Source: https://protection-sociale-patrimoine-chirurgien-dentiste.fr/prevoyance/approche-prevoyance-dentiste.html
Timestamp: 2020-06-04 14:44:42+00:00
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Prévoyance pour le Chirurgien-Dentiste
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L’approche de la prévoyance pour le Chirurgien Dentiste
L’approche de la prévoyance pour le Chirurgien-Dentiste
Le Chirurgien-Dentiste qui créé son propre cabinet ou qui s’associe au sein d’une structure déjà existante (SCM, SCP..) doit se couvrir le plus rapidement possible pour sa prévoyance, sur les postes suivants :
C’est la garantie à laquelle on pensera en premier lieu. Si je ne peux plus me rendre à mon cabinet pour pratiquer, que se passe-t-il au niveau de mes finances ?
Il y a une forte probabilité que cela arrive au moins une fois dans la carrière du praticien, et l’on aura toujours des exemples vécus par des confrères de son entourage.
On s’appuiera principalement pour définir le montant des indemnités journalières à garantir, sur la déclaration fiscale 2035 du praticien ou compte de résultats si celui exerce dans le cadre d’une société d’exercice libérale.
Charges sociales personnelles (CPAM, URSSAF, CARCDSF…)
Loyer du cabinet (même si cela est dans le cadre d’une SCI)
Quote-part des charges de la SCM si exercice en commun
Le poste achats et fournitures peut représenter une part très importante des charges globales du cabinet (petit matériel, prothèses, fournitures diverses…) qui ne sera pas forcément à inclure pour sa majorité dans le montant des charges incompressibles à couvrir, car en cas d’arrêt de travail le praticien n’utilisera plus de consommables liés à sa pratique dentaire . Il convient néanmoins de bien appréhender ces flux financiers d’achats, les échéances de ces derniers (à « devoir ») pouvant être compensés par des créances (patients, sécurité sociale, mutuelles…)
Le Chirurgien-Dentiste devra aussi vérifier la couverture assurance de ses prêts en cours (rachat de parts matériel important, achat des mûrs du cabinet..) notamment s’ils sont couverts en cas d’arrêt de travail. (franchises usuelles 30 ou 90 jours) .
deuxième étape : couvrir les revenus professionnels du praticien,
(BNC ou rémunération de gérance + dividendes si société d’exercice libérale)
Les revenus du Chirurgien Dentiste seront tout ou partie couverts en tenant compte principalement des éléments suivants :
De son environnement familial (charges de famille, revenus globaux du foyer fiscal…)
De ses emprunts personnels (couverts en cas d’arrêt de travail, avec quelle franchise, en cas d’invalidité partielle)
De revenus issus de son patrimoine (placements, immobilier locatif…)
Plus le Chirurgien-Dentiste aura des revenus élevés, moins il sera nécessaire de la couvrir à 100%, sauf cas particuliers
Exemple : Un jeune Chirurgien Dentiste célibataire gagne 12 000 € par mois avec un prêt immobilier à rembourser de 2 500 € et couvert par une assurance spécialisée auprès des médicaux, une couverture de 7 000 € par mois (230 € par jour) serait suffisante.
Le même praticien qui gagnerait 5 000 € par mois, locataire de son logement principal, avec deux enfants à charge et dont l’épouse ne travaillerait pas aurait très certainement besoin d’une couverture prévoyance lui assurant 100% de ses revenus en cas d’arrêt de travail ou d’invalidité.
Il faudra néanmoins être prudent vis-à-vis de l’impôt sur le revenu pour le Chirurgien Dentiste qui ne couvrirait qu’une partie de son BNC ou rémunération de gérance. Cette imposition pourrait représenter une charge personnelle très importante (surtout pour les célibataires à hauts revenus). Par exemple si seulement 50% des revenus du praticien sont couverts en cas d’arrêt de travail celui-ci devra toujours s’acquitter , d’un impôt dont la base aura été calculée sur 100% de ses revenus de l’année précédente.
Il sera donc recommandé de provisionner son impôt sur le revenu sur un compte livret rémunéré par exemple. A l’opposé si le praticien couvre 100% de ses revenus en cas d’arrêt de travail, il pourra s’acquitter sans difficulté de son impôt par la perception des indemnités journalières de sa prévoyance.
C’est par excellence le risque majeur, qui à peu de chance de se produire en terme de probabilité, comparativement à l’incapacité de travail, mais c’est celui qui peut avoir le plus de conséquences catastrophiques sur le plan financier, au delà du plan humain. En cas d’invalidité totale c’est une carrière libérale programmée pour de longues années, qui est brisée.
Prenons une exemple de revenus annuels de 100 000 €
(hors revalorisation donc en euros constants) c’est un manque à gagner cumulé de l’ordre de 2 400 000 € pour un praticien qui aurait encore vingt ans de carrière devant lui.
Le Chirurgien-Dentiste devra se couvrir par une rente invalidité qui lui sera versée jusqu’à sa retraite, et basée sur une garantie d’un montant suffisant. Bien entendu cette rente devra être adaptée par son mode de calcul du taux d’invalidité en s’appuyant sur des barèmes spécifiques aux Chirurgiens Dentistes (donc tenant compte d’un exercice à dominante chirurgicale). Ce point essentiel fait l’objet d’un chapitre spécifique sur ce site.
