Source: http://www.cours-de-droit.net/histoire-constitutionnelle-de-la-restauration-a-la-republique-a121611384
Timestamp: 2018-09-24 06:37:18+00:00
Document Index: 84573362

Matched Legal Cases: ['art 14', 'art 14', 'art 2', 'art 68', 'art 1781', 'arrêt ']

Histoire constitutionnelle de la Restauration à la République - Cours de droit
Il y a 103 visiteurs en ce moment... Si vous rédigez des fiches (finances publiques par exemple) pour vos révisions, partagez les sur :
Accueil >> Histoire constitutionnelle de la France>> Histoire constitutionnelle de la Restauration à la République
Histoire constitutionnelle de la Restauration à la République
Par coursdedroit dans Histoire constitutionnelle de la France le 17 Novembre 2015 à 14:11
HISTOIRE DES CONSTITUTIONS FRANCAISES : RESTAURATION, MONARCHIE, 2ème et 3ème RÉPUBLIQUE
Ultra: C10, Villèle, Lafayette
Libéral: Constant, Lafayette
Intermédiaire : Richelieu, Guizot, Décases
Villèle, chef gvmt
Duc de Berri : assassiné par ouvrier
Fénelon, Abbé St Pierre, St Simon : paix eu avec structure fédérative
St Simon : Fable des frelons et des abeilles
Martignac, modéré : chef gvmt puis Polignac, ultra
Jeune Italie, Mazzinià jeunes eu
Traité de la St Alliance : approuvé par L18
Déclaration de St Ouin : droit divin
Système UK : 1 roi/ 2 chambres :
- Chambre des paires : nommé par roi
- Chambres députés : suffrage censitaire
Exécutif, peut dissoudre ass + peut plein pouvoir
Pas de parlementarisme : né de la pratique
Roi modéré + chambre ultraà rapport de force
Utilise compétence extraordinaire
Roi ultra + chambre ultra + ministère ultra
Jeu parlementaire : gvmt modéré nomme Martignacà renvoie nomme Polignacà désaveuxà ch dissouteà re dissoute
Riche vote 2 fois
Loi ostentatoire à la sureté indiv
Catho : religion d’état
Pluralisme d’opinion mais N et rèp exclu
Censure. Propriété : conception libéral
Mouvement nationaliste dans tt eu
Raye industriel et commerçant liste électeurs
Traditionalisme : intolérance religieuse
Musèle opposition + abolition liberté presse
Propriété : milliards émigrés + droit d’ainesse
Dvlp nationalisme : romantisme, libéraux, socialo
Révolution : pas de parlementarisme + tient pas promesse + omniprésence Noble.
O résistance : Guizot, Casimir Perrier
O mouvement : Tiers, Barrot, Tocqueville, Duvergiers de Hauranne
Guizot, chef gvmt
Loi Montalembert : réduit T infantile
Charmier, ouvrier : société entraide mutuelle
Journaux ouvrier : Européen de Buchez, L’Atelier de Corbon, Populaire de Cabet
Lamartine : proclame rèp + suffrage universel
Mouvement socialo :
Les icariens de Cabet
Collectivisme de Blanc
Mutuellisme sociale et anarchisme de Proudhon
Communisme Babouviste de Babeuf
Libérale dans une monarchie absolue
Révision charte : liberté presse + catho religion fr + ouverture à la bourgeoisie
Alliance avec St Allianceà traitre
Parlementarisme de principe, Omniprésence bourgeois :
- Instabilité : 15 ministères
- Immobilisme : Guizot
Avec adresse apparait interpellation
Prémisses décentralisation mais renforce préfet
1840 : grave crise
Roi fr par grâce de Dieu + volonté national
Nationalisme contre St Alliance
Aggravation situation ouvrier
Campagne des Banquets : Th socialo
Pas de droit collectif
Gvmt provisoire : La Martine, Durains, Arago, Blanc et Albert
D’Héricourt et Eugénie Niboyet : féministe
Victor Schœlcher : abolition esclavage
Ateliers nationaux par Blanc, de Bouges et Proudhon
Manifeste du Parti Communiste, Marx
Constit : influence US par Tocqueville
Partie de l’ordre : O + L
Election : Lamartine, avant dernier ; Cavaignac milieu, N3 75% suffrage
Républicain : rèp + légitimiste + partisans LP
2 grp socialo : rèp social ou rèp libéral
Printemps des peuples dans tt l’eu, veulent rèp
Insurrection socialo : veux repousser élection
Election ass : Insurrection condamne socialo pour conservateurà guerre civile
Constit : suffrage universel direct pr 4 ans + exécutif faible + pas de parlementarisme
Election législative : partie de l’ordre majoritaire, rèp aucuns sièges, socialo 1/5
N3 propose réforme constit pr être rééluà refusà coup d’état
Triptyque rèp : liberté, égalité, fraternité
Suffrage universel direct sans condition de sens
Accorde tt les libertés public + peine de mort abolit en politique + pluralisme d’opinion + abolition esclavage
Liberté syndicale non accordé.
Interventionnisme de l’état
Encore insurrection : liberté presse réduite
Constit : oscille entre progressisme et conservatisme
Restriction élection : socialo perde leur électeur
Livre Rêverie politique, N3 : 1° obj indépendance des états à nationalisme ouvert
Emile olivier : pdt du conseil
Manifeste des 60, par 60 ouvriers
Internationale : groupe ouvrier + intellectuel
Victor Duruy, ministre de l’instruction amorce bcp de réforme repris par Ferry
Constit : référence 1789 + N1
Ministre prête serment + non indépendance des instits
Election législative : favorable à l’opposition
Constit : reconnait jeu parlementarisme
Réforme Paris par Hausman
Période superficiel et matérialiste.
Prémisse du commerce internationalà traité UK
Décentralisation. 5 arrondissements Lyon
è Alliance des contraires : sociale + libérale
Abolition suffrage universelà hérédité
Liberté publique réduite
Ne fait pas l’unanimitéà évolution + libérale
Nationalisme ouvertà fait guerre pr libéré peuple. Dénonce accord 1815
Droit de grève accordé. Pas de syndicat.
Accepte implantation de l’internationalà puis censure.
Abrogation loi maitre et serviteur
Trochu, général conservateur et catho, chef
Gambetta, occupe délégation province
Marck, vient à bout des résistances parisiennes
Adolf Tiers, président
Commune condamné par lettre : Anatole France, Zola, Daudet… Victor Hugo par compassion. Seule Rimbaud et Verlaine sont de leur côté
Comte de Chambord, successeur L
Comte de Paris, successeur O
Baroudet, socialo, élue maire de Paris
De Broglie : interpellation demande politique conservatrice
Loi Rivet : président et ministre responsable
Loi de Broglie : pdt plus le droit de veto + peut pas d’intervention
Mac Mahon, 2° président, légitimiste
Loi septennat : pdt plus responsable + élue 7 ans
Gambetta : apparaissent nouvelle couche sociale qui vote rèp
Henry Wallon, constit 3° rèp
Pas de constit
Fr occupé par Prusse, ne peut pas faire d’élection àGvmt provisoire conservateur
Gvmt illégitime, pleins pouvoir
Election : majorité monarchiste
Gvmt approuve traité d’occupation, quitte Paris : solde garde national suppr + faillite commerçant crise immo
Rèp montre qu’elle assure ordre et unité
Tiers + ministre responsable devant ass. N’arrive pas à contrer socialoà renvoyé
Gvmt de l’ordre moral
Restauration possible : ennemi parti + O et L réconciliéà comte de Chambord veut monarchie de droit divinà fait échouer
è Renforcement rèp
Election complémentaire : majorité rèp + bonapartiste
3° rèp par alliance rèp et O pour contrer N
Paris sensible aux discours socialoà commune de Paris
Diriger par 2 instits : comité arrondissement + gardes nationaux
Gvmt : membre internationale + blanquiste
Répression : semaine sanglante
1° état socialo de l’histoire
Journaux extrême gauche interdit + mutinerie soldats
Fin appareil étatique
Réforme : séparation église/ état + enseignement laïc et ob pr ts + divorce + SMIC
Programme commune avec idée de Proudhon
Paris deviendra conservateur et ne fera plus de révolution
Chapitre 1 : les monarchies constitutionnelle 1814-1848
2 temps : la restauration 1814-1830 et la monarchie de Juillet 1830-1848
La restauration : en 1814, après l’abdication de Napoléon, les puissances étrangères victorieuses hésite sur le régime politique à donner à la France. La volonté pour ces puissance est double : rompre avec l’héritage révolutionnaire mais il ne s’agit pas d’imposer à la France l’ancien régime. La raison d’un tel retour risquerait de heurter le peuple Français trop à même de faire une 2° révolution. Pour se faire les puissances étrangère vont opter pour le retour des Bourbons et vont s’appuyer pour se retour sur les institutions politique française au premier rang desquels : le sénat. Le 6 avril 1814, le sénat rédige une constitution qui rappelle le comte de Provence, frère de Louis 16, sous le nom de Louis 18. Ce rappel se fait sur les fondements de la constitution de 1791, cad une monarchie limité avec un roi qui tire sa légitimité du peuple. Le choix du comte de Provence n’est pas très judicieux car en 1795, il fait une déclaration ou il s’auto proclame rois du fait de la mort du dauphin dans la prison du temps ; mais surtout il jure de revenir en France, de rétablir l’ancien régime, de condamner les révolutionnaire et de renouer avec la volonté divine. A priori la personnalité de ce prince ne semble pas concorder avec le but de ne pas renouer avec le passer monarchique. Le comte de Provence ne cache pas de cette volonté avec la déclaration de St Ouin, le 2 mai 1814, il rejette la constitution sénatoriale. Mais à cette date, il a conscience qu’il ne peut faire totalement faire abstraction des acquis révolutionnaire et de l’évolution des mentalités. Il décide d’octroyer une charte constitutionnelle le 4 juin 1814, c’est une marque de souveraineté mais il ajoute le terme constitutionnelle cad qu’il accepte une certaine représentation du peuple et l’idée de collaboration entre les organes. Cette charte va demeurer jusqu’à la fin du régime en 1830 qui connait 2 règnes : celui de Louis 18 (->1824) et de son frère Charles 10. Lorsqu’on parler de 1° et 2° restauration on ne se réfère pas a ces 2 règnes. En effet la 1° débute en 1814 et se termine fin mars 1815 et la seconde débute en juin 1815. Entre temps napoléon parvient à s’enfuir de l’île d’Elbe, reviens en France et est considérer comme le sauveur de la révolution. Et sans trop de difficulté, napoléon reprend le pouvoir. Napoléon signe l’acte additionnel à la constitution de l’empire : texte libéral préparé par Benjamin Constant. En Europe aucune puissance ne désire se retour et donc la guerre reprend. N gagne jusqu’à Waterloo 18 juin 1815 qui va le contraindre à s’exiler a St Hélène où il demeurera sous surveillance jusqu’en 1821. Louis 18 revient, c’est la seconde restauration. Lors de se retour, le climat social semble favorable à un retour au passé monarchique car une terreur blanche sévit dans le midi et dans la vallée du Rhône. Terreur blanche : une partie de la population massacre protestant, Jacobin et Bonapartiste qui est relayé sur le plan légale. Les ultra royaliste se sente légitime pour imposer des lois liberticide. Face à cela, le règne de Louis 18 témoigne de résistance royale et des temps de renonciation. Charles 10 lui succède, pers étrange, ancien libertin et deviens dévaut. C’est un ultra, il va mener une politique réactionnaire qui à terme condamnera le régime. Na pas la sagesse de son prédécesseur.
Il se comporte comme un monarque d’un autre temps en niant les acquis révolutionnaire et porte le peuple à descendre dans la rue-> révolution populaire. On parle des 3 glorieuses du 27 au 29 juillet 1830-> contraigne le roi à abdiquer. Elle se fait sur une demande d’un retour à la république. Finalement l’abdication de Charles 10 ne marque pas le retour de la république, se sera une monarchie constitutionnelle. Dors et déjà les aspirations populaires sont rejetées. La révolution est confisqué par la bourgeoisie lesquels modifie le texte constitutionnelle de 1814. De fait un régime qui débute en n’ayant une légitimité populaire. Les députés décident de se tourner vers les orléanistes en faisant appel à Louis Philippe qui doit accepter les modifications constitutionnelles. Cette charte est définitivement publiée le 14 aout 1830 qui se présente comme libéralisme même si la pratique est tout autre. Elle demeurera jusqu’un 1848, heure d’une nouvelle révolution qui cette fois se traduira par l‘avènement de la 2° république.
Section 1 : sous le signe du traditionalisme : la restauration, du compromit à la radicalisation.
I. Les limites d’un point de vue extérieur
Fr est un pays vaincu à 2 reprises. En 1815 elle est à la merci des vainqueurs. Pour autant ces vainqueur agisse avec une lance, ce n’est pas la mort de l’état fr qu’il désire, leur seule ambition est d’éviter une contagion révolutionnaire ou napoléonienne par conséquent pour cela il rappel la monarchie laquelle doit composer avec les conditions de paix.
Le congrès de Vienne qui réunit les pays vainqueur de Napoléon et les autres états Européen, 1 novembre et 9 juin 1815, décide que la fr doit revenir à ces frontières initiales, celle antérieur à 1792.
2 conséquences : ces défaites N vont avoir un effet durable, la fr va cesser pendent plusieurs décennie d’être une très grande puissance européenne. Elle doit subir une occupation étrangère de 800 000 soldats étranger ce qui représente un poids financier énorme. Poids financier aggraver par le fait que la fr doit payer 800 millions de francs d’indemnité aux puissances extérieur. Egalement décider lors de ce même congrès, qu’aucun état ne peut exercer d’hégémonie sur les autres aux risques de voir une coalition se liguer contre lui.
A la même période les états européen dvlp leur logique colonialiste qui va à l’encontre de ce principe mais aussi au sein même du territoire européen. La grande alliance va imposer un redécoupage de l’empire Napoléonien sans consulter les populations locales.
Tjrs est il que cette déclaration va avoir une consécration juridique par le traité de la St Alliance conclu le 26 septembre 1815 par la Prusse, la Russie et l’Autriche. Ce traité ajoute que les états se prêteront assistante en cas de danger révolutionnaire. Ce danger en fr pourrai être insuffler par une dérive ultra de la monarchie et donc s’en suit une méfiance éprouver vis-à-vis de la vie politique fr et c’est ainsi que les grande puissances se réunissent périodiquement à Paris-> conseil des ambassadeur lequel nésite pas à faire pression sur la royauté dès lors que les nostalgiques de l’ancien régime tentent de faire leur retour (ex : 1816, louis 18 accède a la demande du conseil des ambassadeur qui consiste a dissoudre une chambre des députes majoritairement ultra. Ce conseil ne demeure que jusqu’un 1818, a partir de la les ultra parvienne à s’imposer de nouveau et Charles 10 lui-même ultra aura tt le loisir pour tenter d’organiser un retour à l’ancien régime).
II. Les limites textuelles introduites par la charte
La chute de N et donc de son régime autoritaire va permettre de Louis 18 de se présenter comme un monarque éclairé. Cette qualité est d’autant plus vraie du fait que son retour par le respect de certain acquis de la révolution.
A. Un absolutisme monarchique aménagé
En accord avec la déclaration de St Ouin par laquelle Louis 18 rejette la déclaration Sénatorial. Le préambule de la charte affirme une souveraineté royale absolue de droit divin.
Remarque : conséquence du principe de continuité monarchique, Louis 18 estime que la révolution n’a pas affecté son droit régner, il en ai donc à la 19° année de son règne. Il insiste la dessus car s’il admettait 1814 se serai admettre qu’il ait pu exister une souveraineté nationale (rejet de la révolution). La souveraineté a tjrs été monarchique, nation qui a usurper la souveraineté. Le préambule rappel que ce n’est pas la nation qui rappel le roi mais la divine providence. Disparition du drapeau tricolore et retour eu drapeau blanc.
A l’instar de ces prédécesseur qui sous l’ancien régime on pu consentir à déléguer certaine de leur fonction : Louis 18 délègue ; c’est en sa qualité de souverain qu’il peut consentir à organiser l’exercice de ces prérogatives. Raison pour laquelle qu’il consent à instaurer un système à l’anglaise avec un roi et deux chambres. Cette pluralité d’organes n’est pas synonyme de séparation des pouvoirs par conséquent Louis 18 est chef de l’exécutif, tt justice émane de lui et accepte simplement d’aménager la procédure législative. Les 2 chambres qui sont la chambre des paires composé de hauts dignitaires nommé par le roi a titre gagé ou héréditaire et la chambre des députes élue par le peuple au suffrage censitaire vote les lois. Elle vote les lois mais ces chambres sont convoqués par le roi, la chambre des députes peut être dissoute et le roi contrôle sont ordre du jour. Il n’y a donc pas d’indépendance. Il faut ajouter que le roi dispose de l’initiative législative, du droit de promulgation, d’un droit de véto absolu. Ajoutons qu’il a une compétence législative extraordinaire consistant à se substituer au chambre et prendre tt les mesures nécessaire pour veiller a la sureté de l’état (art 14 de la charte). Charles 10 appliquera cet article-> le régime sera condamné et il y aura une nouvelle révolution.
B. Le droit public des fr
Le retour de Louis 18 est conditionné par le refus des puissances étrangères de voir rétablir la société de l’ancien régime en fr. la charte de 1814 en témoigne. Le préambule affirme que seront conservés les progrès introduit par les lumières au sein de la société. Acceptation de certain principe issue de la révolution : elle ne comprend pas de déclaration des droits de l’homme mais comporte un chapitre intitulé droit public des fr qui repose sur l’égalité, la liberté et la propriété.
1) L’égalité
Elle est conservé et son étendue précisé : devant la loi, devant l’impôt et pour l’accès à la fonction public. Evidement on ne mentionne pas l’existence de droit naturel de ce fait l’égalité est limité car cette notion est contraire à l’ordre social car porte en elle l’idée de révolte. Puisque l’égalité est limitée, il est évident qu’elle n’est pas économique, l’esclavage est maintenu et cette égalité n’est pas politique.
L’élection n’est pas un droit mais une fonction. Il faut avoir 30 ans et payé 300 francs pour être électeurs et il faut avoir 40 ans et payé 1000 francs pour être éligible. Ce qui fait environ 16 000 éligibles pour une population de +31 millions d’habitants. D’autant plus vrai que le système se durcit puisqu’en 1820 sous le règne de Louis 18 et sous la pression des ultra, une loi institue la règle du double vote : les électeurs les plus imposé ont le droit de voté 2 fois. On peut dire que même sous les régimes les plus conservateurs de la révolution, le peuple na jamais aussi éloigné de la chose public. Avec l’arrivé au pouvoir de Charles 10, les choses s’aggrave. Tt chambre en désaccord avec sa politique ultra est dissoute mais aussi psq il imagine un moyen efficace de s’assurer une majorité ultra au sein des chambres ; il va donc exclure l’impôt de la patente des contributions permettant de devenir électeur-> les commerçants et les industriels se trouve rayer des listes et l’aristocratie se trouve conforter au sein de la représentation.
Liberté consacrer contre libertaire étatique. Principe de sureté individuelle. Principe est la l’été 1816, les ultra sont présenté par un gouvernement a leur image vote au nom de la sureté de l’état des lois ostentatoire a la sureté individuelle :
- Loi dite de sureté générale qui autorise la détention de pers suspecter de comploter contre l’état
- Tribunaux spéciaux jugeant sans formalité procédurale et sans appel
- Loi de proscription visant a exilé Révolutionnaire et Bonapartiste comme Carno, Foucher et Cambacérès
Décide de dissoudre la chambre ultra mais il ne parvient pas à la suite des prochaines élections à obtenir la majorité. Charles 10 continuera donc de plus belle.
Ø Liberté religieuse
Elle est proclamée dans la charte. Mais la religion catholique redevient la religion d’état. Se dessine ici une certaine intolérance religieuse. Influence du christianisme, en 1816 est décidé l’abolition du divorce. Avec Charles 10 une fois encore, on se dirige vers la voie du traditionalisme, véritable alliance entre le trône et l’hôtel. Il renoue avec le sacre. Surtout le gouvernement Villèle qui rétablit les congrégations religieuses adopte une loi qui n’est pas sans rappeler les grandes heures de l’inquisition en punition de mort les personnes commit de sacrilège. Une autre loi qui punit de mort les profanateurs d’Ostie consacré-> elle fait de la croyance des catholiques une vérité consacrée.
Conséquence sociale : regain d’anti cléricalisme notamment chez les Républicains.
Ø Liberté d’opinion et d’expression
Reconnu dans la charte. S’exerce sur un plan politique, la sagesse de Louis 18 réside dans la reconnaissance d’un certain pluralisme d’opinion. A priori le roi se montre ouvert au débat politique. Débat cependant limité puisque 2 camps sont exclus par les faits des règles de votes : Bonapartiste et des Républicains.
