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Timestamp: 2016-10-26 23:01:44+00:00
Document Index: 221693204

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 137', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 82', 'ATF ', 'art. 53', 'art. 53', 'art. 41', 'art. 17', 'ATF ', 'art. 53', 'art. 53', 'ATF ', 'art. 53', 'art. 53', 'art. 53', 'art. 41', 'art. 17', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 28', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 28', 'ATF ', 'art. 134', 'art. 159', 'art. 135']

I 302/04 (27.03.2006)
I 302/04
Arr�t du 27 mars 2006
Mme et MM. les Juges Leuzinger, Pr�sidente, Lustenberger et Kernen. Greffier : M. Wagner
M.________, recourant, repr�sent� par Me Philippe Nordmann, avocat, place P�pinet 4, 1003 Lausanne,
(Jugement du 24 juillet 2003)
A.a M.________, n� le 12 mars 1953, a travaill� en qualit� de ma�on au service de l'entreprise X.________ SA. A ce titre, il �tait assur� contre le risque d'accident aupr�s de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (ci-apr�s : la CNA). Le 16 septembre 1993, alors qu'il �tait occup� sur un chantier, il a �t� victime d'une fracture complexe per- et sous-trochant�rienne gauche. A la suite de cet �v�nement, il a pr�sent� une incapacit� totale de travail dans son activit� professionnelle. Son cas a �t� pris en charge par la CNA. Par d�cision du 27 f�vrier 1998, confirm�e sur opposition le 29 avril 1998, celle-ci a allou� � l'assur� � partir du 1er octobre 1997 une rente d'invalidit� pour une incapacit� de gain de 40 %, ainsi qu'une indemnit� pour atteinte � l'int�grit�.
A.b Le 12 avril 1994, M.________ a pr�sent� une demande de prestations de l'assurance-invalidit�. Par d�cision du 31 juillet 1995, l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud a allou� � l'assur� � partir du 1er septembre 1994 une rente enti�re d'invalidit�, assortie d'une rente compl�mentaire pour son �pouse et de deux rentes pour enfant, bas�es sur un taux d'invalidit� de 100 %. Par d�cision du 13 mai 1996, il a modifi� l'�chelle de rentes � la base de ces prestations et augment� le montant des rentes servies.
Apr�s r�vision du droit de M.________ � une rente enti�re d'invalidit�, l'office AI, dans une communication du 15 octobre 1996, a avis� celui-ci qu'il avait constat� que son invalidit� n'avait pas subi de modification susceptible d'influencer son droit � la rente.
A.c A partir d'octobre 1999, l'office AI a proc�d� � la r�vision du droit de M.________ � une rente d'invalidit�.
Selon un rapport m�dical du 10 mars 2000 du docteur B.________, m�decin de l'H�pital X.________, l'examen de la mobilit� de la hanche gauche avait d�montr� qu'elle �tait l�g�rement diminu�e par rapport � la droite mais de fa�on tr�s mod�r�e. Il indiquait que la capacit� de travail du patient dans une activit� adapt�e, soit une activit� professionnelle sans d�placement, pouvait �tre envisag�e avec un taux de 100 %.
Dans une expertise du 28 juillet 2000, le docteur W.________, sp�cialiste FMH en chirurgie orthop�dique, a retenu une restructuration osseuse post-traumatique prolong�e et retard�e de la r�gion inter- et sous-trochant�rienne gauche, qui n'�tait pas termin�e. Comme diagnostic ind�pendant de l'accident du 16 septembre 1993, il a retenu une discopathie L4-5 �bauch�e et une spondylose d�formante L3-5 �bauch�e. L'expert indiquait notamment que la diminution de la mobilit� articulaire et les d�fauts de la r�duction osseuse ne jouaient qu'un r�le secondaire, mais pas n�gligeable. L'activit� de ma�on n'apparaissait pas possible.
Se fondant sur un rapport interm�diaire du 18 juillet 2000 de sa division r�adaptation, l'office AI a proc�d� au r�examen du droit de M.________ � une rente d'invalidit�. Dans un projet de d�cision du 22 juin 2001, il a avis� celui-ci qu'il pr�sentait une pleine capacit� de travail dans une activit� adapt�e � son �tat de sant� (emploi dans le montage industriel, travaux de conditionnement dans le domaine de la production alimentaire ou dans celui de la m�canique g�n�rale). Dans une activit� de ce genre, il pourrait, s'il travaillait � 100 %, r�aliser un revenu annuel de 46'475 fr. (3'575 fr. x 13). Comparant ce revenu avec le gain annuel brut de 61'925 fr. qui serait le sien dans son activit� de ma�on s'il n'�tait pas atteint dans sa sant�, l'office AI concluait � une invalidit� de 24.94 %, taux qui ne donnait pas droit � une rente d'invalidit�. Il informait l'assur� que son droit � la rente serait supprim�.
M.________ a contest� ce projet de d�cision. Selon un avis m�dical du 11 mars 2002 des docteurs V.________ et P.________, m�decins du Service m�dical Y.________, on pouvait admettre, au plan m�dical, que les emplois d�taill�s par la division de r�adaptation de l'AI dans son rapport du 12 juin 2001 �taient tout � fait compatibles et exigibles en termes bio-m�caniques avec la situation orthop�dique de l'assur� telle qu'elle ressort du dossier. Se r�f�rant � l'expertise du docteur W.________ du 28 juillet 2000, M.________ s'est d�clar� en d�saccord avec les constatations des m�decins de l'AI. Dans un avis m�dical du 19 juin 2002, le docteur P.________ a r�fut� les arguments avanc�s par l'assur�.
Se fondant sur le rapport du conseiller en professions du 18 juillet 2000, compl�t� par deux rapports des 12 juin 2001 et 8 avril 2002, l'office AI, dans un nouveau projet de d�cision du 9 avril 2002, a avis� M.________ que les activit�s retenues dans son premier projet de d�cision �taient compatibles avec son �tat de sant� et exigibles de sa part. Mentionnant d'autres emplois qui �taient �galement adapt�s � son handicap, il indiquait que l'assur� pourrait r�aliser dans une activit� de ce genre, s'il travaillait � 100 %, un revenu annuel brut de 46'371 fr. (3'567 fr. x 13). Comparant ce revenu avec le gain annuel brut de 63'783 fr. qu'il aurait pu obtenir dans son activit� de ma�on s'il n'�tait pas atteint dans sa sant�, l'office AI a fix� � 27.29 % le taux d'invalidit�.
Par d�cision du 28 juin 2002, l'office AI a supprim� � partir du 1er ao�t 2002 le droit de M.________ � une rente d'invalidit�.
M.________ a form� recours contre cette d�cision devant le Tribunal des assurances du canton de Vaud, en concluant, sous suite de d�pens, � l'annulation de celle-ci. Niant que les conditions du droit � la rente d'invalidit� aient chang�, il produisait un avis du docteur W.________ du 22 juillet 2002.
L'office AI, dans sa r�ponse du 7 f�vrier 2003, a conclu au rejet du recours. Il d�clarait que dans sa d�cision du 28 juin 2002, il avait reconsid�r� la d�cision de rente initiale du 13 mai 1996, pour le motif qu'elle �tait sans nul doute erron�e.
Dans ses observations du 8 mai 2003, M.________ s'est d�termin� sur la r�ponse de l'office AI.
Par jugement du 24 juillet 2003, exp�di� cependant aux parties le 29 avril 2004, le Tribunal des assurances a admis partiellement le recours et r�form� la d�cision attaqu�e dans le sens que M.________ a droit � un quart de rente d'invalidit� depuis le 1er ao�t 2002; la cause �tait renvoy�e � l'office AI pour qu'il proc�de au calcul de la rente, r�examine le cas de l'assur� et rende une nouvelle d�cision au sens des consid�rants.
M.________ interjette un recours de droit administratif contre ce jugement, en concluant, sous suite de d�pens, � la r�forme de celui-ci en ce sens qu'il a droit � une rente enti�re d'invalidit� au-del� du 1er ao�t 2002, les conditions n'�tant pas remplies pour une reconsid�ration, qu'elle soit le fait de l'office AI ou de la juridiction cantonale; � titre subsidiaire, si la reconsid�ration de la d�cision de rente initiale �tait admise, il demande qu'une demi-rente d'invalidit� lui soit allou�e avec effet d�s le 1er ao�t 2002.
L'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud conclut au rejet du recours. L'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer.
Par lettre du 19 mai 2005, le juge d�l�gu� a attir� l'attention de M.________ sur l'�ventualit� d'une r�forme � son d�triment du jugement attaqu� et l'a invit� � se d�terminer. M.________ d�clare maintenir son recours et produit un rapport compl�mentaire du docteur W.________, du 14 juin 2005.
1.1 Selon la jurisprudence (ATF 127 V 353), on ne peut produire de pi�ces nouvelles apr�s l'�ch�ance du d�lai de recours, sauf dans le cadre d'un deuxi�me �change d'�critures. Il convient toutefois de r�server le cas o� de telles pi�ces constituent des faits nouveaux importants ou des preuves concluantes au sens de l'art. 137 let. b OJ et pourraient d�s lors justifier la r�vision de l'arr�t du tribunal.
1.2 Il n'y a pas lieu de prendre en consid�ration le rapport compl�mentaire du docteur W.________ du 14 juin 2005, document qui a �t� produit apr�s l'�ch�ance du d�lai de recours et ne r�pond pas aux conditions pr�vues par la jurisprudence pour �tre cependant retenu.
La contestation est d�termin�e par la d�cision administrative litigieuse du 28 juin 2002, dans laquelle l'office intim� a supprim� le droit du recourant � une rente d'invalidit� � partir du 1er ao�t 2002. Le litige porte sur le point de savoir si, comme l'ont d�cid� les premiers juges, le recourant a droit � un quart de rente depuis le 1er ao�t 2002.
3.1 La loi f�d�rale sur la partie g�n�rale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA) est entr�e en vigueur le 1er janvier 2003, entra�nant la modification de nombreuses dispositions l�gales dans le domaine de l'assurance-invalidit�. Cependant, sur le plan mat�riel, le cas d'esp�ce reste r�gi par les dispositions de la LAI en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2002, eu �gard au principe selon lequel les r�gles applicables sont celles en vigueur au moment o� les faits juridiquement d�terminants se sont produits (ATF 127 V 467 consid. 1). En outre, le Tribunal f�d�ral des assurances appr�cie la l�galit� des d�cisions attaqu�es, en r�gle g�n�rale, d'apr�s l'�tat de fait existant au moment o� la d�cision litigieuse a �t� rendue (ATF 121 V 366 consid. 1b).
Pour les m�mes motifs, les dispositions de la novelle du 21 mars 2003 modifiant la LAI (4�me r�vision), entr�e en vigueur le 1er janvier 2004 (RO 2003 3852) ne sont pas non plus applicables.
3.2 Toutefois, sur le plan de la proc�dure, les nouvelles dispositions y relatives sont en principe imm�diatement et pleinement applicables d�s leur entr�e en vigueur, � d�faut de dispositions transitoires contraires (ATF 130 V 135 consid. 2.3, 129 V 115 consid. 2.2, 117 V 93 consid. 6b, 112 V 360 consid. 4a et 111 V 47 et les r�f�rences; RAMA 1998 n� KV 37 p. 316 consid. 3b; cf. aussi Petra Fleischanderl, in : Aktuell aus dem Bundesgericht, RJB 140/2004 p. 752).
Parmi les dispositions transitoires contenues dans la LPGA, seul l'art. 82 al. 2 LPGA a trait � la proc�dure. Il pr�voit que les cantons doivent adapter leur l�gislation � la LPGA dans un d�lai de cinq ans � partir de son entr�e en vigueur; dans l'intervalle, les dispositions cantonales en vigueur restent applicables.
4.1 Selon un principe g�n�ral du droit des assurances sociales, l'administration peut reconsid�rer une d�cision formellement pass�e en force de chose d�cid�e et sur laquelle une autorit� judiciaire ne s'est pas prononc�e quant au fond, � condition qu'elle soit sans nul doute erron�e et que sa rectification rev�te une importance notable (ATF 127 V 469 consid. 2c et les arr�ts cit�s).
Ce principe est consacr� � l'art. 53 al. 2 LPGA, aux termes duquel l'assureur peut revenir sur les d�cisions ou les d�cisions sur opposition formellement pass�es en force lorsqu'elles sont manifestement erron�es et que leur rectification rev�t une importance notable (Uelii Kieser, ATSG-Kommentar, Kommentar zum Bundesgesetz �ber den Allgemeinen Teil des Sozialversicherungsrechts vom 6. Oktober 2000, Z�rich 2003, ch. 18 ad art. 53). Cette r�glementation l'emporte sur celle de la r�vision au sens de l'art. 41 LAI (disposition en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2002; voir aussi l'art. 17 al. 1 LPGA [ATF 130 V 349 s. consid. 3.5]).
4.2 La juridiction cantonale a consid�r� que les conditions d'une r�vision du droit � la rente n'�taient pas r�alis�es, faute de modification de l'�tat de sant� de M.________ et de changement dans ses cons�quences sur la capacit� de gain de celui-ci. En revanche, les conditions �taient remplies pour une reconsid�ration de la d�cision initiale du 31 juillet 1995, �tant donn� que celle-ci �tait manifestement erron�e et que sa rectification rev�tait une importance appr�ciable.
4.3 Selon le recourant, la juridiction cantonale n'�tait pas en droit de proc�der d'office � une reconsid�ration. Se r�f�rant � l'art. 53 al. 3 LPGA, il fait valoir que lorsque l'assureur n'a rendu aucune d�cision de reconsid�ration jusqu'au d�p�t de sa r�ponse au recours, cette disposition l�gale exclut toute reconsid�ration, m�me par le juge.
4.4 L'art. 53 al. 3 LPGA dispose que jusqu'� l'envoi de son pr�avis � l'autorit� de recours, l'assureur peut reconsid�rer une d�cision ou une d�cision sur opposition contre laquelle un recours a �t� form�.
Cette disposition l�gale r�gle le cas particulier de la reconsid�ration pendente lite d'une d�cision ou d'une d�cision sur opposition contre laquelle un recours a �t� form� (arr�ts F.-L. du 31 ao�t 2004 [I 497/03], K. du 20 avril 2004 [I 653/03] et A.-A. du 17 mars 2004 [I 700/03], in ZBJV 140/2004 p. 751; voir aussi ATF 127 V 232 s. consid. 2b/bb; Kieser, op. cit., ch. 29 et 30 ad art. 53).
4.5 Le cas d'esp�ce n'est pas un cas de reconsid�ration au sens de l'art. 53 al. 3 LPGA. En effet, l'intim� (voir le m�moire de r�ponse du 7 f�vrier 2003) n'a pas modifi� pendente lite la d�cision de suppression du droit � la rente du 28 juin 2002, mais il a simplement chang� la motivation de celle-ci, en ce sens qu'il avait en fait proc�d� � la reconsid�ration de la d�cision de rente du 13 mai 1996, entr�e en force.
Le fait que la LPGA r�gle la proc�dure depuis le 1er janvier 2003 n'a pas les cons�quences qu'en tire le recourant. Lorsque les conditions de la reconsid�ration sont r�alis�es (art. 53 al. 2 LPGA), l'administration peut, � ce titre, revenir sur une d�cision de rente ou une d�cision sur opposition, si les conditions d'une r�vision selon l'art. 41 LAI, respectivement l'art. 17 al. 1 LPGA ne sont pas remplies (consid. 1.2 de l'arr�t B.-G. du 23 f�vrier 2005 [I 632/04]). Il n'y a aucune raison que la jurisprudence, selon laquelle le juge peut ent�riner une d�cision de r�vision rendue � tort pour le motif substitu� que la d�cision de rente initiale �tait sans nul doute erron�e, pour autant que sa rectification rev�te une importance notable (ATF 125 V 368), ne soit pas applicable �galement dans le cadre de la LPGA. Dans tous les cas, le recourant n'explique pas pourquoi il devrait en aller autrement. Etant donn� le pr�avis de l'intim� du 7 f�vrier 2003, sur lequel le recourant s'est d�termin� dans ses observations du 8 mai 2003, on ne saurait reprocher � la juridiction cantonale d'avoir examin� l'�ventualit� de la reconsid�ration de la d�cision de rente initiale.
5.1 Lorsque le juge proc�de par substitution de motifs, cela implique qu'il proc�de � un double examen. En premier lieu, il doit se prononcer sur le caract�re manifestement erron� de la d�cision initiale. S'il r�pond affirmativement � cette question, il doit alors examiner la situation existant au moment o� la d�cision de r�vision de l'administration a �t� rendue, de fa�on � pouvoir r�tablir une situation conforme au droit (arr�t C. du 17 ao�t 2005 [I 545/02]).
5.2.1 Une d�cision est sans nul doute erron�e non seulement si elle a �t� rendue sur la base de normes fausses ou non pertinentes, mais encore lorsque les dispositions pertinentes n'ont pas �t� appliqu�es ou qu'elles l'ont �t� de mani�re erron�e. En r�gle g�n�rale, l'octroi ill�gal de prestations est r�put� sans nul doute erron� (ATF 126 V 401 consid. 2b/bb et les r�f�rences; DTA 2002 n� 27 consid. 1a p. 181).
Cette r�gle doit toutefois �tre relativis�e quand le motif de reconsid�ration r�side dans les conditions mat�rielles du droit � la prestation (par exemple l'invalidit� selon l'art. 28 LAI), dont la fixation n�cessite certaines d�marches et �l�ments d'appr�ciation (�valuations, appr�ciations de preuves, questions en rapport avec ce qui peut �tre raisonnablement exig� de l'assur�). Si, par rapport � la situation de fait et de droit existant au moment de la d�cision entr�e en force d'octroi de la prestation (ATF 125 V 389 s. consid. 3 et les r�f�rences), le prononc� sur les conditions du droit appara�t soutenable, on ne saurait dans ce cas admettre le caract�re sans nul doute erron� de la d�cision (RAMA 1998 n� K 990 p. 253 consid. 3b; DTA 1982 n� 11 p. 74 s. consid. 2c; RCC 1980 p. 471 consid. 4). Pour autant, cela ne signifie pas que la proc�dure pr�vue par la loi en cas d'�valuation de l'invalidit�, soit la mise en oeuvre d'une comparaison des revenus puisse dans un cas �tre remplac�e par une �valuation de l'invalidit� reposant sur une simple appr�ciation. Les possibilit�s d'appr�ciation restent limit�es aux seuls �l�ments qui concr�tisent la notion d'invalidit� (arr�ts B.-G. du 23 f�vrier 2005, A. du 7 d�cembre 2004 [I 410/04] et B. du 19 d�cembre 2002 [I 222/02]; Ulrich Meyer-Blaser, Zur Prozentgenauigkeit in der Invalidit�tssch�tzung, in : Schaffhauser/Schlauri (�d.), Rechtsfragen der Invalidit�t in der Sozialversicherung, St. Gallen 1999, p. 16 s.).
5.2.2 La d�cision de rente initiale est la d�cision du 13 mai 1996. Contrairement � ce qu'indique le jugement attaqu�, la premi�re d�cision du 31 juillet 1995 ne constitue pas la d�cision de rente initiale, attendu qu'elle a �t� annul�e par la d�cision du 13 mai 1996, laquelle a modifi� l'�chelle de rentes � la base des prestations dues et augment� le montant des rentes servies. En revanche, contrairement � ce que pense le recourant, la d�cision � la base de la communication du 15 octobre 1996 n'a pas � �tre prise en consid�ration car elle se borne � confirmer la d�cision du 13 mai 1996 et n'a aucune valeur juridique � cet �gard (ATF 105 V 29 consid. 3).
Lorsqu'il a rendu sa d�cision de rente, l'office AI disposait de divers rapports m�dicaux. Selon le rapport du docteur S.________ du 31 mars 1995, le recourant pr�sentait une incapacit� de travail de 100 % depuis le 16 septembre 1993 dans le m�tier de ma�on mais pouvait avec grande probabilit� reprendre partiellement son activit� au retour d'une cure stationnaire. Selon le rapport de ce praticien du 18 juillet 1995, l'�volution �tait d�favorable et des mesures professionnelles semblaient devenir n�cessaires. Selon le rapport du 2 mai 1996 du docteur L.________, le recourant souffrait des s�quelles d'une fracture complexe de la hanche gauche; toutefois, l'aptitude au travail devait pouvoir �tre consid�r�e comme correcte, � condition de tenir compte des difficult�s positionnelles de l'int�ress� et de lui trouver une activit� permettant des alternances de position; un temps partiel �tait peut-�tre souhaitable � titre pr�ventif. Avant de rendre sa d�cision du 13 mai 1996, l'administration n'a cependant pas cherch� � savoir quelles activit�s �taient exigibles de la part du recourant compte tenu de son atteinte � la sant�, ni quels revenus il aurait pu r�aliser dans une activit� adapt�e � son handicap. Le principe de la priorit� de la r�adaptation sur la rente n'a d�s lors pas �t� examin� et une comparaison des revenus (art. 28 al. 2 LAI) n'a pas eu lieu. L'administration s'est content�e de reprendre le taux d'incapacit� fonctionnelle dans la profession de ma�on en violation de la loi; en effet, la d�termination du taux d'invalidit� ne peut reposer sur la simple �valuation m�dico-th�orique de la capacit� de travail de l'assur�, car cela revient � d�duire de mani�re abstraite le degr� d'invalidit� de l'atteinte � la sant� (ATF 114 V 283 consid. 1c, 314 consid. 3c; RAMA 1996 n� U 237 p. 36 consid. 3b, 1991 n� U 130 p. 272 consid. 3b).
La d�cision initiale de rente bas�e sur une invalidit� de 100 % appara�t d�s lors manifestement erron�e, d'autant que les rapports m�dicaux mettent en �vidence une capacit� de travail dans une activit� adapt�e permettant de r�aliser un revenu non n�gligeable.
5.3 D�s lors, il se justifie d'examiner la situation du recourant telle qu'elle existait au moment o� la d�cision de r�vision du droit � la rente du 28 juin 2002 a �t� rendue. Vu l'�loignement temporel intervenu depuis la d�cision du 27 f�vrier 1998, les premiers juges ne pouvaient simplement retenir le taux d'invalidit� arr�t� par l'assureur-accidents, sans autre examen de la situation tant m�dicale qu'�conomique du recourant.
On rel�vera tout d'abord que selon la d�cision de la CNA du 27 f�vrier 1998, il ressortait de ses investigations sur le plan m�dical que les s�quelles de l'accident du 16 septembre 1993 n'emp�chaient pas l'assur� d'exercer une activit� l�g�re dans diff�rents secteurs de l'industrie, � la condition qu'il puisse travailler en position altern�e assise/debout. Une telle activit� (p. ex. petite m�canique, assemblage ou contr�le de pi�ces, surveillance de machines ou d'installations, etc.) �tait, au regard des seules s�quelles av�r�es de l'accident, m�dicalement exigible durant toute la journ�e.
Dans son rapport m�dical du 10 mars 2000, le docteur B.________ a constat� que le patient continuait � pr�senter les m�mes douleurs de la r�gion trochant�rienne gauche d�crite d�j� lors des consultations aupr�s de ses pr�d�cesseurs. Ces douleurs n'avaient pas chang�, le g�naient toujours dans la marche et l'obligeaient � marcher � l'aide d'une canne basse � droite. Le patient d�crivait occasionnellement des douleurs nocturnes. L'examen de la marche d�montrait une boiterie d'�pargne du membre inf�rieur gauche. L'examen de la mobilit� de la hanche gauche montrait qu'elle �tait l�g�rement diminu�e par rapport � celle de la droite mais de fa�on tr�s mod�r�e.
De son c�t�, le docteur W.________, dans son expertise orthop�dique du 28 juillet 2000, a fait �tat de douleurs persistantes ayant donn� du fil � retordre, vu qu'un d�faut majeur ne sautait pas aux yeux. Selon lui, l'explication la plus vraisemblable �tait la suivante : il y avait une restructuration osseuse prolong�e et retard�e qui n'�tait pas termin�e actuellement. Les douleurs actuelles �taient donc avec une tr�s grande vraisemblance imputables aux probl�mes de la circulation osseuse et � la restructuration osseuse retard�e en cons�quence. L'expert consid�rait qu'un syndrome douloureux chronique bas� essentiellement sur un �tat d�pressif peut �tre s�quellaire � la souffrance prolong�e.
Dans leur avis m�dical du 11 mars 2002, les m�decins du Service m�dical Y.________ ont indiqu� qu'au fil des rapports on voyait d'une part la confirmation d'une fonction satisfaisante de la hanche gauche et d'autre part la notion de douleurs de plus en plus importantes rendant m�me la position assise intol�rable. Si l'on s'en tenait � ce que tous les examinateurs confirmaient, c'est-�-dire une mobilit� de hanche gauche pratiquement normale, et largement compatible avec la position assise, et l'absence de coxarthrose, et si l'on faisait abstraction d'un syndrome douloureux chronique qui ne faisait que s'amplifier � mesure que l'on s'�loignait chronologiquement de l'accident et des ph�nom�nes inflammatoires post-traumatiques et post-chirurgicaux naturellement cons�cutifs au traumatisme endur� - ce qui parlait absolument contre le caract�re organique dudit syndrome douloureux -, les docteurs V.________ et P.________ �taient de l'avis que l'on pouvait �quitablement admettre, au plan m�dical, que les emplois retenus par la division r�adaptation de l'AI �taient tout � fait compatibles et exigibles en termes bio-m�caniques avec la situation orthop�dique de l'assur�.
Dans l'avis m�dical du 19 juin 2002, le docteur P.________ indique que dans le cas particulier, on est frapp� par le fait que la symptomatologie douloureuse est absolument stationnaire, alors que si elle �tait exclusivement due aux probl�mes circulatoires locaux post-traumatiques il devrait y avoir une diminution - peut-�tre lente, mais r�guli�re - des douleurs en proportion de l'am�lioration h�modynamique locale et par cons�quent osseuse.
Sur le vu de ce qui pr�c�de, il appara�t qu'en ce qui concerne l'�tat physique du recourant, une instruction a pu �tre men�e � bien, mais que les douleurs chroniques et le syndrome douloureux chronique, voire la pr�sence d'une possible d�pression, n'ont pas fait l'objet d'une instruction particuli�re, alors qu'au moment d�terminant l'on ne pouvait exclure une incidence de ces troubles sur la capacit� r�siduelle de travail de l'int�ress�. Cela justifie un renvoi de la cause � l'office intim� pour qu'il proc�de � une instruction compl�mentaire sur les probl�mes chroniques de douleurs de l'assur�, la question d'une possible composante psychiatrique et incidence de celles-ci sur sa capacit� de travail et qu'il �value � nouveau son invalidit�.
Le litige ayant pour objet l'octroi ou le refus de prestations d'assurance, la proc�dure est gratuite (art. 134 OJ). Le recourant n'obtenant que partiellement gain de cause � ce stade de la proc�dure, il a droit � une indemnit� de d�pens r�duite pour l'instance f�d�rale (art. 159 al. 1 en corr�lation avec l'art. 135 OJ). Il convient d'inviter la juridiction cantonale � statuer � nouveau sur les d�pens de l'instance cantonale.
Le recours est partiellement admis en ce sens que le jugement du Tribunal des assurances du canton de Vaud, du 24 juillet 2003, et la d�cision administrative litigieuse du 28 juin 2002 sont annul�s, la cause �tant renvoy�e � l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud pour instruction compl�mentaire au sens des consid�rants et nouvelle d�cision.
L'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud versera au recourant la somme de 1'500 fr. (y compris la taxe sur la valeur ajout�e) � titre de d�pens pour l'instance f�d�rale.
Le Tribunal des assurances du canton de Vaud statuera � nouveau sur les d�pens de l'instance cantonale, au regard de l'issue du proc�s.
Lucerne, le 27 mars 2006