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Timestamp: 2016-10-28 19:45:13+00:00
Document Index: 99145236

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'art. 108', 'art. 9', 'art. 24', 'art. 36', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 159', 'art. 135']

U 363/02 (05.04.2004)
U 363/02
Arr�t du 5 avril 2004
Mme et MM. les Juges Leuzinger, Pr�sidente, R�edi et Ferrari. Greffi�re : Mme Moser-Szeless
Mobili�re Soci�t� Suisse d'assurances, Bundesgasse 35, 3001 Berne, recourante,
A.________, intim�, repr�sent� par Me Pierre Sidler, avocat, chemin des Cr�ts-de-Champel 11, 1206 Gen�ve
(Jugement du 12 novembre 2002)
A.a A.________ a travaill� comme magasinier-livreur pour le compte de l'entreprise X.________ A ce titre, il �tait assur� contre le risque d'accident professionnel et non professionnel aupr�s de La Mobili�re Suisse Soci�t� d'assurance (ci-apr�s: la Mobili�re).
Le 30 avril 1996, alors qu'il circulait � v�lo, le pr�nomm� a fait une chute sur le c�t� droit de la t�te qui lui a caus� un h�matome �pidural droit, avec fracture du rocher droit et contusion h�morragique temporale gauche. Il a �t� hospitalis� d'urgence � l'H�pital Y.________ o� il a subi une cr�niotomie. En raison de s�quelles (acouph�nes et hypoacousie droite, troubles neuropsychologiques sous forme de troubles mn�siques et difficult� de concentration, �tat d�pressif surajout�), il n'a pu reprendre son activit� qu'� mi-temps � partir du 1er juillet 1996 (rapport m�dical du docteur B.________ du 18 d�cembre 1996).
A la demande de la Mobili�re, qui a pris en charge le cas, l'assur� a �t� examin� par le docteur C.________, neurologue. Dans son rapport du 16 septembre 1998, ce m�decin a retenu les diagnostics de syndrome du traumatis� cr�nio-c�r�bral d'un degr� moyennement important, �tat anxio-d�pressif secondaire, hypoacousie et acouph�nes droits secondaires � la fracture du rocher. Il a conclu � une incapacit� de travail de 50 %, ainsi qu'� une diminution de l'int�grit� de 35 % en raison des troubles neuropsychologiques et psychologiques � laquelle s'ajoute une perte � l'int�grit� auditive de 10 %.
A.b Dans un rapport (du 5 f�vrier 1999) adress� � l'Office cantonal genevois de l'assurance-invalidit� aupr�s duquel A.________ avait d�pos� une demande de prestations, son m�decin traitant, le docteur B.________ a indiqu� qu'il �tait, de mani�re d�finitive, incapable d'exercer toute activit� depuis le 22 octobre 1998. Apr�s avoir pris connaissance du dossier de l'assurance-invalidit� de l'assur�, dont notamment deux d�cisions du 1er juin 1999 selon laquelle il avait droit � une demi-rente d'invalidit� du 1er avril 1997 au 31 d�cembre 1998, puis � une rente enti�re, fond�e sur un taux d'invalidit� de 100 %, � partir du 1er janvier 1999, la Mobili�re a confi� une nouvelle expertise � la Clinique Z.________. Dans leur rapport du 25 f�vrier 2000, les m�decins de Z.________ se sont prononc�s, entre autres questions, sur le lien de causalit� entre les affections pr�sent�es par l'assur� et l'accident du 30 avril 1996, estimant que celui-ci �tait probable entre les troubles neuro-psychologiques et l'�v�nement accidentel, alors qu'il n'�tait que possible en ce qui concerne l'�tat d�pressif. En revanche, ils ne se sont pas exprim�s sur l'atteinte � l'int�grit� subie par l'assur�.
Par d�cision du 17 octobre 2000, l'assureur-accidents a, en sus d'un capital d'invalidit� � titre d'assurance compl�mentaire, allou� � A.________ une rente d'invalidit� fond�e sur un taux d'invalidit� de 75 %, ainsi qu'une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� de 45 %. A la suite de l'opposition form�e par l'assur�, la Mobili�re a partiellement r�form� sa d�cision en ce sens qu'elle a reconnu � l'assur� un taux d'invalidit� de 100 % et l'a confirm�e sur les autres points (d�cision sur opposition du 5 juin 2001).
L'assur� a saisi le Tribunal administratif du canton de Gen�ve (aujourd'hui, en mati�re d'assurance-accidents: Tribunal cantonal des assurances sociales) d'un recours contre la d�cision sur opposition dont il demandait l'annulation. Il concluait � ce que soit constat� que le taux d'atteinte � l'int�grit� qu'il a subie est de 60 % et que l'assureur-accidents soit condamn� � lui verser les indemnit�s en cons�quence. A titre pr�alable, il demandait que les m�decins de Z.________ soient requis de compl�ter leur rapport d'expertise du 25 f�vrier 2000 en fixant le taux de l'atteinte � l'int�grit� subie.
A la demande du juge charg� de l'instruction de la cause, les docteurs D.________ et E.________ de la division de neuror�adaptation de Z.________ se sont prononc�s sur le degr� d'atteinte � l'int�grit� de l'assur�, concluant � l'existence d'une atteinte � l'int�grit� moyenne �d'apr�s la tabelle 8 des indemnisations des atteintes � l'int�grit� selon la LAA� (avis du 22 juillet 2002) pour les troubles neuropsychologiques.
Par jugement du 12 novembre 2002, la juridiction cantonale a admis le recours de l'assur�, annul� la d�cision sur opposition et condamn� la Mobili�re � verser � celui-ci une indemnit� correspondant � une atteinte � l'int�grit� au taux de 60 %. Elle a retenu que depuis l'�valuation faite par le docteur C.________ en 1998, l'�tat de sant� de l'intim� s'�tait p�jor�, ce qui justifiait de s'�carter de l'�valuation de ce praticien et de se fonder sur celle des docteurs D.________ et E.________.
La Mobili�re interjette recours de droit administratif contre ce jugement dont elle requiert l'annulation. Sous suite de d�pens, elle conclut, principalement, � la confirmation de sa d�cision sur opposition du 5 juin 2001, et, subsidiairement, � ce que soit ordonn� un compl�ment d'instruction sous forme d'une expertise compl�mentaire �sur la base d'un questionnaire contradictoire en vue de d�terminer le taux global de l'atteinte � l'int�grit� de A.________�.
L'assur� conclut au rejet du recours, avec suite de frais et d�pens. L'Office f�d�ral des assurances sociales, Domaine Maladie et accidents (int�gr�, depuis le 1er janvier 2004, � l'Office f�d�ral de la sant� publique) a renonc� � se d�terminer.
La loi f�d�rale sur la partie g�n�rale du droit des assurances sociales (LPGA) du 6 octobre 2000, entr�e en vigueur au 1er janvier 2003, n'est pas applicable au pr�sent litige, d�s lors que le juge des assurances sociales n'a pas � prendre en consid�ration les modifications du droit ou de l'�tat de fait post�rieures � la date d�terminante de la d�cision litigieuse du 5 juin 2001 (ATF 127 V 467 consid. 1, 121 V 366 consid. 1b).
2.1 Invoquant, sur le plan formel, une violation de son droit d'�tre entendue, la recourante reproche tout d'abord aux premiers juges d'avoir confi� une expertise aux m�decins de Z.________, en compl�ment de leur rapport du 20 f�vrier 2000, sans consulter au pr�alable les parties pour en fixer l'�tendue. Ce grief, susceptible d'amener la Cour de c�ans � accueillir le recours sur ce point et � renvoyer la cause � l'autorit� cantonale sans examen du litige sur le fond, doit �tre examin� en premier lieu (ATF 124 V 92 consid. 2, 119 V 210 consid. 2).
2.2 Dans le cadre du principe inquisitoire qui r�git la proc�dure administrative, le juge cantonal qui estime que les faits de la cause ne sont pas suffisamment �lucid�s peut proc�der � toute mesure d'instruction qu'il juge n�cessaire, selon les formes requises par le droit cantonal de proc�dure (sous r�serve des exigences pos�es par le droit f�d�ral, cf. art. 108 al. 1 LAA). Le juge dispose � cet �gard d'une grande latitude de jugement en ce qui concerne la n�cessit�, voire la simple opportunit�, d'ordonner une mesure d'instruction; il en va de m�me en ce qui concerne le choix de la mesure.
En l'esp�ce, le juge cantonal charg� de l'instruction de l'affaire a estim� n�cessaire que les m�decins du d�partement de neuropsychologie de Z.________ se prononcent sur le taux de l'indemnit� pour atteinte � l'int�grit� subie par l'intim�, en compl�ment de leur rapport d'expertise du 20 f�vrier 2000 qui ne portait pas sur ce point, et les a interpell�s dans ce sens par courrier du 14 mai 2002. Cette lettre, de m�me que l'�change de correspondances qui s'en est suivi, a �t� communiqu�e aux parties. Par ailleurs, l'avis des praticiens du 22 juillet 2002 a �galement �t� transmis � ces derni�res, afin qu'elles se d�terminent � son sujet, ce que la recourante a fait � deux reprises par courriers des 6 et 26 ao�t 2002. Elle a ainsi eu la possibilit� de participer � l'administration des preuves en instance cantonale, de sorte que son grief li� � une violation de son droit d'�tre entendue estinfond�. Il en va de m�me de son argumentation, au demeurant pas motiv�e, li�e � une pr�tendue violation des r�gles sur la protection contre l'arbitraire et la protection de la bonne foi (art. 9 Cst).
Sur le fond, l'autorit� cantonale de recours a correctement expos� les dispositions l�gales et r�glementaires sur l'indemnit� pour atteinte � l'int�grit� (art. 24 al. 1 LAA, 36 al. 1 OLAA), l'�valuation de celle-ci (art. 36 al. 2 OLAA en relation avec l'annexe 3 � l'OLAA), ainsi que les principes jurisprudentiels relatifs aux tables d'indemnisation �labor�es par la division m�dicale de la CNA (ATF 116 V 157 consid. 3a et les r�f�rences) et, en particulier, la table 8 concernant les atteintes � l'int�grit� pour les complications psychiques de l�sions c�r�brales (voir aussi ATF 124 V 32 consid. 1b et 210 consid. 4a/bb), si bien qu'on peut se r�f�rer au jugement entrepris sur ces points.
Le litige a pour seul objet l'�valuation de l'indemnit� pour atteinte � l'int�grit�, singuli�rement le taux de cette derni�re, en raison des troubles subis par l'intim� � la suite de l'accident du 30 avril 1996.
4.1 A cet �gard, il ressort de l'ensemble du dossier m�dical de l'intim� qu'il pr�sente des atteintes neuropsychologiques et auditives en relation avec cet �v�nement.
4.1.1 L'examen neuropsychologique du 8 f�vrier 2000 effectu� par le Professeur F.________ et le docteur G.________, tous deux neurologues, dans le cadre du rapport d'expertise de Z.________ a montr� que l'intim� est atteint de troubles mn�siques s�v�res d'�vocation en modalit� verbale, de troubles dysex�cutifs importants (programmation, incitation, inhibition), d'un ralentissement et d'un manque de mot en conversation, associ�s � des modifications thymiques et comportementales, � la suite d'un traumatisme cr�nio-c�r�bral grave avec contusion h�morragique temporale gauche. Selon le rapport de Z.________ du 25 f�vrier 2000, l'�tat clinique de l'intim� est stabilis� si bien qu'il est peu probable, vu la dur�e de l'�volution, que se produise une am�lioration des s�quelles de l'accident.
En comparaison avec le premier avis neuropsychologique rendu par le Professeur F.________ le 12 ao�t 1998 � l'attention du docteur C.________, charg� d'une premi�re expertise par la recourante, on constate que les troubles dont est atteint l'intim� �taient moins marqu�s � cette �poque. En effet, l'examen neuropsychologique du 10 ao�t 1998 montrait de discr�tes difficult�s de compr�hension auditivo-verbale et des difficult�s mn�siques verbales persistantes avec apraxie constructive. Le Professeur F.________ qualifiait alors ces troubles de mod�r�s � moyens et relevait �des manifestations d'irritabilit�, alors que dans son rapport du 8 f�vrier 2002, il a fait �tat d'une �modification du caract�re avec irritabilit�, de �modifications thymiques et comportementales� et de �troubles mn�siques s�v�res�. A l'instar des premiers juges, on rel�ve �galement que les docteurs H.________ et I.________ de Z.________ ont conclu que les s�quelles neuro-chirurgicales entra�naient une incapacit� de travail de 75 % dans toute activit� (rapport du 25 f�vrier 2000), alors que le docteur C.________ estimait � 50 % seulement l'incapacit� de travail en septembre 1998.
4.1.2 Selon l'expertise audiologique effectu�e par le docteur J.________, sp�cialiste FMH en oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale, le 24 ao�t 1998, A.________ pr�sente une hypoacousie de perception neuro-sensorielle de l'oreille droite avec trouble de la compr�hension et acouph�nes, qui ont �t� provoqu�s par l'accident du 30 avril 1996. D'apr�s le m�decin, il n'existe, sur le plan audiologique, aucun traitement permettant la r�cup�ration de la fonction auditive.
4.2 On pr�cisera qu'il n'y a en revanche pas lieu de tenir compte du diagnostic d'�tat d�pressif retenu par les m�decins qui ont examin� l'intim� (cf. rapports du docteur B.________ du 18 d�cembre 1996 et du docteur C.________ du 16 d�cembre 1998). En effet, le lien de causalit� naturelle entre ce trouble et l'accident du 30 avril 1996 n'est que possible, comme l'explique de mani�re circonstanci�e le docteur K.________, psychiatre, dans son rapport du 15 f�vrier 2000 � l'attention des docteurs H.________ et I.________ de Z.________, ce qui ne suffit pas, au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante, pour admettre l'existence d'une telle relation de causalit� (ATF 119 V 337 consid. 1, 117 V 360 consid. 4a et les r�f�rences). A cet �gard, les conclusions divergentes du docteur C.________ ne sont pas convaincantes, d�s lors que le praticien fonde son appr�ciation sur une motivation plus juridique que m�dicale, en se r�f�rant � la jurisprudence de la Cour de c�ans et non pas � son exp�rience m�dicale.
5.1 Au vu des troubles neuropsychologiques et auditifs pr�sent�s par l'intim�, c'est � juste titre que les premiers juges se sont r�f�r�s � la table 8 de la CNA concernant l'atteinte � l'int�grit� pour les complications psychiques de l�sions c�r�brales et - implicitement du moins, par renvoi � l'avis du docteur J.________ - aux tables 12 (atteinte � l'int�grit� en cas de perturbation de l'ou�e) et 13 (atteinte � l'int�grit� en cas de tinnitus) pour d�terminer le taux de l'atteinte � l'int�grit�.
Ces tables, qui ne constituent pas des r�gles de droit imp�ratives mais de simples indications ne liant pas le juge, sont compatibles avec l'annexe 3 OLAA dans la mesure o� elles ont pour but d'assurer l'�galit� de traitement entre les assur�s (ATF 124 V 32 consid. 1c, 116 V 157 consid. 3a, 113 V 219 consid. 2b). Elles peuvent �galement �tre appliqu�es en tant que valeurs indicatives par les autres assureurs-accidents que la CNA, dans la mesure o� ils ne disposent pas de propres bases d'�valuation d�taill�es (RAMA 1998 n� U 296 p. 235 consid. 2a). D�s lors que sont d�terminantes les circonstances au moment o� est rendue la d�cision litigieuse (supra consid. 1), les premiers juges �taient fond�s � prendre en compte la table 8 (Informations de la Division m�dicale de la CNA, n� 58, novembre 1985, en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2001) - dont ils ont rappel� la teneur dans le jugement entrepris (cf. ATF 116 V 248 consid. 1a) auquel il suffit de renvoyer sur ce point.
5.1.1 En ce qui concerne tout d'abord les troubles auditifs, il ressort du rapport du docteur J.________ (du 27 ao�t 1998) que l'intim� pr�sente une atteinte � l'int�grit� corporelle de 10 %, � savoir de 5 % pour une diminution de l'audition de 50 % (table 12, tableau 2) et de 5 % pour un acouph�ne grave (table 13). Il n'y a pas lieu en l'esp�ce de s'�carter de ces conclusions d�ment motiv�es, rendues par un sp�cialiste � la suite de l'examen du patient et de plusieurs tests auditifs. Au demeurant, cette appr�ciation n'a jamais �t� remise en cause par les parties tout au long de la proc�dure. Les premiers juges n'avaient donc pas, contrairement � ce que fait valoir la recourante, � proc�der � une instruction compl�mentaire sur la question de l'atteinte � l'int�grit� corporelle d�coulant des troubles auditifs. De m�me, n'avaient-ils pas � demander aux m�decins de Z.________ de se prononcer sur le taux global de l'atteinte � l'int�grit� subie par l'intim�, soit �galement sur la perte au niveau auditif, d�s lors qu'en pr�sence d'une pluralit� d'atteintes dues � un accident, il y a lieu de d�terminer les pourcentages correspondant � chacune des atteintes, puis de les additionner (RSJ 92/1996 p. 127; Fr�sard, L'assurance-accidents obligatoire in: Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht [SBVR], Soziale Sicherheit, n� 118, p. 49). L'administration, et le juge en cas de recours, peuvent ainsi demander � diff�rents m�decins sp�cialistes de se d�terminer, chacun dans leur domaine respectif, sur l'existence et le taux de diff�rentes atteintes � l'int�grit� caus�es par un m�me accident, les pourcentages correspondant � chacune des pertes �tant par la suite additionn�s.
5.1.2 Quant aux troubles neuropsychologiques, les docteurs D.________ et E.________, se fondant, entre autres documents, sur le rapport d'expertise de Z.________, en particulier sur l'examen neuropsychologique du Professeur F.________ du 8 f�vrier 2000, ont conclu � une atteinte � l'int�grit� moyenne d'apr�s la table 8 mentionn�e. Si, comme le leur reproche en vain la recourante, les m�decins n'ont pas donn� le chiffre exact du degr� de l'atteinte, il ressort toutefois clairement de leur �valuation qu'ils retiennent un taux de 50 % correspondant au degr� indiqu� par la table 8 pour une atteinte moyenne. En outre, dans la mesure o� les docteurs D.________ et E.________ n'avaient � s'exprimer que sur l'atteinte � l'int�grit� pour les troubles neuropsychologiques et que leur avis du 22 juillet 2002 constitue un compl�ment � l'expertise de Z.________ du 25 f�vrier 2000, on ne saurait leur reprocher, � l'instar de la recourante, d'avoir rendu un rapport incomplet et sommaire. En effet, les praticiens de la division de neuror�adaptation de Z.________ ont simplement repris les constatations faites par les docteurs F.________, H.________ et I.________ pour en tirer des conclusions sur le plan de l'atteinte � l'int�grit�. Ils ont ainsi tenu compte de la diminution manifeste de plusieurs fonctions c�r�brales, d'une alt�ration de la personnalit� caract�ris�e essentiellement par une irritabilit� accrue, ainsi que de l'incapacit� de travail totale de l'intim�, avant tout en raison des importantes s�quelles neuropsychologiques, pour motiver leur appr�ciation. Enfin, s'il est vrai que les m�decins mandat�s par l'autorit� cantonale de recours n'ont pas express�ment expliqu� pourquoi leur �valuation divergeait de celle de leur coll�gue C.________, une aggravation des sympt�mes neuropsychologiques depuis la premi�re expertise de septembre 1998 (voir consid. 4.1.1) justifie une telle diff�rence d'appr�ciation. La classification de l'atteinte dans la cat�gorie moyenne appara�t du reste compatible avec la d�finition m�me de l'atteinte moyenne donn�e par la table 8 (ch. 3) mentionn�e. En cons�quence, on ne voit pas de motif de s'�carter des conclusions des docteurs D.________ et E.________, dont le rapport en tant que compl�ment de l'expertise du 25 f�vrier 2000 est convaincant.
5.2 Au vu de ce qui pr�c�de, c'est � bon droit que la juridiction cantonale a fix� � 60 % le taux de l'atteinte � l'invalidit� pr�sent�e par l'intim�, soit 10 % pour les troubles auditifs additionn� de 50 % pour les troubles neuropsychologiques.
L'intim�, repr�sent� par un avocat, obtient gain de cause, de sorte qu'il peut pr�tendre une indemnit� de d�pens pour l'instance f�d�rale (art. 159 en liaison avec l'art. 135 OJ).
La Mobili�re Suisse Soci�t� d'assurances versera � A.________ la somme de 2'500 fr. (y compris la taxe sur la valeur ajout�e) � titre de d�pens pour la proc�dure f�d�rale.
Lucerne, le 5 avril 2004