Source: https://fr.scribd.com/document/391271485/2-Fascicule-2-Terrassement-Specifications
Timestamp: 2019-07-19 23:37:44+00:00
Document Index: 254771929

Matched Legal Cases: ['in fine', 'art. 1', 'art. 3', 'art. 4', 'art. 4', 'arrêt ', 'arrêt ', 'art. 6']

2 Fascicule 2 Terrassement Spécifications | Management de la qualité | Entrepreneur principal
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pour les terrassements généraux
En collaboration avec le ministère de l´Économie, des Finances et de l´Industrie
Pour tous renseignements ou observations au sujet du présent fascicule´
et de la spécification technique s´adresser :
• soit à la Direction des affaires juridiques, sous-direction de la commande publique,
bâtiment Condorcet, 6, rue Louise-Weiss 75703 Paris cedex,
• soit au secrétariat du GPEM/TMO, Conseil général des Ponts et Chaussées
(3e section), Tour Pascal B 92055 La Défense cedex.
Extrait de l’arrêté du 3 janvier 2003 relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics
de travaux et approuvant ou modifiant divers fascicules . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . III
Circulaire n° 2003-15 du 4 février du 2003 relative à la modification du fascicule 2 « Terrassements généraux » du cahier des clauses techniques
générales applicables aux marchés publics de travaux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . V
Table des matières . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1
Annexe . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 39
Composition du groupe de travail . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 41
Spécification technique pour les terrassements généraux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 45
Extrait de l’arrêté du 3 janvier 2003
relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales
applicables aux marchés publics de travaux et approuvant ou modifiant divers fascicules
(Journal officiel du 11 janvier 2003)
Art. 1. - Sont approuvés les fascicules modifiés suivants du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux :
Art. 3. - Les dispositions du présent arrêté sont applicables aux marchés pour lesquels la procédure de consultation sera engagée à compter du premier jour du sixième
mois suivant la date de publication du présent arrêté.
Economiques et Internationales
Le Ministre de l’Equipement, des Transports et du Logement, du Tourisme et de la Mer
Mesdames et Messieurs les destinataires in fine
Circulaire n° 2003-15 du 04 février 2003 relative à la modification du fascicule 2 « Terrassements généraux » du cahier des clauses techniques générales
applicables aux marchés publics de travaux
NOR : EQUE0310034C
Texte(s) source(s) : Arrêté (ECOM0200084A) du 3 janvier 2003 ( JO du 11 janvier 2003)
Texte(s) abrogé(s) : néant
Texte(s) modifié(s) : Fascicule 2 du CCTG-travaux
Mots clés : CCTG
Mesdames et Messieurs les préfets de région (directions régionales de l’équipement ; centres d’études techniques de l’équipement de Méditerranée, du Sud-Ouest, de
Nord-Picardie, de Lyon, de l’Ouest et de Normandie-Centre ; services de la navigation du Nord-Est, du Nord - Pas-de-Calais, Rhône-Saône, de la Seine, de Strasbourg
et de Toulouse ; services maritimes et de navigation de Gironde, du Languedoc-Roussillon et à Nantes ; services spéciaux des bases aériennes du Sud-Est, du Sud-Ouest
et de l’Ile-de-France) ;
Mesdames et Messieurs les préfets de département (directions départementales de l’équipement; direction de l’équipement de Mayotte et de Saint -Pierre-et-Miquelon ;
services maritimes des ports de Boulogne-sur-Mer et de Calais, du Nord [Dunkerque], de la Seine-Maritime [Le Havre et Rouen], et des Bouches-du-Rhône [Marseille] ;
services spéciaux des bases aériennes du Sud-Ouest, du Sud-Est et de l’Ile-de-France ; ports autonomes de Dunkerque, Le Havre, Rouen, Nantes, Saint-Nazaire,
Bordeaux, Marseille, Strasbourg, Paris et la Guadeloupe ; services de l’aviation civile de Nouméa, Papeete et Moroni) ;
Monsieur le directeur général d EDF-GDF.
Mesdames et Messieurs les directeurs et chefs de service de l’administration centrale ;
Messieurs les coordonnateurs des missions d’inspection générale territoriale, des circonscriptions d’inspection des services de la navigation, des circonscriptions
d’inspection des services maritimes, de la mission d’inspection spécialisée des ouvrages d’art ;
Messieurs les inspecteurs généraux des services techniques centraux.
La révision du fascicule 2 répond aux objectifs suivants, en ce qui concerne le fond.
Le fascicule 2 du CCTG-travaux, relatifs aux terrassements généraux, avait été approuvé par décret n° 79-190 du 20 février 1979. Une modification limitée, pour le
mettre en cohérence avec le nouveau fascicule 35 (Aménagements paysagers, aires de sports et de loisirs), a été approuvée en même temps que ce dernier par décret
n° 99-98 du 15 février 1999.
Cependant, concernant les terrassements proprement dits, des évolutions notables sont intervenues depuis vingt ans :
- évolutions techniques, notamment dans le traitement des sols ;
- évolution des matériels, notamment pour leurs dispositifs de guidage ;
- publication de normes, par exemple NF P 11-300 (classification des matériaux de remblais et de couches de forme), ou de guides techniques (GTR : guide pour la réali-
sation de remblais et de couches de forme), rendant obsolètes les annexes au fascicule de 1979 ;
- sur un plan plus général, les préoccupations d’environnement et la gestion de la qualité ont notablement influencé le mode d’exécution des travaux.
La refonte du fascicule 2 était donc nécessaire.
Présentation du projet de fascicule :
Une innovation est à signaler : à la différence du précédent, ce fascicule est à utiliser conjointement avec une spécification technique. Le but de cette disposition est de
faciliter la mise à jour des éléments techniques sans nécessiter un arrêté de modification du fascicule. Cette orientation, retenue par le GPEM/TMO, devrait être intro-
duite progressivement dans l’ensemble des fascicules du CCTG-travaux à mesure de leur révision. Dans le cas du fascicule 2, cette spécification est constituée par la liste
des normes applicables aux travaux couverts par ce fascicule.
Au plan de l’architecture générale, le nouveau fascicule se distingue de l’ancien par l’introduction de deux chapitres nouveaux, l’un consacré à l’assurance de la qualité
(chapitre II), l’autre à la maîtrise des dispositions relatives à l’environnement (chapitre III).
Le chapitre Ier (Objet du fascicule) inclut aussi (art. 1.2) la référence à la spécification technique, ainsi que les dispositions générales sur la référence aux normes (prise
en compte des normes étrangères équivalentes. ..).
Le chapitre II (Assurance de la qualité) est assez succinct dans sa partie « texte », qui précise les documents sur lesquels s’appuie la gestion de la qualité dans l’exécu-
tion des travaux : Schéma organisationnel du plan d’assurance-qualité (SOPAQ), Plan d’assurance-qualité (PAQ), Schéma directeur de la qualité (SDQ), plan de contrô-
le. Pour en guider l’application, le commentaire est développé sous la forme d’un tableau synoptique détaillant la démarche suivant les stades de l’opération et les par-
ties concernées.
Le chapitre III (Maîtrise des dispositions relatives à l’environnement) commence, de façon analogue, par la présentation de la démarche générale, éclairée par un tableau
synoptique en commentaire (art. 3.1). Les articles suivants précisent divers aspects : nuisances de chantier, utilisation de sous-produits, matériaux pollués, innovation,
tout en restant à un niveau assez général compte tenu de la diversité des situations des travaux de terrassement et du caractère évolutif des obligations réglementaires.
Le chapitre IV (Caractéristiques, origine et destination des matériaux et produits) indique d’abord (art. 4.1) les conditions d’acceptation des matériaux, en tenant comp-
te de l’éventualité d’équivalence en ce qui concerne les matériaux certifiés. L’article 4.2 donne des indications plus spécifiques sur les différents matériaux utilisés.
Le chapitre V (Mode d’exécution des travaux) se présente de façon plus détaillée (18 articles) que dans l’ancien fascicule, et apporte bon nombre de précisions complé-
mentaires, en tenant compte de l’expérience acquise et des évolutions techniques.
Le chapitre VI (Consistance des prestations et déterminations des quantités) donne des indications utiles à l’établissement et l’interprétation du cadre de bordereau des
prix et du cadre de détail estimatif. L’ancien fascicule contenait un chapitre analogue sous le titre « Définition technique des prestations ».
Le fascicule proprement dit est complété par :
- une spécification technique, donnant la liste des normes applicables ;
- et une liste de documents techniques de référence, auxquels le CCTP peut faire référence pour rendre applicables au marché les dispositions pertinentes. Cette liste
forme annexe informative (non contractuelle) aux commentaires du fascicule.
Ce fascicule offre donc, sous une forme encore assez concise, un ensemble de prescriptions tenant compte des acquis actuels sur le plan technique comme sur le plan de
la conduite des chantiers de terrassements généraux.
Les éventuelles difficultés dans la mise en oeuvre de ce fascicule pourront être signalées à la direction des affaires économiques et internationales, sous-direction du bâti-
ment et des travaux publics, mission de la normalisation.
Pour le directeur empêché :
Le sous-directeur du bâtiment et des travaux publics,
I - OBJET DU FASCICULE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5
1.1 - Objet du fascicule . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5
1.2 - Références aux normes et aux documents techniques applicables . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5
II - ASSURANCE DE LA QUALITÉ . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7
III - MAÎTRISE DES DISPOSITIONS RELATIVES À L’ENVIRONNEMENT . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9
3.1 - Principe général d’organisation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9
3.2 - Préservation de l’environnement durant le chantier . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 11
3.3 - Utilisation des sous-produits et produits de recyclage dans les ouvrages . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 11
3.4 - Sols et matériaux pollués rencontrés sur le chantier . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12
3.4.1 - Cas où la présence des matériaux pollués est prévue au marché . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12
3.4.2 - Cas où la présence des matériaux pollués n’est pas prévue au marché. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12
3.5 - Innovation environnementale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12
IV - CARACTÉRISTIQUES, ORIGINE, ET DESTINATION DES MATÉRIAUX ET PRODUITS . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13
4.1 - Acceptation des matériaux et produits . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13
4.1.1 - Cas des matériaux et produits certifiés . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13
4.1.2 - Cas des matériaux et produits non certifiés . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 14
4.1.3 - Contôle extérieur . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 14
4.2 - Caractéristiques, origine et destination . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 14
4.2.1 - Mouvement des terres . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 14
4.2.2 - Lieux d’emprunt . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 15
4.2.3 - Matériaux de remblais . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 16
4.2.4 - Matériaux de Partie Supérieure des Terrassements (PST ) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 16
4.2.5 - Matériaux de couche de forme naturels ou traités . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 16
4.2.6 - Terre végétale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 16
4.2.7 - Produits de traitement des sols . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17
4.2.8 - Protection superficielle . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17
4.2.9 - Eau . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17
4.2.10 - Dispositifs drainants . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17
4.2.11 - Matériaux pour purge . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17
4.2.12 - Géosynthétiques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18
4.2.13 - Clôtures . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18
4.2.14 - Enrochements . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18
4.2.15 - Autres produits . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18
V - MODE D’EXÉCUTION DES TRAVAUX . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 19
5.1 - Implantation des ouvrages . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 19
5.2 - Travaux préalables aux terrassements . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 19
5.3 - Terre végétale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 19
5.3.1 - Décapage . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20
5.3.2 - Stockage provisoire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20
5.3.3 - Revêtement en terre végétale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20
5.4 - Déblais . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20
5.4.1 - Généralités . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20
5.4.2 - Déblais exécutés à l’explosif . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21
5.5 - Emprunts . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21
5.6 - Purges . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21
5.7 - Préparation du support sous remblais . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 22
5.8 - Remblais . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 22
5.9 - Dépôts . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 23
5.10 - Assainissement et drainage provisoires du chantier . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 24
5.11 - Traitement des sols . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 24
5.12 - Protection superficielle des sols. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 24
5.13 - Partie
- Supérieure des Terrassements (PST) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 25
5.14 - Couche de forme. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 25
5.15 - Ouvrages drainants . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 25
5.16 - Enrochements . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 26
5.17 - Reprise sur stock . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 26
5.18 - Eau rejetée de l’emprise durant les travaux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 26
VI - CONSISTANCE DES PRESTATIONS ET DÉTERMINATION DES QUANTITÉS . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 27
6.1 - Installation de chantier . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 27
6.2 - Contrôle intérieur . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 27
6.3 - Travaux préalables aux terrassements . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 27
6.4 - Terre végétale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 28
6.4.1 - Décapage . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 28
6.4.2 - Revêtement en terre végétale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 28
6.5 - Déblais . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 28
6.5.1 - Généralités . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 28
6.5.2 - Découpage de déblais rocheux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 29
6.5.3 - Déblais exécutés à l’explosif . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 29
6.6 - Emprunts . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 29
6.7 - Purges . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 30
6.8 - Préparation du support sous remblais . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 31
6.9 - Remblais . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 31
6.10 - Dépôts . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 32
6.11 - Transport . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 32
6.12 - Traitement des sols . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 33
6.13 - Protection superficielle des sols . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 33
6.14 - Partie Supérieure des Terrassements (PST) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 33
6.15 - Couche de forme . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 34
6.16 - Ouvrages drainants . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 34
6.17 - Enrochements . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 34
6.18 - Pistes prévues au projet . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 35
6.19 - Reprise sur stock . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 35
6.20 - Géosynthétiques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 35
6.21 - Détermination des quantités pour la mise en œuvre . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 35
6.21.1 - Longueurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 35
6.21.2 - Surfaces . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 36
6.21.3 - Volumes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 36
6.21.4 - Masses . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 37
ANNEXE INFORMATIVE NON CONTRACTUELLE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 39
COMPOSITION DU GROUPE DE TRAVAIL . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 41
COMMENTAIRES -5 - TEXTE
Les commentaires du CCTG n’ont aucun caractère contractuel. Ils visent
notamment à éclairer les rédacteurs des pièces particulières des marchés
(CCTP, CCAP) sur les points à y traiter.
Les dispositions de ce fascicule ont été conçues pour s’appliquer conjointe-
ment à celles du CCAG-travaux .
I - OBJET DU FASCICULE I - OBJET DU FASCICULE
1.1 OBJET DU FASCICULE 1.1 OBJET DU FASCICULE
Le présent fascicule définit les clauses relatives aux travaux de terrasse-
ments généraux y compris :
Le rédacteur du CCTP pourra recourir au fascicule 35 « Aménagements - la gestion de la terre végétale (hormis travaux particuliers d’aménagement
paysagers - Aires de sports et de loisirs de plein air » du CCTG pour complé- paysager);
ter le cas échéant les prescriptions du présent fascicule . - les traitements de sol ;
- les couches de forme,
- les remblais sur sols compressibles ;
- les déblais exécutés à l’explosif ;
- les travaux de terrassements contigus aux ouvrages d’art.
Sont particulièrement visés les travaux relevant des fascicules : En sont exclus les travaux de terrassements exécutés :
N° 68 « Exécution des travaux de fondation des ouvrages de génie civil » ; - sous l’eau par moyens maritimes ou fluviaux ;
N° 69 « Travaux en souterrain » ; - en fondations d’ouvrages d’art et de bâtiments ;
N° 70 « Canalisations d’assainissement et ouvrages annexes » ; - en tranchées pour canalisations, câbles.
N° 71 « Fourniture et pose de conduites d’adduction et de distribution d’eau » ; - en souterrain (tunnels...).
N° 78 « Canalisations et ouvrages de transport et de distribution de chaleur
ou de froid » .
1.2 RÉFÉRENCES AUX NORMES ET AUX DOCUMENTS TECHNIQUES 1.2 RÉFÉRENCES AUX NORMES ET AUX DOCUMENTS TECHNIQUES
APPLICABLES APPLICABLES
Les prescriptions techniques du marché doivent être en conformité avec les Sont applicables au marché les prescriptions de la spécification technique
normes françaises homologuées et avec l’article 23.1 du CCAG-travaux . pour les terrassements généraux en vigueur le premier jour du mois d’établis-
sement des prix.
COMMENTAIRES - 6- TEXTE
La spécification technique applicable aux travaux de terrassements géné-
raux récapitule les références normatives.
Les documents techniques de référence ne prendront valeur contractuelle
que si le rédacteur les cite de façon explicite dans les pièces du marché .
L’annexe informative non contractuelle comprend les références bibliogra-
phiques des documents et des guides techniques proposant des dimensionne-
ments et des méthodes de construction acceptables .
Les pièces du marché doivent compléter la spécification technique pour tenir
compte des nouvelles normes applicables à ces travaux et homologuées après
l’établissement de ce document. Il pourra aussi compléter la liste des normes
applicables pour couvrir les besoins des travaux ou ouvrages annexes.
Les cas où il est possible, dans les cahiers des charges, de déroger aux nor-
mes, sont énumérés limitativement par le décret n° 84-74 modifié (voir la cir-
culaire du Premier ministre du 5 juillet 1994) .
** Les produits conformes à un agrément technique européen sont suscepti- Les produits fournis par l’entrepreneur sont conformes aux normes françai-
bles d’être admis dans le cadre de variantes. Plus exceptionnellement, ils peu- ses ou, le cas échéant, à un agrément technique européen (**). La conformité
vent être spécifiés dans le CCTP soit en l’absence de norme, soit si les condi- des produits ou prestations à des normes françaises non issues de nonnes euro-
tions d’une dérogation aux normes sont remplies . péennes peut être remplacée par la conformité à d’autres normes d’Etats mem-
bres de l’Espace économique européen si elles sont reconnues équivalentes
(cf. art. 4.1). Les documents complémentaires permettant d’apprécier cette
équivalence et les certificats originaux sont soumis au maître de l’ouvrage avec
une traduction en langue française. L’appréciation de l’équivalence par le maî-
tre de l’ouvrage se fait alors dans un délai de 30 jours calendaires pour accep-
ter ou refuser le produit proposé.
COMMENTAIRES - 7- TEXTE
II - ASSURANCE DE LA QUALITÉ II - ASSURANCE DE LA QUALITÉ
Les principes retenus ci-dessous sont explicités dans le guide technique :
« Organisation de l’assurance qualité dans les travaux de terrassements »
(cf. l’annexe informative non contractuelle) .
La démarche qualité nécessite la responsabilisation de chaque intervenant La démarche qualité s’appuie sur le Schéma Organisationnel du Plan
qui se voit définir un rôle spécifique et précis, jusqu’à la réception des travaux d’Assurance Qualité (SOPAQ), fourni par l’entrepreneur à l’appui de son offre.
par le maître de l’ouvrage.
Il convient de préciser dans le CCAP que le SOPAQ est contractuel .
Système établi suivant les normes ISO 9000 ou autres . Ce document décrit l’application au cadre du marché du système de
management de la qualité de l’entreprise.
La démarche qui doit être adoptée pour la mise en œuvre d’objectifs de qua- Sa mise en oeuvre nécessite l’élaboration pendant la période de préparation,
lité commence très à l’amont du marché, lors de la définition des besoins par le des documents suivants qui ne sont pas contractuels :
maître de l’ouvrage. Elle passe ensuite par diverses étapes dont l’enchaînement - le Plan d’Assurance Qualité (PAQ) établi par l’entrepreneur à partir du
est donné dans le tableau « La qualité dans les marchés de terrassements - SOPAQ qui est soumis au visa du maître d’oeuvre,
tableau synoptique » ci-après . - le Schéma Directeur de la Qualité (SDQ) établi par le maître d’oeuvre en
concertation avec l’entrepreneur,
- le Plan de Contrôle établi par le maître d’oeuvre.
Lors du déroulement du chantier, le maître d’oeuvre et l’entrepreneur assu-
rent le suivi de la démarche qualité et traitent, le cas échéant, les anomalies
d’exécution et les adaptations souhaitables du PAQ.
Le niveau de développement de la démarche Qualité doit être adapté à l’im-
portance et aux difficultés du chantier.
Si l’esquisse du SDQ et le SOPAQ sont toujours indispensables, les docu-
ments à établir pendant la période de préparation peuvent être adaptés (consis-
tance du PAQ et du plan de contrôle), ou supprimés (SDQ)
A l’achèvement du chantier, les documents de synthèse et de bilan sont éta-
blis systématiquement.
LA QUALITÉ DANS LES MARCHÉS DE TERRASSEMENTS
COMMENTAIRES -9- TEXTE
III - MAÎTRISE DES DISPOSITIONS III - MAÎTRISE DES DISPOSITIONS
RELATIVES À L’ENVIRONNEMENT RELATIVES À L’ENVIRONNEMENT
3.1 PRINCIPE GÉNÉRAL D’ORGANISATION 3.1 PRINCIPE GÉNÉRAL D’ORGANISATION
Le respect de l’environnement est une priorité. Les risques environnemen- La prise en compte de l’environnement inclut :
taux, qui peuvent entraîner une responsabilité pénale, ont le plus souvent des a) Le respect de la législation en vigueur ;
impacts directs ou indirects sur la santé et la sécurité des personnes . b) Les démarches relatives à l’obtention des autorisations administratives
nécessaires pour l’exécution de l’ouvrage ;
La maîtrise des dispositions relatives à l’environnement nécessite la respon- c) Le respect des exigences spécifiques du marché ;
sabilisation de chaque intervenant jusqu’à la réception des travaux . d) La maîtrise des dispositions relatives à l’environnement, particulières à
Le rédacteur du marché doit intégrer l’ensemble des textes législatifs et
réglementaires en vigueur à la date de signature du marché. Le CCTP doit aussi
donner toutes précisions utiles à cet égard liées à la consistance et à la situa-
tion des travaux .
Cette réglementation impose des obligations qu’il convient de répartir entre Cette prise en compte est assumée par le maître de l’ouvrage, le maître
les différents acteurs du projet. Les délais administratifs d’instruction des dos- d’oeuvre et l’entrepreneur.
siers doivent être pris en compte dans les délais d’exécution . Elle vise également à assurer les relations avec les services de l’Etat, les col-
lectivités locales, les concessionnaires et les tiers.
Des dispositions favorables à l’environnement peuvent aussi être envisagées La prise en compte des points a, b et c ci-dessus relève du projet pour l’es-
dans le cadre des méthodes d’exécution. sentiel lorsque celui-ci n’est pas modifié par une solution alternative proposée
par l’entreprise et est traduite par les exigences du marché.
La démarche qui doit être adoptée pour la mise en œuvre d’objectifs envi-
ronnementaux commence très à l’amont du marché, lors de la définition des
besoins par le maître de l’ouvrage. Elle passe ensuite par diverses étapes dont
l’enchaînement est donné par le tableau « Prise en compte de l’environnement
dans les marchés de terrassements - tableau synoptique » ci-après .
PRISE EN COMPTE DE L’ENVIRONNEMENT DANS LES MARCHÉS DE TERRASSEMENTS
COMMENTAIRES - 11 - TEXTE
3.2 PRÉSERVATION DE L’ENVIRONNEMENT DURANT LE CHANTIER 3.2 PRÉSERVATION DE L’ENVIRONNEMENT DURANT LE CHANTIER
Il convient de maîtriser les causes susceptibles de porter atteinte à l’envi- Selon la sensibilité du site, certaines tâches d’exécution peuvent avoir des
ronnement telles que : incidences sur l’environnement du chantier justifiant des dispositions particu-
- les poussières, les fumées ;
- les rebuts de chantier et les déchets ;
- la pollution des eaux superficielles et souterraines ;
- les impacts sur les zones naturelles sensibles et les zones humides ;
- les impacts sur la faune et sur la flore ;
- les impacts sur le bâti existant et le patrimoine archéologique ;
- les impacts sur les réseaux existants souterrains et aériens ;
- la dégradation des voies existantes empruntées par les véhicules du
- le stockage des produits polluants.
3.3 UTILISATION DES SOUS-PRODUITS ET PRODUITS DE RECYCLAGE 3.3 UTILISATION DES SOUS-PRODUITS ET PRODUITS DE RECYCLA-
DANS LES OUVRAGES GE DANS LES OUVRAGES
Dans le cas d’utilisation d’un sous-produit ou d’un produit de recyclage spé- Lorsque l’entrepreneur propose un sous-produit ou un produit de recyclage,
cifié par le maître de l’ouvrage, c’est le CCTP qui se substitue à la fiche pro- il doit fournir une fiche technique produit et justifier :
- le respect de l’ensemble des textes réglementaires relatifs au réemploi de
Dans le cas où l’utilisation de sous-produit ou de produit de recyclage est ce sous-produit ou de ce produit de recyclage ;
définie dans le marché, les trois points évoqués ci-contre sont maîtrisés à la - un comportement prévisible satisfaisant du sous-produit ou du produit de
signature du marché. recyclage dans l’ouvrage ;
- la compatibilité du sous-produit ou du produit de recyclage dans l’ouvra-
ge compte tenu de son exposition aux agents extérieurs (lessivage...) avec
la sensibilité du site.
L’entrepreneur définit préalablement les spécifications de réemploi et de
mise en oeuvre du sous-produit ou du produit de recyclage qu’il propose.
L’entrepreneur caractérise le(s) lot(s) préalablement à sa livraison sur le
chantier (modalités d’essais et fréquence des contrôles).
COMMENTAIRES - 12 - TEXTE
3.4 SOLS ET MATÉRIA UX POLLUÉS RENCONTRÉS SUR LE CHANTIER 3.4 SOLS ET MATÉRIAUX POLLUÉS RENCONTRÉS SUR LE CHANTIER
3.4.1 CAS OÙ LA PRÉSENCE DES MATÉRIAUX POLLUÉS EST PRÉVUE AU 3.4.1 CAS OÙ LA PRÉSENCE DES MATÉRIAUX POLLUÉS EST PRÉVUE
Des points d’arrêt permettent d’encadrer les démarches propres à ces L’entrepreneur applique les dispositions retenues au marché
3.4.2 CAS OÙ LA PRÉSENCE DES MATÉRIAUX POLLUÉS N’EST PAS PRÉ- 3.4.2 CAS OÙ LA PRÉSENCE DES MATÉRIAUX POLLUÉS N’EST PAS
VUE AU MARCHÉ PRÉVUE AU MARCHÉ
Le maître d’œuvre prévient le maître de l’ouvrage qui lui-même prévient les L’entrepreneur avertit le maître d’oeuvre dans les plus brefs délais de la
services compétents (par exemple : services d’incendie et de secours, services découverte de matériaux pollués.
administratifs, DRIRE) selon la nature des difficultés rencontrées .
En cas de danger potentiel, des dispositions d’urgence sont mises en œuvre Les dispositions d’urgence justifiées sont décidées par le maître d’oeuvre
afin d’assurer la protection des personnes et des biens . et/ou l’entrepreneur afin d’assurer la protection des personnes et des biens. Ces
décisions sont confirmées par écrit par leur auteur dans les meilleurs délais.
Il revient au maître de l’ouvrage d’établir un diagnostic de la situation et de La zone de chantier concernée par la découverte de matériaux pollués est
définir une procédure de traitement traitée selon les dispositions définies par le maître de l’ouvrage.
Si un arrêt de chantier dans la zone concernée est décidé, les travaux ne
reprennent qu’après émission d’un ordre de service de reprise des travaux.
3.5 INNOVATION ENVIRONNEMENTALE 3.5 INNOVATION ENVIRONNEMENTALE
A tous les stades d’un projet, une meilleure prise en compte de l’environne-
ment peut être nécessaire, recherchée ou étudiée en fonction de :
- l’évolution de la législation ou de la réglementation en vigueur ;
- l’apparition de nouvelle contrainte identifiée ;
- l’apparition de nouvelle technique disponible ;
- la mise au point d’innovation technique ;
- l’apparition de matériel ou matériaux nouveaux .
En phase de préparation ou au cours des travaux, des améliorations tech-
niques argumentées pourront être proposées par l’entrepreneur et/ou le maître
d’oeuvre pour répondre au mieux aux exigences environnementales du marché.
COMMENTAIRES - 13 - TEXTE
IV - CARACTÉRISTIQUES, ORIGINE, IV - CARACTÉRISTIQUES, ORIGINE,
ET DESTINATION DES MATÉRIA UX ET PRODUITS ET DESTINATION DES MATÉRIAUX ET PRODUITS
4.1 ACCEPTATION DES MATÉRIAUX ET PRODUITS 4.1 ACCEPTATION DES MATÉRIAUX ET PRODUITS
Le maître d’œuvre vérifie le respect de l’article 23 du CCAG . Les produits et matériaux utilisés sont choisis sur la base d’une étude. Dans
tous les cas où ils sont fournis par l’entrepreneur, les produits et matériaux,
ainsi que leurs conditions d’approvisionnement, sont soumis à l’acceptation du
4.1.1 CAS DES MATÉRIAUX ET PRODUITS CERTIFIÉS 4.1.1 CAS DES MATÉRIAUX ET PRODUITS CERTIFIÉS
Lorsque la spécification technique applicable ou le CCTP prescrit la confor-
mité des matériaux et produits à des normes françaises, cette conformité peut
être attestée par une certification.
Dans le cas de normes françaises non issues de normes européennes, cette
conformité peut être remplacée par la conformité à d’autres normes en vigueur
dans d’autres Etats membres de l’Espace économique européen si elles sont
reconnues comme équivalentes.
Seuls seront examinés les certificats émis par des organismes accrédités par
des organismes d’accréditation signataires des accords dits « EA » ou à défaut
ayant fourni la preuve de leur conformité à la norme EN 45 011
1. - Avant la fourniture :
L’entrepreneur fournit la documentation en langue française :
a) Descriptive (fiche technique du produit) avec un échantillon, si celui-ci
est prévu au CCTP, permettant de vérifier que le produit est conforme aux
b) Justificative de la conformité vis-à-vis des normes concernées (certificat
de conformité de produit).
2. - Pendant la fourniture :
Le contrôle intérieur vérifie que le produit est bien conforme à la norme de
COMMENTAIRES - 14 - TEXTE
4.1.2 CAS DES MATÉRIAUX ET PRODUITS NON CERTIFIÉS 4.1.2 CAS DES MATÉRIAUX ET PRODUITS NON CERTIFIÉS
b) Justificative de la conformité vis-à-vis des nonnes concernées par la four-
niture du procès-verbal des essais attestant la conformité du produit à
cette fiche (attestation de conformité du produit).
Le contrôle intérieur vérifie la conformité aux fiches techniques des produits
ou matériaux livrés.
4.1.3 CONTRÔLE EXTÉRIEUR 4.1.3 CONTRÔLE EXTÉRIEUR
Le maître d’œuvre s’assure du respect de l’article 24 du CCAG. Le contrôle extérieur a un accès libre au stock de produit ou matériau pour
effectuer ses propres prélèvements et essais.
4.2 CARACTÉRISTIQUES, ORIGINE ET DESTINATION 4.2 CARACTÉRISTIQUES, ORIGINE ET DESTINATION
4.2.1 MOUVEMENT DES TERRES 4.2.1 MOUVEMENT DES TERRES
Le maître de l’ouvrage fournit à l’entrepreneur un dossier géotechnique des Les travaux de terrassement s’exécutent suivant un plan de mouvement des
sols rencontrés sur le chantier . terres qui définit dans l’espace et dans le temps la destination de chaque volu-
me élémentaire de déblai et/ou d’emprunt distingués dans les documents du
Sauf disposition différente du CCTP, l’entrepreneur établit le projet de plan
de mouvement des terres et le soumet au visa du maître d’œuvre.
COMMENTAIRES - 15 - TEXTE
Les conditions d’utilisation des sols se font suivant le guide technique « réa-
lisation des remblais et des couches de forme » (GTR) (cf. annexe informative
non contractuelle) .
* Par conditions d’utilisation des sols on entend une suite de prescriptions Ce projet tient compte :
imposées en vue d’obtenir, en fonction de la nature et de l’état des sols rencon- - des conditions d’utilisation des sols*, fixées par le CCTP ;
trés au moment des travaux, le niveau de qualité recherché. Ces prescriptions - des contraintes particulières au chantier** figurant dans le marché ;
constituent les clauses essentielles du CCTP d’un marché de terrassement ; - de la meilleure utilisation des matériaux disponibles pour l’économie et la
elles peuvent porter notamment sur les conditions d’extraction, d’amélioration pérennité du projet.
de la nature et de l’état, de réglage et de compactage de tout sol rencontré sur
le tracé et dans les lieux d’emprunt.
** Par contraintes particulières au chantier, on entend les différentes sujé-
tions mentionnées au marché et propres au chantier, liées à la réalisation du
projet telles que les contraintes de destination imposées pour un matériau
donné, de circulation des engins de transport, de stockage ou de mise en dépôt
provisoire, de limitation d’utilisation des explosifs, de date de début des tra-
vaux, de périodes d’exécution, etc.
Le plan du mouvement des terres, établi à partir des conditions d’utilisation S’il apparaît au cours de l’exécution des travaux que la nature ou l’état des
des sols et des contraintes particulières au chantier, dépend en outre des moyens sols provenant du déblai ou de l’emprunt est incompatible avec le mouvement
et des méthodes utilisés pour l’exécution des travaux. Il est susceptible de varier des terres contractuel ou visé par le maître d’oeuvre, l’entrepreneur en informe
très largement, notamment en fonction des conditions climatiques . ce dernier immédiatement et lui soumet des propositions de modification.
Il est recommandé aux maîtres d’œuvre d’établir dans tous les cas un plan
de mouvement des terres prévisionnel comportant, le cas échéant, des variantes
traduisant différentes hypothèses de situations météorologiques ou de méthodes
de travail et d’en donner éventuellement connaissance aux entrepreneurs lors
de l’appel à la concurrence. Tout ou partie de ce plan peut être rendu contrac-
tuel si nécessaire. Les lieux d’emprunt et les pistes de chantier situés hors de
l’emprise des travaux sont normalement précisés dans le marché.
4.2.2 LIEUX D’EMPRUNT 4.2.2 LIEUX D’EMPRUNT
Les lieux d’emprunt mis à la disposition de l’entrepreneur par le maître de
l’ouvrage sont délimités contradictoirement avant toute occupation.
Les lieux d’emprunt sont en règle générale fixés dans le marché ; cependant Si les lieux d’emprunt s’avèrent insuffisants, l’entrepreneur est tenu d’en
l’entrepreneur peut toujours proposer des lieux d’emprunt qui lui paraissent informer le maître de l’ouvrage.
mieux adaptés .
COMMENTAIRES - 16 - TEXTE
Le maître d’œuvre vérifie le respect des articles 31.6 et 31.7 du CCAG. Dans le cas où l’entrepreneur propose des lieux d’emprunt, il vérifie que les
dispositions réglementaires sont respectées.
4.2.3 MATÉRIAUX DE REMBLAIS 4.2.3 MATÉRIAUX DE REMBLAIS
Le rédacteur du marché pourra se référer à l’annexe informative non Les matériaux utilisés en remblai par l’entrepreneur proviennent soit des
contractuelle attachée au présent fascicule (GTR). déblais du site, soit d’emprunt ou de fourniture extérieure. Ils permettent la
réalisation d’ouvrages stables.
4.2.4 MATÉRIAUX DE PARTIE SUPÉRIEURE DES TERRASSEMENTS (PST) 4.2.4 MATÉRIAUX DE PARTIE SUPÉRIEURE DES TERRASSEMENTS
L’annexe informative non contractuelle attachée au présent fascicule (GTR)
fournit les indications nécessaires au maître de l’ouvrage pour définir les Le mouvement des terres privilégie le réemploi des matériaux les plus por-
caractéristiques, l’origine et la destination des matériaux de PST. tants du projet en partie supérieure des terrassements, lorsqu’ils ne sont pas uti-
lisés en couche de forme.
4.2.5 MATÉRIAUX DE COUCHE DE FORME NATURELS OU TRAITÉS 4.2.5 MATÉRIAUX DE COUCHE DE FORME NATURELS OU TRAITÉS
Le rédacteur du marché pourra se référer à l’annexe informative non Le marché définit les caractéristiques de la couche de forme.
contractuelle (GTR).
Le maître de l’ouvrage définit des caractéristiques pour les matériaux de - soit du site sur la base d’une étude préalable ;
couche de forme aptes à satisfaire les fonctions attendues de celle-ci. En parti- - soit d’un emprunt ayant fait l’objet d’une étude préalable ;
culier, la dimension des plus gros éléments doit être compatible avec les exi- - soit de fournitures extérieures.
gences de nivellement. L’épaisseur et les caractéristiques mécaniques de la
couche de forme doivent être compatibles avec les portances visées pour l’ara-
se de terrassement et la plate-forme de chaussée .
4.2.6 TERRE VÉGÉTALE 4.2.6 TERRE VÉGÉTALE
Il est recommandé au maître de l’ouvrage d’indiquer à l’entrepreneur les La terre végétale provient en priorité des décapages réalisés dans l’emprise
lieux d’origine de la terre végétale utilisable pour la végétalisation. du chantier. Sauf dérogation du CCTP, elle est utilisée pour la végétalisation des
ouvrages de pente inférieure à 3 pour 2 (3 horizontal et 2 vertical) tels que talus,
Le marché peut prévoir de séparer les horizons pédologiques à l’extraction dépôts, merlons, emprunts.
pour en permettre une remise en place à l’identique.
