Source: http://relevancy.bger.ch/php/clir/http/index.php?lang=fr&zoom=&type=show_document&highlight_docid=atf%3A%2F%2F136-III-605%3Afr
Timestamp: 2016-10-21 14:53:27+00:00
Document Index: 270161368

Matched Legal Cases: ['art. 190', 'art. 190', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 190', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 30', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 180', 'ATF ', 'art. 77', 'art. 180', 'art. 180', 'art. 180', 'art. 180', 'art. 180', 'art. 367', 'art. 361', 'art. 365', 'art. 367', 'art. 180', 'art. 190', 'art. 30', 'in fine', 'art. 190', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 77', 'art. 107', 'art. 3', 'ATF ', 'art. 190', 'art. 191', 'art. 182', 'art. 191', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 190', 'ATF ', 'in casu', 'ATF ', 'art. 190', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 367', 'art. 367', 'art. 77', 'art. 182']

136 III 60590. Extrait de l'arr�t de la Ire Cour de droit civil dans la cause Alejandro Valverde Belmonte contre Comitato Olimpico Nazionale Italiano (CONI), Agence Mondiale Antidopage (AMA) et Union Cycliste Internationale (UCI) (recours en mati�re civile)
Art. 190 al. 2 let. a LDIP; arbitrage international; composition du tribunal arbitral; r�cusation. L'ind�pendance et l'impartialit� requises des membres d'un tribunal arbitral s'imposent aussi bien aux arbitres d�sign�s par les parties qu'au pr�sident du tribunal arbitral (consid. 3.2 et 3.3.1). Le Tribunal f�d�ral v�rifie le respect de ces exigences m�me si la sentence a �t� rendue � l'unanimit� (consid. 3.3.2). Ce faisant, il tient compte des sp�cificit�s de l'arbitrage sportif (consid. 3.3.3). En cas d'admission du grief fond� sur l'art. 190 al. 2 let. a LDIP, le Tribunal f�d�ral peut prononcer lui-m�me la r�cusation de l'arbitre mis en cause (consid. 3.3.4). Examen des circonstances du cas concret (consid. 3.4). Faits � partir de page 605
A. Par d�cision du 11 mai 2009, le Tribunale Nazionale Antidoping du Comitato Olimpico Nazionale Italiano (CONI) a interdit � Alejandro Valverde Belmonte, coureur cycliste professionnel de BGE 136 III 605 S. 606nationalit� espagnole, reconnu coupable de violation des normes antidopage italiennes (les NSA), de participer, pour une dur�e de deux ans, � des comp�titions organis�es par le CONI ou d'autres f�d�rations sportives nationales sur le territoire italien.
B. B.a Le 16 juin 2009, Alejandro Valverde Belmonte a saisi le Tribunal Arbitral du Sport (TAS) d'un appel dirig� contre cette d�cision.
Par courrier du 30 juin 2009, le CONI a d�sign� Ulrich Haas, professeur de droit � Zurich, comme arbitre. Le Professeur Haas a accept� cette mission, par lettre du 9 juillet 2009, en pr�cisant qu'il avait fait partie de l'�quipe d'experts constitu�e sous l'�gide de l'Agence Mondiale Antidopage (AMA) pour r�viser le Code Mondial Antidopage en 2006/2007.
Aucune des parties n'ayant requis la r�cusation du Professeur Haas, une Formation arbitrale, compos�e de Me Romano Subiotto QC (pr�sident), avocat � Bruxelles et � Londres, de Me Jos� Juan Pint� (arbitre d�sign� par l'appelant), avocat � Barcelone, et d'Ulrich Haas, a �t� constitu�e le 3 ao�t 2009. L'arbitre Pint� a renonc� ult�rieurement � sa fonction en raison de son indisponibilit�; il a �t� remplac� par Me Ruggero Stincardini, avocat � P�rouse.
B.b Le 4 septembre 2009, le CONI a d�pos� son m�moire de r�ponse, en y formulant une demande d'appel en cause de l'Union Cycliste Internationale (UCI) et de l'AMA. Par d�cision pr�liminaire du 12 octobre 2009, le TAS a invit� ces deux personnes morales � participer � la proc�dure d'arbitrage en qualit� de co-intim�es.
Dans un courrier du 16 octobre 2009, l'appelant a mis en cause l'ind�pendance du Professeur Haas en raison de l'admission de l'AMA comme nouvelle partie � la proc�dure pendante. De ce fait, chaque arbitre a �t� invit� � compl�ter sa pr�c�dente d�claration d'ind�pendance. Ulrich Haas l'a fait, le 23 octobre 2009, en indiquant qu'il avait dirig�, comme expert juridique, le groupe de neuf personnes choisies par l'AMA pour observer l'application du programme antidopage aux Jeux Olympiques d'Ath�nes, en 2004, et fournir au public un rapport �crit concernant le d�roulement de ce programme.
Par lettre du 29 octobre 2009, l'appelant a d�pos� une demande de r�cusation visant le Professeur Haas. En sus des motifs d�j� invoqu�s dans son courrier du 16 octobre 2009, il y faisait �galement valoir, documents � l'appui, la participation de cette personne � diverses r�unions ou conf�rences en qualit� de repr�sentant de l'AMA. BGE 136 III 605 S. 607Apr�s avoir donn� � tous les int�ress�s l'occasion de prendre position sur la demande de r�cusation, le Bureau du Conseil International de l'Arbitrage en mati�re de Sport (CIAS) a rejet� cette demande par d�cision du 23 novembre 2009. A l'appui de cette d�cision, le Bureau du CIAS a constat� que le Professeur Haas n'avait jamais repr�sent� l'une des parties, mais s'�tait uniquement vu confier deux missions en tant qu'expert neutre et ind�pendant, dont la seconde s'�tait achev�e en novembre 2007. Fort de cette constatation, il a �nonc� les motifs suivants sur le point controvers�:
"36. Certes, il est possible qu'au vu de sa nomination par l'AMA � la fonction de Pr�sident des Observateurs Ind�pendants en 2004, de son obligation de rapporter ses observations � l'AMA, et de sa participation � la r�vision du Code �tabli sous l'�gide de cette agence, le requ�rant ait pu avoir l'impression que le Professeur Ulrich Haas ne b�n�ficiait alors pas d'une ind�pendance absolue � l'�gard de l'AMA et ce malgr� la nature des missions qui lui �taient confi�es. Le Bureau du CIAS estime toutefois qu'absolument aucun des motifs invoqu�s ne permet de douter de l'existence, aujourd'hui, d'un lien de subordination, �conomique ou encore affectif entre lui et cette partie susceptible d'entraver sa d�cision.
37. Apr�s avoir d�ment consid�r� les arguments des parties, les observations du Professeur Haas, la doctrine, la jurisprudence et, � titre purement indicatif les lignes directrices de l'IBA [International Bar Associa
tion], le Bureau du CIAS consid�re ainsi qu'il n'existe absolument au
cune circonstance qui, constat�e objectivement, serait de nature � �veiller des soup�ons quant � l'impartialit� ou � l'ind�pendance du Professeur Ulrich Haas dans le pr�sent arbitrage. Il convient d�s lors de rejeter la requ�te."
