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Timestamp: 2016-10-23 06:21:39+00:00
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Matched Legal Cases: ['art. 14', 'art. 132', 'ATF ', 'art. 132', 'art. 6', 'art. 9', 'art. 14', 'ATF ', 'art. 9', 'art 2003', 'ATF ', 'art. 159', 'art. 134', 'art. 14']

133 V 42153. Arr�t de la Ire Cour de droit social dans la cause hoirs de L. contre Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents ainsi que Tribunal des assurances du canton de Vaud (recours de droit administratif)
Art. 9 al. 1 LAA; art. 14 OLAA; annexe 1 OLAA: Caract�re de maladie professionnelle d'un carcinome bronchique apr�s une exposition professionnelle � des poussi�res d'amiante. On ne saurait exclure d'embl�e que l'exposition � des poussi�res d'amiante constitue la cause pr�pond�rante du d�veloppement d'un carcinome bronchique pour le seul motif que l'assur� encourait d�j� un risque sup�rieur � la moyenne de d�velopper cette maladie en raison de sa forte consommation de cigarettes (consid. 5). L'exposition � des poussi�res d'amiante peut doubler le risque relatif d'�tre atteint d'un carcinome bronchique, m�me en l'absence de signes d'asbestose concomitante. In casu, la question du seuil minimum d'exposition pour qualifier le carcinome bronchique de maladie professionnelle, en l'absence d'asbestose, a �t� laiss�e ouverte (consid. 7.1). Faits � partir de page 422
BGE 133 V 421 S. 422
A. L., n� en 1933, a travaill� pour le compte de l'entreprise E. SA, de 1968 � 1995. A ce titre, il �tait assur� contre les accidents professionnels et non professionnels, et contre les maladies professionnelles, par la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (ci-apr�s: CNA).
Dans le cadre de son activit� professionnelle, L. a �t� en contact avec des fibres d'amiante (amiante-ciment). Du 1er novembre 1968 au 1er mars 1985, il �tait contrema�tre au d�p�t de mati�res premi�res de l'usine. Il a ensuite �t� mut� au poste de magasinier, moins expos� aux fibres d'amiante. D�s 1976, il a �t� soumis � des contr�les m�dicaux pr�ventifs r�guliers lors desquels le diagnostic de syndrome pulmonaire restrictif et obstructif a �t� pos�.
Le 16 juin 1991, le docteur T., m�decin rattach� � la Division de m�decine du travail de la CNA, a examin� l'assur� et constat� un important syndrome obstructif. Il a en revanche ni� l'existence d'un syndrome restrictif ou d'une atteinte radiologique typique permettant d'�voquer une asbestose. L'atteinte respiratoire �tait, pour le docteur T., caract�ristique d'une bronchite chronique d'origine tabagique. Le 28 juin 1995, L. a consult� le docteur S., sp�cialiste en m�decine interne et pneumologie, en raison de ses difficult�s respiratoires. Ce m�decin a confirm� le diagnostic de syndrome obstructif s�v�re, avec probablement un emphys�me, et a prescrit une oxyg�noth�rapie � domicile. Il a attest� une incapacit� de travail totale.
En ao�t 2002, des radiographies du thorax ont conduit les m�decins � suspecter un cancer dans la zone sup�rieure du hile droit. L'assur� a �t� hospitalis� d�s le 14 juillet 2003 � l'H�pital X. en raison d'une n�oplasie pulmonaire droite en progression (probable carcinome �pidermo�de k�ratinisant). Il est d�c�d� le 3 d�cembre suivant.
Les docteurs B., R. et O., m�decins � l'H�pital Y., ont pratiqu� une autopsie, le jour du d�c�s. Ils ont constat� l'existence d'un carcinome BGE 133 V 421 S. 423�pidermo�de moyennement et peu diff�renci� de la bronche souche droite, des bronchiectasies surinfect�es et foyers multiples de bronchopneumonie en partie micro-abc�dante int�ressant les lobes moyen et inf�rieur droits, ainsi qu'un emphys�me diffus, en partie bulleux, du poumon gauche. Selon ces m�decins, le d�c�s �tait secondaire � une insuffisance respiratoire dans un contexte d'emphys�me pulmonaire et at�lectasie chez un patient porteur d'un carcinome �pidermo�de, � point de d�part bronchique, avec extension massive dans le parenchyme pulmonaire avoisinant et dans la r�gion para-hilaire droite. L'examen histologique des pr�l�vements effectu�s dans les poumons n'avait pas mis en �vidence de pathologie pouvant clairement �tre attribu�e � l'exposition � l'amiante, notamment pas de corps asbestosiques, pas de foyer de fibrose du parenchyme pulmonaire ni d'�paississement pleural (rapport du 24 d�cembre 2003). Par la suite, l'H�pital Y. a envoy� des pr�l�vements de tissu pulmonaire au docteur V., m�decin � l'Institut de pathologie de l'H�pital Z. L'analyse a r�v�l� des traces d'amphiloasbeste (rapport du 17 juin 2004), qui ne permettaient toutefois pas de revoir le diagnostic anatomo-pathologique pos� pr�c�demment, selon le docteur O. (rapport compl�mentaire du 18 juin 2004).
Entre-temps, la CNA a ni� que le d�c�s de L. f�t la cons�quence d'une maladie professionnelle et a refus� d'allouer des prestations d'assurance, par d�cision du 7 mai 2004. Elle se fondait notamment sur un rapport du 4 mai 2004 du docteur T., d'apr�s lequel l'exposition professionnelle de l'assur� � l'amiante ne constituait pas la cause exclusive ni pr�pond�rante de son d�c�s. Le docteur T. relevait que l'assur� avait fum� 25 cigarettes par jour en moyenne entre 1953 et 1995, de sorte que le tabagisme constituait une cause plus vraisemblable du d�veloppement d'un cancer.
La veuve et les enfants de l'assur�, F., D. et C., ont form� opposition contre la d�cision du 7 mai 2004. Ils ont produit un rapport �tabli le 1er juillet 2004 par le docteur P., toxicologue, d'apr�s lequel le d�c�s de L. �tait imputable � une exposition professionnelle � l'amiante. Le docteur T. a pris position sur ce document (rapport du 7 d�cembre 2004).
Par d�cision sur opposition du 1er f�vrier 2005, la CNA a maintenu son refus de prester.
B. F., C. et D. ont d�f�r� la cause au Tribunal des assurances du canton de Vaud, en produisant un rapport compl�mentaire �tabli BGE 133 V 421 S. 424par le docteur P. le 26 avril 2005. La CNA a pour sa part produit une nouvelle d�termination du docteur T. (rapport du 15 juin 2005).
La juridiction cantonale a rejet� le recours, par jugement du 1er f�vrier 2006.
C. F., C. et D. interjettent un recours contre ce jugement, dont ils demandent l'annulation. Ils concluent, sous suite de d�pens, � ce que soit reconnu le caract�re professionnel de la maladie ayant caus� le d�c�s de L. et au renvoi de la cause � l'intim�e pour nouvelle d�cision sur le droit aux prestations. A titre subsidiaire, ils concluent au renvoi de la cause � la juridiction cantonale pour compl�ment d'instruction et nouveau jugement.
1. La loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal f�d�ral (LTF; RS 173.110) est entr�e en vigueur le 1er janvier 2007 (RO 2006 p. 1205, 1242). L'acte attaqu� ayant �t� rendu avant cette date, la proc�dure reste r�gie par l'OJ (art. 132 al. 1 LTF; ATF 132 V 393 consid. 1.2 p. 395).
2. Le litige porte sur le droit � des prestations d'assurance. Le pouvoir d'examen du Tribunal f�d�ral n'est donc pas limit� � la violation du droit f�d�ral - y compris l'exc�s et l'abus du pouvoir d'appr�ciation - mais s'�tend � l'opportunit� de la d�cision attaqu�e. Le tribunal n'est pas li� par l'�tat de fait constat� par la juridiction inf�rieure et peut s'�carter des conclusions des parties � l'avantage ou au d�triment de celles-ci (art. 132 OJ).
3. Reprenant pour l'essentiel l'argumentation d�velopp�e par le docteur T., les premiers juges ont consid�r� qu'il n'�tait pas �tabli que l'exposition aux fibres d'amiante subie par L. pendant sa carri�re professionnelle f�t la cause pr�pond�rante du cancer broncho- pulmonaire qui avait entra�n� son d�c�s. Les recourants contestent ce point de vue. Ils soutiennent notamment que selon la l�gislation fran�aise, l'origine professionnelle d'un cancer broncho-pulmonaire ne fait aucun doute lorsque cette maladie se d�veloppe apr�s une exposition � des poussi�res d'amiante pendant 10 ans au moins, lors de travaux directement associ�s � la production des mat�riaux contenant de l'amiante. Il conviendrait n�cessairement d'en conclure que le cancer d�velopp� par L., qui a exerc� une profession BGE 133 V 421 S. 425directement associ�e � la production de mat�riaux contenant de l'amiante, pendant pr�s de 22 ans, est une maladie professionnelle. Les recourants s'appuient par ailleurs sur les rapports �tablis par le docteur P.
4. 4.1 Aux termes de l'art. 6 al. 1 LAA, les prestations d'assurance sont en principe allou�es en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle. Sont r�put�es maladies professionnelles les maladies dues exclusivement ou de mani�re pr�pond�rante, dans l'exercice de l'activit� professionnelle, � des substances nocives ou � certains travaux. Le Conseil f�d�ral �tablit la liste de ces substances ainsi que celle de ces travaux et des affections qu'ils provoquent (art. 9 al. 1 LAA). Se fondant sur cette d�l�gation de comp�tence, ainsi que sur l'art. 14 OLAA, le Conseil f�d�ral a dress� � l'annexe 1 de l'OLAA la liste des substances nocives, d'une part, et la liste de certaines affections, ainsi que des travaux qui les provoquent, d'autre part. Selon la jurisprudence, l'exigence d'une relation pr�pond�rante est r�alis�e lorsque la maladie est due pour plus de 50 % � l'action d'une substance nocive mentionn�e � l'annexe 1 de l'OLAA (ATF 119 V 200 consid. 2a et la r�f�rence; RAMA 2006 no U 578 p. 174 consid. 3.2, U 245/05). Les poussi�res d'amiante font l'objet d'une telle mention.
4.2 La l�gislation fran�aise pr�voit que l'origine professionnelle d'un cancer broncho-pulmonaire est pr�sum�e lorsque celui-ci se d�veloppe apr�s une exposition � des poussi�res d'amiante pendant 10 ans au moins, lors de travaux directement associ�s � la production des mat�riaux contenant de l'amiante (Tableau 30 bis des maladies professionnelles li�es � l'amiante, �tabli par le D�cret n� 96- 445 du 22 mai 1996, en relation avec l'art. L. 461-1 du Code de la s�curit� sociale). Cette pr�somption repose sur un choix de politique sociale et l�gislative, �troitement li� au syst�me d'indemnisation des victimes de maladies professionnelles en France. En Suisse, ce syst�me est fond�, en ce qui concerne les personnes qui ont �t� expos�es � des poussi�res d'amiante, sur les art. 9 al. 1 LAA, 14 OLAA ainsi que sur l'annexe 1 de cette ordonnance. Il implique, pour l'ouverture du droit aux prestations, d'�tablir que la maladie est due pour plus de 50 % � l'action de l'amiante. En l'absence de base l�gale idoine, on ne saurait le pr�sumer au motif que les conditions pos�es, en France, par le Tableau 30 bis des maladies professionnelles li�es � l'amiante sont r�unies. BGE 133 V 421 S. 426
5. 5.1 Les principaux risques pour la sant� associ�s � l'exposition � l'amiante sont le d�veloppement de fibroses (asbestose, l�sions pleurales) et de cancers (essentiellement carcinome bronchique et m�soth�liome). Le risque de d�veloppement d'une maladie en raison d'une exposition � l'amiante d�pend en particulier de l'intensit� et de la dur�e d'exposition. Le temps de latence avant l'apparition de la maladie est important (jusqu'� 40 ans, voire plus, pour les cancers; SCH�NBERGER/MEHRTENS/VALENTIN, Arbeitsunfall und Berufskrankheit, Rechtliche und medizinische Grundlagen f�r Gutachter, Sozialverwaltung, Berater und Gerichte, 7e �d., Berlin 2003, p. 1167; TRIEBIG/ KENTNER/SCHIELE, Arbeitsmedizin, Handbuch f�r Theorie und Praxis, Stuttgart 2003, p. 397 s.).
Le carcinome bronchique est une atteinte r�pandue m�me dans une population qui n'a pas �t� expos�e � des poussi�res d'amiante. L'�tiologie est multifactorielle et il n'existe pas de crit�re clinique ou anatomo-pathologique permettant d'isoler de fa�on certaine les cas de cancer du poumon dus aux expositions professionnelles � l'amiante (Expertise collective "Effets sur la sant� des principaux types d'exposition � l'amiante", r�alis�e en 1996 sous l'autorit� de l'Institut national fran�ais de la sant� et de la recherche m�dicale [ci-apr�s: Expertise collective Inserm], p. 250 ss, 411; Consensus report Asbestos, asbestosis and cancer: the Helsinki criteria for diagnosis and attribution, Scandinavian Journal of Work, Environment & Health, 23/1997 [4] p. 311 ss [ci-apr�s: Consensus report Asbestos, asbestosis and cancer]). Dans de tels cas de figure, la jurisprudence admet n�anmoins de reconna�tre l'origine essentiellement professionnelle d'une maladie lorsque l'on peut consid�rer, sur la base de donn�es �pid�miologiques, que l'exposition professionnelle � la substance nocive entra�ne pour les personnes concern�es un risque deux fois plus important de contracter la maladie (SVR 2000 UV no 22 p. 75, U 293/99 consid. 4b; cf. �galement ATF 116 V 136 consid. 5c p. 143; RAMA 1997 no U 273 p. 176 consid. 3a, U 104/96).
5.2 5.2.1 Dans le rapport m�dical du 4 mai 2004, le docteur T. a expos� que le risque de carcinome bronchique est multipli� par plus de 20 pour une consommation de tabac m�me inf�rieure � celle de l'assur�. Pour l'amiante, un doublement de la fr�quence du carcinome bronchique n'est observ� qu'� des niveaux d'exposition BGE 133 V 421 S. 427relativement �lev�s qui s'accompagnent de modifications anatomo- pathologiques typiques se traduisant par la pr�sence de corps asbestosiques, de foyers de fibrose pulmonaire ou de plaques pleurales. De telles modifications n'ont pas �t� mises en �vidence chez l'assur�, dont le docteur T. attribue le d�c�s essentiellement au tabagisme.
5.2.2 La consommation de tabac et l'exposition � l'amiante contribuent l'une et l'autre � l'augmentation du risque de carcinome bronchique. Lorsqu'elles sont cumul�es, le risque relatif d'�tre atteint de cette maladie augmente d'un facteur sup�rieur � la simple addition des risques d�coulant du tabagisme ou de l'exposition � l'amiante seuls (MARTIN R�EGGER, Pratique actuelle en mati�re de reconnaissance des maladies professionnelles caus�es par l'amiante, in Informations m�dicales de la CNA no 76/2005 p. 91). Cela �tant, dans une population de fumeurs et dans une population de non-fumeurs, l'augmentation du risque relatif de d�velopper un cancer broncho-pulmonaire ensuite d'une exposition � des poussi�res d'amiante est proportionnellement identique, comme l'illustre le tableau suivant:
Amiante ��
non expos� ��
expos� ��
Tabac ��
Autrement dit, si dans une population de fumeurs, les personnes ayant �t� fortement expos�es � des poussi�res d'amiante encourent un risque cinq fois plus �lev� que les autres de d�velopper un carcinome bronchique, cette augmentation du risque relatif est la m�me dans une population de non-fumeurs (SCH�NBERGER/MEHRTENS/VALENTIN, op. cit., p. 1174 s.; MEYER/LE B�CLE, Affections professionnelles li�es � l'amiante, Situation en France, in Institut national fran�ais de recherche scientifique, Documents pour le m�decin du travail no 78/1999 p. 116; cf. �galement Expertise collective Inserm, p. 251 s., 411 s.).
On ne saurait donc exclure d'embl�e que l'exposition � des poussi�res d'amiante puisse constituer la cause pr�pond�rante du d�veloppement d'un carcinome bronchique chez l'assur�, pour le seul motif qu'il encourait d�j� un risque sup�rieur � la moyenne de d�velopper cette maladie en raison de sa forte consommation de cigarettes jusqu'en 1995. BGE 133 V 421 S. 428
6. Le docteur P. accorde une importance d�terminante au fait que le docteur A., pneumologue, avait pos� le diagnostic de syndrome restrictif en 1977 d�j�, puis de syndrome restrictif et obstructif d�s 1979, dans le contexte des contr�les pr�ventifs p�riodiques ordonn�s par la CNA. Il expose que l'asbestose et la fibrose pleurale entra�nent un syndrome restrictif, alors que la fibrose des bronches entra�ne plut�t, en se combinant aux effets du tabagisme, un syndrome obstructif. Toujours d'apr�s le docteur P., le syndrome restrictif ne peut �tre attribu� qu'� une fibrose due � l'amiante, le syndrome obstructif laissant par ailleurs lui aussi suspecter fortement une telle fibrose. Il rel�ve encore divers indices d'une asbestose dans les diff�rents rapports m�dicaux �tablis en 2002. Le docteur T. objecte pour sa part qu'il a ni�, d�s 1991, l'existence d'un syndrome restrictif et que le syndrome obstructif doit �tre attribu� aux effets du tabagisme plut�t qu'� une asbestose. Il se r�f�re sur cette question aux examens histologiques effectu�s � l'H�pital Y. et � l'Institut de pathologie de l'H�pital Z., dont il d�duit que le d�veloppement d'une fibrose due � l'amiante est exclu.
Face � des avis m�dicaux aussi contradictoires, une expertise m�dicale est n�cessaire en vue de se prononcer sur le caract�re professionnel du carcinome bronchique dont l'assur� est d�c�d�. Il appartiendra notamment � l'expert de d�terminer si les analyses histologiques et les constatations m�dicales effectu�es lors des examens de contr�le permettent effectivement d'�tablir l'existence d'une fibrose dont on pourrait d�duire, conform�ment � la pratique de la CNA (R�EGGER, loc. cit.), que l'exposition � l'amiante subie par l'assur� a entra�n� pour lui un doublement du risque de d�velopper un cancer pulmonaire. La cause sera donc renvoy�e � l'intim�e pour instruction compl�mentaire et nouvelle d�cision.
7. 7.1 Plusieurs �tudes �pid�miologiques ont d�montr� qu'apr�s une exposition importante � des poussi�res d'amiante, le risque relatif d'�tre atteint d'un carcinome bronchique peut �tre doubl� sans qu'existe n�cessairement une asbestose concomitante. L'intim�e admet que le risque relatif est doubl� � partir d'une exposition cumulative de 25 "fibres/ann�es", l'exposition cumulative en "fibres ann�es" correspondant � la concentration moyenne de fibres d'amiante respirable par cm3 d'air, multipli�e par le nombre d'ann�es de travail (48 semaines par an, cinq jours par semaine et 8 heures par jour; R�EGGER, loc. cit., qui se r�f�re � Consensus report Asbestos, BGE 133 V 421 S. 429asbestosis and cancer; cf. �galement HANS-JOACHIM WOITOWITZ, Aspects relatifs � la m�decine du travail et situation des maladies professionnelles, www.asbestkonferenz2003.de, sous Actes de conf�rence, p. 13 ss).
Les recourants contestent ce seuil d'exposition de 25 "fibres/ann�es". On rel�vera cependant que l'expertise collective r�alis�e sous l'autorit� de l'Inserm, et � laquelle le docteur P. a particip�, ne permet pas de retenir un seuil moins �lev�. Cette �tude fait en effet �tat d'un coefficient d'accroissement du risque relatif de mortalit� par cancer du poumon �gal � 1 % pour une exposition � 1 "fibre/ann�e" suppl�mentaire (Expertise collective Inserm, p. 410); sur ce point, l'�tude � laquelle se r�f�re l'intim�e lui est statistiquement moins favorable, puisqu'elle se fonde sur un coefficient d'accroissement sup�rieur � 1 % (Consensus report Asbestos, asbestosis and cancer). Quoi qu'il en soit, il est pr�matur�, en l'�tat du dossier, de trancher d�finitivement la question du seuil d'exposition � partir duquel il faut consid�rer, m�me en l'absence de modifications anatomo-pathologiques typiques telles que l'asbestose, que le risque relatif de cancer broncho-pulmonaire a �t� multipli� par deux. Il appartiendra � l'intim�e d'inviter l'expert qu'elle mandatera � pr�ciser si les d�veloppements scientifiques r�cents mettent en cause le seuil de 25 "fibres/ann�es" ou, au contraire, tendent � le confirmer.
7.2 7.2.1 En r�ponse � une demande de renseignements du docteur T., l'ancien employeur de l'assur� a expos� que ce dernier avait travaill� du 1er novembre 1968 au 1er mars 1985 en tant que responsable des mati�res premi�res, et qu'il avait pass� environ un tiers de son temps de travail en dehors de la halle d'entreposage des mati�res premi�res, et deux tiers de son temps "dans la halle principale et dans les locaux de pr�paration". Cela correspond � environ 1'300 heures par an � des postes de travail (nos 2, 3, 4 et 5) auxquels la firme Amiantus a mesur� entre 0,25 et 0,80 fibres d'amiante par cm3 d'air (lettre du 3 d�cembre 2004 de l'entreprise E. SA au docteur T. et rapport du 8 d�cembre 1976 de l'entreprise Amiantus, annex� � cette lettre). Dans son rapport du 7 d�cembre 2004, le docteur T. d�duit de ces renseignements que l'assur� avait �t� soumis � une exposition moyenne de 0,55 fibre/cm3 pendant quinze ans et quatre mois, � raison de 2/3 de son temps de travail, ce qui repr�sente une exposition cumul�e de 5,62 "fibres/ann�es". Il pr�cise que de mars 1985 jusqu'� la fin de son activit� pour E. SA, l'assur� avait BGE 133 V 421 S. 430oeuvr� comme magasinier dans le secteur des produits finis; l'exposition � l'amiante y �tait tr�s r�duite et n'�tait pas de nature � entra�ner une modification notable du chiffre de 5,62 "fibres/ann�es".
7.2.2 Les conclusions du docteur T. reposent sur des renseignements insuffisamment pr�cis fournis par l'ancien employeur de l'assur�. Le rapport de la firme Amiantus indique par exemple que pour les postes de travail nos 2 et 3, les valeurs mesur�es doivent �tre doubl�es pour un employ� occup� aux deux postes simultan�ment (ce qui porte la concentration mesur�e � 1,6 fibre/cm3 au lieu de 0,80). Il y a donc une grande diff�rence selon que l'assur� a travaill� � ces deux postes de travail simultan�ment ou alternativement, et selon qu'il a �t� affect� essentiellement � ces postes de travail ou � d'autres moins expos�s. A cela s'ajoute qu'Amiantus a pr�cis� avoir r�alis� des mesures ponctuelles en octobre 1976, devant �tre r�p�t�es pour acqu�rir une v�ritable valeur statistique. Or, on ignore si d'autres mesures ont �t� r�alis�es dans les locaux d'E. SA, voire dans d'autres entreprises semblables. Enfin, le rapport du 8 d�cembre 1976 indique que les postes de travail nos 2 et 3 �taient �quip�s d'un syst�me d'aspiration des poussi�res tr�s efficace. Il va de soi que si ce syst�me de ventilation n'a �t� install� que peu avant les mesures effectu�es par Amiantus - ce qui n'a pas �t� v�rifi� par l'intim�e -, une r�f�rence � ces mesures conduirait � sous-estimer notablement l'exposition � laquelle a �t� soumis l'assur� depuis 1968.
Dans ces conditions, il appartiendra au besoin � la CNA, selon les r�sultats de l'expertise m�dicale � mettre en oeuvre (cf. consid. 6 supra), de compl�ter les renseignements figurant au dossier concernant l'exposition � l'amiante � laquelle l'assur� a vraisemblablement �t� expos�. Il conviendra en particulier de rechercher autant que possible la mani�re dont les postes de travail �taient pourvus, quelle �tait l'occupation principale de l'assur� dans le cadre de la r�ception des mati�res premi�res et quelles �taient les concentrations de fibres d'amiante dans l'air aux diff�rents postes de travail. Le cas �ch�ant, en l'absence de mesures fiables � l'usine E. SA, l'intim�e devra se r�f�rer � des valeurs relev�es dans d'autres entreprises pour des postes comparables � ceux occup�s par l'assur�.
8. Le recourant obtient le renvoi de la cause � l'intim�e pour instruction compl�mentaire et nouvelle d�cision. Il peut donc pr�tendre des d�pens � la charge de l'intim�e (art. 159 OJ), la proc�dure �tant par ailleurs gratuite (art. 134 OJ).
art. 14 OLAA,