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Timestamp: 2016-09-26 05:20:34+00:00
Document Index: 236603158

Matched Legal Cases: ['art. 190', 'art. 54', 'art. 42', 'art. 70', 'ATF ', 'art. 176', 'ATF ', 'art. 137', 'art. 131', 'art. 123', 'ATF ', 'art. 121', 'art. 136', 'art. 123', 'art. 137', 'art. 124', 'art. 123', 'art. 124', 'art. 46', 'art. 121', 'art. 123', 'art. 190', 'ATF ', 'art. 136', 'art. 136', 'ATF ', 'CourEDH ', 'art. 141', 'art. 89', 'art. 191', 'art. 85', 'ATF ', 'de lege lata', 'art. 124', 'art. 396', 'art. 121', 'art. 77', 'art. 123', 'art. 190', 'ATF ', 'art. 136', 'art. 191', 'art. 121', 'art. 121', 'art. 123', 'art. 191', 'art. 396', 'art. 121', 'art. 396', 'art. 396', 'art. 396', 'art. 396', 'art. 396', 'art. 30', 'art. 6', 'ATF ', 'art. 190', 'ATF ', 'art. 77', 'art. 191', 'art. 190', 'art. 100', 'art. 77', 'art. 190', 'ATF ', 'art. 176', 'art. 192', 'art. 194', 'art. 81', 'art. 335', 'art. 335', 'art. 341', 'art. 81', 'art. 30', 'art. 38', 'art. 121', 'art. 28', 'art. 136', 'art. 1', 'art. 122', 'art. 51', 'art. 38', 'art. 121', 'art. 328', 'art. 51', 'art. 51', 'art. 328', 'art. 353', 'art. 51', 'art. 367', 'art. 396', 'art. 49', 'art. 51', 'art. 49', 'art. 326', 'art. 328', 'art. 394', 'art. 396', 'art. 326', 'art. 328', 'art. 396', 'art. 51', 'art. 176', 'ATF ', 'art. 77', 'art. 191', 'art. 191', 'ATF ', 'art. 356', 'art. 190', 'art. 393', 'ATF ', 'art. 30', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 180', 'art. 180', 'art. 367', 'art. 367', 'ATF ', 'ATF ', 'in casu', 'art. 190', 'art. 66', 'art. 68']

4A_386/2015 � � Arr�t du 7 septembre 2016
X.________ S.p.A., repr�sent�e par
Y.________ B.V., repr�sent�e par Mes Michael Kramer et Matthias Wiget, avocats,
demande de r�vision de la sentence finale rendue le 23 avril 2015 par l'arbitre unique statuant sous l'�gide de la Chambre de Commerce Internationale.
Vers le milieu des ann�es 2000, la soci�t� de droit italien X.________ S.p.A. (ci-apr�s: X.________ ou la requ�rante) et la soci�t� de droit n�erlandais Y.________ B.V. (ci-apr�s: Y.________ ou l'intim�e), une filiale du Groupe Y.________, multinationale allemande, se sont li�es par contrat pour soumissionner, puis r�aliser, les travaux de construction et d'installation d'un ascenseur � bateaux dans le port de Livourne, en Italie.
Lors du test final effectu� le 20 d�cembre 2007, des c�bles de l'ascenseur se sont rompus, entra�nant la chute de la plateforme. Un diff�rend en est r�sult� entre la soci�t� italienne et la soci�t� n�erlandaise quant aux cons�quences financi�res de cet accident dont elles se rejetaient mutuellement la responsabilit�.
En d�cembre 2011, Y.________, se fondant sur la clause arbitrale ins�r�e dans le susdit contrat, a d�pos� une requ�te d'arbitrage, dirig�e contre X.________, aupr�s du Secr�tariat de la Cour d'arbitrage de la Chambre de Commerce Internationale (CCI) aux fins d'obtenir des dommages-int�r�ts.
Le 26 avril 2012, la Cour d'arbitrage de la CCI, sur proposition du Comit� National Suisse, a d�sign�..., avocat � Zurich, comme arbitre unique (ci-apr�s: l'arbitre).
Apr�s avoir instruit la cause, l'arbitre a rendu sa sentence finale le 23 avril 2015. Ecartant toute responsabilit� de la soci�t� n�erlandaise demanderesse envers la soci�t� italienne d�fenderesse relativement � l'accident du 20 d�cembre 2007, il a ordonn� � celle-ci de payer � celle-l� la somme de 2'272'500 euros, int�r�ts en sus.
Le 4 ao�t 2015, X.________ a form� une demande de r�vision dans laquelle elle invite le Tribunal f�d�ral � annuler la sentence pr�cit�e, � prononcer la r�cusation de l'arbitre et � renvoyer la cause � un nouveau tribunal arbitral � constituer conform�ment � la convention d'arbitrage et au R�glement d'arbitrage de la CCI, voire � transmettre le dossier � la Cour d'arbitrage de cette institution, une fois la sentence annul�e, afin qu'elle prenne ces deux mesures. Au soutien de cette demande, la requ�rante all�gue que l'arbitre..., avocat au sein de "l'�tude A.________" - i.e. la soci�t� anonyme A.________-CH, � Zurich, issue de la fusion, en 2014, de deux cabinets d'avocats, l'un zurichois, l'autre genevois -, a sign�, le 18 avril 2012, la d�claration d'ind�pendance usuelle. Elle ajoute n'avoir eu aucune raison, � l'�poque et au cours de la proc�dure arbitrale, de douter de l'impartialit� ou de l'ind�pendance de l'arbitre. Cependant, poursuit-elle, le 8 juillet 2015, l'un des trois conseils qui l'avaient assist�e durant la proc�dure arbitrale a d�couvert un communiqu� de presse, datant du 5 d�cembre 2014, par lequel le cabinet juridique et fiscal allemand A.________-A portait � la connaissance du public, sous le titre "�
Z.________ advised on e-mobility by A.________�", qu'il avait conseill� la soci�t� de droit allemand Z.________ GmbH (ci-apr�s: Z.________), � Berlin, autre soci�t� du Groupe Y.________, dans la mise en oeuvre d'un projet relatif � une application pour t�l�phones portables destin�e aux conducteurs de voitures �lectriques. Selon la requ�rante, ce lien entre l'�tude A.________ et une soci�t� appartenant au m�me groupe que celle qui avait d�pos� la requ�te d'arbitrage e�t constitu� un motif de r�cusation, respectivement de recours contre la sentence, si elle en avait appris l'existence�
pendente lite�ou, du moins, avant l'expiration du d�lai de recours. Aussi justifie-t-il, � ses yeux, la mise en oeuvre d'une proc�dure de r�vision.
Dans sa r�ponse du 14 octobre 2015, Y.________ conclut � l'irrecevabilit� de la demande de r�vision ou, sinon, � son rejet dans la mesure de sa recevabilit�. En substance, l'intim�e conteste que la circonstance all�gu�e � l'appui de cette demande ait �t� invoqu�e en temps utile et nie, au surplus, qu'elle ait pu rendre irr�guli�re la d�signation de l'arbitre. Le pr�tendu manque d'impartialit� ou d'ind�pendance d'un arbitre ne saurait, quoi qu'il en soit, constituer un motif de r�vision d'une sentence arbitrale, � l'en croire, mais uniquement un motif de recours au sens de l'art. 190 al. 2 let. a LDIP.
L'arbitre conclut, lui aussi, � l'irrecevabilit�, voire au rejet, de la demande de r�vision dans sa r�ponse du 23 octobre 2015. A son avis, en plus d'avoir �t� d�pos�e tardivement, ladite demande ne saurait prosp�rer. A.________, en effet, ne serait pas un cabinet d'avocats int�gr�, dont les membres partageraient les honoraires, mais un simple r�seau de cabinets ind�pendants les uns des autres. D�s lors, la circonstance invoqu�e par la requ�rante, dont il assure avoir compl�tement ignor� l'existence, n'e�t pas �t� propre, selon lui, � fonder une requ�te de r�cusation et n'est donc pas de nature � justifier l'admission de la demande de r�vision.
Le 16 novembre 2015, la requ�rante a d�pos� une r�plique dans laquelle elle a confirm� les conclusions de sa demande de r�vision.
En date du 3 d�cembre 2015, l'intim�e et l'arbitre ont produit chacun une duplique dans laquelle ils ont repris leurs conclusions initiales.�
D'apr�s l'art. 54 al. 1 de la loi sur le Tribunal f�d�ral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110) entr�e en vigueur le 1er janvier 2007, le Tribunal f�d�ral r�dige son arr�t dans une langue officielle, en r�gle g�n�rale dans la langue de la d�cision attaqu�e. Lorsque cette d�cision a �t� rendue dans une autre langue (ici l'anglais), le Tribunal f�d�ral utilise la langue officielle choisie par les parties. Devant le Tribunal arbitral, celles-ci se sont servies de l'anglais, tandis que, dans les m�moires qu'elles ont adress�s au Tribunal f�d�ral, elles ont employ�, qui le fran�ais (la requ�rante), qui l'allemand (l'intim�e), respectant ainsi l'art. 42 al. 1 LTF en liaison avec l'art. 70 al. 1 Cst. Conform�ment � sa pratique, le Tribunal f�d�ral rendra, par cons�quent, son arr�t en fran�ais.
2.1.�Toute loi de proc�dure pr�voit un moment � partir duquel les d�cisions de justice sont d�finitives, qu'elles �manent de tribunaux �tatiques ou de tribunaux priv�s. Effectivement, il arrive toujours un moment o� la v�rit� mat�rielle, si tant est qu'elle puisse �tre �tablie, doit s'effacer devant la v�rit� judiciaire, quelque imparfaite qu'elle soit, sous peine de mettre en p�ril la s�curit� du droit. Il est cependant des situations extr�mes o� le sentiment de la justice et de l'�quit� requiert imp�rativement qu'une d�cision en force ne puisse pas pr�valoir, parce qu'elle est fond�e sur des pr�misses vici�es. C'est pr�cis�ment le r�le de la r�vision que de permettre d'y rem�dier (ATF 127 III 496 consid. 3b/bb p. 501; voir aussi, parmi d'autres: RIGOZZI/SCH�LL, Die Revision von Schiedsspr�chen nach dem 12. Kapitel des IPRG, 2002, p. 4 s.; WALTHER J. HABSCHEID, Rechtsstaatliche Aspekte des internationalen Schiedsverfahrens mit Rechtsmittelverzicht nach dem IPR-Gesetz, 1988, p. 16).
La loi sur le droit international priv� du 18 d�cembre 1987 (LDIP; RS 291) ne contient aucune disposition relative � la r�vision des sentences arbitrales au sens des art. 176 ss LDIP. Le Tribunal f�d�ral, se fondant sur des principes analogues � ceux qui ont �t� rappel�s ci-dessus, a combl� cette lacune par voie jurisprudentielle (ATF 118 II 199 consid. 2). Les motifs de r�vision de ces sentences �taient ceux que pr�voyait l'art. 137 de la loi f�d�rale d'organisation judiciaire du 16 d�cembre 1943 (OJ), abrog�e par l'art. 131 al. 1 LTF. Ils sont d�sormais vis�s par l'art. 123 LTF. Le Tribunal f�d�ral est l'autorit� judiciaire comp�tente pour conna�tre de la demande de r�vision de toute sentence arbitrale internationale, qu'elle soit finale, partielle ou pr�judicielle. S'il admet une demande de r�vision, il ne se prononce pas lui-m�me sur le fond mais renvoie la cause au tribunal arbitral qui a statu� ou � un nouveau tribunal arbitral � constituer (ATF 134 III 286 consid. 2 et les r�f�rences).
2.2.�La demande de r�vision soumise � l'examen de la Cour de c�ans ne s'inscrit pas tout � fait dans ce cadre-l�. Son auteur, en effet, all�gue la d�couverte d'une circonstance de nature, selon lui, � mettre s�rieusement en doute l'ind�pendance de l'arbitre qui a rendu la sentence formant l'objet de cette demande. Aussi s'estime-t-il en droit d'invoquer, relativement � ladite circonstance, et le motif de r�vision sp�cifique pr�vu par la loi (art. 121 let. a LTF; anc. art. 136 let. a OJ) et celui, plus g�n�ral, d�coulant de l'art. 123 al. 2 let. a LTF (anc. art. 137 let. b OJ). De ce fait, la recevabilit� de la demande de r�vision, contest�e par l'intim�e, est sujette � caution. Certes, ce n'est pas le respect du d�lai dans lequel une telle demande doit �tre d�pos�e qui est ici en cause, puisque la requ�rante a agi � la fois dans les 30 jours suivant la d�couverte, le 8 juillet 2015, du motif de r�cusation (art. 124 al. 1 let. a LTF) et dans les 90 jours suivant la d�couverte, � la m�me date, du motif de r�vision au sens de l'art. 123 al. 2 let. a LTF (art. 124 al. 1 let. d LTF), compte tenu en outre de la suspension de ces d�lais pendant les f�ries d'�t� (art. 46 al. 1 let. b LTF; cf. arr�t 4A_222/2011 du 22 ao�t 2011 consid. 2.2. i.f.). Ce qui fait probl�me, en revanche, c'est l'admissibilit� m�me du motif de r�vision invoqu� par elle.
Dans deux arr�ts rendus en 2008, le Tribunal f�d�ral, apr�s avoir constat� qu'un motif comparable � celui dont il est ici question entrait � la fois dans les pr�visions de l'art. 121 let. a LTF (d�couverte d'un motif de r�cusation) et dans celles de l'art. 123 al. 2 let. a LTF (d�couverte d'un fait nouveau pertinent), s'est demand� s'il fallait en rester � la jurisprudence, instaur�e sous l'empire de la loi f�d�rale d'organisation judiciaire, selon laquelle il est exclu de fonder une demande de r�vision sur des circonstances pouvant �tre invoqu�es dans le cadre d'un recours bas� sur l'art. 190 al. 2 LDIP (ATF 129 III 727 consid. 1 p. 729 et les r�f�rences), ou s'il ne conviendrait pas plut�t d'ouvrir la voie de la r�vision lorsque le motif de r�vision n'est d�couvert qu'apr�s l'expiration du d�lai de recours (arr�t 4A_528/2007 du 4 avril 2008 consid. 2.5; arr�t 4A_234/2008 du 14 ao�t 2008 consid. 2.1). Il a cependant laiss� la question ouverte.
2.3.1.�La jurisprudence rendue sous l'empire de l'OJ consid�rait que la d�couverte, a posteriori, d'une violation des prescriptions concernant la composition du tribunal arbitral (art. 136 let. a OJ par analogie), telle la participation � la proc�dure d'un arbitre qui aurait d� se r�cuser, ne constituait pas un motif de r�vision d'une sentence rendue en mati�re d'arbitrage international, sous r�serve de la mise au jour d'un cas de corruption touchant l'arbitre incrimin�. A l'�poque, en effet, la r�vision pour "vices de proc�dure", pr�vue � l'art. 136 OJ, avait �t� institu�e en guise de recours en nullit�, autrement dit � titre de pseudo-r�vision (sur cette notion, cf. ATF 113 IA 62 consid. 3c), faute d'une voie de droit permettant de sanctionner un vice proc�dural affectant un arr�t du Tribunal f�d�ral (abstraction faite du recours � la CourEDH pour violation de la CEDH; RS 0.101). Cependant, comme le droit d'invoquer ce motif de r�vision d�pendait alors du respect d'un d�lai de 30 jours d�s la r�ception de la communication �crite de l'arr�t (art. 141 al. 1 let. a OJ) et qu'il ne pouvait plus �tre exerc� si le vice de proc�dure �tait d�couvert post�rieurement � l'expiration de ce d�lai, les sentences arbitrales �taient trait�es de la m�me mani�re que les arr�ts f�d�raux � cet �gard d�s lors qu'elles pouvaient �tre attaqu�es dans le m�me d�lai (art. 89 al. 1 OJ par renvoi de l'art. 191 al. 1 LDIP [RO 1988 1821]) par la voie du recours de droit public au Tribunal f�d�ral (art. 85 let. c OJ). C'est la raison pour laquelle le Tribunal f�d�ral avait jug� qu'il n'y avait pas mati�re � comblement d'une lacune sur ce point (ATF 118 II 199 consid. 4; arr�t 4P.104/1993 du 25 novembre 1993 consid. 2 et les r�f�rences).
