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Timestamp: 2017-07-27 12:58:54+00:00
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Matched Legal Cases: ['arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'art 16', 'in fine', 'art. 3']

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L information du patient, son importance, ses conséquences, droits et devoirs de chacun
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1 L information du patient, son importance, ses conséquences, droits et devoirs de chacun Rapporteur : Dr Bernard DECANTER Ont collaboré au rapport : Dr Isabelle GAUTIER Dr Jean-Alain CACAULT Dr Piernick CRESSARD Dr Bertrand LERICHE Dr Alex MOZAR Dr Jean-François RAULT Dr François STEFANI 8 septembre 2012 Commission Nationale Permanente Président : Dr François-Régis CERRUTI2 SOMMAIRE 1 - INTRODUCTION Dr François STEFANI DÉFINITIONS ET BASES THÉORIQUES DR Bernard DECANTER DÉFINITION NOTIONS JURIDIQUES ET OBLIGATIONS LÉGALES... 7 A. Droits des malades et des usagers du système de santé... 7 B. Les personnes accueillies dans les établissements de santé... 8 C. La responsabilité des établissements à l égard des biens des personnes accueillies... 8 D. La participation des usagers au fonctionnement du système de santé... 8 E. Les recherches biomédicales LE CODE DE DÉONTOLOGIE /1 L INFORMATION DU SOIGNÉ, UNE COMMUNICATION À SOIGNER Dr Alex MOZAR... 9 I. LA CONSULTATION Les temps forts Environnement II. LA RELATION SOIGNANT-SOIGNÉ A. L information Son cadre Nature et gradients de l information Les limites de l information Les situations particulières En cas de litige B. Le Consentement du patient Le cadre Consentement éclairé Le consentement pour le secret partagé C. Environnement : les autres acteurs III. LA COMMUNICATION DANS LA RELATION SOIGNÉ-SOIGNANT A. Approche sommaire A1. Quelques définitions La relation La communication Informer - Annoncer A2. Exemple de modèle et complexité B. Difficultés pour parler de communication en médecine B1. En rapport avec les mots et leurs significations B2. En rapport avec le médecin, sa formation et les réformes en cours C. Objectivité scientifique - Évolution des idées? D. Pourquoi un enseignement de la communication à la faculté? Objectif Les outils appliqués à la relation soigné/soignant Prévenir les détresses professionnelles, s intéresser au vécu des soignants : soutien psychologique, apprendre à s écouter Mieux gérer les réactions Conclusion... 253 3/2 LA CONSULTATION? Dr Isabelle GAUTIER I. QUE SE PASSE-T-IL VRAIMENT DANS UNE CONSULTATION? Le temps de l information Le coping La maîtrise des émotions Les mécanismes de défense Organisation défensive des médecins II. INFORMER : INFORMARE Par définition Nature du devoir de l obligation d information Les gradients de l obligation d information III. ÉVOLUTION SOCIÉTALE A. Aspects socioculturels B. Le malaise identitaire IV. INFORMATION, SURINFORMATION, DÉSINFORMATION V. ÉVOLUTION LÉGISLATIVE ET JURISPRUDENCIELLE Le consentement éclairé Les lois sont pavées de bonnes intentions A. La charge des preuves B. La perte de chance C. Un préjudice autonome nommé «préjudice d impréparation VI. DILEMME ÉTHIQUE Conclusion LES QUESTIONS ET PROBLÉMATIQUES Dr Jean-Alain CACAULT La problématique de l information en médecine La compétence de l informateur L information L information et les conflits d intérêt Médecine préventive médecine prédictive Les devoirs du patient La médecine génétique prédictive Dr Piernick CRESSARD /1 FORMALISME ET INFORMATION Dr Bertrand LERICHE /2 L INFORMATION DU PATIENT PAR LES MÉDECINS UN ACTE PROFESSIONNEL OU COMMERCIAL? VISION EUROPÉENNE Dr Jean-François RAULT Florilège des «info» médicales et des demandes au Conseil de l Ordre Que se passe-t-il chez nos voisins belges et bataves en termes d information médicales vis-à-vis du public? Chez nos confrères chirurgiens-dentistes, pharmaciens, vétérinaires, qu en est-il des possibilités d information au public Chez l usager de santé, où peut-on aller dans l information avec les nouvelles TIC Proposition et Petit Bréviaire d une NIM (Nouvelle Information Médicale) RÉFLEXIONS Dr Bernard DECANTER CONCLUSION ET PROPOSITIONS Dr Bernard DECANTER ANNEXES JURISPRUDENCE - BIBLIOGRAPHIE4 1 - Introduction Dr François STEFANI Historiquement la relation médecin malade était basée sur un rapport d'autorité. Pour Hippocrate le malade ignorant doit se soumettre aux conseils du médecin sachant car ayant reçu l'enseignement de ses maîtres. Le malade affaibli par la maladie est d'autant plus dépendant que son jugement s'en trouve perturbé. «Car les uns ont un esprit sain dans un corps sain...les autres au contraire ne connaissent ni la nature ni la cause de leurs souffrance» (Hippocrate : Art 7), Cependant l'information du malade n'est pas négligée, ne serait-ce que pour montrer la qualité du diagnostic : «Connaissant d'avance et indiquant près des malades les phénomènes passés, présents et à venir, énumérant toutes les circonstances qui leur échappent, il leur persuadera qu'il connaît mieux qu'un autre tout ce qui les regarde ; en sorte qu'ils ne craindront pas de s'abandonner à lui. Il dirigera d'autant mieux le traitement qu'il saura prévoir les événements futurs d'après les phénomènes présents.» (Pronostic 1) Mais cette pré-science si elle confirme le médecin dans son autorité ne l'oblige pas à une information complète : «On fera toute chose avec calme, avec adresse, cachant au malade, pendant qu'on agit, la plupart des choses. ne lui laissant rien apercevoir de ce qui arrivera ni de ce qui menace car plus d'un malade a été mis à toute extrémité par cette cause, c*est-à-dire par un pronostic où on lui annonçait ce qui devait arriver ou ce qui menaçait.» (Bienséance 16) Il faut donc absolument établir l'autorité du médecin au moyen par exemple d'un langage ésotérique ou tout simplement souvent d'un latin approximatif qui impressionne d'autant plus les patients qu'il les maintien dans l'ignorance. Molière au XVII siècle se rie de cette volonté d'autorité absolue des médecins : «Gardez vous bien d'aller mourir sans l'ordonnance du médecin» (Sganarelle dans le médecin volant) Le code de déontologie de 1947 est encore entièrement imprégné d'une philosophie très paternaliste, le médecin est celui qui sait, il est responsable du patient qui se confie à lui, sans avoir à discuter ou à comprendre. Le principe de bienfaisance guide entièrement l'attitude des médecins, ils agissent pour le bien du malade qui n'a pas son mot à dire et dont l'information reste donc secondaire : 35 «Le médecin doit toujours élaborer son diagnostic avec la plus grande attention sans compter avec le temps que lui coûte son travail et, s'il y a lieu en se faisant aider, dans la mesure du possible des conseils les plus éclairés et des méthodes scientifiques les plus appropriées. Après avoir établi un diagnostic ferme comportant une décision sérieuse, surtout si la vie du malade est en danger, un médecin doit s'efforcer d'imposer sa décision...» (Code de déontologie médicale de 1947 article 30) Dans la droite ligne de la pensée hippocratique, à la même époque, Louis PORTES président du Conseil National, déclarait, dans une allocution à l'académie de médecine : «Au sens exact du terme, le patient ne voit plus clair en lui même, car en luimême, observant son mal, et lui même souffrant de son mal, s'est glissée une opacité, et parfois même une obscurité; tous ses pas dans sa connaissance de lui-même sont devenus trébuchants comme ceux d'un enfant» Depuis soixante ans l'état d'esprit a beaucoup changé, et, suivant l'évolution générale de notre société, le patient ne veut plus être traité comme un mineur mais comme une personne raisonnable désirant participer pleinement aux décisions qui le concernent personnellement avec, au premier chef, celles dont dépendent sa santé et sa vie. Et, si l'on trouve déjà la notion de consentement éclairé dans un arrêt de la cour d'appel de Paris en 1907, elle est reprise en 1937 : «Une intervention médicale ou chirurgicale ne doit jamais être motivée que par l'intérêt du malade. Elle ne doit être pratiquée qu'après que celui-ci a donné son consentement libre et éclairé.» Ce n'est véritablement que progressivement que la notion d'autonomie et de consentement va s'imposer. Or il n'y a pas de consentement sans information claire loyale et appropriée : «Mais si l acte non consenti est celui qui est exécuté par violence ou par ignorance, l acte consenti sera dès lors, semble-t-il, celui dont le principe réside dans l agent qui connaît chacune des circonstances particulières que suppose son action» (Aristote, Ethique à Nicomaque, III, 1.3) C'est pourquoi le code de déontologie de 1995 prévoit avant même la loi de 2002 que : Article 35 (article R du code de la santé publique) «Le médecin doit à la personne qu'il examine, qu'il soigne ou qu'il conseille une information loyale, claire et appropriée sur son état, les investigations et les soins qu'il lui propose. Tout au long de la maladie, il tient compte de la personnalité du patient dans ses explications et veille à leur compréhension...» 46 Aujourd hui le principe d'autonomie domine la pensée philosophique. «Je souhaite que ma vie et mes décisions dépendent de moi et non de forces extérieures quelles qu'elles soient... Je désire être un sujet et non un Objet» Isaïa BERLIN : deux conceptions de la liberté. Et le patient réclame pour faire ses choix une information complète et objective. Le médecin lui se trouve à la croisée des chemins entre ce principe d'autonomie dont se réclame la société et le principe de bienfaisance qui fait partie de la vocation du médecin et dont la société elle même considère qu'il ne doit pas se départir. De fait quelles sont les informations qu'un médecin doit donner à son patient et quelle est leur nature? La loi, elle-même, dit qu'on ne doit pas donner à un patient les informations qu'il ne veut pas recevoir: «.La volonté d'une personne d'être tenue dans l'ignorance d'un diagnostic ou d'un pronostic doit être respectée, sauf lorsque des tiers sont exposés à un risque de transmission....» Code de la santé publique article L Comment savoir qu'une personne ne veut pas être informée d'un diagnostic, grave, lui poser la question n'est-ce pas déjà l'informer? Quelles informations appropriées le médecin doit-il à son patient pour qu'il puisse librement décider de son traitement ou des explorations nécessaires? Informer sans précaution, n'est ce pas chercher à fuir ses responsabilité? La trop grande brutalité d'une information est aussi répréhensible que l'absence d'information. Mais lorsque le malade reçoit une mauvaise nouvelle, le moment où il comprend, où il réalise la gravité de la situation n'est-il pas inévitablement brutal. Ainsi le président SARGOS dans une communication au cours d'un jeudi de l'ordre, rappelait qu'il y a un cadre dans lequel s'inscrit la relation médecin-malade, celui des devoirs particuliers des médecins «L'obligation d'information s'impose en tant que condition du recueil du consentement éclairé. Cependant cette information n'est pas sans limites. Ces limites s'inscrivent dans deux cadres : celui de l'intérêt du patient en lien direct avec l'information et celui des devoirs particuliers des médecins» P. SARGOS président de chambre à la cour de cassation (Jeudi de l'ordre 26/04/07) 57 2 - Définitions et Bases théoriques 1. DÉFINITION Dr Bernard DECANTER L information est un élément central de la relation de confiance entre le médecin et le patient, et contribue à la participation active de ce dernier aux soins. Le contenu et les qualités de l information à délivrer, ses modalités, la mise en cohérence de l information, les qualités requises des documents écrits et les éléments d évaluation de la qualité de l information ont été précisés dans les recommandations de la HAS et de multiples publications. L information doit prendre en compte la situation propre du patient selon : son état de santé et l évolution possible ; les examens envisagés et leurs déroulements, les soins, les thérapeutiques et éventuellement les interventions ; les objectifs de ces investigations et traitements doivent être annoncés, et les bénéfices escomptés expliqués ; les conséquences et inconvénients ; les complications et risques. La relation médecin-malade est la rencontre d une confiance et d une conscience (Louis PORTES 1950). La confiance a toute sa place dans ces nouvelles relations entre praticiens et patients, mais il ne s agit plus d une confiance aveugle. La relation paternaliste condescendante n est plus audible à ce jour, même s il est probable que la dissymétrie constitutive de la relation médecin-malade ne doive pas être effacée pour autant. Le modèle autonomiste à l anglo-saxonne a détrôné, du moins dans les textes, le paternalisme médical. De nombreux codes de déontologie et recommandations de comités d éthique dans le monde se réfèrent aux principes du respect de l autodétermination du patient. Ce principe a des limites : d après J. RICOT, ce renversement de situation est à surveiller. A l extrême, le soigné sait où est son bien, et n a que faire de l opinion du soignant!... Nous allons essayer de préciser les moments importants de cette relation, ainsi que les éléments qui permettront aux médecins d améliorer cette prise en charge, tout en respectant les obligations légales et le code de déontologie, notamment sur les informations disponibles dans les médias. Nous évoquerons les points forts de la «consultation», les questions que cela entraine, avec les notions de compétences du médecin et de l informateur, les droits du patient et ceux du médecin. Les accréditations des médecins, afin de pouvoir évaluer leurs capacités. Enfin, nous évoquerons les moyens de publication légaux actuels, et comment s approprier les moyens du web. 68 2. NOTIONS JURIDIQUES ET OBLIGATIONS LÉGALES De nombreuses lois ont été générées afin de régulariser une notion qui semble fondamentale. Les médecins pratiquaient parfois une langue de bois dans leurs explications, et annonces. Le législateur a voulu réglementer cette fonction de base dans nos bonnes pratiques médicales. Ces lois ont-elles changé notre comportement? A long terme certainement. Les principales étapes sont : La loi du 4 Mars 2002 dite loi KOUCHNER, la loi du 11 Février 2005 pour «l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées» et la loi du 21 juillet 2009 dite loi HPST, ainsi que les nombreux amendements qui ont suivi ces législatures. Elles régissent les Droits de Patients, que l on peut codifier en 5 parties importantes. Par souci de simplicité dans cet exposé, nous allons reprendre les grandes lignes de ces lois. Nous éditons en fin de publication un lexique complet de tous les articles avec les dates des décrets et leurs modifications dans le temps. A. DROITS des MALADES et des USAGERS du système de santé En préliminaire, le droit fondamental à la protection de santé, avec la formation des professionnels, le respect de la dignité, la discrimination de l accès à la prévention ou aux soins, le droit au respect de la vie privée, le secret médical, le droit à une prise en charge médicale adéquate, le droit à un suivi scolaire pour les mineurs hospitalisés, l évaluation et la certification des établissements de santé, le droit au libre choix de son praticien ou de son établissement de santé, le droit d accès aux soins palliatifs, et de la définition de ces soins. Trois sous chapitres peuvent préciser ces droits En 1 Chapitre, on retrouve l information des usagers du système de santé et l expression de leurs volontés, avec les droits à l information sur son état de santé, sur les frais médicaux potentiels. Le respect de la volonté du patient, et de son consentement, avec les cas particuliers des mineurs. Le droit à l accès aux informations médicales et la conservation ou l hébergement des données de santé. L expérimentation du dossier médical numérique, expérimental jusqu en décembre En 2 chapitre : l expression de la volonté des malades en fin de vie. Respect de la volonté du patient : respect de la dignité, droit à la qualité des soins. Rédaction de directives anticipées. Désigner une personne de confiance, l interdiction de l obstination déraisonnable. En 3 chapitre : le dossier médical personnel et dossier médical pharmaceutique. Le dossier médical personnel : définition et utilisation, accès au dossier médical personnel par le médecin coordonnateur des établissements de santé. Consentement et opposition du patient à l accès au dossier médical. L accès au dossier par des tiers ou des ayants-droit. Portail du dossier médical personnel. 79 B. Les PERSONNES ACCUEILLIES dans les établissements de Santé La communication des droits sur l accès aux informations médicales, la qualité de prise en charge des patients et son évaluation. La commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge. Conditions de prise en charge de la douleur, et en soins palliatifs. Participation des associations de bénévoles. C. La RESPONSABILITÉ des ÉTABLISSEMENTS à l égard des biens des personnes accueillies Responsabilité des établissements, dommages et intérêts, personnes hors d état d exprimer leur volonté, soins d urgences. Cas d exonérations de la responsabilité, situation des objets abandonnés, en cas de décès, les objets abandonnés, ou non réclamés. D. La PARTICIPATION des USAGERS au fonctionnement du système de santé Agrément des associations ayant une activité dans le domaine de la qualité de la santé : compétences des associations ; salariés de l association. Commission régionale de conciliation et d indemnisation. E. Les RECHERCHES BIOMÉDICALES Un certain nombre de textes régissent l information de la personne qui se prête à une recherche biomédicale, et recueil du consentement de cette dernière. 3. LE CODE DE DÉONTOLOGIE En complément des textes légaux, il faut rajouter les obligations du médecin par l intermédiaire du code de déontologie. Les articles 1 à 31 se rapportent aux devoirs généraux des médecins. Les articles 32 à 47 correspondent aux devoirs envers des patients pour la qualité des soins, le suivi, l information, le consentement et la prise en charge. Il est cependant noté à l article 55 que le forfait pour l efficacité d un traitement, et la demande d une provision sont interdits en toute circonstance. La nouvelle convention pose donc problème à ce niveau. Il est rappelé également que les médecins ont une obligation de moyen, mais la charge de la preuve de cette affirmation pèse sur le patient. C est à ce dernier de démontrer que le médecin n a pas mis en œuvre tous les moyens nécessaires, et à sa disposition, pour parvenir à un diagnostic et à le traiter. Par contre l obligation de résultat ne peut être imputable que dans des cas particuliers, par exemple en biologie. Le laboratoire s engage à donner un résultat après un prélèvement. Le cas de chirurgie esthétique est plus complexe. Elle peut entre en ligne de compte, mais beaucoup d éléments, principalement cliniques, peuvent avoir des conséquences sur les résultats. 810 3/1 L information du soigné, une communication à soigner Dr Alex MOZAR Une personne malade, fragilisée peut choisir, ou se voir imposer une ou des autorités qualifiées et compétentes, dont le (son) médecin, pour l'informer, l'aider à faire les bons choix afin de recouvrer peu ou prou son autonomie, sa qualité de vie et sa quiétude. Cette relation, classique rencontre d'une conscience et d'une confiance, donc intime et confidentielle, peut à tout moment basculer au grand jour et placer le médecin dans l'obligation d'apporter la preuve que le devoir d'information a été respecté. Accompagner le patient dans des instants difficiles ne s improvise pas. Notre objectif : décrire et analyser, depuis la loi du 4 mars 2002 et les textes qui ont suivi, la relation soignant-soigné, de la consultation au consentement sous l angle de situations de communications et d échanges vérifiables et nous interroger sur les apports possibles d'une meilleure connaissance, voire d un enseignement, des techniques de communication et leurs outils sur cette relation complexe, désormais co-construite «soignant-soigné». I. LA CONSULTATION Étymologie de la consultation médicale : c est prendre conseil (consilium) auprès d un expert, qui doit remettre de l ordre dans le désordre provoqué par la maladie, en délivrant une ordonnance, une prescription. Suivant le modèle hypothéticodéductif, c est une rencontre où il sera important d approfondir une relation particulière, faite de confiance et de confidentialité. C'est pour le patient une étape capitale, dans sa recherche de réponses à ses interrogations préoccupantes, c est aussi l occasion pour le médecin d identifier des peurs et des croyances erronées. 1. Les temps forts a) Etablir puis gérer la relation Si les circonstances de la rencontre sont multiples, habituellement le premier rendez-vous, à l initiative du patient dans le cadre approprié sécurisant et optimal du praticien, est le plus souvent suivi d autres rendez-vous riches de confidences à hauteur de la relation de confiance, construite et entretenue. La relation est cogérée par des échanges dynamiques et congruents jusqu'à en faire un moment d écoute, de dialogue, une relation d ouverture, de confiance réciproque, un compagnonnage, pour une authentique alliance thérapeutique. 9 Ce n est pas, quand bien même, la nouvelle posture éthique d autonomie, une relation de prestataire de services à un client.11 La loi du 4 mars 2002 qui vise à l'information et expression de la volonté du patient pour un meilleur partage des informations et des décisions ; rend le patient participatif. Il a le droit d accès direct au dossier médical. Théoriquement, ce n est plus le médecin qui détermine le degré d information qu il délivre, mais le patient qui indique ce qu il veut savoir. La consultation, la relation ont dès lors une dimension de «négociation». En pratique, à l opposé d un modèle consensuel, le monde du médecin et celui du patient «négocient» en permanence, avec chacun son point de vue et ses ressources propres. Il faut de fait, changement de paradigme, concilier au mieux, l autorité que confère le statut de médecin et les droits des patients, approfondir, partager une navigation, subtile et vérifiée, entre éthique de l autonomie, éthique de la vulnérabilité, principe de bienveillance contemporaine et bien entendu le principe inaliénable du respect de la personne humaine. C est aussi la rencontre de deux inconscients. Un moment privilégié d échange, de paroles, de gestes et d attitudes, sur des maux avec des mots : maladie, santé, soins, dont l étymologie et les représentations renvoient à des interprétations des plus variées, des plus enfouies. Derrière toute plainte se cache une croyance, liée à une valeur qui cherche à être satisfaite et sous cet angle, la consultation c'est aussi l interaction de deux inconscients. Lever ou éviter tout malentendu est le meilleur garant de l avenir de la relation. Pour Claude BERNARD (1878), «il est très difficile sinon impossible de poser les limites entre la santé et la maladie, entre l état normal et l état anormal. Les mots de santé et de maladie sont très arbitraires» b) Autre temps fort : la prescription et/ou la rédaction de certificats C est un acte important, responsable. Tout médecin doit considérer le fait de signer, quoi que ce soit, en tant que médecin, comme un acte grave et lourd de conséquences (les risques : maladresse, négligence rédactionnelle ). NB. L information sur les honoraires fait aussi l'objet d'une obligation d'affichage. 2. Environnement Cette rencontre ne peut faire abstraction : a. Des technologies de l information et de la communication (TIC). Elles vont dans un avenir proche transformer davantage encore les rapports entre médecins et usagers du système de santé. «Quand un médecin entre dans la chambre d'un malade et que celui-ci pose des questions, il existe un cadre pour y répondre, mais quand il est seul devant ses s, le cadre n'existe plus. Il faut inventer de nouvelles balises et de nouveaux protocoles pour ces nouveaux espaces de communication et de rencontre.» (S TISSERON). 1012 b. De l évolution des actions de santé publique. Autrefois, la conservation de la santé était une branche de la médecine. Aujourd hui, la médecine est une des branches de la santé. II. LA RELATION SOIGNANT-SOIGNÉ La relation soignant-soigné est un partenariat, bâti sur un «contrat de soins», qui se fonde sur une règle éthique implicite applicable aux soignants primum non nocere et sur une confiance mutuelle qui ne peut s établir que sur la base d une communication saine et en totalité ou pour partie bilatérale. A. L'INFORMATION 1. Son cadre C'est la mise en pratique de l article L du Code de la santé publique, de l article 35 du code de déontologie médical (R du CSP), de l article 7 du code de déontologie médicale (article R du code de la santé publique). Et des recommandations de bonnes pratiques sur la délivrance de l'information établies par la Haute Autorité de santé et homologuées par arrêté du ministre chargé de la santé. C est fondamentalement, refuser que le silence affecte la liberté et les droits des personnes. Le malade est alors reconnu, comme personne au-delà de sa maladie, dans le respect du principe constitutionnel de sauvegarde de sa dignité. Cette information, qui n'est pas sans limite, a pour objectif de fournir au patient des renseignements clairs et compréhensibles afin qu'il puisse librement consentir ou refuser les risques des investigations ou des soins proposés. En pratique, il faut délivrer une information aussi complète que possible et adapter l'information à la compréhension et à l'état de santé du patient, sans générer d'inquiétudes ou d'angoisses inutiles, il faut si besoin calibrer l'information à hauteur de la situation et surtout, en cette occurrence, pouvoir le justifier. Enfin, la notion d'«information, délivrée dans le cadre d'un entretien individuel,» doit tenir compte du fait que le praticien aujourd hui, n a plus l'exclusivité de la relation avec le malade. II y a un morcellement de la prise en charge. Toutefois tous les intervenants doivent au patient une information personnalisée, loyale, claire et appropriée et un échange d information conforme à l article 68 modifié. Le traitement social de l incertitude médicale, repose sur un travail de conviction et d engagement. Le regard éthique : c est la prise en considération constante des conséquences pour autrui de ce que l'on fait et de ce que l'on dit. En définitive, l information du patient est une réalité complexe et contrastée, un acte actif de construction, une épreuve de responsabilité, répétitive non dénuée de risques et de revirement de jurisprudences (arrêt de la Cour de cassation du 3 juin ) 1113 Rappelons le rôle des associations de patients ou des familles, capables avec des mots plus simples et une grande sensibilité de compléter l'information médicale (maladies chroniques, maladies rares ). 2. Nature et gradients de l'information Il y a obligation d informer le patient sur : les risques fréquents ou graves normalement prévisibles de l acte, plus besoin d informer sur les risques exceptionnels, les différents traitements envisageables et leurs intérêts respectifs, les conséquences prévisibles en cas de refus, les risques nouveaux identifiés après la réalisation de l acte, La notion de «risque normalement prévisible» est appréciée en fonction des données acquises ou actuelles de la science au jour de la délivrance de l information. Il convient d accompagner à toutes les étapes. Ainsi le médecin généraliste doit informer le patient sur la nature de l acte, son utilité et ses risques, mais également sur les alternatives thérapeutiques. Le médecin opérateur doit lui insister sur le déroulement et ses risques. C est également lui qui fait signer la fiche de consentement éclairé et remet la fiche de renseignements. Quelques questions et propositions : la demande de reconnaissance de l acte de conseil par téléphone ou par courriel pour un patient habituellement suivi est en cours. Les recommandations de la HAS pour les médecins régulateurs vont déjà dans ce sens. Comment faciliter pour le patient une meilleure connaissance du professionnel de santé, sa compétence, son parcours (brochures, blog et site du médecin? Validés par l Ordre?). Comment améliorer les connaissances du patient sur ce qu est l art médical? ne faudrait-il pas enseigner dès l école la notion de contrat synallagmatique pour le soin, apprendre que «la vie est une maladie héréditaire, constamment mortelle, sexuellement transmissible et à hauts risques», que la pratique de la médecine est le plus souvent imprécise et incertaine que le risque zéro n existe pas, que vivre c est pouvoir se tromper, que la vie est vie et mort (école, brochures et information par l État? Par les organismes de tutelle, l ARS, l assurance maladie? ) 1214 3. Les limites de l'information L impossibilité d informer L'urgence : prévenir si possible l'entourage immédiat. La volonté explicite d'une personne d'être tenue dans l'ignorance d'un diagnostic ou d'un pronostic doit être respectée, sauf lorsque des tiers sont exposés à un risque de transmission. La jurisprudence retient que l obligation d information diminue au fur et à mesure que l urgence et le risque vital augmentent. Retenons : qu en dehors des patients sous tutelle, toute présence d un tiers de l entourage du patient, ou d un soignant participant à sa prise en charge, est soumise à son autorisation 4. Les situations particulières a) Aux personnes Volonté explicite d être tenu dans l ignorance L article 35 modifié stipule «Toutefois, lorsqu'une personne demande à être tenue dans l'ignorance d'un diagnostic ou d'un pronostic, sa volonté doit être respectée, sauf si des tiers sont exposés à un risque de contamination» Le refus de soins Le médecin ne doit pas se satisfaire d'un seul refus. Il doit s'efforcer de convaincre le patient en lui apportant à nouveau toutes les précisions nécessaires, en s'assurant qu'elles sont correctement comprises et solliciter au besoin l'avis d'un consultant. La fin de vie : «la demande d euthanasie», d assistance médicalisée pour mourir? Il faut se conformer aux articles 37 et 38 du code de déontologie et à La Loi sur les droits des patients et particulièrement la loi du 22 avril 2005 relative à l expression de la volonté des malades en fin de vie (art. L et s. CSP), qui postule le non-abandon, la non-souffrance, la condamnation de l acharnement thérapeutique mais l impérieux de l accompagnement : il faut nécessairement poursuivre et accélérer le déploiement des structures pour les soins palliatifs. Hors la fin de vie, les autres questions sus indiquées interrogent bien au-delà de la seule «responsabilité» médicale (clause de conscience?) Cas où la personne est hors d état d exprimer sa volonté : la personne de confiance, légalement désignée, la famille ou à défaut un de ses proches sont consultés avant toute investigation ou intervention sauf urgence ou impossibilité (article L du Code de la Santé publique). 1315 Le mineur : (en France qui n'a pas encore l'âge de 18 ans accompli) Principe : Les droits au consentement et à l information, y compris l accès au dossier médical, sont exercés par les titulaires de l autorité parentale (un seul en cas d acte usuel). Le patient mineur reçoit une information adaptée à sa maturité et son assentiment aux soins est recherché (articles L et L du Code de la santé publique). Exception prévue à l article L : le cas où la personne mineure s'oppose expressément à la consultation des titulaires de l'autorité parentale afin de garder le secret sur son état de santé. Le majeur sous curatelle et sauvegarde de justice : Pour les actes courants, l information est délivrée au patient qui consent seul aux actes médicaux. Le curateur n a pas à intervenir et ne dispose d aucun droit personnel à l information, mais peut conseiller et assister, si elle le souhaite, la personne protégée. Des dispositions particulières prévoient l information du curateur pour des actes lourds. Le malade sous tutelle est représenté en toutes circonstances. Le mandat de protection future permet à toute personne de désigner un ou plusieurs mandataires pour le cas où elle ne pourrait plus pourvoir seule à ses intérêts. Cas de la personne en fin de vie : selon les articles L à L du Code de la santé publique, lorsque la personne est hors d état d exprimer sa volonté, l avis de la personne de confiance dans les décisions prises par le médecin prévaut sur celui de toute autre personne de l entourage, à l exclusion des directives anticipées, expression directe de la volonté du patient. Cas de la personne décédée : les ayants-droit d une personne décédée peuvent recevoir exclusivement les informations nécessaires pour leur permettre de connaître les causes de la mort, de défendre la mémoire du défunt ou de faire valoir leurs droits, sauf volonté contraire exprimée par la personne avant son décès (article L du Code de la santé publique). Le signalement : Art 44, il s'agit d'un document dont le destinataire n'est ni le patient, ni un membre de sa famille mais une autorité judiciaire. b) Aux conditions d'exercices Service public, consultations pluridisciplinaires, dispensaires, régimes particuliers, maisons de santé, régulation, MDPH, certaines situations en psychiatrie etc. Les nombreux métiers et modalités d exercice de la profession de médecin, la nécessaire mutualisation des ressources pour limiter les dépenses vont contextualiser les circonstances, états d esprit et méthodologies lors des rencontres entretien et relation soigné soignant, mais ils ne modifient pas les règles de l obligation d informer. 1416 c) Internet Ce peut être un bon outil pour initier le dialogue soigné soignant, la certification (loi du 13 août 2004) est un grand pas vers la qualité des sites. Gérer les sites du Conseil national, des conseils départementaux, des professionnels pour en faire des «I-phares et balises», des I-GPS pour l information, la formation, la prévention, l accompagnement des professionnels et des patients. d) La demande de profils génétiques Analyse du profil génétique sur internet. Etude du profil génétique dans le contexte d un programme de recherche sur une anomalie identifiée, le conseil aux patients par un praticien non généticien, les dérives possibles entre confier son ADN à un programme de recherche ou engager une démarche privée. Faut-il ou pas inclure les données du profil génétique au dossier médical? Un encadrement légal est vivement souhaitable. e) La surinformation Trop d information augmente l angoisse et peut être tout aussi préjudiciable que le manque d information. 5. En cas de litige Il appartient au professionnel ou à l établissement de santé d apporter la preuve, que l information a été délivrée à l intéressé, dans les conditions prévues à l article L du CSP. Cette preuve peut être apportée par tout moyen (indices écrits, témoignages). Le secret professionnel Il est possible de déroger au respect du secret médical pour apporter la preuve que l information a bien été délivrée par le médecin. Toutefois, cette dérogation ne devra pas être disproportionnée au regard de l objectif poursuivi. La jurisprudence accorde au médecin poursuivi la possibilité d assurer sa défense en révélant, si besoin, des éléments couverts par le secret médical (exemple : Conseil d état, 13 janvier 1999, jurisdata n ) Les écrits La loi n exige pas d écrit, mais souligne l importance de la relation et de l échange avec le patient. D une manière générale, la relation de soin s apprécie en termes de sincérité et non pas de formalités, mais il importe que le dossier laisse apparaître, parmi la diversité des moyens de preuves possibles, des éléments établissant la sincérité de la démarche. Si la jurisprudence de la Cour de cassation - arrêt du 4 avril affirme qu «il ne peut être exigé d un médecin qu il remplisse par écrit son devoir de conseil» de fait l évolution du droit, va dans le sens d un renforcement de l obligation de conseil et sans nul doute, de la nécessité d un écrit. La jurisprudence atteste, combien il faut soigner la qualité de l écrit, noter la réaction vérifiée du patient, noter ce qui a permis de rassurer ou convaincre, consigner la présence de tiers, les discussions sur 1517 le bilan avantage/risque, dans les échanges de correspondance entre praticiens, indiquer les remises éventuelles de documentations de compréhension aisée et la SIGNATURE de l écrit En effet, il peut être intéressant de disposer de formulaires de présentation simple répondant aux situations les plus courantes : personne consciente. personne sous tutelle. et un formulaire destiné aux parents, s agissant des enfants. B. Le CONSENTEMENT DU PATIENT 1. Le cadre Le Code civil art 16-3 «Il ne peut être porté atteinte à l intégrité du corps humain qu en cas de nécessité thérapeutique pour la personne. Le consentement de l intéressé doit être recueilli préalablement, hors le cas ou son état rend nécessaire une intervention thérapeutique à laquelle il n est pas à même de consentir» L article R du Code de la santé publique (article 36 du code de déontologie médical). La loi du 4 mars 2002 et l article L Des recommandations de bonnes pratiques établies par la HAS et homologuées par arrêté du ministre chargé de la santé. La charte du patient hospitalisé, titre IV. Arrêt n 573 du 3 juin 2010 ( : le consentement est validé comme une manière de protéger le corps humain, comme un droit subjectif du patient à l information dont le non-respect est à lui seul source d un préjudice réparable distinct du préjudice corporel. 2. Consentement éclairé Pour qu il y ait véritable consentement, il faut qu existe une compréhension parfaite de ce à quoi l on consent. Le consentement peut être retiré à tout moment. La confiance est au cœur de la relation médecin-malade. Le soignant doit s adapter à chaque patient, à distance de tout jugement moral, il doit gagner sa confiance dans une relation fiable, authentique, à juste distance, pour construire une relation thérapeutique compliante. Cette confiance est un mélange de rationalité et de sentiment, qui implique en même temps, une évaluation de la situation et un acte de foi. Cette relation de confiance réciproque n'est ni immédiate, ni assurée : elle a besoin d'être construite et entretenue dans l intérêt partagé du médecin et du malade. 1618 3. Le consentement pour le secret partagé Les modalités modernes du travail en équipe pluridisciplinaire, en réseaux, nécessitent une coordination utile, un partage des informations, qui exige le consentement éclairé explicite et exprès du malade, chaque professionnel demeure responsable de ses actes et aussi de ses devoirs d informations. C. ENVIRONNEMENT : LES AUTRES ACTEURS Le législateur : Depuis la loi du 4 mars 2002, nous sommes entrés dans une ère de mutation avec la présence sourde et régulatrice du législateur ce que résume ainsi le Professeur Georges CREMER «Sous l'effet d'un mouvement de conciliation, le patient, le médecin et le législateur doivent apprendre à vivre ensemble pour le plus grand bien de l'éthique médicale». Les sites des patients : intéressant à consulter pour les médecins car très riches d enseignement sur les attentes des patients. Contraintes économiques et indépendance du médecin : «Soigner? Est-ce accompagner, essayer de soulager, répondre à un «j'ai mal» en individualisant chaque réponse, quel qu'en soit le prix humain et le coût économique ou vouloir guérir, guérir la maladie davantage que le sujet souffrant?» (M. DUPONT) III. LA COMMUNICATION : DANS LA RELATION SOIGNÉ-SOIGNANT : sémantique, modélisation, outils A. Approche sommaire A1. Quelques définitions 1. La Relation Implique une communication pour adresser des messages entre deux ou des individus. Elle peut aller de la relation informelle, à la relation intime en passant par différents stades ou rester à un des stades. Elle est donc dynamique et revêt différents aspects et différents niveaux. Elle est enrichissante quand elle rentre dans le cadre de la notion gagnant/gagnant. Car elle est bien souvent basée sur l intérêt. Les différents types de relations, d interactions : Paternaliste Autonomiste Exécutive Informelle Intime. La relation soigné/soignant peut revêtir toutes ses formes d un moment à l autre en fonction des situations. Etre en relation, c est désirer se revoir. 1719 Le médecin doit gérer la bonne distance, contrôler l empathie. Cette notion est aujourd hui examinée en termes d évolutivité, de temps et de temporalité, de transfert et de contre-transfert. Il s agit surtout, d être attentif et a priori bienveillant, sur ce que le soignant peut ressentir au contact du patient et chacun l exprime à sa manière : pour le Pr. Patrick JEGO «Vous n'êtes pas l'ami, vous devez rester le médecin.». FREUD suggère une neutralité bienveillante (ni trop froide ni trop familière) et le Pr Jean HAMBURGER décrit une relation plus proche «la rencontre unique de deux solitudes» mais nous y reviendrons ; on parle avec tout son corps et la relation est un phénomène d ensemble. Les différents niveaux de relation en médecine : Informative Préventive Curative - Thérapeutique. Accompagnement psychologique (écoute). Soins palliatifs. La relation soigné/soignant a essentiellement une dimension subjective. La qualité de la relation est basée sur la sincérité, l authenticité, chacun possède des capacités relationnelles dont il est plus ou moins conscient. 2. La communication La communication ici est basée sur l attention à l autre. La communication en général a toujours une intention et est dirigée vers un but. On communique pour échanger des informations, informer, former, instruire. Notion de sémiotique : signe/fonction, de support (codage verbal, langage non verbal), de canal (support physique), d opérations : encodage/décodage de contexte. L objectif faire passer un message. Et, in fine, se faire aimer se sentir aimé aimer et s aimer. Rappelons les trois composantes de la communication interpersonnelle : émetteur, message et récepteur, ou locuteur, message et interlocuteur. La communication est une composante de la compétence clinique (connaissance examen clinique, résolution de problème). Il existe différents niveaux de communication : Intra-personnel (lieux de signification). Inter-personnel (lieu de l action), impossibilité d étudier l un sans l autre. Transpersonnel (spiritualité). Sans omettre les divers canaux de transmissions (télécommunication TIC ) Si tout un chacun possède des capacités relationnelles qui vont s améliorer avec le temps et l expérience, il faut bien admettre qu il existe des méthodologies d entretien et des outils de communication, qui s enseignent et s évaluent, pour permettre l acquisition de vraies compétences, au service d une bonne communication. 1820 Parmi les outils de communication, citons : L écoute active - L empathie - La congruence - La reformulation - L évaluation ou vérification. Diverses méthodes peuvent guider l échange : entretien non directif centré sur la personne (qui réclame une très solide formation) entretien directif, psychanalytique ou à visée thérapeutique Outils et méthodes peuvent améliorer l approche négociée de la relation soigné/soignant. La proxémique, c'est-à-dire la façon dont les interlocuteurs sont placés les uns par rapport aux autres, est un autre facteur de la communication. En pratique, du début d un entretien à sa conclusion, les buts et méthodes peuvent être maitrisés et les techniques dites, de facilitation, de questions ouvertes et fermées, de reformulation et clarification vont aider à une connaissance du patient son «être au monde» pour l informer, lui expliquer un diagnostic, le motiver et favoriser son adhésion libre et éclairée. Parler, libère «Parler est un besoin, écouter est un art» - W. GOETHE 3. Informer annoncer Informer c est acquérir un savoir, c est un «objet» à transmettre par des voies et moyens en incessant développement, le terme «d information» est volontiers associé à la technologie de la communication et ses déclinaisons, pour, dans notre cas, l'efficience du système de santé. L annonce, c est un avis par lequel on fait savoir quelque chose, au public ou à quelqu un, ainsi au sens habituel l annonce n appelle pas de réponse. Mais annoncer vient aussi du latin «nuntium» qui veut dire message, celui qui annonce est donc un messager, il propage sans maîtriser. Un diagnostic est-il annoncé ou énoncé? Car étymologiquement l énoncé est plus nuancé moins dramatique et s adapte mieux au désir, au choix, à la personnalité du malade ; le médecin n est pas un messager, mais l interlocuteur du malade, il y a donc un glissement sémantique, dans l usage courant du terme annonce qui fait que la communication comme l annonce c est adresser un message à quelqu un, c est être en relation avec une notion de partage, une manière d être et de dire. L information du patient, objet de très nombreuses publications, est déclinée sous forme de guides d'annonce : annonce du diagnostic, annonce d'une mauvaise nouvelle, annonce d'un dommage lié aux soins, volontiers centrés sur le passage du principe de bienfaisance à celui d'autonomie, centrés sur le respect de la personne humaine, et surtout adaptés à chaque patient. 19 Montrer encore
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