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Timestamp: 2016-10-27 11:05:12+00:00
Document Index: 70764147

Matched Legal Cases: ['art. 2', 'art. 20', 'art. 10', 'art. 105', 'art. 2', 'art. 105', 'art. 2', 'art. 20', 'art. 23', 'art. 8', 'art. 5', 'art. 100', 'art. 76', 'art. 92', 'ATF ', 'art. 75', 'art. 72', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 2', 'ATF ', 'art. 176', 'art. 1', 'ATF ', 'art. 1', 'art. 2', 'ATF ', 'art. 59', 'ATF ', 'art. 20', 'art. 23', 'art. 24', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 97', 'art. 20', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 106', 'art. 97', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 2', 'art. 8', 'art. 9', 'art. 42', 'art. 5', 'art. 66', 'art. 68']

4A_443/2014 (02.02.2015)
4A_443/2014 � � Arr�t du 2 f�vrier 2015
A.________, repr�sent� par Me Bernard de Chedid,
Me R�my Wyler,
art. 2 par. 1 et 59 par. 1 CL ; renvoi � la notion de domicile de l'art. 20 LDIP,
recours contre l'arr�t rendu le 23 mai 2014 par la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud.
A.a.�A.________, n� le 12 mai 1944, de nationalit�s suisse et fran�aise, titulaire d'un dipl�me de m�decine de l'Universit� de Lausanne, �tait titulaire d'une entreprise individuelle ayant pour but le commerce d'oeuvres d'art, qui avait �t� inscrite au registre du commerce du canton de Vaud le 11 janvier 1996.
Par courrier du 10 d�cembre 1987, contresign� pour accord par A.________, la Soci�t� C.________ succursale de Vevey, banque dont les actifs et passifs ont �t� repris � la suite d'une fusion par B.________ SA (ci-apr�s: B.________) le 26 juin 1998, a octroy� � celui-ci un cr�dit d'exploitation en compte courant de 190'000 fr., augment� par la suite � 300'000 fr., et un cr�dit d'investissement en compte investissement de 310'000 fr. Puis, le 18 octobre 1989, la banque lui a accord� un cr�dit hypoth�caire d'un montant de 700'000 fr., garanti par la remise en gage d'une c�dule hypoth�caire de 800'000 fr. grevant sa parcelle sise sur la commune de Montreux.
A.________ n'a pas rembours� les cr�dits octroy�s.
A.b.�La faillite de A.________, domicili� rue ..., � Lausanne, a �t� prononc�e le 18 avril 1996. B.________ SA s'est vu d�livrer, le 26 septembre 2002, trois actes de d�faut de biens pour un montant total de 1'229'949 fr. 70, mentionnant que A.________, toujours domicili� � la m�me adresse � Lausanne, reconnaissait les cr�ances. La faillite a �t� cl�tur�e le 3 f�vrier 2003 et sa raison de commerce a �t� radi�e du registre.
A.c.�A.________ est associ� unique de " D.________ ", soci�t� � responsabilit� limit�e de droit fran�ais, inscrite depuis le 30 novembre 1993 et ayant son si�ge � ..., Grilly (France). Le 28 janvier 2010, A.________, alors domicili� avenue ... � Lausanne, a indiqu� qu'il en �tait le g�rant.
D�s avril 2011, A.________ a �t� administrateur unique d'un centre de laser, rue..., � Lausanne, lequel a �t� d�clar� en faillite le 13 septembre 2012.
A.d.�En 2012, B.________ a introduit des proc�dures en France et en Suisse.
En France, elle a demand� l'exequatur des trois actes de d�faut de biens, que le Tribunal de Grande Instance de Paris a d�clar� ex�cutoiresen France par ordonnance des 27/28 septembre 2012.
Puis, toujours en France, le 24 f�vrier 2012, B.________ a demand� et obtenu de la Pr�sidente du Tribunal de Grande Instance de Bourg-en-Bresse une ordonnance de saisie conservatoire, laquelle l'autorisait � pratiquer une saisie conservatoire et nantissement, au pr�judice de A.________, demeurant rue ... � Lausanne, sur toutes les parts sociales et droits attach�s susceptibles d'�tre d�tenus par celui-ci dans le capital de la S�rl " D.________ ", soci�t� inscrite au registre du commerce fran�ais de Bourg-en-Bresse, en garantie d'une cr�ance �valu�e provisoirement � 1'025'000 euros, avec int�r�ts l�gaux � compter du 26 septembre 2002. Un d�lai d'un mois pour agir en validation �tait imparti � la requ�rante. Cette ordonnance a �t� ex�cut�e le 24 f�vrier 2012.
