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Timestamp: 2016-10-22 03:36:13+00:00
Document Index: 120711287

Matched Legal Cases: ['art. 9', 'art. 32', 'art. 6', 'in dubio', 'art. 91', 'art. 55', 'art. 90', 'ATF ', 'in dubio', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 156', 'art. 55', 'art. 91', 'art. 55', 'art. 2', 'art. 55', 'art. 138', 'art. 55', 'ATF ', 'art. 139', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 138', 'art. 139', 'art. 139', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 278']

6P.156/2003 (14.01.2004)
6P.156/2003
6S.435/2003 /pai
Arr�t du 14 janvier 2004
recourant, repr�sent� par Me Yannis Sakkas, avocat,
Minist�re public du Bas-Valais, 1890 St-Maurice,
art. 9 et art. 32 al. 1 Cst.; art. 6 CEDH (proc�dure p�nale; arbitraire, pr�somption d'innocence, "in dubio pro reo")
6S.435/2003
conduite en �tat d'�bri�t� (art. 91 al. 1 LCR)
recours de droit public (6P.156/2003) et pourvoi en nullit� (6S.435/2003) contre le jugement du Tribunal cantonal du canton du Valais, Cour p�nale I, du 30 octobre 2003.
Le 8 septembre 2000, X.________ a partag� un repas et du vin blanc avec les employ�s de son entreprise � St-L�onard jusqu'� 20 h. Il a ensuite pass� la soir�e � Sion avec une connaissance avec laquelle il dit avoir consomm� deux d�cilitres de vin rouge avant de partir avec sa voiture � Saxon. A Riddes, vers 22 h. 30, un agent de police l'a vu empi�ter � plusieurs reprises sur la ligne de s�curit� avant de reprendre position sur la voie de circulation. A 23 h. 15, deux agents de la police municipale de Martigny ont interpell� le conducteur qui �tait correct et poli, mais pr�sentait des sympt�mes d'ivresse, � savoir les conjonctives inject�es et une haleine sentant l'alcool.
La police a effectu� deux contr�les au moyen de l'�thylom�tre qui ont r�v�l� des taux de 0.97 g  � 23 h. 57 et de 1.03 g  � 0 h. 02, puis conduit l'automobiliste � l'h�pital pour une prise de sang. L'examen m�dical a notamment fait �tat d'un comportement r�calcitrant, d'une capacit� de jugement d�ficiente, de conjonctives inject�es, de pupilles dilat�es, d'un teint rouge, d'une d�marche l�g�rement titubante et d'une haleine sentant l'alcool. L'analyse du sang, pr�lev� le 9 septembre 2000, � 1 h., a relev� une alcool�mie comprise entre 0.85 et 0.95 g/kg. L'Institut de m�decine l�gale de l'universit� de Lausanne, qui a proc�d� � une seconde analyse du m�me �chantillon, a mentionn� un taux d'alcool�mie compris entre 0.83 et 0.93 g .
Le 24 avril 2002, le juge I des districts de Martigny et St-Maurice a condamn� X.________, pour conduite d'un v�hicule automobile en �tant pris de boisson et violation des r�gles de la circulation routi�re, � trois jours d'emprisonnement avec sursis et � 1'000 francs d'amende.
Par jugement du 30 octobre 2003, la cour p�nale I du Tribunal cantonal valaisan a partiellement admis l'appel de X.________ en ce sens qu'elle l'a condamn�, pour conduite d'un v�hicule automobile en �tant pris de boisson, � une amende de 1'000 francs.
X.________ forme un recours de droit public et un pourvoi en nullit� au Tribunal f�d�ral. Se plaignant, dans le premier recours, d'arbitraire et de violation de la pr�somption d'innocence, et, dans le second, d'une violation des art. 55 al. 1, 91 LCR, 2 al. 2 OCR et 138 ss. OAC, il conclut � l'annulation du jugement attaqu�. Il sollicite l'effet suspensif dans son recours de droit public.
Saisi d'un recours de droit public, le Tribunal f�d�ral ne peut examiner que les griefs d'ordre constitutionnel invoqu�s et suffisamment motiv�s dans l'acte de recours (cf. art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 127 I 38 consid. 3c p. 43; 126 III 534 consid. 1b p. 536).
Le recourant se plaint d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et l'�tablissement des faits et de violation de la pr�somption d'innocence.
2.1 Dans la mesure o�, comme en l'esp�ce, l'appr�ciation des preuves est critiqu�e en r�f�rence avec le principe in dubio pro reo, celui-ci n'a de port�e plus large que l'interdiction de l'arbitraire (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41). Cette derni�re notion a �t� rappel�e r�cemment dans l'ATF 128 I 177 consid. 2.1 p. 182 auquel on peut se r�f�rer.
2.2 Le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir tenu compte des r�sultats de l'analyse sanguine alors que le pr�l�vement n'�tait pas conforme, l'�prouvette utilis�e ne contenant aucun nom.
2.2.1 Savoir si le r�sultat d'une prise de sang peut �tre pris en consid�ration comme moyen de preuve est une question de droit f�d�ral qui ne peut �tre examin�e dans un recours de droit public (cf. ATF 116 IV 75 consid. 75 consid. 4 p. 75s. et arr�t non publi� du Tribunal f�d�ral du 26 ao�t 2003, 6S.191/2003). Le grief du recourant est par cons�quent irrecevable dans la pr�sente proc�dure. Il est par ailleurs �galement invoqu� dans le pourvoi d�pos� parall�lement (cf. infra consid. 4.3).
2.2.2 Pour le surplus, l'appr�ciation de la cour cantonale, selon laquelle il n'existe pas de doute que le sang analys� est bien celui du recourant, est exempte d'arbitraire.
En effet, selon les explications de l'agent entendu en appel, la police fournit au personnel soignant le mat�riel n�cessaire � la prise de sang, � savoir du d�sinfectant, une seringue et une veinule pour r�colter le liquide. Une fois le pr�l�vement effectu�, l'�chantillon de sang est �tiquet� et mis, avec l'ordre de pr�l�vement et le rapport m�dical, dans une enveloppe cachet�e. Celle-ci est ensuite amen�e au poste de police o� elle est enregistr�e et plac�e dans un frigo, avant d'�tre prise en charge par l'Institut central des h�pitaux valaisan. Selon la liste produite par le t�moin, une seule enveloppe a �t� d�pos�e au poste le 9 septembre 2000, ce qui signifie que l'h�pital de Martigny n'a fait qu'une seule prise de sang ordonn�e par la police ce jour-l�. Selon le rapport n� 2000.0903 de l'Institut central des h�pitaux valaisan, le sang du recourant, pr�lev� le 9 septembre 2000, � 1 heure, et analys� le 15 septembre 2000, pr�sentait une ethanol�mie comprise entre 0.85 et 0.95 g/kg. Ce rapport comportait encore les deux remarques suivantes: 1. L'�chantillon est conserv� une ann�e; 2. Pr�l�vement non conforme: tube sans nom.
La cour cantonale a jug� que cette derni�re remarque signifiait, soit que la veinule n'�tait pas �tiquet�e, soit que l'�tiquette n'�tait pas remplie. Elle a estim� que l'Institut n'avait toutefois pas eu de doutes sur la provenance du sang, d�s lors que son rapport, tout en soulignant que le pr�l�vement n'�tait pas conforme, indiquait express�ment qu'il s'agissait du sang du recourant et n'�mettait aucune r�serve sur ce point. Elle a soutenu que la pr�sence, dans l'enveloppe cachet�e, non seulement de l'�chantillon de sang, mais encore de l'ordre de pr�l�vement et du rapport m�dical, avait suffi � exclure un �ventuel doute. Dans ces conditions et compte tenu de la proc�dure d�crite ci-dessus par le t�moin entendu en appel, la cour cantonale n'est pas tomb�e dans l'arbitraire en retenant que le sang analys� �tait bien celui du recourant, malgr� l'absence d'�tiquette nominale sur le tube.
2.3 Le recourant soutient qu'on ne saurait fonder sa culpabilit� en se basant uniquement sur un test � l'�thylom�tre mentionnant un taux d'alcool�mie de 0.97 g  et les d�clarations d'un policier selon lesquelles il sentait l'alcool et avait les yeux un peu rouges.
Savoir si le r�sultat de l'�thylom�tre peut �tre pris en consid�ration comme moyen de preuve est une question de droit f�d�ral qui ne peut �tre examin�e dans un recours de droit public (cf. ATF 116 IV 75 consid. 75 consid. 4 p. 75s. et arr�t non publi� du Tribunal f�d�ral du 26 ao�t 2003, 6S.191/2003). Dans cette mesure, le grief du recourant est irrecevable. Au surplus, il tombe � faux, la cour cantonale ayant admis l'�tat d'�bri�t� de l'automobiliste, non seulement en se fondant sur les deux contr�les � l'�thylom�tre et les constatations des agents de police, mais principalement en se basant sur le test sanguin relevant un taux d'alcool�mie compris entre 0.83 et 0.93 g .
2.4 Le recourant pr�tend que la cour cantonale ne pouvait retenir qu'il avait empi�t� sur la ligne de s�curit� entre Riddes et Saxon, les d�clarations de l'agent communal �tant invraisemblables.
Il est vrai que les premiers juges ont �cart� les d�clarations de l'agent communal relatives � la vitesse de l'automobiliste aux motifs que celle-ci n'avait pas pu �tre enregistr�e sur un support mat�riel et que 45 minutes s'�taient �coul�es entre le moment o� le recourant avait �t� vu aux environs de Riddes et son interpellation, � Martigny. Ils ont en revanche retenu les d�clarations de cet agent selon lesquelles le recourant avait franchi, � plusieurs reprises, la ligne de s�curit� et jug� que ce comportement corroborait l'�tat d'ivresse du conducteur. En l'esp�ce, rien ne permet de mettre en doute ces propos et l'agent communal n'aurait du reste pas appel� la centrale de la police cantonale si l'automobiliste s'�tait comport� correctement. En outre, la cour cantonale s'est fond�e sur plusieurs autres �l�ments, � savoir les tests sanguins et � l'�thylom�tre et les constatations des deux agents de la police municipale de Martigny, pour constater l'�tat d'�bri�t� du recourant. Elle a ainsi forg� sa conviction sur la base d'un ensemble d'�l�ments. Or, il n'y a pas d'arbitraire du seul fait qu'un ou plusieurs arguments corroboratifs soient fragiles, la solution retenue pouvant �tre justifi�e de fa�on soutenable par d'autres arguments de nature � emporter la conviction. Le grief du recourant est d�s lors infond�.
En conclusion, le recours de droit public doit �tre rejet�, dans la mesure o� il est recevable. Le recourant, qui succombe, supporte les frais (art. 156 al. 1 OJ).
Le recourant invoque une violation des art. 55 al. 1, 91 LCR, 2 al. 2 OCR et 138 ss OAC.
4.1 L'art. 91 ch. 1 LCR punit de l'emprisonnement ou de l'amende, celui qui, �tant pris de boisson, aura conduit un v�hicule automobile. En application de l'art. 55 al. 1 LCR, le Conseil f�d�ral a fix� comme r�gle qu'un conducteur est r�put� pris de boisson, ind�pendamment de toute autre preuve et de son degr� de tol�rance � l'alcool, d�s qu'il pr�sente une alcool�mie d'au moins 0.8 g  (cf. art. 2 al. 2 de l'ordonnance sur les r�gles de la circulation routi�re [OCR; RS 741.11]). L'art. 55 al. 4 LCR prescrit que le Conseil f�d�ral �dictera des prescriptions sur la proc�dure � suivre pour pr�lever et analyser le sang, de m�me que sur l'examen m�dical compl�mentaire de la personne pr�sum�e �tre prise de boisson.
4.1.1 Selon l'art. 138 de l'ordonnance r�glant l'admission des personnes et des v�hicules � la circulation routi�re (OAC; RS 741.51), lorsqu'il s'agit de constater l'�bri�t�, la prise de sang constitue l'examen appropri� auquel les conducteurs de v�hicules et les personnes impliqu�es dans un accident doivent �tre soumis en vertu de l'art. 55 LCR (al. 1). La prise de sang doit �tre effectu�e lorsque des indices permettent de conclure � l'�bri�t� ou lorsqu'une personne le demande elle-m�me afin de se disculper (al. 2). Pour un premier contr�le, on peut utiliser un �thylom�tre. L'examen n'est pas poursuivi lorsque l'analyse de l'haleine r�v�le un taux d'alcool�mie inf�rieur � 0.6 g  (al. 3). Sont r�serv�es les dispositions plus compl�tes des codes cantonaux de proc�dure, ainsi que les constatations de l'�bri�t� d'apr�s l'�tat et le comportement du suspect ou les indications obtenues sur la quantit� d'alcool consomm�e, etc., notamment lorsque la prise de sang ne peut �tre effectu�e (al. 6). Cette derni�re formulation n'exclut pas par avance de pouvoir se r�f�rer � un autre moyen de preuve, m�me en pr�sence d'une analyse de sang. Il est en particulier possible de se fonder sur un examen effectu� au moyen d'un �thylom�tre dont le r�sultat se r�v�le clair, ou sur des t�moignages. Cependant, lorsque l'analyse de sang a pu �tre effectu�e � satisfaction scientifique, le juge ne saurait d'apr�s le syst�me l�gal lui pr�f�rer un autre moyen de preuve (cf. ATF 127 IV 172 consid. 3d p. 175 ss).
4.1.2 L'art. 139 OAC pr�voit que lorsque le suspect pr�tend qu'il a encore consomm� de l'alcool une demi-heure � trois quarts d'heure avant la prise de sang, il sera soumis, au moins un quart d'heure plus tard, � une deuxi�me prise de sang (al. 4). Le r�cipient contenant le sang portera les inscriptions n�cessaires, sera plac� dans un emballage convenant au transport et, par le moyen le plus rapide exp�di� pour analyse � un institut reconnu. Aussi longtemps qu'il n'est pas possible de l'exp�dier, le sang doit �tre conserv� dans un r�frig�rateur. En r�gle g�n�rale, l'exp�dition est assur�e par la police qui doit indiquer, dans un rapport, les circonstances ayant provoqu� la prise de sang (al. 5).
4.1.3 La d�termination du degr� d'alcool�mie rel�ve du fait et doit donc �tre contest�e dans un recours de droit public. En revanche, la question de savoir si les r�sultats d'une prise de sang ou de tests � l'�thylom�tre peuvent �tre pris en compte comme moyen de preuve rel�ve du droit f�d�ral et peut par cons�quent �tre examin�e dans un pourvoi en nullit� (cf. ATF 116 IV 75 consid. 75 consid. 4 p. 75s. et arr�t non publi� du Tribunal f�d�ral du 26 ao�t 2003, 6S.191/2003; supra, consid. 2.3 et 2.4).
4.2 Dans la mesure o� le recourant critique l'appr�ciation des preuves et les constatations cantonales, ses griefs sont irrecevables dans un pourvoi en nullit� (cf. ATF 126 IV 65 consid. 1 p. 66 et les arr�ts cit�s).
4.3 Selon le recourant, l'analyse de sang n'a pas �t� effectu�e conform�ment aux normes pr�cit�es (art. 138 ss. OAC).
4.3.1 Selon les instructions du D�partement f�d�ral de justice et police sur la constatation de l'�bri�t� du 12 novembre 1986, le r�cipient utilis� pour l'exp�dition, ainsi que le rapport m�dical concernant l'examen clinique doivent porter des inscriptions concordantes, de fa�on � exclure toute �quivoque. L'institut enregistre au fur et � mesure les �chantillons re�us et en contr�le chaque fois l'identit� � l'aide de l'ordre de pr�lever le sang (cf. annexe 8 OAC) qui leur est joint. Les �quivoques �ventuelles sont corrig�es sans d�lai, de concert avec l'exp�diteur ou le mandant. Lorsqu'une confusion est possible, il y a lieu de d�terminer les propri�t�s immunoh�matologiques de l'�chantillon et de les comparer avec celles du sang du suspect. Au regard de ces instructions, les inscriptions sur le r�cipient pr�vues par l'art. 139 al. 5 OAC visent avant tout � exclure toute �quivoque au sujet de l'identit� du donneur. Partant, dans la mesure o� il n'existe pas de doute quant � ce dernier point, il y a lieu d'admettre que la fa�on de proc�der quant au pr�l�vement de sang reste conforme � la r�gle pr�cit�e. En l'esp�ce, la cour cantonale n'a pas ignor� que la veinule n'avait pas �t� correctement �tiquet�e. Elle a toutefois admis qu'il n'y avait pas de doute quant � la provenance du sang, puisque l'Institut avait express�ment indiqu�, sans �mettre la moindre r�serve � ce sujet, qu'il s'agissait du sang du recourant, que l'enveloppe cachet�e telle que r�ceptionn�e par l'Institut comprenait non seulement l'�chantillon de sang, mais encore l'ordre de pr�l�vement et le rapport m�dical, et que le recourant, qui avait demand� une seconde analyse du taux d'alcool�mie, n'avait en revanche jamais requis l'examen des propri�t�s immunoh�matologiques du sang pr�lev�. Dans ces conditions, la cour cantonale n'a pas viol� le droit f�d�ral en retenant l'analyse sanguine comme moyen de preuve, puisqu'elle a constat� en fait que le sang pr�lev� �tait sans �quivoque celui du recourant.
4.3.2 Contrairement � ce que soutient le recourant, une seconde prise de sang n'�tait pas n�cessaire en application de l'art. 139 al. 4 OAC, puisque, dans le cas particulier, plus de � d'heure se sont �coul�s entre la derni�re ingestion d'alcool et la premi�re prise de sang et que l'automobiliste n'a jamais pr�tendu avoir encore consomm� de l'alcool entre l'�v�nement critique et la premi�re analyse sanguine.
4.4 Le grief du recourant selon lequel la cour cantonale n'aurait pas d�termin� son taux d'alcool�mie au moment de la commission de l'infraction tombe � faux, puisque l'arr�t attaqu� a express�ment soulign� que l'analyse du sang, pr�lev� 1 h. 45 apr�s l'interpellation, avait r�v�l� un taux d'alcool�mie compris entre 0.83 et 0.93 g  et que, compte tenu d'une �limination minimale de 0.1 g  par heure, on pouvait admettre que le recourant pr�sentait un taux sup�rieur � 1 g  lors de son interpellation � 23 h. 15 (cf. ATF 116 IV 239 consid. 2 p. 240 s.; Soci�t� suisse de m�decine l�gale, Directives pour l'interpr�tation m�dicale de l'alcool�mie, chiffre 3.1).
4.5 Le recourant soutient que les tests � l'�thylom�tre ne constituent des indices probants que si le taux constat� est tr�s �lev�, contrairement au cas d'esp�ce.
Ce grief est vain. En effet, la jurisprudence � laquelle se r�f�re le conducteur et selon laquelle le r�sultat d'un test � l'�thylom�tre peut diverger de plus ou moins 20 % de la concentration d'alcool dans le sang d�termin�e par une prise de sang (cf. ATF 127 IV 172 consid. 3d p. 175 ss; 119 IV 255 consid. 2a p. 257 s.) n'est pas pertinente dans le cas particulier, puisque l'Institut a valablement effectu� un test sanguin, qui constitue l'examen appropri� pour constater l'�bri�t�, et qui a �tabli une alcool�mie sup�rieure � 0.8 g  et proche de celles relev�es par les tests � l'�thylom�tre. Dans cette mesure, la cour cantonale n'a pas viol� le droit f�d�ral en retenant les r�sultats de ces tests comme moyens de preuve, ceux-ci ne venant que confirmer celui de l'analyse sanguine.
4.6 Selon l'arr�t attaqu�, le recourant pr�sentait lors de son interpellation, conform�ment � l'analyse de sang effectu�e et compte tenu d'une �limination minimale de 0.1 g  par heure, un taux sup�rieur � 1 g , lequel a d'ailleurs �t� confirm� par les deux contr�les � l'�thylom�tres de 0.97 et 1.03 g  op�r�s respectivement � 23 h. 57 et 0 h. 02. D'apr�s les constatations cantonales, l'examen m�dical a notamment relev� un comportement r�calcitrant, une capacit� de jugement d�ficiente, des conjonctives inject�es, des pupilles dilat�es, un teint rouge, une d�marche l�g�rement titubante et une haleine sentant l'alcool. Les policiers ont signal� des sympt�mes d'ivresse, � savoir les conjonctives inject�es et une haleine sentant l'alcool. Un autre agent a �galement vu, � plusieurs reprises, l'automobiliste empi�ter sur la ligne de s�curit�. Enfin, la cour cantonale a relev� que, selon ses propres d�clarations, le recourant avait partag� plusieurs raclettes accompagn�es de vin blanc avec les employ�s de son entreprise jusqu'� 20 h., puis consomm� deux d�cilitres de vin rouge avec un ami. Sur la base de ces �l�ments, la cour cantonale n'a pas viol� le droit f�d�ral en admettant que le recourant avait conduit en �tat d'�bri�t�.
En conclusion, le pourvoi doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Le recourant, qui succombe, supportera les frais (art. 278 al. 1 PPF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie au mandataire du recourant, au Minist�re public du Bas-Valais et au Tribunal cantonal du canton du Valais, Cour p�nale I.
Lausanne, le 14 janvier 2004