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Timestamp: 2016-10-25 14:00:26+00:00
Document Index: 35004781

Matched Legal Cases: ['art. 264', 'art. 268', 'art. 305', 'art. 264', 'art. 265', 'art. 268', 'art. 44', 'art. 8', 'art. 264', 'art. 265', 'art. 265', 'art. 268', 'art. 264', 'art. 267', 'art. 267', 'art. 265', 'art. 265', 'art. 273', 'art. 274', 'art. 311', 'art. 265', 'art. 265', 'art. 265', 'art. 268', 'art. 265', 'art. 265', 'art. 264', 'art. 9', 'art. 268', 'art. 268', 'art. 268']

107 II 18
107 II 184. Arr�t de la IIe Cour civile du 5 f�vrier 1981 dans la cause Z. contre Y. (recours en r�forme)
Adoption (art. 264 ss. CC). 1. But et effets de l'adoption (c. 4). 2. Art. 265c ch. 2 CC. Pour qu'on retienne qu'un parent "ne s'est pas souci� s�rieusement de l'enfant", point n'est besoin d'une faute: il suffit que des circonstances objectives aient emp�ch� le parent de nouer des liens vivants avec l'enfant (c. 5). 3. Quand l'enfant n'est pas encore en �ge de donner son consentement � l'adoption, mais qu'il est capable de saisir l'essentiel de la mesure, il convient, en principe, qu'il soit inform� de son origine avant le prononc� de l'adoption: l'enqu�te de l'art. 268a CC �lucidera si une telle information pr�alable est ou non opportune (c. 6). Faits � partir de page 18
BGE 107 II 18 S. 18
A.- a) Sophie X. a donn� naissance, le 21 octobre 1970, � un enfant pr�nomm� Pierre. Ce dernier a �t� inscrit dans le registre des naissances de l'�tat civil de Lausanne comme fils ill�gitime de Sophie X., originaire de Sion. Le p�re naturel de l'enfant est un ressortissant alg�rien, Y., alors �tudiant � l'Universit� de Lausanne, vivant actuellement � Alger, mari�.
BGE 107 II 18 S. 19
b) En f�vrier 1971, l'inspecteur cantonal de l'�tat civil a autoris� l'inscription de la reconnaissance de l'enfant par Y. Une demande de Sophie X. en radiation de l'inscription a �t� rejet�e par le chef du Service de justice et l�gislation, le 6 d�cembre 1972.
Sophie X. a form� opposition � la reconnaissance aupr�s de l'�tat civil du lieu d'origine, Sion, en application de l'ancien art. 305 al. 1 CC. Y. a ouvert action en mainlev�e d'opposition � la reconnaissance, le 20 octobre 1971, devant le Tribunal de Sion.
La m�re de l'enfant a introduit aussi, le 19 janvier 1973, devant le Tribunal de Lausanne, une action en rectification de l'inscription tendant � l'annulation de la reconnaissance. L'instruction dans les deux proc�s a �t� suspendue et n'a pas �t� reprise � ce jour.
Y. a obtenu, le 28 avril 1971, l'inscription de l'enfant comme son fils dans les registres de l'�tat civil du consulat d'Alg�rie � Gen�ve. Le 23 ao�t 1971, le Tribunal d'Alger-Nord a d�livr� � l'enfant un certificat de nationalit� alg�rienne.
c) L'enfant Pierre avait �t� plac� sous tutelle par la Justice de paix du cercle de Lausanne. Cette autorit� a d'abord refus� tout droit de visite � Y., puis, au d�but de 1972, lui a accord� un droit de visite limit� d'un jour tous les deux mois, de 17 � 19h., au domicile de la tutrice. Par d�cision du 21 f�vrier 1973 d'un tribunal neutre, statuant � la place du Tribunal cantonal qui s'�tait r�cus�, tout droit de visite a �t� supprim�.
d) Sophie X. s'est mari�e le 24 juin 1971 avec Z., n� le 31 octobre 1942, domicili� � Lausanne. De ce mariage sont issus trois enfants.
Le 4 septembre 1975, Z. a demand� l'autorisation d'adopter Pierre, conform�ment � l'art. 264a al. 3 CC. Y. s'y est oppos�.
L'instruction a �t� confi�e � l'ancien chef du Service de justice et l�gislation, en collaboration avec l'inspecteur cantonal de l'�tat civil.
La m�re de l'enfant a donn� son consentement � l'adoption. La Justice de paix a �galement autoris� l'adoption, sous r�serve du consentement du Tribunal cantonal. Le 29 juin 1977, la Chambre des tutelles du Tribunal cantonal a consenti � l'adoption, en vertu de l'art. 265 al. 3 CC.
Le Service de protection de la jeunesse a proc�d� � l'enqu�te pr�vue � l'art. 268a CC. Il a d�pos� son rapport le 14 septembre 1977.
BGE 107 II 18 S. 20
B.- Le 19 juillet 1978, l'ancien chef du Service de justice et l�gislation, sur d�l�gation du D�partement de la justice, de la police et des affaires militaires, a prononc� l'adoption de l'enfant Pierre par Z.
Y. a recouru au Conseil d'Etat, lequel, par d�cision du 9 mai 1980, a annul� la d�cision du D�partement et �cart� la demande d'adoption.
C.- Z. recourt en r�forme au Tribunal f�d�ral. Il demande que la d�cision attaqu�e soit annul�e et l'adoption prononc�e.
1. L'art. 44 lettre c OJ ouvre la voie du recours en r�forme contre le refus de l'adoption.
2. Le requ�rant ayant sont domicile en Suisse, les autorit�s suisses sont comp�tentes et le droit suisse est applicable (art. 8a et 8b LRDC).
3. Sous r�serve de ce qui sera examin� ci-dessous, les conditions formelles de l'adoption sont r�alis�es. Le requ�rant est mari� avec la m�re de l'enfant depuis plus de deux ans; il a pourvu � l'�ducation de Pierre et lui a fourni des soins pendant �galement plus de deux ans (art. 264 et 264a al. 3 CC). La diff�rence d'�ge est sup�rieure � seize ans (art. 265 al. 1 CC). La m�re de l'enfant ainsi que l'autorit� tut�laire de surveillance ont donn� leur consentement � l'adoption (art. 265 al. 3 et 265a al. 1 CC). Une enqu�te au sens de l'art. 268a CC a �t� faite.
4. Il ne r�sulte pas du dossier que l'adoption envisag�e soit de nature � porter une atteinte in�quitable � la situation des enfants du couple Z.-X. (art. 264 CC).
La question se pose de savoir si l'�tablissement d'un lien de filiation entre le requ�rant et Pierre sert au bien (moral, intellectuel, social) de ce dernier.
Depuis l'automne 1971, apr�s avoir s�journ� dans une pouponni�re durant ses premiers mois, Pierre a �t� �lev� dans la famille Z.-X. Il consid�re Z. comme son p�re, au m�me titre que ses demi-fr�res et soeur. Des liens vivants se sont nou�s non pas entre l'intim� et son fils, mais entre le recourant et l'enfant. Ce dernier ne conna�t pas son p�re naturel. Selon les constatations de la d�cision d�f�r�e, fond�es sur le rapport d'enqu�te du Service de protection de la jeunesse, la famille Z.-X. offre toutes les garanties affectives, �ducatives et financi�res � l'�gard BGE 107 II 18 S. 21de Pierre et des enfants communs Z.-X. L'int�r�t de l'enfant, un gar�on sensible, intelligent et �quilibr�, dont les relations avec ses fr�res et soeur et avec les �poux Z. sont normales, est de poursuivre son d�veloppement et son �ducation dans le milieu familial o� il a �t� �lev� jusqu'� ce jour et dans lequel il est int�gr�. Au demeurant, l'intim� ne revendique pas le droit de garde sur l'enfant et ne pr�tend pas qu'il devrait �tre sorti du milieu o� il vit, pour aller vivre en Alg�rie aupr�s de lui et de sa nouvelle famille.
Dans ces conditions, on peut admettre que l'adoption correspond au bien de l'enfant. Une simple proc�dure de changement de nom, que le Conseil d'Etat envisage dans sa d�termination sur le recours, ne r�soudrait pas le probl�me.
Avec raison, l'autorit� cantonale de premi�re instance rel�ve que la requ�te d'adoption s'inscrit dans les efforts du l�gislateur tendant � �liminer le discr�dit de l'ill�gitimit� et qu'il est dans l'int�r�t de Pierre de pouvoir remplacer son statut d'enfant n� hors mariage, vivant avec sa m�re, mari�e avec un tiers, par le statut d'enfant n� dans le mariage et vivant avec ses parents. L'argument selon lequel l'adoption serait pr�matur�e et de nature � emp�cher ou � rendre difficile une r�conciliation entre l'intim� et les �poux Z. n'est pas pertinent, � tout le moins il n'a qu'une importance secondaire et accessoire dans l'examen de la condition du bien et de l'int�r�t de l'enfant.
Quand le Conseil d'Etat affirme que l'int�r�t de l'enfant n'exige pas son assimilation juridique � l'�tat civil du mari de sa m�re et qu'il y a lieu de conserver le statut d'enfant n� hors mariage afin de permettre au p�re naturel de recouvrer son droit de visite, il se met en contradiction avec la nouvelle conception de l'adoption pl�ni�re, dont la cons�quence principale est pr�cis�ment la suppression des liens de filiation ant�rieurs et l'incorporation totale de l'enfant � la famille adoptive (art. 267 al. 1-2 et art. 267a CC).
La tendance, qui se d�gage �galement de la d�cision d�f�r�e, � retarder l'adoption jusqu'au moment o� l'enfant aura acquis sa pleine capacit� de discernement, n'est pas non plus conforme au droit suisse de l'adoption, qui ne conna�t pas une pareille condition. Aux termes de l'art. 265 al. 2 CC, l'adoption ne peut avoir lieu que du consentement de l'enfant, si ce dernier est capable de discernement. L'absence de discernement, et partant l'impossibilit� de recueillir le consentement de BGE 107 II 18 S. 22l'enfant, n'emp�che pas l'adoption. En r�gle g�n�rale, la capacit� de discernement est consid�r�e comme atteinte, pour ce qui concerne la port�e de l'adoption, � l'�ge de quatorze ans r�volus au plus t�t (HEGNAUER, n. 10 ad art. 265 CC; cf. SCHNYDER, Zustimmung zur Adoption, dans: Beitr�ge zur Anwendung des neuen Adoptionsrechts, Ver�ffentlichungen des Schweizerischen Instituts f�r Verwaltungskurse an der Hochschule St. Gallen, Neue Reihe vol. 14, p. 56/57, et les auteurs cit�s). En l'esp�ce, Pierre n'a que dix ans. Il n'est pas � m�me d'appr�cier l'adoption dans sa port�e; son consentement n'est pas indispensable.
Sur deux autres points encore, la conception du Conseil d'Etat est contraire au droit de famille en vigueur. D'une part, le Conseil d'Etat affirme que l'intim� est l�gitim� � recouvrer son droit de visite � l'�gard de l'enfant, le nouveau droit de filiation ayant supprim� l'opposition � la reconnaissance par le motif qu'elle serait pr�judiciable � l'enfant et l'art. 273 CC accordant aux p�re et m�re le droit d'entretenir avec l'enfant mineur qui n'est pas plac� sous leur autorit� parentale ou sous leur garde les relations personnelles indiqu�es par les circonstances. Or l'art. 274 al. 2 CC autorise, sous certaines conditions et notamment lorsque le d�veloppement de l'enfant en est compromis, le refus ou le retrait du droit de visite.
D'autre part, le Conseil d'Etat souhaite r�tablir la tutelle sur l'enfant Pierre, supprim�e en avril 1978, afin de le pr�server de tout conflit d'int�r�ts entre l'intim� et les �poux Z.-X., mais en conservant � la m�re, qui par ailleurs n'a nullement d�m�rit�, outre le droit de garde, l'autorit� parentale. C'est contradictoire: l'institution d'une tutelle implique le retrait de l'autorit� parentale (art. 311 al. 2 CC).
5. Contrairement � l'autorit� cantonale de premi�re instance, le Conseil d'Etat a refus� de se passer du consentement du p�re naturel en application de l'art. 265c ch. 2 CC.
Cette disposition pr�voit qu'il peut �tre fait abstraction du consentement d'un des parents, lorsqu'il ne s'est pas souci� s�rieusement de l'enfant.
La d�cision d�f�r�e constate que l'intim� n'a vu l'enfant que peu apr�s la naissance. Par la suite, son intention de continuer � le voir s'est heurt�e au refus du droit de visite statu� par un tribunal neutre. L'intim� ne s'est pas enquis de son fils aupr�s de la tutrice, mais il a pris de ses nouvelles et lui a fait parvenir des cadeaux par l'interm�diaire de parents des �poux Z. Avant son d�part pour l'Alg�rie, l'intim� a ouvert un livret d'�pargne au nom de l'enfant; les versements, BGE 107 II 18 S. 23qui ont �t� effectu�s en 1971 et 1972, atteignaient, au 9 d�cembre 1976, un montant de 2'682 fr. 45, int�r�ts compris. Une proposition, faite par l'intim� dans la proc�dure d'instruction de la requ�te d'adoption, de passer une convention aux termes de laquelle il se serait engag� � verser une pension mensuelle de 200.- fr. a �t� refus�e. On ne saurait d�s lors affirmer que l'intim� ne s'est pas inqui�t� de l'enfant et il y a lieu d'admettre que ses tentatives d'entretenir des relations personnelles avec son fils ont �chou� face � une d�cision judiciaire qui lui refusait tout droit de visite. N�anmoins, point n'est besoin d'une faute pour qu'on retienne qu'un parent ne s'est pas souci� s�rieusement de l'enfant. Cette condition est r�alis�e m�me si des prestations alimentaires ont �t� fournies, mais qu'� part cela le parent en question n'ait pas assum� en fait la responsabilit� de l'enfant. Peu importe que cette attitude soit la cons�quence de circonstances objectives. Il s'agit uniquement de savoir si les parents naturels ont �tabli et entretenu avec l'enfant des liens vivants (Message du Conseil f�d�ral du 12 mai 1971, FF 1971 I 1250; arr�t non publi� du 18 d�cembre 1980 dans l'affaire B. c. J.; HEGNAUER, n. 21-22 ad art. 265c CC, ainsi que Revue du droit de tutelle 1980, p. 55 et les d�cisions cantonales cit�es, notamment celle du Conseil d'Etat du canton d'Argovie du 16 septembre 1974 - Revue du droit de tutelle 1974, p. 154 no 16 - et celle du Conseil d'Etat du canton de Saint-Gall du 20 juin 1978 - Revue du droit de tutelle 1978, p. 147 no 19; SCHNYDER, Zustimmung zur Adoption, dans l'ouvrage d�j� cit�, p. 67 et 69). La d�cision attaqu�e ne le nie pas: elle constate m�me express�ment qu'aucune relation vivante ne s'est �tablie entre l'intim� et son fils. Seul d�terminant reste, d�s lors, l'int�r�t de l'enfant. Or, en l'esp�ce, l'int�r�t de l'enfant � l'adoption justifie de faire abstraction du consentement du p�re et l'emporte sur l'int�r�t de ce dernier � maintenir des liens juridiques avec son fils: bien qu'elle s'appuie sur des pr�misses correctement pos�es, la d�cision du Conseil d'Etat ne tient pas suffisamment compte de l'esprit, des principes et du contenu du nouveau droit de l'adoption.
6. Il y a ainsi eu fausse application du droit f�d�ral, si bien que le recours doit �tre admis. Mais il n'est pas possible de prononcer l'adoption en l'�tat.
La pr�sente affaire pose en effet la question de principe du droit de l'enfant, qui n'est pas capable de discernement au sens de l'art. 265 al. 2 CC, d'�tre renseign� sur sa situation, pr�alablement � l'adoption, et du BGE 107 II 18 S. 24devoir des parents adoptifs de le mettre au courant, respectivement de l'autorit� comp�tente d'�tablir, dans le cadre de l'enqu�te pr�vue � l'art. 268a al. 2 CC, si et dans quelle mesure l'enfant est inform� de sa condition. La d�cision attaqu�e y fait allusion � juste titre. La question se pose pour la cat�gorie d'enfants que les publications sp�cialis�es situent entre l'�ge de quatre et quatorze ans, qui sont cens�s pouvoir faire la diff�rence entre parents naturels et parents nourriciers ou adoptifs, mais qui ne sont pas encore consid�r�s comme capables de discernement au sens de l'art. 265 al. 2 CC. Il est �vident que si l'enfant est appel� � donner son consentement, parce que capable de discernement (art. 265 al. 2 CC), il doit n�cessairement �tre renseign� sur sa situation (HEGNAUER, Ist die Aufkl�rung des Kindes �ber seine Herkunft Voraussetzung der Adoption?, Revue du droit de tutelle 1979, p. 128).
Certes, la mise au courant de l'enfant n'est pas, comme telle, une condition l�gale de l'adoption et un enfant en bas �ge pourra �tre adopt� sans qu'il en soit inform�. Toutefois, abstraction faite de ce que la doctrine consid�re l'information non seulement comme souhaitable mais comme relevant des devoirs �l�mentaires des parents adoptifs dans le cadre de l'�ducation de l'enfant (HEGNAUER, loc.cit. p. 128 I), elle est importante dans la proc�dure d'adoption, eu �gard tant � l'opinion de l'enfant, � son attitude et � ses r�actions quant � l'adoption, qu'� l'appr�ciation de son bien et de son int�r�t (art. 264 CC). Il est � craindre, en effet, que si l'enfant � qui on aurait cach� la v�rit� apprend uniquement apr�s l'adoption - peut-�tre par des tiers - son origine et les conditions de sa naissance, ses rapports avec ses parents adoptifs ne soient gravement troubl�s et le but m�me de l'adoption, le bien de l'enfant, ne soit compromis. Les effets de l'adoption pl�ni�re, impliquant la suppression de tout lien avec les parents naturels, imposent de tenir compte de l'opinion de l'enfant qui ne se trouve pas encore dans la situation de donner son consentement, mais qui est capable de saisir l'essentiel de la mesure; d'o� la n�cessit� qu'il soit mis au courant de son origine. L'art. 9 ch. 2 lettre f de la Convention europ�enne en mati�re d'adoption des enfants conclue � Strasbourg le 24 avril 1967, entr�e en vigueur pour la Suisse le 1er avril 1973 (RS 0.211.221.310) et dont le l�gislateur a tenu compte (Message du Conseil f�d�ral du 12 mai 1971, FF 1971 I 1222), fait BGE 107 II 18 S. 25l'obligation � l'autorit� appel�e � effectuer une enqu�te appropri�e concernant l'adoptant, l'enfant et sa famille d'�lucider "le sentiment de l'enfant au sujet de l'adoption propos�e". Une enqu�te sur la personnalit� de l'enfant et l'�volution du lien nourricier (art. 268a al. 2 CC) n'a de sens que si l'enfant est mis au courant de son origine, en temps voulu et de mani�re appropri�e.
En l'esp�ce, Pierre, qui est un gar�on normal et qui vient d'avoir dix ans, se trouve dans une cat�gorie d'�ge o� une information au sujet de son origine est non seulement souhaitable, mais doit, en principe, avoir lieu avant le prononc� d'adoption. Selon le rapport du Service de protection de la jeunesse, il n'est pas renseign� sur ce point: sa m�re et son p�re nourricier se r�servent de le faire plus tard. L'affaire doit d�s lors �tre renvoy�e � l'autorit� cantonale pour qu'elle examine, dans le cadre de l'enqu�te pr�vue � l'art. 268a al. 2 CC, si des raisons majeures, d'ordre m�dical ou psychologique, font appara�tre comme inopportune ou pr�matur�e une information de l'enfant. Si tel n'est pas le cas, elle y proc�dera, par l'interm�diaire des services sp�cialis�s, d'entente, en collaboration et avec l'assistance de la m�re et du p�re nourricier, selon les formes les plus appropri�es. Elle appr�ciera l'opinion et les r�actions de Pierre au sujet de l'adoption envisag�e, en fonction du crit�re g�n�ral du bien de l'enfant. Si rien de n�gatif ne r�sulte de ce compl�ment d'enqu�te, elle prononcera l'adoption, les autres conditions �tant, on l'a vu, r�alis�es.
Il ne s'ensuit nullement que l'adoption doive �tre sans autre rejet�e si l'information ne para�t pas indiqu�e, voire si la m�re, qui d�tient l'autorit� parentale, s'y oppose sans raisons valables. L'autorit� cantonale d�cidera, compte tenu de toutes les circonstances, si le bien de l'enfant commande que l'adoption soit prononc�e lors m�me qu'il n'est pas au courant de sa naissance.
Admet le recours, annule la d�cision attaqu�e et renvoie l'affaire � l'autorit� cantonale pour qu'elle compl�te l'�tat de fait et statue � nouveau dans le sens des consid�rants.
art. 268a CC