En vue de la validation de cette ordonnance fran�aise, B.________ SA (demanderesse) a ouvert action en paiement en Suisse, devant la Chambre patrimoniale du canton de Vaud, le 23 mars 2012, concluant � la condamnation de A.________ (d�fendeur) � lui payer le montant de 1'229'949 fr. 70. en remboursement des cr�dits qu'elle lui avait octroy�s. Indiquant que A.________ est domicili� rue ... � Lausanne, elle a invoqu� l'art. 10 al. 1 let. a CPC (art. 105 al. 2 LTF).
Sur requ�te du d�fendeur, le juge d�l�gu� de la Chambre patrimoniale a limit� la r�ponse � la question de la comp�tence. Le d�fendeur a contest� la comp�tence de la Chambre patrimoniale, all�guant que son domicile se trouve en France et invoquant que l'action ne saurait �tre dirig�e contre un justiciable domicili�en France en vertu de l'art. 2 par.1 CL (art. 105 al. 2 LTF). Il a produit une attestation de domicile de la commune de Grilly (France) du 27 juin 2012, attestant qu'il est domicili� route ... � Grilly, en r�sidence principale, depuis le 1er janvier 2012. Sur le fond, il a all�gu� qu'il avait c�d� les parts sociales, objets de l'ordonnance de saisie, � un �tablissement liechtensteinois le 28 octobre 2009, transfert homologu� par les autorit�s fiscales le 7 d�cembre 2009, mais que, pour une raison inconnue, cette cession n'avait �t� enregistr�e au registre du commerce que le 27 mars 2012.
B.________ a produit plusieurs pi�ces en vue de d�montrer le domicile suisse du d�fendeur.
Par jugement incident du 17 septembre 2013, la Chambre patrimoniale a d�clar� recevable la demande d�pos�e le 23 mars 2012, admettant que le d�fendeur �tait domicili� en Suisse au jour de la cr�ation de la litispendance.
Statuant par arr�t du 23 mai 2014, la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud a rejet� l'appel du d�fendeur et confirm� le jugement attaqu�.
A.________ exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t cantonal, concluant principalement � son annulation et au renvoi de la cause � un nouveau juge pour nouvelle instruction et nouveau jugement dans le sens des consid�rants; subsidiairement, il requiert la r�forme de cet arr�t, en ce sens que la demande est d�clar�e irrecevable. A l'appui de son chef de conclusions principal, il invoque la violation de l'art. 2 par. 1 de la Convention de Lugano (CL), de l'art. 20 de la loi f�d�rale du 18 d�cembre 1987 sur le droit international priv� (LDIP) et de l'art. 23 CC et, � l'appui de son chef de conclusions subsidiaire, il invoque, d'une part, la violation des art. 8 et 9 CC ainsi que 9 Cst. et, d'autre part, celle de l'art. 5 par. 1 let. a CL.
Interjet� en temps utile (art. 100 al. 1 et 45 al. 1 LTF), par le d�fendeur qui a succomb� (art. 76 al. 1 LTF), contre une d�cision incidente admettant la comp�tence internationale des juridictions suisses (art. 92 al. 1 LTF; ATF 135 III 566 consid. 1) et prise sur recours par le tribunal sup�rieur du canton (art. 75 LTF) dans le cadre d'une action en paiement dont la valeur litigieuse est sup�rieure � 30'000 fr. (art. 72 al. 1 et 74 al. 1 let. b LTF), le recours en mati�re civile est recevable au regard de ces dispositions.
Le Tribunal f�d�ral se montre r�serv� en mati�re de constatations de fait et d'appr�ciation des preuves, vu le large pouvoir qu'il reconna�t en ce domaine aux autorit�s cantonales (ATF 120 Ia 31 consid. 4b p. 40; 104 Ia 381 consid. 9 p. 399 et les r�f�rences). Il n'intervient, du chef de l'art. 9 Cst., que si le juge du fait n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, a omis sans raisons objectives de tenir compte des preuves pertinentes ou a effectu�, sur la base des �l�ments recueillis, des d�ductions insoutenables (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; 137 III 226 consid. 4.2; 136 III 552 consid. 4.2 p. 560).
2.2.�Le Tribunal f�d�ral applique d'office le droit (art. 106 al. 1 LTF) � l'�tat de fait constat� dans l'arr�t cantonal (ou � l'�tat de fait qu'il aura rectifi� ou compl�t� apr�s examen des griefs du recours). Il n'est pas limit� par les arguments soulev�s dans le recours ni par la motivation retenue par l'autorit� pr�c�dente; il peut donc admettre un recours pour d'autres motifs que ceux qui ont �t� articul�s ou, � l'inverse, rejeter un recours en adoptant une argumentation diff�rente de celle de l'autorit� pr�c�dente (ATF 135 III 397 consid. 1.4 et l'arr�t cit�).
Consid�rant que la notion de domicile est la m�me dans la Convention de Lugano r�vis�e, entr�e en vigueur pour la Suisse le 1er janvier 2011 (CL ou Convention de Lugano; RS 0.275.12), la LDIP (RS 291) et le Code de proc�dure civile suisse du 19 d�cembre 2008 (CPC; RS 272), la cour cantonale a retenu que le d�fendeur �tait domicili� en Suisse au moment de l'ouverture de l'action en paiement le 23 mars 2012. Le recourant le conteste, affirmant que le lieu de sa vie personnelle et familiale est d�terminant, et non le centre de son activit� professionnelle.
3.1.�Il y a lieu d'examiner tout d'abord si l'on se trouve en pr�sence ou non d'une cause de nature internationale, d�s lors qu'en vertu de l'art. 2 CPC, les r�gles de for du CPC ne s'appliquent pas si la situation est internationale.
Selon la jurisprudence, une cause internationale suppose une connexit� suffisante de l'affaire avec l'�tranger, ce qu'il y a lieu d'examiner de cas en cas. Une connexit� existe toujours lorsqu'une des parties poss�de son domicile ou son si�ge � l'�tranger, peu importe que ce soit le demandeur ou le d�fendeur et ind�pendamment de la nature de la cause (� propos de l'aLFors, ATF 131 III 76 consid. 2.3; en mati�re d'arbitrage international, cf. l'art. 176 al. 1 LDIP).
D�s lors que les parties s'opposent sur le lieu de domicile du d�fendeur, la demanderesse pr�tendant qu'il �tait en Suisse alors que le d�fendeur soutient qu'il se trouvait en France, une situation d'internationalit� doit �tre admise.
3.2.�Dans les causes internationales, la comp�tence des autorit�s judiciaires suisses est r�gl�e par la LDIP, sous r�serve des trait�s internationaux (art. 1 al. 1 let. a et al. 2 LDIP). Au nombre de ces trait�s figure la Convention de Lugano (ATF 131 III 76 consid. 3). La France et la Suisse �tant toutes deux parties � cette convention, celle-ci est applicable en l'esp�ce au vu de la nature de l'action.
Le fait que la banque ait fait valoir les cr�ances litigieuses dans la faillite du d�biteur et ait obtenu des actes de d�faut de biens ne change pas la nature de ses cr�ances � l'encontre du d�biteur. L'art. 1 par. 2 let. b CL n'est pas applicable.
3.3.�En vertu de l'art. 2 par. 1 CL, les d�fendeurs qui poss�dent leur domicile sur le territoire d'un �tat membre sont attraits devant les tribunaux de cet �tat, sans �gard � leur nationalit� (cf. ATF 131 III 76 consid. 3).
Pour d�terminer si le d�fendeur a son domicile sur le territoire de l'�tat membre dont les tribunaux sont saisis, le juge applique sa loi interne (art. 59 par. 1 CL). Par loi interne, il y a lieu d'entendre le droit international priv� suisse (ATF 133 III 252 consid. 4 p. 254).
3.4.�Selon l'art. 20 al. 1 let. a LDIP, une personne physique a son domicile dans l'�tat dans lequel elle r�side avec l'intention de s'y �tablir. Cette notion du domicile doit �tre interpr�t�e en relation �troite avec l'art. 23 al. 1 CC, les domiciles fictifs des art. 24 et 25 CC n'entrant pas en consid�ration (ATF 133 III 252 consid. 4 p. 254). Elle comporte ainsi deux �l�ments: l'un objectif, la pr�sence physique en un lieu donn�; l'autre subjectif, l'intention d'y demeurer durablement (ATF 120 III 7 consid. 2a; 119 II 167 consid. 2b p. 169; cf. �galement arr�t 5C.56/2002 du 18 f�vrier 2003 consid. 4.2.1, non publi� aux ATF 129 III 404, mais � la RSDIE 2003 p. 395).
En ce qui concerne l'�l�ment subjectif, il ne faut pas examiner l'intention de l'int�ress� de fa�on subjective, au regard de sa volont� interne, mais bien � la lumi�re des circonstances objectives. Pour qu'une personne soit domicili�e � un endroit donn�, il est n�cessaire que des circonstances de fait objectives manifestent de mani�re reconnaissable pour les tiers que cette personne a fait de cet endroit, ou qu'elle a l'intention d'en faire, le centre de ses int�r�ts personnels, sociaux et professionnels (ATF 120 III 7 consid. 2a p. 8; 119 II 64 consid. 2b/bb p. 65 et les r�f�rences; arr�t 5C.56/2002 du 18 f�vrier 2003 d�j� cit�, ibidem). En d'autres termes, ce n'est pas la volont� interne de l'int�ress� qui importe, mais exclusivement la manifestation ext�rieure de sa volont�.
Il s'ensuit que le lieu qu'une personne indique comme �tant son domicile n'est pas toujours d�cisif. Il faut, au contraire, se fonder sur l'ensemble de ses conditions de vie, le centre de son existence se trouvant � l'endroit, lieu ou pays o� se focalisent un maximum d'�l�ments concernant sa vie personnelle, sociale et professionnelle, de sorte que l'intensit� des liens avec ce centre l'emporte sur les liens existant avec d'autres endroits ou pays (ATF 125 III 100 consid. 3; arr�t 4C.4/2005 du 16 juin 2005 consid. 4.1, in SJ 2005 I p. 501).
Les documents administratifs tels que permis de circulation, permis de conduire, papiers d'identit�, attestations de la police des �trangers, des autorit�s fiscales ou des assurances sociales, ou encore les indications figurant dans des d�cisions judiciaires ou des publications officielles ne sont pas d�terminants � eux seuls. Ils constituent certes des indices s�rieux de l'existence du domicile, propres � faire na�tre une pr�somption de fait � cet �gard; il n'en demeure pas moins qu'il ne s'agit que d'indices et la pr�somption que ceux-ci cr�ent peut �tre renvers�e par des preuves contraires (ATF 125 III 100 consid. 3 p. 101; plus r�cemment arr�ts 4C.4/2005 du 16 juin 2005 consid. 4.1 d�j� cit� et 5A_230/2007 du 7 juillet 2008 consid. 6.2).
Si les circonstances objectives rel�vent de l'�tablissement des faits, que le Tribunal f�d�ral ne corrige qu'en cas d'arbitraire (art. 97 al. 1 LTF et 9 Cst.), les conclusions � en tirer quant � l'intention de s'�tablir au sens des art. 20 LDIP et 23 al. 1 CC constituent une question de droit que le Tribunal f�d�ral examine librement (art. 106 al. 1 LTF; ATF 120 III 7 consid. 2a et les r�f�rences).
En l'esp�ce, la comp�tence internationale des juridictions suisses d�pend ainsi du point de savoir si le d�fendeur, qui �tait sans conteste domicili� � Lausanne jusqu'au 31 d�cembre 2011, s'y trouvait encore au moment o� l'action a �t� introduite contre lui, soit le 23 mars 2012.
Selon les constatations de fait de l'arr�t attaqu�, la demanderesse a produit notamment deux fiches de renseignements du contr�le des habitants de Lausanne des 16 f�vrier 2012 et 28 novembre 2012. De la premi�re, il ressort que le d�fendeur avait sa r�sidence principale rue ... � Lausanne depuis le 1er avril 2010 (en provenance de la commune fran�aise de Grilly) et, de la seconde, qu'il a conserv� cette r�sidence jusqu'au 1er juin 2012, date � laquelle il est parti pour Grilly. Ces informations sont corrobor�es par une troisi�me pi�ce, soit l'extrait du site internet du registre cantonal des personnes.
Le d�fendeur a oppos� � l'existence de son domicile � Lausanne, telle qu'elle est invoqu�e par la demanderesse, une attestation de la commune de Grilly du 27 juin 2012, de laquelle il r�sulte qu'il est domicili� dans ce chef-lieu d�s le 1er janvier 2012. Il ne s'est pas pr�sent� personnellement � l'audience d'instruction, �tant repr�sent� par son avocat, et la demanderesse a renonc� � exiger sa d�position.
La Chambre patrimoniale se trouvait en cons�quence dans la situation de devoir appr�cier les pi�ces produites de part et d'autre et de choisir laquelle emportait sa conviction. Elle a retenu que le d�fendeur �tait domicili� en Suisse sur la base notamment des trois pi�ces rappel�es ci-dessus. Elle a ajout� que le d�fendeur a lui-m�me indiqu� le 10 janvier 2012, soit post�rieurement au changement de domicile qui s'est produit, � ses dires, le 31 d�cembre 2011, qu'il �tait domicili� en Suisse. Le d�fendeur n'a pas all�gu�, a-t-elle poursuivi, d'autres �l�ments tendant � d�montrer l'existence d'un centre de son existence en France. La cour cantonale a repris implicitement cette appr�ciation des preuves, se limitant � examiner, sur ce point, le grief du recourant fond� sur les art. 9 CC et 179 CPC.
En appr�ciant, comme elle l'a fait, la force probante des attestations produites et en d�cidant lesquelles emportaient sa conviction, la cour cantonale a r�solu un point de fait. En donnant la primaut� aux attestations suisses et � la propre d�claration du d�fendeur par rapport � l'attestation fran�aise, la cour cantonale n'est pas tomb�e dans l'arbitraire. Le recourant ne tente d'ailleurs m�me pas de le d�montrer (art. 106 al. 2 LTF en relation avec les art. 97 al. 1 LTF et 9 Cst.).
Conform�ment � la jurisprudence, il en r�sultait ainsi une pr�somption de fait de domicile en Suisse, qu'il appartenait au d�fendeur de renverser par des preuves contraires. En tant qu'il se borne � affirmer dans son recours qu'il n'y aurait aucune preuve d'une r�sidence effective en Suisse, singuli�rement d'un centre de son existence, mais uniquement la preuve de liens professionnels avec ce pays, en raison de son activit� chirurgicale, le recourant n'apporte aucun �l�ment de fait �tabli permettant de renverser la pr�somption susmentionn�e.
Les circonstances de fait �tant ainsi prouv�es, il n'y a pas �chec de la preuve, si bien que la question de la r�partition du fardeau de la preuve (art. 8 CC) ne se pose pas. En effet, lorsque le juge constate qu'un fait s'est produit ou ne s'est pas produit, il a atteint un r�sultat. En tant que r�gle l�gale, le fardeau de la preuve n'intervient que lorsque le juge ne parvient pas � une conviction, n'est pas � m�me de d�terminer si le fait s'est produit ou non (ATF 119 III 103 consid. 1; 118 II 142 consid. 3a p. 147; 114 II 289 consid. 2a). Partant, il n'y a pas lieu d'examiner la question de droit de savoir qui, de la demanderesse ou du d�fendeur, supportait le fardeau de la preuve.
On ne d�c�le pas de violation du droit f�d�ral dans la subsomption, tir�e de ces circonstances objectives, quant � l'existence d'un domicile en Suisse. Les griefs de violation des art. 2 par. 1 CL, 20 LDIP et 23 CC, ainsi que de l'art. 8 CC, sont par cons�quent infond�s. Le moyen pris de la violation de l'art. 9 CC n'est pas motiv� (art. 42 al. 1 et 2 LTF) et on ne voit pas en quoi cette norme aurait �t� transgress�e en l'occurrence.
Pour le surplus, d�s lors qu'un domicile du d�fendeur en Suisse est admis, il n'y a pas lieu d'examiner les questions de l'existence d'un lieu d'ex�cution de l'obligation en Suisse (art. 5 par. 1 let. a CL).
Il s'ensuit que le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable, aux frais de son auteur (art. 66 al. 1 LTF). Celui-ci devra �galement verser une indemnit� de d�pens � l'intim�e (art. 68 al. 1 et 2 LTF).