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Timestamp: 2016-10-27 11:07:02+00:00
Document Index: 189879469

Matched Legal Cases: ['art. 82', 'art. 95', 'art. 106', 'art. 42', 'art. 105', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 107', 'art. 17', 'ATF ', 'art. 97', 'art. 97', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 17', 'art. 66', 'art. 68']

9C_109/2014 (02.06.2014)
9C_109/2014 � � Arr�t du 2 juin 2014
MM. et Mme les Juges f�d�raux Kernen, Pr�sident, Pfiffner et Parrino.
repr�sent�e par Me Charles Guerry, avocat,
recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton de Fribourg, Cour des assurances sociales, du 12 d�cembre 2013.
A.________ travaillait � 80 % comme assistante de direction et responsable des finances aupr�s de l'Entreprise B.________. Ayant obtenu un brevet de sp�cialiste en finance et comptabilit� en 2003, elle a fond� en parall�le sa propre soci�t� fiduciaire en avril de cette ann�e, sous la raison sociale C.________S�rl.
Le 11 novembre 2006, alors qu'elle pratiquait l'�quitation, A.________ a �t� victime d'une chute au cours de laquelle son avant-bras gauche a �t� pi�tin�, ce qui a entra�n� une fracture des radius et cubitus gauche, ainsi qu'une luxation ouverte du majeur gauche. Elle a subi plusieurs interventions chirurgicales et a �t� mise en arr�t de travail pendant une longue p�riode. En mai 2008, elle a repris l'activit� d'assistante de direction � environ 20 % jusqu'au 31 d�cembre 2010, date � laquelle elle a �t� licenci�e. Elle a ensuite travaill� au sein de sa fiduciaire � raison de 20 %.
Entre-temps, le 29 mai 2008, A.________ a pr�sent� une demande de prestations de l'assurance-invalidit�, en demandant tout d'abord l'allocation d'une rente, puis la prise en charge, � titre de mesure de r�adaptation professionnelle, d'une formation d'experte fiscale. L'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Fribourg (ci-apr�s: l'office AI) a recueilli diff�rents rapports m�dicaux, dont ceux du docteur D.________, sp�cialiste FMH en chirurgie de la main et chirurgie orthop�dique, qui a effectu� deux expertises � la demande de l'assureur-accidents de l'int�ress�e (rapports des 23 juin 2009 et 9 juin 2010). Il a �galement soumis A.________ � une expertise pluridisciplinaire aupr�s du Centre d'expertise m�dicale � U.________, o� elle a �t� examin�e par les docteurs E.________, sp�cialiste FMH en m�decine physique et r�adaptation, F.________, sp�cialiste FMH en chirurgie orthop�dique, G.________, sp�cialiste FMH en neurologie, et H.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie. Selon les conclusions du rapport de synth�se du 4 mai 2010 (pr�cis�es par le docteur I.________ le 28 mai 2010), A.________ pr�sentait alors une capacit� de travail de 30 % dans l'activit� de gestionnaire et de secr�tariat; ce taux devait pouvoir �tre augment� progressivement jusqu'� 50 % "dans la mesure de la r�gression des douleurs et des progr�s fonctionnels de la main gauche"; dans une activit� adapt�e aux limitations d�crites (ralentissement et fatigabilit� � la frappe, difficult� � soulever et transporter des charges, m�me l�g�res, discrets troubles de la concentration et de la m�moire), la capacit� de travail �tait de 75 % (pr�sence de 100 %, mais diminution de rendement de 25 %).
Par d�cision du 25 juillet 2012, l'office AI a mis A.________ au b�n�fice d'une rente enti�re d'invalidit�, fond�e sur un degr� d'invalidit� de 80 %, du 1er novembre 2007 au 31 d�cembre 2010; il a ni� le droit � la prestation au-del� de cette date, motif pris d'un taux d'invalidit� (de 25,50 %) insuffisant pour son maintien. Il a �galement refus� le droit � un reclassement professionnel, l'assur�e �tant en mesure de maintenir sa capacit� de gain sans formation professionnelle (compl�mentaire).
A.________ a d�f�r� ces d�cisions au Tribunal cantonal du canton de Fribourg, Cour des assurances sociales, en produisant un rapport du docteur D.________ du 31 octobre 2012. Par jugement du 12 d�cembre 2013, le Tribunal cantonal a rejet� le recours de l'assur�e.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, A.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler le jugement cantonal. Sous suite de d�pens, elle conclut principalement � l'octroi d'un trois quarts de rente de l'assurance-invalidit� � partir du 1er avril 2011 en remplacement de la rente enti�re octroy�e pour la p�riode ant�rieure. � titre subsidiaire, elle conclut au renvoi de la cause � la juridiction compl�mentaire "pour qu'elle �tablisse les faits d'une mani�re conforme au droit, au besoin en les compl�tant apr�s des mesures d'instructions m�dicales suppl�mentaires".
L'office AI conclut au rejet du recours, tandis que l'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer.
1.1.�Le recours en mati�re de droit public (art. 82 ss LTF) peut �tre form� pour violation du droit au sens des art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), n'examine en principe que les griefs invoqu�s (art. 42 al. 2 LTF) et fonde son raisonnement sur les faits retenus par la juridiction de premi�re instance (art. 105 al. 1 LTF). Il a n�anmoins la facult� de rectifier ou de compl�ter d'office l'�tat de fait de l'arr�t attaqu� dans la mesure o� des lacunes ou erreurs dans l'�tablissement de celui-ci lui appara�traient d'embl�e comme manifestes (art. 105 al. 2 LTF). Quant au recourant, il ne peut critiquer la constatation des faits que si ceux-ci ont �t� �tablis en violation du droit selon l'art. 95 LTF ou de mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), c'est-�-dire arbitraire aux termes de l'art. 9 Cst. (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; 133 II 249 consid. 1.1.2 p. 252).
1.2.�S'agissant de l'appr�ciation des preuves et de l'�tablissement des faits, il y a arbitraire lorsque l'autorit� ne prend pas en compte, sans aucune raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa port�e, ou encore lorsque, en se fondant sur les �l�ments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables. L'appr�ciation des preuves doit �tre arbitraire non seulement en ce qui concerne les motifs �voqu�s par la juridiction cantonale pour �carter un moyen de preuve, mais �galement dans son r�sultat. L'arbitraire ne r�sulte pas du seul fait qu'une autre solution serait envisageable ou m�me pr�f�rable (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; 136 III 552 consid. 4.2 p. 560; 134 V 53 consid. 4.3 p. 62).
Compte tenu des conclusions du recours (cf. art. 107 al. 1 LTF), le litige en instance f�d�rale porte uniquement sur le droit de la recourante � une rente enti�re de l'assurance-invalidit� du 1
er�janvier au 31 mars 2011, puis � un trois quarts de rente � partir du 1
er�avril 2011; le droit � une rente enti�re d'invalidit� du 1er novembre 2007 au 31 d�cembre 2010 et le refus d'un reclassement professionnel n'�tant pas, respectivement plus, contest�s par les parties. Il s'agit, en particulier, d'examiner si les circonstances relatives � l'�tat de sant� de la recourante ont chang� depuis la fin de l'ann�e 2010, de mani�re � entra�ner une modification notable du degr� d'invalidit� au sens de l'art. 17 LPGA. On rappellera que cette disposition - dont la teneur et la jurisprudence y relative ont �t� expos�es de mani�re compl�te dans le jugement entrepris auquel il suffit de renvoyer -, est applicable par analogie lorsque l'administration rend une d�cision par laquelle elle accorde une rente avec effet r�troactif et pr�voit, en m�me temps, la r�duction ou la suppression de cette rente (ATF 130 V 343 consid. 3.5 p. 349; 125 V 413 consid. 2d p. 417 s.).
3.1.�La recourante se plaint d'une constatation manifestement inexacte et arbitraire des faits au sens de l'art. 97 LTF. Elle s'en prend aux constatations des premiers juges selon lesquelles son �tat de sant� s'�tait sensiblement am�lior� � la fin de l'ann�e 2010, de sorte qu'elle pouvait travailler � plein temps avec une diminution de rendement de 25 % dans son ancienne activit� � partir du 1
er�janvier 2011. Selon elle, la juridiction cantonale a fond� ses constatations sur des facteurs extra-m�dicaux (r�ussite d'examens dans la formation d'experte fiscale, pratique de l'�quitation et activit�s de gestion de la fiduciaire) qui ne sont pas pertinents, ni suffisants pour �tablir une am�lioration de sa capacit� de travail. Les premiers juges auraient, � l'inverse, d� suivre l'appr�ciation m�dicale pleinement convaincante du docteur D.________. Celui-ci confirmait, dans son rapport du 31 octobre 2012, que la situation ne s'�tait pas am�lior�e depuis 2009 et que la capacit� de travail ne d�passait pas 50 % pour une activit� de comptable adapt�e au handicap de l'assur�e.
3.2.1.�� la lecture du jugement entrepris, on peut d�duire des consid�rations de l'autorit� cantonale de recours relatives � l'�volution de l'�tat de sant� de l'assur�e entre le mois de novembre 2007 et la fin de l'ann�e 2010 - qui consistent pour l'essentiel � citer des extraits de rapports m�dicaux sans proc�der � des constatations propres - que les premiers juges ont, dans un premier temps, admis que la capacit� de travail de la recourante avait �t� limit�e � 20 % pendant toute cette p�riode. Dans un second temps, pour la p�riode post�rieure, ils ont constat� que la diminution de rendement de 25 %, seule limitation de la capacit� de l'assur�e retenue par l'office AI � partir du 1er janvier 2011, ne pouvait se fonder sur les conclusions du Centre d'expertise m�dicale (du 4 mai 2010), telles que compl�t�es par le docteur I.________ (le 28 mai 2010). Celui-ci mentionnait une capacit� de travail de 75 % dans une activit� adapt�e, en s'�cartant des conclusions du rapport de synth�se du 4 mai 2010 (faisant �tat d'une capacit� de travail de 50 % seulement), alors que l'activit� administrative exerc�e par la recourante avant la survenance de l'atteinte � la sant� correspondait � l'activit� la mieux adapt�e, comme l'avait indiqu� le docteur D.________ dans son rapport du 9 juin 2010.
Examinant alors si d'autres documents n'attestaient tout de m�me pas d'une r�cup�ration de la capacit� de travail � partir de l'ann�e 2011, la juridiction cantonale a constat� que l'assur�e pr�sentait un trouble somatoforme douloureux, diagnostiqu� par les m�decins du Centre de la douleur � V.________ (consult�s par l'assur�e au printemps 2011; rapport du 18 mai 2011), mais qui n'�tait cependant pas invalidant; l'�tat de l'avant-bras gauche �tait par ailleurs stabilis�, aucun traitement n'�tant plus � envisager et le d�ficit fonctionnel r�siduel semblant moins g�nant que les douleurs. Les premiers juges ont ensuite cit� l'appr�ciation m�dicale du docteur D.________ du 31 octobre 2012, selon laquelle le tableau clinique �tait grosso modo superposable � celui de 2009 et la capacit� de travail de 50 % dans une activit� de comptable adapt�e au handicap. Se fondant sur les indications du m�decin, qui mentionnait que l'assur�e continuait � g�rer sa fiduciaire et � monter � cheval r�guli�rement et avec passion, ainsi que sur le fait que la recourante avait r�ussi trois examens dans le cadre de sa formation d'experte fiscale, ils en ont d�duit que l'�tat de sant� de la recourante s'�tait sensiblement am�lior� � tout le moins depuis le mois de janvier 2011. � leur avis, "il subsist[ait] certes encore quelques limitations objectives au niveau du bras gauche, mais celles-ci ne la [l'assur�e] handicap[ai]ent apparemment presque plus du tout dans sa vie de tous les jours ou dans l'accomplissement de ses loisirs (�quitation), si bien qu'elle ne [pouvait] dans le m�me temps continuer � se pr�valoir d'une plus importante limitation de sa capacit� de travail dans l'accomplissement de t�ches de nature administrative sur son lieu de travail". Ils en ont conclu que les s�quelles de l'atteinte au niveau de l'avant-bras gauche avaient favorablement �volu� � partir de l'ann�e 2011, ne g�n�rant "probablement plus qu'une seule diminution de rendement de 25 %", ce qui apparaissait assez logique au regard des cinq ann�es �coul�es depuis l'accident. Compte tenu de cette diminution de rendement de 25 % qui se r�percutait sur un revenu provenant du m�me type d'activit� que celui exerc� par la recourante avant la survenance de l'atteinte � la sant�, l'autorit� judiciaire cantonale a fix� � 25 % le taux d'invalidit� de la recourante � partir du 1er janvier 2011.
3.2.2.�Comme le fait valoir � juste titre la recourante, cette appr�ciation est insoutenable, parce que la juridiction cantonale n'a pas pris en compte, sans raison s�rieuse, les constatations m�dicales relatives � la capacit� de travail de l'assur�e propres � modifier sa d�cision et a tir� des constatations insoutenables de certains �l�ments recueillis.
Si l'on peut suivre l'autorit� cantonale de recours lorsqu'elle s'�carte de fa�on motiv�e des indications du docteur I.________ sur la capacit� de travail de la recourante dans une activit� adapt�e, on ne voit pas sur quelle pi�ce m�dicale elle se fonde pour constater une limitation de la capacit� de travail de seulement 25 % � partir du 1
er�janvier 2011. Elle proc�de ainsi � une constatation d'ordre m�dical sans s'appuyer sur l'avis d'un sp�cialiste dans ce domaine, ce qui revient � une constatation manifestement inexacte des faits ( SEILER, in: Bundesgerichtsgesetz [BGG], 2007, ad art. 97 LTF, n. 15 p. 415). Une telle constatation ne peut par ailleurs pas �tre d�duite des trois �l�ments de fait retenus par la juridiction cantonale. Si la r�ussite de trois examens relatifs � l'examen professionnel sup�rieur d'experts fiscaux permet certes de conclure que la recourante a maintenu certaines facult�s de concentration et d'attention, on ne peut rien en d�duire quant � la mesure dans laquelle elle peut concr�tement mettre en oeuvre celles-ci dans le cadre professionnel. De m�me, le fait que l'assur�e est en mesure d'exercer son sport favori - en adaptant sa pratique aux limitations pr�sent�es (cf. rapport du Centre d'expertise m�dicale du 4 mai 2010, p. 4) - ne donne pas d'indication suffisante sur l'�tendue de son aptitude au travail, notamment au regard de la n�cessit� d'utiliser un clavier d'ordinateur ou de d�placer des dossiers. Enfin, en ce qui concerne la circonstance selon laquelle la recourante n'a jamais cess� son activit� au sein de sa fiduciaire, la juridiction cantonale ne saurait en tirer une capacit� de travail de 75 %, sans entrer en contradiction avec sa constatation pr�c�dente d'une reprise de cette activit� par l'assur�e � raison de 20 %.
3.3.�Dans ces circonstances, on ne saurait suivre l'appr�ciation de la juridiction cantonale. Il n'est toutefois pas possible, au regard de l'art. 105 al. 2 LTF et en l'�tat du dossier, de d�terminer en connaissance de cause l'�volution de l'�tat de sant� de la recourante � partir de la fin de l'ann�e 2010, ni la mesure dans laquelle elle pouvait d�s lors mettre en oeuvre sa capacit� de travail dans l'activit� exerc�e avant la survenance de l'atteinte � la sant�.
La recourante se fonde certes sur les conclusions du docteur D.________ pour faire valoir une capacit� de travail de 50 %. L'avis le plus r�cent de ce m�decin au dossier (du 31 octobre 2012) est cependant trop succinct et peu clair quant � l'�tendue de la capacit� r�siduelle de travail de l'assur�e pour �tre suivi. Le docteur D.________ fait �tat d'une absence d'am�lioration de la situation par rapport � 2010 et confirme la limite de 50 % de la capacit� de travail, tout en indiquant ensuite que celle-ci est "plut�t de 60 � 70 %, si on se base sur toute les activit�s du �daily living�". Quant au rapport du Centre de la douleur du 18 mai 2012, il ne contient pas d'appr�ciation de l'incapacit� de travail de la recourante, tandis que les conclusions du Centre d'expertise m�dicale (du 4 mai 2010), telles que compl�t�es par le docteur I.________ (le 28 mai 2010), ne sont pas probantes pour les raisons mises en �vidence par la juridiction cantonale.
En conclusion, il manque au dossier une appr�ciation m�dicale de l'�volution de l'�tat de sant� de la recourante � partir de la fin de l'ann�e 2010 qui satisfasse aux exigences en la mati�re (cf. ATF 125 V 351) et permette de se prononcer sur la r�alisation des conditions de l'art. 17 LPGA. Aussi, convient-il de renvoyer la cause � l'intim� pour qu'il mette en oeuvre une expertise m�dicale, puis se prononce � nouveau sur le droit de la recourante � des prestations de l'assurance-invalidit� � partir du 1er janvier 2011.
Il r�sulte de ce qui pr�c�de que la conclusion subsidiaire de la recourante doit �tre admise et le jugement entrepris annul�. La cause est renvoy�e � l'office AI pour instruction compl�mentaire sur l'�volution de l'�tat de sant� de la recourante � partir du 1er janvier 2011 et nouvelle d�cision sur son droit aux prestations d�s cette date.
Vu l'issue du la proc�dure, l'intim� supportera les frais de justice y aff�rents (art. 66 al. 1 LTF). Il versera �galement une indemnit� de d�pens � la recourante, qui obtient gain de cause (art. 68 al. 1 LTF).
Le recours est partiellement admis. La d�cision du Tribunal cantonal du canton de Fribourg, Cour des assurances sociales, du 12 d�cembre 2013 est annul�e; la d�cision de l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Fribourg du 25 juillet 2012 est annul�e en tant qu'elle porte sur le droit � une rente d'invalidit� au-del� du 1
er�janvier 2011.
La cause est renvoy�e � l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Fribourg pour qu'il compl�te l'instruction sur le plan m�dical, puis rende une d�cision sur le droit de la recourante aux prestations de l'assurance-invalidit� pour la p�riode courant � partir du 1
er�janvier 2011. Le recours est rejet� pour le surplus.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 800 fr., sont mis � la charge de l'intim�.
L'intim� versera � la recourante la somme de 2'800 fr. � titre de d�pens pour la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral.
La cause est renvoy�e au Tribunal cantonal du canton de Fribourg, Cour des assurances sociales pour nouvelle d�cision sur les frais et les d�pens de la proc�dure ant�rieure.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, au Tribunal cantonal du canton de Fribourg, Cour des assurances sociales, et � l'Office f�d�ral des assurances sociales.
Lucerne, le 2 juin 2014
Kernen�������Moser-Szeless