Source: http://www.archivesportaleurope.net/ead-display/-/ead/pl/aicode/FR-FRAN/type/fa/id/FRAN_IR_050393
Timestamp: 2020-05-24 22:49:06+00:00
Document Index: 289998781

Matched Legal Cases: ['art. 64', 'art. 70', 'art. 2', 'art. 9', 'art. 10', 'art. 3']

Photographies extraites des versements 20110355, 20110356 et 20111076 relatifs au contrôle des eaux minérales et eaux de source. (FR-FRAN - FRAN_IR_050393) - Archives Portal Europe
fr/FRDAFAN/20120106/1-20120106/74
Photographies extraites des versements 20110355, 20110356 et 20111076 relatifs au contrôle des eaux minérales et eaux de source.
Répertoire numérique du versement 20120106
1891-2002.
Annie BARREAU Mission des archives des ministères chargés du travail, de la santé, des affaires sociales, de la jeunesse et des sports
Photographies extraites pour des raisons de conservation matérielle des versements 20110355, 20110356 et 20111076.
20110355: fond de dossiers composés de documents (analyses, avis, rapports, rapports d'études, mémoires, textes réglementaires, plans, notes, correspondance, documentation) rassemblés par le Laboratoire national de la santé pour disposer d'informations sur chacune des sources dont il assurait le contrôle. Ces dossiers ont été constitués à partir de documents, le plus souvent originaux et manuscrits, produits par l'Académie de médecine. On pourra y trouver des notices historiques, des études et expertises géologiques, des déclarations d'intérêt public et fixation de périmètre de protection, des autorisations et révocations d'exploitation, des autorisations de captages et autres travaux, des autorisations de changement d'appellation, des demandes de classement en stations climatiques et hydrominérales, des rapports d'inspection, des bilans sanitaires, des analyses périodiques.
20110356: instruction des demandes d'autorisation : analyses et avis du Laboratoire national de la santé, rapports d'études, rapports, textes réglementaires, plans, notes, correspondance, documentation.
20111076: projets d'atlas des ressources hydrominérales des départements et territoires d'Outre-Mer (DOM-TOM) réalisés par le Laboratoire national de la santé (LNS) dans le but de rassembler les connaissances d'experts sur les eaux des sources des DOM-TOM, de les classer en eaux minérales, d'établir des comparaisons avec les sources de métropole et d'envisager leur commercialisation ainsi que leur application au thermalisme.
A noter en particulier : des photo-montages (voir art. 64 photographie n°2 et art. 70 photographie n°1)
A noter également : des cartes postales (voir art. 2 photographie n°1, art. 9 et art. 10).
Photographies le plus souvent légendées, soit au dos, soit sur le support papier sur lequel certaines étaient collées, soit sur une feuille annexe. Ces légendes ont été retranscrites dans le présent répertoire. Lorsque, pour un même cliché, il y avait deux légendes (au dos et sur papier), seule celle sur papier a été reprise. Des éléments supplémentaires de description n'ont été donnés que dans le cas de légendes inexistantes, peu explicites ou identiques pour plusieurs clichés.
Classement par types de support (photographies noir et blanc, photographies couleur, négatifs noir et blanc et diapositives couleur) puis par versements desquels ils ont été extraits et enfin classement alphabétique par départements, communes et sources.
Versements conservés aux Archives nationales, site de Fontainebleau :
20110355 « Dossiers d'information et de suivi des eaux minérales et eaux de source, 1808-2003 ».
20110356 « Autorisations d'exploitation des eaux minérales et eaux de source, 1950-2007 ».
20111076, art. 3 : « Projets d'atlas des ressources hydrominérales de l'île de La Réunion, s.d. ».
20120128 « reportages photographiques réalisés par le Laboratoire national de la santé : tirages et négatifs. 1956-1995
237 photographies, 1 négatif, 3 diapositives
20120106/1-20120106/74 - 20120106/1-20120106/12 Tirages en noir et blanc.
20120106/1-20120106/74 - 20120106/13-20120106/72 Tirages en couleur.
20120106/1-20120106/74 - 20120106/73 Négatif noir et blanc extrait du versement 20110355 « Dossiers d'information et de suivi des eaux minérales et eaux de source », carton n°30, dossier n°533 «Puy-de-Dôme, communes de La Bourboule/Le Mont-Dore :dossier général ».
20120106/1-20120106/74 - 20120106/74 Diapositives couleur extraites du versement 20110356 « Dossiers d'autorisation d'exploitation des eaux minérales et des eaux de source à l'émergence, de transport à distance, de mélange, de traitement et d'embouteillage (agrément usines et équipements) », carton 1, dossier 2 « Ain, Commune de Divonne-les-Bains, source Paul Morel »