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Timestamp: 2016-10-27 14:55:25+00:00
Document Index: 195751159

Matched Legal Cases: ['art. 86', 'art. 90', 'art. 82', 'art. 83', 'art. 89', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 89', 'art. 89', 'art. 102', 'art. 102', 'art. 102', 'art. 42', 'art. 29', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 28', 'art. 29', 'art. 98', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 52', 'art. 53', 'art. 73', 'art. 24', 'art. 73', 'art. 53', 'art. 28', 'art. 98', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 97', 'art. 66']

1C_266/2015 � � Arr�t du 20 juin 2016
Municipalit� de Pully, repr�sent�e par
D�partement des finances et des relations ext�rieures du canton de Vaud,
D�partement des infrastructures et des ressources humaines du canton de Vaud,
tous les deux repr�sent�s par Me Beno�t Bovay, avocat,
lui-m�me substitu� par Me Jean-Claude Perroud, avocat,
Patrimoine suisse, section vaudoise, repr�sent� par Me Jean-Claude Perroud, avocat,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 16 avril 2015.
B.________ est propri�taire de la parcelle n� 1355 du registre foncier de la Commune de Pully: d'une surface totale de 4'465 m
2, elle supporte, dans sa partie sup�rieure (au nord), un b�timent d'habitation d�nomm� la villa �X.________�. La parcelle est comprise dans le p�rim�tre du plan de quartier �Y.________� datant de 1975; ce plan de quartier pr�voit la construction de deux b�timents d'habitation sur la parcelle n� 1355, dont un � la place de la villa existante.
Le 14 mars 2012, B.________ a d�pos�, avec le promettant-acqu�reur de sa parcelle, C.________ SA, une demande de permis de construire deux b�timents de dix et huit logements: le premier doit s'implanter � la place de la villa �X.________�, tandis que le second est pr�vu au sud de la parcelle, dans le jardin existant. Transmis aux services concern�s, ce projet a fait l'objet d'une opposition du Service immeubles, patrimoine et logistique (ci-apr�s: SIPAL) en raison de l'int�r�t patrimonial de l'ensemble b�ti et paysager. Par d�cision du 19 mars 2013, la Municipalit� de Pully a d�livr� le permis de construire pour le b�timent pr�vu au sud de la parcelle (b�timent �B� du projet), mais a interdit la d�molition de la villa �X.________�, refusant ainsi la construction du second b�timent d'habitation (b�timent �A� du projet).
En temps utile, B.________ et C.________ SA ont recouru � la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal contre la d�cision de la municipalit� en tant qu'elle concernait le refus d'autoriser la construction du b�timent �A�. Cette proc�dure est suspendue depuis le 6 f�vrier 2014 vu la demande de classement de la villa �X.________�. Non contest�, l'octroi du permis de construire le b�timent �B� est entr� en force.
Lors du recensement architectural de la Commune de Pully du 21 mars 2001, la villa �X.________� a obtenu la note *3V*. La note *3* d�signe un �objet int�ressant au niveau local� qui �m�rite d'�tre conserv�. La lettre �V� atteste de la pr�sence de vitraux.
Le 10 octobre 2012, D.________, historien des monuments et arch�ologue � Vevey, a rendu au SIPAL, qui l'avait mandat� � cette fin, un �rapport historique succinct� consacr� � la villa �X.________�. Sur la base de ce document, le SIPAL a inform� la municipalit�, le 29 ao�t 2013, que ses services envisageaient le classement de la villa et de ses abords imm�diats comme monument historique, ce � quoi la commune a r�pondu que son pr�avis serait favorable. Le 20 janvier 2014, le SIPAL a communiqu� � B.________ son projet de d�cision de classement. Ce projet a �t� mis � l'enqu�te publique � Pully du 25 janvier au 23 f�vrier 2014; il a notamment fait l'objet de l'opposition de B.________.
Par acte du 28 mai 2014, la Cheffe du D�partement des infrastructures et des ressources humaines (ci-apr�s: DIRH) a pris la d�cision de classement de la villa �X.________� et de ses abords imm�diats. Sous la rubrique �int�r�t de l'objet�, la d�cision indique que la villa a �t� construite vers 1873-1874 pour William Channing Osler et qu'elle n'a subi que peu de modifications, hormis la r�alisation du portique portant terrasse orientale; par ailleurs, les am�nagements int�rieurs, d'une grande qualit�, confirment le soin remarquable apport� tant aux d�cors int�rieurs qu'aux volumes et d�cors architecturaux ext�rieurs. Le m�me jour, le Chef du D�partement des finances et des relations ext�rieures (ci-apr�s: DFIRE) a adress� � B.________ une d�cision de lev�e de son opposition au classement. Cette d�cision se r�f�re notamment � l'intervention circonstanci�e et motiv�e du SIPAL ainsi qu'au rapport de l'�t� 2012 de l'historien sp�cialiste des monuments D.________.
Saisie d'un recours de B.________, la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud a, par arr�t du 16 avril 2015, annul� la d�cision de classement du DIRH et celle sur opposition du DFIRE. En substance, les juges cantonaux ont estim� qu'il incombait au d�partement cantonal comp�tent, vu l'absence d'inscription pr�alable � l'inventaire, d'�tablir de mani�re plus compl�te et plus document�e la valeur sp�ciale de monument au moment du classement; ils ont aussi d�nonc� l'absence d'une expertise scientifique ou architecturale compl�te telle qu'aurait d� l'ordonner - � leur sens - le d�partement comp�tent; d�s lors que l'int�r�t public de la mesure de protection n'avait pas �t� �tabli � satisfaction dans la proc�dure d'adoption de la d�cision de classement, ce dernier �tait contraire � la garantie de la propri�t� et devait �tre annul�.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, A.________, propri�taire de la parcelle voisine n� 1384, demande au Tribunal f�d�ral de r�former l'arr�t cantonal en ce sens que les recours form� par B.________ contre la d�cision de classement de la villa �X.________� et de ses abords et contre la d�cision de rejet de son opposition est rejet�; en cons�quence, lesdites d�cisions de classement et de rejet de l'opposition de B.________ sont confirm�es. A titre subsidiaire, elle conclut au renvoi de la cause � l'instance inf�rieure pour rendre une nouvelle d�cision apr�s avoir notamment entendu l'expert D.________ et proc�d� � de plus amples mesures d'instruction sur la valeur architecturale et historique de la villa �X.________� et de ses abords imm�diats.
B.________ conclut � l'irrecevabilit� du recours, subsidiairement � son rejet. Le Tribunal cantonal renonce � se d�terminer sur le recours et se r�f�re aux consid�rants de son arr�t.
Pour leur part, la Commune de Pully, le DFIRE, le SIPAL, le DIRH, Patrimoine suisse, section vaudoise, l'Association Sauvons le patrimoine de Pully, qui ont tous particip� � la proc�dure devant le Tribunal cantonal, soutiennent l'argumentation d�velopp�e dans le recours; seul les d�partements cantonaux et le SIPAL concluent formellement � son admission.
Le recours est dirig� contre le refus d'une mesure de protection du patrimoine architectural prononc� par la derni�re instance cantonale (art. 86 al. 1 let. d LTF). Il s'agit d'une d�cision finale mettant un terme � la proc�dure de classement (art. 90 LTF); l'�ventuelle proc�dure ult�rieure en autorisation de construire ne concernera plus la question de la valeur patrimoniale du b�timent, de sorte que le Tribunal f�d�ral ne serait pas saisi deux fois du m�me objet. Le recours est en principe recevable comme recours en mati�re de droit public conform�ment aux art. 82 ss LTF, aucune des exceptions pr�vues � l'art. 83 LTF n'�tant r�alis�e.
1.1.�Aux termes de l'art. 89 LTF, la qualit� pour former un recours en mati�re de droit public est reconnue � toute personne atteinte par la d�cision attaqu�e et qui dispose d'un int�r�t digne de protection � son annulation ou � sa modification. Selon la jurisprudence rendue en application de cette disposition, le recourant doit se trouver dans une relation sp�ciale, �troite et digne d'�tre prise en consid�ration avec l'objet de la contestation. Le voisin direct de la construction ou de l'installation litigieuse a en principe la qualit� pour recourir (ATF 121 II 171 consid. 2b p. 174; arr�t 1C_243/2015 du septembre 2015 consid. 5.1.1).
