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Timestamp: 2016-10-26 00:26:00+00:00
Document Index: 289601161

Matched Legal Cases: ['art. 29', 'art. 119', 'art. 113', 'art. 83', 'ATF ', 'art. 43', 'art. 83', 'art. 90', 'art. 86', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 89', 'art. 95', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 30', 'art. 30', 'ATF ', 'in fine', 'art. 6', 'ATF ', 'art. 6', 'ATF ', 'art. 27', 'in fine', 'art. 99', 'art. 30', 'ATF ', 'art. 27', 'art. 30', 'art. 47', 'art. 42', 'art. 47', 'art. 47', 'art. 126', 'art. 47', 'art. 126', 'art. 47', 'art. 47', 'art. 47', 'art. 47', 'art. 43', 'art. 44', 'art. 43', 'art. 44', 'art. 47', 'art. 47', 'art. 47', 'art. 47', 'art. 42', 'art. 44', 'art. 47', 'art. 73', 'art. 47', 'art. 73', 'art. 47', 'art. 44', 'art. 47', 'art. 73', 'art. 83', 'art. 47', 'art. 73', 'art. 47', 'art. 126', 'in fine', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 47', 'art. 47', 'art. 75', 'art. 47', 'ATF ', 'art. 47', 'art. 47', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 3', 'art. 13', 'art. 8', 'in fine', 'ATF ', 'art. 47', 'art. 65', 'art. 68']

2C_276/2011 (10.10.2011)
2C_276/2011
Arr�t du 10 octobre 2011
agissant par X.________,
du 24 f�vrier 2011.
X.________, ressortissant kosovare n� en 1967, a �pous� une compatriote dans son pays d'origine en d�cembre 1992. Le 5 septembre 1993, les �poux ont �migr� en Suisse, o� ils ont eu deux enfants, Y.________, n� le 1er novembre 1993 et Z.________, n� le 4 mai 1998. Apr�s �tre retourn�s au Kosovo avec leurs deux fils le 26 juin 2000, ils ont divorc� dans ce pays le 7 mai 2004; initialement confi�e � la m�re, la garde des enfants a �t� transf�r�e au p�re le 10 mai 2007.
Entre-temps, le 1er juin 2004, soit environ un mois apr�s son divorce, X.________ est revenu seul en Suisse et y a d�pos� une demande d'asile qui a �t� rejet�e le 14 juillet 2004. Le 20 ao�t suivant, il a �pous� une ressortissante suisse et a de ce fait b�n�fici� d'une autorisation de s�jour au titre du regroupement familial. Le 2 septembre 2009, une autorisation d'�tablissement lui a �t� d�livr�e. Actuellement, il vit avec son �pouse � Bex dans un appartement de 1 1/2 pi�ce et travaille depuis plusieurs ann�es dans une entreprise d'�chafaudages pour un salaire mensuel net d'environ 4'200 fr.
Le 27 avril 2010, X.________ a d�pos� une demande d'autorisation de s�jour en faveur de ses fils Y.________ et Z.________ afin qu'ils puissent le rejoindre en Suisse au titre du regroupement familial.
Par d�cision du 7 septembre 2010, le Service de la population du canton de Vaud (ci-apr�s: le Service cantonal) a rejet� cette demande.
X.________ et ses deux enfants ont recouru contre la d�cision pr�cit�e du Service cantonal.
Par arr�t du 24 f�vrier 2011, le Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public (ci-apr�s: le Tribunal cantonal), a partiellement admis le recours, en ce sens qu'il a annul� la d�cision attaqu�e et a renvoy� le dossier au Service cantonal pour instruction compl�mentaire et nouvelle d�cision � l'�gard de l'enfant Z.________; pour le surplus, il a confirm� la d�cision du 7 septembre 2010 du Service cantonal. En bref, le Tribunal cantonal a estim� que le regroupement familial diff�r� ne pouvait �tre refus� au plus jeune des deux fr�res que si cette mesure �tait manifestement contraire � son int�r�t, ce que les �l�ments au dossier ne permettaient pas de trancher; en revanche, il a jug� que, contrairement � son fr�re cadet, l'enfant Y.________ n'avait, compte tenu de son �ge, pas d�pos� la demande dans le d�lai l�gal pr�vu � cette fin, si bien que seules des raisons familiales majeures �taient de nature � fonder un droit � une autorisation de s�jour au titre du regroupement familial en sa faveur; or, de telles raisons faisaient d�faut.
X.________ et son fils Y.________ forment, dans une seule et m�me �criture, un recours en mati�re de droit public au Tribunal f�d�ral "doubl� d'un recours constitutionnel subsidiaire" contre l'arr�t pr�cit� du 24 f�vrier 2011. Ils se plaignent d'une violation de leur droit d'�tre entendus (art. 29 al. 2 Cst.), au motif que la Cour cantonale a, sans motiver son choix, statu� sans d�bats, alors qu'ils avaient express�ment requis dans leurs conclusions cantonales la tenue de tels d�bats. Ils se plaignent �galement d'une mauvaise application de la loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005 sur les �trangers (LEtr; RS 142.20). Sous suite de frais et d�pens, ils concluent � l'annulation de l'arr�t attaqu� en tant qu'il concerne l'enfant Y.________ et au renvoi de la cause au Tribunal cantonal, principalement pour mise en oeuvre d'un compl�ment d'instruction conform�ment � ce qui a �t� ordonn� pour le fr�re cadet du pr�nomm�, subsidiairement pour organisation de d�bats et, plus subsidiairement, pour motivation de la d�cision de ne pas organiser des d�bats et de proc�der par voie de circulation. Par ailleurs, ils demandent l'octroi de l'assistance judiciaire.
Le Service cantonal renonce � d�poser des observations, � l'instar de l'Office f�d�ral des migrations (ODM) qui propose le rejet du recours. Le Tribunal cantonal renvoie aux consid�rants de son arr�t.
Invit�s par le Pr�sident de la IIe Cour de droit public � d�poser les pi�ces n�cessaires � l'examen de leur situation financi�re, les recourants ont pay� l'avance de frais exig�e par le tribunal, leur mandataire pr�cisant qu'il se r�servait la possibilit� de d�poser ult�rieurement une demande d'assistance judiciaire d�s qu'il aura en mains les �l�ments n�cessaires � cette fin (cf. lettre de Me Bonfils du 17 mai 2011).
1.1 Les recourants ont form�, en un seul acte (cf. art. 119 LTF), un recours en mati�re de droit public et un recours constitutionnel subsidiaire. La recevabilit� du premier excluant celle du second (cf. art. 113 LTF), il convient d'examiner en priorit� si la voie du recours en mati�re de droit public est ouverte.
1.2 D'apr�s l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, le recours en mati�re de droit public est irrecevable contre les d�cisions en mati�re de droit des �trangers qui concernent une autorisation � laquelle ni le droit f�d�ral ni le droit international ne donnent droit. Selon la jurisprudence, il suffit, sous l'angle de la recevabilit�, qu'il existe un droit potentiel � l'autorisation, �tay� par une motivation soutenable, pour que cette clause d'exclusion ne s'applique pas et que la voie du recours en mati�re de droit public soit ouverte. La question de savoir si les conditions d'un tel droit sont effectivement r�unies rel�ve du fond (ATF 136 II 177 consid. 1.1 p. 179).
En l'esp�ce, les recourants se pr�valent de l'art. 43 al. 1 LEtr, qui dispose que les enfants �trangers dont l'un des parents est titulaire d'une autorisation d'�tablissement ont droit, s'ils sont c�libataires et �g�s de moins de 18 ans, � l'octroi d'une autorisation de s�jour et � la prolongation de sa dur�e de validit�, � condition de vivre en m�nage commun avec le parent concern�. Dans la mesure o� cette disposition est potentiellement de nature � conf�rer � Y.________, n� le 1er novembre 1993, le droit � une autorisation de s�jour, le recours �chappe au motif d'irrecevabilit� de l'art. 83 let. c ch. 2 LTF. Partant, la voie du recours en mati�re de droit public est ouverte, tandis que le recours constitutionnel subsidiaire est irrecevable.
1.3 L'arr�t attaqu�, en tant qu'il confirme le refus d'octroyer une autorisation de s�jour � Y.________, est une d�cision finale au sens de l'art. 90 LTF, qui �mane d'une autorit� judiciaire cantonale sup�rieure de derni�re instance (art. 86 al. 1 let. d et al. 2 LTF). Pour le surplus, d�pos� en temps utile (cf. art. 100 al. 1 LTF) et dans les formes requises (cf. art. 42 LTF) par les destinataires de l'arr�t attaqu� qui ont manifestement un int�r�t digne de protection � l'annulation ou � la modification de ce prononc� (cf. art. 89 al. 1 LTF), le recours est recevable, sans pr�judice des exigences de motivation expos�es au consid�rant suivant.
1.4 Le Tribunal f�d�ral examine librement la violation du droit f�d�ral, qui comprend les droits de nature constitutionnelle (cf. art. 95 let. a et 106 al. 1 LTF). En vertu du principe de l'all�gation d�duit de l'art. 106 al. 2 LTF, il n'examine toutefois que les griefs constitutionnels invoqu�s et motiv�s de mani�re pr�cise dans le recours (cf. ATF 136 I 65 consid. 1.3.1 p. 68; 135 I 313 consid. 1.3 p. 316 et les arr�ts cit�s). Par ailleurs, il fonde son raisonnement juridique sur les faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente, dont il ne s'�carte que s'ils ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (cf. art. 105 al. 1 et 2 LTF). Il appartient au recourant d'expliquer de mani�re circonstanci�e, sous peine d'irrecevabilit� du grief, en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es. Le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur des critiques de type appellatoire portant sur l'�tat de fait ou sur l'appr�ciation des preuves (cf. ATF 136 II 101 consid. 3 p. 104; 135 II 313 consid. 5.2.2 p. 322; 135 III 397 consid 1.4 p. 400; 133 II 249 consid. 1.4 p. 254 s. et les arr�ts cit�s).
Dans un grief formel qu'il convient d'examiner en premier lieu, les recourants se plaignent de la violation de leur droit d'�tre entendus (art. 29 al. 2 Cst.) sous un double aspect. D'une part, ils reprochent aux premiers juges de n'avoir pas motiv� le "refus d'ordonner des d�bats qui avaient �t� express�ment demand�s"; d'autre part, ils soutiennent qu'un tel refus constitue en lui-m�me une violation du droit d'�tre entendus.
2.1 De jurisprudence constante, le droit d'�tre entendu ancr� � l'art. 29 al. 2 Cst. ne conf�re pas au justiciable le droit d'�tre entendu oralement par un tribunal (cf. ATF 134 I 140 consid. 5.3 p. 148; 130 II 425 consid. 2.1 p. 428; arr�t 2C_578/2009 du 23 f�vrier 2010 consid. 2.3).
Du reste, les recourants fondent toute leur argumentation sur un arr�t 9C_402/2010 du 21 f�vrier 2011 qui ne concerne pas l'art. 29 al. 2 Cst, mais les garanties de proc�dure judiciaire de l'art. 30 Cst. Cette disposition constitutionnelle n'offre cependant pas au justiciable le droit � une audience dans toutes les causes soumises � un contr�le judiciaire en vertu de l'art. 30 al. 1 Cst.; son alin�a 3 se limite � garantir que, lorsqu'il y a lieu de tenir une audience, celle-ci se d�roule publiquement, sauf exceptions pr�vues par la loi (cf. ATF 128 I 288 consid. 2 p. 290; arr�t 2C_578/2009 du 23 f�vrier 2010 consid. 2.3 in fine). En r�alit�, un droit comme tel � des d�bats publics oraux n'existe, en vertu des garanties constitutionnelles de proc�dure, que pour les causes b�n�ficiant de la protection de l'art. 6 � 1 CEDH ou lorsque les r�gles de proc�dure le pr�voient ou encore lorsque sa n�cessit� d�coule des exigences du droit � la preuve (cf. ATF 128 I 288 consid. 2 p. 290).
En l'esp�ce, les proc�dures de droit des �trangers ne b�n�ficient pas de la protection de l'art. 6 � 1 CEDH, faute de porter sur des droits ou des obligations de caract�re civil ou sur une accusation en mati�re p�nale au sens de la disposition conventionnelle pr�cit�e (cf. ATF 137 I 128 consid. 4.4.2 p. 134 s.). Par ailleurs, les recourants n'invoquent aucune norme cantonale de proc�dure leur conf�rant un droit � des d�bats publics devant le Tribunal cantonal; du reste, la proc�dure vaudoise devant les autorit�s administratives ou de justice administrative est en principe �crite, m�me si le Tribunal cantonal "peut" tenir une audience ou ordonner des d�bats, notamment si les besoins de l'instruction l'exigent (cf. art. 27 al. 1, 2 et 3 de la loi cantonale du 28 octobre 2008 sur la proc�dure administrative; LPA-VD, RS/VD 173.36).
Dans ces conditions, les recourants ne pouvaient r�clamer la tenue d'une audience que s'ils en d�montraient la n�cessit�. Or, comme ils l'admettent, ils n'ont aucunement motiv� leur demande en proc�dure cantonale, s'�tant content�s de requ�rir de mani�re lapidaire, dans leurs conclusions, que des d�bats soient "ordonn�s", sans autre �l�ment d'explication. Par ailleurs, ils ne fournissent pas davantage d'argument valable �tablissant la n�cessit� de tels d�bats dans leur �criture de recours au Tribunal f�d�ral: ils se bornent en effet � relever que leur avocat, mandat� � br�ve �ch�ance, n'avait eu que peu de temps � disposition pour d�poser un recours au plan cantonal, si bien qu'il �tait important qu'il "(p�t), lors des d�bats, pr�senter et d�velopper une argumentation juridique circonstanci�e en mati�re de regroupement familial, question d�licate et juridiquement �volutive"; il est douteux qu'une explication aussi vague soit recevable (cf. supra consid. 1.3 in fine), d'autant qu'elle repose sur des faits invoqu�s pour la premi�re fois en proc�dure f�d�rale (cf. art. 99 al. 1 LTF); la question peut demeurer ind�cise, puisqu'il appara�t que les recourants ont b�n�fici� d'un second �change d'�critures devant le Tribunal cantonal, si bien que leur mandataire a eu tout loisir de faire valoir leurs arguments par �crit (cf. sa d�termination du 25 novembre 2010).
Partant, l'absence de d�bats publics n'a, comme tel, viol� ni le droit d'�tre entendu des recourants, ni les garanties de proc�dure judiciaire de l'art. 30 Cst.
2.2 La jurisprudence a d�duit du droit d'�tre entendu l'obligation pour l'autorit� de motiver sa d�cision, afin que l'int�ress� puisse la comprendre, l'attaquer utilement s'il y a lieu et que l'autorit� de recours puisse exercer son contr�le (ATF 135 V 65 consid. 2.6 p. 73; 134 I 83 consid. 4.1 p. 88; 133 III 439 consid. 3.3 p. 445). Dans cette mesure, il aurait certes �t� souhaitable que le Tribunal cantonal indiqu�t, m�me bri�vement, les raisons pour lesquelles il ne donnait pas suite � la demande des recourants tendant � ce que des d�bats soient "ordonn�s". Compte tenu des circonstances, son silence n'emporte cependant pas une violation du droit d'�tre entendu. Comme on l'a vu, aucune garantie constitutionnelle n'imposait la tenue de d�bats publics et la proc�dure devant la justice administrative vaudoise est en principe �crite. Or, bien qu'assist�s d'un avocat, les recourants, qui ont b�n�fici� d'un double �change d'�critures, n'ont fourni aucun motif justifiant leur demande. En cons�quence, ils ne sauraient reprocher au Tribunal cantonal de n'y avoir pas r�pondu de mani�re motiv�e, mais doivent bien plut�t se laisser opposer le fait qu'en statuant sur le fond de leur cause sans donner formellement suite � leur requ�te, les premiers juges ont implicitement consid�r� - ce qui suffit (cf. arr�ts 2C_762/2009 du 11 f�vrier 2010 consid. 3.3.2 et 2P.148/2006 du 2 octobre 2006 consid. 3.4) - qu'il n'y avait pas de raison de faire exception � la r�gle de l'art. 27 al. 1 LPA pr�voyant que la proc�dure se d�roule par �crit. C'est du reste bien ainsi que l'ont compris les recourants puisqu'ils s'emploient dans leur �criture, m�me s'ils n'y parviennent pas, � d�montrer la pr�tendue n�cessit� qu'il y avait � organiser des d�bats. Le d�faut de motivation en cause n'emp�che ainsi ni les int�ress�s de recourir, ni le Tribunal f�d�ral d'exercer son contr�le. Le moyen doit d�s lors �tre �cart�.
2.3 Par cons�quent, le grief tir� de la violation du droit d'�tre entendu - implicitement en lien avec l'art. 30 Cst. - est en tous points mal fond�.
3.1 Hormis les membres de la famille d'un ressortissant suisse titulaires d'une autorisation de s�jour durable d�livr�e par un Etat avec lequel la Suisse a conclu un accord sur la libre circulation des personnes (art. 47 al. 2 LEtr en lien avec l'art. 42 al. 2 LEtr), le regroupement familial doit �tre demand� dans un d�lai de cinq ans et, pour les enfants de plus de 12 ans, dans un d�lai de 12 mois (art. 47 al. 1 LEtr). L'art. 47 al. 3 let. b LEtr pr�cise que, pour les membres de la famille d'�trangers, "les d�lais commencent � courir" lors de l'octroi de l'autorisation de s�jour ou d'�tablissement ou lors de l'�tablissement du lien familial. Par ailleurs, au titre des dispositions transitoires, l'art. 126 al. 3 LEtr pr�voit que, dans la mesure o� l'entr�e en Suisse ou l'�tablissement du lien familial sont ant�rieurs � l'entr�e en vigueur de l'actuelle loi sur les �trangers, les d�lais de l'art. 47 al. 1 LEtr commencent � courir � cette date.
3.2 Le Tribunal cantonal a constat� qu'� l'entr�e en vigueur, le 1er janvier 2008, de la loi sur les �trangers, Y.________, n� le 1er novembre 1993, �tait d�j� �g� de 14 ans. Il en a d�duit que, conform�ment � la disposition transitoire de l'art. 126 al. 3 LEtr, le d�lai de 12 mois pr�vu � l'art. 47 al. 3 let. b LEtr pour pr�senter une demande de regroupement familial �tait venu � �ch�ance le 31 d�cembre 2008. La demande en cause ayant �t� d�pos�e le 27 avril 2010, les premiers juges ont conclu que le d�lai de l'art. 47 al. 3 let. b LEtr n'avait pas �t� respect�, si bien que le regroupement familial diff�r� ne pouvait �tre accord� qu'en pr�sence de raisons familiales majeures au sens de l'art. 47 al. 4 LEtr. Il n'a pas �t� tenu compte du fait que le p�re a obtenu une autorisation d'�tablissement le 2 septembre 2009.
3.3 A teneur de sa lettre, l'art. 47 al. 3 let. b LEtr ne fait pas de distinction, s'agissant du commencement des d�lais pour d�poser une demande, selon que l'�tranger qui veut faire venir sa famille en Suisse b�n�ficie d'une simple autorisation de s�jour ou d'une autorisation d'�tablissement. Dans les deux cas, les d�lais commencent � courir d�s l'octroi de l'autorisation vis�e. Pourtant, selon la loi, seuls les enfants (�trangers) du titulaire d'une autorisation d'�tablissement disposent d'un v�ritable droit au regroupement familial en vertu de l'art. 43 LEtr. Pour les enfants �trangers du titulaire d'une autorisation de s�jour, l'art. 44 LEtr pr�voit seulement, selon la volont� du l�gislateur, que l'autorit� comp�tente "peut" leur octroyer une autorisation de s�jour au titre du regroupement familial � certaines conditions (�num�r�es aux let. a � c: vie en m�nage commun; logement appropri�; non-d�pendance � l'aide sociale). Les Chambres f�d�rales n'ont en effet pas voulu, sous l'impulsion du Conseil des Etats, adh�rer sur ce point � la proposition du Conseil f�d�ral qui pr�voyait, � l'art. 43 du projet (FF 2002 3604, p 3614 s.), que le conjoint et les enfants �trangers du titulaire d'une autorisation de s�jour avaient, aux m�mes conditions que celles pr�vues sous les let. a � c de l'actuel art. 44 LEtr, un v�ritable droit � l'octroi d'une autorisation de s�jour, � l'instar de ce que pr�voit le droit actuel pour le conjoint et les enfants �trangers du titulaire d'une autorisation d'�tablissement (pour un aper�u de la proc�dure parlementaire, cf. MARTINA CARONI, in: Caroni/G�chter/Thurnherr [�d.], Bundesgesetz �ber die Ausl�nderinnen und Ausl�nder (AuG), 2010, no 1 ad Art. 44 et les r�f�rences cit�es aux Bulletins officiels du Conseil des Etats [BO CE] et du Conseil national [BO CN]).
Cette restriction du l�gislateur n'est pas sans cons�quence sur l'art. 47 LEtr. Si l'on se r�f�re aux textes allemand et italien de l'art. 47 al. 1 premi�re phrase LEtr, les d�lais qui y sont pr�vus visent en effet les seules situations o� il existe un "droit au regroupement familial" ("Anspruch auf Familiennachzug"; "diritto al ricongiungimento familiare"). Dans la mesure o� ils n'ont pas de droit � une autorisation de s�jour selon le droit interne (les conventions internationales �tant r�serv�es), les membres de la famille du titulaire d'une simple autorisation de s�jour ne sont donc, � rigueur du texte l�gal, pas soumis � des d�lais pour d�poser une demande de regroupement familial. Une telle interpr�tation litt�rale se heurte toutefois � la volont� du l�gislateur qui, en restreignant les possibilit�s de regroupement familial pour cette cat�gorie d'�trangers, n'entendait �videmment nullement les dispenser du respect des d�lais de l'art. 47 LEtr. Il serait en effet incompr�hensible que de tels d�lais ne soient valables que pour les �trangers qui sont membres de la famille de ressortissants suisses (cf. art. 47 al. 3 let. a LEtr; sous r�serve des cas vis�s � l'art. 42 al. 2 LEtr) ou de ressortissants �trangers �tablis, mais non pour les membres de la famille �trangers de titulaires d'une autorisation de s�jour. En r�alit�, il s'agit d'une inadvertance du l�gislateur qui, en modifiant l'art. 44 LEtr, a omis d'adapter la r�daction de l'art. 47 al. 1 LEtr (en ce sens, CARONI. op. cit., no 18 ad Art. 47). Afin de corriger cet oubli, le Conseil f�d�ral a �dict� l'art. 73 de l'Ordonnance du 24 octobre 2007 relative � l'admission, au s�jour et � l'exercice d'une activit� lucrative (OASA; RS 142.201), qui transpose les d�lais pr�vus � l'art. 47 LEtr aux membres de la famille �trangers du titulaire d'une autorisation de s�jour (cf. Rapport explicatif de mars 2007 de l'ODM, p. 17, consultable sur internet :
http://www.bfm.admin.ch/content/dam/data/migration/rechtsgrundlagen/gesetzgebung/asylg-aug/20070328_ber_vzaeaug-f.pdf).
On peut se demander si le Conseil f�d�ral avait la comp�tence mat�rielle de d�cr�ter de tels d�lais qui, en raison de leur importance, n�cessitaient certainement un ancrage dans une norme primaire ou, du moins, une claire d�l�gation de comp�tence dans la loi. La question peut toutefois demeurer ind�cise dans la mesure o� l'art. 73 OASA ne fait que corriger une incoh�rence de la loi qu'une interpr�tation historique et t�l�ologique de celle-ci impose de toute fa�on. D'ailleurs, le texte fran�ais de l'art. 47, qui parle des "d�lais pour le regroupement familial", va dans le sens d'une telle interpr�tation.
En raison de la nature potestative ("Kann-Vorschrift") de l'art. 44 LEtr voulue par le l�gislateur, le b�n�ficiaire d'une autorisation de s�jour se trouve d�sormais dans une situation paradoxale et pr�caire, puisqu'il est tenu de respecter les stricts d�lais pr�vus � l'art. 47 LEtr (en lien avec l'art. 73 OASA) pour faire sa demande de regroupement familial, sans toutefois disposer de droit � cet �gard; en cas de refus de l'autorit�, sa protection juridique est limit�e - il lui est notamment impossible de faire un recours en mati�re de droit public au Tribunal f�d�ral (cf. art. 83 al. 1 let. c ch. 2 LTF a contrario; cf. arr�t 2C_711/2010 du 1er avril 2011 consid. 1.2 destin� � la publication) - et il court le risque d'�tre forclos pour d�poser une nouvelle demande si par suite d'un changement dans sa situation personnelle, il b�n�ficie d'un v�ritable droit au regroupement familial. Afin de temp�rer la rigueur de ce syst�me, il y a d�s lors lieu de pr�voir que les �trangers ne disposant pas d'un droit au regroupement familial (p. ex. les titulaires d'une simple autorisation de s�jour) qui ont sans succ�s sollicit� une premi�re autorisation de s�jour en faveur des membres de leur famille peuvent, ult�rieurement � la survenance d'une circonstance leur ouvrant un v�ritable droit au regroupement familial (p. ex. obtention d'un permis d'�tablissement, naturalisation, mariage avec un ressortissant suisse, etc.), former une nouvelle demande m�me apr�s l'�ch�ance des d�lais de l'art. 47 LEtr (art. 73 OASA); il faut toutefois que la premi�re demande infructueuse ait �t� d�pos�e dans ces d�lais (incombance) et que la seconde demande intervienne �galement dans ces d�lais (allant en ce sens, cf. NICCOL� RASELLI/CHRISTINA HAUSAMMANN/URS M�CKLI/DAVID URWYLER, in: Uebersax/Rudin/Hugi Yar/Geiser [�d], Ausl�nderrecht, 2�me �d., Zurich 2009, nos 16.11 et 16.21 ad � 16).
3.4 En l'esp�ce, Y.________ �tait �g� de plus de 12 ans lors de l'entr�e en vigueur de la (nouvelle) loi f�d�rale sur les �trangers, si bien que le d�lai d'incombance de douze mois de l'art. 47 al. 1 LEtr a commenc� � courir le 1er janvier 2008 et est venu � �ch�ance le 31 d�cembre 2008 en vertu de l'art. 126 al. 3 LEtr (cf. supra consid. 3.1 in fine et 3.2 in initio). Que son p�re ait b�n�fici� d'une autorisation d'�tablissement � partir du 2 septembre 2009 n'est pas de nature � faire rena�tre un d�lai � compter de cette date, du moment qu'aucune demande de regroupement familial n'avait �t� d�pos�e pr�c�demment. Au demeurant, le p�re de Y.________ b�n�ficiait, depuis son mariage le 20 ao�t 2004 avec une ressortissante suisse, d'un droit de pr�sence assur� dans notre pays lui permettant, sous certaines conditions, de d�duire de l'art. 8 � 1 CEDH un v�ritable droit � une autorisation de s�jour en faveur de ses enfants (cf. ATF 135 I 143 consid. 1.3.1 p. 145 s.; 130 II 281 consid. 3.1 p. 285 et les arr�ts cit�s). L'octroi du permis d'�tablissement ne pouvait donc en toute hypoth�se pas repousser le commencement du d�lai litigieux.
Par cons�quent, c'est � bon droit que le Tribunal cantonal a estim� que la demande litigieuse, d�pos�e le 27 avril 2010, �tait tardive, et qu'il a examin� l'�ventuel droit des recourants au regroupement familial � l'aune de l'art. 47 al. 4 LEtr.
4.1 Les raisons familiales majeures au sens de l'art. 47 al. 4 LEtr peuvent �tre invoqu�es, selon l'art. 75 OASA, lorsque le bien de l'enfant ne peut �tre garanti que par un regroupement familial en Suisse. Il ressort notamment du chiffre 6 "Regroupement familial" des directives "Domaine des �trangers" de l'Office f�d�ral des migrations que, dans l'int�r�t d'une bonne int�gration, il ne sera fait usage de l'art. 47 al. 4 LEtr qu'avec retenue (cf. ch. 6.10.4 p. 14; �tat au 1er janvier 2011). Examinant les conditions applicables au regroupement familial partiel (ATF 136 II 78 ss), le Tribunal f�d�ral a jug� que le nouveau droit ne permettait plus de justifier l'application des conditions restrictives pos�es par la jurisprudence en cas de regroupement familial partiel si celui-ci �tait demand� dans les d�lais de l'art. 47 al. 1 LEtr. En revanche, il a pr�cis� que ces conditions pouvaient jouer un r�le en relation avec les "raisons familiales majeures" au sens de l'art. 47 al. 4 LEtr, laissant ainsi subsister, dans ce cas, les principes d�velopp�s sous l'ancien droit (ATF 136 II 78 consid. 4.7 p. 85).
Selon la jurisprudence rendue sous l'empire de la loi f�d�rale du 26 mars 1931 sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers (LSEE; RS 1 113), le regroupement familial partiel diff�r� est soumis � des conditions strictes. Il suppose la survenance d'un changement important de circonstances, notamment d'ordre familial, telle une modification des possibilit�s de prise en charge �ducative de l'enfant � l'�tranger (ATF 136 II 78 consid. 4.1 p. 80; 130 II 1 consid. 2 p. 3; 124 II 361 consid. 3a p. 366). Lorsque le regroupement familial est demand� en raison de changements importants des circonstances � l'�tranger, notamment dans les rapports de l'enfant avec le parent qui en avait la charge, il convient d'examiner s'il existe des solutions alternatives permettant � l'enfant de rester o� il vit; cette exigence est particuli�rement importante pour les adolescents (ATF 133 II 6 consid. 3.1.2 p. 11; cf. aussi arr�ts 2A.405/2006 du 18 d�cembre 2006 et 2A.737/2005 du 19 janvier 2007). D'une mani�re g�n�rale, plus le jeune a v�cu longtemps � l'�tranger et se trouve � un �ge proche de la majorit�, plus les motifs propres � justifier le d�placement de son centre de vie doivent appara�tre s�rieux et solidement �tay�s (cf. arr�t 2A.195/2006 du 7 f�vrier 2007 consid. 4.1 et la r�f�rence � l'ATF 133 II 6 consid. 3 et 5). Le regroupement familial partiel suppose �galement de tenir compte de l'int�r�t sup�rieur de l'enfant, comme l'exige l'art. 3 � 1 de la convention du 20 novembre 1989 relative aux droits de l'enfant (CDE; RS 0.107). Enfin, les raisons familiales majeures pour le regroupement familial diff�r� doivent �tre interpr�t�es d'une mani�re conforme au droit fondamental au respect de la vie familiale (art. 13 Cst., art. 8 CEDH; cf. arr�ts 2C_941/2010 du 10 mai 2011 consid. 2.1 et 2C_687/2010 du 4 avril 2011 consid. 4.1).
4.2 Les recourants se contentent de qualifier d'arbitraires certains faits retenus par les premiers juges qu'ils �num�rent, sans autre �l�ment d'explication. Faute de motivation, une telle critique est clairement irrecevable (cf. supra consid. 1.4) et il sera statu� sur la seule base des constatations cantonales.
Il ressort de l'arr�t attaqu� qu'apr�s le divorce des �poux X.________, en mai 2004, et l'�migration du p�re en Suisse, en juin suivant, la garde des enfants a d'abord �t� confi�e � la m�re, avant d'�tre transf�r�e au p�re en mai 2007; intervenue � la requ�te commune des parents, cette modification du jugement de divorce ne fait que prendre acte de la volont� des int�ress�s d'attribuer la garde au p�re, mais n'�tablit nullement que la m�re n'�tait d�s ce moment plus en mesure d'assumer une telle t�che (cf. arr�t 2A.319/2006 du 16 janvier 2007 consid. 4.3 in fine et la r�f�rence cit�e). Par ailleurs, il appara�t, selon les constatations cantonale, que le p�re a attendu pr�s de trois ans apr�s avoir obtenu la garde des enfants avant de demander leur regroupement en Suisse le 27 avril 2010, les int�ress�s ayant, dans l'intervalle, �t� pris en charge par leurs grands-parents paternels.
Dans ces circonstances, seuls les probl�mes de sant� de la grand-m�re paternelle (fracture du col du f�mur en janvier 2010) puis son d�c�s (le 7 novembre 2010) peuvent constituer des raisons familiales majeures de nature � fonder la demande litigieuse. Mais c'est uniquement, selon la jurisprudence, s'il n'existe pas de solution alternative acceptable quant � la prise en charge de l'a�n� au Kosovo que son d�placement en Suisse peut �tre envisag�; or, Y.________, n� le 1er novembre 1993, �tait d�j� �g� de plus de 17 ans au moment o� l'arr�t attaqu� a �t� rendu et il est aujourd'hui tout pr�s de sa majorit�, de sorte que les solutions de garde doivent �tre appr�ci�es avec moins de rigueur que s'il s'agissait d'un jeune enfant. A ce sujet, le Tribunal cantonal a constat� que l'int�ress� pouvait compter sur une nombreuse famille au Kosovo, notamment un grand-p�re paternel, des grands-parents maternels, des oncles et, surtout, sa m�re; les premiers juges ont estim� que cette derni�re devait �tre en mesure de s'occuper de son fils a�n�, car il n'existait aucun �l�ment au dossier permettant d'en douter; il n'y a pas lieu de se d�partir de cette appr�ciation, les recourants s'�tant born�s, durant la proc�dure cantonale, � pr�tendre le contraire, sans donner la moindre raison expliquant un tant soit peu l'inaptitude de la m�re; m�me dans leur �criture au Tribunal f�d�ral, ils ne prennent nullement la peine de circonstancier leur assertion; � cet �gard, ils perdent de vue que la maxime d'office, applicable en mati�re administrative, est temp�r�e par le devoir des parties de collaborer � l'�tablissement des faits; or, ce devoir est particuli�rement marqu� lorsqu'il s'agit, comme en l'esp�ce, d'�tablir des faits que les parties sont mieux � m�me de conna�tre que l'autorit�, par exemple parce qu'ils ont trait � leur situation personnelle (cf. arr�ts 2C_118/2009 du 15 septembre 2009 consid. 4.2; 2A.708/2006 du 14 mai 2007 consid. 3.4; 2A.404/2004 du 18 f�vrier 2005 consid. 3.2 non publi� in ATF 131 II 265).
La possibilit� pour la m�re d'assurer la prise en charge de son fils a�n� fait d'autant moins de doute qu'elle a pu s'occuper de ses deux enfants pendant trois ans, de mai 2004 � mai 2007, alors que ceux-ci �taient plus jeunes; par ailleurs, il appara�t qu'elle peut �tre second�e dans ses t�ches �ducatives, puisque les recourants ont eux-m�mes d�clar� en proc�dure cantonale que, depuis le d�c�s de leur grand-m�re, ils habitaient dans une maison appartenant � un beau-fr�re de leur p�re, qu'ils �taient pris en charge alternativement par des oncles, qui habitaient la r�gion, et que, de temps � temps, leur m�re donnait un coup de main.
4.3 Dans ces conditions, au vu de l'�ge de Y.________ et des possibilit�s de sa prise en charge sur place au Kosovo, les premiers juges pouvaient, sans violer le droit f�d�ral, conclure � l'absence de raisons familiales majeures imposant, au sens de l'art. 47 al. 4 LEtr, d'autoriser cet enfant � venir rejoindre son p�re en Suisse au titre du regroupement familial.
Dans leurs conclusions, les recourants avaient requis le b�n�fice de l'assistance judiciaire; ils n'ont toutefois pas fourni les pi�ces n�cessaires � l'examen de leur situation financi�re, malgr� une demande expresse du Tribunal f�d�ral; par ailleurs, bien qu'ils s'�taient r�serv� cette possibilit�, ils n'ont pas compl�t� leur demande; � supposer que celle-ci soit toujours d'actualit�, elle doit d�s lors �tre consid�r�e comme mal fond�e et rejet�e.
Succombant, les recourants supporteront les frais judiciaires solidairement entre eux (art. 65 et 66 al. 1 et 5 LTF) et n'ont pas droit � des d�pens (art. art. 68 al. 1 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� au repr�sentant des parties, au Service de la population et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, ainsi qu'� l'Office f�d�ral des migrations.