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Timestamp: 2016-10-27 13:03:47+00:00
Document Index: 27258981

Matched Legal Cases: ['art. 105', 'art. 17', 'art. 105', 'art. 340', 'art. 76', 'art. 90', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 108', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'in fine', 'art. 112', 'art. 112', 'art. 105', 'art. 319', 'art. 340', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 321', 'art. 340', 'art. 97', 'in fine', 'art. 340', 'in fine', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 340', 'art. 340', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 340', 'art. 340', 'art. 340', 'art. 340', 'art. 340', 'art. 163', 'art. 340', 'art. 160', 'art. 340', 'art. 340', 'art. 163', 'ATF ', 'art. 163', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 340', 'art. 66']

X.________, repr�sent�e par Me Jean-Marie Allimann,
Z.________ SA, repr�sent�e par Me Olivier Vallat,
recours contre l'arr�t de la Cour civile du Tribunal cantonal du canton du Jura du 19 juin 2012.
Z.________ SA, qui a son si�ge � ... (Jura), est une soci�t� active dans le domaine du placement de personnel, qui disposait de janvier 2009 � juillet 2011 d'une succursale dans une autre localit� du canton.
Par contrat de travail du 1er avril 2002, Z.________ SA a engag� X.________, qui a une formation d'employ�e de commerce, en qualit� de charg�e de recrutement � l'agence de .... Hormis une pr�c�dente activit� de trois mois, la pr�nomm�e n'avait jamais travaill� dans une agence de placement auparavant (art. 105 al. 2 LTF).
D�s le 1er d�cembre 2003, la travailleuse a �t� promue responsable de l'agence de .... Son contrat de travail a �t� remplac� par un avenant du 14 novembre 2003. A teneur de cet avenant, comme la salari�e �tait titulaire du droit de signature collective � deux, le d�lai de r�siliation du contrat, apr�s le temps d'essai, a �t� fix� � six mois; l'avenant, � son art. 17, contenait une clause de non-concurrence ayant le contenu suivant (art. 105 al. 2 LTF):
� Non concurrence
17.1 Apr�s la fin du contrat et quelle que soit la cause du d�part, l'employ�e n'exercera pas pour son compte personnel, ni pour le compte d'autrui, � titre lucratif ou gratuit, une activit� de placement fixe ou temporaire et ne fera pas concurrence � l'employeur d'une autre mani�re.
17.2 Cette prohibition s'�tend aux territoires suivants: Canton du Jura, Canton de Berne et Canton de Neuch�tel.
17.3 Cette prohibition vaut pour une p�riode de 3 ans d�s l'expiration du contrat.
17.4 En cas de violation de la prohibition de concurrence, l'employ�e devra, sur la base de la pr�sente clause p�nale, la somme de 100'000 francs. Elle devra, en outre, r�parer le dommage qui exc�dera le montant de la peine.
17.5 L'employeur se r�serve le droit d'exiger la cessation de la contravention �.
D'apr�s l'avenant en question, la salari�e, en tant que responsable d'agence, avait notamment pour mission d'identifier les entreprises � prospecter pour chaque ann�e et d'�tablir une liste de 150 entreprises soigneusement s�lectionn�es d'apr�s leur potentiel, d'identifier les meilleurs clients des concurrents, d'�tablir les offres commerciales, de d�tecter l'�mergence de nouveaux clients potentiels locaux et en informer son responsable hi�rarchique, de mener les entretiens de recrutement, de rechercher et s�lectionner les candidats et de n�gocier les conditions de r�glement des clients. Toutes ces t�ches ont �t� exerc�es par la travailleuse.
Il a �t� constat� que le dernier salaire annuel brut de l'employ�e se montait � 81'900 fr., correspondant � une r�mun�ration brute de 6'300 fr. par mois, vers�e treize fois l'an. Un int�ressement de 6% �tait pr�vu en sus du salaire fixe, mais cette r�mun�ration compl�mentaire n'a pas �t� pay�e en raison de la crise �conomique.
Le 16 ao�t 2010, la travailleuse a inform� l'employeur qu'elle d�sirait r�silier son contrat de travail de mani�re anticip�e, soit pour la fin ao�t 2010. Par courrier du 18 ao�t 2010, celui-ci a accept� de mettre fin au contrat pour le 31 ao�t 2010, tout en rendant la travailleuse attentive � la clause d'interdiction de concurrence stipul�e dans l'accord qui les liait.
