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Timestamp: 2016-10-26 13:22:16+00:00
Document Index: 325515196

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art.87', 'ATF ', 'art. 4', 'ATF ', 'art. 28', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 4', 'art. 6', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 26', 'ATF ', 'art. 134', 'art. 159', 'ATF ']

I 238/03 (30.12.2003)
I 238/03
Arr�t du 30 d�cembre 2003
B.________, recourant, repr�sent� par Me Jean Lob, avocat, rue du Lion d'Or 2, 1002 Lausanne,
B.________, n� en 1950, a achev� un apprentissage d'appareilleur. Apr�s avoir travaill� pendant plusieurs ann�es en qualit� de marchand ambulant, il a repris l'exercice de son m�tier de formation � partir de 1983. A la suite d'un infarctus du myocarde survenu le 1er novembre 1987, il n'a plus �t� en mesure de pratiquer cette profession. Depuis lors, il se trouve sans activit� lucrative.
Le 30 novembre 1988, B.________ a d�pos� une demande de prestations de l'assurance-invalidit�. Par d�cision du 10 ao�t 1990, l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s: l'office) a rejet� la demande, motif pris que l'int�ress� s'�tait soustrait � une mesure de r�adaptation professionnelle. Le 10 d�cembre 1991, celui-ci a pr�sent� une nouvelle demande que l'office a �galement rejet�e, consid�rant que l'int�ress� pr�sentait une capacit� enti�re de travail dans une activit� adapt�e � son �tat de sant� et que le degr� d'invalidit� (27,60 %) �tait par cons�quent insuffisant pour ouvrir droit � la rente (d�cision du 6 avril 2001).
Par jugement du 22 octobre 2002, le Tribunal des assurances du canton de Vaud a admis le recours interjet� par B.________ contre cette d�cision et lui a allou� � compter du 1er d�cembre 1990, une demi-rente fond�e sur un degr� d'invalidit� de 63,84 %.
B.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement dont il requiert l'annulation, en concluant, sous suite de frais et d�pens, � l'octroi d'une rente enti�re � compter du 1er d�cembre 1990, au paiement d'un int�r�t moratoire de 5 % l'an sur les prestations arri�r�es, ainsi qu'au b�n�fice de l'assistance judiciaire.
L'office intim� conclut implicitement au rejet du recours, cependant que l'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer.
La loi f�d�rale sur la partie g�n�rale des assurances sociales (LPGA) du 6 octobre 2000, entr�e en vigueur au 1er janvier 2003, n'est pas applicable au pr�sent litige, d�s lors que le juge des assurances sociales n'a pas � prendre en consid�ration les modifications du droit ou de l'�tat de fait post�rieures � la date d�terminante de la d�cision litigieuse du 6 avril 2001 (ATF 127 V 467 consid. 1, 121 V 366 consid. 1b).
Lorsqu'elle est saisie d'une nouvelle demande, l'administration doit commencer par examiner si les all�gations de l'assur� sont, d'une mani�re g�n�rale, plausibles. Si tel n'est pas le cas, l'affaire est liquid�e d'entr�e de cause et sans autres investigations par un refus d'entr�e en mati�re. A cet �gard, l'administration se montrera d'autant plus exigeante pour appr�cier le caract�re plausible des all�gations de l'assur� que le laps de temps qui s'est �coul� depuis sa d�cision ant�rieure est bref. Elle jouit sur ce point d'un certain pouvoir d'appr�ciation que le juge doit en principe respecter. Ainsi, le juge ne doit examiner comment l'administration a tranch� la question de l'entr�e en mati�re que lorsque ce point est litigieux, c'est-�-dire quand l'administration a refus� d'entrer en mati�re en se fondant sur l'art.87 al. 4 RAI et que l'assur� a interjet� recours pour ce motif. Ce contr�le par l'autorit� judiciaire n'est en revanche pas n�cessaire lorsque l'administration est entr�e en mati�re sur la nouvelle demande (ATF 109 V 114 consid. 2b).
En l'esp�ce, le recourant souffrait, au moment de la d�cision initiale de refus de rente, d'une maladie coronarienne bitronculaire, d'un status post-infarctus ant�ro-septal, d'hypertriglyc�rid�mie, de cholest�rol�mie, d'hyperuric�mie et de tabagisme. En raison de ces affections, il n'�tait plus en mesure d'exercer sa profession et devait envisager une mesure de r�adaptation professionnelle compatible avec le risque coronarien qu'il pr�sentait (rapport du 15 septembre 1988 des docteurs A.________, C.________ et D.________, cardiologues, rapport du 12 d�cembre 1988 du docteur E.________, m�decin traitant et rapport du 7 novembre 1989 du docteur F.________, cardiologue).
4.1 Selon les premiers juges, une modification notable de ces circonstances se serait produite en ce sens que la capacit� de travail du recourant aurait diminu� de 50 %. A l'appui de leur point de vue, ils se fondent sur les conclusions du rapport d'expertise pluridisciplinaire �tabli le 14 juillet 2000 par les docteurs G.________ et H.________ de la Policlinique X.________ ainsi que du rapport du 11 mai 1999 du docteur I.________, cardiologue). Selon ces rapports, le recourant souffre d'une maladie coronarienne bitronculaire s�v�re. En particulier, il pr�sente un status apr�s infarctus ant�ro-septal, un status apr�s angioplastie de l'art�re inter-ventriculaire ant�rieure proximale, un status apr�s double angioplastie de l'art�re inter-ventriculaire ant�rieure distale et un status apr�s angioplastie de la circonflexe proximale.
4.2 Sur le plan physique, ces affections imposent au recourant de s�rieuses restrictions dans l'exercice de ses activit�s professionnelles et priv�es. En particulier, sa capacit� de travail en qualit� d'appareilleur et de brocanteur, ainsi que dans toute autre activit� impliquant le port de charges lourdes � moyennes est d�finitivement nulle. Par contre, il est en mesure d'accomplir des activit�s de m�canique ou de menuiserie l�g�re, ainsi que de magasinage.
4.3.1 Sur le plan psychique, le recourant a �t� consid�rablement affect� par la maladie coronarienne dont il est atteint et souffre de dysthymie (F 34.1), ainsi que de troubles de l'adaptation avec humeur anxieuse et d�pressive. Selon le docteur J.________, psychiatre, l'infarctus a �t� v�cu comme une menace vitale assimilable � un �tat de stress post-traumatique. Il est peu probable que le recourant, de crainte d'une nouvelle crise, reprenne son travail en raison d'une peur partiellement motiv�e mais tr�s forte de mourir s'il devait reprendre une activit� qui serait ressentie comme stressante. La menace flottante de mort qui envahit l'espace psychique et qui est en partie justifi�e peut constituer une atteinte � la sant� qui peut expliquer une inaptitude au travail d'au moins 50 %. L'�volution de la maladie de son p�re et de sa femme peuvent expliquer, de plus, les raisons pour lesquelles l'int�ress� sera vraisemblablement totalement incapable de travailler. Les experts retiennent d�s lors que le v�cu anxieux et la menace latente de mort pr�sente en permanence justifient en partie une atteinte � la sant� psychique entra�nant une incapacit� de travail de l'ordre de 50% dans une activit� adapt�e �vitant le port de charges lourdes ou mod�r�es.
4.3.2 Selon l'art. 4 al. 1 LAI, l'invalidit� est la diminution de la capacit� de gain, pr�sum�e permanente ou de longue dur�e, qui r�sulte d'une atteinte � la sant� physique ou mentale provenant d'une infirmit� cong�nitale, d'une maladie ou d'un accident.
4.3.3 En l'occurrence, le rapport d'expertise pluridisciplinaire du 14 juillet 2000 des docteurs G.________ et H.________ contient suffisamment d'�l�ments au plan psychiatrique pour que l'on puisse se convaincre du fait que l'int�ress� n'est pas en mesure de reprendre pleinement une activit� lucrative. En outre, ce rapport r�pond � toutes les exigences permettant de lui reconna�tre pleine valeur probante (ATF 125 V 352 consid. 3a, 122 V 160 consid. 1c et les r�f�rences), de sorte qu'il n'y a pas lieu de s'en �carter. En particulier, les conclusions claires des experts ne sont pas sujettes � interpr�tation et l'avis de l'office selon lequel une partie seulement de l'incapacit� de travail du recourant r�sulterait d'une anxi�t� li�e � la crainte de mourir, l'autre n'�tant mise sur le compte d'aucune affection psychique de sorte qu'il pr�senterait en d�finitive une capacit� enti�re de travail dans une activit� adapt�e, ne saurait �tre suivi. Par ailleurs, l'incapacit� enti�re de travail pr�sent�e par le recourant � partir du 17 mai 1993 (cf. rapport du 29 septembre 1993 du docteur E.________) n'est pas d�terminante pour �valuer le degr� d'invalidit� de l'int�ress� dans la mesure o� elle refl�te l'�tat de sant� qu'il pr�sentait avant de subir, au cours du mois de juillet 1993, une dilatation coronarienne pour r�cidive de st�nose de l'art�re inter-ventriculaire arri�re. Enfin, dans la mesure o� le docteur I.________ (rapport du 11 mai 1999) indique que les activit�s physiques du recourant sont fortement diminu�es par la maladie coronarienne, son avis corrobore celui des experts qui consid�rent que celui-ci n'est plus en mesure d'exercer son activit� lucrative habituelle, mais qu'il dispose toutefois d'une capacit� enti�re de travail dans une activit� exigible. Par contre, dans la mesure o� ce m�decin s'exprime au sujet de l'�tat de sant� psychique du recourant (rapports du 11 mai 1999 et du 2 d�cembre 1996), son avis ne saurait pr�valoir sur celui des experts qui consid�rent que ces affections entra�nent une incapacit� de travail de 50 %.
4.4 Sur le vu de ce qui pr�c�de, c'est � juste titre que la juridiction cantonale a retenu que le recourant pr�sente une capacit� r�siduelle de travail de 50 % dans une activit� adapt�e. Dans la mesure o� cette capacit� est pass�e de 100 � 50 % entre le moment de la d�cision initiale de refus de rente et celui de la d�cision litigieuse, il s'est produit une modification des circonstances dont il convient d'�valuer le caract�re notable en examinant quelle en est l'incidence sur le degr� d'invalidit� du recourant.
5.1 Chez les assur�s actifs, le degr� d'invalidit� doit �tre d�termin� sur la base d'une comparaison des revenus. Pour cela, le revenu du travail que l'invalide pourrait obtenir en exer�ant l'activit� qu'on peut raisonnablement attendre de lui, apr�s ex�cution �ventuelle de mesures de r�adaptation et compte tenu d'une situation �quilibr�e du march� du travail, est compar� au revenu qu'il aurait pu obtenir s'il n'�tait pas invalide (art. 28 al. 2 LAI). La comparaison des revenus s'effectue, en r�gle ordinaire, en chiffrant aussi exactement que possible les montants de ces deux revenus et en les confrontant l'un avec l'autre, la diff�rence permettant de calculer le taux d'invalidit� (m�thode g�n�rale de comparaison des revenus; ATF 128 V 30 consid. 1, 104 V 136 consid. 2a et 2b).
5.2 En l'esp�ce, le recourant est sans activit� lucrative et ne per�oit plus de gain r�gulier depuis 1987. Avant la survenance de la maladie coronarienne, il a exerc�, � titre ind�pendant, les m�tiers d'appareilleur et de marchand ambulant. A l'�poque de la premi�re demande de prestations, il a indiqu� avoir r�alis� ainsi des gains mensuels de l'ordre de 2'500 � 3'000 fr., mais il n'a produit aucune pi�ce justificative et pr�cis� n'avoir jamais tenu de comptabilit�. Dans ces circonstances, il convient de d�terminer les revenus avec et sans invalidit� en se r�f�rant aux donn�es statistiques, telles qu'elles r�sultent de l'enqu�te sur la structure des salaires (ESS) publi�e par l'Office f�d�ral de la statistique (ATF 126 V 76 consid. 3b/aa et bb), en particulier, au salaire moyen auquel peuvent pr�tendre les hommes effectuant des activit�s simples et r�p�titives dans le secteur priv� en 2001, date de la d�cision litigieuse. Lorsque les revenus avec et sans invalidit� sont bas�s sur la m�me tabelle statistique, il est superflu de les chiffrer avec exactitude. En pareil cas, le degr� d'invalidit� se confond avec celui de l'incapacit� de travail, sous r�serve d'une �ventuelle r�duction du salaire statistique (arr�t M. du 15 avril 2003 [I 1/03] consid. 5.2). En l'occurrence, compte tenu d'une incapacit� de travail de 50 %, il r�sulte un degr� d'invalidit� inf�rieur � 66 % - cela m�me en proc�dant � l'abattement maximum de 25 % sur le revenu d'invalide (cf. ATF 126 V 78 consid. 5) - de sorte que le recourant n'a pas droit � une rente enti�re et que le jugement entrepris n'est pas critiquable.
6.1 Par ailleurs, le recourant conclut au versement d'int�r�ts moratoires sur les prestations arri�r�es, motif pris de la dur�e de la proc�dure.
6.2 L'art. 29 al. 1 Cst. - qui a succ�d� � l'art. 4 al. 1 aCst. depuis le 1er janvier 2000 - dispose que toute personne a droit, dans une proc�dure judiciaire ou administrative, � ce que sa cause soit trait�e �quitablement et jug�e dans un d�lai raisonnable. A l'instar de l'art. 6 par. 1 CEDH - qui n'offre, � cet �gard, pas une protection plus �tendue (RCC 1978 p. 325 consid. 2) -, cette disposition consacre le principe de la c�l�rit�, autrement dit prohibe le retard injustifi� � statuer. L'autorit� viole cette garantie constitutionnelle lorsqu'elle ne rend pas la d�cision qu'il lui incombe de prendre dans le d�lai prescrit par la loi ou dans un d�lai que la nature de l'affaire ainsi que toutes les autres circonstances font appara�tre comme raisonnable (ATF 129 V 416 consid. 1, 126 V 249 consid. 4a, 124 I 139, 119 III 1, 117 Ia 117 consid. 3a, 197 consid. 1c; voir aussi Auer/Malinverni/Hottelier, Droit constitutionnel suisse, vol. II, Les droits fondamentaux, p. 594 s. nos 1244 s.).
Le caract�re raisonnable de la dur�e de la proc�dure s'appr�cie en fonction des circonstances particuli�res de la cause, lesquelles commandent g�n�ralement une �valuation globale. Entre autres crit�res sont notamment d�terminants le degr� de complexit� de l'affaire, l'enjeu que rev�t le litige pour l'int�ress� ainsi que le comportement de ce dernier et celui des autorit�s comp�tentes (ATF 124 I 142 consid. 2c, 119 Ib 325 consid. 5b et les r�f�rences indiqu�es). A cet �gard, il appartient au justiciable d'entreprendre ce qui est en son pouvoir pour que l'autorit� fasse diligence, que ce soit en l'invitant � acc�l�rer la proc�dure ou en recourant, le cas �ch�ant, pour retard injustifi� (ATF 107 Ib 155 consid. 2b et c p. 158 s.). Cette obligation s'appr�cie toutefois avec moins de rigueur en proc�dure p�nale et administrative (Haefliger/Sch�rmann, Die Europ�ische Menschenrechtskonvention und die Schweiz, Berne 1999, p. 203-204; Auer/Malinverni/Hottelier, op. cit., n� 1243). On ne saurait par ailleurs reprocher � une autorit� quelques temps morts; ceux-ci sont in�vitables dans une proc�dure (ATF 124 I 142 consid. 2c, 119 Ib 325 consid. 5b et les r�f�rences indiqu�es). Une organisation d�ficiente ou une surcharge structurelle ne peuvent cependant justifier la lenteur excessive d'une proc�dure (ATF 122 IV 111 consid. I/4); il appartient en effet � l'Etat d'organiser ses juridictions de mani�re � garantir aux citoyens une administration de la justice conforme aux r�gles (ATF 119 III 3 consid. 3; Haefliger/Sch�rmann, op. cit., p. 204 s.; Auer/Malinverni/Hottelier, op. cit., nos 1244 ss).
Dans le domaine du droit des assurances sociales, le Tribunal f�d�ral des assurances consid�re depuis longtemps d�j� qu'il n'y a en principe pas place pour des int�r�ts moratoires, dans la mesure o� ils ne sont pas pr�vus par la l�gislation. La principale raison de l'exclusion de la dette d'int�r�ts dans ce domaine r�side dans le r�le d�volu � l'administration. Celle-ci se pr�sente comme d�tentrice de la puissance publique charg�e d'instruire, parfois longuement, les demandes de prestations �manant des particuliers et leur appliquer le droit de mani�re objective. Lui imposer syst�matiquement des int�r�ts moratoires reviendrait � la p�naliser pour avoir accompli son devoir avec soin. Quant � l'assur�, la r�gle de l'�galit� des parties commande de le dispenser lui aussi du paiement d'int�r�ts de retard lorsqu'il a d�fendu ce qu'il estimait �tre son droit. De mani�re g�n�rale, l'on peut dire qu'il faut laisser l'administration exercer ses fonctions et l'assur� d�fendre ses droits sans craindre de devoir verser des int�r�ts moratoires. On ne saurait cependant laisser sans aucune sanction des manoeuvres illicites ou purement dilatoires. L'octroi d'int�r�ts de retard, dans ces hypoth�ses, se justifie m�me dans le domaine des assurances sociales, mais il ne doit intervenir qu'avec retenue. Il a ainsi �t� consid�r� qu'il n'y avait pas lieu d'admettre une obligation g�n�rale de verser des int�r�ts � des groupes de cas et que seules des situations particuli�res pouvaient, � titre exceptionnel, donner lieu � un tel r�sultat, quand le sentiment du droit est heurt� de mani�re particuli�re (ATF 119 V 81 sv. consid. 3 et 4, ainsi que les arr�ts cit�s; RAMA 2000 U 360 p. 34 consid. 3a). Cette situation a �t� modifi�e avec l'entr�e en vigueur de l'art. 26 al. 2 LPGA, qui n'est toutefois pas applicable en l'esp�ce (cf. supra consid. 1).
6.3.1 La LAI ne pr�voit pas le versement d'int�r�ts moratoires. Il faut donc examiner si la situation particuli�re du cas d'esp�ce justifie qu'il en soit allou� au recourant sous l'angle de la jurisprudence qui vient d'�tre rappel�e.
6.3.2 La demande de rente a �t� d�pos�e le 10 d�cembre 1991 et la d�cision litigieuse prononc�e le 6 avril 2001. Si l'exigence de la c�l�rit� de la proc�dure ne saurait l'emporter sur la n�cessit� d'une instruction compl�te (ATF 119 Ib 325 consid. 5), il n'en demeure pas moins que la dur�e d'instruction du cas d'esp�ce (plus de neuf ann�es entre le moment du d�p�t de la demande et le prononc� de la d�cision litigieuse), consid�r�e dans son ensemble, appara�t sans nul doute excessive. Certes a-t-elle �t� prolong�e en raison du caract�re labile de l'�tat de sant� de l'assur�. Toutefois, au mois de f�vrier 1997, l'office a constat� que des mesures de r�adaptation professionnelle ne pouvaient �tre envisag�es en raison de l'�tat de sant� physique et psychique du recourant (cf. courrier du 4 f�vrier 1997). Se r�f�rant � un rapport du docteur I.________ �tabli le 2 d�cembre 1996, l'office a soulign� que la maladie coronarienne dont le recourant souffrait lui interdisait toute activit� professionnelle non s�dentaire tandis que l'�volution psychologique cumul�e � de nombreuses somatisations emp�chait tout reclassement professionnel dans une activit� purement s�dentaire et intellectuelle. L'office en a conclu que le recourant ne pouvait en aucune mani�re �tre r�int�gr� dans le circuit �conomique, que sa capacit� de gain �tait par cons�quent nulle de sorte qu'il convenait d'archiver le dossier en ce qui concerne une �ventuelle r�adaptation. Dans la mesure o�, de surcro�t, ces conclusions confirmaient le pronostic d�favorable sur les plans m�dical et professionnel pos� par les m�decins du Centre m�dical d'Observation de l'Assurance Invalidit� (cf. un rapport du 14 ao�t 1995), il y a lieu d'admettre qu'au mois de f�vrier 1997, l'instruction de la proc�dure �tait suffisamment �tay�e pour permettre � l'office de statuer en connaissance de cause, ce qu'il n'a pas fait. Men�e de mani�re peu m�thodique, la proc�dure a d�s lors occasionn� des lenteurs inutiles, au demeurant non imputables au justiciable. Dans ces circonstances, l'office n'a pas statu� dans un d�lai raisonnable au vu de la nature de l'affaire, du degr� de complexit� de celle-ci ainsi que de l'enjeu que le litige rev�tait pour l'int�ress�. Il y a ainsi lieu d'admettre l'existence d'un retard injustifi� � statuer que l'on peut assimiler � un acte illicite de l'administration (cf. Jean-Fran�ois Egli, L'activit� illicite du juge, cause de responsabilit� p�cuniaire � l'�gard des tiers, in Hommage � Raymond Jeanpr�tre, Neuch�tel 1982, p. 18 ch. 4.3). D�s lors, il convient d'admettre dans le cas particulier, le versement d'int�r�ts moratoires � compter du mois de f�vrier 1997 au taux usuel de 5 pour cent l'an. Il appartiendra � l'administration � laquelle la cause est renvoy�e, d'en op�rer le calcul.
7.1 Vu la nature du litige, il n'y a pas lieu de percevoir de frais de justice (art. 134 OJ).
7.2 En tant que le recourant obtient partiellement gain de cause, il a en principe droit � une indemnit� de d�pens r�duite (art. 159 al. 3 OJ). Etant donn� qu'il est toutefois constat� une violation du principe de la c�l�rit� de la proc�dure, il convient, sur le vu des circonstances, de condamner l'office intim� � lui verser une pleine indemnit� de d�pens (ATF 129 V 423 consid. 4; voir �galement Pra. 90/2001 n� 3 p. 22 consid. 5).
7.3 Dans la mesure o�, d'une part, le recourant per�oit une pleine indemnit� de d�pens et o�, d'autre part, la proc�dure est gratuite, la demande d'assistance judiciaire est sans objet.
Le recours est partiellement admis. Le jugement du Tribunal des assurances du canton de Vaud du 22 octobre 2002 ainsi que la d�cision de l'Office pour l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud du 6 avril 2001 sont modifi�s en ce sens que le recourant a droit au versement d'int�r�ts moratoires sur les prestations arri�r�es � partir du mois de f�vrier 1997. Le recours est rejet� pour le surplus.
La cause est renvoy�e audit office pour qu'il proc�de conform�ment aux consid�rants.
L'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud versera au recourant la somme de 2'500 fr. � titre de d�pens (y compris la taxe sur la valeur ajout�e) pour l'instance f�d�rale.
Lucerne, le 30 d�cembre 2003