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Timestamp: 2016-09-29 20:20:39+00:00
Document Index: 327849263

Matched Legal Cases: ['art. 48', 'art. 48', 'art. 48', 'art. 48', 'art. 66', 'art. 277', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 48', 'art. 48', 'ATF ', 'art. 48', 'ATF ', 'art. 47', 'art. 47', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 147', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 47', 'ATF ', 'art. 25', 'art. 25', 'art. 47', 'art. 43', 'art. 66']

6B_1276/2015 (29.06.2016)
6B_1276/2015 � � Arr�t du 29 juin 2016
X.X.________, repr�sent�e par
Me Robert Assa�l, avocat,
2. A.A.________, repr�sent�e par����������������������������Me Alain De Mitri, avocat,
3. B.A.________, et l'Hoirie de A.________,
�������repr�sent�e par Me Lorella Bertani, avocate,
Complicit� d'assassinat, fixation de la peine, circonstances att�nuantes,
recours contre l'arr�t de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre p�nale d'appel et de r�vision, du 31 ao�t 2015.
Par jugement du 1er juin 2012, le Tribunal criminel du canton de Gen�ve a reconnu X.X.________ coupable d'instigation � l'assassinat de C.A.________ et l'a condamn�e � une peine privative de libert� de onze ans, sous d�duction de la d�tention pr�ventive subie avant jugement.
B.a.�Par arr�t du 8 f�vrier 2013, la Chambre p�nale d'appel et de r�vision de la Cour de justice genevoise a rejet� l'appel form� par X.X.________ et confirm� le jugement de premi�re instance.
B.b.�Par arr�t du 22 octobre 2014 (6B_591/2013), la Cour de droit p�nal du Tribunal f�d�ral a admis le recours form� par X.X.________ et annul� l'arr�t attaqu� en ce qui concerne la qualification de la participation � l'assassinat. Elle a consid�r� que la participation de X.X.________, dont le r�le avait essentiellement consist� � remettre � sa fille une partie du prix convenu pour payer le tueur � gages, devait �tre qualifi�e de complicit� d'assassinat. Elle a jug� pour le surplus que la cour cantonale n'avait pas viol� le droit f�d�ral en retenant la qualification d'assassinat (au lieu de celle de meurtre) et en refusant � X.X.________ le b�n�fice de la circonstance att�nuante du repentir sinc�re (art. 48 let. d CP).
B.c.�Par arr�t du 31 ao�t 2015, la Chambre p�nale d'appel et de r�vision de la Cour de justice genevoise a admis l'appel form� par X.X.________ et l'a condamn�e pour complicit� d'assassinat � une peine privative de libert� de six ans, sous d�duction de la d�tention avant jugement.
D.X.________ et C.A.________ se sont mari�s le 1er novembre 2005, � Las Vegas. Cette relation a �t� �maill�e de nombreuses ruptures, disputes et retrouvailles, cela de fa�on cyclique. Il y avait un amour r�el et profond des deux c�t�s, avec des aspects tr�s excessifs et des rejets ponctuels, les deux faisant �galement preuve de jalousie l'un envers l'autre. X.X.________ et C.A.________ n'ont entretenu que tr�s peu de contacts, ne s'appr�ciant gu�re. Par la suite, X.X.________ a rompu compl�tement les relations avec sa fille, en raison du choix op�r� par celle-ci de privil�gier sa relation avec C.A.________.
En octobre 2008, les �poux ont abord� la question des modalit�s de leur divorce. C.A.________ �tait cependant ambivalent s'agissant de l'avenir de sa relation avec D.X.________, ce dont il lui a fait part. Il a appris de D.X.________ qu'elle fr�quentait un autre homme, annonce � laquelle il a r�agi avec �nervement.
Vers la fin octobre 2008, D.X.________ a rencontr� E.________, � Kerzers, rencontre � laquelle a �galement particip� X.X.________. Auparavant, elle s'�tait ouverte aupr�s de tiers, dont E.________, qu'elle avait des probl�mes avec C.A.________, qu'elle avait pr�sent� comme mena�ant. Ces propos avaient �galement �t� relay�s aupr�s de E.________ par X.X.________. Dans ce contexte, E.________ a propos� une rencontre avec F.________ qu'il connaissait du monde hippique. Le 1er novembre 2008, les quatre protagonistes se sont retrouv�s � Avenches o�, apr�s salutations, F.________ s'est �loign� pour discuter avec D.X.________, notamment de la r�mun�ration pour tuer C.A.________. X.X.________ n'a pas particip� � la discussion; elle a toutefois re�u un compte rendu de celle-ci sur le chemin du retour.
Le 10 novembre 2008, X.X.________ a remis � sa fille la somme de 25'000 fr. correspondant � la deuxi�me moiti� de la r�mun�ration du tueur � gages. D.X.________ ne s'est tourn�e vers sa m�re qu'apr�s avoir vainement tent� d'obtenir ailleurs les fonds n�cessaires.
Dans la nuit du 25 au 26 novembre 2008, F.________ a tu� C.A.________ dans son appartement par deux coups de feu dans la t�te, tir�s � bout portant ou � courte distance, durant son sommeil.
Contre ce dernier arr�t, X.X.________ d�pose un recours en mati�re p�nale devant le Tribunal f�d�ral. Elle conclut qu'elle soit mise au b�n�fice de la circonstance att�nuante du repentir sinc�re (art. 48 let. d CP) et qu'elle soit condamn�e � une peine privative de libert� de trois ans, dont 25 mois avec sursis.
La recourante reproche � la cour cantonale d'avoir refus� de retenir la circonstance att�nuante du repentir sinc�re (art. 48 let. d CP).
1.1.�Le refus de la cour cantonale d'appliquer l'art. 48 let. d CP repose sur une double motivation. La cour cantonale a, en premier lieu, consid�r� qu'il �tait hautement douteux que la question de l'octroi de la circonstance att�nuante du repentir sinc�re puisse �tre r�examin�e, dans la mesure o� le Tribunal f�d�ral avait d�j� tranch� la question dans son arr�t de renvoi et refus� d'accorder � la recourante le b�n�fice de cette circonstance att�nuante (arr�t attaqu�, p. 31). A titre superf�tatoire, elle a jug� que les conditions du repentir sinc�re n'�taient toujours pas r�alis�es aujourd'hui, de sorte que le b�n�fice de la circonstance att�nuante ne pourrait pas �tre octroy� � la recourante m�me si l'arr�t de renvoi du Tribunal f�d�ral permettait l'examen de la question sur la base de faits survenus depuis le 8 f�vrier 2013 (arr�t attaqu� p. 32).
La recourante s'en prend � cette double motivation.
1.2.1.�L'autorit� de l'arr�t de renvoi, que pr�voyaient express�ment l'art. 66 al. 1 aOJ et l'art. 277ter al. 2 aPPF, est un principe juridique qui demeure applicable sous la LTF (ATF 135 III 334 consid. 2.1 p. 335; cf. message du 28 f�vrier 2001 concernant la r�vision totale de l'organisation judiciaire f�d�rale, in FF 2001 p. 4143).
Conform�ment � ce principe, l'autorit� cantonale � laquelle la cause est renvoy�e par le Tribunal f�d�ral est tenue de fonder sa nouvelle d�cision sur les consid�rants de droit de l'arr�t du Tribunal f�d�ral. Elle est ainsi li�e par ce qui a d�j� �t� d�finitivement tranch� par le Tribunal f�d�ral et par les constatations de fait qui n'ont pas �t� attaqu�es devant lui ou l'ont �t� sans succ�s (ATF 131 III 91 consid. 5.2 p. 94; 104 IV 276 consid. 3d p. 277/278; cf. aussi arr�t 6B_440/2013 du 27 ao�t 2013 consid. 1.1). La motivation de l'arr�t de renvoi d�termine dans quelle mesure la cour cantonale est li�e � la premi�re d�cision, d�cision de renvoi qui fixe aussi bien le cadre du nouvel �tat de fait que celui de la nouvelle motivation juridique (ATF 135 III 334 consid. 2 p. 335).
Ce principe conna�t toutefois une exception pour des points qui n'ont pas �t� attaqu�s ou ne l'ont pas �t� valablement, mais qui sont intimement li�s � ceux sur lesquels le recours a �t� admis (ATF 117 IV 97 consid. 4b p. 104 s.). Ainsi, dans la fixation de la peine, l'autorit� cantonale, � qui le Tribunal f�d�ral a renvoy� la cause pour qu'il soit statu� � nouveau, est libre d'appr�cier autrement que dans le premier jugement si une circonstance att�nuante peut �tre retenue. En effet, elle doit infliger la peine qui, au vu de l'ensemble des circonstances, lui para�t appropri�e. Elle doit tenir compte notamment de la situation personnelle du pr�venu au moment du nouveau prononc� (ATF 113 IV 47).
1.2.2.�En l'esp�ce, le Tribunal f�d�ral a annul� l'arr�t cantonal en tant qu'il retenait la co-instigation � un assassinat. La cour cantonale, � laquelle la cause �tait renvoy�e pour nouveau jugement, devait d�s lors qualifier � nouveau la participation � l'assassinat et fixer une nouvelle peine. Pour ce faire, elle devait examiner la situation au moment du nouveau prononc� et tenir compte d'�ventuelles nouvelles circonstances pertinentes pour fixer la peine (ATF 113 IV 47). C'est donc � tort que la cour cantonale a consid�r� qu'il �tait douteux qu'elle doive examiner � nouveau la circonstance att�nuante du repentir sinc�re.
1.3.�La recourante fait grief � la cour cantonale d'avoir estim� que les les conditions du repentir sinc�re n'�taient pas r�alis�es. Selon elle, elle aurait fait preuve de regrets et d'empathie � l'�gard de la famille du d�funt et entrepris de r�parer le pr�judice caus�. En particulier, elle avait vendu sa maison afin de pouvoir r�gler l'int�gralit� de ce qui �tait d� aux parties plaignantes.
1.3.1.�L'art. 48 CP pr�voit que le juge doit att�nuer la peine lorsque l'une ou l'autre des circonstances �voqu�es dans cette disposition est r�unie. Parmi celles-ci, figure le repentir sinc�re (art. 48 let. d CP). Celui-ci n'est r�alis� que si l'auteur a adopt� un comportement d�sint�ress� et m�ritoire, qui constitue la preuve concr�te d'un repentir sinc�re. L'auteur doit avoir agi de son propre mouvement dans un esprit de repentir, dont il doit avoir fait la preuve en tentant, au prix de sacrifices, de r�parer le tort qu'il a caus�. Celui qui ne consent � faire un effort particulier que sous la menace de la sanction � venir ne manifeste pas un repentir sinc�re, il s'inspire de consid�rations tactiques et ne m�rite donc pas d'indulgence particuli�re (ATF 107 IV 98 consid. 1 p. 99; arr�t 6B_84/2012 du 6B_94/2012 du 5 juillet 2012 consid. 2.2).
1.3.2.�En l'esp�ce, la recourante n'a pas �volu� dans le processus de prise de conscience depuis le 8 f�vrier 2013, date du premier arr�t de la cour cantonale. En effet, si elle a �voqu� certains regrets, elle a continu� de soutenir, non seulement dans ses d�marches judiciaires, mais aussi dans ses rapports avec des tiers, tels son m�decin psychiatre, que la victime �tait harcelante, ou � plaider qu'elle avait �t� manipul�e par sa fille. Certes, elle a vendu sa maison et pay� l'int�gralit� de la somme importante due aux parties plaignantes. Elle a toutefois r�sist� aussi longtemps qu'elle a pu, s'opposant aux requ�tes en s�questre d�pos�es par les parties plaignantes, car elle estimait qu'il ne lui appartenait pas de r�parer l'int�gralit� du pr�judice caus� � ces derni�res et a esp�r� jusqu'� la fin de le faire constater judiciairement. Si les d�marches qu'elle a par la suite entreprises pour vendre sa maison lui ont permis d'obtenir un meilleur prix qu'en cas de vente forc�e, cela constitue aussi un avantage non n�gligeable pour elle, puisque cela lui a permis de solder les poursuites tout en conservant une situation financi�re saine, vendant sa maison � un ami, lequel la lui a mise � disposition, moyennant compensation d'un loyer. Dans ces conditions, il faut admettre que la recourante n'a pas fait preuve d'un effort d�sint�ress� et c'est donc � juste titre que la cour cantonale n'a pas retenu l'application de l'art. 48 let. d CP.
Condamn�e � une peine privative de libert� de six ans, la recourante critique la mesure de la peine, qu'elle juge trop s�v�re.
La culpabilit� doit �tre �valu�e en fonction de tous les �l�ments objectifs pertinents, qui ont trait � l'acte lui-m�me, � savoir notamment la gravit� de la l�sion, le caract�re r�pr�hensible de l'acte et son mode d'ex�cution (�
objektive Tatkomponente). Du point de vue subjectif, sont pris en compte l'intensit� de la volont� d�lictuelle ainsi que les motivations et les buts de l'auteur (�
subjektive Tatkomponente). A ces composantes de la culpabilit�, il faut ajouter les facteurs li�s � l'auteur lui-m�me (�
T�terkomponente), � savoir les ant�c�dents (judiciaires et non judiciaires), la r�putation, la situation personnelle (�tat de sant�, �ge, obligations familiales, situation professionnelle, risque de r�cidive, etc.), la vuln�rabilit� face � la peine, de m�me que le comportement apr�s l'acte et au cours de la proc�dure p�nale (ATF 136 IV 55; 134 IV 17 consid. 2.1 p. 19 s.; 129 IV 6 consid. 6.1 p. 20 s.).
L'art. 47 CP conf�re un large pouvoir d'appr�ciation au juge. Par cons�quent, celui-ci ne viole le droit f�d�ral en fixant la peine que s'il sort du cadre l�gal, s'il se fonde sur des crit�res �trangers � l'art. 47 CP, s'il omet de prendre en consid�ration des �l�ments d'appr�ciation pr�vus par cette disposition ou, enfin, si la peine qu'il prononce est exag�r�ment s�v�re ou cl�mente au point de constituer un abus du pouvoir d'appr�ciation (ATF 136 IV 55 consid. 5.6 p 61; 135 IV 130 consid. 5.3.1, p. 134 s.; 134 IV 17 consid. 2.1; 129 IV 6 consid. 6.1 et les r�f�rences cit�es).
2.2.�La recourante fait valoir son �ge avanc� (72 ans) et son mauvais �tat de sant�.
2.2.1.�Lors de la fixation de la peine, le juge doit tenir compte du fait que certains d�linquants sont plus durement touch�s par l'ex�cution d'une peine privative de libert�. L'�ge et le mauvais �tat de sant� du d�linquant font partie des �l�ments qui peuvent le rendre plus vuln�rable face � la peine. La vuln�rabilit� du d�linquant face � la peine ne doit toutefois �tre retenue comme circonstance att�nuante que si elle rend la sanction consid�rablement plus dure pour lui que pour la moyenne des autres condamn�s, par exemple en pr�sence de maladies graves (ATF 92 IV 201 consid. I/d; 96 IV 155 consid. III/4; HANS WIPR�CHTIGER, in Basler Kommentar, Strafrecht I, 3e �d., 2013, n� 155 ad art. 147; cf. arr�t 6B_14/2007 consid. 6.4 et les r�f�rences cit�es).
2.2.2.�En l'esp�ce, la cour cantonale a reconnu l'�ge avanc� de la recourante et son mauvais �tat de sant� et en a tenu compte, dans un sens qui lui �tait favorable, de mani�re marginale. Elle a ni� que ces �l�ments soient incompatibles avec un r�gime d'ex�cution de peine, relevant que l'�tat de sant� de la recourante ne se distinguait pas nettement de celui de personnes de son �ge, voire plus jeunes (arr�t attaqu� p. 36). Dans la mesure o� elle a pris en compte ces �l�ments, elle n'a pas viol� le droit f�d�ral. Il n'appara�t pas dans les circonstances d'esp�ce qu'il ait fallu leur accorder un poids plus important.
2.3.�La recourante fait valoir que l'absence totale d'ant�c�dents, dans le cadre de 72 ans de vie, constitue une situation exceptionnelle qui aurait d� �tre prise en compte par la cour cantonale dans la fixation de la peine.
2.3.1.�L'absence d'ant�c�dents a en principe un effet neutre sur la fixation de la peine et n'a donc pas � �tre prise en consid�ration dans un sens att�nuant. Exceptionnellement, il peut toutefois en �tre tenu compte dans l'appr�ciation de la personnalit� de l'auteur, comme �l�ment att�nuant, pour autant que le comportement conforme � la loi de celui-ci soit extraordinaire. La r�alisation de cette condition ne doit �tre admise qu'avec retenue, en raison du risque d'in�galit� de traitement (ATF 136 IV 1 consid. 2.6 p. 2).
2.3.2.�La cour cantonale a retenu que la recourante avait men� une vie droite, se vouant � l'�ducation de sa fille � la suite du d�c�s de son �poux, ainsi qu'� une gestion saine de son patrimoine, sans ostentation ou go�t. Elle a pr�cis� qu'elle avait bonne r�putation et qu'elle n'avait pas d'ant�c�dent judiciaire. De la sorte, la cour cantonale a tenu compte de la personnalit� de la recourante, et notamment du fait qu'elle avait men� une vie irr�prochable jusqu'aux faits qui lui sont reproch�s. Le grief soulev� par la recourante doit donc �tre rejet�.
2.4.�D�non�ant une violation du principe d'�galit� de traitement (art. 8 Cst.), la recourante fait valoir que la peine qui lui a �t� inflig�e est seulement de quatre ans inf�rieure � celle ordonn�e � l'encontre de E.________, alors que ce dernier a �t� condamn� pour co-instigation � assassinat, qu'il n'a pas indemnis� les parties plaignantes, ni n'a exprim� de regrets quant � ses actes.
2.4.1.�Lorsque le juge est appel� � juger les coauteurs d'une m�me infraction ou deux coaccus�s ayant particip� ensemble au m�me complexe de faits d�lictueux, il est tenu de veiller � ce que la diff�rence des peines inflig�es aux deux int�ress�s soit justifi�e par une diff�rence dans les circonstances personnelles en fonction desquelles, conform�ment � l'art. 47 CP, la peine doit �tre individualis�e (cf. ATF 135 IV 191 consid. 3.2 p. 193 ss; 121 IV 202 consid. 2d p. 204 ss).
2.4.2.�En l'esp�ce, si la recourante a �t� condamn�e pour complicit�, sa culpabilit� reste n�anmoins grave. La r�duction de la peine en raison de son r�le secondaire (art. 25 et 48a CP) ainsi que de ses regrets et de l'indemnisation des parties plaignantes (sans que toutefois la circonstance du repentir sinc�re soit r�alis�e) ne justifie pas un �cart plus important que quatre ans avec la peine inflig�e � E.________. Le grief soulev� doit donc �tre rejet�.
2.5.�En d�finitive, la cour cantonale n'a pas omis d'�l�ment important lors de la fixation de la peine. Il convient encore d'examiner si, au vu des circonstances, la peine inflig�e appara�t s�v�re au point de constituer un abus du pouvoir d'appr�ciation.
La faute de la recourante est grave. Elle a pr�t� son concours � une entreprise criminelle tendant � supprimer une vie humaine; elle a agi avec froideur et avec une grande d�termination, maintenant son soutien au projet criminel alors que sa longue planification lui laissait tout le temps de r�fl�chir aux cons�quences de l'acte. Son mobile �tait �go�ste et futile, la recourante voyant dans l'�limination de son gendre la solution � une situation d�plaisante. Il convient toutefois de tenir compte dans un sens att�nuant du fait que son r�le s'est limit� � celui d'un complice (art. 25 et 48a CP). En outre, la recourante a effectu� une certaine prise de conscience (m�me si celle-ci n'est pas achev�e), elle a manifest� des regrets et de l'empathie � l'�gard de la m�re de la victime et elle a r�par� le pr�judice caus� aux parties plaignantes. Elle a �galement men� une vie droite pendant 72 ans de vie et n'a pas d'ant�c�dent judiciaire. Enfin, son �ge avanc� et ses probl�mes de sant� doivent �tre pris en consid�ration. Au vu de l'ensemble de ces circonstances, une peine privative de libert� de six ans n'appara�t pas s�v�re, au point qu'il faille conclure � un abus du large pouvoir d'appr�ciation accord� � la cour cantonale. Le grief de violation de l'art. 47 CP doit �tre rejet�.
La recourante sollicite encore l'octroi d'un sursis partiel.
Cette conclusion doit �tre rejet�e, d�s lors que le sursis partiel n'est possible que pour les peines privatives de libert� de trois ans au plus (cf. art. 43 CP).
La recourante qui succombe devra supporter les frais (art. 66 al. 1 LTF).