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Timestamp: 2016-10-24 16:12:54+00:00
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Matched Legal Cases: ['art. 339', 'art. 339', 'art. 339', 'art. 8', 'art. 2', 'art. 339', 'art. 339', 'art. 339', 'art. 44', 'art. 99', 'art. 44']

95 II 132
95 II 13219. Arr�t de la Ire Cour civile du 11 mars 1969 dans la cause Vuerchoz contre dame da Campo.
Art. 8 CC; 44 et 339 CO. 1. Il appartient � l'employ� de prouver que l'employeur a objectivement omis de prendre une mesure de s�curit� qui lui incombait (consid. 1). 2. Quand peut-on faire grief � l'employeur de n'avoir pas interdit express�ment � son employ� de faire un geste dangereux dans l'utilisation d'une machine (consid. 1)? 3. L'art. 339 CO oblige l'employeur � pr�munir ses employ�s non seulement contre les risques d'exploitation objectivement �vitables, mais aussi contre ceux qui ne se r�alisent que par une inattentionou une imprudence de l'employ�, pour autant que celles-ci ne sortent pas des pr�visions normales (consid. 2). 4. Application de ce principe � l'utilisation, dans un h�tel, d'une calandre en bon �tat de fonctionnement, mais dont le dispositif de s�curit� n'exclut pas le risque d'une mutilation, lorsque la ling�re qui s'en sert commet l'imprudence de passer la main par-dessus la barre de protection (consid. 3). 5. R�duction de l'indemnit� en raison de la faute de la victime (consid. 4). Faits � partir de page 134
BGE 95 II 132 S. 134
A.- Dame Lucia da Campo, n�e en 1934, de nationalit� italienne, m�re de deux enfants, est venue travailler en Suisse avec son mari en 1956. Elle avait re�u une instruction rudimentaire et travaill� auparavant � la campagne. Dans notre pays, elle a occup� plusieurs emplois subalternes dans des h�tels. Elle �tait bonne repasseuse. En juillet 1960, elle est entr�e au service de Georges Vuerchoz, qui exploite l'H�tel du Ch�teau, � Villeneuve. Elle �tait occup�e principalement comme femme de chambre et ling�re. Elle travaillait un ou deux jours par semaine � la calandre, avec d'autres employ�es. Elle �tait habitu�e � utiliser cet appareil.
La calandre de l'H�tel du Ch�teau est un mod�le "Righi-Kulm" � gaz de la marque Schulthess, construit en 1949. Cet appareil comprend un b�ti de fonte form� de deux parois lat�rales reli�es � une cuvette horizontale en forme de demicylindre creux � faible distance du fond de laquelle tourne un cylindre ou rouleau perfor� de 2 m 30 de long et 0 m 30 de diam�tre. D�pos� dans un bo�tier attenant � la machine, le linge � calandrer est achemin� par une ouvri�re dans l'espace laiss� libre entre la cuvette et le cylindre. La cuvette est chauff�e � une temp�rature de 1600 � 1700 par le moyen d'une rampe de br�leurs � gaz. En tournant, le rouleau entra�ne le linge pendant un demi-tour, puis le d�pose de l'autre c�t� de la machine, s�ch� et repass� par l'effet conjugu� de la pression et de la temp�rature; il est alors re�u par une autre ouvri�re. Pour �viter que la main de la repasseuse ne soit entra�n�e dans la cuvette surchauff�e, � l'instar du linge, la calandre est munie d'un dispositif de s�curit� qui arr�te imm�diatement la rotation du rouleau lorsqu'une l�g�re pression est exerc�e sur une barre m�tallique mont�e parall�lement � l'axe de la machine, quelques centim�tres en avant du rouleau et 17 � 19 mm au-dessus de la planche sur laquelle on introduit le linge. Tout corps introduit dans la calandre et dont l'�paisseur exc�de cette valeur de 17 � 19 mm provoque le d�placement de la barre et par cons�quent l'arr�t du rouleau. Les doigts de la main d'une ouvri�re peuvent avancer sans aucun risque jusqu'au moment o� l'articulation m�tacarpo-phalangienne - m�me celle d'une main tr�s fine - vient pousser la borne de s�curit�. Le repassage s'op�re normalement par l'introduction du linge tendu bien � plat entre le rouleau et la cuvette, en le passant entre la planche d'introduction et la barre du syst�me de s�curit�. En revanche, BGE 95 II 132 S. 135si la main qui introduit le linge passe par-dessus la barre de s�curit� - soit entre elle et le rouleau - et exerce sur celle-ci une pression en sens inverse de celle qui est pr�vue, le syst�me de s�curit� ne fonctionne pas. Il s'agit donc d'une manoeuvre dangereuse qui du reste est la cause de l'accident caract�ristique mais heureusement rare provoqu� par ce genre de machine.
Georges Vuerchoz avait achet� d'occasion, en 1958, la calandre qui avait �t� contr�l�e et mont�e dans son h�tel par le constructeur. Le service d'entretien �tait fait chaque ann�e.
En g�n�ral, dame da Campo recevait le linge repass�. Elle �tait n�anmoins capable d'introduire le linge dans la machine. La femme de son patron et deux employ�es plus anciennes, dame Cl�ment et dlle Macchietto, l'ont instruite � l'emploi de la calandre. Elles lui ont donn� � cet effet des explications verbales et elles ont proc�d� � des d�monstrations pratiques. Elles ont attir� son attention sur le danger que pr�sentait l'appareil, notamment sur le fait qu'il ne faut pas passer la main par-dessus la barre de s�curit�. Dame da Campo a compris les explications et les instructions qui lui �taient donn�es. Elle a manifest� qu'elle se rendait compte du danger que l'on courait en passant la main par-dessus la barre de s�curit�.
Le 15 septembre 1961, dame da Campo travaillait � la calandre avec dlle Macchietto. Elle repassait une nappe en gros lin. Alors qu'elle introduisait la pi�ce dans la machine, sa main droite a �t� prise entre le rouleau et la cuve de la calandre. Dame da Campo a �t� gravement mutil�e et, malgr� les soins des m�decins, elle est pratiquement priv�e de l'usage de sa main droite, amput�e des quatre doigts longs et de la phalange distale du pouce. L'invalidit� permanente a �t� fix�e par l'expert m�dical � 60%.
Membre de l'Association cantonale vaudoise des h�teliers, Georges Vuerchoz �tait tenu par un contrat collectif d'assurer son personnel contre les accidents, notamment pour une somme de 20 000 francs en cas d'invalidit� totale. En fait, il avait contract� aupr�s de l'Assurance mutuelle vaudoise une assurance contre ce risque pour une somme de 10 000 francs. La compagnie a pay� la moiti� de cette somme, soit 5000 francs, sur le vu d'un rapport m�dical qui estimait le dommage permanent � 50% de la capacit� de travail de la victime.
Lors de l'accident, dame da Campo n'�tait pas encore BGE 95 II 132 S. 136membre de l'Union Helvetia, soci�t� centrale suisse des employ�s d'h�tel et de restaurant, laquelle est signataire du contrat collectif. Sa demande d'affiliation �tait pendante.
B.- Par demande du 1er octobre 1964, dame da Campo a assign� Georges Vuerchoz devant la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois en paiement de 76 428 francs avec int�r�t � 5% d�s le 15 septembre 1961, repr�sentant le dommage cons�cutif � l'accident, apr�s d�duction des prestations de l'assurance contre les accidents que son employeur avait contract�e en faveur de son personnel. Subsidiairement, elle a requis le paiement d'une somme de 5000 francs, avec int�r�t � 5% d�s le 15 septembre 1961, soit de la diff�rence entre la prestation qu'elle a re�ue de l'assurance susmentionn�e et le montant qu'elle aurait re�u si le contrat d'assurance avait �t� conforme aux dispositions du contrat collectif de la branche. A l'appui de ses conclusions, la demanderesse invoquait l'art. 339 CO.
Le d�fendeur a conclu � lib�ration des fins de la demande. Statuant le 15 octobre 1968, la Cour civile vaudoise a condamn� Georges Vuerchoz � payer � dame da Campo 28 694 francs avec int�r�t � 5% d�s le 15 septembre 1961 et mis les trois quarts des frais et d�pens � la charge du d�fendeur, le solde demeurant � la charge de la demanderesse. La juridiction cantonale a rejet� les conclusions de la demande pour le surplus. Se fondant sur le rapport de l'expert, elle a constat� en fait que l'accident provenait de ce que la demanderesse avait pass� la main par-dessus la barre de s�curit�. Tout en reconnaissant que la machine utilis�e ne pr�sentait aucun d�faut et que dame da Campo avait �t� mise en garde contre le risque dont elle �tait consciente, la cour cantonale a jug� que Georges Vuerchoz n'avait pas apport� la preuve qu'il e�t interdit � son employ�e de passer la main par-dessus la barre de s�curit�, ni qu'il e�t exerc� une surveillance suffisante. Elle a consid�r� que la demanderesse, de son c�t�, avait commis une faute grave, qui justifiait une r�duction de l'indemnit� due par l'employeur � 40% du dommage arr�t� � 74 123 francs; elle a imput� sur l'indemnit� de 29 649 francs les versements du d�fendeur, soit 955 francs.
C.- Contre ce jugement, Georges Vuerchoz recourt en r�forme au Tribunal f�d�ral. Il conclut au rejet int�gral de la demande. Subsidiairement, il requiert que la r�duction de l'indemnit� soit port�e � 90% du dommage, de telle sorte qu'il BGE 95 II 132 S. 137ne serait reconnu d�biteur de sa partie adverse que de 7412 francs 30 en capital.
Dame da Campo a form� un recours joint. Elle demande que la r�duction de l'indemnit� soit ramen�e � 40% du dommage et r�duit ainsi ses conclusions initiales � 44 474 francs en capital. Subsidiairement, elle requiert le paiement de 5000 francs en r�paration du dommage cons�cutif � la sous-assurance du personnel de son employeur.
Chacune des parties propose le rejet des conclusions de son adversaire.
1. Aux termes de l'art. 339 CO, l'employeur est tenu, en tant que les conditions particuli�res du contrat et la nature du travail permettent �quitablement de l'exiger, de prendre les mesures de s�curit� propres � �carter les risques de l'exploitation. La jurisprudence a pr�cis� que cette obligation de s�curit� imposait � l'employeur un double devoir. D'une part, il doit munir les installations et les machines dangereuses de dispositifs de s�curit� ad�quats selon l'�tat de la technique (RO 90 II 229). D'autre part, il est tenu d'instruire les employ�s des risques auxquels ils sont expos�s et de leur prescrire le comportement � adopter pour les �viter. La nature et l'�tendue des pr�cautions qui incombent � l'employeur sont d�termin�es dans une large mesure par la personne de l'employ�, sa formation, ses capacit�s (RO 89 II 120 et la jurisprudence cit�e).
En l'esp�ce, la cour cantonale a consid�r� que, prot�geant non pas contre tous les dangers, mais contre le risque que pr�sente un usage normal de la calandre, le syst�me de s�curit� �tait suffisant au regard de la technique en 1961, � la condition toutefois que l'employeur apporte la preuve qu'il l'avait assorti d'une interdiction de faire la manoeuvre dangereuse, soit de passer la main par-dessus la barre de s�curit�, ainsi que d'une surveillance assez stricte pour prohiber toute infraction � cette d�fense. Or elle estime que le recourant a �chou� dans la preuve d'une interdiction expresse faite � l'intim�e de passer la main par-dessus la barre de s�curit�, ainsi que d'une surveillance suffisante.
Assur�ment, l'obligation impos�e � l'employeur d'instruire et de surveiller l'employ� d�pend du risque que pr�sente l'utilisation de la machine. Le juge doit n�anmoins appr�cier BGE 95 II 132 S. 138s�par�ment deux facteurs distincts. Tout d'abord, il d�terminera le risque que pr�sente la machine, en soi, et recherchera si les dispositifs de s�curit� sont suffisants pour qu'elle puisse �tre confi�e � un employ�, compte tenu de sa formation et de son aptitude. Puis il examinera si l'employeur a satisfait � son devoir d'instruction et de surveillance.
En revanche, l'appr�ciation du risque que constitue une installation m�canique ne saurait �tre subordonn�e � la preuve que l'employeur ait satisfait � des exigences sp�ciales, comme l'interdiction formelle de faire tel mouvement d�termin�, sanctionn�e par un contr�le. Une pareille condition impliquerait un renversement du fardeau de la preuve. En vertu de l'art. 8 CC, c'est � l'employ� qu'il appartient de prouver que l'employeur a objectivement omis de prendre une mesure de s�curit� qui lui incombait (RO 31 II 237, 60 II 117 s., 90 II 229). Sans doute s'agit-il de la preuve d'un fait n�gatif et, en pareil cas, la jurisprudence, fond�e sur l'art. 2 CC, impose � la partie non instante � la preuve l'obligation de prendre une part active � la proc�dure probatoire en rapportant elle-m�me la preuve contraire, l'�chec de cette preuve contraire pouvant constituer un indice (RO 65 III 137; 66 II 147; 74 IV 94). Encore faut-il que le fait n�gatif ait �t� articul� par la partie qui pr�tend en d�duire un droit. Or le jugement d�f�r� ne constate rien de tel. L'intim�e a all�gu� devant la juridiction cantonale que la machine �tait d�fectueuse, que personne n'avait attir� son attention sur le danger de l'appareil, qu'elle n'avait pas compris les explications donn�es. Ce sont autant de points o� ses preuves ont �chou�. En revanche, elle n'a pas invoqu� l'absence d'ordres formels ni le d�faut de surveillance.
De plus, il est excessif dans les circonstances de l'esp�ce d'exiger de l'employeur qu'il interdise express�ment � son employ�e de passer la main par-dessus la barre de s�curit�. Il est vrai que, dans deux arr�ts (RO 83 II 30, 89 II 120), le Tribunal f�d�ral a fait grief � l'employeur de n'avoir pas donn� un ordre expr�s � son employ�. Mais dans les deux cas, celui-ci s'exposait sous ses yeux � un risque �vident, en se comportant imprudemment lors d'un transport. Il appartenait d�s lors � l'employeur de r�agir. Rien de tel en l'esp�ce o� le geste imprudent, d'ailleurs instantan�, s'est produit en l'absence de l'employeur. L'intim�e �tait familiaris�e avec l'emploi de la machine. Elle avait �t� initi�e � cet emploi et rendue attentive BGE 95 II 132 S. 139au danger que l'on courait en passant la main par-dessus la barre de s�curit�. Elle �tait consciente de ce danger, qui du reste est �vident. Elle ne travaillait jamais seule � la calandre, mais toujours avec une autre employ�e, le plus souvent dlle Macchietto, pr�sente le jour de l'accident. On ne saurait exiger davantage du recourant en ce qui concerne l'instruction de l'intim�e. Au demeurant, une interdiction expresse n'aurait rien ajout� � la mise en garde que constate le jugement d�f�r�.
Le grief d'une surveillance insuffisante n'est pas pr�cis� par les juges cantonaux. Le recourant avait d'autant moins de raisons de veiller par des inspections � ce que la manutention f�t correcte que l'intim�e travaillait toujours � la calandre avec une employ�e plus exp�riment�e. Et des contr�les intermittents n'auraient pas emp�ch� que, dans l'intervalle, les employ�es rel�chent leur attention et commettent une imprudence dont elles se fussent gard�es en pr�sence de l'employeur. Au surplus, il est pour le moins douteux qu'une relation de cause � effet soit �tablie entre le d�faut de contr�les sur place et l'accident. Le jugement ne constate pas un pareil lien de causalit�.
Le recourant ayant ainsi satisfait � son obligation d'instruire son employ�e du fonctionnement et des risques de l'utilisation de la calandre, il faut examiner si, en soi, l'appareil �tait pourvu d'un dispositif de s�curit� suffisant.
2. Il a �t� jug� que, selon l'art. 339 CO, l'employeur n'est tenu de pr�munir son personnel que contre les risques normaux de l'exploitation. Il n'a pas � tenir compte d'un risque qu'un minimum de prudence permet d'�carter (RO 77 II 308; 90 II 229). Mais cela ne limite pas son obligation � pr�venir les seuls accidents in�vitables, qui se produiraient m�me si l'employ� respectait en permanence les r�gles de prudence requises. Sous r�serve d'une faute grossi�re de sa part, l'employ� n'a pas � supporter les risques d'exploitation inh�rents � l'emploi de machines dont profite l'employeur.
Dans l'industrie et dans les branches de l'artisanat pour lesquelles l'affiliation � la Caisse nationale d'assurance en cas d'accidents est obligatoire, l'assurance procure une couverture g�n�rale convenable, qui s'�tend � tous les risques d'exploitation, jusqu'au moindre incident, et m�me aux accidents non professionnels. Dans d'autres branches de l'industrie et de l'artisanat, comme la blanchisserie ou l'h�tellerie, aucune assurance obligatoire n'est institu�e, quand bien m�me les BGE 95 II 132 S. 140risques d'exploitation, pour certains employ�s, sont aussi grands que pour de nombreux ouvriers affili�s obligatoirement � la Caisse nationale. Ni le l�gislateur, ni l'administration n'ont tir� les cons�quences qu'impose l'emploi g�n�ralis� de machines dans toutes les formes d'exploitation et que commanderait d'ailleurs, � elle seule, l'�volution des conceptions sociales.
Sans doute, les conventions collectives tendent-elles � pallier ces insuffisances. Mais elles sont loin de compte. D'une part, l'affiliation aux syndicats patronaux et ouvriers n'est pas g�n�rale. Et c'est vrai surtout pour les ouvriers �trangers. D'autre part, les prestations minimales des assurances contre les accidents qu'imposent les conventions collectives sont insuffisantes. Et beaucoup d'employeurs ne d�passent pas le minimum prescrit, quand ils s'y tiennent. En l'esp�ce, la convention collective pr�voit l'assurance pour une indemnit� de 20 000 francs en cas d'invalidit� compl�te et le recourant n'a contract� une assurance que pour une somme de 10 000 francs. L'insuffisance d'une pareille assurance est patente.
Le syst�me de pr�vention sociale actuellement en vigueur pr�sente ainsi une lacune choquante. Seule une application s�v�re de l'art. 339 CO permet de temp�rer l'injustice que cette lacune entra�ne pour les employ�s qui sont victimes d'accidents du travail. Aussi le devoir de diligence que cette disposition l�gale impose � l'employeur doit-il �tre appr�ci� selon des exigences rigoureuses.
Appliqu� avec s�v�rit�, pour les motifs expos�s ci-dessus, l'art. 339 CO oblige l'employeur � pr�munir ses employ�s non seulement contre les risques d'exploitation objectivement �vitables, mais aussi contre ceux qui ne se r�alisent que par une inattention ou une imprudence de l'employ�, pour autant que celles-ci ne sortent pas des pr�visions normales. Certes, l'employ� doit agir avec attention et diligence. Mais l'employeur doit compter, dans la pr�vention des accidents, avec ceux que l'on peut pr�voir selon le cours ordinaire des choses, compte tenu de l'inattention, voire de l'imprudence de l'employ�. L'obligation de s�curit� que la loi impose � l'employeur comprend ainsi la pr�vention de tout accident qui n'est pas d� � un comportement impr�visible et constitutif d'une faute grave de la victime.
3. Il est constant que, lors de l'accident, la calandre du recourant �tait en bon �tat de fonctionnement. En particulier, BGE 95 II 132 S. 141elle ne pr�sentait aucune d�fectuosit� dans le fonctionnement du syst�me de s�curit�. En soi, le dispositif n'exclut pas tout risque, du fait qu'il n'emp�che pas la ling�re de passer la main par-dessus la barre de s�curit�. Tant que les doigts restent sous cette barre, il n'y a aucun danger. Il ressort des croquis et des photographies vers�es au dossier que la ling�re, introduisant le linge, le pousse, les mains � plat, sous la calandre et que normalement, s'il ne se produit pas d'incident, son travail s'effectue sous la barre de s�curit�. Mais cette pi�ce est plac�e assez bas par rapport � l'axe du rouleau. Il est ainsi facile de passer la main par-dessus la barre, entre celle-ci et le rouleau. Le jugement d�f�r� constate que c'est une manoeuvre dangereuse qui est la cause de l'accident caract�ristique mais heureusement rare provoqu� par ce genre de machine.
L'emploi de la calandre du recourant pr�sentait donc un risque grave, soit le risque d'une mutilation. Certes, cet accident se produit rarement. Mais la r�alisation du risque doit �tre envisag�e. Il est vrai aussi que le risque en question est �vident. L'employ� peut �viter qu'un accident se produise, au prix d'une attention constante et du respect de quelques r�gles de prudence �l�mentaires. Mais c'est un fait d'exp�rience que pour un tel travail, ex�cut� par deux jeunes femmes, une inattention ou une distraction, fautive ou non, se produira fatalement une fois ou l'autre, l'accoutumance au danger aidant. Il est naturel, ainsi que le rel�ve l'expert, que lorsqu'une pi�ce de linge passe difficilement sous la barre et grippe la machine, une ouvri�re passe la main par-dessus la barre afin de donner une pression sur celle-ci, sans arr�ter au pr�alable la machine. Un pareil geste constitue certes une imprudence et une infraction aux instructions re�ues, mais il se produit, comme le prouvent les accidents, si rares soient-ils.
D�s lors, il incombait au recourant, soit de pourvoir la calandre d'un dispositif de s�ret� emp�chant de passer la main au-dessus de la barre, soit, si cela se r�v�lait impossible ou trop co�teux, de renoncer � confier cet appareil � des employ�es non qualifi�es et qui n'avaient re�u qu'une formation g�n�rale rudimentaire, comme l'intim�e.
Assur�ment, ce n'est qu'au d�but de l'ann�e 1965, soit plus de trois ans apr�s l'accident, que le fabricant de cette calandre l'a munie d'un syst�me de s�curit� plus perfectionn�, par lequel le rouleau est soulev� d�s que la main entre en contact BGE 95 II 132 S. 142avec une grille de protection. Et ce nouveau dispositif, qui n'existait pas encore lors de l'accident, ne pouvait �tre install� sans grands frais sur la machine du recourant. Le jugement d�f�r� constate cependant que d'autres constructeurs ont plac� sur leurs machines des grilles de s�curit� moins perfectionn�es, mais suffisantes pour emp�cher, dans une certaine mesure tout au moins, que l'employ� ne passe la main par-dessus la barre de s�curit�. Si vraiment le travail se fait sous la barre de s�curit�, l'installation d'une grille ou d'un bo�tier de protection, amovible au besoin, au-dessus de la barre ne para�t ni difficile ni co�teuse.
Ainsi, le recourant n'a pas satisfait � son obligation de pourvoir sa calandre d'un dispositif de s�curit� suffisant pour �carter un risque grave, dont la r�alisation, m�me si elle implique une inattention de l'employ�, appara�t possible selon une appr�ciation objective, compte tenu des qualifications du personnel auquel la machine �tait confi�e. D�s lors, le recourant est en principe responsable du dommage subi par l'intim�e.
4. Les parties ne remettent pas en cause le montant du dommage subi par l'intim�e, que la cour cantonale a arr�t� � 74 123 francs. Elles admettent �galement toutes deux que l'indemnit� doit �tre r�duite, en vertu de l'art. 44 CO auquel renvoie l'art. 99 al. 3 CO, pour tenir compte de la faute concurrente de la victime. En revanche, les parties divergent d'opinion sur la mesure de la r�duction. Le jugement d�f�r� alloue � l'intim�e une indemnit� �gale � 40% du dommage subi. Dans ses conclusions subsidiaires, le recourant demande que la r�duction soit major�e et l'indemnit� fix�e � 10% du dommage seulement. Par son recours joint, l'intim�e conclut au contraire � l'allocation d'une indemnit� sup�rieure, �gale � 60% du dommage.
Les premiers juges ont retenu avec raison une faute concomitante � la charge de l'intim�e. Le danger �tait �vident. Elle y avait �t� rendue attentive. Elle avait compris la gravit� du risque. Elle pouvait �viter l'accident en apportant � son travail une attention constante et en s'abstenant d'une manoeuvre dont le caract�re imprudent ne lui avait pas �chapp�.
D'autre part, c'est en posant des exigences s�v�res quant au devoir de diligence de l'employeur que l'on admet une infraction du recourant � son obligation de s�curit�. D�s lors, la faute de l'employeur doit �tre qualifi�e en l'esp�ce de l�g�re.
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La fixation de l'indemnit� rel�ve surtout de l'appr�ciation du juge du fait. La cour cantonale a vu et entendu les parties, proc�d� � une inspection locale et form� sa conviction sur les circonstances de la cause par des constatations directes. Elle �tait ainsi � m�me d'appr�cier la mesure de la r�duction des dommages-int�r�ts selon l'art. 44 CO. On peut d�s lors consid�rer qu'en arr�tant l'indemnit� � 40% du dommage, la juridiction vaudoise n'a pas exc�d� les limites de son pouvoir d'appr�ciation, ni partant viol� le droit f�d�ral.
Rejette le recours principal et le recours joint et confirme le jugement rendu le 15 octobre 1968 par la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois.
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