agissant au nom et pour le compte de l'intim�e.
D�s lors, c'est � juste titre que le Tribunal arbitral s'est d�clar� comp�tent pour conna�tre de la demande relative aux factures impay�es �mises par C.Z.________.
3.4.1.�Au chapitre XIII de sa sentence (n. 278 � 299), le Tribunal arbitral expose les raisons qui l'am�nent � reconna�tre � l'intim�e le droit � une indemnisation pour les frais et le dommage que pourrait lui causer l'introduction par la recourante de proc�dures devant les tribunaux grecs et/ou d'autres juridictions �tatiques, en violation de la convention d'arbitrage.
Examinant la question au regard du droit anglais, en particulier � la lumi�re de deux pr�c�dents �manant de cours anglaises, les arbitres ont estim� que les pr�tentions �lev�es de ce chef par l'intim�e entraient dans le champ d'application de la clause arbitrale ins�r�e � l'art. 22.1 du contrat de distribution, cette clause visant aussi les diff�rends issus de sa violation m�me. Ils ont donc admis leur comp�tence pour en conna�tre en qualifiant la demande fond�e sur la violation de la convention d'arbitrage de pr�tention contractuelle au sens de la loi anglaise. Le Tribunal arbitral a tenu � pr�ciser, dans ce contexte, qu'il n'entendait nullement empi�ter sur la comp�tence exclusive des tribunaux grecs de se prononcer sur les frais des proc�dures conduites devant eux, mais uniquement statuer sur la demande de dommages-int�r�ts form�e par l'intim�e aux fins de se faire indemniser du pr�judice qu'elle pourrait subir � la suite de la mise en oeuvre des tribunaux �tatiques par la recourante.
Les arbitres ont ensuite expos� pourquoi le fait, pour la recourante, d'en appeler aux tribunaux �tatiques, grecs ou autres, constituait, � leurs yeux, une violation de la convention d'arbitrage. Ils ont enfin expos� les diff�rents cas de figure dans lesquels pareille violation pourrait s'actualiser et les cons�quences qu'il y aurait � en tirer pour la recourante et l'intim�e, en apportant, dans le chef correspondant du dispositif de leur sentence, les nuances et pr�cisions n�cessaires � la compr�hension des d�cisions prises par eux.
3.4.2.�La recourante se plaint, sur ce point �galement, d'une violation de l'art. 190 al. 2 let. b LDIP. Cependant, la mani�re dont elle le fait laisse, une fois de plus, � d�sirer, s'agissant du respect de l'exigence de motivation, et se r�v�le, de toute fa�on, impropre � �tablir la violation d�nonc�e.
A titre pr�alable, la recourante rappelle qu'elle a soulev� d'entr�e de cause l'exception d'incomp�tence du Tribunal arbitral relativement � la pr�tention de l'intim�e en rapport avec l'introduction de la "demande grecque", conform�ment � l'art. 186 al. 2 LDIP. Le point n'�tant pas controvers�, il n'y a pas lieu de s'y arr�ter.
La recourante s'emploie ensuite � d�montrer que le Tribunal arbitral se serait arrog� une comp�tence appartenant aux tribunaux �tatiques, � savoir celle de d�terminer le sort des frais judiciaires aff�rents aux proc�dures conduites sous leur �gide. Elle le fait en pure perte du moment que le Tribunal arbitral a expos� clairement et de mani�re convaincante qu'il n'entendait pas porter atteinte � la comp�tence exclusive des juridictions �tatiques de trancher cette question (cf. sentence, n. 292).
Le Tribunal arbitral se voit encore reprocher d'avoir condamn� la recourante � indemniser l'intim�e "pour une violation hypoth�tique et future d'un contrat", alors que le montant des dommages-int�r�ts ne sera d�termin�, le cas �ch�ant, qu'ult�rieurement et que semblable condamnation ne correspond � aucun int�r�t des parties. Pareil reproche ne constitue pas un grief suffisamment motiv� pour �tre recevable. Aussi bien, la recourante ne d�montre pas en quoi les arbitres auraient viol� le droit anglais pour avoir jug� que la clause arbitrale litigieuse leur permettait de prononcer ce type de condamnation. On ne voit pas non plus que l'int�r�t d'une partie ou des deux constituerait un crit�re d�terminant pour trancher la question de la comp�tence mat�rielle d'un tribunal arbitral. De surcro�t, s'agissant de la proc�dure introduite par la recourante devant le Tribunal de premi�re instance de Thessalonique, qui est apparemment toujours pendante, il est erron� de parler d'une violation hypoth�tique du contrat, puisque l'introduction de cette proc�dure constitue une violation av�r�e de la convention d'arbitrage, tout comme de d�nier � l'intim�e un int�r�t � obtenir une indemnit� du chef de cette violation, �tant donn� qu'elle pourrait lui occasionner un pr�judice financier. De m�me, l'intim�e peut sans doute faire valoir un int�r�t � ce qu'une condamnation de la recourante � l'indemniser au cas o� elle saisirait derechef un tribunal �tatique en violation de la clause arbitrale ait un effet dissuasif sur cette partie.
Par ailleurs, le simple renvoi, fait sans autres explications par la recourante, � l'un des deux avis de droit annex�s au recours appara�t insuffisant pour �tayer le grief examin�, comme on l'a d�j� relev� � propos du grief pr�c�dent.
Est, enfin, irrecevable l'argumentation, pr�sent�e pour la premi�re fois dans la r�plique, qui se rapporte aux indemnit�s que la recourante pourrait r�clamer � l'intim�e devant un tribunal p�nal �tatique en cas de dol ou d'infraction p�nale commis � son d�triment en lien avec le contrat de distribution (r�plique, n. I. p. 10).
3.5.�Cela �tant, le moyen pris de l'incomp�tence du Tribunal arbitral se r�v�le infond� en ses deux branches dans la mesure o� il est recevable.
4.1.�Le Tribunal arbitral devrait encore se laisser imputer le fait d'avoir statu�
ultra petita�pour s'�tre prononc� sur le droit de l'intim�e � une �ventuelle indemnisation du chef de la violation de la convention d'arbitrage en rapport avec des proc�dures futures et hypoth�tiques que la recourante pourrait introduire devant d'autres juridictions �tatiques que les tribunaux grecs. En effet, � suivre la recourante, les arbitres n'�taient saisis, sur ce point, que d'une conclusion visant la demande soumise au Tribunal de premi�re instance de Thessalonique, comme cela ressortait de l'acte de mission du 25 juillet 2011 que l'art. 19 du R�glement d'arbitrage de la CCI (version 1998) rendait intangible.
4.2.�Selon l'art. 190 al. 2 let. c, premi�re hypoth�se, LDIP, la sentence peut �tre attaqu�e lorsque le tribunal arbitral a statu� au-del� des demandes dont il �tait saisi.
Le reproche que la recourante adresse au Tribunal arbitral, sur la base de cette disposition, est d�nu� de tout fondement. Aussi bien, il appert des r�f�rences fournies par l'intim�e dans sa r�ponse (p. 14) et sa duplique (p. 7 � 9) que cette partie a pris des conclusions tendant � une indemnisation du dommage qu'elle pourrait subir du fait de l'introduction par la recourante d'une proc�dure en Gr�ce ou de toute autre proc�dure judiciaire � venir, et qu'elle l'a fait dans plusieurs �critures vers�es au dossier de l'arbitrage avant comme apr�s la signature de l'acte de mission. Par cons�quent, les arbitres n'ont pas statu�
ultra petitaen rendant une sentence dont le dispositif s'inscrit assur�ment dans le cadre des conclusions qui leur ont �t� pr�sent�es. Que celles-ci aient pu l'�tre en violation de la disposition r�glementaire invoqu�e par la recourante est une question diff�rente, qui n'a pas d'incidence sur le point de savoir si le Tribunal arbitral a statu� ou non au-del� des demandes dont il �tait saisi.
Dans un dernier groupe de moyens, la recourante fait grief au Tribunal arbitral d'avoir viol� l'ordre public proc�dural et l'ordre public mat�riel, au sens de l'art. 190 al. 2 let. e LDIP.
5.1.1.�L'ordre public proc�dural garantit aux parties le droit � un jugement ind�pendant sur les conclusions et l'�tat de fait soumis au Tribunal arbitral d'une mani�re conforme au droit de proc�dure applicable; il y a violation de l'ordre public proc�dural lorsque des principes fondamentaux et g�n�ralement reconnus ont �t� viol�s, ce qui conduit � une contradiction insupportable avec le sentiment de la justice, de telle sorte que la d�cision appara�t incompatible avec les valeurs reconnues dans un Etat de droit (ATF 132 III 389 consid. 2.2.1). Il faut cependant pr�ciser que toute violation, m�me arbitraire, d'une r�gle proc�durale ne constitue pas une violation de l'ordre public proc�dural. Seule peut entrer en consid�ration, � ce titre, la violation d'une r�gle essentielle pour assurer la loyaut� de la proc�dure (ATF 129 III 445 consid. 4.2.1 et les r�f�rences). Au demeurant, l'ordre public proc�dural n'est qu'une garantie subsidiaire et constitue ainsi une norme de pr�caution pour les vices de proc�dure auxquels le l�gislateur n'aurait pas song� en adoptant les autres lettres de l'art. 190 al. 2 LDIP (ATF 138 III 270 consid. 2.3).
5.1.2.�Une sentence est contraire � l'ordre public mat�riel lorsqu'elle viole des principes fondamentaux du droit de fond au point de ne plus �tre conciliable avec l'ordre juridique et le syst�me de valeurs d�terminants; au nombre de ces principes figurent, notamment, la fid�lit� contractuelle, le respect des r�gles de la bonne foi, l'interdiction de l'abus de droit, la prohibition des mesures discriminatoires ou spoliatrices, ainsi que la protection des personnes civilement incapables (ATF 132 III 389 consid. 2.2.1).
pacta sunt servanda�(arr�t 4A_550/2012 du 19 f�vrier 2013 consid. 4.1).
5.2.1.�Dans une premi�re branche du moyen examin�, la recourante d�nonce une violation du principe�
pacta sunt servanda�du fait que, pour admettre sa comp�tence relativement aux cr�ances correspondant aux factures impay�es �mises par C.Z.________, le Tribunal arbitral aurait cr��
ex nihilo�un nouveau contrat liant pr�tendument les parties au pr�sent litige, et non pas la soci�t� italienne.
Le grief consid�r� est d�nu� de tout fondement. En effet, m�me si le Tribunal arbitral avait agi de la mani�re indiqu�e par la recourante, on ne pourrait lui imputer une violation du principe en question d�s lors que le dispositif de sa sentence ne fait que tirer, du point de vue de la comp�tence de jugement et sur le fond, les conclusions logiques qu'impliquait la reconnaissance de l'existence d'une relation contractuelle entre la recourante et l'intim�e quant aux factures litigieuses.
5.2.2.�La recourante expose ensuite que le Tribunal arbitral n'aurait pas saisi la port�e d'un d�cret pr�sidentiel grec pr�voyant une indemnit� de client�le en faveur de l'agent/distributeur au moment de la r�siliation du contrat et d'une loi grecque concernant l'abus de situation de d�pendance �conomique. Il lui aurait �chapp�, de fait, que les dispositions pertinentes de ce d�cret et de cette loi sont d'ordre public et, partant, applicables sans �gard au droit choisi par les cocontractants.
Tel qu'il est pr�sent�, le grief en question n'appara�t pas recevable, faute d'une motivation suffisante. En effet, il ne permet pas de savoir ce que la recourante reproche concr�tement au Tribunal arbitral, d'autant qu'elle n'explique pas dans quel cadre ce grief s'inscrit, sinon par une simple r�f�rence � un long passage de la sentence attaqu�e. Il n'appartient pas au Tribunal f�d�ral de rechercher lui-m�me le point de rattachement de ce grief (cf. art. 77 al. 3 LTF).
5.2.3.�En dernier lieu, la recourante revient � la charge sur la question de la "demande grecque", mais, cette fois-ci, au titre de la violation de l'ordre public proc�dural.
On ne discerne pas, dans son argumentation, quoi que ce soit qui justifierait d'aboutir � une autre solution que celle qui a �t� retenue � l'�gard du moyen similaire examin� plus haut (cf. consid. 3.4 ci-dessus).
D�s lors, cet ultime moyen tombe, lui aussi, � faux.
En d�finitive, le pr�sent recours ne peut qu'�tre rejet� dans la mesure o� il est recevable.
Par cons�quent, la recourante, qui succombe, devra payer les frais de la proc�dure f�d�rale (art. 66 al. 1 LTF) et indemniser l'intim�e (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Les frais judiciaires, arr�t�s � 14'000 fr., sont mis � la charge de la recourante.
La recourante versera � l'intim�e une indemnit� de 16'000 fr. � titre de d�pens.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux mandataires des parties et au Tribunal arbitral.