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Timestamp: 2016-10-25 03:26:16+00:00
Document Index: 42009617

Matched Legal Cases: ['art. 2', 'art. 2', 'art. 4', 'art. 4', 'art. 2', 'art. 2', 'art. 2', 'art. 2', 'ATF ', 'art. 2', 'art. 2', 'art. 2', 'art. 2', 'art. 2', 'art. 2', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 2', 'art. 2', 'ATF ', 'art. 2', 'ATF ', 'art. 2', 'art. 2', 'ATF ', 'art. 2', 'art. 2', 'ATF ', 'art. 2', 'art. 2']

103 II 19033. Arr�t de la Ire Cour civile (comme chambre de droit public) du 7 juin 1977 dans la cause Banque Centrale Coop�rative S.A. contre Volodia S.A.
L'art. 2 al. 1 CO s'applique aussi lorsque les parties se sont mises d'accord sur tous les points objectivement et subjectivement essentiels, mais qu'elles n'ont pas r�serv� le r�glement de points secondaires; le d�faut d'entente sur ceux-ci ne s'oppose pas � la perfection du contrat, qui est r�put� conclu avec le contenu sur lequel l'accord est intervenu. Faits � partir de page 190
Le 28 novembre 1974, Volodia S.A., agissant par son directeur Lin, et la succursale de Lausanne de la Banque Centrale Coop�rative S.A. (ci-apr�s: la Banque) sont convenues par t�l�phone que la premi�re achetait � la seconde 50 millions de lires italiennes, � trois mois de terme. Lors de cet entretien t�l�phonique, B�tschi, mandataire commercial de la Banque, a demand� la couverture de 20% environ du prix de vente.
Le m�me jour, Lin a d�clar� � l'un de ses collaborateurs qu'il avait achet� des lires � la Banque.
Le 28 novembre 1974 �galement, la Banque s'est procur� les 50 millions de lires et a confirm� par �crit � Volodia S.A. l'accord intervenu, dans les termes suivants:
"Nous r�f�rant � notre entretien t�l�phonique de ce jour avec M. V. LIN, Directeur, nous vous confirmons que nous vous avons VENDU � 3 mois de terme la somme de
Ech�ance: 3 mars 1975
Pour le bon ordre, vous voudrez bien nous retourner le double de la pr�sente, d�ment sign�.
Nous demeurons toujours avec plaisir � votre disposition et vous prions d'agr�er, Messieurs, nos salutations distingu�es.
P.S. En relation avec cette op�ration, nous vous prions de bien vouloir signer et nous retourner la carte de signatures ainsi que la feuille 2 de nos Conditions G�n�rales. Par avance merci."
Sans r�ponse de Volodia S.A., la Banque lui a r�crit le 10 d�cembre 1974:
"Nous nous r�f�rons � notre cession du 28.11.74 de Lit. 50'000'000.-- au cours de -.3956, �ch�ance 3.3.1975, ainsi qu'� notre entretien t�l�phonique du 6 courant avec Mme LACROIX.
Afin de compl�ter nos dossiers, nous vous prions de bien vouloir nous retourner, par retour du courrier, le double de notre lettre de confirmation du 28.11.74, d�ment sign�.
Par ailleurs, comme convenu avec nous par t�l�phone, une couverture de 10-15% de la contre-valeur de cette op�ration, soit env. Fr. 20/30'000.--, devra nous �tre fournie..."
Dans une nouvelle lettre � Volodia S.A., le 23 janvier 1975, la Banque d�plorait que celle-ci ne lui e�t pas encore retourn� "le double du contrat de change"; pour le cas o� cette pi�ce aurait �t� �gar�e, elle invitait Volodia S.A. � lui retourner le double de sa lettre, d�ment sign�.
Ces lettres sont �galement demeur�es sans r�ponse, et B�tschi a vainement essay� d'atteindre Lin par t�l�phone.
Le 28 f�vrier 1975, la Banque a invit� Volodia S.A. � lui BGE 103 II 190 S. 192bonifier le 3 mars 1975 au plus tard la somme de 197'800 fr. repr�sentant la contre-valeur des 50 millions de lires, qu'elle offrait de lui faire parvenir � r�ception de ce versement.
Volodia S.A. a retourn� cette lettre � la Banque le 3 mars 1975 en se d�clarant fort surprise de son contenu et en ajoutant: "... nous ne trouvons pas trace chez nous d'un achat de Lit. 50'000'000.--. Le cas �ch�ant veuillez nous faire parvenir une photocopie d'un ordre d'achat de ce montant." En r�ponse � une lettre du 5 mars de la Banque, Lin a �crit le 6 mars 1975 en affirmant qu'"aucun achat ferme n'a �t� effectu� par le soussign�".
La Banque a vendu les 50 millions de lires le 10 mars 1975. Elle a ouvert action contre Volodia S.A. en paiement de 7'245 fr. 05 avec int�r�ts, soit 6'800 fr. repr�sentant la diff�rence entre le prix d'achat et le prix de vente des lires, et 445 fr. 05 correspondant � l'int�r�t pour la p�riode du 3 au 12 mars 1975.
Le Tribunal civil du district de Lausanne puis, le 27 octobre 1976, la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois ont rejet� l'action. Le Tribunal cantonal consid�re en substance ce qui suit:
Les parties se sont entendues sur les clauses indispensables � l'existence du contrat (objet de la vente et prix). La fourniture d'une couverture et la souscription aux conditions g�n�rales n'�taient pas des points subjectivement essentiels, m�me pour la demanderesse; celle-ci a en effet ex�cut� ses obligations sans que la d�fenderesse e�t donn� suite � ses lettres sur ces points. L'art. 2 al. 1 CO ne s'applique toutefois que si les parties, d'accord sur les points essentiels, se sont engag�es, mais ont renvoy� � une entente ult�rieure le r�glement des points accessoires; si, apr�s avoir discut� un point secondaire sans qu'un accord aboutisse, elles n'ont pas r�serv� ce point pour qu'il f�t d�battu ult�rieurement, le contrat n'est pas conclu. Tel est le cas en l'esp�ce: la couverture de l'ordre de 20% de la contre-valeur du march�, demand�e par la Banque, n'a pas fait l'objet d'un accord entre les parties, et il n'appara�t pas non plus que celles-ci aient r�serv� cette question en vue d'un accord ult�rieur.
Agissant par la voie du recours de droit public pour violation de l'art. 4 Cst. (arbitraire), la demanderesse conclut � l'annulation de l'arr�t du 27 octobre 1976.
1. Le Tribunal cantonal admet avec raison que les parties se sont entendues sur l'objet de la vente et que le prix de vente �tait d�terminable. Les conditions indispensables � l'existence d'un contrat de vente (essentialia negotii) �taient ainsi remplies. L'accord a port� en outre sur l'�poque de l'ex�cution; les deux parties devaient fournir leur prestation trois mois apr�s la conclusion du contrat.
Les parties avaient ainsi r�gl� tout ce qui �tait essentiel pour elles. Sans doute la recourante demandait-elle la couverture de l'ordre de 20% du prix de vente. Mais le Tribunal cantonal constate que ce point n'�tait pas essentiel pour elle, et l'appr�ciation des preuves sur laquelle repose cette constatation n'est pas critiqu�e. Il n'est d'ailleurs pas question de la fourniture de s�ret�s dans la lettre du 28 novembre 1974 de la recourante, dont l'intim�e aurait d� lui retourner le double, d�ment sign�. Le point en cause n'�tait �videmment pas essentiel non plus pour l'intim�e, qui n'avait aucun int�r�t � fournir la couverture requise et qui conteste avoir accept� cette condition. Le d�saccord dont fait �tat l'arr�t attaqu� portait donc sur un point secondaire, puisqu'il n'�tait subjectivement essentiel pour aucune des parties.
Le point de vue du Tribunal cantonal selon lequel le contrat ne serait pas venu � chef en raison de ce d�faut d'accord est manifestement insoutenable, et partant arbitraire au sens de la jurisprudence relative � l'art. 4 Cst. Il est contraire aux r�gles de la bonne foi de ne pas respecter un contrat, bien que les parties se soient mises d'accord sur les points objectivement et subjectivement essentiels, simplement parce que l'une d'entre elles a en outre propos� sans succ�s, au cours des pourparlers, des conditions qui n'�taient pas essentielles pour les contractants. Si l'on voulait suivre le Tribunal cantonal, il faudrait alors se garder d'aborder durant les pourparlers des questions se rapportant � des points secondaires et sur lesquelles un accord pourrait ne pas intervenir.
Il est vrai qu'apr�s le 28 novembre 1974 la recourante a r�it�r� sa demande de couverture d'une partie du prix de vente. Elle a rappel� dans sa lettre du 10 d�cembre 1974 qu'"une couverture de 10-15%" - et non plus de 20% - de BGE 103 II 190 S. 194ce prix devrait lui �tre fournie, en demandant � l'intim�e de signer et de lui retourner le double de sa lettre du 28 novembre, qui ne mentionnait pas ladite couverture. Il n'est en revanche pas question de celle-ci dans la lettre de la recourante du 23 janvier 1975, contrairement � ce qu'admet le Tribunal cantonal, ni dans celle du 28 f�vrier 1975. Les pourparlers avaient d'ailleurs pris fin le 28 novembre 1974. En r�p�tant le 10 d�cembre sa demande de s�ret�s, la recourante ne manifestait pas sa volont� de poursuivre les pourparlers, mais elle consid�rait que l'intim�e devait lui fournir une couverture parce qu'elle lui en avait promis une le 28 novembre. On ne saurait en d�duire que la fourniture de s�ret�s �tait subjectivement essentielle pour elle, alors que le contraire ressort d'une constatation incontest�e de l'arr�t attaqu�. La demande formul�e le 10 d�cembre est d�nu�e de port�e juridique. Du moment que le Tribunal cantonal retient qu'il n'est pas �tabli que l'intim�e ait accept�, le 28 novembre 1974, de donner la couverture demand�e, on doit admettre qu'aucun accord n'est intervenu sur ce point secondaire; peu importe que la recourante ait d�fendu un autre point de vue par la suite.
2. Aux termes de l'art. 2 al. 1 CO, si les parties se sont mises d'accord sur tous les points essentiels, le contrat est r�put� conclu, lors m�me que des points secondaires ont �t� r�serv�s.
On ne saurait d�duire de ce texte que le d�faut d'accord sur des points secondaires s'oppose � la perfection du contrat, lorsque les parties ne les ont pas r�serv�s en vue d'une entente ult�rieure. L'art. 2 al. 1 pr�voit seulement ce qui arrive lorsqu'une telle r�serve a �t� faite. Vu cette r�serve, on pourrait en effet douter en pareils cas de la perfection du contrat, lorsque les pourparlers post�rieurs relatifs aux points secondaires n'ont pas lieu ou qu'ils �chouent. L'art. 2 al. 1 CO pr�sume alors que le contrat est conclu. Il n'y a en revanche pas de doute lorsque les parties n'ont pas r�serv� de pourparlers ult�rieurs sur des points secondaires. Si elles se sont mises d'accord sur tous les �l�ments objectivement et subjectivement essentiels, il y a lieu d'admettre qu'elles renoncent � ce qu'elles avaient propos� pour le surplus, sans parvenir � une entente, et que le contrat est venu � chef avec le contenu sur lequel l'accord est intervenu. La partie qui entend �viter une telle BGE 103 II 190 S. 195cons�quence doit r�server un r�glement ult�rieur. Le contrat �tant r�put� conclu en d�pit de cette r�serve, l'art. 2 al. 1 ne peut pas signifier que, sans elle, le contrat n'est pas venu � chef malgr� l'accord portant sur tous les points essentiels. L'application par analogie de cette disposition conduit au contraire � admettre la conclusion du contrat, � plus forte raison, lorsque les parties se sont mises d'accord sur tous les �l�ments essentiels et qu'elles n'ont pas r�serv� de pourparlers ult�rieurs sur des points secondaires.
3. L'autorit� cantonale invoque � tort l'arr�t ATF 83 II 522, � l'appui de son interpr�tation de l'art. 2 al. 1 CO. Cet arr�t concerne uniquement le 2e al. de l'art. 2 CO. Le Tribunal f�d�ral n'avait pas de raison d'interpr�ter l'art. 2 al. 1, puisqu'il rel�ve qu'aucune des parties ne pr�tend qu'il n'existerait pas d'engagements contractuels � d�faut d'accord sur le point secondaire litigieux (p. 524 en haut). Il s'est limit� � dire que le juge ne peut r�gler les points secondaires selon la nature de l'affaire, conform�ment � l'art. 2 al. 2, que si ces points ont �t� r�serv�s; sinon, ils sont soumis aux dispositions l�gales de droit dispositif applicables au contrat consid�r�.
Dans des arr�ts plus anciens en revanche, le Tribunal f�d�ral a d�clar� que la pr�somption de l'art. 2 al. 1 ne s'applique que si les parties ont r�serv� le r�glement ult�rieur des points secondaires; en l'absence d'une telle r�serve, l'art. 2 ne permet pas au juge de suppl�er au d�faut d'accord de volont� des parties sur ces points, et il n'y a pas de contrat (ATF 20 p. 521, 34 II 468, 725 s.). Mais dans ces trois arr�ts, le Tribunal f�d�ral a consid�r� que les points secondaires sur lesquels les parties ne s'�taient pas mises d'accord ni n'avaient r�serv� d'entente ult�rieure �taient subjectivement essentiels pour l'une d'elles. Il n'a donc pas jug� que le d�faut d'accord sur des points secondaires, ne pr�sentant pas ce caract�re, s'opposait � la conclusion du contrat lorsque les parties n'en avaient pas r�serv� le r�glement ult�rieur.
Le Tribunal f�d�ral se r�f�re aux arr�ts ATF 34 II 468 et 725 dans un jugement de 1928 (ATF 54 II 304), en relevant que le contrat n'est pas n�cessairement conclu lorsque l'accord est r�alis� sur les points objectivement essentiels, mais que les parties peuvent consid�rer d'autres �l�ments comme importants pour elles et faire de leur r�glement une condition de la conclusion du contrat. Le Tribunal f�d�ral ne dit en revanche BGE 103 II 190 S. 196pas que le d�faut d'accord sur des points subjectivement non essentiels s'oppose � la perfection du contrat. Il admet au contraire que la r�serve d'un r�glement ult�rieur formul�e par une partie ne touchait que des points subjectivement non essentiels et qu'elle n'emp�chait pas que le contrat f�t venu � chef.
OFTINGER (Bundesgerichtspraxis zum Allgemeinen Teil des Schweizerischen Obligationenrechts, p. 20 ss) commente cet arr�t en se r�f�rant �galement aux ATF 34 II 468. Il consid�re que l'art. 2 CO n'est pas applicable lorsque les parties ont d�battu des points secondaires, sans parvenir � une entente ni faire de r�serve au sens de l'art. 2 al. 1; il y a alors d�saccord (Dissens), et le contrat n'est partant pas conclu, m�me si l'accord avait d�j� �t� r�alis� sur les points essentiels. Le point de vue d'Oftinger se recouvre donc avec celui de l'arr�t ATF 34 II 468. Cet auteur ne dit pas qu'un d�saccord sur des points secondaires non r�serv�s par les parties s'oppose � la perfection du contrat, m�me s'il s'agit de points subjectivement non essentiels. OFTINGER/JEANPR�TRE (Jurisprudence du Tribunal f�d�ral sur la partie g�n�rale du Code des obligations, p. 19 ss) n'expriment pas non plus une telle opinion. Cet ouvrage, sur lequel le Tribunal cantonal se fonde pour l'essentiel, n'est d'ailleurs qu'une traduction de celui d'OFTINGER.
Dans sa note 2 � l'art. 2, que cite l'arr�t attaqu�, BECKER examine le cas d'un d�saccord (Dissens) sur des points non essentiels, par quoi il entend � l'�vidence les points objectivement non essentiels (accidentalia negotii). En cas de d�saccord manifeste, il d�nie au juge le droit de compl�ter le contrat, en se r�f�rant aux arr�ts ATF 20 p. 521 et 34 II 468, dans la mesure o� il n'y a pas de r�serve au sens de l'art. 2. Il reconna�t en revanche ce droit au juge, en appliquant cette disposition par analogie, si le d�saccord n'est que latent. Le Tribunal cantonal invoque donc � tort ce passage du commentaire. BECKER distingue (n. 4 ad art. 2) entre points principaux et secondaires. Il range parmi les premiers, outre les �l�ments indispensables � l'existence du contrat, tous ceux dont le r�glement contractuel devait raisonnablement appara�tre important aux parties en raison des circonstances, et notamment de leur port�e �conomique, si bien que l'on doit admettre qu'elles n'auraient pas conclu le contrat � d�faut BGE 103 II 190 S. 197d'accord � leur sujet. BECKER qualifie de points secondaires ceux qui ne pr�sentent pas ce caract�re. Il reconna�t donc la distinction - sur laquelle se fonde par exemple l'arr�t ATF 93 II 309 consid. 6a - entre points essentiels et non essentiels, du point de vue subjectif. Or il ne dit pas que le contrat ne serait pas conclu en cas de d�saccord sur ces derniers.
OSER/SCH�NENBERGER font aussi cette distinction (n. 7-13 ad art. 2). Selon la note 15, que cite l'arr�t attaqu�, il ne suffit pas d'un accord sur les points principaux pour que le contrat soit parfait. La note 16 ajoute que l'on peut d�duire du fait que la discussion n'a pas port� sur des points secondaires que ceux-ci ne sont pas essentiels pour les parties et qu'ils doivent �tre r�gl�s selon la loi, la volont� pr�sum�e des parties ou l'usage. Si les parties ont soulev� certaines questions, sans les r�soudre, cela signifie souvent qu'elles renoncent � les consid�rer comme une condition du contrat (n. 17). OSER/SCH�NENBERGER admettent ainsi qu'un contrat peut �tre conclu sans que les parties se soient mises d'accord sur certains points secondaires dont elles ont discut�.
L'arr�t attaqu� se r�f�re encore � VON TUHR, Partie g�n�rale du Code f�d�ral des obligations, trad. de Torrent�/Thilo, I p. 168. Mais le point de vue de cet auteur s'oppose � celui de l'autorit� cantonale. Il estime en effet que le contrat est r�put� conclu, selon l'art. 2 CO applicable par analogie, dans l'hypoth�se, non pr�vue par la loi, d'un d�saccord latent sur un point secondaire, lorsqu'il y a lieu d'admettre que la conclusion serait intervenue m�me sans que ce point ait �t� fix�. La pr�sente esp�ce est assimilable � cette hypoth�se: la recourante partait de l'id�e que l'intim�e avait accept� de fournir la couverture demand�e, mais elle n'a pas pu en rapporter la preuve, si bien que l'intim�e est cens�e n'avoir pas accept� cette exigence; il y a lieu d'admettre que la recourante aurait conclu le contrat m�me si elle avait eu conscience de ce d�faut d'accord sur le point en question, qui n'�tait pas essentiel pour elle.
B�GUELIN (FJS 114, p. 6), �galement cit� par le Tribunal cantonal, admet qu'"en principe", le contrat n'est pas conclu lorsque le d�saccord affecte un point secondaire, en se r�f�rant aux arr�ts ATF 20 p. 521 et 34 II 725. Il ajoute qu'il n'y a plus d�saccord lorsqu'une partie a abandonn�, express�ment ou tacitement, sa pr�tention contest�e sur un point secondaire.
Une telle renonciation peut r�sulter du fait que la partie consid�re les pourparlers comme termin�s, malgr� le d�saccord qui subsiste sur ce point, � moins que l'autre partie n'ait admis, ou d� admettre selon les r�gles de la bonne foi que ce d�saccord avait provoqu� l'�chec des pourparlers. Or tel n'est pas le cas en l'esp�ce. Le directeur de l'intim�e, Lin, a d�clar� le 28 novembre 1974 � un de ses collaborateurs qu'il avait achet� des lires � la recourante. L'opinion du Tribunal cantonal selon laquelle cette d�claration s'expliquerait par le fait qu'un "accord de principe" �tait intervenu et que Lin pouvait consid�rer que les pourparlers allaient aboutir, est manifestement insoutenable; les parties ne s'�taient nullement r�serv� de reprendre les pourparlers, et Lin n'a rien fait dans ce sens. De son c�t�, la recourante a confirm� par �crit, le m�me jour, qu'elle consid�rait le contrat comme conclu, sans dire un mot de la couverture d'une partie du prix de vente. Peu importe, on l'a vu (cf. consid. 1, dernier alin�a, ci-dessus), qu'elle soit revenue sur cette question dans sa lettre du 10 d�cembre 1974.
L'arr�t attaqu� cite enfin ENGEL (Trait� des obligations en droit suisse, p. 156). Mais cet auteur ne consid�re pas que l'absence d'accord sur un point subjectivement non essentiel s'oppose � la perfection du contrat, lorsque les parties se sont entendues sur les �l�ments essentiels, du point de vue objectif et subjectif. Il admet que si les parties ont discut� mais non r�solu un point secondaire, il est � pr�sumer qu'elles s'en sont remises au droit dispositif � cette fin, d�s qu'elles tiennent leur contrat pour venu � chef.
En l'esp�ce, les parties se sont mises d'accord sur tous les points objectivement et subjectivement essentiels, et le contrat est d�s lors r�put� conclu au sens de l'art. 2 al. 1 CO. L'opinion contraire du Tribunal cantonal ne trouve appui ni dans la jurisprudence ni dans la doctrine. Elle est manifestement insoutenable et partant arbitraire, ce qui entra�ne l'admission du recours et l'annulation du jugement attaqu�.
Admet le recours et annule l'arr�t de la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois du 27 octobre 1976.
83 II 522,
93 II 309
art. 2 al. 1 CO,