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Timestamp: 2016-10-26 00:39:46+00:00
Document Index: 101804861

Matched Legal Cases: ['art. 90', 'art. 86', 'art. 82', 'art. 82', 'art. 83', 'art. 89', 'art. 105', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 97', 'art. 97', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 106', 'art. 29', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 127', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 3', 'art. 203', 'art. 166', 'art. 3', 'art. 11', 'art. 203', 'art. 3', 'art. 11', 'art. 21', 'art. 215', 'art. 11', 'art. 99', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 127', 'art. 127', 'art. 123', 'art. 68', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 68', 'art. 127', 'art. 65']

repr�sent�e par Me Damien Bender, avocat,
Commune de Troistorrents, Administration communale, 1872 Troistorrents, repr�sent�e par Me Nicolas Voide, avocat,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton du Valais, Cour de droit public, du 20 septembre 2011.
La commune de Troistorrents (ci-apr�s: la commune) est propri�taire de la parcelle n� 63 du registre foncier de ladite commune, sise au centre du village en "zone village" selon le plan d'affectation des zones approuv� par le Conseil d'Etat du canton du Valais le 31 octobre 2000 (PAZ). Ce bien-fonds se situe entre la salle polyvalente - sur le toit de laquelle se trouve le parking du Coll�ge - (parcelle n� 73), l'acc�s menant audit parking (parcelle n� 73 �galement) et le chemin des Quarroz (parcelle n� 65).
Le 29 mai 2009, la commune a demand� l'autorisation de construire sur ce terrain un b�timent sur trois niveaux comprenant une cr�che, un centre m�dico-social et des salles multi-usages. Mis � l'enqu�te publique par publication au Bulletin officiel du m�me jour, ce projet a suscit� l'opposition de X.________, propri�taire du bien-fonds voisin n� 61.
Apr�s consultation des services cantonaux sp�cialis�s, le projet fut modifi� afin de respecter la distance de 2 m avec la limite du chemin des Quarroz au sud. Le 10 mars 2010, la Commission cantonale des constructions a d�livr� � la Municipalit� de Troistorrents l'autorisation de construire sollicit�e et a rejet� l'opposition.
La commune de Troistorrents a ouvert, en parall�le, une proc�dure de modification partielle du PAZ et du r�glement communal des constructions et des zones (RCCZ) qui visait � classer la parcelle n� 63 en "zone de constructions publiques A". Le 10 novembre 2010, le Conseil d'Etat du canton du Valais (ci-apr�s: le Conseil d'Etat) a approuv� ladite modification partielle.
Le 6 d�cembre 2010, le b�timent projet� fut une nouvelle fois modifi�, le mur de sout�nement ouest �tant retir� � 2 m au moins de la limite du chemin des Quarroz.
Par d�cision du 13 avril 2011, le Conseil d'Etat a rejet� le recours d�pos� par X.________ contre la d�cision de la Commission cantonale des constructions. Le recours interjet� par la pr�nomm�e contre cette d�cision aupr�s de la Cour de droit public du Tribunal cantonal du canton du Valais (ci-apr�s: le Tribunal cantonal) a �galement �t� rejet�, par arr�t du 20 septembre 2011. Le Tribunal cantonal a consid�r� en substance que la construction projet�e respectait les distances aux limites et que la commune n'avait pas abus� de son pouvoir d'appr�ciation en proposant un toit plat.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, X.________ demande principalement au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t du Tribunal cantonal et l'autorisation de construire d�livr�e le 10 mars 2010 � la Municipalit� de Troistorrents. Elle conclut subsidiairement au renvoi de l'affaire � l'instance pr�c�dente pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
Le Tribunal cantonal renonce � se d�terminer. Le Conseil d'Etat et la commune concluent au rejet du recours. La recourante a r�pliqu� par courrier du 3 janvier 2012.
Dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) prise en derni�re instance cantonale (art. 86 al. 1 lit. d LTF) dans le domaine du droit public des constructions (art. 82 lit. a LTF), le recours est en principe recevable comme recours en mati�re de droit public selon les art. 82 ss LTF, aucune des exceptions pr�vues � l'art. 83 LTF n'�tant r�alis�e. La recourante a pris part � la proc�dure de recours devant le Tribunal cantonal. En tant que propri�taire d'une parcelle directement voisine du projet, elle est particuli�rement touch�e par l'arr�t attaqu� confirmant l'octroi d'un permis de construire pour un projet de construction qu'elle tient en particulier pour non conforme au r�glement communal et � la loi cantonale sur les routes du 3 septembre 1965 (LR; RS/VS 725.1). Elle peut ainsi se pr�valoir d'un int�r�t personnel et digne de protection � l'annulation de l'arr�t attaqu�. Elle a d�s lors qualit� pour agir au sens de l'art. 89 al. 1 LTF.
Dans la premi�re partie de son �criture, la recourante pr�sente son propre expos� des �v�nements. Elle perd cependant de vue que le Tribunal f�d�ral statue en principe sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), sous r�serve des cas pr�vus � l'art. 105 al. 2 LTF. La recourante ne peut critiquer la constatation de faits qui importent pour le jugement de la cause que si ceux-ci ont �t� �tablis en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF ou de mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), en particulier en violation de l'interdiction constitutionnelle de l'arbitraire (art. 97 al. 1 LTF; ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; Message concernant la r�vision totale de l'organisation judiciaire f�d�rale du 28 f�vrier 2001, FF 2001 p. 4135), ce qu'il lui appartient de d�montrer par une argumentation r�pondant aux exigences de l'art. 42 al. 2 LTF, respectivement de l'art. 106 al. 2 LTF. En l'esp�ce, le recours ne comporte aucune d�monstration du caract�re arbitraire de l'�tat de fait de la d�cision attaqu�e, de sorte qu'il n'y a pas lieu de prendre en consid�ration d'autres faits que ceux retenus dans ladite d�cision.
Dans un grief d'ordre formel qu'il convient d'examiner en premier lieu, la recourante se plaint d'une violation de son droit d'�tre entendue (art. 29 al. 2 Cst.), en raison d'un d�faut de motivation de l'arr�t attaqu�.
3.1 La jurisprudence a d�duit du droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.) l'obligation pour le juge de motiver ses d�cisions, afin que le justiciable puisse les comprendre et exercer ses droits de recours � bon escient. Le juge doit ainsi mentionner, au moins bri�vement, les motifs qui l'ont guid� et sur lesquels il a fond� sa d�cision, de mani�re � ce que l'int�ress� puisse se rendre compte de la port�e de celle-ci et l'attaquer en connaissance de cause. Il n'a toutefois pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqu�s par les parties, mais peut au contraire se limiter � l'examen des questions d�cisives pour l'issue du litige (ATF 135 III 670 consid. 3.3.1 p. 677; voir aussi ATF 134 I 83 consid. 4.1 p. 88 et les arr�ts cit�s).
3.2 En l'esp�ce, la recourante reproche d'abord � l'instance pr�c�dente d'avoir d�ni� au chemin d'acc�s au parking du Coll�ge, sans explication, la qualit� de voie publique et d'avoir fait abstraction de la loi cantonale sur les routes. Or, la lecture de l'arr�t attaqu� permet de comprendre pourquoi le Tribunal cantonal a proc�d� de la sorte (cf. infra consid. 4.2.2). Il en va de m�me de la raison qui a conduit l'instance pr�c�dente � ne pas appliquer l'art. 127 RCCZ (cf. infra consid. 4.5.3).
En r�alit�, l'int�ress�e critique plut�t la pertinence de la motivation du Tribunal cantonal et reprend sous l'angle de la violation du droit d'�tre entendu les griefs qu'elle fait valoir sur le fond. Elle soul�ve ainsi des questions de fond qui seront examin�es ci-apr�s. Mal fond�, le grief de la violation du droit d'�tre entendu doit �tre rejet�.
Sur le fond, la recourante soutient que le Tribunal cantonal aurait appliqu� de mani�re arbitraire diff�rentes dispositions r�glementaires et l�gales.
4.1 Appel� � revoir l'interpr�tation d'une norme de droit cantonal ou de droit communal sous l'angle de l'arbitraire, le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue par l'autorit� cantonale de derni�re instance que si celle-ci appara�t insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adopt�e sans motifs objectifs et en violation d'un droit certain. En revanche, si l'application de la loi d�fendue par l'autorit� cantonale ne s'av�re pas d�raisonnable ou manifestement contraire au sens et au but de la disposition ou de la l�gislation en cause, cette interpr�tation sera confirm�e, m�me si une autre solution - �ventuellement plus judicieuse - para�t possible (ATF 137 I 1 consid. 2.4 p. 5 et les arr�ts cit�s).
Pour les griefs de violation des droits constitutionnels, du droit cantonal et du droit intercantonal, les exigences de motivation sont accrues. Conform�ment � l'art. 106 al. 2 LTF, ceux-ci ne peuvent �tre examin�s que s'ils sont invoqu�s et motiv�s par le recourant (cf. ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287).
4.2 La recourante pr�tend d'abord que la distance aux limites de la route n'est pas respect�e au nord de la parcelle n� 63 avec l'acc�s au parking du Coll�ge. Elle fait valoir une application arbitraire des art. 3, 11, 166 et 203 al. 2 de la loi cantonale sur les routes.
4.2.1 L'art. 203 al. 1 LR pr�voit que la distance � observer le long des routes et chemins communaux pour les constructions et autres ouvrages analogues est fix�e par voie de r�glement communal. L'alin�a 2 de cette disposition pr�cise qu'en l'absence de prescriptions r�glementaires, cette distance est de 2 m du bord de la chauss�e ou du trottoir, pour les routes ouvertes � la circulation des v�hicules � moteur.
Quant � l'art. 166 al. 1 LR, il dispose que les murs et cl�tures ne peuvent �tre construits, r�tablis ou exhauss�s � moins de 1 m 20 du bord de la chauss�e, le long des voies publiques cantonales et de 60 cm le long des autres voies publiques.
L'art. 3 ch. 4 LR qualifie les routes et chemins priv�s affect�s � l'usage commun de voies publiques.
Enfin, conform�ment � l'art. 11 LR, les routes et chemins construits par des particuliers sur leur propre fonds ou sur le fonds d'autrui et affect�s � l'usage commun sont publics dans le sens de la pr�sente loi.
4.2.2 En l'esp�ce, sans v�ritablement formuler de grief, la recourante d�nonce d'abord le fait que le projet litigieux empi�te sur la parcelle n� 73, dont il devrait �tre distant de 3 m. Il ressort certes des plans n� 301 et 302 que le parvis et la rampe projet�s sont en grande partie install�s sur le bien-fonds n� 73 et que l'angle nord du b�timent projet� empi�te sur cette parcelle. Le Tribunal cantonal a toutefois consid�r�, � juste titre, que ces empi�tements ne portaient pas � cons�quence; les parcelles n� 63 et 73 sont toutes deux propri�t�s de la commune et colloqu�es en "zone de constructions publiques A", de sorte que la collectivit� peut envisager une construction � cheval entre ces deux parcelles si elle le souhaite, m�me si une r�union de ces deux bien-fonds e�t �t� souhaitable.
Ensuite, la recourante affirme que l'extension du mur sur la parcelle n� 73, au nord du bien-fonds n� 63, ne respecte pas la distance, respectivement de 2 m et de 60 cm, prescrite par rapport � la limite de l'acc�s menant au parking du Coll�ge.
A cet �gard, le Tribunal cantonal a consid�r� que les prescriptions en mati�re de distance pr�vues par la LR, notamment celle de l'art. 203 al. 2, n'�taient pas applicables � cette voie d'acc�s. En effet, il a jug� que la voie carrossable qui m�ne du chemin des Quarroz vers le parking du Coll�ge ne pouvait �tre consid�r�e comme une voie publique au sens de la LR; il s'agissait d'un acc�s am�nag� sur la parcelle n� 73 desservant les infrastructures d'utilit� publique qui s'y trouvent; la nature juridique de cet acc�s pouvait �tre assimil�e � celle du parking auquel il m�ne et qui, bien que public, n'est pas soumis aux r�gles de la LR, parce qu'il se distingue des voies de circulation usuelles.
La recourante pr�tend au contraire que la route situ�e sur la parcelle n� 73 est une voie publique � teneur de l'art. 3 ch. 4 LR, d�s lors qu'elle appartient au domaine public communal; elle serait affect�e � l'usage commun, en tant qu'elle dessert - sans que la parcelle n� 73 n'octroie de servitudes de passage avec v�hicules - six b�timents publics, soit l'�cole, le parking, la salle polyvalente et son parking, la cure, la salle paroissiale, le cimeti�re, la biblioth�que communale et des b�timents priv�s avec garage, et sert de liaison avec la route cantonale. Ainsi, m�me s'il s'agissait d'une route priv�e, son affectation � l'usage commun en ferait une voie publique au sens de l'art. 11 LR.
Ces critiques ne sont toutefois pas de nature � d�montrer le caract�re manifestement insoutenable de l'argumentation du Tribunal cantonal. En effet, la recourante ne conteste pas que cette voie d'acc�s n'a pas fait l'objet d'une d�cision communale d'affectation � l'usage commun, conform�ment � l'art. 21 al. 1 LR, � teneur duquel les routes et chemins priv�s sont publics d�s que l'autorit� comp�tente les a affect�s � l'usage commun avec le consentement du propri�taire. De surcro�t, il ressort du plan de situation du 22 f�vrier 2010 que l'acc�s am�nag� sur la parcelle n� 73 desservant les infrastructures d'utilit� publique n'est d�fini par aucune limite propre qui en fixerait l'assiette sur le PAZ, au contraire du chemin des Quarroz.
Dans ces conditions, la solution retenue par l'instance pr�c�dente ne para�t pas insoutenable. En consid�rant que la voie d'acc�s situ�e sur la parcelle n� 73 n'�tait pas soumise � la LR, le Tribunal cantonal n'a donc pas vers� dans l'arbitraire. Le grief doit par cons�quent �tre �cart�.
4.3 Pour la premi�re fois devant le Tribunal de c�ans, la recourante se pr�vaut de la violation de dispositions relatives � la planification routi�re. Elle reproche en particulier � l'instance pr�c�dente d'avoir fait abstraction des articles r�gissant la modification des voies publiques de la LR, alors qu'ils s'appliquaient en raison de l'empi�tement de l'extension du mur, de la r�duction des dimensions de la route et de la suppression de la place d'�vitement. Elle se plaint aussi de la violation du principe de la coordination puisque le projet litigieux n'a �t� trait� que sous l'angle du droit des constructions. La recourante souligne encore que le projet ne pr�voit que six places de stationnement, destin�es aux employ�s du futur b�timent, et qu'aucune autre place de parc n'a �t� pr�vue pour les utilisateurs du b�timent public litigieux, alors qu'il s'agit d'une exigence d�coulant des art. 215 LR et 43 ch. 2 RCCZ. Elle affirme �galement que les nouvelles installations fixes, telles que les b�timents et les places de parc, doivent �tre appr�ci�es sous l'angle de leurs nuisances (art. 11 al. 1 et 2 de la loi f�d�rale sur la protection de l'environnement du 7 octobre 1983 [LPE; RS 814.01]).
4.3.1 Selon la jurisprudence constante, il est exclu, en raison de la prohibition de la pr�sentation de faits et moyens de preuve nouveaux devant le Tribunal f�d�ral (art. 99 al. 1 LTF), d'entrer en mati�re sur un argument juridique nouveau s'il implique le compl�tement de l'administration des preuves et des constatations de fait (ATF 134 III 643 consid. 5.3.2 p. 651 et les r�f�rences cit�es).
4.3.2 En l'occurrence, la recourante n'a invoqu� aucun de ces arguments dans son recours devant le Tribunal cantonal. Ces nouveaux moyens sont d�duits de faits qui n'ont pas �t� constat�s par l'instance pr�c�dente. En effet, le jugement attaqu� ne contient aucune constatation de fait au sujet du nombre de places de stationnement, de la r�duction des dimensions de la route et de la suppression de la place d'�vitement. Le Tribunal cantonal a retenu au contraire que "la largeur de cette voie en l�g�re pente ne sera pas r�duite par la construction projet�e dont les am�nagements ext�rieurs (mur, rampe, fontaine,...) longeront son c�t� sud sur une vingtaine de m�tres dans le prolongement du mur d�j� pr�sent au niveau du parking". D�s lors, il appara�t que les griefs avanc�s constituent des moyens de droit nouveaux inadmissibles en proc�dure f�d�rale.
4.4 La recourante met encore en doute la capacit� de la route � absorber le trafic inh�rent au b�timent projet�. Elle souligne les difficult�s de croisement sur cet acc�s public et le risque cons�cutif de voir se multiplier le "parking sauvage" le long du chemin des Quarroz et sur sa propre parcelle.
Partant, la recourante ne discute pas les motifs avanc�s par le Tribunal cantonal sur les possibilit�s de croisement (cf. arr�t attaqu� consid. 6c p. 11). Comme si elle plaidait devant une cour d'appel, elle se contente d'affirmer que "le flux des v�hicules notamment aux heures de pointe, qui n'est pas jugul� actuellement, le sera d'autant moins avec la circulation suppl�mentaire inh�rente au [b�timent public projet�]", sans d�montrer concr�tement et pr�cis�ment en quoi et pour quel motif l'appr�ciation de l'instance pr�c�dente serait insoutenable. Faute de motivation satisfaisant aux exigences accrues de l'art. 106 al. 2 LTF (cf. supra consid. 4.1), le grief doit �tre d�clar� irrecevable.
4.5 La recourante fait enfin valoir que le projet litigieux pr�voit de doter le b�timent projet� d'un toit plat, ce qui violerait l'art. 127 du r�glement communal. Elle avance que la construction projet�e serait la seule de la commune portant un toit plat.
4.5.1 L'art. 127 RCCZ, intitul� "Troistorrents - secteur du village", pr�voit une r�glementation uniforme pour toutes les zones � b�tir dont il traite: les constructions doivent �tre pourvues d'un toit � deux pans, dont l'inclinaison est comprise entre 30 % et 50 %; il est de plus conseill� de r�aliser un toit en sifflet.
L'art. 123 RCCZ qui a trait � la "zone de constructions publiques A" ne comporte aucune prescription quant � la forme du toit.
Conform�ment � l'art. 68 ch. 1 RCCZ, les constructions et leurs abords doivent pr�senter des formes, des couleurs et des am�nagements qui s'harmonisent aux constructions environnantes et au caract�re du site.
4.5.2 Lorsqu'il s'agit d'examiner l'application de clauses d'esth�tique, le Tribunal f�d�ral fait preuve de retenue dans l'appr�ciation des circonstances locales. Dans ce domaine, les autorit�s locales disposent en effet d'un large pouvoir d'appr�ciation (cf. ATF 132 II 408 consid. 4.3 p. 416 et les r�f�rences; arr�t 1P.678/2004 du 21 juin 2005 consid. 4, in ZBl 2006 p. 430). C'est le cas notamment lorsqu'il s'agit de savoir si une construction ou une installation est de nature � compromettre l'aspect ou le caract�re d'un site, d'une localit�, d'un quartier ou d'une rue (ATF 115 Ia 114 consid. 3d p. 118, 363 consid. 3b p. 367; arr�t P.265/1985 du 16 avril 1986 consid. 3 in RDAF 1987 p. 155). Toutefois, la question de l'int�gration d'une construction ou d'une installation � l'environnement b�ti dans un site ne doit pas �tre r�solue en fonction du sentiment subjectif de l'autorit�, mais selon des crit�res objectifs et syst�matiques; en tous les cas, l'autorit� comp�tente doit indiquer les raisons pour lesquelles elle consid�re qu'une construction ou une installation serait de nature ou non � enlaidir le site (arr�t 1P.581/ 1998 du 1er f�vrier 1999, in RDAF 2000 I 288; ATF 115 Ia 363 consid. 3b p. 367, 370 consid. 3 p. 373; 114 Ia 343 consid. 4b p. 345 et les arr�ts cit�s).
4.5.3 En l'esp�ce, � l'instar du Conseil d'Etat, le Tribunal cantonal a consid�r� que la commune n'avait pas abus� du pouvoir d'appr�ciation dont elle dispose en mati�re d'esth�tique, en pr�f�rant un toit plat � un toit � deux pans. Ce choix, usuel en mati�re de constructions publiques, r�pondait au souci d'uniformiser la contigu�t� du b�timent projet� avec la salle polyvalente existante, dont la dalle sup�rieure sert de parking. Dans ce sens, l'�difice s'harmonisait avec son environnement imm�diat, de sorte que les r�quisits que pose l'art. 68 ch. 1 RCCZ en mati�re d'esth�tique �taient respect�s.
La recourante tente de remettre en cause cette interpr�tation, en arguant que le principe de la l�galit� dicte d'appliquer l'art. 127 RCCZ, qui porte sur le secteur du village - ind�pendamment des zones - et qui r�git tous les types de zones mentionn�s (y compris les constructions publiques); pour chacune de ces zones, l'article pr�cit� imposerait un toit � deux pans avec une inclinaison de 30 � 50 %. Cette disposition ne conf�rerait aucun pouvoir d'appr�ciation � la commune.
Cette argumentation ne suffit cependant pas � d�montrer le caract�re manifestement insoutenable de celle du Tribunal cantonal, ce d'autant moins que le Tribunal de c�ans s'impose une retenue dans l'appr�ciation de circonstances locales. Il en va de m�me de la critique de la recourante, selon laquelle, m�me uniquement sous l'angle de la clause d'esth�tique, la r�alisation d'un toit plat serait arbitraire, car elle ne reposerait sur aucun crit�re objectif. Cette remarque est en effet l'expression d'une appr�ciation subjective du projet, qui ne rend pas d�raisonnable l'argumentation de l'instance pr�c�dente.
Le Tribunal cantonal pouvait ainsi consid�rer sans arbitraire que la commune n'avait pas exc�d� son pouvoir d'appr�ciation en proposant une construction � toit plat.
Il s'ensuit que le recours est rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�. La recourante, qui succombe, doit supporter les frais judiciaires (art. 65 et 66 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux mandataires des parties, au Conseil d'Etat et � la Cour de droit public du Tribunal cantonal du canton du Valais.