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Timestamp: 2016-10-22 07:19:15+00:00
Document Index: 311278013

Matched Legal Cases: ['art. 48', 'art. 46', 'art. 32', 'art. 1', 'art. 55', 'art. 63', 'art. 64', 'art. 55', 'ATF ', 'art. 63', 'ATF ', 'art. 63', 'ATF ', 'art. 472', 'art. 42', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'in fine', 'art. 156']

4C.243/2006 (10.07.2007)
4C.243/2006 /ech
d�fenderesse et recourante, repr�sent�e par Me Gilles Robert-Nicoud,
demandeur et intim�, repr�sent� par Me Elie Elkaim.
contrat de cr�dit,
recours en r�forme contre l'arr�t de la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois du 29 novembre 2005.
Le 29 mai 1996, Y.________, citoyen anglais domicili� en Angleterre, et la Banque X.________ (ci-apr�s: X.________) ont conclu un contrat de cr�dit lombard, cr�dit dans lequel l'emprunteur donne des avoirs r�alisables en nantissement � la banque: X.________ accordait un tel cr�dit pour une valeur maximale de cinq millions de dollars am�ricains, coupl� avec un acte de gage et de cession g�n�rale en sa faveur. Le contrat pr�voyait notamment qu'en cas de baisse du march� mon�taire et du march� des actions, Y.________ s'engageait � compl�ter les garanties imm�diatement, � premi�re r�quisition de la banque et dans les vingt-quatre heures (� on our first demand and within 24 hours �), de fa�on � respecter les coefficients de marge en vigueur (proportion entre les actifs en garantie et les montants mis � disposition par la banque), ou � faire l'apport de fonds compl�mentaires; � d�faut, la banque se r�servait le droit, entre autres, de r�aliser � sa convenance tout ou partie des garanties fournies afin de r�gulariser la situation. En garantie du cr�dit, Y.________ a transf�r� en d�p�t chez X.________ un portefeuille de titres.
Ult�rieurement, il a ajout� des titres "Brazil Repackaged Bonds" d'une valeur nominale d'un million et demi de marks allemands. Ces titres �taient des "obligations repackag�es", c'est-�-dire un emprunt synth�tique (ou structur�) li� � un titre de r�f�rence, en l'esp�ce des obligations d'�tat br�siliennes. Ces titres ne b�n�ficiaient pas d'un march� tr�s liquide. �mis par une soci�t� cr��e pour la circonstance et bas�e aux �les Ca�mans, ils �taient distribu�s par un consortium bancaire en Allemagne. La banque A.________ Ltd., par un contrat de garantie et de swap, garantissait les paiements dus par l'�metteur en vertu des conditions d'�mission. Entre les 6 et 10 ao�t 1998, les titres "Brazil Repackaged Bonds" ont �t� n�goci�s � la bourse de Francfort � un cours variant entre 87 % et 88,75 % de la valeur faciale.
B.________, � Londres, avait les pouvoirs de g�rer les comptes de Y.________. Ce dernier et X.________ avaient en outre pass� un contrat de d�p�t, mais n'�taient en revanche pas li�s par un contrat de gestion de fortune.
Le 17 ao�t 1998, la crise russe, due � la d�cision du gouvernement russe de laisser flotter le rouble et de d�cr�ter un moratoire sur le service de la dette int�rieure et sur le remboursement des dettes des entreprises et banques envers les cr�anciers �trangers, a entra�n� une baisse des march�s boursiers. Invit� � reconstituer sa marge, Y.________ a vers� le 18 ao�t 1998 la somme de 50'000 livres sterling � X.________. Les jours suivants, X.________, d'entente avec Y.________, a vendu divers titres de ce dernier.
Le 26 ao�t 1998, 80'000 titres "Brazil Repackaged Bonds" ont �t� �chang�s � la bourse de Francfort au cours de 60 %. Le 28 ao�t 1998, la banque A.________ Ltd. a inform� X.________ qu'il y avait de fortes chances qu'elle ait recours � la clause de "kick out" pour les "Brazil Repackaged Bonds", c'est-�-dire � une clause de r�siliation du contrat de swap qui l'autorisait � d�noncer l'emprunt synth�tique de mani�re anticip�e et � le rembourser � une valeur r�duite, correspondant au montant r�sultant de la liquidation des titres sous-jacents � la valeur de march�, apr�s indemnisation de tous les cr�anciers et paiement de tous les frais et commissions. A cette date, la banque �mettrice du titre l'estimait � 13 % de sa valeur faciale. Le m�me jour, sans instruction de Y.________ ou de son repr�sentant B.________, X.________ a vendu l'int�gralit� des titres "Brazil Package Bonds" � la soci�t� �mettrice au prix offert par celle-ci hors bourse, soit 195'000 marks allemands correspondant � 13 % de la valeur faciale. Cette op�ration servait, elle aussi, a reconstituer la marge.
A partir du 30 octobre 1998, X.________ a vendu de nouveaux titres de Y.________ afin de reconstituer la marge. Ces titres �taient �galement des produits d�riv�s. Le 4 septembre 1998, � la bourse de Francfort, 190'000 titres "Brazil Package Bonds" ont �t� n�goci�s au cours de 38 %. Entre les 4 et 21 septembre 1998, ces titres y ont �t� n�goci�s � un cours entre 35 % et 40 %.
Le 29 septembre 1999, Y.________ a ouvert action devant la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois contre X.________, notamment en paiement de 800'000 fr. avec int�r�t � 7 % d�s le 7 juin 1999 du fait d'op�rations ex�cut�es sans autorisation. X.________ a conclu au rejet et, reconventionnellement, au paiement de 819'353 fr. 74 avec des int�r�ts diff�renci�s. Suite � une transaction judiciaire partielle, seule la conclusion de Y.________ portant sur le versement de 800'000 fr. restait litigieuse.
Par jugement du 29 novembre 2005, la Cour civile a condamn� X.________ � payer � Y.________ la somme de 595'012 fr. avec int�r�t � 5 % l'an d�s le 9 juin 1999. En r�sum�, elle a jug� que la responsabilit� contractuelle de X.________ �tait engag�e pour le dommage caus� � Y.________ par la vente des titres "Brazil Repackaged Bonds": d'une part, la banque n'avait pas respect� la proc�dure stricte pr�vue dans le contrat, soit essayer de contacter Y.________ ou son repr�sentant et attendre un d�lai de vingt-quatre heures pour lui permettre de renflouer son portefeuille ou de verser des fonds suppl�mentaires, avant de r�aliser des titres; d'autre part, la vente de ces titres, plut�t que d'autres obligations d�tenues par Y.________, �tait une mauvaise op�ration, car m�me lors de la culmination de la crise � fin ao�t 1998, ils valaient en "fair value" plus de 50 % de leur valeur faciale, et en outre, leur vente ne permettait pas de reconstituer la marge.
Par arr�t du 29 novembre 2006, la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois a rejet� le recours de X.________, qui se plaignait notamment de ce que la Cour civile avait �cart� les t�moignages de C.________ et D.________, ses ancien ou actuel employ�s, ainsi que de B.________, le repr�sentant londonien de Y.________. Elle a en particulier estim� le moyen soulev� contre le refus d'entendre les t�moins infond�; pour le surplus, elle a relev� qu'il �tait douteux que le pr�tendu arbitraire dans l'appr�ciation des preuves ait pu influer sur le jugement, d�s lors que pour retenir la responsabilit� de la banque, la Cour civile lui avait imput� un comportement fautif consistant en une absence de justification dans le choix des titres vendus, aboutissant � une op�ration dont il n'�tait pas d�montr� qu'elle �tait propre � reconstituer la marge; or, il s'agissait d'une question de droit qui ne pouvait �tre examin�e que dans le cadre du recours en r�forme.
Parall�lement � un recours de droit public contre l'arr�t de la Chambre des recours, qui a �t� rejet� par arr�t s�par� de ce jour, X.________ (la d�fenderesse) interjette le pr�sent recours en r�forme au Tribunal f�d�ral contre le jugement de la Cour civile. Elle conclut principalement � la r�forme de cette derni�re d�cision en ce sens que les conclusions de son adverse partie sont rejet�es, subsidiairement au renvoi du dossier � l'autorit� intim�e pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants, avec suite de frais et d�pens.
Y.________ (le demandeur) propose le rejet du recours, sous suite de frais et d�pens.
2.1 Exerc� par la d�fenderesse, qui a �t� d�bout�e de ses conclusions lib�ratoires, et dirig� contre une d�cision finale rendue en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 48 al. 1 OJ) sur une contestation civile dont la valeur litigieuse d�passe le seuil de 8'000 fr. (art. 46 OJ), le recours en r�forme soumis � l'examen du Tribunal f�d�ral est en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� en temps utile (art. 32 et 54 al. 1 OJ; art. 1 de la loi f�d�rale du 21 juin 1963 sur la supputation des d�lais comprenant un samedi) et dans les formes requises (art. 55 OJ).
2.2 Saisi d'un recours en r�forme, le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits contenus dans la d�cision attaqu�e, � moins que des dispositions f�d�rales en mati�re de preuve n'aient �t� viol�es, qu'il faille rectifier des constatations reposant sur une inadvertance manifeste (art. 63 al. 2 OJ) ou compl�ter les constatations de l'autorit� cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte de faits pertinents, r�guli�rement all�gu�s et clairement �tablis (art. 64 OJ). Il ne peut �tre pr�sent� de griefs contre les constatations de fait, ni de faits ou de moyens de preuve nouveaux (art. 55 al. 1 let. c OJ). Le recours en r�forme n'est pas ouvert pour remettre en cause l'appr�ciation des preuves et les constatations de fait qui en d�coulent (ATF 130 III 102 consid. 2.2 p. 106, 136 consid. 1.4; 129 III 618 consid. 3).
2.3 La jurisprudence n'admet l'existence d'une inadvertance manifeste, susceptible d'�tre rectifi�e par le Tribunal f�d�ral en application de l'art. 63 al. 2 OJ, que lorsque l'autorit� cantonale a omis de prendre en consid�ration une pi�ce d�termin�e, vers�e au dossier, ou l'a mal lue, s'�cartant par m�garde de sa teneur exacte, en particulier de son vrai sens litt�ral (ATF 115 II 399 consid. 2a p. 399; 109 II 159 consid. 2b p. 162). L'absence de mention d'une pi�ce dans le cadre de l'appr�ciation des preuves ne signifie pas encore qu'il y ait inadvertance, qui plus est inadvertance manifeste: il faut que ladite pi�ce n'ait pas �t� examin�e, m�me implicitement, en d'autres termes que le juge n'en ait pas pris connaissance ou l'ait purement et simplement laiss�e de c�t�. L'autorit� cantonale s'�carte, par m�garde, de la teneur exacte d'une pi�ce, par exemple, lorsqu'elle commet une erreur de lecture, ou lorsqu'elle ne remarque pas l'existence d'une faute d'�criture ou lorsqu'elle ne prend pas en consid�ration la relation �vidente existant entre diff�rentes pi�ces du dossier. L'inadvertance manifeste ne saurait �tre confondue avec l'appr�ciation des preuves; d�s l'instant o� une constatation de fait repose sur l'appr�ciation, m�me insoutenable, d'une preuve, d'un ensemble de preuves ou d'indices, une inadvertance est exclue (Poudret, Commentaire de la loi f�d�rale d'organisation judiciaire du 16 d�cembre 1943, vol II, n. 5.4 ad art. 63 OJ, p. 570). L'inadvertance invoqu�e doit porter sur une constatation propre � influer sur le sort du recours (cf. ATF 95 II 503 consid. 2a p. 507).
En l'occurrence, la d�fenderesse rel�ve une pr�tendue inadvertance manifeste en ce sens que l'autorit� cantonale aurait omis un �l�ment important mis en avant par l'expert, � savoir qu'une autre tranche du produit "Brazil Repackaged Bonds" a �t� d�mont�e en ao�t 2002, avec un remboursement � l'investisseur � hauteur de 8,4 %. Cette information serait cruciale car elle relativiserait l'opinion de la cour cantonale selon laquelle � l'exp�rience � voudrait qu'en attendant un peu, le cours d'un titre remonte.
Le litige porte sur la vente de titres "Brazil Repackaged Bonds", en date du 28 ao�t 1998, pour un prix correspondant � 13 % de la valeur faciale. L'autorit� cantonale a relev� que selon le rapport de l'expert, la "fair value" (notion comptable et financi�re r�clamant l'�valuation de biens � leur juste valeur � un instant donn�) � fin ao�t 1998, au point culminant de la crise, �tait sup�rieure � 50 % de la valeur faciale, que des transactions � cette �poque � un cours inf�rieur � 40 %, voire 30 %, semblaient parfaitement irr�alistes, qu'en septembre 1998, ces titres ont �t� n�goci�s � la bourse de Francfort au cours de 35 % � 40 %, et en juin 1999, au cours de 58 % � 62 %. Dans ces circonstances, le fait qu'en ao�t 2002, soit quatre ans apr�s la p�riode d�terminante, une autre tranche du produit ait �t� rembours�e � hauteur de 8,4 %, appara�t sans pertinence. L'omission de relever ce fait ne saurait �tre consid�r�e comme une inadvertance manifeste.
La d�fenderesse conteste avoir viol� ses obligations contractuelles en proc�dant � la vente, le 28 ao�t 1998, des titres "Brazil Repackaged Bonds", sans avoir pr�alablement averti ou tent� d'avertir le demandeur.
3.1 En relation avec cette question, l'autorit� cantonale a notamment retenu en fait que le contrat de cr�dit lombard, pass� en langue anglaise, pr�voyait qu'en cas de baisse du march� mon�taire et du march� des actions, le demandeur s'engageait � compl�ter imm�diatement les garanties, � premi�re r�quisition de la banque et dans les vingt-quatre heures, de fa�on � respecter les coefficients de marge en vigueur, ou � faire l'apport de fonds compl�mentaires, et qu'au cas o� il ne remplirait pas ses engagements, la banque aurait le droit, entre autres, de r�aliser � sa convenance, tout ou partie des garanties fournies afin de r�gulariser la situation. Afin de reconstituer la marge � la demande de la d�fenderesse, le demandeur lui avait vers�, en date du 18 ao�t 1998, 50'000 livres sterling. Dans le m�me but, la d�fenderesse avait vendu divers titres du demandeur entre les 20 et 27 ao�t 1998; ces ventes s'�taient faites d'entente avec ce dernier ou avec son repr�sentant. Le 28 ao�t 1998, le demandeur �tait d�marg�. La vente des titres "Brazil Repackaged Bonds", ce jour-l�, s'est faite sans instruction ou accord du demandeur ou de son repr�sentant B.________. A cet �gard, il n'�tait pas �tabli que la d�fenderesse aurait effectu� un appel de marge aupr�s du demandeur ou de son repr�sentant, soit qu'elle aurait tent� de joindre l'un ou l'autre pour l'avertir que le demandeur �tait d�marg�, ni � fortiori qu'elle ait attendu vingt-quatre heures avant de proc�der � la vente des titres. Il n'�tait en outre pas �tabli que le demandeur n'�tait pas en mesure de reconstituer la marge � ce moment-l�.
3.2 La d�fenderesse soutient qu'elle n'avait pas l'obligation d'atteindre le demandeur ou son repr�sentant avant de vendre ces titres, d�s lors que le demandeur �tait d�marg� et que les parties avaient convenu les jours pr�c�dents de la vente d'autres titres ou d'apports d'argent en liquide afin de reconstituer la marge. Elle estime qu'elle n'avait pas � r�it�rer un appel de marge d�j� effectu�, ce d'autant moins que le demandeur ne pouvait pas ignorer sa situation et les cons�quences auxquelles il s'exposait en ne renflouant pas son compte. Enfin, l'annonce du d�mant�lement du titre "Brazil Repackaged Bonds" commandait une vente rapide.
Selon les termes du contrat qui ne pr�te pas � discussion, avant de pouvoir r�aliser des titres re�us en garantie, la d�fenderesse devait, par un appel de marge, inviter le demandeur � compl�ter les garanties lorsque celles-ci n'�taient plus suffisantes et lui accorder un d�lai de vingt-quatre heures pour le faire ou pour apporter des fonds compl�mentaires. Durant les jours pr�c�dant le 28 ao�t 1998, la d�fenderesse a ainsi proc�d� � des appels de marge r�p�t�s; ceux-ci ont conduit � l'apport d'argent par le demandeur ou, d'entente avec ce dernier, � la vente de titres d�pos�s en garantie.
Cette exigence d'un appel de marge valait aussi avant de proc�der � la vente des titres "Brazil Repackaged Bonds" le 28 ao�t 1998. Le fait qu'il y avait eu des appels de marge les jours pr�c�dents ne dispensait pas soudainement la d�fenderesse de cette obligation. Il n'en aurait �t� autrement que si la vente des titres "Brazil Repackaged Bonds" avait �t� une r�alisation de garanties quelque peu d�cal�e, faite suite � un appel de marge ant�rieur au 28 ao�t; mais il n'a pas �t� constat� que tel aurait �t� le cas, et la d�fenderesse a, au contraire, elle-m�me all�gu� avoir essay� de proc�der � un nouvel appel de marge le 28 ao�t avant de vendre ces titres. Enfin, il n'est pas �tabli que le demandeur n'�tait pas en mesure de reconstituer la marge; la question de savoir si le pr�teur est dispens� d'un appel de marge lorsque l'emprunteur n'est de toute fa�on pas en mesure de reconstituer la marge ne se pose pas.
La d�fenderesse soutient que l'int�r�t du demandeur commandait une vente rapide des titres "Brazil Repackaged Bonds" vu le risque de d�mant�lement. Mais m�me dans l'hypoth�se o� une vente imm�diate, aux conditions offertes par la soci�t� �mettrice, e�t pu appara�tre une option d�fendable, ce qui n'est pas �tabli, il n'en demeure pas moins que la d�fenderesse n'avait pas de mandat de gestion pour ces titres. Et elle ne pouvait pas se fonder sur le contrat de d�p�t pour justifier la vente, le risque de pertes sur des titres en d�p�t n'obligeant pas la banque d�positaire � vendre des titres qu'elle a en d�p�t (cf. Barbey, Commentaire romand, n. 15 ad art. 472 CO; Lombardini, Droit bancaire suisse, Zurich 2002, n. 13 ss p. 435 ss). La d�fenderesse ne devait donc pas vendre les titres "Brazil Repackaged Bonds"; le risque de d�mant�lement ne lui permettait pas de renoncer � l'appel de marge pr�vu dans le contrat de pr�t.
A d�faut d'appel de marge, la d�fenderesse n'�tait pas habilit�e, le 28 ao�t 1998, � vendre les titres "Brazil Repackaged Bonds", ni d'ailleurs d'autres titres. Partant, elle r�pond du dommage que la vente a caus� au demandeur.
La d�fenderesse conteste �galement la motivation subsidiaire de l'autorit� cantonale, selon laquelle elle aurait viol� ses obligations contractuelles en vendant les titres "Brazil Repackaged Bonds" pour un montant correspondant � 13 % de leur valeur faciale, alors qu'ils valaient, en "fair value", plus de 50 % de la valeur faciale. D�s lors que la motivation principale est confirm�e, la motivation subsidiaire est sans pertinence pour le sort du litige.
La d�fenderesse critique le montant auquel l'autorit� cantonale a estim�, en application de l'art. 42 al. 2 CO, le dommage cons�cutif � la vente des titres "Brazil Repackaged Bonds".
5.1 A teneur de l'art. 42 al. 2 CO, lorsque le montant exact du dommage ne peut pas �tre �tabli, le juge le d�termine �quitablement en consid�ration du cours ordinaire des choses et des mesures prises par la partie l�s�e. Cette disposition �dicte une r�gle de preuve de droit f�d�ral dont le but est de faciliter au l�s� l'�tablissement du dommage (cf. ATF 122 III 219 consid. 3a p. 221). L'estimation du dommage d'apr�s l'art. 42 al. 2 CO rel�ve de la constatation des faits, laquelle ne peut pas �tre revue dans le cadre d'un recours en r�forme; par contre, le point de savoir si les faits all�gu�s et constat�s permettent de statuer sur la pr�tention en dommages-int�r�ts litigieuse rel�ve du droit (cf. ATF 131 III 360 consid. 5.1. in fine; 126 III 388 consid. 8a).
5.2 En l'esp�ce, l'autorit� cantonale a constat� souverainement que le demandeur voulait garder les titres "Brazil Repackaged Bonds" dans son portefeuille � cause de leur rendement �lev� et qu'au moment de leur d�montage le 14 octobre 2000, il aurait ainsi obtenu en remboursement un montant correspondant � 43 % de la valeur faciale. Sur cette base, elle a estim� le dommage � 30 % de la valeur faciale (43 % - 13 %), soit 450'000 marks allemands. Elle y a ajout� les int�r�ts de 358'887 marks allemands qui auraient pu �tre per�us sur les titres entre la date de leur vente et celle de leur d�montage. Elle en a d�duit l'int�r�t de 4,125 % �conomis� sur le cr�dit lombard durant la m�me p�riode par le remboursement d'une tranche � hauteur de 366'342 marks allemands, soit 32'028 marks allemands. Il en est r�sult� un dommage estim� � 595'012 fr. au taux de change du 14 octobre 2000.
5.3 La d�fenderesse objecte que la valeur de remboursement ne saurait �tre d�terminante, au motif que le demandeur ne pouvait pr�tendre garder ces titres jusqu'en octobre 2000 que pour autant qu'il respecte ses engagements en mati�re de couverture du cr�dit. A d�faut, les titres auraient pu �tre vendus dans les jours suivant le 28 ao�t 1998, � un prix pas n�cessairement plus favorable.
La d�fenderesse �met de simples hypoth�ses sur ce qui aurait pu le cas �ch�ant survenir, fond�es sur des faits qui ne se trouvent pas dans le jugement attaqu�. Elle met ainsi en cause l'�tat de fait souverainement constat� par l'autorit� cantonale, ce qui n'est pas admissible.
Au demeurant, il ressort de l'�tat de fait que la premi�re vente de titres en d�p�t post�rieure au 28 ao�t 1998 a eu lieu le 30 octobre 1998, et la derni�re le 25 mars 1999. Or en septembre 1998 d�j�, les titres "Brazil Repackaged Bonds" se n�gociaient en bourse � un cours entre 35 % et 40 %, et en juin 1999 au cours de 58 %.
5.4 La d�fenderesse critique encore le fait que les int�r�ts que le demandeur auraient per�us sur les titres "Brazil Repackaged Bonds", si ces derniers n'avaient pas �t� vendus, ont �t� ajout�s au dommage, sans que les int�r�ts qu'il a per�us sur les titres qui auraient d� �tre r�alis�s en lieu et place des titres "Brazil Repackaged Bonds" n'aient en contrepartie �t� d�duits.
Cet argument serait fond� si la d�fenderesse avait �t� en droit, le 28 ao�t 1998, de vendre d'autres titres en d�p�t. Faute d'appel de marge, cela n'�tait toutefois pas le cas.
Compte tenu de l'issue du litige, les frais et d�pens seront mis � la charge de la d�fenderesse, qui succombe (art. 156 al. 1 et 159 al.1 OJ).
Un �molument judiciaire de 8'500 fr. est mis � la charge de la d�fenderesse.
La d�fenderesse versera au demandeur une indemnit� de 9'500 fr. � titre de d�pens.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux mandataires des parties et � la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois.