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Timestamp: 2016-10-28 21:42:40+00:00
Document Index: 263684450

Matched Legal Cases: ['art. 13', 'art. 50', 'art. 46', 'art. 48', 'art. 50', 'art. 46', 'art. 50', 'art. 50', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 18', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'art. 50', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 74', 'ATF ', 'art. 1', 'art. 1', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 99', 'art. 66', 'art. 68']

5A_511/2012 (08.10.2012)
5A_511/2012
avis de saisie, avis d'ouverture,
recours contre la d�cision de la Cour de justice du canton de Gen�ve, autorit� de surveillance des Offices des poursuites et faillites, du 28 juin 2012.
A.a Le 14 juillet 2011, la Banque X.________ a requis une poursuite � l'encontre de A.________, domicili�, chemin ...., � B.________ (France), en recouvrement de la somme de 405'619 fr. 05 et au titre d'un proc�s-verbal de saisie valant acte de d�faut de biens du 25 juillet 2003.
A l'appui de sa r�quisition, la banque a produit des copies d'une lettre du 2 novembre 1988 d'octroi par la Caisse Y.________ - � laquelle a succ�d� la Banque X.________ - de cr�dits en comptes courants � la soci�t� C.________ SA, d'une d�claration du 15 novembre 1988 par laquelle D.________ et A.________ se sont constitu�s envers ladite caisse d�biteurs solidaires de C.________ SA, ainsi que d'un acte de nantissement g�n�ral du 27 octobre 1988 par lequel A.________, alors domicili�, avenue ...., � E.________ (Suisse), a d�clar� constituer en gage en faveur de la Caisse Y.________ tous les papiers-valeurs, avoirs en comptes, polices d'assurance ou les autres biens qui sont ou seraient d�pos�s en son nom � ladite caisse ou � son nom pour son compte chez des tiers, � titre de garantie de toutes cr�ances, actuelles ou futures que dite caisse pourrait avoir contre C.________ SA.
La d�claration du 15 novembre 1988 mentionne notamment que: �Les conditions g�n�rales r�gissant les rapports de la Banque avec ses clients, dont le(s) d�biteur(s) solidaire(s) d�clare(nt) avoir pris connaissance, sont pour le surplus applicables aux relations de la Banque avec chacun des cod�biteurs, en particulier, leur art. 13, relatif au FOR DE JURIDICTION et au DROIT APPLICABLE�. Dit article a la teneur suivante: �Toutes les relations juridiques du client avec la banque sont soumises au droit suisse. Le lieu d'ex�cution, le for de poursuite pour les clients domicili�s � l'�tranger et le for exclusif de toute proc�dure quelconque sont � Gen�ve. La banque demeure toutefois en droit d'ouvrir action au domicile du client ou devant tout autre tribunal comp�tent�.
L'acte de nantissement g�n�ral du 27 octobre 1988 indique quant � lui que: �Le(s) constituant(s) d�clare(nt) express�ment soumettre au droit suisse et � la comp�tence des tribunaux genevois et du Tribunal f�d�ral suisse toutes contestations relatives aux droits et obligations r�sultant tant du pr�sent acte de nantissement que des cr�ances et pr�tentions auxquelles cet acte se rapporte. A cet effet, le(s) constituant(s) soussign�(s) fait (font) �lection de domicile attributif de for, de l�gislation et de juridiction valable en cas de poursuites, dans les bureaux de la BANQUE. Si elle le juge � propos, la BANQUE aura toutefois la facult� de faire aussi valoir ses droits au domicile r�el du (des) soussign�(s)�.
A.b Le 25 ao�t 2011, l'Office des poursuites de Gen�ve a �tabli un commandement de payer n� xxxx, qu'il a transmis au Parquet du Procureur g�n�ral en vue de sa notification � A.________, � son domicile fran�ais. Ledit acte a �t� notifi� le 21 septembre 2011. L'opposition form�e le 14 octobre 2011 par A.________ a �t� rejet�e pour cause de tardivet�.
A.c Le 21 mars 2012, la Banque X.________ a requis la continuation de la poursuite.
B.a Le 28 mars 2012 l'office a envoy� � A.________ un avis de saisie pour le 17 avril 2012. Un huissier s'est pr�sent� � cette date au quai ..., � Gen�ve, adresse professionnelle de A.________, pour proc�der aux op�rations de saisie. En l'absence du pr�cit�, un avis d'ouverture a �t� remis � son assistante. Le m�me jour, A.________ s'est adress� � l'office, par l'interm�diaire de son mandataire, pour demander le report de la saisie, le temps pour lui de produire un certificat m�dical attestant d'une grave maladie; il a en outre indiqu� qu'il �tait domicili� en France et qu'il n'y avait pas d'�lection de domicile � Gen�ve.
B.b Le 26 avril 2012, A.________ a form� une plainte contre l'avis de saisie du 28 mars 2012 et l'avis d'ouverture du 17 avril 2012.
Par d�cision du 28 juin 2012, la Cour de justice du canton de Gen�ve, autorit� de surveillance des Offices des poursuites et faillites, a d�clar� irrecevable la plainte en tant qu'elle �tait dirig�e contre l'avis de saisie et l'a rejet�e concernant l'avis d'ouverture.
Le 9 juillet 2012, A.________ exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre cette d�cision. Il conclut � son annulation ainsi qu'� la constatation de la nullit� de l'acte de saisie du 28 mars 2012 et de l'avis d'ouverture du 17 avril 2012. Subsidiairement, il requiert l'annulation de l'avis d'ouverture et, plus subsidiairement, le renvoi de la cause pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. A l'appui de ses conclusions, il se plaint d'une violation des art. 50 al. 2 LP et 18 CO et conteste l'existence d'un for � Gen�ve. Il demande en outre que l'effet suspensif soit octroy� au recours.
Suite � la d�termination de l'intim�e, qui a conclu au rejet de la requ�te d'effet suspensif, la Pr�sidente de la Cour de c�ans a attribu� l'effet suspensif au recours par ordonnance du 23 juillet 2012.
En substance, la cour cantonale a consid�r� que l'�lection de for du contrat de nantissement ne contenait pas la pr�cision que le domicile sp�cial en Suisse valait pour le cas o� A.________ viendrait � transf�rer son domicile � l'�tranger. En revanche, elle a jug� que la prorogation de for pr�vue par les conditions g�n�rales de la Caisse Y.________ pouvait raisonnablement se comprendre comme attributive de for de poursuite � Gen�ve si le d�biteur a transf�r� son domicile � l'�tranger au moment de la r�quisition de poursuite. Elle en a d�duit que le recourant, qui avait transf�r� son domicile � l'�tranger au moment consid�r�, pouvait �tre poursuivi en Suisse.
L'engagement et le d�roulement d'une proc�dure d'ex�cution forc�e supposent l'existence d'un for de la poursuite contre le poursuivi. La LP pr�voit un for ordinaire de la poursuite (art. 46 LP) et un nombre limit� de fors sp�ciaux (art. 48 � 52 LP).
4.1 Aux termes de l'art. 50 al. 2 LP, le d�biteur domicili� � l'�tranger, qui a �lu domicile en Suisse pour l'ex�cution d'une obligation, peut y �tre poursuivi pour cette dette. Lorsque le d�biteur a un domicile en Suisse, c'est � ce domicile qu'il doit �tre poursuivi (art. 46 al. 1 LP) et il ne peut y �tre d�rog� par une �lection de for. L'art. 50 al. 2 LP, qui constitue la seule exception � la r�gle selon laquelle les parties ne sont pas habilit�es � d�terminer un for de poursuite selon leur gr� (arr�t 7B.55/2006 du 21 septembre 2006 consid. 2.2.1; arr�t 5A_139/2009 du 18 mai 2009 consid. 2.1; GILLI�RON, Commentaire de la loi f�d�rale sur la poursuite pour dettes et la faillite, 1999, n� 40 ad art. 50 LP), est donc, en principe, inapplicable au d�biteur domicili� en Suisse. Le d�biteur peut toutefois �lire un domicile sp�cial en Suisse pour le cas o� il viendrait � transf�rer par la suite son domicile � l'�tranger; dans cette hypoth�se et pour autant que le changement de domicile ait �t� effectif au moment de la poursuite, le domicile �lu ne peut pas entrer en conflit avec un domicile r�el en Suisse et rien ne s'oppose d�s lors � ce que la clause d'�lection de domicile d�ploie les m�mes effets que si elle avait �t� convenue par un d�biteur d�j� domicili� � l'�tranger (ATF 49 III 1).
4.2 L'�lection d'un for de la poursuite est une manifestation de volont� qui doit �tre interpr�t�e selon les m�mes principes que les autres contrats (ATF 132 III 268 consid. 2.3.2). Comme pour toutes dispositions contractuelles, le juge doit recourir en premier lieu � l'interpr�tation subjective, c'est-�-dire rechercher la r�elle et commune intention des parties, le cas �ch�ant empiriquement, sur la base d'indices, sans s'arr�ter aux expressions ou d�nominations inexactes dont elles ont pu se servir, soit par erreur, soit pour d�guiser la v�ritable nature de la convention (art. 18 al. 1 CO; ATF 133 III 675 consid. 3.3; 132 III 268 consid. 2.3.2, 626 consid. 3.1; 131 III 606 consid. 4.1). Ce n'est que si le juge ne parvient pas � d�terminer cette volont� r�elle des parties - parce que les preuves font d�faut ou ne sont pas concluantes - ou s'il constate qu'une partie n'a pas compris la volont� exprim�e par l'autre � l'�poque de la conclusion du contrat (ATF 131 III 280 consid. 3.1) - ce qui ne ressort pas d�j� du simple fait qu'elle l'affirme en proc�dure, mais doit r�sulter de l'administration des preuves (arr�t 5A_198/2008 du 26 septembre 2008 consid. 4.1) - qu'il doit recourir � l'interpr�tation objective, � savoir rechercher la volont� objective des parties, en d�terminant le sens que, d'apr�s les r�gles de la bonne foi, chacune d'elles pouvait et devait raisonnablement pr�ter aux d�clarations de volont� de l'autre (application du principe de la confiance; ATF 133 III 675 consid. 3.3; 132 III 268 consid. 2.3.2, 626 consid. 3.1). Ce principe permet d'imputer � une partie le sens objectif de sa d�claration ou de son comportement, m�me si celui-ci ne correspond pas � sa volont� intime (ATF 133 III 675 consid. 3.3; 130 III 417 consid. 3.2; 129 III 118 consid. 2.5; 128 III 419 consid. 2.2).
La d�termination de la volont� r�elle, en particulier savoir ce qu'un cocontractant savait et voulait au moment de conclure, rel�ve des constatations de fait (ATF 131 III 606 consid. 4.1), qui lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF), � moins qu'elles ne soient manifestement inexactes (art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF), c'est-�-dire arbitraires au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 133 II 249 consid. 1.2.2, 384 consid. 4.2.2). En revanche, la d�termination de la volont� objective, selon le principe de la confiance, est une question de droit, que le Tribunal f�d�ral examine librement; pour la trancher, il faut cependant se fonder sur le contenu de la manifestation de volont� et sur les circonstances, lesquels rel�vent du fait (ATF 132 III 268 consid. 2.3.2, 626 consid. 3.1; 131 III 586 consid. 4.2.3.1). Les circonstances d�terminantes � cet �gard sont celles qui ont pr�c�d� ou accompagn� la manifestation de volont�, mais non pas les �v�nements post�rieurs (ATF 135 III 410 consid. 3.2; 133 III 675 consid. 3.3; 132 III 626 consid. 3.1 in fine et les r�f�rences cit�es).
4.3 L'application de l'art. 50 al. 2 LP ne suppose pas n�cessairement qu'il y ait eu stipulation expresse d'un for de poursuite en Suisse; il suffit que, compte tenu des circonstances et des r�gles de la bonne foi, on doive admettre que le d�biteur a manifest� la volont� de se soumettre � une ex�cution forc�e en Suisse (ATF 68 III 61; 86 III 81 consid. 2; arr�t 7B.55/2006 du 21 septembre 2006 consid. 2.2.2; arr�t 5A_139/2009 du 18 mai 2009 consid. 2.2). Une �lection du for pour la poursuite peut �tre convenue par adh�sion � des conditions g�n�rales (cf. D�cision de l'Autorit� de surveillance des Offices des poursuites et faillites du canton de B�le-ville du 18 janvier 2002, in BlSchK 2002, p. 195 ss; s'agissant d'une prorogation de for en cas de litige, cf. ATF 132 III 268 consid. 2.3). La simple convention quant au lieu d'ex�cution ou de paiement (cf. art. 74 CO) n'implique pas �lection de for d'ex�cution forc�e, sauf en ce qui concerne les lettres de change ou les titres au porteur (ATF 119 III 54 consid. 2f; 89 III 1, p. 4; 86 III 81 consid. 2).
Dans un premier grief, le recourant fait valoir qu'aucune �lection de for n'a �t� valablement conclue d�s lors qu'il n'a jamais souscrit aux conditions g�n�rales qui la pr�voient. Il invoque qu'il ne les a jamais re�ues et que celles-ci ne sont pas valables puisqu'il ne les a pas sign�es. Il estime que en tant que les conditions g�n�rales contiennent une attestation devant �tre sign�e par le cocontractant de la banque, les parties avaient d�cid� de soumettre leur validit� � la condition formelle qu'elles soient sign�es.
