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Timestamp: 2016-10-26 17:15:55+00:00
Document Index: 5137003

Matched Legal Cases: ['art. 105', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 49', 'art. 50', 'art. 50', 'art. 83', 'ATF ', 'art. 90', 'art. 86', 'art. 42', 'art. 89', 'art. 99', 'art. 95', 'art. 106', 'art. 106', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 77', 'ATF ', 'ATF ', 'in casu', 'art. 105', 'art. 50', 'art. 50', 'art. 42', 'art. 50', 'art. 50', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 50', 'art. 31', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 50', 'ATF ', 'art. 50', 'art. 8', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 105', 'art. 8', 'art. 99', 'in fine', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 65', 'art. 68']

2C_196/2014 � � Arr�t du 19 mai 2014
recours contre l'arr�t du Tribunal administratif f�d�ral, Cour III, du 15 janvier 2014.
Ressortissante tha�landaise n�e en 1983, A.________ est entr�e en Suisse en f�vrier 2007 au b�n�fice d'un visa touristique; en avril 2007, elle a requis la prolongation de son s�jour afin d'organiser son mariage avec le ressortissant suisse B.________. Celui-ci a �t� c�l�br� � C.________ (GE) le *** 2007, de sorte que A.________ s'est vue d�livrer une autorisation de s�jour, prolong�e jusqu'au 25 octobre 2010. Aucun enfant n'est n� de cette union.
Le 21 ao�t 2009, la gendarmerie est intervenue au domicile genevois des �poux. A.________ y a �t� interpell�e pour violence conjugale; elle a reconnu avoir mordu son conjoint, sans pouvoir expliquer son geste. Les �poux, inconnus des services de police, ont tous deux renonc� � porter plainte, affirmant n'avoir jamais eu de probl�me similaire par le pass�; aucun certificat m�dical n'a �t� �tabli.
Par courrier du 22 f�vrier 2010, B.________ a inform� l'Office cantonal de la population du canton de Gen�ve (ci-apr�s: l'Office cantonal) de sa s�paration d'avec son �pouse depuis le 10 septembre 2009. Le 23 d�cembre 2009, il a d�pos� une requ�te de mesures protectrices de l'union conjugale; les parties ont �t� autoris�es � se constituer des domiciles s�par�s par d�cision du 26 avril 2010. Le divorce des �poux a �t� prononc� le 15 janvier 2013.
Le 25 octobre 2010, A.________ a sollicit� la prolongation de son autorisation de s�jour. Sur invitation de l'Office cantonal, elle a motiv� sa demande en affirmant avoir subi des violences conjugales de la part de son �poux qui, psychologiquement fragile, l'aurait battue pendant toute la dur�e de leur union. Elle se serait bien int�gr�e en Suisse, ayant suivi des cours de fran�ais en 2008 (niveau �l�mentaire A1; art. 105 al. 2 LTF) et travaillant en tant que masseuse traditionnelle tha�landaise depuis avril 2010; de plus, elle n'aurait plus de contacts avec la Tha�lande.
Le 2 mars 2011, l'Office cantonal s'est d�clar� favorable au renouvellement de l'autorisation de s�jour de A.________, sous r�serve de l'approbation de l'Office f�d�ral des migrations (ci-apr�s: l'Office f�d�ral). Ce dernier a refus� de donner son approbation par d�cision du 8 mars 2012, pronon�ant �galement le renvoi de Suisse de l'int�ress�e. Par arr�t du 15 janvier 2014, le Tribunal administratif f�d�ral a rejet� le recours form� par A.________ contre la d�cision de l'Office f�d�ral.
A l'encontre de l'arr�t du 15 janvier 2014, A.________ forme un recours en mati�re de droit public aupr�s du Tribunal f�d�ral. Elle requiert, sous suite de frais et d�pens, principalement, l'annulation de cet arr�t et l'octroi (recte: le renouvellement) de l'autorisation de s�jour; subsidiairement, l'annulation de l'arr�t et le renvoi de la cause � l'instance pr�c�dente pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
Le Tribunal administratif f�d�ral a renonc� � se d�terminer. L'Office f�d�ral a conclu au rejet du recours. La recourante a persist� dans les conclusions de son recours, tout en ajoutant, pi�ces � l'appui, avoir d�pos� une demande de r�examen � l'Office f�d�ral, en raison de ses fian�ailles et projets de mariage avec un ressortissant suisse.
La demande d'effet suspensif pr�sent�e par la recourante a �t� admise par ordonnance pr�sidentielle du 27 f�vrier 2014.
En l'esp�ce, la vie conjugale de la recourante avec un ressortissant suisse ayant pris fin moins de trois ans apr�s le d�but de leur vie commune en Suisse (cf. ATF 136 II 113 consid. 3.3 p. 117 s.), ce qui n'est pas contest�, celle-ci ne peut pas d�duire un droit � une autorisation de s�jour de l'art. 42 al. 1 LEtr, ni de l'art. 49 LEtr ou de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr. Reste l'art. 50 al. 1 let. b LEtr. Dans la mesure o� la recourante reproche de mani�re d�fendable � l'autorit� cantonale de ne pas avoir retenu de circonstances propres � lui conf�rer un droit de demeurer en Suisse au sens de cette disposition, il convient d'admettre un droit, sous l'angle de l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, lui permettant de former un recours en mati�re de droit public. Le point de savoir si les conditions pos�es par la loi sont effectivement r�unies rel�ve en effet de l'examen au fond (cf. ATF 139 I 330 consid. 1.1 p. 332; 136 II 177 consid. 1.1 p. 179; arr�t 2C_968/2012 du 22 mars 2012 consid. 1.1).
Pour le surplus, dirig� contre un arr�t final (cf. art. 90 LTF) rendu par le Tribunal administratif f�d�ral (cf. art. 86 al. 1 let. a LTF), le recours a �t� d�pos� dans les formes et le d�lai prescrits par la loi (cf. art. 42 et 100 al. 1 LTF) par la destinataire de l'arr�t attaqu� qui a qualit� pour recourir au sens de l'art. 89 al. 1 LTF. Il est par cons�quent recevable.
1.2.�Selon l'art. 99 al. 1 LTF, aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent�, � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente.
En tant qu'elles ne ressortent pas d�j� du dossier du Tribunal administratif f�d�ral, les onze pi�ces que la recourante a jointes � son recours, ainsi que les deux documents accompagnant ses observations du 11 avril 2014, � savoir en particulier les pi�ces d�taillant ses d�marches en vue d'�pouser le ressortissant suisse D.________, ne sont pas recevables. Il en va de m�me s'agissant des nouveaux all�gu�s de fait, essentiellement en lien avec la relation entretenue avec un nouveau compagnon, que l'int�ress�e fait en particulier valoir dans ses �critures devant le Tribunal f�d�ral, notamment dans la partie "en fait" de son recours (p. 3-10, p. 22), sans qu'elle ne motive en quoi leur mention trouverait sa cause dans l'arr�t querell�. La recourante semble d'ailleurs en �tre consciente d�s lors qu'elle dit avoir d�pos� une demande en reconsid�ration de la d�cision du 8 mars 2012 aupr�s de l'Office f�d�ral.
Saisi d'un recours en mati�re de droit public, le Tribunal f�d�ral examine librement la violation du droit f�d�ral et du droit international (cf. art. 95 let. a et b ainsi que 106 al. 1 LTF), sous r�serve des exigences de motivation figurant � l'art. 106 al. 2 LTF en lien avec entre autres la violation des droits fondamentaux.
Doit �tre d'embl�e d�clar� irrecevable, car insuffisamment, voire aucunement motiv� au regard de l'art. 106 al. 2 LTF, le grief par lequel la recourante reproche au Tribunal administratif f�d�ral d'avoir arbitrairement rejet� ses offres d'entendre des t�moins propres � �tayer ses all�gu�s relatifs aux violences conjugales subies. Il sera encore pr�cis� qu'un tel grief entre davantage dans le champ d'application du droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.), que la recourante n'invoque pas, que dans celui de l'interdiction de l'arbitraire, d'autant que l'int�ress�e, d�fendue par un avocat, ne se pr�vaut pas non plus d'une quelconque appr�ciation anticip�e des preuves arbitraire (cf. ATF 138 III 374 consid. 4.3.2 p. 376).
La recourante s'en prend � l'�tablissement des faits et � l'appr�ciation des preuves op�r�s par le Tribunal administratif f�d�ral. Elle reproche � cette derni�re juridiction d'avoir ni� l'existence de violences conjugales syst�matiques, en contradiction flagrante avec un "faisceau d'indices et de preuves non n�gligeable", en particulier les certificats m�dicaux concernant son ex-�poux, l'intervention de la police au domicile conjugal et la "d�nonciation" par l'ex-�poux de la s�paration du couple aupr�s de l'Office cantonal. De l'avis de la recourante, les pr�c�dents juges auraient, ce faisant, � tort exig� la preuve stricte de la maltraitance syst�matique all�gu�e.
3.2.�L'�tranger est soumis � un devoir de collaboration �tendu dans l'�tablissement des faits en lien avec sa vie personnelle, en l'esp�ce de la violence conjugale et de son intensit�; il doit fournir des indices tels que certificats m�dicaux, expertises psychiatriques, rapports de police, jugements p�naux (cf. art. 77 al. 6 OASA), rapports et appr�ciation d'organismes sp�cialis�s ou encore d�clarations cr�dibles de t�moins. Il ne peut pas se contenter de simples all�gations ou du renvoi � des tensions ponctuelles. En particulier, lorsqu'il s'agit de violences d'ordre psychique, il lui appartient d'�tablir le caract�re syst�matique de la maltraitance et sa dur�e dans le temps qui concr�tisent objectivement la pression psychologique exerc�e et son intensit� (ATF 138 II 229 consid. 3.2.3 p. 235; arr�ts 2C_784/2013 du 11 f�vrier 2014 consid. 4.1; 2C_968/2012 du 22 mars 2013 consid. 3.2).
3.3.�Les pr�c�dents juges ont retenu que le dossier de l'int�ress�e ne contenait aucun �l�ment concret permettant de consid�rer qu'elle avait fait l'objet d'une maltraitance syst�matique, physique et/ou psychique, de la part de son ex-conjoint. Ni les diff�rents jugements rendus dans le cadre de la proc�dure de s�paration, ni les certificats m�dicaux relatifs � son ex-conjoint ou � l'alcoolisme dont souffrait ce dernier ne permettaient de corroborer cet �l�ment. Quant au rapport de police relatif � l'intervention de police du 21 ao�t 2009, il �tait plut�t d�favorable � l'int�ress�e, d�s lors que c'�tait elle qui avait �t� interpell�e pour avoir mordu son ex-conjoint.
3.4.�La recourante se contente d'opposer sa propre version des faits � ceux �tablis et appr�ci�s par le Tribunal administratif f�d�ral, sans en d�montrer le caract�re arbitraire, ni s'attaquer de fa�on circonstanci�e et pr�cise � l'appr�ciation que les pr�c�dents juges ont effectu�e des pi�ces cens�es, selon la recourante, �tablir les violences conjugales endur�es. Or, de telles critiques invoqu�es de mani�re appellatoire ne sont pas admissibles devant le Tribunal f�d�ral (ATF 136 II 101 consid. 3 p. 104 s.). Par ailleurs, si certaines des pi�ces sur lesquelles la recourante a fond� ses all�gu�s de violences conjugales (en particulier l'intervention de police pr�cit�e et les d�clarations que les ex-�poux avaient faites dans ce contexte; l'information de l'Office cantonal par l'ex-�poux, avec la pri�re que l'autorit� prenne les "mesures ad�quates concernant le permis B") traduisent certes les tensions et des conflits ponctuels ayant exist� au sein du couple, lequel a fini par se s�parer semble-t-il � l'initiative de l'ex-�poux (dont �manait la requ�te en mesures protectrices), ces �l�ments ne font pas encore appara�tre comme choquante l'appr�ciation de l'instance pr�c�dente selon laquelle l'existence d'une maltraitance syst�matique de la recourante par son ex-�poux n'�tait pas av�r�e au vu des pi�ces au dossier. Rien n'indique de surcro�t dans l'arr�t querell� que les pr�c�dents juges auraient �t� dispos�s � admettre une situation de violences conjugales uniquement sur la base de "preuves strictes" et non pas d'un faisceau d'indices�
suffisants, seconde hypoth�se au demeurant non remplie in casu.
3.5.�Compte tenu de ce qui pr�c�de, le Tribunal administratif f�d�ral n'a pas vers� dans l'arbitraire en retenant pour non av�r�es, en d�pit des all�gu�s de la recourante et des quelques pi�ces qu'elle avait produites et dont les pr�c�dents juges ont d�ment appr�ci� la port�e dans l'arr�t querell�, les violences conjugales invoqu�es. Le grief tir� de l'interdiction de l'arbitraire est donc �cart�. Il sera par cons�quent statu� sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (cf. art. 105 al. 1 LTF).
Le litige revient � se demander si, en regard des faits retenus, le Tribunal administratif f�d�ral a ni� � juste titre le droit pour la recourante de s�journer en Suisse sur la base de l'art. 50 al. 1 let. b et al. 2 LEtr.
4.1.�Selon l'art. 50 al. 1 let. b LEtr, apr�s dissolution de la famille, le droit du conjoint et des enfants � l'octroi d'une autorisation de s�jour et � la prolongation de sa dur�e de validit� en vertu des art. 42 et 43 LEtr subsiste si la poursuite du s�jour en Suisse s'impose pour des raisons personnelles majeures. L'art. 50 al. 1 let. b et al. 2 LEtr vise � r�gler les situations qui �chappent aux dispositions de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr, alors que - eu �gard � l'ensemble des circonstances - l'�tranger se trouve dans un cas de rigueur apr�s la dissolution de la famille (ATF 138 II 393 consid. 3.1 p. 395 et les r�f�rences). L'admission d'un cas de rigueur personnel survenant apr�s la dissolution de la communaut� conjugale suppose que, sur la base des circonstances d'esp�ce, les cons�quences pour la vie priv�e et familiale de la personne �trang�re li�es � ses conditions de vie apr�s la perte du droit de s�jour d�coulant de la communaut� conjugale (art. 42 al. 1 et 43 al. 1 LEtr) soient d'une intensit� consid�rable (ATF 137 II 345; arr�t 2C_993/2011 du 10 juillet 2012 consid. 3.1). Le Tribunal f�d�ral a mis en lumi�re un certain nombre de situations dans lesquelles la pour-suite du s�jour en Suisse peut s'imposer. Celles-ci ne sont pas exhaustives (ATF 136 II 1 consid. 5.2 p. 3 s.). Parmi celles-ci figurent notamment les violences conjugales (art. 50 al. 2 LEtr et 77 al. 2 de l'ordonnance f�d�rale du 24 octobre 2007 relative � l'admission, au s�jour et � l'exercice d'une activit� lucrative [OASA; RS 142.201]; cf. aussi art. 31 al. 1 OASA et arr�t 2C_1062/2013 du 28 mars 2014 consid. 3.2.1), qui doivent rev�tir une certaine intensit� (ATF 136 II 1 consid. 5.3 p. 4), la r�int�gration fortement compromise dans le pays d'origine et le cas dans lequel le conjoint duquel d�pend le droit de s�jour de l'�tranger d�c�de (ATF 137 II 345 consid. 3.2.2 p. 349; 136 II 1 consid. 5.3 p. 4).
S'agissant de la r�int�gration sociale dans le pays de provenance, l'art. 50 al. 2 LEtr exige qu'elle semble fortement compromise. La question n'est donc pas de savoir s'il est plus facile pour la personne concern�e de vivre en Suisse, mais uniquement d'examiner si, en cas de retour dans le pays d'origine, les conditions de sa r�int�gration sociale, au regard de sa situation personnelle, professionnelle et familiale, seraient gravement compromises ( ATF 137 II 345 consid. 3.2.2 p. 349; arr�t 2C_822/2013 du 25 janvier 2014 consid. 5.2).
4.2.�En l'esp�ce, l'existence de violences conjugales ayant �t�, sans arbitraire, ni�e par le Tribunal administratif f�d�ral (consid. 3.4 supra), seules les difficult�s de r�int�gration de la recourante dans son pays d'origine pourraient en l'esp�ce justifier l'octroi d'une autorisation de s�jour pour raisons personnelles majeures.
Dans le cas particulier, le Tribunal administratif f�d�ral a par cons�quent retenu � juste titre que les �l�ments dont la recourante se pr�vaut pour d�montrer sa bonne int�gration en Suisse (s�jour de quelque six ann�es, cercle d'amis, respect de l'ordre juridique, situation financi�re saine, notions de la langue fran�aise) ne sont pas significatifs pour juger si, dans son pays d'origine, sa r�int�gration serait gravement compromise. Pour ce qui concerne sa r�int�gration sociale en Tha�lande, la recourante insiste sur le fait qu'un retour dans cet Etat serait d�sastreux pour "sa sant� psychique pr�caire"; or, comme l'a pertinemment retenu la pr�c�dente instance, un tel �tat n'a pas �t� �tabli sur le plan m�dical. S'ajoute � cela que la recourante a pass� dans ce pays les vingt-quatre premi�res ann�es de sa vie, soit son enfance, son adolescence et les ann�es initiales de sa vie adulte, ann�es qui apparaissent comme essentielles pour la formation de la personnalit� et, partant, pour l'int�gration sociale et culturelle (cf. arr�t 2C_1188/2012 du 17 avril 2013 consid. 4.2). Bien qu'elle affirme avoir, � son d�part pour la Suisse en vue d'y �pouser B.________, mis fin � "ses relations avec son fils, issu d'une pr�c�dente union, sa famille et ses amis rest�s en Tha�lande", les pr�c�dents juges ont � bon droit consid�r� qu'on pouvait s'attendre de sa part qu'elle renoue des liens avec ces personnes. A la suite de l'instance pr�c�dente, on notera, finalement, que le fait pour la recourante de s'adonner � la profession de masseuse dans un centre tha� traditionnel confirme �galement que celle-ci demeure ancr�e dans la tradition de son pays d'origine, de sorte que son retour en Tha�lande ne la confronterait pas � des difficult�s ou probl�mes insurmontables.
4.3.�Dans ces circonstances, en jugeant que la recourante ne pouvait se pr�valoir de l'art. 50 al. 1 let. b et al. 2 LEtr pour obtenir une prolongation de son autorisation de s�jour, le Tribunal administratif f�d�ral a respect� le droit f�d�ral.
La recourante fait grief aux pr�c�dents juges d'avoir ni� l'application de l'art. 8 CEDH, sous l'angle de la protection de la vie familiale, par rapport � sa relation avec D.________, son concubin de nationalit� suisse, avec lequel elle entretiendrait une relation stable et durable depuis plusieurs ann�es, et aurait, � la suite de leurs divorces respectifs, entam� la proc�dure pr�paratoire de mariage � Gen�ve.
5.1.�D'apr�s une jurisprudence constante, les relations vis�es par l'art. 8 CEDH sont avant tout celles qui concernent la famille dite nucl�aire, soit celles qui existent entre �poux ainsi qu'entre parents et enfants mineurs vivant en m�nage commun (cf. ATF 135 I 143 consid. 1.3.2 p. 146). Sous r�serve de circonstances particuli�res, les concubins ne sont donc pas habilit�s � invoquer l'art. 8 CEDH. Ainsi, le Tribunal f�d�ral a pr�cis� � de nombreuses reprises que l'�tranger qui vit en union libre avec un ressortissant suisse ou une personne ayant le droit de s'�tablir en Suisse ne peut pr�tendre � une autorisation de s�jour que s'il entretient depuis longtemps des relations �troites et effectivement v�cues avec son concubin ou s'il existe des indices concrets d'un mariage s�rieusement voulu et imminent. D'une mani�re g�n�rale, il faut que les relations entre les concubins puissent, par leur nature et leur stabilit�, �tre assimil�es � une v�ritable union conjugale pour b�n�ficier de la protection de l'art. 8 par. 1 CEDH (arr�t 2C_97/2010 du 4 novembre 2010 consid. 3.1 et les r�f�rences cit�es; voir aussi les arr�ts 2C_1194/2012 du 31 mai 2013 consid. 4; 2C_856/2012 du 25 mars 2013 consid. 6.3; 2C_82/2012 du 31 janvier 2012 consid. 2.2.4).
5.2.�Le Tribunal administratif f�d�ral a consid�r� que si la recourante avait certes all�gu� dans son recours devant lui avoir un concubin, avec lequel elle entretiendrait une relation stable et assimilable � une union conjugale et que tous deux nourrissaient des projets concrets de mariage, cette relation n'avait pas �t� �tablie par pi�ces; outre le document attestant de son emm�nagement le 1er mai 2011 chez le d�nomm� E.________, dont il appara�t - au vu des �l�ments et pr�cisions que la recourante a seulement fournis dans le cadre de son recours devant le Tribunal f�d�ral - qu'il ne s'agit pas de son concubin, la recourante n'avait apport� aucun �l�ment quant � l'identit� de son partenaire ou son statut en Suisse, ni des t�moignages quant � la r�alit� de l'union. En cons�quence, l'int�ress�e n'avait pas �tabli qu'elle remplissait les conditions n�cessaires pour se pr�valoir des art. 8 CEDH ou 13 Cst.
5.3.�L'analyse des pr�c�dents juges s'est fond�e sur les seuls faits et preuves qui se trouvaient � leur disposition au moment de trancher le recours. Or, sur la base des quelques all�gu�s, qui plus est pour la plupart non �tay�s, que la recourante leur avait pr�sent�s au sujet de ses liens intimes avec un ressortissant suisse, il ne peut manifestement pas �tre reproch� au Tribunal administratif f�d�ral d'avoir consid�r� que les conditions restrictives auxquelles une relation entre concubins est susceptible d'entrer dans le champ de protection de la vie familiale, au sens de l'art. 8 CEDH, n'avaient pas �t� d�montr�es par la recourante et devaient, partant, �tre consid�r�es comme non r�alis�es.
5.4.�Le Tribunal f�d�ral n'est pas un juge du fait mais du droit (cf. arr�ts 2C_376/2011 du 27 avril 2012 consid. 6.4.3, RDAF 2012 II 333; 2C_538/2010 du 19 juillet 2007 consid. 3.3). A d�faut d'avoir �t� �tablis ou appr�ci�s arbitrairement par les pr�c�dents juges, les faits constat�s lient la Cour de c�ans (art. 105 al. 1 LTF), qui ne peut donc pas trancher la question de la violation de l'art. 8 CEDH sur la base d'autres �l�ments de fait. En outre, les all�gu�s compl�mentaires de fait et pi�ces dont la recourante s'est nouvellement pr�value dans le cadre du pr�sent recours et dont elle n'a pas motiv� qu'ils r�sulteraient exceptionnellement de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (cf. art. 99 al. 1 LTF in fine), ont d� �tre d�clar�s irrecevables (cf. consid. 1.2 supra) et ne peuvent par cons�quent �tre pris en compte ici (cf. aussi ATF 139 I 325 consid. 2.4 p. 328 s.; arr�t 2C_876/2013 du 18 novembre 2013 consid. 3.7).
En tant que les conditions en seraient remplies, il appartiendra, le cas �ch�ant, � l'Office f�d�ral de prendre en consid�ration ces nouveaux �l�ments dans le cadre de l'examen de la demande de r�examen de sa d�cision du 8 mars 2012, que la recourante a annonc� avoir introduite parall�lement au pr�sent recours en mati�re de droit public devant le Tribunal f�d�ral.
5.5.�Sur la base de ce qui pr�c�de, le moyen que la recourante tire de l'art. 8 CEDH est donc infond�.
Les consid�rants qui pr�c�dent conduisent au rejet du recours dans la mesure o� il est recevable. Succombant, la recourante doit supporter les frais judiciaires (art. 65 al. 2 et 3 et 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer des d�pens (art. 68 al. 1 et 3 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire de la recourante, � l'Office f�d�ral des migrations, ainsi qu'au Tribunal administratif f�d�ral, Cour III.