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Timestamp: 2016-10-24 12:37:03+00:00
Document Index: 116509826

Matched Legal Cases: ['art. 29', 'art. 8', 'art. 85', 'art. 9', 'art. 76', 'art. 90', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 45', 'art. 42', 'art. 105', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 85', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68', 'art. 40', 'ATF ', 'ATF ']

4A_365/2011 (13.09.2011)
X.________, repr�sent�e par Mes Michel Montini et Marino Montini,
recours contre l'arr�t de la Cour de cassation civile du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel du 24 mai 2011.
X.________ a �t� affili�e aupr�s de Y.________ SA par l'interm�diaire de son ancien employeur, d'abord par contrat d'assurance collective d'indemnit�s journali�res le 6 f�vrier 2006, puis � titre individuel apr�s la r�siliation de son contrat de travail.
En mai 2006, la compagnie d'assurance a re�u de l'ancien employeur de X.________ un avis de maladie avec un certificat m�dical attestant d'une incapacit� de travail � 100% d�s le 3 avril 2006. L'incapacit� de travail a �t� r�guli�rement attest�e par les m�decins traitants au fil des mois.
La compagnie d'assurance a mis en ?uvre une expertise psychiatrique de X.________, laquelle ne r�v�le aucune incapacit� de travail du point de vue psychiatrique, puis une expertise aupr�s du Dr A.________, sp�cialiste en rhumatologie et m�decine interne, de laquelle il ressort que l'incapacit� de travail serait cons�cutive � un �v�nement survenu le 27 mars 2006 � son poste de travail (d�placement d'un bac rempli de d�chets de platine pesant plus de 25 kilos). L'expert a estim� que X.________ disposait, � la date de l'expertise (le 16 mars 2007), d'une capacit� de travail enti�re dans une activit� adapt�e, telle qu'une activit� d'employ�e de commerce (qu'elle avait d�j� exerc�e auparavant), et que m�me dans la profession qu'elle a pratiqu�e en dernier lieu, soit une activit� de manutentionnaire, elle pourrait �galement recouvrer une capacit� de travail enti�re, au plus dans les deux mois, si elle pouvait b�n�ficier d'une prise en charge ad�quate de reconditionnement physique multidisciplinaire.
Sur la base de ces constatations m�dicales, l'assurance a annonc� � son assur�e, par courrier du 11 avril 2007, qu'elle cesserait le versement des indemnit�s journali�res � la date du 30 avril 2007.
Les m�decins de l'H�pital ... consult�s par X.________ ont propos� une prise en charge stationnaire dans l'Unit� du rachis et de r�habilitation de leur h�pital, cette prise en charge �tant effectu�e du 9 au 27 juillet 2007.
X.________ a �galement requis une expertise aupr�s du Dr B.________. Celui-ci a pr�conis� de poser diverses questions � la compagnie d'assurance et est arriv� � la conclusion que cette derni�re devait revenir sur sa d�cision et � tout le moins verser ses prestations pour une dur�e de deux mois d�s la fin du traitement aupr�s de l'Unit� du rachis et de r�habilitation.
Nanti des commentaires formul�s par le Dr B.________, le Dr A.________ a maintenu sa position, consid�rant que le rapport de son confr�re n'apportait aucun �l�ment nouveau.
X.________ a d�pos� une demande devant le Tribunal cantonal de Neuch�tel le 2 avril 2008, concluant � la condamnation de la compagnie d'assurance � lui payer le montant de 21'450 fr. (indemnit�s journali�res pour la p�riode du 1er mai au 27 septembre 2007) et 1'000 fr. suppl�mentaires � titre de participation aux frais d'avocat avant proc�s; la demande a �t� amplifi�e de 22'165 fr. � l'audience d'instruction du 9 juillet 2008 pour tenir compte d'une incapacit� de travail s'�tant prolong�e jusqu'� fin f�vrier 2008 selon attestation des m�decins traitants de X.________.
Le pr�sident du Tribunal civil du district du Val-de-Ruz (auquel le dossier a �t� transmis), par ordonnance de preuves du 14 juillet 2009, a rejet� la mise en ?uvre de l'expertise sollicit�e par la demanderesse pour d�terminer sa capacit� de travail pour la p�riode s'�tendant au-del� du 30 avril 2007.
Dans un jugement du 2 juin 2010, le tribunal pr�cit� a condamn� la compagnie d'assurance � payer � la demanderesse la somme de 13'156 fr., avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 3 mars 2008. Apr�s avoir examin� les divers documents m�dicaux figurant au dossier, il a privil�gi� l'avis �mis par le Dr A.________, reconnaissant ainsi une capacit� de travail enti�re � la demanderesse d�s le 1er mai 2007 dans une activit� adapt�e. Il a n�anmoins observ� que la compagnie d'assurance n'avait notifi� aucun avis � l'assur�e pour lui accorder un d�lai ad�quat destin� � trouver un emploi adapt�; sur la base des conditions g�n�rales de l'assurance, le tribunal de premi�re instance a d�s lors condamn� celle-ci � s'acquitter des indemnit�s journali�res durant trois mois suppl�mentaires, soit la somme de 13'156 fr.
La Cour de cassation civile du Tribunal cantonal de Neuch�tel, par arr�t du 24 mai 2011, a rejet� le recours form� par X.________ et le recours joint interjet� par la compagnie d'assurance.
X.________ exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t cantonal du 24 mai 2011. Sous suite de frais et d�pens, elle conclut, principalement, � son annulation et � la condamnation de sa partie adverse � lui verser la somme de 44'625 fr., plus int�r�t � 5% l'an d�s le 1er mai 2007, et, subsidiairement, � l'annulation de l'arr�t d�f�r� et � son renvoi � l'autorit� cantonale. Elle invoque une violation de son droit d'�tre entendue (art. 29 al. 2 Cst.), de l'art. 8 CC et de l'ancien art. 85 al. 2 de la loi f�d�rale sur la surveillance des entreprises d'assurance (LSA; RS 961.01); elle reproche �galement � l'autorit� pr�c�dente d'avoir �tabli les faits de fa�on arbitraire (art. 9 Cst.).
L'intim�e conclut, sous suite de frais et d�pens, au rejet du recours.
1.1 Interjet� par la partie qui a succomb� partiellement dans ses conclusions en paiement (art. 76 al. 1 LTF) et dirig� contre un arr�t final (art. 90 LTF) rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 75 LTF) dans une affaire p�cuniaire dont la valeur litigieuse d�passe le seuil de 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF), le recours est en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 45 al. 1, 48 al. 1 et 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi.
1.3 Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il peut �galement tenir compte de ceux figurant dans la d�cision de l'autorit� inf�rieure, pour autant que l'arr�t attaqu� reprenne au moins implicitement cet �tat de fait (cf. ATF 129 IV 246 consid. 1, confirm� apr�s l'entr�e en vigueur de la LTF notamment par l'arr�t 4A_565/2009 du 21 janvier 2010 consid. 2.2.4).
Le Tribunal f�d�ral ne peut s'en �carter que si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - ce qui correspond � la notion d'arbitraire (ATF 135 III 127 consid. 1.5 p. 130, 397 consid. 1.5 p. 401; 135 II 145 consid. 8.1 p. 153) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF).
En l'esp�ce, la recourante expose divers points de fait, aux pages 2 � 5 de son m�moire. D�s lors qu'elle n'invoque pas l'arbitraire (art. 9 Cst.) et ne d�montre pas, de mani�re pr�cise, avec r�f�rence � des pi�ces du dossier, qu'un fait aurait �t� constat� ou omis de mani�re insoutenable, il n'y a pas lieu d'en tenir compte et le raisonnement doit �tre men� sur la base de l'�tat de fait contenu dans la d�cision attaqu�e.
La recourante reproche aux autorit�s pr�c�dentes d'avoir refus� d'ordonner l'expertise judiciaire qu'elle avait pourtant r�clam�e. Elle invoque une violation de son droit d'�tre entendue, sous deux formes diff�rentes (cf. infra consid. 2.1 et 2.2).
Vu la nature formelle du droit d'�tre entendu, dont la violation entra�ne l'annulation de la d�cision attaqu�e ind�pendamment des chances de succ�s du recours sur le fond (ATF 135 I 187 consid. 2.2 p. 190), il convient d'examiner en priorit� (ATF 124 149 consid. 1 p. 50) et avec une libre cognition (ATF 121 154 consid. 2a p. 57) le moyen relatif � ce droit.
2.1 Invoquant son droit � obtenir une d�cision motiv�e, la recourante soutient que, contrairement � l'avis de la cour cantonale, le premier juge n'a pas suffisamment motiv� les raisons qui lui ont permis d'emporter sa conviction.
La jurisprudence a d�duit du droit d'�tre entendu consacr� par l'art. 29 al. 2 Cst. l'obligation pour le juge de motiver ses d�cisions. Il suffit cependant qu'il mentionne, au moins bri�vement, les motifs qui l'ont guid� et sur lesquels il a fond� sa d�cision, de mani�re � ce que l'int�ress� puisse se rendre compte de la port�e de celle-ci et l'attaquer en connaissance de cause (ATF 135 III 670 consid. 3.3.1 p. 677; 134 I 183 consid. 4.1 p. 88). Savoir si la motivation pr�sent�e est convaincante est une question distincte de celle du droit � une d�cision motiv�e. D�s lors que l'on peut discerner les motifs qui ont guid� la d�cision du juge, le droit � une d�cision motiv�e est respect� (arr�t 4A_474/2008 du 13 f�vrier 2009 consid. 2.1; cf. ATF 126 197 consid. 2c p. 103).
En l'esp�ce, il ressort de la d�cision de premi�re instance, � laquelle renvoie la cour cantonale, que le juge s'est attel�, par une motivation portant sur pr�s de cinq pages, � analyser la valeur probante des divers rapports d'expertise ou avis m�dicaux figurant dans le dossier pour justifier son choix de donner la pr�f�rence � l'opinion exprim�e par le Dr. A.________. Il a ainsi expliqu� clairement que les preuves � sa disposition �taient suffisantes pour emporter sa conviction et ajout� qu'il �tait, de toute mani�re, difficile d'imaginer qu'un expert judiciaire puisse utilement se prononcer au sujet de la dur�e de l'incapacit� de travail de la recourante, tenant compte du temps �coul� depuis le 30 avril 2007. La motivation de l'arr�t attaqu�, qui renvoie aux arguments pr�sent�s par le premier juge, permet de comprendre pour quelles raisons la cour cantonale a refus� d'ordonner une expertise judiciaire et il ne saurait �tre question de violation du droit d'�tre entendu, autre �tant la question de savoir si la motivation pr�sent�e est exempte de tout arbitraire (cf. infra consid. 3).
2.2 La recourante reproche � la cour pr�c�dente d'avoir refus� d'administrer une preuve r�guli�rement offerte. Elle invoque une violation de son droit d'�tre entendue (art. 29 al. 2 Cst.), qui comprend le droit de produire des preuves pertinentes, ainsi qu'une transgression de l'art. 8 CC.
S'agissant d'une pr�tention de droit f�d�ral, les critiques de la recourante doivent �tre examin�es � l'aune de l'art. 8 CC, dont les conditions sont identiques � celles de l'art. 29 al. 2 Cst. (arr�t 5A_726/2009 du 30 avril 2010 consid. 3.1 non publi� in ATF 136 III 365; arr�t 5A_620/2007 du 7 janvier 2010 consid. 6.1 publi� in SJ 2010 I p. 568).
En l'occurrence, le moyen se r�v�le sans consistance.
Dans la partie "Violation du droit � la preuve" de son m�moire, la recourante estime que l'expertise requise �tait pertinente et qu'elle avait pour but de trancher entre des avis m�dicaux contradictoires. En l'esp�ce, la cour cantonale, suivant l'avis du premier juge, a �t� convaincue par l'expertise du Dr. A.________ et elle a estim� inutile d'ordonner une expertise judiciaire. La critique de la recourante vise donc l'appr�ciation (anticip�e) des preuves; son grief ne concerne pas l'application de l'art. 8 CC, d�s lors que cette disposition ne d�termine pas, dans une pareille cause, quelles sont les mesures probatoires qui doivent �tre ex�cut�es (ATF 127 III 519 consid. 2a p. 522 et les r�f�rences).
Au m�me titre que toute appr�ciation des preuves, l'appr�ciation anticip�e de celles-ci doit �tre examin�e sous l'angle de l'interdiction de l'arbitraire (ATF 124 I 274 consid. 5b p. 285 et les r�f�rences cit�es; arr�t 2P.161/2005 du 17 octobre 2005 consid. 2.1; pour l'examen cf. infra consid. 3).
3.1 Contr�lant l'appr�ciation des preuves entreprise par le premier juge, la cour pr�c�dente a confirm� que celui-ci n'avait pas sombr� dans l'arbitraire en s'appuyant sur les conclusions du Dr A.________, et en �cartant les autres avis m�dicaux. Elle a confirm� la valeur probante du rapport du m�decin-conseil de l'intim�e, ce document �tant complet, circonstanci� et dot� de conclusions non contradictoires; elle a retenu que le premier juge avait favoris� � juste titre le rapport A.________ (qui conclut � la pleine capacit� de travail de l'assur�e dans une activit� adapt�e), l'expertise du Dr B.________, sollicit�e par l'assur�e, n'op�rant aucune nuance entre une activit� adapt�e (sur laquelle elle ne se prononce pas) et l'activit� de manutentionnaire exerc�e en dernier lieu par la recourante. S'agissant des rapports du Dr C.________, ils n'ont pas influenc� l'appr�ciation des autorit�s cantonales, ce m�decin traitant ne se penchant pas sur les possibilit�s objectives de r�insertion professionnelle de la recourante. Enfin, aucune valeur probante n'a �t� accord�e aux divers certificats m�dicaux �mis (Dr C.________ et Dr D.________), ceux-ci n'�tant �tay�s par aucun rapport m�dical ou expertise et ne s'exprimant pas sur une possible activit� adapt�e.
3.2 De jurisprudence constante, le Tribunal f�d�ral reconna�t un large pouvoir aux autorit�s cantonales en mati�re de constatation des faits et d'appr�ciation des preuves (ATF 120 Ia 31 consid. 4b p. 40; 104 Ia 381 consid. 9 p. 399). Il n'intervient, pour violation de l'art. 9 Cst., que si le juge cantonal n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, a omis sans motifs s�rieux de tenir compte de preuves pertinentes ou a effectu�, sur la base des �l�ments recueillis, des d�ductions insoutenables (ATF 136 III 552 consid. 4.2 p. 560; 129 I 8 consid. 2.1 p. 9); encore faut-il que la d�cision attaqu�e en soit vici�e, non seulement dans sa motivation, mais aussi dans son r�sultat (ATF 129 I 49 consid. 4 p. 58; 124 IV 86 consid. 2a p. 88).
Lorsque la juridiction cantonale se rallie au r�sultat d'une expertise, le Tribunal f�d�ral n'admet le grief d'appr�ciation arbitraire des preuves que si l'expert n'a pas r�pondu aux questions, si ses conclusions sont contradictoires ou si, de quelqu'autre mani�re, l'expertise est entach�e de d�fauts � ce point �vidents et reconnaissables, m�me en l'absence de connaissances ad hoc, qu'il n'�tait tout simplement pas possible de les ignorer. L'autorit� cantonale n'est point tenue de contr�ler � l'aide d'ouvrages sp�cialis�s l'exactitude scientifique des avis de l'expert. Il n'appartient pas non plus au Tribunal f�d�ral de v�rifier que toutes les affirmations de l'expert sont exemptes d'arbitraire; sa t�che se limite � examiner si l'autorit� cantonale pouvait, sans arbitraire, faire siennes les conclusions de l'expertise. Si l'autorit� cantonale est, comme dans le cas particulier, confront�e � plusieurs rapports m�dicaux et qu'elle adh�re aux conclusions de l'un d'eux, elle est tenue de motiver son choix; le Tribunal f�d�ral n'accueille alors le reproche d'appr�ciation arbitraire des preuves que si elle a fourni une motivation insoutenable ou s'est fond�e sur un rapport qui souffre de l'un des d�fauts indiqu�s pr�c�demment (cf. arr�ts 5P.76/2006 du 26 septembre 2006 consid. 2.1; 5P.421/2001 du 22 janvier 2002, consid. 4a; 5P.187/2001 du 29 octobre 2001, consid. 2a; 5P.457/2000 du 20 avril 2001, consid. 4a).
3.3 La partie recourante qui invoque l'arbitraire doit montrer de mani�re pr�cise en quoi la d�cision attaqu�e serait insoutenable (art. 106 al. 2 LTF; ATF 134 II 244 consid. 2.2 p. 246). Dans la partie "Pi�ces m�dicales figurant au dossier et leur valeur probante", la recourante, bien que se pr�valant de l'arbitraire, se limite le plus souvent � fournir sa propre appr�ciation des divers avis m�dicaux figurant au dossier. En proc�dant de la sorte, la recourante ne remplit que partiellement les exigences susmentionn�es, parce qu'il est difficile de discerner les points sur lesquels l'arbitraire est invoqu�. Il n'est donc possible d'entrer en mati�re que dans la mesure o� la motivation pr�sent�e fait ressortir un grief d'arbitraire avec une pr�cision suffisante.
La recourante fait surtout valoir qu'il �tait insoutenable de donner la pr�f�rence � l'opinion du Dr A.________, celle-ci se heurtant � l'avis contraire d'autres professionnels de la sant� (en particulier celui du Dr B.________) et contenant des contradictions.
Il est �tabli (art. 105 al. 1 LTF) que le Dr B.________ a r�dig� son propre rapport, � la demande de la recourante, en ayant � disposition le rapport du Dr A.________. Il ressort �galement des constatations cantonales que le Dr B.________ a pos� un diagnostic similaire � celui du m�decin-conseil de l'intim�e. Dans ses conclusions, le Dr B.________, contrairement � son coll�gue, n'op�re toutefois aucune nuance entre une (nouvelle) activit� adapt�e et l'activit� de manutentionnaire exerc�e en dernier lieu par X.________; le Dr B.________ revient uniquement, de fa�on g�n�rale, sur le traitement de reconditionnement physique, condition sine qua non, selon le Dr A.________, pour que la recourante puisse reprendre � court terme son activit� de manutentionnaire; il ne soul�ve par contre pas la moindre critique quant � la pleine capacit� de l'assur�e de travailler dans une activit� adapt�e d�s le mois de mai 2007. Dans ces conditions, on ne voit pas qu'il �tait insoutenable de se fonder sur la conclusion prise par le Dr A.________.
S'agissant des autres professionnels de la sant� consult�s, ceux-ci n'envisagent pas la possibilit� d'une r�insertion professionnelle et leurs avis ne sont pas susceptibles d'entrer en contradiction avec les conclusions du Dr A.________.
Il r�sulte des explications qui pr�c�dent que la cour cantonale s'est appuy�e sur les conclusions de l'expertise A.________ en motivant, de mani�re non arbitraire, les raisons qui l'ont pouss�e � favoriser cette expertise, et non en accordant a priori une force probante particuli�re � ce moyen de preuve. La critique selon laquelle la cour pr�c�dente aurait assimil� le rapport A.________ � une expertise judiciaire tombe d�s lors � faux.
La recourante consid�re que le rapport A.________ contient des contradictions flagrantes; par exemple l'affirmation de l'expert selon laquelle il n'y a pas lieu de proc�der � de plus amples investigations sur la situation m�dicale de la patiente, alors m�me que celle-ci doit encore suivre un traitement dont l'issue est incertaine; ou encore le fait qu'il consid�re que la patiente aurait une capacit� de travail � 100% dans une activit� adapt�e, alors m�me qu'il estime qu'un pronostic favorable ne peut �tre �voqu� qu'� la condition de pouvoir proposer � la patiente un traitement idoine.
En r�alit�, la recourante introduit elle-m�me les pr�tendues contradictions dans le rapport du Dr A.________, en confondant les deux conclusions distinctes prises par l'expert, soit la premi�re ayant trait � l'activit� adapt�e de la recourante qu'elle omet de s�parer de la seconde qui vise l'activit� de manutentionnaire. Si l'on tient compte de cette distinction, les contradictions disparaissent puisque l'on comprend que la capacit� de travail � 100% dans une activit� adapt�e n'est pas subordonn�e � la condition du traitement et que cette conclusion (capacit� de travail enti�re) ne n�cessite logiquement aucune investigation suppl�mentaire.
La recourante fait �galement �tat d'une contradiction trouvant son origine dans le fait que le Dr A.________ "semble" se focaliser sur un syndrome d'amplification des sympt�mes dont souffrirait la patiente. Le Tribunal f�d�ral ne saurait entrer en mati�re, qui plus est sous l'angle de l'arbitraire (art. 9 Cst.), sur une critique que la recourante exprime sous la forme d'une supposition.
3.4 La recourante revient � la charge en insistant sur le fait qu'il n'existe aucun �l�ment concret permettant de douter de l'impartialit� des m�decins traitants de la recourante; elle soutient qu'il n'y a pas lieu de penser que ces m�decins auraient tranch� en faveur de leur patiente en raison du rapport de confiance qui les unit (sur la jurisprudence, cf. ATF 125 V 351 consid. 3b/cc p. 353).
En l'esp�ce, la cour cantonale a confirm� l'avis du premier juge (soit la d�cision de se fonder sur l'opinion du Dr A.________) en examinant objectivement le contenu des rapports et certificats m�dicaux, et non en �cartant les opinions donn�es en fonction de leur provenance (m�decins traitants ou non). S'il est vrai que le jugement de premi�re instance (auquel l'arr�t cantonal renvoie largement) fait r�f�rence � la jurisprudence relative aux m�decins traitants, il ne le fait qu'� titre d'argument suppl�tif, sans donner � celui-ci une port�e propre.
3.5 La recourante tente de tirer argument de l'attitude de l'intim�e, affirmant que, "contrairement � ce que retient la Cour intim�e", la compagnie d'assurance a bel et bien acquiesc� au rapport du Dr B.________ dans sa r�ponse au courrier du mandataire de la recourante qui l'invitait � revoir son appr�ciation de la situation. Elle oppose ainsi simplement sa version des faits � celle retenue par l'autorit� pr�c�dente, ce qui n'est pas admissible au regard des exigences strictes pos�es par l'art. 105 al. 2 LTF (cf. supra consid. 1.3).
En conclusion, toutes les critiques de la recourante se r�v�lent, pour autant que recevables, infond�es. L'appr�ciation (anticip�e) des preuves men�e par la cour cantonale, confirmant celle du premier juge, ne saurait �tre tax�e d'arbitraire.
3.6 Enfin, le moyen tir� par la recourante de l'art. 85 al. 2 aLSA alors applicable (cette disposition a �t� abrog�e, avec effet au 1er janvier 2011, par le ch. II 31 de l'annexe 1 au Code de proc�dure civile du 19 d�cembre 2008) ne change rien � la conclusion qui pr�c�de.
On ne saurait retenir que cette disposition imposait au juge un devoir d'examen �tendu qui l'aurait oblig� � ordonner l'expertise judiciaire requise. En effet, m�me si la proc�dure �tait r�gie par la maxime inquisitoire sociale, celle-ci laisse le juge libre dans sa mani�re d'appr�cier les preuves et ne lui interdit pas de renoncer � un moyen de preuve par appr�ciation anticip�e des preuves; elle n'impose pas au juge d'administrer un genre de preuve d�termin�, comme une expertise judiciaire, sous r�serve des cas dans lesquels la loi le pr�voit express�ment (arr�t 5C.228/2003 du 6 janvier 2001 consid. 3.2; arr�t 5C.97/2003 du 16 juin 2003 consid. 4.1; cf. ATF 125 III 231 consid. 4a p. 238).
Le recours doit d�s lors �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�.
Les frais judiciaires sont mis � la charge de la recourante, qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Cette derni�re n'a pas � verser de d�pens (cf. art. 68 LTF) � l'intim�e, celle-ci n'ayant pas �t� repr�sent�e par un avocat (art. 40 LTF; ATF 133 III 439 consid. 4 p. 446) et n'ayant pas �tabli avoir assum� des frais particuliers pour la d�fense de ses int�r�ts (cf. ATF 125 II 518 consid. 5b p. 519 s.; sous l'empire de la LTF: arr�t 4A_634/2009 du 3 mars 2010 consid. 3).