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Timestamp: 2016-10-28 23:32:16+00:00
Document Index: 122668342

Matched Legal Cases: ['art. 76', 'art. 90', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 145', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 394', 'art. 117', 'art. 117', 'art. 117', 'in fine', 'art. 21', 'art. 165', 'art. 97', 'art. 9', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 165', 'art. 165', 'art. 165', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 165', 'ATF ', 'art. 66']

4A_327/2012 (29.08.2012)
4A_327/2012
recours contre l'arr�t de la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre civile, du 27 avril 2012.
A.a Y.________ est une soci�t� de droit hollandais, ayant son si�ge � W.________, aux Pays-Bas, qui a pour but le rachat d'actifs de soci�t�s en faillite; cette soci�t� est d�tenue par C.________.
X.________ SA (ci-apr�s: X.________), anciennement D.________ SA, dont le si�ge est � E.________, a pour but social de donner des services et conseils en mati�re financi�re. X.________ est la filiale de F.________ SA.
G.________, dont le si�ge �tait � E.________, �tait une soci�t� anonyme ayant pour but la fabrication et la vente d'instruments de pr�cision. B.________ en a �t� son administrateur-pr�sident et directeur g�n�ral. La faillite de cette soci�t� a �t� prononc�e le 4 juillet 2002.
GX.________ SA, domicili�e � E.________, anciennement H.________ SA, �tait active dans l'exploitation industrielle. B.________, puis C.________ en ont �t� administrateurs. La faillite de la soci�t� a �t� prononc�e par jugement du 26 octobre 2005.
A.________ �tait l'�pouse de B.________, dont elle a divorc� le 17 janvier 2007.
A.b D�s la fin des ann�es 1990, G.________ a rencontr� de grandes difficult�s financi�res, de sorte que B.________ et son �pouse d'alors, A.________, ont octroy� plusieurs pr�ts � la soci�t� pour tenter de la redresser. Dans ce contexte, B.________ a �tabli un " business plan " destin� � fixer des objectifs financiers que G.________ devait atteindre entre les ann�es 1999 et 2002.
Par convention du 5 juin 2000 sign�e par F.________ SA et les anciens conjoints A.________ et B.________, A.________ a accept� que 32'000 actions de G.________ lui soient progressivement remises sur une p�riode de quatre ans, pour autant que le " business plan " soit respect�. A.________ devait ainsi recevoir 8'000 actions par ann�e si les objectifs du " business plan " �taient atteints, mais seulement 5'000 actions dans le cas contraire, le solde de 3'000 actions devant dans cette hypoth�se �tre remis � F.________ SA � titre fiduciaire, pour le compte des autres actionnaires.
Entre le 8 septembre et le 31 d�cembre 2000, B.________ a vers� � G.________, sous forme de pr�ts, la somme de 3'050'000 fr. B.________ avait pu r�unir ce montant en vendant � F.________ SA en tout 20'000 actions nominatives de G.________, actions qu'il s'�tait engag� irr�vocablement � lui racheter au prix de 3'260'000 fr., pour la moiti� au plus tard le 16 octobre 2000, pour l'autre au plus tard le 15 novembre 2000. Il a �t� constat� que B.________ n�a jamais tenu cet engagement.
Par convention de cr�dit du 1er f�vrier 2001 contresign�e par B.________, G.________ a reconnu avoir re�u du pr�cit� des pr�ts � concurrence de 3'050'000 fr.; � titre de garantie, G.________ a remis au pr�teur deux c�dules hypoth�caires au porteur, de valeurs nominales respectives de 2'500'000 fr. et 2'000'000 fr.
Le 28 septembre 2001, B.________ a confi� � X.________ (alors D.________ SA) tous pouvoirs pour repr�senter ses int�r�ts et r�cup�rer ses cr�ances aupr�s de G.________, moyennant une commission de 0,5 % par ann�e sur la somme totale des cr�ances.
Le 22 f�vrier 2002, B.________ a c�d� � X.________ une part de 300'000 fr. de sa cr�ance envers G.________, ce montant �tant couvert � due concurrence par les c�dules hypoth�caires qui garantissaient ladite cr�ance; en �change, X.________ a vers� � B.________ un montant de 60'000 fr. sur un compte ouvert en son nom. B.________ a averti G.________ de l'op�ration par courrier du m�me jour.
Le 16 mai 2002, B.________ a c�d� � X.________ une nouvelle part de 300'000 fr. de la cr�ance qu'il d�tenait � l'endroit de G.________, contre paiement par le cessionnaire au c�dant de 60'000 fr.; B.________ en a inform� G.________.
A la suite de la faillite de G.________, F.________ SA s'est retrouv�e propri�taire de 20'000 actions de G.________ ayant perdu leur valeur, actions que B.________ aurait d� racheter pour le prix total de 3'260'000 fr.
X.________ a pr�tendu que B.________ a alors accept� de lui verser, en contrepartie de la perte subie par sa soci�t� m�re, une indemnit� de 800'000 fr. correspondant � environ 25% de la perte de celle-ci. A l'appui de cette all�gation, X.________ a produit un document sous forme de tableau, dat� du 29 juillet 2002 et intitul� " �tat des pr�ts hypoth�caires de l'immeuble G.________ au 31 juillet 2002 ", au bas duquel figuraient les signatures de B.________ et d'un administrateur de F.________ SA. X.________ a soutenu que ce tableau faisait �tat d'une cession de cr�ance en sa faveur � hauteur de 900'770 fr.45, montant correspondant � l'indemnit� susmentionn�e de 800'000 fr., augment�e des int�r�ts. Ce document, sous le poste " A.________ et B.________ ", comportait les mentions suivantes:
C�dules
3'603'081.80
C�d� � D.________ le
3'003'081.80
900'770.45
du 05.06.2000
2'102'311.35
A.c En juillet 2002, mois de l'ouverture de la faillite de G.________, Y.________ s'est montr�e int�ress�e � racheter les actifs de la faillie.
Comme, selon les conditions pos�es par l'Office des faillites, seul un cr�ancier de la faillie pouvait pr�senter une offre, Y.________ est convenue avec B.________, par contrat sign� le 12 septembre 2003, que ce dernier rach�terait les actifs de G.________, par l'interm�diaire de GX.________ SA, puis c�derait un tiers des actions de celle-ci � la soci�t� Y.________ et les deux tiers restants � GY.________, soci�t� d�tenue (� l'instar de Y.________ elle-m�me) par C.________.
Par un accord distinct pass� �galement le 12 septembre 2003, Y.________ et B.________ ont convenu que la premi�re revendrait au second 250 actions de G.________, apr�s augmentation de son capital-actions, pour le prix de 1'296'666 fr. et de 864'445 euros, payables en esp�ces le 30 juin 2004.
Toujours selon ce m�me accord, B.________ c�dait en outre � Y.________, � titre de s�ret� pour le r�glement du prix d'achat pr�cit�, la cr�ance qu'il d�tenait � l'�gard de X.________, qui se montait � 3'629'000 fr., int�r�ts compris au 12 septembre 2003.
Il a �t� retenu qu'� une date ind�termin�e en 2003, B.________ avait c�d� � titre fiduciaire � X.________ ses cr�ances contre G.________, afin que X.________ les fasse valoir dans le cadre de la faillite de G.________. X.________ avait ainsi produit une cr�ance d'un montant de 3'629'000 fr. dans la faillite de G.________, cr�ance garantie par deux c�dules hypoth�caires (l'une de 2'500'000 fr., l'autre de 2'000'000 fr.) grevant en premier rang l'immeuble appartenant � G.________ sis � E.________.
Le 17 d�cembre 2003, X.________ a acquis lors d'ench�res forc�es l'immeuble de G.________, dont elle a pay� le prix par compensation avec les cr�ances contre la faillie qui lui avaient �t� c�d�es � titre fiduciaire. X.________ est toujours propri�taire de cet immeuble.
Par courrier du 2 novembre 2004, B.________ et A.________ ont indiqu� � X.________ qu'ils avaient d�cid� de r�duire � 1'650'000 fr. leur pr�tention en remboursement des cr�ances contre G.________, c�d�es � titre fiduciaire � X.________, et que ce montant r�duit devait �tre vers� � A.________.
Le 2 f�vrier 2005, B.________ a sign� une reconnaissance de dette, � teneur de laquelle il admettait devoir � Y.________ les sommes de 1'196'666 fr. et 864'445 euros, plus int�r�ts moratoires � 5% l'an d�s le 1er juillet 2004, et confirmait que la cr�ance c�d�e en septembre 2003 qu'il d�tenait � l'�gard de X.________, par 3'629'000 fr., existait toujours et lui appartenait personnellement.
B.________ n'a pas pay� � Y.________ les montants convenus dans l'accord du 12 septembre 2003, de sorte que celle-ci a engag� des poursuites � son encontre, lesquelles ont abouti au prononc� de la faillite personnelle du pr�nomm� le 13 novembre 2006.
Le 5 avril 2005, X.________ a �t� inform�e par Y.________ que B.________ avait c�d� � celle-ci la cr�ance dont il �tait titulaire � l'endroit de celle-l�.
