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Timestamp: 2018-02-25 00:17:48+00:00
Document Index: 71908386

Matched Legal Cases: ['arrêt ', 'arrêt ', 'art. 81', 'ATF ', 'arrêt ', 'art. 108']

6B_1024/2009 17.12.2009
6B_1024/2009
recours contre l'arrêt du Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal du canton de Vaud
du 17 septembre 2009.
X.________ a porté plainte pénale contre A.________ et B.________ pour diffamation.
Par arrêt du 17 septembre 2009, le Tribunal d'accusation du canton de Vaud a confirmé le refus du juge d'instruction compétent de suivre à la plainte.
À moins qu'il ne se plaigne de la violation d'un droit formel, entièrement séparé du fond, que lui accorde le droit cantonal de procédure, ou d'un droit aux poursuites que lui accorderait la Cst. ou la CEDH, le lésé n'a pas qualité pour recourir au Tribunal fédéral contre une ordonnance de refus de suivre si l'infraction qu'il dénonce ne l'a pas directement atteint dans son intégrité corporelle, sexuelle ou psychique (cf. art. 81 LTF; ATF 133 IV 228 et les références; arrêt 6B_733/2008 du 11 octobre 2008 consid. 1).
En l'espèce, le recourant ne soutient pas que la cour cantonale aurait commis un déni de justice formel à son endroit. Il se plaint exclusivement du fait qu'elle ne considère pas comme constitutifs d'une infraction pénale les faits qu'il a dénoncés. Comme il n'a pas qualité pour soulever de tels moyens, son recours est manifestement irrecevable. Il convient dès lors de l'écarter en application de l'art. 108 al. 1 let. a LTF.