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Timestamp: 2016-10-21 11:27:45+00:00
Document Index: 287292998

Matched Legal Cases: ['art. 97', 'ATF ', 'art. 99', 'ATF ', 'art. 44', 'ATF ']

8C_306/2010 (25.02.2011)
B.________, repr�sent� par Me Philippe Degoumois, avocat,
B.________ travaillait comme ouvrier de fonderie au service de l'entreprise X.________ SA. A ce titre, il �tait assur� contre le risque d'accidents aupr�s de la Caisse nationale suisse en cas d'accidents (CNA).
Le 28 janvier 2005, B.________ a �t� victime d'un accident professionnel. Alors qu'il se tenait au-dessous d'une poche de fonte liquide � 1'200 degr�s, une petite quantit� du m�tal en fusion a coul� sur sa main et sa jambe gauches jusque dans sa botte, ce qui lui a occasionn� des br�lures du 2�me degr� � la main et sous la plante du pied gauche et du 3�me degr� sur le dos du pied gauche. B.________ a �t� hospitalis� jusqu'au 28 f�vrier 2005 � l'H�pital Y.________ et � l'H�pital Z.________ o� il a subi des greffes de peau. La CNA a pris le cas en charge.
Les l�sions de la peau ayant �volu� favorablement, l'assur� a pu reprendre le travail � 50 % le 24 mai 2005 dans un autre d�partement de l'entreprise. Il s'est toutefois plaint de douleurs et de gonflement au pied gauche ainsi que de l'apparition de troubles dorsaux li�s � une d�charge d'�pargne sur le pied droit (cf. rapport du 30 novembre 2005 du docteur C.________, m�decin d'arrondissement de la CNA). Du 7 mars au 11 avril 2006, B.________ a s�journ� � la Clinique W.________. Les m�decins de cet �tablissement n'ont pas observ� de d�ficit sensivo-moteur sur les grands axes neurologiques ni de probl�me vasculaire pouvant expliquer la diminution de la force de flexion et d'extension de la cheville ni les douleurs au pied gauche. Au plan psychique, un trouble de l'adaptation avec humeur d�pressive [F.43.2] a �t� retenu (rapport du 13 avril 2006).
A partir du mois de mars 2007, l'assur� a �t� suivi par les docteurs R.________ et U.________ de la consultation de la douleur du d�partement d'anesth�sie de l'H�pital Z.________ (ci-apr�s : consultation de la douleur). Le 3 octobre 2007, le docteur M.________, de la division de m�decine des assurances de la CNA, a proc�d� � un examen m�dical final au terme duquel il a conclu que l'activit� actuelle exerc�e � 50 % par l'assur� �tait contre-indiqu�e d�s lors que celui-ci travaillait debout et que la capacit� de travail pourrait �tre enti�re dans une activit� adapt�e aux s�quelles fonctionnelles de l'accident; cette exigibilit� lui semblait n�anmoins compromise en raison de troubles psychog�nes. Ce m�decin estimait � 20 % l'atteinte � l'int�grit�. Dans un rapport dat� du 26 mai 2008, les docteurs U.________ et E.________ de la consultation de la douleur ont pos� le diagnostic d'un syndrome douloureux complexe neuropathique (�Komplexes neuropathisches Schmerzsyndrom Fuss links�) et ont fait le constat de l'�chec des traitements m�dicamenteux entrepris sur l'�tat douloureux de leur patient. Il �tait mis un terme au suivi m�dical, B.________ �tant renvoy� � son m�decin de famille, le docteur A.________.
Par d�cision du 24 juillet 2008, la CNA a allou� � B.________ une rente LAA fond�e sur un degr� d'invalidit� de 13 % d�s le 1er ao�t 2008, ainsi qu'une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� d'un taux de 20 %. L'assur� a form� opposition contre cette d�cision. Apr�s avoir requis l'avis du docteur T.________, neurologue et psychiatre de sa division de m�decine, qui a �cart� l'�ventualit� d'une atteinte neurologique ou d'un syndrome douloureux neuropathique en relation avec l'accident (appr�ciation du 15 juin 2009), la CNA a rejet� l'opposition dans une nouvelle d�cision du 25 septembre 2009.
Entre-temps, l'Office de l'assurance-invalidit� du canton du Jura a refus� la demande de rente d'invalidit� pr�sent�e par B.________ compte tenu d'un degr� d'invalidit� fix� � 14 % (d�cision du 11 juillet 2008).
L'assur� a recouru contre la d�cision sur opposition de la CNA devant la Chambre des assurances du Tribunal cantonal jurassien, qui a rejet� le recours (jugement du 11 mars 2010).
B.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement, dont il requiert l'annulation. Il conclut, sous suite de frais et d�pens, � l'octroi, par la CNA, de prestations d'assurance LAA fond�es sur la reconnaissance d'une capacit� de travail r�siduelle de 50 %; � titre subsidiaire, � la mise en oeuvre d'une expertise m�dicale pluridisciplinaire.
Le litige porte sur le droit � la rente du recourant, singuli�rement sur le taux d'invalidit� qu'il pr�sente. Dans la proc�dure de recours concernant une prestation en esp�ces de l'assurance-accidents, le Tribunal f�d�ral n'est pas li� par l'�tat de fait constat� par la juridiction pr�c�dente (cf. art. 97 al. 2 et 105 al. 3 LTF).
Les premiers juges exposent correctement les dispositions l�gales et les principes jurisprudentiels applicables au cas. Il suffit de renvoyer � leurs consid�rants.
Dans sa d�cision sur opposition, la CNA a retenu que les plaintes de l'assur� n'�taient pas �enti�rement objectivables� et qu'il pr�sentait une affection d'origine psychique sous la forme d'un trouble de l'adaptation avec humeur d�pressive. Elle a admis l'existence d'un lien de causalit� naturelle entre ce trouble psychique et l'accident. Elle a, en revanche, ni� le caract�re ad�quat du trouble au regard des crit�res consacr�s par la jurisprudence en pr�sence d'un accident de gravit� moyenne comme celui dont avait �t� victime B.________ (cf. ATF 115 V 133 consid. 6 p. 138 ss et 403 consid. 5 p. 407 ss). Toujours selon la CNA, l'assur� ne pouvait donc pr�tendre � �tre indemnis� que pour les seules s�quelles organiques de l'accident. A cet �gard, les docteurs M.________ et T.________ avaient consid�r� qu'une activit� adapt�e permettant d'alterner les positions assise/debout et d'�tendre le membre inf�rieur gauche �tait exigible � plein temps. Il en r�sultait un taux d'incapacit� de gain de 13 %.
La juridiction cantonale a confirm� ce point de vue.
Le recourant conteste l'�valuation de sa capacit� de travail. Il soutient qu'il n'est pas apte � travailler � un taux sup�rieur � 50 % car il pr�sente toujours des douleurs et son pied gonfle apr�s quelques heures d'activit�. D'ailleurs, jusqu'� la d�cision litigieuse, tous les m�decins avaient attest� une incapacit� de travail de 50 %. Le docteur M.________ n'avait apport� aucun argument m�dical nouveau pour justifier une appr�ciation diff�rente de la situation et son opinion �tait manifestement contradictoire � celle exprim�e par le corps m�dical auparavant. La question de sa capacit� de travail r�siduelle m�ritait � tout le moins des �claircissements suppl�mentaires, ce d'autant qu'il n'avait jamais fait l'objet d'une v�ritable expertise afin de d�terminer de mani�re pr�cise quelles �taient les cons�quences de ses blessures. Enfin, le recourant fait valoir que l'accident qu'il a subi doit �tre class� � la limite sup�rieure des accidents de gravit� moyenne et qu'il r�unit suffisamment de crit�res d�terminants pour que l'existence d'un rapport de causalit� ad�quate soit admis.
A titre pr�alable, il y a lieu de rappeler qu'aux termes de l'art. 99 al. 1 LTF, aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � l'appui d'un recours en mati�re de droit public au Tribunal f�d�ral � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (voir �galement ATF 135 V 194). Les documents m�dicaux (dat�s des 21 avril, 18 juin, 21 octobre et 2 novembre 2010) produits par le recourant en annexe de son recours ne peuvent donc �tre pris en consid�ration.
En mati�re d'appr�ciation des preuves, le juge doit examiner objectivement tous les documents � disposition, quelle que soit leur provenance, puis d�cider s'ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Il ne peut �carter un rapport m�dical au seul motif qu'il est �tabli par le m�decin interne d'un assureur social, respectivement par le m�decin traitant (ou l'expert priv�) de la personne assur�e, sans examiner autrement sa valeur probante. Dans une proc�dure portant sur l'octroi ou le refus de prestations d'assurances sociales, le Tribunal f�d�ral a r�cemment pr�cis� que lorsqu'une d�cision administrative s'appuie exclusivement sur l'appr�ciation d'un m�decin interne � l'assureur social et que l'avis d'un m�decin traitant ou d'un expert priv� auquel on peut �galement attribuer un caract�re probant laisse subsister des doutes m�me faibles quant � la fiabilit� et la pertinence de cette appr�ciation, la cause ne saurait �tre tranch�e en se fondant sur l'un ou sur l'autre de ces avis et il y a lieu de mettre en oeuvre une expertise par un m�decin ind�pendant selon la proc�dure de l'art. 44 LPGA ou une expertise judiciaire (ATF 135 V 465).
7.1 En l'occurrence, on doit constater que la juridiction cantonale n'a pas proc�d� � une appr�ciation compl�te des preuves m�dicales � sa disposition. Dans l'arr�t attaqu�, elle s'est fond�e sur l'�valuation des m�decins de la CNA, en �cartant les avis des m�decins traitants A.________ et G.________ (des 20 ao�t 2008 et 26 octobre 2009), mais n'a pas mentionn� ni discut� le rapport des docteurs U.________ et E.________ (du 26 mai 2008), qui retiennent un syndrome douloureux complexe neuropathique. Or, il ne saurait �tre fait purement et simplement abstraction d'un diagnostic m�dical pos� par des m�decins sp�cialistes � l'issue d'un suivi th�rapeutique de plus d'une ann�e (de mars 2007 � mai 2008).
7.2 Pour le docteur T.________, de la CNA, l'assur� ne pr�sente aucun probl�me neurologique et les m�decins de la consultation de la douleur auraient effectu� un diagnostic erron�. D'une part, les examens pratiqu�s � la Clinique W.________ n'avaient pas mis en �vidence de signe d'atteinte neurog�ne dans le membre inf�rieur gauche. D'autre part, l'absence de r�sultat des traitements prodigu�s � B.________ - lesquels �taient pourtant reconnus pour �tre efficaces dans les cas de neuropathie - d�montrait que les douleurs dont celui-ci se plaignait n'avaient pas une origine neurologique. Sans d�nier toute valeur � ces arguments m�dicaux, on peut tout de m�me observer que les docteurs U.________ et E.________ ont confirm� leur diagnostic apr�s avoir constat� l'inefficacit� des traitements entrepris et qu'ils n'ont � aucun moment �voqu� l'�ventualit� d'une probl�matique purement psychique chez l'assur� comme l'a retenu l'intim�e. On se trouve, en d�finitive, devant de deux avis m�dicaux qui s'opposent dans un domaine o� la Cour de c�ans ne poss�de pas les connaissances sp�ciales n�cessaires pour les d�partager. A cela s'ajoute que l'examen psychiatrique du recourant remonte � 2006 et que le psychiatre avait ni� l'existence d'une affection psychiatrique significative ainsi que d'une incapacit� de travail pour des motifs psychiques, retenant uniquement un trouble de l'adaptation �sur la base d'un abaissement mod�r� de l'humeur� (voir le consilium du docteur H.________ du 13 mars 2006), ce qui ne donne pas une explication satisfaisante � la symptomatologie du recourant.
7.3 Dans ces circonstances, il subsiste des doutes suffisants sur la nature et l'origine des plaintes de B.________ pour qu'une instruction compl�mentaire au sens de la jurisprudence pr�cit�e (cf. consid. 6 supra) s'impose. Elle prendra la forme d'une expertise pluridisciplinaire associant les comp�tences d'un neurologue et d'un psychiatre, d�s lors qu'il s'agit de v�rifier l'�ventualit� d'une atteinte neurologique, respectivement d'un syndrome douloureux neuropathique, ou d'une affection de nature psychique. Les experts se prononceront �galement sur le lien de causalit� naturelle des troubles qu'ils auront constat�s ainsi que sur la capacit� de travail r�siduelle du recourant. La conclusion subsidiaire du recours se r�v�le ainsi bien fond�e et la cause sera renvoy�e � la CNA afin qu'elle mette en oeuvre une telle expertise.
Le recours est admis en ce sens que le jugement du 11 mars 2010 de la Chambre des assurances sociales du Tribunal cantonal jurassien ainsi que la d�cision sur opposition du 25 septembre 2009 de la CNA sont annul�s, la cause �tant renvoy�e � l'assureur-accidents pour qu'il proc�de conform�ment aux consid�rants et rende une nouvelle d�cision sur le droit aux prestations.
La cause est renvoy�e � la Chambre des assurances sociales du Tribunal cantonal jurassien pour nouvelle d�cision sur les d�pens de la proc�dure cantonale.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, � la Chambre des assurances du Tribunal cantonal jurassien, et � l'Office f�d�ral de la sant� publique.