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Timestamp: 2016-10-23 03:17:46+00:00
Document Index: 83788649

Matched Legal Cases: ['art. 151', 'art. 151', 'art. 72', 'art. 90', 'art. 75', 'art. 51', 'art. 74', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 76', 'art. 95', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 7', 'art. 151', 'art. 153', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 2', 'art. 149', 'ATF ', 'in fine', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 152', 'art. 151', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'art. 4', 'art. 151', 'art. 152', 'art. 151', 'art. 66']

5A_549/2011 (31.05.2012)
repr�sent� par Me Christophe Wagner, avocat,
repr�sent�e par Me Adrien Gutowski, avocat,
recours contre l'arr�t de la IIe Cour civile du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel du 17 juin 2011.
Par jugement du 5 novembre 1980, le Tribunal civil du district de Lausanne a prononc� le divorce des �poux A.________, n� en 1942, et dame A.________, n�e en 1945; attribu� � la m�re l'autorit� parentale sur les enfants B.________, n� le 20 janvier 1965 et C.________, n� le 29 septembre 1968; dit que le p�re contribuerait � l'entretien de chacun d'eux par le versement de pensions mensuelles s'�levant, allocations familiales en sus, � 650 fr. jusqu'� l'�ge de 15 ans r�volus puis � 750 fr. jusqu'� la majorit�, � moins que l'enfant concern� ne r�alise avant cette date des gains lui permettant de subvenir enti�rement � son entretien; mis � la charge du mari une rente mensuelle en faveur de l'�pouse, fond�e sur l'art. 151 al. 1 aCC, de 800 fr. d�s le 1er septembre 1980 et de 1'250 fr. d�s que le d�birentier ne serait plus tenu � des prestations d'entretien � l'�gard de ses enfants; enfin, dit que les contributions en faveur de l'�pouse et des enfants, correspondant � la position 108,9 de l'indice officiel des prix � la consommation, seraient adapt�es proportionnellement le 1er janvier de chaque ann�e, la premi�re fois le 1er janvier 1981, sur la base de l'indice de novembre pr�c�dent.
Par arr�t du 25 mars 1981, la Chambre des recours du Tribunal cantonal du canton de Vaud a rejet� le recours du mari contre le jugement pr�cit�.
Le 28 f�vrier 2007, le d�birentier a d�pos� une demande en modification, respectivement en compl�tement du jugement de divorce. Il concluait principalement � la suppression, � la date du d�p�t de son m�moire, de toute rente en faveur de la d�fenderesse. Subsidiairement, il demandait que la rente soit r�duite � 750 fr. par mois jusqu'� ce que celle-ci atteigne l'�ge de la retraite, et totalement supprim�e au-del� de cette date.
Par jugement du 4 janvier 2010, le Tribunal civil du district de Neuch�tel a modifi� le jugement de divorce en ce sens que le montant de la rente due � la d�fenderesse en application de l'art. 151 al. 1 aCC, de 2'298 fr. depuis le 1er janvier 2009 compte tenu de l'indexation, est r�duit � 1'800 fr. par mois d�s le 1er mai 2007, indexation en sus. Le tribunal de premi�re instance a notamment consid�r� que la mise � la retraite anticip�e du demandeur � partir du 1er septembre 2006 constituait un fait nouveau pouvant justifier un r�examen de la situation. En revanche, le deuxi�me motif � l'appui de la demande en modification, soit l'am�lioration de la situation financi�re de la d�fenderesse, �tait infond�.
La IIe Cour civile du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel a, par arr�t du 17 juin 2011, partiellement admis l'appel du demandeur, r�duit la rente litigieuse � 1'250 fr. par mois d�s le 1er mars 2007, et dit que cette rente sera index�e au 1er janvier de chaque ann�e, la premi�re fois le 1er janvier 2012, en fonction de l'indice suisse des prix � la consommation du mois de novembre pr�c�dent, l'indice de r�f�rence �tant celui connu au moment de l'entr�e en force du pr�sent jugement, � moins que le d�birentier ne prouve que son revenu n'a pas �t� adapt� au rench�rissement de la m�me mani�re. La cour cantonale a estim�, en particulier, que l'am�lioration r�elle et non pr�visible au moment du divorce de la situation financi�re de la d�fenderesse devait conduire � une r�duction de la rente en sa faveur sup�rieure � celle op�r�e par le juge de premi�re instance.
