Source: http://shop.sergiotacchini.com/fr/legal.html
Timestamp: 2013-12-13 02:02:46+00:00
Document Index: 79844961

Matched Legal Cases: ['art. 3', 'art. 3', 'art. 16', 'art. 4', 'art. 4', 'art. 3', 'art. 9', 'art.16', 'art. 7', 'art. 5', 'art. 5', 'art. 5', 'art. 5', 'art. 9', 'art. 8', 'art. 4', 'art. 4', 'art. 4', 'art. 4', 'art. 4', 'art. 7', 'art. 4', 'art. 6', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 64', 'art. 16', 'art. 9', 'art. 9', 'art. 9']

Homme Nouvelle Collection Tennis Bonnes Affaires Femme Tennis Bonnes Affaires Enfant Bonnes Affaires CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
●	Client: signifie tout personne (physique ou morale) qui achète un ou plusieurs Produits à travers la Boutique On Line, en acceptant ses Conditions Générales. ●	Zerogrey Ltd.: signifie Zerogrey Ltd. ayant son siège social à Dublin, The Guinness Enterprise Centre, Taylor's Lane , société concessionnaire de Sport Fashion Distribution SAS pour la vente au détail des Produits à travers la Boutique On Line.
●	Parties: signifie Zerogrey Ltd. et les Clients, considérés conjointement.
●	Conditions Générales : signifie les présentes conditions générales de vente et les éventuelles nouvelles versions futures qui pourront être publiées dans la Boutique On Line par Zerogrey Ltd..
●	Boutique On Line: signifie la boutique virtuelle, gérée par Zerogrey Ltd. et accessible à l’URL http://shop.sergiotacchini.com, à travers laquelle il est possible d’acheter les Produits.
●	Contrats de Vente : signifie les contrats de vente des Produits conclus, aux termes de l’art. 3., entre Zerogrey Ltd. et les Clients à travers la Boutique On Line.
●	Confirmation de la Commande : signifie le message e-mail à travers lequel Zerogrey Ltd. communique aux Clients l’acceptation des Bons de Commandes.
2.2	Zerogrey Ltd. se réserve le droit de modifier à tout moment les Conditions Générales, étant entendu que les conditions qui seront réputées applicables aux Contrats de Vente seront celles publiées dans la Boutique On Line au moment de l’envoi des Bons de Commande de la part des Clients. 2.3	En cas de contraste entre les Conditions Générales et d’éventuels autres termes et conditions relatives aux Contrats de Vente publiés dans la Boutique On Line, les termes et les conditions les plus favorables aux Clients seront appliqués. 3. Conclusion des Contrats de Vente
3.1	Zerogrey Ltd. s’engage à envoyer aux Clients la Confirmation de la Commande dans les 2 jours ouvrables suivant la réception des Bons de Commande des Clients.
3.2	Les Contrats de Vente sont réputés conclus entre les Parties au moment où les Clients reçoivent la Confirmation de la Commande. Si les Clients n’ont pas reçu la Confirmation de la Commande à l’échéance indiquée à l’art. 3.1, le Bon de Commande s’y rapportant sera réputé refusé par Zerogrey Ltd. et par conséquent dépourvu d’effets.
3.4	Les Bons de Commande seront classés dans la banque de données de la Boutique On Line, suivant les modalités et dans le respect des dispositions visées par le Décret législatif n. 196 du 30.06.2003 ("Privacy") et seront accessibles en contactant Zerogrey Ltd. aux coordonnées indiquées à l’art. 16 ou en accédant au Profil.
4.1	Sous réserve des dispositions de l’art. 4.6, à côté de chaque Produit publié dans la Boutique On Line, Zerogrey Ltd. précise si celui-ci :
4.2	La typologie des Produits publiés dans la Boutique On Line et leur disponibilité pourrait varier à tout moment sans que cela ne comporte aucune responsabilité pour Zerogrey Ltd. vis-à-vis des Clients. 4.3	La mention relative à la disponibilité des produits ne revêt aucun caractère contraignant pour Zerogrey Ltd., et il reste entendu que les Produits indiqués comme « non disponibles » aux termes de l’art. 4.1 (ii) ne pourront être commandés par les Clients. En cas d’indisponibilité d’un Produit indiqué comme disponible au moment de l’envoi du Bon de Commande de la part d’un Client, Zerogrey Ltd., sous réserve des dispositions de l’art. 3.2, s’engage à signaler à ce Client, à titre indicatif et dans une ultérieure communication par e-mail, les délais dans lesquels il est prévu que le/les Produit/s visés dans le Bon de Commande soient à nouveau disponibles. Le Client peut annuler son Bon de commande dans les 48 heures suivant la réception de cette communication de Zerogrey Ltd. (sans préjudice du droit de résiliation visé à l’art. 9) en envoyant un message e-mail à l’adresse précisée à l’art.16. Dans ce cas Zerogrey Ltd. s’engage à rembourser le Prix dans les moindres délais.
4.4	Si la mention disponible « sur demande » apparaît à côté d’un Produit, cela signifie que ce Produit n’est pas disponible à ce moment précis dans les entrepôts de Zerogrey Ltd. mais que Zerogrey Ltd. se chargera de le commander aux entrepôts de Sergio Tacchini dès que le Client l’aura commandé à Zerogrey Ltd..
4.5	Si la mention “personnalisable” apparaît à côté d’un Produit cela signifie que ce Produit peut être modifié/adapté/personnalisé, suivant les requêtes spécifiques des Clients. Dans ce cas, les Clients doivent préciser leurs requêtes dans l’espace réservé à cet effet au moment de l’envoi des Bons de Commande. Après l’envoi de la Confirmation de la Commande, Zerogrey Ltd. s’engage à communiquer aux Clients par e-mail, le délai prévu pour l’expédition du Produit personnalisé. Bien que Zerogrey Ltd. s’engage à faire tout ce qui est en son pouvoir pour garantir le respect de ce terme, ce dernier ne revêt qu’un caractère indicatif et non pas contraignant pour Zerogrey Ltd.;
4.6	Zerogrey Ltd. se réserve la faculté de ne pas indiquer la disponibilité des ou de certains Produits publiés dans la Boutique On Line.
5.2	Le Prix indiqué inclut la TVA (21 %) si les Produits sont expédiés par Zerogrey Ltd. et livrés dans l’Union Européenne. Si les Produits sont expédiés par Zerogrey Ltd. et livrés en dehors de l’Union Européenne, le Prix indiqué n’inclut pas la TVA. 5.3	Le Prix n’inclut pas les frais d’expédition. Zerogrey Ltd. se réserve le droit de demander aux Clients une contribution pour les frais d’expédition qui pourra varier selon le type de livraison, la quantité de Produits à livrer, leur volume, leur poids et leur destination.
5.4	La contribution requise par Zerogrey Ltd. pour les frais d’expédition est indiquée, séparément du Prix, avant l’envoi du Bon de commande de la part des Clients et sera payée par les Clients lors du paiement du Prix, au cours d’une seule et même opération, suivant les modalités prévues à l’art. 7.
7.1	Les Clients peuvent effectuer le paiement du Prix et de la contribution aux frais d’expédition visée à l’art. 5 grâce à leur carte de crédit, par bordereau postal, à travers le service PayPal, par virement bancaire ou grâce aux autres moyens de paiement qui pourront être éventuellement indiqués par Zerogrey Ltd. dans la Boutique On Line. Zerogrey Ltd. se réserve la faculté de modifier à tout moment les moyens de paiement utilisables par les Clients, étant entendu que les moyens utilisables seront ceux publiés dans la Boutique On Line au moment de l’envoi des Bon de commande de la part des Clients. 7.2	En cas de paiement par carte de crédit, le prélèvement aux Clients du Prix et de la contribution aux frais d’expédition visée à l’art. 5 s’opère en même temps que l’envoi de la part de Zerogrey Ltd. de la Confirmation de la Commande, une fois vérifiées les coordonnées de la carte de crédit et une fois reçue l’autorisation de prélèvement de la part de la société émettrice de la carte de crédit utilisée par les Clients. Les coordonnées des cartes de crédit envoyées lors de l’établissement des Bons de Commande sont protégées et sont envoyées directement à la société bancaire qui gère les paiements. Le paiement s’opère directement à travers un server sécurisé, possédant une clé de cryptage SSL de manière à garantir l’absolue sécurité de la transaction. Les données de la carte de crédit ne sont pas accessibles par Zerogrey Ltd. voire par des tiers, ni au moment de l’envoi des Bons de Commande ni par la suite. Pour garantir aux Clients la sécurité et la fonctionnalité des paiements effectués par carte de crédit, Zerogrey Ltd. propose la formule de paiement POS virtuel BIBIT - Royal Bank of Scoltand Group. S’ils choisissent cette option, les Clients verront donc sur le relevé de compte de leur carte de crédit comme motif du virement "BIBIT payment" ou encore "zerogreyweb".
7.3	En cas de paiement par bordereau postal, les Clients doivent effectuer le versement sur le compte courant postal de Zerogrey Ltd. indiqué dans la Boutique On Line, auprès de quelque bureau de poste que ce soit, en indiquant comme motif du virement le numéro de la commande (y compris les lettres initiales) communiqué par Zerogrey Ltd. au moment de l’envoi du Bon de Commande de la part des Clients et de la Confirmation de la Commande.
7.4	En cas de paiement par virement bancaire, les Clients doivent effectuer le virement aux coordonnées bancaires indiquées dans la Boutique On Line, en précisant comme motif de l’opération le numéro de la commande (y compris les lettres initiales) communiqué par Zerogrey Ltd. au moment de l’envoi du Bon de Commande de la part des Clients et dans la Confirmation de la Commande. 7.5	En cas de paiement à travers le service PayPal, au moment de l’envoi du Bon de Commande de la part des Clients, la session Web sera transférée sur le site Web sécurisé de PayPal. Sur ce site Web, les Clients peuvent compléter le paiement du Prix et de la contribution aux frais d’expédition visés à l’art. 5 en utilisant leur compte PayPal et suivant les conditions d’utilisation du service PayPal souscrites par les Clients à cette occasion ou précédemment. Le prélèvement du Prix et de la contribution aux frais d’expédition visés à l’art. 5 sur le compte PayPal des Clients s’opère en même temps que l’envoi de la part de Zerogrey Ltd. de la Confirmation de la Commande. 7.6	Si les Clients le demandent lors de l’envoi des Bons de Commande, Zerogrey Ltd. enverra aux Clients une facture en règle, par e-mail ou par poste. Les informations fournies par les Clients font foi aux fins de l’émission de la facture. Aucune modification de la facture ne sera possible après son émission de la part de Zerogrey Ltd..
7.7	Les informations reçues par Zerogrey Ltd. aux termes du présent article 7 seront utilisées exclusivement pour compléter les procédures relatives à la vente des Produits et pour les procédures de remboursement en cas d’exercice de la part des Clients du droit de résiliation visé à l’art. 9.
