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Timestamp: 2016-10-23 12:07:48+00:00
Document Index: 32059462

Matched Legal Cases: ['art. 190', 'art. 100', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 75', 'art. 72', 'art. 74', 'art. 76', 'art. 99', 'in fine', 'art. 99', 'in fine', 'art. 105', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 9', 'art. 92', 'art. 9', 'art. 106', 'art. 100', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 42', 'art. 55', 'art. 39', 'ATF ', 'art. 54', 'art. 190', 'art. 190', 'art. 54', 'art. 190', 'art. 190', 'art. 190', 'art. 82', 'ATF ', 'art. 190', 'art. 2', 'art. 52', 'art. 164', 'art. 52', 'art. 54', 'art. 159', 'art. 166', 'art. 46', 'ATF ', 'art. 48', 'art. 50', 'ATF ', 'art. 46', 'art. 54', 'art 190', 'art. 48', 'art. 190', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 190', 'art. 190', 'art. 190', 'art. 46', 'art. 54', 'art. 190', 'art. 48', 'art. 190', 'art. 48', 'art. 191', 'art. 66', 'art. 68']

5A_730/2013 � � Arr�t du 24 avril 2014
A.________, repr�sent� par Me Robert Wuest, avocat,
repr�sent�e par Me Jean-Yves Rebord, avocat,
recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton du Valais, Autorit� de recours en mati�re de poursuite et faillite, du 4 septembre 2013.
A.a.�En mai 2008, la Banque B.________, dont le si�ge est � C.________, a accord� � A.________ un pr�t de ggg euros, garanti par le nantissement d'actions (y compris les dividendes y aff�rents) d'une soci�t� appartenant � celui-ci, ainsi que par un d�p�t de hhh euros. Le contrat a �t� soumis au droit luxembourgeois.
A.b.�Parall�lement, la Banque B.________ a accord� � la dite soci�t� un pr�t de iii euros, � condition que celle-ci d�pose son portefeuille financier et que A.________ se porte garant.
Le portefeuille bancaire de la soci�t� ayant perdu de sa valeur et la Banque B.________ l'ayant invit�e � y rem�dier, la soci�t� se serait vu contrainte de vendre � perte plusieurs de ses actifs, ce qui lui aurait caus� un dommage de jjj euros. La soci�t� a c�d� cette pr�tention contre la banque � A.________.
A.c.�L'�ch�ance du pr�t accord� � A.________ a �t� prorog�e � plusieurs reprises, la derni�re fois au 30 juin 2011.
Dans un ultime courrier du 30 avril 2012, adress� � son d�biteur � son adresse � D.________, la Banque B.________ l'a invit� � s'acquitter du remboursement d�, � d�faut de quoi elle engagerait une poursuite pour le montant de kkk euros.
A.________ �tait en effet domicili� en Suisse depuis f�vrier 2006, ayant d�pos� ses papiers dans la commune de E.________ et s'�tant install� dans un appartement � D.________, acquis au nom de son fils. Sa compagne, dont il a eu deux enfants, n�s en 2008 et 2012, y avait emm�nag� en 2009.
Le 8 mai 2012, la Banque B.________ a adress� � l'Office des poursuites et des faillites de Sierre une r�quisition de poursuite contre A.________ pour le montant de lll fr., correspondant � la conversion en francs du montant pr�cit�. La notification du commandement de payer a �chou�, le d�biteur ayant, selon informations du contr�le de l'habitant, quitt� la Suisse pour F.________ au d�but de l'ann�e.
Parall�lement, le 16 ao�t 2012, la Banque B.________ a ouvert contre A.________ devant le Tribunal d'arrondissement de et � Luxembourg, une action en paiement du montant de mmm euros plus int�r�ts l�gaux, correspondant au montant d� sur ce pr�t.
Le 27 ao�t 2012, la Banque B.________ a form� une requ�te de faillite sans poursuite pr�alable contre A.________ devant le Tribunal du district de Sierre. Apr�s plusieurs reports d'audience, l'int�ress� a finalement pu �tre interrog� par le tribunal le 24 avril 2013.
Retenant les cas de fuite et d'actes frauduleux au sens de l'art. 190 al. 1 ch. 1 LP, le Tribunal de district a prononc� la faillite du d�biteur le 8 mai 2013, avec effet le m�me jour � 8h.30.
Statuant par arr�t du 4 septembre 2013, le Tribunal cantonal valaisan a rejet� le recours form� par le d�biteur et, comme l'effet suspensif avait �t� accord�, a refix� la date de la faillite au 4 septembre 2013 � 10h.
Le d�biteur a interjet� un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral le 30 septembre 2013, concluant � ce que l'arr�t attaqu� soit d�clar� nul, subsidiairement qu'il soit annul�, par quoi l'on comprend qu'il conclut au rejet de la requ�te de faillite d�pos�e contre lui par la banque cr�anci�re. Sous huit titres, formul�s dans un ordre al�atoire, il remet en cause trois choses: la qualit� de cr�anci�re de la banque, l'existence d'un cas de fuite et celle d'un for d'ex�cution forc�e en Suisse.
Par ordonnance pr�sidentielle du 24 octobre 2013, l'effet suspensif a �t� attribu� au recours en ce sens que le prononc� de faillite reste en force mais qu'aucun acte d'ex�cution de la d�cision attaqu�e ne soit entrepris.
Par ordonnance pr�sidentielle du 8 novembre 2013, le recourant a �t� invit� � verser la somme de 3'000 fr. � titre de s�ret�s en garantie des d�pens. Les s�ret�s ont �t� vers�es dans le d�lai imparti.
Interjet� dans le d�lai l�gal (art. 100 al. 1 LTF) contre une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 133 III 687 consid. 1.2) rendue par un tribunal sup�rieur, qui confirme sur recours (art. 75 LTF), l'ouverture de la faillite sans poursuite pr�alable du recourant (art. 72 al. 2 let. a LTF), le recours en mati�re civile est en principe recevable, ind�pendamment de la valeur litigieuse (art. 74 al. 2 let. d LTF); le failli, qui a succomb� devant la juridiction pr�c�dente, a qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF).
En tant qu'il croit pouvoir all�guer des "faits nouveaux, avec les preuves utiles", le recourant se m�prend sur le sens de l'exception vis�e par l'art. 99 al. 1
in fine�LTF.
En effet, selon la jurisprudence, l'exclusion des faits et moyens de preuve nouveaux est la r�gle; en tant que cour supr�me, le Tribunal f�d�ral est juge du droit, et non juge du fait. La r�gle conna�t une exception lorsque, selon les textes allemand et italien plus pr�cis que la formulation fran�aise sur ce point, la d�cision de l'autorit� pr�c�dente est le motif pour pr�senter de nouveaux faits ou moyens de preuve ou, en d'autres termes, lorsque c'est la d�cision de l'autorit� pr�c�dente qui, pour la premi�re fois, a rendu pertinents ces faits ou moyens de preuve. Il peut s'agir de faits et moyens de preuve qui se rapportent � la r�gularit� de la proc�dure devant l'instance pr�c�dente (par exemple une violation du droit d'�tre entendu lors de l'instruction) ou qui sont d�terminants pour la recevabilit� du recours au Tribunal f�d�ral (par exemple la date de notification de la d�cision attaqu�e) ou encore qui sont propres � contrer une argumentation de l'autorit� pr�c�dente objectivement impr�visible pour les parties avant la r�ception de la d�cision (Message du 28 f�vrier 2001 concernant la r�vision totale de l'organisation judiciaire f�d�rale, FF 2001 4137 ch. 4.1.4.3). En revanche, le recourant ne peut pas all�guer des faits ou produire des moyens de preuve nouveaux qu'il a omis d'all�guer ou de produire devant l'autorit� pr�c�dente; pour contester l'�tat de fait retenu par l'autorit� pr�c�dente, il ne saurait se fonder sur des faits ou moyens de preuve nouveaux qu'il �tait en mesure de pr�senter � cette autorit� et dont il devait discerner la pertinence �ventuelle (arr�t 4A_36/2008 du 18 f�vrier 2008 consid. 4.1). La possibilit� de pr�senter des faits ou des moyens de preuve nouveaux en instance de recours f�d�rale est exceptionnelle et ne sert pas � corriger des omissions ant�rie ures (arr�ts 4A_18/2010 du 15 mars 2010 consid. 2.1; 5A_291/2013 du 27 janvier 2014 consid. 2.2).
Les quelques faits nouveaux invoqu�s par le recourant ne satisfont pas aux conditions exceptionnelles de l'art. 99 al. 1
in fine�LTF et sont donc irrecevables. En tant qu'il invoque l'art. 105 al. 3 LTF, il se trompe manifestement, la pr�sente cause n'ayant rien � voir avec les prestations de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire.
3.1.�Saisi d'un recours en mati�re civile, le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). Le recourant qui entend invoquer que les faits ont �t� �tablis de mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), c'est-�-dire que les constatations de fait sont arbitraires, au sens de l'art. 9 Cst. (Message concernant la r�vision totale de l'organisation judiciaire f�d�rale du 28 f�vrier 2001, FF 2001 p. 4000 ss, p. 4035 n� 2.3.1.2 et p. 4135 ad art. 92; ci-apr�s: Message), doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, en quoi consiste la violation. Le Tribunal f�d�ral n'examine en effet la violation de l'interdiction de l'arbitraire (art. 9 Cst.) que si ce grief a �t� invoqu� et motiv� par le recourant (art. 106 al. 2 LTF), c'est-�-dire s'il a �t� express�ment soulev� et expos� de fa�on claire et d�taill�e (principe d'all�gation; Message, p. 4142 ad art. 100; cf., sous l'empire de l'art. 90 al. 1 let. b OJ, ATF 130 I 26 consid. 2.1; 130 I 258 consid. 1.3; 125 I 71 consid. 1c et les arr�ts cit�s).
3.2.�Le Tribunal f�d�ral applique d'office le droit (art. 106 al. 1 LTF) � l'�tat de fait constat� dans l'arr�t cantonal ou � l'�tat de fait qu'il aura rectifi� et compl�t� conform�ment aux principes sus-expos�s. Toutefois, compte tenu de l'obligation de motiver qui incombe au recourant en vertu de l'art. 42 al. 2 LTF (�
Begr�ndungspflicht, obbligo di motivare�), qui correspond � celle de l'art. 55 al. 1 let. c OJ (Message concernant la r�vision totale de l'organisation judiciaire f�d�rale du 28 f�vrier 2001, FF 2001 p. 4000 ss, p. 4093 ad art. 39; ci-apr�s: Message), il n'examine pas, comme le ferait un juge de premi�re instance, toutes les questions juridiques qui pourraient se poser, mais uniquement celles qui sont soulev�es devant lui (ATF 133 III 545 consid. 2.2; 133 IV 150 consid. 1.2; 133 V 515 consid. 1.3; 134 II 244 consid. 2.1; 134 III 102 consid. 1.1; 137 III 241 consid. 5; 137 III 580 consid. 1.3). Le principe de l'application du droit d'office est en effet limit� dans la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral (Fabienne Hohl, Proc�dure civile, T. II, Berne 2010, n� 2894 p. 513; Leuenberger/Uffer-Tobler, Schweizerisches Zivilprozessrecht, Berne 2010, n� 4.53 p. 123/124).
Le premier juge a prononc� la faillite sans poursuite pr�alable pour deux causes, � savoir la fuite et les actes frauduleux au sens de 190 al. 1 ch. 1 LP, s'estimant comp�tent en vertu de l'art. 54 LP et ayant consid�r� que la banque avait rendu vraisemblable sa qualit� de cr�anci�re et la r�alisation de toutes les conditions mat�rielles de ces deux causes.
Traitant les griefs soulev�s par le recourant, la cour cantonale a examin� d'abord la qualit� de cr�anci�re de la banque, qu'elle a retenue; puis elle semble avoir admis l'existence de deux causes de faillite sans poursuite pr�alable, � savoir celle de la fuite du d�biteur (art. 190 al. 1 ch. 1 2e cas LP) et celle des actes frauduleux (art. 190 al. 1 ch. 1 3e cas LP), rejetant les griefs du d�biteur sur ces points; enfin, elle a consid�r� que, d�s lors que les conditions de la cause de la fuite sont remplies, le for du pr�c�dent domicile est donn� en vertu de l'art. 54 LP.
Sous une s�rie de titres num�rot�s de 2 � 9, le recourant formule p�le-m�le les critiques qui lui sont venues au fil de la lecture de l'arr�t cantonal.
Faute de grief concernant le for en relation avec le 3
e�cas de faillite sans poursuite pr�alable vis� par l'art. 190 al. 1 ch. 1 LP, le Tribunal f�d�ral n'examinera pas cette question (cf. consid. 3.2�
La cour cantonale a retenu que la banque �tait en droit d'obtenir la faillite sans poursuite pr�alable de son d�biteur, le cas de la fuite �tant r�alis� et le for donn�. Le recourant le conteste.
Aux termes de l'art. 190 al. 1 ch. 1 2e cas LP, le cr�ancier peut requ�rir la faillite sans poursuite pr�alable si le d�biteur a pris la fuite dans l'intention de se soustraire � ses engagements.
6.1.�Seul celui qui a la qualit� de cr�ancier peut requ�rir la faillite sans poursuite pr�alable de son d�biteur en vertu de l'art. 190 LP. Comme ce type de faillite n'est pas pr�c�d� d'une poursuite pr�alable et qu'il n'y a donc pas de proc�dure de mainlev�e au cours de laquelle la titularit� de la cr�ance du requ�rant aurait pu �tre examin�e, il est justifi� d'exiger que, � l'instar du cr�ancier qui se fonde sur un titre pour requ�rir la mainlev�e provisoire au sens de l'art. 82 LP (ATF 132 III 140 consid. 4.1), le cr�ancier motive sa requ�te en produisant le titre sur lequel il se base, la production de cette pi�ce, consid�r�e en vertu de son contenu, de son origine et de ses caract�ristiques ext�rieures comme un tel titre, �tant suffisante pour que sa qualit� de cr�ancier soit admise si le d�biteur n'oppose pas et ne rend pas imm�diatement vraisemblables des exceptions.
6.2.�Le cas de la fuite du d�biteur dans l'intention de se soustraire � ses engagements (art. 190 al. 1 ch. 1 2e cas LP) est r�alis� s'il y a abandon d'un domicile en Suisse dans le but de l�ser des cr�anciers. Selon la jurisprudence, un simple transfert de domicile � l'�tranger ne suffit pas; il faut encore qu'il y ait des indices que le transfert a eu lieu dans le but de l�ser les cr�anciers. Cette intention se d�duit g�n�ralement des modalit�s du transfert; par exemple, le d�biteur est parti sans laisser d'adresse, il ne s'est pas constitu� de nouveau domicile fixe, il emporte des biens ou il en dispose de mani�re inhabituelle (arr�ts 5A_872/2010 du 1er mars 2011 consid. 2.1; 5A_719/2010 du 6 d�cembre 2010 consid. 4.1; 5P.91/2004 du 24 septembre 2004 consid. 7 et les r�f�rences).
Le cr�ancier doit all�guer et prouver les circonstances constitutives de ce cas de faillite. Comme il doit apporter la preuve d'un fait n�gatif - l'absence de domicile fixe - qui est r�alis� en la personne du pr�tendu d�biteur, il in combe � celui-ci, conform�ment aux r�gles de la bonne foi (art. 2 CC et art. 52 CPC), de coop�rer � la proc�dure probatoire (Leuenberger/Uffer-Tobler, Schweizerisches Zivilprozessrecht, Berne 2010, n. 11 84). Cette obligation ne touche cependant pas au fardeau de la preuve et n'implique nullement un renversement de celui-ci mais le tribunal tient compte du refus de collaborer lors de l'appr�ciation des preuves (art. 164 CPC; Leuenberger/Uffer-Tobler, op. cit., n. 9.64 et 9.21; Bohnet,�
in:�Code de proc�dure civile comment�, 2011, n� 48 ad art. 52). Le d�biteur doit collaborer � la preuve de la constitution d'un nouveau domicile (arr�ts 5A_872/2010 du 1er mars 2011 consid. 2.1; 5A_719/2010 du 6 d�cembre 2010 consid. 4.1).
6.3.�En ce qui concerne la comp�tence locale, le cr�ancier doit d�poser sa requ�te au for du dernier domicile du d�biteur conform�ment � l'art. 54 LP. En effet, dans le syst�me de la LP, la commination (art. 159 ss LP) et la d�claration de faillite (art. 166 ss LP), laquelle entra�ne la liquidation g�n�rale du patrimoine du d�biteur en faisant appel au concours de tous les cr�anciers, ne peuvent en principe avoir lieu qu'au for ordinaire de poursuite du d�biteur selon l'art. 46 LP (ATF 107 III 53 consid. 4e), tous les fors sp�ciaux des art. 48 � 54 LP n'�tant pas n�cessairement valables (� propos de l'art. 50 al. 2 LP: ATF 107 III 53 consid. 4c). Il en va de m�me pour la d�claration de faillite sans poursuite pr�alable, qui est une exception dans le syst�me de l'ex�cution forc�e et qui doit donc en principe �tre requise au for ordinaire du d�biteur selon l'art. 46 LP; toutefois, le for sp�cial du dernier domicile du d�biteur de l'art. 54 LP est applicable � la fuite du d�biteur au sens du 2
e�cas de l'art 190 al. 1 ch. 1 LP, la notion de fuite �tant dans ce cas la m�me dans les deux dispositions (arr�t 5P.91/2004 du 24 septembre 2004 consid. 6.1), tout comme le for sp�cial du lieu de s�jour en Suisse de l'art. 48 LP est applicable au cas de l'absence de r�sidence connue selon le 1
er�cas de l'art. 190 al. 1 ch. 1 LP (ATF 119 III 51 consid. 2).
En ce qui concerne la qualit� de cr�anci�re de la banque, celle-ci a octroy� un pr�t de ggg euros au d�biteur et elle lui a vers� ce montant, ce qui n'est pas contest�. Les moyens lib�ratoires invoqu�s par le d�biteur ont �t� jug�s insuffisants par la cour cantonale. Le recourant reproche � celle-ci d'avoir admis que la banque soit sa cr�anci�re.
7.1.�La cour cantonale a consid�r� que la banque a octroy� un pr�t au d�biteur personnellement et un autre � une soci�t� dont il est actionnaire � 95%. Elle a relev� que le premier juge a estim� que la banque avait rendu vraisemblable l'existence de sa cr�ance contre le d�biteur et que les pr�tentions reconventionnelles du d�biteur en dommages-int�r�ts li�es � la r�siliation du contrat de pr�t et � la vente des titres, propri�t� de sa soci�t�, �taient infond�es, aucune faute de la banque ne les justifiant, celle-ci n'�tant pas responsable de la perte de valeur des garanties fournies par les emprunteurs. Elle a qualifi� la critique du recourant � cet �gard de peu claire et impr�cise, et donc d'irrecevable. Au demeurant, elle a confirm� l'appr�ciation du premier juge, ajoutant que la banque �tait en droit de r�silier le pr�t en cas de r�duction ou de disparition d'une garantie. Elle a au surplus estim� que les pr�tentions du d�biteur de 2 millions et jjj euros n'�taient justifi�es par aucun �l�ment du dossier.
7.2.�Sous les titres d'inexistence d'une cr�ance de la banque, d'�tablissement inexact des faits dans l'admission d'une cr�ance et de nullit� des d�marches et abus de droit de la part de la banque, le recourant se limite � relever que la vente de ses actifs a eu lieu dans l'urgence, ce qui lui a caus� des pertes consid�rables, et que ses pr�tentions sont tout autant justifi�es que celle que la banque fait valoir contre lui. Une telle critique ne satisfait pas aux exigences de l'art. 106 al. 2 LTF et est, partant, irrecevable.
En tant qu'il estime que la requ�te de faillite sans poursuite pr�alable de la banque rel�ve d'une tactique de harc�lement et de pression contre lui, qu'elle n'aurait rien � voir avec la proc�dure d'encaissement et serait donc constitutive d'abus de droit et nulle, qu'elle viserait � l'emp�cher de faire valoir ses pr�tentions reconventionnelles, le recourant ne proc�de que par affirmations, sans aucune tentative de d�monstration de l'arbitraire des faits retenus par la cour cantonale. Sa critique est donc irrecevable.
En ce qui concerne le cas de fuite dans l'intention de se soustraire � ces engagements au sens de l'art. 190 al. 1 ch. 1 2
e�cas LP, la cour cantonale a consid�r� qu'il est r�alis� � deux �gards: tout d'abord parce que le domicile actuel du d�biteur demeure inconnu et ensuite parce que son d�part a �t� accompagn� de manoeuvres destin�es � l�ser ses cr�anciers, en particulier la banque, intention qui d�coule de son comportement proc�dural. Autrement dit, sont ainsi r�alis�s les indices (modalit�s du transfert du domicile � l'�tranger) de la fuite admis par la jurisprudence rappel�e ci-dessus (cf.�
supra�consid. 4.2) : le d�biteur ne s'est pas constitu� de nouveau domicile fixe et il a dispos� de ses biens de mani�re inhabituelle.
8.1.1.�A propos du premier de ces indices, la cour cantonale a relev� qu'il est douteux que le d�biteur ait quitt� son domicile de D.________ � la mi-janvier 2012 comme il le pr�tend et qu'au vu des faits constat�s, il y a tout lieu de penser qu'il y vivait encore au d�but du mois de mai 2012. S'il est �tabli qu'il a quitt� ce domicile � une date ind�termin�e, la cour a estim� qu'elle ne saurait admettre qu'il s'en est constitu� un nouveau � F.________, au vu de sa situation familiale, puisqu'il avait un enfant en bas-�ge et un enfant � na�tre de la compagne avec laquelle il vivait. Il n'a d'ailleurs produit aucune pi�ce officielle attestant de son arriv�e sur sol F.________. La cour cantonale a r�fut� tous les indices invoqu�s par le recourant et conclu que les pi�ces au dossier sont insuffisantes pour admettre que le d�biteur s'est constitu� un nouveau domicile � l'adresse F.________ qu'il a indiqu�e. Son domicile actuel demeure donc inconnu. D'ailleurs, m�me s'il devait avoir r�ellement un nouveau domicile � l'adresse F.________ indiqu�e, il n'a pas fait preuve de transparence � l'�gard de la banque puisqu'il ne lui a pas indiqu� sa nouvelle adresse; autrement dit, il serait parti sans laisser d'adresse, ce qui est �galement une circonstance admise par la jurisprudence.
8.1.2.�Le recourant semble ne pas avoir compris la structure de l'arr�t cantonal: celui-ci reproduit au consid. 6 p. 13 � 15 les motifs du premier juge en ce qui concerne la r�alisation des deux cas de faillite sans poursuite pr�alable que sont la fuite et les actes frauduleux du d�biteur (art. 190 al. 1 ch. 1 2
e�cas LP), puis expose les critiques du recourant sous consid. 7 p. 15-18 et, enfin, proc�de � la subsomption au consid. 8 p. 18-23, �tant pr�cis� que le 3
e�cas n'est plus litigieux devant le Tribunal f�d�ral.
Dans la mesure o�, sans m�me s'en rendre compte, le recourant s'en prend aux motifs du premier juge, sa critique est irrecevable.
8.1.3.�Le recourant reprend ensuite substantiellement les m�mes griefs sous les titres de violation de l'art. 190 al. 1 ch. 1 LP, d'�tablissement inexact des faits, de protection contre l'arbitraire et de mauvaise foi de la banque. Par ces critiques, il s'en prend en r�alit� uniquement � l'appr�ciation des faits par l'autorit� cantonale, ni la notion de fuite en tant que telle, ni la subsomption effectu�e par la cour cantonale n'�tant remises en cause.
D�s lors qu'il se borne � lister les m�mes �l�ments - d�clarations et pi�ces - que ceux pris en consid�ration par la cour cantonale pour en d�duire qu'ils sont manifestement suffisants pour prouver sa domiciliation � F.________ depuis janvier 2012, sa critique est clairement appellatoire et ne satisfait donc pas aux exigences de d�monstration de l'arbitraire en mati�re d'�tablissement des faits. Elle est, partant, irrecevable.
8.2.1.�Quant au fait que le d�part du d�biteur a �t� accompagn� de manoeuvres destin�es � l�ser ses cr�anciers, la cour cantonale a retenu qu'il a effectu� plusieurs op�rations durant le premier semestre 2012, op�rations qui lui ont �t� dict�es par le risque, de plus en plus marqu�, de poursuites prochaines � son �gard. Ainsi, la cour estime qu'il n'y avait pas de motif valable pour qu'il remette en nantissement � sa compagne ses parts dans une soci�t� en avril 2012 et qu'il est douteux qu'il lui doive un montant de nnn fr. pour un pr�t que celle-ci lui aurait consenti pour ses d�penses courantes, alors qu'aucun �l�ment du dossier n'�tablit que son compte bancaire aurait �t� bloqu�. En outre, le d�biteur a fait annuler le permis de sa voiture Porsche Cayenne le 10 juillet 2012, soit peu apr�s qu'une tentative de s�questre de celle-ci a �chou�. Il n'est pas non plus cr�dible que tout le mobilier et les valeurs se trouvant au domicile de D.________ appartiennent � sa compagne, ce d'autant qu'il l'occupait d�j� depuis trois ans lorsque sa compagne s'y est install�e. La d�claration de sa compagne � la police accr�dite manifestement le cas de fuite. Enfin, son manque de collaboration ne plaide pas en sa faveur, notamment son absence � la s�ance de l'office des poursuites sans invocation de motifs importants, alors que la date avait �t� fix�e d'entente avec son avocat, et la fa�on dont il a compliqu� les d�marches de la banque en refusant que les actes de poursuite soient notifi�s � son avocat.
Se m�prenant sur la structure de l'arr�t, le recourant critique � nouveau, sur ce point, les motifs du premier juge. Son grief est, partant, irrecevable.
Lorsqu'il s'en prend aux manoeuvres frauduleuses �tablissant sa fuite en vue de l�ser ses cr�anciers (mobilier de l'appartement, v�hicule, actions remises en nantissement), le recourant se limite � nouveau � proposer sa propre appr�ciation des faits, mais sans d�montrer en quoi leur appr�ciation par l'autorit� cantonale serait arbitraire. Sa critique est donc irrecevable.
Le recourant invoque aussi la violation de l'art. 46 LP. Cette critique est infond�e d�s lors que la cour cantonale s'est bas�e sur le for de son pr�c�dent domicile au sens de l'art. 54 LP en relation avec le 2
e�cas de faillite sans poursuite pr�alable - que constitue la fuite - selon l'art. 190 al. 1 ch. 1 LP.
Lorsqu'il reproche � la banque de n'avoir pas recherch� le lieu de sa r�sidence effective au sens de l'art. 48 LP, le recourant m�conna�t que le cas de faillite sans poursuite pr�alable fond�e sur la r�sidence inconnue (art. 190 al. 1 ch. 1 1
er�cas LP) - et, partant, la poursuite au lieu de s�jour (art. 48 LP) - n'a pas �t� retenu par la cour cantonale. C'est pour fonder le cas de la fuite (art. 191 al. 1 ch. 1 2
e�cas LP) que la cour a examin�, conform�ment � la jurisprudence, les indices que sont le d�part du d�biteur sans laisser d'adresse et l'absence de nouveau domicile fixe. Lorsque ce cas est r�alis�, il ne saurait �tre question pour le d�biteur de reprocher au cr�ancier de n'avoir pas recherch� son nouveau lieu de r�sidence. Le grief de comportement contraire � la bonne foi de la part de la banque est d�s lors sans fondement.
Enfin, en ce qui concerne les griefs d'abus de droit et, partant, de nullit�, la cour cantonale a consid�r� que la banque n'avait pas commis d'abus de droit en d�posant la requ�te de faillite sans poursuite pr�alable puisqu'elle a rendu vraisemblable l'existence de sa cr�ance et �tabli que son d�biteur a pris la fuite pour se soustraire � ses obligations.
Dans la mesure o� le recourant se limite � r�p�ter que la banque ferait pression sur lui, poursuit sa tactique de harc�lement et de pression, pour l'emp�cher de faire valoir sa cr�ance de dommages-int�r�ts et �viter d'avoir � lui payer de tels dommages, le recourant ne s'en prend pas aux motifs retenus par l'arr�t attaqu�. Son grief est irrecevable.
En conclusion, le recours doit �tre rejet�, dans la tr�s faible mesure de sa recevabilit�, aux frais de son auteur (art. 66 al. 1 LTF). La cr�anci�re n'ayant pas �t� invit�e � se d�terminer sur le fond, il ne lui est pas allou� de d�pens (art. 68 al. 1 LTF). Le montant de 3'000 fr. vers� � titre de s�ret�s en garantie des d�pens est restitu� au recourant.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, � l'Office des faillites de Sierre, au Registre foncier de Sierre et au Tribunal cantonal du canton du Valais, Autorit� de recours en mati�re de poursuite et faillite.