Le 26 ao�t 2010, X.________ a sign� un contrat de travail avec l'agence de placement A.________ SA, soci�t� pour laquelle elle a d�but� une activit� de consultante d�s le 1er septembre 2010. Elle per�oit un salaire mensuel brut de 7'000 fr.
Par courrier recommand� du 27 septembre 2010, Z.________ SA, qui avait appris par des clients que X.________ travaillait dor�navant pour A.________ SA, a reproch� � son ancienne employ�e d'avoir viol� la prohibition de lui faire concurrence et l'a invit�e � lui faire parvenir, dans les dix jours, le montant de la peine conventionnelle pr�vue par contrat, � savoir 100'000 fr.
X.________ n'a pas obtemp�r�.
Par demande du 20 d�cembre 2010, Z.________ SA (demanderesse) a ouvert action contre X.________ (d�fenderesse) devant le Conseil de prud'hommes du Tribunal de premi�re instance du canton du Jura. La demanderesse a r�clam� � sa partie adverse paiement de la peine conventionnelle de 100'000 fr. ainsi que la r�paration du pr�judice concret qu'elle aurait subi (art. 340b al. 1 CO), chiffr� � 191'372 fr. Par un m�moire de demande compl�mentaire du 27 janvier 2011, la demanderesse a ordonn� � la d�fenderesse de lui restituer sans d�lai un v�hicule de marque Toyota Urban Cruiser que la premi�re avait acquis en leasing et remis � son ex-employ�e.
Par convention du 8 f�vrier 2011, homologu�e le m�me jour par la Pr�sidente du Conseil de prud'hommes, la demanderesse a reconnu devoir � la d�fenderesse, s'agissant du v�hicule pr�cit�, la somme de 13'000 fr. sans int�r�ts, le contrat de leasing �tant repris par cette derni�re; la convention pr�cisait que le capital de 13'000 fr. serait pris en compte � l'issue du litige relatif � la prohibition de concurrence all�gu�e.
Par jugement du 22 novembre 2011, dont les motifs ont �t� communiqu�s le 20 d�cembre 2011, le Conseil de prud'hommes a condamn� la d�fenderesse � payer � la demanderesse la somme nette de 63'000 fr. � titre de peine conventionnelle pour avoir viol� la clause de prohibition de concurrence, dont � d�duire le montant de 13'000 fr. d� en vertu de la convention conclue entre les parties le 8 f�vrier 2011. Le Conseil de prud'hommes a jug� que la clause de prohibition de concurrence pr�vue �tait valable, que l'engagement de la d�fenderesse au sein de la soci�t� A.________ SA, laquelle dispose notamment du m�me champ de client�le que la demanderesse, constituait une transgression manifeste de l'interdiction de concurrence convenue, que la demanderesse n'avait pas apport� la preuve suffisante du lien de causalit� naturelle et ad�quate entre la violation de ladite clause et le dommage effectif invoqu�, que les parties �taient en revanche convenues d'une clause p�nale de 100'000 fr. en cas de transgression de la prohibition de concurrence, mais qu'il se justifiait de r�duire le montant de la peine conventionnelle � 63'000 fr., compte tenu en particulier du dernier salaire annuel de la travailleuse.
Saisie d'appels form�s par les deux parties, la Cour civile du Tribunal cantonal du canton du Jura, par arr�t du 19 juin 2012, a confirm� le jugement attaqu�, sauf qu'elle a assorti la condamnation de la d�fenderesse � payer � la demanderesse la somme nette de 63'000 fr. � titre de peine conventionnelle d'int�r�ts � 5% l'an d�s le 14 octobre 2010, sous d�duction du m�me montant de 13'000 fr.
X.________ exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t cantonal. Elle requiert l'annulation de cette d�cision et qu'il soit prononc� que la demanderesse est d�bout�e de toutes ses conclusions.
1.1 Interjet� par la partie d�fenderesse qui a largement succomb� dans ses conclusions lib�ratoires et qui a ainsi la qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF), dirig� contre un arr�t final (art. 90 LTF) rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par un tribunal sup�rieur statuant sur recours en derni�re instance cantonale (art. 75 LTF) dans une affaire p�cuniaire dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 15'000 fr. requis en mati�re de droit du travail (art. 74 al. 1 let. a LTF), le recours est par principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi.
Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il n'est pas limit� par les arguments soulev�s dans le recours ni par la motivation retenue par l'autorit� pr�c�dente; il peut donc admettre un recours pour d'autres motifs que ceux qui ont �t� articul�s, ou � l'inverse, rejeter un recours en adoptant une argumentation diff�rente de celle de l'autorit� pr�c�dente (ATF 137 II 313 consid. 1.4 p. 317 s.; 135 III 397 consid. 1.4 et l'arr�t cit�). Compte tenu de l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, sous peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF), le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs invoqu�s; il n'est pas tenu de traiter, comme le ferait une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques qui se posent, lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui (ATF 137 III 580 consid. 1.3 p. 584; 135 II 384 consid. 2.2.1 p. 389; 135 III 397 consid. 1.4). Par exception � la r�gle selon laquelle il applique le droit d'office, il ne peut entrer en mati�re sur la violation d'un droit constitutionnel ou sur une question relevant du droit cantonal ou intercantonal que si le grief a �t� invoqu� et motiv� de mani�re pr�cise par la partie recourante (art. 106 al. 2 LTF; ATF 135 III 397 consid. 1.4 in fine).
1.5 Il sied d'embl�e de relever que l'arr�t querell� ne contient pas d'�tat de fait � proprement parler. Au lieu d'�noncer clairement les faits d�terminants qu'elle retient - comme l'exige l'art. 112 al. 1 let b LTF -, la cour cantonale se contente, dans ses consid�rants de fait, de r�sumer le d�roulement de la proc�dure devant elle et d'expliciter les positions des plaideurs. Ce n'est que dans ses consid�rants de droit que l'on trouve, diss�min�es dans le corps de l'arr�t, des constatations factuelles essentielles pour la r�solution du litige. L'�tat de fait �tant la pi�ce ma�tresse de l'arr�t cantonal, il n'est pas ais� pour le Tribunal f�d�ral de conduire son raisonnement juridique sur la base d'un arr�t r�dig� de la sorte. Il n'y a cependant pas lieu de renvoyer la d�cision � l'autorit� cantonale (art. 112 al. 3 LTF), car ces d�fauts n'emp�chent pas le Tribunal f�d�ral de statuer (cf. arr�t 4A_231/2010 du 10 ao�t 2010 consid. 2.2, publi� in SJ 2010 I p. 497). L'�tat de fait peut en effet �tre compl�t� d'office (art. 105 al. 2 LTF) en reproduisant notamment la teneur de la clause de prohibition de concurrence figurant dans la version motiv�e du jugement rendu le 22 novembre 2011 par le Conseil de prud'hommes.
Il est constant que les parties ont �t� li�es successivement par deux contrats individuels de travail (cf. art. 319 CO), le premier conclu pour la p�riode du 1er avril 2002 au 30 novembre 2003, le second ayant couru entre le 1er d�cembre 2003 et le 31 ao�t 2010. Ce dernier contrat contenait une clause de prohibition de concurrence au sens de l'art. 340 al. 1 CO. Le litige porte seulement sur la validit� de cette clause et sur les cons�quences entra�n�es par sa violation. La recourante ne conteste apparemment plus avoir enfreint la prohibition de concurrence contenue dans l'avenant du 14 novembre 2003.
La recourante soutient que, sur plusieurs points, l'�tat de fait retenu par la cour cantonale a �t� �tabli de mani�re inexacte, c'est-�-dire arbitrairement.
Selon la jurisprudence, l'arbitraire, prohib� par l'art. 9 Cst., ne r�sulte pas du seul fait qu'une autre solution pourrait entrer en consid�ration ou m�me qu'elle serait pr�f�rable; le Tribunal f�d�ral n'annulera la d�cision attaqu�e que lorsque celle-ci est manifestement insoutenable, qu'elle se trouve en contradiction claire avec la situation de fait, qu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique indiscut�, ou encore lorsqu'elle heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Pour qu'une d�cision soit annul�e pour cause d'arbitraire, il ne suffit pas que la motivation formul�e soit insoutenable, il faut encore que la d�cision apparaisse arbitraire dans son r�sultat (ATF 137 I 1 consid. 2.4 p. 5; 136 I 316 consid. 2.2.2 p. 318/319; 136 III 552 consid. 4.2 p. 560).
Concernant l'appr�ciation des preuves, la d�cision n'est arbitraire que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, s'il a omis, sans raison s�rieuse, de tenir compte d'un moyen important propre � modifier la d�cision attaqu�e ou encore si, sur la base des �l�ments recueillis, il a fait une d�duction insoutenable (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; 136 III 552 consid. 4.2 p. 560; 134 V 53 consid. 4.3).
3.1 Pour la recourante, l'autorit� cantonale ne devait pas faire intervenir, dans le cadre de sa r�flexion sur la connaissance de la client�le par la travailleuse, un �l�ment ayant trait aux secrets d'affaires, � savoir la m�thode de calcul des prix ayant cours chez l'intim�e.
Il est soutenu dans la doctrine r�cente - � juste titre - que la ma�trise par le travailleur des bases de calculation de l'employeur est rattach�e � la notion de secrets d'affaires, et non � la connaissance de la client�le (WOLFGANG PORTMANN, in Basler Kommentar, Obligationenrecht I, 5e �d. 2011, n� 24 ad art. 321a CO et n� 3 ad art. 340 CO; R�MY WYLER, Droit du travail, 2� �d. 2008, p. 600 let. c; PASCAL MOESCH, La prohibition de concurrence, in Panorama en droit du travail, R�my Wyler (�d.), Berne 2009, p. 341/342).
Il est vrai qu'en l'esp�ce la cour cantonale a int�gr� le savoir de la travailleuse quant � la technique de calcul des prix pr�valant chez son ex-employeur dans le raisonnement qui l'a amen�e � retenir que la recourante avait connaissance de la client�le de l'intim�e. Mais elle a op�r� cette d�duction � partir de toute une s�rie d'autres �l�ments de fait qu'elle a �voqu�s au consid�rant 3.4.1 de l'arr�t d�f�r�: il s'agit de la connaissance non seulement de la composition de la client�le (employeurs int�ress�s � engager des temporaires, travailleurs susceptibles d'�tre embauch�s pour des missions limit�es dans le temps), mais �galement des besoins sp�cifiques desdits clients, du fait que la d�fenderesse s'occupait elle-m�me de ces clients et qu'elle �tait au courant singuli�rement des comp�tences propres de chaque demandeur d'emploi, lesquelles sont d�terminantes pour les employeurs potentiels. Il appert ainsi que la ma�trise par la recourante des techniques de calcul de l'intim�e n'a pas influ� sur la constatation des magistrats jurassiens que la travailleuse connaissait la client�le de son ancien employeur (cf. art. 97 al. 1 in fine LTF).
3.2 La recourante soutient que la cour cantonale a retenu de mani�re ind�fendable l'existence d'un lien de causalit� naturelle entre les connaissances qu'elle a acquises aupr�s de l'intim�e et la possibilit� de causer � celle-ci un pr�judice sensible au sens de l'art. 340 al. 2 in fine CO.
Il doit en effet exister une relation de causalit� naturelle - et au surplus ad�quate - entre les connaissances qu'a le travailleur de la client�le de l'employeur et la possibilit� de causer � ce dernier un pr�judice (ATF 138 III 67 consid. 2.2.1 et 2.2.2; WYLER, op. cit., p. 600 ch. 2.5).
Un fait est la cause naturelle d'un r�sultat s'il en constitue une condition sine qua non; le constat de la causalit� naturelle rel�ve du fait (ATF 133 III 462 consid. 4.4.2 p. 470; 132 III 715 consid. 2.2 p. 718).
Il y a manifestement un rapport de cause � effet entre le fait qu'un salari� connaisse la client�le de son employeur et l'�ventualit� qu'il mette � profit cette liste de clients aupr�s d'un concurrent de celui-ci qui l'a engag� imm�diatement apr�s la fin des relations de travail, de telle sorte que l'ancien employeur en subisse un pr�judice sensible. Le moyen est d�nu� de fondement.
3.3 A suivre la recourante, la cour cantonale aurait omis de consid�rer la nature de la client�le de l'intim�e et �tabli arbitrairement les faits s'y rapportant. Les juges cantonaux auraient ainsi retenu de mani�re insoutenable que les clients de l'intim�e sont principalement des entreprises tertiaires de la r�gion, alors que celle-ci ne prospecte ses clients qu'aupr�s des entreprises du secteur secondaire.
