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Timestamp: 2016-10-24 07:05:34+00:00
Document Index: 187093311

Matched Legal Cases: ['art. 80', 'art. 42', 'art. 425', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 108', 'art. 66']

6B_89/2015 (06.02.2015)
6B_89/2015 � � Arr�t du 6 f�vrier 2015
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal de l'Etat de Fribourg, Chambre p�nale, du 23 d�cembre 2014.
Le 28 mars 2014, le Minist�re public du canton de Fribourg a class�, frais � la charge de l'Etat, la plainte p�nale pour d�nonciation calomnieuse d�pos�e par X.________ contre son fr�re A.________. Le recours interjet� par X.________ contre cette d�cision a �t� d�clar� irrecevable, frais (371 fr.) � charge du recourant, par arr�t de la Chambre p�nale du Tribunal cantonal fribourgeois du 6 ao�t 2014. Le Tribunal f�d�ral a d�clar� irrecevable le recours en mati�re p�nale form� par X.________ contre ce prononc� (arr�t 6B_848/2014 du 2 octobre 2014). Le 11 novembre 2014, le service comptable du Tribunal cantonal fribourgeois a requis X.________ de s'acquitter des 371 fr. de frais pr�cit�s.
Par arr�t du 23 d�cembre 2014, la Chambre p�nale du Tribunal cantonal fribourgeois a rejet� la requ�te pr�sent�e par X.________, tendant � �tre dispens� de payer ce montant.
Par acte du 22 janvier 2015, X.________ d�clare � s'opposer � la facturation de 371 fr. re�ue le 11 novembre 2014 du tribunal cantonal �.
En tant que le recourant s'en prend � la facturation du 11 novembre 2014, il vise un acte d'ex�cution et non une d�cision de derni�re instance cantonale susceptible de recours. Il remet aussi en cause l'arr�t cantonal du 6 ao�t 2014, entr� en force ensuite de l'arr�t 6B_848/2014. Le recours est irrecevable (art. 80 al. 1 LTF). De surcro�t, la cour cantonale ayant consid�r� qu'il n'y avait pas lieu de revoir les motifs qui l'avaient conduite � mettre � la charge du recourant les frais de justice de l'arr�t du 6 ao�t 2014, faute de discuter les raisons de ce refus d'entrer en mati�re, le recourant ne d�veloppe aucune argumentation pertinente pour l'issue du litige (art. 42 al. 2 LTF).
Pour le surplus, dans la mesure o� l'on comprend que le recourant reproche � la cour cantonale de ne lui avoir pas accord� une remise des m�mes frais (art. 425 CPP), son argumentation est calqu�e mot pour mot sur celle fournie � l'appui de sa demande de remise adress�e � l'autorit� cantonale, � la seule exception de la pr�cision que son �pouse ne serait pas en mesure non plus de s'acquitter de ces frais (dossier cantonal, pi�ce 37). Etant pr�cis� que la cour cantonale n'a pas oppos� au recourant la capacit� financi�re de son �pouse, mais a, pour l'essentiel, relev� la modicit� des frais mis � la charge du recourant et le fait qu'il avait lui-m�me choisi d'effectuer la d�marche de proc�dure qui avait caus� les frais, un tel m�moire ne satisfait pas aux exigences minimales de motivation pos�es par l'art. 42 LTF. En effet, le recourant ne discute pas les motifs de la d�cision entreprise et n'indique pas - m�me succinctement - en quoi ceux-ci m�conna�traient le droit selon lui (ATF 134 II 244 consid. 2.3 p. 246 s; arr�t 6B_377/2011 du 23 septembre 2011 consid. 2.4.1).
Le motif d'irrecevabilit� est manifeste. Le recours doit �tre �cart� en application de l'art. 108 al. 1 let. a LTF. Exceptionnellement, le pr�sent arr�t peut �tre rendu sans frais (art. 66 al. 1 LTF).