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Timestamp: 2016-10-23 01:30:35+00:00
Document Index: 201242289

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'in dubio', 'art. 32', 'ATF ', 'art. 2', 'art. 88', 'art. 2', 'ATF ', 'art. 2', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 86', 'ATF ', 'ATF ', 'in dubio', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 156', 'art. 159']

1P.317/2001 (13.07.2001)
1P.317/2001
X.________, repr�sent�e par Me Pascal P�troz, avocat � Gen�ve,
l'arr�t rendu le 23 mars 2001 par la Cour de cassation du canton de Gen�ve, dans la cause qui oppose la recourante � L.________, repr�sent� par Me Jacques Barillon, avocat � Gen�ve;
A.- Le 25 avril 1999, vers 17h00, X.________ s'est rendue avec une amie aux Bains des P�quis, � Gen�ve, o� elle a rencontr� trois ressortissants marocains qu'elle connaissait superficiellement, dont L.________. Apr�s avoir fr�quent� un caf�, X.________ et L.________ sont all�s chez celui-ci, o� les deux autres personnes devaient les rejoindre en fin de soir�e pour d�ner. Comme il n'en fut rien et que X.________ �tait fatigu�e, elle a dormi sur place, dans le lit de L.________, parce que, selon elle, "dans la tradition marocaine, il n'est pas rare de dormir � plusieurs dans une m�me pi�ce". L.________ s'est couch� � son tour.
D'apr�s X.________, celui-ci a commenc� � la caresser sur le ventre. Elle s'est alors lev�e pour aller se coucher sur le canap� du salon o� elle a �t� rejointe environ une demi-heure plus tard par son h�te; apr�s l'avoir emmen�e de force sur le lit, L.________ a tent� de la p�n�trer � plusieurs reprises, avant de parvenir � ses fins, alors qu'elle criait avant qu'il ne lui applique sa main, puis un oreiller, sur le visage.
Imm�diatement apr�s, X.________ s'est fait conduire en taxi � l'H�pital Cantonal de Gen�ve. Les m�decins de garde ont constat� des rougeurs � l'int�rieur des poignets, un oed�me au niveau de la l�vre sup�rieure de la bouche, trois fissures d'environ un centim�tre chacune au niveau de la partie post�rieure de la vulve � l'entr�e du vagin, ainsi que la pr�sence de sperme � cet endroit. Ces fissures, de type traumatique, �taient compatibles avec un rapport sexuel ou une tentative de rapport sexuel, impliquant une violence externe ou une r�sistance active ou la conjonction de ces deux �l�ments.
X.________ s'est rendue � deux reprises � la Consultation interdisciplinaire de m�decine et de pr�vention de la violence; lors de la seconde consultation, le 30 avril 1999, le m�decin a observ� des h�matomes sur les jambes et � l'int�rieur des cuisses, compatibles avec les dires de la victime.
L.________ a contest� les accusations de viol port�es � son encontre, affirmant que X.________ avait consenti � l'acte sexuel, qui s'�tait d�roul� sans aucune violence.
B.- Par arr�t du 12 octobre 2000, la Cour correctionnelle avec jury du canton de Gen�ve a acquitt� L.________ de la pr�vention de viol. Le jury a notamment retenu que les traces sur le corps de la victime attestaient d'une certaine violence, sans qu'il soit possible d'affirmer au-del� de tout doute qu'elles �taient le fruit de la contrainte. Les circonstances ne permettaient pas d'exclure que l'accus� ait pu raisonnablement penser que sa compagne d'un soir �tait consentante. La culpabilisation de la victime ou le sentiment d'humiliation, en raison de la volont� de L.________ de ne pas poursuivre cette aventure, ou du d�roulement de l'acte qui aurait comport� un �l�ment de brutalit� non d�sir�e, pouvaient expliquer les l�sions constat�es par les m�decins et le d�p�t de plainte. Enfin, selon le t�moignage du chauffeur de taxi, les int�ress�s semblaient former un couple "normal", seule une suspicion de dispute conjugale �tant venue � l'esprit du t�moin.
