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Timestamp: 2016-10-21 15:00:40+00:00
Document Index: 271780863

Matched Legal Cases: ['art. 78', 'art. 80', 'art. 90', 'art. 78', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'art. 66', 'ATF ']

1B_175/2011 (14.07.2011)
A.________ et B.________, repr�sent�s par Me Michel Dupuis,
recours contre l'arr�t du Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 19 janvier 2011.
Par ordonnance du 12 novembre 2010, le Juge d'instruction de l'arrondissement du Nord vaudois a cl�tur� par un non-lieu l'enqu�te instruite d'office et sur plainte de A.________ et B.________, contre C.________, pour dommages � la propri�t�, contrainte et infraction � la loi f�d�rale sur la protection des animaux (LPA; RS 220). Il �tait reproch� � C.________, v�t�rinaire, d'avoir caus� la mort du chat de A.________ et B.________, en le nourrissant de force et en provoquant ainsi une bronchopneumonie par corps �tranger.
Le Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tribunal cantonal) a rejet� le recours de A.________ et B.________ par arr�t du 19 janvier 2011.
Agissant par la voie du recours constitutionnel subsidiaire, A.________ et B.________ demandent au Tribunal f�d�ral principalement d'annuler cet arr�t et d'ordonner un compl�ment d'expertise, � confier au Professeur D.________. Ils concluent subsidiairement au renvoi de la cause � l'instance pr�c�dente pour nouvelle d�cision et compl�ment d'instruction dans le sens des consid�rants.
Dans sa d�termination du 15 avril 2011, le Tribunal cantonal a pr�cis� ne pas avoir �cart� le m�moire de r�plique des recourants. Le Minist�re public de l'arrondissement du Nord vaudois s'est r�f�r� aux consid�rants de l'ordonnance de non-lieu du 12 novembre 2010. C.________ a conclu au rejet du recours. Par courrier du 20 juin 2011, A.________ et B.________ ont pr�sent� des observations compl�mentaires.
La d�cision attaqu�e confirme le non-lieu en faveur de l'intim�. Rendue en mati�re p�nale (art. 78 al. 1 LTF) par une autorit� de derni�re instance cantonale (art. 80 al. 1 LTF), elle met fin � la proc�dure p�nale (art. 90 LTF). Partant, elle peut faire l'objet d'un recours en mati�re p�nale selon les art. 78 ss LTF. Les recourants devaient donc agir par cette voie et non par celle du recours constitutionnel subsidiaire. En soi, cette d�nomination inexacte ne leur porte pas pr�judice, pour autant que les conditions de recevabilit� du recours en mati�re p�nale soient r�unies (ATF 134 III 379 consid. 1.2 p. 382 et les arr�ts cit�s). Tel est le cas en l'occurrence. Les griefs soulev�s par les recourants dans leur recours constitutionnel subsidiaire peuvent en effet �tre invoqu�s dans un recours ordinaire, d�s lors que le droit f�d�ral au sens de l'art. 95 let. a LTF comprend les droits constitutionnels. Quant � la question de la qualit� pour recourir des recourants, elle peut demeurer ind�cise, vu l'issue du recours.
Les recourants se pr�valent d'une violation de leur droit d'�tre entendus.
2.1 Ils reprochent d'abord � l'instance pr�c�dente d'avoir arbitrairement �cart� leur m�moire de r�plique. Ce grief doit �tre d'embl�e rejet�, dans la mesure o� le Tribunal cantonal a pris en compte le m�moire de r�plique d�pos� par les recourants. Celui-ci est en effet express�ment mentionn� dans l'arr�t litigieux ("vu le m�moire compl�mentaire de A.________ et B.________" en page 2 de la d�cision attaqu�e). Contrairement � ce que pr�tendent les recourants, lorsque le Tribunal cantonal a consid�r� que "les nouvelles pi�ces produites par les recourants �taient irrecevables", le m�moire compl�mentaire ne figurait pas dans cette exclusion. Le Tribunal cantonal l'a d'ailleurs pr�cis� dans ses d�terminations devant le Tribunal de c�ans.
2.2 Les recourants soutiennent ensuite que le Tribunal cantonal a fait preuve d'arbitraire en confirmant le refus du Juge d'instruction d'ordonner un compl�ment d'expertise.
2.2.1 Garanti � l'art. 29 al. 2 Cst., le droit d'�tre entendu comprend notamment le droit pour l'int�ress� de prendre connaissance du dossier, d'offrir des preuves pertinentes, d'obtenir qu'il soit donn� suite � ses offres de preuves pertinentes, de participer � l'administration des preuves essentielles ou � tout le moins de s'exprimer sur son r�sultat lorsque cela est de nature � influer sur la d�cision � rendre (ATF 135 II 286 consid. 5.1 p. 293; 129 II 497 consid. 2.2 p. 504 s.; 126 I 15 consid. 2a/aa p. 16 et les arr�ts cit�s). Toutefois, le droit d'�tre entendu ne peut �tre exerc� que sur les �l�ments qui sont d�terminants pour d�cider de l'issue du litige. Il est ainsi possible de renoncer � l'administration de certaines preuves offertes, lorsque le fait dont les parties veulent rapporter l'authenticit� n'est pas important pour la solution du cas, lorsque les preuves r�sultent d�j� de constatations vers�es au dossier ou lorsque le juge parvient � la conclusion qu'elles ne sont pas d�cisives pour la solution du litige ou qu'elles ne pourraient l'amener � modifier son opinion. Ce refus d'instruire ne viole le droit d'�tre entendu des parties que si l'appr�ciation anticip�e de la pertinence du moyen de preuve offert, � laquelle le juge a ainsi proc�d�, est entach�e d'arbitraire (ATF 136 I 229 consid. 5.3 p. 236; 131 I 153 consid. 3 p. 157; 125 I 127 consid. 6c/cc in fine p. 135; 124 I 208 consid. 4a p. 211).
2.2.2 En l'occurrence, les recourants soutiennent que les experts ont �t� priv�s d'�l�ments fondamentaux d'appr�ciation dans la mesure o� ils n'�taient pas en possession de la sous-taie d'oreiller, pos�e dans le panier du chat, sur laquelle �taient pr�sentes des traces de rejet, de vomissures, de sang et de nourriture. Ils estiment que le Professeur D.________ devait disposer non seulement de l'expertise du Docteur E.________, qui a pu examiner la pi�ce en question et confirmer que l'on �tait en pr�sence de traces de sang "dans un autre liquide tel que vomissement", mais aussi de la sous-taie elle-m�me "pour que l'expert puisse juger de l'importance des traces de sang et des vomissures, et non seulement de leur pr�sence r�v�l�e par une analyse uniquement chimique". Ce point serait essentiel pour d�terminer si le v�t�rinaire a voulu nourrir le chat contre son gr�.
Consid�rant qu'il disposait de suffisamment d'�l�ments permettant de statuer en toute connaissance de cause, le Tribunal cantonal n'a pas donn� suite au compl�ment d'expertise requis par les recourants. Il a d'abord consid�r� que l'expertise du 31 mai 2010, �tablie par le Professeur D.________ et le Docteur F.________ ainsi que le compl�ment d'expertise dat� du 6 septembre 2010 �taient complets, r�pondaient de mani�re claire aux questions pos�es par le magistrat instructeur et ne comprenaient aucune contradiction. Les experts avaient indiqu� qu'ils n'adh�raient pas � la conclusion des recourants, selon laquelle C.________ aurait inflig� de mauvais traitements au chat. Le Professeur D.________ avait exclu d�finitivement comme cause du d�c�s de l'animal toute bronchopneumonie par corps �tranger ou toute possibilit� de "fausse route". Il avait ajout� qu'il �tait strictement impossible que le pneumothorax r�v�l� par l'expertise ait �t� provoqu� par l'ingestion de m�dicaments administr�s de force � l'animal par le v�t�rinaire ou par une alimentation forc�e.
Ensuite, l'instance pr�c�dente a relev� que les experts s'�taient prononc�s sur les souillures retrouv�es sur la couche de l'animal, mentionnant que la pr�sence de mati�res vomies ou de sang ne permettait pas d'affirmer que le chat avait �t� nourri contre son gr� ou de force. De surcro�t, le Professeur D.________ avait indiqu� que si le chat avait pr�sent� une toux grasse, ainsi que des s�cr�tions nasales purulentes ou putrides en date du 23 f�vrier 2004, � moins de deux heures de sa mort, soit lorsqu'il a �t� rendu � ses propri�taires, ceux-ci n'auraient pas manqu� d'apercevoir ces signes cliniques, tant ils sont s�v�res en pareilles circonstances. Les recourants n'avaient cependant jamais fait �tat de ces signes caract�ristiques.
Enfin, le Tribunal cantonal a soulign� que les experts avaient relev� qu'� d�faut d'un rapport clinique suffisamment d�taill� et d'un rapport d'autopsie, il n'y avait pas d'�l�ments de preuve majeurs pour d�terminer les causes et les circonstances du d�c�s du chat.
Ce faisant, l'instance pr�c�dente a proc�d� � une appr�ciation anticip�e des preuves, en consid�rant que les moyens offerts n'�taient pas de nature � modifier son opinion. Cette appr�ciation n'est pas manifestement insoutenable. L'arbitraire de l'appr�ciation anticip�e des preuves n'est d�s lors pas d�montr�, de sorte que ce grief doit �tre rejet�.
Il s'ensuit que le recours est rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�. Les recourants, qui succombent, supportent les frais de la proc�dure (art. 66 al. 1 LTF). L'intim�, qui a agi sans l'assistance d'un mandataire professionnel et qui n'a pas justifi� avoir support� des d�penses particuli�res en lien avec la r�ponse d�pos�e devant l'instance f�d�rale (ATF 129 II 2 consid. 5 p. 304; 125 II 518 consid. 5b p. 519 s.), n'a pas droit � des d�pens.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, au Minist�re public central et au Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal du canton de Vaud.