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Timestamp: 2016-09-27 18:56:59+00:00
Document Index: 276770005

Matched Legal Cases: ['art. 55', 'art. 129', 'art. 90', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 51', 'art. 74', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 76', 'art. 76', 'art. 95', 'art. 106', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'in fine', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 129', 'art. 55', 'art. 129', 'art. 129', 'art. 125', 'art. 129', 'ATF ', 'art. 129', 'art. 125', 'ATF ', 'art. 129', 'ATF ', 'art. 129', 'art. 129', 'art. 129', 'art. 68', 'art. 66']

5A_762/2015 (08.04.2016)
5A_762/2015 � � Arr�t du 8 avril 2016
recours contre l'arr�t de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 24 juin 2015.
A.a.�X.________, n� en 1965, et dame X.________, n�e en 1957, tous deux de nationalit� russe, se sont mari�s le 24 novembre 1995 � Moscou.
Une enfant est issue de cette union, � savoir A.________, n�e en 1998, devenue majeure devant la pr�sente instance.
Dame X._______ est �galement la m�re d'un autre enfant n� le 27 mai 1982 d'une pr�c�dente union. Celui-ci est majeur et financi�rement ind�pendant.
Les �poux ont quitt� la Russie pour la Suisse peu apr�s leur mariage. Ils vivent s�par�s depuis le d�but de l'ann�e 2003.
A.b.�Par jugement du 22 janvier 2008, le Tribunal civil de l'arrondissement de Lausanne (ci-apr�s: Tribunal civil) a notamment prononc� le divorce des �poux et dit que X.________ contribuerait � l'entretien de dame X.________ par le versement d'une pension mensuelle de 6'000 fr. d�s jugement d�finitif et ex�cutoire et jusqu'au mois de f�vrier 2014 y compris (ch. IX du dispositif).
Cette d�cision a �t� r�form�e par arr�t du 23 janvier 2009 de la Chambre des recours du Tribunal cantonal du canton de Vaud en ce sens que la contribution en faveur de dame X.________ devait �tre vers�e jusqu'au mois au cours duquel elle atteindrait l'�ge lui permettant de percevoir sa rente AVS. La quotit� et la dur�e des pensions allou�es � dame X.________ ont �t� confirm�es par arr�t du 16 octobre 2009 de la Cour de c�ans (5A_159/2009).
A.c.�Le 15 septembre 2012, A.________ est all�e vivre aupr�s de son p�re.
A.d.�Le 15 mai 2013, X.________ a d�pos� une demande en modification du jugement de divorce par-devant le Tribunal civil tendant principalement � la suppression de la contribution d'entretien due � dame X.________ et, subsidiairement, � la r�duction de cette pension dans une mesure qui serait pr�cis�e en cours d'instance et ramen�e dans sa dur�e au 30 juin 2013. Le 2 septembre 2013, il a d�pos� une demande motiv�e en modification du jugement de divorce, dans laquelle, outre les conclusions d�j� prises dans sa requ�te du 15 mai 2013, il demandait �galement la suppression de la contribution due � l'entretien de sa fille avec effet au 15 mai 2013.
A.e.�Par jugement du 19 janvier 2015, le Tribunal civil a admis partiellement la demande en modification du jugement de divorce d�pos�e le 17 mai 2013 par X.________. S'agissant de la contribution due par celui-ci � l'entretien de son ex-�pouse, le chiffre IX du jugement de divorce du 22 janvier 2008 a �t� modifi� en ce sens que dite contribution a �t� r�duite � 4'000 fr. par mois dus jusqu'au mois au cours duquel dame X.________ atteindrait l'�ge lui permettant de percevoir sa rente AVS (ch. III du dispositif). Les premiers juges ont �galement ratifi� une convention partielle pass�e le 13 octobre 2014 entre les parties, pr�voyant notamment que la garde sur l'enfant pr�c�demment exerc�e par la m�re �tait d�sormais confi�e au p�re et que la contribution mensuelle de 2'750 fr. due par ce dernier � l'entretien de sa fille jusqu'au 16 f�vrier 2014 puis de 3'000 fr. jusqu'au 16 f�vrier 2016 �tait supprim�e avec effet r�troactif au 15 septembre 2012 (ch. II).
Statuant par arr�t du 24 juin 2015 sur les appels form�s par les deux parties contre ce jugement, la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: Cour d'appel) a rejet� l'appel de l'ex-mari et admis celui de l'ex-�pouse. Elle a r�form� la d�cision entreprise en ce sens notamment que le chiffre IX du dispositif du jugement de divorce du 22 janvier 2008, tel que r�form� par l'arr�t de la Chambre des recours du 23 janvier 2009, a �t� enti�rement maintenu, de sorte que la pension allou�e � dame X.________ a en d�finitive � nouveau �t� port�e � 6'000 fr. par mois dus jusqu'au mois au cours duquel elle atteindrait l'�ge lui permettant de percevoir sa rente AVS.
Par acte du 28 septembre 2015, X.________ interjette un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre cet arr�t. Il conclut principalement � la r�forme de l'arr�t entrepris en ce sens que le chiffre IX du dispositif du jugement du 22 janvier 2008 est modifi� et qu'il est condamn� � contribuer � l'entretien de dame X.________ par le versement, d�s le 15 mai 2013, d'une pension mensuelle de 2'000 fr. payable d'avance le premier de chaque mois jusqu'� et y compris le mois au cours duquel elle atteindra l'�ge de l'AVS. Subsidiairement, il conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle instruction et nouvelle d�cision au sens des consid�rants. A l'appui de son recours, il invoque l'arbitraire dans l'�tablissement des faits et la violation des art. 55 al. 1 et 150 al. 1 CPC ainsi que de l'art. 129 CC. Il requiert �galement que son recours soit assorti de l'effet suspensif s'agissant du paiement des d�pens qu'il a �t� condamn� � payer en premi�re et deuxi�me instances.
Invit�e � se d�terminer, l'intim�e a conclu au rejet du recours.
Par ordonnance pr�sidentielle du 20 octobre 2015, l'effet suspensif a �t� accord� au recours dans le sens requis par le recourant.
L'arr�t entrepris est une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorit� cantonale sup�rieure statuant sur recours (art. 75 LTF), dans une contestation de nature p�cuniaire dont la valeur litigieuse atteint 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a et al. 4 LTF, art. 74 al. 1 let. b LTF). Le recours a en outre �t� interjet� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et en la forme pr�vue par la loi (art. 42 LTF), par une partie qui a pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente (art. 76 al. 1 let. a LTF) et a un int�r�t digne de protection � l'annulation ou � la modification de la d�cision attaqu�e (art. 76 al. 1 let. b LTF). Le recours est d�s lors recevable au regard des dispositions pr�cit�es.
2.1.�Le recours en mati�re civile peut �tre form� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Cela �tant, eu �gard � l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, il n'examine en principe que les griefs soulev�s; il n'est pas tenu de traiter, � l'instar d'une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques pouvant se poser, lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui (ATF 140 III 86 consid. 2 p. 88; 137 III 580 consid. 1.3 p. 584; 135 III 397 consid. 1.4 p. 400). L'art. 42 al. 2 LTF exige par ailleurs que le recourant discute les motifs de la d�cision entreprise et indique pr�cis�ment en quoi il estime que l'autorit� pr�c�dente a m�connu le droit (ATF 140 III 86 consid. 2 p. 89). En outre, le Tribunal f�d�ral ne conna�t de la violation de droits fondamentaux que si un tel grief a �t� invoqu� et motiv� par le recourant (�principe d'all�gation�, art. 106 al. 2 LTF; ATF 139 I 229 consid. 2.2 p. 232; 137 II 305 consid. 3.3 p. 310; 135 III 232 consid. 1.2 p. 234, 397 consid. 1.4�
in fine�p. 400), c'est-�-dire s'il a �t� express�ment soulev� et expos� de fa�on claire et d�taill�e (ATF 135 III 232 consid. 1.2 p. 234; 133 II 249 consid. 1.4.2 p. 254). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266; 139 II 404 consid. 10.1 p. 445 et les arr�ts cit�s).
2.2.1.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF); il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� constat�s de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et si la correction du vice est susceptible d'influencer le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). La partie recourante qui soutient que les faits ont �t� �tablis d'une mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), � savoir arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 137 III 268 consid. 1.2 p. 278), doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, en quoi consiste la violation (art. 106 al. 2 LTF; ATF 134 II 244 consid. 2.2 p. 246).
2.2.2.�En l'esp�ce, pour des motifs de clart�, l'�tat de fait a �t� compl�t� d'office en application de l'art. 105 al. 2 LTF s'agissant de la date � laquelle la fille des parties est all�e vivre aupr�s de son p�re. Pour le surplus, le grief d'�tablissement arbitraire des faits soulev� par le recourant (cf.�
infra�consid. 3.2) ne sera examin� ci-apr�s qu'en tant que de besoin.
Le recours a pour objet la modification du jugement de divorce uniquement en ce qui concerne le montant de la contribution due par le recourant � l'entretien de son ex-�pouse, la dur�e durant laquelle celle-ci devra �tre vers�e n'�tant plus contest�e.
3.1.�La Cour d'appel a dans un premier temps retenu que le fait que l'intim�e soit propri�taire d'un appartement � U.________ ne pouvait �tre consid�r� comme un fait nouveau, d�s lors que tel �tait d�j� le cas au moment du divorce. Admettant en revanche la qualit� de fait nouveau et impr�visible du transfert de garde, la cour cantonale a estim� qu'il fallait alors, dans un deuxi�me temps, examiner si cet �l�ment avait g�n�r� un changement notable sur la situation financi�re des parties.
La cour cantonale a d'abord relev� qu'au moment du divorce, la contribution d'entretien en faveur de l'�pouse avait �t� fix�e de mani�re distincte de celle de sa fille, sans tenir compte des besoins d'entretien de cette derni�re. Le versement d'une contribution en faveur de la m�re n'avait en outre nullement �t� subordonn� au fait qu'elle exerce la garde sur sa fille ou qu'elle prenne en charge une partie des frais de cette derni�re. Il fallait donc admettre que la contribution d'entretien mensuelle due par le recourant en faveur de l'enfant �tait suffisante pour couvrir les charges de cette derni�re sans que sa m�re n'ait � participer � ses besoins autrement qu'en nature. Selon la cour cantonale, on ne pouvait donc consid�rer que le transfert de la garde avait impliqu� une baisse des charges de l'intim�e justifiant une r�duction de sa contribution d'entretien.
S'agissant ensuite de l'�ventuel revenu que l'intim�e pouvait percevoir en augmentant son taux d'activit� � 100%, d�s lors qu'elle n'avait plus assum� la garde de sa fille � compter du 15 septembre 2012, la cour cantonale a consid�r� qu'il ne s'agissait pas d'une circonstance impr�visible. Les juges du divorce avaient en effet pr�cis� qu'on ne pouvait exiger de la m�re qu'elle travaille � plein temps jusqu'� ce que l'enfant ait atteint l'�ge de seize ans r�volus et que m�me au-del�, son �ge et la structure pr�caire de son activit� lucrative donnait � penser qu'elle ne pourrait se constituer une pr�voyance professionnelle appropri�e. La possibilit� pour l'intim�e de reprendre une activit� lucrative apr�s les seize ans de sa fille avait donc express�ment �t� prise en compte et exclue au moment du divorce.
L'�pargne de pr�s de 100'000 fr. constitu�e par l'intim�e depuis le divorce n'�tait pas non plus un motif pour r�duire sa pension puisqu'elle n'avait per�u, dans le cadre du divorce, que 25'000 fr. au titre de partage de la prestation de sortie, de sorte que le versement de la contribution d'entretien jusqu'� l'�ge de sa retraite poursuivait pr�cis�ment �galement un but de constitution d'une pr�voyance professionnelle.
La cour cantonale a encore relev� que la seule modification notable dans la situation financi�re de l'intim�e r�sidait dans le b�n�fice qu'elle tirait de la sous-location de chambres. Elle a toutefois consid�r� que le revenu mensuel de 600 fr. g�n�r� par ces sous-locations �tait trop modeste pour justifier une modification de la contribution d'entretien et �tait de surcro�t largement compens� par l'am�lioration de la situation financi�re du recourant dont les revenus mensuels �taient de plus de 10'000 fr. sup�rieurs � ceux qu'il percevait au moment du divorce.
Pour l'ensemble de ces motifs, la Cour d'appel a en d�finitive consid�r� que le transfert de la garde de la fille des parties et son impact sur les charges de l'intim�e ainsi que sur la possibilit� pour cette derni�re d'augmenter son temps de travail ne constituaient pas des circonstances nouvelles au sens de l'art. 129 CC qui justifiaient la diminution de la contribution d'entretien en faveur de l'ex-�pouse.
3.2.�Le recourant soutient pour l'essentiel que le fait que sa fille soit venue vivre aupr�s de lui � compter du 15 septembre 2012 et que la garde sur celle-ci lui ait �t� attribu�e par jugement du 19 janvier 2015 a induit une diminution des charges de l'intim�e justifiant que la contribution d'entretien allou�e � cette derni�re soit r�duite.
Le recourant se r�f�re en particulier � un d�compte que l'intim�e avait dress� le 11 novembre 2011 et dont il reproche � la cour cantonale de n'avoir pas tenu compte. Ce d�compte fait �tat de d�penses mensuelles de l'intim�e li�es � l'entretien de sa fille de 4'772 fr. 75, � savoir sup�rieures d'environ 2'000 fr. � la contribution mensuelle de 2'750 fr. qu'il versait alors pour l'entretien de sa fille. Il soutient que ce montant devait�
a fortiori��tre assum� par l'intim�e et que le disponible de cette derni�re a par cons�quent augment� d'autant depuis qu'elle n'a plus la charge de sa fille. Il fait en cons�quence valoir que c'est en contradiction flagrante avec les d�terminations de l'intim�e et les pi�ces du dossier que la cour cantonale a consid�r� que le montant de la contribution d'entretien supprim�e suffisait � assurer l'entretien de sa fille de sorte que le transfert de la garde n'aurait eu aucune incidence sur la situation financi�re de l'intim�e. Cette derni�re n'aurait au surplus pas contest� l'all�gu� du recourant selon lequel sa situation financi�re globale s'�tait am�lior�e de pr�s de 3'000 fr. par mois depuis que sa fille s'�tait install�e chez son p�re en septembre 2012, ce dont la cour cantonale aurait omis de tenir compte. Le recourant reproche �galement � la Cour d'appel d'avoir consid�r� que la constitution par l'intim�e d'une fortune de pr�s de 100'000 fr. depuis le prononc� du divorce ne constituait pas un motif pour r�duire la contribution d'entretien due en sa faveur puisque cette derni�re devait �galement lui permettre de faire des �conomies en vue de la constitution d'une pr�voyance vieillesse. Selon le recourant, le simple examen du budget dress� par l'intim�e aurait d� amener la cour cantonale � consid�rer que celui-ci �tait manifestement d�ficitaire et ne lui permettait pas de faire des �conomies, malgr� la perception d'une contribution d'entretien. L'augmentation de la fortune de l'intim�e devait donc�
a fortiori�reposer sur une diminution de ses charges. Pour ces divers motifs, il soutient que l'autorit� cantonale aurait �tabli les faits de mani�re arbitraire et aurait viol� les art. 55 et 150 CPC.
Le recourant reproche �galement � la Cour d'appel d'avoir mal appr�ci� la nouvelle situation financi�re de l'intim�e et d'avoir, ce faisant, viol� l'art. 129 CC. En consid�rant que les charges de l'intim�e ont �t� soulag�es d'un montant de 2'000 fr. par mois depuis que la garde de sa fille lui a �t� transf�r�e, qu'il est admis qu'elle per�oit 600 fr. par mois gr�ce � des sous-locations et que son train de vie a �t� arr�t� � 10'000 fr. par mois au moment du divorce, il fait valoir que la situation globale de l'intim�e s'est am�lior�e de 26% depuis le jugement de divorce, ce qui justifierait d�j� en soi une r�duction proportionnelle de la contribution due, � savoir une r�duction de 1'560 fr. (26% de 6'000 fr.). S'agissant de la possibilit� pour l'intim�e d'exercer une activit� lucrative � plein temps, il reproche � la cour cantonale d'avoir consid�r� � tort qu'il ne s'agissait pas d'une circonstance impr�visible. Il soutient que, selon la jurisprudence du Tribunal de c�ans, ce n'est pas le caract�re pr�visible ou non des circonstances en tant que telles qui est d�terminant, mais bien le fait que les cons�quences concr�tes de la modification des circonstances ne pouvaient �tre prises en compte dans le calcul de la rente au moment de la fixation de celle-ci, ce qui serait le cas en l'esp�ce. D�s lors que les conditions de l'art. 129 CC �taient r�unies, il soutient que la Cour d'appel aurait d� fixer � nouveau la contribution d'entretien sur la base de l'art. 125 CC apr�s avoir actualis� tous les �l�ments et en particulier en imputant un revenu hypoth�tique plus �lev� � l'intim�e. Sur ce dernier point, il fait valoir qu'elle disposerait d'une flexibilit� et d'une disponibilit� accrues depuis le transfert de la garde et qu'elle aurait en outre obtenu un brevet f�d�ral de formatrice d'adultes ainsi qu'un certificat pour l'enseignement du fran�ais pour les professions p�dagogiques post�rieurement au prononc� du jugement de divorce. Sa situation professionnelle s'�tait donc am�lior�e de mani�re non n�gligeable, de sorte qu'il soutient que la cour cantonale aurait d� lui imputer un revenu hypoth�tique de 6'000 fr. pour une activit� � plein temps, le revenu arr�t� pour son activit� � mi-temps s'�levant � 3'000 fr. Au final, le recourant consid�re que la contribution due � l'entretien de son ex-�pouse devrait �tre ramen�e � 1'440 fr. (6'000 fr. - 3'000 fr. [revenu hypoth�tique suppl�mentaire] - 1'560 fr. [r�duction de 26% de la contribution]).
4.1.�La modification ou la suppression de la contribution d'entretien due � l'ex-conjoint, fix�e dans un jugement de divorce, est r�gie par l'art. 129 CC. Elle suppose que des faits nouveaux importants et durables soient survenus dans la situation du d�birentier ou du cr�direntier, qui commandent une r�glementation diff�rente. La proc�dure de modification n'a pas pour but de corriger le premier jugement, mais de l'adapter aux circonstances nouvelles. Le fait rev�t un caract�re nouveau lorsqu'il n'a pas �t� pris en consid�ration pour fixer la contribution d'entretien dans le jugement de divorce. Ce qui est d�terminant, ce n'est pas la pr�visibilit� des circonstances nouvelles mais exclusivement le fait que la pension ait �t� fix�e sans tenir compte de ces circonstances futures. On pr�sume n�anmoins que la contribution d'entretien a �t� fix�e en tenant compte des modifications pr�visibles, soit celles qui, bien que futures, sont d�j� certaines ou fort probables (ATF 131 III 189 consid. 2.7.4 p. 199; arr�ts 5A_93/2011 du 13 septembre 2011 consid. 6.1; 5A_845/2010 du 12 avril 2011 consid. 4.1).
4.2.�Lorsque le juge admet que les conditions de l'art. 129 CC sont remplies, il doit en principe fixer � nouveau la contribution d'entretien sur la base des crit�res de l'art. 125 CC, apr�s avoir actualis� tous les �l�ments pris en compte pour le calcul dans le jugement pr�c�dent, en faisant usage de son pouvoir d'appr�ciation (ATF 138 III 289 consid. 11.1.1 p. 292; 131 III 189 consid. 2.7.4 p. 199; arr�t 5A_332/2013 du 18 septembre 2013 consid. 3.1). Pour que le juge puisse proc�der � cette actualisation, il n'est pas n�cessaire que la modification survenue dans ces autres �l�ments constitue �galement un fait nouveau, au sens de l'art. 129 al. 1 CC (ATF 137 III 604 consid. 4.1.2 p. 606). La survenance de faits nouveaux importants et durables n'entra�ne toutefois pas automatiquement une modification du montant de la contribution d'entretien; celle-ci ne se justifie que lorsque la diff�rence entre le montant de la contribution d'entretien nouvellement calcul�e sur la base de tels faits et celle initialement fix�e est d'une ampleur suffisante (arr�t 5A_487/2010 du 3 mars 2011 consid. 2.3).
La solution retenue en l'esp�ce par la Cour d'appel n'est pas conforme � la jurisprudence d�velopp�e en lien avec l'art. 129 CC (cf.�
supra�consid. 4).
En effet, l'autorit� cantonale a admis, � juste titre, que le changement du lieu de r�sidence de la fille des parties au domicile du p�re et le transfert du droit de garde qui s'en est suivi constituait un �l�ment nouveau et impr�visible. Bien qu'elle ne se soit pas express�ment prononc�e � cet �gard, il y a �galement lieu d'admettre qu'il s'agit d'un fait nouveau important et durable dont la survenance �ventuelle n'avait pas �t� prise en compte au moment du prononc� du jugement de divorce puisque la fille des parties vivait alors aupr�s de sa m�re qui en avait la garde, ce qui justifie d'entrer en mati�re sur la requ�te en modification du jugement de divorce. Cela �tant, une fois l'existence d'un tel fait nouveau admise, la cour cantonale devait, dans un deuxi�me temps, actualiser tous les �l�ments pris en compte pour le calcul de la contribution d'entretien dans le jugement pr�c�dent, ind�pendamment de savoir si la modification survenue dans chacun de ces autres �l�ments aurait � elle seule constitu� un fait nouveau au sens de l'art. 129 al. 1 CC. Ce n'est qu'une fois ces diff�rents �l�ments actualis�s qu'elle pouvait, cas �ch�ant, constater que le r�sultat du calcul de la contribution d'entretien mise � jour ne pr�sentait pas une diff�rence suffisamment significative avec la pension initiale pour justifier la modification du jugement de divorce. La pratique suivie en l'esp�ce par la cour cantonale, consistant � examiner chacun des faits nouveaux all�gu�s par le recourant de mani�re isol�e pour conclure qu'il ne remplissait pas � lui seul les conditions justifiant une modification du jugement de divorce au sens de l'art. 129 CC est par cons�quent contraire � la jurisprudence susexpos�e (cf.�
supra�consid. 4). Il y a donc lieu d'admettre le recours, d'annuler l'arr�t entrepris et de renvoyer la cause � l'autorit� cantonale afin qu'elle proc�de au calcul de l'�ventuelle contribution due en faveur de l'intim�e une fois toutes ses composantes actualis�es en tenant compte de la nouvelle situation financi�re de chacune des parties.
En d�finitive, le recours doit �tre admis, la d�cision attaqu�e annul�e et la cause renvoy�e � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Le recourant, qui obtient gain de cause, a droit � une indemnit� de d�pens (art. 68 al. 1 et 2 LTF). Les frais judiciaires sont mis � la charge de l'intim�e qui succombe (art. 66 al. 1 LTF).
Le recours est admis, la d�cision attaqu�e annul�e et la cause renvoy�e � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
Une indemnit� de 3'500 fr., � payer au recourant � titre de d�pens, est mise � la charge de l'intim�e.