Se partage entre courant :
- ultra royaliste nostalgique de l’ancien régime et qui réprouve les concessions royale faite à la révolution. se trouve des hommes différents. Le frère de Louis 18, le compte d’Artois (futur Charles 10), Villèle et Châteaubriant.
- Libérale : accepte à regret se régime qui aurait préféré le système anglais. Avec Benjamin Constant et Lafayette.
- Courant doctrinaire ou tiers parti qui représente courant intermédiaire. Selon eux la charte de 1814 constitue le moyen terme dont la fr a besoin. On y trouve de grand seigneur libéraux : Duc de Richelieu ; d’ancien fonctionnaires de l’empire : Décases ; de grand bourgeois libéraux ; des intellectuel : Guizot et Royer-Collard tout deux prof à la Sorbonne.
Ce pluralisme politique qui sera mit à mal par les ultra et Charles 10 qui part tout moyen tentera de museler l’opposition.
Liberté de la presse. Evidement cette liberté présente un défaut majeur pour le pouvoir centrale. Ministre Villèle « elle formate les esprits dans le mauvais sens ». Tout au long de ce régime, la liberté de la presse va subir de nombreuse atteinte. En 1816, les ultra vote la loi sur les cris et les écrit cévicieux assorti de peine pouvant aller jusqu’à la mort. En 1819, Louis 18 assouplit ce régime tout en maintenant un contrôle étroit sur la presse. Pour finalement en 1822, cédé de nouveau à la pression des ultras : loi adopté qui porte autorisation préalable a la publication et qui qualifie de délits toutes publications s’avérant contraire aux intérêts de l’état. Parallèlement les facultés de droit et de médecine sont fermées à Paris. En 1830, Charles 10 décide d’abolir la liberté de la presse et d’expression-> c’est l’une des raisons qui portera le peuple à faire une nouvelle révolution.
3) La propriété
La charte maintient la conception libérale du droit de propriété. En revanche dans un souci d’accalmit social Louis 18 ne revient pas sur la politique révolutionnaire des biens nationaux. Cela va lui valoir la désaffection des royalistes et des anciens émigrés. En 1825, sous Charles 10, Villèle fait voter le milliard des émigrés, sont indemnisé par le biais de cette loi les émigrés mais aussi les condamnés des tribunaux révolutionnaires pour la perte de leur bien immobilier.
Ex : duc d’Orléans, futur Louis Philippe est l’un des premiers à recevoir une indemnité pour les biens confisqué à son père alors que lui n’était bien sur pas un émigrés et que celui-ci avait voter la loi pour la suppression des biens lors de la révolution.
Les sœurs de St-jus vont toucher les biens des émigrés.
Ce même gouvernement fait le retour du droit d’aînesse : les ainés qui héritent.
Bcp de principe maintenu mais un libéralisme qui n’en a que le nom. Toutes ces restrictions sont adoptées sous la pression sous l’influence des ultras ou sur celles du gouvernement sur l’assemblé dès lors que celle-ci est libérale. C’est par le jeu du parlementarisme.
III. Une limité circonstancielle : le parlementarisme de fait
Ce qui caractérise un régime parlementaire c’est les pressions qu’exerce l’exécutif sur le législatif et inversement. Le roi a les moyens de faire pression sur la chambre des paires et il ne s’en prive. Cette chambre est dissoute en 1816, 1820, 1828 et 2 fois en 1830. Il a également la possibilité d’exercer les pleins pouvoir, pour autant les chambres ne sont pas totalement démunit de moyens de pression ; en effet le texte leur permet de traduire en haute cours les ministres sur le plan de la responsabilité pénal mais pas de responsabilité politique. Ce texte n’organise pas réellement la vie politique. Donc point de parlementarisme. C’est donc de la pratique que le parlementarisme va naitre et progressivement se dvlp.
B. La pratique institutionnelle
La question sur le budget est déjà un moyen d’action exercer sur le gouvernement (si chambre décide de ne pas voter le budget cela paralyse la vie politique). Mais surtout chaque année a lieu le discours du trône par laquelle le 1° ministre vient présenter a la chambre des députés les grandes lignes du programme gouvernemental. Les députes répondent par une adresse au roi qui devient rapidement un acte politique, elle approuve ou elle blâme la politique du gouvernement.
Sous Louis 18, un rapport de force entre chambre et exécutif va s’installer né de la rencontre inconciliable du caractère modéré du roi et l’élitoire électoral des ultras. On assiste a une confrontation permanente entre gouvernement modéré et une majorité parlementaire ultras. Finalement a la faveur des évènements : assassinat du duc de Berri par un ouvrier ; le courant conservateur parviens à l’emporter et à imposer la pratique d’un gouvernement conforme à la majorité parlementaire. Villèle se trouve à la tête du gouvernement et s’assure par la dissolution une majorité maintenu et en février 1824, soit 7 mois avant le décès de Louis 18, on ne compte plus que 19 députés appartenant à l’opposition sur 430.
On peut dire qu’avec l’avènement de Charles 10, influençait par les monarchies étrangère, il y a désormais un roi ultra, une chambre ultra et un ministère ultra. Pour autant il faut comprendre que malgré cette uniformité de couleur politique, la pratique parlementaire perdure. Pour preuve, Charles 10 restreint les conditions d’éligibilité pour s’assurer la majorité au sein de la chambre raison pour laquelle c’est qu’il comprend l’intérêt d’une chambre au couleur du gouvernement. Pourtant à force de politique réactionnaire, Charles 10 ne parvient plus à obtenir cette majorité, à ce moment la, c’est la chambre des députés elle-même qui désirent un gouvernement à sa couleur politique.
Charles 10 adopte une double attitude :
- devant le désaveu du ministère Villèle, il décide de nommer le modéré Martignac : il joue le jeu du parlementarisme. Dure seulement 1 an
- renvoie ministre et nomme un ultra : Polignac qui rencontre sans surprise l’hostilité des députés qui adopte une adresse de méfiance (discourt ou le ministère expose son programme). Le roi décide de dissoudre l’assemblée et il dissous la nouvelle assemblée élue qui n’a même pas encore siégé. Ce comportement est la cause principal de la nouvelle révolution mené à Paris par près de 50 000 hommes et une révolution soutenu par les républicains et également par la presse qui ne se cache plus. Le régime de la restauration meurt pour ne pas avoir su jouer le jeu du parlementarisme mais aussi qui n’a pas su tenir les promesses initiales.
Section 2 : sous le signe du libéralisme, la monarchie de Juillet, un déficit de popularité
I. les équivoques initiales
A la suite de la révolution de juillet, Louis Philippe est donc appelé pour être « roi des français par la grâce de dieu et par la volonté national ». Changement juridique majeur : certes référence à dieu mais la volonté national suppose que la nation est souveraine. On s’inscrit ici pleinement dans le prolongement des acquis révolutionnaire. Bcp plus libéral que dans une monarchie absolue.
Roi des fr sur le fondement d’une charte révisé, charte de 1814 : on peut dire que cette révision en faisant du roi un représentant de la nation au même titre que le corps législatif, introduit encore une fois une évolution juridique notable. Désormais les organes sont placés sur un pied d’égalité.
Conséquence : les prérogatives des chambres sont augmenté et partage avec le roi le droit d’initiative législative ; l’art 14 disparait « le roi pouvait en cas de nécessité, s’octroyer les pleins pouvoir ». La légitimité populaire des chambres est augmenter car l’âge requit pour y rentrer est abaisser de même que le sens électoral (300 à 200 francs) et le sens d’éligibilité (passe de 1000 à 500 francs).
En 1831, une loi supprime le caractère héréditaire de la péri (chambre des pères) et surtout on ouvre son accès au industrielle, commerçant et banquier. Changement en faveur de la bourgeoisie.
On est à même de supposer que le règne de LP est placé sous le signe du libéralisme : on restaure le drapeau tricolore, la liberté de la presse est rétablit et le catholicisme est réduit à la qualité de religion des Fr.
Progrès qui ne saurait cacher le malentendu initial : en effet LP souffre dès le départ d’un manque de légitimité et il divise. Les républicains qui n’ont pour l’heure que peut d’influence électoral : il n’adhère pas à cette désignation car il regrette l’absence de ratification démocratique de cette royauté.
Les légitimistes ne voient en LP qu’un usurpateur.
Quand aux partisans du régime, ils sont eux même profondément divisé : orléaniste de résistances telles Guizot ou Casimir-Perier, modère le fait révolutionnaire. Ils vont estimer que le Fr à atteint son idéal constitutionnelle par le changement de roi et les quelques révision de la charte. Pour d’autre, les Orléanistes de mouvement avec Thiers, Barrot, Tocqueville et Duvergier De Hauranne : pour eux 1830 marque une rupture réclamant une monarchie plus démocratique cad une monarchie appelé à dvlp les libertés et le jeu du parlementarisme. A terme ces orléanistes souhaitent un roi qui règne mais qui ne gouverne pas
à Gouvernement qui réside dans les ministres dans un souci de parlementarisme.
S’oppose au Orléans de résistance qui considère que le roi n’est pas un fauteuil vide.
LP reste 18 ans au pouvoir, la force de ce roi était de savoir exploiter les divisions pour gouverner. Sa faiblesse a été de ne pas parvenir à dissiper les équivoques ayant présidé sa naissance : tienne avant tt chose a sa personnalité.
Rappel : LP est le fils d’un régicide, il a donc été rejeter par le milieu des émigrés ce qui le conduit à le rapprocher des libérauxà calcul qui s’avère payant, ces alliances avec le milieux des affaires et qui vont le désigner comme le successeur légitime de la royauté. Apparait comme un roi libéral qui relèvera la Fr de ces dérives ultra. Pb, c’est oublier le caractère autoritaire du roi et à l’orgueil dynastique qu’il ne démentira jamais qui le conduit à vouer une admiration sans borgne de l’absolutisme de Louis 14.
Constate qu’il sera autoritaire. Le parlementarisme s’impose progressivement mais dénature par l’omniprésence de la royauté. LP est un roi qui ne tient pas ces promesses libéral et c’est un régime qui est orienté du coté de la bourgeoisie très conservatrice et va refuser d’élargir la base électoral.
Ces 2 raisons (roi qui ne tient pas ces promesses et omniprésence des bourgeois vont expliquer la révolution de 48 qui mettrait terme à un régime qui na pas su rallier la population.
Malgré ces obstacles politiques et juridiques, le peuple tend à devenir un acteur de premier plan, bouleversant ainsi l’ordre social libéral.
Cette société industrielle qui contribue à ajouter de manière croissante un rapport de force entre le monde ouvrier et la bourgeoisie libérale. Ces tentions prennent la forme d’une confrontation essentiel sur la monarchie de Juillet et perdurer tout au long du 19°s. Confrontation sur le terrain et sur les idées. Idéologie libéral et socialiste. Cette opposition prend ces racines dans la monarchie de Juillet. Ces idéologies s’affrontent sur le terrain : décision politique conservatrice prise par l’élite bourgeoise et un activisme intellectuel et révolutionnaire porté par le mécontentement populaire.
II. La politique extérieur
Les combattants de 1830 renverse les Bourbons psq ces derniers ont violé la charte, ce qui peut s’interpréter comme une lutte contre tt tentative de restaurer l’absolutisme monarchique. Cette lutte se fait également sur fond de revendication en matière de politique étrangère : il est reproché au Bourbon d’avoir signer les traités de 1815 par lesquelles les puissances européennes ont redistribué l’empire Napoléonien en leur faveur sans tenir compte des aspirations des peuples concerné. Tout cela à des conséquences car finalement ils se sont incruster dans les décisions interne de ces états. Sur ce double fondement, il y a une révolution libératrice et une volonté de combattre l’impérialismeà sentiment national, 1° forme du nationalisme mais sous la monarchie de Juillet, ce nationalisme s’entend comme protecteur, il s’agit de libérer les peuples opprimés et de conforter le principe du droit des peuples à disposer d’eux-mêmes. C’est un nationalisme ouvert.
On espère donc de LP qu’il marque son désaccord avec les puissances européenne, hors il opte pour la neutralité et en + il noue des alliances. Il va très rapidement apparaitre comme un traitre a la nation.
A. La neutralité contre l’activisme populaire
La crainte exprimée par les puissances étrangère d’une révolution se vérifie : une nouvelle révolution à lieu. Mais cette révolution propulser par la Fr va gagner le reste de l’Europe.
Dès 1815, face à la politique des monarchies, l’opposition s’organise un peu partout en Europe autour des étudiants, des bourgeois avec des sociétés secrètes qui se disent prêtent à intervenir en cas de soulèvement populaire. En Fr, cas des charbonniers qui veule combattre l’absolutisme monarchique et la grande alliance. Ces mouvements nationalistes veulent lutter pour créer des nations souveraines dirigées par des régimes politiques libéraux. Nationalisme et libéralisme sont profondément liés. A se moment la, on pense que se sont les rois qui provoquent les guerres c’est pourquoi se greffe la volonté d’instaurer une paix durable entre nation libre et indépendant, instituer une sorte de fraternité entre les peuples libéré de l’obscurantisme monarchique. Cette fraternité est le 1° point vers la liberté.
Certain état avant la Fr, remporte des victoires contre la monarchie, c’est la Grèce qui en 1822 fait le 1° pas : se libère de l’empire Ottoman. Ils le font avec le soutien militaire de la Russie, de la Fr et du Royaume-Uni. Avec la révolution Grèce, c’est l’implosion de la St Alliance puisque qu’elles uns de ces membres viennent soutenir le combat des libéraux européen. Dans ce prolongement, la Belgique assoit son indépendance vis-à-vis de l’Hollande dès septembre 1830. Entre les deux il y a eu la révolution de Juillet qui vont impulser le changement et souffle un vent d’espoir dans tt l’Europeà combat dans tt l’Europe.
En Fr, plus que l’empire territorial, c’est en réalité la perte de la rive gauche du Rhin (Alsace Lorraine) qui est insupportable au Fr, c’est une spoliation. On attend de LP, qu’il reprenne la rive gauche, hors en 1830 il renvoie son ministre Laffitte car celui-ci présentait un énorme défaut d’être intervenu d’un point de vue diplomatique de la libération des italiens et Polonais. LP et Guizot se rapproche un temps de l’Angleterre pour ensuite nouer des alliances avec l’Autriche à la tête de la St alliance qui a fait perdre la rive gauche à la Fr. LP est un traitre à la Patrie. Ces positions royales n’a pour d’autre effet que d’exacerber les mécontentements et une opposition relayer par le monde intellectuel qui voit bcp plus loin.
B. Le nationalisme ouvert : les projets de paix européen
Ces idées sont dvlp au début de 18°s par Fénelon ou encore par l’Abbé St Pierre. Dans le prolongement de cet auteur, le socialisme St Simon propose également l’idée d’une solidarité européenne dans une structure fédérative. Cette idée se précise lors de la monarchie de Juillet ou on voit un certaine nb de philosophe, peintre, artiste… critiquer la politique royale et prendre position pour le sentiment national libérateur et pour une paix européenne. Véritable éveil intellectuel et artistique incarné par le mouvement du Romantisme. Il s’agit d’une Europe des nations préconisé par la majeur parties des intellectuels qu’ils soient socialiste ou libéraux. D’un point de vue économique la révolution de 1830 signe initialement une victoire pour les thèses libérales mais le ministère diriger par Casimir Perier réforme en profondeur le système antérieur. Au regard de cela, encouragé par cette esprit de réforme, les partisans de la liberté des échanges réclame une abolition totale de la protection douanière. Sur ce point la désillusion grande, la royauté ne suit pas les libéraux.
Ex : Bastiat fonde la société des amis de la paix et pour critiquer le protectionnisme livre une satire amusante et imagine que les fabricants de chandelle écrivent au parlement d’un rival déloyale (le soleil) donner de la lumière a bas prix ; propose de fermer les fenêtres des habitationsà il faut ouvrir le marché et la concurrence.
Par delà les frontières Fr, l’italien Mazzini, l’un des pères fondateur de l’unité italienne et l’un des pers emblématique de cette période, il prend acte de l’échec des Carbonari et fonde en 1831, le mouvement nationaliste « jeune Italie ». Il va influer dans tt l’Europe car des mouvements similaires naissent dans tt les pays. Mazzini va regrouper tt ces mouvements étudiants dans un mouvement plus général appelé « jeune Europe » qui vont promouvoir une véritable Europe des Nations.
III. la politique intérieur
A. l’évolution du parlementarisme
Parlementarisme de principe qui va être dénaturé par l’omniprésence de la royauté.
1) Un parlementarisme de principe
Cette charte de 1830 est marquée par la libéralisation du régime qui tient à la redistribution des prérogatives respectives de la royauté et des changes et qui tient également à la redéfinition du roi. Marque une ouverture vers le parlementarisme du régime cependant elle est tt relative.
La charte étant le domaine de la responsabilité pénal des ministres, mais il faudrait une responsabilité politique aussi que la charte n’introduit pas. C’est de la pratique que le régime parlementaire va s’imposer. Le régime se divise en 2 périodes :
- Phase d’instabilité : 15 ministères
- Phase d’immobilisme sous Guizot
Le régime parlementaire se dvlp de manière constante cependant.
Dans le prolongement de « l’adresse » apparait « l’interpellation » qui permet aux députés d’interroger les ministres sur tout objet et n’importe quand.
Apparait la notion de confiance, le ministère met lui-même en jeu sa responsabilité politique.
Tt ces dissolutions ont pour objet d’obtenir une majorité parlementaire et donc admis le principe qu’il faut une chambre parlementaire et un ministère de la même couleur politique.
Le roi va fausser le jeu du système, il entend intervenir directement dans les affaires politiques et dans le processus décisionnaire.
2) Un parlementarisme dénaturé : l’omniprésence royale
LP poursuit un but : gouverné lui-même. Son rapport au ministère s’en ressent.
Ex : LP choisit des H docile, ce qui lui permet d’exercer concrètement le pouvoir en se substituant au président du conseil. Parfois même il ne s’embarrasse pas, il ne désigne aucun président du conseil.
Ex 2 : le roi intervient dans la nomination dans le choix des ministres. Enfin, la démission d’un gouvernement à la suite d’un désaveu parlementaire demeure soumise à l’autorisation royale ; plus encore LP met fin lui-même au ministère sans qu’il y est eu désaccord parlementaire. Cette personnalisation de l’exécutif emporte des critiques, c’est ainsi qu’en 1839, une grande majorité des députés regrette dans une « adresse » au roi une politique proche de celle de Charles 10 ; il préconise la distinction institutionnelle entre cabinet ministériel et royauté. Finalement même Guizot, formulera des critiques sur l’exercice autoritaire du pouvoir royale. Tjrs est il que LP, va comme Charles 10 payé cher sa volonté de gérer la politique gouvernemental puisque lorsque Guizot décide de rester camper sur ces positions conservatrice, en refusant d’accéder aux revendications populaire, cela emporte la chute de la royauté.
B. Une politique conservatrice : le rôle prépondérant de la bourgeoisie
1) Composition de la chambre et des ministères
L’ancienne noblesse échoue à s’imposer après la révolution de Juillet puisque son nombre passe à 20%, la représentation des ultras à fortement baisserà effet révélateur de la politique de Charles 10.
Parallèlement, les grands propriétaires foncier, les professions libérales et dans une moindre mesure la bourgeoisie d’affaire son plus largement représenté. Parmi ces députes ont distingue les Orléaniste et les républicains. Le groupe des orléanistes ne peut être considéré comme uniforme tant les divergences d’opinion et les ambitions personnelles s’affirme conduisant à une forme d’anarchie parlementaire. Les républicains (ou radicaux ou démocrates) sont sensiblement plus nombreux que sous la restauration mais il reste globalement en marge de la représentation. Cette inorganisation des groupes politiques, cette absence de règle de conduite constructive, de même que les ambitions individuelles conforte comme étant le mal principal de la monarchie de Juillet à savoir la corruption. Cette corruption se situe à la base électoral, il est coutumier d’acheter les votes et qui réside encore dans la loi 19 avril 1831. En effet, le roi imagine un moyen pour s’assurer la docilité des parlementaire et donc pour écarter l’opposition et le centre gauche du pouvoir, se moyen c’est l’absence d’incompatibilité entre fonction parlementaire et administrative ; admet de même le cumul des fonctions à40% des députés sont également fonctionnaire de l’état. Moyen efficace pour purger l’assemblé de l’opposition. Guizot érige cette corruption en véritable de gouvernement par ce qu’il appel les conquêtes individuelle : il s’agit de faveur distribué aux députés comme par ex des places de fonctionnaire, des concessions de mines ou chemin de fer ou encore de l’argent.
Cette inorganisation et les rivalités de personnes sont exploitées par LP qui non seulement place ces hommes au sein de la représentation national mais en plus il va diviser pour mieux régner. Ils opposent les ministres, il manœuvre pour flatter leurs égaux moyennant leur docilité mais lorsqu’il n’a d’autre choix que de supporter un indésirable, il s’arrange pour le discréditer en mettant en avant à la vue du peuple les mesures prisent par ce ministre pour rétablir l’ordre social. Par conséquent si c’est bien la bourgeoisie qui s’impose comme force politique pour la monarchie de Juillet, il est entendu que c’est celle qui demeure fidèle au roi, les orléanistes de résistance, qui se trouve sur le devant de la scène politique.
2) Les conséquences de cette omniprésence
Il s’agit globalement d’assurer l’emprise des milieux fortuné sur la vie publique locale et national au détriment bien entendu de l’ancienne noblesse mais aussi et plus encore au détriment des milieux populaire.
a) La vie publique locale
La loi municipale du 21 mars 1831 confie l’élection des conseiller municipaux au notable de la commune. La loi du 25 juin 1833 étend cette règle aux élections départementales. Se sont les prémisses de la décentralisationà revendication libérale marqué par la volonté de rompre avec l’organisation centraliste du pouvoir. Au delà des clivages politiques, tous s’entend sur se point.
On commence à admettre qu’il peut y avoir des intérêts locaux.
Décentralisationà optique libérale. Liberté vis-à-vis du pouvoir central.
Tt les orléanistes se retrouve sur ce point.
Pb qui se pose : LP ne va pas forcement accepter.
Argument : idée de considérer que l’ig représenté par le pouvoir centrale ne doit pas étouffer les intérêts locaux. Plus encore, le respecte de l’ig passe par cette reconnaissance.
Les auteurs explique la politique locale est une école civique qui permet au citoyen de s’intéresser à la tache publique. En résulte un amour pour le bien commun ce qui ne peut être que profitable pour le pouvoir centraleà on comprend la politique du pouvoir centraleà LP sera un roi respecter car on comprendra sa politique.
Si LP accepte mais moyennant un renforcement locale du préfet.
Préfet présente intérêt de veiller au maintient de l’unité étatique et par la même à la représentation du pouvoir centrale face à ces villes nouvellement promu.
On décentralise mais on renforce pouvoir centrale.
Ce sont les notables qui sont représenté localement. C’est une réforme libérale mais élitiste.
Cela s’explique par l’écart tjrs grandissant entre bourgeoisie et masse populaire, écart entretenu par la politique nationale. Mimétisme entre politique locale et nationale.
Sous restauration et monarchie de juillet va aggraver situation des ouvriers par industrialisation :
- Journée de T s’allonge : 18h de T journalier
- Salaire diminue : 2 fr/j/h et 1fr/j/f
- Accroit T infantile qui devient moyen de subsistance pour famille. Moyen exploité par les entrepreneurs notamment du textile.
- Cout de la vie augmente
è les ouvriers n’ont plus de quoi vivre.
Ce peuple vis mal de c’être fait voler leur révolution par la bourgeoisie. Le peuple n’apprécie pas plus l’attitude politique des dirigeants qui maintienne la neutralité de l’état concernant le T au nom de la liberté des contrats. Un sentiment de classe social émerge progressivementà 1831 et 1834 c’est la révolte des canuts à Lyon. Ils font grève et cette grève devient rapidement en véritable insurrectionà révolution locale qui s’adresse a la bourgeoisie locale et au pouvoir centrale.
Ces insurrections sont rester célèbre car c’est la 1° révolution ouvrièreà elle amorce les conditions relative au condition de T qui vont s’étendre un peu partout sur le territoire Fr et même au delà et vont traverser le siècle.
Le second intérêt de cette révolte est qu’elle consacre dans les faits une conscience de masse, une cohésion ouvrière (syndicat interdit) qui est contraire à l’optique libérale anti corporatiste.
3° intérêt : les ouvriers descende dans la rue pour demander la république.
Réaction de LP et bourgeoisie : l’heure est à la défaite pour le monde ouvrier car conformément à son état d’esprit, il opte pour le maintient de l’ordre, d’autant plus qu’il est victime d’un attentat par un ouvrier. Il va réagir assez brutalement en interdisant la liberté d’association politique, il limite liberté de la presse et envoie une armée de plus de 20 000 hommes pour mater les soulèvements sociaux.
Une loi du 18 avril 1831 autorise force de l’ordre de faire usage de leur arme contre les manifestants après 3 somations. S’en suit une violente répression et des milliers de mort.
Une seule victoire pour les ouvriers avec la loi du 22 mars 1841 dite loi Montalembert : l’âge minimum du T est fixé à 8 ans, 13 ans pour le T de nuit et la durée de la journée du T est établit à 8h pour les enfants de 8 à 12 ans et à 12h pour ceux ayant entre 12 et 16 ans. Victoire relative car reste tt de même un T infantile. C’est encore plus relatif car finalement il aurait fallut introduire des mesures de contrôle et répressive mais cela introduirait une intervention de l’étatà la loi ne fut donc jamais appliquer.
LP et le gouvernement de Guizot se montre très hostile aux revendications sociale et cette position gouvernemental en vertu de la liberté du T refuse que le gouvernement entre dans le monde du Tà cette position devient insupportable dans les années 40 car une très grave crise va toucher le pays.
Crise agricole : misère dans les campagnes conduit paysan à placer tt leur espoir dans le monde urbain et donc à fuir en direction des villesà crise alimentaire. Récolte insuffisante ne peuvent plus nourrir population grandissante du monde urbain. L’ensemble conduit à une véritable crise sociale, les prix augmentes et le peuple sous alimenté multiplie les émeutes.
Crise économiques et monétaires : renforcer déjà par la spéculation conduit certaine E à la faillite. Pour la seule année 1847, 700 000 ouvriers se retrouvent aux chômages.
Crise politique : gouvernement entends renforcer la sécurité quand l’opposition désire régler le pb par sa base en adoptant une politique plus sociale. Pour cela Duvergier de Hauranne, orléaniste de mouvement préconise un changement du corps représentatif. Ce changement de représentation ne peut passer que part 2 choses :
- élargir l’électorat : abaissement du sens électoral
- interdire le cumul des fonctions adm et parlementaire pour éviter corruption. Une représentation qui serait donc indépendante du gouvernement
Tt ces propositions sont rejetées par LP et Guizot. Il s’agit d’immobilisme mais cette immobilisme ne décourage pas l’opposition qui ne pouvant gagner sur le plan institutionnelle va imaginer un autre moyen pour se faire entendre : la campagne des banquets
c) La campagne des banquets
Postulat initial : on ne doit pas s’étonner de voir interdire des libertés d’association et de réunion politique. Seule demeure les associations privées dénué de tt caractère politique. C’est sur se fondement que les élus de l’opposition décide d’organiser un partout en Fr des banquets qui attirer bcp de monde. Le stratagème est triplement intelligent :
- En créant ces banquets ils contournent l’interdiction légale car sous couvert de faire la fête, des toasts sont porté au réforme progressiste envisagé et très vite les débats politique animent les repas
- Consacre une certaine égalité puisque tt le monde peut y participer : les électeurs et ceux qui ne le sont pas. Nuance, les repas sont relativement chère, les plus pauvres ne peuvent y participer.
- Ils ne sont pas centralisés. Le débat politique doit atteindre les provinces.
Cette campagne des banquets soutenus par la presse et par plusieurs dizaines de milliers de souscripteur à lieu entre 1847 et 1848. Près de 70 banquets sont ainsi organiser partout en Fr jusqu’à la décision du 14 janvier 1848 par laquelle Guizot les interdits. L’opposition, furieuse invite les parisiens à manifester le 22 février 1848, mouvement de contestation qui va connaitre une ampleur considérable en raison de l’influence des républicains et par la formation d’une conscience de classe tt à la fois propulser et relayer par une source nouvelle d’opposition qui va trouver l’explication du sort des ouvriers et les moyens d’en sortir dans les théorie socialiste.
d) Les mouvements ouvrier et socialiste
Le pb est le même : se qui manque au ouvrier est l’absence de droit collectif. Ils ne peuvent donc réellement s’organiser. Lorsqu’ils parviennent à s’organiser c’est soit du fait d’initiative isolées (cas à Lyon en 1827, ouvrier Charnier organise de sa propre initiative une société d’entraide mutuelle parmi les Canutsà met en lumière la détresse de cette population et surtout le principe de solidarité ; c’est l’origine direct de la révolte des canuts). Autre moyen, c’est la clandestinité notamment le cas dans le bâtiment avec l’organisation secrète des compagnons du tour de Fr.
C’est donc d’avantage par la voie de la presse ouvrière que les revendications vont s’afficher. Apparaissent sous la monarchie de Juillet les 1° journaux ouvriers : L’Européen, du socialiste catholique Buchez ; L’Atelier de Corbon ; le Populaire de Cabet. La diffusion est assez enthousiaste au début (la charte prévoyait liberté de la presse à la base) mais qui va vite déchantée par l’effet des restrictions gouvernementales. Pour autant LP sais qu’il ne peut aller aussi loin que C10 car il sait que l’abolition de la liberté de la presse avait été à l’origine direct de la révolution de 1830, par conséquent malgré les limites apporté à cette liberté, droite et gauche publie largement et par l’effet de l’industrialisation diffuse à grande échelle. Parallèlement, c’est la que réside le noyau principale de l’opposition, une partie de l’aristocratie et de la bourgeoisie se montre émue par l’excès de misère qui touche le monde ouvriers et donc ils vont publier article et ouvrage et préconiser ils égalisation sociale des conditions par 2 moyens :
- Appropriation collective des moyens de production
- Association ouvrière
Emerge les 1° théories socialiste
Quelques auteurs et journalistes s’inscrivent dans cette voie. Comte de St Simon qui au début de 19°s prophétise l’industrialisation et ces conséquences. Propose modèle originale consistant à collectivisé les propriétés et il va créer « la fable des frelons et des abeilles » : la mort des frelons qu’il identifie au noble, proprio, politiciens quoique triste n’aurait que très peu d’impact pour la société ; en revanche la mort des abeilles, paysans, ouvriers, industrielles, négociants, financiers mais également savants serait dramatique. Pour St Simon, l’état doit être gouverné par les Abeilles. Ces idées seront reprises et défendu par les journaux de Pierre Leroux Le Globe, dans cette mouvance il y a également Victor Considérant, disciple de Fourrier, et diffuse dans les milieux ouvriers ces idées essentielles que sont la nécessité de l’association et la reconnaissance d’un droit au T. Ce discours égalitarisme et associatif touche une part des chrétien, en effet à la fin des années 30 apparaissent les prémisses du catholicisme sociale qui naitra officiellement à la fin du 19°s. Ce courant insiste sur la dimension égalitaire de Jésus mais ce mouvement reste isolé car la majorité catho demeure alors conservatrice mais aussi psq socialisme et anti cléricalisme sont liés. En effet à l’instar des précurseurs des périodes conventionnelle et directoriale, St Just ou Babeuf les doctrinaire de l’égalitarisme se montre profondément retissent vi à vis de la religion et globalement le socialisme du 19°s est profondément anti cléricale.
Globalement on trouve plusieurs mouvements :
- Les Icariens : selon Cabet, l’état tout puissant doit abolir la propriété et doit assurer une répartition égalitaire des biens
- Collectivisme de Louis Blanc : préconise émancipation ouvrière par l’association et pardes coopératives de production
- Le Mutuellisme Sociale et l’Anarchisme de Proudhon : considère également des associations ouvrière conduisant à une solidarité et la disparition de l’état
- Le Communisme Babouviste inspiré de Babeuf soutenu par activiste Auguste Blanqui et Arment Barbès pour qui il faut faire une révolution et institué la dictature du prolétariat.
La révolution de 1848 n’est pas surprenant car elle est le point d’aboutissement d’idée et de revendication qui couvait depuis plusieurs décennie et pour ne pas avoir su les entendre, le régime monarchique devait se condamner et pour cette fois de ne jamais revenir.
Le 22 février : Parisiens, principalement ouvrier et étudiant, manifeste sous le cri de « Vive la République à bat Guizot ».
23 février : malgré le renvoie immédiat de Guizot, la foule se rend au ministère et c’est alors que sans en avoir ressue l’ordre, les soldats tire et tue de nombreux manifestant. Le soir même les meneurs républicains de cette manifestation initial entasse les corps dans un chariot et les promène tt la nuit dans la capitale.
24 au matin : Paris est couvert de barricade. LP se résigne à abdiquer en faveur de son petit fils, le Comte de Pairs alors âgé de 10 ans. Les émeutiers ne veulent pas de la régence et plus globalement ne veulent plus de la royauté, ils envahissent le Palais Bourbons obligeant ainsi la famille royale à s’enfuir. Le poète Alfonse de La Martine conduit les émeutiers à l’hôtel de ville et leur promet alors le suffrage universelle et proclame la république.
Chapitre 2 : La 2° République : 1848-1852
La révolution 1848, qui fait la quasi unanimité à une signification ambiguë pour 2 raisons :
- Des groupes politiques inattendus viennent se greffer au Républicains de la 1° heure :
- les légitimistes qui se réjouissent de la chute de LP et ils imaginent une république provisoire qui permettrai à terme leur retour démocratique
- anciens partisans de la Monarchie de Juillet qui espère que ce cadre Républicains répondra aux attentes qu’il avait placé, à l’époque, sur LP
- L’ambiguïté de cette révolution et de la république résulte du fait que 2 groupes sociaux radicalement différent y participent et se réjouissent du départ de LP. On trouve
- ceux qui désirent une république sociale conduit par un objectif prioritaire à savoir l’amélioration de la condition ouvrière. Leur but est donc d’intervenir dans les rapports entre patronat et prolétariat afin de rétablir l’équilibre.
- ceux qui désirent rèp libéral refusant une intervention trop poussé de l’état dans le monde du T. la rèp qu’il propose serait modéré pour ne pas dire conservatrice.
Cette 2° rèp sera celle de progrès humaniste mais elle sera avant tout le fruit de tt ces ambitions divergentes. C’est ainsi sur front d’affrontement et idéologique entre partisan de l’ordre social (modéré) et ceux qui veulent l’égalité (social) qu’est élaboré la constit du 4 novembre 1848. Vient encore de greffer sur cette tension une réalité politique troublante puisque en effet le suffrage universel portera au pouvoir une assemblée monarchiste et un président de la république Bonapartiste.
Cette république ne pouvait durée dans ces conditions durable. En effet elle meurt en 1852 à la suite d’une manœuvre politique du président Louis Napoléon Bonaparte, 1° président en Fr, neveu de l’empereur qui comme son oncle se présentera comme le garant des acquis de la révolution pour rétablir l’empire.
Section 1 : L’œuvre du gouvernement provisoire
Cette révolution d’un point de vue politique à rompu tt continuité avec le régime précédent puisque aucune des 2 chambres ne c’est officiellement déclaré en faveur d’un nouveau régime.
Le 24 février, c’est un gouvernement provisoire constitué par des journalistes, ceux du National et de la Réforme : on trouve La Martine et d’autre Républicains d’inspiration diverse : des journalistes, des avocats (le plus connut le Durains), un savant, astronome et physicien (Arago), socialiste (Louis Blanc) et un ouvrier (Albert).
Le but de ce gouvernement est de ne partir de rien pour construire du nouveau mais une régénération qui doit être modéré car à part Blanc et Albert, tt les membres de ce gouvernement pense qu’il ne faut pas bouleverser l’ordre social.
Ex : La Martine parvient à éviter que les émeutiers ne remplacent le drapeau tricolore par le drapeau rouge.
Tous en revanche sont animé par l’idée de fraternité et pour cela ils vont adopter tt une série de mesure mettant en œuvre cette esprit romantique de 1848 : Triptyque Républicains
I. Une République égalitaire : le suffrage universel
La 1° mesure à visé égalitaire : arrête suppression des titres de noblesse, le but est politique et symbolique. Cette suppression à pour but de marquer avec force le passage Républicains. Refus définitif de la Monarchie et des prétentions aristocratiques.
Le gouvernement provisoire décide d’innover, avec hésitation et incertitude, le 2 mars 1848 un suffrage universel direct sans la moindre condition de sens. Organisation de se décret adopté 3 jours plus tard. Renoue avec la 1° république de 1792.
Le changement avec les régimes précédents est à la fois radical et durable. Durable car sauf quelques exception notable, il sera toujours pratiqué en Fr. Radicale car c’est donné une légitimité populaire plus importante et aussi car c’est la 1° grande victoire pour ceux qui désirait élargir la base électoral. Radical car cette ouverture laisse présagé une effective démocratisation de la vie politique et social.
Convaincu que l’égalité devant le suffrage est perçu comme le moyen de faire disparaitre les clivages politique et sociaux. Il présente pour le gouvernement provisoire un double avantage : réconciliation des Fr autour des droits politique et également d’être le vecteur de l’apaisement des tensions sociale.
Pk ces hésitation et incertitude ?
Le gouvernement provisoire se trouve confronté à une conception différente de ce type de suffrage. Nombreux, parmi les légitimiste,réclame le suffrage universelle car le vote universelle n’est pas a leur yeux un outil d’émancipation politique, au contraire c’est un instrument de conservation sociale.
En effet ils prennent acte du passé et estiment que le peuple ne peut totalement être exclu de a vie politique car en découle le maintient de l’ordre social mais cette participation doit nécessairement être limité par le caractère indirecte de se suffrage. Ces légitimistes préconisent donc le vote de tt les citoyens afin de donner aux autorités traditionnelles une délégation de pouvoir (on ne peut voter que pour quelques personnes). Dès lors on s’aperçoit que derrière la même réalité du suffrage universel apparaissent 2 conceptions opposé l’une donne réellement le pouvoir au peuple, l’autre en revanche donne le pouvoir aux autorités traditionnelle.
è Le suffrage sera finalement le suffrage universel direct.
Il engendre de tt part des inquiétudes qui tient à l‘abaissement des capacités requises pout être électeurs.
La q de l’analphabétisme focalise l’attention de la presse ; de même que celle de l’âge. En effet le régime électoral porte que peut voter tt citoyen âgé d’au moins 21 ans au lieu des 25 ans précédemment hors cette disposition engendre bien des doutes. A droite comme à gauche tt les journaux se pose la q de ces nouveaux électeurs : sont-ils en mesure de prendre à l’expression d’une souveraineté populaire.
Le gouvernement provisoire, s’accorde ts, n’a pas poussé l’audace au point d’ouvrir le vote aux femmes. Il faut comprendre que c’est dur à entendre car les femmes ont pris parti prenante de la révolution mais cette exclusion pousse D’Héricourt à fondé la société pour l’émancipation des femmes et Eugénie Niboyet crée un journal La voie des femmes et un club et propulse ainsi le mouvement féministe qui allait lutter pendant plus d’un siècle en faveur de l’obtention de l’égalité politique H/ F.
La seconde inquiétude est exprimé par de nombreux conservateur qui considère qu’un élargissement si important du suffrage c’est irruption populaire dans la vie politique mènera immanquablement au chaos.
Dernière inquiétude bcp plus étonnante. Les socialistes refusent le suffrage universel. Il estime que le peuple faute d’être éduqué n’est pas près à exercer pleinement sa souveraineté dès lors sa voie risque d’être confisqué par le biais du suffrage universelle au profit des autorités traditionnelle. Il faut pour eux préalablement éduqué le peuple. Raison pour laquelle la plupart des socialistes demande un report des élections afin d’éviter le vote conservateur. Certain socialiste radicaux vont plus loin, eux estime que le suffrage quelque soit sa nature est une technique de confiscation de la souveraineté. Pour eux le seul mode d’expression politique qui s’offre au peuple est l’insurrection et la dictature du prolétariat.
è Finalement les élections ne seront pas repoussé, elles auront lieur le 23 avril et le résultat donneront raison au crainte socialiste. Principale effet est de donner un rôle déterminant aux campagnes généralement attaché à l’ordre, à l’autorité, à la religion et donc naturellement conservateur depuis la révolution. En effet se vote de suffrage porteur de tant d’espoir rend le pays aux notable et électeurs traditionnelle, condamnant l’esprit réformiste qui présidait la naissance de la 2° république.
II. Une république libératrice
Accorde tt les libertés public. Sont affirmer liberté de la presse, liberté de réunion et d’association et plus symboliquement, la peine de mort est abolit en matière politique. Le symbole est important car on pense république resurgit la révolution et notamment la république révolutionnaire avec Robespierre. En consacrant la peine de mort en matière politique signifie que la rèp n’est pas synonyme de terreur, le débat politique ne peut déboucher sur une telle peine. A plus long terme, cette 2° rèp entend s’inscrire dans le cadre d’un libéralisme politique. Parmi les composante essentielles de la démocratie figure le pluralisme d’opinion donc supprimer peine de mort politique c’est accorder le pluralisme politique. Le suffrage universel institué par le gvmt provisoire influencé par la convention montagnarde, s’inscrit dans la même optiqueà rompre avec les régimes qui les ont succéder et élargir la base électoral. Le gvmt provisoire adopte un décret à savoir l’abolition de l’esclavage dans les colonies et la citoyenneté accordée aux anciens esclaves. De la moitié du 17°s à l’abolition en 1848, 1 millions et demi d’africain ont été déplacé dans les possession fr d’outre mer et réduit en esclavage. Si la pratique est inhumaine, la pratique est productive éco. Sur le plan des principes, la traite n’existe plus. Le royaume uni a abolit la traite en 1807 et abolira esclavage en 1833. Le royaume uni se sent isolé donc lourdement pénalisé économiquement c’est pourquoi il profite au congrès de vienne à imposer aux autres puissances de faire de même.
Le 8 février 1815, une déclaration commune est adoptée en laissant aux états le soin de réprimer ce commerce qualifié « de répugnant aux principes d’humanité et de moral universelle ».
Les bourbons n’ont jamais dénoncé les accords de la grande alliance mais en revanche, ils n’ont jamais accepté cet aspect des déclarations. Mal vécu par une classe dirigeante, l’interdiction de la traite n’est en faite que très peu respecter sous la restauration car nombreux sont les ministres conservateur dont Villèle à avoir des intérêts dans les implantations. Sous la monarchie de Juillet, le ministère Lafitte adopte loi du 4 mars 1831 qui prévoit entre autre des mesures punitives comme par ex 20 à 30 ans de travaux forcé pour les responsables. Enfin il y a condamnation mais elle est timide car la tentation demeure trop grande pour qui s’enrichit grâce à ce commerce, la pratique ne recule donc pas. Elle encourage le dvlp d’une pratique clandestine et avec ca une pratique encore plus inhumaine. Tout cela va finalement apporter un éveil des conscience principalement celle de Victor Schœlcher qui à consacrer tt sa vie à l’abolition et aboutissement d’une lutte, c’est en qualité de sous secrétaire d’état à la marine qui rédige et signe le décret d’abolition. Il y a souvent un faussé entre loi et pratique. Il s’éloigne d’une part de la bourgeoisie notamment des planteurs qui n’aime pas être déposséder de leur esclave. De nombreux descendant d’esclave porte encore les stigmates de ces réactions des planteurs qui ont choisie d’affubler les affranchies de nom de famille ridicule.
1° réaction : vengeance privé à l’égard des affranchies.
2° réaction : il leur faut donc trouver une nouvelle main d’œuvre. Ils vont faire venir à moindre cout et exploiter par la suite, les travailleurs Indiens ou Chinois et finalement dvlp une forme d’esclavage.
Une république fraternelle
Si tt ces libertés sont accordées, il apparait que la liberté syndicale n’est pas consacrée car malgré les sentiments humanistes, il s’agit d’une liberté qui inquiète. Pour autant si elle n’est pas consacrer, en revanche le droit au T est proclamé. Cela signifie que la démocratie se veux plus sociale cela postule l’idée qu’une république qui s’engage à garantir du T à tt les citoyensà interventionnismes de l’état, rupture avec le système libéral. Dans le mm esprit, une commission chargé d’étudier les problèmes du T est institué et surtout sont créer dans un but d’émancipation ouvrière, des ateliers nationaux. C’est la 1° mesure socialiste mise en œuvre inspiré par Louis Blanc, Olympe de Bouges et Proudon. Les ateliers nationaux sont des assoc d’ouvrier de mm profession réunit dans le cadre de coopérative de production initialement financé par l’état. La généralisation de ces derniers devait conduire à terme à la disparition des E privées. En réalité il s’agit de nationalisation à grande échelle mais avec un pouvoir décisionnaire à la base cad s’autogérer et l’état qui finance. Les ateliers nationaux qui sont appeler à se généraliser sont quelque peux différent du fait de l’omniprésence étatique et également car il n’est pas vraiment q d’émancipation ouvrière, il s’agit surtout d’assurer un moyen de subsistance pour les chômeurs. Ces ateliers ne résisteront que 4 mois, ne pouvant résister aux objectifs de la nouvelle majorité conservatrice.
Conséquences de cette révolution à l’extérieur : le printemps des peuples
La révolution de 1848 inquiète les puissances qui voit la France comme le terrain de tt leur problème car dès qu’il se passe qqch en fr cela panique tt l’eu. Les princes envisage de reformer la St Alliance et cela inquiète le gouvernement provisoire c’est pourquoi, soucieux de maintenir la paix, La Martine, alors ministre des affaires étrangères fixe les principes de la politique extérieur de la nouvelle républiqueà il entend rassurer les puissances étrangère. Il dit que « la proclamation de la république fr n’est un acte d’agression contre aucune forme de gouvernement dans le monde. Les formes de gouvernement tt aussi légitime… ». Il ajoute que la guerre n’est donc pas le principe de la république fr comme elle devint la fatale et glorieuse nécessité en 1792.
Pour autant la révolution fr de 1848 à des répercutions dans tt l’eu, c’est pourquoi on parle du Printemps des peuples. En effet au Printemps 1848, partout en eu les barricades se dressent contre le gouvernement, les mots scandé sont « République, liberté et fraternité ». Malgré quelque victoire, partout, les réponses gouvernementales sont à la hauteur des affrontementsà violents. Il en sera de même en fr.
Section 2 : L’installation d’une république conservatrice.
Les évènements insurrectionnels qui ont présidé la naissance de l’assemblée constituante vont avoir pour conséquences de condamner la république sociale au profit d’une république conservatrice.
Une naissance sur fond d’insurrection populaire
L’insurrection du 16 avril 1848 contre l’ouverture du processus électoral
Les socialistes espérait voir les élections reporter, le gouvernement provisoire n’accède pas à cette demande. Finalement psqu’il n’est pas q de s’accaparer le pouvoir, de rédiger une nouvelle constità il est donc nécessaire d’organiser le plus rapidement possible de nouvelle élection. Election prévu pour l’essentiel le 23 avril 1848 plus quelque date complémentaire pour pourvoir aux places vacantes.
3 conséquences sur la décision de ne pas vouloir reporter les élections :
- Division au sein du gouvernement provisoire. Blanc et Albert préconise une dictature pendant un an pour éduquer le peuple
- Insurrection populaire du 16 avril, la foule mené par Robuste Blanqui (socialiste radicaux qui veulent dictature) réclame l’instauration d’une république socialiste. Elle est dispersé par la garde national ce qui signe le divorce entre le gouvernement provisoire et le peuple parisiens.
- Ces troubles parisiens ont pour effet de conforter la méfiance éprouvée par le reste de la population qui aspire au calme sociale.
La nouvelle assemblée sera très majoritairement conservatrice. Sur 900 députés, ont compte environ 300 monarchistes et 500 républicains modéré soit 800 députés hermétique au bouleversement sociaux. Sur ces 900 députés seule 26 ouvriers ont été élus. Pas de véritable émancipation ouvrière. République est officiellement proclamée le 4 mais 1848. On constate que quelque mois auront suffit pour radicalement changer le visage de cette république. Résultat désespère les ouvriers favorables au régime social.
Insurrection vont résulter en émeute contre le résultat de ces élections. Foules envahit assemblé et la déclare dissoute. Pb, ces émeutiers se transporte à l’hôtel de ville pour former un nouveau gouvernement provisoire. Pb, face à eux forte de sa légitimité populaire ne se laisse pas intimidé. Assemblé ordonne arrestation de certain émeutier dont Albert et donc de nouveau il y a en France, des prisonnier politique. Le conflit dégénère en guerre civile et le résultat des élections complémentaire du 4 juin sens ressent. Sont élus 6 monarchistes et 5 radicaux. L’assemblé par cette radicalisation réagit de manière extrême et oblige les ouvriers des ateliers nationaux à s’engager dans l’armé, c’est sans le dire, ordonner la fermeture de ces ateliers et signe la nécessaire fidélité au régime. Les ateliers nationaux sont fermés pour 2 autres raisons :
- Inefficace : victime de leur succès ils sont contraint de faire fasse à une augmentation croissante de chômeurs et donc ces ateliers ne peuvent plus offrir du T à tous. Inefficace car il n’y a plus de réponse en terme d’emplois.
Il n’est pas rare de voire les ouvriers s’abotter le T qu’ils ont fait dans le but de pouvoir reconstruire et donc de rester plus longtemps.
- Contraire aux principes de la bourgeoisie libéral maintenant majoritaire au pouvoir à savoir l’intervention de l’état dans le domaine éco, obstacle à la liberté d’entreprendre (car à terme, ces ateliers visait à supprimer E privé) et ébauche pratique du socialisme en fr.
Ces ateliers sont également considérer comme un danger de récupération politique car en effet l’opposition s’organise au dela mm du monde ouvrier, un Bonapartiste Louis Napoléon qui n’est pas encore président qui est l’auteur d’un ouvrage social l’extinction de l’Homérisme. C’est ainsi que ces ateliers nationaux disparaissent et renvoie près de 50 000 parisiens au chômage de même que disparait la commission du T.
Conséquence politique : le peuple à encore une fois le sentiment de s’être fait voler sa révolution.
Les insurrections de juin 1848 contre la politique conservatrice de l’assemblée
A compter du 22 juin 1848, Paris se couvre encore une fois de barricade. Assemblée conflit les plein pouvoirs à un général. La répression est donc violente. L’insurrection est écrasée avec 6 000 morts donc 3 000 exécutions sommaires et 4 000 déportations en Algérie sans jugement. Dans cette logique le champ de libertés n’échappent pas à la répressionà liberté de presse et de réunion.
1° conséquences : renforce l’état socialiste. Marx et Engels jette les 1° bases de leur théorie de lutte des classes. « Manifeste du parti communiste » de Marx en 1848 part d’une observation : la lutte des classes est le moteur de l’histoire. Opposition entre patronat et prolo ; seigneur et serf. Il préconise l’émancipation de la classe exploité :
- 1° phase : révolution qui renverse la classe dirigeante
- 2° phase : dictature du prolo cad que l’état concentre l’autorité afin de pouvoir afin de pouvoir collectiviser les biens dans un but de redistribution
- 3° phase : la société devient égalitaire donc l’état doit disparaitre
2° conséquence : donne naissance au parti de l’ordre qui réuni les anciens ennemi : orléaniste/ légitimiste. Ils parviennent à s’imposer de nouveau sur le devant de la scène. Elections complémentaire porte 16 royaliste sur 17 sièges à pourvoir. Le 13 octobre : 2 anciens ministre de LP entre aux ministères.
La république est donnée à ces ennemis naturels.
3° conséquences : la république conservatrice ne peut être maintenue si on maintient l’exécutif collégial. L’unité de l’exécutif s’impose dans les esprits.
Vie institutionnelle et politique
Constit républicaine adopté le 4 mars 1848 quoi que fondé sur la volonté de maintenir l’ordre social demeure relativement démocratique. C’est l’avantage de la politique adopté par la suite en vertu de cette constit qui tend à faire de la république un régime encore plus conservateurs.
Assemblée nationale élue confie à une commission le soin de préparer un projet de constit. Débat s’organise autour de référence à la constit Américaine notamment sur l’impulsion d’Alexis De Tocqueville auteur de la démocratie d’Amérique. Les députés ne retiennent pas le monocamérisme jugé inadapté à la fr qui n’est pas fédéral. De nouveau le monocamérisme : une seule chambre élue pour trois ans au suffrage universel direct dont les membres sont titulaires d’un mandat représentatif. En empruntant à l’ex américain il est décidé que le régime sera présidentiel mais demeure la q de savoir si le président sera élu ou non au suffrage universel, pour quelques députés dont Tocqueville, se serait donné une trop forte légitimité populaire au président et donc un pouvoir dont il serait tenté d’abuser. L’assemblée tranche pourtant en faveur d’une élection pour 4 ans au suffrage universel direct. Il est évident qu’il faut trouver un contre poids à cette légitimité populaireà organisation des pouvoirs clairement défavorable à l’exécutif.
Exs : le président ne peut réellement intervenir dans la procédure législative car l’initiative est partagée. Exécutif avec l’éventuelle censure du CE. Pour la promulgation, il faut qu’elle intervienne dans un délai de 1 moi car à défaut c’est le président de l’assemblé nationale qui s’en occuperaà président ne peut donc pas geler un projet législatif. Le mandat du président n’est pas immédiatement renouvelable ; le but étant d’éviter la reconstitution du pouvoir personnelle. Ce principe allait peser lourd sur le futur car le président sortant à souvent tendance à se maintenir à son poste. Statutairement, le président de la république doit prêter un serment de fidélité au peuple devant l’assemblée national qui est considéré comme la seule véritable représentante que la nation. Enfin en presque tt domaine, les attributions du président son placé sous le contrôle étroit de l’assemblée.
La constit ne crée pas de régime parlementaire, on le voit par les ministres qui sont choisie et révoqué par le président et le président n’a pas le pouvoir de dissoudre l’assemblée. Pour autant le texte constit ouvre indirectement la voie au parlementarisme car rien n’empêche dans la constit une coopération des pouvoirs et le président peut choisir les ministres dans la majorité.
En outre l’art 68 du texte constit porte que les ministres sont responsable de tt les actes du gouvernement et de l’administration (on ne précise pas si c’est une responsabilité pénale ou politique)à les débats constituant considérerait que c’est seulement pénale. Ce texte demeure suffisamment évasif pour ouvrir la voie au parlementarisme.
Constit qui se veut tt de même républicaine. Sur le plan des droits de l’homme, cette constit est précédé d’une déclaration inspiré de 1789 mais avec quelque modification non négligeable. Ce qui marque son originalité : une oscillation entre progressisme et conservatisme. L’œuvre du gouvernement provisoire est retenu en ce qui concerne l’abolition de l’esclavage et en ce qui concerne l’abolition de la peine de mort en matière politique. D’autre part et malgré les insurrections du juin 1848, quelques droits collectif sont introduit dans la constit et cela sans doute de la nouvelle devise républicaine qui pour la 1° fois employé « Liberté, égalité, fraternité ». Si fraternité, on ne peut faire impasse sur la dimension sociale :
- Sont reconnu le droit d’assoc politique
- Droit à l’assistance cad le secours public, venir en aide au plus démuni
- Le droit à l’instruction
- Mentionné le principe d’égalité entre employeur et employé. Terme à la loi introduit par N du maître et du serviteur.
Cependant la déclaration ne s’accompagnera de mesure d’exécution pour que ces droits soient appliqués. En revanche le droit au T n’est pas reconnu mais est simplement q « d’encourager le dvlp du T »à formule moins contraignante.
Pour terminer, il est précisé que la république « a pour base la famille, le travail, la propriété et l’OP ».
Donc c’est une république qui malgré quelques accents sociaux demeure moralisatrice. Ces objectifs républicains laissent augurer d’une politique relativement conservatrice.
L’évolution de la vie politique
Bcp de tension vont résulter de ces élections.
1) Les élections présidentiel et législative
Les élections présidentiel vont opposer de nombreuse personnalité et les résultats proclamé le 20 décembre 1848 peuvent sembler étonnent. La Martine, l’un des pères de la république arrive avant dernier de 17 114 voiesà il paye sans doute les insurrections. Cavaignac fait mieux mais paye sa politique répressive et obtient 1, 5 millions de voies. Louis Napoléon Bonaparte que personne n’attendait qui a plusieurs fois été emprisonné pour plusieurs coup d’état, l’emporte avec près de 75% des suffrages exprimé.
On ne peut véritablement s’étonné de se score.
1° raison : napoléon profite des divergences républicaines et donc du ralliement de certain républicain
2° raison : en raison du nom du candidat lui apporte les voies des Bonapartistes de tradition mais aussi d’une part important des paysans lesquels sont demeuré admirateur du héros militaire du 1° empereur qui avait su mettre un terme aux troubles sociaux et surtout qui a protégé les petits propriété. L N a conscience de ce que se nom lui apporte. C’est un atout politique. Un an après son élection il déclare « le nom de N est à lui seul tt un programme, à l’intérieur ordre, autorité, religion, bien être du peuple ; à l’extérieur, dignité national ».
3° raison : aussi en raison du ralliement du parti de l’ordre (orléaniste et légitimiste) qui voie en L N un « crétin qu’on mènera ». Il n’en sera rien.
Après l’élection de L N, les élections législative organisé en mai 1849 porte au pouvoir le parti de l’ordre qui le sentiment d’avoir fait le bon choix. Ils obtiennent 450/750 sièges. Chose peut surprenante, les Bonapartistes de tradition n’ont pas eu le temps de s’organiser au sortir de l’élection de leur candidat et donc naturellement, le vote des paysans va se porter vers les monarchistes. Ceux qui souffre le plus de ces élection sont les républicains modéré sans députés quand les socialistes radicaux sont plus largement représenté avec 200 députés.
On peut donc dire que l’opposition républicaine est globalement bien représentée avec 350 siège mais la réalité demeure éloquente d’autant plus que l’élection d’un orléaniste Dupin à la présidence de l’assemblée nationale et la désignation du légitimiste Odilon Baro comme chef du gouvernement achève de montrer que la république a été confiée une fois encore à ces ennemis naturels. Les ambitions royalistes semble satisfaite et donc cette majorité forte de sa légitimité va immédiatement adopter des mesures conservatrice, pour autant c’est sans compter sur un premier président de la république qui pas plus que N veut être manœuvré. Comme mesures révélatrice de ces ambitions, il remercie le ministère Odilon Baro et supprime en même temps le titre de président du conseil. Le président de la république sera donc le seul chef du gouvernement. En résulte un bras de fer politique opposant président et assemblé avec une mesure conservatrice de l’assemblée ce qui va conduire à un nouveau coup d’état.
2) Le bras de fer politique
a) Question du suffrage universel
Cette majorité royaliste quoi que satisfaite par les élections semblent inquiète en raison du résultat obtenu par les socialistes. C’est pourquoi le 31 mai 1850, l’assemblée fait voter une loi stratégique qui porte que pour être électeur il faut avoir résider au même endroit pendant 3 ans, n’avoir jamais été condamné et payer une contribution directe. Avec ces trois moyens sont éliminé les plus pauvres, les saisonniers et plus globalement tt le mouvement socialistes dont beaucoup de partisans ont été, lors des manifestations antérieurs, arrêté et condamné. 3 millions de citoyen perde leur droit de voteà c’est une mesure qui enlève tt espoir futur aux socialistes qui se voie privé de leur électorat.
Qcm à rèp simple. 25 questions en 30 minutes. Mauvaise réponse -1. Pas de rèp 0. Bonne réponse +3.
Compréhension global du cours, Sur les traités. Période. Pas d’interro sur titre ouvrage mais peut interroger sur sa pensé.
Restriction très importante qui rencontre une opposition dans la pers du président de la rèp. En effet il demande l’abrogation de la loi laquelle demande est rejeté par une majorité des députés. Le président en fin stratège va dénoncer cette mesure impopulaire comme une tentative législative de s’octroyer la souveraineté. Il va ajouter à cette dénonciation un aspect institutionnel : en vertu de la constit, N3 est tenu de prêter serment au texte constit et donc tenu l’un des arts de cette constit qui porte ca non réégibilité.
La majorité de son côté cherche une solution qui lui convienne pour pouvoir être maintenu : elle envisage d’abolir la loi qui frappait d’exil les fils de LP en vue de faire élire à la présidence l’un d’entre eux.
Finalement l’idée est lancée mais n’aboutit pas. Légitimiste et orléaniste ne s’entend pas sur le choix du roi.
L’occasion est belle pour le président car il accuse l’assemblé de comploter contre la rèp et il va donc se présenter comme le sauveur naturel de cette rèp.
Pb : il ne peut pas être réélu.
Il propose donc une réforme constit. Lance cette procédure de révision mais n’aboutit pas car n’obtient pas la majorité des ¾ de l’assemblé.
Psqu’il ne parvient pas à se maintenir par la voie constit qu’il fait un coup d’état avec une date symbolique.
b) Le coup d’état présidentiel du 2 décembre 1851
Jour du couronnement et de la victoire d’Austerlitz.
Coup d’état contre l’assemblé. Pour faire se coup d’état, il rétablit de son propre chef le suffrage universel et dissous cette assemblé.
Il na pas la possibilité normalement d’apposer son droit de veto et de dissoudre l’assemblé.
Justification de cette dernière mesure au nom de la défense de la république.
En se sens, il s’inscrit dans la mm linier que son oncle. Il organise un plébiscite pour avoir une légitimité et validé sa démarche le 20 décembre 1851 : « le peuple fr veut le maintient de l’autorité de N2 et lui délègue les pouvoirs nécessaire pour rétablir une constit ». Il donne la majorité à N2 mais en guise de constit républicaine tjrs un 2 décembre 1852, N2 établira l’empire.
Chapitre 3 : Le second empire : 1852-1870
Le nouvel état napoléonien ne devait devenir un empire qu’a la suite d’une modification constit intervenu le 7 novembre 1852 approuvé par plébiscite le 21 et 22 novembre 1852 et officiellement proclamé le 2 décembre 1852. En effet dans un 1° temps, N3 préfère garder le titre de président de la république puis il s’efforce de gagner l’opinion à la restauration de l’empire est précisant 2 choses :
- Si N1 avait pratiqué la guerre lui en revanche pratiquera la paix
- N2 promet de respecter les acquis des précédentes révolutions
Paradoxalement l’empire sera très clairement autoritaire et s’éloigne des acquis des précédentes révolutions pour devenir finalement plus libérale à partir des années 60.
Section 1 : L’empire autoritaire
Né d’un coup de force avec une répression sévère contre les opposants politiques.
I. Les principes et l’organisation publique
Les principes sont ceux initialement de la république qui devient celle de l’empire.
Constit 14 janvier 1852 adopté par plébiscite fait référence au principe de 1789 mais elle se réfère surtout au principe du 1° état Napoléonien. En effet la constit tout comme les discourt de N3 rappel que les institutions doivent faire corps avec le régime politique ce qui suppose le principe d’autorité. N3 déclare qu’avant lui à l’exception de N1, tt les chefs d’état on été irresponsable politiquement. N3 engage sa responsabilité par plébiscite (quitte à falsifié les résultats) par conséquent se déclare responsable devant le peuple. L’héritage est éloquent : autorité et légitimité populaire sont les bases du césarisme politique qu’avait institué N1. La logique d’un tel régime est la recherche permanente non pas de la majorité mais de l’unanimité.
B. L’organisation des pouvoirs publics
Evident que la fonction centrale de se régime est celle du chef de l’état, encore plus vrais quand celui-ci devient empereur. Un certain nb de point montre l’omniprésence impériale :
- Abolition du suffrage universel : organise sa succession sur le principe d’hérédité mais s’il n’a pas d’héritier alors il peut désigner son successeur.
- Puisqu’il est chef du gouvernement, il nomme et révoque les ministres lesquels ne sont pas responsable devant le corps législatif. Révélateur que tt les ministres, tt les fonctionnaires et tt les élus doivent prêter serment de fidélité à N3 se qui indirectement prêter serment au peuple. Ne pas respecter se serment de fidélité c’est contrer la volonté du peuple et donc un ennemi du peuple.
- Parallèle institutionnelle avec le 1° empire est saisissante. CE est maintenu, sénat restaurer, le tribunat n’est pas rétablit et l’assemblée national prends le nom de corps législatif. Institutions qui sont tt placé sous le contrôle de l’empereur. Les sénateurs pouvaient percevoir une rétribution particulière pour service rendu à l’empereur : cette notion est évidement politique, le sénat tt comme sous le 1° empire contrôle la constit des lois et la possibilité de réviser la constit. Ce contrôle de constit est entendu assez largement pour 2 raisons, contrôle a priori mais aussi a posteriori par le biais d’une pétition citoyenne. Une loi peut être déclaré inconstitutionnelle même si elle est conforme au texte mm de la constit. Chose étonnante mais expliquer par le faite que dès lors qu’elle n’est pas conforme au principe fondateur du régime. 1° rang de ces principes : autorité du chef de l’état. On s’aperçoit qu’au rang de ces principes, une loi serait contraire à l’empire serait juger inconstitutionnelle. Quoiqu’il en soit pour qu’il y ait vraiment un contrôle constit il faudrait une loi adoptée par une institution indépendante qui ne soit pas soumis à l’empereurà le gouvernement ne vas pas s’autocensurer. En effet le corps législatif ne dispose pas de l’initiative de la loi et donc ne peut adopter que les lois et user d’un droit d’amendement.
Le principe de pouvoir adopter est donc de refuser la loi de même que le droit d’amendement peuvent constituer des barrages suffisant. Par conséquent, le texte constit prévoit que le conseil d’état totalement soumis à la pers impériale, peut s’opposer aux amendements. Ce corps législatif ne peut qu’adopter ou rejeter en bloc ces projets de lois.
Il est certain au regard du caractère autoritaire du régime que les libertés publiques sont réduites et les moyens pour limiter à l’extrême ces libertés sont nombreuse :
- Dès lors qu’on ne veut pas l’opposition : liberté de presse et d’association sont réduites. Rétablissement d’une forme de censure. Utilisation de la propagande politique.
- Pour prohiber le pluralisme : pourchasse les opposant politique : bcp sont incarcérer ou déporter. Une loi de sureté fédéral adopter le 19 février 1858 : en vertu de cette loi, il est possible de condamner sans procès tt individu ayant subit une condamnation politique entre 1848 et 1851 car la ou il y a les opposant au rétablissement de l’empire. Grand retour des lettres de cachet.
- Mesure symbolique : les universités sont épurées. Le port de la barbe est interdit pour les enseignants car c’est le signe des républicains.
- Autre mesure radical : le régime a également recours à la candidature officielle cad qu’au moment des élections législative, le préfet fait officiellement savoir pour quel candidat les électeurs doit voter.
Conséquences : lors de 1° élections législative au suffrage universel direct, seulement 8 opposant sont élue mais décide de ne pas siéger à l’assemblée car ils refusent de prêter serment. Lors des élections suivante, les opposants élue sont au nb de 5 mais cette fois ils décident quand mm de siéger. Pour autant, ces efforts pour contrer l’opposition, de même que ces résultats électoraux, témoigne qu’il ne fait pas l’unanimité.
2 solutions s’offre à lui :
- Accentué le caractère autoritaire en interdisant les candidatures d’opposant
- Tenter d’intégrer ces opposants dans le jeu politique en essayant de les rallier à sa pers
N3 opte pour la 2° solution, ce qui va contribuer entre autre à faire évoluer le régime dans un sens plus libéral.
Section 2 : L’empire libéral
Constate que le régime est assouplit dès 1860 par une révision constit et par l’adoption des années suivante de diverse mesure plus libérale. Pour autant, cette libéralisation demeure fluctuante et ne l’est réellement qu’à partir de 1869 qui ouvrent plus franchement la voie au parlementarisme.
I. Les raisons de cette évolution
Plusieurs raisons expliquent ce changement.
A. La politique extérieur
Dans ces idées Napoléonienne, publié en 1839, le futur N3 s’efforce de démontrer que N1 a fait la guerre mais cela dans un double but :
- instituer la paix
- promouvoir l’idée de solidarité des peuples face au système de solidarité des trônes
N1 aurait également préconisé l’existence d’une assoc européenne. Il démontre tt cela à partir de citations qui sont vrais mais nuancé. Il s’agit de citation faite au moment de la signature de l’acte additionnelle au moment des 100 jours et également des citations dans le cadre de confidence du mémorial de St Hélène. On peut donc douter de la véracité de ces paroles. N1 a en effet essayé de construire le mythe Napoléonien pendant la période d’exil et pendant son retour. N1 a sans doute eu un besoin d’autorité personnel à assouvir. A partir de la, N3 dvlp sa propre vision des relations extérieur de l’eu. La solidarité des trônes est synthétisée par la Grande Alliance et dans les accords de 1818. Par conséquent pour l’empereur, le préalable est d’assoir l’indépendance des peuples à l’égard des puissances monarchiques. Révélateur que se mot « indépendance » est au cœur de ces pensé depuis longtemps car par ex lorsqu’il définit les 1° besoins d’un pays dans l’ouvrage « Rêverie politique » écrit en 1832, il place l’objectif d’indépendance en tête. Ce qui nous intéresse c’est que cette indépendance doit se faire selon lui sur la base des nationalités. Au regard de cela, le nationalisme de N3 s’inscrit parfaitement dans l’air du temps ; nationalisme ouvert sur fin de liberté.
Constituer des états nations autant qu’il existe de peuple européen et les associer dans un corps politique homogène. Cet affranchissement de chaque peuple et cette union permette une paix durable. Finalement chaque peuple européen voyant ces intérêt satisfait psqu’il a conquit son indépendance n’a aucun intérêt à vouloir les outres passer. Il n’y a donc plus de cause de conflit entre les peuples.
Bien entendu pour parvenir à ce résultat, il convient de dénoncer les accords de 1815 et pour se faire il convient d’entrer en guerre.
En 1852, N3 c’est montrer très claire en rappelant que l’empire c’est la paix ; il maintient cette idée mm si au préalable il faut passer par la guerre. Ainsi il engage les armées fr pour affranchir les italiens de la domination Autrichienne et contribuer ainsi à l’unification. De la même manière il va faire pression sur l’empire Ottoman et sur les autres puissances qui ont les intérêts locaux en faveur de l’autonomie et l’unification des provinces Roumaines.
Globalement, on peut dire que la politique extérieur du 2° empire est orienté par la volonté d’un remaniement profond et totale de l’Europe du congrès de Vienne selon le principe des nationalités.
Cette politique extérieur va donner une impulsion décisive à l’achèvement des nations moderne qui n’était pas encore totalement constitué.
Au regard de ces objectifs de libéré les peuples, il est mal aisé de pratiquer des atteinte liberticide au niveau interne.
C’est pourquoi la politique extérieur va conduire à une libéralisation de la politique intérieur.
B. Le jeu politique interne
Impossibilité pour N3 d’atteindre l’unanimité et parallèlement sa prise de conscience que la voie autoritaire n’arrangeait pas les choses.
Pb également pragmatique : le système de la candidature officiel prive le régime de soutien véritable.
Pb de ce régime dès les 1° élections : ne repose pas sur un véritable parti Bonapartiste.
Les alliés initiaux de N3 sont d’univers trop différent. Par conséquent l’assise politique du régime repose simplement sur l’addition d’un grand nombre de ralliement dont les motifs sont divers voir même opposé. N3 opère lui mm le constat. Cette réalité dépasse l’entourage immédiat de N3, les puissants traditionnelles lui tourne le dos, la noblesse est déçu de n’avoir pu faire de N3, le pion qu’elle souhaitait, la bourgeoisie est dessus par les atteintes liberticide du régime ; il ne reste que le peuple qui par la voie du plébiscite est la seule base solide du pouvoir.
Pb : le peuple n’a ni les richesses, ni l’éducation pour constituer un soutien politique véritable.
Guizot, en 1852 : les classes supérieures sont naturellement dirigeantes.
Ceux qui parmi les classes supérieur se sont rallié au régime l’ont fait par sympathie, ambition politique mais il reste à n’en point douté attaché à leur idéaux commune. C’est pourquoi l’empereur se méfie de sa propre majorité. N3 va avoir l’impression que les H de qualités se trouve d’avantage dans l’opposition car au moins ces H ont la qualité de la franchise et du courage. N3 va essayer d’intégrer la partie hostile des républicains et des quelques orléanistes qui demeurent réticent dans le jeu politique.
En résulte une libéralisation du régime :
- les débats du corps législatif sont désormais publics
- chaque année est fait un discours de l’adresse suivit d’un vote
- liberté de la presse est de nouveau consacrer en 1860
- la loi de sureté générale est abrogée
Logiquement les élections législatives suivantes donnent des résultats plus favorables à l’opposition. Autre conséquence de cette libéralisation : N3 demande à Emile Ollivier qui joue le rôle de président du conseil sans en avoir le titre en 1870 de lui désigner les personnes pouvant former autour de lui un cabinet homogène représentant fidèlement la majorité du corps législatif. N3 n’est plus véritablement le chef du gouvernement, ce n’est plus lui qui nomme les ministres, c’est renoué avec l’idée d’un gouvernement de la mm couleur politique que la majorité législative. C’est ici reconnaitre le jeu parlementaire qui va être officiellement contenu dans la nouvelle constit approuvé par plébisciter le 8 mai 1870.
è Renoue avec le jeu parlementarisme
Cette constit maintient un aspect autoritaire en maintenant le serment prêté à l’empereur mais elle introduit de grand changement :
- Le sénat et le corps législatif peuvent désormais proposer les lois
- Consacrer un droit d’interpellation sans restriction (un ou plusieurs député interroge à n’importe quel moment sur n’importe quel objet)
- Le gouvernement semble responsable politiquement, par le biais d’un silence éloquent, devant les chambres
Finalement cette insertion du parlementarisme dans la constit signe évident de la libéralisation du régime ajoute à l’ambiguïté du régime car est tjrs précisé que l’empereur est responsable devant le peuple fr auquel il a tjrs le droit de faire appel.
Si l’idée est de maintenir la légitimité populaire du régime, elle pose juridiquement et politiquement problème du fait de l’alliance des contraires. 2 éléments le montre :
- contradiction juridique. La sanction de cette responsabilité est la déchéance alors que le fondement du système impérial est la continuité par l’hérédité.
- Contradiction politique. Idée de responsabilité fausse le jeu du parlementarisme porté par la constit car elle permet à l’empereur de s’adresser directement au peuple par le biais du plébiscite et donc de passer au dessus des parties, des assemblées. C’est donc relayer au second rang, le lien entre le gouvernement et des chambres. C’est un pb car cela n’a pas pour effet de déplaire aux députés ce qui renforce l’opposition.
Dernière raison qui montre la libéralisation du régime : la cause ouvrière.
C. La cause ouvrière
N3 se considère comme un socialiste. L’ouverture du débat politique s’explique par le fait qu’en 1864 parait « le manifeste des 60 » rédigé par 60 ouvriers qualifié qui est un véritable plaidoyer en faveur des classes laborieuse. N3 comprends dès lors qu’il doit impérativement s’attacher la fidélité des ouvriers. Dès lors il promet à l’opposition républicaine de prendre des mesures en vue de leur émancipation. La stratégie semble fonctionner, une part des républicains se range derrière N3. Ce dernier fort de se soutien accorde le 2 mai 1864 le droit de grève.
Pb : cela le coupe d’une partie de la bourgeoisie libérale et cela n’emporte pas l’unanimité chez les républicains car il estime la réforme insuffisante. Pour que le droit de grève ait véritablement une portée, il aurait fallu autoriser l’organisation syndicale.
L’objectif de l’empereur est original : établir un socialisme césarien. Sur se fondement, sa politique est quelque peu contradictoire.
1° aspect : N3 accepte l’implantation en fr, d’une section de la 1° international. Il s’agit de l’assoc international des travailleurs fondé à Londres en 1864 par un groupe d’ouvrier et d’intellectuel. Pour autant, au fil du temps il va surveiller cette assoc, la perquisitionner et mm intenter des poursuites judiciaires contre ces dirigeants. Psq l’assoc se propose par la suite d’unir les travailleurs des travailleurs de tt les pays pour leur émancipation dans le but de combattre ceux qui les exploitent et dans le but d’abolir le capitalisme.
N3 demeure acquis au libéralisme éco et donc il ne peut accepter ce qu’il considère comme une dérive du socialisme.
Conséquences : cette politique le coupe d’une partie des ouvriers et des républicains, qu’il espérait se voir rallier au régime.
2° aspect : poursuit son œuvre social. En 1868, il fait abroger l’art 1781 Cci : loi du maitre et du serviteur. Le patron était cru sur parole à égalité.
En 1869 : mm si la chose n’est pas légiférer, il tolère la constitution des chambres syndicale et se prononce en faveur de la suppression du livret ouvrier (dette des ouvrier + moyen de contrôle pour la police).
La chute inattendue du régime reportera à plus tard la reconnaissance législative des syndicats et la suppression effective du livret.
Dans sa lancé libérale, le 2° empire allait laisser d’autre trace durable que celle évoqué.
II. Les autres réformes
1) Aspect Interne
N3 bénéficie d’une conjoncture éco favorable voire extraordinaire (considéré comme l’une des périodes les plus riches). Sont créer les 1° grands établissements de crédit comme la société générale ou le crédit lyonnais qui repose sur une idée simple mais inconnu jusqu’alors cad encouragé les petits dépôts provenant d’une foule de petit épargnantà épargne des classes moyenne.
Cette épargne favorise les investissements bancaires dans l’industrie et dans le commerce.
Sont instituées les 1° grands magasins : le bon marché, le printemps, le bazar de l’hôtel de ville.
Favorise également la construction immobilière. C’est à cette époque et pour faire face à l’augmentation des grandes villes qu’est entreprise la réhabilitation de certain quartiers par le Baron Hausman. Paris se trouve transformé (également Lyon). Les conséquences sociale de cette politique immo sont importante notamment dans la capitale et peut conforme aux objectifs sociaux que c’est fixer le régime. On s’aperçoit du fait de ces réaménagement que les populations les plus pauvres sont rejeté à la périphérie et à l’ancienne ségrégation sociale qui était partiellement verticale (plus riche au 1° et plus pauvre au dernier) est devenu horizontale (quartier riche et quartier pauvre). Les classes plus aisé subisse également les conséquences de ce nouvel aménagement : les loyers augmente considérablementà sur le combat ouvrier/ patronat se greffe le combat propriétaire/ locataire ce qui va alimenter le confit social de la commune de Paris.
Ces conséquences sont intéressante pour le pouvoir dans une optique d’ordre sociale car disparait de la capitale une grande partie de ceux qui ont suscité les révolutions.
L’essor de l’économie modifie en profondeur le paysage social en signant le triomphe de la bourgeoisie. Cette période est largement critiqué comme étant vulgaire, superficiel et matérialiste mais relativise car cette période préfigure la société de consommation du 20°s.
2) Au niveau international
Implication commerciale : le libre échange fait partie du programme impérial et N3 impose un traité avec l’Angleterre visant à supprimer les droits de douane : il ouvre ainsi clairement la voie aux commerce international. Il se met à dos quelques industriels qui y voit une nouvelle concurrence mais qui comprenne assez vite l’intérêt de cette politique car cela permet de pouvoir exporter sans frais les produits fr et le commerce extérieur de la fr triple en moins de 20 ans. Les capitaux fr sont investie à l’étranger et notamment dans les colonies.
Passage d’un régime autoritaire (centraliser) à un régime plus libéral (décentraliser limité) va se faire sentir. Après les velléités décentralisatrices de la monarchie de Juillet maintenu sous la 2° république, N3 juge préférable pour contrôler le pays d’accentuer la décentralisation. Il va conforter la déconcentration adm.
25 mars 1852 : décret de décentralisation. 1° fois qu’un texte emplois les termes de centralisation et de déconcentration. Nécessaire de décentraliser action adm pour autant la poursuite de la lecture du décret est plus révélatrice de la réalité : consiste en faite à conférer au préfet, autorité déconcentré, des pouvoirs exorbitant. Les préfets de 2° empire surveille la population, les conseils municipaux et généraux.
Pk décentralisation ? Les membres de ces institutions sont élus aux suffrages universels directs (aspect de la décentralisation) mais leur chef, le maire et président du conseil général sont désormais nommé par le chef de l’état. Le dernier au final appartient au préfet. Dans les faits, il n’y a pas réellement de décentralisation.
Dans la mm optique, le 24 mars 1852, un décret décide de créer 5 arrondissements municipaux à Lyon. Stratégie politique : siècle nourri d’idée décentralisatrice hors le pouvoir centrale entends limiter les pouvoirs municipaux. Le risque est donc important de voire se multiplier les révoltes municipales. L’objectif de ces arrondissements est de faire semblant contenter la municipalité lyonnaise en lui donnant ce qu’elle attend depuis des années et en faignant de renforcer sa puissance en lui donnant les faubourgs de Vaise, de la Guillotière et la Croix-rousse. Lyon est agrandit, ce qui devrait renforcer sa puissance.
L’intérêt est pourtant ailleurs et il est double :
- En brisant l’identité municipale de ces petites communes. Le pouvoir central répond au pb posé par la multiplicité communale. Essaye de fusionner pour des raisons éco.
- L’autre intérêt est d’injecter un foyer d’opposition (Vaise et autres ne sont pas content d’être rajouter à Lyon) dans le pole urbain de Lyon et donc de fragiliser sa puissance
è Diviser pour mieux régner
Pourtant les idées décentralisatrice demeure et sont exposé au grand jour, à la faveur de la libéralisation du régime, entre 1856 et 1870 sont adopté plusieurs mesure témoignant d’une évolution :
- Les compétences des conseils qui demeure sous la tutelle des préfets sont augmenter et les maires et président des conseils généraux seront choisie parmi les membres du conseil
Au début du régime, les bases conservatrices ont pour effet de restreindre la politique d’instruction mais le passage à l’empire libéral se fait sentir.
Le principal se situe dans l’œuvre de Victor Duruy ministre de l’instruction : il va amorcer de nombreuse réforme reprise 15 ans plus tard par Jules ferry et qui nous sont parvenu. Il propose 5 axes principaux :
- Recule de l’analphabétisme en étendant l’enseignement primaire pour les garçons et pour les filles mais aussi en ouvrant des cours du soir pour adultes
- Une certaine égalité sexuelle en ouvrant l’accès à l’enseignement secondaire public aux filles
- Multiplication des bourses scolaire afin de venir en aides aux familles nécessiteuse
- Préconise la création d’un enseignement secondaire dit spécial (aujourd’hui technologique) pour les besoins des E
- Accepte certaine matière enseigné dite dangereuse : l’histoire et la géographie. On les juge dangereuse pour le pouvoir centrale.
Pour conclure sur le 2° empire. C’est l’alliance des contraires avec des politiques qui empreinte au libéralisme et qui empreinte au socialisme. Par conséquent le 2° état napoléonien suscite autant de haine que de passion. Finalement on est en droit de s’attendre que la chute du régime serait provoquer par un réveil de l’opposition, pour autant la source de cette chute n’est pas la ou on l’attend. Le régime impériale est de courte durée car la guerre déclaré à la Prusse en juillet 1870 et les échecs militaire de l’armée fr ont une conséquence politique : le 8 aout, le ministère d’Emile Olivier est renvoyer par le corps législatif car on lui reproche sa faiblesse pour faire face au évènement. La guerre est expéditive, en 1 mois et demi, les armés prussienne font le siège de Sedan, N3 se rend. Cela permet au prussien de marché sur Paris. N3 capitule et est fait prisonnier avec 100 000 hommes. Cette capitulation de l’empereur débute l’épisode de la 3° république qui mettra près de 10 ans à se construire.
Chap 4 : Le renouveau républicain
La république est proclamée le 4 septembre 1870. Né comme la 1° et 2° république, d’une émeute parisienne, cette 3° est la plus longue de notre histoire constit mais elle peine à s’imposer sur le plan constit puisqu’il faut attendre 1875 pour que se soit adopté les lois constit fixant les instits de la république. Elle peine également à s’imposer sur le plan des principes puisque ces lois constit sont l’œuvre d’une assemblé monarchiste qui restera 4 ans en fonction. Il faut attendre la fin des années 70 pour que les républicains soit majoritaire.
Section 1 : Du gouvernement de défense national à la commune de Paris
Après la chute du 2° empire, la fr continue la guerre encore 5 mois. Une partie du pays est occupé par les troupes ennemies et on ne peut procéder à des élections. Pendant se lapse de temps, c’est un gouvernement provisoire, auto désigné et acclamé par le peuple parisiens qui dirige la fr. il s’assigne un triple but qui n’aboutiront pas :
- Rétablit la situation militaire : gagné la guerre. Pour autant les armées fr sont en échecs, Paris capitulera définitivement et une amende de 5 milliards de francs est exigé par la Prusse et la capital restera occupé jusqu’au payement de l’amende
- Obtenir une paix sans amputation territoriale. L’armistice est signé le 28 janvier 1871, mais Bismarck finira par exigé tt l’Alsace et 1/3 de la Lorraine.
- Evité les débordements populaires hors le régime devait souffrir de nombreux coup de force des radicaux et l’assemblé constituante élu sera confronté à une insurrection parisienne mais aussi cette insurrection va prendre une tournure de guerre civile avec ce que l’on appel la commune de Paris. Marque de façon décisive l’orientation conservatrice de l’assemblé qui finalement peut presser de donner une constit va gouverner pendant 4 ans la fr
I. Du gouvernement de défense national à l’assemblé national
A. Le gouvernement de défense national
La reddition de l’empereur à Sedan provoque le 4 septembre 1870, une insurrection populaire mené par quelque député qui se porte à l’hôtel de ville pour former la république. Ressemble au gouvernement provisoire de 1848, plusieurs éléments en témoigne : sa naissance en dehors mm du cadre instit témoigne de cette filiation, une composition marqué tt comme le gouvernement provisoire ce 1848 par de très vive opposition. Pour autant il s’en démarque en se présentant comme l’un des gouvernements les plus originaux que la fr est connu et cette originalité est contenue en 2 endroits :
- Une organisation incohérente
- Une légitimité discutable
1) Une organisation incohérente
Ce gouvernement est placé sous la présidence de générale conservateur et catholique Trochu connu pour avoir critiqué la politique autoritaire du 2° empire et qui est pourtant désormais chargé des pleins pouvoirs militaire pour assuré la défense nationale et l’OP.
Gvmt maintenu à Paris est construit sur un ensemble d’incohérence qui révèle ces faiblesses :
- Les membres du gvmt exercent des fonctions diverses : 5 reçoivent un portefeuille ministériel mais d’autres membres ont des fonctions particulières. Arago est désigné maire de Paris et Jules Ferry prend les fonctions de délégué du gvmt auprès de l’adm de la seine. Plus qu’un gouvernement national, il s’agit d’un gvmt Parisiensà de ce fait ce gvmt se coupe du reste du pays. En découle que les grandes villes vont se doter d’instits chargé de les défendre et coupé du pouvoir centrale.
Une délégation pour la province est finalement installé à Tour et à pour fonction d’exercer un contrôle sur l’ensemble de ces autorité locale. Cette délégation conduite par Gambetta, en principe subordonné au gvmt national va s’ériger en gvmt parallèle parfaitement autonome.
- 4 portefeuilles échoit à des « ministres » qui n’en n’ont en réalité par la qualité car ils n’en sont pas membre officiel de droit du gvmt et ne dispose pas de droit de vote ; alors que 4 ministres réel, avec droit de vote reste sans ministère d’affectation
è Propice au désaccord politique
2) Le mal de légitimité
Gvmt s’installe sans mandat et sans se faire consacrer par le pays. Il n’est acclamé par le seul peuple parisien. En outre ce gvmt gouverne sans le concourt d’assemblé représentative, il s’octroi donc les pleins pouvoirs et qui s’adjoint les collaborateurs de son choix.
Se pose fatalement la q de la légitimité.
Gvmt en a conscience, c’est pk le jour de son avènement, le 4 sept, il s’adresse au peuple fr.
Les membres du gouvernement ne peuvent sans contradiction dire que la révolution est faite au nom du droit puisque les instits effectivement institué par le droit ne sont pas consulté. Comme en 1792, on fait appel à cette notion confortable de salut public. La tonalité Jacobine est évidente : la patrie en danger, le salut public, nécessité d’agir promptement et de s’émancipé du mandat représentatif. La république qui est présenté comme le seule régime à même de sauver la patrie, on retrouve également dans se discours l’exaltation de la défense national, l’appuie de l’armé et enfin l’appel au peuple.
Cette légitimité précaire nécessite le caractère temporaire de ce gvmt : il convient de procéder des élections pour reconstituer l’assemblé. Les pb sont les mm qu’en 1848 : faut-il procéder à ces élections de manière rapide ou les reporters le temps d’éduquer le peuple afin de ne pas tomber dans les écueils du suffrage universel.
L’hésitation ne sera pas tranchée par les membres du gvmt qui penchait plus pour la 1° solution, elle est tranchée par Marck
B. L’élection de l’assemblé national
Marck venu à bout des résistances parisienne, va imposer un art dans l’armistice portant que le gvmt nationale doit convoquer dans un délai de 3 semaines une assemblée élue qui se prononcera sur la guerre ou la paix étant précisé que l’organisation des élections sera faite avec l’aide des armées Allemande.
è Election imposé par les armées Allemande
Les élections ont lieu le 8 novembre. Cette assemblée décide de se porter à Bordeaux et une fois encore les résultats du suffrage porte une majorité non républicaine : 400 monarchistes, 250 républicains et 20 Bonapartistes.
On ne doit pas s’étonner de ce résultat car en plus des raisons tradi, le pouvoirs conservateurs des campagne et l’aspiration au calme sociale ; se suffrage s’explique également par le faite que les républicains veulent continuer la guerre (pour à terme établir la paix, une fois les monarchies anéantie) alors que les monarchistes veulent la paix immédiate. La pacification à court terme est un argument qui séduit d’avantage les fr. l’assemblé national, une fois désigné le gvmt président par Adolf Tiers approuve le traité de paix et tt les clauses faisant office de sanction évoqué précédemment. Si la chose contente globalement le pays, les parisiens en revanche qui vivent au quotidien les défilés militaires ennemis vive cette paix comme une véritable humiliation et d’autre élément ajoute au mécontentement du peuple parisien. L’assemblé et le gvmt ont quitté la capitale par conséquent Paris se sent trahit par les instits alors mm que la ville à tjrs combattu l’ennemie. Parmi ces autres éléments qui participent au découragement du peuple parisiens : le solde de la garde national (milice citoyenne reconnu par le pouvoir national) est supprimé. C’est une manière indirecte de décapité cette forme de défense urbaine et populaire hérité de la révolution mais c’est aussi une mesure qui a pour effet de privé une part des citoyens de tt forme de revenu. Enfin la ville compte encore 600 000 ouvriers, petit commerçant et artisan victime de l’aménagement Hassmannien, de la hausse de loyer et de la fin du moratoire des dettes qui conduit un grand nb de petit commerçant à la faillite. Il s’agit d’une population par essence sensible au discours socialo. L’épreuve de force avec l’assemblé était inévitable. Il s’agit de l’épisode de la commune de Paris.
Révélateur que la commune de Paris à une place réduite dans les manuels, pour plusieurs raisons. C’est un sujet assez exagéré qui a longtemps divisé la France avec de manière schématique l’idée d’une gauche favorable et d’une droite hostile. Silence des manuels car la commune de Paris est une parenthèse dans l’histoire constit qu’one ne peut ranger dans la classification classique des régimes politique. Timidité des manuels s’explique car la commune de Paris est un évènement difficile à analyser tant ces aspects sont complexe, certain y voit la manifestation du patriotisme et d’autre y voit le 1° état socialiste de l’histoire.
Cette commune de Paris n’a duré que (voir les dates sur internet) 78 jours mais marquera profondément les esprits.
A. Le déclenchement de la commune de Paris
La radicalisation de la capitale de précise en 1871, en effet à partir de la ce n’est pas le maire qui a la réalité du pouvoir mais 2 instits. Les comités d’arrondissement avec à leur tête les maires d’arrondissement s’émancipe du maire de Paris et forme un comité centrale qui entend gérer tt la ville. Les gardes nationaux se fédèrent pour préserver la république menacée et pour se faire ils vont créer une assemblée nationale. La politique de la ville et les armes sont confisqué par ces 2 instits. Le conflit qui menaçait déjà d’éclater, lorsque le 11 mars, les journaux d’extrême gauche sont interdit, le conflit éclate le 18 mars lorsque Tiers ordonne que les canons soit repris au garde nationaux. Dans certain quartiers comme Montmartre, les émeutiers s’oppose à l’enlèvement des canons, les soldats se mutine et vienne grossir les rangs révolutionnaire et les généraux chargé de conduire l’opération militaire contre les émeutiers sont exécuté. Tiers refuse de négocier et décide d’appliquer la tactique « faire de Versailles le quartiers générale et reprendre la ville quartiers par quartiers ». Pour l’heure, maitre de Paris, les insurgés élise le 26 mars le conseil général de la commune.
B. Programme et réalisation de la commune de Paris
Composition du conseil général est radicale car on y trouve essentiellement des membres de l’international et des socialo activiste qu’on appel les blanquistes. Cette composition est conforme aux objectifs que s’assigne les communards « l’indépendance de la commune est le gage d’un contrat dont les clauses librement débattu feront cesser l’antagonisme des classes et assureront l’égalité sociale ».
Reprise d’idée de Proudhon.
Sont envisagé des coopératives ouvrière de production dont les dirigeants serait élue par des sociétaire.
Le 19 avril est rédigé la déclaration du peuple fr qui précise d’avantage le programme. Globalement il s’agit de reconnaitre et de consolider la république ; autonomie absolue de la commune étendue à tt les localités de la fr (autonomie de tt les communes) ce qui marque une forme de fédéralisme ; texte évoque la fin du vieux monde cléricale et gouvernemental, fin du militarisme, fin du fonctionnarisme, fin de l’exploitation, fin des monopoles et fin des privilèges auquel le prolétariat doit son servage.
è C’est une préconisation de la disparition de l’appareil étatique
Les fonctionnaires serait élue et révoqué par le peuple. Pas de hiérarchie des fonctionnaires.
De la mm manière, l’armé serait composé de soldat non pro issue du peuple à l’image des gardes nationales.
Il ne faut pas oublier les campagnes qui sont encore imposante en fr. Est lancé un appel aux paysans le 28 avril 1871, d’inspiration socialo, qui repose sur la formule « La terre aux paysans, l’outil à l’ouvrier, le T pour tous ».
Pb : si le discours égalitarisme séduit Paris voir quelque autres villes ne séduit que bien peu les campagnes car au fond un certain nb de paysans ont accéder à la petite propriété et donc il éprouve une solide aversion pour ce qu’il appel « les partageux ».
La commune va marquer l’histoire car elle va adopter des réformes qui pourraient qualifier d’anticipation car elle ne dure que le temps de la commune (70 jours) mais elles seront adoptées de nouveau plus tard.
4 réformes principales :
- Proclame la séparation de l’église et de l’état (mesure effective en 1905)
- Consacre l’enseignement laïc gratuit et obligatoire pour tous. 10 ans plus tard Jules Ferry officialisera la mesure
- Instaure le divorce par consentement mutuel (mesure effective en 1974)
- Introduit une forme de justice sociale en instaurant un salaire minimum pour les salariés (mesure effective dans les années 1980)
Cette république communarde ne correspond pas du tout celle que préconise par Tiers et donc il entend réagir de manière violente et virulente.
Tiers entend réprimer la commune.
Début avril, les troupes Versaillaise décide de fusiller les généraux communards, la riposte est immédiate puisque la commune adopte le décret des otages le 5 avril qui préconise que tt exécution d’un prisonnier de la commune sera suivit pas l’exécution d’un membre triple d’otageà un mort dans le camp adverse= 3 morts chez les versaillais.
Dès la signature du traité de paix avec l’Allemagne, le 10 mai, Tiers obtient la libération anticipée de 60 000 soldats. Il va ajouter un certain nb de campagnard recruté et formé à la hâte. C’est au total 130 000 H qui sont lancé contre la capital.
La reconquête se fait donc rapidement, en 1 semaine, entre le 20 et le 28 mais, quartier par quartiers, au prix de combat de rue au prix d’une violence inouïe.
Pour désigner cette semaine de répression on parle de la semaine sanglante.
Tiers écrit à ces préfet : le sol est jonché de leur cadavre, se spectacle affreux servira de leçon. Tiers viens à bout des dernières résistances et les derniers communard sont massacrés au cimetière du Père Lachaise. Période est traumatisante car le bilan est lourd : 300 000 dénonciation, 38 000 arrestation, 20 000 morts du coté des communards en 1 semaines et 1 000 du côté Versaillais.
Puisque la répression s’inscrit dans le long terme puisque jusqu’en 1877, les tribunaux prononceront environ 50 000 jugement donc 270 condamnation à mort, 26 seront exécutés et près de 7 500 déportations en Nouvelle-Calédonie. Célèbre institutrice communarde va être déportée en N-C.
La loi d’amnistie est promulguée le 11 juillet 1880 mais le fossé des haines et des incompréhensions ne sera jamais enterré.
Les conséquences de la commune
Les conséquences principales sont au nb de 4.
1) Les conséquences sur Paris
Jusqu’à présent, Paris est le berceau de tt les révolutions hors pendant cette épisode Paris voit sa population ouvrière fortement diminué et les militants socialo exécuté.
A partir de la commune de Paris, les choses ne changeront plus jamais, Paris deviendra une ville conservatrice, bourgeoise et ne sera plus jamais le berceau d’une révolution.
2) Les conséquences sur le fossé entre la droite et la gauche
En ce qui concerne la commune de Paris, le fossé est un peu discutable.
Contre la commune, il n’y a pas que des ultra-conservateurs. En réalité, les rouges sont très largement condamnés par le monde des lettres.
Anatole France, Zola, Daudet…
Victor Hugo qui soutien les révolutions se montre moins tranché que les autres. Il se tranche du coté des communard non pas pour leur idée mais par compassion pour la répression.
Dans le monde intellectuel, ne s’affiche réellement comme défenseur de la commune Artur Rimbaud et Paul Verlaine.
Malgré la quasi unanimité sur la q, il n’en reste pas moins que la commune à creusé le fossé entre la droite et la gauche. Cette scission sera aggravée par l’affaire Dreyfus.
3) Les Conséquences sur le mouvement ouvrier
Dès 1871, la commune va devenir une sorte de mythe pour le mouvement ouvrier. Mouvement brisé qui mettra 10 ans à se reconstitué. La commune deviens un symbole, celle du 1° état ouvrier de l’histoire c’est pk on trouve une référence à la commune de Paris dans tt les manifeste et programme ouvrier au moins jusqu’au milieu du 20°s.
4) Les conséquences sur la nature républicaine du régime
La république de Tiers sort renforcer de la répression puisque sa victoire témoigne pour la 1° d’une république conservatrice capable d’assurer l’ordre et l’unité de l’état.
Tiers parviens à intégrer dans les esprits que la république ce n’est pas l’anarchie.
En purgent la république de sa fièvre rouge, Tiers la rend totalement respectable. Cela jette le discrédite sur la monarchie et l’empire qui était les seules avant qui assurait le calme sociale et l’unité de l’état.
Le destin de Tiers est étonnant puisqu’il s’agit d’un Orléaniste qui couronne sa carrière politique en privant la monarchie de sa meilleure chance de restauration et part la même en enracinant durablement la république.
Section 2 : L’expérimentation républicaine : 1871-1864
Il est sans doute abusif d’un point de vue juridique de parler de république dès lors que le régime n’est basé sur aucune base constitutionnelle. Il faut attendre 1875 pour la constit.
C’est d’autant plus discutable si on considère qu’il existe tout d’abord une assemblée majoritairement monarchiste ; est désigné par la suite un 1° président Orléaniste, Tiers qui payera cher sa conversion républicaine ; et enfin il va y avoir un second président puisque le Maréchal Mac-Mahon légitimiste est porté à la présidence de la république. Avec cette omniprésence des royalistes on peut pressentir que les monarchistes ne renonceront pas à leur espoir de rétablir la royauté en France. Raison pour laquelle on parle de république provisoire : 1971-1975 et même de république sans république.
Elle ne rétablit pas la monarchie pour 2 raisons :
- La majorité est tjrs divisé entre Légitimiste, Comte de Chambord et Orléaniste, Comte de Paris. Il faut donc du temps pour trouver un compromis.
- Les monarchistes ne veulent pas que se reproduise ce qui c’est passé en 1814-1815 à savoir l’association de la restauration à la défaite militaire, l’occupation étrangère et donc à l’humiliation nationale.
Pour ces 2 raison il préfère attendre et établir une république transitoire.
C’est bien cette république sans républicain qui va paradoxalement conforter la forme républicaine du régime.
La présidence de Tiers
Paradoxe : la force de Tiers est qu’il a la fois chef de l’exécutif, président et chef du gouvernement et député. Pcqu’il est député, Tiers conserve son droit de siéger et de participer au débat législatif.
Le choix de Tiers c’est imposé dans un 1° temps car on veut un H d’expérience, un conservateur et un H suffisamment fort pour assoir la paix désirer avec la Prusse et pour contrôler les dérives populaires.
Les 2 missions étant remplient, on décide de maintenir cette H providentiel mais en revanche l’assemblé entant l’encadrer étroitement par l’effet de 2 voies.
La loi Rivet voté le 31 août 1871
Cette loi organise de manière temporaire les pouvoirs publics. Cette loi peut être interprétée comme une arme politique dirigée par l’assemblée conte l’autorité personnelle de Tiers. Raison pour laquelle elle présente 4 axes principaux :
- L’assemblé se réserve le pouvoir constituant, c’est a se titre qu’elle confère à Tiers le titre de président de la république en attendant l’établissement des instits définitives du pays.
- Cette loi précise que le président pourra continuer d’exercer sous l’autorité de l’assemblé les fonctions qui lui avaient été confié par le décret de février 1971
- Il demeure responsable devant l’assemblé et il demeure au siège de l’assemblée
Il ne peut intervenir dans les débats législatifs malgré sa qualité maintenu de député que selon des modalités précisées, il doit en informer le président de l’assemblé.
- Les ministres sont responsables devant l’assemblée
Pourtant cette double responsabilité politique, celle du chef de l’état et celle des ministres, s’avère être un pari risqué. En effet pour les débutés l’avantage est double :
- La responsabilité ministérielle porte l’idée que les ministres ne sont plus simplement des agents d’exécution placée exclusivement sous l’autorité du président
- La responsabilité du président rassure cette majorité car celui-ci ne pourra s’accaparer et qu’il ne pourra déposséder l’assemblé. C’est obligé le président à se plier à la volonté de l’assemblé monarchiste.
Pour autant si l’arme politique semble être efficace, malgré tout elle porte des risques non négligeables :
- Cette double responsabilité renforce le lien entre le cabinet ministériel et le président de la république puisque la responsabilité du premier repose sur la responsabilité du second
- Cette double responsabilité peut attiser les conflits et jouer contre l’assemblée dès lors que le chef de l’état prend des initiatives et adopte un discours contraire aux intérêts de la majorité qui est plus populaire
Tiers se sépare définitivement des orientations monarchistes de la majorité. Ayant le gout du pouvoir, il se dit que dans une monarchie il ne pourrait être que le second alors que la il y est le 1°. Raison pour laquelle son discours va vers un républicanisme conservateur.