La proximit� avec l'objet du litige ne suffit pas � elle seule � conf�rer au voisin la qualit� pour recourir contre l'octroi d'une autorisation de construire. Celui-ci doit en outre retirer un avantage pratique de l'annulation ou de la modification de la d�cision contest�e qui permette d'admettre qu'il est touch� dans un int�r�t personnel se distinguant nettement de l'int�r�t g�n�ral des autres habitants de la collectivit� concern�e; il doit ainsi invoquer des dispositions du droit public des constructions susceptibles d'avoir une incidence sur sa situation de fait ou de droit; peu importe � cet �gard que ces dispositions ne soient pas destin�es � prot�ger le recourant; toutefois, de mani�re � endiguer l'action populaire, la seule poursuite d'un int�r�t g�n�ral et abstrait � la correcte application du droit ne suffit pas (ATF 137 II 30 consid. 2.2.3 p. 33; arr�t 1C_754/2013 du 28 avril 2014 consid. 3.1). On admet que le recourant retire un avantage pratique � la proc�dure si l'issue favorable du recours emp�che la r�alisation de la construction selon les plans autoris�s (ATF pr�cit� consid. 2.3 p. 34).
1.2.�La recourante est propri�taire d'une parcelle situ�e directement au-dessus de la parcelle litigieuse, s�par�e de celle-ci par le chemin Y.________. Elle affirme que sa maison surplombe en partie la villa dont le classement a �t� annul� par le Tribunal cantonal et qu'elle b�n�ficie de ce fait d'une vue directe sur cette maison ainsi que sur le lac L�man. Elle d�duit de l'ampleur de la construction projet�e qu'elle serait priv�e d'une telle vue en cas de r�alisation d'un immeuble de dix logements � la place de la maison de ma�tre dont elle dit appr�cier les qualit�s architecturales.
L'issue de la pr�sente proc�dure n'est pas susceptible de conduire imm�diatement � la construction du b�timent cachant � la recourante la vue sur la villa de ma�tre et le lac. La d�cision de (non) classement n'en est pas moins un pr�alable indispensable � la d�livrance de l'autorisation de construire l'immeuble litigieux. A l'inverse, le classement de cet objet emp�cherait d�finitivement la construction projet�e. Les autorit�s cantonales ont d'ailleurs bien vu ce lien entre les deux d�cisions puisqu'elles ont ordonn� la suspension de la proc�dure en autorisation de construire le b�timent "A" du projet, dans l'attente de l'issue de la proc�dure de classement. Dans ces conditions, la voisine recourante retirerait un avantage pratique � l'admission de son recours, puisque cette admission signifierait l'interdiction de la d�molition de la villa "X.________", pr�requis indispensable � toute autre construction.
Contrairement � ce que sous-entend le propri�taire intim�, le pr�sent contexte est r�gi exclusivement par l'art. 89 LTF, de sorte que des normes de proc�dure cantonale restreignant �ventuellement la qualit� pour recourir sur le plan cantonal sont sans port�e. Au surplus, comme on l'a vu, peu importe que la norme invoqu�e par le voisin soit destin�e � prot�ger des int�r�ts g�n�raux, tels que la protection des monuments et des sites.
Il s'ensuit que la recourante b�n�ficie de la qualit� pour agir au sens de l'art. 89 al. 1 LTF.
1.3.�Les autres conditions de recevabilit� sont au surplus r�unies, si bien qu'il y a lieu d'entrer en mati�re.
L'intim� conteste la recevabilit� des observations d�pos�es respectivement par les d�partements cantonaux concern�s (DFIRE et DIRH), la commune, ainsi que par les associations Patrimoine suisse et Sauvons le patrimoine de Lutry.
En vertu de l'art. 102 al. 1 LTF, si n�cessaire, le Tribunal f�d�ral communique le recours � l'autorit� pr�c�dente ainsi qu'aux �ventuelles autres parties ou participants � la proc�dure ou aux autorit�s qui ont qualit� pour recourir; ce faisant, il leur impartit un d�lai pour se d�terminer. Cette d�finition n'exige pas que la personne int�ress�e soit une partie au sens strict; il suffit qu'elle soit un participant � la proc�dure. Cette formule englobe tous ceux qui ont particip� � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente, ce par quoi il faut entendre avoir pris des conclusions ou avoir �t� invit� � le faire (cf. BERNARD CORBOZ, Commentaire de la LTF, 2
e��d. 2014, n. 21 ad art. 102 LTF); en mati�re administrative figure en principe au nombre des parties l'administration ayant rendu la d�cision initiale (�
ibid.�n. 20 ad art. 102 LTF).
En l'esp�ce, comme on le verra ci-dessous, les �critures de la recourante d�montrent � satisfaction de droit (art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF) l'existence d'une violation de son droit d'�tre entendue; la question de la qualit� de participants, voire de parties, des autres intervenants susmentionn�s et la recevabilit� de leurs observations peut ainsi demeurer ind�cise, ce d'autant que ceux-ci n'ont pas requis de d�pens.
Sur le plan formel, se pr�valant de l'art. 29 al. 2 Cst., la recourante soutient que la cour cantonale aurait viol� son droit d'�tre entendue � trois �gards. En premier lieu, elle lui reproche de n'avoir pas donn� suite � sa r�quisition tendant � l'audition de l'expert D.________; elle estime ensuite que le Tribunal cantonal ne pouvait refuser d'ordonner la production du dossier photographique �tabli par cet expert et auquel se r�f�re son rapport final; elle fait enfin grief � l'instance pr�c�dente de n'avoir pas exig� la production, en mains de l'intim�, des pi�ces attestant des travaux d'entretien r�alis�s par celui-ci sur "X.________", entre 1970 et 2014, et de n'avoir pas motiv� son refus.
3.1.1.�Tel qu'il est garanti par l'art. 29 al. 2 Cst., le droit d'�tre entendu comprend en particulier le droit pour le justiciable de participer � l'administration des preuves, d'en prendre connaissance et de se d�terminer � leur propos. Cette garantie constitutionnelle n'emp�che pas l'autorit� de mettre un terme � l'instruction lorsque les preuves administr�es lui ont permis de former sa conviction et que, proc�dant d'une mani�re non arbitraire � une appr�ciation anticip�e des preuves qui lui sont encore propos�es, elle a la certitude qu'elles ne pourraient l'amener � modifier son opinion (ATF 140 I 285 consid. 6.3.1 p. 299 et les r�f�rences cit�es).
3.1.2.�En proc�dure administrative vaudoise, l'art. 28 de la loi sur la proc�dure administrative du 28 octobre 2008 (LPA-VD; RS/VD 173.36), figurant au Chapitre II, intitul� "R�gles g�n�rales de proc�dure", pr�voit que l'autorit� �tablit les faits d'office (al. 1) et qu'elle n'est pas li�e par les offres de preuves formul�es par les parties (al. 2). L'art. 29 LPA-VD �num�re les diff�rents moyens de preuves auxquels l'autorit� peut recourir: audition des parties; inspection locale; expertises; documents, titres et rapports officiels; renseignements fournis par les parties, des autorit�s ou des tiers; t�moignages. Quant � l'art. 98 LPA-VD, il conf�re au Tribunal cantonal, saisi d'un recours de droit administratif, un plein pouvoir d'examen en fait et en droit.
Selon la maxime inquisitoire, qui pr�vaut en particulier en droit public, l'autorit� d�finit les faits pertinents et ne tient pour existants que ceux qui sont d�ment prouv�s; elle oblige notamment les autorit�s comp�tentes � prendre en consid�ration d'office l'ensemble des pi�ces pertinentes qui ont �t� vers�es au dossier. Elle ne dispense pas pour autant les parties de collaborer � l'�tablissement des faits; il leur incombe d'�tayer leurs propres th�ses, de renseigner le juge sur les faits de la cause et de lui indiquer les moyens de preuves disponibles, sp�cialement lorsqu'il s'agit d'�lucider des faits qu'elles sont le mieux � m�me de conna�tre. En l'absence de collaboration de la partie concern�e par de tels faits et d'�l�ments probants au dossier, l'autorit� qui met fin � l'instruction du dossier en retenant qu'un fait ne peut �tre consid�r� comme �tabli, ne tombe ni dans l'arbitraire ni ne viole l'art. 8 CC relatif au fardeau de la preuve (cf. ATF 140 I 285 consid. 6.3.1 p. 298 s. et les r�f�rences cit�es; arr�t 1C_1/2015 du 10 ao�t 2015 consid. 2.1).
