Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F14-07-2014-5A_757-2013
Timestamp: 2016-10-25 21:01:36+00:00
Document Index: 196864211

Matched Legal Cases: ['art. 100', 'art. 42', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 75', 'art. 72', 'art. 51', 'art. 76', 'art. 76', 'ATF ', 'art. 98', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 58', 'art. 98', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 163', 'art. 58', 'art. 58', 'art. 176', 'art. 276', 'art. 296', 'art. 98', 'ATF ', 'art. 98', 'ATF ', 'art. 125', 'art. 176', 'ATF ', 'art. 163', 'art. 163', 'ATF ', 'art. 175', 'art. 163', 'ATF ', 'art. 163', 'art. 125', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68']

5A_757/2013 (14.07.2014)
5A_757/2013 � � Arr�t du 14 juillet 2014
repr�sent�e par Me Caroline K�nemann, avocate,
A.X.________, n� en 1965, et B.X.________, n�e en 1963, se sont mari�s le 8 d�cembre 1989 � Vernier (GE). Les enfants suivants sont issus de cette union: C.________, n�e en 1990, D.________, n� en 1991, E.________, n� en 1992, F.________, n�e en 1994, et G.________, n� en 1995. Durant l'union conjugale, l'�pouse a en outre donn� naissance � H.________, n� en 1997, et aux jumeaux I.________ et J.________, n�s en 1999. Ces trois derniers enfants n'ont pas le mari pour p�re biologique.
�Les conjoints vivent s�par�s depuis janvier 2012 � tout le moins.
Par jugement sur mesures protectrices de l'union conjugale du 27 novembre 2012, le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a, notamment, attribu� � la m�re la garde des jumeaux I.________ et J.________ et condamn� le mari � verser, d�s le prononc� du jugement, la somme de 2'400 fr. par mois � titre de contribution � l'entretien de l'�pouse et de ces deux enfants. Il a en outre autoris� les conjoints � vivre s�par�s, attribu� au mari la jouissance exclusive du domicile conjugal ainsi que la garde des enfants G.________ (actuellement majeur) et H.________, r�serv� au p�re un droit de visite sur les enfants I.________ et J.________ et, � la m�re, un droit de visite sur l'enfant H.________, enfin, prononc� les mesures pour une dur�e ind�termin�e.
�Le mari a interjet� appel contre ce jugement. Quant � l'�pouse, elle a form� un appel joint, qu'elle a ensuite retir�. Par arr�t du 30 ao�t 2013, la Cour de justice du canton de Gen�ve a augment� � 3'280 fr. par mois le montant de la contribution d'entretien due par le mari.
Par acte du 7 octobre 2013, le mari exerce un recours en mati�re civile contre l'arr�t du 30 ao�t 2013. Il conclut, principalement, � ce qu'il lui soit donn� acte de son accord de verser la somme de 1'224 fr. par mois pour les jumeaux, et � ce qu'il soit dit qu'il ne doit aucune contribution � l'�pouse. Subsidiairement, il demande l'annulation de l'arr�t attaqu� et le renvoi de la cause � l'autorit� cantonale.
�L'intim�e propose, principalement, la confirmation de l'arr�t attaqu�. A titre subsidiaire, elle demande d'�tre achemin�e � prouver, par toutes voies de droit, les faits all�gu�s dans sa r�ponse.
�Elle sollicite par ailleurs le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
�L'autorit� cantonale s'est r�f�r�e aux consid�rants de son arr�t.
Par ordonnance du 28 novembre 2013, le Pr�sident de la cour de c�ans a accord� l'effet suspensif au recours pour les contributions dues jusqu'� fin septembre 2013, mais non pour les montants dus � partir du 1er octobre 2013.
1.1.�Le pr�sent recours a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans la forme l�gale (art. 42 LTF), contre une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 133 III 393 consid. 4) rendue sur recours par une autorit� sup�rieure (art. 75 al. 1 et 2 LTF) dans une affaire civile (art. 72 al. 1 LTF). Le litige porte sur la contribution d'entretien mise � la charge du recourant, � savoir une affaire p�cuniaire, dont la valeur litigieuse requise est atteinte (art. 51 al. 1 ch. 4 et 74 al. 1 let. b LTF). Le recourant a en outre pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente (art. 76 al. 1 let. a LTF) et a un int�r�t � l'annulation ou � la modification de la d�cision attaqu�e (art. 76 al. 1 let. b LTF). Le recours en mati�re civile est donc en principe recevable.
1.3.�En ce qui concerne l'appr�ciation des preuves et la constatation des faits, le Tribunal f�d�ral se montre r�serv� vu le large pouvoir qu'il reconna�t en la mati�re � l'autorit� cantonale (ATF 120 Ia 31 consid. 4b; 118 Ia 28 consid. 1b). Cette retenue est d'autant plus grande dans le domaine des mesures protectrices de l'union conjugale, qui sont ordonn�es � la suite d'une proc�dure sommaire, avec administration restreinte des moyens de preuve et limitation du degr� de la preuve � la simple vraisemblance. Dans le cadre d'un recours soumis � l'art. 98 LTF, le recourant qui entend invoquer que les faits ont �t� �tablis de mani�re manifestement inexacte doit d�montrer que ceux-ci sont arbitraires au sens de l'art. 9 Cst., conform�ment au principe d'all�gation pr�cit� (cf. supra, consid. 1.2; ATF 133 II 249 consid. 1.2.2; arr�t 5A_654/2013 du 2 d�cembre 2013 consid. 2.2). Une critique des faits qui ne satisfait pas � cette exigence est irrecevable (art. 106 al. 2 LTF).
Le recourant se plaint d'une violation de l'interdiction de la�
reformatio in pejus. Il expose que le Tribunal de premi�re instance avait fix� la contribution � l'entretien de la famille � 2'400 fr. par mois, contribution que l'autorit� cantonale a, de son propre chef, augment� � 3'280 fr. par mois, bien qu'il ait conclu, en appel, � ce que soit constat� qu'il ne doit aucun montant � ce titre et que l'intim�e ait retir� son recours joint. Selon lui, si les juges pr�c�dents pouvaient agir de la sorte en vertu de la maxime d'office s'agissant de la contribution due pour les enfants, ils n'�taient nullement en mesure d'accro�tre la somme destin�e � l'�pouse; or le raisonnement de la cour cantonale consistant � dire qu'aucun revenu hypoth�tique ne peut �tre imput� � l'intim�e est uniquement motiv� par la pr�tendue incapacit� de travailler de celle-ci. D�s lors, l'autorit� pr�c�dente aurait uniquement augment� la contribution due � l'�pouse, enfreignant l'art. 58 al. 1 CPC et, s'agissant plus particuli�rement d'un cas d'application de l'art. 98 LTF, la prohibition de l'arbitraire.
2.1.�L'interdiction de la�
reformatio in pejusest un principe juridique clair et incontest�, dont la violation contrevient � l'art. 9 Cst. Il signifie qu'une autorit� de recours ne peut modifier la d�cision attaqu�e en d�faveur de la partie recourante, sauf si la partie adverse a form� un recours joint (ATF 129 III 417 consid. 2.1.1). En premi�re instance, la contribution d'entretien due par un conjoint � l'autre dans le cadre de mesures protectrices doit �tre arr�t�e conform�ment aux art. 163 et 176 al. 1 ch. 1 CC et est soumise au principe de disposition (art. 58 al. 1 CPC), aucune disposition l�gale ne stipulant que le juge n'est pas li� par les conclusions (art. 58 al. 2 CPC). La contribution due � l'entretien d'un enfant dans cette m�me proc�dure est, quant � elle, pr�vue par l'art. 176 al. 3 CC, lequel renvoie aux art. 276 ss CC, et est soumise � la maxime d'office (art. 296 al. 3 CPC), ce qui a pour cons�quence que le juge n'est pas li� par les conclusions des parents (arr�ts 5A_704/2013 du 15 mai 2014 consid. 3.4; 5A_906/2012 du 18 avril 2013 consid. 6, publi� in FamPra 2013 p. 715, et les r�f�rences). La contribution � l'entretien de la famille doit d'ailleurs �tre arr�t�e de mani�re diff�renci�e pour le conjoint, d'une part, et chaque enfant, d'autre part. Le juge ne peut donc augmenter d'office la contribution due � l'�pouse qui est soumise au principe de disposition; il est li� par les conclusions de celle-ci (arr�ts 5A_906/2012 du 18 avril 2013 consid. 6.1.1; 5A_743/2012 du 6 mars 2013 consid. 6.2.2).
2.2.�En l'esp�ce, il n'est pas n�cessaire de se prononcer sur la port�e de ces principes en instance de recours cantonale. En effet, la contribution d'entretien litigieuse a �t� fix�e de mani�re globale pour l'�pouse et les enfants. Or il n'appara�t pas que le recourant ait critiqu� cette pratique en proc�dure d'appel, pas plus qu'il ne soul�ve de grief � ce sujet dans le pr�sent recours (art. 98 LTF); il ne peut donc �tre reproch� � la Cour de justice d'�tre tomb�e dans l'arbitraire en proc�dant de la sorte. Comme le recourant estime par ailleurs que la maxime d'office s'applique en effet aux contributions d'entretien en faveur des enfants, de sorte que leur fixation �chappe � l'interdiction de la�
reformatio in pejus,�il n'est pas possible de d�terminer dans quelle mesure l'augmentation de la contribution d'entretien, effectu�e globalement par l'autorit� cantonale, concerne l'�pouse ou les enfants ni, par cons�quent, de contr�ler si le principe de l'interdiction de la�
reformatio in pejus,�autant qu'applicable, aurait �t� viol�.
Dans un autre grief, le recourant reproche � l'autorit� cantonale d'avoir refus� d'imputer un revenu hypoth�tique � l'�pouse. Il estime que la Cour de justice a arbitrairement interpr�t� les certificats, dat�s de plus de huit mois, �tablis par le m�decin traitant de l'intim�e, lequel, en tant que g�n�raliste, ne serait pas comp�tent concernant des affections pouvant relever de l'addictologie ou de la psychiatrie. Il serait en outre insoutenable de consid�rer qu'aucun �l�ment ne permet de retenir que l'intim�e pourrait b�n�ficier d'une rente de l'assurance-invalidit�, tout en soulignant qu'il appartient � celle-ci d'effectuer les d�marches n�cessaires afin de d�terminer si elle serait n�anmoins en mesure de percevoir de telles prestations pour elle-m�me et pour ses enfants.
3.1.�Lors de la fixation de la contribution d'entretien, le juge doit en principe tenir compte des revenus effectifs. Il peut toutefois imputer � un �poux un revenu hypoth�tique sup�rieur � celui obtenu effectivement. Pour ce faire, il doit examiner successivement les deux conditions suivantes: tout d'abord, il doit d�cider si l'on peut raisonnablement exiger de cette personne qu'elle exerce une activit� lucrative ou augmente celle-ci, eu �gard, notamment, � sa formation, � son �ge et � son �tat de sant� (question de droit); ensuite, il doit examiner si la personne a la possibilit� effective d'exercer l'activit� ainsi d�termin�e et quel revenu elle peut en obtenir, compte tenu des circonstances subjectives susmentionn�es, ainsi que du march� du travail; il s'agit l� d'une question de fait (ATF 137 III 102 consid. 4.2.2; 128 III 4 consid. 4c/bb; 126 III 10 consid. 2b).
3.2.�Selon l'autorit� cantonale, il ressort du certificat et des attestations �tablies par le m�decin traitant de l'�pouse qu'en raison de diff�rentes affections chroniques, celle-ci se trouve en incapacit� de travail depuis le 8 janvier 2010, pour une dur�e ind�termin�e. Les juges pr�c�dents ont ainsi ni� la possibilit� effective pour l'intim�e de r�aliser un revenu, question qui rel�ve du fait. Or le recourant se contente de mettre en doute l'incapacit� de travail de l'�pouse, sans d�montrer en quoi l'appr�ciation effectu�e par l'autorit� cantonale des documents produits serait insoutenable. Ses critiques, en particulier quant au manque de pr�cisions sur la nature et la cause des troubles dont souffrirait l'intim�e, l'absence de sp�cialisation du m�decin, ou encore le d�faut d'actualit� des attestations fournies, ne suffisent en tout cas pas � �tablir que celles-ci ne seraient pas probantes.
�Dans la mesure o� le recourant pr�tend que la cour cantonale a commis l'arbitraire en estimant qu'aucun �l�ment ne permettait de retenir que l'�pouse pourrait b�n�ficier d'une rente-invalidit�, ses all�gations ne sont pas non plus fond�es. Toute incapacit� de travail, m�me m�dicalement attest�e, ne donne pas encore droit � une rente d'assurance-invalidit�. Il n'est ainsi pas arbitraire d'admettre, sur la base de certificats m�dicaux, l'incapacit� d'un conjoint de trouver un emploi pour des raisons de sant�, m�me si les conditions d'obtention d'une rente d'invalidit� font d�faut (arr�ts 5A_51/2007 du 24 octobre 2007 consid. 4.3.2; 5P.423/2005 du 27 f�vrier 2006 consid. 2.2). Pour que l'on puisse tenir compte d'une telle rente sous l'angle d'un revenu hypoth�tique, il faut que le droit � l'obtenir soit �tabli, ou, � tout le moins, hautement vraisemblable (arr�ts 5A_51/2007 du 24 octobre 2007 consid. 4.3.2). En l'occurrence, l'autorit� cantonale a consid�r� que tel n'�tait pas le cas. Or le recourant ne d�montre pas que cette constatation serait insoutenable, ses all�gations selon lesquelles l'intim�e tarde � effectuer les d�marches n�cessaires pour d�terminer si elle peut b�n�ficier d'une telle rente n'�tant � cet �gard pas d�terminantes. En d�finitive, on ne saisit pas en quoi il serait arbitraire de consid�rer que l'�pouse, dont l'incapacit� de travail est prouv�e par certificat m�dical, ne peut se voir imputer, en l'�tat, un revenu hypoth�tique. Mal fond�es pour autant que recevables, les critiques du recourant doivent �tre rejet�es.
De plus, le recourant soutient que la cour cantonale a fait preuve d'arbitraire en ne tenant pas compte de la composition des m�nages respectifs des parties dans l'�tablissement de leurs charges et l'application de la m�thode dite du minimum vital. Il lui reproche en particulier d'avoir inclus les frais relatifs au jumeaux dans les charges de l'intim�e alors que ceux-ci ne logent pas chez elle et de n'avoir pas tenu compte du concubinage de celle-ci. Il affirme en outre que le solde disponible n'aurait pas d� �tre r�parti par moiti� entre les �poux.
�Il ne ressort cependant pas de l'arr�t d�f�r�, et le recourant ne pr�tend pas non plus, que ces moyens auraient �t� soumis � la juridiction pr�c�dente: nouveaux, ils sont irrecevables dans un recours fond� sur l'art. 98 LTF (ATF 133 III 638 consid. 2; arr�t 5A_720/2011 du 8 mars 2012 consid. 2.3 et les r�f�rences).
Le recourant fait aussi grief � l'autorit� cantonale d'avoir omis de prendre en compte de mani�re anticip�e, comme le pr�voit la jurisprudence, les crit�res applicables � l'entretien apr�s divorce selon l'art. 125 CC, et ce bien que le lien conjugal soit d�finitivement rompu.
5.1.�Le principe et le montant de la contribution d'entretien due selon l'art. 176 al. 1 ch. 1 CC se d�terminent en fonction des facult�s �conomiques et des besoins respectifs des �poux (ATF 121 I 97 consid. 3b; 118 II 376 consid. 20b et les r�f�rences cit�es). Le juge doit partir de la convention, expresse ou tacite, que les �poux ont conclue au sujet de la r�partition des t�ches et des ressources entre eux (art. 163 al. 2 CC), l'art. 163 CC demeurant en effet la cause de l'obligation d'entretien r�ciproque des �poux (ATF 137 III 385 consid. 3.1; 130 III 537 consid. 3.2). Le juge doit ensuite prendre en consid�ration qu'en cas de suspension de la vie commune (art. 175 s. CC), le but de l'art. 163 CC, soit l'entretien convenable de la famille, impose � chacun des �poux le devoir de participer, selon ses facult�s, notamment par la reprise ou l'augmentation de son activit� lucrative, aux frais suppl�mentaires qu'engendre la vie s�par�e. Le juge peut donc devoir modifier la convention conclue pour la vie commune, afin de l'adapter � ces faits nouveaux. C'est dans ce sens qu'il y a lieu de comprendre la jurisprudence consacr�e dans l'arr�t paru aux ATF 128 III 65, qui admet que le juge doit prendre en consid�ration, dans le cadre de l'art. 163 CC, les crit�res applicables � l'entretien apr�s le divorce (art. 125 CC) pour statuer sur la contribution d'entretien et, en particulier, sur la question de la reprise ou de l'augmentation de l'activit� lucrative d'un �poux (ATF 137 III 385 consid. 3.1; arr�ts 5A_228/2012 du 11 juin 2012; 5A_807/2011 du 16 avril 2012 consid. 6.3.1; cf. aussi: arr�t 5A_122/2011 du 9 juin 2011 consid. 4). Ainsi, l'absence de perspectives de r�conciliation ne justifie pas � elle seule la suppression de toute contribution d'entretien (ATF 137 III 385 consid. 3.1, pr�cisant l'arr�t paru aux ATF 128 III 65).
5.2.�Compte tenu de ces principes, l'argumentation du recourant, autant qu'elle est suffisamment motiv�e, appara�t enti�rement infond�e, s'agissant, en l'esp�ce, d'une proc�dure de mesures protectrices de l'union conjugale et non de divorce.
En conclusion, le recours se r�v�le mal fond� et doit par cons�quent �tre rejet�, dans la mesure o� il est recevable. Le recourant, qui succombe, supportera d�s lors les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF) et versera en outre des d�pens � l'intim�e (art. 68 al. 1 et 2 LTF), dont la requ�te d'assistance judiciaire devient par cons�quent sans objet.
Une indemnit� de 3'000 fr., � verser � l'intim�e � titre de d�pens, est mise � la charge du recourant.