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Timestamp: 2016-10-21 23:54:50+00:00
Document Index: 208027035

Matched Legal Cases: ['art. 63', 'art. 63', 'art. 63', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 277', 'art. 63', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 80', 'art. 363', 'art. 397', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 63', 'art. 41', 'art. 41', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 55', 'art. 55', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ']

6S.448/2003 (13.02.2004)
6S.448/2003 /pai
J. M.________,
recourant, repr�sent� par Me Alexandre Curchod, avocat,
Fixation de la peine (agression, injure, etc.), refus du sursis et expulsion,
pourvoi en nullit� contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de cassation p�nale, du 28 mars 2003.
Par jugement du 29 novembre 2002, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne a condamn� J. M.________ � une peine ferme de sept mois d'emprisonnement pour agression, dommages � la propri�t�, injure, violence ou menace contre les autorit�s et les fonctionnaires ainsi que pour contravention � la loi f�d�rale sur les stup�fiants. Il a r�voqu� le sursis accord� � J. M.________ le 28 juin 1996 et ordonn� l'ex�cution de dix jours d'emprisonnement. Il a enfin prononc� l'expulsion de J. M.________ du territoire suisse pour une dur�e de cinq ans avec sursis pendant trois ans.
Par arr�t du 28 mars 2003, la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal vaudois a rejet� le recours de J. M.________ et confirm� le jugement de premi�re instance.
Cet arr�t repose pour l'essentiel sur les faits suivants:
B.a Le 16 avril 1999, J. M.________ s'est adress� en ces termes � l'appoint� G.________ qui s'appr�tait � d�poser un bulletin d'amende d'ordre sous l'essuie-glace d'une voiture Opel Corsa, qui �tait en stationnement interdit: "Toi, je te cr�verai - je te percerai un jour que tu n'auras pas ton uniforme - je te retrouverai en dehors du boulot". Ensuite, alors que l'agent tentait de quitter les lieux au volant du v�hicule de police, J. M.________ s'est agripp� � sa veste.
Le 20 novembre 1999, J. M.________ a injuri� deux agents de police qui verbalisaient une voiture Opel Corsa, stationn�e sur une zone interdite. Son fr�re, A. M.________, a donn� une gifle � l'un d'eux, D.________, qui a fait usage de son spray au poivre. L'agent D.________ a alors �t� encercl� par des individus, dont notamment J. M.________, qui l'ont bouscul� et violemment frapp�, en lui assenant de nombreux coups de pied et coups de poing � la nuque et dans le dos, puis en le repoussant avec force contre le v�hicule de police.
B.b Ressortissant espagnol, actuellement titulaire d'un permis C, J. M.________ est n� en 1974 � Madrid. A�n� d'une fratrie de quatre enfants, il a �t� �lev� dans son pays d'origine par ses grands-parents paternels et y a suivi sa scolarit� primaire jusqu'� l'�ge de douze ans. En 1986, il est venu rejoindre ses parents en Suisse en compagnie de ses trois fr�res. Sa scolarit� obligatoire termin�e, il a entrepris une formation d'�b�niste pendant quatre ans, sans toutefois obtenir de CFC. En 1994, il a travaill� durant un an pour la commune de Pully. Puis, apr�s quelques emplois temporaires, il a �t� engag�, le 11 mai 2000, en qualit� de formiste dans l'entreprise F.________ S�rl, formes de d�coupes, � C.________, pour un salaire mensuel d'environ 5'000 francs net, � l'enti�re satisfaction de son employeur. Sur le plan personnel, J. M.________ est c�libataire. Ses parents sont rentr�s en Espagne, et il n'a pas d'autres attaches en Suisse que ses trois fr�res.
A son casier judiciaire, figurent les condamnations suivantes:
- le 23 juillet 1991, le Pr�sident du Tribunal des mineurs de Lausanne l'a condamn�, pour infraction et contravention � la LStup, � quatre jours de d�tention avec sursis pendant un an;
- le 9 septembre 1993, le Juge informateur de Lausanne l'a condamn�, pour contravention � la LStup, � quatre jours d'arr�ts avec sursis pendant un an, sursis qui a �t� r�voqu� le 28 juin 1996;
- le 28 juin 1996, le Juge d'instruction de Lausanne l'a condamn�, pour opposition aux actes de l'autorit�, infraction et contravention � la LStup, � dix jours d'emprisonnement avec sursis pendant trois ans, ainsi qu'� une amende de 600 francs avec un d�lai d'�preuve et de radiation de m�me dur�e.
B.c Le fr�re de J. M.________, A. M.________, qui a particip� aux deux agressions, a �t� condamn� � une peine ferme de six mois d'emprisonnement. Il a b�n�fici� d'une responsabilit� diminu�e.
J. M.________ se pourvoit en nullit� au Tribunal f�d�ral. Invoquant une violation des art. 63, 41 ch. 1 al. 1 et 55 al. 1 CP, il conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu�.
Le Minist�re public vaudois conclut au rejet du pourvoi.
L'effet suspensif a �t� accord� au recourant le 19 janvier 2004.
Invoquant une violation de l'art. 63 CP, le recourant soutient que la peine qui lui a �t� inflig�e est arbitrairement s�v�re.
2.1 Aux termes de l'art. 63 CP, le juge fixe la peine d'apr�s la culpabilit� du d�linquant, en tenant compte des mobiles, des ant�c�dents et de la situation personnelle de ce dernier. Le crit�re essentiel est celui de la gravit� de la faute. Le juge doit prendre en consid�ration, en premier lieu, les �l�ments qui portent sur l'acte lui-m�me, � savoir sur le r�sultat de l'activit� illicite, le mode et l'ex�cution de l'acte et, du point de vue subjectif, sur l'intensit� de la volont� d�lictueuse ainsi que sur les mobiles. L'importance de la faute d�pend aussi de la libert� de d�cision dont disposait l'auteur. Plus il lui aurait �t� facile de respecter la norme qu'il a enfreinte, plus lourdement p�se sa d�cision de l'avoir transgress�e et, partant, plus grave est sa faute (ATF 127 IV 101 consid. 2a p. 103). Les autres �l�ments concernent la personne de l'auteur, soit ses ant�c�dents, sa situation personnelle, familiale et professionnelle, sa formation et sa r�putation (ATF 118 IV 21 consid. 2b p. 25).
2.2 Le recourant estime que la gravit� des actes qui lui sont reproch�s devrait �tre relativis�e, d�s lors que ces actes rel�vent surtout d'une violence verbale. En particulier, il n'aurait pas frapp� l'agent D.________ et ne saurait �tre qualifi� de "meneur" comme le lui reproche l'autorit� cantonale.
Ce faisant, le recourant critique non pas l'application du droit, mais des constatations de fait, ce qu'il n'est pas habilit� � faire dans le cadre d'un pourvoi (art. 277bis al. 1 PPF). De mani�re � lier la Cour de c�ans, l'autorit� cantonale a retenu que le recourant avait jou� un r�le important lors des deux agressions incrimin�es et qu'il ne s'�tait pas content� d'invectives, mais avec d'autres, avait encercl� l'agent D.________, avant de le repousser violemment contre le v�hicule de police.
Le grief du recourant est donc irrecevable.
2.3 Le recourant fait valoir que la peine de sept mois d'emprisonnement qui lui a �t� inflig�e est excessivement s�v�re par rapport � celles des autres coaccus�s, en particulier par rapport � la peine de six mois d'emprisonnement qui a �t� prononc�e � l'encontre de son fr�re, A. M.________.
En conformit� avec le principe d'�galit�, des peines semblables doivent �tre prononc�es dans des cas semblables, et il est arbitraire d'infliger des peines semblables dans des cas dissemblables (Trechsel, Schweizerisches Strafgesetzbuch, Kurzkommentar, 2e �d., Zurich 1997, n. 25 ad art. 63, p. 290). Toute comparaison avec d'autres affaires ou avec d'autres coaccus�s sera toutefois d�licate en pratique vu les nombreux param�tres, notamment les donn�es personnelles, entrant en ligne de compte pour la fixation de la peine (ATF 120 IV 136 consid. 3a p. 144). Il n'en demeure pas moins qu'une diff�rence de traitement entre plusieurs accus�s comparaissant devant le m�me tribunal � raison des m�mes faits doit �tre fond�e sur des motifs pertinents (ATF 121 IV 202 consid. 2d/bb p. 204 s.; 120 IV 136 consid. 3b p. 145).
En l'esp�ce, l'autorit� cantonale a inflig� une peine plus s�v�re au recourant, principalement pour deux raisons. D'une part, elle a retenu que le recourant avait une position de "cerveau", "de meneur" de la fratrie. D'autre part, la responsabilit� p�nale du recourant est pleine et enti�re, alors que celle de son fr�re est diminu�e. Pour le surplus, l'affirmation du recourant selon laquelle les ant�c�dents d'A. M.________ seraient plus graves que les siens ne saurait �tre suivie. En effet, si la condamnation prononc�e � l'�gard d'A. M.________ est plus grave (vingt jours) et plus r�cente (1999) que celles inscrites au casier judiciaire du recourant, elle est n�anmoins unique. Il convient � cet �gard de relever que le recourant a �t� frapp� entre 1991 et 1996 de trois peines (deux fois quatre jours et une fois dix jours), prononc�es chaque fois avec sursis et que les deux derniers sursis ont �t� r�voqu�s. Au vu de l'ensemble de ces consid�rations, l'�cart entre les deux peines, qui s'�l�ve � un mois et qui est d�s lors relativement faible, appara�t tout � fait l�gitime et ne saurait �tre consid�r� comme in�quitable.
Mal fond�, le grief du recourant doit d�s lors �tre rejet�.
2.4 Le recourant reproche � l'autorit� cantonale de ne pas avoir tenu compte du peu de gravit� des condamnations ant�rieures ni de leur anciennet�. Il estime notamment qu'il convient de relativiser la prise en compte de sa condamnation du 9 septembre 1993, d�s lors que sa radiation aurait d� intervenir dix ans apr�s la fin de la dur�e de la peine fix�e (art. 80 ch. 1 al. 1 CP).
En fixant la peine, le juge doit tenir compte des ant�c�dents du condamn� (cf. consid. 2.1). S'agissant de la prise en consid�ration de condamnations ant�rieures, la notion d'ant�c�dents ne se limite cependant pas aux peines encore inscrites au casier judiciaire, mais s'�tend � toute sanction dont le juge a connaissance au moment de statuer. Rien ne s'oppose ainsi � ce qu'il soit fait r�f�rence � une inscription radi�e, dont le juge a droit � la communication selon l'art. 363 al. 4 CP, ni m�me � une inscription �limin�e en application des r�gles relatives au casier judiciaire (art. 397 bis al. 1 lit. h CP) et qui parviendrait � la connaissance du juge par l'instruction de la cause. La radiation ou l'�limination de l'inscription peuvent cependant �tre l'indice que la condamnation ancienne n'a plus gu�re d'importance pour fixer la sanction (ATF 121 IV 3 consid. 1c/dd p. 9 s.).
En l'esp�ce, il ne saurait �tre reproch� � l'autorit� cantonale d'avoir donn� une trop grande importance aux peines ant�rieures et d'avoir n�glig� leur anciennet�. L'autorit� cantonale a en effet pr�cis�, dans la partie fait de l'arr�t, la date et la dur�e des peines ant�rieures et a m�me rappel� la date de la derni�re condamnation lors de la motivation de la peine.
2.5 Le recourant reproche enfin � l'autorit� cantonale de ne pas avoir pris en consid�ration les cons�quences que la peine pouvait avoir sur son activit� professionnelle. En effet, comme la peine inflig�e est sup�rieure � six mois d'emprisonnement, elle ne peut pas �tre purg�e sous la forme de la semi-d�tention et aura donc pour effet d'exclure durablement le recourant du monde du travail, dans lequel il est int�gr�.
Lors de la fixation de la peine, le juge devra tenir compte des effets de la peine sur la vie professionnelle de l'auteur (cf. consid. 2.1; ATF 121 IV 97 consid. 2d/bb p. 102). Celle-ci ne jouera cependant qu'un r�le limit�, n'intervenant en principe que sur le plan de la sensibilit� � la peine (ATF 118 IV 21 consid. 1b p. 25; Stratenwerth, Schweizerisches Strafrecht, Allgemeiner Teil II, Berne 1989, n. 45 ad � 7); elle pourra justifier le prononc� d'une peine compatible avec la semi-d�tention (ATF 121 IV 97 consid. 2d/bb p. 102), mais encore faut-il que la peine ainsi prononc�e corresponde � la culpabilit� du condamn�.
En l'esp�ce, vu les actes reproch�s et les ant�c�dents du recourant, l'autorit� cantonale n'a pas abus� de son pouvoir d'appr�ciation en pronon�ant une peine de sept mois d'emprisonnement. Celle-ci correspond en effet � la culpabilit� du recourant. Quant au bon comportement du recourant � son poste de travail, il conviendra d'en tenir compte lors de l'examen des conditions du sursis (cf. consid. 3.3).
Infond�, le grief du recourant doit �tre �cart�.
2.6 En d�finitive, dans le cadre du large pouvoir d'appr�ciation dont elle b�n�ficie en la mati�re, l'autorit� cantonale a tenu compte de tous les �l�ments n�cessaires et pertinents et n'en a omis aucun pour arr�ter la peine qu'elle a prononc�e � l'�gard du recourant. Elle a motiv� par ailleurs la peine de mani�re suffisante. Au regard, notamment, de la gravit� de la faute du recourant et de ses ant�c�dents, la peine prononc�e de sept mois d'emprisonnement ne proc�de pas d'un abus du pouvoir d'appr�ciation. Le grief de violation de l'art. 63 CP est d�s lors infond�.
Le recourant soutient que l'autorit� cantonale aurait fait une fausse application de l'art. 41 ch. 1 CP, en refusant d'assortir la peine prononc�e du sursis. Il reproche en particulier � cette derni�re de ne pas avoir examin� si l'ex�cution de la peine de dix jours ordonn�e � la suite de la r�vocation du sursis �tait de nature � permettre son amendement et de ne pas avoir tenu compte des cons�quences d'une peine ferme sur son activit� professionnelle.
3.1 Selon l'art. 41 ch. 1 al. 1 CP, le sursis � l'ex�cution d'une peine privative de libert� peut �tre octroy� si la dur�e de la peine n'exc�de pas dix-huit mois et si les ant�c�dents et le caract�re du condamn� font pr�voir que cette mesure le d�tournera de commettre d'autres crimes ou d�lits. Selon l'al. 2, le sursis ne peut pas �tre accord� lorsque le condamn� a subi, � raison d'un crime ou d'un d�lit intentionnel, plus de trois mois de r�clusion ou d'emprisonnement dans les cinq ans qui ont pr�c�d� la commission de l'infraction.
En l'esp�ce, le recourant a �t� condamn� � sept mois d'emprisonnement et n'a pas ex�cut� pr�alablement de peine privative de libert� de plus de trois mois. Les conditions objectives du sursis sont donc r�unies. La seule question litigieuse est de savoir si la condition dite subjective est r�alis�e, c'est-�-dire si l'on peut pr�voir, en fonction des ant�c�dents et du caract�re du condamn�, que cette mesure sera de nature � le d�tourner de commettre d'autres crimes ou d�lits. Il s'agit en d'autres termes de faire un pronostic quant au comportement futur du condamn�.
3.2 Le juge posera son pronostic, quant aux chances d'amendement et, partant, quant � l'efficacit� du sursis, sur la base des �l�ments propres � �clairer l'ensemble du caract�re du d�linquant. Il tiendra compte de sa conduite ant�rieure, de la nature des mobiles qui l'ont d�termin� � agir, des particularit�s de l'infraction elle-m�me, de la r�putation et de la situation personnelle du pr�venu au moment du jugement, et notamment de son �tat d'esprit, ainsi que des connaissances personnelles de l'accus� que lui procurent les d�bats (ATF 118 IV 97 consid. 2b p. 100 s.).
Une pr�c�dente condamnation, dans un pass� r�cent, pour une infraction de m�me nature, constituera un �l�ment d�favorable important. Elle n'exclura cependant pas automatiquement le sursis (ATF 118 IV 97 consid. 1a p. 99). Celui-ci pourra �tre envisag� si l'auteur manifeste une v�ritable prise de conscience de ses fautes et un revirement complet de son comportement rendant improbable une nouvelle infraction. De vagues espoirs quant � la conduite future du d�linquant ne suffisent cependant pas pour poser un pronostic favorable (ATF 115 IV 81 consid. 2a p. 82). En cas de r�vocation d'un sursis pendant, le juge devra �galement rechercher si l'ex�cution de la peine privative de libert� qui en r�sulte aura un effet de r�insertion suffisant et tenir compte de cet �l�ment en statuant sur l'octroi du sursis relatif � la nouvelle condamnation qu'il prononce (ATF 116 IV 97 consid. 2b p. 100; 177 consid. 3d p. 178). Vu le large pouvoir d'appr�ciation laiss� au juge de r�pression pour effectuer le pronostic, le Tribunal f�d�ral n'interviendra qu'en cas d'abus de ce pouvoir (ATF 119 IV 195 consid. 3b p. 198).
3.3 En l'esp�ce, l'autorit� cantonale a tenu compte de la situation professionnelle du recourant, mais a estim� qu'un pronostic favorable ne pouvait �tre formul�, d�s lors que le recourant avait d�j� �t� condamn� � trois reprises et avait r�cidiv� pendant l'enqu�te. En r�voquant le sursis accord� le 28 juin 1996 et en ordonnant l'ex�cution d'une peine de dix jours d'emprisonnement, prononc�e notamment pour opposition aux actes de l'autorit�, elle a cependant omis d'examiner si l'ex�cution de cette peine �tait susceptible d'avoir un effet sur le recourant propre � le d�tourner de la d�linquance et partant � fonder un pronostic favorable. Par cette omission, elle a viol� le droit f�d�ral (cf. ATF 116 IV 177 consid. 3d p. 178). La cause doit donc lui �tre retourn�e pour nouvel examen. A cette occasion, l'autorit� cantonale tiendra aussi compte du fait que les deux condamnations de 1991 et 1993 � quatre jours de d�tention et quatre jours d'arr�ts sont anciennes et de caract�re mineur.
Dans son dernier moyen, le recourant se plaint d'une violation de l'art. 55 CP, faisant valoir que l'autorit� cantonale n'a pas tenu compte du fait qu'il vivait en Suisse depuis l'�ge de douze ans et qu'il �tait int�gr� dans le monde du travail.
4.1 Selon l'art. 55 al. 1 CP, le juge peut expulser du territoire suisse, pour une dur�e de trois � quinze ans, tout �tranger condamn� � la r�clusion ou � l'emprisonnement. En cas de r�cidive, l'expulsion peut �tre prononc�e � vie.
Doit �tre consid�r� comme �tranger celui qui n'est pas suisse, m�me s'il est au b�n�fice d'un permis d'�tablissement (ATF 123 IV 107 consid. 1 p. 108/109). Le juge doit toutefois faire preuve de retenue avant de prononcer l'expulsion d'un �tranger qui vit depuis longtemps en Suisse, qui y est enracin�, qui n'a plus gu�re de rapport avec l'�tranger et qui serait d�s lors lourdement frapp� par une expulsion (ATF 117 IV 112 consid. 3a p. 117/118). Cependant, l'expulsion d'une personne au b�n�fice d'un permis d'�tablissement n'est pas absolument exclue (ATF 112 IV 70). Il en va de m�me pour un �tranger n� en Suisse.
L'expulsion est � la fois une peine accessoire r�primant une infraction et une mesure servant � la protection de la s�curit� publique. La jurisprudence r�cente admet qu'elle a principalement le caract�re d'une mesure de s�ret�. Pour d�cider de prononcer ou non une expulsion, le juge doit tenir compte � la fois des crit�res qui r�gissent la fixation d'une peine et du but de s�curit� publique que remplit l'expulsion (ATF 123 IV 107 consid. 1 p. 108/109; 117 IV 112 consid. 3a p. 117/118, 229 consid. 1 p. 230/231).
La d�cision sur l'expulsion ne se confond cependant pas enti�rement avec la fixation de la peine principale. Elle suppose un examen sp�cifique de la situation personnelle de l'int�ress� (ATF 104 IV 222 consid. 1b p. 223/224). Le juge doit ainsi tenir compte du fait que l'expulsion touchera mod�r�ment l'�tranger qui n'est venu en Suisse que pour y commettre des infractions et qui n'a pas de liens particuliers avec notre pays. A l'inverse, elle repr�sentera une sanction tr�s lourde pour celui qui vit et travaille en Suisse, y est int�gr� depuis plusieurs ann�es et y a, le cas �ch�ant, fond� une famille. La situation du condamn� d�termine ainsi les cons�quences qu'aura pour lui l'expulsion et influence donc largement la gravit� que rev�tira cette sanction.
4.2 En l'esp�ce, l'autorit� cantonale justifie la mesure d'expulsion, en tant que mesure de s�ret�, par la persistance du recourant � s'opposer aux actes de l'autorit� et par la dangerosit� sociale qui en r�sulte. Selon l'autorit� cantonale, l'expulsion ne constitue pas une peine accessoire trop s�v�re m�me si le recourant vit depuis l'�ge de douze ans en Suisse et y a un travail. L'arr�t constate en effet que le recourant est c�libataire et que, ses parents �tant rentr�s en Espagne, il n'a pas d'autre attache dans notre pays que ses fr�res, qui, ayant eux-m�mes des probl�mes avec la justice, ne l'aident pas � se remettre sur le droit chemin. Au vu de l'ensemble de ces faits, la mesure d'expulsion prononc�e par l'autorit� cantonale peut para�tre s�v�re, mais elle ne viole pas le droit f�d�ral.
Infond�, le grief du recourant doit �tre rejet�.
Au vu de ce qui pr�c�de, le pourvoi doit �tre admis sur la question du sursis � l'ex�cution de la peine principale, la cause �tant renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision sur ce point. Pour le surplus, le pourvoi est rejet� dans la mesure o� il est recevable.
Le pourvoi est partiellement admis, l'arr�t attaqu� est annul� et la cause est renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision.