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Timestamp: 2016-10-22 08:49:25+00:00
Document Index: 17716399

Matched Legal Cases: ['art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 93', 'art. 93', 'ATF ', 'art. 66']

9C_436/2013 (19.06.2013)
9C_436/2013 � � � � Arr�t du 19 juin 2013
F.________, repr�sent� par Me Guy Zwahlen, avocat,
recours contre le jugement de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales, du 22 avril 2013.
que F.________ b�n�ficie de prestations compl�mentaires � une rente de l'assurance-invalidit�,
qu'� la suite du mariage du pr�nomm� avec O.________ en avril 2009, le Service des prestations compl�mentaires du canton de Gen�ve (SPC) a recalcul� son droit aux prestations,
que par d�cision sur opposition du 5 novembre 2012 (confirmant une d�cision du 10 ao�t pr�c�dent), le SPC a consid�r� qu'aucune prestation n'�tait due entre le 1er�mai 2009 et le 31 ao�t 2012, de sorte que F.________ devait restituer le montant qu'il avait ind�ment touch� pendant cette p�riode, soit 58'780 fr.,
que le calcul du droit aux prestations auquel a proc�d� l'administration tient compte d'un gain potentiel de O.________ de 41'161 fr. pour chacune des ann�es 2009 et 2010, respectivement de 49'392 fr. pour chacune des ann�es 2011 et 2012,
que ces montants ont �t� �tablis sur la base de la convention collective de travail du secteur du nettoyage pour le canton de Gen�ve et de l'Enqu�te suisse sur la structure des salaires (ESS), pour une activit� � plein temps, le SPC ayant estim� que O.________ ne mettait pas pleinement en valeur sa capacit� de gain,
que F.________ a d�f�r� cette d�cision devant la�Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales,
que par jugement du 22 avril 2013, la Cour de justice a admis le recours et renvoy� la cause au SPC pour nouvelle d�cision, en ce sens que le gain potentiel de O.________ devait �tre �tabli selon la m�thode utilis�e par l'administration mais sur la base d'un taux d'activit� de 80 %,
que F.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement, concluant � ce que le revenu hypoth�tique de son �pouse soit fix� � 31'238 fr. 40 pour chacune des ann�es 2009, 2010 et 2011 et � 34'560 fr. pour l'ann�e 2012,
que conform�ment � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, la partie recourante doit exposer en quoi les conditions de recevabilit� sont r�unies dans la mesure o� elles ne sont pas imm�diatement donn�es,
qu'il lui appartient notamment, sous peine d'irrecevabilit�, non seulement d'all�guer mais aussi d'�tablir la possibilit� que la d�cision incidente lui cause un dommage irr�parable (ATF 134 III 426 consid. 1.2 p. 428 s. et les r�f�rences cit�es), � moins que celui-ci ne fasse d'embl�e aucun doute (ATF 133 III 629 consid. 2.3.1 p. 632; Hansj�rg Seiler, R�ckweisungsentscheide in der neueren Sozialversicherungspraxis des Bundesgerichts, in: Schaffhauser/ Schlauri [�d.], Sozialversicherungsrechtstagung 2008, St-Gall 2009, p. 19 ss),
que le recourant n'all�gue pas que l'acte attaqu� puisse entra�ner pour lui un pr�judice irr�parable,
que l'admission du recours ne pourrait pas conduire � une d�cision finale permettant d'�viter une proc�dure probatoire longue et co�teuse,
que par cons�quent, aucune des conditions alternatives de l'art. 93 LTF n'est en l'esp�ce remplie,
que le jugement entrepris, en tant qu'il renvoie la cause � l'administration, doit �tre qualifi� de d�cision incidente,
qu'un recours contre une telle d�cision n'est recevable qu'aux conditions de l'art. 93 al. 1 LTF (ATF 135 V 141 consid. 1.1 p. 143, 133 V 477 consid. 4.2 p. 481 s.), soit si la d�cision incidente peut causer un pr�judice irr�parable (al. 1 let. a) ou si l'admission du recours peut conduire imm�diatement � une d�cision finale qui permet d'�viter une proc�dure probatoire longue et co�teuse (al. 1 let. b),
qu'en application de l'art. 66 al. 1, 2�me�phrase, LTF, il convient de statuer avec frais judiciaires r�duits,