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Timestamp: 2017-10-21 07:17:15+00:00
Document Index: 251822812

Matched Legal Cases: ['arrêt ', 'arrêt ', 'art. 9', 'art. 89', 'art. 89', 'art. 89', 'ATF ', 'art. 89', 'art. 89']

6B_1034/2013 31.03.2014
6B_1034/2013
Par jugement du 8 mai 2013, le Tribunal correctionnel du canton de Genève a condamné A.________ pour vol en bande et séjour illégal à une peine privative de liberté de 10 mois, sous déduction de 150 jours de détention avant jugement, peine complémentaire à celles prononcées les 2 et 16 janvier 2013. Il a également renoncé à révoquer le sursis octroyé le 4 mai 2009 (peine pécuniaire de 80 jours-amende à 30 fr.) dont il a prolongé le délai d'épreuve de 2 ans et la libération conditionnelle accordée le 25 septembre 2012 (solde de la peine et délai d'épreuve de 2 ans et 2 mois) dont il a prolongé le délai d'épreuve d'un an et un mois.
Par arrêt du 20 septembre 2013, la Chambre pénale d'appel et de révision de la Cour de justice genevoise a admis l'appel formé par le Ministère public. Elle a révoqué la libération conditionnelle octroyée le 25 septembre 2012 à A.________, prononcé une peine d'ensemble de 2 ans et 6 mois, sous déduction de la détention avant jugement, dit que cette peine était complémentaire à celle prononcée le 16 janvier 2013 et confirmé le jugement de première instance pour le surplus.
Entre le 2 et le 9 décembre 2012, A.________ a, de concert avec B.________ et C.________, dérobé la monnaie contenue dans plusieurs horodateurs à Genève, pour un montant total de 40'932 fr. 15. Son rôle consistait à regarder ses deux comparses voler l'argent, le récupérer et le cacher dans un box proche de son appartement aux fins de changer la monnaie en billets, ce dont il s'occupait également. Il a en outre séjourné illégalement en Suisse du 1 er au 10 décembre 2012.
A.________ forme un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral contre l'arrêt du 20 septembre 2013. Il conclut, avec suite de dépens, principalement à son annulation et à la confirmation du jugement de première instance, subsidiairement au renvoi de la cause à l'autorité inférieure. Il requiert par ailleurs l'assistance judiciaire.
Invoquant les art. 9, 29 al. 2 Cst. et 89 CP, le recourant conteste la révocation de la libération conditionnelle qui lui avait été accordée le 25 septembre 2012.
2.1. Si, durant le délai d'épreuve, le détenu libéré conditionnellement commet un crime ou un délit, le juge qui connaît de la nouvelle infraction ordonne sa réintégration dans l'établissement (art. 89 al. 1 CP). Si, malgré le crime ou le délit commis pendant le délai d'épreuve, il n'y a pas lieu de craindre que le condamné ne commette de nouvelles infractions, le juge renonce à la réintégration (art. 89 al. 2 1 ère phrase CP). Il peut adresser un avertissement au condamné et prolonger le délai d'épreuve de la moitié au plus de la durée fixée à l'origine par l'autorité compétente (art. 89 al. 2 2 e phrase CP).
Il est renvoyé à la jurisprudence en matière de fixation de la peine et d'égalité de traitement (cf. ATF 135 IV 191 consid. 3.2 p. 193 s.; 121 IV 202 consid. 2d p. 204 ss; 120 IV 136 consid. 3a p. 144). En l'espèce, la peine plus lourde infligée au recourant se justifie par des circonstances personnelles différentes de celles de ses deux comparses, soit en particulier la récidive dans le délai d'épreuve de la libération conditionnelle. Cette circonstance autorisait le juge à prononcer une peine d'ensemble (art. 89 al. 6 CP) ferme pour laquelle, contrairement à ce que soutient le recourant, une nouvelle libération conditionnelle pourrait être envisageable si les conditions en sont remplies (art. 89 al. 6 2 e phrase CP). Par conséquent, la cour cantonale n'a pas violé le principe d'égalité de traitement et le grief du recourant est rejeté.