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Timestamp: 2016-10-28 06:34:34+00:00
Document Index: 170592397

Matched Legal Cases: ['art. 97', 'art. 95', 'ATF ', 'art. 44', 'art. 61', 'art. 109', 'art. 64', 'art. 66']

9C_790/2015 (22.06.2016)
9C_790/2015 � � � � Arr�t du 22 juin 2016
agissant par Service des curatelles d'adultes, Mme B.________, lui-m�me substitu� par Me Nicolas Charri�re, avocat,
A.________ a travaill� en qualit� de manoeuvre b�cheron, ouvrier et ferblantier. Le 29 septembre 2008, il s'est annonc� � l'assurance-invalidit�, en indiquant qu'il souffrait de hernie discale, d'une pathologie sanguine, d'infection aux reins et d'arthrose.
Dans le cadre de mesures de r�adaptation, l'assur� a notamment suivi un stage aupr�s du Centre D.________, du 14 novembre 2011 au 19 f�vrier 2012. Dans leur rapport du 20 f�vrier 2012, les responsables du centre ont estim� que la capacit� de travail �tait tr�s faible, inf�rieure � 20 % (compte tenu d'un rendement de 30 � 35 % pour un taux de pr�sence de 50 %). L'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Fribourg (ci-apr�s: l'office AI) a ordonn� une expertise bidisciplinaire (ortho-psychiatrique) qui a �t� r�alis�e par les docteurs C.________, sp�cialiste en chirurgie orthop�dique et E.________, sp�cialiste en psychiatrie et psychoth�rapie. Une capacit� de travail de 80 % dans une activit� adapt�e a �t� attest�e depuis la fin septembre 2011; au plan psychiatrique, la capacit� de travail est enti�re (rapports du 23 ao�t 2012 et compl�ment du 18 septembre 2012).
Par d�cision du 24 juin 2013, l'office AI a fix� le degr� d'invalidit� � 27 % et refus� d'allouer une rente.
A.________ a d�f�r� cette d�cision au Tribunal cantonal du canton de Fribourg, Cour des assurances sociales, en concluant principalement � l'octroi d'une rente enti�re depuis le 1
er�janvier 2003 fond�e sur un taux d'invalidit� de 75 %, subsidiairement au renvoi de la cause � l'office AI.
Par jugement du 17 septembre 2015, la juridiction cantonale a rejet� le recours. L'assistance judiciaire a �t� accord�e et une indemnit� � titre d'honoraires de 6'429 fr. 05 a �t� allou�e � M
e�Nicolas Charri�re, avocat � Fribourg.
A.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont il demande l'annulation, en concluant au versement d'une rente enti�re d'invalidit� fond�e sur un taux d'invalidit� de 75 %. Dans l'�ventualit� o� le jugement cantonal serait r�form�, il conclut au versement d'une indemnit� de partie de 8'543 fr. 30 pour la proc�dure de recours cantonale. Il sollicite le b�n�fice de l'assistance judiciaire pour la proc�dure f�d�rale.
Le litige porte sur le degr� d'invalidit� du recourant.
La conclusion portant sur le versement d'une indemnit� de partie de 8'543 fr. 30 concerne le montant des d�pens en proc�dure cantonale. Le recourant justifie cette pr�tention par le fait que le montant devrait recalcul� si le recours cantonal �tait admis. Vu l'issue du pr�sent litige, il n'est pas n�cessaire de se prononcer sur cette conclusion.
La juridiction cantonale a consid�r� que les donn�es m�dicales, mises en lumi�re lors de l'expertise bidisciplinaire, l'emportent sur les constatations faites � l'occasion des deux stages au Centre D.________. En cons�quence, elle a retenu que le recourant souffre depuis fin septembre 2011, avec r�percussion sur sa capacit� de travail, de lombosciatalgies droites sur status apr�s trois interventions chirurgicales; de plus, il pr�sente, sans r�percussion sur sa capacit� de travail, un status apr�s cure chirurgicale bilat�rale de hernie inguinale en mai 2011. Dans une activit� adapt�e respectant ses limitations, le recourant dispose d'une capacit� de travail de 80 %.
Dans un unique moyen, le recourant reproche aux premiers juges d'avoir suivi les conclusions de l'expertise bidisciplinaire des docteurs C.________ et E.________ (rapports des 23 ao�t 2012 et compl�ment du 18 septembre 2012), qui attestaient que ses probl�mes de sant� ne limitaient sa capacit� de travail qu'� hauteur de 20 % dans une activit� adapt�e respectant les limitations mises en �vidence par les experts. Selon le recourant, la juridiction cantonale n'a pas appliqu� correctement la jurisprudence (arr�t 8C_214/2014 du 8 avril 2015 consid. 5.2). Il rel�ve que les responsables du Centre D.________ ont pu mettre en �vidence que ses probl�mes de sant� (hernies dorsales et inguinale, ainsi que des probl�mes respiratoires) ont entra�n� un taux d'absent�isme important. Il en d�duit qu'en raison des divergences importantes entre les observations faites par les responsables du Centre D.________ et les conclusions des experts C.________ et E.________, des mesures d'instruction suppl�mentaires devaient imp�rativement �tre ordonn�es. En proc�dure cantonale de recours, il avait ainsi express�ment requis l'audition de t�moins, notamment les auteurs du rapport du Centre D.________, afin qu'ils puissent justifier leurs observations consign�es dans leur rapport du 20 f�vrier 2012.
Le recourant fait grief aux premiers juges d'avoir, par une appr�ciation anticip�e des preuves, rejet� ses requ�tes de preuve et d'avoir suivi � tort les conclusions des experts C.________ et E.________. Il soutient que l'appr�ciation de ses probl�mes de sant� observ�s m�dicalement doit se faire � la lumi�re du rapport du Centre D.________ du 20 f�vrier 2012. Sur la base de celui-ci, un taux d'invalidit� de 75 % doit �tre retenu, ouvrant droit � la rente enti�re.
A titre subsidiaire, le recourant estime que la cause devrait �tre renvoy�e � l'autorit� cantonale pour un compl�ment d'instruction.
6.1.�D'apr�s l'art. 97 al. 1 LTF, le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
6.2.�Les juges cantonaux ont rappel� que selon la jurisprudence (ATF 125 V 256 consid. 4 p. 261s; 115 V 133 consid. 2 p. 134), l'administration ou le juge, en cas de recours, se fonderont sur les avis des m�decins pour calculer le degr� d'invalidit�. Les donn�es m�dicales permettent g�n�ralement une appr�ciation objective du cas et l'emportent sur les constatations qui peuvent �tre faites � l'occasion d'un stage d'observation professionnelle (arr�t 8C_214/2014 pr�cit�).
En l'esp�ce, l'intim� avait ordonn� la mise en oeuvre d'une expertise bidisciplinaire afin de faire la lumi�re sur le volet m�dical du dossier, apr�s avoir pris connaissance des conclusions du stage professionnel. Le recourant ne s'�tait pas oppos� au principe d'une telle expertise qui s'est d�roul�e conform�ment � la proc�dure pr�vue � l'art. 44 LPGA, ni � la d�signation des experts qui devaient la conduire et aux questions qui devaient leur �tre pos�es (lettre du 23 mai 2012).
Devant le Tribunal f�d�ral, le recourant soutient implicitement que la r�gle de preuve qu'il rappelle (cf. arr�t 8C_214/2014) n'aurait pas d� �tre appliqu�e, dans la mesure o� il estime que l'avis des m�decins aurait d� c�der le pas � celui des responsables du stage professionnel. Ce point de vue, qui revient � suivre les conclusions d'un stage professionnel lorsqu'elles sont contredites par une expertise m�dicale, est contraire � la jurisprudence; il ne peut donc �tre suivi. De surcro�t, le recourant n'aborde pas la question de la force probante de l'expertise bidisciplinaire ni l'appr�ciation des preuves � laquelle la juridiction cantonale a proc�d�, mais il reproche en d�finitive simplement � cette autorit� de n'avoir pas ordonn� un compl�ment d'instruction. En cela, il �choue � d�montrer en quoi les premiers juges auraient appr�ci� et administr� les preuves de mani�re contraire au droit (cf. art. 61 let. c LPGA) et seraient de la sorte parvenus � des constatations de fait insoutenables.
6.3.�Pour le surplus, les autres �l�ments du calcul de l'invalidit� ne sont pas contest�s en tant que tels.
En cons�quence de ce qui pr�c�de, le recours est mal fond� (art. 109 al. 2 let. a LTF).
Les conclusions du recours �taient vou�es � l'�chec, si bien que l'assistance judiciaire ne saurait �tre accord�e pour la proc�dure f�d�rale (art. 64 al. 1 LTF).
Vu les circonstances, il sied de renoncer aux frais judiciaires (art. 66 al. 1, 2
e�phrase, LTF).