Source: http://www.sensationsm.com/user/regles-sm.php
Timestamp: 2017-10-23 22:38:00+00:00
Document Index: 62148143

Matched Legal Cases: ['§12', "l'article 29", 'arrêt ', 'arrêt ', "l'article 225", 'art. 60']

SENSATION SM - Conditions Générales d'Utilisation
REGLES ET CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION
(release 1.8 du 01/07/2013)
Base de Données : désigne la base de données exploitée par SensationSM et automatiquement mise à jour et constituée de l'ensemble des données collectées via le Site SensationSM.com, répertoriées et ordonnancées notamment sous la forme d'un catalogue d'annonces de rencontres, de galeries de photos, de liste de récits (etc...) accessibles en ligne.
Contenu Editorial : désigne l'ensemble des informations (et notamment textes, annonces, photographies, images, sons etc.) mises à la disposition des Utilisateurs par le biais du Site SensationSM.com.
Données Personnelles / profil : désigne les informations personnelles que l'Utilisateur a enregistrées lors de son inscription au Site SensationSM.com et/ou fournies dans le cadre de l'utilisation des Services.
Droits de Propriété Intellectuelle : désignent les marques, les noms commerciaux, les logiciels, les noms de domaine, les droits d'auteur, copyrights, les dénominations sociales, les dessins et modèles, brevets, droits sur les Bases de Données ou tous autres droits de propriété intellectuelle exploités par le Site SensationSM et nécessaires à ses activités.
Identifiant / pseudo : désigne une suite numérique ou alphabétique choisie par chaque Utilisateur suite à l'inscription au Site SensationSM.com et permettant d'accéder aux contenu du Site et aux Services proposés.
Services : désigne les Services offerts par SensationSM en application des présentes consistant pour l'Utilisateur :
A déposer une annonce avec photo, des galeries de photos, des récits, des liens, des médias, des soirées, via un formulaire spécifique;
A dialoguer avec les autres connectés via un formulaire, selon un système de dialogue instantané plus communément appelé "tchat"
Site SensationSM.com : désigne le Site web exploité par SensationSM et mis à la disposition du public par le biais d'Internet à l' adresse URL http://www.sensationsm.com
Membre / Utilisateur : désigne la personne physique, majeure et capable, utilisant les Services offerts par le Site SensationSM.com.
Webmaster : désigne la personne physique s'occupant de la création et de la mise en ligne du Site SensationSM.com.
Modérateur : désigne les personnes physiques ayant pour rôle de contrôler la mise en ligne des informations sur le Site SensationSM.com.
Editeur : désigne la société propriétaire du Site SensationSM.com.
Abonnement : désigne l'acte payant permettant d'accéder à la totalité des Services.
Les Règles de base ci-dessous ont pour but de régir le fonctionnement du Site SensationSM.com. Leur lecture, prise en compte et acceptation est obligatoire avant toute inscription.
D'accéder ou de tenter d'accéder au Site SensationSM.com si votre âge n'atteind pas la majorité requise dans votre pays d'origine. SensationSM.com est un Site destiné uniquement aux adultes avertis.
De renseigner une adresse email non valide dans son profil, le système d'annonces fonctionnant par le biais de l'envoi d'emails, cela pourrait indéniablement mettre en péril le fonctionnement du Site SensationSM.com.
D'usurper l'identité d'autres membres, du webmaster ou des modérateurs dans le but de nuire, de diffamer ou de porter atteinte au Site SensationSM.com, aux autres membres et aux Services proposés.
D'utiliser la méthode des copiés/collés à répétitions dans le "Tchat" et les "annonces" et de mettre ainsi en péril le fonctionnement du Site SensationSM.com en surchargeant la Base de Données.
D'insérer et de rendre visible son numéro de portable, son adresse postale, ou son email personnel dans les rubriques du Site SensationSM.com, ormis dans les échanges de mails privés et les dialogues dans le "Tchat".
De publier des photos ou des textes ne respectant pas les lois en vigueur, notament au niveau du droit à l'image et de la protection des mineurs.
De créer plusieurs comptes, un seul compte étant autorisé par personne ou par type. Tout doublon constaté sera immédiatement supprimé sans justificatif par les modérateurs de SensationSM.com
De passer une annonce traitant de scatologie, d'urologie, ou de zoophilie. Ces pratiques ne sont pas tolérées au sein du Site SensationSM.com.
De passer une annonce à caractère vénal (rencontre payante, offre d'emploi etc...) ou d'inciter de quelque manière que ce soit à la prostitution (voir §12).
Toute personne ayant utilisé la méthode du "flood" pour détruire ou porter volontairement atteinte à l'intégrité de La Base de Données du Site SensationSM.com.
Toute personne ayant été bannie et ayant recrée un faux profil dans le but d'importuner et de nuire au fonctionnement normal du Site SensationSM.com. Egalement, sera poursuivie toute personne abusant du formulaire d'inscription pour la création de multi-profils sans aucun intéret pour le fonctionnement du Site SensationSM.com
Toute personne ayant diffamé des propos mensongers sur des sites web, des forums, des weblogs ou autres support de communication, à l'encontre du webmaster, des modérateurs et plus généralement du Site SensationSM.com, dans le but de détourner les membres par le biais du mensonge et de la calomnie.
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation ont pour objet de définir les termes et conditions dans lesquelles SensationSM fournit les Services aux Utilisateurs.
Toute utilisation de l'un des Services offerts par le Site SensationSM.com se fera dans le respect des présentes Conditions Générales d'Utilisation et des règles de base citées au paragraphe 2.
L'Utilisateur, déclare avoir pris connaissance et avoir accepté expressément et de manière inconditionnelle les présentes Conditions Générales d'Utilisation et les règles de base en vigueur au jour de l'accès au Site SensationSM.com.
SensationSM se réserve le droit de modifier tout ou partie et à tout moment les présentes Conditions Générales d'Utilisation et règles de base. Il appartient en conséquence à l'Utilisateur de se référer régulièrement à la dernière version des Conditions Générales d'Utilisation et des règles de base disponible en permanence sur le Site SensationSM.com. Tout usage des Services après modification des Conditions Générales d'Utilisation et des règles de base, vaut acceptation pure et simple par l'Utilisateur des nouvelles Conditions Générales d'Utilisation et règles de base.
4.1 CONDITIONS D'ACCES AUX SERVICES
4.1.1 INSCRIPTION DE L'UTILISATEUR
L'utilisation des Services suppose le respect par l'Utilisateur d'une procédure d'inscription par laquelle ce dernier doit fournir ses coordonnées et renseigner un profil. L'Utilisateur s'engage à ce que les informations communiquées, notamment les informations personnelles, soient exactes, complètes et à jour et à effectuer les modifications nécessaires à cette fin.
Dans le cadre de cette procédure, l'Utilisateur déclare avoir pris connaissance et avoir accepté expressément les présentes Conditions Générales d'Utilisation et règles de base en vigueur au jour d'accès au Site SensationSM.com par un click sur le lien hypertexte ou bouton intitulé "valider".
SensationSM ne pourra être tenue responsable de toute perte ou dommage survenu en raison du manquement aux obligations de confidentialité incombant à l'Utilisateur.
SensationSM collecte des informations fournies par les Utilisateurs :
Par le biais d'un Formulaire pour mieux les connaître et les faire bénéficier des Services du Site SensationSM.com.
SensationSM garantit que ces informations ne sont pas utilisées à d'autres fins et qu'elles ne seront pas transmises à une tierce personne sans son autorisation.
Conscient de ce que la collecte et le traitement des Données Personnelles sur Internet, doivent respecter les droits fondamentaux des personnes, SensationSM s'engage à ce que tout traitement de données nominatives sur le Site SensationSM.com soit conforme à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. le Site SensationSM.com est enregistré à la CNIL sous le dossier N° : 893471
L'Utilisateur peut exercer ce droit à tout moment et directement sur le Site SensationSM à savoir rectifier, compléter, clarifier, mettre à jour ou effacer les informations les concernant qui seraient inexactes, incomplètes ou périmées.
SensationSM s'engage à faire ses meilleurs efforts pour protéger les Données Personnelles, afin d'empêcher qu'elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers non autorisés conformément à l'article 29 de la loi du 6 janvier 1978.
Que l'Internet est un réseau ouvert non maîtrisable par SensationSM et que les échanges de données circulant sur Internet ne bénéficient que d'une fiabilité relative, et ne sont protégées notamment contre les risques de détournements ou de piratages éventuels ;
SensationSM ne peut garantir que les informations échangées via les Services ne seront pas interceptées par des tiers, et que la confidentialité des échanges sera garantie.
SensationSM informe l'Utilisateur de l'existence de règles et d'usage en vigueur sur Internet connus sous le nom de Netiquette ainsi que de différents codes de déontologie et notamment la Charte Internet accessibles sur Internet.
SensationSM apporte tout le soin qu'il estime nécessaire à la constitution du Contenu Editorial. Toutefois SensationSM n'assure aucune garantie quant à la fiabilité des informations du Contenu Editorial. A ce titre, SensationSM ne saurait être tenu responsable des dommages résultant de l'utilisation par l'Utilisateur à quelque fin que ce soit, des informations constituant le Contenu Editorial.
Le Site SensationSM contient des Liens Hypertextes vers des sites web gérés par des tiers (rubrique "Liens"). SensationSM ne peut exercer aucun contrôle sur ces sites ni assumer aucune responsabilité quant à leur contenu. L'insertion de ces liens ne signifie pas que SensationSM approuve les éléments contenus sur ces sites. SensationSM ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites, et le fait que ces sites soient référencés sur le Site SensationSM n'engage en aucun cas sa responsabilité.
SensationSM ne donne donc aucune garantie concernant :
L'utilisation des Services se fait à ses risques et périls notamment en ce qui concerne le téléchargement de données, de fichiers ou de logiciels qui pourraient endommager son ordinateur (vidéos, photos...). La responsabilité de SensationSM ne peut en particulier être engagée pour toute perte de données, virus, bogues informatiques ou dommage affectant son ordinateur ;
SensationSM ne garantit pas l'adéquation entre les Services Proposés et les attentes de l'Utilisateur;
SensationSM ne garantit pas la qualité et/ou la licéité ou la conformité à la loi du contenu non créé par SensationSM notamment du contenu et des opinions émises par l'Utilisateur ou diffuser sur les sites extérieurs accessibles par le biais d'un Lien Hypertexte ;
SensationSM ne saurait être tenu responsable de la diffusion des données par l'Utilisateur en violation de droits, notamment privatifs, détenus par des tiers ;
SensationSM ne saurait être tenu pour responsable en cas de dommage résultant de causes techniques et notamment de l'indisponibilité du Site SensationSM et de tout défaut affectant le fonctionnement de celui-ci ;
SensationSM ne pourra être tenu responsable de dommages directs ou indirects tels que pertes financières, manque à gagner, trouble de quelque nature que ce soit qui pourraient résulter de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utilisation des Services proposés.
En outre, l'Utilisateur garantit SensationSM contre tout recours ou action que pourrait lui inten-ter à titre quelconque et pour quelque raison que ce soit, et plus généralement à l'occasion de la saisie de données ou informations dans le cadre de l'utilisation des Services, toute personne qui s'estimerait lésée par la mise en ligne de ces données ou informations sur le Site SensationSM et s'engagent à la tenir indemne contre tous frais judiciaires et extra judiciaires qui pourraient en résulter.
L'Utilisateur reconnaît que SensationSM est seul propriétaire des Droits de Propriété Intellectuelle afférents au Site et au Contenu Editorial.
Aucune disposition des présentes Conditions Générales d'Utilisation ne pourra être interprétée comme conférant à l'Utilisateur une licence sur les Droits de Propriété Intellectuelle, dont SensationSM pourra avoir la propriété ou le droit exclusif d'exploitation.
SensationSM ne concède qu'une autorisation de visualisation de son Contenu Editorial à titre personnel et privé, à l'exclusion de toute visualisation ou diffusion publique.
Par conséquent, toute représentation, reproduction ou extraction non autorisée par SensationSM du Contenu Editorial ou du Site ainsi que tout autre Droit de Propriété Intellectuelle est strictement interdite sous peine de poursuites judiciaires. Le contrevenant s'expose à des sanctions civiles et pénales et notamment aux peines prévues aux articles L. 335.2 et L. 343.1 du Code de la Propriété Intellectuelle.
SensationSM s'efforce dans la mesure du possible de maintenir accessible le Site 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24 mais peut interrompre l'accès, notamment pour des raisons de maintenance et de mises à niveau ou pour toute autre raison notamment technique. SensationSM n'est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l'Utilisateur.
SensationSM se réserve le droit de refuser à tout Utilisateur l'accès à tout ou partie du Site SensationSM.com unilatéralement et sans notification préalable, notamment en cas de violation manifeste des présentes Conditions Générales d'Utilisation.
L'Utilisateur reconnaît que SensationSM ne pourra être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect survenu à raison de la suppression de l'accès de l'Utilisateur au Site SensationSM.com.
Certains Services du Site SensationSM.com sont soumis à un Abonnement. Cet Abonnement est décomposé en plusieurs offres distinctes :
- Une formule d'Abonnement par système audiotel non reconductible automatiquement. Le code est fourni par un robot après un appel téléphonique au numéro surtaxé spécifié selon votre pays de résidence. Prix en fonction du pays de l'appelant. (environ 2.02€ pour la france)
- Une formule d'Abonnement 6 mois par carte bancaire, reconductible automatiquement en fin de période, par transaction sécurisée. Prix 24€ tous les 6 mois.
- Une formule d'Abonnement 1 an par carte bancaire, reconductible automatiquement en fin de période, par transaction sécurisée. Prix 40€ tous les 12 mois.
- Tous les détails des formules d'abonnements et prix sont définis sur la page d'abonnement. Ces prix peuvent changer sans préavis et l'une ou l'autre des formules peut disparaitre au profit d'une offre de promotion.
La gestion / attribution des codes de validation et de la reconduction automatique des Abonnements par carte bancaire est gérée directement par la société prestataire de paiement HIPAY SAS - Hi Media (ALLOPASS), selon ses propres Conditions Générales d'Utilisation.
SensationSM ne pourra être tenu responsable des éventuels dérangements dùs aux dysfonctionnements du prestataire fournisseur des codes de validation.
10.1 Validation de l'abonnement
Une fois le code de validation obtenu et quelquesoit la formule choisie, l'Utilisateur se doit d'insérer ce code dans le formulaire prévu à cet effet et valider sa demande, et ce, afin de valider l'Abonnement au sein même du Site SensationSM.com.
Aucun code de validation ne sera remboursé directement par SensationSM, quelquesoit le motif ennoncé par l'Utilisateur. Plus précisement :
- les Utilisateurs bannis pour non respect des présentes Conditions Générales d'Utilisation et Règles de base ne pourront en aucun cas demander remboursement	du montant de leur abonnement.
- chacun des Services proposés étant clairement définis et détaillés sur la dite page d'abonnement permettant le paiement, aucun remboursement ne	sera	effectué par SensationSM si ceux ci ne conviennent pas aux attentes	de l'Utilisateur abonné.
De Manière générale, toute demande de remboursement pour quelconque motif devra être effectuée directement à la société prestataire de paiement HIPAY SAS - Hi Media (ALLOPASS), qui après vérification des informations relatives au paiement décidera ou non de procéder au remboursement, selon leur propres Conditions Générales d'Utilisation.
10.3 Désabonnement et/ou arrêt des renouvellements automatiques
Le désabonnement pour la formule audiotel est automatique, une fois la période payée écoulée, l'accès aux Services payants est interrompu. L'Utilisateur est alors libre ou non de le reconduire selon la formule désirée puisque son compte reste actif sur le site.
Le désabonnement ou l'arrêt des renouvellements automatiques pour les formules par carte bancaire doit être impérativement effectué avant la date d'échéance de la prochaine transaction, et uniquement par l'Utilisateur auprès du prestataire fournisseur, à l'aide du code de validation reçu le jour du paiement,	des références de la carte bancaire utilisée,	via le formulaire prévu à cet effet, disponible à l'adresse url ci dessous :
formulaire pour stopper les renouvellements automatiques
Dates d'échéances :
=> Pour les formules 6 mois et 1 an, le premier prélèvement a lieu le jour de l'achat de la formule, le second prélèvement à lieu à date d'échéance. HIPAY SAS - Hi Media (ALLOPASS) envoit les détails de transaction et le pass abonné sur l'adresse email spécifiée par l'Utilisateur le jour du premier achat. Il suffit alors à l'Utilisateur de réinsérer son code de validation sur le site SensationSM.com.
SensationSM ne peut en aucun cas se subsituer à l'Utilisateur pour annuler une reconduction automatique, les références des cartes bancaires ne transitant pas via le Site SensationSM.com, mais directement via le prestataire	fournisseur, comme toute transaction sécurisée.
11. CONFIGURATION MINIMALE REQUISE POUR LE BON FONCTIONNEMENT
- L'ordinateur de l'Utilisateur doit obligatoirement être équipé d'un navigateur qui accepte le dépot de cookies.
- Le navigateur internet de l'ordinateur de l'Utilisateur doit obligatoirement être au minimum Microsoft Internet Explorer à jour ou Mozilla Firefox à jour (marques déposées)
- Le Site SensationSM n'est pas adapté aux mobiles et tablettes.
Le Site SensationSM.com n'assure aucune compatibilité ni fonctionnement si cette configuration minimale n'est pas remplie par l'ordinateur de l'Utilisateur.
12.2 Extrait de l'article 225.6 Loi n° 2001-1062 du 15 novembre 2001 art. 60 Journal Officiel du 16 novembre 2001 :
- Des règles complémentaires sont présentes dans les Services "Annonces", "Galeries", "Récits". Ces règles doivent être respectées au même titre que ces Conditions Générales d'utilisation.
- L'adresse Ip des Utilisateurs est systématiquement stockée à chacune des connexions au Site SensationSM.com, de façon pouvoir procéder à une identification immédiate, et ce dans le but de protéger les éditeurs du Site en cas de conflit, problème ou litige quelconque. Cette adresse Ip sera systématiquement fournie aux autorités compétentes sur simple demande ou réquisition de leur part.
- Les "dialogues" / "annonces" / "galeries" / "récits" et plus généralement toutes les rubriques mises en ligne par les membres sont surveillées et modérées par l'équipe de modération de SensationSM, et par des systèmes de surveillance automatique afin d'éviter tout débordement, problèmes éventuels et ainsi de permettre à SensationSM de pouvoir contrôler le contenu mis à disposition des autres membres afin qu'il reste en conformité avec les les lois en vigueur et Conditions Générales d'utilisation.
Comme stipulé au paragraphe 3.1, en validant son inscription, l'Utilisateur est d'accord et accepte irrévocablement tout ce qui précède.