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Timestamp: 2016-10-28 00:49:02+00:00
Document Index: 77985803

Matched Legal Cases: ['art. 7', 'art. 8', 'art. 16', 'art. 28', 'art. 17', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 132', 'art. 159', 'art. 135']

I 1091/06 (27.11.2007)
recourante, repr�sent�e par Me Philippe Eigenheer, avocat, rue du March� 3, 1211 Gen�ve 3,
A.a H.________, n�e en 1967, a fait des apprentissages de couturi�re et de t�l�op�ratrice puis a travaill� en cette qualit� et comme employ�e de bureau ou �shop assistant� pour X.________ et Y.________ SA.
A cause des suites d'une poliomy�lite contract�e durant les premi�res ann�es de sa vie, elle a requis des prestations de l'assurance-invalidit� � plusieurs reprises : l'octroi d'une rente ou de mesures d'ordre professionnel (r��ducation dans le m�tier de couturi�re et prise en charge d'une formation de styliste-mod�liste) lui a �t� refus� d�s lors qu'elle n'�tait pas assur�e lors de la survenance de l'invalidit�, que le m�tier choisi �tait ad�quat et que la capacit� de gain ne serait pas am�lior�e par un changement d'activit� (d�cision du 21 avril 1988 confirm�e par jugement le 23 juin suivant) ou qu'elle avait perdu son emploi pour des raisons �conomiques et non de sant� (d�cision du 21 janvier 2003 confirm�e sur opposition le 17 mars suivant); des contributions annuelles d'amortissement et de r�paration pour une voiture adapt�e � son handicap lui ont �t� octroy�es (communications des 28 avril et 16 mai 1997); le droit � des moyens auxiliaires (orth�se) lui a �t� reconnu (communication du 15 avril 2002).
A.b Sollicitant une nouvelle fois l'octroi d'une rente, l'assur�e s'est annonc�e le 8 juillet 1996 � l'Office cantonal genevois de l'assurance-invalidit� (ci-apr�s: l'office AI). Celui-ci connaissait d�j� l'avis des docteurs J.________ et R.________, m�decins traitants, qui avaient d�crit les s�quelles de la poliomy�lite (paralysie flasque du membre inf�rieur droit, par�sie du membre sup�rieur droit); le second avait en outre signal� des troubles statiques importants (rapports des 24 ao�t 1987 et 23 juin 1994). Pour actualiser son dossier, l'administration a recueilli l'opinion du docteur G.________, psychiatre, qui a fait �tat d'une d�pression majeure de s�v�rit� moyenne, �pisode isol� actuellement am�lior�, sans r�percussion sur la capacit� de travail (rapport du 21 f�vrier 1997), et du docteur R.________, qui a �valu� ladite capacit� � 50 % (rapport du 27 f�vrier 1997).
Sur la base de ces �l�ments, l'office AI a admis le droit de l'int�ress�e � une demi-rente d'invalidit� � partir du 1er juillet 1996 (d�cision du 14 mai 1998).
A.c Les actes d'une premi�re proc�dure de r�vision n'ont pas permis de mettre en �vidence une quelconque modification de l'�tat de sant� de H.________ (questionnaire pour la r�vision de la rente rempli le 10 novembre 2001; rapport du docteur R.________ du 21 d�cembre suivant; communication du 22 janvier 2002).
Au cours d'une seconde r�vision du droit � la rente, l'assur�e a all�gu� souffrir d'angoisses et de d�pression avec id�es suicidaires (questionnaire pour la r�vision de la rente rempli le 5 ao�t 2004). Pour les besoins d'une autre proc�dure, l'administration avait obtenu l'avis de la doctoresse U.________, psychiatre, qui avait diagnostiqu� un trouble d�pressif r�current et une anxi�t� g�n�ralis�e, sans se prononcer sur la capacit� de travail (rapport du 2 d�cembre 2002). Elle a en outre requis celui de la doctoresse O.________, g�n�raliste, et du psychologue A.________, du �Centre de psychologie Z.________�, qui ont mentionn� un trouble de la personnalit� de type borderline et une dysthymie justifiant une incapacit� totale de travail depuis le 27 avril 2004 (rapport du 10 d�cembre 2004).
Se r�f�rant alors � l'analyse du dossier par son service m�dical, l'office AI a estim� que l'�tat de sant� de l'int�ress�e n'avait pas �volu� et qu'il n'y avait pas lieu de modifier la rente octroy�e jusque-l� (d�cision du 19 avril 2005 confirm�e sur opposition le 15 juin suivant).
H.________ a d�f�r� la d�cision sur opposition au Tribunal cantonal genevois des assurances sociales concluant � l'octroi d'une rente enti�re d�s le 27 juillet 2004. Elle reprochait � l'administration de ne s'�tre fond�e que sur le rapport de son service m�dical qui divergeait fondamentalement de celui du �Centre de psychologie Z.________� et ne remplissait pas les conditions n�cessaires pour lui reconna�tre une valeur probante. Elle sollicitait en outre une suspension de la proc�dure aux fins de produire un rapport d'expertise pluridisciplinaire priv�e.
Les docteurs B.________, psychiatre, et C.________, rhumatologue, ont rendu leur rapport le 6 octobre 2005. Ils ont diagnostiqu� des s�quelles de poliomy�lite avec atteintes des membres sup�rieur et inf�rieur droits, un trouble d�pressif l�ger, �pisode actuel l�ger � moyen, et des traits de personnalit� borderline, de type impulsif, exag�rant les items d�pressifs. Ils n'ont constat� de p�joration ni sur le plan somatique ni sur le plan psychiatrique, mais une chronification de l'�tat psychopathologique, en l'absence de traitement ad�quat, justifiant une incapacit� totale de travail (50 % pour les s�quelles de la poliomy�lite et 50 % pour l'�tat thymique).
Les parties ont confirm� leurs conclusions respectives (d�terminations des 20 juin et 13 juillet 2006).
La juridiction cantonale a d�bout� l'assur�e de ses conclusions par jugement du 28 novembre 2006. Elle a �cart� les avis du service m�dical de l'AI et du �Centre de psychologie Z.________� dans la mesure o� aucun des praticiens qui s'�taient prononc�s n'avait qualit� pour juger de l'�tat de sant� de l'int�ress�e. Elle a conf�r� pleine valeur probante au rapport d'expertise, mais en a �cart� la conclusion quant � la capacit� de travail d�s lors que les diagnostics pos�s �taient d�j� connus, que H.________ avait �t� r�guli�rement suivie sur le plan psychiatrique et que rien ne permettait de supposer que ce suivi n'�tait pas ad�quat. Elle a conclu � l'absence de modification de l'�tat de sant� depuis le derni�re r�vision.
L'assur�e a interjet� un recours de droit administratif � l'encontre de ce jugement dont elle a requis l'annulation. Elle a repris les m�mes conclusions qu'en premi�re instance estimant que les situations compar�es n'�taient pas les bonnes, que certains rapports dont il a �t� tenu compte auraient d� �tre ignor�s �tant donn� l'�poque de leur �tablissement et que les premiers juges n'auraient pas d� s'�carter des conclusions de l'expertise puisqu'ils lui reconnaissaient une pleine valeur probante.
Le litige porte sur le droit de la recourante � une rente de l'assurance-invalidit�, en particulier sur l'�volution des affections psychiatriques de l'int�ress�e. A cet �gard, le jugement entrepris expose correctement les dispositions l�gales et les principes jurisprudentiels concernant les notions d'incapacit� de gain (art. 7 LPGA) et d'invalidit� (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI) en relation avec les atteintes � la sant� psychique, son �valuation chez les assur�s actifs (art. 16 LPGA et 28 al. 2 LAI), l'�chelonnement des rentes (art. 28 al. 1 LAI dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2003 et � partir du 1er janvier 2004) et leur r�vision (art. 17 LPGA), l'influence des facteurs psychosociaux et socioculturels en la mati�re, la libre appr�ciation des preuves et la valeur probante des rapports m�dicaux. Il suffit donc d'y renvoyer.
On ajoutera qu'� l'instar de ce qui pr�vaut pour une nouvelle demande (ATF 130 V 71), c'est la derni�re d�cision entr�e en force qui repose sur un examen mat�riel du droit � la rente avec une constatation des faits pertinents, une appr�ciation des preuves et une comparaison des revenus conformes au droit qui constitue le point de d�part temporel pour l'examen d'une modification du degr� d'invalidit� lors d'une r�vision de la rente (ATF 133 V 108 consid. 5 p.110 ss).
La recourante reproche, � tort, aux premiers juges d'avoir viol� le droit f�d�ral en comparant des �tats de sant� � des dates erron�es (2 d�cembre 2002 et 19 avril 2005). En effet, la juridiction cantonale s'est r�f�r�e � tous les rapports �manant des psychiatres traitants en sa possession (rapports des docteurs G.________, U.________ et B.________ des 21 f�vrier 1997, 2 d�cembre 2002 et 6 octobre 2005) et en a d�duit un �tat stationnaire. On constatera � ce propos que les rapports des docteurs G.________ et B.________ ont �t� rendus aux moments opportuns pour l'examen d'une �ventuelle modification du degr� d'invalidit�, qu'ils ont �t� jug�s concordants pour l'essentiel dans le sens o� ils ne montraient pas d'�volution positive ni n�gative. Cela a �t� corrobor� par le rapport interm�diaire de la doctoresse U.________ qui a en outre permis de constater la stabilit� du cas.
Il n'existe pas plus d'irr�gularit�s dans la constatation des faits par les premiers juges, notamment en ce qui concerne les diagnostics retenus (cf. ATF 132 V 393 consid. 3.2 p. 397 ss). La juridiction cantonale a estim� qu'aucun �l�ment ne r�v�lait une modification significative des circonstances. L'argumentation de l'int�ress�e ne remet pas en question cette conclusion dans la mesure o� celle-ci se livre � sa propre interpr�tation, selon la Classification statistique internationale des maladies et des probl�mes de sant� connexes de l'Organisation mondiale de la sant�, du diagnostic pos� par le docteur G.________. Que celui-ci ait �t� qualifi� d'�pisode d�pressif ou de trouble d�pressif r�current n'a pas d'incidence en l'occurrence. Seule l'intensit� du trouble ou de l'�pisode et son impact sur la capacit� de travail sont d�terminants.
En ce qui concerne l'impact de la d�pression diagnostiqu�e sur la capacit� de travail, le raisonnement de la recourante n'est pas de nature � remettre en question le jugement entrepris. La jurisprudence qu'elle cite n'interdit effectivement pas de reconna�tre une valeur probante � un document m�dical et d'en �carter une conclusion sur un point pr�cis. En l'esp�ce, le docteur B.________ a express�ment exclu une aggravation de l'�tat psychologique, mais il en a n�anmoins d�duit une incapacit� de 50 % en raison d'une chronification due � l'absence de traitement. Outre le fait que ce dernier point semble erron� compte tenu du suivi constant depuis 1995 des docteurs G.________, U.________ et du �Centre de psychologie Z.________� et que rien ne laisse envisager l'inad�quation de ce suivi, il n'est fait mention d'aucun autre motif qui justifierait de cumuler les incapacit�s retenues sur les plans rhumatologique et psychiatrique (sur ce sujet, cf. arr�t I 249/05 du 11 juillet 2005). Il appara�t d�s lors que l'�tat de sant� de l'int�ress�e n'a pas subi de modifications significatives depuis la d�cision d'octroi de la demi-rente et que si tel avait �t� le cas sur le plan psychiatrique, dans les proportions retenues par le docteur B.________, les troubles en d�coulant ne justifieraient pas forc�ment un all�gement suppl�mentaire du rythme ou du temps de travail par rapport � l'incapacit� de 50 % d�j� admise en raison des atteintes � la sant� physique.
Le recours est donc en tout point mal fond�.
La proc�dure est on�reuse (art. 132 OJ dans sa teneur en vigueur d�s le 1er juillet 2006). Repr�sent�e par un avocat, la recourante, qui succombe, ne saurait pr�tendre de d�pens (art. 159 al. 1 en relation avec l'art. 135 OJ).