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Timestamp: 2016-10-28 19:45:38+00:00
Document Index: 114195094

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 113', 'art. 2', 'art. 1', 'ATF ', 'art. 81', 'art. 64', 'art. 109', 'art. 64', 'art. 66']

6B_665/2010 (24.09.2010)
recours contre l'ordonnance de la Chambre d'accusation de la R�publique et canton de Gen�ve du 14 juillet 2010.
Par d�cisions des 1er et 2 juin 2010, le Procureur g�n�ral de la R�publique et canton de Gen�ve a class�, faute de pr�vention, les plaintes pour faux diagnostics, diffamation, violations du secret de fonction et du secret professionnel d�pos�es par A.X.________ et B.X.________ � l'encontre de C.________, D.________, E.________ et F.________.
La Chambre d'accusation de la R�publique et canton de Gen�ve a confirm� les d�cisions de classement par ordonnance du 14 juillet 2001.
A.X.________ et B.X.________ recourent au Tribunal f�d�ral contre cette ordonnance, concluant � l'annulation de celle-ci et au renvoi de l'affaire pour entr�e en mati�re. En outre, ils r�clament le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
Les plaignants interjettent contre le jugement cantonal un recours constitutionnel subsidiaire qu'il y a lieu de traiter comme un recours en mati�re p�nale (ATF 131 I 291 consid. 1.3 p. 296; 126 II 506 consid. 1b p. 509 et les arr�ts cit�s; voir �galement art. 113 LTF).
2.1 Au sens des art. 2 LAVI et 81 al. 1 let. b ch. 5 LTF, toute personne qui a subi, du fait d'une infraction, une atteinte directe � son int�grit� corporelle, sexuelle ou psychique, b�n�ficie du statut de victime. En cas de d�lit contre l'honneur, la qualit� de victime est admise si l'all�gation d�nonc�e a entra�n� une atteinte directe � l'int�grit� psychique du l�s�. La l�sion subie doit toutefois �tre importante. Il faut se placer d'un point de vue objectif et non en fonction de la sensibilit� personnelle et subjective du l�s� (cf. arr�t 6B_361/2009 du 18 mai 2009 et les r�f�rences). S'il ne se plaint pas d'une infraction qui l'ait directement atteint dans son int�grit� physique, psychique ou sexuelle, le l�s� ne b�n�ficie pas du statut proc�dural de victime au sens des art. 1, 37 LAVI et 81 al. 1 let. b ch. 5 LTF et il n'a d�s lors pas qualit� pour recourir au fond contre le refus des autorit�s de poursuite ou de jugement d'exercer ou d'admettre l'action p�nale. Il peut recourir exclusivement pour faire valoir que ces autorit�s lui auraient d�ni� � tort le droit de porter plainte ou qu'elles auraient viol� un droit formel, enti�rement s�par� du fond, que lui attribue la loi de proc�dure applicable (ATF 133 IV 228 et les r�f�rences).
2.2.1 Les recourants, qui se plaignent notamment d'atteintes � leur honneur, ne soutiennent pas, ni ne rendent vraisemblable, que celles-ci les l�seraient notablement dans leur int�grit� psychique. Ils ne sont d�s lors pas victimes au sens de l'art. 81 al. 1 let. b ch. 5 LTF.
2.2.2 Ils ne soutiennent pas non plus que la cour cantonale aurait commis un d�ni de justice formel � leur endroit. Ils se plaignent exclusivement du fait que la Chambre d'accusation de la R�publique et canton de Gen�ve ne consid�re pas les faits d�nonc�s comme constitutifs d'infractions p�nales, de m�me qu'ils mettent en cause l'appr�ciation des preuves, en particulier du rapport d'expertise psychiatrique du 16 octobre 2009 et des rapports du Service de protection des mineurs. Faute de disposer de la qualit� pour soulever de tels moyens, leur recours est manifestement irrecevable.
La proc�dure cantonale n'�tant manifestement pas entach�e d'un vice �quivalent � un d�ni de justice formel, les conclusions des recourants �taient vou�es � l'�chec. Ils n'ont d�s lors pas droit � l'assistance judiciaire (art. 64 al. 1 LTF a contrario).
Partant, il convient d'�carter le recours (cf. art. 109 al. 1 LTF) et de rejeter la demande d'assistance judiciaire (art. 64 al. 3, 2�me phrase, LTF).
Les recourants, qui succombent, supporteront les frais de justice (art. 66 al.1 LTF), r�duits � 500 fr. pour tenir compte de leur situation financi�re.