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Timestamp: 2016-10-25 19:22:08+00:00
Document Index: 321440317

Matched Legal Cases: ['art. 82', 'art. 95', 'art. 106', 'art. 42', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 105', 'art. 61', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 44', 'ATF ', 'art. 64', 'art. 66']

8C_392/2010 (21.12.2010)
8C_392/2010
recours contre le jugement du Tribunal cantonal fribourgeois, Cour des assurances sociales, du 17 mars 2010.
S.________ a �t� victime d'une chute le 27 juin 2001, alors qu'il travaillait en qualit� de monteur en �chafaudages. Il a d�pos� le 26 juillet 2002 une demande de prestations de l'assurance-invalidit� aupr�s de l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Fribourg (ci-apr�s: OAI). Par d�cision du 8 novembre 2004, confirm�e sur opposition le 21 juin 2005, l'OAI a refus� de lui octroyer une rente; en revanche, il lui a accord� une aide au placement.
En janvier 2006, l'assur� a d�pos� une nouvelle demande, au motif que son �tat de sant� s'�tait aggrav�. Entre autres mesures d'instruction, l'OAI a confi� une expertise interdisciplinaire � la Clinique X.________ fonctionnant comme Centre d'observation m�dicale de l'assurance-invalidit� (COMAI). Selon les conclusions des experts, si la reprise de l'ancienne occupation �tait exclue, l'assur� �tait en mesure d'exercer une activit� adapt�e � 80 % (rapport du 28 juin 2007). Par d�cision du 6 novembre 2007, l'OAI a derechef refus� d'allouer � l'assur� une rente d'invalidit�, compte tenu du fait que celui-ci pr�sentait un taux d'invalidit� insuffisant pour ouvrir le droit � la prestation demand�e (35 %).
S.________ a d�f�r� cette d�cision � l'ancien Tribunal administratif du canton de Fribourg, auquel a succ�d� la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal fribourgeois. Il concluait � la mise en oeuvre d'une contre-expertise compl�mentaire et d'une mesure d'observation professionnelle ainsi qu'� la prise en charge du traitement psychiatrique et psychoth�rapeutique. Il s'est notamment pr�valu d'un rapport du 21 janvier 2008 �tabli � sa demande par le docteur M.________, psychiatre traitant. Par la suite, il a produit un rapport compl�mentaire du 20 ao�t 2008 de ce m�me m�decin.
Statuant le 17 mars 2010, la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal fribourgeois a rejet� le recours.
S.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont il demande l'annulation en concluant, sous suite de d�pens, au renvoi de la cause � l'instance cantonale � pour ordonnance par elle-m�me ou par l'administration d'une expertise multidisciplinaire �. Par ailleurs, il sollicite le b�n�fice de l'assistance judiciaire gratuite.
L'OAI d�clare n'avoir pas de remarques particuli�res � formuler. Quant � l'Office f�d�ral des assurances sociales, il a renonc� � se d�terminer.
Le recours en mati�re de droit public (art. 82 ss LTF) peut �tre form� pour violation du droit selon l'art. 95 sv. LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), sans �tre limit� par les arguments de la partie recourante ou par la motivation de l'autorit� pr�c�dente. Eu �gard � l'exigence de motivation pr�vue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, il n'examine que les griefs invoqu�s, pour autant que les vices ne soient pas �vidents. Il n'est pas tenu de traiter toutes les questions juridiques qui se posent, comme le ferait une autorit� de premi�re instance, lorsque celles-ci ne sont pas ou plus abord�es devant lui. Le Tribunal f�d�ral statue par ailleurs sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF) sauf s'ils ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). Le recourant qui entend s'en �carter doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions de l'art. 105 al. 2 LTF sont r�alis�es sinon un �tat de fait divergent ne peut �tre pris en consid�ration.
Le jugement entrepris expose correctement les dispositions l�gales et la jurisprudence sur la notion d'invalidit� et son �valuation ainsi que les principes jurisprudentiels relatifs � la valeur probante des rapports m�dicaux. Il suffit donc d'y renvoyer.
Les premiers juges ont examin� la situation m�dicale du recourant pr�valant au moment de la premi�re d�cision de refus de la rente, puis son �volution jusqu'� la date de la d�cision litigieuse. Pour ce faire, ils se sont fond�s, notamment, sur le rapport des experts de la Clinique X.________, plus sp�cialement sur celui de la doctoresse C.________, sp�cialiste en m�decine physique, r��ducation et rhumatologie et du docteur A.________, sp�cialiste en psychiatrie et pychoth�rapie. Ils ont estim� que les atteintes physiques d�crites par les experts correspondaient � celles pr�sentes depuis 2001. Par ailleurs, ils ont consid�r� que l'�volution du dossier m�dical faisait appara�tre un glissement lent, mais certain, de troubles d'origine physique vers une probl�matique psychique. Ils ont repris � leur compte les conclusions du docteur A.________ selon lesquelles il n'existait aucun diagnostic ayant une r�percussion sur la capacit� de travail sous l'angle psychique. D'un point de vue global, ils ont estim� que l'�tat de sant� de l'assur� ne s'�tait ainsi pas fondamentalement modifi� depuis la d�cision du 21 juin 2005, ni sous l'angle physique ni sous l'angle psychique. Les premiers juges ont ent�rin� les conclusions des m�decins du COMAI selon lesquelles l'assur� disposait d'une capacit� de travail de 80 % dans une activit� adapt�e excluant les positions statiques assises ou debout prolong�es, particuli�rement la t�te pench�e en avant, les travaux physiquement lourds, les travaux lourds impliquant les bras lev�s au-dessus de l'horizontale, le port it�ratif de charges sup�rieures � 15-20 kilos, les mouvements it�ratifs mettant fortement � contribution le rachis en flexion/extension/rotation du tronc, les travaux sur des �chelles ou des �chafaudages.
La juridiction cantonale s'est interrog�e sur la question de savoir si cette modification (diminution de rendement de 20 %) influen�ait le calcul du degr� d'invalidit� au point d'ouvrir le droit � une rente. Proc�dant � une comparaison des revenus, elle a fix� le degr� d'invalidit� du recourant � 39 %. La juridiction cantonale en a conclu que l'assur� n'avait pas droit � une rente d'invalidit�. Elle a donc confirm� le bien-fond� de la d�cision de refus de rente de l'OAI et rejet� toutes les conclusions de l'assur� (mise en oeuvre d'une contre-expertise, octroi d'une mesure d'observation professionnelle, prise en charge d'un traitement psychiatrique et psychoth�rapeutique).
Le recourant se plaint d'une violation de l'art. 61 let. c LPGA selon lequel le juge �tablit les faits d�terminants pour la solution du litige, administre les preuves n�cessaires et les appr�cie librement. Plus pr�cis�ment, il fait grief � la juridiction cantonale d'avoir constat� que son psychiatre traitant, le docteur M.________, avait �voqu� dans ses diff�rents rapports des diagnostics nouveaux, d�cel�s en 2005, sans qu'elle les prenne en consid�ration pour diff�rents motifs qu'il estime infond�s. Faisant valoir que le juge des assurances sociales proc�de selon la maxime d'office et la maxime inquisitoriale, il all�gue que les premiers juges ne pouvaient se contenter de constater que les preuves qu'il avait apport�es manquaient de substance ou de motivation. Selon lui, ils auraient d� instruire la cause, soit, par exemple, en la renvoyant � l'administration pour qu'elle compl�te l'instruction, soit en interrogeant le m�decin par �crit sur les motifs ayant conduit ce dernier � retenir un taux de capacit� diff�rent de celui des experts, ou encore en convoquant le psychiatre traitant � une audience pour lui poser des questions.
5.2 Ce grief n'est pas fond�. Les premiers juges se sont appuy�s sur un dossier m�dical bien �tay� et une expertise du COMAI convaincante. Ils disposaient de tous les �l�ments requis pour statuer sur l'�valuation de l'invalidit� du recourant et pouvaient s'abstenir d'administrer des preuves compl�mentaires. On ajoutera qu'en cas de divergence d'opinion entre experts et m�decins traitants, il n'est pas, de mani�re g�n�rale, n�cessaire de mettre en oeuvre une nouvelle expertise. La valeur probante des rapports m�dicaux des uns et des autres doit bien plut�t s'appr�cier au regard des crit�res jurisprudentiels (ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352). A cet �gard, il convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacr�e par la jurisprudence entre un mandat th�rapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4 p. 175; arr�t 9C_882/2008 du 29 octobre 2009 consid. 2.2, in SVR 2010 IV no 15 p. 46 et les arr�ts cit�s), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonn�e par l'administration ou le juge et proc�der � de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs m�decins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va diff�remment que si ces m�decins traitants font �tat d'�l�ments objectivement v�rifiables ayant �t� ignor�s dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en cause les conclusions de l'expert. En l'esp�ce, on doit admettre que de tels �l�ments n'existent pas.
6.1 Le recourant se plaint ensuite d'une violation du principe de l'�galit� des armes. Il soul�ve trois arguments � cet �gard.
Il fait valoir tout d'abord que les appr�ciations et avis de la Clinique X.________ sont contestables dans leur ensemble, d�s lors qu'ils sont critiqu�s par le docteur M.________, sp�cialiste exp�riment�, lequel d�clare express�ment qu'il � ne partage pas le rapport de l'expert qui affirme ne pas constater de diagnostic psychiatrique � (rapport du 20 ao�t 2008). Ce premier argument tombe � faux. En effet, comme on l'a vu plus haut, le seul fait qu'un m�decin traitant ne partage pas l'opinion des experts ne suffit pas pour remettre en cause les conclusions d'une expertise interdisciplinaire.
Le recourant rappelle �galement qu'une expertise doit �tre mise en oeuvre lorsque les rapports du m�decin traitant laissent subsister des doutes, m�mes faibles, quant � la fiabilit� et la pertinence des constatations m�dicales effectu�es par les m�decins de l'assurance (cf. ATF 135 V 465). La situation du recourant n'est toutefois pas comparable � celle vis�e par l'ATF 135 V 465. Dans cet arr�t en effet, le Tribunal f�d�ral a pr�cis� que lorsqu'une d�cision administrative s'appuie exclusivement sur l'appr�ciation d'un m�decin interne � l'assureur social et que l'avis d'un m�decin traitant ou d'un expert priv� auquel on peut �galement attribuer un caract�re probant laisse subsister des doutes suffisants quant � la fiabilit� et la pertinence de cette appr�ciation, la cause ne saurait �tre tranch�e en se fondant sur l'un ou l'autre de ces avis et il y a lieu de mettre en oeuvre une expertise par un m�decin ind�pendant selon la proc�dure de l'art. 44 LPGA ou une expertise judiciaire. En l'esp�ce, les experts de la Clinique X.________ ne sauraient �tre assimil�s � des m�decins internes � l'assurance. Ce deuxi�me argument tombe �galement � faux.
Le recourant soutient encore qu'il est inexact de pr�tendre, comme l'aurait fait la juridiction cantonale, que la jurisprudence constante ordonnerait d'�carter les constatations du m�decin traitant. En r�alit�, les premiers juges ont consid�r� que l'avis du psychiatre traitant devait �tre appr�ci� de fa�on prudente, compte tenu du lien particulier qui l'unit � son patient. La juridiction cantonale ne s'est toutefois pas content�e de cette consid�ration d'ordre g�n�ral. Elle a pris en compte les rapports du psychiatre traitant dans une appr�ciation globale de leur valeur probante. Elle a expliqu� les raisons pour lesquelles elle ne pouvait le suivre (�troitesse du lien avec le patient, absence d'un avis motiv� s'agissant de la capacit� de travail, omission par le psychiatre traitant de r�pondre � une question du mandataire relative � la prise r�guli�re des m�dicaments prescrits, manque de pr�cision quant au suivi du traitement depuis 2006, mention par les experts d'un dosage insuffisant des antid�presseurs, abaissement du rythme de la psychoth�rapie � une s�ance mensuelle). Ce troisi�me argument n'est donc pas plus fond� que les pr�c�dents.
7.1 Le recourant invoque enfin l'arbitraire du jugement entrepris. Il fait valoir qu'en pr�sence d'une augmentation du degr� d'invalidit� de 17 % � 39 % et d'un rapport d'expertise �manant d'une clinique dont l'ind�pendance n'�tait peut-�tre pas certaine, les premiers juges devaient redoubler de prudence. Il estime que le refus de poursuivre l'instruction alors qu'il l'a demand� est arbitraire dans une � cause limite comme celle-l� �.
7.2 L'appr�ciation des preuves est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, en contradiction avec le dossier, ou contraire au sens de la justice et de l'�quit� ou lorsque l'autorit� ne tient pas compte, sans raison s�rieuse, d'un �l�ment propre � modifier la d�cision, se trompe sur le sens et la port�e de celui-ci ou, se fondant sur les �l�ments recueillis, en tire des constatations insoutenables (ATF 134 V 53 consid. 4.3 p. 62 et les r�f�rences; arr�t 9C_764/2009 du 26 mars 2010 consid. 3.2, in SVR 2010 IV no 55 p. 169). Il r�sulte des consid�rants pr�c�dents que les premiers juges ont d�ment motiv� leur choix de s'en s'en tenir aux conclusions des m�decins du COMAI plut�t qu'� celles du psychiatre traitant. On ne saurait donc retenir une appr�ciation arbitraire des preuves.
Il s'ensuit qu'en niant le droit de S.________ � une rente d'invalidit� au motif que l'�tat de sant� de l'int�ress� ne s'�tait pas aggrav� dans un mesure suffisante, la juridiction cantonale n'a pas viol� le droit f�d�ral, �tant pr�cis� que le pr�nomm� n'a adress� aucune critique sur les autres aspects du jugement entrepris, notamment l'appr�ciation de ses limitations physiques et l'�valuation proprement dite de son invalidit�.
Vu ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet�. Le recours �tait par ailleurs d'embl�e d�nu� de chance de succ�s, si bien que la requ�te d'assistance judiciaire doit �tre rejet�e (art. 64 al. 1 LTF). Succombant, le recourant supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, au Tribunal cantonal, fribourgeois, Cour des assurances sociales, et � l'Office f�d�ral des assurances sociales.