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Timestamp: 2016-10-26 00:35:02+00:00
Document Index: 12561176

Matched Legal Cases: ['art. 8', 'art. 16', 'ATF ', 'art. 28', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 134', 'art. 159']

O.________, recourant, repr�sent� par Me Charles Guerry, avocat, rue de Romont 33, 1700 Fribourg,
Depuis son arriv�e en Suisse en 1982, O.________, n� en 1949, a principalement travaill� comme ouvrier temporaire dans le domaine de la construction ou en usines. En arr�t de travail d�s le d�but avril 1999, il a requis des prestations de l'assurance-invalidit� le 15 janvier 2001.
En cours d'instruction, l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Fribourg (ci-apr�s: l'Office AI) a recueilli l'avis du m�decin traitant, le docteur P.________. Celui-ci a diagnostiqu� des rachialgies diffuses et a not� l'existence de pouss�es d'hypertension, d'une symptomatologie subjective de syndrome lombo-vert�bral, ainsi que d'une insuffisance respiratoire caus�e par la surcharge pond�rale observ�e; ces affections autorisaient toutefois l'exercice d'une activit� adapt�e limitant les efforts et le port de charges (rapport du 28 juin 2001).
L'administration a �galement mandat� plusieurs experts. Ainsi, la doctoresse M.________, m�decin interniste et rhumatologue FMH, a fait �tat de cervico-brachialgies dans le cadre d'une cervicarthrose mod�r�e pr�dominant au segment inf�rieur sans �vidence d'atteinte neurologique, de dorso-lombosciatalgies chroniques dans le cadre d'une alt�ration d�g�n�rative de m�me localisation avec discopathie L5-S1 sans �vidence de syndrome radiculaire irritatif ou d�ficitaire et d'ob�sit�; l'exc�s pond�ral, associ� au tabagisme chronique, �taient probablement responsables des difficult�s respiratoires (dyspn�e; rapport d'expertise du 8 d�cembre 2001). Constatant encore la grande discordance entre l'intensit� des douleurs, leur �tendue, l'absence de r�ponse aux traitements et la relative b�nignit� des atteintes organiques d�cel�es, elle soup�onnait l'existence d'un syndrome douloureux somatoforme persistant, ce qui a �t� confirm� par les docteurs U.________ et A.________, psychiatres aupr�s du Centre psycho-social X.________ (rapport d'expertise du 19 ao�t 2002). Au regard de ce qui pr�c�de, la doctoresse M.________ estimait que la capacit� r�siduelle de travail dans la profession ant�rieure, dont la reprise n'�tait pas souhaitable, s'�levait � 30 %, mais qu'une activit� l�g�re, �vitant le port de charges lourdes, le port r�p�t� de charges moyennement lourdes, les mouvements de rotation et de flexion ant�rieure du tronc, ainsi que les positions statiques prolong�es, pouvait �tre exerc�e � plein temps, avec des rendements normaux. Les docteurs U.________ et A.________ �valuaient ladite capacit�, au moment de l'expertise, dans un environnement rassurant et calme, � 50 %.
Le docteur S.________, pneumologue FMH, a mis en �vidence un syndrome des apn�es du sommeil, exclu l'origine asthmatique de la dyspn�e et rapport� des plaintes aff�rentes au genou droit; l'incapacit� de travail d�coulant des probl�mes respiratoires, difficile � �valuer en raison du traitement en cours, ne devait en tout �tat de cause pas d�passer le 50 % (rapport du 10 septembre 2003). Outre un r�sum� de la situation m�dicale de son patient, le docteur R.________, m�decin traitant, a signal� une cardiopathie hypertensive r�v�l�e par des investigations cardiologiques r�centes; il concluait � l'incapacit� totale de travail comme ouvrier du b�timent et doutait m�me que O.________ poss�d�t les ressources n�cessaires pour exercer une activit� l�g�re (rapport du 16 mai 2003).
Par d�cisions des 30 janvier et 23 mars 2004, confirm�es sur opposition le 6 juillet 2004, l'Office AI a octroy� � l'assur� un quart de rente fond� sur un taux d'invalidit� de 45 %.
L'int�ress� a d�f�r� la d�cision sur opposition � la Cour des assurances sociales du Tribunal administratif du canton de Fribourg r�clamant la mise en oeuvre d'une expertise pluridisciplinaire destin�e � faire la synth�se des diff�rentes incapacit�s de travail retenues.
Par courrier du 6 juillet 2005, il a d�pos� un rapport m�dical faisant �tat d'une my�lopathie cervicale s�v�re en C3-C4 �voluant depuis au moins cinq ans (rapport du docteur T.________, neurochirurgien FMH, du 12 avril 2005).
La juridiction cantonale, qui a d�bout� O.________ de ses conclusions par jugement du 23 juin 2005, notifi� le 12 juillet 2005, n'a pas tenu compte de ce rapport.
L'assur� interjette recours de droit administratif contre ce jugement, dont il requiert l'annulation. Il conclut, sous suite de d�pens, � l'octroi d'une rente enti�re depuis le 1er avril 2000 et, � titre subsidiaire, � la mise en oeuvre d'une expertise pluridisciplinaire.
Outre le rapport du docteur T.________ d�j� produit en instance cantonale, il a d�pos� celui �tabli le 20 juin 2005 par le docteur R.________. Le praticien estimait que la my�lopathie justifiait les douleurs cervico-brachiales et la reconnaissance d'une incapacit� totale de travail depuis le 1er avril 1999.
1.3 Le jugement entrepris expose correctement les normes (dans leur teneur en vigueur d�s le 1er janvier 2003) et la jurisprudence relatives � la d�finition de l'invalidit� (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI) et � son �valuation (art. 16 LPGA), ainsi qu'� la d�termination du revenu d'invalide, au r�le des m�decins en mati�re d'assurances sociales et � la valeur probante de leurs rapports. Dans la mesure o� ces notions n'ont pas �t� modifi�es par l'entr�e en vigueur du nouveau droit, il suffit de renvoyer aux consid�rants des premiers juges sur ces points (cf. ATF 130 V 343).
On pr�cisera que le nouveau droit n'a pas modifi� l'�chelonnement des rentes (art. 28 al. 1 LAI) en tant qu'il se rapporte au quart et � la demi-rente, mais qu'il permet d�sormais d'octroyer trois-quarts de rente � l'assur� dont le degr� d'invalidit� atteint 60 %, alors que le taux ouvrant droit � une rente enti�re est pass� de 66 2/3 � 70 %.
Le recourant conteste le degr� d'invalidit� retenu par la juridiction cantonale d�s lors qu'il ne tient pas compte du diagnostic r�cent de my�lopathie.
2.1 Au terme de leur rapport, les docteurs M.________, U.________, A.________ et S.________ ont respectivement conclu � une capacit� r�siduelle de travail enti�re (dans une activit� l�g�re qui �vite le port de charges lourdes, le port r�p�t� de charges moyennement lourdes, les mouvements de rotation et de flexion ant�rieure du tronc et les positions statiques prolong�es), de 50 % au moment de l'expertise (dans une activit� l�g�re et un environnement calme et rassurant) ou d'au moins 50 % (la symptomatologie respiratoire devait en grande partie dispara�tre, aussit�t les �v�nements nocturnes ma�tris�s, et favoriser l'am�lioration de la capacit� de travail de l'int�ress�). On ajoutera que l'avis de la doctoresse M.________ �tait partag� par le docteur P.________ (pleine capacit� de travail dans une activit� adapt�e sans efforts, ni port de charges) et que le docteur R.________, dans un premier temps, d�fendait une incapacit� totale dans toutes activit�s, motivant son opinion par le seul manque de ressources qui semblait caract�riser son patient.
A l'exception peut-�tre de l'avis du docteur R.________ dont les conclusions hypoth�tiques semblent reposer sur des �l�ments �trangers � l'invalidit� (cf. ATF 127 V 299 consid. 5a), on notera que les rapports �voqu�s ont pleine valeur probante, relativement � la sp�cialit� m�dicale des praticiens qui les ont r�dig�s. En effet, ces documents prennent en consid�ration les plaintes �ubiquitaires et mal syst�matis�es� du recourant au moment o� celui-ci les invoque. Ils ont �t� �tabli en pleine connaissance de l'anamn�se; la description de la situation m�dicale et son appr�ciation sont claires. Enfin, leurs conclusions sont d�ment motiv�es (cf. ATF 125 V 352 consid. 3a, 122 V 160 consid. 1c et les r�f�rences).
2.2 Les diff�rents rapports m�dicaux mentionn�s ne proc�dent toutefois pas d'une vue d'ensemble. S'ils permettent bien de conclure, au vu de la description des activit�s adapt�es et des limitations fonctionnelles, que les incapacit�s de travail retenues ne peuvent se cumuler (on ne voit pas en quoi le mi-temps am�nag� par les psychiatres pour rendre supportable la contrainte psychique engendr�e par l'exercice d'une activit� ne permettrait pas au recourant de r�cup�rer simultan�ment des fatigues provoqu�es par les difficult�s respiratoires rencontr�es dans cette m�me activit�), il n'en demeure pas moins que la situation m�dicale pr�sente une certaine confusion.
Les diff�rents avis exprim�s n'aboutissent pas � des conclusions identiques. On y retrouve cependant des �l�ments constants (rachialgies, surcharge pond�rale, difficult�s respiratoires, syndrome douloureux somatoforme persistant) dont la description plus ou moins d�taill�e en fonction de la sp�cialit� du m�decin qui en traite ne permet pas toujours d'en d�duire la valeur invalidante et la mesure dans laquelle ils ont �t� pris en compte. D'autres affections ou leur �volution (hypertension ou cardiopathie hypertensive) n'apparaissent pas dans tous les avis exprim�s, bien que leur existence soit connue depuis le d�but de la proc�dure. D'autres troubles encore ont �t� invoqu�s plus tardivement (gonalgies, my�lopathie), ont fait l'objet de peu, voire d'aucune investigation m�dicale et ne figurent pas dans l'�valuation g�n�rale de l'incapacit� de travail de l'int�ress�.
2.3 Le recourant a d'ailleurs d�pos� un certificat m�dical illustrant ce dernier point. Par IRM, le docteur T.________ a mis en �vidence une pathologie s�v�re de la moelle �pini�re li�e � une compression m�canique au niveau cervical (my�lopathie en C3-C4) �voluant depuis au moins cinq ans, soit bien avant que la d�cision litigieuse ait �t� rendue. Le praticien a de surcro�t affirm� de mani�re p�remptoire la n�cessit� d'un acte chirurgical pr�sentant le risque d'occasionner de graves s�quelles neurologiques avec l'objectif al�atoire d'�viter la survenance certaine de ces cons�quences pour le cas o� le patient n'�tait pas op�r�. Sur le vu de ce rapport, le m�decin traitant a estim� que la my�lopathie diagnostiqu�e justifiait les rachialgies, mises sur le compte du syndrome douloureux somatoforme persistant, ainsi qu'une incapacit� de travail depuis le 1er avril 1999.
2.4 Au regard de ce qui pr�c�de, il appara�t donc opportun de proc�der � une expertise embrassant l'ensemble des sympt�mes d�crits par les diff�rents sp�cialistes, et portant sur la capacit� r�siduelle globale de cet assur�, dans le cadre de laquelle les conclusions du docteur T.________ pourront �tre discut�es et, au besoin, faire l'objet d'investigations compl�mentaires quant � la capacit� de travail d�coulant des troubles retenus par ce sp�cialiste.
La proc�dure est gratuite, d�s lors qu'elle porte sur l'octroi ou le refus de prestations d'assurance (art. 134 OJ). Le recourant qui obtient gain de cause peut pr�tendre � une indemnit� de d�pens (art. 159 OJ).
Le recours est admis en ce sens que le jugement du 23 juin 2005 de la Cour des assurances sociales du Tribunal administratif du canton de Fribourg et la d�cision sur opposition du 6 juillet 2004 de l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Fribourg sont annul�s, la cause �tant renvoy�e � l'Office intim� pour instruction compl�mentaire au sens des consid�rants et nouvelle d�cision.
L'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Fribourg versera au recourant la somme de 2'500 fr. � titre de d�pens (y compris la taxe sur la valeur ajout�e) pour l'instance f�d�rale.