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Timestamp: 2016-10-22 19:40:14+00:00
Document Index: 150243902

Matched Legal Cases: ['art. 29', 'art. 140', 'art. 9', 'art. 340', 'art. 140', 'art. 140', 'art. 140', 'art. 140', 'art. 140', 'art. 340', 'art. 140', 'ATF ', 'art. 47', 'art. 50', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 47', 'art. 340', 'art. 50', 'art. 50', 'art. 61', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 11', 'art. 140', 'art. 47', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 7', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 99', 'art. 99', 'art. 64', 'art. 65']

6B_726/2010 (17.05.2011)
6B_726/2010
X.________, repr�sent� par Me Romain Jordan, avocat,
Brigandage (circonstance aggravante de la mise en danger de mort de la victime), d�ni de justice, motivation de la peine, assistance judiciaire
recours contre l'arr�t de la Cour de cassation du canton de Gen�ve du 25 juin 2010.
Par arr�t du 18 d�cembre 2009, la Cour correctionnelle sans jury du canton de Gen�ve a condamn� X.________, n� le 9 d�cembre 1990, � trois ans de privation de libert�, sous d�duction de la d�tention pr�ventive subie, pour six brigandages aggrav�s, commis seul ou en groupe. Quant � la quotit� de la sanction, la Cour correctionnelle a relev� que le plancher de la peine entrant en consid�ration �tait de 5 ans, compte tenu de la mise en danger de mort, et que, eu �gard � l'ensemble des circonstances, une peine privative de 6 ans s'av�rait ad�quate, mais qu'elle devait �tre r�duite d'environ 50% pour tenir compte d'une responsabilit� moyennement restreinte. L'ex�cution en a �t� suspendue au b�n�fice du placement en �tablissement pour jeunes adultes, ordonn� avec un traitement psychoth�rapeutique ambulatoire comportant des contr�les d'abstinence.
Par arr�t du 25 juin 2010, la Cour de cassation cantonale genevoise a rejet� le pourvoi form� par le condamn� et mis � sa charge un �molument de 2000 fr. En bref, cet arr�t, auquel on renvoie pour le surplus, repose sur l'�tat de fait suivant.
B.a X.________ et deux comparses s'en sont pris successivement � un groupe de cinq personnes le 21 mars 2009, puis, le 27 mars suivant, � quatre groupes de trois � six individus, ainsi qu'� une personne seule. Ils les ont d�pouill�s d'objets et de valeurs divers (t�l�phones, iPods, porte-monnaie, cartes et petites sommes d'argent) en les mena�ant � l'aide de couteaux et, dans certains cas, d'une � arme � faisant penser � un fusil, qui n'a pu �tre identifi�e.
B.b Le 21 mars, X.________ a, en particulier, plac� son couteau sous la gorge de l'une des cinq victimes qui refusait d'�tre d�pouill�e, lui disant qu'il allait la � percer �. Il lui a ensuite mis la lame sous le nez, lui causant une �raflure.
B.c Le 27 mars, alors que X.________ et ses comparses s'en prenaient � un groupe de trois personnes, le premier nomm� a exhib� son � arme � et oblig� une victime � s'asseoir pour la fouiller. Ses acolytes ont plaqu� l'un des membres d'un autre groupe de trois personnes par le cou contre un banc. Ils ont aussi plac� un couteau sous la gorge d'une autre victime, en leur intimant de remettre ce qu'ils avaient. X.________ a accept� pleinement et sans r�serve ce comportement. Il a, de son c�t�, point� son � arme � sur deux victimes et en a fouill� une pour �tre s�r que ses comparses n'avaient rien oubli�. Face au refus du groupe suivant, de six personnes, X.________ a exhib� l'� arme � tenant lieu de fusil, l'a point�e contre le ventre d'une personne alors que l'un des deux autres auteurs montrait son couteau. Les uns et les autres ont exig� porte-monnaie, t�l�phones portables et autres valeurs de leurs victimes. X.________ a fait savoir � ces derni�res que si elles ne se d�p�chaient pas, elles recevraient une balle dans la t�te. Il a appos� pendant cinq secondes son � arme � contre la tempe d'une personne qui refusait de s'ex�cuter. Il l'a �galement braqu�e sur une autre, qui tentait de s'�chapper, pendant que ses acolytes mena�aient le reste du groupe d'un couteau. Les int�ress�s ont encore menac� un groupe de quatre personnes. X.________ a exhib� l'� arme � tenant lieu de fusil et l'un de ses comparses son couteau. Un membre du trio a ass�n� un coup sur la t�te d'une victime qui a �t� jet�e sur un banc. Enfin, le trio et deux autres individus s'en sont pris � une personne seule. X.________ a exig�, en braquant l'� arme � tenant lieu de fusil directement contre elle, qu'elle remette son porte-monnaie et son t�l�phone portable, pendant que les quatre autres faisaient le guet.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale contre cet arr�t. Il conclut � son annulation et au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants. Il requiert, en outre, le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
Le recourant invoque la violation de son droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.). Il reproche, en substance, � l'autorit� de premi�re instance de n'avoir pas expos� en quoi la condition subjective de la circonstance aggravante de l'art. 140 ch. 4 CP �tait r�alis�e, soit, en particulier, s'il avait agi par dol direct ou �ventuel et, dans cette derni�re hypoth�se, quels faits permettaient de lui imputer d'avoir accept� l'existence d'un risque de mort imminent. La cour cantonale aurait, de m�me, viol� son droit d'�tre entendu en consid�rant, en r�ponse au m�me grief, que la motivation du jugement de premi�re instance �tait suffisamment compr�hensible d�s lors qu'elle avait permis au recourant de discerner que le caract�re intentionnel de la premi�re des deux infractions relevait du dol �ventuel. Le recourant souligne, dans ce contexte, que la cour cantonale a admis que les premiers juges avaient omis de sp�cifier que l'intention d�lictueuse ressortissait au dol �ventuel. Il reproche �galement � l'autorit� pr�c�dente d'avoir appliqu� arbitrairement (art. 9 Cst.) son droit de proc�dure (art. 340 et 350 aCPP/GE) en compl�tant sur un point de fait le jugement de premi�re instance, soit en constatant elle-m�me sa volont� interne. Enfin, faute pour les premiers juges d'avoir expos� les circonstances externes pertinentes pour �tablir sa volont� interne quant � la circonstance aggravante de l'art. 140 ch. 4 CP, la condamnation du recourant violerait cette derni�re disposition.
1.1 Ces trois moyens du recourant reposent sur la pr�misse que le jugement de premi�re instance ne constaterait pas sa volont� interne en relation avec l'�l�ment subjectif de la circonstance aggravante de l'art. 140 ch. 4 CP, respectivement les �l�ments de fait externes qui permettraient de conclure qu'il a accept� pour le cas o� il se produirait le risque de mise en danger de mort de certaines victimes. Il convient d'examiner pr�alablement ce point.
1.2 Il ressort du jugement de premi�re instance que � l'accus� et ses comparses se sont munis d'un objet [...] ainsi que de couteaux qu'ils ont brandis devant leurs victimes et m�me plac�s sur la gorge de quelques unes d'entre elles. Ce faisant, l'accus� et ses comparses ont agi sans scrupules, ne se souciant nullement du traumatisme qu'ils pouvaient causer, ni du danger mortel s'agissant de l'usage de couteaux � (arr�t de la Cour correctionnelle sans jury, p. 15). Le reproche d'avoir agi � sans scrupules [en] ne se souciant pas du danger mortel � d�montre suffisamment qu'aux yeux de la Cour correctionnelle, le recourant et ses comparses agissant comme coauteurs (arr�t pr�cit�, p. 9) ont, tout au moins, accept� le danger mortel, qu'ils connaissaient, r�sultant de l'utilisation de couteaux plac�s sur la gorge des victimes. La pr�cision � sans scrupules � ne permet, en particulier, pas de comprendre le fait que les int�ress�s ne se sont pas souci�s du danger mortel en ce sens qu'ils l'auraient ignor� ou qu'ils auraient admis que la mise en danger ne se r�aliserait pas. Contrairement � ce que pr�tend le recourant, l'autorit� de premi�re instance a, ce faisant, constat� sa volont� interne et celle de ses comparses en relation avec l'�l�ment subjectif de l'art. 140 ch. 4 CP.
1.3 On ne saurait, partant, reprocher � la cour cantonale d'avoir consid�r� que le jugement de premi�re instance ne pr�sentait pas, sur ce point, une lacune de motivation violant le droit d'�tre entendu du recourant, mais tout au plus une motivation imparfaite qui ne l'avait, de surcro�t, pas emp�ch� de recourir utilement. En effet, outre la constatation de fait pr�cit�e, l'autorit� de premi�re instance a aussi indiqu�, dans sa majeure en droit, que, au plan subjectif, la circonstance aggravante de l'art. 140 ch. 4 CP suppose la conscience et l'intention, au stade du dol �ventuel tout au moins, de mettre la victime en danger de mort (arr�t pr�cit�, p. 10). Elle a, en outre, constat� tous les �l�ments de fait externes dont la cour cantonale s'est servie pour expliciter la volont� interne du recourant et de ses comparses (v. infra consid. 1.4). Il s'ensuit que, en d�finitive, seule faisait d�faut, dans le raisonnement des premiers juges, la mention expresse de la qualification en droit du dol �ventuel, comme l'a retenu � juste titre l'autorit� de recours en relevant l'omission � de sp�cifier que l'intention d�lictueuse ressortait au dol �ventuel �. On aurait certes pu attendre des premiers juges qu'ils pr�cisent quels �l�ments de faits ext�rieurs, d�ment constat�s, leur avaient permis de conclure � la constatation pr�cit�e relative � la volont� interne du recourant et de ses comparses. Il aurait �galement �t� souhaitable que la br�ve constatation de fait relative � la volont� interne du recourant et de ses comparses figur�t express�ment non seulement dans les motifs pr�sidant � la fixation de la peine, mais d�j� dans les consid�rants en droit relatifs aux �l�ments constitutifs de la circonstance aggravante de l'art. 140 ch. 4 CP. Mais une motivation implicite, r�sultant des diff�rents consid�rants de la d�cision, n'en suffit pas moins � respecter le droit d'�tre entendu (arr�t 2C_23/2009 du 25 mai 2009 consid. 3.1, publi� in RDAF 2009 II p. 434), de sorte que ce grief est infond�.
1.4 Il s'ensuit, par ailleurs, qu'en pr�cisant dans son arr�t quels �l�ments de fait externes, d�ment constat�s par l'autorit� de premi�re instance (l'utilisation de v�ritables couteaux � cran d'arr�t et le modus operandi; arr�t entrepris, consid. 4, p. 15/21), permettaient de conclure � la volont� interne du recourant et de ses comparses, retenue par la cour correctionnelle, la cour cantonale s'est born�e � �tayer, en en explicitant les motifs, la conclusion de la Cour correctionnelle sur l'intention du recourant. On ne saurait, partant, reprocher � la cour cantonale d'avoir compl�t� sur des points de fait non constat�s, la d�cision de premi�re instance. Le grief relatif � l'application arbitraire des art. 340 et 350 aCPP/GE est, en cons�quence, infond� lui aussi.
1.5 Enfin, le fait de positionner une lame ac�r�e � proximit� imm�diate de la gorge d'une victime, ou directement sur celle-ci, de telle sorte qu'il en r�sulte un danger qu'une �chauffour�e ou un mouvement minime, par exemple un mouvement r�flexe involontaire, de la victime ou de l'auteur entra�ne une l�sion mortelle constitue, selon la jurisprudence, objectivement une mise en danger de sa vie au sens de l'art. 140 ch. 4 CP (ATF 117 IV 427 consid. 3b/aa, p. 428; 114 IV 8 consid. 2 p. 9 s.). Cette circonstance aggravante est, partant, r�alis�e en l'esp�ce, au vu des circonstances dans lesquelles les victimes se sont trouv�es en contact avec les couteaux � cran d'arr�t utilis�s par le recourant et ses comparses ainsi que ce qui a �t� expos� ci-dessus au plan subjectif. Ce grief est infond� �galement.
Le recourant reproche ensuite � la cour cantonale d'avoir commis un d�ni de justice en refusant d'examiner le grief soulev� dans son recours cantonal, en relation avec la fixation de la peine (art. 47 CP) et sa motivation (art. 50 CP; non-prise en consid�ration du jeune �ge et de l'effet de la sanction sur son avenir) au motif qu'en discutant la peine th�orique de 6 ans, avant prise en consid�ration de la responsabilit� diminu�e du recourant, ce dernier ne s'en prenait qu'aux motifs de la d�cision de premi�re instance et n'avait, de ce fait, pas d'int�r�t juridique au recours (arr�t entrepris, consid. 8 p. 19 s.).
2.1 L'autorit� de recours qui ne traite pas un grief relevant de sa comp�tence, motiv� de fa�on suffisante et pertinente pour l'issue du litige, commet un d�ni de justice formel prohib� par l'art. 29 al. 1 Cst. (ATF 117 Ia 116 consid. 3a p. 117/118; 113 Ia 426 consid. 3 p. 430), ce qu'il appartient au recourant d'�tablir (ATF 87 I 241 consid. 3 p. 246). Le Tribunal f�d�ral examine librement ce grief (ATF 135 I 6 consid. 2.1 p. 9 et les arr�ts cit�s).
2.2 Dans ses �critures cantonales, le recourant a argu� que � la peine inflig�e de six ann�es d�not[ait] un exc�s du pouvoir d'appr�ciation des premiers juges [...] notamment au vu du jeune �ge du recourant �. Il a �galement relev� que ni la question de son jeune �ge, ni celle de l'effet de la peine sur son avenir n'avaient �t� examin�es dans le cadre de la fixation de la peine.
Cette argumentation ressortit exclusivement � la violation du droit f�d�ral (art. 47 et 50 CP) et constitue un moyen de cassation typique, relevant du pouvoir d'examen de la cour cantonale (cf. art. 340 let. a aCPP/GE). Elle comportait trois griefs distincts, bien que mal d�limit�s. Le recourant discutait, en effet, non seulement l'exc�s du pouvoir d'appr�ciation en mentionnant la dur�e de la peine inflig�e, mais aussi son abus, en tant que, selon lui, certains crit�res pertinents n'auraient pas �t� pris en consid�ration et, tout au moins, la violation des r�gles de motivation d�duites de l'art. 50 CP, en tant qu'ils n'�taient pas mentionn�s express�ment.
Les consid�rations de l'autorit� cantonale de recours ne justifient en tous les cas pas le refus d'entrer en mati�re sur le recours cantonal sous l'angle de l'abus du pouvoir d'appr�ciation, respectivement du d�faut de motivation, au sens de l'art. 50 CP, de la d�cision de premi�re instance. De plus, l'autorit� de premi�re instance ayant r�duit lin�airement de 50% la peine th�orique de 6 ans, au motif d'une responsabilit� moyennement diminu�e (v. infra consid. 2.3.1), l'argumentation du recourant remettait n�cessairement en cause la peine de 3 ans qui lui a �t� inflig�e. Dans ces conditions, c'est � tort que la cour cantonale a refus� d'entrer en mati�re sur ces griefs.
2.3 Le recourant ne conclut pas express�ment � la constatation judiciaire du vice et ne pr�tend pas que celle-ci lui offrirait une r�paration suffisante. Il demande l'annulation de la d�cision entreprise. Cette sanction ne se justifie pas en l'esp�ce pour les motifs qui suivent.
2.3.1 Il y a lieu de relever, d'une part, qu'au stade de la fixation de la peine, le jugement de premi�re instance mentionne la situation personnelle du recourant, soit en particulier le fait qu'il est n� le 9 d�cembre 1990, son arriv�e � Gen�ve en 2001 apr�s avoir v�cu aupr�s de sa grand-m�re maternelle au Br�sil, sa scolarit� �court�e avant la fin de sa huiti�me ann�e, son retour au Br�sil en 2005 puis son retour � Gen�ve une ann�e plus tard, son accueil en foyer puis son placement dans un foyer d'�ducation par le Tribunal de la jeunesse. Il est aussi fait �tat, en plus des conclusions de l'expertise psychiatrique, de sa fugue de ce foyer et de la commission de nouvelles infractions ainsi que des vagues perspectives d'accueil par une tante ou sa m�re, d�sormais �tablie aux Etats-unis. L'autorit� de premi�re instance a, ensuite, renvoy� � � l'ensemble de ces circonstances � au moment de quantifier la sanction (jugement, p. 16 s.). Le jeune �ge du recourant, qui ressort clairement de ces circonstances, a, de surcro�t, d�termin� la mesure que l'autorit� de premi�re instance a substitu�e � la peine, soit un placement dans un �tablissement pour jeunes adultes, de sorte que cette circonstance n'a, en r�alit�, pas �t� ignor�e. On peut rappeler, d'autre part, dans ce contexte, qu'un tel placement doit favoriser l'aptitude de l'auteur � vivre de fa�on responsable et sans commettre d'infractions et doit notamment lui permettre d'acqu�rir une formation ou un perfectionnement (art. 61 al. 3 CP), ce qui proc�de �galement de la prise en consid�ration de l'avenir du recourant, compte tenu de sa situation personnelle, soit en particulier de sa scolarit� inachev�e et de l'absence de perspective concr�te et s�rieuse d'accueil dans sa famille. Il s'ensuit que les premiers juges n'ont pas ignor� purement et simplement les �l�ments relev�s par le recourant.
A cela s'ajoute que les premiers juges ont consid�r� que la responsabilit� moyennement restreinte du recourant justifiait une diminution de 50% environ de la peine th�orique de six ans qui aurait �t� ad�quate. Ils ont, ce faisant, appliqu� les principes pos�s dans l'ATF 134 IV 132. Or, selon la jurisprudence plus r�cente (ATF 136 IV 55), la diminution de responsabilit� n'influence pas directement la peine, mais la faute de l'auteur qui d�termine elle-m�me la quotit� de la sanction. Par ailleurs, la restriction de responsabilit� ne constitue qu'un crit�re parmi d'autres susceptibles d'amoindrir la faute li�e � l'acte (cf. � titre att�nuant: art. 11 al. 4, 16 al. 1, 18 al. 1, 21, 23 al. 1, 25 et 48 let. a � c CP) ou de la faire appara�tre plus grave (p. ex.: l'existence de mobiles bl�mables). Ainsi, suivant cette jurisprudence, une responsabilit� moyennement diminu�e, n'est susceptible de ramener une faute objectivement grave qu'� une faute l�g�re � moyennement grave selon les autres circonstances d�terminantes.
Concr�tement, en l'esp�ce, l'autorit� de premi�re instance a jug� la culpabilit� du recourant � lourde �, compte tenu notamment du caract�re l�che de ses agissements r�sultant du choix de jeunes victimes peu susceptibles de se d�fendre et du fait qu'il n'avait pas agi seul. Les int�ress�s avaient agi sans scrupules, en ne se souciant pas du traumatisme qu'ils pouvaient causer, ni du danger mortel s'agissant de l'usage de couteaux. Le recourant avait, en outre, agi � plusieurs reprises et le nombre de brigandages commis le 27 mars �tait impressionnant (arr�t de la Cour correctionnelle, p. 15). Partant de la peine plancher de 5 ans de l'art. 140 ch. 4 CP, seules des circonstances personnelles tr�s favorables pourraient, � c�t� de la responsabilit� moyennement restreinte, justifier que la faute apparaisse si l�g�re qu'une peine largement inf�rieure au minimum l�gal soit inflig�e. Or, de telles circonstances ne sont pas r�alis�es. Les premiers juges ont, en particulier, soulign� que le recourant ne pouvait se pr�valoir d'une bonne collaboration � l'instruction et qu'il avait encore minimis� � l'audience son implication dans les faits qu'il avait fini par admettre (arr�t de la cour correctionnelle, p. 16). Et le recourant ne tente pas de d�montrer l'omission d'autres circonstances favorables, hormis son jeune �ge (v. supra consid. 2.3.1) et l'effet de la sanction sur son avenir. Or, la prise en consid�ration, m�me dans une plus large mesure que les premiers juges, de l'effet de la sanction sur l'avenir du recourant ne changerait rien � la quotit� de la peine inflig�e. Cet �l�ment de pr�vention sp�ciale ne permet, en effet, que des corrections marginales, la peine devant, en tous les cas, rester proportionn�e � la faute (arr�ts du Tribunal f�d�ral 6B_14/2007 du 17 avril 2007 consid. 5.2 et 6B_252/2008 du 23 juin 2008 consid. 6.1). Il s'ensuit que l'application, en l'esp�ce, des principes qui pr�c�dent conduirait, dans le meilleur des cas, en raison de l'interdiction de la reformatio in pejus, � la confirmation de la sanction inflig�e au recourant.
2.3.2 Dans ces conditions, le seul fait que l'autorit� pr�c�dente n'est pas entr�e en mati�re sur le grief du recourant, ne justifie pas d'annuler sa d�cision et de lui renvoyer la cause � seule fin qu'elle se prononce formellement sur le pr�tendu d�faut de motivation que le recourant reproche � l'autorit� de premi�re instance. En effet, le Tribunal f�d�ral dispose en ce qui concerne l'application des art. 47 et 50 CP d'un pouvoir d'examen non moins �tendu que celui de la Cour de cassation genevoise, de sorte que le vice r�sultant du refus de cette derni�re d'entrer en mati�re sur le grief du recourant, qui n'est pas particuli�rement grave, peut �tre gu�ri en instance f�d�rale moyennant prise en consid�ration des inconv�nients qui en r�sultent pour le recourant au stade de la fixation des frais (cf. ATF 133 I 201 consid. 2.2 p. 204 s.; 124 II 460 consid. 3a p. 469 s. et les r�f�rences cit�es; arr�t du 3 f�vrier 2010, 1C_436/2009, consid. 3.3).
Le recourant reproche enfin � la cour cantonale d'avoir viol� l'art. 29 al. 3 Cst. et appliqu� arbitrairement l'art. 7 let. a du R�glement genevois sur l'assistance judiciaire (RAJ/GE) en mettant � sa charge un �molument judiciaire de 2000 fr. nonobstant le fait qu'il �tait au b�n�fice de l'assistance judiciaire totale au niveau cantonal. Le recourant invoque, en particulier, l'arr�t publi� aux ATF 135 I 91 ss.
3.1 La jurisprudence � laquelle se r�f�re le recourant a trait aux frais de la d�fense d'office, mais non aux �moluments judiciaires en tant que tels. Cette jurisprudence ne remet, par ailleurs, pas en cause le fait que l'art. 29 al. 3 Cst. n'offre qu'une garantie d'acc�s � la justice et non de gratuit� des proc�dures (ATF 135 I 91 consid. 2.4.2.3, p. 97). Or, le recourant ne tente pas de d�montrer, par une argumentation pr�cise (art. 106 al. 2 LTF), en quoi la mise � la charge du condamn�, respectivement du recourant d�bout�, apr�s cl�ture d'une proc�dure p�nale men�e d'office contre lui de frais qu'un accus� n'est, en g�n�ral, jamais appel� � avancer (contrairement, par exemple, aux frais de traduction, d'expertise et d'avocat en mati�re p�nale ou aux frais qu'une partie � une proc�dure civile ou administrative doit avancer), remettrait en question son droit d'acc�s � la justice, qui plus est s'agissant d'une somme de 2000 fr. Il ne tente pas non plus de d�montrer que, dans la r�gle, l'acc�s � la cour de cassation cantonale serait subordonn� � l'avance des frais et que, partant, c'est au titre de l'assistance judiciaire qu'il a �t� dispens� d'avancer l'�molument qui lui a �t� impos�. Ce grief se r�v�le ainsi insuffisamment motiv�. Il est irrecevable pour ce motif d�j�.
3.2 De plus, le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits retenus par l'autorit� pr�c�dente (cf. art. 105 al. 1 LTF), dont il ne peut s'�carter que s'ils ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (cf. art. 105 al. 2 et 97 al. 1 LTF), ce qu'il incombe au recourant d'all�guer et de d�montrer, � peine d'irrecevabilit� (cf. art. 106 al. 2 LTF; ATF 133 II 249 consid. 1.4.3 p. 254/255; 133 III 350 consid. 1.3 p. 351/352, 393 consid. 7.1 p. 398). Par ailleurs, aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent�, � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF).
3.3 Il ne ressort pas de l'arr�t attaqu� que le recourant aurait plaid� au b�n�fice de l'assistance juridique en instance cantonale et, � l'appui de son grief, celui-ci ne se r�f�re � aucune pi�ce qui attesterait du contraire, notamment � aucune d�cision lui octroyant l'assistance juridique, la dispense d'avancer ou de payer les frais judiciaires en particulier. Le grief repose ainsi sur l'all�gation d'un fait non d�montr�.
Dans la mesure o� le fait litigieux ressortirait de pi�ces vers�es � la proc�dure post�rieurement � l'�ch�ance du d�lai de recours, il devrait �tre consid�r� comme nouveau au sens de l'art. 99 LTF, faute de r�sulter de l'arr�t attaqu�.
Il s'ensuit que le grief est irrecevable pour ce motif �galement.
Le recours tendait � l'annulation de la d�cision entreprise et au renvoi de la cause � l'une ou l'autre des autorit�s inf�rieures. Les conclusions du recourant �taient, dans cette mesure, d'embl�e d�nu�es de chances de succ�s, de sorte que l'assistance judiciaire doit �tre refus�e (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant succombe. Il supporte les frais de la proc�dure, qui seront fix�s en tenant compte, d'une part, de sa situation �conomique, qui n'appara�t pas favorable en raison de sa d�tention et, d'autre part, des motifs conduisant au rejet du grief examin� au consid. 2 ci-dessus (art. 65 al. 2 et 66 al. 1 LTF).
Les frais judiciaires, arr�t�s � 1200 fr., sont mis � la charge du recourant.