Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F22-01-2014-6B_816-2013
Timestamp: 2016-10-26 05:55:25+00:00
Document Index: 306990231

Matched Legal Cases: ['art. 433', 'art. 448', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 9', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 41', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 41', 'art. 29', 'art. 26', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 8', 'art. 97', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 65', 'art. 68']

6B_816/2013 (22.01.2014)
6B_816/2013 � � Arr�t du 22 janvier 2014
tous les trois repr�sent�s par Me Christian L�scher, avocat,
Quotit� des d�pens; arbitraire,
recours contre l'arr�t de la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre p�nale d'appel et de r�vision, du 21 juin 2013.
Par arr�t du 19 avril 2010, statuant sur appel d'un jugement rendu le 30 janvier 2009 par le Tribunal de police du canton de Gen�ve, la Chambre p�nale de la Cour de justice de Gen�ve a reconnu X.________ coupable de tentative de contrainte en relation avec la notification de trois commandements de payer, chacun pour un milliard de francs, respectivement, le 20 avril 2004 � B.________ et A.________, et le 23 avril 2004 � D.________ SA. Elle a, en revanche, acquitt� X.________ de plusieurs accusations et constat� la prescription de l'action p�nale dans les autres cas. La cour cantonale a prononc� une peine de 90 jours-amende � 250 fr. l'un avec sursis pendant deux ans. Elle a, par ailleurs, d�bout� E.________, B.________, A.________ et D.________ SA de leurs conclusions civiles, condamn� X.________ au tiers des frais de la proc�dure comprenant un �molument de 3000 fr. ainsi qu'au tiers des d�pens des parties civiles B.________, A.________ et D.________ SA, comprenant une indemnit� valant participation aux honoraires d'avocat.
Le 25 mai 2010, ces trois derni�res parties ont d�pos� une requ�te en opposition � taxe contre l'arr�t de la Chambre p�nale du 19 avril 2010, dans la mesure o� X.________ n'avait �t� condamn� qu'au paiement du tiers de leurs d�pens, non chiffr�s, comprenant une indemnit� � titre de participation � leurs honoraires d'avocat.
Parall�lement, X.________ a recouru au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t du 19 avril 2010, contestant notamment le refus de lui allouer des d�pens � la charge de F.________ SA, G.________ SA et E.________ en tant que ces parties civiles avaient succomb�. Par arr�t du 29 septembre 2010 (6B_416/2010), le Tribunal f�d�ral a admis le recours sur ce point, en relevant que l'allocation, � raison d'un tiers, des d�pens � B.________, A.________ et D.________ SA excluait le droit de X.________ � des d�pens dans la mesure o� il n'avait pas �t� lib�r� des charges p�nales � leur �gard, mais qu'en revanche tel n'�tait pas le cas s'agissant des trois autres parties plaignantes � l'�gard desquelles il avait �t� acquitt�. Apr�s renvoi de la cause � la Chambre p�nale, le 13 ao�t 2012 (dossier 6B_606/2011), le Tribunal f�d�ral a rejet� le recours interjet� par E.________, G.________ SA et F.________ SA contre l'arr�t de la Chambre p�nale du 4 juillet 2011, condamnant ces derniers au paiement du tiers des d�pens de premi�re instance et d'appel de X.________, se montant en totalit� � 36'153 fr. 60 et 10'185 fr.
L'instruction de la requ�te d'opposition � taxe form�e par B.________, A.________ et D.________ SA, suspendue dans l'intervalle, a d�s lors �t� reprise. Par arr�t du 21 juin 2013, la Chambre p�nale d'appel et de r�vision de la Cour de justice genevoise a admis l'opposition � taxe et condamn� X.________ au tiers des d�pens des parties plaignantes B.________, A.________ et C.________ SA (anciennement: D.________ SA), arr�t�s en �quit� � 25'000 fr., avec int�r�ts � 5% d�s le 19 avril 2010.
X.________ recourt en mati�re p�nale contre cette d�cision. Il conclut, avec suite de frais et d�pens, principalement � sa r�forme en ce sens que les parties civiles n'ont droit � aucun d�pens et, � titre subsidiaire, � ce que la cause soit renvoy�e � la cour cantonale pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants.
Par ordonnance incidente du 15 octobre 2010, le Pr�sident de la Cour de droit p�nal a rejet� la requ�te d'effet suspensif pr�sent�e par X.________.
La cour cantonale a examin� la question des d�pens � l'aune de l'ancien droit cantonal, en relevant que ceux-ci avaient trait � des actes de proc�dure effectu�s sous l'empire de l'ancien droit et que la r�glementation cantonale, assimilable � celle de l'art. 433 CPP, �tait en vigueur tant au moment o� l'autorit� de premi�re instance avait statu� qu'� celui o� l'opposition � taxe avait �t� form�e. En l'absence d'une r�glementation sp�cifique, cette mani�re d'appr�hender la question de droit transitoire, que le recourant ne critique pas, trouve appui dans la norme inter-temporelle de l'art. 448 al. 2 CPP, selon laquelle les actes de proc�dure ordonn�s ou accomplis avant l'entr�e en vigueur du nouveau droit conservent leur validit�, ainsi que dans les principes g�n�raux du droit transitoire (v. NIKLAUS SCHMID, �bergangsrecht der Schweizerischen Strafprozessordnung, 2010, nos 356 et 357 p. 100).
La violation du droit cantonal de niveau infra-constitutionnel - ce qui inclut les r�gles de droit f�d�ral appliqu�es � titre de droit cantonal suppl�tif (ATF 126 III 370 consid. 5 p. 371 s.) - ne constitue pas un motif de recours (cf. art. 95 LTF). Le Tribunal f�d�ral ne peut en examiner l'application que sous l'angle de l'arbitraire (art. 9 Cst.), respectivement de la violation d'autres normes de rang constitutionnel ou conventionnel, pour autant que de telles critiques formul�es par le recourant r�pondent aux exigences de motivation accrue d�duites de l'art. 106 al. 2 LTF. Cela suppose, tout au moins, un expos� succinct du contenu de ces droits et que le recourant expose en quoi consiste la violation (cf. ATF 134 II 349 consid. 3 p. 351; �galement ATF 136 II 489 consid. 2.8 p. 494).
Dans le recours en mati�re p�nale, le Tribunal f�d�ral est, par ailleurs, tenu par les constatations de fait de l'autorit� cantonale (art. 105 al. 1 LTF) auxquelles ressortit, en particulier, l'estimation du dommage au sens des art. 41 ss CO. Le Tribunal f�d�ral ne revoit, d�s lors, ces questions, m�me lorsque ces dispositions s'appliquent � titre de droit f�d�ral, que sous l'angle de l'arbitraire (ATF 131 III 360 consid. 5.1 p. 363/364; voir aussi ATF 133 III 462 consid. 4.4.2 p. 471).
En bref, la cour cantonale a, tout d'abord, jug� l'opposition � taxe recevable en tant que les requ�rants reprochaient � la Chambre p�nale de n'avoir pas chiffr� les d�pens mis pour un tiers � la charge du recourant. En revanche, le principe de cette r�partition pour un tiers n'ayant pas �t� remis en cause devant le Tribunal f�d�ral, l'arr�t du 19 avril 2010 �tait d�finitif et ex�cutoire sur ce point et ne pouvait �tre rediscut�. S'agissant, ensuite, de chiffrer les d�pens dus, la cour cantonale s'est bas�e sur les notes d'honoraires globales produites par les parties plaignantes. Elle a relev� que l'activit� d�ploy�e pour l'ensemble des parties plaignantes s'inscrivait dans un m�me complexe de faits et que les plaintes exposaient des infractions de m�me nature, � l'exception de celle � la LCD qui ne concernait toutefois pas les requ�rants. La proc�dure avait d�but� en 2004 et six audiences de jugement avaient �t� tenues. Cependant, seule une audience de jugement, ayant dur� trois heures, concernait sp�cifiquement le complexe de faits ayant conduit � la condamnation du recourant. Il apparaissait d�s lors �quitable de retenir que chacune des parties plaignantes �tait tenue pour 1/6 du total des honoraires et que le recourant ne devait supporter que les 3/6 du tiers des d�pens dans la mesure o� seules trois des six parties plaignantes avaient obtenu gain de cause. Au vu de cette cl� de r�partition, le montant d� s'�levait � 29'351 fr. (= 176'108 x 1/3 x 3/6). Consid�rant encore que les faits ayant entra�n� la condamnation du recourant en relation avec les plaintes des intim�s ne consistaient que dans la notification de commandements de payer, f�t-ce dans un contexte complexe, la cour cantonale a, en �quit�, ramen� ce montant � 25'000 fr.
3.1.�Le recourant souligne que, pour parvenir � cette somme, la cour cantonale s'est r�f�r�e � des notes d'honoraires globales �tablies au nom de H.________, administrateur d�l�gu� de G.________ SA (soit une personne physique non partie � la proc�dure et une personne morale non concern�e par les faits � la base des condamnations prononc�es) et que, dans sa d�cision du 19 avril 2010, la Chambre p�nale avait pr�cis�ment jug� que ces circonstances s'opposaient � la prise en consid�ration de ces factures. Il en d�duit que faute d'avoir acquitt� les honoraires d'avocats, ses parties adverses n'auraient pas �tabli leur pr�judice et que le montant des d�pens ne leur reviendrait pas. Selon le recourant, la d�cision querell�e serait arbitraire dans la mesure o� elle contredirait sur ce point l'arr�t du 19 avril 2010. Elle serait, de surcro�t, insoutenable, en tant que la cour cantonale a fait valoir l'autorit� de chose jug�e de l'arr�t du 19 avril 2010 pour �carter ses arguments li�s � l'absence de l�gitimation active des parties plaignantes mais aurait m�connu cette m�me notion au stade de la fixation du montant des d�pens. Les parties plaignantes n'auraient pas suffisamment justifi� leurs pr�tentions, de sorte que la d�cision cantonale violerait de mani�re �vidente le droit f�d�ral, soit, en particulier, l'art. 8 CC et l'art. 41 CO applicable par analogie. Le calcul op�r� par la cour cantonale ne correspondrait en rien � la r�alit� de la proc�dure et serait ainsi arbitraire. Faute d'exposer quelles circonstances exceptionnelles (difficult�s du proc�s, situation financi�re des parties, dur�e de la proc�dure ou ampleur des d�bats) justifieraient de s'�carter des principes d�coulant des deux derni�res dispositions cit�es, la d�cision querell�e consacrerait une violation du droit d'�tre entendu du recourant. En laissant supposer que le recourant aurait �t� responsable de l'ampleur des proc�dures alors qu'il a �t� acquitt� de 8 chefs d'accusation (repr�sentant, selon lui, 99,9% de la proc�dure) sur 11, la d�cision querell�e violerait le principe de la pr�somption d'innocence. En fixant le montant des d�pens en �quit�, respectivement en accordant des d�pens aux parties plaignantes, la cour cantonale aurait exc�d� le pouvoir d'appr�ciation dont elle dispose et ainsi viol� le droit du recourant � un proc�s �quitable (art. 29 al. 2 Cst. et 6 par. 2 CEDH). Enfin, pour les m�mes motifs, la d�cision cantonale violerait la garantie de la propri�t� (art. 26 Cst.).
3.2.�Le recourant n'expose pas, f�t-ce de mani�re succincte, le contenu des droits fondamentaux qu'il invoque, de sorte que la recevabilit� de ses griefs appara�t d'embl�e douteuse au regard des exigences de motivation accrues d�duites de l'art. 106 al. 2 LTF. Cette question souffre toutefois de demeurer ind�cise pour les motifs suivants.
3.2.1.�La cour cantonale a r�pondu aux objections du recourant quant � la l�gitimation des opposants � taxe (arr�t entrepris, consid. 3.3.1). Elle a par ailleurs expos�, f�t-ce succinctement, sur quelle base et selon quels principes elle avait tax� les d�pens (v. supra consid. 3). M�me si elles n'entrent pas dans tous les d�tails, ces explications excluent le grief de violation du droit � une d�cision motiv�e d�duit du droit conventionnel et du droit constitutionnel f�d�ral (ATF 134 I 83 consid. 4.1 p. 88 et r�f. cit�es; arr�t 6B_279/2011 du 20 juin 2011 consid. 2.4; arr�t 2C_23/2009 du 25 mai 2009 consid. 3.1, publi� in RDAF 2009 II p. 434). Pour le surplus, le recourant ne tente pas de d�montrer que le droit cantonal lui offrirait une garantie plus �tendue. Il n'y a pas lieu d'examiner la cause sous cet angle (art. 106 al. 1 a contrario et 106 al. 2 LTF).
3.2.2.�L'argumentation du recourant tend, pour l'essentiel, � d�montrer que l'allocation de d�pens � ses parties adverses serait infond�e dans son principe m�me. Le recourant, qui a �t� reconnu coupable en relation avec l'envoi de commandements de payer aux intim�s, ne tente pas, en particulier, de d�montrer que la cour cantonale aurait, � tort, fond� sa condamnation aux d�pens sur l'existence d'un comportement civilement illicite en relation avec des infractions pour lesquelles il aurait �t� acquitt�. Il s'ensuit que la pr�somption d'innocence (autant qu'il peut s'en pr�valoir) et la garantie de la propri�t� invoqu�es par le recourant n'ont, dans ce contexte, pas de port�e propre par rapport aux griefs d'arbitraire dans l'application du droit cantonal qu'il �l�ve par ailleurs. C'est, de m�me, sous ce seul angle restreint que peut �tre examin�e la question de l'application des art. 8 CC et 41 CO, qui n'entrent, en l'esp�ce, en ligne de compte qu'� titre de droit cantonal suppl�tif.
3.2.3.�Selon la pratique genevoise, saisie d'une opposition � taxe, la cour cantonale est comp�tente pour statuer sur la quotit� des frais de la poursuite p�nale et leur conformit� avec le r�glement. En revanche, elle n'est pas autoris�e � revoir le bien-fond� de la condamnation d'une partie au remboursement des frais en question ni � modifier la r�partition desdits frais entre les parties condamn�es, cette comp�tence revenant exclusivement � l'autorit� de jugement (SJ 2000 I p. 44; GR�GOIRE REY, Proc�dure p�nale genevoise, 2005, art. 97 CPP/GE, n. 1.4).
Le recourant ne d�montre pas en quoi cette pratique serait, dans son principe, arbitraire ou violerait d'une autre mani�re ses droits fondamentaux. Cela �tant, si la cour cantonale �tait, conform�ment au droit cantonal de proc�dure applicable, li�e par la mise � la charge du recourant du tiers des d�pens p�naux (correspondant � l'appr�ciation de la proportion dans laquelle il avait succomb�), elle ne l'�tait pas s'agissant de l'appr�ciation port�e par la Chambre p�nale dans sa d�cision du 19 avril 2010, selon laquelle les notes d'avocat produites ne permettaient pas d'�tablir le montant chiffr� des d�pens. De surcro�t, comme on le verra ci-dessous (v. infra consid. 3.2.4), il n'�tait, en tout cas, pas arbitraire non plus de consid�rer que le nom du mandant � la charge duquel dites factures �taient libell�es n'�tait pas d�terminant. Il s'ensuit que le recourant ne peut rien d�duire en sa faveur de l'argumentation qu'il d�veloppe en relation avec l'autorit� de chose jug�e de la d�cision du 19 avril 2010.
3.2.4.�Le recourant invoque ensuite, en vain, le fait que les notes d'avocat ont �t� �tablies au nom d'un tiers, pour en conclure qu'il ne serait pas tenu de r�parer un pr�judice que les parties plaignantes n'auraient pas subi. Il m�conna�t, en effet, qu'il est, au contraire, arbitraire, dans la r�gle, de refuser � une partie une indemnit� � titre de d�pens du seul fait que ses frais de d�fense sont assum�s par un tiers, qu'il s'agisse d'une assurance de protection juridique, d'un syndicat, d'un employeur ou de tout autre intervenant (ATF 117 Ia 295 consid. 3 p. 296 s.). Ces r�gles, d�velopp�es en proc�dure civile, trouvent �galement application en proc�dure administrative, dans le domaine des assurances sociales en particulier (v. ATF 135 V 473 consid. 3 p. 477 ss et la r�f. � l'arr�t pr�cit�). L'application des m�mes principes en droit de proc�dure p�nale cantonal n'appara�t ainsi pour le moins pas arbitraire et le recourant n'expose, pour le surplus, pas en quoi une telle pratique appara�trait insoutenable au regard des normes topiques du droit cantonal, qu'il ne cite ni ne discute.
3.2.5.�En tant que le recourant souligne avoir �t� lib�r� de 8 chefs d'accusation sur 11 et qu'il all�gue que ces 8 cas repr�senteraient 99,9% de la proc�dure, il suffit de relever que la proportion dans laquelle il a obtenu gain de cause (respectivement celle dans laquelle il a succomb�; 1/3), n'est pas l'objet du pr�sent recours en mati�re p�nale (v. supra consid. 3.2.3). Par ailleurs, la cour cantonale a relev� qu'une audience de jugement (d'une dur�e de trois heures), sur les six qu'avait compt� la proc�dure, d�but�e en 2004, avait �t� consacr�e au complexe de faits ayant conduit � la condamnation du recourant. En affirmant que le reste de la proc�dure, relatif aux 8 chefs d'accusation dont il a �t� lib�r�, aurait repr�sent� 99,9% du tout, le recourant se borne, dans une d�marche appellatoire (partant irrecevable: ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356 et les r�f�rences cit�es), � opposer sa propre appr�ciation des faits � celle de la cour cantonale. Cette derni�re n'appara�t, au demeurant, pas critiquable. Il n'�tait, en effet, pas insoutenable de consid�rer que le rapport de 1/6 existant entre l'audience pr�cit�e et les autres audiences �tait repr�sentatif de l'ensemble de la proc�dure, d�s lors que la cour cantonale a soulign� que l'activit� d�ploy�e pour les parties plaignantes s'inscrivait dans un m�me complexe de faits et que les plaintes exposaient des infractions de m�me nature sous r�serve d'une seule d'entre elles (infraction � la LCD).
Dans ce contexte, le recourant objecte certes que les plaintes de B.________ et D.________ SA, identique, respectivement partiellement identique � celle de A.________, visaient uniquement G.________ et non lui-m�me, qu'il n'a �t� proc�d� � aucun acte d'instruction et que la seule audience ayant port� sur ce point a dur� 3h30. Il en conclut que le calcul de la Chambre p�nale d'appel serait fondamentalement contraire aux faits et insoutenable en droit et les d�pens accord�s sans rapport avec le pr�judice subi par les parties plaignantes. Cette argumentation m�conna�t cependant que la condamnation du recourant pour tentative de contrainte en relation avec la notification des commandements de payer litigieux ne peut �tre enti�rement dissoci�e de l'ensemble du litige dans lequel elle s'inscrit, s'agissant en particulier de d�terminer la justification de ces commandements de payer quant aux personnes auxquelles ils ont �t� adress�s et � la cause juridique cens�e fonder les pr�tentions d�duites en poursuite (v. sur ces questions l'arr�t 6B_416/2010 du 29 septembre 2010, consid. 1). On ne saurait ainsi reprocher � la cour cantonale d'avoir soulign� que ces accusations s'inscrivaient dans un complexe de faits plus vastes. Les motifs relev�s par la cour cantonale permettaient aussi, en l'esp�ce, de consid�rer sans arbitraire qu'une r�partition du tout � parts �gales entre chacune des parties plaignantes rendait compte de l'ampleur des actes de proc�dure r�alis�s pour chacune de celles-ci par leur conseil commun et qu'en produisant ces pi�ces les intim�s s'�taient acquitt�s du fardeau de la preuve (cf., par analogie, art. 8 CC et 42 al. 1 CO). Que cette r�partition soit, de surcro�t, �quitable n'y change rien. Il n'�tait donc pas insoutenable de consid�rer une r�partition � parts �gales entre les parties plaignantes des op�rations de leurs conseils, soit de prendre en compte les 3/6 des honoraires d'avocats aff�rents aux 3 des 6 parties envers lesquelles le recourant a succomb� dans une proportion de 1/3. L'un et l'autre des raisonnements pr�cit�s (celui fond� sur l'objet des audiences de jugement et celui reposant sur le complexe des faits) permettent, sans arbitraire, de justifier la mise � la charge du recourant de 1/6, du montant total des honoraires (29'351 fr.) et, a fortiori, de 25'000 fr. de d�pens, apr�s une d�duction suppl�mentaire de quelque 4000 fr. en �quit�, correctif, dont le recourant, qui en est le b�n�ficiaire, ne saurait se plaindre.
Il r�sulte de ce qui pr�c�de que le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Le recourant, qui succombe, doit supporter les frais judiciaires (art. 65 al. 2 et 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer des d�pens aux parties intim�es. Celles-ci n'ont pas �t� invit�es � se d�terminer sur le fond et leur intervention s'est limit�e � une tr�s br�ve prise de position sur la question, qui ne posait aucune difficult� sp�cifique, de la restitution de l'effet suspensif, requise par le recourant dans une �criture tr�s sommairement motiv�e (art. 68 al. 2 LTF).