5.1 Aux termes de l'art. 1er CO, le contrat est parfait lorsque les parties ont, r�ciproquement et de mani�re concordante, manifest� leur volont�. Cette manifestation peut �tre expresse ou tacite. Selon la jurisprudence, celui qui signe un texte comportant une r�f�rence expresse � des conditions g�n�rales est li�, au sens de l'art. 1er CO, au m�me titre que celui qui appose sa signature sur le texte m�me des conditions g�n�rales. Il importe peu � cet �gard qu'il ait r�ellement lu les conditions g�n�rales en question (ATF 119 II 443 consid. 1a; 109 II 452 consid. 4; 108 II 416 consid. 1b; arr�ts 4C.427/2005 du 4 mai 2006 consid. 2.1 et 5P.96/1996 du 29 mai 1996 consid. 3a, in SJ 1996 p. 623). Lorsqu'elles ont �t� incorpor�es au contrat, les conditions g�n�rales en font partie int�grante et s'interpr�tent comme les autres dispositions contractuelles (ATF 133 III 675 consid. 3.3; 135 III 410 consid. 3.2).
5.2 Il ne ressort pas des faits constat�s par la cour cantonale que, comme le pr�tend le recourant, celui-ci n'aurait jamais re�u et pris connaissance des conditions g�n�rales r�gissant les rapports de la banque avec ses clients. Au contraire, il a �t� constat� que la clause de la d�claration du 15 novembre 1988, selon laquelle les conditions g�n�rales r�gissant les rapports de la banque avec ses clients sont applicables aux relations de la banque avec chacun des cod�biteurs, dont le recourant, indique pr�cis�ment que celui-ci en a pris connaissance. Or, le recourant ne mentionne nullement dans son recours au Tribunal f�d�ral que, en proc�dure cantonale, il aurait contest� - en indiquant pr�cis�ment des passages de ses �critures (cf. consid. 2.2 supra) - avoir re�u et pris connaissance du texte des conditions g�n�rales auxquelles s'est express�ment r�f�r�e l'intim�e. Aussi, cette contestation oppos�e pour la premi�re fois devant le Tribunal f�d�ral se r�v�le nouvelle (art. 99 al. 1 LTF), partant irrecevable.
5.3 Le recourant se pr�vaut ensuite de l'invalidit� des conditions g�n�rales en raison du d�faut de signature de sa part � l'endroit attestant de leur r�ception et de leur prise de connaissance. La question de savoir si les parties ont voulu soumettre la validit� des conditions g�n�rales � la signature par le client de l'attestation susmentionn�e rel�ve de l'interpr�tation de leur volont� (cf. s'agissant des principes r�gissant l'interpr�tation d'une manifestation de volont�, consid. 4.2 supra).
En l'occurrence, la cour cantonale ne s'est pas prononc�e sur la question de la signature des conditions g�n�rales, faute pour le recourant de s'�tre pr�valu devant elle de ce qu'une telle signature aurait �t� n�cessaire pour que celles-ci s'appliquent. Aussi, en l'absence de critique de fait en instance cantonale, il n'est pas possible de d�terminer une �ventuelle volont� subjective des parties de subordonner l'adh�sion aux conditions g�n�rales et leur validit� � leur signature par le recourant. En revanche, d�s lors qu'il s'agit d'une question de droit, il y a lieu de rechercher la volont� objective des parties, en d�terminant le sens que, d'apr�s les r�gles de la bonne foi, chacune d'elles pouvait et devait raisonnablement pr�ter aux d�clarations de volont� de l'autre (application du principe de la confiance). En l'esp�ce, les parties ont express�ment convenu, par une clause de l'acte du 15 novembre 1988, que les conditions g�n�rales r�gissant les rapports de la banque avec ses clients �taient applicables � leurs relations et ont pr�cis� que les signataires, dont le recourant, les avaient re�ues et en avaient pris connaissance. Dans ces circonstances, la pr�sence d'une telle clause dans l'acte du 15 novembre 1988 permet de d�duire de bonne foi que les parties voulaient que la seule signature de cet acte suffise � soumettre leur relation contractuelle auxdites conditions g�n�rales. Si leur intention avait �t� de pr�voir, comme condition de validit�, la signature desdites conditions g�n�rales par les d�biteurs solidaires, il e�t fallu que la clause d'adh�sion contienne une r�gle sp�cifique � ce sujet d�s lors que la signature d'un document comportant une clause faisant express�ment r�f�rence � des conditions g�n�rales suffit, en principe, � les rendre applicables (cf. supra consid. 5.1). En cons�quence, il y a lieu d'admettre que l'adh�sion aux conditions g�n�rales ainsi que leur validit� n'�taient subordonn�es � aucune signature. Le grief du recourant doit donc �tre rejet�.
Le recourant invoque �galement que l'interpr�tation qu'a faite la cour cantonale de la clause des conditions g�n�rales pr�voyant une �lection de for pour l'ex�cution forc�e serait contraire � sa lettre ainsi qu'� la volont� des parties.
6.1 La cour cantonale a jug� que la formulation des conditions g�n�rales pr�cisant que l'�lection de for pour l'ex�cution forc�e valait pour les clients domicili�s � l'�tranger, pouvait raisonnablement se comprendre comme �tant attributive de for de poursuite � Gen�ve pour le cas o� le client d�biteur avait transf�r� son domicile � l'�tranger au moment de la r�quisition de poursuite. Elle en a d�duit que pour le recourant, qui avait effectivement transf�r� son domicile en France au moment d�terminant, l'�lection de for devait �tre consid�r�e comme valable.
6.2 Le recourant pr�tend, d'une part, que le texte m�me de la clause ne traite pas l'hypoth�se d'un transfert ult�rieur de domicile � l'�tranger mais ne concerne que les clients de la banque domicili�s hors de Suisse au moment de la conclusion du contrat. D'autre part, il reproche � la cour cantonale de ne pas avoir tenu compte du fait que quelques jours plus t�t les parties avaient conclu un contrat de nantissement qui ne contient aucune pr�cision selon laquelle le domicile sp�cial en Suisse vaudrait pour le cas o� le recourant viendrait � transf�rer son domicile � �tranger. Il entend d�duire de la confrontation des deux actes que les parties n'ont pas voulu pr�voir un domicile de poursuite � Gen�ve pour le cas o� il cesserait d'y �tre domicili� et que, � tout le moins, c'est � cette conclusion qu'il pouvait parvenir de bonne foi.
6.3 Par son interpr�tation, la cour cantonale n'a pas �tabli la r�elle et commune intention des parties, laquelle ne ressort pas de l'arr�t attaqu�, mais a d�termin� leur volont� objective puisqu'elle a examin� comment pouvait �tre raisonnablement comprise la clause comprenant la prorogation de for. Aussi, en tant que le recourant pr�tend que les parties n'ont pas voulu pr�voir un for de la poursuite � Gen�ve pour le cas o� il transf�rerait son domicile � l'�tranger, sa critique purement appellatoire est irrecevable. En effet, la d�termination de ce que les parties voulaient au moment de conclure relevant des constatations de fait (cf. supra consid. 4.2), il appartenait au recourant de d�montrer, conform�ment aux exigences en la mati�re (cf. supra consid. 2.2), que ceux-ci auraient �t� constat�s de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit. Or, il n'a rien fait de tel en l'esp�ce.
Quant � leur volont� objective, l'interpr�tation retenue par la cour cantonale ne pr�te pas le flanc � la critique. La clause des conditions g�n�rales qui est applicable � leur relation contractuelle et qui pr�voit un for de la poursuite � Gen�ve pour les clients domicili�s � l'�tranger est, en l'esp�ce, n�cessairement subordonn�e � la condition d'un transfert du domicile du recourant � l'�tranger. En effet, de mani�re g�n�rale, une �lection de for en cas de litige ou de poursuite n'est pas destin�e � s'appliquer au moment de la conclusion du contrat, mais dans l'avenir d�s lors qu'elle suppose un d�veloppement, envisag� mais non souhait�, de leur relation contractuelle. Dans cette optique, les parties peuvent et doivent raisonnablement comprendre que l'�lection du for de la poursuite convenue s'appliquera au cas o�, au moment de la poursuite, le d�biteur sera domicili� � l'�tranger. Par ailleurs, lorsque le recourant se r�f�re au contrat de nantissement conclu par les parties quelques semaines auparavant, il perd de vue que l'�lection de for contenue dans ce contrat, contrairement � la clause � interpr�ter, ne pr�voit rien concernant les clients domicili�s � l'�tranger. La confrontation des deux actes ne lui est donc d'aucune aide. Il s'ensuit que, mal fond�, le recours doit �tre rejet� sur ce point.
En d�finitive, le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Les frais judiciaires, arr�t�s � 3'000 fr., sont mis � la charge du recourant qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens � l'intim�e d�s lors qu'elle n'a pas obtenu gain de cause s'agissant de la requ�te d'effet suspensif et n'a pas �t� invit�e � r�pondre sur le fond (art. 68 al. 1 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, � l'Office des poursuites de Gen�ve et � la Cour de justice du canton de Gen�ve, autorit� de surveillance des Offices des poursuites et faillites.