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Timestamp: 2016-09-30 16:52:56+00:00
Document Index: 49053879

Matched Legal Cases: ['art. 151', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 90', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 76', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 106', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'in fine', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'in fine', 'art. 99', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 18', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 66']

5A_988/2015 (28.04.2016)
5A_988/2015 � � Arr�t du 28 avril 2016
repr�sent�e par Me Alexandre Bernel, avocat,
repr�sent� par Me Raymond Didisheim, avocat,
interpr�tation (convention de divorce),
recours contre l'arr�t de la Chambre des recours civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 7 octobre 2015.
A.a.�Par jugement du 24 juin 1993, d�finitif et ex�cutoire d�s le 13 juillet 1993, le Pr�sident du Tribunal civil de l'arrondissement de Lausanne (ci-apr�s: Pr�sident du Tribunal) a notamment prononc� le divorce des �poux A.________, et ratifi� la convention sur les effets accessoires du divorce sign�e par les parties le 31 mars 1993, dont le chiffre I est ainsi libell�:
"1.- D�s jugement d�finitif et ex�cutoire, B.A.________ contribuera � l'entretien de A.A.________ par le service d'une rente viag�re mensuelle � forme de l'art. 151 al. 1 CC de fr. 2'850.- (deux mille huit cent cinquante). [...]
2.- En outre, B.A.________: assumera, � l'enti�re d�charge de A.A.________, les charges de la PPE avenue... � U.________, aff�rentes au lot constitu� par l'appartement vis� sous chiffre II lettre a) ci-dessous, ainsi que l'imp�t foncier; supportera les imp�ts de A.A.________ sur le revenu de la rente mensuelle qu'il lui verse."
A.b.�Le 20 juillet 2009, A.A.________ a d�pos� une requ�te en interpr�tation. Elle a conclu � ce que la convention ratifi�e par jugement du 24 juin 1993 soit pr�cis�e en ce sens que l'imp�t dont est d�biteur B.A.________ conform�ment au chiffre I, paragraphe 2, de ladite convention est calcul� en proc�dant � la diff�rence entre sa cr�ance fiscale effective et celle qui serait la sienne sans les versements dus par son ex-mari en vertu du jugement pr�cit�.
Par jugement du 23 juillet 2014, le Pr�sident du Tribunal a pr�cis� le chiffre I, paragraphe 2, deuxi�me tiret de la convention sign�e par les parties le 31 mars 1993 et ratifi�e sous chiffre III du dispositif du jugement de divorce du 24 juin 1993 en ce sens que B.A._______ supportera les imp�ts de A.A.________ sur le revenu de la rente mensuelle, indexable, qu'il lui verse, soit la diff�rence entre l'imp�t sur le revenu effectivement � la charge de celle-ci et l'imp�t sur le revenu qui serait � sa charge si elle ne b�n�ficiait pas de la contribution vers�e par son ex-mari.
Le premier juge a notamment consid�r� que la clause litigieuse ne formulait aucune r�serve quant au taux applicable en pr�sence d'autres revenus per�us par la requ�rante, ni ne pr�cisait que la charge d'imp�t sur la rente mensuelle devrait faire abstraction d'autres revenus de celle-ci. Il convenait d�s lors d'admettre que les parties n'avaient pas voulu exclure d'autres revenus pr�visibles de l'int�ress�e, en sorte que le chiffre en question devait �tre interpr�t� dans le sens pr�cit�.
Par arr�t du 15 septembre 2014, la Chambre des recours civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: Chambre des recours) a r�form� le jugement du 23 juillet 2014 en ce sens que "les imp�ts de A.A.________, sur le revenu de la rente mensuelle" doivent �tre calcul�s sur la base de cette seule rente en faisant abstraction d'autres revenus.
Le Tribunal f�d�ral a, par arr�t du 13 ao�t 2015 (5A_953/2014), partiellement admis le recours form� par A.A.________, dans la mesure de sa recevabilit�, consid�rant que l'autorit� cantonale avait viol� le droit f�d�ral en se bornant � interpr�ter les termes de la convention des parties selon le principe de la confiance. Il a par cons�quent annul� la d�cision attaqu�e et renvoy� la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision en l'invitant � compl�ter l'�tat de fait en ce qui concerne la volont� subjective des parties et � se d�terminer � ce propos.
Statuant sur renvoi par arr�t du 7 octobre 2015, notifi� en exp�dition compl�te le 10 novembre suivant, la Chambre des recours a confirm� le dispositif de l'arr�t rendu le 15 septembre 2014 et a condamn� A.A.________ � verser � B.A.________ la somme de 500 fr. � titre de d�pens pour la proc�dure de recours apr�s l'arr�t du Tribunal f�d�ral.
Par acte post� le 11 d�cembre 2015, A.A.________ exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t du 7 octobre 2015, requ�rant qu'il soit assorti de l'effet suspensif. Principalement, elle conclut � la r�forme de la d�cision attaqu�e en ce sens que le recours d�pos� par B.A.________ contre le jugement de premi�re instance est rejet�, les frais et d�pens de deuxi�me instance �tant support�s par celui-ci. Subsidiairement, elle demande le renvoi de la cause � la Chambre des recours pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
Par ordonnance pr�sidentielle du 14 d�cembre 2015, l'effet suspensif a �t� attribu� � titre superprovisoire en ce qui concerne le paiement des d�pens de la proc�dure cantonale. Apr�s avoir recueilli les d�terminations de l'intim� et celles de l'autorit� cantonale, le Pr�sident de la cour de c�ans a admis la requ�te d'effet suspensif dans la m�me mesure par ordonnance du 14 janvier 2016.
1.1.�Le pr�sent recours a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans la forme pr�vue par la loi (art. 42 LTF), contre une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par un tribunal sup�rieur statuant en derni�re instance cantonale (art. 75 al. 1 et 2 LTF), dans une cause de nature p�cuniaire dont la valeur litigieuse requise est atteinte (art. 74 al. 1 let. b LTF). La recourante a en outre qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF).
1.2.�En vertu du principe de l'autorit� de l'arr�t de renvoi du Tribunal f�d�ral, l'autorit� cantonale � laquelle une affaire est renvoy�e est tenue de fonder sa nouvelle d�cision sur les consid�rants de droit de l'arr�t du Tribunal f�d�ral; sa cognition est limit�e par les motifs de l'arr�t de renvoi, en ce sens qu'elle est li�e par ce qui a �t� d�j� jug� d�finitivement par le Tribunal f�d�ral ainsi que par les constatations de fait qui n'ont pas �t� critiqu�es devant lui; des faits nouveaux ne peuvent �tre pris en consid�ration que sur les points qui ont fait l'objet du renvoi, lesquels ne peuvent �tre ni �tendus, ni fix�s sur une base juridique nouvelle (ATF 131 III 91 consid. 5.2 et les r�f�rences). Saisi d'un recours contre la nouvelle d�cision cantonale, le Tribunal f�d�ral est aussi li� par son arr�t de renvoi (ATF 125 III 421 consid. 2a); il ne saurait se fonder sur les motifs qui avaient �t� �cart�s ou qu'il n'avait pas eu � examiner, faute pour les parties de les avoirs invoqu�s dans la pr�c�dente proc�dure de recours, alors qu'elles pouvaient - et devaient - le faire. La port�e de l'arr�t de renvoi d�pend donc du contenu de cet arr�t en relation avec les m�moires de recours et de r�ponse qui avaient �t� d�pos�s: le proc�s civil doit parvenir un jour � sa fin et les parties - aussi bien la partie recourante que la partie intim�e - doivent soulever tous les griefs qu'elles souhaitent voir trait�s de fa�on que le Tribunal f�d�ral soit en mesure de rendre une d�cision finale qui cl�t le litige (ATF 135 III 334 consid. 2; 133 III 201 consid. 4.2; cf. aussi arr�ts 5A_785/2015 du 8 f�vrier 2016 consid. 2; 9C_53/2015 du 17 juillet 2015 consid. 2.1 et les r�f�rences).
1.3.�Dans les limites dict�es par le principe de l'autorit� de l'arr�t de renvoi, le recours en mati�re civile peut �tre form� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Cela �tant, eu �gard � l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, il n'examine en principe que les griefs soulev�s; il n'est pas tenu de traiter, � l'instar d'une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques pouvant se poser, lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui (ATF 140 III 86 consid. 2; 135 III 397 consid. 1.4; 134 III 102 consid. 1.1). Le recourant doit discuter les motifs de la d�cision entreprise et indiquer pr�cis�ment en quoi il estime que l'autorit� pr�c�dente a m�connu le droit (art. 42 LTF; ATF 140 III 86 consid. 2 pr�cit�). Par exception � la r�gle selon laquelle il applique le droit d'office, le Tribunal f�d�ral ne conna�t de la violation de droits fondamentaux que si de tels griefs ont �t� invoqu�s et motiv�s par le recourant conform�ment au principe d'all�gation (art. 106 al. 2 LTF), c'est-�-dire s'ils ont �t� express�ment soulev�s et expos�s de fa�on claire et d�taill�e (ATF 139 I 229 consid. 2.2; 137 II 305 consid. 3.3; 135 III 232 consid. 1.2, 397 consid. 1.4 in fine). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 140 III 264 consid. 2.3; 139 II 404 consid. 10.1 et les arr�ts cit�s).
