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Timestamp: 2017-03-25 13:52:39+00:00
Document Index: 151468639

Matched Legal Cases: ['in dubio', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 15', 'art. 42', 'art. 15']

6B_1037/2013 (20.03.2014)
6B_1037/2013 Arrêt du 20 mars 2014
A. Par jugement du 28 mai 2013, le Tribunal de police de l'arrondissement de l'Est vaudois a constaté que X.________ s'était rendu coupable de circulation au volant d'un véhicule automobile en état d'ébriété (taux qualifié) et l'a condamné à 12 jours-amende à 60 francs, avec sursis durant 2 ans et une amende de 420 francs, peine convertible en 7 jours de peine privative de liberté. Il a mis les frais de la cause à sa charge.
B. La Cour d'appel pénale du Tribunal cantonal vaudois a intégralement confirmé le jugement de première instance par décision du 28 août 2013 et a mis les frais d'appel à la charge du prévenu.
C. X.________ forme un recours en matière pénale contre cette décision et conclut, sous suite de frais et dépens, principalement, à son annulation et à ce qu'il soit constaté qu'il s'est rendu coupable de conduite en état d'ébriété simple et réduire en conséquence les sanctions pénales prononcées à son encontre. Subsidiairement, il conclut à ce que la cause soit renvoyée à la cour d'appel, respectivement à l'autorité de première instance, pour qu'elle statue à nouveau dans le sens des considérants.
1. Le recourant estime que les faits de la cause ont été établis de manière erronée et arbitraire en lien avec le taux d'alcool. Il y voit une violation de la présomption d'innocence, respectivement du principe in dubio pro reo.
2. Le recourant ne saurait renvoyer la cour de céans à son mémoire d'appel cantonal, dès lors que le recours adressé au Tribunal fédéral doit être complet (cf. art. 42 al. 1 et 2 LTF; voir également ATF 134 II 244 consid. 2.1-2.3 p. 246 ss). Il en va ainsi en particulier du grief selon lequel l'art. 15 de l'Ordonnance du 28 mars 2007 sur le contrôle de la circulation routière (OCCR; RS 741.013) aurait été violé (cf. mémoire de recours ch. 5b p. 4). Lorsqu'il évoque cette disposition en se bornant à affirmer qu'il aurait été privé d'un examen médical (mémoire de recours ch. 12 p. 7), il ne tente pas d'expliquer en quoi consisterait cette violation et ne formule ainsi aucune critique recevable au regard de l'art. 42 al. 2 LTF. A toutes fins utiles, le recourant est renvoyé à l'art. 15 al. 2 OOCR, qui prévoit qu'un examen médical n'est pas nécessaire si la personne concernée ne présente, dans son comportement, aucun indice révélant une autre cause d'incapacité de conduire que l'alcool.