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Timestamp: 2016-10-20 19:37:20+00:00
Document Index: 251158841

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'art. 6', 'art. 2', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 134', 'art. 159']

U 339/02 (02.02.2004)
U 339/02
Arr�t du 2 f�vrier 2004
MM. les Juges Ferrari, Pr�sident, Meyer et Ursprung. Greffier : M. M�tral
A.________, intim�, repr�sent� par Me V�ronique Fontana, avocate, rue Etraz 12, 1003 Lausanne
(Jugement du 31 ao�t 2002)
A.a A.________ travaille au service de la soci�t� X.________ SA. A ce titre, il est assur� par la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (ci-apr�s : CNA).
Le 18 f�vrier 1998, il s'est �gratign� la jambe gauche en laissant tomber un �cran d'ordinateur qu'il �tait occup� � nettoyer. Trois jours plus tard, il pr�sentait un �tat f�brile et des douleurs � cette jambe. Il consulta le docteur B.________, au Centre hospitalier Y.________, qui posa le diagnostic de dermo-hypodermite du membre inf�rieur gauche et ordonna un traitement antibiotique. L'assur� reprit le travail le 5 mars 1998. Le cas fut pris en charge par la CNA.
Par la suite, A.________ pr�senta deux nouvelles p�riodes d'incapacit� de travail, du 15 au 18 septembre 1998 et du 27 au 1er novembre 1998, en raison de dermo-hypodermites infectieuses du membre inf�rieur gauche. La CNA refusa d'allouer des prestations en raison de ces atteintes � la sant�, dont elle nia l'origine accidentelle.
A.b Le 26 janvier 2000, l'assur� se blessa avec un clou au niveau de la face externe de la cheville gauche. Le lendemain, il quitta son travail dans la matin�e car il ne se sentait pas bien. Le 28 janvier 2000, �prouvant de la fi�vre et constatant que sa jambe commen�ait � enfler, il s'est rendu au Centre Y.________, o� il a �t� hospitalis� jusqu'au 4 f�vrier 2000.
Selon un rapport de sortie �tabli le 11 f�vrier 2000 par les doctoresses C.________ et D.________, du Service de dermatologie et v�n�rologie du Centre Y.________, l'hospitalisation de l'assur� a �t� ordonn�e en raison d'une dermo-hypodermite infectieuse du membre inf�rieur gauche. A titre secondaire, les m�decins du Centre Y.________ ont notamment pos� les diagnostics d'ecz�ma du membre inf�rieur gauche et de mycose inter-orteils. Ils ont attest� d'une incapacit� de travail totale du 28 janvier au 13 f�vrier 2000.
Sur la base de ce rapport m�dical, le docteur E.________, m�decin d'arrondissement de la CNA, consid�ra que la blessure par un clou survenue le 26 janvier 2000 n'�tait qu'une cause possible, parmi d'autres, de la dermo-hypodermite dont souffrait l'assur� (rapports des 14 mars et 27 avril 2000). Par d�cision du 16 mars 2000 et d�cision sur opposition du 5 mai 2000, la CNA refusa d'allouer des prestations en raison de cette affection.
La cause fut d�f�r�e au Tribunal des assurances du canton de Vaud. Invit�s � r�pondre par �crit aux questions des parties, les docteurs F.________ et D.________, m�decins au Centre Y.________, pr�cis�rent qu'il �tait possible que les bact�ries ayant caus� l'infection dont avait �t� victime A.________ aient p�n�tr� par la blessure survenue le 26 janvier 2000, mais que ces bact�ries avaient �galement pu trouver d'autres portes d'entr�e (rapport du 16 novembre 2001). Le m�decin traitant ordinairement l'assur�, le docteur G.________, pr�cisa pour sa part qu'il tenait l'origine accidentelle de l'infection pour �vidente (rapport du 7 mars 2001).
Par jugement du 31 ao�t 2002, le Tribunal des assurances du canton de Vaud admit le recours et r�forma la d�cision sur opposition du 5 mai 2000 en ce sens que le traitement de l'infection subie par l'assur� serait pris en charge par l'assurance-accidents, sous suite de d�pens.
La CNA interjette un recours de droit administratif contre ce jugement, dont elle demande l'annulation. L'intim� conclut au rejet du recours, sous suite de frais et d�pens, alors que l'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer.
La loi f�d�rale sur la partie g�n�rale du droit des assurances sociales (LPGA), du 6 octobre 2000, est entr�e en vigueur le 1er janvier 2003 et a entra�n� la modification de nombreuses dispositions dans les diff�rentes branches d'assurance sociale. La l�gislation en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2002 demeure cependant d�terminante en l'esp�ce. En effet, selon la jurisprudence, la l�gislation applicable en cas de changement de r�gles de droit reste celle qui �tait en vigueur lors de la r�alisation de l'�tat de fait qui doit �tre appr�ci� juridiquement ou qui a des cons�quences juridiques (ATF 127 V 467 consid. 1, 126 V 166 consid. 4b), les faits sur lesquels le Tribunal f�d�ral des assurances peut �tre amen� � se prononcer dans le cadre d'une proc�dure de recours de droit administratif �tant par ailleurs ceux qui se sont produits jusqu'au moment de la d�cision administrative litigieuse (ATF 121 V 366 consid. 1b).
2.1 Selon l'art. 6 LAA, les prestations d'assurance sont allou�es en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle. Par accident, on entend toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, port�e au corps humain par une cause ext�rieure extraordinaire (art. 2 al. 2 LAMal; art. 9 al. 1 OLAA, dans leur teneur jusqu'� leur abrogation par la LPGA; ATF 122 V 232 consid. 1 et les r�f�rences).
2.2 Une atteinte � la sant� due � une infection est en principe une maladie. Toutefois, selon la jurisprudence, une infection peut avoir un caract�re accidentel lorsque les germes infectieux ont p�n�tr� dans l'organisme par une blessure ou une plaie d'origine accidentelle. Il faut alors que l'existence d'une blessure d'origine accidentelle soit bien �tablie et que l'entr�e des germes ou des bact�ries par un autre canal puisse �tre tenue pour improbable. Il ne suffit pas que l'agent infectieux ait pu s'infiltrer � l'int�rieur du corps humain par de petites �corchures, �raflures ou excoriations banales et sans importance comme il s'en produit quotidiennement; la p�n�tration dans l'organisme doit s'�tre faite par une l�sion d�termin�e ou tout au moins dans des circonstances telles qu'elles repr�sentent un fait typiquement �accidentel� et reconnaissable pour tel (ATF 122 V 235 consid. 3a et les r�f�rences).
3.1 Les docteurs F.________ et D.________ ont expos� qu'une dermo-hypodermite infectieuse �tait le plus souvent caus�e par des staphylocoques ou des streptocoques, dont toute atteinte � l'int�grit� de l'�piderme pouvait constituer une porte d'entr�e. Parmi ces atteintes, les m�decins du Centre Y.________ ont cit� des excoriations, dans le cadre d'ulc�res chroniques des membres inf�rieurs, une blessure par un agent externe ou une plaie chirurgicale; ils ont toutefois ajout� que la porte d'entr�e la plus fr�quente consistait en une fissure minime, par exemple dans le cadre d'une mac�ration inter-orteils due � une mycose. D�s lors, toujours selon les docteurs F.________ et D.________, les excoriations sur des l�sions d'ecz�ma du mollet gauche de l'assur� et la mycose inter-orteils constat�es lors de sa derni�re hospitalisation, de m�me que la blessure survenue le 26 janvier 2000, constituaient autant de portes d'entr�es possibles des germes � l'origine de son atteinte � la sant�.
3.2 Selon les premiers juges, le fait que l'infection se soit d�velopp�e rapidement apr�s la l�sion par un clou, le 26 janvier 2000 permet d'attribuer � cette affection un caract�re plus concret et pr�cis qu'aux autres causes possibles mentionn�es par les m�decins du Centre Y.________, plus th�oriques. Cette argumentation, qui reprend pour l'essentiel le point de vue du docteur G.________, ne saurait �tre suivie. D'une part, le rapport de sortie du Centre Y.________ du 11 f�vrier 2000 fait �tat d'atteintes tout � fait concr�tes � l'�piderme de l'assur�, en d�crivant notamment le d�veloppement de l�sions ecz�matiformes tr�s prurigineuses du membre inf�rieur gauche, par endroits excori�es, d�s le mois de d�cembre 1999, ainsi que l'existence de mycose inter-orteils - concernant la blessure par un clou, en revanche, les doctoresses C.________ et D.________ n'ont constat� ni plaie, ni abc�s sous-cutan�. D'autre part, les causes maladives envisag�es par les docteurs F.________ et D.________ rev�tent un caract�re d'autant plus concret qu'elles ont d�j� entra�n�, selon toute vraisemblance, deux �pisodes de dermo-hypodermite en septembre et novembre 1998, le temps �coul� depuis la l�sion accidentelle du 18 f�vrier 1998 rendant improbable l'origine accidentelle de ces affections.
Dans ces conditions, le rapport de connexit� temporel mis en �vidence par le m�decin traitant de l'assur� permet tout au plus de tenir la l�sion par un clou survenue le 26 janvier 2000 pour l'une des causes possibles de l'affection en cause. Il ne suffit pas, en revanche, � rendre cette cause plus probable qu'une atteinte d'origine maladive. Partant, le lien de causalit� naturelle litigieux n'est pas �tabli au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante, requis lors de l'appr�ciation des preuves en mati�re d'assurance sociale (ATF 126 V 360 consid. 5b, 125 V 195 consid. 2).
La proc�dure est gratuite, d�s lors qu'elle porte sur l'octroi ou le refus de prestations d'assurance (art. 134 OJ). Par ailleurs, l'intim�, qui succombe, ne peut pr�tendre de d�pens (art. 159 al. 1 OJ).
Le recours est admis et le jugement du Tribunal des assurances du canton de Vaud du 31 ao�t 2002 est annul�.
Lucerne, le 2 f�vrier 2004