Source: http://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/?uri=uriserv:OJ.L_.2017.212.01.0001.01.FRA&toc=OJ:L:2017:212:TOC
Timestamp: 2017-11-24 04:08:01+00:00
Document Index: 54455684

Matched Legal Cases: ["l'article 3", "l'article 3", "l'article 42", "l'article 3", "l'article 3", 'arrêt\n', 'arrêt\n', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ']

Décision d'exécution (UE) 2017/1442 de la Commission du 31 juillet 2017 établissant les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD), au titre de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil, pour les grandes installations de combustion [notifiée sous le numéro C(2017) 5225] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. )
DÉCISION D'EXÉCUTION (UE) 2017/1442 DE LA COMMISSION
établissant les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD), au titre de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil, pour les grandes installations de combustion
[notifiée sous le numéro C(2017) 5225]
Les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD) servent de référence pour la fixation des conditions d'autorisation des installations relevant des dispositions du chapitre II de la directive 2010/75/UE, et les autorités compétentes devraient fixer des valeurs limites d'émission garantissant que, dans des conditions d'exploitation normales, les émissions ne dépassent pas les niveaux d'émission associés aux meilleures techniques disponibles telles que décrites dans les conclusions sur les MTD.
Le 20 octobre 2016, le forum institué par la décision de la Commission du 16 mai 2011 (2) et composé de représentants des États membres, des secteurs industriels concernés et des organisations non gouvernementales œuvrant pour la protection de l'environnement a transmis à la Commission son avis sur le contenu proposé du document de référence MTD pour les grandes installations de combustion. Cet avis est à la disposition du public.
Les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD) pour les grandes installations de combustion, qui figurent en annexe, sont adoptées.
Fait à Bruxelles, le 31 juillet 2017.
CONCLUSIONS SUR LES MEILLEURES TECHNIQUES DISPONIBLES
Les présentes conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD) concernent les activités ci-après qui sont spécifiées à l'annexe I de la directive 2010/75/UE, à savoir:
1.1: Combustion de combustibles dans des installations d'une puissance thermique nominale totale égale ou supérieure à 50 MW, uniquement lorsque cette activité se déroule dans des installations de combustion d'une puissance thermique nominale totale égale ou supérieure à 50 MW.
1.4: Gazéification de charbon ou d'autres combustibles dans des installations d'une puissance thermique nominale totale égale ou supérieure à 20 MW, uniquement lorsque cette activité est directement associée à une installation de combustion.
5.2: Élimination ou valorisation de déchets dans des installations de coïncinération de déchets d'une capacité supérieure à 3 tonnes par heure dans le cas des déchets non dangereux ou d'une capacité supérieure à 10 tonnes par jour dans le cas des déchets dangereux, uniquement lorsque cette activité a lieu dans les installations de combustion relevant du point 1.1 ci-dessus.
En particulier, les présentes conclusions sur les MTD couvrent les activités en amont et en aval qui sont directement associées aux activités susmentionnées, y compris les techniques appliquées pour la prévention et la réduction des émissions.
Les combustibles pris en considération dans les présentes conclusions sur les MTD sont toutes les matières combustibles solides, liquides ou gazeuses, notamment:
les combustibles solides (p. ex. charbon, lignite, tourbe),
la biomasse (telle que définie à l'article 3, point 31), de la directive 2010/75/UE;
les combustibles liquides (p. ex. fioul lourd et gazole),
les combustibles gazeux (p. ex. gaz naturel, gaz contenant de l'hydrogène et gaz de synthèse),
les combustibles propres à certains secteurs industriels (p. ex., sous-produits de l'industrie chimique et de la sidérurgie),
les déchets, à l'exception des déchets municipaux en mélange tels que définis à l'article 3, point 39), et des autres déchets énumérés à l'article 42, paragraphe 2, points a) ii) et a) iii) de la directive 2010/75/UE.
Les présentes conclusions sur les MTD ne concernent pas les activités et installations suivantes:
la combustion de combustibles dans des unités d'une puissance thermique nominale inférieure à 15 MW,
les installations de combustion à durée de vie limitée ou les installations de chauffage urbain bénéficiant d'une dérogation telle que prévue aux articles 33 et 35 de la directive 2010/75/UE, jusqu'à expiration de la dérogation spécifiée dans l'autorisation de ces installations, pour ce qui concerne les NEA-MTD applicables aux polluants couverts par la dérogation, ainsi que pour les autres polluants dont les émissions auraient été réduites par les mesures techniques qui n'ont pas été mises en place du fait de la dérogation,
la gazéification des combustibles, lorsqu'elle n'est pas directement associée à la combustion du gaz de synthèse qui en résulte,
la gazéification des combustibles et la combustion subséquente du gaz de synthèse, lorsque ces activités sont directement associées au raffinage de pétrole et de gaz,
les activités en amont et en aval qui ne sont pas directement liées aux activités de combustion ou de gazéification,
la combustion dans des fours ou réchauffeurs industriels,
la combustion dans des installations de postcombustion,
le torchage,
la combustion dans les chaudières de récupération et les brûleurs de soufre total réduit des installations de production de pâte et de papier, déjà couverte par les conclusions sur les MTD pour la production de pâte, de papier et de carton,
la combustion des combustibles de raffinerie sur le site de la raffinerie, déjà couverte par les conclusions sur les MTD pour le raffinage de pétrole et de gaz,
l'élimination ou la récupération des déchets dans:
les installations d'incinération des déchets (telles que définies à l'article 3, point 40), de la directive 2010/75/UE,
les installations de coïncinération de déchets dont plus de 40 % de la chaleur produite proviennent de déchets dangereux,
les installations de coïncinération de déchets qui ne brûlent que des déchets, sauf si ceux-ci sont composés au moins partiellement de biomasse telle que définie à l'article 3, point 31 b) de la directive 2010/75/UE,
déjà couvertes par les conclusions sur les MTD pour l'incinération des déchets.
les systèmes communs de traitement et de gestion des effluents aqueux et gazeux dans le secteur chimique (CWW),
la série des BREF du secteur chimique (LVOC, etc.),
les aspects économiques et les effets multi-milieux (ECM),
les émissions dues au stockage (EFS),
l'efficacité énergétique (ENE),
les systèmes de refroidissement industriels (ICS),
la production de fer et d'acier (IS),
la surveillance des émissions dans l'air et dans l'eau des installations relevant de la directive sur les émissions industrielles (ROM),
la production de pâte, de papier et de carton (PP),
le raffinage de pétrole et de gaz (REF),
l'incinération des déchets (WI),
le traitement des déchets (WT).
Toute installation de combustion à l'exception des moteurs, des turbines à gaz et des fours ou réchauffeurs industriels.
Turbine à gaz à cycle combiné (CCGT)
Une CCTG est une installation de combustion dans laquelle deux cycles thermodynamiques sont utilisés (à savoir le cycle Brayton et le cycle Rankine); dans une CCGT, la chaleur provenant des fumées d'une turbine à gaz (fonctionnant selon le cycle Brayton pour produire de l'électricité) est convertie en énergie utile dans un générateur de vapeur à récupération de chaleur (HRSG), où elle sert à produire de la vapeur qui se détend ensuite dans une turbine à gaz (fonctionnant selon le cycle Rankine pour produire de l'électricité supplémentaire).
Aux fins des présentes conclusions sur les MTD, une CCGT désigne les configurations avec ou sans combustion supplémentaire dans le HRSG
Tout dispositif technique dans lequel des combustibles sont oxydés afin d'utiliser la chaleur ainsi produite. Aux fins des présentes conclusions sur les MTD, une combinaison:
de deux installations de combustion ou plus, dont les fumées sont rejetées par une cheminée commune, ou
d'installations de combustion distinctes autorisées pour la première fois le 1er juillet 1987 ou ultérieurement, ou dont les exploitants ont introduit une demande d'autorisation à cette date ou ultérieurement, implantées de telle façon que, compte tenu de certains facteurs techniques et économiques, leurs fumées pourraient, d'après l'autorité compétente, être rejetées par une cheminée commune,
est considérée comme une seule installation de combustion.
Pour calculer la puissance thermique nominale totale d'une telle combinaison, il convient d'additionner la capacité de toutes les unités de combustion d'une puissance thermique nominale égale ou supérieure à 15 MW concernées.
Unité de combustion
Équipement de combustion considéré isolément
Mesures réalisées à l'aide d'un système de mesure automatisé installé à demeure sur le site.
Rejets directs
Rejets (dans une masse d'eau réceptrice) au point où les émissions quittent l'installation sans autre traitement en aval
Système de désulfuration des fumées (FGD)
Système consistant en une ou plusieurs techniques de réduction des émissions, dont le but est de réduire le niveau des émissions de SOx provenant d'une installation de combustion.
Système de désulfuration des fumées (FGD) — existant
Système de désulfuration des fumées (FGD) qui n'est pas un nouveau système de FGD
Système de désulfuration des fumées (FGD) — nouveau
Système de désulfuration des fumées (FGD) équipant une nouvelle installation, ou système FGD dont au moins une technique de réduction des émissions a été mise en place ou totalement remplacée dans une installation existante après la publication des présentes conclusions sur les MTD
Tout combustible liquide dérivé du pétrole classé sous le code NC 2710 19 25 , 2710 19 29 , 2710 19 47 , 2710 19 48 , 2710 20 17 ou 2710 20 19 ,
ou tout combustible liquide dérivé du pétrole dont moins de 65 % en volume (pertes comprises) distillent à 250 °C et dont au moins 85 % en volume (pertes comprises) distillent à 350 °C selon la méthode ASTM D86
Tout combustible liquide dérivé du pétrole classé sous les codes NC 2710 19 51 à 2710 19 68 , 2710 20 31 , 2710 20 35 ou 2710 20 39 ,
ou tout combustible liquide dérivé du pétrole, autre que le gazole, appartenant, du fait de son intervalle de distillation, à la catégorie des fiouls lourds destinés à être utilisés comme combustibles et dont moins de 65 % en volume (pertes comprises) distillent à 250 °C selon la méthode ASTM D86. Si l'intervalle de distillation ne peut pas être déterminé selon la méthode ASTM D86, le produit pétrolier est également classé dans la catégorie des fiouls lourds;
Rendement électrique net (unité de combustion et IGCC)
Rapport entre la puissance électrique nette (l'électricité produite du côté haute tension du transformateur principal moins l'énergie importée — par exemple, pour la consommation des systèmes auxiliaires) et l'énergie fournie par le combustible/la charge (sous la forme du pouvoir calorifique inférieur du combustible/de la charge) aux limites de l'unité de combustion, sur une période de temps donnée.
Rendement mécanique net
Rapport entre la puissance mécanique et la puissance thermique fournie par le combustible
Consommation totale nette de combustible (unité de combustion et IGCC)
Rapport entre l'énergie nette produite [électricité, eau chaude, vapeur, énergie mécanique produite moins énergie électrique ou thermique importée (par exemple, pour la consommation des systèmes auxiliaires)] et l'énergie fournie par le combustible (exprimée en tant que pouvoir calorifique inférieur du combustible) aux limites de l'unité de combustion, sur une période de temps donnée.
Consommation totale nette de combustible (unité de gazéification)
Rapport entre l'énergie nette produite [électricité, eau chaude, vapeur, énergie mécanique produite, et gaz de synthèse (sous la forme du pouvoir calorifique inférieur du gaz de synthèse)] et l'énergie fournie par le combustible/la charge (exprimée en tant que pouvoir calorifique inférieur du combustible/de la charge) aux limites de l'unité de gazéification, sur une période de temps donnée.
Le temps, exprimé en heures, pendant lequel une installation de combustion est intégralement ou partiellement exploitée et produit des émissions dans l'air, compte non tenu des périodes de démarrage et d'arrêt
Mesures périodiques
Détermination d'une grandeur à mesurer (grandeur particulière soumise au mesurage) à intervalles de temps donnés
Installation de combustion qui n'est pas une installation nouvelle.
Installation de combustion autorisée pour la première fois sur le site après la publication des présentes conclusions sur les MTD, ou remplacement complet d'une installation de combustion sur les fondations existantes après la publication des présentes conclusions sur les MTD.
Installation de postcombustion
Système conçu pour l'épuration des fumées par combustion, qui n'est pas exploité comme une installation de combustion autonome, tel qu'un système d'oxydation thermique (incinérateur de gaz résiduaires), et qui est utilisé pour éliminer les polluants (par exemple les COV) des fumées, avec ou sans récupération de la chaleur produite. Les techniques de combustion étagée, où chaque étape de la combustion se déroule dans une chambre séparée — ce qui est susceptible de conférer différentes caractéristiques au processus de combustion (par exemple, rapport combustible/air, profil de température) — sont considérées comme intégrées dans le procédé de combustion et ne sont pas assimilées à des installations de postcombustion. De la même manière, lorsque des gaz générés par un four ou réchauffeur industriel ou par un autre procédé de combustion sont ensuite oxydés dans une autre installation de combustion dans le but de récupérer leur valeur énergétique (avec ou sans recours à un combustible auxiliaire) en vue de produire de l'électricité, de la vapeur, de l'eau ou de l'huile chaude ou de l'énergie mécanique, cette dernière installation n'est pas considérée comme une installation de postcombustion
Système prédictif de surveillance des émissions (PEMS)
Système servant à déterminer de manière continue la concentration d'un polluant dans une source d'émissions, à partir d'un certain nombre de paramètres de procédé caractéristiques qui font l'objet d'une surveillance continue (par exemple, la consommation de combustibles gazeux, le rapport air/combustible) et des données relatives à la qualité du combustible ou de la charge (teneur en soufre, par exemple)
Combustibles issus de procédés de l'industrie chimique
Sous-produits gazeux ou liquides générés par l'industrie (pétro-)chimique et utilisés comme combustibles non commerciaux dans les installations de combustion
Fours ou réchauffeurs industriels
Les fours ou réchauffeurs industriels sont:
des installations de combustion dont les fumées sont utilisées pour le traitement thermique d'objets ou de matières de départ par un mécanisme de chauffage par contact direct (par exemple, four à ciment et à chaux, four de verrerie, four à asphalte, procédé de séchage, réacteur utilisé dans l'industrie (pétro)chimique, four de traitement des métaux ferreux), ou
des installations de combustion dont la chaleur est transférée par rayonnement ou convection à des objets ou matières de départ à travers une paroi pleine sans l'intermédiaire d'un fluide caloporteur [par exemple, batterie de fours à coke, cowper, four ou réacteur servant à chauffer un flux utilisé dans l'industrie (pétro) chimique tel que four de craquage, four ou réchauffeur industriel utilisé pour la regazéification du gaz naturel liquéfié (GNL) dans les terminaux GNL].
Du fait de l'application de bonnes pratiques de valorisation énergétique, les fours ou réchauffeurs industriels peuvent être associés à un système de production de vapeur/d'électricité. Il s'agit d'une caractéristique propre à la conception du four ou réchauffeur industriel qui ne saurait être considérée isolément.
Combustibles de raffinerie
Matière combustible solide, liquide ou gazeuse résultant des phases de distillation et de conversion du raffinage du pétrole brut. Exemples: le gaz de raffinerie, le gaz de synthèse, les huiles de raffinerie et le coke de pétrole.
Substances ou objets produits par les activités relevant du champ d'application du présent document, tels que déchets ou sous-produits
Périodes de démarrage et d'arrêt
Périodes de fonctionnement d'une installation, telles que définies par les dispositions de la décision d'exécution 2012/249/UE de la Commission (*1)
Unité de combustion qui n'est pas une unité nouvelle.
Unité de combustion autorisée pour la première fois au sein de l'installation de combustion après la publication des présentes conclusions sur les MTD, ou remplacement complet d'une unité de combustion sur les fondations existantes de l'installation de combustion après la publication des présentes conclusions sur les MTD.
Valable (moyenne horaire)
Une moyenne horaire est considérée comme valable en l'absence de toute maintenance ou de tout dysfonctionnement du système de mesure automatisé
Polluants/paramètres
Somme de l'arsenic et de ses composés, exprimée en As
Hydrocarbures comportant trois atomes de carbone
Hydrocarbures comportant quatre atomes de carbone ou davantage
Somme du cadmium et de ses composés, exprimée en Cd
Somme du cadmium, du thallium et de leurs composés, exprimée en Cd+Tl
Demande chimique en oxygène. Quantité d'oxygène nécessaire pour oxyder totalement la matière organique en dioxyde de carbone.
Sulfure de carbonyle ou oxysulfure de carbone
Somme du chrome et de ses composés, exprimée en Cr
Somme du cuivre et de ses composés, exprimée en Cu
Total des particules (dans l'air)
Fluorures dissous, exprimés en F–
Total des composés inorganiques gazeux du chlore, exprimés en HCl
Total des composés inorganiques gazeux du fluor, exprimés en HF
Somme du mercure et de ses composés, exprimée en Hg
Monoxyde de diazote (oxyde nitreux)
Somme du nickel et de ses composés, exprimée en Ni
Somme du monoxyde d'azote (NO) et du dioxyde d'azote (NO2), exprimée en NO2
Somme du plomb et de ses composés, exprimée en Pb
Dibenzo-p-dioxines et dibenzo-p-furannes polychlorés
Concentration brute dans les fumées. Concentration de SO2 dans les fumées non traitées, en moyenne annuelle (dans les conditions standard indiquées dans la rubrique «Généralités»), à l'entrée du système de réduction des émissions de SOx, pour une teneur de référence en oxygène (O2) de 6 % en volume
Somme de l'antimoine, de l'arsenic, du plomb, du chrome, du cobalt, du cuivre, du manganèse, du nickel, du vanadium et de leurs composés, exprimée en Sb+As+Pb+Cr+Co+Cu+Mn+Ni+V
Somme du dioxyde de soufre (SO2) et du trioxyde de soufre (SO3), exprimée en SO2
Sulfates dissous, exprimés en SO4 2–
Sulfures, aisément libérables
Somme des sulfures dissous et des sulfures non dissous qui sont aisément libérés lors de l'acidification, exprimée en S2–
Sulfites dissous, exprimés en SO3 2–
Carbone organique total, exprimé en C (dans l'eau)
Matières en suspension totales. Concentration massique de toutes les matières en suspension (dans l'eau), mesurée par filtration à travers des filtres en fibres de verre et par gravimétrie.
Carbone organique volatil total, exprimé en C (dans l'air)
Somme du zinc et de ses composés, exprimée en Zn
Aux fins des présentes conclusions sur les MTD, les acronymes suivants sont utilisés:
Turbine à gaz à cycle combiné (Combined-Cycle Gas Turbine), avec ou sans combustion supplémentaire
Lit fluidisé circulant
Cogénération (production combinée de chaleur et d'électricité — Combined Heat and Power)
Gaz de cokerie (Coke Oven Gas)
Désulfuration des fumées (Flue-Gas Desulphurisation)
Générateur de vapeur à récupération de chaleur (Heat Recovery Steam Generator)
Cycle combiné à gazéification intégrée (Integrated Gasification Combined Cycle)
Turbine à gaz à circuit ouvert (Open-Cycle Gas Turbine)
Conditions d'exploitation autres que normales (Other Than Normal Operating Conditions)
Combustion d'un solide sous forme pulvérisée
Système prédictif de surveillance des émissions (Predictive Emissions Monitoring System)
Réduction catalytique sélective (Selective Catalytic Reduction)
Réduction non catalytique sélective (Selective Non-Catalytic Reduction
Les techniques énumérées et décrites dans les présentes conclusions sur les MTD ne sont ni impératives ni exhaustives. D'autres techniques garantissant un niveau de protection de l'environnement au moins équivalent peuvent être utilisées.
Sauf indication contraire, les présentes conclusions sur les MTD sont applicables d'une manière générale.
Niveaux d'émission associés aux meilleures techniques disponibles (NEA-MTD)
Lorsque plusieurs niveaux d'émission associés aux meilleures techniques disponibles (NEA-MTD) sont indiqués pour différentes périodes d'établissement de la moyenne, tous ces NEA-MTD doivent être respectés.
Les NEA-MTD indiqués dans les présentes conclusions sur les MTD ne s'appliquent pas nécessairement aux turbines et moteurs à gaz ou à combustible liquide destinés aux situations d'urgence et exploités moins de 500 h/an, lorsque ces utilisations d'urgences ne sont pas compatibles avec le respect des NEA-MTD.
NEA-MTD pour les émissions dans l'air
Les niveaux d'émission dans l'air associés aux meilleures techniques disponibles (NEA-MTD) qui sont indiqués dans les présentes conclusions sur les MTD désignent des concentrations exprimées en masse de substance émise par volume d'effluents gazeux dans les conditions standard suivantes: gaz secs à une température de 273,15°K et à une pression de 101,3 kPa; concentrations exprimées en mg/Nm3, μg/Nm3 ou ng I-TEQ/Nm3.
La surveillance associée aux NEA-MTD pour les émissions dans l'air est indiquée dans la MTD 4.
Les valeurs de référence pour l'oxygène qui sont utilisées pour exprimer les NEA-MTD figurant dans le présent document sont indiquées dans le tableau ci-dessous.
Niveau d'oxygène de référence (OR)
Combustion de combustibles solides
6 % en volume
Combustion de combustibles solides en association avec des combustibles liquides ou gazeux
Coïncinération de déchets
Combustion de combustibles liquides ou gazeux ailleurs que dans une turbine à gaz ou un moteur
3 % en volume
Combustion de combustibles liquides ou gazeux dans une turbine à gaz ou un moteur
15 % en volume
Combustion dans des installations IGCC
La formule permettant de calculer la concentration des émissions au niveau d'oxygène de référence est la suivante:
concentration des émissions rapportée au niveau d'oxygène de référence OR;
niveau d'oxygène de référence, en % volumique;
concentration mesurée des émissions;
niveau d'oxygène mesuré, en % volumique;
Pour les périodes d'établissement des moyennes, les définitions suivantes s'appliquent:
Période d'établissement de la moyenne
Moyenne sur une période de 24 heures des moyennes horaires valables obtenues par mesures en continu
Moyenne sur une année des moyennes horaires valables obtenues par mesures en continu
Moyenne sur la période d'échantillonnage
Valeur moyenne de trois mesures consécutives d'au moins 30 minutes chacune (1)
Moyenne des échantillons sur une année.
Moyenne des valeurs obtenues sur une année par des mesures périodiques réalisées à la fréquence indiquée pour chaque paramètre
NEA-MTD pour les émissions dans l'eau
Les niveaux d'émission dans l'eau associés aux meilleures techniques disponibles (NEA-MTD) indiqués dans les présentes conclusions sur les MTD désignent des concentrations, exprimées en masse de substance émise par volume d'eau, à l'aide des unités suivantes: μg/l, mg/l ou g/l. Les NEA-MTD se rapportent à des moyennes journalières, c'est-à-dire à des échantillons moyens proportionnels au débit prélevés sur 24 heures. Il est possible d'utiliser des échantillons moyens proportionnels au temps, à condition qu'il puisse être démontré que le débit est suffisamment stable.
La surveillance associée aux NEA-MTD pour les émissions dans l'eau est indiquée dans la MTD 5.
Niveaux d'efficacité énergétique associés aux meilleures techniques disponibles (NEEA-MTD)
Un niveau d'efficacité énergétique associé aux meilleures techniques disponibles (NEEA-MTD) fait référence au rapport entre l'énergie nette produite par l'unité de combustion et l'énergie qui lui est fournie par le combustible/la charge, dans la configuration considérée de l'unité. L'énergie nette produite est déterminée au niveau de l'unité de combustion, de l'unité de gazéification ou de l'unité IGCC, y compris les systèmes auxiliaires (par exemple, systèmes de traitement des fumées), et pour l'unité exploitée à pleine charge.
Dans le cas des installations de cogénération:
le NEEA-MTD pour la consommation totale nette de combustible concerne l'unité de combustion exploitée à pleine charge et configurée pour privilégier en première intention la production de chaleur et ensuite seulement, la production d'électricité,
le NEEA-MTD pour le rendement électrique net concerne l'unité de combustion produisant uniquement de l'électricité et fonctionnant à pleine charge.
Les NEEA-MTD sont exprimés en pourcentage. L'énergie fournie par le combustible/la charge est exprimée sous la forme du pouvoir calorifique inférieur (PCI).
La surveillance associée aux NEEA-MTD est indiquée dans la MTD 2.
Catégorisation des installations/unités de combustion en fonction de leur puissance thermique nominale totale
Aux fins des présentes conclusions sur les MTD, lorsqu'une fourchette de valeurs est indiquée pour la puissance thermique nominale, la valeur minimale de la fourchette est incluse mais la valeur maximale est exclue. Par exemple, la catégorie 100-300 MWth comprend: les installations de combustion de puissance thermique nominale totale égale ou supérieure à 100 MW mais inférieure à 300 MW.
Lorsqu'une partie d'une installation de combustion dont les fumées sont rejetées par un ou plusieurs conduits d'une même cheminée est exploitée moins de 1 500 h/an, cette partie de l'installation peut être considérée séparément aux fins des présentes conclusions sur les MTD. Pour toutes les parties de l'installation, les NEA-MTD s'appliquent en fonction de la puissance thermique nominale totale de l'installation. Dans le cas susmentionné, les émissions provenant de chacun des conduits font l'objet d'une surveillance séparée.
1. CONCLUSIONS GÉNÉRALES SUR LES MTD
Les conclusions sur les MTD spécifiques par combustible qui sont présentées aux points 2 à 7 s'appliquent en plus des conclusions générales sur les MTD énumérées au présent point.
1.1. Systèmes de management environnemental
Afin d'améliorer les performances environnementales globales, la MTD consiste à mettre en place et à appliquer un système de management environnemental (SME) présentant toutes les caractéristiques suivantes:
définition, par la direction, d'une politique environnementale intégrant le principe d'amélioration continue des performances environnementales de l'installation;
programmes de maintenance planifiée;
contrôle des performances et mise en œuvre de mesures correctives, les aspects suivants étant plus particulièrement pris en considération:
surveillance et mesure (voir également le rapport de référence du JRC relatif à la surveillance des émissions dans l'air et dans l'eau provenant des installations relevant de la directive sur les émissions industrielles — ROM);
audit interne et externe indépendant (si possible) pour déterminer si le SME respecte les modalités prévues et a été correctement mis en œuvre et tenu à jour;
prise en compte de l'impact sur l'environnement de la mise à l'arrêt définitif d'une installation dès le stade de sa conception et pendant toute la durée de son exploitation, notamment:
concevoir des équipements flexibles, autonomes, permettant un arrêt progressif;
recourir dans la mesure du possible à des matériaux biodégradables et recyclables;
Il importe tout particulièrement pour ce secteur de prendre en considération les caractéristiques ci-après du SME, qui sont décrites, le cas échéant, dans les MTD pertinentes;
programmes d'assurance qualité/contrôle de la qualité pour faire en sorte que les caractéristiques de tous les combustibles soient parfaitement définies et vérifiées (voir MTD 9);
plan de gestion en vue de réduire les émissions dans l'air ou l'eau dans des conditions d'exploitation autres que normales, y compris les périodes de démarrage et d'arrêt (voir MTD 10 et MTD 11);
plan de gestion des déchets pour veiller à éviter la production de déchets ou pour faire en sorte qu'ils soient préparés en vue du réemploi, recyclés ou valorisés d'une autre manière, y compris le recours aux techniques indiquées dans la MTD 16;
méthode systématique permettant de repérer et de traiter les éventuelles émissions non maîtrisées ou imprévues dans l'environnement, en particulier:
les rejets dans le sol et les eaux souterraines résultant de la manipulation et du stockage des combustibles, des additifs, des sous-produits et des déchets
les émissions liées à l'auto-échauffement ou à la combustion spontanée des combustibles lors des activités de stockage et de manutention;
plan de gestion des poussières en vue d'éviter ou, si cela n'est pas possible, de réduire les émissions diffuses résultant du chargement, du déchargement, du stockage ou de la manutention des combustibles, des résidus et des additifs
plan de gestion du bruit en cas de nuisance sonore probable ou confirmée, y compris:
un protocole de surveillance du bruit aux limites de l'installation;
un programme de réduction du bruit;
un protocole prévoyant des mesures appropriées et un calendrier pour réagir aux incidents liés au bruit;
un relevé des problèmes de bruit rencontrés et des mesures prises pour y remédier, ainsi que la diffusion auprès des personnes concernées des informations relatives aux problèmes de bruit rencontrés;
en cas de combustion, gazéification ou coïncinération de substances malodorantes, un plan de gestion des odeurs, comprenant:
si nécessaire, un programme d'élimination des odeurs en vue de détecter et d'éliminer ou de réduire les émissions odorantes;
un protocole d'enregistrement des incidents liés aux odeurs, des mesures à prendre et du calendrier de mise en œuvre;
un relevé des problèmes d'odeurs rencontrés et des mesures prises pour y remédier, ainsi que la diffusion auprès des personnes concernées des informations relatives aux problèmes d'odeurs rencontrés.
S'il apparaît à l'issue d'une évaluation qu'un des éléments énumérés aux points x à xvi n'est pas nécessaire, la décision prise et les raisons qui ont conduit à la prendre sont consignées.
La portée (par exemple le niveau de détail) et la nature du SME (normalisé ou non normalisé) dépendent en général de la nature, de l'ampleur et de la complexité de l'installation, ainsi que de son impact potentiel sur l'environnement.
La MTD consiste à déterminer le rendement électrique net ou la consommation totale nette de combustible ou le rendement mécanique net des unités de gazéification, des unités IGCC ou des unités de combustion en réalisant un test de performance à pleine charge (2), conformément aux normes EN, après la mise en service de l'unité et après chaque modification susceptible d'avoir une incidence sur le rendement électrique net, la consommation totale nette de combustible ou le rendement mécanique net de l'unité. En l'absence de normes EN, la MTD consiste à recourir aux normes ISO, aux normes nationales ou à d'autres normes internationales garantissant l'obtention de données de qualité scientifique équivalente.
La MTD consiste à surveiller les principaux paramètres de procédé pertinents pour les émissions dans l'air et dans l'eau, notamment les paramètres suivants:
Détermination périodique ou en continu
Teneur en oxygène, température et pression
Mesure périodique ou en continu
Eaux usées provenant de l'épuration des fumées
Débit, pH et température
La MTD consiste à surveiller les émissions dans l'air au moins à la fréquence indiquée ci-après et conformément aux normes EN. En l'absence de normes EN, la MTD consiste à recourir aux normes ISO, aux normes nationales ou à d'autres normes internationales garantissant l'obtention de données de qualité scientifique équivalente.
Combustible/Procédé/Type d'installation de combustion
Puissance thermique nominale totale de l'installation
Norme(s) (4)
Fréquence minimale de surveillance (5)
Surveillance associée à
En cas de recours à la SCR ou à la SNCR
Normes EN génériques
En continu (6) (7)
Charbon ou lignite y compris coïncinération de déchets
Biomasse solide ou tourbe, y compris coïncinération de déchets
Chaudières et moteurs au fioul lourd ou au gazole
Turbines à gaz alimentées au gazole
Chaudières, moteurs et turbines alimentés au gaz naturel
Gaz sidérurgiques
installations IGCC
En continu (6) (8)
MTD 43
MTD 47
MTD 48
MTD 64
MTD 73
Installations de combustion sur plateformes en mer
Une fois par an (9)
MTD 53
Charbon ou lignite dans chaudières en lit fluidisé circulant
Biomasse solide ou tourbe dans chaudières en lit fluidisé circulant
Une fois par an (10)
MTD 49
Chaudières au fioul lourd ou au gazole
Moteurs au fioul lourd ou au gazole
Combustibles issus de procédés de l'industrie chimique utilisés dans les chaudières
Normes EN génériques et EN 14791
En continu (6) (11) (12)
MTD 66
MTD 67
MTD 74
En cas de recours à la SCR
Pas de norme EN
Chlorures gazeux, exprimés en HCl
Une fois tous les trois mois (6) (13) (14)
Biomasse solide ou tourbe
En continu (15) (16)
En continu (6) (16)
Normes EN génériques, et EN 13284-1 et EN 13284-2
En continu (6) (17)
MTD 51
MTD 58
MTD 75
Normes EN génériques et EN 13284-2
MTD 68
MTD 69
Métaux et métalloïdes, à l'exception du mercure (As, Cd, Co, Cr, Cu, Mn, Ni, Pb, Sb, Se, Tl, V, Zn)
Une fois par an (18)
Une fois tous les 6 mois (13)
Une fois tous les trois mois (19) (13)
Une fois tous les trois mois (13) (20)
Normes EN génériques et EN 14884
En continu (16) (21)
Une fois par an (22)
Coïncinération de déchets avec de la biomasse solide ou de la tourbe
Une fois tous les trois mois (13)
MTD 70
Une fois par an (23)
MTD 59
Coïncinération de déchets avec du charbon, du lignite, de la biomasse solide ou de la tourbe
MTD 71
Gaz naturel dans les moteurs à gaz ou à deux combustibles, à allumage par étincelle et à mélange pauvre
MTD 45
Une fois par an (24)
Une fois tous les 6 mois (13) (25)
La MTD consiste à surveiller les rejets dans l'eau résultant du traitement des fumées, au moins à la fréquence indiquée ci-après et conformément aux normes EN. En l'absence de normes EN, la MTD consiste à recourir aux normes ISO, aux normes nationales ou à d'autres normes internationales garantissant l'obtention de données de qualité scientifique équivalente.
Fréquence minimale de surveillance
Carbone organique total (COT) (26)
Demande chimique en oxygène (DCO) (26)
Fluorures (F–)
Sulfates (SO4 2–)
Sulfures, aisément libérables (S2–)
Sulfites (SO3 2–)
Plusieurs normes EN (par exemple EN ISO 11885 ou EN ISO 17294-2)
Plusieurs normes EN (par exemple EN ISO 12846 ou EN ISO 17852)
Chlorures (Cl–)
Plusieurs normes EN (par exemple EN ISO-10304-1 ou EN ISO 15682)
1.3. Performances environnementales générales et efficacité de la combustion
Afin d'améliorer les performances environnementales générales des installations de combustion et de réduire les émissions atmosphériques de CO et de substances imbrûlées, la MTD consiste à optimiser la combustion et à appliquer une combinaison appropriée des techniques énumérées ci-dessous.
Mélange des combustibles
Consiste à mélanger différentes qualités d'un même type de combustible afin de garantir des conditions de combustion stables ou de réduire les émissions de polluants
Maintenance du système de combustion
Maintenance programmée régulière conformément aux recommandations des fournisseurs
Voir la description au point 8.1.
L'applicabilité aux anciennes installations de combustion peut être limitée car cela suppose la rénovation du système de combustion ou du système de contrôle/commande
Bonne conception des équipements de combustion
Bonne conception du four, des chambres de combustion, des brûleurs et des dispositifs associés
Applicable d'une manière générale aux nouvelles installations de combustion.
Consiste à choisir, parmi les combustibles disponibles, ceux qui présentent de meilleures caractéristiques environnementales (faible teneur en soufre ou en mercure, par exemple), ou à remplacer la totalité ou une partie des combustibles utilisés par de tels combustibles, y compris dans les situations de démarrage ou en cas de recours à des combustibles d'appoint.
Applicable dans les limites des contraintes liées à la disponibilité de types de combustibles appropriés, présentant de meilleures caractéristiques environnementales, disponibilité sur laquelle peut influer la politique énergétique de l'État membre concerné ou le bilan combustibles de l'ensemble du site en cas d'utilisation de combustibles produits par les activités industrielles.
Dans le cas des installations de combustion existantes, le type de combustible peut être limité par la configuration et la conception de l'installation.
Afin de réduire les émissions atmosphériques d'ammoniac résultant de l'application de la réduction catalytique sélective (SCR) ou de la réduction non catalytique sélective (SNCR) aux fins de la réduction des émissions de NOX, la MTD consiste à optimiser la conception ou le fonctionnement de la SCR ou de la SNCR (par exemple, rapport réactif/NOX optimisé, répartition homogène du réactif et taille optimale des gouttes de réactif).
Niveaux d'émission associés à la MTD
Les niveaux d'émission associés à la MTD (NEA-MTD) pour les émissions atmosphériques de NH3 résultant de l'application de la SCR ou de la SNCR sont < 3-10 mg/Nm3 en moyenne annuelle ou en moyenne sur la période d'échantillonnage. L'application de la SCR permet d'atteindre la valeur basse de la fourchette, tandis que la SNCR permet d'atteindre la valeur haute, sans recourir aux techniques de réduction des émissions par voie humide. Dans le cas des installations brûlant de la biomasse qui sont exploitées à charge variable, ainsi que dans le cas des moteurs alimentés au fioul lourd ou au gazole, la valeur haute de la fourchette de NEA-MTD est 15 mg/Nm3
Afin d'éviter ou de réduire les émissions atmosphériques pendant les conditions normales d'exploitation, la MTD consiste à garantir, par une conception, un fonctionnement et une maintenance appropriés, l'utilisation de tous les systèmes de réduction des émissions au maximum de leurs capacités et disponibilités.
Afin d'améliorer les performances environnementales générales des installations de combustion ou de gazéification et de réduire les émissions dans l'air, la MTD consiste, dans le cadre du système de management environnemental, à inclure les éléments suivants dans les programmes d'assurance qualité/contrôle de la qualité, pour tous les combustibles utilisés (voir MTD 1):
caractérisation initiale complète du combustible utilisé, y compris au moins les paramètres énumérés ci-après et conformément aux normes EN. Les normes nationales, les normes ISO ou d'autres normes internationales peuvent être utilisées, pour autant qu'elles garantissent l'obtention de données d'une qualité scientifique équivalente;
contrôle régulier de la qualité du combustible afin de vérifier qu'elle correspond à la caractérisation initiale et aux spécifications de conception de l'installation. La fréquence des contrôles et les paramètres retenus parmi ceux du tableau ci-dessous sont déterminés par la variabilité du combustible, après évaluation de la pertinence des rejets polluants (par exemple, concentration dans le combustible, traitement des fumées appliqué);
Adaptation des réglages de l'installation en fonction des besoins et des possibilités [par exemple, intégration de la caractérisation et des contrôles du combustible dans le système de contrôle avancé (voir la description au point 8.1)].
La caractérisation initiale et le contrôle régulier du combustible peuvent être effectués par l'exploitant ou par le fournisseur du combustible. Dans la dernière hypothèse, les résultats complets sont communiqués à l'exploitant sous la forme d'une fiche produit (combustible) ou d'une garantie du fournisseur.
Combustible(s)
Substances/paramètres à caractériser
Biomasse/tourbe
Métaux et métalloïdes (As, Cd, Cr, Cu, Hg, Pb, Zn)
Charbon/lignite
Composés volatils, cendres, carbone lié, C, H, N, O, S
Métaux et métalloïdes (As, Cd, Co, Cr, Cu, Hg, Mn, Ni, Pb, Sb, Tl, V, Zn)
CH4, C2H6, C3, C4+, CO2, N2, indice de Wobbe
Combustibles issus de procédés de l'industrie chimique (27)
PCI, CH4 (pour COG), CXHY (pour COG), CO2, H2, N2, soufre total, poussières, indice de Wobbe
Afin de réduire les émissions dans l'air ou dans l'eau lors de conditions d'exploitation autres que normales (OTNOC), la MTD consiste à établir et à mettre en œuvre, dans le cadre du système de management environnemental (voir MTD 1), un plan de gestion adapté aux rejets polluants potentiels pertinents, comprenant les éléments suivants:
conception appropriée des systèmes censés jouer un rôle dans les OTNOC susceptibles d'avoir une incidence sur les émissions dans l'air, dans l'eau ou le sol (par exemple, notion de conception à faible charge afin de réduire les charges minimales de démarrage et d'arrêt en vue d'une production stable des turbines à gaz),
établissement et mise en œuvre d'un plan de maintenance préventive spécifique pour ces systèmes,
vérification et relevé des émissions causées par des OTNOC et les circonstances associées, et mise en œuvre de mesures correctives si nécessaire,
évaluation périodique des émissions globales lors de OTNOC (par exemple, fréquence des événements, durée, quantification/estimation des émissions) et mise en œuvre de mesures correctives si nécessaire.
La MTD consiste à surveiller de manière appropriée les émissions dans l'air ou dans l'eau lors de OTNOC.
La surveillance peut s'effectuer par des mesures directes des émissions, ou par le contrôle de paramètres de substitution s'il en résulte une qualité scientifique égale ou supérieure à la mesure directe des émissions. Les émissions au démarrage et à l'arrêt (DEM/ARR) peuvent être évaluées sur la base d'une mesure précise des émissions effectuée au moins une fois par an pour une procédure DEM/ARR typique, les résultats de cette mesure étant utilisés pour estimer les émissions lors de chaque DEM/ARR tout au long de l'année.
1.4. Efficacité énergétique
Afin d'accroître l'efficacité énergétique des unités de combustion, de gazéification ou IGCC exploitées 1 500 h/an ou davantage, la MTD consiste à appliquer une combinaison appropriée des techniques énumérées ci-dessous.
Voir la description au point 8.2.
L'optimisation de la combustion réduit au minimum la teneur en substances imbrûlées des fumées et des résidus de combustion solides.
Optimisation des paramètres du fluide moteur
Opérer aux plus hautes valeurs possibles de pression et de température du gaz ou de la vapeur servant de fluide moteur, dans les limites des contraintes associées, par exemple, à la maîtrise des émissions de NOX ou aux caractéristiques requises de l'énergie
Optimisation du cycle de vapeur
Opérer à plus faible pression d'échappement de la turbine en utilisant la plus faible valeur possible de température de l'eau de refroidissement du condenseur, dans les limites imposées par la conception
Réduction de la consommation d'énergie interne (efficacité accrue de la pompe d'alimentation, par exemple)
Réutilisation d'une partie de la chaleur des gaz de combustion pour préchauffer l'air utilisé pour la combustion
Applicable d'une manière générale, dans les limites des contraintes de maîtrise des émissions de NOX
Préchauffage du combustible
Préchauffage du combustible à l'aide de chaleur récupérée
Applicable d'une manière générale, dans les limites des contraintes liées à la conception de la chaudière et à la nécessité de maîtriser les émissions de NOX
Le contrôle informatisé des principaux paramètres de combustion permet d'améliorer l'efficacité de la combustion
Applicable d'une manière générale aux unités nouvelles. L'applicabilité aux anciennes unités peut être limitée car cela suppose la rénovation du système de combustion ou du système de contrôle/commande
Préchauffage de l'eau d'alimentation à l'aide de chaleur récupérée
Préchauffage de l'eau provenant du condenseur au moyen de chaleur de récupération avant de la réutiliser dans la chaudière
Uniquement applicable aux circuits de vapeur et non aux générateurs d'eau surchauffée.
L'applicabilité aux unités existantes peut être limitée par les contraintes liées à la configuration de l'installation et à la quantité de chaleur récupérable
Récupération de chaleur par cogénération (CHP)
Récupération de chaleur (provenant principalement du circuit vapeur) pour la production d'eau chaude ou de vapeur destinée à être utilisée dans des activités ou procédés industriels ou dans un réseau public de chauffage urbain. Une récupération de chaleur supplémentaire est possible à partir:
du refroidissement de grille
d'un lit fluidisé circulant
Applicable dans les limites des contraintes liées à la demande locale de chaleur et d'électricité
L'applicabilité peut être limitée dans le cas des compresseurs utilisés dans des situations où la demande de chaleur est imprévisible.
Disponibilité de la cogénération
Uniquement applicable aux unités nouvelles lorsqu'il existe des perspectives réalistes d'utilisation de chaleur à proximité de l'unité
Applicable d'une manière générale aux unités de cogénération à condition qu'il existe une demande de chaleur basse température
Stockage de chaleur par accumulation en mode cogénération
Uniquement applicable aux installations de cogénération.
L'applicabilité peut être limitée en cas de faible charge calorifique
«Cheminée humide»
Applicable d'une manière générale aux unités nouvelles ou existantes équipées d'un système de désulfuration des fumées (FGD) par voie humide
Rejets par la tour de refroidissement
Les émissions dans l'air sont évacuées par la tour de refroidissement et non par une cheminée réservée à cet effet
Uniquement applicable aux unités équipées d'un système FGD par voie humide lorsque le réchauffage des fumées est nécessaire avant évacuation, et lorsque le système de refroidissement de l'unité est une tour de refroidissement
Pré-séchage du combustible
Réduction de la teneur en eau du combustible avant combustion afin d'améliorer les conditions de combustion
Applicable à la combustion de biomasse ou de tourbe dans les limites des contraintes liées aux risques de combustion spontanée (par exemple, la teneur en eau de la tourbe est maintenue au-dessus de 40 % tout au long de la chaîne de production).
L'applicabilité aux installations existantes peut être limitée par la capacité calorifique supplémentaire pouvant être obtenue par le séchage et par les contraintes liées à certains modèles de chaudières ou à certaines configurations d'installations
Réduction au minimum des pertes de chaleur
Réduction au minimum des pertes de chaleur résiduelle, notamment de celles qui se produisent par l'intermédiaire du mâchefer, ou de celles que l'on peut limiter en isolant les sources de rayonnement
Uniquement applicable aux unités de combustion alimentées en combustible solide et aux unités de gazéification/IGCC
Utilisation de matériaux avancés aux propriétés avérées de résistance à des températures et pressions élevées de fonctionnement, et pouvant donc améliorer l'efficacité des procédés vapeur/de combustion
Uniquement applicable aux nouvelles unités
Améliorations des turbines à vapeur
Inclut des techniques telles que l'augmentation de la température et de la pression de la vapeur moyenne pression, l'ajout d'une turbine basse pression et des modifications de la géométrie des pales des turbines
L'applicabilité peut être limitée par la demande, les conditions de vapeur ou la durée de vie limitée de l'installation
Conditions de vapeur supercritique ou ultra-supercritique
Utilisation d'un circuit de vapeur, y compris de systèmes de réchauffage de la vapeur, dans lequel la vapeur peut atteindre des pressions supérieures à 220,6 bars et des températures de plus de 374 °C en conditions supercritiques, et des pressions supérieures à 250-300 bars et des températures de plus de 580-600 °C en conditions ultra-supercritiques
Uniquement applicable aux unités nouvelles de puissance ≥ 600 MWth exploitées plus de 4 000 h/an.
