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Timestamp: 2018-03-21 05:20:36+00:00
Document Index: 265346825

Matched Legal Cases: ['arrêt ', 'arrêt ', '§ 21', '§ 14', '§ 4', '§ 14', '§ 14', '§ 36']

I. Le roi est une personne ecclésiastique, la première personne ecclésiastique du royaume. — II. Le Parlement, par délégation de son autorité, a qualité pour discuter et juger les questions religieuses. — III. Le roi est l'image de Dieu sur terre. IV. Les rois de France opèrent des guérisons miraculeuses : les écrouelles. — V. La théorie du droit divin : elle est soutenue par les gallicans, par les protestants, par les parlementaires ; combattue par les Jésuites et par les ultramontains. — VI. La théorie populaire. — VII. L'historiographe Moreau.
Les fonctions du roi de France ont donc été essentiellement celles d'un justicier et d'un pacificateur.
Les jugements qu'il prononçait s'appuyaient sur une autorité d'autant plus respectée, qu'elle paraissait surnaturelle et comme d'essence divine :
Tenez, bel sire, el nom del rei del ciel,
Qui te doint force d'estre buens justiciers[1].
C'est, on le sait, le caractère de l'autorité paternelle chez la plupart des peuples, au premier âge de leur civilisation. Fustel de Coulanges l'a montré en termes inoubliables pour les Grecs et pour les Romains.
Il en a été de même aux origines de notre histoire. Et le prestige dont la gloire du trône entourait la personne royale, rendait plus éclatante encore, dans l'imagination du peuple, la majesté sacrée dont elle était revêtue.
Pareille en cela à l'ancienne monarchie grecque, la monarchie capétienne est la royauté de caractère sacerdotal : le roi est le ministre de Dieu[2]. La fonction royale est une mission divine. Dieu lui-même a placé le roi parmi les hommes pour les maintenir en justice et en paix[3].
Gloire chantée par les trouvères qui traduisent la pensée du peuple : la couronne de France passe devant toutes les couronnes du monde, car les anges de Dieu l'ont eux-mêmes posée au front de ses rois.
La corone de France doit estre si avant
Que toutes autres doivent estre à lui apandant
De la loi crestienne, qui en Dieu sont créant.
Le premier roi de France fist Deus, par son commant,
Coroner à ses angles [anges], dignement en chantant ;
Puis le commanda estre en terre son serjant,
Tenir droite justice et la loi mettre avant[4].
Ce caractère divin est matériellement transmis de génération en génération par l'onction du sacre. Nul ne doit douter, dit l'auteur du Songe, que le roi de France ne prenne spéciale grâce du Saint Esprit par la sainte onction....
Louis VII compare le roi au prêtre ; à tous deux, dit-il, l'onction donne le caractère ecclésiastique. De nos jours les historiens iront jusqu'à écrire que l'onction faisait du roi un être saint[5].
Le roi Robert se montrait à ses sujets en vêtements d'Église, en chape tissée d'or ; mais à son front la couronne brillait au lieu de la mitre, et dans ses mains le sceptre remplaçait la crosse de l'évêque[6]. Ses successeurs conserveront le costume du prêtre, la dalmatique portée sous le manteau et les draps d'Église : Et certes, dit André Duchesne, les rois de France n'ont jamais esté tenus purs laïcs, mais ocrez du sacerdoce et de la royauté tout ensemble. Pour monstrer qu'ils participent de la prêtrise, ils sont précisément oints comme les prêtres et ils usent encore de la damatique sous le manteau royal, afin de témoigner le rang qu'ils tiennent en l'Église[7].
On voit les premiers Capétiens bénir leurs sujets et leur donner l'absolution, comme le ferait un prêtre :
Sire, dist Guenes, duriez mei le cungiet ;
Quant aler dei, n'i ai plus que targer.
[Puisque je dois aller, je n'ai plus à m'attarder.]
Ço dist li Reis [roi] : Al Jhesu e al men !
De sa main destre l'ad asols et seignet,
[De sa main droite il lui a donné l'absolution et il l'a béni.]
Puis li livrat le bastun et le bref[8].
Le roi est le chef de l'église gallicane[9]. Hugue Capet se posa comme tel, dès le 3 juillet 987, par le serment qu'il prêta au moment où il fut proclamé roi et sacré à Noyon[10]. Il ne cessa de se conduire en chef de son clergé[11]. Arnoul, archevêque de Reims, s'étant mis en rébellion contre lui, fut jugé le 17 juin 991, en l'église de Saint-Basle et condamné. Les évêques prononcèrent sa déchéance. La sentence même indique qu'Arnoul, en manquant au roi, s'était rendu coupable d'une forfaiture ecclésiastique, puisqu'elle le déclare incapable à jamais d'exercer les fonctions épiscopales : Suivant ton aveu et ta signature, n'exerce plus ton ministère ![12]
Robert le Pieux est un vrai prêtre, composant des hymnes, chantant au lutrin, tenant des conciles à la tête de son clergé, discutant en personne contre les hérétiques, entouré de prélats et d'abbés. Il a l'allure d'un moine, mais d'un moine guerrier, car il est vaillant au combat, ardent à prendre les fertés, à conquérir des territoires les armes à la main[13].
Son arrière petit-fils, Louis VI, sera l'un des plus vigoureux capitaines dont l'histoire ait gardé le souvenir : mais c'est au milieu des clercs et des moines qu'on le voit sans cesse chevauchant[14]. Il mourut le 1er août 1137, à l'âge de cinquante-six ans ; il avait revêtu l'habit ecclésiastique et s'était couché sur un tapis où l'on avait disposé des cendres en forme de croix[15].
De Louis VII nous ne distinguons qu'une silhouette indécise, perdue dans la majesté religieuse dont il est enveloppé[16]. Philippe-Auguste se présente à nous comme un pontife. Au début de la bataille de Bouvines, qu'il dirigera en grand capitaine avec l'aide de Frère Guérin, il adresse à ses troupes des paroles qui semblent sortir de la bouche d'un prélat. Elles ont été conservées par Guillaume le Breton qui se tenait à ce moment auprès du roi[17]. Puis, élevant les mains d'un geste religieux, il bénit les chevaliers au moment où sonnaient les grailes pour donner le signal de l'action[18]. Sous les pas de ce prince, dont la vie privée ne pourrait être comparée à celle d'un saint, les miracles fleurissent comme sous les pas d'un François d'Assise, les moissons reverdissent, des sources d'eau vive jaillissent du sol[19].
Quant à saint Louis, il suffit de le nommer.
Guillaume de Nangis parle de Philippe III comme d'un moine[20].
Au mariage près, — encore pour un roi le mariage était-il une fonction sacrée — Philippe le Bel est un homme d'Église ; il en a l'austérité, la foi, les mœurs, l'allure, les gestes, le langage. Il apparaît sur son trône comme un prêtre à l'autel.
Au XVe siècle encore, on regardait le roi comme la première personne ecclésiastique[21]. Le roi est un prélat, dit Juvénal des Ursins et, s'adressant à Charles VII : Vous êtes le premier en vostre royaume qui soit, après le pape, le bras dextre de l'Église[22].
Et encore au siècle suivant : Le roi est à la fois monarque et prêtre, déclare Nicolas de Clamanges[23].
Le Maistre, avocat du roi, confirme en 1489 la théorie de Juvénal ; il l'accentue. Le souverain a sur son église, non seulement une autorité semblable à celle du Pontife romain, mais une autorité plus grande, un pouvoir prépondérant : les États généraux le proclament sous Charles VI, en don, et sous Charles VII, en 1483[24]. Le roi peut contraindre les évêques à obéir à ses mandements, leur interdire de prononcer aucune censure ou excommunication[25] et, en cas de conflit, c'est au monarque que les prélats doivent soumission, plutôt qu'au pape[26].
Aussi quand Innocent VIII veut interdire l'église de Meaux, Charles VIII écrit-il à l'évêque et au chapitre de continuer à célébrer les cérémonies du culte, quelles que puissent être les décisions de la Cour romaine[27].
Dans la pratique, dira Fénelon, le roi est beaucoup plus le chef de l'Église que le pape.
Ernest Henan ne va-t-il pas jusqu'à découvrir une jalousie de métier au fond de la lutte soutenue par tant de Capétiens, par lingue Capet, par Henri Ier, par Philippe Ier, par Philippe-Auguste. par saint Louis, par Philippe le Bel, par Charles VI, par Charles VII, par Louis XII, contre le Pontife romain[28] ?
On a vu comment, débordé par la multiplicité de sa tâche, le roi avait délégué son autorité à ses conseillers. Le Parlement, qui représente le roi, conserve dans l'exercice de ses fonctions les caractères de l'autorité royale. Ainsi s'explique son attitude en tant de circonstances, où elle serait faite pour déconcerter un esprit moderne. Le Parlement a reçu délégation, non seulement du pouvoir administratif et judiciaire, mais du pouvoir ecclésiastique que possédait le souverain. A l'instar des princes, on voyait en certaines circonstances les premiers Présidents revêtus de blancs surplis, comme s'ils eussent été des chanoines ou des prêtres[29]. Par arrêt, le Parlement ordonne la levée des censures ecclésiastiques, la révocation des monitoires, même fulminés contre les clercs par leurs évêques, contre des religieux par leurs supérieurs ; frappe d'amendes énormes ceux qui les prononcent, et, de lui-même, casse les sentences et en déclare absous. Par arrêt il condamne à bailler des confesseurs, à donner la communion ou la sépulture, juge de la validité ou de la publication des pardons, jubilés ou indulgences, enjoint la délivrance de lettres de quêtes, se prononce sur l'authenticité de reliques, la rédaction des bréviaires ou missels, le nombre, la durée, l'ordre des processions[30].
Les bulles pontificales ne peuvent avoir crédit en France qu'après avoir été enregistrées au Parlement[31].
L'action des magistrats s'associa étroitement à celle du roi durant la querelle religieuse qui marqua le schisme d'Occident, à la fin du XIVe et au commencement du XVe siècle[32].
Le Parlement cite devant lui les évêques de France pour avoir obéi à des bulles du Souverain Pontife interdisant de prendre part à un concile provincial ; en une autre circonstance, il ordonne de jeter à la Conciergerie les porteurs de la bulle romaine et fait déchirer cette dernière par la main du bourreau ; il intervient en Sorbonne à propos de thèses de droit canon, enjoint par exemple, en 1486, de recevoir à la maîtrise le jacobin Luillier, mais à condition que celui-ci retirera ses propositions réprouvées, condamnées et sentant l'hérésie[33].
Le Parlement enregistre des articles de foi pour en faire des lois d'État, notamment la célèbre déclaration de 1682, les quatre articles où Bossuet proclamait la supériorité des conciles généraux sur le pape, voire en matière de doctrine[34].
Façon de rendre la justice qui se poursuit jusqu'au XVIIIe siècle[35]. On sait comment, durant la lutte janséniste, le Parlement devint une assemblée de théologiens. Il disserte sur la grâce efficace et sur la prédestination gratuite, examine l'orthodoxie de saint Augustin et recherche dans Jansénius les cinq propositions ; approuve ou blâme les évêques, entend qu'ils donnent les sacrements à telle de leurs ouailles à laquelle ils les ont refusés, suit les ébats des convulsionnaires, apprécie les miracles opérés sur la tombe du diacre Pâris. Puis il procédera de même à l'égard des Jésuites, jusqu'en 1762 où il prononcera leur expulsion. Singulier rôle, dira-t-on, pour des magistrats, mais, par la nature même de leurs fonctions, ceux de l'ancien régime y étaient adaptés.
L'Église gallicane, à la tête de laquelle le roi était placé, demeurait toujours, comme le fait observer M. Imbart de la Tour, un membre de l'Église universelle ; mais elle n'était unie à Home que par le dehors, au dedans elle était soumise au roi[36]. Le roi était l'évêque commun de France[37].
Ce que le Conseil proclamera jusque sous le règne de Louis XV, par un arrêt du 24 mai 1766, maintenant le droit que donne au souverain la qualité d'évêque du dehors, droit, dit le Conseil, que l'Église elle-même a souvent invoqué[38]....
Cette doctrine, si puissamment réalisée dans l'ensemble du royaume, avait en effet continué de se développer logiquement ; mais bientôt elle se désagrégerait à son tour quand et quand la plupart de nos vieilles traditions.
Le roi n'était pas seulement, à l'égal du Souverain Pontife, le vicaire de Dieu, le sergent de Dieu, pour reprendre la pittoresque expression du Songe du Verger, — Suger représente Louis VI comme portant la vivante image de Dieu en lui-même[39].
Ces idées se maintiendront jusqu'aux XVIe, XVIIe et XVIIIe siècles. Bodin dira : le roi est l'image de Dieu en terre[40] ; conception que la Sorbonne, où s'enseigne la vérité, et le Parlement, gardien des libertés publiques, déclareront une saine et ample doctrine, conforme aux lois de l'État[41], et que reprendra encore, en 1770, dans la solennité d'un lit de justice, l'avocat général Séguier[42].
Non content de reconnaître en la personne du roi le délégué de Dieu, le clergé gallican verra en lui Dieu lui-même : Non seulement les rois sont ordonnés de Dieu, eux-mêmes sont Dieu : personne ne peut le nier sans blasphème, en douter sans sacrilège[43].
Et le Parlement, le 18 mai 1643, quatre jours après la mort de Louis XIII, ne dit-il pas à Louis XIV enfant, par la bouche de l'avocat général Orner Talon[44] : Le siège de Votre Majesté nous représente le trône du Dieu vivant... Les ordres du royaume vous rendent honneur et respect comme à une divinité visible....
Le peuple en France se précipitait sur le passage de son prince pour toucher le bas de sa robe, comme il aurait fait d'un reliquaire. C'est la vérité, dit Saint-Gelais, que, par tous les lieux où le roi passait, les gens, hommes et femmes, s'assemblaient de toutes parts et couraient après lui trois et quatre lieues ; et quand ils pouvaient atteindre à toucher à sa mule ou à sa robe, ou à quelque chose du sien, ils baisaient leurs mains et s'en frottaient le visage d'aussi grande dévotion qu'ils eussent fait d'un reliquaire.
Sous Louis XV, pendant la maladie du Dauphin, les Parisiens vinrent en foule, sur le terre-plein du Pont-Neuf, se mettre à genoux devant l'image du roi Henri. Ils imploraient du monarque populaire la guérison de l'héritier de la couronne. Et ne voyons pas ici un trait de servilité. Qui nous transmet ce trait du culte monarchique, qui nous en fait l'éloge en termes émus ? — Voltaire :
Un des beaux rejetons de ta race chérie,
Des marches de ton trône au tombeau descendu,
Te porte en expirant les vœux de ta patrie
Et les gémissements de ton peuple éperdu.
Lorsque la mort sur lui levait sa faux tranchante,
On vit de citoyens une foule tremblante
Entourer ta statue et la baigner de pleurs :
C'était là leur autel[45].....
Aussi bien, l'on sait que les rois de France opéraient des guérisons miraculeuses : il ne s'agit pas seulement de Robert le Pieux[46] et de saint Louis ; mais des plus violents adversaires de la papauté comme Philippe le Bel. Nogaret le proclame à la face de Boniface VIII : Par les mains du roi, mon maitre, Dieu a fait des miracles évidents. Et Guiart, le poète-soldat, parlant de ces cures miraculeuses ;
Tant seulement par y tourbier,
Sans emplastre dessus couchier,
Ce qu'autres roys ne puent faire[47].
Le moine Ive de Saint-Denis, qui assista à la mort de Philippe le Bel. a laissé une relation de ses derniers moments. Le prince expirant a fait venir son fils aîné : Devant son confesseur, seul, secrètement, lui enseigna comment il devait faire pour toucher les malades et les paroles saintes lui enseigna qu'il avait coutume de prononcer quand il les touchait. Semblablement, il lui dit que c'était à grande révérence, sainteté et pureté qu'il devait ainsi toucher les infirmes, nettoyé de conscience et de main[48].
Claude de Seyssel, archevêque de Turin, a soin d'établir que Dieu a donné ce don au roi de France, non à cause de sa personne, mais à cause de sa fonction, privilège dont aucune autre dignité sur terre, fût-ce celle du Souverain Pontife, n'a jamais été ornée[49].
Quant à l'origine de ce don, d'après la croyance générale, dont on trouve trace jusque dans les écrits des disciples de Thomas d'Aquin[50], elle se serait également rattachée à l'onction par la sainte ampoule, dont l'huile, qui ne diminuait jamais, aurait été apportée pour le baptême de Clovis par une colombe descendue du ciel[51] ; croyance qui demeurera vivace jusqu'à la Révolution.
Louis XIV et Louis XV opérèrent encore des guérisons de scrofules et d'écrouelles dont nous avons de nombreux procès-verbaux[52].
On voit le roi accomplir ce prodige, non seulement dans son royaume — lisons-nous dans la relation de la légation Chigi à Paris, en 1664 — mais dans les États étrangers[53]. Aussi quand le roi Jean Ier fut prisonnier à Londres après Crécy, et François Ier détenu à Madrid après Pavie, Anglais et Espagnols s'empressèrent-ils de profiter d'une aussi bonne occasion. Ces deux rois y guérirent, dit la relation Chigi, bien des malheureux atteints de semblables maladies.
Le bolonais Locatelli d'une part, et, de l'autre, un Allemand, le Docteur Nemeitz, donnent la description de la cérémonie à laquelle ils ont assisté au Louvre. Les malades, atteints de scrofules et d'écrouelles, étaient rangés sur deux longues files. Louis XIV posa la main sur la tête de chacun d'eux et dit :
Dieu te guérisse.
Puis il l'embrassa. Il y avait là, parfois, huit cents malheureux atteints de ces maladies de peau. Durant toute la cérémonie roulait le tambour des Suisses[54].
Marie-Thérèse, la femme de Louis XIV, avait fait disposer une maison à Poissy, où étaient reçus et logés les malheureux qui venaient, souvent de contrées lointaines, afin de se faire toucher par le roi : ils y attendaient le jour fixé pour la cérémonie et parfois y étaient encore soignés quelque temps après[55].
Les contemporains ont laissé de minutieuses descriptions des différentes circonstances qui accompagnèrent le sacre de Louis XV à Reims, en octobre 1722. Le dernier acte en fut, comme de coutume, la cérémonie des écrouelles. Le jeune roi était dans sa treizième année. Des malades étaient venus, ou s'étaient faits transporter, de tous les points de la France. Le 29 octobre, après avoir entendu la messe dans l'église Saint-Rémy, Louis XV passa dans le grand parc de l'abbaye : aux deux côtés des longues allées, sous les ormes séculaires, dont les feuilles jaunies couvraient le sol d'un tapis bruissant, les malades, scrofuleux et paralytiques, étaient rangés en files, au nombre de deux mille et plus. Le jeune prince parut dans son manteau de drap d'or, sur lequel brillait le collier du Saint-Esprit. Les deux huissiers de la Chambre, en pourpoint de satin blanc et mantelet de velours blanc noués de rubans d'argent, en toque de satin blanc empanachée de plumes blanches, marchaient devant lui leurs masses d'or sur l'épaule ; la queue de son manteau était portée par le premier gentilhomme de la Chambre assisté du capitaine des gardes. Les huiles venaient de sanctifier l'enfant royal qui s'arrêta devant les malades et, à chacun, lui posant le revers de la main contre la joue, il dit :
Le grand aumônier, qui suivait, remettait à chacun une piécette de monnaie blanche, cependant que les tambours des Suisses roulaient bruyamment.
Au sacre de Louis XV à Reims, écrit le marquis D'Argenson dans ses Mémoires[56], un bourgeois d'Avesnes, qui avait des écrouelles horribles, alla se faire toucher du roi. Il guérit absolument. J'entendis dire cela. Je fis faire une procédure et information de son état précédent el subséquent, le tout bien légalisé. Cela fait, j'envoyai les preuves de ce miracle à M. de la Vrillière, secrétaire d'État de la province. Je crus obtenir de grandes louanges de mon zèle pour les prérogatives royales. Je reçus une lettre sèche où l'on me répondit que personne ne doutait de ce don qu'avait le roi. Mais je sus fort bien que tout avait été lu au roi qui, quoique tout enfant, aima entendre qu'il avait opéré ce miracle.
Il fallait, comme il a été dit plus haut, que le roi fut en état de grâce quand il touchait. Or, il arriva qu'en 1738, l'absolution lui ayant été refusée par son confesseur, Louis XV ne put faire ses pâques. De nombreux malades étaient réunis à Versailles. Il fallut imaginer un prétexte pour congédier ces pauvres gens : le roi, leur dit-on, était souffrant[57].
Depuis le XIVe siècle, les monarques anglais se mirent aussi à toucher les infirmes, mais en qualité de rois de France ; puisqu'aussi bien, de ce moment, ils revendiquèrent leur couronne. Et l'on vit même Jacques Stuart, renversé du trône, logé et pensionné par Louis XIV à Saint-Germain, y vouloir, à titre de roi de France, guérir des écrouelles[58].
On arrive ainsi à la théorie du droit divin. Taine la croit forgée par les théologiens, qui se seraient ingéniés à faire du roi le délégué spécial de Dieu[59].
Tout au contraire, la théorie du droit divin a été créée par le peuple et combattue par les théologiens. Elle a été la doctrine des gallicans et des parlementaires. Elle a été défendue avec la dernière énergie Par les protestants, attaquée par les ultramontains et par les Jésuites. Au cours de son livre, l'Éducation de Louis XIV, M. Lacour-Gayet a apporté sur ce point une démonstration lumineuse.
Les rois, enfants du ciel, sont de Dieu les images, écrit le huguenot Jean de la Taille, en reprenant l'expression de Suger[60].
Et le célèbre Jurieu, s'adressant au roi :
Il n'y a point de protestant dans le royaume qui ne vénère et, je puis dire, qui n'adore votre Majesté comme la plus brillante image que Dieu ait posée lui-même sur la terre[61].
Aux États-Généraux de 1614, les derniers qui aient été réunis avant 1789, par qui est proposée l'insertion d'un article proclamant le pouvoir divin des rois ? — par l'unanimité du Tiers, de ce même Tiers qui prêtera le serment du Jeu de Paume. Il y insiste avec passion ; il voulait qu'on en fit une loi fondamentale du royaume[62].
Et cet article, par qui est-il combattu ? — par le clergé, par la noblesse, par la Cour elle-même.
Le clergé remporta la victoire ; mais, comme l'observent les historiens : Si l'article du Tiers ne fut pas inscrit parmi les lois fondamentales du royaume, il fut gravé désormais dans le cœur de tous les Français. Aussi bien, c'est ce qui advint : Par le triomphe des idées gallicanes, dit M. Hanotaux, la maxime du droit divin devint pour le pays la pierre de touche du patriotisme[63].
Tel frondeur en est agacé : Impossible d'ouvrir un livre touchant à la politique sans y trouver ces expressions : Image de Dieu, lieutenant de Dieu, ou autres analogues ; c'est leur jargon ordinaire[64].
Ce jargon fut celui des plus grands esprits du XVIe siècle, des philosophes comme Domat, des logiciens comme Nicole, des plus hautes intelligences comme Bossuet et Fénelon[65].
Contrairement aux Parlementaires, aux gallicans et aux protestants, les Jésuites prétendaient que le pouvoir des rois venait d'une délégation populaire[66]. Et l'on en voit les conséquences : du moment où le roi tenait son pouvoir du peuple, il était soumis au pape qui tenait le sien de Dieu. Aussi, par une logique déduction, les Jésuites reprenant la doctrine des romains — ultramontains — du moyen âge[67], en arrivent-ils à soutenir, au XVIIe siècle, ce qui provoquait les plus virulentes protestations du Parlement, que les Souverains Pontifes avaient le droit de déposer les rois de France, voire de les punir de la peine de mort[68].
Et ceci n'était pas simple discussion théologique ; sans parler des grands conflits du moyen âge, de l'excommunication de Robert le Pieux, de celle qui faillit atteindre Philippe le Bel et qu'il n'évita que par le coup de force d'Anagni, ne vit-on pas, en pleine Renaissance, Jules II offrir la couronne de France au roi d'Angleterre et préparer la bulle de déchéance de Louis XII[69] ?
La controverse avait commencé dès les premiers temps de la monarchie. Au XIIe siècle, Jean de Salisbury, évêque de Chartres, estime que les rois ont reçu leur autorité d'une délégation populaire[70], tandis que Suger est pour le droit divin[71] ; au siècle suivant, Vincent de Beauvais est pour le droit divin, mais avec ce détour, que l'autorité, venue de Dieu, aurait été mise entre les mains du souverain par l'Église[72]. Dans l'ancien testament, dit-il, le sacerdoce a d'abord été institué par Dieu, et seulement ensuite le pouvoir royal a été, sur l'ordre de Dieu, établi par le sacerdoce : c'est pourquoi, maintenant encore, dans l'Église de Dieu, l'évêque sacre les rois[73].
La doctrine de l'origine divine du pouvoir royal ne tarda d'ailleurs pas à pénétrer dans les classes populaires, rompant les efforts contraires de la scolastique ; en sorte que bientôt s'accusa l'opposition entre l'opinion vulgaire et les écrits des théoriciens ; mais la légende, observe ingénieusement M. André Lemaire, arrangea tout : c'en était encore l'âge. A l'investiture directe par Dieu, moyennant la désignation du peuple, on substitua le choix miraculeux de Dieu lui-même. La souveraineté conférée par la Nation, telle est la règle générale, disait-on ; mais en France, les rois ont bénéficié d'une faveur insigne du ciel — le miracle de l'onction de Clovis. Ainsi la théorie du droit divin subit une déformation. Prenant pour objet spécial la royauté française, on lui réserve le privilège du droit divin et fonde ce droit d'exception sur un miracle originaire. Cette doctrine, qui s'efforçait de concilier la théorie de la délégation populaire avec le droit divin du monarque français, fut adoptée par la majeure partie de nos vieux légistes[74].
Discussion séculaire et pour nous pleine d'intérêt. Les intermédiaires par lesquels, de degré en degré, le pouvoir paternel était monté sur le trône, avaient depuis longtemps disparu, et, pour expliquer l'origine du pouvoir royal, les esprits devaient aller naturellement à l'une des deux hypothèses qui se présentaient à eux : la délégation divine, la délégation populaire. Un seul, parmi les théoriciens de l'ancien temps, a fait entendre une note juste. Elle ne pouvait être donnée que par un historien qui avait étudié les monuments de la monarchie. Moreau, historiographe de France, dans son discours sur la Justice composé pour le Dauphin, écrit :
Les premières sociétés furent des familles et la première autorité fut celle des pères sur leurs enfants. Les rois exercèrent sur les nations l'autorité que les pères avaient eue sur les premières familles[75].
[1] Li Coronemens Looys, vers 147-48, éd. Jonckbloet, Guillaume d'Orange, I, 5.
[2] A. Luchaire, Histoire des Institutions monarchiques de la France sous les premiers Capétiens, I, 38-40.
[3] A. Luchaire, Histoire des Institutions..., I, 38. Cf. La Roche-Flavin, liv. II, chap. VII, § 21, p. 120 de l'éd. de 1621.
[4] J. Bodel, les Saisnes, v. 3 ; éd. Fr. Michel, Paris, 1839, in-8°, I, 2.
[5] Luchaire, ap. Lavisse, II2, 178.
[6] Velly, I, 459-460.
[7] And. Duchesne, Antiquitez, éd. de 1609, pp. 419-420 ; La Roche-Flavin, liv. II, chap. XIII, § 14, p. 68 de l'éd. de 1621.
[8] Chanson de Roland, vers 337-341 ; éd. L. Gautier (1872), p. 28.
[9] Esmein, p. 656.
[10] Luchaire, ap. Lavisse, II2, 146-147.
[11] Luchaire, ap. Lavisse, II2, 151.
[12] Luchaire, ap. Lavisse, II2, 151.
[13] Voyez les chroniques de Glaber et de Richer.
[14] Luchaire, ap. Lavisse, II2, 325.
[15] Luchaire, ap. Lavisse, II2, 331.
[16] Luchaire, ap. Lavisse, III1, 46.
[17] In ipsa hora stabat retro regem, non procul ab ipso, capellanus qui scripsit hec. Guillaume le Breton, éd. Delaborde, p. 273.
[18] Petierunt milites a rege benedictionem, qui, manu elevata, oravit eis a Domino benedictionem, et statim insonuerunt tube et fecerunt insultum viriliter in hostes. Guillaume le Breton, éd. Delaborde, p. 273.
[19] Chronique de Rigaud, ap. D. Bouquet, XVII, 14 B ; 27 B ; chroniques de Saint-Denis, ibid., 356 C ; 367 C-D.
[20] D. Bouquet, XX, 491.
[21] Beaucourt, Histoire de Charles VII, V, 106, note 1 ; VI, 391 ; cf. ibid., IV, 206.
[22] Voyez les citations et références données par Imbart de la Tour, les Origines de la Réforme, I, 13.
[23] Rex simul et sacerdos. N. de Clamanges (Clemangiis), Opera omnia, Lyon, 1613, in-4°, épitre 137, II, 350.
[24] La Roche-Flavin, liv. XIII, chap. XLIV, § 4, p. 989 de l'éd. de 1621.
[25] Édit de Charles V, 5 janvier 1369.
[26] Voir les textes, cités par Imbart de la Tour, Origines de la Réforme, I, 93.
[27] 7 février 1488, Archives de Seine-et-Marne, G 40, p. 5, cité par M. Imbart de la Tour.
[28] Revue des Deux Mondes, 15 avril 1872, p. 792.
[29] La Roche-Flavin, liv. II, chap. XIII, § 14, pp. 68-69 de l'éd. de 1621.
[30] Imbart de la Tour, les Origines de la Réforme, I, 119.
[31] Esmein, pp. 635-636.
[32] Esmein, pp. 519.
[33] Imbart de la Tour, I, 534 ; II, 87.
[34] Esmein, pp. 662-663.
[35] Voir Bibl. nat., ms. Joly de Fleury, 1502, Traité du procureur général sur le refus de sacrement et la compétence du Parlement en cette matière, ms. autographe.
[36] Imbart de la Tour, les Origines de la Réforme, I, 93 ; voir aussi Esmein, p. 656.
[37] La Roche-Flavin, lie. XIII, chap. LXIV, § 14, p. 993 de l'éd. de 1621.
[38] Isambert, XXII, 452.
[39] ... partem Dei cujus ad vivificandum portat rex imaginem, Suger, Vie de Louis VI, éd. Lecoy de la Marche, p. 72. Cf. les chartes de la même époque, citées par Luchaire, I, 41-42.
[40] Bodin, les Six livres, éd. de 1583, pp. 211-212. — Voir le passage de Bodin en entier : il parle en termes identiques du père de famille et du roi.
[41] Voir délibération du Parlement, en date du 13 décembre 1625, et Jacques Boulenger, le Grand Siècle, p. 341.
[42] Décembre 1770, ap. Isambert, XXII, 504, note.
[43] Cité par Lacour-Gayet, p. 353.
[44] Cité par Lacour-Gayet, p. 356.
[45] Épitre à Henri IV citée par Stryienski, la Mère des trois derniers Bourbons, p. 355.
[46] Sur les miracles de Robert le Pieux, voir Helgaud, ap. D. Bouquet, X, 103, A.
[47] D. Bouquet, XXII, 175, vers 205-207. On verra les rois anglais toucher les écrouelles, mais en revendication de leurs prétentions à la couronne de France ; — à ce qu'affirmaient du moins les Français.
[48] Pour Philippe le Bel, voir aussi le traité de chirurgie de son médecin, Henri de Mondeville, écrit de 1306 à 1312. — Cf. Karl Wenck, Philipp der Schöne von Frankreich, seine Persönlichkeit u. dus Urteil der Zeitgenossen, Marburg, 1905, pp. 55-57.
[49] Claude de Seyssel, éd. de 1558, f. 9 v°.
[50] Cf. Tolomeo de Lucque, cité par Wenck, p. 57.
[51] Voir le Mystère de saint Rémy, Bibl. de l'Arsenal, ms. 3364, f. 69 v°. Quand il s'agit de procéder à l'onction de Clovis, le chrême dont on se servait avait été par mégarde oublié à Notre-Dame ; dans son embarras saint Rémy entonne le Veni creator spiritus ; aussitôt descend le saint Esprit tenant à son becq la sainte Ampoule, et la prend saint Rémy et puis dit.... — ... La sainte liqueur qui par ung coulon (colombe), comme nous tenons fermement que ce fut le saint Esprit, mis eu celle forme, apporta du ciel en son bec en une petite ampulle ou fiole, et la mit, vécut tout le peuple, en la main de monseigneur saint Rémy... Si ne tiengue nulz que celle consecration soit sans très grant, digne et notable mistere, car par icelle ont les roys tele vertu et puissance qui leur est donnée et attribuée de Dieu, qu'ils font miracles si grandes et appertes, qu'ils garissent d'une très horrible maladie qui s'appelle les écrouelles, de laquelle nul autre prince terrien ne puet garir fors lui, Guillebert de Metz, éd. Leroux de Lincy, pp. 40-41. Voir aussi And. Duchesne, Antiquitez, pp. 389-390 et la Roche-Flavin, liv. XII, chap. II, § 36, p. 867 de l'éd. de 1621. — Cf. Le Songe du Vergier, liv. I, chap. LXXX ; le Débat des hérauts de France et d'Angleterre, paroles du héraut de France, p. 12 ; J. de Terre-Rouge (Terra-rubea), Tractacus primus, primus art., conclusio 15, pp. 31-32, ap. Fr. Hotomani... disputatio de controversia successionis regiæ, 1586, in-fol. (Bibl. nat. inv. F 1131).
[52] Taine, l'Ancien régime, éd. in-16 [1899], I, 17. — Sur Louis XIV et les écrouelles, voir Michel'Angelo Mariani, Il piu curioso e memorabile della Francia..., Venise, 1673, in-4°, Bibl. nat., Lb. 37, 5200, pp. 28-29.
[53] Revue d'hist. diplomatique, ann. 1891, p. 271.
[54] Cf. l'importante monographie de M. le prof. L. Landouzy, le Toucher des Écrouelles, Paris, s. d. (1906), in-4°. — On possède une miniature de l'École française du XVIe siècle, représentant le roi touchant les écrouelles dans la grande nef du prieuré de Saint-Marcoul à Corbeuy (heures de Henri II, prêtées, en 1904, par le roi d'Angleterre à l'Exposition des Primitifs français). Une gravure sur cuivre, publiée dans l'ouvrage d'André du Laurens, De mirabili strumas sanandi vi (Paris, 1609, 2 vol. in-8°) représente Henri IV touchant les écrouelles à Paris (mars 1594).
[55] Bonaventure de Soria, confesseur de la Reine, Vie de Marie-Thérèse, pp. 88-89.
[56] Mémoires du marquis D'Argenson, I, 201.
[57] P. de Nolhac, Marie Leczinska, p. 196.
[58] Lémontey, Histoire de la Régence, I, 84, note. — Nous devons indiquer ici que les Anglais revendiquent ce don pour leurs princes en qualité de monarques anglais ; voir Lecky, History of European morals, t. I, chap. III.
[59] Taine, Ancien Régime, éd. in-16 (1899), I, 124.
[60] Dans son Histoire des singeries de la Ligue, citée par Lacour-Gayet, p. 340.
[61] Les derniers efforts de l'innocence affligée, La Haye, 1682, 2e éd., p. 145.
[62] Le roi sera supplié de faire arrêter en l'assemblée de ses États pour loi fondamentale du royaume, qui soit inviolable et notoire à tous, que, comme il est reconnu souverain de son État, ne tenant sa couronne que de Dieu seul, il n'y a puissance en terre, quelle qu'elle soit, spirituelle ou temporelle, qui ait aucun droit sur son royaume, pour eu priver les personnes sacrées de nos rois, ni dispenser ou absoudre leurs sujets de la fidélité et obéissance qu'ils lui doivent, pour quelque cause que ce soit. Procès-verbaux, éd. Picot.
[63] Hanotaux, Richelieu, II, 32-34 ; André Lemaire, les Lois fondamentales de la monarchie, pp. 161-62. — Richelieu écrit lui-même en ses Mémoires : Le plus grand différend qui survint entre les trois États, fut sur le sujet d'un article que le Tiers-État mit dans son cahier, par lequel il faisoit instance que Sa Majesté fût suppliée de faire arrêter dans rassemblée de ses États, pour loi fondamentale du royaume, qu'il n'y a puissance sur terre, soit spirituelle ou temporelle, qui ait aucun droit sur son royaume, pour en priver la personne sacrée de nos rois, ni dispenser leurs sujets de l'obéissance qu'ils leur doivent, pour quelque cause ou prétexte que ce soit... que l'opinion contraire seroit tenue de tous pour impie, détestable et contre-vérité.... Le clergé l'ayant examiné, résolut qu'il ne seroit reçu, ni mis au cahier, ains rejeté. A quoi la noblesse s'accorda. Richelieu, Mémoires, éd. Michaud, I, 79.
[64] De la nature et qualité du Parlement de Paris, 1652, p. 33.
[65] Lacour-Gayet, pp. 300 et 458.
[66] Voir les citations très précises données par Lacour-Gayet, pp. 321-322.
[67] Luchaire, ap. Lavisse, II2, 210.
[68] Mariéjol, ap. Lavisse, VI2, pp. 258-259. — Cf. Bibl. nat., ms. Joly de Fleury, 1518, Extraits des auteurs qui ont attaqué l'autorité et l'indépendance des rois, par ordre chronologique de 1548 à 1665.
[69] Imbart de la Tour, Origines de la Réforme, II, 58.
[70] Polycraticus, liv. IV, chap. I : Patrol. lat., CXCIX (1855), col. 513.
[71] Suger, Vie de Louis le Gros, éd. Lecoy de la Marche, p. 72.
[72] Speculum doctrinale, liv. VII, chap. XXXI-XXXII.
[73] Speculum doctrinale, liv. VIII, § XXXII (Nuremberg, 1486, in-fol., Bibl. nat., Inv. réserve, G 537, non paginé).
[74] A. Lemaire, les Lois fondamentales de la monarchie française, p. 48.
[75] Moreau, Discours sur la Justice composé pour le Dauphin, adressé au roi, éd. de 1782, pp. 35-36.