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Timestamp: 2016-10-26 07:40:15+00:00
Document Index: 253232273

Matched Legal Cases: ['in dubio', 'in dubio', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 19']

6B_600/2011 (18.10.2011)
X.________, repr�sent� par Me Charles Munoz, avocat,
Infraction grave � la loi f�d�rale sur les stup�fiants,
recours contre le jugement de la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 17 ao�t 2011.
Par jugement du 4 avril 2011, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne a reconnu X.________ coupable de violation grave � la LStup et l'a condamn� � une peine privative de libert� de 15 mois, sous d�duction de 6 jours de d�tention avant jugement.
Par jugement du 17 ao�t 2011, la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal vaudois a rejet� l'appel de X.________ et confirm� le jugement.
En bref, il est reproch� � X.________ d'avoir, en f�vrier 2000, envoy� depuis le Br�sil � son amie en Suisse une statuette dissimulant 84 grammes de coca�ne brute dans son socle. X.________ a �t� jug� par d�faut en 2003. Ayant demand� le relief, une nouvelle proc�dure a �t� initi�e. La drogue n'ayant pas �t� analys�e et n'�tant plus disponible, la cour cantonale s'est fond�e sur des donn�es statistiques du taux de puret� habituel pour retenir un taux de puret� � 37 %, ce qui donnait 31.08 grammes de coca�ne pure.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale contre ce jugement, concluant, sous suite de d�pens, � son acquittement. Il sollicite par ailleurs l'assistance judiciaire.
Le recourant se plaint d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et de violation du principe in dubio pro reo.
1.1 Le grief d'arbitraire et de violation du principe in dubio pro reo, tels qu'ils sont motiv�s en l'esp�ce, n'ont pas de port�e distincte. A l'appui de l'un comme de l'autre, le recourant fait valoir que les faits retenus l'ont �t� ensuite d'une appr�ciation arbitraire des preuves.
Dans le recours en mati�re p�nale, les faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF), � moins qu'ils n'aient �t� �tablis en violation du droit ou de mani�re manifestement inexacte au sens des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, c'est-�-dire de fa�on arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (cf. ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; sur la notion d'arbitraire, cf. ATF 135 V 2 consid. 1.3 p. 4 s.). Le Tribunal f�d�ral n'examine les moyens fond�s sur la violation d'un droit constitutionnel que s'ils ont �t� invoqu�s et motiv�s de mani�re pr�cise (art. 106 al. 2 LTF). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 133 III 393 consid. 6 p. 397).
1.2 Le recourant met en avant qu'il a fait l'objet d'une autre proc�dure p�nale en Espagne pour un trafic qui s'est d�roul� quatre mois apr�s les faits relatifs � la pr�sente proc�dure. Il avait alors �t� arr�t� avec des statuettes contenant de la coca�ne, dont le taux de puret� analys� �tait au maximum de 10,25 %. Invoquant que la drogue provenait du m�me fournisseur, le m�me taux doit selon lui �tre appliqu� � la drogue trafiqu�e en Suisse. Il arrive ainsi � 8.61 grammes de drogue pure (84 x 10.25 : 100), ce qui exclut le cas grave. Il conteste l'appr�ciation par la cour cantonale des d�clarations de son amie de l'�poque et soutient que les faits retenus reposent sur des suppositions non probantes.
De la sorte, le recourant se limite � substituer sa propre version des faits � celle retenue. Purement appellatoire, son argumentation est irrecevable. Suppos�e recevable, elle serait de toute fa�on infond�e pour les motifs suivants.
1.3 La cour cantonale a relev� que l'ex-amie du recourant s'�tait auto-incrimin�e, qu'elle avait qualifi� d'�lev�e la qualit� de la coca�ne trafiqu�e, que cette qualit� �tait �tay�e par un billet retrouv� chez elle comportant une cl� de r�partition du b�n�fice entre elle et le recourant, cette drogue devant leur rapporter 6'000 fr. au cours de l'�poque, soit un montant impliquant une drogue de bonne qualit�. Cette drogue devait en outre �tre �coul�e dans des soir�es branch�es, o� la client�le exige une certaine qualit�. La prise en compte des �l�ments pr�cit�s n'a rien d'insoutenable, bien au contraire. Dans le cas d'esp�ce, contrairement � ce que laisse entendre le recourant, la cr�dibilit� de son ex-amie ne saurait �tre mise � n�ant au motif qu'elle est toxicomane. Les d�clarations de l'ex-amie permettaient d�j� d'exclure sans arbitraire le faible taux de puret� invoqu� par le recourant. La cour cantonale a encore pr�cis� que le trafic en Espagne �tait post�rieur de 4 mois � celui ici reproch�, ce qui ne permettait pas d'envisager un m�me taux de puret� pour les deux trafics, d'autant moins que le r�le du recourant en Espagne �tait limit� � celui de transporteur indiff�rent � la qualit� du produit, alors que le recourant entendait trafiquer � son profit la drogue import�e en Suisse et qu'il avait ainsi int�r�t � se procurer un produit de qualit�. Le raisonnement suivi est exempt d'arbitraire. Au vu des �l�ments mentionn�s par la cour cantonale, il n'�tait pas manifestement insoutenable d'exclure le faible taux de puret� invoqu� par le recourant et de retenir que la drogue trafiqu�e �tait de bonne qualit�. Dans ces conditions et d�s lors que la drogue n'�tait plus disponible pour une analyse, le taux de puret� pouvait �tre d�termin� sur une base statistique en r�f�rence au degr� de puret� habituel � l'�poque du trafic (BERNARD CORBOZ, Les infractions en droit suisse, vol. II, 3�me �d., n. 86 ad art. 19 LStup). Par cons�quent, l'appr�ciation des preuves quant � la quantit� de drogue pure trafiqu�e est exempte d'arbitraire.