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Timestamp: 2016-10-22 08:48:53+00:00
Document Index: 135675995

Matched Legal Cases: ['art. 90', 'art. 86', 'art. 82', 'art. 82', 'art. 83', 'art. 89', 'art. 105', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 42', 'art. 42', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 28', 'art. 109', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 29', 'art. 34', 'art. 29', 'art. 34', 'art. 29', 'art. 77', 'art. 77', 'art. 15', 'art. 38', 'art. 38', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 1', 'art. 42', 'art. 50', 'art. 50', 'art. 50', 'art. 56', 'art. 65', 'art. 66', 'art. 68', 'ATF ']

1C_342/2015 (09.12.2015)
1C_342/2015 � � Arr�t du 9 d�cembre 2015
A.A.________ et B.A.________, c repr�sent�s par
Le 4 avril 2013, E.________, en tant que propri�taire de la parcelle n� 224 de la Commune de Mont-la-Ville, F.________, propri�taire du fonds n� 223, ainsi que deux promettants-acqu�reurs ont sollicit� l'autorisation de construire une maison familiale avec garage sur la parcelle n� 224. Cette derni�re ne b�n�ficiant pas d'un acc�s direct � la rue du Four, situ�e � l'ouest, l'am�nagement d'un acc�s sur la parcelle contigu� n� 223, grev�e d'une servitude de passage, a �galement �t� projet�. Il �tait pr�vu que le chemin d'acc�s passe, depuis la rue du Four, par le nord-ouest du fonds n� 223, le sud-ouest de la parcelle n� 224, puis remonte � cheval sur cette derni�re et sur la parcelle n� 496, pour aboutir au garage pr�vu au nord-est du bien-fonds n� 224.
Dans le d�lai d'enqu�te, ce projet a suscit� l'opposition de voisins riverains, dont celle de A.A.________ et B.A.________, copropri�taires chacun pour moiti� de la parcelle n� 488. Le 24 juillet 2013, la Municipalit� de Mont-la-Ville a lev� les oppositions. Par arr�t du 21 mai 2014 (cause AC.2013.0360), et apr�s avoir proc�d� � une inspection locale, la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal vaudois a rejet� le recours form� par les pr�nomm�s contre cette d�cision; par arr�t du 2 octobre 2014 (arr�t 1C_318/2014), le Tribunal f�d�ral a confirm� le jugement cantonal.
I.________ et K.________ sont copropri�taires de la parcelle n� 497 de la Commune de Mont-la-Ville. D'une surface de 1'200 m2, celle-ci est colloqu�e en "zone de villas" selon le plan g�n�ral d'affectation (PGA) et le r�glement communal sur le plan d'extension et la police des constructions (RPEPC), approuv� par le Conseil d'Etat du canton de Vaud le 9 juillet 1986. A l'ouest, cette parcelle est s�par�e de la rue du Four, � laquelle elle ne b�n�ficie d'aucun acc�s direct, par les fonds nos 496 - qu'elle borde -, 224 et 101, ce dernier b�n�ficiant seul d'un acc�s � cette rue; au sud, elle jouxte le fonds n� 223, qui donne lui aussi sur la rue du Four.
Le 30 juin 2014, I.________ et K.________ ont d�pos� une demande de permis de construire une villa avec un couvert � voiture sur la parcelle n� 497. Le projet pr�voit que l'acc�s depuis la rue du Four se fasse par le prolongement, le long de la limite sud de la parcelle voisine n� 496, du chemin pr�vu pour rejoindre le fonds n� 224 (cf. consid. A ci-dessus), pour continuer sur la parcelle n� 497. L'acc�s au couvert se ferait depuis le sud de la parcelle n� 497. Une servitude de passage � pied et pour tous v�hicules d�ment inscrite au registre foncier gr�ve les parcelles nos 223, 224 et 496.
Le 15 ao�t 2014, A.A.________ et B.A.________ se sont oppos�s � ce projet. Par d�cision du 17 septembre 2014, la municipalit� a lev� leur opposition et a d�livr� le permis de construire requis.
Par arr�t du 20 mai 2015, la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal vaudois a rejet� le recours interjet� par A.A.________ et B.A.________ et a confirm� la d�cision de la commune. Le Tribunal cantonal a en substance jug� que leur droit d'�tre entendus n'avait pas �t� viol�, respectivement que ce vice avait �t� gu�ri dans le cadre de la proc�dure cantonale de recours. La cour cantonale a �galement �cart� leurs griefs portant sur le trac� du chemin d'acc�s.
Par acte du 22 juin 2015, A.A.________ et B.A.________ forment un "recours de droit public" et demandent principalement au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t attaqu�, par voie de cons�quence, d'annuler l'autorisation de construire d�livr�e par la municipalit�. Subsidiairement, ils sollicitent de la Cour de c�ans le renvoi de la cause au Tribunal cantonal pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Ils requi�rent en outre l'octroi de l'effet suspensif.
La municipalit� conclut au rejet du recours, dans la mesure de sa recevabilit�. Le Tribunal cantonal a renonc� � se d�terminer, se r�f�rant aux consid�rants de son arr�t. En demandant la confirmation de l'arr�t cantonal, les intim�s concluent implicitement au rejet du recours. En r�plique, les recourants ont maintenu leurs conclusions.
Par ordonnance du 17 juillet 2015, le Pr�sident de la Ire Cour de droit public a rejet� la requ�te d'effet suspensif.
Par arr�t du 20 mai 2015, la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal a confirm� la d�cision municipale du 28 ao�t 2014 levant l'opposition de A.A.________ et B.A.________ et autorisant E.________, G.________ et H.________ � construire deux villas individuelles avec un garage double sur la parcelle voisine n� 496 (cause AC.2014.0335). Le 20 juillet 2015, la cour cantonale a par ailleurs confirm� le permis de construire une villa individuelle sur la parcelle n� 224 d�livr� � E.________, C.C.________ et D.C.________, nouveaux promettants-acqu�reurs de ce bien-fonds (cause AC.2015.0070).
A.A.________ et B.A.________ ont �galement recouru contre ces jugements cantonaux; par arr�ts du m�me jour, la Cour de c�ans a rejet� ces recours (arr�ts 1C_341/2015 et 1C_461/2015).
1.1.�Dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) prise en derni�re instance cantonale (art. 86 al. 1 let. d LTF) dans le domaine du droit public des constructions (art. 82 let. a LTF), le recours est en principe recevable comme recours en mati�re de droit public selon les art. 82 ss LTF, aucune des exceptions pr�vues � l'art. 83 LTF n'�tant r�alis�e; la d�nomination inexacte du recours ne pr�te pas � cons�quence. Les recourants ont pris part � la proc�dure de recours devant le Tribunal cantonal. Ils sont particuli�rement touch�s par l'arr�t attaqu� confirmant l'octroi d'un permis de construire pour un projet de construction sur une parcelle voisine � la leur qu'ils tiennent pour contraire � la loi. Ils peuvent ainsi se pr�valoir d'un int�r�t digne de protection � ce que cette d�cision soit annul�e. Ils ont d�s lors qualit� pour agir au sens de l'art. 89 al. 1 LTF. Les autres conditions de recevabilit� �tant r�unies, il y a lieu d'entrer en mati�re.
Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si les constatations de ladite autorit� ont �t� �tablies de fa�on manifestement inexacte - notion qui correspond � celle d'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; 136 II 304 consid. 2.4 p. 314) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et pour autant que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Si elle entend s'�carter des constatations de fait de l'autorit� pr�c�dente, la partie recourante doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF sont r�alis�es.
En d�but de m�moire, les recourants indiquent se r�f�rer aux constatations de la cour cantonale, tout en apportant quelques compl�ments et remarques. Une telle argumentation, dans la mesure o� elle s'�carte des faits constat�s dans l'arr�t attaqu� ou les compl�te, sans qu'il soit indiqu� que ceux-ci seraient manifestement inexacts ou arbitraires - la seule r�f�rence � l'art. 97 LTF �tant � cet �gard insuffisante (cf. art. 106 al. 2 LTF) -, est irrecevable, le Tribunal f�d�ral n'�tant pas une instance d'appel (ATF 136 II 101 consid. 3 p. 104 s.; 135 II 313 consid. 5.2.2 p. 322).
3.1.�Les recourants reprochent au Tribunal cantonal de n'avoir pas sanctionn� le d�faut de motivation de la d�cision communale du 17 septembre 2014 et d'avoir jug� que ce vice se trouvait gu�ri par le d�p�t, en cours d'instance, d'une r�ponse motiv�e de la municipalit�; ils y voient une violation de leur droit d'�tre entendus et de l'art. 42 de la loi vaudoise sur la proc�dure administrative du 28 octobre 2008 (LPA-VD; RS/VD 173.36), qui dispose notamment que la d�cision contient les faits, les r�gles juridiques et les motifs sur lesquels elle s'appuie (al. 1 let. c).
Leur grief se limite cependant � la reproduction en vrac d'extraits de jugements cantonaux, sans autre forme de commentaire et sans r�f�rence aux consid�rants de l'arr�t attaqu�, ce qui est incompatible avec les exigences de motivation accrues d�finies par les art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF (cf. consid. 1.2); les recourants ne d�montrent pas non plus que l'art. 42 LPA-VD leur offrirait des droits plus �tendus, en mati�re de motivation des d�cisions, que les garanties minimales d�coulant de l'art. 29 al. 2 Cst. ni,�
a fortiori, que le Tribunal cantonal en aurait livr� une application arbitraire. Il s'ensuit que leur grief doit �tre d�clar� irrecevable.
Quoi qu'il en soit, d�s lors que la municipalit� s'est d�termin�e sur l'opposition dans sa r�ponse et que la possibilit� de r�pliquer a �t� offerte aux recourants, l'instance pr�c�dente pouvait, conform�ment � la jurisprudence (cf. ATF 137 I 195 consid. 2.3.2 p. 197 s.; 136 V 117 consid. 4.2.2.2 p. 126 s.) et d�s lors qu'elle dispose d'un plein pouvoir d'examen (cf. art. 28 al. 1, 41, 63, 89 et 98 LPA-VD) - ce que les recourants ne contestent pas -, juger que le vice �ventuel a �t� gu�ri par la proc�dure cantonale de recours; il peut � ce propos �tre renvoy� aux consid�rants pertinents de l'arr�t attaqu� (art. 109 al. 3 2�me phrase LTF).
3.2.�Les recourants soutiennent encore que la municipalit� aurait entrav� la possibilit� de consulter le dossier, durant le d�lai d'opposition, en mettant le projet � l'enqu�te pendant la p�riode estivale et en restreignant les horaires d'ouverture du greffe communal; il serait, selon eux, inexact de retenir - comme l'a fait l'instance pr�c�dente - qu'il leur �tait n�anmoins loisible de contacter un membre de l'autorit� pour convenir d'un rendez-vous afin de prendre connaissance du dossier. Ils n'�tayent toutefois pas leur grief: affirmer que les vacances de la municipalit� co�ncideraient syst�matiquement avec les enqu�tes des projets de l'intim� propri�taire rel�ve de la pure conjecture et ne d�montre quoi qu'il en soit pas qu'il leur �tait impossible de consulter le dossier. Cela est d'autant plus vrai qu'un avis indiquant les vacances et les modalit�s de consultation des dossiers d'enqu�te durant cette p�riode �tait affich� sur le b�timent communal, ce que les recourants ne remettent au demeurant pas en cause.
3.3.�En d�finitive, les griefs tir�s d'une violation du droit d'�tre entendu par les autorit�s communales doivent �tre �cart�s, dans la mesure de leur recevabilit�.
Toujours sous l'angle formel, les recourants se plaignent du refus du Tribunal cantonal de proc�der � certaines mesures d'instruction.
4.1.�Le droit d'�tre entendu garanti � l'art. 29 al. 2 Cst. comprend notamment celui de faire administrer les preuves, pour autant qu'elles apparaissent utiles � l'�tablissement des faits pertinents (ATF 140 I 285 consid. 6.3.1 p. 299 et les r�f�rences cit�es). L'autorit� de d�cision peut donc se livrer � une appr�ciation anticip�e de la pertinence du fait � prouver et de l'utilit� du moyen de preuve offert et, sur cette base, refuser de l'administrer. Ce refus ne viole le droit d'�tre entendu que si l'appr�ciation � laquelle elle a ainsi proc�d� est entach�e d'arbitraire (ATF 134 I 140 consid. 5.3 p.148; 131 I 153 consid. 3 p. 157 et les arr�ts cit�s), ce qu'il appartient � la partie recourante de d�montrer par une argumentation circonstanci�e (art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF; cf. ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62).
4.2.�En l'esp�ce, au vu des pi�ces composant le dossier, le Tribunal cantonal a jug� - proc�dant � une appr�ciation anticip�e des preuves - que les mesures d'instruction requises par les recourants n'�taient ni utiles � l'�tablissement des faits ni de nature � l'amener � modifier son opinion.
Par une argumentation confuse et � la limite de la recevabilit�, les recourants reprochent � la cour cantonale de n'avoir pas ordonn� la production "d'une �tude sur les incidences et calculs li�s � l'entr�e en vigueur de la [derni�re r�vision de la loi f�d�rale sur l'am�nagement du territoire du 22 juin 1979 (LAT; RS 700)]". Selon eux, cette offre de preuve d�montrerait que la zone � b�tir communale serait tr�s largement surdimensionn�e, ce qui expliquerait, � les comprendre, la pr�tendue "pr�cipitation [de la municipalit�] � mettre � l'enqu�te de multiples projets"; ils n'expliquent toutefois pas les cons�quences qu'ils entendent en d�duire ni en quoi le Tribunal cantonal aurait arbitrairement �cart� ce moyen de preuve. En tout �tat, la question de savoir si la zone � b�tir de la commune concern�e est surdimensionn�e n'appara�t pas de nature � influer sur le sort de la cause (cf. consid. 5.2), de sorte qu'elle peut demeurer ind�cise. Pour le surplus, les recourants ne formulent aucune critique pr�cise dans leur recours s'agissant des autres pi�ces dont la production a �t� requise devant l'instance pr�c�dente; il n'y a d�s lors pas lieu de s'y attarder (art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF).
4.3.�Les recourants font encore grief � la cour cantonale d'avoir viol� les art. 29 al. 1 let. b et f LPA-VD ainsi que l'art. 34 al. 2 let. b et c LPA-VD en ne mettant pas en oeuvre une inspection locale et en n'�tablissant pas de proc�s-verbal de l'administration des preuves.
4.3.1.�L'art. 29 al. 1 LPA-VD �num�re les moyens de preuve auxquels l'autorit� peut recourir, au nombre desquels figure notamment l'inspection locale (let. b). Quant � l'art. 34 LPA-VD, il conf�re aux parties � la proc�dure le droit de participer � l'administration des preuves; � ce titre, elles peuvent notamment assister � l'audition des t�moins et leur poser des questions (let. b) ainsi qu'aux audiences d'instruction et aux inspections locales (let. c). L'art. 29 al. 4 LPA-VD dispose enfin que l'administration des preuves fait l'objet d'un proc�s-verbal.
4.3.2.�S'agissant de droit cantonal, il incombe aux recourants de d�montrer, par une argumentation circonstanci�e, que l'instance pr�c�dente aurait arbitrairement appliqu� les dispositions dont ils se pr�valent (cf. consid. 1.2 ci-dessus); ils se contentent pourtant d'affirmer p�remptoirement qu'en raison de l'absence de premi�re instance (d�faut de motivation) ils n'ont pas pu enti�rement d�velopper leurs griefs et que les mesures requises auraient par cons�quent d� �tre mises en oeuvre "pour instruction compl�te avec proc�s-verbal d'audience et inspection locale avec r�ponse de toutes les parties et des t�moins aux questions". Outre que le vice d�coulant du d�faut de motivation a �t� r�par� en cours d'instance (cf. consid. 3.1 ci-dessus), et que l'inspection locale n'a pas formellement �t� requise devant la cour cantonale, les recourants m�connaissent la port�e des dispositions qu'ils invoquent: ces derni�res n'imposent pas de mettre imp�rativement en oeuvre l'ensemble des moyens de preuve pr�vus par la loi, l'autorit� b�n�ficiant dans ce domaine d'un certain pouvoir d'appr�ciation (cf. Expos� des motifs et projet de lois sur la proc�dure administrative, mai 2008, p. 24 et 27), dont il n'est d'ailleurs pas d�montr� qu'elle aurait abus�. En tout �tat, la cour cantonale ayant d�j� tenu audience sur place, en pr�sence des recourants, le 8 f�vrier 2014 (cf. cause cantonale AC.2013.0360; voir �galement arr�t 1C_318/2014 pr�cit�), elle pouvait sans arbitraire renoncer � r�p�ter cette mesure. Il n'appara�t pas non plus critiquable d'avoir refus� l'audition de t�moins tendant � d�montrer que la municipalit� favoriserait syst�matiquement les projets de E.________, les parcelles du quartier actuellement concern�es par des projets de construction auxquels s'opposent les recourants ne lui appartenant pas dans leur ensemble, comme c'est notamment le cas de la parcelle n� 497, copropri�t� des intim�s au recours. Il en d�coule que le grief tir� de l'absence de proc�s-verbal d'audition tombe �galement � faux.
4.4.�Sur le vu de ce qui pr�c�de, les griefs portant sur l'administration des preuves s'av�rent mal fond�s et doivent �tre �cart�s dans la mesure de leur recevabilit�.
Sur le fond, se basant sur l'anciennet� du RPEPC, approuv� le 9 juillet 1986, et du PGA, les recourants reprochent � la cour cantonale d'avoir viol� l'art. 77 de la loi cantonale sur l'am�nagement du territoire et les constructions du 4 d�cembre 1985 (LATC; RS 700.11). Ils estiment �galement que la d�livrance du permis de construire litigieux serait contraire � la derni�re r�vision de la LAT.
5.1.�Aux termes de l'art. 77 al. 1 LATC, le permis de construire peut �tre refus� par la municipalit� lorsqu'un projet de construction, bien que conforme � la loi et aux plans et aux r�glements, compromet le d�veloppement futur d'un quartier ou lorsqu'il est contraire � un plan ou � un r�glement d'affectation communal ou intercommunal envisag�, mais non encore soumis � l'enqu�te publique. Dans les m�mes conditions, le d�partement peut s'opposer � la d�livrance du permis de construire par la municipalit� lorsqu'un plan cantonal d'affectation ou une zone r�serv�e sont envisag�s. La d�cision du d�partement lie l'autorit� communale.
Ind�pendamment du fait que l'argumentation des recourants est in�dite sur ce point, il ne ressort pas des constatations cantonales qu'une r�vision du plan d'affectation serait actuellement en cours aupr�s des instances communales ou cantonales de planification. L'anciennet� du r�glement et du plan d'affectation n'impliquant pas implicitement l'existence d'un projet de r�vision, on ne voit pas en quoi la disposition de droit cantonal trouverait � s'appliquer en l'esp�ce.
5.2.�Par ailleurs, et pour peu qu'on les comprenne, les recourants soutiennent qu'en d�livrant des permis de construire pour les diff�rentes parcelles en cause (fonds nos 223, 224, 496 et 497), la municipalit� entraverait la libert� d'action des autorit�s cantonales de planification dans la mise en oeuvre de la derni�re r�vision de la LAT, tout particuli�rement en mati�re de r�duction des zones � b�tir surdimensionn�es. A les comprendre, la parcelle n� 497 pourrait devoir �tre rendue � la zone agricole.
M�me si la derni�re r�vision de la LAT a pour finalit� de mettre un frein au mitage du territoire, notamment par la r�duction des zones � b�tir surdimensionn�es (art. 15 al. 2 LAT; cf. Message du Conseil f�d�ral du 20 janvier 2010 relatif � une r�vision partielle de la loi sur l'am�nagement du territoire in FF 2010 959 p. 960), les recourants perdent de vue que ce but doit en principe �tre atteint par l'adaptation des plans directeurs cantonaux aux prescriptions f�d�rales (Message p. 966), dans un d�lai de cinq ans � compter de l'entr�e en vigueur de la r�vision (intervenue le 1er mai 2014 [RO 2014 905]; art. 38a al. 1 LAT). Jusqu'� l'approbation de cette adaptation par le Conseil f�d�ral, les dispositions transitoires interdisent l'augmentation de la surface totale des zones � b�tir l�galis�es dans le canton concern� (cf. art. 38a al. 2 LAT); dans l'intervalle, elles ne prohibent en revanche pas la mise en oeuvre d'une planification conforme � la LAT.
Il est constant que la parcelle n� 497est affect�e � la zone � b�tir. Si les recourants entendaient contester l'affectation de ce fonds, il leur appartenait de d�montrer (art. 106 al. 2 LTF) que les conditions pos�es par la jurisprudence pour remettre exceptionnellement en cause la validit� d'un plan d'affectation, dans le cadre d'une proc�dure d'autorisation de construire, seraient r�unies (cf. ATF 131 II 103 consid. 2.4.1 p. 110; 127 I 103 consid. 6b p. 105; voir �galement arr�t 1C_318/2014 pr�cit� consid. 6.2, au sujet du premier projet envisag� sur la parcelle voisine n� 224); le recours est toutefois muet sur ce point. De surcro�t, rien au dossier ne permet de d�duire que cette parcelle se pr�terait � un "d�zonage", dans le cadre de la r�duction �ventuelle de la zone constructible de la commune intim�e; en effet ce bien-fonds se trouve, d'apr�s le plan d'enqu�te, dans le voisinage de parcelles construites sises tant au nord, en direction du chemin de la Riaz - o� se situe d'ailleurs le fonds b�ti propri�t� des recourants -, qu'au sud-ouest, vers le chemin du Four. Elle se trouve en outre � proximit� imm�diate du centre du village, notamment du b�timent abritant l'administration communale. Dans ces circonstances, l'affectation de la parcelle n� 497 � la zone � b�tir n'appara�t pas d'embl�e contraire aux principes de concentration de l'urbanisation et de densification du milieu b�ti poursuivis par la LAT (cf. art. 1 LAT; voir �galement Message p. 984) et r�pond de surcro�t � un besoin concret des intim�s au recours. Dans ces circonstances, les recourants ne sauraient s'en prendre � l'affectation de la parcelle en cause telle qu'elle r�sulte du PGA, de sorte que leur grief doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�.
Dans un chapitre intitul� "de l'acc�s et du/des chemins", les recourants indiquent que c'est � la suite de la proc�dure judiciaire initi�e par leur soin que la nouvelle voie d'acc�s commune passera � cheval sur les parcelles nos 223, 224, 496 et 497; ils affirment �galement que la question civile de la radiation de la servitude de l'ancien acc�s reste ouverte; ils n'�mettent toutefois aucune critique � l'encontre des consid�rants de l'arr�t attaqu�, de sorte que leur argumentation - pour peu qu'il s'agisse d'un grief - doit �tre d�clar�e irrecevable (art. 42 al. 2 LTF).
Dans un ultime grief, les recourants invoquent une violation des art. 50 et 56 LPA-VD.
Selon l'art. 50 LPA-VD, lorsque l'�quit� l'exige, en particulier lorsque la perception de frais serait d'une rigueur excessive pour la partie qui devrait les supporter, l'autorit� peut renoncer � percevoir des frais de proc�dure (art. 50 LPA-VD). L'art. 56 al. 1 LPA-VD pr�voit que, lorsqu'une partie a inutilement prolong� ou compliqu� la proc�dure, ses d�pens peuvent �tre r�duits ou supprim�s.
En l'esp�ce, au vu de l'issue du recours, la cour cantonale a mis les frais judiciaires � la charge des recourants. N�anmoins et pour tenir compte de l'absence de motivation de la d�cision communale, elle a r�duit l'allocation de d�pens allou�e � la municipalit�.
Cette appr�ciation �chappe � la critique et les recourants ne d�montrent pas en quoi il serait arbitraire d'avoir jug� qu'une r�duction des d�pens - � l'exclusion d'une renonciation aux frais - serait � elle seule insuffisante pour tenir compte des circonstances particuli�res du cas d'esp�ce. Ce grief doit par cons�quent �tre �cart� pour autant que recevable.
Les consid�rants qui pr�c�dent conduisent au rejet du recours, dans la faible mesure de sa recevabilit�. Les frais de justice sont mis � la charge des recourants qui succombent (art. 65 et 66 al. 1 LTF); ceux-ci seront n�anmoins r�duits, certains griefs soulev�s dans le pr�sent recours se recoupant avec ceux d�velopp�s dans les affaires parall�les 1C_341/2015 et 1C_461/2015 (art. 66 al. 1 2�me phrase LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer des d�pens aux intim�s, qui ont agi sans avocat, ni � la commune, qui n'y a pas droit (art. 68 al. 1 et 3 LTF; ATF 134 II 117 consid. 7 p. 119).
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux intim�s, aux mandataires des recourants et de la Municipalit� de Mont-la-Ville, ainsi qu'au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public.