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Timestamp: 2019-10-19 00:36:02+00:00
Document Index: 156678512

Matched Legal Cases: ['arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'art. 9', 'art. 84', 'art. 46', 'art. 34', 'art. 86', 'art. 90', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 156', 'art. 159']

5P.378/2004 17.12.2004
intimé, représenté par Me Céline de Weck-Immelé, avocate,
recours de droit public contre l'arrêt de la Cour de cassation civile du Tribunal cantonal du canton de Neuchâtel du 5 juillet 2004.
X.________ SA forme un recours de droit public au Tribunal fédéral, concluant, sous suite de frais et dépens, à l'annulation de l'arrêt cantonal.
Par arrêt de ce jour, la cour de céans a déclaré irrecevable le recours en réforme connexe (5C.206/2004).
Dans la mesure où la recourante se plaint de la violation d'un de ses droits constitutionnels, à savoir de son droit à être protégée de l'arbitraire (art. 9 Cst.) dans la constatation des faits, son recours est recevable au regard de l'art. 84 al. 1 let. a OJ. Il l'est aussi en tant qu'elle invoque une application insoutenable du droit fédéral, dès lors qu'en l'espèce le recours en réforme n'est pas recevable au vu de la valeur litigieuse (art. 46 et 84 al. 2 OJ; 5C.206/2004). Interjeté par ailleurs en temps utile - compte tenu des féries d'été (art. 34 al. 1 let. b OJ) - contre une décision finale prise en dernière instance cantonale, il l'est aussi selon les art. 86 al. 1, 87 (a contrario) et 89 al. 1 OJ.
Selon l'art. 90 al. 1 let. b OJ, l'acte de recours doit contenir - sous peine d'irrecevabilité (ATF 123 II 552 consid. 4d p. 558) - un exposé succinct des droits constitutionnels ou des principes juridiques violés, précisant en quoi consiste la violation. Le Tribunal fédéral n'examine que les griefs invoqués et suffisamment motivés dans l'acte de recours (ATF 130 I 26 consid. 2.1 p. 31). Il n'entre pas en matière sur des moyens articulés de façon lacunaire (ATF 129 I 185 consid. 1.6 p. 189, 113 consid. 2.1 p. 120; 125 I 71 consid. 1c p. 76) ou lorsque le recourant se borne à une critique de nature appellatoire (ATF 125 I 492 consid. 1b p. 495 et les arrêts cités). S'agissant plus particulièrement de la constatation des faits et de l'appréciation des preuves, il appartient au recourant de démontrer, par une argumentation précise, que les constatations querellées ne trouvent aucune assise dans le dossier. Il doit démontrer avec précision, pour chaque constatation incriminée, comment les preuves administrées auraient dû être appréciées et en quoi leur appréciation par l'autorité cantonale viole l'art. 9 Cst., ce qui suppose la désignation exacte des passages de la décision attaquée qui sont visés et des pièces qui contredisent le fait contesté (Forster, Woran staatsrechtliche Beschwerden scheitern: zur Eintretenspraxis des Bundesgerichtes, RSJ 89/1993 p. 78; Galli, Die rechtsgenügende Begründung einer staatsrechtlichen Beschwerde, RSJ 81/1985 p. 127).
En l'espèce, le recours ne répond manifestement pas à ces exigences. La recourante se contente en effet d'opposer sa propre thèse - au demeurant absconse - à celle de l'autorité cantonale, comme elle le ferait dans une procédure d'appel, sans démontrer en quoi les faits litigieux auraient été arbitrairement constatés et en quoi leur appréciation juridique serait insoutenable. Largement appellatoire, sa critique est dès lors irrecevable.
Cela étant, les frais de la procédure doivent être mis à la charge de la recourante, qui succombe (art. 156 al. 1 OJ). Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens à l'intimé qui n'a pas été invité à répondre (art. 159 al. 1 et 2 OJ).