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Timestamp: 2017-08-18 08:40:51+00:00
Document Index: 260868924

Matched Legal Cases: ['arrêt ', 'arrêt ', 'art. 90', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 76', 'art. 46', 'art. 100', 'art. 42', 'arrêt ', 'art. 66', 'art. 65', 'art. 68', 'arrêt ']

4A_73/2016
Z.A.________ est une société yyy dont le but est la centralisation et le développement des activités commerciales du groupe Z.________ et des activités financières y afférentes. Elle dispose d'une succursale à.... (GE).
Par demande déposée le 30 septembre 2008 devant la Juridiction des prud'hommes genevoise, X.________ a ouvert action contre Z.A.________ en paiement de 980'796 fr., dont 248'674 fr. à titre d'indemnité pour heures supplémentaires pendant cinq ans en application de la loi française sur les 35 heures et 315'779 fr. à titre d'indemnité pour heures supplémentaires en raison de déplacements hors horaires (nuit et week-end) pendant cinq ans.
X.________ interjette un recours en matière civile. Il conclut à ce que l'arrêt cantonal soit annulé et à ce que Z.A.________ soit condamnée à lui verser la somme brute de 228'928 fr.25 avec intérêts à 5% l'an dès le 30 septembre 2008.
Le recours est dirigé contre un arrêt final (art. 90 LTF) rendu en matière civile (art. 72 al. 1 LTF) par un tribunal supérieur d'un canton, qui a statué sur recours (art. 75 LTF). La cause atteint la valeur litigieuse de 15'000 fr. ouvrant le recours en matière civile dans les affaires relevant du droit du travail (art. 74 al. 1 let. a LTF). Au surplus, le recours est exercé par la partie qui n'a pas obtenu entièrement gain de cause et qui a donc qualité pour recourir (art. 76 al. 1 LTF); il a été déposé dans le délai (art. 46 al. 1 let. c et art. 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) prévus par la loi.
A ce stade, le litige ne porte plus que sur la question des heures supplémentaires, pour lesquelles le recourant réclame une rémunération de 166'544 fr.
Le recourant soutient que, contrairement à ce que la Chambre des prud'hommes aurait retenu de manière arbitraire, il ne bénéficiait pas d'un horaire flexible et n'était pas libre d'organiser son temps de travail à sa guise. Selon lui, il était soumis à l'horaire ordinaire des employés, prévoyant un horaire officiel de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 17 heures, avec une petite tolérance à cause des aléas de la vie de tous les jours, comme les difficultés de circulation.
Le recourant conteste également la conclusion superfétatoire des juges précédents, selon laquelle le nombre d'heures supplémentaires à rétribuer ne peut pas être déterminée sur la base des faits allégués.
Sur le vu de ce qui précède, le recours est partiellement fondé et l'arrêt attaqué doit être annulé.
L'intimée, qui succombe, prendra à sa charge les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF), dont le montant ne sera pas fixé en application de l'art. 65 al. 4 let. c LTF puisque la valeur litigieuse dépasse 30'000 fr. En outre, elle versera des dépens au recourant (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Le recours est admis, l'arrêt attaqué est annulé et la cause est renvoyée à la Chambre des prud'hommes de la Cour de justice du canton de Genève.
Les frais judiciaires, arrêtés à 5'500 fr., sont mis à la charge de l'intimée.