Source: https://easycontrol.be/fr/disclaimer
Timestamp: 2019-05-26 23:20:53+00:00
Document Index: 314096778

Matched Legal Cases: ['art. 6', 'art. 6', 'art. 6', 'art. 6', 'art. 6', 'art. 6', 'art. 6', 'art. 6', 'art. 6', 'art. 6', 'art. 6', 'art. 6', 'art. 6', 'art. 6', 'art. 6', 'art. 6', 'art. 6', 'art. 6']

EasyControl | Bosch Climate Belgique
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La Bosch Thermotechnology (dénommée ci-après « Bosch TT Belgium » ou « nous ») se réjouit de votre visite sur nos sites Internet, de l’utilisation de ses applications mobiles (formant ensemble l'« Offre en ligne ») ainsi que de l’intérêt que vous portez à l'entreprise et ses produits.
Bosch TT Belgium respecte votre sphère privée
Le responsable du traitement de vos données est Bosch TT Belgium ; les exceptions sont expliquées dans la présente charte de protection des données.
Bosch Thermotechnology N.V. / S.A., Zandvoortstraat 47 2800 - Mechelen, BELGIUM, Tel.: +32 (0)15 465600
Données de base du contrat (par ex. relation contractuelle, intérêts du contrat ou du produit, numéro de client)
Données de facturation et de paiement du contrat
Données de planification et de commande
Données de transactions
Historique de formation et de perfectionnement
Informations provenant de tiers (par ex. société de renseignements ou registres publics)
Données relatives aux produits et installations (par ex. adresse d'installation, numéro de série, type d'appareil, date d'installation),
Caractéristiques techniques et de connexion (par ex. adresse IP, données concernant la connexion Internet)
Données de système (par ex. événements, défauts, données en ligne, valeurs de capteur, prévisions de maintenance)
Données d'inscription (par ex. identifiant, nom utilisateur)
Réglages utilisateur (par ex. langue, fuseau horaire)
Données d'un enregistrement de produit (par ex. informations concernant l'installateur, date de l'enregistrement)
Identification de l'appareil (par ex. numéro de série, ID de l'appareil)
Données environnementales (par ex. température)
Données de localisation (par. coordonnées GPS)
Informations de calendrier
Caméra et prises de vue
Données de votre demande des personnes concernées au sens du RGPD (par ex. type de demande, informations concernant votre identité et/ou informations de communication)
Mise à disposition de la présente offre en ligne (Base juridique : art. 6 par. 1 al. 1 point b du RGPD, exécution du contrat).
Facturation conformément à nos conditions contractuelles (Bases juridiques : art. 6 par. 1 al. 1 point b du RGPD, exécution du contrat).
Vérification de solvabilité avant l'exécution du contrat et la facturation (Base juridique : art. 6, par. 1, al. 1, point b, point f du RGPD, notre intérêt légitime à la protection contre les créances douteuses).
Vente de créances (Bases juridiques : art. 6, par. 1, al. 1, point f du RGPD, notre intérêt légitime à la gestion efficace des créances).
Pour permettre à un agent conversationnel de répondre aux questions des utilisateurs. (Bases juridiques : art. 6 par. 1 al. 1 point b, point f du RGPD, exécution du contrat ou intérêt légitime à une amélioration des produits/services).
Enquêtes produits ou clients par voie postale (Base juridique : art. 6 par. 1 al. 1 point f du RGPD, intérêt légitime à l'amélioration des produits/services). Remarque : si nous faisons appel à un institut d'études de marché pour réaliser des enquêtes, il agira exclusivement en notre nom et conformément à nos instructions.
Enquêtes produits ou clients par mail et/ou téléphone à condition que vous l'ayez expressément autorisé. (Base juridique : art. 6 par. 1 al. 1 point a du RGPD, consentement). Remarque : si nous faisons appel à un institut d'études de marché pour réaliser des enquêtes, il agira exclusivement en notre nom et conformément à nos instructions.
Organisation de jeux-concours conformément aux conditions correspondantes des jeux-concours (Base juridique : art. 6 par. 1 al. 1 point b du RGPD, exécution du contrat).
Organisation de campagnes de promotion conformément aux conditions correspondantes des campagnes de promotion (Base juridique : art. 6 par. 1 al. 1 point b du RGPD, exécution du contrat).
