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Timestamp: 2016-10-28 00:39:16+00:00
Document Index: 71079641

Matched Legal Cases: ["l'article 7680", 'art. 64', 'art. 64', 'art. 4', 'art. 48', 'art. 46', 'art. 54', 'art. 55', 'art. 55', 'art. 63', 'art. 63', 'ATF ', 'in fine', 'art. 1', 'ATF ', 'art. 55', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 1', 'art. 363', 'art. 363', 'art. 363', 'art. 363', 'ATF ', 'art. 363', 'ATF ', 'art. 374', 'ATF ', 'art. 374', 'art. 374', 'ATF ', 'art. 63', 'ATF ', 'art. 63', 'art. 364', 'art. 108', 'art. 75', 'art. 366', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 374', 'art. 364', 'art. 364', 'art. 375', 'art. 374', 'ATF ', 'art. 4', 'art. 63']

d�fendeur et recourant, repr�sent�
par Me J�r�me Fer, avocat,
contrat d'entreprise; r�mun�ration de l'entrepreneur,
A.a C.________ exploite en entreprise individuelle un atelier de polissage � F.________. D�sireux de construire une nouvelle usine sur l'article 7680 du cadastre de G.________, C.________ est entr� en relation en novembre 1998 avec O.________ SA, devenue le 9 mars 2001 D.________ SA (ci-apr�s: D.________), soci�t� qui a notamment pour but la construction de maisons familiales et de b�timents (art. 64 al. 2 OJ). C.________ a charg� D.________ de lui proposer un contrat d'entreprise � forfait.
C.________ a all�gu� qu'il avait exig� que le co�t global maximum de l'ouvrage ne d�passe pas 1'000'000 fr., frais de l'acquisition du terrain inclus, et que l'entr�e en jouissance se fasse aux vacances horlog�res 1999. D.________, pour sa part, a fait valoir que le budget n'incluait que la construction de l'usine et qu'il ne comportait notamment pas les co�ts li�s � l'acquisition du terrain, pas plus que ceux aff�rents aux am�nagements int�rieurs et ext�rieurs.
A.b A une date ind�termin�e, D.________ a dress� un premier projet de contrat; il y �tait fait mention d'un prix forfaitaire de 1'012'000 fr., lequel ne comprenait pas le prix du terrain � b�tir ni les frais d'am�nagement du sol. C.________ n'a pas sign� ce contrat.
Le 19 novembre 1998, la fiduciaire de C.________ a r�sili� les baux de ses locaux d'exploitation pour le 30 septembre 1999.
En d�cembre 1998, D.________, sur la base d'une esquisse de C.________, a �tabli un avant-projet concernant la construction de l'usine. A la suite des remarques effectu�es en janvier 1999 par le Service de l'inspection et de la sant� au travail du D�partement neuch�telois de l'�conomie publique, C.________ a sollicit� des modifications de cet avant-projet.
Comme C.________ d�sirait diminuer l'enveloppe financi�re des b�timents, D.________ a fait de nouveaux plans et propos� un second projet de contrat intitul� "contrat d'entreprise" pr�voyant le m�me prix forfaitaire. Cet accord n'a pas �t� sign� par C.________.
Le 21 avril 1999, � partir de nouveaux plans �tablis par D.________, C.________ a sign� une demande de permis de construire � l'intention du Conseil communal de G.________.
Le 26 avril 1999, C.________ a requis et obtenu le report de la r�siliation de ses baux du 30 septembre 1999 au 31 d�cembre 1999.
Par d�cision du 15 juin 1999, le Service de l'inspection et de la sant� au travail a approuv� les plans soumis par D.________ pour le compte de C.________, sous r�serve en particulier de la conformit� des machines aux r�gles g�n�rales de la SUVA.
Le 23 juin 1999, le Conseil communal de G.________ a d�livr� le permis de construire sollicit� par C.________.
A.c Il a �t� retenu qu'au cours d'une r�union qui s'est tenue en juin 1999, C.________ a souhait� poursuivre le projet, mais non plus sous la forme d'un contrat d'entreprise globale � forfait, mais sous celle d'un mandat d'architecte, avec facult� donn�e au ma�tre de l'ouvrage de choisir les entreprises, de n�gocier les prix et d'adjuger directement les travaux de construction.
Le 9 juin 1999, l'avocat mandat� par C.________ avait �crit � D.________ pour qu'elle confirme que l'entr�e en jouissance de la nouvelle usine de polissage �tait pr�vue le 30 novembre 1999, "sans quoi (s)on mandant pourrait renoncer � son projet et chercher d'autres solutions" (art. 64 al. 2 OJ).
A.d Le 7 juillet 1999, C.________, qui voulait modifier le projet autoris� en ce qui concernait l'am�nagement int�rieur de la construction, a remis un nouveau croquis � D.________.
Le 5 ao�t 1999, D.________ a pr�sent� � C.________ un "contrat relatif aux prestations de l'architecte" tenant compte des modifications requises. Ce contrat, qui, pour le calcul des honoraires, se r�f�rait � la norme SIA 102, fixait ceux-ci au prix forfaitaire de 135'000 fr.
Par courrier du 23 ao�t 1999, confirm� par son mandataire le 22 septembre 1999, C.________ a fait savoir � D.________ qu'il ne voulait plus collaborer avec elle et l'a pri�e de transmettre ses honoraires pour les travaux qu'elle avait effectu�s.
Le 12 octobre 1999, D.________ a adress� � C.________ une facture d'honoraires de 65'865 fr. A cette occasion, C.________ a appris que des sondages et une �tude g�ologique du terrain avaient �t� ex�cut�s apr�s le d�p�t de la demande de permis de construire, �tant donn� la mauvaise qualit� du terrain.
C.________ a contest� la facture pr�cit�e, ne s'acquittant que d'un montant de 15'000 fr. le 24 d�cembre 1999.
Le 22 f�vrier 2000, D.________ a ouvert action contre C.________ devant le Tribunal cantonal neuch�telois. Soutenant avoir effectu� toutes les prestations dans les r�gles de l'art et n'avoir re�u aucun avis de d�faut d'ex�cution, elle a conclu au paiement par le d�fendeur de la somme de 50'532 fr.25 plus int�r�ts � 5 % d�s le d�p�t de la demande.
Le d�fendeur a conclu � lib�ration. Il a all�gu� que la demanderesse n'avait respect� ni le d�lai d'ex�cution ni le co�t de construction et qu'elle n'avait pas analys� la qualit� du terrain avant de s'engager dans les phases de l'avant-projet, du projet et de la pr�paration de l'ex�cution des travaux.
En cours d'instance, une expertise a �t� confi�e � P.________, architecte FSAI-CSEA-GAN, qui a d�pos� son rapport le 24 ao�t 2001. L'expert a relev� pr�liminairement que le dialogue entre les parties n'avait pas �t� ce qu'il aurait d� �tre. Puis, se r�f�rant � la norme SIA 102, l'expert a arr�t� les prestations r�ellement effectu�es par la demanderesse � 43 % de la mission compl�te (et non 48 % comme l'avait factur� celle-ci), alors que la prestation normalement accomplie � ce stade - qui comprend la phase de l'avant-projet, celle du projet et celle de pr�paration de l'ex�cution - serait de 54 %. Compte tenu d'un taux de base des honoraires de 17,2 % et d'un coefficient de complexit� de 0,9, donn�es rapport�es � un montant donnant droit aux honoraires de 963'780 fr., les honoraires dus, d'apr�s l'expert, se montent � 64'153 fr. (963'780 fr. x 17,2 % x 0,9 x 43 %). Ce dernier y a ajout� la TVA (7,6 %), les travaux compl�mentaires r�alis�s apr�s l'octroi du permis de construire, par 1'500 fr., ainsi que des prestations compl�mentaires, en particulier des frais de sondage, par 1'832 fr.75, et des honoraires d'ing�nieur civil, par 4'202 fr.25. Finalement, l'expert a �valu� � 77'370 fr.70 (recte: 77'377 fr.70) le "montant total des honoraires selon tarif SIA No 102 + prestations compl�mentaires".
Dans un rapport compl�mentaire du 20 mars 2002, l'expert a d�clar� que, par rapport aux prestations d�crites aux art. 4.1.1, 4.1.3 et 4.1.4 de la norme SIA 102, la demanderesse n'avait pas accompli celles qui suivent:
- proposition de recourir � des professionnels sp�cialis�s en mati�re de g�nie civil, de g�otechnique, etc.;
- prise en consid�ration des propositions des professionnels sp�cialis�s;
- r�daction d'une notice explicative;
- estimation sommaire du co�t de construction;
- comparaison du co�t pr�visible avec l'investissement envisag� par le mandant.
Par jugement du 3 novembre 2003, la Ire Cour civile du Tribunal cantonal neuch�telois a condamn� le d�fendeur � verser � la demanderesse la somme de 31'000 fr. avec int�r�ts � 5 % l'an d�s le 22 f�vrier 2000. La cour cantonale a admis "qu'au moins jusqu'au stade de la sanction d�finitive, les plans et autres documents pr�par�s par la demanderesse et sign�s par le d�fendeur apr�s une intense collaboration constitu(aient) l'objet du contrat", qu'elle a qualifi� de contrat d'entreprise. En revanche, d�s le mois de juin 1999, D.________ devait se rendre compte que des probl�mes s�rieux �taient apparus entre les parties contractantes, de sorte qu'il lui appartenait alors de cesser son activit�. Autrement dit, les prestations accomplies apr�s ce terme n'avaient pas � �tre r�mun�r�es. De m�me, il convenait d'�carter les op�rations que le ma�tre de l'ouvrage ne pouvait pr�voir (co�ts de forage du sol, factures d'ing�nieur civil).
Pour arr�ter la r�mun�ration de la demanderesse, l'autorit� cantonale s'est r�f�r�e � la norme SIA 102 et � la m�thode de calcul des honoraires adopt�e par l'expert judiciaire. Elle a toutefois r�duit le pourcentage des prestations accomplies par la demanderesse � 28,5 % du total qui est atteint si toutes les phases du contrat sont ex�cut�es, cela pour prendre en compte les d�faillances d'informations dont devait r�pondre D.________ et les cons�quences qui en �taient r�sult�es pour le d�fendeur. Elle a ainsi d�termin� les honoraires dus � 42'520 fr. (963'780 fr. x 17,2 % x 0,9 x 28,5 %), montant ramen� � 42'000 fr., auquel il convenait d'ajouter la TVA de 7,6 %, soit 3'192 fr., et les taxes administratives, par 700 fr., d'o� un total de 45'892 fr. Apr�s d�duction de l'acompte vers� de 15'000 fr., il restait un solde de 30'982 fr., que la Cour civile a arrondi � 31'000 fr.
Parall�lement � un recours de droit public qui a �t� rejet� dans la mesure de sa recevabilit� par arr�t de ce jour, C.________ exerce un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral. Il conclut � l'annulation du jugement cantonal et, cela fait, � ce que les honoraires dus par le recourant � l'intim�e soient fix�s d�finitivement � 15'000 fr. (montant d�j� pay� le 24 d�cembre 1999) ou � ce que l'affaire soit retourn�e � la cour cantonale pour nouveau jugement au sens des consid�rants.
1.1 Interjet� par la partie qui a succomb� dans ses conclusions lib�ratoires et dirig� contre un jugement final rendu en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 48 al. 1 OJ) sur une contestation civile dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 8'000 fr. (art. 46 OJ), le recours en r�forme est en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� en temps utile (art. 54 al. 1 OJ) dans les formes requises (art. 55 OJ).
1.3 Le Tribunal f�d�ral ne saurait aller au-del� des conclusions des parties (qui ne peuvent en prendre de nouvelles: art. 55 al. 1 let. b OJ), mais il n'est pas li� par les motifs qu'elles invoquent (art. 63 al. 1 OJ), ni par l'argumentation juridique retenue par la cour cantonale (art. 63 al. 3 OJ; ATF 128 III 22 consid. 2e/cc in fine; 127 III 248 consid. 2c; 126 III 59 consid. 2a).
Invoquant la violation des art. 1 et 18 CO, le recourant fait grief � l'autorit� cantonale d'avoir admis que les parties ont valablement conclu un contrat d'entreprise. Selon le d�fendeur, le 21 avril 1999, date o� il a sign� la demande de permis de construire, les plaideurs n'�taient pas arriv�s � un accord sur le prix de l'ouvrage et la r�mun�ration de l'intim�e, points subjectivement essentiels qui devaient encore �tre discut�s. S'il reconna�t que le fait qu'il a sign� les plans le jour en question "peut � la rigueur �tre interpr�t� comme un accord partiel � l'accomplissement d'une des prestations de l'entrepreneur", il soutient qu'il y a consenti pour ne pas retarder le projet, avec l'assurance de l'intim�e que le prix de l'ouvrage serait revu � la baisse, de sorte qu'on ne saurait y voir "la conclusion du contrat d'entreprise en tant que tel". Le recourant pr�tend que les premiers juges ne pouvaient pas assimiler la pr�sente cause � l'ATF 119 II 40, du moment qu'a �t� ex�cut� en fin de compte un tout autre projet que celui pr�sent� par l'intim�e. Il en d�duit que la r�mun�ration de la demanderesse doit se d�finir en application des r�gles aff�rentes aux pourparlers contractuels.
2.1 Le moyen repose pour l'essentiel sur des faits non constat�s par la cour cantonale, et donc irrecevables (art. 55 al. 1 let. c OJ). Le recourant cherche en particulier � tisser une version des faits qui lui est favorable en interpr�tant � sa guise les d�clarations de certains t�moins. Comme le recourant ne se pr�vaut d'aucune des exceptions qui permet au Tribunal f�d�ral de d�roger au principe selon lequel il est li� par les constatations de fait, le m�rite du grief ne sera examin� qu'au regard des faits retenus par la Cour civile.
2.2 En l'occurrence, il a �t� constat� d�finitivement que le d�fendeur, qui voulait construire une nouvelle usine de polissage � G.________, a charg� en novembre 1998 la demanderesse de lui pr�senter un contrat d'entreprise � forfait et de dresser les plans initiaux de l'usine afin d'obtenir le permis de construire.
Il est de jurisprudence que celui qui s'engage envers le ma�tre et � r�aliser l'ouvrage entier et � �tablir les plans agit comme un entrepreneur total (cf. ATF 117 II 273 consid. 3a; 114 II 53 consid. 2a).
Toutefois, la demanderesse n'a pas �t� en mesure d'accomplir toutes les t�ches d'un entrepreneur total. En effet, si le permis de construire a �t� d�livr� par l'autorit� comp�tente le 23 juin 1999, le recourant, exactement deux mois plus tard, a inform� l'intim�e qu'il cessait avec effet imm�diat toute collaboration avec elle.
Il se pose donc le probl�me de savoir si la demanderesse a n�anmoins droit � une r�mun�ration pour le travail qu'elle a effectu� au profit du recourant, lequel, selon l'expert, comprend les phases de l'avant-projet, du projet et de pr�paration de l'ex�cution. En d'autres termes, il convient pr�alablement de d�terminer si les parties ont conclu un contrat on�reux portant sur ces �tudes pr�liminaires, puis de qualifier cette convention, �tant rappel� que le fardeau de la preuve d'un accord sur une r�mun�ration incombe � la partie qui s'en pr�vaut (art. 8 CC; ATF 127 III 519 consid. 2a).
2.3 Le Tribunal f�d�ral, dans l'ATF 119 II 40 consid. 2 auquel s'est d'ailleurs r�f�r� le recourant, a pos� clairement les distinctions qu'il y a lieu d'op�rer, en droit de la construction, entre l'offre gratuite et le travail � r�mun�rer. Il a ainsi admis que, sauf accord contraire ou culpa in contrahendo commise par la partie avec laquelle il a men� les pourparlers (cf. � ce propos ATF 121 III 350 consid. 6c p. 354), les frais engag�s au cours des pourparlers, par exemple pour l'�tablissement pr�alable d'un projet, doivent en principe �tre support�s par l'entrepreneur, m�me si les travaux subs�quents ne lui sont pas confi�s. En revanche, l'entrepreneur a droit � une r�mun�ration de nature contractuelle lorsqu'il a �t� convenu pr�alablement que l'�tude serait sp�cialement r�mun�r�e. Cet accord peut �tre expr�s ou tacite (art. 1 al. 2 CO). En particulier, il faut admettre qu'il y a accord tacite si l'entrepreneur est charg� d'une �tude pr�liminaire dont l'importance d�passe nettement les travaux n�cessaires � l'�tablissement d'une simple offre, � telle enseigne qu'elle fonde, en vertu du principe de la confiance, un droit � la r�mun�ration. A d�faut d'une r�serve claire sur ce point, l'entrepreneur peut partir de l'id�e qu'il sera r�tribu� pour un tel travail, quand bien m�me la r�alisation de l'ouvrage ne lui serait pas confi�e.
Ce pr�c�dent a �t� approuv� sans restriction par la doctrine (Peter Gauch, Le contrat d'entreprise, adaptation fran�aise par Beno�t Carron, n. 448 p. 138/139; Alfred Koller, Commentaire bernois, n. 235 ad art. 363 CO; Gaudenz G. Zindel/Urs Pulver, Commentaire b�lois, 3e �d., n. 5 ad art. 363 CO; Theo Guhl/Alfred Koller, Das Schweizerische Obligationenrecht, 9e �d., � 47, n. 10; Pierre Tercier, Baurecht/Droit de la construction 4/93, p. 100/101). En d�pit des dires du recourant, cette jurisprudence, qui concernait l'�dification d'une halle, est tout � fait pertinente pour r�soudre les probl�mes pos�s par la pr�sente cause, o� il est question de la construction d'une usine.
Ces consid�rations appellent les remarques suivantes.
2.4 Dans le cas pr�sent, il est �tabli que la demanderesse a �tabli un premier projet de contrat d'entreprise totale. Puis, � partir d'une esquisse que lui avait fourni le d�fendeur, elle a dress� en d�cembre 1988 un avant-projet concernant la construction de l'usine, qu'elle a modifi� par la suite pour tenir compte notamment des remarques du D�partement neuch�telois de l'�conomie publique. Le recourant d�sirant r�duire l'enveloppe financi�re, l'intim�e a pr�par� de nouveaux plans et r�dig� un second contrat d'entreprise totale. Enfin en avril 1999, elle a encore d�livr� des plans en vue de l'obtention du permis de construire. Le 15 juin 1999, le Service de l'inspection et de la sant� au travail a approuv� les plans en question, alors que le Conseil communal de G.________, le 23 juin 1999, a d�livr� le permis de construire requis par le d�fendeur.
Il saute aux yeux que l'activit� d�ploy�e par la demanderesse pour le d�fendeur rev�tait une importance certaine. L'expert judiciaire a retenu qu'elle correspondait � 43 % de la mission d'un entrepreneur global. L'autorit� cantonale a n�anmoins consid�r� que toutes les prestations n'avaient pas �t� correctement effectu�es, en sorte que ledit pourcentage devait �tre ramen� � 28,5 %. Or, dans le pr�c�dent susrappel�, le Tribunal f�d�ral a admis que celui qui a accompli une partie similaire de l'ensemble du contrat (31 %) a r�alis� un ouvrage au sens de l'art. 363 CO.
Il convient en outre de ne pas perdre de vue que les prestations de l'intim�e ont permis au recourant d'obtenir la d�livrance du permis de construire seulement sept mois apr�s qu'il lui a confi� la planification de la nouvelle usine.
Dans un pareil contexte, le d�fendeur, en vertu de la th�orie de la confiance, devait raisonnablement reconna�tre que des prestations d'une telle nature sont fournies contractuellement en contrepartie d'une r�mun�ration.
2.5 Lorsqu'une personne, � l'instar de l'intim�e, se voit confier les travaux pr�alables n�cessaires � la r�alisation d'un ouvrage (�tablissement des plans, des projets de construction, pr�paration du dossier pour demander les autorisations administratives n�cessaires, etc.), elle noue avec celui qui l'a mise en oeuvre un contrat de plan ou de planification (Planungsvertrag), qui est soumis aux r�gles du contrat d'entreprise faisant l'objet des art. 363 ss CO (ATF 127 III 543 consid. 2a; 114 II 53 consid. 2b; arr�t 4C. 323/1999 du 22 d�cembre 1999, consid. 1a/aa, in SJ 2000 I 485; Fran�ois Chaix, Commentaire romand, n. 27 ad art. 363 CO).
Si la demanderesse, apr�s avoir effectu� les projets et les plans, avait pu r�aliser enti�rement l'usine de polissage, elle aurait agi comme un entrepreneur total. Dans ce cas, le contrat d'entreprise totale (qui se qualifie �galement comme un contrat d'entreprise, cf. ATF 117 II 273 consid. 3a), serait venu se greffer sur le contrat de plan, qu'il aurait englob� (cf. sur la question, Gauch, op. cit., n. 236 et n. 237, p. 76/77).
Le recourant pr�tend que la cour cantonale a viol� l'art. 374 CO en fixant les honoraires de l'intim�e par application de la norme SIA 102. D'apr�s lui, ce serait en outre par inadvertance que les juges cantonaux auraient pris en compte une r�mun�ration de base de 149'193 fr. en cas d'ex�cution compl�te du contrat d'entreprise, et non le montant de 120'000 fr. r�clam� par la demanderesse.
3.1.1 Il n'est pas n�cessaire que le montant de la r�mun�ration due � l'entrepreneur ait �t� d�termin� au moment de la conclusion du contrat, pas plus qu'il n'est n�cessaire que les parties soient convenues de la mani�re dont il le sera (ATF 92 II 328 consid. 3a p. 332/333; Gauch, op. cit., n. 383 p. 121 et Baurecht/Droit de la construction 4/96, n. 244 p. 120; Tercier, Les contrats sp�ciaux, 3e �d., n. 4262 p. 619).
Si, comme en l'esp�ce, l'existence d'un accord sur le montant de la r�mun�ration n'est pas �tablie, l'art. 374 CO, qui contient une r�gle g�n�rale de d�terminabilit�, entre en jeu. Selon cette disposition, le prix doit alors �tre fix� "d'apr�s la valeur du travail et les d�penses de l'entrepreneur".
Il suit de l� que c'est � bon droit que la cour cantonale a d�termin� le prix de l'ouvrage r�alis� par l'intim�e en vertu de l'art. 374 CO.
3.1.2 Il est vrai que les normes SIA , qui ne rev�tent pas le caract�re d'"expression des moeurs usuelles de la branche", ne sont en principe pas d�terminantes pour fixer la r�mun�ration de l'entrepreneur, si elles n'ont pas �t� int�gr�es au contrat (ATF 117 II 282 consid. 4b; arr�t 4C.158/2001 du 15 octobre 2001 consid. 1c, in SJ 2002 I 204).
Toutefois, d'apr�s l'�tat de fait d�finitif, la demanderesse a pr�sent� le 5 ao�t 1999 au d�fendeur un "contrat relatif aux prestations de l'architecte", lequel, pour le calcul des honoraires, se r�f�rait express�ment � la norme SIA 102. Le recourant n'a �mis aucune protestation � l'encontre de l'usage de ce tarif. Au contraire, lorsqu'il a fait savoir � l'intim�e, par courriers des 23 ao�t et 22 septembre 1999, qu'il ne voulait plus traiter avec cette derni�re, il l'a pri�e de lui faire parvenir sa facture d'honoraires, sans requ�rir un mode de calcul particulier. Il est donc malvenu de se plaindre aujourd'hui de l'utilisation de la norme SIA 102.
3.1.3 La jurisprudence n'admet l'existence d'une inadvertance manifeste, susceptible d'�tre rectifi�e d'office par le Tribunal f�d�ral en application de l'art. 63 al. 2 OJ, que lorsque l'autorit� cantonale a omis de prendre en consid�ration une pi�ce d�termin�e, vers�e au dossier, ou l'a mal lue, s'�cartant par m�garde de sa teneur exacte, en particulier de son vrai sens litt�ral (ATF 115 II 399 consid. 2a; 109 II 159 consid. 2b; cf. arr�t du 5 d�cembre 1995 dans la cause 4C.149/1995 consid. 3a, publi� in SJ 1996 p. 353 ss). Tel est le cas lorsque l'examen d'une pi�ce du dossier, qui n'a pas �t� prise en consid�ration, r�v�le une erreur �vidente dans les constatations de fait. Cependant, l'inadvertance manifeste ne saurait �tre confondue avec l'appr�ciation des preuves. D�s l'instant o� une constatation de fait repose sur l'appr�ciation, m�me insoutenable, d'une preuve, d'un ensemble de preuves ou d'indices, une inadvertance est exclue (Jean-Fran�ois Poudret, COJ II, n. 5.4 ad art. 63 OJ).
Selon le jugement d�f�r�, l'expert a retenu que l'intim�e n'avait r�alis� que le 43 % du contrat complet, ce qui lui donnait droit � des honoraires arr�t�s � 64'153 fr. Par une simple r�gle de trois, la cour cantonale en a d�duit que le 100 % des prestations contractuelles correspondrait � un montant de 149'193 fr. d'honoraires (64'153 x (100/43). La Cour civile a donc pos� ledit montant sur la base d'un raisonnement, ce qui exclut d'embl�e toute inadvertance manifeste.
Le recourant reproche aux magistrats neuch�telois de ne pas avoir assez tenu compte de la violation par l'intim�e de ses devoirs de diligence et d'information et d'avoir, par contrecoup, r�duit de fa�on insuffisante les honoraires dus � celle-ci. Il se plaint de l'atteinte port�e aux art. 364, 398, 43 et 44 CO.
4.1 Dans une premi�re branche du moyen, centr�e sur la violation du devoir d'information, il fait valoir qu'en novembre 1998, l'intim�e aurait d� l'informer que le d�lai fix� pour l'entr�e en jouissance de la nouvelle usine ne pourrait pas �tre respect� et lui conseiller de ne pas r�silier les baux de ses locaux d'exploitation pour le 30 septembre 1999. Il poursuit en faisant grief � la demanderesse de ne pas l'avoir averti du co�t de ses prestations. De plus, celle-ci aurait d� prendre langue avec le ma�tre avant d'effectuer des sondages du terrain et de mandater un ing�nieur civil.
4.1.1 Les parties au contrat d'entreprise sont libres de fixer le terme de la livraison en s'accordant sur un d�lai fixe (art. 108 ch. 3 CO) ou en convenant d'un d�lai � l'�ch�ance duquel la livraison deviendra exigible. Si le terme de la livraison n'a pas �t� fix� conventionnellement, le contrat contient une lacune, qui devra �tre compl�t�e en fonction de la nature de l'affaire (cf. art. 75 CO; cf. Gauch, op. cit., n. 647 � 649 p. 194/195; B�hler, op. cit., n. 5 ad art. 366 CO). Il faudra alors se fonder sur la volont� hypoth�tique des parties, d'apr�s laquelle on tire g�n�ralement que l'entrepreneur comp�tent dispose du temps utile pour ex�cuter l'ouvrage, s'il commence � temps les travaux et les poursuit normalement (ATF 113 II 513 consid. 4b; Gauch, op. cit., n. 649, p. 195).
En l'occurrence, il n'a pas �t� constat� que les plaideurs aient fix� un d�lai de livraison dans le contrat de planification. L'all�gation du d�fendeur, d'apr�s laquelle l'entr�e en jouissance de l'usine devait se produire pendant les vacances horlog�res 1999, n'a pas �t� prouv�e. Il faut donc recourir � la th�orie de la confiance (ATF 129 III 118 consid. 2.5) pour examiner si l'ouvrage a �t� livr� dans les d�lais par la demanderesse.
Dans le cas pr�sent, l'intim�e, qui est entr�e en relation en novembre 1998 avec le recourant, a commenc� sans d�lai les travaux. On en veut pour preuve que le mois suivant d�j� l'intim�e a dress� un avant-projet de la construction de l'usine et que, durant tout l'hiver 1998/1999, elle a effectu� les nombreuses modifications de plans requises par le recourant et par les autorit�s administratives. La demande de permis de construire a pu �tre sign�e par le d�fendeur le 21 avril 1999, ce dernier ayant �t� d�livr� par l'autorit� comp�tente le 23 juin 1999. Il s'ensuit qu'il doit sans conteste �tre admis que l'intim�e a travaill� de fa�on suivie, de sorte qu'il est exclu de lui faire grief d'avoir �t� en retard dans l'ex�cution de la prestation due.
En ce qui concerne les baux des locaux d'exploitation du d�fendeur, il a �t� retenu que celui-ci, le 26 avril 1999, a pu repousser leur r�siliation au 31 d�cembre 1999. La critique � ce sujet est ainsi sans consistance.
4.1.2 Quoi qu'en pense le recourant, l'intim�e l'a inform� en cours de contrat du co�t de ses prestations d'architecte. En effet, le 5 ao�t 1999, elle a pr�sent� � son cocontractant un "contrat relatif aux prestations de l'architecte", dans lequel ses honoraires �taient fix�s forfaitairement � 135'000 fr.
4.1.3 En ce qui concerne les frais occasionn�s par des sondages du terrain et la mise en oeuvre d'une �tude g�ologique confi�e � un ing�nieur civil, le recourant n'a appris leur existence qu'apr�s avoir re�u, le 12 octobre 1999, la facture d'honoraires de l'intim�e. La demanderesse a certes � ce propos manifestement enfreint son devoir d'information. Mais comme la cour cantonale, dans son calcul de la r�mun�ration de l'entrepreneur, a pr�cis�ment �cart� ces deux postes au motif que le ma�tre ne pouvait les pr�voir, elle a bien pris en compte la violation contractuelle imputable � l'intim�e.
4.2 Dans une deuxi�me branche du grief, le recourant pr�tend que l'intim�e devait suivre ses instructions quant au respect du prix maximum de la construction, qui serait de 1'000'000 fr. et comprendrait, outre le co�t de la construction proprement dit, l'achat du terrain, les am�nagements, les honoraires d'architecte et d'ing�nieur, les int�r�ts intercalaires ainsi que tous les �quipements techniques. Compte tenu des premi�res estimations financi�res, la demanderesse aurait d� mettre en garde le d�fendeur que ce plafond serait d�pass�.
4.2.1 Lorsque le prix de l'ouvrage est fix� d'apr�s la valeur du travail et les d�penses de l'entrepreneur conform�ment � l'art. 374 CO, il se peut que que celui-ci ait �tabli un devis approximatif avant le d�but des travaux. La doctrine moderne a d�duit du devoir d'information de l'entrepreneur l'obligation d'informer le ma�tre d'un d�passement excessif du devis (Zindel/Pulver, op. cit., n. 12 ad art. 364 CO; Gauch, op. cit., n. 836 p. 246; Chaix, op. cit., n. 8 ad art. 364 CO). A teneur de l'art. 375 al. 2 CO, lorsque le devis approximatif arr�t� avec l'entrepreneur se trouve d�pass� dans une mesure excessive, le ma�tre peut - s'il s'agit de constructions �lev�es sur son fonds - demander une r�duction convenable du prix qui a �t� calcul� selon l'art. 374 CO (ATF 115 II 460 consid. 3 et l'arr�t cit�).
4.2.2 En l'esp�ce, selon le jugement critiqu�, le d�fendeur a all�gu� que le prix global maximum de l'ouvrage ne devait pas exc�der 1'000'000 fr., frais d'achat du terrain inclus. Pour sa part, la demanderesse a all�gu� que le budget ne se rapportait qu'� la construction de l'usine et qu'il n'incluait notamment pas l'acquisition du terrain et les am�nagements int�rieurs et ext�rieurs. L'incertitude n'a pas �t� lev�e par la cour cantonale.
Cette circonstance exclut d'embl�e � la fois que les parties aient accept� un prix ferme total de 1'000'000 fr. (cf. not. Tercier, op. cit., n. 4272 ss p. 620 s.) ou que l'entrepreneur ait pr�sent� au ma�tre un devis approximatif du m�me montant (Tercier, op. cit., n. 4339 ss p. 629/630).
De toute mani�re, la Cour civile a retenu, sans que l'arbitraire ait �t� invoqu� sur ce point, que le recourant, en signant les plans et documents n�cessaires � l'obtention du permis de construire, savait que le projet allait d�passer la limite pr�tendument infranchissable d'un million de francs (jugement attaqu� p. 6 in initio). Il s'agit l� d'une constatation d�finitive relative au for int�rieur du d�fendeur, qui vide de sa substance ce pan du grief.
4.3 A l'appui de la derni�re branche du moyen, le recourant soutient que le malentendu entre les parties � propos du prix de construction incombait � l'intim�e, laquelle avait pour obligation d'�lucider ce point en vertu de son devoir de diligence. Le d�fendeur all�gue que s'il avait �t� correctement inform�, il aurait abandonn� les �tudes � l'issue de la phase de l'avant-projet, voire un peu plus tard. A ses yeux, la demanderesse ne pourrait pr�tendre � la r�mun�ration que des prestations utiles r�sultant d'une ex�cution correcte du contrat.
4.3.1 Il n'a pas �t� constat� que le malentendu invoqu� �tait imputable � l'intim�e. L'expert a simplement relev� que le dialogue entre les plaideurs n'avait pas �t� ce qu'il aurait d� �tre, donnant � penser que la responsabilit� � ce sujet �tait partag�e.
Comme on l'a vu, le d�fendeur n'ignorait pas que la limite budg�taire qu'il s'�tait fix�e allait �tre d�pass�e. Le manque d'information invoqu� tombe d�s lors � faux.
4.3.2 La Cour civile a tenu compte que la demanderesse n'avait pas accompli diverses prestations pr�vues aux art. 4.1.1., 4.1.3 et 4.1.4 de la norme SIA 102, qui ont �t� d�crites par l'expert dans son rapport compl�mentaire. Elle en a d�duit que le recourant a �t� entrav� dans sa prise de d�cision sur la suite du projet, ce qui justifiait de ramener le pourcentage des prestations ex�cut�es par l'intim�e - lequel a d�termin� le calcul des honoraires - � 28,5 % de celles du contrat complet. On ne voit l� aucune violation du droit f�d�ral.
Le recourant reproche enfin aux premiers juges d'avoir, par inadvertance manifeste, additionn� la TVA � la r�mun�ration de l'intim�e.
Le point de savoir si cet imp�t indirect devait �tre ajout� � la r�mun�ration de la demanderesse est une question de droit. Or, le moyen de l'inadvertance manifeste ne peut �tre utilis� pour corriger l'appr�ciation juridique des faits (Poudret, op. cit., n. 5.2 ad art. 63 OJ).