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Timestamp: 2016-10-26 11:39:40+00:00
Document Index: 238397439

Matched Legal Cases: ['art. 8', 'in fine', 'art. 121', 'art. 124', 'art. 124', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 263', 'art. 261', 'art. 121', 'ATF ', 'art. 121', 'art. 136', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 142', 'art. 59', 'art. 57', 'ATF ', 'art. 121', 'art. 121', 'art. 66']

5F_1/2014 (18.02.2014)
5F_1/2014 � � Arr�t du 18 f�vrier 2014
Greffi�re: Hildbrand
repr�sent� par Me Christian van Gessel, avocat,
demande de r�vision des arr�ts du Tribunal f�d�ral 5A_518/2011 du 22 novembre 2012 et 5A_585/2013
�Par jugement du 30 janvier 1948, le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a rejet� l'action en paternit� et en paiement d'une contribution d'entretien introduite par le curateur de l'enfant contre le p�re biologique pr�sum�, B.X.________, motif pris de l'inconduite de la m�re � l'�poque de la conception. Non frapp� d'appel, ce jugement est devenu d�finitif.
�B.X.________ est d�c�d� le 28 mai 1976 � Y.________, o� il a �t� inhum�.
�A titre de mesure provisionnelle, il a requis une expertise visant � pr�lever et � analyser l'ADN de la d�pouille de B.X.________. Cette requ�te a �t� �cart�e par jugement du 25 juin 1999, confirm� par la Cour de justice le 2 septembre suivant.
�Le Tribunal f�d�ral a, le 22 d�cembre 1999, rejet� le recours de droit public form� par D.________ contre ce dernier prononc� (arr�t 1P.600/1999 dont le consid. 2 est publi�
�Le 25 mai 2000, D.________ a retir� sa demande en r�vision du 6 mai 1999. Par jugement du 23 juin 2000, le Tribunal de premi�re instance a pris acte de ce retrait.
C.a.�Par arr�t du 13 juillet 2006, statuant sur la requ�te individuelle du 27 juin 2000 de D.________ contre la Conf�d�ration suisse, la Cour europ�enne des droits de l'homme a notamment jug� que, au vu des circonstances du cas d'esp�ce et de l'int�r�t pr�pond�rant en jeu pour le requ�rant, les autorit�s suisses n'avaient pas garanti � l'int�ress� le respect de sa vie priv�e auquel il avait droit en vertu de la Convention et a constat� qu'il y avait eu violation de l'art. 8 CEDH (affaire n� 58757/2000,�
C.b.�Statuant le 30 juillet 2007, le Tribunal f�d�ral a admis la demande en r�vision de son arr�t du 22 d�cembre 1999 d�pos�e par D.________. Sur rescindant, il a r�tract� son prononc�. Sur rescisoire, il a constat� que le recours au Tribunal f�d�ral �tait devenu sans objet d�s lors qu'il portait sur une mesure de preuve � futur dans une proc�dure qui avait cess� d'exister � la suite du retrait de la demande avec d�sistement (cf.�
supra, consid. B�
in fine�). Il a refus� d'ordonner directement une expertise de comparaison d'ADN aux fins de d�terminer la filiation paternelle de l'int�ress�. Il a relev� � cet �gard que celui-ci devait entreprendre ab initio les d�marches qu'il estimait utiles pour faire constater cette filiation, le droit imprescriptible � une telle constatation �tant reconnu tant par la jurisprudence du Tribunal f�d�ral que par la Cour europ�enne des droits de l'homme (arr�t 1F_1/2007 publi�
�Le 28 novembre 2008, le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a fait droit � cette requ�te.
�Le 17 ao�t 2009, l'IUML a rendu un rapport d'expertise de recherche en paternit� dans lequel il a conclu que la probabilit� de paternit� obtenue �tait sup�rieure � 99,9 %, de telle sorte que la paternit� de B.X.________ sur D.________ pouvait �tre consid�r�e comme pratiquement prouv�e.
�Le 17 juin 2011, sur appel de D.________, la Chambre civile de la Cour de justice a confirm� ce jugement, consid�rant elle aussi qu'aucune circonstance exceptionnelle ne justifiait le d�lai dans lequel l'action avait �t� introduite. Vu ces conclusions, elle n'est pas non plus entr�e en mati�re sur la question de l'autorit� de la chose jug�e du jugement de 1948.
�Statuant sur renvoi par arr�t du 28 juin 2013, la Cour de justice a annul� le jugement rendu le 8 septembre 2010 par le Tribunal de premi�re instance, a constat� que feu B.X.________ �tait bien le p�re biologique de D.________ et a ordonn� l'inscription de ce lien de paternit� aux registres des �tats civils de Y.________ et de Z.________.
Le 27 novembre 2013, le Tribunal f�d�ral a rejet� le recours en mati�re civile interjet� par A.X.________ et C.X.________ contre cette d�cision (5A_585/2013).
Le 6 janvier 2014, A.X.________ et C.X.________ (ci-apr�s: les d�fendeurs) adressent au Tribunal f�d�ral une demande de r�vision des arr�ts 5A_518/2011 et 5A_585/2013. Sur le rescindant, les d�fendeurs concluent � l'annulation des arr�ts 5A_518/2011 et 5A_585/2013; sur le rescisoire, ils r�clament principalement que la demande introduite par D.________ (ci-apr�s: le demandeur) le 24 janvier 2010 soit d�clar�e irrecevable, subsidiairement que la cause soit renvoy�e au Tribunal de premi�re instance et, plus subsidiairement encore, � la Cour de justice.
La demande de r�vision est fond�e sur l'art. 121 let. c et d LTF; elle entre ainsi dans le cas pr�vu � l'art. 124 al. 1 let. b LTF et doit �tre d�pos�e dans les 30 jours qui suivent la notification de l'exp�dition compl�te de l'arr�t. La pr�sente demande de r�vision respecte ce d�lai en tant qu'elle est dirig�e contre l'arr�t du Tribunal f�d�ral du 27 novembre 2013 (5A_585/2013). Elle est en revanche manifestement tardive en tant qu'elle vise l'arr�t du 22 novembre 2012 (5A_518/2012) : contrairement � ce que paraissent penser les d�fendeurs, le fait que le pr�tendu vice dont souffrirait cette derni�re ne leur ait �t� connu qu'� la lecture de l'arr�t du 27 novembre 2013 est � cet �gard sans influence ( PIERRE FERRARI�
in:�Corboz et al., Commentaire de la LTF, n� 5 ad art. 124 LTF).
Il y a toutefois lieu de relever que le grief de violation de l'autorit� de l'arr�t de renvoi dirig� contre le second arr�t inclut mat�riellement le grief de non-prise en consid�ration de la violation de l'autorit� de la chose jug�e du jugement de 1948 dirig� contre le premier arr�t.
A l'appui de leur pr�c�dent recours, les d�fendeurs reprochaient essentiellement � la Cour de justice de ne pas avoir examin� l'exception de l'autorit� de la chose jug�e du jugement rendu en 1948, exception qu'ils avaient soulev�e, et d'avoir viol� le principe de l'autorit� de l'arr�t de renvoi du 22 novembre 2012 (cause n� 5A_518/2011).
2.1.�Dans son arr�t 5A_585/2013, la Cour de c�ans a tout d'abord rappel� la port�e du principe de l'autorit� d'un arr�t de renvoi du Tribunal f�d�ral dans les termes suivants (consid. 2) :
" Un arr�t de renvoi lie tant l'autorit� cantonale � laquelle la cause est renvoy�e que le Tribunal f�d�ral ult�rieurement saisi d'un recours contre la nouvelle d�cision de l'autorit� cantonale (cf. ATF 135 III 334 consid. 2). Quant aux parties, elles ne peuvent pas faire valoir, dans un recours contre la nouvelle d�cision cantonale, des moyens que le Tribunal f�d�ral avait express�ment rejet�s dans l'arr�t de renvoi (cf. ATF 133 III 201consid. 4.2) ou qu'il n'avait pas eu � examiner, faute pour les parties de les avoir invoqu�s dans la premi�re proc�dure de recours, alors qu'elles pouvaient - et devaient - le faire (ATF 111 II 94 consid. 2; arr�ts 5A_139/2013 du 31 juillet 2013 consid. 3.1; 4A_278/2012 du 26 septembre 2012 consid. 1.2 non publi� aux ATF 138 III 669). "
2.2.�Elle a ensuite retenu, en ce qui concerne la port�e de l'arr�t de renvoi pour la Cour de justice, qu'en l'esp�ce:
" Dans leur r�ponse au recours du 15 octobre 2012, les d�fendeurs ne se sont prononc�s que sur ce point [i.e. le d�lai d'introduction de l'action en paternit� au sens de l'art. 263 al. 3 CC] et n'ont pas invoqu� l'exception de l'autorit� de la chose jug�e du jugement de 1948. Le Tribunal f�d�ral n'a donc pas pu ni d� entrer en mati�re sur cette question (cf. consid. 2 de l'arr�t 5A_518/2011).
C'est donc � raison que la Cour de justice s'est estim�e li�e par l'arr�t de renvoi et a consid�r� qu'elle n'avait � examiner que la r�alisation des autres conditions de l'action en paternit� pr�vues par les art. 261 ss CC, � l'exclusion de la question de l'autorit� de la chose jug�e du premier jugement de paternit� de 1948. Pour les m�mes motifs, c'est � tort que les recourants estiment que l'examen de la question de l'autorit� de la chose jug�e du jugement de 1948 fait partie du cadre du renvoi et que celle-ci devait �tre revue par la Cour de justice parce que sa violation exclurait la recevabilit� de l'action en paternit�. "
2.3.�Enfin, en ce qui concerne la port�e de son arr�t de renvoi quant � sa propre cognition, la Cour de c�ans a retenu:
" Le Tribunal f�d�ral �tant li� par les consid�rants de son arr�t de renvoi du 22 novembre 2012, tout comme l'autorit� cantonale, il ne peut revoir une question que les recourants - alors intim�s - auraient pu et d� invoquer dans la pr�c�dente proc�dure de recours au Tribunal f�d�ral (cf. consid. 2
supra�). Il n'y a donc pas lieu d'examiner le grief y relatif pr�sent� dans le pr�sent recours. "
Les recourants reprochent au Tribunal f�d�ral de n'avoir pas pris en consid�ration, par inadvertance, un fait pertinent qui ressort du dossier au sens de l'art. 121 let. d LTF. Selon eux, le Tribunal f�d�ral a omis de prendre en compte qu'ils ont sans cesse soulev� l'exception de l'autorit� de la chose jug�e d�coulant du jugement de 1948 et soutiennent que, selon la jurisprudence (ATF 112 II 278), il aurait d� l'examiner d'office, le fait qu'ils ne l'aient pas soulev�e dans leur r�ponse du 15 octobre 2012 au premier recours adress� au Tribunal f�d�ral n'�tant pas d�cisif.
3.1.�Aux termes de l'art. 121 let. d LTF, la r�vision d'un arr�t du Tribunal f�d�ral peut �tre demand�e lorsque, par inadvertance, le Tribunal n'a pas appr�ci� des faits importants qui ressortent du dossier. Cette disposition reprend le motif de r�vision pr�vu par l'art. 136 let. d OJ, de sorte que la jurisprudence rendue sous l'empire de l'ancien droit reste valable (arr�t 5F_7/2012 du 7 septembre 2012 consid. 1 et la jurisprudence cit�e).
On est en pr�sence d'une "�
inadvertance�" lorsque le tribunal a omis de prendre en consid�ration une pi�ce d�termin�e, vers�e au dossier, ou l'a mal lue, s'�cartant par m�garde de sa teneur exacte, en particulier de son vrai sens litt�ral; cette notion se rapporte au contenu m�me du fait et non � son appr�ciation juridique; enfin, ce motif de r�vision n'est r�alis� que si les faits en cause sont "�
pertinents�", � savoir susceptibles de conduire � une solution diff�rente de celle qui a �t� retenue, et plus favorable au requ�rant (ATF 122 II 17 consid. 3 et les r�f�rences; arr�ts 1F_5/2012 du 19 avril 2012 consid. 2.1; 5F_4/2012 du 22 mai 2012 consid. 2; 5F_3/2010 du 3 juin 2010 consid. 3.1; 1F_16/2008 du 11 ao�t 2008 consid. 3).
3.2.�Dans son arr�t du 22 novembre 2013 (cause n�5A_585/2013), la Cour de c�ans n'a pas m�connu que les d�fendeurs avaient soulev� l'exception de l'autorit� de la chose jug�e du jugement de 1948 tant en premi�re instance qu'en instance d'appel, relevant express�ment que tant le Tribunal de premi�re instance que la Cour de justice n'avaient pas examin� cette question puisqu'ils avaient rejet� la demande pour un autre motif. Elle a toutefois constat� que les d�fendeurs recourants n'avaient pas soulev� la question de l'autorit� de la chose jug�e du jugement de 1948 dans leur r�ponse du 15 octobre 2012 au pr�c�dent recours, que ceux-ci auraient pu et d� le faire conform�ment � la jurisprudence, et que, faute de l'avoir fait, le Tribunal f�d�ral n'a donc pas pu ni d� entrer en mati�re sur cette question. Il s'ensuivait que cette question n'ayant pas �t� soulev�e, elle �tait rev�tue de l'autorit� de la chose jug�e de l'arr�t de renvoi, qui liait aussi bien la Cour de justice (consid. 4.2) que, sur nouveau recours, lui-m�me (consid. 5).
3.3.�Lorsqu'ils soutiennent qu'ils n'avaient pas � soulever le grief de l'autorit� de la chose jug�e du jugement de 1948 dans leur r�ponse au pr�c�dent recours, qu'ils croyaient que la Cour de justice l'examinerait pour la premi�re fois apr�s renvoi et estiment que le Tribunal f�d�ral aurait d� tenir compte d'office de cette exception m�me s'ils ne l'avaient pas invoqu�e dans leur r�ponse, les recourants, sous couvert de l'inadvertance manifeste, contestent en r�alit� la port�e du principe de l'autorit� de l'arr�t de renvoi telle qu'admise par la Cour conform�ment � la jurisprudence, � savoir une violation du droit.
Lorsqu'ils soutiennent que, selon sa jurisprudence (ATF 112 III 278), le Tribunal f�d�ral revoit d'office le respect de l'autorit� de la chose jug�e, partant qu'il aurait d� examiner cette question d�j� dans son premier arr�t du 22 novembre 2012, et donc implicitement qu'elle ne saurait �tre couverte par l'autorit� de l'arr�t de renvoi, ils reprochent �galement au Tribunal f�d�ral, non une inadvertance - de fait - manifeste, mais une violation du droit, � savoir du principe de l'application du droit d'office, qui a eu une incidence sur l'autorit� de l'arr�t de renvoi. A cet �gard, se r�f�rant � HOHL (Proc�dure civile, T. I, Berne 2002, n� 1322) et Habscheid (Droit judiciaire priv� suisse, Gen�ve 1981, p. 284-285), ils confondent d'ailleurs l'examen d'une question sur exception du d�fendeur et l'application du droit d'office: ainsi, contrairement par exemple � la prescription qui doit faire l'objet d'une exception de la part du d�fendeur en vertu de l'art. 142 CO, l'autorit� de la chose jug�e (d�sormais express�ment mentionn�e � l'art. 59 al. 2 let. e CPC) rel�ve de l'application du droit d'office (d�sormais l'art. 57 CPC; ATF 115 II 464 consid. 1 p. 465; arr�t 5A_330/2013 du 24 septembre 2013 consid. 3.3). Ils semblent aussi ignorer que, selon la jurisprudence, le principe de l'application du droit d'office subit des limitations lorsque l'on est en proc�dure de recours, en particulier devant le Tribunal f�d�ral, et que les m�mes exigences de motivation s'appliquent au recourant et � l'intim� (arr�t 5A_420/2013 du 23 janvier 2014 consid. 2, destin� � la publication, et les nombreuses r�f�rences � la jurisprudence). Le proc�s civil doit parvenir un jour � sa fin et les parties - et non seulement le recourant, mais aussi l'intim� - doivent soulever tous les griefs qu'ils souhaitent voir trait�s de fa�on que le Tribunal f�d�ral soit en mesure de rendre une d�cision finale qui cl�t le litige. Les recourants ne peuvent s'en prendre qu'� eux-m�mes s'ils ont abandonn� un grief.
Au demeurant, pour clore d�finitivement la discussion, il sied de pr�ciser, quant � la possibilit� d'introduire une action en paternit� en d�pit de l'existence du jugement de 1948, que le Message du 8 juillet 1974 du Conseil f�d�ral concernant la modification du code civil suisse pr�voyait express�ment que: " Le nouveau droit d'intenter action doit cependant, pour respecter l'�galit� devant la loi, �tre accord� �galement � l'enfant qui l'a d�j� fait, mais dont l'action a �t� rejet�e pour un motif que ne retient pas le nouveau droit " (cf. FF 1974 II p. 104).
Le Tribunal de c�ans n'a toutefois pu entrer en mati�re sur cette question, d�s lors qu'elle n'a pas �t� soulev�e dans la cause n� 5A_518/2011 et qu'elle ne pouvait l'�tre dans la cause n� 5A_585/2013.
Le grief invoqu� n'�tant ainsi pas un grief de fait, le motif de r�vision de l'art. 121 let. d LTF n'est pas r�alis�.
A titre superf�tatoire, les recourants invoquent �galement l'art. 121 let. c LTF, reprochant au Tribunal f�d�ral de n'avoir pas statu� sur un chef de conclusions. Selon eux, dans leur recours du 16 ao�t 2013, ils ont invoqu� la violation du principe de l'autorit� de la chose jug�e attach� au jugement de 1948 et conclu � l'irrecevabilit� de la demande en justice d�pos�e par le demandeur; le Tribunal f�d�ral aurait donc d� examiner d'office le respect du principe de l'autorit� de la chose jug�e puisqu'il �tait saisi d'une cause portant sp�cifiquement sur cette question et pour laquelle un chef de conclusions idoine avait �t� pr�sent�; il n'aurait pas pu �tre li� par son pr�c�dent arr�t qui ne portait pas sur cette question.
Or, le Tribunal f�d�ral n'a pas omis de traiter un chef de conclusions. En raison du principe de l'autorit� de l'arr�t de renvoi, il a consid�r� qu'� l'instar de l'autorit� cantonale, il �tait �galement li� et ne pouvait donc examiner cette question de l'autorit� de la chose jug�e - pour laquelle les recourants concluent � l'irrecevabilit� de la demande en paternit� - et a donc rejet� le recours, le grief soulev� �tant infond�.
Aucun des motifs de r�vision invoqu�s n'�tant r�alis�s, la demande de r�vision doit �tre rejet� aux frais de ses auteurs (art. 66 al. 1 LTF). L'intim� n'ayant pas �t� invit� � r�pondre, il n'est pas allou� de d�pens.
La demande de r�vision de l'arr�t 5A_518/2011 est irrecevable.
La demande de r�vision de l'arr�t 5A_585/2013 est rejet�e.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 2'000 fr., sont mis � la charge des requ�rants solidairement entre eux.