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Timestamp: 2016-10-25 19:04:57+00:00
Document Index: 197230921

Matched Legal Cases: ['art. 87', 'ATF ', 'art. 87', 'art. 41', 'ATF ', 'art. 41', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 159']

I 152/01 (11.09.2001)
I 152/01 Tn
Mme et MM. les juges Spira, Widmer et Ursprung. Greffier :
M. Vallat
Arr�t du 11 septembre 2001
S.________, recourant, repr�sent� par Ma�tre Michel Dupuis, avocat, Place St-Fran�ois 5, 1002 Lausanne,
A.- Par d�cision du 6 octobre 1997, l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s:
l'office) a rejet� la demande de prestations, tendant notamment � l'octroi d'une rente, pr�sent�e le 10 octobre 1996 par S.________. Cette d�cision a �t� confirm�e, dans un jugement du 12 ao�t 1998, par le Tribunal des assurances du canton de Vaud. Il a consid�r�, en substance, que les rachialgies chroniques, pour lesquelles une composante psychologique avec des �l�ments de simulation avait �t� mise en �vidence, ainsi que l'�tat anxio-d�pressif dont souffrait l'assur�, n'avaient pas une influence telle sur sa capacit� de gain dans sa profession d'ouvrier agricole qu'elle f�t r�duite de 40% au moins. Cette appr�ciation se fondait notamment sur les conclusions d'un rapport du 4 septembre 1996, �manant de l'�tablissement thermal de X.________, dans lequel les docteurs A.________ et B.________ exprimaient l'avis que les troubles lombaires dont souffre l'assur� n'�taient pas de nature � entraver sa capacit� de travail.
Par d�cision du 10 mai 1999, contre laquelle l'assur� n'a pas recouru, l'office a refus� d'entrer en mati�re sur une nouvelle demande de prestations pr�sent�e le 19 janvier 1999 par ce dernier, au motif qu'il n'avait pas rendu plausible que son invalidit� s'�tait modifi�e de mani�re � influencer ses droits.
Le 26 avril 1999, S.________ a derechef pr�sent� une nouvelle demande de prestations, accompagn�e de diverses pi�ces m�dicales nouvelles. Le 30 mars 2000, consid�rant que la situation �tait inchang�e par rapport � celle qui pr�valait lors du refus initial de la rente, l'office l'a rejet�e.
B.- Par jugement du 10 novembre 2000, le Tribunal des assurances du canton de Vaud a rejet� le recours interjet� par S.________ contre cette derni�re d�cision. Il a retenu, en bref, que c'�tait � bon droit que l'office n'�tait pas entr� en mati�re sur la nouvelle demande d�s lors que l'assur� n'avait produit � l'appui de cette derni�re aucun �l�ment convaincant permettant de supposer que son �tat de sant� s'�tait aggrav� depuis la date de la premi�re d�cision.
C.- S.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement. Il conclut, avec suite de d�pens, principalement � l'octroi d'une rente enti�re et, subsidiairement, au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale de recours.
L'office a conclu au rejet du recours; l'Office f�d�ral des assurances sociales ne s'est pas d�termin�.
1.- a) Lorsqu'elle est saisie d'une nouvelle demande, l'administration doit commencer par examiner si les all�gations de l'assur� sont, d'une mani�re g�n�rale, plausibles.
Si tel n'est pas le cas, l'affaire est liquid�e d'entr�e de cause et sans autres investigations par un refus d'entr�e en mati�re. A cet �gard, l'administration se montrera d'autant plus exigeante pour appr�cier le caract�re plausible des all�gations de l'assur� que le laps de temps qui s'est �coul� depuis sa d�cision ant�rieure est bref. Elle jouit sur ce point d'un certain pouvoir d'appr�ciation que le juge doit en principe respecter. Ainsi, le juge ne doit examiner comment l'administration a tranch� la question de l'entr�e en mati�re que lorsque ce point est litigieux, c'est-�-dire quand l'administration a refus� d'entrer en mati�re en se fondant sur l'art. 87 al. 4 RAI et que l'assur� a interjet� recours pour ce motif. Ce contr�le par l'autorit� judiciaire n'est en revanche pas n�cessaire lorsque l'administration est entr�e en mati�re sur la nouvelle demande (ATF 109 V 114 consid. 2b).
b) Par sa d�cision du 10 mai 1999, l'office avait refus� d'entrer en mati�re sur la nouvelle demande du 19 janvier 1999 parce que l'assur� n'avait pas rendu plausible que son invalidit� s'�tait modifi�e de mani�re � influencer ses droits. En revanche, statuant le 30 mars 2000 sur la nouvelle demande, accompagn�e de pi�ces m�dicales nouvelles, pr�sent�e par l'assur� le 26 avril 1999, il l'a rejet�e au motif que la situation de fait �tait identique � celle qui pr�valait en 1996. C'est d�s lors � tort que les premiers juges, saisis d'un recours dirig� contre cette derni�re d�cision, se sont born�s � examiner si les conditions formelles pos�es par l'art. 87 al. 3 et 4 RAI �taient remplies. C'est au regard des conditions de la r�vision du droit � la rente (art. 41 al. 1 LAI), applicables par analogie � l'examen des conditions mat�rielles d'une nouvelle demande (VSI 1999 p. 85 consid. 2b et la r�f�rence cit�e) qu'ils auraient d� examiner le recours.
c) Il sied toutefois de relever que les conclusions prises par le recourant devant la cour de c�ans, qui tendent principalement � l'octroi d'une rente et subsidiairement au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale de recours, ont trait au fond du litige et non � la seule question de l'entr�e en mati�re sur la nouvelle demande. De m�me, l'argumentation qu'il a d�velopp�e en premi�re instance comme devant la cour de c�ans tend � d�montrer qu'une �volution de son �tat de sant� ayant une influence sur sa capacit� de gain est non seulement plausible, mais av�r�e. Partant, la cour de c�ans peut, sans violer son droit d'�tre entendu, examiner si les conditions mat�rielles d'une r�vision sont remplies en l'esp�ce, la cause �tant par ailleurs, comme on le verra ci-apr�s, en �tat d'�tre jug�e (ATF 125 V 370 consid. 4a et les r�f�rences cit�es).
2.- Selon l'art. 41 LAI, si l'invalidit� d'un b�n�ficiaire de rente se modifie de mani�re � influencer le droit � la rente, celle-ci est, pour l'avenir, augment�e, r�duite ou supprim�e. Tout changement important des circonstances, propre � influencer le degr� d'invalidit�, donc le droit � la rente, peut donner lieu � une r�vision de celle-ci. Le point de savoir si un tel changement s'est produit doit �tre tranch� en comparant les faits tels qu'ils se pr�sentaient au moment de la d�cision initiale de rente et les circonstances r�gnant � l'�poque de la d�cision litigieuse (ATF 125 V 369 consid. 2 et la r�f�rence; voir �galement ATF 112 V 372 consid. 2b et 390 consid. 1b).
3.- a) En l'esp�ce, selon les pi�ces m�dicales figurant au dossier, le recourant souffrait, au moment de la d�cision de refus de rente de 1996, de rachialgies chroniques persistantes pr�dominant au niveau lombaire, de troubles statiques et d�g�n�ratifs du rachis lombaire ainsi que d'un �tat anxio-d�pressif, qui n'�taient cependant pas de nature � entraver sa capacit� de travail (rapport de l'�tablissement thermal de X.________, du 4 septembre 1996). Dans une attestation manuscrite du 22 mars 1996, le docteur C.________ posait le diagnostic de lombalgies sur protrusion post�rieure �tag�e m�dio-bilat�rale et tr�s lat�rale vers la droite des trois disques, surtout L4-L5 et L5-S1 avec relent d'arthrose sup�rieure L5-S1 bilat�rale.
En comparaison, le rapport �tabli sur la base d'un CT-scan lombaire par le docteur D.________ le 6 avril 2000 fait �tat d'une �bauche de petites protrusions discales circonf�rentielles en L4-L5 et L5-S1, sans pathologie herniaire extrud�e et non significatives quant � une �ventuelle compression du fourreau dural ou radiculaire, ainsi que d'une spondylarthrose mod�r�e � pr�dominance lombaire inf�rieure, sans pathologie disco-d�g�n�rative significative.
Or, la comparaison de ces donn�es m�dicales - en particulier les diagnostics des docteurs C.________ et D.________ - ne permet pas d'�tablir au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante usuelle en droit des assurances sociales (125 V 195 consid. 2) - une aggravation significative des probl�mes dorsaux du recourant, ce que para�t, du reste, confirmer le certificat du 21 f�vrier 2001 dans lequel le docteur E.________, m�decin traitant du recourant, qualifie de discrets ses troubles statiques et d�g�n�ratifs.
b) Le recourant a, par ailleurs, produit � l'appui de sa nouvelle demande diverses pi�ces m�dicales faisant �tat d'un syndrome d'apn�es du sommeil. Il ressort cependant du rapport �tabli le 9 juin 2000 par le docteur F.________, m�decin assistant de la division de pneumologie de la Policlinique Y.________, qu'apr�s traitement, le recourant pr�sentait une nette diminution de sa fatigabilit� diurne, de son hypersomnie et de ses c�phal�es. Il est d�s lors peu vraisemblable que ce syndrome, qui ne pr�sentait d�s sa d�tection qu'un degr� mod�r� (rapport des docteurs F.________ et G.________, du 7 juillet 1999), ait une influence d�terminante sur la capacit� de gain du recourant.
4.- Le recourant reproche enfin aux premiers juges d'avoir viol� son droit d'�tre entendu en ne donnant pas suite � diverses requ�tes de mesures d'instruction. Sur ce point, il convient de relever que les pi�ces m�dicales figurant au dossier fournissent des indications suffisantes et, pour l'essentiel convergentes, sur son �tat de sant�.
D�s lors, les mesures d'instruction compl�mentaires requises en instance cantonale, tendant respectivement � la mise en oeuvre d'une expertise judiciaire et � l'obtention de plus amples renseignements des docteurs C.________ et E.________, apparaissent d'embl�e superflues, de sorte que les juges cantonaux pouvaient renoncer � y proc�der, sur la base d'une appr�ciation anticip�e des preuves, sans violer le droit d'�tre entendu du recourant (ATF 124 V 94 consid. 4b). Au demeurant, il incombait � ce dernier, dont on pouvait raisonnablement l'exiger, de produire des avis compl�mentaires de ses m�decins traitants, les docteurs C.________ et E.________, s'il le jugeait n�cessaire (ATF 125 V 195 consid. 2 et les r�f�rences cit�es).
5.- Il r�sulte de ce qui pr�c�de que l'�tat de sant� du recourant ne s'est pas modifi� de mani�re � influencer sa capacit� de gain dans une mesure ouvrant d�sormais le droit � une rente. Le recourant n'all�guant, par ailleurs pas la modification d'autres circonstances propre � influencer le degr� de son invalidit�, son recours se r�v�le infond�.
Le recourant, qui succombe, ne peut pr�tendre l'allocation de d�pens (art. 159 al. 1 OJ).
III. Le pr�sent arr�t sera communiqu� aux parties, � la Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS/AI, au Tribunal des assurances du canton de Vaud ainsi qu'�
Lucerne, le 11 septembre 2001
le juge pr�sidant la IIIe Chambre :