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Timestamp: 2016-10-26 17:23:44+00:00
Document Index: 28698642

Matched Legal Cases: ['art. 115', 'art. 172', 'ATF ', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 51', 'art. 74', 'art. 46', 'art. 76', 'art. 72', 'art. 42', 'art. 98', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 163', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 176', 'art. 163', 'art. 163', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 176', 'art. 163', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 170', 'ATF ', 'art. 66']

5A_41/2012 (07.06.2012)
5A_41/2012
recours contre l'arr�t de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 9 d�cembre 2011.
A.________, n� en 1946 � F.________, et dame A.________, n�e en 1958 � G.________, se sont mari�s � H.________ (VS) le 17 avril 1990.
Le couple a deux enfants: B.________, n�e en 1991, et C.________, n� en 1993.
Les �poux A.________ connaissent des difficult�s conjugales depuis 2007. Au mois d'avril 2010, dame A.________ a fait part � son conjoint de la d�cision de se s�parer, sans toutefois quitter le domicile conjugal de X.________ (GE) o� ils vivaient ensemble avec leur fils C.________.
B.a Par assignation d�pos�e le 23 juillet 2010 par devant le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve, dame A.________ a form� une demande unilat�rale de divorce pour rupture du lien conjugal (art. 115 CC), assortie d'une demande de mesures provisoires. A titre subsidiaire, dame A.________ a conclu � ce qu'il lui soit donn� acte que, dans l'hypoth�se o� un divorce ne pourrait �tre prononc�, elle sollicitait le prononc� de mesures protectrices de l'union conjugale, reprenant dans ce cadre l'int�gralit� de ses conclusions sur mesures provisoires et r�clamant notamment � ce titre qu'� compter du 1er mai 2010, son mari soit condamn� � lui verser une contribution � l'entretien de la famille de 20'000 fr. par mois.
Le Tribunal de premi�re instance a rejet� la demande de divorce par jugement du 3 mars 2011. Statuant sur mesures protectrices de l'union conjugale, il a notamment condamn� A.________ � verser la somme de 10'000 fr. par mois � son �pouse pour l'entretien de la famille, allocations familiales non comprise.
B.b Statuant le 9 d�cembre 2011 sur appel de l'�pouse et appel joint du mari, la Cour de justice a condamn� ce dernier au versement d'une contribution � l'entretien de la famille de 15'000 fr. � compter du 1er avril 2011 et jusqu'au 31 juillet 2011, sous d�duction des montants d�j� vers�s � ce titre, puis, � compter du 1er ao�t 2011, la somme de 12'000 fr. � titre de contribution � l'entretien de son �pouse et de 3'000 fr., allocations familiales ou d'�tudes non comprises, � titre de contribution � l'entretien de C.________, aussi longtemps que ce dernier poursuit des �tudes ou une formation professionnelle de mani�re s�rieuse et r�guli�re, mais au plus tard jusqu'� l'�ge de 25 ans, sous d�duction des montants d�j� vers�s � ce titre.
Par acte du 16 janvier 2012, A.________ exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Le recourant conclut � l'annulation de l'arr�t cantonal et, principalement, � ce que la Cour de c�ans dise qu'il contribuera � l'entretien des siens par le versement d'une contribution mensuelle de 3'963 fr. 25 � compter du 1er mai 2011, puis � l'entretien de son �pouse par le versement d'une contribution mensuelle de 3'679 fr. 84 d�s le 1er mars 2011 (sic). Subsidiairement, il sollicite le renvoi de la cause � l'autorit� cantonale.
Des observations n'ont pas �t� demand�es.
Par ordonnance pr�sidentielle du 6 f�vrier 2012, l'effet suspensif a �t� accord� pour les contributions dues jusqu'au 31 d�cembre 2011.
1.1 La d�cision de mesures protectrices de l'union conjugale (art. 172 ss CC) est une d�cision finale (ATF 133 III 393 consid. 4 p. 395 s.), rendue en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF), par une autorit� sup�rieure de derni�re instance cantonale statuant sur recours (art. 75 LTF), dans une affaire p�cuniaire, dont la valeur litigieuse atteint 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a et al. 4 LTF, art. 74 al. 1 let. b LTF). Le recours a par ailleurs �t� interjet� dans le d�lai l�gal (art. 46 al. 2 et 100 al. 1 LTF), par la partie qui a succomb� dans ses conclusions devant l'instance pr�c�dente (art. 76 al. 1 LTF), de sorte qu'il est recevable au regard de ces dispositions.
1.2 Le m�moire de recours en mati�re civile au sens des art. 72 ss LTF doit contenir les conclusions et les motifs � l'appui de celles-ci (art. 42 al. 1 LTF).
1.2.1 Les conclusions formul�es par le recourant ne sont pas claires. La cour cantonale a fix� � 15'000 fr. la contribution d'entretien destin�e � l'entretien de la famille � compter du 1er avril 2011, date de la s�paration effective des �poux; prenant en consid�ration l'accession � la majorit� du fils des parties le 7 juillet 2011, la juridiction a ensuite attribu� � l'�pouse la somme de 12'000 fr. et au fils celle de 3'000 fr. � compter du 1er ao�t 2011. Le recourant conclut en revanche � ce que la contribution soit arr�t�e � 3'963 fr. 25 � compter du 1er mai 2011, puis r�duite � 3'679 fr. 84 d�s le 1er mars 2011 (sic) pour tenir compte de sa mise � la retraite partielle, tout en pr�cisant encore dans sa motivation, mais non dans ses conclusions, qu'au-del� du 1er juillet 2011, compte tenu de la majorit� de son fils, ce dernier montant sera exclusivement destin� � l'entretien de son �pouse. La motivation du recours ne permet aucunement de clarifier ces conclusions. Leur recevabilit� peut toutefois demeurer ind�cise, le recours devant de toute mani�re �tre rejet� sur le fond.
1.2.2 Lorsqu'en t�te de son m�moire de recours, le recourant expose ses griefs, il indique estimer arbitraire que la cour cantonale ait fix� au 1er avril 2011 la fin de la vie commune, ait attribu� la jouissance exclusive � son �pouse du v�hicule automobile et la remorque � chevaux sans mettre � sa charge les frais qui y seraient li�s et qu'elle l'ait enfin condamn� au versement d'une provisio ad litem. Le recourant ne d�veloppe toutefois nullement ces �l�ments dans ses �critures, ni ne reprend le dernier de ceux-ci dans ses conclusions alors que la provisio ad litem constitue pourtant un poste s�par� du dispositif de l'arr�t attaqu�. Ces critiques se r�v�lent ainsi irrecevables devant la Cour de c�ans.
D�s lors que seul le prononc� concernant les mesures protectrices de l'union conjugale est attaqu� et que celles-ci sont consid�r�es comme des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF (ATF 133 III 393 consid. 5 p. 396), les griefs du recourant ne peuvent qu'�tre limit�s � la violation de droits constitutionnels. Le Tribunal f�d�ral n'examine de tels griefs que s'ils ont �t� invoqu�s et motiv�s conform�ment au principe d'all�gation (art. 106 al. 2 LTF), � savoir express�ment soulev�s et expos�s de mani�re claire et d�taill�e (ATF 133 IV 286 consid. 1.4). Lorsque le recourant se plaint d'arbitraire (art. 9 Cst.), il ne peut se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en instance d'appel, o� l'autorit� de recours dispose d'une libre cognition; il ne saurait se contenter d'opposer son opinion � celle de la juridiction pr�c�dente, mais doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, que cette d�cision se fonde sur une application du droit manifestement insoutenable (ATF 134 II 349 et les arr�ts cit�s). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 133 III 589 consid. 2).
La Cour de justice a retenu en substance que les parties ne contestaient pas se trouver dans une situation financi�re favorable, circonstance impliquant qu'il convenait plut�t de fixer une pension qui permette de couvrir le co�t d'entretien du fils mineur des parties et de maintenir le train de vie de l'intim�e pendant la vie commune, alors qu'elle �tait femme au foyer et que le mari pourvoyait seul � l'entretien de la famille. Le recourant soutient en revanche que ses revenus seraient bien inf�rieurs � ceux retenus, de sorte que la cour cantonale aurait d� en r�alit� appliquer la m�thode du minimum vital avec r�partition de l'exc�dent.
4.1.1 M�me lorsque l'on ne peut plus s�rieusement compter sur la reprise de la vie commune, l'art. 163 CC demeure la cause de l'obligation d'entretien r�ciproque des �poux en mesures protectrices de l'union conjugale, comme il l'est aussi en mesures provisionnelles prononc�es pour la dur�e de la proc�dure de divorce (ATF 137 III 385 consid. 3.1; ATF 130 III 537 consid. 3.2). Pour fixer la contribution d'entretien selon l'art. 176 al. 1 ch. 1 CC, le juge doit partir de la convention, expresse ou tacite, que les �poux avaient conclue au sujet de la r�partition des t�ches et des ressources entre eux durant la vie commune (art. 163 al. 2 CC). Il doit ensuite prendre en consid�ration que le but de l'art. 163 al. 1 CC, soit l'entretien convenable de la famille, impose � chacun des �poux le devoir de participer, selon ses facult�s, notamment par la reprise ou l'augmentation de son activit� lucrative, aux frais suppl�mentaires qu'engendre la vie s�par�e. Le juge doit ainsi examiner entre autres si, et dans quelle mesure, au vu de ces faits nouveaux, on peut attendre de l'�poux d�sormais d�charg� de son obligation de tenir le m�nage en raison de la suspension de la vie commune, qu'il investisse d'une autre mani�re sa force de travail ainsi lib�r�e et reprenne ou �tende son activit� lucrative, eu �gard, notamment, � sa formation, � son �ge et � son �tat de sant�. Le juge peut donc devoir modifier la convention conclue pour la vie commune pour l'adapter � ces faits nouveaux. En revanche, le juge des mesures protectrices ne doit pas proc�der � un "mini-divorce": il ne doit pas trancher, m�me sous l'angle de la vraisemblance les questions de fond, objets du proc�s en divorce, en particulier celle de savoir si le mariage a influenc� concr�tement la situation financi�re du conjoint (ATF 137 III 385 consid. 3.1 pr�cisant l'ATF 128 III 65).
Si la situation financi�re des �poux le permet encore, le standard de vie ant�rieur, choisi d'un commun accord, doit �tre maintenu pour les deux parties. Quand il n'est cependant pas possible de le conserver, les �poux ont droit � un train de vie semblable (ATF 119 II 314 consid. 4b/aa; 5A_710/2009 du 22 f�vrier 2010 consid. 4.1 non publi� aux ATF 136 III 257). Le l�gislateur n'a pas arr�t� de mode de calcul permettant de d�terminer le montant de la contribution d'entretien. L'une des m�thodes pr�conis�es par la doctrine et consid�r�e comme conforme au droit f�d�ral en cas de situations financi�res modeste ou moyenne et tant que dure le mariage (art. 176 al. 1 ch. 1 CC en relation avec l'art. 163 al. 1 CC), est celle dite du minimum vital, avec r�partition de l'exc�dent. En cas de situation financi�re favorable, la comparaison des revenus et des minima vitaux est alors inopportune; il convient plut�t de se fonder sur les d�penses indispensables au maintien des conditions de vie ant�rieures (ATF 115 II 424 consid. 3; arr�ts 5A_515/2008 du 1er d�cembre 2008 consid. 2.1 publi� in: FamPra.ch 2009 429; arr�ts 5A_732/2007 du 4 avril 2008 consid. 2.2; 5P.138/2001 du 10 juillet 2001 consid. 2a/bb publi� in: FamPra.ch 2002 331). Le train de vie men� jusqu'� la cessation de la vie commune constitue la limite sup�rieure du droit � l'entretien (ATF 121 I 97 consid. 3b; 118 II 376 consid. 20b).
4.1.2 Aux termes de l'art. 170 al. 1 CC, chaque �poux peut demander � son conjoint qu'il le renseigne sur ses revenus, ses biens et ses dettes. Ce devoir peut �tre impos� par le juge, pour autant que cette d�marche soit n�cessaire pour juger ou faire valoir des pr�tentions. Sans mener au renversement du fardeau de la preuve, le juge peut en tenir compte lors de l'appr�ciation des preuves; le refus de renseigner peut ainsi avoir pour cons�quence de convaincre le tribunal de la fausset� compl�te ou partielle des all�gations de l'�poux qui refuse de collaborer, par cons�quent de l'amener � croire les indications de l'autre �poux (ATF 118 II 27 consid. 3; arr�ts 5A_251/2008, 5A_276/2008 du 6 novembre 2008 consid. 4.5; 5C.123/2006 du 29 mars 2007 consid. 4.1).
4.2 Le recourant soutient d'abord que la cour cantonale aurait arbitrairement appr�ci� sa situation financi�re en retenant qu'il dissimulerait des revenus.
4.2.1 Pour d�terminer le revenu du recourant, les juges cantonaux se sont fond�s sur les d�clarations fiscales des parties. Ils ont ainsi not� qu'en 2008, le recourant avait r�alis� un revenu annuel de pr�s de 270'000 fr. en tant que salari� de sa propre soci�t�, Y.________ SA, salaire auquel s'ajoutaient plus de 70'000 fr. d'autres revenus (mobiliers et immobiliers). Les chiffres aff�rents � l'ann�e 2009 �taient comparables, � savoir pr�s de 285'000 fr. de salaire annuel et plus de 70'000 fr. d'autres revenus. Faute de moyen de preuve fiable et exhaustif concernant les revenus effectivement r�alis�s par le recourant en 2010 et 2011, la cour cantonale a n�anmoins jug�, � l'instar du juge de premi�re instance, que le recourant dissimulait sa v�ritable situation financi�re et que ses revenus �taient largement sup�rieurs au montant all�gu�: le recourant affirmait en effet percevoir un salaire mensuel de 9'977 fr. pour s'acquitter d'un montant de 9'840 fr. au titre de ses charges mensuelles incompressibles, tout en admettant supporter en sus d'autres charges, de l'ordre de 9'850 fr. (4'950 fr. [versement � sa fille majeure B.________] + 3'500 fr. [int�r�ts hypoth�caires pour l'appartement dont le recourant est propri�taire � Amsterdam] + 1'400 fr. [frais d'entretien de la maison de X.________]), et en proposant de verser �galement les sommes mensuelles de 7'860 fr. pour l'entretien de l'appelante et de 2'140 fr. pour celui de C.________. Il n'avait par ailleurs pas rendu vraisemblable la r�duction de son train de vie pour le mettre en rapport avec la baisse all�gu�e de ses revenus. Les juges cantonaux ont enfin pr�cis� qu'il �tait peu vraisemblable que les revenus accessoires r�alis�s par le recourant eussent diminu� de pr�s de 90%, passant de 70'000 fr. en 2008 et 2009 � 7'000 en 2010 et 2011.
4.2.2 Le recourant soutient quant � lui que, s'il avait certes extr�mement bien gagn� sa vie durant de nombreuses ann�es, permettant � sa famille de vivre sur un grand pied, la crise financi�re et �conomique mondiale avait particuli�rement touch� son domaine d'activit�, si bien que ses revenus avaient largement baiss�. Le recourant atteste ainsi que l'activit� d�ploy�e au sein de la soci�t� Y.________ SA lui aurait permis de percevoir un revenu mensuel net de 15'542 fr. en 2010, salaire bien inf�rieur � ceux r�alis�s les ann�es pr�c�dentes, et affirme, en se fondant sur des pi�ces qu'il pr�sente pour la premi�re fois devant la Cour de c�ans, que le revenu r�alis� apr�s sa mise � la retraite partielle se chiffrerait � 8'223 fr. 74. Il pr�cise encore qu'aucun �l�ment vers� aux d�bats ne permettrait de rendre vraisemblable l'existence de revenus dissimul�s et que le train de vie du m�nage n'aurait pu �tre tenu que gr�ce � sa fortune, d�sormais �puis�e.
4.2.3 Par son argumentation, le recourant ne s'en prend toutefois pas � la motivation cantonale, de sorte qu'il ne parvient pas � dissiper les doutes soulev�s par cette derni�re autorit� quant � la r�alit� de sa situation financi�re. Si les revenus vers�s par Y.________ SA ont apparemment diminu�, le recourant ne s'exprime pas sur ses revenus accessoires, ni n'explique comment il parvient � r�gler l'int�gralit� des versements retenus par la cour cantonale (charges incompressibles et autres charges) avec le salaire qu'il all�gue actuellement percevoir, �tant pr�cis� que lesdits versements ont �t� chiffr�s par les juges cantonaux � hauteur de 30'000 fr. et qu'ils ne font l'objet d'aucune critique devant la Cour de c�ans: le montant des charges all�gu�es a en effet �t� r�duit, sans aucune explication, � 5'321 fr. 15 pour la p�riode s'�coulant depuis le d�part du domicile du recourant � sa mise � la retraite partielle et � 4'543 fr. 90 depuis lors. Les all�gations relatives � la r�duction drastique de sa fortune sont quant � elles purement appellatoires, les pi�ces produites n'en attestant au demeurant nullement la v�racit�. Il s'ensuit que la motivation d�velopp�e par le recourant ne permet aucunement de retenir que la juridiction aurait arbitrairement retenu qu'il dissimulerait ses revenus, lesquels seraient largement sup�rieurs � ceux all�gu�s.
4.3.1 L'autorit� cantonale a ensuite proc�d� � une estimation du train de vie familial. Consid�rant qu'il �tait exclusivement assur� par le recourant d�s lors que son �pouse n'exer�ait aucune activit� lucrative, elle l'a fix� � 20'000 fr. par mois. Elle s'est, pour ce faire, fond�e sur un courriel du recourant adress� � son �pouse, par lequel celui-ci �tablissait le budget des frais fixes de la famille pour l'ann�e 2010 � pr�s de 220'000 fr., ce sans compter les frais de vacances, de cartes de cr�dit, ainsi que l'argent comptant qu'il remettait aux membres de la famille pour leur entretien courant.
4.3.2 Le recourant affirme que la r�f�rence � cette derni�re pi�ce serait arbitraire, celle-ci n'ayant aucune valeur probante et ayant �t� adress�e � l'intim�e � titre d'information, afin d'attirer son attention sur le gouffre financier au bord duquel la famille se trouvait.
4.3.3 Le message �lectronique sur lequel la cour cantonale s'est appuy�e d�montre effectivement que le recourant attire l'attention de son �pouse sur les d�penses du m�nage, jug�es excessives, et sur la n�cessit� de les r�duire. Il n'en demeure pas moins que le recourant d�taille une � une les charges fixes pr�visibles pour 2010, qu'il estime � pr�s de 220'000 fr., sans compter les frais de cartes de cr�dit et les autres versements en cash. Or, � nouveau, les all�gations du recourant ne d�montrent pas en quoi la cour cantonale aurait arbitrairement appr�ci� cette pi�ce en arr�tant le train de vie en charges fixes des parties � 20'000 fr., ce d'autant plus que, dans un courriel dat� du 19 mai 2010, l'int�ress� indiquait que les frais courants pour l'ann�e 2009 s'�levaient quant � eux � 387'286 fr. 15, laissant ainsi entendre que la famille menait grand train.
4.4 Se fondant sur le train de vie en charges fixes des parties tel qu'elle l'avait estim�, sans tenir compte d'autres versements suppl�mentaires, la cour cantonale a finalement arr�t� la contribution destin�e � l'entretien de la famille � 15'000 fr. par mois. Jugeant en effet que le montant de 20'000 fr. incluait �galement certaines charges propres au recourant et � B.________, d�j� majeure, que la vie s�par�e engendrait des frais suppl�mentaires � charge du recourant et que celui-ci, compte tenu de son accession � l'�ge de la retraite au mois de mars 2011, aspirait � r�duire son activit�, la Cour de justice a en effet estim� qu'une contribution de 15'000 fr. par mois pour assurer l'entretien de l'intim�e et de son fils paraissait suffisante. Ce dernier, une fois majeur, pouvait se voir octroyer une contribution d'entretien propre, pr�lev�e sur la contribution � l'entretien de la famille de 15'000 fr. D�s le 7 juillet 2011, la juridiction cantonale a ainsi fix� les contributions dues � 12'000 fr. pour l'�pouse et � 3'000 fr. pour C.________, ce dernier montant �tant largement suffisant pour couvrir ses charges.
Alors m�me qu'il manque de clart� et de pr�cision, le recourant ne s'en prend nullement � ce raisonnement, ses critiques se limitant aux griefs expos�s plus haut ainsi qu'� la m�thode de calcul retenue par la cour cantonale, m�thode que l'on ne peut qualifier d'arbitraire au vu de la situation financi�re du couple, dont le recourant n'est pas parvenu � �tablir qu'elle aurait �t� arbitrairement appr�ci�e par l'autorit� cantonale (consid. 4.1 et 4.2 supra).
En d�finitive, le recours est rejet�, dans la faible mesure de sa recevabilit�. Les frais judiciaires sont mis � la charge du recourant qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). L'intim�e, qui n'a pas �t� invit�e � r�pondre, ne peut pr�tendre � aucune indemnit� de d�pens, �tant pr�cis� qu'elle s'est oppos�e � la requ�te d'effet suspensif pr�sent�e par le recourant, partiellement admise par la Pr�sidente de la Cour de c�ans.