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Timestamp: 2016-10-27 19:03:51+00:00
Document Index: 238168723

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'art. 132', 'art. 95', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 132', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 61', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 59', 'art. 49', 'art 95', 'art. 105', 'ATF ', 'in fine', 'art. 65', 'art. 66']

9C_460/2007 (16.10.2007)
9C_460/2007
Arr�t du 16 octobre 2007
intim�, repr�sent� par Me Philippe Nordmann, avocat, place P�pinet 4, 1003 Lausanne.
recours contre le jugement du Tribunal des assurances du canton de Vaud du 27 mars 2007.
que B.________, n� en 1955, travaillait en qualit� de chef d'�quipe de boucherie en chambres froides depuis 1985;
que souffrant de douleurs dorsales et �tant atteint d'asthme, il a d�pos� le 29 mars 1999 une demande de prestations AI pour adulte, laquelle a �t� transmise � l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (l'office);
qu'en se fondant sur de nombreux rapports et avis m�dicaux, l'office a refus� de mettre l'assur� au b�n�fice de mesures professionnelles et de lui allouer une rente d'invalidit�, par d�cision du 7 octobre 2003, d�s lors qu'il retenait un taux d'invalidit� de 34.30 %;
que sur opposition l'office a confirm� cette d�cision le 12 janvier 2005, apr�s avoir recueilli l'avis des docteurs U.________ et T.________ (rapports des 24 novembre et 5 d�cembre 2003), ainsi que celui du Service m�dical r�gional AI pour la Suisse romande (cf. avis du 28 d�cembre 2004);
que saisi d'un recours contre cette derni�re d�cision, le Tribunal des assurances du canton de Vaud (le tribunal) a confi� au Centre d'expertises m�dicales de la PMU (le centre) le mandat de proc�der � un examen pluridisciplinaire sur la personne de B.________ et de r�pondre aux questions du tribunal et des parties;
qu'invit� par le tribunal � se d�terminer sur le rapport d'expertise du centre, du 7 ao�t 2006, l'office a vers� au dossier un avis circonstanci� du service m�dical r�gional pr�cit� (service m�dical), du 15 septembre 2006;
que par jugement du 27 mars 2007, le tribunal a admis le recours d�pos� par B.________ et r�form� la d�cision attaqu�e, en ce sens notamment que le droit � une rente d'invalidit� enti�re lui �tait reconnu d�s le 1er mars 2000;
que l'office interjette un recours en mati�re de droit public � l'encontre de ce jugement, dont il demande implicitement l'annulation, en concluant � la confirmation de sa d�cision et � l'annulation des d�pens mis � sa charge par la juridiction cantonale;
que l'intim� conclut au rejet du recours, dans la mesure o� il est recevable, tandis que l'Office f�d�ral des assurances sociales renonce � se d�terminer;
qu'� la demande de l'office, le juge d�l�gu� a accord� l'effet suspensif au recours par ordonnance du 11 septembre 2007;
que le litige porte sur le droit de l'intim� � une rente d'invalidit�, singuli�rement sur le taux d'incapacit� de gain � la base d'une telle prestation;
que si le jugement entrepris expose correctement les dispositions l�gales et certains principes jurisprudentiels applicables, il ne restitue que de mani�re imparfaite la jurisprudence relative au trouble somatoforme douloureux et les conditions auxquelles, � titre exceptionnel, celui-ci peut pr�senter un caract�re invalidant (ATF 130 V 352 consid. 2.3);
que selon la doctrine m�dicale sur laquelle se fonde le Tribunal f�d�ral, les �tats d�pressifs constituent des manifestations (r�actives) d'accompagnement des troubles somatoformes douloureux, de sorte qu'ils ne sauraient en principe faire l'objet d'un diagnostic s�par�, sauf � pr�senter les caract�res de s�v�rit� susceptibles de les distinguer sans conteste d'un tel trouble (ATF 130 V 352 consid. 3.31 in fine);
qu'� cet �gard, selon la jurisprudence, les troubles somatoformes douloureux persistants n'entra�nent pas en r�gle g�n�rale une limitation de longue dur�e de la capacit� de travail pouvant conduire � une invalidit�;
qu'une exception n'est admise que dans les seuls cas o�, selon l'estimation du m�decin, les troubles somatoformes douloureux se manifestent avec une telle s�v�rit� que, d'un point de vue objectif, la mise en valeur de la capacit� de travail ne peut pratiquement, sous r�serve des cas de simulation ou d'exag�ration, plus raisonnablement �tre exig�e de l'assur� ou qu'elle serait m�me insupportable pour la soci�t�;
qu'admissible seulement dans des cas exceptionnels, le caract�re non exigible d'un effort de volont� en vue de surmonter la douleur et de la r�int�gration dans un processus de travail suppose, dans chaque cas, soit la pr�sence manifeste d'une comorbit� psychiatrique importante, par sa gravit� son acuit� et sa dur�e, soit le cumul d'autres crit�res pr�sentant une certaine intensit� et constance;
que sont alors d�terminants des affections corporelles chroniques ou un processus maladif s'�tendant sur plusieurs ann�es sans r�mission durable, une perte d'int�gration sociale dans toutes les manifestations de la vie, un �tat psychique cristallis� suite � un processus d�fectueux de r�solution du conflit mais qui apporte un soulagement au plan psychique, sans �volution possible au plan th�rapeutique (profit primaire tir� de la maladie) et l'�chec de traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux r�gles de l'art en d�pit de la motivation et des efforts de la personne assur�e (ATF 130 V 352 consid. 2.2.3);
que cependant, on doit conclure � l'absence d'une atteinte � la sant� ouvrant droit aux prestations d'assurance, si les limitations li�es � l'exercice d'une activit� r�sultent d'une exag�ration des sympt�mes ou d'une constellation semblable;
qu'une telle situation est donn�e en cas de discordance entre les douleurs d�crites et le comportement observ�, en cas d'all�gation d'intenses douleurs dont les caract�ristiques demeurent vagues, en cas d'absence de demandes de soins, de grandes divergences entre les informations fournies par le patient et celles ressortant de l'anamn�se, de plaintes tr�s d�monstratives qui laissent insensible l'expert et l'all�gation de lourds handicaps malgr� un environnement psychosocial intact (ATF 131 V 49 consid. 1.2 in fine);
que l'acte attaqu� a �t� rendu apr�s l'entr�e en vigueur, le 1er janvier 2007 (RO 2006 1242), de la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal f�d�ral (LTF; RS 173.110), de sorte que le recours est r�gi par le nouveau droit (art. 132 al. 1 LTF);
que celui-ci peut notamment �tre form� pour violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF), que le Tribunal f�d�ral applique d'office (art. 106 al. 1 LTF), n'�tant ainsi limit� ni par les arguments du recourant, ni par la motivation de l'autorit� pr�c�dente (cf. ATF 130 III 136 consid. 1.4 p. 140);
que le Tribunal f�d�ral fonde son raisonnement sur les faits retenus par la juridiction de premi�re instance (art. 105 al. 1 LTF) sauf s'ils ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF);
que le recourant qui entend s'�carter des faits constat�s doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions de l'art. 105 al. 2 LTF sont r�alis�es faute de quoi un �tat de fait divergent ne peut �tre pris en consid�ration;
qu'en ce qui concerne l'�valuation de l'invalidit�, les principes relatifs au pouvoir d'examen d�velopp�s dans l'ATF 132 V 393 consid. 3 p. 397 ss (en relation avec l'art. 132 OJ dans sa version en vigueur du 1er juillet au 31 d�cembre 2006) continuent � s'appliquer pour distinguer les constatations de fait de l'autorit� pr�c�dente (qui lient en principe le Tribunal f�d�ral) de l'application qu'elle fait du droit (question qui peut �tre examin�e librement en instance f�d�rale);
que, conform�ment � ces principes, les constatations de l'autorit� cantonale de recours sur l'atteinte � la sant�, la capacit� de travail de l'assur� et l'exigibilit� rel�vent d'une question de fait et ne peuvent �tre contr�l�es que sous un angle restreint (ATF 132 V 393 consid. 3.2 p. 398);
qu'en revanche, dans la mesure o� il en va de l'�valuation de l'exigibilit� d'une activit� professionnelle au regard de l'exp�rience g�n�rale de la vie, il s'agit d'une question de droit que le Tribunal f�d�ral examine librement;
qu'il en est de m�me des conclusions tir�es de l'exp�rience m�dicale, comme par exemple, la pr�somption que les troubles somatoformes douloureux ou un autre syndrome semblable dont l'�tiologie est incertaine et leurs effets peuvent �tre surmont�s par un effort de volont� raisonnablement exigible (ATF 132 V 65 consid. 4.2.1);
qu'il en va aussi pareillement, au regard des pr�cisions apport�es par la jurisprudence, de la qualification de la comorbidit� psychiatrique pr�sent�e par un assur� en sus d'un trouble somatoforme douloureux;
que le Tribunal f�d�ral examine �galement librement le grief tir� d'une violation du principe de la libre appr�ciation des preuves (� ce sujet, ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352), consacr� � l'art. 61 let. c LPGA, et du devoir qui en d�coule de proc�der � une appr�ciation compl�te, rigoureuse et objective des rapports m�dicaux, en relation avec leur contenu (ATF 132 V 393 consid. 4.1) et d'indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion m�dicale plut�t qu'une autre;
que l'office recourant reproche � la juridiction cantonale de ne pas avoir correctement appliqu� le droit f�d�ral en mati�re d'appr�ciation des preuves et soutient qu'elle n'a pas motiv� de mani�re suffisante les raisons pour lesquelles elle a suivi les conclusions de l'expertise du centre du 7 ao�t 2006;
que le juge ne s'�carte en principe pas sans motifs imp�ratifs des conclusions d'une expertise m�dicale judiciaire, la t�che de l'expert �tant pr�cis�ment de mettre ses connaissances sp�ciales � la disposition de la justice afin de l'�clairer sur les aspects m�dicaux d'un �tat de fait donn�;
que selon la jurisprudence, peut constituer une raison de s'�carter d'une expertise judiciaire, le fait que celle-ci contient des contradictions ou qu'une surexpertise ordonn�e par le tribunal en infirme les conclusions de mani�re convaincante;
qu'en outre, lorsque d'autres sp�cialistes �mettent des opinions contraires aptes � mettre s�rieusement en doute la pertinence des d�ductions de l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interpr�tation divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction compl�mentaire sous la forme d'une nouvelle expertise m�dicale (ATF 125 V 352 consid. 3b/aa et les r�f�rences);
qu'au terme de leur expertise, les m�decins du centre ont retenu notamment, comme diagnostics ayant une influence essentielle sur la capacit� de travail, un syndrome douloureux somatoforme persistant F45.4 et un �tat d�pressif moyen � s�v�re F32.1/2, en renvoyant au concilium psychiatrique pour la discussion des deux degr�s d'intensit�;
que dans leur prise de position du 15 septembre 2006, les m�decins du service m�dical s'en prennent au diagnostic d'�tat d�pressif, plus particuli�rement � l'intensit� de celui-ci selon la codification et les crit�res d'appr�ciation du CIM-10, ainsi qu'� l'absence de discussion sur les crit�res pos�s par la jurisprudence pour l'appr�ciation de la r�percussion d'un trouble somatoforme sur la capacit� de travail;
que s'ils mentionnent ce document dans le rappel de la proc�dure, les juges cantonaux ne la discutent pas, ni n'examinent les griefs d'ordre m�thodologique soulev�s, m�me de mani�re succinte, ni ne d�battent de la carence de discussion �voqu�e par les m�decins du service m�dical;
qu'�manant d'un service sp�cialis� dans l'examen des conditions m�dicales du droit aux prestations (art. 59 al. 2 LAI, art. 49 RAI) et portant sur des questions d'ordre m�thodologique sous l'angle d'un diagnostic pos� selon le CIM-10, ainsi que sur l'appr�ciation de la r�percussion d'un trouble somatoforme sur la capacit� de travail au regard des conditions-cadres pos�es par la jurisprudence, les premiers juges ne pouvaient sans autre discussion faire abstraction des critiques circonstanci�es soulev�es devant eux;
qu'� d�faut d'indiquer, m�me de mani�re succinte mais topique, en quoi ces griefs n'�taient pas pertinents, soit sur la base de l'expertise, soit apr�s interpellation des experts, soit apr�s la mise en oeuvre d'un compl�ment ou d'une nouvelle expertise, la juridiction cantonale a viol� le principe de la libre appr�ciation des preuves;
qu'ainsi, � tout le moins, les premiers juges ont constat� les faits d�terminants de mani�re contraire au droit f�d�ral (art 95 LTF), sans que le Tribunal f�d�ral puisse les rectifier ou les compl�ter d'office (art. 105 al. 2 LTF);
que le jugement attaqu� doit d�s lors �tre annul�, la cause �tant renvoy�e � la juridiction cantonale pour qu'elle proc�de conform�ment au droit et rende un nouveau jugement;
qu'au demeurant, on peut se demander si l'expertise r�alis�e par le centre s'inscrit bien dans le cadre des exigences pos�es par la jurisprudence s'agissant de l'appr�ciation de la r�percussion d'un trouble somatoforme sur la capacit� de travail, notamment sous l'angle des crit�res n�gatifs (ATF 131 V 49 consid. 1.2 in fine);
qu'il ne ressort pas non plus, � premi�re vue, que les juges cantonaux aient en l'esp�ce r�ellement discut� la probl�matique du trouble somatoforme douloureux et son incidence sur la capacit� de travail exigible de mani�re conforme � la jurisprudence;
qu'en l'�tat, cependant, ces points n'ont pas � �tre tranch�s puisque le dossier est retourn� � la juridiction cantonale;
que les frais de justice, qu'il convient de fixer � 500 fr. (art. 65 al. 4 let. a LTF), seront mis � la charge de l'intim�, qui succombe (art. 66 al. 1 LTF) et qui ne saurait d'autre part pr�tendre � des d�pens,
Le recours est admis en ce sens que le jugement du Tribunal des assurances du canton de Vaud du 27 mars 2007 est annul�, la cause �tant renvoy�e � l'autorit� judiciaire de premi�re instance pour qu'elle statue � nouveau conform�ment aux consid�rants.