La provenance des terres végétales est à préciser au CCTP. En cas de déficit elle est fournie soit par le maître de l’ouvrage, soit par l’en-
L’article N.2.2.1 du fascicule 35 indique les méthodes de qualification de la
COMMENTAIRES - 17 - TEXTE
4.2.7 PRODUITS DE TRAITEMENT DES SOLS 4.2.7 PRODUITS DE TRAITEMENT DES SOLS
Se référer à l’article 4.1 « Acceptation des produits et matériaux »
4.2.8 PROTECTION SUPERFICIELLE 4.2.8 PROTECTION SUPERFICIELLE
Se référer à l’article 4.1 « Acceptation des produits et matériaux ».
4.2.9 EAU 4.2.9 EAU
Se référer à l’article 4.1 « Acceptation des produits et matériaux » . L’eau est destinée :
- à l’humidification des sols trop secs ;
- à l’arrosage des pistes ;
- au traitement des sols.
L’entrepreneur s’assure du respect des dispositions légales et réglementaires
avant tout prélèvement d’eau au milieu naturel.
Elle est exempte de matières organiques et minérales incompatibles avec sa
4.2.10 DISPOSITIFS DRAINANTS 4.2.10 DISPOSITIFS DRAINANTS
4.2.11 MATÉRIAUX POUR PURGE 4.2.11 - MATÉRIAUX POUR PURGE
Les purges sont remblayées soit en matériaux disponibles sur le chantier,
éventuellement traités, soit avec des fournitures extérieures.
Le niveau de performance est durablement équivalent à celui de la partie
d’ouvrage à laquelle il s’intègre.
COMMENTAIRES - 18 - TEXTE
4.2.12 GÉOSYNTHÉTIQUES 4.2.12 GÉOSYNTHÉTIOUES
Se référer à l’article 4.1 « Acceptation des produits et matériau ». Le CCTP indique les zones dans lesquelles l’emploi de géosynthétiques est
prévu et prescrit leurs caractéristiques.
Il est recommandé au maître de l’ouvrage de dimensionner ou d’accepter les Les caractéristiques des géosynthétiques fournis sont déterminées d’après la
géosynthétiques jugés nécessaires d’après l’annexe informative non contrac- fonction qu’ils doivent assurer.
tuelle (recommandations du CFG).
4. 4.2.13 CLÔTURES 4.2.13 CLÔTURES
4.2.14 ENROCHEMENTS 4.2.14 ENROCHEMENTS
Se référer à l’article 4.1 « Acceptation des produits et matériaux ». Les matériaux d’enrochement sont soumis à l’agrément du maître d’œuvre.
4.2.15 AUTRES PRODUITS 4.2.15 AUTRES PRODUITS
COMMENTAIRES - 19 - TEXTE
V - MODE D’EXÉCUTION DES TRAVAUX V - MODE D’EXÉCUTION DES TRAVAUX
5.1 IMPLANTATION DES OUVRAGES 5.1 IMPLANTATION DES OUVRAGES
Le maître d’oeuvre s’assure du respect de l’article 27 du CCAG. Le maître de l’ouvrage fournit les repères de référence et réalise l’implanta-
Le maître de l’ouvrage fournit le listage des points géométriques du projet.
L’entrepreneur est tenu de compléter l’implantation générale et éventuelle-
ment l’implantation spéciale réalisées par le maître de l’ouvrage par autant de
points qu’il est nécessaire pour réaliser les travaux (déblais, remblais, banquet-
tes, fossés).
Les points nécessaires à l’exécution, la vérification et la réception des tra-
vaux seront conservés et l’entrepreneur doit pouvoir justifier la position de tous
ces points à la demande du maître d’œuvre.
5.2 TRAVAUX PRÉALABLES AUX TERRASSEMENTS 5.2 TRAVAUX PRÉALABLES AUX TERRASSEMENTS
Le marché indique éventuellement les conditions particulières de réalisation
en dérogation à l’article 31.9 du CCAG.
Le marché précise la nature des dispositions de protection à appliquer aux Les arbres et les constructions dont la conservation est prescrite dans le mar-
arbres et aux constructions à conserver. Pour les arbres on peut faire référence ché sont soigneusement repérés lors de la reconnaissance initiale et font l’objet
à certains articles du fascicule 35 du CCTG . d’une protection particulière.
5.3 TERRE VÉGÉTALE 5.3 TERRE VÉGÉTALE
Le rédacteur du CCTP pourra recourir au fascicule 35 du CCTG pour com- Les travaux sont réalisés avec des engins exerçant une faible pression au sol.
pléter les prescriptions du présent fascicule .
Les travaux sont réalisés en condition de sol sec ou suffisamment ressuyé
pour éviter tout compactage.
Ils sont interrompus en cas d’intempéries, et en particulier en période de
pluie ou de dégel. Ils ne reprennent qu’avec l’autorisation du maître d’oeuvre.
COMMENTAIRES - 20 - TEXTE
5.3.1 DÉCAPAGE 5.3.1 DÉCAPAGE
Le rédacteur du CCTP pourra recourir au fascicule 35 du CCTG pour com- Le CCTP indique le nombre d’horizons pédologiques à extraire, leur épais-
pléter les prescriptions du présent fascicule . seur ainsi que leurs conditions de mise en dépôt provisoire.
5.3.2 STOCKAGE PROVISOIRE 5.3.2 STOCKAGE PROVISOIRE
Le rédacteur du CCTP pourra recourir au fascicule 35 du CCTG pour com- La mise en dépôts provisoires de la terre végétale extraite par horizons dis-
pléter les prescriptions du présent fascicule. tincts est réalisée en dépôts séparés.
La mise en cordon ou en dépôts provisoires est effectuée aux emplacements
et conditions prévus au CCTP. Ces conditions précisent en particulier les hau-
teurs de stockage autorisées.
La terre est stockée sans compactage.
5.3.3 REVÊTEMENT EN TERRE VÉGÉTALE 5.3.3 REVÊTEMENT EN TERRE VÉGÉTALE
Le marché peut prescrire la mise en œuvre de la terre végétale en couches L’entrepreneur est tenu de prendre toutes dispositions pour assurer un bon
restituant les horizons pédologiques et leurs épaisseurs indiquées au CCTP. accrochage de la terre végétale sur les talus.
Dans le cas où la pente de talus ou la nature du sol ne le permettent pas, le Le tassement de la terre sur le talus est réalisé par chenillage.
CCTP indique une solution alternative.
Le rédacteur du CCTP pourra recourir au fascicule 35 du CCTG pour com- La terre végétale est purgée de tout élément pouvant empêcher sa mise en
pléter les prescriptions du présent fascicule. oeuvre selon l’épaisseur prescrite.
5.4 DÉBLAIS 5.4 DÉBLAIS
5.4.1 GÉNÉRALITÉS 5.4.1 GÉNÉRALITÉS
L’entrepreneur exécute les déblais conformément aux profils théoriques
résultant du projet dans les limites des tolérances prescrites.
L’entrepreneur prévient le maître d’oeuvresi au cours des travaux les pentes
de talus doivent être modifiées pour raison de stabilité.
L’exploitation du déblai est conduite par l’entrepreneur de manière à favori-
ser le réemploi prévu des matériaux extraits, en tenant compte du mouvement
des terres prévisionnel et des conditions climatiques effectives.
La conduite des travaux vise à assurer au fur et à mesure de leur exécution,
l’assainissement, la stabilité et le réglage des talus et des arases.
COMMENTAIRES - 21 - TEXTE
5.4.2 DÉBLAIS EXÉCUTÉS À L’EXPLOSIF 5.4.2 DÉBLAIS EXÉCUTÉS À L’EXPLOSIF
Le maître d’œuvre s’assure du respect des articles 31.7 et 31.10 du CCAG. Le commencement des travaux à l’explosif est subordonné à l’accord
préalable du maître d’oeuvre. Préalablement à l’extraction par minage de
Le maître d’œuvre s’appuie sur les résultats des tirs d’essai de l’épreuve de déblais, des tirs d’essai sont effectués à la charge de l’entrepreneur (convenan-
convenance pour s’assurer que les plans de tirs mis au point permettent d’ob- ce) afin de mettre au point les plans de tir qui répondent le mieux aux objectifs
tenir la qualité recherchée dans les travaux tout en assurant la protection de de fragmentation du matériau extrait et de découpage des talus tout en respec-
l’environnement contre le bruit, les vibrations, les projections... tant les contraintes liées à l’environnement.
Le marché précise les tolérances de réglage ainsi que les modalités de
contrôle correspondantes.
En cas de déblais exécutés à l’explosif, il est réalisé une surprofondeur de Les matériaux qui ne sont pas parfaitement adhérents ou incorporés au ter-
minage pour obtenir un niveau régulier d’arase. rain en place ou les rochers ébranlés dont la stabilité serait incertaine sont trai-
tés ou purgés.
5.5 EMPRUNTS 5.5 - EMPRUNTS
L’emprunt concerne la totalité des terres des lieux d’emprunt sans préjuger
Le maître de l’ouvrage prévoit les délais nécessaires à l’obtention de l’arrê- L’entrepreneur exploite les emprunts conformément aux clauses de l’arrêté
té d’autorisation d’ouverture de carrière. d’autorisation d’ouverture de carrière et aux objectifs opérationnels de l’em-
Dans le cas d’emprunt dont l’extraction nécessite l’emploi d’explosifs, les
clauses de l’article 5.4.2 sont applicables.
L’exploitation de l’emprunt est conduite par l’entrepreneur de manière à
favoriser le réemploi des matériaux extraits, en tenant compte du mouvement
5.6 PURGES 5.6 - PURGES
La nécessité d’une purge peut résulter d’une portance insuffisante, d’une Des purges sont réalisées lorsque les matériaux en place ont une qualité ne
perméabilité inadaptée ou d’une déformabilité excessive . permettant pas à la partie d’ouvrage concernée d’assurer sa fonction.
La réalisation des purges non prévues au marché est soumise à l’accord
préalable du maître d’œuvre.
COMMENTAIRES - 22 - TEXTE
5.7 PRÉPARATION DU SUPPORT SOUS REMBLAIS 5.7 PRÉPARATION DU SUPPORT SOUS REMBLAIS
Les dispositions retenues pour les zones de transition doivent assurer la La mise en œuvre de remblais sur sols compressibles ainsi que le passage de
continuité et l’homogénéité des caractéristiques mécaniques de la PST . zones de transition de déblai en remblai impose la mise au point préalable d’une
procédure d’exécution approuvée par le maître d’oeuvre.
Le drainage de ces zones de transition doit être assuré.
Le marché précise les dimensions et le nombre des redans qui doivent être
sensiblement horizontaux .
Le seuil limite conseillé est de 15 %, mais il doit être compatible avec les Sauf stipulations différentes du CCTP, l’entrepreneur :
conditions hydrologiques et hydrogéologiques et peut être abaissé. - exécute des redans sur la surface d’appui des ouvrages lorsque la plus
grande pente du terrain naturel dépasse 15 % ;
- aplanit la surface d’appui des ouvrages de manière à assurer un bon écou-
lement des eaux superficielles et compacte le sol foisonné à la suite des
opérations de déboisage, de démolitions et de décapage. Les modalités du
compactage sont déterminées en assimilant le sol support du remblai au
même sol mis en remblai, l’épaisseur de la couche à compacter étant d’au
moins 0,30 m ;
- localise les zones de portance insuffisante et propose au maître d’oeuvre
les dispositions à prendre ;
- l’entrepreneur informe immédiatement le maître d’oeuvre et lui propose
les dispositions à prendre si les travaux de préparation initiale mettent en
évidence une zone instable (sols compressibles, cavités, pentes) non
reconnue lors des études et risquant de compromettre la stabilité de l’ou-
5.8 REMBLAIS 5.8 REMBLAIS
Pour les remblais excédant 15 mètres de haut il est conseillé d’entreprendre L’entrepreneur exécute les remblais conformément aux profils théoriques
une étude de stabilité spécifique à la conception du projet qui pourra faire l’ob- résultant du projet dans les limites des tolérances prescrites.
jet d’une vérification avec les matériaux effectivement retenus .
Tout au long de la réalisation de l’ouvrage, l’entrepreneur est tenu de respec-
Dans le cas d’emploi en remblai de matériaux très secs, une étude spécifique ter les conditions d’utilisation des sols et de satisfaire les exigences de com-
préalable pour déterminer les conditions de mise en œuvre est nécessaire. pactage fixées au CCTP.
La réutilisation et le compactage des sols en remblai se font conformément Lorsque la constitution de remblai en sols hétérogènes ne peut être évitée,
au recueil des spécifications techniques (GTR) . elle est organisée pour prévenir des désordres ultérieurs.
COMMENTAIRES - 23 - TEXTE
Les engins de compactage sont utilisés de manière à assurer une répartition
homogène de l’effort de compactage sur la surface de l’ouvrage.
La taille des plus gros éléments mis en remblai avant compactage n’excède
pas les 2/3 de l’épaisseur des couches élémentaires devant être compactées.
L’intégration d’un remblai préexistant dans le corps du remblai ne peut se
faire qu’après vérification des caractéristiques de nature et de compatibilité de
ce remblai préexistant avec celui à construire.
La compacité visée pour les remblais contigus aux maçonneries et ouvrages Les remblais contigus aux maçonneries et aux ouvrages d’art nécessitent
d’art est celle définie pour les remblais par le recueil des spécifications d’adapter les ateliers de compactage aux sollicitations acceptables par l’ouvra-
Techniques (GTR) . ge. Les matériaux utilisés sont compatibles avec l’atelier de compactage ainsi
déterminé pour obtenir la compacité fixée par le CCTP.
Le compactage des bords de remblai peut être assuré notamment par la Le compactage des bords de remblai doit être identique à celui de l’ensem-
méthode du remblai excédentaire d’environ 1 mètre au-delà du gabarit final. Le ble du remblai. II nécessite l’emploi d’une méthode adaptée, proposée par l’en-
remblai excédentaire doit être ôté de l’ouvrage avant réception, sauf présence trepreneur.
de matériaux grossiers.
Il peut également être obtenu par l’emploi d’un compacteur adapté pouvant
circuler sans risques en bord de talus. On peut également parvenir à un com-
pactage satisfaisant par l’aménagement d’une contre-pente (profil en travers
en W) .
Dans le cas d’un traitement de sol, le CCTP précise les modalités d’exécu-
tion conformément au Guide Technique Traitement des Sols (cf. l’annexe infor-
mative non contractuelle) .
5.9. DÉPÔTS 5.9 DÉPÔTS
Le maître d’œuvre vérifie le respect des articles 31.2, 31.6, 31.7 du CCAG. Les lieux de dépôt mis à la disposition de l’entrepreneur par le maître de
L’entrepreneur organise le réaménagement des lieux de dépôts en fin d’ex-
ploitation conformément aux prescriptions du marché.
Les lieux de dépôt doivent, en règle générale, être fixés dans le marché ; Si les capacités des dépôts s’avèrent quantitativement insuffisantes, l’entre-
cependant l’entrepreneur peut toujours proposer des lieux de dépôt qui lui preneur est tenu d’en informer le maître de l’ouvrage.
paraissent mieux adaptés .
COMMENTAIRES - 24 - TEXTE
5.10 ASSAINISSEMENT ET DRAINAGE PROVISOIRES DU CHANTIER 5.10 - ASSAINISSEMENT ET DRAINAGE PROVISOIRES DU CHANTIER
Jusqu’à la réception des travaux, l’entrepreneur est tenu de conduire le chan-
tier, de mettre en oeuvre et d’entretenir les moyens, provisoires ou définitifs,
pour éviter que les eaux superficielles ne dégradent les talus et les plates-
formes, notamment par érosion, ou ne modifient défavorablement la qualité des
matériaux de déblais devant être réutilisés en remblais et la portance de la plate-
Dans le cas où des arrivées d’eau importantes et imprévues se produiraient,
l’entrepreneur est tenu d’en informer immédiatement le maître d’oeuvre, de
prendre des mesures propres à assurer la sécurité du chantier et de proposer les
dispositions permettant la poursuite des travaux.
5.11 TRAITEMENT DES SOLS 5.11 TRAITEMENT DES SOLS
Le traitement des sols peut être :
Le traitement physique consiste à trier, réduire, aérer et/ou humidifier les a) Physique
matériaux pour modifier :
- soit la nature du sol concerné ; Par utilisation de moyens mécaniques appropriés visant à rendre le sol utili-
- soit son état . sable dans l’ouvrage.
Le traitement chimique vise à provoquer une réaction chimique des éléments b) Chimique
du sol avec les liants et produits d’ajout pour :
- rechercher un effet de prise (traitement à la chaux et aux liants), Par incorporation de produits ou de liants dans le sol afin de lui conférer les
- atténuer la sensibilité à l’eau et au gel du mélange, propriétés recherchées pour son emploi dans l’ouvrage.
- rendre la nature des sols traités compatible avec leur environnement.
Une étude préalable permet de fixer les objectifs à prescrire au marché .
L’entrepreneur démontre par une épreuve de convenance l’aptitude des
moyens mis en oeuvre à atteindre les objectifs de résultats fixés au CCTP.
5.12 - PROTECTION SUPERFICIELLE DES SOLS 5.12 PROTECTION SUPERFICIELLE DES SOLS
Dans le cas d’un traitement des sols d’arase ou de couche de forme, un La protection superficielle des sols peut avoir deux fonctions
enduit de cure est réalisé selon les spécifications du CCTP. - maintenir l’état hydrique des sols traités par un enduit de cure durant la
période de prise ;
COMMENTAIRES - 25 - TEXTE
Un gravillonnage ou un cloutage sur sols fins peut s’avérer nécessaire pour - donner à la couche circulée une résistance aux efforts tangentiels et assu-
satisfaire aux exigences de trafic du chantier ou d’accrochage de la couche de rer un état de surface satisfaisant pour le trafic de chantier.
forme avec les couches de chaussées.
On se référera au guide technique de traitement des sols (cf. l’annexe infor-
mative non contractuelle).
5.13 PARTIE SUPÉRIEURE DES TERRASSEMENTS (PST) 5.13 PARTIE SUPÉRIEURE DES TERRASSEMENTS (PST)
Le mouvement des terres est optimisé afin de privilégier le réemploi des
matériaux les plus portants s’ils n’ont pas été affectés à la couche de forme.
5.14 - COUCHE DE FORME 5.14 COUCHE DE FORME
Le CCTP prescrit : L’entrepreneur exécute les couches de forme conformément aux prescrip-
- les tolérances de nivellement à respecter ; tions du CCTP.
- les caractéristiques des matériaux à utiliser et l’épaisseur de la couche ;
- les modalités d’exécution ;
- la portance à obtenir sur la plate-forme.
Le marché pourra se référer au GTR (cf. : l’annexe informative non contrac-
tuelle) .
5.15 OUVRAGES DRAINANTS 5.15 OUVRAGES DRAINANTS
Le CCTP précisera les zones nécessitant des ouvrages de drainage ou de Les ouvrages drainants assurent le drainage et la stabilité de zones sensibles
confortements . et humides.
Ces propositions se font dans le cadre de l’article 30 du CCAG- travaux. L’entrepreneur propose au maître de l’ouvrage les ouvrages drainants non
prévus au marché qui lui paraissent nécessaire à l’obtention de la qualité.
Les ouvrages non prévus sont réglés par application des prix du bordereau Le maître de l’ouvrage peut exiger de compléter les dispositifs drainants par
(voir art. 6.16 du présent fascicule) et, si nécessaire, par des prix nouveaux éta- de nouveaux ouvrages non prévus au marché et jugés nécessaires à l’obtention
blis conformément à l’article 14 du CCAG. de la qualité.
Leur exécution peut nécessiter un rabattement préalable de nappe pour la
mise en place des ouvrages. Pendant le chantier, les travaux de terrassement ne
COMMENTAIRES - 26 - TEXTE
doivent pas endommager les ouvrages de drainage et ceux-ci sont protégés
contre l’infiltration de boues ou autres matières solides dans le réseau. Ils doi-
vent permettre la continuité des écoulements entre les venues d’eau, le disposi-
tif de drainage et l’exutoire avec une pente régulière et sans obstruction,
excluant les zones de rétention. Les joints entre éléments d’ouvrages doivent
être étanchés. Les exutoires sont dégagés, rendus impénétrables aux animaux,
adaptés au passage d’une hydrocureuse, non inondables et protégés contre les
effets du gel.
La réalisation des ouvrages constituant le dispositif de drainage doit per-
mettre d’assurer l’entretien de l’ensemble du dispositif global de drainage.
Les matériaux drainants utilisés doivent être insensibles à l’eau, ainsi qu’au
gel s’il y a lieu.
Les matériaux servant également en confortement doivent être frottants et
insensibles à l’eau, ainsi qu’au gel s’il y a lieu.
La dimension maximale des matériaux doit être compatible avec les épais-
seurs de mise en oeuvre et de réglage.
5.16 ENROCHEMENTS 5.16 ENROCHEMENTS
Le CCTP prescrit la nature, la blocométrie et la méthode de mise en œuvre Les enrochements sont mis en œuvre sans déversement susceptible de favo-
qui permet d’éviter la ségrégation des enrochements. riser la ségrégation.
5.17 REPRISE SUR STOCK 5.17 REPRISE SUR STOCK
Il pourra être nécessaire de prévoir une reconnaissance et une classification Les reprises sur stocks de matériaux concernent :
des matériaux constituant les stocks. - soit ceux fournis par le maître de l’ouvrage ;
- soit ceux constitués par l’entrepreneur pour les besoins du chantier ou les
nécessités du mouvement des terres.
5.18 EAU REJETÉE DE L’EMPRISE DURANT LES TRAVAUX 5.18 EAU REJETÉE DE L’EMPRISE DURANT LES TRAVAUX
La quantité et la qualité de l’eau doivent être compatibles avec le milieu Les méthodes et moyens de rejets sont soumis à l’approbation du maître
dans lequel on la rejette (cf. loi sur l’eau dans l’annexe informative non d’oeuvre. Ils doivent permettre l’évacuation des débits d’eau rejetés.
contractuelle) .
COMMENTAIRES - 27 - TEXTE
VI - CONSISTANCE DES PRESTATIONS VI - CONSISTANCE DES PRESTATIONS
ET DÉTERMINATION DES QUANTITÉS ET DÉTERMINATION DES QUANTITÉS
6.1 INSTALLATION DE CHANTIER 6.1 INSTALLATION DE CHANTIER
L’installation de chantier fera l’objet dans les pièces particulières du mar- L’installation de chantier comprend, outre les prestations définies à l’arti-
ché d’un prix forfaitaire et il sera prévu que son montant soit payé pour : cle 31 du CCAG, l’amenée et le repli du matériel et des bâtiments de chantier,
- 2/3 après réalisation de l’installation; ainsi que la remise en état des lieux en fin de travaux.
- 1/3 après démontage des bâtiments, repli du matériel et remise en état des
Les pistes réalisées à l’initiative de l’entrepreneur ne font pas l’objet d’une Elle comprend aussi la réalisation et l’entretien des pistes réalisées à l’ini-
rémunération spécifique. tiative de l’entrepreneur pour ses travaux.
6.2 CONTRÔLE INTÉRIEUR 6.2 CONTRÔLE INTÉRIEUR
Le contrôle intérieur fera l’objet dans les pièces particulières du marché Le contrôle intérieur comprend :
d’un prix forfaitaire. Il sera prévu que son montant soit payé pour : - la fourniture, l’installation, l’équipement, l’entretien et le repli du labora-
- 1/3 après amenée du matériel et mise en état de fonctionnement du labo- toire conformément aux prescriptions du marché ;
ratoire ; - le fonctionnement du laboratoire et le personnel nécessaire à l’exécution
- 1/3 lorsque la moitié du marché est atteint; des essais et des contrôles qui sont à la charge de l’entreprise conformé-
- 1/3 à l’achèvement de la mission du contrôle intérieur. ment aux prescriptions du marché ;
- les autres personnels et matériels requis dans le CCTP pour exercer le
6.3 TRAVAUX PRÉALABLES AUX TERRASSEMENTS 6.3 TRAVAUX PRÉALABLES AUX TERRASSEMENTS
Les travaux préalables aux terrassements concernent l’emprise globale des
Les pièces particulières du marché stipuleront que : Sauf disposition contraire du marché, ils comprennent :
- le prix d’abattage des arbres s’applique à l’unité ; - l’arrachage, l’abattage et l’essouchement des arbres dont la circonférence
- le prix de débroussaillement s’applique au mètre carré de surface mesuré mesurée à 1 mètre au-dessus du sol est supérieure à la valeur fixée au marché ;
en projection horizontale ; - le débroussaillement ;
- le prix d’essouchement s’applique soit à l’unité soit au mètre carré mesu- - l’extraction des racines restantes et des anciennes souches mises à jour au
ré en projection horizontale suivant la formule retenue par le marché ; cours de l’exécution de ces travaux ;
- le prix de démolition s’applique soit au mètre carré de surface effective - la démolition des constructions et des ouvrages en terre prévue au marché,
pour d’anciennes chaussées, soit à l’unité de construction suivant la for- - le stockage éventuel des produits aux lieux désignés par le maître
mule retenue par le marché. Les travaux de démolition des constructions d’œuvre ;
COMMENTAIRES - 28 - TEXTE
concernent les ouvrages maçonnés ou bétonnés, les chaussées ou les - l’évacuation ou la destruction sur place des produits de ces opérations ;
réseaux abandonnés, les clôtures. - la pose de clôture provisoire ;
- le traitement des cavités et des vides de toute nature selon les prescriptions
6.4 TERRE VÉGÉTALE 6.4 TERRE VÉGÉTALE
La gestion de la terre végétale comprend l’implantation nécessaire, le déca-
page, le stockage provisoire et la réutilisation.
6.4.1 DÉCAPAGE 6.4.1 DÉCAPAGE
On stipulera que le prix de décapage s’applique au mètre carré de surface Les zones à décaper et leurs épaisseurs respectives sont définies au CCTP.
mesurée en projection horizontale par zones d’épaisseur homogène.
6.4.2 - REVÊTEMENT EN TERRE VÉGÉTALE 6.4.2 REVÊTEMENT EN TERRE VÉGÉTALE
On stipulera que le prix de revêtement en terre végétale s’applique au mètre Le revêtement en terre végétale s’effectue conformément aux stipulations du
carré de surface effective.. CCTP.
6.5 DÉBLAIS 6.5 DÉBLAIS
6.5.1 GÉNÉRALITÉS 6.5.1 GÉNÉRALITÉS
La rémunération du déblai s’effectue : Le déblai comprend :
- soit par un prix unique à l’intérieur de chacune des sections de tracé com- - les implantations, générales et spéciales, si elles n’ont pas été réalisées par
prises entre profils définis dans le CCTP, et constituées de terrains pré- le maître d’oeuvre ;
sentant autant que possible des difficultés d’extraction comparables ; - les implantations complémentaires ;
- soit par des prix distincts de déblai présentant des difficultés d’extraction - les épreuves de convenance éventuelles (tirs d’essais, essais de défonça-
comparables, applicables à l’ensemble du tracé. ge...) ;
- l’extraction, et le chargement ;
Le marché précisera la formule retenue . - éventuellement le transport ;
- le déchargement aux lieux d’utilisation ou de dépôt ;
La première formule est le plus souvent à retenir, mais elle implique - l’entretien du déblai et de ses voies d’accès en particulier l’évacuation des
une connaissance suffisante du terrain et, notamment pour les marchés de ter- eaux pendant les travaux ;
rassements importants, la mise à disposition de l’entreprise d’un dossier géo- - le fractionnement et/ou l’enlèvement des blocs selon les prescriptions du
technique détaillé . CCTP ;
- le réglage de la plate-forme et des talus ;
- le compactage de l’arase si le CCTP le prescrit ;
COMMENTAIRES - 29 - TEXTE
La deuxième formule est à privilégier lorsque l’étude géotechnique disponi- - la protection de la plate-forme et des talus contre les eaux de ruissellement
ble paraît insuffisante pour estimer les volumes des différentes catégories de y compris l’exécution et l’entretien des ouvrages provisoires correspon-
déblai avec une précision acceptable. dants.
6.5.2 DÉCOUPAGE DE DÉBLAIS ROCHEUX 6.5.2 DÉCOUPAGE DE DÉBLAIS ROCHEUX
On stipulera que le prix de découpage s’applique au mètre linéaire foré ou Le découpage comprend :
au mètre carré de talus. - les épreuves de convenance éventuelles ;
- le forage des trous ;
- la fourniture et la mise en place des explosifs ;
- le comblement des trous et leur bourrage ;
6.5.3 DÉBLAIS EXÉCUTÉS À L’EXPLOSIF 6.5.3 DÉBLAIS EXÉCUTÉS À L’EXPLOSIF
Le prix de déblai s’applique selon les prescriptions du marché : Ils concernent les déblais exclusivement exécutés à l’explosif.
- soit au mètre cube en place (avant extraction) ;
- soit au mètre cube en œuvre (après compactage).
La première formule doit être adoptée en règle générale.
La seconde formule est réservée aux cas exceptionnels où la cubature des
volumes en place n’est pas réalisable avec une précision suffisante. Il est sou-
haitable dans ce cas que le dossier géotechnique permette une appréciation du
coefficient de foisonnement et de contre-foisonnement .
En cas de déblai sous la nappe, il est utile de prévoir un prix pour rémuné-
rer les dispositifs de drainage.
6.6 EMPRUNTS 6.6 EMPRUNTS
La rémunération de l’emprunt s’effectue : L’emprunt comprend :
- soit par un prix unique à l’intérieur de chacune des zones de lieux d’em- - les implantations, générale et spéciale, si elles n’ont pas été réalisées par
prunt définies dans le marché, et constituées de terrains présentant autant le maître de l’ouvrage ;
que possible des difficultés d’extraction comparables définies au CCTP ; - les implantations complémentaires ;
- soit par des prix distincts d’emprunt présentant des difficultés d’extraction - les épreuves de convenance éventuelles (tirs d’essais, essais de défonça-
Le marché précisera la formule retenue. - éventuellement le transport ;
COMMENTAIRES - 30 - TEXTE
La première formule est le plus souvent à retenir, mais elle implique une - le déchargement aux lieux d’utilisation ou de dépôt ;
connaissance suffisante du terrain et, notamment pour les marchés de terrasse- - l’entretien de l’emprunt et de ses voies d’accès en particulier l’évacuation
ments importants, la mise à disposition de l’entreprise d’un dossier géotech- des eaux pendant les travaux ;
nique détaillé . - le fractionnement et/ou l’enlèvement des blocs selon les prescriptions du
La deuxième formule est à privilégier lorsque l’étude géotechnique disponi- - le réaménagement des lieux d’emprunt en fin d’exploitation conformé-
ble paraît insuffisante pour estimer les volumes des différentes catégories de ment aux prescriptions du CCTP.
déblai avec une précision acceptable.
Le prix de l’emprunt s’applique selon les prescriptions du marché : Lorsque les lieux d’emprunt sont proposés par l’entrepreneur en remplace-
- soit au mètre cube en place (qui s’entend avant extraction) ; ment de ceux mis à sa disposition par le maître de l’ouvrage, l’emprunt
- soit au mètre cube en oeuvre (qui s’entend après compactage) ; comprend, en outre, l’exécution des sondages et des analyses nécessaires à la
- soit à la tonne dans certains cas. reconnaissance géotechnique préalable, ainsi que tous les frais éventuels enga-
gés pour l’obtention des autorisations réglementaires
La seconde formule est réservée aux cas où la cubature des volumes en place
n’est pas réalisable avec une précision suffisante. Il est souhaitable dans ce cas
que le dossier géotechnique permette une appréciation du coefficient de foison-
nement et de contre-foisonnement .
La rémunération à la tonne peut être retenue notamment pour l’emprunt de
matériaux destinés à l’exécution des couches de forme et des enrochements.
Le réaménagement éventuel peut faire l’objet de prix spécifiques, précisés
En cas d’emprunt sous la nappe il est souhaitable de prévoir un prix
spécifique pour l’installation, l’entretien et le repliement des installations de
6.7 PURGES 6.7 PURGES
Il est conseillé de payer séparément les différentes prestations : La purge comprend plusieurs prestations :
- la délimitation et l’implantation de la purge ;
- pour l’extraction : - l’extraction, le transport, le déchargement des matériaux purgés soit au
- au mètre cube en place de matériaux à purger ; lieu de dépôt, soit au lieu de réutilisation ;
COMMENTAIRES - 31 - TEXTE
- pour la substitution : - la mise en oeuvre en substitution soit de fournitures extérieures à pied
- soit au mètre cube en place de matériaux de substitution ; d’oeuvre soit de matériaux du site de qualité équivalente de celle de la par-
- soit à la tonne de matériaux de fourniture extérieure. tie d’ouvrage considérée ;
Le règlement à la tonne s’applique notamment lorsque les plans des
fouilles mises au jour après la purge ne peuvent être dressés (présence d’une
nappe par exemple).
Le géosynthétique est rémunéré au mètre carré (fourniture et pose). - le cas échéant, la mise en place d’un géosynthétique anticontaminant.
6.8 PRÉPARATION DU SUPPORT SOUS REMBLAIS 6.8 PRÉPARATION DU SUPPORT SOUS REMBLAIS
Il convient de prévoir une rémunération particulière pour les sols faisant La préparation du support sous remblai comprend le réglage et le compac-
l’objet d’un traitement localisé, tels que sols compressibles, zones de transition tage de l’assiette des ouvrages selon les prescriptions du CCTP.
déblai remblai, cavités, etc.
La rémunération des redans peut s’effectuer au mètre carré de surface
réelle à tailler en redans ou au mètre de redans lorsque sa géométrie est préci-
sément définie par le marché.
La préparation du support sous remblai sera rémunérée au mètre carré de
surface mesurée en projection horizontale.
6.9 - REMBLAIS 6.9 REMBLAIS
On stipulera que le prix de remblai s’applique au mètre cube en œuvre. Le remblai comprend :
- les implantations, générale et spéciale, si elles n’ont pas été réalisées par
- le régalage en couches d’épaisseur conforme aux prescriptions du marché,
- l’arrosage si nécessaire ;
- l’aération si nécessaire ;
- le compactage jusqu’à l’obtention des exigences fixées par le marché ;
- le réglage de la plate-forme et des talus au profil définitif y compris
l’évacuation des terres excédentaires ;
Par protection on entend la maîtrise des eaux de ruissellement (fermeture, - la protection de la plate-forme et des talus contre les eaux de ruissellement y
pente...) compris l’exécution et l’entretien des ouvrages provisoires correspondants.
Lorsque le maître de l’ouvrage prescrit l’emploi de la méthode excédentai-
re, une rémunération particulière doit être prévue.
COMMENTAIRES - 32 - TEXTE
6.10 - DÉPÔTS 6.10 DÉPÔTS
On stipulera que le prix de dépôt s’applique au mètre cube en œuvre. La mise en dépôt comprend :
- la préparation éventuelle des lieux de dépôt avant mise en oeuvre (décapa-
ge, assainissement, réglage de plate-forme, dispositions constructives) ;
- la mise en forme et le compactage éventuel des matériaux déposés confor-
mément aux prescriptions du marché ;
- la protection de l’ouvrage contre les eaux y compris la réalisation et l’en-
tretien des ouvrages provisoires correspondants ;
- l’entretien des accès et de la surface des dépôts durant les travaux ;
Le réaménagement éventuel peut faire l’objet de prix spécifiques si néces- - le réaménagement des lieux de dépôt en fin d’exploitation conformément
saire, précisés au marché. aux prescriptions du CCTP.
Lorsque les lieux de dépôt sont proposés par l’entrepreneur en remplace-
ment de ceux mis à disposition par le maître d’ouvrage, la mise en dépôt com-
prend tous les frais éventuels engagés pour l’obtention des autorisations régle-
6.11 TRANSPORT 6.11 TRANSPORT
La rémunération de transport s’effectue de la façon suivante : Le transport comprend toutes les prestations relatives au déplacement des
- soit elle est incluse dans le prix d’extraction jusqu’à une distance don- matériaux des lieux d’extraction aux lieux de mise en oeuvre.
née et elle est assortie d’un prix à l’hectomètre ou au kilomètre pour les
suppléments de distance éventuels ;
- soit par un prix à l’hectomètre ou au kilomètre à compter du point d’ex-
La première formule ne sera pas retenue si le dossier géotechnique est
insuffisamment précis ou si le lieu d’emprunt n’est pas défini .
Le prix du transport s’applique selon les prescriptions du marché :
- soit au mètre cube en place (déblais) ;
- soit au mètre cube en œuvre (remblais) ;
- soit à la tonne dans certains cas.
Le marché précisera la formule retenue.
COMMENTAIRES - 33 - TEXTE
La seconde formule est réservée au cas où la cubature des volumes en
place n ’est pas réalisable avec une précision suffisante.
La rémunération à la tonne peut être retenue notamment pour le transport
des matériaux d’apport extérieur destinés à l’exécution des couches de forme et
des enrochements.
6.12 TRAITEMENT DES SOLS 6.12 TRAITEMENT DES SOLS
Les produits de traitement sont rémunérés à la tonne de fourniture livrée. Le traitement de sol comprend la préparation éventuelle du sol (épierrage,
ajustement de la teneur en eau...), les implantations, générale et spéciale, si elles
La rémunération du traitement des sols s’effectue par un prix au mètre n’ont pas été réalisées par le maître de l’ouvrage, et :
cube en place du sol traité, y compris l’ajout d’eau.
La rémunération du traitement des sols peut aussi être effectuée au mètre 1. - Pour le traitement en place :
carré en place lorsque l’épaisseur des couches de sol traité est maîtrisable. - le maintien à pied d’œuvre du matériel spécifique de traitement pendant la
durée fixée par le marché ;
- le stockage et l’épandage du ou des liants et produits selon les dosages et
les constituants prescrits dans le CCTP ;
- l’arrosage ;
- le malaxage du matériau, l’ajout d’eau, et des constituants.
La rémunération du traitement des sols en centrale s’effectue par un prix 2. - Pour le traitement en centrale :
au mètre cube en place. - la mise à disposition et le maintien à pied d’oeuvre du matériel spécifique
pendant la durée fixée par le marché :
- le prétraitement s’il est prévu, et le stockage adapté des matériaux à trai-
ter en centrale :
- l’alimentation des constituants dans la centrale ;
- la fabrication du mélange au dosage prescrit au CCTP ;
- le chargement du sol traité.
6.13 PROTECTION SUPERFICIELLE DES SOLS 6.13 PROTECTION SUPERFICIELLE DES SOLS
La rémunération de la protection superficielle s’effectue par un prix au Le prix de la protection superficielle comprend les éléments constitutifs de
mètre carré. la protection superficielle et leur mise en oeuvre.
6.14 PARTIE SUPÉRIEURE DES TERRASSEMENTS (PST) 6.14 PARTIE SUPÉRIEURE DES TERRASSEMENTS (PST)
La rémunération de la PST s’effectue par un prix au mètre cube en œuvre ou L’exécution de la PST comprend :
au mètre carré mis en œuvre mesuré au niveau de l’arase, l’épaisseur étant spécifiée. - l’amélioration des sols d’arase si elle est prévue au marché ;
COMMENTAIRES - 34 - TEXTE
- le réglage de la plate-forme aux tolérances prescrites ;
- le compactage ;
- les sujétions de tri, et de reprise le cas échéant.
6.15 COUCHE DE FORME 6.15 COUCHE DE FORME
Le prix d’exécution de couche de forme s’applique au mètre cube en œuvre L’exécution de la couche de forme comprend :
ou au mètre carré, l’épaisseur étant spécifiée . - les implantations, générale et spéciale, si elles n’ont pas été réalisées par
- le régalage des matériaux ;
- les opérations de traitement le cas échéant ;
- l’arrosage et la scarification, si nécessaire ;
- l’assainissement provisoire nécessaire à la protection contre les eaux de
- le réglage de la plate-forme au profil définitif dans le respect des tolérances ;
- le maintien de son réglage et de sa portance jusqu’à sa réception.
6.16 OUVRAGES DRAINANTS 6.16 OUVRAGES DRAINANTS
Le prix comprend la rémunération des drains. L’exécution des masques, masques poids, tranchées ou éperons drainants,
On stipulera que le prix s’applique : - la réalisation des excavations éventuelles ;
- soit par ouvrage élémentaire ; - la reprise sur stock des matériaux d’apport ;
- soit au mètre cube en œuvre ; - la mise en oeuvre du matériau et des produits conformément au marché ;
- soit à la tonne. - le réglage au profil définitif.
Le marché précisera la formule retenue .
6.17 ENROCHEMENTS 6.17 ENROCHEMENTS
La rémunération s’effectue à la tonne, ou au mètre cube, ou exceptionnelle- Les enrochements comprennent la fourniture, les reprises éventuelles sur
ment au mètre carré, l’épaisseur étant spécifiée. stock et la mise en oeuvre.
COMMENTAIRES - 35 - TEXTE
6.18 PISTES PRÉVUES AU PROJET 6.18 PISTES PRÉVUES AU PROJET
Ces pistes peuvent concerner notamment l’accès aux emprunts, aux grands Les pistes imposées au marché par le maître de l’ouvrage sont exécutées et
ouvrages d’art, aux rétablissements de servitudes, et ouvrages similaires. entretenues conformément au marché. Elles comprennent les implantations,
générale et spéciale, si elles n’ont pas été réalisées par le maître de l’ouvrage.
Elles sont rémunérées au mètre ou au mètre carré de surface effective trafi-
cable telle que définie par le projet .
6.19 REPRISE SUR STOCK 6.19 REPRISE SUR STOCK
On stipulera que le prix de reprise s’applique au mètre cube en œuvre ou à Elle comprend :
la tonne. - le chargement des matériaux ;
- le déchargement aux lieux d’utilisation ou de dépôt définitif;
- l’homogénéisation éventuelle.
Les reprises concernent :
- soit les reprises de stocks fournis par le maître de l’ouvrage ;
- soit les reprises de stocks constitués par l’entrepreneur pour les besoins du
chantier ou pour les nécessités du mouvement des terres.
6.20 GÉOSYNTHÉTIQUES 6.20 GÉOSYNTHÉTIQUES
On stipulera que le prix s’applique au mètre carré en œuvre. Le prix comprend :
Les caractéristiques physiques de certains géosynthétiques s’altèrent après - le stockage provisoire des produits et leur conservation permettant d’assu-
une exposition prolongée à la lumière . rer le maintien des caractéristiques physiques du géosynthétique ;
- la fourniture du géosynthétique prescrit, y compris les recouvrements
éventuels ou la couture des lés ;
- la préparation éventuelle du sol support ;
- la pose compatible avec le recouvrement prévu entre lés.
6.21 DÉTERMINATION DES QUANTITÉS POUR LA MISE EN OEUVRE 6.21 DÉTERMINATION DES QUANTITÉS POUR LA MISE EN OEUVRE
6.21.1 LONGUEURS 6.21.1 LONGUEURS
6.21.1.1 DISTANCES DE TRANSPORT 6.21.1.1 DISTANCES DE TRANSPORT
Le marché précisera les conditions d’application de l’article 29.2 du CCAG Les distances de transport résultent de plans dressés avant exécution et noti-
en ce qui concerne la vérification des plans par l’entrepreneur et en particulier fiés à l’entrepreneur ou de plans établis en cours de travaux à partir de constats
COMMENTAIRES - 36 - TEXTE
indiquera le délai qui lui est accordé. Ce délai tiendra compte notamment du Les distances de transport sont prises horizontalement en tenant compte du
programme des travaux et de la topographie. trajet le plus court compatible avec les points de passage obligés entre les cen-
tres de gravité respectifs des volumes aux lieux de déblai et d’emprunt d’une
Par point de passage obligé on entend, outre les points susceptibles d’être part, aux lieux de remblai et de dépôt d’autre part.
imposés dans le cadre du marché, ceux qui résultent impérativement de la
configuration topographique des lieux ou de contraintes impératives liées à la Dans le cas où les terres en provenance d’un lieu de déblai ou d’emprunt
sécurité . sont réparties en plusieurs lieux de remblai ou de dépôt, on effectue une pon-
dération des distances en fonction des volumes correspondants évalués par l’en-
treprise et acceptés par le maître d’oeuvre.
6.21.1.2 LONGUEURS DE PISTES, FORAGES, DRAINS, FOSSÉS, BUSES, 6.21.1.2 LONGUEURS DE PISTES, FORAGES, DRAINS, FOSSÉS,
REDANS BUSES, REDANS
Les longueurs résultent des plans dressés avant exécution ou, à défaut, de
constats contradictoires.
6.21.2 SURFACES 6.21.2 - SURFACES
Le marché précisera les conditions d’application de l’article 29.2 du CCAG Les surfaces résultent de plans dressés avant exécution et notifiés à l’entre-
en ce qui concerne la vérification des plans par l’entrepreneur et en particulier preneur ou de plans établis en cours de travaux à partir de constats contradic-
indiquera le délai qui lui est accordé. toires.
Ce délai tiendra compte notamment du programme des travaux et de la topo- Les surfaces sont mesurées suivant les cas :
graphie . - soit en valeur effective ;
- soit en projection horizontale.
6.21.3 VOLUMES 6.21.3 VOLUMES
6.21.3.1 VOLUME EN PLACE ET VOLUME EN OEUVRE 6.21.3.1 VOLUME EN PLACE ET VOLUME EN OEUVRE
Le marché précisera les conditions d’application de l’article 29.2 du CCAG Les volumes résultent de plans dressés avant exécution et notifiés à l’entre-
indiquera le délai qui lui est accordé. Ce délai tiendra compte notamment du toires.
programme des travaux et de la topographie.
La différenciation éventuelle entre les catégories de déblai se fera en cours
d’exécution par la détermination contradictoire d’une ligne de partage au droit
de chaque profil.
- 37 - TEXTE
6.21.3.2 VOLUME D’EAU POMPÉE 6.21.3.2 VOLUME D’EAU POMPÉE
Les volumes d’eau pompée sont mesurés à l’aide de compteurs qui, s’ils
n’ont pas été homologués par un organisme accrédité, doivent être soumis à
l’acceptation du maître d’oeuvre.
6.21.4 MASSES 6.21.4 MASSES
Les masses sont mesurées à l’aide de bascules ou de pesons qui, s’ils n’ont
pas été homologués par un organisme accrédité, doivent être soumis à l’accep-
tation du maître d’oeuvre.
ANNEXE INFORMATIVE NON CONTRACTUELLE
Le rédacteur du CCTP peut donner valeur contractuelle aux parties des documents suivants qu’il juge pertinentes en les visant expressément dans le CCTP.
- Guide technique « Réalisation des remblais et des couches de forme » (SETRA / LCPC 1992, fasc. 1 et 2) (sigle : GTR : Guide Terrassements Routiers)
- Guide technique « Organisation de l’assurance qualité dans les travaux de terrassements » (SETRA / LCPC 2000)
- Guide technique « Le déroctage à l’explosif dans les travaux routiers » (SETRA / LCPC avril 1988 - Actuellement en révision)
- Cahier des Clauses Techniques Générales Fascicule 35 : Aménagements paysagers - Aires de sports et de loisirs de plein air
- Note d’information technique « Reconnaissance géologique et géotechnique des tracés des routes et autoroutes » (LCPC)
- Recommandation pour les terrassements routiers (RTR fascicule 4 (en cours de révision) : Contrôle de l’exécution des remblais et des couches de forme (1981)
- Recommandation « Météorologie et Terrassements » (SETRA / LCPC juin 1986)
- Note d’information technique. « Notions générales sur les géotextiles en géotechnique routière » (SETRA / LCPC 1983)
- Recommandations pour l’emploi des géotextiles. Comité Français des Géotextiles et Géomembranes CFGG :
- Fascicule : Recommandations générales pour la réception et la mise en oeuvre des géotextiles. Normes françaises d’essai (1984)
- Fascicule : Recommandations pour l’emploi des géotextiles dans les voies de circulation provisoire, les voies à faible trafic et les couches de forme (1981)
- Fascicule : Recommandations pour l’emploi des géotextiles dans les aires de stockage et de stationnement (1981)
- Fascicule : Recommandations pour l’emploi des géotextiles sous remblai sur sols compressibles (1985)
- Fascicule : Recommandations pour l’emploi des géotextiles dans les systèmes de drainage et de filtration (1986)
- Guide Technique « Conception et dimensionnement des structures de chaussée » (SETRA / LCPC décembre 1994)
- Catalogue des structures types de chaussées neuves (SETRA / LCPC 1998)
- Guide technique « Traitement des sols à la chaux et/ou aux liants hydrauliques » (parution prochaine)
- CCTP type pour les terrassements routiers (SETRA)
Le groupe de travail a été créé le 27 mai 1998 par décision de M. Moreau de Saint-Martin, président du groupe permanent d’étude des marchés de travaux et de maîtri-
se d’oeuvre.
Le groupe de travail ainsi constitué était composé de :
Président : M. BLANPAIN, Ingénieur Général des Ponts et Chaussées
Rapporteurs : M. HAVARD (LCPC)
M. AIME (DTP Terrassements)
Secrétaires : M. PEYRON (CETE Méditerranée)
M. OLIVIER (Valérian)
Membres : MM. AUDOUIN (Fougerolles - Ballot)
BENOUNICHE (CCM)
BERGERAT (USIRF)
BRUTILLOT (DDE du Jura)
CHANRION (DDE de l’Hérault)
GANDILLE (Guintoli)
GOACOLOU (J. Lefebvre)
BROUARD, remplaçant de M. GUENOUN (Scetauroute)
HOLEF (LRPC de Saint Quentin)
JOUBERT (SETRA)
MAURY (GTM Construction)
MUDET (SNCF)
TAPADINHAS (DDE des Alpes-Maritimes)
VERHEE, remplaçant M. VINCENT (Eurovia)
MM. MARCHAL (SCAO) pour les déblais à l’explosif
MARCESSE (paysagiste au CETE Méditerranée)
VIENNE (Caterpillar)
KLUR (Liebherr)
MINISTÈRE DE L´ÉQUIPEMENT MINISTÈRE DE L´ÉCONOMIE
DES TRANSPORTS, DU LOGEMENT DES FINANCES ET
DU TOURISME ET DE LA MER DE L´INDUSTRIE
Direction des affaires économiques et internationales Direction des affaires juridiques
SPÉCIFICATION TECHNIQUE POUR LES TERRASSEMENTS GÉNÉRAUX
Pour tous renseignements ou observations au sujet du présent fascicule et de la spécification technique, s´adresser :
- soit à la Direction des affaires juridiques, sous-direction de la commande publique, bâtiment Condorcet, 6, rue Louise-Weiss,
75703 Paris Cedex 13 ;
- soit au secrétariat du GPEM/TMO, Conseil général des Ponts et Chaussées (3e section), tour Pascal B, 92055 La Défense Cedex.
Commentaire : Il est prévu de mettre à jour régulièrement la présente spécification technique (établie à la date du 1 er janvier 2003) pour tenir compte des changements
intervenant dans les normes applicables. En tout état de cause, il appartient au rédacteur des documents particuliers du marché d’apporter à la liste des normes les com-
pléments et modifications utiles.
1. - Exécution des terrassements
- NF P 11-300 (1992) Exécution des terrassements. Classification des matériaux utilisables dans la construction des remblais et des couches de forme d’in-
frastructures routières.
- NF P 11-301 (1994) Exécution des terrassements. Terminologie.
2. - Granulats
- XP P 18-540 (1997) Granulats - Définitions, conformité, spécifications.
- P 18-572 (1990) Granulats - Essai d’usure micro - Deval.
- P 18-573 (1990) Granulats - Essai Los Angeles.
- P 18-574 (1990) Granulats - Essai de fragmentation dynamique.
- P 18-576 (1990) Granulats - Mesure du coefficient de friabilité des sables.
- P 18-598 (1991) Granulats - Equivalent de sable.
- P 18-660 -3 (2002) Essais pour déterminer les propriétés chimiques des granulats - Partie 3 : Préparation d’éluats pour lixiviation des granulats.
3. Sols : Reconnaissance et essais
- NF P 94-040 (1993) Sols : Reconnaissance et essais - Méthode simplifiée d’identification de la fraction 0/50 mm d’un matériau grenu. Détermination de la
granulométrie et de la valeur de bleu.
- NF P 94-041 (1995) Sols : Reconnaissance et essais - Identification granulométrique. Méthode de tamisage par voie humide.
- NF P 94-049-1 (1996) Sols : Reconnaissance et essais - Détermination de la teneur en eau pondérale des matériaux. Partie 1 : Méthode de la dessication au
- NF P 94-049-2 (1996) Sols : Reconnaissance et essais - Détermination de la teneur en eau pondérale des matériaux. Partie 2 : Méthode à la plaque chauffan-
te ou panneaux rayonnants.
- NF P 94-050 (1995) Sols : Reconnaissance et essais - Détermination de la teneur en eau pondérale des sols - Méthode par étuvage.
- NF P 94-051 (1993) Sols : Reconnaissance et essais - Détermination des limites d’Atterberg - Limite de liquidité à la coupelle - Limite de plasticité au rouleau.
- NF P 94-052-1 (1995) Sols : Reconnaissance et essais - Détermination des limites d’Atterberg. Partie 1 : Limite de liquidité - Méthode du cône de pénétration.
- NF P 94-053 (1991) Sols : Reconnaissance et essais - Détermination de la masse volumique des sols fins en laboratoire. Méthodes de la trousse coupante,
du moule et de l’immersion dans l’eau.
- NF P 94-054 (1991) Sols : Reconnaissance et essais - Détermination de la masse volumique des particules solides des sols. Méthode du pycnomètre à eau.
- NF P 94-055 (1993) Sols : Reconnaissance et essais - Détermination de la teneur pondérale en matière organique d’un sol - Méthode chimique.
- NF P 94-056 (1996) Sols : Reconnaissance et essais - Analyse granulométrique. Méthode par tamisage à sec après lavage.
- NF P 94-057 (1992) Sols : Reconnaissance et essais - Analyse granulométrique des sols. Méthode par sédimentation.
- NF P 94-061-1 (1996) Sols : Reconnaissance et essais - Détermination de la masse volumique d’un matériau en place. Partie 1 : Méthode au gammadensi-
mètre à pointe (à transmission directe).
- NF P 94-061-2 (1996) Sols : Reconnaissance et essais - Détermination de la masse volumique d’un matériau en place. Partie 2 : Méthode au densitomètre à
- NF P 94-061-3 (1996) Sols : Reconnaissance et essais - Détermination de la masse volumique d’un matériau en place. Partie 3 : Méthode au sable.
- NF P 94-062 (1997) Sols : Reconnaissance et essais - Mesure de la masse volumique en place. Diagraphie a double sonde gamma.
- XP P 94-063 (1997) Sols : Reconnaissance et essais - Contrôle de la qualité du compactage. Méthode au pénétromètre dynamique à énergie constante.
Principe et méthode d’étalonnage des pénétrodensitographes. Exploitation des résultats. Interprétation.
- NF P 94-061-1 (1996) Sols : Reconnaissance et essais - Détermination de la masse volumique d’un matériau en place. Partie 1. - Méthode au gammadensi-
- NF P 94-064 (1993) Sols : Reconnaissance et essais - Masse volumique sèche d’un élément de roche. Méthode par pesée hydrostatique.
- NF P 94-066 (1992) Sols : Reconnaissance et essais - Coefficient de fragmentabilité des matériaux rocheux.
- NF P 94-067 (1992) Sols : Reconnaissance et essais - Coefficient de dégradabilité des matériaux rocheux.
- NF P 94-068 (1998) Sols : Reconnaissance et essais - Mesure de la capacité d’absorption au bleu de méthylène d’un sol. Détermination de la valeur de bleu
de méthylène d’un sol ou d’un matériau rocheux par l’essai à la tache.
- NF P 94-078(1997) Sols : Reconnaissance et essais - Indice CBR après immersion - Indice CBR immédiat - Indice portant immédiat. Mesure sur échan-
tillon compacté dans le moule CBR.
- NF P 94-093 (1997) Sols : Reconnaissance et essais - Détermination des références de compactage d’un matériau. Essai Proctor normal. Essai Proctor modifié.
- NF P 94-100 (1999) Sols : Reconnaissance et essais - Matériaux traités à la chaux et/ou aux liants hydrauliques. Essai d’évaluation de l’aptitude d’un sol
- NF P 94-105 (2000) Sols : Reconnaissance et essais - Contrôle de la qualité du compactage. Méthode au pénétromètre dynamique à énergie variable -
Principe et méthode d’étalonnage du pénétromètre - Exploitation des résultats - Interprétation.
- NF P 94-117-1 (2000) Sols : Reconnaissance et essais - Portance des plates-formes. Partie 1 : Module sous chargement statique à la plaque (EV2).
- NF P 94-117-2 (2002) Sols : Reconnaissance et essais - Portance des plates-formes. Partie 2 : Module sous chargement dynamique à la plaque (essais à la
Dynaplaque 1 ou à la Dynaplaque 2).
- NF P 94-119 (1995) Sols : Reconnaissance et essais - Essai au piézocone.
- P 94-522 PR (2002) Reconnaissance et essai géotechnique - Essais en place. Partie 2 : Essai de pénétration dynamique.
- NF X11-681 (1982) Granulométrie. Analyse granulométrique par sédimentation par gravité dans un liquide - Méthode de la pipette.
- X11-683 (1981) Granulométrie. Analyse granulométrique d’une poudre par sédimentation par gravité à hauteur variable dans un liquide - Méthode par
mesure d’absorption de rayons X.
- X31-428-2 (2002) Qualité d’un sol - Mise en fusion pour la détermination des teneurs élémentaires totales. Partie 2 : Mise en solution par fusion alcali-
- X31-564 PR (2002) Qualité d’un sol - Détermination de la conductivité hydraulique de matériaux poreux saturés à l’aide d’un perméamètre à paroi rigide.
4. - Matériels de construction et d’entretien des routes
- NF P 98-705 (1992) Matériels de construction et d’entretien des routes : Compacteurs - Terminologie et spécifications commerciales.
- NF P 98-711 (1993) Matériels pour la construction et l’entretien des routes. Traitement en place ou retraitement : Matériels de préparation des sols et de
stockage des liants pulvérulents. Terminologie.
- NF P 98-712 (1993) Matériels pour la construction et l’entretien des routes. Traitement en place ou retraitement : Épandeurs de liants pulvérulents et mal-
axeurs de sols en place. Terminologie.
- NF P 98-713 (1993) Matériels pour la construction et l’entretien des routes. Traitement en place ou retraitement : Fraiseuses. Terminologie.
- NF P 98-736 (1992) Matériel de construction et d’entretien des routes : Compacteurs. Classification.
- NF P 98-760 (1991) Matériel de construction et d’entretien des routes : Compacteurs à pneumatiques. Evaluation de la pression de contact au sol.
- NF P 98-761 (1991) Matériels de construction et d’entretien des routes : Compacteurs. Evaluation du moment d’excentrique.
- NF P 98-771 (1994) Matériels de construction et d’entretien des routes. Matériels d’aide à la conduite et de contrôle embarqués sur les compacteurs.
Terminologie. Classification.
- PR NF ISO 6750 (2003) Engins de terrassements - Manuel de l’opérateur - Présentation et contenu.
5. - Essais relatifs aux chaussées
- NF P 98-102 (1991) Assises de chaussées. Chaux aériennes calcique pour sols et routes. Essai de réactivité de la chaux vive à l’eau.
- NF P 98-200-1 (1991) Essais relatifs aux chaussées. Mesure de la déflexion engendrée par une charge roulante. Partie 1 : Définitions, moyens de mesure,
valeurs caractéristiques.
- NF P 98-200-2 (1992) Essais relatifs aux chaussées. Mesure de la déflexion engendrée par une charge roulante. Partie 2 : Détermination de la déflexion et du
rayon de courbure avec le déflectomètre Benkelman modifié.
- NF P 98-200-3 (1993) Essais relatifs aux chaussées. Mesure de la déflexion engendrée par une charge roulante. Partie 3 : Détermination de la déflexion avec
le déflectographe 02.
- NF P 98-200-4 (1993) Essais relatifs aux chaussées. Mesure de la déflexion engendrée par une charge roulante. Partie 4 : Détermination de la déflexion avec
le déflectographe 03.
- NF P 98-234-2 (1996) Essais relatifs aux chaussées. Comportement au gel. Partie 2 : Essai de gonflement au gel des sols et matériaux granulaires traités ou
non de diamètre inférieur ou égal à 20 mm.
- NF P 98-275-1 (1992) Essais relatifs aux chaussées. Détermination du dosage en liant répandu. Partie 1 : Essai in situ de dosage moyen et de régularité trans-
- NF P 98-276-1 (1992) Essais relatifs aux chaussées. Mesure du dosage en granulats d’un enduit superficiel. Partie 1 : Essai à la boîte doseuse.
- NF P 98-701 (1993) Matériels pour la construction et l’entretien des routes. Centrales de traitement de matériaux. Terminologie et performances.
6. - Géotextiles et Géosynthétiques
- NF G38-050 (1989) Textiles. Articles à usages industriels : Géotextiles. Identification.
- G38-060 (1994) Textiles. Articles à usages industriels. Recommandations pour l’emploi des géotextiles et produits apparentés. Mise en oeuvre. -
Spécifications. - Contrôles des géotextiles et produits apparentés.
- G38-063 (1993) Textiles. Articles à usages industriels. Recommandations pour l’emploi des géotextiles et produits apparentés. Utilisation des géotex-
tiles et produits apparentés sous remblais sur sols compressibles.
- NF EN ISO 10320 (2000) Géotextiles et produits apparentés. Identification sur site.
- NF EN 963 (1995) Géotextiles et produits apparentés. Echantillonnage et préparation des éprouvettes.
- PR NF EN ISO 9862 (2003 )Géosynthétiques - Echantillonnage et préparation des éprouvettes.
7. - Assurance de la qualité
- NF EN ISO 8402 (1995) Management de la qualité et assurance de la qualité. Vocabulaire.
- NF EN ISO 9000 (2000) X 50-130 Systèmes de management de la qualité. Principes essentiels et vocabulaire.
- NF EN ISO 9001 (2000) X 50-131 Systèmes de management de la qualité. Exigences.
- NF EN ISO 9004 (2000) X 50-122 Systèmes de management de la qualité. Lignes directrices pour l’amélioration des performances.
- NF X 50-164 (1990) Relations clients fournisseurs. Guide pour l’établissement d’un plan d’assurance qualité.
Imprimerie des Journaux officiels, 26, rue Desaix, 75727 Paris Cedex 15
N° de série 459030002-000403
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