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Timestamp: 2016-10-28 00:42:06+00:00
Document Index: 65024203

Matched Legal Cases: ['art. 17', 'art. 24', 'ATF ', 'art. 104', 'art. 114', 'ATF ', 'art. 104', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 34', 'art. 3', 'art. 3', 'art. 34', 'art. 3', 'art. 5', 'art. 36', 'art. 3', 'art. 114', 'art. 17', 'art. 16', 'art. 30', 'ATF ', 'art. 17', 'ATF ', 'art. 14', 'art. 16', 'art. 16', 'art. 14', 'art. 14', 'ATF ', 'art. 14', 'art. 17', 'ATF ', 'art. 14', 'art. 16', 'art. 17', 'art. 23', 'art. 17', 'art. 114', 'art. 153', 'art. 159']

recourant, repr�sent� par Me Albert Righini, avocat,
du 16 d�cembre 2003.
X.________, n� en 1960, est titulaire d'un permis de conduire pour v�hicules � moteur d�livr� le 10 octobre 1979.
Il a d�j� fait l'objet des mesures administratives suivantes:
- le 10 d�cembre 1987: retrait du permis de conduire pendant un mois pour exc�s de vitesse;
- le 13 octobre 1992: retrait du permis de conduire pendant un mois pour exc�s de vitesse;
- le 29 ao�t 1994: avertissement pour exc�s de vitesse;
- le 26 juin 1996: avertissement pour exc�s de vitesse;
- le 1er novembre 1999: avertissement pour exc�s de vitesse;
- le 27 septembre 2000: retrait du permis de conduire pendant trois mois pour exc�s de vitesse (plus de 35 km/h dans localit�). A cette occasion, le service des automobiles et de la navigation du canton de Gen�ve (ci-apr�s: le SAN) a invit� le conducteur � suivre un cours d'�ducation routi�re. Cette proposition est rest�e sans suite;
- le 19 octobre 2001: retrait du permis de conduire pendant huit mois pour exc�s de vitesse (plus de 34 km/h hors localit�). A cette occasion, le SAN a inform� X.________ que s'il persistait � enfreindre les r�gles de la circulation routi�re, il serait consid�r� comme un conducteur incorrigible et son permis de conduire serait retir� d�finitivement. L'ex�cution de cette mesure a pris fin le 20 juin 2002.
Le 12 juin 2003, � 07 h. 27, X.________ a circul� au volant d'une voiture sur l'autoroute Lausanne-Simplon, dans le district de Vevey, � une vitesse de 135 km/h, alors que la limite autoris�e �tait de 100 km/h. Il a ainsi d�pass� de 29 km/h la vitesse prescrite, marge de s�curit� d�duite (6 km).
Le 31 octobre 2003, le SAN lui a retir�, d�finitivement, minimum 24 mois, le permis de conduire toutes cat�gories, sous-cat�gories et cat�gories sp�ciales et lui a interdit de conduire des v�hicules � moteur pour lesquels un permis de conduire n'est pas n�cessaire.
Par arr�t du 16 d�cembre 2003, le Tribunal administratif du canton de Gen�ve a rejet� le recours de X.________. Il a jug� que ce dernier �tait incorrigible au vu de ses ant�c�dents et que le d�lai d'�preuve de deux ans ne violait pas le principe de la proportionnalit�.
Invoquant une violation du droit d'�tre entendu, du principe de la proportionnalit� et de l'art. 17 al. 2 LCR, X.________ d�pose un recours de droit administratif au Tribunal f�d�ral. Il conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu�, � ce qu'il lui soit donn� acte de suivre un cours d'�ducation routi�re, � ce que la dur�e du retrait de permis de conduire toutes cat�gories, sous-cat�gories, except� la sous-cat�gorie A1, et cat�gories sp�ciales, except� la cat�gorie sp�ciale M, soit fix�e � 12 mois et � ce que la conduite des v�hicules � moteur pour lesquels un permis de conduire n'est pas n�cessaire lui soit autoris�e. Subsidiairement, il conclut au renvoi de la cause au Tribunal administratif pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants de l'autorit� de c�ans.
1.1 Le recours de droit administratif au Tribunal f�d�ral est ouvert contre une d�cision cantonale de derni�re instance en mati�re de retrait du permis de conduire (art. 24 al. 2 LCR; RS 741.01).
1.2 Saisi d'un recours de droit administratif, le Tribunal f�d�ral v�rifie d'office l'application du droit f�d�ral, qui englobe les droits constitutionnels des citoyens (ATF 125 II 497 consid. 1b/aa p. 500), en examinant notamment s'il y a eu exc�s ou abus du pouvoir d'appr�ciation (cf. art. 104 let. a OJ). S'il est li� par les conclusions des parties, il ne l'est pas par leurs motifs et peut admettre le recours pour d'autres raisons que celles avanc�es par le recourant ou, au contraire, confirmer la d�cision attaqu�e pour d'autres motifs que ceux retenus par l'autorit� intim�e (cf. art. 114 al. 1 OJ; ATF 125 II 497 consid. 1b/aa p. 500). En revanche, lorsque le recours est dirig�, comme en l'esp�ce, contre la d�cision d'une autorit� judiciaire, le Tribunal f�d�ral est li� par les faits constat�s dans la d�cision, sauf s'ils sont manifestement inexacts ou incomplets ou s'ils ont �t� �tablis au m�pris de r�gles essentielles de proc�dure (art. 104 lettre b et 105 al. 2 OJ).
Le recourant se plaint d'une violation de son droit d'�tre entendu au sens de l'art. 29 al. 2 Cst. et, plus particuli�rement, d'un d�faut de motivation.
2.1 La jurisprudence a d�duit du droit d'�tre entendu l'obligation pour l'autorit� de motiver sa d�cision, afin que l'int�ress� puisse la comprendre, l'attaquer utilement s'il y a lieu et que l'autorit� de recours puisse exercer son contr�le (ATF 126 I 97 consid. 2b p. 102 s.). Le droit d'�tre entendu implique notamment l'obligation, pour l'autorit�, de prendre position sur les conclusions qui lui sont soumises. Cette obligation se limite toutefois aux arguments et conclusions qui pr�sentent une pertinence pour l'issue de la cause. Elle d�pend en outre de la nature de la d�cision � rendre, ainsi que du pouvoir d'examen et de d�cision de l'autorit� (ATF 126 I 97 consid. 2b p. 102 s.; 125 II 369 consid. 2c p. 372).
2.2 Le recourant reproche au Tribunal administratif de ne pas lui avoir donn� acte de son engagement � suivre un cours d'�ducation routi�re.
L'autorit� cantonale n'a pas ignor� que, selon les d�clarations de l'automobiliste, celui-ci �tait pr�t � suivre un cours d'�ducation routi�re. Elle a toutefois constat� qu'une telle formation lui avait d�j� �t� propos�e lors d'un pr�c�dent retrait, mais qu'il n'y avait pas donn� suite en raison d'un tr�s gros mandat qui monopolisait, � cette �poque, toute son attention. Le Tribunal administratif a donc estim� implicitement que cet �l�ment n'�tait pas suffisant pour poser un pronostic favorable quant au comportement du recourant en tant que conducteur. Partant, le grief invoqu� est infond�.
2.3 Le recourant reproche � l'autorit� cantonale de ne pas lui avoir indiqu� pour quels motifs le retrait concernait toutes les cat�gories, sous-cat�gories et cat�gories sp�ciales de v�hicules.
2.3.1 Il n'incombait pas au Tribunal administratif de pr�ciser pour quelles raisons le retrait devait concerner toutes les cat�gories et sous-cat�gories, puisque cette cons�quence n'est pas laiss�e � la libre appr�ciation des autorit�s, mais ressort express�ment de la loi. En effet, selon la nouvelle teneur de l'art. 34 al. 1 OAC, en vigueur depuis le 1er avril 2003, le retrait du permis de conduire d'une cat�gorie (cf. art. 3 al. 1 OAC) ou sous-cat�gorie d�termin�e (art. 3 al. 2 OAC) entra�ne le retrait du permis de toutes les cat�gories et sous-cat�gories, sauf lorsque des raisons m�dicales sont la cause du retrait pour une seule cat�gorie ou sous-cat�gorie, exception non r�alis�e dans le cas particulier. Dans cette mesure, le Tribunal administratif n'a pas viol� le droit d'�tre entendu du recourant.
2.3.2 En revanche, une motivation est n�cessaire en ce qui concerne le retrait du permis des v�hicules des cat�gories sp�ciales, la loi ne pr�voyant, dans ce cas, qu'un retrait facultatif. En effet, aux termes de l'art. 34 al. 5 OAC, si l'infraction a �t� commise avec un v�hicule automobile d'une cat�gorie ou sous-cat�gorie, l'autorit� de retrait peut �galement prononcer le retrait du permis de conduire pour des v�hicules de cat�gories sp�ciales, soit les v�hicules automobiles dont la vitesse maximale n'exc�de pas 45 km/h, � l'exception des motocycles, les v�hicules automobiles agricoles dont la vitesse maximale n'exc�de pas 30 km/h, � l'exception des v�hicules sp�ciaux, et les cyclomoteurs (cf. art. 3 al. 3 OAC). Une motivation est �galement n�cessaire en ce qui concerne l'interdiction de conduire des v�hicules � moteur pour lesquels un permis n'est pas n�cessaire, � savoir pour la conduite � pied des monoaxes sans remorque, la conduite de voitures � bras �quip�es d'un moteur, la conduite de voitures automobiles de travail utilis�es sur des chantiers d�limit�s o� la circulation n'est toutefois pas compl�tement exclue, la conduite d'un cyclomoteur l�ger et l'utilisation d'une chaise d'invalide � propulsion �lectrique dont la vitesse n'exc�de pas 10 km/h (cf. art. 5 al. 2 OAC). En effet, l'art. 36 al. 1 OAC dispose que l'autorit� administrative du canton de domicile est tenue d'interdire � des personnes de circuler avec des v�hicules automobiles pour lesquels un permis de conduire n'est pas n�cessaire, lorsqu'elles n'en ont pas l'aptitude par suite de maladies ou d'infirmit�s physiques ou mentales, pour cause d'alcoolisme ou d'autres formes de toxicomanie ou qui en sont incapables pour d'autres raisons. Cette disposition permet ainsi d'�tendre le retrait de s�curit� � tous les v�hicules automobiles (cf. Ren� Schaffhauser, Grundriss des schweizerischen Strassenverkehrsrechts, Band III: Die Administrativmassnahmen, Bern 1995, p. 143).
En l'esp�ce, le Tribunal administratif n'a pas indiqu� les motifs justifiant le retrait du permis des v�hicules des cat�gories sp�ciales et l'interdiction de conduire des v�hicules automobiles pour lesquels un permis de conduire n'est pas n�cessaire, alors que ces deux mesures ne d�coulent pas obligatoirement de la loi et ne paraissent pas �videntes dans le cas particulier. En effet, on ne reproche au recourant que des exc�s de vitesse. Or, les cat�gories sp�ciales ne visent que des v�hicules dont la vitesse n'exc�de pas, sauf modification des machines, 45 km/h ou 30 km/h (cf. art. 3 al. 3 OAC). Ainsi, en omettant de motiver sa d�cision sur ces points, l'autorit� cantonale a viol� le droit d'�tre entendu du recourant. Partant, le recours doit �tre partiellement admis et la cause renvoy�e � l'autorit� inf�rieure afin qu'elle rende une nouvelle d�cision (art. 114 al. 2 OJ) quant aux cat�gories sp�ciales et v�hicules pour lesquels un permis n'est pas n�cessaire.
Invoquant une violation de l'art. 17 al. 2 LCR, le recourant soutient que le Tribunal administratif aurait d� prononcer un retrait d'admonestation et non de s�curit�. Il juge la mesure disproportionn�e au regard des cat�gories de v�hicules vis�es, de sa dur�e et de ses besoins professionnels.
3.1.1 Fond� sur l'art. 16 al. 2 et 3 LCR, le retrait d'admonestation suppose une infraction fautive � une r�gle de la circulation compromettant la s�curit� de la route ou incommodant le public. Il a pour but l'amendement du fautif, la lutte contre les r�cidives et la s�curit� du trafic. Il a un caract�re �ducatif et pr�ventif (cf. art. 30 al. 2 OAC; ATF 125 II 396 consid. 2a/aa). La dur�e d'un tel retrait est fix�e surtout en fonction de la gravit� de la faute, de la r�putation de l'int�ress� en tant que conducteur et de la n�cessit� professionnelle de conduire des v�hicules automobiles (art. 17 al. 1 LCR; 33 al. 2 OAC; ATF 126 II 196 consid. 2, 202 consid. 1a/b).
3.1.2 En revanche, le retrait fond� sur les art. 14 al. 2 et 16 al. 1 LCR est un retrait de s�curit� destin� � prot�ger la s�curit� du trafic contre les conducteurs incapables.
Le permis de conduire doit �tre retir� lorsque l'autorit� constate que les conditions l�gales de sa d�livrance ne sont pas ou plus remplies (art. 16 al. 1 LCR), en particulier s'il s'av�re que le conducteur ne s'efforce pas ou est incapable de conduire sans mettre en danger le public ou l'incommoder (art. 16 al. 3 let. e LCR). Cette hypoth�se est notamment r�alis�e lorsqu'un conducteur, en raison de ses ant�c�dents, n'offre pas la garantie qu'en conduisant un v�hicule automobile il respectera les prescriptions et aura �gard � son prochain (art. 14 al. 2 let. d LCR). Un retrait de s�curit� en raison d'une inaptitude caract�rielle au sens de l'art. 14 al. 2 let. d LCR se justifie, m�me en l'absence d'un �tat pathologique, s'il ressort du comportement ext�rieur du conducteur que celui-ci ne pr�sente pas la garantie d'observer les prescriptions et de respecter autrui lorsqu'il est au volant, c'est-�-dire lorsqu'un pronostic d�favorable doit �tre pos� quant au comportement futur de l'int�ress�, ce qui doit �tre d�termin� sur la base des ant�c�dents et de la situation personnelle de celui-ci (ATF 125 II 492 consid. 2a p. 495). L'art. 14 al. 2 let. d LCR est notamment applicable lorsqu'un conducteur a viol� d�lib�r�ment les r�gles de la circulation routi�re de mani�re r�it�r�e, de sorte que son comportement le fait appara�tre comme susceptible de ne pas respecter, consciemment ou non, ces r�gles et de ne pas avoir �gard � autrui (arr�ts non publi�s du Tribunal f�d�ral 6A.22/2003 du 5 mai 2003 et 2A.548/1996 du 20 mars 1997).
Un retrait du permis en raison d'une inaptitude caract�rielle doit toujours �tre prononc� pour une dur�e ind�termin�e, assortie d'un d�lai d'�preuve d'un � cinq ans (art. 17 al. 1bis et 23 al. 3 LCR; cf. 106 Ib 328 consid. a et b p. 329 s.), car il est impossible de savoir si et quand le caract�re du conducteur s'amendera (ATF 104 Ib 95 consid. 1 p. 97). En principe, la lev�e de cette mesure est subordonn�e � deux conditions: la disparition de la cause du retrait et la preuve de la gu�rison, celle-ci �tant rapport�e par le comportement de l'int�ress� durant le d�lai d'�preuve (Michel Perrin, D�livrance et retrait du permis de conduire, Fribourg 1982, p. 185). Toutefois, il peut parfois �tre difficile de prouver la disparition de l'inaptitude caract�rielle. Dans ces cas, il convient de fixer la p�riode d'�preuve avant tout en fonction du degr�, du genre et des raisons de l'incapacit�, des possibilit�s de traitement et des ant�c�dents du conducteur (cf. Ren� Schaffhauser, Grundriss des schweizerischen Strassenverkehrsrechts, Band III: Die Administrativmassnahmen, Berne 1995, p. 134 � 141).
3.2 De d�cembre 1987 � octobre 2001, le recourant a subi quatre retraits de permis de conduire et trois avertissements, toujours en raison d'exc�s de vitesse. Lors de l'avant dernier retrait, prononc� le 27 septembre 2000, le SAN lui a propos� un cours d'�ducation routi�re, auquel il n'a jamais donn� suite. Le dernier retrait a �t� assorti d'une mise en garde selon laquelle il serait consid�r� comme un conducteur incorrigible et son permis de conduire retir� d�finitivement s'il persistait � enfreindre les r�gles de la circulation routi�re. Ces mesures ne l'ont pourtant pas dissuad� de r�cidiver. En effet, apr�s l'ex�cution du dernier retrait, qui a pris fin le 20 juin 2002, il a commis un nouvel exc�s de vitesse le 12 juin 2003, soit le 6�me en 10 ans, lequel a abouti au prononc� de la mesure litigieuse. Le recourant appara�t ainsi incapable de prendre conscience de son comportement dans la circulation et de respecter autrui. En d�pit des mesures administratives dont il a fait l'objet et plus particuli�rement de la mise en garde express�ment annonc�e lors du dernier retrait, il n'a pas modifi� son attitude et limit� sa vitesse. Le fait qu'il ait besoin de son permis, puisqu'il travaille en tant qu'ing�nieur civil et que ses clients sont diss�min�s dans toute la Suisse et � l'�tranger, ne l'a pas davantage incit� � cesser ses exc�s de vitesse. Certes, il a demand� � suivre un cours d'�ducation � la circulation routi�re. Toutefois, le SAN lui avait d�j� propos� une telle formation avant la d�cision du 27 septembre 2000 et l'int�ress� n'y avait alors pas donn� suite. De plus, il ne ressort pas des constatations cantonales, et le recourant ne l'all�gue pas davantage, qu'il aurait d�j� entrepris des d�marches concr�tes pour effectuer ce cour. Au vu de ces �l�ments, on ne peut poser un pronostic favorable quant au comportement futur du recourant. Partant, le Tribunal administratif n'a pas viol� le droit f�d�ral en pronon�ant un retrait de s�curit� pour inaptitude caract�rielle au sens des art. 14 al. 2 let. d et 17 al. 2 LCR.
3.3 Concernant la dur�e du retrait, on peut relever que le recourant commet r�guli�rement des exc�s de vitesse depuis 1987, mettant ainsi syst�matiquement en danger le public. Les deux derni�res mesures prononc�es en 2000 et 2001 ont concern� des d�passements respectivement de 35 km/h dans une localit� et 34 km/h hors localit�. La mesure litigieuse concerne un exc�s de 29 km/h sur l'autoroute. On constate donc que les d�passements sont fr�quents, importants et concernent tant la circulation sur l'autoroute que sur les routes dans et hors localit�s. Quant aux besoins professionnels avanc�s par le recourant, il ne s'agit pas d'un �l�ment pertinent pour la fixation de la dur�e d'un retrait de s�curit�. Enfin, la modification de la LCR du 14 d�cembre 2001, qui n'est pas encore en vigueur, pr�voit notamment que le permis est retir� d�finitivement au conducteur incorrigible (art. 16d. al. 3 nLCR), notion qui correspond � celle de l'art. 17 al. 2 LCR (cf. Message concernant la modification de la loi f�d�rale sur la circulation routi�re, FF 1999 IV p. 4136 s.), et ne peut �tre restitu� qu'aux conditions cit�es � l'art. 23 al. 3 LCR (art. 17 al. 4 nLCR), � savoir lorsque le conducteur rend vraisemblable que la mesure qui le frappe depuis 5 ans n'est plus justifi�e. Dans ces conditions, la fixation du d�lai d'�preuve � deux ans ne pr�te pas le flanc � la critique.
Sur le vu de ce qui pr�c�de, le recours est partiellement admis et l'arr�t attaqu� annul� au sens du consid�rant 2.3.2 et renvoy� � l'autorit� intim�e pour nouvelle d�cision au sujet du retrait du permis pour les cat�gories sp�ciales et l'interdiction de circuler avec des v�hicules pour lesquels un permis n'est pas n�cessaire (cf. art. 114 al. 2 OJ). Le recours doit �tre rejet� pour le surplus.
Un �molument judiciaire r�duit est mis � la charge du recourant, qui n'obtient que partiellement gain de cause. Le canton intim� n'a pas � supporter les frais de justice pour la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral (art. 153 et 156 al. 2 OJ). Il aura cependant � verser au recourant une indemnit� r�duite � titre de d�pens (art. 159 al. 1 et 2 OJ).
Le recours est partiellement admis dans le sens des consid�rants, l'arr�t attaqu� est annul� en ce qui concerne le retrait du permis des cat�gories sp�ciales et l'interdiction de conduire des v�hicules pour lesquels un permis n'est pas n�cessaire et renvoy� � l'autorit� intim�e pour nouvelle d�cision. Le recours est rejet� pour le surplus.
Le canton de Gen�ve versera au recourant une indemnit� de 1'000 francs � titre de d�pens.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie au mandataire du recourant et au Tribunal administratif de la R�publique et canton de Gen�ve ainsi qu'au Service des automobiles du canton de Gen�ve et � l'Office f�d�ral des routes Division circulation routi�re.