Source: http://cec.cms.unil.ch/ecolededroit/home/menuinst/a-propos-de-lecole/commissions-permanentes.html
Timestamp: 2019-11-20 14:50:26+00:00
Document Index: 116229426

Matched Legal Cases: ['art. 29', 'art. 86', 'art. 31', 'art. 61', 'art. 30', 'art. 32', 'art. 33']

Commissions permanentes - Ecole de droit UNIL
Vous êtes ici: UNIL > Ecole de droit > A propos de l'Ecole > Commissions permanentes
(conformément à l’art. 29 du Règlement de l’Ecole renvoyant à l’art. 86 al. 2 RLUL)
La Commission d'admission est composée de:
Prof. Philippe Meier, Directeur de l’Ecole et Président de la Commission
ainsi que d’un·e représentant·e du Service d’orientation et conseil (SOC).
La Commission d'admission a pour principale tâche de préaviser, à l'attention du Décanat, l'admission au Baccalauréat universitaire en Droit des candidats non titulaires d'un certificat de maturité fédérale.
(conformément à l’art. 31 du Règlement de l’Ecole)
La Commission des équivalences et de la mobilité est composée de :
Prof. Andrea Bonomi, Vice-directeur de l’Ecole et Président de la Commission
Mme Nathalie Dongois, MER
La Commission des équivalences et de la mobilité a notamment les attributions suivantes :
Préaviser, à l’attention de la Direction de l’Ecole, sur les équivalences dans les cas prévus dans les règlements et plans d’études
Préaviser, à l’attention de la Direction de l’Ecole, sur la reconnaissance de programmes de mobilité et des évaluations ou séries réussies dans les cas prévus par les règlements et plans d’études
Donner, au nom de la Faculté, le préavis qui peut être demandé par le Tribunal cantonal, selon l’article 17 de la loi vaudoise sur la profession d’avocat
Donner, au nom de la Faculté, le préavis qui peut être demandé par le Département de l’intérieur, selon l’article 6 du Règlement d’application de la loi vaudoise sur le notariat
Préaviser, à l’attention de la Direction de l’Ecole, sur l’accès exceptionnel au Doctorat, conformément à l’art. 61 du Règlement de l’Ecole
Préaviser sur toute autre question qui lui est soumise par le Conseil de l’Ecole, la Direction de l’Ecole ou d’autres autorités.
(conformément à l’art. 30 du Règlement de l’Ecole)
Prof. Alain Macaluso – Président de la Commission
Prof. Ariane Morin
Mme Anouk Neuenschwander, MER
M. Adrien Ramelet, étudiant
Prof. Anne-Christine Favre (suppl.)
La Commission de recours instruit et statue au nom de l’Ecole sur les recours, dans les cas prévus par le Règlement de l’Ecole et par les règlements d’études.
(conformément à l’art. 32 du Règlement de l’Ecole)
La Commission de l’enseignement et de la recherche est composée de :
Prof. Alain Papaux
Prof Anne-Christine Fornage
M. Andrea Frattolillo, représentant du corps intermédiaire
Mme Maïté Andrade et M. Sacha Elkaim représentants du corps estudiantin.
La Commission de l’enseignement et de la recherche fait des propositions sur toutes les questions relatives à la promotion de l’enseignement et de la recherche.
Elle peut proposer un plan d’évaluation des cours individuels ou des cursus de la Faculté.
Elle préavise sur toute question qui lui est soumise par le Conseil de l’Ecole, la Direction de l’Ecole ou d’autres autorités.
(conformément à l’art. 33 du Règlement de l’Ecole)
La Commission de planification académique est composée de :
Prof. Olivier Ribaux, Vice-doyen
Prof. Véronique Boillet
Prof. Alain Macaluso
Prof. Denis Tappy
Prof. Susan Emmenegger - experte externe (UniBe)
Prof. Alexandre Flückiger – expert externe (UniGe)
Prof. Florence Guillaume – experte externe (UniNe)
M. Nicolas Tschumy, représentant du corps intermédiaire
M. Yoann Gross, représentant du corps estudiantin
M. Nicolas Reymond (suppléant) pour le corps estudiantin
La Commission a pour mission générale d’accompagner la Direction de l’Ecole dans la planification du développement stratégique de l’Ecole dans ses domaines d’enseignement et de recherche, pour une durée de cinq ans au maximum.
En particulier, la Commission est chargée de planifier, pour une durée de cinq ans au maximum, le maintien, la suppression ou la transformation des postes professoraux qui deviennent vacants ainsi que la création des nouveaux postes professoraux nécessaires.