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Timestamp: 2016-10-23 03:06:11+00:00
Document Index: 263916362

Matched Legal Cases: ['art. 100', 'art. 115', 'art. 90', 'art. 72', 'art. 75', 'ATF ', 'art. 51', 'ATF ', 'art. 113', 'art. 74', 'ATF ', 'art. 116', 'art. 106', 'art. 117', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 118', 'art. 118', 'art. 116', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 18', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 124', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 318', 'art. 105', 'art. 96', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 106', 'art. 107', 'art. 107', 'art. 4', 'ATF ', 'art. 64', 'art. 66', 'art. 68', 'art. 67']

5D_169/2015 (04.02.2016)
5D_169/2015 � � Arr�t du 4 f�vrier 2016
Greffi�re : Mme Feinberg.
repr�sent� par Me S�verine Monferini Nuoffer, avocate,
repr�sent�e par Me Pierre Mauron, avocat,
divorce (r�gime matrimonial; frais et d�pens),
recours contre l'arr�t de la Ie Cour d'appel civil
du 25 ao�t 2015.
Par jugement du 28 janvier 2015, le Tribunal civil de la Veveyse a prononc� le divorce des �poux A.A.________, n� en 1971, et B.A.________, n�e en 1972. Il a notamment astreint celle-ci � verser � son ex-conjoint la somme de 1'927 fr. 35 � titre de participation aux imp�ts 2008 et � la dette d'un compte postal, le r�gime matrimonial des �poux �tant ainsi liquid�, et r�parti les frais judiciaires par moiti�, chaque �poux " gardant " ses propres d�pens.
Par arr�t du 25 ao�t 2015, la Ie Cour d'appel civil du Tribunal cantonal du canton de Fribourg a partiellement admis l'appel form� par l'ex-�poux et r�form� la d�cision du Tribunal civil, en ce sens que l'ex-�pouse �tait astreinte � rembourser � son ex-conjoint la somme de 8'000 fr., pour solde de tout compte, � titre de liquidation du r�gime matrimonial. Elle a en outre jug� irrecevables les conclusions de l'ex-�poux tendant � ce que les frais et d�pens de premi�re instance soient enti�rement support�s par l'ex-�pouse et mis les frais et d�pens de deuxi�me instance � la charge de l'ex-�poux.
Par acte du 1er octobre 2015, l'ex-�poux exerce un recours constitutionnel subsidiaire au Tribunal f�d�ral. Il conclut, avec suite de frais et d�pens, � la r�forme de l'arr�t cantonal, en ce sens que l'ex-�pouse est astreinte � lui rembourser la somme de 17'811 fr. 55 pour solde de tout compte dans le cadre de la liquidation du r�gime matrimonial et que les frais et d�pens de premi�re et deuxi�me instances sont r�partis � raison de 80% � charge de l'ex-�pouse et de 20% � charge de l'ex-�poux; subsidiairement, il conclut au renvoi de l'affaire � la cour cantonale pour nouvelle d�cision. Il requiert �galement le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
Interjet� en temps utile (art. 100 al. 1 et 117 LTF) par une partie qui a succomb� devant l'autorit� pr�c�dente (art. 115 LTF), contre une d�cision finale (art. 90 et 117 LTF) rendue en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par un tribunal sup�rieur statuant sur recours en derni�re instance cantonale (art. 75 et 114 LTF), dans une affaire p�cuniaire (arr�ts 5A_705/2013 du 29 juillet 2014 consid. 1.1; 5A_108/2007 du 11 mai 2007 consid. 1.2; sous l'OJ: ATF 116 II 493 consid. 2b p. 495) dont la valeur litigieuse n'atteint pas le seuil de 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a et al. 3, 74 al. 1 let. b LTF; ATF 134 III 237 consid. 1.2 p. 239), le recours constitutionnel subsidiaire est en principe recevable (art. 113 LTF), d�s lors que le recourant ne pr�tend pas que la pr�sente cause soul�verait une question juridique de principe (art. 74 al. 2 let. a LTF; cf. sur cette notion: ATF 139 III 209 consid 1.2. p. 210).
2.1.�Le recours constitutionnel peut �tre form� uniquement pour violation des droits constitutionnels (art. 116 LTF). En vertu de l'art. 106 al. 2 LTF, applicable par renvoi de l'art. 117 LTF, les griefs y relatifs doivent �tre invoqu�s et motiv�s de fa�on d�taill�e, en pr�cisant en quoi consiste la violation, sous peine d'irrecevabilit� (ATF 139 I 229 consid. 2.2 p. 232; 138 I 232 consid. 3 p. 237). Le Tribunal f�d�ral peut proc�der � une substitution de motifs pour autant que la nouvelle motivation, conforme � la Constitution, n'ait pas express�ment �t� �cart�e par l'autorit� cantonale (ATF 138 III 636 consid. 4.3 p. 638 et les r�f�rences).
2.2.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 118 al. 1 LTF). Il peut n�anmoins rectifier ou compl�ter les constatations de la juridiction cantonale de derni�re instance si les faits ont �t� �tablis en violation d'un droit constitutionnel (art. 118 al. 2 LTF en lien avec l'art. 116 LTF), � savoir arbitrairement (arr�t 2D_58/2013 du 24 septembre 2014 consid. 2.2 non publi� in ATF 140 I 285 mais in Pra 2015 p. 165), ce que le recourant doit d�montrer d'une mani�re conforme aux exigences de l'art. 106 al. 2 LTF. Le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur des critiques appellatoires portant sur l'appr�ciation des preuves ou l'�tablissement des faits par l'autorit� pr�c�dente (ATF 139 II 404 consid. 10.1 p. 445; 137 II 353 consid. 5.1 p. 356).
Selon la jurisprudence, une d�cision est arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. lorsqu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou contredit d'une mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. En outre, il ne suffit pas que les motifs de la d�cision soient insoutenables; il faut encore qu'ils conduisent � un r�sultat arbitraire. L'arbitraire ne r�sulte pas du seul fait qu'une autre solution pourrait entrer en mati�re, voire serait pr�f�rable (ATF 140 III 167 consid. 2.1 p. 168; 139 III 334 consid. 3.2.5 p. 339; 138 I 305 consid. 4.3 p. 319).
Le recourant reproche tout d'abord � la cour cantonale d'avoir appliqu� l'art. 1 CO de mani�re arbitraire en retenant que les parties �taient parvenues � un accord sur la liquidation du r�gime matrimonial.
4.1.�Selon les faits constat�s dans l'arr�t attaqu�, il r�sulte du proc�s-verbal de la s�ance du 5 f�vrier 2014 tenue devant le premier juge que le recourant a propos� � son ex-�pouse de lui verser la somme de 8'000 fr. " pour solde de tout compte � titre de liquidation du r�gime matrimonial " et que l'intim�e " [a admis] cette contre proposition (sic) sous r�serve de compensation avec la cr�ance " d'arri�r�s de pensions qu'elle d�tenait contre son ex-mari. Sur cette base, l'autorit� cantonale a retenu que les ex-�poux s'�taient mis d'accord sur le versement par l'intim�e d'un montant de 8'000 fr. La r�serve de compensation formul�e par l'intim�e n'�tait pas propre � remettre en cause cette conclusion. La compensation �tant un acte unilat�ral, il appartiendrait simplement � l'ex-�pouse de s'en pr�valoir lorsque le recourant lui r�clamerait le r�glement de la soulte qu'elle avait admis lui devoir.
4.2.�Selon le recourant, la juridiction pr�c�dente a viol� arbitrairement l'art. 1 CO en retenant que la r�serve de compensation formul�e par l'intim�e n'avait pas d'incidence sur l'existence de l'accord. L'offre du recourant aurait port� sur la somme nette de 8'000 fr., la contre-proposition de l'intim�e sur le montant net de 1'000 fr. (8'000 fr. propos�s par le recourant sous d�duction des arri�r�s de pensions alimentaires de 7'000 fr.). Les parties ne seraient ainsi pas parvenues � un accord en lien avec la liquidation de leur r�gime matrimonial.
4.3.1.�Selon l'art. 1 al. 1 CO, le contrat est parfait lorsque les parties ont, r�ciproquement et de mani�re concordante, manifest� leur volont�. Pour d�terminer s'il y a eu effectivement accord entre les parties, il y a lieu de rechercher, tout d'abord, leur r�elle et commune intention (art. 18 al. 1 CO). Il incombe donc au juge d'�tablir, dans un premier temps, la volont� r�elle des parties, le cas �ch�ant empiriquement, sur la base d'indices. Si elle aboutit, cette d�marche conduit � une constatation de fait (ATF 140 III 86 consid. 4.1 p. 90 s.; 132 III 268 consid. 2.3.2 p. 274). S'il ne parvient pas � d�terminer cette volont� r�elle, ou s'il constate qu'une partie n'a pas compris la volont� r�elle manifest�e par l'autre, le juge recherchera quel sens les parties pouvaient et devaient donner, selon les r�gles de la bonne foi, � leurs manifestations de volont� r�ciproques (application du principe de la confiance; ATF 133 III 61 consid. 2.2.1 p. 67; 132 III 268 consid. 2.3.2 p. 274 s., 626 consid. 3.1 p. 632; 131 III 606 consid. 4.1 p. 611). L'application du principe de la confiance est une question de droit; cependant, pour trancher cette question, le juge doit se fonder sur le contenu des manifestations de volont� et sur les circonstances, dont la constatation rel�ve du fait (ATF 135 III 410 consid. 3.2 p. 413 et les r�f�rences).
La compensation est l'extinction d'une dette par le sacrifice d'une contre-cr�ance que le d�biteur a contre son cr�ancier (PIERRE TERCIER/ PASCAL PICHONNAZ, Le droit des obligations, 5e �d., 2012, no 1511). Aux termes de l'art. 124 al. 1 CO, la compensation n'a lieu qu'autant que le d�biteur fait conna�tre au cr�ancier son intention de l'invoquer. La d�claration de compensation est une manifestation de volont� unilat�rale, sujette � r�ception (arr�ts 4A_17/2013 du 13 mai 2013 consid. 3.1; 4A_27/2012 du 16 juillet 2012 consid. 5.4.1).
4.3.2.�En l'esp�ce, il ressort de l'arr�t attaqu� que la dette d'arri�r�s de pensions est post�rieure au 3 mai 2010, date de dissolution du r�gime matrimonial, ce que l'ex-�poux admet d'ailleurs sur le principe. Il n'appara�t d�s lors pas insoutenable de retenir que le montant de 8'000 fr. propos� par le recourant " � titre de liquidation du r�gime matrimonial " ne comprenait pas une dette post�rieure � la dissolution de celui-ci et qu'il appartiendrait � l'intim�e seule de d�cider le moment venu si elle souhaitait compenser cette dette avec sa cr�ance d'arri�r�s de pensions alimentaires.
Partant, la cour cantonale n'a pas commis d'arbitraire en retenant que les �poux s'�taient mis d'accord sur le versement de la somme de 8'000 fr. � titre de liquidation du r�gime matrimonial.
Au vu de ce qui pr�c�de, il n'est pas n�cessaire d'examiner les autres griefs du recourant en lien avec la liquidation du r�gime matrimonial proprement dite.
Le recourant reproche ensuite � la juridiction pr�c�dente d'avoir fait preuve d'arbitraire et de formalisme excessif en jugeant irrecevables ses conclusions portant sur la r�partition des frais et d�pens de premi�re instance.
5.1.�En substance, l'autorit� cantonale a retenu que la conclusion du recourant tendant � ce que les frais judiciaires de premi�re instance soient enti�rement support�s par l'intim�e n'�tait pas suffisamment motiv�e, le recourant n'expliquant nullement en quoi la solution retenue par le premier juge - r�partition des frais par moiti�, chaque �poux supportant ses propres d�pens - �tait erron�e. S'agissant des d�pens, le recourant n'avait pas chiffr�, au moins approximativement, le montant dont il requerrait l'allocation, la production de sa liste de frais �tant tardive.
5.2.�Le recourant soutient que s'il n'a pas expos� les motifs pour lesquels il concluait � ce que les frais et d�pens d'appel [recte : de premi�re instance] soient mis � la charge de l'intim�e, c'est parce qu'il n'a pas recouru contre cette r�partition en tant que telle. Son appel portant sur l'essentiel du jugement de premi�re instance, � savoir sur la liquidation du r�gime matrimonial, le sort des frais et d�pens devait suivre le sort de ses conclusions principales. S'agissant des d�pens, le recourant fait valoir qu'il ne devait pas les chiffrer, puisque leur montant n'avait pas �t� arr�t� par le premier juge et ne pouvait d�s lors �tre remis en cause. La juridiction pr�c�dente aurait par ailleurs consid�r� arbitrairement que la production de la liste de frais du recourant �tait tardive, cette liste ayant �t� produite dans le d�lai imparti par cette autorit�. Enfin, elle aurait �galement fait preuve de formalisme excessif en retenant que les conclusions non chiffr�es du recourant ne pouvaient pas �tre reprises telles quelles dans le dispositif de l'arr�t, en modification de celui de la d�cision attaqu�e.
5.3.1.�Selon la jurisprudence, il y a formalisme excessif, constitutif d'un d�ni de justice formel prohib� par l'art. 29 al. 1 Cst., lorsque la stricte application des r�gles de proc�dure ne se justifie par aucun int�r�t digne de protection, devient une fin en soi et complique de mani�re insoutenable la r�alisation du droit mat�riel ou entrave de mani�re inadmissible l'acc�s aux tribunaux (ATF 132 I 249 consid. 5 p. 253; arr�t 6B_218/2015 du 16 d�cembre 2015 consid. 2.4.2 destin� � la publication). En l'esp�ce, il ne saurait �tre question de formalisme excessif en reprochant au recourant de ne pas avoir chiffr� ses conclusions, d�s lors que les r�gles de proc�dure n'ont pas �t� appliqu�es de mani�re correcte, les conclusions en question n'ayant pas � �tre chiffr�es (cf.�
infra�consid. 5.3.2). Partant, le grief est infond�.
5.3.2.�Pour autant qu'il soit suffisamment motiv�, le grief d'arbitraire doit �galement �tre rejet�.
Certes, l'appel n'avait pas uniquement pour objet la r�partition des frais et d�pens de premi�re instance, mais portait �galement sur la r�glementation de la garde altern�e et de l'entretien de l'enfant commun des �poux ainsi que sur la liquidation du r�gime matrimonial. Dans la mesure o� la cour cantonale a r�form� la d�cision de premi�re instance en admettant partiellement l'appel et en statuant � nouveau au fond sur la question de la liquidation du r�gime matrimonial, il lui appartenait �galement d'arr�ter � nouveau les frais et d�pens de premi�re instance, conform�ment � l'art. 318 al. 3 CPC (arr�ts 5A_493/2015 du 20 octobre 2015 consid. 5.1; 4A_22/2013 du 31 juillet 2013 consid. 2.9; 4A_45/2013 du 6 juin 2013 consid. 3; 4A_17/2013 du 13 mai 2013 consid. 4.1). Par ailleurs, contrairement � ce que soutient l'autorit� cantonale, les conclusions portant sur l'octroi de d�pens n'avaient pas � �tre chiffr�es (cf. art. 105 al. 2 CPC en lien avec l'art. 96 CPC; ATF 140 III 444 consid. 3.2.2 p. 447 s.), la question de savoir si la production de la liste de frais du recourant �tait tardive pouvant demeurer ind�cise.
Malgr� cela, la d�cision attaqu�e n'appara�t pas arbitraire dans son r�sultat (cf.�
supra�consid. 3). Les frais et d�pens sont r�partis entre les parties en application des art. 106 et 107 CPC, la r�gle �tant qu'ils sont en principe mis � la charge de la partie qui succombe (art. 106 al. 1 CPC). Le tribunal est toutefois libre de s'�carter de cette r�gle et de les r�partir selon sa libre appr�ciation dans les hypoth�ses pr�vues par l'art. 107 CPC, notamment lorsque le litige rel�ve du droit de la famille (art. 107 al. 1 let. c CPC); il n'est ainsi pas exclu, dans ce type de proc�dure, que la partie qui obtient gain de cause soit condamn�e � supporter des frais (arr�ts 5A_398/2015 du 24 novembre 2015 consid. 5.1; 5D_76/2012 du 11 septembre 2012 consid. 4.4). Statuant dans ce cadre selon les r�gles du droit et de l'�quit� (art. 4 CC), l'autorit� cantonale dispose d'un large pouvoir d'appr�ciation (ATF 139 III 358 consid. 3 p. 360; arr�t 5A_398/2015 du 24 novembre 2015 consid. 5.1 et la r�f�rence). Bien que l'appel ait �t� admis partiellement s'agissant de la liquidation du r�gime matrimonial, aucune des parties n'a obtenu enti�rement gain de cause en premi�re et deuxi�me instances, de sorte que la r�partition des frais et d�pens de premi�re instance retenue n'appara�t pas manifestement in�quitable. Le fait qu'une autre solution, plus favorable au recourant, aurait pu �tre envisag�e, ne permet aucunement de tenir le raisonnement de la cour cantonale pour arbitraire.
En conclusion, le recours est rejet� dans la mesure o� il est recevable. La requ�te d'assistance judiciaire est �galement rejet�e, les conclusions du recourant �tant d'embl�e d�pourvues de chances de succ�s (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Il n'est pas allou� de d�pens � l'intim�e, qui n'a pas �t� invit�e � se d�terminer (art. 68 al. 1 et 2 LTF). Cela �tant, il n'y a pas lieu de modifier la r�partition des frais et d�pens de deuxi�me instance cantonale (art. 67 et 68 al. 5 LTF).
e�Cour d'appel civil du Tribunal cantonal du canton de Fribourg.
Lausanne, le 4 f�vrier 2016
La Greffi�re : Feinberg