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Timestamp: 2016-10-26 11:26:36+00:00
Document Index: 134594108

Matched Legal Cases: ['art. 95', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 107', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 97', 'art. 105', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 16', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 7', 'ATF ', 'art. 4', 'art. 8', 'art. 16', 'art. 28', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 95', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68', 'art. 64', 'art. 64']

9C_25/2012 (25.04.2012)
C.________, n�e en 1956, a travaill� d�s le 1er septembre 1994 dans la vente de textiles. En arr�t de travail, elle a pr�sent� le 19 d�cembre 2008 une demande de prestations de l'assurance-invalidit�. Dans un rapport du 9 mars 2009, la doctoresse P.________ (sp�cialiste FMH en m�decine interne et sp�cialiste en maladies rhumatismales), se fondant sur des examens radiologiques de la colonne lombaire et du bassin du 6 novembre 2008 et sur une IRM lombaire du 25 novembre 2008, a pos� les diagnostics avec effet sur la capacit� de travail de coxarthrose bilat�rale � pr�dominance droite et de douleurs lombo-fessi�res chroniques irradiant dans le membre inf�rieur gauche sur importants troubles d�g�n�ratifs (discopathies � tous les niveaux, arthrose interfacettaire post�rieure bilat�rale de L3 � S1, st�nose canalaire discr�te de L1-L2 � L5-S1). Se r�f�rant � une lettre du 24 novembre 2008 adress�e au docteur G.________ (sp�cialiste FMH en m�decine g�n�rale et m�decin traitant de l'assur�e), elle retenait que l'assur�e pr�sentait sur le plan physique des limitations fonctionnelles (pas de position debout prolong�e ni de position assise prolong�e ou de marche prolong�e, flexion en avant et flexion accroupie difficiles, port de charges moyennes et lourdes impossible) et �valuait � 50 % son incapacit� de travail dans l'activit� habituelle. De son c�t�, le docteur G.________ a produit un rapport du 23 mars 2009, o� il indiquait que la patiente souffrait notamment d'un �tat anxio-d�pressif et que son incapacit� de travail avait �t� de 50 % � 100 % selon les p�riodes d'arr�t de travail et proposait qu'une expertise rhumatologique et psychiatrique soit mise en oeuvre. Dans un rapport du 5 juin 2009, le docteur B.________ a pos� les diagnostics sans effet sur la capacit� de travail de trouble de l'adaptation, r�action mixte anxieuse et d�pressive ([CIM-10] F43.22), en indiquant que ces troubles �taient en r�mission et que la patiente n'avait plus suivi de traitement sur le plan psychiatrique depuis le 26 mai 2009.
Le 30 juin 2009, le docteur S.________, sp�cialiste FMH en chirurgie orthop�dique et m�decin chef du Service d'orthop�die de l'H�pital X.________, a proc�d� � la pose d'une proth�se totale de la hanche droite. Dans un rapport du 16 septembre 2009 adress� � l'assureur perte de gain de C.________, la doctoresse P.________ a retenu que les douleurs avaient tr�s nettement diminu� en ce qui concerne la coxarthrose, mais qu'il n'en allait pas de m�me des douleurs lombaires qui �taient tr�s importantes dans un contexte de troubles d�g�n�ratifs diffus avec r�tr�cissement canalaire �tag�. Sur proposition des m�decins du SMR, le docteur Z.________, sp�cialiste FMH en m�decine interne et rhumatologie et m�decin SMR, a proc�d� le 24 f�vrier 2010 � un examen clinique rhumatologique. Dans un rapport du 8 mars 2010, il a pos� les diagnostics avec r�percussion durable sur la capacit� de travail de rachialgies diffuses avec sciatalgie droite dans le cadre de troubles statiques et d�g�n�ratifs du rachis avec canal lombaire �troit, petite hernie discale L1-L2 gauche et anomalie transitionnelle lombo-sacr�e, de coxarthrose gauche et de status apr�s pose d'une proth�se totale de hanche droite pour coxarthrose. Au vu de ces diagnostics, il retenait des limitations fonctionnelles (rachis: n�cessit� de pouvoir alterner deux fois par heure la position assise et la position debout; pas de soul�vement r�gulier de charges d'un poids exc�dant 5 kg; pas de port r�gulier de charges d'un poids exc�dant 8 kg; pas de travail en porte-�-faux statique prolong� du tronc; pas d'exposition � des vibrations) qui n'�taient pas respect�es dans l'activit� habituelle, o� la capacit� de travail �tait nulle. En revanche, dans une activit� strictement adapt�e aux limitations fonctionnelles requises par la pathologie ost�oarticulaire, la capacit� de travail exigible �tait de 100 % depuis le 26 juin 2008. Dans un rapport du 19 mars 2010, le docteur O.________ (m�decin SMR), reprenant les conclusions du docteur Z.________ en ce qui concerne la capacit� de travail exigible de l'assur�e, a fix� au 26 juin 2008 le d�but de l'incapacit� de travail durable.
Dans un pr�avis du 11 mai 2010, l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud a inform� C.________ qu'elle pr�sentait une capacit� de travail exigible de 100 % dans une activit� adapt�e aux limitations fonctionnelles et que son invalidit� �tait de 14.72 % (compte tenu d'un revenu sans invalidit� de 48'191 fr. et d'un revenu d'invalide de 41'094 fr. 15 [apr�s abattement de 20 %] par ann�e), taux ne donnant aucun droit � une rente. Par d�cision du 21 juin 2010, l'office AI, rejetant la demande, a ni� tout droit de l'assur�e � une rente d'invalidit�.
Le 23 ao�t 2010, C.________ a form� recours contre cette d�cision devant le Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, en concluant, sous suite de frais et d�pens, � sa r�forme en ce sens qu'une rente enti�re d'invalidit� lui �tait octroy�e avec effet au 27 novembre 2008, le dossier �tant renvoy� � l'office AI pour qu'il proc�de au calcul de la rente. Demandant qu'une expertise soit ordonn�e dans le but de d�terminer de fa�on pr�cise sa capacit� r�siduelle de travail, elle concluait � titre subsidiaire � l'annulation de la d�cision entreprise, la cause �tant renvoy�e � l'office AI pour instruction compl�mentaire dans le sens des consid�rants et nouvelle d�cision. Elle produisait une attestation m�dicale de la doctoresse P.________ du 5 juillet 2010 et une lettre de ce m�decin du 18 ao�t 2010.
Dans un courrier du 15 juin 2011, C.________ a produit une lettre du 30 mai 2011 de la doctoresse F.________ (sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie) qui suivait la patiente � sa consultation depuis le 11 novembre 2010, dans laquelle ce m�decin a pos� des diagnostics psychiatriques et indiqu� que les troubles psychiques retenus �taient �troitement li�s aux troubles somatiques. Dans l'hypoth�se o� ce document n'aurait pas pleine valeur probante, l'assur�e a r�it�r� sa requ�te d'expertise en sollicitant la mise en oeuvre d'une expertise rhumatologique et psychiatrique. Elle a produit �galement une lettre du 21 juin 2011 de la doctoresse P.________ indiquant que la coxarthrose et la gonarthrose gauches s'�taient aggrav�es et que selon un avis du docteur S.________ du 23 mai 2011, une proth�se totale de la hanche gauche �tait � programmer.
Par arr�t du 22 septembre 2011, la juridiction cantonale a rejet� le recours.
C.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement, en concluant, sous suite de frais et d�pens, � l'annulation de celui-ci et de la d�cision administrative litigieuse du 21 juin 2010, la cause �tant renvoy�e � l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud pour qu'il proc�de conform�ment aux consid�rants et rende une nouvelle d�cision sur le droit aux prestations. Elle sollicite l'octroi de l'assistance judiciaire gratuite pour ses frais judiciaires et les honoraires de son conseil, dont elle requiert la d�signation comme avocat d'office.
1.1 Le recours peut �tre form� notamment pour violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF), que le Tribunal f�d�ral applique d'office (art. 106 al. 1 LTF), n'�tant ainsi limit� ni par les arguments du recourant, ni par la motivation de l'autorit� pr�c�dente (cf. ATF 130 III 136 consid. 1.4 p.140). Le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs invoqu�s, compte tenu de l'exigence de motivation pr�vue � l'art. 42 al. 2 LTF et ne peut aller au-del� des conclusions des parties (art. 107 al. 1 LTF). Il fonde son raisonnement sur les faits retenus par la juridiction de premi�re instance (art. 105 al. 1 LTF). Il examine sur la base des griefs soulev�s dans le recours si le jugement entrepris viole (notamment) le droit f�d�ral dans l'application des r�gles pertinentes du droit mat�riel et de preuve (art. 95 let. a LTF) y compris une �ventuelle constatation des faits manifestement inexacte ou en violation du droit (art. 97 al. 1, art. 105 al. 2 LTF).
1.2 Les principes relatifs au pouvoir d'examen d�velopp�s dans l'ATF 132 V 393 consid. 3 p. 397 s. continuent � s'appliquer pour distinguer les constatations de fait de l'autorit� pr�c�dente (qui lient en principe le Tribunal f�d�ral) de l'application du droit par cette derni�re (question qui peut �tre examin�e librement en instance f�d�rale). Conform�ment � ces principes, les constatations de l'autorit� cantonale de recours sur l'atteinte � la sant�, la capacit� de travail de l'assur� et l'exigibilit� - dans la mesure o� elle d�pend d'une �valuation de la personne concr�te, de son �tat de sant� et de ses capacit�s fonctionnelles - rel�vent d'une question de fait et ne peuvent �tre contr�l�es que sous un angle restreint (ATF 132 V 393 consid. 3.2 p. 398). Quant aux r�gles l�gales et jurisprudentielles sur la mani�re d'effectuer la comparaison des revenus (pr�vue � l'art. 16 LPGA), y compris celles concernant l'utilisation de l'Enqu�te suisse sur la structure des salaires (ESS), elles rel�vent de questions de droit. Sous cet angle, la constatation des deux revenus hypoth�tiques � comparer est une question de fait, dans la mesure o� elle repose sur une appr�ciation concr�te des preuves; il s'agit en revanche d'une question de droit si elle se fonde sur l'exp�rience g�n�rale de la vie (ATF 132 V 393 consid. 3.3 p. 399).
Le litige a trait au droit de la recourante � une rente d'invalidit� et porte sur l'atteinte � la sant� qu'elle pr�sente sur le plan somatique et ses cons�quences sur sa capacit� de travail et de gain, singuli�rement sur le point de savoir si la recourante peut encore exploiter �conomiquement sa capacit� de gain r�siduelle sur le march� du travail.
2.1 Selon une jurisprudence constante, le juge des assurances sociales appr�cie la l�galit� des d�cisions attaqu�es, en r�gle g�n�rale, d'apr�s l'�tat de fait existant au moment de la cl�ture de la proc�dure administrative. Les faits survenus post�rieurement et ayant modifi� cette situation doivent faire l'objet d'une nouvelle d�cision administrative (ATF 131 V 242 consid. 2.1 p. 243; 121 V 362 consid. 1b p. 366). Les faits survenus post�rieurement doivent cependant �tre pris en consid�ration dans la mesure o� ils sont �troitement li�s � l'objet du litige et de nature � influencer l'appr�ciation au moment o� la d�cision attaqu�e a �t� rendue (ATF 99 V 98 consid. 4 p. 102).
2.2 Le jugement entrepris expose correctement les dispositions l�gales relatives aux notions d'incapacit� de gain (art. 7 al. 1 et 2 LPGA depuis le 1er janvier 2008 [sur le caract�re objectif de l'appr�ciation de l'exigibilit�, cf. ATF 135 V 215 consid. 7.2 et 7.3 p. 229 s.]) et d'invalidit� (art. 4 al. 1 LAI et art. 8 al. 1 LPGA) et les r�gles l�gales r�gissant l'�valuation de l'invalidit� des assur�s exer�ant une activit� lucrative (art. 16 LPGA en corr�lation avec l'art. 28a al. 1 LAI depuis le 1er janvier 2008) et jurisprudentielles dont il y a lieu de relever qu'elles continuent � s'appliquer apr�s l'entr�e en vigueur, le 1er janvier 2008, de la novelle du 6 octobre 2006 [5e r�vision de l'AI] (arr�t 8C_373/2008 du 28 ao�t 2008, consid. 2.1).
2.3 Les r�gles et principes jurisprudentiels sur la valeur probante d'un rapport m�dical (ATF 134 V 231 consid. 5.1 p. 232, 133 V 450 consid. 11.1.3 p. 469, 125 V 351 consid. 3a p. 352) sont expos�s de mani�re correcte dans le jugement entrepris, auquel on peut renvoyer. Il n'existe pas, dans la proc�dure d'octroi ou de refus de prestations d'assurances sociales, de droit formel � une expertise men�e par un m�decin externe � l'assurance (ATF 135 V 465 consid. 4.3 p. 468). Il convient toutefois d'ordonner une telle expertise si des doutes, m�me faibles, subsistent quant � la fiabilit� et � la pertinence des constatations m�dicales effectu�es par le service m�dical interne de l'assurance (ATF 135 V 465 consid. 4.6 p. 471).
La juridiction cantonale a retenu que la recourante avait pr�sent� sur le plan somatique une capacit� de travail compl�te dans une activit� adapt�e aux limitations fonctionnelles d�s juin 2008.
3.1 Les premiers juges s'en sont tenus aux �l�ments indiqu�s par la doctoresse P.________ dans son rapport du 9 mars 2009, le docteur G.________ dans son rapport du 23 mars 2009 et le docteur Z.________ dans son rapport du 8 mars 2010, en relevant que ces m�decins avaient pos� les m�mes diagnostics sur le plan somatique. Ils ont consid�r� que la doctoresse P.________ avait tenu compte dans sa lettre du 18 ao�t 2010 d'�l�ments subjectifs dans son appr�ciation de la capacit� de travail de la recourante et d'un nouveau diagnostic ("arthrose tri-compartimentale d�butante") apparu apr�s que la d�cision du 21 juin 2010 eut �t� rendue et dans sa lettre du 21 juin 2011 d'une aggravation des coxarthrose et gonarthrose gauches qui �tait �galement apparue post�rieurement � la d�cision administrative litigieuse et qu'il ne pouvait d�s lors en �tre tenu compte dans la pr�sente proc�dure.
3.2 La recourante reproche aux premiers juges de s'�tre fond�s exclusivement sur le rapport du docteur Z.________ du 8 mars 2010, en �cartant l'attestation m�dicale du 5 juillet 2010 et la lettre du 18 ao�t 2010 de la doctoresse P.________, documents dont elle affirme qu'ils concernent son �tat de sant� tel qu'il pr�valait lors de la d�cision administrative litigieuse du 21 juin 2010 et qu'ils auraient d� �tre pris en consid�ration dans la mesure o� ils avaient trait � la situation ant�rieure � cette date. All�guant que l'aggravation de la coxarthrose dont a fait �tat la doctoresse P.________ est un moyen destin� � prouver un fait survenu ant�rieurement � la d�cision administrative litigieuse et qu'il existait suffisamment de doutes en ce qui concerne la fiabilit� et la pertinence des constatations du docteur Z.________ pour qu'une expertise m�dicale soit ordonn�e, elle fait valoir que la juridiction cantonale a proc�d� � une appr�ciation arbitraire des preuves en �tablissant les faits de fa�on manifestement inexacte et en violation du droit, en particulier son droit d'�tre entendue.
3.3 Pour autant, la recourante ne d�montre pas le caract�re insoutenable, voire arbitraire des �l�ments retenus par la juridiction cantonale par une argumentation qui r�ponde aux exigences de l'art. 42 al. 2, respectivement de l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 135 III 127 consid. 1.6 p. 130 et l'arr�t cit�, 134 II 244 consid. 2.2 p. 246, 133 II 249 consid. 1.4.3 p. 254 s.). En particulier, elle n'indique pas en quoi les premiers juges, en ne tenant pas compte dans la pr�sente proc�dure de l'�valuation de la capacit� de travail par la doctoresse P.________ dans sa lettre du 18 ao�t 2010 parce que des �l�ments subjectifs �taient intervenus dans son appr�ciation ni du nouveau diagnostic d'arthrose d�butante du genou gauche parce qu'il �tait apparu apr�s la d�cision du 21 juin 2010 ni de l'aggravation des coxarthrose et gonarthrose gauches dont a fait �tat la doctoresse P.________ dans sa lettre du 21 juin 2011 parce qu'elle �tait apparue post�rieurement � la d�cision administrative litigieuse, auraient viol� le droit f�d�ral dans l'application des r�gles pertinentes du droit mat�riel et de preuve (art. 95 let. a LTF). Non seulement la recourante ne discute nullement les raisons pour lesquelles la juridiction cantonale n'a pas tenu compte dans la pr�sente proc�dure des �l�ments mentionn�s ci-dessus, mais il n'est pas d�montr� que l'on se trouve dans la situation de l'arr�t ATF 99 V 98 (supra, consid. 2.1). Il ressort du jugement entrepris que dans l'attestation m�dicale du 5 juillet 2010 et les lettres des 18 ao�t 2010 et 21 juin 2011, la doctoresse P.________ ne s'est pas exprim�e sur le point de savoir quelle �tait sur le plan m�dical la situation de la recourante au moment o� la d�cision du 21 juin 2010 a �t� rendue. On ne saurait d�s lors tirer aucune conclusion sur ce point � partir des �l�ments que la doctoresse P.________ a fournis dans les documents mentionn�s ci-dessus. Le recours est mal fond� de ce chef.
3.4 Les premiers juges ont admis que le rapport du docteur Z.________ du 8 mars 2010 remplissait les crit�res jurisprudentiels permettant de reconna�tre � un rapport m�dical pleine valeur probante (ATF 134 V 231 consid. 5.1 p. 232, 133 V 450 consid. 11.1.3 p. 469, 125 V 351 consid. 3a p. 352). Ils ont relev� que ce rapport contenait une anamn�se d�taill�e et faisait �tat des plaintes exprim�es par la recourante, que la description de la situation m�dicale, les diagnostics pos�s et les limitations fonctionnelles entra�n�es par ceux-ci �taient clairs et que les conclusions du docteur Z.________ �taient motiv�es et convaincantes.
La recourante laisse entendre qu'il subsiste des doutes quant � la fiabilit� et � la pertinence des constatations du docteur Z.________. Cela n'est toutefois nullement d�montr�. M�me si ce m�decin n'a pas mentionn� de consultation aupr�s de la doctoresse K.________, il n'en demeure pas moins que, comme cela ressort du jugement entrepris, les douleurs ressenties par la recourante ont �t� prises en compte par le docteur Z.________, qui les a mentionn�es dans son rapport du 8 mars 2010. La recourante se r�f�re aux troubles d�g�n�ratifs d�crits par la doctoresse P.________ dans son rapport du 9 mars 2009 (discopathies � tous les niveaux, arthrose interfacettaire post�rieure bilat�rale de L3 � S1, st�nose canalaire discr�te de L1-L2 � L5-S1) et que ce m�decin a �voqu� dans un rapport m�dical d'�volution du 16 septembre 2009. Elle affirme qu'en ce qui concerne les troubles d�g�n�ratifs, aucun diagnostic clair et pr�cis qui soit d'actualit� au moment de la d�cision du 21 juin 2010 n'a �t� pos�. Cependant, le docteur Z.________ a pos� dans son rapport du 8 mars 2010 un diagnostic en ce qui concerne les troubles d�g�n�ratifs du rachis. Les affirmations de la recourante ne permettent pas de consid�rer que ce diagnostic n'�tait plus d'actualit� lors de la d�cision administrative litigieuse du 21 juin 2010. Ainsi que cela ressort du jugement entrepris, le diagnostic retenu par le docteur Z.________ - soit des troubles statiques et d�g�n�ratifs du rachis avec r�trolisth�sis L2/L3, L3/L4 et L4/L5, canal lombaire �troit, anomalie transitionnelle lombosacr�e et petite hernie discale L1-L2 param�diane gauche, sans conflit radiculaire - se fonde sur les examens radiologiques mis � sa disposition (radiographie de la colonne lombaire du 6 novembre 2008, IRM lombaire du 25 novembre 2008) et sur son examen clinique du 24 f�vrier 2010. Les constatations du docteur Z.________ sur le plan rachidien (rapport du 8 mars 2010, page 4) ne sont pas discut�es par la recourante.
Il ressort du jugement entrepris que la doctoresse P.________ dans son rapport du 9 mars 2009 et dans son rapport du 16 septembre 2009 adress� � l'assureur perte de gain et le docteur G.________ dans son rapport du 23 mars 2009 n'ont fait �tat d'aucun �l�ment objectivement v�rifiable qui aurait �t� ignor� dans le cadre du rapport du docteur Z.________ du 8 mars 2010 et qui soit suffisamment pertinent pour remettre en cause ses conclusions. La recourante ne se trouve donc pas dans la situation dont il est question dans l'arr�t ATF 135 V 465 consid. 4.6 p. 471 o� subsistent des doutes, m�me faibles, quant � la fiabilit� et � la pertinence des constatations m�dicales effectu�es � l'interne. Le rapport du docteur Z.________ du 8 mars 2010 et le rapport du docteur O.________ du 19 mars 2010 suffisaient pour statuer en pleine connaissance de cause, de sorte que la juridiction cantonale pouvait se dispenser d'administrer d'autres preuves (appr�ciation anticip�e des preuves), une telle mani�re de proc�der ne violant pas le droit d'�tre entendu selon l'art. 29 al. 2 Cst. (ATF 136 I 229 consid. 5.3 p. 236, 124 V 90 consid. 4b p. 94, 122 V 157 consid. 1d p. 162). Sur le vu des conclusions des docteurs Z.________ et O.________, les affirmations de la recourante (supra, consid. 3.2) ne permettent pas de consid�rer que les premiers juges, en retenant que la recourante avait pr�sent� sur le plan somatique une capacit� de travail compl�te dans une activit� adapt�e aux limitations fonctionnelles d�s juin 2008, aient �tabli les faits de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit. Le recours est mal fond� de ce chef.
3.5 Les premiers juges ont rejet� les griefs de la recourante � l'encontre de l'office AI lui reprochant d'avoir proc�d� de mani�re arbitraire et erron�e � l'�valuation de son invalidit� sous pr�texte qu'il �tait irr�aliste de s'attendre � ce qu'elle puisse retrouver un emploi sur un march� �quilibr� du travail. Ils ont relev� qu'au moment de la d�cision administrative litigieuse du 21 juin 2010, la recourante �tait �g�e de 54 ans et n'�tait ainsi pas proche de l'�ge donnant droit � la rente de vieillesse et qu'elle ne se trouvait hors du circuit professionnel que depuis une ann�e seulement. Compte tenu des limitations fonctionnelles que la recourante pr�sente, ils ont consid�r� qu'on devait admettre, au vu du large �ventail d'activit�s simples et r�p�titives, sans formation n�cessaire, que recouvrent les donn�es ressortant de l'Enqu�te suisse sur la structure des salaires, qu'un nombre significatif d'entre elles �tait adapt� au handicap dont elle souffre.
