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Timestamp: 2016-10-27 01:20:18+00:00
Document Index: 210369371

Matched Legal Cases: ['art. 132', 'art. 132', 'art. 104', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 4', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'art. 28', 'art. 1', 'art. 16', 'art. 28', 'art. 16', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 28', 'art. 78', 'art. 78', 'art. 19', 'art. 3', 'art. 78', 'art. 11', 'art. 78', 'ATF ', 'art. 78', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 159', 'art. 135', 'art. 152', 'art. 135', 'ATF ', 'art. 152']

I 299/06 (04.04.2007)
I 299/06
recourant, repr�sent� par Me Jacques Micheli, avocat, place P�pinet 4, 1003 Lausanne,
recours de droit administratif contre le jugement du Tribunal des assurances du canton de Vaud du 9 novembre 2005.
A.a G.________, n� le 2 juillet 1957, a exerc� divers emplois en qualit� de ma�on ou de jardinier-paysagiste, en dernier lieu comme chef d'�quipe (ma�on).
Le 5 d�cembre 1995, G.________ a d�pos� une demande de prestations de l'assurance-invalidit�, en requ�rant une orientation professionnelle. Dans un rapport m�dical du 14 janvier 1996, le docteur T.________, m�decin g�n�raliste, a pos� le diagnostic de lombalgies basses en relation avec un trouble statique (scoliose dorso-lombaire sinistro-convexe). Il indiquait que le patient avait pr�sent� une incapacit� de travail de 100 % entre le 14 novembre et le 21 d�cembre 1995.
Du 9 juin au 4 juillet 1997, G.________ a effectu� un stage d'observation professionnelle au COPAI. Dans un rapport du 1er septembre 1997, le docteur M.________, m�decin-conseil, a retenu que des travaux lourds de manoeuvre n'�taient plus adapt�s, alors que dans une activit� l�g�re de manutention ou dans un travail � l'�tabli ne n�cessitant qu'une simple mise au courant, celui-ci pourrait travailler � plein temps, avec des rendements de l'ordre de 60 % au d�part, pour commencer sous forme de r�entra�nement. On pouvait esp�rer, avec le temps, une augmentation du rendement.
Le 16 f�vrier 1998 G.________ a commenc� un stage d'�valuation aupr�s de l'entreprise R.________ SA, qui s'est achev� plus t�t que pr�vu le 27 f�vrier 1998. Selon un rapport interm�diaire du 12 mars 1998, le chef d'atelier �tait de l'avis qu'un travail dans l'�conomie n'�tait pas envisageable.
L'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud a confi� une expertise m�dicale au docteur H.________, sp�cialiste FMH en m�decine interne et sp�cialiste des maladies rhumatismales � P.________. Dans un rapport du 17 avril 2001, ce m�decin a pos� les diagnostics de cervicolombalgies chroniques invalidantes d'allure commune et de trouble somatoforme douloureux chronique. Th�oriquement, d'un point de vue rhumatologique, la capacit� de travail pour des travaux l�gers - manutention simple adapt�e aux possibilit�s intellectuelles du patient, ne comprenant pas de mouvements en porte-�-faux r�p�titifs, ni le port de charges sup�rieures � 15 kg - �tait de 60 % depuis mai 1995.
Dans un rapport d'examen SMR du 14 mai 2001, les docteurs V.________, m�decin-chef, et L.________, sp�cialiste FMH en m�decine g�n�rale, ont consid�r� que le trouble somatoforme douloureux chronique �tait l'atteinte principale � la sant� de l'assur�. A leur avis, il �tait l�gitime d'admettre une pleine capacit� de travail dans une activit� adapt�e, ceci en l'absence d'�l�ment probant permettant de retenir le taux de 60 % fix� par le docteur H.________.
Le 20 mars 2002, dans un projet de d�cision, l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud a avis� G.________ qu'il pr�sentait une invalidit� de 11.55 %, ce que celui-ci a contest� dans une lettre du 9 avril 2002, en requ�rant la mise en oeuvre d'une expertise pluridisciplinaire.
Les m�decins du SMR ont proc�d� � un examen clinique pluridisciplinaire le 14 juin 2002. Dans un rapport du 21 juin 2002, les docteurs L.________, A.________, sp�cialiste FMH en rhumatologie, et B.________, psychiatre FMH, ont pos� le diagnostic de rachialgies communes sur troubles statiques et d�g�n�ratifs mineurs et de trouble somatoforme (F45.8 [CIM-10]) sans comorbidit� psychiatrique. Ils concluaient � une capacit� de travail de 100 % pour toute activit� et en particulier pour l'activit� exerc�e auparavant, d�s le 14 novembre 1995.
Dans un nouveau projet de d�cision du 7 novembre 2002, l'office AI a inform� G.________ qu'il r�sultait de l'expertise pluridisciplinaire effectu�e par les m�decins du SMR que sa capacit� de travail �tait enti�re dans n'importe quelle activit�, notamment dans son activit� habituelle. Il ne pr�sentait pas une atteinte � la sant� entravant durablement sa capacit� de gain et susceptible de fonder un droit � des prestations de l'assurance-invalidit�.
Par lettre du 9 d�cembre 2002, G.________ a contest� toute valeur probante � l'expertise des m�decins du SMR. Il demandait qu'une nouvelle expertise soit confi�e � l'H�pital X.________ ou � la Clinique Y.________. Dans un courrier du 12 d�cembre 2002, il a produit une communication des ateliers P.________ o� il a travaill� depuis le 30 mars 1998, au d�but � 100 %, puis � 50 % � partir du 11 d�cembre 2001.
Par d�cision du 24 janvier 2003, l'office AI a rejet� la demande du 5 d�cembre 1995.
Dans un m�moire du 25 f�vrier 2003, G.________ a form� opposition contre cette d�cision. Il r�it�rait sa requ�te tendant � la mise en oeuvre d'une nouvelle expertise m�dicale.
Par d�cision du 25 avril 2003, l'office AI a partiellement admis l'opposition en ce sens que la d�cision du 24 janvier 2003 �tait annul�e, l'instruction devant �tre compl�t�e par une expertise pluridisciplinaire � la Clinique Y.________. La pr�tention serait � nouveau examin�e apr�s ex�cution de cette mesure d'instruction compl�mentaire.
A.b Du 25 au 27 ao�t 2003, G.________ a s�journ� � la Clinique Y.________. Les m�decins ont proc�d� � des radiographies compl�mentaires des rachis cervical et lombaire. Une �valuation des capacit�s fonctionnelles li�es au travail a �t� effectu�e par le docteur I.________, chef du service de r�adaptation g�n�rale (rapport du 1er septembre 2003). Le docteur F.________, m�decin-chef du service psychosomatique, a proc�d� � une expertise psychiatrique. Dans un rapport du 1er septembre 2003, le docteur U.________ a pos� les diagnostics de syndrome douloureux somatoforme persistant probable (F45.4), de lombalgies communes (M54.5) et de troubles statiques et d�g�n�ratifs rachidiens tr�s mod�r�s (M40.2). Au terme de leur entretien de synth�se, les m�decins ayant particip� � l'expertise estimaient de fa�on unanime qu'il n'y avait pas d'atteinte � la sant� susceptible de limiter de fa�on significative la capacit� de travail du patient dans l'une des activit�s l�g�res propos�es par l'assurance-invalidit�. Ils ne s'�cartaient pas sur ce point des avis m�dicaux �mis jusqu'ici, y compris de ceux des m�decins traitants et de l'expert H.________. Pas plus que ces m�decins, ils ne retenaient de d�ficience physique ni de singularit� psychique susceptible de limiter la capacit� de travail dans une activit� adapt�e, comportant des limitations maintes fois d�crites en termes de port de charges (15 kg) et de positions (porte-�-faux).
Par d�cision du 24 octobre 2003, l'office AI a inform� G.________ que selon l'expertise de la Clinique Y.________ du 1er septembre 2003, sa capacit� de travail �tait enti�re dans n'importe quelle activit�, notamment dans son activit� habituelle. Attendu qu'il ne pr�sentait pas d'atteinte � la sant� entravant durablement sa capacit� de gain et susceptible de fonder un droit � des prestations de l'assurance-invalidit�, sa demande du 5 d�cembre 1995 �tait rejet�e.
Dans un m�moire du 25 novembre 2003, G.________ a form� opposition contre la d�cision du 24 octobre 2003, en concluant � la r�forme de celle-ci en ce sens qu'il �tait mis au b�n�fice d'une rente enti�re d'invalidit� d�s le 1er janvier 1997. A titre subsidiaire, il demandait que l'instruction soit compl�t�e par une expertise pluridisciplinaire � confier � la l'H�pital X.________ et, � titre plus subsidiaire, qu'il soit mis au b�n�fice de mesures de r�adaptation professionnelle � partir du 1er janvier 2004. Reprochant � l'office AI d'avoir d�clench� et favoris� sa d�sinsertion professionnelle, il pr�sentait une demande en r�paration du dommage tendant au paiement imm�diat de la somme de 349'963 fr. avec int�r�ts � 5 % l'an depuis le 25 novembre 2003.
Dans un document du 27 avril 2004, le docteur O.________, sp�cialiste FMH en m�decine interne, a avis� l'office AI que la situation du patient �tait en train d'�voluer vers un �tat d�pressif persistant � l'origine d'une aggravation des douleurs somatiques, devenues chroniques et r�sistantes � toute approche. Le 12 mai 2004, G.________ a produit un rapport du 16 avril 2004 du docteur C.________, sp�cialiste FMH en m�decine physique et sp�cialiste en rhumatologie, indiquant que le patient pr�sentait des blocages m�caniques douloureux importants, qui s'inscrivaient �galement dans le cadre d'un syndrome ou d'un trouble somatoforme douloureux devenu chronique avec �tat d�pressif.
Par d�cision du 27 mai 2004, l'office AI a rejet� l'opposition, dans la mesure o� elle �tait recevable.
A.c Dans un projet de d�cision du 22 juin 2004, l'office AI a inform� G.________ de son rejet de sa demande en r�paration du dommage d�pos�e le 25 novembre 2003.
Le 8 juillet 2004, G.________ a maintenu sa demande en r�paration du dommage.
Par d�cision du 19 juillet 2004, l'office AI a rejet� la demande en r�paration du dommage.
Dans un m�moire du 1er juillet 2004, G.________ a form� recours contre la d�cision sur opposition du 27 mai 2004 devant le Tribunal des assurances du canton de Vaud, en concluant, sous suite de frais et d�pens, � la r�forme de celle-ci en ce sens qu'il �tait mis au b�n�fice d'une rente enti�re d'invalidit�. A titre subsidiaire, il concluait � l'annulation de la d�cision attaqu�e, la cause �tant renvoy�e � l'office AI pour instruction compl�mentaire comportant une nouvelle expertise pluridisciplinaire. Il produisait notamment un rapport du 15 juin 2004 du docteur D.________, chef de clinique, et de la doctoresse E.________, m�decin assistant du Centre de Consultation Psychiatrique et Psychoth�rapique (CCPP) W.________, indiquant les diagnostics principaux (DSM IV) de trouble d�pressif majeur chronique, �pisode actuel s�v�re avec caract�ristiques m�lancoliques, et de trouble douloureux.
Dans un m�moire non dat�, parvenu au Tribunal des assurances du canton de Vaud le 14 septembre 2004, G.________ a form� recours contre la d�cision du 19 juillet 2004 rejetant sa demande en r�paration du dommage, dont il demandait la r�forme en ce sens qu'il �tait mis au b�n�fice de mesures de r�adaptation professionnelle d�s le 1er janvier 2004 et que l'office AI �tait condamn� � lui verser avec effet imm�diat la somme de 349'963 fr. avec int�r�ts � 5 % l'an � partir du 25 novembre 2003.
Le 7 janvier 2005, le tribunal a ordonn� la jonction des causes.
Lors d'une audience du 24 mars 2005 devant le Pr�sident du Tribunal des assurances, J.________, m�decin, P.________, assistante sociale, et N.________, ma�tre socio-professionnel chez P.________, ont �t� entendus en qualit� de t�moins. G.________ a d�pos� une requ�te incidente d'expertise compl�mentaire, qui a �t� rejet�e par d�cision du juge instructeur du 20 mai 2005.
Par jugement du 9 novembre 2005, notifi� � G.________ le 27 f�vrier 2006, le Tribunal des assurances a rejet� les recours.
Dans un m�moire du 28 mars 2006, G.________ a interjet� un recours de droit administratif contre ce jugement, en concluant, sous suite de frais et d�pens, � la r�forme de celui-ci en ce sens qu'il �tait mis au b�n�fice d'une rente enti�re � compter du 1er janvier 1997, alternativement qu'il �tait reconnu cr�ancier de l'office AI de la somme de 349'963 fr. avec int�r�ts � 5 % l'an d�s le 25 novembre 2003. A titre subsidiaire, il demandait que la d�cision attaqu�e soit annul�e, la cause �tant renvoy�e au Tribunal des assurances du canton de Vaud pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Il sollicitait l'assistance judiciaire gratuite.
Dans sa r�ponse du 28 avril 2006, l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud a conclu au rejet du recours. L'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer.
Le litige concerne le droit �ventuel du recourant � une rente d'invalidit� et porte sur le caract�re invalidant des troubles de sant� dont celui-ci est atteint. Dans la proc�dure de recours concernant l'octroi ou le refus de prestations d'assurance, le pouvoir d'examen de la Cour de c�ans n'est pas limit� � la violation du droit f�d�ral - y compris l'exc�s et l'abus du pouvoir d'appr�ciation - mais s'�tend �galement � l'opportunit� de la d�cision attaqu�e. Le tribunal n'est alors pas li� par l'�tat de fait constat� par la juridiction inf�rieure, et il peut s'�carter des conclusions des parties � l'avantage ou au d�triment de celles-ci (art. 132 OJ).
Le litige a trait �galement � la pr�tention en responsabilit� du recourant � l'encontre de l'office intim�. Dans cette mesure, il n'a pas pour objet l'octroi ou le refus de prestations d'assurance. D�s lors le Tribunal de c�ans doit se borner � examiner si les premiers juges ont viol� le droit f�d�ral, y compris par l'exc�s ou par l'abus de leur pouvoir d'appr�ciation, ou si les faits pertinents ont �t� constat�s d'une mani�re manifestement inexacte ou incompl�te, ou s'ils ont �t� �tablis au m�pris de r�gles essentielles de proc�dure (art. 132 en corr�lation avec les art. 104 let. a et b et 105 al. 2 OJ; ATF 133 V 14 consid. 4 p. 17).
3.1 La loi f�d�rale sur la partie g�n�rale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA) est entr�e en vigueur le 1er janvier 2003, entra�nant la modification de nombreuses dispositions l�gales dans le domaine de l'assurance-invalidit�. La d�cision sur opposition du 27 mai 2004 de refus de toute prestation de l'assurance-invalidit� est post�rieure � l'entr�e en vigueur de la LPGA. Conform�ment au principe g�n�ral de droit transitoire, selon lequel - m�me en cas de changement des bases l�gales - les r�gles applicables sont celles en vigueur au moment o� les faits juridiquement d�terminants se sont produits, il y a lieu d'examiner le droit � une rente au regard de l'ancien droit pour la p�riode jusqu'au 31 d�cembre 2002 et en fonction de la nouvelle r�glementation l�gale apr�s cette date (ATF 130 V 445 et les r�f�rences; cf. aussi ATF 130 V 329).
3.3 Les atteintes � la sant� psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entra�ner une invalidit� au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. On ne consid�re pas comme des cons�quences d'un �tat psychique maladif, donc pas comme des affections � prendre en charge par l'assurance-invalidit�, les diminutions de la capacit� de gain que l'assur� pourrait emp�cher en faisant preuve de bonne volont�; la mesure de ce qui est exigible doit �tre d�termin�e aussi objectivement que possible (ATF 102 V 165; VSI 2001 223 consid. 2b p. 224 et les r�f�rences [I 138/98]; cf. aussi ATF 127 V 294 consid. 4c in fine p. 298).
La reconnaissance de l'existence d'une atteinte � la sant� psychique, soit aussi de troubles somatoformes douloureux persistants, suppose d'abord la pr�sence d'un diagnostic �manant d'un expert (psychiatre) et s'appuyant lege artis sur les crit�res d'un syst�me de classification reconnu (ATF 130 V 396 consid. 5.3 et consid. 6 p. 398 s.). Comme pour toutes les autres atteintes � la sant� psychique, le diagnostic de troubles somatoformes douloureux persistants ne constitue pas encore une base suffisante pour conclure � une invalidit�. Au contraire, il existe une pr�somption que les troubles somatoformes douloureux ou leurs effets peuvent �tre surmont�s par un effort de volont� raisonnablement exigible. Le caract�re non exigible de la r�int�gration dans le processus de travail peut r�sulter de facteurs d�termin�s qui, par leur intensit� et leur constance, rendent la personne incapable de fournir cet effort de volont�. Dans un tel cas, en effet, l'assur� ne dispose pas des ressources n�cessaires pour vaincre ses douleurs. La question de savoir si ces circonstances exceptionnelles sont r�unies doit �tre tranch�e de cas en cas � la lumi�re de diff�rents crit�res. Au premier plan figure la pr�sence d'une comorbidit� psychiatrique importante par sa gravit�, son acuit� et sa dur�e. D'autres crit�res peuvent �tre d�terminants. Ce sera le cas des affections corporelles chroniques, d'un processus maladif s'�tendant sur plusieurs ann�es sans r�mission durable (symptomatologie inchang�e ou progressive), d'une perte d'int�gration sociale dans toutes les manifestations de la vie, d'un �tat psychique cristallis�, sans �volution possible au plan th�rapeutique, r�sultant d'un processus d�fectueux de r�solution du conflit, mais apportant un soulagement du point de vue psychique (profit primaire tir� de la maladie, fuite dans la maladie), de l'�chec de traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux r�gles de l'art (m�me avec diff�rents types de traitement), cela en d�pit de l'attitude coop�rative de la personne assur�e (ATF 130 V 352). Plus ces crit�res se manifestent et impr�gnent les constatations m�dicales, moins on admettra l'exigibilit� d'un effort de volont� (Meyer-Blaser, Der Rechtsbegriff der Arbeitsunf�higkeit und seine Bedeutung in der Sozialversicherung, in: Schmerz und Arbeitsunf�higkeit, St. Gall 2003, p. 77).
4.1 Le recourant ne voit pas que le docteur F.________ ait examin� si les crit�res ci-dessus (supra, consid. 3.3), dont l'existence permet d'admettre le caract�re non exigible de la reprise du travail, �taient r�alis�s. Pour ce motif, il conteste que l'expertise psychiatrique du 11 septembre 2003 ait pleine valeur probante. A cet �gard, il rel�ve que ce sp�cialiste a indiqu� qu'il n'y avait pas d'�tat d�pressif manifeste, ce qui est d�menti par les docteurs D.________ et E.________ dans leur rapport du 15 juin 2004, lesquels font �tat d'un trouble d�pressif majeur chronique.
4.2 En ce qui concerne la valeur probante d'un rapport m�dical, ce qui est d�terminant c'est que les points litigieux aient fait l'objet d'une �tude circonstanci�e, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne �galement en consid�ration les plaintes exprim�es par la personne examin�e, qu'il ait �t� �tabli en pleine connaissance de l'anamn�se, que la description du contexte m�dical et l'appr�ciation de la situation m�dicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient d�ment motiv�es. Au demeurant, l'�l�ment d�terminant pour la valeur probante n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa d�signation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352, 122 V 157 consid. 1c p. 160 et les r�f�rences).
4.3 L'expertise m�dicale de la Clinique Y.________ du 1er septembre 2003 se base sur l'anamn�se et l'examen clinique effectu�s par le docteur U.________, l'expertise psychiatrique du docteur F.________, l'�valuation des capacit�s physiques li�es au travail par le docteur I.________ et la physioth�rapeute S.________, le dossier de l'assurance-invalidit�, les documents d'imagerie fournis par l'assur� et les radiographies compl�mentaires des rachis cervical et lombaire du 27 ao�t 2003.
Il en ressort que le docteur U.________ a proc�d� � un examen clinique approfondi. Il a pris en compte les plaintes exprim�es par le recourant. L'expertise m�dicale du 1er septembre 2003 a �t� �tablie en pleine connaissance de l'anamn�se et du dossier m�dical. Les points litigieux ont fait l'objet d'une �tude circonstanci�e. La description du contexte m�dical et l'appr�ciation de la situation m�dicale sont claires.
Les reproches du recourant � l'encontre de l'expertise psychiatrique du docteur F.________ sont mal fond�s. Ce m�decin a examin� le recourant le 27 ao�t 2003. A ce moment-l�, il n'a pas observ� de trouble de la personnalit� significatif, ni de comorbidit� psychiatrique, tel un �tat d�pressif, propre � expliquer un retrait professionnel. Dans son rapport du 11 septembre 2003, ce sp�cialiste a expliqu� pourquoi il tenait le diagnostic de syndrome douloureux somatoforme persistant pour seulement probable. M�me si ce diagnostic �tait retenu, il n'avait pas le caract�re de gravit� justifiant une quelconque incapacit� de travail, mais devait �tre consid�r� comme l�ger tout au plus.
On doit ainsi admettre que les conclusions des m�decins de la Clinique Y.________ sur le caract�re non invalidant des troubles de sant� dont est atteint le recourant et sur sa capacit� de travail dans une activit� adapt�e sont d�ment motiv�es. Leur expertise remplit donc toutes les conditions auxquelles la jurisprudence soumet la valeur probante d'un tel document (ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352, 122 V 157 consid. 1c p. 160 d�j� cit�s).
4.4 En revanche, le rapport des docteurs D.________ et E.________ du 15 juin 2004 ne saurait avoir pleine valeur probante. En outre, ce document est post�rieur � la d�cision sur opposition du 27 mai 2004. Il s'agit l� d'un document sommaire. Il n'y a aucune discussion en ce qui concerne le diagnostic, de sorte que l'on ignore sur quels �l�ments ces m�decins se sont fond�s pour retenir un trouble d�pressif majeur chronique et un trouble douloureux. Ils n'ont pas non plus pris position par rapport � l'expertise psychiatrique du docteur F.________. A l'examen, les �l�ments du rapport sont purement subjectifs, les docteurs D.________ et E.________ ayant simplement reproduit les plaintes du patient.
5.1 Les premiers juges ont consid�r� que les crit�res, dont l'existence permet d'admettre le caract�re non exigible de la reprise du travail, n'�taient pas r�alis�s, au regard notamment de l'absence de toute comorbidit� psychiatrique. Ainsi, un effort de volont� en vue de surmonter la douleur et tendant � la r�int�gration dans un processus de travail �tait assur�ment exigible de la part de l'assur�. Ils ont retenu une capacit� de travail enti�re dans l'activit� habituelle comme dans toute autre activit�.
5.2 Au sujet de la comorbidit� psychiatrique (supra, consid. 3.3), on rappellera que les �tats d�pressifs (pris en tant que comorbidit� psychiatrique) constituent g�n�ralement des manifestations (r�actives) d'accompagnement des troubles somatoformes douloureux, de sorte qu'ils ne sauraient faire l'objet d'un diagnostic s�par� (ATF 130 V 352 consid. 3.3.1 in fine p. 358; Meyer-Blaser, op. cit., p. 81, note 135), sauf � pr�senter les caract�res de s�v�rit� susceptibles de les distinguer sans conteste d'un tel trouble (arr�t Y. du 5 octobre 2006 [I 582/05] et D. du 20 avril 2006 [I 805/04]; voir �galement F.________, A propos de l'article de Jean Pirrotta �Les troubles somatoformes douloureux du point de vue de l'assurance-invalidit�, in SZS/RSAS 2006 p. 135). Avec les premiers juges, il y a lieu de retenir l'absence de toute comorbidit� psychiatrique.
5.3 Les autres crit�res consacr�s par la jurisprudence, dont l'existence permet d'admettre le caract�re non exigible de la reprise du travail, ne sont pas non plus r�alis�s. On ne voit pas que le recourant r�unit en sa personne plusieurs de ces crit�res (ou du moins pas dans une mesure tr�s marqu�e) qui fondent un pronostic d�favorable en ce qui concerne l'exigibilit� d'une reprise d'activit� professionnelle.
Le crit�re des affections corporelles chroniques, d'un processus maladif s'�tendant sur plusieurs ann�es sans r�mission durable (symptomatologie inchang�e ou progressive) n'est pas r�alis�. Les m�decins de la Clinique Y.________ ont relev�, lors de l'examen clinique, un comportement douloureux, l'assur� cherchant � communiquer constamment sa douleur. Il n'y avait pas, toutefois, de limitation fonctionnelle objective. Selon le bilan d'imagerie, les troubles statiques et d�g�n�ratifs �taient tr�s mod�r�s; en r�alit�, ces anomalies n'�taient manifestement pas de nature � provoquer un �tat douloureux chronique. L'�valuation des capacit�s physiques li�es au travail s'est inscrite dans le prolongement direct de l'examen clinique, le recourant ne participant pas pleinement � l'�valuation et sa volont� de donner le maximum �tant insuffisante. Le niveau de coh�rence des performances �tait faible. En r�sum�, on pouvait affirmer que par un comportement que n'explique pas une atteinte organique, l'assur� interdisait toute �valuation objective de ses performances.
Il n'y a pas non plus de perte d'int�gration sociale dans toutes les manifestations de la vie. Dans leur examen de la situation socioprofessionnelle du recourant, les m�decins de la Clinique Y.________ ont relev� l'isolement social du recourant et l'�loignement de sa famille. Toutefois, ils n'ont pas accr�dit� une diminution de participation bas�e sur une d�ficience. En effet, �les ressources qui lui permettent de mener une existence autonome sont ...suffisantes pour envisager une activit� adapt�e�.
A aucun moment, les m�decins consult�s par le recourant n'ont �voqu� l'existence d'un �tat psychique cristallis�, sans �volution possible au plan th�rapeutique, r�sultant de l'�chec de traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux r�gles de l'art.
Enfin, on ne voit pas au dossier que chez le recourant l'apparition d'un syndrome douloureux somatoforme persistant r�sulterait d'une lib�ration du processus de r�solution du conflit, mais apportant un soulagement du point de vue psychique (profit primaire tir� de la maladie, fuite dans la maladie). Les m�decins ne font mention d'aucune source de conflit intrapsychique ni de situation conflictuelle externe permettant d'expliquer le d�veloppement du trouble somatoforme douloureux et son aboutissement jusqu'� une interruption totale de l'activit� lucrative.
Il appara�t ainsi que le syndrome douloureux somatoforme persistant ne se manifeste pas avec une s�v�rit� telle que, d'un point de vue objectif, seule une mise en valeur limit�e de la capacit� de travail du recourant puisse �tre raisonnablement exig�e de lui.
La requ�te du recourant tendant � la mise en oeuvre d'une nouvelle expertise psychiatrique doit ainsi �tre rejet�e.
5.4 En ce qui concerne la situation du recourant sur le plan physique, il y a lieu de s'en tenir aux constatations des m�decins de la Clinique Y.________, qui ne sont pas remises en cause par le docteur C.________ dans son rapport du 16 avril 2004 ni par le docteur O.________ dans sa communication du 27 avril 2004. Celui-ci pr�sente des lombalgies communes et des troubles statiques et d�g�n�ratifs rachidiens tr�s mod�r�s.
Dans le rapport d'expertise du 1er septembre 2003, le docteur U.________ n'a pas retenu de d�ficience physique susceptible de limiter la capacit� de travail dans une activit� adapt�e, comportant les limitations fonctionnelles admises par les m�decins du SMR dans leur rapport du 14 mai 2001 (travaux de manutention l�gers, sans mouvements en porte-�-faux ni charges sup�rieures � 15 kg). Sur ce point, les m�decins de la Clinique Y.________ s'�cartent donc de l'avis des m�decins du SMR dans leur rapport du 21 juin 2002, selon lequel le recourant pr�senterait une capacit� de travail de �100 % pour toute activit� et en particulier l'activit� exerc�e auparavant�. La Cour de c�ans fait siennes les conclusions du docteur U.________, dont la pertinence n'est pas s�rieusement mise en doute. Ainsi, � la diff�rence des premiers juges, il y a lieu de retenir une capacit� de travail enti�re dans une activit� adapt�e, qui tienne compte des limitations fonctionnelles d�crites ci-dessus.
Il convient d'�valuer l'invalidit� du recourant.
6.1 Pour �valuer le taux d'invalidit�, le revenu que l'assur� aurait pu obtenir s'il n'�tait pas invalide (revenu sans invalidit�) est compar� avec celui qu'il pourrait obtenir en exer�ant l'activit� qui peut raisonnablement �tre exig�e de lui apr�s les traitements et les mesures de r�adaptation, sur un march� du travail �quilibr� (revenu d'invalide). C'est la m�thode ordinaire de comparaison des revenus (jusqu'au 31 d�cembre 2002: art. 28 al. 2 LAI; du 1er janvier au 31 d�cembre 2003: art. 1 al. 1 LAI en corr�lation avec l'art. 16 LPGA; depuis le 1er janvier 2004: art. 28 al. 2 LAI en corr�lation avec l'art. 16 LPGA).
Pour proc�der � la comparaison des revenus, il convient de se placer au moment de la naissance du droit � la rente; les revenus avec et sans invalidit� doivent �tre d�termin�s par rapport � un m�me moment et les modifications de ces revenus susceptibles d'influencer le droit � la rente survenues jusqu'au moment o� la d�cision est rendue doivent �tre prises en compte (ATF 129 V 222, 128 V 174). En l'esp�ce, le recourant a pr�sent� une incapacit� de travail durable de 100 % d�s le 14 novembre 1995 (rapport d'examen SMR du 14 mai 2001). La naissance du droit � la rente remonte au plus t�t au 14 novembre 1996 (art. 29 al. 1 let. b LAI). Il y a donc lieu de se reporter � l'ann�e 1996.
6.2 Le revenu sans invalidit� s'�value, en r�gle g�n�rale, d'apr�s le dernier salaire que l'assur� a obtenu avant l'atteinte � la sant�, en tenant compte de l'�volution des circonstances � l'�poque o� est n� le droit � la rente. Compte tenu des capacit�s professionnelles de l'assur� et des circonstances personnelles le concernant, on prend en consid�ration ses chances r�elles d'avancement compromises par le handicap, en posant la pr�somption que l'assur� aurait continu� d'exercer son activit� sans la survenance de son invalidit�. Des exceptions ne peuvent �tre admises que si elles sont �tablies au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante (ATF 129 V 224 consid. 4.3.1 et la r�f�rence). On ne saurait s'�carter du dernier salaire que l'assur� a obtenu avant l'atteinte � la sant� pour le seul motif que celui-ci disposait, avant la survenance de son invalidit�, de meilleures possibilit�s de gain que celles qu'il mettait en valeur et qui lui permettaient d'obtenir un revenu modeste (ATF 125 V 157 consid. 5c/bb et les arr�ts cit�s); il convient toutefois de renoncer � s'y r�f�rer lorsqu'il ressort de l'ensemble des circonstances du cas que l'assur�, sans invalidit�, ne se serait pas content� d'une telle r�mun�ration de mani�re durable (AJP 2002 1487; RCC 1992 p. 96 consid. 4a).
Ainsi que cela ressort du rapport interm�diaire de l'office AI du 12 mars 1998, le recourant, s'il avait poursuivi son activit� de chef d'�quipe (ma�on) aupr�s de l'entreprise W.________, aurait pu r�aliser avec une pleine capacit� de travail un revenu annuel brut de 59'345 fr. (4'565 fr. x 13) en 1998. Etant donn� qu'en 1998, l'�volution des salaires dans la construction a �t� de 0.4 % par rapport � l'ann�e pr�c�dente, et qu'en 1997 elle l'a �t� de 0.2 % (La Vie �conomique, 4- 2004, p. 87, Tableau B10.2), il y a lieu de retenir un revenu sans invalidit� de 58'991 fr. (valeur 1996).
6.3 En ce qui concerne le revenu d'invalide du recourant, on ne saurait se fonder sur son activit� en atelier prot�g� (P.________, m�canique), qui n'est pas d�terminante dans le calcul. En effet, on peut raisonnablement exiger de lui qu'il exerce avec une pleine capacit� de travail une activit� adapt�e, qui tienne compte des limitations fonctionnelles (supra, consid. 5.5; rapport du 1er septembre 2003 de la Clinique Y.________, p. 12).
Il est possible d'�valuer le revenu d'invalide en se fondant sur les donn�es statistiques ressortant de l'Enqu�te suisse sur la structure des salaires (ATF 126 V 75 consid. 3b/aa et bb p. 76 s.). On se r�f�re alors � la statistique des salaires bruts standardis�s, en se fondant toujours sur la m�diane ou valeur centrale (ATF 124 V 321 consid. 3b/bb p. 323; VSI 1999 p. 182 consid. 3b p. 184 s. [I 593/98]).
Compte tenu de l'activit� de substitution raisonnablement exigible de la part du recourant dans un emploi adapt� � son �tat de sant� - travaux de manutention l�gers, sans mouvement en porte-�-faux ni charges sup�rieures � 15 kg (rapport SMR du 14 mai 2001; rapport interm�diaire de l'office AI du 6 juillet 2001) -, le salaire de r�f�rence est celui auquel peuvent pr�tendre les hommes effectuant des activit�s simples et r�p�titives dans le secteur priv� (RAMA 2001 n� U 439 p. 347 [U 240/99]), � savoir 4'294 fr. par mois (tous secteurs confondus) - valeur en 1996 - part au 13�me salaire comprise (L'enqu�te suisse sur la structure des salaires 1996, p. 17, Tableau TA1, niveau de qualification 4), soit 51'528 fr. par ann�e. Ce salaire hypoth�tique repr�sente, compte tenu du fait que les salaires bruts standardis�s se basent sur un horaire de travail de quarante heures, soit une dur�e hebdomadaire inf�rieure � la moyenne usuelle dans les entreprises en 1996 (41.9 heures; La Vie �conomique, 4-2004, p. 86, Tabelle B9.2) un revenu annuel de 53'976 fr. (51'528 fr. x 41.9 : 40).
La mesure dans laquelle les salaires ressortant des statistiques doivent �tre r�duits, d�pend de l'ensemble des circonstances personnelles et professionnelles du cas particulier (limitations li�es au handicap, �ge, ann�es de service, nationalit�/cat�gorie d'autorisation de s�jour et taux d'occupation) et r�sulte d'une �valuation dans les limites du pouvoir d'appr�ciation. Une d�duction globale maximum de 25 % sur le salaire statistique permet de tenir compte des diff�rents �l�ments qui peuvent influencer le revenu d'une activit� lucrative (ATF 126 V 75 consid. 5b/aa-cc p. 79 s.; voir aussi ATF 129 V 472 consid. 4.2.3 p. 481; VSI 2002 p. 64 consid. 4b p. 70 s.[I 82/01]). Dans le cas particulier, seuls les crit�res de limitation li�s aux ann�es de service et � la nationalit� sont remplis, de sorte que seule une d�duction de 10 %, au plus, appara�t justifi�e.
Compte tenu d'un abattement de 10 %, le revenu annuel d'invalide �valu� sur la base des statistiques salariales est ainsi de 48'578 fr. (valeur 1996).
6.4 La comparaison des revenus ([58'991 - 48'578] x 100 : 58'991) donne une invalidit� de 18 % (le taux de 17,65 % �tant arrondi au pour cent sup�rieur [ATF 130 V 121 consid. 3.2 p. 122 s.; SVR 2004 UV Nr. 12 p. 44 [U 173/02]), taux qui ne conf�re pas de droit � une rente d'invalidit� (art. 28 al. 1 LAI). Sur ce point, le recours est mal fond�.
La pr�tention en responsabilit� du recourant � l'encontre de l'office intim� se base sur l'art. 78 LPGA.
7.1 Aux termes de l'art. 78 LPGA, les corporations de droit public, les organisations fondatrices priv�es et les assureurs r�pondent, en leur qualit� de garants de l'activit� des organes d'ex�cution des assurances sociales, des dommages caus�s illicitement � un assur� ou � des tiers par leurs organes d'ex�cution ou par leur personnel (al. 1). L'autorit� comp�tente rend une d�cision sur les demandes en r�paration (al. 2). La responsabilit� subsidiaire de la Conf�d�ration pour les institutions ind�pendantes de l'administration ordinaire de la Conf�d�ration est r�gie par l'art. 19 de la loi du 14 mars 1958 sur la responsabilit� (al. 3). Les dispositions de la pr�sente loi s'appliquent � la proc�dure pr�vue aux al. 1 et 3. Il n'y a pas de proc�dure d'opposition. Les art. 3 � 9, 11, 12, 20, al. 1, 21 et 23 de la loi du 14 mars 1958 sur la responsabilit� sont applicables par analogie (al. 4).
7.2 La responsabilit� institu�e par l'art. 78 LPGA est subsidiaire en ce sens qu'elle ne peut intervenir que si la pr�tention invoqu�e ne peut pas �tre obtenue par les proc�dures administrative et judiciaire ordinaires en mati�re d'assurances sociales ou en l'absence d'une norme sp�ciale de responsabilit� du droit des assurances sociales, comme par exemple les art. 11 LAI, 6 al. 3 LAA ou encore 18 al. 6 LAM (voir Kieser, ATSG-Kommentar, Zurich 2003, notes 3 et 4 ad art. 78). Elle suppose qu'une personne assur�e ou un tiers ait subi un dommage (ATF 133 V 14 consid. 5 p. 17).
7.3 Le recourant reproche � l'office AI un retard � statuer et un comportement contradictoire et contraire � la bonne foi, ce qui aurait entra�n� une d�sinsertion professionnelle durable, voire d�finitive de sa part. A l'appui de ses griefs, il se fonde sur le fait que la demande de prestations a �t� d�pos�e le 5 d�cembre 1995 et que le premier projet de d�cision est intervenu le 20 mars 2002. Entre le rapport interm�diaire de l'office AI du 12 mars 1998 et le projet de refus de rente du 20 mars 2002, aucune op�ration ou mesure d'instruction n'aurait �t� prise, ce qui �correspond � 3 ans d'inactivit� totale de l'office AI, alors que l'assur� avait la certitude que son droit � une rente allait �tre reconnu en raison de ses atteintes � la sant� attest�es par l'ensemble des rapports au dossier jusqu'� cette date�.
7.4 Les faits invoqu�s ci-dessus par le recourant �tant ant�rieurs au 1er janvier 2003, on peut se demander si l'art. 78 LPGA est applicable dans le cas particulier (voir ATF 133 V 14 consid. 2 p. 17 et les r�f�rences). Cette question peut toutefois demeurer ind�cise.
7.5.1 Le caract�re raisonnable de la dur�e de la proc�dure s'appr�cie en fonction des circonstances particuli�res de la cause, lesquelles commandent g�n�ralement une �valuation globale. Entre autres crit�res sont notamment d�terminants le degr� de complexit� de l'affaire, l'enjeu que rev�t le litige pour l'int�ress� ainsi que le comportement de ce dernier et celui des autorit�s comp�tentes (ATF 124 I 142 consid. 2c, 119 Ib 325 consid. 5b et les r�f�rences). A cet �gard, il appartient au justiciable d'entreprendre ce qui est en son pouvoir pour que l'autorit� fasse diligence, que ce soit en l'invitant � acc�l�rer la proc�dure ou en recourant, le cas �ch�ant, pour retard injustifi� (ATF 107 Ib 158 s. consid. 2b et c). Cette obligation s'appr�cie toutefois avec moins de rigueur en proc�dure p�nale et administrative (Haefliger/Sch�rmann, op. cit., p. 203-204; Auer/Malinverni/Hottelier, Droit constitutionnel suisse, vol. II, n. 1243). On ne saurait par ailleurs reprocher � une autorit� quelques temps morts; ceux-ci sont in�vitables dans une proc�dure (ATF 124 et 199 cit�s ci-dessus). Une organisation d�ficiente ou une surcharge structurelle ne peuvent cependant justifier la lenteur excessive d'une proc�dure (ATF 122 IV 103 consid. I/4 p. 111; 107 Ib 165 consid. 3c); il appartient en effet � l'Etat d'organiser ses juridictions de mani�re � garantir aux citoyens une administration de la justice conforme aux r�gles (ATF 119 III 3 consid. 3; J�rg Paul M�ller, op. cit., p. 506 s.; Haefliger/Sch�rmann, op. cit., p. 204 s.; Auer/Malinverni/Hottelier, op. cit., n� 1244 s.).
7.5.2 En l'esp�ce, il s'est �coul� huit ans et demi entre le d�p�t de la demande du 5 d�cembre 1995 et la d�cision sur opposition du 27 mai 2004. Cet allongement de la proc�dure est d� en bonne partie � l'�chec du stage d'observation professionnelle au COPAI en 1997 et du stage d'�valuation aupr�s de l'entreprise R.________ SA en 1998 et � l'instruction du dossier sur le plan m�dical.
Depuis le 30 mars 1998, le recourant a travaill� aux ateliers P.________. Quatre ann�es se sont �coul�es entre le rapport interm�diaire du 12 mars 1998 et le projet de refus de rente du 20 mars 2002. Toutefois, � l'�poque du rapport interm�diaire, l'office AI n'aurait pas pu trancher le litige au fond sans compl�ment d'instruction sur le plan m�dical. Cela ressort d'une note interne de la doctoresse K.________ du 30 novembre 2000, dans laquelle ce m�decin a jug� qu'il �tait n�cessaire de confier une expertise au docteur H.________ en ce qui concerne l'atteinte rachidienne, mais aussi pour savoir s'il suspectait une atteinte psychiatrique qui pourrait �tre � l'origine de l'�chec du stage au COPAI.
De son c�t�, le recourant a multipli� les requ�tes d'expertise m�dicale � partir du 9 avril 2002 (cf. ses lettres des 9 d�cembre 2002, 25 f�vrier et 25 novembre 2003). Son comportement n'est donc pas �tranger � l'allongement de la proc�dure. Il n'appara�t pas non plus qu'il ait entrepris une quelconque d�marche pour faire acc�l�rer celle-ci.
Enfin, la cause pr�sentait certaines difficult�s, qui se sont r�v�l�es apr�s coup, � la suite de l'examen clinique du 14 juin 2002 auquel ont proc�d� les m�decins du SMR.
Compte tenu de l'ensemble des circonstances, et bien que l'on puisse consid�rer que la limite du tol�rable pour un litige de cette nature est proche, le laps de temps de huit ans et demi qui s'est �coul� entre le d�p�t de la demande du 5 d�cembre 1995 et la d�cision sur opposition du 27 mai 2004 n'appara�t pas excessif au point de constituer un retard injustifi� probib� par les art. 29 al. 1 Cst. et 6 � 1 CEDH. Ceci, en d�pit de l'exigence de c�l�rit�, qui ne peut l'emporter sur la n�cessit� d'une instruction compl�te (ATF 129 V 411 consid. 1.2 p. 416 et l'arr�t cit�), et de l'enjeu de la cause pour l'assur�.
7.6 L'argument de la d�sinsertion professionnelle provoqu�e par un comportement contradictoire et contraire � la bonne foi de l'office AI ne r�siste pas � l'examen. Ainsi que l'ont constat� les premiers juges, le recourant est entr� aux ateliers P.________ de sa propre initiative, o� il a travaill� depuis le 30 mars 1998. S'il y a eu d�sinsertion professionnelle de sa part, elle ne saurait �tre imputable � l'intim�. En outre, le rapport interm�diaire de l'office AI du 12 mars 1998 �tait adress� � sa division administrative. Ce document ne contenait aucun engagement vis-�-vis du recourant.
7.7 On n'est donc pas en pr�sence d'un acte illicite de la part de l'office AI. Les conclusions du recourant tendant au versement par l'intim� de la somme de 349'963 fr. avec int�r�ts � 5 % l'an � partir du 25 novembre 2003 sont d�s lors mal fond�es.
Le recourant, qui succombe, ne saurait pr�tendre une indemnit� de d�pens pour l'instance f�d�rale (art. 159 al. 1 en corr�lation avec l'art. 135 OJ). Repr�sent� par un avocat, il demande � �tre mis au b�n�fice de l'assistance judiciaire gratuite. En l'�tat du dossier, on peut admettre qu'il remplit les conditions de l'assistance judiciaire gratuite (art. 152 al. 1 et 2 en liaison avec l'art. 135 OJ; ATF 125 V 201 consid. 4a p. 202, 371 consid. 5b p. 372 et les r�f�rences). L'attention du recourant est cependant attir�e sur le fait qu'il devra rembourser la caisse du Tribunal s'il devient ult�rieurement en mesure de le faire (art. 152 al. 3 OJ; SVR 1999 IV n�6 p. 15 [I 521/97]).
L'assistance judiciaire est accord�e. Les honoraires de Me Jacques Micheli, avocat � Lausanne, sont fix�s � 2'500 fr. (y compris la taxe sur la valeur ajout�e) pour la proc�dure f�d�rale et seront support�s par la caisse du Tribunal.