Source: http://cdrom.sage-scarpe-aval.fr/052-annexe8.html
Timestamp: 2019-03-24 23:58:20+00:00
Document Index: 256848495

Matched Legal Cases: ['arte 1', 'arte 2', 'arte 3', 'arte 4', 'arte 5', 'arte 6', 'arte 7', 'arte 8', 'arte 9', 'arte 10', 'arte 11', 'arte 12', 'arte 13', 'arte 14', 'arte 15', 'arte 16', 'arte 17', 'arte 18', 'arte 19', 'arte 20', 'arte 21', 'arte 22', 'arte 23', 'arte 24', 'arte 25']

SAGE Scarpe aval
Annexe 8 - Participants aux diverses réunions d'élaboration du SAGE
Usagers, associations
Ces personnes ont participé aux réunions des groupes de travail, des commissions thématiques et de la Commission Locale de l’Eau.
Bien d’autres personnes ou structures ont contribué à l’élaboration du SAGE de la Scarpe aval par leur soutien et leurs conseils.
Ce n’est que de part les apports et les échanges de chacun de ces participants que le document SAGE a pu être co-construit de manière concertée.
M. GRARD Daniel,
Président du Syndicat des communes intéressées au PNR Scarpe-Escaut (1986 – 2002), Président du SMAHVSBE (1994-2001) et Maire de Millonfosse (1965 – 2002) : aujourd’hui décédé, il a été à l’initiative du projet de SAGE, a porté la phase préliminaire du SAGE et accompagné les premières étapes de son élaboration en tant que Vice-président de la CLE .
Le Président de la Commission Locale de l’Eau
M. BOCQUET Alain, Député-Maire de Saint-Amand-les-Eaux, Président de la CAPH.
Les Vice-présidents de la Commission Locale de l’Eau [Voir la liste des participants…]
- M. COPPIN Luc, Maire de Fresnes-sur-l’Escaut, Président de la commission thématique “Qualité des eaux”
- M. DEBRABANT Patrick, Maire de Brillon, Président de la commission thématique “Gestion de l’espace”
- M. DUROUSSEAU Michel, vice-Président de la CAD, commune de Douai, Président de la commission thématique “Utilisation de la ressource”
- M. MIO Daniel, commune de Rieulay, Président du Parc naturel régional Scarpe-Escaut, Vice-président de la CCCO, Président de la commission thématique « Communication, sensibilisation et amélioration des connaissances »
Conseil Régional du Nord-Pas de Calais [Voir la liste des participants…]
Les conseillers régionaux : Mme CAU Myriam ; Mme LETARD Valérie ; M. SLABOLESKY Dominique ;et les agents : Mme BOQUILLON Sandrine ; M. FOUQUET Jean-Michel.
Département du Nord [Voir la liste des participants…]
les conseillers généraux : M. BEAUCHAMP Charles ; et les agents : M. CHARLET François ; M. PARMENTIER Stéphane.
Communauté d’agglomération du Douaisis [Voir la liste des participants…]
les élus : M. DELPORTE Achille, Maire d’Anhiers, M. SEGOND Alain, Maire de Râches ; et les agents : M. HERIN Jean-Jacques ; Mme RICHARD Caroline.
Communauté d’agglomération de la Porte du Hainaut [Voir la liste des participants…]
les élus : M. BONNAIRE André, Maire de Bruille-Saint-Amand ; Mme GLORIEUX Claudine, Maire de Millonfosse ; et les agents : M. GRITTI Laurent ; M. TOUZE Sébastien ; Mme VICTOR Maryze.
Communauté de communes Cœur d’Ostrevent [Voir la liste des participants…]
les élus : M. DOUAY Henri, commune de Rieulay ;
M. TONELLY Giovanni, commune de Fenain ; et les agents : M. CARDOT Olivier ; M. FACQUEZ François-Laurent ;
M. GODAILLER Jérôme ; Mme LECLERC Héloïse.
Communauté de communes Espace en Pévèle [Voir la liste des participants…]
M. LEFEBVRE Yves, Maire de Saméon ; M. DUPIRE Xavier, Maire de Coutiches.
Communauté de communes Cœur de Pévèle [Voir la liste des participants…]
M. DEREGNAUCOURT Jean ; Mme SAVARY Nadine
Communauté de communes du Pays de Pévèle [Voir la liste des participants…]
les élus : M. LECOMTE Bernard, commune de Mons-en-Pévèle ; M. LEMAIRE Paul, commune de Mouchin ; et les agents : Mme UHRES Emmanuelle.
Communauté de communes Rurales de la Vallée de la Scarpe [Voir la liste des participants…]
Monsieur DELLOYE Eric, commune de Bousignies ; Madame HERBOMMEZ Monique ; Maire de Sars-et-Rosières ; Monsieur REVEL Roland, Maire de Rosult.
Syndicat intercommunal d’approvisionnement en eau potable de la région de Douai [Voir la liste des participants…]
M. Peyraud Jean-Jacques.
Syndicat intercommunal d’assainissement du Nord / Syndicat interdépartemental des eaux du nord [Voir la liste des participants…]
les élus : M. BERAUD Roland ; et les agents : M. CAULIER Paul ; M. LAMBIN Jean-Marc ; M. MONTAIGNE ; M. RIQUOIR
Syndicat intercommunal de la Scarpe [Voir la liste des participants…]
M. HENNO Daniel ; M. SALVIGNOL Bernard
Syndicat mixte pour l’aménagement hydraulique des vallées de la Scarpe et du bas Escaut [Voir la liste des participants…]
les élus : M. BARA Bernard, commune de Sars-et-Rosières ; M. DUBOIS Jacques, Maire de Nivelle ; M. RADIGOIS Roland ; et les agents : M. VALY Samad.
Syndicat mixte du Parc naturel régional Scarpe-Escaut [Voir la liste des participants…]
M. COPIN Christian, commune de Nivelle ; M. PRUVOT Alain, commune de Raimbeaucourt ; et l’ensemble de l’équipe technique.
Syndicat mixte du SCoT du Grand Douaisis [Voir la liste des participants…]
les élus : M. COURDAVAUT Daniel, Président ; et les agents : Mme AVENEL Julie ; Mme BUYSSCHAERT Anne-Laure ; Mme ROUGIEUX Isabelle ; Mme THIBAULT Aurélie.
Représentants des communes du SAGE [Voir la liste des participants…]
les Maires des 75 communes, leurs conseillers municipaux et leurs services techniques ; et en particulier M. BOT Jean-Luc, Maire de Tilloy-lez-Marchiennes ; Mme BRAY Danielle, Maire de Fenain ; M. CirinEi Ernaldo, commune de Lallaing ; M. Dekerf Gérard, commune de Lallaing : M. DELANNOY Géry, commune de Millonfosse ; M. DEWITTE Michel, Maire de Bousignies ; M. DORCHIES Jean-Pierre, commune d’Orchies ; M. FREMON Jean-Claude, Maire de Faumont ; M. HAUTION Jean-Pierre, commune de Beuvry la Fôret ; Mme HOURDEAU Edith, Maire de Lecelles ; M. LALOU Jean-Pierre, commune de Sars-et-Rosières ; Mme LECOEUVRE Annette, commune d’Hasnon ; M. LESOIN Jean-Marie, commune de Fenain ; M. MAHIEZ Jacques, Maire de Mouchin ; M. Maillet Claude, commune de Fenain ; Mme Marfil Duvaux Nicole, commune de Lallaing ; M. QUIEVY Michel, Maire de Mortagne-du-Nord ; M. PIGE René, Commune de Saint-Amand-les-Eaux ; M. POT Jean, Maire de Guesnain ; M. Rosart Jean-Claude, commune de Beuvry la Fôret ; M. SAVARY Jean, Maire de Monchecourt ; M. TARKA François, Maire de Vred ; M. VANDEVILLE Roger, Maire de Rumegies.
Sous-Préfet de Douai [Voir la liste des participants…]
M. MASSINON Christian et ses prédécesseurs
Sous-Préfet de Valenciennes [Voir la liste des participants…]
M. BOUVIER Vincent et ses prédécesseurs
Agence de l’eau Artois-Picardie [Voir la liste des participants…]
Mme AUBERT Géraldine ; M. BERNARD Daniel ; Mme CHEVILLARD Estelle ;
M. CUVELIER Bernard ; M. DRUMEZ Jean-Michel ;
M. GUERIN William ; M. HERMANN Alain ; M. JOURNET Jean-Marie ; M. KARPINSKI Jean-Philippe ; M. LEFEBVRE Jean-Pierre ; M. LESNIAK Christophe ; Mme MARTIN Delphine ; M. PRUVOT Francis ; M. PRYGIEL Jean ; Mme VALLE Karine ; M. VERHAEGUE Hubert ; M. VICTOR Sylvain
Charbonnages de France [Voir la liste des participants…]
M. CAVIGNAUX Henri ;
M. KRIKOWEC Victor ; M. LEVILLAIN Henri ;
M. PLANCHENAULT ; M. WERSTLER J.
Conseil Supérieur de la Pêche [Voir la liste des participants…]
M. KOCH V. ; M. LEGRANG F. ; M. MAROUSE Jean-Louis ; M. SCRIBE M.
CRPF [Voir la liste des participants…]
M. CLAUCE François ; M. MERRIEN Tristan ;
Mme PARGADE Julie
DDAF du Nord [Voir la liste des participants…]
M. ABGRALL Thierry ; M. DELAVAL Didier ; M. LE VILLAIN Stéphane ; Mme LE VILLAIN Sylvie
DDASS du Nord [Voir la liste des participants…]
M. HERMAN Claude ; M. SAVY Olivier
DDE du Nord [Voir la liste des participants…]
M. BELMER Xavier ; M. COPPIN Pierre ; Mme DUBRAY Aurélie ; M. Leleu Pierre ; M. LENFANT Jacques ; M. LEROUX Denis ; M. MOINIER Christophe
DIREN [Voir la liste des participants…]
M. bellott Armand ; M. CEREZO Benoît ; Mme FAIPOUX Maud ; M. HERMANT François ; M. GABILLARD François ; M. CLERC François ; Mme SALLES Elodie
DRAF du Nord-Pas de Calais [Voir la liste des participants…]
M. MARTIN Fabien ;
M. MASSON François-Xavier
DRIRE [Voir la liste des participants…]
M. Chabane Jean-Marie ; M. CHEVET Pierre-Franck ; M. FACHE Pierre ; M. NOEL Stéphane
MISE du Nord [Voir la liste des participants…]
M. PREVOST Olivier ; M. VALET Jean-Marc
ONF [Voir la liste des participants…]
M. CARDON Jean-Pierre; M. DERMAUX Bruno ;
M. LEMOINE Olivier ; M. WIMMERS Bertrand
Service Régional de la Navigation [Voir la liste des participants…]
M. ASSET Thibaud ;
M. LOISEL Jean-Marie ; Mme URBAIN Karine ; M. PREVOST Olivier ; M. VALET Jean-Marc
Voies navigables de France [Voir la liste des participants…]
M. CORBET Joackim ;
M. DAYEZ Michel ; M. Dordain Jérôme ; M. HELLE Daniel ; M. LECERF Alain ; M. OUDOT Dominique ; M. STRICHER D.
Association ADOPTA [Voir la liste des participants…]
M. NEUVILLE
Association ARKEOS [Voir la liste des participants…]
M. LOUIS Etienne
Association Escaut Vivant [Voir la liste des participants…]
M. COGNARD Ludovic ;
Mme TARTARIN Julie
Association syndicale autorisée de drainage de Coutiches [Voir la liste des participants…]
M. DEREGNAUCOURT Alain
Association syndicale autorisée de drainage de la Scarpe amont [Voir la liste des participants…]
Mme BOUTRY Marianne
Association syndicale autorisée de drainage de la Scarpe aval [Voir la liste des participants…]
M. CORDIER Pierre
BRGM [Voir la liste des participants…]
M. MARDHEL Vincent ; Mme PINSON Stéphanie
CCI de Valenciennes [Voir la liste des participants…]
Mme DESCAMPS Karen
Chambre d’agriculture du Nord [Voir la liste des participants…]
Mme BREBION Odile ;
M. GLACET Jean-Marie ; M. SIX Pierre
CPIE Chaîne des terrils [Voir la liste des participants…]
M. DEROLEZ Bruno
Conseil Scientifique de l’Environnement [Voir la liste des participants…]
M. COLBEAUX Jean-Pierre ; M. DE FOUCAULT Bruno
Conservatoire National Botanique de Bailleul [Voir la liste des participants…]
Mme BASSO Francesca ; Mme DUHAMEL Françoise ; M. CORNIER Thierry
Conservatoire des Sites Naturels du Nord et du Pas-de-Calais [Voir la liste des participants…]
M. BREDECHE Mathieu
Exploitants agricoles [Voir la liste des participants…]
M. DELANGUE André ; M. GRAS Jean-Luc ; M. RAVIART Jacques ; et tous les exploitants qui ont participé à la définition des espaces à enjeux du SAGE
FDAAPPMA du Nord [Voir la liste des participants…]
M. DUPONT José ; Mme HUON Monique ; M. JOURDAN Stéphane ; M. LARIVIERE Patrick ; M. PETIT Emmanuel
FDSEA [Voir la liste des participants…]
M. FONTENIER François ; M. MADOUX Jean-Baptiste
Fédération Départementale des Chasseurs [Voir la liste des participants…]
M. BARBIEUX Daniel
Fédération Régionale des Chasseurs [Voir la liste des participants…]
M. BROUWER Christian ; M. GALLET Benoît ; Mme HELIN Virginie ;
Mme MELIN Marie
FREDON Nord-Pas de Calais [Voir la liste des participants…]
Mme BAROIS-SENECHAL Sylvie ; Mme PETIT Karine
Générale des eaux [Voir la liste des participants…]
Groupement d’agriculture biologique du Nord [Voir la liste des participants…]
Mme DE MEY Maureen
Groupement ornithologique et naturaliste du Nord [Voir la liste des participants…]
M. GAJOCHA Richard ; M. GODIN José ; M. PRATT Olivier
Hainaut Ecologie [Voir la liste des participants…]
M. LAUDE Jean-Pierre ; Mme PETIT Janine
Hainaut Maintenance [Voir la liste des participants…]
M. DIEBLING Thierry ; M. GOFFART
Mission Bassin Minier [Voir la liste des participants…]
M. DEZETTER Marc
Nord Nature [Voir la liste des participants…]
M. MALECHA Jean
Pôle de compétences sites et sédiments pollués [Voir la liste des participants…]
Mme BESSON Sibylle ; M. GASPERI Jean-Marc
Propriétaire riverain [Voir la liste des participants…]
M. DEFRAYE Luc ; M. VAESKAENE Michel
Roost-Warendin Nature [Voir la liste des participants…]
Mme TALPART Jeanine
SADE [Voir la liste des participants…]
M. CORNELIS ; M. DERMONCOURT Pierre
Société des eaux minérales de Saint-Amand [Voir la liste des participants…]
M. BONNE Caroline
Société des eaux du Nord [Voir la liste des participants…]
Société eau et force Nord-Ardenne [Voir la liste des participants…]
M. BRACONNIER Jean-Luc ; M. CHRETIEN Ronan ; M. CZARNYSKA ;Mme DEGROMARD Solenne ; M. HUBERT Olivier
Société historique du Pévèle [Voir la liste des participants…]
Mme HEDDEBAUT Monique
Société Leroux [Voir la liste des participants…]
M. MARTIN Régis
Plan d'aménagement et de gestion durable de la ressource en eau et des milieux aquatiques
Présentation du SAGE et du territoire de la Scarpe aval
SAGE, principes, portée juridique et contenu
Élaboration du SAGE Scarpe aval
Synthèse de l'état des lieux du bassin versant
Etat des lieux : ce qu'il faut savoir
Diagnostic : les grands constats
Enjeux et objectifs pour le territoire
Préservation et valorisation des milieux humides et aquatiques
Maîtrise des écoulements et lutte contre les inondations
Connaissances, sensibilisation et communication
Mise en œuvre, suivi et évaluation du SAGE
Synthèse du plan d'actions du SAGE et de son évaluation financière
Suivi et évaluation de la mise en œuvre du SAGE
Carte 1 - Situation géographique du SAGE Scarpe aval
Carte 2 - Organisation du territoire
Carte 3 - Occupation du sol en 2003
Carte 4 - Carte géologique simplifiée
Carte 5 - Réseaux de mesure actuels
Carte 6 - Directive Cadre sur l'Eau : les masses d'eau de surface et souterraine
Carte 7 - Grands enjeux du SAGE Scarpe aval
Carte 8 - Prélèvements en eau potable
Carte 9 - Prélèvements en eau destinés aux activités industrielles et agricoles
Carte 10 - Vulnérabilité de la ressource en eau
Carte 11 - Objectifs pour la sauvegarde de la ressource en eau
Carte 12 - Actions pour la sauvegarde de la ressource en eau
Carte 13 - Qualité des eaux de surface et souterraines
Carte 14 - Sources de pollution réelles et potentielles
Carte 15 - Objectifs pour la lutte contre les pollutions
Carte 16 - Actions pour la lutte contre les pollutions
Carte 17 - Milieux aquatiques et espaces associés
Carte 18 - Espaces protégés et statuts de protection
Carte 19 - Activités de loisirs liées à l'eau
Carte 20 - Objectifs pour la préservation et la valorisation des milieux humides et aquatiques
Carte 21 - Actions pour la préservation et la valorisation des milieux humides et aquatiques
Carte 22 - Fonctionnement du réseau hydrographique
Carte 23 - Zones inondées et risques d'inondation
Carte 24 - Objectifs pour la maîtrise des écoulements et la lutte contre les inondations
Carte 25 - Actions pour la maîtrise des écoulements et la lutte contre les inondations
Réglement du Sage
Dispositions du SDAGE Artois-Picardie
Compétences des structures intercommunales
Arrêté Cadre "Sécheresse"
Charte pour le recyclage en agriculture des effluents urbains, industriels et agricoles dans le bassin artois -picardie
Participants aux diverses réunions d'élaboration du SAGE