Source: http://www.bape.gouv.qc.ca/sections/mandats/Poste%20Anne-H%C3%A9bert/documents/liste_doc-DA-DB-DC.htm
Timestamp: 2018-10-23 08:28:18+00:00
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DA1 HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Présentation du projet de construction du poste Anne-Hébert à 315-25 kV et de la ligne d’alimentation à 315 kV, janvier 2009, non paginé. (7799 Ko)
DA2 HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Encadrements complémentaires. Norme –Emprise de lignes de transport dans les ravages de cerfs de Virginie, 28 août 2001, 8 pages.
DA3 HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Encadrements complémentaires. Norme – Bruit audible généré par les postes électriques,30 novembre 2000, 10 pages.
DA4 HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Carte des milieux naturel et humain avec le tracé est étudié, janvier 2009. (3911 Ko)
DA5 HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Données préliminaires sur les milieux humides traversés, janvier 2009.
DA6 HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Carte de la modification de tracé demandée par Carrières Rive-Sud, document déposé le 27 janvier 2009.
DA7 HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Présentation concernant les pylônes utilisés, 26 janvier 2009, 3 pages.
DA8 HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Tableau des coûts détaillés du projet, document présenté le 26 janvier 2009, 1 page.
DA9 HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Dynamitage à proximité d’une ligne électrique d’Hydro-Québec TransÉnergie, document déposé le 27 janvier 2009, 1 page.
DA10 HYDRO-QUÉBEC. Directive sur le programme de mise en valeur intégrée, novembre 2001, 4 pages.
DA11 HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Tracé retenu (sections 1 à 4) et tracé retenu (agrandissement de la section 1), document présenté le 27 janvier 2009, 2 pages.
DA12 GENIVAR. Avis concernant l’utilisation des pylônes à treillis métallique, lettre adressée à M. Mathieu Bolullo, Hydro-Québec Équipement, 27 janvier 2009, 1 page.
DA13 HYDRO-QUÉBEC ÉQUIPEMENT. Note explicative concernant les contraintes techniques relatives aux aires d’approche de l’aéroport Jean-Lesage, 30 janvier 2009, 2 pages et annexe. (1124 Ko)
DA14 HYDRO-QUÉBEC ÉQUIPEMENT. Efficacité énergétique et conformité aux normes LEED du bâtiment du poste, 30 janvier 2009, 1 page.
DA15 HYDRO-QUÉBEC ÉQUIPEMENT. Programmes d’efficacité énergétique dans le parc industriel François-Leclerc, 30 janvier 2009, 2 pages.
DA16 HYDRO-QUÉBEC ÉQUIPEMENT. Information concernant le trafic ferroviaire, 30 janvier 2009, 1 page.
DA17 HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Utilisation des emprises de lignes de transport,encadrement TET-EMP-N-AP-LE-N001, février 2008, 17 pages.
DA18 HYDRO-QUÉBEC TRANSÉNERGIE. Cession permanente d’un actif immobilier, encadrement complémentaire TET-IMM-P-001, février 2008, 4 pages.
DA19 HYDRO-QUÉBEC. Exploitation d’une carrière à proximité de supports, encadrement AP-LA-N060 (en révision), mai 1990, 9 pages.
DA20 HYDRO-QUÉBEC ÉQUIPEMENT. Information concernant l’inventaire des milieux humides et des forêts le long de la route de Fossambault,2 février 2009, 2 pages.
DA21 HYDRO-QUÉBEC ÉQUIPEMENT. Réponse à la question concernant les superficies des milieux humides et les superficies forestières des variantes ouest et est,3 février 2009, 4 pages.
DA22 GÉNIVAR. Inventaire des milieux humides, février 2009, 17 pages et annexes.
(5780 Ko)
DA23 GÉNIVAR. Inventaire des espèces floristiques à statut particulier, février 2009, 15 pages et annexes. (3938 Ko)
DB1 QUÉBEC. Loi instituant le fonds du patrimoine minier,L.Q. 2008, c. 26, 5 pages.
DB2 QUÉBEC. Loi sur les mines, L.R.Q., c. M-13.1, à jour au 1er janvier 2009, 120 pages.
[En ligne (15 janvier 2009) : www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca]
DB3 COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE QUÉBEC. Extrait du procès-verbal Résolution no 2008-45. Implantation du poste de transformation électrique Anne-Hébert et de sa ligne d’alimentation à Saint-Augustin-de-Desmaures, 19 juin 2008, 1 page.
DB4 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Note d’instruction 98-01 sur le bruit, note révisée, 9 juin 2006, 23 pages.
DB5 VILLE DE SAINT-AUGUSTIN-DE-DESMAURES. Extrait certifié conforme de la résolution no RVSAD-2008-1148, point 6r, concernant le poste Anne-Hébert et la ligne d’alimentation, 4 février 2008, 2 pages.
DB6 VILLE DE SAINT-AUGUSTIN-DE-DESMAURES. Extrait certifié conforme de la résolution no RSVAD-2008-1384, point 6bb, concernant le choix des pylônes électriques et la mise en œuvre d’une piste cyclable dans le cadre du projet de construction du poste Anne-Hébert, 5 mai 2008, 2 pages.
DB7 VILLE DE QUÉBEC. Règlement R.V.Q. 978 sur le bruit, juillet 2005, 15 pages.
