Source: https://www.noscommunes.ca/publicationsearch/fr/?View=D&Item=&ParlSes=42-1&oob=&Topic=158619&Proc=&Text=&RPP=15&order=&targetLang=&SBS=0&MRR=150000&Page=1&PubType=203
Timestamp: 2020-03-29 15:10:17+00:00
Document Index: 187303270

Matched Legal Cases: ["l'article 32", "l'article 32", "l'article 32", "l'article 32", "l'article 32", "l'article 32"]

Résultats : 1 - 15 de 89
2019-08-21 [p.5761]
— par M. Wilkinson (ministre des Pêches, des Océans et de la Garde côtière canadienne) — Rapport de l'Office de commercialisation du poisson d'eau douce, ainsi que le rapport du vérificateur général y afférent, pour l'exercice terminé le 31 mars 2019, conformément à la Loi sur la gestion des finances publiques, L.R. 1985, ch. F-11, par. 150(1). — Document parlementaire no 8560-421-294-05. (Conformément à l'article 32(5) du Règlement, renvoi en permanence au Comité permanent des pêches et des océans)
8560-421-294-05 Rapport de l'Office de c ...Caucus LibéralComité permanent des pêches et des océansMinistre des Pêches, des Océans et de la ...Office de commercialisation du poisson d ...Wilkinson, Jonathan
Ajouter un filtre au Journaux - 438
Journaux - 438
2019-06-20 [p.5733]
— par M. Wilkinson (ministre des Pêches, des Océans et de la Garde côtière canadienne) et Mme McKenna (ministre de l'Environnement et du Changement climatique) — Rapport sur l'administration et l'application des dispositions de la Loi sur les pêches relatives à la protection des pêches et à la prévention de la pollution pour l'exercice terminé le 31 mars 2018, conformément à la Loi sur les pêches, L.R. 1985, ch. F-14, par. 42.1(1). — Document parlementaire no 8560-421-325-04. (Conformément à l'article 32(5) du Règlement, renvoi en permanence au Comité permanent des pêches et des océans)
8560-421-325-04 Rapport sur l'administra ...Caucus LibéralComité permanent des pêches et des océansMinistère des Pêches et des OcéansMinistre des Pêches, des Océans et de la ...Wilkinson, Jonathan
2019-06-17 [p.5655]
M. McDonald (Avalon), du Comité permanent des pêches et des océans, présente le 25e rapport du Comité, « Espèces aquatiques envahissantes : une priorité nationale ». — Document parlementaire no 8510-421-610.
Un exemplaire des procès-verbaux pertinents (réunions nos 141, 143 à 145, 148 et 150) est déposé.
8510-421-610 « Espèces aquatiques envahi ...Caucus LibéralComité permanent des pêches et des océansEspèces envahissantesMcDonald, KenRéponse du gouvernement aux rapports de ...
M. McDonald (Avalon), du Comité permanent des pêches et des océans, présente le 26e rapport du Comité, « En eaux troubles — le homard et le crabe des neiges dans l’Est du Canada ». — Document parlementaire no 8510-421-611.
Un exemplaire des procès-verbaux pertinents (réunions nos 139, 140, 142, 148 et 150) est déposé.
8510-421-611 « En eaux troubles — le hom ...Canada atlantiqueCaucus LibéralComité permanent des pêches et des océansCrabesHomardsMcDonald, KenRéponse du gouvernement aux rapports de ...
2019-06-14 [p.5643]
— C.P. 2019-592 et C.P. 2019-593. — Document parlementaire no 8540-421-10-19. (Conformément à l'article 32(6) du Règlement, renvoi au Comité permanent des pêches et des océans)
8540-421-10-19 Nomination(s) par décretComité permanent des pêches et des océans
Ajouter un filtre au Journaux - 428
Journaux - 428
2019-06-06 [p.5457]
M. McDonald (Avalon), du Comité permanent des pêches et des océans, présente le 24e rapport du Comité (projet de loi S-238, Loi modifiant la Loi sur les pêches et la Loi sur la protection d’espèces animales ou végétales sauvages et la réglementation de leur commerce international et interprovincial (importation et exportation de nageoires de requin), sans amendement). — Document parlementaire no 8510-421-590.
Un exemplaire des procès-verbaux pertinents (réunions nos 147 et 148) est déposé.
8510-421-590 « Projet de loi S-238, Loi ...Caucus LibéralComité permanent des pêches et des océansMcDonald, KenRequinS-238, Loi modifiant la Loi sur les pêch ...
— par M. Wilkinson (ministre des Pêches, des Océans et de la Garde côtière canadienne) — Rapport sur l'application de la Loi sur la restructuration du secteur des pêches de l'Atlantique pour l'exercice terminé le 31 mars 2019, conformément à la Loi sur la restructuration du secteur des pêches de l'Atlantique, L.R. 1985, ch. A-14, par. 8(1). — Document parlementaire no 8560-421-457-04. (Conformément à l'article 32(5) du Règlement, renvoi en permanence au Comité permanent des pêches et des océans)
8560-421-457-04 Rapport sur l'applicatio ...Caucus LibéralComité permanent des pêches et des océansMinistère des Pêches et des OcéansMinistre des Pêches, des Océans et de la ...Wilkinson, Jonathan
Ajouter un filtre au Journaux - 421
Journaux - 421
2019-05-28 [p.5356]
M. McDonald (Avalon), du Comité permanent des pêches et des océans, présente le 23e rapport du Comité, « Population de bar rayé dans le sud du golfe du Saint-Laurent et la rivière Miramichi : atteindre un équilibre délicat ». — Document parlementaire no 8510-421-573.
Un exemplaire des procès-verbaux pertinents (réunions nos 133, 137, 142 et 146) est déposé.
8510-421-573 « Population de bar rayé da ...Bar d'AmériqueCaucus LibéralComité permanent des pêches et des océansGolfe du Saint-LaurentMcDonald, KenRéponse du gouvernement aux rapports de ...Rivière Miramichi
Ajouter un filtre au Journaux - 417
Journaux - 417
2019-05-15 [p.5306]
M. McDonald (Avalon), du Comité permanent des pêches et des océans, présente le 22e rapport du Comité, « Budget principal des dépenses 2019-2020 : crédits 1, 5, 10, 15 et 20 sous la rubrique Ministère des Pêches et des Océans ». — Document parlementaire no 8510-421-562.
Un exemplaire du procès-verbal pertinent (réunion no 145) est déposé.
8510-421-562 « Budget principal des dépe ...Budget principal des dépenses 2019-2020Caucus LibéralComité permanent des pêches et des océansMcDonald, KenMinistère des Pêches et des Océans
Ajouter un filtre au Journaux - 411
Journaux - 411
2019-05-07 [p.5254]
M. Hardie (Fleetwood—Port Kells), du Comité permanent des pêches et des océans, présente le 21e rapport du Comité, « Les pêches sur la côte Ouest : Partager les risques et les retombées ». — Document parlementaire no 8510-421-559.
Un exemplaire des procès-verbaux pertinents (réunions nos 128 à 132, 134, 136, 139 et 140) est déposé.
8510-421-559 « Les pêches sur la côte Ou ...Caucus LibéralComité permanent des pêches et des océansHardie, KenPêches du PacifiqueRéponse du gouvernement aux rapports de ...
Ajouter un filtre au Journaux - 407
Journaux - 407
2019-05-01 [p.5221]
En conséquence, le projet de loi S-238, Loi modifiant la Loi sur les pêches et la Loi sur la protection d’espèces animales ou végétales sauvages et la réglementation de leur commerce international et interprovincial (importation et exportation de nageoires de requin), est lu une deuxième fois et renvoyé au Comité permanent des pêches et des océans.
Comité permanent des pêches et des océansDécisions de la ChambreProjets de loi du SénatProjets de loi émanant des députésRenvoi à un comité après la deuxième lectureS-238, Loi modifiant la Loi sur les pêch ...
Ajouter un filtre au Journaux - 401
Journaux - 401
2019-04-09 [p.5116]
M. McDonald (Avalon), du Comité permanent des pêches et des océans, présente le 20e rapport du Comité (projet de loi S-203, Loi modifiant le Code criminel et d’autres lois (fin de la captivité des baleines et des dauphins), sans amendement). — Document parlementaire no 8510-421-545.
Un exemplaire des procès-verbaux pertinents (réunions nos 135 et 138) est déposé.
8510-421-545 « Projet de loi S-203, Loi ...Caucus LibéralCétacéesComité permanent des pêches et des océansMcDonald, KenS-203, Loi modifiant le Code criminel et ...
Ajouter un filtre au Journaux - 399
Journaux - 399
2019-04-05 [p.5101]
— par M. Wilkinson (ministre des Pêches, des Océans et de la Garde côtière canadienne) — Sommaires du plan d'entreprise de 2018-2019 à 2022-2023 l'Office de commercialisation du poisson d'eau douce, conformément à la Loi sur la gestion des finances publiques, L.R. 1985, ch. F-11, par. 125(4). — Document parlementaire no 8562-421-826-05. (Conformément à l'article 32(5) du Règlement, renvoi en permanence au Comité permanent des pêches et des océans)
8562-421-826-05 Sommaires du plan d'entr ...Caucus LibéralComité permanent des pêches et des océansMinistre des Pêches, des Océans et de la ...Office de commercialisation du poisson d ...Wilkinson, Jonathan
2019-03-22 [p.5048]
— C.P. 2019-124. — Document parlementaire no 8540-421-10-18. (Conformément à l'article 32(6) du Règlement, renvoi au Comité permanent des pêches et des océans)
8540-421-10-18 Nomination(s) par décretComité permanent des pêches et des océans
Résultats : 1 - 15 de 89 | Page : 1 de 6