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Timestamp: 2016-10-28 23:26:33+00:00
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Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'art. 28', 'art. 28', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 88', 'art. 69', 'art. 134', 'art. 159']

I 729/04 (24.03.2006)
I 729/04
Arr�t du 24 mars 2006
Office cantonal AI Gen�ve, rue de Lyon 97, 1203 Gen�ve, recourant,
O.________, intim�, repr�sent� par Me Michel Bergmann, avocat, rue de Hesse 8-10, 1204 Gen�ve
(Jugement du 12 octobre 2004)
O.________ a exerc� la profession de d�m�nageur-emballeur depuis le 3 janvier 1992. A la suite d'une entorse au genou droit, il a subi, le 23 mars 1993, une arthroscopie de d�bridement du condyle f�moral interne. Au cours de celle-ci, des sympt�mes chondromalaciques ont �t� observ�s dans l'articulation f�moro-patellaire et f�moro-tibiale. L'�volution post-op�ratoire s'est d�roul�e sans complication et l'assur� a pu reprendre son travail � 100 % d�s le 1er juin 1993. Le 8 octobre suivant, O.________ a �t� victime d'une chute et depuis lors, il a pr�sent� des troubles persistants au niveau du genou gauche (douleurs, tum�faction constante, l�chages occasionnels). Le docteur M.________ (sp�cialiste FMH en chirurgie orthop�dique) a diagnostiqu� une d�chirure du m�nisque interne et pratiqu� une premi�re m�niscectomie it�rative sous arthroscopie le 18 janvier 1994, puis une seconde le 3 janvier 1995. Le 30 janvier 1995, il a fait �tat de suites op�ratoires simples avec �panchement en voie de diminution et constat� la pr�sence de gonarthrose post-traumatique d�butante, incompatible avec l'exercice du m�tier de d�m�nageur-emballeur. O.________ a subi une ost�otomie de valgisation du tibia proximal gauche en date du 21 janvier 1997. D�s le 19 septembre suivant, il n'a plus �t� � m�me d'exercer son m�tier. Son employeur ne disposant d'aucun emploi adapt� son �tat de sant�, il a �t� licenci� avec effet au 30 avril 1998.
Le 16 mars 1998, O.________ a d�pos� une demande de prestations de l'assurance-invalidit� tendant � l'octroi d'une rente. Proc�dant � l'instruction du dossier, l'Office cantonal AI de Gen�ve (ci-apr�s : l'office) a recueilli divers avis m�dicaux. Selon le docteur S.________ (sp�cialiste FMH en chirurgie orthop�dique), O.________ souffre de l�sions d�g�n�ratives aux deux genoux - plus particuli�rement � gauche -, entra�nant une incapacit� totale d'exercer le m�tier de d�m�nageur-emballeur (rapports des 17 avril et 22 juin 1998). Le docteur R.________ (sp�cialiste FMH en m�decine interne et des maladies rhumatismales) indique, dans un rapport du 23 septembre 1999, que l'assur� pr�sente un �panchement chronique douloureux du genou gauche ainsi que des lombalgies chroniques mod�r�es et d�crit l'exercice d'une activit� lucrative sans port de charge sur le dos et le genou gauche comme adapt� aux troubles pr�cit�s.
L'office a d�s lors soumis O.________ � un stage d'observation professionnelle et � une mesure de r�-entra�nement au travail au terme desquels il a �t� reconnu apte � exercer � 80 % la profession d'aide-gainier (rapports des 10 d�cembre 1999 et 20 juin 2000 du Centre d'int�gration professionnelle [CIP]). A partir du 26 juin 2000, l'assur� a entrepris son reclassement dans cette profession sous la forme d'un stage de formation en entreprise et selon un taux d'occupation de 80 % (rapport du 10 ao�t 2000 de la division de r�adaptation professionnelle). En raison d'une recrudescence des douleurs, il a cependant diminu� son temps de travail � 75 % � partir du 13 septembre 2000, puis � 50 % d�s le 7 f�vrier 2001 (certificat du 6 f�vrier 2001 du docteur D.________ [sp�cialiste FMH en chirurgie orthop�dique, m�decin traitant]). Sur demande de l'office, O.________ a tent�, � partir du 26 juin 2001, de recouvrer une capacit� de travail de 75 % (rapport du 9 juillet 2001 de la division de r�adaptation professionnelle). Cependant, le docteur D.________ a attest� une nouvelle incapacit� de travail de l'assur� de 50 % d�s le 27 septembre suivant (certificat du 4 octobre 2001). Au terme de son reclassement professionnel (30 septembre 2001), O.________ a �t� engag� en qualit� d'aide-gainier selon un taux d'occupation de 57,48 %. Selon un rapport �tabli le 10 octobre 2001 par la division de r�adaptation professionnelle, il serait toutefois apte � exercer cette activit� � 75 %.
Se fondant sur ces derni�res conclusions, l'office a allou� � O.________ une rente enti�re � partir du 1er septembre 1998 jusqu'au 31 d�cembre 1999, puis � partir du 1er octobre 2001, une demi-rente fond�e sur un degr� d'invalidit� de 56 % (d�cision du 12 avril 2002 compl�t�e le 13 septembre suivant). De son c�t�, la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (ci-apr�s : CNA) a mis l'assur� au b�n�fice d'une rente correspondant � un degr� d'invalidit� de 41 % � partir du 1er octobre 2001 �galement; en outre, elle lui a allou� une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� de 20 % (d�cision du 11 novembre 2002 confirm�e sur opposition le 17 janvier 2003).
Par jugement du 12 octobre 2004, le Tribunal cantonal des assurances sociales de la R�publique et canton de Gen�ve a admis le recours interjet� par O.________ contre les d�cisions de l'office. Annulant celles-ci, il a renvoy� le dossier � l'office pour nouvelle d�cision en ce sens qu'une rente enti�re fond�e sur un degr� d'invalidit� de 70,5 % doit �tre allou�e � l'assur� d�s le 1er octobre 2001.
L'office interjette un recours de droit administratif contre ce jugement dont il requiert l'annulation et demande principalement la confirmation de ses d�cisions des 12 avril et 13 septembre 2002. A titre subsidiaire, il conclut � ce que la rente de l'assur� soit fix�e en regard du degr� d'invalidit� retenu par la CNA.
O.________ conclut, sous suite de frais et d�pens, au rejet du recours, tandis que l'Office f�d�ral des assurances sociales propose l'admission de celui-ci.
Le litige porte sur le degr� d'invalidit� de l'intim�, en particulier sur sa capacit� de travail.
2.1 Ratione temporis, la loi f�d�rale sur la partie g�n�rale du droit des assurances sociales (LPGA) du 6 octobre 2000, entr�e en vigueur au 1er janvier 2003, n'est pas applicable au pr�sent litige, d�s lors que le juge n'a pas � prendre en consid�ration les modifications du droit ou de l'�tat de fait post�rieures � la date d�terminante de la d�cision litigieuse (ATF 127 V 467 consid. 1, 121 V 366 consid. 1b). De m�me, les dispositions de la novelle du 21 mars 2003 modifiant la LAI (4�me r�vision), entr�e en vigueur le 1er janvier 2004 (RO 2003 3852) ne sont pas non plus applicables (ATF 127 V 467 consid. 1).
2.2 Selon l'art. 28 al. 1 LAI, l'assur� a droit � un quart de rente s'il est invalide � 40 % au moins, � une demi-rente s'il est invalide � 50 % au moins ou � une rente enti�re s'il est invalide � 66 2/3 % au moins. D'apr�s l'art. 28 al. 2 LAI, dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2002, pour l'�valuation de l'invalidit�, le revenu du travail que l'invalide pourrait obtenir en exer�ant l'activit� qu'on peut raisonnablement attendre de lui, apr�s ex�cution �ventuelle de mesures de r�adaptation et compte tenu d'une situation �quilibr�e du march� du travail, est compar� au revenu qu'il aurait pu obtenir s'il n'�tait pas invalide.
3.1 En l'esp�ce, les premiers juges ont d�termin� la capacit� de travail de l'assur� en se r�f�rant d'une part � un rapport du 8 mai 2002 de son m�decin traitant, le docteur A.________ (sp�cialiste FMH en m�decine interne). En substance ce m�decin d�clare assurer le suivi m�dical du patient depuis de tr�s nombreuses ann�es. Il indique que celui-ci suit scrupuleusement les traitements m�dicaux qui lui sont prescrits de m�me qu'il consulte r�guli�rement son orthop�diste. Il constate qu'au terme de l'instruction conduite par la CNA, il s'est vu reconna�tre un degr� d'invalidit� de 56 %. Il ajoute que depuis deux ans, il assume un taux d'occupation professionnel de 50 % et que celui-ci n'est susceptible d'aucune augmentation compte tenu des atteintes physiques et psychiques subies. D'autre part, les premiers juges se sont fond�s sur un certificat du 10 mai 2002 du docteur D.________ selon lequel O.________ est atteint d'arthrose post-traumatique s�v�re au niveau du genou gauche avec �panchements intermittents; la capacit� de travail en r�sultant ne d�passe pas 50 % depuis le 17 septembre 2001.
3.2 S'agissant de la valeur probante d'un rapport m�dical, ce qui est d�terminant c'est que les points litigieux aient fait l'objet d'une �tude circonstanci�e, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne �galement en consid�ration les plaintes exprim�es par la personne examin�e, qu'il ait �t� �tabli en pleine connaissance de l'anamn�se, que la description du contexte m�dical et l'appr�ciation de la situation m�dicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient d�ment motiv�es. Au demeurant, l'�l�ment d�terminant pour la valeur probante n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa d�signation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 352 consid. 3a, 122 V 160 consid. 1c et les r�f�rences).
3.3 Dans les deux rapports m�dicaux pr�cit�s, les points litigieux n'ont pas fait l'objet d'une �tude circonstanci�e. La description du contexte m�dical et l'appr�ciation de la situation m�dicale ne sont pas examin�es. Les conclusions ne sont pas motiv�es mais proc�dent de l'affirmation. En outre, ils ne donnent aucune indication relative � une activit� lucrative raisonnablement exigible de l'int�ress�. De surcro�t, le rapport du docteur A.________ ne fournit aucune appr�ciation sur l'�tat de sant� de celui-ci. Dans ces circonstances, les rapports des docteurs D.________ et A.________ sont d�pourvus de valeur probante, cela d'autant plus que, selon la jurisprudence, le m�decin traitant est g�n�ralement enclin, en cas de doute, � prendre parti pour son patient en raison de la relation de confiance qui l'unit � ce dernier (ATF 125 V 352 consid. 3a, 122 V 160 consid. 1c et les r�f�rences). Ils ne sauraient par cons�quent �tre pris en consid�ration pour �tablir la capacit� de travail de l'assur�.
4.1 De son c�t�, l'office consid�re que l'intim� dispose d'une capacit� de travail de 75 % en qualit� d'aide-gainier. A l'appui de ce point de vue, il se fonde sur les avis du CIP (rapport du 20 juin 2000) et de la division de r�adaptation professionnelle (rapport du 10 octobre 2001).
4.2 Or, cette appr�ciation �mane d'institutions de l'assurance-invalidit� dont la fonction est de compl�ter les donn�es m�dicales en examinant concr�tement dans quelle mesure l'assur� est � m�me de mettre en valeur une capacit� de travail et de gain sur le march� du travail (voir � propos du r�le des COPAI pour l'�valuation de l'invalidit�: L'instruction des possibilit�s de gain des personnes pr�tendant une rente, compte-rendu d'une s�ance du 10 novembre 1989 consacr�e aux probl�mes de l'expertise m�dicale et professionnelle, RCC 1990 p. 59 ss; Karl Abegg, Coup d'oeil sur l'activit� des centres d'observation professionnelle de l'AI [COPAI]). Dans l'assurance-invalidit�, l'instruction des faits d'ordre m�dical se fonde sur le rapport du m�decin traitant destin� � l'office, les expertises de m�decins ind�pendants de l'institution d'assurance, les examens pratiqu�s par les centres d'observation m�dicale de l'assurance-invalidit� (ATF 123 V 175), les expertises produites par une partie ainsi que les expertises m�dicales ordonn�es par le juge de premi�re ou de derni�re instance (VSI 1997, p. 318 consid. 3b; St�phane Blanc, La proc�dure administrative en assurance-invalidit�, th�se Fribourg 1999, p. 142). La t�che du m�decin consiste � porter un jugement sur l'�tat de sant� et � indiquer dans quelle mesure et pour quelles activit�s l'assur� est incapable de travailler. En outre, les donn�es m�dicales constituent un �l�ment utile pour d�terminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assur� (ATF 125 V 261 consid. 4, 115 V 134 consid. 2, 114 V 314 consid. 3c, 105 V 158 consid. 1).
4.3 En l'esp�ce, il est m�dicalement �tabli que l'intim� souffre de douleurs d�g�n�ratives aux genoux entra�nant une incapacit� totale de travail dans le m�tier de d�m�nageur-emballeur (rapports des 17 avril et 22 juin 1998 du docteur S.________; rapport du 13 novembre 1997 du docteur T.________ [m�decin d'arrondissement de la CNA et chirurgien orthop�diste]). Dans un rapport du 23 septembre 1999, le docteur R.________ diagnostique en outre des lombalgies chroniques mod�r�es et d�crit comme adapt� � l'�tat de sant� de l'intim�, l'exercice d'une activit� lucrative d�pourvue de tout port de charge sur le genou gauche et sur le dos. En l'occurrence, le m�tier d'aide-gainier a �t� consid�r� comme adapt� � l'�tat de sant� de l'assur�. Cependant, le docteur T.________ consid�re l'exercice de cette activit� comme �tant raisonnablement exigible de l'assur� � raison de cinq heures par jour (rapport du 8 janvier 2002 - non produit au dossier - cf. jugement du 24 ao�t 2004 du Tribunal administratif de la R�publique et canton de Gen�ve dans la cause opposant l'intim� et la CNA, consid�rant 9 p. 7) et non pas � 75 % comme retenu par le CIP et la Division de r�adaptation professionnelle. Il subsiste donc des incertitudes sur le point de savoir si, comme le recourant le pr�tend, l'intim� pourrait travailler dans l'activit� d'aide-gainier dans une mesure sup�rieure au taux d'activit� actuelle. Dans la n�gative, on peut s'interroger sur le point de savoir si une autre activit� lucrative n'att�nuerait pas davantage les cons�quences de l'invalidit� de l'assur�. A d�faut d'informations suffisantes sur la capacit� de travail de celui-ci dans sa profession actuelle ou dans une activit� adapt�e � son �tat de sant� (troubles d�g�n�ratifs au niveau des genoux et lombalgies chroniques mod�r�es), il n'est pas possible de se prononcer sur le degr� d'invalidit� qu'il pr�sente et donc sur son droit �ventuel � une rente enti�re � partir du 1er octobre 2001. Afin de pouvoir se d�terminer en connaissance de cause sur ces questions, il appartenait � l'administration, voire � la juridiction cantonale, d'instruire la cause en r�unissant toutes les informations n�cessaires (art. 88 al. 4 en relation avec l'art. 69 RAI), ce qu'elles n'ont fait que partiellement. Dans ces circonstances, un compl�ment d'instruction sous la forme d'une expertise m�dicale s'impose. Il convient d�s lors de renvoyer la cause � l'office afin qu'il rende une nouvelle d�cision apr�s instruction compl�mentaire sur la capacit� de travail raisonnablement exigible de l'int�ress� dans sa profession actuelle ou dans une activit� adapt�e � son �tat de sant�.
5.1 La d�cision litigieuse ayant pour objet l'octroi ou le refus de la prestations d'assurance, la proc�dure est gratuite (art. 134 OJ).
5.2 En tant qu'il succombe, l'intim� n'a pas droit � des d�pens (art. 159 OJ).
Le recours est admis. Le jugement du Tribunal cantonal des assurances sociales de la R�publique et canton de Gen�ve du 12 octobre 2004 ainsi que les d�cisions de l'Office cantonal AI de Gen�ve des 12 avril 2002 et 13 septembre 2002 sont annul�s, celles-ci dans la mesure o� elles accordent � l'intim� une demi-rente � partir du 1er octobre 2001.
La cause est renvoy�e audit office pour compl�ment d'instruction au sens des consid�rants et nouvelle d�cision.
Lucerne, le 24 mars 2006