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Timestamp: 2016-10-21 18:29:54+00:00
Document Index: 331578957

Matched Legal Cases: ['art. 123', 'art. 123', 'art. 398', 'art. 389', 'art. 398', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'in dubio', 'in dubio', 'ATF ', 'ATF ']

6B_43/2012 (27.08.2012)
6B_43/2012
Y.________, repr�sent� par Me Frank Ti�che, avocat,
2. X.________, repr�sent� par Me Michel Chavanne, avocat,
L�sions corporelles simples, arbitraire dans l'�tablissement des faits,
recours contre l'arr�t de la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 1er novembre 2011.
Par jugement du 24 juin 2011, le Tribunal de police de l'arrondissement de Lausanne a reconnu Y.________ coupable de l�sions corporelles simples (art. 123 ch. 1 CP) et l'a condamn� � une peine p�cuniaire de cinq jours-amende � 50 fr. le jour, avec sursis pendant deux ans.
Par le m�me jugement, il a condamn� X.________ pour l�sions corporelles simples qualifi�es (art. 123 ch. 1 al. 2 CP) � une peine de quarante jours-amende � 55 fr. le jour, avec sursis pendant deux ans, et � une amende de 550 fr, la peine privative de libert� de substitution en cas de non-paiement fautif de l'amende �tant de dix jours. Il l'a condamn� � verser � Y.________ une indemnit� pour tort moral de 2'500 fr.
Contre ce dernier jugement, Y.________ d�pose un recours en mati�re p�nale devant le Tribunal f�d�ral, concluant, sous suite de frais et d�pens, � son acquittement.
1.1 L'appel doit permettre un nouvel examen au fond par la juridiction d'appel. Celle-ci ne doit pas se borner � rechercher les erreurs du juge pr�c�dent et � critiquer le jugement de ce dernier ; elle doit tenir ses propres d�bats et prendre sa d�cision sous sa responsabilit� et selon sa libre conviction, qui doit reposer sur le dossier et sa propre administration des preuves. L'appel tend � la r�p�tition de l'examen des faits et au prononc� d'un nouveau jugement (LUZIUS EUGSTER, in: Basler Kommentar, Schweizerische Strafprozessordnung, 2011, n. 1 ad art. 398).
1.2 La cour cantonale a conclu son examen des faits en disant que " le fait retenu par le tribunal n'a rien d'arbitraire ". Cette formulation - certes maladroite - n'implique pas qu'elle n'ait pas proc�d� � un examen complet des faits et du droit. En effet, il ressort du jugement qu'elle a tenu ses propres d�bats et entendu les deux protagonistes, qui ont confirm� leurs d�clarations faites en cours de proc�dure. Elle a retenu la culpabilit� du recourant sur la base de ces auditions et des pi�ces figurant au dossier, notamment du certificat m�dical �tabli le 28 octobre 2008. Les �l�ments � disposition de la cour cantonale �taient suffisants pour qu'elle puisse se forger une intime conviction. Le recourant ne pr�tend du reste pas qu'elle aurait d� r�p�ter l'administration de certaines preuves ou que des preuves compl�mentaires auraient d� �tre administr�es (art. 389 CPP). Il convient donc d'admettre que l'examen de la cour cantonale �tait complet, et que le grief tir� de la violation de l'art. 398 CPP est mal fond�.
Le recourant s'en prend � l'�tablissement des faits, qu'il qualifie d'arbitraire. Il reproche � la cour cantonale d'avoir retenu de mani�re arbitraire que X.________ �tait tomb� en arri�re contre l'estrade et a souffert d'une ecchymose au bas de dos. Il se pr�vaut notamment du t�moignage de C.________, qui n'aurait pas confirm� cette chute et soutient que le certificat m�dical, sur lequel se fonde la cour cantonale, n'�tablit pas les origines de l'ecchymose.
