Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F30-03-2004-4P-4-2004
Timestamp: 2016-10-28 22:00:13+00:00
Document Index: 50590305

Matched Legal Cases: ['art. 9', 'art. 90', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 97', 'art. 97', 'art. 90', 'art. 29', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'art. 156']

4P.4/2004 (30.03.2004)
Arr�t du 30 mars 2004
recourant, repr�sent� par Me Douglas Hornung, avocat, c/o Etude Fontanet Jeandin & Hornung,
intim�, repr�sent� par Me Andr� Kaplun, avocat,
Arbitraire; appr�ciation des preuves.
A.________, collectionneur, a annonc� son intention d'acqu�rir un cabriolet Cord 812 de 1937, que X.________ lui a offert par courrier du 6 avril 2000. Apr�s diverses tractations, le second a propos� de vendre la voiture pour le prix de 100'000 fr., sans pi�ces de rechange, en mettant en garde l'amateur contre le risque de surchauffe du moteur, en particulier sur autoroute ou en ville. Le 8 juin 2000, A.________ et X.________ ont essay� le cabriolet � Gen�ve sur quelques kilom�tres, � faible allure. Les parties ont convenu que la livraison se ferait � Gen�ve le 9 juillet 2000. Le 15 juin 2000, X.________ a envoy� � A.________ une photocopie du permis de circulation et un manuel de propri�taire de Cord.
Entre-temps, X.________ a re�u l'autorisation de A.________ de participer le 10 juin 2000 � un rallye en France voisine. Ce jour-l�, la temp�rature �tait proche de 30� Celsius; la voiture, qui avait �t� conduite sur l'autoroute � une vitesse de 70 � 80 km/h., est tomb�e en panne � un p�age. Apr�s avoir attendu 35 minutes pour la remettre en marche, X.________ est retourn� � son garage. Le 26 juin 2000, il a relat� les circonstances de l'incident � A.________, en annon�ant une date de livraison ult�rieure. Le 11 ao�t 2000, il a inform� A.________ que le v�hicule avait �t� r�vis�, mais qu'il devait encore �tre r�d� pendant quelques centaines de kilom�tres, en ajoutant qu'il ne fallait plus "trop compter sur la vente de l'automobile pour le moment", en raison de l'opposition de sa famille � la transaction. Le 20 ao�t 2000, A.________ lui a assign� un d�lai au 31 ao�t suivant pour lui communiquer une date de livraison. Le 25 ao�t 2000, X.________ lui a r�pondu qu'il voulait conserver la Cord jusqu'� la fin de ses jours.
Le 9 octobre 2000, A.________ a d�pos� une requ�te de mesures provisionnelles urgentes devant le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve, qui a ordonn� le 7 d�cembre 2000 la saisie conservatoire du v�hicule litigieux. Le 19 janvier 2001, A.________ a introduit une demande en validation de mesures provisionnelles contre X.________, pour obtenir la condamnation de ce dernier � lui livrer le v�hicule Cord 812 et � r�parer son pr�judice.
Au cours de l'instruction, un garagiste, mandat� comme expert priv� par X.________ apr�s l'incident du 10 juin 2000, a remis au Tribunal deux expertises des 18 mars 2002 et 9 avril 2002 faisant �tat de l'existence d'une fissure relativement importante sur la paroi ext�rieure d'un cylindre du bloc moteur. Selon ces documents, la fissure pouvait provenir de l'�chauffement anormal de celui-ci, le prix de la r�vision �tant estim� � un montant oscillant de 30'000 fr. � 35'000 fr. Entendu comme t�moin, le garagiste a d�clar� qu'il ne pouvait pas dire qu'elle �tait la cause exacte de la fissure du cylindre; il a relev� que le montant de la r�paration �tait "tr�s approximatif".
Par jugement du 12 septembre 2002, le Tribunal de premi�re instance a condamn� X.________ � livrer � A.________ l'automobile litigieuse, et A.________ � payer � X.________ la somme de 65'000 fr. contre remise du v�hicule.
Sur appel de X.________, la Cour de justice de Gen�ve a confirm� ce jugement dans un arr�t du 14 novembre 2003. La cour a retenu que la livraison du cabriolet �tait devenue impossible par la n�gligence du vendeur, lors de la sortie du 10 juin 2002 (recte: 2000). Ce comportement fautif se trouvait en lien de causalit� ad�quate avec le dommage subi. La cour a refus� de r�ouvrir les enqu�tes et d'ordonner une expertise sur l'origine de la fissure. Enfin, elle a �cart� les conclusions de l'appelant en restitution du manuel de propri�taire de la Cord parce que celles-ci n'�taient pas motiv�es.
Invoquant les art. 9 et 29 Cst., X.________ interjette un recours de droit public contre l'arr�t du 14 novembre 2003, dont il demande l'annulation. Selon lui, le refus de la cour d'ordonner une expertise judiciaire r�sulte d'une appr�ciation anticip�e arbitraire des preuves et souffre d'un d�faut de motivation. L'attribution du manuel d'utilisation de la Cord � A.________ est �galement insoutenable.
A.________ conclut � l'irrecevabilit� du recours, subsidiairement � son rejet.
Par ordonnance du 30 janvier 2004, le Pr�sident de la Ire Cour civile a accord� l'effet suspensif au recours.
Saisi d'un recours de droit public, le Tribunal f�d�ral n'examine que les griefs d'ordre constitutionnel invoqu�s et suffisamment motiv�s dans l'acte de recours (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 129 I 113 consid. 2.1, p. 120 et les arr�ts cit�s). Il est li� par l'�tat de fait retenu en instance cantonale, � moins que l'une des parties n'�tablisse de mani�re circonstanci�e que l'autorit� cantonale a constat� ou omis de constater des faits pertinents au m�pris des garanties constitutionnelles (ATF 110 Ia 1 consid. 2a).
Le recourant invoque en premier lieu la protection contre l'arbitraire assur�e par l'art. 9 Cst.
Selon la jurisprudence, une d�cision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, qu'elle m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou encore qu'elle heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Il ne suffit pas que sa motivation soit insoutenable; encore faut-il que son r�sultat le soit. A cet �gard, le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue que si celle-ci est insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adopt�e sans motif objectif et en violation d'un droit certain. Il n'y a pas arbitraire du seul fait qu'une autre solution para�t �galement concevable, voire m�me pr�f�rable (ATF 129 I 8 consid. 2.1; 128 I 81 consid. 2 p. 86, 177 consid. 2.1 p. 182, 273 consid. 2.1 p. 275; 128 II 259 consid. 5 p. 280).
En mati�re d'appr�ciation des preuves, il y a arbitraire lorsque l'autorit� ne prend pas en compte, sans raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision, ou lorsqu'elle tire des constatations insoutenables des �l�ments recueillis (ATF 127 I 38 consid. 2a). L'autorit� peut renoncer � faire administrer certaines preuves lorsque, au vu des �l�ments d�j� en sa possession, elle est convaincue de l'inutilit� du moyen propos� (ATF 124 I 208 consid. 4a).
L'appr�ciation anticip�e des preuves, qui ne constitue pas une atteinte au droit d'�tre entendu (ATF 125 I 127 consid. 6c/cc; ATF 124 I 208 consid. 4a; 241 consid. 2), est soumise � l'interdiction de l'arbitraire au m�me titre que toute autre appr�ciation des preuves (ATF 124 I 274 consid. 5b, p. 285).
2.1 En l'esp�ce, le recourant fait grief � la cour cantonale d'avoir jug� non n�cessaire l'avis d'un expert pour trancher la question de savoir si l'impossibilit� qu'il all�guait d'effectuer sa prestation, vu la fissure du moteur, �tait fautive ou non, avec les cons�quences de ce constat sur l'application des art. 97 ss, 119 ou 185 CO.
Tr�s succinctement, la juridiction cantonale a estim� que la fissure affectant le cylindre de la Cord �tait due � la n�gligence du vendeur, lors de la sortie du 10 juin 2002 (recte: 2000), qui se trouvait dans un rapport de causalit� naturelle et ad�quate avec le dommage subi. Il y avait donc ex�cution imparfaite du contrat, dont le vendeur devait r�pondre sur la base de l'art. 97 CO.
Pour admettre la n�gligence du recourant, la Cour de justice s'est fond�e sur le t�moignage de la passag�re du v�hicule, lors du rallye du 10 juin 2000, qui a d�clar� que l'automobiliste avait roul� entre 70 et 80 km/h. sur l'autoroute, et sur les deux versions du rapport d'expertise priv� remis au recourant par le garagiste mandat� � cet effet. Ce dernier avait dans un premier temps attribu� la fissure d'un cylindre du moteur � un �chauffement anormal provenant d'un manque de liquide de refroidissement, ou d'absence de produit antigel dans l'eau de refroidissement, avant d'imputer simplement cette fissure � un �chauffement anormal du moteur ou � la fragilit� de la fonte, due � l'anciennet� de la mati�re, coul�e en 1936. Enfin, la juridiction cantonale a rappel� que le vendeur avait mis en garde l'acheteur, dans un courrier du 12 mai 2000, contre la fragilit� de la voiture et les probl�mes importants de surchauffe qu'elle pr�sentait, en d�conseillant d'emprunter l'autoroute.
L'examen de la d�position du garagiste d�montre une certaine ind�termination quant � l'origine de la fissure relev�e sur un cylindre du moteur. Toutefois, en r�f�rence aux deux rapports qu'il a remis � son mandant, il l'attribue essentiellement � l'�chauffement du moteur, sans �tre absolument s�r des causes de ce ph�nom�ne, bien qu'il ait �mis des hypoth�ses assez pr�cises concernant le manque de liquide de refroidissement ou l'absence de produit antigel dans ce dernier. M�me si l'expert n'est pas formel, sa d�position, et surtout les deux lettres relatant ses constatations n'excluent pas un manquement de la part de l'utilisateur du v�hicule. Mis en relation avec le t�moignage de la passag�re du recourant et le courrier de mise en garde du 12 mai 2000, ces �l�ments pouvaient amener la cour � se dispenser d'ordonner encore une expertise pour conna�tre les causes de la fissure du cylindre et de la surchauffe du moteur, et � les imputer au comportement n�gligent du recourant lors de la sortie du 10 juin 2000. M�me si la fissure trouvait son origine dans la v�tust� de la fonte, produite en 1936, ind�pendamment de toute erreur �ventuelle de manipulation ou de maintenance concernant le liquide de refroidissement, il n'�tait pas arbitraire de consid�rer qu'une sortie, sur l'autoroute, � une vitesse de 70 � 80 km/h., par une temp�rature d'environ 30� ne respectait pas les conditions d'utilisation du v�hicule que le recourant avait pos�es, et que celui-ci devait r�pondre de n�gligence de ce fait. Dans ces circonstances, il �tait soutenable de renoncer � l'expertise sollicit�e.
2.2 Toujours dans le cadre de son moyen pris de la violation du principe de l'interdiction de l'arbitraire, le recourant se plaint du rejet de sa demande de restitution du manuel d'utilisation de la Cord qu'il avait pr�t� � l'acheteur et qui n'�tait pas inclus dans la vente.
A cet �gard, la cour cantonale rel�ve simplement que "les conclusions de l'appelant en restitution du manuel de propri�taire de Cord ne sont pas motiv�es de sorte qu'il sera �galement d�bout� sur ce point".
Le recourant ne pr�tend nullement qu'il est arbitraire pour la cour cantonale d'avoir retenu qu'il n'aurait pas motiv� son appel. Il ne soutient pas non plus que la juridiction genevoise aurait d�, selon les r�gles de proc�dure civile cantonale, examiner la question m�me sans motivation de l'acte d'appel. Autrement dit, le recourant ne cherche pas � d�montrer en quoi le raisonnement de la cour cantonale est arbitraire en ce qui concerne le rejet de ses conclusions en restitution du manuel de la Cord. Sur ce point, faute de r�pondre aux exigences de motivation d�coulant de l'art. 90 al. 1 let b OJ, le recours de droit public doit �tre d�clar� irrecevable.
Le recourant se plaint ensuite de la motivation insuffisante du refus d'ordonner l'expertise demand�e, soit d'une violation de son droit d'�tre entendu tel qu'il est garanti par l'art. 29 al. 2 Cst.
Le droit d'�tre entendu garanti � l'art. 29 al. 2 Cst. comporte effectivement le droit des parties � une proc�dure d'obtenir une d�cision motiv�e (ATF 129 I 232 consid. 3.2 et les arr�ts cit�s). L'autorit� n'est cependant pas tenue de prendre position sur tous les arguments invoqu�s devant elle; elle doit statuer sur les griefs soulev�s mais, dans ce cadre, elle peut se limiter aux questions d�cisives. Il suffit en somme que les parties puissent se rendre compte de la port�e de la d�cision prise � leur �gard et, le cas �ch�ant, recourir contre elle en connaissance de cause (ATF 126 I 15 consid. 2a/aa, 97 consid. 2b; 124 II 146 consid. 2a p. et les arr�ts cit�s).
Concernant la r�ouverture des enqu�tes en vue d'ordonner une expertise, la cour s'est born�e � consid�rer qu'elle pouvait laisser "ind�cise la question de savoir si (...) cette requ�te (�tait) tardive car l'avis d'un expert n'(�tait) pas n�cessaire. Le montant de 35'000 fr. de r�paration devis� par le garagiste mandat� par l'appelant n'(�tait) pas contest� par les parties". Sur ce point, le recourant indique qu'il ne saisit pas pourquoi la Cour de justice semble avoir consid�r� que l'expertise traiterait du montant des r�parations � effectuer sur le moteur, alors que la mesure probatoire n'avait pas �t� sollicit�e � cette fin. Il est exact que la r�daction du consid�rant 4 in fine de l'arr�t cantonal laisse � penser que l'expertise devait porter sur le montant des r�parations. Toutefois, il ressort du premier grief d�velopp� par le recourant (appr�ciation anticip�e arbitraire des preuves) que ce dernier a compris que le refus de l'expertise d�coulait des attendus pr�c�dents � propos de la d�termination de l'origine de la fissure sur le cylindre. M�me lacunaire et maladroite, la motivation de la cour cantonale demeure suffisante.
Le recours de droit public doit en cons�quence �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�. Vu l'issue du litige, le recourant supportera l'�molument de justice et versera � l'intim� une indemnit� � titre de d�pens (art. 156 al. 1 et 159 al. 1 OJ).