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Timestamp: 2016-10-24 01:42:23+00:00
Document Index: 289568111

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ']

Zurich Compagnie d'assurances, Mythenquai 2, 8002 Zurich, recourante, repr�sent�e par Me Fran�ois Membrez, avocat, rue Bellot 9, 1206 Gen�ve,
T.________, intim�e, repr�sent�e par Me Michel Bergmann, avocat, rue de Hesse 8-10, 1204 Gen�ve
A.a T.________, n�e en 1959, est employ�e au service du C.________. A ce titre, elle est assur�e contre les accidents professionnels et non professionnels par la Zurich Compagnie d'assurances (ci-apr�s: Zurich).
Le 12 juin 1995, T.________ a fait une chute � v�lo: alors qu'elle freinait pour �viter de heurter la voiture qui ralentissait devant elle, la roue avant de son v�lo s'est coinc�e dans le rail du tramway et elle est tomb�e sur le genou gauche. Apr�s avoir perdu connaissance pendant un court instant - sa t�te ayant heurt� son guidon -, elle s'est rendue au Centre m�dical o� le docteur D.________ a constat� une plaie au visage au niveau de l'arcade sourcili�re gauche, des dermo-abrasions multiples, ainsi qu'une contusion au genou gauche. Par la suite, le m�decin a compl�t� son diagnostic en retenant un traumatisme cranio-c�r�bral avec atteinte du nerf optique gauche, une bursite pr�-rotulienne gauche et une d�chirure partielle du ligament lat�ral interne gauche (certificat m�dical interm�diaire du 15 septembre 1995).
En raison de la persistance de c�phal�es, d'acouph�nes avec bourdonnements et vertiges intermittents, ainsi que de l'atteinte au genou, l'assur�e a consult� diff�rents sp�cialistes en orthop�die, ophtalmologie, oto-rhino-laryngologie et neurologie. En particulier, selon l'ophtalmologue G.________, il �tait � craindre qu'un dommage permanent sous forme d'une atteinte du champ visuel � gauche (quadranopsie temporale inf�rieure) subsiste (rapport du 11 janvier 1996). De son c�t�, le docteur L.________, sp�cialiste FMH en oto-rhino-laryngologie, a fait �tat d'une hypoacousie touchant uniquement les fr�quences graves � droite, d'origine endocochl�aire, en �voquant une maladie de M�ni�re primaire ou secondaire dont l'origine traumatique n'�tait pas impossible (rapport du 3 octobre 1996). Se fondant sur les rapports des sp�cialistes, le docteur D.________ a pos� les diagnostics suivants: s�quelles de traumatisme cranio-c�r�bral avec notamment une atteinte de l'oreille interne, une atteinte du nerf optique gauche avec baisse de l'acuit� visuelle associ�e � un d�ficit sectoriel du champ visuel, des c�phal�es post-traumatiques invalidantes et des troubles neurov�g�tatifs post-traumatiques diffus, ainsi qu'une bursite pr�-rotulienne gauche qui avait n�cessit� une intervention chirurgicale le 1er avril 1996, mais ne g�nait plus la patiente (rapport parvenu � la Zurich le 23 d�cembre 1996).
Apr�s une reprise du travail � 50 % � partir du 28 juin 1995, l'assur�e a travaill� � 70 % d�s le 20 novembre 1995 (sans compter les p�riodes d'incapacit� de travail en raison de l'op�ration du genou gauche jusqu'au 12 mai 1996). A partir du 20 f�vrier 1997, elle a r�duit son temps de travail � 50 % dans un contexte de fatigue et d'�puisement (cf. rapport du docteur A.________, m�decin adjoint de la Clinique de neurologie de l'H�pital X.________, du 19 juin 1997). En raison de la r�duction de ses horaires de travail, elle a par la suite d� changer de poste au sein du service de C.________, perdant son titre de cadre (courrier de C.________ � l'assur�e du 30 juin 1999).
