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Timestamp: 2016-10-21 11:16:57+00:00
Document Index: 111242642

Matched Legal Cases: ['art. 24', 'art. 104', 'ATF ', 'art. 114', 'art. 32', 'art. 6', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 156']

recourant, repr�sent� par Me Antoine Eigenmann,
recours de droit administratif contre l'arr�t du Tribunal administratif du canton de Vaud du 10 mai 2006.
X.________, n� le 27 novembre 1942, domicili� � Mies-Tannay, est titulaire des permis de conduire les v�hicules automobiles des cat�gories A, A1, A2, B, D2, E, F et G, depuis le 23 septembre 1997. Le fichier des mesures administratives fait �tat d'un retrait de permis de conduire d'un mois cons�cutif � un exc�s de vitesse, selon d�cision du 25 avril 2001.
Le 14 septembre 2003, le v�hicule immatricul� au nom de X.________ a �t� contr�l� � 109 km/h sur la route de Meyrin � Gen�ve, alors que la vitesse est limit�e � 60 km/h, commettant ainsi un exc�s de vitesse de 43 km/h (marge de s�curit� d�duite).
Le 16 septembre suivant, soit deux jours plus tard, ce m�me v�hicule a �t� contr�l� � 93 km/h sur le Quai G.-Ador, � la hauteur des Eaux-vives � Gen�ve, alors que la vitesse maximale autoris�e est de 50 km/h, commettant ainsi un exc�s de vitesse de 38 km/h (marge de s�curit� d�duite).
A raison de ces deux infractions, X.________ a fait l'objet d'une condamnation p�nale devenue d�finitive et ex�cutoire le 25 d�cembre 2003.
Le 23 mars 2004, le Service des automobiles et de la navigation du canton de Vaud (ci-apr�s: SAN) a inform� X.________ qu'il envisageait d'ordonner � son encontre une mesure de retrait du permis de conduire d'une dur�e de cinq mois.
Le 3 avril 2004, le v�hicule de X.________ a encore circul� � la vitesse de 79 km/h � Corsier, route d'Hermance, alors que la limitation est de 50 km/h, commettant ainsi un exc�s de vitesse de 24 km/h (marge de s�curit� d�duite).
La condamnation p�nale prononc�e � l'�gard de X.________ � raison de cette infraction est devenue d�finitive et ex�cutoire le 2 ao�t 2004.
Par pr�avis du 18 octobre 2004, le SAN a inform� X.________ qu'il envisageait d'ordonner un retrait de son permis de conduire d'une dur�e de six mois � raison des trois infractions.
Apr�s avoir invit� en vain, � plusieurs reprises, l'int�ress�, qui contestait �tre l'auteur des infractions, � participer � l'�tablissement des faits, le SAN a ordonn� le retrait d'admonestation du permis de conduire de X.________ pour une dur�e de six mois, du 7 mai au 6 novembre 2006, par d�cision du 8 novembre 2005.
Le recours form� par X.________ au Tribunal administratif du canton de Vaud contre cette d�cision a �t� rejet� par arr�t du 10 mai 2006.
X.________ interjette un recours de droit administratif contre ce jugement, concluant implicitement � son annulation et, cas �ch�ant, au renvoi de la cause � l'autorit� administrative pour instruction compl�mentaire et nouvelle d�cision. Il a requis l'effet suspensif.
Invit� � se d�terminer, le Tribunal administratif a conclu au rejet du recours en se r�f�rant aux consid�rants de son arr�t.
Les d�cisions de derni�re instance cantonale en mati�re de retrait de permis de conduire sont susceptibles de recours de droit administratif au Tribunal f�d�ral (art. 24 al. 2 LCR). Le recours peut �tre form� pour violation du droit f�d�ral, y compris l'exc�s ou l'abus du pouvoir d'appr�ciation. La notion de droit f�d�ral inclut les droits constitutionnels des citoyens, de sorte que le recourant peut �galement faire valoir la violation de droits de rang constitutionnel, le recours de droit administratif tenant alors lieu de recours de droit public (art. 104 OJ; ATF 130 I 312 consid. 1.2 p. 318). Le Tribunal f�d�ral ne peut aller au-del� des conclusions des parties; il n'est en revanche pas li� par les motifs que les parties invoquent (art. 114 al. 1 OJ).
2.1 En ce qui concerne l'identit� de l'auteur des infractions, les premiers juges ont retenu, en substance, �tre li�s par les condamnations p�nales prononc�es contre X.________ en tant que conducteur du v�hicule immatricul� � son nom.
Le recourant, qui soutient ne pas se souvenir de son emploi du temps au moment des faits et n'�tre pas en mesure de dire qui conduisait son v�hicule, estime que ce faisant les premiers juges ont viol� le principe de la pr�somption d'innocence (art. 32 al. 1 Cst.) ainsi que la garantie du droit au silence qui d�coule de l'art. 6 par. 1 CEDH.
2.2 Selon la jurisprudence, l'autorit� administrative appel�e � se prononcer sur l'existence d'une infraction ne doit pas s'�carter sans raison s�rieuse des constatations de fait du juge p�nal (ATF 119 Ib 158 consid. 3c/aa p. 164, 106 Ib 398 consid. 2, 105 Ib 19 consid. 1a, 104 Ib 359 consid. 1 et 362 ss consid. 3). Ce principe s'applique non seulement lorsque le jugement p�nal a �t� rendu au terme d'une proc�dure publique ordinaire au cours de laquelle les parties ont �t� entendues et des t�moins interrog�s, mais �galement, � certaines conditions, lorsque la d�cision a �t� rendue � l'issue d'une proc�dure sommaire, par exemple si la d�cision p�nale se fonde uniquement sur le rapport de police. Il en va notamment ainsi lorsque la personne impliqu�e savait ou aurait d� pr�voir, en raison de la gravit� des faits qui lui sont reproch�s, qu'il y aurait �galement une proc�dure de retrait de permis et qu'elle a n�anmoins omis, dans le cadre de la proc�dure p�nale, de faire valoir ses droits ou qu'elle y a renonc�. Dans ces circonstances, on consid�re que la personne impliqu�e est tenue, selon les r�gles de la bonne foi, de faire valoir ses griefs dans le cadre de la proc�dure p�nale (sommaire), cas �ch�ant en �puisant les voies de droit � sa disposition, et qu'elle ne peut donc pas attendre la proc�dure administrative pour pr�senter ses arguments (ATF 123 II 97 consid. 3c/aa p. 104; 121 II 214 consid. 3a p. 217 s.).
2.3 En l'esp�ce, le Tribunal administratif a constat� que les d�cisions p�nales portant condamnation du recourant en raison des trois exc�s de vitesse sont entr�es en force et le recourant admet explicitement ne pas les avoir contest�es. Compte tenu de l'importance des exc�s de vitesse en cause et ayant d�j� fait l'objet d'une mesure de retrait en 2001, le recourant ne pouvait ignorer qu'il s'exposait � nouveau � une telle mesure administrative. Il le pouvait d'autant moins en ce qui concerne l'exc�s de vitesse du 3 avril 2004, que le SAN lui avait communiqu� le 23 mars pr�c�dent la mesure envisag�e ensuite des deux premiers exc�s de vitesse. On pouvait donc attendre de lui qu'il tente d'�tablir sa version des faits devant l'autorit� p�nale d�j� et qu'il invoque dans ce contexte son droit de garder le silence et de ne pas t�moigner contre lui-m�me, ainsi que la pr�somption d'innocence. A supposer, du reste, que cette pr�somption puisse �tre invoqu�e dans la proc�dure administrative de retrait d'admonestation du permis de conduire, on ne pourrait que constater qu'elle est d'ores et d�j� renvers�e par les condamnations p�nales entr�es en force.
Aucun motif s�rieux de s'�carter de l'�tat de fait retenu par l'autorit� p�nale ne ressort par ailleurs du dossier de la cause ni m�me des �critures du recourant, qui d�clare ne pas se souvenir de la personne qui conduisait et ne tente donc pas de d�montrer une autre version des faits. Ceux-ci doivent ainsi �tre consid�r�s comme �tablis.
Pour le surplus, les premiers juges ont confirm� la dur�e de six mois du retrait du permis, compte tenu des ant�c�dents du recourant, d'une part, de la gravit� respective des trois exc�s de vitesse - qu'ils ont appr�ci�e correctement -, et du laps de temps dans lequel ils ont �t� commis, d'autre part. Le principe et la dur�e de cette mesure n'apparaissent pas contraires au droit f�d�ral.
Il s'ensuit le rejet du recours. Le recourant supporte les frais de la proc�dure (art. 156 OJ). La demande d'effet suspensif est sans objet.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie au mandataire du recourant, au Tribunal administratif et au Service des automobiles du canton de Vaud, ainsi qu'� l'Office f�d�ral des routes Division circulation routi�re.