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Timestamp: 2016-10-23 09:55:48+00:00
Document Index: 50074552

Matched Legal Cases: ['art. 78', 'art. 221', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 36', 'art. 237', 'art. 237', 'art. 191', 'art. 64', 'art. 64']

1B_154/2015 (13.05.2015)
1B_154/2015 � � Arr�t du 13 mai 2015
A.________, repr�sent� par Me Jean-Pierre Bloch, avocat,
recours contre l'arr�t de la Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 8 avril 2015.
A.________, alias B.________, fait l'objet d'une proc�dure p�nale instruite par le Procureur de l'arrondissement de La C�te pour actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de r�sistance, violation du domaine secret ou du domaine priv� au moyen d'un appareil de prise de vues et infractions � la loi f�d�rale sur les �trangers et � la loi f�d�rale sur les stup�fiants. Il est mis en cause pour avoir, le 10 janvier 2015 au matin, abus� de C.________, en profitant du fait qu'elle soit endormie et sous l'effet de l'alcool, ainsi que pour avoir photographi� au moyen de son t�l�phone portable le sexe de la jeune femme sans le consentement de celle-ci. Son casier judiciaire fait �tat de quinze condamnations depuis son arriv�e en Suisse en 2005, notamment pour vol, recel, violation de domicile et infractions aux lois f�d�rales sur les �trangers et sur les stup�fiants, ainsi que d'une enqu�te en cours pour violation de la loi f�d�rale sur l'asile.
Le 12 janvier 2015, le Tribunal des mesures de contrainte du canton de Vaud a ordonn� la d�tention provisoire du pr�venu pour une dur�e maximale de trois mois.
Par ordonnance du 24 mars 2015, il a rejet� la demande de lib�ration provisoire pr�sent�e par A.________ en raison d'un risque de fuite qu'aucune mesure de substitution n'�tait � m�me de pr�venir.
La Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud a confirm� cette d�cision au terme d'un arr�t rendu le 8 avril 2015 sur recours de l'int�ress�. Elle a estim� en substance que compte tenu des circonstances et de la quotit� de la peine encourue, il existait un risque significatif que le pr�venu, s'il venait � �tre lib�r�, ne tente de se soustraire aux poursuites p�nales en s�journant dans la clandestinit� en Suisse.
Agissant par la voie du recours en mati�re p�nale, A.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler cet arr�t et d'admettre sa demande de lib�ration provisoire. Il requiert l'assistance judiciaire.
La Chambre des recours p�nale se r�f�re aux consid�rants de sa d�cision. Le Minist�re public conclut au rejet du recours.
L'arr�t de la Chambre des recours p�nale du 8 avril 2015, qui confirme le maintien en d�tention provisoire du recourant, peut faire l'objet d'un recours en mati�re p�nale imm�diat aupr�s du Tribunal f�d�ral en vertu des art. 78 ss LTF. Les conditions de recevabilit� de cette voie de droit sont au surplus r�unies.
Le recourant ne remet pas en cause l'existence de charges suffisantes � son encontre. Il conteste en revanche le risque de fuite et estime disproportionn� son maintien en d�tention.
3.1.�Selon la jurisprudence, le risque de fuite au sens de l'art. 221 al. 1 let. a CPP doit s'analyser en fonction d'un ensemble de crit�res tels que le caract�re de l'int�ress�, sa moralit�, ses ressources, ses liens avec l'Etat qui le poursuit ainsi que ses contacts � l'�tranger, qui font appara�tre le risque de fuite non seulement possible, mais �galement probable (ATF 117 Ia 69 consid. 4a p. 70). La gravit� de l'infraction ne peut pas, � elle seule, justifier la prolongation de la d�tention, m�me si elle permet souvent de pr�sumer un danger de fuite en raison de l'importance de la peine dont le pr�venu est menac� (ATF 125 I 60 consid. 3a p. 62; 117 Ia 69 consid. 4a p. 70).
Conform�ment au principe de la proportionnalit� (art. 36 al. 3 Cst.), il convient d'examiner les possibilit�s de mettre en oeuvre d'autres solutions moins dommageables que la d�tention. Cette exigence est concr�tis�e par l'art. 237 al. 1 CPP, qui pr�voit que le tribunal comp�tent ordonne une ou plusieurs mesures moins s�v�res en lieu et place de la d�tention si ces mesures permettent d'atteindre le m�me but que la d�tention. Selon l'art. 237 al. 2 CPP, font notamment partie des mesures de substitution la fourniture de s�ret�s (let. a), la saisie des documents d'identit� (let. b) ou encore l'obligation de se pr�senter r�guli�rement � un service administratif (let. d) ou d'avoir un travail r�gulier (let. e).
3.2.�Le recourant est un �tranger en s�jour ill�gal en Suisse, sans emploi et sans domicile fixe, qui a fait usage d'une fausse identit� en vue d'obtenir l'asile en Suisse. Il entretient une liaison intime avec une suissesse domicili�e au Grand-Lancy, avec qui il a eu une fille n�e le 21 octobre 2014, et a entrepris les d�marches pour officialiser leur relation. Il n'habite cependant pas avec elles, ayant d�clar� � la police �tre h�berg� chez des amis � Gen�ve, dont il n'a pas voulu donner le nom. Il ne conteste en outre pas les faits pour lesquels il est mis en cause, ce qui tend � fragiliser les liens qu'il d�clare entretenir avec sa fille et sa compagne m�me si celle-ci vient r�guli�rement lui rendre visite en prison. Il a fait l'objet de plusieurs condamnations p�nales en Suisse et il s'expose � une peine privative de libert� ferme s'il devait �tre reconnu coupable des infractions qui lui sont reproch�es. Dans ces circonstances, la cour cantonale pouvait � juste titre retenir l'existence d'un risque concret de fuite � l'�tranger, et plus particuli�rement au Maroc o� il a d�clar� �tre n� et avoir de la famille, ou de passage dans la clandestinit�.
Pour le surplus, les mesures de substitution propos�es par le recourant apparaissent insuffisantes au regard de l'intensit� du risque de fuite. En effet, l'obligation de se pr�senter chaque semaine � un poste de police et la saisie de son passeport marocain �tabli au nom de B.________ ne sont pas de nature � emp�cher une personne dans la situation du recourant de s'enfuir � l'�tranger ou de dispara�tre dans la clandestinit� et n'offrent aucune garantie particuli�re qu'il ne se soustraira pas aux poursuites engag�es contre lui, faute de pouvoir exercer un contr�le efficace et s�rieux quant � leur respect.
3.3.�Quant au principe de proportionnalit�, il n'est � ce jour pas viol� par la dur�e de la d�tention d�j� subie au regard des infractions qui sont reproch�es au recourant, dont la plus grave est passible d'une peine privative de libert� de dix ans au plus (cf. art. 191 CP), et de ses ant�c�dents largement d�favorables.
Le recours doit par cons�quent �tre rejet�. Les conditions d'octroi de l'assistance judiciaire �tant r�unies, il y a lieu de d�signer Me Jean-Pierre Bloch en qualit� d'avocat d'office et de fixer ses honoraires, qui seront support�s par la caisse du Tribunal f�d�ral (art. 64 al. 2 LTF). Le recourant est en outre dispens� des frais judiciaires (art. 64 al. 1 LTF).
La demande d'assistance judiciaire est admise; Me Jean-Pierre Bloch est d�sign� comme avocat d'office du recourant et une indemnit� de 1'500 fr. lui est allou�e � titre d'honoraires, � payer par la caisse du Tribunal f�d�ral. Il n'est pas per�u de frais judiciaires.
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire du recourant, ainsi qu'au Minist�re public central et � la Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud.