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Timestamp: 2016-10-21 09:04:04+00:00
Document Index: 259154656

Matched Legal Cases: ['art. 53', 'art. 49', 'art. 61', "l'article 137", 'ATF ', 'art. 53', 'art. 53', 'art. 53', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 14', 'art.\n5', 'art. 9', 'art. 14']

P.________, recourante, repr�sent�e par Me Catherine Jaccottet Tissot, avocate, place P�pinet 4, 1002 ausanne,
A.a P.________, n�e en 1971, a travaill� depuis le 1er f�vrier 2000 en qualit� d'assistante de recherche au D�partement X.________. Le 14 septembre 2001, elle a annonc� � la Caisse nationale d'assurance en cas d'accidents (ci-apr�s: la CNA), par l'interm�diaire de son employeur, une intoxication due � des produits chimiques.
Le docteur M.________, m�decin-associ� au service d'otoneurologie de l'H�pital Y.________, a pos� le diagnostic d'atteinte labyrinthique bilat�rale sur probable intoxication � des solvants organiques avec ar�flexie vestibulaire gauche, vertiges positionnels paroxystiques b�nins sur lithiase du canal horizontal droit et surdit� de perception bilat�rale en scotome sur les fr�quences moyennes (cf. rapport du 13 uillet 2001).
LA CNA a recueilli l'expertise des docteurs B.________ et E.________, respectivement chef du secteur M�decine du travail et chef de clinique adjoint aupr�s de l'Institut Z.________. Ceux-ci ont fait �tat d'une dysfonction vestibulaire bilat�rale d'origine ind�termin�e, possiblement aggrav�e par la pr�sence de solvants, ainsi que de rhinite allergique. Se fondant sur les r�sultats d'un rapport d'enqu�te r�alis�e le 13 juin 2001 par D.________, hygi�niste du travail et chef du Service s�curit�, hygi�ne et environnement au D�partement X.________, destin�e � mesurer l'exposition au n-hexane au laboratoire d'analyse o� travaillait P.________ (cf. rapport du 18 juillet 2001), ils ont notamment retenu que les atteintes de l'assur�e n'�taient pas typiques d'une exposition au n-hexane.
Le docteur T.________, sp�cialiste FMH en m�decine du travail et en m�decine interne et m�decin-conseil de la CNA, s'est ralli� � l'avis des m�decins pr�cit�s (cf. rapport du 21 mars 2002).
Par d�cision du 25 mars 2002, la CNA a ni� � P.________ tout droit � des prestations, au motif que ses troubles de la sph�re ORL apparus en d�cembre 2000 n'�taient pas dus de fa�on pr�pond�rante ou exclusive � son exposition professionnelle au n-hexane. Cette d�cision n'a pas �t� attaqu�e.
B.a Le 1er octobre 2003, P.________ a d�pos� une demande de r�vision, respectivement une demande de reconsid�ration de la d�cision de la CNA du 25 mars 2002. A l'appui de sa demande, elle a produit un rapport du docteur G.________, m�decin adjoint du Service d'otologie et d'otoneurologie de la Clinique W.________. Dans son rapport du 17 septembre 2003, ce m�decin a constat� une atteinte vestibulaire bilat�rale dont l'origine toxique �tait tout � fait possible. Il a indiqu� que l'atteinte s'�tait aggrav�e, les tests pratiqu�s auparavant � Lausanne ne faisant �tat que d'une atteinte vestibulaire gauche.
Le docteur T.________ a consid�r� que les informations apport�es par le docteur G.________ ne modifiaient en rien ses consid�rations ant�rieures, selon lesquelles les atteintes de l'assur�e n'�taient pas typiques d'une exposition au n-hexane. Il a par ailleurs pr�cis� que l'affection dont souffrait l'assur�e faisait partie des polyneuropathies (cf. rapport du 8 octobre 2003).
Dans un nouveau rapport du 5 novembre 2003, le docteur G.________ a expos� que P.________ ne souffrait pas de polyneuropathie, mais que son atteinte concernait les organes neuro-sensoriels de l'oreille interne. Selon ses explications, l'atteinte toxique de l'oreille interne la plus fr�quente �tait li�e � l'usage de certains antibiotiques et il avait �t� d�montr� qu'un certain d�lai existait entre le moment de l'administration de la substance toxique et la d�g�n�rescence neuro-sensorielle. L'ototoxicit� du n-hexane �tait moins connue que celle des antibiotiques du groupe des aminoglycosides. Il n'a pour sa part trouv� qu'une seule publication qui d�crivait des effets toxiques de certains solvants organiques sur l'oreille interne. Il affirmait en outre que P.________ ne souffrait d'aucun syndrome polymalformatif, d'aucune affection autoimmune, d'aucun syndrome d�ficitaire qui pouvait expliquer son atteinte vestibulaire. Par cons�quent, le d�ficit vestibulaire bilat�ral observ� chez elle ne pouvait, selon le docteur G.________, �tre mis sur le compte que d'une atteinte toxique. Ce m�decin a conclu qu'une atteinte toxique de la fonction vestibulaire de l'oreille interne �tait tr�s probable, toutes les autres possibilit�s �tant exclues.
Le docteur T.________ a maintenu ses conclusions, estimant que le docteur G.________ n'apportait aucun �l�ment nouveau, mise � part sa conviction personnelle qu'il s'agissait d'une atteinte s�lective de l'oreille interne (cf. rapport du 21 novembre 2003).
Par d�cision du 8 d�cembre 2003, la CNA a rejet� la demande de reconsid�ration et de r�vision. L'assur�e s'est oppos�e � cette d�cision et a d�pos� un rapport du docteur G.________, du 16 d�cembre 2003, sur lequel le docteur T.________ a pris position (cf. rapport du 23 janvier 2004). La CNA a confirm� sa d�cision du 8 d�cembre 2003 par une nouvelle d�cision, du 2 f�vrier 2004.
P.________ a recouru contre cette d�cision devant le Tribunal des assurances du canton de Vaud, en concluant � son annulation, l'existence d'un lien de causalit� entre l'exposition au n-hexane et le d�ficit vestibulaire p�riph�rique bilat�ral diagnostiqu� �tant reconnu et le dossier renvoy� � la CNA pour examen du droit aux prestations.
Dans sa r�ponse, la CNA a conclu au rejet du recours. Elle a produit un rapport du docteur A.________, sp�cialiste FMH en oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale de sa division de m�decine du travail, du 4 ao�t 2004. Ce dernier a retenu que l'existence d'une maladie professionnelle due aux solvants avait d'abord �t� exclue sur la base d'une expertise d�taill�e de Z.________. Par ailleurs, il a expos� que si la co�ncidence dans le temps de la maladie vestibulaire initiale avec l'exposition laissait supposer que l'exposition au solvant en �tait la cause possible, l'apparition apr�s une p�riode d'environ deux ans d'une maladie vestibulaire controlat�rale montrait tr�s clairement que la vestibulopathie dont �tait atteinte la patiente ne pouvait pas �tre en rapport avec l'exposition au solvant, qui avait eu lieu trois ans plus t�t.
Par jugement du 16 f�vrier 2005, le Tribunal des assurances du canton de Vaud a rejet� le recours.
P.________ interjette un recours de droit administratif contre ce jugement dont elle requiert l'annulation, en concluant au renvoi de la cause � la CNA pour examen de son droit aux prestations sous forme d'une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� et, �ventuellement d'une rente, pour le cas o� l'�volution ult�rieure de son �tat de sant� l'exigerait. A l'appui de son recours, elle produit un rapport du docteur G.________, du 14 juin 2005.
La CNA conclut au rejet du recours tandis que l'Office f�d�ral de la sant� publique a renonc� � se prononcer.
La d�cision du 25 mars 2002, par laquelle la CNA a refus� tout droit � des prestations � la recourante, est entr�e en force, faute d'avoir �t� attaqu�e. A certaines conditions cependant, des d�cisions rev�tues de l'autorit� de chose jug�e peuvent �tre modifi�es.
2.1 Aux termes de l'art. 53 al. 1 LPGA, les d�cisions et les d�cisions sur opposition formellement pass�es en force sont soumises � r�vision si l'assur� ou l'assureur d�couvre subs�quemment des faits nouveaux importants ou trouve des nouveaux moyens de preuve qui ne pouvaient �tre produits auparavant.
La notion de faits ou moyens de preuve nouveaux s'appr�cie de la m�me mani�re en cas de r�vision (proc�durale) d'une d�cision administrative (art. 49 et 52 al. 2 LPGA), de r�vision d'un jugement cantonal (art. 61 let. i LPGA) ou de r�vision d'un arr�t fond�e sur l'article 137 lettre b OJ. Sont �nouveaux� au sens de ces dispositions, les faits qui se sont produits jusqu'au moment o�, dans la proc�dure principale, des all�gations de faits �taient encore recevables, mais qui n'�taient pas connus du requ�rant malgr� toute sa diligence. En outre, les faits nouveaux doivent �tre importants, c'est-�-dire qu'ils doivent �tre de nature � modifier l'�tat de fait qui est � la base de l'arr�t entrepris et � conduire � un jugement diff�rent en fonction d'une appr�ciation juridique correcte. Les preuves, quant � elles, doivent servir � prouver soit les faits nouveaux importants qui motivent la r�vision, soit des faits qui �taient certes connus lors de la proc�dure pr�c�dente, mais qui n'avaient pas pu �tre prouv�s, au d�triment du requ�rant. Si les nouveaux moyens sont destin�s � prouver des faits all�gu�s ant�rieurement, le requ�rant doit aussi d�montrer qu'il ne pouvait pas les invoquer dans la pr�c�dente proc�dure. Une preuve est consid�r�e comme concluante lorsqu'il faut admettre qu'elle aurait conduit le juge � statuer autrement s'il en avait eu connaissance dans la proc�dure principale. Ce qui est d�cisif, c'est que le moyen de preuve ne serve pas � l'appr�ciation des faits seulement, mais � l'�tablissement de ces derniers. Ainsi, il ne suffit pas qu'une nouvelle expertise donne une appr�ciation diff�rente des faits; il faut bien plut�t des �l�ments de fait nouveaux, dont il r�sulte que les bases de la d�cision entreprise comportaient des d�fauts objectifs. Pour justifier la r�vision d'une d�cision, il ne suffit pas que l'expert tire ult�rieurement, des faits connus au moment du jugement principal, d'autres conclusions que le tribunal. Il n'y a pas non plus motif � r�vision du seul fait que le tribunal para�t avoir mal interpr�t� des faits connus d�j� lors de la proc�dure principale. L'appr�ciation inexacte doit �tre, bien plut�t, la cons�quence de l'ignorance ou de l'absence de preuve de faits essentiels pour le jugement (ATF 127 V 358 consid. 5b et les r�f�rences).
2.2 Le fait all�gu� par la recourante le 1er octobre 2003 �tait une aggravation de son �tat de sant� en raison de l'apparition d'un d�ficit vestibulaire bilat�ral (cf. rapport du docteur G.________ du 17 septembre 2003). Une modification de l'�tat de sant� de la recourante survenue post�rieurement � la d�cision dont la r�vision est demand�e ne constitue pas un fait nouveau au sens o� l'entend l'art. 53 al. 1 LPGA. Pour cette raison d�j�, le motif invoqu� par la recourante �tait irrecevable. De toute fa�on, un d�ficit vestibulaire bilat�ral avait d�j� �t� constat� par plusieurs m�decins en 2001 (cf. rapports des docteurs M.________, du 13 juillet 2001 et B.________ et E.________, du 28 ao�t 2001) de sorte qu'il �tait connu de la recourante avant que la CNA ne rende sa d�cision du 25 mars 2002.
Les conditions d'une r�vision au sens de l'art. 53 al. 1 LPGA ne sont d�s lors pas r�alis�es.
3.1 Reste � examiner l'�ventualit� d'une reconsid�ration. Aux termes de l'art. 53 al. 2 LPGA, l'assureur peut revenir sur les d�cisions ou les d�cisions sur opposition formellement pass�es en force lorsqu'elles sont manifestement erron�es et que leur rectification rev�t une importance notable.
Selon la jurisprudence, l'administration n'est pas tenue de reconsid�rer les d�cisions qui remplissent les conditions fix�es; elle en a simplement la facult� et ni l'assur� ni le juge ne peuvent l'y contraindre. Cependant, lorsque l'administration entre en mati�re sur une demande de reconsid�ration et examine si les conditions d'une reconsid�ration sont remplies, avant de statuer au fond par une nouvelle d�cision de refus, celle-ci est susceptible d'�tre attaqu�e par la voie d'un recours. Le contr�le juridictionnel dans la proc�dure de recours subs�quente se limite alors au point de savoir si les conditions d'une reconsid�ration (inexactitude manifeste de la d�cision initiale et importance notable de la rectification) sont r�unies (ATF 119 V 479 consid. 1b/cc et les r�f�rences; Meyer-Blaser, Die Ab�nderung formell rechtskr�ftiger Verwaltungsverf�gungen in der Sozialversicherung, ZBl 1994 p. 337 ss; Die Bedeutung von Art. 4 Bundesverfassung f�r das Sozialversicherungsrecht, RDS 111 [1992] II p. 443 ss).
3.2 En l'esp�ce, il y a lieu de constater que la CNA est entr�e en mati�re sur la demande de l'assur�e en examinant si les conditions d'une reconsid�ration �taient remplies. Elle a proc�d� � de nouvelles mesures d'instruction (cf. rapports du docteur T.________, des 8 octobre et 21 novembre 2003) et s'est demand�e s'il �tait justifi�, en 2002, de refuser tout droit de la recourante � des prestations. Elle a r�pondu par l'affirmative � cette question dans sa d�cision sur opposition du 2 f�vrier 2004.
D�s lors que la CNA est entr�e en mati�re sur la demande de la recourante, il convient d'examiner si sa d�cision du 25 mars 2002 �tait manifestement inexacte.
Pour juger s'il est admissible de reconsid�rer une d�cision, pour le motif qu'elle est sans nul doute erron�e, il faut se fonder sur la situation juridique existant au moment o� la d�cision a �t� rendue, compte tenu de la pratique en vigueur � l'�poque (ATF 119 V 479 consid. 1b/cc et les r�f�rences). Par le biais de la reconsid�ration, on corrigera une application initiale erron�e du droit, de m�me qu'une constatation erron�e r�sultant de l'appr�ciation des faits (ATF 117 V 17 consid. 2c, 115 V 314 consid. 4a/cc). Une d�cision est sans nul doute erron�e non seulement lorsqu'elle a �t� prise sur la base de r�gles de droit non correctes ou inappropri�es, mais aussi lorsque des dispositions importantes n'ont pas �t� appliqu�es ou l'ont �t� de mani�re inappropri�e (DTA 1996/97 no 28 p. 158 consid. 3c). Au regard de la s�curit� juridique, une d�cision administrative entr�e en force ne doit pouvoir �tre modifi�e par le biais de la reconsid�ration que si elle se r�v�le manifestement erron�e. Cette exigence permet d'�viter que la reconsid�ration ne devienne un instrument autorisant un nouvel examen des conditions � la base des prestations de longue dur�e. En particulier, les organes d'application ne sauraient proc�der en tout temps � une nouvelle appr�ciation de la situation apr�s un examen plus approfondi des faits. Ainsi, une inexactitude manifeste ne saurait �tre admise lorsque l'octroi de la prestation d�pend de conditions mat�rielles dont l'examen suppose un pouvoir d'appr�ciation, quant � certains de leurs aspects ou de leurs �l�ments, et que la d�cision para�t admissible compte tenu de la situation de fait et de droit (arr�t C. du 17 ao�t 2005, I 545/02, consid. 1.2).