Cette rente pourra le cas échéant être renforcée par des capitaux versés en une seule fois offrant la possibilité au Chirurgien Dentiste de se reconvertir d’un point de vue professionnel ou dans le cas d’un handicap physique lourd d’aménager par exemple sa résidence ou de faire appel à une tierce personne pour les actes normaux de la vie quotidienne. Ce type de garantie est peu onéreuse mais très efficace en cas d’handicap professionnel lourd.
Pour rappel votre régime obligatoire (CARCDSF) ne pourrait intervenir qu’à hauteur de 26 560 € par an (+ majoration/enfant à charge sur base de 7 773 €) que si le Chirurgien Dentiste est incapable d’exercer sa profession de façon définitive. Il est donc aussi important que la rente souscrite tienne compte de façon favorable de toute invalidité partielle à partir d’un seuil de déclenchement (taux) le plus bas possible (plutôt 10% ou 16% par exemple plutôt que 33% en règle générale sur la majeure partie des contrats proposés sur le marché de la prévoyance)
Il est essentiel de vérifier quels types de couvertures aura souscrit le praticien en cas d’invalidité pour l’ensemble de ses crédits professionnels et personnels.
Exemple type : un Chirurgien-Dentiste est victime d’un accident domestique. Il perd l’usage « de la pince » (amputation d’un pouce avec désarticulation). Il avait des encours de crédit important (murs de son cabinet et sa résidence principale). Le contrat groupe de la banque qui lui avait été proposé par son chargé de clientèle dans une offre « packagée » retenait avant tout des barèmes d’invalidité fonctionnels. Le taux d’invalidité qui ressort après expertise médicale est malheureusement contractuellement en dessous du seuil à partir duquel son prêt pourrait être soldé par l’assurance. Il ne pourra plus exercer son métier mais devra continuer à rembourser ses prêts ou liquider son patrimoine faute de ressources financières suffisantes.
On touche ici à une sphère plus personnelle, et il n’est jamais facile d’envisager sa propre disparition, au cours de sa carrière professionnelle … Selon le moment de sa carrière le besoin de se couvrir en cas de décès sera plus important si le praticien a des charges de famille et que son patrimoine est en cours de constitution.
La CARCDSF ne verse des prestations (capital décès, rente et réversion) que si vous êtes mariés (capital de 16 195 € et rente annuelle conjoint de 17 321 €). Le PACSE, et le concubinage ne sont pas reconnus par votre caisse de prévoyance obligatoire.
Pour définir des garanties décès il faut prendre en compte les revenus du conjoint et du nombre d’enfants. En plus des capitaux décès on peut concevoir de souscrire une rente conjoint viagère ou temporaire (principalement si non marié et lorsque le conjoint ne travaille pas) et des rentes éducation, surtout en cas de famille nombreuse.
Les garanties décès sont trop souvent sous-évaluées par une majorité d’assurés.
Quelques points de repère pour bien définir le niveau de garanties décès nécessaire :
Si études supérieures des enfants le coût moyen cumulé est de 60 000 € (niveau 3 à 5 ans) , donc il faut prévoir à minima une rente éducation de l’ordre de 6 000 € par an et par enfant ( en tenant compte du versement de 11 084 € / an de la CARCDSF)
Un capital décès représentant à minima une année de chiffre d’affaires permettra de bien protéger sa famille.
Une garantie décès pour un praticien âgé de moins de 50 ans représente un coût relativement modique.
Exemple : pour une garantie décès de 100 000 € en cas de décès la prime annuelle pour un praticien âge de 40 ans sera inférieure à 25 € par mois.
Pour rappel les capitaux décès versés par l’assureur sont nets d’impôt et ne supportent aucun droit de succession.
Prendre en compte les assurances des prêts importants, dont les créances seront supprimées en cas de décès (dans le cas d’une couverture à 100% sur la tête du Chirurgien Dentiste) .
EXEMPLE PREVOYANCE COMPLETE POUR UN CHIRURGIEN DENTISTE ASSOCIE (SCM)
45 ans, Marié 2 enfants
Chiffre d’affaires 210 000 €
Total des charges : 115 000 € dont incompressibles 90 000 €
BNC : 95 000 €
Crédit immobilier personnel et mur du cabinet en cours remboursement sur base de 2 500 € par mois. Ces crédits sont couverts par une assurance avec franchise 30 jours toute cause.
Il est d’un profil plutôt prudent. On convient de le couvrir sur base de 100% de ses revenus en cas d’arrêt de travail, soit une base de 5 300 € par mois en tenant compte des deux crédits déjà couverts
L’ensemble de ses charges incompressibles doit aussi être couvert.
Décès : 150 000 € (doublé si décès accidentel et triplé accident de la circulation)
Relais avant intervention de la CARCDSF : 90 €
Indemnités frais professionnels : 255 € (franchises 15 jours maladie/accident)
Capital perte de profession : 150 000 €
Prime annuelle : 3 952 € dont 3 295 € déductibles
Prime première année : 1 976 € (40% réduction, puis 30%, 20% et 10%)
Décès : 150 000 € (doublé si décès par accident)
Indemnités journalières courtes : 180 € (franchises 15 jours maladie, 0 jour hospi, 3 jours accident)
Rente en cas d’invalidité totale : 32 850 € (seuil de déclenchement partiel 16%)
A noter que la cotisation de l’assuré pour une prévoyance optimum telle que décrite ci-dessus représente moins de 4% de son BNC.