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Timestamp: 2016-10-25 01:29:28+00:00
Document Index: 103658947

Matched Legal Cases: ['art. 105', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ']

8C_427/2013 (19.03.2014)
8C_427/2013 {T�0/2} � � Arr�t du 19 mars 2014
K._________, repr�sent� par Me M�lanie Freymond, avocate,
recours contre le jugement de la Chambre des assurances sociales de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve du 30 avril 2013.
A.a.�K._________ a travaill� en qualit� de conducteur de travaux au service de la soci�t� F.________ SA et �tait, � ce titre, assur� obligatoirement contre le risque d'accident aupr�s de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA). Le 25 ao�t 2003, il a chut� d'une �chelle et a subi une commotion c�r�brale avec perte de connaissance, ainsi qu'une plaie au cuir chevelu. Il a �t� emmen� au service des urgences de l'H�pital X._______. Aucun traumatisme majeur du syst�me nerveux ou locomoteur n'ayant �t� objectiv�, il a pu regagner son domicile le lendemain. Imm�diatement apr�s l'accident, l'assur� s'est plaint de sensations vertigineuses, de difficult�s de m�moire et de concentration, de fatigue et de fatigabilit�, ainsi que de c�phal�es. La CNA a pris en charge le cas.
L'assur� a repris son activit� professionnelle � 50 % d�s le 19 octobre 2003 et � 70 % � partir du 13 janvier 2004. Il a �t� licenci� par son employeur le 28 janvier 2005 avec effet au 31 mars suivant. La CNA a supprim� le droit de l'int�ress� � une indemnit� journali�re � compter du 31 mars 2005.
Le 16 septembre 2005, l'assur� a annonc� � la CNA une rechute de l'accident du 25 ao�t 2003. La CNA a confi� une expertise au docteur H._______, sp�cialiste en neurologie. Dans un rapport du 25 janvier 2006, ce m�decin a diagnostiqu� un status apr�s traumatisme cranio-c�r�bral (TCC) mineur le 25 ao�t 2003, un �tat anxio-d�pressif en partie r�actionnel, un discret syndrome post-commotionnel persistant surcharg� d'importants facteurs psychiques et une hypoacousie bilat�rale ancienne. Il a indiqu� qu'il n'y avait pas d'incapacit� de travail d'origine accidentelle mais que l'atteinte � la sant� due � la maladie entra�nait une incapacit� de 50 % dans une activit� ne comprenant pas trop de contrainte temporelle et psychique, relativement structur�e et r�p�titive. En outre, il a attest� un taux d'atteinte � l'int�grit� situ� entre 5 % et 10 % en raison de l'existence sous-jacente d'un discret syndrome post-commotionnel expliquant les anomalies mises en �vidence par le professeur C.________, m�decin-chef � la division autonome de neuropsychologie du Centre hospitalier Y._________ dans un rapport neuropsychologique du 2 d�cembre 2004.
Par d�cision du 7 avril 2006, confirm�e sur opposition le 19 juin suivant, la CNA a ni� le droit de l'assur� � des prestations d'assurance (frais de traitement et indemnit� journali�re) � partir du 1er juin 2005 et lui a allou� une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� fond�e sur un taux de 7,5 %.
Durant une p�riode de ch�mage, l'assur� a suivi un stage dans le domaine de l'intendance � l'H�pital M._______. En outre, l'assurance-invalidit� a mis en oeuvre un stage d'orientation dans cet �tablissement (du 1er octobre au 31 d�cembre 2007), suivi d'une formation pratique d'aide d'exploitation jusqu'au 30 juin 2008. D�s le 1er juillet suivant et jusqu'� l'accomplissement de l'�ge de la retraite, l'int�ress� a travaill� � raison d'un horaire de travail de 60 % en qualit� d'employ� d'exploitation aupr�s de l'h�pital susmentionn�.
A.b.�Saisi d'un recours contre la d�cision sur opposition du 19 juin 2006, le Tribunal des assurances du canton de Vaud (aujourd'hui: Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud) a confi� une expertise neuropsychologique, compl�t�e par un rapport psychiatrique � F.________, psychologue sp�cialis�e en neuropsychologie, et au docteur P.________, sp�cialiste en psychiatrie et psychoth�rapie (rapport du 3 d�cembre 2008). Par jugement du 29 juin 2010, la cour cantonale a annul� la d�cision sur opposition attaqu�e et a renvoy� la cause � la CNA pour nouvelle d�cision apr�s compl�ment d'instruction sous la forme d'une expertise psychiatrique.
A.c.�La CNA a recueilli l'avis du professeur C.________ (rapport du 17 mai 2011) et a confi� une expertise au docteur V.________, sp�cialiste en psychiatrie et psychoth�rapie (rapport du 31 mars 2012).
Par d�cision du 18 juin 2012, confirm�e sur opposition le 25 septembre suivant, la CNA a ni� le droit de l'assur� � des prestations d'assurance pour l'incapacit� de travail et le traitement m�dical � compter du 1er juin 2005.
L'assur� a recouru contre la d�cision sur opposition du 25 septembre 2012 devant la Chambre des assurances sociales de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, laquelle a rejet� le recours par jugement du 30 avril 2013.
K._________ forme un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont il demande la r�forme, en concluant � l'octroi, d�s le 1er juin 2005, de prestations de l'assurance-accidents sous la forme d'une indemnit� journali�re puis d'une rente d'invalidit�, ainsi qu'une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� fond�e sur un taux de 20 %. Subsidiairement, il demande le renvoi de la cause � la juridiction cantonale pour nouvelle d�cision ou nouvelle instruction, le tout sous suite de frais et d�pens.
Le litige porte sur le droit �ventuel du recourant � une indemnit� journali�re ou � une rente � partir du 1er juin 2005 et sur le taux de l'indemnit� pour atteinte � l'int�grit�.
Le jugement attaqu� portant sur des prestations en esp�ces de l'assurance-accidents, le Tribunal f�d�ral n'est pas li� par les faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 3 LTF).
4.1.�La CNA a ni� l'existence d'un lien de causalit� ad�quate entre la symptomatologie sans substrat organique (perturbations de la m�moire de travail, l�g�res difficult�s attentionnelles et ralentissement mod�r� [rapport du professeur C.________ du 17 mai 2011]) et la chute survenue le 25 ao�t 2003, qu'elle a qualifi�e d'accident de gravit� moyenne. Se r�f�rant � la jurisprudence applicable en cas de traumatisme de type " coup du lapin " � la colonne cervicale, de traumatisme analogue � la colonne cervicale ou de traumatisme cranio-c�r�bral (ATF 134 V 109 consid. 10.3 p. 130; 117 V 359 consid. 6a p. 367 et 369 consid. 4b p. 383), elle a consid�r� qu'aucun des crit�res jurisprudentiels d�terminants n'�tait r�alis� en l'occurrence.
4.2.�De son c�t�, la cour cantonale a admis l'existence d'une relation de causalit� naturelle entre l'accident du 25 ao�t 2003 et les troubles neuropsychologiques sans substrat organique influant sur la capacit� de travail du recourant. Elle s'est fond�e pour cela sur le point de vue des experts mandat�s par le Tribunal des assurances du canton de Vaud (rapport neuropsychologique et psychiatrique du 3 d�cembre 2008) et du docteur V.________ (rapport du 31 mars 2012). Cependant, elle a ni� l'existence d'un lien de causalit� ad�quate entre ces troubles et l'accident - qu'elle a class� dans la cat�gorie des accidents de gravit� moyenne. Elle a consid�r� qu'aucun des crit�res objectifs d�finis par la jurisprudence pour examiner le caract�re ad�quat du lien de causalit� en cas de traumatisme cranio-c�r�bral n'�tait r�alis� en l'esp�ce. En particulier, le crit�re de l'importance de l'incapacit� de travail en d�pit des efforts reconnaissables de l'assur� n'�tait pas rempli, du moment que l'incapacit� n'avait dur� que quelques jours en relation avec les l�sions physiques et qu'en rapport avec les troubles neuropsychologiques, elle avait �t� de 100 % pendant deux mois seulement, puis de 50 %, avant de se stabiliser � 40 % dans une activit� adapt�e.
5.1.�Par un premier moyen, le recourant reproche aux premiers juges d'avoir tranch� le cas � la lumi�re des principes jurisprudentiels applicables en cas de traumatisme de type " coup du lapin " � la colonne cervicale, de traumatisme analogue � la colonne cervicale ou de traumatisme cranio-c�r�bral, lorsqu'aucun d�ficit fonctionnel organique n'a �t� objectiv� (ATF 134 V 109 consid. 10.3 p. 130; 117 V 359 consid. 6a p. 367 et 369 consid. 4b p. 383). Se r�f�rant aux conclusions des experts F.________ et P.________ (rapport neuro-psychologique et psychiatrique du 3 d�cembre 2008) et du docteur V.________ (rapport du 31 mars 2012), il all�gue pr�senter un d�ficit organique objectiv� sous la forme d'une symptomatologie neuropsychologique mise en �vidence par des tests (persistance d'un ralentissement l�ger, de troubles attentionnels mod�r�s, d'un fl�chissement ex�cutif et de troubles mn�siques, en particulier pour la m�moire du travail). Comme il ne s'agit pas de plaintes, ni de troubles subjectifs ou psychiques, le recourant est d'avis que ces limites fonctionnelles objectiv�es par les experts sont la preuve de l�sions au cerveau occasionn�es par la chute.
5.2.�Ce point de vue n'est pas fond�. Le docteur H._______ a diagnostiqu� un status apr�s TCC mineur le 25 ao�t 2003 et il a indiqu� que les examens mis en oeuvre imm�diatement apr�s l'accident n'avaient r�v�l� aucune l�sion traumatique majeure du syst�me nerveux et locomoteur, de sorte que l'assur� avait �t� autoris� � regagner son domicile le lendemain de l'�v�nement. En outre, l'examen neurologique mis en oeuvre par ce m�decin le 16 janvier 2006 n'a fait appara�tre aucune anomalie significative hormis une hypoacousie bilat�rale ancienne en relation avec l'exercice de l'activit� professionnelle. Ces constatations n'ont pas �t� remises en question par les nombreux m�decins appel�s � se prononcer sur le cas et dont aucun n'a suspect� la possibilit� qu'une atteinte organique objectivable p�t �tre � l'origine des troubles neuropsychologiques constat�s. Par ailleurs, contrairement � ce que semble croire le recourant, la seule constatation de troubles neuropsychologiques ne suffit pas pour �tablir la pr�sence d'une atteinte organique. Le cas �ch�ant, il n'e�t pas �t� n�cessaire de d�gager des crit�res objectifs pour examiner le caract�re ad�quat du lien de causalit� en cas de traumatisme de type " coup du lapin " � la colonne cervicale, de traumatisme analogue � la colonne cervicale ou de traumatisme cranio-c�r�bral (cf. ATF 117 V 359 consid. 5d/aa et bb p. 363 ss).
Cela �tant, la cour cantonale �tait fond�e � examiner le caract�re ad�quat du lien de causalit� � la lumi�re des crit�res jurisprudentiels pr�cit�s.
6.1.�Par un deuxi�me moyen, le recourant fait valoir que m�me si l'on se fonde sur les crit�res objectifs d�gag�s par la jurisprudence en cas de traumatisme de type " coup du lapin " � la colonne cervicale, de traumatisme analogue � la colonne cervicale ou de traumatisme cranio-c�r�bral, un lien de causalit�, non seulement naturelle mais aussi ad�quate, entre ses troubles neuropsychologiques et l'accident du 25 ao�t 2003 doit �tre reconnu. Il all�gue qu'en l'occurrence, deux crit�res jurisprudentiels sont r�alis�s et rev�tent une intensit� particuli�re, � savoir la gravit� ou la nature particuli�re des l�sions, ainsi que l'importance de l'incapacit� de travail en d�pit des efforts reconnaissables de l'assur�. En ce qui concerne le crit�re de la gravit� ou la nature particuli�re des l�sions, le recourant all�gue que celles-ci ne se limitent pas � une blessure au cuir chevelu ni aux sympt�mes typiques d'un TCC comme des c�phal�es et des vertiges, mais qu'il pr�sente �galement des atteintes fonctionnelles durables. Quant � l'importance de l'incapacit� de travail en d�pit d'efforts reconnaissables, il invoque la dur�e de l'incapacit�, qui est survenue en 2003 pour se stabiliser � un taux de 40 % d�s le mois de janvier 2007, et son intensit�, qui se traduit par l'impossibilit� d'exercer son ancienne activit� de conducteur de travaux, m�me � temps r�duit, et par la n�cessit� de travailler dans une activit� adapt�e � ses limites fonctionnelles � un taux r�duit.
6.2.�On ne saurait partager le point du recourant selon lequel le crit�re de la gravit� ou la nature particuli�re des l�sions est r�alis�. En effet, le diagnostic de traumatisme de type " coup du lapin " � la colonne cervicale, de traumatisme analogue � la colonne cervicale ou de traumatisme cranio-c�r�bral ne suffit pas, en soi, pour conclure � la r�alisation du crit�re invoqu�. Il faut encore que les douleurs caract�ristiques d'une atteinte de ce type soient particuli�rement graves ou qu'il existe des circonstances sp�cifiques qui influencent le tableau clinique (ATF 134 V 109 consid. 10.2.2 p. 127 s. et les r�f�rences), ce qui n'est pas le cas en l'esp�ce. Par ailleurs, l'int�ress� n'a subi, outre le traumatisme cranio-c�r�bral et une plaie au cuir chevelu, aucune autre l�sion de quelque importance lors de l'accident (voir les rapports du docteur E.________, sp�cialiste en m�decine g�n�rale et m�decin traitant du recourant des 22 octobre et 1er d�cembre 2003).
6.3.�En ce qui concerne le crit�re de l'importance de l'incapacit� de travail, ce n'est pas la dur�e de l'incapacit� qui est d�terminante mais bien plut�t son importance au regard des efforts s�rieux accomplis par l'assur� pour reprendre une activit�, au besoin en exer�ant une autre activit� compatible avec son �tat de sant� (ATF 134 V 109 consid. 10.2.7 p. 129 s.).
En l'esp�ce, le recourant a repris son activit� professionnelle habituelle � 50 % d�s le 19 octobre 2003, soit deux mois apr�s l'accident. A partir du 13 janvier 2004 et jusqu'au 31 mars 2005, date de son licenciement, il a travaill� � 70 % dans cette activit�. D�s le 1er juillet 2008, il a exerc� l'activit� d'employ� d'exploitation aupr�s de l'H�pital M.________ � raison d'un horaire de travail de 60 %. Selon le professeur C.________, une capacit� de travail de 60 %, soit un taux d'activit� de 60 % avec un rendement proche de 100 %, �tait compatible avec les troubles constat�s, � savoir des perturbations de la m�moire de travail, de l�g�res difficult�s attentionnelles, ainsi qu'un ralentissement mod�r� (rapport du 17 mai 2011). Cela �tant, si l'on doit admettre que le recourant a fait des efforts suffisants en vue d'une reprise d'activit�, l'incapacit� de travail ne rev�t toutefois pas une intensit� suffisante pour que le crit�re en question apparaisse r�alis�. En tout �tat de cause, on peut laisser ce point ind�cis, d�s lors qu'un seul crit�re n'est pas d�cisif pour admettre l'existence d'un lien de causalit� ad�quate au regard de la gravit� de l'accident en cause (cf. ATF 117 V 359 consid. 6b p. 367 s., 369 consid. 4c p. 384).
Vu ce qui pr�c�de, l'intim�e �tait fond�e � nier le droit de l'int�ress� � une indemnit� journali�re ou � une rente � partir du 1er juin 2005 et il n'est pas n�cessaire d'ordonner un compl�ment d'instruction, comme le demande le recourant.
Le recourant conclut � l'octroi d'une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� fond�e sur un taux de 20 % au lieu de 7,5 %. A cet �gard, il reproche � l'intim�e et � la cour cantonale d'avoir omis de se prononcer sur ce point, ne serait-ce que pour rejeter la demande.
Ce grief est mal fond�. La d�cision sur opposition de l'intim�e du 19 juin 2006 porte sur le refus de prendre en charge les frais de traitement et d'allouer une indemnit� journali�re � partir du 1er juin 2005, d'une part, et sur l'octroi d'une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� fond�e sur un taux de 7,5 %, d'autre part. Le recours form� contre cette d�cision sur opposition devant le Tribunal des assurances du canton de Vaud alors comp�tent ne contient pas de conclusion portant sur l'indemnit� pour atteinte � l'int�grit� mais, dans sa motivation, l'assur� s'est r�serv� le droit de pr�ciser ses conclusions � ce sujet. Toutefois, l'int�ress� n'est pas revenu sur ce point dans ses �critures ult�rieures, sauf dans ses d�terminations sur le rapport neuro-psychologique et psychiatrique des experts F.________ et P.________, dans lesquelles il a pris note simplement que lesdits experts consid�raient comme justifi� le taux d'atteinte � l'int�grit� de 7,5 % fix� par la CNA. Faute d'avoir �t� saisie d'une conclusion formelle portant sur l'indemnit� pour atteinte � l'int�grit�, la Cour des assurances sociales ne pouvait ainsi annuler la d�cision sur opposition attaqu�e que dans la mesure o� celle-ci concernait le refus de la CNA d'allouer des prestations � partir du 1er juin 2005 (jugement du 29 juin 2010). Quoi qu'il en soit, la CNA ne s'est pas prononc�e sur l'indemnit� pour atteinte � l'int�grit� dans sa d�cision du 18 juin 2012 rendue � la suite du renvoi prononc� par la cour cantonale et le recourant, qui n'a pas �voqu� ce point dans son opposition du 6 juillet 2012 contre ladite d�cision, ne saurait reprocher � l'intim�e et � la cour cantonale d'avoir omis de statuer sur le taux d'atteinte � l'int�grit�.
Au demeurant, la conclusion du recourant tendant � l'octroi d'une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� d'un taux plus �lev� n'est pas fond�e, du moment qu'il n'existe pas de lien de causalit� ad�quate entre les troubles subsistant apr�s le 1er juin 2005 et l'accident. D'ailleurs, dans sa d�cision sur opposition du 19 juin 2006, l'intim�e a formul� ses doutes quant au bien-fond� de l'octroi en l'esp�ce d'une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� mais elle a finalement renonc� � r�former sa d�cision du 7 avril 2006 au d�triment de l'assur�.
Lucerne, le 19 mars 2014