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Timestamp: 2018-06-23 15:41:46+00:00
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Matched Legal Cases: ['art 1', 'art 1', 'art 2', 'art 8', 'art 68', 'art 11', 'art 1', 'art 29', 'art 30', 'art 9', 'art.1', 'art. 6', 'art 1', 'art 1', 'art.1', 'art. 6', 'art. 1', 'art 67', 'art 1', '§2', 'art 6', 'art 4', 'art 63', 'art 12', 'art 4', 'art 1']

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LISTE DES REGLEMENTATIONS ET DES RECOMMANDATIONS DE L’INRS
Décret n° 88-405 du 21 avril 1988 art 1 JO du 22avril 1988 en vigueur le 1ier janvier 1989.
Décret n° 92-333 du 31 mars 1992 art 1, art 2 III, art 8 JO du 1ier avril 1992 en vigueur le 1ier janvier 1993.
Décret n°2001-532 du 20 juin 2001 art 68 JO du 22 juin 2001.
Décret n°2002-1553 du 24 décembre 2002 art 11° JO du 29 décembre 2002 en vigueur le 1ier juillet 2003.
Sécurité et santé sur le milieu de travail
Décret n° 79-231 du 20 mars 1979 JO du 22 mars d’entrée en vigueur du 1ier avril 1980.
Décret n° 85-947 du 16 août 1985 art 1 Journal Officiel du 8 septembre 1985.
Décret n° 86-569 du 14 mars 1986 art 29, art 30 Journal Officiel du 18 mars 1986 en vigueur le 1ier janvier 1989.
Décret n° 88-1198 du 28 décembre 1988 art 9 Journal Officiel du 30 décembre 1988 en vigueur le 1ier janvier 1989.
Assainissement des atmosphères des locaux de travail (aération)
Décret n° 87-809 du 1octobre 1987 art.1 I, V, VII et art. 6 III Journal officiel du 3 octobre 1987.
Décret n° 92-333 du 31 mars 1992 art 1 I Journal Officiel du 1ier avril 1992.
Décret n° 2002-1553 du 24 décembre 2002 art 1 1° Journal Officiel du 29 décembre 2002 en vigueur le 1ier juillet 2003.
Décret n° 87-809 du 1octobre 1987 art.1 I, III, VII et art. 6 III Journal officiel du 3 octobre 1987.
Décret n° 92-233 du 31 mars 1992art. 1 I Journal Officiel du 1ier avril 1992.
Décret n°2001-532 du 20 juin 2001 art 67 Journal Officiel du 22 juin 2001.
Décret n° 2002-1553 du 24 décembre 2002 art 1 1° Journal Officiel du 29décembre 2002 en vigueur le 1ier juillet 2003.
CEGIBAT : 0 899 700 245 (01 47 54 20 20 ou 01 47 54 75 75)
Règle de base : c’est le code du travail qui s’applique avec une obligation de résultat.
Le propriétaire doit donc mettre tout en œuvre pour que son laboratoire soit sécurisé (tuyauterie métallique, pas de raccord mécanique, ventilation des locaux,…)
Outils réglementaires : raccorder et ventiler les locaux
« Réglementation de sécurités contre l’incendie relative aux établissements recevant du public ».
Arrêter du 25 juin 1980 : utilisation et installation (raccordement)  article GZ18 (pour appareils non immobilisés)
Norme NFDTU 61.1  règle de base à respecter sur la partie avant raccordement (alimenter le local jusqu’à l’appareil)
Arrêter du 25 juin 1980 : ventilation  article GZ21, §2 : cibler : le débit d’air à amener en fonction de la puissance de l’appareil
Pour un bec bunsen (élément non raccordé) : il faut 10m3/h d’air par Kwatt installé
Si présence de chaudière dans le laboratoire  traiter comme une réglementation habitation (arrêter du 2 août 1977 modifié)
Préventions du risque chimique
Décret n° 79-230 du 20 mars 1979 JO du 22 mars 1979 date d’entrée en vigueur le 1ier octobre.
Décret n° 92-1261 du 03 décembre 1992 art 6 JO du 5décembre 1992 date d’entrée en vigueur le 1ier janvier1993.
Décret n°86-570 du 14 mars 1986 art 4 Journal Officiel du 18 mars 1986.
Décret n°96-98 du 7 février 1996 (décret relatif à la protection des travailleurs contre les risques liés à l’inhalation de poussière d’amiante)
Chapitre I : champ d’application.
Chapitre II : dispositions communes aux différentes activités mentionnées à l’article 1ier ou à certaine d’entre elles.
Chapitre III : dispositions spécifiques à chacune des activités mentionnées au III de l’article 1ier
Décret n° 97-331 du 10 avril 1997 (décret relatif à la protection de certains des travailleurs exposés à l’inhalation de poussières siliceuses sur leurs lieux de travail).
JO n° 86 du 12 avril 1997 page 5581 Arrêté du 10 avril 1997 relatif au contrôle de l’exposition des travailleurs exposés aux poussières de silice cristalline.
Décret n° 88-120 du 1ier février 1988 (décret relatif à la protection des travailleurs exposés au plomb métallique et à ses composés).
Arrêté du 11 avril 1988, arrêté relatif au contrôle de l’exposition des travailleurs au plomb métallique et à ses composés.
Arrêté du 14 novembre 1990 modifiant et complétant l’arrêté du 11 avril 1988 relatif au contrôle de l’exposition des travailleurs au plomb métallique et à ses composés.
Décret en conseil d’état 86-269 du 13 février 1986 (relatif à la protection des travailleurs exposés au benzène).
Décret en conseil d’état 91-880 du 06 septembre 1991 (modifiant le décret 86269 du 13-02-1986 relatif à la protection des travailleurs exposés au benzène).
Décret en conseil d’état 2001-97 du 1ier février 2001 (établissant les règles particulières de prévention des risques cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction et modifiant le code du travail).
Article R.232-5 à R.232-5-14 du Code du travail.
Circulaire du ministère du travail du 9 mai1985 (non parue au JO).
Arrêtés des 8 et 9 octobre 1987 (JO du 22 octobre 1987) relatifs aux contrôles des installations.
Circulaires du ministère du travail du 14 mai 1985 (JO du 6juin 1985) et du 13 mai 1987 (non parue au JO).
Articles R.233-14 à R.233-41 du code du travail.
Décret du 14 novembre 1988 (JO du 24 novembre 1988) section V, article 44 (installations électriques).
Article L.461-4 du Code de la Sécurité sociale : déclaration obligatoire d’emploi à la Caisse primaire d’assurance maladie et à l’inspection du travail ; tableaux n° 37 et 37 bis (oxydes et sels de nickel) et 37 ter (grillage des mattes de nickel).
Article 1170 du Code rural : déclaration d’emploi à la Caisse de mutualité sociale agricole et à l’inspection du travail, tableau n°44 et 45.
Maladies de caractère professionnel
Article L.461-6 du Code de la Sécurité sociale et décret du 3 août 1963 (JO du 23 août 1963) : déclaration médicale de ces affectations.
Préventions des cancers d’origine professionnelle
Circulaire du ministère du travail du 14 mai 1985 (JO du 6 juin 1985) (concerne le grillage des mattes de nickel).
du nickel et de certains composés du nickel purs :
Arrêté du 10 octobre 1983 modifié (JO du 21 janvier 1984) et circulaire du 29 janvier 1986 (non parue au JO). Cet arrêté prévoit des étiquettes comportant notamment :
Le symbole Nocif pour le nickel, le carbonate (NiCO3), l’hydroxyde (Ni(OH)2) et le sulfate (NiSO4).
Le symbole Toxique pour les oxydes (NiO, NiO2, Ni2O3), le sulfure (NiS) et le sous-sulfure (Ni3S2).
L’énumération des risques particuliers et des conseils de prudence.
des préparations contenant du nickel ou certains composés du nickel :
Arrêté du 21 février 1990 (JO du 24 mars 1990) et circulaire du 29 janvier 1986 (non parue au JO).
N°162 et 163, traitement des minerais et des mattes de nickel,
N°288, nickelage électrolytique des métaux,
N° 292 et 294, grillage des minerais de nickel,
Arrêté du 26 septembre 1985 relatif aux ateliers de traitement de surface,
Arrêté du 10 juillet 1990 relatif aux rejets dans les eaux souterraines.
Décret du 29 septembre 1988 relatif aux substances et préparations vénéneuses (article R.5149 à R.5167 du code de la santé publique) (JO du 31 décembre 1988) et circulaire du 2septembre 1990 (JO du 13octobre 1990) :
détention dans des conditions déterminées,
cession réglementée.
