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Timestamp: 2016-10-25 01:20:50+00:00
Document Index: 239177577

Matched Legal Cases: ['art. 91', 'art. 117', 'art. 63', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 1', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 278']

Arr�t du 8 septembre 2003
MM. et Mme les Juges Schneider, Pr�sident, Wipr�chtiger, Kolly, Karlen et Pont Veuthey, Juge suppl�ante.
recourant, repr�sent� par Me Michel Dupuis, avocat, case postale 3860, 1002 Lausanne,
Fixation de la peine (homicide par n�gligence et ivresse au volant),
pourvoi en nullit� contre l'arr�t du Tribunal cantonal vaudois, Cour de cassation p�nale, du 22 juillet 2002.
Par jugement du 18 janvier 2002, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de La C�te a condamn� X.________, pour homicides par n�gligence et ivresses au volant, � la peine de 6 mois d'emprisonnement. Il a par ailleurs donn� acte � A.Y.________ et B.Y.________ de leurs r�serves civiles.
B.a N� en 1956, X.________ a effectu� un apprentissage d'�lectricien, avant d'obtenir un dipl�me d'ing�nieur ETS. Depuis lors, il a travaill� dans sa profession. En 1988 il a cr�� la soci�t� M.________ SA, dont il est l'administrateur. Parall�lement, il travaille � 60 % � l'EPFL.
Mari� depuis 1985, X.________ a deux filles, �g�es respectivement de 16 et 11 ans. La cadette est infirme moteur c�r�bral et souffre d'une grave malformation cardiaque; elle vit en institution durant la semaine et passe les week-ends chez ses parents.
Les renseignements g�n�raux recueillis sur X.________ sont favorables. Son casier judiciaire mentionne une condamnation, prononc�e le 12 ao�t 1996, � 5 jours d'emprisonnement avec sursis pendant 2 ans et 700 francs d'amende avec d�lai d'�preuve de m�me dur�e, pour ivresse au volant, avec un taux d'alcool�mie de 1,49 g ; ces m�mes faits lui ont valu un retrait de permis de deux mois.
B.b Entre le 17 janvier 1997 et le 15 f�vrier 2001, X.________, selon les d�clarations qu'il a faites aux d�bats, a conduit environ quarante-cinq fois sous l'influence de l'alcool.
B.c Le 15 f�vrier 2001, apr�s son travail, X.________, s'est rendu en voiture � Etoy pour f�ter les 40 ans d'un ami. Arriv� sur place vers 12 h 50, il a bu deux verres de vin blanc � l'ap�ritif et en tout cas cinq verres de vin rouge pendant le repas, puis consomm� un sorbet arros� de vodka et encore plusieurs calvados, probablement quatre � cinq.
Vers 18 h 25, il a repris le volant pour regagner son domicile � Lausanne, empruntant la route cantonale depuis Allaman. Parvenu sur le tron�on rectiligne qui pr�c�de le pont enjambant la route de Bellefontaine, en raison de son �tat physique d�ficient, il a laiss� sa voiture d�vier vers la gauche. Le v�hicule s'est ainsi trouv� sur la voie de circulation inverse, o� survenait normalement la voiture pilot�e par D.Y.________, n� en 1959, dans laquelle sa fille C.Y.________, n�e en 1990, avait pris place sur le si�ge avant droit. Les deux voitures sont entr�es violemment en collision frontale. D.Y.________ et sa fille ont �t� tu�s sur le coup. De son c�t�, X.________ a souffert de diverses fractures et d'un l�ger traumatisme cranio-c�r�bral. La prise de sang effectu�e � 20 heures sur X.________ a r�v�l� un taux d'alcool�mie entre 1,93 et 2,13 g ; au b�n�fice du doute, le premier de ces taux a �t� retenu. Le dosage pratiqu� sur D.Y.________ a r�v�l� un taux d'alcool nul.
B.d X.________ a admis d'embl�e qu'il avait des probl�mes avec l'alcool, qu'il lui arrivait r�guli�rement d'en boire et qu'il n'ignorait pas les effets de l'absorption d'alcool sur son aptitude � conduire. Il a expliqu� que, le jour de l'accident, il savait, en reprenant sa voiture, qu'il avait bu des quantit�s d'alcool ne pouvant qu'amener un taux d'alcool�mie tr�s nettement sup�rieur � la limite l�gale, mais avait escompt� qu'en conduisant prudemment il pourrait rentrer chez lui sans causer d'accident. Il �tait toutefois conscient qu'en agissant de la sorte il prenait des risques non n�gligeables.
B.e X.________ a tent� � plusieurs reprises d'entrer en relation avec A.Y.________, �pouse et m�re des d�funts, et le fils de celle-ci, B.Y.________, par le truchement d'un pr�tre, lesquels, �branl�s par le drame, n'ont toutefois pas souhait� une telle rencontre.
B.f Selon son m�decin, le Dr Z.________, X.________ pr�sente une d�pendance � l'alcool et aux m�dicaments depuis 1991, �poque � laquelle sa m�re �tait subitement d�c�d�e et qui suivait la naissance de sa fille handicap�e. La situation s'est aggrav�e en 1994 et il a alors �t� examin� par un psychiatre, qui a diagnostiqu� divers troubles. En ao�t 2000, lors d'une recrudescence des troubles li�s � son addiction � l'alcool et aux m�dicaments, il a consult� le D�partement de psychiatrie adulte et a �t� pris en charge par le Dr R.________, qui a proc�d� � un sevrage ambulatoire en cinq jours, suivi de contr�les jusqu'� la fin septembre. Il serait rest� abstinent jusque vers la mi-novembre, avant de recommencer � boire de l'alcool.
A la suite de l'accident, X.________ a repris contact avec les Drs Z.________ et R.________. Il a en outre consult� la Dresse T.________, qui a pos� le diagnostic de probable �tat de stress post-traumatique et de d�pendance � l'alcool. A ce m�decin, il a dit vouloir attendre l'issue de son proc�s avant d'entreprendre une �ventuelle psychoth�rapie.
A l'audience, X.________ a d�clar� que, depuis l'accident, il �tait totalement abstinent, ce qui a �t� confirm� par des attestations m�dicales, qu'il continuerait � s'abstenir d'alcool et souhaitait faire de la pr�vention en mati�re d'ivresse en faisant �tat du drame qu'il avait provoqu�. Il a indiqu� qu'il n'�tait pas encore pr�t pour une �ventuelle psychoth�rapie.
B.g A raison des faits susd�crits, X.________ a �t� reconnu coupable d'ivresses au volant (art. 91 al. 1 LCR), commises en concours r�el, et d'homicides par n�gligence (art. 117 CP), retenus en concours id�al.
Au stade de la fixation de la peine, le tribunal a estim� que la culpabilit� de l'accus� �tait tr�s importante, compte tenu de ses ant�c�dents, de son taux d'alcool�mie �lev�, du fait qu'il n'ignorait pas qu'il reprendrait le volant apr�s avoir bu et, surtout, de ce qu'il avait �t� conscient des cons�quences possibles de sa consommation d'alcool sur son aptitude � conduire. Il a en outre relev� qu'avant l'accident, l'accus� avait conduit � de nombreuses reprises sous l'influence de l'alcool et a �galement retenu la circonstance aggravante du concours. A d�charge, le tribunal a tenu compte de l'attitude positive adopt�e par l'accus� apr�s l'accident, relevant notamment la franchise avec laquelle il avait admis ses torts et des faits qui aggravaient sa situation p�nale, de ses tentatives de rencontrer la famille des victimes et des renseignements favorables recueillis sur son compte. Il a encore soulign� que l'accus� avait souffert du handicap de sa fille cadette, relevant que son alcoolisme devait �tre mis en relation avec cette souffrance et que, depuis l'accident, il �tait abstinent. Il a aussi �voqu� le probable �tat de stress post-traumatique et les l�sions subies par l'accus�. Sur la base de ces consid�rations, le tribunal a estim� qu'une peine significative devait �tre prononc�e. Toutefois, compte tenu des �l�ments favorables relev�s, une peine qui, par sa dur�e, puisse �tre ex�cut�e en semi-d�tention apparaissait suffisante. Au demeurant, une sanction plus �lev�e ferait perdre � l'accus� son emploi et son activit� d'ind�pendant, ce qui nuirait � sa r�insertion sociale; � cet �gard, on pouvait s'inspirer de la jurisprudence relative � la limite de 18 mois au-del� de laquelle le sursis ne peut �tre accord�. Enfin, le tribunal a consid�r� que le sursis �tait exclu, compte tenu de la r�p�tition du comportement ayant valu � l'accus� la condamnation prononc�e en 1996, ceci r�guli�rement pendant plusieurs ann�es. Il a d�s lors condamn� X.________ � 6 mois d'emprisonnement ferme.
Outre les parties civiles, le Minist�re public a recouru contre ce jugement, concluant � une aggravation de la peine.
Par arr�t du 22 juillet 2002, la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal vaudois a d�clar� irrecevable le recours des parties civiles et admis celui du Minist�re public, fixant la peine � 2 ans d'emprisonnement. Elle a consid�r�, en bref, que la peine prononc�e par les premiers juges, au vu des �l�ments � prendre en compte, �tait excessivement cl�mente.
X.________ se pourvoit en nullit� au Tribunal f�d�ral. Invoquant une violation de l'art. 63 CP, il conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu�, en sollicitant l'effet suspensif.
Le recourant se plaint d'avoir �t� condamn� � une peine excessive.
Les �l�ments pertinents pour la fixation de la peine ont �t� expos�s dans les ATF 117 IV 112 consid. 1 et 116 IV 288 consid. 2a et, plus r�cemment, dans l'ATF 129 IV 6 consid. 6.1, auxquels on peut se r�f�rer. Il suffit ici de rappeler que la gravit� de la faute est le crit�re essentiel � prendre en consid�ration dans la fixation de la peine et que le juge doit l'�valuer en fonction de tous les �l�ments pertinents, notamment ceux qui ont trait � l'acte commis et � l'auteur lui-m�me.
1.2 La cour cantonale a estim� que la gravit� de la faute commise par le recourant justifiait de fixer la peine � 2 ans d'emprisonnement. A l'appui, elle a d'abord relev� qu'il apparaissait qu'on se trouvait � la limite d'une infraction intentionnelle, soit de deux meurtres r�alis�s par dol �ventuel. Elle a ensuite observ� que l'alcoolisme du recourant, e�t-il sa cause dans la souffrance induite par le handicap de sa fille, ne constituait pas une fatalit� existentielle. Elle a en outre estim� que l'�volution du recourant n'avait pas �t� aussi fondamentale qu'elle puisse justifier de prononcer une peine en soi excessivement cl�mente afin de ne pas compromettre les efforts m�ritoires de l'int�ress�, rappelant le refus de ce dernier de se soumettre � une psychoth�rapie. Elle a encore observ� que certains �l�ments favorables, tels que les bons renseignements obtenus sur le recourant et les l�sions qu'il avait subies � la suite de l'accident, n'avaient pas r�ellement valeur d'�l�ments � d�charge. Enfin, elle a estim� que les premiers juges s'�taient inspir�s � tort de la jurisprudence relative � la prise en consid�ration, dans la fixation de la peine, du seuil de 18 mois compatible avec l'octroi du sursis.
Le recourant objecte qu'une peine de 2 ans d'emprisonnement est manifestement trop s�v�re au vu de l'ensemble des �l�ments � prendre en consid�ration dans le cas d'esp�ce et, en particulier, des nombreux �l�ments qui lui sont favorables. Il reproche en outre � la cour cantonale d'avoir �cart� le raisonnement par lequel les premiers juges s'�taient inspir�s de la jurisprudence relative � la limite de 18 mois au-del� de laquelle le sursis ne peut �tre accord�.
1.3 Il est �tabli que, pendant les quatre ans qui ont pr�c�d� l'accident, le recourant a conduit environ quarante-cinq fois sous l'influence de l'alcool. Le jour de l'accident, il avait ing�r� des quantit�s consid�rables d'alcool, la prise de sang effectu�e environ une heure et demie plus tard ayant r�v�l� un taux d'alcool�mie minimum de 1,93 g  Comme il l'a admis, il n'ignorait pas les effets de l'absorption d'alcool sur son aptitude � conduire et �tait en particulier conscient des risques qu'il prenait en conduisant n�anmoins dans l'�tat o� il se trouvait lors de l'accident. L'arr�t attaqu� admet d�s lors � juste titre qu'on peut lui reprocher une n�gligence majeure.
On ne peut certes exclure, au vu des faits retenus, qu'il existe, du moins dans une certaine mesure, une relation de cause � effet entre la souffrance �prouv�e par le recourant en raison du handicap de sa fille et son alcoolisme, qui est � l'origine de l'accident. A ce jour, le recourant ne s'est cependant toujours pas d�cid� � entreprendre une psychoth�rapie, qui e�t permis de s'attaquer aux causes profondes de son alcoolisme.
Il est vrai que le recourant a fait preuve d'embl�e et tout au long de la proc�dure d'une grande franchise, reconnaissant ses torts ainsi que des faits dont il n'ignorait pas qu'ils aggravaient sa situation p�nale. En sa faveur, on doit �galement relever que, depuis l'accident, il est abstinent, qu'il a tent� � plusieurs reprises d'entrer en relation avec la famille des victimes et qu'il s'est engag� � faire dans son entourage de la pr�vention en mati�re d'ivresse au volant. Enfin, les renseignements g�n�raux obtenus sur son compte, attest�s par divers t�moignages recueillis � l'audience, sont positifs, tant sur le plan familial que professionnel et personnel. Ces divers �l�ments favorables ne peuvent toutefois compenser que tr�s partiellement la grave n�gligence, aux cons�quences tragiques, dont a fait preuve le recourant. Alors qu'il �tait conscient des dangers auxquels il exposait les autres usagers en conduisant dans l'�tat o� il se trouvait, il n'a pas voulu renoncer � prendre le volant. Comme le rel�ve l'arr�t attaqu�, on se trouve � la limite d'un meurtre commis par dol �ventuel. A cela s'ajoute que le recourant, qui avait d�j� �t� condamn� pour ivresse au volant en 1996, ce qui e�t d� constituer un avertissement, a par la suite encore conduit � des dizaines de reprises sous l'influence de l'alcool, quelque 45 fois entre janvier 1997 et le jour de l'accident. Un tel comportement tend � d�montrer le peu de cas que faisait le recourant de la s�curit� et de la vie d'autrui. En d�finitive, il a fallu un accident aux cons�quences tr�s graves pour qu'il se d�cide � r�agir.
Dans ces conditions, on ne peut dire que la cour cantonale aurait abus� de son pouvoir d'appr�ciation en consid�rant que la faute commise, eu �gard � l'ensemble des �l�ments pertinents � prendre en compte, justifiait le prononc� d'une peine de 2 ans d'emprisonnement.
Vu ce qui pr�c�de, la question de savoir si, pour d�cider du prononc� d'une peine qui puisse �tre ex�cut�e en semi-d�tention, soit une peine d'une dur�e maximale de six mois (cf. art. 1 al. 1 de l'ordonnance 3 relative au code p�nal suisse; OCP 3, RS 311.3), il se justifie de s'inspirer de la jurisprudence relative � la prise en consid�ration de la limite de 18 mois au-del� de laquelle le sursis ne peut �tre accord� (cf. ATF 118 IV 342 consid. 2f p. 349 s.; �galement ATF 121 IV 97 consid. 2c p. 102), ne se pose pas en l'esp�ce.
La peine inflig�e au recourant ne viole donc pas le droit f�d�ral.
Le pourvoi doit ainsi �tre rejet� et le recourant, qui succombe, supportera les frais (art. 278 al. 1 PPF). La cause �tant tranch�e, la requ�te d'effet suspensif devient sans objet.