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Timestamp: 2016-10-28 16:07:55+00:00
Document Index: 42995942

Matched Legal Cases: ['art. 337', 'art. 337', 'art. 337', 'art. 76', 'art. 90', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 46', 'art. 42', 'art. 95', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 108', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 105', 'art. 105', 'art. 99', 'art. 107', 'art. 76', 'art. 42', 'art. 105', 'art. 319', 'art. 337', 'art. 337', 'art. 337', 'ATF ', 'art. 339', 'ATF ', 'art. 337', 'art. 339', 'ATF ', 'art. 337', 'art. 337', 'art. 337', 'art. 337', 'art. 107', 'art. 337', 'art. 337', 'art. 337', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 362', 'art. 337', 'art. 337', 'art. 337', 'ATF ', 'art. 337', 'art. 336', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 337', 'art. 105', 'art. 105', 'art. 9', 'art. 62', 'art. 62', 'art. 63', 'art. 105', 'art. 62', 'art. 101', 'art. 32', 'art. 120', 'art. 66']

repr�sent� par Me Dominique L�vy,
recours contre l'arr�t de la Cour d'appel de la juridiction des prud'hommes du canton de Gen�ve du 30 juin 2010.
Par contrat du 14 juillet 2005, la soci�t� Y.________ SA, qui a son si�ge � ... (pr�c�demment: � ...) et qui est active dans le domaine de la cr�ation, la fabrication et la commercialisation de montres et d'articles de bijouterie de luxe, a engag�, en qualit� de pr�sident, X.________, qui est domicili� dans le canton de Gen�ve. Il �tait pr�vu un salaire de 300'000 euros par an, auquel s'ajoutait un bonus de 40 %, pour autant que les objectifs budg�taires annuels aient �t� atteints. Le salaire devait �tre r�duit du montant des d�penses effectu�es par la soci�t� pour l'employ� et/ou les frais de scolarit� de ses enfants. Il a �t� convenu que chacune des parties pouvait mettre fin au contrat, moyennant un pr�avis de six mois. Par ailleurs, la soci�t� s'est engag�e � verser � son employ� six mois de salaire si elle le licenciait sans cause, en pr�cisant qu'il fallait entendre sans que l'employ� n'ait commis une faute lourde.
X.________ a pris ses fonctions au sein de Y.________ SA le 1er novembre 2005. Les salaires per�us ont vari�, sans que l'employ� n'ait jamais pr�tendu que cela ne correspondait pas � la volont� des parties.
Le 17 mai 2006, A.________, administrateur de Y.________ SA, a envoy� un courriel � X.________, relevant que les avantages en nature, singuli�rement les frais d'�colage, que celui-ci recevait, pouvaient avoir des cons�quences fiscales n�gatives et qu'il convenait d'envisager que ces versements s'effectuent "overseas".
A partir de l'ann�e 2007, le libell� des certificats de salaire que l'employeuse devait remplir pour l'administration fiscale a chang� et les frais d'�colage et de v�hicule �taient d�sormais d�clar�s comme un �l�ment du salaire et tax�s comme tels. En janvier 2007, X.________ a demand� � A.________ une compensation pour ce surco�t d'imp�t. Ce dernier a accept� d'en discuter, mais il n'a pas �t� �tabli que la soci�t� aurait accept� de verser une compensation pour cette p�joration dans la situation fiscale.
Le 2 juin 2008, le r�viseur de Y.________ SA a signal� que la soci�t� �tait en �tat de surendettement. A.________ confirma � X.________, par des courriels des 18 et 23 juin 2008, qu'il ne recevrait aucun bonus pour l'exercice 2007/2008.
Le 8 juillet 2008, B.________, collaborateur du groupe V.________ Ltd � Hong Kong - qui �tait, par une soci�t� interpos�e, le propri�taire �conomique de Y.________ SA -, a sign� un ch�que d'une valeur de 120'000 fr. suisses tir� sur la banque de V.________ Ltd � Hong Kong en faveur du compte que X.________ avait ouvert � Hong Kong aupr�s de la Banque W.________ peu auparavant.
