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Timestamp: 2016-12-05 16:55:15+00:00
Document Index: 19419453

Matched Legal Cases: ['arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ']

⭐TEPZZ 5 5 _9A_T EP A1 (19) (11) EP A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN
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1 (19) TEPZZ 5 5 _9A_T (11) EP A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: Bulletin 2012/51 (21) Numéro de dépôt: (51) Int Cl.: B60L 5/20 ( ) B60L 5/42 ( ) B60M 1/36 ( ) (22) Date de dépôt: (84) Etats contractants désignés: AL AT BE BG CH CY CZ DE DK EE ES FI FR GB GR HR HU IE IS IT LI LT LU LV MC MK MT NL NO PL PT RO RS SE SI SK SM TR Etats d extension désignés: BA ME (30) Priorité: FR (71) Demandeur: ALSTOM Transport SA Levallois-Perret (FR) (72) Inventeurs: Tuyeras, Gaëtan CHAVANOZ (FR) Chantal, Olivier, Jean, Georges Achères (FR) Moskowitz, Jean-Paul PARIS (FR) Leouatni, Mohammed 921 CLICHY (FR) Garcia Marne, Angel SANT BOI D LLOB (BARCELONA) (ES) (74) Mandataire: Blot, Philippe Robert Emile Cabinet Lavoix 2, place d Estienne d Orves Paris Cedex 09 (FR) (54) Dispositif de recharge en énergie pour un véhicule (57) L invention a pour objet un dispositif de recharge en énergie (1) pour un équipement de stockage embarqué à bord d un véhicule (2), comprenant au moins un dispositif d alimentation en énergie (8) extérieur au véhicule (2), au moins un collecteur d énergie (9) fixé sur le véhicule (2), le collecteur d énergie (9) comprenant une partie centrale munie d au moins une bande de frottement, destinée à l alimentation du véhicule (2) lorsque le véhicule (2) se déplace, la partie centrale étant prolongée latéralement par au moins une corne formée d une pièce en un matériau métallique et formant une surface supérieure. Au moins une partie de la surface supérieure de la corne forme une zone de contact propre à venir directement en contact avec une surface de contact correspondante du dispositif d alimentation en énergie (8) lorsque le véhicule (2) est à l arrêt dans une station d arrêt (7) pour assurer un transfert d énergie entre le collecteur d énergie (9) et le dispositif d alimentation en énergie (8) par l intermédiaire de la zone de contact. EP A1 Printed by Jouve, PARIS (FR)2 1 EP A1 2 Description [0001] La présente invention concerne un dispositif de recharge en énergie pour un équipement de stockage embarqué à bord d un véhicule, comprenant au moins un dispositif d alimentation en énergie extérieur au véhicule, au moins un collecteur d énergie fixé sur le véhicule, le collecteur d énergie comprenant une partie centrale munie d au moins une bande de frottement, destinée à l alimentation du véhicule lorsque le véhicule se déplace, la partie centrale étant prolongée latéralement par au moins une corne formée d une pièce en un matériau métallique et formant une surface supérieure. [0002] De tels dispositifs de recharge sont utilisés notamment pour des véhicules ferroviaires et des véhicules électriques de transport en commun urbain comme des tramways ou des trolley-bus, qui sont autonomes en énergie sur tout ou partie de leur parcours. En effet, de plus en plus d opérateurs de ces lignes ne souhaitent pas de caténaires dans leur centre ville, qui dégradent l esthétisme des quartiers. [0003] Dans ce cas, il est possible de prévoir le rechargement en énergie des véhicules lorsque ceux-ci sont arrêtés en station par contact statique entre des bandes de frottement du pantographe du véhicule et une ligne d alimentation électrique. Une telle recharge en station s effectue pendant une durée au plus égale à celle prévue pour la montée et la descente des voyageurs, typiquement entre 15 et 30 secondes. Cette durée doit être la plus courte possible afin de ne pas accroître inutilement la durée de trajet du véhicule. Recharger un dispositif de stockage d énergie électrique, tel qu une batterie ou un ensemble de supercondensateurs présentant à l heure actuelle une puissance d environ quelques centaines de kw compte tenu des limitations d encombrement imposées par le véhicule, en un temps court n excédant pas 30 secondes, nécessite de disposer d un dispositif de recharge permettant l échange d une telle puissance sans détérioration des parties constitutives du dispositif du fait d une surchauffe ni risque pour les usagers. [0004] Or les collecteurs d énergie de l art antérieur sont conçus pour collecter l énergie en contact glissant. En effet, le carbone des bandes de frottement d un pantographe est utilisé pour ses propriétés de résistance à l usure et de conduction d électricité. Cependant, le carbone n est pas assez bon conducteur électrique pour supporter sur un temps de plusieurs secondes un transfert de courant de plusieurs milliers d Ampères sans s échauffer à des températures conduisant en général à sa destruction : le contact glissant est donc nécessaire pour éviter la surchauffe des matériaux en contact. [0005] Un des buts de la présente invention est de fournir un dispositif de recharge en énergie électrique permettant la recharge d équipements de stockage d énergie embarqués à bord d un véhicule sans présenter les inconvénients des dispositifs de l art antérieur et sans induire d échauffements qui entraînent la détérioration voire la destruction des composants le constituant. II vise, plus spécifiquement, à améliorer les transferts d énergie lors de la recharge à l arrêt du véhicule. [0006] A cet effet, l invention a pour objet un dispositif de recharge en énergie du type précité, caractérisé en ce qu au moins une partie de la surface supérieure de la corne forme une zone de contact propre à venir directement en contact avec une surface de contact correspondante du dispositif d alimentation en énergie lorsque le véhicule est à l arrêt dans une station d arrêt pour assurer un transfert d énergie entre le collecteur d énergie et le dispositif d alimentation en énergie par l intermédiaire de la zone de contact. [0007] Le dispositif de recharge en énergie selon l invention peut également comprendre l une ou plusieurs des caractéristiques suivantes, prise(s) isolément ou suivante toute(s) combinaison(s) techniquement possible (s) : - la surface supérieure de la corne est continue au moins dans et au voisinage de la zone de contact ; - la corne est réalisée dans un matériau présentant des conductivités thermique et électrique élevées, tel que l aluminium, le cuivre, l or ou l argent ; - la position de la zone de contact le long de la surface supérieure de la corne est variable, la zone de contact étant définie, dans chaque station d arrêt, comme la zone de la surface supérieure se situant au droit de la surface de contact correspondante du dispositif d alimentation lorsque le véhicule est à l arrêt dans la station d arrêt ; - la corne comprend une zone horizontale sensiblement dans l alignement de la partie centrale et une zone inclinée; - la zone de contact est formée par une partie de la surface supérieure de la zone horizontale et/ou par une partie de la surface supérieure de la zone inclinée - la corne est rapportée sur la partie centrale ; - le collecteur d énergie est un pantographe comprenant deux archets; - chaque archet comprend une partie centrale prolongée latéralement par deux cornes disposées de part et d autre de la partie centrale, chaque corne étant apte à coopérer avec un dispositif d alimentation ; et - la corne est formée par des moyens de guidage d une caténaire lors du déplacement du véhicule. [0008] L invention sera mieux comprise à la lecture de la description qui va suivre, donnée uniquement à titre d exemple et faite en se référant aux dessins annexés, sur lesquels : - la figure 1 est une vue schématique de l implémentation d un dispositif de recharge selon l invention sur une voie de circulation ; - la figure 2 est une vue schématique en perspective d un collecteur d énergie du dispositif de recharge de la figure 1 ; 23 3 EP A1 4 - la figure 3 est une vue schématique en section transversalement à la voie de circulation d une partie du collecteur d énergie de la figure 2 ; - la figure 4 est une vue schématique en section transversalement à la voie de circulation du dispositif de recharge selon un premier mode de réalisation ; - la figure 5 est une vue schématique analogue à la figure 4 d un dispositif de recharge selon une variante du premier mode de réalisation ; - la figure 6 est une vue schématique analogue à la figure 4 d un dispositif de recharge selon un deuxième mode de réalisation ; et - la figure 7 est une vue schématique analogue à la figure 4 d un dispositif de recharge selon une variante du deuxième mode de réalisation. [0009] La figure 1 représente une vue schématique de l implémentation d un dispositif de recharge 1 selon l invention pour un véhicule 2 circulant sur une voie 3 comprenant des portions 4 alimentées en énergie électrique par des caténaires 5 et des portions 6 non alimentées en énergie électrique. Des stations d arrêt 7 du véhicule 2 sont agencées le long de la voie de circulation 3. Ces stations d arrêt 7 correspondent par exemple à des gares, dans lesquelles le véhicule 2 est susceptible de s arrêter pour permettre la montée ou la descente de voyageurs. Certaines stations d arrêt 7 sont situées dans les portions 6 non alimentées en énergie électrique. D autres stations d arrêt 7 sont situées dans les portions 4 alimentées en énergie électrique. [00] Le véhicule 2 est notamment un véhicule ferroviaire ou un véhicule électrique de transport en commun urbain tel qu un tramway ou un trolley-bus. [0011] Lorsqu il circule dans les portions 4 alimentées en énergie électrique par les caténaires 5, le véhicule 2 est alimenté en énergie électrique par la mise en contact de bandes de frottement d un pantographe du véhicule 2 avec la caténaire 5. Lorsqu il circule dans les portions 6 non alimentées en énergie électrique, le véhicule 2 consomme l énergie électrique stockée dans des équipements de stockage, par exemple des batteries ou des ensembles de supercondensateurs, embarqués à bord du véhicule 2. Le dispositif de recharge 1 selon l invention est propre à assurer la recharge en énergie de ces équipements de stockage lorsque le véhicule est à l arrêt dans une station d arrêt 7. [0012] Le dispositif de recharge 1 comprend un dispositif d alimentation en énergie 8 extérieur au véhicule 2 et un collecteur d énergie 9 disposé sur le véhicule 2. Le collecteur d énergie 9 est propre à entrer en contact avec le dispositif d alimentation en énergie 8 lorsque le véhicule 2 est à l arrêt dans une station d arrêt 7 pour assurer un échange d énergie entre le collecteur d énergie 9 et le dispositif d alimentation 8 de manière à recharger les équipements de stockage d énergie embarqués à bord du véhicule 2, le collecteur d énergie 9 étant électriquement connecté auxdits équipements de stockage. [0013] Le dispositif d alimentation en énergie 8 est agencé au niveau de stations d arrêt 7 situées dans des portions 6 non alimentées en énergie électrique ou de stations d arrêt 7 situées dans des portions 4 alimentées en énergie électrique. II est avantageusement situé dans une portion 6 non alimentée en énergie électrique. Pour son alimentation en énergie, il est relié à une sous-station de type connu (non représentée) qui distribue l énergie électrique depuis un réseau de distribution d énergie électrique. Le dispositif d alimentation en énergie 8 distribue par exemple une tension continue de 750 V. [0014] Dans le mode de réalisation représenté, le dispositif d alimentation 8 est un dispositif d alimentation aérien. II comprend au moins un tronçon de caténaire rigide propre à coopérer avec le collecteur d énergie 9 du véhicule 2 lorsque le véhicule 2 est à l arrêt dans une station d arrêt 7. Selon un mode de réalisation (figures 4 et 6), il comprend deux tronçons de caténaire rigide, propres à coopérer chacun avec le collecteur d énergie 9 du véhicule 2 et disposés de part et d autre de la voie de circulation 3, notamment de manière symétrique par rapport à la voie 3. Chaque tronçon de caténaire rigide est par exemple monté sur un poteau 12 implanté au bord de la voie 3 dans la station d arrêt 7. En variante, les tronçons de caténaire rigide sont montés sur un même poteau 12 implanté au bord de la voie 3 dans la station d arrêt 7. [0015] Dans le mode de réalisation représenté, le collecteur d énergie 9 est un pantographe disposé sur le toit du véhicule 2. Comme illustré sur les figures 2 à 7, ce collecteur d énergie 9 comporte une tête 14 simple ou multiple et une structure articulée 15 propre à déplacer la tête 14 entre une position de captage, dans laquelle la tête 14 est en contact avec les tronçons de caténaire rigide du dispositif d alimentation en énergie 8 et une position d isolation, dans laquelle la tête 14 est à distance du dispositif d alimentation en énergie 8, replié sur le toit du véhicule 2. [0016] La tête 14 comprend deux archets 16,18 (figure 2) sensiblement parallèles entre eux. Les archets 16, 18 s étendent selon une direction d allongement perpendiculaire à la direction d allongement du véhicule 2 et à la voie de circulation 3. Dans la suite de la description, la direction d allongement des archets 16, 18 est appelée direction latérale. Chaque archet 16, 18 est symétrique par rapport à un plan médian P perpendiculaire à la direction latérale. [0017] Chaque archet 16, 18 comprend une partie centrale 20 prolongée latéralement à chacune de ses extrémités par une partie d extrémité ou corne 22 s étendant selon la direction latérale. Ainsi, chaque archet 16, 18 comprend deux cornes 22 situées de part et d autre de la partie centrale 20. Les cornes 22 sont rapportées sur la partie centrale 20, notamment par vissage ou par boulonnage, pour former l archet 16, 18. La corne 22 forme un moyen de guidage de la caténaire 5 par rapport au collecteur d énergie 9 propre à éviter que la caténaire 5 ne passe sous la tête 14 du collecteur d énergie 9, notamment lors du passage d un aiguillage. En fonctionne- 34 5 EP A1 6 ment normal, c est-à-dire lorsque le véhicule 2 circule le long d une portion de voie 3 rectiligne, les cornes 22 ne sont pas destinées à entrer en contact avec la caténaire 5. [0018] La partie centrale 20 est sensiblement rectiligne. Elle s étend sensiblement horizontalement. Elle comprend une surface inférieure 24 orientée vers le toit du véhicule 2 et une surface supérieure 26 opposée à la surface inférieure 24. Au moins une partie de sa surface supérieure 26 est formée par une bande de frottement 28. Cette bande de frottement 28 est typiquement en carbone. Lorsque le véhicule 2 se déplace le long d une portion 4 de la voie 3 munie d une caténaire 5, les bandes de frottement 28 du collecteur d énergie 9 sont aptes à venir en contact avec la caténaire 5 de manière à assurer un transfert d énergie entre la caténaire 5 et le collecteur d énergie 9 lorsque le véhicule 2 roule. Le contact entre la caténaire 5 et les bandes de frottement 28 du collecteur d énergie 9 est glissant et s effectue lorsque le véhicule 2 se déplace. Le matériau utilisé pour former les bandes de frottement 28 est adapté pour un captage d énergie optimisé sans échauffement au-delà du seuil critique lorsque le contact est frottant c est-à-dire que le véhicule 2 se déplace le long de la caténaire 5. [0019] Chaque corne 22 comprend une zone horizontale 30 s étendant sensiblement dans l alignement de la partie centrale 20 et une zone inclinée 32. La zone inclinée 32 est inclinée vers le bas par rapport à la partie centrale 20 et par rapport à la zone horizontale 30. Elle comprend un tronçon proximal 