A la demande de la Zurich, T.________ a �t� examin�e par le docteur R.________, neurologue, qui a diagnostiqu� un syndrome subjectif apr�s traumatisme cr�nien et commotion c�r�brale mod�r�e, ainsi qu'une l�sion partielle traumatique indirecte du nerf optique gauche. Le m�decin a par ailleurs relev� que la plupart des plaintes de la patiente (c�phal�es tensionnelles, vertiges rotatoires sur dysfonction vestibulaire p�riph�rique, minime hypoacousie droite d'origine neurosensiorelle, fatigabilit�, vision floue, difficult�s de la concentration et de la m�moire) relevait d'un syndrome s�quellaire d'un l�ger traumatisme cr�nien; les troubles en question �taient la cons�quence de l'accident du 12 juin 1995. Il estimait � 30 % l'incapacit� de travail de l'assur�e dans sa profession et pr�conisait une r��valuation dans deux ans. Il conseillait �galement de r�duire au minimum les traitements m�dicamenteux pour la c�phal�e de tension, d'autres formes de traitement semblant superflues (rapport du 15 ao�t 1997).
Se fondant sur les conclusions du docteur R.________, la Zurich a, le 18 septembre 1997, rendu une d�cision par laquelle elle adaptait le montant des indemnit�s journali�res � une incapacit� de travail de 30 % (et non plus de 50 %) � partir du 22 septembre 1996. L'assur�e s'est oppos�e � cette d�cision en produisant de nouveaux rapports du docteur A.________ et une �valuation des troubles mn�siques, �tablie le 17 septembre 1997 par la doctoresse M.________ et le neuropsychologue B.________. L'assureur-accidents a admis l'opposition (d�cision sur opposition du 16 d�cembre 1998) et repris le versement des indemnit�s journali�res fond�es sur un degr� d'incapacit� de travail de 50 %.
A.b En avril 1999, la Zurich a derechef confi� une expertise au Professeur O.________, chef du Service de neurologie du Centre hospitalier U.________, qui s'est adjoint le concours du docteur I.________. Dans un rapport du 5 octobre 1999, ces m�decins ont pos� trois diagnostics: status quatre ans apr�s traumatisme cranio-c�r�bral d'intensit� mod�r�e avec c�phal�es tensionnelles chroniques, contusion partielle du nerf optique gauche (quadranopsie temporale gauche monoculaire) et d�ficit vestibulaire et accoustique droit (maladie de M�ni�re d'origine post-traumatique); troubles neuropsychologiques avec d�ficit d'apprentissage sur mat�riel verbal, troubles mn�siques globaux et troubles attentionnels, partiellement r�gressifs, d'origine ind�termin�e; syndrome de fatigue chronique avec hypersomnie et somnolence diurne. Selon eux, ces atteintes � la sant� n'�taient pas, ou seulement �invraisemblablement�, en relation de causalit� avec l'accident. Ils proposaient que l'expertise soit compl�t�e par l'avis d'un psychiatre en raison de l'�ventualit� d'un �tat d�pressif, ainsi que par un examen polysomnographique; ils �voquaient �galement la possibilit� d'une hypothyro�de et d'un diab�te.
Les diff�rents examens compl�mentaires effectu�s � la suite de ce rapport ont permis d'exclure une dysthyro�die, un �ventuel diab�te, un �ventuel syndrome d'apn�e du sommeil, ainsi que toute atteinte sur le plan psychique (rapport des docteurs N.________ et V.________ de la policlinique de neurologie du 12 novembre 1999). De son c�t�, le docteur A.________ expliquait qu'il n'avait pas d'argument pour retenir une �tiologie intercurrente ou m�dicamenteuse concernant les troubles cognitifs et maintenait que ceux-ci �taient li�s � une dysfonction c�r�brale post-traumatique (rapport du 15 novembre 1999). Interpell�s par la Zurich sur ces r�sultats, le Professeur O.________ et le docteur I.________ ont d�clar�, de mani�re succincte, �ne rien pouvoir modifier quant aux conclusions neurologiques de [leur] expertise de mai 1999�.
Par d�cision du 24 janvier 2000, confirm�e le 10 avril 2001 sur opposition de T.________, la Zurich a mis fin � ses prestations � partir du 30 novembre 1999, motif pris du d�faut de lien de causalit� entre les troubles pr�sent�s par l'assur�e et l'accident du 12 juin 1995.
T.________ a d�f�r� cette d�cision au Tribunal administratif du canton de Gen�ve (aujourd'hui, en mati�re d'assurance-accidents: Tribunal cantonal des assurances sociales); � l'appui de son recours, elle a produit des rapports m�dicaux du docteur F.________, chef de service � l'Unit� de neuro-ophtalmologie et de strabologie de l'H�pital X.________, du docteur A.________ et de son nouveau m�decin traitant, le docteur E.________, g�n�raliste. A la demande du Tribunal administratif, une expertise a �t� r�alis�e par le docteur S.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie (rapport du 13 janvier 2003).
Statuant le 8 avril 2003, le Tribunal administratif a partiellement admis le recours et annul� la d�cision sur opposition du 10 avril 2001. Il a reconnu le droit de l'assur�e � une indemnit� journali�re jusqu'au 31 janvier 2003 et � une rente d'invalidit� � compter du 1er f�vrier 2003; il a par ailleurs fix� le taux de l'incapacit� de travail � 50 % et renvoy� le dossier � l'assureur-accidents pour le calcul de la rente d'invalidit� et pour d�cision sur le droit � une indemnit� pour atteinte � l'int�grit�. En substance, il a consid�r� qu'au vu, notamment, des conclusions du docteur S.________, il existait un lien de causalit� naturelle et ad�quate entre l'atteinte � la sant� et l'�v�nement accidentel du 12 juin 1995.
La Zurich interjette recours de droit administratif contre ce jugement dont elle demande l'annulation. Elle conclut � ce que soit reconnu que l'assur�e n'a plus droit � des prestations de l'assurance-accidents (prestations pour soins, indemnit� journali�re et rente) au-del� du 30 novembre 1999.
T.________ conclut au rejet du recours, tandis que l'Office f�d�ral des assurances sociales, Domaine maladie et accidents (int�gr�, depuis le 1er janvier 2004, � l'Office f�d�ral de la sant� publique) a renonc� � se d�terminer.
La loi f�d�rale sur la partie g�n�rale du droit des assurances sociales (LPGA) du 6 octobre 2000, entr�e en vigueur au 1er janvier 2003, n'est pas applicable au pr�sent litige, d�s lors que le juge des assurances sociales n'a pas � prendre en consid�ration les modifications du droit ou de l'�tat de fait post�rieures � la date d�terminante de la d�cision litigieuse du 10 avril 2001 (ATF 129 V 4, consid. 1.2, 398 consid. 1.1 et les r�f�rences).
2.1 Le litige porte sur le droit de l'intim�e � des prestations d'assurance au-del� du 30 novembre 1999, en raison de l'accident survenu le 12 juin 1995.
2.2 L'obligation de la recourante d'allouer, au-del� de cette date, des prestations pour l'accident dont l'intim�e a �t� victime suppose l'existence, � ce moment-l�, d'un lien de causalit� naturelle (ATF 119 V 337 consid. 1, 118 V 289 consid. 1b et les r�f�rences) et d'un rapport de causalit� ad�quate (ATF 123 V 103 consid. 3d, 139 consid. 3c, 122 V 416 consid. 2a et les r�f�rences cit�es) entre cet �v�nement et l'atteinte � la sant�.
3.1 La causalit� est naturelle lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans cet �v�nement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne serait pas survenu de la m�me mani�re. Il n'est pas n�cessaire, en revanche, que l'accident soit la cause unique ou imm�diate de l'atteinte � la sant�; il faut et il suffit que l'�v�nement dommageable, associ� �ventuellement � d'autres facteurs, ait provoqu� l'atteinte � la sant� physique ou psychique de l'assur�, c'est-�-dire qu'il se pr�sente comme la condition sine qua non de celle-ci. Savoir si l'�v�nement assur� et l'atteinte � la sant� sont li�s par un rapport de causalit� naturelle est une question de fait, que l'administration ou, le cas �ch�ant, le juge examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre m�dical, et qui doit �tre tranch�e en se conformant � la r�gle du degr� de vraisemblance pr�pond�rante, appliqu�e g�n�ralement � l'appr�ciation des preuves dans l'assurance sociale. Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause � effet entre l'accident et le dommage para�t possible, mais qu'elle ne peut pas �tre qualifi�e de probable dans le cas particulier, le droit � des prestations fond�es sur l'accident assur� doit �tre ni� (ATF 129 V 181 consid. 3.1, 406 consid. 4.3.1, 119 V 337 consid. 1, 118 V 289 consid. 1b et les r�f�rences).
Selon la jurisprudence, en mati�re de l�sions du rachis cervical par accident du type �coup du lapin� (Schleudertrauma, whiplash-injury), de traumatisme analogue ou de traumatisme cranio-c�r�bral, sans preuve d'un d�ficit fonctionnel organique, l'existence d'un lien de causalit� naturelle doit �tre en principe admise lorsqu'un tel traumatisme est diagnostiqu� et que l'assur� en pr�sente le tableau clinique typique (multiples plaintes telles que maux de t�te de diffus, vertiges, troubles de la concentration et de la m�moire, naus�es, fatigabilit� accrue, troubles de la vue, irritabilit�, d�pression, etc.). Il faut cependant que, m�dicalement, les plaintes puissent de mani�re cr�dible �tre attribu�es � une atteinte � la sant�; celle-ci doit appara�tre, avec un degr� pr�pond�rant de vraisemblance, comme la cons�quence de l'accident (ATF 119 V 338 consid. 2, 117 V 360 consid. 4b, 369; RAMA 2000 n� U 395 p. 317).
3.2 Post�rieurement � sa chute � v�lo, le 12 juin 1995, l'intim�e s'est plainte, en substance, de c�phal�es parfois violentes, de naus�es, de vertiges et troubles de l'�quilibre, de troubles de la m�moire et de la concentration ainsi que d'une diminution du champ visuel de l'oeil gauche (rapports du docteur D.________ du 10 juillet 1995, des docteurs de W.________ et de Y.________ du 5 juillet 1995 et du docteur L.________ du 21 d�cembre 1995). Le diagnostic de traumatisme cranio-c�r�bral a �t� pos� (rapport du docteur D.________ du 15 septembre 1995). En revanche, la l�sion au genou gauche subie par l'intim�e n'a pas laiss� de s�quelles durables.
Des rapports �tablis par les nombreux sp�cialistes qu'elle a consult�s par la suite, il ressort que l'intim�e a subi une atteinte au nerf optique gauche, ainsi qu'� l'oreille interne. Le docteur L.________ a, d'une part, retenu que les bourdonnements et vertiges r�cidivants relevaient d'une maladie de M�ni�re (primaire ou secondaire) li�e � l'accident du 12 juin 1995 (rapport du 3 octobre 1996 et courrier � l'intim�e du 16 f�vrier 2000). D'autre part, le docteur G.________ a fait �tat d'une contusion du nerf optique gauche et diagnostiqu� une quadranopsie temporale inf�rieure qui limitait le champ visuel � gauche (rapport du 11 janvier 1996). Ce diagnostic a par la suite �t� confirm� par le docteur F.________ dans un rapport du 30 octobre 2000. Par ailleurs, si les examens par imagerie m�dicale (IRM c�r�brale) r�alis�s au mois de juillet 1995 et mai 1996 n'ont pas mis en �vidence de l�sion traumatique, les neurologues ont fait �tat, notamment, de c�phal�es tensionnelles, de fatigabilit�, de vision floue et difficult�s de la concentration et de la m�moire; selon le docteur A.________, ces troubles �taient compatibles avec des s�quelles du traumatisme cr�nien (rapports des 25 octobre 1996 et 14 mai 1999). De son c�t�, le docteur F.________ a pr�cis� que les plaintes de l'intim�e (photophobie intense, diplopie horizontale intermittente, binoculaire, vertiges rotatoires, troubles de la concentration, troubles d'appr�ciation des vitesses et des distances, troubles de la m�moire) �taient compatibles avec un syndrome post-traumatique (rapport du 30 octobre 2000).
Au vu de ces constatations m�dicales, les plaintes pr�cit�es peuvent, sans aucun doute, �tre attribu�es � une atteinte � la sant�. Par ailleurs, l'existence d'un rapport de causalit� naturelle entre les atteintes � la sant� - soit celles pour lesquelles un d�ficit fonctionnel organique a �t� �tabli comme celles pour lesquelles une telle preuve fait d�faut - doit �tre admise conform�ment � la jurisprudence rappel�e ci-dessus. Ce point est d'ailleurs confirm� par le docteur R.________ qui, relevant que l'accident du 12 juin 1995 avait entra�n� un traumatisme cr�nien mineur avec commotion c�r�brale, concluait que les troubles dont se plaignait l'intim�e �taient une cons�quence de cet �v�nement (rapport du 15 ao�t 1997). Cette conclusion se retrouve �galement dans de nombreuses autres appr�ciations m�dicales au dossier, comme, par exemple, celle du docteur A.________ selon laquelle les troubles pr�sent�s par la patiente sont tr�s probablement en rapport avec l'�v�nement accidentel du 12 juin 1995 (courrier du 18 juin 2001 au conseil de l'intim�e, cf. �galement le rapport du 10 d�cembre 1999).
3.3 Contrairement � ce que fait valoir la recourante, l'avis des seuls m�decins au dossier qui nient l'existence d'un tel lien de causalit� ne permet pas de s'�carter de cette conclusion. Dans leur rapport du 5 octobre 1999, les docteurs O.________ et I.________ se limitent en effet � expliquer l'absence du rapport de causalit� par des affirmations qu'ils ne motivent pas, ou de mani�re insuffisante, ainsi que par de nouvelles hypoth�ses - qui se sont r�v�l�es erron�es par la suite - , sans pr�ciser par ailleurs en quoi l'appr�ciation des m�decins qui s'�taient prononc�s pr�c�demment �tait fausse.
D'une part, alors qu'ils reconnaissent que la quadranopsie temporale monoculaire gauche est irr�versible et la cons�quence directe de l'accident du 12 juin 1995, les docteurs O.________ et I.________ soutiennent que la contusion du nerf optique ne justifie ni une incapacit� de travail, ni une atteinte � l'int�grit� corporelle, sous r�serve toutefois de l'appr�ciation du docteur F.________. Ce m�decin confirmera par la suite que les multiples plaintes neuro-ophtalmologiques sont compatibles avec un syndrome post-traumatique, sans toutefois se prononcer ni sur une �ventuelle incapacit� de travail, ni sur une atteinte � l'int�grit� corporelle. En l'absence d'appr�ciation m�dicale sur ce point, l'affirmation des experts mandat�s par la recourante n'est donc pas v�rifi�e et ne saurait �tre suivie. D'autre part, en ce qui concerne le d�ficit vestibulaire et acoustique droit (maladie de M�ni�re) dont les docteurs O.________ et I.________ reconnaissent l'origine post-traumatique, ils affirment qu'il ne rel�ve plus d'une atteinte � la sant�, au motif que l'intim�e avait refus� un traitement chirurgical y relatif. Or, il ressort des explications du docteur L.________ du 16 f�vrier 2000 qu'il ne s'agissait pas d'un traitement curatif, mais symptomatique (pose d'un drain) pour une p�riode d�termin�e, si bien que l'argument des m�decins n'est pas pertinent. Il en va de m�me des explications concernant les c�phal�es tensionnelles chroniques dont la cause serait, selon eux, un abus d'antalgiques, puisque le bilan effectu� � la policlinique de neurologie post�rieurement � l'expertise n'a pas mis en �vidence de troubles li�s � des m�dicaments (rapport du docteur A.________ du 10 d�cembre 1999).
Les docteurs O.________ et I.________ attribuent ensuite les troubles neuropsychologiques, les troubles mn�siques et les troubles attentionnels � une origine �ind�termin�e�, sans expliquer les motifs pour lesquels ils s'�cartent de l'appr�ciation des neurologues consult�s jusqu'alors, selon laquelle ces troubles ont une origine traumatique. Ils posent ensuite l'hypoth�se que ces troubles seraient li�s � un �tat d�pressif - en proposant un compl�ment d'expertise psychiatrique - voire � un syndrome de fatigue chronique. Ces deux hypoth�ses, de m�me que l'�ventualit� d'une hypothyro�dide, ont �t� �cart�es par les examens compl�mentaires effectu�s par l'intim�e (cf. rapports des docteurs N.________ et V.________ du 12 novembre 1999 et du docteur A.________ des 15 novembre et 10 d�cembre 1999). Quant au diagnostic d'�tat d�pressif, il a �galement �t� examin� puis rejet� par le docteur S.________ qui s'est prononc� du point de vue psychiatrique sur la situation de l'intim�e.
A cet �gard, c'est en vain que la recourante all�gue que l'expertise judiciaire de ce m�decin serait d�nu�e de toute valeur probante parce qu'il a pos� un diagnostic psychiatrique tout en constatant que la recourante pr�sentait �quelques particularit�s de fonctionnement qualifiables de discrets traits de caract�re mais pas de trouble dans le sens d'une maladie�. Dans son rapport du 13 janvier 2003, qui remplit au demeurant toutes les conditions auxquelles la jurisprudence soumet la valeur probante de tels documents (cf. ATF 125 V 352 consid. 3a et la r�f�rence), le praticien explique clairement que le seul diagnostic psychiatrique qui peut �tre retenu chez l'intim�e est un syndrome post-commotionnel (CIM-10; F07.2), tandis que les quelques particularit�s de fonctionnement psychiques ne permettent pas de poser un diagnostic relevant de la nosographie psychiatrique habituelle. Il pr�cise que le syndrome post-commotionnel est un ensemble de sympt�mes physiques, cognitifs et affectifs, secondaires � un traumatisme cranio-c�r�bral; selon lui, dans le cas de l'intim�e, la cause de ce syndrome est un traumatisme c�r�bral mineur provoqu� par l'accident du 12 juin 1995. Il ajoute �galement que ce diagnostic a �t� admis par l'ensemble des m�decins somaticiens consult�s par l'intim�e - � l'exception des docteurs O.________ et I.________ - qui en ont d�crit les sympt�mes, chacun selon sa sp�cialit�, en les faisant entrer dans le diagnostic de traumatisme cranio-c�r�bral ou syndrome c�r�bral post-traumatique. Il n'y a donc pas lieu de s'�carter des conclusions du docteur S.________ qui concordent avec les autres appr�ciations m�dicales au dossier.
Une fois admis le caract�re naturel du lien de causalit� naturelle entre les atteintes � la sant� et l'accident du 12 juin 1995, il reste � examiner si ce lien est de surcro�t ad�quat.
4.1.1 La causalit� est ad�quate si, d'apr�s le cours ordinaire des choses et l'exp�rience de la vie, le fait consid�r� �tait propre � entra�ner un effet du genre de celui qui s'est produit, la survenance de ce r�sultat paraissant de fa�on g�n�rale favoris�e par une telle circonstance (ATF 129 V 181 consid. 3.2, 405 consid. 2.2, 125 V 461 consid. 5a et les r�f�rences).
En mati�re de traumatisme de type �coup du lapin� � la colonne cervicale, d'un traumatisme analogue (SVR 1995 UV n� 23 p. 67 consid. 2) ou d'un traumatisme cranio-c�r�bral, il n'est pas d�cisif de savoir si les troubles dont est atteint l'assur� sont plut�t de nature somatique ou psychique (ATF 117 V 367 consid. 6a; RAMA 1999 n� U 341 p. 408 s. consid. 3b). Lorsque l'existence d'un tel traumatisme est �tablie, il faut, si l'accident est de gravit� moyenne, examiner le caract�re ad�quat du lien de causalit� non pas en se fondant sur la seule gravit� objective de l'accident, mais se r�f�rer en outre, dans une appr�ciation globale, � d'autres circonstances objectivement appr�ciables, en relation directe ou apparaissant comme la cons�quence directe ou indirecte de celui-ci (ATF 117 V 366 consid. 6a). En mati�re d'accidents de type �coup du lapin� comme en mati�re de traumatisme cranio-c�r�bral (ATF 117 V 383 consid. 4b), les crit�res les plus importants sont les suivants:
4.1.2 Il n'est toutefois pas n�cessaire que soient r�unis dans chaque cas tous ces crit�res � la fois. Suivant les circonstances, un seul d'entre eux peut �tre suffisant pour admettre l'existence d'une relation de causalit� ad�quate. Il en est ainsi lorsque l'accident appara�t comme l'un des plus graves de la cat�gorie interm�diaire ou que l'on se trouve � la limite de la cat�gorie des accidents graves. Un seul crit�re peut en outre suffire lorsqu'il rev�t une importance particuli�re, par exemple dans le cas o� l'incapacit� de travail est particuli�rement longue en raison de complications apparues au cours de la gu�rison. Lorsque, en revanche, aucun crit�re ne rev�t � lui seul une importance particuli�re ou d�cisive, il convient de se fonder sur plusieurs crit�res. Cela d'autant plus que l'accident est de moindre gravit�. Ainsi lorsqu'un accident de gravit� moyenne se trouve � la limite de la cat�gorie des accidents peu graves, les autres circonstances � prendre en consid�ration doivent se cumuler ou rev�tir une intensit� particuli�re pour que le caract�re ad�quat du lien de causalit� puisse �tre admis (ATF 117 V 384 consid. 4c).
4.2 Au vu de son d�roulement et de ses cons�quences imm�diates, l'accident survenu le 12 juin 1995 peut �tre rang� dans la cat�gorie des accidents de gravit� moyenne, � la limite inf�rieure proche des accidents de peu de gravit�. Alors qu'elle �tait en train de freiner pour �viter la voiture circulant devant elle, l'intim�e a chut� de son v�lo, sans toutefois entrer en collision avec un autre v�hicule. Par ailleurs, apr�s quelques instants d'inconscience, elle a pu se relever et se rendre de son propre chef chez son m�decin traitant. Il y a donc lieu de prendre en compte les crit�res jurisprudentiels pr�cit�s, dans une appr�ciation globale, pour examiner la causalit� ad�quate.
4.2.1 Les circonstances de l'accident ne sauraient �tre qualifi�es de dramatiques ou particuli�rement impressionnantes. Les l�sions subies par l'intim�e (plaie au visage au niveau de l'arcade sourcili�re, dermo-abrasions multiples et traumatisme au genou gauche - qui n'a pas laiss� de s�quelles -) ne sont pas particuli�rement graves et il n'appara�t pas � la lecture du dossier qu'elle aurait �t� victime d'erreurs dans le traitement m�dical entra�nant une aggravation notable des s�quelles de l'accident.
4.2.2 En revanche, l'intim�e souffre de c�phal�es, ainsi que d'autres troubles tels des vertiges, fatigabilit�, difficult�s de la concentration et de m�moire qui persistent depuis l'accident. Les rapports m�dicaux au dossier ne font �tat d'aucune am�lioration notable depuis plus de cinq ans, si ce n'est une l�g�re diminution des c�phal�es (rapport du docteur A.________ du 13 f�vrier 2001). En particulier, l'atteinte auditive unilat�rale droite est toujours pr�sente (rapport du docteur L.________ du 29 septembre 1997 et courrier du 16 f�vrier 2000), de m�me que les troubles neuro-ophtalmologiques (rapports du docteur F.________ des 18 juin 2001 et 30 octobre 2000). Par ailleurs, l'�valuation neuropsychologique et les r�sultats de la r��ducation neuropsychologique individuelle effectu�es par le docteur M.________ et le neuropsychologue J.________ montraient encore d'importantes s�quelles (stabilis�es) en automne 1997 (courrier du 26 mars 1998 et rapport du 17 septembre 1997). Cette situation peut �tre assimil�e � des difficult�s apparues au cours de la gu�rison (comp. ATF 117 V 368 consid. 7b), le crit�re des douleurs persistantes �tant �galement rempli.
4.2.3 En ce qui concerne le degr� et la dur�e de l'incapacit� de travail cons�cutive � l'accident, il ressort du dossier qu'une fois les s�quelles imm�diates de l'accident gu�ries (notamment la bursite pr�-rotulienne gauche), l'intim�e a repris son activit� � 70 % avant de baisser ce taux � 50 % � partir du 20 f�vrier 1997. A cet �gard, il appara�t que l'intim�e a tent� d'atteindre le taux de 70 % de capacit� de travail indiqu� par le docteur R.________ dans son expertise du 15 ao�t 1997, mais qu'elle a d� y renoncer en raison de l'augmentation de ses troubles (c�phal�es, vertiges et fatigue) (rapports du docteur D.________ du 14 octobre 1997 et du docteur A.________ du 10 octobre 1997). Depuis lors, tant le m�decin traitant (rapport du docteur E.________ du 30 novembre 1999) que d'autres praticiens consult�s (p. ex. rapport du docteur A.________ des 10 octobre 1997 et 15 novembre 1999), suivis par l'expert S.________, attestent d'une incapacit� de travail de 50 %. Conform�ment � leurs conclusions, il y a d�s lors lieu d'admettre que l'intim�e subit une incapacit� de travail durable.
4.2.4 Enfin, pendant une longue p�riode, l'intim�e a fait l'objet d'investigations et de traitements m�dicaux, sous forme, principalement, de m�dication antalgique. Elle continuait, au d�but de l'ann�e 2001, � se rendre � des consultations de la policlinique de neurologie afin de se soumettre r�guli�rement � un examen neuropsychologique (rapport du docteur A.________ du 13 f�vrier 2001), ainsi que chez son m�decin traitant pour des contr�les r�guliers et le suivi du traitement m�dicamenteux.
4.3 L'ensemble de ces circonstances - la persistance des douleurs, la dur�e de l'incapacit� de travail et du traitement m�dical, les difficult�s apparues dans le cadre de la gu�rison - conduit � admettre, en l'esp�ce, l'existence d'un rapport de causalit� ad�quate entre l'accident et les atteintes � la sant� dont souffre l'intim�e au-del� du 30 novembre 1999.
En cons�quence de ce qui pr�c�de, comme l'ont admis � juste titre les premiers juges, la recourante n'�tait pas en droit de supprimer ses prestations d�s cette date.
Cela �tant, � ce stade de la proc�dure, il n'appartenait pas � la juridiction cantonale de statuer sur les prestations auxquelles pouvait pr�tendre l'intim�e au-del� du 30 novembre 1999. En effet, par sa d�cision du 10 avril 2001, la recourante s'est content�e de supprimer tout droit � prestation, de sorte que seul ce point constitue l'objet du litige. Le jugement cantonal doit donc �tre r�form� dans la mesure o� il condamne la Zurich Compagnie d'assurances au versement des prestations pour soins et au paiement de l'indemnit� journali�re jusqu'au 31 janvier 2003, dit que T.________ a droit � une rente d'invalidit� � compter du 1er f�vrier 2003, fixe le taux d'incapacit� de travail � 50 % et renvoie le dossier � l'assureur pour le calcul de la rente d'invalidit� et pour d�cision sur le droit � une indemnit� pour atteinte � l'int�grit�. Sur ces points, le jugement entrepris doit �tre r�form� en ce sens que l'intim�e a droit � des prestations de l'assurance-accidents obligatoire au-del� du 30 novembre 1999.
Le jugement du Tribunal administratif de la R�publique et canton de Gen�ve du 8 avril 2003 est r�form� au sens des consid�rants.
Zurich Compagnie d'assurances versera � l'intim�e la somme de 2'500 fr. � titre de d�pens pour l'instance f�d�rale.
Le pr�sent arr�t sera communiqu� aux parties, � la Caisse-maladie CPT, Berne, au Tribunal cantonal des assurances sociales de la R�publique et canton de Gen�ve et � l'Office f�d�ral de la sant� publique.