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Timestamp: 2016-10-27 03:04:58+00:00
Document Index: 221372106

Matched Legal Cases: ['art. 100', 'art. 90', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 278', 'art. 98', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 98', 'ATF ', 'art. 17', 'art. 26', 'art. 4', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 28', 'ATF ', 'in fine', 'art. 278', 'ATF ', 'in fine', 'art. 272', 'ATF ', 'art. 272', 'ATF ', 'art. 278', 'art. 278', 'art. 272', 'art. 271', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 271', 'art. 278', 'art. 278', 'art. 278', 'art. 106', 'art. 66']

5A_654/2010 (24.11.2011)
repr�sent�e par Me Fran�ois Membrez,
recours contre l'arr�t de la 1�re Section de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 12 ao�t 2010.
X.________ SA est une soci�t� helv�tique, active dans les domaines de la recherche, du d�veloppement et de la vente de syst�mes et r�seaux informatiques. En septembre 2004, elle a conclu un �contrat de vente n� xx� avec le B.________, qui est une �organisation gouvernementale de recherche, organis�e [...] sous les lois de la Libye, dont le si�ge social est � Tripoli�. Entre le 15 juin 2006 et le 2 ao�t 2008, X.________ SA a factur�, sur la base de ce contrat, une somme de 2'233'693.05 Euros; elle a r�clam� au surplus le paiement d'une indemnit� (contractuelle) � titre de �terminaison de contrat� de 2'654'722.50 Euros; le montant total de ses pr�tentions s'�l�ve ainsi � 4'888'415.55 Euros, correspondant � 7'536'470 fr. 32.
B.a Le 9 d�cembre 2009, X.________ SA a requis le s�questre des avoirs de la �A.________ (Etat de H.________) soit pour elle le B.________�, ou �contr�l�s par elle sous les noms de C.________, D.________ (Suisse) SA, Y.________, E.________, F.________ mais appartenant en r�alit� � l'intim�e ou sur lesquels elle dispose d'une procuration ou de tous autres pouvoirs�.
Par ordonnance du 10 d�cembre suivant, le Pr�sident du Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a donn� suite � la requ�te � concurrence de 7'536'740 fr. 32 avec int�r�ts � 5 % d�s le 26 janvier 2009; cette d�cision vise, en particulier, une soci�t� �G.________�.
B.b Statuant le 15 mars 2010 sur l'opposition form�e par la soci�t� G.________, le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a notamment r�voqu� l'ordonnance de s�questre en tant qu'elle porte sur des �avoirs [...] au nom de [l'opposante]� (ch. 3) et condamn� la requ�rante � verser la somme de 500 fr. � titre de contravention de proc�dure (ch. 6).
Sur appel de la requ�rante, la Cour de justice du canton de Gen�ve a, par arr�t du 12 ao�t 2010, annul� le ch. 6 du dispositif de ce jugement et l'a confirm� pour le surplus.
Par m�moire du 16 septembre 2010, X.________ SA interjette un recours en mati�re civile contre cet arr�t; elle demande au Tribunal f�d�ral de prononcer �la nullit� de l'opposition au s�questre [de l'intim�e], subsidiairement la d�clarer irrecevable, plus subsidiairement mal fond�e et la d�bouter de toutes autres conclusions� et d'ordonner �le maintien du s�questre [...] tel que prononc� par le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve le 10 d�cembre 2009�.
Par ordonnance du 13 avril 2011, le Juge instructeur de la IIe Cour de droit civil a suspendu la proc�dure de recours jusqu'� droit connu sur la demande de r�vision cantonale d�pos�e par la recourante.
Par arr�t du 15 septembre 2011, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve a d�clar� cette demande irrecevable.
Par ordonnance du 30 septembre 2011, la IIe Cour de droit civil a rejet� dans la mesure de sa recevabilit� une requ�te de r�cusation dirig�e � l'encontre du Juge instructeur.
Les requ�tes de r�cusation et de r�vision cantonale ayant �t� liquid�es, il convient de reprendre la proc�dure de recours.
