Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F29-08-2006-I_86-2005
Timestamp: 2016-10-22 01:57:20+00:00
Document Index: 177683249

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 4', 'art. 28', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 159', 'art. 135', 'art. 159', 'art. 135', 'ATF ', 'ATF ']

MM. les Juges Ferrari, Pr�sident, Meyer et Geiser, suppl�ant. Greffier : M. Piguet
Me Mauro Poggia, avocat, rue de Beaumont 11, 1206 Gen�ve,
M.________, n� en 1950, exer�ait une fonction de cadre au sein du groupe bancaire X.________. En raison de douleurs aux deux pieds, puis d'une hernie discale bilat�rale L5-S1, celui-ci a pr�sent� une incapacit� de travail totale du 12 septembre 1996 au 1er f�vrier 1999, date � partir de laquelle il a repris une activit� � mi-temps. Le 10 f�vrier 1999, il s'est annonc� � l'assurance-invalidit� et a sollicit� l'octroi d'une mesure de r��ducation dans la m�me profession. Le 28 avril 1999, il a inform� l'Office cantonal de l'assurance-invalidit� du canton de Gen�ve (ci-apr�s: l'office AI) qu'il se trouvait � nouveau en incapacit� totale de travailler et qu'il requ�rait d�sormais l'octroi d'une rente enti�re d'invalidit�.
Dans le cadre de l'instruction de la demande, l'office AI a confi� la r�alisation d'expertises aux docteurs R.________, sp�cialiste en neurologie (rapport du 21 mars 2000), J.________, sp�cialiste en rhumatologie (rapport du 4 juillet 2000) et H.________, sp�cialiste en psychiatrie et psychoth�rapie (rapport du 9 novembre 2000). Se fondant sur les conclusions des m�decins pr�cit�s, l'office AI a, par d�cision du 21 janvier 2002, rejet� la demande de prestations, au motif que l'assur� ne pr�sentait aucune atteinte physique ou psychique susceptible de diminuer sa capacit� de travail.
M.________ a d�f�r� la d�cision de l'office AI � la Commission cantonale de recours AVS/AI (aujourd'hui: Tribunal cantonal des assurances sociales du canton de Gen�ve), en concluant � l'octroi d'une rente enti�re d'invalidit�. Apr�s avoir appel� en cause la Fondation de pr�voyance des soci�t�s du groupe X.________, qui �tait �galement saisie d'une demande de prestations de la part de l'assur�, et tenu audience, la juridiction cantonale a, par jugement du 26 octobre 2004, rejet� le recours de l'assur�.
M.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement dont il demande l'annulation. Sous suite de d�pens, il conclut, principalement, � l'octroi d'une rente enti�re d'invalidit� et, subsidiairement, au renvoi de l'affaire � la juridiction cantonale afin qu'elle proc�de � un compl�ment d'instruction sous la forme d'une expertise pluridisciplinaire.
L'office AI ainsi que la Fondation de pr�voyance des soci�t�s du groupe X.________, en qualit� de partie int�ress�e, proposent le rejet du recours, tandis que l'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer. M.________ a encore pr�sent� ses observations au sujet de la r�ponse de la Fondation de pr�voyance des soci�t�s du groupe X.________.
Le litige porte sur le droit du recourant � une rente de l'assurance-invalidit�, singuli�rement sur le taux d'invalidit� � la base de cette prestation.
3.1 La loi f�d�rale sur la partie g�n�rale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA), entr�e en vigueur au 1er janvier 2003, de m�me que les dispositions de la novelle du 21 mars 2003 modifiant la LAI (4�me r�vision), entr�e en vigueur le 1er janvier 2004, ne sont pas applicables au pr�sent litige, d�s lors que le juge des assurances sociales n'a pas � prendre en consid�ration les modifications du droit ou de l'�tat de fait post�rieures � la date d�terminante de la d�cision litigieuse du 21 janvier 2002 (ATF 129 V 4 consid. 1.2 et les r�f�rences).
3.2 Le jugement entrepris expose correctement les dispositions l�gales et les principes jurisprudentiels relatifs � la notion d'invalidit� (art. 4 LAI), � l'�chelonnement des rentes en fonction du degr� d'invalidit� (art. 28 al. 1 LAI), ainsi qu'aux exigences pos�es par la jurisprudence en mati�re de valeur probante d'un rapport m�dical (ATF 125 V 352 consid. 3a, 122 V 160 consid. 1c et les r�f�rences). Il suffit donc d'y renvoyer sur ces diff�rents points.
4.1 En l'esp�ce, les premiers juges ont retenu que le recourant pr�sentait une affection de nature psychique, sous la forme de troubles somatoformes douloureux persistants, qui ne rev�tait pas, au sens de la jurisprudence applicable en la mati�re, un degr� de gravit� tel que, d'un point de vue objectif, la mise en valeur de sa capacit� de travail ne pouvait plus �tre raisonnablement exig�e.
Pour appuyer leur raisonnement, les premiers juges se sont fond�s principalement sur les consid�rations �mises par les experts R.________ et J.________ (rapports d'expertise des 21 mars et 4 juillet 2000), selon qui l'assur� pr�sentait des douleurs loco-r�gionales correspondant � un syndrome somatoforme douloureux, ainsi que sur les d�clarations des doctoresses P.________, qui faisait �tat de douleurs g�n�ralis�es, type fibromyalgie (rapport du 7 mai 2001), et L.________, laquelle �voquait des polyalgies arthromyalgiques chroniques associ�es � des troubles du sommeil et dysthymiques (rapport du 18 avril 2002) (voir �galement le rapport du 11 septembre 2002 des doctoresses I.________ et A.________, m�decins au Centre multidisciplinaire d'�valuation et de traitement de la douleur de l'H�pital Y.________).
4.2 Dans le cas particulier, le diagnostic - psychiatrique - de troubles somatoformes douloureux n'�mane pas d'un sp�cialiste en psychiatrie, comme le requiert pourtant la jurisprudence (cf. ATF 131 V 49, 130 V 398 consid. 5.3 et 6). En revanche, le docteur H.________, qui a �t� express�ment charg� de r�aliser une expertise sp�cialis�e pour le compte de l'office AI, a estim� qu'il n'existait aucune limitation d'ordre psychiatrique � l'exercice d'une activit� lucrative. Il n'a en particulier pas confirm� le diagnostic de troubles somatoformes douloureux persistants pos�s � l'�poque par les experts R.________ et J.________, la symptomatologie douloureuse n'�tant pas li� � un �tat anxio-d�pressif manifeste, comme cela est g�n�ralement le cas en pr�sence d'une telle affection, et le recourant �voluant dans un contexte socio-familial pr�serv� (rapport du 9 novembre 2000).
En l'absence d'un diagnostic psychiatrique clairement �tabli, c'est � tort que les premiers juges ont appliqu� la jurisprudence d�velopp�e en mati�re de troubles somatoformes douloureux pour appr�cier le caract�re invalidant des plaintes douloureuses du recourant.
5.1.1 Dans un rapport d'expertise du 13 avril 1999 �tabli pour le compte de l'assureur perte de gain en cas de maladie de l'employeur, le docteur O.________, sp�cialiste en chirurgie orthop�dique, a indiqu� que le recourant se plaignait essentiellement de lombo-sciatalgies gauches et d'une impossibilit� � effectuer un effort prolong�. Selon les d�clarations de l'int�ress�, la dur�e d'une position prolong�e, assise ou debout, ne d�passait pas une � deux heures. D'apr�s l'expert, il �tait dans ces conditions difficile d'envisager une capacit� de travail sup�rieure � 50 % dans une activit� de bureau. Mais rien ne s'opposait objectivement � ce que l'assur� puisse augmenter son taux de capacit� de travail.
5.1.2 A l'issue des investigations qu'ils ont men�es, les docteurs R.________ et J.________ ont indiqu� que le recourant se plaignait de douleurs loco-r�gionales (au niveau de la r�gion lombaire bilat�rale, � l'articulation coxo-f�morale gauche, � l'aine, aux muscles adducteurs et au mollet gauche) d'origine musculaire et ligamentaire combin�es � une discr�te limitation de la mobilit� du segment vert�bral L5-S1 et de l'articulation coxo-f�morale gauche. L'origine de ces douleurs n'�tait justifi�e par aucun m�canisme physiopathologique av�r�. Les r�sultats neurologiques et les examens compl�mentaires avaient en effet permis d'exclure la pr�sence d'une douleur radiculaire, m�dullaire ou neuromusculaire. Une pathologie ost�oarticulaire ne pouvait pas non plus �tre retenue et les examens rhumatologiques men�s par le docteur J.________ n'avaient pas mis en �vidence de signes en faveur d'une maladie rhumatismale inflammatoire ou d�g�n�rative. En d�finitive, M.________ pr�sentait une douleur chronifi�e sans substrat organique qu'il convenait de mettre en relation avec des modifications de la susceptibilit� vis-�-vis de la douleur et l'implication de facteurs psychologiques. S'agissant de la capacit� r�siduelle de travail, les principales limitations fonctionnelles pr�sent�es par le recourant �taient li�es � des sollicitations r�p�titives concernant le port de charges ou les flexions r�p�t�es du tronc. Celui-ci pouvait n�anmoins reprendre son activit� professionnelle au sein d'une banque, les douleurs limitant la capacit� de travail � 50 % dans un premier temps, puis � 75 % apr�s une ou deux ann�es (rapports d'expertise des 21 mars et 4 juillet 2000, rapport compl�mentaire du 25 juin 2001).
5.1.3 Depuis le 4 octobre 2000, le recourant a entrepris un traitement par th�rapie neurale aupr�s de la doctoresse P.________, sp�cialiste en anesth�siologie et th�rapie neurale. Ce m�decin a pos� le diagnostic de douleurs g�n�ralis�es de type fibromyalgie et expliqu� que son patient pr�sentait des muscles, des tendons et des ligaments durcis, ainsi qu'une importante fibrose en profondeur. Compte tenu de l'�puisement induit par cette probl�matique, lequel influait notamment sur la concentration, la m�morisation, la vision ou encore l'ou�e, la capacit� de travail du recourant �tait nulle (rapports des 21 janvier et 7 mai 2001 ainsi que du 13 octobre 2003, proc�s-verbal d'audience du 14 septembre 2004).
5.2 De ce qui pr�c�de, il y a lieu de retenir que les diff�rents m�decins s'�tant prononc�s sur la question - d�terminante en l'esp�ce - de la capacit� r�siduelle de travail du recourant n'ont pas �t� en mesure de relier la symptomatologie pr�sent�e � une affection bien d�finie et de poser un diagnostic pr�cis. En fait, l'opinion du docteur O.________ et des experts R.________ et J.________ repose essentiellement sur les plaintes subjectives exprim�es par le recourant. Certes, la doctoresse P.________ a-t-elle soulign� que la probl�matique douloureuse influait sur les capacit�s neuropsychologiques de son patient. Cette affirmation n'est toutefois pas �tay�e par des observations m�dicales concr�tes.
Or, compte tenu des difficult�s, en mati�re de preuve, � �tablir l'existence de douleurs, les simples plaintes subjectives de l'assur� ne sauraient suffire pour justifier une invalidit� (enti�re ou partielle). Dans le cadre de l'examen du droit aux prestations de l'assurance sociale, l'all�gation de douleurs doit �tre confirm�e par des observations m�dicales concluantes, � d�faut de quoi une appr�ciation de ce droit aux prestations ne peut �tre assur�e de mani�re conforme � l'�galit� de traitement des assur�s. Demeurent r�serv�s les cas o� un syndrome douloureux sans �tiologie claire et fiable est associ� � une affection psychique qui, en elle-m�me ou en corr�lation avec l'�tat douloureux, est propre � entra�ner une limitation de longue dur�e de la capacit� de travail pouvant conduire � une invalidit� (ATF 130 V 353 consid. 2.2.2; arr�t W. du 9 octobre 2001, I 382/00, consid. 2b).
Dans le cas particulier, et au moment d�terminant de la d�cision litigieuse du 21 janvier 2002, le dossier ne laisse appara�tre, au degr� de vraisemblance requis, ni l'existence d'un substrat organique fiable permettant d'expliquer objectivement l'ensemble des plaintes du recourant, ni la pr�sence d'une affection psychique ayant valeur de maladie (cf. consid. 4). Il n'existe pas non plus d'indices suffisants et s�rieux qui justifieraient la mise en oeuvre d'investigations m�dicales suppl�mentaires sur ces questions.
En tant qu'il d�nie le droit du recourant � des prestations de l'assurance-invalidit�, le jugement entrepris n'est pas critiquable dans son r�sultat et le recours se r�v�le d�s lors mal fond�.
C'est en vain que le recourant se pr�vaut d'un certificat m�dical �tabli le 16 d�cembre 2004 par la doctoresse G.________, sp�cialiste en psychiatrie et psychoth�rapie, d'apr�s lequel le recourant souffrirait d'un �tat d�pressif majeur s�v�re. En tant que ce document porte manifestement sur un trouble apparu post�rieurement � la d�cision litigieuse du 21 janvier 2002, il ne saurait �tre pris en consid�ration pour examiner la l�galit� de cette derni�re (ATF 127 V 467 consid. 1, 121 V 366 consid. 1b).
7.1 Assist� d'un avocat, le recourant, qui succombe, ne saurait pr�tendre une indemnit� de d�pens pour l'instance f�d�rale (art. 159 al. 1 OJ en corr�lation avec l'art. 135 OJ).
7.2 La Fondation de pr�voyance des soci�t�s du Groupe X.________, repr�sent�e par un avocat, obtient gain de cause. Elle ne saurait non plus pr�tendre une indemnit� de d�pens pour l'instance f�d�rale. En effet, les autorit�s et les organisations charg�es de t�ches de droit public n'ont en principe pas droit � des d�pens lorsqu'elles obtiennent gain de cause (art. 159 al. 2 en corr�lation avec l'art. 135 OJ). Comptent au nombre des organisations charg�es de t�ches de droit public notamment la CNA, les autres assureurs-accidents, les caisses-maladie et les caisses de pension (ATF 120 V 352 consid. 6). Exceptionnellement des d�pens peuvent �tre allou�s lorsqu'en raison de la particularit� ou de la difficult� du cas, le recours � un avocat ind�pendant �tait n�cessaire (ATF 119 V 456 consid. 6b; RAMA 1995 n� K 955 p. 6). Tel n'est pas le cas en l'esp�ce.
Le pr�sent arr�t sera communiqu� aux parties, � la Fondation de pr�voyance des soci�t�s du Groupe X.________, au Tribunal cantonal des assurances sociales et � l'Office f�d�ral des assurances sociales.
Lucerne, le 29 ao�t 2006