Source: http://guides.bib.umontreal.ca/disciplines-impression/320-Obligations-et-responsabilite
Timestamp: 2018-07-22 04:48:13+00:00
Document Index: 133347272

Matched Legal Cases: ['art.1371', 'art. 585', 'art. 438', 'art. 1671', 'art. 2280', 'art. 2333']

Obligations et responsabilité - Impression - Bibliothèques - Université de Montréal
Ressources utiles de législation, jurisprudence et doctrine en droit des obligations et responsabilité civile. Ce guide a été conçu pour le cours Développement des habiletés du juriste 2 (DRT2902).
Dictionnaire de droit privé et lexiques bilingues. Les obligations / France Allard et al.
Sur le site du Projet des Dictionnaires du Centre Paul-André Crépeau
Cote : REF JEBA D554 2003
Private law dictionary and bilingual lexicons. Obligations / France Allard et. al.
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Dictionnaire du Code civil du Québec / Michel Filion
Les bons mots du civil et du pénal: dictionnaire français-anglais des expressions juridiques / France Allard et Madeleine Mailhot:
Cote : REF AAZA M219b
Termes juridiques / Comité linguistique du Ministère de la Justice Québec
Collection de droit:
La référence (depuis 2013) : Page d'accueil > Section Doctrine > Sous-section Barreau du Québec > Collection de droit
Volume 5 Responsabilité (anciennement vol.4)
Volume 6 Obligations et contrats (anciennement vol.5)
Volume 7 Contrats, sûretés, publicité des droits et droit international privé (anciennement vol.6)
JurisClasseur Québec, Collection Droit civil:
JCQ Contrats nommés I
JCQ Contrats nommés II
JCQ Obligations et responsabilité civile
Lexis Advance Quicklaw : Inscrire JurisClasseur Québec Droit civil dans la boîte de recherche. Au moment de la suggestion de résultat de recherche, sélectionner la table des matières.
Le Code civil du Québec en tableaux synoptiques / Denis Le May (aussi disponible en anglais )
Commentaires du Ministre de la Justice : Code civil du Québec. Un mouvement de société
Sur SOQUIJ : Sélectionner CCQ Baudouin Renaud dans le menu déroulant de l'onglet Collections et consulter les commentaires par article du CcQ
Sur La référence : Page d'accueil > Section Doctrine > Sous-section Divers
Cote : JABB Q3cydb 1993 (3 tomes)
Commentaires de la ministre de la Justice : Code de procédure civile, chapitre C-25.01
Sur SOQUIJ : Sélectionner Nouveau Code de procédure civile commenté dans le menu déroulant de l'onglet Collections
Cote : KABF Q37c 2015
Livre Cinquième : Des obligations (art.1371-2643)
La référence (anciennement DCL)
Texte de loi ainsi que jurisprudence et doctrine citant chaque article.
Texte de loi et fiches Quickcite Législation.
Chemin d'accès : inscrire Code civil du Québec dans la boite de recherche.
Versions courante et antérieures. Jurisprudence par législation citée disponible sous l'onglet "Suivi".
Code civil, Québec (Judico, publié par Wilson & Lafleur)
Code civil du Québec : édition critique : règlements relatifs au Code civil du Québec et lois connexes (publié par les Éditions Yvon Blais)
Code de procédure civile, RLRQ c. C-25
Nouveau code de procédure civile, RLRQ c. C-25.01
Loi sur les cités et villes, RLRQ c. C-19, art. 585-604.4
Loi sur la protection du consommateur, RLRQ c. P-40
Loi sur l'assurance automobile, RLRQ c. A-25
Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles, RLRQ c. A-3.001, art. 438-447
D'autres lois et règlements au Québec
Éditions Thémis (2011)
Chemin d'accès : Législation > liens rapides
Guide de la bibliothèque sur la réforme du Code civil
Comment repérer les plus récentes décisions d'intérêt
Les Express de SOQUIJ
Chemin d'accès : Express > Jurisprudence par thème (section bleue du menu de gauche) > "Civil général" ou "Responsabilité et Assurances". Consulter au besoin la classification de SOQUIJ
Chemin d'accès: Jurisprudence > Nouveautés
Historique graphique et références citées pour certaines décisions récentes
Attention : la recherche par référence permet seulement les références neutres, les références REJB ou EYB, et les références J.E.
Chemin d'accès : Rechercher : Tout > Juridiction : Québec > Type de contenu : Jurisprudence
Truc : Cliquer sur Sujet pour préciser le domaine de droit, par exemple : "Contrats et obligations", "Louage", "Responsabilité civile et délictuelle".
Compilé par Maurice Tancelin, Daniel Gardner
Cote : JEBC T162j
Sur eDoctrine - CAIJ (11e édition)
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Code civil du Québec annoté / Baudouin, Renaud (19e éd. 2016)
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Collection « Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ) » Note : le contenu en format électronique est plus complet.
La référence : Section Doctrine > Sous-section Lois commentées > Analyses détaillées d'articles du C.c.Q (DCQ).
L'exécution de l'obligation (Art. 1553 à 1636 C.c.Q.) : extraits de La référence Droit civil / Katheryne A. Desfossés
L'extinction de l'obligation et la restitution des prestations : art. 1671 à 1707 C.c.Q. : extraits de La référence / Katheryne A. Desfossés
La donation (Art. 1806 à 1841 C.c.Q.) : extraits de La référence Droit civil / Édith Lambert
Le dépôt : art. 2280 à 2311 C.c.Q. : extraits de La référence Droit civil / Marc Léger
Le contrat de société et le contrat d'association (Art. 2186 à 2279 C.c.Q.) : extraits de La référence Droit civil / Charlaine Bouchard
Le cautionnement : (art. 2333 à 2366 C.c.Q.) : extraits de La référence Droit civil / Édith Lambert
La prescription : (Art. 2875 à 2933 C.c.Q.) : extraits de La référence Droit civil / Édith Lambert
Code civil du Québec historique / Chaire du notariat de l’Université de Montréal
Code civil du Québec annoté / Lexum
Code civil du Québec : texte annoté / Henri Kélada
Code civil du Québec annoté / Lazar Sarna
Chartes des droits de la personne. Législation, jurisprudence et doctrine / [édité] par Henri Brun, Pierre Brun, Fannie Lafontaine
Chemin d'accès : Dans "Lois annotées / eLOIS", sélectionner la loi appropriée dans le menu déroulant
Application de la réforme du Code civil. Le droit transitoire. Sources annotées / Pierre-André Côté, Daniel Jutras
Autres lois annotées
RLRQ, c. C-25.01
Code de procédure civile du Québec : jurisprudence et doctrine / Hubert Reid, Claire Carrier (à partir de la 32e éd.)
Cote: KABC R355c
Sur SOQUIJ : Onglet Collections > Sélectionner Alter Ego Code de procédure civile du Québec (Nouveau)
Sur CAIJ eLois : Cliquer sur [Changer de loi] > Sélectionner Code de procédure (nouveau)
Le nouveau Code de procédure civile commenté / Luc Chamberland
Nouveau Code de procédure civile : édition comparative / Luc Chamberland
Le grand collectif : Code de procédure civile : commentaires et annotations / Luc Chamberland (dir.)
Cote KABD C449g
Code de procédure civile en tableaux / Jacques J. Anctil, Jacques Lemay
Cote : KABB Q3c 2015
LegisPratique : Code de procédure civile annoté
Chemin d'accès: inscrire Code de procédure civile annoté dans la boîte de recherche. Au moment de la suggestion de résultat de recherche, sélectionner la table des matières.
Cote : KABB Q3cp L679
Règlement C-25.01, r. 2
Modèles d'actes de procédure / CAIJ eLOIS
Code de procédure civile (RLRQ, c. C-25)
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Code de procédure civile du Québec : jurisprudence et doctrine / Hubert Reid, Claire Carrier
Cote: KABC R355c (jusqu'à la 31e éd.)
Sur SOQUIJ : Onglet Collections > Sélectionner Alter Ego Code de procédure civile du Québec (abrogé 31-12-2015)
Code de procédure civile annoté / Lazar Sarna
LPC.quebec / Chaire Wilson (UdeM), SOQUIJ et Justice Québec
Loi sur la protection du consommateur et règlement d'application - Consumer Protection Act and regulation respecting its application / S.-A. Bourassa
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Manuel de rédaction juridique / Chambre des notaires du Québec
Formulaire de procédure civile / compilé par Francine Payette
Formulaires / Ministère de la Justice Québec
Formulaire de droit commercial / Gilles Thibault (Edilex)
Les bons mots du civil et du pénal : dictionnaire français-anglais des expressions juridiques / Madeleine Mailhot
Les mots du droit : lexique analogique juridique = legal thesaurus / Louis Beaudoin
Documentation juridique : recherche, rédaction et références / Denis Le May et Martin Thiboutot
Cote : REF BDBD L549r
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