2.1 Le Tribunal f�d�ral est un juge du droit. Il ne peut revoir les faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente que s'ils l'ont �t� de mani�re manifestement inexacte, c'est-�-dire arbitraire (ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356). On peut renvoyer, sur la notion d'arbitraire, aux principes maintes fois expos�s par le Tribunal f�d�ral (voir par ex: ATF 137 I 1 consid. 2.4 p. 5; 136 III 552 consid. 4.2 p. 560 ; 135 V 2 consid. 1.3 p. 4/5; 134 I 140 consid. 5.4 p. 148; 133 I 149 consid. 3.1 p. 153 et les arr�ts cit�s). En bref, pour qu'il y ait arbitraire, il ne suffit pas que la d�cision attaqu�e apparaisse discutable ou m�me critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation, mais aussi dans son r�sultat. Le Tribunal f�d�ral n'examine les moyens fond�s sur la violation d'un droit constitutionnel que s'ils ont �t� invoqu�s et motiv�s de mani�re pr�cise (art. 106 al. 2 LTF). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 137 IV 1 consid. 4.3.2 p. 5).
2.2.1 L'essentiel de l'argumentation du recourant rel�ve d'une libre discussion des faits, celui-ci se contentant d'opposer sa version des faits � celle retenue. Purement appellatoire, son argumentation est irrecevable.
2.2.2 Au demeurant, suppos�s recevables, les griefs soulev�s ne seraient pas fond�s. Le recourant a admis avoir repouss� X.________ (proc�s-verbaux du 18 novembre 2008, p. 2, et du 10 f�vrier 2009, p. 1). Ce fait a �t� �galement confirm� par le t�moin C.________ (proc�s-verbal du 25 novembre 2008, p. 2). X.________ a affirm� �tre tomb� en arri�re contre l'estrade sur le dos (certes, non � la suite de la bousculade, mais d'un coup donn� par X.________ avec une chope de bi�re). Ce fait n'est certes pas confirm� par le t�moin C.________, mais il n'est pas non plus infirm�. Dans son rapport du 28 octobre 2008, le m�decin de l'Unit� de m�decine des violences a constat� " dans la r�gion dorsolombaire param�diane gauche, une ecchymose jaune violac�e, � disposition oblique vers le bas et la droite, mesurant 2,5 cm de longueur et jusqu'� 1 cm de largeur " (pi�ce 16), �tant pr�cis� qu'une ecchymose dispara�t g�n�ralement apr�s quinze jours. Le m�decin qui est amen� � constater des l�sions corporelles occasionn�es lors d'un �v�nement dont il n'a pas �t� t�moin ne peut attester de leur origine. Cela n'enl�ve pas la valeur probante au rapport qu'il �tablit quant � la r�alit� des l�sions dont il a �t� amen� � constater l'existence. Aussi, compte tenu de la bousculade volontaire et du certificat m�dical, la cour cantonale n'a pas vers� dans l'arbitraire, en retenant que le recourant avait bouscul� X.________, qui est tomb� contre l'estrade et qui a souffert d'une ecchymose.
Le recourant invoque la pr�somption d'innocence et le principe in dubio pro reo. Tel qu'il est invoqu�, � savoir comme r�gle de l'appr�ciation des preuves, le principe in dubio pro reo interdit au juge de se d�clarer convaincu d'un �tat de fait d�favorable � l'accus�, lorsqu'une appr�ciation objective des �l�ments de preuve recueillis laisse subsister un doute s�rieux et insurmontable quant � l'existence de cet �tat de fait (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41 et les arr�ts cit�s). Le Tribunal f�d�ral ne revoit que sous l'angle de l'arbitraire la question de savoir si le juge aurait d� �prouver un doute, c'est-�-dire celle de l'appr�ciation des preuves (ATF 127 I 38 consid. 2 p. 40 ss; 124 I 208 consid. 4 p. 211; 120 Ia 31 consid. 2d p. 37/38). Le grief tir� de la violation de la pr�somption d'innocence se confond donc avec celui d'appr�ciation arbitraire des preuves, qui a �t� d�clar� mal fond� (cf. consid. 2).