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Timestamp: 2016-10-27 19:00:19+00:00
Document Index: 101576238

Matched Legal Cases: ['art. 44', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 44', 'in fine', 'art. 44', 'art. 66', 'art. 68']

M.________, repr�sent�e par Me Tony Donnet-Monay, avocat,
Assurance-invalidit� (�valuation de I'invalidit�),
A.a M.________, n�e pr�matur�e en 1980 et souffrant des s�quelles d'une scoliose lombaire d�couverte en 1987, a plusieurs fois requis des prestations de l'assurance-invalidit� (cf. demandes de prestations des 17 d�cembre 1980, 21 avril 1988 et 10 septembre 1999).
Ces d�marches ont abouti � l'allocation de mesures m�dicales de r�adaptation en corr�lation avec la naissance pr�matur�e (d�cision du 18 mai 1981) et la scoliose lombaire (d�cisions et communication des 18 juillet 1988, 30 juin 1994 et 19 septembre 1995), qui a �galement justifi� l'octroi de moyens auxiliaires (d�cision du 18 juillet 1988) et de mesures d'ordre professionnel (communication et d�cision des 27 octobre 2000 et 13 ao�t 2003). Ces mesures ont permis l'obtention d'un certificat f�d�ral de capacit� d'opticien (rapport de l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud [ci-apr�s: l'office AI] du 20 juillet 2004), qui a mis un terme � la proc�dure (d�cision du 15 octobre 2004).
A.b L'assur�e a une nouvelle fois sollicit� l'office AI le 2 avril 2007, en raison des suites d'une intervention chirurgicale pratiqu�e le 24 janvier pr�c�dent.
Interrog�s, les m�decins traitants ont diagnostiqu� une scoliose et des status post-op�ratoires (1994, 1995 et 2007) laissant subsister une capacit� r�siduelle de travail de 80 % dans l'activit� d'opticien, adapt�e si ce n'est la n�cessit� de conserver les stations debout de fa�on prolong�e selon le docteur A.________, chirurgien � l'H�pital X.________ (rapport du 13 juillet 2007), ou permettant d'envisager la reprise � 50 % et probablement � 100 % par la suite d'un m�tier sans port de charges lourdes (sup�rieures � 10 kg ou 15 kg) ni position statique continue et en ant�flexion/rotation r�p�t�e ou prolong�e du torse d'apr�s le docteur B.________, sp�cialiste FMH en neurochirurgie (rapport du 26 juillet 2007).
L'office AI s'est encore procur� le dossier de l'assureur perte de gains. Y figure un rapport d'expertise r�alis�e par le docteur R.________, sp�cialiste FMH en chirurgie orthop�dique. Se r�f�rant � la m�me base diagnostique que ces confr�res, le praticien a consid�r� que la derni�re intervention chirurgicale n'avait pas pu aggraver l'�tat de la colonne lombaire ni modifier la statique vert�brale ni intensifier la symptomatologie douloureuse et que l'int�ress�e avait d�sormais recouvr� une capacit� de travail identique � celle existant avant la derni�re op�ration (80 %), tant en qualit� d'opticienne que de r�ceptionniste ou t�l�phoniste (rapport du 7 septembre 2007). Invoquant certains �l�ments tels que l'augmentation de la douleur avec la dur�e du travail, la p�nibilit� du m�tier exerc�, le rendement effectif pr�-op�ratoire de 50 % ou l'impact de l'affection sur le psychisme, dont l'expert n'avait selon lui pas eu connaissance, le docteur B.________ a �valu� la capacit� de travail, � moyen terme, � 50 % (rapport du 18 octobre 2007). L'aptitude de M.________ � exercer la profession habituelle � un taux de 80 % a �t� confirm�e par le docteur R.________ apr�s enqu�tes (vision local, entretien) aupr�s d'un opticien lausannois (rapport du 8 novembre 2007). Le Service m�dical r�gional de l'administration (SMR) s'est ralli� � l'analyse de l'expert (rapport du docteur L.________ du 22 octobre 2008).
L'assur�e a recommenc� � travailler � mi-temps le 15 septembre 2008 mais a vite diminu� son taux d'occupation � 40 % pour des raisons m�dicales (rapport de l'office AI du 2 mars 2009).
Inform�e de l'intention de l'administration de rejeter sa requ�te compte tenu de la subsistante d'une capacit� totale de travail, avec rendement att�nu� de 20%, dans l'activit� habituelle (projet de d�cision du 5 mars 2009), l'int�ress�e a argu� d'une r��valuation de sa capacit� de travail � 40-50 % par le docteur B.________ (rapport du 19 f�vrier 2009) et � 38-40 % par la doctoresse E.________, sp�cialiste FMH en m�decin interne g�n�rale, signalant aussi une fragilisation psychique dont il n'avait pas �t� tenu compte (rapport du 20 avril 2009) afin de requ�rir la poursuite de l'instruction. Le SMR ayant d�ni� la pertinence des griefs all�gu�s (rapport du docteur Q.________ 16 novembre 2009), l'office AI a maintenu le rejet de la demande (d�cision et courrier du 19 novembre 2009).
M.________ a recouru contre cette d�cision aupr�s du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales. Elle reprochait en substance � l'administration d'avoir arbitrairement appr�ci� les preuves en privil�giant l'avis du docteur R.________, critiquable sur plusieurs points qu'elle �num�rait, au d�triment de ceux unanimes des autres m�decins consult�s, en particulier celui plus complet et d�taill� du docteur B.________; elle produisait � l'appui de son argumentation des rapports �tablis en avril 2009 et janvier 2010 par les docteurs W.________, sp�cialiste FMH en neurologie, et E.________, corroborant d'apr�s elle l'opinion du docteur B.________, ainsi qu'une lettre de l'employeur du 5 janvier 2010 attestant l'impossibilit� pour l'assur�e d'assumer un horaire hebdomadaire de plus de seize heures; elle concluait � la reconnaissance de son droit � trois quarts de rente ou au renvoi de la cause � l'office AI pour qu'il r�alise une expertise et rende une nouvelle d�cision. L'administration a propos� le rejet du recours.
Le tribunal cantonal a d�bout� l'int�ress�e (jugement du 24 juin 2011). Il estimait qu'il n'y avait aucune raison de s'�carter de l'appr�ciation du docteur R.________.
M.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont elle requiert l'annulation, reprenant sous suite de frais et d�pens les m�mes conclusions qu'en premi�re instance.
L'administration conclut implicitement au rejet du recours et l'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer.
Le litige porte en l'esp�ce sur le droit de la recourante � une rente d'invalidit�, singuli�rement sur l'�valuation de son incapacit� de travail. Le jugement entrepris expose correctement les dispositions l�gales et les principes jurisprudentiels applicables � la solution du cas de sorte qu'il suffit d'y renvoyer.
3.1 L'assur�e fait pour l'essentiel grief � la juridiction cantonale d'avoir constat� les faits d'une fa�on manifestement inexacte, d'avoir appr�ci� les preuves d'une mani�re arbitraire et d'avoir viol� son droit d'�tre entendue ainsi que l'art. 44 LPGA concernant le droit de participation des assur�s � la d�signation d'un expert en proc�dure administrative.
3.2 Il convient d'examiner pr�alablement la violation du droit d'�tre entendu invoqu�e d�s lors qu'il s'agit d'un droit de nature formelle dont la violation conduit � l'annulation du jugement entrepris ind�pendamment des chances de succ�s du recours sur le fond (ATF 127 V 431 consid. 3d/aa p. 437 sv.). La recourante soutient substantiellement � cet �gard que les premiers juges ne pouvaient objectivement statuer sur la seule base du rapport du docteur R.________ compte tenu des autres avis m�dicaux disponibles, majoritaires et unanimement contraires et auraient � tout le moins d� proc�der � une instruction compl�mentaire.
3.3 La violation du droit d'�tre entendu en lien avec l'administration de preuves (cf. notamment ATF 130 II 425 consid. 2.1 p. 429), telle qu'invoqu�e en l'occurrence, est une question qui n'a pas de port�e propre par rapport au grief tir� d'une mauvaise appr�ciation des preuves dans la mesure o� assureur et juge peuvent renoncer � effectuer des actes d'instruction sans que cela n'engendre une violation du droit d'�tre entendu si, en se fondant sur une appr�ciation consciencieuse des preuves (cf. ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352), ils sont convaincus que des faits pr�sentent un degr� de vraisemblance pr�pond�rante et que des mesures probatoires suppl�mentaires ne pourraient plus modifier cette appr�ciation (sur l'appr�ciation anticip�e des preuves, voir notamment ATF 131 I 153 consid. 3 p. 157; 130 II 425 consid. 2 p. 428). L'argumentation d�velopp�e sera donc trait�e avec le fond du litige.
4.1 Fondamentalement, l'assur�e reproche � la juridiction cantonale d'avoir constat� les faits d'une fa�on manifestement inexacte, d'avoir arbitrairement appr�ci� les preuves et d'avoir viol� l'art. 44 LPGA.
4.2 Pour les premiers juges, �tait litigieux le point de savoir s'il existait des motifs s�rieux de se distancer de l'appr�ciation de l'expert R.________ et de lui pr�f�rer celle du m�decin traitant B.________.
Ils ont concr�tement constat� que le rapport de l'expert remplissait les conditions jurisprudentielles pour se voir reconna�tre pleine valeur probante, que les diagnostics pos�s par les diff�rents praticiens consult�s �taient �assez semblables� et que l'�tat de sant� de la recourante n'avait pas subi de p�joration objective depuis la fin de son apprentissage en 2004. Ils ont aussi consid�r� que le cumul du licenciement survenu peu avant l'intervention chirurgicale de 2007 et des d�m�l�s ass�curologiques rencontr�s par l'assur�e avaient grandement contribu� � rendre la situation subjectivement p�nible sans pour autant que la symptomatologie d�pressive observ�e ne soit invalidante. Ils ont inf�r� de ce qui pr�c�de qu'il n'y avait pas lieu de s'�carter des conclusions du docteur R.________ et des m�decins du SMR et que la recourante conservait une pleine capacit� de travail, avec diminution de rendement de 20 %, dans l'activit� habituelle.
4.3.1 Contrairement � ce qu'all�gue l'assur�e, on ne saurait reprocher � la juridiction cantonale d'avoir oubli� tous les avis des m�decins traitants et praticiens consult�s sur requ�tes de ces derniers ou d'en avoir sciemment fait abstraction m�me si la subsomption juridique est br�ve et ne cite explicitement que le rapport du docteur R.________ (cf. acte attaqu� p. 10). L'�vocation de la similitude des diagnostics pos�s par les diff�rents intervenants illustre effectivement la prise en compte de tous les documents m�dicaux disponibles dans la mesure o� la scoliose et les status post-op�ratoires de 1994, 1995 et 2007 �voqu�s par le docteur B.________ comme �tant les seuls �l�ments qui affectaient la capacit� de travail se retrouvent � l'identique dans les rapports des docteurs R.________, W.________ et E.________. Il n'�tait donc pas obligatoire m�me s'il e�t �t� plus judicieux de citer, express�ment, le nom de l'ensemble des praticiens consid�r�s d�s lors que les �l�ments pertinents pour la solution du litige �taient bel et bien constat�s et ais�ment identifiables par la seule lecture des rapports en question. On pr�cisera encore que les consid�rations du docteur A.________ n'incluaient ni la derni�re intervention chirurgicale, ni ses suites et que les docteurs W.________ et E.________ faisaient en sus respectivement �tat d'une probable m�ralgie paresth�sique dans le territoire du nerf cutan� f�moral lat�ral gauche et d'�pisodes d�pressifs r�actionnels aux troubles rencontr�s. La pr�sence d'une m�ralgie paresth�sique ne change rien � ce qui pr�c�de puisqu'il s'agit d'une affection neurologique qui se caract�rise par l'apparition d'une symptomatologie douloureuse en lien avec des troubles vari�s de la sensibilit� r�elle et imaginaire concernant les territoires innerv�s par le nerf f�moro-cutan�, que le docteur W.________ n'en a pas expliqu� l'impact sur la capacit� de travail et que l'influence d'une symptomatologie douloureuse �tait de toute fa�on unanimement admise. La mention par les premiers juges d'une d�pression que le m�decin du SMR ne consid�rait pas comme invalidante montre en outre qu'il a �t� tenu compte du rapport de la doctoresse E.________, qui est la seule � avoir mentionn� cette pathologie. Dans ces circonstances, on ne saurait retenir une constatation manifestement inexacte des faits.
4.3.2 La recourante fait �galement grief aux premiers juges d'avoir privil�gi� l'avis du docteur R.________ au d�triment de tous les autres figurant au dossier. Elle pr�tend principalement que les derniers avis mentionn�s sont unanimement contraires au premier. Outre le fait qu'il ne d�montre en rien la pr�misse qu'il �nonce, on observera que cet argument est erron�. En effet, il appara�t que les affections constat�es par le docteur R.________ correspondent en tout point � celles retenues par le docteur B.________ (cf. consid. 4.3.1). Le premier ne niait en outre pas la persistance de troubles statiques ou de douleurs. Il estimait cependant que l'op�ration de 2007 n'avait pas pu p�jorer l'�tat de la colonne lombaire, ni accro�tre la symptomatologie douloureuse, ce que le m�decin traitant admettait du reste. On ajoutera que ces �l�ments (diagnostics et douleurs) se retrouvent dans les rapports des docteurs W.________ et E.________ et que les diagnostics additionnels �nonc�s par ces m�decins ne changent rien d�s lors que la probl�matique douloureuse unanimement admise inclut la m�ralgie (cf. consid. 4.3.1) et que la doctoresse E.________ s'est born�e � �voquer un trouble d�pressif sans l'int�grer dans son appr�ciation de la situation (cf. rapport du 20 avril 2009, p. 2 in fine). Dans ces circonstances, on ne peut parler d'avis contraires. Il est en revanche exact que l'impact des affections sur la capacit� de travail de l'assur�e a fait l'objet d'appr�ciations divergentes, mais il ne saurait en l'esp�ce �tre question d'une unanimit� contre les conclusions du docteur R.________ (capacit� de travail de 80 %), contrairement � ce que pr�tend la recourante, dans la mesure o� la capacit� r�siduelle de travail retenue est de 80 % d'apr�s le docteur A.________, de 50-100 % puis de 40-50 % d'apr�s le docteur B.________ et de 38-40 % puis de 50 % selon la doctoresse E.________. Le docteur W.________ n'a pas pris position sur ce point. Il ressort donc de ce qui pr�c�de que tous les m�decins consult�s sont fonci�rement d'accord sur la nature de l'atteinte � la sant� mais pr�sentent quasiment tous un avis diff�rent quant aux r�percussions de cette atteinte sur la capacit� de travail.
4.3.3 A la fin d'une appr�ciation du dossier m�dical, la juridiction cantonale s'est fond�e sur l'avis du docteur R.________ pour trancher le litige. Elle estimait que le rapport de ce dernier remplissait les crit�res pour se voir reconna�tre valeur probante et qu'il n'y avait pas de motifs pour s'en �carter d�s lors que ses conclusions quant � la capacit� de travail apr�s l'op�ration de 2007 correspondaient � la situation pr�valant avant ladite op�ration, ce qui �tait un �l�ment d�terminant puisque la situation ne s'�tait pas objectivement p�jor�e depuis la fin de l'apprentissage en 2004. Elle consid�rait aussi qu'il s'agissait plut�t des circonstances ext�rieures (licenciement, d�m�l�s ass�curologiques) qui avaient contribu� � rendre la situation subjectivement p�nible, sans cependant que la d�pression invoqu�e ne pr�sente un caract�re invalidant.
Les nombreux griefs soulev�s par l'assur�e ne remettent pas en question cette appr�ciation. Ainsi, la date de production des divers rapports m�dicaux n'est pas pertinente dans la mesure o� la situation m�dicale objective n'a pas �volu� depuis 2004. Il en va de m�me du caract�re soi-disant plus complet des rapports du docteur B.________ d�s lors que le docteur R.________ s'est fond� sur des diagnostics et des constatations fondamentalement identiques (cf. consid. 4.3.2). Peu importe que ce dernier ait omis de mentionner certains �l�ments anamnestiques tels que l'�chec d'infiltrations pratiqu�es avant l'op�ration de 2007 puisque celui-ci ne remet nullement en question la situation existant apr�s l'intervention chirurgicale telle que d�crite par le m�decin traitant, en particulier la subsistance de troubles statiques et d'une symptomatologie douloureuse. Peu importe �galement qu'il se soit tromp� sur le nom du chirurgien qui a initialement op�r� la recourante. On ne saurait de surcro�t pas reprocher aux premiers juges de ne pas avoir pris en compte la probl�matique psychique du moment que celle-ci n'a pas fait l'objet d'�valuations particuli�res par les diff�rents m�decins consult�s et que son caract�re invalidant a clairement �t� exclu par le SMR. La p�nibilit� de la profession apprise et exerc�e par l'assur�e a enfin �t� relativis�e par le docteur R.________ apr�s enqu�te diligent�e personnellement aupr�s d'un opticien. Les consid�rations du nouvel employeur � cet �gard n'y changent rien dans la mesure o� il ne dispose pas des comp�tences m�dicales pour pouvoir �valuer l'ad�quation du poste de travail � l'�tat de sant�. On ne peut d�s lors parler d'une appr�ciation arbitraire des preuves.
4.3.4 On rel�vera finalement que le statut du docteur R.________ ne rev�t pas l'importance que semble vouloir lui conf�rer l'assur�e. Le fait que ce m�decin ait �t� mandat� par l'assureur perte de gains et qu'il soit qualifi� d'expert ne change de toute fa�on absolument rien au contenu de son rapport. Il n'en demeure pas moins qu'il a agi en tant qu'expert dans le dossier de l'assureur perte de gain et qu'il peut se pr�valoir de ce titre. Dans le cadre de la proc�dure de l'assurance-invalidit�, le rapport de ce praticien est un document m�dical comme les autres auquel l'office intim� et la juridiction cantonale ont conf�r� une valeur probante pr�pond�rante au terme d'une appr�ciation des preuves. Toutes les critiques formelles soulev�es � l'encontre de ce rapport (examen clinique succinct, d�faut d'examen radiologique, non consultation des m�decins traitants, etc.) ne sont pas pertinentes dans la mesure o�, ainsi qu'il a d�j� �t� mentionn� (cf. consid. 4.3.2), l'ensemble des praticiens interrog�s se fondent sur des constatations fonci�rement identiques. L'�vocation de l'art. 44 LPGA n'�tait par cons�quent d'aucune utilit� � la recourante et il n'�tait pas arbitraire de conclure � une pleine capacit� totale de travail, avec baisse de rendement de 20 %, dans l'activit� habituelle. On ajoutera que, dans les cas comme en l'esp�ce o� l'activit� habituelle est la plus adapt�e, le taux d'incapacit� de travail �quivaut logiquement � la perte de gain.
Vu l'issue du litige, les frais judiciaires sont mis � la charge de la recourante (art. 66 al. 1 LTF) qui ne peut pr�tendre des d�pens (art. 68 al. 1 LTF).