Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F03-02-2015-9C_550-2014
Timestamp: 2016-10-23 09:47:48+00:00
Document Index: 316620347

Matched Legal Cases: ['art. 95', 'art. 106', 'art. 42', 'art. 107', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 105', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 97', 'art. 97', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68', 'art. 64', 'art. 64']

9C_550/2014 (03.02.2015)
9C_550/2014 � � Arr�t du 3 f�vrier 2015
Mmes et M. les Juges f�d�raux Glanzmann, Pr�sidente, Pfiffner et Parrino.
Greffier : M. Wagner.
repr�sent� par Me Christophe Piguet, avocat,
recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, du 10 juin 2014.
A.________, n� en 1967, a pr�sent� le 13 avril 2010 une demande de prestations de l'assurance-invalidit�. Les m�decins de la Clinique B.________ ont attest� une incapacit� de travail de 100 % du 23 d�cembre 2009 au 5 ao�t 2010 (rapport du 30 juillet 2010) et de 50 % d�s le 6 ao�t 2010 (rapports des 8 octobre et 23 d�cembre 2010), tout en mettant l'accent dans un rapport du 6 f�vrier 2012 sur l'importante composante psychosomatique. La doctoresse C.________, aupr�s de laquelle l'assur� est en traitement depuis novembre 2011, a pos� dans un rapport du 15 mars 2012 les diagnostics de schizophr�nie parano�de ([CIM-10] F20.0) et de d�pendance � l'alcool, actuellement abstinent (F10.20), et attest� une incapacit� de travail de 100 % d�s ao�t 2010. Dans une expertise psychiatrique du 1er octobre 2012, le docteur D.________ (sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie) n'a retenu aucun diagnostic sur le plan psychiatrique avec r�percussion sur la capacit� de travail et pos� le diagnostic sans r�percussion sur la capacit� de travail de dysthymie (F34.1). Le SMR, dans un rapport du 18 octobre 2012, a conclu � une pleine capacit� de travail dans une activit� adapt�e aux limitations somatiques depuis ao�t 2010, ce dont l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s: l'office AI) a inform� A.________ dans un pr�avis du 5 f�vrier 2013 de refus de rente d'invalidit� et de mesures professionnelles. Dans ses observations, l'assur� a produit une prise de position de la doctoresse C.________ du 5 d�cembre 2012, qui consid�rait qu'un troisi�me avis psychiatrique paraissait n�cessaire. Par d�cision du 19 mars 2013, l'office AI a confirm� le refus de rente d'invalidit� et de mesures professionnelles pour les motifs expos�s dans son pr�avis.
A.________ a form� recours contre cette d�cision devant le Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, en concluant, sous suite de frais et de d�pens, � sa r�forme en ce sens qu'il �tait mis au b�n�fice d'une rente enti�re d'invalidit�, � titre subsidiaire � son annulation, la cause �tant renvoy�e � l'office AI pour compl�ment d'instruction et nouvelle d�cision. Produisant un document du 19 avril 2013 dans lequel la doctoresse C.________ contestait les conclusions du docteur D.________, il requ�rait la mise en oeuvre d'une expertise psychiatrique, en proposant qu'elle soit confi�e au docteur E.________ (sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie � V.________).
L'office AI a conclu au rejet du recours. A.________ a d�pos� ses observations.
Par arr�t du 10 juin 2014, la juridiction cantonale a rejet� le recours et confirm� la d�cision de l'office AI du 19 mars 2013.
A.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement, en concluant, sous suite de frais et de d�pens, � son annulation, la cause �tant renvoy�e � l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud pour instruction compl�mentaire dans le sens des consid�rants et nouvelle d�cision. Il demande � �tre mis au b�n�fice de l'assistance judiciaire.
1.1.�Le recours en mati�re de droit public peut �tre form� notamment pour violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF), que le Tribunal f�d�ral applique d'office (art. 106 al. 1 LTF), n'�tant limit� ni par les arguments de la partie recourante, ni par la motivation de l'autorit� pr�c�dente. Le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs invoqu�s, compte tenu de l'exigence de motivation pr�vue � l'art. 42 al. 2 LTF, et ne peut aller au-del� des conclusions des parties (art. 107 al. 1 LTF). Il fonde son raisonnement sur les faits retenus par la juridiction de premi�re instance (art. 105 al. 1 LTF) sauf s'ils ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). Le recourant qui entend s'�carter des faits constat�s doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions de l'art. 105 al. 2 LTF sont r�alis�es, sinon un �tat de fait divergent ne peut �tre pris en consid�ration.
1.2.�Les principes relatifs au pouvoir d'examen d�velopp�s dans l'ATF 132 V 393 consid. 3 p. 397 s. s'appliquent pour distinguer les constatations de fait de l'autorit� pr�c�dente (qui lient en principe le Tribunal f�d�ral) de l'application du droit par cette derni�re (question qui peut �tre examin�e librement en instance f�d�rale). Conform�ment � ces principes, les constatations de l'autorit� pr�c�dente sur l'atteinte � la sant�, la capacit� de travail de l'assur� et l'exigibilit� - dans la mesure o� elle d�pend d'une �valuation de la personne concr�te, de son �tat de sant� et de ses capacit�s fonctionnelles - rel�vent d'une question de fait et ne peuvent �tre contr�l�es que sous un angle restreint (ATF 132 V 393 consid. 3.2 p. 398).
Le litige porte sur le point de savoir si le recourant a droit � une rente d'invalidit�. Les premiers juges ont consid�r� qu'en l'absence d'�l�ments objectivement v�rifiables - de nature clinique ou diagnostique - susceptibles de mettre en doute l'appr�ciation du docteur D.________, la mesure d'instruction suppl�mentaire requise par l'assur� ne se justifiait pas et qu'il y avait donc lieu de suivre les conclusions de l'expert, l'avis divergent de la doctoresse C.________ n'�tant manifestement pas suffisant pour imposer quelconque compl�ment. Le recourant fait valoir qu'ils ont proc�d� � une appr�ciation arbitraire des preuves en accordant pleine valeur probante � l'expertise du docteur D.________, dont il affirme qu'elle a �t� effectu�e de mani�re incompl�te, sans tenir compte des circonstances du cas d'esp�ce. Se r�f�rant � l'avis de la doctoresse C.________ en ce qui concerne le diagnostic de schizophr�nie parano�de, singuli�rement � son attestation du 19 avril 2013 relative � l'incidence du traitement m�dicamenteux sur l'appr�ciation de l'expert, il reproche � la juridiction cantonale de n'avoir pas pris position sur ce document et all�gue qu'une instruction compl�mentaire est n�cessaire sur le plan psychiatrique.
3.1.�Le jugement entrepris expose correctement les r�gles applicables � la solution du litige, de sorte qu'on peut y renvoyer.
3.2.�Selon la jurisprudence, l'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et l'�tablissement des faits ne r�sulte pas du seul fait qu'une autre solution serait envisageable ou m�me pr�f�rable. Le Tribunal f�d�ral n'annule la d�cision attaqu�e que lorsque celle-ci est manifestement insoutenable, qu'elle se trouve en contradiction claire avec la situation de fait, qu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique indiscut�, ou encore lorsqu'elle heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Pour qu'une d�cision soit annul�e au titre de l'arbitraire, il ne suffit pas qu'elle se fonde sur une motivation insoutenable; encore faut-il qu'elle apparaisse arbitraire dans son r�sultat (ATF 137 I 1 consid. 2.4 p. 5: 136 III 552 consid. 4.2 p. 560; 135 V 2 consid. 1.3 p. 4 s.; 134 I 140 consid. 5.4 p. 148, 263 consid. 3.1 p. 265 s.). S'agissant plus pr�cis�ment de l'appr�ciation des preuves et de l'�tablissement des faits, il y a arbitraire lorsque l'autorit� ne prend pas en compte, sans aucune raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa port�e, ou encore lorsque, en se fondant sur les �l�ments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; 136 III 552 consid. 4.2 p. 560; 134 V 53 consid. 4.3 p. 62; SP�HLER/AEMISEGGER/DOLGE/VOCK, BGG-Komm., 2�me �d., art. 97 n� 1 avec la r�f.).
4.1.�S'agissant de l'appr�ciation des preuves, le recourant reprend pour l'essentiel les m�mes griefs soulev�s devant la juridiction cantonale. En tant qu'il critique les �l�ments sur lesquels se sont fond�s les premiers juges sur le plan m�dical, il s'agit d'une argumentation appellatoire qui n'est en principe pas valable devant le Tribunal f�d�ral (art. 97 al. 1 et 105 al. 1 LTF; ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356; 136 II 101 consid. 3 p. 104 s.; 134 II 244 consid. 2.2 p. 246 et l'arr�t cit�).
4.2.�De toute mani�re, les griefs du recourant sur l'appr�ciation de la juridiction cantonale relative � l'avis de la doctoresse C.________ se r�v�lent infond�s. Ses affirmations ne permettent pas de consid�rer que le jugement entrepris soit insoutenable dans sa motivation en ce qui concerne le diagnostic de schizophr�nie parano�de pos� par ce m�decin. Les premiers juges ont consid�r� que du point de vue diagnostique, les conclusions de la doctoresse C.________ quant � la r�alisation des crit�res de cette affection apparaissaient d'embl�e sujettes � caution. En effet, aucun des nombreux psychiatres traitants ayant suivi l'assur� depuis 2003 n'avait �voqu� une pathologie de cette gravit�, l'int�ress� n'ayant au demeurant jamais fait l'objet d'une hospitalisation en milieu sp�cialis�. En outre, il serait pour le moins singulier, en pr�sence d'une atteinte � la sant� aussi grave, que le recourant ait pu d�ployer une activit� lucrative durant pr�s de dix ans sans aucun effet incapacitant jusqu'en 2009, respectivement 2010, �tant rappel� que celui-ci avait �t� en mesure de reprendre une activit� lucrative dans le courant de l'ann�e 2011 - certes au taux de 50 % - ce qui apparaissait difficilement exigible de la part d'une personne souffrant de schizophr�nie parano�de, m�me sur une courte dur�e.
4.2.1.�L'argumentation du recourant selon laquelle l'appr�ciation des premiers juges ne repose sur aucun avis m�dical ni aucun �l�ment probant au dossier n'est pas fond�e. Tel que motiv�, le jugement entrepris se fonde sur les observations du docteur D.________ dans son rapport du 1er octobre 2012. L'expert a indiqu� pour ce qui concerne le diagnostic de schizophr�nie parano�de que malgr� diff�rentes consultations psychiatriques, il s'agissait de la premi�re constatation de ce type de diagnostic, que paradoxalement aucune hallucination n'�tait retrac�e, sans �l�ment habituel du cort�ge symptomatique de ce type de diagnostic que sont les �chos de la pens�e, vols de pens�e, barrages, pauvret� du discours, que les id�es de pers�cution n'�taient pas discut�es d'un point de vue diff�rentiel, qu'il n'y avait aucune prise de distance par rapport au discours de l'assur� et aucune r�f�rence aux autres rapports m�dicaux psychiatriques. Ne constatant aucun crit�re-sympt�me CIM-10 anamnestique ou clinique de ce type de diagnostic (tout comme la doctoresse F.________ dans son rapport du 6 f�vrier 2012), le docteur D.________ s'est ainsi �loign� de l'appr�ciation de la doctoresse C.________.
4.2.2.�Le recourant fait valoir que tout comme le docteur D.________, l'autorit� intim�e n'a pas pris en consid�ration les circonstances tr�s particuli�res du cas, � savoir le fait pour un migrant d'avoir �t� soumis � des tortures dans son pays, puis d'�tre arriv� en Suisse o� il a imm�diatement travaill�. Il affirme que ce parcours in�dit �tait tout � fait propre � entra�ner un retard dans le d�veloppement de troubles psychiatriques, respectivement l'identification de certains de ces troubles. Toutefois, sur le plan m�dical, cette affirmation n'est pas prouv�e ni rendue vraisemblable, le recourant n'ayant pas produit - m�me devant la juridiction cantonale - de pi�ces m�dicales � son appui.
4.3.�Les griefs du recourant ne sont pas non plus fond�s en ce qui concerne l'appr�ciation de la juridiction cantonale relative � l'expertise du docteur D.________.
4.3.1.�S'agissant de la valeur probante accord�e par les premiers juges � cette expertise, on peut renvoyer au jugement entrepris. Ainsi, le rapport du 1er octobre 2012 r�sultait d'une analyse compl�te des pi�ces du dossier mises � disposition de l'expert et d'un examen clinique effectu� le 27 septembre 2012 sur la personne de l'assur�. Le docteur D.________ avait expos� de mani�re concise et objective les raisons l'ayant conduit � �carter les diagnostics retenus par ses confr�res et � poser celui de "dysthymie" et, tout en discutant les points litigieux, avait fait �tat de conclusions coh�rentes eu �gard aux observations relat�es.
4.3.2.�Le recourant fait valoir que le docteur D.________, non seulement ne s'est entretenu qu'une seule fois avec lui et n'a aucunement pr�par� la mission d'expertise de concert avec l'int�ress�, mais n'a aucunement pris en consid�ration le fait qu'il prenait des m�dicaments contre la schizophr�nie parano�de prescrits par la doctoresse C.________. Il affirme qu'en l'absence de v�rifications compl�mentaires telles qu'un dosage de neuroleptiques ou une prise de sang, il est impossible d'exclure que la raison pour laquelle l'examen clinique psychiatrique du docteur D.________ n'a pas montr� de signe de d�pression majeure, de d�compensation psychotique, d'anxi�t� g�n�ralis�e incapacitante, de trouble de personnalit� morbide, de syndrome douloureux somatoforme persistant incapacitant ni de limitation fonctionnelle psychiatrique, r�sidait dans la prise r�guli�re de m�dicaments, ce dont a fait �tat la doctoresse C.________ dans son avis du 19 avril 2013.
4.3.3.�Avec la juridiction cantonale, on ne saurait faire grief � l'expert de ne s'�tre entretenu qu'� une seule reprise avec l'int�ress�, un tel proc�d� apparaissant usuel dans le contexte d'une mission d'expertise, tandis que l'opportunit� de plusieurs entrevues peut l�gitimement �tre laiss�e � l'appr�ciation de l'expert. Quant � l'argumentation du recourant relative � la pr�paration de la mission d'expertise par le docteur D.________, elle est tardive, attendu qu'elle aurait pu �tre invoqu�e d�j� en proc�dure administrative puis en proc�dure cantonale, et n'est pas propre � remettre en cause l'appr�ciation de l'autorit� pr�c�dente.
4.3.4.�Les premiers juges ont admis que l'expert n'avait que tr�s bri�vement mentionn� le traitement m�dicamenteux pr�conis� par ses confr�res, sans en discuter l'ad�quation. Ils ont consid�r� que ce point ne saurait limiter la valeur probante du rapport du docteur D.________, du fait que les �l�ments m�dicaux essentiels � la fixation des droits de l'assur� en mati�re AI (diagnostics et capacit� de travail) avaient �t� exhaustivement analys�s. Il n'appara�t pas que le jugement entrepris soit arbitraire sur ce point. Dans son avis du 11 mars 2013, le SMR a indiqu� qu'il �tait inexact de dire que le docteur D.________ n'avait pas pris connaissance du traitement et de ses "effets potentiels", attendu que ledit traitement (M�dicament G.________ 5 mg/jour; M�dicament H.________ 10 mg le soir) �tait mentionn� dans le rapport de la doctoresse C.________ du 15 mars 2012 que le docteur D.________ citait express�ment en page 2 de son rapport d'expertise du 1er octobre 2012. Au demeurant, la doctoresse C.________, dans son avis du 19 avril 2013, n'a pas fait �tat d'�l�ments objectivement v�rifiables qui auraient �t� ignor�s par l'expert et soient suffisamment pertinents pour remettre en cause les conclusions du docteur D.________ selon lesquelles l'examen psychiatrique du 27 septembre 2012 n'avait pas mis en �vidence de maladie psychiatrique responsable d'une atteinte � la capacit� de travail de longue dur�e. Sur le vu de l'avis du SMR du 11 mars 2013, qui confirme son rapport pr�c�dent du 18 octobre 2012, il convient d'admettre que les conclusions de l'expert sont d�ment motiv�es (ATF 134 V 231 consid. 5.1 p. 232; 133 V 450 consid. 11.1.3 p. 469; 125 V 351 consid. 3a p. 352). Ainsi, les premiers juges pouvaient, sans violer le droit f�d�ral, accorder pleine valeur probante au rapport d'expertise du docteur D.________ du 1er octobre 2012.
4.4.�L'argumentation du recourant n'est pas propre � remettre en cause l'appr�ciation anticip�e des preuves � laquelle a proc�d� la juridiction cantonale. L'avis de la doctoresse C.________ ne saurait l'emporter sur l'appr�ciation du docteur D.________, �tant rappel� que les m�decins traitants sont g�n�ralement enclins, en cas de doute, � prendre parti pour leur patient en raison de la relation de confiance qui les unissent � ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc p. 353). Les premiers juges pouvaient, sans qu'on puisse leur reprocher une appr�ciation arbitraire des preuves, consid�rer qu'une instruction compl�mentaire n'�tait pas n�cessaire sur le plan psychiatrique. La Cour de c�ans est li�e par les constatations de la juridiction cantonale en ce qui concerne l'atteinte � la sant� et la capacit� de travail (supra, consid. 1.2). Les griefs du recourant ne permettent pas de consid�rer que les premiers juges, en constatant l'absence d'�l�ments objectivement v�rifiables - de nature clinique ou diagnostique - permettant de retenir vraisemblablement le diagnostic de schizophr�nie parano�de ou d'une autre affection sur le plan psychiatrique et en retenant une capacit� de travail de 100 % dans une activit� respectant les limitations fonctionnelles de l'assur� d�s ao�t 2010, ont �tabli les faits de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit. Le recours est mal fond�.
Vu le sort du litige, les frais judiciaires doivent �tre mis � la charge du recourant, qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Il ne saurait pr�tendre une indemnit� de d�pens pour l'instance f�d�rale (art. 68 al. 1 LTF). Les conditions d'octroi de l'assistance judiciaire gratuite �tant r�alis�es (art. 64 al. 1 et 2 LTF), celle-ci est accord�e au recourant, son attention �tant attir�e sur le fait qu'il devra rembourser la caisse du Tribunal f�d�ral s'il devient en mesure de le faire ult�rieurement (art. 64 al.4 LTF).
L'assistance judiciaire est accord�e au recourant et Me Christophe Piguet lui est d�sign� comme avocat d'office.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 800 fr., sont mis � la charge du recourant. Ils sont support�s provisoirement par la caisse du Tribunal.
Une indemnit� support�e provisoirement par la caisse du Tribunal de 2'800 fr. est allou�e � Me Christophe Piguet � titre d'honoraires.
Lucerne, le 3 f�vrier 2015
Le Greffier : Wagner