Par un courriel du 18 juillet 2008, B.________ a inform� X.________ que sa demande de compensation pour un suppl�ment d'imp�t n'�tait pas accept�e; quant au virement de 120'000 fr., il avait pour objet les frais d'�colage et comme il apparaissait que ceux-ci avaient d�j� �t� pay�s par la soci�t�, la somme devait �tre imm�diatement restitu�e. X.________ a refus� en consid�rant que cette somme lui avait �t� vers�e � titre de compensation pour la p�joration de sa situation fiscale.
Le 30 octobre 2008, X.________ a re�u en mains propres un courrier portant la signature de A.________ par lequel Y.________ SA d�clarait le licencier avec effet imm�diat pour avoir gravement viol� ses obligations envers la soci�t�.
Le 28 novembre 2008, X.________ a d�pos� devant le Tribunal des prud'hommes de Gen�ve une demande en paiement dirig�e contre Y.________ SA, concluant � ce que celle-ci soit condamn�e � lui verser plus d'un million de francs suisses en capital. Y.________ SA, qui conteste la demande, a pris des conclusions reconventionnelles, portant notamment sur la restitution des 120'000 francs.
La Caisse Z.________ est intervenue dans la proc�dure, faisant valoir qu'elle est subrog�e dans les droits de l'employ� � concurrence des prestations de ch�mage qu'elle lui a vers�es, soit au total 46'760 fr. 70.
Au cours de la proc�dure, il n'a pas �t� prouv� de faits qui puissent constituer un juste motif pour un licenciement imm�diat.
Le Tribunal des prud'hommes a rendu son jugement le 18 ao�t 2009.
Saisie d'un appel et d'un appel incident, la Cour d'appel de la juridiction des prud'hommes, par arr�t du 30 juin 2010, a annul� le jugement attaqu� et statu� � nouveau. La cour cantonale a retenu que les 120'000 fr. avaient �t� vers�s pour couvrir les frais d'�colage des enfants de X.________ et, d�s lors qu'il a �t� constat� qu'ils avaient d�j� �t� pay�s par la soci�t�, il y a lieu � r�p�tition de l'indu. La th�se de l'employ� selon laquelle cette somme �tait vers�e � titre de compensation pour une p�joration fiscale a �t� �cart�e. D�s lors que le licenciement �tait intervenu sans juste motif, la cour cantonale a allou� � l'employ� le salaire qu'il aurait gagn� pendant le d�lai de r�siliation fix� contractuellement � six mois, soit 181'623 fr. 30 avec int�r�ts � 5 % l'an d�s le 1er f�vrier 2009. Elle lui a �galement allou� une indemnit� fix�e, selon la clause contractuelle, � six mois de salaire, soit 181'623 fr. 30 avec int�r�ts � 5 % l'an d�s le 1er novembre 2008. Elle a consid�r� que l'indemnit� contractuelle ne pouvait pas �tre cumul�e avec celle pr�vue par l'art. 337c al. 3 CO. Elle a imput� les montants r�clam�s par la Caisse Z.________, soit 46'760 fr. 70, et elle a condamn� la soci�t� Y.________ SA � verser cette somme � la Caisse. Elle a constat� que les parties �taient autoris�es � compenser leurs cr�ances r�ciproques. Elle a statu� par ailleurs sur les frais de la proc�dure.
Ayant re�u cet arr�t le 2 juillet 2010, X.________ a d�pos� dans un bureau de poste suisse, le 1er septembre 2010, un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Invoquant une constatation arbitraire des faits, une violation des art. 337c al. 3, 62, 63 et 120 CO, il conclut, sous suite de frais et d�pens, � ce que sa partie adverse soit condamn�e � lui verser, � titre de salaire pendant la p�riode de cong�, 221'442 fr. avec int�r�ts � 5 % l'an d�s le 1er d�cembre 2008, sous d�duction de 46'760 fr. 70 avec int�r�ts � 5 % l'an d�s le 1er mars 2009 dus � la Caisse Z.________; � titre d'indemnit� contractuelle de licenciement, il demande que sa partie adverse soit condamn�e � lui payer la somme brute de 221'442 fr. avec int�r�ts � 5 % l'an d�s le 1er d�cembre 2008. A titre d'indemnit� selon l'art. 337c al. 3 CO, il conclut au paiement de 221'442 fr. avec int�r�ts � 5 % l'an d�s le 1er d�cembre 2008 (ou toute autre indemnit� que le Tribunal f�d�ral fixera). Il conclut enfin � ce que sa partie adverse soit condamn�e � payer � la Caisse Z.________ la somme de 46'760 fr. 70 avec int�r�ts � 5 % l'an d�s le 1er mars 2009 et � ce qu'elle soit condamn�e � lui d�livrer un certificat de travail.
1.1 Interjet� par la partie qui a succomb� dans ses conclusions en paiement et dans ses conclusions lib�ratoires (art. 76 al. 1 LTF), dirig� contre un jugement final (art. 90 LTF) rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 75 LTF) dans une affaire p�cuniaire dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 15'000 fr. requis en mati�re de droit du travail (art. 74 al. 1 let. a LTF), le recours est en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 46 al. 1 let. b, 48 al. 1 et 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi.
1.2 Le recours peut �tre interjet� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. En cons�quence, il peut aussi �tre form� pour violation d'un droit constitutionnel (ATF 136 II 304 consid. 2.4 p. 313).
Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il n'est donc limit� ni par les arguments soulev�s dans le recours, ni par la motivation retenue par l'autorit� pr�c�dente; il peut admettre un recours pour un autre motif que ceux qui ont �t� invoqu�s et il peut rejeter un recours en adoptant une argumentation diff�rente de celle de l'autorit� pr�c�dente (ATF 135 III 397 consid. 1.4 p. 400). Compte tenu de l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, sous peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF), le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs invoqu�s. Il n'est pas tenu de traiter, comme le ferait une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques qui se posent lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui (ATF 135 III 397 consid. 1.4 p. 400; 135 II 384 consid. 2.2.1 p. 389). Par exception � la r�gle selon laquelle il examine le droit d'office, il ne peut entrer en mati�re sur la violation d'un droit constitutionnel ou sur une question relevant du droit cantonal ou intercantonal que si le grief a �t� invoqu� et motiv� de mani�re pr�cise par la partie recourante (art. 106 al. 2 LTF).
1.3 Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - ce qui correspond � la notion d'arbitraire : ATF 136 II 304 consid. 2.4 p. 314; 135 III 127 consid. 1.5 p. 130, 397 consid. 1.5 p. 401; 135 II 145 consid. 8.1 p. 153 - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF).
En l'esp�ce, les parties ont chacune pr�sent� leur propre �tat de fait et ajout� de nombreuses donn�es � celles figurant dans l'arr�t attaqu�. Elles n'invoquent cependant aucune des circonstances qui permettraient au Tribunal f�d�ral de s'�carter des constatations cantonales et on ne voit pas non plus que de telles circonstances soient r�alis�es (cf. art. 105 al. 2 LTF). Le raisonnement doit donc �tre men� exclusivement sur la base des faits contenus dans l'arr�t attaqu�.
1.4 Le Tribunal f�d�ral ne peut aller au-del� des conclusions des parties (art. 105 al. 1 LTF). Toute conclusion nouvelle est irrecevable (art. 99 al. 2 LTF). S'il admet le recours, le Tribunal f�d�ral peut statuer lui-m�me sur le fonds ou renvoyer l'affaire � l'autorit� pr�c�dente pour qu'elle prenne une nouvelle d�cision (art. 107 al. 2 LTF).
En l'esp�ce, le recourant a conclu notamment � ce que sa partie adverse soit condamn�e � payer une certaine somme � la Caisse Z.________. Outre que ce point de l'arr�t d�f�r� n'est pas attaqu� (raison pour laquelle la Caisse Z.________ n'est pas partie devant le Tribunal f�d�ral), il faut observer que le recourant, faute d'int�r�t juridique, n'a pas qualit� pour demander une condamnation en faveur d'un tiers (art. 76 al. 1 let. b LTF). Ce chef de conclusion est donc irrecevable.
Le recourant a �galement conclu � ce que sa partie adverse soit condamn�e � lui d�livrer un certificat de travail. La cour cantonale a cependant constat� qu'il avait re�u un tel certificat et le recourant ne pr�sente aucune argumentation � l'appui de cette conclusion. Ce chef de conclusion est donc �galement irrecevable, faute de motivation (art. 42 al. 1 et 2 LTF).
2.1 Il ressort des constatations cantonales - qui lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF) - que les parties ont conclu un contrat individuel de travail au sens de l'art. 319 al. 1 CO, �tant non contest� que le recourant devait travailler dans une position subordonn�e.
L'employeuse a mis fin � la relation de travail en pronon�ant un licenciement imm�diat pour justes motifs au sens de l'art. 337 al. 1 CO.
A l'issue de son appr�ciation des preuves, la cour cantonale est parvenue � la conclusion qu'il n'avait �t� prouv� aucun fait qui puisse constituer un juste motif pour une r�siliation imm�diate. Cette question n'est plus litigieuse devant le Tribunal f�d�ral. On se trouve donc en pr�sence d'un licenciement imm�diat qui n'�tait pas justifi�. Il reste � en tirer les cons�quences.
2.2 Selon l'art. 337c al. 1 CO, lorsque l'employeur r�silie imm�diatement sans juste motif, le travailleur a droit � ce qu'il aurait gagn�, si les rapports de travail avaient pris fin � l'�ch�ance du d�lai de cong� ou � la cessation du contrat conclu pour une dur�e d�termin�e. En l'esp�ce, le contrat a �t� conclu pour une dur�e ind�termin�e et les parties �taient convenues d'un d�lai de r�siliation de six mois. La cour cantonale a donc conclu � juste titre que l'employ� avait droit, en application de l'art. 337c al. 1 CO, � six mois de salaire.
2.2.1 Il faut donc d�terminer quel est le montant du salaire qu'il aurait re�u dans les six mois suivant la r�siliation imm�diate injustifi�e. En se fondant sur les faits constat�s par la cour cantonale, le recourant soutient que le montant du salaire a �t� fix� arbitrairement.
Il a �t� �tabli et il n'est pas contest� que le recourant n'a pas re�u les 300'000 euros annuels pr�vus dans le contrat initial, mais bien des sommes en francs suisses, qui ont vari� constamment. Il faut relever que les parties peuvent toujours convenir, sans aucune exigence de forme, de modifier leur accord sur le montant de la r�mun�ration. Le recourant n'a jamais pr�tendu qu'il n'avait pas re�u son d�. On doit donc en d�duire - sans arbitraire - que les sommes qu'il a re�ues correspondaient bien � la volont� commune des parties. Constatant que la r�mun�ration variait d'un mois � l'autre, la cour cantonale a op�r� une moyenne. Cette mani�re de proc�der est conforme � la jurisprudence (ATF 125 III 14 consid. 2b p. 16). La doctrine pr�conise de faire la moyenne des gains r�alis�s durant l'ann�e pr�c�dente, dont on peut supposer qu'ils refl�tent les accords les plus r�cents des parties et la situation �conomique la plus actuelle (cf. R�MY WYLER, Droit du travail, 2e �d. 2008, p. 514). La cour cantonale s'est donc fond�e sur la moyenne des sommes re�ues au cours de l'exercice 2008. Le recourant voudrait que l'on calcule une moyenne sur trois ans, mais aucune r�gle du droit f�d�ral n'exige un tel syst�me, qui pourrait recouvrir des p�riodes o� le salaire convenu �tait diff�rent. En suivant les lignes directrices trac�es par la jurisprudence et par la doctrine, la cour cantonale n'a ni viol� le droit f�d�ral, ni �tabli les faits de mani�re arbitraire.
2.2.2 Pour ces six mois de salaire, la cour cantonale a fait courir l'int�r�t � partir d'une date moyenne. Cette mani�re de raisonner n'est pas d�pourvue de logique, puisque l'employ� doit �tre plac� en principe dans la m�me situation que si le d�lai de cong� avait �t� respect� et qu'il n'aurait re�u son salaire que de mois en mois. Toutefois, l'art. 339 al. 1 CO contient une r�gle sp�ciale et pr�voit qu'� la fin du contrat, toutes les cr�ances qui en d�coulent deviennent exigibles. Dans le cas d'un licenciement imm�diat injustifi�, le contrat prend fin n�anmoins de mani�re imm�diate (ATF 117 II 270 consid. 3b p. 271). Il en a �t� d�duit que la somme due en application de l'art. 337c al. 1 CO portait int�r�t, en raison de l'art. 339 al. 1 CO, d�s le moment du licenciement imm�diat (ATF 103 II 274 consid. 3b p. 275). Cette jurisprudence a �t� approuv�e par la majorit� des auteurs (MANFRED REHBINDER, Berner Kommentar, no 5 ad art. 337c CO; PHILIPPE CARRUZZO, Le contrat individuel de travail, 2009, n� 1 ad art. 337c p. 572; FAVRE/MUNOZ/TOBLER, Le contrat de travail code annot�, 2010, n� 1.11 ad art. 337c; opinion divergente: GABRIEL AUBERT, in Commentaire romand, Code des obligations, vol. I, 2003, n� 6 ad art. 337c CO). Il n'y a pas lieu d'y revenir.
Le recourant obtient gain de cause sur ce point. Le capital devait lui �tre allou� avec int�r�ts � compter de la r�siliation imm�diate, c'est-�-dire d�s le 30 octobre 2008. Cependant, le recourant a conclu � ce que l'int�r�t lui soit allou� � compter du 1er d�cembre 2008 et le Tribunal f�d�ral ne peut aller au-del� des conclusions des parties (art. 107 al. 1 LTF). Le point de d�part de l'int�r�t sera donc fix� - comme demand� - au 1er d�cembre 2008, ce qui revient, par rapport � l'arr�t cantonal, � l'avancer de deux mois.
2.3 En cas de licenciement imm�diat injustifi�, l'employ� a droit, en sus du salaire pendant le d�lai de cong� (art. 337c al. 1 CO), � une indemnit� selon l'art. 337c al. 3 CO. Cette disposition pr�voit que le juge peut condamner l'employeur � verser au travailleur une indemnit� dont il fixera librement le montant, compte tenu de toutes les circonstances; elle ne peut toutefois d�passer le montant correspondant � six mois de salaire du travailleur. Cette indemnit� doit �tre soigneusement distingu�e des droits d�coulant de l'art. 337c al. 1 CO et s'ajoute � eux (ATF 120 II 209 consid. 9b p. 214). Cette indemnit� a une double finalit�, � la fois r�paratrice et punitive (ATF 135 III 405 consid. 3.1 p. 407).
Bien que cela ne ressorte pas de l'art. 362 CO, la doctrine admet que cette indemnit� rev�t un caract�re relativement imp�ratif (WYLER, op. cit., p. 520; CHRISTIANE BRUNNER ET AL., Commentaire du contrat de travail, 3e �d. 2004, n� 12 p. 290).
Les parties peuvent donc convenir d'un r�gime d'indemnisation plus favorable au travailleur que celui pr�vu par l'art. 337c al. 3 CO.
2.3.1 En l'esp�ce, le contrat pr�voit que l'employ� a droit, en cas de licenciement sans faute grave de sa part, � une indemnit� correspondant � six mois de r�mun�ration. Cette clause est �videmment plus favorable au travailleur que la r�gle contenue � l'art. 337c al. 3 CO. En effet, elle s'applique m�me si le licenciement n'est pas imm�diat et l'indemnit� est automatiquement fix�e � six mois de salaire, ce qui correspond au maximum pr�vu par la disposition l�gale. Cette clause plus favorable �tant licite, la cour cantonale l'a appliqu�e � juste titre.
2.3.2 Le recourant soutient cependant qu'il faudrait cumuler cette indemnit� conventionnelle avec celle pr�vue par l'art. 337c al. 3 CO.
Il pose en r�alit� un probl�me d'interpr�tation de la clause contractuelle. Il s'agit en effet de savoir si les parties ont voulu que cette indemnisation remplace celle, moins favorable, pr�vue par la loi, ou si, au contraire, elle doit �tre cumul�e avec elle. En l'absence de toute discussion sur cette clause au moment de sa conclusion, la cour cantonale a constat� que la volont� r�elle des parties ne pouvait pas �tre �tablie et qu'il fallait donc proc�der � une interpr�tation selon le principe de la confiance (sur les principes r�gissant l'interpr�tation des manifestations de volont� : ATF 135 III 410 consid. 3.2 p. 412 s.).
Lorsqu'une clause contractuelle r�git une question qui est �galement r�glement�e par une norme de droit dispositif, on doit, sauf indice contraire, pr�sumer qu'elle tend � remplacer la norme dispositive et non pas � s'ajouter � elle.
S'agissant plus pr�cis�ment de l'indemnit� pr�vue par l'art. 337c al. 3 CO, la jurisprudence a soulign� qu'elle tendait � r�parer de mani�re exhaustive le pr�judice r�sultant d'un licenciement injustifi�; ainsi, un cumul avec l'indemnit� pr�vue par l'art. 336a al. 1 CO est exclu (ATF 121 III 64 consid. 2b p. 67), de m�me, en principe, qu'avec toute pr�tention pour le tort moral ou un quelconque autre dommage (ATF 135 III 405 consid. 3.1 et 3.2 p. 408 s.).
En l'esp�ce, l'indemnit� contractuelle, dont le montant correspond au maximum pr�vu par la norme dispositive, est due en cas de cong� qui n'est pas fond� sur un juste motif. La parent� avec l'indemnit� pr�vue par l'art. 337c al. 3 CO est �vidente. On ne voit pas pour quel motif l'employ� pourrait cumuler cette indemnit� contractuelle (en soi tr�s favorable) avec l'indemnit� pr�vue par la loi. Rien, dans le libell� de la clause contractuelle, ne permet de penser que les parties avaient en vue un cumul, qui ne trouverait d'ailleurs aucune justification. En concluant que, d'un point de vue objectif, l'indemnit� contractuelle devait remplacer l'indemnit� l�gale, la cour cantonale n'a pas viol� les r�gles du droit f�d�ral sur l'interpr�tation des manifestations de volont�. Ce grief est donc infond�.
Quant � la demande reconventionnelle portant sur la somme de 120'000 fr., la question litigieuse est de savoir pour quelle raison cette somme a �t� vers�e sur le compte du recourant. D�terminer le motif d'un paiement est une question de fait. Le Tribunal f�d�ral est donc li� par la constatation cantonale (art. 105 al. 1 LTF), sauf si celle-ci proc�de � une appr�ciation arbitraire des preuves (art. 105 al. 2 LTF et consid. 1.3 ci-dessus).
Le recourant souhaitait certes obtenir une compensation pour une p�joration de sa situation fiscale. Il est entr� en n�gociation avec son employeuse � ce sujet, mais il n'est pas �tabli que celle-ci ait accept� de lui donner la moindre compensation. Il n'est donc gu�re vraisemblable que l'employeuse ait pay� une somme alors que la question �tait en discussion et qu'il n'y a jamais eu aucune acceptation de sa part. En revanche, l'employeuse devait payer les frais d'�colage des enfants du recourant en vertu du contrat initial. Il s'agit l� d'une obligation dont l'existence a �t� constat�e. Il a �t� �galement constat� - sans que le recourant n'invoque l'arbitraire � ce propos - qu'il avait �t� question de verser ces sommes en dehors de Suisse pour des raisons fiscales. Il est donc tout � fait logique que le recourant ait ouvert un compte � Hong Kong � cette fin. Apr�s le versement, l'employeuse a constamment expliqu� qu'elle consid�rait que celui-ci �tait intervenu pour payer l'�colage des enfants. D�s lors qu'il s'agissait d'une obligation existante et qu'un paiement hors de Suisse avait �t� envisag�, cette explication est enti�rement plausible. Alors qu'un paiement � titre de compensation fiscale, avant m�me d'en avoir accept� le principe, est totalement invraisemblable. En cons�quence, on ne peut pas dire que la cour cantonale ait appr�ci� les preuves de mani�re arbitraire - au sens de l'art. 9 Cst. - en �cartant la version du recourant et en retenant que le versement avait �t� effectu� pour payer l'�colage des enfants.
Il a �t� �tabli - et il n'est pas contest� - que l'�colage avait en r�alit� �t� pay� d�j� directement, ce que l'auteur du versement ignorait.
Selon l'art. 62 al. 1 CO, celui qui, sans cause l�gitime, s'est enrichi aux d�pens d'autrui, est tenu � restitution. L'art. 62 al. 2 CO pr�cise que la restitution est due, en particulier, de ce qui a �t� re�u sans cause valable, en vertu d'une cause qui ne s'est pas r�alis�e, ou d'une cause qui a cess� d'exister. En l'esp�ce, le versement, qui a enrichi le recourant et appauvri l'intim�e, a �t� effectu� pour �teindre une dette contractuelle (payer l'�colage des enfants), alors que cette cause avait cess� d'exister, puisque le paiement �tait d�j� intervenu. L'action pour enrichissement ill�gitime form�e par l'intim�e tend donc � la r�p�tition de l'indu. Selon l'art. 63 al. 1 CO, celui qui a pay� volontairement ce qu'il ne devait pas ne peut le r�p�ter s'il ne prouve qu'il a pay� en croyant, par erreur, qu'il devait ce qu'il a pay�. Savoir si l'auteur du paiement �tait dans l'erreur est une question de fait. Le Tribunal f�d�ral est donc li� par la constatation cantonale selon laquelle l'auteur de ce paiement ne savait pas que l'�colage avait d�j� �t� pay� (art. 105 al. 1 LTF). La cour cantonale n'a donc pas viol� le droit f�d�ral en constatant que toutes les conditions d'une action en r�p�tition de l'indu �taient r�unies (art. 62 ss CO).
Le recourant tente de soutenir que le versement n'a pas �t� effectu� par l'intim�e, mais par une autre soci�t�. Cet argument frise la t�m�rit�. Le recourant ne pr�tend pas qu'il ait eu une quelconque relation contractuelle avec cette autre soci�t� et que cette derni�re ait pu avoir un quelconque motif de lui faire un versement. Il est donc manifeste que la soci�t� qui a effectu� formellement le paiement et qui est la soci�t� m�re indirecte de l'intim�e a agi en tant qu'auxiliaire de celle-ci pour ex�cuter une obligation qui incombait � l'intim�e (cf. art. 101 al. 1 CO). La soci�t� qui est apparue pour ce paiement a donc agi manifestement au nom et pour le compte de l'intim�e, en tant que repr�sentante de celle-ci, dans l'ex�cution de l'obligation. Si la somme avait �t� due, l'intim�e aurait �t� lib�r�e; si un indu a �t� vers� par la soci�t� qui repr�sentait l'intim�e, celle-ci peut agir en r�p�tition, puisque les effets de l'action d'un repr�sentant direct se produisent directement dans la personne du repr�sent� (cf. art. 32 al. 1 CO). Il en r�sulte que la compensation entre la cr�ance et la contre-cr�ance est sans autre possible (cf. art. 120 al. 1 CO). Sur ces points �galement, la cour cantonale n'a pas viol� le droit f�d�ral et le recours doit �tre rejet�.
Si l'on consid�re l'int�r�t p�cuniaire attach� � chacun des griefs soulev�s, il appara�t � l'�vidence que le recourant a succomb� et qu'il a obtenu gain de cause sur un point si minime par rapport � l'ensemble de ses pr�tentions devant le Tribunal f�d�ral, qu'il n'y a pas lieu d'en tenir compte dans la fixation des frais et d�pens.
En cons�quence, les frais judiciaires et les d�pens doivent �tre mis � la charge du recourant, lequel doit �tre consid�r� comme la partie qui succombe (art. 66 al. 1 et 68 al. 1 et 2 LTF).
Le recours est partiellement admis et le ch. 2 du dispositif de l'arr�t attaqu� est modifi� de la mani�re suivante :
2. Condamne Y.________ SA � payer � X.________ les sommes suivantes :
- 181'623 fr. 30 avec int�r�ts � 5 % l'an du 1er d�cembre 2008 � titre de salaire durant le d�lai de cong�.
- 181'623 fr. 30 avec int�r�ts � 5 % l'an du 1er novembre 2008 � titre d'indemnit� contractuelle.
- sous d�duction de 46'760 fr. 70 avec int�r�ts � 5 % l'an du 1er mars 2009, date moyenne, que Y.________ SA est condamn�e � payer en mains de la Caisse Z.________, conform�ment au point 5. ci-dessous.
Les frais judiciaires, fix�s � 6'000 fr., sont mis � la charge du recourant.