Source: https://www.questionpro.com/fr/help/2.html
Timestamp: 2020-01-28 00:32:07+00:00
Document Index: 288177772

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Conditions d'utilisation QuestionPro Logiciel de sondage en ligne
Notice Date: le 1er Août, 2014
Bienvenue à QuestionPro, Inc. ( «QuestionPro», «nous», «nous», «notre») et je vous remercie d'utiliser nos produits et services ( «Services»). Les Termes et Conditions d'utilisation ( "Conditions") suivants régissent toute utilisation des Services, donc s'il vous plaît lire attentivement.
Les services sont offerts sous réserve de votre acceptation de ces conditions, notre Politique de confidentialité , et tous les termes et les politiques (y compris les règles d'exploitation, directives et procédures) qui peuvent s'appliquer en fonction de votre utilisation particulière des services supplémentaires. (Par exemple, si vous utilisez nos récompenses disposent, les QuestionPro Promotion Termes et Conditions appliquent. )
En utilisant les Services ou en cliquant sur une case d'acceptation de ces Conditions, vous acceptez d'être lié par ces Conditions, notre Politique de confidentialité, et tous les autres termes et politiques applicables. Si vous n'êtes pas d'accord avec ces Termes et politiques, ne pas utiliser ou accéder aux Services ou cliquez sur la case d'acceptation.
Si vous utilisez les services pour le compte d'une société ou toute autre entité, vous acceptez ces conditions au nom de cette entité et vous déclarez que vous avez le pouvoir de le faire. Dans ce cas, «vous» et «votre» fera référence à cette entité. En outre, étant donné que les services ne sont disponibles que pour les personnes qui sont âgés d'au moins 18 ans, vous déclarez et garantissez que vous êtes âgé d'au moins 18 ans et de prendre la pleine responsabilité de la sélection et l'utilisation des Services. Ces conditions sont nulles là où la loi l'interdit, et le droit d'accéder aux Services est révoqué dans ces juridictions.
Pour utiliser certaines fonctionnalités des Services, vous pourriez être tenu de vous inscrire à un compte Services. Vous garantissez que toute information d'enregistrement (telles que le nom, les coordonnées, ou d'autres informations) que vous soumettez à QuestionPro sont exacts, complets, et non trompeuses, et vous acceptez de garder ces informations à jour. Ne pas le faire constitue une violation de ces conditions et peut entraîner la résiliation immédiate de votre compte. Dans la mesure où vous êtes en mesure de choisir un "nom d'utilisateur," vous ne pouvez pas (i) choisir ou utiliser un nom d'utilisateur qui est un nom d'une autre personne avec l'intention d'usurper l'identité de cette personne; (Ii) utiliser un nom d'utilisateur qui est un nom sous réserve des droits d'une personne autre que vous sans autorisation appropriée; ou (iii) utiliser un nom d'utilisateur qui est offensant, vulgaire, obscène ou illégal. Nous nous réservons le droit, à notre entière discrétion, d'annuler ou de refuser l'enregistrement d'un nom d'utilisateur, nous croyons viole ces Conditions, nos politiques, ou la loi. Vous serez responsable de maintenir la confidentialité de votre mot de passe et d'autres informations de compte. Votre connexion ne doit être utilisé par une seule personne; une seule connexion partagée par plusieurs personnes est interdit. QuestionPro décline toute responsabilité pour toute perte ou dommage de votre non-respect de la présente section 2. Nous pouvons utiliser vos informations d'enregistrement et toute information technique concernant votre utilisation des services pour adapter ses présentations à vous, faciliter vos déplacements à travers les services, communiquer séparément avec vous ou publier le fait que vous êtes un utilisateur de nos services.
Entre vous et QuestionPro, vous conservez la propriété des droits de propriété intellectuelle du contenu que vous nous soumettez ou les Services ( "Votre Contenu"), à l'exception des droits limités qui nous permettent d'exécuter les services. En bref, quelle est la vôtre est le vôtre, mais nous devons certaines autorisations de vous afin que notre traitement, la maintenance, le stockage, la reproduction technique, back-up, la distribution et le traitement connexe de votre contenu ne viole pas les droits d'auteur et autres lois applicables. Par conséquent, afin d'effectuer les Services, vous nous accordez une licence non-exclusive, dans le monde entier, transférable, irrévocable et libre de droits (aussi longtemps que votre contenu est stocké avec nous) d'utiliser, de reproduire et d'afficher votre contenu raisonnablement nécessaire pour vous offrir les services. Vous êtes responsable du maintien, la protection, et de faire des sauvegardes de votre contenu. Dans la mesure maximale permise par la loi applicable, nous ne serons pas responsables de la perte ou la corruption de votre contenu.
4. NOTRE CONTENU.
Utilisation des services ne vous donne pas la propriété de tous les droits de propriété intellectuelle dans les Services. Vous acceptez que tout le contenu et les matériaux QuestionPro livrés via les Services ou autrement mis à disposition par QuestionPro (collectivement, «Notre contenu») sont protégés par les droits d'auteur, marques de commerce, marques de service, brevets, secrets commerciaux ou autres droits de propriété et les lois. Sauf autorisation expresse par QuestionPro par écrit, vous acceptez de ne pas vendre, sous licence, louer, modifier, distribuer, copier, reproduire, transmettre, afficher publiquement, exécuter publiquement, publier, adapter, modifier ou créer des œuvres dérivées de notre contenu. Cependant, vous pouvez imprimer ou télécharger un nombre raisonnable de copies de notre contenu pour vos propres fins d'information; à condition que vous conserviez tous les droits d'auteur et autres avis de propriété dans les copies. Reproduire, copier ou distribuer tout de Notre contenu ou QuestionPro éléments de conception à d'autres fins est strictement interdite sans notre autorisation écrite préalable. Utilisation de notre contenu à des fins non expressément autorisée dans les présentes Conditions est interdite. QuestionPro se réserve tous les droits non expressément accordés dans les présentes conditions.
Vous déclarez et garantissez que (i) votre utilisation des Services seront conformes à toutes les lois et règlements; (Ii) Votre contenu ne portera pas atteinte ou violer des tiers des droits de propriété intellectuelle ou des lois ou règlements (y compris, sans s'y limiter, l'obscénité, la diffamation et les lois sur la vie privée); (Iii) si vous utilisez les services pour le compte d'un tiers, vous avez toutes les autorisations nécessaires; et (iv) votre utilisation des Services ne sera pas en conflit avec les obligations que vous avez à un tiers. Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de supprimer, modifier, empêcher l'accès à, ou de refuser d'afficher votre contenu que nous croyons viole ces Termes, nos politiques, ou la loi.
6. COMPTES ET FRAIS.
QuestionPro offre un compte gratuit que vous pouvez utiliser pour essayer nos services; à tout moment, vous pouvez mettre à jour à l'un des abonnements payants de QuestionPro. Si vous êtes un utilisateur payant des services, vous devrez payer des frais de service QuestionPro conformément à la présente section 6 et notre politique de prix située à www.QuestionPro.com/pricing (les «frais»). Vous serez facturé pour votre première période d'abonnement immédiatement après la mise à niveau à un abonnement payant. Les souscriptions seront automatiquement renouvelé pour une période égale à la longueur de la période de souscription précédente. Tous les frais seront facturés à l'avance (sur une base mensuelle ou annuelle en fonction de l'abonnement que vous achetez), et la carte de crédit utilisée pour la dernière par vous pour une transaction QuestionPro seront automatiquement facturés au début de chaque période d'abonnement. Tous les frais ne sont pas remboursables, sans limitation, nous fournirons aucun remboursement ou crédit pour les mois partiels de service, pour les mises à jour ou révisions à la baisse, ou pendant des mois inutilisés d'un compte annuel. Pour toute mise à jour d'abonnement, la carte de crédit utilisée pour la dernière par vous pour une transaction QuestionPro sera automatiquement débité de la nouvelle Taxe sur votre prochain cycle de facturation. Nous nous réservons le droit de modifier les frais et de mettre en place de nouvelles charges et frais à la fin de chaque période d'abonnement. Les frais non payés sont soumis à une charge financière de 1,5% par mois ou au maximum autorisé par la loi, si elle est inférieure, ainsi que tous les frais de recouvrement. Vous serez responsable de toutes les taxes liées aux services autres que les taxes basées sur le revenu net de QuestionPro. Toutes les demandes relatives à la facturation et de carte de crédit des frais doivent être faites par écrit à l'attention de:. Facturation / factures, QuestionPro Inc., 548 Market St N ° 62790, San Francisco, CA 94104-5401, Etats-Unis
Nous pouvons modifier ces Conditions de temps à autre en affichant une version modifiée dans les services et sur notre site. Si vous êtes un utilisateur de compte gratuit, la version modifiée deviendra effective immédiatement de l'avis Date de la version modifiée. Si vous êtes un nouveau ou utilisateur qui enregistre des services ou après la date de l'avis, la version modifiée sera en vigueur immédiatement. Si vous êtes un utilisateur payant actuel des services, ces Conditions continueront en vertu de leurs dispositions originales pour vos abonnements originaux, et la version modifiée entrera en vigueur au début de la votre prochaine période d'abonnement QuestionPro (y compris tout nouvel abonnement ou tout automatiquement renouvelé abonnement). Votre utilisation des Services après une version modifiée devient effective confirmera votre acceptation et le consentement de cette version modifiée. Il est de votre responsabilité de vérifier les Services ou notre site Web (régulièrement, si un utilisateur de compte gratuit, ou avant le début de votre prochaine QuestionPro période de souscription, si un autre utilisateur) pour les versions modifiées de ces termes et d'examiner toutes les modifications. Ces conditions ne peuvent être modifiées de toute autre manière que par un accord écrit signé par vous et un représentant autorisé de QuestionPro. Nonobstant ce qui précède, nous pouvons modifier notre politique de confidentialité ou toutes les autres politiques auxiliaires à tout moment en publiant des versions modifiées sur notre site Web; les versions modifiées entreront en vigueur dès leur publication.
8. CHANGEMENTS AUX SERVICES
QuestionPro innove en permanence et en constante évolution des services afin de fournir la meilleure expérience possible pour nos utilisateurs. Vous reconnaissez et acceptez que la forme et la nature des services peuvent changer de temps en temps sans préavis. Les modifications apportées à la forme et la nature des services peuvent inclure, sans s'y limiter, la modification ou la suppression d'une fonctionnalité ou un aspect des Services. Vous acceptez que nous ne serons pas responsables envers vous ou tout tiers pour toute modification, suspension ou interruption d'une partie des services. Vous acceptez également que nous pouvons créer des limites sur certaines fonctionnalités et services ou restreindre votre accès à des parties des services sans préavis ni responsabilité. (Par exemple, si vous utilisez notre abonnement gratuit, vous ne pourrez pas profiter de tous les avantages offerts aux abonnés de l'abonnement QuestionPro Professional.)
9. ANTI-SPAM ET POLITIQUE E-MAIL.
QuestionPro interdit expressément toute SPAM (le terme «SPAM» qui signifie l'envoi de courriers électroniques non sollicités à des inconnus à l'expéditeur). Si vous êtes trouvé à l'aide des services pour le SPAM, votre compte sera soumis à la résiliation immédiate. Les services ne peuvent être utilisés dans le cadre de listes d'adresses électroniques pour lesquels les bénéficiaires ont volontairement inscrits. En utilisant les Services pour envoyer un e-mail à une adresse que vous obtenez sans le consentement du destinataire est une violation de ces Conditions. Il est interdit d'importer des adresses e-mail pour les personnes qui ne sont pas affirmativement et clairement choisi de recevoir vos envois. Pour plus de clarté, vous n'envoyer un courrier électronique aux personnes qui ont volontairement signé pour recevoir vos envois. Si nous recevons des plaintes au sujet de vos activités en vertu du présent article 9, votre compte peut être soumis à la résiliation immédiate. Vous ne serez pas envoyer des e-mail dans toute entreprise ou organisation autre nom que votre propre entreprise / organisation, et vous ne serez pas envoyer des e-mail avec en-tête ou de la source des informations frauduleuses ou trompeuses. Tous les e-mail envoyé par les services doit être expressément dans le but de recueillir des données à l'aide de sondages en ligne de QuestionPro. Envoi d'e-mail via les Services de solliciter toute action autre que l'achèvement des enquêtes QuestionPro est une violation de ces conditions. Vous êtes entièrement responsable du contenu de vos messages et les conséquences de tels messages. Nous aurons aucune responsabilité pour les messages ou tout autre contenu qui est créé par vous. Vous n'envoyer, afficher, distribuer ou diffuser toute diffamatoire, obscène ou autrement illégal messages, matériel ou information, y compris des informations confidentielles d'une autre personne (y compris les marques, les secrets commerciaux ou des informations protégées) sans l'autorisation expresse du titulaire des droits. QuestionPro coopérera avec les autorités judiciaires à libérer les noms et les adresses IP des utilisateurs qui sont impliqués dans des activités de SPAM ou illégales.
10. AUTRES RESTRICTIONS
Vous ne doit utiliser aucune "lien profond", "la page-scrape," "robot", "spider" ou autre dispositif automatique, programme, algorithme ou méthodologie ou tout processus manuel similaire ou équivalent (i) pour accéder, acquérir, copier ou surveiller une partie des services ou Notre contenu; (Ii) de reproduire de quelque façon ou contourner la structure de navigation ou la présentation des Services ou Notre contenu; ou (iii) d'obtenir ou de tenter d'obtenir du matériel, des documents ou des informations par des moyens non intentionnellement mis à disposition par les Services. En outre, vous ne pouvez pas utiliser tout dispositif, logiciel ou routine pour interférer ou tenter d'interférer avec le bon fonctionnement des services ou toute transaction effectuée sur les Services. Nous nous réservons le droit d'interdire une telle activité.
Vous ne pas tenter d'obtenir un accès non autorisé (i) à une partie ou la fonctionnalité des services, (ii) à des systèmes ou réseaux connectés aux Services, (iii) à tout serveur QuestionPro, ou (iv) à toute des services offerts sur ou via les services, par le piratage, mot de passe «extraction», ou tout autre moyen illégitime.
Vous ne sonder, scanner ou tester la vulnérabilité des Services ou tout réseau connecté aux Services, ni violer les mesures de sécurité ou d'authentification sur les Services ou tout réseau connecté aux Services. Vous ne recherche inversée, trace, ou de chercher à retracer toute information sur tout autre utilisateur ou visiteur aux Services ou tout autre client de QuestionPro, ou exploiter les Services ou tout autre service ou des informations mises à disposition ou offerts par ou via le services.
Vous ne prendre aucune mesure qui impose une charge déraisonnable ou disproportionnée sur l'infrastructure des services ou QuestionPro de systèmes ou réseaux, ou des systèmes ou réseaux connectés aux Services. Dans le cas de ces actions, nous nous réservons le droit de mettre en œuvre des mesures pour assurer la qualité et la disponibilité des services pour tous les autres utilisateurs QuestionPro.
Vous ne forger têtes ou manipuler des identifiants afin de dissimuler l'origine de tout message ou à la transmission que vous envoyez à QuestionPro ou envoyez tout en utilisant les Services. Vous ne, en liaison avec les services, faire semblant (par exemple à travers l'usurpation d'identité) que vous êtes toute autre personne ou entité. Pour sondages envoyés en relation avec les Services, vous ne pouvez pas tenter de supprimer tout pied de page identifiant comme «Powered by QuestionPro" ou un autre message similaire.
Vous ne pas abuser ou menacer d'abuser (verbalement, physiquement, ou par écrit) tout QuestionPro client, employé ou agent.
11. NIVEAUX DE SERVICE Les niveaux de services suivants et le présent article 11 sont applicables uniquement à vous si vous êtes un utilisateur Enterprise Client:
Si vous êtes un utilisateur payant, ne sont pas en violation du présent Accord, et ne sont pas en souffrance à l'égard des frais, QuestionPro fera des efforts commercialement raisonnables pour rendre les services disponibles pour vous avec un pourcentage Uptime (défini ci-dessous) au moins 99,5% au cours de la période de calcul de temps de fonctionnement (défini ci-dessous). Notre calcul du temps de fonctionnement doit être définitif et final. Dans le cas où nous déterminons que nous ne respectons pas l'engagement de disponibilité, comme unique recours et la responsabilité exclusive de QuestionPro, vous serez admissible à recevoir un crédit pour un mois supplémentaire de services.
"Non disponible" signifie que vos services ont aucune connectivité externe pendant une période de 5 minutes.
"Pourcentage Uptime" est calculée en soustrayant de 100% le pourcentage de périodes de 5 minutes pendant la période Uptime de calcul que les services étaient dans un état Non disponible, à l'exclusion des temps d'arrêt résultant directement ou indirectement du niveau de service Exclusions.
"niveau de service Exclusions» sont des arrêts qui ne doivent pas être déduits lors du calcul d'un pourcentage Uptime; le niveau de service Exclusions sont les suivantes: (i) les temps d'arrêt causés par des facteurs hors de notre contrôle raisonnable, y compris un cas de force majeure ou d'un accès Internet ou les problèmes liés au-delà du point de serveurs QuestionPro de démarcation; (Ii) les temps d'arrêt qui résulte de toutes les actions ou inactions par vous ou un tiers; (Iii) les temps d'arrêt à la suite d'un entretien régulier ou d'un patch construit; (Iv) les temps d'arrêt à la suite d'importantes mises à niveau ou d'entretien important pour le logiciel QuestionPro pour laquelle nous avons donné un avis; (V) les temps d'arrêt découlant de notre suspension et la résiliation de votre droit d'utiliser les Services conformément aux présentes Conditions ou nos politiques.
"Période de calcul de Uptime" est la période de 365 jours précédant immédiatement la date à laquelle vous faites une réclamation confirmée par e-mail à votre gestionnaire de compte. Si vous avez utilisé les services pour moins de 365 jours, la période Uptime de calcul sera toujours considéré les 365 jours précédents, mais tous les jours avant que vous devenir un utilisateur payant sera réputé avoir eu 100% de disponibilité. Tous les temps d'arrêt se produisant avant une demande de crédit de service réussie ne peut pas être utilisé pour les demandes futures.
Toute réclamation doit être reçue par votre gestionnaire de compte dans les 30 jours après une plainte de l'incident Indisponibilité. La demande doit inclure (i) le texte "REVENDICATION SLA" dans la ligne d'objet, (ii) les dates et heures de chaque incident Indisponibilité réclamés, et (iii) des journaux ou des documents qui corroborent vos incidents Indisponibilité revendiqués.
Les services peuvent vous permettre de créer un lien vers d'autres sites ou de ressources sur l'Internet, et d'autres sites ou de ressources peut contenir des liens vers le site QuestionPro et nos services. Ces autres sites ne sont pas sous notre contrôle, et vous reconnaissez que QuestionPro est pas responsable pour le contenu, les fonctions, l'exactitude, la légalité, la pertinence ou tout autre aspect de ces sites ou de ressources. L'inclusion d'un tel lien ne signifie pas l'approbation par QuestionPro. Vous reconnaissez et acceptez que nous ne serons pas tenus responsables, directement ou indirectement, pour tout dommage ou perte causé ou prétendument causé par ou en relation avec l'utilisation ou la dépendance sur tout contenu, des biens, des informations ou des services disponibles sur ou via un tel site Web ou d'une ressource.
Vous êtes responsable de l'ensemble de votre activité en relation avec les services et défendre, d'indemniser et d'exonérer QuestionPro et chacun de ses employés, entrepreneurs, directeurs, fournisseurs et représentants de toute responsabilité, dommages, pertes, règlements, réclamations , les actions, les demandes, les coûts et dépenses, y compris les honoraires d'avocats, découlant de ou en relation avec votre (i) l'utilisation ou la mauvaise utilisation des services, (ii) l'accès à une partie quelconque de QuestionPro et les services, (iii) votre contenu ou (iv) la violation de ces conditions.
LES SERVICES SONT FOURNIS «EN L'ÉTAT», SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER OU DE NON-VIOLATION. QuestionPro NE DONNE AUCUNE GARANTIE QUE (I) LES SERVICES SONT LIBRES DE VIRUS OU D'AUTRES ÉLÉMENTS NUISIBLES, (II) LES SERVICES SERA ININTERROMPU, OPPORTUN, SÛR OU SANS ERREUR, OU (III) LES RÉSULTATS DE L'UTILISATION DES SERVICES REPONDRA A VOS EXIGENCES . CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS L'EXCLUSION DE GARANTIE IMPLICITE. DANS CES JURIDICTIONS, LA PRECEDE EXCLUSIONS PEUVENT NE PAS VOUS EN TANT QU'ILS PORTENT LES GARANTIES IMPLICITES.
EN AUCUN CAS QuestionPro, SES DIRIGEANTS, ADMINISTRATEURS, EMPLOYÉS, AGENTS, VENDEURS OU FOURNISSEURS NE SERONT RESPONSABLES SOUS CONTRAT, RESPONSABILITÉ ABSOLUE, NÉGLIGENCE OU TOUTE AUTRE THÉORIE JURIDIQUE EN CE QUI CONCERNE LES SERVICES (OU TOUT CONTENU OU INFORMATION PAR DISPONIBLE lES SERVICES): (I) POUR TOUTE PERTE dE PROFITS OU SPÉCIAUX, INDIRECTS, ACCESSOIRES, EXEMPLAIRES OU DOMMAGES INDIRECTS dE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, même prévisible, (II) POUR TOUT BOGUE, VIRUS, CHEVAL dE TROIE OU SIMILAIRES (PEU IMPORTE LA SOURCE DE ORIGINATION), (III) DES ERREURS OU OMISSIONS DANS TOUT CONTENU OU RENSEIGNEMENTS OU POUR TOUT DOMMAGE OU PERTE DE QUELQUE NATURE QUE LA SUITE DE VOTRE UTILISATION DE TOUT CONTENU OU INFORMATION PUBLIÉ, E-mail, transmis ou rendu DISPONIBLE À OU PAR LES SERVICES OU (IV) DES DOMMAGES DIRECTS SUPÉRIEURS (au total) US $ 500.00. LES LIMITATIONS NE SONT PAS APPLICABLES DANS LA MESURE INTERDITE PAR LA LOI APPLICABLE.
16. RÉSILIATION PAR VOUS
Vous pouvez annuler votre compte à tout moment en cliquant sur le lien "Mon compte" dans la barre de navigation globale en haut de l'écran. L'écran de compte fournit un lien d'annulation simple. Aucune autre forme d'annulation (tels que téléphone ou e-mail) sera valide. Si vous annulez les services avant la fin de votre période d'abonnement en cours, la résiliation prendra effet immédiatement, et votre contenu sera immédiatement supprimé des Services. Vous ne serez pas facturé pour toutes les périodes de souscription ultérieures. Pour plus de clarté, les montants payés sont non remboursables et si votre compte est annulé au milieu d'une période d'abonnement, vous perdez tous les montants payés.
