Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F25-07-2016-1C_229-2016
Timestamp: 2016-09-27 06:58:04+00:00
Document Index: 176540136

Matched Legal Cases: ['art. 90', 'art. 86', 'art. 82', 'art. 82', 'art. 83', 'art. 89', 'art. 12', 'art. 99', 'art. 28', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 28', 'art. 97', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 72', 'art. 72', 'art. 109', 'art. 68', 'art. 4', 'art. 11', 'art. 11', 'art. 70', 'art. 11', 'art. 42', 'art. 72', 'art. 72', 'art. 66', 'art. 66', 'art. 68', 'art. 66', 'art. 68']

1C_229/2016 � � Arr�t du 25 juillet 2016
�G.________, repr�sent� par Me Pascal Nicollier, avocat,
Municipalit� de Corsier-sur-Vevey, 1804 Corsier-sur-Vevey, repr�sent�e par Me Pascal Nicollier, avocat,
G.________ est propri�taire de la parcelle n�1207 du cadastre de la Commune de Corsier-sur-Vevey, sise au chemin xxx. D'une surface de 1'008 m�, cette parcelle pr�sente une forte pente. Elle est comprise dans la zone de villas du plan d'extension fixant une zone de villas au lieu-dit �L'Hautigny�, approuv� par le Conseil d'Etat le 12 avril 1966. Le r�glement relatif � ce plan d'extension (ci-apr�s: RPE �L'Hautigny� ou r�glement sp�cial) a notamment �t� r�vis� en 1986 suite � l'adoption par la commune d'un plan de zones et de son r�glement en 1983 (ci-apr�s: RPE).
Le 28 f�vrier 2013, G.________ a d�pos� une demande de permis de construire portant notamment sur un b�timent de deux appartements: un premier logement occupant le rez-de-chauss�e et le rez inf�rieur, d'une surface totale de 192 m�, et un deuxi�me appartement de 95 m�, au premier l'�tage, avec un acc�s aux combles par un escalier. Le projet pr�voyait une hauteur au fa�te de 10.51 m correspondant � une altitude de 749.51 m. La hauteur moyenne � la corniche s'�levait � 6.80 m.
Au cours de l'enqu�te publique, le projet a suscit� l'opposition de A.A.________ et B.A.________, propri�taires du fonds n� 1201, sis au nord-ouest de la parcelle de G.________ et supportant une villa de deux �tages; ceux-ci remettaient notamment en cause le caract�re r�glementaire de la hauteur de la construction.
�G.________ a modifi� son projet en abaissant la hauteur de la toiture sur combles de 76 cm et en enfon�ant la construction de 20 cm dans le terrain, ce qui a permis de r�duire de 96 cm la hauteur du fa�te, � une altitude de 748.55 m. Approuvant les plans modifi�s, la municipalit� a, par d�cision du 17 juillet 2013, lev� l'opposition des �poux A.________ et d�livr� le permis de construire.
�A.A.________ et B.A.________ ont recouru contre cette d�cision devant la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud. Au cours de l'audience du 17 janvier 2014, G.________ a pr�sent� de nouvelles modifications de son projet, abaissant encore la hauteur au fa�te de 14 cm. A.A.________ et B.A.________ ont n�anmoins maintenu leur recours, que le Tribunal cantonal a admis par arr�t du 3 novembre 2014 (arr�t AC.2013.0389 vers� au dossier cantonal). La cour cantonale a en substance consid�r� que le projet, m�me ainsi modifi�, ne respectait pas la r�glementation communale limitant le nombre de niveaux habitables � deux, y compris le rez-de-chauss�e; les modifications exig�es par une mise en conformit� �tant trop cons�quentes, au sens du droit cantonal, pour �tre admises sans nouvelle mise � l'enqu�te, le Tribunal cantonal a annul� le permis de construire. Les consid�rants de ce premier arr�t pr�cisent n�anmoins que, suivant leur importance, si le projet ne s'en trouve pas sensiblement modifi�, ces transformations pourraient ne faire l'objet que d'une enqu�te compl�mentaire.
