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Timestamp: 2016-10-25 10:29:59+00:00
Document Index: 318625398

Matched Legal Cases: ['art. 90', 'art. 92', 'art. 93', 'art. 93', 'art. 108', 'art. 66']

4A_55/2016 (09.02.2016)
4A_55/2016 � � Arr�t du 9 f�vrier 2016
Pr�sidente de la
repr�sent� par Me Serge Rouvinet, avocat,
repr�sent� par Me Alexandre de Gorski, avocat,
proc�dure civile; rectification des vices de forme,
11 d�cembre 2015 par la Chambre civile de la
Cour de justice du canton de Gen�ve.
1.1.�Le 13 f�vrier 2014, B.________ a cit� A.________ en conciliation en vue d'obtenir le paiement de 60'000 fr. et de 4'000 fr., int�r�ts en sus, ces deux montants lui �tant dus, � l'en croire, au titre du remboursement de deux pr�ts. Il a produit une procuration non sign�e en faveur d'un avocat genevois, lequel l'a repr�sent� � l'audience de conciliation.
Au b�n�fice d'une autorisation de proc�der, B.________ a d�pos� sa demande en paiement devant le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve en date du 26 septembre 2014.
Dans sa r�ponse du 27 f�vrier 2015, A.________ a conclu, principalement, � l'irrecevabilit� de la demande, en faisant valoir, entre autres motifs, que le demandeur n'avait pas �t� valablement repr�sent� � l'audience de conciliation.
Le 29 mai 2015, B.________ a produit une procuration sign�e en faveur de son avocat. A.________ a cependant persist� dans ses conclusions.
Par jugement du 28 juillet 2015, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve a rejet� les incidents d'irrecevabilit� soulev�s par A.________.
1.2.�Statuant par arr�t du 11 d�cembre 2015, sur appel du d�fendeur, la Chambre civile de la Cour de justice du m�me canton a confirm� ce jugement.
1.3.�Le 27 janvier 2016, A.________ a form� un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral en vue d'obtenir l'annulation dudit arr�t et la constatation de l'irrecevabilit� de la demande ou, subsidiairement, le renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision.
L'arr�t attaqu� n'est pas une d�cision finale, au sens de l'art. 90 LTF, car il ne met pas un terme � la proc�dure. Il s'agit d'une d�cision relative � une question incidente - la recevabilit� de la demande - qui n'entre pas dans les pr�visions de l'art. 92 LTF et qui tombe, d�s lors, sous le coup de l'art. 93 al. 1 let. b LTF. Selon cette disposition, une d�cision incidente n'est susceptible de recours que si l'admission du recours peut conduire imm�diatement � une d�cision finale permettant d'�viter une proc�dure probatoire longue et co�teuse.
2.1.�La premi�re de ces deux conditions cumulatives est r�alis�e en l'esp�ce. En effet, si le Tribunal f�d�ral devait juger que l'action ouverte par l'intim� n'est pas recevable, il pourrait rendre imm�diatement une d�cision finale d�clarant cette action irrecevable.
2.2.�Quant � la seconde condition pos�e par l'art. 93 al. 1 let. b LTF, il appartient � la partie recourante d'�tablir qu'une d�cision imm�diate permettrait d'�viter une proc�dure probatoire longue et co�teuse, sauf si ce point d�coule manifestement de la d�cision attaqu�e ou de la nature de la cause; le recourant doit en particulier indiquer de mani�re d�taill�e quelles questions de fait sont encore litigieuses, quelles preuves devraient encore �tre administr�es et en quoi celles-ci entra�neraient une proc�dure longue et co�teuse (arr�t 4A_503/2014 du 17 septembre 2014 consid. 2.2).
Dans la pr�sente esp�ce, le recourant se contente d'affirmer que "l'admission du recours pourrait conduire imm�diatement � une d�cision finale d'irrecevabilit� de ladite demande en paiement". Cette seule all�gation se r�v�le � l'�vidence insuffisante au regard de la jurisprudence susmentionn�e.
Il s'ensuit l'irrecevabilit� manifeste du recours en mati�re civile interjet� par le d�fendeur, laquelle irrecevabilit� peut �tre constat�e selon la proc�dure simplifi�e de l'art. 108 al. 1 LTF.
Le recourant, qui succombe, devra payer les frais de la proc�dure f�d�rale (art. 66 al. 1 LTF). En revanche, il n'aura pas � indemniser l'intim�, puisque celui-ci n'a pas �t� invit� � d�poser une r�ponse.
Lausanne, le 9 f�vrier 2016