La situation n'est plus la m�me�
de lege lata�car l'art. 124 al. 1 LTF, relatif au d�lai dans lequel la demande de r�vision doit �tre d�pos�e, fait une distinction en fonction de l'objet de la violation d�nonc�e: s'il s'agit des dispositions sur la r�cusation, le d�lai est de 30 jours d�s la d�couverte du motif de r�cusation (let. a), tandis que, pour les autres r�gles de proc�dure, il est de 30 jours d�s la notification de l'exp�dition compl�te de l'arr�t (let. b). En droit actuel, il n'est donc plus possible de tirer argument du fait que la partie qui s'estimait l�s�e par un arr�t du Tribunal f�d�ral ou une sentence arbitrale internationale m�connaissant les dispositions sur la r�cusation devait d�poser une demande de r�vision, respectivement former un recours de droit public, contre ces d�cisions-l� dans un d�lai qui �tait identique pour les deux voies de droit. Telle est la constatation qui a conduit la Ire Cour de droit civil � se demander, dans l'arr�t 4A_528/2007 pr�cit� (consid. 2.4), si la jurisprudence rendue sous l'empire de l'OJ demeurait applicable sous celui de la LTF, tout en laissant la question ouverte.
2.3.2.�La doctrine est partag�e quant � la r�ponse � donner � cette question, l'hypoth�se d'un crime ou d'un d�lit commis par l'arbitre - il n'en sera pas question ci-apr�s - demeurant r�serv�e.
Certains auteurs refusent � une partie � une proc�dure arbitrale le droit de faire valoir, par la voie de la r�vision, un motif de r�cusation qu'elle n'a d�couvert qu'une fois �chu le d�lai de recours contre la sentence. Pour BERNHARD BERGER et FRANZ KELLERHALS en particulier, comme le l�gislateur f�d�ral a d�lib�r�ment renonc� � introduire, � l'art. 396 du Code de proc�dure civile du 19 d�cembre 2008 (CPC; RS 272), relatif � la r�vision des sentences en mati�re d'arbitrage interne, une disposition aussi singuli�re que l'art. 121 let. a LTF et qu'au surplus la facult� r�serv�e par cette derni�re disposition n'existait pas sous l'empire du Concordat sur l'arbitrage du 27 mars 1969 (CA), rien ne justifie de se montrer plus g�n�reux dans le domaine de l'arbitrage international. L'art. 77 LTF, d'ailleurs, n'a fait que reprendre la solution de l'OJ selon ces deux auteurs; or, cette loi ne pr�voyait pas semblable facult�. Au demeurant, les "faits pertinents", vis�s par l'art. 123 al. 2 let. a LTF, ne concerneraient que l'�tat de fait sur lequel repose la sentence dont la r�vision est requise, � l'exclusion d'une circonstance factuelle susceptible de constituer un motif de r�cusation (BERGER/KELLERHALS, International and Domestic Arbitration in Switzerland, 3e �d. 2015, n. 1932, 1953-1956 et p. 682, note infrapaginale 13; dans le m�me sens, cf. STEFANIE PFISTERER, in Commentaire b�lois, Internationales Privatrecht, 3e �d. 2013, n� 95 ad art. 190 LDIP; TARKAN G�KSU, Schiedsgerichtsbarkeit, 2014, n. 1001 i.f. et 2254; CHRISTOPH M�LLER, Das Schweizerische Bundesgericht revidiert zum ersten Mal einen internationalen Schiedsspruch: eine Analyse im Lichte des neuen Bundesgerichtsgesetzes, in SchiedsVZ 2007 p. 64 ss, 67).
Peu de temps apr�s l'entr�e en vigueur, le 1er janvier 1989, de la LDIP et avant m�me que le Tribunal f�d�ral e�t rendu l'arr�t publi� aux ATF 118 II 199, trois auteurs proposaient d�j� que la r�vision des sentences arbitrales internationales f�t admise par application analogique des art. 136 et 137 OJ, s'agissant selon eux de combler une v�ritable lacune (LALIVE/POUDRET/REYMOND, Le droit de l'arbitrage interne et international en Suisse, 1989, n� 5 ad art. 191 LDIP, p. 444). L'un d'entre eux et un autre auteur ont critiqu�, par la suite, l'arr�t 4P.104/1993, pr�cit�, estimant qu'il serait injuste, m�me en l'absence de d�lit de corruption, de priver une partie de toute possibilit� de se pr�valoir de liens occultes entre un arbitre et sa partie adverse r�v�l�s subs�quemment; selon eux, l'application par analogie de l'art. 121 let. a LTF ne devrait pas �tre exclue absolument en pareille hypoth�se, notamment lorsqu'il y a eu d�n�gation ou silence trompeurs (POUDRET/BESSON, Comparative Law of International Arbitration, 2e �d., 2007, n. 845, p. 789 [= n. 845, p. 837, de la premi�re �d. de 2002 en fran�ais]). Une majorit� de la doctrine leur a embo�t� le pas, avec des motivations diverses il est vrai, notamment sur le point de savoir si le motif de r�vision r�sultant de la d�couverte subs�quente d'un cas de r�cusation doit �tre rattach�
per analogiam�� l'art. 121 let. a LTF (MARCO STACHER, Einf�hrung in die internationale Schiedsgerichtsbarkeit der Schweiz, 2015, n. 478 et note infrapaginale 1202; CHRISTIAN LUCZAK, Beschwerde gegen Schiedsentscheide, in Prozessieren vor Bundesgericht, 4e �d. 2014, n. 6.100, p. 351; GEISINGER/MAZURANIC, Challenge and Revision of the Award, in International Arbitration in Switzerland, Geisinger/Voser [�d.], 2e �d. 2013, p. 223 ss, 262 i.f.; VOSER/GEORGE, Revision of Arbitral Awards, in Post Award Issues, Tercier [�d.], 2011, p. 43 ss, 61/62; MATTHIAS LEEMANN, Challenging international awards in Switzerland on the ground of a lack of independence and impartiality of an arbitrator, in Bulletin de l'Association Suisse de l'Arbitrage [ASA] 2011 p. 10 ss, 31) ou � l'art. 123 al. 2 let. a LTF (KAUFMANN-KOHLER/RIGOZZI, International Arbitration, 2015, n. 8.214 et note infrapaginale 562; GIRSBERGER/VOSER, International Arbitration, 3e �d. 2016, n. 1663, p. 427; ANDREAS BUCHER, in Commentaire romand, Loi sur le droit international priv� - Convention de Lugano, 2011, n� 69 ad art. 191 LDIP).
Dans l'arbitrage interne, la doctrine ne r�pond pas non plus de mani�re uniforme � la question controvers�e. Pour certains auteurs, la d�couverte, apr�s l'�ch�ance du d�lai de recours, d'un cas de r�cusation devrait pouvoir �tre invoqu�e par la voie d'une demande de r�vision fond�e sur l'art. 396 al. 1 let. a CPC (d�couverte apr�s coup de faits pertinents), faute d'une disposition comparable � l'art. 121 let. a LTF dans ladite loi (cf., parmi d'autres: MICHAEL MR�Z, in Commentaire b�lois, Schweizerische Zivilprozessordnung, 2e �d. 2013, n� 21 ad art. 396 CPC). D'autres auteurs �cartent, en revanche, l'id�e qu'une telle d�couverte puisse justifier la remise en cause d'une sentence arbitrale entr�e en force (BERGER/KELLERHALS, op. cit., n. 1956, p. 690) ou, du moins, que l'art. 396 al. 1 let. a CPC puisse servir de fondement � une demande de r�vision bas�e sur cette d�couverte (MARKUS SCHOTT, in Kommentar zur Schweizerischen Zivilprozessordnung (ZPO), Sutter-Somm/Hasenb�hler/Leuenberger [�d.], 3e �d. 2016, n� 11 ad art. 396 CPC; KRAMER/WIGET, in ZPO Schweizerische Zivilprozessordnung, Kommentar, Brunner/Gasser/ Schwander [�d.], 2e �d. 2016, n� 5 ad art. 396 CPC et p. 2890, note infrapaginale 16; FELIX DASSER, in KUKO ZPO, Oberhammer/ Domej/Haas [�d.], 2e �d. 2014, n� 10 ad art. 396 CPC).
2.3.3.�Le droit compar� n'est pas d'un grand secours pour r�soudre la question litigieuse. Il en appert, tout au plus, que certains pays, tels que l'Angleterre, l'Allemagne et l'Italie, ne pr�voient pas le moyen de la r�vision � l'encontre des sentences rendues dans un arbitrage international, tandis que les pays qui ont opt� pour la solution inverse, comme la France, la Belgique et les Pays-Bas, n'admettent pas tous aux m�mes conditions la r�vision de ces sentences-l� (cf. POUDRET/BESSON, op. cit., n. 843-847; LAURENT HIRSCH, R�vision d'une sentence arbitrale 12 ans apr�s, in Jusletter du 4 janvier 2010, n. 51-61).
2.3.4.�Les parties � un litige sont libres de soustraire aux juridictions ordinaires certains diff�rends pouvant na�tre de l'ex�cution d'un contrat. En souscrivant � une clause d'arbitrage, elles renoncent volontairement � des droits garantis par la CEDH. Pareille renonciation ne se heurte pas � cette convention pour autant qu'elle soit libre, licite et sans �quivoque. Au demeurant, la renonciation � certains droits pr�vus par la CEDH doit s'entourer d'un minimum de garanties correspondant � sa gravit� (arr�t de la CourEDH�
Tabbane contre Suisse�du 1er mars 2016 � 27 et les r�f�rences). Celui qui renonce par anticipation, en concluant une convention d'arbitrage, au droit, de rang constitutionnel (art. 30 al. 1 Cst. pour la Suisse) et conventionnel (art. 6 par. 1 CEDH), � ce que sa cause soit entendue par un tribunal �tabli par la loi (cf. ATF 128 III 50 consid. 2c/aa p. 58 et les auteurs cit�s) peut ainsi raisonnablement s'attendre � ce que les membres du tribunal arbitral ou l'arbitre unique offrent des garanties suffisantes d'ind�pendance et d'impartialit�. Il faut donc lui donner les moyens d'agir au cas o� ses attentes � cet �gard auraient �t� d��ues, s'il n'a pas eu la possibilit� de rectifier la situation�
pendente lite. Ce n'est qu'� cette condition que l'on pourra lui opposer une sentence qu'il ne sera pas v�ritablement en mesure d'entreprendre sur le fond, sinon sous l'angle tr�s restrictif de son incompatibilit� avec l'ordre public mat�riel au sens de l'art. 190 al. 2 let. e LDIP (ATF 139 III 511 consid. 4 p. 514). Le recours en mati�re civile institu� par l'art. 77 al. 1 let. a LTF en liaison avec l'art. 191 LDIP est l'un de ces moyens, puisqu'il permet � la partie l�s�e d'attaquer la sentence lorsque l'arbitre unique a �t� irr�guli�rement d�sign� ou le tribunal arbitral irr�guli�rement compos� (art. 190 al. 2 let. a LDIP). Cependant, comme sa recevabilit� d�pend du respect d'un d�lai p�remptoire de 30 jours suivant la notification de l'exp�dition compl�te de la sentence (cf. art. 100 al. 1 LTF en liaison avec l'art. 77 al. 2 LTF a contrario), il n'est d'aucune utilit� � la partie qui n'aura d�couvert le motif de r�cusation entrant dans les pr�visions de l'art. 190 al. 2 let. a LDIP qu'apr�s l'expiration de ce d�lai. Sans doute la partie qui a succomb� devant un arbitre unique ou un tribunal arbitral ne satisfaisant pas aux exigences d'ind�pendance et d'impartialit�, tout en ne s'en avisant qu'une fois le d�lai en question �chu, pourra-t-elle encore d�noncer ce vice de proc�dure au stade de l'
exequatur�de la sentence arbitrale, en invoquant l'un des motifs de refus de reconnaissance et d'ex�cution �num�r�s � l'art. V de la Convention de New York du 10 juin 1958 pour la reconnaissance et l'ex�cution des sentences arbitrales �trang�res (RS 0.277.12; ci-apr�s: CNY). Aussi bien, le vice consid�r� tomberait assur�ment sous le coup de l'art. V ch. 2 let. b CNY (BORRIS/HENNECKE, in New York Convention, Wolff [�d.], 2012, n� 293 ad art. V CNY; REINMAR WOLFF, in dernier op. cit., n� 530 ad art. V CNY), en tout cas du point de vue de l'ordre public suisse (arr�t 4A_374/2014 du 26 f�vrier 2015 consid. 4.2.2; arr�t 4A_233/2010 du 28 juillet 2010 consid. 3.2.1). Encore faudrait-il que cette partie d�couvr�t le vice affectant la sentence avant la cl�ture de la proc�dure d'
exequaturet que le pays dans lequel l'ex�cution de la sentence serait requise juge�t semblable vice contraire � son ordre public, sans compter que le refus d'ex�cuter la sentence laisserait subsister celle-ci et emp�cherait l'introduction d'une nouvelle proc�dure d'arbitrage (M�LLER, op. cit., p. 70). Ne seraient pas non plus r�gl�s, de la sorte, les cas, telle une sanction disciplinaire inflig�e � un sportif, ne n�cessitant pas la mise en oeuvre d'une proc�dure d'
exequatur�(ATF 133 III 235 consid. 4.3.2.2 p. 244). Qui plus est, comme le si�ge du tribunal arbitral ayant rendu la sentence vici�e se trouverait forc�ment en Suisse (art. 176 al. 1 LTF), la Convention de New York, qui vise uniquement les "sentences arbitrales �trang�res", ne serait pas applicable - sous r�serve de l'exception pr�vue � l'art. 192 al. 2 LDIP - au cas o� cette sentence viendrait � �tre ex�cut�e dans ce pays (art. 194 LDIP et art. 81 al. 3 de la loi f�d�rale sur la poursuite pour dettes et la faillite du 11 avril 1889 [LP; RS 281.1]) et l'ex�cution, qui s'effectuerait alors conform�ment aux art. 335 ss CPC, resp. aux dispositions de la LP (art. 335 al. 2 CPC), ne permettrait pas � la partie succombante de s'y opposer en faisant valoir un motif de r�cusation qui lui aurait �chapp� (cf. art. 341 al. 3 CPC et art. 81 al. 1 LP; BERGER/KELLERHALS, op. cit., n. 2006 ss). La solution consistant � renvoyer la partie l�s�e � agir au stade de l'ex�cution de la sentence ne constitue donc pas une panac�e. D�s lors, la r�vision de la sentence semble constituer le seul rem�de efficace dans une telle situation.
Sur un plan plus g�n�ral, il sied de rappeler que le l�gislateur f�d�ral attache de l'importance au respect de la garantie d'un tribunal ind�pendant et impartial, telle qu'elle r�sulte des art. 30 al. 1 Cst. et 6 par. 1 CEDH, car cette garantie constitue l'un des piliers de tout Etat fond� sur le droit. Preuve en est le fait qu'il n'a pas voulu tol�rer qu'un motif de r�cusation d�couvert apr�s la cl�ture de la proc�dure f�d�rale demeur�t sans cons�quence, mais a, au contraire, rendu applicables, dans un tel cas, les dispositions sur la r�vision des arr�ts du Tribunal f�d�ral (art. 38 al. 3 LTF qui rend applicable l'art. 121 let. a, seconde hypoth�se, LTF; voir d�j�, avant la conclusion de la CEDH, l'art. 28 al. 1 OJ qui renvoyait � l'art. 136 let. a OJ i.f.). Bien plus, le l�gislateur a g�n�ralis� cette r�glementation, r�serv�e jusque-l� au Tribunal f�d�ral statuant comme autorit� de recours ou comme juridiction unique (cf. le renvoi, op�r� � l'art. 1er al. 2 de la loi f�d�rale de proc�dure civile f�d�rale du 4 d�cembre 1947 [PCF; RS 273], au chapitre 2 de la LTF), en l'�tendant � tout le domaine de la proc�dure civile lorsque l'art. 122 al. 1 Cst., entr� en vigueur le 1er janvier 2007, lui a confi� le soin de l�gif�rer en cette mati�re. C'est ainsi que l'art. 51 al. 3 CPC, reprenant mot pour mot l'art. 38 al. 3 LTF, pr�voit que, si un motif de r�cusation n'est d�couvert qu'apr�s la cl�ture de la proc�dure, les dispositions sur la r�vision sont applicables. Vrai est-il que, contrairement � l'art. 121 let. a, seconde hypoth�se, LTF, les dispositions du CPC touchant la r�vision (art. 328 ss) n'ont pas pris en compte sp�cifiquement le motif particulier pr�vu par l'art. 51 al. 3 CPC (DENIS TAPPY, in CPC Code de proc�dure civile comment�, 2011, n� 18 ad art. 51 CPC, qui y voit probablement un cas de r�vision selon l'art. 328 al. 1 let. a CPC relatif � la d�couverte de faits nouveaux). La m�me remarque peut �tre faite, d'ailleurs, en ce qui concerne les dispositions r�gissant l'arbitrage interne (art. 353 ss CPC), lesquelles ne contiennent pas de r�gle explicite comparable � l'art. 51 al. 3 CPC dans le titre relatif � la r�cusation (art. 367 � 369 CPC), pas plus qu'elles ne font r�f�rence expresse, dans les motifs de r�vision �nonc�s � l'art. 396 CPC, � la circonstance appr�hend�e par la r�gle g�n�rale sus-indiqu�e. Cependant, il est raisonnablement permis de se demander si cet �tat de choses ne r�sulte pas d'un simple oubli. En effet, dans son Message du 28 juin 2006 relatif au code de proc�dure civile suisse (FF 2006 6841 ss), le Conseil f�d�ral souligne, � propos de l'art. 49 al. 3 du projet de loi, devenu l'art. 51 al. 3 CPC, que le motif de r�cusation qui est d�couvert apr�s l'entr�e en force de la d�cision est un motif de r�vision (ch. 5.2.3, p. 6888). Toutefois, lorsqu'il traite, plus loin (ch. 5.23.3, p. 6986), des motifs de r�vision, il expose que le projet se limite essentiellement aux motifs de r�vision usuels (infraction ayant influenc� la d�cision, d�couverte subs�quente de faits ou de moyens de preuve nouveaux), attendu que les vices de proc�dure doivent �tre attaqu�s par les voies de droit principales (appel et recours). L'auteur du Message para�t ainsi avoir oubli� l'existence du motif de r�vision, express�ment vis� par l'art. 49 al. 3 du projet, tir� de la d�couverte d'un motif de r�cusation apr�s l'expiration du d�lai de recours, voire, dans le cas contraire, �tre parti de l'id�e, sans le dire express�ment, que ce motif de r�vision particulier est vis� par la lettre a du premier alin�a de l'art. 326 du projet, devenu l'art. 328 CPC. Quoi qu'il en soit, l'essentiel est de constater que, pour le l�gislateur f�d�ral, qui a repris telles quelles les dispositions pr�cit�es du projet, la d�couverte apr�s coup d'un cas de r�cusation �tait d'une importance telle qu'elle justifiait d'�riger semblable d�couverte en motif de r�vision sp�cifique.
S'agissant des sentences rendues dans le cadre d'un arbitrage interne, le Message rel�ve que les motifs susceptibles de justifier la r�vision de telles sentences correspondent � ceux qui peuvent �tre invoqu�s devant un tribunal �tatique (ch. 5.25.8, p. 7012). Les motifs de r�vision de l'art. 394 du projet, devenu l'art. 396 CPC, sont d'ailleurs calqu�s sur ceux de l'art. 326, i.e. l'actuel art. 328 CPC; ils incluent m�me la r�vision pour violation de la CEDH, ce qui est pour le moins contestable, dans la mesure o� une sentence arbitrale n'est pas justiciable en tant que telle de la Cour europ�enne des droits de l'homme (PHILIPPE SCHWEIZER, in CPC Code de proc�dure civile comment�, 2011, n� 21 ad art. 396 CPC; BERGER/KELLERHALS, op. cit., n� 1934), mais qui d�montre n�anmoins l'importance que le l�gislateur f�d�ral attache, m�me dans le domaine de l'arbitrage, au respect des garanties pr�vues par cette convention. La similitude entre les d�cisions �tatiques et les sentences arbitrales internes, sous l'angle des motifs de r�vision, constitue a priori une raison valable justifiant l'application de l'art. 51 al. 3 CPC aux deux types de d�cision. On ne voit pas non plus pourquoi il conviendrait d'adopter la solution inverse � l'�gard d'une sentence rendue dans le cadre d'un arbitrage international. Aussi bien, d�s lors qu'est en cause le respect de la garantie essentielle que constituent l'ind�pendance et l'impartialit� de tous les membres d'une formation arbitrale, il ne serait gu�re d�fendable d'�conduire la partie qui entendrait d�noncer une violation de cette garantie du seul fait que son adverse partie n'avait ni son domicile ni sa r�sidence habituelle en Suisse au moment de la conclusion de la convention d'arbitrage (cf. art. 176 al. 1 LDIP). D'ailleurs, m�me s'il est vrai que les solutions adopt�es pour l'arbitrage interne ne valent pas n�cessairement pour l'arbitrage international, et vice versa (ATF 141 III 444 consid. 2.2.4.2 p. 456; 138 III 270 consid. 2.2.2 p. 275), il n'est gu�re envisageable d'adopter des solutions diff�rentes pour les deux types d'arbitrage relativement � une garantie aussi essentielle que celle dont il est ici question.
Au soutien de sa conclusion visant � la non-entr�e en mati�re sur la demande de r�vision, l'intim�e invoque principalement les travaux pr�paratoires concernant la LTF et, plus pr�cis�ment, la d�duction qu'en ont tir�e BERGER/KELLERHALS (op. cit., n. 1956, 1er tiret, et p. 689, note infrapaginale 38). En r�sum�, selon ces auteurs, le l�gislateur f�d�ral, en adoptant l'art. 77 LTF, aurait exprim� le souhait de laisser intactes les dispositions de l'OJ relatives � la mise en cause des sentences arbitrales; il n'aurait m�me pas examin�, � cette occasion, la question de la r�vision de celles-ci. Aussi n'appartiendrait-il pas aux autorit�s judiciaires de substituer leur volont� � celle du pouvoir l�gislatif. La pr�misse servant de base � la d�duction de ces deux auteurs n'est pourtant pas des plus solides. En fait, elle repose uniquement sur deux brefs passages du Message du Conseil f�d�ral du 28 f�vrier 2001 concernant la r�vision totale de l'organisation judiciaire f�d�rale o� il est rappel�, grosso modo, que le recours direct au Tribunal f�d�ral pr�vu � l'art. 191 LDIP est une voie de droit qui demeure inchang�e, seul �tant remplac� le renvoi au recours de droit public (FF 2001 4202 ss, 4312 et 4337 [version allemande], resp. FF 2001 4000 ss, 4110 et 4135 [version fran�aise]). Il para�t difficile, faut-il l'avouer, d'imputer au l�gislateur f�d�ral la ferme volont� d'exclure la r�vision des sentences arbitrales internationales pour violation des dispositions en mati�re de r�cusation sur la base de cette simple remarque figurant dans un message �manant du pouvoir ex�cutif et, partant, d'assimiler � un silence qualifi� l'absence de mention, dans la LTF et/ou � l'art. 191 LDIP dans sa nouvelle teneur, de ce motif de r�vision. A pousser le raisonnement dans ses extr�mit�s, on pourrait tout aussi bien admettre que le l�gislateur, par son mutisme, a entendu supprimer purement et simplement toute possibilit� de r�vision des sentences arbitrales internationales, �tant donn� que pareille facult� n'�tait pas pr�vue par l'OJ mais avait �t� cr��e�
praeter legem�par voie pr�torienne. Tout porte � croire, en r�alit�, comme les deux auteurs pr�cit�s semblent le reconna�tre, que le l�gislateur ne s'est pas pr�occup� de la question pr�sentement trait�e, voire, plus g�n�ralement, de la r�vision des sentences arbitrales internationales, lorsqu'il a examin� les dispositions de la LTF. Rien ne s'opposerait, partant, � ce que le Tribunal f�d�ral combl�t derechef une lacune de cette loi ou de la LDIP.
2.3.5.�L'examen qui pr�c�de tendrait � d�montrer la n�cessit� d'admettre que la d�couverte, post�rieurement � l'expiration du d�lai de recours contre une sentence arbitrale internationale, d'un motif qui e�t command� la r�cusation de l'arbitre unique ou de l'un des membres du tribunal arbitral peut donner lieu au d�p�t, devant le Tribunal f�d�ral, d'une demande de r�vision de ladite sentence, � la condition que la partie requ�rante n'ait pas pu d�couvrir le motif de r�cusation durant la proc�dure arbitrale en faisant preuve de l'attention command�e par les circonstances.
Cependant, �tant donn� que la demande de r�vision soumise � la Cour de c�ans devra de toute fa�on �tre rejet�e pour les motifs �nonc�s ci-apr�s (cf. consid. 3), il ne para�t pas opportun de trancher d�finitivement la question litigieuse dans le pr�sent arr�t. En effet, un toilettage, sinon une r�vision, du chapitre 12 de la loi sur le droit international priv� (LDIP) est en cours d'ex�cution � la suite du d�p�t, le 3 f�vrier 2012, par la Commission des affaires juridiques du Conseil national, d'une motion n� 12.3012 intitul�e: "Loi f�d�rale sur le droit international priv�. Maintenir l'attrait de la Suisse comme place arbitrale au niveau international", motion que le Conseil national et le Conseil des Etats ont approuv�e, respectivement, le 1er juin et le 27 septembre 2012, sur proposition du Conseil f�d�ral. Le texte de cette motion souligne, en particulier, la n�cessit� d'int�grer dans la loi certains �l�ments essentiels de la jurisprudence rendue par le Tribunal f�d�ral depuis l'entr�e en vigueur de la LDIP, tout en corrigeant ceux qui doivent l'�tre. Aussi, plut�t que de combler une lacune alors qu'il n'y a pas urgence � le faire, para�t-il pr�f�rable de laisser aux Chambres f�d�rales elles-m�mes, puisque telle est leur mission, le soin de r�gler la question des motifs de r�vision d'une sentence arbitrale internationale, comme d'autres probl�mes r�currents d'ailleurs, telle l'exigence ou non d'une valeur litigieuse minimale pour saisir le Tribunal f�d�ral. Cette mani�re de proc�der permettra, de surcro�t, au l�gislateur f�d�ral de modifier d'autres r�gles de droit en vigueur, voire d'en �dicter de nouvelles, par exemple dans le CPC et/ou la LTF, de mani�re � �tablir un r�gime, sinon similaire, du moins coh�rent en mati�re de r�vision des sentences arbitrales, qu'elles rel�vent de l'arbitrage international ou de l'arbitrage interne, et � renforcer la s�curit� du droit en ce domaine en �tablissant une situation juridique claire pour les autorit�s judiciaires appel�es � statuer sur les demandes de r�vision, � savoir le Tribunal f�d�ral dans l'arbitrage international (ATF 118 II 199 consid. 3) et le tribunal sup�rieur du canton concern� dans l'arbitrage interne (art. 356 al. 1 let. a CPC).
3.1.1.�Un arbitre doit, � l'instar d'un juge �tatique, pr�senter des garanties suffisantes d'ind�pendance et d'impartialit�. Le non-respect de cette r�gle conduit � une d�signation irr�guli�re relevant de l'art. 190 al. 2 let. a LDIP en mati�re d'arbitrage international et de l'art. 393 let. a CPC en mati�re d'arbitrage interne. Pour dire si un arbitre pr�sente de telles garanties, il faut se r�f�rer aux principes constitutionnels d�velopp�s au sujet des tribunaux �tatiques, en ayant �gard, toutefois, aux sp�cificit�s de l'arbitrage - surtout dans le domaine de l'arbitrage international - lors de l'examen des circonstances du cas concret (ATF 136 III 605 consid. 3.2.1 p. 608 et les pr�c�dents cit�s; arr�t 4A_598/2014 du 14 janvier 2015 consid. 2.2.1).
La garantie d'un tribunal ind�pendant et impartial d�coulant de l'art. 30 al. 1 Cst. permet d'exiger la r�cusation d'un juge dont la situation ou le comportement est de nature � susciter des doutes quant � son impartialit�. Elle vise � �viter que des circonstances ext�rieures � l'affaire puissent influencer le jugement en faveur ou au d�triment d'une partie. Elle n'impose pas la r�cusation seulement lorsqu'une pr�vention effective du juge est �tablie, car une disposition relevant du for int�rieur ne peut gu�re �tre prouv�e; il suffit que les circonstances donnent l'apparence de la pr�vention et fassent redouter une activit� partiale du magistrat. Cependant, seules les circonstances constat�es objectivement doivent �tre prises en consid�ration; les impressions purement individuelles d'une des parties au proc�s ne sont pas d�cisives (ATF 140 III 221 consid. 4.1 et les arr�ts cit�s).
L'impartialit� subjective - qui est pr�sum�e jusqu'� preuve du contraire - assure � chacun que sa cause sera jug�e sans acception de personne. L'impartialit� objective, quant � elle, tend notamment � emp�cher la participation du m�me magistrat � des titres divers dans une m�me cause et � garantir l'ind�pendance du juge � l'�gard de chacun des plaideurs (ATF 136 III 605 consid. 3.2.1 p. 609 et les arr�ts cit�s).
3.1.2.�Pour v�rifier l'ind�pendance de l'arbitre unique ou des membres d'une formation arbitrale, les parties peuvent �galement se r�f�rer aux lignes directrices sur les conflits d'int�r�ts dans l'arbitrage international, �dict�es par l'�
International Bar Association�(�
IBA Guidelines on Conflicts of Interest in International Arbitration, approuv�es le 22 mai 2004 et r�vis�es le 23 octobre 2014 [ci-apr�s: les lignes directrices, r�f�rence �tant faite, sauf indication contraire, � la derni�re version, consultable � l'adresse internet suivante:�
www.ibanet.org/Publications/publications_IBA_guides_and_free_
materials.aspx]; � leur sujet, cf., parmi d'autres: KAUFMANN-KOHLER/RIGOZZI, op. cit., n. 4.129 s.; BERGER/KELLERHALS, op. cit., n. 786 s.; PETER/BRUNNER, in Commentaire b�lois, Internationales Privatrecht, 3e �d. 2013, n� 16c ad art. 180 LDIP; TSCHANZ, in Commentaire romand, Loi sur le droit international priv� - Convention de Lugano, 2011, n� 9 ad art. 180 LDIP; G�KSU, op. cit., n. 978 ss; GIRSBERGER/VOSER, op. cit., n. 658 ss; URS WEBER-STECHER, in Commentaire b�lois, Schweizerische Zivilprozessordnung, 2e �d. 2013, nos 40 ss ad art. 367 CPC; GABRIEL/BUHR, in Commentaire bernois, Schweizerische Zivilprozessordnung, vol. III 2014, nos 31-35 ad art. 367 CPC; VOSER/PETTI, The Revised Guidelines on Conflicts of Interest in International Arbitration, in Bulletin ASA 2015, p. 6 ss; DAVID A. LAWSON, Impartiality and Independence of International Arbitrators, Commentary on the 2004 IBA Guidelines on Conflicts of Interest in International Arbitration, in Bulletin ASA 2005 p. 22 ss; DANIEL COHEN, Ind�pendance des arbitres et conflits d'int�r�ts, in Revue de l'arbitrage 2011 p. 611 ss, n. 56/57). Ces lignes directrices, que l'on pourrait comparer aux r�gles d�ontologiques servant � interpr�ter et � pr�ciser les r�gles professionnelles (ATF 140 III 6 consid. 3.1 p. 9; 136 III 296 consid. 2.1 p. 300), n'ont bien s�r pas valeur de loi; elles n'en constituent pas moins un instrument de travail utile, susceptible de contribuer � l'harmonisation et � l'unification des standards appliqu�s dans le domaine de l'arbitrage international pour le r�glement des conflits d'int�r�ts, lequel instrument ne devrait pas manquer d'avoir une influence sur la pratique des institutions d'arbitrage et des tribunaux. Les lignes directrices �noncent des principes g�n�raux. Elles contiennent aussi une �num�ration, sous forme de listes non exhaustives, de circonstances particuli�res: une liste rouge, divis�e en deux parties (situations dans lesquelles il existe un doute l�gitime quant � l'ind�pendance et l'impartialit�, les parties ne pouvant pas renoncer aux plus graves d'entre elles); une liste orange (situations interm�diaires qui doivent �tre r�v�l�es, mais ne justifient pas n�cessairement une r�cusation); une liste verte (situations sp�cifiques n'engendrant objectivement pas de conflit d'int�r�ts et que les arbitres ne sont pas tenus de r�v�ler). Il va sans dire que, nonobstant l'existence de semblables listes, les circonstances du cas concret resteront toujours d�cisives pour trancher la question du conflit d'int�r�ts (arr�t 4A_506/2007 du 20 mars 2008 consid. 3.3.2.2; voir aussi l'ATF 136 III 605 consid. 3.4.4 p. 621 et les arr�ts 4A_110/2012 du 9 octobre 2012 consid. 2.2.1, 4A_458/2009 du 10 juin 2010 consid. 3.3.1 et 4A_258/2009 du 11 janvier 2010 consid. 3.1.2).
3.2.1.�A l'appui de sa demande de r�vision, la requ�rante invoque une s�rie de situations vis�es par les lignes directrices, qui auraient d� entra�ner, � ses yeux, la r�cusation de l'arbitre: premi�rement, l'hypoth�se, formant l'objet du chiffre 1.4 (liste rouge non susceptible de renonciation), dans laquelle un arbitre ou son cabinet conseille r�guli�rement une partie ou l'une de ses soci�t�s affili�es, l'arbitre ou son cabinet en tirant des revenus financiers importants; deuxi�mement - circonstance figurant sous chiffre 2.3.6 (liste rouge susceptible de renonciation) -, le fait que le cabinet de l'arbitre entretient actuellement une relation commerciale importante avec l'une des parties ou une soci�t� affili�e � l'une des parties; troisi�mement, la circonstance, mentionn�e au chiffre 3.1.4 (liste orange), qu'au cours des trois derni�res ann�es, le cabinet de l'arbitre a agi pour ou contre l'une des parties, ou une soci�t� affili�e � l'une des parties, dans une affaire non li�e � la cause en litige et sans que l'arbitre y ait particip�; quatri�mement, le cas, appr�hend� par le chiffre 3.2.1 (liste orange), o� le cabinet de l'arbitre rend actuellement des services � l'une des parties ou � une soci�t� affili�e � l'une des parties, sans qu'il en r�sulte une relation commerciale importante pour le cabinet et sans que l'arbitre y prenne part; cinqui�mement, la circonstance, pr�vue par le chiffre 3.2.3 (liste orange), voulant que l'arbitre ou son cabinet repr�sente r�guli�rement une partie ou une soci�t� affili�e � l'une des parties, mais sans que cette repr�sentation concerne la cause en litige.
Examinant les circonstances du cas concret au regard de ces diff�rentes hypoth�ses, la requ�rante expose que "l'�tude de l'arbitre" a indiqu�, dans son communiqu� de presse du 5 d�cembre 2014, avoir conseill� Z.________, soit une soci�t� contr�l�e � 100% par le Groupe Y.________, � l'instar de l'intim�e. Selon elle, le mandat en question, qui a �t� ex�cut� alors que la proc�dure d'arbitrage en cause �tait pendante, a sans doute permis au cabinet de l'arbitre d'en tirer des revenus substantiels d�s lors qu'il a mis � contribution une �quipe compos�e � tout le moins de neuf avocats. Il s'agirait ainsi d'une circonstance qui aurait d� conduire l'arbitre � se r�cuser d'office, en application du chiffre 1.4 des lignes directrices, ou, du moins, � en informer les parties de mani�re � leur permettre d'exercer leur droit de requ�rir sa mise � l'�cart, conform�ment au chiffre 2.3.6 et, plus subsidiairement, aux chiffres 3.1.4, 3.2.1 et 3.2.3 de ces m�mes lignes directrices. Et la requ�rante d'en conclure que l'arbitre, dont l'�tude a conseill�, pendant la proc�dure d'arbitrage, une soci�t� appartenant au m�me groupe que l'intim�e, ne remplissait pas les exigences minimales d'ind�pendance et d'impartialit� que l'on �tait en droit d'attendre de sa part, ce qui justifierait l'admission de la demande de r�vision, l'annulation de la sentence, la r�vocation de l'arbitre et la d�signation d'un autre arbitre pour reprise de l'instruction�
ab ovoet nouvelle d�cision.
3.2.2.�L'intim�e et l'arbitre s'en prennent � l'affirmation de la requ�rante, constituant la clef de vo�te de son argumentation, d'apr�s laquelle A.________ serait un cabinet int�gr�, dont tous les membres partageraient les honoraires, alors que, selon eux, il ne s'agirait que d'un simple r�seau de cabinets ind�pendants. Partant de l�, ils s'emploient � d�montrer pourquoi, � leur avis, aucune des dispositions des lignes directrices invoqu�es par la requ�rante ne trouve � s'appliquer en l'esp�ce. A leurs yeux, seule entrerait d�s lors en consid�ration,�
in casu, l'hypoth�se, vis�e par le chiffre 4.2.1 des lignes directrices, dans laquelle un cabinet, associ� ou membre d'une alliance avec le cabinet de l'arbitre, sans partager des honoraires importants ou d'autres revenus avec ce cabinet-ci, rend des services � l'une des parties ou � une soci�t� affili�e � l'une des parties dans une affaire non li�e � l'arbitrage pendant. Or, cette disposition figure dans la liste verte qui �num�re des cas de figure o� il n'existe objectivement aucun conflit d'int�r�ts, ni en apparence ni en fait, situations que l'arbitre n'est pas tenu de r�v�ler.
Ainsi en irait-il en l'esp�ce de sorte que la demande de r�vision, suppos�e recevable, devrait �tre rejet�e sur le fond.
3.3.1.1.�La croissance de la taille des cabinets d'avocats est une r�alit� de l'arbitrage international qui ne saurait �tre ignor�e. En effet, les gros cabinets d'avocats, lorsqu'ils sont implant�s dans plusieurs pays, ont de tr�s nombreux associ�s ayant chacun la responsabilit� d'un certain nombre de clients et/ou de dossiers du cabinet (FRAN�OIS-XAVIER TRAIN, Mode d'exercice de l'activit� d'arbitre et conflits d'int�r�ts, in Revue de l'arbitrage 2012 p. 725 ss, 729). Cette r�alit�, l'�
International Bar Association�l'a prise en consid�ration en �dictant la r�gle g�n�rale n� 6 (a) qui commande � l'arbitre, lorsqu'il examine si certains faits ou circonstances constituent un potentiel conflit d'int�r�ts, de tenir compte des activit�s du cabinet au sein duquel il exerce son activit�. Cependant, la m�me r�gle g�n�rale pr�cise que cette assimilation entre l'arbitre et son cabinet n'implique pas n�cessairement l'existence d'un conflit d'int�r�ts pour l'arbitre, les circonstances de chaque cas concret (l'importance des activit�s, leur nature, le moment auquel elles ont �t� accomplies, ainsi que le domaine de comp�tences du cabinet) demeurant d�cisives pour en juger selon la note explicative � ladite r�gle.
Il convient d'examiner, sur le vu des �l�ments de preuve vers�s au dossier de la proc�dure de recours f�d�rale, si les divers cabinets d'avocats membres du r�seau A.________ constituent ou non une seule entit�, autrement dit s'il est correct de les englober dans l'expression "l'�tude A.________", utilis�e par la requ�rante, et d'admettre, avec cette derni�re, que les bureaux A.________-CH et A.________-A ne forment que deux �l�ments constitutifs, parmi d'autres, d'un seul et m�me cabinet.
3.3.1.2.�Il est ind�niable que, sur ses diff�rents sites internet, A.________ met l'accent, � des fins publicitaires de toute �vidence, sur les liens qui unissent les cabinets membres de son r�seau international et sur les avantages que ses clients potentiels devraient en tirer, comme l'a fait du reste A.________-A dans son communiqu� de presse du 5 d�cembre 2014. Ainsi, sous le titre "Le cabinet", peut-on lire notamment ce qui suit:
" A.________ fournit � ses clients des conseils juridiques et fiscaux sp�cialis�s et adapt�s aux entreprises. Nos 3000 juristes form�s en gestion de projets travaillent dans le monde entier au sein d'�quipes sp�cialis�es dans un secteur de l'�conomie afin de r�aliser les objectifs de nos clients. Nos avocats exercent au sein de 60 bureaux dans le monde entier et fournissent des conseils ax�s sur la pratique de nos clients, qui se trouvent confront�s � un contexte �conomique difficile et un environnement r�glementaire en pleine mutation."
C'est aussi le propre des cabinets formant un r�seau que de collaborer entre eux de diverses mani�res, si bien que les indications fournies � ce propos par la requ�rante, dans sa r�plique (p. 7 � 9), n'ont rien d'extraordinaire. L'arbitre lui-m�me rel�ve, d'ailleurs, que les �tudes membres du r�seau A.________ collaborent � des programmes de formation, tout comme � l'exploitation d'un site internet, qu'elles r�unissent au sein de�
practice groups�des avocats int�ress�s � tel ou tel secteur particulier de leur activit� professionnelle et que les avocats associ�s dans les �tudes membres du r�seau A.________ se r�unissent une fois par ann�e lors d'un congr�s qui dure trois jours (r�ponse, n. 12).
Cela �tant, il ressort �galement de ces sites internet que "A.________ est le regroupement de dix cabinets juridiques et fiscaux ind�pendants". Cette ind�pendance juridique se manifeste aussi sur le plan patrimonial, en ce sens qu'il n'existe pas d'int�gration financi�re entre les diff�rents cabinets membres du r�seau. De fait, il ressort des attestations �tablies par les associ�s g�rants des deux cabinets concern�s, soit A.________-CH et A.________-A, qu'il n'y a pas de partage d'honoraires entre les �tudes membres du r�seau, sauf collaborations ponctuelles dans tel ou tel dossier particulier.
Dans ces conditions, il n'est pas possible de soutenir, contrairement aux affirmations de la requ�rante, que "les diff�rents avocats exer�ant leur activit� au sein de A.________ doivent �tre consid�r�s comme les membres d'une seule et m�me �tude" (r�plique, p. 8 i.f.), th�se qui pourrait s'appliquer, en revanche, aux avocats regroup�s dans les bureaux zurichois et genevois de A.________-CH, s'agissant dans ce dernier cas d'actionnaires et/ou d'employ�s de la m�me soci�t� anonyme. Certes, on ne saurait exclure d'embl�e et une fois pour toutes la possibilit�, suivant les circonstances, de faire abstraction de cette ind�pendance juridique et financi�re entre les diff�rents cabinets membres d'un m�me r�seau afin de v�rifier si un avocat exer�ant sa profession dans un tel cabinet offre des garanties suffisantes d'ind�pendance et d'impartialit� pour conduire une proc�dure arbitrale en tant qu'arbitre unique ou comme membre d'une formation arbitrale. Cependant, la cause en litige ne pr�sente aucun �l�ment singulier qui justifierait de s'�carter de la r�gle g�n�rale.
3.3.2.�D�s lors que l'�tude A.________-CH, dans laquelle oeuvre l'arbitre..., doit �tre consid�r�e comme un cabinet � part enti�re aux fins de l'application des lignes directrices, et non pas comme un simple membre d'un "cabinet A.________" qui constituerait une entit� juridique autonome regroupant un certain nombre de cabinets nationaux ou locaux d�pourvus d'autonomie, aucun des chiffres de ces m�mes lignes invoqu�s par la requ�rante (cf. consid. 4.2.1 ci-dessus) n'appara�t pertinent en l'esp�ce. En effet, ni l'arbitre ni son cabinet, i.e. A.________-CH, n'ont jamais conseill� l'intim�e, non plus que sa soci�t� soeur, Z.________; encore moins ne l'ont-ils fait sur une base r�guli�re, pas plus qu'ils n'en ont tir� des revenus financiers, sans parler de revenus qui pourraient �tre qualifi�s d'importants (cf. chiffre 1.4 des lignes directrices). C'est A.________-A qui a donn� des conseils � Z.________. De m�me, le cabinet de l'arbitre n'a-t-il entretenu de relations commerciales importantes ni avec l'intim�e ni avec Z.________ (cf. chiffre 2.3.6 des lignes directrices). Ce m�me cabinet n'a pas davantage agi pour ou contre l'intim�e ou Z.________ au cours des trois derni�res ann�es dans une affaire �trang�re � la cause en litige et sans la participation de l'arbitre (chiffre 3.1.4 des lignes directrices). Il n'a pas non plus conseill� l'intim�e ou Z.________ dans les circonstances indiqu�es au chiffre 3.2.1 des lignes directrices. Enfin, l'arbitre, pas plus que son cabinet, n'a repr�sent� r�guli�rement une partie ou une soci�t� affili�e � l'une des parties dans la situation d�crite au chiffre 3.2.3 de ces m�mes lignes.
Si l'on voulait � tout prix trouver un �l�ment de ces lignes directrices qui perm�t d'appr�hender l'intervention de A.________-A en faveur de Z.________ ainsi que le rapport entre cette intervention et le cabinet de l'arbitre, ce serait vers le chiffre 4.2.1 desdites lignes qu'il faudrait se tourner. Cet �l�ment constitutif de la liste verte vise, en effet, la situation dans laquelle un cabinet, associ� ou membre d'une alliance avec le cabinet de l'arbitre, tel le cabinet allemand pr�cit�, rend des services, entre autres b�n�ficiaires, � une soci�t� affili�e � l'une des parties - telle Z.________, soci�t� soeur de l'intim�e - dans une affaire non li�e � l'arbitrage, comme le furent les conseils donn�s � cette soci�t� par A.________-A dans le domaine de l'e-mobilit�. Mais il n'y aurait pas eu l� de quoi justifier, � l'�poque, une r�cusation de l'arbitre, voire, plus tard, l'admission d'un recours en mati�re civile fond� sur l'art. 190 al. 2 let. a LDIP, ni, partant, mati�re � r�viser aujourd'hui la sentence arbitrale en force.
3.3.3.�Abstraction faite des lignes directrices, force est d'admettre que, consid�r�es du point de vue d'un tiers raisonnable en ayant connaissance, les circonstances du cas concret, seules d�cisives, ne sont de toute fa�on pas d'une gravit� telle que le maintien de la sentence formant l'objet de la demande de r�vision appara�trait incompatible avec le sentiment de la justice et de l'�quit�.
D'abord, l'impartialit� subjective de l'arbitre n'est apparemment pas contest�e, ni contestable au demeurant. Rien n'indique, en effet, que l'avocat..., qui a �t� d�sign� comme arbitre unique non pas par les parties, mais par la Cour d'arbitrage de la CCI sur proposition du Comit� National Suisse, ait pris parti contre la requ�rante pendant l'instruction de la cause. Si tel avait �t� le cas du reste, l'int�ress�e n'e�t pas manqu� de s'en plaindre par la voie d'une demande de r�cusation, voire, le cas �ch�ant, par celle d'un recours contre la sentence finale dans l'hypoth�se o� la lecture de celle-ci e�t r�v�l� un traitement de faveur appliqu� � l'intim�e. L'arbitre soutient, d'ailleurs, sans que la preuve du contraire n'ait �t� rapport�e, qu'il ignorait compl�tement, � l'�poque, l'existence des conseils donn�s � Z.________ par le cabinet A.________-A. Il n'avait donc aucune raison de privil�gier, dans l'arbitrage pendant, la partie apparent�e � la soci�t� allemande qui b�n�ficiait des conseils d'un cabinet allemand appartenant au m�me r�seau que le cabinet suisse dont il �tait et est toujours membre.
En ce qui concerne l'impartialit� objective, on notera encore qu'un auteur a cherch� � sch�matiser les situations pouvant se cr�er, dans un cabinet mondialis�, selon le degr� de proximit� de l'arbitre, avocat dans un tel cabinet, avec l'une des parties, et il est arriv� � la conclusion que l'hypoth�se la plus �loign�e de l'arbitre est celle o� un autre bureau du m�me cabinet que celui de l'arbitre a comme cliente une soci�t� m�re, soeur ou fille d'une partie � l'arbitrage (THOMAS CLAY, note sous l'arr�t de la Cour d'appel de Paris du 12 f�vrier 2009 dans la cause SA J&P Avax SA c. Soci�t� Tecnimont SPA, in Revue de l'arbitrage 2009 p. 190 ss, 198 s. n. 25). Or, en l'esp�ce, le lien entre l'arbitre et l'intim�e est encore plus t�nu que celui auquel cet auteur fait r�f�rence puisque le cabinet allemand qui a eu comme cliente une soci�t� soeur de l'intim�e (A.________-A) ne fait pas partie du m�me cabinet que celui de l'arbitre (A.________-CH) mais constitue une entit� juridiquement et financi�rement autonome, bien qu'il appartienne au m�me r�seau que le cabinet suisse dont l'arbitre est membre. M�rite encore d'�tre soulign�e, dans ce contexte, l'apparente absence de relations effectives et suivies entre l'intim�e et Z.________. Aussi bien, hormis le fait d'�tre parentes et de constituer deux des 340 unit�s juridiques composant le Groupe Y.________, ces deux filiales de la multinationale allemande, dont les organes ex�cutifs ne sont pas les m�mes, n'ont pas grand-chose en commun, qu'il s'agisse de leur localisation ou du secteur �conomique dans lequel elles d�ploient leurs activit�s respectives. C'est dire qu'un traitement par hypoth�se privil�gi� dont aurait b�n�fici� l'intim�e de la part de l'arbitre n'aurait pas pu avoir d'incidence concr�te sur la situation financi�re de sa soci�t� soeur.
Dans ces conditions, la demande de r�vision form�e par la requ�rante ne peut qu'�tre rejet�e, � la supposer recevable, �tant donn� que l'existence du motif de r�vision invoqu� n'a pas �t� prouv�e.
La requ�rante, qui succombe, devra payer les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF) et verser � l'intim�e une indemnit� � titre de d�pens (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Les frais judiciaires, arr�t�s � 15'000 fr., sont mis � la charge de la requ�rante.
La requ�rante versera � l'intim�e une indemnit� de 17'000 fr. � titre de d�pens.