En nov 1872 il déclare « la république existe, elle est le gouvernement légal du pays ; vouloir autre chose serait une nouvelle révolution et la plus redoutable de tous ». Il entend se démarquer des orientations monarchistes en se fondant sur la voie populaire. En revanche, il entend se démarquer des républicains radicaux « tt gouvernement doit être conservateur, la république sera conservatrice ou elle ne sera pas ». A partir de ce double constat, Tiers entend imposer ces vues à l’assemblée et il traite parallèlement ces ministres comme de simple commis. Tiers à conscience que ce discours, calme sociale et république conservatrice, à besoin d’être entendu par une grande majorité du peuple. C’est la que réside l’erreur législative car au fond la responsabilité du président c’est conforter sa légitimité populaire et donc mettre en péril l’assemblée.
Raison pour laquelle, la majorité monarchiste entend placer la présidence de la république sous un dispositif encore plus vigoureux : loi De Broglie.
La loi De Broglie du 13 mars 1873
Elle complète la loi Rivet. Il maintient le pouvoir constituant de l’assemblée tout en précisant qu’en matière constituante le président n’a pas de droit de veto c’est donc dire qu’il ne lui appartient pas de décider de la nature du régime.
Nuance car en réalité dispose Tiers dispose d’un droit de véto législatif mais très limité puisque le président peut simplement demander une seconde délibération et aucune majorité qualifiée n’est requis lors de celle-ci.
Enfin et surtout la loi de Broglie encore appeler Loi Chinoise vise à punir Tiers pour ces nouveaux gout républicain. En effet elle a pour objet principale d’interdire les interventions personnelles du président devant l’assemblée, tout au plus il peut accéder des messages qui seront lu par un ministre.
Le but est évident : raréfié les apparitions de Tiers. Il apparait qu’un autre moyen peut être pressenti pour le couper d’avantage de l’assemblé et pour mettre à mal sa légitimité populaire : consacrer la responsabilité des ministres et l’irresponsabilité présidentielle. La loi va partiellement en se sens dans certain domaine de politique interne mais elle demeure timide : elle ne prononce pas l’irresponsabilité totale du président. Cette timidité s’explique car la majorité parlementaire redoute des positions perso de Tiers et veut donc se garder une marge de manœuvre car au fond l’irresponsabilité présidentiel n’est viable que si le président est malléable, que si la majorité n’a pas à craindre de ces initiatives. En l’occurrence, il est absolument impératif de maintenir cette responsabilité et plus encore il s’avère impératif d’en user.
Par conséquent une seule solution s’impose pour la majorité quitte à prendre le risque d’un mécontentement populaire : changer le président. Pour cela encore faut-il que les circonstances soit propice pour éviter un mécontentement populaire.
La chute de Tiers
La force de Tiers est de s’être allier au discours républicain tt en maintenant un discours conservateur mais si en vienne à faillir le caractère conservateur du régime, sont autorité s’en verra diminué. Hors il se trouve que Tiers ne parviens pas à empêcher les progrès des radicaux qui lors des élections partielle obtiennent de plus en plus de siège aux seins de l’assemblée.
Dans le mm sens, le socialiste et ancien maire de Lyon à savoir Baroudet est élue maire de Paris. Le président est donc face à un double choix : soit maintenir un discours ultra conservateur et se heurter de front à une mairie Parisienne hostile soit il s’allie au républicains socialiste mais ces opinions l’en empêche.
Il va donc opter pour une solution d’entre deux le 18 mai 1873 : il désigne une nouvelle équipe ministérielle composé de républicains modéré.
Dès le lendemain, une interpellation est lance par De Broglie au ministre et président visant à demandé une politique conservatrice et décidé à lutter contre le radicalisme et à rétablir l’ordre moral. L’interpellation est mise au vote et Tiers est mis en minoritéà il doit donc démissionner.
Le soir même de sa démission, le maréchal Mac Mahon est élue président de la république par l’assemblée.
La présidence de Mac Mahon
C’est un légitimiste qui s’installe à la tête de l’état. République dont la teneur est précisée, le rétablissement de l’ordre moral. On parlera d’ailleurs le gouvernement de l’ordre moral.
L’idée que porte le choix du président est que cet H occupera la place de chef de l’état jusqu’à la restauration ambitionné par la majorité parlementaire. La restauration devient possible.
Les 2 éléments qui empêchaient la restauration en 1871 semblent être réglés. En effet le 15 mars 1873, on est encore sous la présidence de Tiers, est conclu un traité prévoyant l’évacuation anticipé des armés Allemande. Par conséquent dès mars 1973, l’objet de la honte disparait et la monarchie pourrait être de nouveau accueillie dans des circonstances plus favorables.
En aout 1873, des tractations ont lieu entre Orléanistes et Légitimiste : les 2 prétendants au trône, le Comte de Chambord et le Comte de Paris, petit fils de LP, se réconcilie à la faveur des évènements. Il se trouve que le Comte de Chambord n’a pas d’enfant aussi est il décidé qu’il règnera et qu’à sa mort, les droits dynastique passeront à la famille des Orléans.
Au regard de cette tractation, la présidence de Mac Mahon est destiné à être de courte durée mais le Comte de Chambord fait échouer le compromis car il refuse le drapeau tricolore. C’est dire qu’il veut renouer avec l’absolutisme de droit divin. Il ne veut pas s’inscrire dans une monarchie de compromis à la manière de la famille d’Orléans.
Le conflit entre Légitimiste et Orléanistes reprend empêchant la restauration.
Remarque : ce reflexe d’un autre temps condamnera la monarchie. Pour les contemporains, il ne s’agit pas d’une condamnation de la restauration mais d’un report, on a plus qu’à attendre la mort du Comte de Chambordà est adopté la loi du Septennat.
Adoption de la loi du Septennat du 20 novembre 1873
Le septennat présidentiel fr qui allait demeurer jusqu’en 2000 est le fruit d’un compromis entre l’assemblée qui réclamait un mandat de 5 ans et le Duc de Broglie qui réclamait un mandat de 10 ans.
En tt état de cause, ce septennat nait pour des raisons circonstancielle, pour des raisons non républicaine puisqu’il est perçu comme une solution d’attente des monarchistes, par conséquent cette loi porte en effet que le pouvoir exécutif confié pour 7 ans au maréchal de Mac Mahon, lequel n’est plus responsable devant l’assemblé et il est précisé que ce pouvoir continuera à être exercé jusqu’au modification qui pourrai y être apporté par des lois constit. Il est entendu que la république perdure de mm que son président jusqu’à un éventuel revirement constit.
En conclusion : pour ce gouvernement de l’ordre moral, la république est en sursis pour autant cette ordre moral va avoir l’effet inverse cad favoriser les idées républicaines.
La montée des idées républicaines
En 1872, Gambetta prédis de la rèp sur une base sociologique. Il observe qu’apparaissent en fr de nouvelle couche social : petit commerçant, profession libéral et intellectuel. Il remarque que si les couches traditionnelles soutiennent la monarchie, ces nouvelles couches social soutiennent la république et l’avenir allait lui donner raison mais plus encore les groupes sociaux traditionnellement attaché à l’ordre social et à la propriété sont redevable à la république d’avoir conservé l’ordre en 1871. Ils vont donc apporter leur soutien au régime républicain.
En 1873 : mm si tt semble se présenter sous les meilleurs auspices du gvmt pour permettre la restauration.
Mais c’est sans compter sur la vindicte populaire. De mai 1873 à février 1875 : les élections complémentaires désignent 20 républicains, 6 bonapartistes et 1 monarchisteà préoccupant pour la majorité qui demeure royalistes qui est désavoué ; c’est aussi d’assister au avancé des idées républicaines mais surtout c’est de constater le succès Bonapartiste. En réalité se résultat bonapartistes n’inquiète pas que les royaliste, mais aussi républicains qui redoute le retour de l’empire avec le prince Napoléon, petit-fils de N3. Par conséquent sur se fondement, un certain nb d’orléaniste décide de faire comme Tiers avant eux et de se ranger du côté républicains. L’un des paradoxes de cette république est l’alliance des républicains et des orléanistes devant la menace Bonapartistesà fait naitre la 3° république.
Quand on va commencer la constit, forme du gvmt : le terme république est prudemment éludé. Plusieurs amendement porte organisation (plus francs) du gvmt de la république mais les républicains n’étant pas majoritaire, il est difficile de les imposerà ils sont tous rejeter.
Il faudra l’amendement astucieux de Henry Wallon, prof d’histoire pour que le cap soit franchià opte plus astucieux et détourner. Astuce est de parler d’une instit existante, le président de la rèp et non de débuté et de se référer directement à la nature républicaine du gvmt. « Je ne vous demande pas de déclarer définitif le gvmt républicains »à on en ferme pas la porte au gvmt monarchiste. L’amendement obtiens 353 voie contre 352à la république est donc adopté à une voie de majorité.
Cette république sera organisée par les lois constit de 1875.
Chapitres 5 : L’enracinement républicain
1875 : république adopté en catimini. Rèp n’a pas véritablement de constit : seulement 3 lois constit rédigé de manière très large qui ont avant tout un caractère technique.
Pourtant ce régime va se révéler durable puisqu’il va s’effondrer en 1940, au moment de la défaite avec l’Allemagne et l’avènement du régime de Vichy.
Régime qui se définit comme un état pour tous, il parvient progressivement à gagner la majeure partie des couches sociales. Par cette expression, le but n’est pas de dire qu’est la 3° rèp est un état socialo ni de dire que c’est un état providence. L’état pour tous signifie que la 3° rèp s’efforce d’assurer une certaine égalité des chances, proposé à tt la population un certain nb de valeur à partagé. La 3° rèp sur le plan des principes, se veut indissociable de l’idée de rassemblement et de civisme rèp.
Cette rèp voie son destin profondément lié à l’évolution du monde :
- Comme l’Angleterre, la 3° rèp connait l’aventure coloniale et donc la fr va s’étendre par l’annexion de terre lointaine. Soulève la q des rapports entre les populations conquises et la rèp fr qui est alors fondé sur le principe d’égalité juridique.
- Doit affronter 2 guerres mondiales. La 1° GM est apparemment son plus grand succès car la victoire extérieure participe de sa puissance et de sa stabilité. En 1918, fr impose à l’Allemagne une victoire et la fr peut s’enorgueillir d’avoir l’armé la plus puissante du monde. C’est un trompe l’œil qui cache un déclin rapide. La 1° GM prive la fr de tt une génération (30% des jeunes entre 18 et 27 ans trouve la mort au front) et l’appauvrie économiquement. Malgré la victoire, la fr n’est plus une grande puissance, en témoigne qu’en 1919, le fr n’est plus officiellement la langue diplomatique. Dans le prolongement de cette idée, l’entre 2 guerres est une période d’instabilité durant laquelle la rèp ne trouve pas le second souffle nécessaire pour se reconstruire. La défaite de 1940 met fin au régime républicain remplacé par le régime de Vichy. Ce régime de Vichy est tt à la fois l’aboutissement de la défaite mais aussi l’aboutissement de l’évolution intérieur de la fr cad de son instabilité instit et politique ; de mm que de la monté de l’antisémitisme et de la division du peuple fr mise en lumière par l’affaire Dreyfus. A la libération on s’interroge sur la validité d’un retour de la 3° rèp. On en déduit qu’il n’est pas opportun de maintenir cette 3° rèp et donc on donne naissance à une 4° rèp.
Observation de la constit organisé de telle manière à pouvoir permettre le retour de la monarchie mais une application constit qui au contraire renforcera le camp républicain.
Autre paradoxe : constit qui donne une forte autorité du président de la république mais une application constit qui conduira en réalité au régime d’assemblé qui demeurera jusqu’en 1958.
Section 1 : Les lois constitutionnelle et leur application
Fasse à 3 lois constit qui sont le résultat d’une succession d’amendement.
- Porte sur le sénat, 24 février 1875
- Porte sur l’organisation des pouvoirs publics, 25 février 1875
- Porte sur les rapports entre les pouvoirs, 16 juillet 1875
Ces lois ne procède pas de principe clairement établit. Tout d’abord psqu’elle résulte d’un compromis entre des courants politique opposé, ensuite psq la majorité monarchiste entend un jour remplacé le président par un roi. Il est d’ailleurs notable que la procédure de révision est extrêmement souple.
è Pas d’idéaux portés
Donne naissance à un régime républicain ressemblant d’avantage à une monarchie constit.
I. Les lois constit
Aucune déclaration ne précède ces lois constit qui son donc purement technique.
Confié à 2 assemblé qui ont tt les 2 à égalité l’initiative, le pouvoir de discuter et de voter la loi.
- Chambre des députés : élue au suffrage universel direct pour 4 ans.
- Le sénat : 225 membres sont élue au suffrage universel indirect par les élues locaux pour 9 ans et renouvelable par Tiers tt les 3 ans. On peut cependant noter plusieurs marques de conservatisme : on trouve 75 membres élue à vie par les députés mais inamovible. Stratégie politique par les monarchistes qui espèrent assoir leur position au sénat et donc redonner naissance à une haute autorité aristocratique. 2° éléments qui témoigne du caractère conservateur : répartition des sièges à pourvoir est organisé de telle manière à favoriser les campagnes et donc à maintenir une représentation conservatisme.
Pour s’assurer du conservatisme durable du sénat, il est prévu que les inamovible seront remplacé par voie de cooptation. De Broglie lorsqu’il décrit le sénat : « une chambre de résistance contre le torrent des innovations téméraire ». Il s’agit tt à la fois de contre balancer le trop plein de démocratie porté par la chambre des députés, de même qu’il s’agit aussi d’assurer les positions des monarchistes.
Président de la rèp élue pour 7 ans par députés et sénateurs qui sont alors réuni en assemblé national ; à la différence de la 2° rèp, il est rééligible. Il est irresponsable sauf cas de haute trahison et il se voit reconnaitre des pouvoirs non négligeables qui font de lui une sorte de roi sans couronne :
- Chef de l’exécutif : à se tire chef de l’armé, des relations internationales et de l’adm
- Pouvoir réglementaire
- Pouvoir de dissoudre la chambre des députés sur avis conforme du sénat
- Choisie ces ministres et peux les révoquer : ces derniers étant responsable pénalement devant le sénat et politiquement devant la chambre des députés.
- Partage avec les chambres, l’initiative législative : peut demander une 2° délibération et il promulgue les lois
Ces pouvoirs qui anticipent dans l’esprit des royalistes, le pouvoir d’un roi restauré, sont peu compatibles avec la privatisation de sa légitimité populaire puisqu’il n’est pas élu par le peuple.
Se que l’on ambitionne alors ce n’est pas l’absolutisme monarchique mais bien au contraire une monarchie futur limité. C’est conforter la position de ce qui doit être à terme une chambre aristocratique.
Pourtant alors mm que tt semble préparer le retour de la monarchie et que la procédure de révision est organisé de tel façon pour permettre se retour, il apparait que les 1° révisions constit vont au contraire renforcer la rèp.
Loi 14 août 1884 : forme rèp du gvmt ne peut faire l’objet d’une révisionà coupe l’herbe sous les pieds des royalistes.
Entre temps de fait de l’application des textes constit, les républicains ont pu asseoir leur position au sein des instits. Interdit tt retour de la monarchie.
II. Application des lois constit
A. Désignation des organes
Les monarchistes attendent du sénat et des sièges inamovibles. En effet si les élections portent au sénat une majorité royaliste avec quelque bonapartiste. En entente contre nature encore plus étonnante entre légitimiste et républicains permet au républicains permet d’obtenir 55 sièges d’inamovible sur les 75. Au sein du sénat il y a donc 154 conservateurs contre 146 républicains donc une faible majorité conservatrice. Alors qu’à l’origine il était pensé comme une forteresse conservatrice devient une garnison républicaine.
Parallèlement, une très forte majorité républicaine est élue au sein de la chambre de députés : 360 républicains contre 150 conservateurs.
è Président monarchistes
è Sénat dont la faible majorité conservatrice rend hypothétique le soutien apporté au président
è Chambre de député fief des républicains
Les tensions augmentent : elle se cristallise autour de la formation du ministère. En effet Mac Mahon accepte dans un premier temps de composer avec la majorité rèp et pour se faire il appel Dufort, rèp et catho pour former gvmt. Dufort est considéré comme trop à droite par les députés de la chambre et donc le ministère est désavoué. Mac Mahon appel alors Jules Simon, ancien membre du gvmt de l’ordre national. Cohabitation voué à l’échec car le président pense que les ministres ne sont qu’une émanation de sa volonté et qu’il doit donc en accord avec ces principes. Président adresse un blâme à Simon lui reprochent son manque de fermeté et le pousse à la démission. Révélateur de sa volonté réel : après avoir joué le jeu du parlementarisme, il le remplace aussi tôt par le duc de Broglie, déterminé pour constituer un ministère de l’ordre moralà crise politique.
B. La crise du 16 mai 1977
Par un manifeste signé par 363 députés, la chambre dénonce la tentative de gvmt perso du président et donc elle refuse d’accorder sa confiance au gvmt constitué par De Broglie. La riposte présidentiel est immédiate : il obtient l’avis conforme du sénat et dissous la chambre des députés. Convoque les électeurs à voter.
Résultat des élections : les républicains perde 40 siège mais demeure majoritaire.
Du coté des conservateur : 104 députés bonapartistes sont élus.
Stratégie de Mac Mahon n’a pas marché. Il va alors de nouveau dissoudre l’assemblé mais le sénat refuse. Il va alors composer un autre ministère à son imageà de nouveau désavoué par l’assemblé. A force de pression parlementaire, Mac Mahon se soumet le 12 décembre 1877 et rappel Dufort et adresse un message à l’assemblé ou il précise qu’il veut rester fidèle aux règles parlementaire et qu’il n’est pas q de faire du droit de dissolution un droit de gvmt.
Crise prend fin en 1879 à la faveur des élections puisque le sénat bascule de manière éclatante du côté républicains, par conséquent les républicains sont maitre absolue du pouvoir législatif. Les républicains entendent poursuivre un double obj afin de rendre la république aux républicains :
- Epuré l’adm et l’armé des éléments royaliste
- Conquérir la présidence
Les 2 obj vont se retrouver, en effet Mac Mahon estime que signer les décrets portant destitution de ces anciens compagnon d’armes serait un geste de déshonneur et donc pour ne pas avoir à le faire, il démissionne.
Les 2 chambres désignent alors un nouveau président : président de la chambre de députés qui est choisie, Jules Grévy. Gambetta prendra sa place à la présidence des députés.
C. Les conséquences de la crise
1) Constit Grévy
Ce n’est pas une nouvelle constit mais on désigne simplement le respect des règles parlementaire contenu dans les lois de 1875. Durant son mandat, il s’abstient de dissoudre la chambre et il se conforme scrupuleusement à la majorité de cette dernière pour choisir le chef du cabinet ministériel. Dans ce climat propice est adoptée une réforme constit en 1884 qui porte sur 3 points principaux qui empêche le retour de la monarchie. Ces lois de 1875, faisait référence à Dieu et à la religion cathoà la réforme retire tt référence à Dieu, affirmation du critère laïc. Les sénateurs inamovibles ne seront pas remplacés par des sénateurs inamovibles mais par des sénateurs élus. Le processus électoral est modifié pour rétablir un équilibre entre les villes et les campagnes.
2) Le régime d’assemblé
Rèp enracine, convoque le souvenir révolutionnaire pour marquer cette victoire. En 1879, la marseillaise est choisie comme hymne national et en 1880, elle adopte le 14 juillet comme fête national et elle vote l’amnistie des communards. Cette crise politique a eu des conséquences essentielles sur le long terme. En effet, cette crise dessine le profil institutionnelle de la rèp jusqu’en 1958. Le profil est le parlementarisme absolu : le régime d’assemblé.
On admet que le président est un arbitre neutre politiquement mais également psqu’on détourne le parlementarisme qui repose initialement sur une logique d’équilibreà cette équilibre est rompu au profit de l’assemblé au détriment de la stabilité instit.
De nouveau, la vieille méfiance de l’exécutif conduit à l’omniprésence législative.
Pour autant la 3° rèp sera elle-même agité par la q de la faiblesse de l’exécutif car en effet il apparait à certain H politique droite comme de gauche que l’instabilité ministériel ne permet pas la mise en œuvre d’une politique prolongé et efficace. Il préconise donc de renforcer le pouvoir exécutif : cas du Boulangisme.
Section 2 : La république des opportunismes 1879-1899
Initialement les parties politiques n’existe pas réellement, il existe surtout des courants de pensé. On trouve globalement du côté des républicains : un courant conservateur (minoritaire), un courant radical (conduit par Clemenceau), courant réformiste appeler opportuniste (majoritaire). Opportunistes est majoritaire jusqu’à la victoire des radicaux et de l’affaire Dreyfus qui tend à radicaliser la politique.
