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Timestamp: 2016-10-22 23:50:38+00:00
Document Index: 301691362

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 41', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 88', 'art. 41', 'ATF ', 'art. 134', 'art. 159']

I 592/01 (22.07.2002)
I 592/01 Bh
Ferrari. Greffi�re : Mme Berset
Arr�t du 22 juillet 2002
G.________, 1957, recourant, repr�sent� par Me Henri Carron, avocat, rue de Venise 3B, 1870 Monthey,
A.- Par d�cision du 19 f�vrier 2001, l'Office cantonal AI du Valais (office AI) a accord� � G.________ une rente enti�re d'invalidit� pour la p�riode du 1er avril 1998 au 31 mars 1999. L'office se fondait notamment sur deux rapports d'expertise - le premier du 6 d�cembre 1999 du docteur Z.________, m�decin, sous-directeur du Centre de pneumologie C.________ et le second du 14 juin 2000 du docteur Y.________, sp�cialiste en psychiatrie et psychoth�rapie - pour admettre que l'assur� e�t �t� en mesure de reprendre, d�s le mois de janvier 1999, son activit� ant�rieure de ferblantier/appareilleur, � raison de 100 %.
B.- Par �criture du 22 mars 2001, G.________ a recouru contre cette d�cision devant le Tribunal des assurances du canton du Valais, en concluant au maintien d'une rente enti�re au-del� du mois de mars 1999.
Par jugement du 21 ao�t 2001, la cour cantonale a rejet� le recours.
C.- G.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement dont il demande l'annulation, en concluant, sous suite de d�pens, au maintien d'une rente enti�re d'invalidit� au-del� du mois de mars 1999. Il requiert �galement que le dossier soit renvoy� aux premiers juges pour qu'ils se prononcent sur les d�pens de la proc�dure cantonale.
1.- L'octroi r�troactif d'une rente d'invalidit� d�gressive et/ou temporaire r�gle un rapport juridique sous l'angle de l'objet de la contestation et de l'objet du litige. Lorsque seule la r�duction ou la suppression des prestations est contest�e, le pouvoir d'examen du juge n'est pas limit� au point qu'il doive s'abstenir de se prononcer quant aux p�riodes � propos desquelles l'octroi de prestations n'est pas remis en cause (ATF 125 V 415 ss consid. 2; VSI 2001 p. 156 consid. 1).
Selon la jurisprudence, une d�cision par laquelle l'assurance-invalidit� accorde une rente d'invalidit� avec effet r�troactif et, en m�me temps, pr�voit la r�duction de cette rente, correspond � une d�cision de r�vision au sens de l'art. 41 LAI (ATF 125 V 417 sv. consid. 2d et les r�f�rences; VSI 2001 p. 157 consid. 2; cf. consid. 3 ci-apr�s).
2.- a) Le recourant conteste le taux de capacit� de travail de 100 % retenu par l'administration et par les premiers juges pour la p�riode subs�quente au 31 d�cembre 1998. Il reproche en particulier � la cour cantonale de s'�tre fond�e sur les rapports d'expertise des docteurs Z.________ et Y.________ sans �gard aux conclusions des rapports des 4 f�vrier et 20 octobre 2000 de son m�decin traitant, le docteur X.________.
Sans apporter de changement � sa pr�c�dente argumentation, il reprend les griefs formul�s dans le cadre de la proc�dure cantonale et que les premiers juges avaient �cart�s en se pronon�ant, notamment, sur toutes les critiques adress�es aux deux rapports d'expertise. D�s lors, la Cour de c�ans pourra se contenter de renvoyer au jugement cantonal dans la mesure o� la motivation en est convaincante.
b) Dans son rapport du 6 d�cembre 1999, le docteur Z.________ a pos� le diagnostic principal de dysfonction des cordes vocales (entra�nant des dyspn�es). Il a exclu la pr�sence d'un asthme et a expliqu� que cette pathologie �tait purement fonctionnelle (sans d�g�ts anatomiques). Il a estim� qu'� partir du d�but 1999, l'assur� ne pr�sentait plus aucune pathologie s�rieuse l'emp�chant d'accomplir son travail de ferblantier/appareilleur. Selon ce m�decin, le pronostic �tait bon, sauf en cas d'existence d'une pathologie psychiatrique sous-jacente. Or, cette hypoth�se a �t� �cart�e par le docteur Y.________, dans son rapport du 14 juin 2000, dont il ressort que l'assur� ne pr�sentait aucun trouble psychique susceptible d'influencer sa capacit� de travail. Le recourant a d'ailleurs d�clar� lui-m�me dans ses recours successifs qu'il n'a jamais all�gu� �tre atteint d'une maladie psychique invalidante.
Les conclusions des docteurs Z.________ et Y.________, rendues au terme d'examens complets, remplissent toutes les exigences requises par la jurisprudence pour qu'on puisse leur accorder pleine valeur probante (ATF 125 V 352 consid. 3a et 353 consid. 3b/bb).
Dans ces conditions, les certificats du docteur X.________, sp�cialiste en m�decine interne et m�decin traitant, ne sont pas propres � mettre s�rieusement en doute les conclusions des experts et notamment celles du docteur Z.________, pneumologue, dans un domaine qui rel�ve tout particuli�rement de sa comp�tence. Sur ce point et pour l'essentiel, on peut renvoyer aux consid�rations pertinentes des premiers juges (cf. consid. 2 du jugement entrepris) d�s lors que, comme on l'a vu, le recourant reprend textuellement les m�mes critiques en instance f�d�rale.
Au demeurant, les m�decins posent en d�finitive des diagnostics identiques quant aux affections dont souffre le recourant, leurs divergences portant sur l'appr�ciation de leurs cons�quences sur sa capacit� de travail. Or, � cet �gard et en prenant aussi en compte les r�serves qui peuvent se justifier � l'�gard de l'opinion du m�decin traitant (cf. ATF 125 V 353 consid. 3b cc), le docteur X.________ n'apporte pas d'�l�ments qui justifient de s'�carter des conclusions bien motiv�es des expertises pr�cit�es, voire simplement qui fassent appara�tre la n�cessit� d'une nouvelle expertise alors que le dossier m�dical est d�j� complet.
Au regard des conclusions conjointes des experts, il y a ainsi lieu de retenir que le recourant pr�sentait une incapacit� de travail de 100 % jusqu'en d�cembre 1998. A partir de cette date, il �tait apte � reprendre � 100 % son ancienne activit� de ferblantier/appareilleur.
b) En l'esp�ce, l'office intim� a mis le recourant au b�n�fice d'une rente enti�re d'invalidit� pour la p�riode du 1er avril 1998 au 31 mars 1999, et a simultan�ment supprim� cette prestation d�s le 1er avril 1999. A l'instar de l'office intim�, les premiers juges ont consid�r� que la suppression d'une rente enti�re d'invalidit� �tait justifi� par le fait que la sant� du recourant s'�tait am�lior�e dans l'intervalle. Cette consid�ration d�coule des conclusions de l'expertise du docteur Z.________, selon lequel, � partir du d�but 1999, l'assur� �tait � m�me de reprendre son ancienne activit� � raison de 100 %. Dans un tel cas, la suppression de la rente prend effet au 1er avril 1999 (art. 88a al. 1 RAI; VSI 2000 p. 313 sv.
consid. 2d).
Le moyen du recourant tir� du fait que le changement d'appr�ciation pour la p�riode avant et apr�s le d�but 1999 n'est pas motiv� ne r�siste pas � l'examen. Il ressort en effet sans ambigu�t� du rapport d'expertise du docteur Z.________ qu'entre mars 1996 et d�cembre 1998, le patient a �t� fortement perturb� par des crises de laryngospasme extr�mement angoissantes. Durant cette p�riode, il a �t� pris en charge par une logop�diste et a suivi un traitement de physioth�rapie. Selon les informations donn�es � l'expert par la doctoresse W.________, m�decin � l'unit� de phoniatrie et de logop�die du service ORL du Centre Hospitalier H.________, ces mesures ont eu pour effet une am�lioration consid�rable de l'�tat de sant� du recourant.
En particulier, depuis d�cembre 1998, ce dernier n'a plus pr�sent� de crise de dyspn�e aigu�. Aucun �l�ment m�dical pertinent ne remet en cause cette appr�ciation.
D�s lors, on doit admettre que le recourant a recouvr� son enti�re capacit� de travail dans son ancienne activit� de ferblantier/appareilleur, � partir de janvier 1999, et par voie de cons�quence, son enti�re capacit� de gain.
4.- Dans ces circonstances, les conditions de l'art. 41 LAI sont r�unies (ATF 125 V 369 consid. 2) et la rente d'invalidit� enti�re allou�e au recourant pour le p�riode du 1er avril 1998 au 31 mars 1999 a �t� � juste titre supprim�e � partir du 1er avril 1999.
5.- Vu la nature du litige, la proc�dure est gratuite (art. 134 OJ). Le recourant, qui succombe, n'a pas droit � des d�pens (art. 159 OJ a contrario).
Lucerne, le 22 juillet 2002
p. la Pr�sidente de la IVe Chambre :