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Timestamp: 2020-04-10 11:26:24+00:00
Document Index: 38556861

Matched Legal Cases: ["l'article 67", "l'article 29", "l'article 67", "l'article 52", "l'article 42", "l'article 67", "l'article 13", "l'article 24", "l'article 25", "l'article 23", "l'article 32", "l'article 61"]

CCC règlements de certification de produits
La certification premier produit obligatoire pour réglementer et améliorer l'efficacité de la certification, l'entretien des intérêts nationaux, sociaux et publics, selon le «Certification et règlements d'accréditation" (ci-après dénommée la certification et l'accréditation) et d'autres lois, règlements et règlements administratifs l'Etat concernés, le développement de cette exigence.
Article pour la protection de la sécurité nationale, prévenir la fraude, protéger la santé humaine ou la sécurité, la vie animale et végétale ou de protection de la santé, la protection de l'environnement, la réglementation nationale des produits liés doivent être certifiés (ci-après dénommée la certification obligatoire des produits), et a marqué la marque de certification, avant de quitter l'usine, vendus, importés ou utilisés dans d'autres activités commerciales.
L'article III de la qualité de la supervision, l'inspection et la quarantaine (ci-après dénommé AQSIQ) L'autorité compétente de certification du produit national obligatoire.
Certification et d'accréditation Regulatory Commission (ci-après dénommé CNCA) est responsable de l'organisation nationale de certification obligatoire des produits et mise en œuvre, la supervision et la coordination générale.
La qualité et les départements de supervision technique à tous les niveaux et locales d'entrée-sortie d'inspection et organismes de quarantaine (ci-après dénommée les Conseils locaux de qualité) en conformité avec leurs obligations respectives, sera responsable de la région au sein de la certification obligatoire des produits et des activités d'exécution, la supervision et la gestion du travail d'enquête.
Article 4 La certification du produit Etat obligatoire des produits, catalogue de produits unifiée (ci-après dénommé le répertoire), les exigences obligatoires de spécifications techniques unifiés, normes et procédures d'évaluation de conformité, unifié la marque de certification, les frais standardisée.
AQSIQ, la CNCA Etat départements du Conseil de développer et d'adapter le répertoire, le répertoire par l'AQSIQ, la CNCA ont publié conjointement et mis en œuvre en collaboration avec les parties prenantes de se réunir.
L'Etat doit favoriser l'égalité et du bénéfice mutuel des activités obligatoires de certification des produits de la reconnaissance internationale mutuelle, des activités de reconnaissance mutuelle devrait être l'AQSIQ, la CNCA ou de ses départements autorisés en dehors des accords internationaux de reconnaissance mutuelle signés dans le cadre.
Article dans les activités de certification obligatoire des produits et leur personnel sont au courant de ses praticiens actifs dans les secrets commerciaux et la technologie de production, les secrets technologiques de processus et l'obligation de garder l'information confidentielle.
Chapitre II Certification
L'article VII de la base de normes de certification des produits obligatoires par l'AQSIQ, la CNCA pour développer, publier, obligatoire des règles de certification de produits (ci-après dénommée les règles de certification) par la Commission d'Etat pour développer, publier.
L'article s'applique au mode suivant produit obligatoire l'authentification de certification ou d'une combinaison unique de mode d'authentification multiples, le modèle précis, notamment:
(A) la conception de l'identification;
(B) le type de test;
(C) l'analyse des échantillons de production du site ou d'un examen;
D'échantillonnage de marché (D) ou d'inspection;
(5) L'assurance de la qualité de l'entreprise et l'uniformité des produits chèque;
(F) Suivi examen de suivi.
Modèle de certification de produit devrait être basée sur la performance du produit, impliquant la sécurité publique, la santé humaine et l'environnement peuvent produire des niveaux nocifs du cycle de vie du produit, la production, des produits d'importation, le profil de risque d'une combinaison de facteurs, selon la science, les principes de convenance à déterminer .
L'article IX des règles de certification devrait inclure les éléments suivants:
(A) de la gamme de produits applicables;
(B) applique les normes nationales correspondantes, les normes de l'industrie et les spécifications techniques nationales des exigences obligatoires;
(C) le mode d'authentification;
(D) appliquer le principe de l'unité ou des règlements;
(E) d'échantillonnage et les exigences de livraison de l'échantillon;
(F) la confirmation des éléments clés ou crus besoins en matières (si nécessaire);
(G) les normes d'essai (si nécessaire);
(H) les exigences d'inspection en usine;
(I) Suivi des exigences d'inspection des voies;
(J) les exigences de la certification est valable;
(K) Les exigences d'étiquetage des produits certifiés de marques de certification;
(12) autres dispositions.
Article inclus dans le catalogue de produits du producteur ou du vendeur, l'importateur (ci-après dénommé l'authentification du client) doit être commandé par les organismes de certification désignés par la CNCA (ci-après dénommé l'organisme de certification) pour sa production, la vente ou l'importation de produits certifiés .
Commandé la production d'autres produits énumérés dans le catalogue, la commission a été confiée à des entreprises ou des entreprises peuvent être confiées à l'organisme de certification pour la certification.
Certification conformément à l'article XI sont les principales règles de certification des produits spécifiques à l'organisme de certification à fournir des documents techniques pertinents.
Vendeurs, importateurs certifiés en tant que principal organisme de certification devrait également être fournis aux producteurs ou aux importateurs et les vendeurs et les producteurs à faire une copie des contrats pertinents.
Commandé la production d'autres produits inclus dans le répertoire, les organismes de certification d'authentification principaux devraient également être confiée à l'entreprise et a été commandé un exemplaire du contrat correspondant est entré en activité.
Article XII, après la perpétration de l'organisme de certification à recevoir la certification, la certification des produits doit être en conformité avec des règles spécifiques, organiser un contrôle type de produit et d'inspection en usine.
Article XIII prévoit principal certifié doit s'assurer que son échantillon et la production réelle de produits compatibles avec l'organisme de certification doit fournir des échantillons de l'authenticité des clients certifiés à révision.
Organisme de certification doit être certifié conformément aux règles et exigences, basée sur les caractéristiques du produit et des conditions réelles, d'adopter la certification des clients d'envoyer des échantillons, l'échantillonnage sur le terrain ou dans un domaine fermé et ensuite envoyées par des échantillons certifiés et d'autres échantillons du client a commandé à un laboratoire désigné par la CNCA (ci-après dénommé laboratoire) sur le test de type d'échantillon.
Article XIV de laboratoire de l'échantillon d'essai de type doit s'assurer que la conclusion du test est vrai, précis et dossier complet de tests pour faire l'ensemble du processus, les archives conservées pour assurer le processus de test et les résultats enregistrés à la traçabilité, avec les organismes de certification ont été Produits certifiés pour un suivi efficace d'examen.
Laboratoire et son personnel doit faire rapport au test et les résultats d'inspection responsable de l'authenticité de l'échantillon de doute, il doit expliquer la situation à l'organisme de certification, et de prendre les mesures appropriées.
L'article XV de la nécessité d'une inspection d'usine et l'organisme de certification devrait nommer un enregistrement national des inspecteurs obligatoire la certification des produits, les fabricants de produits pour la capacité de l'assurance qualité, la production de produits compatibles avec le type d'échantillons à tester, etc, en conformité avec la certification de produits spécifiques règles doivent être vérifiées.
Organisme d'accréditation obligatoire la certification des produits et ses inspecteurs doivent vérifier les conclusions.
Article XVI complété la certification des produits de type organisme de certification et d'inspection en usine, afin de répondre aux exigences de certification, la certification généralement accepté par la Commission dans les 90 jours de la certification à la certification délivrée par le client.
Ne pas respecter les exigences de certification doit être certifié par écrit le directeur, et les raisons.
Organisme de certification et son personnel doivent faire la certification de ses conclusions.
Article XVII organisme de certification doit être vérifié par des essais sur place de produits ou du marché de l'échantillonnage du produit ou de l'inspection, l'évaluation des capacités d'assurance qualité, etc, les produits certifiés et de leurs fabricants à mettre en œuvre la gestion par catégorie efficace et l'examen de suivi, de contrôle et vérifier le produit certifié compatible avec l'échantillon d'essai de type, la capacité de la société de production pour continuer à répondre aux exigences de certification d'assurance qualité.
Article 18 L'organisme de certification doit vérifier l'ensemble du processus pour faire un bilan complet, archive retenu pour assurer la traçabilité et la certification des résultats.
Impossible de continuer à répondre aux exigences de la certification, l'organisme de certification doit être faite dans les circonstances correspondantes suspendre ou révoquer le traitement de certificat, et pour le public.
Article 19 L'organisme de certification doit être certifié en conformité avec les dispositions des règles, le niveau de sécurité selon les produits certifiés, la qualité du produit, la stabilité et un bon dossier de documents commerciaux de production et de pauvres et d'autres facteurs, les produits certifiés et leurs sociétés de production pour inspection de la voie gestion des catégories, l'examen de suivi afin de déterminer une fréquence raisonnable.
Chapitre III certificat et la marque de certification
Article 20 La Commission d'Etat pour la réglementation uniforme de l'accréditation obligatoire (ci-après dénommée la certification) de format, le contenu et de certification obligatoire des produits marque (ci-après dénommée les marques de certification) du style, le type.
Article, une attestation doit comporter les éléments de base suivants:
(A) le nom du client certifié, adresse;
(B) le producteur du produit (fabricant) nom et adresse;
(C) a été chargé de produire le nom, l'adresse (si nécessaire);
(4) Le nom du produit et la gamme de produits, spécifications, modèles;
(E) base de certification;
Mode d'authentification (F) (lorsque nécessaire);
(G) la date d'émission et date d'expiration;
(H) l'autorité émettrice;
(I) le numéro du certificat;
(10) autres contenus étiquette requise.
Article 22 Le certificat est valide pour 5 ans.
Les organismes de certification devrait être fondée sur leurs produits certifiés et les fabricants de suivre les inspections, l'inspection annuelle indiquée sur le site de certificat actif et demandes de renseignements téléphoniques.
Certificat expire, pour la poursuite de l'utilisation, le client doit être certifié avant l'expiration du certificat dans les 90 jours s'applique.
Article 23 La vente de produits certifiés et leur marque de certification des emballages sur le contenu de, et la certification du contenu doit être cohérent et conforme à la réglementation nationale pour la marque d'identification du produit.
L'article 24 des circonstances suivantes, le principal doit être certifié pour une demande de certification à l'évolution de certification, l'organisme de certification à prendre les mesures appropriées selon les circonstances:
(A) Le produit certifié nommant changement de nom de produit, changer de modèle ou de producteurs certifiés, le nom des fabricants, adresse, changement de nom, et vérifiées par l'organisme de certification, le certificat de changement;
(B) Les changements certifié modèle de produit, mais n'implique pas de changements compatibilité électromagnétique dans la sécurité et la structure interne; ou diminuer les produits certifiés du même type de produit, par l'organisme de certification, le certificat de changement;
(C) les composants clés de produits certifiés, spécifications et modèles, et la sécurité des machines ou la compatibilité électromagnétique comprend la conception, la structure, les processus et les matériaux, ou un changement de premières entreprises de production matérielle, et les organisations re-certifiés après avoir passé la certification changement de test, certificat;
(D) Les sites certifiés fabricant de produit ou de son système d'assurance qualité, telles que la production des conditions de changement, et replanter une inspection par l'organisme de certification après avoir passé le certificat de changement;
(E) d'autres circonstances doit changer.
Article 25 clients certifiés nécessité d'élargir la couverture de ses produits certifiés, organismes de certification devrait s'appliquer à l'expansion de la certification, l'organisme de certification doit vérifier que l'expansion du produit original et la consistance des produits certifiés, pour confirmer les résultats de certification d'origine pour les produits élargie l'efficacité. Confirmation après le passage aux exigences de certification des clients peuvent délivrer un certificat distinct ou ré-émis de certificat.
Organisme de certification peut suivre les règles de certification et des exigences, des produits supplémentaires pour les différences dans l'essai de type ou d'inspection en usine.
L'article 26 des circonstances suivantes, l'organisme de certification doit annuler le certificat, et a annoncé:
(A) l'expiration du certificat, le client ne renouvelle pas la certification d'utiliser;
(B) Les produits certifiés ne sont plus produites;
(C) Le produit certifié a été inclus dans le modèle obsolète ou interdire la production du catalogue de produits;
(D) application client certifié d'annulation;
(E) d'autres circonstances qui doivent être radiés.
L'article 27 des circonstances suivantes, l'organisme de certification doit suspendre les règles de certification de la période de certification, et a annoncé:
(A) le produit est adapté à la certification ou certifiés selon les règles changent, le produit ne respecte pas les exigences prescrites dans le changement de temps;
(B) client certifié une inspection de suivi a constaté des violations des dispositions des règles de certification;
(C) le refus injustifié d'accepter l'examen de suivi ou d'inspection de suivi a révélé que le produit ne peut pas continuer à répondre aux exigences de certification;
(D) application client certifié pour la suspension;
(E) d'autres circonstances qui sont suspendus.
L'article 28 des circonstances suivantes, l'organisme de certification doit révoquer le certificat, et a annoncé:
(A) Les produits certifiés sont défectueux, ce qui conduit à des incidents qualité et la sécurité;
(B) une inspection de suivi a révélé que les échantillons de produits certifiés fournis par le client et l'authentification incompatibles;
(C) suspendre le certificat lors de l'authentification ou le client ne parvient pas à prendre des mesures correctives sont toujours qualifiés après rectification;
(D) client certifié aux moyens fraude, de corruption ou d'autres mauvais d'obtenir le certificat;
(E) d'autres circonstances qui doivent être révoqués.
Article 29 Le produit certifié a été annulé, suspendu ou révoqué un certificat, l'organisme de certification doit déterminer ne répondent pas aux exigences de la certification et l'éventail des catégories de produits.
L'auto-certification d'annulation ou de révocation de l'accréditation de la date de la période de suspension, le produit ne répond pas aux exigences de certification, et non pas à l'usine, vendus, importés ou utilisés dans d'autres activités commerciales.
Article 30 La marque de certification du style de la conception de base, du type de marque de certification composé du modèle de base, comme indiqué ci-dessous:
Modèle de base dans le «CCC» à «China Compulsory Certification», le nom anglais de "La Chine certification obligatoire» abréviation.
L'article 31 de marque de certification certifié modèle de base du type de droit de marque, la certification des produits par un représentant des types de lettres de l'abréviation anglaise du mot.
Certification obligatoire des produits CNCA selon les besoins du développement de la marque de certification des types précis d'exigences.
Article 32 Le directeur doit établir un système de management certifié marque de certification utilisée, l'utilisation de marques de certification enregistrées avec précision et archivées, conformément aux règles de certification du produit et son emballage, la publicité, lancements de produits et de matériel promotionnel dans le bon usage de la marque de certification marque .
Article 33 Toute unité ou individu ne peut contrefaire, altérer, d'utilisation frauduleuse, la vente et le transfert de certificat et une marque de certification.
Chapitre IV Contrôle et de Gestion
L'article 34 organismes de certification de la CNCA, les organismes d'inspection et des laboratoires, la certification, d'inspection et de test des activités, la supervision et l'inspection de l'exécution des programmes annuels et occasionnels contrôles spéciaux.
Article 35 Un organisme de certification doit être le principal de certification des produits certifiés, les produits certifiés et les fabricants, et la certification est annulée, suspendue ou retirée de l'information à la commission nationale et le bureau local des provinciaux d'inspection de la qualité d'informer les deux .
Article 36 L'Administration d'Etat de Supervision de la qualité unifiée plan, la commission d'Etat de prendre des moyens réguliers ou irréguliers, de superviser et d'inspecter les produits certifiés.
Les producteurs certifiés, les vendeurs, importateurs et utilisateurs des activités commerciales ne doivent pas refuser de supervision et d'inspection.
La CNCA a annoncé la création d'un système de produits certifiés et de leurs résultats aux producteurs, la supervision et l'inspection du public.
Conseils article 37 de la qualité en conformité avec la loi lorsque leurs fonctions respectives au sein de la juridiction de la certification obligatoire des produits des activités, la supervision et l'inspection, enquête sur les violations.
Inclus dans le répertoire de produits sans certification, mais pas l'usine, les ventes, les conseils locaux doivent être avertis de ses produits de qualité pour les affaires de produits de certification obligatoire en temps opportun.
Article 38 Conseils locaux pour la surveillance de la qualité et l'inspection de certification obligatoire des produits, les établissements de production et les entreprises peuvent entrer légalement sur le site de l'inspection, l'inspection, la copie des contrats, factures, livres comptables et autres documents, la saisie, la détention sans produits certifiés ou ne répondent pas aux exigences de certification.
39 produits listés dans le catalogue des producteurs, les vendeurs ont trouvé leur production et la vente de produits il ya des risques de sécurité, la santé et des dommages potentiels de sécurité, doit l'information à l'initiative publique de secours, de rappel des produits mesures, en conformité avec les dispositions pertinentes de la supervision et le département de l'administration concernés.
Inclus dans le catalogue des producteurs, les vendeurs ne remplissait pas ses obligations en vertu du paragraphe précédent, l'Administration d'Etat de Supervision de la Qualité doit commencer les procédures de rappel des produits, et a ordonné aux producteurs de produits de rappel, les vendeurs cesser de vendre le produit.
L'article 40 de l'inspection d'entrée-sortie et les organismes de quarantaine doivent être inclus dans l'entrée du répertoire de la gestion de l'authentification des produits importés, un certificat d'inspection, la preuve de marques de certification, etc, vérifier si les marchandises correspondent à la carte. L'authentification a échoué, être traités conformément aux lois et règlements pertinents, les importations de produits répertoriés dans le catalogue pour le suivi de supervision.
第四十一条 éléments inclus dans l'entrée de répertoire, l'une des circonstances suivantes, applicables à l'entrée sans certification obligatoire des produits:
(A) des ambassades étrangères, des consulats ou des organisations internationales en Chine et leur personnel diplomatique de biens personnels;
(B) de Hong Kong et Macao Région administrative spéciale de gouvernement dans les administrations publiques du continent et de leur personnel à des fins personnelles;
(C) entrée sur le territoire de l'étranger qui consacrent des articles à usage personnel;
(D) une aide à des gouvernements étrangers, des articles de cadeau;
(E) autre loi pour la certification obligatoire des produits sans que l'affaire.
L'article 42 des circonstances suivantes, les produits énumérés, les producteurs, importateurs, distributeurs ou leurs agents peuvent demander à la section locale d'entrée-sortie d'inspection et de quarantaine pour les agences de l'exemption de certification obligatoire des produits, et de soumettre des pièces justificatives pertinentes garantie de la responsabilité, la déclaration de conformité des produits (y compris le rapport d'essai de type) et d'autres documents, et selon la nécessité des tests de produits, l'approbation d'obtenir "une preuve d'exemption pour la certification obligatoire des produits" qu'après fins de l'importation, l'utilisation et des rapports en conformité avec:
(A) pour la recherche scientifique, les essais de produits nécessaires;
(B) l'introduction de la ligne de production pour l'évaluation des éléments techniques nécessaires;
(C) directement aux utilisateurs finaux de produits nécessaires à des fins d'entretien;
(D) une ligne de production en usine / ligne de production correspondant ensembles de l'équipement nécessaire / composants (à l'exception des fournitures de bureau);
(E) seulement pour l'affichage commercial, mais ne vend pas de produits;
(F) Les importations temporaires d'être renvoyé après la sortie des produits (y compris les expositions);
(G) pour tout le but de tout le commerce d'exportation avec le sens général des pièces de rechange;
(H) l'ensemble des exportations dans le but de l'alimentation tout ou méthodes de traitement avec des pièces et composants importés;
(9) autre exemption à usage spécial pour la certification obligatoire des produits de l'affaire.
Les organismes de certification article 43, les organismes d'inspection et les laboratoires des circonstances suivantes, la Commission d'Etat devrait être l'ordre de suspendre d'affaires de rectification, ne doit pas s'engager dans les affaires de rectification dans une plage spécifiée de la certification obligatoire des produits, l'inspection, les activités de test:
(A) augmenter, diminuer, d'omission ou de changer les normes de base de la certification, les règles de certification de la procédure;
(B) la certification de ses produits ne sont pas efficaces enquête de suivi, ou que ses produits certifiés ne peut pas continuer à répondre aux exigences de certification, et non pas dans le temps de suspendre ou de révoquer le certificat et d'être publiés;
(Iii) du défaut du processus de certification, d'inspection et d'essais pour faire un dossier complet, les archives conservées, les circonstances sont graves;
(D) sans obtenir un personnel qualifié engagé dans la certification, l'inspection, des tests d'activités, les circonstances sont graves;
(5) Le défaut de fournir des échantillons de l'authenticité du certificat du client aux fins d'examen efficace;
(F) entraver, interférer avec la certification de l'inspection réglementaire d'application de la loi;
(G) de l'annuaire des produits n'appartenant pas à la certification obligatoire des produits;
(H) d'autres violations des lois et règlements.
L'article 44 des circonstances suivantes, la Commission d'Etat basée sur la demande de l'intéressé ou d'office, peut révoquer les organismes de certification, organismes d'inspection et des laboratoires désignés:
(A) abusent de leurs pouvoirs, de la négligence de leurs fonctions pour prendre la décision spécifié;
(B) au-delà de l'autorité légale de prendre des décisions spécifiées;
(C) la violation des procédures légales à prendre la décision spécifié;
(D) n'ont pas les qualifications requises et les organismes de certification, d'inspection et des laboratoires d'accorder spécifié;
(E) spécifier la décision peut être révoquée dans les autres cas.
L'article 45 organismes de certification, d'inspection ou de laboratoires pour des moyens de fraude, de corruption ou d'autres mauvais pour obtenir spécifiques, désignés par la Commission d'Etat révoqués, et le public.
Les organismes de certification, organismes d'inspection ou des laboratoires depuis été révoqué de trois ans à la date indiquée ne doit pas présenter une nouvelle demande de désignation.
L'article 46 dans les activités de certification obligatoire des produits offrant des conclusions fausses ou mensongères, de fabriquer des documents faux ou inexacts, de dossiers et être retiré de la pratique; à partir de la date de révocation de cinq ans, la Chine certification et d'accréditation certifié de l'Association du personnel de registre ne pas accepter sa demande d'enregistrement.
L'article 47 de l'organisme de certification agréé, la principale objection à la décision de la certification, vous pouvez faire appel à l'organisme de certification, les résultats des organismes de certification toujours contestée, et peut faire appel à la CNCA.
Article 48 Toute unité ou individu d'activités obligatoires de certification des produits de comportement illégal, le droit à l'AQSIQ, la CNCA ou deux locaux de qualité d'inspection Rapport du Bureau, l'AQSIQ, la CNCA ou locales Bureau d'inspection de la qualité doit enquêter rapidement et de traiter avec les deux, et de garder le secret.
Chapitre V Penalty
L'article 49 figurant dans le catalogue sans certification, sans l'usine, vendus, importés ou utilisés dans d'autres activités commerciales, et deux par le Bureau local de certification de la qualité et le Règlement d'accréditation conformément à l'article 67 doivent être punis.
L'article 50 figurant dans le catalogue après la certification, et non pas en conformité avec la condition légale, engagés dans des activités de production ou de la production et la vente de produits ne répondent pas aux exigences statutaires, et deux par le bureau d'inspection local de qualité en conformité avec le Conseil d'Etat "sur le renforcement de la nourriture et supervision de la sécurité des produits Gestion des dispositions spéciales », l'article, les dispositions du paragraphe 2 de l'article à traiter.
Violation 第五十一条 des dispositions de l'article 29 du deuxième alinéa, la période de l'annulation de certificat, la révocation ou la suspension, le produit ne répond pas aux exigences de certification, de continuer à l'usine, vendus, importés ou utilisés dans d'autres activités commerciales, par la qualité locale Certification d'inspection et d'accréditation Conseils en conformité avec l'article 67 sera punie.
Violation des dispositions de l'article 52 l'article 42, constituent une fraude importante faux "exemptées de la certification obligatoire des produits pour la preuve», ou a été «dispensés de la certification obligatoire des produits pour la preuve de« post-utilisation du produit n'est pas utilisé, selon le rapport original de entrée-sortie d'inspection et de quarantaine doivent établissement afin qu'une correction pour enlever le "exempts de certification obligatoire des produits pour cela,« Certification et Accréditation et règlements en conformité avec l'article 67 sera punie.
L'article 53 de la forge, de modifier, louer, prêter, utilisation frauduleuse, la vente ou le transfert du certificat, par l'inspection de la qualité bureau local a ordonné à deux corrections, une amende de 30.000 yuans.
Transfert ou revendre la marque de certification, deux par le Bureau d'inspection de qualité local a ordonné de corriger, à 3 millions fin.
L'article 54 des circonstances suivantes, par le bureau d'inspection local de qualité commandé deux corrections, d'une amende de NT $ 30,000:
(A) en violation des dispositions du paragraphe 1 de l'article 13, l'attestation fournie par le client et les échantillons réels de produits incompatibles;
(2) la violation des dispositions de l'article 24, à défaut d'une demande de certification à l'organisme de certification de modifier, sans l'usine, vendus, importés ou utilisés dans d'autres activités commerciales dans le catalogue de produits;
(C) en violation des dispositions de l'article 25, ne s'applique pas à l'organisme de certification en conformité avec les dispositions de la extensions de certificat, sans l'usine, vendus, importés ou utilisés dans d'autres activités commerciales dans le catalogue de produits.
L'article 55 des circonstances suivantes, deux par le Bureau d'inspection de qualité local a ordonné de faire des corrections, si elle échoue, une amende de 20.000 yuans.
(A) la violation des dispositions de l'article 23 prévoit que les ventes de produits certifiés et leur marque de certification d'emballage du contenu contenue contenus incompatibles avec la certification;
(2) la violation des dispositions de l'article 32, à défaut d'utiliser la marque de certification.
Les organismes de certification article 56, les organismes d'inspection et des laboratoires a publié une fausse conclusion ou des conclusions d'une fausse déclaration sérieuse de la question, la Commission d'Etat révoque sa désignation, la personne directement responsable en charge et le personnel directement responsable de supprimer les praticiens correspondants qualifications; constituer un crime doit être étudié pour la responsabilité pénale, les pertes et d'assumer la responsabilité correspondante.
Les organismes de certification article 57, les organismes d'inspection et les laboratoires des circonstances suivantes, la Commission d'Etat devrait être condamnée à corriger, dans les cas graves, la révocation de leur autorisation de certification révoquée jusqu'à ce que le fichier spécifié.
(A) au-delà de la portée de l'entreprise dans le répertoire spécifié inclus avec la certification du produit et d'authentification liés tests, les activités d'inspection;
(B) le transfert de services de certification désigné;
(C) continuer à s'engager dans les affaires de rectification dans un intervalle spécifié durant la période de certification obligatoire des produits, activités d'inspection et d'essais;
(D) a ordonné de s'arrêter après l'expiration de la rectification par le chèque n'est toujours pas satisfaire aux exigences.
Article 58 La commission d'Etat et le bureau local de qualité de contrôle et son personnel de deux, les abus de son pouvoir, manquement au devoir sera donné sanctions administratives; constitue un crime, être tenu pénalement responsable.
L'article 59 obligatoires des activités de certification de produit pour d'autres violations, conformément aux lois et règlements administratifs doivent être punis.
L'article 60 de la certification obligatoire des produits seront facturés conformément aux règlements pertinents Etat.
Les dispositions de l'article 61 doit être interprété par l'AQSIQ.
Article 62 Le présent règlement Septembre 1 2009 est entrée en vigueur. AQSIQ Décembre 3, 2001 annonçait le «Règlement pour la certification obligatoire des produits" doit être abrogé simultanément.
CCC règlements de certification de produits/CCC/CCC certification/3c Certification/3c/Chine Certification/Chine la certification CCC/Chine 3C Certification/