Source: https://revuefiduciaire.grouperf.com/lien_bofip/index.php?mode=article&id=5653-PGP&bg=2264&bd=2265&datePlan=2020-07-01&niv=4&dateVersion=2018-05-09
Timestamp: 2020-08-10 02:14:38+00:00
Document Index: 81053399

Matched Legal Cases: ['§ 1', '§ 10', 'art. 96', '§ 20', 'art. 102', '§ 30', '§ 440', 'art. 103', '§ 40', '§ 50', '§ 60', '§ 70', '§ 80', '§ 90', '§ 100', '§ 110', '§ 120', '§ 130', '§ 140', '§ 150', '§ 160', '§ 170', '§ 180', '§ 190', '§ 200', '§ 210', '§ 220', '§ 132', '§ 140', '§ 230', '§ 240', '§ 250', '§ 260', '§ 270', '§ 280', '§ 290', '§ 300', '§ 310', '§ 320', '§ 330', '§ 340', '§ 350', '§ 220', '§ 360', '§ 370', '§ 380', '§ 220', '§ 390', '§ 220', '§ 400', '§ 410', 'art. 103', '§ 420', '§ 430', '§ 440', '§ 450', '§ 400', '§ 460', '§ 470']

BOFiP-BNC-DECLA-10-10-20180509
1 (BOFiP-BNC-DECLA-10-10-§ 1-09/05/2018)
Conformément au I de l' article 96 du code général des impôts (CGI) , le régime de la déclaration contrôlée s'applique à titre obligatoire aux contribuables dont le montant des recettes de l'année civile précédente excède les seuils prévus au 2° du I de l' article 293 B du CGI , et qui de ce fait ne relèvent pas du régime déclaratif spécial (ou micro-BNC) prévu à l' article 102 ter du CGI .
Pour plus de précisions quant aux conditions d'appréciation de ces seuils, il convient de se reporter au BOI-BNC-DECLA-20-10 .
10 (BOFiP-BNC-DECLA-10-10-§ 10-09/05/2018)
Le régime de la déclaration contrôlée s'applique aussi, quel que soit le montant de leurs recettes :
- aux contribuables qui réalisent des opérations mentionnées au 5° du 2 de l' article 92 du CGI ;
- aux contribuables qui, réalisant dans une même entreprise, des recettes non commerciales et des recettes commerciales, optent pour un régime réel d'imposition de leur bénéfice commercial ( CGI, art. 96 B ) ;
- aux contribuables qui exercent une activité occulte au sens du deuxième alinéa de l' article L. 169 du livre des procédures fiscales (LPF) .
20 (BOFiP-BNC-DECLA-10-10-§ 20-09/05/2018)
L'option pour le paiement de la TVA produit ses effets pour l'année en cours et l'année suivante. Elle se reconduit ensuite tacitement par période de deux ans. Au cours de chacune de ces périodes, l'option est irrévocable. Dans cette situation, les bénéfices ne sont imposés selon le régime de la déclaration contrôlée qu'à compter du 1 er janvier de l'année qui suit celle de leur assujettissement à la TVA ( CGI, art. 102 ter, 6-b dans la rédaction issue de l' article 24 de la loi n° 2014-626 du 18 juin 2014 relative à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises ).
- elle concerne la TVA due au titre des années N et N+1 ainsi que les bénéfices non commerciaux réalisés au cours de l'année N+1 (déclaration n° 2035-SD [CERFA n° 11176] déposée en année N+2) ;
- si elle n'est pas révoquée, elle sera renouvelée tacitement pour les années N+2 et N+3 (déclarations de TVA déposées en N+2 et N+3, déclaration n° s 2035-SD [CERFA n° 11176] déposées en N+3 et N+4) ;
Les déclarations précitées sont disponibles sur le site www.impots.gouv.fr .
30 (BOFiP-BNC-DECLA-10-10-§ 30-09/05/2018)
- aux associés de sociétés de personnes visées à l' article 8 du CGI et à l' article 8 ter du CGI exerçant une activité de nature non commerciale (cf. II-B-2 § 440 et suivants ), à l'exception des sociétés à responsabilité limitée dont l'associé unique est une personne physique dirigeant cette société ( CGI, art. 103 ) ;
L'éligibilité des EURL au régime micro-BNC s'applique à compter de l'imposition des revenus de l'année 2016 (article 103 du CGI, modifié par l' article 124 de la loi n°2016-1691 du 9 décembre 2016 relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique ).
40 (BOFiP-BNC-DECLA-10-10-§ 40-09/05/2018)
Les contribuables dont les recettes annuelles n'excèdent pas les seuils fixés par le 2° du I de l' article 293 B du CGI peuvent se placer sous le régime de la déclaration contrôlée, lorsqu'ils sont en mesure de déclarer exactement le montant de leur bénéfice net et de fournir à l'appui de cette déclaration toutes les justifications nécessaires.
50 (BOFiP-BNC-DECLA-10-10-§ 50-09/05/2018)
L’option pour le régime de la déclaration contrôlée doit être exercée dans les conditions prévues au 5 de l’ article 102 ter du CGI .
60 (BOFiP-BNC-DECLA-10-10-§ 60-09/05/2018)
L'option pour le régime de la déclaration contrôlée doit être exercée dans le délai prévu pour le dépôt de la déclaration de résultats mentionnée à l' article 97 du CGI (déclaration n° 2035-SD [CERFA n° 11176]) de l'année au titre de laquelle le contribuable demande à être imposé selon ce régime, délai fixé par l' article 175 du CGI .
70 (BOFiP-BNC-DECLA-10-10-§ 70-09/05/2018)
80 (BOFiP-BNC-DECLA-10-10-§ 80-09/05/2018)
Pour les options exercées ou reconduites tacitement à compter du 1 er janvier 2016, l'option pour le régime de la déclaration contrôlée est valable un an et reconduite tacitement chaque année pour un an (article 102 ter du CGI, modifié par l' article 124 de la loi n°2016-1691 du 9 décembre 2016 relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique ).
Pour les options antérieures, l'option pour le régime de la déclaration contrôlée était valable deux ans tant que le contribuable restait de manière continue dans le champ d'application du régime micro-BNC. Cette option était reconductible tacitement par période de deux ans.
90 (BOFiP-BNC-DECLA-10-10-§ 90-09/05/2018)
L'option cesse de produire ses effets lorsque le contribuable sort du champ d'application du régime micro-BNC (recettes supérieures aux seuils visés par le 2° du I de l' article 293 B du CGI , appréciées hors taxes, ou imposition à la TVA). Le régime de la déclaration contrôlée est alors applicable, non plus sur option, mais conformément aux dispositions de droit commun.
Exemple 1 : une personne qui relève du régime micro-BNC en 2014 peut opter pour le régime de la déclaration contrôlée au titre de cette année 2014 jusqu'au 5 mai de l'année 2015 pour une durée de deux ans, au titre des bénéfices de l'année 2014 et 2015. Cette option étant reconduite tacitement par période de deux ans, elle sera reconduite au titre des bénéfices de l'année 2016.
Exemple 2 : une personne qui relève du régime micro-BNC en 2016 peut opter pour le régime de la déclaration contrôlée au titre de cette année 2016 jusqu'au 3 mai de l'année 2017 pour une durée d'un an, au titre des bénéfices de l'année 2016. Cette option étant reconduite tacitement chaque année pour un an, elle sera reconduite en principe au titre des bénéfices de l'année 2017.
100 (BOFiP-BNC-DECLA-10-10-§ 100-09/05/2018)
Les contribuables qui ont opté pour le régime de la déclaration contrôlée peuvent, au terme d'une période de deux ans ou d'un an pour les options exercées à compter du 1 er janvier 2016, renoncer à l'application de ce régime et bénéficier du régime micro-BNC, sous réserve d'en respecter les conditions. La renonciation à l'option doit être notifiée à l'administration, sur papier libre, avant le 1 er février de l'année suivant la période pour laquelle l'option a été exercée ou reconduite tacitement.
Exemple : Dans l'exemple 1 ci-dessus, l'option de l'intéressé n'est pas reconduite tacitement pour l'année 2016 s'il dénonce son option avant le 1 er février de l'année 2016. Dans l'exemple 2 ci-dessus, l'option n'est pas reconduite tacitement pour l'année 2017 s'il dénonce l'option avant le 1 er février de l'année 2017.
110 (BOFiP-BNC-DECLA-10-10-§ 110-09/05/2018)
La renonciation à l'option prend effet dès le 1 er janvier de l'année au cours de laquelle elle a été exercée. Cela dit, les contribuables qui le souhaitent peuvent, dès l'année suivant celle de leur retour sous le régime micro-BNC, exercer une nouvelle option pour le régime de la déclaration contrôlée.
120 (BOFiP-BNC-DECLA-10-10-§ 120-09/05/2018)
130 (BOFiP-BNC-DECLA-10-10-§ 130-09/05/2018)
B. Appréciation des seuils de recettes
140 (BOFiP-BNC-DECLA-10-10-§ 140-09/05/2018)
Pour l'appréciation des seuils fixés par le 2° du I de l' article 293 B du CGI , il convient de faire application des dispositions prévues au troisième alinéa du 1 de l' article 102 ter du CGI .
150 (BOFiP-BNC-DECLA-10-10-§ 150-09/05/2018)
Les recettes à considérer pour apprécier si les seuils sont ou non dépassés s'entendent, dans tous les cas (y compris en cas d'option pour la détermination du résultat en fonction des créances acquises en application de l' article 93 A du CGI ou l'année de la cession d'activité ou de décès), de toutes les recettes non commerciales, principales ou accessoires, effectivement encaissées au cours de l'année d'imposition ou dont le contribuable a eu la libre disposition dans le cadre de son activité.
160 (BOFiP-BNC-DECLA-10-10-§ 160-09/05/2018)
170 (BOFiP-BNC-DECLA-10-10-§ 170-09/05/2018)
Ces seuils doivent s’apprécier hors TVA, que les titulaires de bénéfices non commerciaux soient ou non redevables de la TVA.
180 (BOFiP-BNC-DECLA-10-10-§ 180-09/05/2018)
Pour plus de précisions, sur la nature et les modalités de prises en compte de ces recettes (y compris dans les hypothèses de pluralités d'activités), il convient de se reporter à BOI-BNC-DECLA-20-10 .
190 (BOFiP-BNC-DECLA-10-10-§ 190-09/05/2018)
Il s'agit des recettes indiquées au BOI-BNC-DECLA-20-10 .
200 (BOFiP-BNC-DECLA-10-10-§ 200-09/05/2018)
210 (BOFiP-BNC-DECLA-10-10-§ 210-09/05/2018)
Exemple : Par hypothèse, le seuil du régime micro-BNC (seuil inférieur) est de 32 900 ¤. Un contribuable X a encaissé 35 000 ¤ HT d'honoraires au cours de l'année N.
Il en a rétrocédé 6 000 ¤ HT à un confrère Y, lequel a, par ailleurs, encaissé des recettes non commerciales d'un montant de 30 000 ¤ HT au cours de la même année.
X relève de plein droit du régime micro-BNC (35 000 ¤ HT - 6 000 ¤ HT = 29 000 ¤ HT) alors que Y sera obligatoirement assujetti à l'impôt selon le régime de la déclaration contrôlée (30 000 ¤ HT + 6 000 ¤ HT = 36 000 ¤ HT).
220 (BOFiP-BNC-DECLA-10-10-§ 220-09/05/2018)
- en cas de création ou de de cessation d'activité en cours d'année ( BOI-BNC-DECLA-20-10 au III-A § 132 et suivants )
- en cas de pluralités d'activités ( BOI-BNC-DECLA-20-10 au III-B § 140 et suivants )
230 (BOFiP-BNC-DECLA-10-10-§ 230-09/05/2018)
240 (BOFiP-BNC-DECLA-10-10-§ 240-09/05/2018)
Le troisième alinéa du 1 de l' article 102 ter du CGI dispose que, pour l'appréciation des seuils fixés par le 2° du I de l' article 293 B du CGI , qui détermine le champ d'application respectif des différents régimes d’imposition, il est tenu compte non seulement des recettes réalisées à titre personnel par les contribuables, mais aussi de celles qui leur reviennent à proportion de leurs droits dans des sociétés ou groupements non soumis à l'impôt sur les sociétés dont ils sont membres.
250 (BOFiP-BNC-DECLA-10-10-§ 250-09/05/2018)
Par ailleurs, le texte légal prévoit que le régime fiscal de ces sociétés ou groupements demeure déterminé uniquement par le montant global de leurs recettes (en toute hypothèse, ces sociétés ou groupements sont exclus du régime micro-BNC).
260 (BOFiP-BNC-DECLA-10-10-§ 260-09/05/2018)
270 (BOFiP-BNC-DECLA-10-10-§ 270-09/05/2018)
280 (BOFiP-BNC-DECLA-10-10-§ 280-09/05/2018)
290 (BOFiP-BNC-DECLA-10-10-§ 290-09/05/2018)
300 (BOFiP-BNC-DECLA-10-10-§ 300-09/05/2018)
310 (BOFiP-BNC-DECLA-10-10-§ 310-09/05/2018)
320 (BOFiP-BNC-DECLA-10-10-§ 320-09/05/2018)
330 (BOFiP-BNC-DECLA-10-10-§ 330-09/05/2018)
- pour apprécier la limite - au niveau de chaque membre du groupe - il y a lieu de tenir compte des honoraires effectivement perçus par chaque praticien, après application de la clause d'égalisation des recettes ;
340 (BOFiP-BNC-DECLA-10-10-§ 340-09/05/2018)
350 (BOFiP-BNC-DECLA-10-10-§ 350-09/05/2018)
Dans ce cas, les seuils visés par le 2° du I de l' article 293 B du CGI doivent être appréciés par rapport à l'ensemble des recettes réalisées par le groupement (cf. I-B-2 § 220 et suivants ).
360 (BOFiP-BNC-DECLA-10-10-§ 360-09/05/2018)
370 (BOFiP-BNC-DECLA-10-10-§ 370-09/05/2018)
380 (BOFiP-BNC-DECLA-10-10-§ 380-09/05/2018)
- s'il n'y a pas société de fait entre les époux, les seuils sont alors appréciés en fonction des recettes réalisées personnellement par chacun d'eux (cf. I-B-2 § 220 et suivants ).
390 (BOFiP-BNC-DECLA-10-10-§ 390-09/05/2018)
- dans le cas contraire, les seuils sont appréciés en fonction des recettes globales de la société de fait constituée par les époux (cf. I-B-2 § 220 et suivants ).
400 (BOFiP-BNC-DECLA-10-10-§ 400-09/05/2018)
Aux termes de l’ article 102 ter du CGI , le régime d’imposition applicable aux sociétés et groupements non soumis à l’impôt sur les sociétés est déterminé uniquement par le montant global de leurs recettes.
410 (BOFiP-BNC-DECLA-10-10-§ 410-09/05/2018)
En application de l’ article 103 du CGI , le régime micro-BNC ne leur est pas applicable, à l'exception des sociétés à responsabilité limitée dont l'associé unique est une personne physique dirigeant cette société (CGI,art. 103).
420 (BOFiP-BNC-DECLA-10-10-§ 420-09/05/2018)
En cas de la non-application du régime micro-BNC, les bénéfices sont, quel que soit le montant des recettes réalisées par la société ou le groupement, déterminés obligatoirement selon le régime de la déclaration contrôlée.
430 (BOFiP-BNC-DECLA-10-10-§ 430-09/05/2018)
Bien entendu, la société ou le groupement est tenu de produire la déclaration n° 2035-SD (CERFA n° 11176) disponible sur le site www.impots.gouv.fr et de remplir les obligations comptables incombant aux titulaires de BNC relevant du régime de la déclaration contrôlée.
440 (BOFiP-BNC-DECLA-10-10-§ 440-09/05/2018)
Conformément aux dispositions de l' article 8 du CGI et de l' article 8 ter du CGI ainsi qu'à celles de l' article 239 quater, I du CGI , chacun des membres de la société ou du groupement est personnellement imposé pour la part lui revenant dans les bénéfices de la société ou du groupement.
450 (BOFiP-BNC-DECLA-10-10-§ 450-09/05/2018)
Ces bénéfices sont, en principe, taxés dans les conditions définies au II-B-1 § 400 et suivants .
460 (BOFiP-BNC-DECLA-10-10-§ 460-09/05/2018)
Toutefois, lorsque l'associé ou le membre du groupement exerce, par ailleurs, à titre personnel, une activité libérale, il convient de tenir compte, en principe (sur la non application de cette règle aux associés des sociétés civiles de moyens, il convient de se reporter au BOI-BNC-SECT-70-20 ), non seulement des recettes réalisées par celui-ci à titre personnel, mais aussi de la part qui lui revient dans celles de la société ou du groupement pour déterminer le régime d’imposition auquel l'intéressé doit être soumis.
Exemple : On suppose que les seuils d'application du régime de la déclaration contrôlée sont de 32 900 ¤ (seuil inférieur) et 34 900 ¤ (seuil supérieur) au titre de l'année N.
Les recettes de la société X se sont élevées au titre de l'année N à 25 000 ¤ HT.
Les recettes réalisées personnellement par les trois associés s'élèvent en N à 25 000 ¤ HT (A), 20 000 HT (B) et 15 000 ¤ HT (C).
- les recettes globales de l’associé A s'élèvent au titre de N à : 25 000 ¤ HT + (25 000 HT x 40 %) = 35 000 ¤ HT.
Elles excèdent ainsi le seuil supérieur du régime micro-BNC au titre de l'année civile précédente (N). Il est donc obligatoirement placé sous le régime de la déclaration contrôlée au titre de l'année N+1, tant pour son activité personnelle que pour celle qu'il exerce sous le couvert de la société.
pour B : 20 000 ¤ HT + (25 000 ¤ HT x 30 %) = 27 500 ¤ HT ;
pour C : 15 000 HT + (25 000 HT x 30 %) = 22 500 ¤ HT ;
Les recettes perçues respectent ainsi le seuil inférieur du régime micro-BNC au titre de l'année civile précédente (N). Par conséquent, ces deux associés peuvent bénéficier du régime micro-BNC au titre de l'année N+1 pour l’activité qu’ils exercent à titre individuel.
470 (BOFiP-BNC-DECLA-10-10-§ 470-09/05/2018)
Il convient de retenir, dans tous les cas (y compris en cas d'option pour la détermination du résultat en fonction des créances acquises ( article 93 A du CGI ), ou l'année de la cession d'activité ou de décès), toutes les recettes effectivement encaissées par la société ou le groupement au cours de l'année d'imposition, à l'exception :