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Timestamp: 2016-10-23 20:37:32+00:00
Document Index: 40377577

Matched Legal Cases: ['art. 90', 'art. 42', 'art. 42', 'art. 106', 'art. 105', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 41', 'in casu', 'art. 108', 'art. 64', 'art. 66']

6B_190/2015 � � Arr�t du 5 juin 2015
Violation simple des r�gles de la circulation routi�re, recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral, motivation du recours,
recours contre le jugement du Pr�sident de la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 17 d�cembre 2014 (PE14.011270).
�Par jugement du 17 d�cembre 2014, le Pr�sident de la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal vaudois a rejet� l'appel de X.________ et confirm� le jugement rendu le 6 novembre 2014 par le Tribunal de police de l'arrondissement de l'Est vaudois condamnant le pr�nomm� � 300 francs d'amende convertibles en une peine privative de libert� de substitution de 3 jours pour violation simple des r�gles de la circulation routi�re (cf. art. 90 al. 1 LCR) apr�s avoir, le 26 avril 2014, coup� la priorit� � un motocycliste arrivant sur sa gauche dans le giratoire o� il venait de s'engager au volant de sa voiture. La vitesse du motocycliste - �tablie approximativement � 30 km/h compte tenu du temps de r�action et de la trace de freinage de 4,9 m qu'il avait laiss�e - , la position des v�hicules accident�s, les d�g�ts constat�s et corrobor�s par le dossier photographique - l'avant du scooter ayant embouti la porti�re avant gauche de la voiture - ainsi que la dynamique de l'accident contredisaient la th�se selon laquelle le scooter aurait circul� � une vitesse excessive et surgi brusquement dans le giratoire apr�s que X.________ s'y �tait d�j� engag�.
X.________ interjette un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral contre le jugement cantonal dont il requiert l'annulation en concluant principalement � son acquittement de toute charge. Il r�clame �galement le b�n�fice de l'assistance judiciaire et l'octroi de l'effet suspensif au recours. En bref et pour l'essentiel, il se pr�vaut du dossier qu'il aurait constitu� afin d'�tayer la th�se selon laquelle il s'�tait engag� en premier dans le giratoire, alors qu'aucun autre v�hicule ne s'y trouvait, le cyclomotoriste �tant apparu � vive allure par la suite. Les dommages subis par la voiture au niveau de la porti�re avant gauche attestaient de la perte de ma�trise du motocycliste et non d'un refus de priorit� de l'automobiliste. Les rapports de police exclusivement orient�s � charge du recourant ne refl�taient pas la r�alit� des faits. S'agissant d'�tablir celle-ci, le recourant fait valoir que la vitesse du scooter ne pouvait pas �tre �valu�e sans radar ni expertise et qu'aucun t�moin non impliqu� dans les �v�nements ni aucun des quatre passagers � bord de son v�hicule au moment des faits n'avaient �t� auditionn�s.
�Les m�moires adress�s au Tribunal f�d�ral doivent indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve dont le recourant entend se pr�valoir (art. 42 al. 1 LTF). Le recourant doit motiver son recours en exposant succinctement en quoi la d�cision attaqu�e viole le droit (art. 42 al. 2 LTF). En particulier, le grief d'arbitraire doit �tre invoqu� et motiv� de mani�re pr�cise (art. 106 al. 2 LTF). En effet, le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement sur la base des faits �tablis par la juridiction pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - � savoir arbitraire. Il n'entre pas en mati�re sur les critiques appellatoires (ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356).
�En l'occurrence, le recourant se contente d'opposer sa version des faits � celle de la juridiction cantonale, dans une d�marche purement appellatoire. Il ne fait valoir aucune critique recevable susceptible de mettre en cause les constatations factuelles. Il ne d�montre pas en quoi la juridiction cantonale aurait proc�d� � une retranscription erron�e des moyens de preuves sur lesquels elle s'est fond�e (rapport de police �tabli le 26 avril 2014 et compl�t� le 19 juillet 2014, clich�s photographiques des lieux de l'accident) ou � une appr�ciation anticip�e des preuves insoutenable (ATF 140 I 285 consid. 6.3.1 p. 299: 137 III 208 consid. 2.2 p. 210; 134 I 140 consid. 5.2 p. 147 s.). Il n'invoque aucune circonstance pour laquelle les rapports de police auraient �t� pr�tendument �tablis � sa charge. Il ne formule pas non plus de grief recevable quant � l'application du droit mat�riel, sa r�f�rence � l'art. 41b al. 3 OCR - inapplicable in casu - �tant sans pertinence. Faute de satisfaire ainsi aux exigences minimales de motivation susmentionn�es, le recours doit �tre �cart� en application de l'art. 108 al. 1 let. b LTF.
Comme les conclusions du recours �taient d�pourvues de chances de succ�s, l'assistance judiciaire ne peut �tre accord�e (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant devra supporter les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF), dont le montant sera toutefois arr�t� en tenant compte de sa situation financi�re, laquelle n'appara�t pas favorable.