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Timestamp: 2016-10-28 08:36:05+00:00
Document Index: 150943851

Matched Legal Cases: ['art. 93', 'art. 93', 'ATF ', 'art. 72', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 76', 'art. 75', 'art. 98', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 298', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 298', 'art. 9', 'art. 105', 'art. 95', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 106', 'art. 29', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 117', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 179', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 298', 'art. 298', 'art. 179', 'in fine', 'art. 298', 'in fine', 'art. 29', 'art. 64', 'art. 66', 'art. 68']

5A_572/2015 (08.10.2015)
5A_572/2015 � � Arr�t du 8 octobre 2015
repr�sent� par Me Cristobal Orjales, avocat,
place du Bourg-de-Four 3, 1204 Gen�ve,
recours contre la d�cision du Vice-pr�sident de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 10 juin 2015.
A.a.�Par jugement sur mesures protectrices de l'union conjugale du 7 mars 2013, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve (ci-apr�s: Tribunal de premi�re instance) a notamment autoris� les �poux B.A.________ et A.A.________ � vivre s�par�s, attribu� la garde des enfants C.________, n� le 23 octobre 2001, et D.________, n�e le 27 d�cembre 2003, � leur m�re, instaur� une curatelle d'appui �ducatif en faveur des enfants et condamn� le p�re � payer une contribution � l'entretien de sa famille.
Par d�cision du 23 mai 2014, le Vice-pr�sident du Tribunal civil du canton de Gen�ve (ci-apr�s: Tribunal civil) a octroy� � A.A._______ l'assistance judiciaire pour d�poser une demande unilat�rale en divorce, avec effet au 22 mai 2014, limit�e � la premi�re instance.
Les enfants habitent chez leur p�re, depuis la mi-juin 2014 selon ce dernier et depuis septembre 2014 selon leur m�re, en raison de la pr�sence de punaises de lit au domicile de cette derni�re.
Par d�cisions des 26 septembre et 7 octobre 2014, le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant du canton de Gen�ve (ci-apr�s: TPAE) a lev� les mandats de curatelle d'appui �ducatif, se fondant sur le rapport p�riodique �tabli le 13 mars 2014 par les curateurs des enfants, selon lesquels l'attitude de la m�re, dans son r�le �ducatif et par rapport aux enfants, �tait d�sormais ad�quate.
A.b.�Par acte du 12 novembre 2014, le p�re a d�pos� une demande unilat�rale en divorce, assortie d'une requ�te en mesures provisionnelles tendant � l'instauration d'une garde altern�e sur les enfants et � la suppression de la contribution d'entretien. Il faisait valoir qu'il assumait une garde exclusive de fait sur ses deux enfants depuis la mi-juin 2014, � la requ�te de son �pouse dont l'appartement �tait infest� de punaises de lit. Cette situation s'inscrivait dans la dur�e de sorte qu'il ne se justifiait plus de le contraindre au versement d'une contribution d'entretien. Il mettait par ailleurs en doute les comp�tences parentales de son �pouse et requ�rait l'audition de ses enfants, favorables � une garde altern�e.
La d�sinfection de l'appartement de la m�re a �t� effectu�e d�but mars 2015, � l'issue de laquelle les enfants l'ont r�int�gr�.
Par ordonnance du 2 avril 2015, le Tribunal de premi�re instance a d�bout� le p�re des fins de sa requ�te en mesures provisionnelles. Il a retenu que l'�l�ment nouveau de la r�sidence effective des enfants chez leur p�re ne pouvait �tre qualifi� de durable, ces derniers ayant r�int�gr� le domicile maternel avant le prononc� de dite ordonnance. Par ailleurs, il ne ressortait pas du dossier que la m�re n�gligeait ses enfants, les d�cisions du TPAE soutenant plut�t la th�se contraire. Si la situation des parents m�ritait d'�tre �claircie - manque de r�action de la m�re face � la probl�matique des punaises de lit, �tat de sant� de cette derni�re, disponibilit� des parents - par une instruction men�e en profondeur, pour permettre au Tribunal de statuer d'une mani�re conforme � l'int�r�t des enfants dans le cadre de la d�cision au fond, aucun �l�ment alarmant ne permettait de penser que leur bien-�tre �tait menac�, ce qui justifierait une modification de l'actuel r�gime de garde.
B.a.�Le 23 avril 2015, le p�re a sollicit� l'extension de l'assistance judiciaire pour former appel de l'ordonnance de mesures provisionnelles du 2 avril 2015 au motif que le Tribunal de premi�re instance avait refus� d'entendre ses enfants et de faire �tablir un rapport par le Service de protection des mineurs (ci-apr�s: SPMi). Le m�me jour, il a form� appel de l'ordonnance pr�cit�e par-devant la Cour de justice du canton de Gen�ve (ci-apr�s: Cour de justice).
Par d�cision du 6 mai 2015, le Vice-pr�sident du Tribunal civil a rejet� cette requ�te d'extension au motif que les chances de succ�s de l'appel envisag� paraissaient extr�mement faibles.
B.b.�Par acte exp�di� le 18 mai 2015 � la Cour de justice, le p�re a recouru contre la d�cision du 6 mai 2015. Il a conclu principalement � l'annulation de la d�cision querell�e et � l'octroi de l'extension de l'assistance judiciaire � la proc�dure d'appel contre l'ordonnance de mesures provisionnelles du 2 avril 2015, subsidiairement au renvoi du dossier � l'instance inf�rieure pour compl�ment d'instruction et nouvelle d�cision.
Par d�cision du 10 juin 2015, exp�di�e le 17 juin 2015, la Cour de justice, par son Vice-pr�sident, a rejet� le recours.
Par acte post� le 17 juillet 2015, A.A.________ exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre la d�cision de la Cour de justice du 10 juin 2015. Il conclut principalement � son annulation et � sa r�forme en ce sens que l'extension de l'assistance judiciaire � la proc�dure d'appel contre l'ordonnance de mesures provisionnelles du 2 avril 2015 est accord�e. Subsidiairement, il sollicite le renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour compl�ment d'instruction et nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Il requiert enfin d'�tre mis au b�n�fice de l'assistance judiciaire pour la proc�dure f�d�rale.
Par ordonnance superprovisionnelle du 20 juillet 2015, le Pr�sident de la Cour de c�ans a ordonn� � la Cour de justice de suspendre le d�lai imparti au recourant pour s'acquitter de l'avance de frais relative � la proc�dure d'appel contre l'ordonnance du 2 avril 2015 jusqu'� droit jug� sur le pr�sent recours. Il a confirm� cette mesure par ordonnance provisionnelle du 24 ao�t 2015.
1.1.�Le refus de l'assistance judiciaire constitue une d�cision incidente en tant qu'elle est l'accessoire de la demande principale (art. 93 al. 1 LTF; arr�ts 5A_380/2015 du 1er juillet 2015 consid. 1; 5D_48/2014 du 25 ao�t 2014 consid. 6.1; 5A_574/2011 du 6 janvier 2012 consid. 1; 5A_496/2009 du 21 octobre 2009 consid. 1.1). De jurisprudence constante, une telle d�cision est susceptible de causer un pr�judice irr�parable (art. 93 al. 1 let. a LTF; ATF 133 IV 335 consid. 4; 129 I 281 consid. 1.1, 129 consid. 1.1; 126 I 207 consid. 2a).
Le recours contre une telle d�cision incidente est soumis � la m�me voie de droit que celle qui est ouverte contre la d�cision principale (arr�t 5A_380/2015 pr�cit� et les r�f�rences). La cause au fond pour laquelle l'assistance judiciaire est requise se rapporte en l'esp�ce � des mesures provisionnelles ordonn�es pour la dur�e de la proc�dure de divorce, � savoir une d�cision en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF), portant sur l'attribution de la garde des enfants et sur la contribution d'entretien de la famille. Partant, l'ensemble du litige est, par attraction, de nature non p�cuniaire (arr�ts 5A_825/2013 du 28 mars 2014 consid. 1; 5A_697/2009 du 4 mars 2010 consid. 1.1; 5A_495/2008 du 30 octobre 2008 consid. 1.1) et le recours en mati�re civile recevable ind�pendamment de la valeur litigieuse. Par ailleurs, le pr�sent recours a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans la forme requise (art. 42 LTF), par une partie ayant pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente et ayant un int�r�t � l'annulation ou � la modification de la d�cision attaqu�e (art. 76 al. 1 LTF). La d�cision a en outre �t� prise par un tribunal sup�rieur statuant en derni�re instance cantonale (art. 75 al. 1 et 2 LTF). Le recours en mati�re civile est donc recevable au regard des dispositions qui pr�c�dent.
1.2.�Dans le cadre d'un recours contre une d�cision incidente, les motifs qui peuvent �tre invoqu�s sont limit�s dans la m�me mesure que pour le recours contre la d�cision principale (arr�ts 5D_158/2013 du 24 septembre 2013 consid. 2; 5A_108/2007 du 11 mai 2007 consid. 1.2). En l'esp�ce, seule la violation de droits constitutionnels peut �tre d�nonc�e, d�s lors que le litige principal porte sur des mesures provisionnelles (art. 98 LTF). Le Tribunal f�d�ral n'examine la violation de tels droits que si le recourant a invoqu� et motiv� son grief conform�ment � l'art. 106 al. 2 LTF, � savoir s'il l'a express�ment soulev� et expos� d'une mani�re claire et d�taill�e ("principe d'all�gation"; ATF 139 I 229 consid. 2.2; 137 III 580 consid. 1.3; 135 III 232 consid. 1.2). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 139 II 404 consid. 10.1; 136 II 489 consid. 2.8; 133 II 396 consid. 3.1, 589 consid. 2 et les r�f�rences).
Dans un grief de nature formelle, qu'il convient d'examiner en premier lieu, le recourant se plaint d'une violation de son droit d'�tre entendu sous l'angle du droit � une d�cision motiv�e (art. 29 al. 2 Cst.). Il reproche � l'autorit� cantonale d'avoir omis de se prononcer sur le bien-fond� de son grief, soulev� en appel, selon lequel l'absence d'audition des enfants par le juge de premi�re instance et d'�tablissement d'un rapport par le SPMi viole les art. 298 al. 1 CPC et 12 CDE. D'apr�s le recourant, l'examen de ce grief �tait pourtant "crucial" pour �valuer les chances de succ�s dudit appel et, partant, son droit � l'assistance judiciaire.
2.1.�Tel qu'il est garanti par l'art. 29 al. 2 Cst., le droit d'�tre entendu implique notamment le devoir pour l'autorit� de motiver sa d�cision, afin que le destinataire puisse la comprendre et la contester utilement s'il y a lieu, et que la juridiction de recours puisse exercer son contr�le. Pour r�pondre � ces exigences, il suffit que le juge mentionne, au moins bri�vement, les motifs qui l'ont guid� et sur lesquels il a fond� sa d�cision. Il n'a ainsi pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les moyens invoqu�s par les parties; il n'y a violation du droit d'�tre entendu que si l'autorit� n'a pas satisfait � son devoir minimum d'examiner et de traiter les probl�mes pertinents. La motivation peut �tre implicite et r�sulter des diff�rents consid�rants de la d�cision. L'autorit� se rend en revanche coupable d'un d�ni de justice formel si elle omet de se prononcer sur des griefs qui pr�sentent une certaine pertinence ou de prendre en consid�ration des all�gu�s et arguments importants pour la d�cision � rendre (ATF 141 III 28 consid. 3.2.4; 139 IV 179 consid. 2.2; 138 I 232 consid. 5.1 et les r�f�rences; arr�ts 1B_381/2014 du 11 ao�t 2015 consid. 2.1; 1B_176/2015 du 2 juin 2015 consid. 3.1; 1C_307/2014 du 7 avril 2015 consid. 4.1 et les r�f�rences).
2.2.�La d�cision attaqu�e satisfait manifestement � ces exigences, comme sa lecture suffit � le d�montrer. Apr�s avoir rappel� que, selon l'art. 298 al. 1 CPC, les enfants sont entendus personnellement et de mani�re appropri�e par le tribunal ou un tiers nomm� � cet effet, pour autant que leur jeune �ge ou d'autres justes motifs ne s'y opposent pas, l'autorit� cantonale a soulign�, en se r�f�rant � la doctrine, que l'existence de justes motifs relevait du pouvoir d'appr�ciation du juge et d�pendait des circonstances du cas concret. Or, en l'occurrence, le Tribunal de premi�re instance avait a priori estim� � juste titre qu'il n'y avait pas lieu de modifier les modalit�s de la garde des enfants sur mesures provisionnelles car ceux-ci �tant d�sormais retourn�s vivre chez leur m�re, aupr�s de qui leur bien-�tre n'apparaissait pas compromis. Dans ces conditions, cette autorit� �tait en mesure de statuer sans qu'il soit n�cessaire de solliciter un rapport du SPMi ou d'entendre les enfants.
Une telle motivation appara�t suffisante. Au demeurant, elle a manifestement permis au recourant de faire valoir l'ensemble de ses arguments de fond, de sorte que l'obligation formelle de motiver est respect�e.
Invoquant les art. 9 Cst., 97 al. 1 et 105 al. 1 LTF, le recourant fait aussi grief � l'autorit� cantonale d'avoir, � plusieurs �gards, �tabli les faits de fa�on manifestement inexacte ou incompl�te.
3.1.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Dans l'hypoth�se d'un recours limit� aux griefs d'ordre constitutionnel, le recourant ne peut obtenir la rectification ou le compl�tement des constatations de fait de la d�cision attaqu�e que s'il d�montre la violation de droits constitutionnels, conform�ment au principe d'all�gation susmentionn� (cf. supra consid. 2.1); les art. 95, 97 et 105 al. 2 LTF ne s'appliquent pas directement (ATF 133 III 393 consid. 7.1, 585 consid. 4.1). Toutefois, l'application de l'art. 9 Cst. aboutit pratiquement au m�me r�sultat: le Tribunal f�d�ral ne corrige les constatations de fait que si elles sont arbitraires et ont une influence sur le r�sultat de la d�cision (ATF 133 II 249 consid. 1.2.2). Le recourant ne peut donc pas se borner � contredire les constatations litigieuses par ses propres all�gations ou par l'expos� de sa propre appr�ciation des preuves; il doit indiquer de fa�on pr�cise en quoi ces constatations sont contraires au droit ou entach�es d'une erreur indiscutable, c'est-�-dire arbitraires au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 133 II 249 consid. 1.2.2). Une critique des faits qui ne satisfait pas � cette exigence est irrecevable (art. 106 al. 2 LTF; ATF 133 II 249).
Le Tribunal f�d�ral se montre r�serv� en ce qui concerne l'appr�ciation des preuves et la constatation des faits, vu le large pouvoir qu'il reconna�t en la mati�re � l'autorit� cantonale (ATF 120 Ia 31 consid. 4b; 118 Ia 28 consid. 1b et les r�f�rences). Il n'intervient, du chef de l'art. 9 Cst., que si le juge du fait n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, a omis sans motifs objectifs de tenir compte de preuves pertinentes ou a op�r�, sur la base des �l�ments recueillis, des d�ductions insoutenables (ATF 140 III 264 consid. 2.3; 137 I 58 consid. 4.1.2; 136 III 552 consid. 4.2; 134 V 53 consid. 4.3); encore faut-il que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause. Cette retenue est d'autant plus grande lorsque, comme en l'esp�ce, le juge n'examine la cause que d'une mani�re sommaire et provisoire (ATF 130 III 321 consid. 3.3).
3.2.�Le recourant reproche au juge pr�c�dent d'avoir arbitrairement retenu que l'intim�e avait agi dans l'int�r�t des enfants en les envoyant rapidement vivre chez leur p�re, alors que ce sont eux qui se sont rendus spontan�ment chez lui. Ce magistrat serait de plus tomb� dans l'arbitraire en se limitant � constater que la d�sinsectisation de l'appartement de leur m�re avait �t� effectu�e d�but mars 2015, sans mentionner les tr�s grandes difficult�s rencontr�es par celle-ci pour organiser cette op�ration. L'�tat de fait serait �galement insoutenable dans la mesure o� il passe sous silence l'incapacit� de travail de l'intim�e, ses probl�mes de d�pression et les importantes zones d'ombre concernant son �tat de sant� actuel. Selon le recourant, l'�tablissement complet et exempt d'arbitraire de ces faits aurait permis de d�montrer la totale passivit� de la m�re � l'�gard du probl�me des punaises de lit qui ont infest� son appartement, ainsi que l'existence d'�l�ments alarmants susceptibles d'engendrer une modification du droit de garde des enfants dans le sens de ses conclusions prises en appel, lequel n'aurait d�s lors pas �t� d�nu� de chances de succ�s.
3.3.�Autant qu'elles sont suffisamment motiv�es (art. 106 al. 2 LTF), ces critiques ne sont pas fond�es. Le juge pr�c�dent a consid�r� qu'il aurait certes mieux valu que la m�re agisse plus rapidement, mais que le bien-�tre des enfants n'avait, prima facie, pas �t� mis en danger, ce qu'admettait d'ailleurs le p�re puisqu'il se limitait � conclure � l'instauration d'une garde altern�e. Dans la mesure o� le recourant affirme que ce sont les enfants qui ont manifest� le souhait d'aller dormir chez lui, cette circonstance, f�t-elle av�r�e, n'�tablit pas que la constatation selon laquelle le bien-�tre des enfants n'a pas �t� mis en danger serait insoutenable. Ses all�gations concernant le manque de r�action de l'intim�e face au probl�me des punaises de lit - au demeurant d�ment constat� par le juge pr�c�dent dans la partie en fait de son arr�t - ne sont, � cet �gard, pas non plus d�cisives.
Quant � l'�tat de sant� pr�tendument d�ficient de la m�re, il n'appara�t pas non plus d�terminant � ce stade. En effet, il ne r�sulte pas de la d�cision querell�e - et le recourant ne le pr�tend du reste pas - qu'il aurait soulev� ce motif dans le cadre de l'appel pour lequel il requiert l'assistance judiciaire. L'autorit� cantonale ne saurait d�s lors se voir reprocher d'avoir fait preuve d'arbitraire en omettant de prendre en compte cet �l�ment dans l'examen des chances de succ�s dudit appel (cf. infra consid. 4). De toute mani�re, l'arr�t entrepris retient que, selon l'ordonnance de mesures provisionnelles du 2 avril 2015, la situation des parents et, en particulier, l'�tat de sant� de la m�re, m�ritait certes d'�tre �claircie dans le cadre de la proc�dure au fond; cependant, aucun �l�ment alarmant ne permettait de penser que celle-ci n�gligerait ses enfants, en sorte que leur bien-�tre serait menac�, les d�cisions du TPAE soutenant plut�t la th�se contraire. En tant qu'il affirme que l'�tat de sant� de l'intim�e porterait atteinte au bien des enfants, le recourant ne d�montre pas l'arbitraire (art. 106 al. 2 LTF).
Le recourant reproche par ailleurs au Vice-pr�sident de la Cour de justice d'avoir enfreint l'art. 29 al. 3 Cst., en retenant � tort que son appel contre l'ordonnance de mesures provisionnelles du 2 avril 2015 �tait d�pourvu de chances de succ�s. Contrairement � ce qu'a retenu le juge pr�c�dent, le dossier contiendrait "des �l�ments s�rieux et concrets laissant penser que le bien-�tre des enfants est bel et bien en danger", de sorte qu'il s'imposerait de r�attribuer le droit de garde.
4.1.�Selon l'art. 29 al. 3 Cst., toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit � l'assistance judiciaire gratuite, � moins que sa cause ne paraisse d�pourvue de toutes chances de succ�s; elle a en outre droit � l'assistance gratuite d'un d�fenseur, dans la mesure o� la sauvegarde de ses droits le requiert. L'assistance judiciaire consiste � rendre possible �galement � la personne indigente l'acc�s aux tribunaux et la d�fense convenable de ses droits de partie (ATF 131 I 350 consid. 3.1; 120 Ia 14 consid. 3d). Ces principes sont concr�tis�s � l'art. 117 CPC (ATF 138 III 217 consid. 2.2.3 et les r�f�rences).
De jurisprudence constante, un proc�s est d�pourvu de chances de succ�s lorsque les perspectives de le gagner sont notablement plus faibles que les risques de le perdre, et ne peuvent donc �tre consid�r�es comme s�rieuses, de sorte qu'un plaideur raisonnable et ais� renoncerait � s'y engager en raison des frais qu'il serait expos� � devoir supporter; en revanche, il ne l'est pas lorsque les chances de succ�s et les risques d'�chec s'�quilibrent � peu pr�s ou que les premi�res n'apparaissent que l�g�rement inf�rieures aux secondes Cette �valuation doit s'op�rer en fonction des circonstances existant � la date du d�p�t de la requ�te et sur la base d'un examen sommaire (ATF 138 III 217 consid. 2.2.4; 133 III 614 consid. 5). Cet examen sommaire des chances de succ�s r�sulte d�j� du simple fait qu'il doit en principe avoir lieu au d�but de la proc�dure. La d�cision d'assistance judiciaire doit certes �tre rendue avec une certaine pr�cision; elle ne doit toutefois pas conduire � d�placer � ce stade le proc�s au fond (arr�ts 5A_93/2014 du 2 mai 2014 consid. 4.1.1; 5A_842/2011 du 24 f�vrier 2012 consid. 5.3, non publi� in ATF 138 III 217).
Pour d�terminer les chances de succ�s d'un recours, le juge peut prendre en consid�ration la d�cision de premi�re instance, en comparant celle-ci avec les griefs soulev�s. De la sorte, l'examen sommaire des chances de succ�s auquel il doit proc�der est simplifi�. Cet examen ne doit toutefois pas conduire � ce qu'une partie voit quasiment rendu impossible le contr�le d'une d�cision qu'elle conteste. Ce n'est que lorsque le recourant n'oppose aucun argument substantiel contre la d�cision de premi�re instance qu'il risque de voir son recours consid�r� comme �tant d�nu� de chance de succ�s, en particulier si l'instance de recours n'a qu'une cognition limit�e ou que le recourant doit motiver ses griefs en respectant le principe d'all�gation (arr�ts 5A_265/2012 du 30 mai 2012 consid. 2.3; 6B_1093/2010 du 24 mai 2011 consid. 6.2.1; 5A_145/2010 du 7 avril 2010 consid. 3.3; 5A_54/2010 du 19 mars 2010 consid. 2.5). La perspective concr�te du recourant d'obtenir enti�rement gain de cause n'est pas d�terminante; pour que la condition soit remplie, il suffit qu'il existe une chance d'admission m�me partielle des conclusions (arr�t 5A_107/2010 du 30 avril 2010 consid. 2.3).
Dans le cadre de l'examen des chances de succ�s, l'autorit� qui statue sur l'octroi de l'assistance judiciaire dispose d'un pouvoir d'appr�ciation; le Tribunal f�d�ral, qui examine librement quels sont les �l�ments d'appr�ciation pertinents et s'il existe des chances de succ�s (ATF 134 I 12 consid. 2.3), ne revoit d�s lors la d�cision qu'avec retenue (arr�t 5A_93/2014 du 2 mai 2014 consid. 4.1.2).
4.2.�A la lecture de l'arr�t attaqu�, il appara�t que les chances que le recourant obtienne gain de cause en appel sont nettement inf�rieures au risque de succomber, en sorte que le refus de l'assistance judiciaire ne pr�te pas le flanc � la critique.
Apr�s que l'action en divorce a �t� introduite, les �poux peuvent solliciter la modification de mesures protectrices de l'union conjugale si, depuis l'entr�e en vigueur de celles-ci, les circonstances de fait ont chang� d'une mani�re essentielle et durable, ou encore si le juge s'est fond� sur des faits qui se sont r�v�l�s faux ou ne se sont par la suite pas r�alis�s comme pr�vus (art. 179 al. 1 CC). Une modification peut �galement �tre demand�e si la d�cision de mesures protectrices est apparue plus tard injustifi�e parce que le juge appel� � statuer n'a pas eu connaissance de faits importants. La proc�dure de modification n'a cependant pas pour but de corriger le premier jugement, mais de l'adapter aux circonstances nouvelles (ATF 129 III 60 consid. 2; arr�ts 5A_155/2015 du 18 juin 2015 consid. 3.1; 5A_138/2015 du 1er avril 2015 consid. 3.1 et les r�f�rences).
En l'occurrence, le juge pr�c�dent a consid�r�, d'une part, que le s�jour des enfants chez leur p�re ne constituait pas un fait durable, puisqu'ils avaient r�int�gr� le domicile de leur m�re; d'autre part, l'int�ress� ne faisait valoir aucun �l�ment concret laissant penser que le bien-�tre des enfants serait en danger. Le Tribunal de premi�re instance avait donc, a priori, estim� � bon droit que rien ne justifiait de modifier les modalit�s de la garde, et �tait d�s lors en mesure de statuer sans qu'il f�t n�cessaire de solliciter un rapport du SPMi ou d'auditionner les enfants.
�Le recourant se borne � soutenir, de mani�re appellatoire (art. 106 al. 2 LTF), que les difficult�s de l'intim�e � g�rer l'�pisode des punaises de lit et son �tat de sant� justifient une modification de la garde. Il se contente ainsi d'opposer son opinion � celle de l'autorit� cantonale, sans d�montrer en quoi les critiques formul�es dans son appel avaient des chances de succ�s au regard de la d�cision de premi�re instance (cf. supra consid. 4.1). Il en va de m�me dans la mesure o� il pr�tend que son appel ne pouvait �tre consid�r� comme d�nu� de chances de succ�s dans la mesure o� il �tait fond� sur une violation des art. 298 al. 1 CPC et 12 de la Convention de l'ONU sur les droits de l'enfant (CDE; RS 0.107), �tant pr�cis� que cette derni�re disposition ne consacre pas de pr�rogatives plus larges que celles r�sultant de l'art. 298 CPC (arr�ts 5A_746/2014 du 30 avril 2015 consid. 4.4; 5A_557/2013 du 23 d�cembre 2013 consid. 2.1; 5A_465/2012 du 18 septembre 2012 consid. 3.1.1). Il r�sulte en effet de la d�cision attaqu�e - sans que le recourant ne d�montre d'arbitraire dans la constatation des faits (cf. supra consid. 3.3) - qu'aucune circonstance nouvelle, au sens de l'art. 179 CC, n'est � premi�re vue r�alis�e. Dans ces conditions, le juge pr�c�dent ne saurait se voir reprocher d'avoir abus� de son pouvoir d'appr�ciation (cf. supra consid. 4.1 in fine), en estimant que le grief - formel - de violation des art. 298 al. 1 CPC et 12 CDE n'�tait pas de nature � influer sur le fond de la cause (cf. arr�t 2D_46/2012 du 16 janvier 2013 consid. 4.2.2 in fine). D'autant qu'il ressort de la d�cision entreprise que ledit tribunal a statu� sur la base de d�cisions du TPAE, elles-m�mes fond�es sur les rapports p�riodiques �tablis par le curateur des enfants, la derni�re fois le 13 mars 2014. Or si, dans le cadre d'un m�me conflit conjugal, le juge est appel� � intervenir par plusieurs d�cisions successives, l'audition de l'enfant n'aura pas � �tre r�p�t�e chaque fois, � moins que l'�coulement d'un temps particuli�rement long ou d'autres circonstances rendent n�cessaire son actualisation (Denis Tappy, Les proc�dures en droit matrimonial, in Proc�dure civile suisse, Les grands th�mes pour le praticien, 2010, p. 241 ss, 256 n� 39). Tel n'est cependant pas le cas ici.
A la suite d'un examen sommaire de la cause, il appert ainsi, au regard des circonstances de l'esp�ce, que les chances que le p�re obtienne gain de cause en appel concernant la modification de la garde des enfants sont nettement inf�rieures au risque de succomber. Autant qu'il est suffisamment motiv�, le grief de violation de l'art. 29 al. 3 Cst. est par cons�quent infond�.
En conclusion, le recours appara�t mal fond� et ne peut donc �tre que rejet�, dans la mesure o� il est recevable. Vu cette issue - pr�visible - de la proc�dure, la requ�te d'assistance judiciaire pour la proc�dure f�d�rale ne saurait �tre agr��e (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant, qui succombe, supportera d�s lors les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens � l'autorit� intim�e, qui n'a au demeurant pas �t� invit�e � se d�terminer (art. 68 al. 2 et 3 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties et au Vice-pr�sident de la Cour de justice du canton de Gen�ve.