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Timestamp: 2018-06-24 20:37:31+00:00
Document Index: 270070125

Matched Legal Cases: ["l'article 2", "l'article 6", "l'article 8", "l'article 13", "l'article 14", "l'article 8", "l'article 24"]

Droit à la vie ? Vous avez dit Justice ? - Blog de Ma Vie Mon Trépas
Droit à la vie ? Vous avez dit Justice ?
le xxxxxxx 3 juillet 2012 08:48
À : OTP InformationDesk , petitions OHCHR
Mais ceci exclu les violences psychologiques institutionnelles, commissent par des autorités publiques dans l'exercice de leur fonctions, dues à leur rangs et leur positions sociales, Étant donné la crédibilité humaine est jugée en fonction de notre position sociale... Alors que les femmes et les hommes sont censés naitre et demeurer libres et égaux en droits.
Cordialement M TXXXXX Bruno
Droit aux personnes handicapées a l'intention du comité
À : petitions OHCHR , CRC OHCHR
Je vous prie de trouvé en pièces jointes ma correspondance adressée ce jour a leurs Axxxxx xxxx de Belgique, ainsi que les deux photographies qui ont fait que je fasse un signalement à l'AWIPH..
Pourquoi le Comité des droits de l"enfant, juste pour signaler que je n'ai eu que 3 visites médiatisées depuis décembre 2008, ce qui est contraire à la CIDE et aux Lignes directrices relatives à la protection de remplacement pour les enfants.
c'est ainsi que je cite "le droit à la vie" ne protège pas des atteintes à l'intégrité mentale, lorsque que les représentants d'un état ce trouve en position prédominante par leur pouvoir social qu'ils exercent (magistratures et servies sociaux) et poussent les citoyens à des idées suicidaires, en ne respectant pas leur droits..
Bien cordialement M Txxxxxxx Bruno
À : petitions OHCHR, OTP InformationDesk, CRC OHCHR, webmaster@icj-cij.org
Alors que la Cour européenne de Droits de l'homme me dit qu'il n'y a eu aucune violation des conventions et protocoles; mais on ferme les yeux devant l'article 2.2.1 (Droit à la vie ...1- pour assurer la défense de toute personne contre la violence illégale, certificat médical de non assistance à personne en danger,du 31/01/20011 que je leur ai fourni, suite à ces violences institutionnelles car on ne respectait pas mes droits ecrits) l'article 6 (droit a un procès équitable) l'article 8 (Droit au respect de la vie privée et familiale) l'article 13 ( Droit à un recours effectif, le fait que je signal à la cour de cassation que je suis privé de mon fils handicapé suite à des faux en écriture émanant des juges des tribunaux d'instances) ) l'article 14 (Interdiction de discrimination, basée sur mon identité sexuelle) article 17 (Interdiction de l'abus de droit) le fait que les autorités publiques ne respectent pas mes liens avec mon fils handicapé mettant en avant leur positions sociales (Juges et services sociaux) soit par un droit subjectif non-respecté (que 3 visites médiatisées depuis décembre 2008, c'est en fonction de ces visites de je devais de nouveau accueillir mon fils à domicile) et la pénibilité occasionnée par ces non-respects (mise en danger de la vie d'autrui, par une atteinte grave à l'intégrité mentale ) soit celle de mon fils ainé et de moi-même
"Sans compter les articles 7, 22 et 23 de la convention internationale des droits aux personnes handicapées"
Exemple de courrier à la CEDH
Monsieur Txxxxx Bruno le 28 JANVIER 2010
4 xxxxxxxxxxxxxxxxx xxxxxxxxxxxxx
9xxx xxxxxxxxxx xxxxxx
Après 14 mois de démarches, j'ai enfin réussi à rencontrer mon enfant dans le cadre d'une visite médiatisée, mais quel ne fût pas mon étonnement de retrouver mon enfant dans un état déplorable alors que, lorsqu'il m'a été arraché, il était en bonne santé.
Ainsi , alors que mon enfant à une capacité respiratoire fonctionnelle vitale à 44 % couché et 78 % assis, le médecin de MDPH 94 me dit au téléphone que je n'ai aucune raison de m'inquiéter . Trouvez vous normal que sa situation se dégrade inexorablement alors que cela devrait être l'inverse ? Cette situation est elle normale pour un enfant de 16 ans ?
Est il normal que personne ne se remette en question ? Est il normal devant l'échec patent des services sociaux, "on" continue de m'écarter de mon fils et que l'on n'envisage pas un retour au domicile de son père ?
Va t il falloir attendre que la situation empire pour que finalement "on" me dise que tout a été fait dans les règles ?
Je ne pouvais pas rester les bras croisés et attendre que ces personnes me préviennent qu'une chose irrémédiable et inconcevable ne soit arrivée à mon fils.
C'est pourquoi, en humble citoyen, bien impuissant devant l'inertie de l'état Français, et conformément aux différentes conventions internationales ratifiées par la France, que je vous demande à nouveau de l'aide.
Note : Une des sources internationales en faveur du maintien des relations parents enfants, se trouve être la Convention internationale des droits de l'enfant de New York du 20 novembre 1989. Elle reconnaît, à travers différents articles (40), le droit pour l'enfant d'être élevé par ses parents, celui d'entretenir régulièrement des relations personnelles et des contacts directs avec eux, mêmes séparés et pose un principe de responsabilité commune des parents dans l'éducation de leurs enfants. Nous pouvons également citer l'article 8 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme qui protège la famille en considérant comme des ingérences dans le droit au respect à la vie familiale toutes mesures internes contraires et non justifiées par des intérêts supérieurs.
Dire que la Cour européenne des droits de l'homme a fait abstinence a ses courriers aussi, ou les droits de l'homme sont réellement bafoués et tout le monde a fermé les yeux, protégeant ces pseudo services de protection de l'enfance (Magistrats et Services sociaux)..d'où les atteintes à l'intégrité mentale irréversible, quand la justice n'existe pas, ou est juste pour une catégorie d'être humain !!
Monsieur Txxxxxxx Bruno
4 place xxxxx xxxxxx
9xxxx xxxxx xxxxxxxxx
Sachant que les dépôts de plainte sont subordonnés au Procureur de la République du département de la personne accusée et soumise à leur bon vouloir, j'aimerais que vous preniez connaissance des faits suivants :
La protection de l'enfance et de la jeunesse du 94 c'est vu attribuer l'autorité parentale concernant les soins à apporter à mon enfant suite à une ordonnance du JPE du TIG de Créteil en date du 12 décembre 2008.
Ils n'ont jamais continué les soins concernant la surcharge pondérale de mon enfant et ils m'apprennent 10 mois après notre séparation que mon fils a pris plus de 18 kilos, mettant en avant un défaut de soins, sans compter les risques encourus de maladies cardio-vasculaire ou d'accidents vasculaire cérébrale liés à une obésité de type III.
Je peux fournir : Certificats médicaux de mon enfant, Ordonnances et lettres au JPE du TIG de Créteil qui ne répondent pas à mes inquiétudes et divers courriers afin de cibler la situation.
M Txxxxxx Bruno
Monsieur Txxxxx Bruno le 07/12/2009
4 place xxxx xxxxxx
9xxxx xxxxxx xxxxxx
A l'attention de : PRÉSIDENCE DU CONSEIL GÉNÉRAL
Hôtel du Département - 21/29 avenue du général de Gaulle
Malgré mes relances écrites et mes courriels, vous semblez rester insensible à la douleur d'un père qui est privé du maintien de ses relations avec son enfant, à cause de vos services sociaux malgré la teneur la CONVENTION INTERNATIONALE DES DROITS DE L'ENFANT, article 9-3 ; ou un enfant a le droit d'avoir un maintien de ses relations personnelles avec ses deux parents et ce qui n'est pas le cas en espèce.
Vu que tout le monde s'amuse à bafouer mon droit d'homme et de citoyen :
Vu que vos services sociaux n'ont jamais fait aucunes propositions à mon fils ainé qui est majeur maintenant pour qu'il puisse rencontrer son petit frère, j'estime qu'ils ont violé délibérément le maintien des relations entre deux frères, portant atteinte aux liens affectifs liés à la famille.
Vos services sociaux n'ayant pas réagis à ma mise en demeure du 24/11/2009 et ne respectant pas mes droits ni ceux de mon enfant Jeremy par rapport au maintien de nos relations avec Eddie et vu la discrimination sociale que je subis, de par ces faits et du fait de soustraire de manière abusive un enfant de ces liens parentaux; Je vous restitue ma carte électorale.
(Monsieur Txxxxxxx Bruno, papa d'Eddie et Jeremy).
À : petitions OHCHR , CRC OHCHR , OTP InformationDesk , webmaster@icj-cij.org
Voila la justice Européenne on enlève un enfant handicapé à son père alors qu'il a été le seul a être sérieux sur son suivi médical, vous pourrez constaté en fin du fichier *. pdf joint les recommandations de la diététicienne, qui avait observé une perte de poids de mon fils, quand il était à ma charge seul...et la CEDH a fermé les yeux sur les intérêts supérieur de mon enfant...laissant l'état Français continuer à mettre mon fils en risque de péril par un obésité de type III, alors que je sollicitai leur intervention, j'ai du mener un combat face à une justice aveugle et partiale, en ameutant tout le monde des risques encourus par cette obésité, tout en étant privé de mon fils...
Bien cordialement Monsieur Txxxxx Bruno
Tout ceci je l'ai découvert en étant privé du maintien des relations avec mon fils handicapé .. Suivi médical pour lequel je me suis battu
À : petitions OHCHR, CRC OHCHR, OTP InformationDesk, webmaster@icj-cij.org
Encore une preuve en pièce jointe qu'un papa qui est privé du maintien des ses relations avec son enfant handicapé maintenant majeur, c'est toujours battu pour le bien être de son fils et la justice Européenne à fermé les yeux la dessus aussi.
Que l'on ne ma parle plus de justice et des droits de l'homme car ceci ne sont réservés qu'à une partie d'individus mais pas à tous, en qualité d'être humain nous n'avons pas tous les mêmes droits, je l'ai vécu et ressenti pleinement..sinon le glas de la Justice aurait sonné pour une justice équitable et honorable..
Ordre des Medecins.jpg
Ce qui m'a choqué et qui prouve que j'ai eu a faire a une justice sexiste, on accordait tous les droits à mon ex femme alors qu'elle a laissé évoluer cette obésité morbide jusqu'à mettre notre fils en position de péril.!!
Étant la seule à avoir des contacts avec notre fils, elle aurait du réagir, mais hélas elle a toujours eu besoin des services sociaux..
Alors que je n'avait aucun contacts avec qu'elle depuis son abandon du domicile familial pour le voisin de pallier, comment un juge à pu invoquer un conflit familial ?
Sans dialogues, ni disputes, on ne peut pas instaurer de conflits.!!
Cette femme m'ayant trompé avec le voisin de pallier je ne voyais aucunes utilités d'entretenir des relations avec elle, mon silence marquait mon mépris, mais ça on ne l'a pas compris, c'est toujours moi qui avait tord à leurs yeux....
Cordialement ..M T Bruno
Alors que ma personne a toujours été inquiète de cette obésité (pièces jointes),on m'a privé de mon fils injustement, mais hélas l'égalité des genres ne fait pas l'égalité des droits, dans les nombreux certificats médicaux que je vous ai fourni, je vois toujours mon ex femme se plaindre de notre fils par rapport aux difficultés qu'elle rencontre avec lui, mais jamais je n'ai vu invoqué sa peur ou ses doléances pour cette obésité qui a pu mettre notre fils en position de péril.
genetique1 oct 08(1).jpg
genetique oct 08.jpg
Conseil Supérieur de la magistrature...........
En réponse à vos différents courriels, j'ai le regret de porter à votre connaissance que le Conseil supérieur de la magistrature ne peut intervenir dans l'affaire que vous évoquez.
En effet, en l'état actuel des textes, celui-ci est essentiellement compétent en matière de nomination et de discipline des magistrats de l'ordre judiciaire ; en matière disciplinaire, le Conseil n'a pas l'initiative des poursuites. Il ne peut être saisi que par le garde des Sceaux et les chefs de cour.
Toutefois, la loi constitutionnelle n° 2008-724 du 23 juillet 2008 de modernisation des institutions de la Vème République dispose que « le Conseil supérieur de la magistrature peut être saisi par un justiciable dans les conditions fixées par une loi organique » laquelle a été promulguée le 22 juillet 2010 et publiée au Journal Officiel le 23 juillet 2010. Cependant, la disposition précitée, rendue applicable par son décret en date du 23 décembre 2010, entrera en vigueur lorsque le nouveau Conseil supérieur de la magistrature, tel qu'issu de la réforme constitutionnelle, aura pris ses fonctions, soit le 23 janvier 2011.
Je vous invite, en conséquence, à renouveler votre requête à compter de cette date. Afin de vous permettre de la formuler dans les meilleures conditions, je vous précise que vous disposerez de tous les renseignements utiles, dès le 23 janvier, sur le site du Conseil : www.conseil-superieur-magistrature.fr.
Mais hélas après de nombreux courriels toujours rien n'a abouti....
Voici quelques exemples...........!!
Bruno T 14 janvier 2011 23:50
J'ai besoin d'un conseil avisé car je suis perdu dans les procédures et l'incohérence et ne sais plus quoi faire..
Je m'aperçois que les services sociaux Français qui , soi-disant, ½uvrent pour le bien être des enfants , ne veulent pas prendre en charge le retour de mon fils une fois par mois pour que je puisse le rencontrer ( dans le cadre de mes visites médiatisées comme notifié par l'ordonnance du Juge pour enfant de Juin 2010 ) pour une question bassement pécuniaire et m'ont proposé de le rencontrer sur son lieu de vie. Soit.
Mais alors, comment expliquer qu'en France, je n'ai eu que deux visites médiatisées depuis décembre 2008, soit 14 mois sans aucun contact direct ni maintien des relations, en totale violation des droits internationaux qui stipulent qu'il est un droit de maintenir des relations entre parents et enfants (par exemple l'article 24 de la charte des droits fondamentaux de l'union européenne) : pourquoi ce qui est possible en Belgique ne l'a pas été en France ? Pourquoi avoir exclu le lieu de vie de mon enfant pendant toute cette période de privation alors qu'il était en internat depuis avril 2008 ?
J'ai beau solliciter le Juge pour Enfant du Tribunal du Grande Instance de Créteil (Val de Marne, France) pour une décision équitable concernant la situation de mon fils Eddie, vu que je ne suis plus sous contrôle de professionnels de l'enfance, comme notifié sur l'ordonnance de juin 2010. En effet, je bénéficie maintenant de visite de courtoisies et non plus médiatisées. Cela fait la troisième année consécutive que je suis privé de mon fils pour les fêtes de Noel.
A ce jour il n'existe aucuns documents pour mes visites de mon fils en Belgique et ceci depuis sa prise en charge au début juillet 2010.
Mon budget ne me permettant plus d'aller faire des allers retours pour la Belgique à ma charge totale soit plus de 800 kms pour 2 heures de visites de courtoisies, alors que sur l'ordonnance que je vous joint qui est la dernière notifié je dois rencontrer mon fils en France et comme je ne suis pas sous contrôle de professionnels de l'enfance qui va rendre un compte rendu au JPE, car c'est en fonction de ces visites que j'aurais pu de nouveau accueillir mon fils a mon domicile.
PJ : ordonnance de Juin 2010
Bruno T 23 janvier 2011 21:38
Voici quelques exemples du suivi médical de mon fils et de sa surcharge évolutive sous l'autorité parentale des soins à apporter au mineur detenu par la protection de l'enfance du val de marne et que j'invoque à Monsieur le Secrétaire Général des Nations Unies....
De plus la Belgique malgré mes inquiétudes suite à tout ce que j'ai découvert refuse de me communiquer des support papier sur son suivi médical, dois-je rappeler qu'en tant que papa j'ai des droits et des devoirs...
Je demande son retour en France pour que je puisse être informé de son suivi médical, je suis deja privé de lui à cause des services sociaux Français donc j'estime que j'ai le droit à un peut de respect.
xxxxxxx 12 juillet 2012 10:27
Date : 12 juillet 2012 10:01
À : TB-petitions OHCHR , CRC OHCHR , OTP InformationDesk , webmaster@icj-cij.org
la manipulation, les magouilles et la cohérence de la Justice Française...
Un Juge pour Enfant (TIG 94) rédige des ordonnances pour un papa afin qu'il puisse rencontrer son fils handicapé en Belgique sur son lieu de vie..!! mais à fait abstinence pendant 14 mois, de son lieu de vie en France, ( alors que l'ordonnance initiale pour ces visites médiatisées précisait que c'est un service gardien dans déterminer le lieu, soit un total de 3 visites médiatisées depuis décembre 2008 à juillet 2010) soit pendant toute cette période de privation de contact enfant-parent.!
Pourquoi les juges sont-ils manipulés par les service sociaux ?
Dans son rôle d'impartialité ce juge aurait du continuer à maintenir ces visites en France car c'est un fonction de ces visites que ce papa devait récupérer ses droits, mais il a joué le rôle des services sociaux mettant un avant une partialité et un abus de droit, car volontairement il prive ce papa de retrouver ses droits d'hébergement causant intentionnellement une atteinte grave a l'intégrité mentale de ce papa, qui ne peut récupérer son fils à domicile face de cette partialité.!
Pourquoi ce qui est possible en Belgique, ne l'a pas été en France ??
Et a la date de ce jour ce papa n'a aucune nouvelle de son fils handicapé majeur (21/01/2012) depuis novembre 2011 et la France et la Belgique ne font aucun efforts pour le maintien de nos relations personnelles..
Je peux disparaitre demain sans avoir revu mon fils à cause d'une justice aveugle et partiale..
Que personne n'oublie que j'ai voulu engager ma vie a cause de ces bourreaux institutionnels,
Mon employeur m'a placé une maladie longue durée depuis le 31 janvier 2011 date du certificat de non assistance à personne en danger que je vous ai fourni..
Et que mon état santé psychologique actuelle nécessite une prise en charge d'adulte handicapé, tout ça a cause des mes bourreaux institutionnels...
daniel57000, Posté le lundi 17 juin 2013 17:49
melisenta, Posté le mardi 15 janvier 2013 17:18
melisenta, Posté le vendredi 21 décembre 2012 15:35
sisi6531, Posté le samedi 04 août 2012 01:59
Dreamsval, Posté le vendredi 27 juillet 2012 05:13
sisi6531, Posté le mardi 24 juillet 2012 16:52
sisi6531, Posté le vendredi 20 juillet 2012 07:13
retourdenath, Posté le lundi 16 juillet 2012 13:48
merciii nono un régale ton blog j"adoreee gros bisousssss
56petit-coeur, Posté le dimanche 15 juillet 2012 10:13
bjrs bonne journée bon dimanche boon début de semaine prend soin de toi courage avec toi merçi a toi amigo
daniel57000, Posté le dimanche 15 juillet 2012 08:42
Ma-vie-mon-trepas, Posté le samedi 14 juillet 2012 05:41
fleurebleu3 a écrit : " bonjour nono tres beau texte passe un tres bon 14 juillet bis fleure "
Merci c'est gentil et j'espère que tu vas bien..bise ..nono
fleurebleu3, Posté le samedi 14 juillet 2012 05:38
bonjour nono tres beau texte passe un tres bon 14 juillet bis fleure
brichepatrick, Posté le vendredi 13 juillet 2012 21:33
Chaque pétale est
une bonne journée en
ce ..14 juillet
djazair27000, Posté le vendredi 13 juillet 2012 12:10