3.1.3.�D'apr�s la jurisprudence, les restrictions de la propri�t� ordonn�es pour prot�ger les monuments et sites naturels ou b�tis sont en principe d'int�r�t public (ATF 135 I 176 consid. 6.1 p. 181; arr�t 1C_545/2014 du 22 mai 2015 consid. 5.5). Tout objet ne m�ritant pas une protection, il faut proc�der � un examen global, objectif et bas� sur des crit�res scientifiques, qui prenne en compte le contexte culturel, historique, artistique et urbanistique du b�timent concern�. Selon l'art. 52 al. 1 de la loi sur la protection de la nature, des monuments et des sites du 10 d�cembre 1969 (LPNMS; RS/VD 450.11), pour assurer la protection d'un monument historique ou d'une antiquit�, il peut �tre proc�d� � son classement par voie de d�cision assorti au besoin d'un plan de classement. La d�cision de classement doit non seulement contenir la d�signation de l'objet class�, mais �galement l'int�r�t qu'il pr�sente (art. 53 al. 1 let. a LPNMS). Lorsque le propri�taire s'oppose au classement, la r�ponse du d�partement doit faire l'objet d'une d�cision motiv�e (art. 73 al. 3 de la loi sur l'am�nagement du territoire et les constructions du 4 d�cembre 1985 [LATC; RS/VD 700.11] par renvoi de l'art. 24 LPNMS).
3.2.1.�En l'esp�ce, la d�cision de classement du DIRH indique notamment, au chapitre de l'int�r�t de l'objet, que cette villa, construite vers 1873-1874, n'a subi que peu de modifications et que les am�nagements int�rieurs - d'une grande qualit� - confirment le soin remarquable apport� tant aux d�cors int�rieurs qu'aux volumes et d�cors architecturaux ext�rieurs. Quant � la d�cision sur opposition du DFIRE, elle reprend ces consid�rations et se r�f�re en outre � l'opposition du SIPAL du 8 mai 2012, qu'elle juge "circonstanci�e et motiv�e". La d�cision du DFIRE fait encore r�f�rence au rapport D.________ qu'elle qualifie d'"�tude s�rieuse et d�taill�e faite par un sp�cialiste reconnu dans ce domaine".
3.2.2.�La cour cantonale a consid�r� que le contenu de ces d�cisions �tait insuffisant � retenir l'existence d'un int�r�t public � la conservation de cette villa. Selon l'instance pr�c�dente, ni la d�cision de classement du DIRH ni la r�ponse du DFIRE � l'opposition ne contiennent d'argumentation d�taill�e sur la valeur scientifique, historique ou architecturale du b�timent; elle a �galement estim� que le rapport D.________ �tait � cet �gard incomplet: tr�s largement descriptif, celui-ci n'expliquerait pas - selon les premiers juges - pourquoi cette villa devrait �tre consid�r�e comme un monument d'importance r�gionale, au m�me titre que les b�timents inscrits � l'inventaire. Le Tribunal cantonal a en d�finitive reproch� aux d�partements comp�tents de n'avoir pas �tabli de mani�re suffisamment compl�te et document�e la valeur sp�ciale du monument.
Cela �tant, en d�pit de ces carences et de la r�quisition formul�e en ce sens par la recourante, le 17 d�cembre 2014, la cour cantonale a refus� d'entendre l'expert D.________, pourtant pr�sent lors de l'inspection locale du 12 mars 2015; il n'a pas non plus auditionn� E.________, historienne des monuments, auteure de la fiche de recensement de la villa "X.________", accompagnant les repr�sentants du SIPAL � cette occasion. L'instance pr�c�dente a jug� qu'au regard des art. 73 al. 3 LATC et 53 al. 1 let. a LPNMS les d�partements cantonaux ne pouvaient se limiter � la seule d�signation du b�timent ou du p�rim�tre prot�g�s et laisser � l'instance de recours le soin d'ordonner les mesures d'instruction propres � d�montrer l'int�r�t public au classement, le cas �ch�ant par la mise en oeuvre d'une expertise judiciaire. Elle a de m�me consid�r� que l'avis favorable au classement du Conservateur cantonal des monuments et des sites, �mis en r�ponse au rapport priv� contraire (F.________, architecte EPFZ) produit par l'intim� en instance de recours, ne pouvait �tre retenu; selon les premiers juges, cette opinion aurait d� intervenir au stade de la d�cision du d�partement cantonal. Les d�partements cantonaux n'ayant pas �tabli la n�cessit� de la mesure de classement, la cour cantonale a jug� celle-ci contraire � la garantie de la propri�t� et l'a en cons�quence annul�e.
3.2.3.�Cette appr�ciation ne peut �tre suivie. On ne discerne en particulier pas en quoi l'art. 53 al. 1 let. a LPNMS emp�cherait le Tribunal cantonal de parfaire l'instruction d'un dossier qu'il qualifie lui-m�me d'insuffisante; cette disposition r�gle en effet le contenu d'une d�cision de classement (cf. titre marginal de cette disposition) et ne saurait exon�rer la cour cantonale de son devoir d'�tablir les faits d'office (maxime inquisitoire ancr�e notamment � l'art. 28 LPA-VD) ni restreindre le plein pouvoir d'examen dont elle dispose (cf. art. 98 LPA-VD). Ainsi, dans la mesure o� elle a consid�r� que l'int�r�t scientifique, historique et architectural de la villa �tait insuffisamment �tay� par l'administration cantonale, il lui incombait d'instruire ce point, en ordonnant, au besoin, une expertise compl�mentaire, ou � tout le moins - comme l'a requis la recourante - en donnant la parole � l'expert. A cet �gard, il faut, avec la recourante, reconna�tre qu'il est contradictoire d'avoir refus� cette audition au motif que l'avis de l'expert �tait connu du tribunal, ce dernier ayant pris connaissance de son rapport, alors que la cour cantonale, elle-m�me, qualifie ce document d'incomplet. Dans ces circonstances, on ne comprend pas non plus que le Tribunal cantonal n'ait pas - comme il en a aussi �t� requis - ordonn� la production du dossier photographique et du rapport y relatif �tablis par l'expert D.________ au cours de l'�laboration de son rapport final. Par ailleurs, on cherche en vain dans la LPNMS une disposition commandant de tenir pour tardif l'avis du Conservateur cantonal �mis au stade du recours; la jurisprudence cit�e par l'instance pr�c�dente ne l'impose au demeurant pas non plus, exigeant, au contraire, de fa�on g�n�rale, aux autorit�s des cantons de d�finir les objets m�ritant protection (ATF 135 I 176 consid. 6.1 p. 181 s. et les r�f�rences). Le refus d'instruire la question de la valeur patrimoniale du b�timent appara�t enfin d'autant moins soutenable que l'avis du Conservateur s'accorde avec ceux des d�partements sp�cialis�s et de la commune; il ne ressort d'ailleurs pas du dossier - et l'arr�t attaqu� ne le dit pas - que la composition de la cour cantonale compterait en son sein un membre b�n�ficiant des connaissances techniques n�cessaires � renverser l'opinion de ces organes sp�cialis�s; le rapport d'expertise priv�, en tant que simple all�gu� de partie (cf. ATF 141 IV 369 consid. 6.2 p. 373 ss et les arr�ts cit�s), est � cet �gard �galement insuffisant. Il s'ensuit que le Tribunal cantonal ne pouvait s'abstenir d'approfondir la question de l'int�r�t patrimonial de la villa "X.________".
En d�finitive, en refusant de donner suite � ses r�quisitions, pourtant propres � compl�ter le rapport D.________ et, plus largement, la d�cision de classement, le Tribunal cantonal a arbitrairement priv� la recourante de moyens de preuve susceptibles de confirmer l'int�r�t patrimonial de la villa "X.________"; or ce point est central dans la r�solution de la pr�sente affaire, tout particuli�rement dans le cadre de la pes�e des int�r�ts qu'exige une mesure de classement, qui constitue une atteinte importante � la garantie de la propri�t� (� ce propos, cf. ATF 135 I 176 consid. 6.1 p. 181 s.; 126 I 219 consid. 2c p. 221 s.). Le recours doit pour ce motif �tre admis et le dossier retourn� � l'instance pr�c�dente pour que celle-ci compl�te son instruction.
3.2.4.�S'agissant de la r�quisition portant sur la production des factures d'entretien pour la p�riode de 1970 � 2014, il convient de rappeler que l'intim� a all�gu�, devant la cour cantonale, qu'au vu de l'�tat actuel de la villa les frais de r�habilitation et de r�novation qu'engendrerait son classement seraient disproportionn�s et violeraient son droit de propri�t�. La recourante conteste ce point de vue: selon elle, c'est � dessein que l'intim� aurait laiss� son bien se d�t�riorer, dans le but de limiter le risque de classement et de se pr�valoir du co�t prohibitif d'une remise en �tat, ce dont attesteraient les pi�ces requises.
Savoir si le pr�tendu d�faut d'entretien a une influence dans l'application de la LPNMS ou dans la pes�e des int�r�ts, plus sp�cialement dans l'examen de la proportionnalit�, rel�ve du fond de la cause; vu l'issue du litige, ce point n'a, � ce stade, pas � �tre trait� par la Cour de c�ans. Cela �tant, dans la mesure o� les cons�quences financi�res d'un classement doivent �tre mises dans la balance (cf. ATF 135 I 176 consid. 6.1 p. 181; 126 I 219 consid. 6c p. 221 s.), il appartiendra � la cour cantonale de r�pondre � cette question en faisant, au besoin, droit � la requ�te de la recourante.
3.3.�Sur le vu de ce qui pr�c�de, le grief de violation du droit d'�tre entendu est fond�; cette irr�gularit� ne peut �tre gu�rie dans la pr�sente proc�dure, le Tribunal f�d�ral ne revoyant pas librement les faits (art. 97 et 105 LTF). Le recours doit donc �tre admis pour ce motif formel, sans qu'il y ait lieu d'examiner les autres griefs soulev�s par la recourante ni les mesures d'instruction requises c�ans, ces derni�res portant sur le fond de la cause. Il appartiendra � la cour cantonale de statuer � nouveau en proc�dant � une pes�e compl�te des int�r�ts, apr�s un compl�ment d'instruction portant en particulier sur la valeur historique, scientifique et architecturale de la villa "X.________"; dans ce cadre, sera notamment ordonn�e la production du dossier photographique et du rapport y relatif, �tablis par l'expert D.________, ainsi que l'audition ce dernier.
Les consid�rants qui pr�c�dent conduisent � l'admission du recours et � l'annulation de l'arr�t attaqu�. La cause est renvoy�e au Tribunal cantonal pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Conform�ment aux art. 66 al. 1 et 68 al. 2 LTF, les frais de la pr�sente proc�dure, de m�me que les d�pens allou�s � la recourante, sont mis � la charge de l'intim� qui, � ce stade, succombe.
Le recours est admis. L'arr�t attaqu� est annul� et la cause renvoy�e au Tribunal cantonal pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants.
Les frais de justice, arr�t�s � 3'000 fr., sont mis � la charge de l'intim�.
Une indemnit� de d�pens de 3'000 fr. est allou�e � la recourante, � la charge de l'intim�.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux mandataires des parties, � la Municipalit� de Pully, au D�partement des finances et des relations ext�rieures du canton de Vaud, au D�partement des infrastructures et des ressources humaines du canton de Vaud, au Patrimoine Suisse, au Patrimoine suisse, section vaudoise, � l'Association Sauvons le patrimoine de Pully ainsi qu'au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public.