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Timestamp: 2016-10-26 09:23:59+00:00
Document Index: 240133465

Matched Legal Cases: ['art. 307', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 76', 'art. 75', 'art. 90', 'art. 72', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 99', 'art. 307', 'art. 307', 'art. 307', 'ATF ', 'art. 4', 'ATF ', 'art. 307', 'art. 307', 'ATF ', 'art. 64', 'art. 66', 'art. 68']

5A_615/2011 (05.12.2011)
5A_615/2011
Arr�t du 5 d�cembre 2011
tous les deux repr�sent�s par Me Eric Stauffacher, avocat,
repr�sent� par Me Angelo Ruggiero, avocat,
2. dame Y.________,
Justice de paix du district de la Broye-Vully, rue du Temple 5, 1530 Payerne.
th�rapie (mesures de protection de l'enfant),
recours contre l'arr�t de la Chambre des tutelles du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 29 juillet 2011.
A.a A.________ et B.________, n�s le 8 mai 1996, sont les enfants de X.________ et dame Y.________, qui ont �galement une fille majeure, C.________, n�e le 17 juin 1991.
A.b Le 4 avril 2001, dame Y.________ a d�pos� une plainte p�nale contre X.________ pour viols r�p�t�s � son �gard et actes d'ordre sexuel sur leurs trois enfants. Les charges d'abus sexuels sur les enfants ont �t� abandonn�es par le Minist�re public grison au mois d'octobre 2002 et X.________ a �t� lib�r� de l'accusation de viol sur son �pouse par le Tribunal cantonal du canton des Grisons au mois de juillet 2003.
A.c Dans le cadre de la proc�dure de divorce ouverte par dame Y.________, une expertise judiciaire a �t� rendue le 14 octobre 2005 par le Service de psychiatrie pour Enfants et Adolescents du Secteur psychiatrique d'Yverdon-les-Bains, qui a diagnostiqu� chez les enfants un syndrome d'ali�nation parentale comme cons�quence de la maltraitance psychologique exerc�e par leur m�re. Le divorce des �poux X.________ a �t� prononc� le 21 juillet 2006 au Tessin; le juge saisi a ratifi� la convention conclue par les parties qui attribuait � la m�re l'autorit� parentale et la garde des trois enfants et pr�voyait le r�tablissement des relations personnelles entre le p�re et les enfants selon les modalit�s devant �tre ordonn�es par l'autorit� tut�laire.
B.a Le 30 ao�t 2006, le Juge de paix du district de Moudon a ouvert une enqu�te en limitation de l'autorit� parentale de la m�re sur ses enfants. Par d�cision du 26 f�vrier 2008, il a, entre autres points, clos l'enqu�te, renonc� � instituer une mesure de protection au sens de l'art. 307 CC et refus� d'accorder au p�re un droit de visite sur les enfants.
Par arr�t du 4 septembre 2008, la Chambre des tutelles du Tribunal cantonal du canton de Vaud a partiellement admis le recours du p�re et annul� le chiffre du dispositif relatif au droit de visite du p�re; elle a estim� qu'il y avait lieu de ne pas exclure un droit de visite mais de mettre en place un dispositif pour son exercice incluant par exemple l'intervention d'un professionnel et un suivi th�rapeutique, ce qui imposait que la cause f�t renvoy�e � l'autorit� inf�rieure pour nouvelle d�cision. L'ordonnance de premi�re instance a �t� confirm�e pour le surplus. Le recours en mati�re civile form� contre cette d�cision par le p�re aupr�s du Tribunal f�d�ral et tendant au retrait de l'autorit� parentale de la m�re a �t� rejet� par arr�t du 15 avril 2009 (5A_858/2008).
