Source: https://calais-rr.forumactif.com/t1616-voteprecision-sur-l-art-12-de-la-charte
Timestamp: 2020-06-04 12:21:10+00:00
Document Index: 86132101

Matched Legal Cases: ['art 12', 'art 12', 'arte 15', "l'article 12", 'art 12', 'arte 01', "l'article 12"]

[vote]précision sur l'art 12 de la charte
êtes vous d'accord sur les changements apportés à cet article de la charte?
Sujet: [vote]précision sur l'art 12 de la charte 15/10/07, 10:02 pm
Le conseil des anciens a travaillé dernièrement sur des précisions à apporter sur différents articles de la charte de calais la libre. Nous vous proposons d'abord les changements effectués sur l'article 12
Art. 12 : L'organisation du Guet
Dans le cas où le Lieutenant n'est pas disponible, le Sous-lieutenant se charge d’assurer les fonction de Lieutenant du mieux possible. Il devra néanmoins en référer au Conseil des Anciens.
Voilà à vous de voter et ne postez rien derrière moi, ces votes sont anonymes, j'enleverrai toutes les réponses qui seront postées à la suite....
Pour toutes vos questions comme dirai guy, rendez vous sur l'écclesia
Sujet: Re: [vote]précision sur l'art 12 de la charte 01/11/07, 09:57 am
Ce vote est clos. Les changements de l'article 12 de la charte calaisienne ont été accepté par 100% des francs citoyens ayant voté.
Merci de mettre les changements en évidence sur la charte
Luma de Keel 1/11/1455