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Timestamp: 2016-10-28 10:10:18+00:00
Document Index: 303905093

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 43', 'ATF ', 'art. 66']

9C_28/2012 (20.06.2012)
S.________, repr�sent� par Me Pierre Seidler, avocat,
recours contre le jugement du Tribunal cantonal de la R�publique et canton du Jura, Cour des assurances, du 23 novembre 2011.
Par d�cision du 17 mars 2011, l'Office de l'assurance-invalidit� du canton du Jura (ci-apr�s: l'office AI) a ni� le droit � toute prestation � S.________.
L'office AI s'est notamment fond� sur le rapport d'expertise du docteur E.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie, du 28 juin 2010, qu'il avait mandat� pour examiner l'assur�. Il s'est �galement r�f�r� � l'avis du 1er mars 2011 du docteur L.________ du Service m�dical r�gional de l'assurance-invalidit� (SMR). Il en a d�duit que les troubles psychiques pr�sent�s par l'assur� n'entra�naient aucune incapacit� de travail.
L'assur� a d�f�r� cette d�cision au Tribunal cantonal de la R�publique et canton du Jura, Cour des assurances, qui l'a d�bout� par jugement du 23 novembre 2011.
S.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont il requiert l'annulation. Sous suite de frais et d�pens, il conclut principalement � ce que l'office AI soit condamn� � lui verser "les prestations l�gales d�coulant de la LAI" et, subsidiairement, au renvoi du dossier � l'office AI pour compl�ment d'instruction sous la forme d'une expertise m�dicale.
Le litige porte sur le droit du recourant � des prestations de l'assurance-invalidit� et plus pr�cis�ment sur sa capacit� de travail.
Le jugement entrepris expose correctement les dispositions l�gales et la jurisprudence applicables � la notion d'invalidit� et en mati�re d'appr�ciation des preuves. Il suffit d'y renvoyer.
La juridiction cantonale a consid�r� que le rapport d'expertise du docteur E.________ du 28 juin 2010, qui avait conclu � une capacit� totale de travail de l'assur�, r�pondait aux exigences jurisprudentielles (� ce sujet ATF 125 V 351). L'expert avait examin� le patient, consid�r� ses plaintes, pris connaissance des avis �mis par les diff�rents m�decins qui avaient �t� appel�s � s'en occuper, �tabli l'anamn�se, �tudi� le dossier m�dical et pos� un diagnostic, de sorte que son rapport avait valeur probante, ind�pendamment de la dur�e de l'examen et du nombre de lignes contenues dans le rapport en relation avec les plaintes de l'assur�.
Les premiers juges ont aussi constat� que les autres m�decins consult�s avaient reconnu chez l'assur� l'existence d'un trouble de l'adaptation avec r�action mixte anxio-d�pressive, respectivement d'un trouble d�pressif, mais que leurs avis avaient diverg� au sujet du caract�re invalidant de cette symptomatologie; � l'exception du docteur C.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie, qui ne s'�tait pas prononc�, ces m�decins avaient consid�r� que le recourant disposait encore d'une certaine capacit� de travail dans une activit� adapt�e, de sorte que leurs avis n'�taient pas de nature � mettre en doute les conclusions de l'expert. L'autorit� juridictionnelle cantonale a donc suivi l'avis du docteur E.________ et conclu que la capacit� de travail de l'assur� n'�tait pas amoindrie.
Dans un premier grief, le recourant remet en cause la valeur probante de l'expertise m�dicale du docteur E.________ du 28 juin 2010.
4.1 Le recourant affirme tout d'abord que les plaintes qu'il a exprim�es devant l'expert n'ont �t� retranscrites que succinctement par celui-ci, malgr� l'extr�me importance qu'ont ces indications dans une expertise psychiatrique, invoquant � cet �gard l'arr�t 9C_203/2011 du 22 novembre 2011 consid. 4.3. En l'esp�ce, le rapport d'expertise contient six lignes � ce sujet dans lesquelles l'expert a rapport�, entre autres �l�ments, un sentiment d'injustice � la suite du licenciement de l'assur� en f�vrier 2009, des angoisses nocturnes, une fatigue et des pr�occupations en relation avec la sant� de l'�pouse. Il ne saurait donc �tre reproch� � l'expert de ne pas avoir expos� les plaintes de l'assur�, ce d'autant moins que ce dernier n'explique pas quel �l�ment aurait �t� omis. Par ailleurs, l'arr�t qu'il invoque ne lui est d'aucun secours. Dans celui-ci, le Tribunal f�d�ral avait rappel� qu'une �valuation psychiatrique comportait une importante marge d'appr�ciation pour l'exercice de laquelle les impressions directes que se faisait l'expert de la personne soumise � l'examen psychiatrique �taient essentielles, de sorte que ce dernier devait en principe �tre effectu� sur la base d'une consultation m�dicale et qu'aucun psychiatre ne pouvait "valider" l'avis d'un coll�gue sans avoir examin� lui-m�me l'assur�. Or, dans le cas pr�sent, l'expert s'est entretenu personnellement avec le recourant.
S'appuyant sur les avis m�dicaux du docteur I.________, sp�cialiste FMH en m�decine interne, et m�decin-traitant, des 10 ao�t et 23 octobre 2010, le recourant avance encore que les conclusions de l'expert ne tenaient pas compte de sa situation conjugale dramatique et qu'un entretien d'une heure n'avait pas permis de refl�ter sa situation psychique globale et changeante. Ces griefs sont infond�s. Le recourant perd en effet de vue que l'expert a express�ment mentionn� et pris en consid�ration le contexte familial difficile actuel, � savoir que l'�pouse se d�pla�ait en chaise roulante en raison d'une maladie d�g�n�rative et que l'assur� s'�tait fait licencier en f�vrier 2009. Quant au temps consacr� pour l'entretien, il y a lieu de rappeler que la dur�e d'un examen n'est pas un crit�re permettant en soi de juger de la valeur probante d'un rapport m�dical (arr�t 9C_382/2008 du 22 juillet 2008 consid. 2 et l'arr�t cit�).
4.2 Le recourant reproche ensuite � l'expert d'avoir omis de d�crire le r�sultat des tests effectu�s. Cet argument est infond�. En effet, le m�decin a observ� la pr�sence de signes anxieux d'un degr� moyen et d�pressifs d'un degr� plut�t l�ger ainsi que des m�canismes de d�fense psychologiques sous forme d'agression passive et de projection. Il a ensuite expliqu� ces notions, l'origine de la personnalit� d�pendante et les r�percussions sur le comportement de l'assur�; la constellation familiale durant l'enfance de celui-ci avait vraisemblablement favoris� le d�veloppement d'une personnalit� d�pendante, l'assur� ayant besoin d'�tre rassur� et supportant mal les s�parations. Ces derni�res avaient ainsi entra�n�, d'une part, un �pisode d�pressif avec 3 semaines d'incapacit� de travail en 2002 apr�s le d�c�s du beau-p�re qui repr�sentait une figure paternelle et, d'autre part, un trouble de l'adaptation avec r�action mixte anxieuse et d�pressive avec prise en charge psychiatrique � la suite d'un licenciement en f�vrier 2009. L'expert ne s'est donc pas limit� � formuler des consid�rations th�oriques comme le soul�ve le recourant. Au demeurant, dans le cadre d'un examen psychiatrique, les proc�d�s d'�valuation sch�matiques n'ont qu'une fonction compl�mentaire et ne peuvent se substituer � l'examen clinique, avec anamn�se, description des sympt�mes et observation du comportement de l'assur� (arr�t du Tribunal f�d�ral I 391/06 du 9 ao�t 2006 consid. 3.2.2). Ils ne sauraient donc rev�tir une importance d�terminante quant � l'�valuation de l'�tat psychiatrique d'un assur�.
Ensuite, et contrairement � ce soutient le recourant, l'expert a indiqu� les raisons pour lesquelles il n'y avait pas de signes ou de sympt�mes d'un trouble d�pressif r�current d'une gravit� telle qu'elle pourrait justifier une incapacit� de travail. En effet, le m�decin a constat� que la tristesse fluctuante avec une humeur l�g�rement d�pressive n'�tait pas accompagn�e d'id�es noires, d'envies suicidaires ou de signes ou sympt�mes d'un ralentissement psychomoteur. Il n'a pas non plus remarqu� d'autres aspects tels une euphorie, un stress post-traumatique � la suite d'un accident survenu le 10 juillet 2006, des signes ou sympt�mes parlant en faveur d'une claustrophobie, d'une agoraphobie ou d'une phobie sociale. Il a �galement ni� l'existence d'un trouble psychotique. Le recourant perd ainsi de vue que l'expert a �cart� nombre d'aspects parlant en faveur d'une d�pression.
Le recourant affirme encore que les conclusions du rapport d'expertise sont douteuses, d�s lors qu'il contient une contradiction entre les observations faites et le diagnostic pos�. Or, l'expert a observ� des troubles de la concentration et de la m�moire de fixation et diagnostiqu� des troubles de l'adaptation, r�action mixte anxieuse et d�pressive, secondaire au licenciement en f�vrier 2009 et aux probl�mes du conjoint (F43.22) ainsi qu'une personnalit� d�pendante (F60.7). Il a retenu toutes ces affections en estimant qu'elles n'entra�naient aucune incapacit� de travail. Les conclusions sont donc claires, contrairement � ce que le recourant tend � faire croire.
4.3 Vu ce qui pr�c�de, la juridiction cantonale a consid�r� � juste titre que le rapport d'expertise avait valeur probante. Le grief encore invoqu� par le recourant selon lequel un rapport psychiatrique d�pourvu de valeur probante ne peut �tre avalis� par un m�decin du SMR sans consultation m�dicale devient donc sans objet et n'a pas � �tre examin�.
Dans un deuxi�me grief, le recourant reproche aux premiers juges d'�tre tomb�s dans l'arbitraire, d�s lors qu'ils se sont exclusivement fond�s sur le rapport d'expertise en ignorant tous les autres rapports m�dicaux sans motifs pertinents.
A cet �gard, le Tribunal f�d�ral n'examine le r�sultat de l'appr�ciation des preuves � laquelle a proc�d� l'autorit� cantonale de recours que sous l'angle restreint de l'arbitraire. L'appr�ciation des preuves est arbitraire lorsque l'autorit� ne prend pas en compte, sans raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa port�e, ou encore lorsque, en se fondant sur les �l�ments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9; arr�t du Tribunal f�d�ral 1B_149/2011 du 4 mai 2011 consid. 4.1, non publi� in ATF 137 IV 186; arr�t du Tribunal f�d�ral 4A_189/2011 du 4 juillet 2011 consid. 2, non publi� in ATF 137 III 389).
5.1 La juridiction cantonale a constat� que l'ensemble du corps m�dical consult� avait reconnu la reprise d'une activit� comme possible, certes � diff�rents degr�s, et que le dernier avis recueilli, soit celui du psychiatre de l'H�pital X.________, allait en faveur d'une reprise d'activit� � 50 % d�s le 22 novembre 2010 avec une augmentation progressive, en d�pit de nouvelles p�riodes d'incapacit�s de travail sporadiques. Au vu de cette situation, les premiers juges ont �cart� les avis m�dicaux selon lesquels l'assur� disposait d'une capacit� de travail diminu�e pour se fonder sur le rapport d'expertise du docteur E.________ qui reconnaissait une capacit� totale de travail.
5.2 Le recourant n'expose pas en quoi cette appr�ciation serait manifestement insoutenable mais substitue son propre point de vue � celui de l'autorit� juridictionnelle de premi�re instance. Il se limite en effet � �noncer les capacit�s de travail retenues par les m�decins pour en conclure que celle d�termin�e par l'expert ne pouvait avoir la pr�f�rence de la juridiction cantonale. Le recourant invoque �galement en vain la perplexit� du docteur I.________ quant aux conclusions de l'expert. Selon la jurisprudence, une �valuation m�dicale compl�te et approfondie telle que l'expertise critiqu�e ne saurait �tre remise en cause au seul motif qu'un ou plusieurs m�decins ont une opinion divergente. Il ne peut en aller diff�remment que si lesdits m�decins font �tat d'�l�ments objectivement v�rifiables ayant �t� ignor�s dans le cadre de l'expertise et suffisamment pertinents pour en remettre en cause les conclusions (arr�t 9C_238/2010 du 10 septembre 2010). Tel n'est pas le cas en l'esp�ce, puisque le docteur I.________ a uniquement fait part d'une simple impression sans explications bas�es sur des �l�ments objectifs concrets. Le recourant ne saurait non plus se pr�valoir du fait que les mesures de r�adaptation dont il a b�n�fici� n'ont donn� aucun r�sultat, d�s lors que les donn�es m�dicales l'emportent sur les constatations qui peuvent �tre faites � l'occasion d'un stage d'observation professionnelle, ces derni�res �tant susceptibles d'�tre influenc�es par des �l�ments subjectifs li�s au comportement de l'assur� pendant le stage (ATF 125 V 256 consid. 4; arr�ts 9C_631/2007 du 4 juillet 2008 consid. 4. 1 et I 573/04 du 10 novembre 2005 consid. 4).
Vu ce qui pr�c�de, le grief tir� de l'arbitraire est mal fond�.
Le recourant invoque enfin la violation par les juges cantonaux de la maxime inquisitoire pr�vue � l'art. 43 LPGA lorsqu'ils ont refus� d'ordonner une instruction m�dicale compl�mentaire. Ce moyen est �galement infond�. En effet, selon la jurisprudence relative � l'appr�ciation anticip�e des preuves, lorsque l'administration ou le juge, se fondant sur une appr�ciation consciencieuse des preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent proc�der d'office, sont convaincus que certains faits pr�sentent un degr� de vraisemblance pr�pond�rante et que d'autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appr�ciation, il est superflu d'administrer d'autres preuves (ATF 136 I 229 consid. 5.3 p. 236; 124 V 90 consid. 4b p. 94; 122 V 157 consid. 1d p. 162). En l'esp�ce, apr�s avoir appr�ci� les nombreux rapports m�dicaux recueillis par l'office AI, les juges cantonaux se sont fond�s sur l'avis probant du docteur E.________ (cf. consid. 4.3 et 5 supra). Il existait en cons�quence suffisamment de rapports pour leur permettre de se forger une opinion quant � la situation m�dicale du recourant. Ils n'ont donc pas viol� le droit en refusant d'ordonner une expertise compl�mentaire.
Le recourant cite encore le rapport de gestion 2009 du Tribunal f�d�ral concernant les disfonctionnements institutionnels et organisationnels constat�s dans l'instruction m�dicale en mati�re d'assurance-invalidit�. Il n'en tire pour autant aucun grief. Ce point n'a donc pas � �tre examin� plus en avant.
Il suit de ce qui pr�c�de que le Tribunal f�d�ral n'a pas � s'�carter de l'appr�ciation des premiers juges quant � la capacit� de travail du recourant et � l'absence d'invalidit�. Le recours est donc mal fond�.
Vu l'issue du litige, les frais de la proc�dure sont mis � la charge du recourant (art. 66 al. 1 LTF).