Le 11 avril 2005, B.________ a sign� pour accord un document �tabli par X.________, intitul� " d�compte des frais li�s � la part de cr�ance dans (X.________) de Monsieur et Madame B.________ & A.________ ". D'apr�s ce d�compte, le solde de la cr�ance des �poux A.________ et B.________, en capital et int�r�ts, se montait, apr�s diverses d�ductions, � 2'040'657 fr.50; cette pi�ce faisait notamment mention de " frais non pay�s " � X.________, au 27 f�vrier 2004, par 241'598 fr.40, ainsi que de " frais de gestion et juridiques " et de " frais compl�mentaires de l'OPF selon bordereau " encourus par X.________ au 11 avril 2005, par 154'420 fr.60. Y.________a soutenu en proc�dure que ce d�compte avait �t� �tabli par X.________ pour les besoins de la cause, apr�s que cette derni�re eut eu connaissance de la cession de cr�ance intervenue au profit de Y.________.
Le 6 mai 2005, X.________ a fait savoir � Y.________ qu'elle contestait tant la quotit� que l'exigibilit� de la cr�ance qui avait �t� c�d�e � cette derni�re. Subs�quemment, X.________ a notamment pr�tendu qu'elle avait engag� des frais importants pour faire valoir les pr�tentions de B.________ dans la proc�dure de faillite introduite contre G.________, lesquels devaient �tre d�duits du montant � r�troc�der � B.________.
Durant l'ann�e 2006, Y.________ a relanc� plusieurs fois X.________. Cette soci�t� a successivement pr�tendu que le montant effectivement d� par elle �tait largement inf�rieur � la somme r�clam�e, qu'elle ignorait qui, de Y.________ ou de B.________, �tait son cr�ancier et que la cr�ance dont Y.________ se pr�valait �tait compos�e de deux montants, l'un appartenant � B.________, l'autre � A.________, cette derni�re contestant la validit� de la cession de cr�ance effectu�e par son ex-�poux en faveur de Y.________.
A.d Le 17 janvier 2007, le Tribunal de district de L.________ a prononc� le divorce des �poux A.________ et B.________ et ratifi� la convention sur les effets accessoires selon laquelle B.________ accordait notamment � A.________ toutes les cr�ances qu'il d�tenait � l'�gard de X.________.
Par courrier recommand� du 19 mars 2007 adress� � X.________, se fondant sur le jugement de divorce, A.________ a chiffr� � la somme de 3'439'326 fr.90 les cr�ances qui devaient lui revenir.
X.________ a rappel� � A.________, le 4 avril 2007, que diverses r�ductions avaient �t� convenues avec B.________ sur la cr�ance dont il �tait titulaire; comme ce dernier avait �galement �mis des pr�tentions en remboursement, X.________ d�clarait suspendre tout paiement jusqu'� connaissance de l'identit� de son cr�ancier.
Le 14 mars 2008, B.________ et A.________ ont �crit � X.________ qu'ils avaient la volont� de limiter � 1'650'000 fr. la r�trocession des montants confi�s � celle-ci par convention de fiducie et de d�signer A.________ comme �tant l'unique cr�anci�re de cette somme.
Le 11 avril 2008, X.________ a d�clar� qu'elle attendait que soit reconnue la titularit� de A.________ ou de Y.________ sur la cr�ance c�d�e � titre fiduciaire avant de proc�der au remboursement du montant de 1'650'000 fr.
B.a Le 20 avril 2009, Y.________ (demanderesse) a ouvert action contre X.________ (d�fenderesse) devant les autorit�s genevoises, concluant au paiement de 3'629'000 fr. plus int�r�ts � 5% d�s le 1er juillet 2004. La demanderesse s'est pr�value de la cession de cr�ance intervenue en sa faveur le 12 septembre 2003.
Dans sa r�ponse du 1er septembre 2009, la d�fenderesse a conclu au rejet de la demande, s'en rapportant � justice concernant la titularit� de la cr�ance c�d�e.
Le 1er septembre 2009, A.________ (intervenante) a d�pos� une demande d'intervention, concluant � ce que la d�fenderesse soit condamn�e � lui verser 1'650'000 fr. plus int�r�ts � 5% d�s le 11 avril 2008. L'intervenante a pr�tendu �tre seule cr�anci�re de la d�fenderesse, conform�ment � ce que B.________ et elle-m�me avaient indiqu� en particulier le 14 mars 2008.
La d�fenderesse a finalement conclu � ce qu'il lui soit donn� acte de son engagement de verser 1'650'000 fr. au titulaire de la cr�ance qui lui sera d�sign�.
La demanderesse a requis le d�boutement de l'intervenante de toutes ses pr�tentions et confirm� les conclusions qu'elle avait prises contre la d�fenderesse.
B.b Par jugement du 11 novembre 2010, le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a d�clar� recevable la demande d'intervention, dit que la demanderesse �tait cr�anci�re de la d�fenderesse, condamn� celle-ci � payer � la demanderesse la somme de 3'029'000 fr. plus int�r�ts � 5% d�s le 1er juillet 2004, d�bout� l'intervenante de toutes ses conclusions et condamn� la d�fenderesse, conjointement et solidairement avec l'intervenante, en tous les d�pens.
Le tribunal a reconnu que B.________ �tait le seul titulaire de la cr�ance c�d�e et que la cession de cr�ance du 12 septembre 2003 �tait ainsi valable; il a admis que le montant d� � la demanderesse se montait � 3'029'000 fr., compte tenu des cessions de cr�ance effectu�es par B.________ au profit de la d�fenderesse les 22 f�vrier et 16 mai 2002, portant sur deux tranches de 300'000 fr.; il a retenu que les autres r�ductions pr�tendument accord�es sur la cr�ance d�duite en justice par la demanderesse n'�taient pas �tablies et qu'en particulier les parties ne s'�taient jamais pr�values du courrier du 2 novembre 2004 indiquant un solde encore d� de 1'650'000 fr. avant la pr�sente proc�dure, de sorte qu'il apparaissait qu'aucun des plaideurs ne s'�tait estim� li� par ce document.
B.c Tant la d�fenderesse que l'intervenante ont appel� de ce jugement.
Par arr�t du 6 octobre 2011, la Cour de justice a d�clar� irrecevable l'appel form� par l'intervenante, faute de paiement de l'�molument de mise en r�le.
Par arr�t du 27 avril 2012, la Cour de justice a confirm� le jugement du 11 novembre 2010, sauf en ce qui concerne la r�partition des d�pens; elle a ainsi condamn� l'intervenante � la moiti� des d�pens de premi�re instance de la demanderesse, condamn� la d�fenderesse � un tiers des d�pens de premi�re instance de la demanderesse, condamn� la demanderesse � un tiers des d�pens de premi�re instance de la d�fenderesse et compens� pour le solde les d�pens de premi�re instance; elle a encore condamn� l'intervenante � un trenti�me des d�pens d'appel et la d�fenderesse � vingt-neuf trenti�mes des d�pens d'appel.
Les motifs de cet arr�t seront relat�s ci-dessous dans la mesure utile.
C.________ exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t du 27 avril 2012. Elle conclut � l'annulation de cette d�cision, � ce qu'il lui soit donn� acte de ce qu'elle s'engage � payer la somme de 1'650'000 fr. � la demanderesse et � la condamnation de celle-ci et de l'intervenante au paiement des frais de premi�re instance, d'appel et de la proc�dure f�d�rale, avec suite de d�pens.
L'effet suspensif requis par la recourante lui a �t� refus� par ordonnance pr�sidentielle du 26 juin 2012.
L'intervenante n'a pas proc�d�.
1.1 Interjet� par la partie d�fenderesse qui a largement succomb� dans ses conclusions lib�ratoires et qui a ainsi la qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF), dirig� contre un arr�t final (art. 90 LTF) rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par un tribunal sup�rieur statuant sur recours en derni�re instance cantonale (art. 75 LTF) dans une affaire p�cuniaire dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 30'000 fr. de l'art. 74 al. 1 let. b LTF, le recours est par principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi.
1.3 Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si les constatations factuelles de l'autorit� cantonale ont �t� �tablies de fa�on manifestement inexacte - ce qui correspond � la notion d'arbitraire (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; 136 II 304 consid. 2.4) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF).
L'intim�e n� 2, dont la demande d'intervention avait �t� d�clar�e recevable en premi�re instance par le jugement du 11 novembre 2010, avait exerc� un appel devant la Cour de justice contre ce jugement, lequel l'avait d�bout�e de toutes ses pr�tentions en admettant que c'�tait son ex-�poux B.________, et non l'intervenante, qui �tait le seul titulaire de la cr�ance c�d�e � la demanderesse le 12 septembre 2003. L'appel de l'intervenante a �t� d�clar� irrecevable, selon un arr�t rendu le 6 octobre 2011 par la Cour de justice, au motif que l'intervenante n'a pas vers� l'�molument de mise en r�le. Cette derni�re n'a pas recouru contre cet arr�t, lequel est donc d�finitif.
Dans son recours en mati�re civile, la recourante admet d�sormais la titularit� exclusive de B.________ sur la cr�ance c�d�e le 12 septembre 2003. L'intim�e n� 2, qui n'a pas agi dans la proc�dure f�d�rale, n'est plus concern�e par le pr�sent litige. Acte lui en soit donn�.
Il suit de l� que lorsqu'il sera question de l'intim�e dans le corps du pr�sent arr�t, il s'agira toujours de l'intim�e n� 1.
3.1 L'intim�e a son si�ge � W.________, aux Pays-Bas. La cause rev�t ainsi un caract�re international, si bien que la question du droit applicable doit �tre examin�e d'office (ATF 137 III 481 consid. 2.1; 136 III 142 consid. 3.2 p. 144 et les arr�ts cit�s).
La question doit �tre tranch�e selon le droit international priv� du for, soit en l'occurrence la loi f�d�rale du 18 d�cembre 1987 sur le droit international priv� (LDIP, RS 291; ATF 137 III 481 consid. 2.1).
3.2 L'intim�e fonde ses pr�tentions sur la cession de cr�ance op�r�e en sa faveur par B.________ le 12 septembre 2003.
S'agissant du droit applicable � la cession conventionnelle de cr�ance, l'art. 145 al. 1, 1�re phrase, LDIP dispose que la cession contractuelle de cr�ances est r�gie par le droit choisi par les parties ou, � d�faut de choix, par le droit applicable � la cr�ance c�d�e.
In casu, lors de la passation du contrat de cession du 12 septembre 2003, le c�dant (i.e. B.________) et le cessionnaire (i.e l'intim�e) ne sont pas convenus d'une �lection de droit. Il faut donc d�terminer le droit qui r�git la cr�ance c�d�e (statut de la cr�ance; cf. ATF 132 III 626 consid. 2.2.1 p. 631).
La cr�ance c�d�e est celle dont B.________ est le titulaire envers la recourante, � la suite de la cession fiduciaire par le pr�cit� en 2003, � une date ind�termin�e, � celle-ci de ses cr�ances contre G.________, cr�ances que la recourante devait faire valoir dans la liquidation de la faillite de G.________. Il suit de l� que la cr�ance c�d�e r�sulte de la conclusion d'un contrat de fiducie-gestion (fiducia cum amico) entre B.________ et la recourante, accord auquel les r�gles du mandat sont au moins partiellement applicables (ATF 99 II 393 consid. 6 p. 397; ROLF H. WEBER, in Basler Kommentar, Obligationenrecht I, 5e �d. 2011, n� 11 ad art. 394 CO).
En droit international priv� suisse, le contrat de mandat rel�ve du rattachement selon la prestation caract�ristique au sens de l'art. 117 al. 2 LDIP, laquelle est celle de la prestation de service (art. 117 al. 3 let. c LDIP). Ce contrat doit donc �tre rattach� au lieu o� le d�biteur de cette prestation (le fiduciaire) a son �tablissement, d�s lors qu'il n'est pas douteux que la convention de fiducie a �t� conclue dans l'exercice d'une activit� professionnelle ou commerciale comme l'entend l'art. 117 al. 2 in fine LDIP.
La prestation de service consistait � obtenir pour le compte de B.________ le recouvrement dans la faillite de G.________ des cr�ances de celui-ci contre la faillie. La recourante, qui devait accomplir cette t�che, a son si�ge � E.________, dans le canton de Gen�ve. L'�tablissement d'une soci�t� se trouvant dans l'Etat dans lequel elle a son si�ge (art. 21 al. 4 LDIP), c'est sans conteste le droit suisse qui r�git le pr�sent litige.
Dans l'arr�t d�f�r�, la cour cantonale a rappel� que reste seulement litigieux le montant que la recourante doit verser � l'intim�e, laquelle est cessionnaire de la cr�ance dont �tait titulaire B.________ � l'endroit de la recourante � la suite de la passation du contrat de fiducie dont il vient d'�tre question. La Cour de justice a retenu que B.________ avait c�d� � la recourante, par cessions conventionnelles de cr�ance des 22 f�vrier et 16 mai 2002, un montant global de 600'000 fr. et que cette somme devait �tre d�duite des 3'629'000 fr. c�d�s post�rieurement (i.e. le 12 septembre 2003) � l'intim�e, de sorte que la cr�ance de celle-ci se monte dor�navant � 3'029'000 fr.
Elle a consid�r� que le tableau du 29 juillet 2002, qui, selon la d�fenderesse, ferait �tat d'une cr�ance de 800'000 fr. que lui aurait c�d�e B.________, � imputer sur le solde qu'elle devait au pr�nomm�, ne r�pondait pas aux exigences de forme de l'art. 165 al. 1 CO. En effet, ce document n'�tablit pas qui est le b�n�ficiaire de la cession et ne pr�cise pas clairement le montant de la cr�ance c�d�e, si bien que cette pr�tendue cession de cr�ance est nulle.
L'autorit� cantonale a enfin refus� de conf�rer une quelconque port�e juridique au courrier du 2 novembre 2004 par lequel B.________ et A.________ ont indiqu� � la recourante qu'ils acceptaient de r�duire leurs pr�tentions en remboursement, d�duites du contrat de fiducie, � la somme de 1'650'000 fr. pour solde de tout compte. Elle a admis que les comportements ult�rieurs tant des anciens �poux A.________ et B.________ que des parties d�montraient que personne n'avait estim� �tre li� par le courrier pr�cit�. Pour la cour cantonale, il n'y a en cons�quence aucun �l�ment pour admettre une remise de dette ou un autre accord qui r�duirait la cr�ance de B.________ avant le 5 avril 2005, date � laquelle la recourante a �t� inform�e de l'existence de la cession de cr�ance en faveur de l'intim�e.
5.1 La recourante se plaint d'une constatation manifestement inexacte des faits (art. 97 al. 1 LTF), ce qui, comme on l'a vu ci-dessus, vise une forme d'arbitraire (art. 9 Cst.). Sous cet angle, elle reproche aux magistrats genevois d'avoir appr�ci� de fa�on insoutenable la port�e du " solde de compte " du 2 novembre 2004 en affirmant qu'aucune des parties n'estimait �tre li�e par ce document. A en croire la recourante, l'intention contraire des plaideurs ressortirait � l'�vidence de leurs tractations et de leurs diverses d�clarations.
5.2 Selon la jurisprudence, l'arbitraire, prohib� par l'art. 9 Cst., ne r�sulte pas du seul fait qu'une autre solution pourrait entrer en consid�ration ou m�me qu'elle serait pr�f�rable; le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la d�cision attaqu�e que lorsque celle-ci est manifestement insoutenable, qu'elle se trouve en contradiction claire avec la situation de fait, qu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique indiscut�, ou encore lorsqu'elle heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Pour qu'une d�cision soit annul�e pour cause d'arbitraire, il ne suffit pas que la motivation formul�e soit insoutenable, il faut encore que la d�cision apparaisse arbitraire dans son r�sultat (ATF 137 I 1 consid. 2.4 p. 5; 136 III 552 consid. 4.2 p. 560; 135 V 2 consid. 1.3).
En mati�re d'appr�ciation des preuves et d'�tablissement des faits, l'autorit� verse dans l'arbitraire lorsqu'elle ne prend pas en compte, sans raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa port�e, ou encore lorsqu'elle tire des conclusions insoutenables � partir des �l�ments recueillis (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; 136 III 552 consid. 4.2 p. 560; 134 V 53 consid. 4.3; 129 I 8 consid. 2.1).
5.3 Dans une �criture qu'ils ont adress�e � la recourante le 2 novembre 2004, B.________ et A.________ lui ont d�clar� qu'ils avaient d�cid� de r�duire � 1'650'000 fr. leur pr�tention en remboursement des cr�ances contre G.________, c�d�es � titre fiduciaire � la d�fenderesse afin de recouvrement dans la faillite de G.________.
La cour cantonale a retenu que ce courrier n'a �t� suivi d'aucun effet et que " personne ne s'en est pr�valu par la suite ". Cette constatation r�siste au grief d'arbitraire.
En effet, le 2 f�vrier 2005, soit exactement trois mois plus tard, il a �t� constat� - sans que l'arbitraire soit invoqu� - que B.________ a d�clar� par �crit que la cr�ance qu'il d�tenait contre la recourante et qu'il avait c�d�e � l'intim�e le 12 septembre 2003, par 3'629'000 fr., existait toujours. B.________ n'a fait aucune allusion dans cet �crit � une r�duction de ses pr�tentions contre la recourante.
Le 11 avril 2005, B.________ a sign� un document �tabli par la recourante, portant l'intitul� " d�compte des frais li�s � la part de cr�ance dans (X.________) de Monsieur et Madame B.________ & A.________ ". Il r�sulte de cette pi�ce que le solde de la cr�ance des �poux A.________ et B.________, en capital et int�r�ts, se montait � 2'040'657 fr.50. Outre que ce montant est largement sup�rieur � celui r�sultant du solde de compte invoqu� par la recourante, le d�compte en question, qui dresse pour-tant la liste des frais support�s par la recourante, lesquels seraient � porter en d�duction de la quotit� de sa dette � l'�gard de B.________, ne renvoie aucunement au " solde de compte " du 2 novembre 2004. Lorsque la recourante tente de d�montrer que le d�compte du 11 avril 2005 expliquerait le r�sultat du " solde de compte " du 2 novembre 2004, elle pr�sente une critique purement appellatoire, qui ne correspond pas aux exigences strictes de motivation d�duites de l'art. 106 al. 2 LTF.
Le 19 mars 2007, A.________ a revendiqu� par �crit aupr�s de la recourante paiement de la somme de 3'439'326 fr.90. Certes, lorsque A.________ a �t� entendue lors des enqu�tes, elle a affirm�, comme le rel�ve la d�fenderesse, qu'elle a r�dig� cet �crit sous l'effet de la col�re, car elle �tait f�ch�e avec la recourante. Il n'en demeure pas mois que cette pi�ce constitue un indice que A.________ ne se sentait pas li�e par l'�criture du 2 novembre 2004 pr�cit�e.
Dans sa r�ponse � A.________ du 4 avril 2007, la recourante a fait valoir que diverses r�ductions avaient �t� convenues avec B.________ sur la cr�ance dont il �tait titulaire envers elle, mais elle n'a fait aucune allusion au courrier du 2 novembre 2004. Il s'agit l� d'un nouvel indice que, pour la recourante elle-m�me, le courrier en cause n'avait pas de port�e juridique.
Il est vrai que dans leur pli � la recourante du 14 mars 2008, A.________ et B.________ lui ont signal� qu'ils avaient la volont� de limiter � 1'650'000 fr le remboursement de la cr�ance c�d�e � la premi�re � titre fiduciaire. Pourtant, cette �criture ne se rapportait nullement au " solde de compte " du 2 novembre 2004, de sorte que l'on ne saurait y voir, � d�faut d'autres indices corroborants, une confirmation de cet �crit.
Il s'ensuit qu'en proc�dant � une appr�ciation globale de tous ces �l�ments, la cour cantonale a pu retenir, sans verser dans l'arbitraire, que les parties ne s'estimaient pas li�es par le courrier du 2 novembre 2004.
6.1 La recourante se pr�vaut d'une violation de l'art. 165 CO. Elle pr�tend qu'une r�duction de 800'000 fr., sur la cr�ance � rembourser ensuite de la conclusion de la convention de fiducie, lui a �t� accord�e par B.________ dans un document sous forme de tableau sign� le 29 juillet 2002 par sa soci�t� m�re et le pr�nomm�. Au dire de la recourante, ce tableau fait �tat de la cession d'une cr�ance � hauteur de 900'770 fr.45 pour prendre en compte le montant de la cession en capital de 800'000 fr., augment� des int�r�ts y aff�rents. Elle all�gue que ce tableau pr�sentait toutes les caract�ristiques requises pour constituer une cession de cr�ance valable: il est sign� par le c�dant, soit B.________; le montant de la cr�ance c�d�e est d�termin�; l'identit� du cessionnaire, soit la soci�t� m�re de la recourante, est reconnaissable � travers le renvoi du document � la convention du 5 juin 2000 pass�e entre ladite soci�t� et les anciens �poux A.________ et B.________; l'identit� du cessionnaire est directement reconnaissable pour G.________, d�biteur c�d�. En jugeant que la cession de cr�ance contenue dans ce tableau �tait nulle, faute de r�pondre aux exigences de forme de l'art. 165 al. 1 CO, l'autorit� cantonale aurait enfreint la norme susmentionn�e.
6.2 D'apr�s l'art. 165 al. 1 CO, la cession de cr�ance n'est valable que si elle a �t� constat�e par �crit. En pr�sence d'actes juridiques soumis � des exigences de forme, il y a lieu de d�terminer la volont� des parties d'apr�s les principes g�n�raux (ATF 127 III 529 consid. 3c p. 532; 122 III 361 consid. 4 p. 366). Ainsi, il sied d'�tablir, au regard de l'ensemble des circonstances ce que les parties ont r�ellement voulu ou - si leur volont� r�elle commune ne peut �tre constat�e - le sens qu'il convient d'attribuer de bonne foi � leurs d�clarations, ce qui revient � d�terminer leur volont� pr�sum�e. L'interpr�tation selon le principe de la confiance consiste � rechercher comment les parties, lorsque leur accord s'est form�, pouvaient comprendre de bonne foi les clauses adopt�es par elles, en fonction du contexte dans lequel elles ont trait� (ATF 135 III 295 consid. 5.2 p. 302; 132 III 24 consid. 4 p. 27/28).
Dans une seconde �tape, une fois que le contenu du contrat a �t� d�fini selon les m�thodes d'interpr�tation g�n�rales, il y a lieu de v�rifier, en pr�sence de contrats soumis � une forme sp�ciale, si les parties se sont exprim�es dans la convention en respectant la forme prescrite par la loi (ATF 122 III 361 consid. 4 p. 366; 121 III 118 consid. 4 b/bb p. 124). L'exigence de forme instaur�e par l'art. 165 CO tend � assurer la s�curit� juridique et la transparence des transactions. Les cr�anciers du c�dant et du cessionnaire, � l'instar du d�biteur de la cr�ance c�d�e, doivent �tre � m�me de d�terminer qui est le titulaire de la cr�ance � un moment donn�. Ce but ne peut �tre atteint que si le contrat de cession comprend tous les �l�ments qui permettent aux tiers int�ress�s d'individualiser suffisamment la cr�ance c�d�e. Il suffit certes que la cr�ance soit d�terminable; mais un tiers, qui ne conna�t pas les circonstances de la cession, doit pouvoir identifier, � partir du seul acte de cession, � qui appartient la cr�ance (ATF 122 III 361 consid. 4c p. 367/368).
6.3 En l'esp�ce, la volont� r�elle des parties contractantes � l'acte du 29 juillet 2002, qui porte les signatures de B.________ et d'un administrateur de la soci�t� m�re de la recourante, n'a pas pu �tre �tablie. En application des principes jurisprudentiels sus-rappel�s, il faut donc rechercher leur volont� pr�sum�e � la lumi�re de la th�orie de la confiance.
6.3.1 Le tableau de chiffres du 29 juillet 2002 invoqu� par la recourante est intitul� " �tat des pr�ts hypoth�caires de l'immeuble SIP au 31 juillet 2002 ". Il comporte plusieurs colonnes, portant les mentions de " C�dules ", " Rang ", " Taux ", " Au 31.12.2001 " et " Remarques ".
Le tableau comprend sept lignes.
Les deux premi�res lignes mentionnent les deux c�dules hypoth�caires, de valeur nominale respective de 2'500'000 fr. et 2'000'000 fr., remises par G.________ � B.________ en garantie des pr�ts qu'il avait accord�s � cette soci�t� entre le 8 septembre et le 31 d�cembre 2000.
Les troisi�me et quatri�me lignes indiquent chacune le montant de 300'000 fr. sous les colonnes " C�dules " et " Au 31.12.2001 "; sous la colonne " Remarques ", elles portent respectivement les termes " C�d� � D.________ le 22.02.2002 " et " C�d� � D.________ le 16.05.2002 ". La recourante devait raisonnablement comprendre, � consid�rer les termes clairs des colonnes " Remarques ", que les lignes en question faisaient r�f�rence aux deux cr�ances envers G.________ de 300'000 fr. que B.________ avait accept� de c�der � la d�fenderesse (alors qu'elle avait la raison sociale D.________ SA) les 22 f�vrier 2002 et 16 mai 2002, cr�ances qui �taient garanties par les deux c�dules hypoth�caires sus-indiqu�es.
A la cinqui�me ligne, dans la colonne " C�dules ", figure le nombre 3'900'000, qui correspond au montant en francs suisses des pr�ts allou�s par B.________ � G.________, restant garantis par gages immobiliers apr�s les deux cessions de cr�ances op�r�es en faveur de la recourante les 22 f�vrier et 16 mai 2002. Le montant de 3'900'000 fr. correspond de fait � la diff�rence entre 4'500'000 fr. (total de la valeur nominale des deux c�dules hypoth�caires) et 600'000 fr. (total des deux cr�ances c�d�es par B.________ � la recourante).
6.3.2 La sixi�me ligne, sur laquelle la recourante fonde son moyen, indique le montant 1'125'000 dans la colonne " C�dules ", pr�c�d� de la mention " 25% ", le montant 900'770,45 dans la colonne " Au 31.12.2001 " et la formulation " Selon Convention du 05.06.2000 " dans la colonne " Remarques ".
Il n'est pas possible de suivre la recourante lorsqu'elle soutient qu'en particulier cette ligne du tableau d�montre l'existence d'une cession de cr�ance en sa faveur de 800'000 fr. en capital, soit 900'770 fr.45 avec les int�r�ts. On ne voit pas comment elle pourrait d�duire de bonne foi des termes " Selon Convention du 05.06.2000 " qu'une cession de cr�ance a �t� effectu�e � son profit par B.________. En effet, l'id�e de cession n'est nullement �voqu�e par cette expression, ni d'ailleurs m�me simplement sugg�r�e. En revanche, dans les lignes troisi�me et quatri�me du tableau, l'utilisation du participe pass� " C�d� " montrait de fa�on limpide que les parties avaient en vue une cession.
Quant � la convention du 5 juin 2000 � laquelle il est fait allusion dans la colonne " Remarques " du tableau, elle a �t� conclue entre la soci�t� m�re de la recourante et A.________. Cet accord portait sur la transmission � celle-ci d'actions de G.________ sur une p�riode de quatre ans, � la condition que G.________ atteigne les objectifs financiers que lui avait fix�s B.________ dans un " business plan ". Le but de cette convention �tait manifestement d'assurer une contrepartie aux �poux A.________ et B.________ pour les pr�ts qu'ils avaient accord�s � G.________ afin d'assainir cette soci�t�. Ainsi, si les affaires de G.________ reprenaient, A.________ devait d�tenir une plus grande partie du capital de ladite soci�t�. Il appert donc que cette convention n'a rien � voir avec une cession contractuelle de cr�ances.
Dans un tel contexte, la recourante ne pouvait pas objectivement d�duire du tableau du 29 juillet 2002, et singuli�rement de la sixi�me ligne de ce document, que B.________ avait eu l'intention de lui c�der, � concurrence de 800'000 fr. en capital, une part de la cr�ance dont il �tait alors titulaire � l'endroit de G.________.
En d�finitive, le recours doit �tre rejet�, mais par substitution de motifs.
La recourante, qui succombe, paiera les frais judiciaires et versera � l'intim�e une indemnit� � titre de d�pens (art. 66 al. 1 et 68 al. 1 et 2 LTF).
Les frais judiciaires, arr�t�s � 13'000 fr., sont mis � la charge de la recourante.
Lausanne, le 29 ao�t 2012