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Timestamp: 2016-10-23 09:49:57+00:00
Document Index: 225744680

Matched Legal Cases: ['art. 63', 'art. 64', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 55', 'art. 101', 'art. 337', 'art. 337', 'art. 63', 'art. 337', 'art. 337', 'ATF ', 'art. 337', 'art. 4', 'ATF ', 'art. 63', 'art. 337', 'art. 337', 'art. 328', 'art. 337', 'art. 337', 'art. 336', 'art. 335', 'art. 336', 'art. 337', 'art. 337', 'ATF ', 'art. 328', 'art. 49', 'art. 97', 'ATF ', 'art. 328', 'art. 49', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 343', 'ATF ', 'ATF ']

d�fenderesse et recourante, repr�sent�e par Me Christian Favre, avocat, place Saint-Fran�ois 8, case postale 2533, 1002 Lausanne,
demanderesse et intim�e, repr�sent�e par Me Cornelia Seeger Tappy, avocate, rue Centrale 5, case postale 3149, 1002 Lausanne.
contrat de travail; r�siliation par le travailleur pour de justes motifs
(recours en r�forme contre l'arr�t de la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois du 18 f�vrier 2002)
Par contrat du 1er d�cembre 1999, A.________, qui exploite une entreprise individuelle sous la d�nomination "X.________", a engag� B.________ en qualit� de responsable du service de t�l�marketing. Son travail consistait � effectuer des appels t�l�phoniques pour obtenir des rendez-vous en vue de conclure des contrats d'assurance-maladie; par ailleurs, l'employ�e �tait charg�e de t�ches administratives et devait superviser les autres t�l�phonistes. Son salaire mensuel brut moyen s'�levait en dernier lieu � 4071 fr.
Les bureaux de X.________se trouvent dans le m�me immeuble que ceux de l'entreprise exploit�e par C.________, �poux de A.________. Il a �t� retenu que cette derni�re demandait l'intervention de son mari "pour intimider" son employ�e.
Les relations entre les parties �taient tendues depuis le mois de janvier 2000. Par lettre du 28 f�vrier 2000, adress�e conjointement � A.________ et � C.________, B.________ leur a fait savoir qu'elle ne supportait plus le m�pris qu'on lui t�moignait, de m�me que les agressions verbales dont elle �tait la victime; elle demandait que son salaire lui soit vers� ponctuellement et informait l'employeur qu'elle �tait enceinte.
B.________ a subi une incapacit� de travail du 28 f�vrier au 10 mars 2000. Elle a fourni � A.________ des certificats m�dicaux justifiant cette absence. Dans une attestation du 29 mars 2000, son m�decin traitant a pr�cis� qu'il lui avait propos� un arr�t de travail jusqu'� la fin du mois de mars 2000 en raison d'un �tat d'�puisement physique et moral d�coulant d'un conflit sur son lieu de travail et qu'elle avait pr�f�r� reprendre son activit� le 13 mars 2000 par conscience professionnelle.
Le jour o� B.________ a repris son activit�, C.________ lui a annonc� que sa p�riode de maladie ne serait pas r�mun�r�e et qu'elle n'occuperait d�sormais plus la fonction de responsable, mais serait employ�e comme t�l�phoniste uniquement. Il a exig� qu'elle lui restitue la cl� de son entreprise, ce qu'elle a fait. B.________ a souhait� rendre �galement la cl� d'Infosant� Conseils, ce qui a �t� refus�.
Par lettre du 13 mars 2000, adress�e � A.________ et C.________, B.________ a confirm� les propos tenus entre les parties et les a inform�s qu'elle allait consigner la cl� restante aupr�s du juge de paix; elle a par ailleurs relev� qu'elle avait droit � r�mun�ration pendant sa p�riode d'incapacit� de travail.
Par ordonnance du 15 mars 2000, le Juge de paix du cercle de Lausanne a autoris� la consignation de la cl�.
Le 15 mars 2000, C.________ s'est rendu dans le bureau de B.________ dans un �tat de col�re avanc�. Une violente dispute s'est alors engag�e entre eux. C.________ criait et mena�ait B.________. Il a en outre frapp� violemment sur le bureau de cette derni�re. Apr�s ces faits, des collaboratrices se sont rendues aupr�s de B.________ afin de s'enqu�rir de son �tat. Elle a �t� extr�mement choqu�e par l'intervention de C.________ et elle a eu peur pour sa sant�, en raison de sa grossesse.
Le m�me jour, B.________ a r�dig� une lettre destin�e � C.________, le mettant en demeure de cesser toute agression verbale ou toute menace � son �gard, sous peine de r�siliation imm�diate du contrat de travail.
Avant d'envoyer cette lettre, B.________ a t�l�phon�, le m�me jour, � C.________, qui n'a pas manifest� la volont� de changer d'attitude. Sur quoi, B.________ lui a envoy� un autre courrier, en joignant la lettre qu'elle avait pr�par�e, lui signifiant la r�siliation imm�diate du contrat de travail pour le motif qu'il avait persist� dans ses menaces et ses agressions.
B.________ a accouch� le 9 juin 2000.
Le 10 mai 2000, B.________ a d�pos� devant le Tribunal des prud'hommes de Lausanne une demande en paiement dirig�e contre A.________, r�clamant � cette derni�re la somme de 20 000 fr. avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 17 mars 2000.
R�formant partiellement un jugement rendu le 16 janvier 2001 par le Tribunal des prud'hommes de Lausanne, la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois, par arr�t du 18 f�vrier 2002, a condamn� A.________ � verser � B.________ la somme de 16 885 fr.70 � titre de salaire brut ainsi que le montant de 3114 fr.30 � titre d'indemnit�, les deux avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 17 mars 2000.
En substance, la cour cantonale a retenu que le comportement de C.________ �tait opposable � l'employeur, que l'employ�e avait valablement r�sili� le contrat de travail pour de justes motifs, qu'elle avait droit � son salaire jusqu'au moment o� le contrat aurait pu �tre r�sili� compte tenu de la grossesse, ainsi qu'� une indemnit� pour tort moral fix�e � 3114 fr.30 en raison de la limitation des conclusions.
A.________ recourt en r�forme au Tribunal f�d�ral. Invoquant diverses violations du droit f�d�ral, elle conclut au rejet de la demande � l'exception d'une somme de 806 fr. brut avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 17 mars 2000; subsidiairement, elle demande le renvoi de la cause � la cour cantonale.
Saisi d'un recours en r�forme, le Tribunal f�d�ral doit conduire son raisonnement juridique sur la base des faits contenus dans la d�cision attaqu�e, � moins que des dispositions f�d�rales en mati�re de preuve n'aient �t� viol�es, qu'il n'y ait lieu � rectification de constatations reposant sur une inadvertance manifeste (art. 63 al. 2 OJ) ou qu'il ne faille compl�ter les constatations de l'autorit� cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte de faits pertinents, r�guli�rement all�gu�s et d�ment �tablis (art. 64 OJ; ATF 127 III 248 consid. 2c; 126 III 59 consid. 2a). Dans la mesure o� une partie recourante pr�sente un �tat de fait qui s'�carte de celui contenu dans la d�cision attaqu�e sans se pr�valoir avec pr�cision de l'une des exceptions qui viennent d'�tre rappel�es, il n'est pas possible d'en tenir compte (ATF 127 III 248 consid. 2c). Il ne peut �tre pr�sent� de griefs contre les constatations de fait, ni de faits ou de moyens de preuve nouveaux (art. 55 al. 1 let. c OJ).
L'employeur (qui pourrait �tre une personne morale) a la facult�, dans l'organisation de son entreprise, de d�l�guer � une ou plusieurs personnes tout ou partie du pouvoir de direction d�coulant pour lui du contrat de travail. Selon le principe g�n�ral de l'art. 101 al. 1 CO, il faut imputer � l'employeur, comme s'ils �taient les siens, les actes des personnes qu'il s'est substitu� dans l'exercice de ses pr�rogatives. Pour autant que l'auxiliaire de l'employeur soit rest� dans les limites des pouvoirs qui lui ont �t� d�l�gu�s, l'employeur r�pond de ses actes comme s'il avait agi lui-m�me. Ainsi, il est commun�ment admis qu'un juste motif de r�siliation imm�diate par le travailleur peut r�sider aussi bien dans un comportement propre � l'employeur que dans le comportement du sup�rieur hi�rarchique qu'il s'est substitu� (Rehbinder, Commentaire bernois, n � 10 ad art. 337 CO; J�rg Br�hwiler, Kommentar zum Einzelarbeitsvertrag, 2�me �d., n� 3 ad art. 337 CO).
Il r�sulte des constatations cantonales - qui lient le Tribunal f�d�ral saisi d'un recours en r�forme (art. 63 al. 2 OJ) - que la recourante avait demand� � son mari d'intervenir "pour intimider" son employ�e; en lui faisant savoir qu'elle �tait r�trograd�e au poste de simple t�l�phoniste, le mari a manifestement exerc� une pr�rogative r�serv�e � l'employeur; la recourante ne pr�tend pas qu'elle n'�tait pas d'accord ou qu'il n'en avait pas le pouvoir; l'intim�e avait d'ailleurs bien compris que les �poux exer�aient ensemble les pr�rogatives d'un employeur, puisqu'elle leur avait adress� conjointement toutes ses lettres, sans aucune protestation de la recourante. Au vu de l'ensemble de ces �l�ments, on peut d�duire que la recourante avait d�l�gu� � son mari, de mani�re reconnaissable, le pouvoir de la repr�senter dans ses rapports avec l'intim�e. En cons�quence, le comportement de son mari doit lui �tre imput�.
2.2 La recourante conteste l'existence de justes motifs permettant une r�siliation imm�diate du contrat de travail.
Selon l'art. 337 al. 1 1�re phrase CO, l'employeur et le travailleur peuvent r�silier imm�diatement le contrat en tout temps pour de justes motifs. Doivent notamment �tre consid�r�es comme tels toutes les circonstances qui, selon les r�gles de la bonne foi, ne permettent pas d'exiger de celui qui a donn� le cong� la continuation des rapports de travail (cf. art. 337 al. 2 CO).
Mesure exceptionnelle, la r�siliation imm�diate pour justes motifs doit �tre admise de mani�re restrictive; les faits invoqu�s � l'appui d'une r�siliation imm�diate doivent avoir entra�n� la perte du rapport de confiance qui constitue le fondement du contrat de travail (ATF 127 III 351 consid. 4a et les r�f�rences cit�es).
Le juge appr�cie librement s'il existe de justes motifs (art. 337 al. 3 CO). Il applique les r�gles du droit et de l'�quit� (art. 4 CC). Le Tribunal f�d�ral revoit avec r�serve la d�cision d'�quit� prise en derni�re instance cantonale; il intervient lorsque celle-ci s'�carte sans raison des r�gles �tablies par la doctrine et la jurisprudence en mati�re de libre appr�ciation, ou lorsqu'elle s'appuie sur des faits, qui, dans le cas particulier, ne devaient jouer aucun r�le, ou � l'inverse, lorsqu'elle n'a pas tenu compte d'�l�ments qui auraient absolument d� �tre pris en consid�ration; il sanctionnera en outre les d�cisions rendues en vertu d'un pouvoir d'appr�ciation lorsqu'elles aboutissent � un r�sultat manifestement injuste ou � une iniquit� choquante (ATF 127 III 310 consid. 3, 351 consid. 4a et les arr�ts cit�s).
Lorsque - comme c'est le cas en l'esp�ce - la r�siliation imm�diate est donn�e par le travailleur, la jurisprudence a consid�r� qu'il y avait justes motifs notamment en cas d'atteinte grave aux droits de la personnalit� du collaborateur, consistant par exemple dans le retrait d'une procuration non justifi� par l'attitude du travailleur, dans une modification unilat�rale ou inattendue de son statut qui n'est li� ni � des besoins de l'entreprise ou � l'organisation du travail ni � des manquements du travailleur, voire, sous certaines conditions, dans le refus de verser tout ou partie du salaire (arr�t du Tribunal f�d�ral 4C.240/2000 du 2 f�vrier 2001, consid. 3b/aa et les r�f�rences cit�es).
En l'esp�ce, il ressort des constatations cantonales souveraines (art. 63 al. 2 OJ) que l'intim�e s'�tait d�j� plainte d'�tre trait�e avec m�pris et de faire l'objet d'agressions verbales. Il a �t� �tabli que son absence pour cause de maladie �tait justifi�e par des certificats m�dicaux d�ment pr�sent�s � l'employeur. Le m�decin a m�me relev� que l'intim�e avait voulu reprendre le travail, par conscience professionnelle, plus t�t qu'il ne le lui conseillait. On ne comprend d�s lors pas pourquoi, d�s le jour de la reprise du travail, le mari de la recourante a inform� l'intim�e qu'elle ne serait en rien r�mun�r�e pour sa p�riode de maladie. On ne saisit pas non plus pourquoi il a �t� d�cid� de la r�trograder au rang de simple t�l�phoniste. L'obligation de restituer les cl�s de l'autre entreprise s'inscrit dans le m�me contexte qui appara�t comme un ensemble de brimades. A peine deux jours plus tard, le mari de la recourante s'est rendu dans le bureau de l'intim�e dans un �tat de col�re avanc� et s'est mis � crier en frappant sur le bureau, sans que l'on puisse trouver aucun fondement objectif � ce comportement. L'incident �tait suffisamment violent pour que des collaboratrices soient ensuite venues s'enqu�rir de ce qui s'�tait pass�. Il a �t� constat� que l'intim�e avait �t� choqu�e. Elle a n�anmoins envisag� de reprendre le travail, comme le montre la premi�re lettre qu'elle a r�dig�e sans l'exp�dier imm�diatement. Elle a essay� de reprendre contact par t�l�phone, une fois la col�re pass�e, avec le mari de la recourante, mais celui-ci - selon les constatations cantonales - n'a pas manifest� la volont� de changer d'attitude. Face � une telle persistance dans une attitude agressive, humiliante et injustifi�e, l'intim�e a estim� que la continuation du rapport de travail ne lui �tait plus supportable. Sur la base des faits retenus souverainement, on ne saurait dire que la cour cantonale a abus� du pouvoir d'appr�ciation que lui conf�re l'art. 337 al. 1 CO, en retenant l'existence de justes motifs au sens de cette disposition.
2.3 La recourante conteste la quotit� des dommages-int�r�ts allou�s � sa partie adverse.
Selon l'art. 337b al. 1 CO, si les justes motifs de la r�siliation imm�diate du contrat consistent en son inobservation par l'une des parties, celle-ci doit r�parer int�gralement le dommage caus�, compte tenu de toutes les pr�tentions d�coulant des rapports de travail.
L'art. 328 al. 1 CO impose � l'employeur notamment l'obligation de respecter, dans les rapports de travail, la personnalit� du travailleur.
Par des vexations injustifi�es et des agressions verbales exc�dant la limite tol�rable, la recourante a manifestement contrevenu � cette obligation, �tant rappel� que les actes de l'auxiliaire qu'elle s'est substitu�e lui sont personnellement opposables.
D�s lors que la r�siliation imm�diate est due exclusivement � une faute imputable � l'employeur, celui-ci doit une compl�te r�paration, correspondant � l'int�r�t positif au contrat; le travailleur doit �tre plac� dans la m�me situation que si le contrat s'�tait maintenu jusqu'au prochain terme de cong�, en tenant compte des d�lais l�gaux de protection (St�helin, Commentaire zurichois, n�s 5 et 9 ad art. 337b CO; Rehbinder, op. cit., n� 4 ad art. 337b CO).
En l'esp�ce, le contrat ne pouvait pas �tre r�sili� par l'employeur pendant la grossesse (art. 336c al. 1 let. c CO). Compte tenu de sa dur�e, le contrat n'aurait pu �tre r�sili� ensuite que moyennant un d�lai de pr�avis d'un mois (art. 335c al. 1 CO). On ne voit donc pas en quoi la cour cantonale aurait viol� le droit f�d�ral en fixant la prochaine �ch�ance normale du contrat, qui est d�terminante pour le calcul des dommages-int�r�ts.
Il faut d'ailleurs observer que l'intim�e a renonc� � faire valoir les 16 semaines apr�s l'accouchement mentionn�es par l'art. 336c al. 1 let. c CO, de sorte qu'il n'y a pas lieu de revenir sur cette question.
Il s'ajoute � ces dommages-int�r�ts - ce qui n'est pas contest� - une semaine de salaire pour la p�riode de maladie et 806 fr. retenus � tort.
ll est vrai qu'il faut imputer sur les dommages-int�r�ts les revenus que le travailleur a r�alis�s ou pu r�aliser pendant cette p�riode du fait de la r�siliation anticip�e du contrat (St�helin, op. cit., n� 9 ad art. 337b CO; Pierre Tercier, Les contrats sp�ciaux, 2�me �d., n� 2906). Le principe de la bonne foi impose en effet � tout l�s� d'adopter le comportement que l'on peut attendre de lui pour diminuer le dommage. La r�gle est d'ailleurs formul�e express�ment � l'art. 337c al. 2 CO et elle doit �tre appliqu�e ici par analogie (Tercier, op. cit, loc. cit.). Il incombe cependant � l'employeur de prouver que le travailleur a viol� son obligation de limiter le dommage (arr�t du Tribunal f�d�ral 4C.278/1997 du 27 novembre 1997, consid. 3a) et il doit subir les cons�quences d'une absence de preuve.
En l'esp�ce, il ne ressort en rien des constatations cantonales que l'intim�e aurait r�alis� un gain aupr�s d'un autre employeur ou qu'elle aurait pu le r�aliser. L'objection de la recourante ne trouve donc aucun point d'appui dans l'�tat de fait d�terminant. Il faut ici rappeler que le recours en r�forme n'est pas ouvert pour se plaindre du d�roulement de la proc�dure probatoire, de l'appr�ciation des preuves et des constatations de fait qui en d�coulent (cf. ATF 127 III 547 consid. 2c; 126 III 189 consid. 2a; 125 III 78 consid. 3a).
2.4 La recourante conteste enfin l'indemnit� pour tort moral octroy�e par la cour cantonale.
Le travailleur qui subit, du fait de son employeur ou des auxiliaires de celui-ci, une atteinte � sa personnalit� prot�g�e par l'art. 328 al. 1 CO, peut pr�tendre � une indemnit� pour tort moral aux conditions fix�es par l'art. 49 al. 1 CO (art. 97 al. 1, 101 al. 1 et 99 al. 3 CO; cf. ATF 125 III 70 consid. 3a).
En l'esp�ce, il ressort des constatations cantonales que la travailleuse a subi des brimades injustifi�es (r�trogradation, refus de payer tout salaire pendant la maladie, obligation mesquine de restituer une cl�), qu'elle a fait l'objet de mani�re r�p�t�e d'agressions verbales, dont la derni�re a �t� � ce point violente qu'elle a alarm� des tiers et lui a fait craindre pour sa sant�; ce manque d'�gards pour sa personnalit� l'a contrainte � mettre fin au rapport de travail durant sa grossesse, c'est-�-dire � un moment o� il lui �tait difficile de trouver un autre emploi pour assurer son avenir �conomique. En consid�rant que la violation de l'obligation contractuelle pr�vue par l'art. 328 al. 1 CO avait entra�n� en l'esp�ce une atteinte d'une gravit� telle qu'elle justifie l'octroi d'une indemnit� pour tort moral, la cour cantonale n'a pas viol� l'art. 49 al. 1 CO.
La recourante critique surtout le montant de l'indemnit�, qui rel�ve de l'appr�ciation (cf. ATF 125 III 269 consid. 2a).
Elle fait valoir des pr�c�dents o�, pour des cas plus graves, des indemnit�s de 7000 et 7500 fr. ont �t� accord�es. Elle perd cependant de vue que l'indemnit� allou�e en l'esp�ce n'est pas de 8142 fr., mais - en raison de la limitation provoqu�e par les conclusions - de 3114 fr.30. Or, m�me en consid�rant les cas de comparaison cit�s par la recourante, on ne voit pas en quoi la cour cantonale, en fixant un chiffre de 3114 fr.30, aurait exc�d� les limites du large pouvoir d'appr�ciation qui lui est reconnu en cette mati�re (sur le pouvoir d'examen du Tribunal f�d�ral: cf. ATF 125 III 269 consid. 2a).
Compte tenu du montant de la pr�tention � l'ouverture de l'action (ATF 100 II 358 consid. a), la proc�dure est gratuite (art. 343 al. 2 et 3 CO), m�me devant le Tribunal f�d�ral (ATF 98 Ia 561 consid. 6a). En revanche, des d�pens sont dus par la partie qui succombe (ATF 115 II 30 consid. 5c; 110 II 273 consid. 3).