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Timestamp: 2016-10-21 13:05:51+00:00
Document Index: 299178130

Matched Legal Cases: ['art. 132', 'ATF ', 'art. 4', 'art. 28', 'art. 28', 'ATF ']

I 53/03 (19.08.2003)
I 53/03
Arr�t du 19 ao�t 2003
Office cantonal AI Gen�ve, 97, rue de Lyon, 1203 Gen�ve, recourant,
S.________, intim�, repr�sent� par Christine Bulliard, Forum Sant�, boulevard Helv�tique 27, 1207 Gen�ve
(Jugement du 30 octobre 2002)
N� en 1953, S.________ a travaill� en qualit� de ma�on jusqu'en septembre 1998. Souffrant de douleurs � la colonne vert�brale, il s'est annonc� � l'assurance-invalidit� le 16 avril 1999.
Selon le docteur A.________, m�decin traitant, sp�cialiste en m�decine interne et en maladies rhumatismales, l'assur� pr�sentait une cervicobrachialgie droite sur discarthrose C5-C6 et une lombosciatalgie droite sur spondylarthrose, qui l'emp�chaient totalement d'exercer sa profession de ma�on depuis le 4 juillet 1998 (ainsi qu'une activit� de force) en raison de douleurs (rapports des 20 mai et 25 ao�t 1999). De son c�t�, le docteur B.________, sp�cialiste en chirurgie orthop�dique, mandat� par l'assurance X.________, a attest� que l'assur� �tait probablement d�finitivement incapable de travailler comme ma�on en raison d'une spondylose; il a ajout� que l'affection somatique �tait vraisemblablement compliqu�e par un �tat d�pressif (rapport du 3 f�vrier 1999).
Compte tenu, notamment, de ces diagnostics divergents, le docteur C.________, m�decin conseil de l'Office cantonal de l'assurance-invalidit� du canton de Gen�ve (ci-apr�s : l'office AI), a pr�conis� une expertise. Celle-ci a �t� confi�e � la policlinique m�dicale Y.________, fonctionnant en tant que Centre d'observation m�dicale de l'AI (ci-apr�s : COMAI). A l'issue de leurs examens (cliniques, rhumatologiques et psychiatriques), les m�decins du COMAI ont diagnostiqu� un syndrome douloureux somatoforme persistant sous forme de rachialgies et un �pisode d�pressif de degr� l�ger � moyen. Selon les experts, l'assur� n'avait plus de capacit� de travail dans son m�tier de ma�on, mais conservait en revanche une capacit� de 40 � 50 % dans une activit� adapt�e (sans travaux lourds ni port de charges sup�rieures � 20 kg). Un reclassement professionnel n'�tait pas judicieux (rapport du 25 avril 2001).
Dans une appr�ciation du 7 mai 2001, le docteur C.________ a estim� qu'il n'existait pas d'�l�ments physiques r�els qui emp�cheraient l'assur� de reprendre son m�tier et que le trouble somatoforme douloureux mis en �vidence ne pr�sentait pas un caract�re invalidant.
Par d�cision du 4 septembre 2001, l'office AI a refus� d'allouer une rente d'invalidit� � l'assur�. Le jour suivant, il a rendu une seconde d�cision, aux termes de laquelle il a ni� son droit � un reclassement professionnel.
S.________ a d�f�r� ces d�cisions � la Commission cantonale genevoise de recours en mati�re d'AVS/AI (aujourd'hui : Tribunal cantonal des assurances sociales du canton de Gen�ve), en concluant principalement � l'octroi d'une rente enti�re d'invalidit�, subsidiairement � la prise en charge de mesures de r�adaptation d'ordre professionnel.
Par jugement du 30 octobre 2002, la juridiction cantonale a admis le recours et renvoy� la cause � l'office AI afin qu'il mette en oeuvre une expertise psychiatrique.
L'office AI interjette recours de droit administratif contre ce jugement dont il demande l'annulation, en concluant � la confirmation de ses d�cisions des 4 et 5 septembre 2001.
L'intim� conclut principalement au rejet du recours, avec suite de d�pens, en demandant qu'une rente enti�re d'invalidit� lui soit allou�e. Subsidiairement, il conclut � la confirmation du jugement attaqu�. L'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer.
Le litige porte sur la n�cessit� de la mise en oeuvre d'une expertise psychiatrique pour statuer sur les droits de l'intim�, �galement litigieux, � des prestations de l'assurance-invalidit�.
L'intim� n'a pas recouru contre le jugement du 30 octobre 2002, si bien que sa conclusion principale tendant au versement d'une rente enti�re n'a que valeur de proposition au juge. Le Tribunal f�d�ral des assurances dispose en effet d'un pouvoir d'examen �tendu et il peut s'�carter des conclusions des parties � l'avantage ou au d�triment de celles-ci (art. 132 OJ).
La loi f�d�rale sur la partie g�n�rale des assurances sociales (LPGA) du 6 octobre 2000, entr�e en vigueur le 1er janvier 2003, n'est pas applicable au pr�sent litige, d�s lors que le juge des assurances sociales n'a pas � prendre en consid�ration les modifications du droit ou de l'�tat de fait post�rieures � la date d�terminante des d�cisions litigieuses des 4 et 5 septembre 2001 (ATF 127 V 467 consid. 1, 121 V 366 consid. 1b).
Le jugement entrepris expose correctement les dispositions l�gales et la jurisprudence relatives � la notion d'invalidit� (art. 4 LAI), � son �valuation chez les assur�s actifs (art. 28 al. 2 LAI), ainsi qu'� l'�chelonnement des rentes en fonction du degr� d'invalidit� (art. 28 al. 1 LAI). Les premiers juges ont �galement rappel� les conditions auxquelles des troubles somatoformes douloureux peuvent, dans certaines circonstances, amener � reconna�tre une incapacit� de travail invalidante. Ils ont aussi r�sum� les t�ches qui incombent � l'expert m�dical, lorsque celui-ci doit se prononcer sur le caract�re invalidant de troubles somatoformes (p. 8 du jugement attaqu�, citant le consid. 3c de l'arr�t A. du 9 octobre 2001, I 229/01).
Au regard de l'ensemble des pi�ces m�dicales figurant au dossier, on peut tenir pour �tabli que l'assur� ne souffre pas d'une atteinte � la sant� physique propre, � elle seule, � entra�ner une incapacit� de travail et de gain d'une certaine importance. Selon les experts du COMAI, les rachialgies intenses que l'intim� d�crit sont discordantes tant avec les observations cliniques qu'avec les constatations radiologiques; elles doivent �tre imput�es � un syndrome douloureux somatoforme persistant (pp. 12 et 15 du rapport du 25 avril 2001).
En ce qui concerne cet aspect du dossier, l'intim� n'apporte aucun �l�ment concret qui devrait conduire le juge � s'�carter des conclusions de l'expertise du COMAI, ou � tout le moins � mettre en doute la pertinence des conclusions rendues. On rappellera que la t�che des experts est pr�cis�ment de mettre leurs connaissances sp�ciales � la disposition de l'administration afin de l'�clairer sur les aspects m�dicaux du cas (cf. ATF 125 V 352 consid. 3b/aa et les r�f�rences).
Il s'agit d�s lors d'examiner si l'intim� pr�sente une atteinte invalidante � sa sant� psychique.
A l'appui de son jugement, la commission de recours a consid�r� que l'analyse psychiatrique � laquelle la doctoresse D.________ a proc�d� dans le cadre de l'expertise pluridisciplinaire ne r�pondait pas aux exigences pos�es par la jurisprudence. Selon les premiers juges, la doctoresse D.________ est rest�e tr�s vague quant aux crit�res permettant de fonder un diagnostic favorable ou d�favorable dans le cas d'un trouble somatoforme douloureux, malgr� une anamn�se circonstanci�e du cas, et son appr�ciation n'a pas �t� retenue enti�rement par le coll�ge des experts. Dans de telles circonstances, la commission de recours a jug� qu'un compl�ment d'instruction s'imposait sous la forme d'une expertise psychiatrique s�par�e.
L'office recourant soutient que le rapport du COMAI contient tous les �l�ments de r�ponse n�cessaires permettant d'exclure la nature invalidante du trouble somatoforme dont l'intim� est atteint. A son avis, la doctoresse D.________ n'avait aucun substrat m�dical pertinent � mettre en �vidence; elle n'a fait �tat que d'une symptomatologie d�pressive tr�s mod�r�e, accompagn�e de troubles du sommeil et de la concentration, d'une adh�donie mod�r�e, de sentiments de tristesse, de troubles anxieux, sans symptomatologie psychotique. En outre, elle n'a pu expliquer le trouble somatoforme douloureux qu'en faisant r�f�rence � des facteurs psychosociaux, notamment une activit� lucrative pr�coce et une s�paration familiale. En d'autres termes, la doctoresse D.________ n'a pas �t� en mesure de mettre en �vidence un trouble somatoforme persistant qui pr�senterait un minimum de gravit�.
Par ailleurs, le recourant estime que les crit�res plaidant en faveur du caract�re invalidant du trouble somatoforme douloureux font largement d�faut, car l'intim� ne souffre pas d'une structure de la personnalit� pr�sentant des traits pr�morbides et ne pr�sente aucune comorbidit� psychiatrique; en outre, le recourant n'est atteint d'aucune affection corporelle chronique et son int�gration sociale demeure intacte. Quant aux �l�ments susceptibles de fonder un pronostic d�favorable en ce qui concerne le caract�re exigible de la reprise de l'activit� professionnelle, tels que le caract�re chronique de la maladie et de son �volution sur plusieurs ann�es ainsi que l'absence de r�sultats des traitements, ils apparaissent bien insuffisants. Le trouble somatoforme ne pr�sente pas le caract�re de gravit� requis par la jurisprudence pour admettre une invalidit�, si bien que l'expertise ordonn�e par les premiers juges est superflue.
Quant � l'intim�, il soutient que l'expertise psychiatrique litigieuse �tait n�cessaire pour conna�tre l'incidence de l'�tat d�pressif suspect� sur sa capacit� de travail.
6.1 Il est vrai que le rapport de la doctoresse D.________, rendu � l'issue de sa consultation psychiatrique du 9 novembre 2000, n'aborde pas l'ensemble des crit�res permettant de fonder un diagnostic favorable ou d�favorable dans le cas d'un trouble somatoforme douloureux. Ainsi, le rapport ne fait-il pas mention des ressources psychiques permettant � l'assur� de faire face aux douleurs ou de conserver une capacit� � exercer une activit� sur le march� du travail nonobstant les douleurs (� cet �gard, voir le consid. 4.2 de l'arr�t S. du 26 juin 2003, I 671/02).
Les premiers juges ont cependant oubli� que l'intim� avait fait l'objet d'une expertise pluridisciplinaire. Dans ce cadre, il importe de s'attacher � la discussion globale men�e par le coll�ge des experts, plut�t qu'aux rapports forc�ment sectoriels et limit�s des diff�rents sp�cialistes consult�s en cours d'expertise.
Ainsi, la probl�matique des ressources psychiques de l'intim�, ainsi que les autres crit�res propres � fonder une incapacit� de travail invalidante, ont �t� abord�s, discut�s et tranch�s par le coll�ge des experts, auquel la doctoresse D.________ appartenait, lors de la discussion du 20 d�cembre 2000 (voir les pp. 15 � 17 du rapport du 25 avril 2001). A cette occasion, les experts ont constat� que l'assur� ne s'�tait plus senti en mesure de poursuivre son m�tier de ma�on et qu'il demeurait passif, au point de rester souvent assis et couch� sur son canap�. Les experts ont relev� que l'assur� conservait n�anmoins un rythme de vie, vaquait � certaines activit�s et ne semblait pas vivre dans un �tat de r�gression extr�me, ni n�cessiter de suivi m�dical tr�s rapproch�. En outre, sa trajectoire professionnelle montrait qu'il avait toujours �t� en mesure de trouver par lui-m�me des emplois adapt�s, raison pour laquelle une aide au placement devrait lui �tre propos�e. En conclusion, si le manque de formation et de confiance de l'intim� constituaient des facteurs n�gatifs � une reprise du travail, les experts ont fait �tat d'�l�ments autorisant un bon pronostic, tels que sa r�gularit� au travail, son adaptabilit� et sa capacit� reconnue � surveiller des travaux de nettoyage, � quoi s'ajoute un bon soutien familial et social.
Il s'ensuit que le compl�ment d'instruction d'ordre psychiatrique ordonn� par les premiers juges est superflu.
6.2 En l'esp�ce, les experts ont pos� les diagnostics de syndrome douloureux somatoforme persistant et d'�pisode d�pressif de degr� l�ger � moyen. A l'examen des rapports de consultations sp�cialis�es, il ressort que le premier de ces diagnostics a �t� pos� par exclusion, d�s lors que les cervico-lombalgies chroniques n'avaient pas d'origine organique significative (pp. 12 et 13 du rapport du 25 avril 2001).
Plusieurs crit�res, dont le cumul permettrait d'appr�cier le caract�re invalidant des troubles somatoformes, conform�ment � la jurisprudence, font en l'occurrence d�faut. Ainsi, le second diagnostic retenu par les experts est constitu� par un �pisode d�pressif de degr� l�ger � moyen, soit un �tat passager ne pr�sentant pas le caract�re d'une comorbidit� ou d'une atteinte psychiatrique grave. En outre, la structure de personnalit� de l'intim� ne pr�sente pas de traits pr�morbides. Quant � l'anamn�se psychosociale, elle ne fait pas �tat d'une perte d'int�gration et la situation conjugale para�t favorable.
Le crit�re de la chronicit� et de la dur�e des douleurs, qui serait susceptible de fonder un pronostic d�favorable � propos de l'exigibilit� d'une reprise de l'activit� professionnelle, appara�t certes r�alis�; toutefois, il n'est � lui seul pas suffisant au regard de la jurisprudence pour justifier du caract�re invalidant d'une incapacit� de travail en raison d'un trouble somatoforme douloureux. A cet �gard, les experts ne donnent aucune explication convaincante, sur la base de laquelle il faudrait inf�rer que la capacit� de travail de l'intim� ne serait pas enti�re dans une activit� adapt�e, malgr� ses douleurs, mais seulement de 40 � 50 %.
A cela, il convient d'ajouter que le coll�ge des experts, de m�me que la doctoresse D.________, ont tenu compte de crit�res qui ne sont pas d�terminants pour appr�cier le caract�re invalidant de troubles somatoformes, � l'instar du d�but pr�coce de l'activit� lucrative de l'intim� et du d�part de son p�re � l'�tranger lorsqu'il �tait enfant. En effet, � d�faut d'une maladie psychique grave d�ment �tablie (notamment un trouble d�pressif grave), de tels facteurs ne sont pas en soi invalidants (cf. VSI 2000 p. 161 consid. 4b).
En bref, les crit�res d�terminants consacr�s par la jurisprudence en cette mati�re (cf. VSI 2000 p. 154) ne se manifestent pas chez l'assur� avec un minimum de constance et d'intensit�, de sorte que l'office recourant �tait fond� � s'�carter du taux d'incapacit� de travail auquel �taient parvenus les experts (voir le consid. 3.2 de l'arr�t D. du 20 septembre 2002, I 759/01, cit� par l'office AI, ainsi que le consid. 5 de l'arr�t V. du 18 octobre 2002, I 141/02).
6.3 C'est donc � juste titre que le recourant a admis que l'intim� serait � m�me de reprendre une activit� lui permettant de r�aliser un revenu n'ouvrant pas droit � des prestations de l'assurance-invalidit�. Le recours est bien fond�.
Le recours est admis et le jugement de la Commission cantonale genevoise de recours en mati�re d'AVS/AI du 30 octobre 2002 est annul�.
Lucerne, le 19 ao�t 2003