B.c Le 30 d�cembre 2009, l'appelant a interjet� un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral en vue d'obtenir l'annulation de la d�cision du CIAS.
Par arr�t du 13 avril 2010, la Ire Cour de droit civil a constat� l'irrecevabilit� du recours, la d�cision sur une demande de r�cusation prise par un organisme priv�, tel le CIAS, ne pouvant pas �tre attaqu�e directement devant le Tribunal f�d�ral (cause 4A_644/2009).
B.d Une fois la question de la r�cusation du Professeur Haas liquid�e, le TAS a instruit la cause sur le fond. Cela fait, le 16 mars 2010, il a rendu, � l'unanimit�, une sentence par laquelle il a confirm� la d�cision de suspension pour une dur�e de deux ans, � compter du 11 mai 2009, prise � l'encontre du coureur cycliste espagnol.
C. Le 28 avril 2010, Alejandro Valverde Belmonte, agissant par la voie du recours en mati�re civile, a demand� au Tribunal f�d�ral d'annuler la sentence du TAS et de prononcer la r�cusation de l'arbitre Ulrich Haas. BGE 136 III 605 S. 608
Apr�s avoir proc�d� � un double �change d'�critures, le Tribunal f�d�ral a rejet� le recours dans la mesure o� il �tait recevable.
3. Dans un premier moyen, fond� sur l'art. 190 al. 2 let. a LDIP (RS 291), le recourant se plaint de la composition irr�guli�re de la Formation qui a rendu la sentence attaqu�e.
3.1 Le 29 octobre 2009, le recourant, se conformant aux prescriptions de l'art. R34 du Code de l'arbitrage en mati�re de sport (<http://www.tas-cas.org/arbitragereglement>; ci-apr�s: Code), avait �galement d�pos� une demande de r�cusation visant l'arbitre Haas aupr�s du CIAS. Le Bureau de cet organisme a rejet� ladite demande par d�cision du 23 novembre 2009. Emanant d'un organisme priv�, cette d�cision, qui ne pouvait pas faire l'objet d'un recours direct au Tribunal f�d�ral (cf., ci-dessus, let. B.c), ne saurait lier ce dernier. La Cour de c�ans peut donc revoir librement si les circonstances invoqu�es � l'appui de la demande de r�cusation sont de nature � fonder le grief de d�signation irr�guli�re de la Formation du TAS comprenant l'arbitre incrimin� (ATF 128 III 330 consid. 2.2 p. 332).
3.2 3.2.1 Un arbitre doit, � l'instar d'un juge �tatique, pr�senter des garanties suffisantes d'ind�pendance et d'impartialit� (ATF 125 I 389 consid. 4a; ATF 119 II 271 consid. 3b et les arr�ts cit�s). Le non-respect de cette r�gle conduit � une d�signation irr�guli�re relevant de l'art. 190 al. 2 let. a LDIP (ATF 118 II 359 consid. 3b). Pour dire si un arbitre pr�sente de telles garanties, il faut se r�f�rer aux principes constitutionnels d�velopp�s au sujet des tribunaux �tatiques (ATF 125 I 389 consid. 4a; ATF 118 II 359 consid. 3c p. 361). Il convient, toutefois, de tenir compte des sp�cificit�s de l'arbitrage, et singuli�rement de l'arbitrage international, lors de l'examen des circonstances du cas concret (ATF 129 III 445 consid. 3.3.3 p. 454).
Selon l'art. 30 al. 1 Cst., toute personne dont la cause doit �tre jug�e dans une proc�dure judiciaire a droit � ce que sa cause soit port�e devant un tribunal �tabli par la loi, comp�tent, ind�pendant et impartial. Cette garantie permet d'exiger la r�cusation d'un juge dont la situation ou le comportement est de nature � faire na�tre un doute sur son impartialit� (ATF 126 I 68 consid. 3a p. 73); elle tend BGE 136 III 605 S. 609notamment � �viter que des circonstances ext�rieures � la cause ne puissent influencer le jugement en faveur ou au d�triment d'une partie. Elle n'impose pas la r�cusation seulement lorsqu'une pr�vention effective du juge est �tablie, car une disposition interne de sa part ne peut gu�re �tre prouv�e; il suffit que les circonstances donnent l'apparence de la pr�vention et fassent redouter une activit� partiale du magistrat. Seules les circonstances constat�es objectivement doivent �tre prises en consid�ration; les impressions purement individuelles d'une des parties au proc�s ne sont pas d�cisives (ATF 128 V 82 consid. 2a p. 84 et les arr�ts cit�s).
L'impartialit� subjective - qui est pr�sum�e jusqu'� preuve du contraire - assure � chacun que sa cause sera jug�e sans acception de personne (ATF 129 III 445 consid. 3.3.3 p. 454; ATF 128 V 82 consid. 2a p. 84 et les arr�ts cit�s).
L'impartialit� objective tend notamment � emp�cher la participation du m�me magistrat � des titres divers dans une m�me cause (ATF 131 I 113 consid. 3.4 p. 117) et � garantir l'ind�pendance du juge � l'�gard de chacun des plaideurs (arr�t 4P.187/2006 du 1er novembre 2006 consid. 3.2.2).
3.2.2 La partie qui entend r�cuser un arbitre doit invoquer le motif de r�cusation aussit�t qu'elle en a connaissance. Cette r�gle jurisprudentielle, reprise express�ment � l'art. R34 du Code, vise aussi bien les motifs de r�cusation que la partie int�ress�e connaissait effectivement que ceux qu'elle aurait pu conna�tre en faisant preuve de l'attention voulue (ATF 129 III 445 consid. 4.2.2.1 p. 465 et les r�f�rences), �tant pr�cis� que choisir de rester dans l'ignorance peut �tre regard�, suivant les cas, comme une manoeuvre abusive comparable au fait de diff�rer l'annonce d'une demande de r�cusation (arr�t 4A_506/2007 du 20 mars 2008 consid. 3.1.2). La r�gle en question constitue une application, au domaine de la proc�dure arbitrale, du principe de la bonne foi. En vertu de ce principe, le droit d'invoquer le moyen tir� de la composition irr�guli�re du tribunal arbitral se p�rime si la partie ne le fait pas valoir imm�diatement, car elle ne saurait le garder en r�serve pour ne l'invoquer qu'en cas d'issue d�favorable de la proc�dure arbitrale (ATF 129 III 445 consid. 3.1 p. 449 et les arr�ts cit�s). 3.3 Les arguments avanc�s de part et d'autre dans la pr�sente proc�dure de recours justifient que le Tribunal f�d�ral apporte quelques pr�cisions aux principes qui viennent d'�tre rappel�s. BGE 136 III 605 S. 610
3.3.1 Le CONI fait valoir, dans sa r�ponse au recours, que, nonobstant l'intitul� de son grief ("Manque d'ind�pendance et d'impartialit� d'un arbitre"), le recourant ne se plaint, en r�alit�, que du manque d'impartialit� de l'arbitre Haas. Or, poursuit cet intim�, selon la doctrine classique la plus autoris�e, la condition d'impartialit� ne s'applique pas aux arbitres nomm�s par les parties, mais exclusivement au pr�sident du tribunal arbitral ou � l'arbitre unique. D�s lors, l'int�ress� invite le Tribunal f�d�ral � se prononcer sur la recevabilit� du grief formul� par le recourant dans la mesure o� il revient � contester, non pas l'ind�pendance, mais l'impartialit� de l'arbitre Haas.
Dans sa jurisprudence ant�rieure � l'entr�e en vigueur de la LDIP, le 1er janvier 1989, le Tribunal f�d�ral avait jug� que l'impartialit� requise des membres d'un tribunal arbitral s'imposait aussi bien � ceux qui sont d�sign�s par les parties qu'au surarbitre (ATF 105 Ia 247; voir aussi: ATF 113 Ia 407 consid. 2a p. 409). Sous l'empire de la nouvelle loi, il a d'abord laiss� la question ouverte (ATF 118 II 359 consid. 3c). Dans deux d�cisions ult�rieures non publi�es, il a tir� argument de l'absence de mention de la notion d'impartialit� � l'art. 180 al. 1 let. c LDIP pour en d�duire que l'abandon de ce crit�re att�nue l'assimilation que faisait la jurisprudence entre les statuts d'arbitre de partie et de pr�sident du tribunal arbitral ou d'arbitre unique (arr�ts 4P.224/1997 du 9 f�vrier 1998 consid. 3a et 4P.292/1993 du 30 juin 1994 consid. 4). Par la suite, le Tribunal f�d�ral a derechef laiss� la question ind�cise (arr�t 4P.188/2001 du 15 octobre 2001 consid. 2b), affirmant, dans le dernier arr�t publi� sur ce point, que savoir s'il faut se montrer moins exigeant � l'�gard de l'arbitre choisi par l'une des parties est une question qui n'a pas �t� tranch�e (ATF 129 III 445 consid. 3.3.3 p. 454; cf. BERNARD CORBOZ, Commentaire de la LTF, 2009, n� 91 i.f. ad art. 77 LTF qui y voit peut-�tre un rejet implicite de l'id�e).
La doctrine est divis�e sur le probl�me controvers�. Certains auteurs, que l'on pourrait qualifier de r�alistes ou de pragmatiques, consid�rent qu'il serait illusoire, surtout en mati�re d'arbitrage international, de vouloir exiger d'un arbitre d�sign� par une partie le m�me degr� d'ind�pendance et d'impartialit� que celui qui est requis du pr�sident d'un tribunal arbitral ou d'un arbitre unique (cf. parmi d'autres:PIERRE LALIVE, Sur l'impartialit� de l'arbitre international en Suisse, SJ 1990 p. 362 ss, 368 � 371; LALIVE/POUDRET/REYMOND, Le droit de l'arbitrage interne et international en Suisse, 1989, BGE 136 III 605 S. 611n� 4 ad art. 180 LDIP;ANDREAS BUCHER, Le nouvel arbitrage international en Suisse, 1988, nos 168 � 170; FRANK VISCHER, in Z�rcher Kommentar zum IPRG, 2e �d. 2004, n� 8 ad art. 180 LDIP; PATOCCHI/GEISINGER, Internationales Privatrecht, 2000, n� 5.5 ad art. 180 LDIP; PETER/BESSON, in Commentaire b�lois, Internationales Privatrecht, 2e �d. 2007, nos 13 s. ad art. 180 LDIP; FRANK OSCH�TZ, Sportschiedsgerichtsbarkeit, 2004, p. 125 ss). D'autres auteurs, qui en font une question de cr�dibilit� de l'arbitrage, estiment, au contraire, que les garanties d'ind�pendance et d'impartialit� doivent �tre les m�mes pour un arbitre d�sign� par une partie que pour le pr�sident du tribunal arbitral ou pour l'arbitre unique (cf. parmi d'autres: KAUFMANN-KOHLER/RIGOZZI, Arbitrage international, 2e �d. 2010, nos 362 s.; BERGER/KELLERHALS, Internationale und interne Schiedsgerichtsbarkeit in der Schweiz, 2006, n� 738; R�EDE/HADENFELDT, Schweizerisches Schiedsgerichtsrecht, 2e �d. 1993, p. 173 s.; BERNARD DUTOIT, Droit international priv� suisse, 4e �d. 2005, n� 4 ad art. 180 LDIP, p. 635; KNOEPFLER/SCHWEIZER, Arbitrage international, 2003, p. 613 s.; JENS-PETER LACHMANN, Handbuch f�r die Schiedsgerichtspraxis, 3e �d. 2008, nos 974 ss; FOUCHARD/GAILLARD/GOLDMAN, Trait� de l'arbitrage commercial international, 1996, n� 1046 i.f.; THOMAS CLAY, L'arbitre, 2001, nos 343 ss). Selon le dernier auteur cit�, cette seconde conception, qu'il d�signe par l'expression d'ind�pendance monolithique, pour l'opposer � l'ind�pendance variable, serait "majoritaire au point d'�tre presque universelle" (CLAY, op. cit., n� 343; voir aussi l'interpr�tation originale de la position suisse faite par cet auteur in n� 350). Cette conception a d'ailleurs �t� suivie par les directives de l'International Bar Association (IBA) sur les conflits d'int�r�ts en mati�re d'arbitrage (cf. KAUFMANN-KOHLER/RIGOZZI, op. cit., n� 363). C'est �galement sur elle que reposent les dispositions du nouveau Code de proc�dure civile suisse (CPC; � partir du 1er janvier 2011 RS 272) relatives � la r�cusation en mati�re d'arbitrage interne, en particulier l'art. 367 al. 1 let. c CPC (RO 2010 1825), lequel �nonce explicitement le crit�re de l'impartialit�, pour plus de clart� et pour aligner le texte sur le droit �tranger et international (Message du 28 juin 2006 relatif au Code de proc�dure civile suisse, FF 2006 7003 [ad art. 361 du projet] et 7004 [ad art. 365 du projet]), et s'applique indiff�remment � tous les membres du tribunal arbitral (URS WEBER-STECHER, in Commentaire b�lois, Schweizerische Zivilprozessordnung, 2010, n� 19 ad art. 367 CPC). BGE 136 III 605 S. 612
L'absence de mention de la notion d'impartialit� � l'art. 180 al. 1 let. c LDIP, sur laquelle faisaient fond les deux pr�c�dents invoqu�s par le CONI � l'appui de sa th�se, n'appara�t pas d�terminante pour r�soudre la question litigieuse. En effet, lorsqu'il se prononce sur le moyen pris de la composition irr�guli�re du tribunal arbitral (art. 190 al. 2 let. a LDIP), le Tribunal f�d�ral se r�f�re � une norme de rang sup�rieur - l'art. 30 Cst. - pour en d�duire directement qu'un tribunal arbitral, � l'�gal d'un tribunal �tatique, doit pr�senter des garanties suffisantes tant d'ind�pendance que d'impartialit�. Pour dire si un tribunal arbitral offre de telles garanties, la jurisprudence actuelle se r�f�re du reste aux principes constitutionnels d�velopp�s au sujet des tribunaux �tatiques (voir les arr�ts cit�s au consid. 3.2.1 ci-dessus). Ce faisant, elle ne fait pas de distinction stricte entre les notions d'ind�pendance et d'impartialit�, si tant est que cela soit possible en mati�re d'arbitrage, et para�t vouloir inclure la premi�re notion dans la seconde, plus large, au titre de l'impartialit� objective, par opposition � l'impartialit� subjective (sur la distinction entre les deux types d'impartialit�, voir les arr�ts cit�s au consid. 3.2.1 in fine). En outre et surtout, cette jurisprudence ne fait plus de diff�rence entre la situation d'un membre du tribunal arbitral et celle du pr�sident du tribunal arbitral (cf., parmi d'autres, l'arr�t 4A_458/2009 du 10 juin 2010 consid. 3.2 et 3.3), rejetant implicitement l'id�e d'une telle distinction. Il convient de le faire ici de mani�re expresse. Force est, d�s lors, d'admettre que l'ind�pendance et l'impartialit� requises des membres d'un tribunal arbitral s'imposent aussi bien aux arbitres d�sign�s par les parties qu'au pr�sident du tribunal arbitral. En �non�ant ce principe, le Tribunal f�d�ral est certes conscient qu'une ind�pendance absolue de tous les arbitres constitue un id�al qui ne correspondra que rarement � la r�alit�. Aussi bien, le mode de d�signation des membres du tribunal arbitral cr�e, qu'on le veuille ou non, un lien objectif, si t�nu soit-il, entre l'arbitre et la partie qui l'a d�sign�, puisque celui-l�, � l'inverse du juge �tatique, ne tient son pouvoir et sa place que de la volont� de celle-ci. Il s'agit l� toutefois d'une cons�quence inh�rente � la proc�dure arbitrale, dont il faut s'accommoder. Elle implique qu'un arbitre ne puisse pas �tre r�cus� du seul fait qu'il a �t� choisi par l'une des parties en litige. Doit �tre exclu, en revanche, le syst�me dit de l'arbitre-partie dans lequel l'arbitre d�sign� par chacune des parties ne serait pas astreint � la m�me ind�pendance et � la m�me impartialit� que l'arbitre appel� � pr�sider le tribunal BGE 136 III 605 S. 613arbitral. L'id�e que l'arbitre puisse n'�tre que l'avocat de "sa" partie au sein du tribunal arbitral doit �tre r�solument �cart�e sous peine de mettre en p�ril l'institution de l'arbitrage comme telle. En ce sens, le Tribunal f�d�ral peut faire sienne la conclusion suivante, tir�e voil� bient�t quinze ans d�j� par des professeurs de droit fran�ais faisant autorit� dans le domaine de l'arbitrage international: "compte tenu de la d�gradation des moeurs parfois constat�e dans l'arbitrage international et des manoeuvres auxquelles se livre parfois l'arbitre d�sign� par une partie, il n'est pas suffisant d'exiger de lui un comportement de bonne foi: il est pr�f�rable de s'en tenir aux principes, en esp�rant qu'ils permettront, en pratique, de temp�rer les d�rives des arbitres-partisans" (FOUCHARD/GAILLARD/GOLDMAN, ibid.).
3.3.2 Dans sa r�ponse au recours, l'AMA, relevant que la sentence attaqu�e a �t� rendue � l'unanimit�, consid�re comme douteux que le recourant puisse se pr�valoir de la pr�tendue partialit� de l'arbitre Haas pour �tayer son grief fond� sur l'art. 190 al. 2 let. a LDIP.
Les doutes exprim�s par cette intim�e ne sont pas de mise. En effet, le grief en question est de nature formelle, en ce sens que la LDIP n'exige pas de la partie recourante la d�monstration que la sentence e�t �t� diff�rente si le tribunal arbitral avait �t� r�guli�rement compos� (KAUFMANN-KOHLER/RIGOZZI, op. cit., n� 798). On voit mal, d'ailleurs, comment une telle d�monstration pourrait �tre faite concr�tement, m�me s'il n'est pas exclu, en soi, que la participation d'un arbitre r�cusable � la prise de d�cision du tribunal arbitral ait eu une incidence d�terminante sur le sort du litige, en d�pit du fait que la sentence a �t� rendue � l'unanimit�. Il est, en effet, parfaitement imaginable que semblable unanimit� n'ait pu �tre acquise que gr�ce au pouvoir de persuasion de l'arbitre en question et � l'ascendant que cette personne a exerc�, pour telle ou telle raison, sur le coarbitre (ou les deux coarbitres) qui n'�tait pas du m�me avis qu'elle au d�part.
D�s lors, il sied tout au plus de conc�der au TAS que l'annulation d'une sentence rendue � l'unanimit� ne se justifiera qu'en derni�re extr�mit�, eu �gard aux cons�quences pouvant en r�sulter. Elle n'en demeure pas moins la seule mesure envisageable lorsque le d�faut d'ind�pendance ou d'impartialit� de l'arbitre mis en cause est av�r�.
3.3.3 A suivre le recourant, il conviendrait de poser des exigences accrues quant � l'ind�pendance et � l'impartialit� des arbitres fonctionnant dans les Formations mises en oeuvre par le TAS, �tant donn� les sp�cificit�s de l'arbitrage sportif. BGE 136 III 605 S. 614
Pourtant, tel n'est pas le sens de la jurisprudence en la mati�re, qu'il n'y a pas lieu de soumettre � un nouvel examen. Selon cette jurisprudence, l'arbitrage sportif institu� par le TAS pr�sente des sp�cificit�s, comme la liste ferm�e d'arbitres, dont on ne saurait faire abstraction, m�me si elles ne justifient pas en soi de se montrer moins exigeant pour l'arbitrage sportif que pour l'arbitrage commercial (arr�ts 4A_458/2009, pr�cit�, consid. 3.1 et 4A_506/2007, pr�cit�, consid. 3.1.1 et les r�f�rences). En d'autres termes, le respect des garanties d'ind�pendance et d'impartialit� exig�es de tout arbitre doit �tre examin� � la m�me aune dans l'un et l'autre domaine. Aussi ne se justifie-t-il pas de r�server un traitement sp�cial aux arbitres du TAS, c'est-�-dire de se montrer particuli�rement strict dans l'examen de leur ind�pendance et de leur impartialit�. A cet �gard, KAUFMANN-KOHLER/RIGOZZI (op. cit., n� 368 p. 204) m�connaissent le sens de cette jurisprudence lorsqu'ils paraissent vouloir soutenir que, de l'avis du Tribunal f�d�ral, les sp�cificit�s en question, "dont on ne saurait faire abstraction", imposeraient un examen plus s�v�re des garanties offertes par les arbitres du TAS que de celles pr�sent�es par les arbitres appel�s � trancher des litiges commerciaux. Il appert, au contraire, du passage cit� par ces deux auteurs, et singuli�rement de l'expression "m�me si", que s'il ne faut pas examiner avec plus d'indulgence l'ind�pendance et l'impartialit� d'un arbitre du TAS, il ne faut pas non plus perdre de vue les particularit�s de cet arbitrage sportif � l'occasion de cet examen. Cela signifie, notamment, que, l'ind�pendance institutionnelle du TAS � l'�gard de toutes les parties faisant appel � ses services ayant �t� admise dans un arr�t de principe (ATF 129 III 445 consid. 3.3.4), il ne peut �tre fait abstraction des sp�cificit�s de cet arbitrage sportif lorsqu'il s'agit de v�rifier la r�gularit� de la composition d'une Formation du TAS; il faut donc prendre en consid�ration le fait que le choix des arbitres est restreint, que ceux-ci doivent �tre au b�n�fice d'une formation juridique et qu'ils sont tenus d'avoir une comp�tence reconnue en mati�re de sport (ATF 129 III 445 consid. 4.2.2.2 p. 467). Ces particularit�s font que les arbitres du TAS peuvent �tre amen�s � c�toyer des organisations sportives, des avocats sp�cialis�s et d'autres experts en droit du sport sans que de tels contacts soient en eux-m�mes de nature � compromettre n�cessairement leur ind�pendance. Ne pas prendre en compte ces particularit�s-l� irait � fins contraires, car cela reviendrait � multiplier les possibilit�s de r�cusation et, partant, les incidents de proc�dure, alors que le but de la BGE 136 III 605 S. 615juridiction arbitrale sportive institutionnalis�e consiste � favoriser la liquidation rapide des litiges en mati�re de sport par des tribunaux sp�cialis�s pr�sentant des garanties suffisantes d'ind�pendance et d'impartialit� (cf. ATF 133 III 235 consid. 4.3.2.3 p. 245). Quoi qu'il en soit, dire si la Formation consid�r�e offrait de telles garanties d�pendra toujours de l'analyse des circonstances du cas concret, de sorte qu'il serait vain de vouloir �noncer en ce domaine des principes immuables.
3.3.4 Le recourant demande au Tribunal f�d�ral de prononcer la r�cusation de l'arbitre Haas.
En mati�re d'arbitrage concordataire, l'admissibilit� d'une telle conclusion ne fait pas probl�me, car il n'existe pas de disposition, tel l'art. 77 al. 2 LTF, qui exclurait l'application de l'art. 107 al. 2 LTF. D�s lors, conform�ment � cette derni�re disposition, qui attribue un pouvoir de r�forme au Tribunal f�d�ral, rien ne s'oppose � ce que celui-ci prononce lui-m�me la r�cusation d'un arbitre dans le cadre d'un arbitrage interne, s'il consid�re que l'autorit� cantonale pr�vue � l'art. 3 let. b du concordat sur l'arbitrage du 27 mars 1969 (CA; RO 1969 1117) a rejet� � tort la demande de r�cusation (arr�t 4A_586/2008 du 12 juin 2009 consid. 1.1). De ce point de vue, la situation ne diff�re pas de celle qui pr�vaut en cas d'annulation d'une d�cision rejetant une demande de r�cusation d'un juge �tatique (cf. arr�t 1B_242/2007 du 28 avril 2008 consid. 3, non publi� in ATF 134 I 238).
Dans le domaine de l'arbitrage international, la question est plus d�licate du fait que la premi�re disposition susmentionn�e, en �cartant l'application de la seconde, �tablit le caract�re purement cassatoire du recours f�d�ral dirig� contre une sentence arbitrale internationale. Cette question a du reste �t� laiss�e ouverte dans les derniers arr�ts rendus sur ce point (arr�ts 4A_539/2008 du 19 f�vrier 2009 consid. 2.2, 4A_210/2008 du 29 octobre 2008 consid. 2.2 et 4P.196/2003 du 7 janvier 2004 consid. 2.2), alors qu'il �tait arriv� ant�rieurement au Tribunal f�d�ral de constater, � une occasion au moins et de mani�re incidente, qu'il pourrait prononcer lui-m�me la r�cusation de l'arbitre incrimin� en cas d'admission du grief fond� sur l'art. 190 al. 2 let. a LDIP (arr�t 4P.263/2002 du 10 juin 2003 consid. 3.2).
Les auteurs qui ont abord� cette question paraissent favorables � la solution retenue dans le dernier arr�t cit�, m�me s'ils ne sont pas tous aussi affirmatifs que celui-ci (cf. parmi d'autres: BGE 136 III 605 S. 616LALIVE/POUDRET/REYMOND, op. cit., n� 3.6 ad art. 191 LDIP; BUCHER, op. cit., n� 380; DUTOIT, op. cit., n� 7 ad art. 182 LDIP et n� 8 ad art. 191 LDIP; KAUFMANN-KOHLER/RIGOZZI, op. cit., n� 779a; BESSON, op. cit., p. 22 n� 50). L'un d'eux justifie son opinion en �voquant le risque que la sentence puisse �tre annul�e par le Tribunal f�d�ral pour d�faut d'ind�pendance d'un arbitre sans que le r�tablissement de la r�gularit� de la constitution du tribunal arbitral soit ensuite assur� (BESSON, ibid.).
Le caract�re cassatoire du moyen de droit f�d�ral ouvert contre une sentence arbitrale internationale n'est pas absolu. Exception y avait d�j� �t� faite, sous l'empire de l'ancienne loi f�d�rale d'organisation judiciaire, relativement � la comp�tence ou � l'incomp�tence du tribunal arbitral, que le Tribunal f�d�ral pouvait constater lui-m�me (ATF 128 III 50 consid. 1b). Exception y est toujours faite, en ce domaine, depuis l'entr�e en vigueur de la LTF (arr�t 4A_128/2008 du 19 ao�t 2008 consid. 2.1, non publi� in ATF 134 III 565). Il doit en aller de m�me en ce qui concerne la r�cusation d'un arbitre, pour des motifs relevant � la fois de la s�curit� du droit et de l'�conomie de la proc�dure. En effet, si le Tribunal f�d�ral se contentait d'annuler la sentence attaqu�e, apr�s avoir admis le grief fond� sur l'art. 190 al. 2 let. a LDIP, la nouvelle sentence devrait �tre rendue en principe par les m�mes arbitres (cf. LALIVE/POUDRET/REYMOND, ibid.), ce qui contraindrait la partie ayant obtenu gain de cause devant le Tribunal f�d�ral � d�poser une nouvelle demande de r�cusation de l'arbitre incrimin� au cas o� celui-ci refuserait de se d�porter spontan�ment. L'issue de la proc�dure arbitrale s'en trouverait diff�r�e d'autant et la possibilit� de manoeuvres dilatoires ne pourrait �tre exclue dans une telle situation. Par cons�quent, si elle venait � admettre le grief formul� par le recourant, la Cour de c�ans prononcerait elle-m�me la r�cusation de l'arbitre Haas.
3.4 Il y a lieu d'examiner, sur le vu de ces principes jurisprudentiels ainsi compl�t�s, si le tribunal arbitral qui a rendu la sentence contest�e �tait ou non irr�guli�rement compos� du fait de la pr�sence du Professeur Haas en son sein.
3.4.1 Pour proc�der � cet examen, le Tribunal f�d�ral s'en tiendra aux seuls faits constat�s dans la d�cision prise le 23 novembre 2009 par le Bureau du CIAS au sujet de la demande de r�cusation de l'arbitre Haas. Aussi fera-t-il abstraction de l'all�gation du recourant, �tay�e de surcro�t par des pi�ces nouvelles, voulant que le BGE 136 III 605 S. 617Professeur Haas ait �t� nomm� r�cemment comme arbitre par l'AMA, � trois reprises au moins, dans des affaires soumises au TAS. Il ne tiendra pas non plus compte, pour le m�me motif, de l'affirmation du recourant, ainsi que de la pi�ce y relative, selon laquelle ce serait "en qualit� de d�l�gu� de l'AMA" qu'Ulrich Haas avait particip� � diverses r�unions et conf�rences ayant pour objet les r�gles antidopage, notamment � un congr�s organis� par SportAccord en 2007. En effet, le CIAS retient � cet �gard, dans la susdite d�cision, qu'"il n'est nulle part mentionn� que le Professeur Ulrich Haas ait particip� � la r�vision du Code ou � des r�unions en tant que repr�sentant de l'AMA". De m�me, le recourant s'�carte des constatations de la d�cision pr�cit�e lorsqu'il souligne l'"importance de l'AMA pour le march� des services juridiques en mati�re de lutte antidopage".
En d�finitive, les seules circonstances av�r�es qui entrent en ligne de compte pour l'examen de l'ind�pendance et de l'impartialit� de l'arbitre mis en cause sont, d'une part, le fait que celui-ci a dirig�, comme expert juridique, le groupe de neuf personnes ind�pendantes choisies par l'AMA pour observer l'application du programme antidopage aux Jeux Olympiques d'Ath�nes en 2004 et fournir au public un rapport �crit concernant le d�roulement de ce programme; d'autre part, l'appartenance de l'int�ress� � l'�quipe d'experts constitu�e sous l'�gide de l'AMA pour r�viser le Code Mondial Antidopage en 2006/2007 et sa participation, dans ce cadre-l�, � la conf�rence SportAccord, en avril 2007, pour y pr�senter l'�tat des travaux de r�vision.
3.4.2 Comme on l'a d�j� relev�, les r�gles de la bonne foi, dont l'art. R34 du Code est l'expression, exigent de la partie qui entend r�cuser un arbitre qu'elle invoque le motif de r�cusation aussit�t qu'elle en apprend l'existence ou qu'elle aurait pu l'apprendre en faisant preuve de l'attention voulue (cf. consid. 3.2.2. ci-dessus).
Dans sa r�ponse au recours, le TAS exprime des doutes quant au respect de ces r�gles par le recourant. Certes, � s'en tenir � la chronologie des faits que ce dernier expose dans ses observations et en prenant comme dies a quo le jour o� l'int�ress� a �t� inform� officiellement que l'AMA participerait � la proc�dure arbitrale pendante (d�cision pr�liminaire du 12 octobre 2009), il appara�t que le recourant a r�agi en temps utile en mettant en cause l'ind�pendance du Professeur Haas dans un courrier du 16 octobre 2009, puis en demandant formellement la r�cusation de cet arbitre, par requ�te du 29 octobre 2009, apr�s avoir pris connaissance de la d�claration BGE 136 III 605 S. 618d'ind�pendance compl�t�e le 23 octobre 2009 par celui-ci. Cependant, le probl�me est ailleurs. Force est, en effet, d'admettre qu'� la date � laquelle Ulrich Haas a accept� sa mission d'arbitre, soit le 9 juillet 2009, le recourant n'ignorait pas ou, � tout le moins, ne pouvait pas raisonnablement ignorer les deux circonstances qu'il a oppos�es ult�rieurement � l'arbitre en question: la collaboration du Professeur Haas � la r�vision du Code Mondial Antidopage �tait relat�e expressis verbis dans la d�claration d'acceptation du 9 juillet 2009; quant au fait que le pr�nomm� avait dirig� le groupe d'observateurs ind�pendants aux Jeux Olympiques d'Ath�nes en 2004, il ressortait d�j� du rapport publi� par l'AMA, notamment sur son site internet (sur le devoir de curiosit� incombant aux parties, voir l'arr�t 4A_506/2007, pr�cit�, consid. 3.2). Or, � ce moment-l�, le recourant n'a pas requis la r�cusation du Professeur Haas, signe qu'il ne trouvait rien � redire � la pr�sence de cette personne au sein de la Formation devant conna�tre de son appel. Il ne l'a fait qu'ensuite, apr�s que l'AMA avait �t� invit�e � participer � la proc�dure d'arbitrage sur appel en cause du CONI. C'est pr�cis�ment cet atermoiement qui ne manque pas de surprendre. En effet, si, comme le recourant le soutient, les int�r�ts de l'AMA dans l'arbitrage "sont identiques � ceux du CONI" et "clairement oppos�s" aux siens, on peut s'�tonner, avec le TAS, sur le vu des motifs de r�cusation invoqu�s, que l'appelant ait accept�, dans un premier temps, d'�tre jug� par une Formation comprenant un arbitre qui entretenait, selon lui, des rapports �troits avec l'organisation mondiale sp�cialis�e dans la lutte contre le dopage et qui avait �t� choisi par le CONI, partie � la proc�dure arbitrale, lequel organisme, aux dires de l'int�ress�, "joue en Italie le r�le d'agence nationale antidopage".
Quoi qu'il en soit, il n'est pas n�cessaire de pousser plus avant l'analyse sur ce point, d�s lors que, pour les motifs indiqu�s plus loin (cf. consid. 3.4.4), le grief consid�r� n'est pas fond�.
3.4.3 Relativement aux deux circonstances qu'il convient de retenir pour l'examen de ce grief (cf. consid. 3.4.1, 2e �), le recourant d�veloppe l'argumentation r�sum�e ci-apr�s.
Le Professeur Haas a �t� choisi par l'AMA pour pr�sider le groupe d'observateurs ind�pendants aux Jeux Olympiques d'Ath�nes en 2004. Il a ainsi eu l'insigne honneur d'�tre d�sign� pour surveiller l'application d'un programme fondamental; de surcro�t, cette d�signation est intervenue lors de la premi�re mise en oeuvre de ce BGE 136 III 605 S. 619programme dans le cadre d'une manifestation sportive majeure et � l'occasion de l'entr�e en vigueur du Code Mondial Antidopage.
En outre, l'AMA a s�lectionn� le Professeur Haas pour faire partie du groupe d'experts charg� de r�diger le nouveau Code Mondial Antidopage. Ce mandat a dur� au moins deux ans - 2006 et 2007 - et l'information y relative figure en bonne place dans le curriculum vitae de cet arbitre publi� sur le site internet du TAS. Le Professeur Haas, qui a du reste particip� � diverses conf�rences pour le compte et au nom de l'AMA dans le cadre de ce mandat, tel le congr�s SportAccord en 2007, a ainsi pris une part tr�s active dans l'�laboration de la r�glementation antidopage de l'AMA, laquelle a �t� reprise par le CONI et a donc servi indirectement � r�soudre le fond du pr�sent litige. Le risque existe donc que le Professeur Haas ne se sente pas libre dans l'interpr�tation ou l'application des r�gles qu'il a contribu� � �laborer.
Le Professeur Haas a �t� r�mun�r� pour les activit�s effectu�es � la demande de l'AMA. Celles-ci lui ont �t� confi�es en sa qualit� de mandataire de cet organisme, dont il �tait tenu de suivre les instructions et auquel il devait faire rapport. Il est probable que l'AMA fasse derechef appel au Professeur Haas lorsqu'elle aura � nouveau besoin des services de ce sp�cialiste reconnu mondialement dans le domaine des r�gles antidopage. Ce lien entre l'AMA et le Professeur Haas et les expectatives de ce dernier quant � l'octroi de futurs mandats constituent des faits qui, examin�s objectivement, sont susceptibles de faire na�tre chez toute personne raisonnable, tel le recourant, un doute l�gitime quant � l'impartialit� de cet arbitre, ce que le CIAS a du reste retenu dans sa d�cision sans en tirer toutefois les cons�quences qui s'imposaient. Il existe, � cet �gard, une analogie particuli�rement marqu�e entre le cas concret et ceux, tranch�s par le Tribunal f�d�ral (ATF 116 Ia 135 et 485), dans lesquels un avocat exer�ant accessoirement la fonction de juge avait �t� appel� � statuer dans un litige opposant l'un de ses clients importants (une banque cantonale, resp. une grande ville) � un tiers. Il est, en effet, � craindre, ici aussi, qu'un arbitre ayant des liens �troits et durables avec une partie se trouve plac� dans un conflit opposant l'int�r�t d'une administration impartiale de la justice � l'int�r�t d'un de ses clients importants, et qu'il ne privil�gie cet int�r�t-ci.
3.4.4 Le Professeur Haas a effectivement dirig� le groupe d'observateurs ind�pendants aux Jeux Olympiques d'Ath�nes en juillet-BGE 136 III 605 S. 620ao�t 2004, c'est-�-dire quelque cinq ans avant le d�but de la proc�dure d'appel conduite par le TAS. Dans sa d�claration d'ind�pendance compl�t�e du 23 octobre 2009, il a indiqu� en quoi consistait une telle mission, insistant plus particuli�rement sur le fait qu'il l'avait ex�cut�e en ayant les coud�es franches et sans jamais �tre soumis � des directives de l'AMA. Le recourant ne conteste pas la description que le Professeur Haas a faite de son activit� dans le cadre de cette mission. Il met toutefois en doute l'ind�pendance du pr�nomm� � l'�gard de l'AMA au motif que, selon la d�finition que donne le Code Mondial Antidopage du programme des observateurs ind�pendants, ceux-ci travailleraient "sous la supervision de l'AMA". Cependant, semblable argument, fond� sur la seule d�finition abstraite du programme en question, n'infirme en rien la description concr�te de la t�che des observateurs, faite en l'esp�ce, dont il appert que le Professeur Haas a exerc� la mission qui lui avait �t� confi�e en toute ind�pendance vis-�-vis de l'AMA. En outre, quoi qu'en dise le recourant, il n'est pas �tabli qu'Ulrich Haas se soit vu accorder autre chose qu'un simple d�fraiement pour l'ex�cution de ladite mission. Que l'int�ress� ait pu �tre honor� du choix de sa personne pour diriger le groupe d'observateurs ind�pendants, comme le soutient encore le recourant, n'est sans doute pas � exclure, au demeurant, mais il ne s'agit pas l� d'une circonstance qui �tait propre � le rendre d�pendant de l'organisme ayant retenu son nom.
Le Professeur Haas a particip� aux travaux de r�daction du Code Mondial Antidopage, version 2009, au sein du Code Project Team, en 2006/2007; il ne s'en est jamais cach�, du reste, puisqu'il a r�v�l� spontan�ment cette circonstance dans sa d�claration d'ind�pendance du 9 juillet 2009, en d�crivant de mani�re d�taill�e l'objet de sa mission. En revanche, il n'est pas possible de suivre le recourant lorsqu'il sugg�re que cette activit� relevait d'un mandat stricto sensu, de caract�re durable et donnant lieu � r�mun�ration. Premi�rement, la t�che confi�e � l'�quipe d'experts s'est achev�e en novembre 2007 et n'�tait donc pas destin�e � durer au-del� de l'adoption du nouveau code; deuxi�mement, il n'est nullement �tabli que le Professeur Haas ait �t� non seulement d�fray� pour ex�cuter cette t�che, mais qu'il ait touch�, en sus, une r�mun�ration comparable aux honoraires d'un avocat. Troisi�mement, rien, dans les faits, ne permet d'affirmer que l'expert ait �t� tenu de suivre les instructions de l'AMA dans l'accomplissement de cette t�che, � l'�gal d'un mandataire. Pour BGE 136 III 605 S. 621le surplus, on voit mal comment l'arbitre Haas aurait pu se sentir limit� dans sa libert� de d�cision du seul fait de sa participation aux travaux de r�vision du Code Mondial Antidopage, d�s lors que la Formation a appliqu�, in casu, les normes antidopage italiennes (NSA) en vigueur en mai 2006. Enfin, si le Professeur Haas a particip� � une ou plusieurs conf�rences en 2007, il n'est nullement av�r� qu'il l'ait fait au nom et pour le compte de l'AMA, voire en tant que d�l�gu� de cette derni�re (cf. consid. 3.4.1 ci-dessus).
Le recourant tente d'extrapoler, � partir des deux circonstances qui viennent d'�tre examin�es, pour en d�duire l'existence de liens professionnels �troits entre l'AMA et le Professeur Haas et des expectatives de celui-ci quant � la continuation d'affaires avec un organisme jouissant, selon lui, d'un quasi-monopole sur le march� des services juridiques en mati�re de dopage. Il s'agit l�, toutefois, d'une construction assez artificielle, qui ne repose pas sur de solides assises. Pour �tayer sa th�se, le recourant assimile d'ailleurs � tort la position du Professeur Haas vis-�-vis de l'AMA � celle d'un avocat � l'�gard d'un important client, auquel il conviendrait d'�viter de d�plaire, et il le fait dans le but manifeste d'appliquer aux circonstances du cas concret des principes pos�s par le Tribunal f�d�ral dans un tout autre contexte (cf. les ATF 116 Ia 135 et 485 pr�cit�s). Il est, en effet, �vident que la situation d'Ulrich Haas, qui exerce � plein temps la profession r�mun�r�e d'enseignant universitaire, n'est pas comparable � celle d'un avocat tirant ses revenus des honoraires per�us de ses clients. Du reste, il n'est pas �tabli que le Professeur Haas se soit vu confier par l'AMA de nouvelles missions du type de celles que cette association lui avait demand� d'accomplir en 2004 et 2006/2007. Il est, au demeurant, erron� de soutenir, � l'instar du recourant, que les missions ex�cut�es par le pr�nomm� rel�vent du chiffre 3.4.2 de la liste orange contenue dans les lignes directrices sur les conflits d'int�r�ts dans l'arbitrage international, �dict�es par l' International Bar Association (sur l'applicabilit� de ces lignes directrices, cf. l'arr�t 4A_506/2007, pr�cit�, consid. 3.3.2.2 et les r�f�rences). Aussi bien, cette disposition, selon la traduction libre qui en a �t� faite dans la r�plique, vise "l'arbitre [qui] a �t� associ� dans les trois derni�res ann�es avec une partie ou une filiale de l'une des parties � un titre professionnel, tel qu'un ancien employ� ou associ�". Il va de soi que l'on ne saurait assimiler le Professeur Haas � un ancien associ� ou employ� de l'AMA au sens de la disposition cit�e, sans compter que l'une des deux missions invoqu�es par le recourant s'est BGE 136 III 605 S. 622achev�e � la fin des Jeux Olympiques d'Ath�nes en 2004, soit bien plus de trois ans avant la d�signation des arbitres ayant statu� sur le sort de l'appel form� par le recourant. De toute fa�on, il convient de rappeler que la liste orange envisage des situations interm�diaires qui doivent �tre r�v�l�es, mais ne justifient pas n�cessairement une r�cusation. Or, en l'esp�ce, l'arbitre Haas n'a en rien m�connu son devoir de r�v�lation (disclosure) lorsqu'il a �tabli, puis compl�t�, sa d�claration d'ind�pendance dans laquelle figurent expressis verbis les deux circonstances susmentionn�es.
Le recourant fait grand cas de la remarque - reproduite plus haut (cf. ci-dessus, let. B.b) - que le CIAS a formul�e au n. 36 des consid�rants de sa d�cision du 23 novembre 2009. Il y voit apparemment le signe que, du propre aveu de cette autorit�, les circonstances relatives � la personne du Professeur Haas, examin�es objectivement, �taient susceptibles de faire na�tre chez lui, comme chez toute autre personne raisonnable, un doute l�gitime concernant l'impartialit� de cet arbitre. Cependant, le recourant interpr�te � sa guise la remarque en question. Par cette remarque, le CIAS se borne, en effet, � faire �tat d'une hypoth�se quant � l'impression qu'a pu avoir le recourant au sujet de l'ind�pendance du Professeur Haas � l'�gard de l'AMA � l'�poque o� celui-l� s'�tait vu confier par celle-ci les deux missions susmentionn�es (ann�es 2004 et 2006/2007). Il ne constate nullement qu'une telle impression e�t encore �t� de mise au moment de l'ouverture de la proc�dure arbitrale dont il est ici question. Bien au contraire, dans le passage subs�quent de sa d�cision (n. 37, �galement reproduit plus haut; ibid.), le CIAS expose que semblable impression subjective n'a plus de raison d'�tre d�s lors qu'il n'existe aucune circonstance qui, constat�e objectivement, serait de nature � �veiller des soup�ons quant � l'impartialit� ou � l'ind�pendance du Professeur Haas dans la proc�dure arbitrale pendante.
En d�finitive, si l'on s'en tient aux seules circonstances constat�es objectivement, en faisant abstraction des impressions subjectives du recourant, mais en ayant �gard aux particularit�s de l'arbitrage international sportif organis� par le TAS, il n'appara�t pas que la pr�sence d'Ulrich Haas au sein de la Formation, suite � sa d�signation par le CONI et non par l'AMA, soit de nature � fonder le grief tir� de la composition irr�guli�re du Tribunal arbitral, au sens de l'art. 190 al. 2 let. a LDIP. Les arbitres du TAS sont tenus de figurer sur une liste ferm�e; ils doivent �tre au b�n�fice d'une formation juridique et avoir une comp�tence reconnue en mati�re de sport BGE 136 III 605 S. 623 (ATF 129 III 445 consid. 4.2.2.2 p. 467). De telles exigences ont pour corollaire la possibilit� quasi in�luctable qu'un arbitre y satisfaisant ait eu, � l'occasion, des contacts avec une ou plusieurs f�d�rations sportives, voire qu'il ait exerc� des activit�s pour l'une de celles-ci. Lorsque, comme c'est ici le cas, il ne s'est agi que de missions ponctuelles remontant � quelques ann�es d�j� et qui ont �t� accomplies par un professeur d'universit� n'ayant fait que mettre son expertise au service du monde sportif, dans un but d'int�r�t g�n�ral (i.e. la codification des r�gles antidopage et la surveillance de leur application) - enseignant dont le recourant lui-m�me se pla�t d'ailleurs � louer les grandes qualit�s -, on doit pr�sumer que cette personne, quand elle si�gera au sein d'une formation arbitrale charg�e de statuer sur un appel exerc� par un athl�te dans une cause opposant celui-ci � l'organisation sportive mondiale pour laquelle l'arbitre avait ex�cut� ant�rieurement des missions limit�es, aura la capacit� de s'�lever au-dessus des contingences li�es � sa d�signation (ATF 129 III 445, pr�cit�, ibid.). Le bien-fond� d'une telle pr�somption s'est du reste v�rifi� en l'occurrence, puisque l'arbitre Haas s'est associ� � ses deux coarbitres pour ne pas entrer en mati�re sur les requ�tes de l'AMA et de l'UCI visant � obtenir la suspension du recourant au niveau mondial pour une p�riode de deux ans. Il va sans dire que le pr�sent arr�t ne pr�juge pas de l'appr�ciation qui pourrait �tre faite au sujet de l'ind�pendance et de l'impartialit� du m�me arbitre � l'�gard de l'AMA � la lumi�re d'autres circonstances, non retenues ici.
Cela �tant, le premier moyen soulev� par le recourant se r�v�le infond�.
art. 367 al. 1 let,
art. 367 CPC,
art. 77 al. 2 LTF,
art. 182 LDIP