Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F13-06-2016-1B_189-2016
Timestamp: 2016-09-29 11:51:10+00:00
Document Index: 289858523

Matched Legal Cases: ['art. 78', 'art. 212', 'art. 233', 'art. 80', 'art. 81', 'art. 107', 'art. 10', 'art. 31', 'art. 36', 'art. 221', 'art. 36', 'art. 221', 'art. 221', 'art. 5', 'art. 97', 'ATF ', 'art. 391', 'art. 391', 'art. 393', 'art. 391', 'art. 391', 'art. 391', 'art. 391', 'art. 391', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 19', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 19', 'art. 221', 'ATF ', 'art. 36', 'art. 237', 'art. 237', 'art. 19', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 5', 'art. 64', 'art. 64']

1B_189/2016 � � Arr�t du 13 juin 2016
A.________, repr�sent� par Me C�dric Baume, avocat,
Juge des mesures de contrainte de la R�publique
Minist�re public de la R�publique et canton du Jura.
recours contre la d�cision de la Chambre p�nale des recours du Tribunal cantonal de la R�publique et canton du Jura du 20 avril 2016.
Le Minist�re public jurassien instruit une proc�dure p�nale portant sur un trafic international de stup�fiants de grande ampleur, commis en bande et par m�tier. Dans ce cadre, la Procureure en charge du dossier a ouvert le 14 mai 2014 une instruction p�nale contre A.________ pour infractions graves � la loi f�d�rale sur les stup�fiants.
er�octobre 2014, la Juge des mesures de contrainte du Tribunal de premi�re instance de la R�publique et canton du Jura a ordonn� la d�tention provisoire de A.________ pour une dur�e de trois mois. Cette mesure a ensuite r�guli�rement �t� prolong�e.
Par ordonnance du 22 mars 2016, la Juge des mesures de contrainte a prolong� la d�tention provisoire du pr�venu pour une dur�e de 3 mois, soit jusqu'au 29 juin 2016.
La Chambre p�nale des recours du Tribunal cantonal de la R�publique et canton du Jura a rejet� le recours form� par A.________ contre cette ordonnance par d�cision du 20 avril 2016.
Agissant par la voie du recours en mati�re p�nale, A.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler cette d�cision et d'ordonner sa mise en libert� imm�diate assortie, si n�cessaire, de l'obligation de d�poser ses papiers d'identit� aupr�s de la Police cantonale jurassienne et d'avoir un travail ainsi que de toute autre mesure de substitution � dire de justice. Il conclut subsidiairement au renvoi de la cause pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Il requiert l'assistance judiciaire.
Le Minist�re public et la Chambre p�nale des recours concluent au rejet du recours. La Juge des mesures de contrainte a renonc� � pr�senter des observations.
Le recours en mati�re p�nale (art. 78 al. 1 LTF) est ouvert contre les d�cisions relatives � la d�tention provisoire au sens des art. 212 ss CPP. Le recours a �t� form� en temps utile contre une d�cision prise en derni�re instance cantonale (art. 233 CPP et art. 80 LTF). Le recourant, dont la d�tention provisoire a �t� prolong�e pour trois mois, a qualit� pour agir (art. 81 al. 1 let. a et b ch. 1 LTF) et les conclusions pr�sent�es sont recevables au regard de l'art. 107 al. 2 LTF.
Une mesure de d�tention pr�ventive n'est compatible avec la libert� personnelle garantie aux art. 10 al. 2 Cst. et 5 CEDH que si elle repose sur une base l�gale (art. 31 al. 1 et art. 36 al. 1 Cst.), soit en l'esp�ce l'art. 221 CPP. Elle doit en outre correspondre � un int�r�t public et respecter le principe de la proportionnalit� (art. 36 al. 2 et 3 Cst.). Pour que tel soit le cas, la privation de libert� doit �tre justifi�e par les besoins de l'instruction, par un risque de fuite ou par un danger de collusion ou de r�it�ration (art. 221 al. 1 let. a, b et c CPP). Pr�alablement � ces conditions, il doit exister des charges suffisantes, soit de s�rieux soup�ons de culpabilit�, � l'�gard de l'int�ress� (art. 221 al. 1 CPP; art. 5 par. 1 let. c CEDH). Le Tribunal f�d�ral examine librement ces questions, sous r�serve toutefois de l'appr�ciation des faits, revue sous l'angle restreint des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF (ATF 135 I 71 consid. 2.5 p. 73).
Le recourant d�nonce une violation de son droit � une d�cision motiv�e et plus largement de son droit d'�tre entendu en lien avec le risque de fuite. En retenant l'existence d'un tel risque vers la Turquie, la cour cantonale aurait r�form� le jugement entrepris d'une mani�re qui aggrave sa situation en violation de l'art. 391 al. 2 CPP. Quant au risque de fuite � l'�tranger hors Turquie, il n'aurait jamais �t� �tay� et d�velopp� � suffisance de droit par aucune des autorit�s pour permettre de le contester.
Ces reproches sont infond�s. La Juge des mesures de contrainte a justifi� l'existence d'un risque de fuite par la gravit� des infractions reproch�es au pr�venu et par le fait qu'il n'avait pas jou� un r�le mineur dans le trafic de stup�fiants et qu'il a de la famille � l'�tranger. Quant � la cour cantonale, elle a consid�r� que la peine significative encourue en cas de condamnation pourrait inciter le recourant � fuir en d�pit de ses attaches avec la Suisse o� il est arriv� � l'�ge de trois ans et effectu� toutes ses classes et o� r�sident ses parents ainsi que son amie. Elle a relev� que les parents de celle-ci n'approuvaient pas leur relation, que le pr�venu n'�tait pas ressortissant helv�tique et que m�me s'il pr�tendait vouloir y construire sa vie, il n'est titulaire que d'un permis B qui pourrait, le cas �ch�ant, ne pas �tre renouvel�, voire �tre r�voqu�. Son p�re est propri�taire d'un appartement en Turquie. Par ailleurs, au vu du dossier et des protagonistes impliqu�s dans le trafic, il a manifestement des liens �troits avec diff�rents ressortissants �trangers. Il pourrait ainsi s'appuyer sur son r�seau de connaissances pour se cacher � l'�tranger, respectivement pour entrer dans la clandestinit�. Quant aux probl�mes de sant� invoqu�s, ils n'�taient pas propres � supprimer tout risque de fuite, dans la mesure o� le recourant pourrait emporter les m�dicaments dont il a besoin en cas de d�part � l'�tranger et s'en procurer ailleurs.
Cela �tant, tant la Juge des mesures de contrainte que la cour cantonale ont satisfait � leur obligation de motiver leur d�cision en tant qu'elle concerne le risque de fuite. Le fait que le recourant ne partage pas l'appr�ciation des autorit�s cantonales sur le caract�re concret du risque de fuite ne ressort pas du droit d'�tre entendu mais du fond. Quant � l'art. 391 CPP, il ne s'applique pas en cas de recours contre des d�cisions de proc�dure fond� sur l'art. 393 CPP, mais uniquement contre un jugement (RICHARD CALAME, Commentaire romand, Code de proc�dure p�nale, 2011, n. 6 ad art. 391, p. 1749; du m�me avis, MOREILLON/PAREIN-REYMOND, Petit commentaire, Code de proc�dure p�nale, 2013, n� 10 ad art. 391 CPP, p. 1127; ZIEGLER/KELLER, Basler Kommentar, Schweizerische Strafprozessordnung, 2014, n� 5 ad art. 391 CPP, p. 2932; d'un autre avis, VIKTOR LIEBER, Kommentar zur Schweizerischen Strafprozessordnung, Donatsch/Hansjakob/Lieber, 2014, n� 5a ad art. 391 CPP, p. 2235). L'interdiction de la reformatio in pejus instaur�e � l'art. 391 al. 2 CPP tend � garantir au pr�venu ou au condamn� le droit d'exercer son droit de recours sans risquer d'�tre expos� de voir le jugement relatif � l'action p�nale ou � l'action civile modifi� � son pr�judice (Message du 21 d�cembre 2005 relatif � l'unification de la proc�dure p�nale, FF 2006 p. 1295). Au demeurant, la cour cantonale n'a pas r�form� la d�cision attaqu�e au d�triment du recourant puisque la Juge des mesures de contrainte avait retenu l'existence d'un risque de fuite.
Le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir retenu � tort qu'il s'�tait rendu coupable d'un trafic international de stup�fiants et qu'il avait des revendeurs. Elle aurait en particulier retenu de mani�re erron�e qu'il �tait impliqu� dans une livraison portant sur plus de 200 grammes de coca�ne pure le 29 septembre 2014. Ces constatations inexactes des faits auraient un impact direct sur la mesure de la peine pr�visible, sur la proportionnalit� de la d�tention provisoire ainsi que sur l'appr�ciation du risque de fuite.
L'implication du recourant dans le trafic international de stup�fiants mis en place par les fr�res A.________ repose sur plusieurs �l�ments tir�s du rapport de police du 22 juillet 2015 que la cour cantonale a relev�s dans sa d�cision et sur lesquels le pr�venu ne se prononce pas express�ment � l'exception de sa participation contest�e � la livraison portant sur plus de 200 grammes de coca�ne pure les 28 et 29 septembre 2015. Selon l'ordonnance de pr�cision des poursuites du 13 novembre 2015, il est reproch� au recourant d'avoir pris contact avec C.________ afin de fixer le lieu de r�ception de 320,3 grammes de coca�ne brute � un taux de puret� de 79,1% pour un poids net de 253,4 grammes command� par B.A.________ et transport� par D.________ puis de s'�tre rendu � E.________ avec B.A.________ afin de faire la voiture ouvreuse pour passer la fronti�re jusqu'au domicile de C.________ o� la drogue devait �tre r�ceptionn�e. A.________ affirme � ce propos ignorer la pr�sence de drogue dans la seconde voiture. Ses d�clarations sont confirm�es par B.A.________ qui dit avoir choisi de faire appel par hasard au recourant pour conduire la premi�re voiture et que celui-ci n'avait aucune id�e du transport de drogue. Il n'appartient pas au juge de la d�tention de proc�der � une pes�e compl�te des �l�ments � charge et � d�charge, ni � appr�cier la cr�dibilit� des �l�ments de preuve mettant en cause le pr�venu. Il doit uniquement examiner s'il existe des indices s�rieux de culpabilit� justifiant une telle mesure (ATF 137 IV 122 consid. 3.2 p. 126). La cour cantonale pouvait voir dans le fait que A.________ conduisait la voiture ouvreuse un indice qu'il �tait au courant du but de l'op�ration et de son implication dans la livraison de drogue. Pour le surplus, le recourant se borne � contester l'existence de revendeurs sans chercher � d�montrer en quoi la cour cantonale aurait fait preuve d'arbitraire � ce propos en se fondant sur le rapport de police et les �coutes t�l�phoniques pour retenir ce fait. Sur ce point, le recours est appellatoire et irrecevable (ATF 136 II 101 consid. 3 p. 104).
Le recourant soutient que la question du poids effectif des boulettes de coca�ne ne serait pas anodine mais rev�tirait au contraire une importance particuli�re puisqu'il ne serait alors pas certain que le cas grave soit encore r�alis�. En ne tenant pas compte du poids exact des boulettes pour lesquelles il est impliqu�, la cour cantonale aurait proc�d� � une constatation inexacte des faits pertinents. D�s lors que l'implication du recourant dans la livraison de plus de 200 grammes de coca�ne pure les 28 et 29 septembre 2014 ne peut � ce stade �tre d�finitivement �cart�e, ce grief tombe � faux. En effet, la quantit� de drogue perd de l'importance au fur et � mesure que l'on s'�loigne de la limite � partir de laquelle le cas doit �tre consid�r� comme grave au sens de l'art. 19 al. 2 let. a LStup (ATF 121 IV 193 consid. 2b/aa p. 196), � savoir 18 grammes en ce qui concerne la coca�ne (ATF 138 IV 100 consid. 3.2 p. 103). Ainsi, au vu de la quantit� totale de coca�ne retenue � ce stade dans l'ordonnance de pr�cision des poursuites, la diff�rence all�gu�e de coca�ne ne saurait influer sur la mesure de la peine. Par ailleurs, la question du poids r�el des boulettes ne change rien quant au prix pay� pour la drogue et n'a pas d'incidence sur la circonstance aggravante du m�tier (cf. ATF 129 IV 253 consid. 2.2. p. 256 qui juge important au sens de l'art. 19 al. 2 let. c LStup un gain de 10'000 fr.)
Le recourant conteste l'existence d'un risque de fuite. Il est arriv� en Suisse � l'�ge de trois ans et n'est jamais retourn� en Turquie depuis lors. Il a effectu� toute sa scolarit� dans le canton du Jura o� il a ses amis. Ses parents, son fr�re, sa soeur et son amie vivent en Suisse et ont la nationalit� helv�tique. Les �coutes t�l�phoniques dont il a fait l'objet n'ont pas mis en �vidence de liens particuliers avec des personnes domicili�es � l'�tranger susceptibles de l'h�berger. Une unique visite � un cousin ne suffirait pas � �tablir un tel lien au point de rendre plausible un risque de fuite. La cour cantonale aurait enfin retenu � tort qu'il pourrait emporter les m�dicaments dont il a besoin en cas de d�part � l'�tranger car la plupart de ceux dont il b�n�ficie actuellement ne sont prescrits que sur ordonnance.
6.1.�Conform�ment � l'art. 221 al. 1 let. a CPP, la d�tention provisoire peut �tre ordonn�e s'il y a s�rieusement lieu de craindre que le pr�venu se soustraie � la proc�dure p�nale ou � la sanction pr�visible en prenant la fuite. Selon la jurisprudence, le risque de fuite doit s'analyser en fonction d'un ensemble de crit�res tels que le caract�re de l'int�ress�, sa moralit�, ses ressources, ses liens avec l'Etat qui le poursuit ainsi que ses contacts � l'�tranger, qui font appara�tre le risque de fuite non seulement possible mais �galement probable. La gravit� de l'infraction ne peut pas, � elle seule, justifier la prolongation de la d�tention, m�me si elle permet souvent de pr�sumer un danger de fuite en raison de l'importance de la peine dont le pr�venu est menac� (ATF 125 I 60 consid. 3a p. 62 et les arr�ts cit�s).
6.2.�Le recourant s'expose � une peine privative de libert� importante si les infractions � la loi f�d�rale sur les stup�fiants qui lui sont reproch�es dans l'ordonnance de pr�cision des poursuites devaient finalement �tre retenues contre lui. Sur le plan personnel, il peut certes se pr�valoir d'attaches significatives en Suisse o� r�sident sa famille proche ainsi que son amie. Il ne fait toutefois pas m�nage commun avec cette derni�re (parce que cette relation n'est pas accept�e par les parents de la jeune femme qui est turque alors qu'il est d'origine kurde) mais vit chez ses parents avec son fr�re. Il n'a pas eu d'enfants de son pr�c�dent mariage. Il est sans emploi et n'a pas de revenu r�gulier ni fortune. Ces �l�ments tendent � relativiser les liens qu'il entretient avec la Suisse et � les rendre insuffisants pour se convaincre qu'il ne cherchera pas � se soustraire � son proc�s. S'il n'est jamais all� en Turquie, il en a conserv� la nationalit� et son p�re est propri�taire d'un appartement dans ce pays. Le recourant a en outre un cousin qui vit � F.________ avec sa famille et qu'il est all� visiter � une ou deux reprises. Fond� sur l'ensemble de ces �l�ments, la cour cantonale pouvait � juste titre retenir un risque concret de fuite. L'arr�t attaqu� ne pr�te pas le flanc � la critique sur ce point.
Le recourant voit un �l�ment de nature � supprimer toute vell�it� de fuite dans le fait qu'il doit prendre quotidiennement des m�dicaments dont certains ne sont prescrits que sur ordonnance. Rien n'indique qu'une ordonnance serait indispensable � leur renouvellement, voire qu'il ne pourrait se procurer autrement ces m�dicaments ou encore qu'aucun m�decin, en Suisse ou � l'�tranger, ne lui d�livrerait les ordonnances n�cessaires. Quoi qu'il en soit, la cour cantonale pouvait sans violer le droit retenir que cela ne constituerait pas un frein suffisant pour dissuader le recourant de quitter la Suisse ou d'entrer dans la clandestinit�.
6.3.�Le recourant consid�re que le risque de fuite pourrait �tre palli� par des mesures de substitution � la d�tention provisoire.
Conform�ment au principe de la proportionnalit� ancr� � l'art. 36 al. 3 Cst., il convient d'examiner les possibilit�s de mettre en oeuvre d'autres solutions moins dommageables que la d�tention (r�gle de la n�cessit�). Cette exigence est concr�tis�e par l'art. 237 al. 1 CPP, qui pr�voit que le tribunal comp�tent ordonne une ou plusieurs mesures moins s�v�res en lieu et place de la d�tention provisoire ou de la d�tention pour des motifs de s�ret� si ces mesures permettent d'atteindre le m�me but que la d�tention. Selon l'art. 237 al. 2 CPP, font notamment partie des mesures de substitution: la fourniture de s�ret�s (let. a), la saisie des documents d'identit� et autres documents officiels (let. b), l'assignation � r�sidence ou l'interdiction de se rendre dans un certain lieu ou un certain immeuble (let. c), l'obligation de se pr�senter r�guli�rement � un service administratif (let. d), l'obligation d'avoir un travail r�gulier (let. e), l'obligation de se soumettre � un traitement m�dical ou � des contr�les (let. f) et l'interdiction d'entretenir des relations avec certaines personnes (let. g).
Le d�p�t des papiers d'identit� � la police, l'interdiction de quitter la Suisse et l'obligation de se pr�senter r�guli�rement � un poste de police ne constituent pas en l'occurrence des mesures suffisantes pour pr�venir le risque de fuite, car un d�part � l'�tranger est toujours possible, m�me sans documents d'identit�, comme l'a retenu la Cour de c�ans dans la cause concernant deux de ses coaccus�s (arr�ts 1B_264/2015 et 1B_268/2015 du 2 septembre 2015 consid. 3.3.2). Ni l'obligation d'avoir un travail, que le recourant dit pouvoir obtenir � sa sortie de prison, ni la prise d'un nouveau domicile aupr�s de sa soeur ne sont suffisants pour �carter le risque de fuite pour les raisons �voqu�es par la Chambre p�nale des recours.
Le recourant soutient que son maintien en d�tention ne se justifie plus au regard de la peine pr�visible sous peine de violer le principe de la proportionnalit�. Pour calculer celle-ci, il se base sur les seuls faits qu'il a admis express�ment dans son audition finale. Si, en mati�re de trafic de stup�fiants, la quantit� de drogue constitue un �l�ment important pour fixer la peine, elle perd cependant de l'importance, comme on l'a vu, au fur et � mesure que l'on s'�loigne de la limite � partir de laquelle le cas doit �tre consid�r� comme grave au sens de l'art. 19 al. 2 let. a LStup (ATF 138 IV 100 consid. 3.2 p. 103), soit 18 grammes de coca�ne pure et 36 grammes pour le speed (cf. ATF 113 IV 32 consid. 4b p. 35). Or, il �tait admissible � ce stade de prendre en consid�ration l'implication du recourant dans la livraison portant sur plus de 200 grammes de coca�ne pure intervenue le jour de son arrestation. Par ailleurs, il n'appartient pas au juge de la d�tention d'appr�cier la cr�dibilit� des d�clarations d'autres consommateurs qui le mettent en cause pour des quantit�s de drogue plus importantes que celles qu'il a admises. Si l'int�gralit� des charges actuellement retenues contre le recourant devait �tre maintenue, une peine ferme privative de libert� sup�rieure � la d�tention subie � ce jour entre s�rieusement en consid�ration. Dans ces conditions, le Tribunal cantonal n'a pas viol� la garantie de la libert� personnelle ni l'art. 5 par. 3 CEDH en admettant que la dur�e de la d�tention provisoire n'�tait pas encore excessive.
Le recours doit par cons�quent �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Les conditions pos�es � l'art. 64 al. 1 LTF �tant r�unies, il convient de mettre le recourant au b�n�fice de l'assistance judiciaire, de lui d�signer Me C�dric Baume comme avocat d'office et d'allouer � celui-ci une indemnit� � titre d'honoraires, qui seront support�s par la caisse du tribunal. Il n'est pas per�u de frais judiciaires (art. 64 al. 1 LTF).
La demande d'assistance judiciaire est admise; Me C�dric Baume est d�sign� comme avocat d'office du recourant et une indemnit� de 1'500 fr. lui est allou�e � titre d'honoraires, � payer par la caisse du Tribunal f�d�ral. Il n'est pas per�u de frais judiciaires.
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire du recourant, ainsi qu'� la Juge des mesures de contrainte, au Minist�re public et � la Chambre p�nale des recours du Tribunal cantonal de la R�publique et canton du Jura.