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Timestamp: 2016-10-21 00:46:33+00:00
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Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 18', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 159', 'art. 135']

U 120/01 (14.03.2002)
U 120/01 Kt
MM. les juges Borella, Pr�sident, Meyer et Kernen. Greffier : M. Wagner
Arr�t du 14 mars 2002
G.________, recourant, repr�sent� par Me Henri Carron, avocat, rue de Venise 3B, 1870 Monthey,
Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents, Fluhmattstrasse 1, 6004 Lucerne, intim�e,
A.- a) G._______, n� le 15 mai 1949, a travaill� dans la ma�onnerie au service de l'entrepreneur B._______, � F._______, qui l'a engag� d�s 1977. A ce titre, il �tait assur� par la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA) pour les accidents professionnels et non professionnels.
Le 13 septembre 1993, G._______ oeuvrait sur un chantier � X._______. Victime d'une chute, il a �t� transport� d'urgence � l'H�pital Y._______ de X._______, o� les m�decins de la Clinique d'orthop�die et de chirurgie de l'appareil moteur ont diagnostiqu� une fracture ouverte du tiers distal du tibia et du p�ron� droits avec extension intraarticulaire, ainsi qu'une fracture non d�plac�e de la mall�ole interne. Ils ont proc�d� � une ost�osynth�se combin�e de la jambe. L'accident a �t� pris en charge par la CNA.
Pr�sentant une arthrose post-traumatique de la cheville droite, G._______ n'a pas repris son activit� professionnelle. Le 19 d�cembre 1995, le docteur M._______ a proc�d� � une arthrod�se tibio-tarsienne � droite.
La CNA a avis� G._______ que son m�decin d'arrondissement estimait qu'un reclassement professionnel �tait indiqu� dans son cas, raison pour laquelle elle allait demander � l'Office cantonal AI d'examiner la question d'�ventuelles mesures de r�adaptation professionnelle. Aussi renon�aitelle pour le moment � passer � la liquidation du cas.
b) Par d�cisions du 4 juin 1996, l'Office cantonal AI du Valais a allou� � G._______ � partir du 1er septembre 1994 une rente enti�re d'invalidit�, assortie d'une rente compl�mentaire pour son �pouse et d'une rente pour enfant.
L'office AI a confi� une expertise au docteur Z._______, Privat-Docent, sp�cialiste FMH en m�decine physique & r�adaptation, maladies rhumatismales et m�decin de l'H�pital W._______ � S._______. Dans un rapport du 27 novembre 1997, l'expert a pos� les diagnostics de status apr�s arthrod�se tibio-astragalienne pour arthrose s�quellaire � fracture du pilon tibial, d'arthrose sous-astragalienne, de coxarthrose bilat�rale � nette pr�dominance � gauche, de status apr�s excision d'une tumeur desmo�de de la face post�rieure de l'�paule droite avec par�sie compl�te de la rotation externe de l'�paule et omarthrose droite, de troubles statiques rachidiens et d'ob�sit�. Sous la rubrique relative � la capacit� de travail, il retenait une activit� de type magasinier dans un entourage l�ger (pas de charges � porter) ou de surveillance de station essence comme caissier, voire encore une activit� de surveillant dans le cadre d'une grande surface. Dans une activit� de ce type o� G._______ pourrait par exemple se trouver assis devant un �cran de surveillance, il n'y aurait pas de limitation � entrevoir. Si l'activit� faisait intervenir des d�placements fr�quents, on devrait d'embl�e diminuer le taux de la capacit� r�siduelle de travail � 50 % car en plus de l'arthrod�se tibio-astragalienne et de l'arthrose sous-jacente, l'assur� pr�sentait une coxarthrose bilat�rale nette. Enfin, selon l'expert, un reclassement professionnel n'�tait pas judicieux.
c) Le 28 avril 1998, la CNA a inform� G._______ que de l'avis de son service m�dical, il n'y avait plus lieu d'attendre de la continuation du traitement m�dical une am�lioration notable des suites de l'accident et qu'elle mettait fin au paiement des soins m�dicaux avec effet au 30 avril 1998. Elle lui verserait l'indemnit� journali�re sur la base d'une incapacit� totale de travail jusqu'au 31 mai 1998 et d'une incapacit� de travail de 50 % jusqu'au 31 juillet 1998, date � laquelle le versement prendrait fin.
Le 4 janvier 1999, la CNA a rendu une d�cision par laquelle elle allouait � G._______ d�s le 1er ao�t 1998 une rente d'invalidit� pour une incapacit� de gain de 30 % et une indemnit� de 14 580 fr., compte tenu d'une diminution de l'int�grit� de 15 %. Dans la comparaison des revenus, elle retenait un salaire hypoth�tique d'invalide de 3750 fr. par mois et un gain mensuel de 5350 fr. dans l'activit� de ma�on.
G._______ a form� opposition contre cette d�cision. Selon lui, les activit�s retenues pour fixer son revenu d'invalide n'�taient pas adapt�es � son handicap, notamment parce qu'elles exigeaient des rotations du corps.
Par d�cision du 16 ao�t 1999, la CNA a rejet� l'opposition, au motif que ni l'atteinte du membre sup�rieur droit, ni la coxarthrose bilat�rale, ni les troubles statiques rachidiens n'engageaient sa responsabilit� dans la prise en charge de l'accident du 13 septembre 1993. En ce qui concernait les s�quelles de la cheville droite, les conclusions du docteur Z._______ et du docteur K._______ �taient superposables.
B.- G._______ a recouru contre la d�cision sur opposition devant le Tribunal cantonal des assurances du canton du Valais, en concluant, sous suite de d�pens, � la modification de celle-ci en ce sens qu'il a droit � une rente d'invalidit� pour une incapacit� de gain de 50 % d�s le 1er ao�t 1998.
Par jugement du 27 f�vrier 2001, la juridiction cantonale a rejet� le recours.
C.- G._______ interjette recours de droit administratif contre ce jugement, en concluant, sous suite de d�pens, � l'annulation de celui-ci, la d�cision sur opposition du 16 ao�t 1999 �tant r�form�e en ce sens qu'il a droit � une rente d'invalidit� pour une incapacit� de gain de 70 %, subsidiairement de 50 % d�s le 1er ao�t 1998.
La Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents conclut au rejet du recours. De son c�t�, l'Office f�d�ral des assurances sociales renonce � se d�terminer.
1.- La notion d'invalidit� est, en principe, identique en mati�re d'assurance-accidents, d'assurance militaire et d'assurance-invalidit�. Dans ces trois domaines, elle repr�sente la diminution permanente ou de longue dur�e, r�sultant d'une atteinte � la sant� assur�e, des possibilit�s de gain sur le march� du travail �quilibr� qui entre en ligne de compte pour l'assur� (ATF 119 V 470 consid. 2b, 116 V 249 consid. 1b et les arr�ts cit�s).
L'uniformit� de la notion d'invalidit�, qui doit conduire � fixer pour une m�me atteinte � la sant� un m�me taux d'invalidit�, r�gle la coordination de l'�valuation de l'invalidit� en droit des assurances sociales (ATF 126 V 293 consid. 2d; RAMA 2001 n� U 410 p. 73, 2000 n� U 406 p. 402).
2.- a) La plupart des �ventualit�s assur�es (par exemple la maladie, l'accident, l'incapacit� de travail, l'invalidit�, l'atteinte � l'int�grit� physique ou mentale) supposent l'instruction de faits d'ordre m�dical. Or, pour pouvoir �tablir le droit de l'assur� � des prestations, l'administration ou le juge a besoin de documents que le m�decin doit lui fournir. L'appr�ciation des donn�es m�dicales rev�t ainsi une importance d'autant plus grande dans ce contexte (Spira, La preuve en droit des assurances sociales, in M�langes en l'honneur de Henri-Robert Sch�pbach, B�le 2000, p. 268). La jurisprudence a donc pr�cis� les t�ches du m�decin, par exemple lors de l'�valuation de l'invalidit� (ATF 122 V 158 sv consid. 1b). La t�che du m�decin consiste � porter un jugement sur l'�tat de sant� et � indiquer dans quelle mesure et pour quelles activit�s l'assur� est incapable de travailler. En outre, les donn�es m�dicales constituent un �l�ment utile pour d�terminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assur� (ATF 125 V 261 consid. 4, 115 V 134 consid. 2, 114 V 314 consid. 3c, 105 V 158 consid. 1).
b) Dans un examen m�dical final du 18 juin 1997, le docteur K._______, sp�cialiste FMH en chirurgie et m�decin d'arrondissement de la CNA, a consid�r� que la situation �tait stabilis�e, qu'une reprise du travail dans l'ancienne activit� �tait inimaginable, mais que dans une activit� adapt�e, une capacit� de travail compl�te serait exigible. Il a pr�cis�, dans une appr�ciation m�dicale du 23 juin 1997, que l'assur� �tait apte � toutes sortes de travail qu'il est possible d'effectuer en position assise, soit en alternant les positions assise et debout, mais � pr�dominance assise, except� les travaux qui n�cessitent un d�placement fr�quent ou le port de charges.
Avec les premiers juges, la Cour de c�ans n'a aucune raison de s'�carter de l'appr�ciation du docteur K._______ concluant � une capacit� totale de travail du recourant dans une activit� adapt�e � son handicap de la cheville droite. Il n'est pas d�terminant que le docteur Z._______, dans l'expertise du 27 novembre 1997 effectu�e pour l'assurance-invalidit�, ait conclu � une capacit� r�siduelle de travail de 50 % dans toute activit� faisant intervenir des d�placements fr�quents, puisque cette estimation de la capacit� de travail tient compte de la coxarthrose bilat�rale, affection dont il est constant qu'elle n'est pas imputable � l'accident incrimin�. Pour la m�me raison, cela vaut �galement en ce qui concerne l'absence de fonctionnalit� du membre sup�rieur droit en rotation externe et le fait que ce handicap exclut toute activit� manutentionnaire r�p�titive avec les membres sup�rieurs.
Il s'ensuit que, contrairement � ce que laisse entendre le recourant, les activit�s exigibles ne se limitent pas � un emploi de type magasinier dans un entourage l�ger ou � une activit� de surveillance dans une station essence comme caissier, voire de surveillant dans le cadre d'une grande surface.
3.- Il reste � �valuer l'invalidit� que pr�sentait le recourant au moment - d�terminant en l'occurrence (ATF 121 V 366 consid. 1b et les arr�ts cit�s) - o� la d�cision sur opposition a �t� rendue, soit le 16 ao�t 1999.
a) Aux termes de l'art. 18 al. 2 LAA, est r�put� invalide celui dont la capacit� de gain subit vraisemblablement une atteinte permanente ou de longue dur�e. Pour l'�valuation de l'invalidit�, le revenu du travail que l'assur� devenu invalide par suite d'un accident pourrait obtenir en exer�ant l'activit� qu'on peut raisonnablement attendre de lui, apr�s ex�cution �ventuelle de mesures de r�adaptation et compte tenu d'une situation �quilibr�e du march� du travail, est compar� au revenu qu'il aurait pu obtenir s'il n'�tait pas invalide.
La comparaison des revenus s'effectue, en r�gle ordinaire, en chiffrant aussi exactement que possible les montants de ces deux revenus et en les confrontant l'un avec l'autre, la diff�rence permettant de calculer le taux d'invalidit� qui ne peut pas, en principe, �tre ensuite arrondi (m�thode g�n�rale de comparaison des revenus; ATF 104 V 136 consid. 2a et 2b; cf. aussi ATF 114 V 313 consid. 3a et ATF 127 V 129).
Le revenu d'invalide doit �tre �valu� avant tout en fonction de la situation professionnelle concr�te de l'int�ress�. En l'absence d'un revenu effectivement r�alis�, il y a lieu de se r�f�rer aux donn�es statistiques, telles qu'elles r�sultent des enqu�tes sur la structure des salaires de l'Office f�d�ral de la statistique (ATF 126 V 76 sv consid. 3b/aa et bb). On se r�f�re alors � la statistique des salaires bruts standardis�s, en se fondant toujours sur la m�diane ou valeur centrale (ATF 124 V 323 consid. 3b/bb; VSI 1999 p. 182). La mesure dans laquelle les salaires ressortant des statistiques doivent �tre r�duits, d�pend de l'ensemble des circonstances personnelles et professionnelles du cas particulier (limitations li�es au handicap, �ge, ann�es de service, nationalit�/cat�gorie d'autorisation de s�jour et taux d'occupation) et r�sulte d'une �valuation dans les limites du pouvoir d'appr�ciation. Une d�duction globale maximum de 25 % sur le salaire statistique permet de tenir compte des diff�rents �l�ments qui peuvent influencer le revenu d'une activit� lucrative (ATF 126 V 79 sv. consid. 5b/aa-cc).
b) S'agissant du revenu que le recourant pourrait r�aliser dans l'activit� de ma�on s'il n'�tait pas invalide, l'intim�e a retenu un gain mensuel de 5350 fr. (part au 13�me salaire comprise), montant qui n'est pas contest�.
c) Dans la d�cision du 4 janvier 1999, confirm�e par la d�cision sur opposition du 16 ao�t 1999, l'intim�e a fix� � 3750 fr. par mois le revenu d'invalide que le recourant pourrait r�aliser dans une activit� l�g�re, essentiellement en position assise, dans diff�rents secteurs de l'industrie (par exemple divers travaux � l'�tabli, petite m�canique, auxiliaire sur machines, portier, voire caissier, etc).
Le calcul du revenu d'invalide se fonde en l'occurrence sur des descriptions du poste de travail (DPT), �tablies par la CNA en fonction des conditions salariales valables dans l'industrie en 1998 dans le canton du Valais et dans le canton de Vaud. Il s'agit des DPT n� 1662, n� 1663, n� 3724, n� 1645, n� 4576 et n� 4611.
Calcul� sur la base de ces 6 DPT, le revenu d'invalide s'�l�ve � 3763 fr. par mois (part au 13�me salaire comprise), montant que l'intim�e a arrondi vers le bas � 3750 fr.
d) Le recourant reproche pour l'essentiel � l'intim�e de ne pas s'�tre fond�e sur les salaires ressortant des statistiques pour calculer le revenu d'invalide.
En l'occurrence, compte tenu de l'activit� l�g�re de substitution que pourrait exercer le recourant en position assise, le salaire de r�f�rence est celui auquel peuvent pr�tendre les hommes effectuant des activit�s simples et r�p�titives dans le secteur priv� (RAMA 2001 n� U 439 p. 347), � savoir 4268 fr. par mois, part au 13�me salaire comprise (La Vie �conomique, 9-2001 p. 85, tabelle B 10.1; niveau de qualification 4). Ce salaire mensuel hypoth�tique repr�sente, compte tenu du fait que les salaires bruts standardis�s se basent sur un horaire de travail de quarante heures, soit une dur�e hebdomadaire inf�rieure � la moyenne usuelle dans les entreprises en 1999 (41,8 heures; La Vie �conomique, 9-2001 p. 84, tabelle B 9.2) un revenu d'invalide de 4460 fr. par mois (4268 x 41,8 : 40). Adapt� � l'�volution des salaires, de 0.3 % en 1999 (La Vie �conomique, 9-2001 p. 85, tabelle B 10.2), il s'�l�ve � 4473 fr. par mois. Si, compte tenu de l'ensemble des circonstances personnelles et professionnelles du cas particulier, l'on proc�de � un abattement de 15 %, il en r�sulte un revenu d'invalide de 3802 fr. par mois.
Compar� au revenu r�alisable sans invalidit� de 5350 fr. (cf. supra consid. 3b), le revenu d'invalide tir� des statistiques ne permet pas au recourant de se voir reconna�tre une invalidit� sup�rieure � 30 %. Le recours s'av�re ainsi mal fond�.
4.- Vu l'issue du litige, le recourant ne peut pr�tendre une indemnit� de d�pens pour l'instance f�d�rale (art. 159 al. 1 en corr�lation avec l'art. 135 OJ).
III. Le pr�sent arr�t sera communiqu� aux parties, au
Tribunal cantonal des assurances du canton du Valais
et � l'Office f�d�ral des assurances sociales.
Lucerne, le 14 mars 2002