Par m�moire du 22 ao�t 2011, le demandeur exerce un recours en mati�re civile contre l'arr�t du 17 juin 2011. Il conclut, principalement, � la suppression de toute rente en faveur de la d�fenderesse d�s le 1er mars 2007. Subsidiairement, il demande � �tre condamn� � lui verser un montant de 750 fr. par mois du 1er mars 2007 jusqu'� ce que celle-ci atteigne l'�ge de la retraite, aucune contribution d'entretien n'�tant due par lui d�s cette date. Tr�s subsidiairement, il requiert l'annulation de l'arr�t attaqu� et le renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour qu'elle statue � nouveau dans le sens des consid�rants.
1.1 L'arr�t attaqu� porte sur une action en modification d'un jugement de divorce, � savoir une affaire civile (art. 72 al. 1 LTF). Le recours est dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue par une autorit� de derni�re instance cantonale statuant sur recours (art. 75 LTF), dans une cause de nature p�cuniaire dont la valeur litigieuse est sup�rieure � 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a et al. 4, art. 74 al. 1 let. b LTF). Interjet� en outre en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et en la forme pr�vue par la loi (art. 42 LTF), par une partie qui a succomb� dans ses conclusions prises devant l'autorit� pr�c�dente (art. 76 al. 1 LTF), le pr�sent recours est donc en principe recevable.
1.2 Le recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral peut �tre exerc� pour violation du droit f�d�ral, qui comprend les droits constitutionnels (art. 95 let. a LTF; ATF 133 III 446 consid. 3.1, 462 consid. 2.3). Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), sans �tre li� ni par les motifs de l'autorit� pr�c�dente, ni par les moyens des parties; il peut donc admettre le recours en se fondant sur d'autres arguments que ceux invoqu�s par le recourant, comme il peut le rejeter en op�rant une substitution de motifs (ATF 135 III 397 consid. 1.4; 134 III 102 consid. 1.1).
Compte tenu des exigences de motivation pos�es � l'art. 42 al. 2 LTF, le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs soulev�s; il n'est pas tenu de traiter, � l'instar d'une juridiction de premi�re instance, toutes les questions juridiques qui peuvent se poser lorsqu'elles ne sont plus discut�es devant lui (ATF 133 IV 150 consid. 1.2; 133 III 545 consid. 2.2). Le recourant doit contester les motifs de la d�cision entreprise et indiquer en quoi il estime que l'autorit� pr�c�dente a m�connu le droit (ATF 133 II 249 consid. 1.4.2; 133 IV 286 consid. 1.4). S'agissant de la violation des droits fondamentaux, le grief doit �tre expos� de mani�re claire et d�taill�e (�principe d'all�gation�; art. 106 al. 2 LTF; ATF 134 I 83 consid. 3.2; 133 II 249 consid. 1.4.2); le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 133 III 589 consid. 2).
1.3 Saisi d'un recours en mati�re civile, le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Le recourant qui entend se plaindre d'un �tablissement manifestement inexact - c'est-�-dire arbitraire (art. 9 Cst.; ATF 137 III 226 consid. 4.2; 135 II 145 consid. 8.1; 135 III 127 consid. 1.5, 397 consid. 1.5) - des faits doit satisfaire au principe d'all�gation susmentionn� (consid. 1.2). En mati�re d'appr�ciation des preuves et de constatation des faits, le Tribunal f�d�ral se montre r�serv�, vu le large pouvoir qu'il reconna�t aux autorit�s cantonales dans ce domaine; il n'intervient, pour violation de l'art. 9 Cst., que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, s'il a omis, sans motif s�rieux, de tenir compte d'un moyen de preuve pertinent ou encore s'il a effectu�, sur la base des �l�ments recueillis, des d�ductions insoutenables (ATF 137 III 226 consid. 4.2 p. 234; 136 III 552 consid. 4.2 p. 560; 134 V 53 consid. 4.3; 129 I 8 consid. 2.1).
La modification d'un jugement de divorce rendu sous l'ancien droit est r�gie par l'ancien droit, sous r�serve des dispositions relatives aux enfants et � la proc�dure (art. 7a al. 3 Tit. fin. CC).
Une rente allou�e en vertu de l'art. 151 al. 1 aCC pour compenser la perte du droit � l'entretien conjugal peut �tre r�duite ou supprim�e, en application, par analogie, de l'art. 153 al. 2 aCC, en cas d'am�lioration de la situation �conomique du b�n�ficiaire comme en cas de p�joration de celle du d�biteur (ATF 118 II 229; 117 II 211 consid. 2b, 359 consid. 3). La r�duction ou la suppression de la contribution d'entretien fix�e dans le jugement de divorce suppose que des faits nouveaux importants et durables soient survenus dans la situation du d�birentier ou du cr�direntier, qui commandent une r�glementation diff�rente. La proc�dure de modification n'a en effet pas pour but de corriger le premier jugement, mais de l'adapter aux circonstances nouvelles (ATF 137 III 604 consid. 4.1.1; 131 III 189 consid. 2.7.4; 120 II 177 consid. 3a, 285 consid. 4b). Le fait rev�t un caract�re nouveau lorsqu'il n'a pas �t� pris en consid�ration pour fixer la contribution d'entretien. Il n'est donc pas d�cisif qu'il ait �t� impr�visible � ce moment-l�. On pr�sume n�anmoins que la contribution d'entretien a �t� fix�e en tenant compte des modifications pr�visibles, soit celles qui, bien que futures, sont d�j� certaines ou fort probables (ATF 131 III 189 consid. 2.7.4; arr�t 5A_845/2010 du 12 avril 2011 consid. 4.1). Le moment d�terminant pour appr�cier si un fait nouveau s'est produit est la date du d�p�t de la demande de modification (arr�t 5A_562/2011 du 21 f�vrier 2012 consid. 4.2; ATF 137 III 604 consid. 4.1.1; 120 II 285 consid. 4b).
Selon le recourant, l'autorit� cantonale a faussement appliqu� le droit en pronon�ant une diminution de la rente au lieu de sa suppression. Il expose qu'au moment du divorce, les �poux �taient encore jeunes. L'intim�e avait commenc� une formation de secr�taire m�dicale et rien n'indiquait qu'elle ne pourrait pas rapidement soit se remarier soit vivre en concubinage stable ou, en tout cas, se constituer une situation �conomique lui permettant de subvenir � ses besoins, le cadet des enfants �tant alors �g� de 12 ans. Ni les parties, ni le juge du divorce n'auraient ainsi envisag� qu'elle percevrait toujours une rente � l'�ge de la retraite. En application du principe de la bonne foi (art. 2 CC), la cour cantonale aurait donc d� compl�ter le jugement de divorce en ce qui concerne la dur�e de la rente, celle-ci devant prendre fin, � tout le moins, au moment de sa retraite, �ventuellement de celle de l'intim�e.
3.1 Quand, � la suite d'une inadvertance, d'une erreur de droit ou de l'ignorance d'un fait, le juge a omis de r�gler une question qui devait l'�tre n�cessairement en cas de divorce, son jugement pr�sente une lacune et doit �tre compl�t� par une nouvelle d�cision. La proc�dure subs�quente de compl�tement n'est pas seulement ouverte lorsque la lacune a trait � une question que le juge du divorce e�t d� trancher d'office sans �gard aux conclusions des parties, mais aussi lorsque des pr�tentions qui d�pendent de l'autonomie des parties n'ont pas fait l'objet d'une d�cision, ni par le juge, ni dans une convention qu'il a homologu�e (arr�t 5C.175/1991 du 22 mai 1992 consid. 2a et les r�f�rences cit�es). Cette proc�dure doit �tre distingu�e de celle en modification, qui concerne la nouvelle r�glementation d'une disposition prise dans le jugement � la suite d'une modification importante des circonstances (B�HLER/SP�HLER, Commentaire bernois et Suppl�ment, remarques pr�liminaires ad art. 149-157 CC, n. 94).
3.2 Apr�s avoir admis pendant longtemps que les indemnit�s en cas de divorce devaient g�n�ralement �tre illimit�es (cf. notamment ATF 66 II 3 in fine), le Tribunal f�d�ral a consid�r� que le juge devait d�sormais examiner d'office si le pr�judice r�sultant du divorce apparaissait permanent ou temporaire et, dans la seconde �ventualit�, n'allouer l'indemnit� que pour la dur�e pr�visible du dommage (cf. ATF 115 II 6 consid. 2 et 427 consid. 5; 114 II 9 consid. 7a; 111 II 305 consid. 5; 110 II 225 consid. 5; 109 II 87 consid. 3a, 184 consid. 5, 286 consid. 5b). Ce changement de jurisprudence a �t� op�r� dans l'arr�t du 24 f�vrier 1983 paru aux ATF 109 II 184, soit post�rieurement au jugement de divorce du 5 novembre 1980. On ne saurait d�s lors consid�rer que celui-ci pr�sente une lacune manifeste et qu'il devrait �tre compl�t� par une nouvelle d�cision. A cet �gard, le droit f�d�ral n'appara�t donc pas viol�.
4.1 Le recourant expose en outre que le jugement de divorce, rendu le 5 novembre 1980, n'a pas pu tenir compte de la loi f�d�rale sur la pr�voyance professionnelle, vieillesse et survivants, entr�e en vigueur le 1er janvier 1985 (ci-apr�s: LPP). Il fait valoir que l'intim�e travaillait en 1985 et qu'elle a continu� de le faire jusqu'� sa retraite, de sorte qu'elle n'a subi aucune lacune en ce qui concerne le deuxi�me pilier. Selon lui, les 1'393 fr. 50 qu'elle per�oit mensuellement � ce titre ont la m�me fonction qu'une �ventuelle contribution d'entretien. De plus, ce montant, ajout� � sa rente AVS de 2'016 fr. par mois, suffirait � maintenir son train de vie, �tant au demeurant admis que le passage � la retraite entra�ne pour tout un chacun des ajustements financiers. Pour ce motif �galement, toute rente en faveur de l'intim�e devrait par cons�quent �tre supprim�e.
4.2 L'autorit� cantonale n'a pas manqu� de tenir compte de l'am�lioration r�elle et non pr�visible au moment du divorce de la situation financi�re de l'intim�e, estimant que cette circonstance devait conduire � une r�duction de la rente sup�rieure � celle retenue par le premier juge. Proc�dant � la comparaison des revenus (rentes de deuxi�me pilier comprises) et des charges des parties et consid�rant qu'il ne s'agissait pas, en l'esp�ce, d'une rente d'assistance au sens de l'art. 152 aCC, mais d'une rente fond�e sur l'art. 151 al. 1 aCC, partant, destin�e � permettre � la b�n�ficiaire de conserver le train de vie que celle-ci �tait cens�e lui garantir au moment du divorce, la cour cantonale est arriv�e � la conclusion qu'il se justifiait de r�duire ladite rente � 1'250 fr. par mois. Or, � cet �gard, le recourant se contente d'affirmer, sans autre pr�cision, que les rentes AVS et LPP per�ues par l'intim�e sont suffisantes pour lui permettre de maintenir son train de vie. En tant qu'il est suffisamment motiv�, le grief appara�t donc infond�.
5.1 Dans un autre grief, le recourant pr�tend que l'arr�t est �arbitraire au sens de l'art. 9 Cst.�. A l'appui de ce moyen, il soutient que, contrairement aux pr�visions du juge du divorce, l'intim�e n'a pas connu une insertion professionnelle difficile en raison de la charge des enfants ni subi, � aucun moment, une incapacit� de travail li�e � son �tat de sant�, qualifi� de fragile � l'�poque. Au contraire, d�s l'ann�e 1982, elle a toujours �t� en mesure d'exercer une activit� lucrative. Se r�f�rant aux ATF 109 II 88, 109 II 289 et 110 II 225, il soutient que la rente doit �tre supprim�e.
5.2 Comme expos� plus haut, la proc�dure de modification n'a pas pour but de corriger le premier jugement, mais de l'adapter aux circonstances nouvelles (cf. supra, consid. 2; cf. aussi ATF 137 III 604 consid. 4.1.1; 131 III 189 consid. 2.7.4; 120 II 177 consid. 3a, 285 consid. 4b). Or, dans le cas particulier, la cour cantonale a d�ment retenu que l'insertion professionnelle de l'�pouse avait �t� nettement plus favorable que pr�vu lors du divorce, ce qui avait eu des cons�quences sur ses ressources financi�res avant comme apr�s sa mise � la retraite: en effet, si l'int�ress�e n'avait r�alis�, durant sa carri�re professionnelle, que les revenus envisag�s par le jugement de divorce et l'arr�t de la Chambre des recours, elle percevrait aujourd'hui une rente AVS tr�s inf�rieure � 2'016 fr. par mois et n'aurait pas pu se constituer de pr�voyance professionnelle, alors qu'elle touche � ce titre une pension mensuelle de 1'393 fr. 50 depuis le 1er septembre 2010. Pour l'autorit� cantonale, le Tribunal civil a donc compar� � tort les ressources financi�res de l'intim�e d�s sa retraite avec le revenu de 1'800 fr., index�, que le jugement de divorce l'estimait capable de r�aliser durant sa vie active. L'am�lioration r�elle et non pr�visible au moment du divorce de la situation financi�re de l'intim�e devait ainsi conduire � une r�duction de la rente en sa faveur sup�rieure � celle effectu�e en premi�re instance.
Les critiques du recourant tombent d�s lors � faux. La jurisprudence qu'il cite, post�rieure au jugement de divorce, ne lui est par ailleurs d'aucun secours (cf. supra, consid. 3.2 in fine). Pour le surplus, le recourant ne cherche pas � d�montrer que l'autorit� cantonale aurait arbitrairement appr�ci� les preuves en fixant le montant de la rente � 1'250 fr. par mois. On ne voit pas non plus en quoi elle aurait, ce faisant, abus� de son pouvoir d'appr�ciation (art. 4 CC), �tant rappel� que le but de l'indemnit� allou�e sur la base de l'art. 151 al. 1 aCC est de permettre au conjoint b�n�ficiaire de conserver le m�me train de vie que celui qui �tait le sien durant le mariage et non, comme dans le cas de l'art. 152 aCC, de le pr�server du besoin.
Les consid�rations g�n�rales du recourant quant � l'�volution l�gale et jurisprudentielle du droit du divorce n'ont aucune incidence sur l'issue du litige. Contrairement � ce qu'il pr�tend, l'autorit� cantonale s'est en effet fond�e � juste titre sur la jurisprudence concernant le droit applicable au moment du divorce (cf. supra, consid. 2), et ne peut se voir reprocher d'avoir refus� de supprimer totalement la rente due � l'intim�e en application de l'art. 151 al. 1 aCC, au motif que celle-ci ne serait plus dans le d�nuement.
En conclusion, le recours se r�v�le mal fond� et doit par cons�quent �tre rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�. Le recourant supportera d�s lors les frais de la pr�sente proc�dure (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens � l'intim�e, qui n'a pas �t� invit�e � r�pondre.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties et � la IIe Cour civile du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel.