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Timestamp: 2016-10-21 18:35:01+00:00
Document Index: 26775039

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 36', 'art. 66', 'art. 68']

8C_242/2012 (26.03.2013)
8C_242/2012
A.________, repr�sent�e par Me Dario Nikolic, avocat,
recours contre le jugement du Tribunal cantonal vaudois, Cour des assurances sociales, du 9 f�vrier 2012.
A.________ travaillait au service de la Compagnie d'assurances X._________ et �tait assur�e contre le risque d'accident aupr�s de son employeur.
Le 9 juillet 2004, alors qu'elle circulait au volant de sa voiture sur l'autoroute Z.________, A.________ n'a pas remarqu� � temps un ralentissement du trafic et, malgr� un freinage d'urgence, a percut� le dernier v�hicule d'une file de voitures � l'arr�t. Elle a �t� transport�e � l'H�pital Y.________ o� les m�decins ont pos� les diagnostics de luxation post�rieure de la hanche droite, fracture multi-fragmentaire d�plac�e du mur post�rieur du cotyle droit et contusion pr�-rotulienne au genou droit. A.________ a �t� op�r�e le m�me jour par le docteur S._________. La Compagnie d'assurances X._________ a pris en charge le cas.
Le r�tablissement a �t� qualifi� de favorable. En particulier, il n'y avait pas d'�volution rapide vers une coxarthrose ou une n�crose aseptique de la t�te f�morale (voir les rapports interm�diaires du docteur S._________). A.________ a repris son travail � 100 % d�s le 4 avril 2005. Dans un rapport m�dical du 28 f�vrier 2006 �tabli � l'intention de la Compagnie d'assurances X._________, le docteur J._________ a fait �tat d'une rhizarthrose du pouce gauche associ�e � une tendinite de De Quervain. Le 24 juillet 2008, l'assur�e s'est soumise � un IRM de son genou droit qui a montr� des signes compatibles avec un syndrome de la bandelette ilio-tibiale ainsi qu'une "chondropathie de grade IV avec mise � nue sur environ 4 � 5 mm � hauteur de la zone portante du condyle f�moral interne".
Afin de d�terminer l'�tendue de ses prestations, la Compagnie d'assurances X._________ a confi� une expertise � la doctoresse P._________. Celle-ci a conclu que les atteintes se trouvant en lien de causalit� avec l'accident du 9 juillet 2004 consistaient en une g�ne fonctionnelle au niveau de la hanche et en un syndrome f�moro-patellaire au genou droit, sans se prononcer sp�cifiquement sur la chondropathie; l'atteinte � l'int�grit� �tait �valu�e � 10 % (rapport du 20 octobre 2008).
Se fondant sur cette expertise, la Compagnie d'assurances X._________ a rendu une d�cision le 7 novembre 2008, par laquelle elle a allou� � l'assur�e une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� d'un taux de 10 % et l'a inform�e qu'elle consid�rait le traitement des suites de l'accident du 9 juillet 2004 comme �tant termin�, sous r�serve de la prise d'antalgiques et d'anti-inflammatoires. En outre, aucune rente n'�tait due.
A.________ a form� opposition � cette d�cision. Le 1er juillet 2009, elle a subi une intervention � son genou droit pratiqu�e par le docteur S._________, qui a confirm� l'existence d'une l�sion cartilagineuse du condyle interne de IV et l'a attribu� � l'accident de 2004. Apr�s que les docteurs P._________ et S._________ se sont d�termin�s � plusieurs reprises sur la question de la causalit� de cette atteinte, la Compagnie d'assurances X._________ a �cart� l'opposition dans une nouvelle d�cision du 22 octobre 2010.
Saisi d'un recours contre cette derni�re d�cision, la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal vaudois l'a rejet�, par jugement du 9 f�vrier 2012.
A.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement, dont elle requiert l'annulation, sous suite de frais et d�pens. Elle conclut, principalement, � la prise en charge par la Compagnie d'assurances X._________ de tous les frais m�dicaux d�coulant de l'accident du 9 juillet 2004 (notamment aussi pour ses l�sions au genou droit), et � l'octroi d'une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� sur la base d'un taux de 30 % au moins; subsidiairement, au renvoi de la cause � la juridiction cantonale pour compl�ment d'instruction sous la forme d'une expertise judiciaire et nouvelle d�cision.
La Compagnie d'assurances X._________ conclut au rejet du recours. De son c�t�, l'Office f�d�ral de la sant� publique a renonc� � se d�terminer.
D�s lors que le litige concerne des prestations aussi bien en nature (traitement m�dical) qu'en esp�ces (indemnit� pour atteinte � l'int�grit�), le Tribunal f�d�ral dispose d'un pouvoir d'examen �tendu en ce qui concerne les faits communs aux deux types de prestations (voir arr�t 8C_584/2009 du 2 juillet 2010 consid. 4).
2.1 Les premiers juges ont correctement expos� les dispositions l�gales et les principes jurisprudentiels relatifs � l'exigence d'un lien de causalit� naturelle et ad�quate entre l'�v�nement accidentel et l'atteinte � la sant� pour fonder le droit aux prestations par l'assureur-accidents (cf. ATF 129 V 177 consid. 3.1 p. 181, 402 consid. 4.3.1 p. 406; 119 V 335, consid. 1 p. 337; 118 V 286 consid. 1b et les r�f�rences p. 289). Il en va de m�me des r�gles r�gissant l'allocation d'une indemnit� pour atteinte � l'int�grit�. Il suffit par cons�quent de renvoyer � leurs consid�rants.
2.2 On ajoutera que d'apr�s une jurisprudence constante, l'assureur-accidents est tenu, au stade de la proc�dure administrative, de confier une expertise � un m�decin ind�pendant, si une telle mesure se r�v�le n�cessaire. Lorsque de telles expertises sont �tablies par des sp�cialistes reconnus, sur la base d'observations approfondies et d'investigations compl�tes, ainsi qu'en pleine connaissance du dossier, et que les experts aboutissent � des r�sultats convaincants, le juge ne saurait les �carter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter de leur bien-fond� (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb p. 353).
2.3 On rappellera �galement que dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa d�cision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d'�tre �tablis de mani�re irr�futable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c'est-�-dire qui pr�sentent un degr� de vraisemblance pr�pond�rante. Il ne suffit donc pas qu'un fait puisse �tre consid�r� seulement comme une hypoth�se possible. Parmi tous les �l�ments de fait all�gu�s ou envisageables, le juge doit, le cas �ch�ant, retenir ceux qui lui paraissent les plus probables (ATF 126 V 353 consid. 5b p. 360; 125 V 193 consid. 2 p. 195 et les r�f�rences; cf. ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3 p. 324 s.). Aussi n'existe-t-il pas, en droit des assurances sociales, un principe selon lequel l'administration ou le juge devrait statuer, dans le doute, en faveur de l'assur� (ATF 126 V 319 consid. 5a p. 322).
En bref, la juridiction cantonale a retenu que les conclusions de la doctoresse P._________, rendues dans le cadre d'une expertise administrative, �taient compl�tes et convaincantes, et qu'il ne se justifiait pas de s'en �carter ou d'ordonner une nouvelle expertise nonobstant l'avis divergent du chirurgien traitant de l'assur�e, le docteur S._________. En effet, l'appr�ciation de ce dernier reposait davantage sur des hypoth�ses que sur des indices concrets.
Pour la recourante, plusieurs �l�ments auraient d� conduire la juridiction cantonale � �mettre des r�serves sur le bien-fond� des conclusions de la doctoresse P._________. Tout d'abord, celle-ci avait omis de retenir le diagnostic de chondropathie et de se prononcer sur la causalit� entre cette affection et l'accident dans son expertise du 20 octobre 2008. Ensuite, elle n'avait pas discut� tous les �l�ments mis en avant par le docteur S._________. En tout �tat de cause, en pr�sence de deux avis m�dicaux contradictoires, il fallait consid�rer que les faits n'�taient pas suffisamment �lucid�s et mettre en oeuvre une nouvelle expertise.
4.1 Il est vrai que le rapport d'expertise du 20 octobre 2008 ne contient aucune consid�ration sur la chondropathie pr�sent�e par l'assur�e, ni sur la question du lien de causalit� entre cette atteinte et l'accident de 2004. Cela ne saurait toutefois discr�diter l'ensemble des d�clarations de l'experte, puisqu'apr�s avoir �t� rendue attentive sur le fait que la contestation portait plus particuli�rement sur cette probl�matique, celle-ci a pris position � ce sujet dans un rapport compl�mentaire du 8 juin 2009. Par ailleurs, la doctoresse P._________ a encore �t� invit�e � r�pondre aux remarques et objections du docteur S._________ apr�s que celui-ci a pratiqu� une arthroscopie au genou droit de l'assur�e, de sorte qu'on peut dire qu'elle s'est prononc�e en toute connaissance de cause.
4.2 En substance, l'experte a retenu qu'il n'y avait pas de preuves suffisantes pour admettre un rapport de causalit� sup�rieur � 50 % entre la chondropathie et le traumatisme survenu en 2004. Selon elle, en effet, on ne pouvait exclure une origine d�g�n�rative de cette atteinte �tant donn� que A.________ n'avait pas fait l'objet d'investigations m�dicales au genou droit avant 2008 (hormis les radiographies axiales r�alis�es au jour de l'accident qui n'avaient pas montr� de subluxation rotulienne ni d'arrachement) et que celle-ci �tait �g�e de 62 ans au moment le diagnostic de chondropathie a �t� pos�. En outre, les plaintes au genou droit exprim�es par l'assur�e dans les suites imm�diates de l'accident �taient � rattacher au compartiment f�moro-patellaire, d�s lors qu'elles s'�taient manifest�es sous la forme de douleurs � la descente des escaliers et en position assise prolong�e (voir les rapports des 8 juin, 25 ao�t et 21 d�cembre 2009).
Le docteur S._________, de son c�t�, consid�re que l'atteinte est d'origine traumatique. L'accident de 2004 avait exerc� une �nergie m�canique suffisamment forte sur le genou droit de A.________ - preuve en �tait les atteintes s�v�res � la hanche qu'elle avait subies - pour avoir pu provoquer une l�sion cartilagineuse qui, au fil des ann�es, s'�tait d�grad�e au point de se d�velopper en chondropathie de grade IV. Dans un tel contexte, il ne fallait pas uniquement se r�f�rer � l'�ge de la recourante ou � l'absence de constatation initiale d'une l�sion cartilagineuse. A.________ pr�sentait des douleurs f�moro-rotuliennes et une atteinte de 4 mm environ du condyle interne, ce qui parlait plut�t en faveur d'une l�sion traumatique focale au lieu d'une arthrose diffuse. De plus, la chondropathie touchait uniquement le genou atteint � l'occasion de l'accident, alors que l'autre �tait asymptomatique (voir les rapports des 15 janvier, 27 juin et 7 septembre 2009).
4.3 En l'esp�ce, et contrairement � ce que pr�tend la recourante, la doctoresse P._________ a pris en consid�ration les arguments pr�sent�s par le docteur S._________ et n'a d'ailleurs pas exclu que les choses se soient pass�es comme celui-ci le retient. Elle a en revanche estim� que l'origine traumatique de la chondropathie ne pouvait �tre tenue pour �tablie au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante en raison de l'absence de preuve m�dicale allant dans ce sens (imagerie ou autre investigation m�dicale avant 2008), du temps �coul� depuis l'accident et de l'�ge de la recourante. Il n'est pas contestable que ces consid�rations sont bien motiv�es et reposent sur des motifs objectifs qui ne sont du reste pas remis en cause en tant que tels par le docteur S._________. Quant � ce dernier, sans pour autant d�nier toute pertinence � son appr�ciation, il n'apporte aucun �l�ment concret et tangible de nature � renverser les conclusions de l'experte qui, il convient de le rappeler, est une sp�cialiste externe � l'intim�e. On ne voit pas non plus, eu �gard aux arguments en pr�sence et � d�faut de documentation m�dicale ant�rieure � 2008, qu'une nouvelle expertise pourrait apporter cet �l�ment d�cisif. En d�finitive, on doit constater qu'en l'�tat des circonstances, il n'est pas possible de d�terminer si la chondropathie dont souffre l'assur�e est d'origine accidentelle ou d�g�n�rative et que les deux hypoth�ses se valent sans que l'une puisse l'emporter sur l'autre. Dans ces conditions, il faut admettre que la preuve du lien de causalit� entre l'atteinte en cause et l'accident assur� n'a pas �t� rapport�e, et il revient � la recourante de supporter les cons�quences de cette absence de preuve.
La recourante a �galement conclut � l'allocation d'une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� d'un taux de 30 % au minimum. D�s lors que l'intim�e n'a pas � intervenir pour la chondropathie, les suites de cette affection ne sauraient fonder une augmentation du taux d�j� reconnu pour l'atteinte r�siduelle � la hanche. En ce qui concerne ce dernier point, il n'y a pas non plus lieu d'allouer un taux plus �lev� pour tenir compte d'un �ventuel risque d'aggravation sous forme de coxarthrose ou d'une ost�on�crose aseptique. On peut � cet �gard renvoyer � l'appr�ciation de la juridiction cantonale selon laquelle une telle aggravation n'est, au vu des constatations m�dicales au dossier, ni pr�visible ni quantifiable � ce jour (cf. art. 36 al. 4 OLAA; RAMA 1998 n� U 320 p. 602 consid. 3). L'assur�e n'y oppose d'ailleurs aucune critique sp�cifique dans son recours.
Vu l'issue du litige, la recourante doit supporter les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Bien qu'elle obtienne gain de cause, l'intim�e n'a pas droit aux d�pens qu'elle pr�tend (art. 68 al. 3 LTF).
Lucerne, le 26 mars 2013