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Timestamp: 2016-10-27 19:08:01+00:00
Document Index: 314662173

Matched Legal Cases: ['art. 271', 'art. 326', 'art. 130', 'art. 98', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 108', 'art. 47']

5A_655/2011 (04.10.2011)
recours contre l'arr�t de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois du 16 ao�t 2011.
que, par arr�t du 16 ao�t 2011, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud a rejet� le recours d�pos� par la recourante et confirm� un jugement de premi�re instance rejetant sa requ�te de s�questre fond�e sur une pr�tendue cr�ance de loyer � l'encontre du p�re d�c�d� de l'intim�, d'une valeur litigieuse de 86'838 fr. (art. 271 al. 1 ch. 4 LP);
que l'arr�t attaqu� retient que les pi�ces nouvelles produites par l'int�ress�e � l'appui de son recours �taient irrecevables (art. 326 al. 1 CPC), de m�me que le compl�ment au recours et les pi�ces t�l�copi�es qui l'accompagnaient (art. 130 et 321 CPC);
que la d�cision entreprise rel�ve en outre que c'�tait � juste titre que le premier juge avait refus� le s�questre en consid�rant que les pi�ces produites par la recourante ne permettaient pas de d�terminer, m�me au stade de la vraisemblance, l'existence d'une cr�ance dont elle serait titulaire envers la partie adverse, l'int�ress�e n'ayant pas produit l'int�gralit� du contrat de bail sur lequel elle fondait sa cr�ance, ni �tabli la qualit� d'h�ritier de l'intim�, ni encore le fait que celui-ci aurait quitt� la Suisse et que, de surcro�t, il apparaissait qu'une partie au moins de la cr�ance invoqu�e �tait garantie par un gage, ce qui excluait a priori le s�questre;
que le recours en mati�re civile ne contient aucun grief de violation de droits constitutionnels, seuls griefs ouverts dans le cadre d'une d�cision concernant une mesure provisionnelle (art. 98 LTF; ATF 135 III 551 consid. 1.2; 133 III 589 consid. 1);
que la recourante, dans la mesure o� son �criture manuscrite est lisible, ne pr�sente pas une argumentation compl�te permettant de d�terminer clairement si et comment un droit constitutionnel aurait �t� atteint;
qu'apr�s avoir d�clar� post�rieurement ne pas avoir voulu recourir au Tribunal f�d�ral, l'int�ress�e a par la suite indiqu� qu'elle ne retirait pas son recours sans conditions;
que, faute de motivation satisfaisant aux exigences de l'art. 106 al. 2 LTF, les �critures de la recourante doivent en cons�quence �tre d�clar�es irrecevables selon la proc�dure simplifi�e pr�vue � l'art. 108 al. 1 let. b LTF, une prolongation du d�lai de recours �tant au demeurant exclue (art. 47 al. 1 LTF);
que la recourante n'�tant � l'�vidence pas capable de retirer son recours sans conditions, il convient de rendre l'arr�t imm�diatement, sans attendre l'�ch�ance du d�lai qui lui a �t� imparti pour proc�der au retrait �ventuel;
Le pr�sent arr�t est communiqu� � la recourante et � la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois.