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Timestamp: 2016-10-22 19:49:40+00:00
Document Index: 247740156

Matched Legal Cases: ['art. 82', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 97', 'art. 99', 'art. 99', 'art. 99', 'art. 99', 'art. 17', 'art. 61', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66']

9C_829/2010 (12.05.2011)
9C_829/2010
Arr�t du 12 mai 2011
repr�sent�e par Me Jean-Daniel Kramer, avocat,
Office AI du canton de Neuch�tel,
Espacit� 4-5, 2300 La Chaux-de-Fonds,
recours contre le jugement du Tribunal administratif du canton de Neuch�tel du 2 septembre 2010.
T.________, n�e au Portugal et domicili�e en Suisse, a travaill� en qualit� de polisseuse dans une manufacture de cadrans jusqu'au 16 ao�t 2004, date � partir de laquelle elle a �t� mise en arr�t de travail total en raison de lombalgies chroniques. Le 4 juillet 2005, elle a pr�sent� une demande de prestations de l'assurance-invalidit�. Entre autres mesures d'instruction, l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Neuch�tel (ci-apr�s: l'office AI) a soumis l'assur�e � une expertise aupr�s du Centre d'expertise m�dicale � Y.________ (CEMed), une premi�re fois en avril 2006 (rapport du 26 mai 2006, compl�t� le 22 septembre 2006) - soit un peu plus d'un mois apr�s une intervention chirurgicale � la main droite (r�section de la premi�re rang�e du carpe droit pour malacie du semi-lunaire) -, puis une seconde fois en octobre 2007. Dans leur rapport du 18 d�cembre 2007, compl�t� le 6 mai 2008, les docteurs J.________, rhumatologue, et L.________, psychiatre et psychoth�rapeute, ont fait �tat de diagnostics sans r�percussion sur la capacit� de travail, dont notamment des lombosciatalgies s�quellaires � une laminectomie pour hernie discale et canal lombaire �troit, une impotence fonctionnelle douloureuse du poignet droit, un syndrome fibromyalgique et une dysthymie. Ils ont conclu � une capacit� de travail enti�re dans une activit� adapt�e (port de charges inf�rieures � 15 kg et changement r�gulier des positions), le travail exerc� pr�c�demment n'�tant pas "des plus judicieux".
Le 18 juillet 2008, l'office AI a inform� l'assur�e qu'il comptait lui allouer une demi-rente d'invalidit� � partir du 1er ao�t 2005, puis une rente enti�re du 1er mai 2006 au 31 octobre 2007. Il a consid�r� qu'elle avait �t� incapable de travailler � 50 % dans toute activit� � l'�ch�ance du d�lai de carence d'une ann�e, en ao�t 2005, avant que son �tat de sant� ne s'aggrave d�s f�vrier 2006; en revanche, � partir du 19 octobre 2007, l'int�ress�e avait retrouv� une capacit� de travail enti�re dans une activit� adapt�e. T.________ ayant contest� cette appr�ciation, l'office AI a compl�t� son instruction en ce qui concerne notamment une hospitalisation de l'assur�e en milieu psychiatrique du 4 au 20 d�cembre 2007. Le 13 mars 2009, il a rendu deux d�cisions, par lesquelles il a mis T.________ au b�n�fice d'une demi-rente d'invalidit� � partir du 1er ao�t 2005, puis d'une rente enti�re du 1er mai 2006 au 31 octobre 2007.
L'assur�e a form� recours devant le Tribunal administratif, Cour des assurances sociales, de la R�publique et canton de Neuch�tel, en concluant principalement � ce que lui soit accord�e une rente enti�re d'invalidit� au-del� du 31 octobre 2007 pour une dur�e ind�termin�e. Elle a �t� d�bout�e par jugement du 2 septembre 2010.
T.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement, dont elle demande l'annulation. Sous suite de frais et d�pens, elle conclut principalement � ce que lui soit reconnu le droit � une rente enti�re d'invalidit� � partir du 1er ao�t 2005 "et pour une dur�e ind�termin�e, donc �galement au-del� du 31 octobre 2007". A titre subsidiaire, elle requiert le renvoi de la cause au Tribunal administratif neuch�telois ou � l'office AI pour la mise en oeuvre d'une nouvelle expertise pluridisciplinaire.
1.1 Le recours en mati�re de droit public (art. 82 ss LTF) peut �tre form� pour violation du droit selon l'art. 95 sv. LTF. Le Tribunal f�d�ral statue en principe sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), sous r�serve des cas pr�vus � l'art. 105 al. 2 LTF. Cette disposition lui donne la facult� de rectifier ou compl�ter d'office l'�tat de fait de l'arr�t attaqu� dans la mesure o� des lacunes ou erreurs dans celui-ci lui appara�traient d'embl�e comme manifestes. Quant au recourant, il ne peut critiquer la constatation de faits importants pour le jugement de la cause que si ceux-ci ont �t� constat�s en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF ou de mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF).
1.2.1 L'art. 99 al. 2 LTF d�clare irrecevable toute conclusion nouvelle, c'est-�-dire toute conclusion qui n'aurait pas �t� soumise � l'autorit� pr�c�dente et qui tend, par cons�quent, � �largir l'objet du litige. Il est donc exclu de demander davantage ou autre chose que ce qui figure dans les derni�res conclusions prises devant l'autorit� pr�c�dente. Il n'est donc pas possible d'augmenter les conclusions, de les modifier ou d'en ajouter de nouvelles (Message du 28 f�vrier 2001 concernant la r�vision totale de l'organisation judiciaire f�d�rale, FF 2001 4137 ch. 4.1.4.3; BERNARD CORBOZ, in Commentaire de la LTF, 2009, no 30 ad art. 99; ULRICH MEYER, in Bundesgerichtsgesetz, 2008, n� 61 ad art. 99).
1.2.2 En proc�dure cantonale, la recourante a conclu � ce que lui soit accord�e une rente enti�re d'invalidit� au-del� du 31 octobre 2007 pour une dur�e ind�termin�e, tandis qu'en proc�dure f�d�rale, elle demande � ce que lui soit allou�e une rente enti�re d'invalidit� � partir du 1er ao�t 2005. En requ�rant une telle prestation � partir d'une date ant�rieure � celle figurant dans ses conclusions prises en instance cantonale, la recourante modifie et augmente ses conclusions devant le Tribunal f�d�ral, ce qu'elle n'est pas en droit de faire conform�ment � l'art. 99 al. 2 LTF. Le recours n'est par cons�quent recevable que dans la mesure o� il porte sur l'octroi d'une rente enti�re d'invalidit� au-del� du 31 octobre 2007.
Le jugement entrepris expose de mani�re exacte et compl�te les r�gles l�gales et la jurisprudence sur la notion d'invalidit� et son �valuation, la valeur probante de rapports m�dicaux, la fibromyalgie, ainsi que sur la r�vision au sens de l'art. 17 LPGA (applicable par analogie � une d�cision par laquelle est accord�e une rente avec effet r�troactif, en m�me temps qu'est pr�vue sa r�duction ou sa suppression). Il suffit d�s lors d'y renvoyer.
Se plaignant d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et la constatation des faits, la recourante reproche � la juridiction cantonale de n'avoir retenu aucune invalidit� � compter du 31 octobre 2007, alors qu'elle souffrait de douleurs rachidiennes lombaires, d'une atteinte au poignet droit et d'une fibromyalgie qui l'emp�chaient d'exercer toute activit� professionnelle. En ce qui concerne cette derni�re affection, elle fait valoir que l'autorit� cantonale de recours n'�tait pas en droit de suivre l'expertise du CEMed, parce que les m�decins n'avaient examin� que de mani�re tr�s incompl�te et superficielle ses troubles psychiques. Invoquant par ailleurs une violation du principe inquisitoire, la recourante soutient que les premiers juges auraient d� ordonner une expertise compl�mentaire, parce que le rapport du CEMed ne contenait pas une analyse des crit�res jurisprudentiels relatifs au caract�re invalidant d'une fibromyalgie.
3.1 Le Tribunal f�d�ral n'examine le r�sultat de l'appr�ciation des preuves � laquelle a proc�d� l'autorit� cantonale de recours que sous l'angle restreint de l'arbitraire. Il en va de m�me du refus de l'instance pr�c�dente de compl�ter l'instruction par une nouvelle expertise sur la base d'une appr�ciation anticip�e des preuves, lorsque le recourant soul�ve les griefs de violation du devoir d'administrer les preuves n�cessaires (art. 61 let. c LPGA; sur l'appr�ciation anticip�e des preuves en g�n�ral: ATF 131 I 153 consid. 3 p. 157; 130 II 425 consid. 2 p. 428). L'appr�ciation des preuves est arbitraire lorsque l'autorit� ne prend pas en compte, sans raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa port�e, ou encore lorsque, en se fondant sur les �l�ments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9).
3.2 Avec son argumentation, la recourante ne parvient pas � �tablir le caract�re arbitraire de l'appr�ciation des preuves � laquelle a proc�d� la juridiction cantonale, qui, � l'issue d'un examen des pi�ces m�dicales du dossier et en se fondant sur les conclusions de la seconde expertise du CEMed, a constat� que l'�tat de sant� de l'assur�e s'�tait am�lior� en automne 2007 par rapport � la situation ant�rieure et qu'on pouvait exiger d'elle qu'elle m�t � profit une capacit� de travail enti�re dans une activit� adapt�e.
3.2.1 Contrairement � ce que pr�tend la recourante, la juridiction cantonale n'a pas formul� d'accusations de simulation � son encontre, m�me si elle a constat�, � la lumi�re des observations des m�decins traitants et des experts du CEMed, une tendance � l'exag�ration. Elle a en revanche indiqu� avoir �t� convaincue par les conclusions du docteur J.________, qu'elle a faites siennes, relatives � l'absence de substrat organique aux douleurs rachidiennes lombaires et � l'impotence fonctionnelle douloureuse, qui n'�taient plus de nature � entra�ner une incapacit� de travail dans une activit� adapt�e. L'expert n'avait mis en �vidence aucun d�ficit neurologique ou l�sion anatomique susceptible d'expliquer les douleurs rachidiennes lombaires et fait �tat � cet �gard, comme au sujet de la pathologie au poignet, d'une dissociation particuli�rement importante entre l'importance des plaintes et les observations objectives, ce qui l'a conduit � diagnostiquer un syndrome douloureux chronique analogue � un syndrome fibromyalgique. Ces conclusions ont du reste �t� confirm�es dans une large mesure par le docteur R.________, sp�cialiste en neurologie, qui a indiqu� n'avoir objectiv� aucun d�ficit sugg�rant une neuropathie focale notamment au niveau de la main droite et des membres inf�rieurs ou une polyneuropathie, ni de signe radiculaire irritatif au niveau du syndrome lombovert�bral, qualifi� de mod�r� (rapport du 10 septembre 2008).
C'est en vain que la recourante se r�f�re au rapport du docteur A.________ (du 15 avril 2008) pour �num�rer les affections dont elle souffre et critiquer les constatations de la juridiction cantonale. L'avis du m�decin traitant n'est en effet pas susceptible de remettre en cause l'�valuation m�dicale compl�te sur laquelle se sont fond�s les premiers juges, puisqu'il ne met en �vidence aucun �l�ment objectivement v�rifiable, de nature notamment clinique ou diagnostique, qui aurait �t� ignor� par le docteur J.________.
3.2.2 Quant au second volet du rapport du CEMed, les critiques �mises par la recourante � l'encontre de l'appr�ciation psychiatrique de la doctoresse L.________ sont �galement mal fond�es. En ce qui concerne le pr�tendu caract�re superficiel de l'analyse de ce m�decin, il ne peut �tre d�duit du fait invoqu� par la recourante � cet �gard que l'experte a mentionn� l'Espagne au lieu du Portugal lorsqu'elle a racont� le souhait de l'assur�e de retourner dans son pays d'origine pour y soigner sa m�re. Par ailleurs, la doctoresse L.________ ne s'est pas limit�e � relater son entretien avec l'assur�e, comme le pr�tend celle-ci, mais a proc�d�, apr�s avoir d�crit les plaintes de la recourante et son comportement, � une appr�ciation circonstanci�e de la situation sur le plan psychique. Elle a ainsi expliqu� les raisons pour lesquelles elle retenait le diagnostic de dysthymie et de majoration des sympt�mes physiques pour des raisons psychologiques (F68.0), mais excluait un syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4) et un trouble dissociatif (F44), compris dans le diagnostic diff�rentiel (pages 22 � 30 de l'expertise du 18 d�cembre 2007). Selon le m�decin, si l'assur�e pr�sentait des capacit�s fortement diminu�es d'�laboration psychique permettant la r�solution de conflits intrapsychiques, on pouvait raisonnablement exiger de sa part qu'elle pr�t r�guli�rement son traitement antalgique et psychotrope, ce qu'elle ne faisait pas alors; en conclusion, la capacit� de travail de l'assur�e �tait enti�re sur le plan psychique et l'anamn�se ne mettait pas en �vidence de trouble de l'humeur majeur d'intensit� s�v�re.
Il est vrai, comme le fait valoir la recourante, que dans le cas d'une fibromyalgie, eu �gard � la mission qui lui est confi�e, un expert faillirait � celle-ci s'il ne tenait pas compte des diff�rents crit�res mis en �vidence par le Tribunal f�d�ral pour appr�cier le caract�re invalidant d'une telle atteinte (cf. ATF 132 V 65 consid. 4.2 et 4.3 p. 70). Toutefois, on ne saurait en l'esp�ce reprocher � la doctoresse L.________ de n'avoir pas pris en consid�ration ces crit�res pour appr�cier la vraisemblance de l'�tat douloureux de la recourante. Alors que le docteur J.________ avait fait �tat, sur le plan rhumatologique, d'un syndrome de fibromyalgie, la psychiatre a pour sa part exclu le diagnostic de syndrome douloureux somatoforme persistant. Selon elle, le comportement d�monstratif de l'int�ress�e �tait tellement marqu� qu'il excluait un tel syndrome. L'experte avait constat� clairement une attitude histrionique et que le comportement d�ficitaire (difficult� � la marche) n'�tait pas constant et fluctuait. Lors de l'examen clinique, l'assur�e avait �t� d�monstrative en adoptant un comportement histrionique avec initialement de la difficult� � se d�placer, difficult� qui avait disparu compl�tement en fin d'entretien; il n'y avait pas de comportements algiques ni de focalisation du discours sur les plaintes algiques et la pr�sentation changeait lorsqu'�taient abord�s des sujets moins graves. D�s lors que la doctoresse L.________ a exclu de fa�on motiv�e le diagnostic de trouble somatoforme douloureux, elle n'avait pas � se prononcer sur les diff�rents crit�res d�gag�s par la jurisprudence en rapport avec les troubles somatoformes douloureux et la fibromyalgie.
Par ailleurs, comme l'ont relev� � juste titre les premiers juges, l'exigibilit� de la reprise d'une activit� adapt�e � plein temps, telle que mise en �vidence par les m�decins du CEMed, appara�t d'autant plus justifi�e qu'il est admissible, selon la jurisprudence, de conclure dans le cas de fibromyalgie (comme de troubles somatoformes douloureux) � l'absence d'une atteinte � la sant� ouvrant le droit aux prestations d'assurance, si les limitations li�es � l'exercice d'une activit� r�sultent, comme en l'esp�ce selon les constatations des premiers juges, d'une exag�ration des sympt�mes. D�s lors, enfin, que la psychiatre traitant de la recourante a �valu� la situation de sa patiente sans se prononcer sur l'appr�ciation de sa consoeur L.________ (rapport de la doctoresse U.________ du 14 octobre 2008), ses constatations ne sont pas suffisantes pour remettre en cause les conclusions des m�decins du CEMed. Il en va de m�me, pour les raisons indiqu�es par la juridiction cantonale auxquelles on peut renvoyer, du rapport d'hospitalisation de la Maison de sant� X.________ (du 28 ao�t 2008), invoqu� par la recourante.
3.3 Il r�sulte de ce qui pr�c�de que la juridiction cantonale pouvait, sans tomber dans l'arbitraire, renoncer � ordonner une nouvelle expertise m�dicale, qui ne se r�v�lait pas n�cessaire au regard des pi�ces au dossier, et choisir de s'en tenir � l'�valuation des docteurs J.________ et L.________, plut�t qu'� ceux des m�decins traitants.
Le recours est, en cons�quence, mal fond�.
Vu l'issue du litige, la recourante doit supporter les frais judiciaires aff�rents � la pr�sente proc�dure (art. 66 al. 1 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, au Tribunal administratif du canton de Neuch�tel et � l'Office f�d�ral des assurances sociales.
Lucerne, le 12 mai 2011