Source: http://www.klekoon.com/boamp/boamp-appels-offres-travaux-amenagements-scenographiques-exposition-temporaire-gaston-febus-1331-1657666.htm
Timestamp: 2017-03-29 13:22:42+00:00
Document Index: 273738316

Matched Legal Cases: ["l'article 421", "l'article 434", "l'article 441", "l'article 441", "l'article 450", "l'article 1741"]

Appels d'offres : : Travaux d’aménagements scénographiques de l’exposition temporaire « Gaston Fébus (1331 – 1391), Prince Soleil », qui se tiendra au Musée de Cluny- Musée national du Moyen Age, du 28 novembre 2011 au 5 mars 2012.
N° annonce : K1657666
: Travaux d’aménagements scénographiques de l’exposition temporaire « Gaston Fébus (1331 – 1391), Prince Soleil », qui se tiendra au Musée de Cluny- Musée national du Moyen Age, du 28 novembre 2011 au 5 mars 2012. Vous pouvez télecharger le DCE ou répondre par voie dématerialisé sur Klekoon
: Travaux d’aménagements scénographiques de l’exposition temporaire « Gaston Fébus (1331 – 1391), Prince Soleil », qui se tiendra au Musée de Cluny- Musée national du Moyen Age, du 28 novembre 2011 au 5 mars 2012. (publié le 22/09/2011 17:15:02)
Date de parution: 22/09/2011Limite de réception des candidatures: 14/10/2011 à 12:00Département: Paris (75) Objet: : Travaux d’aménagements scénographiques de l’exposition temporaire « Gaston Fébus (1331 – 1391), Prince Soleil », qui se tiendra au Musée de Cluny- Musée national du Moyen Age, du 28 novembre 2011 au 5 mars 2012. Organisme émetteur: Etablissement public de la Réunion des musées nationaux et du Grand Palais
254/256 rue de Bercy 75577 paris cedex 12 Téléphone : 0140134800 ; Fax : 0140134587 ; e-mail : gareth.lewis@rmngp.fr Description du marché:La présente consultation est composée d'un lot : LOT 1 : Aménagement général Le LOT 2 : « Signalétique : fabrication et pose » fera l’objet d’une consultation ultérieure.
La description des ouvrages et installations ainsi que leurs spécifications techniques sont indiquées dans les cahiers des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P) propres au lot 1 Les candidats pourront proposer un mécénat de compétence sur tout ou partie des prestations dans le cadre de leur réponse à la présente consultation. La proposition de mécénat transmise sera analysée comme une remise sur le prix de la prestation proposée et n’influera que sur le critère ‘prix’ dans le processus de sélection finale. Le coût des prestations faisant l'objet du mécénat doit être exprimé en prix de revient. Lieu d'exécution : Paris, Musée de Cluny-Musée national du Moyen Age – 75 005 Paris
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les règlementent : le marché sera financé sur le budget de la Rmn. Le paiement sera réalisé par virement bancaire et dans un délai global de paiement maximum de 60 jours à réception des factures. Calendrier d'exécution Remise des offres : 14 octobre 2011 Début des travaux sur site : 2 novembre 2011 Livraison du chantier (agencement général) :16 novembre 2011 Livraison finale du chantier (après installation des œuvres de l’exposition) : 25 novembre 2011
Inauguration officielle : 28 novembre 2011 Fin de l’exposition : 5 mars 2012 Dépose des œuvres : 6 – 12 mars 2012
Démontage final de l’exposition : 16 mars 2012
Etat des lieux : 16 mars 2012.
Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) : Langues pouvant être utilisées dans l’offre ou la candidature : français Le dossier de consultation des entreprises est constitué des pièces suivantes : - CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) - ACTE D’ENGAGEMENT et SES ANNEXES : DPGF - CCTP LOT 1 : aménagement général - CONDITIONS GENERALES applicables aux contrats de «Travaux» passés par la RMN, édition du 10 mars 2000, dont le Titulaire reconnaît avoir reçu un exemplaire. - CAHIER DES PLANS "DCE Fébus »
Le dossier de consultation complet est téléchargeable sur www.klekoon.com
Procédure de passation : Marché passé dans le cadre d’une procédure adaptée conformément aux dispositions du Décret n°2005-1742 du 30 décembre 2005 Les propositions seront remises sous double enveloppe : une enveloppe extérieure et une enveloppe intérieure. L’enveloppe extérieure cachetée portera la mention « MAPA Aménagement scénographique exposition temporaire "Gaston Fébus" "NE PAS OUVRIR". L'enveloppe intérieure devra porter mention et contenir les éléments suivants: SOUS-DOSSIER n°1 : DOSSIER ADMINISTRATIF Contenant : - DC1 (anciennement DC 4) : Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefi.gouv.fr, thème : marchés publics). - Déclaration sur l’honneur que le candidat n’a pas fait l’objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles suivants du code pénal : les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, le deuxième alinéa de l'article 421-5, l’article 433-1, le deuxième alinéa de l'article 434-9, les articles 435-2, 441-1 à 441-7, les premier et deuxième alinéas de l'article 441-8, l'article 441-9 et l'article 450-1, ou d’une condamnation pour une infraction de même nature dans un autre Etat de l’Union Européenne Déclaration sur l’honneur que le candidat n’a pas fait l’objet, depuis moins de cinq ans, d’une condamnation définitive pour l’infraction prévue par l'article 1741 du code général des impôts ou une infraction de même nature dans un autre Etat de l’Union Européenne - Déclaration sur l’honneur que le candidat n’a pas fait l’objet, depuis moins de cinq ans, d’une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L8221-1, L8231-1, L8241-1 et L8251-1 du code du travail ou des infractions de même nature dans un autre Etat de l’Union Européenne - Déclaration sur l’honneur que le candidat est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L5212-1, L5212-2, L5212-5 et L5212-9 du code du travail concernant l’emploi des travailleurs handicapés - Attestation d'assurance de responsabilité civile - Présentation d’une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d’attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants (date, montant, lieu d’exécution) et précisant s’ils ont été effectués selon les règles de l’art et menés régulièrement à bonne fin - DC2 (anciennement DC 5 ) - DC7 ou Etat annuel des certificats sociaux à jour - DC4 (anciennement DC13 ou déclaration de sous-traitance (si applicable)) - Extrait Kbis (de moins de 6 mois) - Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) justifiant d’une habilitation du candidat à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché - Numéro de tva - rib original En cas de groupement d’entreprises, les attestations, certificats et références ci-dessus mentionnés devront être produits par chaque membre du groupement. La non production et/ou non-conformité d’une de ces pièces donnera lieu à l’évincement de la candidature. SOUS-DOSSIER n°2 : OFFRE COMMERCIALE Contenant : - CCAP paraphé - CCTP paraphé - Acte d'engagement pour ce lot complété, daté et signé - la grille DPGF dûment complété in extenso chiffrée en Euros (€). - Un mémoire technique détaillé descriptif des prestations proposées poste à poste - Tout autre élément permettant de préciser tout ou partie des prestations proposées Toute offre qui ne comprendra pas l’ensemble de ces éléments sera rejetée. L’offre économique la plus avantageuse sera appréciée en fonction des critères ci-dessous énumérés avec leur pondération : - prix de la prestation : 55%. - conformité/pertinence technique de l'offre : 45% Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres. Critères de sélection : Les dossiers de candidature qui ne permettraient pas de juger de l'ensemble des capacités financières, techniques et professionnelles du candidat seront rejetés sans appel possible. Date limite : Les offres devront être adressées par pli recommandé avec avis de réception ou remises contre récépissé avant le 14 octobre 2011 à 12h00 à : Aude du Ché
Les renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus auprès de : Richard Garcia Direction des Achats
Réunion des Musées Nationaux 254 rue de Bercy
Tél. : 33 (0)1 40 13 47 25 Richard.garcia@rmn.fr Les renseignements d'ordre artistique, financier, et les précisions techniques peuvent être obtenus auprès de : Aude du Ché
Chef de projet Département des Expositions Réunion des musées nationaux 254 rue de Bercy
Tél. : 33 (0)1 40 13 41 53
courriel : aude.du-che@rmn.fr