DB8 VILLE DE SAINT-AUGUSTIN-DE-DESMAURES. Règlement no REGVSAD-2008-138 sur le bruit et modifiant l’article 29 du règlement R.V.Q 978, 15 décembre 2008, 4 pages.
DB9 MUNICIPALITÉ DE SAINT-AUGUSTIN-DE-DESMAURES. Extrait du règlement de zonage no 480-85 concernant l’abattage d’arbres, 20 décembre 2005, p. 101-104.
DB10 VILLE DE QUÉBEC. Extrait du règlement R.R.V.Q, chapitre A-2, sur l’administration des règlements d’urbanisme et l’établissement des droits payables pour les permis et les certificats concernant l’abattage d’arbres,30 juillet 2004, pagination diverse.
DB11 VILLE DE QUÉBEC. Plan directeur d’aménagement et de développement et règlement R.V.Q. 990, 2005, 341 pages. (Seule la version électronique est disponible uniquement dans les centres de consultation.)
DB12 MRC DE PORTNEUF. Règlement no 352-2008 modifiant le règlement de zonage no 25‑96 de la Ville de Pont-Rouge, extrait d’une séance régulière tenue le 15 octobre 2008, 1 page.
DB13 MRC DE PORTNEUF. Demande d’autorisation pour l’implantation d’une ligne d’alimentation à 315 kV sur le territoire de la Ville de Pont-Rouge, extrait d’une séance régulière tenue le 15 octobre 2008, 2 pages.
DB14 COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE QUÉBEC. Opportunité d’aménager un lien multifonctionnel (cyclable et pédestre), présentation du 26 janvier 2009, 6 pages. (1795 Ko)
DB15 MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS. Traitement des demandes d’autorisation des projets dans les milieux humides. Une démarche équitable et transparente, dépliant.
DB16 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Information concernant les dates de déboisement et les cerfs de Virginie, courriel de Mme Chantal Dubreuil, 27 janvier 2009, 1 page.
DB17 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE. Réponses aux questions de la commission lors de la séance du 27 janvier 2009 concernant les cerfs de Virginie, courriel de Mme Héloïse Bastien, 19 janvier 2009, 4 pages.
DB18 COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE QUÉBEC. Codification administrative du règlement de contrôle intérimaire no 2003-10 applicable aux zones agricoles provinciales de la ville de Lévis et de l’agglomération de Québec, 20 pages et annexes.
Annexe A Nombre d’unités animales
Annexe B Distances de base
Annexe C Coefficient d’odeur par groupe ou catégorie d’animaux
Annexe D Type de fumier
Annexe E Type de projet
Annexe F Facteur d’atténuation
Annexe G Facteur d’usage
Annexe H Normes de localisation pour une installation d’élevage ou un ensemble d’installations d’élevage au regard d’une maison d’habitation, d’un immeuble protégé ou d’un périmètre d’urbanisation exposés aux vents dominants d’été
Carte 1 Ville de Lévis
Arrondissement des Chutes-de-la-Chaudière Est
Annexe I (feuillet 1)
Secteurs autorisant des installations d'élevage dont la multiplication des paramètres obtenus en application des annexes C et D est égale ou supérieure à 0.8
Carte 2 Ville de Lévis
Annexe I (feuillet 2)
Carte 3 Ville de Lévis
Annexe I (feuillet 3)
Carte 4 Ville de Lévis
Arrondissement des Chutes-de-la-Chaudière Ouest
Annexe J (feuillet 1)
Secteur de construction résidentielle sur le territoire de l'ancienne MRC des Chutes-de-la-Chaudière
Carte 5 Ville de Lévis
Annexe J (feuillet 2)
Carte 6 Ville de Lévis
Annexe K (feuillet 1)
Zones sensibles (milieux humides)
Carte 7 Ville de Lévis
Annexe K (feuillet 2)
Carte 8 Ville de Lévis
Annexe K (feuillet 3)
Carte 9 Agglomération de Québec
Annexe K (feuillet 4)
Carte 10 Ville de Lévis
Annexe L (feuillet 1/2)
Cours d'eau et parties de cours d'eau servant à l'approvisionnement en eau potable
Carte 11 Ville de Lévis
Annexe L (feuillet 2/2)
Carte 12 Ville de Québec
Arrondissements autres que Laurentien
Annexe L (feuillet 3)
Carte 13 Ville de Lévis
Annexe M (feuillet 1)
Érablières protégées
Carte 14 Ville de Lévis
Annexe M (feuillet 2)
Carte 15 Ville de Lévis
Annexe M (feuillet 3)
Carte 16 Agglomération de Québec
Partie Ouest arrondissement Laurentien
Annexe M (feuillet 4)
Carte 17 Agglomération de Québec
Partie Ouest arrondissements autres que Laurentien
Annexe M (feuillet 5)
DB19 VILLE DE QUÉBEC. Conformité du projet au schéma d’aménagement de l’agglomération, 9 février 2009, 2 pages et une carte.
DB20 DANIEL ARBOUR & ASSOCIÉS. Étude des paysages de la communauté métropolitaine de Québec. Rapport final, mars 2008, 177 pages.
Carte Étude des paysages de la Communauté métropolitaine de Québec (2900 Ko)
DB21 DANIEL ARBOUR & ASSOCIÉS. Atlas des unités de paysage de la communauté métropolitaine de Québec, cahiers 1 et 2, mars 2008, 761 pages. (Seule la copie imprimée est disponible au secrétariat de la commission.)