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Timestamp: 2016-10-23 09:55:49+00:00
Document Index: 267302598

Matched Legal Cases: ['art. 337', 'art. 337', 'art. 185', 'art. 337', 'art. 95', 'art. 29', 'art. 6', 'art. 100', 'art. 76', 'art. 90', 'art. 75', 'art. 72', 'art. 105', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 337', 'art. 337', 'art. 337', 'art. 337', 'art. 337', 'ATF ', 'art. 321', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 337', 'art. 4', 'ATF ', 'art. 337', 'art. 337', 'art. 337', 'art. 53', 'art. 337', 'art. 2', 'art. 97', 'art. 185', 'art. 337', 'art. 337', 'art. 185', 'art. 2', 'art. 97', 'art. 29', 'art. 142', 'art. 66', 'art. 68']

4A_397/2014 (17.12.2014)
4A_397/2014 � � Arr�t du 17 d�cembre 2014
Mmes les Juges f�d�rales Klett, Pr�sidente, Hohl et Niquille.
A.________, repr�sent� par Me Etienne Patrocle,
C.________ SA, repr�sent�e par Me Ralph Schlosser et Me V�ronique Perroud,
Caisse d'assurance ch�mage D.________.
licenciement pour justes motifs (art. 337 CO);
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour d'appel civile, du 21 mai 2014.
A.a.�A.________ a �t� engag� par la soci�t� C.________ SA (ci-apr�s: C.________), soci�t� qui a pour but "�tude et d�veloppement de syst�mes informatiques, courtage en assurances et r�assurances, gestion et analyse de portefeuille d'assurance " et dont E.________ est directeur, administrateur et actionnaire majoritaire. Il a travaill� tout d'abord � 50% pour une dur�e d�termin�e de 4 mois, selon contrat de travail du 9 mai 2005, puis a �t� engag� � 100% pour une dur�e ind�termin�e en qualit� de " Directeur d�partement courtage " par contrat de travail du 27 octobre 2005. Son salaire a alors �t� fix� � 10'000 fr. par mois, vers� douze fois l'an. Son contrat contient une clause de non-concurrence.
E.________ est �galement l'unique associ� g�rant de la soci�t� F.________ S�rl, soci�t� qui devait servir � d�ployer ses activit�s � l'�tranger.
A.b.�En ao�t 2005, A.________ a conclu en son nom une " convention de commission " avec la soci�t� G.________ SA et a per�u de cette compagnie des commissions qu'il a encaiss�es pour lui-m�me.
A.c.�Entre le 7 novembre et le 8 d�cembre 2006, A.________ a �labor� plusieurs business plans " confidentiels " avec B.________, un autre employ� de C.________, qui avait �t� engag� en 2004 en qualit� de " HR Outsourcing Director ".
A.d.�Le 21 d�cembre 2006, A.________ a �t� licenci� avec effet imm�diat. Par lettre de r�siliation du m�me jour, C.________ lui a pr�cis� qu'elle avait d�couvert avec consternation qu'il pr�parait avec B.________ la mise sur pied d'une soci�t� concurrente et qu'il avait n�glig�, en violation de sa mission, de contracter une assurance de responsabilit� civile professionnelle, et qu'elle ne pouvait tol�rer des violations aussi caract�ris�es de ses devoirs de fid�lit�, de diligence et de non-concurrence. A la m�me date, C.________ a r�sili� le contrat de B.________.
A.________ a contest� son licenciement par courrier du 22 d�cembre 2006.
Il a fait notifier un commandement de payer � son employeur pour un montant de 6'500 fr. avec int�r�ts correspondant � son salaire du mois de d�cembre 2006.
Le 15 f�vrier 2007, C.________ a d�pos� plainte p�nale contre A.________ pour abus de confiance, plainte qui a �t� ensuite �tendue contre celui-ci et contre B.________ pour concurrence d�loyale. L'enqu�te p�nale a abouti � une ordonnance de non-lieu.
La Caisse de ch�mage a vers� des indemnit�s � A.________.
Le 8 juin 2007, A.________ a ouvert action en paiement contre C.________ devant le Tribunal civil de l'arrondissement de la C�te, concluant � ce que la d�fenderesse soit condamn�e � lui payer diff�rents montants, dont demeurent litigieux les suivants:
1) 10'000 fr. avec int�r�ts � titre de salaire pour le mois de d�cembre 2006,
2) 20'000 fr. avec int�r�ts � titre de salaire brut durant le d�lai de cong�,
3) 20'000 fr. avec int�r�ts � titre d'indemnit� de l'art. 337c al. 3 CO,
4) 14'016 fr. 15 avec int�r�ts au titre de remboursement de frais (sauf un montant de 1'789 fr. d�j� allou�).
La d�fenderesse a conclu au rejet des conclusions de la demande et, reconventionnellement, � la condamnation du demandeur � lui payer trois montants, dont seuls demeurent litigieux:
5) 22'649 fr. 25, dont 7'344 fr. au titre de sous-commissions pay�es � H.________,
6) 2'389 fr. 75 au titre de remboursement sur des factures de t�l�phone qu'elle avait � tort pris en charge.
En proc�dure, la d�fenderesse a invoqu� �galement un troisi�me motif de r�siliation du contrat de travail: le demandeur a contract�, � son insu, en son propre nom, une convention de commission avec la soci�t� G.________ SA et conserv� les commissions encaiss�es.
La Caisse de ch�mage est intervenue au litige et a pris des conclusions en paiement d'un montant de 16'325 fr. 65, correspondant aux indemnit�s vers�es au demandeur pour les mois de d�cembre 2006 � f�vrier 2007.
Le tribunal a ordonn� la production du dossier p�nal et fix� un d�lai aux parties pour pr�ciser leurs r�quisitions de pi�ces respectives, ce qu'il a fait conform�ment � l'art. 185 al. 2 aCPC/VD. Le tribunal a ensuite entendu neuf t�moins, dont E.________ et B.________.
Par jugement du 22 juin 2012, le tribunal d'arrondissement, qui a retenu qu'il n'y avait pas de justes motifs de r�siliation imm�diate du contrat de travail, a condamn� la d�fenderesse � payer au demandeur le salaire du mois de d�cembre 2006 par 10'000 fr. avec int�r�ts, le montant de 20'000 fr. avec int�r�ts au titre de salaire jusqu'� l'�ch�ance du d�lai de cong�, le montant de 5'000 fr. au titre d'indemnit� de l'art. 337c al. 3 CO, sous d�duction des montants de 2'389 fr. 75 au titre du remboursement de factures de t�l�phones qui n'�taient pas � charge de la d�fenderesse et de 22'649 fr. 25 au titre des commissions encaiss�es et conserv�es par le demandeur.
Statuant par arr�t du 21 mai 2014, la Cour d'appel civile du tribunal cantonal vaudois a partiellement admis les appels interjet�s par le demandeur et par la d�fenderesse et l'a r�form� en ce sens que le demandeur doit payer � la d�fenderesse les montants de 2'389 fr. 75 avec int�r�ts, 22'649 fr. 25 avec int�r�ts, sous d�duction de 6'774 fr. 20 avec int�r�ts et 1'789 fr. sans int�r�ts, les conclusions de la caisse d'assurance ch�mage �tant rejet�es.
Contre cet arr�t, A.________ a interjet� un recours en mati�re civile et un recours constitutionnel subsidiaire au Tribunal f�d�ral le 26 juin 2014, concluant � ce que l'arr�t cantonal soit r�form� en ce sens que C.________ soit condamn�e � lui payer les montants de 10'000 fr. avec int�r�ts, 20'000 fr. avec int�r�ts, 20'000 fr. avec int�r�ts, 14'016 fr. 15 avec int�r�ts et � ce qu'il soit constat� qu'il ne doit pas le montant de 7'344 fr., toutes autres conclusions dirig�es contre lui devant �tre rejet�es. Subsidiairement, il conclut � l'annulation de l'arr�t et au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision.
L'intim�e conclut au rejet du recours dans la mesure de sa recevabilit�. Les parties n'ont pas d�pos� d'observations par la suite.
Le recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral peut �tre exerc� pour violation du droit suisse tel qu'il est d�limit� � l'art. 95 LTF, en particulier du droit f�d�ral, y compris le droit constitutionnel (let. a). C'est donc � tort que le recourant a cru devoir interjeter �galement un recours constitutionnel subsidiaire pour faire valoir notamment l'arbitraire et la violation de son droit d'�tre entendu au sens de l'art. 29 al. 2 Cst. et de l'art. 6 par. 1 CEDH. Le recours constitutionnel sera donc d�clar� irrecevable et les griefs trait�s dans le cadre du recours en mati�re civile.
D�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) par le demandeur qui a succomb� partiellement dans ses conclusions en paiement (art. 76 al. 1 LTF) et dirig� contre un arr�t final (art. 90 LTF) rendu sur recours par le tribunal sup�rieur du canton (art. 75 LTF) dans une contestation du contrat de travail dont la valeur litigieuse est sup�rieure � 15'000 fr. (art. 72 al. 1 et 74 al. 1 let. a LTF), le recours en mati�re civile est recevable au regard de ces dispositions.
Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - ce qui correspond � la notion d'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2; 137 II 353 consid. 5.1) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). La partie recourante qui soutient que les faits ont �t� constat�s d'une mani�re arbitraire doit satisfaire au principe d'all�gation (art. 106 al. 2 LTF), c'est-�-dire soulever express�ment ce grief et exposer celui-ci de fa�on claire et d�taill�e (ATF 135 III 232 consid. 1.2; 133 II 249 consid. 1.4.2).
Le Tribunal f�d�ral applique d'office le droit (art. 106 al. 1 LTF) � l'�tat de fait constat� dans l'arr�t cantonal (ou � l'�tat de fait qu'il aura rectifi� ou compl�t� apr�s examen des griefs du recours). Cela ne signifie pas que le Tribunal f�d�ral examine, comme le ferait un juge de premi�re instance, toutes les questions juridiques qui pourraient se poser. Compte tenu de l'obligation de motiver impos�e par l'art. 42 al. 2 LTF, il ne traite que les questions qui sont soulev�es devant lui par les parties, � moins que la violation ne soit manifeste (ATF 140 III 86 consid. 2; 133 III 545 consid. 2.2; arr�ts 4A_399/2008 du 12 novembre 2011 consid. 2.1, non publi� in ATF 135 III 112).
Sous r�serve des hypoth�ses vis�es � l'art. 95 let. c et d LTF, la violation du droit cantonal n'est pas un motif de recours. Toutefois, il est toujours possible de faire valoir que la mauvaise application du droit cantonal constitue une violation du droit f�d�ral, parce qu'elle est arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. ou contraire � d'autres droits constitutionnels (ATF 133 III 462 consid. 2.3). En ce qui concerne la fa�on dont le droit cantonal a �t� appliqu�, il ne faut pas confondre arbitraire et violation de la loi; une violation doit �tre manifeste et reconnue d'embl�e pour �tre consid�r�e comme arbitraire. Le Tribunal f�d�ral n'a pas � examiner quelle est l'interpr�tation correcte que l'autorit� cantonale aurait d� donner des dispositions applicables; il doit uniquement dire si l'interpr�tation qui a �t� faite est d�fendable (ATF 132 I 13 consid. 5.1; 131 I 217 consid. 2.1). Il appartient au recourant d'�tablir la r�alisation de ces conditions, par une argumentation pr�cise r�pondant aux exigences de l'art. 106 al. 2 LTF (principe d'all�gation; ATF 133 III 462 consid. 2.3). Le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (cf. ATF 130 I 258 consid. 1.3; 125 I 492 consid. 1b).
A l'appui de ses conclusions en paiement d'une indemnit� de 20'000 fr., avec int�r�ts, fond�e sur l'art. 337c al. 1 CO et d'une indemnit� de 20'000 fr., avec int�r�ts, fond�e sur l'art. 337c al. 3 CO (postes n��
s�2 et 3), le recourant soutient que le cong� imm�diat qui lui a �t� communiqu� le 21 d�cembre 2006 n'�tait pas justifi�. Il se plaint d'appr�ciation arbitraire des faits et de violation de l'art. 337 CO.
3.1.�L'employeur et le travailleur peuvent r�silier imm�diatement le contrat en tout temps pour de justes motifs (art. 337 al. 1 1�re phrase CO). Doivent notamment �tre consid�r�es comme de justes motifs toutes les circonstances qui, selon les r�gles de la bonne foi, ne permettent pas d'exiger de celui qui a donn� le cong� la continuation des rapports de travail (art. 337 al. 2 CO).
Selon la jurisprudence, la r�siliation imm�diate pour justes motifs doit �tre admise de mani�re restrictive. Les faits invoqu�s � l'appui d'un renvoi imm�diat doivent avoir entra�n� la perte du rapport de confiance qui constitue le fondement du contrat de travail. Seul un manquement particuli�rement grave du travailleur justifie son licenciement imm�diat; si le manquement est moins grave, il ne peut entra�ner une r�siliation imm�diate que s'il a �t� r�p�t� malgr� un avertissement. Par manquement du travailleur, on entend en r�gle g�n�rale la violation d'une obligation d�coulant du contrat de travail, mais d'autres incidents peuvent aussi justifier une r�siliation imm�diate (ATF 130 III 28 consid. 4.1 p. 31 et les arr�ts cit�s).
En particulier, un manquement au devoir de fid�lit� du travailleur peut constituer un juste motif de cong�. En vertu de l'art. 321a al. 1 CO, le travailleur doit sauvegarder fid�lement les int�r�ts l�gitimes de son employeur: il doit s'abstenir d'entreprendre tout ce qui pourrait lui nuire �conomiquement (ATF 117 II 560 consid. 3a p. 561). Toutefois, m�me si son contrat contient une clause de prohibition de concurrence, le travailleur ne viole pas son devoir de fid�lit�, si, envisageant avec d'autres de fonder une entreprise concurrente, il entreprend des pr�paratifs avant que le contrat de travail ne prenne fin, pour autant qu'il ne commence pas � concurrencer son employeur, � d�baucher des employ�s ou � d�tourner de la client�le (arr�t 4A_212/2013 du 10 octobre 2013 consid. 2.2; ATF 138 III 67 consid. 2.3.5 p. 73 s.).
Le juge appr�cie librement s'il existe de justes motifs (art. 337 al. 3 CO). Il applique les r�gles du droit et de l'�quit� (art. 4 CC). A cet effet, il prendra en consid�ration tous les �l�ments du cas particulier, notamment la position et la responsabilit� du travailleur, le type et la dur�e des rapports contractuels, ainsi que la nature et l'importance des manquements.
Le Tribunal f�d�ral ne revoit qu'avec r�serve la d�cision d'�quit� prise par la cour cantonale. Il intervient lorsque celle-ci s'�carte sans raison des r�gles �tablies par la jurisprudence en mati�re de libre appr�ciation, ou lorsqu'elle s'appuie sur des faits qui, dans le cas particulier, ne devaient jouer aucun r�le, ou � l'inverse, lorsqu'elle n'a pas tenu compte d'�l�ments qui auraient absolument d� �tre pris en consid�ration; il sanctionnera en outre les d�cisions rendues en vertu d'un pouvoir d'appr�ciation lorsqu'elles aboutissent � un r�sultat manifestement injuste ou � une in�quit� choquante (ATF 130 III 28 consid. 4.1 p. 32, 213 consid. 3.1 p. 220 et les arr�ts cit�s).
�Il convient de pr�ciser que, de mani�re g�n�rale, les �ventuelles comparaisons avec des d�cisions judiciaires rendues dans des causes que les parties tiennent pour similaires � la leur doivent �tre appr�ci�es avec circonspection. En effet, comme pr�c�demment expos�, les justes motifs de l'art. 337 CO supposent d'examiner l'ensemble des circonstances et laissent une large place � l'appr�ciation, de sorte qu'�tablir une casuistique en se focalisant sur un seul �l�ment du dossier, sorti de son contexte, n'est pas significatif (arr�t 4A_60/2014 du 22 juillet 2014 consid. 3.2 publi� in SJ 2014 I p. 481).
3.2.�La cour cantonale expose les motifs pour lesquels elle estime que l'employ� et son coll�gue ont cherch�, en cours d'emploi, � mettre en place une structure concurrente � l'insu de leur employeur et ont cherch� � d�baucher des clients et des collaborateurs de celui-ci, ce qui constitue un juste motif de licenciement au sens de l'art. 337 al. 1 CO.
Elle a retenu tout d'abord qu'entre le 7 novembre et le 8 d�cembre 2006, l'employ� et son coll�gue ont �labor� des business plans, dont l'examen et les circonstances dans lesquelles ils ont �t� �labor�s d�montrent que les deux employ�s ont pr�par� en cours d'emploi une activit� concurrente � celle de leur employeur, sans l'accord de celui-ci. La cour rel�ve ainsi que les business plans avaient pour objectif la cr�ation d'une soci�t� dont le but �tait similaire � celui de l'employeur. Or, aucun de ces plans ne mentionnait le nom du directeur de la soci�t� qui les employait, les actions de la nouvelle soci�t� � cr�er �taient r�parties entre les deux employ�s et des tiers et les deux employ�s en �taient les seuls organes. Ils se sont envoy�s ces projets par leurs adresses �lectroniques priv�es, sans en envoyer une copie au directeur de l'employeur. Si deux de ces projets mentionnent les num�ros de t�l�phone et de t�l�copie et les adresses �lectroniques professionnelles des deux employ�s aupr�s de leur employeur, on ne peut en d�duire que celui-ci a donn� son accord; il n'est pas impossible que les employ�s voulaient profiter de leur position aupr�s de leur employeur pour rendre leur projet attractif.
Ensuite, la cour a consid�r� que le document intitul� " 2007 DB Consulting Budget ", qui dresse une liste de soci�t�s, pour la plupart clientes de l'employeur, ainsi qu'une liste de collaborateurs de celui-ci, r�v�le que l'employ� et son coll�gue ont cherch�, en cours d'emploi � d�baucher des clients et des collaborateurs de leur employeur.
En outre, le demandeur avait conclu en son nom une convention de commission avec une compagnie d'assurances, sans en avoir jamais parl� � son employeur et avait fait des d�marches - en contractant notamment une assurance responsabilit� civile professionnelle � titre personnel - en vue de son inscription au registre des interm�diaires d'assurance.
La cour a estim� qu'il n'y avait aucun lien entre le projet de l'employ� et de son coll�gue et celui de l'employeur en relation avec la soci�t� F.________ S�rl et qu'il ne pouvait �tre retenu que le directeur de l'employeur et les deux employ�s auraient eu le projet commun d'�tendre leurs services � l'�tranger. Le demandeur n'a rien pu all�guer quant aux circonstances dans lesquelles il aurait discut� d'un tel projet, ni all�gu� que des instructions lui auraient �t� donn�es dans ce sens. Et il n'y a aucune preuve que l'employeur aurait donn� son accord � un tel projet.
La cour cantonale a �galement retenu que les relations entre les parties s'�taient d�t�rior�es au cours de l'ann�e 2006 en raison de divergences sur les notes de frais et que l'employeur avait envisag� de r�silier le contrat de l'employ� en respectant les d�lais de r�siliation, avant d'apprendre l'existence des�
business planset de r�silier celui-ci avec effet imm�diat. Elle en a d�duit qu'il n'est pas vraisemblable que E.________ ait donc voulu cr�er une nouvelle soci�t� en partenariat avec le demandeur en d�cembre 2006 et encore moins qu'il ait donn� son accord � la mise sur pied d'une structure concurrente.
Enfin, la cour cantonale a consid�r� que les �v�nements qui ont suivi le licenciement, dont on peut tenir compte pour �valuer la volont� des deux employ�s, corroborent l'appr�ciation selon laquelle ceux-ci ont tent� de mettre en place, en cours d'emploi, une structure concurrente � l'insu de leur employeur.
En conclusion, la cour cantonale a tenu pour �tabli que le demandeur a, en cours d'emploi, pr�par� une activit� concurrente � celle de son employeur sans l'accord de celui-ci et que ce comportement doit �tre qualifi� de particuli�rement grave et constitutif d'un juste motif de r�siliation au sens de l'art. 337 al. 1 CO. Ces faits �taient d'ailleurs d'autant plus graves que l'employ� occupait une fonction de cadre, qu'il �tait li� par une clause de non-concurrence et que l'employeur est actif dans un march� tr�s ferm� dans lequel peu d'entreprises offrent les m�mes prestations.
3.3.�Le recourant pr�sente une argumentation touffue et redondante, m�lange les griefs de fait et de droit et, s'agissant de violation du droit d'�tre entendu, du droit � la preuve et de l'�tablissement inexact des faits, traite de tous les objets litigieux en m�me temps. Son recours est peu lisible et � la limite de l'irrecevabilit�.
3.3.1.�Tout d'abord, sur 14 pages, le recourant se plaint d'arbitraire dans l'appr�ciation des faits, affirmant en substance que tous les �l�ments retenus par la cour cantonale auraient d� �tre interpr�t�s dans l'autre sens, � savoir que lui et son coll�gue envisageaient, par ces business plans, de cr�er une nouvelle soci�t� dont le but �tait similaire � celui de la d�fenderesse, � laquelle E.________ devait participer, et que l'interpr�tation de la cour cantonale est choquante, en contradiction avec l'appr�ciation du juge p�nal et qu'elle a �t� syst�matiquement d�favorable aux employ�s.
Par ces longues critiques, dont le lecteur peine � discerner le fil rouge, le recourant ne fait que proposer une interpr�tation inverse qui ne serait " pas moins valable ou moins coh�rente que celle �labor�e par la Cour ", ne fait qu'opposer ses propres d�clarations et celles de son coll�gue � l'appr�ciation que la cour a faite sur la base des pi�ces et des t�moignages. Ce faisant, en tant qu'il s'en prend � l'�tablissement des faits, ses critiques sont purement appellatoires et, partant, irrecevables. En tant qu'elles viseraient l'appr�ciation juridique des faits, qui rel�ve du droit et non du fait, le recourant ne d�montre pas que la cour cantonale aurait viol� son pouvoir de libre appr�ciation.
Lorsqu'il reproche � la cour cantonale d'avoir adopt� une solution en contradiction avec le non-lieu rendu par le juge p�nal, le recourant m�conna�t le principe de l'ind�pendance du juge civil ancr� � l'art. 53 CO. Lorsqu'il soutient que le juge civil ne devait pas s'�carter sans motifs des constatations du juge p�nal, le recourant semble vouloir ignorer qu'apr�s avoir entendu les parties et interrog� neuf t�moins, le juge a estim�, sur la base de sa propre administration des preuves, que le demandeur et son coll�gue ont cherch� � d�baucher des collaborateurs et d�tourner des clients d�j� pendant la dur�e des rapports de travail.
3.3.2.�Sous le titre de violation de l'art. 337 CO, le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir retenu qu'il avait tent� de mettre en place une structure parall�le concurrente, alors qu'il n'a d�velopp� qu'un projet et qu'une id�e, non concr�tis�e, ne saurait �tre un juste motif de r�siliation.
Par cette critique, qui semble �tre en contradiction avec celles d�velopp�es pr�c�demment, le recourant ne reproche pas � la cour cantonale une mauvaise compr�hension de la jurisprudence relative aux pr�paratifs que le travailleur a le droit d'entreprendre durant les rapports de travail. En tant qu'il soutient qu'il ne s'agirait que d'un projet, qu'il n'aurait pas encore commenc� � concurrencer son employeur, � d�baucher des collaborateurs ou � d�tourner de la client�le, le recourant se fonde sur une situation de fait diff�rente de celle retenue par la cour cantonale, laquelle - comme on l'a vu - r�siste au grief d'arbitraire.
3.3.3.�Sous deux titres, qui sont fond�s sur la violation du droit d'�tre entendu et du droit � la preuve au sens des art. 2 et 163 al. 1 aCPC/VD et la constatation manifestement inexacte des faits (art. 97 al. 1 LTF), le recourant se plaint du fait que la cour cantonale n'a pas admis toutes les pi�ces de la proc�dure p�nale. D�s lors que sa motivation concerne en bloc plusieurs objets, dont la lecture est particuli�rement mal ais�e, la recevabilit� de sa critique para�t d'embl�e douteuse.
Quoi qu'il en soit, le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir �cart� les proc�s-verbaux d'audition p�nale de lui-m�me et de son coll�gue affirmant qu'il a requis la production de l'entier du dossier p�nal et que l'on ne saurait lui reprocher de n'avoir pas indiqu� les pi�ces de celui-ci comme le tribunal le lui avait demand� conform�ment � l'art. 185 ch. 2 aCPC/VD, car il ne s'agit que d'une r�gle d'ordre qui ne saurait avoir d'effet mat�riel. Il reformule ce grief sous un autre titre - pour les pi�ces 303/1 � 303/6 -, affirmant que les d�clarations de lui-m�me et de son coll�gue devant le juge p�nal ont une cr�dibilit� et une force probante plus grande. Dans la mesure o� tous les �l�ments que le recourant entend d�duire de ces pi�ces sont cens�s faire pr�valoir le non-lieu du juge p�nal sur la d�cision du juge civil, prise apr�s l'audition des parties et de neuf t�moins, il n'y a pas lieu d'y revenir, le sort de cette question ayant �t� scell� ci-dessus (cf. consid. 3.3.1).
3.4.�La cour cantonale a encore retenu, comme troisi�me motif de licenciement, que le demandeur avait conclu en son nom, une convention de commission avec une compagnie d'assurances, sans en avoir jamais parl� � son employeur, ce que celui-ci n'a d�couvert qu'apr�s le licenciement. Elle a consid�r� que ce manquement, s'il ne constituait pas un manquement grave tant que l'employ� �tait occup� � 50%, il l'�tait devenu d�s l'instant o� il travaillait � 100% pour une dur�e ind�termin�e en qualit� de directeur du d�partement de courtage de la d�fenderesse. Vu son activit� de cadre et la clause 1.4 de son contrat de travail, il ne pouvait exercer une activit� d'ind�pendant parall�lement � son activit� pour la d�fenderesse, ce qui justifiait une r�siliation imm�diate de son contrat de travail, ce d'autant plus qu'il avait per�u des montants importants en commissions.
Le recourant fait valoir, p�le-m�le, sous le titre d'arbitraire dans l'appr�ciation des faits, puis sous la violation de l'art. 337 CO, ensuite sous le titre de violation du droit d'�tre entendu, en particulier du droit � la preuve, puis encore sous un nouveau titre sur le m�me objet que le pr�c�dent, des griefs touffus, m�langeant le fait et le droit. En substance, il reproche � la cour cantonale de n'avoir pas privil�gi� ses propres d�clarations et celles de son coll�gue, telles que faites tant dans la pr�sente proc�dure que dans la proc�dure p�nale.
D�s lors que la cour cantonale a retenu, sans que le recourant ne la critique sur ce point, que tous les d�comptes relatifs aux commissions dues en vertu de cette convention ont �t� envoy�s � son adresse priv�e, sans copie � la d�fenderesse, que celui-ci a per�u des commissions qu'il n'a pas vers�es � la d�fenderesse, la question de savoir si c'est le t�moin qui en ignorait l'existence ou la d�fenderesse rev�t une importance secondaire. Dans sa conclusion, la cour cantonale retient que c'est la perception de commissions par le demandeur alors qu'il travaillait � 100% pour la d�fenderesse qui constitue un juste motif de r�siliation.
3.5.�Le licenciement �tant justifi�, les conclusions du demandeur en paiement du salaire pour la dur�e du cong� et en indemnit� selon l'art. 337c al. 3 CO sont infond�es.
En raison de son licenciement imm�diat, justifi�, la cour cantonale a allou� au demandeur pour la p�riode du 1er au 21 d�cembre 2006, jour de son licenciement, un salaire de 6'774 fr. 20 brut avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 22 d�cembre 2006. Au vu du consid�rant pr�c�dent, le chef de conclusions relatif au poste n� 1 tendant au paiement de 10'000 fr. avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 1er janvier 2007 doit �tre rejet�.
Le recourant fait valoir un montant de 14'016 fr. 15 (initialement de 14'352 fr. 20) au titre de remboursement de ses frais professionnels, soit de frais occasionn�s par l'ex�cution de son travail.
5.1.�La cour cantonale a constat� que ces frais concernent deux p�riodes. Pour la premi�re p�riode de mai 2005 � ao�t 2006, la cour cantonale a consid�r� que le demandeur n'avait pas produit les pi�ces (sur lesquelles il se fonde) qu'il avait �t� invit� � verser au dossier dans le d�lai qui lui avait �t� imparti en vertu de l'art. 185 al. 2 aCPC/VD, que seul un extrait du dossier p�nal a �t� produit et que ces pi�ces n'y figurent pas. Pour la seconde p�riode de septembre 2006 � f�vrier 2007, les frais concernent tout d'abord des frais de restaurant (dont les tickets n'ont pas �t� produits) sur la base desquels il n'est pas possible de d�terminer ce qui aurait d�j� �t� rembours� et dans quelle mesure ils concernent l'activit� professionnelle; ensuite, ils visent des frais de leasing qui ne sont pas �tablis; enfin, la cour a admis la facture d'un montant de 1'789 fr. pour des r�parations effectu�es sur le v�hicule du demandeur, qu'elle a repris dans son dispositif.
5.2.�Le recourant conteste tout d'abord qu'il n'aurait pas prouv� ces frais, affirmant que son employeur lui a toujours pay� ses frais, qu'ils aient �t� l'objet d'un d�compte sign� ou non et qu'il �tait donc l�gitim� � croire qu'ils seraient admis et lui seraient rembours�s. Par cette critique " en bloc ", le recourant ne d�montre pas en quoi la cour cantonale aurait commis l'arbitraire.
Le recourant reproche �galement � la cour cantonale d'avoir �cart� les pi�ces 24/1 � 24/19 produites dans la proc�dure p�nale, d�montrant que c'est un montant de 49'366 fr. 50 et non de 46'013 fr. 90 qui aurait d� lui �tre rembours�. En tant qu'il se limite � invoquer avoir requis la production de l'entier du dossier p�nal, le recourant ne d�montre pas en quoi il �tait arbitraire pour le tribunal d'exiger de lui, conform�ment au droit cantonal de proc�dure, qu'il produise directement lui-m�me dans la proc�dure civile les pi�ces justifiant ses frais professionnels.
Sous le poste n� 5 de ses conclusions, le recourant demande qu'il soit dit et constat� qu'il ne doit pas � la d�fenderesse le montant de 7'344 fr. (soit 5'430 fr. et 1'914 fr.) qu'il a pay� � H.________ au titre de sous-commissions.
Sur les commissions qu'il a encaiss�es de la compagnie d'assurances, conform�ment � la convention de commission, le recourant a soutenu devant la cour cantonale que les deux montants susmentionn�s �taient dus � H.________ en vertu d'un contrat de " commissionnement " et devaient �tre retranch�s du montant total de 22'649 fr. 25 auquel les premiers juges avaient fix� son obligation de restitution � la d�fenderesse. La cour cantonale a consid�r� que le demandeur n'a pas �tabli l'existence de ce contrat de " commissionnement " et que la pi�ce 116 produite dans la proc�dure p�nale n'a pas �t� produite dans la proc�dure civile, de sorte que la preuve n'en a pas �t� rapport�e.
Sous le titre de violation du droit d'�tre entendu et du droit � la preuve au sens des art. 2 et 163 al. 1 aCPC/VD et de constatation manifestement inexacte des faits (art. 97 al. 1 LTF), le recourant se plaint de ce que la pi�ce 116 a �t� �cart�e parce qu'elle n'aurait pas �t� vers�e � la proc�dure civile, que la cour aurait omis de prendre en consid�ration la pi�ce 308, correspondant � la pi�ce 57 du dossier p�nal d�montrant des retraits �quivalents de son compte bancaire et destin�s � payer les sous-commissions � son interm�diaire. Puis � nouveau, sous un titre au libell� identique au pr�c�dent, il fait valoir qu'il a donn� cette explication au juge p�nal, qui a prononc� l'ordonnance de non-lieu.
Par cette critique, le recourant se limite � des affirmations. En particulier, il ne d�montre pas avoir produit un contrat de " commissionnement " avec l'int�ress�e, ni ne d�montre en quoi la cour cantonale aurait appliqu� arbitrairement le droit cantonal en retenant qu'il devait produire cette pi�ce dans la proc�dure civile. Son grief est irrecevable.
Sous son chef de conclusions tendant au rejet de toutes autres conclusions, le recourant semble remettre en cause toute condamnation en faveur de la d�fenderesse, soit le solde du montant de 22'649 fr. 25 et le montant de 2'389 fr. 75.
7.1.�S'agissant du premier de ces montants, son recours ne contient aucune motivation. Son chef de conclusions est donc irrecevable sur ce point.
7.2.�Quant au second, la cour cantonale a retenu que le demandeur a adress� des factures de t�l�phone � la d�fenderesse en vue de leur remboursement, mais que seules les factures du num�ro de t�l�phone professionnel (n� 1), � l'exclusion de celles du num�ro de son fils (n� 2) et d'un autre num�ro sans lien avec son activit� professionnel (n� 3), devaient �tre prises en charge par la d�fenderesse. D�s lors que la d�fenderesse a acquitt� des factures pour 2'389 fr. 73 concernant des montants concernant les n�s 2 et 3, elle a condamn� - sans plus ample motivation - le demandeur � rembourser ce montant de 2'389 fr. 75 avec int�r�ts.
Le recourant soutient qu'il a invoqu� dans sa r�ponse � l'appel - en relation avec les frais de v�hicule - et dans sa duplique � l'appel - de mani�re g�n�rale, que la restitution, qui serait due selon les r�gles de l'enrichissement ill�gitime, serait prescrite.
Or, d'une part, le recourant ne se plaint pas d'une violation de l'art. 29 al. 2 Cst. D'autre part, la prescription doit �tre soulev�e par voie d'exception et motiv�e en premi�re instance d�j� (art. 142 CO), le juge ne pouvant la retenir d'office; d�s lors que le recourant indique lui-m�me ne l'avoir fait valoir que dans le cadre de la proc�dure d'appel, l'invocation de la prescription est clairement tardive et n'avait pas � �tre prise en consid�ration.
Au vu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet�, aux frais de son auteur (art. 66 al. 1 LTF). Le recourant devra �galement verser � sa partie adverse une indemnit� � titre de d�pens (art. 68 al. 1 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, � la Caisse d'assurance ch�mage D.________ et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour d'appel civile.