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Timestamp: 2016-10-25 15:49:38+00:00
Document Index: 58836515

Matched Legal Cases: ['art. 97', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ']

8C_1007/2012 (11.12.2013)
8C_1007/2012 � � Arr�t du 11 d�cembre 2013
repr�sent� par Me Matthieu Genillod, avocat,
Assurance-accidents (accidents successifs; affection psychique; causalit� ad�quate),
recours contre le jugement du Tribunal cantonal vaudois, Cour des assurances sociales, du 6 novembre 2012.
A.a.�G.________, n� en 1950, a exerc� divers emplois en qualit� d'employ� de commerce. De 1983 � 1996, il �tait vendeur d'automobiles pour diff�rentes grandes marques. Par la suite, il est devenu chauffeur de poids-lourds.
A.b.�Le 20 juin 2001, alors qu'il travaillait sous contrat de mission temporaire avec la soci�t� X.________ SA, G.________ a �t� victime d'un accident. Il �tait en train de manoeuvrer un camion sur un chantier quand une partie du terrain s'est affaiss�e sous le poids de l'engin, qui s'est renvers� sur le c�t�. Il a heurt� sa t�te contre la cabine du camion, ce qui lui a occasionn� un traumatisme cranio-c�r�bral avec une plaie au cuir chevelu. Il a �galement perdu connaissance lors du choc. Il a �t� transport� � l'h�pital Y.________ o� il a fait une crise �pileptique. Il y est rest� deux jours en observation. La Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA), aupr�s de laquelle G.________ �tait assur�, a pris en charge le cas.
Le docteur N.________, neurologue, a fait �tat d'une crise d'�pilepsie probablement li�e au traumatisme et d'un vertige paroxystique positionnel b�nin d'origine traumatique. Il a estim� qu'il n'y avait pas d'indication � un traitement anticomitial �tant donn� la normalit� du CT-scan c�r�bral et de l'�lectro-enc�phalogramme. Toutefois, en raison de la crise d'�pilepsie, interdiction �tait faite � l'assur� de conduire un camion pour une p�riode de deux ans (rapport du 12 juillet 2001). Le 4 septembre 2001, le docteur V.________, m�decin traitant, a d�clar� que l'�tat g�n�ral de son patient s'�tait bien am�lior�, notamment au niveau psychique. Il a n�anmoins prolong� l'incapacit� de travail � cause de la persistance des vertiges. Par la suite, des bilans neuropsychologiques ont mis en �vidence des fonctions cognitives dans les limites de la norme avec toutefois des troubles attentionnels, une certaine fatigabilit�, et des difficult�s dans la gestion du stress (rapports de la professeure C.________, de l'H�pital Z.________, des 23 juillet 2002, 16 d�cembre 2003 et 12 avril 2005).
A.c.�Le 29 novembre 2001, G.________ a subi un second accident en faisant du v�lo. Une voiture non prioritaire s'est avanc�e au-del� d'un stop sur la voie de circulation qu'il empruntait, l'obligeant � freiner brusquement et � d�vier de sa trajectoire pour �viter de percuter le v�hicule. Le pr�nomm� a bascul� par dessus son v�lo et est tomb� sur la chauss�e. Les m�decins de l'H�pital Z.________ ont diagnostiqu� une fracture du coude droit et une fracture des deux condyles de la mandibule (m�choire inf�rieure), l�sions qui ont �t� trait�es conservativement. La CNA est �galement intervenue pour cet accident.
En ce qui concerne le coude, en raison d'un remaniement post-traumatique de la t�te radiale et un status apr�s probable fracture occulte de la partie lat�rale de la trochl�e cubitable constat�s par IRM en f�vrier 2003, l'assur� a d� se soumettre � une arthroscopie le 16 mai 2003 puis � une reprise ambulatoire le 17 juillet suivant � cause d'un rejet des fils. Fin ao�t 2003, le docteur A.________, chirugien orthop�diste, a consid�r� que le traitement �tait termin�. Dans un rapport du 1er juin 2004, le docteur H.________, neurologue, a constat� une mobilit� du coude satisfaisante et sans provocation de douleurs importantes; il n'y avait aucune atteinte neurologique significative secondaire � l'accident en dehors d'une petite atteinte des branches sensitives superficielles innervant la face interne du coude. Pour la fracture bicondylienne, le traitement s'est achev� le 6 juin 2002 avec une �volution favorable (rapport m�dical interm�diaire du service ORL de l'H�pital Z.________ du 12 f�vrier 2003).
Par ailleurs, G.________ a d� faire remplacer les proth�ses dentaires totales qu'il portait au moment de l'accident de v�lo, celles-ci s'�tant cass�es lors du choc. En janvier 2002, le docteur O.________, m�decin dentiste, a confectionn� un nouvel appareillage qui a d� �tre r�adapt� six mois apr�s. Dans un rapport du 22 mars 2004, ce dentiste a d�clar� que son patient pr�sentait actuellement de grandes difficult�s � la mastication, qui g�n�rait des douleurs allant en s'amplifiant depuis une ann�e. Apr�s avoir examin� G.________ en avril 2005, le docteur L.________, de la CNA, a conclu que les proth�ses mises en place ne remplissaient pas leur fonction de fa�on optimale et qu'il �tait n�cessaire d'en confectionner de nouvelles. Il s'est charg� lui-m�me du traitement avec l'accord de l'assur� en �t� 2005. L'appareillage ne donnant toujours pas satisfaction, l'int�ress� s'est adress� au docteur T.________, qui a propos� de refaire un nouveau jeu de proth�ses maintenues cette fois par des implants (6 au total), traitement r�alis� en juin et octobre 2006. En avril 2007, la CNA a demand� au docteur J.________, du service maxillo-facial de l'H�pital Z.________, de se prononcer sur les s�quelles dentaires de l'accident du 29 novembre 2001. Ce m�decin a expliqu� que la fracture bicondylienne avait entra�n� un remodelage articulaire sous la forme d'une n�o-articulation dont la fonction �tait moins bonne qu'une articulation normale. Cependant, gr�ce au dernier traitement, l'�tat dentaire �tait actuellement meilleur qu'avant le traumatisme. Il n'existait pas r�ellement d'incapacit� fonctionnelle masticatoire et l'atteinte � l'int�grit� �tait inf�rieure � 5% (rapport du 4 juin 2007).
A.d.�Entre-temps, le 21 janvier 2002, G.________ a d�pos� une demande de prestations de l'assurance-invalidit� (AI). Au vu des renseignements fournis par le docteur V.________ selon lesquels la reprise d'une activit� de chauffeur �tait contre-indiqu�e en raison des troubles mis en �vidence par le bilan neuropsychologique, et de la volont� de l'assur� de ne plus conduire un camion, l'Office AI pour le canton de Vaud (ci-apr�s: l'office AI) a examin� l'opportunit� d'une r�adaptation professionnelle dans l'activit� initiale d'employ� de commerce de l'int�ress�. Apr�s un stage d'�valuation des comp�tences qui s'est d�roul� de septembre � d�cembre 2003 et s'est r�v�l� concluant, l'office AI a accord� � l'assur� des mesures professionnelles sous la forme d'une formation de comptabilit� et de commerce aupr�s de l'�cole M.________ durant l'ann�e 2004. Dans l'intervalle, il lui a �galement allou� une rente d'invalidit� enti�re du 1er juin au 31 octobre 2002, puis une demi-rente du 1er novembre 2002 au 31 d�cembre 2003. G.________ a bien r�ussi la formation qui a �t� suivie d'un stage de r�adaptation � 80% aupr�s de la Compagnie d'assurances U.________ du 1er novembre 2005 au 31 octobre 2006. A partir du 1er novembre 2006, il a �t� engag� par cette compagnie d'assurances comme gestionnaire des sinistres pour les assurances de personnes avec un salaire correspondant � un taux d'activit� de 50% pour un taux de pr�sence de 80%. L'office AI a repris le versement de la demi-rente d'invalidit� d�s le 1er novembre 2006.
A.e.�� l'issue de l'instruction m�dicale du cas, la CNA a mis un terme au paiement des soins m�dicaux et de l'indemnit� journali�re au 31 mai 2007. Par d�cision du 8 juin 2007, partiellement modifi�e par d�cision sur opposition du 25 mars 2008, elle a octroy� � l'assur�, pour les s�quelles de l'accident du 20 juin 2001, une rente LAA fond�e sur une incapacit� de gain de 54%, d�s le 1er juin 2007, ainsi qu'une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� de 17,5% (troubles neuropsychologiques mod�r�s [10%] et perte partielle de l'odorat [7,5%]). La CNA a en revanche refus� d'octroyer une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� pour l'accident du 29 novembre 2001 (d�cision du 16 ao�t 2007, confirm�e sur opposition le 16 novembre 2007 et entr�e en force � la suite du jugement du 8 janvier 2010 de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal vaudois).
A.f.�� partir du 11 f�vrier 2008, G.________ a �t� mis en incapacit� de travail totale par le docteur E.________, psychiatre, qui a fait �tat d'un syndrome post-commotionnel et d'un �tat d�pressif grave par �puisement professionnel et burn out. L'employeur a r�sili� les rapports de travail au 30 septembre 2008. Apr�s avoir ordonn� une expertise psychiatrique aupr�s des docteurs F.________ et D.________, du d�partement de psychiatrie de l'H�pital Z.________, l'office AI a proc�d� � une r�vision de la rente et mis l'assur� au b�n�fice d'une rente d'invalidit� enti�re d�s le 1er juin 2008.
A.g.�Par d�cision du 12 avril 2011, confirm�e sur opposition le 20 juin 2011, la CNA a refus� d'augmenter la rente LAA vers�e � l'assur�, motif pris de l'absence d'une relation de causalit� ad�quate entre les troubles psychiques constat�s et l'�v�nement accidentel du 20 juin 2001, respectivement celui du 29 novembre 2001.
G.________ a d�f�r� la d�cision sur opposition de la CNA du 20 juin 2011 devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal vaudois, qui a rejet� son recours par jugement du 6 novembre 2012. En bref, les juges cantonaux ont proc�d� � un examen s�par� de la causalit� ad�quate pour chacun des deux �v�nements accidentels. Ils ont class� celui du 20 juin 2001 � la limite inf�rieure des accidents de gravit� moyenne et consid�r� qu'aucun des crit�res jurisprudentiels d�terminants pour admettre un tel lien de causalit� ad�quate n'�tait r�uni. Ils sont parvenus � la m�me conclusion pour le deuxi�me accident.
G.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement. Sous suite de frais et d�pens, il conclut, principalement, � l'allocation d'une rente d'invalidit� LAA pour les suites psychiques des accidents des 20 juin et 29 novembre 2001; subsidiairement, au renvoi de la cause � la juridiction cantonale ou la CNA pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants.
Le litige porte sur le point de savoir si la CNA est tenue de prendre en charge les cons�quences des troubles psychiques d�velopp�s par le recourant et, �ventuellement, de lui allouer une rente LAA plus �lev�e.
Lorsque la proc�dure de recours concerne une prestation en esp�ces de l'assurance-accidents, le Tribunal f�d�ral n'est pas li� par l'�tat de fait constat� par la juridiction pr�c�dente (cf. art. 97 al. 2 LTF).
2.1.�Dans le rapport d'expertise psychiatrique ordonn�e par l'office AI (du 16 avril 2010), les docteurs D.________ et F.________ ont retenu un �tat d�pressif s�v�re sans sympt�mes psychotiques pr�sents depuis fin 2007 et des modifications durables de la personnalit� apr�s exp�rience de catastrophe en �volution depuis fin 2001. Ces m�decins ont justifi� ce dernier diagnostic - dont ils ont relev� qu'il �tait g�n�ralement r�serv� � des personnes ayant subi des stress traumatiques dans un contexte de guerre, de torture ou d'emprisonnement - par "le caract�re exceptionnellement violent et la dimension successive des deux accidents de 2001 accompagn�s d'une intense peur de mourir" qui avaient enclench� chez l'assur� un processus post-traumatique actuellement cristallis� sous la forme d'une labilit� �motionnelle, d'une hypersensibilit� aux stimulations externes, de troubles de la concentration, d'une anxi�t� avec ruminations et reviviscences des sc�nes accidentelles, ainsi que de crises d'angoisses. Ajout�s � cela, les efforts marqu�s que l'assur� avait fournis dans le cadre des traitements m�dicaux li�s aux deux accidents et dans sa tentative de reclassement professionnelle, ainsi que les pertes successives qu'il avait v�cues (divorce en 2005 apr�s 25 ans de mariage, �chec du reclassement, incapacit� � jouer du saxophone), avaient conduit celui-ci dans un �tat d�pressif s�v�re entra�nant une incapacit� de travail totale.
2.2.�Compte tenu de ces explications, l'existence d'un lien de causalit� naturelle entre les diagnostics psychiques pos�s et les accidents des 20 juin et 29 novembre 2001 ne pr�te pas � discussion. Par ailleurs, m�me si le premier accident a caus� un traumatisme cranio-c�r�bral - pour lequel le Tribunal f�d�ral a d�velopp� une jurisprudence particuli�re en mati�re de causalit� (ATF 117 V 369) -, c'est � juste titre que les juges cantonaux ont examin� ici le caract�re ad�quat des troubles psychiques � l'aune des r�gles applicables en cas d'accident ayant entra�n� une affection psychique additionnelle � une atteinte � la sant� physique (ATF 115 V 133 consid. 6 p. 138 ss et 403 consid. 5 p. 407 ss). En effet, le Tribunal f�d�ral a jug� de mani�re constante que lorsque les troubles psychiques apparus apr�s l'accident constituent clairement une atteinte � la sant� distincte et ind�pendante du tableau clinique cons�cutif � un traumatisme cranio-c�r�bral, il faut en revenir � la jurisprudence en mati�re de troubles psychiques (RAMA 2001 n� U 412 p. 79 consid. 2b [U 96/00]; cf. �galement ATF 134 V 109 consid. 9.5 p. 125 sv.; arr�ts 8C_957/2008 du 1er mai 2009 consid. 4.2, 8C_124/2007 du 20 mai 2008 consid. 3.2, et 8C_591/2007 du 14 mai 2008 consid. 3.1). En l'occurrence, le tableau clinique d�crit par les docteurs D.________ et F.________ au terme de leur examen d�passe largement le cadre de la r�action anxio-d�pressive �voqu�e par le docteur V.________ dans les suites imm�diates de l'accident du 20 juin 2001 (voir son rapport m�dical interm�diaire du 31 juillet 2001; cf. �galement les rapports de la professeure C.________). Par ailleurs, un important intervalle de temps s�pare le diagnostic de d�pression s�v�re de celui de traumatisme cranio-c�r�bral.
En vue de juger du caract�re ad�quat du lien de causalit� entre un accident et une affection psychique additionnelle � une atteinte � la sant� physique, il faut d'abord classer les accidents en trois cat�gories, en fonction de leur d�roulement: les accidents insignifiants, ou de peu de gravit�; les accidents de gravit� moyenne et les accidents graves. Pour proc�der � cette classification, il convient non pas de s'attacher � la mani�re dont l'assur� a ressenti et assum� le choc traumatique, mais bien plut�t de se fonder, d'un point de vue objectif, sur l'�v�nement accidentel lui-m�me.
Le recourant reproche aux premiers juges d'avoir proc�d� � un examen s�par� de la causalit� ad�quate pour chacun des deux �v�nements accidentels. Il fait valoir qu'un tel proc�d� en cas d'accidents successifs ne se justifie qu'en cas de blessures tout � fait distinctes sur diff�rentes parties du corps. Dans son cas, il avait �t� essentiellement bless� � la t�te lors des deux accidents. Or des blessures successives � la t�te proches dans le temps �taient propres � entra�ner des troubles psychiques. Les experts psychiatres avaient d'ailleurs clairement mis en �vidence que le syndrome d�pressif et la modification durable de la personnalit� dont il �tait affect� �taient �troitement li�s au fait qu'il avait subi deux accidents successifs dans un intervalle rapproch� au cours desquels il avait eu une intense peur de mourir. Cet �l�ment �tait � prendre en compte dans l'examen des crit�res jurisprudentiels. Ainsi, le crit�re des circonstances concomitantes particuli�rement dramatiques ou le caract�re particuli�rement impressionnant de l'accident devait �tre admis vu le caract�re successif et violent des blessures � la t�te occasionn�es par les deux �v�nements accidentels. Il en allait de m�me pour le crit�re de la gravit� et de la nature particuli�re des l�sions physiques compte tenu du fait qu'elles sont propres, selon l'exp�rience, � entra�ner des troubles psychiques. C'�tait � tort que les juges cantonaux avaient ni� ce crit�re notamment en consid�ration de la longue p�riode de latence entre les accidents et les diagnostics psychiques pos�s. Les rapports m�dicaux au dossier mentionnaient des signes �vocateurs d'un �tat anxieux et d�pressif depuis le d�but. En ce qui concernait le traitement m�dical des suites accidentelles, il s'�tait �tendu sur de longues ann�es, en tout cas pour l'accident du 29 novembre 2001. Ce n'�tait en effet qu'au cours de l'ann�e 2006 que la CNA avait consid�r� la situation en relation avec ses probl�mes dentaires suffisamment stabilis�e pour examiner la question d'une �ventuelle atteinte � l'int�grit�. Quant aux douleurs qu'il avait endur�es, dues aux difficult�s de mastication, elles avaient �t� minimis�es par les juges cantonaux. Enfin, il avait �t� en incapacit� de travail totale de 2001 � 2003 et n'avait jamais recouvr� une pleine capacit� de travail par la suite. En r�sum�, il r�unissait tous les crit�res pour que le caract�re ad�quat de ses troubles psychiques doive �tre reconnu et qu'une rente d'invalidit� LAA, fond�e sur une incapacit� de gain de 100%, lui soit allou�e.
5.1.�Selon la jurisprudence, lorsqu'� la suite de deux ou plusieurs accidents apparaissent des troubles psychiques, l'existence d'un lien de causalit� ad�quate doit, en principe, �tre examin�e en regard de chaque accident consid�r� s�par�ment. Cette r�gle s'applique en particulier dans les cas o� les accidents ont port� sur diff�rentes parties du corps et occasionn� des atteintes diverses (ATF 115 V 138 ss consid. 6, 407 ss consid. 5; RAMA 1996 n� U 248 p. 177 consid. 4b). Le Tribunal f�d�ral a jug� que le principe d'un examen s�par� de la causalit� ad�quate vaut �galement dans les cas o� la personne assur�e a subi plus d'un accident ayant entra�n� un traumatisme du type "coup du lapin" ou un traumatisme analogue. Il n'a cependant pas �cart� qu'il soit tenu compte de la survenance d'atteintes successives � une m�me partie du corps dans l'examen des crit�res jurisprudentiels lorsque les cons�quences des diff�rents �v�nements ne peuvent pas �tre distingu�es les unes des autres sur le plan des sympt�mes douloureux et/ ou de l'incapacit� de travail. Cette circonstance est � consid�rer dans le cadre de l'appr�ciation des crit�res de la gravit� et la nature des l�sions, du degr� et de la dur�e de l'incapacit� de travail, respectivement du traitement m�dical (arr�t 8C_477/ 2008 du 19 d�cembre 2008 consid. 6.1 et les r�f�rences cit�es).
5.2.�On doit constater qu'en examinant la causalit� ad�quate pour chaque accident pris isol�ment, la juridiction cantonale n'a fait que proc�der � une application stricte de la jurisprudence pr�cit�e. Bien qu'ils concernent la r�gion de la t�te, un traumatisme cranio-c�r�bral et une fracture de la m�choire inf�rieure constituent des atteintes � la sant� distinctes. Cela �tant, m�me si l'on suivait le recourant et que l'on effectuait un examen d'ensemble du caract�re ad�quat du lien de causalit� entre les accidents successifs subis et les troubles psychiques, le r�sultat auquel a abouti la juridiction cantonale ne s'en trouverait pas modifi� comme on le verra ci-apr�s. En ce qui concerne la mani�re d'appliquer les crit�res jurisprudentiels d�terminants dans ce cas de figure, on peut renvoyer � ce qui a �t� d�crit ci-dessus. On peut d'ores et d�j� relever que le crit�re des circonstances particuli�rement dramatiques ou impressionnantes entourant l'�v�nement accidentel doit, comme ce crit�re l'indique, �tre examin� s�par�ment pour chaque accident et ne saurait �tre admis du seul fait que le recourant a �t� victime de deux accidents successifs dans un intervalle de temps rapproch�. Il ne s'agit pas d'additionner les faits mais de proc�der � une appr�ciation globale des circonstances seulement si la nature du crit�re � consid�rer le permet (pour un exemple voir ATF 115 V 399).
5.3.1.�Sont seules d�terminantes pour appr�cier le degr� de gravit� d'un accident les forces g�n�r�es par l'accident et non pas les cons�quences qui en r�sultent. La gravit� des l�sions subies - qui constitue l'un des crit�res objectifs pour juger du caract�re ad�quat du lien de causalit� - ne doit �tre prise en consid�ration � ce stade de l'examen que dans la mesure o� elle donne une indication sur les forces en jeu lors de l'accident (arr�ts 8C_816/2012 du 4 septembre 2013 consid. 7.2 et 8C_398/2012 du 6 novembre 2012 consid. 5.2 in SVR 2013 UV n
o�3 p. 8).
5.3.2.�S'agissant du premier accident (du 20 juin 2001), c'est � juste titre que les premiers juges ont tenu compte, dans leur appr�ciation, du fait que le camion roulait � basse vitesse au moment o� il s'est renvers�. Cependant, vu le poids et la hauteur d'un tel engin, le choc qui en est r�sult� ne saurait �tre rapproch� � un �v�nement de faible intensit� comme le montre d'ailleurs le fait qu'il a entra�n� pour l'assur� un traumatisme cranio-c�r�bral avec une plaie au cuir chevelu et une perte de connaissance. Il se justifie par cons�quent de ranger l'accident du 20 juin 2001 parmi les accidents de gravit� moyenne stricto sensu.
5.3.3.�Le 29 novembre 2001, le recourant, qui portait un casque, a chut� par dessus son v�lo sur la chauss�e se fracturant le coude et la m�choire, apr�s avoir d� freiner brusquement sa bicyclette pour �viter une collision avec une voiture. Il s'agit tout au plus d'un accident de gravit� moyenne.
5.4.1.�La survenue d'un accident de gravit� moyenne pr�sente toujours un certain caract�re impressionnant pour la personne qui en est victime, ce qui ne suffit pas en soi � conduire � l'admission de ce crit�re. En l'occurrence, ni l'un ni l'autre des �v�nements consid�r�s objectivement n'ont eu un caract�re particuli�rement dramatique ou impressionnant, quand bien m�me le recourant a exprim� avoir ressenti une peur intense de mourir aux experts psychiatres de l'H�pital Z.________. A titre de comparaison, ce crit�re a �t� reconnu en pr�sence d'un accident de la circulation dans un tunnel impliquant un camion et une voiture avec plusieurs collisions contre le mur du tunnel (arr�t 8C_257/2008 du 4 septembre 2008, consid. 3.3.3), d'un carambolage de masse sur l'autoroute (8C_623/2007 du 22 ao�t 2008 consid. 8.1), ou encore dans le cas d'une conductrice dont la voiture s'est encastr�e contre un arbre entra�nant le d�c�s de la m�re de celle-ci, qui occupait le si�ge passager (arr�t U 18/07 du 7 f�vrier 2008). Il a par ailleurs �t� ni� dans plusieurs cas de chutes � v�lo sur la chauss�e cons�cutives � un freinage brusque sans collision avec un autre v�hicule (arr�ts 8C_105/2012 du 23 juillet 2012 consid. 5.4, U 127/03 du 28 d�cembre 2004 consid. 4.2.1 et U 282/02 du 10 f�vrier 2004 consid. 6.2.4).
5.4.2.�Le recourant a subi un traumatisme cranio-c�r�bral associ� � une crise d'�pilepsie unique. Ce traumatisme a �t� suivi cinq mois plus tard d'une chute � v�lo dont il est r�sult� une fracture du coude et de la m�choire inf�rieure. � cette occasion, les proth�ses dentaires de l'assur� se sont bris�es. Quoi qu'en dise le recourant, ces l�sions physiques successives ne sont pas d'une gravit� ou d'une nature particuli�re telles qu'elles sont propres, selon l'exp�rience, � entra�ner des troubles psychiques (pour un rappel de la casuistique o� ce crit�re a �t� admis voir le consid. 6.2 de l'arr�t 8C_398/2012 du 6 novembre 2012 publi� dans SVR 2013 UV n� 3 p. 7). En effet, le recourant n'a jamais d� craindre pour sa vie ni n'a �t� s�v�rement touch� � un organe important. Du traumatisme cranio-c�r�bral, il a gard� des s�quelles sous la forme de troubles neuropsychologiques l�gers � mod�r�s et d'une perte partielle de l'odorat, qui ne l'ont toutefois pas emp�ch� de mener � bien le processus de r�adaptation initi� avec le soutient de l'office AI; quant aux autres sympt�mes li�s � ce traumatisme (vertiges et c�phal�es), ils ont compl�tement disparu dans les mois qui ont suivi l'accident. Pour elles-m�mes, les fractures caus�es par le deuxi�me accident ont eu des suites simples. C'est avant tout la probl�matique dentaire qui a entra�n� des cons�quences p�nibles pour l'assur� dans la mesure o� il n'a pas pu s'alimenter tout � fait normalement dans les premiers temps. Sans nier que la dimension successive de ces l�sions ait eu un impact psychique sur le recourant, on est fond� � tenir compte du fait que la d�pression s�v�re, qui a motiv� la demande de r�vision de la rente LAA, est apparue fin 2007 seulement, soit plus de six ans apr�s les �v�nements accidentels, alors que les atteintes physiques �taient gu�ries depuis quelques ann�es d�j� et que l'assur� avait repris une activit� professionnelle adapt�e � ses troubles r�siduels.
5.4.3.�Pour l'examen du crit�re de la dur�e anormalement longue du traitement m�dical, il faut uniquement prendre en compte le traitement th�rapeutique n�cessaire (arr�t U 369/05 du 23 novembre 2006 consid. 8.3.1). N'en font pas partie les mesures d'instruction m�dicale et les simples contr�les chez le m�decin (arr�t U 393/05 du 27 avril 2006 consid. 8.2.4). Par ailleurs, l'aspect temporel n'est pas seul d�cisif; sont �galement � prendre en consid�ration la nature et l'intensit� du traitement, et si l'on peut en attendre une am�lioration de l'�tat de sant� de l'assur� (arr�ts 8C_755/2012 du 23 septembre 2013 consid. 4.2.3, 8C_361/2007 du 6 d�cembre 2007 consid. 5.3, et U 92/06 du 4 avril 2007 consid. 4.5 avec les r�f�rences). La prise de m�dicaments antalgiques et la prescription de traitements par manipulations m�me pendant une certaine dur�e ne suffisent pas � fonder ce crit�re (arr�ts 8C_361/2007 consid. 5.3 et U 380/04 du 15 mars 2004 consid. 5.2.4 in RAMA 2005 n� U 549 p. 239).
En l'esp�ce, les suites du traumatisme cranio-c�r�bral et des fractures n'ont pas donn� lieu � des soins particuli�rement longs. Le traitement principal prodigu� au recourant a r�sid� dans la reconstruction de proth�ses dentaires qu'il fallait adapter � la perte des rapports articulaires entre la partie capitale de la mandibule et la partie gl�no�de du temporal caus�e par la fracture bicondylienne (cf. expertise du professeur J.________). Il s'est �tendu, il est vrai, sur plusieurs ann�es puisqu'il y a eu trois traitements chez trois dentistes diff�rents en 2002, 2005 et 2006 jusqu'� ce que la solution parfaitement ad�quate pour compenser les s�quelles de la fracture bicondylienne n'ait �t� trouv�e avec le docteur T.________ (proth�ses retenues par des implants). Il y a cependant lieu de tenir compte du fait qu'il s'est agi de traitements dentaires qui se sont d�roul�s sur de courtes p�riodes espac�es dans le temps. En outre, de tels traitements, bien qu'ils pr�sentent un caract�re d�sagr�able, ne sauraient �tre assimil�s � des interventions chirurgicales en milieu hospitalier n�cessitant une longue convalescence. Dans cette mesure, les traitements dentaires appliqu�s au recourant ne peuvent �tre qualifi�s comme un traitement anormalement long au sens de la jurisprudence pr�cit�e.
5.4.4.�La circonstance que les deux premiers traitements de reconstruction dentaire n'ont pas apport� le confort fonctionnel et esth�tique attendu ne permet pas encore de conclure � un processus de gu�rison caract�ris� par des difficult�s et des complications importantes. En outre, aucune erreur m�dicale entra�nant une aggravation notable des s�quelles accidentelles n'est � d�plorer.
5.4.5.�Quant aux douleurs li�es aux troubles de la mastication, certes document�es au dossier (cf. rapport du docteur O.________), elles n'ont pas perdur�. Il n'en est plus fait �tat du tout apr�s le traitement prodigu� par le docteur T.________.
5.4.6.�En revanche, le crit�re de la longue dur�e de l'incapacit� de travail en raison des atteintes physiques est r�alis� puisque l'assur� n'a jamais recouvr� une capacit� de travail enti�re. Ce crit�re ne se manifeste toutefois pas de fa�on particuli�rement importante �tant donn� que les s�quelles physiques r�siduelles sont compatibles avec l'exercice d'une activit� lucrative adapt�e � un rendement de 50% par rapport � un plein temps.
5.5.�Au regard de l'ensemble des circonstances, un seul des crit�res peut �tre retenu (l'incapacit� de travail). Cela ne suffit pas pour reconna�tre un lien de causalit� ad�quate entre les troubles psychiques apparus fin 2007 et les accidents assur�s. Il s'ensuit que la juridiction cantonale �tait fond�e � confirmer le refus de la CNA d'augmenter de la rente d'invalidit� LAA.
Les frais de justice, arr�t�s � 750 fr., sont mis � la charge du recourant.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, au Tribunal cantonal vaudois, Cour des assurances sociales, et � l'Office f�d�ral de la sant� publique.
Lucerne, le 11 d�cembre 2013