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Timestamp: 2016-10-24 05:13:48+00:00
Document Index: 231016550

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 86', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 868', 'art. 965', 'art. 859', 'art. 714', 'art. 901', 'art. 18', 'art. 930', 'art. 82', 'art. 930', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 156']

Dame C.________, repr�sent�e par Me Philippe Reymond, avocat � Lausanne,
l'arr�t rendu le 9 mars 2000 par la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud dans la cause qui oppose la recourante au X.________ SA, repr�sent�e par Me Christian Fischer, avocat � Lausanne;
(mainlev�e d'opposition)
1.- Le 14 juin 1999, le X.________ SA a fait notifier � dame C.________, dans la poursuite en r�alisation d'un gage immobilier n� 949'751-02, un commandement de payer la somme de 10'000'000 fr. avec int�r�ts et frais; la poursuivie a form� opposition totale, contestant tant la cr�ance que le droit de gage. Par prononc� du 19 ao�t 1999, le Pr�sident du Tribunal du district de Lausanne a rejet� la requ�te de mainlev�e provisoire. Statuant le 9 mars 2000 sur recours de la poursuivante, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud a lev� provisoirement l'opposition � concurrence de 10'000'000 fr. plus int�r�ts � 5% l'an d�s le 1er juin 1999, ainsi que pour le droit de gage.
Dame C.________ exerce un recours de droit public au Tribunal f�d�ral, concluant � l'annulation de cet arr�t. La cour cantonale se r�f�re � sa d�cision, alors que l'intim�e propose le rejet du recours.
Par ordonnance du 29 juin 2000, le Pr�sident de la IIe Cour civile a rejet� les requ�tes de jonction de causes et d'effet suspensif pr�sent�es par la recourante.
2.- Interjet� � temps contre un prononc� de mainlev�e provisoire rendu en derni�re instance cantonale (ATF 111 III 8 consid. 1 p. 9 et les arr�ts cit�s), le pr�sent recours est recevable du chef des art. 86 al. 1, 87 et 89 al. 1 OJ.
3.- La recourante fait tout d'abord grief � la Cour des poursuites et faillites d'avoir arbitrairement retenu que la banque intim�e avait acquis en pleine propri�t�, et non en nantissement, la c�dule hypoth�caire sur laquelle se fonde la poursuite; elle soutient, en outre, que l'autorit� cantonale a viol� son droit � une d�cision motiv�e.
Ce dernier moyen, pris de la violation d'une garantie de nature formelle d�coulant du droit d'�tre entendu (ATF 126 I 15 consid. 2a/aa p. 17 et la jurisprudence cit�e), doit �tre examin� pr�alablement (ATF 124 V 389 consid. 1) et avec une libre cognition (ATF 121 I 54 consid. 2a p. 57).
a) La c�dule hypoth�caire est un papier-valeur, en ce sens que les droits qu'elle incorpore ne peuvent �tre exerc�s ni transf�r�s, si ce n'est au moyen du titre (art. 868 al. 1, 869 al. 1 CC et art. 965 CO). Lorsque, comme en l'esp�ce, la c�dule est constitu�e au porteur (art. 859 CC), aucune forme particuli�re n'est exig�e pour son transfert, qui intervient par la simple remise du titre. L'effet du transfert est que l'acqu�reur devient titulaire de la cr�ance incorpor�e dans la c�dule, avec le droit de gage immobilier qui la garantit, ou, en cas de constitution d'un droit r�el limit�, titulaire du droit de gage mobilier grevant la c�dule (Steinauer, Les droits r�els, vol. III, 2e �d., N. 2926 ss et 2992 ss, ainsi que les r�f�rences cit�es).
La question de savoir � quel titre le cr�ancier d�tient la c�dule hypoth�caire peut se r�v�ler d�licate, puisque la seule tradition est suffisante aussi bien pour le transfert de la propri�t� (art. 714 al. 1 CC) que pour la constitution d'un droit de gage (art. 901 al. 1 CC); pour la r�soudre, le juge doit ainsi rechercher la r�elle et commune intention des parties (art. 18 al. 1 CO; Staehelin, Betreibung und Rechts�ffnung beim Schuldbrief, AJP 1994, p. 1257/1258). Le porteur peut, n�anmoins, se pr�valoir de la pr�somption de l'art. 930 al. 1 CC, � teneur duquel le possesseur d'une chose mobili�re en est pr�sum� propri�taire; il incombe alors au d�biteur de renverser cette pr�somption (Staehelin, op. cit. , p. 1258 et les r�f�rences cit�es; Favre/Liniger, C�dules hypoth�caires et proc�dure de mainlev�e, SJ 117/1995, p. 106 litt. e, avec d'autres citations), en rendant � tout le moins vraisemblable sa lib�ration (art. 82 al. 2 LP; � ce sujet: Panchaud/Caprez, La mainlev�e d'opposition, 2e �d., � 26 et les citations). En tant qu'elle d�nonce une r�partition arbitraire du fardeau de la preuve, la recourante ne peut d�s lors �tre suivie. C'est, en revanche, avec raison qu'elle se plaint d'une violation de son droit � une d�cision motiv�e.
En effet, pour admettre que la "banque doit [...] �tre consid�r�e, au stade de la mainlev�e, comme propri�taire de la c�dule", l'autorit� inf�rieure s'est content�e d'affirmer que les "pi�ces produites par la poursuivie ne permettent pas de renverser cette pr�somption (de l'art. 930 al. 1 CC)". Or, le Tribunal f�d�ral a jug� � maintes reprises - principe qui demeure valable sous l'empire de la constitution r�vis�e (FF 1997 I 183) - qu'une telle motivation ne r�pond manifestement pas aux exigences pos�es par l'art. 29 al. 2 Cst. (ATF 123 I 31 consid. 2c p. 34 et les arr�ts cit�s; arr�t non publi� de la IIe Cour civile dans la cause 5P.387/1997, consid. 3b), ce d'autant plus que la cour cantonale a soulign� elle-m�me la teneur ambigu� du commandement de payer, et que la recourante a all�gu� n'avoir jamais sign� le formulaire de "transfert de propri�t� � titre de s�ret�", contestant de surcro�t l'avoir re�u.
b) Le droit d'obtenir une d�cision motiv�e participant de la nature formelle du droit d'�tre entendu (ATF 104 Ia 201 consid. 5g p. 214), l'arr�t d�f�r� doit �tre annul�, ind�pendamment des chances de succ�s du recours sur le fond (ATF 124 V 180 consid. 4a et les arr�ts cit�s). Cela �tant, il devient superflu de conna�tre des autres moyens de la recourante.
4.- En conclusion, le recours doit �tre admis et l'arr�t attaqu� annul�, avec suite de frais et d�pens � la charge de l'intim�e (art. 156 al. 1 et 159 al. 2 OJ).
a) un �molument judiciaire de 15'000 fr.,
b) une indemnit� de 15'000 fr. � payer