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Timestamp: 2016-10-24 20:17:14+00:00
Document Index: 203573074

Matched Legal Cases: ['art. 190', 'art. 290', 'art. 290', 'in fine', 'art. 100', 'art. 90', 'art. 72', 'art. 66', 'ATF ', 'art. 66', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 290', 'art. 286', 'art. 290', 'art. 286', 'art. 286', 'art. 286', 'art. 286', 'ATF ', 'art. 286', 'ATF ', 'art. 290', 'art. 291', 'art. 97', 'art. 260', 'art. 260', 'art. 290', 'art. 291', 'art. 291', 'art. 291', 'art. 105', 'art. 107', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 290', 'art. 290', 'art. 290', 'art. 290', 'art. 105', 'art. 544', 'art. 260', 'art. 260', 'art. 2', 'art. 2', 'ATF ', 'art. 757', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66']

5A_139/2013 � � Arr�t du 31 juillet 2013
tous les trois repr�sent�s par Me Marc Mathey-Doret, avocat,
Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre civile,
En 2002, A.________, B.________ et C.________, tous domicili�s dans le canton de Gen�ve, ont investi xxx USD dans les affaires de D.________, en constituant avec lui une nouvelle soci�t� dont la raison sociale �tait, en dernier lieu, E.________; D.________ et les investisseurs genevois, tous actionnaires de la soci�t�, �taient li�s par une convention de soci�t� simple.
Un litige survenu entre D.________ et les investisseurs genevois a donn� lieu � une plainte p�nale de ceux-ci, repr�sent�s par Me Marc Mathey-Doret, contre celui-l�, repr�sent� par Me F.________; des pourparlers ont abouti le 13 septembre 2005 � la signature d'un accord aux termes duquel D.________ s'est engag� � verser � ses trois associ�s la somme de xxx USD, moyennant le retrait de la plainte p�nale.
Une somme de xxx USD a �t� vir�e le 26 octobre 2005 du compte bancaire de G.________ SA, soci�t� sise � Gen�ve, dont l'actionnaire et administrateur unique �tait D.________, sur un compte ��
Avoirs de clients�� de Me F.________; la cause de ce versement �tait ��
E.________��. Le surlendemain, cet avocat a vir� la somme de xxx USD sur un compte de l'�tude de l'avocat de A.________, B.________ et C.________, en mentionnant la m�me cause de paiement; il a conserv� le montant de xxx USD � titre d'honoraires.
G.________ SA a �t� d�clar�e en faillite (art. 190 al. 1 ch. 2 LP) le 3 octobre 2006 sur requ�te de Y.________ LLC, soci�t� sise aux �tats-Unis, dont l'actionnaire est H.________.
Dans le cadre de la faillite de G.________ SA, l'Office des faillites de Gen�ve (ci-apr�s: Office des faillites) a colloqu� en 3
e�classe une cr�ance de Y.________ LLC (ci-apr�s: Y.________) � hauteur de xxx fr. (correspondant au montant en capital de xxx USD plus les int�r�ts).
Il a aussi inventori� une pr�tention r�vocatoire, � concurrence de xxx USD, � l'encontre de Me F.________, A.________, B.________ et C.________, dont il a offert la cession aux cr�anciers de la faillie.
Agissant en qualit� de cessionnaire des droits de la masse en faillite, Y.________ LLC a assign�, le 3 octobre 2008, Me F.________, A.________, B.________ et C.________, en paiement de la somme de xxx USD avec int�r�ts � 5% d�s le 26 octobre 2005.
Par jugement du 24 juin 2010, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve (ci-apr�s: Tribunal de premi�re instance) a condamn� A.________, B.________ et C.________ � payer solidairement � Y.________ la somme de xxx USD. La condamnation de Me F.________ � payer � Y.________ le montant de xxx USD n'est plus litigieuse, celui-ci ayant admis le jugement de premi�re instance et vers� le montant de xxx USD le 9 juillet 2012.
La Cour de justice a, par arr�t du 26 ao�t 2012, annul� la condamnation des trois d�fendeurs, consid�rant que le b�n�ficiaire direct de la prestation de G.________ SA �tait D.________, que les trois d�fendeurs n'�taient que des tiers au sens de l'art. 290 LP et qu'ils ne pouvaient �tre recherch�s en remboursement du montant per�u, �tant prot�g�s dans leur bonne foi.
Statuant par arr�t du 29 mai 2012, le Tribunal f�d�ral a annul� l'arr�t de la Cour de justice du 26 ao�t 2011 et lui a renvoy� l'affaire pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants (arr�t 5A_682/2011). Il ressort des motifs de son arr�t que le Tribunal f�d�ral a consid�r� que c'�tait � tort que l'autorit� pr�c�dente avait d�bout� la demanderesse pour le motif tir� de l'absence de l�gitimation passive des d�fendeurs, d�s lors que les d�fendeurs �taient les b�n�ficiaires d'avantages au sens de l'art. 290 LP, qu'ils �taient d'ailleurs contractuellement les destinataires de la prestation � teneur de l'accord du 13 septembre 2005 et que leur connaissance ou ignorance �tait d�nu�e de pertinence. Il en a d�duit que, par cons�quent, les d�fendeurs �taient "en principe tenus de restituer le montant per�u" (cf. consid. 4.2.2�
in fine�). Il a donc prononc� que le recours apparaissait bien fond� dans la mesure de sa recevabilit�, en ce sens que l'action r�vocatoire devait �tre admise sur le fond et qu'il appartenait � la juridiction pr�c�dente de compl�ter ses constatations sur le point de d�part de l'int�r�t moratoire et de statuer � nouveau sur les frais et d�pens des instances cantonales (cf. consid. 8).
Devant la Cour de justice, qui a repris l'instruction de la cause apr�s renvoi, les d�fendeurs ont fait valoir des faits nouveaux. Ils ont invoqu� notamment que Y.________ accusait D.________, qui avait la signature individuelle sur son compte � elle, d'avoir transf�r� ind�ment la somme de xxx USD de ce compte sur celui de G.________ SA, dont un montant de xxx USD avait �t� transf�r� le jour suivant sur le compte "Avoirs de clients" de Me F.________. Ces faits, qui ressortaient du dossier de la faillite de G.________ SA, ont �t� jug�s irrecevables par la Cour de justice.
Ils invoquaient �galement que, comme cela ressort d'une pi�ce produite le 4 d�cembre 2009 par Y.________, son actionnaire H.________ a poursuivi D.________ � titre personnel pour cette somme de xxx USD transf�r�e ind�ment (soit xxx fr.) et qu'il a �t� indemnis� � concurrence de xxx fr. au total, un acte de d�faut de biens apr�s saisie lui ayant �t� d�livr� pour le montant de xxx fr.
Les d�fendeurs en d�duisaient que H.________ avait frauduleusement induit en erreur l'Office des faillites pour qu'il admette la cr�ance de Y.________ � l'�tat de collocation, puis qu'il lui c�de les droits de la masse d'agir en r�vocation. Ils pr�cisaient qu'ils avaient d�pos� plainte p�nale contre celui-ci. Ils invoquaient que les cr�anciers de G.________ SA ne pouvaient avoir subi de pr�judice du fait du versement de xxx USD en leur faveur d�s lors que G.________ SA avait elle-m�me re�u sans droit la somme totale de xxx USD, dont un virement de xxx USD.
Parall�lement, les trois d�fendeurs ont requis de l'Office des faillites la r�vocation de la collocation de la (pr�tendue) cr�ance de Y.________ dans la faillite de G.________ SA, la r�vocation de la cession � Y.________ de la pr�tention r�vocatoire � leur encontre et la r�vocation de l'acte de d�faut de biens d�livr� � Y.________. Leur recours au Tribunal f�d�ral contre la d�cision de l'autorit� de surveillance ayant d�clar� leur plainte irrecevable a �t� rejet� dans la mesure de sa recevabilit� par arr�t du 24 juillet 2013 (arr�t 5A_39/2013).
Statuant � nouveau le 11 janvier 2013, la Cour de justice a d�clar� irrecevables les conclusions et pi�ces nouvelles d�pos�es par les parties et, sur le fond, modifi� le jugement de premi�re instance du 24 juin 2010 en ce sens qu'elle a condamn� A.________, B.________ et C.________, pris conjointement et solidairement, � verser � Y.________ la somme de xxx USD avec int�r�ts � 5% d�s le 1
er�novembre 2008.
Contre cet arr�t, A.________, B.________ et C.________ interjettent un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral, concluant, principalement, � son annulation, � ce que les conclusions de la demanderesse soient d�clar�es irrecevables et � ce qu'elle soit d�bout�e de toutes ses conclusions et, subsidiairement, � son annulation et au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour compl�ment d'instruction et nouvelle d�cision au sens des consid�rants. Ils invoquent la violation de l'autorit� de chose jug�e de l'arr�t de renvoi quant � la condition du pr�judiciable, l'interdiction du formalise excessif, un d�ni de justice, la violation de leur droit � la preuve et un d�ni de justice en relation avec leur condamnation � titre solidaire. Ils sollicitent l'octroi de l'effet suspensif � leur recours.
Par ordonnance du 8 mars 2013, le Pr�sident de la Cour de c�ans a attribu� l'effet suspensif au recours.
Interjet� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) contre une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue sur une action r�vocatoire, soit une d�cision en mati�re de poursuite pour dettes et faillites (art. 72 al. 2 let. a LTF), et prise par le tribunal sup�rieur du canton de Gen�ve, sur renvoi du Tribunal f�d�ral, le pr�sent recours en mati�re civile est ouvert aux m�mes conditions que sous l'empire de l'ancien art. 66 OJ (arr�ts 5A_741/2010 du 11 mai 2011 consid. 1.2; 4A_71/2007 du 19 octobre 2007 consid. 2.2 et 9C_522/2007 du 17 juin 2008 consid. 3.1 avec r�f�rence au Message du Conseil f�d�ral concernant la r�vision totale de l'organisation judiciaire f�d�rale du 28 f�vrier 2001, FF 2001 p. 4000 ss, p. 4143).
2.1.�Selon l'arr�t attaqu�, en cas de renvoi, la cause est report�e au stade o� elle se trouvait imm�diatement avant le prononc�; il ne s'agit pas d'ouvrir une nouvelle proc�dure mais de reprendre la pr�c�dente, de sorte que l'ancienne proc�dure genevoise demeure applicable - l'appel datant du 18 ao�t 2010 -, conform�ment � l'arr�t du Tribunal f�d�ral 4A_641/2011 du 27 janvier 2012 consid. 2.2. Devant l'autorit� � laquelle l'affaire est renvoy�e, les faits nouveaux ne sont admis que dans la mesure o� ils concernent les points faisant l'objet du renvoi et o� ils sont admissibles selon le droit de proc�dure cantonale; or, en proc�dure genevoise, l'all�gation de faits nouveaux et l'apport de pi�ces nouvelles, destin�s � �tablir ces faits nouveaux, sont en principe interdits.
Examinant l'arr�t de renvoi du Tribunal f�d�ral du 29 mai 2012 (arr�t 5A_682/2011) et l'arr�t du 7 septembre 2012 sur demande de r�vision de ce pr�c�dent arr�t (arr�t 5F_7/2012), la Cour de justice a retenu que l'action r�vocatoire avait �t� d�finitivement admise par le Tribunal f�d�ral et que, par cons�quent, les conclusions des d�fendeurs tendant, d'une part, � la r�ouverture de la proc�dure probatoire sur faits nouveaux et, d'autre part, � ce que les conclusions de la demanderesse soient d�clar�es irrecevables, respectivement rejet�es, devaient �tre d�clar�es irrecevables, de m�me que les pi�ces nouvelles produites par eux. Il en allait de m�me des pi�ces nouvelles d�pos�es par la demanderesse.
La Cour de justice a d�s lors consid�r� qu'elle ne devait trancher que la question du�
dies a quo�des int�r�ts moratoires et celle des d�pens des instances cantonales. En ce qui concerne les int�r�ts moratoires, elle les a admis � 5% � compter du 1er novembre 2008.
2.2.�Dans leur pr�sent recours, les d�fendeurs reprochent � la Cour de justice d'avoir viol� l'autorit� de la chose jug�e de l'arr�t de renvoi du Tribunal f�d�ral. Ils estiment que la cour cantonale a mal compris cet arr�t, lequel ne prononce pas la r�vocation dans son dispositif et n'admet la r�vocation qu'en principe, le Tribunal f�d�ral s'�tant limit� � examiner la l�gitimation passive des d�fendeurs et n'ayant donc pas examin� la r�alisation des autres conditions de l'action r�vocatoire.
En particulier, ils invoquent que la condition de l'existence d'un pr�judice p our la soci�t� faillie n'a pas �t� examin�e et n'est donc pas couverte par l'arr�t de renvoi. A cet �gard, ils font valoir qu'ils ont �t� tromp�s par Y.________ et H.________. Le montant de xxx USD qui leur a �t� vers� provient d'un virement de xxx USD du compte de Y.________, sur ordre de D.________, sur le compte de G.________ SA; D.________, qui avait la signature individuelle sur le compte de Y.________, a transf�r� sans droit ce montant du compte de celle-ci sur le compte de G.________ SA, duquel il a ensuite �t� transf�r� � Me F.________. Ce montant n'a donc fait que transiter par le compte de G.________ SA, qui n'avait aucun droit sur celui-ci et qui ne correspondait � aucune contre-prestation de sa part, de sorte que cette soci�t� n'a subi aucun dommage et donc qu'il ne saurait y avoir de r�vocation en sa faveur. Invoquant l'ATF 99 III 27, ils soutiennent que si le pr�judice est pr�sum�, ils ont toutefois la facult� de renverser cette pr�somption et d'�tablir que, dans le cas particulier, l'acte r�vocable dont ils ont b�n�fici� n'a pas caus� de pr�judice: pour eux, le fait que l'argent n'ait fait que transiter sur le compte de G.________ serait la preuve de l'absence de pr�judice.
Les d�fendeurs pr�tendent aussi qu'il n'y a jamais eu de rapport entre Y.________ et G.________, mais uniquement entre H.________ et D.________. Y.________ ne serait que le porte-monnaie de H.________, dans lequel s'est servi D.________. Y.________ n'a donc jamais �t� cr�anci�re de G.________. G.________ n'a �t� qu'un instrument de l'op�ration illicite effectu�e par D.________ et donc les cr�anciers de G.________ ne peuvent pas avoir subi de pr�judice.
Les d�fendeurs reprochent tout d'abord � la Cour de justice d'avoir m�connu la port�e de l'arr�t de renvoi du Tribunal f�d�ral du 29 mai 2012 (arr�t 5A_682/2011).
3.1.�Le principe de l'autorit� de l'arr�t de renvoi, que pr�voyait express�ment l'art. 66 al. 1a OJ, est un principe juridique qui demeure applicable sous la LTF (ATF 135 III 334 consid. 2 p. 335 et les arr�ts cit�s). En vertu de ce principe, l'autorit� cantonale � laquelle une affaire est renvoy�e, est tenue de fonder sa nouvelle d�cision sur les consid�rants de droit de l'arr�t du Tribunal f�d�ral; sa cognition est limit�e par les motifs de l'arr�t de renvoi, en ce sens qu'elle est li�e par ce qui a d�j� �t� tranch� d�finitivement par le Tribunal f�d�ral ainsi que par les constatations de fait qui n'ont pas �t� critiqu�es devant lui; des faits nouveaux ne peuvent �tre pris en consid�ration que sur les points qui ont fait l'objet du renvoi, lesquels ne peuvent �tre ni �tendus, ni fix�s sur une base juridique nouvelle (ATF 131 III 91 consid. 5.2 p. 94 et les r�f�rences cit�es). Saisi d'un recours contre la nouvelle d�cision, le Tribunal f�d�ral est aussi li� par son arr�t de renvoi (ATF 125 III 421 consid. 2a p. 423); il ne saurait se fonder sur les motifs qu'il avait �cart�s ou qu'il n'avait pas eu � examiner, faute pour les parties de les avoir invoqu�s dans la premi�re proc�dure de recours, alors qu'elles pouvaient et devaient le faire (ATF 111 II 94 consid. 2 p. 95).
3.2.�Pour d�terminer la port�e de l'arr�t de renvoi du Tribunal f�d�ral, il s'impose d'examiner tout d'abord le contenu du premier arr�t de la Cour de justice du 26 ao�t 2011. Dans cet arr�t, la Cour a tout d'abord rappel� les r�gles de la r�vocation, notamment celle qui permet au d�fendeur � l'action de prouver que, dans le cas particulier, l'acte r�vocable n'a pas diminu� le produit de l'ex�cution forc�e � la disposition du ou des cr�anciers. Selon elle, au moment de l'introduction de l'action, l'�tat de l'actif et du passif ne peut pas �tre d�terminant pour la preuve du pr�judice car il faut toujours compter avec des productions tardives; le pr�judice d�coule donc directement de l'ouverture de la faillite de sorte que le demandeur n'a pas � prouver que l'acte a effectivement caus� un pr�judice. Se r�f�rant � l'ATF 135 III 276 consid. 6.1.1, elle a expos� que le d�fendeur peut donc seulement �tablir que la prestation litigieuse qu'il a re�ue aurait entra�n� une perte m�me si l'acte r�vocable n'avait pas �t� accompli.
Elle a expos� ensuite les principes applicables � la l�gitimation passive selon l'art. 290 LP, distinguant entre le b�n�ficiaire indirect - qui peut �tre recherch� m�me s'il ignore la provenance des fonds - et les tiers dont l'acquisition est prot�g�e en cas de bonne foi. Elle a aussi consid�r� que l'acte par lequel l'organe d'une soci�t� anonyme �teint sa propre dette � l'�gard d'un de ses cr�anciers en faisant payer la personne morale est comparable � celui de l'organe qui pr�l�ve dans la caisse de la soci�t� les esp�ces qui s'y trouvent pour �teindre sa dette personnelle par remise des esp�ces � son cr�ancier.
Puis, en l'esp�ce, la Cour de justice a consid�r� que G.________ a pay�, sans y �tre tenue et sans recevoir de contre-prestation des d�fendeurs, une dette priv�e de xxx USD de son actionnaire unique � l'�gard de ceux-ci et donc que la prestation est r�vocable selon l'art. 286 LP, puisque l'ensemble des cr�anciers subit un pr�judice. Estimant toutefois que les d�fendeurs sont des tiers qui ne connaissaient pas et ne pouvaient pas conna�tre la provenance des fonds, elle a jug� qu'ils devaient �tre prot�g�s dans leur acquisition (art. 290 LP), la cr�anci�re n'all�guant m�me pas qu'ils seraient de mauvaise foi.
3.3.1.�Dans son arr�t de renvoi du 29 mai 2012 (arr�t 5A_682/2011), le Tribunal f�d�ral a tout d'abord rappel� que la Cour de justice a retenu que la soci�t� a acquitt�, sans y �tre juridiquement tenue ni recevoir de contre-prestation de son actionnaire unique, ou d'un tiers, une dette priv�e de xxx USD de son actionnaire unique envers les trois d�fendeurs, ainsi qu'une somme de xxx USD destin�e � l'avocat de cet actionnaire, qui n'est d�sormais plus litigieuse, et que ce paiement est d�s lors r�vocable en vertu de l'art. 286 al. 1 LP (cf. consid. 4.1). Rappelant ensuite les conditions de l'art. 286 al. 1 LP, le Tribunal f�d�ral a retenu que, comme l'a d�montr� la Cour de justice, les conditions pos�es � l'art. 286 al. 1 LP sont r�alis�es et qu'il n'y a pas lieu d'y revenir (cf. consid. 4.2.1).
Ce faisant, le Tribunal f�d�ral a admis la r�alisation de la condition du pr�judice. En effet, s'agissant des actes r�vocables de l'art. 286 al. 1 LP, la condition du pr�judice effectif caus� aux cr�anciers est r�alis�e d�s que l'�l�ment objectif de la disproportion notable entre les prestations est rempli; en particulier, il n'est pas n�cessaire que le d�biteur ait eu l'intention de disposer � titre gratuit, ni que le b�n�ficiaire ait reconnu la disproportion entre les prestations (ATF 49 III 27; 53 III 38 consid. 1; 64 III 183 consid. 1; 95 III 47 consid. 2). Ainsi, sont r�vocables en vertu de l'art. 286 LP non seulement les v�ritables donations, mais aussi les actes de disposition gratuits de toutes sortes, ainsi que les actes juridiques dans lesquels les prestations r�ciproques sont disproportionn�es au d�triment du d�biteur. Tel est le cas lorsque le d�biteur accomplit un acte de disposition gratuit, c'est-�-dire lorsqu'il effectue, sans recevoir de contre-prestation, une prestation qu'il n'�tait pas juridiquement tenu d'accomplir (ATF 95 III 47 consid. 2; arr�t 5C.134/2005 du 30 septembre 2005 consid. 3.1).
3.3.2.�Le Tribunal f�d�ral a ensuite admis que les trois d�fendeurs sont en principe tenus de restituer la somme qu'ils ont re�ue de G.________, d�s lors qu'ils sont des b�n�ficiaires d'avantages au sens de l'art. 290 LP.
Certes, comme le rel�vent � juste titre les recourants, le Tribunal f�d�ral a statu� sur la question de l'absence de l�gitimation passive qui lui �tait soumise. Il n'en demeure pas moins, comme on l'a vu, qu'il a tranch� la question du pr�judice, sur laquelle avait statu� la cour cantonale et qui n'�tait pas remise en cause par les recourants.
�S'il n'a pas r�form� l'arr�t attaqu� et prononc� lui-m�me la r�vocation, c'est parce que les d�fendeurs �taient "en principe" tenus � restitution, mais que l'�tendue de la restitution au sens de l'art. 291 al. 3 LP - � savoir dans la mesure de leur enrichissement en cas de bonne foi si cette disposition devait s'appliquer, � supposer que les faits et moyens de preuve � cet �gard aient �t� introduits r�guli�rement en proc�dure - n'avait pas �t� examin�e. Par ailleurs, l'arr�t renvoyait la cause � l'autorit� cantonale s'agissant d'un point contest� devant le Tribunal f�d�ral, � savoir le point de d�part des int�r�ts moratoires.
Dans son arr�t sur demande de r�vision du 7 septembre 2012 (arr�t 5F_7/2012), le Tribunal f�d�ral a rejet� la demande de r�vision d�pos�e par les trois d�fendeurs. Il a consid�r� en substance qu'il avait bien voulu dire que G.________ et son administrateur sont des personnes distinctes et que si l'administrateur paie ses cr�anciers personnels par pr�l�vement sur la fortune de la soci�t�, sans contre-prestation, l'acte cause un pr�judice aux cr�anciers et est, partant, soumis � r�vocation.
3.4.�Le Tribunal f�d�ral ayant admis que la condition du pr�judice �tait r�alis�e, il n'�tait et n'est donc pas possible de revenir sur cette condition, m�me en invoquant des faits pr�tendument nouveaux. C'est donc � tort que les recourants soutiennent le contraire, en reprochant p�le-m�le � la Cour de justice, une violation de l'autorit� de la chose jug�e de l'arr�t de renvoi du 29 mai 2012, un abus de droit, l'interdiction du formalisme excessif, un grave d�ni de justice et la violation de leur droit � la preuve.
Certes, ni la Cour de justice, ni pr�c�demment le Tribunal f�d�ral n'ont examin� la relation entre Y.________ et G.________. Toutefois, les faits nouveaux invoqu�s par les recourants - � savoir un virement d'un montant total de xxx USD, dont notamment un virement de xxx USD le 25 octobre 2005 (valeur au 26 octobre 2005), du compte de Y.________ sur le compte de G.________ ordonn� par D.________ et revirement de ce m�me montant de xxx USD le lendemain 26 octobre 2005 - qui ressortent du dossier de la faillite et que la Cour de justice a refus� de prendre en consid�ration, ne sont de toute fa�on pas pertinents pour l'appr�ciation du pr�judice. En effet, lorsqu'il statue sur l'action r�vocatoire, le juge n'a pas � examiner sp�cialement la cr�ance du cr�ancier cessionnaire, mais la cr�ance de la masse en faillite contre les b�n�ficiaires des actes r�vocables, en l'esp�ce la cr�ance de G.________ r�sultant du fait que celle-ci a pay� une dette personnelle de son administrateur envers les d�fendeurs sans recevoir de contre-prestation. Les griefs d'�tablissement incomplet des faits (art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF), de formalisme excessif, de d�ni de justice et de violation du droit � la preuve en relation avec ces faits nouveaux et avec l'argumentation juridique qui en est tir�e sont donc sans objet.
Le fait que les d�fendeurs b�n�ficiaires aient ignor� ces faits nouveaux, qu'ils en d�duisent que le montant litigieux n'aurait fait que transiter sur le compte de G.________ et qu'il ne s'agirait que d'une seule op�ration illicite, n'y change rien. En effet, d�s lors que Y.________ a �t� ind�ment d�poss�d�e de ce montant, elle ne peut que produire une cr�ance en dommages-int�r�ts (ou en enrichissement ill�gitime) dans la faillite de G.________ pour le r�cup�rer, �tant pr�cis� qu'elle ne recevra vraisemblablement qu'un faible dividende. De leur c�t�, dans la mesure o� ils ont b�n�fici� d'avantages de la part de G.________, sans contre-prestation, les d�fendeurs doivent restituer le montant re�u � la masse.
En tant que les recourants invoquent qu'il n'existe qu'un seul rapport de droit, � savoir celui entre H.________ et D.________, que Y.________ n'est que le porte-monnaie de H.________, que le montant vir� sur le compte de G.________ n'�tait d'aucune mani�re destin� � b�n�ficier � cette soci�t�, que l'op�ration de virement est �conomiquement neutre pour G.________ et ne cause donc pas de pr�judice � celle-ci, que H.________ a poursuivi personnellement D.________ et a �t� d�sint�ress� pour un montant de xxx fr., de sorte qu'il s'enrichirait ind�ment au d�triment des d�fendeurs, il y a d�j� �t� r�pondu dans l'arr�t de renvoi du 29 mai 2012: le cr�ancier cessionnaire des droits de la masse qui a �t� enti�rement d�sint�ress� ne perd pas sa l�gitimation active; ce sont les cr�anciers (colloqu�s) renvoy�s perdants qui profitent alors du gain du proc�s conform�ment � l'art. 260 al. 2 LP; il s'agit d'une question de r�partition de l'actif qui ressortit � la comp�tence de l'office des faillites et n'int�resse pas le d�fendeur � l'action r�vocatoire (arr�t 5A_682/2011 consid. 7).
Enfin, en tant qu'ils soutiennent qu'ils ont �t� escroqu�s par D.________ avant H.________, que celui-ci a �t� d�sint�ress� puisqu'il a poursuivi personnellement D.________, ce qu'eux-m�mes ne peuvent d�sormais plus faire, et qu'il y aurait in�galit� de traitement entre les cr�anciers de D.________ et abus de droit s'ils devaient �tre condamn�s dans la pr�sente action r�vocatoire, les recourants m�connaissent le but de l'action r�vocatoire et les effets de la cession selon l'art. 260 LP, tels qu'ils viennent d'�tre rappel�s.
Les recourants reprochent encore � la Cour de justice de les avoir condamn�s conjointement et solidairement � payer � la demanderesse le montant de xxx USD et, partant, d'avoir commis un d�ni de justice. Selon eux, il n'y a pas de solidarit� entre les d�fendeurs � l'action r�vocatoire et, partant, chacun d'eux ne peut �tre recherch� que pour ce dont il a personnellement b�n�fici�. Ils soul�vent le m�me grief en ce qui concerne les d�pens, au paiement desquels ils ont �t� condamn�s solidairement.
4.1.�L'art. 290 LP d�termine le cercle des personnes ayant la qualit� pour d�fendre � l'action r�vocatoire, au nombre desquelles figurent les b�n�ficiaires d'avantages. Par son arr�t de renvoi du 29 mai 2012, le Tribunal f�d�ral a d�finitivement tranch� que les trois d�fendeurs sont de tels b�n�ficiaires et qu'ils sont donc en principe tenus de restituer la somme qu'ils ont re�ue de G.________.
Les effets de la "restitution" sont en revanche r�gis par l'art. 291 LP. En particulier, le donataire de bonne foi n'est tenu � restitution que pour le montant dont il se trouve enrichi (art. 291 al. 3 LP).
4.2.�La question de savoir si la somme que les d�fendeurs ont re�ue doit �tre qualifi�e de donation au sens de l'art. 291 al. 3 LP, s'ils �taient de bonne foi au sens de cette disposition et s'ils s'en trouvent encore enrichis, n'a pas � �tre tranch�e en l'esp�ce. En effet, les recourants ne font valoir aucun fait pertinent en relation avec l'application de cette disposition, n'indiquent pas dans leur recours au Tribunal f�d�ral qu'ils auraient all�gu� et offert des moyens de preuve sur ces faits, en particulier combien chacun a re�u, en instance cantonale. Or, le compl�tement des faits par le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 2 LTF), comme le renvoi � l'autorit� pr�c�dente pour compl�ter l'�tat de fait (art. 107 al. 2 LTF), suppose que les all�gations de fait correspondantes aient �t� introduites par les parties, r�guli�rement et en temps utile, dans la proc�dure cantonale, qu'elles aient �t� consid�r�es � tort comme d�pourvues de pertinence ou aient �t� simplement ignor�es et que le recourant d�montre dans son recours que ces conditions sont r�alis�es (arr�t 5C.252/2004 du 30 mai 2005 consid. 4.1 non publi� aux ATF 131 III 528 et ATF 115 II 484 consid. 2a, toujours applicables sous l'empire de la LTF: arr�t 4A_214/2008 du 9 juillet 2008 consid. 1.2; cf. �galement les arr�ts 5A_137/2009 du 8 novembre 2010 consid. 1.4; 5A_338/2010 du 4 octobre 2010 consid. 3.2; 5A_497/2011 du 5 d�cembre 2011 consid. 1.3 et 5A_191/2012 du 12 octobre 2012 consid. 2.2).
En tant qu'ils se r�f�rent � Pierre-Robert Gilli�ron (Commentaire de la Loi sur la poursuite pour dettes et la faillite, ch. 13 ad art. 290 LP, p. 312), les recourants m�connaissent que cet auteur vise l� les successeurs � titre particulier de bonne foi au sens de l'art. 290 LP, dont il a �t� jug�, par arr�t de renvoi, qu'ils n'entrent pas en consid�ration, puisque les recourants sont des b�n�ficiaires directs d'avantages.
4.3.�Il reste donc � examiner si les recourants peuvent �tre condamn�s solidairement � la restitution de la somme re�ue.
4.3.1.�Par jugement de premi�re instance, le paiement de xxx USD effectu� le 26 octobre 2005 au d�bit du compte de G.________ en faveur des quatre d�fendeurs a �t� r�voqu�, l'avocat a �t� condamn� � verser � Y.________ le montant de xxx USD, dette dont il s'est acquitt�, de sorte qu'il n'est plus partie � la proc�dure devant le Tribunal de c�ans, et les trois autres d�fendeurs, pris conjointement et solidairement, ont �t� condamn�s � lui payer la somme de xxx USD. Dans leur appel, les trois d�fendeurs ont contest� leur condamnation solidaire, affirmant qu'il n'y a pas de solidarit� entre les d�fendeurs � l'action r�vocatoire, avant d'�tre lib�r�s par la Cour de justice sur la base de l'art. 290 LP. Dans son pr�c�dent recours au Tribunal f�d�ral, la demanderesse a conclu � la condamnation solidaire des trois d�fendeurs. L'arr�t de renvoi du Tribunal f�d�ral, qui a statu� sur le principe de la restitution au regard de l'art. 290 LP, n'a pas eu � aborder la question de la solidarit�. Apr�s renvoi, les d�fendeurs ont � nouveau soutenu, dans leurs conclusions motiv�es devant la Cour de justice, qu'il n'y aurait pas de solidarit� entre les d�fendeurs � l'action r�vocatoire, qu'une solidarit� n'existe pas de par la loi et que la demanderesse aurait d� prendre des conclusions distinctes contre chacun d'eux, � hauteur du montant re�u par chacun, grief qu'ils reproposent dans les m�mes termes dans le pr�sent recours.
Il ressort des faits constat�s dans l'arr�t cantonal que les trois d�fendeurs et D.________ �taient li�s entre eux par une convention de soci�t� simple, et qu'ils avaient constitu� une soci�t�, appel�e en dernier lieu E.________ Ltd, dont ils �taient tous actionnaires. A la suite du litige survenu entre eux, ils ont pass� un accord le 13 septembre 2005, aux termes duquel D.________ leur a promis le paiement de xxx USD. Le montant de xxx USD a �t� vers� sur le compte de l'�tude de leur avocat le 28 octobre 2005, en indiquant comme motif du paiement : E.________. C'est donc � raison que la Cour de justice les a condamn�s � restituer solidairement le montant re�u de xxx USD. Il r�sulte d'ailleurs de l'accord du 13 septembre 2005 (art. 105 al. 2 LTF) que D.________ devait payer aux trois d�fendeurs le montant de xxx USD et qu'il a renonc� � tous ses droits dans E.________ ainsi que dans la soci�t� simple constitu�e par convention d'actionnaires entre eux quatre. C'est donc bien aux trois d�fendeurs restants, en tant qu'associ�s de la soci�t� simple, que le montant de xxx USD �tait d� et a �t� vers� et c'est donc bien eux trois, en tant que d�biteurs solidaires (art. 544 al. 3 CO), qui doivent le "restituer".
4.3.2.�Pour les m�mes motifs, il �tait justifi� de les condamner solidairement aux d�pens.
Enfin, les recourants soutiennent que le cessionnaire des droits de la masse (art. 260 LP) ne se voit c�der que la qualit� pour agir et que, par cons�quent, il ne pourrait pas r�clamer la restitution en sa faveur, mais seulement en faveur de la masse en faillite. Ils en concluent que les conclusions de la demanderesse seraient irrecevables.
5.1.�Selon la jurisprudence, le cr�ancier qui a obtenu la cession des droits de la masse en application de l'art. 260 LP agit en lieu et place de la masse (�
Prozessf�hrungsbefugnis�ou�
Prozessstandschaft�), en son propre nom, pour son propre compte et � ses risques et p�rils, selon le texte de la formule obligatoire 7F (art. 2 ch. 6 et 80 OAOF; RS 281.32) ou de la formule �tablie par l'office, laquelle doit correspondre, pour ce qui est de son contenu, � la formule obligatoire (art. 2 al. 2 Oform; RS 281.31), mais il ne devient pas le titulaire de la pr�tention de droit mat�riel qui continue d'appartenir � la masse (ATF 113 III 135 consid. 3a; 121 III 488 consid. 2; 122 III 488 consid. 3b; 132 III 342 consid. 2.2). La formule 7F pr�cise notamment, parmi les conditions auxquelles le cr�ancier cessionnaire est autoris� � poursuivre la r�alisation des droits faisant l'objet de la cession, que �[l]e cr�ancier cessionnaire devra aviser l'administration de la faillite du r�sultat obtenu judiciairement ou � l'amiable, et cela sans retard et en y joignant les pi�ces justificatives�, et que �[l]a somme d'argent obtenue judiciairement ou � l'amiable peut �tre employ�e par le cr�ancier cessionnaire, apr�s paiement des frais, � couvrir sa cr�ance; l'exc�dent �ventuel sera remis � la masse� (cf. aussi art. 757 al. 2, 2e et 3e phr., CO). Selon la jurisprudence, si le cr�ancier cessionnaire a ainsi un devoir d'information et des devoirs quant � l'utilisation du gain du proc�s, rien ne l'emp�che de conclure � la condamnation du d�fendeur de payer directement en ses mains (arr�ts 4A_210/2010 du 1er octobre 2010 consid. 7.2.2., non publi� aux ATF 136 III 502; 4A_174/2007 du 13 septembre 2007 consid. 3.3), comme cela est d'ailleurs usuel dans la pratique (cf. entre autres ATF 132 III 564 lettre C p. 567; 122 III 195 lettre B p. 197; 117 II 432 lettre C p. 434).
5.2.�Il r�sulte de ce qui pr�c�de que le grief des recourants relatif � la pr�tendue irrecevabilit� des conclusions de la demanderesse tendant au paiement en ses mains est mal fond�.
En conclusion, le recours doit �tre rejet�, aux frais de ses auteurs (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens � l'intim�e, qui n'a pas �t� invit�e � r�pondre sur le fond et s'est oppos�e � tort � l'octroi de l'effet suspensif.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 12'000 fr., sont mis solidairement � la charge des recourants.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, � la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre civile, et � Me F.________.