A la suite de ce premier arr�t, G.________ a r�vis� son projet en rempla�ant l'escalier permettant l'acc�s aux combles par un trappon. L'emplacement de la buanderie au niveau des combles a �t� agrandi pour accueillir �galement le chauffage. La hauteur au fa�te a �t� l�g�rement abaiss�e, ramenant celui-ci � une altitude de 748.32 m. Les modifications pr�vues portent �galement sur la cr�ation d'un cagibi � l'angle nord-ouest, la suppression de deux Velux de la toiture et des ouvertures en fa�ades pignon. La r�vision du projet englobe �galement l'abaissement du niveau du rez-de-chauss�e de 20 cm par rapport au terrain naturel et la pose de panneaux solaires sur le pan ouest de la toiture.
Ces diff�rentes modifications ont fait l'objet d'une demande compl�mentaire de permis de construire, mise � l'enqu�te publique du 30 janvier au 2 mars 2015. A.A.________ et B.A.________ ont form� opposition. C.________, D.________ ainsi que E.E.________ et F.E.________, propri�taires respectifs des parcelles voisines n
os�1206, 1208 et 1202, se sont �galement oppos�s au projet. Les opposants ont notamment soutenu que les modifications apport�es au projet initial, suite � l'arr�t du 3 novembre 2014, auraient d� faire l'objet d'une nouvelle mise � l'enqu�te publique principale et non pas d'une enqu�te compl�mentaire.
Par d�cision du 25 juin 2015, la municipalit� a lev� les oppositions et a d�livr� le permis de construire.
Par m�moires des 24 et 25 ao�t 2015, les opposants pr�nomm�s ont recouru contre cette d�cision. Par arr�t du 21 avril 2016, le Tribunal cantonal a tr�s partiellement admis les recours, exigeant l'adjonction d'une condition sp�ciale au permis de construire en vue de garantir le caract�re inhabitable des combles. Pour le surplus, l'instance pr�c�dente a jug� que les modifications apport�es au projet initial pouvaient �tre qualifi�s de peu importantes et ne faire l'objet que d'une enqu�te compl�mentaire; il a par ailleurs estim� que les �l�ments du projet initial n'ayant pas �t� contest�s au cours de la premi�re enqu�te ne pouvaient plus �tre remis en cause. Le Tribunal cantonal a enfin consid�r� que le projet r�pondait � la l�gislation cantonale sur l'�nergie.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, A.A.________ et B.A.________, C.________, D.________ ainsi que E.E.________ et F.E.________ demandent principalement au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t attaqu� et la d�cision municipale d�livrant le permis de construire. Subsidiairement, ils requi�rent le renvoi de la cause � l'instance pr�c�dente pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Ils sollicitent �galement l'octroi de l'effet suspensif.
Le Tribunal cantonal se r�f�re aux consid�rants de son arr�t et conclut au rejet du recours. La Commune de Corsier-sur-Vevey et l'intim� demandent principalement au Tribunal f�d�ral de d�clarer le recours irrecevable en tant qu'il porte sur la question de la hauteur du rez-de-chauss�e et de le rejeter pour le surplus; subsidiairement, ils concluent au rejet du recours. Aux termes d'observations compl�mentaires du 7 juillet 2016, les recourants ont implicitement maintenu leurs conclusions. En r�f�rence aux observations du 7 juillet 2016, l'intim� et la municipalit� se sont d�termin�s, le 20 juillet 2016, confirmant leur position.
Par ordonnance du 8 juin 2016, le Pr�sident de la Ire Cour de droit public a admis la requ�te d'effet suspensif.
Dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) prise en derni�re instance cantonale (art. 86 al. 1 let. d LTF) dans le domaine du droit public de l'am�nagement du territoire et des constructions (art. 82 let. a LTF), le recours est en principe recevable comme recours en mati�re de droit public selon les art. 82 ss LTF, aucune des exceptions pr�vues � l'art. 83 LTF n'�tant r�alis�e. Les recourants ont pris part � la proc�dure de recours devant le Tribunal cantonal. En tant que propri�taires de parcelles directement voisines du projet, ils sont particuli�rement touch�s par l'arr�t attaqu� confirmant l'autorisation de construire un b�timent d'habitation qu'ils tiennent notamment pour contraire aux r�gles communales sur la hauteur des constructions. Ils peuvent ainsi se pr�valoir d'un int�r�t personnel et digne de protection � l'annulation de l'arr�t attaqu�. Ils ont d�s lors qualit� pour agir au sens de l'art. 89 al. 1 LTF. Les autres conditions de recevabilit� du recours en mati�re de droit public sont par ailleurs r�unies, de sorte qu'il y a lieu d'entrer en mati�re.
A l'appui de leur r�ponse, la municipalit� et l'intim� - dont la repr�sentation par le m�me mandataire pourrait �tre sujette � caution (cf. art. 12 let. c de la loi f�d�rale sur la libre circulation des avocats [LLCA; RS 935.61]) - a notamment produit une s�rie d'illustrations du projet. S'agissant de pi�ces nouvelles, celles-ci sont irrecevables (art. 99 al. 1 LTF).
Se plaignant d'une violation du droit d'�tre entendu, les recourants reprochent � la cour cantonale de n'avoir pas r�pondu � leur grief, aux termes duquel le projet ne respecterait pas la part de production d'�nergie renouvelable impos�e par l'art. 28a de la loi cantonale sur l'�nergie du 16 mai 2006 (LVLEne; RS/VD 730.1).
3.1.�La jurisprudence d�duit du droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.) le devoir pour le juge de motiver sa d�cision, afin que le justiciable puisse la comprendre, la contester utilement s'il y a lieu et exercer son droit de recours � bon escient. Pour r�pondre � ces exigences, le juge doit mentionner, au moins bri�vement, les motifs qui l'ont guid� et sur lesquels il a fond� sa d�cision, de mani�re � ce que l'int�ress� puisse se rendre compte de la port�e de celle-ci et l'attaquer en connaissance de cause (ATF 138 IV 81 consid. 2.2 p. 84; 134 I 83 consid. 4.1 p. 88 et les r�f�rences). La motivation peut �tre implicite et r�sulter des diff�rents consid�rants de la d�cision (arr�ts 2C_23/2009 du 25 mai 2009 consid. 3.1, publi� in RDAF 2009 II p. 434; 1B_501/ 2012 du 10 octobre 2012 consid. 3.1; 1B_121/2010 du 16 juin 2010 consid. 2.1). En revanche, une autorit� se rend coupable d'un d�ni de justice formel prohib� par l'art. 29 al. 2 Cst. lorsqu'elle omet de se prononcer sur des griefs qui pr�sentent une certaine pertinence ou de prendre en consid�ration des all�gu�s et arguments importants pour la d�cision � rendre (cf. ATF 133 III 235 consid. 5.2 p. 248; 126 I 97 consid. 2b p. 102; 125 III 440 consid. 2a p. 441).
3.2.�Les griefs de violation des droits fondamentaux et des dispositions de droit cantonal sont soumis � des exigences de motivation accrues (art. 106 al. 2 LTF). La partie recourante doit alors indiquer les principes constitutionnels qui n'auraient pas �t� respect�s et expliquer de mani�re claire et pr�cise en quoi ces principes auraient �t� viol�s; de m�me, elle doit citer les dispositions du droit cantonal dont elle se pr�vaut et d�montrer en quoi ces dispositions auraient �t� appliqu�es arbitrairement ou d'une autre mani�re contraire au droit (cf. ATF 136 II 489 consid. 2.8 p. 494; 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287).
3.3.�En l'esp�ce, se r�f�rant aux indications fournies, au stade de la r�ponse, par le constructeur, l'instance pr�c�dente a estim� que la couverture des besoins exig�e par la loi �tait en l'esp�ce r�alis�e. Consid�rant que les recourants n'apportaient aucun �l�ment susceptible de d�montrer que la surface de panneaux solaires thermiques et photovolta�ques projet�s ne couvriraient pas le besoin en �nergie renouvelable � hauteur de 30%, comme exig� par l'art. 28a al. 1 LVLEne, elle a jug� leur critique insuffisamment motiv�e et l'a d�clar�e irrecevable.
Les recourants soutiennent que la cour cantonale ne pouvaient simplement se fier aux dires du constructeur pour juger de la conformit� du projet sur ce point. Ce faisant, le Tribunal cantonal aurait injustement renvers� le fardeau de la preuve pour ne pas r�pondre � leur grief, ce en violation de leur droit d'�tre entendus. Par cette critique, les recourants remettent en r�alit� en cause l'�tablissement des faits, plus particuli�rement la proportion d'�nergie renouvelable garantie par le projet, sans toutefois expliquer en quoi cette constatation serait arbitraire, alors que cette d�monstration leur incombe (cf. art. 97 al. 1 LTF; ATF 135 II 313 consid. 5.2.2 p. 322 s.). On ne voit en particulier pas en quoi il serait insoutenable de s'�tre fi� aux informations fournies par le recourant - architecte de son propre projet -, plus particuli�rement � celles figurant dans le rapport technique du 14 janvier 2015, �tabli par l'entreprise H.________, et ses annexes (notamment formulaire EN-VD-72 portant sur la part minimale d'�nergie renouvelable).
Pour le surplus, les recourants ne pr�tendent pas que l'instance pr�c�dente aurait arbitrairement appliqu� le droit cantonal de proc�dure administrative en d�clarant irrecevable leur grief, faute de motivation suffisante; ils se contentent � cet �gard d'affirmer laconiquement que leur moyen aurait �t� "soulev� de mani�re pr�cise et quantifi�e dans leur recours", ce qui se r�v�le insuffisant � l'aune des exigences de motivation des art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF.
3.4.�Sur le vu de ce qui pr�c�de, ce grief doit �tre rejet� dans la faible mesure de sa recevabilit�.
Selon les recourants, c'est � tort que l'instance pr�c�dente a jug� que la mise en conformit� du projet pouvait intervenir par le biais d'une enqu�te compl�mentaire, au sens du droit cantonal. Ils soutiennent qu'en tout �tat la cour cantonale aurait faussement qualifi� leur critique relative � la hauteur du rez-de-chauss�e de grief nouveau irrecevable; � les suivre, les plaintes formul�es, lors de la premi�re enqu�te, � l'encontre de la hauteur au fa�te engloberaient d�j� - � tout le moins implicitement - ce grief.
4.1.�Appel� � revoir l'interpr�tation d'une norme cantonale sous l'angle restreint de l'arbitraire, le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue par l'autorit� cantonale de derni�re instance que si celle-ci appara�t insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adopt�e sans motifs objectifs et en violation d'un droit certain. En revanche, si l'application de la loi d�fendue par l'autorit� cantonale ne s'av�re pas d�raisonnable ou manifestement contraire au sens et au but de la disposition ou de la l�gislation en cause, cette interpr�tation sera confirm�e, m�me si une autre solution - �ventuellement pr�f�rable - para�t possible (ATF 141 I 172 consid. 4.3.1 p. 177; 137 I 1 consid. 2.4 p. 5). En outre, il ne suffit pas que les motifs de la d�cision critiqu�e soient insoutenables; encore faut-il que cette derni�re soit arbitraire dans son r�sultat (ATF 141 I 149 consid. 3.4 p. 53 et les arr�ts cit�s).
4.2.�A teneur de l'art. 72b du r�glement d'application de la loi du 4 d�cembre 1985 sur l'am�nagement du territoire et les constructions (RLATC; RS/VD 700.11.1), l'enqu�te compl�mentaire doit intervenir jusqu'� l'octroi du permis d'habiter ou d'utiliser, mais au plus tard dans les quatre ans suivant l'enqu�te principale (al. 1). Elle ne peut porter que sur des �l�ments de peu d'importance, qui ne modifient pas sensiblement le projet ou la construction en cours (al. 2). La proc�dure est la m�me que pour une enqu�te principale, les �l�ments nouveaux ou modifi�s devront �tre clairement mis en �vidence dans les documents produits (al. 3).
D'apr�s la jurisprudence cantonale, rappel�e dans l'arr�t attaqu�, la proc�dure de l'enqu�te compl�mentaire est admise lorsqu'un permis de construire est annul� sur recours, pour autant que cette enqu�te ne porte que sur des �l�ments permettant de r�tablir la conformit� du projet sans le modifier sensiblement, comme l'exige l'art. 72b al. 2 RLATC (cf. RDAF 1995 p. 287; arr�t cantonal AC.2011.0182 du 28 d�cembre 2011 consid. 1a; voir �galement BENO�T BOVAY ET AL., Droit f�d�ral et vaudois de la construction, 4e �d. 2010, n. 1.5 ad art. 109 de la loi sur l'am�nagement du territoire et les constructions du 4 d�cembre 1985 [LATC; RS/VD 700.11]). Dans un tel cas, comme le permis est annul�, aucun �l�ment du projet ne b�n�ficie de la force de chose d�cid�e. Les opposants ont ainsi le droit de faire examiner dans le cadre de l'enqu�te compl�mentaire, les griefs d�j� soulev�s lors de l'enqu�te "principale" mais qui n'ont pas donn� lieu � une d�cision (cf. arr�t cantonal AC.2014.0038 du 20 ao�t 2015 consid. 3b; RDAF 2014 I 113, n. 59 p. 191).
4.3.�Aux termes de l'art. 68 du RPE, applicable par le renvoi de l'art. 4 du RPE �L'Hautigny �, la hauteur des fa�ades est mesur�e sur la corniche � partir de la cote moyenne du terrain naturel au droit de celles-ci. L'art. 11 du r�glement sp�cial pr�voit que la hauteur � la corniche ne peut d�passer 6.50 m pour les b�timents de plus de 90 m� au sol. Cette m�me disposition pr�cise que pour les terrains en pente, la municipalit� peut autoriser des locaux habitables en dessous du rez-de-chauss�e mais sur un seul niveau. La surface de ces locaux ne peut d�passer les 2/3 de la surface du niveau imm�diat sup�rieur. Dans ce cas, la hauteur maximum de la fa�ade aval mesur�e sur la corniche est augment�e de 2.5 m, ce qui autorise une hauteur maximale � la corniche de 9 m. Sous r�serve de cette exception, l'art. 11 du RPE �L'Hautigny � limite le nombre de niveaux habitables, dans la zone concern�e, � un rez-de-chauss�e et un �tage sous la corniche ou un rez-de-chauss�e et des combles habitables sur un niveau. Par ailleurs, l'art. 70 al. 2 RPE, pr�voit qu'une galerie am�nag�e dans un comble, accessible seulement par un escalier particulier et qui compl�te l'appartement inf�rieur, ne sera pas compt�e comme niveau suppl�mentaire.
4.4.�Dans son premier arr�t du 3 novembre 2014, la cour cantonale a jug� que le projet contrevenait au nombre de niveaux habitables pr�vu par la l�gislation communale, plus particuli�rement en raison du caract�re habitable des combles; elle a pour ce motif admis le recours et annul� le permis de construire. Elle a pr�cis� que les travaux de mise en conformit� pourraient faire l'objet d'une enqu�te compl�mentaire, au cas o� le projet ne s'en trouverait pas sensiblement modifi�. Pour le surplus, l'instance pr�c�dente a jug� que le projet litigieux, pr�sentant une hauteur � la corniche de 6,89 m au niveau de la fa�ade est et de 7,28 m, � l'ouest, respectait largement les exigences de hauteur d�finies par le droit communal (9 m selon l'art. 11 du r�glement sp�cial).
4.5.�A l'appui de leurs recours des 24 et 25 ao�t 2015, dirig�s contre le permis compl�mentaire d�livr� � la suite de ce premier arr�t, les recourants ont notamment fait grief � l'autorit� communale d'avoir consid�r� que les modifications envisag�es pour remettre le projet en conformit� pouvaient �tre examin�es dans le cadre d'une enqu�te compl�mentaire, en d�pit de leur importance et de l'annulation du permis initial. Par ailleurs, se pr�valant pour la premi�re fois d'un ancien prononc� de la Commission cantonale de recours du 17 mai 1973 (in RDAF 1975 p. 211; ci-apr�s �galement: le prononc� de la commission), les recourants ont soutenu que le rez-de-chauss�e d�passait la hauteur maximale de 3 m autoris�e par celui-ci.
Se r�f�rant � la jurisprudence relative � la mise en oeuvre d'une enqu�te compl�mentaire (cf. consid. 4.2), la cour cantonale a estim� que la derni�re r�vision du projet n'entra�nait pas de modification sensible de l'ensemble, de sorte que le constructeur avait � bon droit opt� pour cette voie. En ce qui concerne la hauteur du rez-de-chauss�e, l'instance pr�c�dente a retenu que, suite � la r�duction de son implantation de 20 cm, la hauteur de ce niveau, par rapport au terrain naturel, s'�levait � 3,12 m � l'angle sud-ouest et � 3,44 m � l'angle sud-est. Confirmant le prononc� de l'ancienne Commission de recours et constatant le d�passement de la limite de 3 m, le Tribunal cantonal n'en a pas moins �cart� ce grief; il a d�clar� celui-ci irrecevable, faute d'avoir �t� soulev� dans le cadre de la proc�dure li�e � l'enqu�te principale. Selon la cour cantonale la hauteur du rez-de-chauss�e est une question ind�pendante, sans influence sur la hauteur d'ensemble du projet.
4.5.1.�Devant la cour de c�ans, les recourants r�affirment, sans autre forme d'explication, que le constructeur aurait � tort choisi la voie de l'enqu�te compl�mentaire pour la mise en conformit� de son projet, reprochant indirectement � la cour cantonale d'avoir admis cette mani�re de proc�der.
Cette critique est irrecevable, faute de r�pondre aux exigences de motivation des art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF, � deux �gards. En premier lieu, les recourants ne pr�tendent pas que la jurisprudence appliqu�e par l'instance pr�c�dente (cf. consid. 4.2) se r�v�lerait manifestement contraire � la l�gislation cantonale. Il n'appartient pas au Tribunal f�d�ral de pallier ce d�faut de motivation, m�me s'il peut appara�tre douteux, sur le plan syst�matique, qu'une enqu�te compl�mentaire puisse �tre mise en oeuvre apr�s l'annulation d'un permis de construire: l'art. 72b RLATC semble avoir �t� essentiellement adopt� pour garantir, en cas de modifications ult�rieures, en cours de travaux, la force ex�cutoire de la d�cision approuvant le projet initial (cf. RDAF 1995 p. 287 consid. 3); or la force de chose d�cid�e fait en l'esp�ce d�faut, le permis de construire "principal" ayant �t� annul�. Les recourants ne tentent ensuite pas non plus de d�montrer que les modifications objets de la mise � l'enqu�te compl�mentaire ne r�pondraient pas � la d�finition de travaux de peu d'importance d�duite de l'art. 72b RLATC - disposition que les recourants ne prennent au demeurant pas m�me la peine de citer.
4.5.2.�Dans une argumentation subsidiaire � la pr�c�dente, les recourants soutiennent que, par leur contestation de la hauteur � la corniche, formul�e dans le cadre de la premi�re proc�dure, ils auraient d�j� implicitement remis en cause la hauteur de chacun des �tages individuellement, dont celle du rez-de-chauss�e; � les suivre, il ne s'agirait pas d'un grief nouveau, mais d'une plainte pr�c�demment �mise, que la jurisprudence cantonale imposerait � l'instance de recours de r�examiner. Il serait par ailleurs arbitraire, selon eux, d'avoir confirm� la validit� du prononc� de la Commission cantonale de recours (RDAF 1975 p. 211), d'avoir constat� que le projet d�passait les limites prescrites par celui-ci, mais de n'en avoir tir� aucune cons�quence mat�rielle.
Si l'on doit, avec la cour cantonale, admettre que la hauteur � la corniche est fonction du niveau du terrain naturel et de la hauteur de la fa�ade concern�e, il est erron� d'affirmer que les dimensions du rez-de-chauss�e n'auraient, dans ce cadre, aucune influence. A cet �gard, la cour cantonale a adopt� une position contradictoire: alors qu'elle reconna�t, dans un premier temps, que la r�duction de la hauteur du rez-de-chauss�e a permis "d'abaisser la hauteur au fa�te du projet contest�", confirmant implicitement le lien intrins�que existant entre la hauteur des diff�rents �tages et celle de l'entier du projet, elle retient, en revanche, dans un deuxi�me temps, que les dimensions de ce m�me niveau n'auraient aucune incidence, de sorte qu'il s'agirait d'une critique ind�pendante et nouvelle (cf. arr�t attaqu�, consid. 3
i.f). Or, � ce stade, toutes choses �gales par ailleurs, rien ne permet d'exclure qu'en cas d'admission du grief des recourants la hauteur g�n�rale du projet ne s'en trouverait pas nouvellement r�duite. Par ailleurs, le prononc� de l'ancienne Commission cantonale de recours, tel qu'il est r�sum� � la RDAF (1975 p. 211), porte sur la qualification d'un niveau en rez-de-chauss�e, respectivement sur la d�finition de cette notion; il pr�cise qu'un niveau situ� sur la quasi-totalit� de sa surface au-dessus du sol naturel et dominant celui-ci de plus de trois m�tres ne peut �tre qualifi� de rez-de-chauss�e. Force est ainsi de reconna�tre que ce prononc� s'inscrit �galement dans le cadre de la contestation du nombre de niveaux, d�j� soulev�e par les recourants dans le cadre de la premi�re proc�dure; si la qualification de rez-de-chauss�e devait, en application de ce pr�c�dent, �tre ni�e, il s'imposerait d'examiner si les exigences d�finies par le RPE et le RPE �L'Hautigny� s'agissant du nombre d'�tages demeureraient n�anmoins respect�es.
En d�finitive, en invoquant le pr�c�dent de la Commission cantonale de recours, les recourants ont r�it�r� leurs premiers griefs en d�veloppant une argumentation juridique nouvelle, de sorte que la cour cantonale ne pouvait, � l'aune de sa propre jurisprudence (cf. consid. 4.2) - dont l'interpr�tation faite dans l'arr�t attaqu� est douteuse (cf. consid. 4.5.1) -, refuser d'entrer en mati�re sur le fond, sauf � verser dans l'arbitraire.
4.6.�Le recours doit pour ce motif �tre admis et le dossier renvoy� � l'instance pr�c�dente pour qu'elle examine le grief valablement invoqu� par les recourants; il lui incombera notamment d'examiner le projet litigieux � la lumi�re des principes d�duits du prononc� de la Commission cantonale de recours du 17 mai 1973 (RDAF 1975 p. 211). Dans ce cadre, le Tribunal cantonal conserve l'entier du pouvoir d'appr�ciation que lui conf�re le droit cantonal: l'analyse de la conformit� du projet, figurant dans l'arr�t attaqu�, ne constitue qu'un�
obiter dictum�sans port�e juridique, ce premier jugement �tant, sur ce point, fond� sur la seule irrecevabilit� du grief.
Les consid�rants qui pr�c�dent conduisent � l'admission du recours dans la mesure de sa recevabilit�. L'arr�t attaqu� est annul� et la cause renvoy�e � l'instance pr�c�dente pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Les frais judiciaires sont support�s, par moiti� par l'intim� (art. 66 al. 1 LTF), la Commune de Corsier-sur-Vevey en �tant exempt�e (art. 66 al. 4 LTF). Les recourants, qui obtiennent gain de cause avec l'assistance d'un avocat, ont droit � des d�pens, � la charge de l'intim� et de la commune (art. 68 al. 1 et 2 et art. 66 al. 5 par renvoi de l'art. 68 al. 4 LTF).
Une indemnit� de 3'000 fr. est allou�e aux recourants � titre de d�pens, � la charge solidaire de l'intim� et de la Commune de Corsier-sur-Vevey.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux mandataires des parties et de la Municipalit� de Corsier-sur-Vevey, ainsi qu'au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public.