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Timestamp: 2017-02-21 03:17:01+00:00
Document Index: 3165324

Matched Legal Cases: ["l'article 09", "l'article 9", "l'article 8", "l'article 6", 'art. 07', "l'article 8", 'art. 6', "l'article 9", "l'article 7", 'art. 7', 'art. 119', 'art.\n3', 'art. 119']

Prescriptions urbanistiques pour l implantation d une petite éolienne - PDF
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1 Version du sept. 00 Prescriptions urbanistiques pour l implantation d une petite éolienne VENT La présence d'une éolienne doit être compatible avec les autres affectations de l'espace environnant. C'est le sens de la règlementation qui encadre l'installation d'une éolienne, même de petite puissance. Règle générale En vertu du Code wallon de l aménagement du territoire, de l urbanisme, du patrimoine et de l énergie (CWATUPE - Art. 8,, ), l installation d une petite éolienne est soumise à l obtention d un permis d urbanisme (PU). Il en va de même pour le placement temporaire d'un mât de mesure du vent. L octroi de ce permis ne requiert pas l'avis du fonctionnaire délégué (Art. 07,, alinéa, d) si le dispositif :. Alimente tout bâtiment, construction ou installation situé sur le même bien immobilier ;. n implique aucune dérogation à d autres dispositions légales, décrétales ou règlementaires (plan de secteur, PCA, règlement régional ou communal d urbanisme, permis de lotir, permis d'urbanisation);. ne porte pas sur un bien inscrit sur la liste de sauvegarde, ou classé, ou situé dans une zone de protection visée à l'article 09, ou localisé dans un site repris à l'inventaire des sites archéologiques visé à l'article. Si le projet remplit ces conditions, le PU est dit "simplifié" (on parle aussi d'un "petit permis"). Ensemble constitué d'une perche, d'un anémomètre et d'un système d'enregistrement des données, nécessaire pour établir la distribution et le potentiel éoliens du site. Bien qui peut comprendre plusieurs parcelles ayant des numéros cadastraux différents, à condition qu'il n'y ait pas de discontinuité entre elles. Article 8,, alinéa. Il s'agit d'une zone de protection établie autour d'un bien inscrit sur la liste de sauvegarde ou classé. L avis du fonctionnaire délégué qui porte sur un bien relatif à la ème condition est un avis "conforme". Ceci signifie que, si il est négatif, le collège communal doit s y conformer et refuser le permis. Source APERe Si l une de ces conditions n est pas respectée, l attribution du PU nécessite l'avis du fonctionnaire délégué ou, dans certains cas de dérogation, sa décision. Par ailleurs, si le dispositif (mât de mesure ou éolienne) n'est pas située à une distance des limites mitoyennes au moins égale à sa hauteur totale, l'intervention d un architecte est requise (Art. 6, 8 ). Dérogation aux dispositions légales, décrétales ou règlementaires Plan de secteur La principale demande de dérogation qui peut intervenir en cas d'installation d'une petite éolienne concerne le plan de secteur. La Région wallonne est couverte par plans de secteur dont l'objet principal est de définir les affectations du sol (le "zonage") afin d'assurer le développement harmonieux des activités humaines et d'éviter la consommation abusive d'espace. Les activités, actes et travaux admis dans chacune des zones d'un plan de secteur sont définis par le CWATUPE (Art. à ). Avant d imprimer cette fiche, sur papier recyclé bien sûr, pensez à l impact sur l environnement.2 Le caractère de certaines zones exclut, en principe, l installation d une éolienne. Il s'agit principalement des zones : d espaces verts, naturelles, de parc, forestières, agricoles (voir remarques). Cependant, les travaux qui ne sont pas autorisés par le plan de secteur peuvent, sur demande et à certaines conditions, faire l'objet d'une dérogation. Par exemple, en vertu de l'article du CWATUPE, et à l exclusion des zones naturelles, des zones de parcs et des périmètres de point de vue remarquable, un PU peut être octroyé dans une zone du plan de secteur non compatible avec l objet de la demande pour autant que :. le terrain soit situé entre deux habitations construites avant l entrée en vigueur du plan de secteur et distantes l une de l autre de 00 mètres maximum ;. ce terrain et ces habitations soient situés à front de voirie et du même côté d une voie publique suffisamment équipée en eau, électricité et égouttage, pourvue d un revêtement solide et d une largeur suffisante, compte tenu de la situation des lieux ;. l'aménagement s intègre au site bâti ou non bâti et ne compromette pas l aménagement de la zone. Toutefois, aucun permis ne peut être délivré pour des terrains situés à front de voies publiques divisées en quatre bandes de circulation au moins. Autres dispositions Un PU peut être octroyé en dérogation à d'autres dispositions légales, décrétales ou règlementaires (PCA, règlement régional ou communal d urbanisme, permis de lotir, permis d'urbanisation) pour autant que les actes et travaux projetés respectent, structurent ou recomposent les lignes de force du paysage. ) En vertu de l'article du CWATUPE (alinéa ), l'installation d'une éolienne en zone agricole est autorisée sans dérogation au plan de secteur à condition que la production de l'éolienne alimente une exploitation On parle d'autoproduction lorsque le client final est aussi producteur d'électricité et qu'il consomme lui-même l'essentiel de sa production d'électricité. Lignes à haute tension souterraines et aériennes, et conduites de transport de produits dangereux. Accessible à l'adresse ou par téléphone au Pour le détail, voir l'article 9 du CWATUPE. Le contenu de ces documents est détaillé dans l'article 8 du CWATUPE. agricole ou le logement des exploitants dont l agriculture constitue la profession (cas de l'autoproduction ). ) En vertu de l'article 6 du CWATUPE, l'installation d'une éolienne sur une propriété située dans ou à proximité de : une réserve naturelle domaniale, une réserve naturelle agréée, une réserve forestière, un site Natura 000, peut être soit interdite, soit subordonnée à l avis de la Direction générale opérationnelle de l'agriculture, des Ressources naturelles et de l'environnement (DGO). Servitudes techniques Afin d'éviter tout dommage qui pourraient être causé à certaines infrastructures d'utilité publique situées à proximité, l éolienne doit en être éloignée d'une distance de mètres minimum et, de toute façon, équivalente à sa hauteur totale. Les travaux d'installation (excavation, etc.) doivent également être effectués à mètres minimum de ces infrastructures. Il est donc nécessaire de se renseigner sur leur présence éventuelle aux abords du site et, le cas échéant, d'avertir les opérateurs des travaux au moins jours avant. Grâce à la base de données informatique du CICC (Point de Contact fédéral Informations Câbles et Conduites), ces opérations se font en même temps. Constitution du dossier Le dossier de demande de PU pour l'installation d'une éolienne comprend principalement les documents suivants :. un formulaire de demande de PU en double exemplaire;. un rapport qui présente les actes et travaux projetés ainsi que le contexte urbanistique et paysager qui permet de situer le projet dans un rayon de 00 mètres;. un reportage photographique d'au minimum photos numérotées;. un plan de l'occupation de la parcelle;. une notice d'évaluation des incidences sur l'environnement. Ces documents doivent être signés par le demandeur. Si le concours d'un architecte est requis, les caractéristiques des documents mentionnés sont différentes, et ceux-ci sont complétés d'une attestation certifiant que, dans les limites d une période de trois mois, l architecte est en droit d exercer en Belgique.3 La notice d'évaluation des incidences sur l'environnement Comme le titre l'indique, ce document doit permettre à l autorité compétente (et au voisinage) d évaluer en connaissance de cause les incidences du projet sur l environnement et le paysage. Il accompagne toute demande de PU. Cette notice s'établit sur base d'un formulaire et doit être précise et complète. Un des points principaux concernant l'installation d'une éolienne traités par cette notice, est celui des nuisances sonores. Le bruit généré par une éolienne de petite puissance est essentiellement d origine aérodynamique, lié aux vibrations associées aux sollicitations du mât et des pales. Source Segen Jusqu à une puissance de 99,9 kw, les éoliennes sont des installations non-classées du point de vue de l'impact sur l'environnement. Or la législation wallonne concernant cette catégorie d installations est très lacunaire : en l'occurrence, aucune norme de bruit n'est définie sauf pour des cas particuliers (machines de chantier, engins de jardinage, dancing, aboiements de chien, etc.). En conséquence, c'est le collège communal qui décidera souverainement du niveau d'émissions sonores tolérable dans le cadre de votre demande de PU. Voici quelques points de repère. Tout d'abord, il est important de rappeler qu'en dehors de niveaux ou de natures de bruit objectivement préjudiciables pour la santé, la gêne est provoquée par la différence de niveau entre bruit ambiant et bruit résiduel. La sensation auditive est «calme» à 0 db(a) (niveau sonore dans une habitation calme) et «bruyante mais supportable» à 6 db(a) (niveau sonore dans un bureau); 60 db(a) correspondent au bruit fait par une conversation normale. Dans un paysage rural relativement ouvert, le niveau sonore ambiant est de 8 db(a) par un vent de m/s et de 6 db(a) par un vent de 9 m/s. Enfin, en vertu de la propagation sphérique du son, le doublement de la distance entraîne une atténuation du bruit de 6db (exemple : pour un bruit de 0 db(a) perçu à m de sa source, le bruit perçu sera de db(a) à m, et de 8 db(a) à 8 m de distance). ) Des documents complémentaires jugés nécessaires pour l'évaluation du projet peuvent être demandés par la commune. ) Certains documents peuvent également être exigés par la commune en fonction de contraintes spécifiques : par exemple, la preuve de l approbation des autorités aéronautiques si le projet la requiert. ) La législation range en classe 6 les installations éoliennes dont la puissance est comprise entre 00 et 99 kw. Ceci entraîne différences par rapport aux installations de plus faible puissance. Les niveaux de bruit maximum à l'émission admis en zones d'habitat et d'habitat à caractère rural sont de 0 db(a) en journée et de 0 db(a) la nuit 7, 8. A la demande de PU, il faut ajouter une déclaration d environnement. En page de ce document 9, devra être mentionné le numéro Ce numéro est celui de la rubrique correspondante dans l annexe de l arrêté du juillet 00 qui établit la liste des installations et activités de classe. La législation wallonne (décret du mars 999 et arrêté du gouvernement wallon du juillet 00) répartit les installations humaines en classes (de la classe à "nonclassées") d'après leur niveau décroissant d'impact sur l'environnement. A ces classes sont associés des niveaux de contraintes règlementaires correspondants. Le bruit résiduel est défini comme le niveau sonore en l absence du bruit particulier que l on veut caractériser; le bruit ambiant comme la somme du bruit résiduel et de ce bruit particulier. La différence de niveau entre bruit ambiant et bruit résiduel est appelée l' "émergence". Les décibels pondérés db(a) expriment l'intensité sonore perçue, alors que les décibels db expriment ce qui est physiquement émis. Vitesse de vent peu fréquente en Wallonie. Voir la fiche "Éolienne domestique et trafic aérien". 6 Voir note. 7 Arrêté du GW du juillet 00 (voir note ). 8 Entre 9 et 7 heures. 9 Formulaire disponible à l'adresse <http://formulaires.wallonie.be/p0060_.jsp> ou fourni par l'administration communale. Avant d imprimer cette fiche, sur papier recyclé bien sûr, pensez à l impact sur l environnement.4 Procédure La demande de PU doit être introduite auprès du service de l Urbanisme de l administration communale soit en la déposant à la Maison communale contre un récépissé; soit par la poste, mais à condition de pouvoir prouver les dates d envoi et de réception. Dans les jours, la commune envoie : si elle est complète, un accusé de réception détaillant les étapes et les délais de la procédure en fonction du dossier ; si elle est incomplète, un relevé des pièces manquantes. Le permis demandé par une personne privée est accordé ou refusé par le collège des bourgmestre et échevins, le cas échéant après avis du fonctionnaire délégué. En cas de dérogation au plan de secteur, le permis est délivré par le collège sur décision du fonctionnaire délégué (art., alinéa ). La commune peut néanmoins décider de refuser la dérogation, donc le PU, sans passer par le fonctionnaire délégué (art. 07, ). Une enquête publique est obligatoire en cas de demande de PU dérogatoire. Mais l'enquête publique peut également être requise en cas de demande non dérogatoire, si le Collège ou le fonctionnaire délégué la juge nécessaire. Le délai d attribution varie selon le type de procédure nécessaire : PU délivré avec ou sans l'avis du fonctionnaire délégué, PU délivré sur décision du fonctionnaire délégué, nécessitant ou non une enquête publique Enfin, sous peine de péremption du PU, les travaux doivent commencer dans les ans qui suivent sa notification et être terminés dans les ans (Art. 86). Sur demande du bénéficiaire, la durée de validité du PU est prorogée d'un an. Qui indiquera si elle est complète ou quelles pièces manquent, si elle requiert ou non l avis du fonctionnaire délégué, si elle nécessite ou non une enquête publique, quels services et commissions devront être consultés, etc. Cette péremption intervient de plein droit, c'est-à-dire sans être notifiée au bénéficiaire du PU. Voir procédure générale. Voir procédure générale. Voir chapitre "Où s'adresser", p.. 6 Une copie doit être envoyée simultanément au collège communal. Saisine du fonctionnaire délégué En vertu de l'article 8 du CWATUPE, le fonctionnaire délégué peut être saisi par le demandeur. En cas de défaut de décision par la commune dans les délais prévus : la "saisine" intervient 0 jours après l'expiration du délai. A défaut de recevoir le courrier par lequel le collège communal l informe qu il sollicite l avis préalable du fonctionnaire délégué : la saisine peut intervenir 0 jours après la date qui figure sur le récépissé ou l accusé de réception postal. A défaut de recevoir le courrier par lequel le collège communal l informe qu il sollicite soit l avis préalable du fonctionnaire délégué en cas de mesures particulières de publicité ou d avis des services ou commissions consultés par rapport à la "Notice d'évaluation des incidences sur l'environnement" (art. 6, er), soit la décision du fonctionnaire délégué sur la demande de dérogation. La saisine peut intervenir 80 jours après la date qui figure sur le récépissé ou l accusé de réception postal. La lettre est à envoyer (en recommandé) à la direction extérieure de l'administration wallonne dont dépend la commune, 6. Elle est accompagnée d'une copie conforme du dossier de demande de PU initialement transmis à la commune. La décision du fonctionnaire délégué est notifiée au demandeur dans les trente-cinq jours de la réception du dossier. Cependant, si des mesures particulières de publicité ont été ordonnées, l avis de la commission communale a été sollicité, par le fonctionnaire délégué, ce délai est augmenté de 0 jours. L'absence de décision endéans le délai équivaut à un refus de PU. Recours Conformément à l'article 9 du CWATUPE, un recours peut être introduit par le demandeur auprès du gouvernement wallon. Contre la décision du collège ou du fonctionnaire délégué : le recours est introduit dans un délai de 0 jours à dater de la réception de la décision. Contre les conditions imposées dans le PU : le recours est introduit dans un délai de 0 jours à dater de la réception de la décision. Contre l'absence de décision du fonctionnaire délégué : le recours peut être introduit 0 jours après l'expiration du délai prévu pour la notification de cette décision (voir plus haut).5 Le recours doit être envoyé au directeur de la Direction générale opérationnelle de l'aménagement du territoire, du Logement, du Patrimoine et de l'énergie. Il doit inclure une copie de la décision contre laquelle le recours est introduit. Les délais d instruction et de décision commencent à courir à dater de la réception de cette copie. Dans les dix jours à dater de la réception du recours, le gouvernement wallon transmet :. au demandeur, un accusé de réception qui précise la date à laquelle aura lieu l audition;. aux autres parties, une copie du dossier de recours et l invitation à l audition. Dans les 7 jours à dater de la réception du recours, le Gouvernement notifie sa décision par envoi au demandeur, au collège communal et au fonctionnaire délégué. En cas de défaut de cette notification, le demandeur peut, par envoi, adresser un rappel au Gouvernement. Il en informe simultanément le collège communal et le fonctionnaire délégué. A défaut de l envoi de la décision du Gouvernement dans les 0 jours à dater de la réception du rappel, la décision sur laquelle portait le recours est confirmée. ) Selon l'article 7,, du CWATUPE, lorsqu'il concerne des actes et travaux considérés d'utilité publique comme la construction ou l'agrandissement de centrales destinées à la production d'électricité (art. 7 bis,, d), le permis est délivré par le fonctionnaire délégué. Cependant, les installations destinées à l'autoproduction ne sont pas considérées comme étant d'utilité publique. ) Un recours peut également être introduit par le collège des bourgmestre et échevins, contre la décision du fonctionnaire délégué; par le fonctionnaire délégué, contre la décision du collège des bourgmestre et échevins. Guichets de l énergie, un service gratuit de la Région wallonne destiné aux particuliers. Tel : Site Internet de l administration de l Énergie et du Bâtiment durable : Voir chapitre "Où s'adresser". Voir note, p.. * Remplacez "/a/" Vous voulez en savoir plus? Des documents sont disponibles gratuitement auprès des Guichets de l énergie et sur le portail internet de l administration wallonne de l Énergie et du Bâtiment durable : Éoliennes pour la production domestique autonome Petite énergie éolienne : pour aller plus loin Annuaire des acteurs de la petite énergie éolienne Éolienne domestique et trafic aérien Où s adresser? Pour commencer, procurez-vous les fiches réalisées par l association Espace-Environnement : info/a/espace-environnement.be * Tel : (de 9h0 à h0). Ces fiches (PU à PU6, EIE, EP, PE) sont disponibles gratuitement sur son site internet à l'adresse : <www.espace-environnement.be/publications_fiches.php> Des renseignements complémentaires peuvent être obtenus auprès des organismes suivants : Service communal de l'urbanisme Maisons de l'urbanisme (liste disponible à l'adresse internet : <www.maisonsdelurbanisme.be/vpage.php?id=>, ou auprès du service d information général de la Région wallonne : ). Service public de Wallonie DGO de l'aménagement du territoire, du Logement, du Patrimoine et de l'énergie (dite aussi DGO) rue des Brigades d'irlande, - 00 Jambes La liste des directions extérieures de la DGO est disponible à l'adresse internet : <http://mrw.wallonie.be/dgatlp/dgatlp/pages/ DGATLP/DirExt/DirExt.asp>, ou auprès du service d information général de la Région : ). La dernière version du CWATUPE peut être téléchargée à l'adresse <http://mrw.wallonie.be/dgatlp/cwatup>. L ensemble de la législation wallonne peut être consultée sur : <http://wallex.wallonie.be>. Documents pareils
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