1.4.�Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement sur la base des faits �tablis par la juridiction pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF); il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� constat�s de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et pour autant que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). La partie recourante qui soutient que les faits ont �t� constat�s d'une mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), c'est-�-dire arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 141 IV 317 consid. 5.4, 336 consid. 2.4.1; 140 III 264 consid. 2.3 pr�cit�; 139 II 249 consid. 1.2.2), doit satisfaire au principe d'all�gation susmentionn� (cf. supra consid. 1.3 in fine), sous peine d'irrecevabilit�. Elle ne peut, en particulier, se contenter d'opposer sa th�se � celle de la juridiction cantonale, mais doit s'efforcer de d�montrer, par une argumentation pr�cise, que la d�cision attaqu�e repose sur une appr�ciation des preuves manifestement insoutenable.
Selon l'art. 99 al. 1 LTF, aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (ATF 135 I 221 consid. 5.2.4; 133 IV 342 consid. 2.1). Il en va de m�me des faits et pi�ces post�rieurs � l'arr�t entrepris (ATF 133 IV 342 consid. 2.1). Autant qu'ils soient pertinents, les courriers des 10 octobre et 27 novembre 2014 produits en annexe par la recourante sont irrecevables, dans la mesure o� il n'appara�t pas qu'ils aient �t� soumis � l'autorit� cantonale.
Se plaignant d'arbitraire dans l'�tablissement des faits, la recourante reproche � l'autorit� cantonale d'avoir omis de tenir compte d'�l�ments importants pour d�terminer la volont� r�elle des parties. Elle fait valoir qu'au moment du divorce, l'intim� savait que la valeur locative de l'ancien domicile conjugal, dont elle devenait propri�taire exclusive, constituait un revenu imposable fiscalement. Il r�sultait en outre des courriers du 2 mars 2009, respectivement du 11 mai suivant, que son ex-mari avait jusque-l� pris en charge des montants sup�rieurs � ceux portant sur la rente qu'il lui verse. Il aurait ainsi consciemment assum� pendant des ann�es des imp�ts calcul�s � un taux plus �lev� que celui applicable � la rente prise isol�ment. Il �tait par ailleurs pr�visible qu'�tant n�e en 1942, elle b�n�ficierait d'une rente AVS d�s l'ann�e 2006. D�s lors, et faute de toute pr�cision � ce sujet, la volont� concordante des parties quant � la port�e de la clause litigieuse devait s'interpr�ter en ce sens que l'intim� supporte la diff�rence entre les imp�ts sur le revenu qu'elle doit payer avec la rente et ceux dont elle devrait s'acquitter sans celle-ci.
2.1.�En pr�sence d'un litige sur l'interpr�tation d'une clause contractuelle, le juge doit tout d'abord s'efforcer de d�terminer la r�elle et commune intention des parties, sans s'arr�ter aux expressions ou d�nominations inexactes dont elles ont pu se servir, soit par erreur, soit pour d�guiser la nature v�ritable de la convention (art. 18 al. 1 CO; ATF 133 III 675 consid. 3.3). La d�termination de la volont� r�elle, en particulier savoir ce qu'un cocontractant savait et voulait au moment de conclure (interpr�tation subjective), rel�ve des constatations de fait (ATF 140 III 86 consid. 4.1; 132 III 626 consid. 3.1; 131 III 606 consid. 4.1), que le Tribunal f�d�ral ne peut revoir que sous l'angle de l'arbitraire (cf. supra consid. 1.4). Dans le domaine de l'appr�ciation des preuves et de la constatation des faits, le Tribunal f�d�ral n'intervient, pour violation de l'art. 9 Cst., que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, a omis, sans motifs objectifs, de tenir compte de preuves pertinentes ou a op�r�, sur la base des �l�ments recueillis, des d�ductions insoutenables (ATF 140 III 264 consid. 2.3 pr�cit�; 137 III 226 consid. 4.2; 136 III 552 consid. 4.2; 134 V 53 consid. 4.3; 129 I 8 consid. 2.1 et les r�f�rences). Il appartient au recourant de d�montrer pr�cis�ment, pour chaque constatation de fait incrimin�e, comment les preuves administr�es auraient d� �tre correctement appr�ci�es et en quoi leur appr�ciation par l'autorit� cantonale est insoutenable (ATF 133 III 585 consid. 4.1 et la jurisprudence cit�e; arr�t 5A_969/2015 du 8 mars 2016 consid. 2.2).
2.2.�En l'esp�ce, l'autorit� cantonale a consid�r� que la th�se de la demanderesse selon laquelle le d�fendeur aurait assum� durant seize ans la charge fiscale relative � la rente au taux applicable � l'entier de ses revenus ne trouvait pas un appui suffisant dans le dossier et ne r�sultait pas, en particulier, des pi�ces invoqu�es. Si l'on pouvait effectivement concevoir que la valeur locative de l'immeuble dont elle �tait devenue propri�taire exclusive apr�s le divorce faisait partie de la charge fiscale �ventuellement assum�e par le recourant, il n'en allait pas de m�me de celle d�coulant de l'addition de la rente viag�re avec la rente AVS vers�e � la demanderesse � partir d'une date qui restait ind�termin�e. Il d�coulait certes de la convention que la volont� des parties �tait d'assurer � l'int�ress�e un logement dans un appartement en propri�t� ainsi qu'une rente viag�re pour couvrir ses besoins, les charges de PPE, l'imp�t foncier et la charge fiscale de dite rente �tant assum�s par le d�fendeur. Tel n'�tait toutefois pas le cas de l'imp�t r�sultant d'un accroissement des revenus de la demanderesse en raison d'une autre rente. On ne pouvait absolument rien d�duire de la correspondance invoqu�e par la demanderesse au sujet de la volont� du d�fendeur de participer � un accroissement de cette charge fiscale. Comme le soulignait ce dernier, il appartenait � la demanderesse, pour l'�tablir, de produire les documents fiscaux permettant de d�montrer qu'il avait durablement et consciemment accept� cette augmentation. Il n'y avait d�s lors aucune raison de modifier l'�tat de fait retenu dans l'arr�t du 15 septembre 2014, dont le dispositif devait par cons�quent �tre confirm�.
2.3.�Les juges cantonaux ont ainsi retenu en fait que la volont� r�elle des parties �tait que le d�fendeur assume les imp�ts dus par la demanderesse sur la rente viag�re uniquement, � l'exclusion de l'accroissement de la charge fiscale de celle-ci r�sultant de la perception d'autres revenus. La recourante ne d�montre pas en quoi ces constatations proc�deraient d'un �tablissement arbitraire des faits. En effet, elle oppose sa propre appr�ciation des preuves, sans �tablir que la r�elle et commune intention des parties aurait �t�, au moment de la conclusion de la convention, soit en 1993, que le d�fendeur paie davantage que l'imp�t calcul� au taux applicable au seul montant de la rente. Une telle d�monstration ne r�sulte en particulier pas du fait que celui-ci aurait �t� conscient, lors du divorce, de l'imposition de la valeur locative de l'ancien logement familial en tant que revenu de l'�pouse, d�sormais seule propri�taire de ce bien. Il en va de m�me s'agissant de l'interpr�tation donn�e par l'autorit� cantonale aux courriers du conseil de l'intim� des 2 mars et 11 mai 2009: s'il en r�sulte que l'int�ress� estimait avoir pay� jusque-l� des montants exc�dant ce � quoi il s'�tait engag� - soit assumer la charge fiscale de la recourante correspondant � sa seule rente viag�re -, � plus forte raison doit-on consid�rer que cette correspondance n'�tablit pas que la volont� r�elle de l'int�ress� �tait de supporter des imp�ts plus �lev�s. Le r�sultat de l'appr�ciation des preuves effectu�e par l'autorit� cantonale n'appara�t donc pas insoutenable. Il en r�sulte que celle-ci ne saurait se voir reprocher d'avoir arbitrairement constat� la volont� subjective des parties en retenant que les imp�ts "sur le revenu de la rente mensuelle", comme pr�vu par la clause litigieuse, devaient "�tre calcul�s sur la base de cette seule rente en faisant abstraction d'autres revenus". Autant qu'il est suffisamment motiv� (art. 106 al. 2 LTF), le grief est ainsi infond�.
En conclusion, le recours appara�t mal fond� et doit par cons�quent �tre rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�. Les frais judiciaires seront d�s lors support�s par la recourante (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens � l'intim�, qui n'a pas �t� invit� � r�pondre sur le fond et qui a d�clar� s'en remettre � l'appr�ciation de la cour de c�ans concernant l'effet suspensif.