Source: https://www.neuchatelville.ch/de/votre-commune/conseil-general/rapports-et-autres-objets/?tx_cegdoc_ceglistdoc%5Bdocuments%5D=&tx_cegdoc_ceglistdoc%5ByearFilter%5D=all&tx_cegdoc_ceglistdoc%5Baction%5D=list&tx_cegdoc_ceglistdoc%5Bcontroller%5D=Document&cHash=36ce48c2b0baca0e719bc9276ec9e07b
Timestamp: 2020-08-06 22:12:34+00:00
Document Index: 61007155

Matched Legal Cases: ["l'article 74", 'art. 167', 'art. 167', 'arrêt ', "l'article 2632", "l'article 2632"]

Rapport d'information du Conseil communal concernant le programme politique et la planification des dépenses d'investissement 2018-2021, du 19 décembre 2017
Rapport d'information du Conseil communal concernant la mise en place d'une politique de santé au travail pour le personnel de l'Administration communale de Neuchâtel, du 6 novembre 2017
17-014 A
17-009 A
17-011 D Complément
17-011 D
17-011 C
17-011 B
17-011 A
Rapport de la Commission financière concernant le budget 2017, du 29 novembre 2016
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le budget 2017, du 24 octobre 2016
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit relative à l'assainissement de l'enveloppe ainsi qu'à l'installation de ventilation et de refroidissement des cuisines du restaurant sis Faubourg du Lac 1, du 24 octobre 2016
Réponse du Conseil communal à l'interpellation no 16-610 du groupe socialiste, par M. Jonathan Gretillat et consorts, intitulée "Une sinistralité de mauvais augure", du 12 octobre 2016
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l'assainissement et le réaménagement du Temple du Bas, du 5 octobre 2016.
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant un legs à la Ville de Neuchâtel en faveur de son Musée d'ethnographie, du 29 août 2016.
Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général au sujet de la votation communale, du 5 juin 2016, relative à l'approbation de la convention de fusion entre les communes de Corcelles-Cormondrèche, Neuchâtel, Peseux et Valangin et l'approbation de la convention du fusion entre les communes de Corcelles-Cormondrèche, Neuchâtel et Peseux, du 5 octobre 2016.
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le projet Ensemble Gouttes d'Or et la réalisation d'un programme de logements, du 10 août 2016.
Rapport du Bureau du Conseil général concernant des modifications réglementaires visant à soutenir le travail du Conseil général, du 4 mai 2016.
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la 7ème étape Cité de l'énergie - stratégie énergétique 2035, du 10 août 2016.
Addenda au rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la 7ème étape Cité de l'énergie - stratégie énergétique 2035, du 22 août 2016
Rapport d'information des Conseils communaux aux Conseils généraux de la Communauté urbaine du Littoral neuchâtelois (COMUL) concernant l'établissement de son Projet de territoire, du 20 juin 2016.
Annexe au rapport 16-021 - Plan, vision 1: armature du développement
Annexe au rapport 16-021 - Plan, vision 2: paysage, trésors, identité
Annexe au rapport 16-021 - Plan: mise en ?uvre du PDR
Réponse du Conseil communal à l'interpellation 16-605 du groupe PopVertsSol, par Mme Isabelle Iseli et consorts, intitulée "Biodiversité en ville: qu'en est-il ? Quelle politique en la matière et quel avancement du programme "Nature en ville", du 20 juin 2016
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit pour l'amélioration des infrastructures de la déchetterie des Plaines-Roches, du 6 juin 2016.
Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général concernant la politique de la vieillesse, du 13 juin 2016.
Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général concernant la politique de la jeunesse de la Ville de Neuchâtel, du 6 juin 2016.
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit pour l'application du plan d'alignement rue Louis-Bourguet est, du 6 juin 2016.
Réponse du Conseil communal à l'interpellation no 16-607 du groupe PLR concernant le maillon autoroutier manquant entre Vauseyon et Serrières, du 6 juin 2016
Rapport de la Commission financière au Conseil général concernant la gestion et les comptes 2015, du 17 mai 2016.
Rapport du Conseil communal au Conseil général sur la gestion et les comptes de l'exercice 2015, du 14 mars 2016.
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la prolongation de la durée du DDP de 70 à 99 ans pour la réalisation de logements d'utilité publique sur le site des anciennes serres de la Ville, du 13 avril 2016.
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit dans le cadre de la restauration-conservation de la Collégiale, du 13 avril 2016.
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit pour le déménagement de la "crèche du Centre-Ville" et l'augmentation de sa capacité d'accueil, du 23 mars 2016.
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant les demandes de crédit relatives à divers renouvellements dans le domaine de l'eau pour 2016-2017, le programme d'entretien du domaine public 2016-2017, les travaux du PGEE 2016-2017 ainsi que les mesures de sécurisation et la mise en place d'un monitoring de trafic selon les recommandations ISSI, du 9 mars 2016.
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une donation à la Ville de Neuchâtel en faveur de son Musée d'ethnographie, du 6 avril 2016.
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la demande de crédit pour finaliser (étape II) la rénovation du Musée d'ethnographie et le réaménagement de ses espaces d'exposition et d'exploitation, du 14 mars 2016.
Réponse du Conseil communal à l'interpellation no 15-605 du groupe PopVertsSol intitulée "Neuchâtel une ville étudiante mais sans étudiant, sans fêtes et sans vie culturelle abordable ?", du 1er février 2016.
Rapport d'information de la Commission financière au Conseil général concernant les dépassements de crédits lors de la construction des stades de La Maladière et de Pierre-à-Bot, du 25 février 2016
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit pour la réfection du hangar du domaine de Belmont à Boudry, du 10 février 2016
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l'extension de la durée des droits de superficie distincts et permanents en faveur du Tennis couvert des Cadolles SA et du Club de tennis de Neuchâtel (CTN), du 1er février 2016
Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général concernant le dispositif lié à la prévention, la gestion des conflits et la protection de la personnalité au sein de l'Administration communale de Neuchâtel, du 10 février 2016
Résolution interpartis des groupes PLR, PopVertsSol et socialiste, intitulée "Un meilleur tri pour une valorisation des déchets plastiques", du 27 janvier 2016.
Réponse du Conseil communal à l'interpellation 15-604 du groupe PLR concernant la réhabilitation et la réfection de la place du funiculaire de La Coudre et ses environs, du 20 janvier 2016.
Rapport commun des Conseils communaux aux Conseils généraux à l'appui du projet de convention de fusion entre les communes de Corcelles-Cormondrèche, Neuchâtel, Peseux et Valangin, du 6 janvier 2016
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit complémentaire à la restauration-rénovation et à l'assainissement partiel de l'Hôtel de Ville, du 6 janvier 2016
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le coefficient fiscal et les effets des mesures prises par l'Etat lors de l'acceptation de son budget 2016 sur l'insuffisance de financement, du 11 janvier 2016
Réponse du Conseil communal à l'interpellation 15-603 du groupe PopVertsSol intitulée "Centre-ville: zone piétonne ou zone de déchargement ?", du 21 décembre 2015.
Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général concernant le soutien de la Ville au Festival international du film fantastique de Neuchâtel (NIFFF), du 2 novembre 2015
Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général concernant la reconstruction de la Ferme de la Rotte à La Chaux-de-Milieu, du 16 décembre 2015
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit pour la réhabilitation de la passerelle de l'utopie
Rapport de la Commission financière concernant le budget 2013, du 13 novembre 2012
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la stratégie de création du Parc naturel périurbain de Chaumont-Neuchâtel ainsi que la location de locaux dans la Maison du Pertuis, du 31 octobre 2012
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le budget 2013, du 1er octobre 2012
Réponse du Conseil communal à l'interpellation no 12-602 du groupe PLR intitulée "Une volonté d'étatiser les structures d'accueil ?", du 30 octobre 2012
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la réalisation d'une vélostation à la place Blaise-Cendrars, du 13 septembre 2012
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit pour l'acquisition et la transformation du bien-fonds sis rue des Parcs 59 en vue de son affectation à l'accueil parascolaire, du 9 octobre 2012
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit relative à l'aménagement de la place Numa-Droz, du 1er octobre 2012
Réponse du Conseil communal à l'interpellation no 12-610 du groupe socialiste intitulée "Fermeture de la crèche de Peseux "Les Puzzles", que fit la Ville ?", du 24 septembre 2012
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la vente d'un immeuble et la constitution d'un droit de superficie distinct et permanent pour le terrain sis chemin du Signal 28 à Chaumont, du 22 août 2012
Rapport d'information du Conseil communal concernant la mise en oeuvre d'une stratégie de développement pour un nuveau quartier d'habitation aux Charmettes, du 3 septembre 2012
Réponse du Conseil communal à l'interpellation 12-607 des groupes socialiste et PopVertsSol, intitulée "Caves du Palais, qu'en est-il de l'affectation culturelle ?", du 22 août 2012
Réponse du Conseil communal à l'interpellation 12-601 du groupe PopVertsSol, intitulée "Sapin de Noël de proximité, un plus pour notre Ville", du 22 août 2012
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l'extension de la durée des droits de superficie distincts et permanents en faveur de l'Hôtel Beaulac, du 15 août 2012
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la modification de l'article 74 du Règlement de police (du 17 janvier 2000), du 15 août 2012
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédits pour l'acquisition des biens-fonds 2609 et 2610 du cadastre de la Coudre et pour la réalisation de travaux d'entretien, du 15 août 2012
Réponse du Conseil communal à l'interpellation 12-608 du Groupe PLR intitulée "Destinataire inconnu", du 2 juillet 2012
12-017 bis
Rapport d'information complémentaire du Conseil communal concernant l'activation de l'art. 167 du Règlement général de la Ville de Neuchâtel suite à la rupture d'un collecteur d'eaux usées à la rue des Tunnels, du 11 juin 2012
Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général concernant l'activation de l'art. 167 du Règlement général de la Ville de Neuchâtel suite à la rupture d'un collecteur d'eaux usées à la rue des Tunnels, du 30 avril 2012
Rapport du Conseil communal concernant une demande de crédit pour la poursuite des travaux de mise en conformité du Musée d'art et d'histoire, du 11 juin 2012
Rapport du Conseil communal concernant une demande de crédit pour l'équipement et l'acquisition de divers véhicules et machines 2012-2013, du 11 juin 2012
Rapport d'information du Conseil communal concernant le bilan des commémorations du Millénaire de la Ville de Neuchâtel, du 18 avril 2012
Rapport du Conseil communal au Conseil général sur la gestion et les comptes de l'exercice 2011, du 20 février 2012
Rapport du Conseil communal au Conseil général sur les comptes et la gestion de l'exercice 2011, du 20 février 2012
Rapport d'information de la Commission spéciale "Politique immobilière et du logement" au Conseil général relatif à la politique immoblière et du logement de la Ville de Neuchâtel, du 21 mars 2012
Rapport de la Commission financière concernant la gestion et les comptes de l'exercice 2011, du 4 avril 2012
Réponse du Conseil communal à la question écrite no 12-801 du Groupe socialiste intitulée "Allô, docteur ?", du 2 avril 2012
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit pour l'assainissement énergétique des enveloppes des bâtiments de la rue de l'Orée 58 à 62 et 64 à 68, du 21 mars 2012
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit pour la première étape de la rénovation du Musée d'ethnographie et le réaménagement de ses espaces d'exposition et d'exploitation, du 21 mars 2012
Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à la fusion des deux entreprises de transports TN et TRN, du 12 mars 2012
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit pour l'ouverture du dispositif d'accueil parascolaire durant une partie des vacances scolaires, du 12 mars 2012
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le remplacement du monobloc de ventilation et la pose de capteurs photovoltaïques aux piscines du Nid-du-Crô, du 12 mars 2012
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit pour la réfection des fermes de la Grand-Vy et de la Biche, du 12 mars 2012
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit pour l'assainissement de la toiture du Collège latin et de la Bibliothèque publique et universitaire de Neuchâtel (BPUN), du 21 mars 2012
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l'octroi d'un prêt sans intérêt à Cinepel SA, du 5 mars 2012
Réponse du Conseil communal à l'interpellation no 11-617 du groupe socialiste intitulée "La rue, pour tous sans privilèges !", du 5 mars 2012
Réponse du Conseil communal à l'interpellation no 11-609 du groupe PopVertsSol intitulée "De l'argent immédiat pour une dette éternelle", du 5 mars 2012
Réponse du Conseil communal à l'interpellation no 11-619 du groupe socialiste intitulée "Neuchâtel, ville branchée mais sans fil", du 5 mars 2012
Rapport d'information des Conseils communaux aux Conseils généraux des communes de Corcelles-Cormondrèche, Enges, Hauterive, La Tène, Neuchâtel, Peseux, Saint-Blaise et Valangin concernant le "Nouveau Neuchâtel", du 20 février 2012
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant les demandes de crédit relatives au service des eaux et le programme d'entretien du domaine public pour 2012, du 8 février 2012
Réponse du Conseil communal à l'interpellation 11-616 intitulée "Quel avenir pour la Villa Yoyo ?", du 6 février 2012
Résolution interpartis PS-PLR-PVS intitulée "La faillite de Xamax ne doit pas être une fatalité", du 2 février 2012
Réponse du Conseil communal à l'interpellation 11-620 du groupe socialiste intitulée "Pour un crédit responsable", du 1er février 2012
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la demande d'ouverture d'un fonds destiné à subventionner des installations solaires photovoltaïques privées sur le territoire communal, du 11 janvier 2012
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit pour la rénovation, la transformation et l'assainissement énergétique du collège du Crêt-du-Chêne, du 11 janvier 2012
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l'octroi d'une subvention en faveur de la Fondation Trivapor Navigation à vapeur sur les lacs jurassiens, du 16 janvier 2012
Réponse du Conseil communal à l'interpellation no 11-606 du groupe socialiste intitulée "Pour que les zones à 20 km/h soient vraiment des zones de rencontre", du 11 janvier 2012
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit pour la première étape de la mise en place d'un processus de gestion durable du parc immobilier de la Ville de Neuchâtel (EpiC), du 14 décembre 2011
Réponse du Conseil communal à la question écrite no 11-803 du groupe PopVertsSol "La patrouille suisse pour clore le Millénaire, un choix qui vole bas !", du 11 janvier 2012
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l'adaptation des conditions de mise à disposition du site des Cadolles, du 20 décembre 2010
Réponse du Conseil communal à l'interpellation écrite no 10-608 des groupes PopVertsSol et socialiste, par Mme Catherine Loetscher Schneider, M. Thomas Facchinetti et consorts, intitulée "Non à l'exploitation grâce à nos impôts", du 22 novembre 2010
Rapport de la Commission financière concernant le budget 2011.
Réponse du Conseil communal à l'interpellation no 10-612 "Pour une rue du Seyon vraiment piétonne", du 17 novembre 2010
Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général concernant le financement de la déconstruction de l'ancien collège primaire de la Maladière, du 10 novembre 2010
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le budget 2011, du 6 octobre 2010
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l'organisation et le subventionnement de la médecine dentaire scolaire
Réponse du Conseil communal à la question écrite no 10-803 du groupe PLR concernant le décompte des frais des événements du Millénaire, du 18 octobre 2010
Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif au postulat interpartis no 06-504 concernant le Règlement du personnel de la Ville de Neuchâtel, du 15 septembre 2010
Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général sur le projet d'agglomération RUN (volet transports et urbanisation) et la réalisation des mesures de sa première phase, du 18 octobre 2010
10-024 (annexe no 1)
Annexe no 1 au rapport 10-024
10-024 (annexe no 2)
Annexe no 2 au rapport 10-024
10-024 (annexe no 3)
Annexe no 3 au rapport 10-024
Réponse du Conseil communal à l'interpellation écrite no 10-602 du groupe libéral-radical concernant la (non)-utilisation des cuisines de l'institut La Salle, du 13 octobre 2010
Réponse du Conseil communal à l'interpellation écrite no 10-607 du groupe UDC, par M. Luciano Bocchi, intitulée "Naturalisation à Neuchâtel: à la tête du client ?", du 15 septembre 2010
Réponse du Conseil communal à l'interpellation écrite no 10-603 du groupe PLR par M. Alexandre Brodard et consorts, intitulée "Nouvel arrêt de bus aux Fahys: y a-t-il un pilote dans le trolley ?", du 30 août 2010
Rapport du Conseil communal concernant une demande de crédit relative au remplacement de trois véhicules lourds d'intervention pour le Service d'incendie et de secours
Rapport du Conseil communal concernant une demande de crédit d'étude pour le projet d'aménagement de la place Numa-Droz
Rapport du Conseil communal concernant trois demandes de crédit pour le réaménagement des espaces publics dans le cadre du plan de quartier "CSEM-EPFL-IMT"
Réponse du Conseil communal concernant la mise à jour du Règlement général de la commune de Neuchâtel, du 17 mai 1972
10-012 (annexes A et B)
Annexes A et B au rapport 10-012
10-012 (annexe c)
Annexe C au rapport 10-012 (tableau comparatif)
Réponse du Conseil communal à l'interpellation no 10-604 du groupe PopVertsSol concernant le projet d'aménagement de la place Numa-Droz
10-004 bis
Rapport du Conseil communal au Conseil général en réponse au postulat no 154 relatif à l'entrée dans la Caisse de pensions de la fonction publique du Canton de Neuchâtel
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la vente du bâtiment des anciennes Caves du Palais, rue des Terreaux 9, à Neuchâtel
Rapport du Conseil communal concernant deux demandes de crédit pour la rénovation et la transformation du collège de la promenade-Sud ainsi que pour la transformation de salles de classe au collège des Parcs
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le Règlement général de discipline scolaire
10-013_a
Annexe 1 au rapport 10-013 concernant le Règlement général de discipline scolaire
10-013_b
Annexe 2 au rapport 10-013 concernant le Règlement général de discipline scolaire
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la donation à la Ville de Neuchâtel de la collection Grünbaum
Rapport du Conseil communal concernant une sixième demande de crédit relative aux actions à entreprendre dans le cadre de Neuchâtel Cité de l'énergie
Rapport de la Commission financière concernant la gestion et les comptes de l'exercice 2009
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit pour l'assainissement des enveloppes des bâtiments de la rue de la Collégiale 2,4,6,8 et 10, ainsi que ceux de la rue de la Collégiale 18 et 20
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit relative au programme d'entretien du domaine public 2010-2013
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit relative au renouvellement de conduites du réseau de distribution de l'eau - programme 2010-2011
Rapport du Conseil communal au Conseil général sur la gestion et les comptes de l'exercice 2009
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit destiné à l'aménagement de quartiers du cimetière et au fonctionnement et à l'entretien du crématoire de Beauregard
Répponse du Conseil communal à la question écrite 10-801 du groupe PLR, par M. Jean Dessoulavy & consorts, relative à la publication de la brochure "PROINFO informe sur la ville de Neuchâtel"
09-610
Réponse à l'interpellation écrite no 09-610 du groupe popvertssol, par Mme Catherine Loetscher Schneider & consorts, intitulée "Au sujet de la place du vélo dans les zones 30"
09-608
Réponse du Conseil communal à l'interpellation no 09-608 du 26 juin 2009 du groupe PopVertsSol, intitulée "Stade de Pierre-à-Bot: priorité à la formation", du 25 janvier 2010
Rapport du Conseil communal concernant une demande de crédit pour la révision du véhicule no 1 du Fun'ambule
Réponse du Conseil communal à la question écrite no 09-810 de M. Pascal Helle & consorts, relative aux moyens de secours à disposition des baigneurs
concernant le renouvellement de la subvention octroyée à l'Association "Neuchâtel un coeur en ville"
concernant la signature de conventions tripartites, suite à l'extinction des aides de la loi fédérale encourageant la construction et l'accession à la propriété de logements (LCAP)
concernant la prolongation de la période d'essai du tronçon Maladière-Parking d'échange du Nid-du-Crô (Piscines) de la ligne 11 des TN
Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général concernant le programme politique et la planification des dépenses d'investissements 2010-2013
Rapport de la Commission financière concernant le budget 2010
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le budget 2010
Rapport d'information du Conseil communal concernant les instruments et mécanismes de contrôle de l'activité des cadres et du personnel communal
Rapport du Conseil communal concernant la donation à la Ville de Neuchâtel des orgues installées au Temple de Serrières
08-613
Audit BPA - Analyse de la sécurité de l'avenue des Alpes
BPA - Aménagement du carrefour Avenue des Alpes/Rue des Parcs
BPA - Aménagement du passage piétons du giratoire Bachelin
Réponse du Conseil communal à l'interpellation des groupes PLR, UDC et PopVertsSol no 08-613, concernant l'avenue des Alpes et la sécurité des piétons en particulier
Réponse du Conseil communal à la question écrite no 09-605 du groupe socialiste concernant le Tour de Romandie
Réponse du Conseil communal à la question écrite no 09-808 du groupe socialiste relative à la Fête de la Musique
Rapport de la Commission financière, concernant le traitement des propositions 07-403 et 07-404, et du postulat 07-505 "Pour une meilleure maîtrise des finances communales"
Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général concernant la location du bassin d'Hôpital Neuchâtelois à Landeyeux pour les Ecoles de natation du Service des sports
Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général concernant la prolongation des funiculaires Ecluse-Plan et La Coudre-Chaumont
Rapport du Conseil communal concernant la constitution d'une servitude à Belmont
Rapport du Conseil communal concernant l'octroi d'un droit de superficie pour des terrains sis à la rue Edmond-de-Reynier et le déménagement du jardin social du Drop-In
Rapport du Conseil communal concernant la modification du plan d'aménagement communal secteur "CSEM-EPFL-IMT", la modification des plans d'alignement nos 84 et 87, le transfert de deux parcelles du domaine public au domaine privé, ainsi qu'une demande de crédit pour la démolition de l'ancienne école primaire de la Maladière.
09-804
Réponse du Conseil communal à la question écrite no 09-804 de M. Blaise Péquignot & consorts, concernant les conteneurs enterrés destinés aux ordures ménagères et la suppression de places de stationnement
Rapport du Conseil communal concernant les coûts liés aux conditions hivernales 2008-2009
Rapport du Conseil communal concernant la vente d'un immeuble à Chaumont
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le Conseil d'établissement scolaire et le partenariat au sein des écoles de la Ville de Neuchâtel
Réponse du Conseil communal à la question écrite no 09-802 du groupe UDC, par Mme Maria-Angela Guyot et consorts, intitulée "Eoliennes en ballon - une meilleure alternative pour l'environnement et pour les finances de la commune?"
09-603
Réponse du Conseil communal à l'interpellation no 09-603 du groupe socialiste, par M. Matthieu Béguelin et consorts, intitulée "la récupération des déchets: quelle information à la population?"
Réponse du Conseil communal à la question écrite no 09-806 du groupe popvertssol, par M. Pascal Helle et consorts, intitulée "Avec ou sans réserves"
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la structure et le financement des actions et manifestations marquant, en 2011, le millénaire de la Ville de Neuchâtel
Rapport de la Commission financière concernant la gestion et les comptes de l'exercice 2008
Rapport du Conseil communal sur la gestion et les comptes de l'exercice 2008
Rapport du Conseil communal relatif au postulat interpartis no 06-504 concernant le Règlement du personnel de la Ville de Neuchâtel
Rapport du Conseil communal concernant le transfert de terrains faisant suite à la correction et au nouvel aménagement de la H10 entre Fretereules Est et le pré du Cloître, sur les territoires communaux de Brot-Dessous et Rochefort
Rapport du Conseil communal concernant la vente d'une parcelle de terrain sise entre la rue de l'Orée et la rue de Sainte-Hélène
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la donation à la Ville de Neuchâtel du Fonds Suchard
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit pour des aménagements simples et réversibles en attendant la concrétisation d'un projet sur les Jeunes-Rives
08-615 Réponse écrite du Conseil communal
Réponse du Conseil communal à l'interpellation 08-615 du groupe socialiste, intitulée "Conservatoire: pour que leur marche ne soit pas... funèbre"
09-002 Réseau des Trois Villes
Rapport d'information des Conseils communaux aux Conseils généraux du Réseau des trois villes sur le Contrat d'agglomération du Réseau des trois villes
09-501 b) Postulat concernant la politique culturelle
Rapport de Laurence Boegli et Pascale Gazareth d'avril 1998, intitulé "L'Art des Questeurs", subventions et vie culturelle en ville de Neuchâtel - Traité en séance du Conseil général du 2 novembre 1998
09-501 a) Postulat concernant la politique culturelle
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la politique culturelle de la Ville de Neuchâtel (Du 16 septembre 1998) - Traité en séance du Conseil général du 2 novembre 2008
Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général concernant le raccordement des eaux usées de quatre communes vaudruziennes à la STEP de Neuchâtel
Réponse du Conseil communal à la question écrite no 08-803 de Mme Martine Docourt et consorts, intitulée "Quels tarifs pour Viteos?"
07-007 (annexe)
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le budget 2007
Rapport de la Commission financière concernant le budget de l'exercice 2007
Réponse du Conseil communal à la question écrite no 06-804 déposée par M. Philippe Ribaux, relative à l'élaboration du rapport sur la politique culturelle de la Ville
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l'assainissement de la Caisse de pensions du personnel communal et l'adaptation du règlement au 3e paquet de la révision de la LPP
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit pour l'implantation de conteneurs enterrés destinés aux ordures ménagères et Réponse au postulat 03-501 "pour une intensification de la récolte des déchets dans les quartiers"
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la modification du plan spécial 'La Maladière' du 2 juin 2003
Réponse du Conseil communal à l'interpellation 06-604 des groupes radical, popvertssol, libéral et socialiste, concernant l'accueil parascolaire des 4-12 ans au Centre de vie pour écoliers (CVE) "Le Carambole"
06-803
Réponse du Conseil communal à la question écrite 06-803 de M. Philippe Ribaux, déposée le 11 août 2006, relative aux normes comptables internationales IPSAS
Réponse du Conseil communal à la Question écrite no 06-801 de Mme Amélie Blohm-Gueissaz concernant la disponibilité de terrains pour la promotion économique
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit relative à la construction d'une nouvelle chaufferie et l'installation d'une pompe à chaleur aux piscines du Nid-du-Crô
Rapport du Conseil communal relatif à l'appui d'une demande de crédit pour la rénovation et l'agrandissement des installations du port du Nid-du-Crô
Rapport du Conseil communal relatif à une demande de crédit concernant l'exploitation du stade et la copropriété du complexe de 'La Maladière'
Réponse du Conseil communal au Conseil général concernant l'interpellation no 06-603 relative à l'installation des projecteurs au stade de la Maladière
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant les modalités d'aliénation du site de l'ancien Hôpital des Cadolles
Rapport du Conseil communal relatif à la modification de l'arrêté concernant la reprise anticipée du droit de superficie des immeubles sis Pierre-à-Bot 99 et la vente de deux parcelles de terrain à Pierre-à-Bot Dessous pour l'implantation de la société Kyphon Sàrl, du 27 mars 2006
Rapport du Conseil communal concernant une demande de crédit complémentaire pour la réalisation du stade de football à Pierre-à-Bot et une demande de crédit pour la réalisation de la première étape du plan directeur sectoriel de Pierre-à-Bot
Rapport du Conseil communal concernant une demande de crédit relative à la rénovation de la surface de la zone piétonne
06-004 (II)
Comptes et gestion 2005 - Partie générale
06-004 (I)
Rapport du Conseil communal au Conseil général sur la gestion et les comptes de l'exercice 2005
Rapport du Conseil communal concernant une demande de crédit pour des rénovations au collège de Chaumont
Réponse du Conseil communal à la question écrite no 04-805 de M. Blaise Péquignot, relative aux Caves du Palais/Maison du vin suisse
Rapport d'information du Conseil communal concernant la votation communale du 2 avril 2006 relative à la modification du coefficient fiscal
Rapport du Conseil communal concernant une demande de crédit relative au programme d'entretien du domaine public et aux aménagements nécessaires à la réalisation de la Maladière ainsi qu'à la mise en service d'une nouvelle ligne de transports publics reliant la piscine, le parking du Nid-du-Crô et la Maladière au centre-ville
06-009 Annexe
Annexe au rapport concernant une nouvelle ligne de transports publics Maladière-Centre-ville
Rapport d'information du Conseil communal concernant l'assainissement des filtres à sable des piscines du Nidé-du-Crô
Rapport de la Commission financière et du Conseil communal concernant la gestion et les comptes de l'exercice 2005
Réponse du Conseil communal à la question écrite no 04-811 de M. Blaise Péquignot et consorts relative au ballon captif
06-008 annexe
Annexe au rapport concernant la troisième étape du plan de stationnement
Rapport du Conseil communal concernant la troisième étape du plan de stationnement
Rapport du Conseil communal concernant la modification du plan d'alignement no 85 "Quartier des Fahys", ainsi que la modification des limites de l'article no 9554 du cadastre de Neuchâtel et du domaine public
Rapport du Conseil communal concernant la vente de deux parcelles de terrain à Pierre-à-Bot Dessous pour l'implantation de la société Kyphon Sàrl
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l'établissement de la Fédération Internationale de Gymnastique (FIG) à Neuchâtel, l'achat du bâtiment sis route des Falaises 74 et la réfection de son bassin de natation
Rapport du Conseil communal concernant une demande de crédit relative au programme d'intervention sur le domaine public 2006-2009 et d'un projet particulier: le carrefour 1er-Mars - Maladière - Pierre-à-Mazel
05-016bis
Rapport complémentaire du Conseil communal concernant le cautionnement d'un prêt à la Fondation pour l'insertion professionnelle (en création) pour l'achat de l'article 2632 du cadastre de La Coudre
Rapport du Conseil communal concernant le cautionnement d'un prêt à la Fondation pour l'insertion socioprofessionnelle (en création) pour l'achat de l'article 2632 du cadastre de La Coudre
Réponse du Conseil communal à la question écrite no 05-802 de M. Olivier Arni et consorts, intitulée "Festi'neuch 2006. Quels soutiens le Conseil communal a-t-il l'intention d'apporter à l'avenir à cet événement culturel d'envergure qui participe au rayonnement de notre ville?"
Réponse du Conseil communal à la question écrite no 05-803 de Mme Doris Angst et consorts intitulée "Avenir de l'hôtel Palafitte"
06-001 Annexe
Convention d'intégration de l'Hôpital Pourtalès à l'Etablissement hospitalier multisite cantonal (EHM)
Rapport du Conseil communal concernant l'intégration de l'Hôpital Pourtalès à l'Etablissement hospitalier multisite cantonal (EHM)
05-026 Annexe
Annexe au rapport 05-026 (PGEE)
Rapport du Conseil communal concernant l'adoption du plan général d'évacuation des eaux (PGEE) et une demande de crédit pour les premières mesures
Rapport du Conseil communal concernant une demande de crédit pour l'acquisition des équipements complémentaires de la nouvelle caserne du service d'incendie et de secours (SIS)
Rapport du Conseil communal concernant une demande de crédit complémentaire pour la construction d'un centre forestier avec locaux pour un chauffage CAD au bois déchiqueté aux Ponts-de-Martel
Rapport du Conseil communal concernant la radiation et la constitution de deux droits de superficie au Mail
Réponse écrite du Conseil communal à l'interpellation no 04-605 du groupe radical, par M. Blaise Péquignot et consorts, concernant la fermeture de bureaux de poste en ville de Neuchâtel
Rapport de la Commission financière concernant le budget 2006, le programme politique et la planification des dépenses d'investissements 2006-2009
Rapport d'information du Conseil communal concernant le programme politique et la planification des dépenses d'investissements 2006-2009
05-021 partie 2
Rapport du Conseil communal concernant le budget 2006
05-021 partie 1
Rapport du Conseil communal concernant une demande de crédit pour la réfection de la passerelle de Serrières
Rapport du Conseil communal concernant la modification du Statut du personnel communal du 7 décembre 1987
Réponse du Conseil communal à l?interpellation no 05-604 du groupe PopVertsSol, intitulée « Communication du Conseil communal avec l?Association de Quartier Louis-Favre-Le Tertre concernant la démolition et la reconstruction des immeubles 22-24-26, rue du Tertre »
Rapport du Conseil communal au Conseil général relatif à l?élargissement de l?horaire d?ouverture du Centre de vie pour écoliers « Le Carambole »
Rapport du Conseil communal concernant une demande de crédit pour l'aménagement du secteur Quai Louis-Perrier/Bains des Dames
Rapport du Conseil communal concernant une demande de crédit pour l'adaptation et le renouvellement de radars
Annexe au rapport concernant l'adaptation et le renouvellement de radars
Rapport du Conseil communal concernant la reprise de l'exploitation et des actifs de la Crèche de "La Barbouille"
Réponse écrite du Conseil communal à l'interpellation 04-604 du groupe PopVertsSol intitulée "Politique de la petite enfance: qu'en est-il?"
Rapport du Conseil communal concernant la révision de l'arrêté relatif à la perception de diverses taxes et émoluments communaux, du 3 octobre 1988
Rapport d'information du Conseil communal concernant le postulat no 99-512 du groupe radical relatif à la sécurité publique
05-011 Annexe
Règlement de la Caisse de pensions du personnel de la Ville de Neuchâtel
Rapport du Conseil communal concernant la modification du Règlement de la Caisse de pensions du personnel communal
Rapport du Conseil communal concernant des modifications à apporter au plan d'aménagement communal
Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général concernant l'effondrement partiel d'un mur sur le chemin de la Papeterie
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le plan stratégique 2005-2009 des Services industriels et la demande de crédit d'investissement 2005 y relative
Réponse du Conseil communal à l'interpellation du groupe popecosol, par M. Blaise Horisberger et consorts, concernant les fontaines à eau présentes dans les bâtiments publics de la Ville de Neuchâtel
Réponse du Conseil communal à l'interpellation de Mme Doris Angst et consorts, relative à une déclaration de Neuchâtel comme "zone hors AGCS"
Rapport de la Commission financière concernant la gestion et les comptes de l'exercice 2004
Rapport du Conseil communal concernant les conséquences du désenchevêtrement des tâches entre l'Etat et les communes
Rapport d'information du Conseil communal en réponse au postulat no 119 relatif à l'informatique communale
Rapport du Conseil communal concernant une demande de crédit pour la construction d'un centre forestier et d'un chauffage au bois déchiqueté avec réseau aux Ponts-de-Martel
Rapport du Conseil communal concernant un échange de terrain avec la Commune des Ponts-de-Martel, aux lieux-dits "Les Prises" et "Les Marais", et la vente de l'ancien centre forestier de la Molta
Réponse du Conseil communal à la question écrite no 04-808 déposée par M. Nicolas Pépin, relative au trafic de biens culturels
Rapport du Conseil communal concernant une demande de crédit pour des travaux de rénovation au Musée d'art et d'histoire
Rapport du Conseil communal concernant une demande de crédit pour la transformation et l'assainissement des cuisines de la Maison du Concert
Rapport du Conseil communal concernant la vente de parcelles de terrain à Belmont, Boudry
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l'acquisition du réseau électrique d'Hauterive
au sujet de la votation communale du 30 novembre 2003 relative à l'initiative populaire communale "pour l'élection du Conseil communal par le peuple"
concernant une demande de crédit pour l'acquisition d'une imagerie par résonance magnétique (IRM) dans le NHP
concernant la motion 01-302 du groupe popecosol, relative à l'envoi de la propagande électorale dans l'enveloppe officielle
Rapport de la Commission financière concernant le budget 2004
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant cinq opérations immobilières mineures
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la modification de l?arrêté concernant la perception de diverses taxes et émoluments communaux
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l?accueil parascolaire des enfants scolarisés au sein des écoles enfantines et primaires
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le budget 2004
Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général au sujet de la votation communale du 14 septembre 2003 relative à l'arrêté du Conseil général du 24 mars 2003 concernant une demande de crédit pour le réaménagement des Jeunes-Rives après Expo.02.
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le cautionnement d'un prêt et l'octroi d'un droit de superficie au Centre international de Plongée de Neuchâtel
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la modification du Règlement de la Caisse de pensions du personnel de la Ville de Neuchâtel
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la participation de la Ville de Neuchâtel au capital-actions du CSEM Centre Suisse d?Electronique et de Microtechnique SA
Rapport du Conseil communal au Conseil général en réponse à l'initiative populaire "pour l?élection du Conseil communal par le peuple"
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le renouvellement partiel de la signalisation lumineuse
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la réalisation de "La Maladière"
Rapport du Conseil communal au Conseil général sur la gestion et les comptes de l?exercice 2002
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le budget 2003
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant les demandes de crédit relatives aux programmes d'assainissements sur le domaine public 2018-2019.
Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général concernant la politique du sport de la Ville, du 19 février 2018
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l'acquisition et la transformation du bien-fonds sis rue Guillaume-Farel 13 pour l'accueil parascolaire, du 12 mars 2018
Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général en réponse à la motion no 315 intitulée "A Neuchâtel, on sème !" concernant le jardinage urbain et le projet pilote d'agriculture urbaine de Pierre-à-Bot, du 10 avril 2018
Rapport du Conseil communal au Conseil général sur la gestion et les comptes de l'exercice 2017, du 12 mars 2018
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant un amendement correctif aux comptes 2017, du 17 avril 2018
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la vidéosurveillance du domaine public et privé communal, du 24 avril 2018
Rapport de la Commission financière concernant les comptes 2017, du 3 mai 2018
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit d'engagement (crédit-cadre) pour le remplacement de deux ambulances pour le Service communal de la sécurité, du 4 juin 2018
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit d'avant-projets des mesures prioritaires du projet d'agglomération, du 4 juin 2018
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le remplacement de la pelouse synthétique d'un terrain de sport à Pierre-à-Bot, du 11 juin 2018
Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général en réponse au postulat no 174 du groupe PLR intitulé "Pour un Plan de circulation innovant dans le secteur Neuchâtel EST", du 16 mai 2018
Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général concernant les évolutions dans le cadre des activités de l'éorén (école obligatoire région Neuchâtel), du 18 juin 2018
Demande de prolongation du délai de réponse au postulat 176 intitulé "Faire revivre les jardins médiévaux: un projet novateur pour une recherche de son patrimoine", du 18 juin 2018
Réponse du Conseil communal à l'interpellation 18-602 du groupe socialiste intitulée "Quid de l'égalité femmes-hommes en Ville de Neuchâtel ?", du 23 mai 2018
Réponse du Conseil communal à l'interpellation 18-604 du groupe PLR intitulée "Nouvelles pistes ou bandes cyclables: où et combien de places de parc à supprimer ?", du 18 juin 2018
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit relative à l'adaptation de la Step aux traitements des micropolluants et de l'azote, incluant le développement des valorisations énergétiques, du 11 juin 2018
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit relative à l'organisation d'un concours et à l'élaboration d'un avant-projet pour la transformation du Collège des Sablons en Auberge de jeunesse, du 20 août 2018
Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général relatif aux transferts des Guichets Sociaux Régionaux de Corcelles-Cormondrèche et Peseux au Service de l'action sociale de la Ville de Neuchâtel, du 15 août 2018
Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général concernant la politique d'intégration interculturelle de la Ville de Neuchâtel, du 15 août 2018
18-609 et 18-613
Réponse du Conseil communal aux interpellations no 18-609 du groupe PopVertSol intitulée "Pour l'ajout d'une plaque explicative sur les "monuments" dédiés à Louis Agassiz visibles dans l'espace public en Ville de Neuchâtel" et no 18-613 du groupe PLR intitulée "Tilo Frey: pour que ce symbole de la présence des femmes dans la vie publique s'ancre dans la durée", du 28 août 2018
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l'adhésion de la Commune de Neuchâtel au Syndicat intercommunal de la sécurité civile du Littoral neuchâtelois (SSCL), du 3 septembre 2018
Réponse du Conseil communal à la question écrite no 18-801 du groupe PLR intitulée "Assainissement du bruit général par le trafic routier en Ville de Neuchâtel, du 10 septembe 2018
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit pour l'assainissement des môles du port principal de Neuchâtel et de Serrières, du 10 septembre 2018
Rapport d'information du Conseil communal en réponse à la motion no 318 du groupe PLR intitulée "Caves de la Ville: en marche vers le bio ou la biodynamie", du 4 octobre 2018
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant l'acquisition et l'assainissement des bâtiments du SCAN au port du Nid-du-Crô, du 1er octobre 2018
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant la réunion du Service informatique de l'entité neuchâteloise et du Centre électronique gestion de la Ville, du 1er octobre 2018
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de prolongation du délai de réponse à la motion no 319 intitulée "Hôtel DuPeyrou: un hôtel qui n'en a malheureusement que le nom", du 24 octobre 2018.
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de prolongation du délai de réponse à la motion no 320 intitulée "Les assemblées citoyennes: une idée à concrétiser", du 31 octobre 2018.
Réponse du Conseil communal à l'interpellation no 18-606 du groupe socialiste intitulée "Une ville dynamique !", du 20 août 2018
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le budget 2019, du 24 octobre 2018.
Rapport de la Commission financière concernant le budget 2019, du 22 novembre 2018
Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général en réponse au postulat no 179 "Mieux intégrer patrimoine et stratégie énergétique", du 8 janvier 2020.
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant les demandes de crédit relatives aux programmes d'assainissements sur le domaine public 2020-2021, du 20 janvier 2020
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit pour l'organisation d'un concours d'architecture et l'élaboration de l'avant-projet de rénovation du collège des Parcs, du 13 janvier 2020
Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général concernant la réévaluation du patrimoine financier et du patrimoine administratif, du 20 janvier 2020
Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général en réponse à la motion no 275 et au postulat no 155 en lien avec la politique d'agglomération, du 10 février 2020
Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général concernant les sites pollués situés sur la commune de Neuchâtel, du 17 février 2020
Rapport du Conseil communal au Conseil général sur la gestion et les comptes de l'exercice 2019
Volume I - Comptes 2019
Raport d'information du Conseil communal au Conseil général relatif aux mesures d'urgences prises pour soulager les acteurs locaux, du 20 avril 2020
Rapport complémentaire du Conseil communal au Conseil général concernant plusieurs demandes de crédit dans le cadre du processus de fusion, du 20 avril 2020
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit d'engagement (crédit d'objet) pour le remplacement de trois ambulances pour le Service communal de la sécurité, du 4 mars 2020
Rapport d'information du Conseil communal au Consel général en réponse à la motion no 298 intitulée "Oui à l'intégration, stop aux discriminations", du 27 avril 2020
Rapport de la Commission financière concernant les comptes 2019, du 20 mai 2020
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant le nouveau parc urbain des Jeunes-Rives, du 16 mars 2020
Rapport du Conseil communal au Conseil général concernant une demande de crédit relative à l'organisation d'un concours d'architecture portant sur l'assainissement et la réaffectation du Collège latin, du 4 mars 2020
Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général concernant la politique culturelle de la Ville de Neuchâtel, du 9 mars 2020
Rapport d'information du Conseil communal au Conseil général concernant la vision d'aménagement de la ville et la révision du plan directeur communal, du 9 mars 2020