5.1 Selon l'art. 9 al. 1 LAA, sont r�put�es maladies professionnelles les maladies dues exclusivement ou de mani�re pr�pond�rante, dans l'exercice de l'activit� professionnelle, � des substances nocives ou � certains travaux. Le Conseil f�d�ral �tablit la liste de ces substances ainsi que celle de ces travaux et des affections qu'ils provoquent. Se fondant sur cette d�l�gation de comp�tence, ainsi que sur l'art. 14 OLAA, le Conseil f�d�ral a dress� � l'annexe I de l'OLAA la liste des substances nocives, d'une part, et la liste de certaines affections, ainsi que des travaux qui les provoquent, d'autre part.
5.2 En l'occurrence, le n-hexane figure sur la liste des substances nocives au sens de l'art. 9 al. 1 LAA �tablie selon l'art. 14 OLAA (cf. annexe I de l'OLAA).
6.1 La d�cision de la CNA du 25 mars 2002, niant l'existence d'un rapport de causalit� entre l'exposition de la recourante au n-hexane et l'apparition de ses troubles, s'appuie essentiellement sur le rapport des docteurs B.________ et E.________, de Z.________. Ces m�decins ont retenu, d'une part, que l'exposition au solvant n'avait a priori pas �t� tr�s �lev�e et ne devait en principe pas conduire � une atteinte nerveuse et, d'autre part, que les atteintes subies par la recourante n'�taient pas typiques d'une exposition au n-hexane. Ils ont ainsi conclu que l'atteinte vestibulaire de l'assur�e n'�tait probablement pas en relation de causalit� directe avec l'exposition au n-hexane, cela restant �de l'ordre du possible�. La relation temporelle entre exposition et manifestation clinique faisait davantage penser, selon eux, � un facteur aggravant li� � la pr�sence du solvant. Pour arriver � de telles conclusions, les m�decins pr�cit�s se sont fond�s sur les r�sultats d'une enqu�te ayant pour but la mesure de l'exposition au n-hexane sur le lieu de travail de la recourante. Il ressort du rapport d'enqu�te du 18 juillet 2001 que �l'exposition chronique � des concentrations excessives de n-hexane peut conduire � des affections neurologiques p�riph�riques telles que troubles sensitifs dans les membres inf�rieurs se manifestant sous forme de sensation de froid, douleurs et crampes dans les jambes, fatigabilit� rapide et perte de force musculaire. Lors d'expositions tr�s s�v�res, des troubles au niveau respiratoire et d'atteinte du nerf optique ont �t� relev�s. La valeur moyenne d'exposition (VME) est actuellement de 50 ppm et des valeurs limites d'exposition de 100 ppm durant 4 x 30 minutes sont tol�r�es, pour autant que la VME soit respect�e�. Selon les conclusions du rapport d'enqu�te, les conditions de travail de la recourante �taient bonnes et ne devaient pas conduire � des atteintes � la sant�. Les valeurs mesur�es se situaient aux alentours de 30 � 40 ppm, soit des taux inf�rieurs � la VME.
6.2 Sur la base de ces �l�ments, la CNA �tait fond�e � consid�rer que les troubles apparus en d�cembre 2000 n'�taient pas en relation de causalit� qualifi�e avec l'exposition de la recourante au n-hexane. On ne saurait donc admettre le caract�re manifestement erron� de la d�cision du 25 mars 2002. Les critiques �mises � l'encontre de l'expertise des docteurs B.________ et E.________ par le docteur G.________ ne suffisent pas � d�montrer le caract�re manifestement erron� de l'appr�ciation des m�decins pr�cit�s. En effet, l'avis du docteur G.________, selon lequel l'ototoxicit� des solvants est connue, demeure non seulement peu �tay� par la litt�rature m�dicale mais il fait �galement l'objet de vives divergences entre sp�cialistes (cf. rapport du docteur A.________, du 4 ao�t 2004). Dans le contexte d'une reconsid�ration d'une d�cision entr�e en force, une appr�ciation m�dicale ult�rieure divergente ne suffit pas pour faire appara�tre comme manifestement erron�e la d�cision initiale ou pour ordonner une nouvelle expertise.