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Timestamp: 2016-10-27 07:07:57+00:00
Document Index: 160573792

Matched Legal Cases: ['art. 47', 'art. 47', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 97', 'ATF ', 'art. 47', 'art. 47', 'art. 47', 'art. 47', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 42', 'art. 43', 'art. 77', 'ATF ', 'art. 47', 'art. 63', 'art. 63', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 56', 'art. 63', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 63']

6B_335/2012 (13.08.2012)
Arr�t du 13 ao�t 2012
Fixation de la peine, suspension de l'ex�cution de la peine privative de libert� prononc�e en m�me temps qu'un traitement ambulatoire,
recours contre le jugement de la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 2 avril 2012.
Depuis l'�t� 2008 jusqu'� son arrestation en mars 2010, X.________, n� en 1943, a abus� sexuellement de la petite-fille de sa compagne, A.________, n�e en 2004. Celle-ci rendait souvent visite � sa grand-m�re et � X.________, qui habitaient la maison voisine, et elle dormait chez eux une fois par semaine. X.________ a embrass� A.________ sur la bouche, il l'a masturb�e en imprimant des mouvements circulaires sur son sexe, v�tu ou non, et il lui a fait subir une p�n�tration vaginale digitale, puis p�nienne en 2009. La fillette a �galement �t� amen�e � saisir le sexe de X.________ de mani�re suffisamment intense pour qu'il �jacule, apr�s s'�tre isol�.
Par jugement du 20 d�cembre 2011, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de l'Est vaudois a condamn� X.________ pour actes d'ordre sexuel avec un enfant et actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de r�sistance � la peine privative de libert� de cinq ans, sous d�duction de la d�tention avant jugement, il a ordonn� que X.________ soit soumis � un traitement psychoth�rapeutique ambulatoire � ex�cuter en milieu carc�ral et a dit qu'il �tait d�biteur, � titre de r�paration du tort moral, � hauteur de 20'000 francs en faveur de A.________ et de 10'000 francs en faveur de chacun des deux parents de la fillette.
Saisie d'un appel du condamn�, la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud a confirm� cette d�cision par jugement du 2 avril 2012.
X.________ interjette un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral. Il conclut principalement � sa condamnation � une peine privative de libert� compatible avec le sursis ou le sursis partiel et � ce qu'il soit dit qu'il devra se soumettre � un traitement th�rapeutique ambulatoire; subsidiairement, il conclut � ce qu'il soit condamn� � une peine privative de libert� d'une dur�e inf�rieure � cinq ans et � ce que celle-ci soit suspendue au profit d'un traitement ambulatoire et plus subsidiairement encore, au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale. Il sollicite en outre l'octroi de l'assistance judiciaire.
L'art. 47 CP conf�re un large pouvoir d'appr�ciation au juge. Par cons�quent, celui-ci ne viole le droit f�d�ral en fixant la peine que s'il sort du cadre l�gal, s'il se fonde sur des crit�res �trangers � l'art. 47 CP, s'il omet de prendre en consid�ration des �l�ments d'appr�ciation pr�vus par cette disposition ou, enfin, si la peine qu'il prononce est exag�r�ment s�v�re ou cl�mente au point de constituer un abus du pouvoir d'appr�ciation (ATF 136 IV 55 consid. 5.6 p. 61; 134 IV 17 consid. 2.1 p. 19 s.; 129 IV 6 consid. 6.1, p. 21 et les r�f�rences cit�es).
1.2 La cour cantonale a consid�r� que la culpabilit� du recourant �tait tr�s lourde. Elle a relev�, � la charge de celui-ci, qu'il avait exploit� la confiance d'une tr�s jeune enfant pour l'initier pr�matur�ment � des actes incompr�hensibles pour elle. En l'invitant au silence, il avait confin� sa victime dans un secret �touffant. Il avait ignor� les besoins r�els de la fillette et avait pi�tin� durablement son existence pour satisfaire ses pulsions. Il y avait �galement lieu de tenir compte de la nature et du caract�re r�gulier des actes inflig�s � l'enfant, de la dur�e durant laquelle ils avaient �t� perp�tu�s et de la responsabilit� que le r�le de grand-p�re imposait � l'appelant. Il n'avait en outre pas pleinement pris conscience de ses actes et persistait � nier les plus graves et � affirmer que la fillette avait parfois pris l'initiative de gestes � caract�re sexuel. L'appelant avait en outre d�j� eu un comportement similaire dans le pass� au pr�judice de sa propre fille, n�e d'une pr�c�dente union.
A d�charge, il devait �tre tenu compte de la l�g�re diminution de responsabilit� de l'appelant, les experts consid�rant qu'aucun des troubles retenus ne l'emp�chait d'appr�cier le caract�re illicite de ses actes, mais que sa facult� de se d�terminer d'apr�s cette appr�ciation �tait l�g�rement diminu�e. En outre, le recourant avait finalement r�ussi � �tablir une alliance th�rapeutique, �tant toutefois relev� que sa motivation � s'investir �tait tardive et reposait manifestement, vu la chronologie, sur l'espoir de modifier la peine privative de libert� inflig�e en premi�re instance.
1.3 Le recourant invoque que la cour cantonale a retenu comme �l�ment � charge dans le cadre de la fixation de la peine qu'il a d�j� eu, au pr�judice de sa propre fille, un comportement similaire � celui qui lui est reproch�. Or, ces faits ne sont pas clairement �tablis et ils sont en tout �tat prescrits.
1.3.1 Le Tribunal f�d�ral statue en principe sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente, sauf si ceux-ci ont �t� retenus de fa�on manifestement inexacte, c'est-�-dire arbitraire (sur cette notion, voir par exemple ATF 138 V 74 consid. 7 p. 82; 137 I 1 consid. 2.4 p. 5; 136 III 552 consid. 4.2 p. 560) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (cf. art. 105 al. 1 et 2 LTF). Conform�ment � l'art. 106 al. 2 LTF, le Tribunal f�d�ral n'entre en mati�re sur les moyens fond�s sur la violation de droits fondamentaux que s'ils ont �t� express�ment soulev�s et expos�s de mani�re claire et d�taill�e (ATF 138 V 67 consid. 2.2 p. 69; 134 I 83 consid. 3.2 p. 88). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 137 IV 1 consid. 4.2.3 p. 5).
En se bornant � affirmer que les actes qu'il a commis sur sa fille ne sont pas �tablis, le recourant, qui n'invoque aucun arbitraire dans la constatation des faits, conteste ceux-ci de mani�re purement appellatoire et il ne d�montre pas de mani�re conforme � l'art. 106 al. 2 LTF en quoi il pourrait y avoir, sur ce point, une constatation manifestement inexacte au sens de l'art. 97 al. 1 LTF. Sa d�marche est irrecevable. Au demeurant, � la suite des d�clarations de sa fille dans le cadre de la pr�sente proc�dure, il a admis devant le Juge d'instruction avoir eu � l'encontre de celle-ci, lorsque elle �tait enfant, un comportement similaire � celui qui lui est reproch� (cf. proc�s-verbal n� 7 du 5 mars 2010, question et r�ponse n� 5) et il a d�clar� devant la cour cantonale qu'il confirmait ses pr�c�dentes d�clarations. Il ressort �galement de l'expertise judiciaire du 5 janvier 2011 que le recourant a commenc� � faire des attouchements sexuels � sa fille lorsqu'elle avait environ huit ans (cf. expertise, p. 3).
1.3.2 Des ant�c�dents peuvent jouer un r�le aggravant dans le cadre de la fixation de la peine. Leur importance diminue cependant avec le temps, surtout s'ils concernent une autre p�riode de vie de l'auteur et des infractions d'une autre nature (cf. ATF 123 IV 49 consid. 2d p. 52; arr�t 6S.199/2004 du 27 avril 2005 consid. 3.3). Le juge peut prendre en compte � titre d'ant�c�dents des actes punissables qui n'ont pas �t� punis, pour autant que les faits soient �tablis, y compris des infractions prescrites (Nicolas Queloz/Val�rie Humbert, in: Commentaire romand Code p�nal I, 2009, n. 58 ad art. 47 CP; Hans Wipr�chtiger, in: Basler Kommentar, Strafrecht I, 2�me �d., 2007, n. 104 ad art. 47 CP).
Les actes commis par le recourant au pr�judice de sa fille aujourd'hui majeure sont certes anciens. La r�p�tition d'actes similaires par le recourant d�montre cependant qu'il persiste dans un m�me comportement illicite et que l'absence de sanction ne l'a pas frein� dans sa volont� d�lictuelle. Malgr� l'�coulement du temps depuis la commission des premiers actes, la prise en compte de ceux-ci ne constituait ainsi pas un crit�re absolument �tranger � l'art. 47 CP. Leur r�le ne pouvait �tre toutefois que limit�. Ils n'ont cependant constitu� en l'esp�ce qu'un �l�ment parmi d'autres, mentionn� en dernier lieu apr�s plusieurs autres retenus � charge, et il n'appara�t pas que le tribunal cantonal lui aurait accord� une importance particuli�re. Le grief selon lequel l'autorit� cantonale aurait viol� l'art. 47 CP en mentionnant qu'il avait d�j� commis des actes similaires doit �tre rejet�.
1.4 Le recourant soutient que la cour cantonale n'a pas tenu compte, � d�charge, de son bon comportement depuis sa lib�ration de d�tention provisoire intervenue en juillet 2010. Depuis cette date, il s'�tait soumis avec rigueur aux conditions pos�es par l'autorit� d'instruction et n'avait plus eu le moindre �cart de comportement. Si l'alliance th�rapeutique avait �t� tardive, comme l'a retenu la cour cantonale, elle �tait n�anmoins intervenue avant le jugement entrepris.
1.4.1 La cour cantonale a constat� qu'� sa lib�ration, le recourant avait �t� adress� � la consultation ambulatoire de la clinique B.________ o� il avait b�n�fici� d'une psychoth�rapie individuelle une fois par mois et avait suivi des s�ances de groupe tous les quinze jours. R�serv� et inhib�, le recourant s'�tait difficilement engag� dans le traitement. Depuis le jugement du 20 d�cembre 2011, il suivait des s�ances de psychoth�rapie individuelles hebdomadaires et en groupe tous les quinze jours. Dans son rapport du 16 f�vrier 2012, le psychiatre traitant du recourant relevait que ce dernier participait activement au travail psychoth�rapeutique le concernant et qu'il s'�tait engag�, qu'il r�fl�chissait aux interventions de ses th�rapeutes et se montrait de plus en plus capable de se remettre en question et d'interroger son fonctionnement psychique. Ainsi, une alliance th�rapeutique s�rieuse s'installait. La cour cantonale a cependant consid�r� que m�me s'il avait commenc� � s'investir dans son traitement, sa prise de conscience �tait tardive et encore incompl�te. Une partie de cette motivation reposait manifestement, vu la chronologie, sur l'espoir de modifier la peine prononc�e par les premiers juges.
1.4.2 Le comportement de l'auteur post�rieurement � l'acte constitue un �l�ment � prendre en compte lors de la fixation de la peine, pour autant qu'il permette d'en tirer des d�ductions sur l'int�ress� et son attitude par rapport � ses actes (arr�t 6B_203/2010 du 27 mai 2010 consid. 5.3.4). Une prise de conscience, par l'auteur, du caract�re illicite de ses actes et le repentir sont consid�r�s comme des �l�ments autorisant une diminution de la peine (ATF 121 IV 202 consid. 2d/cc p. 205; arr�t 6B_203/2010 du 27 mai 2010 consid. 5.3.4).
La d�cision du recourant de suivre s�rieusement son traitement psychoth�rapeutique est louable. Une prise de conscience particuli�re ou un repentir ne peuvent cependant pas encore en �tre d�duits dans la mesure o� la cour cantonale a constat� que la motivation du recourant � suivre son traitement r�sultait de son espoir de voir sa peine r�duite - constatation de fait que le recourant ne critique pas et qui lie le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF) - et que le recourant a encore ni� devant la cour cantonale une partie des actes qui lui �taient reproch�s. Il peut par ailleurs �tre attendu de tout citoyen qu'il ne commette pas d'infraction et le recourant ne peut d�s lors se pr�valoir du fait qu'il n'a plus eu d'�cart de comportement depuis sa mise en libert� pour r�clamer une r�duction de sa peine. La cour cantonale n'a d�s lors pas viol� le droit f�d�ral en relativisant le caract�re positif de l'investissement du recourant dans son traitement et en ne tenant pas compte, � titre d'�l�ment � d�charge, du fait qu'il s'�tait bien comport� depuis sa lib�ration de d�tention provisoire.
1.5 Le recourant soutient que le prononc� d'une peine ferme mettrait � n�ant tous les efforts qu'il a consentis pour se r�ins�rer et que la menace de la r�vocation d'un sursis � une peine privative de libert� �tait apte � pr�venir toute r�cidive, ce qui aurait d� amener la cour cantonale � prononcer une peine de d�tention compatible avec le sursis, voire le sursis partiel.
1.5.1 Selon la jurisprudence, lorsque la peine entrant en consid�ration se situe dans un intervalle dont les bornes comprennent la limite sup�rieure � l'octroi du sursis (deux ans; art. 42 al. 1 CP), du sursis partiel (trois ans; art. 43 al. 1 CP) ou de la semi-d�tention (1 an; art. 77b CP), le juge doit se demander si une peine inf�rieure � cette limite appara�t encore soutenable et, dans cette hypoth�se, la prononcer. Dans le cas inverse, il est libre de prononcer une peine, pour peu qu'elle soit ad�quate et justifiable, m�me si elle n'exc�de que de peu la limite en cause (ATF 134 IV 17 consid. 3.5 p. 24).
1.5.2 En l'esp�ce, le recourant a �t� condamn� � cinq ans de privation de libert�. Il n'est pas soutenable de pr�tendre que la fourchette des sanctions entrant en consid�ration engloberait aussi la limite sup�rieure au sursis partiel, soit trois ans. Le recourant ne peut pr�tendre, pour le motif qu'il invoque, � une r�duction de deux ann�es de la privation de libert� qui lui a �t� inflig�e et revendiquer l'octroi du sursis partiel.
1.6 En d�finitive, les motifs invoqu�s par l'autorit� pour fixer la quotit� de la peine privative de libert� (cf. supra consid. 1.2) sont pertinents et ne proc�dent ni d'un abus ni d'un exc�s du large pouvoir d'appr�ciation que l'art. 47 CP conf�re au juge. Le grief tendant � la r�duction de la peine du recourant doit �tre rejet�.
Le recourant invoque une violation de l'art. 63 CP. Selon lui, la cour cantonale a consid�r� � tort qu'un traitement psychoth�rapeutique �tait possible en milieu carc�ral.
2.1 Selon l'art. 63 al. 2 CP, si la peine n'est pas compatible avec le traitement, le juge peut suspendre, au profit d'un traitement ambulatoire, l'ex�cution d'une peine privative de libert� ferme prononc�e en m�me temps que le traitement. Il peut ordonner une assistance de probation et imposer des r�gles de conduite pendant la dur�e du traitement.
Le principe est que la peine est ex�cut�e et que le traitement ambulatoire est suivi en m�me temps. La suspension de la peine est l'exception (arr�t 6B_807/2010 du 7 juillet 2011 consid. 4.1; 6B_717/2010 du 13 d�cembre 2010 consid. 3.2; 6B_141/2009 du 24 septembre 2009 consid. 4). Celle-ci doit se justifier suffisamment par des motifs th�rapeutiques. Une suspension doit �tre ordonn�e si la perspective du succ�s du traitement est consid�rablement compromise par l'ex�cution de la peine privative de libert� prononc�e. La th�rapie doit �tre privil�gi�e lorsqu'un traitement imm�diat offre de bonnes chances de r�insertion, lesquelles seraient clairement entrav�es ou r�duites par l'ex�cution de la peine (ATF 129 IV 161 consid. 4.3 p. 165; arr�t 6B_107/2011 du 23 mai 2011 consid. 5.2; 6B_581/2009 du 15 d�cembre 2009 consid. 3.2). En outre, il faut tenir compte, d'une part, des effets de l'ex�cution de la peine, des perspectives de succ�s du traitement ambulatoire et des efforts th�rapeutiques d�j� consentis mais �galement, d'autre part, de l'exigence de politique criminelle de r�primer les infractions proportionnellement � la faute, respectivement d'ex�cuter en principe les peines qui ont force de chose jug�e. Sous l'angle du principe de l'�galit� de traitement, le besoin de traitement doit �tre d'autant plus marqu� que la peine suspendue est d'une longue dur�e. Un traitement ambulatoire ne saurait �tre ordonn� pour �viter l'ex�cution d'une peine ou la diff�rer ind�finiment (ATF 129 IV 161 consid. 4.1 p. 163; arr�t 6B_947/2009 du 6 janvier 2010 consid. 3.3).
Pour se prononcer sur la suspension de l'ex�cution d'une peine privative de libert� ferme, le juge doit se fonder sur une expertise psychiatrique (art. 56 al. 3 let. c CP en relation avec l'art. 63 CP; arr�t 6B_581/2009 du 15 d�cembre 2009 consid. 3.3). Le juge peut se fonder sur une expertise qui figure d�j� au dossier si celle-ci est encore suffisamment actuelle. L'�l�ment d�terminant n'est pas le temps qui s'est �coul� depuis le moment o� l'expertise a �t� �tablie, mais plut�t l'�volution qui s'est produite dans l'intervalle. Il est parfaitement concevable de se fonder sur une expertise relativement ancienne si la situation ne s'est pas modifi�e entre-temps (ATF 134 IV 246 consid. 4.3 p. 254, 128 IV 241 consid. 3.4 p. 247 s.).
Le juge dispose d'un large pouvoir d'appr�ciation pour d�cider de l'�ventuelle suspension de l'ex�cution de la peine et le Tribunal f�d�ral n'intervient qu'en cas d'exc�s ou d'abus de celui-ci (ATF 129 IV 161 consid. 4.4 p. 165; 6B_947/2009 du 6 janvier 2010 consid. 3.3; arr�t 6B_724/2008 du 19 mars 2009 consid. 3.2.3).
2.2 La cour cantonale indique que selon le rapport d'expertise du 5 janvier 2011, un traitement de nature psychoth�rapeutique �tait possible en milieu carc�ral. Il n'y avait d�s lors pas d'incompatibilit� entre le traitement ambulatoire et l'ex�cution de la peine au sens de l'art. 63 al. 2 CP. L'�ventuelle difficult� du recourant � �tablir un lien de confiance en milieu carc�ral relev�e par l'expert r�sultait du fait qu'il avait fait une tentative de suicide au d�but de sa d�tention pr�ventive. Il n'en restait pas moins que si le recourant �tait r�ceptif au traitement, comme il le pr�tendait, celui-ci pourrait avoir lieu en prison. Il pourrait �tre suivi par les m�mes th�rapeutes, de sorte que l'alliance th�rapeutique cr��e pourrait perdurer durant l'ex�cution de la peine privative de libert�. Il n'existait d�s lors pas de motif suffisant pour suspendre celle-ci, d'autant plus qu'elle visait �galement � pr�venir le risque de r�cidive retenu par les experts.
2.3 Le recourant rel�ve que le rapport d'expertise indique que le "v�cu pers�cutoire" pourrait �tre accentu� par la situation carc�rale et emp�cher l'�tablissement d'un lien de confiance suffisant et n�cessaire � son investissement dans une psychoth�rapie. La cour cantonale avait cependant consid�r� que cette incompatibilit� entre sa d�tention et le traitement ambulatoire trouvait sa source uniquement dans la tentative de suicide qu'il avait faite au d�but de son incarc�ration. Ce n'�tait pas parce qu'il �tait parvenu � nouer une alliance th�rapeutique s�rieuse que celle-ci r�sisterait � une nouvelle p�riode d'incarc�ration. L'expertise avait clairement relev� qu'il pourrait ne pas s'investir dans une psychoth�rapie. Rien n'indiquait que la situation avait chang� et la cour cantonale s'�tait �cart�e de mani�re arbitraire de l'expertise.
2.4 Aux termes de son rapport du 5 janvier 2011, l'expert rel�ve une possible difficult� du recourant � s'investir dans son traitement en milieu carc�ral. Il ne mentionne en revanche aucune incompatibilit� entre la mesure ambulatoire et une incarc�ration, contrairement � ce que le recourant soutient. Bien que l'expert ait eu connaissance de la tentative de suicide du recourant, il n'a pas exclu que celui-ci puisse suivre son traitement en d�tention. Le recourant rel�ve en outre que le courrier du 16 f�vrier 2012 du m�decin qui le suit actuellement mentionne qu'il pr�sente une probl�matique de risque suicidaire �vident. Il appara�t ainsi que cette probl�matique est ind�pendante d'une �ventuelle incarc�ration de l'int�ress�. Le rapport d'expertise n'indique pas, pour le surplus, que le trouble pr�sent� par le recourant se soignerait mieux en dehors du milieu carc�ral ou que les chances de r�insertion du recourant seraient r�duites si le traitement �tait suivi simultan�ment � l'ex�cution de la peine, et l'int�ress� ne fait pas valoir que le rapport serait contradictoire, lacunaire ou plus actuel � cet �gard. Une peine privative de libert� de cinq ans a en outre �t� prononc�e, ce qui implique que le besoin de suspension de l'ex�cution de la peine doit d'autant plus s'imposer de mani�re �vidente, ce qui n'est pas le cas en l'esp�ce. Il convient enfin de relever que le rapport mentionne un risque de r�cidive dans des situations o� le recourant s'est trouv� au moment des actes qui lui sont reproch�s. En d�finitive, aucun �l�ment ne permet de retenir que la perspective du succ�s du traitement ambulatoire serait consid�rablement compromise par l'ex�cution de la peine privative de libert� prononc�e. La cour cantonale ne s'est ainsi pas arbitrairement �cart�e du rapport d'expertise et elle n'a pas abus� de son pouvoir d'appr�ciation en consid�rant que ce traitement pouvait �tre effectu� en milieu carc�ral.
Le recourant soutient que le lien �tabli par la cour cantonale entre sa tentative de suicide au d�but de sa d�tention et sa difficult� � �tablir un lien de confiance avec un th�rapeute en prison est sans pertinence. Il n'appara�t toutefois pas que cet �l�ment est de nature � remettre en cause l'appr�ciation de la cour selon laquelle les chances de succ�s du traitement ne sont pas clairement compromises par l'ex�cution de la peine et le recourant n'explique d'ailleurs pas pourquoi tel serait le cas. Il ne se justifie d�s lors pas de compl�ter le rapport d'expertise sur cette question, contrairement � ce que le recourant r�clame.
Enfin, le recourant rel�ve � nouveau qu'il a scrupuleusement suivi les r�gles qui lui avaient �t� impos�es lors de sa mise en libert�. Cet �l�ment ne constitue cependant pas une circonstance particuli�re qui permettrait d'exclure l'efficacit� d'un traitement suivi en m�me temps que l'ex�cution de sa peine. Le fait que les chances de succ�s d'un traitement suivi � l'ext�rieur de la prison soient bonnes, comme le recourant le soutient, ne signifie pas encore qu'elles seraient compromises si ledit traitement �tait suivi en milieu carc�ral.
En d�finitive, le grief selon lequel la cour cantonale aurait d� suspendre l'ex�cution de la peine au profit du traitement ambulatoire doit �tre rejet�.
Lausanne, le 13 ao�t 2012