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Timestamp: 2016-10-21 20:14:56+00:00
Document Index: 119442184

Matched Legal Cases: ['art. 95', 'art. 106', 'art. 42', 'art. 107', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 43', 'art. 95', 'ATF ', 'art. 17', 'art. 99', 'art. 66', 'art. 68']

9C_453/2015 � � � � Arr�t du 4 f�vrier 2016
recours contre le jugement du Tribunal cantonal de la R�publique et canton de Neuch�tel, Cour de droit public, du 26 mai 2015.
A.a.�A.________ est au b�n�ficie d'une rente de l'assurance-vieillesse et survivants. Par d�cision du 6 ao�t 2012, la Caisse cantonale neuch�teloise de compensation (ci-apr�s: CCNC) lui a octroy� une allocation pour impotent de degr� faible, � partir du 1
er�mars 2011. Elle a retenu que l'assur� avait besoin d'une aide importante et r�guli�re d'autrui pour faire sa toilette et d'un accompagnement durable pour faire face aux n�cessit�s de la vie. Le prononc� se fondait sur les conclusions d'une enqu�te r�alis�e au domicile de A.________ (rapport d'instruction du 26 avril 2012).
A.b.�Apr�s que la CCNC a rejet�, par d�cision sur opposition du 24 juin 2013, une premi�re demande de r�vision d�pos�e le 4 mars pr�c�dent par l'assur�, ce dernier a d�pos� une nouvelle demande le 8 octobre 2013. Il a fait �tat d'une p�joration de la situation en raison d'une plaie au tibia gauche et requis le droit � une allocation pour impotent de degr� moyen. Il a en particulier indiqu� avoir besoin d'un accompagnement durable pour faire face aux n�cessit�s de la vie ainsi que d'une aide r�guli�re et importante d'autrui pour accomplir plusieurs actes ordinaires (se v�tir/se d�v�tir, pr�parer les v�tements, faire sa toilette, aller aux toilettes, se d�placer). Il a en outre mentionn� un besoin de surveillance personnelle et de soins exig�s par l'invalidit� (questionnaire de r�vision du 29 octobre 2013). A.________ a produit plusieurs documents m�dicaux � l'appui de sa demande, dont l'appr�ciation du docteur B.________, sp�cialiste en rhumatologie (rapport du 19 ao�t 2013).
Dans le cadre de l'instruction de la demande, l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Neuch�tel a interpell� le docteur C.________, sp�cialiste en m�decine g�n�rale et m�decin traitant (rapport du 10 d�cembre 2013), et fait proc�der � une enqu�te � domicile (rapport d'instruction du 18 f�vrier 2014).
Par d�cision du 15 mai 2014, la CCNC a rejet� la demande de r�vision de l'assur�. Ce dernier a fait opposition � cette d�cision. Il a produit deux avis m�dicaux, dont un rapport du docteur D.________, sp�cialiste en neurologie, du 28 avril 2014. Par d�cision sur opposition du 19 septembre suivant, la CCNC a confirm� le rejet de la demande.
A.________ a d�f�r� cette d�cision devant le Tribunal cantonal de la R�publique et canton de Neuch�tel, Cour de droit public. Il a produit plusieurs documents m�dicaux, dont les avis des docteurs E.________, sp�cialiste en neurologie, et F.________, sp�cialiste en psychiatrie et psychoth�rapie � la Clinique G.________ (rapports des 13 ao�t et 21 mai [recte: 4 juin] 2014). Par jugement du 26 mai 2015, la juridiction cantonale l'a d�bout�.
L'assur� interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement, dont il requiert l'annulation. Il conclut principalement au renvoi du dossier � l'intim�e pour instruction compl�mentaire et, subsidiairement, � l'augmentation du degr� de l'allocation pour impotent, respectivement � l'octroi d'une allocation pour impotent de degr� moyen, d�s le 8 octobre 2013. Il produit par ailleurs un avis du docteur D.________ (rapport du 6 ao�t 2015).
1.1.�Le recours en mati�re de droit public peut �tre form� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), sans �tre limit� par les arguments de la partie recourante ou par la motivation de l'autorit� pr�c�dente. Il n'examine en principe que les griefs invoqu�s, compte tenu de l'exigence de motivation pr�vue � l'art. 42 al. 2 LTF, et ne peut aller au-del� des conclusions des parties (art. 107 al. 1 LTF). Il fonde son raisonnement sur les faits retenus par la juridiction de premi�re instance (art. 105 al. 1 LTF) sauf s'ils ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF).
1.2.�L'interpr�tation et l'application correctes de la notion juridique de l'impotence, le respect de la maxime inquisitoire et des r�gles sur l'appr�ciation des preuves au sens des art. 43 al. 1 et 61 let. c LPGA, ainsi que les exigences relatives � la valeur probante de rapports d'enqu�te au domicile de l'assur� rel�vent de questions de droit, que le Tribunal f�d�ral examine librement (art. 95 let. a LTF). Les constatations de la juridiction cantonale sur les limitations de la personne assur�e pour accomplir certains actes ordinaires de la vie, fond�es sur le r�sultat d'examens m�dicaux et sur un rapport d'enqu�te � domicile, constituent en revanche des questions de fait, soumises au Tribunal f�d�ral sous un angle restreint (consid. 1.1 supra; ATF 132 V 393 consid. 3.2 p. 398 s., arr�ts 9C_425/2014 du 26 septembre 2014 consid. 1.2 et 9C_410/2009 du 1er avril 2010 consid. 3 in SVR 2011 IV Nr. 11 S. 29).
Le litige porte sur l'octroi d'une allocation pour impotent de degr� moyen en lieu et place d'une allocation pour impotent de degr� faible - telle qu'admise par la caisse intim�e - dans le cadre d'une proc�dure de r�vision au sens de l'art. 17 LPGA, entreprise par le recourant. � cet �gard, le jugement entrepris expose correctement les dispositions l�gales et les principes jurisprudentiels applicables en l'esp�ce. Il suffit d�s lors d'y renvoyer.
L'avis du docteur D.________ produit en instance f�d�rale par le recourant (rapport du 6 ao�t 2015) constitue une preuve nouvelle au sens de l'art. 99 al. 1 LTF. Ce rapport a �t� �tabli post�rieurement au jugement cantonal, de sorte qu'il ne peut "r�sulter" de celui-ci. Le rapport du 6 ao�t 2015 n'est d�s lors pas recevable.
La juridiction cantonale a compar� la situation de l'assur� au moment de la d�cision initiale d'octroi de l'allocation pour impotent (6 ao�t 2012) � celle qui pr�valait au moment du prononc� de la d�cision litigieuse (19 septembre 2014). Elle n'a constat� aucune aggravation. Se fondant sur les conclusions de l'enqu�te � domicile (rapport du 18 f�vrier 2014), elle a admis que le besoin d'aide pour faire sa toilette ainsi que celui d'accompagnement durable pour faire face aux n�cessit�s de la vie subsistaient. En revanche, elle a ni� l'existence d'un besoin d'aide pour les autres actes ordinaires invoqu�s (se v�tir/se d�v�tir, pr�parer les v�tements, aller aux toilettes, se d�placer) ainsi que d'un besoin de surveillance personnelle et de soins exig�s par l'invalidit�. Elle a en effet consid�r� que le rapport du 18 f�vrier 2014 n'�tait pas remis en cause par les avis des docteurs E.________, F.________, D.________ et B.________ (rapports des 13 ao�t, 21 mai [recte: 4 juin], 28 avril 2014 et 19 ao�t 2013). Selon elle, ces documents n'indiquaient pas de quelle aide concr�te le recourant avait besoin pour effectuer les actes de la vie quotidienne ni si cette aide devait �tre r�guli�re et importante.
5.1.�Le recourant reproche � la juridiction cantonale d'avoir (arbitrairement) �cart� les avis des docteurs E.________, F.________ (consilium pr�-admission � la Clinique G.________), D.________ ainsi que B.________ et consid�r� que la cause �tait suffisamment instruite. Il soutient au contraire que ces documents mettaient en doute les constatations retenues par le tribunal cantonal sur la base de l'enqu�te � domicile.
5.2.�En l'occurrence, conform�ment � ce qu'ont retenu les premiers juges, aucun des avis m�dicaux que l'assur� a invoqu�s � l'appui de ses critiques ne contredit les conclusions de l'enqu�te � domicile, selon lesquelles il pr�sente uniquement un besoin d'aide pour faire sa toilette ainsi qu'un besoin d'accompagnement durable pour faire face aux n�cessit�s de la vie. Les arguments du recourant sont donc infond�s.
En effet, comme l'a constat� la juridiction cantonale, le docteur B.________ (rapport du 19 ao�t 2013) a mentionn� que le degr� d'impotence faible ne correspondait pas � l'�tat de sant� du recourant et indiqu� des difficult�s accentu�es dans les actes de la vie de tous les jours. Le m�decin n'a toutefois pas pr�cis� de quels actes il s'agissait. Il s'est content� d'indiquer que l'assur� �tait plus somnolant � la suite d'un changement de traitement et incapable d'effectuer les activit�s de sa journ�e, sans exposer concr�tement lesquelles. En ce qui concerne le docteur F.________ (rapport du 21 mai 2014 [recte: 4 juin 2014]), il a mentionn� un "�tat d'impotence fonctionnelle tout de m�me assez handicapant", sans indiquer ni le genre ni l'intensit� de l'aide n�cessaire pour y rem�dier. Le recourant invoque en outre l'appr�ciation du docteur D.________ (rapport du 28 avril 2014). Ce dernier a signal� de s�v�res s�quelles li�es � une lib�ration incompl�te du nerf ulnaire et s'est dit inquiet quant � l'�volution de l'�tat de sant� de son patient. Ces constatations ne permettaient cependant pas de retenir que l'assur� avait besoin d'une aide plus importante que celle qui lui avait �t� accord�e par d�cision du 6 ao�t 2012. Quant au docteur E.________ (rapport du 13 ao�t 2014), dont l'avis est �galement invoqu� par le recourant, il a relev� un �tat confusionnel et des troubles de la personnalit� schizo�de avec �tat d�pressif, mais il n'a nullement �voqu� la capacit� de l'assur� � effectuer ou non les actes de la vie quotidienne. Cela �tant, le recours n'expose aucun �l�ment objectif qui aurait �t� ignor� dans le cadre de l'appr�ciation des preuves par le tribunal cantonal et qui serait suffisamment pertinent pour mettre en doute les conclusions du rapport d'enqu�te auxquelles la juridiction de premi�re instance s'est r�f�r�e pour nier l'existence d'une aggravation du degr� d'impotence de l'assur�. Il ne suffit pas � cet �gard d'opposer sa propre appr�ciation des �l�ments au dossier � celle des premiers juges, comme le fait en vain le recourant.
Dans la mesure o� les raisons qui ont men� les premiers juges � se fonder sur le rapport d'enqu�te - dont la valeur probante n'a d'ailleurs pas �t� contest�e par le recourant - plut�t que sur les rapports m�dicaux invoqu�s par ce dernier ne sont nullement arbitraires, il n'y a pas lieu de s'�carter de l'appr�ciation � laquelle ils ont proc�d�, qui n'appara�t ni insoutenable, ni autrement contraire au droit.
Par ailleurs, la mise en oeuvre d'une instruction compl�mentaire, telle que requise par l'assur� d�j� en instance cantonale, se r�v�lait superflue compte tenu des pi�ces au dossier, dont l'appr�ciation d�nu�e d'arbitraire a permis � la juridiction cantonale de forger sa conviction.
Vu l'issue de la proc�dure, les frais judiciaires y aff�rents doivent �tre mis � la charge du recourant (art. 66 al. 1 LTF), qui ne saurait pr�tendre de d�pens (art. 68 al. 1 LTF).
Lucerne, le 4 f�vrier 2016