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Timestamp: 2016-10-28 14:05:14+00:00
Document Index: 64612815

Matched Legal Cases: ['art. 8', 'art. 8', 'art. 13', 'art. 8', 'art. 13', 'art. 8', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 83', 'art. 8', 'art. 83', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 83', 'art. 8', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 13', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 66', 'art. 68', 'art. 67']

repr�sent� par Me Jean-Fr�d�ric Malcotti, avocat,
recours contre l'arr�t du Tribunal administratif f�d�ral, Cour III, du 4 novembre 2010.
A.X.________, ressortissant turc, n� le 5 janvier 1969, est entr� en Suisse sans autorisation au mois d'ao�t 1988 pour y travailler. Le 7 f�vrier 1992, il a �pous�, � Neuch�tel, B.________, de nationalit� suisse, n�e le 10 juillet 1969, et a �t� mis au b�n�fice d'une autorisation annuelle de s�jour. Une enfant pr�nomm�e C.________ est n�e de cette union, le 10 d�cembre 1992.
Le mariage des �poux X.________ a �t� dissout par jugement de divorce du 20 mai 1996, l'autorit� parentale sur C.________ �tant attribu�e � la m�re et une curatelle �ducative institu�e en faveur de l'enfant. Selon la convention sur les effets accessoires du divorce, un large droit de visite a �t� attribu� au p�re.
Le 12 juin 1996, A.X.________ s'est remari� en Turquie avec une compatriote, avec laquelle il aura un fils, D.________, n� le 14 mars 1998. Cette union sera dissoute par divorce quelques ann�es plus tard.
Par d�cision du 4 novembre 1996, le Service des �trangers du canton de Neuch�tel, devenu Service des migrations (ci-apr�s: le Service des migrations), a refus� de prolonger l'autorisation de s�jour de A.X.________ et d'accorder une autorisation de s�jour � sa seconde �pouse au titre de regroupement familial. Le recours de l'int�ress� contre cette d�cision a �t� class�, � la suite de son retour en Turquie, le 31 mai 1997.
Les 4 mars 1999 et 21 juin 2001, l'Office f�d�ral des �trangers (actuellement, l'Office f�d�ral des migrations, en abr�g�: ODM) a refus� � A.X.________ l'autorisation d'entrer en Suisse pour visiter sa fille. La deuxi�me d�cision, qui concernait �galement la visite du fr�re de l'int�ress� � Neuch�tel, a �t� confirm�e sur recours le 11 novembre 2002 par le D�partement f�d�ral de justice et police.
Entendu le 23 ao�t 2004 par le Service de l'emploi du canton de Neuch�tel, A.X.________ a d�clar� qu'il �tait revenu en Suisse � fin avril 2002 et qu'il avait commenc� � travailler sans autorisation un mois plus tard.
Par d�cision du 27 septembre 2004, le Service des migrations a ordonn� le renvoi imm�diat de A.X.________, mesure suspendue � la suite du recours de l'int�ress�. Sur le plan p�nal, celui-ci a �t� condamn� � huit jours d'emprisonnement avec sursis pendant deux ans et � une amende de 80 fr. pour s�jour ill�gal.
Le 20 octobre 2004, A.X.________ a pr�sent� une demande d'autorisation de s�jour aux fins de regroupement familial avec sa fille, en se pr�valant de l'art. 8 CEDH. Cette requ�te a �t� rejet�e par le Service des migrations, le 15 mars 2005.
A.X.________ a recouru contre cette d�cision aupr�s du D�partement de l'�conomie publique du canton de Neuch�tel (en abr�g�: le D�partement) qui, dans le cadre de l'instruction du recours, a entendu C.________, le 23 janvier 2008. Celle-ci a indiqu� qu'elle voyait son p�re tous les week-ends depuis 2002 et que ce dernier �tait tr�s pr�sent dans sa vie, malgr� l'absence de cohabitation. De son c�t�, B.________ a d�clar� que le p�re contribuait r�guli�rement � l'entretien de sa fille.
Par d�cision du 23 mai 2008, le D�partement a admis le recours et invit� le Service des migrations � d�livrer une autorisation de s�jour � A.X.________ pour demeurer en Suisse avec sa fille en vertu de l'art. 8 CEDH, sous r�serve de l'approbation de l'Office f�d�ral des migrations.
Apr�s instruction, l'ODM a, par d�cision du 18 f�vrier 2010, refus� d'exempter A.X.________ des mesures de limitation au sens de l'art. 13 let. f de l'ordonnance du 6 octobre 1986 limitant le nombre des �trangers (OLE; RO 1986 p. 1791 ss), disposition qu'il a jug�e seule applicable.
A.X.________ a recouru contre cette d�cision aupr�s du Tribunal administratif f�d�ral. Il a fait valoir qu'il �tait l'unique �l�ment stable pour sa fille et que son soutien �tait d�terminant pour le bon d�veloppement de celle-ci, ainsi que l'attestait, dans un courrier du 15 mars 2010, le curateur de C.________, qui avait d� �tre nomm� � la suite de l'enqu�te p�nale ouverte contre la m�re, suspect�e d'infractions graves � l'encontre de mineurs. Il a �galement rappel� que ses demandes de visas en 1999 et 2001 pour venir voir sa fille avait �t� rejet�es, de sorte qu'il �tait venu en Suisse sans autorisation et que l'enfant D.________, dont il avait obtenu la garde apr�s son divorce en Turquie, l'avait rejoint en Suisse au mois de mars 2003 et poursuivait depuis lors sa scolarit� � Neuch�tel.
Par arr�t du 4 novembre 2010, le Tribunal administratif f�d�ral a rejet� le recours. Il a retenu en bref que les crit�res de l'art. 8 CEDH, qui doivent �tre pris en consid�ration m�me si cette norme n'a pas de port�e directe en mati�re de mesures de limitation, n'�taient pas remplis, pas plus que les conditions de l'art. 13 let. f OLE.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public pour violation de l'art. 8 CEDH, A.X.________ conclut, sous suite de frais et d�pens, � l'annulation de l'arr�t du Tribunal administratif f�d�ral du 4 novembre 2010 et � l'octroi d'une autorisation de s�jour, subsidiairement au renvoi de la cause � la juridiction intim�e pour compl�ment d'instruction ou au Service des migrations pour qu'il statue dans le sens des consid�rants.
Le Tribunal administratif f�d�ral a renonc� � se d�terminer sur le recours et l'Office f�d�ral des migrations propose son rejet.
Par ordonnance pr�sidentielle du 16 d�cembre 2010, la demande d'effet suspensif pr�sent�e par le recourant a �t� admise.
Le Tribunal f�d�ral examine d'office sa comp�tence et la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (cf. art. 29 al. 1 LTF; ATF 136 II 470 consid. 1 p. 472, 436 consid. 1 p. 438).
1.1 En tant que l'arr�t attaqu� concerne le refus d'exempter le recourant des mesures de limitation, la voie du recours en mati�re de droit public n'est pas ouverte aupr�s du Tribunal f�d�ral (art. 83 let. c ch. 5 LTF), de sorte que le recours se fonde � juste titre uniquement sur l'art. 8 CEDH.
1.2 D'apr�s l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, le recours en mati�re de droit public est irrecevable contre les d�cisions en mati�re de droit des �trangers qui concernent une autorisation � laquelle ni le droit f�d�ral ni le droit international ne donnent droit.
1.3 Selon la jurisprudence, un �tranger peut, selon les circonstances, se pr�valoir du droit au respect de sa vie priv�e et familiale au sens de l'art. 8 � 1 CEDH, respectivement 13 al. 1 Cst., pour s'opposer � une �ventuelle s�paration de sa famille. Encore faut-il, pour pouvoir invoquer cette disposition, que la relation entre l'�tranger et une personne de sa famille ayant le droit de r�sider durablement en Suisse soit �troite et effective (ATF 135 I 143 consid. 1.3.1 p. 145; 130 II 281 consid. 3.1 p. 285/et les arr�ts cit�s). L'art. 8 CEDH s'applique lorsqu'un �tranger fait valoir une relation intacte avec ses enfants b�n�ficiant du droit de r�sider en Suisse, m�me si ces derniers ne sont pas plac�s sous son autorit� parentale ou sous sa garde du point de vue du droit de la famille (ATF 120 Ib 1 consid. 1d p. 3; 119 Ib 81 consid. 1c p. 84; 118 Ib 153 consid. 1c p. 157 et les r�f�rences).
Le Tribunal f�d�ral admet aussi qu'un �tranger puisse, exceptionnellement et � des conditions restrictives, d�duire un droit � une autorisation de s�jour de l'art. 8 � 1 CEDH, s'il existe un rapport de d�pendance particulier entre lui et un proche parent au b�n�fice d'un droit de pr�sence assur� en Suisse (nationalit� suisse ou autorisation d'�tablissement; cf. ATF 135 I 143 consid. 1.3.1 p. 145 ss; 130 II 281 consid. 3.1 p. 285), par exemple en raison d'une maladie ou d'un handicap (ATF 120 Ib 257 consid. 1d p. 261). Il n'a cependant jamais tranch� clairement la question de savoir si cette jurisprudence �tait applicable lorsque ce n'�tait pas l'�tranger qui �tait d�pendant, mais la personne au b�n�fice d'un droit de pr�sence assur� en Suisse (arr�t 2C_817/2010 du 24 mars 2011, consid. 1.1.2 et les arr�ts cit�s). Cette question doit �tre r�solue par l'affirmative en tout cas lorsque, comme en l'esp�ce, le lien de d�pendance particulier qui est invoqu� pour fonder le droit � s�journer en Suisse s'ajoute au lien de parent� nucl�aire, soit entre parents et enfants. En effet, si l'enfant dans un rapport de d�pendance particulier (malade ou handicap�) est mineur, alors on admet que le parent �tranger peut faire valoir un droit lui ouvrant la voie du recours en mati�re de droit public en application de l'art. 8 CEDH (cf. arr�t 2C_843/2009 du 14.06.2010 consid. 1.2), l'�ge d�terminant �tant le moment o� le Tribunal f�d�ral statue (ATF 129 II 11 consid. 2 p. 13, confirm� r�cemment in arr�t 2C_84/2010 du 1er octobre 2010 consid. 3.2 destin� � la publication in ATF 136 II 497). Sur le plan proc�dural, il n'y a aucun motif de traiter diff�remment le parent d'un enfant majeur qui se trouve dans une m�me situation de d�pendance en raison d'une maladie ou d'un handicap. Dans un tel cas, le droit au maintien des relations familiales ne d�coule en effet pas de l'�ge, mais du rapport de d�pendance entre parents et enfants. Une telle diff�rence de traitement serait d'autant moins justifiable lorsque, comme en l'esp�ce, au moment du d�p�t de la demande l'enfant �tait encore mineur, mais est devenu majeur au cours d'une proc�dure qui dure plusieurs ann�es, sans que le parent qui sollicite l'autorisation de s�jour en soit responsable. Il convient donc d'admettre un droit sous l'angle de l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, le point de savoir si le lien de d�pendance permet de fonder une autorisation de s�jour sous l'angle de l'art. 8 CEDH �tant une question de fond et non de recevabilit�.
1.4 Les autres conditions de recevabilit� du recours en mati�re de droit public �tant r�unies, il y a lieu d'entrer en mati�re.
2.1 L'art. 8 CEDH ne conf�re en principe pas un droit � s�journer dans un Etat d�termin�. Le fait de refuser un droit de s�jour � un �tranger dont la famille se trouve en Suisse peut toutefois entraver sa vie familiale et porter ainsi atteinte au droit au respect de la vie priv�e et familiale garanti par cette disposition (ATF 135 I 143 consid. 1.3.1 p. 145, 153 consid. 2.1 p. 154 ss). Il n'y a toutefois pas atteinte � la vie familiale si l'on peut attendre des membres de la famille qu'ils r�alisent leur vie de famille � l'�tranger; l'art. 8 CEDH n'est a priori pas viol� si le membre de la famille jouissant d'un droit de pr�sence en Suisse peut quitter ce pays sans difficult�s avec l'�tranger auquel une autorisation de s�jour a �t� refus�e (ATF 135 I 143 consid. 2.2 p. 147, 153 consid. 2.1 p. 155). En revanche, si le d�part du membre de la famille pouvant rester en Suisse ne peut d'embl�e �tre exig� sans autres difficult�s, il y a lieu de proc�der � la pes�e des int�r�ts pr�vue par l'art. 8 � 2 CEDH. Cette disposition suppose de tenir compte de l'ensemble des circonstances et de mettre en balance l'int�r�t priv� � l'obtention d'un titre de s�jour et l'int�r�t public � son refus (ATF 136 I 285 consid. 5.2 p. 287; 135 I 153 consid. 2.1 p. 155 et les r�f�rences cit�es).
2.2 En l'occurrence, il n'est pas contest� que le recourant entretient des relations �troites et effectives avec sa fille C.________, dont l'�tat suppose qu'elle soit plac�e en institution. Celle-ci a en outre la nationalit� suisse et, compte tenu de sa sant� mentale, on ne voit manifestement pas que l'on puisse envisager qu'elle quitte la Suisse pour aller vivre en Turquie. Le droit du p�re de s�journer en Suisse suppose donc une pes�e des int�r�ts en pr�sence.
2.3 A ce sujet, le recourant fait essentiellement valoir que l'arr�t entrepris aura pour r�sultat de le priver de tous contacts directs avec sa fille puisque, d'une part, ses demandes pour lui rendre visite avaient �t� rejet�es en 1999 et 2001, puis sur recours par le D�partement f�d�ral de justice et police en novembre 2002, au motif que le retour dans le pays d'origine n'�tait pas garanti et que, d'autre part, C.________ n'est pas apte, en raison de ses troubles du comportement, � rendre visite � son p�re en Turquie, ni � communiquer avec lui avec des "moyens modernes", contrairement � ce qu'ont retenu les premiers juges. Or, l'Office des mineurs et les institutions s'occupant de C.________ ont reconnu que l'int�ress�e avait besoin de l'appui de son p�re, lequel lui �tait particuli�rement b�n�fique en raison de la d�faillance de la m�re qui en avait perdu la garde.
De son c�t�, le Tribunal administratif f�d�ral n'a, dans la pes�e des int�r�ts en pr�sence, pas retenu d'autre int�r�t public que la politique restrictive de la Suisse en mati�re d'immigration, tout en relevant, dans le cadre de son examen sous l'angle de l'art. 13 let. f OLE, la condamnation du recourant � huit jours d'emprisonnement avec sursis pendant deux ans et � une amende de 80 fr. pour infractions aux prescriptions de police des �trangers. A cela s'ajoutait qu'il avait cach� la pr�sence en Suisse de son fils D.________, arriv� en Suisse en 2003, � l'�ge de cinq ans.
2.4 Force est toutefois de constater que l'int�r�t public � �loigner le recourant de Suisse n'est pas pr�pond�rant par rapport � l'int�r�t priv� de ce dernier � pouvoir rester proche de sa fille pour la soutenir. En effet, les infractions commises par le recourant sont directement li�es � son s�jour ill�gal en Suisse et n'atteignent donc pas un degr� de gravit� qui n�cessiterait son �loignement (ATF 136 I 285 consid. 5.3 p. 289; 135 I 153 consid. 2.2. p. 156 ss). Il faut d'ailleurs relever que son s�jour dans la clandestinit� a �t� en grande partie provoqu� par le refus de l'Office f�d�ral des migrations de lui accorder des visas d'entr�e en Suisse pour pouvoir exercer son droit de visite sur sa fille. Pour le reste, le recourant n'a donn� lieu � aucune plainte; il n'a jamais �t� � l'aide sociale et a toujours travaill�, tout en s'occupant de son fils. Le fait qu'il soit actuellement le seul soutien familial de C.________, qui ne peut visiblement pas compter sur sa m�re et n'a pas d'autre parent� que le demi-fr�re de treize ans qui vit avec son p�re, rev�t une importance pr�pond�rante. A cet �gard, il ressort de l'arr�t attaqu� que, selon le curateur de la jeune fille, la m�re - qui en avait perdu la garde mais en conservait l'autorit� parentale - n'avait pas une bonne influence sur celle-ci, contrairement au p�re qui respectait scrupuleusement le droit de visite et �tait capable de l'encadrer. Le cas de C.________ est donc particulier, puisque, suite � ses troubles graves du comportement, elle a �t� scolaris�e dans un centre p�dago-th�rapeutique d�s 2005, puis plac�e dans des institutions sp�cialis�es, dont la derni�re, au mois d'ao�t 2008, "E.________", dans le canton de Fribourg. Le Conseiller en r�adaptation professionnelle de l'Office d'assurance-invalidit� de ce canton relevait ainsi, dans son rapport du 30 juin 2009, que l'int�ress�e pr�sentait des difficult�s de compr�hension et d'abstraction la situant au niveau d'une enfant de cinq ans. Il pr�conisait une int�gration en structure prot�g�e, �tant donn� qu'aucune formation professionnelle n'�tait envisageable. Dans la mesure o� son p�re repr�sente le seul membre de sa famille sur lequel elle peut compter et que le droit de visite ne para�t pas pouvoir �tre exerc� depuis ou en Turquie, il faut reconna�tre au recourant un droit � obtenir une autorisation de s�jour sur la base de l'art. 8 CEDH. Ce droit a en effet subsist� apr�s la majorit� de C.________ survenue le 9 d�cembre 2010, car il ne d�pend pas de l'�ge, mais d�coule de l'invalidit� et de la d�pendance psychologique de l'int�ress�e envers son p�re.
2.5 Au vu de ce qui pr�c�de le recours doit �tre admis et l'arr�t attaqu� annul�. La cause sera renvoy�e � l'Office f�d�ral des migrations pour qu'il approuve l'autorisation de s�jour du recourant.
L'issue du recours commande de ne pas mettre de frais � la charge de l'intim� (art. 66 al. 4 LTF). En revanche, l'Office f�d�ral des migrations versera au recourant une indemnit� � titre de d�pens (art. 68 al. 1 LTF).
Il y a lieu �galement de renvoyer l'affaire au Tribunal administratif f�d�ral pour qu'il fixe � nouveau les frais et d�pens de la proc�dure qui s'est d�roul�e devant lui (art. 67 et 68 al. 5 LTF).
La cause est renvoy�e � l'Office f�d�ral des migrations pour qu'il approuve l'octroi d'une autorisation de s�jour au recourant.
L'affaire est renvoy�e au Tribunal administratif f�d�ral pour qu'il fixe � nouveau les frais et d�pens de la proc�dure qui s'est d�roul�e devant lui.
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire du recourant, � l'Office f�d�ral des migrations, au Tribunal administratif f�d�ral, Cour III, et au Service des migrations du canton de Neuch�tel.