Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F09-10-2012-6B_281-2012
Timestamp: 2016-10-24 14:07:50+00:00
Document Index: 315117518

Matched Legal Cases: ['art. 85', 'art. 85', 'art. 85', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 309', 'art. 85', 'art. 85', 'ATF ', 'art. 158', 'art. 158', 'art. 15', 'art. 15', 'art. 15', 'art. 15', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 99', 'ATF ', 'art. 5', 'ATF ', 'art. 99', 'art. 106', 'art. 393', 'art. 85', 'art. 99', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 6', 'art. 354', 'art. 6', 'ATF ', 'art. 352', 'art. 352', 'art. 66']

X.________, repr�sent� par Me Bernard de Chedid, avocat,
Opposition tardive (voies de fait, dommages � la propri�t� et injure); violation du droit d'�tre entendu,
recours contre la d�cision du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours p�nale, du 8 mars 2012.
A.a Le 22 juin 2011, X.________ a �t� entendu par la police � la suite d'une altercation avec une autre automobiliste. Il a �t� inform� � cette occasion qu'une proc�dure pr�liminaire �tait instruite � son encontre pour voies de fait, dommages � la propri�t� et injure. Il a en outre sign� un formulaire l'informant des droits et obligations qui �taient les siens en sa qualit� de pr�venu.
A.b Par ordonnance p�nale du 8 septembre 2011, le Procureur de l'arrondissement de Lausanne a notamment condamn� X.________ pour voies de fait, dommages � la propri�t� et injure � une peine de 90 jours-amende � 40 francs le jour, avec sursis pendant trois ans, ainsi qu'� une amende de 400 francs, convertible en dix jours de peine privative de libert� de substitution en cas de non-paiement dans le d�lai imparti. Cette ordonnance p�nale a �t� adress�e le m�me jour � l'int�ress� par pli recommand�. Celui-ci n'a pas �t� r�clam� et il a �t� retourn� par la Poste au Minist�re public le 22 septembre 2011.
A.c Le 18 novembre 2011, X.________ a appris incidemment que l'ordonnance p�nale pr�cit�e avait �t� rendue � son encontre et il s'y est oppos� le 21 novembre 2011. Le Procureur a refus� d'entrer en mati�re sur cette opposition au motif que l'ordonnance p�nale avait �t� valablement notifi�e au regard de l'art. 85 al. 4 CPP et qu'elle �tait d�finitive depuis le 10 octobre 2011.
A.d Sur recours de X.________, la Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal vaudois, par arr�t du 31 janvier 2012, a transmis le dossier au Tribunal de police de l'arrondissement de Lausanne afin qu'il statue sur la validit� de l'opposition form�e par X.________ le 21 novembre 2011.
Par prononc� du 21 f�vrier 2012, le Tribunal de police de l'arrondissement de Lausanne a d�clar� cette opposition tardive et, partant, irrecevable. L'ordonnance p�nale du 8 septembre 2011 �tait par cons�quent ex�cutoire.
Par arr�t du 8 mars 2012, la Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal vaudois a rejet� le recours dont X.________ l'avait saisie et a confirm� le prononc� attaqu�.
X.________ interjette un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral contre cette d�cision. Il conclut � l'admission de son recours et � la r�forme du prononc� du 21 f�vrier 2012 en ce sens que son opposition � l'ordonnance p�nale du 8 septembre 2011 est recevable. Il sollicite en outre l'octroi de l'effet suspensif au recours.
Le recourant invoque une violation de l'art. 85 al. 4 CPP. Il soutient qu'il ne devait pas s'attendre � ce qu'une ordonnance p�nale lui soit notifi�e.
1.1 Selon l'art. 85 al. 4 let. a CPP, un prononc� est r�put� notifi� lorsque, exp�di� par lettre signature, il n'a pas �t� retir� dans les sept jours � compter de la tentative infructueuse de remise du pli, si la personne concern�e devait s'attendre � une telle remise. Cette disposition reprend les principes d�velopp�s par la jurisprudence et qui pr�valaient avant l'entr�e en vigueur du code de proc�dure p�nale suisse le 1er janvier 2011 (arr�t 6B_422/2011 du 7 octobre 2011 consid. 1.2; cf. ATF 134 V 49 consid. 4 p. 51; 130 III 396 consid. 1.2.3 p. 399).
La personne concern�e ne doit s'attendre � la remise d'un prononc� que lorsqu'il y a une proc�dure en cours qui impose aux parties de se comporter conform�ment aux r�gles de la bonne foi, � savoir de faire en sorte, entre autres, que les d�cisions relatives � la proc�dure puissent leur �tre notifi�es. Le devoir proc�dural d'avoir � s'attendre avec une certaine vraisemblance � recevoir la notification d'un acte officiel na�t avec l'ouverture d'un proc�s et vaut pendant toute la dur�e de la proc�dure (ATF 130 III 396 consid. 1.2.3 p. 399). Un simple interrogatoire par la police en qualit� de t�moin, voire de suspect, ne suffit en g�n�ral pas � cr�er un rapport juridique de proc�dure p�nale avec la personne entendue. Il ne peut donc �tre consid�r� qu'� la suite d'un tel interrogatoire, celle-ci doit pr�voir que des actes judiciaires lui seront notifi�s (arr�t 6B_158/2012 du 27 juillet 2012 consid 2.1; ATF 116 Ia 90 consid. 2c/aa p. 93; 101 Ia 7 consid. 2 p. 9). La doctrine admet en revanche que la personne concern�e doit s'attendre � la remise d'un prononc� lorsqu'elle est inform�e de l'ouverture d'une proc�dure par le Minist�re public selon l'art. 309 CPP (Niklaus Schmid, Schweizerische Strafprozessordnung, Praxiskommentar, 2009, n. 9 ad art. 85 CPP; cf. �galement Sararard Arquint, in: Basler Kommentar, Schweizerische Strafprozessordnung, 2010, n. 9 ad art. 85 CPP; ATF 116 Ia 90 consid. 2c/bb p. 93).
1.2 En l'esp�ce, le recourant a �t� inform� par la police de l'ouverture d'une proc�dure pr�liminaire le concernant � la suite de l'altercation qu'il a eue avec une autre automobiliste. Il lui a �t� indiqu� qu'il �tait entendu en qualit� de pr�venu en relation avec diverses infractions et il a accus� r�ception du formulaire pr�cisant quels �taient ses droits et obligations � ce titre. Celui-ci mentionnait qu'il avait le droit de refuser de d�poser et de collaborer (art. 158 al. 1 let. b CPP) ainsi que de faire appel � un d�fenseur de son choix ou solliciter la nomination d'un d�fenseur d'office (art. 158 al. 1 let. c CPP). Il �tait �galement indiqu� que les personnes domicili�es ou r�sidant habituellement � l'�tranger devaient d�signer une personne en Suisse pour recevoir toutes correspondances, avis de proc�dure ou d�cision concernant l'affaire. Il �tait ainsi express�ment fait r�f�rence � la notification d'une d�cision rendue dans le cadre de la proc�dure. Au vu de l'ensemble de ces �l�ments, le recourant devait se rendre compte qu'il �tait pleinement partie � une proc�dure p�nale et il devait donc s'attendre � recevoir dans ce cadre-l� des communications de la part des autorit�s, y compris un prononc�.
1.3 Le recourant n'a certes pas �t� inform� de l'ouverture d'une proc�dure par le Minist�re public. Les auteurs qui consid�rent qu'une telle annonce cr�e un rapport juridique de proc�dure p�nale avec la personne entendue n'excluent cependant pas qu'une intervention de la police dans le cadre d'une proc�dure pr�liminaire soit suffisante � cet �gard. Il est relev� que selon le code de proc�dure p�nale, la police est d�sormais une autorit� de poursuite p�nale � part enti�re (cf. art. 15 al. 1 CPP) lorsqu'elle agi dans le cadre de ses activit�s judiciaires, comme en l'esp�ce, et non dans celui de ses t�ches en relation avec le trafic routier ou le maintien de l'ordre (sur cette distinction, cf. Schmid, op. cit., n. 2 ad art. 15 CPP, Hanspeter Uster, in: Basler Kommentar, Schweizerische Strafprozessordnung, 2010, n. 1-2 ad art. 15 CPP; Marc Henzlin/Sonja Maeder, in: Commentaire romand, Code de proc�dure p�nale suisse, 2011, n. 2 ad art. 15 CPP). Il est en outre peu probable qu'un justiciable fasse une diff�rence entre l'ouverture d'une proc�dure pr�liminaire par la police ou par le Minist�re public, l'�l�ment d�terminant pour lui �tant qu'une proc�dure est ouverte � son encontre (cf. arr�t 6B_158/2012 du 27 juillet 2012 consid. 2.2). Ainsi, m�me si le recourant n'a pas �t� formellement inform� en l'esp�ce qu'une instruction serait ouverte par le Minist�re public, la pr�sente cause se distingue du cas o� la personne est simplement entendue par la police � la suite d'un banal accident de la circulation et ne peut pas encore se douter qu'une proc�dure p�nale va �tre dirig�e contre elle (cf. ATF 101 Ia 7 pr�cit�).
1.4 Le recourant invoque, pour la premi�re fois devant le Tribunal f�d�ral, qu'il avait mandat� un avocat en raison des faits qui lui �taient reproch�s, ce qu'il avait mentionn� � la police, comme cela ressortait du proc�s-verbal de son interrogatoire. Il partait d�s lors du principe que les actes de proc�dure en relation avec cette affaire seraient notifi�s � son conseil, comme le veut l'usage. Il produit en outre un courrier aux termes duquel son conseil informe la police qu'il d�fend ses int�r�ts. Le recourant demande que l'�tat de fait cantonal soit compl�t� sur ces points.
1.4.1.1 Selon l'art. 105 al. 1 LTF, le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente. Il peut rectifier ou compl�ter d'office les constatations de celle-ci si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte au sens des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF - soit pour l'essentiel de fa�on arbitraire (art. 9 Cst.; cf. ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; sur la notion d'arbitraire, voir ATF 138 I 49 consid. 7.1 p. 51; 138 V 74 consid. 7 p. 82) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). Les conditions pour contester les faits au sens de l'art. 97 al. 1 LTF et pour obtenir une rectification d'office des faits en vertu de l'art. 105 al. 2 LTF sont pour l'essentiel les m�mes (ATF 133 II 249 consid. 1.4.3 p. 254 s.; arr�t 4A_215/2012 du 9 juillet 2012 consid. 1.2). Les critiques doivent �tre motiv�es de mani�re conformes � l'art. 106 al. 2 LTF. Selon cette disposition, la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal ne sont examin�es que si ce grief a �t� invoqu� et motiv� par le recourant, c'est-�-dire s'il a �t� express�ment soulev� et expos� de mani�re claire et d�taill�e (ATF 138 V 67 consid. 2.2 p. 69; 134 I 83 consid. 3.2). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 137 IV 1 consid. 4.2.3 p. 5; 137 II 353 c. 5.1 p. 365).
1.4.1.2 Selon l'art. 99 al. 1 LTF, aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente. Le recourant ne peut en particulier se fonder sur des faits ou moyens de preuve nouveaux qu'il �tait en mesure de pr�senter devant l'autorit� pr�c�dente et dont il devait discerner la pertinence �ventuelle (cf. arr�t 5A_222/2011 du 10 novembre 2011 consid. 3.1 et les r�f�rences cit�es). Le recourant doit exposer dans quelle mesure les conditions n�cessaires � une pr�sentation ult�rieure de moyens de preuve sont remplies (ATF 133 III 393 consid. 3 p. 395).
1.4.1.3 Conform�ment aux exigences d�duites par la jurisprudence du principe de la bonne foi en proc�dure (cf. art. 5 al. 3 Cst.), la partie qui s'aper�oit qu'une r�gle de proc�dure est viol�e � son d�triment ne saurait laisser la proc�dure suivre son cours sans r�agir, dans le but, par exemple, de se r�server un moyen de nullit� pour le cas o� le jugement � intervenir ne la satisferait pas. Les manoeuvres dilatoires de cette sorte sont inadmissibles. Aussi, la partie qui renonce sciemment � faire valoir la violation d'une r�gle de proc�dure devant un juge qui serait en mesure d'en r�parer les cons�quences est-elle en principe d�chue du droit de se pr�valoir de cette violation devant le Tribunal f�d�ral (ATF 135 III 334 consid. 2.2 p. 336 et les r�f�rences cit�es).
1.4.2 Le courrier par lequel le conseil du recourant indique d�fendre les int�r�ts de ce dernier ne figure pas au dossier cantonal. Il est nouveau et, partant, irrecevable (art. 99 al. 1 LTF).
De plus, il ne ressort pas des constatations cantonales que le recourant avait indiqu� � la police avoir mandat� un avocat. L'int�ress� se borne � soutenir que si cet �l�ment de fait, notamment, avait �t� pris en compte par l'autorit� cantonale, celle-ci aurait admis que la notification de l'ordonnance p�nale du 8 septembre 2011 n'�tait pas valable. Il ne d�montre toutefois pas au moyen d'une telle affirmation, qui ne r�pond pas aux exigences de l'art. 106 al. 2 LTF, que la cour cantonale aurait arbitrairement omis ce fait et en quoi il serait de nature � influer sur le sort de la cause. Il ne peut d�s lors en �tre tenu compte.
Au surplus, le recourant n'avait pas invoqu� une constatation incompl�te ou erron�e des faits devant l'autorit� cantonale de recours, comme il en avait la possibilit� (cf. art. 393 al. 2 let. b CPP). En invoquant cet �l�ment pour la premi�re fois devant le Tribunal f�d�ral, le recourant se comporte de mani�re contraire � la bonne foi puisqu'il �tait en mesure de le faire valoir devant l'instance pr�c�dente, ce qu'il n'a pas fait, alors m�me qu'il soutient que ledit �l�ment serait d�terminant. Le grief est irrecevable.
1.5 Le recourant soutient �galement qu'il ne pouvait raisonnablement s'attendre � recevoir une ordonnance p�nale puisqu'il avait indiqu� que des t�moins pouvaient attester de ses dires, comme cela ressortait du proc�s-verbal de son audition devant la police. Le recourant ne pouvait toutefois partir du principe qu'il serait n�cessairement proc�d� � l'audition de ses t�moins. Une ordonnance p�nale pouvait �tre rendue m�me sans l'audition de ceux-ci si le Minist�re public estimait que les �l�ments figurant � la proc�dure �taient suffisants pour lui permettre de se forger une conviction.
1.6 Il doit d�s lors �tre admis en d�finitive qu'apr�s avoir �t� inform� par la police de l'ouverture � son encontre d'une proc�dure pr�liminaire pour voies de fait, injure et dommage � la propri�t�, le recourant devait s'attendre � ce que des actes judiciaires, y compris un prononc�, lui seraient adress�s. Les conditions d'une notification fictive au sens de l'art. 85 al. 4 CPP sont remplies en l'esp�ce.
Le recourant soutient que l'avis de retrait du pli recommand� ne lui a jamais �t� remis. Il demande que l'�tat de fait soit compl�t� � cet �gard et il produit le justificatif de distribution relatif � ce pli, d�livr� par la Poste suisse.
2.1 Il existe la pr�somption de fait - r�fragable - selon laquelle, pour les envois recommand�s, l'employ� postal a correctement ins�r� l'avis de retrait dans la bo�te � lettres ou la case postale du destinataire et la date de ce d�p�t, telle qu'elle figure sur la liste des notifications, est exacte. Cette pr�somption entra�ne un renversement du fardeau de la preuve au d�triment du destinataire. Si ce dernier ne parvient pas � �tablir l'absence de d�p�t dans sa bo�te ou sa case postale au jour attest� par le facteur, la remise est cens�e avoir eu lieu en ces lieu et date (arr�t 6B_675/2011 du 7 f�vrier 2012 consid. 2.2; 2C_128/2012 du 29 mai 2012 consid. 2.2). Du fait notamment que l'absence de remise constitue un fait n�gatif, le destinataire ne doit cependant pas en apporter la preuve stricte. Il suffit d'�tablir qu'il existe une vraisemblance pr�pond�rante que des erreurs se soient produites lors de la notification (arr�t 6B_422/2011 du 7 octobre 2011 consid. 1.2; 2C_38/2009 du 5 juin 2009 consid. 4.1).
2.2 La pi�ce sur laquelle le recourant fonde son argumentation a �t� �mise par la Poste suisse le 27 avril 2012, soit apr�s que la d�cision attaqu�e a �t� rendue. Elle ne figurait pas � la proc�dure cantonale et le recourant ne soutient pas que c'est la d�cision de l'autorit� pr�c�dente qui justifiait qu'il produise cette pi�ce. Elle est irrecevable en vertu de l'art. 99 al. 1 LTF. En outre, en l'absence de toute d�monstration r�pondant aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF selon laquelle la cour cantonale aurait arbitrairement omis de constater que l'avis de retrait du pli recommand� n'aurait pas �t� remis au recourant, il n'y a pas lieu de compl�ter les constatations cantonales en ce sens. Eu �gard � la pr�somption selon laquelle, pour les envois recommand�s, l'employ� postal a correctement ins�r� l'avis de retrait dans la bo�te � lettres ou la case postale du destinataire et la date de ce d�p�t, il appartenait par ailleurs au recourant de renverser ladite pr�somption, et non aux autorit�s cantonales d'investiguer sur cette question. Il ne peut d�s lors leur �tre reproch� de ne pas avoir recherch� si le recourant avait re�u l'avis de retrait. Enfin, l'int�ress� n'a, en tout �tat de cause, pas fait valoir devant l'autorit� cantonale que l'avis de retrait ne lui aurait pas �t� remis. Il agit donc de mani�re contraire au principe de la bonne foi en n'invoquant ce grief que devant le Tribunal f�d�ral. Le grief est irrecevable.
Le recourant invoque une violation de son droit d'�tre entendu. Il fait valoir que le Minist�re public ne pouvait le condamner sans m�me l'entendre, ni lui donner l'occasion de solliciter d'autres mesures d'instruction alors qu'il contestait une partie des faits et avait des t�moins pouvant attester de ses dires.
3.1 Le recourant peut faire valoir la violation de ses droits de partie �quivalant � un d�ni de justice formel. Mais il ne doit alors pas invoquer par ce biais, m�me indirectement, des moyens qui ne peuvent �tre s�par�s du fond (ATF 133 I 185 consid. 6.2 p. 198 s.). Seuls les griefs de nature formelle qui sont s�par�s de l'examen de la cause au fond peuvent donc �tre pr�sent�s. En revanche, les griefs qui reviennent de facto � critiquer l'arr�t attaqu� sur le plan mat�riel sont exclus (ATF 136 I 323 consid. 1.2 p. 326; 135 I 265 consid.1.3 p. 269; 133 II 249 consid. 1.3.2 p. 253; 133 I 185 consid. 6.2 p. 199). Le recourant n'est d�s lors pas recevable � remettre en cause, au fond, dans le cadre de son recours contre la d�cision d�clarant son opposition irrecevable, la validit� de la d�cision le condamnant sous couvert d'une violation de son droit d'�tre entendu.
3.2 Pour le m�me motif, le recourant n'est pas recevable � invoquer que sa condamnation par ordonnance p�nale violerait l'art. 6 CEDH. En tout �tat de cause, la validit� d'une telle ordonnance au regard de la disposition pr�cit�e est admise dans la mesure o�, par une simple opposition qui n'a pas besoin d'�tre motiv�e (art. 354 al. 2 CPP), le pr�venu condamn� peut saisir un tribunal offrant les garanties de l'art. 6 CEDH (cf. arr�t de la Cour europ�enne des droits de l'homme Belilos c. Suisse du 29 avril 1988, s�rie A, vol. 132, par. 68, citant l'arr�t �zt�rk c. Allemagne du 21 f�vrier 1984, s�rie A, vol. 73, par. 58 [recte: 56]; ATF 124 IV 234 consid. 3c p. 238/239; 114 Ia 143 consid. 7 p. 150; Franz Riklin, in: Basler Kommentar, Schweizerische Prozessordnung, 2011, n. 4 ad remarques pr�liminaires ad art. 352 356 CPP; Christian Schwarzenegger, in: Kommentar zur Schweizerischen Straf-prozessordnung (StPO), 2010, n. 1 ad art. 352 CPP; G�rard Piquerez, Trait� de proc�dure p�nale suisse, 2�me �d., 2006, n. 1152; Hauser/Schweri/Hartmann, Schweizerisches Strafprozessrecht, 6�me �d., 2005, p. 429/430).
Le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Le recourant, qui succombe, supporte les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). La cause �tant tranch�e, la requ�te d'effet suspensif devient sans objet.