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Timestamp: 2016-10-25 15:42:23+00:00
Document Index: 24955886

Matched Legal Cases: ['art. 173', 'art. 187', 'art. 22', 'art. 277', 'art. 269', 'art. 277', 'ATF ', 'art. 277', 'art. 273', 'art. 22', 'art. 22', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 22', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 278']

6S.354/2003 (05.02.2004)
6S.354/2003 /rod
Arr�t du 5 f�vrier 2004
recourant, repr�sent� par Me Mauro Poggia, avocat,
intim�, repr�sent� par Me Claude Br�gger, avocat,
Injure et diffamation (art. 173 et 177 CP),
pourvoi en nullit� contre le jugement de la II�me Chambre p�nale de la Cour Supr�me du canton de Berne du 4 juin 2003.
A.a Le 16 d�cembre 2000, X.________ et Y.________ se sont rencontr�s aux abord d'un stand � la f�te des enfants de Tavannes. Alors qu'il y avait du monde dans les environs, X.________ s'est approch� de Y.________ et lui a dit, � voix normale, "tu t'es tromp� de jour, c'est pas une journ�e pour p�dophiles". Y.________ s'est content� de r�pondre "on sait pas".
Y.________ a d�pos� plainte p�nale le 21 d�cembre 2000 contre X.________ pour calomnie, diffamation et �ventuellement injure.
A.b Il y a lieu de d�crire le contexte particulier dans lequel se sont d�roul�s les faits en question.
Six mois auparavant, savoir le 22 juin 2000, X.________ et son �pouse avaient port� plainte p�nale contre Y.________ et son �pouse pour actes d'ordre sexuel avec des enfants / mise en danger du d�veloppement de mineurs au sens de l'art. 187 CP, infraction commise au pr�judice de leur plus jeune enfant, n�e le 13 ao�t 1996. Les plaignants reprochaient au couple Y.________, � qui ils avaient confi� la garde de leur enfant, d'avoir � cette occasion notamment frott� le sexe de celle-ci avec une brosse � cheveux huil�e.
L'action publique a �t� ouverte par une instruction le 2 ao�t 2000; elle a donn� lieu � une importante administration des preuves, notamment � un examen gyn�cologique de la fillette. Elle a abouti � une ordonnance concordante des 15 mai et 19 juin 2001 par laquelle le Juge d'instruction et le Minist�re public ont prononc� un non-lieu en faveur des �poux Y.________ pour insuffisance de preuves, non-lieu confirm� par la Chambre d'accusation de la Cour supr�me du canton de Berne en date du 20 ao�t 2001. La cour cantonale a relev� notamment qu'il existait des soup�ons importants quant � la v�racit� des accusations port�es contre les �poux Y.________ mais que les constatations m�dicales dont elle disposait ne fournissaient pas d'�l�ments suffisants pour un renvoi devant un tribunal de r�pression.
Par jugement du 24 f�vrier 2003, le Pr�sident eo de l'arrondissement judiciaire I Courtelary-Moutier-La Neuveville a reconnu X.________ coupable d'injure et de d�lit manqu� de diffamation et l'a condamn� � une amende de 300 fr. Il a par ailleurs d�bout� Y.________ de ses conclusions civiles et statu� sur les frais, mis � la charge de X.________, et les d�pens, compens�s entre les parties.
Statuant le 4 juin 2002 sur appel du condamn�, la II�me Chambre p�nale de la Cour supr�me du canton de Berne a �galement d�clar� X.________ coupable d'injure et de d�lit manqu� de diffamation et l'a condamn� � une amende de 300 fr. Elle a en outre constat� que le jugement de premi�re instance �tait entr� en force dans la mesure o� Y.________ avait �t� d�bout� de ses conclusions civiles et a d�clar� irrecevable l'appel joint de la partie plaignante.
S'agissant du d�lit manqu� de diffamation, la cour cantonale consid�re d'une part que les propos litigieux �taient attentatoires � l'honneur et d'autre part que si X.________ s'�tait adress� � l'int�ress� lui-m�me, il avait n�anmoins accept� le risque que des tiers per�oivent ses propos. Puisqu'il n'est pas �tabli que tel ait �t� le cas, seule a �t� retenue la tentative achev�e. La cour cantonale admet en outre que comme les faits imput�s � Y.________ avaient fait l'objet d'une ordonnance de non-lieu rendue � l'issue d'une enqu�te suffisamment approfondie dans le cadre de laquelle X.________ a pu, en tant que plaignant, exercer ses droits de partie, la preuve de la v�rit� ne pouvait pas �tre envisag�e. En ce qui concerne la preuve de la bonne foi, l'autorit� cantonale note qu'au moment o� Y.________ a prof�r� les propos litigieux, les actes principaux de l'instruction dirig�e contre Y.________ avaient d�j� �t� effectu�s et qu'il en r�sultait que si plusieurs �l�ments allaient dans le sens d'une suspicion d'abus sexuel, il n'en demeure pas moins que beaucoup d'autres l'infirmaient, ce qui aurait d� l'inciter � faire preuve d'une certaine retenue.
Concernant la qualification d'injure, l'autorit� cantonale estime que l'on est en pr�sence d'un jugement de valeur attentatoire � l'honneur et que les preuves lib�ratoires ne sont pas admissibles pour les motifs qui viennent d'�tre �voqu�s.
X.________ forme un pourvoi en nullit� contre cet arr�t. Invoquant une violation des art. 22 al. 1 et 173 al. 1 CP ainsi qu'une interpr�tation erron�e des principes qui r�gissent l'administration de la preuve de la bonne foi dans le cadre des infractions contre l'honneur, il conclut avec suite de frais et d�pens, � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour qu'elle prononce son acquittement.
L'autorit� cantonale s'est r�f�r�e aux consid�rants de l'arr�t attaqu�, qu'elle confirme dans leur int�gralit�, pr�cisant par ailleurs n'avoir pas d'observations � formuler.
Le pourvoi en nullit� � la Cour de cassation p�nale du Tribunal f�d�ral, qui rev�t un caract�re purement cassatoire (art. 277ter al. 1 PPF), ne peut �tre form� que pour violation du droit f�d�ral, � l'exception de la violation directe d'un droit de rang constitutionnel (art. 269 PPF). La Cour de cassation n'est pas li�e par les motifs invoqu�s, mais elle ne peut aller au-del� des conclusions du recourant (art. 277bis PPF). Les conclusions devant �tre interpr�t�es � la lumi�re de leur motivation (ATF 126 IV 65 consid. 1 p. 66 et les arr�ts cit�s), le recourant a clairement circonscrit � la r�alisation de l'�l�ment subjectif du d�lit manqu� de diffamation ainsi qu'� la preuve de la bonne foi les questions litigieuses que le Tribunal f�d�ral peut examiner.
En revanche, la Cour de cassation saisie d'un pourvoi en nullit� est li�e par les constatations de fait de l'autorit� cantonale, sous r�serve de la rectification d'une inadvertance manifeste (art. 277bis al. 1 PPF); le recourant ne peut pas pr�senter de griefs contre les constatations de fait, ni de faits ou de moyens de preuve nouveaux (art. 273 al. 1 let. b PPF).
Il y a lieu de relever tout d'abord que le recourant ne conteste nullement le caract�re attentatoire � l'honneur des propos tenus envers l'intim�. Il soutient en revanche que la qualification de d�lit manqu� de diffamation ne saurait �tre retenue pour le motif qu'il n'a pas voulu s'adresser � des tiers. Il estime d�s lors que l'autorit� cantonale ne pouvait, par le biais de l'art. 22 al. 1 CP, retenir un d�lit manqu� de diffamation alors qu'il �tait admis en fait que le recourant n'avait pas voulu s'adresser � un tiers ni m�me voulu qu'un tiers puisse entendre ses propos. Selon le recourant, faire application de l'art. 22 al. 1 CP, relatif au d�lit manqu�, chaque fois qu'un tiers auquel ils ne sont pas destin�s est susceptible d'entendre des propos attentatoires � l'honneur revient � vider de sa substance l'exigence de l'intention en tant qu'�l�ment subjectif de l'infraction.
Il ressort de l'arr�t attaqu� que de nombreuses personnes se trouvaient � proximit� des protagonistes au moment o� les propos litigieux ont �t� prononc�s. Personne n'a r�agi et il n'est pas �tabli que quelqu'un les ait entendus. L'autorit� cantonale a admis que si son intention n'�tait pas que des tiers les per�oivent, le recourant ne s'�tait pas souci� du fait que tel puisse n�anmoins �tre le cas. Elle rel�ve qu'il a d'ailleurs lui-m�me d�clar� qu'il �tait possible que des personnes pr�sentes aient entendu. Or, le contenu de la volont� et des pens�es d'une personne, notamment ce que l'auteur a su, envisag�, voulu, accept� ou encore ce � quoi il a consenti rel�ve du fait (ATF 128 I 177 consid. 2. 2 p. 183, 126 IV 209 consid. 2d p. 215, 125 IV 49 consid. 2d p. 56; 123 IV 155 consid. 1a p. 156 et les arr�ts cit�s) et lient le Tribunal f�d�ral saisi d'un pourvoi en nullit�.
Selon la jurisprudence, il y a dol �ventuel lorsque l'auteur envisage le r�sultat dommageable, mais agit n�anmoins, m�me s'il ne le souhaite pas, parce qu'il s'en accommode pour le cas o� il se produirait (ATF 125 IV 242 consid. 3c; 123 IV 155 consid. 1a, 202 consid. 4c; 121 IV 249 consid. 3a). En ce qui concerne la diffamation, l'�l�ment subjectif de l'infraction est r�alis� d�s lors que l'auteur a eu, au moins sous la forme du dol �ventuel, l'intention de communiquer l'information � un tiers (Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. I, Berne 2002, p. 552 n� 50). En l'esp�ce, il ressort des constatations de l'autorit� cantonale, qui lient la Cour de cassation, que le recourant a pour le moins accept� le risque que ses paroles soient entendues par des tiers, de sorte que c'est � juste titre que l'autorit� cantonale a consid�r� qu'il avait agi intentionnellement.
Comme il n'a en revanche pas �t� �tabli que ses propos aient effectivement �t� per�us par des tiers, l'autorit� cantonale a consid�r�, au b�n�fice du doute, que le r�sultat n'avait pas �t� atteint, raison pour laquelle a seul �t� retenu le d�lit manqu�, au sens de l'art. 22 al. 1 CP.
La jurisprudence admet que l'�quivalence des deux formes de dol, savoir le dol direct et le dol �ventuel, vaut �galement par rapport � la tentative, et cela pour toutes les formes de tentative y compris le d�lit manqu� (ATF 122 IV 246 consid. 3a p. 248; 120 IV 199 consid. 3e p. 206; 112 IV 65 consid. 3b et les r�f�rences cit�es). C'est donc sans violer le droit f�d�ral que l'autorit� cantonale a retenu � la charge du recourant un d�lit manqu� de diffamation commis par dol �ventuel. Ce premier grief est par cons�quent mal fond�.
S'agissant de la preuve de sa bonne foi, le recourant fait valoir qu'il �tait convaincu de la culpabilit� de son interlocuteur et que l'autorit� cantonale a appr�ci� de mani�re insoutenable le devoir de prudence qui lui incombait et qu'elle a m�connu l'approche subjective qui doit pr�sider � l'examen de la bonne foi de l'auteur.
La preuve de la bonne foi est apport�e lorsque l'auteur �tablit qu'il avait des raisons s�rieuses de tenir de bonne foi ses all�gations pour vraies. L'auteur est de bonne foi s'il a cru � la v�racit� de ce qu'il disait. La bonne foi ne suffit cependant pas, encore faut-il que l'auteur ait eu des raisons s�rieuses de croire ce qu'il disait. Il doit donc d�montrer avoir accompli les actes qu'on pouvait attendre de lui, selon les circonstances et sa situation personnelle, pour contr�ler la v�racit� de ses all�gations et la consid�rer comme �tablie. Autrement dit, l'auteur doit prouver qu'il a cru � la v�racit� de ses all�gations apr�s avoir fait consciencieusement tout ce que l'on pouvait attendre de lui pour s'assurer de leur exactitude. Une prudence particuli�re doit �tre exig�e de celui qui donne une large diffusion � ses all�gations par la voie d'un m�dia. L'auteur ne saurait se fier aveugl�ment aux d�clarations d'un tiers. Pour d�terminer si l'auteur avait des raisons s�rieuses de tenir de bonne foi ses all�gations pour vraies, il faut se fonder exclusivement sur les �l�ments dont il avait connaissance au moment o� il a tenu les propos litigieux. Il n'est pas question de prendre en compte des moyens de preuve d�couverts ou des faits survenus post�rieurement. Il appartient � l'auteur d'�tablir les �l�ments dont il disposait � l'�poque, ce qui rel�ve du fait. Sur cette base, le juge doit d�terminer si ces �l�ments �taient suffisants pour croire � la v�racit� des propos, ce qui rel�ve du droit (ATF 124 IV 149 consid. 3b p. 151 s. et les r�f�rences cit�es).
En l'esp�ce, il ressort des constatations de fait de l'autorit� cantonale que le recourant a prononc� les paroles litigieuses en marge d'une proc�dure p�nale ouverte contre l'intim� sur plainte du recourant qui l'accusait d'avoir commis des actes d'ordre sexuel sur sa fille �g�e de quatre ans. Les propos en question ont �t� tenus � un moment o� de nombreux actes d'instruction avaient d�j� �t� effectu�s, desquels il ressortait, comme le rel�ve l'arr�t attaqu�, que si plusieurs �l�ments allaient dans le sens d'une suspicion d'abus sexuels, il n'en demeurait pas moins que beaucoup d'autres infirmaient ces soup�ons. Dans ces conditions, il ne pouvait �chapper au recourant, qui, en tant que plaignant dans la proc�dure dirig�e contre son interlocuteur, se trouvait dans une situation privil�gi�e lui permettant de conna�tre l'�tat du dossier et m�me le cas �ch�ant d'influer sur celle-ci, que la culpabilit� de l'intim� n'�tait nullement �tablie. Il ne saurait donc pr�tendre qu'apr�s avoir accompli tous les actes que l'on pouvait attendre de lui compte tenu des circonstances et de sa situation personnelle, il �tait persuad� de la culpabilit� de son interlocuteur. C'est donc sans violer le droit f�d�ral que l'autorit� cantonale a consid�r� que la preuve de la bonne foi du recourant n'avait pas �t� rapport�e. Certes, les circonstances particuli�res dans lesquelles se sont d�roul�s les faits en question font appara�tre la faute du recourant comme relativement l�g�re, mais l'autorit� cantonale en a �quitablement tenu compte dans le cadre de la fixation de la peine.
Vu l'issue de la proc�dure, les frais de la cause doivent �tre mis � la charge du recourant qui succombe (art. 278 al. 1 PPF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux parties et � la II�me Chambre p�nale de la Cour Supr�me du canton de Berne.
Lausanne, le 5 f�vrier 2004