8.1 Attendu qu’on entend par “expédition » des Produits de la part de Zerogrey Ltd. la livraison de ces derniers aux coursiers sélectionnés au cas par cas aux termes de l’art. 8.2, Zerogrey Ltd. n’est tenue à l’expédition des Produits que lorsqu’elle reçoit effectivement le paiement du Prix ; une fois le paiement du Prix reçu, Zerogrey Ltd. s’engage à expédier les Produits :
-	si le paiement s’effectue autrement que par carte de crédit, dans les 3 jours ouvrables suivant le moment auquel l’information que le paiement a bien été effectué, est rendue disponible à Zerogrey Ltd.; (ii)	en cas de Produits disponibles devenus indisponibles (voir définition de l’art. 4.3), dans les 3 jours ouvrables suivant le moment où ce Produit ou ces Produits sont à nouveau disponibles dans les entrepôts de Zerogrey Ltd., sans préjudice du droit du client d’annuler son Bon de Commande aux termes de ce même art. 4.3;
(iii)	en cas de Produits “sur demande” (voir définition de l’art. 4.4.), dans les 3 jours ouvrables suivant le moment où ces derniers sont disponibles dans les entrepôts de Zerogrey Ltd.;
(iv)	en cas de Produits “personnalisables », (voir définition de l’art. 4.5.), dans les 3 jours ouvrables suivant le moment où ces derniers sont disponibles dans les entrepôts de Zerogrey Ltd.;
(v)	si la disponibilité d’un ou plusieurs Produits n’est pas indiquée (voir faculté prévue par l’art. 4.6) et les Produits sont disponibles dans les entrepôts de Zerogrey Ltd. au moment de l’envoi du Bon de commande de la part des Clients: -	si le paiement s’effectue par carte de crédit, dans les 3 jours ouvrables suivant la réception de la communication d’autorisation au prélèvement visée à l’art. 7.2;
-	si le paiement s’effectue autrement que par carte de crédit, dans les 3 jours ouvrables suivant le moment auquel l’information que le paiement a bien été effectué est rendue disponible à Zerogrey Ltd.; (vi)si la disponibilité d’un ou plusieurs Produits n’est pas indiquée (voir faculté prévue par l’art. 4.6) et les Produits ne sont pas disponibles dans les entrepôts de Zerogrey Ltd. au moment de l’envoi du Bon de Commande de la part des Clients, dans les 3 jours ouvrables suivant le moment où les Produits sont à nouveau disponibles dans les entrepôts de Zerogrey Ltd.. 8.2	Zerogrey Ltd. garantit l’expédition des Produits dans les Etats indiqués dans la Boutique On Line, à travers des coursiers express sélectionnés au cas par cas suivant le Produit objet du Bon de Commande et suivant le lieu de destination. Les Produits sont expédiés par Zerogrey Ltd. et livrés par le coursier sélectionné par Zerogrey Ltd. à l’adresse indiquée par les Clients au moment de l’enregistrement visé à l’art. 6.1 ou à une adresse différente indiquée au moment de l’envoi du Bon de Commande. 8.3	Zerogrey Ltd. s’engage à faire tout son possible afin que les Produits expédiés aux termes des art. 8.1 et 8.2 soient livrés par les coursiers sélectionnés:
-	en dehors de l’Italie, dans les 10 jours suivant la date d’expédition. 8.4	Les délais de livraison visés à l’art. 8.3 ne peuvent, en tout état de cause, être considérés comme ayant un caractère contraignant pour Zerogrey Ltd. et celui-ci ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable de leur non-respect dans la mesure où il ne peut contrôler directement les livraisons des Produits après leur expédition. 8.5	Afin de permettre aux Clients de suivre l’état d’avancement de leurs Bons de Commande, Zerogrey Ltd. génère un numéro de Bon de commande qui, inséré dans la section "Mes bons de commandes" - accessible à partir de toutes les pages de la Boutique On Line – permet de vérifier toutes les informations relatives aux Bons de Commande. 8.6	Les Clients peuvent également vérifier l’état d’avancement des Bons de Commande grâce à la fonction on line “Suivi du Bon de Commande” proposée par le coursier choisi par Zerogrey Ltd. pour la livraison. Cette vérification ne peut être effectuée par les Clients qu’après l’expédition des Produits et en utilisant les données de pistage communiquées par Zerogrey Ltd. par e-mail ou en accédant au Profil.
