Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F27-08-2012-6B_78-2012
Timestamp: 2016-10-24 20:10:28+00:00
Document Index: 169453672

Matched Legal Cases: ['art. 123', 'art. 123', 'art. 97', 'ATF ', 'ATF ', 'in dubio', 'in dubio', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 398', 'art. 398', 'art. 389', 'art. 389', 'art. 405', 'art. 15', 'art. 15', 'art. 34', 'art. 47', 'art. 47', 'art. 47', 'ATF ', 'art. 47']

6B_78/2012 (27.08.2012)
6B_78/2012
Arr�t du 27 ao�t 2012
X.________, repr�sent� par Me Michel Chavanne, avocat,
2. Y.________, repr�sent� par Me Frank Ti�che, avocat,
L�sions corporelles simples qualifi�es; arbitraire dans l'�tablissement des faits; fixation de la peine,
recours contre le jugement de la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 1er novembre 2011.
Par jugement du 24 juin 2011, le Tribunal de police de l'arrondissement de Lausanne a reconnu X.________ coupable de l�sions corporelles simples qualifi�es (art. 123 ch. 2 al. 1 CP) et l'a condamn� � une peine p�cuniaire de quarante jours-amende � 55 fr. le jour, avec sursis pendant deux ans, et � une amende de 550 fr., la peine privative de libert� de substitution en cas de non-paiement fautif de l'amende �tant de dix jours. Il a allou� � Y.________ une indemnit� pour tort moral de 2'500 fr.
Par le m�me jugement, il a condamn� Y.________ pour l�sions corporelles simples (art. 123 ch. 1 CP) � une peine p�cuniaire de cinq jours-amende � 50 fr. le jour, avec sursis pendant deux ans.
Par jugement du 1er novembre 2011, la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal vaudois a rejet� les appels form�s par X.________ et Y.________ et confirm� le jugement de premi�re instance.
Le 19 octobre 2008, � environ trois heures du matin, dans la discoth�que " Z.________ ", � Lausanne, X.________ et Y.________ se sont bouscul�s sur la piste de danse, d'abord involontairement, puis intentionnellement. Lors de cette bousculade, X.________ est tomb� en arri�re contre l'estrade, sur le dos, ce qui a caus� une ecchymose. Apr�s une nouvelle bousculade, il a frapp� Y.________ par derri�re sur le sommet du cr�ne au moyen d'une bouteille de bi�re de 3 dl, qui s'est bris�e. Y.________ s'est retourn�. Les deux hommes se sont � nouveau mutuellement repouss�s, alors que X.________ tenait encore le tesson de la bouteille dans sa main, blessant ainsi Y.________ au visage et au thorax.
Contre ce dernier jugement, X.________ d�pose un recours en mati�re p�nale devant le Tribunal f�d�ral, concluant, sous suite de frais et d�pens, � l'annulation du jugement attaqu�.
Le recourant s'en prend � l'�tablissement des faits, qu'il qualifie d'arbitraire sur plusieurs points.
1.1 Le Tribunal f�d�ral est un juge du droit. Il ne peut revoir les faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente que si ceux-ci l'ont �t� de mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), c'est-�-dire arbitraire (ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356). Sur la notion d'arbitraire, on peut renvoyer aux principes maintes fois expos�s par le Tribunal f�d�ral (voir par ex: ATF 137 I 1 consid. 2.4 p. 5; 136 III 552 consid. 4.2 p. 560 ; 135 V 2 consid. 1.3 p. 4/5; 134 I 140 consid. 5.4 p. 148; 133 I 149 consid. 3.1 p. 153 et les arr�ts cit�s). En bref, pour qu'il y ait arbitraire, il ne suffit pas que la d�cision attaqu�e apparaisse discutable ou m�me critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation, mais aussi dans son r�sultat.
1.2 Le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir vers� dans l'arbitraire en retenant qu'il �tait tomb� en arri�re sur le dos, � la suite des premi�res bousculades. D'apr�s lui, il se serait cogn� le dos � la suite d'une chute, provoqu�e par un coup de chope intentionnellement port� � son visage par l'intim�. Il se fonde sur un rapport m�dical du 28 octobre 2008, qui ferait �tat de plusieurs l�sions (pi�ce 16/3).
1.2.1 Selon le rapport m�dical du CHUV du 4 f�vrier 2009 (pi�ce 15), le recourant pr�sentait, lors de son examen le 21 octobre 2008 au matin, des contusions au niveau du cr�ne, une labyrinthite traumatique (� savoir une l�sion ou inflammation de l'oreille interne) avec acouph�ne et des troubles de l'�quilibre et une par�sie faciale (� savoir l'�quivalent d'une paralysie de tr�s faible importance), qui a disparu durant son hospitalisation de quelques heures le 21 octobre 2008.
Interrog�s lors de l'audience de premi�re instance, les Dr A.________ et B.________ ont expliqu� que, " pour les m�decins urgentistes, le terme de contusion peut �tre utilis� sans marque visible, si la personne relate avoir re�u un coup, et d�crit des sympt�mes subjectifs de douleur, alors que les m�decins l�gistes d�crivent une contusion uniquement lorsqu'il existe une marque perceptible � l'oeil nu " (jugement de premi�re instance p. 24). Ils ont �galement �voqu� la possibilit� qu'une labyrinthite ait d'autres causes qu'un choc direct, par exemple une origine infectieuse ou une chute en arri�re (jugement de premi�re instance, p. 25).
En outre, il ressort du constat m�dical �tabli le 28 octobre 2008 par le Dr B.________ de l'Unit� de m�decine des violences (pi�ce 16) que, mise � part une ecchymose jaune violac�e dans la r�gion dorsolombaire param�diane gauche, aucune autre l�sion n'a �t� constat�e en relation avec les faits survenus le 19 octobre 2008 dans la discoth�que.
1.2.2 Au vu des constats m�dicaux et des explications donn�es par les m�decins, le premier juge a retenu qu'aucune trace physique n'avait �t� en d�finitive constat�e (alors qu'un coup de chope aurait d� laisser au moins une ecchymose au visage). En outre, le t�moin C.________ avait affirm� que l'intim� n'avait pas de verre � la main lorsqu'il �tait sur la piste de danse. Le premier juge, suivi par la cour cantonale, a d�duit de ces �l�ments que le recourant �tait tomb� � la suite d'une bousculade et non d'un coup de chope port� au visage. Ce raisonnement n'a rien d'arbitraire, de sorte que le grief soulev� doit �tre rejet�.
1.3 Le recourant se plaint d'arbitraire, dans la mesure o� la cour cantonale a retenu que les deux protagonistes se sont � nouveau mutuellement repouss�s alors que le recourant tenait encore le tesson de la bouteille dans sa main, blessant ainsi l'intim� au visage et au thorax. Il explique que cette version des faits ne correspond pas au t�moignage de C.________, qu'aucun �l�ment ne permet de consid�rer qu'ils se sont " mutuellement repouss�s " apr�s qu'il aurait frapp� l'intim� et que la blessure n'est apparue que tr�s tardivement dans la nuit du 19 octobre 2008, � savoir seulement apr�s que l'intim� est sorti des toilettes de la discoth�que.
1.3.1 L'essentiel de l'argumentation du recourant rel�ve d'une libre discussion des faits, celui-ci se contentant d'opposer sa version des faits � celle retenue. Purement appellatoire, son argumentation est irrecevable.
1.3.2 Au demeurant, suppos�s recevables, les griefs ne seraient pas fond�s.
En effet, il est �tabli que le recourant a frapp� l'intim� par derri�re sur le sommet du cr�ne au moyen d'une bouteille. Interrog� lors de l'audience de premi�re instance, le Dr A.________ a expliqu� qu'il ne lui �tait pas possible de d�terminer si les plaies sur la t�te avaient �t� faites en lan�ant la bouteille ou en la cassant tout en la tenant (jugement de premi�re instance p. 24). Il n'est toutefois pas arbitraire de retenir que le recourant tenait un tesson de bouteille � la main.
Selon le rapport du CHUV du 17 novembre 2008 (pi�ce 9), l'intim� pr�sentait, lors de l'examen du 19 octobre 2008, une plaie superficielle au thorax, qui a �t� sutur�e, pouvant entra�ner des dommages permanents d'ordre esth�tique. Le Dr A.________ a pr�cis� lors de l'audience de premi�re instance que la coupure nette et relativement profonde au thorax n�cessitait une certaine force et a exclu qu'elle ait pu �tre faite par un tesson de verre gliss� sous le pull (jugement de premi�re instance p. 24). Le t�moin C.________ suppose que lorsque l'intim� s'est retourn� vers son agresseur, celui-ci l'a probablement bless� au torse, avec son tesson de bouteille ou de verre (proc�s-verbal du 25 novembre 2008, p. 2).
Compte tenu du fait que le recourant a frapp� l'intim� avec une bouteille qui s'est bris�e et de la nature de la blessure inflig�e, il n'est pas arbitraire de retenir que le recourant tenait encore � la main un tesson de bouteille et qu'il a bless� l'intim� � la poitrine au moyen de ce tesson. Peu importe en d�finitive les circonstances exactes dans lesquelles l'intim� a �t� bless�, que ce soit lors d'une nouvelle bousculade (version de la cour cantonale) ou lorsque l'intim� s'est retourn� (version du t�moin). Sur le plan subjectif, dans la mesure o� le recourant tenait un tesson de bouteille � la main, il acceptait la possibilit� de blesser un tiers.
Le recourant invoque la pr�somption d'innocence et le principe in dubio pro reo. Tel qu'il est invoqu�, � savoir comme r�gle de l'appr�ciation des preuves, le principe in dubio pro reo interdit au juge de se d�clarer convaincu d'un �tat de fait d�favorable � l'accus�, lorsqu'une appr�ciation objective des �l�ments de preuve recueillis laisse subsister un doute s�rieux et insurmontable quant � l'existence de cet �tat de fait (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41 et les arr�ts cit�s). Le Tribunal f�d�ral ne revoit que sous l'angle de l'arbitraire la question de savoir si le juge aurait d� �prouver un doute, c'est-�-dire celle de l'appr�ciation des preuves (ATF 127 I 38 consid. 2 p. 40 ss; 124 I 208 consid. 4 p. 211; 120 Ia 31 consid. 2d p. 37/38). Le grief tir� de la violation de la pr�somption d'innocence se confond donc avec celui d'appr�ciation arbitraire des preuves, qui a �t� d�clar� mal fond� (cf. consid. 1).
Se fondant sur l'art. 398 CPP, le recourant reproche � la cour cantonale de s'�tre comport�e comme une instance de recours et non comme une cour d'appel.
3.1 L'appel doit permettre un nouvel examen au fond par la juridiction d'appel. Celle-ci ne doit pas se borner � rechercher les erreurs du juge pr�c�dent et � critiquer le jugement de ce dernier ; elle doit tenir ses propres d�bats et prendre sa d�cision sous sa responsabilit� et selon sa libre conviction, qui doit reposer sur le dossier et sa propre administration des preuves. L'appel tend � la r�p�tition de l'examen des faits et au prononc� d'un nouveau jugement (LUZIUS EUGSTER, in: Basler Kommentar, Schweizerische Strafprozessordnung, 2011, n. 1 ad art. 398). L'imm�diatet� des preuves ne s'impose toutefois pas en instance d'appel. Selon l'art. 389 al. 1 CPP, la proc�dure d'appel se fonde sur les preuves administr�es pendant la proc�dure pr�liminaire et la proc�dure de premi�re instance. La juridiction d'appel administre, d'office ou � la demande d'une partie, les preuves compl�mentaires n�cessaires au traitement du recours (art. 389 al. 3 CPP).
3.2 En l'esp�ce, la cour cantonale a tenu ses propres d�bats (art. 405 et 406 CPP) et entendu les deux protagonistes, qui ont confirm� leurs d�clarations faites en cours de proc�dure. Le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir mal instruit et mal interpr�t� les �l�ments probants � disposition. En particulier, elle aurait refus� d'ordonner une instruction compl�mentaire concernant les l�sions qu'il a subies au visage, par l'audition d'un expert dont la mission aurait �t� de dire l'origine des l�sions subies. Comme vu sous consid�rant 1, la cour cantonale s'est toutefois fond�e sur des �l�ments suffisants et probants pour conclure que le recourant �tait tomb� en arri�re � la suite d'une bousculade et non d'un coup donn� au visage. On ne saurait donc lui reprocher de ne pas avoir proc�d� � un examen complet de l'�tat de fait. Mal fond�, le grief soulev� doit �tre rejet�.
Le recourant invoque la l�gitime d�fense (art. 15 CP). Il pr�tend avoir re�u une chope de bi�re sur le c�t� droit du visage, geste violent cons�cutif aux bousculades. Alors qu'il �tait encore � terre et que son agresseur �tait en face de lui, il aurait lanc� sa bouteille contre celui-ci (m�moire de recours p. 12).
Par cette argumentation, le recourant s'�carte de l'�tat de fait cantonal, qui lie la cour de c�ans, � moins qu'il n'ait �t� �tabli de fa�on manifestement inexacte, � savoir arbitraire. Or, tel n'est pas le cas en l'esp�ce (cf. consid. 1). Au vu des faits constat�s, le recourant a attaqu� l'intim� par derri�re alors qu'il ne faisait pas l'objet d'une attaque � ce moment-l�, de sorte que la condition de l'attaque imminente, actuelle et concr�te, pos�e par l'art. 15 CP, n'est pas r�alis�e.
Condamn� � une peine p�cuniaire de 40 jours-amende � 55 fr. et � une amende de 550 fr., le recourant se plaint de la s�v�rit� de la peine qui lui a �t� inflig�e. Il conteste uniquement le nombre des jours-amende, � l'exclusion de leur montant.
5.1 Pour fixer le nombre de jours-amende, le juge se fonde sur la culpabilit� de l'auteur (art. 34 al. 1 CP). Pour ce faire, il se r�f�rera aux crit�res pos�s � l'art. 47 CP. Il prendra en consid�ration les ant�c�dents et la situation personnelle de l'auteur ainsi que l'effet de la peine sur son avenir (art. 47 al. 1 CP ). Il tiendra compte de la gravit� de la l�sion ou de la mise en danger du bien juridique concern�, du caract�re r�pr�hensible de l'acte, des motivations et des buts de l'auteur et de la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu �viter la mise en danger ou la l�sion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances ext�rieures (art. 47 al. 2 CP).
5.2 Dans sa motivation, reprise par la cour cantonale, le juge de premi�re instance a tenu compte de la gravit� des faits et de l'absence d'ant�c�dents (jugement de premi�re instance p. 27; jugement attaqu� p. 16). Il a retenu que le recourant avait agi par dol �ventuel (et non par n�gligence; jugement de premi�re instance p. 26) et que la blessure inflig�e au thorax laisserait un dommage esth�tique d�finitif (jugement de premi�re instance p. 23).
C'est en vain que le recourant se plaint que les juges cantonaux n'ont pas tenu compte de l'absence d'ant�c�dents. En effet, les premiers juges ont express�ment cit� cet �l�ment, �tant pr�cis� que, selon la jurisprudence (ATF 136 IV 1), cet �l�ment a un effet neutre sur la fixation de la peine et n'a donc pas � �tre pris en consid�ration dans un sens att�nuant. En outre, le recourant n'explique pas en quoi cette peine p�cuniaire, prononc�e avec sursis, aurait un effet sur son avenir.
En d�finitive, la peine inflig�e n'appara�t pas s�v�re, de sorte qu'il faille conclure � un abus du large pouvoir d'appr�ciation accord� � l'autorit� cantonale. Cette derni�re a motiv� de mani�re suffisante la peine, et le recourant n'invoque aucun �l�ment, propre � modifier la peine, qu'elle aurait omis ou pris en consid�ration � tort. Le grief de violation de l'art. 47 CP est d�s lors infond�.
Lausanne, le 27 ao�t 2012