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Timestamp: 2016-10-22 13:35:35+00:00
Document Index: 327307784

Matched Legal Cases: ['art. 8', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 83', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 83', 'art. 113', 'art. 90', 'art. 86', 'art. 82', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 89', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 105', 'art. 97', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 95', 'e contrario', 'art. 9', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 96', 'art. 8', 'art. 64', 'art. 66', 'art. 68']

2C_1130/2014 (04.04.2015)
2C_1130/2014 {T�0/2} � � Arr�t du 4 avril 2015
repr�sent� par Me Aline Bonard, avocate,
Refus de prolongation d'une autorisation de s�jour,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 7 novembre 2014.
X.________, ressortissant camerounais n� en septembre 1991, est entr� pour la premi�re fois en Suisse le 8 d�cembre 1999. Il a �t� mis au b�n�fice d'une autorisation de s�jour au titre du regroupement familial. D�s son arriv�e, il a v�cu chez sa m�re et son beau-p�re, dans le canton de Vaud. Le 20 juin 2002, il a quitt� la Suisse pour retourner vivre au Cameroun dans la famille de sa m�re. Le 17 avril 2004, X.________ a d�pos� une demande de visa pour rejoindre une nouvelle fois sa m�re en Suisse. Un visa lui a �t� d�livr� � cet effet et l'int�ress� est arriv� le 16 juillet 2004. Il a obtenu une nouvelle autorisation de s�jour au titre du regroupement familial. Celle-ci a �t� renouvel�e chaque ann�e, jusqu'au 25 septembre 2010.
�Durant son s�jour en Suisse, X.________ a fait l'objet de plusieurs condamnations p�nales. Il a ainsi �t� condamn�:
- par jugement du Pr�sident du Tribunal des mineurs du 22 mars 2005, � trois demi-journ�es de prestations en travail pour vol;
- par jugement du Pr�sident du Tribunal des mineurs du 29 septembre 2005, � sept demi-journ�es de prestations en travail pour l�sions corporelles simples et vol;
- par jugement du Tribunal des mineurs du 19 f�vrier 2008, � trois mois de privation de libert� avec sursis pour l�sions corporelles simples, appropriation ill�gitime, abus de confiance, vol, complicit� de vol, vol en bande, tentative de vol en bande, vol d'importance mineure, escroquerie, extorsion, recel, faux dans les certificats et contravention � la LStup (RS 812.121);
- sur recours, par jugement de la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 18 mars 2011, � deux mois avec sursis pour vol, escroquerie, faux dans les titres, vol d'importance mineure et contravention � la loi f�d�rale sur les transports publics;
- sur recours, par jugement de la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 21 juillet 2011, � 45 jours avec sursis pour complicit� de brigandage et d'extorsion et � 20 jours pour abus de confiance et utilisation frauduleuse d'un ordinateur;
- sur recours du Minist�re public du canton de Vaud, par jugement de la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 29 novembre 2011, � une peine privative de libert� de 30 mois, dont quinze avec sursis, assortie d'un d�lai d'�preuve de cinq ans, pour voies de fait, vol, brigandage, injures, menaces, contraventions � la loi f�d�rale sur les stup�fiants, infraction � la loi f�d�rale sur les armes et brigandage qualifi�. Les sursis pr�c�demment octroy�s ont en outre �t� r�voqu�s;
- par jugement du Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne du 24 octobre 2014, � une peine privative de libert� de huit mois et seize jours.
�L'int�ress� est p�re de deux filles, issues de deux m�res diff�rentes, l'une n�e en janvier 2006 et au b�n�fice d'un permis d'�tablissement, l'autre en mai 2011 et de nationalit� suisse. Il n'en a pas la garde et n'est pas titulaire de l'autorit� parentale.
Par d�cision du 31 juillet 2013, le Service de la population du canton de Vaud (ci-apr�s: le Service de la population) a refus� de renouveler l'autorisation de s�jour octroy�e � X.________ et a prononc� son renvoi de Suisse. Le 2 octobre 2013, l'int�ress� a interjet� recours contre cette d�cision aupr�s de la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tribunal cantonal).
�Devant le Tribunal cantonal, X.________ a produit une expertise psychiatrique effectu�e dans le cadre d'une proc�dure p�nale ouverte � son encontre et de laquelle il ressort que sa responsabilit� est l�g�rement diminu�e sur le plan p�nal pour des d�lits commis alors qu'il �tait sous l'influence de l'alcool. Le 25 ao�t 2014, le Tribunal cantonal a proc�d� � une audience d'instruction au cours de laquelle il a entendu l'int�ress�, la m�re de celui-ci et les m�res des deux enfants de X.________.
�Par arr�t du 7 novembre 2014, le Tribunal cantonal a rejet� le recours de X.________. Il a consid�r� que celui-ci avait fait l'objet d'une peine privative de longue dur�e et attentait de mani�re grave ou r�p�t�e � la s�curit� et l'ordre publics en Suisse, ce qui permettait de ne pas renouveler son autorisation de s�jour. Le Tribunal cantonal a en outre consid�r� que l'int�ress� ne pouvait pas se pr�valoir de la protection des relations familiales au sens de l'art. 8 par. 1 CEDH et que la mesure ordonn�e par le Service de la population �tait proportionn�e.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public et celle subsidiaire du recours constitutionnel, X.________ demande au Tribunal f�d�ral, sous suite de frais et d�pens, outre l'assistance judiciaire et l'effet suspensif, principalement d'annuler l'arr�t du Tribunal cantonal du 7 novembre 2014 et de renouveler son autorisation de s�jour, subsidiairement d'annuler l'arr�t pr�cit� et de renvoyer la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Il se plaint d'une ing�rence illicite dans son droit au respect de sa vie priv�e et familiale.
�Par ordonnance du 12 d�cembre 2014, le Pr�sident de la IIe Cour de droit public du Tribunal f�d�ral a admis la demande d'effet suspensif.
�Le Service de la population renonce � se d�terminer. Le Tribunal cantonal et le Secr�tariat d'Etat aux migrations concluent au rejet du recours.
Le Tribunal f�d�ral examine d'office et librement la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (art. 29 al. 1 LTF; ATF 138 I 475 consid. 1 p. 476 et les arr�ts cit�s).
1.1.�D'apr�s l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, le recours en mati�re de droit public est irrecevable contre les d�cisions en mati�re de droit des �trangers qui concernent une autorisation � laquelle ni le droit f�d�ral ni le droit international ne donnent droit. Selon la jurisprudence, il suffit, sous l'angle de la recevabilit�, qu'il existe un droit potentiel � l'autorisation, �tay� par une motivation soutenable, pour que cette clause d'exclusion ne s'applique pas et que, partant, la voie du recours en mati�re de droit public soit ouverte. La question de savoir si les conditions d'un tel droit sont effectivement r�unies rel�ve du fond (ATF 136 II 177 consid. 1.1 p. 179).
�En l'occurrence, le recourant se pr�vaut de l'art. 8 CEDH (ATF 127 II 60 consid. 1d/aa p. 64 s.). Ce grief �tant articul� de mani�re soutenable, notamment compte tenu des deux enfants de l'int�ress�, le recours �chappe au motif d'irrecevabilit� de l'art. 83 let. c ch. 2 LTF et la
voie du recours en mati�re de droit public est donc ouverte. Le recours constitutionnel subsidiaire est irrecevable (cf. art. 113 LTF).
1.2.�Pour le surplus, l'arr�t attaqu� est une d�cision finale (art. 90 LTF), rendue en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 86 al. 1 let. d et al. 2 LTF) dans une cause de droit public (art. 82 let. a LTF). D�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans les formes prescrites (art. 42 LTF) par le destinataire de l'arr�t attaqu� qui a qualit� pour recourir au sens de l'art. 89 al. 1 LTF, le recours en mati�re de droit public est par cons�quent recevable.
2.1.�Le Tribunal f�d�ral fonde son raisonnement juridique sur les faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), � moins que ces faits n'aient �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - notion qui correspond � celle d'arbitraire (ATF 138 I 49 consid. 7.1 p. 51) - ou en violation du droit (art. 105 al. 2 LTF). Le recourant qui entend s'�carter des constatations de fait de l'autorit� pr�c�dente (cf. art. 97 al. 1 LTF) doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es et la correction du vice susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). A d�faut, il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait divergent de celui qui est contenu dans l'acte attaqu�. En particulier, le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur des critiques de type appellatoire portant sur l'�tat de fait ou sur l'appr�ciation des preuves (ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356).
2.2.�Le Tribunal f�d�ral examine librement la violation du droit f�d�ral (cf. art. 95 let. a et 106 al. 1 LTF). Cependant, il ne conna�t de la violation de droits fondamentaux que si un tel grief a �t� invoqu� et motiv� par le recourant, selon le principe d'all�gation (art. 106 al. 2 LTF; ATF 137 II 305 consid. 3.3 p. 310 s.; 134 I 83 consid. 3.2 p. 88). En revanche, sauf exceptions non pertinentes en l'esp�ce (cf. art. 95 let. c, d et e LTF), l'on ne peut invoquer la violation du droit cantonal ou communal en tant que tel devant le Tribunal f�d�ral (art. 95 LTF e contrario). Il est n�anmoins possible de faire valoir que son application consacre une violation du droit f�d�ral, comme la protection contre l'arbitraire (art. 9 Cst.) ou la garantie d'autres droits constitutionnels. Le Tribunal f�d�ral n'examine alors de tels moyens que s'ils sont formul�s conform�ment aux exigences de motivation qualifi�e pr�vues � l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 136 II 304 consid. 2.5 p. 314; arr�t 2C_668/2013 du 19 juin 2014 consid. 2.1).
Le recourant estime avoir un droit au renouvellement de son autorisation de s�jour en application de l'art. 8 CEDH, ses deux enfants, l'un de nationalit� suisse, l'autre au b�n�fice d'une autorisation d'�tablissement, vivant tous deux en Suisse. Il invoque ainsi en premier lieu un droit au respect de sa vie familiale.
3.1.�L'art. 8 CEDH ne conf�re en principe pas un droit � s�journer dans un Etat d�termin�. Le fait de refuser un droit de s�jour � un �tranger dont la famille se trouve en Suisse peut toutefois entraver sa vie familiale et porter ainsi atteinte au droit au respect de la vie priv�e et familiale garanti par cette disposition (ATF 140 I 145 consid. 3.1 p. 146 s. et les r�f�rences cit�es). Il n'y a cependant pas atteinte � la vie familiale si l'on peut attendre des membres de la famille qu'ils r�alisent leur vie de famille � l'�tranger; l'art. 8 CEDH n'est pas a priori viol� si le membre de la famille jouissant d'un droit de pr�sence en Suisse peut quitter ce pays sans difficult�s avec l'�tranger auquel a �t� refus�e une autorisation de s�jour (ATF 140 I 145
ibidemet les r�f�rences cit�es). En revanche, si le d�part du membre de la famille pouvant rester en Suisse ne peut d'embl�e �tre exig� sans autres difficult�s, il convient de proc�der � la pes�e des int�r�ts pr�vue par l'art. 8 par. 2 CEDH. Celle-ci suppose de tenir compte de l'ensemble des circonstances et de mettre en balance l'int�r�t priv� � l'obtention d'un titre de s�jour et l'int�r�t public � son refus (ATF 135 I 153 consid. 2.1 p. 155).
3.2.�Selon la jurisprudence, le parent qui n'a pas l'autorit� parentale ni la garde de l'enfant ne peut d'embl�e entretenir une relation familiale avec celui-ci que de mani�re limit�e, en exer�ant le droit de visite dont il b�n�ficie. Or, il n'est en principe pas n�cessaire que, dans l'optique de pouvoir exercer son droit de visite, le parent �tranger soit habilit� � r�sider durablement dans le m�me pays que son enfant. Sous l'angle du droit � une vie familiale (cf. art. 8 par. 1 CEDH), il suffit en r�gle g�n�rale que le parent vivant � l'�tranger exerce son droit de visite dans le cadre de s�jours de courte dur�e, au besoin en am�nageant ses modalit�s quant � la fr�quence et � la dur�e (cf. ATF 139 I 315 consid. 2.2). Le droit de visite d'un parent sur son enfant ne doit en effet pas n�cessairement s'exercer � un rythme bimensuel et peut �galement �tre organis� de mani�re � �tre compatible avec des s�jours dans des pays diff�rents (cf. arr�t 2C_1031/2011 du 22 mars 2012 consid. 4.2.3). Selon la jurisprudence constante du Tribunal f�d�ral, un droit plus �tendu ne peut le cas �ch�ant exister qu'en pr�sence de liens familiaux particuli�rement forts d'un point de vue affectif et �conomique, lorsque cette relation ne pourrait pratiquement pas �tre maintenue en raison de la distance qui s�pare le pays de r�sidence de l'enfant du pays d'origine de son parent, et que l'�tranger a fait preuve en Suisse d'un comportement irr�prochable (ATF 140 I 145 consid. 3.2 p. 147 s. et les arr�ts cit�s).
3.3.�En l'esp�ce, selon les faits retenus par l'autorit� pr�c�dente, le recourant ne b�n�ficie que d'un droit de visite sur ses deux filles. Il n'en a donc pas la garde et n'est pas titulaire de l'autorit� parentale. Il s'ensuit qu'un �ventuel �loignement du p�re ne remettrait pas en cause le s�jour des enfants en Suisse, qui resteront aupr�s de leurs m�res respectives, et que la jurisprudence du Tribunal f�d�ral relative au regroupement familial invers� lorsque l'enfant a la nationalit� suisse ne trouve pas d'application � la situation du recourant (cf. ATF 136 I 285 consid. 5.2 et les r�f�rences cit�es, dans lequel il n'est pas exig� du parent qui se pr�vaut de l'art. 8 CEDH, qui a la garde exclusive et l'autorit� parentale sur l'enfant, qu'il ait fait preuve d'un comportement irr�prochable).
3.4.�L'exigence du lien affectif particuli�rement fort doit �tre consid�r�e comme remplie sur le plan affectif lorsque les contacts personnels sont effectivement exerc�s dans le cadre d'un droit de visite usuel selon les standards d'aujourd'hui, lorsque l'�tranger d�tient d�j� un droit de s�jour en Suisse, de fa�on � prendre en compte l'art. 9 par. 3 de la Convention du 20 novembre 1989 relative aux droits de l'enfant (CDE; RS 0.107) sans toutefois d�duire de dite convention une pr�tention directe � l'octroi d'une autorisation (ATF 139 I 315 consid. 2.4 et 2.5).
�Il ressort de l'arr�t entrepris que le premier enfant du recourant, titulaire d'un permis d'�tablissement, a �t� plac� en foyer � sa naissance en raison du jeune �ge de ses parents (alors tous deux �g�s de quinze ans). Lorsque la fille n'avait qu'une ann�e, les visites du recourant ont �t� suspendues par le tuteur de l'enfant. En 2011, ensuite de la fin des rapports entretenus avec la m�re de son premier enfant, le recourant a continu� � r�guli�rement voir sa fille, �tant pr�cis� qu'entre septembre 2011 et ao�t 2012, puis d�s janvier 2014, il a �t� incarc�r� et n'a plus entretenu de contacts directs. Il ne contribue pas � son entretien. S'agissant de sa seconde fille, ressortissante suisse, le recourant ne l'a reconnue qu'au terme d'une action en paternit�. Son incarc�ration en septembre 2011 est intervenue trois mois apr�s la naissance de l'enfant. Il n'a donc pas pu entretenir un rapport avec celui-ci avant sa sortie de prison en ao�t 2012. Par la suite, il voyait sa fille trois � quatre fois par semaine, ponctuellement et en pr�sence de la m�re, au plus jusqu'en janvier 2014 et sa derni�re incarc�ration. Il n'a jamais pass� un week-end ou des vacances avec sa fille et ne contribue pas non plus � son entretien.
�En l'occurrence, la fr�quence des visites du recourant � ses filles n'est attest�e par aucune constatation des autorit�s. Le Tribunal cantonal se fonde uniquement sur des d�clarations du recourant lui-m�me, ce qui ne saurait �tre suffisant. Toutefois, la question du lien affectif n'a pas � �tre trait�e plus avant, d�s lors que le recourant ne participe aucunement � l'entretien de ses enfants et qu'il ne saurait par cons�quent exister de lien �conomique. Or une telle contribution �conomique est essentielle pour fonder un lien familial particuli�rement fort qui m�riterait la protection de l'art. 8 CEDH (cf. consid. 3.2 ci-dessus). Au demeurant, le recourant ne peut pas non plus se targuer d'un comportement irr�prochable.
3.5.�Selon la jurisprudence, on ne saurait parler de comportement irr�prochable lorsqu'il existe, � l'encontre de l'�tranger qui se pr�vaut de l'art. 8 CEDH, des motifs d'�loignement, en particulier si l'on peut lui reprocher un comportement r�pr�hensible sur le plan p�nal ou en regard de la l�gislation sur les �trangers (arr�t 2C_762/2013 du 31 janvier 2014 consid. 5.1 i.f.). Par ailleurs, en droit des �trangers, le respect de l'ordre et de la s�curit� publics ne se recoupent pas n�cessairement avec la violation de dispositions p�nales, de sorte que l'appr�ciation �mise par l'autorit� de police des �trangers peut s'av�rer plus rigoureuse que celle de l'autorit� p�nale (cf. ATF 140 I 145 consid. 4.3 p. 150 s. et les r�f�rences cit�es).
�En l'occurrence, le recourant a fait l'objet d'un important nombre de condamnations p�nales depuis qu'il est en Suisse. Il a en particulier �t� condamn� en novembre 2011 � 30 mois de peine privative de libert� pour brigandage qualifi�, ce qui ne l'a pas emp�ch� de se faire � nouveau condamner en octobre 2014. Ainsi, par son comportement, il a clairement d�montr� qu'il n'entendait pas se soumettre au syst�me juridique suisse.
3.6.�Le recourant ne pr�sentant pas de lien affectif fort avec ses enfants, du moins sur le plan �conomique, et ne pouvant se targuer d'un comportement irr�prochable, il ne saurait �tre question de violation de l'art. 8 CEDH sous l'angle de la protection de la vie familiale.
Le recourant se pr�vaut ensuite d'un droit � la protection de sa vie priv�e, �galement prot�g� par l'art. 8 par. 1 CEDH.
4.1.�Sous l'angle �troit de la protection de la vie priv�e, l'art. 8 CEDH n'ouvre le droit � une autorisation de s�jour qu'� des conditions restrictives. L'�tranger doit en effet �tablir l'existence de liens sociaux et professionnels sp�cialement intenses avec la Suisse, notablement sup�rieurs � ceux qui r�sultent d'une int�gration ordinaire. Le Tribunal f�d�ral n'adopte pas une approche sch�matique qui consisterait � pr�sumer, � partir d'une certaine dur�e de s�jour en Suisse, que l'�tranger y est enracin� et dispose de ce fait d'un droit de pr�sence dans notre pays. Il proc�de bien plut�t � une pes�e des int�r�ts en pr�sence, en consid�rant la dur�e du s�jour en Suisse comme un �l�ment parmi d'autres (cf. ATF 130 II 281 consid. 3.2.1 p. 286).
4.2.�Dans le cas particulier, le recourant ne se pr�vaut d'aucun lien social ou professionnel sp�cialement intense. En outre, rien dans l'arr�t attaqu� ne permet de retenir l'existence de liens socio-professionnels qui d�passeraient ceux r�sultant d'une int�gration normale. Son d�part de Suisse ne le priverait pas d'une situation personnelle particuli�rement enviable qu'il aurait pu se cr�er dans le canton de Vaud. Contrairement � ce que le recourant semble penser, la dur�e de son s�jour en Suisse n'est donc pas d�terminante en l'esp�ce. Il ne peut pas non plus se pr�valoir de l'art. 8 CEDH sous cet angle.
Quand bien m�me il faudrait reconna�tre au recourant le droit de se pr�valoir de l'art. 8 par. 1 CEDH, son recours devrait de toute fa�on �tre rejet�, faute de disproportion de la mesure confirm�e par le Tribunal cantonal. En effet, dans le cadre de l'examen de l'art. 96 LEtr (dont l'examen se confond avec celui impos� part l'art. 8 par. 2 CEDH; cf. arr�t 2C_643/2014 du 13 d�cembre 2014 consid. 7.2), le Tribunal cantonal a pris en consid�ration tous les �l�ments impos�s par la jurisprudence du Tribunal f�d�ral et de la Cour europ�enne des droits de l'homme pour proc�der � la pes�e des int�r�ts. Il a ainsi correctement consid�r� l'�ge d'arriv�e et la dur�e du s�jour l�gal en Suisse, la situation socio-professionnelle (ant�c�dents p�naux et absence de formation professionnelle et d'activit� lucrative stable), les cons�quences d'un d�part de Suisse et des possibilit�s d'int�gration � l'�tranger ainsi que les conditions familiales. Prenant en compte l'ensemble de ces circonstances, l'autorit� pr�c�dente a retenu � juste titre que l'int�r�t public � l'�loignement du recourant primait sur son int�r�t priv� � demeurer en Suisse. Le r�sultat de la pes�e des int�r�ts ainsi effectu�e est correct.
Les consid�rants qui pr�c�dent conduisent au rejet du recours. Le recours �tant d'embl�e manifestement d�pourvu de chances de succ�s, la demande d'assistance judiciaire est rejet�e (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant doit supporter les frais judiciaires, lesquels seront r�duits eu �gard � sa situation �conomique (art. 66 al. 1 LTF). Il n'est pas allou� de d�pens (art. 68 al. 1 et 3 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� � la mandataire du recourant, au Service de la population et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, ainsi qu'au Secr�tariat d'Etat aux migrations.