2.1 Interjet� dans le d�lai l�gal (art. 100 al. 1 LTF) � l'encontre d'une d�cision finale (art. 90 LTF) prise en mati�re de poursuite pour dettes (art. 72 al. 2 let. a LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance ayant statu� sur recours (art. 75 LTF), le recours est en principe ouvert sous l'angle de ces dispositions. La valeur litigieuse �tant amplement atteinte, il l'est aussi de ce chef (art. 74 al. 1 let. b LTF).
2.2 L'arr�t sur opposition au s�questre rendu par l'autorit� judiciaire sup�rieure (art. 278 al. 3 LP) porte sur des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF (ATF 135 III 232 consid. 1.2); la partie recourante ne peut donc d�noncer qu'une violation de ses droits constitutionnels (cf. par exemple: ATF 133 III 638 n� 87; 134 II 349 consid. 3, avec les arr�ts cit�s).
2.3 L'invocation de moyens nouveaux est en principe irrecevable dans le cadre d'un recours fond� sur l'art. 98 LTF (ATF 133 III 638 consid. 2; arr�t 5A_836/2010 du 2 f�vrier 2011 consid. 2.1). Partant, les moyens tir�s de la violation de l'art. 17 CEDH et de l'art. 26 Cst. sont irrecevables; il en va de m�me du moyen pris de la violation arbitraire �du droit suisse de la surveillance des �tablissements financiers�, �tant pr�cis� que l'Ordonnance du Conseil f�d�ral du 12 janvier 1994 concernant des mesures � l'encontre de la Libye (RO 1994 108) est abrog�e avec effet au 16 octobre 2003 (RO 2003 3753).
Par lettre du 21 mars 2011, le Pr�sident du Tribunal f�d�ral a inform� du pr�sent recours la Direction du droit international public (DDIP) du D�partement f�d�ral des affaires �trang�res (DFAE), conform�ment � l'art. 4 de l'Ordonnance du 21 f�vrier 2011 (remplac�e par l'Ordonnance du 30 mars 2011 et modifi�e en dernier lieu le 26 octobre 2011: RO 2011 4473) instituant des mesures � l'encontre de certaines personnes originaires de la Libye (RO 2011 869).
La recourante reproche � l'autorit� pr�c�dente d'avoir viol� son droit d'�tre entendue en ne tenant aucun compte des directives de la FINMA qu'elle avait produites.
4.1 Le Tribunal f�d�ral a d�duit du droit d'�tre entendu, consacr� par l'art. 29 al. 2 Cst., le devoir pour le juge de motiver sa d�cision afin que le justiciable puisse en saisir la port�e et, le cas �ch�ant, l'attaquer en connaissance de cause; pour r�pondre � ces exigences, il suffit que le juge mentionne, au moins bri�vement, les motifs qui l'ont guid� et sur lesquels il a fond� sa d�cision; il n'est cependant pas tenu de discuter tous les arguments soulev�s par les parties, mais peut se limiter � ceux qui lui apparaissent pertinents (ATF 136 I 229 consid. 5.2; 136 V 351 consid. 4.2). Le droit � une d�cision motiv�e participant de la nature formelle du droit d'�tre entendu (ATF 104 Ia 201 consid. 5g), ce moyen doit �tre examin� en premier lieu (ATF 124 I 49 consid. 1) et avec une libre cognition (ATF 121 I 54 consid. 2a).
4.2 Il est vrai que l'autorit� cantonale n'a pas mentionn� les directives invoqu�es par la recourante. Toutefois, le jugement sur opposition a �t� confirm� pour le motif que l'int�ress�e n'avait pas �tabli l'existence de circonstances particuli�res qui d�notent l'existence d'un abus de droit; or, les directives en question d�montrent tout au plus l'existence d'une identit� �conomique entre l'Etat de Libye et l'intim�e, ce qui ne suffit pas (cf. infra, consid. 7.3.2). Cela �tant, l'autorit� pr�c�dente pouvait se dispenser de faire �tat de ces directives, qui s'av�raient d�pourvues de pertinence aux fins de la solution adopt�e.
La recourante se plaint encore d'un d�ni de justice au sens de l'art. 29 al. 1 Cst.; en bref, elle d�nonce une atteinte illicite � sa personnalit� et fait valoir au surplus que, en ne renvoyant pas le dossier en premi�re instance pour nouvelle d�cision, la cour cantonale l'a priv�e du �double degr� de juridiction pr�vu par le droit f�d�ral�.
5.1 Le moyen tir� de l'art. 28 al. 1 CC - dont le rapprochement avec le d�ni de justice formel n'est au demeurant pas �vident - est nouveau, partant irrecevable (cf. supra, consid. 2.3).
5.2 L'autorit� cantonale a rappel� que des pi�ces nouvelles pouvaient �tre d�pos�es en appel, pour autant qu'elles soient produites avec les �critures qui les visent. Il s'ensuit que les pi�ces �cart�es par le premier juge (i.e. n� 24 � 36), mais reprises en appel, sont recevables; en revanche, les pi�ces qui ont �t� d�pos�es apr�s l'�ch�ance du d�lai de recours (i.e. annexes n� VI � VIII) sont irrecevables. La cour cantonale a estim� que, de toute mani�re, une �ventuelle violation du droit d'�tre entendu pouvait �tre r�par�e en seconde instance, puisque l'autorit� d'appel dispose d'un plein pouvoir d'examen lui permettant de revoir compl�tement les faits de la cause, y compris �ceux �voqu�s dans le recours et les pi�ces nouvelles y relatives, ainsi que l'argumentation d�velopp�e � cet �gard�.
S'agissant des pi�ces �cart�es par le premier juge, la recourante ne critique pas les motifs de l'autorit� pr�c�dente, en sorte que son grief est irrecevable (ATF 134 II 349 consid. 3 et les arr�ts cit�s). Au reste, dans son acte d'appel, elle avait admis express�ment que, si �la Cour de justice devait retenir qu'elle est en mesure de r�parer elle-m�me la violation du droit d'�tre entendu vu le plein pouvoir d'examen qui est le sien, alors elle devra consid�rer les faits �tablis n� 25 � 32 ci-dessus (pi�ces III-24 � 36 recourante), ainsi que les moyens de droit d�velopp�s ci-apr�s� (cf. recours cantonal, p. 7 in fine); or, c'est pr�cis�ment ce qu'ont fait les magistrats cantonaux. Quant aux pi�ces produites en appel, la recourante ne discute pas davantage le motif d'irrecevabilit� de l'autorit� cantonale. Quoi qu'il en soit, le Tribunal f�d�ral a jug� que l'art. 278 al. 3 LP n'impose pas � la juridiction cantonale sup�rieure de tenir compte des pi�ces nouvelles produites apr�s l'expiration du d�lai de recours (arr�t 5A_306/2010 du 9 ao�t 2010 consid. 3.2.3, qui prend appui sur la jurisprudence concernant le recours contre le jugement de faillite [ATF 136 III 294]; cf. en outre: Cometta, Il sequestro nella prassi giudiziaria ticinese, in: Rep. 2000 p. 26 ch. 6.2.1 in fine, pour qui les nova sont recevables �solo fino alla fase dello scambio degli allegati in sede di impugnazione cantonale�); en d�cidant de ne pas renvoyer la cause au premier juge, la cour cantonale n'a donc commis aucun d�ni de justice.
La recourante se plaint au surplus d'arbitraire dans la constatation des faits; elle reproche � l'autorit� cantonale d'avoir arbitrairement appr�ci� la teneur des conclusions de l'intim�e en premi�re instance.
La recourante joue manifestement sur les mots. S'il est exact que sa partie adverse a conclu dans son opposition � l'annulation du s�questre ordonn� � son �encontre� (ch. 1), il ressort de l'argumentation figurant dans cette �criture qu'elle a demand� la lev�e de la mesure �en ce qui concerne les avoirs s�questr�s au d�triment de G.________�. En affirmant que l'int�ress�e avait bien conclu � l'annulation et � la lev�e du s�questre, l'autorit� pr�c�dente n'a donc nullement constat� les faits de mani�re arbitraire.
La recourante d�nonce enfin une application arbitraire des art. 272 al. 1 et 278 al. 1 LP.
7.1 De jurisprudence constante, une d�cision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�; il ne suffit pas qu'une solution diff�rente apparaisse concevable, voire pr�f�rable; enfin, pour qu'une telle d�cision soit annul�e, encore faut-il qu'elle se r�v�le arbitraire non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son r�sultat (ATF 137 I 1 consid. 2.4; 136 III 552 consid. 4.2 et les arr�ts cit�s).
7.2 Le s�questre est autoris�, en particulier, lorsque le cr�ancier rend vraisemblable qu'il existe des biens appartenant au d�biteur (art. 272 al. 1 ch. 3 LP; cf. sur cette disposition: ATF 126 III 95 consid. 4a, avec les citations). La juridiction saisie d'un recours contre la r�vocation du s�questre (art. 278 al. 3 LP) ne jouit pas d'une cognition plus �tendue que celle du juge de l'opposition; elle examine �galement au degr� de la simple vraisemblance si les conditions du s�questre sont r�alis�es (GILLI�RON, Commentaire de la loi f�d�rale sur la poursuite pour dettes et la faillite, vol. IV, 2003, n� 83 ad art. 278 LP; REEB, Les mesures provisoires dans la proc�dure de poursuite, in: RDS 116/1997 II p. 482). Il suffit d�s lors que cette autorit�, se fondant sur des �l�ments objectifs, acqui�re l'impression que les faits pertinents se sont produits, sans qu'elle doive exclure pour autant la possibilit� qu'ils se soient d�roul�s autrement (sur cette notion: STOFFEL, in: Basler Kommentar, SchKG II, 2e �d., 2010, n� 4 ad art. 272 LP et les r�f�rences).
7.3.1 Conform�ment � l'art. 271 al. 1 LP, un s�questre ne peut frapper que les �biens du d�biteur�. Doivent �tre consid�r�s comme biens de tiers tous ceux qui, en vertu des normes du droit civil, appartiennent � une personne autre que le d�biteur; en mati�re d'ex�cution forc�e, seule l'identit� juridique est donc en principe d�terminante (ATF 107 III 103 consid. 1; 105 III 107 consid. 3a et les citations). Ce n'est que dans des circonstances exceptionnelles qu'un tiers peut �tre tenu des engagements d'un d�biteur avec lequel il forme une identit� �conomique; tel est le cas lorsque l'identit� �conomique absolue entre le d�biteur et le tiers n'est ni contestable ni s�rieusement contest�e et que la dualit� des sujets n'est invoqu�e qu'aux fins de se soustraire abusivement � l'ex�cution forc�e (ATF 105 III 107 consid. 3a). Il appartient au s�questrant de rendre vraisemblable que, malgr� notamment la possession, l'inscription dans un registre public ou l'intitul� du compte bancaire, les biens � mettre sous main de justice appartiennent au d�biteur (ATF 107 III 33 consid. 2; 126 III 95 consid. 4a et les nombreuses citations; arr�t 5A_873/2010 du 3 mai 2011 consid. 4.2.2); de simples all�gations sont insuffisantes (ATF 5P.1/2007 du 20 avril 2007 consid. 3.2 et les arr�ts cit�s).
7.3.2 L'autorit� cantonale a rappel� que l'identit� �conomique parfaite entre la personne morale et son actionnaire unique n'est pas suffisante pour faire abstraction de la personnalit� juridique de celle-l�; il faut, au surplus, qu'on soit en pr�sence d'un abus de droit de celui-ci �� savoir de manigances diverses de sa part tendant � soustraire des actifs � ses propres cr�anciers par l'interposition de la soci�t� ou que cette derni�re ne poursuive pas ses propres int�r�ts�. En l'esp�ce, l'intim�e est une soci�t� soumise au droit n�erlandais en raison de son si�ge � Rotterdam; toutefois, la recourante n'a fourni aucun �l�ment permettant d'appr�hender la notion de �Durchgriff� selon cette l�gislation, en sorte que cette probl�matique doit �tre examin�e en fonction du droit suisse. La recourante a rendu vraisemblable que l'intim�e est d�tenue par une �holding� situ�e dans les Antilles N�erlandaises. A supposer, comme elle le soutient, que ladite holding soit d�tenue par la E.________, qui est elle-m�me assujettie au gouvernement libyen, cela ne d�montre pas encore que le d�biteur, � savoir l'Etat de Libye, a utilis� abusivement cette structure juridique aux fins d'�luder ses obligations envers la recourante; or, en l'absence de circonstances sp�ciales d�notant l'existence d'un abus, on ne peut faire abstraction de la dualit� juridique existant entre le d�biteur et l'intim�e.
La recourante ne r�fute pas ces motifs, mais se contente d'exposer sa propre argumentation; faute de r�pondre aux exigences l�gales, le grief est irrecevable (art. 106 al. 2 LTF; ATF 134 II 349 consid. 3 et les arr�ts cit�s). Contrairement � ce qu'affirme la recourante, l'autorit� cantonale ne s'est pas exprim�e sur le cas de s�questre r�alis� en l'occurrence, de sorte que tous les longs d�veloppements d�duits de l'art. 271 al. 1 ch. 2 LP (i.e. �manigances� de l'Etat de Libye) apparaissent d�nu�s de fondement.
7.4 La loi reconna�t la qualit� pour former opposition � celui dont les droits sont touch�s par un s�questre (art. 278 al. 1 LP). La question de savoir si l'opposant doit �invoquer un pr�judice qualifi� - comme le soutient la recourante - n'a pas � �tre tranch�e de fa�on g�n�rale. En effet, cette question se pose essentiellement pour le tiers d�biteur et le tiers d�tenteur des biens s�questr�s, situation que vise pr�cis�ment la doctrine dont se r�clame la recourante (cf. Stoffel/Chabloz, in: Commentaire romand, Poursuite et faillite, 2005, n� 16/17 ad art. 278 LP et les auteurs cit�s). Or, en l'esp�ce, l'intim�e pr�tend que le s�questre frappe des droits patrimoniaux (avoirs bancaires) dont elle est titulaire; dans cette mesure, la qualit� pour former opposition doit ainsi lui �tre reconnue (cf. parmi plusieurs: Artho von Gunten, Die Arresteinsprache, 2001, p. 26; Amonn/Walther, Grundriss des Schuldbetreibungs- und Konkursrechts, 8e �d., � 51 n� 65; Meier-Dieterle, in: Kurzkommentar SchKG, 2009, n� 2, et Reiser, in: Basler Kommentar, SchKG II, 2e �d., 2010, n� 22 ad art. 278 LP); la Cour de c�ans l'a d'ailleurs dit dans un pr�c�dent arr�t concernant la recourante (5A_871/2009 du 2 juin 2010 consid. 2). L'arr�t d�f�r� n'est nullement arbitraire sur ce point.
En outre, l'autorit� pr�c�dente est partie du principe que le s�questre litigieux avait frapp�, entre autres droits patrimoniaux, les avoirs bancaires de l'intim�e. Cette pr�misse, qui n'est pas remise en discussion, suffit - comme on l'a vu - � fonder la qualit� de l'intim�e pour former opposition, sans qu'il faille se prononcer plus avant sur les objections de la recourante tir�es de la d�signation de sa partie adverse. � toutes fins utiles, il faut n�anmoins relever que cette situation est largement imputable � la recourante, qui a requis le s�questre des biens de l'Etat de Libye d�tenus, en particulier, par la soci�t� �G.________� sans autre pr�cision, alors qu'elle avait express�ment reconnu dans ses notes de plaidoirie (p. 4) �qu'il existe au moins neuf soci�t�s G.________ dont cinq � Rotterdam � la m�me adresse de droit n�erlandais�.
Enfin, la recourante se m�prend sur le sens de la d�cision entreprise lorsqu'elle reproche � l'autorit� pr�c�dente d'avoir confirm� la lev�e du s�questre quant aux biens de l'intim�e, alors m�me que celle-ci n'avait pas apport� la �preuve compl�te et imm�diate de propri�t� des avoirs s�questr�s�. Le motif d�cisif de l'arr�t attaqu� repose sur l'absence de circonstances particuli�res d�notant un abus � se pr�valoir de la dualit� des sujets de droit, ce qui dispensait la cour cantonale de s'interroger sur la question de la titularit� des biens s�questr�s; les consid�rations relatives au rapport entre la proc�dure d'opposition et la proc�dure de revendication (art. 106 ss LP) s'av�rent ainsi hors de propos.
En conclusion, le recours est rejet� dans la mesure de sa recevabilit�, aux frais de la recourante (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens � l'intim�e, qui n'a pas �t� invit�e � se d�terminer sur le fond et s'en est remise � justice quant aux requ�tes d'effet suspensif et de suspension de la proc�dure.