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Timestamp: 2016-10-26 21:30:16+00:00
Document Index: 83208311

Matched Legal Cases: ['art. 11', 'art. 82', 'art. 83', 'art. 89', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 17', 'art. 11', 'art. 11', 'art. 95', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 11', 'art. 11', 'art. 24', 'art. 11', 'art. 11', 'art. 24', 'art. 11', 'art. 11', 'art. 42', 'art. 11', 'art. 1', 'art. 20', 'art. 66']

1C_383/2010 (11.04.2011)
1C_383/2010
A.________, repr�sent� par Me Robert Zoells, avocat,
Permis de construire hors zone � b�tir, distance � la for�t,
recours contre l'arr�t du Tribunal administratif du canton de Gen�ve, 1�re section, du 29 juin 2010.
A.________ est propri�taire de la parcelle n� 33, feuille 46, de la commune de Versoix, sur laquelle est �difi�e une maison d'habitation d'une surface au sol de 35 m2. Ce bien-fonds est class� pour partie en zone agricole et pour partie en zone for�t.
L'int�ress� a acquis cette parcelle en 2004 de B.________.
Ce dernier avait entrepris en 1997 divers travaux de transformation de son b�timent d'habitation. Invit� � d�poser une demande d'autorisation de construire, il avait notamment requis la r�alisation d'un sous-sol de 9.40 sur 8.7 m�tres.
Le 16 septembre 1998, le D�partement cantonal de l'am�nagement, de l'�quipement et du logement (actuellement le D�partement cantonal des constructions et des techniques de l'information; ci-apr�s: le D�partement cantonal) a refus� l'autorisation sollicit�e. Le sous-sol ne respectait pas la distance r�glementaire de 30 m�tres jusqu'� la lisi�re de la for�t et les conditions de d�rogation n'�taient pas r�alis�es. Par d�cision du m�me jour, une amende de 30'000 fr. a �t� inflig�e � B.________, lequel devait d�molir le sous-sol litigieux dans un d�lai de soixante jours.
Par arr�t du 26 octobre 1999, le Tribunal administratif du canton de Gen�ve (ci-apr�s: le Tribunal administratif) a confirm� l'ordre de d�molition du sous-sol, relevant que seule cette solution �tait apte � recr�er une situation conforme au droit, aucune autre mesure moins incisive ne pouvant �tre ordonn�e; le montant de l'amende a �t� r�duit � 15'000 fr.
Le 12 mai 2004, le Conseil d'Etat a refus� l'autorisation de maintien � titre pr�caire du sous-sol litigieux, requise par B.________ le 1er mars 2000.
Le D�partement cantonal s'est adress� � A.________ le 17 novembre 2004. L'ordre de d�molition du 16 septembre 1998 �tait d�finitif et ex�cutoire. Il lui appartenait d�s lors, en sa qualit� de propri�taire, de r�tablir une situation conforme au droit et de proc�der � la d�molition du sous-sol litigieux, pour laquelle un d�lai de trois mois lui �tait imparti.
Dans son courrier du 2 d�cembre 2004, le propri�taire a propos� une reconversion dudit sous-sol en citerne d'accumulation des eaux pluviales. Le sous-sol perdrait toute possibilit� d'habitation et la transformation aurait un impact �cologique moindre. Les d�chets de d�molition et l'utilisation de machines et de poids lourds seraient �vit�s. De plus, une �conomie en eau potable pourrait �tre r�alis�e, l'eau de pluie �tant stock�e pour l'arrosage.
Le 20 d�cembre 2004, le D�partement cantonal a invit� A.________ � requ�rir une autorisation de construire. La mise � ex�cution de l'ordre de d�molition a �t� provisoirement suspendue.
Le propri�taire a d�pos� le 22 f�vrier 2005 une demande d'autorisation en proc�dure acc�l�r�e en vue de la transformation du sous-sol litigieux en citerne d'accumulation d'eau.
Dans le cadre de l'instruction de l'enqu�te, la sous-commission de la flore et le Service cantonal des for�ts, de la protection de la nature et du paysage ont rendu un pr�avis favorable les 8 et 19 avril 2005. Le 18 mai 2005, la Commission cantonale des monuments, de la nature et des sites a pr�avis� d�favorablement le projet; la construction du sous-sol n'ayant jamais �t� autoris�e, le changement d'affectation sollicit� n'�tait pas justifi� et avait pour seul but la conservation d'une situation ex�cut�e dans l'ill�galit�. Souscrivant au pr�avis pr�cit�, la Direction de l'am�nagement du territoire a �galement pr�avis� n�gativement le 30 juin 2005. Apr�s avoir examin� l'avis d�favorable de la Commission cantonale des monuments, de la nature et des sites, le Service cantonal des for�ts, de la protection de la nature et du paysage est revenu sur sa prise de position le 22 ao�t 2005; il apparaissait effectivement qu'une d�cision de d�molition de la construction �tait ex�cutoire et que la situation juridique interdisait la transformation du b�timent.
Le 2 janvier 2007, le D�partement cantonal a notifi� � A.________ sa d�cision de refus de l'autorisation sollicit�e, au motif que le projet n'�tait pas conforme � l'art. 11 de la loi cantonale du 20 mai 1999 sur les for�ts (ci-apr�s: LFor�ts).
La Commission cantonale de recours en mati�re de constructions (actuellement la Commission cantonale de recours en mati�re administrative; ci-apr�s: la Commission cantonale) a rejet� le recours de A.________ contre la d�cision pr�cit�e le 10 d�cembre 2009.
Celui-ci a port� sa cause devant Tribunal administratif qui, apr�s avoir proc�d� � un transport sur place en pr�sence des parties, a rejet� son recours par arr�t du 29 juin 2010. Les juges cantonaux ont consid�r� en substance que la construction litigieuse ne pouvait pas b�n�ficier d'une d�rogation en vertu de la LFor�ts. C'�tait par cons�quent � bon droit que le D�partement cantonal avait refus� la transformation du sous-sol en citerne d'accumulation d'eau, son �dification n'�tant pas impos�e par sa destination et ne constituant ni une construction de peu d'importance, ni un l�ger agrandissement.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, A.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t du Tribunal administratif du 29 juin 2010 et de renvoyer la cause au D�partement cantonal pour qu'il d�livre l'autorisation de construire requise, subsidiairement pour qu'il proc�de � un nouvel examen. Il se plaint pour l'essentiel d'une violation de son droit d'�tre entendu, d'une application arbitraire des lois f�d�rale et cantonale sur la for�t et d'une violation du principe de la proportionnalit�.
Le Tribunal administratif s'en rapporte � justice quant � la recevabilit� du recours et persiste dans les consid�rants et le dispositif de son arr�t. Le D�partement cantonal s'en rapporte �galement � justice quant � la recevabilit� du recours et conclut � son rejet. Invit� � se d�terminer, l'Office f�d�ral de l'environnement, qui renonce � se prononcer sur le fond, indique n�anmoins que la raison invoqu�e par le recourant pour obtenir l'octroi d'une d�rogation (sous-sol devenu une r�serve d'eau naturelle permettant l'arrosage de la clairi�re) est �trange. En r�ponse aux observations pr�cit�es, le D�partement cantonal et le recourant ont confirm� leurs conclusions.
Par ordonnance du 6 octobre 2010, le Pr�sident de la Ire Cour de droit public a admis la requ�te d'effet suspensif du recourant.
Dirig� contre une d�cision prise en derni�re instance cantonale dans le domaine du droit public de l'am�nagement du territoire et des constructions ainsi que de la protection de la for�t, le recours est en principe recevable comme recours en mati�re de droit public conform�ment aux art. 82 ss LTF, aucune des exceptions pr�vues � l'art. 83 LTF n'�tant r�alis�e. Le recourant a manifestement qualit� pour recourir au sens de l'art. 89 al. 1 LTF contre l'arr�t attaqu� qui confirme le refus de l'autorisation de construire sollicit�e.
Dans un grief d'ordre formel qu'il convient d'examiner en premier lieu, le recourant se plaint d'une violation de son droit d'�tre entendu et d'une appr�ciation arbitraire des preuves. Comme il n'invoque aucune disposition de droit cantonal � l'appui de son grief, celui-ci doit �tre examin� exclusivement � la lumi�re des principes d�duits directement de l'art. 29 al. 2 Cst. (cf. ATF 126 I 15 consid. 2a p. 16 et les arr�ts cit�s).
2.1 Le droit d'�tre entendu, tel qu'il est garanti par l'art. 29 al. 2 Cst., comprend le droit pour l'int�ress� de prendre connaissance du dossier, de s'exprimer sur les �l�ments pertinents avant qu'une d�cision ne soit prise touchant sa situation juridique, de produire des preuves pertinentes, d'obtenir qu'il soit donn� suite � ses offres de preuves pertinentes, de participer � l'administration des preuves essentielles ou � tout le moins de s'exprimer sur son r�sultat, lorsque cela est de nature � influer sur la d�cision � rendre (ATF 129 II 497 consid. 2.2 p. 504/505; ATF 127 I 54 consid. 2b p. 56; 126 I 15 consid. 2a/aa p. 16 et les arr�ts cit�s). L'autorit� de d�cision peut donc se livrer � une appr�ciation anticip�e de la pertinence du fait � prouver et de l'utilit� du moyen de preuve offert et, sur cette base, refuser de l'administrer. Ce refus ne viole le droit d'�tre entendu que si l'appr�ciation � laquelle elle a ainsi proc�d� est entach�e d'arbitraire (ATF 131 I 153 consid. 3 p. 157 et les arr�ts cit�s; sur la notion d'arbitraire, voir ATF 132 I 13 consid. 5.1 p. 17).
Le droit d'�tre entendu implique �galement pour l'autorit� l'obligation de motiver sa d�cision, afin que l'int�ress� puisse se rendre compte de la port�e de celle-ci et l'attaquer en connaissance de cause. Selon la jurisprudence, la motivation d'une d�cision est suffisante lorsque l'autorit� mentionne, au moins bri�vement, les motifs qui l'ont guid�e et sur lesquels elle a fond� son raisonnement (ATF 130 II 530 consid. 4.3 p. 540 et les arr�ts cit�s).
2.2 Selon le recourant, c'est en violation de son droit d'�tre entendu qu'aucune comparution personnelle des parties n'a jamais �t� organis�e, ni devant la Commission de recours, ni devant le Tribunal administratif. Or, celui-ci perd de vue que l'art. 29 al. 2 Cst. ne conf�re pas aux parties le droit d'�tre entendu oralement par l'autorit� (ATF 130 II 425 consid. 2.1 p. 428 s.; 122 II 464 consid. 4c p. 469). De plus, il appara�t que le recourant a pu amplement faire valoir ses moyens par �crit au cours de la proc�dure devant la Commission cantonale, puis le Tribunal administratif. Les autorit�s pr�c�dentes pouvaient donc s'estimer suffisamment renseign�es par les �critures du recourant et ainsi renoncer, sans violer son droit d'�tre entendu, � ordonner une audience de comparution personnelle pour qu'il puisse s'exprimer oralement sur les diff�rents aspects du dossier.
Par ailleurs le recourant est d'avis, au vu de la complexit� du cas, que le Tribunal administratif aurait d� ordonner l'audition de l'architecte ayant men� des discussions avec le D�partement cantonal ainsi que le contr�le de la qualit� de l'eau. Le refus d'ordonner ces mesures d'instruction aurait en outre �t� insuffisamment motiv�. Dans son arr�t, le Tribunal administratif a indiqu� qu'il �tait en mesure de statuer sur la base des pi�ces du dossier et du transport sur place; il estimait donc inutile de proc�der � l'audition requise ainsi qu'� l'expertise sur la qualit� de l'eau de la citerne, celles-ci n'�tant pas pertinentes pour l'issue du litige. Ce faisant, les juges cantonaux ont expos� de fa�on satisfaisante au point de vue du droit d'�tre entendu les motifs de leur refus. Le recourant n'explique au demeurant pas en quoi celui-ci serait constitutif d'arbitraire et il appara�t que ses offres de preuve n'�taient effectivement pas de nature � influencer la d�cision � rendre. Le Tribunal administratif pouvait d�s lors, par une appr�ciation anticip�e d�nu�e d'arbitraire, renoncer � ordonner les mesures propos�es.
Partant, les griefs de la violation du droit d'�tre entendu et de l'appr�ciation arbitraire des preuves doivent �tre rejet�s.
Le recourant reproche ensuite au Tribunal administratif d'avoir mal appliqu� le droit f�d�ral et cantonal sur la for�t.
3.1 L'art. 17 de la loi f�d�rale du 4 octobre 1991 sur les for�ts (LFo; RS 921.0) dispose que les constructions et installations � proximit� de la for�t peuvent �tre autoris�es uniquement si elles n'en compromettent ni la conservation, ni le traitement, ni l'exploitation (al. 1). Les cantons fixent la distance minimale appropri�e qui doit s�parer les constructions et les installations de la lisi�re de la for�t. Cette distance est d�termin�e compte tenu de la situation et de la hauteur pr�visible du peuplement (al. 2 ). L'art. 11 LFor�ts pr�voit que l'implantation de constructions � moins de 30 m�tres de la lisi�re de la for�t est interdite (al. 1), tout en r�servant la possibilit� d'accorder des d�rogations (al. 2). En l'occurrence, il n'est pas contest� que le sous-sol construit par l'ancien propri�taire est situ� � moins de 30 m�tres de la for�t et l'arr�t attaqu� a pour unique objet l'examen des motifs de d�rogation �num�r�s � l'art. 11 al. 2 LFor�ts. Seule l'application du droit cantonal est d�s lors litigieuse dans le cas d'esp�ce. Le recourant n'indique du reste pas quelle disposition de la LFo aurait �t� viol�e par le Tribunal administratif; son grief doit donc �tre rejet� dans la mesure o� il porte sur une mauvaise application de la l�gislation f�d�rale sur les for�ts.
3.2 Sauf dans les cas cit�s express�ment � l'art. 95 LTF, le recours ne peut pas �tre form� pour violation du droit cantonal en tant que tel. En revanche, il est toujours possible de faire valoir que la mauvaise application du droit cantonal constitue une violation du droit f�d�ral, en particulier qu'elle est arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. ou contraire � d'autres droits constitutionnels (ATF 133 III 462 consid. 2.3 p. 466).
En vertu de l'art. 11 al. 2 LFor�ts, le D�partement cantonal peut accorder des d�rogations pour: des constructions ou installations d'int�r�t g�n�ral dont l'emplacement est impos� par leur destination (let. a); des constructions de peu d'importance contigu�s au b�timent principal ou des r�novations, reconstructions, transformations, ainsi que pour un l�ger agrandissement de constructions existantes (let. b); des constructions respectant l'alignement fix� par un plan d'affectation du sol, un plan d'alignement, ou s'inscrivant dans un alignement de constructions existantes, pour autant que la construction nouvelle soit r�alis�e sur un terrain en zone � b�tir et situ�e � 10 m�tres au moins de la lisi�re de la for�t et qu'elle ne porte pas atteinte � la valeur biologique de la lisi�re (let. c).
4.1 Le Tribunal administratif a jug� que la condition de l'art. 11 al. 2 let. a LFor�ts n'�tait pas r�alis�e. La loi ne d�finissant pas le concept de construction ou installation impos�e par sa destination, il a appliqu� par analogie la jurisprudence relative � l'art. 24 de la loi f�d�rale du 22 juin 1979 sur l'am�nagement du territoire (LAT; RS 700); selon la jurisprudence, l'implantation d'une construction �tait impos�e par sa destination si elle �tait justifi�e par des motifs objectifs, comme des raisons d'ordre technique, li�es � l'�conomie d'une entreprise ou d�coulant de la configuration du sol. Dans le cas particulier, n'�tant dict�e par aucune n�cessit� technique, �conomique ou inh�rente � la nature du sol, la citerne d'accumulation des eaux n'�tait pas une construction impos�e par sa destination hors de la zone � b�tir.
Le recourant fait valoir que cette construction souterraine, bien qu'initialement �rig�e dans un but diff�rent, �tait devenue une r�serve d'eau naturelle permettant d'arroser la clairi�re dans laquelle elle est implant�e ainsi que ses abords. La destination de la citerne serait ainsi n�cessaire � la meilleure conservation de la for�t attenante � sa propri�t�. Cette argumentation surprenante ne suffit manifestement pas � d�montrer que le raisonnement pr�cit� du Tribunal administratif serait arbitraire. Il est d'ailleurs douteux que les critiques du recourant, de nature purement appellatoire, soient recevables. Quoi qu'il en soit, l'interpr�tation de l'art. 11 al. 2 let. a LFor�ts par les juges cantonaux n'appara�t pas d�raisonnable et doit �tre confirm�e.
4.2 L'arr�t attaqu� estime que la construction litigieuse ne peut pas non plus b�n�ficier de la d�rogation pr�vue � l'art. 11 al. 2 let. b LFor�ts. Dans ce contexte, le Tribunal administratif a �galement eu recours aux dispositions du droit de la construction et de l'am�nagement du territoire dont il a fait une application analogique, afin de qualifier l'importance de l'agrandissement repr�sent� par le sous-sol. Selon le r�glement cantonal d'application de la loi sur les constructions et les installations diverses, sont r�put�es constructions de peu d'importance, notamment celles dont la surface n'exc�de pas 50 m2. Les juges cantonaux se sont par ailleurs r�f�r�s � la notion d'"agrandissement mesur�" de constructions et installations sises hors de la zone � b�tir et non conformes � l'affectation de la zone des art. 24c al. 2 LAT et 42 al. 3 let. b de l'ordonnance du 28 juin 2000 sur l'am�nagement du territoire (OAT; RS 700.1). Il en ressort que la surface utilis�e pour un usage non conforme � l'affectation de la zone ne peut pas �tre agrandie de plus de 30 %, les agrandissements effectu�s � l'int�rieur du volume b�ti existant comptant pour moiti�; d'autre part, la surface employ�e pour un tel usage non conforme ne doit pas d�passer 100 m2 au total. En l'esp�ce, il r�sultait de l'extrait du registre foncier que la maison d'habitation sise sur la parcelle avait une surface au sol de 35 m2. Selon les d�clarations du recourant, le sous-sol mesurerait 66 m2. La citerne d'accumulation ne pouvait d�s lors pas �tre consid�r�e comme une construction de peu d'importance au sens de l'art. 11 al. 2 let. b LFor�ts. Par ailleurs, la contenance de la fosse �quivalait aux besoins en eau, pendant environ trois ans, dans un pays affect� de s�cheresse; une maison et un terrain semblables � ceux du recourant utilisaient g�n�ralement une r�serve d'eau de 10m3.
Le recourant affirme que la citerne litigieuse n'est manifestement pas une construction importante. Sa surface de 66 m2 serait proportionn�e � celle de la maison principale et au "milieu ambiant". Un agrandissement de 30 % serait consid�r� par la jurisprudence comme acceptable. Le recourant insiste sur le fait que la construction est souterraine et ne constitue pas un changement ext�rieur, ni une augmentation du confort ou une utilisation plus intensive du b�timent, notamment en tant qu'habitation. Au contraire, la fosse serait un �l�ment �cologique ad�quat pour stocker les eaux pluviales; le seul �l�ment restant � v�rifier ne concernerait donc pas l'�ventuel exc�s de la taille de la r�serve d'eau, mais uniquement la qualit� de cette eau.
En l'esp�ce, il appara�t que le recourant se borne � opposer sa propre opinion � celle des juges cantonaux; une telle discussion est toutefois irrecevable dans un recours form� pour violation du droit cantonal et le Tribunal f�d�ral n'est pas tenu d'examiner d'office si, en l'occurrence, les juges cantonaux ont correctement interpr�t� les notions de constructions de peu d'importance et de l�ger agrandissement au sens de l'art. 11 al. 2 let. b LFor�ts (cf. consid. 3.2 ci-dessus). Quoi qu'il en soit, les all�gations de l'int�ress� ne font pas appara�tre insoutenable le raisonnement de la cour cantonale. Le recourant fait certes valoir que, d'apr�s l'art. 42 al. 3 let. b OAT, les agrandissements effectu�s � l'int�rieur du volume b�ti existant ne comptent que pour moiti�. Il n'emp�che que, m�me si la surface du sous-sol �tait ramen�e � 33 m2, l'agrandissement reste sup�rieur � 30 % de la surface utilis�e et ne peut en tout �tat de cause �tre qualifi� de l�ger. Il importe d�s lors peu que la limite sup�rieure de 100m2 n'a pas �t� d�pass�e. C'est �galement en vain que le recourant tente de faire une analogie avec la d�rogation de l'art. 11 al. 2 let. c LFor�ts pour d�montrer que, si l'immeuble avait �t� inscrit dans un alignement de constructions existantes, la citerne aurait pu �tre autoris�e. Le D�partement cantonal pr�cise en effet dans son m�moire de r�ponse que, selon la jurisprudence du Tribunal administratif, l'exception pr�vue par cette disposition ne serait envisageable que si l'on se trouvait en zone � b�tir, ce qui n'est pas le cas en l'esp�ce, la parcelle en cause se situant en zone de bois et for�ts. Les juges cantonaux pouvaient donc, sans tomber dans l'arbitraire, renoncer � faire application de cette norme.
4.3 En conclusion, ayant consid�r� que la construction litigieuse ne pouvait pas b�n�ficier d'une d�rogation en vertu de la LFor�ts, le Tribunal administratif a retenu que les consid�rations �cologiques soulev�es par le recourant �taient sans pertinence. Celui-ci ne critique pas cette appr�ciation sous l'angle de l'arbitraire. Il se borne � r�p�ter, tout au long de son recours, que cette r�serve d'eau n'a eu aucune cons�quence n�gative sur la for�t, la faune ou la flore mais qu'au contraire, elle favoriserait la conservation de la faune et de la flore foresti�res dans les meilleures conditions et serait ainsi en ad�quation avec les buts poursuivis par la LFo et la LFor�ts. E�t-elle �t� recevable, cette motivation est d�nu�e de pertinence. En effet, comme l'a relev� l'Office f�d�ral de l'environnement, la for�t est prot�g�e en tant que milieu naturel (art. 1 let. b LFo). Il ressort de l'art. 20 al. 2 LFo que la gestion de la for�t doit tenir compte des exigences d'une sylviculture proche de la nature. La notion d'arrosage est totalement �trang�re � une telle approche, qui se caract�rise notamment par le travail avec des esp�ces d'arbres adapt�es � la station. L'affectation d'une citerne � l'arrosage de la for�t contreviendrait ainsi aux exigences d'une sylviculture proche de la nature et ne saurait par cons�quent servir � �tablir une pr�tendue conformit� de cette construction avec les objectifs l�gaux de protection et conservation de la for�t.
Il r�sulte de ce qui pr�c�de que les griefs relatifs � la violation du droit cantonal doivent �tre rejet�s dans la mesure de leur recevabilit�.
Dans un dernier grief, le recourant se plaint d'une violation du principe de la proportionnalit�, la cour cantonale n'ayant pas pris en compte les sp�cificit�s du cas d'esp�ce. Il serait en particulier disproportionn� de d�truire une construction existante - d�molition qui aurait des cons�quences sur l'environnement - alors que sa nouvelle utilit�, en tant que r�serve d'eau, serait conforme au but de la loi, voire en favoriserait la r�alisation.
En l'occurrence, seul est litigieux dans le cadre de la pr�sente proc�dure le refus de l'autorisation de construire sollicit�e apr�s coup par le recourant. L'ordre de d�molition, confirm� par arr�t du Tribunal administratif du 26 octobre 1999, a acquis de force de chose jug�e et ne peut plus �tre remis en cause. En tant qu'il se dirige contre cette d�cision, le grief tir� de la violation du principe de la proportionnalit� n'a donc pas � �tre examin� ici. En tout �tat de cause, l'argumentation d'ordre �cologique du recourant est mal fond�e (cf. consid. 4.3 ci-dessus).
Les consid�rants qui pr�c�dent conduisent au rejet du recours, dans la mesure o� il est recevable. Conform�ment � l'art. 66 al. 1 LTF, les frais judiciaires sont mis � la charge du recourant qui succombe.
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire du recourant, au D�partement des constructions et des technologies de l'information et au Tribunal administratif du canton de Gen�ve, 1�re section, ainsi qu'� l'Office f�d�ral de l'environnement, Division Droit.