Envoi d'une infolettre avec consentement du destinataire par mail ou SMS/MMS (Base juridique : art. 6 par. 1 al. 1 point a du RGPD, consentement).
pour nous conformer à nos obligations légales en matière de surveillance et de sécurité des produits. (Base juridique : art. 6 par. 1 al. 1 point f du RGPD, notre intérêt légitime à garantir la sécurité de nos produits).
pour la sauvegarde de nos droits dans le cadre d'interrogations en matière de garantie et d'enregistrement des produits. (Base juridique : art. 6 par. 1 al. 1 point f du RGPD, notre intérêt légitime à garantir la sécurité de nos produits).
pour la mise à disposition de fonctionnalités de base de nos produits connectés à Internet (Base juridique : art. 6 par. 1 al. 1 point b du RGPD, obligation contractuelle de fournir l'éventail de fonctions convenu).
pour les mesures d'audience et pour fournir des informations et offres personnalisées et relatives aux produits. (Base juridique : art. 6 par. 1 al. 1 point f du RGPD, notre intérêt légitime à procéder à du démarchage direct et à réaliser le profilage correspondant).
Saisie, planification et traitement des interventions du service à la clientèle. (Base juridique : art. 6 par. 1 al. 1 point b du RGPD, exécution du contrat)
visant les contrôles et améliorations de la qualité. (Base juridique : art. 6 par. 1 al. 1 point f du RGPD, notre intérêt légitime au développement et au perfectionnement de nos produits et services)
Si vous souhaitez utiliser des services requérant la conclusion d'un contrat, veuillez vous enregistrer. Lors de l'enregistrement, nous collectons les données personnelles nécessaires à l'établissement et à l'exécution du contrat (par ex. prénom, nom, date de naissance, adresse mail, le cas échéant détails concernant le mode de paiement souhaité ou le titulaire du compte) et éventuellement d'autres données sur une base volontaire. Les données obligatoires sont suivies d'un *.
Notez que dans la mesure où il existe un contrat entre Bosch et vous, vous devez fournir les données à caractère personnel nécessaires à l’établissement, l’exécution et la cessation d'une relation contractuelle ainsi qu'à l’exécution des obligations contractuelles associées ou au traitement auquel nous sommes légalement tenus. Sans la mise à disposition desdites données, nous ne serons pas en mesure de conclure, d’exécuter un contrat avec vous, ni d’y mettre fin.
Dans la mesure où le traitement des données réalisé dans le cadre de l’utilisation de cette offre en ligne n’est pas nécessaire pour l’établissement, l’exécution et la cessation d’une relation contractuelle ou pour l’exécution d’obligations contractuelles et n’est pas non plus prescrit par la loi, la transmission de vos données est facultative. Notez cependant que certaines fonctionnalités de nos offres ou services en ligne ne peuvent pas être utilisées si les données nécessaires ne sont pas fournies.
Chaque fois que vous utilisez Internet, certaines informations sont automatiquement transmises par votre navigateur Internet et stockées par nos soins dans des fichiers journaux.
Les fichiers journaux sont enregistrés par nos soins pour déterminer les anomalies ainsi que pour des raisons de sécurité (par ex. pour détecter les tentatives d’attaques) pendant une durée de 7 journées au terme de laquelle elles sont supprimées. Les fichiers journaux, dont la conservation ultérieure est nécessaire à des fins de preuve, sont exclus de la suppression jusqu'à la clarification finale de l'incident concerné et, au cas par cas, peuvent être transmis aux autorités chargées des enquêtes. Les informations suivantes sont enregistrées dans les fichiers journaux :
Adresse IP (adresse de protocole Internet) du terminal à partir duquel l'offre en ligne est accessible ;
Adresse Internet du site web ayant permis d'accéder à l'offre en ligne (appelée URL d'origine ou de référence) ;
Nom du fournisseur de services fournissant l'accès au service en ligne ;
Nom des informations ou fichiers consultés ;
Système d'exploitation et informations concernant le navigateur Internet utilisé et les extensions installées (par ex. pour le Flash Player) ;
Code d'état http (par ex. « Demande traitée avec succès » ou « Fichier demandé introuvable »).
Volume de données transmises ;
Dans le cadre de la présente offre en ligne, nous vous suggérons des conseils dans le cadre d'un chat sur les prestations et produits proposés. Le contenu de ce chat est enregistré par nos soins pendant son déroulement. Au terme du chat, ces données sont supprimées dans un bref délai, sauf si le chat traite d'une demande d'assistance ou de service. Dans ce dernier cas, le contenu du chat est affecté à votre compte client et stocké à des fins d'exécution du contrat.
Nous faisons appel à des prestataires de services de paiement externes.
Selon le mode de paiement choisi lors du processus de commande, nous transmettons les données collectées pour le traitement des paiements (par ex. relevé d'identité bancaire ou carte de crédit) à l'organisme financier chargé du paiement ou aux prestataires de services de paiement que nous avons mandatés. Certains prestataires de services de paiement collectent et traitent également ces données en qualité de parties responsables. Dans ce contexte, veuillez tenir compte de la charte de la protection des données du prestataire de services de paiement concerné.
Lorsque vous participez à l'un de nos jeux-concours, nous utilisons vos données pour vous informer de vos gains et pour promouvoir nos produits dans la mesure permise par la loi ou si vous avez donné votre consentement à cet effet. Le détail des informations concernant les jeux-concours est mentionné dans les conditions de participation correspondantes.
Lorsque vous participez à l'une de nos campagnes de promotion, nous utilisons vos données pour vous informer de vos gains et pour promouvoir nos produits dans la mesure permise par la loi ou si vous avez donné votre consentement à cet effet. Le détail des informations concernant les campagnes de promotion est mentionné dans les conditions de participation correspondantes.
Plugins sociaux : Certains sites de notre offre en ligne peuvent intégrer des contenus et services d'autres fournisseurs (par ex. Facebook, Twitter) susceptibles d'utiliser à leur tour des cookies et des composants actifs. De plus amples informations concernant les plugins sociaux figurent dans la section Plugins sociaux.
Outre notre offre en ligne, nous mettons à votre disposition des applications mobiles (« Applications ») que vous pouvez télécharger sur votre terminal mobile. Outre les données collectées sur les sites web, nous collectons, via nos applications, d'autres données personnelles découlant de l'utilisation spécifique d'un terminal mobile.
Notre offre comprend également des services dits de localisation qui nous permettent de vous proposer des offres spécifiques en lien avec votre emplacement. Pour vous offrir ces fonctions de l'application, nous collectons les trois dernières positions GPS transmises par le terminal mobile et votre adresse IP si vous y consentez. À cet égard, nous ne créons pas de profil de déplacement. Vous pouvez désactiver et réactiver cette fonction dans les paramètres de l'application ou du système d'exploitation de votre terminal mobile, voire la désactiver temporairement en utilisant le mode pause sans affecter la fonctionnalité de base de l'application.
Traitement de l'identifiant publicitaire
À des fins publicitaires, nous utilisons, si vous y consentez pour les appareils dotés du système d'exploitation iOS, l'identifiant « Advertising Identifier » (IDFA) et, pour ceux dotés d'Android, l'identifiant « Advertising ID » Ce sont des numéros d'identification non permanents pour un terminal déterminé fourni par iOS ou Android. Les données ainsi collectées ne sont pas liées à d'autres informations relatives à l'appareil. Nous utilisons les numéros d'identification pour vous fournir une publicité personnalisée et pour évaluer votre utilisation. Si vous activez l'option « Suivi publicitaire limité » dans les paramètres iOS sous « Confidentialité » – « Publicité » ou sélectionner sur Android l'option « Désactiver personnalisation des annonces » sous « Paramètres Google » – « Annonces », notre intervention se limite : à mesurer votre interaction avec les bannières en comptant le nombre de fois qu'une bannière est affichée sans cliquer dessus (« capping »), le taux de clics, les utilisations uniques (« utilisateur unique ») ainsi qu'à appliquer les mesures de sécurité, la prévention de la fraude et la correction d'anomalies. À tout moment, vous pouvez supprimer l'IDFA ou l'identifiant publicitaire dans les paramètres de l'appareil (« Réinitialiser l'identifiant publicitaire ») ; un nouveau numéro d'identification est alors créé sans être fusionné avec les données collectées précédemment. Notez que l'accès à certaines fonctionnalités de notre application peut être restreint si vous limitez l'utilisation du numéro d'identification correspondant.
Traitement des données par les boutiques d'applications
La transmission de données telles que le nom d'utilisateur, l'adresse mail et le code spécifique de l'appareil à une boutique d'applications (par ex. Google Play de Google, App Store d'Apple, Galaxy App Store de Samsung) lors du téléchargement de l'application respective ne constitue pas une collecte de données de notre part et se situe hors de notre domaine de responsabilité. Nous n'avons aucune influence sur cette collecte de données et le traitement ultérieur par la boutique d'applications qui en assume la responsabilité.
Notre offre en ligne utilise des plugins dits sociaux de différents réseaux sociaux décrits en détail dans la présente section. Si vous utilisez ces plugins, votre navigateur Internet établit une connexion directe avec les serveurs du réseau social concerné. Le fournisseur concerné reçoit ainsi l'information que votre navigateur Internet a consulté le site correspondant de notre offre en ligne, même si vous n'avez pas de compte utilisateur chez le fournisseur ou si vous n'y êtes pas encore connecté. Les fichiers journaux (y compris l'adresse IP) sont transmis directement de votre navigateur Internet à un serveur du fournisseur respectif et peuvent y être enregistrés. Le fournisseur ou son serveur peut être situé en dehors de l'UE ou de l'EEE (par ex. aux États-Unis).
Les plugins sont des extensions autonomes des fournisseurs des réseaux sociaux. Pour cette raison, nous n'avons aucune influence sur l'étendue des données collectées et stockées par les fournisseurs de réseaux sociaux via les plugins.
L'objectif et l'étendue de la collecte, du traitement ultérieur et de l'utilisation des données par le réseau social, ainsi que vos droits en la matière et le paramétrage possible eu égard à la protection de votre vie privée sont répertoriés dans la charte de protection des données du réseau social concerné.
Si vous ne souhaitez pas que les fournisseurs de réseaux sociaux reçoivent des données sur cette offre en ligne et qu'ils les stockent ou les utilisent le cas échéant, n'utilisez pas les plugins correspondants.
Avec la solution dite à 2 clics (fournie par Heise Medien GmbH & Co. KG), nous vous protégeons contre l'enregistrement et l'évaluation de votre visite sur notre site web par des fournisseurs de réseaux sociaux. Si vous accédez à une page de notre site web contenant de tels plugins, ceux-ci sont d'emblée désactivés. Les plugins ne s'activent que si vous cliquez sur le bouton affiché.
Facebook est exploité sous www.facebook.com de Facebook Inc, 1601 S. California Ave, Palo Alto, CA 94304, États-Unis, et sous www.facebook.de de Facebook Ireland Limited, Hanover Reach, 5-7 Hanover Quay, Dublin 2, Irlande (« Facebook »). Un aperçu des plugins Facebook et de leur graphisme est disponible à l'adresse : http://developers.facebook.com/plugins ; les informations concernant la protection des données sur Facebook sont disponibles à l'adresse : http://www.facebook.com/policy.php.
Plugins de Twitter
Twitter est exploité par Twitter Inc., 1355 Market St, Suite 900, San Francisco, CA 94103, États-Unis (« Twitter »). Un aperçu des plugins Twitter et de leur graphisme est disponible à l'adresse : https://twitter.com/about/resources/buttons ; les informations concernant la protection des données sur Twitter sont disponibles à l'adresse : https://twitter.com/privacy.
Plugins de Google+
Google+ est exploité par Google Inc., 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, États-Unis (« Google »). Un aperçu des plugins de Google+ et de leur graphisme est disponible à l'adresse : https://developers.google.com/+/plugins ; les informations concernant la protection des données sur Google+ sont disponibles à l'adresse : http://www.google.com/intl/de/+/policy/+1button.html.
Plugins de Pinterest
Pinterest est exploité par Pinterest Inc, 808 Brennan St, San Francisco, CA 94103, États-Unis (« Pinterest »). Un aperçu des plugins de Pinterest et de leur graphisme est disponible à l'adresse : https://developers.pinterest.com/tools/widget-builder/ ; les informations concernant la protection des données sur Pinterest sont disponibles à l'adresse : https://about.pinterest.com/de/privacy-policy.
Plugins d'Instagram
Instagram est exploité par Instagram LLC., 1601 Willow Road, Menlo Park, CA 94025, États-Unis (« Instagram »). Un aperçu des plugins d'Instagram et de leur graphisme est disponible à l'adresse : http://blog.instagram.com/post/36222022872/introducing-instagram-badges ; les informations concernant la protection des données sur Instagram sont disponibles à l'adresse : https://help.instagram.com/155833707900388/.
Social Sign In (inscription via les réseaux sociaux)
Nous vous offrons la possibilité de vous inscrire à notre offre en ligne via des logins sociaux comme Facebook-Connect et Twitter.
Pour vous inscrire, vous serez redirigé vers la page du réseau social correspondant où vous pourrez utiliser vos données du réseau pour vous inscrire. Par conséquent, votre compte réseau sera relié à notre service. Les informations de votre profil public, votre adresse mail et les éléments d'identification de vos amis du réseau ainsi que, le cas échéant d'autres données, nous sont transmises par l'intermédiaire du réseau social concerné.
Inversement, le réseau social utilisé pour l'enregistrement reçoit votre état de connexion, les informations de votre navigateur et votre adresse IP. Le fournisseur du réseau social ou son serveur peut être situé en dehors de l'UE ou de l'EEE (par ex. aux États-Unis).
Si vous souhaitez éviter la transmission de données entre nous et les réseaux sociaux, privilégiez nos propres services de connexion au lieu de ceux des réseaux sociaux.
La présente offre en ligne utilise la plateforme de vidéos Cliplister exploitée par Cliplister GmbH, Schauenburgerstr. 116, 24114 Kiel (« Cliplister »). Cliplister est une plateforme qui permet la lecture de fichiers audio et vidéo.
Lorsque vous visitez une des pages de notre site, le lecteur Cliplister intégré se connecte à Cliplister pour transférer le fichier vidéo ou audio et en permettre la lecture. Votre adresse IP et les informations spécifiques à votre terminal seront également transmises à Cliplister en qualité de sous-traitant et enregistrées par Cliplister sous forme cryptée et anonyme. Nous déclinons toute responsabilité quant au traitement de ces données par Cliplister.
Pour en savoir plus sur la portée et l'objectif des données collectées, la manière dont Cliplister traite et utilise ces données, vos droits et les options proposées en matière de protection des données, veuillez consulter la Politique de confidentialité de Cliplister sur https://www.cliplister.com.
La présente offre en ligne utilise la plateforme vidéo YouTube exploitée par YouTube, LLC, 901 Cherry Ave. San Bruno, CA 94066, États-Unis (« YouTube »). YouTube est une plateforme qui permet la lecture de fichiers audio et vidéo.
Lorsque vous visitez une des pages de notre site, le lecteur YouTube intégré se connecte à YouTube pour transférer le fichier vidéo ou audio et en permettre la lecture. À cet effet, des données sont transférées à YouTube qui en assume la responsabilité. Nous déclinons toute responsabilité quant au traitement de ces données par YouTube.
Pour en savoir plus sur la portée et l'objectif des données collectées, la manière dont YouTube traite et utilise ces données, vos droits et les options proposées en matière de protection des données, veuillez consulter la charte de protection des données de YouTube.
Outils de communication des plateformes de médias sociaux
Sur nos sites, nous utilisons les outils de communication des plateformes de médias sociaux (par ex. Twitter) pour traiter les messages que vous nous adressez via ces plateformes et pour vous offrir notre assistance.
Si vous nous envoyez un message via une plateforme de médias sociaux, nous traitons le message (et les autres données éventuellement fournies par cette plateforme avec le message telles que votre nom et les pièces jointes) pour traiter votre demande. En outre, nous pouvons évaluer les données sous forme agrégée et anonyme afin de mieux comprendre l'utilisation de nos plateformes de médias sociaux. Les données à caractère personnel que vous nous fournissez peuvent être transférées à l'entité juridique Bosch compétente pour le traitement de la demande (notamment si votre demande concerne un produit commercialisé par une autre entité juridique Bosch). Nos intérêts légitimes (art. 6, par. 1, f), RGPD) ou toute relation contractuelle existante (art. 6, par. 1, b), RGPD) constituent la base juridique de ce mode de traitement. Vos données sont supprimées au plus tard 180 jours après réception de votre message.
Infolettre avec inscription ; droit de rétractation
Vous pouvez vous abonner à notre infolettre dans le cadre de notre offre en ligne. À cet effet, nous utilisons la procédure dite de la double option d'adhésion, selon laquelle nous vous adressons une infolettre par mail, des services d'information mobiles (tels que WhatsApp), SMS ou message push uniquement si vous avez expressément confirmé l'activation du service d'infolettre au préalable en cliquant sur un lien dans une notification. Si vous décidez ultérieurement de ne plus recevoir d'infolettre, vous pouvez résilier votre abonnement à tout moment en révoquant votre consentement. Pour révoquer le consentement aux infolettres par mail, cliquez sur le lien figurant dans celles-ci ou, le cas échéant, dans les paramètres de gestion de l'offre en ligne correspondante. Ou bien veuillez nous contacter en suivant les indications de la section Contact.
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