X.________ s'est vainement pourvue en cassation devant la Cour de cassation du canton de Gen�ve (ci-apr�s: la Cour de cassation ou la cour cantonale). Dans son arr�t du 23 mars 2001, cette autorit� a consid�r� que la version des faits de L.________ �tait au moins �quivalente � celle de la plaignante. Elle a aussi relev� que les traces sur le corps de celle-ci �taient le signe d'une certaine violence, mais elle a estim� impossible d'affirmer avec certitude qu'elles r�sultaient de la contrainte plut�t que d'une relation sexuelle librement consentie.
C.- Agissant par la voie du recours de droit public, X.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler cet arr�tet de renvoyer la cause � l'autorit� cantonale pour qu'elle statue dans le sens des consid�rants. Elle voit dans le verdict d'acquittement la cons�quence d'une appr�ciation arbitraire des preuves. Elle reproche en particulier � la cour cantonale de ne pas avoir tenu compte des certificats m�dicaux et des d�clarations des m�decins, alors qu'ils corroboraient sa version des faits. Elle sollicite l'assistance judiciaire.
L.________ conclut au rejet du recours. La Cour de cassation se r�f�re � son arr�t. Le Procureur g�n�ral du canton de Gen�ve s'en rapporte � justice.
a) Le pourvoi en nullit� � la Cour de cassation p�nale du Tribunal f�d�ral n'est pas ouvert pour se plaindre d'une appr�ciation arbitraire des preuves et des constatations de fait qui en d�coulent (ATF 124 IV 81 consid. 2a p. 83) ou pour invoquer la violation directe d'un droit constitutionnel ou conventionnel, tel que la maxime "in dubio pro reo" consacr�e aux art. 32 al. 1 Cst. et 6 � 2 CEDH (ATF 120 Ia 31 consid. 2b p. 35/36). Au vu des arguments soulev�s, seul le recours de droit public est ouvert.
b) Les art. 2 al. 1 et 8 al. 1 let. c de la loi f�d�rale du 4 octobre 1991 sur l'aide aux victimes d'infractions (LAVI; RS 312. 5), qui constitue une "lex specialis" par rapport � l'art. 88 OJ, reconnaissent � la victime, au sens de l'art. 2 al. 1 LAVI, la qualit� pour former un recours de droit public contre une d�cision cantonale mettant fin � l'action p�nale, � condition qu'elle ait d�j� �t� partie � la proc�dure et que la d�cision attaqu�e la touche dans les pr�tentions civiles, ou puisse avoir des effets sur le jugement de ces derni�res (ATF 120 Ia 101 consid. 2a p. 105, 157 consid. 2c p. 162). En l'esp�ce, X.________ est directement touch�e dans son int�grit� sexuelle par les faits d�nonc�s, ind�pendamment de leur v�racit�, de sorte qu'elle a la qualit� de victime au sens de l'art. 2 al. 1 LAVI. En outre, elle a particip� � la proc�dure en qualit� de partie civile.
Enfin, l'acquittement prononc� par l'autorit� cantonale est de nature � influencer le jugement de ses pr�tentions civiles, de sorte que sa qualit� pour agir sur la base de l'art. 8 al. 1 let. c LAVI doit �tre admise (ATF 126 I 97 consid. 1a p. 99).
Le recours a au surplus �t� form� en temps utile contre une d�cision finale rendue en derni�re instance cantonale.
Il r�pond donc aux exigences des art. 86 al. 1 et 89 al. 1 OJ.
c) Vu la nature cassatoire du recours de droit public, les conclusions qui vont au-del� de la simple annulation de l'arr�t attaqu� et qui tendent au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision sont irrecevables (ATF 127 II 1 consid. 2c p. 5 et la jurisprudence cit�e); en r�alit�, elles sont superflues, d�s lors que l'admission �ventuelle du recours entra�nerait la reprise de l'instruction au niveau o� elle se trouvait avant l'adoption de la d�cision annul�e (cf. ATF 112 Ia 353 consid. 3c/bb).
2.- La recourante reproche aux autorit�s cantonales de s'�tre livr�es � une appr�ciation arbitraire des preuves et d'avoir viol� le principe "in dubio pro reo" en ne tenant pas compte des certificats m�dicaux et des d�clarations des m�decins, alors qu'ils corroboraient les accusations port�es � l'encontre de l'intim�.
Lorsque, comme en l'esp�ce, l'autorit� cantonale de recours avait, sur les questions pos�es dans le recours de droit public, une cognition semblable � celle du Tribunal f�d�ral, ce dernier porte concr�tement son examen sur l'arbitraire all�gu� du jugement de l'autorit� inf�rieure, � la lumi�re des griefs soulev�s dans l'acte de recours. Cependant, pour se conformer aux exigences de l'art. 90 al. 1 let.
b OJ, le recourant ne peut pas simplement reprendre les critiques qu'il a formul�es en instance cantonale devant l'autorit� de cassation, mais il doit exposer pourquoi cette derni�re aurait refus� � tort de qualifier d'arbitraire l'appr�ciation des preuves par l'autorit� de premi�re instance. Le Tribunal f�d�ral se prononce librement sur cette question (ATF 127 I 38 consid. 3c p. 43; 126 III 534 consid. 1b p. 536 et les arr�ts cit�s).
b) En l'esp�ce, le jury de la Cour correctionnelle a fond� son verdict d'acquittement au terme d'une appr�ciation circonstanci�e des �l�ments du dossier. S'agissant en particulier de l'usage de la violence et de la contrainte, il a pr�f�r� la version de L.________ � celle de la plaignante, au motif que le doute devait profiter � l'accus�; ce faisant, les premiers juges se sont d�termin�s en contradiction flagrante avec la situation effective, telle qu'elle d�coule notamment des d�clarations du pr�venu et des diverses attestations m�dicales.
En effet, L.________ a d�clar� � la police que la recourante �tait consentante et qu'il n'y avait "eu aucune violence durant l'acte", tout s'�tant pass� "en douceur", sa partenaire �tant "tranquille", pendant qu'ils faisaient l'amour. Devant le Juge d'instruction, il a affirm� avoir entretenu des relations sexuelles avec la plaignante "sans aucune violence"; � aucun moment, il ne l'avait frapp�e, car il "ne frappe pas les femmes". A l'audience de la Cour correctionnelle, le pr�venu a rappel� qu'il avait eu une relation sexuelle normale avec X.________, qui �tait consentante et qui avait voulu cette relation. Ainsi, aux dires de L.________ lui-m�me, les relations intimes se seraient d�roul�es dans un climat de tranquillit�, voire de douceur, X.________ �tant consentante et ayant m�me adopt� une attitude tr�s participante � la relation sexuelle, puisque c'est elle qui l'aurait voulue, selon la d�claration faite devant la Cour correctionnelle par l'accus�.
Dans ces conditions, cette derni�re ne pouvait relever que "les traces sur le corps de la victime attestent d'une certaine violence", sans introduire dans sa d�cision une contradiction interne violant l'art. 9 Cst. (ATF 109 Ia 19 consid. 5f p. 29; voir aussi ATF 124 III 34 consid. 2c p. 36 et 37), r�sultant elle-m�me d'une appr�ciation arbitraire des preuves, en particulier des rapports m�dicaux et des d�positions des m�decins.
