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Timestamp: 2016-10-26 07:48:13+00:00
Document Index: 56316760

Matched Legal Cases: ['art. 335', 'art. 61', 'art. 451', 'ATF ', 'art. 48', 'art. 46', 'art. 34', 'art. 55', 'art. 59', 'art. 63', 'art. 64', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 55', 'ATF ', 'art. 319', 'ATF ', 'art. 347', 'art. 418', 'ATF ', 'in fine', 'ATF ', 'art. 319', 'art. 319', 'ATF ', 'art. 319', 'art. 319', 'art. 319', 'art. 337', 'art. 337', 'art. 335', 'art. 322', 'art. 63', 'art. 337', 'art. 337', 'ATF ', 'art. 4', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 343', 'art. 156', 'art. 159']

4C.226/2003 (25.02.2004)
Arr�t du 25 f�vrier 2004
d�fenderesse et recourante principale, repr�sent�e par Me Nicolas Saviaux,
demandeur, intim� et recourant par voie de jonction, repr�sent� par Me Paul Marville.
contrat de travail; licenciement avec effet imm�diat; salaire,
recours en r�forme et recours joint contre le jugement de la Cour civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 13 novembre 2002.
La soci�t� X.________ SA (ci-apr�s: la soci�t� ou la d�fenderesse) a �t� constitu�e le 9 juin 1994, avec pour but le commerce et la repr�sentation de tout mat�riel m�dical, param�dical, pharmaceutique et tout autre produit en relation avec la sant�. B.________ d�tenait 998 des 1000 actions nominatives de la soci�t�, dont il �tait l'administrateur unique avec signature individuelle, les deux actions restantes appartenant � A.________ (ci-apr�s: le demandeur) et � une tierce personne. Le demandeur �tait inscrit au registre du commerce comme directeur de la soci�t� avec signature individuelle �galement. Il ressort d'un courrier adress� par B.________ � A.________, en date du 21 f�vrier 1994, que les parties avaient initialement envisag� une participation du premier dans une soci�t� de vente de produits param�dicaux du second.
La soci�t� a d�but� son activit� en date du 1er juillet 1994. Elle avait son si�ge dans un immeuble appartenant � l'une des soci�t�s de B.________. Le demandeur y occupait des locaux, pour lesquels il n'a jamais vers� de loyer. Il travaillait en tant que d�l�gu� commercial, charg� d'acqu�rir une client�le, de nouer des contacts avec les m�decins et les �tablissements m�dico-sociaux ainsi que d'acheter du mat�riel aupr�s des fournisseurs. Il �tablissait en outre des relev�s mensuels de factures ainsi que des rapports mensuels, dans lesquels il r�sumait les travaux en cours, la facturation et les mouvements bancaires. Pour l'�tablissement desdits rapports, le demandeur �tait assist� d'une secr�taire engag�e et r�mun�r�e par l'une des soci�t�s de B.________.
Le demandeur et la soci�t� sont convenues d'une r�mun�ration mensuelle de 5'000 fr. De juillet � septembre 1994, le demandeur n'a pas pr�lev� de r�mun�ration du compte bancaire de la soci�t�; son salaire lui a �t� vers� par l'administrateur. Entre octobre 1994 et ao�t 1995, il a retir� diff�rents montants, sans que l'administrateur de la soci�t� ne s'y oppose. Ni celui-ci ni le demandeur ne se sont souci�s du versement de cotisations sociales sur les montants retir�s. Le demandeur n'a pas requis des allocations familiales, ni sollicit� des certificats ou fiches de salaires. Il ne protestait pas aupr�s de la soci�t�, lorsque les disponibilit�s financi�res de celle-ci ne lui permettaient pas de pr�lever la r�mun�ration mensuelle convenue. Le demandeur a d�clar� ses revenus au fisc comme provenant d'une activit� d�pendante.
Le 4 septembre 1995, la soci�t�, par la plume de son administrateur, a inform� la banque que le demandeur n'�tait plus autoris� � proc�der � des op�rations sur son compte. Le 11 septembre 1995, l'administrateur a fait radier le demandeur du registre du commerce. Le 10 octobre 1995, le demandeur a restitu� � l'administrateur de la soci�t� le t�l�phone mobile dont il disposait. Le 8 novembre 1995, le demandeur a r�clam� � la soci�t� le versement de 30'000 fr., � titre de salaires et d'indemnit� pour r�siliation injustifi�e. Le lendemain, celle-ci a contest� l'existence d'un contrat de travail et a exig� de la part du demandeur une reconnaissance de dettes portant sur la somme de 50'000 fr., en raison de pr�tendus d�tournements de fonds.
Par requ�te du 6 d�cembre 1995 au Tribunal de prud'hommes de Lausanne, le demandeur a conclu au paiement par la soci�t� de la somme de 20'000 fr. A l'audience du 4 juin 1996, la d�fenderesse a conclu reconventionnellement au paiement par le demandeur de la somme de 50'000 fr.
Par jugement du 4 juin 1996, le Tribunal de prud'hommes, consid�rant que les parties �taient li�es par un contrat de travail et que la d�fenderesse n'avait jamais �t� en mesure de verser � son directeur 5'000 fr. par mois, a fix� le montant du salaire mensuel auquel le demandeur pouvait pr�tendre � 3'900 fr. et lui a allou� 11'700 fr. pour les mois de septembre � novembre 1995, compte tenu d'un d�lai de cong� de deux mois (art. 335c al. 1 CO). En outre, les premiers juges ont estim� que le demandeur avait droit � une indemnit� de 5'000 fr. pour atteinte � sa personnalit�, l'administrateur de la d�fenderesse ayant avis� la presse du litige l'opposant au demandeur et envoy� une circulaire � bon nombre de clients de la soci�t�, leur annon�ant que le demandeur ne la repr�sentait plus. Le Tribunal de prud'hommes a rejet� toutes autres conclusions.
Consid�rant que le litige ne relevait pas du contrat de travail, la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois, dans son arr�t du 18 septembre 1996, a admis le recours, annul� le jugement du Tribunal de prud'hommes, incomp�tent � ses yeux, et report� la cause d'office devant la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois, en application de l'art. 61 al. 1 CPC/VD.
Dans la proc�dure par-devant la Cour civile du Tribunal cantonal, le demandeur a conclu au versement par la d�fenderesse de la somme de 33'974 fr., avec int�r�t � 5% l'an d�s le 1er f�vrier 1995 (�ch�ance moyenne), � titre de salaire net, et de la somme de 20'000 fr., avec int�r�t � 5% l'an d�s le 11 septembre 1995, � titre d'indemnit� pour r�siliation injustifi�e. La d�fenderesse a conclu principalement au rejet de la demande. Ses derni�res conclusions reconventionnelles portaient sur le paiement de 48'334 fr.30, avec int�r�t � 5% l'an d�s le 4 juin 1996.
Par jugement du 13 novembre 2002, la Cour civile a estim� que la qualification juridique du contrat par la Chambre des recours ne rev�tait pas l'autorit� de chose jug�e, �tant donn� que les pr�tentions n'�taient pas identiques et que le dispositif de l'arr�t n'avait pas trait � cette qualification. Consid�rant que les parties �taient li�es par un contrat de travail, la Cour civile a condamn� la d�fenderesse � payer au demandeur la somme de 15'000 fr. � titre de salaires pour les mois de septembre � novembre 1995, � charge pour la d�fenderesse de s'acquitter des cotisations sociales, l�gales et conventionnelles en sus, ainsi que la somme de 10'000 fr. � titre d'indemnit� pour r�siliation sans justes motifs, les deux montants avec int�r�t � 5% l'an d�s le 11 septembre 1995.
Contre ce jugement, la d�fenderesse d�pose un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral. Elle conclut � l'admission du recours et � la r�forme du jugement cantonal, en ce sens que le demandeur est son d�biteur de la somme de 48'334 fr.30, avec int�r�t � 5% l'an d�s le 4 juin 1996.
Parall�lement � ses conclusions tendant au rejet du recours principal, le demandeur d�pose un recours joint dans lequel il requiert la r�forme du jugement attaqu� en ce sens que la d�fenderesse doit lui verser les sommes de 15'000 fr., avec int�r�t � 5% l'an d�s le 11 septembre 1995, � charge pour la d�fenderesse de s'acquitter des cotisations sociales, l�gales et conventionnelles en sus, de 11'474 fr. avec int�r�t � 5% l'an d�s le 1er f�vrier 1995 (�ch�ance moyenne), � charge pour la d�fenderesse de s'acquitter des cotisations sociales, l�gales et conventionnelles en sus, de 20'000 fr., avec int�r�t � 5% l'an d�s le 11 septembre 1995 ainsi que de 13'278 fr.60, � titre de d�pens d'instance cantonale.
1.1 Le jugement rendu par la cour civile cantonale rev�t le caract�re d'une d�cision finale qui ne peut faire l'objet d'un recours ordinaire de droit cantonal (cf. art. 451a CPC/VD), soit d'un recours ayant effet suspensif et d�volutif (cf. ATF 120 II 93 consid. 1b p. 95), de sorte que la voie du recours en r�forme au Tribunal f�d�ral est ouverte (art. 48 al. 1 OJ).
Interjet� par la d�fenderesse qui a �t� d�bout�e de ses conclusions principales et reconventionnelles, le recours principal porte sur une contestation civile dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 8'000 fr. (art. 46 OJ). Il a �t� d�pos� en temps utile (art. 34 et 54 OJ) et dans les formes requises (art. 55 OJ), de sorte qu'il est en principe recevable. Il en va de m�me du recours joint du demandeur (art. 59 al. 2 et 3 OJ).
1.2 Saisi d'un recours en r�forme, le Tribunal f�d�ral doit conduire son raisonnement juridique sur la base des faits contenus dans la d�cision attaqu�e, � moins que des dispositions f�d�rales en mati�re de preuve n'aient �t� viol�es, qu'il y ait lieu de rectifier des constatations reposant sur une inadvertance manifeste (art. 63 al. 2 OJ) ou qu'il faille compl�ter les constatations de l'autorit� cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte de faits pertinents et r�guli�rement all�gu�s (art. 64 OJ; ATF 127 III 248 consid. 2c; 126 III 59 consid. 2a). Dans la mesure o� une partie recourante pr�sente un �tat de fait qui s'�carte de celui contenu dans la d�cision attaqu�e sans se pr�valoir avec pr�cision de l'une des exceptions qui viennent d'�tre rappel�es, il n'est pas possible d'en tenir compte (ATF 127 III 248 consid. 2c). Il ne peut �tre pr�sent� de griefs contre les constatations de fait, ni de faits ou de moyens de preuve nouveaux (art. 55 al. 1 let. c OJ). Le recours en r�forme n'est pas ouvert pour remettre en cause l'appr�ciation des preuves et les constatations de fait qui en d�coulent (ATF 127 III 543 consid. 2c p. 547; 126 III 189 consid. 2a).
2.1 Dans son recours principal, la d�fenderesse s'en prend � la qualification du contrat, telle que retenue par la cour cantonale. Elle soutient que le jugement attaqu� ne tient pas suffisamment compte du crit�re d�cisif de la subordination, lui pr�f�rant d'autres �l�ments moins pertinents pour conclure � l'existence d'un contrat de travail. Ces �l�ments seront examin�s ci-apr�s (consid. 3).
2.2 Dans son jugement, la cour cantonale rappelle tout d'abord la d�finition du contrat de travail (art. 319 CO) ainsi que ses quatre �l�ments constitutifs essentiels, dont le rapport de subordination entre l'employeur et le travailleur.
Les juges cantonaux examinent ensuite, essentiellement � la lumi�re de la jurisprudence (cf. �galement ATF 129 III 664 consid. 3.2 p. 667), la distinction entre le contrat de travail ou, plus sp�cifiquement, le contrat d'engagement des voyageurs de commerce (art. 347 ss CO) - lequel est un contrat de travail � caract�re sp�cial - et le contrat d'agence (art. 418a ss CO), pour en d�duire que le crit�re de subordination doit �tre relativis�, plus particuli�rement pour les travailleurs occupant des fonctions dirigeantes.
Enfin le jugement cantonal �num�re les crit�res additionnels permettant d'�carter une activit� ind�pendante au profit d'un contrat de travail, avant de conclure, conform�ment � la jurisprudence (cf. ATF 129 III 664 consid. 3.2 p. 668; 112 II 41 consid. 1a/aa p. 46 et les r�f�rences), que seul l'examen de l'ensemble des circonstances du cas particulier permet de d�terminer si le travail est effectu� de mani�re d�pendante ou ind�pendante.
3.1 Selon la d�fenderesse, plusieurs �l�ments retenus par la cour cantonale ne seraient pas d�terminants pour conclure � l'existence d'un rapport de travail. Il en irait ainsi de l'absence de paiement par le demandeur d'un loyer pour le bureau mis � sa disposition; de son comportement, singuli�rement � l'�gard du fisc, qui ne serait pas celui d'un ind�pendant; de sa r�mun�ration obtenue les trois premiers mois de l'administrateur de la soci�t�; de ses t�ches qui englobaient en sus de la prospection, la gestion ou/et l'administration ainsi que de sa pr�tendue position hi�rarchique inf�rieure � celle de l'administrateur.
Au vu des principes �nonc�s (en particulier consid. 2.2 in fine ci-avant), la d�fenderesse ne peut se fonder sur une comparaison d'ordre g�n�ral, notamment en renvoyant � un jugement d'un tribunal inf�rieur, pour tenter de d�montrer le caract�re ind�pendant des activit�s exerc�es par le demandeur (ATF 129 III 664 consid. 3.3). Par ailleurs, lorsque la d�fenderesse pr�tend que la cour cantonale aurait op�r� un amalgame entre la soci�t� et son administrateur, en constatant que seul celui-ci a mis � disposition du demandeur les locaux, la secr�taire et le t�l�phone mobile, sa critique est d�nu�e de pertinence et n'est pas � m�me d'exclure l'aspect spatial d'un lien de subordination (cf. Aubert, Commentaire romand, n. 9 ad art. 319 CO), dans la mesure o� la soci�t� avait son si�ge dans un immeuble appartenant � son administrateur unique, lequel d�tenait la quasi-totalit� de ses actions. De m�me, la signature individuelle dont b�n�ficiait le demandeur, � l'instar de l'administrateur, est un indice qui ne suffit pas pour exclure l'existence d'un rapport hi�rarchique entre ces deux personnes.
Aussi n'appara�t-il pas que la cour cantonale ait viol� le droit f�d�ral en d�duisant des �l�ments retenus l'existence d'un lien de subordination, qu'elle a qualifi� de contrat de travail.
3.2 Aux yeux de la d�fenderesse, qui se r�f�re notamment � l'arr�t 4C.135/2000 du 1er septembre 2000, consid. 3, les �l�ments d�cisifs qui permettraient de conclure � l'inexistence d'un contrat de travail sont les suivants: l'absence d'un contrat pr�voyant une r�mun�ration fixe, l'exercice par le demandeur de son activit� en toute libert� et sans contr�le, c'est-�-dire sans horaires ni instructions, le pr�l�vement par le demandeur de sa r�mun�ration � sa guise, l'absence de vacances octroy�es ou r�clam�es, l'absence de cotisations sociales, d'allocations familiales, de certificats ou fiches de salaires ainsi que de r�clamations pour obtenir l'entier de la r�mun�ration mensuelle de 5'000 fr.
3.2.1 Il sied tout d'abord de relever que le jugement cantonal a constat� que les parties sont convenues initialement d'une r�mun�ration mensuelle de 5'000 fr. net. M�me si en d�finitive celle-ci a �t� variable, dans la mesure o� le salaire est avant tout fonction de la volont� des parties (cf. art. 319 al. 1 CO), la constatation de la cour cantonale, fond�e sur une appr�ciation empirique de cette volont�, lie le Tribunal f�d�ral en instance de r�forme (ATF 129 III 664 consid. 3.1 et les arr�ts cit�s). Partant, l'absence d'une r�mun�ration fixe, all�gu�e par la d�fenderesse, n'est pas � m�me de remettre valablement en cause l'existence d'un contrat de travail en l'esp�ce.
Dans le m�me contexte, la cour cantonale a retenu que le demandeur a �t� r�mun�r� pendant les trois premiers mois par l'administrateur de la soci�t�, avant de retirer lui-m�me diff�rents montants gr�ce � la signature individuelle, dont il b�n�ficiait. S'il est vrai qu'il est inhabituel pour un directeur de se verser lui-m�me un salaire, cette circonstance pourrait s'expliquer, dans le cas pr�sent, par la structure de cette petite entreprise. Quoi qu'il en soit, cet indice n'est, � lui seul, pas d�cisif, car la cour cantonale rel�ve que l'administrateur de la soci�t� a pu mettre fin auxdits retraits en �crivant simplement � la banque, ce qui d�montre les limites fix�es par la soci�t� � la pr�tendue libert� du demandeur quant au pr�l�vement de sa r�mun�ration. En outre, l'absence de la r�clamation par celui-ci de l'entier de la somme mensuelle convenue est sans doute due � la d�cision des parties - constat� souverainement par la cour cantonale - de pr�lever le salaire du demandeur en fonction des r�sultats mensuels et de l'acquisition de la client�le, compte tenu des difficult�s de lancement de la soci�t�. On pourrait �galement penser que l'absence de fiches ou certificats de salaires d�coule de la structure de la soci�t� et/ou du caract�re al�atoire de ses disponibilit�s financi�res, mais on ne saurait y voir un indice d�cisif excluant un contrat de travail.
3.2.2 Le fait que les cotisations sociales n'aient pas �t� per�ues est une circonstance qui n'est, � elle seule, pas d�terminante pour distinguer une activit� ind�pendante d'une activit� salari�e (cf. 4C.135/2000 du 1er septembre 2000, consid. 3, a contrario; Streiff/von Kaenel, Leitfaden zum Arbeitsvertragsrecht, 5e �d., Zurich 1992, n. 2 ad art. 319 CO).
3.2.3 S'agissant de la libre organisation par le demandeur de son activit�, elle ne suffit pas non plus � exclure un contrat de travail. En effet, le travailleur peut �tre admis � organiser son horaire de travail de mani�re relativement libre, singuli�rement lorsqu'il occupe, comme en l'esp�ce, la fonction de directeur (arr�t 4C.419/1999 du 19 avril 2000, consid. 1b et les r�f�rences). Il en est de m�me pour les instructions de l'employeur, qui peuvent rester tr�s g�n�rales (Aubert, op. cit., n. 11 ad art. 319 CO). A cet �gard, la cour cantonale n'a pas pu totalement exclure l'existence d'instructions de la part de l'employeur et a retenu, en d�finitive, l'absence de directives �crites.
3.2.4 Comme pour d'autres circonstances mentionn�es, l'absence de vacances octroy�es au demandeur ou r�clam�es par lui permettrait, en tant qu'�l�ment pris et consid�r� isol�ment, d'infirmer la th�se du contrat de travail (cf. 4C.135/2000 du 1er septembre 2000, consid. 3b; J�rg Br�hwiler, Kommentar zum Einzelarbeitsvertrag, 2e �d., Berne 1996, n. 1b ad art. 319 CO). Toutefois et comme on l'a vu, de nombreux indices retenus dans le jugement cantonal parlent pour l'existence d'un tel contrat.
C'est donc � bon droit que la cour cantonale, tenant compte de l'ensemble des circonstances du cas pr�sent, a conclu � l'existence d'un contrat de travail.
Selon la d�fenderesse, quand bien m�me il y aurait eu un contrat de travail liant les parties, le jugement attaqu� aurait conclu � tort � l'existence d'une r�siliation imm�diate de ce contrat, le demandeur ayant tard� � offrir ses services.
Contrairement � ce que soutient la d�fenderesse, de mani�re contradictoire d'ailleurs, le travailleur n'avait pas l'obligation d'offrir (rapidement) ses services � l'employeur, le licenciement imm�diat mettant fin, d�s sa r�ception, aux rapports de travail (Brunner/B�hler/Waeber, Commentaire du contrat de travail, 2e �d., Lausanne 1996, n. 4 ad art. 337 CO et n. 2 ad art. 337c CO). La r�siliation s'est faite, dans le cas pr�sent, par actes concluants, ce qui est admis (Aubert, op. cit., n. 2 ad art. 335 CO). Il ressort des constatations souveraines de la cour cantonale, singuli�rement du courrier adress� � la d�fenderesse le 8 novembre 1995 par le demandeur, que celui-ci consid�rait la date � laquelle il a �t� radi� du registre du commerce de la soci�t�, soit le 11 septembre 1995, comme la date � laquelle il a �t� licenci�. Cet �l�ment n'avait pas �t� contest� par la d�fenderesse dans sa r�ponse au demandeur. On peut donc admettre que la r�ception de la r�siliation par le travailleur a eu lieu le 11 septembre 1995, date qui a mis fin au contrat de travail.
Au vu de ce qui pr�c�de, le recours principal doit �tre rejet�.
5.1 Dans son recours joint, le demandeur invoque, d'abord, la violation de l'art. 322 CO. Il reproche � la cour cantonale de lui avoir refus� le versement d'un arri�r� de salaires de 11'474 fr., r�sultant de la diff�rence entre la somme de 65'000 fr. de salaires dus, du 1er juillet 1994 � fin ao�t 1995 (sur la base d'un salaire mensuel de 5'000 fr.), et de la somme de 53'526 fr., repr�sentant la totalit� des montants re�us et retir�s par le demandeur, selon les constatations du jugement cantonal. Pour le demandeur, la r�siliation imm�diate l'aurait priv� � tort de la possibilit� de r�aliser une condition suspensive, affectant non pas le principe de la r�mun�ration (5'000 fr. net par mois), mais le moment de sa naissance.
5.2 Sur la base du courrier du 8 novembre 1995 et des d�clarations du demandeur en cours de proc�dure, la cour cantonale a constat� qu'il s'�tait engag� � percevoir un salaire en fonction des r�sultats mensuels de la soci�t� et de l'acquisition de la client�le. C'est pour cette raison qu'il aurait pr�lev�, en moyenne, des montants inf�rieurs � 5'000 fr. jusqu'au mois d'ao�t 1995. Aux yeux de la cour, le demandeur, ayant donn� son accord, � tout le moins tacite ou par actes concluants, � une r�mun�ration inf�rieure, ne saurait pr�tendre au paiement d'arri�r�s. Quoi qu'en pense celui-ci, son consentement au pr�l�vement d'une r�mun�ration variable rel�ve du fait et lie le Tribunal f�d�ral en instance de r�forme (art. 63 al. 2 OJ).
6.1 Le demandeur soutient encore, dans son recours joint, que la cour cantonale aurait viol� l'art. 337c al. 3 CO en ne lui octroyant qu'une indemnit� �gale � deux mois de salaire, soit 10'000 fr., au lieu des quatre mois r�clam�s. Il fait valoir qu'il a �t� priv� abruptement de tout pouvoir sur le compte bancaire de la soci�t�, et que son employeur lui a imput� l'�tablissement de fausses factures dans le but de d�tourner des fonds, mena�ant de le poursuivre p�nalement et exigeant de sa part une reconnaissance de dettes de 50'000 fr. Le demandeur rel�ve que suite � la plainte d�pos�e par la soci�t�, une ordonnance de non-lieu a �t� rendue, et que, consid�r�e comme ayant fait preuve de l�g�ret� en d�posant ladite plainte, la soci�t� a d� supporter une part des frais d'enqu�te.
6.2 Selon l'art. 337c al. 3 CO, en cas de licenciement imm�diat injustifi�, le juge peut condamner l'employeur � verser au travailleur une indemnit� dont il fixera librement le montant, compte tenu de toutes les circonstances, parmi lesquelles figurent notamment la situation sociale et �conomique des deux parties, la gravit� de l'atteinte � la personnalit� de la partie cong�di�e, l'intensit� et la dur�e des relations de travail ant�rieures au cong�, la mani�re dont celui-ci a �t� donn�, ainsi que la faute concomitante du travailleur; aucun de ces facteurs n'est d�cisif en lui-m�me (ATF 123 III 391 consid. 3b/bb).
Qu'il s'agisse du principe ou de l'ampleur de cette indemnit� - seule en cause en l'esp�ce -, le juge cantonal poss�de, de par la loi (art. 4 CC), un large pouvoir d'appr�ciation. A cet effet, il prendra en consid�ration tous les �l�ments du cas particulier, notamment la position et la responsabilit� du travailleur, le type et la dur�e des rapports contractuels, ainsi que la nature et l'importance des manquements (ATF 127 III 351 consid. 4a p. 354). Le Tribunal f�d�ral revoit avec r�serve la d�cision d'�quit� prise en derni�re instance cantonale. Il intervient lorsque celle-ci s'�carte sans raison des r�gles �tablies par la doctrine et la jurisprudence en mati�re de libre appr�ciation, ou lorsqu'elle s'appuie sur des faits qui, dans le cas particulier, ne devaient jouer aucun r�le, ou � l'inverse, lorsqu'elle n'a pas tenu compte d'�l�ments qui auraient absolument d� �tre pris en consid�ration; il sanctionnera en outre les d�cisions rendues en vertu d'un pouvoir d'appr�ciation lorsqu'elles aboutissent � un r�sultat manifestement injuste ou � une iniquit� choquante (ATF 129 III 380 consid. 2 p. 382).
6.3 Dans son jugement, la cour cantonale se fonde sur la dur�e des rapports contractuels et sur l'absence d'une faute concomitante du demandeur pour lui allouer une indemnit� �gale � deux mois de salaires.
Cette motivation, quelque peu concise il est vrai, tient pourtant compte de deux �l�ments d�terminants, dont la dur�e, relativement courte en l'esp�ce, des rapports contractuels. Quand bien m�me les juges cantonaux n'aborde pas les aspects soulev�s par le demandeur, on ne saurait cependant admettre sans plus que la r�putation de celui-ci aupr�s de la banque aurait p�ti du seul fait qu'il n'avait plus acc�s au compte bancaire de la soci�t�, le blocage de comptes bancaires dans le monde des affaires n'�tant pas chose rare et pouvant intervenir pour diverses raisons, notamment en cas de changements dans l'organisation ou de difficult�s financi�res d'une soci�t�. Il ressort pr�cis�ment de la d�cision cantonale que la d�fenderesse avait cess� son activit� le 26 septembre 1995, soit peu de temps apr�s le blocage dudit compte, de sorte que s'ils �taient av�r�s, les effets de cette d�marche de l'employeur devraient �tre relativis�s.
Par ailleurs, le demandeur ne d�montre pas, � satisfaction de droit, en quoi consisteraient les d�sagr�ments caus�s devant la justice p�nale (arrestation ou longueur de la proc�dure, par exemple). Quant � la jurisprudence cantonale, cit�e � titre comparatif, elle n'est pas susceptible d'�tablir que les juges cantonaux, qui doivent tenir compte des circonstances du cas particulier, auraient exc�d� le pouvoir d'appr�ciation qui leur est conf�r�, rendant ainsi une d�cision choquante.
Le recours joint doit donc �tre rejet�.
Cela �tant, les deux recours doivent �tre rejet�s.
La proc�dure f�d�rale n'est pas gratuite puisqu'elle a trait � un diff�rend r�sultant du contrat de travail dont la valeur litigieuse d�terminante, calcul�e au moment du d�p�t de la demande (ATF 115 II 30 consid. 5b p. 42), d�passe le plafond de 30'000 fr., fix� � l'art. 343 al. 2 CO. Il sied de pr�ciser qu'en l'esp�ce, la demande est celle qui a �t� d�pos�e � la Cour civile, vu l'annulation du jugement du Tribunal des prud'hommes par la Chambre des recours. Comme aucune des parties n'obtient gain de cause, il se justifie de mettre les frais de la proc�dure f�d�rale, qui se montent � 5'000 fr. au total pour les deux recours, pour moiti� � la charge de chacune des parties (art. 156 al. 3 OJ). Quant aux d�pens, il y a lieu de les compenser (art. 159 al. 3 OJ).
Un �molument judiciaire de 5'000 fr. est mis pour moiti� � la charge de chacune des parties.
Lausanne, le 25 f�vrier 2004