Source: http://www.epo.org/law-practice/case-law-appeals/recent/t102328fu1.html
Timestamp: 2017-12-11 19:13:22+00:00
Document Index: 282056787

Matched Legal Cases: ["l'article 123", "l'article 52", "l'article 123", "l'article 56", "l'article 123", "l'article 123", "l'article 52", "l'article 123"]

EPO - T 2328/10 (Présentation de données à un observateur, basée sur la mesure de ses … of 22.6.2011
T 2328/10 (Présentation de données à un observateur, basée sur la mesure de ses … of 22.6.2011
ECLI:EP:BA:2011:T232810.20110622
T 2328/10
05826012.6
Texte de la décision en FR (PDF, 41.122K)
Procédé de recherche d'informations dans une base de données
European Patent Convention Art 106
Extension de l'objet de la demande - non (après modification)
Non-brevetabilité - non
Activité inventive (requête principale) - oui - (après modification)
Remboursement de la taxe de recours - non
I. Le présent recours est formé à l'encontre de la décision postée le 22 juin 2010 par la division d'examen rejetant la demande de brevet européen nº 05 826 012.6 pour non-conformité des revendications 1 à 9 aux exigences de l'article 123(2) CBE et non-conformité des revendications 10 à 18 aux exigences de l'article 52(1) CBE 1973. Dans un Obiter Dictum, la décision mentionne aussi que, même si la demande avait contenu des éléments indiquant clairement que la procédure d'analyse était effectuée par un ordinateur, elle serait dépourvue d'activité inventive, étant donné les connaissances générales de l'homme du métier.
II. L'acte de recours a été reçu à l'OEB le 5 août 2010. La taxe de recours a été acquittée le même jour. Avec le mémoire exposant les motifs du recours, reçu le 29 octobre 2010, la demanderesse (requérante) a demandé l'annulation de la décision attaquée et la délivrance d'un brevet, à titre de requête principale, sur la base des revendications 1 à 18 déposées par courrier du 30 octobre 2009 et faisant l'objet de la décision de rejet, ou, à titre de requête subsidiaire, sur la base des revendications 1 à 9 modifiées déposées avec le mémoire de recours. La demanderesse a de plus expliqué les raisons pour lesquelles les revendications selon la demande principale satisfont aux exigences des articles 52(1) et 56 CBE 1973 et à celles de l'article 123(2) CBE, et pourquoi les revendications selon la requête subsidiaire satisfont aux exigences de l'article 56 CBE 1973. Pour le cas où il ne serait pas fait droit à sa requête principale ou à sa requête subsidiaire, elle a demandé la tenue d'une procédure orale. La demanderesse a également requis le remboursement de la taxe de recours étant donné que, selon elle, la division d'examen, en soulevant de nouvelles objections à chaque lettre officielle sans répondre aux arguments déposés par la demanderesse, n'a pas conduit la procédure de manière loyale et n'a pas permis une économie de la procédure.
III. Une citation à une procédure orale devant avoir lieu le 22 juin 2011 a été envoyée le 31 mars 2011. Dans une notification jointe à la citation, les documents suivants, cités durant la procédure d'examen, ont été mentionnés:
D1: US 2003/108241;
D2: WO 94/08311;
D3: JIAN KANG WU ET AL: IDENTIFYING FACES USING MULTIPLE RETRIEVALS IEEE MULTIMEDIA, IEEE COMPUTER SOCIETY, US, vol. 1, no. 2, 21 juin 1994, pages 27-38;
D4: US 2003/165270;
D5: C. TREDOUX, T. ROSENTHAL, Face reconstruction using a configural, eigenface-based composite system, SARMAC III, Boulder, Colorado, 10 juillet 1999;
D6: US 2004/0143170.
En annexe à la citation, la chambre a également communiqué, après un examen préliminaire, ses observations selon lesquelles la revendication indépendante 1 de la requête principale ne satisfaisait pas aux exigences de l'article 123(2) CBE et selon lesquelles l'objet des revendications indépendantes 1 et 10 de la requête principale ainsi que l'objet de la revendication 1 de la requête subsidiaire ne semblaient pas impliquer d'activité inventive eu égard au contenu du document D5 et aux connaissances générales de l'homme du métier (article 56 CBE 1973). La chambre a aussi exprimé l'avis qu'il ne pouvait être fait droit à la demande de remboursement de la taxe de recours (règle 67 CBE 1973)
IV. Avec sa réponse reçue le 20 mai 2011, la requérante a déposé un jeu de revendications modifiées 1 à 18 à titre de requête principale, un jeu de revendications modifiées 1 à 16 à titre de requête subsidiaire 1, et un jeu de revendications 1 à 9, identiques une à une aux revendications 1 à 9 de la précédente requête subsidiaire 1, à titre de requête subsidiaire 2. La demanderesse a aussi présenté ses arguments en faveur de l'admissibilité de ses trois requêtes et a maintenu sa demande de remboursement de la taxe de recours, en arguant d'un vice substantiel de procédure.
V. La procédure orale s'est tenue le 22 juin 2011, au cours de laquelle la demanderesse a présenté ses arguments et déposé un jeu de revendications modifiées 1 à 18 à titre de requête principale ainsi que des pages modifiées 1 à 8 de la description. La requérante a demandé la réformation de la décision de rejet et la délivrance d'un brevet sur la base de l'un des jeux de revendications selon les requêtes principale et subsidiaires 1 et 2. D'autre part, la requérante a demandé le remboursement de la taxe de recours. Après délibération tenant compte de ces arguments et soumissions, la décision a été prononcée.
VI. La revendication 1 selon la requête principale s'énonce comme suit:
"1. Système informatique comportant un serveur qui comprend des moyens de calcul, héberge une base de données et est associé à des moyens de présentation de données de la base de données et à un moyen de mesure d'un paramètre physiologique d'un utilisateur, le système informatique étant agencé pour mettre en oeuvre un procédé de recherche d'informations dans la base de données, caractérisé en ce que le procédé comprend les étapes de:
 présenter à un observateur au moins une des données et mesurer au moins un paramètre physiologique de l'observateur,
 en présence d'une variation du paramètre physiologique supérieur à un seuil prédéterminé, présenter une donnée ayant une relation de similarité avec la donnée précédemment présentée à l'origine de la variation."
La revendication indépendante 10 selon la requête principale s'énonce comme suit:
"10. Procédé de recherche d'informations dans une base de données informatique, caractérisé en ce que le procédé comprend les étapes de
 présenter à un observateur au moins une des
données et mesurer au moins un paramètre physiologique de l'observateur,
 en présence d'une variation du paramètre physiologique supérieur à un seuil prédéterminé, présenter une donnée ayant une relation de similarité avec la donnée précédemment présentée."
1. Recevabilité du recours
Le recours satisfait aux exigences des articles 106 à 108 CBE (voir point II ci-dessus).
2. Article 123(2) CBE
Un des motifs de rejet de la demande était que le contenu des revendications de système s'étendait au-delà du contenu de la demande initiale. L'argumentation de la division d'examen était basée sur l'allégation que la description initiale ne divulguait pas que toutes les étapes du procédé pouvaient être exécutées par le système informatique.
La revendication 1 de la requête principale porte sur un système informatique comportant un serveur, le serveur comprenant des moyens de calcul et une base de données et étant associé à des moyens de présentation de données et à un moyen de mesure d'un paramètre physiologique d'un utilisateur. Ces différents moyens techniques sont divulgués en association par la description initiale qui décrit un exemple de réalisation dans lequel le serveur comprend des moyens de calcul et une base de données et est associé à un écran de visualisation et à un pulsemètre (voir par exemple page 4, lignes 24-26 et page 5, lignes 8-13). Toujours selon la description initiale (voir les mêmes passages):
- l'étape de présentation d'une première donnée est effectuée par le serveur et l'écran de visualisation,
- l'étape de mesure du paramètre est effectuée par le pulsemètre,
- l'étape de présentation d'une seconde donnée ayant une relation de similarité avec la première donnée est effectuée par le serveur et l'écran de visualisation.
La chambre constate que, contrairement à ce qu'il est avancé dans la décision de rejet, la revendication 1 de la requête principale ne définit explicitement ni une étape de comparaison du paramètre physiologique avec un seuil ni une étape d'entrée du résultat de cette comparaison dans le système informatique, qui pourraient être effectuées par un opérateur humain comme mentionnée dans la décision. Elle définit seulement que la deuxième donnée est présentée, en réponse à un dépassement du seuil du paramètre mesuré. La chambre estime de plus que l'étape implicite de déduction de la deuxième donnée, mentionnée dans la décision de rejet, est clairement effectuée, pour l'homme du métier se basant sur la description initiale, par le serveur muni de ses moyens de calcul, étant donné que les données sont enregistrées dans une base de données hébergée par le serveur. Une recherche manuelle par un opérateur, telle qu'envisagée par la décision de rejet, irait clairement à l'encontre de l'enseignement de la demande dans son ensemble.
Il apparaît donc que les étapes mentionnées dans la revendication 1 de la requête principale sont toutes effectuées, selon la description initiale, par le système informatique comprenant le serveur, muni de ses moyens de calcul et de sa base de données, le pulsemètre (moyen de mesure) et l'écran de visualisation (moyens de présentation).
La chambre est de plus satisfaite que la revendication 1 de la requête principale, telle que modifiée durant la procédure de recours, définisse que le système informatique, et non pas le serveur seul, soit agencé pour mettre en oeuvre les étapes du procédé de recherche.
La chambre juge donc que la revendication 1 de la requête principale satisfait aux exigences de l'article 123(2) CBE.
3. Article 52(1) CBE 1973
Un des motifs de rejet de la demande était que l'objet de la revendication indépendante de procédé ne satisfaisait pas aux critères de l'article 52(1) CBE 1973 car il était dépourvu d' "aspect technique".
La revendication 10 selon la requête principale porte sur un procédé de recherche dans une base de données, en spécifiant qu'il s'agit d'une base de données informatique, ce qui exclue donc toute méthode de recherche de données dans une encyclopédie papier, dont le caractère technique aurait pu être objecté. De plus, la présence dans la revendication 10 de la requête principale d'une étape de mesure d'un paramètre physiologique ainsi que d'une étape implicite de comparaison de ce paramètre avec un seuil confère aussi à la revendication 10 de la requête principale un caractère technique. En effet, l'action de mesurer un paramètre physiologique et de le comparer à un seuil implique, d'après la chambre, l'utilisation de moyens techniques, permettant d'attribuer une valeur numérique au paramètre sur une échelle, continue ou non, de valeurs possibles du paramètre, ce qui ne peut être obtenu avec les yeux, comme la décision de rejet l'envisage, ou tout autre organe d'un opérateur humain.
Par conséquent, la chambre juge que l'objet de la revendication indépendante 10 de procédé de la requête principale possède un caractère technique et est donc susceptible d'être brevetable (article 52(1) CBE 1973).
4. Activité inventive - article 56 CBE 1973
4.1 Etat de la technique
Parmi les documents D1 à D6, D5 représente l'état de la technique le plus proche de l'objet de la demande puisqu'il se rapporte à un système informatique servant à l'identification du visage d'un agresseur par une victime. Le système décrit dans D5 est utilisé pour présenter à la victime un jeu de visages correspondant à des portraits robots construits à partir de fragments de visage issus d'une base de données informatiques. La victime choisit le visage le plus ressemblant parmi ceux présentés dans le jeu et le système informatique recalcule ensuite un nouveau jeu de visages, prenant en compte les caractéristiques du visage choisi, pour une nouvelle présentation à la victime.
D5, pages 1 à 3, décrit, en utilisant la terminologie de la demande, un procédé et un système informatique de recherche d'informations dans une base de données ("facial feature database") comprenant les étapes consistant à présenter à un observateur ("crime witness") au moins une des données ("The witness is shown a set of 30 faces") et, en fonction d'une réponse de l'observateur ("The witness chooses the face"), à présenter une donnée ayant une relation avec la donnée précédemment présentée ("The algorithm then uses information from this choice to generate a second set of faces").
4.2 La différence entre l'objet des revendications indépendantes 1 et 10 de la requête principale et le système et procédé selon D5 réside dans l'étape de mesure d'un paramètre physiologique de l'observateur lorsque la première donnée lui est présentée et de l'utilisation de cette mesure, en fonction du dépassement ou non d'un seuil, pour initier la présentation à l'observateur de la donnée suivante ayant une relation avec la première donnée. Cette étape remplace celle de D5 consistant à demander son avis à l'observateur sur la donnée présentée et, selon sa réponse, à lui présenter ou non une donnée suivante ayant une relation avec la première donnée.
L'effet technique de cette différence est que le processus, essentiellement non technique, d'interrogation de l'observateur est remplacé par un processus technique, le dépassement d'un seuil par un paramètre physiologique mesuré chez l'observateur.
Lorsque le choix du paramètre physiologique est tel que ses variations reflètent l'état émotionnel de l'observateur en présence d'une donnée qui lui est présentée, ce procédé peut s'avérer, pour certaines catégories d'observateur, plus efficace pour la reconnaissance de ces données que celui qui fait uniquement appel aux capacités intellectuelles de mémorisation de l'observateur.
Le problème technique objectif peut donc être formulé comme étant de simplifier et accélérer la recherche ou la navigation dans la base de données.
4.3 L'homme du métier cherchant à résoudre ce problème ne trouverait dans D5 que des incitations soit à améliorer la qualité des photographies initiales servant de base aux caractéristiques de visage de la base de donnée soit à optimiser l'algorithme de composition des visages reconstitués (voir par exemple D5, page 8, quatrième et cinquième paragraphes). D5 n'envisage pas d'utiliser la mesure d'un paramètre physiologique de l'observateur.
Parmi les documents de l'état de la technique, seuls D1, D4 et D6 font mention de la mesure de paramètres physiologiques d'un observateur en présence de données qui lui sont présentées.
D1 décrit un procédé consistant à présenter à un observateur, après avoir déterminé son humeur à partir de la capture de son expression faciale, une image ayant été préalablement enregistrée comme étant susceptible d'améliorer son humeur. Ce système nécessite la vision préalable par l'observateur de toutes les données (images) pour leur attribuer une relation avec son humeur et n'est utilisable que pour un observateur spécifique, celui auquel ont été préalablement présentées toutes les images. L'homme du métier ne prendrait donc pas en considération l'enseignement de D1 pour améliorer le système selon D5. De toute façon, l'utilisation des caractéristiques de D1 dans le système selon D5, même si elle était envisagée par l'homme du métier, n'aboutirait pas à un système et un procédé selon les revendications 1 et 10.
D4 décrit un procédé consistant à présenter à un observateur des images successives d'une base de données, à mesurer pour chaque image des paramètres physiologiques de l'observateur lorsqu'il voit cette image, et à attribuer à chaque image une information "affective" liée aux mesures. Ce système nécessite la vision préalable par l'observateur de toutes les données (images) pour leur attribuer une information "affective" et la base de données ainsi complétée n'est utilisable, pour la recherche de données basées sur l'information "affective", que pour un seul observateur spécifique, celui auquel ont été préalablement présentées les images. L'homme du métier ne prendrait donc pas en considération l'enseignement de D4 pour améliorer le système selon D5. De plus, l'utilisation des caractéristiques de D4 dans le système selon D5, même si elle était envisagée par l'homme du métier, n'aboutirait pas à un système et un procédé selon les revendications 1 et 10.
D6 décrit un détecteur de mensonge adapté en particulier pour détecter, basé sur la mesure de paramètres physiologiques, si une personne interrogée a déjà vu auparavant une image spécifique (par exemple celle d'un lieu, d'un individu, etc...). D6 ne se rapporte cependant pas à la recherche (ou navigation) dans une base de données informatique et il n'est pas présenté une seconde image ayant une relation de similarité avec la première, à la personne interrogée. De plus le procédé selon D6 est utilisé pour l'interrogation d'un observateur suspect, pour lequel l'absence de réaction physiologique à la vue d'une image est censée prouver sa connaissance de l'image (voir le paragraphe 49); au contraire, le procédé selon la présente demande est destiné à l'interrogation d'un observateur victime ou témoin et pour lequel c'est bien la présence d'une réaction physiologique à la vue d'une image qui est censée prouver sa reconnaissance partielle de l'image. Pour ces raisons, la chambre est d'avis que l'homme du métier ne prendrait pas en considération l'enseignement de D6 pour améliorer le système de recherche itératif selon D5 et résoudre le problème technique posé sans faire preuve d'activité inventive.
4.4 La chambre juge donc que l'objet des revendications indépendantes 1 et 10 de la requête principale implique une activité inventive (article 56 CBE 1973) étant donné l'état de la technique présent dans le dossier.
Les revendications 1 à 18 de la requête principale satisfont donc, selon la chambre, aux exigences des articles 52(1) et 56 CBE 1973 ainsi qu'à celles de l'article 123(2) CBE. La requête principale étant donc admissible, il n'y a pas lieu de considérer plus avant les requêtes subsidiaires 1 et 2 de la requérante.
6. Demande de remboursement de la taxe de recours
La requérante a argumenté que les faits suivants constituent, dans leur ensemble, un vice substantiel ayant entaché la procédure d'examen en première instance:
- l'absence de réponse aux arguments de la demanderesse (requérante);
- la production de nouveaux documents en l'absence de modification des revendications;
- l'émission tardive d'une objection de clarté non justifiée par une modification des revendications;
- l'émission tardive d'une objection de défaut de caractère technique.
De plus, la requérante estime que la division d'examen n'a pas conduit la procédure de manière loyale, n'a pas permis une économie de la procédure, et n'a pas respecté le droit de la requérante d'être entendue. En revanche, la division d'examen a constamment manifesté sa volonté de ne pas délivrer de brevet sur la base de la demande.
La chambre constate que les faits mentionnés par la requérante sont bien avérés. Cependant la chambre juge que ces faits, pris individuellement ou dans leur ensemble, ne représentent nullement un vice substantiel de procédure, conformément à la jurisprudence des chambres de recours (voir La Jurisprudence des Chambres de recours de l'OEB, 6**(e) édition 2010, VII.E.17.4). D'autre part, la décision de la division d'examen se fonde uniquement sur des motifs au sujet duquel la requérante a pu prendre position (article 113(1) CBE 1973); le principe du contradictoire a donc été pleinement respecté. Par conséquent, les conditions d'application de la règle 67 CBE 1973 ne sont pas remplies et la chambre rejette la demande de remboursement de la taxe de recours.
2. L'affaire est renvoyée à l'instance du premier degré afin de délivrer un brevet dans la version suivante:
- revendications 1 à 18 de la requête principale telles que produites à la procédure orale du 22 juin 2011;
- description, pages 1 à 8 telles que produites à la procédure orale du 22 juin 2011;
- dessin, page 1/1 de la demande telle que déposée.
Dernière mise à jour: 21.09.2011