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Timestamp: 2016-10-24 22:07:28+00:00
Document Index: 258617731

Matched Legal Cases: ['art. 41', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 41', 'ATF ', 'art. 159', 'art. 135']

I 723/99 (02.08.2000)
I 723/99 C0
compos�e des Juges f�d�raux Sch�n, Spira et Widmer; Wagner,
Arr�t du 2 ao�t 2000
P.________, recourant, repr�sent� par M.________, avocat,
Office AI du canton de Neuch�tel, Espacit� 4-5, La Chaux-de-Fonds, intim�,
A.- a) P.________ travaillait en qualit� de grutier au service de l'entreprise de construction R.________. Le 30 novembre 1970, il fut victime d'une contusion lombaire lors d'une chute sur le coude droit. Le 15 avril 1977, il subit un coup de fouet de la colonne cervicale lors d'un accident de la circulation routi�re.
Vu les besoins des chantiers, son employeur ne pouvait avoir recours � plein temps � ses services en tant que grutier et l'avait donc charg� pour une bonne part de la journ�e de travaux de manoeuvre, lesquels impliquaient des besognes qui, � la suite des accidents pr�cit�s, devinrent trop lourdes pour P.________. Celui-ci pr�senta une demande de prestations de l'assurance-invalidit�. Sur requ�te du docteur L.________ son m�decin traitant, du 8 ao�t 1978, une r�orientation professionnelle fut envisag�e.
P.________ entendait �tre examin� par divers sp�cialistes, poursuivre son activit� � mi-temps au service de R.________ et b�n�ficier d'une demi-rente d'invalidit�, dont l'octroi lui fut refus� le 3 juin 1980 par la Caisse de compensation de la soci�t� suisse des entrepreneurs. Ce dernier attaqua ce refus devant le Tribunal administratif de la R�publique et canton de Neuch�tel, lequel, par jugement du 23 septembre 1980, renvoya la cause � la caisse pour qu'elle proc�de � un compl�ment d'examen et statue � nouveau.
L'assur� continua de travailler � 50 %. Afin de d�terminer s'il pouvait exercer � plein temps un travail l�ger et s'il devait �tre reclass�, la Commission cantonale neuch�teloise de l'assurance-invalidit� donna mandat � l'Office r�gional AI de Neuch�tel de mettre sur pied un stage d'observation au Centre ORIPH. Ce stage eut lieu du 7 septembre au 2 octobre 1981.
A la suite de la survenance d'insertionites �picondyliennes et bicipitales, P.________ fut d�clar� inapte au travail. Dans un prononc� pr�sidentiel du 13 d�cembre 1982, la commission de l'assurance-invalidit� conclut � une invalidit� de 41 % d�s le 5 avril 1979, de 50 % � partir du 1er d�cembre 1979 et de 100 % depuis le 1er juin 1981.
Par d�cision du 14 avril 1983, la caisse a allou� � P.________ du 1er d�cembre 1979 au 31 mai 1981 une demi-rente d'invalidit�, assortie d'une demi-rente compl�mentaire pour son �pouse et de trois demi-rentes pour enfants. Par une autre d�cision dat�e du m�me jour, elle lui a allou� une rente enti�re d'invalidit� d�s le 1er juin 1981, assortie d'une rente compl�mentaire pour son �pouse et de trois rentes pour enfants.
Apr�s r�visions, la commission de l'assurance-invalidit�, dans des prononc�s du 10 juin 1986, du 24 novembre 1989 et du 22 d�cembre 1992, a constat� que l'assur� continuait d'�tre invalide � 100 % et que son droit � une rente enti�re demeurait donc inchang�.
b) A partir du 24 octobre 1996, l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Neuch�tel a proc�d� � la r�vision du droit de P.________ � une rente enti�re d'invalidit�.
Dans une appr�ciation du 4 novembre 1998, le docteur F.________, m�decin de l'office AI, a constat� qu'il persistait un �tat anxieux mod�r� assorti de quelques troubles fonctionnels, mais qu'on ne retrouvait plus l'�tat hyperalgique ni la polysymptomatologie de jadis et que la faible consommation m�dicale et m�dicamenteuse sugg�rait une am�lioration qu'il s'agissait de corroborer par une expertise.
Une expertise rhumatologique fut confi�e au docteur B.________, sp�cialiste FMH en m�decine interne & rhumatologie � Neuch�tel. Dans un rapport du 16 d�cembre 1998, l'expert posa les diagnostics de status apr�s whiplash injury le 15 avril 1977 avec gu�rison actuelle et absence de s�quelles fonctionnelles, de lombalgies chroniques avec status rachidien int�gre 17 ans apr�s un tassement de la vert�bre L2 et de status apr�s tendinopathies des membres sup�rieurs (1988), aujourd'hui gu�ries. Selon lui, rien ne s'opposait � ce que P.________ reprenne une activit� professionnelle telle qu'il l'exer�ait d�j� et pour laquelle les deux experts de l'�poque l'avaient jug� apte, soit en tant que grutier ou manutentionnaire.
Par d�cision du 16 mars 1999, l'office AI a supprim� d�s le 1er mai 1999 le droit de P.________ � une rente enti�re d'invalidit�.
B.- Par jugement du 10 novembre 1999, le Tribunal administratif de la R�publique et canton de Neuch�tel a rejet� le recours form� par P.________ contre cette d�cision.
C.- P.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement, en concluant, sous suite de d�pens, � l'annulation de celui-ci et de la d�cision administrative litigieuse du 16 mars 1999, la cause �tant renvoy�e � l'office AI pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants.
L'Office AI du canton de Neuch�tel conclut au rejet du recours.
1.- En vertu de l'art. 41 LAI, si l'invalidit� d'un b�n�ficiaire de rente se modifie de mani�re � influencer le droit � la rente, celle-ci est, pour l'avenir, augment�e, r�duite ou supprim�e. Selon la jurisprudence, la rente peut �tre r�vis�e non seulement en cas de modification sensible de l'�tat de sant�, mais aussi lorsque celui-ci est rest� en soi le m�me, mais que ses cons�quences sur la capacit� de gain ont subi un changement important (ATF 113 V 275 consid. 1a et les arr�ts cit�s; voir �galement ATF 120 V 131 consid. 3b et 119 V 478 consid. 1b/aa).
2.- Il est �tabli que, par rapport � l'�tat hyperalgique et � la polysymptomatologie caract�risant la situation du recourant lors des d�cisions initiales de rente, son �tat de sant� s'est tr�s nettement am�lior�. En effet, cette am�lioration, mise en �vidence par le docteur F.________ dans son appr�ciation du 4 novembre 1998, est confirm�e par le docteur B.________ dans son expertise du 16 d�cembre 1998. Il en ressort notamment qu'en ce qui concerne le status de l'assur� apr�s whiplash injury du 15 avril 1977, il y a eu gu�rison, en l'absence de s�quelles fonctionnelles. En outre, s'agissant des lombalgies chroniques et des tendinopathies des membres sup�rieurs, elles sont aujourd'hui gu�ries.
Devant la Cour de c�ans, le recourant ne conteste pas qu'il y a eu modification sensible de son �tat de sant�. En revanche, il remet en cause toute am�lioration de sa capacit� de gain. D'une part, en effet, il reproche � l'intim� de n'avoir pas examin� au pr�alable la question des mesures de r�adaptation qui �taient indiqu�es dans son cas, question qui se posait n�cessairement, compte tenu du fait qu'il n'a plus exerc� son activit� professionnelle pendant pr�s de vingt ans. D'autre part, il aurait fallu tenir compte de la perte d'exp�rience pratique qui en d�coule, en appliquant la m�thode g�n�rale de comparaison des revenus.
3.- a) Selon la jurisprudence, en cas de modification sensible de l'�tat de sant�, la rente d'invalidit� ne peut en principe �tre r�duite ou supprim�e selon l'art. 41 LAI que lorsque son b�n�ficiaire est suffisamment r�adapt� (RCC 1980 p. 482 consid. 2 et la r�f�rence; voir aussi le commentaire de cet arr�t par l'OFAS in RCC 1980 p. 455 sv.).
Fonjallaz (Invalidit� et R�vision des rentes d'invalidit� [Etude de la l�gislation sociale suisse], th�se Lausanne 1985, p. 72 et la note no 211) en conclut que les organes de l'assurance-invalidit� doivent se demander lors de chaque r�vision si des mesures de r�adaptation sont n�cessaires et, le cas �ch�ant, les ordonner.
b) Toutefois, la jurisprudence pr�cit�e ne signifie pas que le recourant, bien que son �tat de sant� se soit am�lior� de mani�re sensible, continue d'avoir droit � une rente enti�re d'invalidit� tant qu'il n'a pas b�n�fici� de mesures de r�adaptation.
Au contraire, il lui appartient de se r�adapter par lui-m�me (ATF 113 V 28 consid. 4a et les r�f�rences; RCC 1989 p. 331 consid. 4a). Or, selon le docteur B.________, rien ne s'oppose � ce qu'il reprenne une activit� professionnelle telle qu'il l'exer�ait d�j� et pour laquelle les deux experts de l'�poque l'avaient jug� apte, soit en tant que grutier ou manutentionnaire. Les restrictions �mises � l'�poque quant au port de charges n'apparaissent plus de mise aujourd'hui, l'�tat de son dos pouvant �tre qualifi� de normal et n'ayant amorc� aucune usure arthrosique � ce jour (expertise du 16 d�cembre 1998).
Le recourant �tant apte � reprendre son ancienne activit� de grutier et de manoeuvre de chantier, on peut donc raisonnablement attendre de lui qu'il mette � profit sa capacit� enti�re de travail dans cette activit�. Il est ainsi en mesure, m�me sans r�adaptation, de r�aliser un revenu qui exclut une invalidit� donnant droit � la rente, raison pour laquelle son droit � une rente enti�re a �t� supprim�. Que pr�s de vingt ans se soient �coul�s depuis l'octroi initial de la rente d'invalidit�, avec la perte d'exp�rience pratique que cela peut comporter, n'y change rien. Le recours est mal fond�.
4.- Le recourant, qui succombe, ne saurait pr�tendre une indemnit� de d�pens pour l'instance f�d�rale (art. 159 al. 1 en corr�lation avec l'art. 135 OJ).
III. Le pr�sent arr�t sera communiqu� aux parties, au Tribunal administratif de la R�publique et canton de Neuch�tel et � l'Office f�d�ral des assurances sociales.
Lucerne, le 2 ao�t 2000
Le Pr�sident de la IIIe Chambre: