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Timestamp: 2016-10-25 19:17:21+00:00
Document Index: 292636815

Matched Legal Cases: ['art. 147', 'art. 123', 'art. 24', 'art. 71', 'ATF ', 'art. 253', 'art. 144', 'art. 53', 'art. 144', 'art. 144', 'art. 144', 'ATF ', 'art. 252', 'art. 144', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 144', 'art. 144', 'art. 144', 'art. 47', 'art. 144', 'art. 47', 'art. 47', 'art. 144', 'art. 144', 'art. 144', 'art. 144', 'art 144', 'art. 47', 'art. 144', 'art. 144', 'art. 147', 'art. 75', 'art. 114', 'ATF ', 'art. 64', 'ATF ', 'art. 64', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68']

5D_47/2013, 5D_48/2013, 5D_52/2013, 5D_53/2013 � � Arr�t du 29 juillet 2013
�Le 10 octobre 2011, sur r�quisition de l'Office d'imp�t du district de B.________, repr�sentant la Conf�d�ration suisse, l'Office des poursuites du district de B.________ a notifi� � H.X.________ quatre commandements de payer (poursuites n
os�1, 2, 3 et 4) les sommes de 836 fr. plus 8 fr. 95, de 600 fr., de 500 fr. et de 721 fr., chacune d'elles, � l'exclusion des 8 fr. 95, portant int�r�ts � 3,5 % l'an d�s le 6 d�cembre 2010. Sous la rubrique cause de l'obligation, il �tait indiqu�: " (I) Imp�t f�d�ral direct 2009 (Conf�d�ration suisse) selon d�cision de taxation du 04.11.2010 et du d�compte final du 08.11.2010; sommation adress�e le 15.02.2011 (II) int�r�ts moratoires sur acomptes " (poursuite no 1); " Amende d'ordre d�faut DI IFD 2009 (Conf�d�ration suisse) selon d�cision de taxation du 04.11.2010 et du d�compte final du 08.11.2010; sommation adress�e le 15.02.2011 " (poursuite no 2); " Amende d'ordre d�faut DI IFD 2008 (Conf�d�ration suisse) selon d�cision de taxation du 04.11.2010 et du d�compte final du 08.11.2010; sommation adress�e le 15.02.2011 " (poursuite no 3); " Imp�t f�d�ral direct 2008 (Conf�d�ration suisse) selon d�cision de taxation du 04.11.2010 et du d�compte final du 08.11.2010; sommation adress�e le 15.02.2011 " (poursuite n
o�4).
�H.X.________ ayant fait opposition totale � chaque commandement de payer, la poursuivante en a requis les mainlev�es d�finitives le 19 mars 2012 (poursuites n
os�1 et 4), respectivement le 20 mars 2012 (poursuites nos 2 et 3).
Dans ce cadre, par plis recommand�s du 30 avril 2012, le Juge de paix du district de B.________ a imparti � H.X.________ un d�lai au 29 mai suivant pour qu'il se d�termine sur les diff�rentes requ�tes et d�pose toutes pi�ces utiles. Il a attir� l'attention du poursuivi sur le fait que, m�me s'il ne proc�dait pas, les proc�dures suivraient leur cours et qu'il serait statu� sans audience, sur la base des dossiers conform�ment aux art. 147 al. 3 et 256 al. 1 CPC.
�Le 29 mai 2012, invoquant dans chaque proc�dure la complexit� de la cause, H.X.________ a sollicit� la prolongation de ces d�lais, lesquels ont �t� prolong�s au 11 juin 2012 par avis du 31 mai 2012.
�Le 11 juin 2012, se pr�valant cette fois-ci �galement d'une " surcharge continuelle de travail ", le poursuivi a requis de nouvelles prolongations, qui lui ont toutes �t� refus�es par lettres du 15 juin 2012 (poursuite n
o�3), respectivement du 18 juin 2012 (poursuites nos 1, 2 et 4), motif pris que les d�lais avaient d�j� �t� prolong�s.
�Par prononc�s du 6 juillet 2012, dont les motifs ont �t� adress�s pour notification aux parties le 16 ao�t 2012, le juge de paix a lev� d�finitivement les oppositions aux commandements de payer.
�Par quatre arr�ts s�par�s du 31 janvier 2013, mais dont les motivations sont identiques, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud a rejet� les recours de H.X.________ interjet�s contre ces d�cisions de mainlev�e d�finitive, qu'elle a confirm�es. L'assistance judiciaire, sous la forme d'une exon�ration des avances et des frais judiciaires, ayant �t� accord�e au recourant, elle a mis les frais � la charge de l'Etat, r�servant leur remboursement ult�rieur conform�ment � l'art. 123 CPC.
�Par �critures du 11 mars 2013, H.X.________ exerce, en son " nom propre, et assist� par Me C.________ ", des recours constitutionnels subsidiaires au Tribunal f�d�ral contre ces quatre arr�ts. Il conclut � l'annulation tant des prononc�s du Juge de Paix du district de B.________ du 6 juillet 2012 que des arr�ts de la Cour des poursuites et faillites du 31 janvier 2013 et au renvoi des causes au juge de paix pour qu'il lui impartisse un d�lai suppl�mentaire de d�termination avant de rendre les d�cisions sur les requ�tes de mainlev�e. Il demande que les frais judiciaires soient mis � la charge du fisc et qu'une �quitable indemnit� lui soit allou�e � titre de d�pens. Il sollicite en outre l'assistance judiciaire totale, Me C.________ lui �tant d�sign� en qualit� d'avocat d'office.
�Par ordonnances du 21 mars 2013, le Pr�sident de la II
e�Cour de droit civil a accord� l'effet suspensif aux recours.
�Les quatre recours sont dirig�s contre des d�cisions formellement distinctes mais qui concernent le m�me complexe de faits, opposent les m�mes parties et soul�vent les m�mes questions juridiques. Il se justifie d�s lors de les joindre, pour des motifs d'�conomie de proc�dure, et de statuer � leur sujet dans un seul arr�t (art. 24 PCF applicable par analogie vu le renvoi de l'art. 71 LTF; ATF 131 V 59 consid. 1; 124 III 382 consid. 1a; 123 II 16 consid. 1).
5.1.�Au terme d'une motivation identique pour chacune des causes, la Cour des poursuites et faillites a consid�r� comme justifi�s les refus du premier juge de prolonger une seconde fois les d�lais de d�termination par �crit (art. 253 CPC) impartis au poursuivi, tant au regard de l'art. 144 al. 2 CPC que de l'art. 53 CPC (droit d'�tre entendu).
�A chaque fois, elle a jug� en substance que les motifs invoqu�s �taient insuffisants, d'autant que le juge pouvait, dans le cadre de son pouvoir d'appr�ciation, se montrer plus s�v�re, le d�lai ayant d�j� �t� prolong�. Le poursuivi n'avait en effet motiv� que tr�s bri�vement sa requ�te en mentionnant la " complexit� de la cause " et sa " surcharge de travail ", sans d�velopper ni d�montrer d'aucune fa�on les pr�tendues difficult�s qui l'auraient emp�ch� de respecter le d�lai d�j� prolong�. Or, la cause en mainlev�e d�finitive ne pr�sentait manifestement aucune complexit� de fait ou de droit, l'int�ress� s'�tant vu notifier des d�cisions de l'autorit� fiscale, qu'il n'avait pas contest�es et dont l'ex�cution �tait r�clam�e par voie de poursuite. Quant � la surcharge de travail all�gu�e, le poursuivi, qui proc�dait au b�n�fice de l'assistance judiciaire en raison de son indigence, n'avait pas indiqu� quelle activit� professionnelle il exer�ait avec une intensit� telle qu'il s'�tait trouv� dans l'incapacit� de d�gager, au cours d'une p�riode de plus d'un mois, le temps n�cessaire � la r�daction de ses d�terminations sur la requ�te de mainlev�e, alors qu'il avait �t� en mesure de r�diger et poster en temps utile - dans un d�lai pourtant r�duit, de son fait, � seulement sept jours - un recours de trois pages.
�L'autorit� cantonale a par ailleurs relev�, sur la base des pi�ces des dossiers, que, syst�matiquement, le poursuivi retirait le dernier jour du d�lai de garde postal les plis judiciaires recommand�s et agissait le dernier jour des d�lais qui lui �taient impartis. Ainsi, c'�tait le 7 mai 2012 qu'il avait retir� l'avis du 30 avril lui impartissant un d�lai de d�termination au 29 mai 2012. C'�tait le 29 mai 2012, dernier jour de ce d�lai, qu'il en avait requis une premi�re fois la prolongation. Le suivi des envois relatifs � la notification du dispositif de la d�cision de mainlev�e et du prononc� motiv� confirmait cette pratique �rig�e en automatisme, consistant, une fois re�u l'avis de retrait, � attendre le dernier jour du d�lai de garde postal pour op�rer. Il s'agissait l� de proc�d�s purement dilatoires constitutifs d'un abus de droit.
�La Cour des poursuites et faillites a par ailleurs �cart� l'argument du poursuivi fond� sur le fait que, pour chacune des affaires, ce dernier n'aurait re�u l'avis du 31 mai 2012 prolongeant le d�lai au 11 juin 2012 qu'� cette derni�re date. Elle a estim� que, m�me s'il avait �t� exp�di� en courrier B, il �tait peu vraisemblable que le pli contenant cet avis ait mis plus de dix jours � atteindre son destinataire. Au demeurant, le recourant avait dispos� d'une prolongation effective du 29 mai au 11 juin 2012, durant laquelle il n'avait ni r�dig� son �criture ni interpell� le greffe de la justice de paix pour s'informer, s'il �tait r�ellement sans nouvelles, du sort de sa requ�te de deuxi�me (recte: premi�re) prolongation.
�L'autorit� cantonale a encore jug� mal fond� l'argument du poursuivi pris de l'absence de toute mention des cons�quences du d�faut dans l'avis d'octroi de la prolongation du d�lai de d�termination. Se r�f�rant � la doctrine, elle a consid�r� qu'il suffit que les cons�quences d'un d�faut soient �nonc�es une fois s'agissant d'un d�lai dont une prolongation est accord�e ou dont l'inobservation donne lieu � la fixation d'un d�lai de gr�ce. Or, dans l'avis fixant le premier d�lai de d�termination, le poursuivi avait �t� d�ment averti des cons�quences, � savoir que la proc�dure suivrait son cours et qu'il serait statu� sans audience, s'il ne respectait pas le d�lai de d�termination initial, ce qui valait, a fortiori, pour le d�lai prolong�.
5.2.�Interjetant le m�me recours dans chacune des pr�sentes causes, le recourant voit dans ces consid�rations une violation de son droit d'�tre entendu ainsi que de l'arbitraire et du formalisme excessif dans l'application de l'art. 144 al. 2 CPC.
�Il conteste d'abord le bien-fond� du refus de prolonger une deuxi�me fois le d�lai de d�termination par �crit.
6.1.�Autant qu'il argumente en se r�f�rant aux conditions d'octroi d'une premi�re prolongation du d�lai de d�termination, sa critique tombe � faux, la question litigieuse en l'esp�ce �tant celle du bien-fond� de la d�cision de l'autorit� cantonale confirmant le refus du juge de paix de prolonger une seconde fois ce d�lai. A cet �gard, le recourant ne conteste pas, ainsi que l'a relev� la Cour des poursuites et faillites que, dans le cadre de son pouvoir d'appr�ciation, le juge peut se montrer plus s�v�re dans son examen si le requ�rant a d�j� vu son d�lai �tre prolong� (dans ce sens: Denis Tappy, in: Code de proc�dure civile comment�, 2011, no 10 ad art. 144 CPC; implicitement: Barbara Merz, in: Schweizerische Zivilprozessordnung (ZPO) Kommentar, Brunner/Gasser/Schwander [�d.], 2011, no 5 ad art. 144 CPC). De son propre aveu, dans le cas d'une premi�re prolongation de d�lai, le juge ne doit pas se montrer trop strict pour juger de la suffisance des motifs invoqu�s [...], contrairement � ce qui devrait pr�valoir pour une [...] deuxi�me demande de prolongation de d�lai. Il est m�me d'avis qu'une " urgence particuli�re � statuer " peut fonder un refus, c�l�rit� � laquelle est pr�cis�ment soumise la proc�dure sommaire dont la caract�ristique est d'�tre simple et rapide et, plus particuli�rement, la proc�dure de mainlev�e d�finitive (cf. Walter A. Stoffel, La mainlev�e d'opposition - mod�le d'une " proc�dure simple et rapide "?, in: Centenaire de la LP, 1989, p. 214 ss; en g�n�ral: Fabienne Hohl, La r�alisation du droit et les proc�dures rapides, 1994, nos 776 ss, avec les citations; ATF 138 III 252 consid. 2.1 [ad art. 252 ss CPC]; Urs H. Hoffmann-Nowotny, in Kurzkommentar ZPO, 2010, no 6 ad art. 144 CPC, qui pr�ne une certaine retenue lorsque le principe de la c�l�rit� du proc�s l'impose).
6.2.�Dans ce cadre, les consid�rations de l'autorit� cantonale selon lesquelles le poursuivi s'est content� de motiver tr�s bri�vement sa requ�te de deuxi�me prolongation en mentionnant la " complexit� de la cause " et sa " surcharge de travail ", sans d�velopper ni d�montrer d'aucune fa�on les pr�tendues difficult�s - au demeurant, non �tablies - qui l'auraient emp�ch� de respecter le d�lai d�j� prolong� n'apparaissent pas insoutenables. En tous les cas, le recourant, qui se contente d'opposer des affirmations purement p�remptoires, ne le d�montre pas (cf. supra, consid. 4.1).
6.3.�En fait, le recourant reproche essentiellement � la Cour des poursuites et faillites d'�tre tomb�e dans l'arbitraire en ne retenant pas que la lettre lui accordant la premi�re prolongation de d�lai ne lui est parvenue qu'� l'�ch�ance qui y �tait fix�e, soit le 11 juin 2012 et, partant, de s'�tre fond�e de fa�on insoutenable sur le fait qu'il avait d�j� b�n�fici� d'une premi�re prolongation pour justifier son refus de prolonger une deuxi�me fois le d�lai de d�termination. En tout �tat de cause, il aurait ainsi �t� priv� de son droit d'�tre entendu. Il soutient plus particuli�rement que, le pli contenant l'avis de prolongation lui ayant �t� adress� sous pli simple, il incombait � l'autorit� cantonale de d�montrer la date de notification. N'ayant pas apport� cette preuve, elle devait tenir pour av�r�e son all�gation selon laquelle il a �t� priv� de la premi�re prolongation.
Sur ce point, la Cour des poursuites et faillites a jug� que, m�me exp�di� en courrier B, il �tait peu vraisemblable que le pli contenant l'avis de prolongation ait mis plus de dix jours � atteindre son destinataire. Elle a par ailleurs relev� que le poursuivi avait au demeurant dis-pos� d'une prolongation effective du 29 mai au 11 juin 2012, durant la-quelle il n'avait ni r�dig� son �criture ni interpell� le greffe de la justice de paix pour s'informer, s'il �tait r�ellement sans nouvelles, du sort de sa requ�te de deuxi�me (recte premi�re) prolongation. Une telle appr�ciation n'est pas manifestement insoutenable.
�Certes, ainsi que le soutient le recourant, selon la jurisprudence, la preuve de la notification d'une d�cision et de la date � laquelle cette notification a eu lieu incombe, en principe, � l'autorit�. Si ces faits sont contest�s et qu'il existe effectivement un doute � ce sujet, il y a lieu de se fonder sur les d�clarations du destinataire de l'envoi (arr�t 9C_791/2010 du 10 novembre 2010 publi� notamment in ZBJV 146/2010 p. 1110; ATF 124 V 400 consid. 2a p. 402; ATF 103 V 63 consid. 2a p. 66; RAMA 1997 no U 288 p. 444 consid. 2b et les r�f�rences). La preuve de la notification d'un acte peut n�anmoins r�sulter d'autres indices ou de l'ensemble des circonstances (ATF 105 III 43 consid. 3 p. 46 s.).
En l'esp�ce, il est �tabli, sans que cela ne soit contest�, que, syst�matiquement, le recourant retire le dernier jour du d�lai de garde postal les plis judiciaires recommand�s et agit le dernier jour des d�lais qui lui sont impartis. Il repousse ainsi au maximum toutes les �ch�ances auxquelles il doit agir, et ce de fa�on automatique. Etonnamment, c'est aussi � l'�ch�ance du d�lai prolong�, soit le dernier jour utile � cet effet et � un moment o� il ne pouvait plus se d�terminer, qu'il a, d'une part, requis la deuxi�me prolongation et pr�tendu, d'autre part, n'avoir pas pu b�n�ficier de la premi�re prolongation. Au vu de ce comportement proc�dural syst�matique consistant � attendre toujours le dernier moment pour agir, il n'�tait pas insoutenable de tenir comme peu vraisemblable l'all�gation selon laquelle il n'aurait re�u la d�cision lui accordant la premi�re prolongation que le 11 juin 2012 et, partant, n'aurait pas pu b�n�ficier de celle-ci.
6.4.�L'existence de motifs suffisants n'ayant pas �t� rendue vraisemblable, la d�cision de l'autorit� cantonale de refuser de prolonger une deuxi�me fois le d�lai de d�termination n'appara�t ainsi pas insoutenable. L'art. 144 al. 2 CPC ne conf�re pas au justiciable un droit " automatique " � ce que le d�lai de r�ponse soit prolong�. Cette norme pose comme condition � toute prolongation l'existence de " motifs suffisants " qu'il appartient � la partie d'invoquer de fa�on motiv�e (Barbara Merz, op. cit., no 9 ad art. 144 CPC; Urs H. Hoffmann-Nowotny, op. cit., no 13 ad art. 144 CPC; dans le m�me sens, s'agissant de l'art. 47 LTF dont l'art. 144 al. 2 CPC reprend la formulation [Message du 28 juin 2006 relatif au code de proc�dure civile suisse, FF 2006 6919]: Jean-Maurice Fr�sard, in: Commentaire de la LTF, 2009, no 16 ad art. 47 LTF; cf. Kathrin Amstutz/Peter Arnold, in: Basler Kommentar, Bundesgerichtsgesetz, 2e �d., 2011, no 6a ad art. 47 LTF), en rendant vraisemblables (Staehelin, in Kommentar zur Schweizerischen Zivilprozessordnung, 2e �d., 2013, no 6 ad art. 144 CPC; Merz, op. cit., no 9 ad art. 144 CPC; Hoffmann-Nowotny, op. cit., 2010, no 13 ad art. 144 CPC ) des circonstances qui, selon l'exp�rience g�n�rale de la vie, sont de nature � emp�cher l'observation du d�lai ou du moins � contrarier l'ex�cution en temps voulu de l'acte de proc�dure (Staehelin, op. cit., no 5 ad art. 144 CPC; Merz, op. cit., no 6 ad art 144 CPC; cf. Fr�sard, op. cit., no 10 ad art. 47 LTF). Comme il a par ailleurs �t� dit (cf. supra), le juge - qui jouit en la mati�re d'un large pouvoir d'appr�ciation que l'autorit� de recours ne revoit qu'avec retenue (en ce sens: Tappy, op. cit., no 11 ad art. 144 CPC, selon lequel l'autorit� sup�rieure ne devrait que " rarement " s'�carter de la d�cision du premier juge) - pouvait, sans tomber dans l'arbitraire, tenir compte du fait qu'il s'agissait d'une deuxi�me prolongation et de la nature particuli�re de la proc�dure sommaire de mainlev�e d�finitive qui postule une certaine c�l�rit�.
