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Timestamp: 2016-10-23 12:02:34+00:00
Document Index: 233360140

Matched Legal Cases: ['art. 9', 'art. 556', 'art. 9', 'art. 556', 'art. 554', 'art. 556', 'art. 44', 'ATF ', 'art. 68', 'art. 84', 'art. 88', 'art. 9', 'art. 84', 'art. 90', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 556', 'art. 554', 'art. 556', 'in fine', 'art. 556', 'art. 554', 'art. 556', 'art. 90', 'art. 90', 'art. 90', 'art. 152', 'art. 153']

5P.352/2006 (19.02.2007)
5P.352/2006 /frs
recourant, repr�sent� par Me Julius Effenberger, avocat,
Fondation � la m�moire de X.________,
repr�sent�e par Me Gilles Favre, avocat,
art. 9 Cst. (administration d'office d'une succession),
recours de droit public [OJ] contre l'arr�t de la Chambre des recours du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 1er septembre 2006.
A.a Dame X.________, n�e le 3 f�vrier 1915 � Prague, de nationalit� britannique, veuve du peintre X.________ (d�c�d� le 22 f�vrier 1980), est d�c�d�e le 22 juin 2004 � Montreux, son dernier domicile ayant �t� Villeneuve.
A.b Le 1er f�vrier 1988, dame X.________ a constitu� la Fondation � la m�moire de X.________ (ci-apr�s: la Fondation), dont le but est notamment l'entretien et la conservation de l'oeuvre de celui-ci. Elle en �tait alors la pr�sidente, C.________ en �tant le vice-pr�sident et B.________ l'un des membres du conseil de fondation.
B.________ est actuellement secr�taire et membre du conseil de fondation, avec signature collective � deux.
A.c Dame X.________ a pris diverses dispositions de derni�re volont� entre vifs et pour cause de mort.
En particulier, par courrier du 12 janvier 1994, elle a ordonn� � la Banque Z.________ de partager, � sa mort, ses avoirs d�pos�s aupr�s d'elle entre trois b�n�ficiaires (cousins tch�ques), � raison de 10% chacun, et la Fondation, � raison de 70%.
Par testament du 1er mars 1995 (dont seule une copie a �t� retrouv�e), elle a institu� h�ritier A.________, neveu de son d�funt mari, et fait divers legs.
Par testament du 30 novembre 1998 et codicille du 1er mars 2000, elle a r�voqu� ses dispositions pour cause de mort ant�rieures, institu� h�riti�re la Fondation et pr�vu diff�rents legs, attribuant notamment la moiti� de son compte d�p�t aupr�s de l'UBS � A.________. Elle a d�sign� C.________ en qualit� d'ex�cuteur testamentaire et, en cas d'emp�chement, B.________.
A.d C.________ ayant renonc� au mandat d'ex�cuteur testamentaire en raison de son �ge, B.________ a accept� cette mission et, le 14 juillet 2004, la Justice de paix des districts d'Aigle et du Pays-d'Enhaut (ci-apr�s: la Justice de paix) lui a d�livr� une attestation d'ex�cuteur testamentaire.
B.________ a �tabli un �tat de la fortune de dame X.________ au jour de son d�c�s. Un inventaire du mobilier et des objets d'art appartenant � la succession a �galement �t� dress� par un commissaire-priseur, le 30 ao�t 2004. Un inventaire d�taill� des meubles, bibelots, bijoux et objets d'art a �t� �tabli par un second commissaire-priseur, en vue d'une vente aux ench�res publiques au profit de la Fondation.
Le 28 mars 2005, B.________ a ordonn� � la Banque Z.________ de transf�rer � la Fondation toutes les valeurs d�pos�es aupr�s d'elle.
B.a Par d�cision du 31 mars 2005, en raison du conflit d'int�r�ts r�sultant du fait que B.________ �tait � la fois ex�cuteur testamentaire et membre de la Fondation, le Juge de paix des districts d'Aigle et du Pays-d'Enhaut (ci-apr�s: le Juge de paix) a suspendu le mandat d'ex�cuteur testamentaire de celui-ci et ordonn� l'administration d'office de la succession, en application de l'art. 556 al. 3 CC, jusqu'� droit connu sur le litige opposant les trois b�n�ficiaires des dispositions prises par la d�funte le 12 janvier 1994 - qui contestaient le testament du 30 novembre 1998 - � la Fondation. Le Juge de paix a par ailleurs ordonn� la transmission du dossier � la Justice de paix, comp�tente pour la nomination de l'administrateur d'office.
En raison des recours d�pos�s (s�par�ment) contre cette d�cision par B.________ et la Fondation aupr�s de la Chambre des recours du Tribunal cantonal du canton de Vaud, le dossier n'a toutefois pas �t� transmis � la Justice de paix, comp�tente pour d�signer l'administrateur d'office. Par ailleurs, l'attestation d'ex�cuteur testamentaire, d�livr�e le 14 juillet 2004, n'a pas �t� r�voqu�e et l'ex�cuteur testamentaire a continu� � liquider la succession.
Par d�cision du 2 mai 2005, le Pr�sident de la Chambre des recours a pourtant refus� d'accorder l'effet suspensif au recours de B.________.
B.b Le 29 septembre 2005, la Fondation, repr�sent�e par B.________, a pass� une transaction avec les trois b�n�ficiaires de la lettre du 12 janvier 1994, par laquelle elle acceptait d'ex�cuter les donations; la part de chacun s'�levait � 337'000 fr., sous d�duction de l'imp�t successoral vaudois.
A.________ est aussi intervenu dans cette proc�dure devant la Chambre des recours. Le 30 novembre 2005, B.________ lui a vers� l'�quivalent en euros d'un million de schillings autrichiens, en raison du legs pr�vu dans le testament de 1998.
Comme la d�cision du Juge de paix du 31 mars 2005 ne devait produire effet que jusqu'� droit connu sur le litige avec les trois b�n�ficiaires susmentionn�s et qu'une transaction avait �t� pass�e entre la Fondation et ceux-ci, le Pr�sident de la Chambre des recours a invit� le Juge de paix � reconsid�rer sa d�cision.
B.c Par d�cision du 23 janvier 2006, le Juge de paix a maintenu l'administration d'office de la succession et transmis le dossier � la Justice de paix pour la nomination de l'administrateur, puisque A.________ contestait d�sormais la qualit� d'h�riti�re de la Fondation. Le Juge de paix a estim� que le conflit d'int�r�ts concernant B.________ �tait toujours d'actualit�.
B.d Par d�cision de proc�dure du 23 mars 2006, la Chambre des recours a notamment joint les recours de B.________ contre les d�cisions du Juge de paix des 31 mars 2005 et 23 janvier 2006. Constatant que ces deux d�cisions avaient le m�me objet, elle a estim� que la seconde rempla�ait la premi�re.
Le 11 avril 2006, A.________ a ouvert action en annulation du testament de 1998 et en p�tition d'h�r�dit� contre la Fondation devant la Cour civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud, soutenant notamment que la d�funte �tait incapable de disposer � l'�poque, faute de discernement. Dans le cadre de cette proc�dure, le Juge instructeur de la Cour civile a ordonn� diverses mesures pr�provisionnelles et provisionnelles (interdiction d'ali�ner des immeubles, blocage de comptes).
D.a Par arr�t du 1er septembre 2006, la Chambre des recours a admis le recours de B.________ et annul� la d�cision du Juge de paix du 23 janvier 2006.
D.b Contre cet arr�t, A.________ interjette parall�lement un recours de droit public et un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral, contestant les m�mes points de la d�cision cantonale, par une motivation quasi identique, si ce n'est que, dans le premier, il la qualifie d'arbitraire (art. 9 Cst.), alors que, dans le second, il y voit une violation du droit f�d�ral.
Dans son recours de droit public, il conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au maintien des mesures ordonn�es par le Juge de paix dans ses d�cisions des 31 mars 2005 et 23 janvier 2006. Il sollicite en outre l'octroi de l'assistance judiciaire.
Par ordonnance du 19 septembre 2006, le Pr�sident de la IIe Cour de droit civil a attribu� l'effet suspensif au recours de droit public.
Par arr�t de ce jour, la cour de c�ans a d�clar� irrecevable le recours en r�forme (5C.251/2006).
2.1 La d�cision ordonnant ou refusant d'ordonner l'administration d'office d'une succession, en application de l'art. 556 al. 3 CC - cas d'administration d'office de l'art. 554 al. 1 ch. 4 CC (Paul-Henri Steinauer, Le droit des successions, 2006, n. 875; Karrer, Commentaire b�lois, n. 28 ad art. 556 CC) -, qui est une mesure provisoire relevant de la proc�dure non contentieuse, ne tranche pas une contestation civile susceptible de recours en r�forme au sens des art. 44 ss OJ (ATF 98 II 272, p. 275/276; 84 II 324, p. 326; voir �galement l'arr�t 5P.322/2004 du 6 avril 2005, consid. 1.1, publi� in SJ 2006 I p. 9). Aucun des motifs de l'art. 68 al. 1 OJ - ouvrant la voie du recours en nullit� - n'�tant invoqu� par le recourant, le recours de droit public est recevable au regard de l'art. 84 al. 2 OJ.
2.2 Dans la mesure o� le recourant invoque �tre h�ritier unique de la d�funte, en vertu du testament de 1995, qui n'aurait pas �t� r�voqu� par le testament ult�rieur de 1998 qui serait nul, il a la qualit� pour recourir au sens de l'art. 88 OJ.
2.3 D�pos� en temps utile contre une d�cision finale prise en derni�re instance cantonale, pour violation de l'art. 9 Cst., le pr�sent recours de droit public est �galement recevable du chef des art. 84 al. 1 let. a, 86 al. 1, 87 (a contrario) et 89 al. 1 OJ.
En vertu de l'art. 90 al. 1 let. b OJ, l'acte de recours doit contenir, sous peine d'irrecevabilit� (cf. ATF 123 II 552 consid. 4d p. 558), un expos� succinct des droits constitutionnels ou des principes juridiques viol�s, pr�cisant en quoi consiste la violation. Dans le cadre d'un recours de droit public, le Tribunal f�d�ral n'examine que les griefs express�ment soulev�s, et pr�sent�s de fa�on claire et d�taill�e, le principe iura novit curia �tant inapplicable (ATF 130 I 258 consid. 1.3 p. 261/262; 129 I 113 consid. 2.1 p. 120 et les arr�ts cit�s). Le justiciable qui se plaint d'arbitraire (art. 9 Cst.) ne peut d�s lors se contenter de critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en instance d'appel, o� la juridiction sup�rieure jouit d'une libre cognition; en particulier, il ne saurait se limiter � opposer son opinion � celle de l'autorit� cantonale, mais doit d�montrer par une argumentation pr�cise que cette d�cision se fonde sur une application de la loi ou une appr�ciation des preuves manifestement insoutenables (ATF 129 I 113 consid. 2.1 p. 120; 128 I 295 consid. 7a p. 312; 125 I 492 consid. 1b p. 495 et les arr�ts cit�s).
Aux termes de l'art. 556 al. 3 CC, apr�s la remise du testament, l'autorit� envoie les h�ritiers l�gaux en possession provisoire des biens ou ordonne l'administration d'office. A d�faut d'h�ritiers l�gaux � qui la gestion des biens puisse �tre confi�e, ou lorsque la gestion par les h�ritiers l�gaux pr�sente un risque particulier pour les h�ritiers institu�s, l'autorit� ordonnera donc l'administration d'office. Il s'agit de l'un des cas d'administration d'office vis�s par l'art. 554 al. 1 ch. 4 CC (Paul-Henri Steinauer, op. cit., n. 888; Karrer, op. cit., n. 28 ad art. 556 CC). Selon certains auteurs, il ne serait toutefois pas toujours obligatoire d'ordonner une administration d'office. Ainsi, lorsqu'un ex�cuteur testamentaire a �t� d�sign� par le d�funt, il ne serait pas n�cessaire d'y proc�der, la gestion de la succession par l'ex�cuteur testamentaire offrant en g�n�ral une s�curit� suffisante (Paul-Henri Steinauer, op. cit., n. 889; Karrer, op. cit., n. 28 in fine ad art. 556 CC). Par ailleurs, lorsque l'administration d'office est ordonn�e, l'autorit� d�signe en r�gle g�n�rale l'ex�cuteur testamentaire comme administrateur d'office (art. 554 al. 2 CC; Steinauer, op. cit., n. 889, note n. 66).
Autrement dit, l'administration d'office est une mesure conservatoire et elle doit �tre prononc�e lorsque la gestion provisoire par l'ex�cuteur testamentaire pr�sente des risques, en particulier pour la d�livrance des biens aux h�ritiers institu�s.
