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Timestamp: 2016-10-27 15:12:49+00:00
Document Index: 165803219

Matched Legal Cases: ['art. 132', 'ATF ', 'art. 132', 'art. 132', 'art. 132', 'art. 17', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 16', 'ATF ', 'ATF ']

I 421/06 (06.11.2007)
recourant, repr�sent� par Me Pierre-Henri Dubois, avocat, Faubourg du Lac 13, 2001 Neuch�tel 1,
A.a C.________, n� en 1954, exer�ait la profession de peintre en b�timent. Souffrant de douleurs au rachis, il a d�pos� le 12 juillet 1993 une demande de prestations de l'assurance-invalidit�. Apr�s avoir mis l'assur� au b�n�fice d'une mesure de reclassement professionnel en �lectronique de base, l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Neuch�tel (ci-apr�s: l'office AI) a ordonn� la r�alisation d'une expertise pluridisciplinaire aupr�s de l'H�pital X.________. D'apr�s les conclusions des experts, la poursuite de l'activit� de peintre en b�timent n'�tait plus exigible; en revanche, il n'existait aucun obstacle d'origine somatique emp�chant l'assur� de travailler dans le domaine du montage �lectronique, � 50 % dans un premier temps, puis � 100 % ult�rieurement (rapport du 3 f�vrier 1997). Par d�cision du 2 d�cembre 1998, l'office AI a refus� � l'assur� le droit � une rente d'invalidit�.
C.________ a form� recours devant le Tribunal administratif du canton de Neuch�tel contre cette d�cision, en arguant souffrir �galement d'une atteinte � la sant� psychique. Se fondant sur les documents vers�s par l'assur�, l'office AI a reconsid�r� la d�cision litigieuse et reconnu � l'assur� le droit � une demi-rente d'invalidit� du 1er mars 1996 au 28 f�vrier 1998 et � une rente enti�re � compter du 1er mars 1998 (d�cision du 8 mars 1999).
A.b Proc�dant � une r�vision d'office du droit � la rente, l'office AI a confi� la r�alisation d'une expertise psychiatrique au docteur S.________. Dans un rapport dat� du 4 septembre 2003, ce m�decin a diagnostiqu� un trouble dysthymique et un trouble somatoforme indiff�renci�; l'�volution psychique s'�tait r�v�l�e favorable depuis 2000 et la morbidit� psychiatrique - t�nue - justifiait d�sormais une incapacit� de travail de 30 % au maximum dans une activit� adapt�e aux �ventuelles limitations somatiques de l'assur�. Par d�cision du 2 d�cembre 2003, confirm�e sur opposition le 7 juin 2005, l'office AI a supprim� � compter du 1er f�vrier 2004 la rente vers�e jusqu'alors.
Par jugement du 28 mars 2006, le Tribunal administratif du canton de Neuch�tel a rejet� le recours form� par l'assur� contre la d�cision sur opposition du 7 juin 2005.
C.________ a interjet� un recours de droit administratif contre ce jugement dont il a demand� l'annulation. Sous suite de d�pens, il a conclu au renvoi de l'affaire � la juridiction cantonale pour compl�ment d'instruction et nouveau jugement.
1.1 La loi sur le Tribunal f�d�ral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110) est entr�e en vigueur le 1er janvier 2007 (RO 2006 1205, 1242). L' acte attaqu� ayant �t� rendu avant cette date, la proc�dure reste r�gie par l'OJ (art. 132 al. 1 LTF; ATF 132 V 393 consid. 1.2 p. 395).
1.2 Le litige porte sur le point de savoir si l'invalidit� du recourant s'est modifi�e de mani�re � influencer le droit � la rente entre le 2 f�vrier 2000 et le 7 juin 2005. Selon l'art. 132 al. 1 OJ dans sa version selon le ch. III de la loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005 portant modification de la LAI (en vigueur depuis le 1er juillet 2006), dans une proc�dure concernant l'octroi ou le refus de prestations d'assurance, le Tribunal f�d�ral peut aussi examiner l'inopportunit� de la d�cision attaqu�e et n'est pas li� par la constatation de l'�tat de fait de l'autorit� cantonale de recours. En vertu de l'art. 132 al. 2 OJ, ces d�rogations ne sont cependant pas applicables lorsque la d�cision qui fait l'objet d'un recours concerne les prestations de l'assurance-invalidit�. Selon le ch. II let. c de la loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005, l'ancien droit s'applique aux recours pendants au moment de l'entr�e en vigueur de la modification. D�s lors que le recours a �t� interjet� avant le 1er juillet 2006, le pouvoir d'examen du Tribunal f�d�ral r�sulte de l'ancien art. 132 OJ, dont la teneur correspond � celle du nouvel al. 1.
1.3 Le jugement entrepris expose correctement les dispositions l�gales et les principes jurisprudentiels applicables en mati�re de r�vision de la rente d'invalidit� (art. 17 LPGA), de sorte qu'il suffit d'y renvoyer.
Le recourant reproche aux premiers juges de s'�tre fond�s exclusivement sur le rapport d'expertise du docteur S.________, traitant des aspects psychiatriques du dossier, sans tenir compte de constatations m�dicales particuli�rement sombres sur le plan somatique. La pr�sence de troubles physiques ayant non seulement �t� totalement sous-estim�e, mais, de fait, totalement ignor�e, il convenait de mettre en oeuvre des mesures d'investigation compl�mentaires destin�es � d�terminer la diminution de la capacit� de travail sur le plan rhumatologique, en sus de la diminution de 30 % d�j� retenue sur le plan psychique.
3.1 Compte tenu des difficult�s, en mati�re de preuve, � �tablir l'existence de douleurs, les simples plaintes subjectives de l'assur� ne sauraient suffire pour justifier une invalidit� (enti�re ou partielle). Dans le cadre de l'examen du droit aux prestations de l'assurance sociale, l'all�gation de douleurs doit �tre confirm�e par des observations m�dicales concluantes, � d�faut de quoi une appr�ciation de ce droit aux prestations ne peut �tre assur�e de mani�re conforme � l'�galit� de traitement des assur�s. Demeurent r�serv�s les cas o� un syndrome douloureux sans �tiologie claire et fiable est associ� � une affection psychique qui, en elle-m�me ou en corr�lation avec l'�tat douloureux, est propre � entra�ner une limitation de longue dur�e de la capacit� de travail pouvant conduire � une invalidit� (ATF 130 V 353 consid. 2.2.2; arr�t du Tribunal f�d�ral des assurances I 382/00 du 9 octobre 2001, consid. 2b).
3.2 Les pi�ces produites au cours de la proc�dure ne permettent pas de fournir une explication claire et objective sur l'origine des douleurs du recourant. Dans un rapport du 29 mars 2005, la doctoresse Z.________, sp�cialiste en maladies rhumatismales, n'a pas constat� d'atteinte articulaire ni de d�ficit neurologique. Un bilan radiologique relevait l'existence de troubles d�g�n�ratifs normaux compte tenu de l'�ge de l'assur�. Selon ce m�decin, peu de chose justifiait une incapacit� de travail totale sur le plan rhumatologique. Fond�s essentiellement sur les plaintes subjectives du recourant, les rapports des docteurs W.________ (du 24 octobre 2003) et I.________ (des 24 d�cembre 2003 et 24 juin 2005) n'apportent aucun �clairage diff�renci� sur la situation du recourant. De m�me ne saurait-on suivre la doctoresse Z.________, lorsqu'elle estime, malgr� un tableau clinique peu �vocateur, illusoire une reprise du travail, son point de vue reposant avant tout sur la longue interruption de l'activit� professionnelle, crit�re �tranger � l'assurance-invalidit�.
3.3 Au vu des conclusions de l'expertise psychiatrique du 4 septembre 2003 et de l'absence de substrat organique av�r� aux plaintes du recourant, et compte tenu des crit�res d�gag�s par la Cour de c�ans pour juger du caract�re invalidant de troubles somatoformes douloureux (ATF 132 V 65 et 131 V 49 et les r�f�rences), il n'y a pas lieu de retenir une incapacit� de travail sup�rieure au taux de 30 % fix� par le docteur S.________. Il appara�t en effet que le recourant ne pr�sente pas de comorbidit� psychiatrique significative - le trouble dysthymique ne rev�tant pas une importance d�terminante du point de vue de sa gravit� et de son acuit� - et n'a pas �puis� toutes ses ressources psychiques pour mettre en valeur sa capacit� de travail r�siduelle sur le march� du travail. Partant, il convient de retenir que l'�tat de sant� psychique du recourant a connu une am�lioration notable depuis la d�cision initiale d'octroi de rente et que celui-ci est d�sormais en mesure d'exercer une activit� adapt�e � un taux de 70 %. Au regard des constatations objectives de la doctoresse Z.________, la mise en oeuvre d'une mesure d'instruction compl�mentaire sur le plan rhumatologique s'av�re par ailleurs superflue.
Cela �tant constat�, encore faut-il examiner - ce que la juridiction cantonale a omis de faire - l'incidence de cette modification sur le taux d'invalidit� pr�sent� par le recourant, en proc�dant � la comparaison des revenus sans et avec invalidit� (art. 16 LPGA).
4.1 Dans la d�cision initiale d'octroi de rente, l'office AI avait retenu que sans atteinte � la sant�, le recourant aurait r�alis� en 1996 un salaire mensuel de 4'392 fr. 45 dans son activit� de peintre en b�timent. Le revenu sans invalidit� � prendre d�sormais en consid�ration doit �tre fix� � 4'718 fr., afin de tenir compte de l'�volution des salaires dans le secteur de la construction entre 1996 et 2003 (+ 7,4 %; Office f�d�ral de la statistique, Evolution des salaires, 1997 � 2003, table T1.1.93).
4.2 Pour d�terminer le revenu d'invalide de l'assur�, il convient en l'absence d'un revenu effectivement r�alis� de se r�f�rer aux donn�es salariales, telles qu'elles r�sultent des enqu�tes sur la structure des salaires publi�es par l'Office f�d�ral de la statistique (ATF 126 V 75 consid. 3b/aa et bb p. 76). Compte tenu de l'activit� de substitution que pourrait exercer l'assur� dans une activit� l�g�re et adapt�e de type industriel, le salaire de r�f�rence est celui auquel peuvent pr�tendre les hommes effectuant des activit�s simples et r�p�titives (niveau de qualification 4) dans le secteur priv�, soit en 2002, 4'557 fr. par mois (Enqu�te suisse sur la structure des salaires 2002, [ESS], p. 43, TA1). Comme les salaires bruts standardis�s tiennent compte d'un horaire de travail de quarante heures, soit une dur�e hebdomadaire inf�rieure � la moyenne usuelle dans les entreprises en 2002 (41,7 heures; La Vie �conomique, 10/2007, p. 90, B 9.2), ce montant doit �tre port� � 4'751 fr. Apr�s adaptation de ce chiffre � l'�volution des salaires selon l'indice des salaires nominaux pour les hommes de l'ann�e 2003 (+ 1,3 %; La Vie �conomique, 10/2007, p. 91, B 10.3), on obtient un revenu annuel de 4'812 fr. Compte tenu d'une capacit� r�siduelle de travail de 70 % et d'un facteur de r�duction de 15 % sur le salaire statistique, qui tient compte des autres circonstances personnelles du recourant, en particulier de son �ge (cf. ATF 126 V 78 consid. 5), on obtient un revenu d'invalide de 2'863 fr.
4.3 La comparaison de ces deux revenus aboutit � un degr� d'invalidit� de 39 %, taux qui ne donne plus droit � l'octroi d'une rente d'invalidit�. Le jugement entrepris n'est ainsi pas critiquable dans son r�sultat et le recours se r�v�le par cons�quent mal fond�.