17. RÉSILIATION PAR US
Nous pouvons restreindre, suspendre ou résilier les Services pour (i) si vous ne respectez pas ces conditions ou nos politiques (y compris, sans s'y limiter, le défaut de paiement des frais dus par vous en relation avec les services) (ii ) si vous utilisez les services d'une manière qui crée ou pourrait créer une responsabilité pour nous, (iii) si vous interférer avec l'utilisation des services d'un autre, (iv) si une application de la loi, le corps judiciaire, ou un autre organisme du gouvernement nous demande de le faire donc, ou (v) si nous avons besoin d'enquêter sur l'inconduite soupçonnée par vous. Une telle restriction, la suspension ou la résiliation sont faites par nous à notre seule discrétion, et nous ne serons pas responsables envers vous ou un tiers pour des dommages qui pourraient résulter ou découler d'une telle restriction, la suspension, ou la résiliation de votre compte et / ou l'accès aux services. Dans le cas d'une question urgente, nous nous réservons le droit de prendre des mesures immédiates sans préavis. En outre, à moins que vous êtes un utilisateur payant, nous nous réservons le droit de résilier et supprimer votre compte si vous ne l'avez pas accédé aux services pour une période de 365 jours ou plus.
18. EFFET DE CESSATION
En cas de résiliation par vous ou QuestionPro, (i) la totalité de votre contenu sera immédiatement supprimé des Services, (ii) vous ne pourrez plus accéder (ou tenter d'accéder) aux Services, (iii) tous les frais exceptionnels dus à QuestionPro deviendra immédiatement exigible, et (iv) nous aurons aucune obligation de conserver tout de votre contenu. Vous êtes seul responsable de l'exportation de votre contenu des services avant la cessation des services que vous recevez. Toutes les dispositions des présentes Conditions qui, par leur nature, doivent survivre résiliation après la résiliation, y compris, sans limitation, les dispositions de propriété, exclusions de garantie et limitations de responsabilité.
19. EXPORTATION ET COMMERCE CONTRÔLES.
Vous acceptez de ne pas importer, d'exporter, la réexportation, ou transférer, directement ou indirectement, une partie des Services ou de toute information fournie sur ou via les Services, sauf dans le plein respect de tous les États-Unis, les lois applicables à l'étranger et d'autres et les règlements.
20. COMMUNICATIONS ET ÉLECTRONIQUES PRÉAVIS.
En créant un compte, vous consentez à recevoir des communications électroniques de notre part, y compris e-mails marketing, mises à jour, et d'autres messages d'affaires. Vous acceptez que tous les accords, avis, informations et autres communications que nous vous fournissons électroniquement satisfont aux exigences légales que les communications soient faites par écrit. Les communications électroniques peuvent être sous la forme d'e-mails envoyés par nous à l'adresse e-mail associée à votre compte ou communications posté par nous sur le site QuestionPro, votre page "Mon compte", ou services vous utilisent. Tous les avis à QuestionPro doivent être adressées par écrit à: QuestionPro, Inc., 93 S. 548 Market St #62790, San Francisco, CA 94104 à 5401, États-Unis. QuestionPro peut fournir des avis à vous via l'adresse e-mail associée à votre compte ou via votre compte Services.
21. LITIGES RÉSOUDRE
Nous voulons nous assurer que vous avez une excellente expérience avec QuestionPro. Si vous avez un problème ou une préoccupation, nous vous invitons à contacter votre premier gestionnaire de compte ou Live Chat support pour essayer de résoudre tous les problèmes. Cependant, dans le cas d'une procédure formelle, vous et QuestionPro acceptez que ces conditions sont régies et interprétées conformément aux lois de l'État de Washington, comme si elle était faite à l'intérieur de Washington entre deux résidents de Washington, et acceptez de vous soumettre à l'exclusivité la compétence et le lieu des tribunaux d'État et fédéraux situés dans le comté de king, Washington. Nonobstant la phrase précédente, (mais sans limiter le droit de l'une des parties à rechercher une réparation équitable injonction ou autre immédiatement, à tout moment, dans toute juridiction compétente), tout litige découlant par rapport à ces conditions seront réglées par voie d'arbitrage conformément à la règles et procédures de l'arbitrage judiciaire et de médiation services, Inc. ( «JAMS»). L'arbitre est choisi d'un commun accord des parties. Dans le cas où les parties ne peuvent convenir d'un arbitre dans un délai de trente (30) jours de l'initiateur à l'autre partie un avis écrit qu'il envisage de recourir à l'arbitrage, un arbitre est nommé par JAMS conformément à ses règles. La décision écrite de l'arbitre est définitive et obligatoire pour les parties et exécutoire dans un tribunal. La procédure d'arbitrage aura lieu à San Francisco, en Californie, en utilisant la langue anglaise. VOUS ACCEPTEZ AUSSI POUR RÉSOUDRE LITIGES AVEC NOUS SEULEMENT SUR UNE BASE INDIVIDUELLE ET ACCEPTEZ DE NE PAS APPORTER UNE DEMANDE EN TANT QUE DEMANDEUR OU UN MEMBRE DU GROUPE DANS UNE CLASSE, CONSOLIDÉ OU ACTION REPRÉSENTANT. ARBITRAGES CLASSE, CLASS ACTIONS, PRIVÉS ACTIONS PROCUREUR GÉNÉRAL ET CONSOLIDATION AVEC D'AUTRES ARBITRAGE NE SONT PAS ADMIS. Si vous êtes un fédéral, étatique ou entité gouvernementale locale aux États-Unis en utilisant les services en votre qualité officielle et juridiquement incapable d'accepter la loi, la compétence ou du lieu de contrôle des dispositions ci-dessus, alors ces dispositions ne sont pas à vous. Pour ces entités américaines du gouvernement fédéral, ces modalités et toute action liée à celle-ci seront régis par les lois des États-Unis d'Amérique (sans référence aux conflits de lois) et, en l'absence du droit fédéral et dans la mesure permise par la loi fédérale , les lois de l'État de Californie (hors choix de la loi).
L'échec de l'une des parties à exercer ou à appliquer tout droit contenu dans ces conditions, ne sont pas une renonciation au droit de le faire plus tard, soit partis. QuestionPro ne doit pas être tenu responsable de tout manquement à ses obligations dans ces conditions où ces résultats d'échec de toute autre cause hors du contrôle raisonnable de QuestionPro, y compris, sans limitation, l'échec ou la dégradation électronique ou communication mécanique. Si une disposition de ces conditions est jugée inapplicable ou invalide, cette disposition sera limitée ou éliminée dans la mesure minimale nécessaire pour que ces conditions demeureront en vigueur et exécutoire. Ces conditions ne sont pas cessibles, transférables ou cessible par vous, sauf avec notre autorisation écrite préalable. Nous pouvons transférer, céder ou déléguer ces termes et leurs droits et obligations sans le consentement. Les deux parties conviennent que ces conditions sont la déclaration complète et exclusive de la compréhension mutuelle des parties et remplace et annule tous les précédents écrits et oraux des accords, des communications, et d'autres accords relatifs à l'objet de ces conditions, et que toutes les modifications doivent être dans un écrit signé par les deux parties, sauf indication contraire aux présentes. Aucune agence, partenariat, joint venture, ou d'un emploi est créé à la suite de ces conditions et vous ne pas avoir d'autorité de toute nature à lier QuestionPro à quelque égard que ce soit.