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Timestamp: 2016-10-26 17:05:55+00:00
Document Index: 15849545

Matched Legal Cases: ['art. 90', 'art. 92', 'art. 93', 'ATF ', 'art. 93', 'art. 93', 'ATF ', 'art. 93', 'art. 108', 'art. 66']

4A_277/2015 (28.05.2015)
4A_277/2015 � � Arr�t du 28 mai 2015
tous deux repr�sent�s par Me Guillaume Ruff, avocat,
repr�sent�e par Me Diane Schasca, avocate,
recours en mati�re civile contre l'arr�t rendu le 10 avril 2015 par la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve.
1.1.�Le 4 janvier 2013, C.________ SA a ouvert action contre D.________ en vue d'obtenir le paiement d'un montant de 305'979 fr. 95, int�r�ts en sus, � titre de solde de factures pour des travaux ex�cut�s dans les divers b�timents sis sur le domaine appartenant au d�fendeur. La proc�dure a �t� suspendue, du 7 mars 2013 au 6 janvier 2014, en raison du d�c�s de D.________ survenu le 3 mars 2013.
B.________ et A.________, enfants et seuls h�ritiers du d�funt, ont pris sa place dans le proc�s pendant. Dans leur r�ponse du 20 mars 2014, ils ont sollicit� la suspension de la proc�dure et la d�nonciation de l'instance � E.________. Selon eux, au d�c�s de leur p�re, cette derni�re, qui �tait la compagne du de cujus, les avait emp�ch�s de prendre possession des dossiers personnels et d'affaires de feu D.________, dont ceux relatifs � ses relations avec la demanderesse. Aussi avaient-ils introduit plusieurs actions de nature successorale devant les juridictions de F.________, comp�tentes vu le lieu du dernier domicile du d�funt, de m�me que dans le canton de G.________, au titre de for d'origine de cette personne, afin, notamment, de r�cup�rer les documents pr�tendument manquants. Il convenait d�s lors, selon eux, de suspendre la proc�dure genevoise jusqu'� ce qu'ils aient obtenu les pi�ces et renseignements demand�s devant les deux autres juridictions. C.________ SA s'est oppos�e � la suspension de la proc�dure. A son avis, la requ�te ad hoc rev�tait un caract�re dilatoire et aboutirait, si elle �tait admise, � lui faire supporter les cons�quences d'un litige successoral opposant les h�ritiers de son cocontractant.
Par ordonnance du 11 ao�t 2014, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve a suspendu le proc�s pendant jusqu'� droit jug� dans la proc�dure de F.________.
1.2.�Saisie par C.________ SA, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve, statuant le 10 avril 2015, a admis le recours de cette partie, annul� ladite ordonnance et rejet� la requ�te de suspension.
1.3.�Le 18 mai 2015, B.________ et A.________ (ci-apr�s: les recourants) ont form� un recours en mati�re civile, dont ils ont d�pos�, le 21 du m�me mois, une version corrig�e sur des points de forme. Ils concluent, principalement, � ce que le Tribunal f�d�ral annule l'arr�t attaqu�, apr�s avoir constat� que le recours soumis par l'intim�e � la cour cantonale �tait tardif et, partant, irrecevable. A titre subsidiaire, les recourants demandent au Tribunal f�d�ral d'annuler cet arr�t et de renvoyer la cause aux autorit�s cantonales pour nouvelle d�cision.
C.________ SA, intim�e au recours, et la Chambre civile, qui a produit son dossier, n'ont pas �t� invit�s � d�poser une r�ponse.
L'arr�t attaqu� n'est pas une d�cision finale, au sens de l'art. 90 LTF, car il ne met pas fin � la proc�dure. Il s'agit d'une d�cision relative � une demande de suspension de la proc�dure, c'est-�-dire d'une d�cision incidente ne concernant ni la comp�tence ni une demande de r�cusation (cf. art. 92 LTF) et qui tombe, d�s lors, sous le coup de l'art. 93 LTF (ATF 137 III 522 consid. 1.2).
3.1.�L'hypoth�se vis�e par l'art. 93 al. 1 let. b LTF n'entrant pas en ligne de compte, le recours n'est recevable que si la d�cision entreprise peut causer un pr�judice irr�parable (art. 93 al. 1 let. a LTF). Selon la jurisprudence relative � cette notion, un pr�judice ne peut �tre qualifi� d'irr�parable que s'il cause un inconv�nient de nature juridique; tel est le cas lorsqu'une d�cision finale m�me favorable au recourant ne le ferait pas dispara�tre enti�rement, en particulier lorsque la d�cision incidente contest�e ne peut plus �tre attaqu�e avec la d�cision finale, rendant ainsi impossible le contr�le par le Tribunal f�d�ral; en revanche, un dommage de pur fait, tel que la prolongation de la proc�dure ou un accroissement des frais de celle-ci, n'est pas consid�r� comme un dommage irr�parable de ce point de vue. Il appartient au recourant d'all�guer et d'�tablir la possibilit� que la d�cision pr�judicielle ou incidente lui cause un dommage irr�parable (ATF 137 III 324 consid. 1.1 p. 328 s.).
3.2.�En l'esp�ce, les recourants se bornent � indiquer, sous le chapitre intitul� "recevabilit� formelle du recours", que celui-ci a trait � une "d�cision �manant de la derni�re instance cantonale". Ils passent compl�tement sous silence la nature - incidente ou finale - de la d�cision attaqu�e et, par la force des choses, la probl�matique du pr�judice irr�parable au sens de l'art. 93 al. 1 let. a LTF.
Dans ces conditions, le pr�sent recours appara�t manifestement irrecevable, ce qui peut �tre constat� selon la proc�dure simplifi�e (art. 108 al. 1 let. a LTF).
Les frais judiciaires seront mis � la charge des recourants, solidairement entre eux (art. 66 al. 1 et 5 LTF). L'intim�e, qui n'a pas �t� invit�e � d�poser une r�ponse, n'a pas droit � des d�pens.�
Met les frais judiciaires, arr�t�s � 500 fr., � la charge des recourants, solidairement entre eux.