Se reporter éventuellement aux règlements suivants :
Transport national (route, chemin de fer)
RTMD (arrêté du 15 avril 1945 modifié)
Composés inorganiques du nickel (autres que les cyanures), solides ou en solution :
Classe : 6.1
Groupe : 61362 a ou b
Etiquette : n°6.1A
Nickel Raney en suspension aqueuse :
Groupe : 42302
Etiquette : n°4.2
Nickel en poudre sous forme pyrophorique :
Groupe : 42100
Nickel en poudre sous forme non pyrophorique :
Classe : 4.3
Groupe : 43404
Etiquette : n°4.3
Transport international (route chemin de fer)
ADR et RRID
Transport dans les ports maritimes et par mer
RPM (arrêté du 27 juin 1951 modifié)
IMDG (OMCI)
Respecter la norme NF/ISO 22 674, de mars 2007 – Matériaux métalliques pour les restaurations fixes et amovibles et les appareillages.
Fraction massique de béryllium < 0,02 % de l’alliage.
Loi n°76-1106 du 6 décembre 1976 JO du 7 décembre 1976.
Loi n°87-588 du 30 juillet 1987 art 63 JO du 31 juillet 1987.
Loi n°91-1414 du 31 décembre 1991 art 12 JO du 7 janvier 1992 en vigueur le 31 décembre 1992.
Décret n° 79-229 du 20 mars 1979 JO du 22 mars date d’entrée en vigueur le 1ier avril 1980.
Décret n° 90-556 du 3 juillet 1990 art 4 VII JO du 05 juillet 1990.
Décret n° 92-766 du 29 mars 1992 art 1 JO du 07 août 1992 en vigueur le 1ier janvier 1993.
Recommandations INRS :
Pollution dans les ateliers de prothèses dentaires
Poussières valeurs limites : L’article R 232-5-5 du code du travail : dans les locaux à pollution spécifique, les concentrations moyennes en poussières totales et alvéolaires de l’atmosphère inhalée par une personne, évaluées sur une période de 8h, ne doivent pas dépasser respectivement 10 et 5 milligrammes par mètre cube d’air.
Amiante, valeurs limites. La protection des travailleurs contre les risques liés à une exposition à l’amiante pendant le travail fait l’objet de la directive européenne n°83/477/CEE du 19 septembre 1983.
Le décret n°87-232 du 27mars1987 a intégré cette directive dans la réglementation française. La concentration moyenne en fibres d’amiante de l’atmosphère inhalée par un travailleur pendant 8 h de travail ne doit pas dépasser les valeurs suivantes :
1fibre par cm3 pour toutes les variétés minérales de l’amiante autre que la crocidolite
0,5 fibre par cm3 lorsque la crocidolite est la seule variété d’amiante utilisée,
0,8 fibre par cm3 pour les mélanges contenant de la crocidolite.
Etiquetage des produits chimiques dangereux utilisés en prothèse dentaire (décret n°87-200 du 25 mars 1987 modifiant les dispositions du code du travail).
Equipement des laboratoires : présence éventuelle de dispositifs de captage des poussières :
Article R.232-5-7 du code du travail : la réglementation prévoit le captage des produits à toxicité spécifique.
Les émissions sous forme de gaz, vapeurs, aérosols de particules solides ou liquides, de substances insalubres gênantes ou dangereuses pour la santé des travailleurs, doivent être supprimées lorsque les techniques de production le permettent.
Dans le cas contraire, elles doivent être captées au fur et à mesure de leur production, au plus près de leur source d’émission et aussi efficacement que possible, notamment en tenant compte de la nature, des caractéristiques et du débit des polluants ainsi que des mouvements d’air.
S’il n’est techniquement pas possible de capter à leur source la totalité des polluants, les polluants résiduels doivent être évacués par la ventilation générale du local.
Limiter au maximum l’utilisation des alliages à teneur en béryllium.
Pour la silice : nécessité absolue d’effectuer toutes les taches de préparation et de démoulage des cylindres sous hotte aspirante et nécessité d’effectuer un sablage approfondi des pièces de façon que lors des opérations de grattages, il n’y ait plus émissions résiduelles
Installation de dispositifs de captage efficaces à chaque poste de travail (permet de ramener les niveaux de pollution à des seuils acceptables).
Achat d’une machine certifiée conforme.
Vérifier ou faire vérifier la conformité effective de la machine.
Maintenir la machine en conformité.
Mesures organisationnelles compensatoires.
Il faut isoler la réserve d’air (compresseur) du reste de l’installation : mettre des robinets de distribution facilement accessibles : articles R.233-29 : séparation des énergies.
Eviter le redémarrage intempestif des machines après une coupure de courant. Il convient donc de remplacer les interrupteurs par des boutons poussoirs et des relais.
L’article R 232-5-5 du code du travail : dans les locaux à pollution spécifique, les concentrations moyennes en poussières totales et alvéolaires de l’atmosphère inhalée par une personne, évaluées sur une période de 8h, ne doivent pas dépasser respectivement 10 et 5 milligrammes par mètre cube d’air.
Ateliers de fabrication de prothèses dentaires
Maintien de la salubrité de l’air aux postes de travail et dans les ateliers défini par le décret n°84-1093 du 7 décembre 1984 par suppression des émissions ou par captage des polluants au plus près de leur source d’émission en vue d’atteindre les concentrations les plus faibles possibles.
Valeurs limites et indicatives des concentrations des agents chimiques dans l’atmosphère des locaux de travail
Valeurs limites des principaux polluants rencontrés en prothèse dentaire,
VME recommandées par le Ministère du Travail en France
Aluminium métal, en Al
0.1 fibres/cm3 sur 1 heure
Argent (poussières métalliques)
Cadmium (oxyde de) (fumées en Cd)
(VLE : 0.05)
Cobalt métal, en Co
Cuivre (poussières) en Cu
Fer (oxyde Fe2O3, fumées en Fe)
Manganèse (poussières) et ses composés, en Mn
Manganèse (fumées, en Mn)
410 (VLE : 820)
Molybdène (composés solubles, en Mo)
Nickel (métal)
Silice cristalline - quartz
- cristobalite, tridymite
Sulfate de calcium (plâtre)
S’il n’y a pas été fixé de valeur limite pour un produit donné, la réglementation prévoit que « les concentrations moyennes en poussières totales et alvéolaires de l’atmosphère inhalée par une personne, évalués sur une période de 8h, ne doivent pas dépasser respectivement 10 et 5 mg/m3 d’air » pour les poussières inhalables qui n’ont pas d’effet spécifique.
Les moyens à mettre en œuvre pour assainir les ambiances de travail dans les locaux à pollution spécifique sont précisés par la réglementation qui prévoit que l’on prenne, par ordre de priorité, les mesures suivantes :
suppression des émissions par l’utilisation de nouveaux produits ou de nouvelles techniques ;
captage, au plus près des sources d’émissions, de la totalité des polluants chaque fois que cela est techniquement possible ;
dilution et évacuation des polluants résiduels par ventilation générale.
Suppression des émissions de polluants : mesures générales
Pour réduire globalement l’émission de polluants dans l’ambiance de travail, il est possible d’intervenir à différents niveaux :
Implantation de l’atelier :
Pour éviter le transfert de pollution dans l’atelier, il faut prévoir des salles spécifiques pour les machines et les opérations les plus polluantes, telles que le sablage ou le grattage.
L’isolement des sources de pollution importantes permet de protéger les postes de travail à l’établi, où les prothésistes passent la plus grande partie de leur temps.
Dans les laboratoires, tous les produits doivent être rangés dans les armoires prévues et réservées à cet effet. Les produits dangereux ne doivent pas être stockés qu’en faible quantité.
Choix des produits et matériaux :
Il faut privilégier au maximum les produits les moins dangereux.
Les plâtres, abrasifs, ponces, doivent être exempts de silice libre cristalline (demander la fiche de données de sécurités au fournisseur du produit)
La teneur en silice libre cristalline (cristobalite en particulier) des matériaux de revêtement doit être aussi faible que possible (voir fiche de données de sécurité)
Les joints de dilatation utilisés dans les cylindres de fabrication des prothèses métalliques ne doivent pas contenir d’amiante (on utilisera de préférence des matériaux réfractaires isolants non fibreux sous forme de pièces préformées)
Il est vivement recommandé de ne pas utiliser des alliages contenant du béryllium, tant pour les prothèses fixes que pour les prothèses mobiles.
L’emploi d’acide fluorhydrique est à proscrire.
L’étiquetage est la première source d’information immédiatement disponible quant à la composition des produits et aux dangers qu’ils peuvent présenter. Mais ce n’est pas la seule. Les fiches de données de sécurité contiennent des informations complémentaires.
Le décret n°87-200 du 25 mars1987 impose aux fabricants et importateurs de produits chimiques de fournir aux utilisateurs des fiches de données de sécurités pour les produits dangereux.
Choix des techniques :
Pour certaines opérations, il est possible d’adopter des techniques qui limitent l’émission de poussières et de vapeurs.
Le travail à l’humide : les moules sont cassés dans un récipients rempli d’eau ou sous un courant d’eau pour abattre les poussières. De même, il est conseillé d’effectuer le meulage du revêtement, le polissage des prothèses à l’humide.
Le conditionnement en sachets prédosés est à privilégier pour les produits pulvérulents tels que le plâtre ou les matériaux de revêtement.
Pour la fabrication de prothèses en résine méthacrylique, la technique des capsules scellés prédosées, avec malaxage et injection automatique en moules fermés permet de limiter les dégagements de vapeur.
Il faut préférer la fusion des alliages par induction haute fréquence plutôt qu’au chalumeau.
Instruire le personnel des risques présentés par le nickel et ses composés minéraux ainsi que sur des précautions à observer
Eviter l’inhalation de poussières de fumées, de brouillards ou de vapeurs. Effectuer en appareil clos toutes les opérations qui s’y prêtent.
Lorsqu’il n’est techniquement pas possible d’opérer en vase clos, prévoir une aspiration aux postes de travail particulièrement pour ceux qui font intervenir des températures élevées ainsi qu’une ventilation convenable des locaux.
Séparer les postes et locaux où s’effectuent des opérations pouvant donner lieu à des émissions de poussières, de fumées, de brouillards et de vapeurs.
Prévoir des appareils de protection respiratoire pour certains travaux de courte durée ou à) caractère exceptionnel.
Procéder fréquemment et régulièrement à des tes contrôles de la teneur de l’atmosphère en nickel.
Eviter le contact des produits avec la peau. Mettre à la disposition du personnel des vêtements de travail et des gants. Ces effets seront maintenus en bon état et nettoyés après usage.
Observer une hygiène corporelle et vestimentaire très stricte : passage à la douche et changement de vêtements après le travail.
A l’embauche, pratiquer un interrogatoire et un examen médical complet à la recherche d’une atteinte respiratoire ou ORL chroniques, d’une insuffisance rénale et également d’une allergie cutanée ou respiratoire préalable au nickel ou à l’un de ses dérivés.
Lors des examens ultérieurs, on recherchera des signes d’atteinte des sinus et des altérations respiratoires ainsi que des lésions cutanées.
En cas d’expositions importantes, divers examens pourront être périodiquement réalisés : radiographie pulmonaire, épreuves fonctionnelles respiratoires, analyses biologiques à la recherche d’une anomale hépatique ou rénale. Pour les postes où un risque de cancer a été rapporté, des examens cytologiques des expectorations et des radiographies des sinus pourraient être effectués.
L’importance de l’exposition au nickel peut être appréciée par des dosages sanguins ou urinaires. Le taux plasmatique moyen se situe entre 2 et 4 μg/l. Le seuil de 10μg/l ne devrait pas être dépassé. Dans les urines, les valeurs sont plus dispersées mais sur les sujets non exposés, elles sont voisines de 5 μg/l.
En cas d’ingestion, si le sujet est parfaitement conscient et si la dose est importante, faire vomir et prévenir un médecin afin de juger de l’utilité d’une hospitalisation.
En cas d’inhalation a priori importante de composé soluble, retirer le sujet de la zone contaminée et prévenir un médecin.
En cas de protection cutanée ou oculaire, laver immédiatement à grande eau pendant au moins 10 minutes. Consulter un médecin en cas de troubles.
Réalisation de prise de terre des masses dans les locaux de travail
Mesures préventives contre l’incendie dans les ateliers et entreprises de paris
«à risques» sur le plan sanitaire. Les sources d’infection peuvent également être les animaux, le sol, l’eau
Ece : preparation de solutions
«l’Hygiène et à la Sécurité au travail ainsi qu’à la prévention médicale dans la Fonction Publique»
«réaliser» le professeur est attentif sur la façon dont le candidat évolue dans l’environnement du laboratoire, organise son poste...
Ece : Antisepsie des plaies (version 45 min.)