6.5.�Fond�e en droit, on ne voit pas en quoi la d�cision de l'autorit� cantonale violerait par ailleurs le droit d'�tre entendu du recourant (cf. Staehelin, op. cit., no 6 ad art. 144 CPC, selon lequel il y a violation du droit d'�tre entendu si la prolongation est refus�e alors qu'il y a un motif suffisant). Ce dernier �tait averti que, m�me s'il ne proc�dait pas, le juge statuerait sans audience, sur la base du dossier, conform�ment aux art. 147 al. 3 et 256 al. 1 CPC. En d�posant, � chaque fois, le dernier jour du d�lai - prolong� - une nouvelle demande de prolongation dont il ne pouvait exclure qu'elle soit rejet�e, la prolongation n'�tant pas automatique mais devant se fonder sur un motif suffisant, il a pris le risque de ne plus pouvoir se d�terminer.
�Il n'appara�t pas que la Cour des poursuites et faillites ait �t� saisie de cette question pr�cise. Le recourant ne pr�tend en tout cas pas qu'il aurait soulev� un tel grief dans ses recours cantonaux, sur lequel l'autorit� cantonale ne serait pas entr�e en mati�re. De fait, il s'est born� � reprocher au premier juge d'avoir ni� de fa�on injustifi�e l'existence d'un motif suffisant et, partant, d'avoir viol� son droit d'�tre entendu, et � se plaindre de violations de la proc�dure. Le grief tel qu'il est formul� devant la Cour de c�ans est ainsi nouveau et, partant, irrecevable (art. 75 al. 1 LTF applicable par le renvoi de l'art. 114 LTF; cf. ATF 135 III 424 consid. 3.2 p. 429).
�Au terme de ses �critures, le recourant expose en outre que, dans ses recours cantonaux, il n'a pas pris de conclusions en r�forme parce que " le vice commis en premi�re instance au travers de la violation du droit d'�tre entendu ne pouvait pas �tre r�par� en deuxi�me instance, compte tenu du pouvoir d'examen de l'autorit� de recours ". On cherche en vain dans les arr�ts cantonaux quelles consid�rations il entend ainsi critiquer.
�Vu ce qui pr�c�de, les recours doivent �tre rejet�s dans la mesure de leur recevabilit�. Le recourant sollicite l'assistance judiciaire totale, Me C.________ lui �tant d�sign� en qualit� d'avocat d'office. Il se contente toutefois de cette seule affirmation, sans �tablir que les conditions d'octroi de l'assistance judiciaire (cf. art. 64 LTF) seraient remplies. Ce d�faut de motivation et de documentation, en particulier de son indigence et de la n�cessit� de l'assistance d'un avocat, conduit au refus des demandes y relatives, le fait qu'il ait obtenu l'assistance juridique en instance cantonale n'�tant � cet �gard pas relevant (cf. arr�t 2C_238/2012 du 30 juillet 2012 consid. 5.2 et les r�f�rences cit�es; arr�t 5A_57/2010 du 2 juillet 2010 consid. 7, non publi� aux ATF 136 III 410; Thomas Geiser, in: Basler Kommentar - Bundesgerichtsgesetz, 2e �d., 2011, p. 728, no 23 ad art. 64 LTF; ainsi que: ATF 125 IV 161 consid. 4a p. 164/165). Dans ces circonstances, en tant que partie qui succombe, le recourant supportera les frais de la proc�dure (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens � l'intim�e (art. 68 al. 3 LTF).