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Timestamp: 2016-10-24 01:57:22+00:00
Document Index: 161541476

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 57']

I 236/01 (05.10.2001)
I 236/01 Mh
Arr�t du 5 octobre 2001
Office de l'assurance-invalidit� du canton de Neuch�tel, Espacit� 4-5, 2302 La Chaux-de-Fonds, recourant,
A.________, intim�, repr�sent� par Ma�tre Michel Bise, avocat, Passage Max.-Meuron 1, 2001 Neuch�tel,
A.- A.________ a travaill� en qualit� de ma�on et de machiniste de chantier. Souffrant de dorso-lombalgies, il s'est annonc� � l'assurance-invalidit�.
Son m�decin traitant, la doctoresse B.________, l'a adress� � une sp�cialiste en maladies rhumatismales, la doctoresse C.________. Dans son rapport du 9 novembre 1999, cette derni�re a conseill� de reclasser le patient dans une activit� exempte de port de charges lourdes et de vibrations.
L'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Neuch�tel (l'office AI) a mandat� le docteur D.________, �galement sp�cialiste en maladie rhumatismales. Le 20 mars 2000, il a attest� que l'exercice d'une activit� de ma�on n'entrait plus en ligne de compte. En revanche, l'assur� conservait une capacit� de travail enti�re comme conducteur de machines, grutier, ou encore en �tant assis sur une pelleteuse.
Par d�cision du 10 juillet 2000, l'office AI a rejet� la demande, au motif que l'assur� pouvait travailler sans restriction en qualit� de machiniste.
B.- A.________ a recouru contre cette d�cision devant le Tribunal administratif du canton de Neuch�tel, en concluant � la prise en charge, par l'AI, d'un reclassement professionnel. Il a mis notamment l'accent sur les contradictions existant entre l'avis du docteur D.________ et celui de sa consoeur C.________, s'agissant de la conduite de machines de chantier. A cet effet, il a produit un certificat de la doctoresse C.________ du 29 ao�t 2000, laquelle s'opposait aux conclusions de son confr�re D.________.
Par jugement du 14 mars 2001, la juridiction cantonale a admis le recours et renvoy� la cause � l'office AI afin qu'il compl�te l'instruction par une expertise m�dicale destin�e � d�terminer si l'assur� est ou non capable d'exercer l'activit� de conducteur de pelle en d�pit de ses lombalgies.
C.- L'office AI interjette recours de droit administratif contre ce jugement dont il demande l'annulation, en concluant au r�tablissement de sa d�cision.
L'intim� conclut au rejet du recours, avec suite de d�pens. L'Office f�d�ral des assurances sociales ne s'est pas d�termin�.
1.- Pour pouvoir calculer le degr� d'invalidit�, l'administration (ou le juge, s'il y a eu un recours) a besoin de documents que le m�decin, �ventuellement aussi d'autres sp�cialistes, doivent lui fournir. La t�che du m�decin consiste � porter un jugement sur l'�tat de sant� et � indiquer dans quelle mesure et pour quelles activit�s l'assur� est incapable de travailler. En outre, les donn�es m�dicales constituent un �l�ment utile pour d�terminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assur� (ATF 125 V 261 consid. 4, 115 V 134 consid. 2, 114 V 314 consid. 3c, 105 V 158 consid. 1).
Lorsque des sp�cialistes �mettent des opinions contraires aptes � mettre s�rieusement en doute la pertinence des d�ductions de l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interpr�tation divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction compl�mentaire sous la forme d'une nouvelle expertise m�dicale (ATF 125 V 352 consid. 3b/aa et les r�f�rences).
2.- a) En l'esp�ce, les docteurs C.________ et D.________, tous deux sp�cialistes en rhumatologie, sont parvenus � des conclusions diam�tralement oppos�es en ce qui concerne la possibilit�, pour l'intim�, de travailler en qualit� de conducteur de machines de chantier.
Nonobstant ces contradictions, le recourant soutient que l'avis du docteur D.________, qu'il avait mandat�, doit pr�valoir pour statuer sur le droit de l'intim� aux prestations de l'AI, car le rapport de cet expert remplit les conditions pos�es par la jurisprudence et a pleine valeur probante (cf. ATF 125 V 352 consid. 3a, 122 V 160 consid. 1c et les r�f�rences). Par ailleurs, le recourant estime qu'il a satisfait � son obligation d'instruire les faits de la cause, conform�ment au principe inquisitoire qui r�git la proc�dure dans le domaine des assurances sociales (cf. ATF 117 V 283 consid. 4a).
b) Pour sa part, la juridiction cantonale de recours a consid�r� que la cause n'�tait pas en �tat d'�tre jug�e.
Selon elle, l'avis de la doctoresse C.________ ne devait pas �tre �cart� sans autre forme de proc�s, d�s lors que la pr�nomm�e s'�tait prononc�e en qualit� de sp�cialiste en rhumatologie et non de m�decin de famille (� cet �gard, voir RJJ 1995 p. 44, RCC 1988 p. 504 consid. 2). En cons�quence, seule une nouvelle expertise m�dicale permettrait de faire toute la lumi�re sur la capacit� de l'intim� de conduire une pelle m�canique, opinion � laquelle ce dernier se rallie.
La Cour de c�ans partage l'avis des premiers juges, car ces derniers ne disposaient pas des �l�ments leur permettant de statuer en connaissance de cause, compte tenu des opinions contradictoires des experts. Ce point de fait doit donc �tre pr�alablement �lucid�, avant de poursuivre l'examen du droit de l'intim� � un reclassement.
3.- a) Il reste � d�cider si l'expertise m�dicale, destin�e � d�terminer la capacit� de travail de l'intim� dans un emploi de conducteur de machines de chantier, doit �tre mise en oeuvre par le recourant ou par l'autorit� judiciaire cantonale. Les premiers juges ont estim� que cette t�che incombait � l'office AI, ce que celui-ci conteste, estimant avoir suffisamment instruit la cause sur le plan m�dical.
Selon la jurisprudence, le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas suffisamment �lucid�s a en principe le choix entre deux solutions : soit renvoyer la cause � l'assureur pour compl�ment d'instruction, soit proc�der lui-m�me � une telle instruction compl�mentaire. Un renvoi � l'assureur, lorsqu'il a pour but d'�tablir l'�tat de fait, ne viole ni le principe de simplicit� et de rapidit� de la proc�dure, ni le principe inquisitoire. Il en va cependant autrement quand un tel renvoi constitue en soi un d�ni de justice; cela peut �tre le cas notamment lorsque, en raison des circonstances, un simple mandat d'expertise judiciaire ou une mesure d'instruction ponctuelle �dict�e par le juge suffirait � �lucider l'�tat de fait, ou qu'un renvoi appara�trait disproportionn� (cf. ATF 122 V 163 consid. 1d, RAMA 1993 n� U 170 p. 136 et la critique de G. Aubert parue in SJ 1993 p. 560).
b) En l'occurrence, l'office AI a certes mandat� un rhumatologue, conform�ment aux art. 57 LAI et 69 RAI, afin de conna�tre la nature et les cons�quences des douleurs lombaires de l'intim� sur sa capacit� de travail. A la lecture du rapport du docteur D.________ du 20 mars 2000, l'office aurait cependant d� inviter ce m�decin � pr�ciser les motifs pour lesquels il ne partageait pas l'avis de sa consoeur C.________ quant � l'exercice d'une activit� de machiniste. Au lieu de cela, il a pr�f�r� statuer en l'�tat, sans chercher � �lucider cette divergence (fondamentale) de vues, malgr� les griefs que l'intim� avait soulev�s � cet �gard dans sa prise de position du 6 juin 2000 sur le projet de d�cision du 14 avril 2000.
Ce faisant, il devait se douter que cette contradiction serait probablement invoqu�e dans le cadre d'une proc�dure de recours et qu'elle n�cessiterait un compl�ment d'instruction. Il doit en subir les cons�quences et s'acquitter lui-m�me du compl�ment d'instruction n�cessit� par son incurie. Le recours est infond�.
III. Le recourant versera � l'intim� la somme de 2500 fr. � titre de d�pens (y compris la taxe � la valeur ajout�e) pour l'instance f�d�rale.
IV. Le pr�sent arr�t sera communiqu� aux parties, au Tribunal administratif du canton de Neuch�tel et � l'Office f�d�ral des assurances sociales.