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Timestamp: 2016-10-24 14:24:47+00:00
Document Index: 309982295

Matched Legal Cases: ['art. 106', 'art. 8', 'art. 34', 'art. 8', 'art. 29', 'art. 88', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 106', 'art. 177', 'art. 106', 'art. 106', 'art. 106', 'art. 106', 'art. 106', 'art. 106', 'art. 8', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 19', 'art. 28', 'art. 105', "l'article 106", 'art. 106', 'art. 30', 'art. 46', 'art. 106', 'art. 106', 'art. 106', 'art. 106', 'art. 153', 'art. 159']

1P.361/2006 (27.09.2006)
recourants, tous repr�sent�s par Me Bruno M�gevand, avocat,
intim�e, repr�sent�e par Me Lucien Lazzarotto, avocat,
Tribunal administratif de la R�publique et canton de Gen�ve, case postale 1956, 1211 Gen�ve 1,
Commune d'Ani�res, 1247 Ani�res, repr�sent�e par
Me Beno�t Carron, avocat,
B.________ est propri�taire de la parcelle n� 5985, d'une surface de 2'948 m2, sise � l'angle de la route de l'Ancien-Lavoir et de la rue Centrale sur la commune d'Ani�res. La parcelle est sise en zone de construction 4B prot�g�e. Une serre, un garage et un hangar y ont �t� �difi�s. La parcelle n� 5986 contigu�, d'une surface de 570 m2, est propri�t� de l'hoirie C.________.
Le 1er avril 2004, B.________ et l'hoirie C.________ ont d�pos� une demande d�finitive d'autorisation de construire aupr�s du d�partement cantonal de l'am�nagement, de l'�quipement et du logement, devenu d�partement des constructions et des technologies de l'information (ci-apr�s: le d�partement). Le projet portait sur la construction de trois immeubles contigus de deux �tages sur rez, comportant vingt appartements en PPE, et d'un garage souterrain. Seule une partie du garage devait �tre �difi�e sur la parcelle de l'hoirie C.________, l'essentiel de la construction �tant pr�vu sur la parcelle de B.________.
Le 7 avril 2004, B.________ a requis l'autorisation de d�molir les constructions d�j� existantes sur la parcelle n� 5985.
Consult�e par le d�partement, la sous-commission architecture de la commission des monuments, de la nature et des sites (ci-apr�s: CMNS) a, dans son pr�avis du 20 avril 2004, d�clar� n'avoir pas d'objection � formuler quant au principe de l'implantation de la construction, qui correspondait au surplus � l'�pannelage du plan directeur communal en cours d'�tude. La CMNS a toutefois demand� que le projet soit revu s'agissant des adjonctions � chaque extr�mit� du b�timent, qui contribuaient encore � allonger une barre d�j� importante. Elle a �galement relev� que la densit� pr�vue de 0.87 �tait �lev�e. Elle a requis que l'�paisseur de terre sur la dalle des parkings soit suffisante pour permettre la plantation d'arbustes et de haies. Elle a enfin �mis le souhait que le projet modifi� ne lui soit soumis qu'une fois le nouveau plan directeur communal approuv�.
La commune d'Ani�res (ci-apr�s: la commune) a quant � elle �mis un pr�avis favorable sous conditions le 28 avril 2004. Elle a estim� que le nombre de places de parc �tait insuffisant, que les fa�ades d�gageaient une impression plus urbaine que rurale. Les avant-toits �taient pratiquement inexistants. Des volets devaient �tre pos�s aux fen�tres. Le bardage en bois au dernier �tage ne suffisait pas � donner l'image d'un b�timent int�gr� dans un site villageois. Les pignons n'�taient pas trait�s de la m�me mani�re. L'impact des immeubles contigus de 67 m�tres de long et d'un seul tenant, situ� au coeur du village �tait imposant. La rue Centrale �tait entour�e de mas imbriqu�s, de petites cours et d'espaces de vergers, dont les dimensions �taient raisonnables. L'impact du projet devait �tre en phase avec le plan directeur communal en cours de consultation.
Le 14 mai 2004, B.________ a d�pos� une demande compl�mentaire d'autorisation de construire modifiant le projet initial. Les deux pignons �taient supprim�s et la densit� r�duite � 0,734.
Le 18 mai 2004, la CMNS a fait savoir qu'elle n'avait plus d'objections � faire valoir. Le 26 mai 2004, l'Office des transports et de la circulation (OTC) a pr�avis� favorablement le projet sous r�serve de conditions concernant l'ex�cution du chantier.
Le 23 juin 2004, la commune a �mis un pr�avis d�favorable au projet modifi�. Seules les deux constructions aux extr�mit�s du corps central avaient fait l'objet d'une modification. Il n'avait pas �t� tenu compte des autres remarques faites dans le pr�avis du 28 avril 2004.
Le 26 ao�t 2004, le d�partement a d�livr� les autorisations de d�molir et de construire requises. Ces derni�res ont �t� publi�es dans la Feuille d'avis officielle du 1er septembre 2004.
Entre le 22 septembre et le 5 octobre 2004, A.________ et consorts, propri�taires voisins, ainsi que d'autres habitants de la commune et l'association D.________ ont recouru aupr�s de la Commission cantonale de recours en mati�re de constructions (ci-apr�s: CCRMC) contre les autorisations d�livr�es.
Le 8 mars 2005, la CCRMC a annul� les autorisations de d�molir et de construire. Elle a estim� que la CMNS n'avait pas examin� la relation du style des constructions avec l'�chelle du site conform�ment � l'art. 106 al. 1 premi�re phrase LCI.
B.________ a recouru au Tribunal administratif contre la d�cision de la CCRMC. Par arr�t du 2 mai 2006, le Tribunal administratif a admis son recours, annul� la d�cision de la CCRMC et r�tabli les autorisations d�livr�es le 26 ao�t 2004. Il a en particulier estim� que le pr�avis de la CMNS �tait complet et que le d�partement n'avait pas abus� de son pouvoir d'appr�ciation en le suivant. Il a �galement retenu que la densit� du projet n'�tait pas contraire au plan directeur cantonal.
Agissant par la voie du recours de droit public, A.________ et consorts demandent au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t rendu par le Tribunal administratif le 2 mai 2006. Ils font valoir que ce dernier n'a pas trait� leur grief selon lequel un plan de quartier aurait pr�alablement d� �tre �labor� et se plaignent d'une violation de leur droit d'�tre entendus sur ce point. Ils reprochent �galement � l'autorit� cantonale d'avoir arbitrairement appliqu� les art. 8 et 9 LAT en ne retenant pas que la densit� du projet �tait contraire au plan directeur cantonal.
Le Tribunal administratif s'en rapporte � justice quant � la recevabilit� du recours et persiste dans les consid�rants et le dispositif de son arr�t. Le d�partement s'en rapporte �galement � justice quant � la recevabilit� du recours et conclut au rejet de ce dernier. La commune d'Ani�res renonce � d�poser une r�ponse et conclut � l'admission du recours. B.________ s'en rapporte � justice au sujet de la recevabilit� du recours et conclut � la confirmation de l'arr�t du Tribunal administratif.
Par ordonnance du 4 juillet 2006, le Pr�sident de la Ire Cour de droit public a admis la requ�te d'effet suspensif pr�sent�e par A.________ et consorts.
1.1 En vertu de l'art. 34 al. 1 et 3 de la loi f�d�rale sur l'am�nagement du territoire (LAT; RS 700), seule la voie du recours de droit public est ouverte contre l'arr�t attaqu� qui confirme l'octroi d'un permis de construire en zone � b�tir dans la mesure o� les recourants font valoir une application arbitraire des art. 8 et 9 LAT ainsi que des prescriptions cantonales de police des constructions et une violation de leur droit d'�tre entendus garanti � l'art. 29 al. 2 Cst.
1.2 En mati�re d'autorisation de construire, le Tribunal f�d�ral reconna�t la qualit� pour recourir aux voisins selon l'art. 88 OJ s'ils invoquent la violation de dispositions du droit des constructions qui sont destin�es � les prot�ger ou qui ont �t� �dict�es � la fois dans l'int�r�t public et dans celui des voisins (ATF 127 I 44 consid. 2c p. 46). Ils doivent en outre se trouver dans le champ de protection des dispositions dont ils all�guent la violation et �tre touch�s par les effets pr�tendument illicites de la construction litigieuse (ATF 121 I 267 consid. 2 p. 268 et les arr�ts cit�s). Les recourants d�noncent une application arbitraire de dispositions relatives � la densit� d'utilisation des constructions, qui sont des r�gles mixtes destin�es � prot�ger aussi bien l'int�r�t public que celui des voisins (ATF 127 I 44 consid. 2d p. 47; 118 Ia 232 consid. 1b p. 235; 117 Ia 18 consid. 3b p. 20; 115 Ib 456 consid. 1e p. 462 et les arr�ts cit�s). Ils disposent donc de la qualit� pour recourir.
Dans un grief d'ordre formel qu'il convient de traiter en premier lieu, les recourants reprochent au Tribunal administratif de ne pas s'�tre prononc� sur leur grief relatif � l'absence d'�laboration d'un plan de quartier pr�alablement � la d�livrance de l'autorisation de construire. Ils se plaignent de la violation de leur droit d'�tre entendus � cet �gard. Ils font �galement valoir une application arbitraire de l'art. 106 al. 3 LCI, dans l'hypoth�se o� le silence du Tribunal administratif devrait �tre interpr�t� comme un rejet de leur grief.
2.1 Bien que se plaignant formellement de la violation de leur droit d'�tre entendus, les recourants invoquent en r�alit� un d�ni de justice. L'autorit� qui ne traite pas un grief relevant de sa comp�tence, motiv� de fa�on suffisante et pertinente pour l'issue du litige commet un d�ni de justice formel proscrit par l'art. 29 al. 1 Cst. (ATF 117 Ia 116 consid. 3a p. 117). L'interdiction du d�ni de justice est un droit de nature formelle dont la violation entra�ne l'annulation de la d�cision attaqu�e, ind�pendamment du sort du recours sur le fond (cf. ATF 121 I 230 consid. 2a p. 232 et les arr�ts cit�s).
2.2 En mati�re de zone "villages prot�g�s", l'art. 106 al. 3 LCI pr�voit que le d�partement peut �galement subordonner l'autorisation de construire � l'adoption pr�alable d'un plan localis� de quartier. Selon la doctrine, cette norme s'applique cependant subsidiairement � l'art. 106 al. 1 LCI, en vertu duquel le d�partement est en droit de fixer, dans chaque cas particulier, les conditions de l'autorisation de construire (� propos de l'art. 177 aLCI, qui correspond � l'art. 106 LCI, voir Jacques Revaclier, La protection des villages en droit genevois, RDAF 1974, p. 381 ss, p. 392). Si l'autorit� de recours estime qu'elle n'est pas en mesure de juger de la correcte application de l'art. 106 al. 1 LCI en raison de l'absence de mesures d'ex�cution, elle doit renvoyer le dossier au d�partement en l'invitant � adopter de telles mesures (Jacques Revaclier, op. cit., p. 393).
Or en l'esp�ce, comme l'a relev� le d�partement dans sa r�ponse, le Tribunal administratif a consid�r� que le d�partement avait correctement appliqu� l'art. 106 al. 1 LCI, �tant pr�cis� que le projet en cause ne requ�rait aucune d�rogation aux dispositions de la LCI. Cela signifiait par cons�quent, pour cette autorit�, qu'un plan de quartier n'�tait pas n�cessaire. Le Tribunal administratif n'a donc pas commis de d�ni de justice - m�me s'il e�t �t� pr�f�rable qu'il explicit�t sa motivation -, de sorte que le grief doit �tre rejet�. Comme on le verra plus loin (cf. consid. 3), il ne peut pas �tre reproch� au Tribunal administratif d'avoir arbitrairement retenu que les conditions de l'art. 106 al. 1 LCI �taient remplies. L'application de l'art. 106 al. 3 LCI n'entrait donc pas en consid�ration. Cette situation rend d�s lors sans objet le grief tir� d'une application arbitraire de l'art. 106 al. 3 LCI.
Sur le fond, les recourants soutiennent que les autorit�s cantonales ont arbitrairement consid�r� qu'elles pouvaient s'�carter de l'indice d'utilisation du sol d�termin� par le plan directeur cantonal. A cet �gard, �voquant les art. 8 et 9 LAT, ils se plaignent en r�alit� d'une application arbitraire de l'art. 106 al. 1 LCI.
3.1 Le Tribunal f�d�ral revoit l'interpr�tation et l'application du droit cantonal, respectivement du droit communal, sous l'angle de l'arbitraire. Il ne s'�carte de la solution retenue que si celle-ci se r�v�le insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, ou si elle a �t� adopt�e sans motifs objectifs et en violation d'un droit certain. En revanche, si l'interpr�tation d�fendue par la cour cantonale ne s'av�re pas d�raisonnable ou manifestement contraire au sens et au but de la disposition ou de la l�gislation en cause, elle sera confirm�e, m�me si une autre solution para�t �galement concevable, voire m�me pr�f�rable (ATF 132 I 13 consid. 5.1 p. 17).
3.2 Selon le plan de zones, les parcelles concern�es sont class�es en zone 4B prot�g�e. Selon l'art. 19 al. 2 de la loi d'application de la loi f�d�rale sur l'am�nagement du territoire (LaLAT), la quatri�me zone est destin�e principalement aux maisons d'habitation, comportant en principe plusieurs logements. Elle est divis�e en zone urbaine (4A) et en zone rurale (4B), applicable aux villages et aux hameaux. Selon l'art. 28 LaLAT, les villages prot�g�s font l'objet de dispositions particuli�res incluses dans la loi sur les constructions. La loi sur les constructions et les installations diverses (LCI) pr�voit en effet une r�glementation sp�ciale aux art. 105 � 107. Cette derni�re disposition pr�cise que dans la mesure o� il n'y est pas d�rog� par l'article 106, les dispositions applicables � la 4e zone rurale sont applicables aux constructions �difi�es dans la zone des villages prot�g�s.
Selon l'art. 106 al. 1 LCI, dans les villages, le d�partement, sur pr�avis de la commune et de la CMNS, fixe dans chaque cas particulier l'implantation, le gabarit, le volume et le style des constructions � �difier, de mani�re � sauvegarder le caract�re architectural et l'�chelle de ces agglom�rations ainsi que le site environnant. Le d�partement peut en cons�quence, � titre exceptionnel, d�roger aux dispositions r�gissant les distances entre b�timents, les distances aux limites de propri�t�s et les vues droites.
En l'esp�ce, le projet ne n�cessite aucune d�rogation aux prescriptions de police des constructions contenues dans la LCI. En effet, seul est en cause l'indice d'utilisation du sol, qui n'est pr�cis�ment pas r�gl� par la l�gislation cantonale (cf. art. 30 � 34 et 35 � 57 LCI; art. 46 � 132 et 238 � 241 du r�glement d'application de la loi sur les constructions et les installations diverses).
La probl�matique de l'indice d'utilisation du sol est r�gie par le plan directeur cantonal. La fiche 2.06 relative aux villages indique ce qui suit: "dans la zone 4B et 4B de d�veloppement, constituant en g�n�ral les noyaux villageois de la p�riph�rie urbaine: utilisation des terrains � b�tir selon l'indice usuel de 0.6 si le site le permet; r�alisation d'immeubles d'habitation ou/et d'activit�s, plut�t que des villas, en veillant toutefois � respecter la morphologie des villages". La fiche 2.06 d�taill�e signale encore qu' "une utilisation mesur�e des zones � b�tir des villages devrait conduire � renoncer � autoriser la construction de villas en zone 4B et appliquer une densit� moyenne (0.4-0.6)". De mani�re g�n�rale, le concept de l'am�nagement cantonal veut qu'� l'int�rieur des zones villageoises, une certaine densit� soit favoris�e, dans la mesure o� cela ne d�nature pas le caract�re du village (concept de l'am�nagement cantonal, 3.9).
3.3 Selon le Tribunal administratif, l'indice usuel de 0.6 ne serait pas contraignant, ni comme limite sup�rieure, ni comme limite inf�rieure. Il rel�ve �galement que deux plans de quartier englobant des parcelles proches de celle de l'intim�e ont une densit� de 0.8 et de 0.7.
3.4 En l'esp�ce, contrairement � ce qui est soutenu par les recourants, le plan directeur cantonal ne fixe pas d'indice d'utilisation du sol usuel pour la zone 4B prot�g�e. En effet, l'indice usuel de 0.6 ne concerne que les zones 4B et 4B de d�veloppement. Cette situation semble du reste logique puisque toute autre interpr�tation viderait l'art. 106 al. 1 LCI de toute port�e.
Dans les zones 4B prot�g�es, l'autorit� cantonale jouit donc d'un pouvoir d'appr�ciation tr�s large. En effet, conform�ment � l'art. 106 LCI, le d�partement peut d�cider des conditions de l'autorisation de construire dans chaque cas particulier. L'examen du projet doit donc se faire � la seule lumi�re du crit�re fix� par l'art. 106 al. 1 LCI, � savoir la sauvegarde du caract�re architectural et l'�chelle des agglom�rations ainsi que le site environnant.
S'agissant de la sauvegarde du caract�re architectural et du site environnant, la commune a certes d�sapprouv� l'aspect urbain plut�t que rural de la construction projet�e. La CMNS a en revanche �tabli un pr�avis favorable. Lors de la comparution personnelle du 28 novembre 2005 devant le Tribunal administratif, la repr�sentante de cette commission a pr�cis� que, selon son exp�rience, la CMNS n'avait jamais demand� de recr�er artificiellement des mas, des d�crochements ou des cours. Elle a au contraire indiqu� que la CMNS appr�ciait que les b�timents soient int�gr�s, sans pour autant �tre des pastiches.
Quant � la sauvegarde de l'�chelle des agglom�rations, la CMNS a estim� que le projet n'�tait pas choquant dans la topographie du village et que son int�gration dans l'�chelle du site �tait satisfaisante. A cet �gard, comme l'a relev� le Tribunal administratif, deux plans de quartier englobant des parcelles proches de celle en cause ont d'ailleurs une densit� de 0.8 � 0.7. Enfin, le projet pr�voit deux �tages sur rez, alors qu'il aurait pu en pr�voir un de plus, � l'instar d'autres b�timents sis en zone 4B prot�g�e.
Au reste, il n'appara�t de toute fa�on pas que la construction projet�e serait en contradiction avec le concept g�n�ral de l'am�nagement cantonal, rappel� ci-dessus, selon lequel une certaine densit� doit �tre favoris�e � l'int�rieur des zones villageoises.
Dans ces conditions, la confirmation de l'octroi de l'autorisation de construire ne saurait �tre qualifi�e d'arbitraire. Au demeurant, les recourants n'expliquent pas en quoi le crit�re fix� par l'art. 106 al. 1 LCI aurait �t� viol�, puisqu'ils se contentent de faire valoir la non-conformit� du projet avec les indices d'utilisation du sol pr�vus par le plan directeur cantonal. Le grief doit d�s lors �tre rejet�.
Il s'ensuit que le recours de droit public doit �tre rejet�. Les recourants, qui succombent, doivent supporter l'�molument judiciaire (art. 153, 153a et 156 OJ). L'intim�e a droit � des d�pens, � la charge exclusive des recourants (art. 159 al. 1 et 2 OJ).
Une indemnit� de 2'000 fr., � payer � B.________ � titre de d�pens, est mise � la charge des recourants.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux mandataires des parties, au D�partement des constructions et des technologies de l'information et au Tribunal administratif de la R�publique et canton de Gen�ve ainsi qu'� la Commune d'Ani�res.