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Timestamp: 2016-10-25 03:14:54+00:00
Document Index: 316798289

Matched Legal Cases: ['art. 107', 'art. 3', 'art. 87', 'art. 87', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 30', 'art. 17', 'ATF ', 'art. 87', 'art. 87', 'ATF ', 'art. 86', 'ATF ', 'art. 17', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 3', 'art. 16', 'ATF ', 'art. 17', 'art. 66', 'art. 64', 'art. 64']

9C_899/2015 (04.03.2016)
9C_899/2015 � � Arr�t du 4 mars 2016
Mmes les Juges f�d�rales, Glanzmann, Pr�sidente, Pfiffner, Moser-Szeless.
recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, du 2 novembre 2015.
A.a.�A.________, n� le 25 janvier 1951, a travaill� comme ouvrier d'usine pour B.________ AG jusqu'au 30 mai 2006, date � laquelle il a �t� mis en arr�t de travail total. Il a pr�sent� le 26 septembre 2006 une premi�re demande de prestations que l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s: l'office AI) a rejet�e le 29 octobre 2008. En bref, se fondant sur les rapports d'expertise du docteur C.________, sp�cialiste en rhumatologie et m�decine interne g�n�rale (du 23 octobre 2007), et d'examen clinique de la doctoresse D.________, psychiatre aupr�s de son Service m�dical r�gional (du 25 f�vrier 2008), l'administration a retenu que l'assur� ne pouvait plus exercer son activit� d'ouvrier qu'� mi-temps, mais �tait en revanche capable de travailler � 100% dans une activit� adapt�e; l'exercice (hypoth�tique) d'une telle activit� �tait susceptible de lui procurer un revenu induisant une perte de gain de 10%, insuffisante pour ouvrir le droit � la rente.
Par la suite, l'office AI a refus� d'entrer en mati�re sur une deuxi�me demande de prestations que A.________ lui avait pr�sent�e le 29 octobre 2010 (d�cision du 31 mai 2011).
A.b.�Invoquant une p�joration de son �tat de sant�, A.________ s'est derechef annonc� � l'office AI, le 6 juin 2013. Il a notamment produit les avis de son m�decin traitant, le docteur E.________, sp�cialiste en m�decine interne g�n�rale (rapports des 26 f�vrier et 3 mai 2013), ainsi que du docteur F.________, sp�cialiste en neurologie (rapport du 22 octobre 2012). Entre autres mesures d'instruction, l'administration a confi� une expertise au docteur G.________, sp�cialiste en chirurgie orthop�dique et traumatologie de l'appareil locomoteur, qui a rendu son rapport le 24 mars 2014. Le m�decin a diagnostiqu� une instabilit� de l'articulation acromio-claviculaire droite dans le plan frontal, une instabilit� du pivot central des deux genoux, ainsi qu'une hernie discale C5/C6 et C6/C7 sans compression radiculaire avec uncarthrose. Il a conclu � une incapacit� enti�re de travail dans la profession habituelle, mais � une pleine capacit� de travail dans une activit� adapt�e aux limitations fonctionnelles d�crites. Le 19 f�vrier 2015, l'office AI a ni� le droit de l'assur� � une rente d'invalidit�, au motif que la perte de gain de 10%, identique � celle fix�e par d�cision du 29 octobre 2008, �tait insuffisante pour admettre la pr�tention.
Saisi d'un recours de A.________, le Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, l'a rejet� par jugement du 2 novembre 2015.
A.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement, dont il demande l'annulation. Il conclut principalement � l'octroi d'une rente enti�re d'invalidit� � partir du 1
er�janvier 2014, subsidiairement au renvoi de la cause � la juridiction cantonale, voire � l'office AI. Il requiert �galement le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
Au vu des motifs et conclusions du recours (art. 107 LTF), le litige porte sur le droit du recourant � une rente de l'assurance-invalidit� � partir du 1er janvier 2014, � la suite d'une troisi�me demande de prestations (pr�sent�e le 6 juin 2013). A cet �gard, le jugement entrepris expose de mani�re compl�te les r�gles l�gales et la jurisprudence applicables en l'occurrence; il suffit donc d'y renvoyer.
3.1.�Examinant l'�volution de l'�tat de sant� de l'assur� depuis l'ann�e 2008 jusqu'en f�vrier 2015 � la lumi�re des rapports m�dicaux au dossier, la juridiction cantonale a constat� que l'assur� souffrait d'une pathologie d�g�n�rative rachidienne cervicale C5/C6 et C6/C7 associ�e � une st�nose canalaire C5/C6, dont seule la composante d�g�n�rative, associ�e � une instabilit� de l'articulation acromio-claviculaire droite, rev�tait une nature incapacitante. Ces atteintes ne suffisaient cependant pas � modifier l'exigibilit� m�dicale telle qu'arr�t�e en 2008, lorsque l'office intim� avait retenu que le recourant �tait capable de travailler � 100% dans une activit� adapt�e, respectant les limitations fonctionnelles alors mises en �vidence. Faisant siennes les conclusions du docteur G.________, l'autorit� judiciaire cantonale a retenu que l'�tat de sant� de l'assur� n'avait pas connu de changement notable susceptible d'influer sur sa capacit� de travail et sa capacit� de gain, de mani�re � motiver une r�vision du droit � la rente.
3.2.�Les premiers juges ont par ailleurs �cart� l'argument du recourant selon lequel, �g� de presque 64 ans au moment o� la d�cision litigieuse avait �t� rendue, il devait �tre consid�r� comme un assur� d'�ge avanc� au sens de la jurisprudence et mis au b�n�fice d'une rente enti�re d'invalidit�. Ils ont retenu que l'on pouvait exiger du recourant qu'il exploit�t sa capacit� r�siduelle de travail sur le march� de l'emploi, le cas �ch�ant en se reconvertissant dans une nouvelle profession. En effet, selon eux, au moment d�terminant o� l'ensemble de la situation m�dicale avait permis de d�finir la capacit� de travail de l'assur� - soit � l'issue de l'examen de la doctoresse D.________, le 25 f�vrier 2008 (date de la reddition de son rapport) -, celui-ci �tait �g� d'� peine 57 ans, de sorte qu'il se trouvait encore loin de l'�ge � partir duquel la jurisprudence consid�rait g�n�ralement qu'il n'existait plus de possibilit� r�aliste de mise en valeur de la capacit� de travail sur un march� du travail suppos� �quilibr�. L'�coulement du temps - qui ne constituait pas une atteinte � la sant� au sens des art. 3 et 4 LPGA et �tait un param�tre in�luctable pour tous les assur�s - ne pouvait pas en soi l�gitimer l'augmentation d'une rente, ni justifier, � lui seul, l'octroi d'une telle prestation en cas d'entr�e en mati�re sur une nouvelle demande. La situation du recourant n'�tait par ailleurs pas comparable � celle d'assur�s se trouvant confront�s � un changement d'activit� au seuil de leur retraite, puisqu'il savait depuis 2008 qu'un tel changement �tait exigible de sa part du point de vue du droit de l'assurance-invalidit�.
4.1.�En tant que le recourant se plaint tout d'abord d'une violation de l'art. 87 RAI, parce que la juridiction cantonale aurait appliqu� cette disposition � la fois "pour la question de l'entr�e en mati�re sur la nouvelle demande de prestations AI et pour celle du fond", son grief est mal fond�.
L'art. 87 al. 2 et 3 RAI r�git les conditions auxquelles l'administration est tenue d'entrer en mati�re sur une demande de r�vision ou une nouvelle demande de prestations pr�sent�e par l'assur�. Or du moment que l'office intim� �tait entr� en mati�re sur la nouvelle demande du recourant par sa d�cision du 19 f�vrier 2015, le seul point � trancher pour le tribunal saisi de son recours �tait celui de savoir si, en raison d'une aggravation de l'�tat de sant� de l'assur� et des effets de cette aggravation sur le plan �conomique, le degr� d'invalidit� avait subi une modification significative depuis la d�cision du 29 octobre 2008 - sur les bases de comparaison dans le temps, cf. ATF 130 V 71 - et atteignait d�sormais un taux suffisant pour ouvrir le droit � une prestation (ATF 109 V 108 consid. 2 p. 114; ULRICH MEYER/ MARCO REICHMUTH, Rechtsprechung des Bundesgerichts zum IVG, 3
�me��d., n� 120 ad art. 30-31 LAI).
A l'inverse de ce que pr�tend le recourant, cet examen mat�riel doit �tre effectu� de mani�re analogue � celui d'un cas de r�vision au sens de l'art. 17 al. 1 LPGA; il s'agit de v�rifier si la modification du degr� d'invalidit� rendue vraisemblable par l'assur� est effectivement survenue. A d�faut, la nouvelle demande est rejet�e (cf. ATF 117 V 198 consid. 3a p. 198 et l'arr�t cit�). En all�guant que l'art. 87 RAI ne permet pas une telle application par analogie des r�gles sur la r�vision d'une rente � toute nouvelle demande de rente apr�s un pr�c�dent refus, le recourant nie la jurisprudence constante du Tribunal f�d�ral relative aux art. 87 RAI, 41 aLAI (abrog� au 1er janvier 2013) et 17 LPGA (entre autres arr�ts, ATF 117 V 198 consid. 3a p. 198). Son argument relatif � l'exigence d'une base l�gale (qui se r�sume � l'affirmation selon laquelle "il faudrait alors pour cela une base l�gale") ne pr�cise pas en quoi la d�l�gation de comp�tence pr�vue � l'art. 86 al. 2 LAI serait insuffisante. Il ne permet au demeurant pas d'�tablir que les conditions d'une modification de la jurisprudence seraient r�alis�es (� ce sujet, cf. ATF 139 V 307 consid. 6.1 p. 312 ss; 138 III 359 consid. 6.1 p. 361).
4.2.�En ce qui concerne ensuite les conditions de la r�vision au sens de l'art. 17 LPGA, appliqu�es par analogie, le recourant ne conteste pas s�rieusement les constatations de la juridiction cantonale selon lesquelles son �tat de sant� n'a pas connu de changement notable susceptible d'influencer la capacit� de travail, les atteintes d�g�n�ratives ne suffisaient pas � modifier l'exigibilit� m�dicale telle qu'arr�t�e en 2008, les limitations fonctionnelles d�terminantes quant � l'activit� adapt�e exigible n'avaient pas subi d'�volution notable et l'�tendue de la capacit� de travail r�siduelle �tait rest�e enti�re (sans diminution de rendement).
Le recourant affirme certes que son �tat de sant� s'est clairement d�grad� depuis 2008. Il se limite toutefois � opposer sa propre appr�ciation de la situation m�dicale � celle des premiers juges, sans d�montrer en quoi leurs constatations seraient manifestement inexactes ou le r�sultat auquel ils ont abouti en fonction de leur analyse des pi�ces m�dicales serait insoutenable, voire arbitraire, de sorte qu'il n'y a pas lieu de s'en �carter (consid. 1 supra).
4.3.�Enfin, le grief essentiel du recourant a trait � la prise en consid�ration par la juridiction cantonale de son �ge en 2008 (57 ans), au lieu de son �ge "actuel" (singuli�rement celui de 64 ans au moment de la d�cision litigieuse en f�vrier 2015), pour retenir qu'il serait exigible de sa part qu'il change de profession et mette � profit sa capacit� r�siduelle de travail. Il soutient que le degr� d'invalidit� doit �tre fix� � nouveau sur la base d'un �tat de fait complet, sans r�f�rence � des �valuations ant�rieures de l'invalidit�, de sorte qu'on ne saurait consid�rer qu'il puisse aujourd'hui se reconvertir professionnellement ou disposer de possibilit�s de travail. Une appr�ciation globale de sa situation devrait conduire � admettre une invalidit�, le "facteur de l'�ge avanc�" ne pouvant �tre n�glig�.
4.3.1.�Selon la jurisprudence, l'�ge de la personne assur�e constitue de mani�re g�n�rale un facteur �tranger � l'invalidit� qui n'entre pas en consid�ration pour l'octroi de prestations. S'il est vrai que ce facteur - comme celui du manque de formation ou les difficult�s linguistiques - joue un r�le non n�gligeable pour d�terminer dans un cas concret les activit�s que l'on peut encore raisonnablement exiger d'un assur�, il ne constitue pas, en r�gle g�n�rale, une circonstance suppl�mentaire qui, � part le caract�re raisonnablement exigible d'une activit�, est susceptible d'influencer l'�tendue de l'invalidit�, m�me s'il rend parfois difficile, voire impossible la recherche d'une place et, partant, l'utilisation de la capacit� de travail r�siduelle (arr�t I 377/98 du 28 juillet 1999 consid. 1 et les r�f�rences, in VSI 1999 p. 246).
La jurisprudence a toutefois reconnu que lorsqu'il s'agit d'�valuer l'invalidit� d'un assur� qui se trouve proche de l'�ge donnant droit � la rente de vieillesse, il faut proc�der � une analyse globale de la situation et se demander si, de mani�re r�aliste, cet assur� est en mesure de retrouver un emploi sur un march� �quilibr� du travail. Cela revient � d�terminer, dans le cas concret qui est soumis � l'administration ou au juge, si un employeur potentiel consentirait objectivement � engager l'assur�, compte tenu notamment des activit�s qui restent exigibles de sa part en raison d'affections physiques ou psychiques, de l'adaptation �ventuelle de son poste de travail � son handicap, de son exp�rience professionnelle et de sa situation sociale, de ses capacit�s d'adaptation � un nouvel emploi, du salaire et des contributions patronales � la pr�voyance professionnelle obligatoire, ainsi que de la dur�e pr�visible des rapports de travail (ATF 138 V 457 consid. 3.1 p. 459 s. et les r�f�rences).
Le moment o� la question de la mise en valeur de la capacit� (r�siduelle) de travail pour un assur� proche de l'�ge de la retraite sur le march� de l'emploi doit �tre examin�e correspond au moment auquel il a �t� constat� que l'exercice (partiel) d'une activit� lucrative �tait m�dicalement exigible, soit d�s que les documents m�dicaux permettent d'�tablir de mani�re fiable les faits y relatifs (ATF 138 V 457 consid. 3.3 p. 461 s.; voir aussi JACQUES-ANDR� SCHNEIDER, L'�ge et ses limites en mati�re d'assurance-invalidit�, de ch�mage et de pr�voyance professionnelle �tendue, in Grenzf�lle in der Sozialversicherung, 2015, p. 5).
4.3.2.�Comme le fait valoir � juste titre le recourant, lorsqu'avec une nouvelle demande l'assur� rend vraisemblable une modification des circonstances d�terminantes pour fonder le droit � une rente (consid. 3.2 supra), sa situation doit faire l'objet d'un nouvel examen complet du point de vue des faits et du droit (ATF 117 V 198 consid. 4b p. 200; cf. aussi, pour le cas de la r�vision, ATF 141 V 9 consid. 2.3 p. 10 s.). L'�ge de l'assur� au moment de la nouvelle demande, respectivement au moment o� l'exigibilit� de l'exercice d'une activit� lucrative (� temps partiel) est �tablie de mani�re fiable, constitue une circonstance parmi d'autres qui doit �tre appr�ci�e, dans les limites rappel�es ci-avant (consid. 4.3.1 supra) lors du r�examen de la situation.
Sous cet angle, c'est bien l'�ge du recourant au moment o� les observations du docteur G.________ ont, le 24 mars 2014, permis de confirmer l'exigibilit� d'une activit� adapt�e � plein temps, dans le cadre de l'instruction relative � la nouvelle demande, qui est d�terminant. Le recourant ne saurait cependant s'en pr�valoir pour fonder d�sormais le droit � une rente d'invalidit�.
En effet, selon les constatations de la juridiction cantonale qui lient le Tribunal f�d�ral (consid. 4.2), la situation du recourant au regard des �l�ments d�terminants pour la pr�tention en cause n'a pas connu d'�volution significative depuis le moment o� le droit � la rente d'invalidit� a �t� ni� une premi�re fois: son �tat de sant� et les r�percussions sur la capacit� de travail dans une activit� adapt�e - toujours exigible � un taux de 100% - sont rest�s les m�mes. Le seul facteur qui s'est modifi� est l'�ge du recourant. Il n'appartient toutefois pas � l'assurance-invalidit� de prendre en charge toutes les situations dans lesquelles la personne assur�e n'est pas en mesure de retrouver un emploi sur un march� �quilibr� du travail en raison de son �ge. Comme l'a mis en �vidence la juridiction cantonale, l'�coulement du temps - qui ne constitue pas une atteinte � la sant� au sens des art. 3 et 4 LPGA et qui est un param�tre in�luctable pour tous les assur�s - ne peut en soi l�gitimer l'octroi d'une rente d'invalidit� ou son augmentation, apr�s un premier refus ou une allocation seulement partielle d'une rente (cf. arr�ts 9C_156/2011 du 6 septembre 2011 consid. 4.2 et 9C_50/2010 du 6 ao�t 2010 consid. 5).
4.3.3.�A la suite des premiers juges, on constate que le recourant ne se trouve pas dans la m�me situation qu'un assur� qui pr�sente pour la premi�re fois une demande de prestations peu d'ann�es avant d'atteindre l'�ge ouvrant le droit � des prestations de l'assurance-vieillesse et survivants et dont l'assurance-invalidit� exige, par le biais de la prise en consid�ration du revenu qu'il peut obtenir en exer�ant l'activit� qui peut raisonnablement �tre exig�e de lui (art. 16 LPGA), un changement (hypoth�tique) d'activit�. Dans le cas d'une demande initiale, il s'agit de d�terminer les effets concrets d'une atteinte � la sant� sur la capacit� de travail et les cons�quences �conomiques qui en d�coulent au moment de la naissance du droit � la rente. L'int�ress� se trouve alors confront� pour la premi�re fois � l'exigence d'un �ventuel changement d'activit�.
Lors d'une nouvelle demande ou d'une r�vision du droit aux prestations, il s'agit d'examiner si un changement de circonstances important susceptible d'influencer le taux d'invalidit� �valu� ant�rieurement s'est produit. Dans cette constellation, l'assur� sait en raison de la proc�dure ant�rieure qu'un changement d'activit� est attendu de sa part, conform�ment aux r�gles r�gissant l'assurance-invalidit�. En cons�quence, si la seule modification r�side dans l'�coulement du temps et, partant, a trait � "l'�ge avanc�" de l'assur�, ce facteur en soi ne peut entra�ner l'application de la jurisprudence rendue � ce sujet et publi�e in ATF 138 V 457 consid. 3.1 p. 459 (consid. 4.3.1 supra). Admettre le contraire reviendrait � faire prendre en charge par l'assurance-invalidit� les r�percussions �conomiques de l'�coulement du temps pour les assur�s auxquels le droit � une rente (ou � une rente plus �lev�e) a �t� ni� une premi�re fois, � la seule condition qu'ils pr�sentent une nouvelle demande ou une demande de r�vision au moment o� ils se trouvent proches de l'�ge donnant le droit � la rente de vieillesse (arr�ts 9C_156/2011 et 9C_50/2010 cit�s).
A l'inverse de ce que pr�tend le recourant, il ne s'agit pas de "fermer d�finitivement la porte � toute nouvelle demande de l'assur�", mais de ne pas faire supporter � l'assurance-invalidit� les seuls effets du facteur de l'�ge - en principe, �tranger � l'invalidit� - en relation avec la reprise d'une activit� adapt�e dans les cas o� l'int�ress� aurait d� par le pass� envisager un changement d'activit�, auquel l'assurance-invalidit� n'aurait pas manqu� de le rendre attentif. En l'absence de toute autre modification des circonstances li�es � l'�tat de sant� de l'assur� en tant que tel ou de ses r�percussions sur la capacit� de travail (r�siduelle), il n'y a d�s lors pas lieu de prendre en consid�ration "l'�ge avanc�" au sens de la jurisprudence y relative et reconna�tre, par ce biais uniquement, le droit de l'assur� � la rente ou � une augmentation de celle-ci, au terme d'une proc�dure portant sur une nouvelle demande de rente ou une r�vision du droit � celle-ci au sens de l'art. 17 LPGA.
4.4.�Il r�sulte de ce qui pr�c�de que le recours doit �tre rejet�.
Les frais aff�rents � la pr�sente proc�dure seront support�s par le recourant qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Il a cependant d�pos� une demande d'assistance judiciaire visant � la dispense des frais judiciaires et � la d�signation d'un avocat d'office. Les conditions d'octroi �tant r�alis�es (art. 64 al. 1 et 2 LTF), l'assistance judiciaire lui est accord�e. Il est toutefois rendu attentif au fait qu'il devra rembourser la Caisse du Tribunal f�d�ral, s'il retrouve ult�rieurement une situation financi�re lui permettant de le faire (art. 64 al. 4 LTF).
La demande d'assistance judiciaire est admise. Me Philippe Nordmann est d�sign� comme avocat d'office du recourant.
Une indemnit� de 2800.- fr. est allou�e � l'avocat du recourant � titre d'honoraires � payer par la Caisse du Tribunal f�d�ral.
Lucerne, le 4 mars 2016