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Timestamp: 2016-10-24 23:36:30+00:00
Document Index: 72296230

Matched Legal Cases: ['art. 42', 'art. 42', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 64', 'art. 108', 'art. 108', 'art. 66', 'art. 68']

2C_718/2015 (03.09.2015)
2C_718/2015 {T�0/2} � � Arr�t du 3 septembre 2015
R�vocation de l'autorisation de s�jour et renvoi de Suisse,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 3 ao�t 2015.
Par courrier du 14 ao�t 2015, X.________ a �crit au Tribunal f�d�ral pour affirmer qu'il n'est pas satisfait avec la d�cision du Tribunal cantonal du 3 ao�t 2015. Il expose qu'il veut rester aupr�s de ses enfants, qu'il n'y a pas de pays dans lequel il pourrait aller se r�fugier et qu'il n'en aurait pas les moyens financiers.
Par ordonnance du 21 ao�t 2015, la Chancellerie de la IIe cour de droit public a imparti � l'int�ress� un d�lai �ch�ant au 1er septembre 2015 pour produire l'arr�t attaqu� pr�cisant qu'� d�faut de production de l'arr�t attaqu�, le m�moire ne sera pas pris en consid�ration.
Par courrier du 27 ao�t 2015, X.________ a �crit au Tribunal f�d�ral un courrier mentionnant un arr�t rendu le 16 juin 2015 sans toutefois produire le document requis par ordonnance du 21 ao�t 2015.
L'arr�t rendu le 3 ao�t 2015 a �t� produit par le Tribunal cantonal du canton de Vaud sur demande de la Chancellerie de la IIe Cour de droit public. Cet arr�t confirme l'irrecevabilit� de la demande de r�examen de l'int�ress� prononc�e par d�cision du 16 juin 2015 du Service cantonal de la population du canton de Vaud.
En vertu de l'art. 42 al. 1 LTF, les m�moires doivent �tre r�dig�s dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et �tre sign�s. Les pi�ces invoqu�es comme moyens de preuve doivent �tre jointes au m�moire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de m�me de la d�cision attaqu�e si le m�moire est dirig� contre une d�cision (art. 42 al. 3 LTF). Si les annexes prescrites font d�faut, le Tribunal f�d�ral impartit un d�lai appropri� � la partie pour rem�dier � l'irr�gularit� et l'avertit qu'� d�faut le m�moire ne sera pas pris en consid�ration (art. 42 al. 5 LTF).
En l'esp�ce, le recourant n'a pas produit l'arr�t attaqu� dans le d�lai imparti au 1er septembre 2015. Son m�moire est par cons�quent irrecevable.
A cela s'ajoute que, lorsque l'autorit� saisie d'une demande de r�examen refuse d'entrer en mati�re, comme en l'esp�ce, un recours ne peut porter que sur le bien-fond� de ce refus (ATF 113 Ia 146 consid. 3c p. 153 s.; arr�t 2C_1007/2011 du 12 mars 2012 consid. 4.1). Il appartenait donc au recourant d'invoquer l'art. 9 Cst. et de d�montrer concr�tement en quoi l'instance pr�c�dente aurait, le cas �ch�ant, appliqu� de mani�re arbitraire le droit de proc�dure cantonal, en particulier l'art. 64 LPA/VD, ce qu'il n'a fait ni dans son courrier du 14 ao�t ni dans celui du 27 ao�t 2015.
Le recours est ainsi manifestement irrecevable (art. 108 al. 1 let. a et b LTF) et doit �tre trait� selon la proc�dure simplifi�e de l'art. 108 LTF, sans qu'il y ait lieu d'ordonner un �change d'�critures. Succombant, le recourant doit supporter les frais de la proc�dure f�d�rale (art. 66 al. 1 LTF). Il n'est pas allou� de d�pens (art. 68 al. 1 et 3 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� au recourant, au Service de la population, au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, ainsi qu'au Secr�tariat d'Etat aux migrations.
Lausanne, le 3 septembre 2015