A cet �gard, l'examen gyn�cologique pratiqu� imm�diatement apr�s les faits a r�v�l� une p�n�tration p�nienne vaginale peu profonde avec la pr�sence de spermatozo�des, ainsi que trois fissures de la fourchette post�rieure de la vulve, une m�diane et deux lat�rales. Les m�decins de garde ont �galement relev� des rougeurs au niveau des poignets, ainsi qu'une rougeur et un oed�me sur la l�vre sup�rieure de la bouche de la recourante. Ult�rieurement, le m�decin-chef du Service de Consultation interdisciplinaire de m�decine et de pr�vention de la violence a proc�d� � un examen physique de la jeune femme qui a mis en �vidence des ecchymoses sur les cuisses et les jambes. Les constatations m�dicales g�n�rales et gyn�cologiques d�montrent la pr�sence d'une violence qui, dans le cadre d'une relation sexuelle, ne peut s'expliquer que par l'usage de la contrainte. La gyn�cologue qui a proc�d� aux examens cliniques a remarqu� les trois fissures, qui �voquent un traumatisme compatible avec un rapport sexuel ou une tentative de rapport sexuel, ce genre de fissure �tant toutefois rarement constat�e. Le m�decin-l�giste a, pour sa part, lors du m�me examen, relev� que les fissures traumatiques pouvaient �tre dues soit � une violence externe, soit � une r�sistance active, soit � la conjonction de ces deux �l�ments; les fissures �taient en l'esp�ce tr�s nettes, d'un centim�tre chacune, et la pr�sence de spermatozo�des immobiles a �t� observ�e � l'entr�e du vagin. De m�me, les h�matomes � l'int�rieur des cuisses, joints aux constatations au niveau des organes g�nitaux et � celles portant sur l'�tat psychique de la victime, permettaient de conclure cat�goriquement � une relation sexuelle impos�e sans le consentement de la plaignante, toute autre brutalit� �tant exclue, notamment en l'absence de pratiques sadomasochistes.
Il d�coule de l'examen des rapports m�dicaux et des t�moignages des m�decins que les l�sions constat�es, les traces de tentatives de p�n�tration et d'une p�n�tration partielle, ainsi que l'�tat psychique de la victime r�v�lent que la relation sexuelle a �t� impos�e par l'usage de la contrainte, de sorte que le verdict de la Cour correctionnelle, contraire aux faits, est entach� d'arbitraire. La r�f�rence aux d�positions du chauffeur de taxi, qui comportent d'ailleurs des jugements de valeurs, n'est � cet �gard pas d�terminante; en tout �tat, le d�roulement des faits, qui ressort de l'ensemble des pi�ces vis�es plus haut, d�montre que la relation sexuelle entre X.________ et L.________, � supposer qu'elle f�t compl�te, ne s'est pas d�roul�e sans violence et en douceur, comme l'a soutenu l'accus�, mais que l'usage de la contrainte a �t� n�cessaire.
En retenant la violence, mais en ne l'attribuant pas � la contrainte, alors qu'aucune autre cause de brutalit� ne ressort du dossier, la Cour correctionnelle s'est enferm�e dans une contradiction interne qu'elle n'a pu r�soudre, pas davantage que la Cour de cassation, qui n'a pas sanctionn� l'appr�ciation arbitraire des preuves par les premiers juges, ni n'a �limin� la contradiction interne mentionn�e ci-dessus, et constitutive d'arbitraire (ATF 106 Ia 337 consid. 2 p. 339). En cela, les autorit�s cantonales ont rendu des d�cisions incompatibles avec le respect de l'art. 9 Cst. , ce qui justifie l'annulation de l'arr�t attaqu�.
La proc�dure est ainsi remise dans l'�tat o� elle se trouvait avant le prononc� de l'arr�t de la Cour de cassation du 23 mars 2001, � charge pour celle-ci de reprendre l'instruction de la cause, en ex�cution du pr�sent arr�t.
3.- Le recours doit par cons�quent �tre admis, dans la mesure o� il est recevable, ce qui rend sans objet la demande d'assistance judiciaire. Conform�ment � l'art. 156 al. 1 OJ, les frais judiciaires seront mis � la charge de L.________ qui succombe. Ce dernier devra �galement payer une indemnit� de 1'000 fr. � titre de d�pens en faveur de X.________ (art. 159 al. 1 OJ).
1. Admet le recours dans la mesure o� il est recevable et annule l'arr�t rendu par la Cour de cassation du canton de Gen�ve le 23 mars 2001;
2. Met � la charge de L.________ un �molument judiciaire de 3'000 fr. et une indemnit� de 1'000 fr. � verser � la recourante, � titre de d�pens;
3. Communique le pr�sent arr�t en copie aux mandataires des parties, ainsi qu'au Procureur g�n�ral et � la Cour de cassation du canton de Gen�ve.
Lausanne, le 13 juillet 2001 PMN/col