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Timestamp: 2016-10-25 21:09:43+00:00
Document Index: 293979363

Matched Legal Cases: ['art. 99', 'ATF ', 'art. 6', 'art. 24', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 64', 'art. 64']

8C_254/2009 (19.03.2010)
G.________, repr�sent� par Me Marc Lironi, avocat,
recours contre le jugement du Tribunal des assurances sociales du canton de Gen�ve du 3 f�vrier 2009.
G.________ �tait assur� contre les accidents par la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA). Le 21 f�vrier 2004, � 4h00 du matin, il s'est pr�sent� � l'entr�e du Club X.________, � Y.________, dont l'acc�s lui a �t� refus� par le portier. Apr�s avoir insist�, il a finalement �t� autoris� � p�n�trer dans le hall d'entr�e. Alors qu'il retirait son manteau, le portier lui a d�coch� un violent coup de poing au visage, qui a eu pour effet de lui faire perdre connaissance. Lorsqu'il est revenu � lui, il se trouvait assis contre le mur ext�rieur de l'�tablissement. Avec l'aide d'un chauffeur de taxi, il s'est rendu � l'h�pital pour y recevoir des soins. Les m�decins ont pos� les diagnostics de fracture du maxillaire inf�rieur, plaie ouverte de la l�vre et de la cavit� buccale, fracture ferm�e isol�e de la mall�ole externe de la cheville, l�sion traumatique superficielle d'autres parties de la t�te et l�sions traumatiques du poumon, sans plaie ouverte de la cavit� thoracique. G.________ est rest� hospitalis� du 21 au 26 f�vrier 2004. Le traitement pratiqu� en urgence le 21 f�vrier a consist� en une r�duction ouverte de la fracture de la mandibule avec ost�osynth�se, insertion d'un implant synth�tique dans un os facial et suture de plaie dans la cavit� buccale (sauf l�vre, langue, gencive). Au niveau de la cheville droite, un traitement conservateur par immobilisation pl�tr�e a �t� mis en place. La CNA a pris en charge les suites de cet �v�nement.
Par la suite, le docteur T.________, notamment, a assur� le suivi m�dical de l'int�ress�. Il a attest� une incapacit� de travail totale jusqu'au 3 mai 2004, puis une pleine capacit� de travail (rapport du 21 avril 2004), et a prescrit neuf s�ances de physioth�rapie en vue d'une mobilisation de la cheville droite.
Le 11 mai 2005, le docteur O.________ a pratiqu� une ablation du mat�riel d'ost�osynth�se qui avait �t� mis en place pour le traitement de la fracture mandibulaire en f�vrier 2004. Il a attest� une incapacit� de travail totale du 11 au 21 mai 2005.
Le 11 d�cembre 2006, G.________ a consult� � nouveau le docteur O.________. Il a fait �tat d'une diminution de la sensibilit� au niveau de la l�vre inf�rieure gauche et d'une sensation de g�ne au niveau de l'angle mandibulaire gauche lors de l'ouverture buccale ou de mouvements mandibulaires. Le docteur O.________ a constat� une hyposensibilit� du tiers externe de la l�vre inf�rieure gauche; les cicatrices endo-buccales �taient calmes, avec toutefois une fibrose au niveau du trait d'incision. L'occlusion et la fonction mandibulaire �taient dans la norme.
Le 1er mars 2007, l'assur� a pr�sent� � la CNA une demande d'indemnit� pour atteinte � l'int�grit�. Le docteur A.________, m�decin d'arrondissement de la CNA, l'a examin� le 17 avril 2007 et a propos� de reconna�tre un taux d'atteinte � l'int�grit� de 2,5 % en raison de l'hyposensibilit� partielle persistante de la l�vre inf�rieure gauche. L'examen de la cheville droite n'avait pas �tabli de s�quelle fonctionnelle � ce niveau.
Par d�cision du 11 juin 2007, la CNA a refus� l'octroi d'une indemnit� pour atteinte � l'int�grit�. Elle a pr�cis� que l'atteinte subie par l'assur� ne pr�sentait pas un degr� de gravit� suffisant pour ouvrir droit � une telle prestation. G.________ s'est oppos� � cette d�cision en all�guant souffrir de s�quelles psychologiques de l'agression, pour lesquelles il avait consult� R.________, psychologue. Il a �galement produit le compte-rendu d'une imagerie par r�sonance magn�tique pratiqu�e le 28 juin 2007 par le docteur N.________. Cet examen avait mis en �vidence une zone d'oed�me m�dullaire au niveau de la mall�ole externe, avec un petit r�seau kystique sous-chondral au niveau de sa pointe, ainsi qu'une discr�te arthrose sous-astragalienne et du Lisfranc lat�ral.
A la demande de la CNA, R.________ a pr�cis�, dans un rapport du 22 novembre 2007, qu'il avait eu cinq entretiens avec l'assur� entre les 4 mars et 8 avril 2004. G.________ pr�sentait � l'�poque plusieurs sympt�mes d'un �tat de stress post-traumatique, avec des �vitements massifs (il ne sortait plus de chez lui et avait coup� tous ses liens avec son r�seau social), des intrusions (cauchemars et souvenirs r�p�titifs des circonstances de l'agression), ainsi que de l'hyper�veil, avec notamment des troubles du sommeil. Les cinq consultations avaient permis une am�lioration des troubles du sommeil et la disparition des cauchemars, mais avaient probablement �t� insuffisantes, en ce qui concerne le comportement d'�vitement tout au moins. Les 8 et 11 novembre 2007, l'assur� avait consult� � nouveau. Le comportement d'�vitement �tait toujours aussi marqu�; habit� par la honte de s'�tre fait agress�, l'assur� n'avait pas renou� ses contacts sociaux. Il souffrait encore de r�miniscences actives, bien que peu intenses, lorsqu'il croisait quelqu'un lui faisant penser � son agresseur. Pour ces motifs, R.________ proposait le financement par la CNA de cinq nouvelles s�ances de psychoth�rapie.
Le 4 mars 2008, le docteur A.________ a proc�d� � une nouvelle appr�ciation de l'atteinte � l'int�grit� physique de l'assur�, au regard notamment de l'IRM pratiqu�e le 28 juin 2007. Il a maintenu son point de vue relatif � l'absence d'atteinte � l'int�grit� au niveau de la cheville. Le 26 septembre suivant, G.________ a produit un rapport �tabli par le docteur E.________, psychiatre et psychoth�rapeute, attestant un syndrome de stress post-traumatique et un �tat d�pressif en relation de causalit� avec l'agression du 21 f�vrier 2004 (rapport du 2 juin 2008).
Par d�cision sur opposition du 1er octobre 2008, la CNA a maintenu son refus d'allouer une indemnit� pour atteinte � l'int�grit�. Elle a ni� l'existence d'une atteinte notable � l'int�grit� physique et a consid�r� que l'affection psychique dont souffrait l'assur� n'�tait pas en relation de causalit� ad�quate avec l'agression.
G.________ a recouru contre cette d�cision sur opposition devant le Tribunal des assurances sociales du canton de Gen�ve, qui a rejet� le recours par jugement du 3 f�vrier 2009.
L'assur� interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement. Il en demande l'annulation et conclut, � titre principal, � l'octroi d'une indemnit� pour une atteinte � l'int�grit� "d'au moins 10 %", sous suite de d�pens. Subsidiairement, il demande le renvoi de la cause � l'intim�e pour compl�ment d'instruction, sous forme d'expertise pluridisciplinaire, et nouvelle d�cision. Il demande �galement l'octroi de l'assistance judiciaire pour l'instance f�d�rale.
1.1 Le litige porte sur le droit du recourant � une indemnit� pour atteinte � l'int�grit�.
1.2 A l'appui de son recours, G.________ a produit un certificat m�dical �tabli par le docteur E.________ le 25 f�vrier 2009, soit post�rieurement au jugement entrepris. Cette nouvelle pi�ce ne peut pas �tre prise en consid�ration, les conditions pos�es par l'art. 99 al. 1 LTF pour la recevabilit� d'un tel moyen de preuve n'�tant pas remplies. Le pouvoir d'examen �tendu dont dispose le Tribunal f�d�ral lorsqu'il est saisi d'un recours concernant l'octroi ou le refus de prestations en esp�ces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire ne justifie pas une d�rogation � cette disposition l�gale (ATF 135 V 194).
2.1 Aux termes de l'art. 6 al. 1 LAA, et sous r�serve de dispositions sp�ciales de la loi, les prestations d'assurance sont allou�es en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle. Cette disposition implique, pour l'ouverture et le maintien du droit aux prestations, l'existence d'un rapport de causalit� naturelle et ad�quate entre l'accident, d'une part, et les atteintes � la sant� en raison desquelles l'assur� demande des prestations, d'autre part. Le jugement entrepris expose les notions de causalit� naturelle et de causalit� ad�quate, ainsi que la jurisprudence y relative, notamment les crit�res pos�s pour statuer sur l'existence d'un rapport de causalit� ad�quate entre un accident et des troubles psychiques qui ont suivi. Il expose �galement le contenu des art. 24 al. 1 LAA et 36 OLAA. Sur ces points, il convient donc d'y renvoyer.
2.2 La jurisprudence ne reconna�t le caract�re durable d'une atteinte � l'int�grit� psychique qu'� des conditions restrictives. Se r�f�rant � la classification �tablie pour statuer sur le rapport de causalit� ad�quate entre un �v�nement accidentel et une atteinte � la sant� psychique, elle nie en principe le caract�re durable d'une atteinte � l'int�grit� psychique survenue � la suite d'un accident insignifiant ou de peu de gravit�, ou encore en cas d'accident de gravit� moyenne. Elle n'estime alors pas n�cessaire de mettre en oeuvre dans chaque cas une instruction plus approfondie au sujet de la nature et du caract�re durable de l'atteinte psychique. Le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de ce principe que dans des cas exceptionnels, � savoir lorsque l'accident assur� est � la limite de la cat�gorie des accidents graves et pour autant que les pi�ces du dossier fassent ressortir des indices �vidents d'une atteinte particuli�rement grave � l'int�grit� psychique, qui ne para�t pas devoir se r�sorber. On doit voir de tels indices dans les circonstances qui ont, de mani�re �vidente, favoris� l'installation de troubles durables pour toute la vie. En cas d'accidents graves, enfin, le caract�re durable de l'atteinte � la sant� psychique doit toujours �tre examin�, au besoin par la mise en oeuvre d'une expertise psychiatrique, pour autant qu'il n'apparaisse pas d�j� �vident sur le vu des �l�ments ressortant du dossier (ATF 124 V 29 consid. 5c/bb p. 44 sv.; 209 consid. 4b p. 211 ss).
3.1 Il ressort notamment du rapport du 4 mars 2008 du docteur A.________ que le recourant pr�sente une s�quelle de l'agression du 21 f�vrier 2004 sous la forme d'une hyposensibilit� du tiers externe de la l�vre inf�rieure gauche, ainsi que de cicatrices endo-buccales calmes, avec fibrose. Le rapport de causalit� naturelle et ad�quat avec l'accident assur� ne pr�te pas � discussion et n'est d'ailleurs pas litigieux. En revanche, l'intim�e a ni� le caract�re important de cette atteinte � l'int�grit�. Les premiers juges ne sont pas revenus sur cette appr�ciation, qui n'�tait plus formellement contest�e par le recourant, � juste titre compte tenu des constatations du docteur A.________. Si l'on prend en consid�ration les seules s�quelles au niveau de visage du recourant, ses conclusions tendant � l'octroi d'une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� sont donc mal fond�es.
3.2 Le recourant all�gue souffrir d'une arthrose p�ron�o-astragalienne d'origine accidentelle. Le docteur A.________ a toutefois pr�cis� dans son rapport du 4 mars 2008 que l'�bauche d'arthrose sous-astragalienne post�rieure, simplement sous forme d'aspect effil� des berges articulaires, n'avait aucun caract�re de gravit�; en outre, la situation � distance de la mall�ole externe traumatis�e le 21 f�vrier 2004 ne permettait pas d'�tablir un rapport de causalit� (naturelle) certain ou vraisemblable avec l'agression, mais tout au plus possible. A cet �gard, l'IRM pratiqu�e par le docteur N.________ le 17 avril 2008 et � laquelle se r�f�re le recourant n'apporte aucun �l�ment nouveau de nature � remettre en cause l'appr�ciation du docteur A.________. Il n'y a donc pas lieu de tenir pour �tabli que la cheville droite du recourant est encore affect�e de s�quelles de l'agression du 21 f�vrier 2004.
3.3.1 Dans son rapport du 2 juin 2008, le docteur E.________ a pos� les diagnostics de syndrome de stress post-traumatique et d'�tat d�pressif s�v�re. Il atteste un rapport de causalit� naturelle avec l'agression. En se fondant sur ce rapport, les premiers juges ont admis � juste titre l'existence d'un tel rapport de causalit�, sur lequel il n'y a pas lieu de revenir.
3.3.2 La juridiction cantonale a mis en doute le caract�re durable des atteintes � la sant� psychiques diagnostiqu�es par le docteur E.________. Elle a soulign� que ce m�decin n'avait envisag� ce caract�re durable que comme une simple possibilit�, avant de finalement laisser la question ouverte. En r�alit�, si l'on se r�f�re � la jurisprudence en la mati�re (consid. 2.2 ci-avant), ce caract�re durable ne peut �tre tenu pour �tabli en l'esp�ce. En effet, l'agression du 21 f�vrier 2004 doit �tre qualifi�e d'accident de gravit� moyenne et ne se situe pas � la limite de la cat�gorie des accidents les plus graves. Le recourant a re�u un coup de poing au visage, certes violent, mais l'agression n'a pas dur�. G.________ s'est ensuite retrouv� assis contre le mur ext�rieur du Club X.________ et a pu se rendre � l'h�pital avec l'aide d'un chauffeur de taxi. La bri�vet� de l'�v�nement ne permet pas de tirer une analogie avec les agressions qui ont donn� lieu aux jurisprudences cit�es par le recourant (arr�t U 9/00 du 28 ao�t 2001, in RAMA 2001 no U 440 p. 350, et arr�t U 36/07 du 8 mai 2007), d'autant que les victimes de ces agressions avaient de s�rieux motifs de penser que leur(s) agresseur(s) s'en prendrai(en)t � leur vie. En l'esp�ce, si le recourant a effectivement subi des l�sions plus graves que la victime de l'agression d�crite dans l'arr�t U 9/00 cit�, il n'en reste pas moins que son agresseur lui a adress� un seul coup de poing et, selon toute vraisemblance, l'a ensuite ceintur� pour le tra�ner hors du Club X.________; il n'y a pas eu, � proprement parler, un acharnement semblable � celui qui caract�risait l'�tat de fait d�crit dans cet arr�t.
3.3.3 En l'absence d'atteinte � l'int�grit� psychique dont le caract�re durable serait �tabli au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante, les conclusions du recourant tendant � l'ocroi d'une indemnit� pour une telle atteinte sont mal fond�es. Au demeurant, m�me si l'on admettait, par hypoth�se, le caract�re durable du syndrome post-traumatique et de la d�pression dont souffre le recourant, le rapport de causalit� ad�quate entre ces atteintes et l'agression du 21 f�vrier 2004 devrait �tre ni�. Le recourant a certes gard� des s�quelles physiques de cette agression, en particulier une g�ne en raison de l'hyposensibilit� du tiers externe de la l�vre inf�rieure gauche. Mais en dehors de cela, aucun des crit�res pos�s par la jurisprudence relative � l'examen du rapport de causalit� ad�quate entre un accident et une atteinte � la sant� psychique n'est rempli. En particulier, la violence du coup de poing et son impr�visibilit� ne suffisent pas, contrairement � ce que soutient le recourant, � qualifier les circonstances de l'accident de particuli�rement dramatiques ou impressionnantes. Par ailleurs, l'incapacit� de travail cons�cutive � l'accident a pris fin le 3 mai 2004 et le traitement m�dical de la cheville �tait consid�r� comme termin� en avril 2004, sous r�serve de physioth�rapie (rapport du 28 avril 2004 du docteur T.________). Hormis l'ablation du mat�riel d'ost�osynth�se en mai 2005, les pi�ces m�dicales au dossier n'indiquent pas que le traitement de la fracture mandibulaire ait �t� beaucoup plus long.
Vu ce qui pr�c�de, le jugement entrepris n'est pas critiquable et les conclusions du recourant sont mal fond�es. La proc�dure est on�reuse, de sorte que les frais de justice sont mis � la charge du recourant, qui ne peut par ailleurs pas pr�tendre de d�pens (art. 66 al. 1 et 68 al. 1 LTF). Les conditions auxquelles l'art. 64 al. 1 et 2 LTF soumet l'octroi de l'assistance judiciaire sont toutefois remplies, de sorte que le recourant est provisoirement dispens� de s'acquitter des frais judiciaires, les honoraires de son mandataire �tant pris en charge par la caisse du Tribunal. Le recourant est rendu attentif au fait qu'il devra rembourser l'aide re�ue s'il devient en mesure de le faire ult�rieurement (art. 64 al. 4 LTF).
Les frais judiciaires, arr�t�s � 750 fr., sont mis � la charge du recourant. Ils sont toutefois support�s provisoirement par la caisse du Tribunal.
Me Marc Lironi est d�sign� en tant qu'avocat d'office du recourant et une indemnit� de 2'800 francs lui est allou�e � titre d'honoraire, support�e par la caisse du Tribunal.