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Timestamp: 2016-10-23 06:26:23+00:00
Document Index: 250421738

Matched Legal Cases: ['art. 6', 'art. 16', 'art. 26', 'art. 16', 'art. 36', 'art. 6', 'art. 84', 'art. 97', 'art. 5', 'art. 98', 'art. 99', 'ATF ', 'art. 24', 'art. 104', 'art. 104', 'ATF ', 'art. 84', 'ATF ', 'art. 114', 'in fine', 'ATF ', 'art. 104', 'art. 104', 'in fine', 'art. 17', 'art. 6', 'art. 9', 'art. 49', 'art. 47', 'art. 33', 'art. 26', 'art. 26', 'ATF ', 'art. 156']

6A.67/2004 (15.11.2004)
6A.67/2004 /rod
Service des automobiles et de la navigation du canton de Gen�ve, route de Veyrier 86,
Tribunal administratif du canton de Gen�ve, 2�me section, rue du Mont-Blanc 18, case postale 1256,
Art. 5 al. 2, 8, 9, 32 et 36 Cst., art. 6 CEDH (retrait du permis de conduire),
du 15 juin 2004.
Par d�cision du 10 octobre 2003, le Service des automobiles et de la navigation du canton de Gen�ve (ci-apr�s: SAN) a prononc� le retrait du permis de conduire de X.________ pour une dur�e de 10 mois, en application des art. 16 al. 3 et 17 LCR.
Statuant sur le recours interjet� par l'int�ress�e contre ce jugement, le Tribunal administratif du canton de Gen�ve l'a rejet� par arr�t du 15 juin 2004.
B.a N�e en 1973, X.________ est titulaire d'un permis de conduire pour v�hicules � moteur depuis le 27 novembre 2000.
Le 25 f�vrier 2000, elle a fait l'objet d'un retrait de 2 mois du permis d'�l�ve-conducteur, lequel lui a � nouveau �t� retir� pour 4 mois le 16 ao�t 2000. Le 3 septembre 2001, elle s'est vu retirer son permis de conduire pour 1 mois, en raison d'un exc�s de vitesse. Le permis de conduire lui a derechef �t� retir� le 22 mai 2002, pour une dur�e de 6 mois, du fait d'avoir conduit sous le coup d'un retrait du permis. Cette derni�re mesure a pris fin le 1er mars 2003.
B.b Le 17 avril 2003 � 17 heures, X.________ circulait au volant d'une voiture sur le boulevard Helv�tique, � Gen�ve, en direction du boulevard des Philosophes, lorsque, d'apr�s l'arr�t attaqu�, elle n'a pas �t� en mesure d'accorder la priorit� � une pi�tonne, qui traversait la chauss�e de droite � gauche hors d'un passage de s�curit�.
Selon le rapport de police �tabli le 30 avril 2003, X.________ a d�clar� avoir vu une personne qui traversait la chauss�e de droite � gauche par rapport � son sens de marche. Voyant une voiture stationn�e sur sa voie de circulation, elle avait regard� dans son r�troviseur ext�rieur gauche pour s'assurer qu'aucun v�hicule ne survenait derri�re elle, puis s'�tait d�plac�e sur la gauche. Lors de cette manoeuvre, pensant que la pi�tonne avait d�j� rejoint le refuge central, elle avait roul� avec la roue avant gauche de sa voiture sur un pied de celle-ci.
De son c�t�, la pi�tonne, toujours selon le rapport de police, a d�clar� que, cheminant sur le trottoir du boulevard Helv�tique, c�t� impair, elle avait voulu, � la hauteur du n� 29, regagn� la voiture de son mari, r�guli�rement stationn�e dans une des cases s�parant les deux sens de circulation du boulevard. Elle s'�tait donc engag�e sur la demi-chauss�e et, juste avant d'arriver � la voiture, avait �t� heurt�e au pied droit par une voiture survenant sur sa gauche. Bien qu'elle avait ressenti une douleur au pied, elle n'avait pas souhait� d'ambulance, d�sirant �tre conduite par son mari dans un �tablissement hospitalier de son choix � Lausanne.
B.c A la demande du mandataire de X.________, le SAN a laiss� le dossier en suspens jusqu'� droit connu dans la proc�dure p�nale, qui a abouti au prononc� d'une amende de 300 francs pour contravention aux r�gles de la LCR. Faute d'avoir �t� contest�e en temps utile, cette d�cision est devenue d�finitive et ex�cutoire.
B.d Le SAN a retenu que X.________ n'avait pas �t� en mesure d'accorder la priorit� � une pi�tonne traversant la chauss�e de droite � gauche sur un passage de s�curit�. Il a consid�r� qu'une telle violation des r�gles de la circulation �tait de nature � mettre gravement en danger la s�curit� du trafic, ajoutant que ce risque s'�tait d'ailleurs r�alis� en l'esp�ce, puisque la pi�tonne avait �t� heurt�e et bless�e. Eu �gard aux ant�c�dents de l'int�ress�e en tant que conductrice et au fait que l'ex�cution du dernier retrait de permis avait pris fin le 1er mars 2003, il a fix� � 10 mois la dur�e du retrait qu'il a prononc�. Il a par ailleurs rendu l'int�ress�e attentive au fait qu'en cas de nouvelle "compromission" (sic) de sa part aux r�gles de la circulation, elle serait consid�r�e comme une conductrice incorrigible, de sorte que son permis lui serait retir� d�finitivement.
B.e Sur recours de X.________, qui soutenait notamment que la d�cision du SAN reposait sur un �tat de fait manifestement erron� et �tait au demeurant disproportionn�e au vu de la l�g�ret� de sa faute, autant qu'une faute puisse lui �tre reproch�e, le Tribunal administratif a tenu une audience le 25 mars 2004.
Il a entendu l'un des auteurs du rapport de police. Celui-ci a confirm� l'avoir r�dig� sur la base des d�clarations des parties. Il a admis n'avoir pas "examin� � proprement parler" le pied de la pi�tonne et qu'il ne pouvait r�pondre � la question de savoir si le pied �tait tum�fi�. Le d�roulement des faits, en particulier le fait que X.________ avait heurt� le pied de la pi�tonne, lui "paraissait plausible, compte tenu du v�hicule utilis� par celle-l� et de la configuration des lieux". Selon lui, X.________ reculait au moment des faits.
Le Tribunal administratif a �galement entendu la pi�tonne, qui a expliqu� qu'elle avait d�j� travers� la chauss�e lorsqu'elle avait ressenti un choc � l'arri�re du talon droit. Au m�me moment quelqu'un l'avait prise par le bras droit pour l'emp�cher de tomber. Elle n'avait pas eu le temps de se rendre compte de ce qui s'�tait pass�. En arrivant � Lausanne, elle ne pouvait plus mettre le pied � terre et s'�tait rendue � la permanence de Longeraie. Un traitement m�dical s'en �tait suivi.
Entendue � son tour, X.________ a indiqu� qu'elle persistait dans son recours et n'avait rien � y ajouter. Elle n'a pas invoqu� un besoin professionnel de son permis et a sollicit� un d�lai pour d�poser des observations.
Le 30 avril 2004, elle a d�pos� un m�moire, dans lequel elle contestait la valeur probante du rapport de police, �tabli quelque deux semaines apr�s les faits, en particulier en ce qui concerne l'exactitude de ses d�clarations telles que retranscrites dans ce rapport. Elle remettait �galement en cause la cr�dibilit� des d�clarations de la pi�tonne. Elle soutenait, en substance, qu'il n'y avait pas eu � proprement parler d'accident et que ce point devait � tout le moins �tre consid�r� comme douteux.
Invit� � se d�terminer, le SAN a persist� dans sa d�cision.
B.f Dans son arr�t du 15 juin 2004, le Tribunal administratif a indiqu� qu'il retenait la premi�re version des faits de X.________, telle qu'elle ressortait du rapport de police. Il a ainsi tenu pour �tabli que celle-ci avait vu une pi�tonne traversant la chauss�e de droite � gauche par rapport � son sens de marche, que, voyant une voiture stationn�e en seconde position sur sa voie de circulation, elle s'�tait d�plac�e sur la gauche et que, lors de cette manoeuvre, pensant que la pi�tonne avait d�j� rejoint le refuge central, elle avait heurt� avec la roue avant gauche le talon du pied droit de celle-ci. Il a consid�r� que X.________ avait ainsi viol� les art. 26 al. 1 et 34 al. 3 LCR et qu'ayant vu la pi�tonne qui traversait la chauss�e, elle avait en tout cas viol� le devoir de prudence qui lui incombait dans ces circonstances. Il a d�s lors confirm� l'application de l'art. 16 al. 3 LCR. Il a pour le surplus estim� que la dur�e, de 10 mois, du retrait prononc� �tait justifi�e.
X.________ forme un recours de droit public au Tribunal f�d�ral. Elle se plaint essentiellement d'atteintes � ses droits constitutionnels et remet �galement en cause le bien-fond� de la mesure de retrait de permis prononc�e ainsi que la dur�e de celle-ci. Elle conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision, demandant, subsidiairement, � pouvoir prouver la r�alit� des faits qu'elle all�gue. Elle sollicite par ailleurs l'assistance judiciaire.
Parall�lement, la recourante a sollicit� l'effet suspensif, qui lui a �t� accord� par ordonnance pr�sidentielle du 13 octobre 2004.
Le SAN n'a pas d�pos� de r�ponse dans le d�lai qui lui avait �t� imparti � cet effet. Le Tribunal administratif a renonc� � formuler des observations, se r�f�rant � son arr�t.
1.1 Agissant par la voie du recours de droit public, la recourante se plaint essentiellement d'atteintes � ses droits constitutionnels, en particulier d'une violation des principes de la l�galit� et de la proportionnalit� (art. 36 Cst.), d'une violation de la pr�somption d'innocence (art. 6 CEDH et 32 Cst.) et, surtout, d'arbitraire dans l'�tablissement des faits. De son argumentation, il r�sulte toutefois qu'elle entend aussi se plaindre du retrait de permis prononc� � son encontre et de la dur�e de cette mesure. Se pose d�s lors la question de la recevabilit� de la voie de droit emprunt�e.
1.2 Le recours de droit public n'est recevable que si la pr�tendue violation du droit ne peut �tre soumise par une action ou par un autre moyen de droit quelconque au Tribunal f�d�ral ou � une autre autorit� f�d�rale (art. 84 al. 2 OJ). Il rev�t donc un caract�re subsidiaire par rapport aux autres voies de droit.
Selon l'art. 97 OJ en relation avec l'art. 5 PA, le recours de droit administratif est ouvert contre les d�cisions fond�es sur le droit public f�d�ral - ou qui auraient d� l'�tre -, � condition qu'elles �manent de l'une des autorit�s mentionn�es � l'art. 98 OJ et pour autant qu'il n'existe pas de motif d'exclusion selon les art. 99 � 101 OJ (ATF 129 II 183 consid. 3.1 p. 186; 128 II 259 consid. 1.2 p. 262, 311 consid. 2 p. 315). En particulier, les d�cisions cantonales de derni�re instance en mati�re de retrait du permis de conduire peuvent �tre port�es devant le Tribunal f�d�ral par la voie du recours de droit administratif (art. 24 al. 2 LCR). Ce dernier peut notamment �tre form� pour violation du droit f�d�ral, y compris l'exc�s et l'abus du pouvoir d'appr�ciation (art. 104 let. a OJ). De jurisprudence constante, la notion de droit f�d�ral au sens de l'art. 104 let. a OJ inclut celle des droits constitutionnels, dont la violation peut donc �tre invoqu�e dans un recours de droit administratif (ATF 129 II 183 consid. 3.4 p. 188; 128 II 56 consid. 2b p. 60; 126 V 252 consid. 1a p. 254).
1.3 En l'esp�ce, la d�cision attaqu�e a �t� rendue sur recours, en derni�re instance cantonale, en mati�re de retrait du permis de conduire et aucun des motifs d'exclusion pr�vus par la loi n'est r�alis�. Elle est donc susceptible d'�tre attaqu�e par un recours de droit administratif, voie de droit qui a d'ailleurs �t� indiqu�e dans l'arr�t attaqu�. C'est donc par la voie du recours de droit administratif, non pas du recours de droit public, qui est subsidiaire (art. 84 al. 2 OJ), qu'e�t d� agir la recourante. A lui seul, l'intitul� erron� d'un recours ne nuit toutefois pas � son auteur, pour autant que les conditions d'une conversion en la voie de droit ad�quate soient r�unies (ATF 126 II 506 consid. 1b p. 509 et les arr�ts cit�s).
1.4 Les griefs soulev�s par la recourante, qui agit personnellement, peuvent �tre examin�s dans un recours de droit administratif et l'acte de recours satisfait par ailleurs aux exigences de cette voie de droit. Nonobstant son intitul� erron�, il se justifie donc de traiter le recours comme un recours de droit administratif.
Statuant sur un recours de droit administratif, le Tribunal f�d�ral revoit d'office l'application du droit f�d�ral, lequel, ainsi que relev� (cf. supra, consid. 1.2), englobe les droits constitutionnels. Comme il n'est pas li� par les motifs invoqu�s par les parties (art. 114 al. 1 in fine OJ), il peut admettre le recours pour d'autres raisons que celles avanc�es par le recourant ou, au contraire, confirmer la d�cision attaqu�e pour d'autres motifs que ceux retenus par l'autorit� intim�e (ATF 129 II 183 consid. 3.4 p. 188 et les arr�ts cit�s).
En revanche, lorsque, comme en l'esp�ce, le recours est dirig� contre la d�cision d'une autorit� judiciaire, le Tribunal f�d�ral est li� par les faits constat�s dans la d�cision attaqu�e, sauf s'ils sont manifestement inexacts ou incomplets ou s'ils ont �t� �tablis au m�pris de r�gles essentielles de proc�dure (art. 104 lettre b et 105 al. 2 OJ). En outre, � moins que le droit f�d�ral ne le pr�voit, il ne peut revoir l'opportunit� de la d�cision attaqu�e (art. 104 lettre c ch. 3 OJ).
La recourante invoque une violation du principe de la l�galit�.
Autant qu'il est dirig� contre une mesure disciplinaire prise � l'encontre d'un avocat, ce grief est irrecevable, faute d'int�r�t de la recourante � contester une telle mesure, qui ne fait au demeurant nullement l'objet de l'arr�t attaqu�.
Pour le surplus, le grief, autant qu'il soit recevable, n'a pas de port�e propre par rapport � celui d'arbitraire �galement soulev� par la recourante et qui sera examin� plus avant. En effet, l'all�gation de la recourante, selon laquelle la mesure litigieuse ne reposerait sur aucune base l�gale, d�s lors qu'elle suppose une faute, qui ne serait pas �tablie, n'est en rien motiv�e et pourrait tout au plus �tre d�duite de son argumentation visant � d�montrer que les faits ont �t� �tablis en violation de l'interdiction de l'arbitraire.
4. La recourante se plaint d'une violation du principe de la proportionnalit�, au motif que la faute qui lui est reproch�e ne justifie en aucun cas un retrait de permis d'une dur�e de 10 mois.
Ce grief n'est en r�alit� pas distinct de celui par lequel la recourante, aux pages 21 in fine et 22 de son recours, se plaint de la dur�e du retrait litigieux, en invoquant ainsi, implicitement mais clairement, une violation de l'art. 17 LCR. Il n'a donc pas de port�e propre par rapport � ce grief.
La recourante invoque une violation de la pr�somption d'innocence, qui est notamment garantie par l'art. 6 ch. 2 CEDH, en tant qu'elle implique que le fardeau de la preuve incombe � l'accusation.
Ce grief est irrecevable. L'argumentation pr�sent�e � l'appui est en effet dirig�e exclusivement contre une "sanction disciplinaire" inflig�e en raison d'une "faute professionnelle", donc contre un prononc� qui ne concerne manifestement pas la recourante et que cette derni�re n'a d�s lors pas d'int�r�t � contester. Au demeurant, la "sanction disciplinaire" critiqu�e ne fait aucunement l'objet de l'arr�t attaqu�.
La recourante soutient que l'arr�t attaqu� repose sur un �tat de fait �tabli en violation de l'interdiction de l'arbitraire, garantie par l'art. 9 Cst.
6.1 Elle fait d'abord valoir qu'il est contradictoire de retenir, comme le fait l'arr�t attaqu�, qu'elle n'a pas accord� la priorit� � une pi�tonne tout en constatant que cette derni�re traversait la chauss�e en dehors d'un passage de s�curit� se trouvant � moins de 50 m�tres. Elle reproche en outre � l'autorit� cantonale de s'�tre fond�e sur ses premi�res d�clarations et celles de la personne bless�e, telles que retranscrites dans le rapport de police, alors qu'elle les a toujours contest�es et que le rapport de police dont elles r�sultent n'a �t� �tabli, de m�moire, qu'une quinzaine de jours apr�s les faits et confirm� � l'audience sur la base d'explications discutables. Plus g�n�ralement, elle conteste les faits retenus, soutenant qu'ils ne sont pas �tablis, du moins � suffisance de droit, et que, sur certains points, ils sont d'ailleurs contradictoires. Elle en conclut que la mesure litigieuse a �t� prononc�e sur la base d'un �tat de fait �tabli au m�pris de l'interdiction de l'arbitraire.
6.2 Alors que, selon la d�cision du SAN, la pi�tonne traversait la chauss�e "sur un passage de s�curit�", l'arr�t attaqu� retient, correctement, comme l'admet la recourante, qu'elle a �t� heurt�e alors qu'elle traversait "hors d'un passage de s�curit�". Certes, dans sa partie en fait, il rel�ve, � tort (cf. art. 49 al. 2 2�me phrase LCR et art. 47 al. 5 OCR), que la recourante "n'a pas �t� en mesure d'accorder la priorit�" � la pi�tonne. Du raisonnement juridique de la cour cantonale, il ressort toutefois clairement que cette erreur est demeur�e sans incidence sur le r�sultat de l'arr�t attaqu�. En effet, ce dernier ne reproche pas � la recourante une violation de l'art. 33 al. 2 LCR, pour n'avoir pas accord� la priorit� � un pi�ton se trouvant sur un passage de s�curit�, mais une violation de l'art. 26 al. 1 LCR, soit du devoir g�n�ral de prudence incombant � tout usager de la route, pour "ne pas avoir fait preuve d'assez de circonspection", alors qu'elle avait vu la pi�tonne traversant la route. Il pr�cise en outre, � juste titre (cf. art. 26 al. 2 LCR), que cette violation du devoir de prudence peut lui �tre reproch�e "m�me si le pi�ton traversait la chauss�e hors d'un passage de s�curit�", ce qui n'est d'ailleurs pas contest�.
La contradiction invoqu�e par la recourante ne rend donc pas l'arr�t attaqu� arbitraire dans son r�sultat (ATF 128 I 177 consid. 2.1 p. 182; 126 I 168 consid. 3a p. 170; 125 I 161 consid. 2a p. 168 et la jurisprudence cit�e).
6.3 Il est constant que l'accident s'est produit le 17 avril 2003 et que le rapport de police a �t� �tabli le 30 avril 2003, soit quelque 13 jours plus tard. Certes, entendu � l'audience de la cour cantonale du 25 mars 2004, l'un des auteurs de ce rapport en a confirm� la teneur, en indiquant qu'il l'avait �tabli sur la base des d�clarations des parties en cause et l'avait fait relire � son coll�gue. Il a toutefois pr�cis� que "sur le moment nous ne prenons pas de notes et le rapport est �tabli de m�moire quelques jours plus tard". Il a en outre admis qu'il ne se souvenait pas si son coll�gue �tait pr�sent lorsqu'il avait recueilli les d�clarations de la recourante. Il a �galement reconnu n'avoir pas examin� le pied de la pi�tonne et ne pas �tre en mesure de dire s'il avait �t� tum�fi�, estimant que ce fait lui paraissait "plausible" compte tenu de la "configuration des lieux" et du v�hicule utilis� par la recourante, dont il a cependant admis ne pas se souvenir de la marque. Enfin comme le rel�ve la recourante, il a indiqu� que le v�hicule de celle-ci "reculait au moment du choc", ce qui appara�t en contradiction avec les d�clarations des parties, telles que reproduites dans le rapport de police.
Il r�sulte de ce qui pr�c�de que le rapport de police a �t� �tabli, de m�moire, quelque 13 jours apr�s les faits, sans qu'aucune note n'ait �t� prise lors de l'intervention des agents. Il en r�sulte �galement que ce rapport a �t� �tabli par un policier, dont il n'est pas exclu qu'il ait �t� le seul a entendre les d�clarations de la recourante et qui n'a pas s�rieusement v�rifi� des faits importants, tels que les �ventuelles l�sions subies par la pi�tonne, dont rien n'indique par ailleurs qu'aucun certificat m�dical n'ait jamais �t� exig�, ou la question de savoir si l'accident s'est produit alors que la recourante reculait ou avan�ait. Ces �l�ments �taient de nature � faire douter de la fiabilit� du rapport de police et de l'exactitude des d�clarations qu'il pr�te aux parties, � tout le moins dans la mesure o� elles �taient contest�es. Or, la recourante n'a cess� de remettre en cause l'exactitude des d�clarations que lui attribue le rapport de police et le d�roulement des faits tel qu'il y est d�crit, contestant notamment avoir heurt� et bless� la pi�tonne. En particulier, et comme l'arr�t attaqu� l'admet express�ment, elle a d�ment soulev� un grief en ce sens dans son recours cantonal, dans lequel elle a m�me essentiellement remis en cause la force probante du rapport de police.
Dans ces conditions, la cour cantonale ne pouvait, ainsi qu'elle l'a fait, se borner � indiquer qu'elle retenait "la premi�re version des faits �nonc�e par la recourante et qui ressort du rapport de police", sans chercher � �lucider l'exactitude des faits, contest�s, ressortant de ce rapport, �tabli dans des circonstances et confirm� sur la base d'explications de nature � faire na�tre des doutes quant � l'exactitude de son contenu. Il est arbitraire de tenir pour �tablie, au demeurant sans justification � l'appui, l'exactitude de d�clarations contest�es par leur auteur, qui ne sont �tablies que par un rapport de police, �labor�, de m�moire, pr�s de deux semaines apr�s les faits par un policier, qui reconna�t n'avoir pas v�rifi� certains faits importants et le confirme n�anmoins sur la base d'explications propres � faire douter de l'exactitude de son contenu. Cette mani�re de faire est en outre de nature � faire appara�tre l'arr�t attaqu� comme arbitraire dans son r�sultat, d�s lors que celui-ci prononce la sanction administrative litigieuse sur la base de l'�tat de fait qu'elle a conduit � retenir.
Le recours, sur ce point, doit par cons�quent �tre admis et l'arr�t attaqu� annul�, sans qu'il soit n�cessaire d'examiner les autres griefs, pris de la violation du droit f�d�ral, soulev�s par la recourante.
Le recours de droit public, trait� en tant que recours de droit administratif, doit ainsi �tre admis dans la mesure o� il est recevable et l'arr�t attaqu� annul�, la cause �tant renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
Vu l'issue du recours, il sera statu� sans frais (art. 156 al. 1 et 2 OJ). La requ�te d'assistance judiciaire de la recourante devient ainsi sans objet.
Le recours, trait� comme un recours de droit administratif, est admis dans la mesure o� il est recevable, l'arr�t attaqu� est annul� et la cause renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie � la recourante, au Service des automobiles et de la navigation du canton de Gen�ve et au Tribunal administratif du canton de Gen�ve, 2�me section.