Source: https://www.etaamb.be/fr/pub/2001/07/12.html
Timestamp: 2020-01-18 18:04:14+00:00
Document Index: 228816185

Matched Legal Cases: ["l'article 13", "l'article 9", "l'article 38", '§ 3', "l'article 2", "l'article 2", "l'article 2", "l'article 2", "l'article 3", "l'article 4", "l'article 4"]

M.B. Index des textes publies le 12 juillet 2001
M.B. Index des textes publiés le 12 juillet 2001
type arrêté royal prom. 23/03/2001 pub. 12/07/2001 numac 2001014080 source ministere des communications et de l'infrastructure Arrêté royal portant émission de valeurs postales spéciales au cours de l'année 2002 type arrêté royal prom. -- pub. 12/07/2001 numac 2001000689 source ministere de l'interieur Présentation du bourgmestre Un arrêté royal du 22 juin 2001, pris en vertu de l'article 13, alinéa 1 er , de la nouvelle loi communale requiert une nouvelle présentation d'un candidat aux fonctions de bourgmestre de la commune de Court- (...) type arrêté royal prom. -- pub. 12/07/2001 numac 2001000680 source ministere de l'interieur Chef de corps de la police locale. - Désignation Par arrêté royal du 22 juin 2001, M. Beckers, Michel, est désigné chef de corps de la police locale de la zone Hasselt-Zonhoven-Diepenbeek pour une durée de cinq ans. type arrêté royal prom. -- pub. 12/07/2001 numac 2001014131 source ministere des communications et de l'infrastructure Administration du Transport terrestre Examens de connaissances professionnelles en vue de l'obtention des certificats de conduite A/B et de l'attestation pour le transport de personnes en navigation intérieure En exécution de(...) La participation à type arrêté royal prom. 30/04/2001 pub. 12/07/2001 numac 2001012365 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 29 mai 1998, conclue au sein de la Commission paritaire pour les services des aides familiales et des aides seniors, portant des mesures visant à promouvoir l'emploi dans le secteu type arrêté royal prom. 04/07/2001 pub. 12/07/2001 numac 2001002049 source ministere de la fonction publique Arrêté royal modifiant l'article 9 de l'arrêté royal du 28 novembre 1969 pris en exécution de la loi du 27 juin 1969 révisant l'arrêté-loi du 28 décembre 1944 concernant la sécurité sociale des travailleurs type arrêté royal prom. -- pub. 12/07/2001 numac 2001012603 source ministere de l'emploi et du travail Juridiction du travail. - Démission Par arrêté royal du 10 juin 2001, démission honorable de ses fonctions de juge social effectif au titre de travailleur employé au tribunal du travail de Charleroi, est accordée, à M. Leupe, Roger qui atteindra type arrêté royal prom. 21/06/2001 pub. 12/07/2001 numac 2001007173 source ministere de la defense nationale Arrêté royal modifiant diverses dispositions relatives au statut des candidats militaires du cadre actif et court terme type arrêté royal prom. 04/07/2001 pub. 12/07/2001 numac 2001022472 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal portant exécution de l'article 38, § 3sexies de la loi du 29 juin 1981 établissant les principes généraux de la sécurité sociale des travailleurs salariés type arrêté royal prom. 08/07/2001 pub. 12/07/2001 numac 2001009591 source ministere de la justice Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 13 juin 1999 fixant certaines dispositions administratives et pécuniaires pour les membres du personnel des services extérieurs du Service des maisons de Justice du Ministère de la Justice qui sont revêtus type arrêté royal prom. 31/05/2001 pub. 12/07/2001 numac 2001009499 source ministere de la justice Arrêté royal approuvant le tarif des services religieux du culte catholique, institués par dispositions entre vifs ou testamentaires type arrêté royal prom. -- pub. 12/07/2001 numac 2001022500 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Institut national d'assurance maladie-invalidité. - Collège des médecins-directeurs, institué auprès du Service des soins de santé. Démission de membres Par arrêté royal du 26 juin 2001, démission honorable de leurs fonctions de membres du Col
type arrêté ministériel prom. 28/06/2001 pub. 12/07/2001 numac 2001021362 source services du premier ministre Arrêté ministériel portant nomination de membres de la Commission des marchés publics type arrêté ministériel prom. 02/07/2001 pub. 12/07/2001 numac 2001009590 source ministere de la justice Arrêté ministériel autorisant une société de gestion des droits à exercer ses activités sur le territoire national
type arrêté du gouvernement de la région de bruxelles-capitale prom. 23/05/2001 pub. 12/07/2001 numac 2001031202 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale relatif aux conditions applicables aux chantiers de décontamination de bâtiments ou d'ouvrages d'art contenant de l'amiante et aux chantiers d'encapsulation de l'amiante
type arrêté du gouvernement flamand prom. 18/05/2001 pub. 12/07/2001 numac 2001035707 source ministere de la communaute flamande Arrêté du Gouvernement flamand réglant l'octroi de subventions aux activités en matière d'appui à l'éducation type arrêté du gouvernement flamand prom. 08/06/2001 pub. 12/07/2001 numac 2001035714 source ministere de la communaute flamande Arrêté du Gouvernement flamand instituant un organisme payeur flamand pour le Fonds européen d'orientation et de garantie agricole, section garantie type arrêté du gouvernement flamand prom. 08/06/2001 pub. 12/07/2001 numac 2001035756 source ministere de la communaute flamande Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juillet 1997 portant exécution du décret du 19 avril 1995 portant des mesures visant à lutter contre et à prévenir la désaffectation et l'abandon de site type arrêté du gouvernement flamand prom. 08/06/2001 pub. 12/07/2001 numac 2001035755 source ministere de la communaute flamande Arrêté du Gouvernement flamand portant confirmation des décisions, respectivement des 13 décembre 2000 et 10 novembre 1999 (RBZ/10.11.1999/DOC.21), prises par le conseil d'administration de la société anonyme du Canal maritime et de la Gestion fonc
type arrêté du gouvernement wallon prom. 28/06/2001 pub. 12/07/2001 numac 2001027394 source ministere de la region wallonne Arrêté du Gouvernement wallon portant règlement d'une subvention supplémentaire de 5 francs octroyée aux services agréés d'aide aux familles et aux personnes âgées par heure prestée en 2000 au bénéfice d'usagers habitant des communes à faible
type document prom. -- pub. 12/07/2001 numac 2001040604 source ministere des finances SITUATION MENSUELLE DU TRESOR Situation au 30 avril 2001 Pour la consultation du tableau, voir image (...)
type erratum prom. 29/04/2001 pub. 12/07/2001 numac 2001007171 source ministere de la defense nationale Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 26 septembre 1997 fixant le cadre organique du Ministère de la Défense nationale. - Erratum
type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 12/07/2001 numac 2001000686 source ministere de l'interieur Bourgmestre. - Nomination Par arrêté royal du 22 juin 2001, Mme Jacqueline Galant est nommée bourgmestre de la commune de Jurbise , province de Hainaut. (...)
type vacance d'emploi prom. -- pub. 12/07/2001 numac 2001009609 source ministere de la justice Ordre judiciaire. - Places vacantes - greffier adjoint : - au tribunal de commerce d'Audenarde : 1; - au tibunal de police d'Hasselt : 1; - employé au greffe du tribunal de première instance de Liège : 1; - ouvrier au greffe du tribu Les candidatures type vacance d'emploi prom. -- pub. 12/07/2001 numac 2001012564 source ministere de l'emploi et du travail Juridictions du travail. - Avis aux organisations représentatives. - Place vacante d'un juge social effectif au titre de travailleur- employé au tribunal du travail de Charleroi en remplacement de M. Roger Leupe Les organisations représentative Ces p
type document concernant l'ordre judiciaire prom. -- pub. 12/07/2001 numac 2001009608 source ministere de la justice Ordre judiciaire Par arrêté royal du 26 juin 2001, est nommée greffier au tribunal de commerce d'Audenarde, Mme Verheyen, I., greffier adjoint principal à ce tribunal. Par arrêtés royaux du 27 juin 2001 : - est nommée greffier au tribu - produisa
type autorisation prom. -- pub. 12/07/2001 numac 2001000661 source ministere de l'interieur Autorisation d'exercer la profession de détective privé en application de l'article 2 de la loi du 19 juillet 1991 organisant la profession de détective privé modifiée par la loi du 30 décembre 1996. - Retrait Par arrêté ministériel du 19 juin type autorisation prom. -- pub. 12/07/2001 numac 2001000660 source ministere de l'interieur Autorisation d'exercer la profession de détective privé en application de l'article 2 de la loi du 19 juillet 1991 organisant la profession de détective privé, modifiée par la loi du 30 décembre 1996. - Modification Par arrêté ministériel du 18 type autorisation prom. -- pub. 12/07/2001 numac 2001000647 source ministere de l'interieur Autorisation d'exercer la profession de détective privé en application de l'article 2 de la loi du 19 juillet 1991 organisant la profession de détective privé modifiée par la loi du 30 décembre 1996. - Modification Par arrêté ministériel du 31 type autorisation prom. -- pub. 12/07/2001 numac 2001000646 source ministere de l'interieur Autorisation d'exercer la profession de détective privé en application de l'article 2 de la loi du 19 juillet 1991 organisant la profession de détective privé modifiée par la loi du 30 décembre 1996. - Renouvellement Par arrêté ministériel du 1
type agrément prom. -- pub. 12/07/2001 numac 2001000577 source ministere de l'interieur Agrément comme organisme de formation pour le personnel des entreprises de gardiennage en application de la loi du 10 avril 1990 sur les entreprises de gardiennage, sur les entreprises de sécurité et sur les services internes de gardiennage, modifi P type agrément prom. -- pub. 12/07/2001 numac 2001000655 source ministere de l'interieur Agrément comme organisme de formation pour le personnel des entreprises de sécurité en application de la loi du 10 avril 1990 sur les entreprises de gardiennage, sur les entreprises de sécurité et sur les service internes de gardiennage, modifiée type agrément prom. -- pub. 12/07/2001 numac 2001000654 source ministere de l'interieur Agrément comme organisme de formation pour le personnel des entreprises de gardiennage en application de la loi du 10 avril 1990 sur les entreprises de gardiennage, sur les entreprises de sécurité et sur les services internes de gardiennage, modifi P type agrément prom. -- pub. 12/07/2001 numac 2001000578 source ministere de l'interieur Agrément comme coordonnateur de cours pour la formation de détective privé en application de l'article 3, 4° de la loi du 19 juillet 1991 organisant la profession de détective privé modifiée par la loi du 30 décembre 1996 et de l'article 4 de l' type agrément prom. -- pub. 12/07/2001 numac 2001000645 source ministere de l'interieur Agrément comme maître de stage pour les formations détective privé en application de l'article 4 de l'arrêté royal du 14 septembre 1992 relatif à la délivrance d'un certificat en vue de l'exercice de la profession de détective privé et à l'ag
type arrêté de la commission bancaire et financière prom. 27/06/2001 pub. 12/07/2001 numac 2001003339 source commission bancaire et financiere Arrêté de la Commission bancaire et financière modifiant la liste des entreprises d'investissement agréées en Belgique type arrêté de la commission bancaire et financière prom. 27/06/2001 pub. 12/07/2001 numac 2001003346 source commission bancaire et financiere Arrêté de la Commission bancaire et financière modifiant la liste des entreprises d'investissement agréées en Belgique
type communication du selor prom. -- pub. 12/07/2001 numac 2001008302 source selor - bureau de selection de l'administration federale Constitution d'une réserve de recrutement d'assistant spécial , masculins et féminins, d'expression néerlandaise, pour «*****» (****01424). - Résultats Classement de(...) 1. ****, ****, **** type communication du selor prom. -- pub. 12/07/2001 numac 2001008296 source selor - bureau de selection de l'administration federale Constitution d'une réserve de recrutement de conseillers pédagogiques, masculins et féminins, d'expression néerlandaise, pour l'Institut flamand pour l'entreprise indépendante . - Résultats Classement des lauréats du concours ****(...) 1. Jan type communication du selor prom. -- pub. 12/07/2001 numac 2001008292 source selor - bureau de selection de l'administration federale Constitution d'une réserve de recrutement d'assistant social , d'expression française, (rang 26) (****00805). - Résultats. - Erratum Ce texte annule et remplace celui qui a paru au Moniteur belge n° 185 du 26 juin 2001, page 22068. ****(...) 1. **** type communication du selor prom. -- pub. 12/07/2001 numac 2001008297 source selor - bureau de selection de l'administration federale Constitution d'une réserve de recrutement de collaborateurs, masculins et féminins, d'expression néerlandaise, pour «*****». - Résultats Classement des lauréats du concours ****(...) 1. Van type communication du selor prom. -- pub. 12/07/2001 numac 2001008304 source selor - bureau de selection de l'administration federale Constitution d'une réserve de recrutement d'experts assistant personnel, masculins et féminins, d'expression néerlandaise, pour le «*****» . - Résultats Classement des lauréats du concours d'admission au stage : 1(...) 2. **** type communication du selor prom. -- pub. 12/07/2001 numac 2001008305 source selor - bureau de selection de l'administration federale Constitution d'une réserve de recrutement d'assistants techniciens techniques d'entretien avec spécialité sanitaire, masculins et féminins, d'expression néerlandaise, pour le «*****» . - Résultats Classement des lauréats du concours(...) 1. Y type communication du selor prom. -- pub. 12/07/2001 numac 2001008303 source selor - bureau de selection de l'administration federale Constitution d'une réserve de recrutement d'ingénieurs , masculins et féminins, d'expression néerlandaise, pour «*****» (****01441). - Résultats Classement des lauréats du concours (...) 1. ****, type communication du selor prom. -- pub. 12/07/2001 numac 2001008294 source selor - bureau de selection de l'administration federale Constitution d'une réserve de recrutement des **** collaborateurs, masculins et féminins, d'expression néerlandaise, pour le «*****». - . - Résultats Classement des lauréats du concours d'admission au stage (...) 1. Va type communication du selor prom. -- pub. 12/07/2001 numac 2001008293 source selor - bureau de selection de l'administration federale Constitution d'une réserve de recrutement d'assistants techniques techniques d'entretien, masculins et féminins, d'expression néerlandaise, pour le «*****». - . - Résultats Classement des lauréats du concours d'admission au stage : 3. ****, type communication du selor prom. -- pub. 12/07/2001 numac 2001008299 source selor - bureau de selection de l'administration federale Constitution d'une réserve de recrutement de conseiller adjoint juriste, d'expression française, pour Affaires sociales, Santé publique et Environnement . - Résultats Classement des lauréats du concours d'admission au stage : 1. ****(...) 2. Bouchat, type communication du selor prom. -- pub. 12/07/2001 numac 2001008298 source selor - bureau de selection de l'administration federale Constitution d'une réserve de recrutement de gradué spécialisé Groupe 3 g Assistant médical, d'expression française, pour l'Office de la Naissance et de l'Enfance . - Résultats Classement des lauréats du concours d'admission au stage (...) 1. **** type communication du selor prom. -- pub. 12/07/2001 numac 2001008301 source selor - bureau de selection de l'administration federale Constitution d'une réserve de recrutement de conseiller adjoint économiste, d'expression française, pour Affaires sociales, Santé publique et Environnement . - Résultats Classement des lauréats du concours d'admission au stage : 1.(...) 2. Van Ou type communication du selor prom. -- pub. 12/07/2001 numac 2001008282 source selor - bureau de selection de l'administration federale Sélection de psychologue , d'expression française, pour la Direction générale des établissements pénitentiaires (AFG01802) (rang 10). - Résultats Classement des lauréats du concours d'admission au stage : 1. Rastelli, Sandrine, Uccle 4. Bradfer, type communication du selor prom. -- pub. 12/07/2001 numac 2001008279 source selor - bureau de selection de l'administration federale Constitution d'une réserve de lauréats de technicien de la recherche, d'expression française, pour le centre de recherches agronomiques de l'Etat de Gembloux . - Résultats Classement des lauréats de la sélection d'admission au stage :(...) 1. Anci type communication du selor prom. -- pub. 12/07/2001 numac 2001008307 source selor - bureau de selection de l'administration federale Constitution d'une réserve de recrutement de médecin-inspecteur, d'expression française, pour l'Institut national d'Assurance Maladie-Invalidité . - Résultats Classement des lauréats du concours d'admission au stage : 1. ****,(...) 2. ****, type communication du selor prom. -- pub. 12/07/2001 numac 2001008306 source selor - bureau de selection de l'administration federale Constitution d'une réserve de recrutement d'inspecteurs linguistiques (m/f), d'expression néerlandaise, pour les Services fédéraux des Affaires scientifiques, techniques et culturelles (****00007). - Résultats Il n'y a pas de lauréats. (...) (. type communication du selor prom. -- pub. 12/07/2001 numac 2001008295 source selor - bureau de selection de l'administration federale Constitution d'une réserve de recrutement de techniciens techniques d'entretien, masculins et féminins, d'expression néerlandaise, pour le «*****». - ****01401. - Résultats Classement des lauréats du concours d'admission au stage. 1. **** 2. type communication du selor prom. -- pub. 12/07/2001 numac 2001008288 source selor - bureau de selection de l'administration federale Constitution d'une réserve de recrutement de techniciens de la recherche (rang 20), (m/f), d'expression néerlandaise, pour l'Institut royal belge des Sciences naturelles (****01011). - Résultats (...) 1. **** ****, ****, **** 2. ****, ****, M type communication du selor prom. -- pub. 12/07/2001 numac 2001008300 source selor - bureau de selection de l'administration federale Sélection d'adjoints de directeur (rang A1) (m/f), d'expression néerlandaise, pour le département de l'Environnement et de l'Infrastructure (Ministère de la Communauté flamande) (ANV01015). - Résultats Classement(...) 1. Van Kerckvoorde, Marc, G type communication du selor prom. -- pub. 12/07/2001 numac 2001008281 source selor - bureau de selection de l'administration federale Sélection d'assistants des finances (rang 30), d'expression néerlandaise, pour les services des douanes et accises à Anvers, Ostende, Zeebrugge et Zaventem, Ministère des Finances (ANG01014). - Résultat Classement des lauréats du concours(...) 1.
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