On désigne sous le terme d’opportunistes, des H comme jules Grévy, Ferry, Gambetta. Se sont des républicains décidé a appliquer immédiatement le programme républicains mais qui considère qu’il faut être pragmatique, opportuniste et non pas intransigeant cad qu’il estime qu’il faut reformer progressivement la société en faisant accepter à l’opinion, une à une, les L constitutive de l’idéal républicains. Tache difficile car ils vont devoir faire face à de multiple crise qui menace le régime et ils doivent faire des compromis avec les radicaux.
I. Les idéaux républicains
Laïcité et liberté indiv et collective.
1) Raison de cet attachement
Réticent à l’égard de l’église, qui a œuvré auprès des rois et des empereurs et qui ne peut donc remporter les suffrages républicains. D’autant plus que tt au long du 19°s, l’église a vu sa position renforcé par des lois qui vont lui permettre d’enseigner dans le primaire et le secondaire et en 1875 une loi renforce avec la possibilité d’enseigner dans les établissements supérieur. Elle soutient la politique de l’ordre moral. Le pape réitère la condamnation des principes révolutionnaires de 1889 et surtout, l’église catholique maintient l’idée d’une église devant interféré dans le domaine temporel.
L’église s situe au antipode des idéaux républicains qui désire laïciser l’enseignement, conforté les idéaux révolutionnaire et désire séparer l’église de l’état.
Constat : la république incarne la raison alors que l’église incarne l’obscurantisme.
Il n’est tt de mm pas q d’attaquer de front le culte catho mais en revanche à l’institution qui le diffuse.
Gambetta : le cléricalisme voila l’ennemie.
Jules Ferry : la consolidation du régime républicain passe par l’instruction publique qui considère qu’il est indispensable de laïcisé l’école. Le but est double et complémentaire : affranchir les consciences de l’emprise de l’église et il s’agit également de conforter en l’unifiant la patrie en formant tt les citoyens sur les mm bancs de l’école.
2) Les réformes
Afin de remplacer le personnel issu des congrégations religieuses sont créé des écoles normales visant à former des instituteurs laïcs.
21 déc 1880 : repose sur l’idée d’une certaine égalité est relative à la possibilité aux jeunes filles l’enseignement secondaire.
Les représentants ecclésiastiques et mm des autres religions ne peuvent plus siéger au sein du conseil supérieur de l’instruction publique.
18 mars 1880 relative à la liberté de l’enseignement supérieur : empêche aux établissements libres de délivrer les diplômes nationaux, de conférer les grades de l’enseignement supérieur ou encore de prendre la dénomination d’université ou de faculté.
16 juin 1881 : établit la gratuité absolue de l’enseignement primaire dans les écoles publiques et elle exige des enseignements l’obtention d’un brevet de capacité délivré par l’état pour pouvoir enseigner dans l’école élémentaire. Suppose que mm le personnel religieux doit obtenir cette autorisation étatique pour enseigner.
1886 : écarte les cathos en ordonnant le caractère laïc de l’ensemble du personnel enseignent.
28 mars 1882 : obligatoire l’enseignement primaire pour les enfants des 2 sexes de 6 ans à 13 ans.
Ces lois s’inscrivent dans le prolongement de la réforme Durui et également dans le prolongement de la commune de Paris.
B. Le champ des libertés
a) Les libertés individuelles
19° est caractérisé par une atteinte continue aux libertés consacrées en 1789. L’enracinement de la rèp doit permettre de pérenniser les garanties des libertés.
Ex révélateur : liberté de la presse. Loi du 22 juillet 1981 : supprime tt les anciennes restrictions et va réduire les cas qualifié de délits de presse et de plus dès lors qu’il et q de délit de presse on va constituer un jury populaire. Cette mesure va avoir des conséquences importanteà dvlp d’une presse locale et également national. La pesse d’opinion va également commencer à prendre de l’importance.
On entend également emprunter, en plus de 1789, à 1793 en ajoutant au texte libéral de 1789 le droit des libertés collectives dont les syndicats.
b) Les libertés collectives
La plupart des républicains se range derrière les socialistes concernant les libertés collectives :
- 1874 : création de l’inspection du T. Patronat peut donc faire l’objet d’un contrôle par l’état.
- 1880 : adoption d’une réforme importante du conseil des prud’hommes. Suppression de la loi du maitre et du serviteur. Représentation qui n’était pas paritaire. On met en place une parité effective au sein du conseil.
- 30 juin 1881 : organise pleinement le droit de réunion.
- 21 mars 1884 : la plus importante. Organise pleinement la liberté syndicale.
- 1890 : suppression du livret ouvrier
- 1892 : interdiction d’embaucher des enfants de -13 ans
- Institution d’une caisse de retraite + reconnaisse de la responsabilité du patron en cas d’accident du T
C’est un siècle de revendication.
1) Limites structurelle
Afin que ces droits deviennent réellement effectifs il aurait fallu reconnaitre une valeur constit. Hors la 3° rèp refuse une valeur constit. S’il avait eu une valeur constit, il aurait fallu un contrôle de constit pour examiner si ces droits étaient respectés.
On renoue avec l’omniprésence législative donc ils ne peuvent supporter un contrôle constit.
2) Limites conceptuelle et pragmatique
On parle ici de liberté et d’égalité mais ces principes demeurent confronter à une réalité : la colonisation.
Opposition entre les radicaux portés par Clemenceau et cette gauche opportuniste porté par Jules Ferry.
Contre Clemenceau, qui se montre favorable à la fin du processus colonisateur en soulignant la défense des droits de l’H mais aussi le danger du renforcement de l’armé du fait des conquêtes. Contre Clemenceau, Jules Ferry au contraire, estime qu’il est impératif de poursuivre la colonisation car cette colonisation présente 3 avantages majeurs car il corresponde aux critères de la puissance d’un état :
- Aspect éco : intérêt éco évident puisqu’avoir des colonies c’est avoir des ressources supplémentaire et c’est donc ajouter à la compétitivité international de l’état
- Aspect militaire : plus on a de colonies plus il y a de base militaireà on renforce donc le poids militaire d’un état
- Aspect diplomatique : plus on est riche et on a un poids militaireà on compte plus d’un point de vue international
Jules Ferry dit également qu’il incombe également à la fr de civiliser les autres populations ; ce qui donne le droit aux pays colonisateurs d’exploiter les ressources du pays conquis et de diriger la politique locale. Raison pour laquelle le processus colonisateur va se dvlp.
3) Les libertés locales
2 dynamiques : autorité locale a la volonté d’exprimé une vie locale et donc une vacation à s’affirmer par rapport au pouvoir centrale. Autre vocation, en vertu du principe d’unité, pouvoir centrale veut garder le contrôle sur les localités.
La 3 rèp est globalement décentralisatrice mais elle se trouve confronter à la conjonctureà souvenir de la commune de Parisà se pose la q : décentralise n’est ce pas conforter l’anarchie ?
Craigne également les doctrines royalistes qui espère depuis longtemps une véritable décentralisation car décentralisé c’est recréer des pouvoirs local puissant (comme au temps de la noblesse).
Il hésite et les députés vont décider quand même de décentraliser d’avantage mais avec mesure car la centralisation N offre un avantage considérable avec le préfet pour maintenir le contrôle et l’unité.
3 lois principales marquent le tournant décentralisateur :
- Loi 10 août 1871 : les départements sont des collectivités territoriales dotées de la personnalité morale, les conseillers généraux sont élues et le contrôle préfectoral est adoucit.
- Loi 5 avril 1884 : renforce les libertés communales en augmentant les compétences du conseil municipal élu en prévoyant également l’élection du maire par le conseil et enfin le préfet ne contrôle plus que certaine décisions a priori.
- Loi 22 mars 1890 : autorise la constit de syndicat de commune doté de la personnalité morale.
Cette rèp opportuniste va être traversé par de nb crise politique qui vont largement ébranler ces fondement jusqu’à conduire à terme à un changement de majorité politique.
II. Les crises politiques
A failli entrainer la chute du régime.
Général Boulanger, républicains radicale, a une très opinion de sa pers, à le don de la mise en scène. Dès l’entré un ministère en 1886, il est soutenu par Clemenceau, il se livre à une propagande perso auprès de l’armé et en adoptant des mesures populaire qui vise à améliorer le sort des soldats. Il cultive sa popularité en se laissant aller à des revendications revancharde contre l’Allemagne. Sa prestance naturel, font de Boulanger un H populaire mais il est renvoyé en 1887. En raison précisément de cette personnalité jugé dangereuse alors mm qu’il est populaire. Soutenu par la foule, Boulanger vas grossir le camp des mécontents et mm devenir leur chef de file en profitant de l’agitation qui gagne le pays. Cette agitation trouve son origine dans divers éléments cumulatif :
- Instabilité ministériel : élections renforce les extrémistes. Le maintient de ministère composé de républicains modéré souffre de ces résultats.
- Dépression éco qui emporte logiquement une instabilité sociale et de nombreuse grève
- Nationalisme revanchard qui se diffuse par voie de presse et fait l’objet de manifestation. Réclame l’Alsace et la Loraine.
- Scandale politique : scandale des décorations. Grévy qui a été réélu va être éclaboussé par se scandale et va conduire à sa démission. En 1896 la presse relève les agissements d’un député qui se révèle être l’un des principaux collaborateurs du président. Le député Wilson se livre depuis l’Elysée au trafic de décoration : il joue son influence pour monnayer la remise de décoration notamment la légion d’honneur. L’enquête va révéler le nom des complices : on trouve le nom d’un général, une certaine dame Limousine, un ancien ministre de la guerre Thibautin. Lors du procès on apporte la preuve que les services de police ont falsifié les éléments de preuve. Le peuple parisiens, les journalistes, les opportunistes mené par Jules Ferry, les radicaux mené par Clemenceau, les nationaliste de tt bord manifeste et font pesé la responsabilité sur le président de la république, il demande dont la démission du président. Le président n’est pas tenu de démission pour autant afin d’éviter le blocage institutionnelle, Grévy démissionne le 2 déc 1887.
2) Le boulangisme
a) Boulanger chef des mécontents
L’ambitieux Boulanger perd le soutien d’une partie de la gauche mais réussi l’exploit de se rapprocher de la gauche la plus extrême, des droites de tt bord et également des nationalistes. S’il y parvient est qu’il livre un programme qui combine démocratie et autorité mais relativement floue fondé sur le triptyque « dissolution, révision, constituante ». L’extrême gauche dessus par la corruption parlementaire voie en Boulanger celui qui rétablira le socialisme ; pour les nationalistes de gauche et de droite, Boulanger est une sorte de Jeanne D’arc, le libérateur de l’Alsace et la Loraine ; pour les Bonapartistes, il sera le général qui conduira l’armé contre la représentation national lors d’un coup d’état salvateur d’ailleurs en 1888 Boulanger rencontre Louis Napoléon ; pour les monarchistes, il sera la général qui rendu maitre de la république assurera le retour de la royauté.
L’imprudence du gvmt est de placer Boulanger à la retraiteà c’est une erreur puisque vu qu’il n’est plus militaire, il est désormais éligible.
b) L’avènement de Boulanger comme députés
Lors d’élections partielle de la scène il obtient 100 000 bulletins alors même qu’il ne sait même pas présenté aux élections. Il profite de sa popularité et donc il se présente partoutà il est élu partoutà il démissionne et se représente. Il veut simplement montrer à ces adversaires politique la force de sa popularité et il ajoute à sa popularité la presse qui fait de Boulanger un héros. Il est finalement élu députés de Dordogne avec une forte majorité. Lorsque Boulanger arrive à l’assemblé, une foule immense l’acclame. Le jour mm il demande une révision constit et la dissolution de la chambre tant et si bien que le lendemain il se bat en duel avec le président du conseil, Boulanger en sort blesser.
Un an plus tard il décide de se faire élire députés de la seine : il gagne. Le soir de l’élection, une foule immense crie « A l’Elysée ». Le soir même l’armé lui propose de faire un coup d’étatà il refusera. Il préfère attendre les élections générale qui auront lieu en automne afin d’être porté au pouvoir en tt légalité.
c) La condamnation de Boulanger
Le gvmt et les chambres vont profiter de cette erreur stratégique pour inquiéter l’ancien militaireà vote de bcp de loi.
Boulanger inquiet s’enfui en Belgique, un mois plus tard, le sénat le condamne à la déportation. Malgré tout certain se dise Boulangiste et donc lors des élections partielle, une quarantaine de boulangiste est élue. Mais le mouvement ne tenait que par la personnalité du général et donc au moment de sa chute, le mouvement est décapité. Boulanger vaincu se suicide sur la tombe de sa maitresse.
Cette crise révèle la puissance antiparlementaire qui a failli conduire à la suite du régime républicain. Témoigne de la fragilité de ce régime.
Le scandale de Panama va offrir à se mouvement une autre occasion de se manifester.
Le diplomates et entrepreneur fr, Lesseps connu pour construire le canal de Suez entreprend de construire à Panama. Pour se faire il construit une compagnie. Lesseps refuse le canal par écluse, il veut creuse la montagne. Pb: la compagnie dilapide les fonds des 1° souscripteurs sans être parvenu à percer la montagne. Le coup humain est également important : 20 000 humains. Lesseps appel Gustave Eiffel qui avait préconisé le canal par écluse et lance de nouveau une campagne de souscription auprès du public fr. Lesseps utiliser l’argent pour la presse pour cacher les morts mais également pour acheter de nombreux députés et ministres afin d’obtenir une loi d’emprunt en sa faveur. Lesseps englouti tt l’argent des souscripteurs et le canal n’avance tjrs pas. La loi est voté mais trop tard car en déc 1888 est en faillite et pousse de nombreux particuliers à la ruine. Au bout de 4 ans, 2 presse se saisi de l’affaire :
- La Cocarde de Ducret : journal antiparlementaire, Boulangiste révèle le scandale en espérant ainsi discréditer les dirigeants républicains en mettant l’accent sur la corruption.
- Libre Parole d’Edouard Drumons, anti sémites. Dénonce la présence des juifs et des francs-maçons dans les banques qui ont pris part à cette vaste E de corruption.
Seule 1 ministre avoue sa culpabilité quand les autres vont nier ou alors il évoque la circonstance atténuante : il non accepté cet argent que pour combattre la crise Boulangiste et achetant des fidélités à la rèp. L’argument suffira pour éviter la condamnation. Gustave Eiffel impliqué de manière indirecte, même s’il est blanchi il va subir pendant de nombreuse année ce scandale. Lesseps ne sera pas condamné en raison de son âge.
Malgré l’absence de condamnation, la réputation de ces H est entache et donc un certain nb de politique décide de s’éloigner un tps de la vie politique. C’est ainsi que 190 nouveaux venus intègres la députationà changement massif du personnel politique. Au fond, on est en droit de se demander pk cette crise n’a pas véritablement compromis la stabilité du régime républicains. Etonnement, la rèp anti cléricale doit sa survie en grande partie au Pape Léon XIII. En effet le pape ne s’entend pas avec la Prusse et l’Italie, il a donc besoin d’avoir des allier politique mais surtout le pape comprend qu’il est nécessaire de soustraire les catholique au voie royaliste. Pour lui les catholique ne doivent pas forcement être royaliste car pour lui les royaliste sont la cause de l’anti cléricalisme du fait de leur position d’un autre temps. Le pape invite les catholiques fr à accepter la forme républicaine du gvmt. Cela conduit à l’apparition de républicains cathos qui vont former une droite républicaine soutenant le gvmt. Donne naissance à une nouvelle classe politique, la droite républicaine catho.
On va assister à ce moment la à une nouvelle alliance progressiste : les républicains progressiste et cette nouvelle droite vont s’allier pour combattre l’anarchisme et le socialisme.
Entre 1893 et 1894, en l’espace d’une année, de nombreux attentat anarchiste secoue l’EU et l’US. Ces attenta inquiète et pour cause l’impératrice d’Autriche, le roi d’Italie, président des US et président fr meurt dans des attentas. Adopte des lois répressives. Les socialiste, l’extrême gauche et l’extrême droite dénonce ces mesures. Dans cette ambiance troublée surgit l’affaire Dreyfus qui aura pour effet de déplacer la majorité parlementaire du centre à gauche.
C. L’affaire Dreyfus
Affaire qui va diviser la fr. Fait de la presse le 4° pouvoir.
1) L’affaire
Le capitaine Dreyfus est accusé de trahir la fr d’avoir fourni des secrets militaire à l’Allemagne.
1894 : condamner à la déportation perpétuelle sur le fondement de présomption douteuse à la suite d’une enquête bâclé, une procédure irrégulière et l’acclamation de son innocence. Il est condamné parce qu’il est juif. La famille de ce dernier persuadé de son innocence multiplie les démarches afin que soit révisé le procès. La révision est refusé alors mm que de nouvelle preuve semble indiqué que le coupable réel est l’officier Esterhazy. Esterhazy demande lui mm à être juger pour laver son honneur et en effet son acquittement est prononcé à l’unanimité. De nouveau éléments apparaisse encore et vont être officiellement reconnu comme faux. Normalement il devrait y avoir une révision du procès. Le faussaire va être arrêté et Esterhazy s’enfui en Angleterreà au lieu de réviser le procès, on aggrave les conditions de sa déportation. La fr en gouverné par un profond anti sémitismeà en témoigne les journaux d’une partie importante de la droit monarchistes et cathos. Les choses ne sont pas aussi tranché et la condamnation de Dreyfus fait en réalité la quasi unanimité, droite comme gauche. Parmi les rares journaux favorable à Dreyfus, le 1° a vraiment lancé l’affaire est l’Aurore de Georges Clémenceau, plaidoyer en faveur de la révision du procès de Dreyfus. Point culminant avec le fameux « J’accuse de Zola » dont on estime qu’il est le fondateur de l’engagement intellectuel des temps moderne. La lettre de Zola s’adresse directement au président de la république, Félix Faure et attaque directement l’état majore, les juges, tt les noms sont mentionné ; il leur reproche d’avoir sciemment condamné un innocent. Vont s’opposer 2 conceptions de la patrie :
- Pour les antis Dreyfusard : Dreyfus et coupable et quand bien mm il ne le serait pas, on ne pourrait pas faire de révision du procès car c’est jeter le discrédit sur l’armé et le gvmt. Pour Maurras, la justice ne peut être évoquée au péril de la patrie. On ne peut revenir sur le procès car c’est admettre l’erreur et donc fragiliser.
Divise les pros militariste et antimilitariste, défenseur des droit de l’H et anti sémite. Rapidement elle devient une division citoyenne. Ces débats politiques vont pénétrer au plus profond de la société grâce à l’essor de la presse d’info. Il est notable qu’a partir des avis de la presse, se forme spontanément partout en fr des ligues voir des milices qui se livre a de véritable combat de rue.
2) Les conséquences politiques
Conséquences insupporte la droite nationaliste qui en profite pour discréditer le régime républicains. L’extrême droite prône le retour d’un exécutif fort, d’une société hiérarchisé et d’une société holiste soutenue par l’idée que l’individu doit tt sacrifier pour la patrie. Courant de pensé très clairement antiparlementaire et antirépublicains. Idée deviens une véritable menace quand le président Faure décède en 1899. Le jour de ces obsèques, l’anti dreyfusard Paul Déroulède tente d’organiser un coup d’état contre la rèp. Il sera arrêté mais la rèp demeure en danger du fait d’une désaffection populaire. Emile Loubbet est élue à la présidence et le peuple dit « Viva Panama 1° ».
Cour de cassation casse l’arrêt du conseil de guerre qui avait rendu l’affaire Dreyfus et renvoie le prononcé devant un conseil de guerre. Victoire partielle des Dreyfusard insupporte encore plus les adversaires tente et si bien que de nombreux anti sémites, nationalistes affronte les forces de l’ordre. A la suite de cette affaire, les républicains qui demeure anti cléricaux, les radicaux, les socialistes et les progressistes forme le bloc des gauches pour faire face à la menace de la droite nationaliste que représente la république. Le 26 juin 1899, René Waldeck-Rousseau, avocat notamment de Eiffel prend la tête d’un gvmt de défense national, le but étant de combattre l’extrême droite jusqu’au 2 juin 1902. Cela marque la fin de 20 ans de gvmt centriste et a compte de 1905, l’entente sera rompu avec les socialos mais tt de même la gauche dominera la scène politique jusqu’à la 1° GM.
Pour conclure sur cette affaire, le 9 sept 1899, devant le conseil de guerre de renne, Dreyfus est reconnu coupable et est condamné à 10 ans de déportation. 10 jours plus tard, Dreyfus sera gracié par le président de la république. Le 29 sept 1902, Zola meurt à son domicile de manière confuse et en 1905 Dreyfus est réhabilité et un ans plus tard il est fait chevalier de la légion d’honneur. En raison de son implication dans son affaire Dreyfus, Zola est conduit au Panthéon.
L’affaire Dreyfus n’était pas tt a fait terminer, la nation restait diviser et au fond le futur témoignera bien que le discours anti sémite et ultra nationaliste avait encore devant lui de beau jours à venir.
« Droit de la sécurité socialeDroit de la fiscalité française - Fiche et cours »