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Timestamp: 2016-10-26 05:58:02+00:00
Document Index: 149329244

Matched Legal Cases: ['art. 97', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 95', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 97', 'art. 9', 'art. 9']

repr�sent� par Me Beno�t Charbonnet, avocat,
General Guisan-Strasse 40, 8401 Winterthur, repr�sent�e par Me Michel Bergmann, avocat,
2. Swiss Life Pr�voyance et Sant�, boulevard Haussman 86, 75380 Paris, France,
L.________, n� en 1966, travaille en qualit� d'intendant social au service de l'Hospice X.________. A ce titre, il est assur� contre les accidents aupr�s d'AXA Winterthur (ci-apr�s: AXA). Le 20 novembre 2006, il a �t� victime d'un accident sur son lieu de travail. Par d�claration d'accident-bagatelle LAA du m�me jour, l'employeur a annonc� le cas � AXA en ces termes: �Notre collaborateur qui transportait des lits en ferrailles a bascul� en avant et tap� l'�paule sur la bordure du lit�. Le docteur K.________, m�decin traitant, a prodigu� les premiers soins le 21 novembre 2006 et diagnostiqu�, dans un premier temps, un status apr�s sub-luxation acromio-claviculaire droite; � la suite d'une �chographie pratiqu�e par le docteur Gautard le 8 f�vrier 2007, il a �tabli un diagnostic d�finitif de d�sinsertion partielle du labrum avec sub-luxation ant�rieure du biceps (rapport du 31 mai 2007). L.________ a ensuite �t� adress� par son m�decin traitant au docteur M.________, sp�cialiste en chirurgie orthop�dique. Sur la base d'une arthroscopie IRM (pratiqu�e le 29 mars 2007 par le docteur N.________), ce m�decin a diagnostiqu� une d�sinsertion partielle du labrum de type SLAP II avec sub-luxation du long chef du biceps (LCB; rapport du 13 juin 2007).
Par d�claration d'accident LAA du 3 avril 2007, L.________ a annonc� une nouvelle fois l'�v�nement du 20 novembre 2006 en reprenant sa formulation pr�c�dente sans mentionner toutefois qu'il avait tap� l'�paule sur la bordure du lit. Le 7 mai 2007, le docteur M.________ a proc�d� � une arthroscopie de l'�paule droite au cours de laquelle il a r�alis� une t�notomie du biceps avec t�nod�se du long chef du biceps ou LCB (compte-rendu op�ratoire du 7 mai 2007).
A la demande d'AXA, L.________ a �t� examin� par le docteur O.________, sp�cialiste en chirurgie orthop�dique FMH. Dans son rapport du 13 septembre 2007, l'expert a diagnostiqu� un status 10 mois apr�s contusion ant�rieure b�nigne de l'�paule droite et contusion b�nigne de l'h�mi-face droite, une tendinopathie de la coiffe des rotateurs de l'�paule droite (sus-�pineux, sous-scapulaire et LCB) et un status 4 mois apr�s t�notomie/t�nod�se du LCB et d�bridement labral ant�ro-sup�rieur de l'�paule droite. Apr�s �tude du dossier et examen de l'assur�, l'expert a ni� l'existence d'une relation de causalit� naturelle entre l'�v�nement du 20 novembre 2006 et la pathologie objectiv�e au niveau de la coiffe des rotateurs et du labrum de l'�paule droite, pathologie ayant conduit � l'intervention chirurgicale du 7 mai 2007. Pour l'expert, l'�v�nement en question a r�v�l� un �tat pathologique sous-jacent d'ordre d�g�n�ratif. Pour les seules suites de la l�sion de l'�paule droite, le status quo sine vel ante devait �tre atteint apr�s une p�riode d'un mois. Dans un rapport du 15 janvier 2008 adress� au mandataire de l'assur�, le docteur M.________ a affirm� qu'il existait clairement des �l�ments objectifs � l'IRM d�montrant la nature traumatique de la sub-luxation du biceps. Cette prise de position du docteur M.________ a conduit l'assureur-accidents � demander un compl�ment d'expertise au docteur O.________, qui a confirm� son expertise en contestant les conclusions que le docteur M.________ avait tir�es de certaines constatations (compl�ment d'expertise du 20 juin 2008).
Par d�cision du 25 juillet 2008, AXA a mis L.________ au b�n�fice des prestations de l'assurance-accidents jusqu'au 31 d�cembre 2006 et refus� de prester au-del� de cette date, le traitement prodigu� et l'�ventuelle incapacit� de travail �tant � rattacher exclusivement � un �tat maladif pr�existant.
Suite � l'opposition de l'assur�, AXA a demand� un avis m�dical au docteur P.________, sp�cialiste FMH en chirurgie et m�decin-conseil de l'assureur, qui, dans un rapport du 30 septembre 2008, a confirm� que l'atteinte accidentelle avait provoqu� une contusion pour laquelle l'�tat quo sine avait �t� atteint environ un mois apr�s la blessure.
Pour sa part, L.________ a produit au cours de la proc�dure d'opposition une expertise qu'il avait demand�e aux docteurs Q.________ et R.________, tous deux m�decins au service de chirurgie orthop�dique et de traumatologie de l'appareil moteur. Dans un rapport du 8 mai 2009, ces deux experts ont diagnostiqu� une arthroscopie de l'�paule droite avec t�notomie/t�nod�se du long chef du biceps le 7 mai 2007, une tendinopathie du tendon sus-�pineux, une sub-luxation ant�rieure avec tendinopathie du LCB, une l�sion de la partie haute du sous-scapulaire, une l�sion labiale ant�ro-inf�rieure droite, une arthrose acromio-claviculaire droite et une septoplastie nasale en 1987. Ils ont admis que �l'�v�nement du 20 novembre 2006 qui correspond � un accident violent, a �t� tout � fait apte � g�n�rer une l�sion de la partie haute du sous-scapulaire, une sub-luxation du long chef du biceps et un d�collement labial. Il existe [existait] clairement... une action vuln�rante susceptible d'engendrer les l�sions retrouv�es chez L.________�. Sur cette base, ils ont retenu que les l�sions diagnostiqu�es �taient vraisemblablement en relation de causalit� naturelle avec l'accident du 20 novembre 2006.
L'expertise des docteurs Q.________ et R.________ a �t� soumise � l'expert O.________, lequel, dans un deuxi�me compl�ment d'expertise du 27 juin 2009, a contest� que l'assur� ait subi un choc violent en l'absence de chute sur l'�paule ou sur le coude avec r�ception au sol. De plus, il n'existait pas de rupture transfixante de la coiffe des rotateurs � laquelle faisaient allusion les docteurs Q.________ et R.________. Partant, l'expert O.________ a confirm� son appr�ciation et pr�cis� qu'aucun �l�ment nouveau ne lui permettait de changer d'avis.
Par d�cision du 17 octobre 2008, AXA a rejet� l'opposition de l'assur�.
L.________ a d�f�r� cette d�cision au Tribunal cantonal des assurances sociales de la R�publique et canton de Gen�ve (aujourd'hui: Cour de Justice, Chambre des assurances sociales), qui a tenu trois audiences au cours desquelles les parties et les docteurs O.________ et M.________ ont �t� entendus. La juridiction cantonale a ordonn�, par d�cision du 3 f�vrier 2010, l'appel en cause de Swiss Life Pr�voyance et Sant� en sa qualit� d'assureur-maladie. Par jugement du 3 mai 2011, elle a rejet� le recours.
L.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont il demande l'annulation. Il conclut, sous suite de frais et d�pens, principalement, � la condamnation d'AXA au paiement de frais de traitement, par 19'507 fr 40 plus int�r�ts. Subsidiairement, il demande le renvoi � la juridiction cantonale pour nouvelle d�cision.
L'intim�e demande la confirmation du jugement cantonal. L'appel�e en cause et l'Office f�d�ral de la Sant� publique ont renonc� � se d�terminer.
Selon l'art. 97 al. 2 LTF, si la d�cision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en esp�ces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incompl�te ou erron�e des faits (voir �galement l'art. 105 al. 3 LTF). Il en va diff�remment lorsque le litige porte, comme en l'esp�ce, sur des prestations en nature de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire. Dans ce cas, le pouvoir d'examen du Tribunal f�d�ral est d�fini par les art. 97 al. 1, 105 al. 1 et 105 al. 2 LTF, d'apr�s lesquels le Tribunal f�d�ral est li� par les constatations de fait des premiers juges et ne peut s'en �carter qu'en cas de constatation des faits manifestement inexacte ou effectu�e en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF.
Est seule litigieuse la question de l'obligation de prester de l'intim�e au-del� du 31 d�cembre 2006 en raison de l'accident du recourant survenu le 20 novembre 2006. A cet �gard, le jugement entrepris expose correctement les r�gles l�gales et la jurisprudence sur les notions d'accident et de l�sions corporelles assimil�es � un accident, la relation de causalit� naturelle et la valeur probante des rapports m�dicaux. Il suffit d'y renvoyer.
3.1 La juridiction cantonale a d'abord constat� que les atteintes subies par le recourant lors de son accident du 20 novembre 2006 ne constituaient pas des l�sions corporelles assimil�es � un accident. Elle a ensuite ni� l'existence d'un rapport de causalit� naturelle entre cet accident et les soins donn�s au recourant apr�s le 31 d�cembre 2006, en se fondant essentiellement sur l'expertise du docteur O.________.
3.2 Le recourant fait grief aux premiers juges d'avoir retenu de fa�on arbitraire qu'il n'avait subi qu'un choc b�nin � l'�paule droite le 20 novembre 2006 et qu'il avait exerc� une activit� professionnelle particuli�rement lourde ayant pu occasionner, d�j� � son �ge, des l�sions d�g�n�ratives telles que celles op�r�es par le docteur M.________ le 7 mai 2007. Pour le recourant, les conclusions de l'expertise des docteurs Q.________ et R.________ emportent la conviction contrairement � celles du docteur O.________. Le recourant fait en particulier valoir que la l�sion subie doit �tre examin�e au regard des r�gles d�coulant de l'art. 9 al. 2 OLAA.
4.1 S'agissant du d�roulement de l'accident, il y a lieu de constater que le recourant en a fait une description quasiment identique aux docteurs O.________, Q.________ et R.________. Il a expliqu� avoir �t� d�s�quilibr� lors de la manutention d'un lit, ce qui a eu pour effet d'entra�ner son corps vers l'avant. Dans ce mouvement, son �paule droite et son visage ont percut� d'autres lits. Il a ressenti un craquement au niveau de l'�paule. Cette version des faits est reprise dans les deux d�clarations d'accident LAA que le recourant a contresign�es. La notion de chute sur le bras droit est apparue pour la premi�re fois dans le rapport m�dical �tabli par le docteur K.________ le 31 mai 2007. Le docteur M.________ a, pour sa part, fait �tat d'un �violent choc� de l'�paule droite contre une serrure de lit.
Au vu de ces �l�ments, on doit admettre que la juridiction cantonale n'a pas fait preuve d'arbitraire en retenant que le recourant n'avait pas fait une chute sur le sol au cours de laquelle le poids du corps aurait appuy� sur l'�paule ou le bras droit. Au contraire, en se fondant sur les premi�res d�clarations de l'assur�, la juridiction cantonale s'est conform�e � la jurisprudence applicable en la mati�re (cf. ATF 121 V 45 consid. 2a p. 47 et les r�f�rences; SVR 2007 UV no 32 p. 110 consid. 3.3; RAMA 2004 no U 515 p. 420 consid. 1.2, VSI 2000 p. 201 consid. 2d; cf. aussi arr�t 8C_568/2011 du 4 mai 2012 consid. 4).
4.2 En ce concerne la d�termination de la nature de l'activit� du recourant et la possibilit� que celui-ci souffre d'une atteinte d�g�n�rative de la coiffe des rotateurs survenue lorsqu'il �tait �g� de 41 ans, cette contestation, �troitement li�e � la question de la relation de causalit� naturelle, sera examin�e en m�me temps que celle-ci.
5.1 Compte tenu des critiques du recourant, il y a lieu d'examiner si la juridiction cantonale a viol� le droit f�d�ral en admettant, sur la base de l'expertise du docteur O.________, l'absence de relation de causalit� naturelle entre l'accident du 20 novembre 2006 et les soins dont le recourant demande le remboursement. Il s'agit donc de d�terminer si les premiers juges ont retenu les faits de mani�re manifestement inexacte ou en violation du droit f�d�ral (art. 97 al. 1 LTF).
Lorsque l'autorit� cantonale juge une expertise concluante et fait sienne l'appr�ciation de ses auteurs, le Tribunal f�d�ral n'admet le grief d'appr�ciation arbitraire que si l'expert n'a pas r�pondu aux questions pos�es, si ses conclusions sont contradictoires ou si, d'une quelconque autre fa�on, l'expertise est entach�e de d�fauts � ce point �vidents et reconnaissables, m�me sans connaissances sp�cifiques, que le juge ne pouvait tout simplement pas les ignorer. Il n'appartient pas au Tribunal f�d�ral de v�rifier si toutes les affirmations de l'expert sont exemptes d'arbitraire ; sa t�che se limite bien plut�t � examiner si l'autorit� de premi�re instance pouvait, sans arbitraire, se rallier au r�sultat de l'expertise (arr�ts 9C_88/2009 du 8 juillet 2009 consid. 5.3 et 9C_395/2007 du 15 avril 2008 consid. 4.1).
5.2 En l'esp�ce, la juridiction cantonale a accord� pleine valeur probante � l'expertise du docteur O.________ du 13 septembre 2007, ainsi qu'� ses compl�ments des 20 juin 2008 et 27 juin 2009, dans lesquels l'expert a r�pondu aux critiques �mises tant par le docteur M.________ que par les experts Q.________ et R.________. Elle a indiqu� les motifs pour lesquels elle s'�tait ralli�e � la mani�re de voir de l'expert O.________, d'une part, et expos� les raisons pour lesquelles les avis des docteurs Q.________, R.________ et M.________ ne permettaient pas de mettre en doute l'appr�ciation du docteur O.________, d'autre part. Le recourant a critiqu� l'expertise O.________ et a propos� de retenir les avis des docteurs Q.________, R.________ et M.________, en invoquant des divergences entre l'expertise du docteur O.________ et celle des docteurs Q.________ et R.________.
On doit admettre que l'appr�ciation du bilan radiologique et des photographies, � laquelle se sont livr�s les docteurs Q.________ et De Coulon, rejoint globalement celle du docteur O.________. Il en va de m�me des diagnostics qui sont identiques aux dires m�mes des docteurs Q.________ et R.________. Le point de divergence se situe au niveau du rapport de causalit� naturelle. Les docteurs Q.________ et R.________ ont estim� que les l�sions diagnostiqu�es �ont pu avoir une origine traumatique�. Par ailleurs, ces m�decins se sont appuy�s sur diverses �tudes relatives � l'articulation acromio-claviculaire selon lesquelles l'immense majorit� de la population ne pr�sentait pas � 41 ans de l�sions de la coiffe ant�rieure des rotateurs et que si n�anmoins de telles l�sions se produisaient, il s'agissait g�n�ralement de tendinopathies et non pas de ruptures transfixantes, celles-ci r�sultant dans 95% des cas d'un traumatisme. C'est essentiellement sur cette base statistique que les docteurs Q.________ et R.________ ont attribu� l'atteinte � une origine traumatique et non d�g�n�rative. Ces deux chirurgiens ont retenu que l'accident avait �t� violent et qu'il constituait une �action vuln�rante susceptible d'engendrer les l�sions� trouv�es chez le recourant. Finalement, ils font �tat, pour la premi�re fois, de la vraisemblance de la relation de causalit� dans les r�ponses qu'ils ont donn�es aux questions pos�es par le mandataire du recourant.
Il y a lieu d'admettre, ainsi que l'a retenu sans arbitraire la juridiction cantonale, que le choc n'a pas eu le caract�re violent d'une chute et qu'aucun diagnostic n'a fait �tat d'une rupture transfixante. Par ailleurs, comme l'expert O.________ l'a expliqu�, motifs � l'appui, lors de son audition par la juridiction cantonale le 1er juillet 2010, une atteinte d�g�n�rative de la coiffe des rotateurs pouvait exister chez le recourant. On doit consid�rer que l'expertise des docteurs Q.________ et R.________ n'est pas de nature � mettre en doute celle du docteur O.________ en ce qui concerne la relation de causalit�. Les conclusions de cette expertise ne sont d'ailleurs pas non plus mises en doute par les appr�ciations du docteur M.________ (rapports des 13 juin 2007 et 15 janvier 2008), qui sont fond�es sur une pr�misse erron�e soit l'existence d'un choc violent. De plus, le docteur O.________, qui a eu l'occasion de prendre position sur tous les avis m�dicaux de ses confr�res et qui a �t� entendu en audience, a fourni des r�ponses convaincantes. Il n'est d�s lors pas �tabli que c'est de fa�on manifestement erron�e que les premiers juges ont ni� l'existence d'un rapport de causalit� naturelle entre l'accident du 20 novembre 2006 et les soins dont le recourant r�clame le paiement.
6.1 La juridiction cantonale a retenu qu'il n'existait pas de d�chirure de tendons ou de la coiffe des rotateurs et donc pas d'application possible de l'art. 9 al. 2 OLAA.
6.2 Le recourant ne conteste pas formellement l'absence de d�chirure. Il se limite � dire qu'il a souffert �en partie � tout le moins� de l�sions du type de celles vis�es par l'art. 9 al. 2 OLAA.
6.3 La contestation du recourant n'est pas motiv�e. Il ne pr�cise en particulier pas en quoi le fait de nier la pr�sence d'une d�chirure de tendons est arbitraire. Il n'explique pas non plus quels �l�ments �tablissent l'existence d'une d�chirure de tendons ou de la coiffe des rotateurs.
Cet argument doit donc �galement �tre �cart�.