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Timestamp: 2016-09-29 05:01:03+00:00
Document Index: 287531925

Matched Legal Cases: ['art. 90', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 76', 'art. 46', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 9', 'art. 105', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 105', 'art. 97', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 18', 'art. 8', 'art. 18', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 18', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 368', 'art. 368', 'art. 66', 'art. 68']

4A_468/2015 (11.04.2016)
4A_468/2015 � � Arr�t du 11 avril 2016
X.________ SA, repr�sent�e par Me Christophe A. Gal,
F.Z.________ et H.Z.________, repr�sent�s par Me Beno�t Chappuis et Me Michael Fischer, Lenz & Staehelin,
contrat d'entreprise; d�faut; r�duction du prix,
recours contre l'arr�t rendu le 20 f�vrier 2015 par la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve.
Le projet immobilier que X.________ SA entendait r�aliser �... portait sur la construction de dix villas jumelles. Sur le site internet de la soci�t�, il �tait indiqu� que chaque villa pr�sentait une surface de 219 m
2�sur deux niveaux avec mezzanine, ainsi qu'un sous-sol de 90 m
2. En 2006 et 2007, la r�gie charg�e de la commercialisation du projet a fait para�tre des annonces publicitaires mentionnant que la surface d'une villa �tait de 219 m
2, sans autre pr�cision.
Le 25 janvier 2006, F.Z.________ et H.Z.________ ont sign� une convention de r�servation portant sur la "Villa E de 219.70 m
2environ, pr�vue sur quatre niveaux (sous-sol, rez-de-chauss�e, 1
er��tage et combles), comprenant 8 pi�ces (dont 4 chambres), une cave, une buanderie, un garage et un parking ext�rieur".
Par la suite, les �poux Z.________ ont acquis la parcelle n� 754-1 de la commune de... pour le prix de 402'600 fr. Le 20 mars 2007, ils ont conclu avec X.________ SA un contrat d'entreprise portant sur "la r�alisation d'une maison mitoyenne, sous-sol, rez-de-chauss�e, 1
er��tage, mezzanines, d'une superficie d'env. 219.70 m
2�+ sous-sol d'env. 90.25 m
2�" pour un prix forfaitaire de 825'900 fr. (recte: 852'900 fr.). La norme SIA 118 (1977/1991) �tait int�gr�e au contrat.
Selon les plans de masse, annex�s au contrat et sign�s par les �poux Z.________, la villa comprend un sous-sol de 90,3 m
2, un rez-de-chauss�e de 88,8 m
2�(comprenant notamment un hall de 14,8 m
2, un s�jour de 42,4 m
2et une salle � manger de 8,9 m
2), un premier �tage de 90,3 m
2�compos� de quatre chambres (soit chambre 1: 19,3 m
2, chambre 2: 16 m
2, chambre 3: 12,4 m
2et chambre 4: 16,5 m
2) ainsi que deux mezzanines attenantes aux chambres 2 et 4. Ces plans n'indiquent pas si ces surfaces sont brutes ou nettes, c'est-�-dire si elles comprennent ou non les murs int�rieurs et ext�rieurs de la villa.
Les �poux Z.________ ont �galement sign� un descriptif de construction, annex� au contrat. En page 7, ce document comporte le "d�tail des �quipements", soit notamment du carrelage pour la "cuisine section 30 x 60 cm (12.50 m
2) ", pour le "hall section 30 x 60 cm (6.60 m
2) ", pour le "salon section 30 x 60 cm (53.30 m
2) " ainsi que du parquet pour les "chambre 1 selon plan (16.80 m
2), chambre 2 selon plan (33.00 m
2), chambre 3 selon plan (9.00 m
2) et chambre 4 selon plan (33.00 m
2) "; il est pr�cis� que dans les chambres 2 et 4, la surface des mezzanines est comprise.
Le contrat renvoie �galement aux plans d'autorisation de construire destin�s � la commune, lesquels n'ont toutefois pas �t� remis aux ma�tres de l'ouvrage, mais seulement tenus � leur disposition. Pour r�pondre aux exigences de la commune, ces plans indiquent la surface nette de chaque pi�ce, c'est-�-dire la superficie � l'int�rieur des murs de la pi�ce.
Les plans d'ex�cution du 20 septembre 2007 ont �t� sign�s par les �poux Z.________ le 18 octobre 2007; ils comportent les cotes (distance et �paisseur des murs, dimension des portes, des passages, des appareils et des pi�ces) et mentionnent les m�mes surfaces que celles figurant dans les plans de masse, soit des surfaces brutes.
Sur mandat de X.________ SA, A.________ SA a �t� charg�e de la r�alisation et de la coordination des travaux.
La villa a �t� livr�e le 9 octobre 2008.
Par courrier de leur conseil du 1
er�octobre 2009, les �poux Z.________ ont inform� X.________ SA qu'ils avaient constat� que la surface de leur logement �tait de 145,06 m
2, soit inf�rieure de 74,64 m
2�� la superficie de 219 m
2�indiqu�e dans les plans; ils faisaient valoir � ce titre un d�faut entra�nant une moins-value de 289'760 fr. X.________ SA a contest� les pr�tentions des �poux Z.________.
Par demande d�pos�e le 29 septembre 2010, F.Z.________ et H.Z.________ ont assign� X.________ SA et A.________ SA, pris conjointement et solidairement, notamment en paiement de la somme de 435'635 fr. avec int�r�ts, laquelle comprenait un montant de 289'760 fr. pour la moins-value r�sultant de la diff�rence entre la surface promise et la surface livr�e.
Le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve a ordonn� une expertise. Dans son rapport du 15 ao�t 2013, l'expert B.________ a notamment indiqu� que la surface nette �tait de 140,40 m
2�pour le rez-de-chauss�e et le premier �tage, de 37,05 m
2�pour les mezzanines et de 71,6 m
2�pour le sous-sol, soit un total de 249,05 m
Par jugement du 27 mai 2014, le tribunal a condamn� X.________ SA a verser aux �poux Z.________, conjointement et solidairement, les sommes de 206'780 fr.60 avec int�r�ts � 5% d�s le 3 octobre 2009, de 1'285 fr. avec int�r�ts � 5% d�s le 26 f�vrier 2014, de 375 fr. avec int�r�ts � 5% d�s le 30 septembre 2010 et de 10'900 fr.; il a d�bout� les parties de toutes autres conclusions. En particulier, le premier juge a retenu un d�faut li� � une diff�rence de surface de 60,9 m
2, correspondant � une moins-value de 167'580 fr.60.
Par arr�t du 20 f�vrier 2015 communiqu� le 12 ao�t 2015, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve a rejet� l'appel d�pos� par X.________ SA et confirm� le jugement de premi�re instance.
X.________ SA interjette un recours en mati�re civile. Principalement, elle demande au Tribunal f�d�ral, d'une part, de lui donner acte qu'elle reconna�t devoir aux �poux Z.________ diff�rents montants en relation avec des d�fauts qui ne concernent pas la diff�rence de surface de l'ouvrage et, d'autre part, de d�bouter les �poux Z.________ de toutes autres ou contraires conclusions. A titre subsidiaire, elle conclut au renvoi de la cause � la Cour de justice pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
Dans leur r�ponse, H.Z.________ et F.Z.________ proposent de d�clarer le recours irrecevable en raison de sa motivation de nature appellatoire, subsidiairement de le rejeter. La recourante a d�pos� une r�plique, suivie d'ultimes observations des intim�s.
Invit�e � se d�terminer, la cour cantonale se r�f�re aux consid�rants de son arr�t.
Par ordonnance du 18 novembre 2015, la Pr�sidente de la cour de c�ans a rejet� la demande d'effet suspensif pr�sent�e par la recourante.
Le recours est dirig� contre un arr�t final (art. 90 LTF) rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par un tribunal sup�rieur d'un canton, qui a statu� sur recours (art. 75 LTF). La cause atteint la valeur litigieuse de 30'000 fr. ouvrant le recours en mati�re civile dans les affaires ne relevant ni du droit du travail, ni du droit du bail � loyer (art. 74 al. 1 let. b LTF). Au surplus, le recours est exerc� par la partie qui a succomb� dans ses conclusions lib�ratoires et qui a donc qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF). D�pos� dans le d�lai (art. 46 al. 1 let. b et art. 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi, le recours est en principe recevable.
Invoquant les art. 9 Cst. et 97 LTF, la recourante se plaint tout d'abord d'arbitraire dans l'�tablissement des faits. Elle reproche � la cour cantonale de n'avoir pas retenu les �l�ments suivants:
-�������les intim�s "avaient d�j� manipul� des dossiers de promotion"�������avant la conclusion du contrat d'entreprise;
-�������la pratique consistant � se r�f�rer � des surfaces brutes dans la�������commercialisation de villas;
-�������les nombreuses annotations effectu�es par les intim�s sur le��������������descriptif de construction avant la conclusion du contrat;
-�������seuls les acqu�reurs de trois villas sur dix ont invoqu� une��������������diff�rence de surface.
La Cour de justice aurait par ailleurs constat� de mani�re erron�e que la surface nette de l'ouvrage est de 249,05 m2, au lieu de 258,45 m2.
2.1.�Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - ce qui correspond � la notion d'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 140 III 115 consid. 2 p. 117; 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; 137 II 353 consid. 5.1 p. 356) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). Si l'auteur du recours soul�ve le grief d'�tablissement inexact des faits, encore faut-il que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). L'exception pr�vue � l'art. 105 al. 2 LTF ne permet pas aux parties de rediscuter dans leurs m�moires les faits de la cause comme si elles plaidaient devant un juge d'appel. La partie recourante qui, sur la base de l'art. 97 al. 1 LTF, entend faire rectifier ou compl�ter un �tat de fait doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une telle modification seraient r�alis�es (ATF 140 III 16 consid. 1.3.1 p. 18; 137 II 353 consid. 5.1 p. 356; 136 I 184 consid. 1.2 p. 187), au m�me titre que la partie qui invoque une violation de l'interdiction constitutionnelle de l'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et l'�tablissement des faits (cf. art. 106 al. 2 LTF; ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; 134 II 244 consid. 2.2 p. 246; 133 II 249 consid. 1.4.3 p. 254 s.).
2.2.�Sur le premier point, la recourante n'explique pas de mani�re intelligible en quoi le fait que les futurs clients aient vu pr�c�demment d'autres dossiers de promotions immobili�res serait d�terminant pour �tablir leur volont� r�elle quant � la surface du logement recherch�. Le grief est irrecevable dans cette mesure.
Sur le second point, la recourante pr�tend avoir prouv� une pratique en mati�re d'indication de surface lors de la commercialisation de biens � construire ou de biens construits. Outre la r�f�rence � des pi�ces dont le contenu n'est pas pr�cis�, la recourante se r�f�re aux d�clarations de deux employ�s de la r�gie charg�e de la commercialisation du projet. Cela n'est manifestement pas suffisant pour admettre une pratique en la mati�re, qui devrait en outre �tre connue des acqu�reurs potentiels. En outre, de l'avis de l'expert judiciaire, repris dans l'arr�t attaqu�, il n'existe pas de r�gle en mati�re d'indication de surfaces brutes ou nettes. Du reste, dans deux arr�ts concernant des voisins des intim�s, le Tribunal f�d�ral fait �galement �tat de l'avis d'un expert, selon lequel l'indication de surfaces brutes est propice � la confusion et doit, de ce fait, �tre prohib�e (arr�t 4A_65/2012 du 21 mai 2012 consid. 10.3.3 et 10.3.4 et arr�t 4A_227/2014 du 24 novembre 2014 consid. 2.2.2). Le grief d'arbitraire ne peut �tre qu'�cart� sur ce point.
Troisi�mement, la recourante entend tirer des nombreuses annotations des intim�s sur le descriptif de construction - identique � celui qui sera sign� ensuite - la preuve que les futurs clients avaient compris la volont� r�elle de l'entrepreneur, qui portait sur des surfaces brutes. La recourante ne fonde pas sa conclusion sur le contenu m�me des observations, mais soutient qu'en annotant le document pr�cit�, les intim�s ont n�cessairement lu le descriptif de mani�re attentive et qu'en cons�quence, l'indication des surfaces � couvrir, inf�rieures aux surfaces des pi�ces mentionn�es dans le contrat et les plans de masse, ne leur a pas �chapp�. A ce propos, on ne voit pas en quoi le seul fait d'annoter le descriptif de construction serait de nature � prouver que les futurs propri�taires avaient compris que les surfaces indiqu�es dans le contrat et les plans de masse incluaient les murs. La cour cantonale n'a en tout cas pas vers� dans l'arbitraire en ne tenant pas compte de ces annotations.
Quant au dernier �l�ment que la cour cantonale aurait arbitrairement omis de retenir, il n'est manifestement pas susceptible d'influer sur l'issue de la cause. En effet, on ne saurait tirer aucune conclusion de la simple absence de r�clamation des acqu�reurs de sept villas du lotissement, dont on ignore au demeurant s'ils disposaient de documents contractuels similaires � ceux soumis aux intim�s et aux deux autres couples ayant invoqu� un d�faut li� � une diff�rence de surface (cf. arr�ts pr�cit�s du 21 mai 2012 et du 24 novembre 2014).
En ce qui concerne la surface nette totale de la villa des intim�s, elle est fix�e � 249,05 m2 dans l'arr�t attaqu�, en r�f�rence aux calculs de l'expert judiciaire. La cour cantonale pr�cise que cette donn�e chiffr�e n'est pas contest�e par les parties. Il s'ensuit que la recourante n'a pas soulev� devant l'autorit� pr�c�dente le grief de constatation inexacte des faits. Comme elle n'a pas respect� la r�gle de l'�puisement des instances sur ce point, la recourante ne peut pas se plaindre devant le Tribunal f�d�ral d'une appr�ciation arbitraire des d�clarations de l'expert. Le grief fond� sur l'art. 9 Cst. est irrecevable.
La recourante reproche en outre � la cour cantonale d'avoir admis qu'une interpr�tation subjective de l'accord des parties, au sens de l'art. 18 CO, n'�tait pas possible. Elle soutient que la Chambre civile a viol� l'art. 8 CC en admettant, sur la foi d'une d�claration contest�e des intim�s, que la volont� intime de ceux-ci portait sur la construction d'une villa d'une surface nette de 219 m2, sous-sol non compris. Plus loin, elle pr�tend � la fois que la volont� intime des ma�tres de l'ouvrage n'est pas prouv�e et que les parties avaient la volont� commune convergente de construire une villa de 309,9 m2 bruts, ce que la cour cantonale aurait d� constater si elle n'avait pas �tabli les faits de mani�re arbitraire.
3.2.�Conform�ment � la r�gle d�duite de l'art. 18 al. 1 CO, la cour cantonale s'est d'abord attach�e � rechercher, en fait, une �ventuelle volont� commune des parties, par une interpr�tation dite subjective. Elle a constat� � cet �gard que les parties �taient en d�saccord � propos de la superficie de la maison � construire: pour la recourante, les m2 indiqu�s dans le contrat et les plans de masse correspondaient � des surfaces brutes, alors que les intim�s s'attendaient � des surfaces nettes, n'incluant pas les murs int�rieurs et ext�rieurs.
Contrairement � ce que la recourante pr�tend, la cour cantonale n'a, ce faisant, pas constat� de mani�re arbitraire la volont� intime des ma�tres de l'ouvrage. En effet, ni la pr�sentation de la promotion sur internet, ni les annonces publicitaires, ni la convention de r�servation, ni le contrat, ni les plans de masse ne pr�cisent si la surface indiqu�e s'entend brute ou nette. Et aucun des intervenants qui, du c�t� de la recourante, ont eu affaire aux intim�s n'a �t� en mesure d'affirmer que des explications relatives � la nature de la surface propos�e avaient �t� fournies aux ma�tres de l'ouvrage, profanes en la mati�re. Ceux-ci ont du reste eu l'air surpris lorsqu'ils ont vu, apr�s la conclusion du contrat, les plans de mise � l'enqu�te, fond�s sur des valeurs nettes et mentionnant ainsi des surfaces plus petites que celles dont ils avaient connaissance jusqu'alors.
Sur le vu de ces �l�ments, la cour cantonale pouvait sans arbitraire conclure que les intim�s n'avaient pas compris que les surfaces exprim�es s'entendaient brutes. En tout �tat de cause, cette appr�ciation des preuves ne saurait �tre �branl�e par l'inexistence - invoqu�e par la recourante - du motif d'induction en erreur all�gu� par les intim�s, � savoir la mention de surfaces "habitables" dans les annonces immobili�res parues. De m�me, le fait que les intim�s aient soulev� le probl�me de la surface de l'ouvrage environ un an apr�s la livraison, n'est pas de nature � d�montrer qu'ils connaissaient la volont� r�elle de la recourante � l'�poque de la conclusion du contrat.
Il convient de pr�ciser enfin que, une fois �tablie la volont� intime des ma�tres de l'ouvrage, il ne se posait plus la question de la r�partition du fardeau de la preuve et de ses cons�quences, de sorte que le grief tir� d'une violation de l'art. 8 CC est sans objet en l'esp�ce (cf. ATF 138 III 193 consid. 6.1 p. 202; 137 III 226 consid. 4.3, 268 consid. 3 p. 282).
Faute d'avoir pu �tablir une volont� r�elle concordante des parties, la cour cantonale pouvait se livrer � une interpr�tation objective, fond�e sur le principe de la confiance, des d�clarations des parties sur la surface de l'ouvrage (ATF 140 III 134 consid. 3.2 p. 138 s. et les arr�ts cit�s).
Sous l'angle de l'art. 18 CO, la recourante s'en prend �galement � l'interpr�tation objective des volont�s des parties telle qu'elle figure dans l'arr�t attaqu�. Selon elle, les intim�s pouvaient et devaient comprendre de bonne foi que les surfaces de 219,70 m2 et de 90,25 m2 inscrites dans le contrat incluaient l'�paisseur des murs int�rieurs et ext�rieurs. A l'appui de sa th�se, la recourante invoque comme circonstances d�terminantes l'exp�rience de la pratique que les intim�s auraient eue en raison de leurs pr�c�dentes recherches immobili�res, ainsi que la lecture attentive du descriptif de construction, d�ment annot� par les futurs ma�tres de l'ouvrage.
4.1.�Par l'interpr�tation selon la th�orie de la confiance, le juge recherche comment une manifestation de volont� pouvait �tre comprise de bonne foi en fonction de l'ensemble des circonstances (ATF 140 III 134 consid. 3.2 p. 138 s.; 138 III 29 consid. 2.2.3 p. 35 s.; 135 III 295 consid. 5.2 p. 302). Cette interpr�tation dite objective s'effectue non seulement d'apr�s le texte et le contexte des d�clarations, mais �galement sur le vu des circonstances qui les ont pr�c�d�es et accompagn�es (ATF 131 III 377 consid. 4.2.1; 119 II 449 consid. 3a), � l'exclusion des circonstances post�rieures (ATF 132 III 626 consid. 3.1).
4.2.�En mettant en exergue la pr�tendue exp�rience des intim�s et les annotations apport�es par ceux-ci sur le descriptif de construction, la recourante a d�j� cherch� � d�montrer, en fait, que ses partenaires contractuels avaient bien compris que les surfaces indiqu�es �taient brutes. Ces �l�ments n'ont pas leur place pour d�terminer comment les intim�s pouvaient comprendre de bonne foi les indications de surface fournies par la recourante.
A cet �gard, la convention de r�servation, le contrat d'entreprise et les plans de masse indiquent uniquement les surfaces, sans pr�cision suppl�mentaire. En pr�sence de la seule mention de la superficie des pi�ces ou de la villa, sans autre mensuration comme des cotes, les intim�s pouvaient penser de bonne foi qu'il s'agissait de valeurs nettes, d�s lors que leur int�r�t �tait avant tout de conna�tre la surface dont ils disposeraient. Certes, le contrat renvoie au dossier de construction, qui comporte des plans indiquant des surfaces nettes. Cependant, la recourante n'a pas soumis ceux-ci aux intim�s, se bornant � les tenir � leur disposition. Comme d�j� relev� dans les arr�ts pr�cit�s concernant des voisins des intim�s, ce mode de proc�der fait ressortir l'attitude peu claire de la recourante, qui s'est abstenue de remettre aux int�ress�s des plans mentionnant des surfaces nettes, mais leur a fait signer les plans de masse qui, eux, indiquent la surface brute des pi�ces mais sans le pr�ciser.
En ce qui concerne le descriptif de construction, �galement sign� par les intim�s, il comprend les m2 de carrelage et de parquet n�cessaires pour diff�rentes pi�ces. Comme la cour cantonale le fait observer � juste titre, ces mentions figurent de mani�re discr�te et �parse, sous un chapitre relatif au "d�tail des �quipements". Il ne pouvait d�s lors �tre attendu des intim�s qu'� la lecture du descriptif, ils comprennent que les surfaces indiqu�es dans le contrat et les plans de masse s'entendaient comme des surfaces brutes.
En conclusion, sur la base des documents contractuels et de l'attitude de la recourante, les intim�s pouvaient comprendre de bonne foi que la maison � construire offrirait une surface nette de 309,95 m2 (219,70 m2 + 90,25 m2). La cour cantonale n'a pas viol� les principes en mati�re d'interpr�tation des contrats en jugeant ainsi.
5.1.�Dans l'hypoth�se o� le d�faut li� � la diff�rence de surface serait confirm�, la recourante se plaint d'une violation de l'art. 368 al. 2 CO. Critiquant la m�thode adopt�e par les instances cantonales pour calculer la r�duction de prix, elle op�re son propre calcul et aboutit � un r�sultat de 32'997 fr.50.
5.2.�Il convient d'observer d'embl�e que le calcul de la recourante, dont il n'est pas ais� de comprendre la logique, se fonde sur deux �l�ments inexacts: premi�rement, le prix de l'ouvrage fix� dans le contrat n'est pas de 825'900 fr., comme indiqu� par inadvertance par la cour cantonale, mais de 852'900 fr., montant figurant du reste dans le jugement de premi�re instance; en second lieu, la surface nette de la villa est de 249,05 m2, et non de 258,45 m2.
Cela �tant, le Tribunal de premi�re instance, suivi par la cour cantonale, a r�duit le prix en proportion de la diff�rence de surface constat�e, selon le calcul suivant:
Cette m�thode a �t� appliqu�e dans les deux affaires similaires d�j� cit�es et confirm�e par le Tribunal f�d�ral dans l'arr�t susmentionn� du 21 mai 2012 (consid. 12.8, approuv� par FRANZ WERRO, in DC 2012 p. 219). Il n'y a pas lieu de la remettre en cause � pr�sent, de sorte que le grief tir� d'une violation de l'art. 368 al. 2 CO ne peut �tre qu'�cart�.
Sur le vu de ce de qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable.
La recourante prendra � sa charge les frais judiciaires (art. 66 LTF) et versera des d�pens aux intim�s (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
La recourante versera aux intim�s, cr�anciers solidaires, une indemnit� de 6'500 fr. � titre de d�pens.