En l'esp�ce, le Juge de paix avait suspendu le mandat de l'ex�cuteur testamentaire et ordonn� l'administration d'office de la succession, en vertu de l'art. 556 al. 3 CC, en raison du conflit d'int�r�ts r�sultant du fait que l'ex�cuteur testamentaire �tait �galement membre de la Fondation (d�cision du Juge de paix du 31 mars 2005, remplac�e par celle du 23 janvier 2006, ayant le m�me objet).
La Chambre des recours a annul� cette d�cision. Examinant tout d'abord si la position de l'ex�cuteur testamentaire au sein de la Fondation a pu engendrer un conflit d'int�r�ts objectif, l'autorit� cantonale l'a ni�. Admettant toutefois qu'il est possible que l'ex�cuteur testamentaire ait pu se trouver en conflit d'int�r�ts objectif tant qu'il y avait litige avec les trois b�n�ficiaires des dispositions prises par la d�funte le 12 janvier 1994, elle constate que cette situation conflictuelle a cess� lors de la transaction pass�e entre eux et la Fondation. Elle rel�ve �galement que les trois b�n�ficiaires ont d�clar� express�ment ne plus s'opposer � la poursuite de sa mission par l'ex�cuteur testamentaire. Elle consid�re que l'ex�cuteur testamentaire a accompli les diff�rents actes que l'on attendait de lui et que le recourant n'a pas fait �tat de manquements objectifs de la part de celui-ci dans l'ex�cution de son mandat. L'autorit� cantonale constate que l'ex�cuteur testamentaire a certes poursuivi sa mission apr�s le refus du Pr�sident de la Chambre des recours d'accorder l'effet suspensif � son recours contre la d�cision du Juge de paix du 31 mars 2005. Elle rel�ve toutefois qu'aucun administrateur d'office n'a jamais �t� d�sign� par la Justice de paix, que l'attestation d'ex�cuteur testamentaire n'a pas non plus �t� r�voqu�e et que, dans ces conditions, la poursuite des op�rations relatives � la succession par l'ex�cuteur testamentaire, pendant la proc�dure de recours, n'est pas un �l�ment suffisant pour admettre l'existence d'un conflit d'int�r�ts objectif. Selon la Chambre des recours, il n'est en l'�tat pas �tabli que l'ex�cuteur testamentaire aurait accompli des d�marches de nature � causer un pr�judice aux h�ritiers et aux l�gataires. La qualit� d'h�ritier du recourant n'ayant pas encore �t� reconnue judiciairement, il ne saurait obtenir des renseignements sur la composition de la succession et la gestion de l'avoir successoral.
La Chambre des recours consid�re en outre inopportune et disproportionn�e la d�cision de maintenir l'administration d'office de la succession. En effet, cela faisant bient�t un an et demi que l'ex�cuteur testamentaire liquide la succession - son travail touchant d'ailleurs � sa fin -, la d�signation d'un administrateur d'office aurait pour effet de devoir refaire une grande partie du travail � double, ce qui engendrerait des co�ts. Et m�me en ne consid�rant pas l'aspect financier comme d�terminant, la d�signation d'un administrateur d'office � ce stade compromettrait la clart� des op�rations et serait de nature � entra�ner une confusion entre les deux missions. L'autorit� cantonale rel�ve enfin qu'en l'�tat, l'ex�cuteur testamentaire est seul responsable du sort du patrimoine successoral, sans que la Fondation h�riti�re ne s'en plaigne.
Sans le dire express�ment, la cour cantonale semble avoir consid�r� - solution pr�conis�e par certains auteurs (cf. consid. 4) - que l'administration d'office n'�tait pas obligatoire ni n�cessaire en l'esp�ce puisque la gestion de la succession �tait assur�e de mani�re satisfaisante par l'ex�cuteur testamentaire.
6.1 La cour cantonale ayant estim� que le recourant ne faisait valoir qu'une incompatibilit� en raison d'un conflit d'int�r�ts "objectif", que les critiques de celui-ci � l'�gard de l'ex�cuteur testamentaire ne traduisaient pas un grave conflit d'int�r�ts, que l'ex�cuteur testamentaire a accompli les diff�rents actes que l'on attendait de lui et qu'il n'y a plus de sens � ordonner la mesure conservatoire de l'administration d'office au vu de l'�tat d'avancement des op�rations, il incombait au recourant de d�montrer l'arbitraire de ces diff�rentes constatations et appr�ciations par des critiques circonstanci�es (cf. consid. 3).
Or, sous le titre "Constatations arbitraires de faits par la Chambre des recours", le recourant se borne, pour l'essentiel, � commenter les faits de la cause, y apportant des corrections ou des pr�cisions dont la pertinence n'est pas d�montr�e, et formulant des critiques de nature essentiellement appellatoire, qui sont donc irrecevables (cf. consid. 3). La question de la validit� du testament de 1998 n'�tant pas l'objet de la pr�sente proc�dure, les consid�rations y relatives sont irrelevantes.
6.2 La Chambre des recours a examin� la critique du recourant, qui estime que l'ex�cuteur testamentaire a tard� � remettre � la Justice de paix le testament de 1995; le recourant reproche �galement � l'ex�cuteur testamentaire de reconna�tre la qualit� d'h�riti�re de la Fondation. La cour cantonale a consid�r� que ces griefs ne permettent pas de conclure � l'existence d'un conflit d'int�r�ts objectif.
Dans la mesure o� le recourant se borne � soutenir qu'il a largement �tabli que les all�gations de l'ex�cuteur testamentaire et de la Fondation, concernant la pr�tendue d�couverte de ce testament au d�but de l'ann�e 2005, sont incoh�rentes et pas cr�dibles, il ne satisfait pas aux exigences de motivation de l'art. 90 al. 1 let. b OJ (cf. consid. 3).
6.3 La cour cantonale a constat� que deux inventaires pr�cis des biens mobiliers de la succession ont �t� �tablis. A ce sujet, le recourant ne fait que soutenir que celui qui l'a �tabli aurait omis d'inventorier les oeuvres d'art de la villa, en ayant �t� emp�ch� par les organes de la Fondation, dont B.________; il se r�f�re � cet �gard � deux inventaires (pi�ces 21 et 102) et invoque comme preuve un "t�moignage". S'agissant des reproches faits � l'ex�cuteur testamentaire, le recourant se contente d'affirmer qu'il est arbitraire de pr�tendre qu'il n'a pr�sent� que de simples suppositions d'�ventuels risques de conflit d'int�r�ts; il soutient avoir largement �tabli et document� ses reproches, se r�f�rant aux courriers que son mandataire a adress�s � la Chambre des recours (pi�ces 59, 61, 64 et 111). Le recourant soutient aussi qu'il est arbitraire de retenir qu'il n'a pas fait �tat de mesures dont il ressortirait objectivement que l'ex�cuteur testamentaire n'aurait pas ex�cut� correctement son mandat; il invoque avoir �tabli une longue liste d'actions et omissions (pi�ce 64). Le recourant estime que la cour cantonale retient, sans aucune preuve, que la liquidation touche � sa fin, ce qui rend inopportun et disproportionn� le prononc� de l'administration d'office.
Par ces griefs, le recourant ne fait syst�matiquement que prendre le contre-pied de l'appr�ciation de la cour cantonale, mais sans d�monstration aucune de l'arbitraire de ses constatations, et renvoie la cour de c�ans � le d�duire elle-m�me des pi�ces du dossier auxquelles il fait r�f�rence. Un tel mode de proc�der ne satisfait pas aux exigences de motivation de l'art. 90 al. 1 let. b OJ (cf. consid. 3).
On rel�vera encore que le recourant semble confondre les proc�dures, � savoir celle visant � l'annulation des dispositions testamentaires de 1998 et la proc�dure conservatoire de l'administration d'office.
Quant aux "fautes de proc�dure" invoqu�es, elles ne sont pas non plus pr�sent�es de mani�re conforme � l'art. 90 al. 1 let. b OJ (cf. consid. 3). Les critiques du recourant � ce sujet sont donc irrecevables.
En conclusion, le pr�sent recours doit �tre d�clar� irrecevable. La requ�te d'assistance judiciaire du recourant doit �tre rejet�e, vu le caract�re manifestement d�pourvu de toute chance de succ�s de son recours (art. 152 al. 1 OJ). Il supportera par cons�quent les frais de la proc�dure, dont le montant sera fix� en tenant compte de sa situation financi�re (art. 153a al. 1 et 156 al. 1 OJ). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens aux intim�s, qui n'ont pas �t� invit�s � r�pondre sur le fond et qui se sont oppos�s � tort � l'attribution de l'effet suspensif.