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Timestamp: 2016-10-22 07:15:01+00:00
Document Index: 271442082

Matched Legal Cases: ['in dubio', 'in dubio', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 6', 'in dubio', 'in dubio', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 11', 'art. 11', 'art. 11', 'art. 11', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 11', 'art. 3', 'art. 66']

6B_661/2015 (17.05.2016)
6B_661/2015 � � Arr�t du 17 mai 2016
MM. les Juges f�d�raux Denys, Pr�sident,
Oberholzer et Boinay, Juge suppl�ant.
Greffi�re : Mme Nasel.
Me Pierre-Olivier Wellauer, avocat,
toutes les trois repr�sent�es par
Me Louis-Marc Perroud, avocat,
Homicide par n�gligence; arbitraire, principe in dubio pro reo,
recours contre le jugement de la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 16 mars 2015.
Par jugement du 11 d�cembre 2014, le Tribunal de police de l'arrondissement de la Broye et du Nord vaudois a reconnu X.________ coupable d'homicide par n�gligence et l'a condamn� � une peine p�cuniaire de 30 jours-amende � 30 fr. le jour, avec sursis pendant deux ans. Il a mis � sa charge les indemnit�s pour tort moral allou�es aux parties plaignantes et les frais et d�pens de la proc�dure.
Par jugement du 16 mars 2015, la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud a confirm� le jugement de premi�re instance et a mis les frais d'appel, y compris l'indemnit� allou�e au d�fenseur d'office des parties plaignantes, � la charge de X.________.
La juridiction cantonale a retenu les faits suivants.
En automne 2010, X.________, qui proc�dait � l'entretien du jardin de D.________, a inform� celle-ci que deux grands arbres situ�s sur sa propri�t� commen�aient � s�cher et qu'il fallait les �cimer. Il lui a alors propos� d'effectuer ce travail, pr�cisant qu'il l'avait d�j� fait, alors que tel n'�tait pas le cas. X.________ et la propri�taire ont convenu, verbalement, de l'ex�cution du travail moyennant une r�mun�ration de 3'000 fr. sans les frais d'�limination des branchages. En janvier 2011, X.________ s'est adjoint le concours de E.________ pour accomplir ce travail, qui a eu lieu le 26 janvier 2011. Muni d'une tron�onneuse, E.________ a coup� la cime (longueur de 7,5 m) d'un des arbres, qui, en tombant, l'a heurt� � la t�te et a provoqu� sa chute, d'abord sur quatre � cinq m�tres puis jusqu'au sol. E.________ est d�c�d� sur place suite � un traumatisme cervical et thoraco-abdominal pouvant �tre, selon les conclusions de l'autopsie pratiqu�e, la cons�quence de chutes d'une certaine hauteur. Pour l'ex�cution du travail, X.________ n'a fourni ni l'outillage n�cessaire ni les �quipements personnels ad�quats. Il n'a pas non plus pris les mesures de s�curit� �l�mentaires concernant l'organisation, la pr�paration et les proc�d�s de travail et ne s'est pas pas assur� que E.________ avait une formation suffisante pour effectuer ce genre de travail. Enfin, il n'a pas fait cesser le travail apr�s avoir constat� l'incapacit� de E.________ � �cimer un premier arbre de la propri�t�.
X.________ interjette un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral contre le jugement du 16 mars 2015. Il conclut, avec suite de frais et d�pens, � sa r�forme en ce sens qu'il est acquitt� du chef d'accusation d'homicide par n�gligence, que toutes les pr�tentions civiles des parties plaignantes sont rejet�es, que les frais de proc�dure, y compris l'indemnit� allou�e au d�fenseur d'office des parties plaignantes, sont mis � la charge de l'Etat et qu'une indemnit� pour ses frais de d�fense lui est allou�e. Subsidiairement, il requiert le renvoi de la cause � la juridiction de deuxi�me instance cantonale pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants. Il sollicite �galement l'octroi de l'effet suspensif.
Le recourant all�gue une violation du principe � in dubio pro reo � et une appr�ciation arbitraire des faits par l'autorit� pr�c�dente sur deux points. Premi�rement, il consid�re qu'un certain nombre d'�l�ments pertinents recueillis en cours d'instruction ne permettaient pas � la juridiction cantonale de lui reprocher de ne pas s'�tre assur� que E.________ avait une formation suffisante pour proc�der � l'�cimage des deux arbres. Secondement, il estime que l'autorit� pr�c�dente ne pouvait pas lui faire grief de ne pas avoir fait cesser le travail lorsqu'il s'est rendu compte que E.________ n'�tait pas parvenu � �cimer le premier arbre. Le recourant fait valoir qu'il subsiste un doute concernant le fait de savoir s'il a ou non tent� de le dissuader d'entreprendre les travaux sur le deuxi�me arbre.
1.1.�Le Tribunal f�d�ral n'est pas une autorit� d'appel, aupr�s de laquelle les faits pourraient �tre rediscut�s librement. Il est li� par les constatations de fait de la d�cision entreprise (art. 105 al. 1 LTF), � moins qu'elles n'aient �t� �tablies en violation du droit ou de mani�re manifestement inexacte au sens des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, soit pour l'essentiel de fa�on arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. Il n'entre ainsi pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 141 IV 317 consid. 5.4 p. 324; 140 III 264 consid. 2.3 p. 266).
La pr�somption d'innocence, garantie par les art. 6 par. 2 CEDH, 32 al. 1 Cst et 10 CPP, ainsi que son corollaire le principe � in dubio pro reo � concernent tant le fardeau de la preuve que l'appr�ciation des preuves. Lorsque, comme en l'esp�ce, l'appr�ciation des preuves et la constatation des faits sont critiqu�es en r�f�rence au principe � in dubio pro reo �, celui-ci n'a pas de port�e plus large que l'interdiction de l'arbitraire (ATF 138 V 74 consid. 7 p. 82).
1.2.�En l'esp�ce, le recourant ne pr�cise pas en quoi les d�clarations des diff�rentes personnes entendues en proc�dure rendraient arbitraire l'appr�ciation de la juridiction cantonale. Il se limite � pr�senter sa propre interpr�tation des preuves et les conclusions qu'il en tire personnellement. Les griefs invoqu�s sont de nature appellatoire et donc irrecevables (art. 106 al. 2 LTF).
Le recourant all�gue une violation des art. 11 et 117 CP. Il reproche � l'autorit� pr�c�dente d'avoir retenu qu'il avait une position de garant, alors qu'il devrait �tre trait� sur un pied d'�galit� avec la victime. De plus, il affirme qu'il se serait assur� le concours de celle-ci, car elle lui aurait signifi� � plusieurs reprises son exp�rience en mati�re d'�cimage des arbres. Ainsi, il consid�re qu'il ne serait pas possible de lui imputer une violation du devoir de diligence, ce dernier relevant exclusivement de la victime. Enfin, le recourant estime que le lien de causalit� entre son omission et le d�c�s de la victime ne saurait �tre retenu, car il subsisterait des doutes, en particulier sur la volont� de la victime de ne pas quitter la propri�t� sans avoir fourni sa prestation. Dans ce cadre, il consid�re qu'il a tent� de dissuader la victime et qu'il ne serait pas certain que l'issue tragique ne se serait pas produite s'il avait dissuad� plus fermement la victime de monter sur le second arbre.
2.1.�L'homicide par n�gligence constitue une infraction de r�sultat, qui suppose en g�n�ral une action, mais qui, conform�ment � l'art. 11 al. 1 CP, peut aussi �tre r�alis� par le fait d'un comportement passif contraire � une obligation d'agir. Selon l'art. 11 al. 2 CP, reste passif en violation d'une obligation d'agir celui qui n'emp�che pas la mise en danger ou la l�sion d'un bien juridique prot�g� par la loi p�nale bien qu'il y soit tenu � raison de sa situation juridique, notamment en vertu: de la loi (let. a), d'un contrat (let. b), d'une communaut� de risques librement consentie (let. c), de la cr�ation d'un risque (let. d). L'art. 11 al. 3 CP pr�cise que celui qui reste passif en violation d'une obligation d'agir n'est punissable � raison de l'infraction consid�r�e que si, compte tenu des circonstances, il encourt le m�me reproche que s'il avait commis cette infraction par un comportement actif.
L'al. 1 de cette disposition codifie la jurisprudence selon laquelle les infractions par n�gligence peuvent aussi �tre r�alis�es par omission, dans la mesure o� l'auteur avait un devoir juridique d'agir d�coulant d'une position de garant. L'al. 2 �nonce une liste non exhaustive des diff�rentes sources de la position de garant. L'al. 3 pose la condition de l'�quivalence. Ainsi, selon cette norme, une infraction de commission par omission est r�alis�e lorsque la survenance du r�sultat que l'auteur s'est abstenu d'emp�cher constitue une infraction, que ce dernier aurait effectivement pu �viter le r�sultat par son action et qu'en raison de sa situation juridique particuli�re, il y �tait � ce point oblig� que son omission appara�t comparable au fait de provoquer le r�sultat par un comportement actif (cf. ATF 117 IV 130 consid. 2a p. 132 s.; plus r�cemment arr�t 6B_844/2011 du 18 juin 2012 consid. 3.1.1).
Pour d�terminer si un d�lit de commission par omission est r�alis�, il y a tout d'abord lieu d'examiner si la personne � laquelle l'infraction est imput�e se trouvait dans une situation de garant. Ce n'est que si tel est le cas que l'on peut �tablir l'�tendue du devoir de diligence qui d�coule de cette position de garant et quels actes concrets l'int�ress� �tait tenu d'accomplir en raison de ce devoir de diligence. Lorsque l'auteur a omis de faire un acte qu'il �tait juridiquement tenu d'accomplir, il faut encore se demander si cette omission peut lui �tre imput�e � faute.
2.1.1.�La juridiction pr�c�dente a consid�r� que le recourant n'avait pas fourni � la victime le mat�riel n�cessaire � l'ex�cution du travail et qu'il n'avait pas pris les mesures de s�curit� �l�mentaires en ce qui concerne l'organisation, la pr�paration et les proc�d�s de travail. Le contrat d'entreprise portant sur l'�cimage de deux arbres avait �t� conclu entre la propri�taire du terrain et le recourant, qui avait pr�cis� qu'il pouvait effectuer ce genre de travaux et qu'il l'avait d�j� fait sur des arbres plus grands. De plus, la p�riode pour effectuer les travaux (hiver) avait �t� d�termin�e par le recourant. La cour cantonale en a d�duit que celui-ci �tait � l'origine du fait g�n�rateur du risque en passant le contrat avec la propri�taire. En outre, il ne s'�tait pas assur� que la victime avait une formation suffisante pour effectuer ce type de travail et qu'il n'avait pas fait cesser la victime lorsqu'il s'�tait rendu compte qu'elle n'�tait pas parvenue � �cimer le premier arbre. Il s'agit donc d'omissions qui lui sont reproch�es.
2.1.2.�Sur la base des faits retenus par l'autorit� pr�c�dente et qui lient le Tribunal f�d�ral, il faut constater que le recourant a agi comme entrepreneur en concluant un contrat pour r�aliser l'�cimage des deux arbres. Il s'est engag� � effectuer un travail pour lequel il n'avait ni le personnel ni les comp�tences n�cessaires. Il a donc cherch� � trouver une personne susceptible de l'aider dans ce travail. En effet, il ressort des d�clarations du t�moin F.________ que E.________ lui avait demand� de le conduire chez le recourant deux jours avant l'accident, car il devait le rencontrer pour du travail (proc�s-verbal d'audition du 22 f�vrier 2012). Ainsi, il y a lieu d'admettre que, contrairement � ce que pr�tend le recourant, la victime n'est pas venue lui offrir spontan�ment ses services. De plus, le recourant a pris contact avec G.________ le jour de l'accident pour lui demander s'il �tait libre pour couper un arbre (proc�s-verbal d'audition du 2 mai 2013) et il a demand� � H.________ de lui donner un coup de main alors qu'il venait lui restituer sa voiture sur le lieu d'�cimage des arbres (proc�s-verbal d'audition du 6 d�cembre 2011). Ces �l�ments d�montrent que le recourant agissait bien en qualit� d'entrepreneur, charg� de l'�cimage, et qu'il cherchait � s'adjoindre du personnel n�cessaire � l'ex�cution de ce travail. En cette qualit�, il assumait une position de garant. La question du mode de r�mun�ration (partage par moiti� du gain r�alis� ou versement d'un montant convenu) est annexe et ne change rien � la position de garant du recourant.
2.2.�Deux conditions doivent �tre remplies pour qu'il y ait n�gligence. En premier lieu, il faut que l'auteur viole les r�gles de la prudence, c'est-�-dire le devoir g�n�ral de diligence institu� par la loi p�nale, qui interdit de mettre en danger les biens d'autrui p�nalement prot�g�s contre les atteintes involontaires. Un comportement d�passant les limites du risque admissible viole le devoir de prudence s'il appara�t qu'au moment des faits, son auteur aurait d�, compte tenu de ses connaissances et de ses capacit�s, se rendre compte de la mise en danger d'autrui (ATF 136 IV 76 consid. 2.3.1 p. 79). Pour d�terminer le contenu du devoir de prudence, il faut donc se demander si une personne raisonnable, dans la m�me situation et avec les m�mes aptitudes que l'auteur, aurait pu pr�voir, dans les grandes lignes, le d�roulement des �v�nements - question qui s'examine suivant la th�orie de la causalit� ad�quate si l'auteur n'est pas un expert dont on pouvait attendre plus - et, le cas �ch�ant, quelles mesures elle pouvait prendre pour �viter la survenance du r�sultat dommageable (ATF 134 IV 255 consid. 4.2.3 p. 262 et les r�f�rences cit�es). Lorsque des prescriptions l�gales ou administratives ont �t� �dict�es dans un but de pr�vention des accidents, ou lorsque des r�gles analogues �manant d'associations sp�cialis�es sont g�n�ralement reconnues, leur violation fait pr�sumer la violation du devoir g�n�ral de prudence (ATF 135 IV 56 consid. 2.1 p. 64; 134 IV 255 consid. 4.2.3 p. 262). En second lieu, la violation du devoir de prudence doit �tre fautive, c'est-�-dire qu'il faut pouvoir reprocher � l'auteur une inattention ou un manque d'effort bl�mable (ATF 135 IV 56 consid. 2.1 p. 64; 134 IV 255 consid. 4.2.3 p. 262 et les r�f�rences cit�es).
2.2.1.�En l'esp�ce, il faut constater que c'est � juste titre que l'autorit� pr�c�dente a retenu que les travaux s'�taient d�roul�s en violation des normes applicables pour l'entretien et la taille des arbres, l'utilisation d'une tron�onneuse et le travail en hauteur (Directive CFST concernant les travaux forestiers et diff�rentes listes de contr�le �manant de la SUVA [pi�ce 47 du dossier cantonal]). Il faut constater que l'�quipement personnel de la victime �tait inexistant: absence d'un casque, de lunettes, de gants, de pantalon et de souliers de protection ainsi que d'un harnais de s�curit�. L'encordement de la victime �tait tr�s insuffisant au vu de la hauteur de travail et de l'utilisation d'une tron�onneuse.
En sachant que la victime ne portait rien pour se prot�ger et pour rem�dier aux chutes, le recourant a viol� son devoir de prudence en la laissant monter sur l'arbre.
S'agissant d'appr�cier le caract�re fautif de la violation du devoir de prudence, il y a lieu d'admettre que l'extr�me danger qu'un �cimage - r�alis� dans de telles conditions - faisait courir � la victime, ne pouvait pas �chapper au recourant, qui travaillait comme jardinier ind�pendant depuis 2003 et qui, de ce fait, �tait habitu� � tailler et �laguer des arbres, m�me s'ils �taient beaucoup plus petits. M�me si le recourant ne connaissait pas les directives de la CFST et les prescriptions de la SUVA, il devait n�anmoins, compte tenu de ses connaissances et de ses aptitudes personnelles, r�aliser que E.________ mettait en danger sa vie en montant sur l'arbre. Le recourant all�gue avoir eu recours � la victime, car elle lui aurait affirm� avoir les comp�tences n�cessaires pour faire ce travail. M�me dans ce cas de figure, le recourant ne saurait pr�tendre que les suppos�es comp�tences de la victime pouvaient � elles seules supprimer ou r�duire le risque. Ainsi, force est de reconna�tre que le recourant a viol� fautivement son devoir de prudence.
2.2.2.�L'autorit� pr�c�dente a encore retenu une violation du devoir de prudence par le fait que le recourant n'avait pas interrompu les travaux apr�s l'�chec de l'�cimage du premier arbre.
En l'esp�ce, il r�sulte de l'�tat de fait cantonal que le recourant et la victime ont commenc� le travail sur un premier arbre et qu'apr�s plusieurs tentatives infructueuses ils ont d�cid� de renoncer. Par la suite, ils ont entrepris l'�cimage du second arbre sans changer de m�thode de travail.
Lorsqu'ils ont commenc� le travail sur le second arbre, le recourant savait que E.________ ne ma�trisait pas la technique d'�cimage. Fort de ce constat, le recourant, qui n'avait jamais ex�cut� une telle op�ration, devait, compte tenu des risques encourus, le faire arr�ter. En ne prenant pas cette d�cision, le recourant a �galement viol� son devoir de prudence de fa�on fautive, car il devait r�aliser que la victime mettait sa vie en danger.
Le recourant fait encore valoir que le lien de causalit� hypoth�tique entre le comportement qu'il aurait d� adopter et le d�c�s de la victime ne serait pas donn�. Il consid�re qu'il n'aurait pas �t� �tabli dans quelle mesure la victime �tait d�termin�e � ne pas quitter la propri�t� sans avoir fourni sa prestation. Le recourant affirme avoir tent� de dissuader la victime et estime qu'il ne serait pas possible de savoir si, moyennant une dissuasion plus ferme de sa part, l'accident se serait produit ou non.
3.1.�La causalit� ne se pr�sente pas sous le m�me aspect selon que l'auteur a viol� son devoir de prudence par action ou par omission.
Un comportement est la cause naturelle d'un r�sultat s'il en constitue l'une des conditions sine qua non, c'est-�-dire si, sans lui, le r�sultat ne se serait pas produit. La constatation du rapport de causalit� naturelle rel�ve du fait (ATF 138 IV 57 consid. 4.1.3 p. 61; 138 IV 1 consid. 4.2.3.3 p. 9). Lorsque la causalit� naturelle est �tablie, il faut encore rechercher si le comportement incrimin� est la cause ad�quate du r�sultat. Tel est le cas lorsque, d'apr�s le cours ordinaire des choses et l'exp�rience de la vie, le comportement �tait propre � entra�ner un r�sultat du genre de celui qui s'est produit. Il s'agit d'une question de droit que le Tribunal f�d�ral revoit librement (ATF 138 IV 57 consid. 4.1.3 p. 61; 133 IV 158 consid. 6.1 p. 168).
Il y a rupture du lien de causalit� ad�quate, l'encha�nement des faits perdant sa port�e juridique, si une autre cause concomitante - parexemple une force naturelle, le comportement de la victime ou d'un tiers - propre au cas d'esp�ce constitue une circonstance tout � fait exceptionnelle ou appara�t si extraordinaire que l'on ne pouvait pas s'y attendre. Cependant, cette impr�visibilit� de l'acte concurrent ne suffit pas en soi � interrompre le rapport de causalit� ad�quate. Il faut encore que cet acte ait une importance telle qu'il s'impose comme la cause la plus probable et la plus imm�diate de l'�v�nement consid�r�, rel�guant � l'arri�re-plan tous les autres facteurs qui ont contribu� � l'amener et notamment le comportement de l'auteur (ATF 134 IV 255 consid. 4.4.2 p. 265 s.; 133 IV 158 consid. 6.1 p. 168).
En cas de violation du devoir de prudence par omission, il faut proc�der par hypoth�ses et se demander si l'accomplissement de l'acte omis aurait, selon le cours ordinaire des choses et l'exp�rience de la vie, �vit� la survenance du r�sultat qui s'est produit; pour l'analyse des cons�quences de l'acte suppos�, il faut appliquer les concepts g�n�raux de la causalit� naturelle et de la causalit� ad�quate (ATF 134 IV 255 consid. 4.4.1 p. 264 s.).
3.2.�Les d�clarations du recourant et du t�moin H.________ �tablissent que, malgr� l'invitation � aller manger, la victime ne voulait pas quitter la propri�t� avant d'avoir fait le travail. Cette volont� �tait peut-�tre � mettre en rapport avec le salaire qu'il pensait toucher et dont il a dit qu'il avait besoin (proc�s-verbal d'audition de F.________ du 22 f�vrier 2012). Cette situation ne change toutefois rien � l'attitude du recourant qui l'a laiss� continuer le travail. Il a m�me demand� � H.________ de lui donner un coup de main. Une telle attitude est en contradiction avec la volont� de faire cesser le travail. De plus, il aurait �t� facile au recourant de contraindre la victime � renoncer. Il pouvait refuser de l'aider � monter la tron�onneuse sur l'arbre et lui reprendre le mat�riel mis � disposition. Il faut d�s lors admettre, � l'instar de la juridiction cantonale, que le recourant avait la possibilit� d'emp�cher la victime de monter sur le second arbre ou de la contraindre d'en descendre. L'absence d'intervention du recourant est en relation de causalit� ad�quate avec la chute survenue par la suite.
En cons�quence, il y a lieu d'admettre que le recourant s'est rendu coupable d'homicide par n�gligence par omission, tous les �l�ments constitutifs des art. 11 et 117 CP �tant r�unis.
4.1.�Le recourant se pr�vaut encore d'une violation des art. 3 al. 2 let. c CPP et 29 al. 2 Cst. Il reproche � l'autorit� pr�c�dente de ne pas s'�tre prononc�e sur le lien de causalit� hypoth�tique mais uniquement sur la causalit� naturelle et ad�quate. Ainsi, la motivation du jugement serait incompl�te et constituerait une violation du droit d'�tre entendu.
4.2.�L'autorit� pr�c�dente a relev� que l'absence d'�quipement suffisant et de dispositif efficace pour emp�cher la chute, ainsi que la persistance � r�aliser des travaux malgr� le constat d'�chec sur le premier arbre, �taient en lien de causalit� naturelle et ad�quate avec le d�c�s de la victime, les �ventuelles fautes de cette derni�re n'interrompant pas ce lien de causalit�.
La motivation de l'autorit� pr�c�dente, qui est en tous points conforme � la jurisprudence du Tribunal f�d�ral, permettait au recourant de conna�tre les raisons qui ont conduit l'autorit� de jugement � sa d�cision. Il n'existe donc aucune violation du droit d'�tre entendu.
Au vu de tout ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable.
Le recourant, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). La cause �tant ainsi jug�e, la requ�te d'effet suspensif n'a plus d'objet.
La Greffi�re : Nasel