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Timestamp: 2016-10-23 03:25:10+00:00
Document Index: 233981421

Matched Legal Cases: ['art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ']

9C_712/2010 (17.03.2011)
9C_712/2010 {T 0/2}
A.________, repr�sent�e par Me Pierre Bauer, avocat,
recours contre le jugement du Tribunal administratif du canton de Neuch�tel du 19 ao�t 2010.
En raison de troubles somatiques, A.________, n�e en 1962, a �t� mise au b�n�fice d'une rente enti�re de l'assurance-invalidit� du 1er novembre 1998 au 31 mars 1999, puis d'une demi-rente � partir du 1er avril 1999 (d�cision du 16 mai 2001 confirm�e par jugement du Tribunal administratif de la R�publique et canton de Neuch�tel, Cour des assurances sociales, du 15 octobre 2001).
A.a A la demande de l'int�ress�e, l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Neuch�tel (ci-apr�s: office AI) a ouvert une proc�dure de r�vision en mars 2003 au cours de laquelle il a recueilli les avis des m�decins traitants, notamment celui du docteur G._________, psychiatre aupr�s du Centre X.________, qui a diagnostiqu� un �pisode d�pressif s�v�re sans sympt�mes psychotiques, ainsi qu'une fibromyalgie, et retenu une incapacit� de travail de 100% (rapport du 14 avril 2003). Charg� par l'office AI d'une expertise, le docteur C.________, sp�cialiste en psychiatrie et psychoth�rapie, a fait �tat de troubles hypocondriaques, d'une personnalit� histrionique, d'une majoration des sympt�mes physiques pour des raisons psychologiques, ainsi que de troubles anxieux et d�pressifs mixtes, et conclu � une atteinte psychiatrique l�g�re excluant une comorbidit� psychiatrique importante (rapport du 24 f�vrier 2004). Consid�rant que l'�tat de sant� de l'assur�e ne s'�tait pas sensiblement modifi� depuis sa derni�re d�cision et que la capacit� de gain demeurait inchang�e, l'office AI a refus� d'augmenter la demi-rente d'invalidit� jusqu'alors allou�e � l'int�ress�e (d�cision du 23 mars 2004 confirm�e par d�cision sur opposition du 29 juillet 2005).
A.b Faisant � nouveau valoir une aggravation de son �tat de sant�, A.________ a pr�sent� une nouvelle demande de r�vision le 14 juillet 2006 reposant sur les conclusions du docteur O.________ (des 8 novembre 2005 et 27 octobre 2006), sp�cialiste FMH en neurologie, et celles du docteur E._________, m�decin aupr�s du Centre X.________. Ce dernier a diagnostiqu� un syndrome douloureux somatoforme persistant et un �pisode d�pressif moyen induisant une incapacit� de travail de 100% depuis le 6 avril 1999 (rapport du 15 juin 2007). Invit� par l'office AI � compl�ter ses constatations, le docteur O.________ a mis en �vidence un syndrome corticospinal brachiocrural droit, une atrophie h�micorporelle droite probablement cong�nitale, un syndrome douloureux chronique, une acromioplastie par arthroscopie de l'�paule droite et confirm� une incapacit� de travail totale depuis le 10 novembre 1997 (rapport du 8 juin 2007). Par projet de d�cision du 28 novembre 2007, l'office AI a inform� l'assur�e qu'il comptait refuser sa requ�te. L'int�ress�e lui a alors fait parvenir les rapports (des 26 juin et 24 septembre 2007) des docteurs V._________ et S._________, m�decins aupr�s du Service de neurologie du Centre Y._________. Par d�cision du 2 d�cembre 2008, l'office AI a refus� d'augmenter le droit de l'assur�e � une rente enti�re d'invalidit�, motif pris que son �tat de sant� �tait demeur� stable et sa capacit� de travail inchang�e.
L'int�ress�e a d�f�r� cette d�cision au Tribunal administratif de la R�publique et canton de Neuch�tel, Cour des assurances sociales, (aujourd'hui: Tribunal cantonal de la R�publique et canton de Neuch�tel, Cour de droit public) qui l'a d�bout�e par jugement du 19 ao�t 2010.
A.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement, dont elle demande l'annulation. Sous suite de frais et d�pens, elle conclut � l'allocation d'une rente enti�re d'invalidit�, subsidiairement au renvoi de la cause � la juridiction cantonale, voire � l'office AI, pour la mise en oeuvre d'une expertise pluridisciplinaire.
Le Tribunal f�d�ral statue en principe sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), sauf s'ils ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). A ce sujet, on rappellera que les constatations de la juridiction cantonale sur l'atteinte � la sant� (diagnostic, pronostic, etc.) et l'�valuation de la capacit� de travail (r�siduelle), ainsi que sur le point de savoir si l'�tat de sant� ou la capacit� de travail se sont modifi�s d'une mani�re d�terminante sous l'angle de la r�vision au cours d'une certaine p�riode (arr�t 9C_270/2008 du 12 ao�t 2008 consid. 2.2), sont en principe des questions de fait (ATF 132 V 393 consid. 3.2 p. 397).
Le litige porte sur le bien-fond� de l'augmentation, par la voie de la r�vision, de la demi-rente d'invalidit� de la recourante � une rente enti�re, singuli�rement sur l'existence d'une aggravation de son �tat de sant� depuis la derni�re d�cision entr�e en force qui repose sur un examen mat�riel du droit � la rente (ATF 130 V 71 consid. 3.2.3 p. 77; ici, la d�cision du 29 juillet 2005 de l'office AI). Le jugement entrepris expose correctement les r�gles l�gales et la jurisprudence qui sont applicables en mati�re de r�vision, si bien qu'il suffit d'y renvoyer.
La juridiction cantonale a consid�r� que les pi�ces m�dicales au dossier ne d�montraient aucune aggravation de l'�tat de sant� de l'assur�e depuis la d�cision du 29 juillet 2005 susceptible de modifier le droit � la rente. Elle a constat� que d'un point de vue somatique les affections d�crites par le docteur O.________ dans son rapport du 8 juin 2007 �taient pr�sentes ant�rieurement � la d�cision pr�cit�e (cf. rapports des docteurs I.________ du 25 f�vrier 1998, O.________ du 5 octobre 1999, V._________ et S._________ du Centre Y._________ des 26 juin et 24 septembre 2007, B.________ du 28 septembre 1999, H.________ et K.________ du 2 octobre 1998). Elle a ajout� que sur le plan psychiatrique la situation n'�tait pas diff�rente, les diagnostics du docteur E._________ (syndrome douloureux somatoforme persistant et �pisode d�pressif moyen; rapport du 15 juin 2007) �tant quasiment identiques � ceux de son confr�re, le docteur G._________ (�pisode d�pressif s�v�re sans sympt�mes psychotiques et fibromyalgie; rapport du 14 avril 2003). Concluant � l'absence de motif de r�vision, les premiers juges ont rejet� la demande de la recourante.
Invoquant une violation du droit f�d�ral, en particulier une violation de la maxime inquisitoire, une appr�ciation arbitraire des preuves et une constatation manifestement inexacte des faits pertinents, la recourante reproche aux premiers juges de ne pas avoir retenu, au vu des pi�ces produites, que son �tat de sant� s'�tait aggrav�.
5.1 L'appr�ciation des preuves est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, en contradiction avec le dossier ou contraire au sens de la justice et de l'�quit� ou encore lorsque l'autorit� ne prend pas en compte, sans raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa port�e, ou encore lorsque, en se fondant sur les �l�ments recueillis, elle en tire des conclusions insoutenables (cf. ATF 134 V 53 consid. 4.3 p. 62; 129 I 8 consid. 2.1 p. 9). Compte tenu de son pouvoir d'examen restreint, il n'appartient pas au Tribunal f�d�ral de proc�der une nouvelle fois � l'appr�ciation des preuves administr�es, mais � la partie recourante d'�tablir en quoi celle op�r�e par l'autorit� cantonale serait insoutenable, ou en quoi les faits constat�s seraient manifestement inexacts ou incomplets ou auraient �t� �tablis en violation du droit.
5.2 Au regard du jugement entrepris, les premiers juges ont proc�d�, quoi qu'en dise la recourante, � une appr�ciation consciencieuse des preuves: ils ont pris en consid�ration les pi�ces m�dicales d�terminantes au dossier et ont expliqu� pourquoi ils suivaient les conclusions de certains m�decins et �cartaient les autres. En comparant la situation de l'int�ress�e avant et apr�s la d�cision du 29 juillet 2005, ils ont constat� que les rapports m�dicaux recueillis ne permettaient pas de retenir une p�joration de son �tat de sant�. Leur analyse a d�montr� que les diagnostics �taient en substance les m�mes que ceux ayant fond� le droit � la demi-rente d'invalidit� octroy�e � l'int�ress�e.
5.3 Les arguments de la recourante ne sont pas suffisants pour faire appara�tre l'appr�ciation de la juridiction cantonale comme manifestement inexacte, insoutenable ou arbitraire (consid. 1 et 5.1).
5.3.1 S'appuyant sur les rapports des docteurs O.________ et E._________, la recourante ne fait ressortir aucun �l�ment nouveau propre � influencer son droit � la rente et qui aurait �t� ignor� des premiers juges. Sa motivation consiste essentiellement � donner une nouvelle lecture des rapports en question dont les constatations permettraient, selon elle, de reconna�tre une aggravation de son �tat de sant�. Ce faisant, elle ne fait que substituer sa propre appr�ciation � celle des premiers juges, qui ont pris en consid�ration les avis m�dicaux qu'elle cite et les ont discut�s. Par ailleurs, dans la mesure o� les m�decins concern�s reprennent en substance les diagnostics ant�rieurs, mais en tirent des conclusions diff�rentes, ils ne font qu'op�rer une appr�ciation nouvelle de la situation m�dicale pourtant demeur�e inchang�e. Concernant l'�tat d�pressivo-anxieux avec "probablement des manifestations psychotiques" diagnostiqu� par le docteur O.________ dans son rapport du 27 octobre 2006 et invoqu� par la recourante, les juges cantonaux ont expliqu� qu'il n'�tait pas de nature � remettre en cause leurs constatations concluant � l'absence d'aggravation des atteintes psychiques. En effet, outre que ce m�decin n'�tait pas psychiatre, ils ont relev� que le m�me diagnostic n'avait pas �t� retenu par le docteur E._________, psychiatre traitant. Une telle appr�ciation n'appara�t pas insoutenable - et la recourante ne parvient pas � d�montrer le contraire - �tant pr�cis� que le docteur C.________ avait d�j� diagnostiqu� de pareilles affections sous la forme de troubles anxieux et d�pressifs mixtes en f�vrier 2004, sans toutefois leur accorder un degr� d'intensit� suffisant pour justifier une incapacit� de travail de plus de 30%.
Pour le surplus, contrairement � ce que soutient la recourante, les rapports des docteurs V._________ et S._________ du Centre Y._________ ne lui sont d'aucun secours, ces m�decins ayant consid�r� que l'IRM c�r�brale �tait superposable � celle de 1998 et que le syndrome douloureux h�micorporel droit associ� � une atrophie h�micorporelle et le syndrome corticospinal droits �taient pr�sents depuis 10 ans.
5.3.2 Enfin, faute de doutes s�rieux quant � une �ventuelle p�joration de l'�tat de sant� de l'assur�e au regard des pi�ces m�dicales au dossier, une expertise pluridisciplinaire n'�tait et ne demeure pas n�cessaire et les conclusions de l'int�ress�e sur ce point doivent �tre rejet�es.
Lucerne, le 17 mars 2011