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Timestamp: 2016-10-25 04:58:41+00:00
Document Index: 172843580

Matched Legal Cases: ['art. 19', 'art. 9', 'art. 32', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 97', 'in fine', 'art. 66']

6B_191/2011 (17.08.2011)
6B_191/2011
X.________, repr�sent� par Me Reynald P. Bruttin, avocat,
Infractions � la loi f�d�rale sur les stup�fiants; appr�ciation des preuves; arbitraire,
recours contre l'arr�t de la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre p�nale, du 14 f�vrier 2011.
Par jugement du 16 novembre 2010, le Tribunal de police de la R�publique et canton de Gen�ve a reconnu Y.________, Z.________ et X.________ coupables d'infractions graves � la loi f�d�rale sur les stup�fiants (art. 19 ch. 1 et 2 let. a LStup). Il a condamn� ce dernier � une peine privative de libert� de 36 mois - dont 18 ferme - et l'a astreint � un d�lai d'�preuve de 5 ans. En bref, il a �t� reproch� � Y.________ d'avoir, le 13 avril 2010, import� � Gen�ve 608 grammes de coca�ne - d'un taux de puret� de 55% - depuis le Paraguay. Z.________ et X.________ ont �t� accus�s d'avoir rejoint Y.________ � l'h�tel B.________ de Gen�ve afin de le conduire ensuite, ainsi que la marchandise, aupr�s d'une tierce personne.
Statuant le 14 f�vrier 2011 sur les appels de Z.________ et X.________, la Cour de justice genevoise a r�form� le jugement entrepris et condamn� ce dernier � une peine privative de libert� de 30 mois dont 22 assortis du sursis et d'un d�lai d'�preuve de 4 ans.
X.________ interjette un recours en mati�re p�nale contre l'arr�t cantonal dont il requiert l'annulation, en concluant principalement � son acquittement. En outre, il requiert l'octroi de l'effet suspensif.
1.1 Le recourant invoque l'arbitraire (art. 9 Cst.) et une violation de la pr�somption d'innocence sous son aspect de r�gle sur l'appr�ciation des preuves (art. 32 al. 1 Cst. et 6 � 2 CEDH).
1.2 Le Tribunal f�d�ral n'est pas une autorit� d'appel. Il est li� par les faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il n'en va diff�remment que si le fait a �t� �tabli en violation du droit ou de mani�re manifestement inexacte au sens des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, soit de fa�on arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (cf. ATF 136 II 447 consid. 2.1, p. 450).
L'arbitraire, prohib� par l'art. 9 Cst., ne r�sulte pas du seul fait qu'une autre solution pourrait entrer en consid�ration ou m�me qu'elle serait pr�f�rable. Le Tribunal f�d�ral n'annulera la d�cision attaqu�e que lorsque celle-ci est manifestement insoutenable, qu'elle se trouve en contradiction claire avec la situation de fait, qu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique indiscut�, ou encore lorsqu'elle heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Pour qu'une d�cision soit annul�e pour cause d'arbitraire, il ne suffit pas que la motivation formul�e soit insoutenable, il faut encore que la d�cision apparaisse arbitraire dans son r�sultat (ATF 137 I 1 consid. 2.4 p. 5; 136 III 552 consid. 4.2 p. 560). S'agissant plus pr�cis�ment de l'appr�ciation des preuves et de l'�tablissement des faits, la d�cision n'est arbitraire que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, s'il a omis, sans raison s�rieuse, de tenir compte d'un moyen important propre � modifier la d�cision attaqu�e ou encore si, sur la base des �l�ments recueillis, il a fait des d�ductions insoutenables (ATF 136 III 552 consid. 4.2 p. 560).
1.3 La juridiction cantonale a retenu qu'au cours des deux heures ayant pr�c�d� l'arrestation de Z.________ et de X.________, tous deux s'�taient trouv�s dans la voiture de ce dernier. Au cours de ce laps de temps, Z.________ avait effectu� de nombreux �changes t�l�phoniques avec des tiers - dont une dizaine avec un raccordement br�silien - que le recourant n'avait pas pu ignorer. Ce m�me jour, le recourant �tait en outre entr� en contact avec une personne ayant activ� un raccordement paraguayen, raccordement avec lequel Z.________ avait �galement �chang� des appels t�l�phoniques durant les deux heures pr�c�dant son arrestation.
1.4 Le recourant, qui conteste sa participation au trafic de stup�fiants litigieux, nie tout �change t�l�phonique avec un raccordement paraguayen ou br�silien. Sa critique est sans incidence sur le sort de la cause, d�s lors que les juges cantonaux n'ont pas retenu qu'il avait directement activ� un raccordement paraguayen, mais qu'il avait correspondu avec un tiers ayant communiqu� avec un interlocuteur paraguayen. Le grief est ainsi irrecevable (cf. art. 97 al. 1 LTF).
1.5.1 Le recourant fait valoir ensuite qu'au moment o� la mule est arriv�e � Gen�ve au d�but de l'apr�s-midi du 13 avril 2010, il circulait en voiture dans les cantons de Vaud et du Valais. Faute de se trouver dans le canton de Gen�ve, il ne pouvait pas y r�cup�rer le passeur et la marchandise. Il n'avait pas non plus pu assister aux �changes t�l�phoniques de Z.________ avec des tiers puisque ceux-ci avaient eu lieu avant que les deux protagonistes ne se rejoignent aux environs de 18h30. Enfin, il se pr�vaut des d�clarations de Z.________ selon lesquelles il ne serait pour rien dans ce trafic.
1.5.2 Le Tribunal de police et la cour cantonale se sont en particulier r�f�r�s aux contacts t�l�phoniques (attest�s par les r�troactifs des t�l�communications analys�s par la police) pour nier toute cr�dibilit� aux d�n�gations du recourant (cf. arr�t attaqu�, p. 2 et 5; jugement de premi�re instance, p. 3 in fine, 4 in initio et 5 let. c).
Le recourant ne conteste pas s'�tre trouv� dans sa voiture avec Z.________ durant les deux heures ayant pr�c�d� leur arrestation. Selon le rapport de police judiciaire du 7 mai 2010 �tabli sur la base du listing r�troactif du raccordement t�l�phonique de Z.________ (p. 2), le pr�nomm� a notamment �chang�, le 13 avril 2010, 27 contacts t�l�phoniques avec un num�ro d'appel br�silien entre 17h30 et 21h00, si bien que le recourant ne saurait soutenir de mani�re convaincante ne pas avoir assist� � bon nombre d'entre eux.
Les r�troactifs t�l�phoniques indiquent �galement que le t�l�phone portable du beau-fr�re du recourant - C.________ - a envoy�, le 13 avril 2010, 8 messages � Z.________ � partir de 21h32 et 10 messages � X.________ � partir de 22h29 jusqu'au 15 avril suivant 22h58. Le 14 avril 2010 � 17h26, C.________ a en particulier �crit au recourant �Je me retire de l'affaire, ton oncle m'a appel�, ils ont envoy� des gens chez ta famille, tu es libre�. Quelques instants avant l'envoi de ce message, C.________ �tait en contact t�l�phonique avec les commanditaires sud-am�ricains de l'op�ration (cf. jugement de premi�re instance, lettre C, p. 3-4). Ce faisant, C.________ a inform� le recourant de son retrait de l'affaire, imm�diatement apr�s avoir eu un contact avec les commanditaires sud-am�ricains du trafic et alors qu'il ne parvenait plus � le contacter.
Cela �tant, les relev�s t�l�phoniques �tablissent l'implication du recourant dans le trafic en cause, dont il n'ignorait pas non plus l'importance. Les d�n�gations de Z.________ ne sont pas de nature � modifier l'appr�ciation, tout du moins � la faire appara�tre comme �tant insoutenable. C'est sans arbitraire que les juges cantonaux ont confirm� la condamnation du recourant pour sa participation au trafic de stup�fiants. Le grief est mal fond�.
Le recourant, qui succombe, supportera les frais de justice (art. 66 al. 1 LTF). Le pr�sent arr�t rend sans objet la requ�te d'effet suspensif.
Les frais de justice, arr�t�s � 2000 fr., sont mis � la charge du recourant.