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Timestamp: 2016-10-21 13:14:34+00:00
Document Index: 172962972

Matched Legal Cases: ['art. 305', 'art. 305', 'art. 132', 'art. 100', 'art. 93', 'art. 80', 'art. 81', 'art. 78', 'art. 29', 'art. 107', 'art. 98', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 10', 'art. 31', 'art. 34', 'art. 27', 'art. 36', 'ATF ', 'art. 34', 'ATF ', 'art. 5', 'ATF ', 'art. 34', 'art. 97', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 305', 'ATF ', 'art. 31', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66']

recourant, repr�sent� par Me Reza Vafadar, avocat,
Juge d'instruction de la R�publique et canton de Gen�ve, case postale 3344, 1211 Gen�ve 3
Minist�re public de la R�publique et canton de Gen�ve, Palais de Justice, Place du Bourg-de-Four 1, 1204 Gen�ve,
prolongation de la d�tention avant jugement,
recours en mati�re p�nale contre l'ordonnance de la Chambre d'accusation de la R�publique et canton de Gen�ve du 19 janvier 2007.
Dans le cadre de la proc�dure P/20016/2006, ouverte pour infractions � la loi f�d�rale sur les stup�fiants, un certain nombre de trafiquants de drogue africains ont �t� interpell�s. Plusieurs centaines de grammes de coca�ne et une importante somme en euros et en francs suisses ont �t� saisies.
L'enqu�te a r�v�l� que ces trafiquants utilisaient le bureau de change B.________ � Gen�ve pour leurs affaires financi�res. Un mandat d'arr�t a �t� d�cern� le 12 janvier 2007 � l'encontre de A.________, administrateur et directeur de B.________. Ce dernier a �t� inculp� le m�me jour par le Juge d'instruction de la R�publique et canton de Gen�ve (ci-apr�s: le Juge d'instruction) pour avoir accept� en d�p�t plusieurs dizaines de milliers de francs jusqu'� un montant d�passant 100'000 fr. et pour avoir effectu� des op�rations de change et des transferts pour des montants de plus de 5'000 fr., sans s'inqui�ter de l'origine des valeurs patrimoniales. Il lui est reproch� de ne pas avoir, en sa qualit� d'interm�diaire financier, clarifi� la situation, alors que l'ensemble des circonstances devait le laisser pr�sumer que ces fonds provenaient d'un trafic de stup�fiants.
Le 15 janvier 2007, le Juge d'instruction a charg� la police d'identifier et d'entendre tous les "d�posants" dont les alias figurent sur les relev�s excel tenus par A.________; d'identifier et d'entendre un certain "C.________", apprenti aupr�s de B.________; d'entendre Mme D.________, comptable de B.________, s'agissant notamment de la comptabilisation des fonds des "d�posants"; d'identifier et d'entendre un certain "E.________", dont les coordonn�es t�l�phoniques correspondent � M. E.________, s'agissant de la remise � A.________ d'environ 380 cartouches de cigarettes; d'entendre � nouveau A.________ sur le fonctionnement de son commerce et sur la tenue de ses dossiers, au vu de sa qualit� d'interm�diaire financier, tout en recueillant ses commentaires sur les pi�ces et valeurs saisies; d'effectuer, avec le concours de A.________, une nouvelle visite domiciliaire de ses locaux professionnels, afin, notamment, de pr�lever une copie du disque dur de l'un des ordinateurs utilis� pour les op�rations de change; d'exploiter les pi�ces saisies (documents, donn�es informatiques et t�l�phones portables).
Par ordonnance du 22 janvier 2007, le Juge d'instruction a encore ordonn� qu'il soit proc�d� � une perquisition des locaux de B.________ aux fins d'y saisir tous objets, documents ou valeurs pouvant servir � la manifestation de la v�rit�.
Le 18 janvier 2007, le Juge d'instruction a requis la prolongation de la d�tention de A.________. Il a rappel� les charges graves, lesquelles, bien que contest�es s'agissant d'un blanchiment aggrav� du produit de crimes � la LStup (art. 305bis ch. 1 et 2 CP), restaient largement suffisantes sous la forme subjective d'un dol �ventuel, et objectivement, � titre subsidiaire, comme une infraction de d�faut de vigilance en mati�re d'op�rations financi�res (art. 305ter CP). Il a invoqu� les besoins de l'instruction qui d�butait et qui avaient �t� formalis�s dans la r�quisition � la police judiciaire du 15 janvier 2007. Il a �galement �voqu� un risque de collusion en rapport avec la n�cessit� d'entendre les "autres d�posants" dont les noms figurent sur les relev�s excel des mouvements journaliers du bureau de change.
Par ordonnance du 19 janvier 2007, la Chambre d'accusation de la R�publique et canton de Gen�ve (ci-apr�s: la Chambre d'accusation) a fait siens les motifs invoqu�s par le Juge d'instruction et a autoris� la prolongation de la d�tention de A.________ pour une dur�e de deux mois.
Agissant par la voie du recours en mati�re p�nale, A.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler l'ordonnance rendue par la Chambre d'accusation le 19 janvier 2007 et d'ordonner sa mise en libert� imm�diate.
Le Procureur g�n�ral s'en est rapport� � l'appr�ciation du Tribunal f�d�ral s'agissant de la recevabilit� du recours. Au fond, il a conclu � la confirmation de l'ordonnance rendue par la Chambre d'accusation. Cette derni�re s'est quant � elle r�f�r�e aux consid�rants de sa d�cision. Par courrier du 30 janvier 2007, A.________ s'est encore plaint d'une violation du principe de la c�l�rit�. Le Juge d'instruction s'en est remis � l'appr�ciation du Tribunal quant � la recevabilit� du recours. Au fond, il a propos� son rejet. Invit� � r�pliquer, A.________ a persist� dans ses conclusions.
La d�cision attaqu�e ayant �t� rendue apr�s le 1er janvier 2007, la loi sur le Tribunal f�d�ral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110) est applicable � la pr�sente proc�dure de recours (art. 132 al. 1 LTF).
Form� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) contre une d�cision incidente susceptible de causer un dommage irr�parable (art. 93 al. 1 let. a LTF; FF 2001 IV 4131) prise en derni�re instance cantonale (art. 80 cum 130 al. 1 LTF) et qui touche le recourant dans ses int�r�ts juridiquement prot�g�s (art. 81 al. 1 let. a et b ch. 1 LTF), le recours en mati�re p�nale (art. 78 ss LTF) est recevable. La Ire Cour de droit public est comp�tente pour traiter les recours en mati�re p�nale contre des d�cisions de maintien en d�tention pr�ventive (art. 29 al. 3 RTF). Les conclusions du recourant sont recevables (art. 107 al. 2 LTF).
Saisi d'un recours en mati�re p�nale dirig� contre une d�cision de maintien en d�tention pr�ventive, le Tribunal f�d�ral n'examine que la violation des droits constitutionnels invoqu�s et motiv�s (art. 98 et 106 al. 2 LTF; FF 2001 IV 4134).
Dans un grief de nature formelle qu'il convient d'examiner en premier lieu, le recourant reproche � la Chambre d'accusation d'avoir m�connu certaines de ses objections. Par ailleurs, l'ordonnance attaqu�e renvoie � la demande de prolongation du Juge d'instruction. Cela ne constituerait pas une motivation suffisante.
4.1 Le droit d'�tre entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. conf�re � toute personne le droit d'exiger qu'un jugement ou une d�cision d�favorable � sa cause soit motiv�. Cette garantie tend � donner � la personne touch�e les moyens d'appr�cier la port�e du prononc� et de le contester efficacement, s'il y a lieu, devant une instance sup�rieure. Elle tend aussi � �viter que l'autorit� ne se laisse guider par des consid�rations subjectives ou d�pourvues de pertinence; elle contribue, par l�, � pr�venir une d�cision arbitraire. En r�gle g�n�rale, il suffit que l'autorit� mentionne au moins bri�vement les motifs qui l'ont guid�e, sans qu'elle soit tenue de r�pondre � tous les arguments pr�sent�s (ATF 112 Ia 107 consid. 2b p. 109; voir aussi ATF 126 I 97 consid. 2b p. 102, 125 II 369 consid. 2c p. 372, 124 II 146 consid. 2a p. 149). Cela concerne notamment les d�cisions cons�cutives � une demande de prolongation de la d�tention, sur laquelle l'autorit� doit statuer � bref d�lai; il est d'ailleurs admis que celle-ci peut se borner � adh�rer aux motifs de la demande ou � ceux d'une d�cision ant�rieure (ATF 123 I 31 consid. 2 p. 33).
4.2 Si l'ordonnance attaqu�e renvoie aux motifs du Juge d'instruction, elle contient n�anmoins des indications quant au maintien en d�tention: elle mentionne que le recourant a gravement manqu� � ses obligations, dans une telle mesure que la n�gligence ou le dol �ventuel n'entrent pas en consid�ration et qu'il a pr�t� la main � une activit� criminelle, de sorte que les charges sont graves et suffisantes; elle rel�ve �galement le risque de collusion en rapport avec l'identification des d�posants figurant dans les tableaux excel. Ces indications r�pondent, au moins dans une certaine mesure, aux objections soulev�es par le recourant, et permettent en tout cas � ce dernier de recourir en toute connaissance de cause. Quant aux arguments relatifs � la modification du Code p�nal et � la peine sanction encourue que la Chambre d'accusation n'aurait pas trait�s, le recourant n'en d�montre pas la pertinence (cf. art. 106 al. 2 LTF). Les exigences minimales de motivation de la d�cision attaqu�e sont donc satisfaites.
Une mesure de d�tention pr�ventive n'est compatible avec la libert� personnelle, garantie par les art. 10 al. 2 Cst. et 5 CEDH, que si elle repose sur une base l�gale (art. 31 al. 1 et 36 al. 1 Cst.), soit en l'esp�ce l'art. 34 du code de proc�dure p�nale genevois (CPP/GE; cf. �galement l'art. 27 Cst./GE). Elle doit en outre correspondre � un int�r�t public et respecter le principe de la proportionnalit� (art. 36 al. 2 et 3 Cst.; ATF 123 I 268 consid. 2c p. 270). Pour que tel soit le cas, la privation de libert� doit �tre justifi�e par les besoins de l'instruction, un risque de fuite ou un danger de collusion ou de r�it�ration (cf. art. 34 let. a � c CPP/GE). La gravit� de l'infraction - et l'importance de la peine encourue - n'est, � elle seule, pas suffisante (ATF 117 Ia 70 consid. 4a). Pr�alablement � ces conditions, il doit exister � l'�gard de l'int�ress� des charges suffisantes (art. 5 par. 1 let. c CEDH; ATF 116 Ia 144 consid. 3; art. 34 in initio CPP/GE).
S'agissant d'une restriction grave � la libert� personnelle, le Tribunal f�d�ral examine librement ces questions, sous r�serve toutefois de l'appr�ciation des preuves, revue sous l'angle restreint de l'arbitraire (art. 97 al. 1 LTF; ATF 123 I 268 consid. 2d p. 271). L'autorit� cantonale dispose ainsi d'une grande libert� dans l'appr�ciation des faits (ATF 114 Ia 281 consid. 3 p. 283).
Le recourant ne remet pas en cause la base l�gale sur laquelle repose la d�tention pr�ventive. De son argumentation prolixe, il est difficile de d�duire s'il conteste v�ritablement l'existence de charges suffisantes.
6.1 L'exigence de charges suffisantes suppose qu'il existe � l'encontre de l'int�ress� des indices s�rieux de culpabilit�, c'est-�-dire des raisons plausibles de soup�onner qu'il a commis une infraction. A cet �gard, le juge de la d�tention n'a pas � proc�der � une pes�e compl�te des �l�ments � charge ou � d�charge et � appr�cier la cr�dibilit� des d�clarations recueillies; il doit uniquement v�rifier l'existence de soup�ons raisonnables de culpabilit� (cf. arr�t 1S.1/2006 consid. 3.2). Les exigences quant � l'intensit� des charges propres � justifier un maintien en d�tention ne sont pas les m�mes aux divers stades de l'instruction p�nale; alors que, dans les premiers temps de l'enqu�te, des soup�ons encore peu pr�cis peuvent �tre suffisants, la perspective d'une condamnation doit appara�tre vraisemblable apr�s l'accomplissement des actes d'instruction envisageables (ATF 116 Ia 144 consid. 3c p. 146).
6.2 En l'esp�ce, le Juge d'instruction a rappel� que l'absence de toutes pr�cautions prises fondait - au-del� de la simple l�g�ret� coupable - l'hypoth�se de la commission d'un blanchiment d'argent aggrav� (art. 305bis ch. 1 et 2 CP) sous la forme subjective d'un dol �ventuel. Selon ses propres dires, le recourant ne d�sire pas �luder sa responsabilit� quant au d�faut de vigilance. Il conteste en revanche avoir eu connaissance de l'activit� illicite exerc�e par ses cocontractants. Or, le simple fait que les individus arr�t�s pour trafic de stup�fiants n'ont pas formellement mis en cause le recourant, ne saurait permettre d'�carter tout soup�on raisonnable de culpabilit� � l'�gard de celui-ci, ce d'autant plus que l'enqu�te ne fait que d�buter. La Chambre d'accusation pouvait donc consid�rer que des charges suffisantes existaient � l'endroit du recourant.
7.1 Le maintien du pr�venu en d�tention peut �tre justifi� par l'int�r�t public li� aux besoins de l'instruction en cours, par exemple lorsqu'il est � craindre que l'int�ress� ne mette sa libert� � profit pour faire dispara�tre ou alt�rer les preuves, ou qu'il prenne contact avec des t�moins ou d'autres pr�venus pour tenter d'influencer leurs d�clarations. On ne saurait toutefois se contenter d'un risque de collusion abstrait, car ce risque est inh�rent � toute proc�dure p�nale en cours et doit, pour permettre � lui seul le maintien en d�tention pr�ventive, pr�senter une certaine vraisemblance. L'autorit� doit ainsi d�montrer que les circonstances particuli�res de l'esp�ce font appara�tre un danger concret et s�rieux de telles manoeuvres, propres � entraver la manifestation de la v�rit�, en indiquant, au moins dans les grandes lignes et sous r�serve des op�rations � conserver secr�tes, quels actes d'instruction elle doit encore effectuer et en quoi la lib�ration du pr�venu en compromettrait l'accomplissement (ATF 128 I 149 consid. 2.1 p. 151 et les arr�ts cit�s).
7.2 En l'esp�ce, les autorit�s cantonales souhaitent �viter tout risque de collusion avec les d�posants dont les identit�s sont activement recherch�es, en vue de leur audition.
Le recourant soutient que ce risque serait �cart� puisque les personnes indiqu�es par le Juge d'instruction dans son courrier du 15 janvier 2007 ont �t� interrog�es. Or, il ne ressort pas du dossier que les d�posants aient d�j� �t� entendus. Dans ses observations, le Juge d'instruction a au contraire pr�cis� que les actes d'instruction sollicit�s �taient en cours d'ex�cution. En outre, le fait que les personnes arr�t�es pour trafic de drogue n'ont pas mis en cause le recourant n'est pas relevant et ne rend nullement superflu les investigations � l'�gard des autres d�posants. La saisie des tableaux excel et l'impossibilit� cons�cutive du recourant d'entraver l'enqu�te sur ce point, ne sont pas davantage des �l�ments pertinents, puisque ce sont les auditions des d�posants qui sont vis�es.
Au vu de ce qui pr�c�de, il existe donc effectivement un risque que le recourant ne tente, en cas de lib�ration, de prendre contact avec les personnes � entendre. Le risque de collusion appara�t suffisamment concret.
Le recourant se plaint �galement d'une violation des principes de la proportionnalit� et de la c�l�rit�. Il estime que la Chambre d'accusation a mal appr�ci� le temps n�cessaire pour accomplir les actes d'instruction sollicit�s.
8.1 En vertu des art. 31 al. 3 Cst. et 5 par. 3 CEDH, le pr�venu doit �tre lib�r� lorsque la dur�e de son incarc�ration se rapproche de la peine privative de libert� qui sera �ventuellement prononc�e. L'incarc�ration peut aussi �tre disproportionn�e en cas de retard injustifi� dans le cours de la proc�dure p�nale (ATF 128 I 149 consid. 2.2 p. 151; 125 I 60 consid. 3d p. 64; 124 I 208 consid. 6 p. 215 et les arr�ts cit�s). Le caract�re raisonnable de la dur�e d'une proc�dure p�nale s'appr�cie selon les circonstances particuli�res de la cause, eu �gard � la complexit� de l'affaire, au comportement du requ�rant et � celui des autorit�s comp�tentes, ainsi qu'� l'enjeu du litige pour le pr�venu (ATF 124 I 139 consid. 2c p. 142; 119 Ib 311 consid. 5b p. 325; 117 Ib 193 consid. 1c p. 197). N'importe quel retard n'est pas suffisant pour justifier l'�largissement du pr�venu. Il doit s'agir d'un manquement particuli�rement grave, faisant au surplus appara�tre que l'autorit� de poursuite n'est plus en mesure de conduire la proc�dure � chef dans un d�lai raisonnable. En cas de retard de moindre gravit�, des injonctions particuli�res peuvent �tre donn�es, comme par exemple la fixation d'un d�lai de d�tention maximum; c'est au surplus au juge du fond qu'il appartient, le cas �ch�ant par une r�duction de peine, de tenir compte d'une violation de l'obligation de c�l�rit� (ATF 128 I 149 consid. 2.2 p. 151 s.).
8.2 En l'esp�ce, le recourant a �t� plac� en d�tention pr�ventive le 12 janvier 2007. A ce stade, le principe de la proportionnalit� est encore pleinement respect�, au vu des charges qui p�sent sur le recourant, s'agissant de d�faut de vigilance en mati�re d'op�rations financi�res et de blanchiment d'argent. Le recourant ne soutient du reste pas s�rieusement le contraire.
Par ailleurs, il n'y a pas lieu de reprocher aux autorit�s cantonales un quelconque retard. Comme l'indiquent les �l�ments chronologiques r�capitul�s dans le courrier du 31 janvier 2007 du Juge d'instruction au mandataire du recourant, l'instruction a �t� r�guli�rement men�e. La propre appr�ciation du recourant selon laquelle les actes d'instruction auraient d� pouvoir �tre ex�cut�s en moins d'une semaine n'est pas fond�e. En effet, 22 d�posants doivent �tre identifi�s et interrog�s et 3 t�moins entendus. De plus, toutes les pi�ces saisies doivent �tre exploit�es. Du reste, comme l'a relev� le Juge d'instruction, le travail est rendu difficile par les lacunes r�sultant du manquement du recourant � ses obligations d'interm�diaire financier. Dans ces circonstances, � ce stade de la proc�dure, le grief ne peut �tre qu'�cart�.
Il s'ensuit que le recours en mati�re p�nale doit �tre rejet�. Un �molument judiciaire est mis � la charge du recourant, conform�ment � l'art. 66 al. 1 LTF.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie au mandataire du recourant, au Juge d'instruction, au Minist�re public et � la Chambre d'accusation de la R�publique et canton de Gen�ve.
Le pr�sident: : La greffi�re: