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Timestamp: 2016-10-27 13:01:02+00:00
Document Index: 225025832

Matched Legal Cases: ['art. 5', 'art. 90', 'art. 86', 'art. 82', 'art. 82', 'art. 83', 'art. 89', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 33', 'art. 29', 'art. 27', 'art. 10', 'art. 27', 'art. 4', 'art. 17', 'art. 108', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 22', 'art. 22', 'art. 108', 'art. 109', 'art. 114', 'art. 73', 'art. 108', 'art. 114', 'ATF ', 'art. 114', 'art. 114', 'art. 85', 'art. 85', 'art. 109', 'art. 85', 'art. 77', 'art. 23', 'art. 6', 'art. 28', 'art. 85', 'art. 77', 'art. 28', 'art. 85', 'art. 28', 'art. 6', 'art. 28', 'art. 28', 'art. 28', 'art. 28', 'art. 28', 'art. 28', 'art. 28', 'art. 28', 'art. 28', 'art. 86', 'art. 86', 'art. 22', 'art. 23', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 5', 'art. 12', 'art. 30', 'art. 59', 'art. 59', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 65', 'art. 68', 'art. 68']

1C_154/2015 � � Arr�t du 22 d�cembre 2015
repr�sent�e par Me Pierre-Alexandre Schlaeppi, avocat,
Municipalit� de D.________, repr�sent�e par
Direction g�n�rale de l'environnement du canton de Vaud, Direction des ressources et du patrimoine naturels (DGE-DIRNA).
C.________ est propri�taire de la parcelle n� eee du cadastre de D.________, promise-vendue aux soci�t�s B.________ SA et F.________ SA. Ce bien-fonds est colloqu� en zone village au sens des art. 5 � 23 du r�glement communal sur le plan d'affectation et la police des constructions (ci-apr�s: le RPA), approuv� par le Conseil d'Etat du canton de Vaud le 21 septembre 1990.
La parcelle n� eee se trouve dans le hameau de Ch�tel, qui se situe dans le p�rim�tre de l'Inventaire f�d�ral des paysages, sites et monuments naturels d'importance nationale (IFP; objet n� 1201 "La C�te") et dans le p�rim�tre de l'Inventaire cantonal des monuments naturels et des sites (IMNS, objet n� 39, paysage viticole, agricole et forestier de La C�te).
Le 30 avril 2010, B.________ SA et F.________ SA ont d�pos� une demande de permis de construire deux appartements et deux duplex, un garage souterrain pour huit v�hicules et deux places de parc visiteurs ext�rieures sur cette parcelle. Ce projet a suscit� plusieurs oppositions, dont celle de A.________, propri�taire des parcelles n
os�hhh et iii, contig�es, � l'est, du bien-fonds en cause.
Le 5 ao�t 2010, la Centrale des autorisations de construire (CAMAC) a adress� une premi�re synth�se � la municipalit�. Sous r�serve du Service des eaux, sols et assainissement (SESA), qui a refus� d'autoriser l'installation d'une pompe � chaleur, les autres services cantonaux concern�s - dont l'Etablissement cantonal d'assurance contre l'incendie et les �l�ments naturels (ECA) et le Service des for�ts, de la faune et de la nature (SFFN) - ont d�livr� les autorisations sp�ciales requises. A la suite de la modification du projet, le SESA a d�livr� son autorisation, laquelle a �t� report�e dans une nouvelle synth�se CAMAC du 28 f�vrier 2011; cette derni�re annulait et rempla�ait la synth�se du 5 ao�t 2010, tout en reprenant les d�cisions ant�rieures des autres services demeur�es inchang�es. Le b�timent projet� �tant r�pertori� en zone de terrains instables, l'ECA a assorti sa d�cision de diff�rentes conditions. Le SFFN a pour sa part accord� une d�rogation � l'interdiction de b�tir � moins de 10 m de la lisi�re de la for�t pour un mur d'enrochement.
Par d�cision du 21 septembre 2011, la municipalit� a d�livr� le permis de construire requis et lev� l'opposition de A.________. Ce dernier a recouru contre cette d�cision � la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal vaudois. Apr�s avoir proc�d� � une inspection locale, le 27 juin 2012, le Tribunal cantonal a, par arr�t du 24 janvier 2013, admis le recours; il a, d'une part, annul� la d�cision municipale, en particulier en ce qui concerne les ouvertures d'�clairage en toiture, et, d'autre part, l'autorisation d�rogatoire d�livr�e par le SFFN.
Le 10 juin 2013, B.________ SA et F.________ SA ont d�pos� une demande de permis de construire portant sur un second projet, modifi� sur le plan des lucarnes et de la distance � la for�t selon les consid�rants de l'arr�t pr�cit�, mais demeurant pour le surplus identique au premier.
Ce nouveau projet a suscit� plusieurs oppositions, dont celle de A.________.
Le 2 avril 2014, la CAMAC a adress� � la municipalit� sa synth�se, par laquelle les autorisations sp�ciales n�cessaires ont �t� octroy�es. La Direction g�n�rale de l'environnement, Biodiversit� et paysage (DGE-BIODI) a assorti son autorisation sp�ciale de conditions, la parcelle se trouvant dans le p�rim�tre de l'IFP et de l'IMNS. Quant � la Direction g�n�rale de l'environnement, Inspection des for�ts d'arrondissement (DGE/FO), elle a pr�avis� favorablement le projet, le mur d'enrochement projet� ayant �t� d�plac� au-del� de la distance minimale de 10 m (10,5 m) � la for�t exig�e par la l�gislation cantonale. L'ECA a pour sa part maintenu sa d�cision pr�voyant la d�signation d'un responsable de projet en mati�re de g�otechnique charg� de pr�ciser et de valider les mesures constructives � prendre.
Par d�cision du 16 juin 2014, la municipalit� a lev� l'opposition de A.________ et a d�livr� le permis de construire demand�. Post�rieurement � cette d�cision, diff�rents opposants, dont le pr�nomm�, ont requis de la commune qu'elle ordonne aux constructeurs la pose de gabarits, ce qu'elle fit le 7 ao�t 2014.
Le 19 ao�t 2014, A.________ a recouru contre la d�cision municipale du 16 juin 2014 et les autorisations sp�ciales.
Par arr�t du 11 f�vrier 2015, la cour cantonale a rejet� le recours. Elle a en substance jug� que la pose de gabarits n'imposait pas la r�vocation de la d�cision attaqu�e et, par voie de cons�quence, la mise en oeuvre d'une nouvelle enqu�te publique. Elle a par ailleurs consid�r� que l'ECA avait assorti son autorisation de conditions suffisantes pour pr�venir le danger de glissement de terrain. L'instance pr�c�dente a enfin �cart� les griefs portant sur les �l�ments de la toiture et les combles, d'une part, et sur la protection du paysage et l'esth�tique des constructions, d'autre part.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, A.________ demande principalement au Tribunal f�d�ral de r�former l'arr�t attaqu� en ce sens que le permis de construire portant sur la construction litigieuse est refus�; subsidiairement, il conclut � l'annulation du jugement entrepris et au renvoi de la cause � l'instance pr�c�dente pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Il requiert �galement l'effet suspensif.
Le Tribunal cantonal renonce au d�p�t d'une r�ponse et se r�f�re aux consid�rants de son arr�t. La municipalit� et l'intim�e B.________ SA demandent le rejet du recours. Bien que d�ment interpel�e, C.________ ne s'est pas prononc�e. L'Office f�d�ral de l'environnement (OFEV), �galement invit� � se d�terminer, a indiqu� que le projet respectait la l�gislation foresti�re et qu'il pouvait par ailleurs �tre admis sous l'angle de la protection du paysage et des sites.
Au terme d'un second �change d'�critures, le recourant et la soci�t� constructrice ont persist� dans leurs conclusions. Par acte du 22 septembre 2015, le recourant a �mis d'ultimes observations.
Par ordonnance du 24 avril 2015, le Pr�sident de la Ire Cour de droit public a admis la requ�te d'effet suspensif.
Dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) prise en derni�re instance cantonale (art. 86 al. 1 let. d LTF) dans le domaine du droit public des constructions (art. 82 let. a LTF), le recours est en principe recevable comme recours en mati�re de droit public selon les art. 82 ss LTF, aucune des exceptions pr�vues � l'art. 83 LTF n'�tant r�alis�e. Le recourant a pris part � la proc�dure de recours devant le Tribunal cantonal. Il est particuli�rement touch� par l'arr�t attaqu� confirmant l'octroi d'un permis de construire pour un projet de construction sur la parcelle voisine de la sienne dont il conteste notamment la conformit� au RPA. Il peut ainsi se pr�valoir d'un int�r�t digne de protection � ce que cette d�cision soit annul�e. Il a d�s lors qualit� pour agir au sens de l'art. 89 al. 1 LTF. Les autres conditions de recevabilit� �tant r�unies, il y a lieu d'entrer en mati�re sur le fond.
Dans un grief d'ordre formel qu'il convient d'examiner en premier lieu, le recourant se plaint d'une violation de son droit d'�tre entendu; il reproche en particulier � l'instance pr�c�dente de n'avoir pas fait droit � sa requ�te d'inspection locale.
2.1.�Le droit d'�tre entendu garanti � l'art. 29 al. 2 Cst. comprend notamment celui de faire administrer les preuves, pour autant qu'elles apparaissent utiles � l'�tablissement des faits pertinents (cf. ATF 139 II 489 consid. 3.3 p. 496); il ne comprend en revanche pas le droit d'�tre entendu oralement (ATF 140 I 68 consid. 9.6.1 p. 76; 134 I 140 consid. 5.3 p. 148). L'autorit� peut mettre un terme � l'instruction lorsque les preuves administr�es lui ont permis de former sa conviction et que, proc�dant d'une mani�re non arbitraire � une appr�ciation anticip�e des preuves qui lui sont encore propos�es, elle a la certitude que ces derni�res ne pourraient l'amener � modifier son opinion (ATF 140 I 285 consid. 6.3.1 p. 299; 137 III 208 consid. 2.2 p. 210).
2.2.�Le recourant soutient que le Tribunal cantonal ne pouvait se contenter du proc�s-verbal �tabli lors de l'audience, qui s'est tenue dans la premi�re cause cantonale (AC.2011.0261), pour �carter sa r�quisition d'inspection locale, la composition de la cour cantonale �tant diff�rente dans cette seconde affaire. Il perd toutefois de vue que, si la pr�sidence de la cour a certes �t� modifi�e, il n'en va pas de m�me des deux assesseurs, qui ont � nouveau �t� appel�s � si�ger. Or, dans la mesure o� ces derniers sont notamment d�sign�s pour leurs connaissances techniques sp�cifiques (cf. art. 33 al. 2 let. a du r�glement organique du Tribunal cantonal vaudois [ROTC; RS/VD 173.31.1]), l'instance pr�c�dente pouvait, sans que cela n'apparaisse critiquable, fonder son jugement sur leurs constatations faites lors de l'inspection locale du 27 juin 2012. Cela est d'autant plus vrai que le projet en cause est pour l'essentiel identique au pr�c�dent, les modifications ne concernant que les ouvertures d'�clairage en toiture et la distance du mur d'enrochement � la for�t.
Qu'un plan directeur localis� "�
Bugnaux�" (ci-apr�s: le PDL), du nom du hameau voisin, ait dans l'intervalle �t� adopt� ne justifie pas non plus la r�p�tition de cette mesure d'instruction: rien au dossier ne d�montre que ce plan aurait modifi� le r�gime des constructions applicable au lieu-dit "Ch�tel" (cf.�
infra�consid. 7). Il en va �galement ainsi de la pose des gabarits apr�s la d�livrance du permis de construire: m�me si, aux dires de la municipalit�, cette mesure a �t� ordonn�e en pr�vision de la proc�dure de recours, elle ne lie en aucun cas la cour cantonale, qui pouvait, sans arbitraire, renoncer � se d�placer, tout particuli�rement au vu des diff�rents plans vers�s au dossier, qui permettent ais�ment de se faire une id�e pr�cise de la construction projet�e (cf. consid. 4.4).
2.3.�Il s'ensuit que le refus de la mesure d'instruction requise ne r�sulte pas d'une appr�ciation arbitraire des circonstances, ce qui conduit au rejet du moyen tir� de l'art. 29 al. 2 Cst.
Se plaignant p�le-m�le d'une constatation inexacte des faits, d'une violation du principe de la bonne foi et de son droit d'�tre entendu, le recourant affirme que, dans son arr�t du 24 janvier 2013, la cour cantonale aurait formul� des directives pour qu'il soit donn� suite � sa demande de constatation de la nature foresti�re, adress�e le 10 juillet 2012 au SFFN. Cette mesure n'ayant pas �t� r�alis�e, le recourant exige que l'�tat de fait de l'arr�t attaqu� soit corrig� et qu'il soit constat� que la d�limitation de la for�t retenue ne rev�t qu'une valeur indicative. Il pr�tend qu'en validant le permis de construire, sans cette constatation officielle, la cour cantonale aurait adopt� un comportement contradictoire. Ce faisant, elle aurait �galement transgress� les r�gles sur la distance � la lisi�re de la for�t; selon lui, il pourrait r�sulter de cette constatation un d�placement de la limite foresti�re susceptible d'engendrer une violation de la distance de 10 m impos�e par le droit cantonal (cf. art. 27 al. 1 2�me phrase de la loi foresti�re vaudoise du 8 mai 2012 [LVLFO; RS/VD 921.01]).
3.1.�A la lecture de l'arr�t du 24 janvier 2013, on cherche en vain les pr�tendues directives portant sur la mise en oeuvre d'une proc�dure formelle de constatation de l'aire foresti�re au sens de l'art. 10 de la loi f�d�rale sur les for�ts du 4 octobre 1991 (LFo; RS 921.0). Si, dans cette premi�re proc�dure, le Tribunal cantonal s'est effectivement pench� sur cette question, s'interrogeant notamment sur son caract�re dilatoire, il l'a n�anmoins laiss�e ind�cise jugeant que le recours devait �tre admis pour d'autres motifs li�s, en particulier, � la distance du mur d'enrochement, initialement pr�vu � 9,5 m de la lisi�re, et aux ouvertures pr�vues en toiture.
Quoi qu'il en soit, m�me � supposer qu'une telle proc�dure aurait d� �tre mise en oeuvre, cette omission ne saurait �tre sanctionn�e par l'annulation du permis de construire. Dans son courrier du 25 f�vrier 2014, adress� � la municipalit�, la DGE/FO a indiqu� que la lisi�re en limite de la parcelle n� eee est issue d'une proc�dure de d�termination de la surface agricole utile et qu'� ce titre elle rev�t effectivement un caract�re indicatif; elle a n�anmoins relev� qu'une constatation formelle situerait certainement la lisi�re en amont de la d�limitation actuelle. A cet �gard, la DGE/FO s'est fond�e sur les constatations faites sur les lieux lors de l'inspection locale du 27 juin 2012; � cette occasion, il a �t� mis en �vidence que la v�g�tation pr�sente sur le haut de la parcelle ne peut pas �tre assimil�e � de la for�t: il s'agit de "rejets" ou d'une "friche" r�sultant d'un manque d'entretien. La DGE/FO a �galement relev� que ces "rejets" n'ont ni fonction �cologique prioritaire ni fonction protectrice en lien avec les dangers de glissement de terrain.
Dans ses observations, l'OFEV a confirm� ces conclusions, pr�cisant qu'une constatation formelle de l'aire foresti�re conduirait � situer la limite de la for�t � deux m�tres de l'axe des troncs, soit plus au nord, � plus de 10,5 m du mur d'enrochement, excluant de ce fait une violation de la distance pr�vue par l'art. 27 LVLFO. L'OFEV a encore indiqu� que l'analyse des photographies a�riennes de la r�gion - prises � intervalles r�guliers depuis les ann�es soixante - d�montre que la v�g�tation pr�sente sur la partie nord de la parcelle n� eee ne remplit pas les crit�res quantitatifs d'�ge minimal (vingt ans selon l'art. 4 al. 1 let. c LVLFO) pour �tre consid�r�e comme assujettie � la loi foresti�re. Pour l'ensemble de ces motifs, l'OFEV a estim� que le renvoi de la cause pour entreprendre une proc�dure formelle de constatation n'est pas n�cessaire, le projet ne violant pas la l�gislation foresti�re.
3.2.�Le recourant ne critique pas r�ellement les constatations sur lesquelles se fondent l'OFEV et la DGE/FO; dans son recours, il ne pr�tend en particulier pas que le projet litigieux compromettrait la conservation, le traitement ou l'exploitation de la for�t ni qu'il porterait atteinte aux caract�ristiques naturelles de la lisi�re (cf. art. 17 al. 1 LFo; � ce sujet voir �galement arr�t 1C_386/2014 du 13 novembre 2014 consid. 3.1); � ce propos, il ne soutient pas non plus que cette derni�re remplirait une fonction �cologique importante.
En r�plique, il affirme toutefois ne pas avoir �t� en mesure de soulever de grief � l'encontre des conclusions de l'OFEV, celles-ci n'ayant �t� formul�es qu'au stade du recours f�d�ral. On ne saurait le suivre dans cette voie. La position de l'office r�sulte en effet d'une analyse des constatations de la DGE/FO, connues du recourant lors du d�p�t du recours cantonal; ce dernier se r�v�le cependant muet � ce sujet. Il appara�t en outre que la question de la distance � la lisi�re - qui constituait l'un des motifs d'annulation du premier projet - figurait explicitement dans la d�cision sp�ciale de la DGE/FO vers�e au dossier d'enqu�te. Dans ces conditions, force est de constater que le recourant b�n�ficiait de la possibilit� de contester ces points � l'�chelon pr�c�dent et on ne voit d�s lors pas en quoi son droit d'�tre entendu aurait �t� viol�.
3.3.�En d�finitive, l'argumentation du recourant ne rec�le pas d'�l�ment commandant de s'�carter des positions d�ment motiv�es et concordantes de l'OFEV et du service cantonal comp�tent, tout particuli�rement au regard du r�sultat que l'on est en droit d'attendre d'une proc�dure de constatation officielle, dont la r�alisation rel�verait ainsi d'un formalisme injustifi�. Le grief est int�gralement mal fond� et doit �tre rejet�.
Le recourant d�nonce encore le fait que les gabarits n'ont �t� pos�s qu'apr�s la d�livrance du permis de construire litigieux, ce qui justifierait, selon lui, une nouvelle enqu�te publique; il se plaint plus particuli�rement d'une application arbitraire des art. 108 al. 3, 109 et 114 de la loi cantonale sur l'am�nagement du territoire du 4 d�cembre 1985 (LATC; RS/VD 700.11).
4.1.�Appel� � revoir l'application ou l'interpr�tation d'une norme cantonale ou communale sous l'angle de l'arbitraire, le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue par l'autorit� cantonale de derni�re instance que si celle-ci appara�t insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adopt�e sans motifs objectifs et en violation d'un droit certain (ATF 139 I 57 consid. 5.2 p. 61). En revanche, si l'application de la loi d�fendue par l'autorit� cantonale n'est pas d�raisonnable ou manifestement contraire au sens et au but de la disposition ou de la l�gislation en cause, cette interpr�tation sera confirm�e, m�me si une autre solution �ventuellement plus judicieuse para�t possible (ATF 138 I 305 consid. 4.3 p. 319; 137 I 1 consid. 2.4 p. 5). En outre, il ne suffit pas que les motifs de la d�cision critiqu�e soient insoutenables, encore faut-il que cette derni�re soit arbitraire dans son r�sultat (ATF 138 I 305 consid. 4.4 p. 319 s.; 138 III 378 consid. 6.1 p. 379). La recevabilit� du grief d'arbitraire, � l'instar de ceux d�duits du droit constitutionnel et conventionnel, suppose l'articulation de critiques circonstanci�es, claires et pr�cises, r�pondant aux exigences de motivation accrues pr�vues par l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287).
4.2.�A teneur de l'art. 22 al. 1 de la loi f�d�rale sur l'am�nagement du territoire du 22 juin 1979 (LAT; RS 700), aucune construction ou installation ne peut �tre cr��e ou transform�e sans autorisation de l'autorit� comp�tente. Les d�tails de la proc�dure sont r�gl�s par le droit cantonal, notamment s'agissant de la question d'une �ventuelle mise en place de gabarits (cf. ALEXANDER RUCH, Commentaire LAT, 2010, n. 43 ad art. 22). En droit vaudois, aux termes de l'art. 108 al. 3 LATC, la municipalit�, le cas �ch�ant le d�partement, peut exiger le profilement ou des montages photographiques de la construction projet�e, aux frais de la personne sollicitant le permis. L'art. 109 LATC pr�voit que la demande de permis doit �tre mise � l'enqu�te publique pendant un d�lai de trente jours (al. 1); il exige que l'avis d'enqu�te soit affich� au pilier public et publi� dans un journal local, dans la Feuille des avis officiels du Canton de Vaud ainsi que sur le site Internet officiel de l'Etat de Vaud (al. 2). Quant � l'art. 114 LATC, intitul� "d�lai de la d�cision municipale", il dispose que, dans les quarante jours d�s le d�p�t de la demande de permis conforme aux exigences l�gales et des pi�ces qui doivent l'accompagner, ou d�s le profilement ex�cut� si celui-ci a �t� exig� apr�s la demande de permis, la municipalit� est tenue de se d�terminer en accordant ou en refusant le permis. Enfin, sur le plan communal, l'art. 73 RPA dispose que, si la municipalit� le juge utile, elle peut exiger du propri�taire le profilement de la construction, au moyen de gabarits qui ne pourront �tre enlev�s qu'avec l'autorisation de la municipalit�.
A la diff�rence de certaines lois cantonales (cf. PETER H�NNI, Planungs-, Bau und besonderes Umweltschutzrecht, 5 �me �dition 2008, p. 330), l'art. 108 al. 3 LATC ne prescrit pas la pose syst�matique de gabarits avant l'ouverture de l'enqu�te publique et conf�re � l'autorit� comp�tente un large pouvoir d'appr�ciation dans ce domaine (cf. arr�t 1P.352/2005 du 25 ao�t 2005 consid. 2.2).
4.3.�Tout en reconnaissant la marge d'appr�ciation am�nag�e par ces dispositions, le recourant soutient que d�s lors que la pose de gabarits a �t� ordonn�e, cela signifierait que la municipalit� jugeait cette mesure n�cessaire � la proc�dure d'enqu�te publique; selon lui, le d�lai pour former opposition ne pouvait ainsi valablement commencer � courir avant la pose des piquets, ce qui justifierait - � le suivre - l'ouverture d'une nouvelle enqu�te publique. Il estime �galement que la cour cantonale aurait viol� le but et le sens des dispositions cantonales pr�cit�es en consid�rant qu'un profilement pouvait �tre ordonn� apr�s l'enqu�te publique; � cet �gard, il se fonde tout particuli�rement sur l'art. 114 al. 1 LATC.
Dans deux affaires parall�les (arr�ts 1C_385/2013 et 1C_387/2013 du 7 f�vrier 2014) - auxquelles se r�f�re le recourant -, le Tribunal f�d�ral a eu l'occasion de se prononcer sur la question de l'ex�cution d'un profilement au-del� du d�lai d'enqu�te. Sur le principe, il a rappel� que cette mesure remplit une fonction de publicit�, permettant l'observation du d�lai d'opposition, qui d�coule du droit d'�tre entendu (cf. ATF 115 Ia 21 consid. 3a p. 25; arr�t 1C_289/2007 du 27 d�cembre 2007 consid. 3.1). Concr�tement, il a jug� que les autorit�s cantonales �taient parvenues � un r�sultat arbitraire en d�clarant irrecevable - parce que tardive - l'opposition d�pos�e par deux voisins n'ayant appris l'existence d'un projet de construction qu'� l'occasion de l'installation de gabarits, apr�s l'enqu�te; dans ces circonstances, compte tenu notamment du but d'information inh�rent � cette mesure (mais �galement de la teneur du droit cantonal applicable dans ces affaires), la Cour de c�ans a consid�r� que le d�lai d'opposition n'avait pas pu commencer � courir � l'�gard des int�ress�s.
En l'esp�ce, la situation est diff�rente: d�s lors que le recourant disposait des renseignements n�cessaires pour former valablement opposition dans le d�lai d'enqu�te - ce qu'il n'a d'ailleurs pas manqu� de faire � l'encontre des deux projets successifs envisag�s sur la parcelle n� eee -, celui-ci ne peut se pr�valoir de ce principe de publicit� pour remettre en cause la proc�dure d'enqu�te et le permis de construire litigieux (cf. P. ZEN-RUFFINEN/C. GUY-ECABERT, Am�nagement du territoire, construction, expropriation, 2001, n. 918 p. 402 s. et les r�f�rences).
4.4.�On ne saurait en l'occurrence pas non plus consid�rer la pose de gabarits comme une condition de validit� de l'enqu�te. En effet, sous un angle mat�riel, l'absence de perches n'entra�ne l'annulation de l'autorisation de construire que si la partie recourante n'a pas eu l'occasion de se faire une id�e de l'envergure du projet (cf. P. ZEN-RUFFINEN/C. GUY-ECABERT, op. cit., n. 918 p. 403 et les r�f�rences). Or il faut, avec la cour cantonale, reconna�tre que la lecture des plans permet de se rendre compte de l'�tendue de la construction projet�e. Sur ces plans figurent en particulier les quatre niveaux, sous-sol compris, les quatre fa�ades, une coupe, les hauteurs au fa�te et � la corniche et le niveau du terrain naturel. Devant le Tribunal f�d�ral, le recourant ne conteste pas ce point de vue; sa connaissance du projet appara�t d'ailleurs suffisante pour lui avoir permis de former opposition, puis de recourir en toute connaissance de cause, en invoquant notamment des griefs li�s � l'implantation de l'ouvrage dans son environnement.
Il n'y a enfin pas lieu de suivre le recourant lorsqu'il d�duit de l'art. 114 al. 1 LATC l'interdiction d'ordonner le profilement apr�s l'enqu�te publique. Cette disposition impose en effet � l'autorit� de rendre sa d�cision quarante jours apr�s la pose de gabarits. Il s'agit toutefois, selon la doctrine, d'un d�lai d'ordre permettant aux int�ress�s d'obtenir rapidement une d�cision (cf. BOVAY/DIDISHEIM/SULLIGER/ THONNEY, Droit f�d�ral et vaudois de la constructions, 2010, n. 3 ad art. 114 LATC); il appara�t ainsi que ce d�lai a �t� institu� pour garantir la c�l�rit� de la proc�dure d'autorisation de construire. Dans ces circonstances, il n'est pas arbitraire de consid�rer que la mise en oeuvre d'un profilement, apr�s la d�livrance du permis de construire - notamment en vue d'une proc�dure de recours -, ne fait pas rena�tre un tel d�lai, qui, au vu du but poursuivi par cette disposition, se r�v�lerait sans fondement, dans ce cas de figure.
4.5.�Il en d�coule que la cour cantonale n'a pas vers� dans l'arbitraire en consid�rant que la mise en oeuvre d'un profilement au-del� de l'enqu�te publique demeurait sans influence sur l'autorisation de construire; ce grief doit �tre �cart�.
En accordant au projet litigieux les d�rogations n�cessaires � sa r�alisation, sans que la municipalit� se prononce sur celles-ci, au stade de l'enqu�te, la cour cantonale aurait - aux dires du recourant - vers� dans l'arbitraire; ce dernier se plaint en particulier d'une violation des dispositions cantonales exigeant la mise � l'enqu�te publique de toute demande de d�rogation (art. 85a et 109 al. 2 LATC).
Il est vrai qu'aux termes de l'art. 85a LATC la demande de d�rogation doit �tre mise � l'enqu�te publique selon les m�mes modalit�s que la demande de permis de construire, ce qui implique notamment une publication officielle (cf. art. 109 al. 2 LATC; voir �galement consid. 4.2). Selon la jurisprudence, il ne s'agit toutefois que de prescriptions d'ordre dont l'inobservation n'entra�ne pas automatiquement la nullit� de la mise � l'enqu�te ni de la d�cision d'octroi du permis; elles pourraient tout au plus entra�ner une telle cons�quence si le d�faut d'indication des d�rogations avait emp�ch� l'int�ress� de faire valoir ses droits par la voie de l'opposition (cf. arr�t 1C_112/2007 du 29 ao�t 2007 consid. 8 et les arr�ts cit�s; voir �galement arr�t 1C_307/2010 du 7 d�cembre 2010 consid. 2 et les arr�ts cit�s). Or le recourant s'est exprim�, au stade de l'opposition et du recours cantonal, sur les points jug�s contraires au r�glement communal et sur lesquels des exceptions ont finalement �t� consenties par l'instance pr�c�dente (chemin�es, surface d'�clairage, hauteur du mur d'embouchature). Par ailleurs, en r�ponse au recours, la commune a r�p�t� admettre le projet litigieux et ne pas s'opposer � l'octroi d'�ventuelles d�rogations. Dans ces conditions, il appara�trait excessivement formaliste de lui renvoyer une nouvelle fois la cause pour qu'elle mette � l'enqu�te publique le projet avec la mention des d�rogations (cf. arr�ts 1C_307/2010 du 7 d�cembre 2010 consid. 2 et 1C_63/2008 du 25 ao�t 2008 consid. 2.1)
Ce grief doit par cons�quent �tre rejet�.
Alors m�me que le recourant se plaint - on l'a vu - que les diff�rentes d�rogations accord�es au projet litigieux n'ont pas �t� analys�es, au stade de l'enqu�te publique, par l'autorit� communale, il ne remet en cause, devant le Tribunal f�d�ral, que celle consentie en mati�re de surface d'�clairage; se plaignant d'arbitraire, le recourant d�nonce une violation des art. 85 LATC et 28 de son r�glement d'application (RLATC; RS/VD 700.11.1) ainsi que de l'art. 77 RPA.
6.1.�L'art. 23 LAT laisse aux cantons le soin de r�gler les conditions mat�rielles des exceptions � la conformit� � l'affectation de la zone � b�tir. En droit vaudois, l'art. 6 al. 2 LATC autorise les communes � accorder des d�rogations � des particuliers dans les limites autoris�es par la loi, les r�glements et les plans. Dans le domaine de l'�clairage et de la ventilation, l'art. 28 al. 1 RLATC dispose que tout local susceptible de servir � l'habitation ou au travail s�dentaire est a�r� naturellement et �clair� par une ou plusieurs baies repr�sentant une surface qui n'est pas inf�rieure au 1/8e de la superficie du plancher et de 1 m� au minimum. Cette proportion peut �tre r�duite au 1/15e de la surface du plancher et � 0,80 m� au minimum pour les lucarnes et les tabati�res. N�anmoins, si les contraintes de l'�tat existant l'imposent, des d�rogations peuvent �tre admises pour les fen�tres, les lucarnes et les tabati�res. Quant � l'art. 85 al. 1 LATC, il permet � la municipalit�, dans la mesure o� le r�glement communal le pr�voit, d'accorder des d�rogations aux plans et � la r�glementation y aff�rente pour autant que des motifs d'int�r�t public ou des circonstances objectives le justifient. L'octroi de d�rogations ne doit pas porter atteinte � un autre int�r�t public ou � des int�r�ts pr�pond�rants de tiers. Sur le plan communal, l'art. 77 RPA pr�voit que la municipalit� peut autoriser dans toutes les zones des d�rogations aux dispositions du [...] r�glement.
6.2.�Il ressort des constatations cantonales que la surface au sol de la chambre 1, pr�vue dans l'angle sud-ouest des combles, est de 26 m
2. S'agissant des surfaces vitr�es projet�es pour assurer l'�clairage de cette pi�ce, la cour cantonale a jug� celles-ci insuffisantes au regard des exigences d�finies par l'art. 28 RLATC; selon l'arr�t attaqu�, les ouvertures projet�es n'assurent l'�clairage que d'une surface de 20 m
2. La cour cantonale a n�anmoins estim� qu'une d�rogation pouvait �tre accord�e sur ce point.
6.3.�Le recourant soutient que l'art. 85 LATC n'accorderait � l'autorit� municipale la facult� d'octroyer des d�rogations qu'� son propre r�glement, � l'exclusion d'�ventuelles d�rogations aux r�gles cantonales. Partant, la cour cantonale, en se substituant � la commune, aurait vers� dans l'arbitraire en consentant � une d�rogation � l'art. 28 RLATC.
Le recourant perd de vue que l'art. 6 al. 2 LATC conf�re � l'Etat ainsi qu'aux communes la facult� d'accorder aux particuliers des d�rogations, dans les limites autoris�es par la loi, les r�glements et les plans; or l'art. 28 RLATC pr�voit express�ment la possibilit� de d�roger aux exigences qu'il d�finit en mati�re d'�clairage naturel. Il n'appara�t ainsi pas arbitraire - sur le principe - d'avoir admis la possibilit� d'une d�rogation � la lumi�re de cette seule disposition.
6.4.�En raison de la faible diff�rence entre la surface effective de la chambre 1 (26,1 m
2) et la surface dont l'�clairage est assur� par le vitrage projet� (20 m
2) - d�finie d'apr�s les crit�res de l'art. 28 RLATC -, le Tribunal cantonal a jug� qu'une d�rogation mineure devait �tre accord�e.
Il y a d'embl�e lieu d'�carter la d�monstration math�matique par laquelle le recourant remet en cause le caract�re mineur de la d�rogation. En effet, lorsque celui-ci affirme que l'�clairage de la chambre 1 ne serait assur� que par la lucarne pr�vue sur la fa�ade sud, d'une surface de 0,77 m2, laquelle ne suffit � �clairer que 11,5 m2 (0,77 x 15; art. 28 al. 1 2�me phrase RLATC), il ignore que cette pi�ce dispose �galement d'une fen�tre � l'ouest (1,1 m2), assurant l'�clairage d'une surface de 8,8 m2 (1,1 x 8; art. 28 al. 1 1�re phrase RLATC). Dans ces circonstances, il appara�t que la cour cantonale a d�fini la surface �clair�e (20 m2) conform�ment � l'art. 28 RLATC avant d'octroyer la d�rogation litigieuse. Le recours �tant pour le surplus muet quant � cette appr�ciation, on ne voit pas de motif de s'en �loigner.
6.5.�L'art. 28 RLATC n'admet les d�rogations en mati�re de fen�tres, lucarnes et tabati�res que pour autant que les contraintes de l'�tat existant l'imposent (art. 28 al. 1 derni�re phrase RLATC). Selon le recourant, il ne saurait en l'esp�ce y avoir d'"�tat existant" dans la mesure o� "le b�timent est pour l'heure � l'�tat de projet", ce qui exclurait l'application de la clause d�rogatoire.
Une telle interpr�tation peut para�tre particuli�rement restrictive d�s lors qu'elle emp�cherait les autorit�s d'admettre des d�rogations dans l'hypoth�se o� la situation et l'environnement d'un projet nouveau l'exigeraient. Ce point peut toutefois demeurer ind�cis car la solution � laquelle est parvenue la cour cantonale n'est pas arbitraire dans son r�sultat.
En effet, s'il est vrai que l'art. 28 RLATC - figurant � la section 2 intitul�e "salubrit� des constructions" - poursuit un but sanitaire, il tend �galement � limiter l'augmentation des surfaces des saillies en toitures, parties d'une construction particuli�rement sensible sur le plan esth�tique (cf. BOVAY/DIDISHEIM/SULLIGER/THONNEY, op. cit., rem. ad art. 28 RLATC). A cet �gard, le Tribunal cantonal, qui b�n�ficie dans ce domaine d'un large pouvoir d'appr�ciation (cf. consid. 7.2), a retenu que l'augmentation des surfaces vitr�es aurait un impact n�gatif sur le plan esth�tique et pourrait fortement nuire � l'aspect du b�timent. Ici encore, le recourant ne remet pas directement en cause le point de vue de la cour cantonale, dont il n'y a d�s lors pas lieu de s'�carter. Cela est d'autant plus vrai que la d�rogation rev�t un caract�re mineur et porte de surcro�t sur une pi�ce destin�e au repos. On ne discerne en particulier pas de risque sanitaire pour ses occupants et le recourant ne fournit au demeurant aucune pr�cision � ce sujet. Il faut enfin reconna�tre qu'au vu de l'emplacement de sa villa (c�t� est) le recourant ne subit pas d'inconv�nient li� aux fen�tres de cette chambre (sud-ouest).
Dans ces circonstances, on ne d�note pas que la d�rogation accord�e porterait atteinte � un int�r�t public ou � des int�r�ts pr�pond�rants de tiers (cf. arr�t 1C_458/2011 du 29 f�vrier 2012 consid. 4.4 et les r�f�rences cit�es); la solution de la cour cantonale n'appara�t ainsi pas arbitraire dans son r�sultat et doit �tre confirm�e sur ce point.
Le recourant critique encore l'esth�tique et l'int�gration de la construction projet�e. Il se plaint en particulier d'une application arbitraire des art. 86 LATC et 22 RPA.
7.1.�L'art. 86 LATC est une r�gle g�n�rale d'esth�tique et d'int�gration des constructions. Cette disposition pr�voit que la municipalit� veille � ce que les constructions, quelle que soit leur destination, ainsi que les am�nagements qui leur sont li�s, pr�sentent un aspect architectural satisfaisant et s'int�grent � l'environnement (al. 1). Les r�glements communaux doivent contenir des dispositions en vue d'�viter l'enlaidissement des localit�s et de leurs abords (al. 3).
L'art. 22 RPA pr�voit que les transformations ou constructions nouvelles devront s'harmoniser avec les constructions existantes, notamment dans la forme, l'orientation, les dimensions et les teintes, ainsi que les avant-toits. Selon l'art. 23 al. 1 1
�re�phrase RPA, la municipalit� refusera les constructions dont l'architecture est de nature � nuire � l'ensemble avoisinant.
7.2.�Le Tribunal f�d�ral fait preuve de retenue dans l'appr�ciation des circonstances locales. Dans ce domaine, les autorit�s locales disposent en effet d'un large pouvoir d'appr�ciation (cf. ATF 132 II 408 consid. 4.3 p. 416 et les r�f�rences; arr�t 1P.678/2004 du 21 juin 2005 consid. 4, in ZBl 2006 p. 430). C'est le cas notamment lorsqu'il s'agit de savoir si une construction ou une installation est de nature � compromettre l'aspect ou le caract�re d'un site, d'une localit�, d'un quartier ou d'une rue (ATF 115 Ia 114 consid. 3d p. 118, 363 consid. 3b p. 367; arr�t 1C_22/2012 du 30 ao�t 2012 consid. 5.3.1).
7.3.�A titre liminaire, il convient de rappeler que le hameau de Ch�tel et celui de Bugnaux, qui se situe en contrebas, sont tous deux inscrits � l'IFP, �tabli sur la base de l'art. 5 de la loi f�d�rale du 1er juillet 1966 sur la protection de la nature et du paysage (LPN; RS 451). La parcelle n� eee se trouve par ailleurs dans le p�rim�tre de l'IMNS au sens des art. 12 ss de la loi vaudoise du 10 d�cembre 1969 sur la protection de la nature, des monuments et des sites (LPNMS; RS/VD 450.11). Quant au hameau de Bugnaux, il figure en outre � l'Inventaire f�d�ral des sites construits d'importance nationale � prot�ger en Suisse (ISOS; cf. annexe de l'ordonnance f�d�rale du 9 septembre 1981 concernant l'Inventaire f�d�ral des sites construits � prot�ger en Suisse [OISOS; RS 451.12]), raison pour laquelle le Conseil g�n�ral de D.________ a adopt�, le 10 juin 2014, le PDL "�
Bugnaux�", renfor�ant encore la protection du site.
7.4.�Confirmant son appr�ciation effectu�e dans son arr�t du 24 janvier 2013, et celle de la municipalit�, le Tribunal cantonal a estim� que les options constructives choisies, soit notamment le fait que les balcons suivent la ligne du terrain naturel, s'harmonisaient avec la pente et la forme de la parcelle. Il a en outre relev� - ce qui n'est pas litigieux - que le volume de la construction et ses balcons en terrasses sont conformes � la r�glementation communale. Consid�rant en outre que le quartier concern� ne pr�sentait pas des qualit�s esth�tiques remarquables que le projet litigieux serait de nature � mettre en p�ril, l'instance pr�c�dente a valid� l'autorisation de construire.
7.5.�Avec l'OFEV, il faut reconna�tre que le recourant ne critique pas r�ellement cette appr�ciation ni les caract�ristiques architecturales de la construction projet�e. Il se contente en effet d'affirmations p�remptoires portant sur le caract�re pr�tendument disharmonieux et disproportionn� de la construction, sans toutefois pr�ciser en quoi l'environnement imm�diat du projet s'en trouverait alt�r�.
Dans ces circonstances, on ne voit pas de motif commandant de s'�carter de la solution de l'instance pr�c�dente, ce d'autant moins que cette derni�re a tenu compte - contrairement � ce qu'affirme le recourant - du fait que la parcelle n� eee se situe dans les p�rim�tres de l'IFP et de l'lMNS, se r�f�rant � cet �gard � l'autorisation sp�ciale de la DGE-BIODI - organe sp�cialis� en mati�re de protection du paysage -, et rappelant de mani�re circonstanci�e les dispositions f�d�rales et cantonales applicables. Il n'appara�t pas non plus critiquable d'avoir �cart� les griefs du recourant portant sur la protection accord�e par l'ISOS, le hameau de Ch�tel ne figurant pas � l'inventaire, au contraire de celui de Bugnaux. On ne voit pas non plus en quoi l'adoption du PDL "�
Bugnaux�" aurait une influence sur le projet, ce plan n'ayant pas vocation � s'appliquer directement au hameau de Ch�tel. Enfin, que certains b�timents se soient vus attribuer des notes de *3* et *4* au recensement architectural cantonal (cf. art. 30 al. 1 du r�glement d'application de la LPNMS [RLPNMS; RS/VD 450.11.1]) n'est d'aucun secours au recourant. En effet, d'apr�s les dispositions et la jurisprudence cantonales rappel�es dans l'arr�t attaqu� - que le recourant ne prend pas la peine de discuter - � l'exception des notes *1* et *2* (qui impliquent une mise � l'inventaire), les notes attribu�es ont un caract�re indicatif et informatif; elles n'entra�nent pas en soi de mesures de protection sp�ciale (cf. arr�t de la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal vaudois AC.2012.0054 du 6 mars 2013 consid. 5a, et les r�f�rences cit�es).
7.6.�En d�finitive, les critiques du recourant ne d�montrent pas en quoi l'opinion des juges cantonaux serait insoutenable ni en quoi les autorit�s locales auraient abus� du large pouvoir d'appr�ciation dont elles disposent en mati�re d'esth�tique des constructions. Mal fond�, ce grief doit �tre rejet�.
Dans ses "observations compl�mentaires", d�pos�es en r�plique, le recourant formule pour la premi�re fois, devant la Cour de c�ans, le grief d'arbitraire en lien avec l'art. 59 RPA. Cette disposition pr�voit que la municipalit� peut demander, avant l'octroi d'un permis de construire, un rapport g�otechnique �tabli par un sp�cialiste. Ce rapport devra attester qu'aucun glissement de terrain n'est � craindre � la suite de l'implantation de la construction nouvelle. Au cas o� ce rapport serait n�gatif ou laisserait subsister un doute, la municipalit� pourrait refuser le permis de construire.
Le recourant reproche en particulier aux autorit�s pr�c�dentes de n'avoir pas pris de dispositions pour pr�venir le danger de glissement de terrain avant l'octroi du permis de construire; selon lui, en ne pr�voyant des mesures qu'au stade de la construction, d�finies et ordonn�es par l'interm�diaire d'un sp�cialiste en g�otechnique - comme l'exige la d�cision de l'ECA -, les autorit�s pr�c�dentes auraient arbitrairement appliqu� l'art. 59 RPA.
Quoi qu'en dise le recourant, cette critique est tardive; il n'est en principe pas possible de pr�senter de nouveaux griefs pass� le d�lai de recours (cf. arr�t 2C_347/2012 consid. 2.6 non publi� in ATF 139 II 185). Dans un �change d'�critures ult�rieur, la partie recourante peut certes compl�ter sa motivation, mais uniquement dans la mesure o� cela s'av�re n�cessaire pour r�pondre aux d�terminations des autres participants � la proc�dure (ATF 135 I 19 consid. 2.2 p. 21; arr�t 1C_128/2013 du 17 juin 2014 consid. 2). En l'esp�ce, la question de l'�ventualit� d'un glissement de terrain ayant fait l'objet de d�veloppements circonstanci�s dans l'arr�t attaqu�, il appartenait au recourant de les critiquer d'embl�e et pas uniquement au stade de la r�plique. En outre et contrairement � ce qu'il soutient, il n'incombe pas au Tribunal f�d�ral d'examiner d'office l'interpr�tation et l'application d'un r�glement communal, examen de surcro�t limit� � l'arbitraire (art. 106 al. 2 LTF; cf. consid. 4.1). Il s'en suit que ce grief doit �tre d�clar� irrecevable.
Les consid�rants qui pr�c�dent conduisent au rejet du recours, dans la mesure de sa recevabilit�, aux frais de son auteur, qui succombe (art. 65 et 66 al. 1 LTF). Ce dernier versera une indemnit� de d�pens � l'intim�e B.________ SA, qui obtient gain de cause avec l'assistance d'un avocat (art. 68 al. 1 et 2 LTF); il n'y a pas lieu de pr�voir de d�pens en faveur de la municipalit�, qui a agi dans l'exercice de ses attributions officielles (art. 68 al. 3 LTF).
Une indemnit� de d�pens de 3'000 fr. est allou�e � l'intim�e B.________ SA, � la charge du recourant.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux mandataires du recourant, de B.________ SA et de la Municipalit� de D.________, � C.________, � la Direction g�n�rale de l'environnement du canton de Vaud, ainsi qu'au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, et � l'Office f�d�ral de l'environnement.