(ii)	l’emballage/confection des Produits est intègre, non endommagé, ni mouillé ou altéré de quelque manière que ce soit, y compris les matériaux de fermeture. 8.8	Tout dommage à l’emballage/confection des Produits doit être immédiatement contesté par les Clients, en apposant une réserve de contrôle sur le récépissé de transport du coursier. Il est donc entendu qu’une fois le document du coursier signé sans que n’y figure aucune contestation, les Clients ne pourront plus soulever aucune contestation contre Zerogrey Ltd. en relation aux caractéristiques externes de ce qui a été livré. 8.9	Les Produits ne peuvent être livrés par les coursiers qu’aux Clients ou à des personnes autorisées par ces derniers ; la personne à qui les Produits sont livrés doit apposer sa signature pour certifier que la livraison a bien été effectuée. Les coursiers n’effectuent pas de livraison à des boîtes postales et n’insèrent pas de Produits dans des boîtes aux lettres ou d’autres lieux similaires.
9.1	Si les Clients sont des “consommateurs” (à savoir des personnes physiques agissant à des fins étrangères à l’activité d’entreprise, commerciale, artisanale ou professionnelle qu’elles exercent éventuellement), les Clients ont le droit, aux termes de l’art. 64 du Décret législatif n. 206/2005, de résilier les Contrats de Vente dans les 30 jours suivant la date de réception des Produits objets des Contrats de Vente. Le Droit de résiliation doit être exercé par les Clients en envoyant à Zerogrey Ltd. une communication écrite, par e-mail, à l’adresse visée à l’art. 16., contenant :
(iii)	Zerogrey Ltd. s’engage à rembourser le Prix dans les moindres délais et, en tout état de cause, dans les 30 jours suivant la date de réception de la communication de la résiliation visée à l’art. 9.1, à condition que : -	les Produits aient été restitués et soient intègres ;
(iv)	Zerogrey Ltd. communiquera aux Clients les modalités de remboursement du Prix et pourra, à cet effet, demander aux Clients leurs coordonnées bancaires (IBAN et titulaire du c/c). 9.3	Si les Clients exercent leur droit de résiliation de manière non-conforme aux modalités et aux termes visés au présent article 9, les Clients n’auront pas droit au remboursement du Prix. 9.4	Comme alternative à l’exercice du droit de résiliation visé au présent art. 9, les Clients “consommateurs” (suivant la définition visée à l’art. 9.1) peuvent opter pour un “échange de produit” suivant les modalités et les termes précisés dans la Boutique On Line. 10. Vices / non conformité des Produits
13. Erreurs et/ou inexactitudes dans la Boutique On Line 13.1	Zerogrey Ltd. s’engage à contrôler constamment les contenus de la Boutique On Line afin d’éviter des erreurs ou des inexactitudes. Il est toutefois possible que la Boutique On Line contienne, ou puisse contenir au cours de son existence, des erreurs, des inexactitudes ou des omissions.
13.2	Zerogrey Ltd. se réserve par conséquent le droit de corriger les erreurs, les inexactitudes ou les omissions contenues dans la Boutique On Line, même après qu’un Bon de commande ait été envoyé et se réserve également le droit de changer ou de mettre à jour à tout moment les informations présentes dans la Boutique On Line sans communication préalable aux Clients.
Tous les droits de propriété intellectuelle liés à la Boutique On Line (y compris ses contenus) appartiennent à Zerogrey Ltd. exclusivement et/ou à Sergio Tacchini; La Boutique On Line et ses contenus ne peuvent être reproduits intégralement ou même partiellement, transférés par voie électronique ou conventionnelle, modifiés, accessibles à travers des links ni utilisés à toutes autres fins sans le consentement préalable de Zerogrey Ltd. par écrit.
Pour toutes informations et assistance complémentaire relatives à la Boutique On Line ou aux modalités d’achat dans la Boutique On Line ou aux Contrats de Vente, les Clients peuvent contacter Zerogrey Ltd. à l’adresse e-mail, ou à l’adresse postale qui suit :
Zerogrey Ltd. The Guinness Enterprise Centre, Taylor's Lane 8 Dublin Ireland