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Timestamp: 2016-10-24 21:58:23+00:00
Document Index: 254792839

Matched Legal Cases: ['art. 59', 'art. 99', 'art. 59', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 62', 'art. 62', 'in dubio', 'ATF ', 'art. 5', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 59', 'art. 64', 'art. 65']

6B_391/2015 (26.11.2015)
6B_391/2015 � � Arr�t du 26 novembre 2015
repr�sent� par Me Gis�le de Benoit, avocate,
Lib�ration conditionnelle d'une mesure th�rapeutique institutionnelle,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours p�nale, du 26 f�vrier 2015.
Le 29 octobre 2009, le Tribunal correctionnel d'arrondissement de l'Est vaudois a condamn� X.________ � une peine privative de libert� de 15 mois pour l�sions corporelles simples qualifi�es, contrainte, contrainte sexuelle et viol. L'ex�cution de la peine a �t� suspendue en faveur d'une mesure th�rapeutique institutionnelle en milieu ferm� au sens des art. 59 al. 1 et 3 CP.
X.________ a �t� condamn� en bref pour avoir fait subir � son �pouse, du d�but de l'ann�e 2006 au mois de juin 2008, diverses pratiques sexuelles contre son consentement, pour lui avoir inflig� des coups de ceinture lorsqu'elle refusait de se plier � ses exigences, ainsi que pour l'avoir frapp�e � coups de poing et de pied.
Par ordonnance du 26 janvier 2015, le Juge d'application des peines du canton de Vaud a refus� d'accorder � X.________ la lib�ration conditionnelle de la mesure th�rapeutique institutionnelle qu'il a prolong�e pour une dur�e de deux ans.
Par arr�t du 26 f�vrier 2015, la Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal vaudois a rejet� le recours form� par X.________ contre cette d�cision.
En substance, la d�cision cantonale repose sur les �l�ments qui suivent:
Le condamn� a fait l'objet de plusieurs expertises psychiatriques dont la derni�re en date du 5 avril 2012. Il en ressort que l'expertis� souffre d'une schizophr�nie parano�de, de d�pendance au cannabis et d'abus d'alcool, abstinent en milieu prot�g�. La maladie �tait stabilis�e sous traitement neuroleptique mais il subsistait certains sympt�mes chroniques et d�ficitaires tels que le trouble de la pens�e, l'absence de reconnaissance du trouble et l'abrasion des affects. Les substances constituaient un facteur d'aggravation des troubles psychiques, de p�joration du pronostic et d'aggravation de la dangerosit�. Les experts ont relev� que la mesure avait permis de stabiliser la maladie et de permettre une �volution favorable s'agissant du risque de r�it�ration. Toutefois, sa vuln�rabilit� au stress li�e � la schizophr�nie commandait d'�viter de le confronter abruptement � toutes les sollicitations ext�rieures, ce d'autant que son abstinence ne serait pas assur�e � l'ext�rieur. Ils ont pr�conis� un passage progressif en �tablissement psychiatrique ouvert, avant d'envisager une lib�ration conditionnelle.
Un �largissement progressif du cadre institutionnel a �t� mis en place par l'Office d'ex�cution des peines depuis f�vrier 2014.
Dans un avis du 2 juin 2014 puis un rapport du 21 ao�t 2014, le Dr A.________, psychiatre FMH et th�rapeute du condamn�, a �mis un pr�avis r�serv� en lien avec la lib�ration conditionnelle, en soulignant en particulier une conscience partielle de la maladie et la n�cessit� d'un cadre l�gal tout en appuyant la d�marche relative � un �largissement progressif du cadre institutionnel.
Le 25 septembre 2014, l'Office d'ex�cution des peines du canton de Vaud (OEP) a saisi le Juge d'application des peines d'une proposition tendant au refus de la lib�ration conditionnelle de la mesure th�rapeutique institutionnelle et � la prolongation de celle-ci pour une dur�e de trois ans.
Dans un rapport �tabli par l'OEP le 12 janvier 2015, il est rapport� que lors d'une rencontre interdisciplinaire du 7 novembre 2014, les divers intervenants ont constat� une �volution favorable de l'int�ress� et, pour ce qui est des �ventuels �largissements, ont adh�r� � un processus progressif. Sur la probl�matique de la maladie et du risque, il est relev� que son discours est banalisant et qu'il rencontre des difficult�s � communiquer sur son v�cu int�rieur.
Il ressort d'un avis de l'OEP du 16 janvier 2015 que X.________ a �t� d�pist� positif au cannabis le 8 janvier pr�c�dent.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral contre cet arr�t. Il conclut, avec suite de frais et d�pens, � sa r�forme en ce sens qu'il est lib�r� conditionnellement de la mesure th�rapeutique ; subsidiairement, il demande � ce que la cause soit renvoy�e � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision. Il requiert en outre l'assistance judiciaire.
D�s lors qu'ils ne r�sultent pas de l'arr�t attaqu�, les pi�ces nouvelles et les faits nouveaux pr�sent�s par le recourant sont irrecevables (art. 99 al. 1 LTF).
Le recourant d�nonce une violation des art. 59 al. 4 et 62 CP.
2.1.�Eu �gard � l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs soulev�s. Le recourant doit par cons�quent critiquer les motifs de la d�cision entreprise et indiquer pr�cis�ment en quoi il estime que l'autorit� pr�c�dente a m�connu le droit (ATF 140 III 86 consid. 2 p. 88 s.). De plus, le Tribunal f�d�ral n'examine la violation de droits fondamentaux que si ce moyen est invoqu� et motiv� par le recourant (art. 106 al. 2 LTF), c'est-�-dire s'il a �t� express�ment soulev� et expos� de mani�re claire et d�taill�e (ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266). Le Tribunal f�d�ral n'est pas une autorit� d'appel, aupr�s de laquelle les faits pourraient �tre rediscut�s librement. Il est li� par les constatations de fait de la d�cision entreprise (art. 105 al. 1 LTF), � moins qu'elles n'aient �t� �tablies en violation du droit ou de mani�re manifestement inexacte au sens des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, soit pour l'essentiel de fa�on arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. Il n'entre ainsi pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266).
2.2.�La lib�ration conditionnelle d'une mesure est r�gl�e par l'art. 62 CP. Elle est accord�e d�s que l'�tat de l'auteur justifie qu'on lui donne l'occasion de faire ses preuves en libert� (art. 62 al. 1 CP). La loi ne d�finit pas cette notion. Elle n'exige pas la gu�rison de l'auteur, mais une �volution ayant pour effet d'�liminer ou de r�duire dans une mesure suffisante le risque de nouvelles infractions. Il n'est donc pas n�cessaire que l'auteur soit mentalement normal. Il suffit qu'il ait appris � vivre avec ses d�ficits, de mani�re que l'on puisse poser un pronostic favorable quant � son comportement futur, �tant rappel� que s'agissant de la d�cision sur le pronostic, le principe "in dubio pro reo" est inapplicable (ATF 137 IV 201 consid. 1.2 p. 202 s.). Ce pronostic doit �tre pos� en tenant compte du principe de la proportionnalit� (art. 5 al. 2 Cst. et 56 al. 2 CP) selon lequel l'atteinte aux droits de la personnalit� qui r�sulte pour l'auteur d'une mesure ne doit pas �tre disproportionn�e au regard de la vraisemblance qu'il commette de nouvelles infractions et de leur gravit�. Cette disposition postule de la sorte la pes�e � effectuer entre l'atteinte aux droits inh�rente � la mesure ordonn�e et la dangerosit� de l'auteur (ATF 137 IV 201 consid. 1.2 p. 203).
3.1.�L'autorit� pr�c�dente a retenu que le pronostic �tait d�favorable en particulier sur la base de l'appr�ciation du th�rapeute du recourant qui tenait la conscience morbide de l'int�ress� pour seulement partielle et pr�conisait la poursuite du s�jour en EMS ferm�. Cet avis n'�tait infirm� par aucune pi�ce, singuli�rement pas par l'�volution favorable d�crite par ailleurs du recourant, lequel minimisait son affection et ses effets. Un tel d�faut de conscience d'une pathologie psychiatrique chronique recelait � l'�vidence des risques d'infractions similaires � celles � l'origine de la condamnation, vu les difficult�s du recourant � g�rer le stress relationnel. S'agissant d'un facteur de mauvais pronostic, ce n'�tait pas sans raison que les divers intervenants s'accordaient � n'�largir le cadre institutionnel que de mani�re progressive. A cela s'ajoutait que le recourant n'�tait pas toujours abstinent, puisqu'il avait �t� r�cemment contr�l� positif au cannabis, stup�fiant notoirement connu pour accro�tre les sympt�mes de la schizophr�nie. Cette consommation impliquait un risque objectif suppl�mentaire de r�it�ration et relativisait les appr�ciations favorables �mises ant�rieurement.
3.2.�Le recourant conteste le pronostic d�favorable. Il soutient que sa bonne compliance au traitement pharmacologique et son abstinence aux stup�fiants et � l'alcool sont r�v�lateurs de la prise de conscience de la n�cessit� de se soigner. Selon lui, le traitement prodigu� et ses efforts conduisent � retenir une diminution durable de sa dangerosit�. Ce faisant, il se borne dans une d�marche appellatoire, partant irrecevable, � opposer sa propre appr�ciation de sa dangerosit� � celle de l'autorit� pr�c�dente sans la discuter. Il n'explique pas en quoi la cour cantonale, qui s'est fond�e sur les avis convergents des diff�rents intervenants, de son propre th�rapeute ainsi que des experts, aurait arbitrairement retenu un d�faut de conscience de sa pathologie. Il en va de m�me quand il fait valoir qu'en tout �tat la sous-estimation de sa pathologie ne constitue pas un facteur pertinent pour fonder un pronostic d�favorable, et ce contrairement aux avis exprim�s par les sp�cialistes tels que retenus par l'arr�t cantonal. Les experts ont relev� en particulier que cette conscience partielle de sa maladie ne permet pas de garantir, en cas de lib�ration conditionnelle, qu'il continuera � prendre son traitement. Au demeurant, la cour cantonale a aussi retenu comme facteurs susceptibles de fonder un risque de r�cidive sa vuln�rabilit� au stress non encore suffisamment ma�tris�e, ainsi que le risque, av�r�, de reprise de consommation de stup�fiants de nature � favoriser un passage � l'acte. Au vu de ces �l�ments, tous pertinents pour appr�cier le risque de r�cidive, la cour cantonale n'a pas viol� le droit f�d�ral en retenant que le pronostic �tait d�favorable.
3.3.�Pour ce qui concerne le principe de la proportionnalit�, la critique du recourant tombe � faux quand il fonde sa violation sur l'absence de risque de r�cidive (consid. 3.2). La dur�e de la mesure respecte le principe de proportionnalit� en consid�ration du fait que le recourant a �t� condamn� notamment pour des infractions contre l'int�grit� sexuelle et corporelle et que les int�r�ts � prot�ger sont importants. L'atteinte � la personnalit� du recourant est en outre att�nu�e puisqu'il b�n�ficie depuis f�vrier 2014 d'un all�gement progressif du cadre institutionnel. Les progr�s r�alis�s par le recourant d�montrent l'utilit� de la mesure. Pour le surplus, les mesures d'accompagnement qu'il pr�conise pour assortir une lib�ration conditionnelle sont pr�matur�es au regard du pronostic d�favorable.
La cour cantonale �tait ainsi fond�e � refuser la lib�ration conditionnelle du recourant.
3.4.�Le recourant ne satisfait pas aux exigences de motivation lorsqu'il se limite � affirmer que la prolongation de la mesure viole le droit f�d�ral (art. 42 al. 2 LTF). Au demeurant, la cour cantonale n'a pas viol� le droit f�d�ral (art. 59 al. 4 LTF) en consid�rant que le d�lai de prolongation de deux ans apparaissait ad�quat.
Le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Le recours �tant d�nu� de chances de succ�s, l'assistance judiciaire doit �tre refus�e (art. 64 LTF). Le recourant, qui succombe, supporte les frais de la cause, qui seront fix�s en tenant compte de sa situation �conomique, qui n'appara�t pas favorable (art. 65 al. 2 et 66 al. 1 LTF).