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Timestamp: 2016-10-25 08:29:29+00:00
Document Index: 158102876

Matched Legal Cases: ['art. 163', 'art. 72', 'art. 113', 'ATF ', 'art. 83', 'art. 83', 'art. 83', 'art. 116', 'art. 106', 'art. 117', 'art. 117', 'ATF ', 'art. 100', 'art. 115', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 22', 'art. 63', 'art. 22', 'art. 22', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 106', 'art. 22', 'art. 66']

2D_77/2009 (26.04.2010)
2D_77/2009
Institut de hautes �tudes internationales et du d�veloppement,
Echec � l'examen oral,
recours constitutionnel contre l'arr�t du Tribunal administratif du canton de Gen�ve du 27 octobre 2009.
X.________, n� en 1982, s'est immatricul� � l'Universit� de Gen�ve, en Facult� des sciences �conomiques et sociales, en automne 2003. Il a suivi les cours de premi�re ann�e � Gen�ve, puis a accompli sa seconde ann�e � l'Universit� Complutense de Madrid. En automne 2005, il s'est inscrit � l'Institut des hautes �tudes internationales et du d�veloppement (ci-apr�s: l'IHEID), � Gen�ve, en vue d'obtenir une licence en relations internationales.
Parall�lement � ses �tudes, X.________ a travaill�, de f�vrier 2006 � f�vrier 2007, au sein de la Mission diplomatique du Timor-Leste aupr�s de l'Office des Nations Unies et des organisations internationales, � Gen�ve, puis il a �t� engag�, du 26 mars au 8 novembre 2007, comme stagiaire acad�mique aupr�s de l'Ambassade de Suisse � New Dehli. Enfin, du 15 janvier au 30 octobre 2008, il a �t� engag�, � plein temps, pour le compte de la Direction du d�veloppement et de la coop�ration (DDC), � Berne.
X.________ s'est pr�sent� aux examens finaux de quatri�me ann�e lors des sessions de f�vrier et juin 2008. Il a r�ussi les trois examens �crits � la premi�re tentative et a ainsi re�u les 12 cr�dits accord�s pour ces examens. En revanche, il a �chou� deux fois � l'examen oral � Coop�ration, organisations et relations : questions sp�ciales � (ci-apr�s: examen CORI), obtenant � chaque essai une note de 3,5, insuffisante pour recevoir les 12 cr�dits requis pour cet examen.
Le 15 juillet 2008, X.________ s'est adress� aux professeurs qui avaient jug� sa prestation orale pour conna�tre les raisons de son �chec et obtenir des conseils afin de mieux pr�parer sa derni�re tentative. Le 14 ao�t 2008, le professeur A.________ lui a r�pondu qu'il n'�tait plus en possession des notes de l'examen de la session d'�t� et qu'il n'�tait pas en mesure de lui donner des indications particuli�res concernant sa � performance de l'�poque �. Il lui a toutefois prodigu� quelques conseils sur la mani�re de proc�der, en relevant que chaque professeur avait � sa fa�on d'�valuer et ses pr�f�rences �.
Le 3 septembre 2008, X.________ s'est pr�sent� pour la troisi�me fois � l'examen CORI et a obtenu la note 3. Ce nouvel �chec �tant d�finitif, le directeur de l'IHEID a, par lettre du 18 septembre 2009, inform� X.________ de son �limination.
X.________ a form� opposition contre cette d�cision d'�limination, en demandant � pouvoir se repr�senter � l'examen CORI. Se fondant sur son bon parcours acad�mique et professionnel, il faisait valoir que son stress et son anxi�t� l'avaient conduit � r�pondre de mani�re h�tive et peu contr�l�e aux examinateurs, lesquels l'avaient contredit avec virulence, mettant en cause notamment l'actualit� de ses sources. Il disait qu'il allait entreprendre toutes les d�marches utiles pour surmonter ce probl�me et produisait deux attestations de m�decins qui le suivaient, dat�es du mois d'octobre 2008.
Par d�cision du 18 d�cembre 2008, le Directeur de l'IHEID a rejet� l'opposition. En ce qui concerne l'appr�ciation de l'examen, il s'est fond� sur le rapport de la commission des oppositions, accept� par le coll�ge des professeurs dans sa s�ance du 8 d�cembre 2008, qui �cartait toute trace d'arbitraire dans la mani�re dont l'examen CORI avait �t� �valu�. Pour le reste, il a estim� que le stress et l'anxi�t� caus�s par un examen oral ne pouvaient constituer une circonstance exceptionnelle, puisqu'ils �taient le lot d'un grand nombre d'�tudiants. L'int�ress� ne s'�tait d'ailleurs pr�occup� de ce probl�me qu'apr�s son �chec d�finitif.
X.________ a recouru contre cette d�cision aupr�s du Tribunal administratif du canton de Gen�ve, comp�tent, depuis le 1er janvier 2009, pour conna�tre des d�cisions sur opposition (cf. art. 163 al. 3 de la loi genevoise sur l'organisation judiciaire modifi�e le 18 septembre 2008; RSGE E2 05).
Apr�s avoir entendu les parties lors d'une audience de comparution personnelle du 3 avril 2009, le Tribunal administratif a rejet� le recours, par arr�t du 27 octobre 2009. Il a tout d'abord constat� que l'opposition avait �t� instruite conform�ment aux dispositions l�gales applicables et que le grief de violation du droit d'�tre entendu devait �tre rejet�, d�s lors que le recourant avait pu prendre connaissance des avis des examinateurs produits devant la juridiction cantonale qui disposait du m�me pouvoir d'appr�ciation que le coll�ge des professeurs. Sur le fond, il a estim� que l'avis �mis par un examinateur, confirm� par le second, reposait sur les notes prises lors de l'examen et r�v�lait les lacunes reproch�es au recourant. Rien ne permettait ainsi de consid�rer que les examinateurs avaient appr�ci� arbitrairement les prestations du recourant. En outre, la situation de l'int�ress� et son cursus ne justifiaient pas qu'il soit mis au b�n�fice de circonstances exceptionnelles, de sorte que la d�cision d'�limination �tait fond�e.
X.________ forme aupr�s du Tribunal f�d�ral un recours constitutionnel subsidiaire contre cet arr�t. Il conclut, avec suite de d�pens, � l'annulation de la d�cision pronon�ant son �limination de l'IHEID et � l'autorisation de se pr�senter une quatri�me fois � l'examen oral CORI. A titre subsidiaire, il demande au Tribunal f�d�ral de renvoyer la cause � l'instance cantonale pour qu'elle proc�de � l'audition du Docteur B.________ et du Directeur de la Clinique du Centre de conseil psychologique de l'Universit� de Gen�ve, M. C.________.
Le Tribunal administratif se r�f�re aux consid�rants et au dispositif de son arr�t et le Directeur de l'IHEID conclut au rejet du recours, dans la mesure de sa recevabilit�.
Le recourant a d�clar� d�poser un recours constitutionnel subsidiaire. Cette voie de droit suppose qu'aucun recours selon les art. 72 � 83 LTF ne soit ouvert (cf. art. 113 LTF), question que le Tribunal f�d�ral examine d'office et librement (ATF 135 III 1 consid. 1 p. 3).
1.1 D'apr�s l'art. 83 let. t LTF, le recours en mati�re de droit public n'est pas ouvert � l'encontre des d�cisions sur le r�sultat d'examens ou d'autres �valuations des capacit�s, notamment en mati�re de scolarit� obligatoire, de formation ult�rieure ou d'exercice d'une profession. Selon la jurisprudence, les d�cisions d'exmatriculation d'une universit� ou d'une haute �cole ou celles d'�limination d'une facult� ou d'un programme d'�tudes peuvent tomber sous le coup de l'art. 83 let. t LTF. Encore faut-il, pour que la voie du recours en mati�re de droit public soit ferm�e, que la d�cision d'exmatriculation ou d'�limination soit en lien avec une �valuation des capacit�s de l'�tudiant �vinc� (cf. 2D_57/2009 du 3 d�cembre 2009; 2D_142/2008 du 23 avril 2009 consid. 1.2; et 2C_313/2007 du 21 ao�t 2007, consid. 2.2). Tel est bien le cas, en l'esp�ce, de la d�cision d'�limination du recourant de l'IHEID, qui a �t� prise en raison de son troisi�me �chec � l'examen CORI.
Irrecevable en vertu de l'art. 83 let. t LTF comme recours en mati�re de droit public, le pr�sent recours doit donc �tre trait� comme recours de droit constitutionnel subsidiaire.
1.2 La voie du recours constitutionnel subsidiaire n'est ouverte que pour se plaindre de la violation des droits constitutionnels (art. 116 LTF), qu'il appartient au recourant d'invoquer et de motiver sous peine d'irrecevabilit� (cf. art. 106 al. 2 LTF applicable par renvoi de l'art. 117 LTF). Ce recours n'est recevable que contre les d�cisions finales (cf. art. 117 et 90 LTF), prises par l'autorit� sup�rieure de derni�re instance cantonale. Il s'ensuit qu'en raison de l'effet d�volutif (ATF 134 II 142 consid. 1.4 p. 144), le pr�sent recours n'est pas recevable en tant qu'il conclut � l'annulation de la d�cision pronon�ant son �limination prise par le Directeur de l'IHEID. Pour le reste, d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF), par le recourant qui a un int�r�t juridique � l'annulation ou � la modification de la d�cision attaqu�e, confirmant son �limination de l'IHEID (art. 115 let. b LTF), le recours est en principe recevable comme recours constitutionnel subsidiaire.
1.3 Les faits litigieux se sont produits avant l'entr�e en vigueur, le 17 mars 2009, de la nouvelle loi sur l'universit� du 13 juin 2008 (LU; RSGE C 1 30). Partant, il n'est pas contest� que le cas du recourant doit �tre trait� selon l'ancien droit, soit le r�glement interne relatif aux proc�dures d'opposition et de recours du 14 juin 2007 (RIOR), l'ancienne loi sur l'universit� du 26 mai 1973 (aLU) et l'ancien r�glement sur l'universit� du 7 septembre 2008 (aRU). Par ailleurs, le recourant ayant d�but� ses �tudes en automne 2003, il est soumis au r�glement d'�tudes de la facult� des sciences �conomiques et sociales d'octobre 2003 (RE).
Le recourant se plaint d'une violation de son droit d'�tre entendu, parce qu'il n'a jamais �t� en mesure de se d�terminer sur une appr�ciation d�taill�e de sa prestation orale et n'a pas davantage obtenu d'informations sur les r�ponses qui �taient attendues de lui pour r�ussir l'examen en cause. Il rel�ve aussi que, malgr� l'importance que repr�sentait pour lui le r�sultat de son examen de septembre 2008, � l'issue de quatre ann�es d'�tudes men�es sans aucun probl�me, il n'a pu prendre connaissance du courrier �lectronique du professeur D.________ du 4 d�cembre 2008 que lors de la r�ponse de l'autorit� intim�e devant le Tribunal administratif. Par ailleurs, la justification r�troactive d'une note d'examen dans la proc�dure d'opposition constituerait �galement une violation du droit d'�tre entendu.
2.1 Le droit d'�tre entendu est l'un des aspects de la notion g�n�rale de proc�s �quitable. Il comprend notamment le droit pour l'int�ress� de prendre connaissance du dossier et de toute prise de position soumise au tribunal (ATF 135 I 279 consid. 2.3 p. 282; 133 I 100 consid. 4.6 p. 104; 126 I 7 consid. 2b p. 10), ainsi que de s'exprimer sur des �l�ments pertinents avant qu'une d�cision ne soit prise touchant sa situation juridique (ATF 133 I 270 consid. 3.1 p. 277).
Par exception au principe de la nature formelle du droit d'�tre entendu, une violation de celui-ci, pour autant qu'elle ne soit pas d'une gravit� particuli�re, est consid�r�e comme r�par�e lorsque l'int�ress� jouit de la possibilit� de s'exprimer librement devant une autorit� de recours disposant du m�me pouvoir d'examen que l'autorit� inf�rieure, et qui peut ainsi contr�ler librement l'�tat de fait et les consid�rations juridiques de la d�cision attaqu�e (ATF 135 I 279 consid. 2.6.1 p. 285 et les arr�ts cit�s; 130 II 530 consid. 7.3; 126 V 130 consid. 2b).
2.2 En l'esp�ce, le Tribunal administratif a constat� que les avis des examinateurs, qui s'�taient d�termin�s sur la prestation du recourant par �crit, sur la base de notes prises lors de l'examen, avaient �t� produits au cours de la proc�dure devant lui. Le recourant avait donc pu en prendre connaissance et l'opportunit� lui avait �t� donn�e de se prononcer � ce sujet devant l'instance de recours qui disposait du m�me pouvoir d'appr�ciation que le coll�ge des professeurs.
D'une mani�re g�n�rale, le droit d'�tre entendu n'implique pas qu'un candidat � un examen puisse s'exprimer sur ses prestations avant une d�cision n�gative au sujet de cet examen (ATF 113 Ia 286, consid. 2b p. 288: voir aussi arr�t 2P. 21/1993 du 8 septembre 1993, consid. 1a, publi� in SJ 1994 p. 161). Avant la d�cision sur opposition du Directeur de l'IHEID, le recourant ne pouvait donc exiger d'avoir acc�s au rapport d'instruction de la commission des oppositions de l'IHEID qui avait pris en compte les avis des deux examinateurs, exprim�s dans leur courriel respectif des 4 d�cembre 2008. Tel �tait aussi le cas des notes personnelles des examinateurs, qui restaient leur propri�t� et ne constituaient qu'une aide afin leur permettre de donner des informations pr�cises, s'ils �taient amen�s � se d�terminer par �crit sur des prestations d'examen (cf. arr�t 2P.23/2004 du 13 ao�t 2004, consid. 2.4). A cet �gard, l'Universit� a expliqu�, lors de l'audience de comparution personnelle du 3 avril 2009, que la pratique des professeurs �tait de ne pas garder leurs notes personnelles au-del� du d�lai d'un mois apr�s l'examen, sauf en cas d'opposition ou de contestation.
Dans cette situation, il faut admettre que le droit d'�tre entendu du recourant a �t� respect�, puisque, devant le Tribunal administratif, soit une autorit� judiciaire disposant d'un plein pouvoir d'examen, il a eu connaissance du rapport d'instruction de la commission des oppositions, ainsi que des avis des deux professeurs qui l'ont interrog� lors de la session d'automne 2008 et qu'il a eu ensuite la facult� de se d�terminer � leur propos (cf. arr�t 2D_130/2008 du 13 f�vrier 2009, consid. 3).
Au fond, le recourant invoque une violation de l'interdiction de l'arbitraire et du principe de l'�galit� de traitement. Il fait valoir que son examen oral a �t� appr�ci� de fa�on subjective par les examinateurs, d�s lors qu'il n'existe aucune grille de corrections pr�alable imposant les questions qui devaient �tre imp�rativement abord�es par le candidat pour obtenir la moyenne. Il aurait ainsi �t� livr� � l'arbitraire le plus absolu d'un professeur, suivi sans esprit critique par son co-examinateur. Il reproche aussi � la juridiction cantonale ne n'avoir pas retenu que la justification m�dicale invoqu�e constituait une situation exceptionnelle au sens de l'art. 22 al. 3 aRU.
3.1 Aux termes de l'art. 63D al. 3 aLU, les conditions d'immatriculation, d'exmatriculation, d'inscription et d'�limination des �tudiants et auditeurs sont fix�es par le r�glement de l'universit�. Intitul� "Elimination", l'art. 22 al. 1 aRU dispose que l'�tudiant �limin� d'une subdivision, d'une facult� ou d'une �cole ne peut plus s'inscrire aux enseignements de cette subdivision, de cette facult� ou de cette �cole. L'alin�a 2 de cette disposition pr�cise qu'un �tudiant est �limin�, notamment s'il �choue � un examen ou � une session d'examens auxquels il ne peut plus se pr�senter en vertu du r�glement d'�tudes.
Selon l'art. 22 al. 3 aRU, "la d�cision d'�limination est prise par le doyen de la facult� ou par le pr�sident d'�cole, lesquels tiennent compte des situations exceptionnelles".
3.2 Une d�cision est arbitraire lorsqu'elle contredit clairement la situation de fait, qu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut� ou qu'elle heurte d'une mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. A cet �gard, le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue par l'autorit� cantonale de derni�re instance que si elle appara�t insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adopt�e sans motifs objectifs ou en violation d'un droit certain. De plus, pour qu'une d�cision soit annul�e, il ne suffit pas que sa motivation soit insoutenable; il faut encore que cette d�cision soit arbitraire dans son r�sultat (ATF 134 I 263 consid. 3.1 p. 266, 140 consid. 5.4 p. 148), ce qu'il appartient au recourant de d�montrer, conform�ment � l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 133 I 149 consid. 3.1 p. 153). En outre, en mati�re de r�sultats d'examens, le Tribunal f�d�ral fait preuve d'une r�serve toute particuli�re. Il se borne � v�rifier que l'autorit� charg�e d'appr�cier l'examen ne se soit pas laiss� guider par des consid�rations �trang�res � l'examen ou de toute �vidence insoutenables pour d'autres raisons (ATF 131 I 467 consid. 3.1 p. 473 et les r�f�rences; voir aussi arr�t 2P.205/2006 du 19 d�cembre 2006, consid. 3.3, publi� in SJ 2007 p. 405).
3.3 Il est vrai que l'Universit� a admis, lors de l'audience de comparution personnelle du 3 avril 2009, qu'il n'existait aucune grille commune de corrections ou de corrig�s-types, mais elle a expliqu� qu'en fonction des domaines choisis par les �tudiants parmi les sept sujets propos�s pour l'examen CORI, plusieurs professeurs de l'IHEID �taient susceptibles de faire passer l'examen et qu'il y avait alors une r�union permettant d'�tablir un syllabus. Cette pratique n'est nullement critiquable et n'implique pas qu'un candidat soit pr�t�rit� en fonction du professeur qui l'interroge. Sur ce point, le recourant n'explique d'ailleurs pas en quoi il aurait �t� victime d'une in�galit� de traitement, de sorte que son recours est irrecevable en tant qu'il porte sur une violation de l'art. 8 Cst. (art. 106 al. 2 LTF). Il para�t �galement normal que, comme l'a expliqu� l'Universit�, un professeur ne conserve plus ses notes un mois apr�s l'examen, sauf en cas d'opposition. Le recourant ne saurait � cet �gard revenir sur son examen de juin 2008 qu'il n'avait d'ailleurs pas contest�.
En ce qui concerne le dernier examen de septembre 2008, l'avis du professeur D.________, qui a interrog� le recourant, rel�ve les graves lacunes de ce dernier dans le domaine qu'il devait traiter, portant sur le r�gionalisme des droits de l'homme, en particulier le fait qu'il ne connaissait pas l'existence de la Cour interam�ricaine des droits de l'homme qui avait beaucoup d�velopp� sa jurisprudence durant la derni�re d�cennie. Les questions pos�es �taient destin�es � aiguiller le recourant sur les points essentiels � d�velopper et rien ne permet de supposer que ce professeur ait �t� pr�venu � l'encontre du recourant. Le second professeur s'est certes ralli� par �crit � l'avis du premier, mais il ressort de leur courriel respectif du 4 d�cembre 2008, qu'ils avaient encore l'intention d'en discuter. En outre, dans sa s�ance du 9 d�cembre 2008, le coll�ge des professeurs a aussi discut� du cas du recourant sur la base du rapport d'instruction de la commission des oppositions de l'IHEID, qu'il a accept�. Dans ces circonstances, on ne peut dire qu'en confirmant le contr�le des connaissances du recourant et l'appr�ciation de ses prestations par l'autorit� administrative, les juges cantonaux seraient tomb�s dans l'arbitraire. Il convient d'ajouter que le recourant a travaill� � plein temps, du 15 janvier au 30 octobre 2008, aupr�s de la DDC � Berne. Il a ainsi pris le risque de se pr�senter une troisi�me fois � l'examen CORI en cours d'emploi, apr�s deux �checs cons�cutifs aux sessions de f�vrier et juin 2008, alors qu'il savait qu'il s'agissait de sa derni�re tentative et que la r�ussite � cet examen comptait autant que celle des trois examens �crits dans l'obtention des 24 cr�dits affect�s aux examens finaux (cf. art. IV ch. 2 du r�glement du programme de licence en relation internationales entr� en vigueur le 23 octobre 2006).
3.4 L'art. 22 al. 3 aRU imposait au Directeur de l'IHEID de se prononcer sur les circonstances exceptionnelles invoqu�es par le recourant, ce qu'il a fait dans sa d�cision du 18 d�cembre 2008. A cet �gard, le Tribunal administratif a consid�r� � juste titre que le recourant s'�tait aper�u tardivement de ses probl�mes de stress et d'anxi�t� aux examens oraux et a confirm� l'avis du Directeur de l'IHEID selon lequel les probl�mes du recourant �taient le lot de plusieurs �tudiants lorsqu'ils passaient des examens, a fortiori lorsqu'il s'agissait d'une derni�re tentative. Il n'y a donc pas lieu de lui renvoyer l'affaire pour qu'il proc�de � l'audition des deux t�moins qui avaient attest� de la situation du recourant au mois d'octobre 2008, ainsi que le requiert ce dernier dans ses conclusions subsidiaires. Au surplus, le Tribunal administratif s'est r�f�r� � sa jurisprudence qui consid�re notamment que le fait de se trouver en fin d'�tudes ne constitue pas une circonstance exceptionnelle. Il a aussi estim� que le fait de reconna�tre le cursus du recourant en prenant en compte les stages effectu�s, au demeurant conseill�s pendant les �tudes, reviendrait � mettre en danger l'�galit� de traitement entre �tudiants. Cette argumentation est parfaitement soutenable et ne saurait �tre sanctionn�e sous l'angle de l'arbitraire.
Au vu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�, avec suite de frais � la charge du recourant (art. 66 al. 1 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire du recourant, � l'Institut de hautes �tudes internationales et du d�veloppement, � l'Universit� de Gen�ve et au Tribunal administratif du canton de Gen�ve.