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Timestamp: 2016-10-21 20:24:36+00:00
Document Index: 42882010

Matched Legal Cases: ['art. 389', 'art. 47', 'art. 407', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 389', 'art. 389', 'art. 389', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 389', 'art. 389', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 47', 'ATF ', 'art. 48', 'art. 48', 'art. 47']

6B_225/2013 (08.07.2013)
6B_225/2013 � � Arr�t du 8 juillet 2013
Compl�ment de preuves (art. 389 CPP); arbitraire; att�nuation de la peine (art. 47 et 48 let. e CP),
recours contre l'arr�t de la Chambre p�nale d'appel et
de r�vision de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 18 d�cembre 2012.
Par jugement du 26 mai 2011, le Tribunal correctionnel du canton de Gen�ve a reconnu X.________ coupable d'actes d'ordre sexuel avec des enfants, de contrainte sexuelle et de viol. Il l'a condamn� � une peine privative de libert� de six ans et demi, sous d�duction de la d�tention avant jugement, et au paiement en faveur de Y.________ d'une indemnit� pour tort moral de 35'000 fr. avec int�r�t � 5% l'an d�s le 30 novembre 1997.
Par arr�t du 14 novembre 2011, la Chambre p�nale d'appel et de r�vision de la Cour de justice du canton de Gen�ve a estim� que l'appel form� par Y.________ �tait r�put� retir� (art. 407 al. 1 let. a CPP), ce dernier ayant fait d�faut � l'audience d'appel.
Par arr�t 6B_37/2012 du 1er novembre 2012, le Tribunal f�d�ral a infirm� cette appr�ciation, annul� l'arr�t du 14 novembre 2011 et renvoy� la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision.
Par arr�t du 18 d�cembre 2012, cette autorit� a annul� le jugement du 26 mai 2011. Statuant � nouveau, elle a dit que l'action p�nale �tait prescrite s'agissant des faits commis, selon l'acte d'accusation, entre mai et ao�t 2006 � Rome et que la peine privative de libert� � laquelle �tait condamn� X.________ �tait fix�e � six ans. Elle a pour le surplus repris le dispositif du jugement de premi�re instance.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale aupr�s du Tribunal f�d�ral contre cet arr�t. Il conclut � son annulation et au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision.
Le Tribunal f�d�ral examine d'office et librement la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 138 III 542 consid. 1 p. 542). Le recourant conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu�. Une telle conclusion n'est, en principe, pas suffisante (ATF 134 III 379 consid. 1.3 p. 383). Les motifs du recours permettent cependant de comprendre que l'int�ress� veut �tre acquitt�, subsidiairement condamn� � une peine susceptible d'�tre assortie d'un sursis partiel. Cela suffit pour satisfaire aux exigences de forme d�duites de l'art. 42 al. 1 et 2 LTF (voir ATF 131 II 449 consid. 1.3 p. 452; arr�t 6B_532/2012 du 8 avril 2013 consid. 1).
Le recourant invoque une violation des art. 389 al. 3, 398 al. 2 et 399 al. 3 let. c CPP. Il reproche aux magistrats cantonaux d'avoir refus� la production de plusieurs pi�ces nouvelles, l'audition d'un nouveau t�moin et la r�audition de deux t�moins sur des points sur lesquels ils n'avaient pas �t� pr�alablement interrog�s.
La question de savoir si certaines demandes de mesures d'instruction �taient tardives, comme l'a retenu l'autorit� cantonale, peut rester ouverte au vu de ce qui suit.
2.1.�Conform�ment � l'art. 389 al. 1 CPP, la proc�dure de recours se fonde sur les preuves administr�es pendant la proc�dure pr�liminaire et la proc�dure de premi�re instance. L'autorit� de recours administre, d'office ou � la demande d'une partie, les preuves compl�mentaires n�cessaires au traitement du recours (art. 389 al. 3 CPP). Elle peut notamment refuser des preuves nouvelles, lorsqu'une administration anticip�e non arbitraire de ces preuves d�montre que celles-ci ne seront pas de nature � modifier le r�sultat de celles d�j� administr�es (arr�t 6B_614/2012 du 15 f�vrier 2013 consid. 3.2.3 et les r�f�rences cit�es).
On peut renvoyer sur la notion d'arbitraire aux principes maintes fois expos�s par le Tribunal f�d�ral (v. ATF 138 III 378 consid. 6.1 p. 379 s.). En bref, pour qu'il y ait arbitraire, il ne suffit pas que la d�cision attaqu�e apparaisse discutable ou m�me critiquable. Il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation, mais aussi dans son r�sultat. Le grief d'arbitraire doit �tre invoqu� et motiv� de mani�re pr�cise (art. 106 al. 2 LTF; ATF 138 V 67 consid. 2.2 p. 69). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356).
2.2.�Le recourant s'en prend en vain au fait que la cour cantonale ait proc�d� � une appr�ciation anticip�e des nouvelles preuves demand�es, dans la mesure o� une telle m�thode d�coule de l'art. 389 al. 3 CPP et est admise par la jurisprudence (cf. arr�t 6B_614/2012 pr�cit�).
2.3.�S'agissant des pi�ces 1, 2, 3, 14 et 15, la cour cantonale a retenu qu'il �tait �tabli et par cons�quent pas n�cessaire de prouver davantage que l'intim�e et le recourant avaient continu� � se voir dans le contexte familial apr�s les faits d�nonc�s et que l'intim�e avait parfois confi� sa fille � la famille du recourant. Elle a pour le surplus consid�r� que les photographies ne permettaient pas d'attester de la fr�quence des rencontres ni de la pr�sence de l'intim�e lorsque sa propre fille avait �t� prise en photo (arr�t entrepris, p. 23). Le recourant conteste cette appr�ciation sans en d�montrer le caract�re arbitraire, donnant notamment aux pi�ces qu'il invoque une port�e qu'elles n'ont pas.
2.4.�S'agissant des pi�ces 7, 8 et 10 et de la r�audition de A.________, la cour cantonale a jug� que les �crits de ce t�moin au recourant, deux jours apr�s son audition, et au minist�re public, l'attestation m�dicale du fils du recourant de m�me que l'audition demand�e n'�taient pas pertinents, dans la mesure o� on ne saurait juger la cr�dibilit� de l'intim�e - point ici central - � l'aune de l'intervention de sa m�re aupr�s de tiers. Le recourant ne fait que contester cette appr�ciation de mani�re appellatoire sans en d�montrer le caract�re manifestement insoutenable. Le grief est irrecevable. Au demeurant, il pouvait �tre retenu sans arbitraire que les pressions pr�tendument exerc�es par la m�re de l'intim�e sur des tiers concernant les faits litigieux ne prouvaient pas leur fausset�, encore moins l'existence d'une manipulation de la m�re envers sa fille afin que cette derni�re prof�re des accusations fausses.
2.5.�La pi�ce 16 est constitu�e d'actes d'une proc�dure chilienne, dans laquelle la demi-soeur de l'intim�e se plaignait notamment d'avoir �t� viol�e et l'intim�e avait �t� entendue. La cour cantonale a jug� que ces actes n'avaient pas trait � des faits pertinents. Le recourant n'�tablit pas l'arbitraire de cette appr�ciation, se contenant d'invoquer qu'"il n'est pas anodin de savoir�sielle [l'intim�e] a incit� sa demi-soeur � soutenir des accusations mensong�res". Ce faisant, le recourant ne d�montre m�me pas l'existence, dans cette proc�dure chilienne, d'�l�ments �tablissant la manipulation qu'il invoque comme fondant la pertinence de sa demande. Le grief est�infond�.
2.6.�La cour cantonale a refus� d'entendre B.________, demi-soeur de l'intim�e, au motif que la possible influence exerc�e par cette derni�re sur sa jeune soeur n'�tait pas un fait pertinent d�s lors qu'il ne saurait �tre question de mesurer la cr�dibilit� de l'intim�e � l'aune du r�le qu'elle aurait indirectement jou� dans une proc�dure chilienne � laquelle elle n'est m�me pas partie et qui ne concerne pas les faits litigieux. Elle a �galement refus� de r�entendre le t�moin C.________ au sujet de la famille de l'intim�e, celui-ci n'�tant pas un expert en relations familiales. A nouveau, le recourant conteste l'appr�ciation anticip�e de la cour cantonale sans en d�montrer le caract�re arbitraire. Le grief d'appr�ciation arbitraire et partant de violation de l'art. 389 al. 3 CPP doit �galement �tre �cart� concernant ces deux mesures refus�es.
2.7.�Il r�sulte de ce qui pr�c�de que le refus de l'autorit� cantonale d'administrer les preuves requises par le recourant ne violait pas le droit f�d�ral.
Le recourant estime que la cour cantonale a enfreint la pr�somption d'innocence et proc�d� � une appr�ciation arbitraire des faits et des preuves. Selon lui, elle aurait d� �prouver des doutes quant � la r�alit� des faits d�nonc�s et sa culpabilit�.
3.1.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), sous les r�serves d�coulant des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, soit pour l'essentiel de l'arbitraire (art. 9 Cst.; sur cette notion, cf. supra consid. 2.1).
Lorsque l'autorit� cantonale a forg� sa conviction quant aux faits sur la base d'un ensemble d'�l�ments ou d'indices convergents, il ne suffit pas que l'un ou l'autre de ceux-ci ou m�me chacun d'eux pris isol�ment soit � lui seul insuffisant. L'appr�ciation des preuves doit en effet �tre examin�e dans son ensemble. Il n'y a ainsi pas d'arbitraire si l'�tat de fait retenu pouvait �tre d�duit de mani�re soutenable du rapprochement de divers �l�ments ou indices. De m�me, il n'y a pas d'arbitraire du seul fait qu'un ou plusieurs arguments corroboratifs sont fragiles, si la solution retenue peut �tre justifi�e de fa�on soutenable par un ou plusieurs arguments de nature � emporter la conviction (arr�t 6B_118/2009 du 20 d�cembre 2011 consid. 7.2.2 non publi� � l'ATF 138 I 97 et les r�f�rences cit�es).
3.2.�Dans la mesure o� les d�veloppements du recourant tendent uniquement � d�montrer que l'autorit� cantonale aurait d� �prouver un doute, les griefs d�duits de la pr�somption d'innocence n'ont pas de port�e propre par rapport � l'arbitraire invoqu� dans l'�tablissement des faits (ATF 138 V 74 consid. 7 p. 82; 127 I 38 consid. 2a p. 41).
3.3.�La cour cantonale a retenu que les d�clarations de l'intim�e - qui accusait le recourant d'actes constitutifs de viol, de contrainte sexuelle et d'actes d'ordre sexuel avec des enfants - �taient constantes, coh�rentes et riches de d�tails tant s'agissant des actes eux-m�mes que d'�l�ments p�riph�riques. Les �v�nements d�crits �taient ancr�s dans le temps et dans l'espace. L'intim�e n'avait pas paru anim�e d'un sentiment de haine ou de vengeance, soulignant au contraire qu'elle entretenait un rapport affectif fort avec le recourant. La cr�dibilit� intrins�que des d�clarations de l'intim�e �tait donc forte. De nombreux �l�ments externes confirmaient son r�cit, ainsi les doutes de toutes les personnes vivant dans le m�me logement que le recourant et l'intim�e, la symptomatologie lourde pr�sent�e par cette derni�re et compatible avec les abus d�nonc�s, le processus de d�voilement des actes, le fait que l'intim�e ne tirait aucun b�n�fice secondaire de ses accusations, craignant au contraire de faire de la peine � sa tante et ses neveux et d'�tre coup�e d'eux, ce qui n'avait pas manqu� de se produire. Le dossier ne r�v�lait aucune invraisemblance majeure dans la narration de l'intim�e. La continuation des rencontres entre l'intim�e et le recourant, apr�s la fin des actes reproch�s et le d�part de la famille de l'intim�e de l'appartement du recourant, ne constituait pas n�cessairement un �l�ment � d�charge, vu le contexte familial et culturel. Il en allait de m�me du fait que l'intim�e avait parfois confi� sa propre fille au recourant et � son �pouse, �tant pr�cis� qu'elle avait cess� de le faire lorsque l'enfant avait approch� l'�ge de la pr�-pubert�. Enfin, aucun �l�ment ne venait soutenir la th�se d'une manipulation de l'intim�e par sa m�re, cette derni�re n'y ayant aucun int�r�t, subissant elle-m�me les cons�quences des r�v�lations sous la forme d'une coupure des relations avec sa soeur dont elle �tait tr�s proche. Le recourant s'�tait quant � lui enferr� dans ses contradictions, se r�tractant ou se montrant �vasif au fur et � mesure qu'il comprenait qu'il confirmait au moins indirectement les d�clarations de l'intim�e. En conclusion, le dossier r�v�lait un faisceau d'indices � charge extr�mement fort, lequel ne laissait subsister aucun doute sur la r�alit� des faits reproch�s.
3.4.�Le recourant rediscute l'un apr�s l'autre les diff�rents indices retenus � son encontre, tentant d'imposer sa propre interpr�tation des preuves et version des faits sur celles retenues par la cour cantonale, s'appuyant cas �ch�ant sur des faits qui n'ont pas �t� constat�s par l'arr�t entrepris, sans d�montrer l'arbitraire de leur omission, ou passant sous silence ceux qui ne vont pas dans son sens, sans toutefois �tablir leur caract�re insoutenable. Une telle motivation, appellatoire, est irrecevable (cf. supra consid. 2.1).
Notamment, s'agissant de la cr�dibilit� intrins�que des d�clarations de l'intim�e, le recourant invoque que cette derni�re �tait parfaitement en mesure de donner, au vu de son �ge au moment de la proc�dure, de nombreux �l�ments invent�s et, connaissant la famille du recourant, des d�tails sur cette derni�re. Ce faisant, le recourant pr�sente une argumentation de nature purement appellatoire, qui est impropre � d�montrer l'arbitraire de la force probante donn�e aux dires de l'intim�e. Il soutient que celle-ci aurait menti sur la fr�quence de leurs rencontres, relevant qu'elle avait d�clar� qu'elle "le voyait alors uniquement pour les f�tes de famille et n'avait pas d'autres contacts avec lui". Le recourant se pr�vaut ici d'une d�claration tronqu�e de l'intim�e d�s lors qu'il n'est pas contest� que des contacts plus fr�quents ont repris apr�s le mariage de celle-ci (cf. arr�t attaqu�, p. 5). La critique est appellatoire. Le recourant fait �galement grand cas du fait que l'intim�e ait continu� � le voir. Ici encore, le contexte familial et social, les liens, d'une part, que l'intim�e entretenait avec l'�pouse et les enfants du recourant et, d'autre part, existant entre son �poux et le recourant ainsi qu'enfin la peur d'�veiller les soup�ons en cessant tout contact avec ce dernier permettaient de consid�rer sans arbitraire que la continuation des relations n'�tait pas un �l�ment affaiblissant la cr�dibilit� des d�clarations de l'intim�e. Le recourant invoque qu'il �tait incompr�hensible que cette derni�re ait confi� sa fille "� son agresseur". Ce faisant, il se limite � une approche appellatoire partant irrecevable, la cour cantonale ayant retenu que l'intim�e avait confi� sa fille au recourant et � son �pouse -et non seulement � celui-ci - et qu'elle avait cess� de le faire lorsque sa fille avait approch� l'�ge de la pr�-pubert�. Le recourant s'en prend � l'appr�ciation de la cour selon laquelle le fait qu'aucune pi�ce � conviction �voqu�e n'ait pu �tre retrouv�e n'�tait pas surprenant compte tenu du temps �coul� et vu qu'elles �taient d�tenues par le recourant et son �pouse qui auraient pu les d�truire. L� �galement, il se contente d'une contestation purement appellatoire, qui est irrecevable. Le recourant estime que les soup�ons nourris par toutes les personnes habitant � l'�poque avec sa famille quant � l'existence d'une relation de nature sexuelle entre lui et l'intim�e auraient pu �tre provoqu�s par le comportement de cette derni�re elle-m�me. Ici encore, il se pr�te � une libre discussion de l'appr�ciation de la cour cantonale et ne formule ainsi aucun grief recevable.
Au final, les nombreux indices retenus par cette autorit�, dont le recourant ne d�montre pas le caract�re insoutenable, en particulier la force probante accord�e aux d�clarations constantes, coh�rentes et riches de d�tails de l'intim�e et l'absence de motif de nuire de sa part, permettaient de retenir sans arbitraire que les faits d�nonc�s avaient effectivement eu lieu.
Le recourant estime que la peine prononc�e viole les art. 47 et 48 let. a CP. Il conclut au prononc� d'une peine compatible avec un sursis partiel.
4.1.�On renvoie sur les principes pr�sidant � la fixation de la peine aux arr�ts publi�s aux ATF 136 IV 55 consid. 5.4 ss p. 49 et 134 IV 17 consid. 2.1 p. 19 s.
4.2.�Le recourant invoque sa situation personnelle et professionnelle difficile. Comme jug� � raison par l'autorit� cantonale, ces �l�ments et notamment le syndrome d�pressif majeur dont il souffre ne sont pas de nature � accro�tre sa sensibilit� � la peine de mani�re telle qu'ils justifieraient une att�nuation de celle-ci (sur les conditions permettant une telle att�nuation, cf. arr�ts 6B_626/2009 du 3 novembre 2009 consid. 2.2; 6S.120/2003 du 17 juin 2003 consid. 2.2).
4.3.�Le recourant soutient que la sanction n'aurait pas �t� suffisamment r�duite au sens de l'art. 48 let. e CP.
Aux termes de cette disposition, le juge att�nue la peine si l'int�r�t � punir a sensiblement diminu� en raison du temps �coul� depuis l'infraction et si l'auteur s'est bien comport� dans l'intervalle.
Il n'est pas contest� que les conditions pos�es par l'art. 48 let. e CP sont r�unies. Seule est litigieuse l'ampleur de l'att�nuation.
L'autorit� cantonale a estim� qu'au vu notamment de la gravit� des faits commis, la faute lourde du recourant, le concours tant r�el qu'id�al, le prononc� d'une peine proche de la limite sup�rieure, soit quinze ans, se justifierait. La peine devait toutefois �tre att�nu�e en raison du temps �coul� et de la proximit� de la prescription. La sanction prononc�e par l'autorit� de premi�re instance, s'�levant � six ans et demi, �tait ainsi ad�quate. Elle devait toutefois, au stade de l'appel, encore �tre r�duite de six mois afin de tenir compte de l'�coulement du temps suppl�mentaire depuis ce premier jugement et de la prescription des faits commis, selon l'acte d'accusation, entre mai et ao�t 2006 � Rome.
Il r�sulte de ce qui pr�c�de que l'autorit� cantonale a att�nu� la peine qui aurait d� �tre prononc�e au vu de la gravit� des faits commis et de la faute du recourant de plus de la moiti� afin de tenir compte du temps �coul�. On ne distingue pas l� de violation du droit f�d�ral, notamment du large pouvoir d'appr�ciation accord� au juge par l'art. 47 CP. La quotit� de la peine prononc�e exclut l'octroi d'un sursis, m�me partiel.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 4'000 fr.,�sont mis � la charge du recourant.