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Timestamp: 2016-10-22 07:06:12+00:00
Document Index: 130562446

Matched Legal Cases: ['art. 64', 'art. 100', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 19', 'art. 74', 'art. 76', 'art. 105', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 17', 'art. 64', 'art. 64', 'ATF ', 'art. 64', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 97', 'in fine', 'art. 9', 'ATF ', 'in fine', 'art. 64', 'art. 33', 'art. 105', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 64']

5A_777/2011 (07.02.2012)
repr�sent�e par Me Romain Jordan,
repr�sent� par Me Alexandre de Weck,
recours contre la d�cision de la Chambre de surveillance des Offices des poursuites et faillites de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 27 octobre 2011.
Le 13 janvier 2010, l'Office des poursuites de Gen�ve a enregistr� une r�quisition de poursuite d�pos�e par A.________ contre B.________, en paiement de 41'778 fr., au titre d'une "reconnaissance de dette" du 10 d�cembre 2008.
Un commandement de payer (n� xxxx) a �t� �tabli et remis � la poste pour notification le 4 f�vrier 2010; cet acte a �t� notifi�, sans opposition, le 10 f�vrier 2010 � "M. C.________/cousin". Le 25 f�vrier suivant, la poursuivante a requis la continuation de la poursuite.
B.a Le 2 septembre 2010, le poursuivi a demand� � la Commission de surveillance des Offices des poursuites et des faillites du canton de Gen�ve d'annuler la poursuite en cause. Il exposait en substance qu'il s'�tait pr�sent� � l'office le 24 ao�t 2010 pour y �tre interrog� dans le cadre de l'ex�cution d'une saisie et que, l'huissier lui ayant pr�sent� la liste des poursuites dirig�es contre lui, il aurait "d�couvert" qu'il faisait l'objet de celle requise par la poursuivante, dont il ignorait l'existence, aucun commandement de payer, auquel il aurait fait opposition dans la mesure o� il contestait totalement la cr�ance, ne lui ayant �t� notifi�, ni remis ult�rieurement. Ayant appris de l'huissier que ledit acte avait �t� notifi� � C.________ le 10 f�vrier pr�c�dent et apr�s avoir eu un entretien avec ce dernier, il avait inform� l'office, le 25 ao�t 2010, qu'il formait opposition � la poursuite en question. Il a produit un billet d'avion �lectronique � son nom pour un vol Gen�ve-Dakar (aller le 21 janvier 2010 et retour le 11 f�vrier 2010), deux re�us pour ses bagages, une copie de son passeport s�n�galais, dont il ressortait qu'il avait prolong� son s�jour au S�n�gal jusqu'au 17 f�vrier 2010, ainsi qu'une procuration du 1er novembre 2009 � teneur de laquelle il autorisait C.________ "� prendre livraison des envois postaux de toute nature (assignations de fonds y comprises) qui (lui) sont adress�s et � donner quittance valable au guichet de la poste".
Dans son rapport du 22 septembre 2010 � l'intention de la Commission de surveillance, l'office a indiqu� que, selon le listing informatis� de la poursuite, la notification du commandement de payer avait �t� effectu�e le 10 f�vrier 2010, "certainement au guichet postal", en mains de C.________ et que celui-ci �tait en possession d'une procuration pour retirer le courrier du poursuivi � la poste. Il a ajout� que, si la notification avait eu lieu au domicile priv� en mains de C.________, elle devrait �tre tenue pour valable en application de l'art. 64 al. 1 LP.
Invit�e � se d�terminer, la poursuivante a conclu au rejet de la plainte, en faisant valoir que C.________, qui �tait au b�n�fice d'une procuration et �tait officiellement domicili� � la m�me adresse que le d�biteur, faisait partie de son �conomie domestique, de sorte que la notification intervenue le 10 f�vrier 2010 �tait valable.
B.b Interpell�e par la Commission de surveillance, qui lui avait transmis l'exemplaire pour le cr�ancier du commandement de payer produit par la poursuivante, La Poste a r�pondu le 12 octobre 2010 que la signature figurant au verso, sous la rubrique "notification", ne correspondait � celle d'aucun de ses collaborateurs. Appel� � se d�terminer � ce sujet, l'office a, le m�me jour, indiqu� que l'exemplaire en question �tait un duplicata �tabli � la demande de la poursuivante le 7 octobre 2010, sur la base des informations contenues dans son syst�me d'informations, et sign�, sous la rubrique "notification", par le responsable du registre des poursuites, "comme cela se fait dans la pratique lorsqu'une partie � la proc�dure a �gar� son exemplaire".
Le 14 octobre 2010, l'huissier de l'office a confirm� � la Commission de surveillance qu'il avait interrog� le poursuivi le 24 ao�t 2010 et l'avait inform� de l'existence de la poursuite en cause. Il a ajout� que C.________ s'�tait pr�sent� � l'office le 29 juin 2010 et avait d�clar� que le poursuivi se trouvait au S�n�gal depuis novembre 2009 et qu'il n'avait aucun revenu en Suisse.
D'apr�s les donn�es de l'Office cantonal de la population, fournies par l'office en annexe � son rapport, le poursuivi �tait domicili� � la rue ... (Y.________) depuis le 1er janvier 2006; C.________ �tait domicili� � la m�me adresse du 3 novembre 2004 au 15 f�vrier 2009, date � laquelle il avait quitt� la Suisse pour le S�n�gal.
Ces diverses observations et pi�ces n'ont pas �t� communiqu�es aux participants � la proc�dure.
B.c Par d�cision du 28 octobre 2010, la Commission de surveillance a admis la plainte au sens des consid�rants, invit� l'office � enregistrer l'opposition form�e par le poursuivi, annul� la r�quisition de continuer la poursuite en cause et constat� la nullit� de la saisie ex�cut�e dans le cadre de cette poursuite.
B.d Par arr�t du 1er avril 2011, le Tribunal f�d�ral a admis le recours en mati�re civile de la poursuivante et annul� la d�cision attaqu�e pour violation du droit d'�tre entendu (droit de r�plique), d�s lors que l'autorit� cantonale n'avait pas communiqu� aux participants � la proc�dure les d�terminations et documents recueillis apr�s l'�change d'�critures (5A_779/2010).
Statuant � nouveau le 27 octobre 2011, la Chambre de surveillance des Offices des poursuites et faillites de la Cour de justice du canton de Gen�ve a confirm� sa pr�c�dente d�cision.
Par m�moire du 7 novembre 2011, la poursuivante exerce derechef un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral; sur le fond, elle conclut � la r�forme de la d�cision attaqu�e en ce sens que la plainte est rejet�e, subsidiairement au renvoi de la cause � la juridiction cantonale pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants; elle sollicite le b�n�fice de l'assistance judiciaire pour la proc�dure f�d�rale.
Par ordonnance du 23 novembre 2011, la Pr�sidente de la IIe Cour de droit civil a attribu� l'effet suspensif au recours, en ce sens que l'office ne peut pas proc�der � la distribution des deniers jusqu'� droit connu sur le pr�sent recours.
Le recours a �t� form� en temps utile (art. 100 al. 2 let. a LTF) contre une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 133 III 350 consid. 1.2) rendue en mati�re de poursuite pour dettes (art. 72 al. 2 let. a LTF) par une autorit� de surveillance ayant statu� en derni�re (unique) instance cantonale (art. 75 LTF; LEVANTE, in: Basler Kommentar, SchKG I, 2e �d., 2010, n� 19 ad art. 19 LP); il est ouvert ind�pendamment de la valeur litigieuse (art. 74 al. 2 let. c LTF); la poursuivante, dont les conclusions ont �t� rejet�es sur le fond par la juridiction pr�c�dente, a qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF).
2.1 La recourante se plaint d'abord d'une violation de son droit d'�tre entendue. Elle fait valoir que, entre la r�ception des observations de l'intim� du 12 septembre 2011 (10 octobre 2011, "par courrier B") et le prononc� de la d�cision attaqu�e (27 octobre 2011), il ne s'est �coul� "qu'une dizaine de jours"; un tel d�lai n'est pas "raisonnable" et viole son "droit � la r�plique", puisqu'elle n'a "pas eu l'occasion effective de r�agir, dans un d�lai raisonnable, aux observations de l'intim�", qui lui ont au surplus �t� transmises un mois plus tard.
2.2 Il r�sulte de la d�cision attaqu�e que, par courrier du 13 avril 2011, l'autorit� cantonale a communiqu� � la recourante les pi�ces qui ne lui avaient pas �t� transmises (cf. supra, let. B.d), en lui fixant un d�lai au 29 avril 2011 pour r�pliquer; � la requ�te de l'int�ress�e, ce d�lai a �t� prolong� jusqu'au 28 mai, puis jusqu'au 17 juin 2011. Une audience s'est d�roul�e le 25 ao�t 2011, � l'issue de laquelle les parties et l'office ont �t� invit�s � d�poser jusqu'au 12 septembre 2011 leurs �ventuelles observations. Il ne ressort donc pas de la d�cision entreprise que les d�terminations de l'intim� n'auraient �t� transmises � la recourante que le 10 octobre 2012, de surcro�t par courrier B (art. 105 al. 1 LTF). Quoi qu'il en soit, le grief appara�t d�pourvu de fondement.
Conform�ment � la jurisprudence, l'autorit� pr�c�dente a transmis � la recourante les observations de l'intim� (ATF 137 I 195 consid. 2.3.1 et les citations). � juste titre, l'int�ress�e ne pr�tend pas que la juridiction cantonale �tait tenue de lui fixer un d�lai pour se d�terminer sur cette �criture (cf. arr�t 2C_356/2010 du 18 f�vrier 2011 consid. 2.1, avec les citations). Si elle estimait devoir s'exprimer sur celle-ci, il lui incombait de produire directement ses observations (ATF 133 I 100 consid. 4.8 et la jurisprudence cit�e); le "d�lai raisonnable" sur lequel devait compter l'autorit� pr�c�dente ne saurait �tre sup�rieur � celui pour porter plainte ou recourir, lequel est de dix jours en mati�re de poursuites (cf. art. 17 al. 2 et 18 al. 1 LP). Cette exigence est satisfaite en l'occurrence, car, de l'aveu m�me de la recourante, l'autorit� cantonale a statu� "15 jours apr�s avoir adress� les derni�res �critures de l'intim�".
La recourante reproche ensuite � l'autorit� de surveillance d'avoir viol� l'art. 64 al. 1 LP; elle soutient que la notification du commandement de payer � C.________, cousin du poursuivi, �tait r�guli�re.
3.1 L'autorit� cantonale a retenu que le commandement de payer avait �t� notifi� � C.________ par un agent postal; l'audition de celui-ci n'a toutefois pas �t� possible, la poursuivante n'�tant plus en possession de son exemplaire original et le poursuivi affirmant que cet acte ne lui a jamais �t� remis. Les registres de l'office, �tablis sur la base de l'original du commandement de payer que La Poste a retourn�, ne font par ailleurs pas �tat d'une procuration que C.________ aurait d� produire si la notification �tait intervenue au guichet postal. Au demeurant, la procuration donn�e par le poursuivi au pr�nomm�, qui lui permet de retirer des envois postaux, ne vise pas express�ment la notification d'un commandement de payer, de sorte qu'elle n'est pas suffisante; le fait que la notification de quatre commandements de payer en mains de C.________, muni de la m�me procuration, n'a pas �t� contest�e par le poursuivi est sans pertinence. En admettant que le commandement de payer ait �t� remis � C.________ au guichet de la poste - ce qui n'est pas av�r� -, sa notification devrait �tre tenue pour vici�e.
L'autorit� cantonale a en outre constat� que le poursuivi �tait absent de Gen�ve le jour de la notification du commandement de payer. C.________, qui a d�clar� que l'int�ress� lui remettait la cl� de l'appartement lorsqu'il s'absentait, a dit ne pas se souvenir qu'un commandement de payer destin� au poursuivi aurait �t� notifi� en ses mains au domicile de celui-ci. Si elle avait eu lieu au domicile du poursuivi, la notification serait vici�e. En effet, l'instruction de la cause a permis d'�tablir que C.________ ne vivait pas au domicile du poursuivi � cette �poque. En tant que titulaire du bail, il ne peut �tre non plus consid�r� comme une personne faisant partie de "l'�conomie domestique du poursuivi". Au surplus, le simple d�tenteur d'une cl� de la bo�te aux lettres ne saurait �tre qualifi� d'"employ�" du poursuivi.
Quant aux cons�quences de la notification vici�e, l'autorit� cantonale a admis que le poursuivi avait eu connaissance du commandement de payer et de son "contenu essentiel" le jour o� il avait �t� interrog� par l'huissier l'ayant convoqu� pour l'ex�cution de la saisie, c'est-�-dire le 24 ao�t 2010. L'int�ress� a d�pos� plainte dans les dix jours et form� opposition dans le m�me d�lai. Cela �tant, les magistrats pr�c�dents ont invit� l'office � enregistrer l'opposition au commandement de payer, annul� la r�quisition de continuer la poursuite et constat� la nullit� de la saisie ex�cut�e dans le cadre de cette poursuite.
3.2.1 Selon l'art. 64 al. 1 LP, les actes de poursuite - en l'occurrence le commandement de payer (ATF 117 III 7 consid. 3b) - sont notifi�s au d�biteur dans sa demeure ou � l'endroit o� il exerce habituellement sa profession (1�re phrase); s'il est absent, l'acte peut �tre remis � une personne adulte de son m�nage ou � un employ� (2e phrase). Comme l'a jug� l'autorit� pr�c�dente, C.________ ne peut pas �tre consid�r� comme un "employ�" du poursuivi (cf. sur cette notion: ANGST, in: Basler Kommentar, SchKG I, 2e �d., 2010, n� 20 ad art. 64 LP); reste � savoir s'il fait partie de son "m�nage".
La disposition pr�cit�e n'exige pas que la personne habilit�e � recevoir le commandement de payer soit un membre de la famille du poursuivi, mais seulement qu'il forme avec celui-ci une communaut� domestique; l'acte peut �tre ainsi notifi� � la concubine du poursuivi (ATF 50 III 80; ANGST, ibid., n� 19, avec d'autres citations). En revanche, la notification n'appara�t pas valable lorsqu'elle est effectu�e en mains d'un parent du poursuivi qui, � ce moment-l�, ne vit plus durablement avec lui (JAQUES, De la notification des actes de poursuite, in: BlSchK 75/2011 p. 184 et les r�f�rences). La jurisprudence cantonale invoqu�e par la recourante, en tant qu'elle tient pour r�guli�re la notification faite � une personne adulte qui ne vit pas en m�nage avec le poursuivi en se fondant sur la pr�somption que celle-l� transmettra en temps utile le commandement de payer � celui-ci (BlSchK 70/2006 p. 23 n� 5 [d�cision de l'Autorit� de surveillance de B�le-Ville du 31 ao�t 2004]), ne saurait par cons�quent �tre suivie; une d�cision plus ancienne de l'Autorit� de surveillance de B�le-Ville estime au contraire avec raison que la notification n'est pas r�guli�re lorsqu'elle est faite en mains de la fille qui ne vit pas sous le m�me toit que la d�bitrice (BlSchK 34/1970 p. 11 n� 2; FRITZSCHE/WALDER, Schuldbetreibung und Konkurs, vol. I, 3e �d., 1993, � 14 n. 33).
Il ressort des constatations de l'autorit� pr�c�dente - confirm�es par le proc�s-verbal de l'audience du 25 ao�t 2011 (p. 2 et 4) - que C.________ ne vivait plus au domicile du poursuivi � la date de la notification du commandement de payer litigieux; il s'�tait install� en France voisine en 2006 "o� il �tait officiellement domicili� depuis le d�but de l'ann�e 2009", tout en conservant le bail de l'appartement genevois afin que le poursuivi puisse demeurer dans ce logement et que lui-m�me puisse y revenir pour continuer ses �tudes � Gen�ve (p. 5 let. F). La recourante ne d�montre pas (art. 106 al. 2 LTF) que ces faits auraient �t� �tablis de mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 in fine LTF), � savoir arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (cf. ATF 133 II 249 consid. 1.2.2; 135 III 127 consid. 1.5). La d�cision entreprise �chappe � la critique sur ce point, �tant rappel� qu'un simple rapport de sous-location ne cr�e pas une communaut� domestique (JEANNERET/LEMBO, in: Commentaire romand, Poursuite et faillite, 2005, n� 24 in fine ad art. 64 LP et les citations).
3.2.2 La d�cision entreprise constate que quatre commandements de payer ont �t� notifi�s � C.________ (les 30 novembre et 4 d�cembre 2009 et le 8 mars 2010) "au b�n�fice d'une procuration". La juridiction cantonale a n�anmoins estim� que ce fait �tait "sans pertinence".
Ainsi exprim�e, cette opinion appara�t contestable. En effet, doctrine et jurisprudence estiment que, si le repr�sentant conventionnel accepte la remise de l'acte de poursuite, "et si le d�biteur, qui l'a su, ou aurait d� le savoir en usant de la due diligence, ne conteste pas la notification, l'office peut valablement notifier les actes de poursuite successifs audit repr�sentant aussi longtemps que la r�vocation du mandat ne lui est pas communiqu�e" (JAQUES, op. cit., 180 et les r�f�rences). Toutefois, malgr� l'argumentation de la recourante, cela ne change rien � l'issue de la pr�sente cause.
� cet �gard, la d�cision entreprise retient que le poursuivi a indiqu� se rappeler que C.________ lui avait t�l�phon� "au sujet du commandement de payer concernant l'assurance maladie"; cependant, on ignore la teneur de cet entretien et le sort de cette poursuite. Quant aux autres proc�dures, l'int�ress� a affirm� qu'il n'avait pas le souvenir d'avoir �t� contact� � leur propos, ni d'avoir �t� en possession des actes notifi�s � C.________ (p. 6 let. F). Enfin, la convocation � l'office des poursuites � laquelle le pr�nomm� s'est rendu le 29 juin 2010 � la demande du poursuivi (proc�s-verbal du 25 ao�t 2011, p. 4) fait suite � "un avis de saisie communiqu� au plaignant" (ibid.); elle ne concerne donc pas la notification d'un commandement de payer.
3.2.3 Comme l'a rappel� l'autorit� pr�c�dente, le commandement de payer peut �tre notifi� � un repr�sentant conventionnel, pour autant que celui-ci ait �t� express�ment habilit� � recevoir des actes de poursuite pour le compte du poursuivi (JEANNERET/LEMBO, ibid., n� 21 et les citations, auxquelles l'on peut ajouter: ANGST, ibid., n� 6; JAQUES, op. cit., p. 179; Z�CH, in: Berner Kommentar, vol. VI/1/2/2 [Art. 32-40 OR], 1990, n� 27 ad art. 33 CO).
Quoi qu'en dise la recourante, pareille procuration sp�ciale n'existe pas en l'esp�ce. L'autorit� pr�c�dente a constat� (art. 105 al. 1 LTF) que la procuration avait pour but de permettre � C.________ de retirer les courriers (y compris recommand�s) adress�s au poursuivi pendant ses absences, mais ne l'autorisait pas � recevoir des actes de poursuite, en l'occurrence un commandement de payer; par ailleurs, C.________ a confirm� que, lorsque le poursuivi lui a donn� procuration, "il n'a pas �t� question d'�ventuelles notifications de commandements de payer" (proc�s-verbal d'audience du 25 ao�t 2011, p. 5 � 4). Une procuration g�n�rale au b�n�fice du pr�nomm� n'entre pas davantage en ligne de compte (cf. ATF 43 III 18 consid. 3). Il s'ensuit que la notification est vici�e (d�cision de l'Autorit� de surveillance du canton de Gen�ve du 18 septembre 1975, in: BlSchK 41/1977 p. 138 n� 35, approuv�e par ANGST, ibid., n� 20, et FRITZSCHE/WALDER, loc. cit.).
3.3 Pour le surplus, la recourante ne discute pas les motifs de l'autorit� pr�c�dente quant aux cons�quences d'une violation des r�gles sur la notification des actes de poursuite, en particulier du commandement de payer (cf. notamment: ATF 128 III 101 consid. 2; 120 III 114 consid. 3b; arr�t 5A_548/2011 du 5 d�cembre 2011 consid. 2.1). Bien que ce point n'ait aucune incidence en l'esp�ce, il convient de relever que l'autorit� pr�c�dente semble ici plus large que la jurisprudence f�d�rale, d'apr�s laquelle il ne suffit pas que le poursuivi ait simplement connaissance de la notification vici�e du commandement de payer, seule la "d�tention de fait" de l'acte irr�guli�rement notifi� pouvant faire courir les d�lais attach�s � sa notification (ATF 110 III 9 consid. 3; dans ce sens: arr�t 7B.79/2000 du 16 mai 2000 consid. 3b; plus large �galement: JAQUES, op. cit., p. 192, qui estime suffisant que le poursuivi "en [ait] connu les �l�ments essentiels [cr�ancier, montant, titre et cause]).
Vu ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Les conclusions de la recourante n'�taient cependant pas vou�es � l'�chec, de sorte que sa requ�te d'assistance judiciaire doit �tre admise (art. 64 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'accorder de d�pens � l'intim�, qui s'est oppos� � tort � l'octroi de l'effet suspensif.
La requ�te d'assistance judiciaire est admise; Me Romain Jordan est d�sign� en tant qu'avocat d'office de la recourante et une indemnit� de 1'500 fr. lui est allou�e � titre d'honoraires.