34 sensiblement rectiligne incliné vers le bas et à l écart de la partie centrale 20, prolongé par un tronçon distal 36 sensiblement vertical. Une telle forme est adaptée au guidage décrit cidessus. [0020] Chaque corne 22 est formée d une seule pièce dans un matériau métallique. Le matériau métallique utilisé est un matériau présentant des conductivités thermique et électrique élevées, et notamment une conductivité thermique supérieure à 0 W.m -1 K -1. Elle est notamment réalisée dans un matériau métallique tel que le cuivre, l aluminium, l or, l argent ou des alliages de ces matériaux. La corne 22 formée d une pièce définit une surface supérieure 40. Au moins une partie de cette surface supérieure 40 forme une zone de contact 42, propre à venir directement en contact avec une surface de contact correspondante 44 du dispositif d alimentation en énergie 8 lorsque le véhicule 2 est à l arrêt dans une station d arrêt 7 pour assurer un transfert d énergie entre le collecteur d énergie 9 et le dispositif d alimentation en énergie 8. [0021] Le contact entre la zone de contact 42 et le dispositif d alimentation 8 peut se faire de plusieurs façons, par exemple en un point de contact (contact ponctuel), en une ligne de contact (contact linéique) ou en une surface de contact (contact surfacique). Selon un mode de réalisation, le contact est surfacique. [0022] Contact «direct» signifie qu aucun élément rapporté sur la corne 22 n est interposé entre la surface supérieure 40 et la surface 44 du dispositif d alimentation en énergie 8. Lors du contact entre la surface de contact 44 du dispositif d alimentation 8 et la zone de contact 42 du collecteur d énergie 9, le métal constituant la corne 22 contacte directement, c est-à-dire sans interposition d un autre matériau, la surface de contact 44 du dispositif d alimentation en énergie 8. [0023] La surface supérieure 40 est une surface sensiblement continue au moins au niveau de la zone de contact 42 et au voisinage de celle-ci, c est-à-dire qu elle ne présente aucune arête vive au moins au niveau de la zone de contact 42 et au voisinage de celle-ci. En option, la surface supérieure 40 est continue sur toute sa longueur. [0024] La partie de la surface supérieure 40 formant la zone de contact 42 ne présente pas de différence structurelle avec le reste de la surface supérieure 40. [0025] La position de la zone de contact 42 sur la surface supérieure 40 est variable. Elle dépend de la localisation de la surface de contact 44 avec laquelle elle est destinée à coopérer lorsque le véhicule 2 est arrêté au niveau du dispositif d alimentation 8 correspondant. Pour chaque station d arrêt 7, la zone de contact 42 correspond à la partie de la surface supérieure 40 située au droit de la surface de contact 44 lorsque le véhicule 2 est arrêté dans la station d arrêt 7. Les dimensions de la zone de contact 42 correspondent sensiblement aux dimensions de la surface de contact 44 de manière à maximiser le transfert d énergie entre le collecteur d énergie 9 et le dispositif d alimentation en énergie 8 via la zone de contact 42 lorsque le véhicule 2 est à l arrêt. [0026] Chaque tronçon de caténaire rigide est propre à coopérer avec les zones de contact 42 de chacun des deux archets 16, 18 situées du même côté de la voie 3. Chaque tronçon de caténaire rigide est donc apte à coopérer avec deux zones de contact 42. [0027] Selon un premier mode de réalisation du dispositif de recharge 1 illustré sur la figure 4, la surface de contact 44 du tronçon de caténaire rigide est disposée de telle sorte que la zone de contact 42 est formée par une partie de la surface supérieure 40 de la zone horizontale 30 de la corne 22. [0028] Selon un deuxième mode de réalisation représenté sur la figure 6, la surface de contact 44 du tronçon de caténaire rigide est disposée de telle sorte que la zone de contact 42 est formée par une partie de la surface supérieure 40 de la zone inclinée 32 de la corne 22. [0029] Lorsque le véhicule 2 s arrête dans une station 7, il déploie le collecteur d énergie 9 à l aide de la structure articulée 15 de manière à mettre en contact les zones de contact 42 de la tête 14 avec les surfaces de contact 44 des tronçons de caténaire rigide situés à l aplomb des zones de contact 42. Un transfert d énergie s effectue alors entre le collecteur d énergie 9 et le dispositif d alimentation 8 via les zones de contact 42. On obtient ainsi une zone de transfert d énergie au niveau de chacune des zones de contact 42. Ce transfert d énergie est un transfert statique, c est-à-dire qu il s effectue à l arrêt. 45 7 EP A [0030] A l arrêt, le chemin électrique est ainsi le suivant : depuis les sous-stations de distribution d énergie électrique vers les tronçons de caténaire rigide et les surfaces de contact 44, depuis les surfaces de contact 44 vers les zones de contact 42 grâce au contact entre les surfaces de contact 44 et les zones de contact 42, puis depuis les zones de contact 42 le long des archets 16, 18 jusqu à une zone de connexion à un câble d alimentation (non représenté) du véhicule 2 connecté électriquement aux équipements de stockage d énergie du véhicule 2. [0031] Les figures 5 et 7 représentent respectivement des variantes des premier et deuxième modes de réalisation, dont la seule différence avec les premier et deuxième modes de réalisation est que le dispositif d alimentation 8 ne comprend qu un tronçon de caténaire rigide disposé d un côté de la voie de circulation 3 au lieu de deux tronçons de caténaire rigide disposés de part et d autre de la voie 3. La surface de contact 44 du tronçon de caténaire rigide est propre à venir en contact avec une zone de contact 42 d une corne 22 du collecteur d énergie 9 située du même côté de la voie 3 que le tronçon de caténaire, la zone de contact 42 étant à l aplomb de la surface 44 lorsque le véhicule 2 est à l arrêt dans la station d arrêt 7 correspondante. Seule une corne 22 de chaque archet 16, 18 est donc apte à venir en contact avec le dispositif d alimentation 8. II n y a donc dans ces variantes qu une seule zone de transfert d énergie au niveau de chaque archet 16, 18. Cette zone est située d un seul côté de la voie 3, à savoir le côté de la voie 3 où se trouve le tronçon de caténaire rigide. Cette configuration est plus simple à réaliser, plus économe en matériaux que celle selon les premier et deuxième modes de réalisation (figures 4 et 6). En revanche, la configuration selon les premier et deuxième modes de réalisation est préférable sur le plan mécanique (meilleure répartition des efforts mécaniques de par la symétrie dans les zones d appui entre le dispositif d alimentation en énergie 8 et le collecteur d énergie 9) et permet des transferts d énergie plus importants, du fait du doublement de la surface de transfert possible. [0032] Dans le cadre de l invention, les cornes de la tête, qui servent habituellement uniquement au guidage de la caténaire, sont utilisées pour assurer une nouvelle fonction, à savoir la fonction d alimentation en énergie des véhicules à l arrêt. Le transfert d énergie se fait directement entre les cornes de la tête et le dispositif d alimentation et ne nécessite pas de modifier structurellement les pantographes existants déjà montés sur les véhicules. L invention fournit ainsi un système de recharge à l arrêt de véhicules simple et peu coûteux à mettre en oeuvre, puisqu il exige simplement de disposer dans les stations d arrêt des dispositifs d alimentation adaptés. L invention propose ainsi un pantographe bi-mode, apte à être alimenté en énergie à la fois quand le véhicule roule par l intermédiaire du contact glissant réalisé entre la caténaire et les bandes de frottement dans la partie centrale des archets et quand il est à l arrêt par l intermédiaire du contact entre les cornes et le dispositif d alimentation, sans compliquer la cinématique du pantographe (il s agit toujours des mouvements connus de déploiement et repliement de la tête), ni requérir des composants additionnels. [0033] Le système de recharge selon l invention est en outre particulièrement flexible. En effet, comme il n est pas nécessaire d ajouter des éléments rapportés sur la corne pour former la surface de contact, l intégralité de la surface supérieure de la corne est susceptible de former la zone de contact, puisque toute la corne est formée d une pièce dans le même matériau métallique. Comme cela a été expliqué précédemment, à chaque station d arrêt, la position de la zone de contact sur la corne est uniquement définie par l agencement des surfaces de contact du dispositif d alimentation. Ainsi, il est possible, pour un même véhicule de prévoir dans une première station d arrêt un agencement des surfaces de contact conduisant à une localisation de la zone de contact dans la partie horizontale de la corne et dans une deuxième station d arrêt une localisation de la zone de contact dans la partie inclinée de la corne. Cette flexibilité permet par exemple d adapter, dans chaque station d arrêt, l architecture du dispositif d alimentation aux particularités de cette station, notamment en termes d espace disponible. [0034] Le dispositif de recharge selon l invention engendre un très bon transfert d énergie électrique entre le dispositif d alimentation et le collecteur d énergie tout en évitant un échauffement excessif de la zone de contact du collecteur d énergie grâce à la bonne conductivité thermique et électrique du matériau formant la zone de contact. En effet, même si le transfert d énergie électrique s accompagne d une production de chaleur par effet Joule dans la corne du pantographe, la chaleur produite est répartie par conduction à travers la corne et il ne se produit donc pas d échauffement localisé excessif de la zone de contact. Revendications 1. Dispositif de recharge en énergie (1) pour un équipement de stockage embarqué à bord d un véhicule (2), comprenant au moins un dispositif d alimentation en énergie (8) extérieur au véhicule (2), au moins un collecteur d énergie (9) fixé sur le véhicule (2), le collecteur d énergie (9) comprenant une partie centrale (20) munie d au moins une bande de frottement (28), destinée à l alimentation du véhicule (2) lorsque le véhicule (2) se déplace, la partie centrale (20) étant prolongée latéralement par au moins une corne (22) formée d une pièce en un matériau métallique et formant une surface supérieure (40), caractérisé en ce qu au moins une partie de la surface supérieure (40) de la corne (22) forme une zone de contact (42) propre à venir directement en contact avec une surface de contact (44) correspondante du dispositif d alimentation en énergie (8) lorsque le vé- 56 9 EP A1 hicule (2) est à l arrêt dans une station d arrêt (7) pour assurer un transfert d énergie entre le collecteur d énergie (9) et le dispositif d alimentation en énergie (8) par l intermédiaire de la zone de contact (42). 2. Dispositif de recharge (1) selon la revendication 1, caractérisé en ce que la surface supérieure (40) de la corne (22) est continue au moins dans et au voisinage de la zone de contact (42). 3. Dispositif de recharge (1) selon l une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la corne (22) est réalisée dans un matériau présentant des conductivités thermique et électrique élevées, tel que l aluminium, le cuivre, l or ou l argent Dispositif de recharge (1) selon l une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la corne (22) est formée par des moyens de guidage d une caténaire (5) lors du déplacement du véhicule (2). 4. Dispositif de recharge (1) selon l une quelconque des revendications 1 à 3, caractérisé en ce que la position de la zone de contact (42) le long de la surface supérieure (40) de la corne (22) est variable, la zone de contact (42) étant définie, dans chaque station d arrêt (7), comme la zone de la surface supérieure (40) se situant au droit de la surface de contact correspondante (44) du dispositif d alimentation (8) lorsque le véhicule (2) est à l arrêt dans la station d arrêt (7) Dispositif de recharge (1) selon l une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la corne (22) comprend une zone horizontale (30) sensiblement dans l alignement de la partie centrale (20) et une zone inclinée (32) Dispositif de recharge (1) selon la revendication 5, caractérisé en ce que la zone de contact (42) est formée par une partie de la surface supérieure (40) de la zone horizontale (30) et/ou par une partie de la surface supérieure (40) de la zone inclinée (32). 7. Dispositif de recharge (1) selon l une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que la corne (22) est rapportée sur la partie centrale (20). 8. Dispositif de recharge (1) selon l une quelconque des revendications précédentes, caractérisé en ce que le collecteur d énergie (9) est un pantographe comprenant deux archets (16, 18). 9. Dispositif de recharge (1) selon la revendication 8, caractérisé en ce que chaque archet (16, 18) comprend une partie centrale (20) prolongée latéralement par deux cornes (22) disposées de part et d autre de la partie centrale (20), chaque corne (22) étant apte à coopérer avec un dispositif d alimentation (8)7 EP A1 78 EP A1 89 EP A1 910 EP A111 EP A1 1112 EP A1 12 Documents pareils
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(19) (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (11) EP 1 931 091 A1 (43) Date de publication: 11.06.2008 Bulletin 2008/24 (51) Int Cl.: H04L 12/58 (2006.01) (21) Numéro de dépôt: 07291423.7 (22) Date de dépôt: 29.11.2007 Plus en détail (51) Int Cl.: B23P 19/00 (2006.01) B23P 19/04 (2006.01) F01L 1/053 (2006.01)
(19) (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (11) EP 1 886 760 A1 (43) Date de publication: 13.02.2008 Bulletin 2008/07 (21) Numéro de dépôt: 0711197.6 (1) Int Cl.: B23P 19/00 (2006.01) B23P 19/04 (2006.01) F01L Plus en détail (51) Int Cl.: B65G 1/137 (2006.01)
(19) TEPZZ 899_4A_T (11) EP 2 899 14 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 29.07.1 Bulletin 1/31 (1) Int Cl.: B6G 1/137 (06.01) (21) Numéro de dépôt: 14290394.7 (22) Date de dépôt: Plus en détail TEPZZ 579_99A_T EP 2 579 199 A1 (19) (11) EP 2 579 199 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN
(19) TEPZZ 79_99A_T (11) EP 2 79 199 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 10.04.2013 Bulletin 2013/1 (21) Numéro de dépôt: 11306297.0 (1) Int Cl.: G06Q 20/32 (2012.01) G06Q 20/12 Plus en détail (51) Int Cl.: H04L 12/28 (2006.01) H04Q 7/32 (2006.01)
(19) (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (11) EP 1 971 081 A1 (43) Date de publication: 17.09.2008 Bulletin 2008/38 (51) Int Cl.: H04L 12/28 (2006.01) H04Q 7/32 (2006.01) (21) Numéro de dépôt: 08102245.1 (22) Plus en détail EP 1 894 815 A1 (19) (11) EP 1 894 815 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (51) Int Cl.: B62D 6/04 (2006.01) B62D 5/04 (2006.01)
(19) (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (11) EP 1 894 815 A1 (43) Date de publication: 05.03.2008 Bulletin 2008/10 (51) Int Cl.: B62D 6/04 (2006.01) B62D 5/04 (2006.01) (21) Numéro de dépôt: 06300901.3 (22) Plus en détail EP 1 764 748 A1 (19) (11) EP 1 764 748 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 21.03.2007 Bulletin 2007/12
(19) (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (11) EP 1 764 748 A1 (43) Date de publication: 21.03.2007 Bulletin 2007/12 (51) Int Cl.: G07B 17/00 (2006.01) (21) Numéro de dépôt: 06119629.1 (22) Date de dépôt: 28.08.2006 Plus en détail TEPZZ 88_8 9A_T EP 2 881 839 A1 (19) (11) EP 2 881 839 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (51) Int Cl.: G06F 1/32 (2006.01) G06F 9/48 (2006.
(19) TEPZZ 88_8 9A_T (11) EP 2 881 839 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication:.06.1 Bulletin 1/24 (1) Int Cl.: G06F 1/32 (06.01) G06F 9/48 (06.01) (21) Numéro de dépôt: 1419809.0 (22) Plus en détail EP 1 930 850 A1 (19) (11) EP 1 930 850 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 11.06.2008 Bulletin 2008/24
(19) (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (11) EP 1 930 80 A1 (43) Date de publication: 11.06.2008 Bulletin 2008/24 (1) Int Cl.: G06Q 30/00 (2006.01) (21) Numéro de dépôt: 0636008.9 (22) Date de dépôt: 08.12.2006 Plus en détail EP 2 332 765 A1 (19) (11) EP 2 332 765 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 15.06.2011 Bulletin 2011/24
(19) (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (11) EP 2 332 76 A1 (43) Date de publication: 1.06.2011 Bulletin 2011/24 (1) Int Cl.: B60K 1/04 (2006.01) (21) Numéro de dépôt: 191304.4 (22) Date de dépôt: 16.11.20 Plus en détail EP 2 207 131 A1 (19) (11) EP 2 207 131 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 14.07.2010 Bulletin 2010/28
(19) (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (11) EP 2 207 131 A1 (43) Date de publication: 14.07.2010 Bulletin 2010/28 (1) Int Cl.: G06K 19/07 (2006.01) (21) Numéro de dépôt: 0930031.8 (22) Date de dépôt: 13.01.2009 Plus en détail TEPZZ 89_867A_T EP 2 891 867 A1 (19) (11) EP 2 891 867 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (51) Int Cl.: G01F 15/075 (2006.01) F24D 19/10 (2006.
(19) TEPZZ 89_867A_T (11) EP 2 891 867 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 08.07.1 Bulletin 1/28 (1) Int Cl.: G01F 1/07 (06.01) F24D 19/ (06.01) (21) Numéro de dépôt: 110089.9 Plus en détail TEPZZ 95 65 A_T EP 2 952 653 A1 (19) (11) EP 2 952 653 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (51) Int Cl.: E04G 11/38 (2006.01) E04G 11/48 (2006.
(19) TEPZZ 9 6 A_T (11) EP 2 92 63 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 09.12.201 Bulletin 201/0 (1) Int Cl.: E04G 11/38 (2006.01) E04G 11/48 (2006.01) (21) Numéro de dépôt: 1170909.4 Plus en détail EP 2 063 325 A2 (19) (11) EP 2 063 325 A2 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 27.05.2009 Bulletin 2009/22
(19) (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (11) EP 2 063 325 A2 (43) Date de publication: 27.05.2009 Bulletin 2009/22 (51) Int Cl.: G04B 17/06 (2006.01) G04B 17/34 (2006.01) (21) Numéro de dépôt: 08167317.0 Plus en détail EP 2 149 345 A1 (19) (11) EP 2 149 345 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 03.02.2010 Bulletin 2010/05
(19) (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (11) EP 2 149 34 A1 (43) Date de publication: 03.02.20 Bulletin 20/0 (1) Int Cl.: A61C 1/08 (2006.01) (21) Numéro de dépôt: 0929067.9 (22) Date de dépôt: 28.07.2009 Plus en détail EP 2 472 019 A1 (19) (11) EP 2 472 019 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 04.07.2012 Bulletin 2012/27
(19) (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (11) EP 2 472 019 A1 (43) Date de publication: 04.07.2012 Bulletin 2012/27 (51) Int Cl.: E04B 2/74 (2006.01) (21) Numéro de dépôt: 11195809.6 (22) Date de dépôt: 27.12.2011 Plus en détail EP 1 634 512 A1 (19) (11) EP 1 634 512 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 15.03.2006 Bulletin 2006/11
(19) Europäisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (11) EP 1 634 12 A1 (43) Date de publication: 1.03.2006 Bulletin 2006/11 (1) Int Cl.: A47B Plus en détail TEPZZ 9 7Z64A_T EP 2 937 064 A1 (19) (11) EP 2 937 064 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (51) Int Cl.: A61F 2/00 (2006.01)
(19) TEPZZ 9 7Z64A_T (11) EP 2 937 064 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 28.10.2015 Bulletin 2015/44 (51) Int Cl.: A61F 2/00 (2006.01) (21) Numéro de dépôt: 15164936.5 (22) Date Plus en détail *EP001481646A1* EP 1 481 646 A1 (19) (11) EP 1 481 646 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 01.12.2004 Bulletin 2004/49
(19) Europäisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets *EP001481646A1* (11) EP 1 481 646 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 01.12.2004 Bulletin 2004/49 Plus en détail TEPZZ 74 84 A_T EP 2 743 843 A1 (19) (11) EP 2 743 843 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (51) Int Cl.: G06F 17/30 (2006.01)
(19) TEPZZ 74 84 A_T (11) EP 2 743 843 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 18.06.14 Bulletin 14/2 (1) Int Cl.: G06F 17/ (06.01) (21) Numéro de dépôt: 1319246.7 (22) Date de dépôt: Plus en détail EP 2 023 534 A1 (19) (11) EP 2 023 534 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 11.02.2009 Bulletin 2009/07
(19) (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (11) EP 2 023 34 A1 (43) Date de publication: 11.02.09 Bulletin 09/07 (1) Int Cl.: H04L 12/26 (06.01) (21) Numéro de dépôt: 08160731.9 (22) Date de dépôt: 18.07.08 Plus en détail EP 1 844 966 A1 (19) (11) EP 1 844 966 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 17.10.2007 Bulletin 2007/42
(19) (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (11) EP 1 844 966 A1 (43) Date de publication: 17.10.2007 Bulletin 2007/42 (21) Numéro de dépôt: 07300916.9 (1) Int Cl.: B60J 7/00 (2006.01) G02F 1/163 (2006.01) G01R Plus en détail (51) Int Cl.: H04L 12/56 (2006.01) H04L 29/06 (2006.01)
(19) (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (11) EP 1 998 513 A1 (43) Date de publication: 03.12.2008 Bulletin 2008/49 (51) Int Cl.: H04L 12/56 (2006.01) H04L 29/06 (2006.01) (21) Numéro de dépôt: 08103384.7 Plus en détail TEPZZ 7 6_77A_T EP 2 736 177 A1 (19) (11) EP 2 736 177 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (51) Int Cl.: H04B 3/56 (2006.01)
(19) TEPZZ 7 6_77A_T (11) EP 2 736 177 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 28.05.2014 Bulletin 2014/22 (51) Int Cl.: H04B 3/56 (2006.01) (21) Numéro de dépôt: 13190678.6 (22) Date Plus en détail EP 2 052 635 A1 (19) (11) EP 2 052 635 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 29.04.2009 Bulletin 2009/18
(19) (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (11) EP 2 052 635 A1 (43) Date de publication: 29.04.2009 Bulletin 2009/18 (21) Numéro de dépôt: 07425671.0 (51) Int Cl.: A43B 5/04 (2006.01) A43C 11/14 (2006.01) A43C Plus en détail EP 1 862 841 A1 (19) (11) EP 1 862 841 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 05.12.2007 Bulletin 2007/49
(19) (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (11) EP 1 862 841 A1 (43) Date de publication: 05.12.2007 Bulletin 2007/49 (51) Int Cl.: G02B 27/01 (2006.01) G02B 5/32 (2006.01) (21) Numéro de dépôt: 06290909.8 (22) Plus en détail TEPZZ 7 ZZ64A_T EP 2 720 064 A1 (19) (11) EP 2 720 064 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN
(19) TEPZZ 7 ZZ64A_T (11) EP 2 720 064 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 16.04.2014 Bulletin 2014/16 (21) Numéro de dépôt: 13188241.7 (1) Int Cl.: G01S 1/22 (2006.01) H04B 7/18 Plus en détail EP 1 865 273 A1 (19) (11) EP 1 865 273 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 12.12.2007 Bulletin 2007/50
(19) (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (11) EP 1 865 273 A1 (43) Date de publication: 12.12.2007 Bulletin 2007/50 (51) Int Cl.: F24J 3/00 (2006.01) (21) Numéro de dépôt: 06114990.2 (22) Date de dépôt: 06.06.2006 Plus en détail EP 2 042 280 A1 (19) (11) EP 2 042 280 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 01.04.2009 Bulletin 2009/14
(19) (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (11) EP 2 042 280 A1 (43) Date de publication: 01.04.2009 Bulletin 2009/14 (51) Int Cl.: B26F 1/32 (2006.01) E04D 15/04 (2006.01) (21) Numéro de dépôt: 08165318.0 (22) Plus en détail TEPZZ 568448A_T EP 2 568 448 A1 (19) (11) EP 2 568 448 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (51) Int Cl.: G07F 7/08 (2006.01) G06K 19/077 (2006.
(19) TEPZZ 68448A_T (11) EP 2 68 448 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 13.03.2013 Bulletin 2013/11 (1) Int Cl.: G07F 7/08 (2006.01) G06K 19/077 (2006.01) (21) Numéro de dépôt: Plus en détail TEPZZ 6798_8A_T EP 2 679 818 A1 (19) (11) EP 2 679 818 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (51) Int Cl.: F04B 1/22 (2006.01)
(19) TEPZZ 6798_8A_T (11) EP 2 679 818 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 01.01.2014 Bulletin 2014/01 (51) Int Cl.: F04B 1/22 (2006.01) (21) Numéro de dépôt: 13172383.5 (22) Date Plus en détail (51) Int Cl. 7 : F16L 5/10. (72) Inventeurs: Faik, Mounir 51100 Reims (FR) Senard, Didier 02200 Belleu (FR)
(19) Europäisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets *EP001279877A1* (11) EP 1 279 877 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 29.01.2003 Bulletin 2003/05 Plus en détail TEPZZ 78976ZA_T EP 2 789 760 A1 (19) (11) EP 2 789 760 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (51) Int Cl.: E04B 5/26 (2006.01) E04B 1/76 (2006.
(19) TEPZZ 78976ZA_T (11) EP 2 789 760 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 1..2014 Bulletin 2014/42 (1) Int Cl.: E04B /26 (2006.01) E04B 1/76 (2006.01) (21) Numéro de dépôt: 14164011.0 Plus en détail TEPZZ 78_446A_T EP 2 781 446 A1 (19) (11) EP 2 781 446 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN
(19) TEPZZ 78_446A_T (11) EP 2 781 446 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 24.09.14 Bulletin 14/39 (21) Numéro de dépôt: 14160678.0 (1) Int Cl.: B62M 6/ (.01) B62M 6/90 (.01) B62H Plus en détail TEPZZ 88 45 A_T EP 2 883 452 A1 (19) (11) EP 2 883 452 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (51) Int Cl.: A01M 1/10 (2006.01)
(19) TEPZZ 88 4 A_T (11) EP 2 883 42 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 17.06.1 Bulletin 1/2 (1) Int Cl.: A01M 1/ (06.01) (21) Numéro de dépôt: 14196848.7 (22) Date de dépôt: Plus en détail (51) Int Cl.: F16L 55/46 (2006.01)
(19) (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (11) EP 2 123 965 A1 (43) Date de publication: 25.11.2009 Bulletin 2009/48 (51) Int Cl.: F16L 55/46 (2006.01) (21) Numéro de dépôt: 09158730.3 (22) Date de dépôt: 24.04.2009 Plus en détail TEPZZ 7_6_6 A_T EP 2 716 162 A1 (19) (11) EP 2 716 162 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN
(19) (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (11) EP 1 803 374 A1 (43) Date de publication: 04.07.2007 Bulletin 2007/27 (51) Int Cl.: A47C 27/00 (2006.01) (21) Numéro de dépôt: 05425928.8 (22) Date de dépôt: 28.12.2005 Plus en détail TEPZZ 78_ 97A_T EP 2 781 397 A1 (19) (11) EP 2 781 397 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (51) Int Cl.: B60L 11/18 (2006.01) B62H 3/00 (2006.
(19) TEPZZ 78_ 97A_T (11) EP 2 781 397 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 24.09.14 Bulletin 14/39 (1) Int Cl.: B60L 11/18 (06.01) B62H 3/00 (06.01) (21) Numéro de dépôt: 14160689.7 Plus en détail EP 1 884 167 A1 (19) (11) EP 1 884 167 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 06.02.2008 Bulletin 2008/06
(19) (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (11) EP 1 884 167 A1 (43) Date de publication: 06.02.2008 Bulletin 2008/06 (51) Int Cl.: A23G 9/28 (2006.01) A23G 9/48 (2006.01) (21) Numéro de dépôt: 06291260.5 (22) Plus en détail EP 2 234 041 A2 (19) (11) EP 2 234 041 A2 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 29.09.2010 Bulletin 2010/39
(19) (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (11) EP 2 234 041 A2 (43) Date de publication: 29.09.20 Bulletin 20/39 (21) Numéro de dépôt: 17448.1 (1) Int Cl.: G06K 19/07 (2006.01) G07F 7/ (2006.01) G06Q 20/00 Plus en détail *EP001574812A1* EP 1 574 812 A1 (19) (11) EP 1 574 812 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 14.09.2005 Bulletin 2005/37
(19) Europäisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets *EP001574812A1* (11) EP 1 574 812 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 14.09.2005 Bulletin 2005/37 Plus en détail TEPZZ 8_4 68A_T EP 2 814 268 A1 (19) (11) EP 2 814 268 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN
(19) TEPZZ 8_4 68A_T (11) EP 2 814 268 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 17.12.14 Bulletin 14/1 (21) Numéro de dépôt: 13794.3 (1) Int Cl.: H04W 4/00 (09.01) H04W 8/08 (09.01) Plus en détail TEPZZ 6Z85Z5A T EP 2 608 505 A2 (19) (11) EP 2 608 505 A2 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN
(19) TEPZZ 6Z8ZA T (11) EP 2 608 0 A2 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 26.06.13 Bulletin 13/26 (21) Numéro de dépôt: 12197432.3 (1) Int Cl.: H04M 3/487 (06.01) H04M 7/00 (06.01) Plus en détail EP 2 503 865 A1 (19) (11) EP 2 503 865 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 26.09.2012 Bulletin 2012/39
(19) (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (11) EP 2 503 865 A1 (43) Date de publication: 26.09.2012 Bulletin 2012/39 (51) Int Cl.: H05K 7/14 (2006.01) B64D 43/00 (2006.01) (21) Numéro de dépôt: 12160320.3 (22) Plus en détail *EP001419854A1* EP 1 419 854 A1 (19) (11) EP 1 419 854 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 19.05.2004 Bulletin 2004/21
(19) Europäisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets *EP00141984A1* (11) EP 1 419 84 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 19.0.2004 Bulletin 2004/21 (1) Plus en détail TEPZZ 879 8A_T EP 2 879 328 A1 (19) (11) EP 2 879 328 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (51) Int Cl.: H04L 12/18 (2006.01)
(19) TEPZZ 879 8A_T (11) EP 2 879 328 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 03.06.1 Bulletin 1/23 (1) Int Cl.: H04L 12/18 (06.01) (21) Numéro de dépôt: 1419211.9 (22) Date de dépôt: Plus en détail (51) Int Cl.: E04B 5/04 (2006.01)
(19) TEPZZ 79 8Z6A_T (11) EP 2 792 806 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 22..14 Bulletin 14/43 (1) Int Cl.: E04B /04 (06.01) (21) Numéro de dépôt: 147.4 (22) Date de dépôt: 17.04.14 Plus en détail EP 2 395 182 A1 (19) (11) EP 2 395 182 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 14.12.2011 Bulletin 2011/50
(19) (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (11) EP 2 395 182 A1 (43) Date de publication: 14.12.2011 Bulletin 2011/50 (51) Int Cl.: E04G 13/06 (2006.01) (21) Numéro de dépôt: 11169181.2 (22) Date de dépôt: 08.06.2011 Plus en détail TEPZZ 6_5486A_T EP 2 615 486 A1 (19) (11) EP 2 615 486 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (51) Int Cl.:
(19) TEPZZ 6_5486A_T (11) EP 2 615 486 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 17.07.2013 Bulletin 2013/29 (51) Int Cl.: G02B 27/09 (2006.01) G02B 6/00 (2006.01) H01S 3/00 (2006.01) Plus en détail EP 1 705 315 A1 (19) (11) EP 1 705 315 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 27.09.2006 Bulletin 2006/39
(19) Europäisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (11) EP 1 705 315 A1 (43) Date de publication: 27.09.2006 Bulletin 2006/39 (51) Int Cl.: E04H Plus en détail EP 2 503 060 A2 (19) (11) EP 2 503 060 A2 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 26.09.2012 Bulletin 2012/39
(19) (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (11) EP 2 03 060 A2 (43) Date de publication: 26.09.12 Bulletin 12/39 (1) Int Cl.: E01C 11/14 (06.01) (21) Numéro de dépôt: 12447004.8 (22) Date de dépôt:.03.12 (84) Plus en détail EP 2 478 900 A1 (19) (11) EP 2 478 900 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 25.07.2012 Bulletin 2012/30
(19) (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (11) EP 2 478 900 A1 (43) Date de publication: 2.07.2012 Bulletin 2012/30 (21) Numéro de dépôt: 1129034.4 (1) Int Cl.: A61K 31/198 (2006.01) A61K 9/14 (2006.01) A61P Plus en détail DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (51) Int Cl.e: B66F 3/12
(19) (12) Europâisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets DEMANDE DE BREVET EUROPEEN EP 0 858 967 A1 (43) Date de publication: 19.08.1998 Bulletin 1998/34 (51) Int Cl.e: B66F Plus en détail *EP001530323A1* EP 1 530 323 A1 (19) (11) EP 1 530 323 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 11.05.2005 Bulletin 2005/19
(19) Europäisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets *EP001530323A1* (11) EP 1 530 323 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 11.05.2005 Bulletin 2005/19 Plus en détail EP 2 104 010 A1 (19) (11) EP 2 104 010 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 23.09.2009 Bulletin 2009/39
(19) (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (11) EP 2 4 0 A1 (43) Date de publication: 23.09.09 Bulletin 09/39 (1) Int Cl.: G0B 9/03 (06.01) (21) Numéro de dépôt: 0914411.4 (22) Date de dépôt: 0.03.09 (84) Etats Plus en détail TEPZZ 8898Z9A_T EP 2 889 809 A1 (19) (11) EP 2 889 809 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (51) Int Cl.: G06K 19/06 (2006.01)
(19) TEPZZ 8898Z9A_T (11) EP 2 889 809 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 01.07.1 Bulletin 1/27 (1) Int Cl.: G06K 19/06 (06.01) (21) Numéro de dépôt: 136893.2 (22) Date de dépôt:.12.13 Plus en détail (51) Int Cl.: G04G 1/04 (2006.01) G04B 47/06 (2006.01)
(19) Europäisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (11) EP 1 701 229 A1 (43) Date de publication: 13.09.2006 Bulletin 2006/37 (51) Int Cl.: G04G Plus en détail *EP001249553A1* EP 1 249 553 A1 (19) (11) EP 1 249 553 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 16.10.2002 Bulletin 2002/42
(19) Europäisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets *EP001249553A1* (11) EP 1 249 553 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 16.10.2002 Bulletin 2002/42 Plus en détail EP 2 192 515 A2 (19) (11) EP 2 192 515 A2 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 02.06.2010 Bulletin 2010/22
(19) (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (11) EP 2 192 1 A2 (43) Date de publication: 02.06. Bulletin /22 (21) Numéro de dépôt: 09014683.8 (1) Int Cl.: G06F 21/00 (06.01) G06F 21/02 (06.01) H04L 29/06 (06.01) Plus en détail *EP001445146A1* EP 1 445 146 A1 (19) (11) EP 1 445 146 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 11.08.2004 Bulletin 2004/33
(19) Europäisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets *EP001445146A1* (11) EP 1 445 146 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 11.08.2004 Bulletin 2004/33 Plus en détail TEPZZ 8 45 ZA_T EP 2 824 520 A1 (19) (11) EP 2 824 520 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (51) Int Cl.: G04D 7/00 (2006.01) G04B 23/00 (2006.
(19) TEPZZ 8 4 ZA_T (11) EP 2 824 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 14.01.1 Bulletin 1/03 (1) Int Cl.: G04D 7/00 (06.01) G04B 23/00 (06.01) (21) Numéro de dépôt: 1317613.8 (22) Plus en détail *EP001251010A1* EP 1 251 010 A1 (19) (11) EP 1 251 010 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 23.10.2002 Bulletin 2002/43
(19) Europäisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets *EP001251010A1* (11) EP 1 251 010 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 23.10.2002 Bulletin 2002/43 Plus en détail TEPZZ 55 Z6 A T EP 2 552 063 A2 (19) (11) EP 2 552 063 A2 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (51) Int Cl.: H04L 12/58 (2006.01) G06Q 10/00 (2012.
(19) TEPZZ Z6 A T (11) EP 2 2 063 A2 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication:.01.13 Bulletin 13/0 (1) Int Cl.: H04L 12/8 (06.01) G06Q /00 (12.01) (21) Numéro de dépôt: 12178226.2 (22) Plus en détail EP 2 353 540 A1 (19) (11) EP 2 353 540 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 10.08.2011 Bulletin 2011/32
(19) (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (11) EP 2 353 540 A1 (43) Date de publication: 10.08.2011 Bulletin 2011/32 (51) Int Cl.: A61C 3/02 (2006.01) A61C 8/00 (2006.01) (21) Numéro de dépôt: 10290044.6 (22) Plus en détail TEPZZ 88697_A_T EP 2 886 971 A1 (19) (11) EP 2 886 971 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN
(19) TEPZZ 88697_A_T (11) EP 2 886 971 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 24.06.1 Bulletin 1/26 (21) Numéro de dépôt: 1419909.2 (1) Int Cl.: F24H 9/ (06.01) F24D 19/ (06.01) F28D Plus en détail EP 2 169 886 A2 (19) (11) EP 2 169 886 A2 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 31.03.2010 Bulletin 2010/13
(19) (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (11) EP 2 169 886 A2 (43) Date de publication: 31.03.2010 Bulletin 2010/13 (51) Int Cl.: H04L 12/58 (2006.01) (21) Numéro de dépôt: 09170057.5 (22) Date de dépôt: 11.09.2009 Plus en détail DEMANDE DE BREVET EUROPEEN
(19) Europäisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (11) EP 1 64 901 A1 (43) Date de publication: 12.04.2006 Bulletin 2006/1 (21) Numéro de dépôt: Plus en détail TEPZZ 6Z786 A_T EP 2 607 862 A1 (19) (11) EP 2 607 862 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (51) Int Cl.: G01F 1/56 (2006.01) F23N 5/18 (2006.
(19) TEPZZ 6Z786 A_T (11) EP 2 607 862 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 26.06.13 Bulletin 13/26 (1) Int Cl.: G01F 1/6 (06.01) F23N /18 (06.01) (21) Numéro de dépôt: 114470. Plus en détail *EP001316775A1* EP 1 316 775 A1 (19) (11) EP 1 316 775 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 04.06.2003 Bulletin 2003/23
(19) Europäisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets *EP001316775A1* (11) EP 1 316 775 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 04.06.2003 Bulletin 2003/23 Plus en détail DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (51) intci.6: B41K1/00, B42D5/00
(19) (12) Europâisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets DEMANDE DE BREVET EUROPEEN EP 0 864 436 A1 (43) Date de publication: 16.09.1998 Bulletin 1998/38 (51) intci.6: B41K1/00, Plus en détail TEPZZ 6745 8A_T EP 2 674 538 A1 (19) (11) EP 2 674 538 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (51) Int Cl.: E04B 1/348 (2006.01)
(19) TEPZZ 674 8A_T (11) EP 2 674 38 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 18.12.2013 Bulletin 2013/1 (1) Int Cl.: E04B 1/348 (2006.01) (21) Numéro de dépôt: 13170379. (22) Date Plus en détail *EP001532944A1* EP 1 532 944 A1 (19) (11) EP 1 532 944 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 25.05.2005 Bulletin 2005/21
(19) Europäisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets *EP001532944A1* (11) EP 1 532 944 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 25.05.2005 Bulletin 2005/21 Plus en détail EP 1 912 168 A1 (19) (11) EP 1 912 168 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 16.04.2008 Bulletin 2008/16
(19) (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (11) EP 1 912 168 A1 (43) Date de publication: 16.04.08 Bulletin 08/16 (1) Int Cl.: G06Q /00 (06.01) H04Q 7/32 (06.01) (21) Numéro de dépôt: 07290974.0 (22) Date de Plus en détail TEPZZ 88_5_ A_T EP 2 881 513 A1 (19) (11) EP 2 881 513 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (51) Int Cl.: D06F 58/16 (2006.01)
(19) TEPZZ 88 A_T (11) EP 2 881 13 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication:.06.20 Bulletin 20/24 (1) Int Cl.: D06F 8/16 (2006.01) (21) Numéro de dépôt: 14196666.3 (22) Date de dépôt: Plus en détail (51) Int Cl.: H04L 29/06 (2006.01) G06F 21/55 (2013.01)
(19) TEPZZ 8 8 4_A_T (11) EP 2 838 241 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 18.02.1 Bulletin 1/08 (1) Int Cl.: H04L 29/06 (06.01) G06F 21/ (13.01) (21) Numéro de dépôt: 141781.4 Plus en détail (51) Int Cl.: H04B 1/06 (2006.01) H01Q 23/00 (2006.01)
(19) TEPZZ 6Z 9 9A_T (11) EP 2 602 939 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 12.06.2013 Bulletin 2013/24 (51) Int Cl.: H04B 1/06 (2006.01) H01Q 23/00 (2006.01) (21) Numéro de dépôt: Plus en détail TEPZZ 88_865A_T EP 2 881 865 A1 (19) (11) EP 2 881 865 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (51) Int Cl.: G06F 17/30 (2006.01)
(19) TEPZZ 88_86A_T (11) EP 2 881 86 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication:.06.1 Bulletin 1/24 (1) Int Cl.: G06F 17/ (06.01) (21) Numéro de dépôt: 136664.7 (22) Date de dépôt: 04.12.13 Plus en détail EP 2 071 505 A1 (19) (11) EP 2 071 505 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 17.06.2009 Bulletin 2009/25
(19) (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (11) EP 2 071 0 A1 (43) Date de publication: 17.06.09 Bulletin 09/2 (1) Int Cl.: G06Q /00 (06.01) (21) Numéro de dépôt: 0817092.3 (22) Date de dépôt: 03.12.08 (84) Plus en détail EP 2 026 263 A1 (19) (11) EP 2 026 263 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 18.02.2009 Bulletin 2009/08
(19) (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (11) EP 2 026 263 A1 (43) Date de publication: 18.02.09 Bulletin 09/08 (1) Int Cl.: G06Q /00 (06.01) (21) Numéro de dépôt: 0818.6 (22) Date de dépôt: 16.06.08 (84) Plus en détail *EP001146655A1* EP 1 146 655 A1 (19) (11) EP 1 146 655 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN. (43) Date de publication: 17.10.2001 Bulletin 2001/42
(19) Europäisches Patentamt European Patent Office Office européen des brevets *EP0011466A1* (11) EP 1 146 6 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (43) Date de publication: 17.10.2001 Bulletin 2001/42 (1) Plus en détail TEPZZ 86Z 67A_T EP 2 860 367 A1 (19) (11) EP 2 860 367 A1 (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN
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(19) (12) DEMANDE DE BREVET EUROPEEN (11) EP 2 144 169 A1 (43) Date de publication: 13.01. Bulletin /02 (1) Int Cl.: G06F 13/38 (06.01) G06F 3/06 (06.01) (21) Numéro de dépôt: 096.4 (22) Date de dépôt: Plus en détail 2016 © DocPlayer.fr Politique de confidentialité | Conditions de service | Feed-back