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Timestamp: 2016-10-23 09:55:40+00:00
Document Index: 16579113

Matched Legal Cases: ['art. 81', 'art. 1', 'ATF ', 'art. 138', 'art. 108', 'art. 64', 'art. 65']

6B_1019/2010 (11.01.2011)
6B_1019/2010
Me Robert Assael, avocat,
2. Y.________, repr�sent�e par
Me Michel Dupuis, avocat, place St-Fran�ois 5, 1003 Lausanne,
Prononc� de non-lieu (abus de confiance),
recours contre l'arr�t du Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 5 octobre 2010.
Par ordonnance du 1er septembre 2010, le Juge d'instruction de l'arrondissement de l'Est vaudois a cl�tur� par non-lieu l'enqu�te instruite d'office et sur plainte de X.________ � l'encontre de Y.________ aux chefs d'appropriation ill�gitime, abus de confiance - subsidiairement vol - et dommages � la propri�t�.
Le 5 octobre 2010, le Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal vaudois a rejet� le recours du plaignant contre l'ordonnance de non-lieu.
X.________ interjette un recours en mati�re p�nale contre l'arr�t cantonal dont il requiert l'annulation en concluant au renvoi de l'affaire � l'instance pr�c�dente pour compl�ment d'instruction et nouveau jugement. En outre, il requiert le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
La d�cision attaqu�e a �t� rendue le 5 octobre 2010 et le recours contre celle-ci d�pos� le 30 d�cembre 2010 devant le Tribunal f�d�ral. La qualit� pour recourir de l'int�ress� s'examine par cons�quent au regard de l'art. 81 LTF selon la teneur de cette disposition en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2010 (NIKLAUS SCHMID, �bergangsrecht der Schweizerischen Strafprozessordnung, Zurich 2010, p. 98, ch. 352).
2.1 Si - tel qu'en l'esp�ce - le l�s� ne se plaint pas d'une infraction qui l'ait directement atteint dans son int�grit� physique, psychique ou sexuelle, celui-ci ne b�n�ficie pas du statut proc�dural de victime au sens des art. 1 et 37 LAVI ainsi que 81 al. 1 let. b ch. 5 LTF, de sorte qu'il n'a pas qualit� pour recourir au fond contre le refus des autorit�s de poursuite ou de jugement d'exercer ou d'admettre l'action p�nale. Le simple l�s� a exclusivement vocation � obtenir l'annulation d'une telle d�cision lorsque celle-ci a �t� rendue en violation de droits que la loi de proc�dure ou le droit constitutionnel applicable lui reconna�t comme partie � la proc�dure, si cette violation �quivaut � un d�ni de justice formel. Ainsi, il peut faire valoir que l'autorit� inf�rieure a refus� � tort d'entrer en mati�re sur le recours dont il l'avait saisie ou, encore, qu'elle ne lui a pas donn� l'occasion de s'exprimer, de formuler des r�quisitions tendant � l'administration de preuves ou de consulter le dossier. Mais, faute d'avoir qualit� pour recourir sur le fond, le simple l�s� ne peut contester ni l'appr�ciation des preuves, ni le rejet d'une r�quisition de preuve motiv� par l'appr�ciation anticip�e de celle-ci ou par le d�faut de pertinence juridique du fait � �tablir (cf. arr�t 6B_274/2009 du 16 f�vrier 2010 consid. 3.1.1 et les r�f�rences; ATF 120 Ia 157 consid. 2 p. 159 ss).
2.2.1 Sous couvert de d�ni de justice formel et violation de son droit d'�tre entendu, le recourant fait grief � la cour cantonale de n'avoir pas discut� les offres de preuves dont il avait requis, en vain, l'administration par courrier du 23 juillet 2010 en vue de d�montrer que Y.________ s'�tait rendue coupable d'abus de confiance (cf. ch. 2.2 du recours). Il lui reproche �galement de ne pas s'�tre pench�e sur l'�change de correspondance survenu entre Me Z.________ et Y.________, ainsi que sur un courrier du 17 mai 2009 de X.________, examen qui aurait permis d'�tablir l'intention d�lictuelle de la pr�venue (cf. ch. 2.3 du recours). Ce faisant, le plaignant ne se plaint pas de n'avoir pas eu l'occasion de s'exprimer, de formuler des r�quisitions tendant � l'administration de preuves ou de consulter le dossier. Il remet en cause l'appr�ciation de celles-ci op�r�e par le juge, grief qu'il n'est pas habilit� � invoquer.
2.2.2 Le recourant se pr�vaut ensuite d'une violation de l'art. 138 CP (cf. ch. 2.4 du recours). D�s lors qu'il n'a pas qualit� pour recourir au fond contre le refus des autorit�s de poursuite ou de jugement d'exercer ou d'admettre l'action p�nale, il n'est pas non plus recevable � soulever un tel grief.
2.2.3 Manifestement irrecevable, le recours doit �tre �cart� en application de l'art. 108 al. 1 let. a LTF.
D�s lors que le recours �tait d'embl�e d�nu� de chances de succ�s, l'assistance judiciaire doit �tre refus�e (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant, qui succombe, supporte les frais de la proc�dure (art. 65 al. 2 et 66 al. 1 LTF).
Le Pr�sidant: La Greffi�re: