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Timestamp: 2016-10-25 15:32:44+00:00
Document Index: 161726982

Matched Legal Cases: ['art. 107', 'ATF ', 'art. 97', 'art. 95', 'ATF ', 'art. 6', 'art. 4', 'art. 105', 'art. 66', 'art. 65']

9C_835/2009 (27.05.2010)
9C_835/2009
P.________, repr�sent� par Me Daniel Brodt, avocat,
recours contre le jugement du Tribunal administratif de la R�publique et canton de Neuch�tel, Cour des assurances sociales, du 20 ao�t 2009.
A.a P.________ exerce � titre ind�pendant l'activit� d'�leveur et de marchand de chevaux. Le 26 f�vrier 2001, il a d�pos� une demande de prestations de l'assurance-invalidit�. L'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Neuch�tel (ci-apr�s: l'office AI) a charg� le docteur M.________, sp�cialiste FMH en chirurgie orthop�dique, d'une expertise. Selon ce m�decin, l'assur�, qui souffrait notamment d'une ost�ochondromatose de l'�paule droite, pr�sentait une baisse de la capacit� de travail de 30 � 40 % dans son m�tier; dans une activit� adapt�e, apr�s une p�riode �ventuelle de mise au courant, la capacit� de travail pouvait �tre de 100 %, mais un reclassement professionnel �tait difficilement envisageable chez un patient extr�mement ind�pendant de caract�re et ne disposant d'aucune formation (rapport du 12 juin 2003). Par d�cision du 29 ao�t 2003, confirm�e sur opposition le 24 ao�t 2004, l'office AI a rejet� la demande.
A.b Saisi � nouveau de la cause � la suite de l'admission du recours interjet� par P.________ contre la d�cision du 24 ao�t 2004 (jugement du Tribunal administratif du canton de Neuch�tel du 3 avril 2006), l'office AI a proc�d� � des mesures d'instruction compl�mentaires, dont la mise en oeuvre d'une enqu�te �conomique (rapport du 6 novembre 2006). Il a par ailleurs confi� une expertise psychiatrique au docteur E.________, psychiatre et psychoth�rapeute, qui n'a retenu aucun diagnostic psychiatrique, ni, partant, d'incapacit� de travail pour des motifs psychiatriques (rapport du 7 juin 2007). Le 16 d�cembre 2008, l'office AI a allou� � l'int�ress� une demi-rente d'invalidit� du 1er f�vrier 2000 (en raison d'une demande tardive) au 31 d�cembre 2003. En bref, il a consid�r� que P.________ pr�sentait un taux d'invalidit� de 56 % depuis le 17 novembre 1998, mais qu'on pouvait exiger de lui qu'il rem�t son exploitation d'�levage de chevaux � compter du 1er janvier 2004 et m�t � profit sa capacit� de travail (de 100 %) dans une activit� adapt�e depuis cette date, de sorte qu'il ne subissait alors plus d'incapacit� de gain.
Statuant le 20 ao�t 2009 sur le recours form� par l'assur�, le Tribunal administratif neuch�telois, Cour des assurances sociales, l'a rejet�.
P.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont il demande l'annulation, en concluant, en substance, � l'octroi d'une demi-rente d'invalidit� au-del� du 31 d�cembre 2003 ("sans limitation dans le temps"). Le Tribunal f�d�ral a renonc� � proc�der � un �change d'�critures.
Compte tenu des conclusions du recours (art. 107 al. 1 LTF), le litige porte sur le droit du recourant � une demi-rente d'invalidit� au-del� du 31 d�cembre 2003, singuli�rement sur le point de savoir si un changement d'activit� lucrative apparaissait raisonnablement exigible de sa part. A cet �gard, le jugement entrepris expose correctement la jurisprudence relative � l'obligation incombant � l'assur� de diminuer le dommage, de sorte qu'il suffit d'y renvoyer.
On ajoutera que l'obligation de diminuer le dommage s'applique aux aspects de la vie les plus vari�s. Toutefois, le point de savoir si une mesure peut �tre exig�e d'un assur� doit �tre examin� au regard de l'ensemble des circonstances objectives et subjectives du cas concret (ATF 113 V 22 consid. 4a p. 28 et les r�f�rences). Par circonstances subjectives, il faut entendre les facteurs personnels tels que l'�ge, la situation professionnelle concr�te ou encore l'attachement au lieu de domicile. Parmi les circonstances objectives doivent notamment �tre prises en compte l'existence d'un march� �quilibr� du travail et la dur�e pr�visible des rapports de travail (arr�t I 750/04 du 5 avril 2006 consid. 5.3, in SVR 2007 IV n� 1 p. 1).
Au regard de l'enqu�te �conomique du 6 novembre 2006 et des rapports des docteurs E.________, M.________ et R.________ (m�decin-conseil de l'intim�; avis du 8 juillet 2003), la juridiction cantonale a constat� que le recourant pr�sentait une incapacit� de travail de 61 % pour l'�levage de chevaux, mais disposait d'une pleine capacit� de travail dans une activit� adapt�e aux limitations fonctionnelles dues � son atteinte � l'�paule droite. Elle a par ailleurs retenu qu'au vu de l'ensemble des circonstances, en particulier du fait que l'assur� se trouvait � plus de vingt ans de l'�ge de la retraite, on pouvait exiger de lui qu'il change�t d'activit�, au besoin en abandonnant l'exploitation de son �levage de chevaux � partir du 1er janvier 2004. Il existait en effet un nombre significatif de m�tiers ne n�cessitant pas l'usage de la force physique que le recourant �tait susceptible d'exercer (� plein temps) en d�pit de ses limitations fonctionnelles. Dans une telle activit� adapt�e, le recourant �tait en mesure de r�aliser un revenu excluant toute perte de gain.
3.1 Sans remettre en cause les constatations de fait des premiers juges sur la capacit� (r�siduelle) de travail en tant que telles, le recourant leur reproche tout d'abord d'avoir proc�d� � une constatation inexacte des faits pertinents et � une appr�ciation arbitraire des preuves en "ne retenant pas l'entier des conclusions" des docteurs E.________, M.________ et R.________.
3.2 Selon l'art. 97 al. 1 LTF, le recours en mati�re de droit public ne peut critiquer les constatations de faits que si ceux-ci ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. La violation peut consister en un �tat de fait incomplet, car l'autorit� pr�c�dente viole le droit mat�riel en n'�tablissant pas tous les faits pertinents pour l'application de celui-ci. L'appr�ciation des preuves est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, en contradiction avec le dossier, ou contraire au sens de la justice et de l'�quit� ou lorsque l'autorit� ne tient pas compte, sans raison s�rieuse, d'un �l�ment propre � modifier la d�cision, se trompe sur le sens et la port�e de celui-ci ou, se fondant sur les �l�ments recueillis, en tire des constatations insoutenables (ATF 134 V 53 consid. 4.3 p. 62 et les r�f�rences).
Les griefs du recourant sont en l'esp�ce mal fond�s: les �l�ments dont il affirme que l'autorit� pr�c�dente n'a pas tenu compte, ont non seulement �t� pris en consid�ration par les premiers juges, mais n'apparaissent par ailleurs pas avoir �t� �cart�s sans raison s�rieuse. Ainsi, la juridiction cantonale a fait �tat des conclusions des docteurs M.________, E.________ et R.________ (consid. 3 p. 4 et 5 du jugement entrepris), qui ont tous trois consid�r� en substance qu'un reclassement professionnel serait vou� � l'�chec principalement � cause du caract�re tr�s ind�pendant de l'assur� (ainsi que de son absence de formation). Elle a cependant consid�r� que ces conclusions ne sauraient �tre suivies pour �valuer la capacit� r�siduelle de travail de l'assur�, parce que les motifs �voqu�s par les m�decins pour justifier leur �valuation n�gative des chances d'une reconversion professionnelle - ind�pendance de caract�re de l'int�ress� et manque de formation - ne relevaient pas d'une atteinte � la sant�. Une telle atteinte avait en particulier �t� ni�e par le docteur E.________, qui avait pr�cis� que la nature particuli�rement ind�pendante de l'assur� constituait une "inclinaison dans le champ de la norme" (compl�ment d'expertise du 1er octobre 2007). Loin d'�tre insoutenable comme l'all�gue en vain le recourant, l'appr�ciation de l'autorit� pr�c�dente est conforme au droit, puisqu'est seule d�terminante dans le domaine de l'assurance-invalidit� l'incapacit� de travail qui r�sulte d'une atteinte � la sant� (art. 6 LPGA en relation avec l'art. 4 al. 1 LAI).
4.1 Le recourant soutient ensuite que sous l'angle de l'obligation de r�duire le dommage, on ne saurait exiger de lui qu'il change de m�tier, puisqu'il avait am�nag� son activit� de fa�on � �tre � m�me d'utiliser au mieux sa capacit� de travail r�siduelle, que son �ge au moment de la naissance du droit � la rente - 41 ans - �tait "d�j� un �ge avanc� sur le march� de l'emploi", qu'il n'avait aucune formation et que sa profession d'�leveur de chevaux ne pouvait �tre consid�r�e comme "une profession ordinaire".
4.2 A la lumi�re des circonstances concr�tes du cas d'esp�ce, constat�es par l'autorit� cantonale de recours de fa�on � lier le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF), l'appr�ciation des premiers juges selon laquelle le recourant peut �tre tenu de mettre fin � son activit� ind�pendante au profit d'une activit� salari�e plus lucrative n'appara�t pas erron�e. En premier lieu, que l'on consid�re son �ge au moment de la naissance du droit � la rente (41 ans) ou au moment de la d�cision litigieuse (50 ans), le recourant n'avait de loin pas atteint l'�ge � partir duquel la jurisprudence consid�re g�n�ralement qu'il n'existe plus de possibilit� r�aliste de mise en valeur de la capacit� r�siduelle de travail sur un march� de l'emploi suppos� �quilibr� (cf. arr�ts 9C_918/2008 du 28 mai 2009 consid. 4.2.2, 9C_437/2008 du 19 mai 2009 consid. 4 [SVR 2009 IV n� 35 p. 97] et I 819/04 du 27 mai 2005 consid. 2.2 et les r�f�rences). Compte tenu en second lieu de l'�tendue de la capacit� de travail de l'assur� dans une activit� adapt�e (100 %), les perspectives de revenu offertes par un changement d'activit� par rapport au revenu qu'il serait en mesure d'obtenir dans le cadre de son activit� ind�pendante (avec une capacit� de travail partielle) sont nettement plus �lev�es selon les chiffres retenus par la juridiction cantonale � la suite de l'intim� (salaire de 57'258, [voire avec un abattement de 25 %, 42'944 fr.] compar� � un revenu de 27'165 fr.). On ne voit pas ensuite - et le recourant ne l'explique pas - en quoi la profession d'�leveur de chevaux serait "particuli�re" et que, de ce fait, sa reconversion professionnelle devrait �tre soumise � des exigences sp�cifiques. D'un point de vue objectif, rien ne s'oppose par ailleurs � une telle reconversion puisque l'ind�pendance de caract�re dont ont fait �tat les diff�rents m�decins mandat�s par l'intim� ne rel�ve pas d'une atteinte � la sant�. Enfin, m�me si le recourant ne dispose d'aucune formation, il a b�n�fici� d'une exp�rience en mati�re commerciale et pour des travaux administratifs (en relation, jusqu'alors, au commerce de chevaux). A la suite de la juridiction cantonale et de l'intim� - auquel il aurait incomb� d'indiquer concr�tement des activit�s adapt�es exigibles de l'assur� -, on peut admettre que les secteurs de la production et des services recouvrent une large palette d'activit�s, dont un nombre suffisant est adapt� aux limitations fonctionnelles du recourant (p. ex., surveillance, contr�le de machines, r�ception, t�ches l�g�res dans la vente) et qui sont � sa port�e.
En cons�quence, la juridiction cantonale �tait en droit de d�terminer le degr� d'invalidit� du recourant en fonction du salaire qu'il pouvait obtenir en changeant d'activit�. Celui-ci ne conteste au demeurant pas le calcul du taux d'invalidit� au moyen d'une comparaison des revenus pour la p�riode post�rieure au 31 d�cembre 2003, dont il ne ressort aucune incapacit� de gain.
Il r�sulte de ce qui pr�c�de que le recours est mal fond�. Vu l'issue du litige, les frais judiciaires seront support�s par le recourant (art. 66 al. 1 en relation avec l'art. 65 al. 4 let. a LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, au Tribunal administratif de la R�publique et canton de Neuch�tel, Cour des assurances sociales, et � l'Office f�d�ral des assurances sociales.