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Timestamp: 2016-10-27 11:06:19+00:00
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Matched Legal Cases: ['art. 6', 'art. 6', 'art. 6', 'art. 6', 'art. 58', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 6', 'ATF ', 'art. 6', 'ATF ', 'art. 159', 'art. 166', 'art. 6', 'art. 6', 'art. 6', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 20', 'art. 85', 'art. 15', 'art. 85', 'art. 53', 'art. 53', 'art. 12', 'art. 134', 'art. 90', 'art. 46', 'art. 32', 'art. 204', 'art. 89', 'art. 40', 'art. 27', 'art. 67', 'art. 57', 'art. 104', 'art. 20', 'art. 54', 'art. 6', 'art. 6', 'art. 53']

115 Ia 22441. Extrait de l'arr�t de la Ire Cour de droit public du 29 novembre 1989 dans la cause Achtari contre Tribunal criminel de l'arrondissement de la Gl�ne (recours de droit public)
Art. 6 par. 1 CEDH, 58 al. 1 Cst.; droit � un tribunal ind�pendant et impartial; r�cusation. 1. R�sum� de la jurisprudence relative au droit � un tribunal ind�pendant et impartial au sens des art. 6 par. 1 CEDH et 58 al. 1 Cst. (consid. 5). 2. Union personnelle du juge d'instruction et du juge du fond en droit fribourgeois (consid. 6). 3. Une disposition du droit cantonal selon laquelle le greffier peut fonctionner successivement au cours de l'enqu�te p�nale puis au sein de l'autorit� de jugement viole les art. 6 par. 1 CEDH et 58 al. 1 Cst., tout au moins dans la mesure o� elle permet � un greffier juriste qui a particip� � des actes importants de l'instruction de si�ger au sein d'un tribunal compos� en majorit� de la�cs, et de r�diger le jugement (consid. 7a-b). Faits � partir de page 225
Par arr�t du 13 avril 1989, la Chambre d'accusation du Tribunal cantonal de Fribourg a renvoy� Marc Achtari, pharmacien � Romont, devant le Tribunal criminel de l'arrondissement de la Gl�ne, sous la pr�vention de meurtre, �ventuellement d'assassinat commis sur la personne de son associ� Marc Frey. Cette d�cision a �t� prise au terme de l'enqu�te conduite par le juge Dumas, pr�sident du Tribunal de la Gl�ne. Les d�bats ont �t� fix�s au 19 juin 1989.
Le 23 mai 1989, le pr�venu a demand� la r�cusation des juges assesseurs et du greffier.
Par jugement du 5 juin 1989, le Tribunal criminel de l'arrondissement de la Gl�ne a rejet� la demande de r�cusation. S'agissant du greffier, ni la Constitution, ni la Convention europ�enne des droits de l'homme, ni le droit cantonal de proc�dure n'obligeraient ce fonctionnaire � se r�cuser au motif qu'il avait d�j� fonctionn� au cours de l'instruction dans la m�me affaire.
Le 29 juin 1989, le Tribunal criminel de l'arrondissement de la Gl�ne a reconnu Achtari coupable d'assassinat et l'a condamn� � la r�clusion � vie.
Agissant par la voie du recours de droit public, Achtari demande au Tribunal f�d�ral d'annuler le jugement rendu le 5 juin 1989 par le Tribunal criminel de l'arrondissement de la Gl�ne. Il invoque la violation des art. 6 par. 1 CEDH et 58 al. 1 Cst.
5. Aux termes de l'art. 6 par. 1 CEDH, toute personne a droit � ce que sa cause soit entendue par un tribunal ind�pendant et impartial �tabli par la loi. Cette garantie a en principe la m�me port�e que celle offerte par l'art. 58 al. 1 Cst. (ATF 114 Ia 53 consid. 3a, ATF 113 Ia 416, ATF 112 Ia 293 consid. 3b). Le droit � un juge ind�pendant et impartial fait obstacle � ce que des circonstances ext�rieures au proc�s puissent influer sur le jugement d'une mani�re qui ne serait pas objective, en faveur ou au pr�judice d'une partie: celui qui se trouve sous de telles influences ne peut �tre un "juste m�diateur" (ATF 114 Ia 54, ATF 112 Ia 292 /293 consid. 3a). Cette garantie est assur�e en premier lieu par les r�gles cantonales relatives � la r�cusation. Mais, ind�pendamment de ces dispositions cantonales, la Convention et la Constitution garantissent � chacun que seuls des juges non pr�venus statuent sur son litige, c'est-�-dire des juges qui offrent la certitude d'une appr�ciation ind�pendante et impartiale. Si la simple affirmation de la partialit� ne suffit pas, mais doit reposer sur des faits objectifs, il n'est pas n�cessaire non plus que le juge soit effectivement pr�venu; la suspicion est l�gitime m�me si elle ne se fonde que sur des apparences, pour autant que celles-ci r�sultent de circonstances examin�es objectivement. Selon la jurisprudence, l'impartialit� peut s'appr�cier selon une d�marche subjective, qui conduit � d�terminer ce que tel juge pensait dans son for int�rieur en telle circonstance, et une d�marche objective, qui consiste � rechercher si ce juge offrait des garanties pour exclure tout doute l�gitime � ce sujet. Sous ce dernier aspect, il y a lieu de prendre en compte des consid�rations de caract�re fonctionnel et organique, en mettant l'accent sur l'importance que les apparences m�mes peuvent rev�tir. Ne peut d�s lors fonctionner un juge dont on peut l�gitimement craindre un manque d'impartialit�; il y va de la confiance que les tribunaux d'une soci�t� d�mocratique se doivent d'inspirer au justiciable (ATF 114 Ia 53 s. consid. 3b et c, ATF 112 Ia 292 s. consid. 3a et b, et les r�f�rences � la doctrine et � la jurisprudence de la Cour europ�enne des droits de l'homme, notamment l'arr�t du 1er octobre 1982 en la cause Piersack, s�rie A, vol. 53, par. 30). Sur cette base, le Tribunal f�d�ral a jug� que les fonctions de juge d'instruction et de juge du fond ne peuvent pas �tre exerc�es successivement par un m�me magistrat dans une m�me affaire.BGE 115 Ia 224 S. 227
Dans un syst�me d'union personnelle, seule la r�cusation obligatoire peut constituer un correctif idoine et suffisant au regard de la garantie du juge ind�pendant et impartial consacr�e aux art. 6 par. 1 CEDH et 58 al. 1 Cst. (ATF 114 Ia 72 consid. 5c, 112 Ia 304).
6. Le Tribunal f�d�ral a d�j� jug� que les r�gles du droit fribourgeois qui instituaient l'union personnelle entre le pr�sident du tribunal d'arrondissement et le juge d'instruction pour conna�tre de la m�me affaire violaient la garantie du juge naturel et le droit � un tribunal ind�pendant et impartial offerts par les art. 6 par. 1 CEDH et 58 al. 1 Cst. (ATF 113 Ia 73; arr�t non publi� du 22 d�cembre 1986, en la cause F., consid. 3). Le Grand Conseil fribourgeois a d�s lors adopt�, le 21 mai 1987, une loi modifiant l'organisation de la justice p�nale cantonale. Selon ce r�gime transitoire, applicable jusqu'� l'entr�e en vigueur du nouveau code de proc�dure p�nale, la fonction du juge d'instruction est dor�navant s�par�e de celle du juge du fond. Le pr�sident du tribunal d'arrondissement - si�geant comme tribunal criminel et compos� d'un juge pr�sident et de quatre juges (art. 159 LOJ frib.) - continue certes � exercer des fonctions de juge d'instruction en mati�re p�nale (art. 166 LOJ frib.); il ne peut cependant pr�sider le tribunal dans une affaire qu'il a instruite.
L'art. 6 al. 1, 2e phrase, de cette novelle pr�cise que le fait de s'�tre occup� ant�rieurement de l'affaire comme greffier n'est pas un motif de r�cusation. Ainsi, le greffier qui a particip� � l'instruction peut, selon cette disposition, si�ger au sein de l'autorit� de jugement.
7. Le recourant fait valoir que la pr�sence au sein de l'autorit� de jugement du greffier qui a particip� � l'enqu�te p�nale porterait atteinte � l'ind�pendance et � l'impartialit� du tribunal, partant, violerait les art. 6 par. 1 CEDH et 58 al. 1 Cst.
a) L'art. 6 al. 1 de la loi du 21 mai 1987 est entr� en vigueur le 1er janvier 1988. Le d�lai pour agir directement contre cette r�gle cantonale �tait �coul� au moment du d�p�t du recours; elle ne peut donc plus �tre entreprise comme telle ni �tre annul�e par le Tribunal f�d�ral. Celui-ci en examine la constitutionnalit� dans le cadre du contr�le concret de normes; s'il aboutit � la conclusion que le grief est fond�, il doit annuler uniquement la d�cision attaqu�e, la norme subsistant en tant que telle, bien qu'elle devienne ipso facto inapplicable dans le sens critiqu� (ATF 114 Ia 52 consid. 2a, ATF 113 Ia 204 /205).
b) Modifiant une pratique ant�rieure, le Tribunal f�d�ral a jug� que la garantie du juge naturel ne vise pas seulement le juge au sens �troit, mais aussi les magistrats de l'accusation ou de l'instruction, dans la mesure o� ils exercent des fonctions juridictionnelles, � l'instar, par exemple, des repr�sentants du Minist�re public du canton de Zurich quand ils d�livrent des mandats de r�pression, exercent un droit de recours ou mettent fin au proc�s (ATF 112 Ia 142). Il n'a cependant pas eu � r�soudre jusqu'ici la question de savoir si la participation � l'enqu�te p�nale du greffier qui si�ge ensuite, �s qualit�s, au sein de l'autorit� de jugement est un motif de r�cusation obligatoire sur la base de la garantie d'un tribunal ind�pendant et impartial.
Dans le canton de Fribourg, le greffier du tribunal d'arrondissement est un fonctionnaire du pouvoir judiciaire nomm� par le Conseil d'Etat (art. 20 LOJ frib.). Il est soumis � l'autorit� � laquelle il est attach� et � son pr�sident; il doit se conformer � leurs directions (art. 85 al. 3 LOJ frib.). Licenci� ou docteur en droit (art. 15 LOJ frib.), il est membre � part enti�re du tribunal, qui ne peut si�ger en son absence. Il r�dige le jugement, qui doit porter sa signature pour �tre valable (art. 85 al. 2 LOJ frib.). Les causes de r�cusation pr�vues par la loi s'appliquent aux magistrats comme aux fonctionnaires judiciaires (art. 53 et 54 LOJ frib.). En particulier, ils doivent obligatoirement se r�cuser s'ils ont eu � s'occuper pr�c�demment de l'affaire � un autre titre (art. 53 let. c LOJ frib.).
aa) Le greffier appel� � r�diger un jugement exprime par l� la volont� du tribunal. Il n'est pas exclu qu'il puisse, en raison de la connaissance approfondie qu'il doit avoir du dossier, �tre appel� au cours des audiences et des d�lib�rations � attirer l'attention des juges sur des �l�ments de fait ou de droit importants pour la d�cision � prendre, voire � renseigner les juges sur la proc�dure et l'�volution du droit positif. Plusieurs l�gislations cantonales lui accordent voix consultative, comme le fait, pour les r�dacteurs du Tribunal f�d�ral, l'art. 12 al. 2 derni�re phrase du r�glement du 14 d�cembre 1978 (Zurich, art. 134 et 138 GVG; Schwyz, art. 90 al. 1 GO; Nidwald, art. 46 al. 2 GerG; Glaris, art. 32 al. 2 GOG; Soleure, art. 204 al. 3 ZPO; B�le-Ville, art. 89 al. 4 ZPO; B�le-Campagne, art. 40 al. 3 GVG; Schaffhouse, art. 27 al. 2 ZPO; Saint-Gall, art. 67 let. b GerG; Argovie, art. 57 al. 3 GOG; Thurgovie, art. 104 al. 1 ZPO). Le canton de Fribourg a aussi pr�vu cette BGE 115 Ia 224 S. 229facult� � l'art. 20 al. 2 du r�glement du Tribunal cantonal, pour ce qui concerne cette juridiction.
A la diff�rence de leurs coll�gues �trangers, la plupart des juges suisses, en r�gle g�n�rale, ne r�digent pas eux-m�mes les consid�rants des jugements auxquels ils ont particip�; cette t�che revient au greffier. La position particuli�re de ce juriste r�dacteur d'arr�ts rel�ve d'une longue tradition; elle remonte � l'�poque o� les juges confiaient � un auxiliaire le soin de motiver juridiquement les d�cisions qu'ils fondaient sur l'�quit� (ANDRE GRISEL, Le Tribunal f�d�ral suisse, RDS 90/1971 I p. 385 s., 399; CHRISTOPH LEUENBERGER, Die Zusammenarbeit von Richter und Gerichtsschreiber, ZBl 87/1986 p. 97 s., 97/99). En ce qui concerne le Tribunal f�d�ral, il est notoire que le greffier peut contribuer au d�veloppement de la jurisprudence, que ce soit par le biais du rapport qui fournit la base de la discussion du tribunal, par sa participation � la d�lib�ration, ou encore par le fait qu'il r�dige les consid�rants de l'arr�t (ANDRE GRISEL, op.cit., p. 399; CHRISTOPH LEUENBERGER, op.cit., p. 100; cf. aussi le Message du Conseil f�d�ral concernant le nombre des greffiers et des secr�taires du Tribunal f�d�ral, du 29 novembre 1955, FF 1955 II p. 1377 s.).
La t�che du greffier qui r�dige le jugement est donc de premier ordre. Il lui incombe de mettre en forme les constatations de fait retenues par le tribunal et le raisonnement juridique qu'il a suivi. Il exprime la motivation du jugement sous une forme qui, une fois approuv�e, constitue l'opinion des juges, et offre la base de la discussion juridique qui s'engagera dans une proc�dure de recours �ventuelle. Ce dernier �l�ment est d'autant plus significatif en droit fribourgeois que le jugement ainsi r�dig� ne peut �tre attaqu� que par la voie restreinte de la cassation au sens des art. 54 s. CPP frib.
bb) La pr�sence au sein de l'autorit� de jugement du collaborateur imm�diat du magistrat instructeur ne comporte certes pas un risque d'une confusion des fonctions aussi net que celui qui r�sulte de l'union personnelle entre le juge d'instruction et le juge du fond. Ce danger ne peut toutefois �tre �cart� de mani�re compl�te lorsque, selon la pratique qui a �t� mise en oeuvre en l'esp�ce, un lien entre la phase de l'enqu�te et celle du jugement est assur� par l'interm�diaire du greffier. Une telle situation est en effet propre � faire na�tre dans l'esprit de l'accus�, voire dans l'opinion publique, le sentiment que, de fa�on occulte, les impressions acquises lors de l'instruction ont pu influencer le jugement. Or, ce sont justement l� les raisons qui ont conduit le BGE 115 Ia 224 S. 230Tribunal f�d�ral � interdire en principe le cumul des fonctions du juge d'instruction et du juge du fond.
Il y a lieu de tenir compte du fait que le Tribunal criminel est compos� d'un magistrat professionnel pr�sidant la cour, de quatre juges la�cs et d'un greffier juriste. Or, l'influence du greffier est d'autant plus grande que le tribunal est form� de la�cs (cf. JEAN GAUTHIER, Rapport sur l'enqu�te relative � l'organisation et � la composition des tribunaux qui statuent en mati�re civile contentieuse, RDS 88/1969 II p. 513 s., 525/526; CHRISTOPH LEUENBERGER, op.cit., p. 99). M�me si l'aptitude des juges �chevins � se prononcer de fa�on ind�pendante et impartiale ne saurait �tre mise en doute par principe, il n'est pas exclu d'embl�e que l'un d'eux s'adresse au greffier pour obtenir un avis propre � confirmer ou � infirmer l'opinion juridique �mise par le pr�sident. Il est, dans les m�mes circonstances, concevable que le pr�sident, seul juriste avec le greffier, s'appuie sur ce dernier pour conforter une opinion juridique d�termin�e.
En conclusion, il appara�t que la solution retenue par le l�gislateur fribourgeois � l'art. 6 al. 1 de la novelle du 21 mai 1987 viole la garantie du tribunal ind�pendant et impartial offerte par les art. 6 par. 1 CEDH et 58 al. 1 Cst., dans la mesure o� cette disposition permet, dans le syst�me du droit fribourgeois, au m�me greffier, de fonctionner successivement au cours de l'enqu�te p�nale, puis au sein de l'autorit� de jugement.
Ce vice n'a au demeurant pas �chapp� au repr�sentant du Minist�re public. Dans ses observations sur la demande de r�cusation, ce magistrat avait �mis l'opinion qu'il pourrait �tre opportun de d�signer un autre greffier.
cc) Cette solution s'imposait aussi sur le vu des circonstances particuli�res de l'esp�ce. Le greffier �tait le seul membre du Tribunal criminel de la Gl�ne � avoir particip� � l'enqu�te p�nale. Sans doute, son concours s'est-il limit� aux deux reconstitutions des faits et � la tenue du proc�s-verbal de ces audiences. La lecture du jugement condamnant le recourant, � l'�tat de fait tr�s �labor�, r�v�le toutefois que ces mesures d'instruction ont jou� un grand r�le dans le d�roulement de l'enqu�te et dans la suite du proc�s. De nombreuses r�f�rences y ont �t� faites tout au long des d�bats. La chronologie des �v�nements, notamment l'ouverture et l'�change de la bouteille de bi�re empoisonn�e, les all�es et venues des diff�rents protagonistes du drame, le comportement de l'accus� et de la victime imm�diatement avant celui-ci, ont en particulier BGE 115 Ia 224 S. 231occupe l'essentiel des d�lib�rations du tribunal. Aux yeux de tiers, il n'�tait donc pas possible d'exclure que les juges, qui ont eux-m�mes proc�d� � une inspection locale, aient pu trouver dans le greffier un t�moin privil�gi� de l'enqu�te p�nale, voire qu'ils lui aient demand� des renseignements sur le d�roulement des deux reconstitutions, leur contenu et leur r�sultat.
Il leur e�t en tout cas �t� loisible d'obtenir par son interm�diaire des informations de premi�re main sur des points d�cisifs discut�s au cours de ces audiences, notamment ceux qui ne ressortaient pas express�ment du proc�s-verbal.
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