Cette circonstance n'a aucune influence sur le sort de la querelle. Ce qui importe en l'occurrence, c'est que la recourante ait eu connaissance des clients de l'intim�e - constatation qui n'a pas �t� tax�e d'arbitraire - et nullement le domaine �conomique dans lequel ceux-ci exercent leur activit�. Le moyen est inconsistant.
La recourante invoque une violation de l'art. 340 al. 2 CO. Elle fait valoir que sa connaissance de la client�le de l'intim�e n'�tait pas de nature � lui causer un dommage sensible, car toutes les agences de placement actives dans l'arc jurassien disposaient du m�me fichier de clients. Les besoins potentiels de ces clients constituent aussi des �l�ments publics, car ils peuvent �tre d�duits du but statutaire des entreprises. La recourante explique encore longuement que les clients des agences temporaires, qu'ils soient employeurs ou travailleurs, n'entretiennent de relations exclusives avec aucune de ces agences, de sorte qu'il serait impossible d'envisager qu'un travailleur puisse d�tourner un client d'une agence temporaire.
4.1 Selon l'art. 340 al. 2 CO, la prohibition de faire concurrence n'est valable que si les rapports de travail permettent au travailleur d'avoir connaissance de la client�le ou de secrets de fabrication ou d'affaires de l'employeur et si l'utilisation de ces renseignements est de nature � causer � l'employeur un pr�judice sensible. Comme on l'a vu, il est n�cessaire qu'il y ait une relation de causalit� ad�quate entre les connaissances acquises et le risque, apr�s la rupture des rapports de travail, de provoquer un pr�judice sensible � l'ancien employeur. Mais lorsque le travailleur fournit au client une prestation qui se caract�rise surtout par ses capacit�s personnelles, de sorte que ce dernier attache plus d'importance auxdites capacit�s qu'� l'identit� de l'employeur, une clause de prohibition de concurrence fond�e sur la connaissance de la client�le n'est pas valable (ATF 138 III 67 consid. 2.2).
Un fait constitue la cause ad�quate d'un r�sultat s'il est propre, d'apr�s le cours ordinaire des choses et l'exp�rience de la vie, � entra�ner un r�sultat du genre de celui qui s'est produit; le constat de la causalit� ad�quate rel�ve du droit (ATF 123 III 110 consid. 2 p. 111 et 3a p. 112).
4.2 Il a �t� retenu en fait de mani�re d�finitive (art. 105 al. 1 LTF) que la recourante avait une parfaite connaissance et de la composition de la client�le de l'intim�e et des besoins de celle-ci; de plus, elle savait de qui elle pouvait esp�rer des commandes. Elle s'occupait des deux branches de clients de l'intim�e, � savoir des employeurs cherchant � engager du personnel temporaire ainsi que des ouvriers en qu�te de missions de dur�e d�termin�e, quels que soient leurs profils. Elle connaissait en plus le montant des salaires qui �taient vers�s aux travailleurs.
Sur la base de ces constatations de fait, la cour cantonale n'a pas enfreint l'art. 340 al. 2 CO en admettant que les connaissances sus-d�crites de la recourante, acquises aupr�s de l'intim�e, �taient susceptibles, d'apr�s le cours ordinaire des choses de la vie, de provoquer un pr�judice sensible � celle-ci si elles �taient utilis�es au b�n�fice du nouvel employeur de la d�fenderesse, soci�t� concurrente de son pr�c�dent employeur.
5.1 La recourante se plaint de transgressions de l'art. 340a al. 1 CO. Elle affirme, d'une part, que la clause de prohibition de concurrence stipul�e entre les parties est excessive quant � son �tendue g�ographique, car l'intim�e ne d�ploie son activit� que sur l'arc jurassien, lequel n'inclut pas l'ensemble des cantons de Berne et de Neuch�tel. D'autre part, la clause de prohibition de concurrence compromettrait son avenir �conomique; � en croire la recourante, reconna�tre la validit� de cette clause reviendrait � la contraindre � changer de profession.
5.2 A teneur de l'art. 340a al. 1, 1re phrase, CO, la prohibition doit �tre limit�e convenablement quant au lieu, au temps et au genre d'affaires, de fa�on � ne pas compromettre l'avenir �conomique du travailleur contrairement � l'�quit�.
5.2.1 Quant au lieu, l'interdiction de concurrence ne saurait s'�tendre au-del� du territoire sur lequel l'employeur d�ploie son activit� (principe du march�). En dehors de ce territoire, l'employeur ne dispose d'aucun int�r�t digne de protection � interdire au travailleur d'exercer une activit�, qui ne peut lui causer de pr�judice (arr�t 4C.44/2002 du 9 juillet 2002 consid. 2.4; MANFRED REHBINDER, Berner Kommentar, n� 2 ad art. 340a CO).
La clause de prohibition de concurrence litigieuse s'�tend g�ographiquement aux territoires des cantons du Jura, de Neuch�tel et de Berne. La cour cantonale a constat�, sans se voir reprocher l'arbitraire, que cette limite correspond au champ territorial des activit�s effectives de l'intim�e. Du moment qu'il ne saurait �tre ni� que cette derni�re a un int�r�t au respect de la clause dans le march� sur lequel elle est active, le moyen reposant sur la limitation quant au lieu de ladite clause doit �tre rejet�.
5.2.2 L'interdiction de concurrence ne doit pas compromettre l'avenir �conomique du travailleur contrairement � l'�quit�. A cet �gard, il sied de comparer les int�r�ts du salari� et ceux de l'employeur. La clause est valable si les int�r�ts des deux parties sont d'�gale valeur ou si ceux de l'employeur l'emportent (GABRIEL AUBERT, in Commentaire romand, Code des obligations I, 2e �d. 2012, n� 6 ad art. 340a CO; WYLER, op. cit., p. 603 infra).
Il r�sulte de l'�tat de fait d�terminant que la recourante, qui a une formation d'employ�e de commerce, a de multiples possibilit�s d'emplois et qu'elle n'est en rien oblig�e de travailler au sein d'une agence de placement dans un des trois cantons pr�cit�s.
L'int�r�t de l'intim�e � emp�cher la recourante d'utiliser ses connaissances de la client�le acquises aupr�s d'elle au profit d'un concurrent l'emporte clairement sur celui de la d�fenderesse � travailler pour une agence de placement exer�ant sur le m�me march� que son ancien employeur. A consid�rer la formation de la d�fenderesse, qui ouvre selon l'exp�rience g�n�rale de nombreux d�bouch�s, il n'est pas possible d'admettre que l'interdiction de concurrence compromette son avenir �conomique, d'autant qu'elle n'avait travaill� que trois mois dans le placement de personnel avant d'�tre engag�e par la demanderesse. Ce second pan du moyen est infond�.
D'apr�s la recourante, qui se r�f�re � l'art. 163 CO, il conviendrait de r�duire le montant de la peine conventionnelle dans une mesure plus importante que celle admise par la cour cantonale. Elle fait valoir que l'int�ressement pr�vu en sus de son ancien salaire s'�levait � 3%, et non pas � 6% comme l'ont retenu les magistrats jurassiens.
6.1 Si la clause de non-concurrence est transgress�e par le travailleur, l'employeur peut exiger notamment le paiement de la peine conventionnelle pr�vue par le contrat (art. 340b al. 2 CO).
La clause p�nale est soumise aux dispositions des art. 160 ss CO (cf. AUBERT, op. cit., n� 3 ad art. 340b CO; PORTMANN, op. cit., n� 3 ad art. 340b CO). En application de l'art. 163 al. 3 CO, le juge doit r�duire le montant de la peine conventionnelle dont la quotit� est excessive. (ATF 133 III 43 consid. 3.3 p. 48, 201 consid. 5.2 p. 209 et les r�f�rences).
Pour des motifs tenant � la fid�lit� contractuelle et � la libert� de contracter, il convient de faire preuve de r�serve dans le processus de r�duction, car les parties sont libres de fixer le montant de la peine (art. 163 al. 1 CO). L'intervention du juge dans le contrat n'est n�cessaire dans la mesure o� le montant fix� est si �lev� qu'il d�passe toute mesure raisonnable, au point de n'�tre plus compatible avec le droit et l'�quit� (ATF 133 III 43 consid. 3.3.1 p. 48, 201 consid. 5.2 p. 509)
Une r�duction de la peine conventionnelle se justifie en particulier lorsqu'il existe une disproportion crasse entre le montant convenu et l'int�r�t du cr�ancier � maintenir la totalit� de sa pr�tention, mesur� concr�tement au moment o� la violation contractuelle est survenue. Pour juger du caract�re excessif de la peine conventionnelle, il ne faut pas raisonner abstraitement, mais, au contraire, prendre en consid�ration toutes les circonstances concr�tes de l'esp�ce. Il y a ainsi lieu de tenir compte notamment de la nature et de la dur�e du contrat, de la gravit� de la faute du travailleur, du montant de sa r�mun�ration, de sa position hi�rarchique et de l'absence de preuve par l'employeur d'un dommage (ATF 133 III 43 consid. 3.3.2 p. 48 s., 201 consid 5.2 p. 509; WYLER, op. cit., p. 612 ch. 6.2; CHRISTIAN FAVRE ET AL, Le contrat de travail, 2e �d. 2010, n� 2.1 ad art. 340b CO).
La doctrine admet que le salaire annuel du travailleur constitue la limite sup�rieure de la clause p�nale (cf. PORTMANN, op. cit., ibidem; WYLER, op. cit., p. 612 ch. 6.2).
Dans un arr�t 4A_107/2011 du 25 ao�t 2011 consid. 3.4, r�sum� in Jdt 2012 II 207, le Tribunal f�d�ral a jug� admissible une peine conventionnelle de 100'000 fr., qui correspondait � huit mois du revenu r�alis� par le travailleur aupr�s de son pr�c�dent employeur et � trois mois d'honoraires r�alis�s par l'employeur en raison de l'activit� d�velopp�e par son employ�.
6.2 In casu, le contrat de travail du 1er d�cembre 2003 pr�voyait, en cas de transgression de la clause de prohibition de concurrence, une peine conventionnelle de 100'000 fr. La Cour civile, suivant les juges de premi�re instance, a consid�r� que la peine �tait excessive et l'a r�duite au montant de 63'000 fr. au vu de la faute commise par la travailleuse, de la nature et de la dur�e du contrat qui la liait � l'intim�e ainsi que de la quotit� de son dernier salaire annuel.
A l'appui de son grief tendant � une nouvelle r�duction de la clause p�nale, la recourante fait valoir que son contrat de travail ne pr�voyait, en plus de son salaire fixe, qu'un int�ressement de 3%, et non pas de 6% comme l'a retenu la Cour civile au consid�rant 8.2 de son arr�t. Il n'importe, d�s l'instant o� il a �t� constat�, sans que l'arbitraire f�t invoqu�, qu'aucun int�ressement n'a �t� vers� � la d�fenderesse du fait de la crise �conomique.
La peine conventionnelle arr�t�e en instance cantonale correspond � un peu moins de 77% du dernier salaire annuel brut per�u par la recourante (i.e. 76,92% de 81'900 fr.). Elle est donc inf�rieure � la limite sup�rieure admissible pr�conis�e en doctrine. Si elle peut para�tre in abstracto �lev�e, il faut tenir compte que les rapports contractuels ont exist� plus de huit ans, ce qui n'est pas une dur�e br�ve. La recourante �tait responsable d'agence, de sorte qu'elle avait une position de cadre. En outre, la travailleuse a obtenu de son employeur, � bien plaire, que son contrat prenne fin dans le mois, alors que le pr�avis contractuel de r�siliation �tait de six mois. Or d�s le d�but du mois suivant, elle a �t� engag�e par une entreprise concurrente de l'intim�e et a utilis� pour ce nouvel employeur la connaissance de la client�le qu'elle avait pu acqu�rir chez la demanderesse, bien que celle-ci, avant le terme de son contrat, l'eut formellement rendue attentive au respect de la clause de non-concurrence convenue. La recourante a donc commis une faute qui doit �tre qualifi�e de grave.
Tout bien pes�, m�me s'il faut prendre en compte que l'intim�e n'a pas prouv� avoir subi un dommage effectif, la peine conventionnelle fix�e par les magistrats cantonaux, m�me si elle se situe dans le haut de la fourchette de ce qui est admissible, n'est pas excessive, de sorte qu'il n'y a pas lieu de la r�duire une nouvelle fois.
Au vu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet�. Les frais judiciaires et les d�pens sont mis � la charge de la recourante, qui succombe (art. 66 al. 1 et 68 al. 1 et 2 LTF).