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Timestamp: 2016-10-23 20:23:37+00:00
Document Index: 137418056

Matched Legal Cases: ['art. 41', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 134', 'art. 159', 'art. 135']

Arr�t du 13 juin 2000
C.________, recourant, repr�sent� par Me Jean-Marie Allimann, avocat, rue de la Justice 1, Del�mont,
Office de l'AI du canton du Jura, rue Bel-Air 3, Saignel�gier, intim�,
A.- C.________, n� en 1944, a travaill� en qualit� de menuisier au service de la soci�t� J.________. Souffrant de troubles dorsaux, il a d�pos� une demande de prestations de l'assurance-invalidit� le 25 janvier 1993. Par d�cision du 17 mai 1994, l'Office de l'assurance-invalidit� du canton du Jura (ci-apr�s : l'office) l'a mis au b�n�fice d'une demi-rente d'invalidit� d�s le 1er septembre 1993.
Le 21 octobre 1996, l'assur� a sollicit� la r�vision de sa rente, au motif qu'il subissait une incapacit� de travail totale depuis le 1er octobre pr�c�dent. Le 25 octobre 1996, le docteur M.________, m�decin traitant de l'assur�, a constat� une aggravation du syndrome panvert�bral de son patient et a conclu � une incapacit� de travail totale depuis le 30 septembre 1996. L'assur� a �t� soumis � une expertise confi�e aux docteurs X.________ et Y.________ du service de rhumatologie, de m�decine physique et de r��ducation de l'H�pital r�gional de D.________. Dans un rapport du 18 juin 1997, les experts ont conclu que l'assur� subissait une incapacit� de travail de 80 % dans une activit� lourde telle que celle de menuisier et de 50 % avec un rendement diminu� de moiti� dans une activit� l�g�re. Ils ont ajout� que les constatations objectives �taient relativement banales et ne s'�taient pas aggrav�es de fa�on notable depuis 1992. Du 23 au 27 f�vrier puis du 15 juin au 3 juillet 1998, l'assur� a suivi un stage au Centre d'observation professionnelle de l'assurance-invalidit� d'Y. ________ (COPAI). La doctoresse W.________, m�decin-conseil du COPAI, a conclu que l'int�ress� �tait capable de fournir une activit� d'au moins 50 % dans des activit�s appropri�es telles que la supervision d'ateliers ou de chantiers ou l'enseignement (rapport du 15 septembre 1998).
Par d�cision du 29 janvier 1999, l'office a rejet� la demande de r�vision de l'assur�.
B.- C.________ a saisi la Chambre des assurances du Tribunal cantonal de la R�publique et Canton du Jura, en demandant l'octroi d'une rente enti�re d'invalidit�. Il a d�pos� � l'appui de son recours une lettre du 23 avril 1999 de son m�decin traitant.
Par jugement du 3 janvier 2000, la Cour cantonale a rejet� le recours. Elle a consid�r� en bref que le degr� d'invalidit� de l'assur� n'avait pas chang� au point de modifier son droit � la rente.
C.- C.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement dont il demande l'annulation, en concluant, sous suite de frais et d�pens, � l'allocation d'une rente enti�re d'invalidit� d�s le 1er septembre 1998.
Subsidiairement, il conclut au renvoi de la cause � l'office pour compl�ment d'instruction. Il fait valoir, en particulier, que le dossier est insuffisamment instruit. Il soutient que les graves handicaps fonctionnels dont il souffre lui interdisent l'exercice d'une activit� lucrative.
L'office conclut au rejet du recours. L'Office f�d�ral des assurances sociales ne s'est pas d�termin�.
1.- Le litige porte sur le point de savoir si l'invalidit� du recourant s'est modifi�e de mani�re suffisante pour justifier son droit � une rente enti�re d'invalidit�.
2.- En vertu de l'art. 41 LAI, si l'invalidit� d'un b�n�ficiaire de rente se modifie de mani�re � influencer le droit � la rente, celle-ci est, pour l'avenir, augment�e, r�duite ou supprim�e. Selon la jurisprudence, la rente peut �tre r�vis�e non seulement en cas de modification sensible de l'�tat de sant�, mais aussi lorsque celui-ci est rest� en soi le m�me, mais que ses cons�quences sur la capacit� de gain ont subi un changement important (ATF 113 V 275 consid. 1a et les arr�ts cit�s; voir �galement ATF 112 V 372 consid. 2b et 390 consid. 1b). En outre, par analogie avec la r�vision des d�cisions rendues par les autorit�s judiciaires, l'administration est tenue de proc�der � la r�vision (proc�durale) d'une d�cision entr�e en force formelle lorsque sont d�couverts des faits nouveaux ou des nouveaux moyens de preuve susceptibles de conduire � une appr�ciation juridique diff�rente (ATF 122 V 21 consid. 3a, 138 consid. 2c, 173 consid. 4a, 272 consid. 2, 121 V 4 consid. 6 et les r�f�rences).
3.- a) En l'occurrence, si l'assurance-invalidit� a allou� une demi-rente au recourant, c'est essentiellement, sinon exclusivement, en raison de l'existence chez celui-ci d'une arthrose et d'une hernie discale, auxquelles elle a attribu� sur la base du rapport du 28 d�cembre 1993 du docteur Y.________, la valeur d'une affection invalidante au sens de la loi et de la jurisprudence (cf. ATF 102 V 165; Pra 1997 no 49 p. 254 consid. 3b; RCC 1987 p. 469 consid. 3). Or, l'expertise du 18 juin 1997, effectu�e par les docteurs X.________ et Y.________, n'a pas mis en �vidence une d�t�rioration de l'�tat de sant� du recourant depuis lors. Au contraire, ces m�decins ont soulign� que les constatations objectives �taient relativement banales et ne s'�taient pas aggrav�es de fa�on notable depuis 1992. Il n'y a pas lieu de mettre en doute la valeur probante de cette expertise m�dicale. En effet, celle-ci se fonde sur un examen complet, prend en consid�ration les plaintes exprim�es par l'assur�, a �t� �tablie en pleine connaissance du dossier, donne une description claire du contexte m�dical et contient des conclusions bien motiv�es (ATF 125 V 352 consid. 3a). A cet �gard, le rapport du docteur M.________ du 23 avril 1999, selon lequel l'incapacit� de travail du recourant serait totale, ne fait �tat d'aucune nouvelle affection et se fonde essentiellement sur les plaintes du patient. Ce document n'est d�s lors pas de nature � mettre en doute la pertinence des conclusions de l'expertise des docteurs X.________ et Y.________. Sur le vu de ce qui pr�c�de, il faut admettre que le 29 janvier 1999 l'�tat de sant� du recourant n'avait subi aucune modification sensible.
En outre, il ne ressort pas du dossier qu'� la date de la d�cision litigieuse, les cons�quences de l'atteinte � la sant� sur la capacit� de gain du recourant avaient subi un changement significatif.
b) On note par ailleurs que dans son rapport du 28 d�cembre 1993 le docteur Y.________ a fix� la capacit� de travail du recourant � 50 % dans une activit� all�g�e. Or, l'expertise du 18 juin 1997 que ce m�decin a r�alis�e avec le docteur X.________ conclut que l'assur� jouit d'une capacit� r�siduelle de travail de 50 % avec un rendement diminu� de moiti� dans une activit� l�g�re. Cette expertise ne constitue toutefois pas un fait ou un moyen de preuve nouveau susceptible d'entra�ner une r�vision proc�durale (d�couverte de faits nouveaux ou de nouveaux moyens de preuve). Il ne suffit pas, pour justifier la r�vision d'une d�cision ou d'un jugement, qu'un expert tire ult�rieurement des faits connus au moment de la d�cision initiale ou du proc�s principal d'autres conclusions que l'autorit�. Il n'y a pas non plus motif � r�vision du seul fait que l'autorit� para�t avoir mal interpr�t� les faits connus � ce moment-l�. L'appr�ciation inexacte doit �tre, bien plut�t, la cons�quence de l'ignorance ou de l'absence de preuve de faits essentiels (RAMA 1998 no K 990 p. 253 consid. 3c et les r�f�rences cit�es).
Dans le cas particulier, le docteur Y.________ a exprim�, sur la base de faits connus, des opinions divergentes sur la capacit� de travail de l'assur�. Cela ne suffit pas pour admettre l'existence d'un fait nouveau ou d'un nouveau moyen de preuve susceptible d'entra�ner une r�vision.
Dans ces conditions, le recourant ne saurait pr�tendre une rente enti�re d'invalidit�. Le recours se r�v�le mal fond�.
4.- Vu l'objet du litige, la proc�dure est gratuite (art. 134 OJ a contrario). Par ailleurs, le recourant, qui succombe, ne saurait pr�tendre une indemnit� de d�pens pour l'instance f�d�rale (art. 159 al. 1 en corr�lation avec l'art. 135 OJ).