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Timestamp: 2016-10-22 13:27:05+00:00
Document Index: 156491579

Matched Legal Cases: ['art. 177', 'art. 123', 'art. 52', 'art. 81', 'art. 108', 'ATF ', 'art. 64', 'art. 66']

6B_492/2013 (18.06.2013)
6B_492/2013 � � Arr�t du 18 juin 2013
recours contre l'arr�t de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre p�nale de recours, du 18 avril 2013.
�Par ordonnance du 15 janvier 2013, le Minist�re public de la R�publique et canton de Gen�ve a class� la plainte d�pos�e pour contrainte et l�sions corporelles par A.________ � l'encontre de B.________. La Chambre p�nale de recours de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve a rejet� le recours de A.________ et confirm� l'ordonnance aux termes d'un arr�t rendu le 18 avril 2013. A.________ interjette un recours en mati�re p�nale contre l'arr�t cantonal. Elle requiert en outre le b�n�fice de l'assistance judiciaire. En bref, elle fait valoir que la photo figurant au dossier atteste que la blessure � son oeil gauche ne r�sulte pas d'une banale gifle et �tablit l'intention de B.________ de la frapper violemment au visage. Elle ajoute que la proposition de ce dernier tendant � lui verser un franc symbolique prouve qu'il a commis un acte d�lictueux � son encontre.
�Il ressort de l'arr�t attaqu� que le simulacre de fellation ravalant la recourante au rang d'objet sexuel marquait un m�pris certain de l'intim�, comportement constitutif d'injure au sens de l'art. 177 CP. L'importante tum�faction et l'oed�me majeur � l'oeil gauche semblaient peu compatibles avec une gifle ass�n�e du plat de la main. Ces l�sions ressortissaient bien plut�t d'un coup de poing au visage constitutif de l�sion corporelle simple au sens de l'art. 123 CP. Cela �tant, la cour cantonale a reconnu B.________ coupable de l�sion corporelle simple et d'injure. Elle l'a toutefois exempt� de toute peine (cf. art. 52 CP), d�s lors que la recourante s'�tait �galement rendue coupable de l�sion corporelle simple � l'encontre de l'intim�, que les �v�nements�-�dont il ne subsistait aucune s�quelle�-�s'�taient inscrits dans un contexte de provocation mutuelle, qu'ils avaient �t� ponctuels et s'�taient produits plus de trois ans et demi auparavant.
�La recourante ne fait �tat d'aucune pr�tention civile dont elle entend se pr�valoir contre l'intim�. Elle ne conteste pas non plus l'exemption de peine dont celui-ci a b�n�fici�. Pour l'essentiel, elle fait valoir que la proposition de lui verser un franc symbolique ainsi que la photo des l�sions pr�sent�es � l'oeil gauche �tablissent qu'elle n'a pas �t� victime d'une simple gifle mais d'un coup de poing et prouvent la culpabilit� de l'intim�. Dans la mesure o� la cour cantonale a retenu que ce dernier l'avait frapp�e d'un coup de poing au visage et qualifi� les faits de l�sion corporelle simple et d'injure, la recourante ne justifie pas d'un int�r�t juridique au recours (cf. art. 81 al. 1 let. b LTF). Partant, celui-ci doit �tre �cart� en application de l'art. 108 al. 1 let. a LTF, le Tribunal f�d�ral n'entrant pas en mati�re sur le recours et le d�clarant irrecevable lorsque l'int�r�t au recours fait d�faut au moment du d�p�t de celui-ci (ATF 118 Ia 488 consid. 1a).
�Comme les conclusions du recours �taient ainsi d'embl�e vou�es � l'�chec, l'assistance judiciaire ne peut pas �tre accord�e (art. 64 al. 1 LTF). La recourante devra donc supporter les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF), r�duits afin de prendre en compte sa situation financi�re.