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Timestamp: 2016-10-21 14:56:29+00:00
Document Index: 103971781

Matched Legal Cases: ['art. 105', 'art. 97', 'ATF ', 'art. 10', 'in dubio', 'in dubio', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 15', 'art. 16', 'art. 429']

6B_76/2015 (17.08.2015)
6B_76/2015 � � Arr�t du 17 ao�t 2015
X.________, repr�sent� par Me Jos� Coret, avocat,
L�sions corporelles; arbitraire,
recours contre le jugement de la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 19 septembre 2014.
Statuant le 19 septembre 2014 � la suite d'un jugement rendu le 5 juin 2014 par le Tribunal de police de l'arrondissement de La Broye et du Nord vaudois, la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud a tr�s partiellement admis l'appel form� par X.________ et l'a condamn�, pour l�sions corporelles par n�gligence, � une peine p�cuniaire de 40 jours-amende, le montant du jour amende �tant fix� � 60 fr., avec sursis durant deux ans.
La cour a retenu les faits suivants: l'enfant A.________, alors �g� de 11 ans, a ouvert une bo�te de jeux bravant ainsi l'interdiction de son p�re X.________; ce dernier l'a gifl� et l'enfant s'est ensuite d�fendu, notamment en mordant son p�re et en d�chirant ses habits ; son p�re l'a ensuite mis � terre et maintenu fermement.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral contre ce jugement, concluant, avec suite de frais et d�pens, principalement � sa lib�ration et � l'octroi d'une indemnit� de 13'960 fr., subsidiairement � son annulation.
1.1.�Le Tribunal f�d�ral n'est pas une autorit� d'appel, aupr�s de laquelle les faits pourraient �tre rediscut�s librement. Il est li� par les constatations de fait de la d�cision entreprise (art. 105 al. 1 LTF), sous les r�serves d�coulant des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, soit pour l'essentiel de l'arbitraire dans la constatation des faits. La notion d'arbitraire a �t� rappel�e r�cemment dans l'ATF 140 I 201 consid. 6.1 p. 205, auquel on peut se r�f�rer. En bref, une d�cision n'est pas arbitraire du seul fait qu'elle appara�t discutable ou m�me critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable, et cela non seulement dans sa motivation mais aussi dans son r�sultat. Lorsque l'autorit� cantonale a forg� sa conviction quant aux faits sur la base d'un ensemble d'�l�ments ou d'indices convergents, il ne suffit pas que l'un ou l'autre de ceux-ci ou m�me chacun d'eux pris isol�ment soit � lui seul insuffisant. L'appr�ciation des preuves doit en effet �tre examin�e dans son ensemble. Il n'y a ainsi pas d'arbitraire si l'�tat de fait retenu pouvait �tre d�duit de mani�re soutenable du rapprochement de divers �l�ments ou indices. De m�me, il n'y a pas d'arbitraire du seul fait qu'un ou plusieurs arguments corroboratifs sont fragiles, si la solution retenue peut �tre justifi�e de fa�on soutenable par un ou plusieurs arguments de nature � emporter la conviction (arr�t 6B_563/2014 du 10 juillet 2015 consid. 1.1 et l'arr�t cit�).
La pr�somption d'innocence, garantie par les art. 10 CPP et 32 al. 1 Cst., ainsi que son corollaire, le principe " in dubio pro reo ", concernent tant le fardeau de la preuve que l'appr�ciation des preuves. Lorsque, comme en l'esp�ce, l'appr�ciation des preuves et la constatation des faits sont critiqu�es en r�f�rence au principe " in dubio pro reo ", celui-ci n'a pas de port�e plus large que l'interdiction de l'arbitraire (ATF 138 V 74 consid. 7 p. 82).
1.2.�La cour cantonale a �cart� la version du recourant qui a affirm� avoir agi en �tat de l�gitime d�fense d�s lors que son fils l'agressait, l'insultait et le mordait jusqu'au sang. Elle a retenu la version des faits relat�e par la m�re de l'enfant, � qui celui-ci avait racont� ce qui s'�tait pass�. La cour a relev� que les d�clarations de la m�re ne contenaient aucune exag�ration et relayaient les propos de l'enfant, qui avait d'abord voulu couvrir son p�re en expliquant qu'il �tait tomb� d'un meuble. La m�re n'avait pas cherch� � cacher les difficult�s de son fils ni � accabler son ex-mari. La cour a aussi indiqu� que la version du recourant ne concordait pas avec les marques inflig�es � l'enfant car si celui-ci �tait en train de le mordre jusqu'au sang, les gifles au visage n'auraient pas pu �tre inflig�es avec une telle violence et laisser de telles marques.
1.3.�Le recourant �voque que l'enfant n'a jamais �t� entendu. Il ne soutient pas qu'il aurait requis une telle audition qui aurait �t� refus�e en violation du CPP, ni qu'il aurait formul� un tel grief devant la cour d'appel, ni que celle-ci aurait commis un d�ni de justice en ne traitant pas son grief. Le recourant ne saurait d�s lors � ce stade de la proc�dure se plaindre de l'absence d'audition de l'enfant et son argumentation � cet �gard est irrecevable.
1.4.�La cour cantonale a consid�r� comme cr�dible la version des faits donn�e par la m�re de l'enfant et a expliqu� pourquoi. Elle est donc clairement parvenue � une conviction et n'a en rien renvers� le fardeau de la preuve. Le recourant se livre sur plusieurs pages � une libre discussion des �l�ments d'appr�ciation. Ce faisant, il se m�prend sur le r�le du Tribunal f�d�ral, qui n'est pas une juridiction d'appel. Le m�moire de recours ne va gu�re au-del� d'une plaidoirie sur les faits, dans laquelle on ne discerne aucune d�monstration d'arbitraire au sens d�fini par la jurisprudence qui satisfasse aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF. Purement appellatoires, les critiques du recourant contre l'�tablissement des faits sont irrecevables.
Le recourant invoque par ailleurs une violation de l'art. 15 CP, pr�tendant avoir agi en �tat de l�gitime d�fense, respectivement une violation de l'art. 16 CP parce que sa d�fense aurait �t� excusable. Tout l'argumentaire du recourant repose sur sa version des faits selon laquelle il aurait �t� agress� par l'enfant. S'�cartant ainsi des faits constat�s sans arbitraire par la cour cantonale, son argumentation est irrecevable.
Le recourant pr�tend encore qu'il aurait droit � une indemnit� pour ses frais de d�fense selon l'art. 429 CPP parce que son comportement �tait licite. L� encore, le recourant ne soul�ve aucun grief recevable d�s lors qu'il pr�suppose avoir agi en �tat de l�gitime d�fense.
En d�finitive, le recourant ne soul�ve aucun grief recevable. Le recours est irrecevable. Les frais judiciaires, arr�t�s � 2'000 fr., sont mis � la charge du recourant.