Source: http://www.comparatifmutuel.fr/l-arret-de-travail-pour-longue-maladie-comment-ca-marche/
Timestamp: 2020-07-13 22:16:01+00:00
Document Index: 249661744

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Comment obtenir un arrêt de travail pour longue maladie ?
Quand on tombe malade, on ne peut pas travailler. Sans travail, on ne gagne pas d’argent. Les assurances sont là pour qu’un travailleur malade bénéficie d’une rémunération adéquate. Il existe des indemnités que les personnes malades qui ont pris un congé pour longue maladie ou CLM reçoivent pendant ses arrêts maladie. Il n’est pas pour tout le monde. Il existe des critères pour obtenir ses indemnités. Et pour les invalides, ils peuvent obtenir des pensions d’invalidité.
L’arrêt de travail pour longue maladie
Les salariés du régime général ont des droits sur une longue maladie. Pour ceux qui sont atteints du cancer, ils ont le droit d’obtenir des indemnités journalières. Les indemnités correspondent à la moitié du salaire de base. Ceci peut durer 3 ans dans certaines conditions qui sont mentionnées dans l’assurance-maladie. La personne malade peut obtenir des arrêts de travail successif, continu ou peut-être discontinu pendant 6 mois de la maladie. Après 6 mois, l’arrêt maladie sera entré dans le domaine d’une Affection de Longue Durée ou ALD. On peut toujours obtenir les indemnités journalières. Cela durera jusqu’au 36e mois de l’arrêt maladie. On peut obtenir des indemnités journalières après 3 ans d’arrêt de travail pour maladie.
Pour que l’on puisse obtenir des indemnités journalières, il faut au moins avoir 12 mois d’immatriculation à l’assurance sociale depuis la date de l’arrêt de travail. Il faut aussi travailler au moins pendant 800 heures durant ses 12 mois avant l’arrêt de travail. Les 200 heures doivent être faites pendant ses trois premiers mois. Ce n’est pas tout. Il faut aussi participer à la cotisation sur le salaire. Quand on obtient un arrêt maladie, il est interdit de travailler afin d’obtenir une rémunération. Le médecin traitant peut donner une autorisation de travailler 2 heures le matin et 2 heures l’après-midi. La personne atteinte du cancer peut avoir un arrêt maladie à long terme. Pour plus de 3 ans, on ne verse plus les indemnités journalières. La personne malade reçoit d’une pension d’invalidité. Ceci est applicable si le bilan médical le certifie.
La durée d’arrêt maladie et les affections de longue durée ou ALD
La durée d’arrêt maladie est une sorte de congé. Ceci permet à la personne malade de se soigner. On peut avoir un congé maladie si la maladie est reliée au travail assigné ou non. Tant qu’on n’a pas la force de continuer à travailler, on peut demander un arrêt de travail. Pour la maladie grave, il faut qu’on se soigne convenablement. Le congé maladie dépend du type de maladie et la durée de traitement. Cela est accepté grâce à un accord entre le médecin traitant, le médecin d’assurance-maladie et l’employeur. La durée du congé maladie peut se varier. Cela dépend du niveau d’affection de la personne malade. La plupart des temps, c’est le médecin traitant qui donne un certificat pour un arrêt de travail maladie. Il déterminera la durée maximum de l’arrêt maladie en se basant sur l’état de santé de la personne malade. L’arrêt maladie ne dépasse pas de 6 mois, si la maladie est ordinaire.
Mais pour ceux qui ont des affections de longue durée ou ALD, on peut avoir un congé à longue durée. Le congé pour une longue maladie peut atteindre 3 ans au maximum. Cela peut varier par la gravité de la maladie ou l’affection. Pour ceux qui sont atteints de trouble psychique lié au travail, le médecin traitant leur fournit un arrêt maladie d’une courte durée. Un arrêt maladie d’une personne atteinte de la dépression, elle peut obtenir des indemnités journalières. Pour avoir le congé maladie, il faut l’accord de médecin traitant, médecin d’assurance-maladie, le médecin de travail et l’employeur. La personne atteinte d’une maladie plus grave, une maladie chronique ou ALD, on obtient un arrêt de travail de longue durée. Il peut être supérieur de 6 mois. Cela dépend de la gravité de la maladie. On peut même avoir un congé longue maladie jusqu’à 3 ans. Pour ses congés, on obtient des indemnités journalières. Pour plus de 3 ans, on nomme la personne invalide. Il pourrait donc avoir une pension d’invalidité.
Les démarches à suivre pour un arrêt de travail auprès de l’Assurance Maladie
Lorsqu’on tombe malade, lorsqu’on a une maladie un peu grave, le médecin certifie un document pour un arrêt de travail. Ceci est un témoignage pour une justification d’une absence professionnelle à l’employeur et à l’assurance-maladie. Si la personne malade reçoit un congé maladie, il peut avoir une indemnité journalière. L’indemnité n’est pas pour tout le monde. Il y a des critères pour obtenir les indemnités. Cela dépend du travail effectué et de la durée de l’arrêt maladie. Il y a un congé maladie qui est moins de 6 mois. La personne malade doit d’abord travailler au moins 105 heures dans 90 jours avant l’arrêt maladie. Il faut aussi que la personne ait fait une cotisation salariale sur un montant donné du smic-horaire pendant les 12 mois avant l’arrêt.
Pour un arrêt de travail long duré, pour plus de 6 mois de congé maladie, la personne malade peut avoir une indemnisation journalière sur 2 possibilités. Soit la personne a une assurance-maladie au moins 12 mois avant l’arrêt et ayant travaillé au moins 600 heures dans une année avant l’arrêt de travail, soit elle dispose d’une assurance maladie depuis un an et a participé à la cotisation d’un salaire à un montant donné du smic-horaire un an avant l’arrêt. Mais il y a aussi des travailleurs saisonniers qui travaillent temporairement. C’est un peu plus compliqué, car il ne peut pas avoir la même condition de travail pour les employés à contrat à durer déterminé ou indéterminé. Il ne peut pas obtenir le montant de cotisations de smic-horaire. Dans ce genre de cas, il existe d’autres critères. La personne doit travailler au moins 600 heures durant les 12 derniers mois. Sinon, il a fait une cotisation du salaire à un montant donné du smic-horaire pendant les 12 mois avant l’arrêt de travail. Pour plus de 6 mois d’arrêt de travail, le saisonnier doit avoir une assurance-maladie un an avant l’arrêt.
L’arrêt de travail dû à un accident de travail ou maladie professionnelle
Pour ceux qui doivent arrêter de travailler à cause d’un accident ou d’une maladie liés au travail, ils peuvent obtenir des indemnisations, dont le montant est fixé par la sécurité sociale. Cette dernière prend en charge les salariées victimes d’un accident sur le lieu de travail ou sur le trajet qui y mène et les salariés qui ont une maladie professionnelle. Le soin du salarié est gratuit. Au cas où il obtiendrait un arrêt de travail, il est indemnisé. Même pendant la période d’essai, l’employé peut en bénéficier. Un accident survenu pendant l’heure de travail sous la direction de son employeur, selon le code de la Sécurité Sociale, sera indemnisé par le Service Sociale.
Tous les salariés à contrat à durée indéterminée, déterminée ou temporaire bénéficient de ces indemnisations. Lors d’une maladie professionnelle, le code de la Sécurité Sociale prévoit les indemnités qu’ils peuvent recevoir. Les soins de la victime de l’accident ou la personne malade, dont les causes sont liées à son travail, sont prises en charge intégralement. En plus, il peut obtenir des indemnités journalières. Pour plus de 3 mois d’arrêt de travail, on revalorise l’indemnité journalière s’il y a une augmentation générale des salaires.