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Timestamp: 2016-10-20 19:44:11+00:00
Document Index: 132327560

Matched Legal Cases: ['art. 78', 'art. 81', 'art. 41', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 47', 'art. 49', 'ATF ', 'art. 81', 'art. 81', 'art. 81', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 52', 'art. 8', 'art. 52', 'art. 108', 'art. 66']

recours contre l'arr�t de la Chambre p�nale de recours de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve du 31 juillet 2012.
Par ordonnance du 31 mai 2012, le Minist�re public de la R�publique et canton de Gen�ve a refus� d'entrer en mati�re sur la plainte p�nale pour dommages � la propri�t�, injure, menaces et contrainte d�pos�e par X.________ contre Y.________. Il en a fait de m�me, par ordonnance du m�me jour, de la plainte p�nale form�e par l'int�ress� contre Z.________ pour agression, injure, menaces et violation de domicile.
La Chambre p�nale de recours de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve a rejet� le recours form� par le plaignant contre ces d�cisions au terme d'un arr�t rendu le 31 juillet 2012.
Par m�moire du 17 ao�t 2012, Z.________ a recouru contre cet arr�t aupr�s du Tribunal f�d�ral.
Il n'a pas �t� ordonn� d'�change d'�critures. La Cour de justice a produit le dossier de la cause.
Dirig� contre une d�cision finale prise en derni�re instance cantonale dans une cause p�nale, le recours doit �tre trait� comme un recours en mati�re p�nale au sens des art. 78 ss LTF.
Aux termes de l'art. 81 al. 1 let. b ch. 5 LTF, la partie plaignante qui a particip� � la proc�dure de derni�re instance cantonale est habilit�e � recourir au Tribunal f�d�ral, si la d�cision attaqu�e peut avoir des effets sur le jugement de ses pr�tentions civiles. Constituent des pr�tentions civiles au sens de cette disposition celles qui sont fond�es sur le droit civil et doivent en cons�quence �tre d�duites ordinairement devant les tribunaux civils. Il s'agit principalement des pr�tentions en r�paration du dommage et en tort moral au sens des art. 41 ss CO. Lorsque, comme en l'esp�ce, le recours est dirig� contre une d�cision de non-entr�e en mati�re, il n'est pas n�cessaire que la partie plaignante ait d�j� pris des conclusions civiles (ATF 137 IV 246 consid. 1.3.1 p. 248). En revanche, elle doit expliquer dans son m�moire quelles pr�tentions civiles elle entend faire valoir � moins que, compte tenu notamment de la nature de l'infraction all�gu�e, l'on puisse d�duire directement et sans ambigu�t� quelles pr�tentions civiles pourraient �tre �lev�es, et en quoi la d�cision attaqu�e pourrait influencer n�gativement leur jugement (ATF 137 IV 219 consid. 2.4 p. 222 et les arr�ts cit�s).
Le recourant ne s'exprime nullement sur cette question, comme il lui appartenait de le faire. Il ne d�montre en particulier pas avoir subi une atteinte suffisamment grave � son int�grit� physique ou psychique ou � sa personnalit� en raison des injures, des menaces, respectivement de l'agression et de la violation de domicile, dont il affirme avoir �t� l'objet de la part de Y.________ et de Z.________, pour qu'il puisse pr�tendre � l'octroi d'une r�paration morale que ce soit en application de l'art. 47 CO ou de l'art. 49 CO (cf. ATF 132 II 117 consid. 2.2.2 p. 119; arr�t 1B_119/2011 du 20 avril 2011 consid. 1.2.2). Cela �tant, la condition pos�e � l'art. 81 al. 1 let. b ch. 5 LTF, relative � l'influence de la d�cision attaqu�e sur le jugement des pr�tentions civiles, ne saurait �tre tenue pour satisfaite, s'agissant de ces infractions. Le recourant ne peut d�s lors pas fonder sa vocation pour recourir sur sa qualit� de partie plaignante au sens de l'art. 81 al. 1 let. b ch. 5 LTF. Il n'est pas habilit� � remettre en cause l'appr�ciation des preuves � laquelle s'est livr�e la cour cantonale pour rejeter son recours et les critiques formul�es � ce titre � l'endroit de l'arr�t attaqu� sont irrecevables. L'hypoth�se vis�e � l'art. 81 al. 1 let. b ch. 6 LTF n'entre par ailleurs pas en consid�ration. Le recourant ne fait enfin valoir aucun grief d'ordre formel sur lequel il pourrait �tre entr� en mati�re malgr� le d�faut de l�gitimation sur le fond (ATF 136 IV 41 consid. 1.4 p. 44). Le recours est donc irrecevable, faute de qualit� pour agir, en tant qu'il porte sur la plainte p�nale contre Z.________, d'une part, et celle dirig�e contre Y.________ pour menaces et injure, d'autre part.
S'agissant de la plainte p�nale d�pos�e contre cette derni�re des chefs de contrainte et de dommages � la propri�t�, les pr�tentions civiles que le recourant pourrait faire valoir en r�paration du dommage mat�riel qu'il dit avoir subi sont �videntes. En revanche, il ne d�montre pas en quoi l'arr�t attaqu� pourrait compromettre les chances de succ�s d'une �ventuelle action civile en dommages-int�r�ts dirig�e contre Y.________ et avoir une influence n�gative sur ses pr�tentions civiles. Il est douteux que la qualit� pour recourir puisse lui �tre reconnue sur ce point �galement. Cette question peut toutefois demeurer ind�cise car le recours ne r�pond de toute mani�re pas aux exigences de motivation qui d�coulent des art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF et qui sont connues du recourant (cf. arr�t 1B_322/2011 du 18 juillet 2011 consid. 2).
Le Minist�re public a consid�r� que, compte tenu du contexte dans lesquels les faits �taient survenus, la culpabilit� de l'int�ress�e et les cons�quences de son acte �taient peu importantes au sens de l'art. 52 CP, de sorte qu'il se justifiait de renoncer � toute poursuite p�nale en application de l'art. 8 al. 1 CPP. La cour cantonale a confirm� cette d�cision sur ce point. Le recourant conteste l'arr�t attaqu� en tant qu'il tient les cons�quences de la coupure d'�lectricit� � laquelle Y.________ aurait proc�d� sans droit pour peu importantes. Il ne cherche en revanche pas � d�montrer en quoi la motivation retenue par la Chambre p�nale de recours pour admettre que la culpabilit� de Y.________ �tait peu importante serait insoutenable ou proc�derait d'une application erron�e de l'art. 52 CP.
Le recours doit par cons�quent �tre d�clar� irrecevable selon la proc�dure simplifi�e pr�vue par l'art. 108 al. 1 let. a et b LTF. Etant donn� les circonstances, l'arr�t sera exceptionnellement rendu sans frais (art. 66 al. 1, 2�me phrase, LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� au recourant ainsi qu'au Minist�re public et � la Chambre p�nale de recours de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve.