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Timestamp: 2016-10-24 03:35:31+00:00
Document Index: 90951602

Matched Legal Cases: ['art. 553', 'art. 24', 'art. 570', 'ATF ', 'art. 72', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 74', 'art. 112', 'art. 76', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 75', 'art. 72', 'art. 113', 'art. 95', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 42', 'art. 108', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 24', 'art. 566', 'art. 567', 'art. 553', 'art. 568', 'ATF ', 'art. 7', 'art. 570', 'art. 570', 'art. 23', 'ATF ', 'art. 23', 'art. 23', 'art. 23', 'art. 566', 'art. 23', 'art. 566', 'art. 23', 'art. 23', 'art. 24', 'art. 23', 'art. 23', 'art. 24', 'art. 23', 'ATF ', 'art. 23', 'art. 24', 'ATF ', 'art. 576', 'art. 24', 'art. 24', 'art. 25', 'art. 576', 'ATF ', 'in fine', 'art. 576', 'art. 29', 'art. 66', 'art. 68']

5A_594/2009 (20.04.2010)
5A_594/2009
Arr�t 20 avril 2010
Mmes et MM. les Juges Hohl, Pr�sidente, Escher, Marazzi, Herrmann et Chaix, Juge suppl�ant.
toutes deux repr�sent�es par Me Luc Pittet, avocat,
repr�sent�e par Me Philippe Vogel, avocat,
2. D.X.________,
invalidation de r�pudiation de succession,
recours contre l'arr�t de la Chambre des recours du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 5 juin 2009.
A.a E.X.________, domicili� � F.________ (Vaud), est d�c�d� le 8 avril 2008. Il a laiss� pour h�ritiers son fils D.X.________ et ses trois filles A.________, B.________ et C.X.________. Cette derni�re fait l'objet d'une interdiction et est actuellement plac�e sous la tutelle d'un avocat.
Le 20 ao�t 2008, le Juge de paix du district de Lausanne a adress� aux h�ritiers l'inventaire impos� par l'art. 553 al. 1 ch. 1 CC en cas de tutelle d'un des h�ritiers. Cet inventaire faisait �tat d'un actif de 18'867 fr. 10.
A.b Par courriers des 22/26 ao�t 2008, A.________, B.________ et D.X.________ ont r�pudi� la succession. Les deux filles ont expos� avoir agi de la sorte parce que, de son vivant, leur p�re leur avait indiqu� qu'il y aurait certainement des dettes dans sa succession; par ailleurs, elles s'�taient fi�es � une information de la fiduciaire de leur p�re qui �voquait une dette potentielle envers I'AVS.
Le 29 octobre 2008, le juge de paix a �tabli un nouvel inventaire pr�sentant un passif successoral de 25'315 fr. 90. Par courriers des 31 octobre et 3 novembre 2008, les h�ritiers susmentionn�s ont derechef r�pudi� la succession.
A.c A une date ind�termin�e - que le juge de paix fixe "juste apr�s le d�c�s" -, la fiduciaire du d�funt a remis � B.X.________ les papiers de ce dernier. A.________ et B.X.________ n'ont pas examin� ces documents imm�diatement. Plus tard, � une date qui ne ressort pas de la proc�dure, elles ont trouv� parmi ces papiers une reconnaissance de dette pour un montant de 280'000 fr. sign�e le 24 janvier 2007 par G.________ en faveur du d�funt. A ce propos, A.X.________ a all�gu� s'�tre trouv�e � l'�poque en p�riode d'examens, de sorte qu'elle n'aurait d�couvert le document en question qu'� la fin de ceux-ci, � une date qu'elle n'a toutefois pas pr�cis�e et qui ne ressort pas de la proc�dure.
Le 19 novembre 2008, A.________ et B.X.________ se sont rendues chez G.________ avec l'original de la reconnaissance de dette. Selon les d�clarations de ce tiers, les deux soeurs lui auraient pr�sent� un papier pr�voyant de leur attribuer � elles seules la titularit� de la reconnaissance de la cr�ance de 280'000 fr.; il aurait refus� de signer ce document et elles seraient "devenues malhonn�tes". Les deux soeurs contestent avoir voulu modifier la reconnaissance de dette du 24 janvier 2007 ou avoir voulu proposer audit tiers la signature d'un autre document.
Par requ�te du 30 novembre 2008, A.________ et B.X.________ ont sollicit� le juge de paix d'invalider leurs d�clarations respectives de r�pudiation. Elles invoquaient la d�couverte de la reconnaissance de dette pr�cit�e et demandaient qu'un nouveau d�lai de r�pudiation leur soit imparti d�s r�ception d'un inventaire annulant et rempla�ant celui du 29 octobre 2008.
Par d�cision du 27 janvier 2009, le juge de paix les a d�bout�es de leur requ�te en consid�rant qu'elles s'�taient ravis�es tardivement, leur erreur sur les motifs relative � la r�pudiation n'�tant au surplus pas essentielle au sens de l'art. 24 al. 2 CO.
Sur recours des deux int�ress�es, le Tribunal cantonal vaudois a confirm� la d�cision du juge de paix par arr�t du 5 juin 2009, notifi� le 12 ao�t suivant.
Par acte du 11 septembre 2009, A.________ et B.X.________ ont interjet� un recours en mati�re civile et un recours constitutionnel subsidiaire au Tribunal f�d�ral. Elles concluent principalement � la r�forme de l'arr�t cantonal en ce sens que leur requ�te d'invalidation de r�pudiation est admise et un nouveau d�lai de r�pudiation imparti d�s r�ception d'un inventaire des biens de la succession annulant et rempla�ant celui du 29 octobre 2008. Subsidiairement, elles concluent � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision.
1.1 Portant sur la r�pudiation d'une succession, acte qui rel�ve de la juridiction gracieuse (art. 570 CC; cf. ATF 114 II 220 consid. 1), l'arr�t attaqu� est une d�cision rendue en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF). Il s'agit d'une affaire p�cuniaire, d�s lors que par leur requ�te les recourantes visent un but �conomique (cf. arr�t 4A_584/2008 du 13 mars 2009 consid. 1.1 non publi� in ATF 135 III 304; ATF 118 II 528 consid. 2c), affaire dont la valeur litigieuse est sup�rieure au seuil de 30'000 fr. fix� � l'art. 74 al. 1 let. b LTF, ainsi que l'indiquent l'arr�t attaqu� (art. 112 al. 1 let. d LTF) et le m�moire de recours, celui-ci faisant �tat d'un montant de 160'000 fr. Les recourantes, qui ont succomb� dans leurs conclusions devant l'autorit� pr�c�dente, ont un int�r�t juridique � l'annulation ou � la modification de l'arr�t attaqu� (art. 76 al. 1 LTF). Interjet� dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi contre une d�cision prise en derni�re instance cantonale (art. 75 al. 1 LTF et 489 ss CPC/VD), le recours en mati�re civile est donc recevable.
La d�cision attaqu�e pouvant ainsi faire l'objet d'un recours selon les art. 72 ss LTF, le recours constitutionnel est irrecevable (art. 113 LTF), �tant d'ailleurs rappel� que le droit f�d�ral dont la violation peut �tre invoqu�e � l'appui d'un recours en mati�re civile (art. 95 let a LTF) comprend les droits constitutionnels (ATF 133 III 446 consid. 3.1, 462 consid. 2.3).
1.2 Sous r�serve de l'exception pr�vue par l'art. 106 al. 2 LTF pour la violation des droits fondamentaux ou de dispositions de droit cantonal et intercantonal (cf. ATF 133 Il 249 consid. 1.4.2), le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il n'est donc limit� ni par les arguments soulev�s dans le recours ni par la motivation retenue par l'autorit� pr�c�dente; il peut admettre un recours pour un autre motif que ceux qui ont �t� invoqu�s et il peut rejeter un recours en adoptant une argumentation juridique diff�rente de celle de l'autorit� pr�c�dente. Toutefois, eu �gard � l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, sous peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF), le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs invoqu�s; il n'est pas tenu de traiter, comme le ferait une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques qui se posent lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui (ATF 134 III 102 consid. 1.1).
Par ailleurs, le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et pour autant que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). En l'esp�ce, les recourantes all�guent devant le Tribunal f�d�ral plusieurs faits qui n'ont pas �t� retenus en instance cantonale. Dans la mesure o� elles n'expliquent pas en quoi la d�cision attaqu�e aurait arbitrairement �cart� ces faits, la critique est irrecevable. Le Tribunal f�d�ral se fondera d�s lors uniquement sur les faits retenus par la cour cantonale, qui a fait sien dans son entier l'�tat de fait du juge de paix.
Les recourantes soutiennent que leurs d�clarations de r�pudiation des 26 ao�t et 3 novembre 2008 �taient affect�es d'une erreur essentielle au sens de l'art. 24 al. 1 ch. 4 CO, puisqu'elles ignoraient alors l'existence d'une reconnaissance de dette d'un montant de 280'000 fr. en faveur du d�funt. L'autorit� cantonale aurait donc viol� le droit f�d�ral en �cartant leur requ�te d'invalidation des d�clarations de r�pudiation et de fixation d'un nouveau d�lai de r�pudiation.
2.1 Aux termes de l'art. 566 al. 1 CC, les h�ritiers l�gaux ou institu�s ont la facult� de r�pudier la succession. Le d�lai pour r�pudier est de trois mois; il court pour les h�ritiers l�gaux d�s le jour o� ils ont connaissance du d�c�s (art. 567 al. 1 et 2 CC) ou, le cas �ch�ant, d�s le jour o� la cl�ture de l'inventaire pr�vu � l'art. 553 CC a �t� port�e � leur connaissance par l'autorit� (art. 568 CC).
La r�pudiation est un acte juridique unilat�ral qui, en tant que droit formateur (sur cette notion: cf. ATF 135 III 441 consid. 3.3), rev�t un caract�re irr�vocable. Si une r�vocation de la r�pudiation n'est ainsi pas envisageable, la d�claration de r�pudiation, � l'instar de tout acte juridique, doit pouvoir �tre annul�e pour vice de la volont� (art. 7 CC et 23 ss CO). La doctrine l'enseigne depuis longtemps (cf. notamment Peter Tuor, Commentaire bernois [1929] n. 6 ad art. 570 CC; Arnold Escher, Commentaire zurichois [1960], n. 8 ad art. 570 CC; Paul Piotet, Trait� de droit priv� suisse IV [1975], p. 517). La jurisprudence cantonale l'admet (cf. BJM 1983 p. 132 consid. 2C; ZR 1992-93 n. 49). Quant au Tribunal f�d�ral, il n'a jamais eu l'occasion de se prononcer clairement sur la question: dans un arr�t publi� du 24 avril 2003, il a mentionn� l'avis favorable de la doctrine, mais a laiss� ind�cise l'application d�taill�e des art. 23 ss CO dans le cas d'esp�ce (ATF 129 III 305 consid. 4.3); dans un arr�t ult�rieur, statuant sur un recours de droit public, il a d�clar� irrecevable le grief d'arbitraire �mis contre un arr�t cantonal �cartant l'invalidation d'une r�pudiation au motif que l'erreur all�gu�e ne portait que sur les effets juridiques accessoires de cette r�pudiation (arr�t 5P.38/2007 du 5 avril 2007 consid. 4). Depuis lors, la doctrine unanime admet la possibilit� d'invalider une r�pudiation si les conditions d'application des art. 23 ss CO sont r�unies (Bruno Schmidlin, Commentaire bernois, n. 173 ad art. 23/24 CO; le m�me, Commentaire romand, n. 63 ad art. 23-24 CO; Paul-Henri Steinauer, Le droit des successions, Berne 2006, n. 956 note 3; Ivo Schwander, Commentaire b�lois, n. 4 ad art. 566 CC; Ingeborg Schwenzer, m�me commentaire, n. 5 ad Vorbem. zu art. 23-31 CO; G�ksu, Handkommentar zum Schweizer Privatrecht, n. 6 ad art. 566 CC; Thi Nha Khanh Pitteloud-Nguyen, La r�pudiation d'une sucession, th�se Fribourg 2008, p. 16-18). En accord avec la doctrine, le Tribunal f�d�ral peut �galement admettre le principe d'une application - par analogie (Guillaume Vionnet, L'exercice des droits formateurs, th�se Lausanne 2008, p. 365) - des r�gles des art. 23 ss CO sur l'invalidation � la d�claration de r�pudiation d'une succession.
2.2 A teneur de l'art. 23 CO, appliqu� par analogie, l'acte juridique n'oblige pas celle des parties qui, au moment de l'�mettre, �tait dans une erreur essentielle. L'erreur est notamment essentielle lorsqu'elle porte sur des faits que la loyaut� commerciale permettait � celui qui se pr�vaut de son erreur de consid�rer comme des �l�ments n�cessaires de sa d�claration de volont� (art. 24 al. 1 ch. 4 CO).
Il y a erreur lorsqu'il existe une divergence entre la r�alit� et ce que croyait la victime, ou - en d'autres termes - lorsque repr�sentation de la r�alit� et r�alit� ne co�ncident pas (Schmidlin, Commentaire romand, n. 1 ad art. 23/24 CO; Pierre Tercier, Le droit des obligations, 4e �d. 2009, n. 803). L'erreur doit porter sur des faits qui emp�chent la formation correcte de la volont� au moment de l'�mission de la d�claration de volont�. Les doutes qui pr�c�dent ou suivent ce moment ne sont pas pertinents puisqu'ils n'influencent pas directement la formation de la volont�; il en va de m�me d'une simple appr�ciation subjective de la r�alit� (Schmidlin, Commentaire romand, n. 3. ad art. 23/24 CO; Tercier, op. cit., n. 804). L'erreur qui porte uniquement sur les motifs ne permet pas l'invalidation du contrat (art. 24 al. 2 CO). Seule l'erreur qualifi�e autorise l'invalidation. Une telle erreur doit donc porter sur des circonstances de fait qui, subjectivement, forment la condition sine qua non de l'acte juridique litigieux (condition subjective) et qui, objectivement, doivent �tre consid�r�es comme essentielles selon la loyaut� commerciale (condition objective: Schmidlin, Commentaire romand, n. 7 ad art. 23/24 CO; ATF 132 III 737 consid. 1.3). S'agissant cependant en l'esp�ce de l'invalidation d'un acte juridique unilat�ral, c'est seul le point de vue de l'errans qui doit �tre appr�ci� (Vionnet, op. cit., p. 368). Au demeurant, si les d�veloppements habituellement consacr�s aux �l�ments consid�r�s comme indispensables dans le commerce sont adapt�s pour appr�cier l'�conomie d'un contrat, ils ne sauraient trouver place dans l'examen de la port�e d'une d�claration unilat�rale de volont� telle que la r�pudiation d'une succession.
Ainsi, pour la partie dans l'erreur, la mauvaise repr�sentation de la r�alit� doit avoir jou� un r�le � ce point d�terminant que, correctement inform�e, elle n'aurait pas �mis la d�claration de volont� litigieuse. Le fait ignor� doit avoir �t� consid�r� comme indispensable pour l'errans, de sorte qu'il constitue une v�ritable condition sine qua non pour sa d�cision (Schmidlin, Commentaire romand, n. 40 ad art. 23/24 CO). Selon la jurisprudence cantonale d�j� cit�e, tel est le cas de la personne qui n'est pas en mesure d'appr�cier la port�e de sa d�claration de r�pudiation et manque d'information au sujet des expectatives de la succession (ZR 1992-93 n. 49 consid. 4a). Dans un contexte analogue, il est admis qu'un h�ritier qui accepte - express�ment ou tacitement - la succession peut invalider cette d�claration de volont� lorsqu'il apprend que - contrairement � sa repr�sentation de la r�alit� - la succession est grev�e d'une dette importante ou massivement ob�r�e (Klaus L�mmli, Die Anfechtung der Erbschafsannahmeerkl�rung im solothurnischen Zivilprozess, RSJ 1998 p. 404; Pitteloud-Nguyen, op. cit., p. 85 s.). En revanche, l'art. 24 al. 1 ch. 4 CO ne trouve pas application lorsque l'errans a conscience de l'incertitude li�e � l'�tendue et � la valeur des actifs et des passifs d'une succession; une incertitude sur une situation juridique n'est pas non plus suffisante puisqu'il incombe alors � l'int�ress� de peser les avantages et les inconv�nients de la r�pudiation (ATF 129 III 305 consid. 4.3). De m�me, l'errans ne peut se pr�valoir d'une erreur portant sur les effets juridiques accessoires d'un acte, par exemple la perte de la facult� de se subroger dans les droits du de cujus dans un proc�s en cours (arr�t 5P.38/2007 du 5 avril 2007 consid. 4).
En l'esp�ce, la cour cantonale a confirm� le rejet de la requ�te en invalidation de la r�pudiation pour les motifs suivants: tout d'abord, on pouvait douter que l'ignorance de l'existence de la reconnaissance de dette en cause au moment de la d�claration de r�pudiation p�t fonder une erreur essentielle, cette pi�ce ne d�montrant pas que la succession pr�sentait un exc�dent d'actifs; ensuite, les recourantes �taient conscientes des incertitudes li�es � leur vocation successorale, puisqu'elles avaient r�pudi� la succession apr�s la r�ception du premier inventaire faisant �tat d'un exc�dent d'actifs; enfin, au vu de ces incertitudes, les r�gles de la bonne foi commandaient aux recourantes d'�claircir la situation en examinant les documents remis par la fiduciaire de leur p�re avant de d�clarer vouloir r�pudier la succession; d'ailleurs, une telle n�gligence aurait exclu la restitution du d�lai de r�pudiation selon l'art. 576 CC.
Les recourantes soutiennent qu'elles se sont d�termin�es sur la base d'une appr�ciation objective de la valeur de la succession et que cette appr�ciation �tait vici�e par suite d'une erreur qui doit �tre qualifi�e d'essentielle au sens de l'art. 24 al. 1 ch. 4 CO.
Lorsqu'elles ont proc�d� � la r�pudiation de la succession, le 26 ao�t 2008, les recourantes disposaient des informations suivantes: au dire de leur p�re, la succession allait certainement comporter des dettes; une dette potentielle envers I'AVS �tait �galement �voqu�e par la fiduciaire du de cujus; en revanche, le premier inventaire �tabli quatre mois apr�s le d�c�s faisait �tat d'un actif de 18'867 fr. 10. Ces informations, en partie contradictoires les unes avec les autres, cr�aient in�vitablement une situation d'incertitude quant � l'�tat r�el de la succession, incertitude qui a subsist� lors de la seconde d�claration de r�pudiation du 3 novembre 2008. Cet �tat d'incertitude n'a pas �chapp� aux recourantes, puisque celles-ci affirment dans leur m�moire qu'elles ont d� � l'�poque proc�der � une appr�ciation du risque qu'il y avait � accepter la succession, appr�ciation qui pouvait varier en fonction du montant des actifs et des passifs connus. Or, sur ce point, les recourantes ne chiffrent d'aucune mani�re les dettes �voqu�es par leur p�re ou sa fiduciaire. Elles affirment uniquement qu'elles auraient appr�ci� diff�remment le risque d'accepter la succession si elles avaient eu connaissance de l'existence d'un actif suppl�mentaire de 280'000 fr. Certes, il se peut qu'elles aient effectivement ignor� l'existence de cet actif, qui devait laisser un solde positif. Ce point n'est toutefois pas d�cisif et la question de savoir si les incertitudes susmentionn�es excluaient l'erreur peut m�me demeurer ind�cise, car l'argument fond� sur une pr�tendue erreur essentielle au sens de l'art. 24 CO doit �tre rejet� sur la base de l'art. 25 al. 1 CO. En effet, conform�ment � cette disposition, le fait que les recourantes ont eu en leurs mains la reconnaissance de dette juste apr�s le d�c�s de leur p�re et qu'elles n'ont pas pris la peine d'examiner ce document a pour cons�quence qu'elles ne peuvent pas se pr�valoir de leur erreur.
Les recourantes invoquent la violation de l'art. 576 CC, disposition relative � la prorogation des d�lais en mati�re de r�pudiation.
A teneur de la jurisprudence, cette disposition pr�voit non seulement une prolongation du d�lai de r�pudiation, mais aussi une restitution de ce d�lai s'il est �chu. Destin�e � �viter des duret�s - � savoir la d�ch�ance du droit de r�pudier (Steinauer, op. cit., n. 975), elle permet � l'h�ritier de prendre sa d�cision en connaissance de cause et de la faire conna�tre quand il le pourra. Elle ne peut cependant pas �tre invoqu�e pour r�parer une n�gligence des h�ritiers concern�s ou pour corriger une d�cision (d'acceptation) qui s'est, par la suite, r�v�l�e erron�e (ATF 114 II 220 consid. 2 et les r�f�rences cit�es). Elle ne s'applique donc pas lorsqu'une d�claration de r�pudiation a d�j� �t� manifest�e, � moins que celle-ci ne soit annul�e pour vice du consentement. Cette derni�re restriction n'entrant pas en consid�ration en l'esp�ce (consid. 4 in fine), le grief de violation de l'art. 576 CC est soulev� en vain.
Les recourantes all�guent la violation de leur droit d'�tre entendues garanti par l'art. 29 al. 2 Cst.
A les suivre, l'autorit� pr�c�dente aurait viol� son obligation de motiver sa d�cision en ne traitant pas leur moyen de nullit�, pourtant r�guli�rement invoqu� au sens du droit cantonal. Par ce moyen, les recourantes s'en prenaient au fait que la d�cision du juge de paix ne permettait pas de savoir si la reconnaissance de dette litigieuse faisait partie du dossier que leur avait transmis la fiduciaire apr�s le d�c�s de leur p�re. Par rapport � la motivation juridique adopt�e par l'autorit� pr�c�dente, cet �l�ment de fait para�t sans pertinence pour l'issue du litige. Peu importe que le document litigieux se f�t trouv� dans le dossier de la fiduciaire ou qu'il f�t parvenu aux recourantes par un autre moyen. Le fait - non contest� devant le Tribunal f�d�ral - est qu'elles se trouvaient en possession de la reconnaissance de dette depuis plusieurs mois lorsqu'elles ont d�cid� d'invalider leur d�claration de r�pudiation et qu'elles n'ont pas pris la peine d'examiner ledit document, n�gligence qui, ainsi qu'on l'a vu plus haut (consid. 4), les emp�che de se pr�valoir valablement de leur pr�tendue erreur.
Le grief de violation du droit d'�tre entendu tombe donc � faux.
Il r�sulte de ce qui pr�c�de que le recours doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�. Les recourantes, qui succombent, doivent supporter les frais judiciaires (art. 66 al. 1 et 5 LTF) et verser � l'intim�e C.X.________ une indemnit� pour ses d�pens, indemnit� qui, vu la bri�vet� de la r�ponse, peut �tre r�duite (art. 68 al. 1, 2 et 4 LTF). II n'y a pas lieu d'allouer de d�pens � l'intim� D.X.________, qui n'a pas pr�sent� de r�ponse au recours.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 4'000 fr., sont mis � la charge des recourantes, solidairement entre elles.
Une indemnit� de 1'000 fr., � payer � l'intim�e C.X.________ � titre de d�pens, est mise � la charge des recourantes, solidairement entre elles.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties et � la Chambre des recours du Tribunal cantonal du canton de Vaud.
Lausanne, le 20 avril 2010
La Pr�sidente: Le Greffier: