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Timestamp: 2016-07-27 01:45:55+00:00
Document Index: 260555545

Matched Legal Cases: ['art. 411', 'art. 133', 'art. 413', 'art. 133', 'ATF ', 'in fine', 'art. 43', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 49', 'art. 48', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 46', 'art. 54', 'art. 55', 'art. 5', 'art. 129', 'ATF ', 'art. 63', 'ATF ', 'in fine', 'ATF ', 'art. 223', 'art. 49', 'art. 48']

130 III 13619. Extrait de l'arr�t de la Ire Cour civile dans la cause A. contre B. (recours en r�forme)
Gerichtsbarkeits-Immunit�t: Zul�ssigkeit der Berufung, Begriff und Tr�ger. Bei Verletzung bundesrechtlicher Normen �ber die Zust�ndigkeit, welche die Vorschriften �ber die Gerichtsbarkeits-Immunit�t ausl�ndischer Staaten einschliessen, ist die Berufung zul�ssig (E. 1.1). Selbst wenn sie nicht zum Ordre public geh�rt, muss die Gerichtsbarkeits-Immunit�t als Eintretensfrage gepr�ft werden. Begriff der Gerichtsbarkeits-Immunit�t; Konzept der beschr�nkten Immunit�t. Kreis der Tr�ger der Staatenimmunit�t (E. 2.1). Zivilrechtliche Haftungsklage, welche infolge einer Auslieferungshaft erhoben wird und sich gegen eine ausl�ndische Untersuchungsrichterin richtet, welche den internationalen Haftbefehl erteilt hat (E. 2.2). Sachverhalt ab Seite 137
A. A., citoyen hollandais domicili� � Monaco et propri�taire d'un immeuble � Gstaad, est le p�re de deux filles n�es respectivement en 1994 et en 1996. Elles sont issues d'une liaison avec une ressortissante espagnole, n�e � Gen�ve et domicili�e � Z. (Espagne).
Le 21 ao�t 1998, la m�re des enfants a d�pos� plainte aupr�s de la police de son quartier en d�non�ant le fait que leur p�re les avait enlev�s, ce qui a donn� lieu � une proc�dure p�nale confi�e � la Juge d'instruction B., en fonction � Z. Le 2 mai 2000, cette derni�re a �mis un mandat d'arr�t international � l'encontre de A.
Le 21 septembre 2000, celui-ci a �t� arr�t� � la fronti�re de Bardonnex, Gen�ve, et plac� en d�tention extraditionnelle jusqu'au 8 d�cembre 2000, date de sa lib�ration par la Chambre d'accusation du Tribunal f�d�ral, moyennant le d�p�t d'une caution de 1 million de francs et un contr�le de pr�sence. A. a n�anmoins quitt� la Suisse et s'est rendu � Monaco, o� ses deux filles sont scolaris�es.
A. a recouru contre l'ordonnance d'�crou du Juge d'instruction de Z., du 25 septembre 2000, devant la Cour d'appel de Malaga, qui a rejet� le recours le 20 avril 2001. BGE 130 III 136 S. 138
Par arr�t du 2 avril 2001, le Tribunal f�d�ral a �cart� un recours de droit administratif contre la d�cision d'extradition de A. � l'Espagne, prise le 10 janvier 2001 par l'Office f�d�ral de la justice.
Le 26 juin 2001, A. a requis du Conseil g�n�ral du pouvoir judiciaire espagnol une proc�dure disciplinaire contre deux juges du Tribunal de Z., dont B. Le 18 d�cembre 2001, la proc�dure a �t� class�e sans suite, d�cision communiqu�e � B. le 5 mars 2002.
B. Le 9 juillet 2001, A. a ouvert action devant le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve contre B. en paiement de 15'800 fr. � titre d'indemnit� pour les 79 jours de d�tention extraditionnelle subis, � raison de 200 fr. par jour. Il a reproch�, en substance, � la juge espagnole d'avoir d�cern� contre lui un mandat d'arr�t international en violation de la loi. B. a contest� sa l�gitimation passive et soulev� des exceptions d'incomp�tence ratione loci et materiae. Elle a invoqu� le b�n�fice de l'immunit� de juridiction. Par jugement du 7 novembre 2002, le tribunal s'est d�clar� comp�tent, � raison de la mati�re, pour conna�tre de l'action susmentionn�e.
Saisie d'un appel de B., la Cour de justice a annul� le jugement entrepris et d�clar� irrecevable l'action introduite par A., par arr�t du 16 mai 2003. Elle a retenu principalement que la Convention de Lugano (CL; RS 0.275.11) ne s'appliquait pas aux actions en responsabilit� ouvertes contre un magistrat ou un fonctionnaire, qui rel�vent du droit public, ce qui est le cas � Gen�ve. Il en allait de m�me en Espagne, selon les art. 411 et 412 de la loi espagnole d'organisation judiciaire. Le droit public ob�issant avant tout au principe de la territorialit�, les tribunaux genevois ne sauraient se prononcer sur d'�ventuels manquements imputables au juge d'instruction de Z. La r�gle de renvoi de l'art. 133 LDIP � la loi du pays o� s'est produit de mani�re pr�visible le dommage caus� par l'acte illicite (Suisse, Gen�ve) n'entrait pas en ligne de compte au profit du droit espagnol, � teneur de l'art. 413 ch. 1 de la loi d'organisation judiciaire de ce pays. Enfin, comme la proc�dure p�nale �tait encore pendante, l'action en responsabilit� �tait de toute mani�re pr�matur�e.
C. Parall�lement � un recours de droit public, qui a �t� d�clar� irrecevable par arr�t s�par� de ce jour, A. d�pose un recours en r�forme. Il conclut � l'annulation de l'arr�t de la Cour de justice et au renvoi du dossier � cette autorit� pour nouvelle d�cision.
Le Tribunal f�d�ral a rejet� le recours en r�forme. BGE 130 III 136 S. 139
1. 1.1 La Cour de justice a statu� que l'action intent�e par le demandeur �tait irrecevable devant les juridictions genevoises pour cause d'incomp�tences locale et mat�rielle, en application de la CL, subsidiairement de l'art. 133 LDIP. S'agissant de normes de droit f�d�ral sur la comp�tence, qui incluent d'ailleurs les r�gles sur l'immunit� de juridiction reconnue aux Etats �trangers, susceptibles d'entrer aussi en ligne de compte dans le cas particulier (ATF 124 III 382 consid. 2a in fine p. 386 et les arr�ts cit�s), leur violation peut donc donner lieu � un recours en r�forme (art. 43 al. 1 OJ).
D�niant la comp�tence locale et mat�rielle des juridictions genevoises, la cour cantonale a exclu d�finitivement que la m�me action puisse �tre introduite entre les m�mes parties devant les tribunaux de ce canton, rendant par-l� une d�cision finale, qui est � ce titre sujette � recours (ATF 115 II 237 consid. 1b; BERNARD CORBOZ, Le recours en r�forme au Tribunal f�d�ral, in SJ 2000 II p. 11). A l'inverse d'ailleurs, si la cour cantonale avait admis la comp�tence des tribunaux genevois, il se f�t agi d'une d�cision incidente sur la comp�tence (ATF 126 III 327 consid. 1c et les r�f�rences), �galement susceptible d'un recours en r�forme imm�diat (art. 49 al. 1 et art. 48 al. 3 OJ).
1.2 Dans un recours en r�forme, qui ne doit pas �tre confondu avec un recours cassatoire, le recourant ne doit pas se borner � demander l'annulation de la d�cision attaqu�e, mais il doit �galement, en principe, prendre des conclusions sur le fond du litige; il n'est fait exception � cette r�gle que lorsque le Tribunal f�d�ral, en cas d'admission du recours, ne serait de toute mani�re pas en situation de statuer lui-m�me sur le fond et ne pourrait que renvoyer la cause � l'autorit� cantonale (ATF 125 III 412 consid. 1b; ATF 111 II 384 consid. 1; ATF 106 II 201 consid. 1). En l'esp�ce, les constatations cantonales sont insuffisantes pour permettre au Tribunal f�d�ral de statuer lui-m�me sur le fond de l'action en responsabilit�, que la cour cantonale n'a pas abord�. Dans ces conditions, les conclusions formul�es par le demandeur sont admissibles.
1.3 Eu �gard � la valeur litigieuse, de 15'800 fr., le recours en r�forme est en principe recevable puisqu'il d�passe le seuil de 8'000 fr. BGE 130 III 136 S. 140fix� � l'art. 46 OJ; de plus, il a �t� form� en temps utile (art. 54 al. 1 OJ) et dans les formes requises (art. 55 OJ).
2. Le demandeur fait tout d'abord grief � la cour cantonale d'avoir �cart� l'applicabilit� de l'art. 5 ch. 3 CL et d'avoir ignor� l'art. 129 al. 2 LDIP, au motif que l'action en responsabilit� ouverte � Gen�ve contre la juge d'instruction espagnole relevait du droit public. De plus, la cour cantonale n'est pas entr�e en mati�re sur l'exception d'immunit� de juridiction, avanc�e � l'appui de l'appel.
2.1 M�me si elle ne rel�ve pas de l'ordre public, la question de l'immunit� de juridiction, que le juge ne peut pas soulever d'office mais qu'il doit trancher lorsqu'elle est invoqu�e, doit �tre examin�e d'entr�e de cause, avant de proc�der sur le fond (ATF 124 III 382 consid. 3b p. 387 et les r�f�rences), ceci d'autant plus que le Tribunal f�d�ral n'est pas li� par les motifs que les parties plaident, � BGE 130 III 136 S. 141teneur de l'art. 63 al. 1 OJ, et qu'il peut adopter une autre argumentation juridique que celle retenue par la cour cantonale.
L'Etat souverain, disposant de la personnalit� juridique de droit international, est le titulaire par excellence des immunit�s de l'Etat �tranger (JOLANTA KREN KOSTKIEWICZ, Staatenimmunit�t im Erkenntnis- und im Vollstreckungsverfahren nach schweizerischem Recht, Berne 1998, p. 348) qui pr�sentent deux aspects, l'immunit� de juridiction et l'immunit� d'ex�cution, cette derni�re �tant en g�n�ral la simple cons�quence de l'autre (ATF 124 III 382 consid. 4a in fine p. 389). Les immunit�s de l'Etat sont destin�es � garantir le respect de sa souverainet� lorsque ses agents, sa l�gislation ou ses biens sont en rapport direct avec la souverainet� territoriale d'un autre Etat. L'absence de toute hi�rarchie entre les Etats exclut que l'un d'entre eux soit soumis � des actes d'autorit�, y compris juridictionnels, d'un autre Etat, conform�ment � la maxime selon laquelle "par in parem non habet jurisdictionem", les immunit�s �tant une exception au principe de la souverainet� territoriale (PATRICK DAILLIER/ Alain Pellet, Droit international public, 7e �d., Paris 2002, p. 450/451; ALFRED VERDROSS/BRUNO SIMMA, Universelles V�lkerrecht, Theorie und Praxis, 3e �d., Berlin 1984, � 1168 p. 763). Comme l'Etat �tranger agit par l'interm�diaire de ses organes, qui ne poss�dent pas eux-m�mes la personnalit� juridique de droit international, le comportement de ces derniers est imput� � l'Etat lui-m�me, qu'il s'agisse d'un minist�re, d'un d�partement, d'un office, d'une repr�sentation diplomatique ou encore d'autres entit�s d�pendantes de l'Etat (KREN KOSTKIEWICZ, op. cit., p. 350).
Aujourd'hui, l'immunit� de juridiction est comprise selon la th�orie de l'immunit� restreinte, qui n'est garantie qu'en rapport � des actes de souverainet� (jure imperii), l'Etat �tranger ne pouvant se soustraire aux tribunaux pour ce qui concerne ses actes de gestion (jure gestionis), telle que l'a reconnue pour la premi�re fois la Cour de cassation de Belgique en 1903 (JOE VERHOEVEN, Droit international public, Bruxelles 2000, p. 736/737; VERDROSS/SIMMA, op. cit., � 1169 p. 763/764; EMMANUEL DECAUX, Droit international public, 3e �d., Paris 2002, n. 352 p. 291; PIERRE-MARIE DUPUY, Droit international public, 5e �d., Paris 2000, n. 115 p. 115; BEATRICE BRANDENBERG BRANDL, Direkte Zust�ndigkeit der Schweiz im internationalen Schuldrecht, Th�se St-Gall 1991, p. 56/57; JEAN-FRAN�OIS EGLI, L'immunit� des Etats �trangers et de leurs agents dans la jurisprudence du Tribunal f�d�ral, in Centenaire de la LP, Zurich 1989, BGE 130 III 136 S. 142p. 206). D�s 1918, le Tribunal f�d�ral s'est ralli� � cette conception restreinte ou restrictive de l'immunit� des Etats, le crit�re de la na-ture intrins�que de l'op�ration envisag�e �tant d�terminant pour savoir si l'acte fondant la cr�ance litigieuse rel�ve de la puissance publique ou s'il s'agit d'un rapport juridique inscrit dans une activit� �conomique priv�e, l'Etat �tranger intervenant par ses organes dans cette derni�re au m�me titre qu'un particulier (ATF 124 III 382 consid. 4a p. 388/389 et les r�f�rences; M�LLER/WILDHABER, Praxis des V�lkerrechts, 3e �d., Berne 2001, p. 444/445; MALCOLM N. SHAW, International law, 4e �d., Cambridge 1997, p. 500/501).
Agissant au nom de l'Etat �tranger, les organes b�n�ficient de l'immunit� de juridiction dans l'Etat du for lorsqu'ils accomplissent, dans leur fonction, des actes de souverainet� � l'occasion desquels une action en justice dirig�e contre eux doit �tre consid�r�e comme une action dirig�e contre leur propre Etat (VERDROSS/SIMMA, op. cit., � 1177 p. 773). Ainsi, � c�t� de l'immunit� de juridiction traditionnellement reconnue au personnel diplomatique et consulaire, (KREN KOSTKIEWICZ, op. cit., p. 76 ss) ainsi qu'aux chefs d'Etats et autres membres de gouvernements (KREN KOSTKIEWICZ, op. cit., p. 90 ss), le cercle des b�n�ficiaires de l'immunit� d'Etat s'�largit. En effet, il arrive que l'immunit� soit accord�e m�me quand l'action n'est pas directement engag�e contre l'Etat en son nom propre, mais contre le gouvernement d'un Etat souverain, contre le souverain, contre le chef d'Etat ou contre l'un des organes, minist�re ou d�partement du gouvernement, ou contre ses organes subsidiaires, voire contre des organismes ou des institutions de l'Etat, en raison d'actes accomplis dans l'exercice des pr�rogatives de la puissance publique (SOMPONG SUCHARITKUL, L'immunit� des Etats, in Droit international, Bilan et perspectives, t.1, Paris 1991, p. 347 ss, 351/352). En ce qui concerne l'immunit� des Etats �trangers, et singuli�rement l'immunit� de juridiction, il faut donc entendre par "Etat �tranger", outre la personne �tatique elle-m�me, toute autorit� devant �tre consid�r�e comme un d�membrement de l'Etat, d�l�gataire ou d�positaire des fonctions qu'il entend exercer, en application directe de ses comp�tences en tant qu'Etat souverain, au b�n�fice de sa "puissance publique", pour reprendre une terminologie du droit interne (PIERRE-MARIE DUPUY, op. cit., n. 115 p. 115, d�j� cit�). Seuls sont exclus de l'immunit� les agents intervenant secr�tement � l'�tranger au service d'un Etat, par exemple pour fait d'espionnage BGE 130 III 136 S. 143(VERDROSS/SIMMA, op. cit., � 1177 p. 773/774, note 52) ou d'homicide intentionnel (IGNAZ SEIDL-HOHENVELDERN, L'immunit� de juridiction et d'ex�cution des Etats et des organisations internationales, in Droit international 1, Paris 1981, p. 113 ss, 114).
2.2 En l'esp�ce, la d�fenderesse, en sa qualit� de juge d'instruction espagnole, est charg�e de conduire une proc�dure p�nale pour pr�vention de soustraction de mineurs au sens des art. 223 et 226 du Code p�nal espagnol, contre le demandeur, dans le ressort judiciaire du Tribunal de Z. A cette occasion, la juge d'instruction a d�cern� un mandat d'arr�t international qui a ensuite donn� lieu � la diffusion d'une demande d'arrestation en vue d'extradition visant le demandeur. Ainsi, la juge d'instruction de Z. a exerc�, dans le cadre de ses comp�tences, un acte d'autorit� exprimant en cette mati�re la souverainet� de l'Espagne, en proc�dant conform�ment � la Convention europ�enne d'extradition du 13 d�cembre 1957 (CEExtr; RS 0.353.1), � laquelle le Royaume d'Espagne et la Conf�d�ration suisse sont parties. La d�livrance du mandat d'arr�t international est caract�ristiquement un acte d'un magistrat espagnol exer�ant dans son domaine et � son niveau la puissance publique du Royaume d'Espagne; � ce titre, la juge d'instruction n'est susceptible de rendre compte de l'exercice de ses fonctions qu'� ce dernier.
Dans ce sens, en vertu du principe d'�galit� des Etats et de l'absence de hi�rarchie entre eux, il n'y a pas lieu de soumettre � un tribunal suisse le contr�le des agissements d'une juge d'instruction espagnole dans l'accomplissement des t�ches de droit public que lui a confi�es l'Etat espagnol. La juge d'instruction, ayant agi comme d�l�gataire de la souverainet� du Royaume d'Espagne dans le domaine de la r�pression des infractions et de l'application des codes p�nal et de proc�dure p�nale, peut invoquer avec succ�s le principe de l'immunit� de juridiction � l'�gard de l'Etat du for, dans la mesure o� l'action en responsabilit� civile introduite devant les tribunaux genevois contre elle touche en fait le fonctionnement de la justice p�nale de l'Espagne et la jurisprudence de ce pays.
Il s'ensuit que la Chambre civile de la Cour de justice de Gen�ve �tait fond�e � d�clarer irrecevable l'action ouverte par le demandeur contre la juge d'instruction espagnole, d�fenderesse, de sorte que l'arr�t cantonal du 16 mai 2003 sera confirm�. BGE 130 III 136 S. 144
2.3 Le pr�sent arr�t ne porte que sur la comp�tence mat�rielle et locale des juridictions genevoises. Il ne pr�juge pas d'une action que le demandeur d�ciderait d'introduire en Espagne.
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