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Timestamp: 2016-10-27 12:58:51+00:00
Document Index: 109584468

Matched Legal Cases: ['art. 82', 'art. 95', 'art. 106', 'art. 42', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 97', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68', 'art. 64', 'art. 64']

9C_809/2009 (15.03.2010)
9C_809/2009
T.________, repr�sent� par Me Blaise P�quignot, avocat,
recours contre le jugement de la Cour des assurances sociales du Tribunal administratif du canton de Neuch�tel du 18 ao�t 2009.
A.a T.________ travaillait comme peintre industriel. Arguant souffrir des s�quelles d'une affection au coude droit, totalement incapacitante depuis le mois de f�vrier 1999, il s'est annonc� � l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Neuch�tel (ci-apr�s : l'office AI) le 13 mars 2000.
Se fondant seulement sur l'avis du docteur B.________, interniste et rhumatologue traitant, qui avait fait �tat d'une �pitrochl�ite droite apparue en 1997, trait�e conservativement (infiltrations, physioth�rapie), puis op�r�e (t�notomie), ayant th�oriquement permis la reprise, � plein temps, d'une activit� adapt�e (�pargnant le bras droit) depuis le 1er novembre 1999 (rapport du 10 avril 2000), l'office AI a rejet� la requ�te de l'assur� (d�cision du 30 mai 2000). La d�cision a �t� annul�e par le Tribunal administratif du canton de Neuch�tel (actuellement, Cour des assurances sociales du Tribunal administratif du canton de Neuch�tel) dans la mesure o� la cause aurait �t� insuffisamment instruite, notamment sur le point de savoir quelles �taient concr�tement les activit�s adapt�es � l'�tat de sant� de l'int�ress� (jugement du 5 octobre 2000).
Suivant l'avis de son m�decin-conseil, l'administration a confi� la r�alisation d'une expertise au docteur S.________, interniste et rhumatologue. Le praticien a diagnostiqu� des douleurs chroniques de l'�pitrochl�e, bilat�rales, pr�dominant � droite, un status post-cure chirurgicale d'�pitrochl�ite droite le 18 juin 1999 et radioth�rapie � vis�e anti-inflammatoire, un diab�te anamnestique et une ob�sit� n'influen�ant pas la capacit� de travail dans une activit� l�g�re, �vitant les travaux de force, les mouvements r�p�titifs ou les positions statiques prolong�es des membres sup�rieurs (rapport du 22 juin 2001). Une mesure d'aide au placement ayant �t� vainement entreprise et la poursuite de l'instruction m�dicale ayant �t� sugg�r�e par le m�decin traitant, un avis compl�mentaire a �t� requis du docteur S.________. Outre les affections connues, celui-ci a signal� l'existence d'un trouble somatoforme douloureux persistant sous forme de douleurs chroniques des avant-bras des deux c�t�s sans influence sur la capacit� de travail dans une activit� adapt�e (rapport d'expertise du 11 juillet 2002). Egalement mandat�e par l'office AI, la doctoresse L.________, psychiatre, a conclu � une capacit� totale de travail malgr� une personnalit� �motionnellement labile, type borderline, des douleurs aux coudes d'origine ind�termin�e et un diab�te (rapport d'expertise du 15 novembre 2002).
Au regard des informations m�dicales collect�es, l'administration a rejet� la demande (d�cision du 27 mai 2003) et, en d�pit de l'opposition formul�e par l'assur�, soutenu par le docteur H.________, nouveau rhumatologue traitant, qui doutait des chances de son patient de retrouver une capacit� de travail � cause principalement des douleurs aux �pitrochl�es (rapport du 22 juin 2003), a confirm� son refus de prester (d�cision sur opposition du 8 mars 2004).
A.b L'int�ress� s'est une nouvelle fois annonc� � l'administration le 28 avril 2004.
Spontan�ment et sur requ�te, le docteur H.________ a fait �tat d'une aggravation de la situation m�dicale de T.________; outre les diagnostics connus, il a mentionn� l'apparition d'une coronopathie s�v�re avec quintuple pontage coronarien, une polyneuropathie diab�tique s�v�re g�n�rant des douleurs difficilement supportables aux jambes, une discopathie L4/5 et un �pisode d�pressif majeur totalement et d�finitivement incapacitants (rapports des 3 mai 2004, ainsi que 27 janvier et 9 f�vrier 2005). Sollicit�, le docteur G.________, cardiologue, a attest� une incapacit� totale de travail depuis le 13 d�cembre 2004 en lien avec la pathologie cardiaque (rapport du 29 f�vrier 2005).
L'office AI a encore mis en oeuvre une expertise pluridisciplinaire. Les docteurs M.________, interniste, U.________, psychiatre, et E.________, cardiologue, Centre d'observation m�dicale de l'assurance-invalidit� (COMAI), ont diagnostiqu� une maladie coronarienne, un status apr�s cinq pontages coronariens, un diab�te de type II avec polyneuropathie discr�te � mod�r�e des membres inf�rieurs, des douleurs aux coudes d'origine ind�termin�e et une dysthymie laissant subsister une pleine capacit� de travail (sauf lors des p�riodes post-op�ratoires) dans toute activit� �vitant les mouvements r�p�titifs des membres sup�rieurs, les longues marches sur terrains irr�guliers et les travaux lourds (rapport du 18 octobre 2005).
Estimant que la situation m�dicale de l'assur� n'avait pas fondamentalement �volu� par rapport � celle pr�valant au moment de la d�cision sur opposition du 8 mars 2004, l'administration a rejet� la demande de prestations (d�cision du 9 juin 2006). Appuy� par le docteur H.________, qui mettait notamment l'accent sur une hospitalisation due � l'affection psychiatrique apparue r�cemment (rapport du 16 juin 2006), l'int�ress� s'est oppos� � la d�cision. L'avis des docteurs A.________ et N.________, psychiatres traitants, Centre psycho-social neuch�telois, concluant � une incapacit� totale de travail en raison d'un trouble d�pressif r�current, �pisode actuel s�v�re sans sympt�mes psychotiques, d'une �pitrochl�ite bilat�rale, d'un diab�te de type II insulino-d�pendant, d'une polyneuropathie diab�tique de type "burning feet", d'une insuffisance cardiaque sur maladie coronarienne et d'une capsulite r�tractile de l'�paule droite (rapport du 30 mai 2007), n'a pas influenc� la position de l'office AI qui, sur la base d'une �valuation du rapport des psychiatres traitants par son service m�dical r�gional (SMR; rapport du docteur F.________, du 8 octobre 2007), a rejet� l'opposition (d�cision du 18 octobre 2007).
T.________ a recouru � la Cour des assurances sociales du Tribunal administratif du canton de Neuch�tel, concluant au renvoi de la cause � l'administration pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants. Il reprochait � celle-ci une appr�ciation arbitraire des faits dans la mesure o� elle ne s'�tait r�f�r�e qu'� l'avis, succinct, de son service m�dical et ne s'�tait pas v�ritablement prononc�e sur les nouvelles affections diagnostiqu�es, reconnues comme �tant totalement incapacitantes par l'ensemble de ses m�decins traitants. Il a aussi d�pos� un rapport �tabli par le docteur G.________ le 20 septembre 2006.
La juridiction cantonale a d�bout� l'assur� de ses conclusions par jugement du 18 ao�t 2009. Elle constatait substantiellement que l'office AI ne s'�tait pas content� de l'avis du docteur F.________ pour trancher le litige puisqu'il avait fait r�aliser une expertise pluridisciplinaire, qualifi�e de probante, qui n'�tait pas valablement remise en question par les rapports des docteurs H.________, A.________ et N.________ ainsi que G.________.
L'int�ress� interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement. Il en requiert l'annulation et conclut, sous suite de frais et d�pens, au renvoi du dossier � l'administration pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants. Il sollicite en outre l'octroi de l'assistance judiciaire pour l'instance f�d�rale.
Le recours en mati�re de droit public (art. 82 ss LTF) peut �tre form� pour violation du droit au sens des art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), n'examine en principe que les griefs motiv�s (art. 42 al. 2 LTF) et fonde son raisonnement sur les faits retenus par la juridiction de premi�re instance (art. 105 al. 1 LTF) sauf s'ils ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF auquel cas il peut les rectifier ou les compl�ter d'office (art. 105 al. 2 LTF). Le recourant ne peut critiquer la constatation de faits importants pour le jugement de la cause que si ceux-ci ont �t� constat�s en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF ou de fa�on manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF).
D'une mani�re g�n�rale, le recourant reproche aux premiers juges d'avoir proc�d� � une appr�ciation manifestement inexacte des preuves. Il ne conteste pas formellement les conclusions de l'expertise r�alis�e par le COMAI et rappelle que le recours interjet� contre la d�cision litigieuse visait � d�montrer - et avait d�montr� - que les �l�ments m�dicaux produits post�rieurement � ladite expertise attestaient une �volution d�favorable de son �tat de sant� et une incapacit� totale � exercer une quelconque activit� lucrative. Il estime en particulier que l'appr�ciation inexacte mentionn�e a conduit la juridiction cantonale � violer le droit f�d�ral en ne lui accordant pas une rente d'invalidit� ou, du moins, en ne diligentant pas une nouvelle expertise d�s lors que le rapport du docteur F.________ - d'apr�s lequel il n'y avait pas de faits nouveaux mais une appr�ciation diff�rente d'une m�me situation et sur lequel reposait le jugement entrepris - ne suffisait pas � r�futer la p�joration de la situation m�dicale certifi�e unanimement par les docteurs A.________ et N.________ ainsi que G.________.
Cette argumentation n'est pas pertinente. En effet, elle a d�j� �t� invoqu�e telle quelle en premi�re instance, du moins pour l'essentiel, puis a �t� report�e sur le travail des premiers juges. On rel�vera que ceux-ci y ont r�pondu en constatant, d'une part, que l'office intim� ne s'�tait pas content� du rapport du m�decin du SMR pour forger son opinion, mais qu'il s'�tait notamment fond� sur l'expertise pluridisciplinaire r�alis�e par le COMAI et en expliquant, d'autre part, de mani�re d�taill�e, pourquoi les remarques des diff�rents m�decins traitants n'�taient pas susceptibles de r�duire la port�e et la valeur probante de ce document (cf. jugement cantonal p. 11ss). Le raisonnement en question ainsi formul� ne saurait donc en soi faire ressortir de l'acte attaqu� une constatation manifestement inexacte des faits.
On pr�cisera �galement que le docteur F.________ n'a jamais �t� sollicit� pour proc�der � une �valuation du dossier m�dical, contrairement � ce que veut faire accroire l'assur�, mais que son r�le a seulement consist� � analyser le contenu du rapport des psychiatres traitants pour d�terminer si celui-ci �tablissait ou rendait vraisemblable un changement important des circonstances, ce que le m�decin du SMR niait pour des raisons pr�cises (diagnostic fond� sur des �l�ments subjectifs connus, appr�ciation diff�rente d'une m�me situation, contradictions, etc). Peu importe par cons�quent le caract�re succinct de son rapport ou l'existence d'avis d'autres m�decins attestant l'apparition de nouveaux troubles dans leur domaine de sp�cialit�. Seule compte la pertinence des conclusions du docteur F.________ qui ont du reste �t� largement confirm�es par la juridiction cantonale (cf. jugement cantonal p. 12). Ce type d'argumentation ne d�montre en outre pas en quoi cette derni�re se serait tromp�e.
On rappellera encore que, en cas de nouvelle demande de prestations ou de proc�dure de r�vision, le changement de circonstances ne peut �tre qualifi� d'important que s'il influence le degr� d'invalidit� (cf. ATF 133 V 108 consid. 5. p. 110ss). Or, les premiers juges n'ont jamais ni� l'apparition de nouvelles affections, contrairement � ce que pr�tend le recourant; ils ont seulement estim� que celles-ci n'avaient aucune incidence sur la capacit� de travail et, par cons�quent, sur le taux d'invalidit� de l'assur�. Ils ont d'ailleurs analys� minutieusement les nouveaux documents m�dicaux produits � l'aune de l'expertise du COMAI pour chaque diagnostic �nonc� et ont constat� que l'essentiel des �l�ments invoqu�s �tait connu des experts du COMAI et avait �t� pris en compte � cette �poque (cf. jugement cantonal p. 11 � 15).
On notera finalement que le rapport du docteur G.________, produit pour la premi�re fois devant la juridiction cantonale mais ant�rieur � la d�cision litigieuse, ne change rien � ce qui pr�c�de. Au contraire, bien que les chiffres mentionn�s notamment en ce qui concerne le test d'effort sont inf�rieurs � ceux rapport�s par le docteur E.________ en 2005, il semble d'une part que ces chiffres peuvent �tre influenc�s par la bonne ou mauvaise collaboration de l'assur� (cf. jugement cantonal p. 13) et il appara�t d'autre part que le cardiologue traitant ne pose pas d'indication cardiologique p�remptoire, qu'il tient compte dans son pronostic des autres affections dont il a d�j� �t� question ci-dessus et dont l'influence sur la capacit� de travail a �t� valablement ni�e et qu'il ne semble plus exclure la possibilit� d'exercer certaines activit�s professionnelles adapt�es contrairement � ce qu'il affirmait en 2005.
Le recours est donc enti�rement mal fond�. Compte tenu de l'issue du litige, les frais judiciaires doivent �tre mis � la charge du recourant qui succombe (art. 66 al. 1 LTF) et qui ne saurait pr�tendre une indemnit� de d�pens pour l'instance f�d�rale (art. 68 al.1 LTF). Cependant, les conditions auxquelles l'art. 64 al. 1 et 2 LTF subordonne l'octroi de l'assistance judiciaire gratuite �tant r�alis�es, celle-ci lui est accord�e. L'attention de l'assur� est encore attir�e sur le fait qu'il devra rembourser la caisse du Tribunal s'il devient en mesure de le faire ult�rieurement (art. 64 al. 4 LTF).
Une indemnit� de 2'800 fr., support�e par la caisse du Tribunal, est allou�e � Me Blaise P�quignot � titre d'honoraires.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, � la Cour des assurances sociales du Tribunal administratif du canton de Neuch�tel et � l'Office f�d�ral des assurances sociales.