Cela est contest� par la recourante, qui affirme que les nombreuses limitations fonctionnelles constat�es m�dicalement ne permettent justement pas d'exercer une quelconque activit� r�p�titive. Cette affirmation n'est toutefois �tay�e par aucune pi�ce au dossier. Elle est m�me contredite par le rapport du 8 mars 2010 du docteur Z.________ o� ce m�decin parle d'une activit� strictement adapt�e aux limitations fonctionnelles requises par la pathologie ost�oarticulaire, mais ne dit nulle part que les limitations fonctionnelles emp�chent toute activit� r�p�titive, ce qui ne d�coule pas non plus de la description qu'il a faite des limitations fonctionnelles. Enfin, la recourante entend tirer argument de l'absence de toute pr�cision au dossier quant � une activit� - concr�te - dont les t�ches seraient compatibles avec les multiples et importantes limitations fonctionnelles qu'elle pr�sente. Ce moyen n'est cependant pas pertinent, attendu que pour �valuer l'invalidit�, il n'y a pas lieu d'examiner la question de savoir si une personne invalide peut �tre plac�e eu �gard aux conditions concr�tes du march� du travail; il convient uniquement de se demander si elle pourrait encore exploiter �conomiquement sa capacit� r�siduelle de travail lorsque les places de travail disponibles correspondent � l'offre de la main d'oeuvre (arr�t [du Tribunal f�d�ral des assurances] I 198/97 du 7 juillet 1998, consid. 3b in VSI 1998 p. 296 et les r�f�rences), ce qui est pr�cis�ment le cas ainsi que l'a expos� ci-dessus la juridiction cantonale.
En cons�quence, les premiers juges, se ralliant � l'avis de l'office AI, ont consid�r� avec raison que la recourante pouvait encore pleinement exploiter �conomiquement sa capacit� de gain r�siduelle sur le march� du travail. Compte tenu d'une capacit� de travail compl�te dans une activit� adapt�e aux limitations fonctionnelles depuis juin 2008 (supra, consid. 3.4), ils ont fix� le revenu d'invalide � 41'957 fr. 10 par ann�e (valeur 2009), constatation qui lie la Cour de c�ans dans la mesure o� elle repose sur une appr�ciation concr�te des preuves (supra, consid. 1.2). Les affirmations de la recourante se r�f�rant aux incapacit�s de travail attest�es par son m�decin traitant ne permettent pas de consid�rer que la juridiction cantonale, en fixant le revenu d'invalide � 41'957 fr. 10 par ann�e, ait �tabli les faits de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit. Le jugement entrepris conclut � une invalidit� de 14.73 % (compte tenu d'un revenu sans invalidit� de 49'203 fr. et du revenu d'invalide de 41'957 fr. 10 par ann�e [valeur 2009]), taux ne donnant pas droit � une rente de l'assurance-invalidit�, et est ainsi conforme au droit f�d�ral (supra, consid. 2.2). Le recours est mal fond�.
Vu l'issue du litige, les frais judiciaires doivent �tre mis � la charge de la recourante, qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Elle ne saurait pr�tendre une indemnit� de d�pens pour l'instance f�d�rale (art. 68 al. 1 LTF). Les conditions d'octroi de l'assistance judiciaire gratuite �tant r�alis�es (art. 64 al. 1 et 2 LTF), celle-ci est accord�e � la recourante, son attention �tant attir�e sur le fait qu'elle devra rembourser la caisse du Tribunal f�d�ral si elle devient en mesure de le faire ult�rieurement (art. 64 al. 4 LTF).
Les honoraires de Me Anne-Rebecca Bula sont fix�s � 2'800 fr. (y compris la taxe sur la valeur ajout�e). Ils sont support�s provisoirement par la caisse du Tribunal.