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Timestamp: 2016-10-28 16:19:16+00:00
Document Index: 20175561

Matched Legal Cases: ['art. 174', 'art. 269', 'art. 277', 'ATF ', 'art. 174', 'art. 173', 'art. 174', 'art. 174', 'ATF ', 'art. 152', 'art. 278', 'art. 278']

6S.6/2002 (06.02.2002)
6S.6/2002/ROD
M. Schneider et M. Karlen, Juges. Greffi�re: Mme Ang�loz.
X.________, repr�sent� par Me Laurent Moreillon, avocat � Lausanne,
l'arr�t rendu le 5 juillet 2001 par la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal vaudois dans la cause qui oppose le recourant � Y.________, repr�sent� par Me Olivier Burnet, avocat � Lausanne;
A.- Par jugement du 13 mars 2001, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de la Broye et du Nord vaudois a condamn� X.________, pour calomnie (art. 174 CP), � la peine d'un mois d'emprisonnement avec sursis pendant deux ans.
B.- Ce jugement retient, en substance, ce qui suit.
a) Le 13 janvier 1998, X.________ a adress� � la Chambre des notaires du D�partement de la justice, de la police et des affaires militaires du canton de Vaud une demande d'enqu�te administrative et disciplinaire � l'encontre du notaire Y.________. Il y all�guait, en r�sum�, que le notaire vis�, qui �tait le d�positaire d'une c�dule hypoth�caire libre de gage et disponible en sa faveur et auquel il l'avait r�clam�e en vain, avait "fait clandestinement passation de cet acte p�cuniaire � une personne sans droit de r�tention de tel acte", soit au pr�pos� de l'Office des poursuites de Z.________, qu'il y avait d�s lors "soup�on de falsification et de combinaison entre le notaire et le pr�pos�" et qu'il y avait donc lieu de d�terminer "jusqu'� quel degr� un notaire ambitieux et convoiteur d'un objet immobilier a le droit de d�nigrer, calomnier et diffamer dit objet et son propri�taire, dans le but de plonger ce dernier dans la faillite ...".
Durant la premi�re quinzaine de mars 1998, X.________ a confectionn� un tract, dans lequel il reprochait au notaire Y.________ de lui avoir "vol�" tout le mat�riel d'exploitation d'un restaurant dont il avait ant�rieurement �t� propri�taire et que le notaire avait rachet� lors de la vente aux ench�res forc�es de l'�tablissement.
Il a adress� ce document au notaire Y.________, en pr�cisant qu'il allait l'imprimer en deux mille exemplaires et le distribuer lors du carnaval de Z.________ les 14 et 15 mars 1998. D'autres personnes, notamment le substitut de l'Office des poursuites et le juge d'instruction, ont re�u ce tract, dont mille exemplaires ont en outre �t� distribu�s par X.________ dans les bo�tes aux lettres de Z.________.
Le 25 mars 1998, le notaire Y.________ a d�pos� plainte p�nale contre X.________ pour atteinte � l'honneur.
b) Il a �t� retenu que les all�gations contenues dans les �crits de l'accus� du 13 janvier 1998 et de mars 1998 �taient attentatoires � l'honneur du plaignant, qui seul notaire � pratiquer dans le district de Z.________, �tait reconnaissable, qu'elles �taient objectivement fausses, que l'accus� le savait, qu'il avait agi dans l'intention de porter atteinte � la r�putation du plaignant et qu'il s'�tait ainsi rendu coupable de calomnie.
C.- Saisie d'un recours en nullit� et en r�forme de X.________, la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal vaudois, par arr�t du 5 juillet 2001, l'a �cart�, confirmant le jugement qui lui �tait d�f�r�.
D.- X.________ se pourvoit en nullit� au Tribunal f�d�ral. Contestant sa condamnation pour calomnie, il conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu�, en sollicitant l'assistance judiciaire.
1.- Saisie d'un pourvoi en nullit�, qui ne peut �tre form� que pour violation du droit f�d�ral (art. 269 PPF), la Cour de cassation contr�le l'application de ce droit sur la base d'un �tat de fait d�finitivement arr�t� par l'autorit� cantonale (cf. art. 277bis et 273 al. 1 let. b PPF). Elle doit donc examiner les questions de droit qui lui sont soumises en se fondant sur les faits retenus dans la d�cision attaqu�e, dont elle ne peut s'�carter et que le recourant n'est pas recevable � contester (cf. ATF 124 IV 53 consid. 1 p. 55, 81 consid. 2a p. 83 et les arr�ts cit�s).
2.- Le recourant soutient que, tant en ce qui concerne la plainte qu'il a adress�e � la Chambre des notaires que le tract qu'il a distribu�, il ignorait que ses all�gations �taient fausses, que, s'agissant du premier de ces �crits, il a agi de bonne foi et que, pour ce qui est du second, l'intim� n'�tait pas reconnaissable.
a) La calomnie (art. 174 CP) est une forme qualifi�e de diffamation (art. 173 CP), dont elle se distingue en cela que les all�gations attentatoires � l'honneur sont fausses, que l'auteur doit avoir eu connaissance de la fausset� de ses all�gations et qu'il n'y a d�s lors pas place pour les preuves lib�ratoires pr�vues dans le cas de la diffamation. Sur le plan objectif, la calomnie implique donc la formulation ou la propagation d'all�gations de fait fausses, qui soient attentatoires � l'honneur de la personne vis�e, dont il suffit qu'elle soit reconnaissable; sur le plan subjectif, il faut que l'auteur ait agi avec l'intention de tenir des propos attentatoires � l'honneur d'autrui et de les communiquer � des tiers, le dol �ventuel �tant � cet �gard suffisant, et qu'il ait en outre su que ses all�gations �taient fausses, ce qui implique une connaissance stricte, de sorte que, sur ce point, le dol �ventuel ne suffit pas.
Comme la calomnie suppose que l'auteur sache que le fait attentatoire � l'honneur qu'il communique � un tiers est faux, les preuves lib�ratoires pr�vues dans le cas de la diffamation sont exclues (Stratenwerth, Schweizerisches Strafrecht, BT I, 5�me �d. Berne 1995, � 11 n� 54 ss; Trechsel, Kurzkommentar, 2�me �d. Zurich 1997, art. 174 n� 1-3; Schubarth, Kommentar, vol. III, Berne 1984, art. 174 n� 1 ss; Corboz, Les principales infractions, vol. I, Berne 1997, p. 204 ss).
b) L'arr�t attaqu� retient que le recourant savait que ses all�gations �taient fausses. Cette constatation rel�ve du fait et lie donc la Cour de c�ans (ATF 123 IV 155 consid. 1a p. 156; 122 IV 156 consid. 2b p. 160 et les arr�ts cit�s), de sorte que le recourant, qui a d'ailleurs soulev� ce grief dans le recours de droit public qu'il a d�pos� parall�lement, est irrecevable � le contester dans son pourvoi (cf. supra, consid. 1).
S'agissant de la plainte que le recourant a adress�e le 13 janvier 1998 � la Chambre des notaires, il n'est � juste titre pas contest� que les autres conditions de la calomnie sont r�alis�es. Comme le recourant savait que les all�gations contenues dans cette plainte �taient fausses, il ne saurait se pr�valoir de sa bonne foi.
Il r�sulte de l'arr�t attaqu� que le tract distribu� par le recourant � Z.________ faisait allusion � un notaire, que l'intim� est le seul notaire � pratiquer dans le district de Z.________ et que le tract �voquait une association de malfaiteurs "Swissbossofagaete", en pr�cisant que "leurs noms sont transcrits dans leur d�nomination", ainsi qu'� un tirage au sort "devant un notaire non tricheur". Du rapprochement de ces divers �l�ments, les destinataires du tract pouvaient ais�ment d�duire que l'auteur du vol d�nonc� dans le tract et dont ils �taient invit�s � deviner l'identit�, �tait un notaire, dont le nom �tait inclus dans le terme "Swissbossofagaete", qui comprenait, sous une forme � peine d�guis�e, celui de l'intim�, et, partant, qu'il s'agissait du notaire Y.________, seul � pratiquer comme tel dans le district. Il pouvait d�s lors �tre admis sans violation du droit f�d�ral que l'intim� �tait reconnaissable pour les destinataires du tract. Pour le surplus, la r�alisation des autres conditions de la calomnie n'est pas contest�e en ce qui concerne le tract, au demeurant avec raison au vu des faits retenus.
La condamnation du recourant pour calomnie, tant en ce qui concerne la plainte adress�e � la Chambre des notaires que le tract distribu�, ne viole donc pas le droit f�d�ral.
3.- Le pourvoi doit ainsi �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable.
Comme il �tait d'embl�e d�pourvu de chances de succ�s, l'assistance judiciaire ne peut �tre accord�e (art. 152 al. 1 OJ) et le recourant, qui succombe, supportera les frais (art. 278 al. 1 PPF).
Il n'y a pas lieu d'allouer une indemnit� � l'intim�, qui n'a pas �t� amen� � intervenir dans la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral (art. 278 al. 3 PPF).
5. Communique le pr�sent arr�t en copie aux mandataire des parties et � la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal vaudois.
Lausanne, le 6 f�vrier 2002