Non applicable lorsque l'unité est destinée à produire de la vapeur à basse température ou pression dans les industries de procédés
Non applicable aux turbines et moteurs à gaz produisant de la vapeur en mode cogénération.
Dans le cas des unités brûlant de la biomasse, l'applicabilité peut être limitée par la corrosion à haute température provoquée par certaines biomasses
1.5. Consommation d'eau et émissions dans l'eau
Afin de réduire la consommation d'eau et le volume des rejets d'eaux usées contaminées, la MTD consiste à appliquer une des deux techniques énumérées ci-dessous, ou les deux.
Les flux d'eaux usées, y compris les eaux de ruissellement, provenant de l'installation sont réutilisés à d'autres fins. Le degré de recyclage est limité par les exigences relatives à la qualité du flux d'eaux réceptrices et par le bilan hydrique de l'installation
Non applicable aux eaux usées issues des systèmes de refroidissement lorsqu'elles contiennent des produits chimiques de traitement de l'eau ou des concentrations élevées de sels provenant de l'eau de mer
Manutention des cendres résiduelles sèches
Les cendres résiduelles chaudes et sèches tombent du foyer sur un convoyeur mécanique et sont refroidies par l'air ambiant. Aucune eau n'est utilisée dans le processus.
Uniquement applicable aux installations qui brûlent des combustibles solides.
Des restrictions techniques peuvent limiter l'applicabilité aux installations de combustion existantes
Afin d'empêcher la contamination des eaux usées et de réduire les émissions dans l'eau, la MTD consiste à séparer les flux d'eaux usées et à les traiter séparément, en fonction des polluants qu'ils contiennent.
Les flux d'eaux usées classiquement séparés et traités comprennent les eaux de ruissellement, l'eau de refroidissement et les eaux usées provenant du traitement des fumées.
Dans le cas des installations existantes, l'applicabilité peut être limitée par la configuration des systèmes d'évacuation des eaux usées.
Afin de réduire les émissions dans l'eau résultant du traitement des fumées, la MTD consiste à recourir à une combinaison appropriée des techniques énumérées ci-dessous et à appliquer des techniques secondaires le plus près possible de la source de manière à éviter la dilution
Polluants classiquement visés/réduits
Techniques primaires
Combustion optimisée (voir MTD 6) et systèmes de traitement des fumées (par exemple, SCR/SNCR, voir MTD 7)
Composés organiques, ammoniac (NH3)
Techniques secondaires (29)
Composés organiques, mercure (Hg)
Traitement biologique aérobie
Composés organiques biodégradables, ammonium (NH4 +)
Applicable d'une manière générale pour le traitement des composés organiques. Le traitement biologique aérobie de l'ammonium (NH4 +) peut ne pas être applicable en cas de concentrations élevées de chlorures (c'est-à-dire de l'ordre de 10 g/l)
Traitement biologique anaérobie/en anoxie
Mercure (Hg), nitrates (NO3 –), nitrites (NO2 –)
Métaux et métalloïdes, sulfates (SO4 2–), fluorures (F–)
Matières en suspension, métaux
Matières en suspension, huile libre
Sulfures (S2–), sulfites (SO3 2–)
Les NEA-MTD se rapportent aux rejets directs dans une masse d'eau réceptrice au point où les émissions quittent l'installation.
NEA-MTD pour les rejets directs résultant du traitement des fumées dans une masse d'eau réceptrice
20-50 mg/l (30) (31) (32)
60-150 mg/l (30) (31) (32)
10-30 mg/l
10-25 mg/l
1,3-2,0 g/l (32) (33) (34) (35)
Sulfures (S2–), aisément libérables
0,1-0,2 mg/l (32)
1-20 mg/l (32)
10-50 μg/l
2-5 μg/l
0,2-3 μg/l
10-20 μg/l
50-200 μg/l
1.6. Gestion des déchets
Afin de réduire la quantité de déchets à éliminer résultant des procédés de combustion ou de gazéification et des techniques de réduction des émissions, la MTD consiste à organiser les opérations de manière à maximiser, par ordre de priorité et compte tenu de l'ensemble du cycle de vie:
la prévention des déchets, c'est-à-dire maximiser la proportion de résidus qui sont des sous-produits;
la préparation des déchets en vue de leur réemploi, c'est-à-dire en fonction des critères spécifiques de qualité requis;
le recyclage des déchets;
d'autres formes de valorisation des déchets (par exemple, la valorisation énergétique),
grâce à la mise en œuvre d'une combinaison appropriée des techniques énumérées ci-dessous
Production de gypse en tant que sous-produit
Optimisation de la qualité des résidus à base de calcium générés par les systèmes de désulfuration des fumées par voie humide, afin que ces résidus puissent être utilisés comme substituts du gypse naturel (par exemple comme matière première dans l'industrie des plaques de plâtre). La qualité du calcaire utilisé dans la FGD par voie humide a une incidence sur la pureté du gypse produit
Applicable d'une manière générale dans les limites des contraintes liées à la qualité requise de gypse, aux exigences sanitaires associées à chaque usage spécifique et aux conditions du marché.
Recyclage ou valorisation des résidus dans le secteur de la construction
Recyclage ou valorisation des résidus (par exemple, résidus des procédés de désulfuration par voie semi-sèche, cendres volantes, cendres résiduelles) sous forme de matériaux de construction (par exemple pour la construction des routes, en remplacement du sable dans la fabrication du béton, ou dans l'industrie du ciment).
Applicable d'une manière générale, dans les limites des contraintes liées à la qualité requise des matériaux (par exemple, propriétés physiques, teneur en substances nocives) pour chaque usage spécifique, et aux conditions du marché.
Valorisation énergétique consistant à utiliser des déchets dans le mélange combustible
L'énergie résiduelle contenue dans les cendres et les boues riches en carbone qui résultent de la combustion du charbon, du lignite, du fioul lourd, de la tourbe ou de la biomasse peut être valorisée, par exemple, en mélangeant les cendres et les boues avec le combustible
Applicable d'une manière générale lorsque les installations sont en mesure d'accepter des déchets dans le mélange de combustibles et sont techniquement équipées pour amener les combustibles dans la chambre de combustion
Préparation du catalyseur usé en vue du réemploi
La préparation du catalyseur usé en vue du réemploi (jusqu'à quatre fois pour les catalyseurs de SCR) rétablit partiellement ou intégralement l'efficacité de celui-ci, prolongeant sa durée de vie utile de plusieurs décennies. La préparation du catalyseur usé en vue du réemploi est intégrée dans un système de de gestion du catalyseur
L'applicabilité peut être limitée par l'état mécanique du catalyseur et les performances requises de maîtrise des émissions de NOX et de NH3
1.7. Émissions sonores
Afin de réduire les émissions sonores, la MTD consiste à appliquer une ou plusieurs des techniques énumérées ci-dessous.
inspection et maintenance améliorées des équipements
fermeture des portes et des fenêtres des zones confinées, si possible
conduite des équipements par du personnel expérimenté
renoncement aux activités bruyantes pendant la nuit, si possible
précautions pour éviter le bruit pendant les activités de maintenance
Concerne potentiellement les compresseurs, les pompes et les disques
Applicable d'une manière générale aux équipements nouveaux ou remplacés
Il est possible de limiter la propagation du bruit en intercalant des obstacles entre l'émetteur et le récepteur. Les obstacles appropriés comprennent les murs antibruit, les remblais et les bâtiments
Applicable d'une manière générale aux installations nouvelles. Dans le cas des installations existantes, le manque d'espace peut empêcher l'intercalation d'obstacles.
isolement des équipements
confinement des équipements bruyants
insonorisation des bâtiments
L'applicabilité peut être limitée par le manque d'espace
Les niveaux de bruit peuvent être réduits en augmentant la distance entre l'émetteur et le récepteur et en utilisant les bâtiments comme des écrans antibruit.
Applicable d'une manière générale aux installations nouvelles Dans le cas des installations existantes, le déplacement des équipements et des unités de production peut être limité par le manque d'espace ou par des coûts excessifs.
2. CONCLUSIONS SUR LES MTD POUR LA COMBUSTION DE COMBUSTIBLES SOLIDES
2.1. Conclusions sur les MTD pour la combustion de charbon ou de lignite
Sauf indication contraire, les conclusions sur les MTD présentées au présent point sont applicables d'une manière générale à la combustion de charbon ou de lignite. Elles s'appliquent en plus des conclusions générales sur les MTD figurant au point 1.
2.1.1. Performance environnementale générale
Afin d'améliorer la performance environnementale générale de la combustion du charbon ou du lignite, et en plus de la MTD 6, la MTD consiste à appliquer la technique indiquée ci-dessous.
Procédé de combustion intégrée garantissant un haut rendement de la chaudière et incluant des techniques primaires de réduction des émissions de NOX (par exemple, étagement de l'air, étagement du combustible, brûleurs bas NOX ou recyclage des fumées)
Des procédés de combustion tels que la combustion de charbon sous forme pulvérisée, la combustion en lit fluidisé ou en couche permettent cette intégration.
2.1.2. Efficacité énergétique
Afin d'accroître l'efficacité énergétique de la combustion du charbon ou du lignite, la MTD consiste à appliquer une combinaison appropriée des techniques indiquées dans la MTD 12 et ci-dessous.
Les cendres résiduelles chaudes et sèches tombent du foyer sur un convoyeur mécanique et sont refroidies par l'air ambiant après avoir été redirigées vers le foyer pour être rebrûlées. Tant la recombustion des cendres que leur refroidissement génèrent une énergie utile.
Niveaux d'efficacité énergétique associés à la MTD (NEEA-MTD) pour la combustion de charbon ou de lignite
Type d'unité de combustion
NEEA-MTD (36) (37)
Rendement électrique net (%) (38)
Consommation totale nette de combustible (%) (38) (39) (40)
Unité nouvelle (41) (42)
Unité existante (41) (43)
Unité nouvelle ou existante
au charbon, ≥ 1 000 MWth
33,5-44
au lignite, ≥ 1 000 MWth
33,5-42,5
au charbon, < 1 000 MWth
36,5-41,5 (45)
32,5-41,5
au lignite, < 1 000 MWth
36,5-40 (46)
31,5-39,5
2.1.3. Émissions atmosphériques de NOX, de N2O et de CO
Afin d'éviter ou de réduire les émissions atmosphériques de NOX tout en limitant les émissions de CO et de N2O dues à la combustion de charbon ou de lignite, la MTD consiste à utiliser une ou plusieurs des techniques énumérées ci-dessous.
Voir la description au point 8.3.
Généralement utilisée en association avec d'autres techniques
Combinaison d'autres techniques primaires de réduction des émissions de NOX (par exemple, étagement de l'air, étagement du combustible, recyclage des fumées, brûleurs bas NOX)
Voir la description de chaque technique au point 8.3.
La conception de la chaudière peut avoir une incidence sur le choix et sur l'efficacité de la combinaison appropriée de techniques primaires.
Réduction non catalytique sélective (SNCR)
Peut être appliquée avec la SCR hybride de finition («slip» SCR)
L'applicabilité peut être limitée dans le cas des chaudières présentant une section transversale de grande dimension, qui empêche le mélange homogène du NH3 et des NOX.
L'applicabilité peut être limitée dans le cas des installations de combustion exploitées moins de 1 500 h/an à charge très variable de la chaudière
Non applicable aux installations de combustion de puissance < 300 MWth exploitées moins de 500 h/an.
Non applicable d'une manière générale aux installations de combustion de puissance < 100 MWth.
Des considérations techniques et économiques peuvent limiter l'applicabilité aux installations de combustion existantes exploitées entre 500 et 1 500 h/an ainsi qu'aux installations de combustion existantes de puissance ≥ 300 MWth exploitées moins de 500 h/an
Combinaison de techniques de réduction des émissions de NOX et de SOX
Applicable au cas par cas, en fonction des caractéristiques du combustible et du procédé de combustion
Niveaux d'émission associés à la MTD (NEA-MTD) pour les émissions atmosphériques de NOX résultant de la combustion de charbon ou de lignite
Puissance thermique nominale totale de l'installation de combustion
NEA-MTD (mg/Nm3)
Moyenne journalière ou moyenne sur la période d'échantillonnage.
Installation existante (47)
Installation existante (48) (49)
≥ 300, chaudière CLF brûlant du charbon ou du lignite et chaudière CP au lignite
> 85-150 (50) (51)
140-165 (52)
≥ 300, chaudière CP au charbon
85-165 (53)
À titre indicatif, les niveaux annuels moyens d'émissions de CO des installations de combustion existantes exploitées 1 500 h/an ou davantage, ou des installations nouvelles sont généralement les suivants:
Puissance thermique nominale totale de l'installation de combustion (MWth)
Niveau indicatif d'émissions de CO (mg/Nm3)
< 30-140
2.1.4. Émissions atmosphériques de SOX, de HCl et de HF
Afin d'éviter ou de réduire les émissions atmosphériques de SOX, de HCl et de HF dues à la combustion de charbon ou de lignite, la MTD consiste à utiliser une ou plusieurs des techniques énumérées ci-dessous.
Injection de sorbant dans le foyer (foyer ou lit fluidisé)
Voir la description au point 8.4.
Injection de sorbant dans le conduit (ISC)
La technique peut être utilisée pour l'élimination de HCl/HF lorsque aucune technique secondaire de FGD n'est appliquée
Absorbeur-sécheur par atomisation
Épurateur à sec à lit fluidisé circulant
Épuration par voie humide
Les techniques peuvent être utilisées pour l'élimination de HCl/HF lorsque aucune technique secondaire de FGD n'est appliquée
Désulfuration des fumées par voie humide (FGD par voie humide)
Non applicable aux installations de combustion exploitées moins de 500 h/an.
Des considérations techniques et économiques peuvent limiter l'applicabilité de la technique aux installations de combustion de puissance < 300 MWth ainsi qu'aux installations de combustion existantes exploitées entre 500 et 1 500 h/an
FGD à l'eau de mer
Remplacement ou suppression de l'échangeur thermique gaz-gaz en aval du système de FGD par voie humide
Remplacement de l'échangeur thermique gaz-gaz en aval du système de FGD par voie humide par un extracteur de chaleur multitubulaire, ou suppression de l'échangeur thermique et évacuation des fumées par une tour de refroidissement ou une cheminée humide.
Uniquement applicable quand l'échangeur thermique a besoin d'être changé ou remplacé dans les installations de combustion équipées d'un système de FGD par voie humide et d'un échangeur thermique gaz-gaz en aval
Utilisation de combustible à faible teneur en soufre (jusqu'à 0,1 % en poids, base sèche), en chlore ou en fluor
Applicable dans les limites des contraintes liées à la disponibilité des différents types de combustibles, en fonction de la politique énergétique de l'État membre. L'applicabilité peut être limitée par des contraintes de conception dans le cas des installations de combustion qui utilisent des combustibles indigènes très spécifiques
Niveaux d'émission associés à la MTD (NEA-MTD) pour les émissions atmosphériques de SO2 résultant de la combustion de charbon ou de lignite
Installation existante (55)
Installation existante (56)
135-220 (57)
≥ 300, chaudière CP
10-130 (58)
25-165 (59)
≥ 300, Chaudière à lit fluidisé (60)
Dans le cas d'une installation de combustion de puissance thermique nominale totale supérieure à 300 MW, spécifiquement conçue pour utiliser des combustibles à base de lignite indigène et qui peut démontrer qu'elle ne peut pas respecter les NEA-MTD indiqués dans le Tableau 4 pour des raisons technico-économiques, les NEA-MTD de moyenne journalière figurant dans le Tableau 4 ne s'appliquent pas, et la valeur haute de la fourchette de NEA-MTD de moyenne annuelle est la suivante:
pour un système FGD nouveau: CBG × 0,01 avec un maximum de 200 mg/Nm3,
pour un système FGD existant: CBG × 0,03 avec un maximum de 320 mg/Nm3,
où CBG désigne la concentration de SO2 dans les fumées non traitées, en moyenne annuelle (dans les conditions standard indiquées dans la rubrique «Généralités»), à l'entrée du système de réduction des émissions de SOX, pour une teneur de référence en oxygène (O2) de 6 % en volume,
en cas de recours à l'injection de sorbant dans le foyer dans le cadre d'un système FGD, il est possible de corriger la CBG en tenant compte de l'efficacité de réduction des émissions de SO2 de cette technique (ηΒSI), comme suit: CBG (corrigée) = CBG (mesurée)/(1-ηΒSI).
Niveaux d'émission associés à la MTD (NEA-MTD) pour les émissions atmosphériques de HCl et de HF résultant de la combustion de charbon ou de lignite
Moyenne annuelle ou moyenne des échantillons sur une année
Installation existante (61)
1-5 (62) (63)
< 1-3
< 1-6 (64)
< 1-2
< 1-3 (64)
2.1.5. Émissions atmosphériques de poussières et de particules métalliques
Afin de réduire les émissions atmosphériques de poussières et de particules métalliques dues à la combustion de charbon ou de lignite, la MTD consiste à utiliser une ou plusieurs des techniques énumérées ci-dessous.
Voir la description au point 8.5.
Injection de sorbant dans le foyer
(foyer ou lit fluidisé)
Voir les descriptions au point 8.5.
Ces techniques sont principalement utilisées pour la réduction des émissions de SOX, de HCl ou de HF
Système de FGD par voie sèche ou semi-sèche
Voir applicabilité dans la MTD 21
Niveaux d’émission associés à la MTD (NEA-MTD) pour les émissions atmosphériques de poussières résultant de la combustion de charbon ou de lignite
Installation existante (65)
Installation existante (66)
4-22 (67)
4-22 (68)
3-11 (70)
3-11 (71)
2.1.6. Émissions atmosphériques de mercure
Afin d'éviter ou de réduire les émissions atmosphériques de mercure dues à la combustion de charbon ou de lignite, la MTD consiste à utiliser une ou plusieurs des techniques énumérées ci-dessous.
Effet accessoire des techniques utilisées en premier lieu pour réduire les émissions d'autres polluants
Cette technique agit plus efficacement sur les émissions de mercure lorsque la température des fumées est inférieure à 130 °C.
La technique est principalement utilisée pour la réduction des émissions de poussières
Uniquement utilisée en association avec d'autres techniques pour augmenter ou réduire l'oxydation du mercure avant captage dans un système de FGD ou de dépoussiérage placé à la suite.
La technique est principalement utilisée pour la réduction des émissions de NOX
Voir applicabilité dans la MTD 20
Techniques spécifiques de réduction des émissions de mercure
Injection d'un sorbant carboné (par exemple, charbon actif ou charbon actif halogéné) dans les fumées
Généralement utilisée en association avec un électrofiltre ou un filtre à manches. L'utilisation de cette technique peut nécessiter des étapes supplémentaires de traitement pour mieux séparer la fraction de carbone contenant du mercure avant toute réutilisation des cendres volantes
Utilisation d'additifs halogénés dans le combustible ou injection de ceux-ci dans le foyer
Applicable d'une manière générale dans le cas de combustibles à faible teneur en halogènes
Prétraitement du combustible
Lavage, brassage et mélange du combustible afin de limiter/réduire la teneur en mercure ou d'améliorer le captage du mercure par les dispositifs antipollution
L'applicabilité est à déterminer en fonction des résultats d'une étude préalable visant à caractériser le combustible et à évaluer l'efficacité potentielle de la technique
Applicable dans les limites des contraintes liées à la disponibilité des différents types de combustibles, en fonction de la politique énergétique de l'État membre
Niveaux d'émission associés à la MTD (NEA-MTD) pour les émissions atmosphériques de mercure résultant de la combustion de charbon et de lignite
NEA-MTD (μg/Nm3)
Installation existante (72)
< 1-10
< 1-7
2.2. Conclusions sur les MTD pour la combustion de biomasse solide ou de tourbe
Sauf indication contraire, les conclusions sur les MTD présentées au présent point sont applicables d'une manière générale à la combustion de biomasse solide ou de tourbe. Elles s'appliquent en plus des conclusions générales sur les MTD figurant au point 1.
2.2.1. Efficacité énergétique
Niveaux d'efficacité énergétique associés à la MTD (NEEA-MTD) pour la combustion de biomasse solide ou de tourbe
NEEA-MTD (73) (74)
Rendement électrique net (%) (75)
Consommation totale nette de combustible (%) (76) (77)
Unité nouvelle (78)
Chaudière brûlant de la biomasse solide ou de la tourbe
de 33,5 à > 38
2.2.2. Émissions atmosphériques de NOX, de N2O et de CO
MTD 24.
Afin d'éviter ou de réduire les émissions atmosphériques de NOX tout en limitant les émissions de CO et de N2O dues à la combustion de biomasse solide ou de tourbe, la MTD consiste à utiliser une ou plusieurs des techniques énumérées ci-dessous.
Voir les descriptions au point 8.3.
Brûleurs bas NOX
Étagement de l'air
Étagement du combustible
Recyclage des fumées
Non applicable aux installations de combustion exploitées moins de 500 h/an à charge très variable de la chaudière.
L'applicabilité peut être limitée dans le cas des installations de combustion exploitées entre 500 et 1 500 h/an à charge très variable de la chaudière.
Applicable, pour les installations de combustion existantes, dans les limites des contraintes liées à la fenêtre de température requise et au temps de séjour des réactifs injectés
L'utilisation de combustibles à forte teneur en alcalis (par exemple, la paille) peut nécessiter l'installation de la SCR en aval du système de dépoussiérage
L'applicabilité aux installations de combustion existante de puissance < 300 MWth peut être limitée pour des raisons économiques.
Non applicable d'une manière générale aux installations de combustion existantes de puissance < 100 MWth
Niveaux d'émission associés à la MTD (NEA-MTD) pour les émissions atmosphériques de NOX résultant de la combustion de biomasse solide ou de tourbe
Moyenne journalière ou moyenne sur la période d'échantillonnage
Installation existante (79)
Installation existante (80)
70-150 (81)
70-225 (82)
120-275 (84)
40-150 (85)
95-165 (86)
À titre indicatif, les niveaux annuels moyens d'émission de CO sont généralement:
< 30–250 mg/Nm3 dans le cas des installations de combustion existantes de puissance comprise entre 50 et 100 MWth exploitées 1 500 h/an ou davantage, ou dans le cas des installations de combustion nouvelles de puissance comprise entre 50 et 100 MWth;
< 30-160 mg/Nm3 dans le cas des installations de combustion existantes de puissance comprise entre 100 et 300 MWth exploitées 1 500 h/an ou davantage, ou dans le cas des installations de combustion nouvelles de puissance comprise entre 100 et 300 MWth;
< 30-80 mg/Nm3 dans le cas des installations de combustion existantes de puissance ≥ 300 MWth exploitées 1 500 h/an ou davantage, ou dans le cas des installations de combustion nouvelles de puissance ≥ 300 MWth.
2.2.3. Émissions atmosphériques de SOX, de HCl et de HF
MTD 25.
Afin d'éviter ou de réduire les émissions atmosphériques de SOX, de HCl et de HF dues à la combustion de biomasse solide ou de lignite, la MTD consiste à utiliser une ou plusieurs des techniques énumérées ci-dessous.
Voir les descriptions au point 8.4.
Des considérations techniques et économiques peuvent limiter l'applicabilité de la technique aux installations de combustion existantes exploitées entre 500 et 1 500 h/an
Niveaux d'émission associés à la MTD (NEA-MTD) pour les émissions atmosphériques de SO2 résultant de la combustion de biomasse solide ou de tourbe
NEA-MTD pour les émissions de SO2 (mg/Nm3)
Installation existante (87)
Installation existante (88)
< 10-50
< 10-70 (89)
< 20-85
< 20-175 (90)
< 10-35
< 10-50 (89)
< 20-70
< 20-85 (91)
Niveaux d'émission associés à la MTD (NEA-MTD) pour les émissions atmosphériques de HCl et de HF résultant de la combustion de biomasse solide ou de tourbe
NEA-MTD pour les émissions de HCl (mg/Nm3) (92) (93)
NEA-MTD pour les émissions de HF (mg/Nm3)
Installation existante (94) (95)
Installation existante (96)
2.2.4. Émissions atmosphériques de poussières et de particules métalliques
MTD 26.
Afin de réduire les émissions atmosphériques de poussières et de particules métalliques dues à la combustion de biomasse solide ou de tourbe, la MTD consiste à utiliser une ou plusieurs des techniques énumérées ci-dessous.
Voir applicabilité dans la MTD 25
Niveaux d'émission associés à la MTD (NEA-MTD) pour les émissions atmosphériques de poussières résultant de la combustion de biomasse solide ou de tourbe
NEA-MTD pour les émissions de poussières (mg/Nm3)
Installation existante (97)
Installation existante (98)
2.2.5. Émissions atmosphériques de mercure
MTD 27.
Afin d'éviter ou de réduire les émissions atmosphériques mercure dues à la combustion de biomasse solide ou de tourbe, la MTD consiste à utiliser une ou plusieurs des techniques énumérées ci-dessous.
Ces techniques sont principalement utilisées pour la réduction des émissions de poussières
Les niveaux d'émission associés à la MTD (NEA-MTD) pour les émissions atmosphériques de mercure résultant de la combustion de biomasse solide ou de tourbe sont < 1-5°μg/Nm3 en moyenne sur la période d'échantillonnage.
3. CONCLUSIONS SUR LES MTD POUR LA COMBUSTION DE COMBUSTIBLES LIQUIDES
Les conclusions sur les MTD présentées au présent point ne s'appliquent pas aux installations de combustion sur plateformes en mer, qui sont traitées au point 4.3.
3.1. Chaudières au fioul lourd ou au gazole
Sauf indication contraire, les conclusions sur les MTD présentées au présent point sont applicables d'une manière générale à la combustion de fioul lourd ou de gazole dans des chaudières. Elles s'appliquent en plus des conclusions générales sur les MTD figurant au point 1.
3.1.1. Efficacité énergétique
Niveaux d'efficacité énergétique associés à la MTD (NEEA-MTD) pour la combustion de fioul lourd ou de gazole dans des chaudières
NEEA-MTD (99) (100)
Consommation totale nette de combustible (%) (101)
Chaudière au fioul lourd ou au gazole
35,6-37,4
3.1.2. Émissions atmosphériques de NOX et de CO
MTD 28.
Afin d'éviter ou de réduire les émissions atmosphériques de NOX tout en limitant les émissions de CO dues à la combustion de fioul lourd ou de gazole dans les chaudières, la MTD consiste à utiliser une ou plusieurs des techniques énumérées ci-dessous.
Ajout d'eau/vapeur
Applicable dans les limites des ressources en eau disponibles
Applicable d'une manière générale aux nouvelles installations de combustion. L'applicabilité aux anciennes installations de combustion peut être limitée car cette technique implique la rénovation du système de combustion ou du système de contrôle/commande
Niveaux d'émission associés à la MTD (NEA-MTD) pour les émissions atmosphériques de NOX résultant de la combustion de fioul lourd ou de gazole dans des chaudières
Installation existante (102)
Installation existante (103)
210-330 (104)
45-100 (105)
85-110 (106) (107)
compris entre 10 et 30 mg/Nm3 dans le cas des installations de combustion existantes de puissance < 100 MWth exploitées 1 500 h/an ou davantage, ou dans le cas des installations de combustion nouvelles de puissance < 100 MWth;
compris entre 10 et 20 mg/Nm3 dans le cas des installations de combustion existantes de puissance ≥ 100 MWth exploitées 1 500 h/an ou davantage, ou dans le cas des installations de combustion nouvelles de puissance ≥ 100 MWth.
3.1.3. Émissions atmosphériques de SOX, de HCl et de HF
MTD 29.
Afin d'éviter ou de réduire les émissions atmosphériques de SOX, de HCl et de HF dues à la combustion de fioul lourd ou de gazole dans des chaudières, la MTD consiste à utiliser une ou plusieurs des techniques énumérées ci-dessous.
Désulfuration des fumées par voie humide
(FGD par voie humide)
Des considérations techniques et économiques peuvent limiter l'applicabilité de la technique aux installations de combustion de puissance < 300 MWth
Niveaux d'émission associés à la MTD (NEA-MTD) pour les émissions atmosphériques de SO2 résultant de la combustion de fioul lourd ou de gazole dans des chaudières
Installation existante (108)
Installation existante (109)
150-165 (111) (112)
3.1.4. Émissions atmosphériques de poussières et de particules métalliques
MTD 30.
Afin de réduire les émissions atmosphériques de poussières et de particules métalliques dues à la combustion de fioul lourd ou de gazole dans des chaudières, la MTD consiste à utiliser une ou plusieurs des techniques énumérées ci-dessous.
Les multicyclones peuvent être utilisés en association avec d'autres techniques de dépoussiérage
La technique est principalement utilisée pour la réduction des émissions de SOX, de HCl ou de HF
Voir applicabilité dans la MTD 29
Niveaux d'émission associés à la MTD (NEA-MTD) pour les émissions atmosphériques de poussières résultant de la combustion de fioul lourd ou de gazole dans des chaudières
Installation existante (113)
Installation existante (114)
7-22 (115)
3.2. Moteurs au fioul lourd ou au gazole
Sauf indication contraire, les conclusions sur les MTD présentées au présent point sont applicables d'une manière générale à la combustion de fioul lourd ou de gazole dans des moteurs alternatifs. Elles s'appliquent en plus des conclusions générales sur les MTD figurant au point 1.
Dans les îles qui font partie d'un petit système isolé (117) ou d'un microsystème isolé (118), les techniques secondaires de réduction des émissions de NOX, de SO2 et de poussières peuvent ne pas être applicables aux moteurs alimentés au fioul lourd ou au gazole, du fait de contraintes techniques, économiques et logistiques ou liées à l'infrastructure, avant le raccordement de ces systèmes au réseau électrique du continent ou leur accès à une source de gaz naturel. Pour ce type de moteurs, les NEA-MTD ne sont donc applicables, dans les petits et les microsystèmes isolés, qu'à partir du 1er janvier 2025 dans le cas des nouveaux moteurs, et du 1er janvier 2030 dans le cas des moteurs existants.
3.2.1. Efficacité énergétique
MTD 31.
Afin d'accroître l'efficacité énergétique de la combustion de fioul lourd ou de gazole dans des moteurs alternatifs, la MTD consiste à appliquer une combinaison appropriée des techniques indiquées dans la MTD 12 et ci-dessous.
Applicable d'une manière générale aux unités nouvelles exploitées 1 500 h/an ou davantage.
Applicable aux unités existantes dans les limites des contraintes liées à la conception du cycle vapeur et à l'espace disponible.
Non applicable aux unités existantes exploitées moins de 1 500 h/an.
Niveaux d'efficacité énergétique associés à la MTD (NEEA-MTD) pour la combustion de fioul lourd ou de gazole dans des moteurs alternatifs
NEEA-MTD (119)
Rendement électrique net (%) (120)
moteur alternatif au fioul lourd ou au gazole — cycle unique
41,5-44,5 (121)
38,3-44,5 (121)
moteur alternatif au fioul lourd ou au gazole — cycle combiné
Pas de NEEA-MTD
3.2.2. Émissions atmosphériques de NOX, de CO et de composés organiques volatils
MTD 32.
Afin d'éviter ou de réduire les émissions atmosphériques de NOX dues à la combustion de fioul lourd ou de gazole dans des moteurs alternatifs, la MTD consiste à utiliser une ou plusieurs des techniques énumérées ci-dessous.
Combustion à faibles émissions de NOX dans les moteurs diesel
Recyclage des gaz de combustion (RGC)
Non applicable aux moteurs à quatre temps
L'applicabilité peut être limitée en l'absence de module de rénovation
La rénovation des installations de combustion existantes peut être limitée par des contraintes d'espace.
MTD 33.
Afin d'éviter ou de réduire les émissions atmosphériques de CO et de composés organiques volatils dues à la combustion de fioul lourd ou de gazole dans des moteurs alternatifs, la MTD consiste à utiliser une ou plusieurs des techniques énumérées ci-dessous.
L'applicabilité peut être limitée par la teneur en soufre du combustible
Niveaux d'émission associés à la MTD (NEA-MTD) pour les émissions atmosphériques de NOX résultant de la combustion de fioul lourd ou de gazole dans des moteurs alternatifs
Installation existante (123)
Installation existante (124) (125)
115-190 (126)
125-625
À titre indicatif, dans le cas des installations de combustion existantes brûlant uniquement du fioul lourd et exploitées 1 500 h/an ou davantage, ou des installations de combustion nouvelles brûlant uniquement du fioul lourd,
les niveaux annuels moyens d'émission de CO sont généralement compris entre 50 et 175 mg/Nm3;
la moyenne sur la période d'échantillonnage pour les émissions de COV totaux est généralement de 10 à 40 mg/Nm3.
3.2.3. Émissions atmosphériques de SOX, de HCl et de HF
MTD 34.
Afin d'éviter ou de réduire les émissions atmosphériques de SOX, de HCl et de HF dues à la combustion de fioul lourd ou de gazole dans des moteurs alternatifs, la MTD consiste à utiliser une ou plusieurs des techniques énumérées ci-dessous.
Des restrictions techniques peuvent limiter l'applicabilité dans le cas des installations de combustion existantes.
Des considérations techniques et économiques peuvent limiter l'applicabilité de la technique aux installations de combustion de puissance < 300 MWth.
Niveaux d'émission associés à la MTD (NEA-MTD) pour les émissions atmosphériques de SO2 résultant de la combustion de fioul lourd ou de gazole dans des moteurs alternatifs
Installation existante (127)
Installation existante (128)
100-200 (129)
105-235 (129)
3.2.4. Émissions atmosphériques de poussières et de particules métalliques
MTD 35.
Afin d'éviter ou de réduire les émissions atmosphériques de poussières et de particules métalliques dues à la combustion de fioul lourd ou de gazole dans des moteurs alternatifs, la MTD consiste à utiliser une ou plusieurs des techniques énumérées ci-dessous.
Niveaux d'émission associés à la MTD (NEA-MTD) pour les émissions atmosphériques de poussières résultant de la combustion de fioul lourd ou de gazole dans des moteurs alternatifs
Installation existante (130)
Installation existante (131)
3.3. Turbines à gaz alimentées au gazole
Sauf indication contraire, les conclusions sur les MTD présentées au présent point sont applicables d'une manière générale à la combustion de gazole dans des turbines à gaz. Elles s'appliquent en plus des conclusions générales sur les MTD figurant au point 1.
3.3.1. Efficacité énergétique
MTD 36.
Afin d'accroître l'efficacité énergétique de la combustion de gazole dans des turbines à gaz, la MTD consiste à appliquer une combinaison appropriée des techniques indiquées dans la MTD 12 et ci-dessous.
Niveaux d'efficacité énergétique associés à la MTD (NEEA-MTD) pour les turbines à gaz alimentées au gazole
NEEA-MTD (132)
Rendement électrique net (%) (133)
Turbine à gaz à cycle ouvert alimentée au gazole
25-35,7
turbine à gaz à cycle combiné alimentée au gazole
3.3.2. Émissions atmosphériques de NOX et de CO
MTD 37.
Afin d'éviter ou de réduire les émissions atmosphériques de NOX dues à la combustion de gazole dans des turbines à gaz, la MTD consiste à utiliser une ou plusieurs des techniques énumérées ci-dessous.
L'applicabilité peut être limitée par les ressources en eau disponibles
Uniquement applicable aux modèles de turbines pour lesquels des brûleurs bas NOX sont disponibles sur le marché
Des considérations techniques et économiques peuvent limiter l'applicabilité de la technique aux installations de combustion existantes exploitées entre 500 et 1 500 h/an.
MTD 38.
Afin d'éviter ou de réduire les émissions atmosphériques de CO dues à la combustion de gazole dans des turbines à gaz, la MTD consiste à utiliser une ou plusieurs des techniques énumérées ci-dessous.
À titre indicatif, le niveau des émissions atmosphériques de NOX résultant de la combustion de gazole dans des turbines à gaz à deux combustibles réservées aux utilisations d'urgence et exploitées moins de 500 h/an est généralement compris entre 145 et 250 mg/Nm3 en moyenne journalière ou en moyenne sur la période d'échantillonnage
3.3.3. Émissions atmosphériques de SOX et de poussières
MTD 39.
Afin d'éviter ou de réduire les émissions atmosphériques de SOX et de poussières dues à la combustion de gazole dans des turbines à gaz, la MTD consiste à appliquer la technique indiquée ci-dessous.
Niveaux d'émission associés à la MTD (NEA-MTD) pour les émissions atmosphériques de SO2 et de poussières résultant de la combustion de gazole dans des turbines à gaz, y compris des turbines à gaz à deux combustibles
Type d'installation de combustion
Moyenne annuelle (134)
Moyenne journalière ou moyenne sur la période d'échantillonnage (135)
Installations nouvelles et existantes
4. CONCLUSIONS SUR LES MTD POUR LA COMBUSTION DE COMBUSTIBLES GAZEUX
4.1. Conclusions sur les MTD pour la combustion de gaz naturel
Sauf indication contraire, les conclusions sur les MTD présentées au présent point sont applicables d'une manière générale à la combustion de gaz naturel. Elles s'appliquent en plus des conclusions générales sur les MTD figurant au point 1. Elles ne s'appliquent pas aux installations de combustion sur plateformes en mer, qui sont traitées au point 4.3.
4.1.1. Efficacité énergétique
MTD 40.
Afin d'accroître l'efficacité énergétique de la combustion de gaz naturel, la MTD consiste à appliquer une combinaison appropriée des techniques indiquées dans la MTD 12 et ci-dessous.
Applicable d'une manière générale aux nouvelles turbines à gaz et aux nouveaux moteurs à gaz, sauf lorsqu'ils sont exploités moins de < 1 500 h/an.
Applicable aux turbines et moteurs à gaz existants dans les limites des contraintes liées à la conception du cycle vapeur et à l'espace disponible.
Non applicable aux turbines et moteurs à gaz existants exploités moins de < 1 500 h/an.
Non applicable aux turbines à gaz à entraînement mécanique exploitées de manière discontinue à charge variable et avec de fréquents arrêts et démarrages.
Non applicable aux chaudières
Niveaux d'efficacité énergétique associés à la MTD (NEEA-MTD) pour la combustion de gaz naturel
NEEA-MTD (136) (137)
Consommation totale nette de combustible (%) (138) (139)
Rendement mécanique net (%) (139) (140)
39,5-44 (141)
35-44 (141)
56-85 (141)
Turbine à gaz à circuit ouvert ≥ 50 MWth
33-41,5
33,5-41
53-58,5
4.1.2. Émissions atmosphériques de NOX, de CO, de COVNM et de CH4
MTD 41.
Afin d'éviter ou de réduire les émissions atmosphériques de NOX dues à la combustion de gaz naturel dans des chaudières, la MTD consiste à utiliser une ou plusieurs des techniques énumérées ci-dessous.
Étagement de l'air ou du combustible
L'étagement de l'air est souvent associé aux brûleurs bas NOX
Cette technique est souvent utilisée en association avec d'autres techniques ou peut être utilisée seule dans le cas des installations de combustion exploitées moins de 500 h/an
Réduction de la température de l'air de combustion
Applicable d'une manière générale dans les limites des contraintes du procédé.
MTD 42.
Afin d'éviter ou de réduire les émissions atmosphériques de NOX dues à la combustion de gaz naturel dans des turbines à gaz, la MTD consiste à utiliser une ou plusieurs des techniques énumérées ci-dessous.
Brûleurs bas NOX par voie sèche
L'applicabilité peut être limitée dans le cas des turbines lorsqu'il n'y a pas de module de rénovation disponible ou lorsque des systèmes d'ajout d'eau/vapeur sont installés
Principe de conception à faible charge
Adaptation des dispositifs de commande de procédé et des équipements connexes afin de maintenir une combustion efficace lorsque la demande d'énergie varie (par exemple, amélioration de la capacité de contrôle du débit d'air entrant ou découpage du procédé de combustion en étapes distinctes)
L'applicabilité peut être limitée par la conception de la turbine à gaz
Applicable d'une manière générale à une combustion supplémentaire pour des générateurs de vapeur à récupération de chaleur dans le cas des installations de combustion à turbine à gaz à cycle combiné.
MTD 43.
Afin d'éviter ou de réduire les émissions atmosphériques de NOX dues à la combustion de gaz naturel dans des moteurs, la MTD consiste à utiliser une ou plusieurs des techniques énumérées ci-dessous.
Système à mélange pauvre
Généralement utilisé en association avec la SCR
Uniquement applicable nouveaux moteurs à gaz
Système à mélange pauvre avancé
Uniquement applicable aux nouveaux moteurs à allumage par bougies
MTD 44.
Afin d'éviter ou de réduire les émissions atmosphériques de CO dues à la combustion de gaz naturel, la MTD consiste à garantir une combustion optimisée ou à utiliser des catalyseurs d'oxydation.
Niveaux d'émission associés à la MTD (NEA-MTD) pour les émissions atmosphériques de NOX résultant de la combustion de gaz naturel dans des turbines à gaz
NEA-MTD (mg/Nm3) (142) (143)
Moyenne annuelle (144) (145)
Turbine à gaz à circuit ouvert (OCGT) (146) (147)
Nouvelles OCGT
OCGT existantes (à l'exception des turbines destinées aux applications d'entraînement mécanique) — Toutes sauf les installations exploitées moins de 500 h/an
25-55 (148)
Turbines à gaz à cycle combiné (CCGT) (146) (149)
Nouvelles CCGT
CCGT existantes à consommation totale nette de combustible < 75 %
CCGT existantes à consommation totale nette de combustible ≥ 75 %
18-55 (150)
35-55 (152)
Turbines à gaz à cycle combiné et à circuit ouvert
Turbines à gaz mises en services au plus tard le 27 novembre 2003, ou turbines à gaz existantes réservées aux utilisations d'urgence et exploitées moins de 500 h/an
Pas de NEA-MTD
60-140 (153) (154)
Turbines à gaz existantes pour applications d'entraînement mécanique — Toutes sauf les installations exploitées moins de 500 h/an
15-50 (155)
25-55 (156)
À titre indicatif, les niveaux annuels moyens d'émissions de CO de chaque type d'installation de combustion existante exploitée 1 500 h/an ou davantage et de chaque type d'installation de combustion nouvelle sont généralement les suivants:
nouvelles OCGT de puissance ≥ 50 MWth: < 5–40 mg/Nm3. Dans le cas des installations dont le rendement électrique net (REN) est supérieur à 39 %, un facteur de correction peut être appliqué à la valeur haute de la fourchette, correspondant à [valeur haute] × REN/39, où REN désigne le rendement électrique net ou le rendement mécanique net de l'installation, déterminé dans les conditions de charge de base définies par l'ISO,
OCGT existantes de puissance ≥ 50 MWth (à l'exception des turbines destinées aux applications d'entraînement mécanique): < 5–40 mg/Nm3. La valeur haute de la fourchette est généralement 80 mg/Nm3 dans le cas des installations existantes auxquelles il n'est pas possible d'appliquer des techniques de réduction des émissions de NOX par voie sèche, ou 50 mg/Nm3 dans le cas des installations exploitées à faible charge,
nouvelles CCGT de puissance ≥ 50 MWth: < 5-30 mg/Nm3. Dans le cas des installations dont le rendement électrique net (REN) est supérieur à 55 %, un facteur de correction peut être appliqué à la valeur haute de la fourchette, correspondant à [valeur haute] × REN/55, où REN désigne le rendement électrique net ou le rendement mécanique net de l'installation, déterminé dans les conditions de charge de base définies par l'ISO.
CCGT existantes de puissance ≥ 50 MWth: < 5-30 mg/Nm3. La valeur haute de cette fourchette est en général 50 mg/Nm3 dans le cas des installations exploitées à faible charge,
turbines à gaz existantes de puissance ≥ 50 MWth pour applications d'entraînement mécanique: < 5-40 mg/Nm3. La valeur haute de la fourchette est en général 50 mg/Nm3 lorsque les installations fonctionnent à faible charge.
Dans le cas des turbines à gaz équipées de brûleurs bas NOX par voie sèche, ces niveaux indicatifs correspondent aux situations dans lesquelles les brûleurs bas NOX par voie sèche sont efficaces.
Niveaux d'émission associés à la MTD (NEA-MTD) pour les émissions atmosphériques de NOX résultant de la combustion de gaz naturel dans des chaudières et des moteurs
Moyenne annuelle (157)
Installation existante (158)
Installation existante (159)
55-110 (161)
< 5–40 mg/Nm3 dans le cas des chaudières existantes exploitées 1 500 h/an ou davantage,
< 5–15 mg/Nm3 dans le cas des chaudières nouvelles,
< 30-100 mg/Nm3 dans le cas des chaudières existantes exploitées 1 500 h/an ou davantage et dans le cas des moteurs nouveaux.
MTD 45.
Afin d'éviter ou de réduire les émissions atmosphériques de composés organiques volatils non méthaniques (COVNM) et de méthane (CH4) dues à la combustion de gaz naturel dans les moteurs à allumage par étincelle à mélange pauvre, la MTD consiste à garantir une combustion optimisée ou à utiliser des catalyseurs d'oxydation.
Voir les descriptions au point 8.3. Les catalyseurs d'oxydation ne sont pas efficaces pour réduire les émissions des hydrocarbures saturés comportant moins de quatre atomes de carbone.
Niveaux d'émission associés à la MTD (NEA-MTD) pour les émissions atmosphériques de CH4 résultant de la combustion de gaz naturel dans un moteur à allumage par étincelle à mélange pauvre
Installation nouvelle ou existante
5-15 (162)
215-500 (163)
215-560 (162) (163)
4.2. Conclusions sur les MTD pour la combustion des gaz sidérurgiques
Sauf indication contraire, les conclusions sur les MTD présentées au présent point sont applicables d'une manière générale à la combustion des gaz sidérurgiques (gaz de haut fourneau, gaz de cokerie, gaz de convertisseur à l'oxygène) seuls, en combinaison ou simultanément avec d'autres combustibles gazeux ou liquides. Elles s'appliquent en plus des conclusions générales sur les MTD figurant au point 1.
4.2.1. Efficacité énergétique
MTD 46.
Afin d'accroître l'efficacité énergétique de la combustion des gaz sidérurgiques, la MTD consiste à appliquer une combinaison appropriée des techniques indiquées dans la MTD 12 et ci-dessous.
Système de gestion des gaz de procédé
Uniquement applicable aux aciéries intégrées
Niveaux d'efficacité énergétique associés à la MTD (NEEA-MTD) pour la combustion de gaz sidérurgiques dans des chaudières
NEEA-MTD (164) (165)
Consommation totale nette de combustible (%) (166)
Chaudière à gaz multicombustibles existante
Chaudière à gaz multicombustibles nouvelle (167)
Niveaux d'efficacité énergétique associés à la MTD (NEEA-MTD) pour la combustion de gaz sidérurgiques dans des CCGT
NEEA-MTD (168) (169)
Consommation totale nette de combustible (%) (170)
4.2.2. Émissions atmosphériques de NOX et de CO
MTD 47.
Afin d'éviter ou de réduire les émissions atmosphériques de NOX dues à la combustion de gaz sidérurgiques dans des chaudières, la MTD consiste à utiliser une ou plusieurs des techniques énumérées ci-dessous.
Brûleurs bas NOX spécialement conçus, disposés en plusieurs rangées par type de combustible ou présentant des caractéristiques spécifiques (par exemple, des injecteurs réservés aux différents combustibles, ou prémélange des combustibles)
Applicable d'une manière générale, dans les limites des contraintes liées à la disponibilité des différents types de combustibles.
Cette technique est utilisée en association avec d'autres techniques
La rénovation des installations de combustion existantes peut être limitée par des contraintes d'espace et par la configuration de l'installation de combustion.
MTD 48.
Afin d'éviter ou de réduire les émissions atmosphériques de NOX dues à la combustion de gaz sidérurgiques dans des CCGT, la MTD consiste à utiliser une ou plusieurs des techniques énumérées ci-dessous.
Dans les turbines à gaz à deux combustibles appliquant la technique des brûleurs bas NOX par voie sèche pour la combustion des gaz sidérurgiques, on a généralement recours à l'ajout d'eau/vapeur lors de la combustion de gaz naturel
Les brûleurs bas NOX par voie sèche utilisés pour la combustion des gaz sidérurgiques diffèrent de ceux qui sont utilisés pour la combustion de gaz naturel uniquement.
Applicable dans les limites des contraintes liées à la réactivité des gaz sidérurgiques tels que le gaz de cokerie.
Uniquement applicable à une combustion supplémentaire pour des générateurs de vapeur à récupération de chaleur dans les installations de combustion à turbine à gaz à cycle combiné.
MTD 49.
Afin d'éviter ou de réduire les émissions atmosphériques de CO dues à la combustion des gaz sidérurgiques, la MTD consiste à utiliser une ou plusieurs des techniques énumérées ci-dessous.
Uniquement applicable aux CCGT.
L'applicabilité peut être limitée par les contraintes d'espace, la charge requise et teneur en soufre du combustible
Niveaux d'émission associés à la MTD (NEA-MTD) pour les émissions atmosphériques de NOX résultant de la combustion de 100 % de gaz sidérurgiques
Niveau d'oxygène de référence (% vol.)
NEA-MTD (mg/Nm3) (171)
Chaudière nouvelle
20-100 (172) (173)
22-110 (172) (174) (175)
Nouvelle CCGT
CCGT existante
30-55 (175) (176)
< 5-100 mg/Nm3 dans le cas des chaudières existantes exploitées 1 500 h/an ou davantage,
< 5-35 mg/Nm3 dans le cas des chaudières nouvelles,
< 5-20 mg/Nm3 dans le cas des CCGT existantes exploitées 1 500 h/an ou davantage et dans le cas des CCGT nouvelles.
4.2.3. Émissions atmosphériques de SOX
MTD 50.
Afin d'éviter ou de réduire les émissions atmosphériques de SOX dues à la combustion des gaz sidérurgiques, la MTD consiste à utiliser une ou plusieurs des techniques énumérées ci-dessous.
Système de gestion des gaz de procédé et choix du combustible auxiliaire
Dans les limites autorisées par l'usine sidérurgique, maximaliser l'utilisation:
d'une proportion majoritaire de gaz de haut fourneau à faible teneur en soufre dans le mélange de combustibles,
d'un mélange de combustibles à faible teneur moyenne en soufre, c'est-à-dire de combustibles qui, individuellement, ont une très faible teneur en soufre, tels que
du gaz de haut fourneau à teneur en soufre < 10 mg/Nm3,
du gaz de cokerie à teneur en soufre < 300 mg/Nm3,
et des combustibles auxiliaires tels que:
des combustibles liquides à teneur en soufre ≤ 0,4 % (dans les chaudières).
Utilisation d'une quantité limitée de combustibles à forte teneur en soufre
Prétraitement du gaz de cokerie dans l'usine sidérurgique
Utilisation d'une des techniques suivantes:
désulfuration par des systèmes d'absorption,
désulfuration oxydative par voie humide.
Uniquement applicable aux installations de combustion utilisant du gaz de cokerie
Niveaux d'émission associés à la MTD (NEA-MTD) pour les émissions atmosphériques de SO2 résultant de la combustion de 100 % de gaz sidérurgiques
Niveau d'oxygène de référence (%)
Moyenne annuelle (177)
Moyenne journalière ou moyenne sur la période d'échantillonnage (178)
Chaudière nouvelle ou existante
50-200 (179)
CCGT nouvelle ou existante
4.2.4. Émissions atmosphériques de poussières
MTD 51.
Afin d'éviter ou de réduire les émissions atmosphériques de poussières dues à la combustion des gaz sidérurgiques, la MTD consiste à utiliser une ou plusieurs des techniques énumérées ci-dessous.
Choix du combustible/gestion
Utilisation d'un mélange de gaz de procédé et de combustibles auxiliaires présentant une faible teneur moyenne en poussières ou en cendres.
Prétraitement du gaz de haut fourneau dans l'usine sidérurgique
Utilisation d'un ou de plusieurs dispositifs de dépoussiérage à sec (par exemple, déflecteurs, dépoussiéreurs, cyclones, électrofiltres) ou de dispositifs en aval (laveurs venturi, laveurs à chicanes, laveurs à fente annulaire, électrofiltres humides, désintégrateurs)
Uniquement applicable en cas de combustion du gaz de haut fourneau
Prétraitement du gaz de convertisseur à l'oxygène dans l'usine sidérurgique
Dépoussiérage par voie sèche (électrofiltre ou filtre à manches) ou par voie humide (électrofiltre humide ou laveur). Des descriptions plus précises figurent dans le BREF Sidérurgie
Uniquement applicable en cas de combustion de gaz de convertisseur à l'oxygène
Électrofiltre (EF)
Uniquement applicable aux installations de combustion brûlant une proportion non négligeable de combustibles auxiliaires à forte teneur en cendres
Niveaux d'émission associés à la MTD (NEA-MTD) pour les émissions atmosphériques de poussières résultant de la combustion de 100 % de gaz sidérurgiques
Moyenne annuelle (180)
Moyenne journalière ou moyenne sur la période d'échantillonnage (181)
4.3. Conclusions sur les MTD pour la combustion de combustibles gazeux ou liquides sur des plateformes en mer
Sauf indication contraire, les conclusions sur les MTD présentées au présent point sont applicables d'une manière générale à la combustion de combustibles gazeux ou liquides sur des plateformes en mer. Elles s'appliquent en plus des conclusions générales sur les MTD figurant au point 1.
MTD 52.
Afin d'améliorer la performance environnementale générale de la combustion de combustibles gazeux ou liquides sur des plateformes en mer, la MTD consiste à appliquer une ou plusieurs des techniques énumérées ci-dessous.
Optimisation des procédés afin de réduire le plus possible l'énergie mécanique requise
Maîtrise des pertes de pression
Optimisation et maintenance des systèmes d'admission et d'échappement de manière à limiter le plus possible les pertes de pression
Faire fonctionner les générateurs multiples ou les groupes compresseurs à des niveaux de charge qui ramènent les émissions au plus bas niveau possible
Réduire au minimum la «réserve tournante»
En cas d'exploitation des installations avec une réserve de puissance pour des raisons de fiabilité opérationnelle, le nombre de turbines supplémentaires est réduit au minimum, sauf circonstances exceptionnelles.
Approvisionnement en gaz combustible en un point du procédé pétrolier se déroulant dans les installations de surface qui permette de disposer d'un ensemble minimal de paramètres de combustion du gaz, tels que le pouvoir calorifique et des concentrations minimales de composés soufrés afin de limiter le plus possible la formation de SO2. En cas de combustibles liquides sous forme de distillats, on privilégiera les combustibles à faible teneur en soufre
Calage de l'injection
Optimisation du calage de l'injection dans les moteurs
Utilisation des rejets thermiques des turbines/moteurs à gaz pour le chauffage des plateformes
Dans les installations de combustion existantes, l'applicabilité peut être limitée par le niveau de la demande de chaleur et par la configuration de l'installation de combustion (espace)
Intégration des circuits de puissance de plusieurs champs de gaz/pétrole
Utilisation d'une source d'énergie centrale pour alimenter plusieurs plateformes situées dans divers champs de gaz/pétrole
L'applicabilité peut être limitée en fonction de la localisation des champs de gaz/pétrole et de l'organisation des différentes plateformes participantes, notamment pour l'alignement des horaires pour la planification, le démarrage et l'arrêt de la production
MTD 53.
Afin d'éviter ou de réduire les émissions atmosphériques de NOX dues à la combustion de combustibles gazeux ou liquides sur des plateformes en mer, la MTD consiste à utiliser une ou plusieurs des techniques énumérées ci-dessous.
Applicable aux nouvelles turbines à gaz (équipement standard) dans les limites des contraintes associées aux variations de la qualité du combustible.
Dans le cas des turbines à gaz existantes, l'applicabilité peut être limitée par: la disponibilité d'un module de rénovation (pour l'exploitation à faible charge), la complexité de l'organisation de la plateforme et les contraintes d'espace
Uniquement applicable aux moteurs à gaz nouveaux
Uniquement applicable aux chaudières
MTD 54.
Afin d'éviter ou de réduire les émissions atmosphériques de CO dues à la combustion de combustibles gazeux ou liquides sur des plateformes en mer, la MTD consiste à utiliser une ou plusieurs des techniques énumérées ci-dessous.
La rénovation des installations de combustion existantes peut être limitée par des contraintes d'espace et des restrictions de poids.
Niveaux d'émission associés à la MTD (NEA-MTD) pour les émissions atmosphériques de NOX résultant de la combustion de combustibles gazeux dans des turbines à gaz à cycle ouvert sur des plateformes en mer
NEA-MTD (mg/Nm3) (182)
Nouvelles turbines à gaz brûlant des combustibles gazeux (183)
15-50 (184)
Turbines à gaz existantes brûlant des combustibles gazeux (183)
< 50-350 (185)
À titre indicatif, les niveaux moyens d'émission de CO sur la période d'échantillonnage sont généralement:
< 100 mg/Nm3 dans le cas des turbines à gaz existantes brûlant des combustibles gazeux sur des plateformes en mer exploitées 1 500 h/an ou davantage,
< 75 mg/Nm3 dans le cas des nouvelles turbines à gaz brûlant des combustibles gazeux sur des plateformes en mer.
5. CONCLUSIONS SUR LES MTD POUR LES INSTALLATIONS MULTICOMBUSTIBLES
5.1. Conclusions sur les MTD pour la combustion des combustibles issus de procédés de l'industrie chimique
Sauf indication contraire, les conclusions sur les MTD présentées au présent point sont applicables d'une manière générale à la combustion des combustibles issus de procédés de l'industrie chimique seuls, en combinaison ou simultanément avec d'autres combustibles gazeux ou liquides. Elles s'appliquent en plus des conclusions générales sur les MTD figurant au point 1.
5.1.1. Performance environnementale générale
MTD 55.
Afin d'améliorer la performance environnementale générale de la combustion des combustibles issus de procédés de l'industrie chimique dans des chaudières, la MTD consiste à appliquer une combinaison appropriée des techniques indiquées dans la MTD 6 et ci-dessous.
Prétraitement des combustibles issus de procédés de l'industrie chimique
Prétraitement du combustible sur le site de l'installation de combustion ou en dehors de celui-ci afin d'améliorer la performance environnementale de la combustion
Applicable dans les limites des contraintes liées aux caractéristiques du combustible et à l'espace disponible
5.1.2. Efficacité énergétique
Niveaux d'efficacité énergétique associés à la MTD (NEEA-MTD) pour la combustion des combustibles issus de procédés de l'industrie chimique dans des chaudières
NEEA-MTD (186) (187)
Consommation totale nette de combustible (%) (188) (189)
Chaudière utilisant des combustibles issus de procédés liquides de l'industrie chimique, y compris mélangés avec du fioul lourd ou d'autres combustibles liquides
Chaudière utilisant des combustibles issus de procédés gazeux de l'industrie chimique, y compris mélangés avec du gaz naturel ou d'autres combustibles gazeux
5.1.3. Émissions atmosphériques de NOX et de CO
MTD 56.
Afin d'éviter ou de réduire les émissions atmosphériques de NOX tout en limitant les émissions de CO dues à la combustion de combustibles issus de procédés de l'industrie chimique dans des chaudières, la MTD consiste à utiliser une ou plusieurs des techniques énumérées ci-dessous.
Voir les descriptions au point 8.3
Avec des mélanges de combustibles liquides, l'étagement du combustible peut nécessiter un brûleur de conception particulière.
Applicable aux installations de combustion existantes, dans les limites des contraintes liées à la sécurité des installations chimiques.
Applicable dans les limites des contraintes liées à la disponibilité des différents types de combustibles ou à l'utilisation du combustible de procédé à d'autres fins
L'applicabilité peut être limitée dans le cas des installations de combustion exploitées entre 500 et 1 500 h/an à charge variable, avec changements fréquents de combustible.
Applicable aux installations de combustion existantes, dans les limites des contraintes liées à la configuration des conduits, à l'espace disponible à la sécurité des installations chimiques
Niveaux d'émission associés à la MTD (NEA-MTD) pour les émissions atmosphériques de NOX résultant de la combustion de 100 % de combustibles issus de procédés de l'industrie chimique dans des chaudières
État des combustibles utilisés dans l'installation de combustion
Installation existante (190)
Installation existante (191)
Mélanges de gaz et de liquides
80-290 (192)
100-330 (192)
70-100 (193)
85-110 (194)
À titre indicatif, les niveaux annuels moyens d'émissions de CO des installations de combustion existantes exploitées 1 500 h/an ou davantage, ou des installations nouvelles sont généralement < 5–30 mg/Nm3.
5.1.4. Émissions atmosphériques de SOX, de HCl et de HF
MTD 57.
Afin de réduire les émissions atmosphériques de SOX, de HCl et de HF dues à la combustion de combustibles issus de procédés de l'industrie chimique dans des chaudières, la MTD consiste à utiliser une ou plusieurs des techniques énumérées ci-dessous.
Voir les descriptions au point 8.4
La FGD par voie humide et la FGD à l'eau de mer ne sont pas applicables aux installations de combustion exploitées moins de 500 h/an.
Des considérations techniques et économiques peuvent limiter l'applicabilité de la FGD par voie humide et de la FGD à l'eau de mer aux installations de combustion de puissance < 300 MWth ainsi qu'aux installations de combustion existantes exploitées entre 500 et 1 500 h/an
L'épuration par voie humide est utilisée pour éliminer le HCl et le HF lorsque la FGD par voie humide n'est pas appliquée pour réduire les émissions de SOX
Niveaux d'émission associés à la MTD (NEA-MTD) pour les émissions atmosphériques de SO2 résultant de la combustion de 100 % de combustibles issus de procédés de l'industrie chimique dans des chaudières
Moyenne annuelle (195)
Moyenne journalière ou moyenne sur la période d'échantillonnage (196)
Niveaux d'émission associés à la MTD (NEA-MTD) pour les émissions atmosphériques de HCl et de HF résultant de la combustion de combustibles issus de procédés de l'industrie chimique dans des chaudières
Moyenne des échantillons sur une année
Installation existante (197)
2-15 (198)
< 1-6 (199)
1-9 (198)
< 1-3 (199)
5.1.5. Émissions atmosphériques de poussières et de particules métalliques
MTD 58.
Afin de réduire les émissions atmosphériques de poussières, de particules métalliques et de corps à l'état de traces dues à la combustion de combustibles issus de procédés de l'industrie chimique dans des chaudières, la MTD consiste à utiliser une ou plusieurs des techniques énumérées ci-dessous.
Voir les descriptions au point 8.5
Utilisation d'un mélange de combustibles issus de procédés de l'industrie chimique et de combustibles auxiliaires présentant une faible teneur moyenne en poussières ou en cendres.
Voir applicabilité dans la MTD 57
Niveaux d'émission associés à la MTD (NEA-MTD) pour les émissions atmosphériques de poussières résultant de la combustion de mélanges de gaz et de liquides exclusivement composés de combustibles issus de procédés de l'industrie chimique dans des chaudières
Installation existante (200)
Installation existante (201)
2-22 (202)
2-10 (203)
2-11 (202)
5.1.6. Émissions atmosphériques de composés organiques volatils et de dibenzodioxines et dibenzofurannes polychlorés
MTD 59.
Afin de réduire les émissions atmosphériques de composés organiques volatils et de dibenzodioxines et dibenzofurannes polychlorés dues à la combustion de combustibles issus de procédés de l'industrie chimique dans des chaudières, la MTD consiste à utiliser une ou plusieurs des techniques indiquées dans la MTD 6 et ci-dessous.
Voir la description au point 8.5
Uniquement applicable aux installations de combustion utilisant des combustibles qui résultent de procédés chimiques dans lesquels interviennent des substances chlorées.
Pour l'applicabilité de la SCR et du refroidissement rapide, voir la MTD 56 et la MTD 57
Refroidissement rapide à l'aide de l'épuration par voie humide/du condenseur de fumées
Voir la description de l'épuration par voie humide/du condenseur de fumées au point 8.4
Le système de SCR est adapté et plus encombrant que dans le cas d'un système de SCR servant uniquement à la réduction des NOX
Niveaux d'émission associés à la MTD (NEA-MTD) pour les émissions atmosphériques de PCDD/F et de COV totaux résultant de la combustion de 100 % de combustibles issus de procédés de l'industrie chimique dans des chaudières
< 0,012-0,036
6. CONCLUSIONS SUR LES MTD POUR LA COÏNCINERATION DE DECHETS
Sauf indication contraire, les conclusions sur les MTD présentées au présent point sont applicables d'une manière générale à la coïncinération de déchets dans les installations de combustion. Elles s'appliquent en plus des conclusions générales sur les MTD figurant au point 1.
Lorsque des déchets sont coïncinérés, les NEA-MTD indiqués au présent point s'appliquent au volume total de fumées généré.
En outre, lorsque des déchets sont coïncinérés avec les combustibles abordés au point 2, les NEA-MTD indiqués au point 2 s'appliquent également i) au volume total de fumées généré et ii) au volume de fumées résultant de la combustion des combustibles abordés audit point, suivant la formule de la règle des mélanges indiquée à l'annexe VI, partie 4, de la directive 2010/75/UE, en vertu de laquelle les NEA-MTD applicables au volume de fumées résultant de la combustion des déchets doivent être déterminés d'après la MTD 61.
6.1.1. Performance environnementale générale
MTD 60.
Afin d'améliorer la performance environnementale générale de la coïncinération de déchets dans les installations de combustion, de garantir des conditions de combustion stables et de réduire les émissions dans l'air, la MTD consiste à appliquer la MTD 60 a. ci-dessous et une combinaison des techniques indiquées dans la MTD 6 ou des techniques énumérées ci-dessous.
Pré-acceptation et acceptation des déchets
Mise en place d'une procédure applicable à la réception de tous les déchets dans l'installation de combustion, conformément à la MTD correspondante du BREF sur le traitement des déchets. Des critères d'acceptation sont fixés pour les paramètres critiques tels que le pouvoir calorifique et les teneurs en eau, en cendres, en chlore et en fluor, en soufre, en azote, en PCB, en métaux (volatils comme Hg, Tl, Pb, Co, Se, ou non volatils comme V, Cu, Cd, Cr, Ni), en phosphore et en alcalis (en cas d'utilisation de sous-produits animaux).
Application de systèmes d'assurance qualité pour chaque charge de déchets, afin de garantir les caractéristiques des déchets coïncinérés et de contrôler les valeurs de certains paramètres critiques (par exemple, EN 15358 pour les combustibles solides de récupération non dangereux)
Sélection/limitation des déchets
Sélection rigoureuse du type de déchets et du débit massique des déchets, et limitation du pourcentage de déchets les plus pollués pouvant être coïncinérés. Limitation de la proportion de cendres, de soufre, de fluor, de mercure ou de chlore dans les déchets qui entrent dans l'installation de combustion.
Limitation de la quantité de déchets à coïncinérer
Applicable dans les limites des contraintes liées à la politique de gestion des déchets de l'État membre
Mélange des déchets avec le combustible principal
Mélange efficace des déchets et du combustible principal, car un flux de combustible hétérogène ou mal mélangé, ou une répartition inégale peuvent avoir des répercussions sur l'allumage et la combustion, et sont à éviter
Le mélange n'est possible que lorsque le comportement au broyage du combustible principal et des déchets sont similaires ou lorsque la quantité de déchets est très faible par rapport au combustible principal
Séchage des déchets
Préséchage des déchets avant introduction dans la chambre de combustion, afin de préserver les bonnes performances de la chaudière.
L'applicabilité peut être limitée par l'insuffisance de la chaleur récupérée dans le processus, par les conditions de combustion requises, ou par le taux d'humidité des déchets
Prétraitement des déchets
Voir les techniques décrites dans les BREF sur le traitement des déchets et sur l'incinération des déchets, notamment le broyage, la pyrolyse et la gazéification
Voir l'applicabilité dans les BREF sur le traitement des déchets et sur l'incinération des déchets
MTD 61.
Afin d'éviter une augmentation des émissions due à la coïncinération de déchets dans les installations de combustion, la MTD consiste à prendre des mesures appropriées pour que les émissions de substances dans la partie des fumées provenant de la coïncinération de déchets ne dépassent pas celles qui résultent de l'application des MTD relatives à l'incinération des déchets.
MTD 62.
Afin de réduire les effets sur le recyclage des résidus de la coïncinération de déchets dans les installations de combustion, la MTD consiste à veiller à préserver la bonne qualité du gypse, des cendres et des scories ainsi que des autres résidus, conformément aux exigences requises pour la valorisation de ces résidus lorsque l'installation ne coïncinère pas de déchets, en appliquant une ou plusieurs des techniques indiquées dans la MTD 60 ou en limitant la coïncinération de déchets aux fractions de déchets présentant des concentrations de polluants similaires à celles des autres combustibles brûlés.
6.1.2. Efficacité énergétique
MTD 63.
Afin d'accroître l'efficacité énergétique de la coïncinération de déchets, la MTD consiste à appliquer une combinaison appropriée des techniques indiquées dans la MTD 12 et la MTD 19, en fonction du type de combustible principal utilisé et de la configuration de l'installation.
Les niveaux d'efficacité énergétique associés à la MTD (NEEA-MTD) sont indiqués dans le Tableau 8 dans le cas de la coïncinération de déchets avec de la biomasse ou de la tourbe, et dans le Tableau 2 dans le cas de la coïncinération de déchets avec du charbon ou du lignite.
6.1.3. Émissions atmosphériques de NOX et de CO
MTD 64.
Afin d'éviter ou de réduire les émissions atmosphériques de NOX tout en limitant les émissions de CO et de N2O dues à la coïncinération de déchets avec du charbon ou du lignite, la MTD consiste à utiliser une ou plusieurs des techniques indiquées dans la MTD 20.
MTD 65.
Afin d'éviter ou de réduire les émissions atmosphériques de NOX tout en limitant les émissions de CO et de N2O dues à la coïncinération de déchets avec de la biomasse ou de la tourbe, la MTD consiste à utiliser une ou plusieurs des techniques indiquées dans la MTD 24.
6.1.4. Émissions atmosphériques de SOX, de HCl et de HF
MTD 66.
Afin d'éviter ou de réduire les émissions atmosphériques de SOX, de HCl et de HF dues à la coïncinération de déchets avec du charbon ou du lignite, la MTD consiste à utiliser une ou plusieurs des techniques indiquées dans la MTD 21.
MTD 67.
Afin d'éviter ou de réduire les émissions atmosphériques de SOX, de HCl et de HF dues à la coïncinération de déchets avec de la biomasse ou de la tourbe, la MTD consiste à utiliser une ou plusieurs des techniques indiquées dans la MTD 25.
6.1.5. Émissions atmosphériques de poussières et de particules métalliques
MTD 68.
Afin de réduire les émissions atmosphériques de poussières et de particules métalliques dues à la coïncinération de déchets avec du charbon ou du lignite, la MTD consiste à utiliser une ou plusieurs des techniques indiquées dans la MTD 22.
Niveaux d'émission associés à la MTD (NEA-MTD) pour les émissions atmosphériques de métaux dues à la coïncinération de déchets avec du charbon ou du lignite
Sb+As+Pb+Cr+Co+Cu+Mn+Ni+V (mg/Nm3)
MTD 69.
Afin de réduire les émissions atmosphériques de poussières et de particules métalliques dues à la coïncinération de déchets avec de la biomasse ou de la tourbe, la MTD consiste à utiliser une ou plusieurs des techniques indiquées dans la MTD 26.
Niveaux d'émission associés à la MTD (NEA-MTD) pour les émissions atmosphériques de métaux dues à la coïncinération de déchets avec de la biomasse ou de la tourbe
(moyenne des échantillons sur une année)
6.1.6. Émissions atmosphériques de mercure
MTD 70.
Afin de réduire les émissions atmosphériques de mercure dues à la coïncinération de déchets avec de la biomasse, de la tourbe, du charbon ou du lignite, la MTD consiste à utiliser une ou plusieurs des techniques indiquées dans la MTD 23 et la MTD 27.
6.1.7. Émissions atmosphériques de composés organiques volatils et de dibenzodioxines et dibenzofurannes polychlorés
MTD 71.
Afin de réduire les émissions atmosphériques de composés organiques volatils et de dibenzodioxines et dibenzofurannes polychlorés résultant de la coïncinération de déchets avec de la biomasse, de la tourbe, du charbon ou du lignite, la MTD consiste à appliquer une combinaison des techniques indiquées dans la MTD 6, la MTD 26 et ci-dessous.
Ce procédé repose sur l'adsorption des molécules de polluant sur du charbon actif.
Voir applicabilité dans la MTD 20 et la MTD 24
Niveaux d'émission associés à la MTD (NEA-MTD) pour les émissions atmosphériques de PCDD/F et de COV totaux résultant de la coïncinération de déchets avec de la biomasse, de la tourbe, du charbon ou du lignite
COV totaux (mg/Nm3)
Installation de combustion alimentée à la biomasse, à la tourbe, au charbon ou au lignite
< 0,01-0,03
< 0,1-5
7. CONCLUSIONS SUR LES MTD POUR LA GAZÉIFICATION
Sauf indication contraire, les conclusions sur les MTD présentées au présent point sont applicables d'une manière générale à toutes les installations de gazéification directement associées aux installations de combustion, ainsi qu'aux installations IGCC. Elles s'appliquent en plus des conclusions générales sur les MTD figurant au point 1.
7.1.1. Efficacité énergétique
MTD 72.
Afin d'accroître l'efficacité énergétique des unités IGCC et des unités de gazéification, la MTD consiste à appliquer une ou plusieurs des techniques indiquées dans la MTD 12 et ci-dessous.
Récupération de la chaleur du procédé de gazéification
Étant donné qu'il est nécessaire de refroidir le gaz de synthèse pour l'épurer davantage, il est possible de récupérer l'énergie pour produire de la vapeur supplémentaire qui sera ajoutée au cycle de la turbine à vapeur, afin de générer de l'électricité supplémentaire
Uniquement applicable aux unités IGCC et aux unités de gazéification directement associées aux chaudières avec prétraitement du gaz de synthèse nécessitant un refroidissement de ce dernier
Intégration des procédés de gazéification et de combustion
L'unité peut être conçue de telle façon que l'unité d'admission d'air et la turbine à gaz soient totalement intégrées, de sorte que tout l'air arrivant à l'unité d'admission d'air soit fourni (extrait) par le compresseur de la turbine à gaz
L'applicabilité est limitée aux unités IGCC en raison des besoins de flexibilité de l'installation intégrée, qui doit rapidement alimenter le réseau en électricité lorsque les centrales utilisant des sources d'énergie renouvelables ne sont pas disponibles
Système d'alimentation de la charge par voie sèche
Utilisation d'un système par voie sèche pour alimenter le gazéifieur en combustible, afin d'améliorer l'efficacité énergétique de la gazéification
Uniquement applicable aux unités nouvelles
Gazéification à haute température et haute pression
Application de la technique de gazéification avec valeur élevée des paramètres de température et de pression, afin de maximiser l'efficacité de la conversion énergétique
Améliorations telles que:
modifications du système réfractaire ou du système de refroidissement du gazéifieur,
installation d'un détendeur afin de récupérer l'énergie provenant de la chute de pression du gaz de synthèse avant la combustion.
Applicable d'une manière générale aux unités IGCC nouvelles.