B.b En vue de la mise en ?uvre du droit de visite du p�re, le Juge de paix du district de la Broye-Vully a notamment donn� mandat, le 10 novembre 2009, � la Croix-Rouge suisse, section vaudoise (ci-apr�s: CRV), d'organiser les relations personnelles entre A.________ et B.________ et leur p�re. Le 12 mars 2010, le Service de protection de la jeunesse (ci-apr�s: SPJ) a d�clar� que la mise en place d'un suivi th�rapeutique en faveur des enfants pour encadrer la reprise des relations personnelles avec leur p�re n'�tait pas n�cessaire dans la mesure o� ils �taient encore suivis par la doctoresse E.________. Le 16 mars 2010, le conseil de X.________ a inform� le juge de paix que son client avait d�cid� de suspendre unilat�ralement le droit de visite sur ses deux fils, ces derniers lui ayant clairement indiqu� qu'ils ne voulaient pas avoir le moindre contact avec lui et sa famille; il a cependant pr�cis� que son client �tait dispos� � le reprendre si les enfants devaient changer d'avis et faire un signe positif pour la reprise de leurs relations personnelles. Il a �galement requis que le SPJ soit interpell� au sujet d'un suivi th�rapeutique pour encadrer et favoriser une telle reprise. Le 19 mars 2010, la CRV a inform� le juge de paix des difficult�s rencontr�es dans la mise en ?uvre de son mandat et de sa volont� de suspendre son accompagnement des visites. Le juge de paix a suspendu le droit de visite par ordonnance du 24 mars 2010 et a invit� le p�re � pr�ciser ses conclusions en relation avec d'�ventuelles mesures th�rapeutiques en faveur des enfants. Ce dernier a expos� que la th�rapie sollicit�e devait tendre � lib�rer ses fils du syndrome d'ali�nation parentale afin de reconstruire la figure paternelle et, ainsi, envisager la reprise de contacts. Sur invitation du juge de paix, le SPJ a indiqu�, le 7 juillet 2010, qu'il estimait qu'il serait int�ressant que les enfants effectuent un travail th�rapeutique aupr�s de l'institution "D.________", pr�cisant que la doctoresse E.________ avait sugg�r� de refaire une expertise p�dopsychiatrique de la situation. Le conseil des enfants a requis la mise en ?uvre d'une nouvelle expertise mais s'est oppos� � la mise en ?uvre d'un suivi th�rapeutique aupr�s de l'institution "D.________".
Le 6 d�cembre 2010, la Justice de Paix du district de la Broye-Vully a rejet� la requ�te tendant � la mise en ?uvre d'une nouvelle expertise p�dopsychiatrique et a ordonn� une th�rapie familiale et individuelle de A.________ et B.________ aupr�s de l'institution "D.________".
B.c Statuant sur appel des enfants, la Chambre des tutelles du Tribunal cantonal du canton de Vaud a confirm� cette d�cision par arr�t du 29 juillet 2011.
Le 12 septembre 2011, A.________ et B.________ exercent un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre cet arr�t. Ils concluent � ce qu'il soit r�form� en ce sens que, pr�alablement � toute d�cision concernant une th�rapie familiale et individuelle � pratiquer sur eux, une expertise psychiatrique soit ordonn�e. Subsidiairement, ils requi�rent le renvoi de la cause pour nouvelle instruction et d�cision dans le sens des consid�rants. Pr�alablement, ils demandent l'octroi de l'effet suspensif et de l'assistance judiciaire gratuite. Ils invoquent une violation des principes de la proportionnalit� et de la subsidiarit� r�gissant l'instauration des mesures de protection de l'enfant.
Suite aux d�terminations de l'intim� et de la Justice de Paix de la Broye-Vully, qui ont conclu au rejet de la requ�te d'effet suspensif, la Juge pr�sidant de la Cour de c�ans a attribu� l'effet suspensif au recours par ordonnance du 5 octobre 2011.
Interjet� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF), ainsi que dans les formes l�gales (art. 42 al. 1 et 2 LTF), par des parties qui ont �t� d�bout�es en derni�re instance cantonale (art. 76 al. 1 LTF et art. 75 al. 1 LTF), contre une d�cision finale (art. 90 LTF), prise en application des normes en mati�re de protection de l'enfant (art. 72 al. 2 let. b ch. 7 LTF), le recours en mati�re civile est recevable au regard de ces dispositions.
En outre, les recourants - �g�s de quinze ans -, d�s lors qu'ils sont capables de discernement et exercent des droits strictement personnels, ont la capacit� d'ester en justice et sont habilit�s � mandater un avocat pour les repr�senter (cf. arr�t 5A_357/2011 du 7 octobre 2011 consid. 6.1).
Saisi d'un recours en mati�re civile, le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF) sans �tre li� ni par les motifs de l'autorit� pr�c�dente, ni par les moyens des parties; il peut donc admettre le recours en se fondant sur d'autres arguments que ceux invoqu�s par le recourant, comme il peut le rejeter en op�rant une substitution de motifs (ATF 133 III 545 consid. 2.2). Il ne conna�t cependant de la violation des droits fondamentaux que si ce grief a �t� soulev� et motiv� par le recourant (art. 106 al. 2 LTF ; ATF 134 I 83 consid. 3.2; 133 II 249 consid. 1.4.2). Le recourant doit ainsi indiquer pr�cis�ment quelle disposition constitutionnelle ou l�gale a �t� viol�e et d�montrer, par une argumentation pr�cise, en quoi consiste la violation (ATF 133 IV 286 consid. 1.4; 133 II 249 consid. 1.4.2). Le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 133 II 396 consid. 3).
Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Les faits et moyens de preuve nouveaux sont prohib�s, � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF).
En substance, la cour cantonale a jug� que la mesure de protection ordonnant la th�rapie n'�tait entach�e d'aucun vice formel, en particulier qu'elle avait �t� prise dans le cadre d'une proc�dure d'enqu�te en limitation de l'autorit� parentale, qu'elle ne consacrait pas de violations du droit d'�tre entendu et avait �t� rendue par une autorit� tut�laire comp�tente. Sur le fond, elle a jug� qu'en raison de l'�ge des enfants, il y avait lieu d'�carter la mise en ?uvre d'une expertise pr�alable qui ne pourrait �tre rendue que peu de temps avant l'accession des enfants � la majorit�, ce qui �terait toute pertinence � une reprise de l'exercice du droit de visite. Elle a ajout� qu'une nouvelle expertise ne se justifiait en outre pas d�s lors que rien n'indiquait que la situation avait v�ritablement �volu� depuis son arr�t du 4 septembre 2008. Elle a par ailleurs consid�r� que la d�t�rioration de la situation confirmait l'importance de tout mettre en ?uvre pour r�tablir l'image paternelle et que la th�rapie ordonn�e �tait susceptible d'atteindre ce but, notamment en permettant au p�re de rencontrer ses fils et de renouer une relation dans un cadre bien d�fini. Enfin, elle a estim� que l'institution choisie pour l'exercer paraissait la solution la plus ad�quate en l'esp�ce.
Les recourants ne remettent en cause cet arr�t qu'en tant que la mesure ordonn�e ne respecterait pas les principes de la proportionnalit� et de la subsidiarit�.
4.1 Le principe de la proportionnalit� est la pierre angulaire du syst�me de protection civile de l'enfant, la mesure ordonn�e devant notamment �tre apte � atteindre le but de protection vis� et n�cessaire � cette fin (principe de la proportionnalit� au sens �troit; MEIER, in: Commentaire romand, 2010, n� 33 s. ad Intro. art. 307 � 315b CC). En outre le prononc� de toute mesure protectrice (cf. art. 307 al. 1 CC) suppose que le danger mena�ant le bien de l'enfant ne puisse �tre pr�venu par les p�re et m�re eux-m�mes (cf. art. 307 al. 1 CC), ni par des mesures plus limit�es (principe de la subsidiarit�; arr�t 5A_840/2010 du 31 mai 2011 consid. 3.1.1; arr�t 5C.284/2005 du 31 janvier 2006 consid. 3.1 publi� in FamPra.ch 2006 p. 477; ATF 119 II 9 consid. 4a). L'autorit� qui ordonne une mesure de protection de l'enfant dispose � cet �gard d'un large pouvoir d'appr�ciation (art. 4 CC; arr�t 5A_656/2010 du 13 janvier 2011 consid. 3). Le choix de la mesure n�cessite en effet une part importante d'anticipation et de pronostic quant � l'�volution des circonstances d�terminantes (ATF 120 II 384 consid. 4d); il d�pendra de toutes les donn�es concr�tes du cas, non seulement sous l'angle juridique, mais aussi en fonction des aspects sociaux, m�dicaux et �ducatifs de la situation et de la constellation familiale (MEIER, op. cit., n� 34 ad Intro. art. 307 � 315b CC; BREITSCHMID, Basler Kommentar, 2010, n� 3 ad art. 307 CC). Le Tribunal f�d�ral s'impose d�s lors une certaine retenue en la mati�re: iI n'intervient que si l'autorit� cantonale a pris en consid�ration des �l�ments qui ne jouent aucun r�le au sens de la loi ou a omis de tenir compte de facteurs essentiels (ATF 132 III 178 consid. 5.1; 130 III 571 consid. 4.3; 127 III 136 consid. 3a; arr�t 5A_840/2010 du 31 mai 2011 consid. 3.1.2).
4.2 Les recourants se plaignent tout d'abord de ce que la cour cantonale a consid�r� qu'une nouvelle expertise p�dopsychiatrique n'�tait pas n�cessaire puisque la situation n'avait pas chang� depuis son arr�t du 4 septembre 2008, faisant valoir qu'ils n'ont en r�alit� plus �t� vus par un expert psychiatre depuis ao�t 2005. Ils avancent ensuite que l'expertise d'octobre 2005 sur laquelle s'�tait fond�e la cour cantonale n'est plus d'actualit� puisqu'ils sont d�sormais des adolescents de quinze ans, qu'ils ont v�cu depuis lors avec leur m�re ainsi que, depuis deux ans, �galement avec le compagnon de cette derni�re et qu'enfin, depuis l'expertise, le divorce de leurs parents a �t� prononc� par convention et la situation conjugale conflictuelle a cess�. Ils en d�duisent que seule une nouvelle expertise serait en mesure de renseigner sur l'efficacit� d'�ventuelles mesures de protection � ordonner. Les recourants reprochent ensuite � la cour cantonale d'avoir consid�r� qu'une expertise retarderait trop la prise d'une mesure alors que, seul leur int�r�t entrant en consid�ration, il convient d'�tre certain de prendre la meilleure mesure de protection en leur faveur. Enfin, le choix d'une th�rapie sans expertise pr�alable, en se fondant sur l'�tat d'esprit qu'ils manifestaient il y a six ans, constitue, selon eux, la mesure la plus lourde d�s lors qu'elle ne tient pas compte de leur �volution et ne leur laisse aucune possibilit� d'expression. Ils avancent encore que le succ�s de toute mesure d�pend principalement de leur bonne volont� de sorte qu'il pourrait s'av�rer dangereux de les soumettre � une th�rapie contre leur gr�.
4.3 En l'esp�ce, les enfants souffrent d'un syndrome d'ali�nation parentale. Dans son arr�t du 4 septembre 2008, la cour cantonale a jug� que, dans la mesure o� l'opposition et les croyances n�gatives que les enfants avaient envers leur p�re r�sultaient pour l'essentiel de la maltraitance psychologique op�r�e par leur m�re, il y avait lieu de ne pas exclure un droit de visite mais de mettre en place un dispositif pour son exercice incluant par exemple l'intervention d'un professionnel et un suivi th�rapeutique. Les autorit�s de protection de l'enfant ont ainsi dans un premier temps ordonn� la reprise d'un droit de visite encadr� par la CRV et jug� que le suivi psychiatrique des enfants par leur th�rapeute, la doctoresse E.________, �tait suffisant. Ce n'est qu'apr�s l'�chec de cette premi�re mesure, les enfants ayant clairement indiqu� ne pas vouloir rencontrer leur p�re ni sa famille, que la th�rapie en cause a �t� ordonn�e. On ne voit d�s lors pas en quoi la cour cantonale se serait �cart�e du principe de la subsidiarit�.
S'agissant du principe de la proportionnalit�, l'argumentation des recourants ne remet pas en cause l'importance qu'il y a � r�habiliter l'image paternelle. Ils r�clament en revanche que l'efficacit� de la mesure ordonn�e soit examin�e dans le cadre d'une expertise avant sa mise en ?uvre. Cela �tant, s'ils s'appuient sur l'avis de leur th�rapeute pour r�clamer une expertise pr�alable, ils ne se pr�valent d'aucun �l�ment permettant de douter de la n�cessit� de la mesure ordonn�e ou de son aptitude � atteindre le but vis�, � savoir leur permettre de renouer une relation avec leur p�re dans un cadre bien d�fini. En particulier, ils n'all�guent pas qu'une �volution du syndrome dont ils souffrent serait intervenue. Sur ce point, la cour cantonale a du reste consid�r� que rien n'indiquait que la situation aurait �volu� depuis la derni�re expertise psychiatrique; faisant r�f�rence � l'opposition qu'ils ont manifest�e lors de la tentative de r�tablir un droit de visite avec leur p�re, elle a au contraire constat� une atrophie de la situation. En tant que les recourants all�guent l'�coulement du temps, leur nouveau cadre de vie ainsi que la cessation du conflit conjugal, ils n'invoquent pas d'�l�ments susceptibles de d�montrer qu'il y aurait eu une �volution significative de leur �tat d'esprit vis-�-vis de leur p�re. En outre, s'ils pr�tendent qu'il existe un danger qu'ils r�agissent mal � la mesure ordonn�e, cette assertion n'est corrobor�e par aucune offre de preuve ni confirm�e par leur th�rapeute. Il s'ensuit que l'appr�ciation de la cour cantonale, selon laquelle l'ordonnance d'une expertise pr�alable retarderait trop la mise en ?uvre de la th�rapie, un droit de visite devant �tre r�tabli avant l'accession des enfants � la majorit� - ne pr�te pas le flanc � la critique. Le recours doit donc �tre rejet�.
Sur le vu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet�. Les conclusions des recourants �tant d�pourvues de toutes chances de succ�s, leur requ�te d'assistance judiciaire doit �tre rejet�e (art. 64 al. 1 LTF) et les frais judiciaires mis � leur charge (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens, des r�ponses n'ayant pas �t� requises (art. 68 al. 1 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, � la Justice de paix du district de la Broye-Vully et � la Chambre des tutelles du Tribunal cantonal du canton de Vaud.
Lausanne, le 5 d�cembre 2011