Source: http://www.klekoon.com/boamp/boamp-appels-offres-fourniture-maintenance-materiels-biomedicaux-medico-secouristes-destination-equipiers-1665929.htm
Timestamp: 2016-10-25 17:35:18+00:00
Document Index: 327564868

Matched Legal Cases: ["l'article 77", "l'article 53", "l'article 43", "l'article 77", "l'article 53", "l'article 56"]

Appels d'offres : " fourniture et maintenance de mat�riels biom�dicaux et m�dico-secouristes � destination des �quipiers et des officiers de sant�" du sdis 59
Date de péremption : 25/11/2011 16:00:00
N° annonce (BOAMP) : 515
" fourniture et maintenance de mat�riels biom�dicaux et m�dico-secouristes � destination des �quipiers et des officiers de sant�" du sdis 59 Fournitures
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : SDIS 59, 65 place Rihour - B.P. 70345, contact : direction de la Commande Publique, � l'attention de M. le pr�sident du CA, F-59026 Lille Cedex. T�l. : (+33) 3 20 95 72 70. E-mail : marches@sdis59.fr. Fax : (+33) 3 20 95 72 79.
II.1.1) Intitul� attribu� au march� par le pouvoir adjudicateur : la pr�sente consultation s'inscrit dans le cadre d'une op�ration " Fourniture et maintenance de mat�riels biom�dicaux et m�dico-secouristes � destination des �quipiers et des officiers de sant�".
Lieu principal de livraison : sdis59 - direction SSSM -18 rue de Pas - cs20068, 59028 Lille Cedex.
II.1.4) Informations sur l'accord-cadre : II.1.5) Description succincte du march� ou de l'achat/des achats : la pr�sente consultation s'inscrit dans le cadre d'une op�ration " Fourniture et maintenance de mat�riels biom�dicaux et m�dico-secouristes � destination des �quipiers et des officiers de sant�" d�compos�e en 15 lots de la mani�re suivante :
Lot n� 1 : Fourniture et maintenance d'oxym�tres de pouls.
Lot n� 2 : Fourniture et maintenance de d�tecteurs transcutan�s de monoxyde de carbone
Lot n� 3 : Fourniture et maintenance de toxim�tres pour monoxyde de carbone
Lot n� 4 : Fourniture de portoirs souples
Lot n� 5 : Fourniture de plans durs
Lot n� 6 : Fourniture de dispositifs de transport de victime en position assise
Lot n� 7 : Fourniture de dispositif d'immobilisation en extension de la partie haute du rachis
Lot n� 8 : Fourniture de dispositif de traction des membres inf�rieurs
Lot n� 9 : Fourniture de thermom�tres
Lot n� 10 : Fourniture de couvertures de d�sincarc�ration
Lot n� 11 : Fourniture de t�ti�re d'immobilisation
Lot n� 12 : Fourniture et maintenance de respirateurs de transport
Lot n� 13 : Fourniture et maintenance de dispositifs d'aspiration de mucosit� �lectrique
Lot n� 14 : Fourniture et maintenance de pousse seringue �lectrique
Lot n� 15 : Fourniture de portoirs de type cuiller.
La proc�dure relative aux lots 12 et 13 n'ayant pas abouti, les 2 lots susvis�s ont �t� relanc�s en Appel d'offres
Lot n� 13 : Fourniture et maintenance de dispositifs d'aspiration de mucosit� �lectrique.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les march�s publics) : 33190000, 38432000,33124100,33123200.
II.2.1) Quantit� ou �tendue globale : -Les quantit�s pr�visionnelles pour chaque lot sont d�crites � l'annexe du CCTP.
-Les prestations font l'objet d'un march� � bons de commande, en application de l'article 77-i du Code des March�s Publics sans montants minima ni montants maxima.
Les fournitures sont divis�es en 2 lots, Chaque lot donnera lieu � la passation d'un march� distinct.
Description de ces options : -Il n'est pas pr�vu d'options techniques
-Chaque march� est conclu pour une dur�e de 24 mois cons�cutifs � compter de sa notification au Titulaire. Sauf d�nonciation, le march� est renouvelable au maximum une fois, par d�cision expresse prise par le repr�sentant du pouvoir adjudicateur au moins trois mois avant la date anniversaire de la notification du march�. La dur�e de chaque march� ne pourra exc�der quatre ans.
-La dur�e maximale d'ex�cution des bons de commande est fix�e � 3 mois
-En cas de besoin, et dans le respect de la r�glementation en vigueur, le SDIS du Nord se r�serve la possibilit� de passer des avenants sur le(s) march�(s) pour des achats suppl�mentaires de fournitures.
II.3) Dur�e du march� ou d�lai d'ex�cution : Dur�e en mois : 24 (� compter de la date d'attribution du contrat).
Intitul� : Fourniture et maintenance de mat�riels biom�dicaux et m�dico-secouristes � destination des �quipiers et des officiers de sant�
1) Description succincte : Fourniture et maintenance de respirateurs de transport
33190000, 38432000,33124100,33123200.
3) Quantit� ou �tendue : -Les quantit�s pr�visionnelles pour chaque lot sont d�crites � l'annexe du CCTP.
Dur�e en mois : 24 (� compter de la date d'attribution du contrat).
Le jugement sera effectu� dans les conditions pr�vues � l'article 53 du code des march�s publics. Le march� sera attribu� au candidat ayant pr�sent� l'offre �conomiquement la plus avantageuse. Celle-ci sera appr�ci�e en fonction des crit�res �nonc�s et pond�r�s de la fa�on suivante :
- Le Prix, � hauteur de 35 %. La formule de calcul de la note est d�finie comme suit :
Note du candidat Y = (Prix de base du moins-disant) x 30
Prix de base du candidat Y
- La Valeur technique, � hauteur de 65 %
Elle sera appr�ci�e au regard des �chantillons et fiches techniques fournis par les candidats et plus pr�cis�ment :
- Robustesse (25 %)
- maintenance (10 %)
- technologie (15 %)
- ergonomie (15 %)
1) Description succincte : Fourniture et maintenance de dispositifs d'aspiration de mucosit� �lectrique
- Le Prix, � hauteur de 30 %. La formule de calcul de la note est d�finie comme suit :
- La Valeur technique, � hauteur de 70 %
- Robustesse (40 %)
- ergonomie (30 %)
III.1.2) Modalit�s essentielles de financement et de paiement et/ou r�f�rences aux textes qui les r�glementent : Le paiement s'effectuera selon les r�gles de la comptabilit� publique, par virement.
Le d�lai global de paiement est de 30 jours apr�s r�ception de la facture d�s lors que celle-ci a �t� accept�e par le Pouvoir Adjudicateur.
Le titulaire a droit � des int�r�ts moratoires, dans les conditions r�glementaires, en cas de retard dans les paiements tel qu'il est pr�vu � l'alin�a pr�c�dent. Le taux des int�r�ts moratoires est �gal au taux d'int�r�t de la principale facilit� de refinancement appliqu�e par la Banque centrale europ�enne � son op�ration de refinancement principal la plus r�cente effectu�e avant le premier jour de calendrier du semestre de l'ann�e civile au cours duquel les int�r�ts moratoires ont commenc� � courir, major� de sept points.
Les d�penses seront imput�es sur le budget de fonctionnement ou d'investissement aux exercices comptables concern�s, sachant que ce budget est notamment financ� par les contributions et les garanties de ressources vers�es par les communes, les Etablissement Publics de Coop�ration Intercommunale (Epci) et le D�partement.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'op�rateurs �conomiques attributaire du march� : Chaque march� pourra �tre attribu� � un op�rateur �conomique seul ou � un groupement d'op�rateurs �conomiques solidaire. Un m�me prestataire ne peut pas �tre mandataire de plus d'un groupement pour un m�me march�.
Le candidat (l'entreprise seule ou le groupement) devra fournir les documents vis�s ci-dessous :
- la lettre de candidature en cas de groupement ;
- pouvoir de la personne habilit�e � engager le candidat ;
- la d�claration que le candidat ne tombe pas sous le coup d'une proc�dure de redressement judiciaire au sens de l'article L. 631-1 du code de commerce, ou � une proc�dure �quivalente r�gie par un droit �tranger. Si le candidat est en redressement judiciaire, il fournira la copie du ou des jugements prononc�s � cet effet ;
- une d�claration sur l'honneur du candidat, d�ment dat�e et sign�e, pour justifier, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner � un march� public mentionn�s � l'article 43 du code des march�s publics (cf. R�glement de la consultation pour le d�tail des interdictions).
III.2.2) Capacit� �conomique et financi�re : Renseignements et formalit�s n�cessaires pour �valuer si ces exigences sont remplies : -d�claration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, objet du march�, r�alis�s au cours des trois derniers exercices disponibles ;.
III.2.3) Capacit� technique : Renseignements et formalit�s n�cessaires pour �valuer si ces exigences sont remplies : au titre de la capacit� professionnelle :
- pr�sentation d'une liste des principales fournitures effectu�es au cours des trois derni�res ann�es, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou priv�. Les livraisons sont prouv�es par des attestations du destinataire ou, � d�faut, par une d�claration de l'op�rateur �conomique ;
Au titre de la capacit� technique :
Pour justifier de ses capacit�s professionnelles, techniques et financi�res, le candidat, m�me s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient �galement prises en compte les capacit�s professionnelles, techniques et financi�res d'autres op�rateurs �conomiques, en pr�cisant la nature juridique des liens existant entre ces op�rateurs et lui. Le candidat devra alors produire les m�mes documents concernant ces op�rateurs �conomiques que ceux qui lui sont exig�s dans le pr�sent r�glement de la consultation. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacit�s de ces op�rateurs �conomiques pour l'ex�cution du march�, le candidat produit un engagement �crit des op�rateurs �conomiques.
IV.3.1) Num�ro de r�f�rence attribu� au dossier par le pouvoir adjudicateur : IV.3.2) Publication(s) ant�rieure(s) concernant le m�me march� : Autres publications ant�rieures : Num�ro de l'avis au JO : 2011/S 134-222634 du 15/07/2011.
IV.3.4) Date limite de r�ception des offres ou des demandes de participation : 25 novembre 2011, � 16:00
Pr�cisions concernant la rubrique Ii.1.3 : Il s'agit d'accord(s) cadre(s) au sens de la directive 2004/18/ce du 31 mars 2004 relative � la coordination des proc�dures de passation des march�s publics de travaux, de fournitures et de services, et de march�(s) � bons de commande au sens de l'article 77 du code des march�s publics fran�ais.
Crit�res de s�lection des candidatures
- conformit� administrative : candidats ayant fourni les d�clarations et attestations, d�ment remplies et sign�es ;
- capacit�s professionnelles, techniques et financi�res : candidats dont les garanties par rapport aux prestations, objet de la consultation, sont suffisantes
Crit�res de jugement des offres
Le jugement sera effectu� dans les conditions pr�vues � l'article 53 du code des march�s publics. Le march� sera attribu� au candidat ayant pr�sent� l'offre �conomiquement la plus avantageuse.
Les crit�res de jugement des offres sont diff�rents selon les lots et d�crits en annexe B
D�mat�rialisation :
Le pr�sent avis et l'ensemble des documents de la consultation sont consultables sur le site Internet : www.achatpublic.com
Les candidats int�ress�s peuvent t�l�charger librement l'ensemble du dossier de consultation sur ce m�me site. Pour cela, une personne physique charg�e du t�l�chargement par l'op�rateur �conomique peut s'inscrire en ligne et renseigner son nom ainsi qu'une adresse �lectronique afin de pouvoir �tre destinataire des modifications et des pr�cisions diffus�es lors de la phase de mise en concurrence.
Il appartient au candidat de v�rifier qu'il dispose bien de l'int�gralit� des documents de la consultation pour �tablir sa r�ponse
Les candidats sont inform�s que le mode de transmission des plis, retenu par le pouvoir adjudicateur, est la transmission sur support papier.
Cependant, conform�ment � l'article 56-i du code des march�s publics, le pouvoir adjudicateur ne pourra refuser les plis transmis sur support �lectronique.
Les modalit�s de remise des plis de mani�re d�mat�rialis�e sont d�finies au r�glement de consultation et sur le site www.achatpublic.com.
-Pr�cisions sur les conditions de remise des offres non d�mat�rialis�es:
Les candidats peuvent transmettre leur candidature et leur offre sur support papier par la poste en recommand� ou par d�p�t contre r�c�piss�. Dans tous les cas les plis devront mentionner sur l'enveloppe :
Appel d'offres ouvert -" Fourniture et maintenance de mat�riels biom�dicaux et m�dico-secouristes � destination des �quipiers et des officiers de sant�+ Indication du ou des lots, si n�cessaire - " Ne pas ouvrir " .
Les modalit�s de remise des plis sont d�taill�es au R�glement de la consultation.
La composition de la Commission d'appels d'offres (Cao) est consultable sur place ou peut �tre demand�e � l'adresse du pouvoir adjudicateur (point I.1).
Le code de Justice Administratif fran�ais est consultable sur le site officiel " legifrance - le service public de la diffusion du droit " : http://www.legifrance.gouv.fr.
VI.4.1) Instance charg�e des proc�dures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE, 143 rue Jacquemars Gi�l�e - B.P. 2039, F-59014 Lille Cedex. E-mail : greffe.ta-lille@juradm.fr. T�l. : (+33) 3 20 63 13 00. URL : http://lille.tribunal-administratif.fr/ta-caa/. Fax : (+33) 3 20 63 13 47
VI.4.3) Service aupr�s duquel des renseignements peuvent �tre obtenus concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE, 143 rue Jacquemars Gi�l�e - B.P. 2039, F-59014 Lille Cedex. E-mail : greffe.ta-lille@juradm.fr. T�l. : (+33) 3 20 63 13 00. URL : http://lille.tribunal-administratif.fr/ta-caa/. Fax : (+33) 3 20 63 13 47
VI.5) Date d'envoi du pr�sent avis : 3 octobre 2011.Mots d�scripteursMaintenanceMat�riel m�dicalClasse d'Activit�ClasseDescription de la classe d'activit�33Instruments m�dicaux, de pr�cision, d'optique et d'horlogerie74Services fournis principalement aux entreprises