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Timestamp: 2016-10-24 07:10:01+00:00
Document Index: 72579706

Matched Legal Cases: ['art. 9', 'art. 9', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 46', 'art. 42', 'art. 76', 'art. 98', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 98', 'art. 95', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 75', 'art. 98', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 179', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 317', 'art. 317', 'art. 308', 'art. 160', 'art. 317', 'art. 66']

5A_504/2012 (05.09.2012)
repr�sent� par Me Marcel Heider, avocat,
du canton de Vaud, Juge d�l�gu� de la
A.a X.________, n� en 1951, et Y.________, n�e en 1953, se sont mari�s en 1979. De cette union sont issus deux enfants, aujourd'hui majeurs.
A.b Une proc�dure de mesures protectrices de l'union conjugale a oppos� les parties depuis le 25 mai 2010, dont l'objet principal �tait la contribution d'entretien due � l'�pouse et l'attribution du domicile conjugal.
Suite aux recours des parties, la question de la contribution d'entretien a �t� d�finitivement tranch�e par jugement du 23 f�vrier 2011, le Tribunal d'arrondissement de La C�te confirmant le prononc� de premi�re instance du 5 octobre 2010 refusant toute contribution d'entretien en faveur de l'�pouse. Il ressort de ces d�cisions que Y.________ �tait alors au ch�mage depuis 2009, r�alisait des revenus de 4'500 fr. par mois (indemnit�s de ch�mage, gains interm�diaires) et supportait des charges de 3'025 fr. 30 par mois, de sorte que son disponible �tait de 1'475 fr. environ. Quant � X.________, sa situation financi�re �tait opaque et peu d'informations �taient disponibles � ce sujet. Actif notamment dans l'import-export de mat�riel sportif, il avait occup� plusieurs postes de chef d'entreprise et aussi cr�� une entreprise en raison individuelle "Z.________", destin�e � la repr�sentation et au conseil de gestion pour diverses entreprises (cf. prononc� du 5 octobre 2010); au vu de ses revenus d�clar�s, ceux-ci s'�levaient mensuellement � 4'000 fr. et ses charges � 3'535 fr. 30, de sorte que son disponible �tait de 465 fr. environ.
La question de l'attribution du domicile conjugal a �t� d�finitivement tranch�e par arr�t du 12 octobre 2011 (5A_575/2011), par lequel le Tribunal f�d�ral a rejet� le recours de X.________ contre l'arr�t cantonal du 1er juillet 2011. En substance, il a consid�r� que l'autorit� cantonale avait retenu, comme d�j� le premier juge, que X.________ n'avait pas d'int�r�t professionnel � conserver le domicile. D�s lors, elle avait attribu� le domicile conjugal en fonction du second crit�re pertinent en la mati�re, � savoir celui visant � d�terminer � quel �poux on pouvait le plus raisonnablement imposer de d�m�nager, soit en l'occurrence l'�poux. Or, le recourant n'avait pas d�montr� l'�tablissement arbitraire des faits selon lesquels le domicile conjugal ne lui servait pas de bureau et ne lui �tait pas n�cessaire pour exercer une activit� lucrative, qu'il n'�tait physiquement pas emp�ch� de d�m�nager et que son �pouse se trouvait dans un �tat de sant� psychique fragile de longue date, alors que la d�t�rioration du sien paraissait plus ponctuel, de sorte qu'on pouvait lui imposer, plus qu'� son �pouse, de d�m�nager. D�s lors, le Tribunal f�d�ral a jug� que la d�cision attribuant le domicile conjugal � l'�pouse ne violait pas l'art. 9 Cst.
X.________ a �t� expuls� du domicile conjugal le 1er d�cembre 2011.
B.a Parall�lement � la proc�dure de mesures protectrices de l'union conjugale, X.________ a ouvert une proc�dure de divorce le 25 mars 2010.
Dans le cadre de cette proc�dure, Y.________ a requis le 9 juin 2011, � titre de mesures provisionnelles, une contribution d'entretien de 5'000 fr. par mois d�s le 1er avril 2011. Le 20 septembre 2011, X.________ a conclu au rejet de cette conclusion et, reconventionnellement, � l'attribution du domicile conjugal.
Par ordonnance du 19 mars 2012, la Pr�sidente du Tribunal d'arrondissement de La C�te a condamn� X.________ � contribuer � l'entretien de son �pouse par le versement d'un montant mensuel de 1'165 fr. pour les mois de juin et juillet 2011 et d'un montant mensuel de 120 fr. pour les mois d'ao�t � novembre 2011. Elle a rejet� toutes autres ou plus amples conclusions. Pour allouer une contribution d'entretien � l'�pouse, cette magistrate a consid�r� que les revenus et charges des parties s'�taient modifi�s. S'agissant de l'�pouse, elle a retenu que, ne touchant plus de prestations de ch�mage depuis le 31 mars 2011, celle-ci n'avait per�u aucun revenu entre le 1er avril et le 31 juillet 2011 et devait supporter des charges de 2'875 francs. En revanche, au b�n�fice d'un contrat de dur�e d�termin�e pour l'ann�e scolaire 2011-2012, elle gagnait, d�s le 1er ao�t 2012 [recte: 2011], 3'800 fr. par mois, de sorte que son disponible �tait de 925 fr. � partir de cette date. S'agissant de l'�poux, elle a retenu que ses revenus, issus uniquement de son activit� aupr�s de "Z.________", �taient de l'ordre de 2'900 fr. par mois, selon le compte de pertes et profits 2010 de cette entreprise. Au vu de ses charges de 1'735 fr. 30, il b�n�ficiait d'un disponible de 1'165 fr. jusqu'au 30 novembre 2011, alors que, par la suite, ses charges �taient de 3'535 fr., notamment en raison des frais suppl�mentaires de logement, de sorte que celles-ci �taient plus �lev�es que ses revenus. Pour refuser de modifier l'attribution du domicile conjugal, la magistrate a retenu en substance que les �l�ments avanc�s au sujet de l'�tat de sant� des �poux et de l'activit� professionnelle de X.________ au domicile conjugal ne constituaient pas des �l�ments nouveaux justifiant de modifier les mesures protectrices de l'union conjugale prononc�es le 5 octobre 2010.
B.b Par appel du 30 mars 2012, X.________ a recouru contre cette d�cision. Il a conclu � la lib�ration de toute contribution d'entretien en faveur de son �pouse et � l'attribution du domicile conjugal. Par arr�t du 14 mai 2012, le Juge d�l�gu� de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal vaudois a rejet� cet appel.
Par acte pos� le 5 juillet 2012, X.________ interjette un recours en mati�re civile contre cet arr�t. Il conclut � sa r�forme en ce sens qu'il soit lib�r� de toute contribution d'entretien en faveur de Y.________, que la jouissance du domicile conjugal lui soit attribu�e et qu'il soit imparti � Y.________ un d�lai de 30 jours pour quitter le domicile conjugal. En substance, il se plaint d'arbitraire dans l'�tablissement des faits, au sens de l'art. 9 Cst.
Aucune observation n'a �t� requise.
Le recours est dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 134 III 426 consid. 2.2), rendue en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF), par une autorit� de derni�re instance cantonale statuant sur recours (art. 75 al. 1 et 2 LTF). De nature p�cuniaire, la cause atteint la valeur litigieuse de 30'000 fr. Par ailleurs, le recours a �t� interjet� dans le d�lai (art. 46 al. 2 et 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi, par une partie ayant pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente et ayant un int�r�t digne de protection � l'annulation ou � la modification de la d�cision attaqu�e (art. 76 al. 1 LTF). Le recours en mati�re civile est donc en principe recevable.
2.1 La d�cision attaqu�e porte sur des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF (ATF 133 III 393 consid. 5.1; 585 consid. 3.3), de sorte que la partie recourante ne peut d�noncer que la violation de ses droits constitutionnels. Le Tribunal f�d�ral n'examine de tels griefs que s'ils ont �t� invoqu�s et motiv�s par le recourant ("principe de l'all�gation", art. 106 al. 2 LTF), c'est-�-dire s'ils ont �t� express�ment soulev�s et expos�s de mani�re claire et d�taill�e (ATF 134 I 83 consid. 3.2 et les r�f�rences).
2.2 Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Dans le contexte d'un recours soumis � l'art. 98 LTF, les art. 95, 97 et 105 al. 2 LTF ne s'appliquent pas directement (ATF 133 III 393 consid. 7.1; 133 III 585 consid. 4.1); toutefois, l'application de l'art. 9 Cst. aboutit pratiquement au m�me r�sultat: le Tribunal f�d�ral ne corrige les constatations de fait que si elles sont arbitraires et ont une influence sur le r�sultat de la d�cision (arr�ts 5A_567/2011 du 10 f�vrier 2012 consid. 2.2; 5A_909/2010 du 4 avril 2011 consid. 2.2). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 133 III 589 consid. 2 ).
2.3 En vertu des principes de la bonne foi et de l'�puisement des griefs (art. 75 al. 1 LTF), tous les moyens nouveaux sont exclus dans le recours en mati�re civile au sens de l'art. 98 LTF, que ceux-ci rel�vent du fait ou du droit, sauf dans les cas o� seule la motivation de la d�cision attaqu�e donne l'occasion de les soulever (ATF 133 III 639 consid. 2; arr�ts 5A_577/2010 du 18 octobre 2010 consid. 1.2. publi� in SJ 2011 I p. 101; 5A_871/2009 du 2 juin 2010 consid. 2).
En ce qui concerne l'attribution du domicile conjugal, le recourant se plaint d'arbitraire dans l'�tablissement des faits, au sens de l'art. 9 Cst.
3.1 Dans l'arr�t attaqu�, l'autorit� cantonale a retenu, en substance, que le recourant n'avait pas d�montr� l'existence d'un fait nouveau au sens de l'art. 179 CC, de sorte que les mesures pr�c�demment prises au sujet de l'attribution du domicile conjugal ne devaient pas �tre modifi�es. A l'appui de cette affirmation, elle a relev� que le constat tr�s prudent du premier juge ne permettait pas de retenir que l'�tat de sant� de l'intim�e s'�tait am�lior� de fa�on essentielle et durable. Par ailleurs, aucun des �l�ments all�gu�s au sujet de l'�tat de sant� psychique du recourant, soit une d�pression moyenne � s�v�re, ou de l'utilit� professionnelle que repr�senterait le domicile conjugal pour lui, ne constituait un fait nouveau. Consid�rant que le revenu mensuel de 2'900 fr. du recourant �tait constitu� du b�n�fice de son entreprise individuelle "Z.________", l'autorit� cantonale a ajout�, � la suite du premier juge, que l'essentiel de l'activit� professionnelle du recourant, soit la cr�ation graphique, le conseil et le consulting, pouvait dans tous les cas s'exercer depuis n'importe quel endroit.
3.2 En mati�re de constatations de fait et d'appr�ciation des preuves, le Tribunal f�d�ral qui statue sur des mesures provisoires se montre r�serv� vu le large pouvoir qu'il reconna�t en ce domaine aux autorit�s cantonales. Il n'intervient du chef de l'art. 9 Cst. que si le juge du fait n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, a omis sans motifs objectifs de tenir compte de preuves pertinentes ou a op�r�, sur la base des �l�ments recueillis, des d�ductions insoutenables; encore faut-il que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause (ATF 136 III 552 consid. 4.2; 134 V 53 consid. 4.3; 133 II 249 consid. 1.4.3; 129 I 8 consid. 2.1; 118 Ia 28 consid. 1b).
3.3 Le recourant s'en prend � l'�tat de fait tant en ce qui concerne l'�tat de sant� des �poux (cf. infra consid. 3.3.1) qu'en ce qui concerne l'utilit� professionnelle que rev�t pour lui le domicile conjugal (cf. infra consid. 3.3.2).
3.3.1.1 S'agissant de l'�tat de sant� des �poux, le recourant reproche � l'autorit� cantonale de n'avoir pas retenu que celui de l'intim�e avait chang� de mani�re importante, puis qu'elle a pu reprendre un emploi en qualit� d'enseignante secondaire aupr�s de l'Etat de Vaud. Il lui reproche �galement d'avoir pris en consid�ration les certificats m�dicaux de l'intim�e datant de 2010, alors que ceux-ci �taient ant�rieurs � la reprise de l'emploi, et de n'avoir pas compris la port�e des certificats m�dicaux du 29 mars 2011 et du 5 ao�t 2011, dont il ressort qu'il est, pour sa part, toujours en traitement, souffre toujours d'un �tat d�pressif marqu�, que son �tat psychique est des plus pr�occupants et que ce qui lui reste de ressources psychiques continue � s'�roder de mani�re inqui�tante. Enfin, le recourant reproche � l'autorit� cantonale de n'avoir pas pris en consid�ration les certificats m�dicaux du 9 septembre 2011 et du 21 d�cembre 2011 selon lesquels il s'est trouv� en incapacit� de travail jusqu'au 31 janvier 2012 suite � une l�sion � l'�paule, pi�ces qui d�montreraient selon lui qu'il n'�tait pas en mesure d'effectuer un d�m�nagement.
3.3.1.2 Par cette critique en grande partie appellatoire, car il ne fait qu'opposer sa propre appr�ciation des preuves � celle du magistrat pr�c�dent, le recourant ne d�montre pas que l'autorit� cantonale aurait arbitrairement retenu qu'il n'y a pas de fait nouveau relatif � l'�tat de sant� des �poux. L'�tat d�pressif de chacun et, de ce fait, la difficile �preuve que repr�sente un d�m�nagement pour chacun d'eux sont tr�s exactement les �l�ments qui ont �t� discut�s lors du prononc� des mesures protectrices de l'union conjugale pour attribuer le domicile conjugal. Il n'est donc pas arbitraire de consid�rer que les �l�ments que le recourant rapporte, soit l'am�lioration de l'�tat de sant� de l'�pouse qui a pu demeurer dans la maison familiale et la d�t�rioration du sien alors qu'il a d� faire face � une expulsion, ne sont que la suite pr�visible de la d�cision rendue et ne rev�tent nullement l'importance et la durabilit� d'un fait nouveau. Quant aux certificats m�dicaux attestant d'une l�sion � l'�paule, sur la base desquels l'�tat de fait devrait �tre compl�t�, le recourant ne d�signe pas ces pi�ces avec pr�cision en se r�f�rant au dossier cantonal et n'explique pas s'il les a introduites r�guli�rement et en temps utile dans la proc�dure cantonale. Les faits invoqu�s doivent �tre consid�r�s comme nouveaux, et donc irrecevables (cf. supra consid. 2.3).
3.3.2.1 S'agissant de l'utilit� professionnelle que repr�sente le domicile conjugal, le recourant soutient avoir d�montr� que sa situation professionnelle a notablement chang�, en produisant les pi�ces 109 et 110, dont il ressort qu'il a d� mettre le si�ge de la soci�t� A.________ au domicile conjugal et que sa raison individuelle "Z.________", s'y trouvait d�j� depuis 1988. Par ailleurs, il reproche � l'autorit� cantonale de n'avoir pas pris en consid�ration la pi�ce 111 (des photographies), dont il ressort qu'il a besoin de place pour entreposer et pr�senter le mat�riel de ski qu'il fait fabriquer et d'un atelier pour pr�parer ce mat�riel, la pi�ce 114 dont il ressort que la soci�t� B.________ SA a �t� d�clar�e en faillite puis radi�e le 14 d�cembre 2010, la pi�ce 116, dont il ressort que la soci�t� C.________ lui a demand�, par courrier du 4 f�vrier 2011, de retirer le mat�riel qu'il entreposait dans ses locaux, la pi�ce 112, soit un courrier d'un client dat� du 11 janvier 2011, dont il ressort que l'exposition des skis et l'atelier au domicile conjugal sont tr�s appr�ci�s. Par ailleurs, le recourant reproche aussi � l'autorit� cantonale de n'avoir pas pris en consid�ration que son revenu mensuel, de l'ordre de 2'900 fr., ne lui permet manifestement pas de louer les locaux dont il a besoin pour ses activit�s professionnelles, d'o� la n�cessit� de pouvoir continuer � disposer du domicile conjugal.
3.3.2.2 Dans sa critique, le recourant se borne � exposer l'utilit� du domicile conjugal pour son activit� de vente de mat�riel de ski, en particulier son besoin de disposer d'un local d'exposition et d'un atelier. Il ne s'attaque pas du tout � la constatation de l'autorit� pr�c�dente selon laquelle l'essentiel de son activit� professionnelle, qui seule lui rapporte un revenu de 2'900 fr. par mois, consiste en la cr�ation graphique, le conseil et le consulting, activit� qui peut s'exercer "depuis n'importe quel endroit", ce qui comprend �galement le nouveau domicile du recourant �tant pr�cis� que, lors de la proc�dure de mesures protectrices de l'union conjugale, le recourant a lui-m�me pr�tendu recevoir ses clients dans son salon, qui �tait selon lui �gale-ment son lieu de travail, de sorte qu'il n'est pas arbitraire de consid�rer que toute pi�ce habitable dans un appartement peut remplir � ses yeux cette fonction (cf. prononc� du 5 octobre 2010 p. 6). Or, cette motivation suffit � sceller le sort du litige, �tant donn� qu'elle conduit � retenir que, pour mener son activit� professionnelle, le recourant n'a besoin ni d'un local commercial, ni de locaux propres � l'am�nagement d'une halle d'exposition et d'un atelier, de sorte que le domicile conjugal ne lui est pas professionnellement utile. Dans tous les cas, alors que le litige en proc�dure de mesures protectrices de l'union conjugale a tr�s exactement port� sur les �l�ments qu'il soul�ve et que les pi�ces auxquelles il se r�f�re, soit se rapportent � des faits ant�rieurs � la d�cision de mesures protectrices de l'union conjugale du 11 juillet 2011, soit ne comportent pas d'�l�ment permettant de les situer dans le temps, le recourant n'expose absolument pas en quoi la constatation de l'autorit� cantonale selon laquelle les faits all�gu�s ne sont pas nouveaux serait arbitraire.
3.3.3 Au vu de ce qui pr�c�de, le grief d'arbitraire dans l'�tablissement des faits doit �tre rejet�, pour autant qu'il soit recevable.
S'agissant de la contribution d'entretien, le recourant se plaint d'arbitraire dans l'�tablissement des faits relatifs � sa situation financi�re, au sens de l'art. 9 Cst. (cf. infra consid. 4.2). En r�alit�, il entend, par cette critique, se plaindre aussi d'application arbitraire de l'art. 317 CPC, le magistrat pr�c�dent ayant refus� d'administrer certaines preuves qu'il a consid�r�es comme nouvelles (cf. infra consid. 4.1).
4.1.1 L'autorit� cantonale a consid�r� que les pi�ces 137 � 148 ainsi que la pi�ce 150, que le recourant avait produites pour la premi�re fois devant elle, n'�taient pas admissibles, car elles �taient ant�rieures � l'audience de premi�re instance et le recourant ne d�montrait pas que, malgr� toute sa diligence, il n'avait pas pu les produire lors de ces d�bats.
4.1.2 Le recourant ne conteste pas que les pi�ces pr�cit�es existaient d�j� lors de l'audience de premi�re instance. En revanche, il soutient qu'il ne pouvait pas les produire car tous ses papiers avaient �t� �parpill�s par les actes malveillants de son �pouse, comme le d�montreraient les diverses photos qu'il a produites au dossier.
4.1.3.1 Aux termes de l'art. 317 CPC, les parties ne peuvent pas invoquer de faits nouveaux en appel (art. 308 ss CPC), sous r�serve de remplir les conditions cumulatives pr�vues par cette disposition, notamment s'ils ne pouvaient �tre invoqu�s ou produits devant la premi�re instance bien que la partie qui s'en pr�vaut ait fait preuve de la diligence requise.
4.1.3.2 En l'esp�ce, par sa critique, le recourant ne d�montre pas l'arbitraire de la d�cision. En effet, il ne pr�tend nullement qu'il n'avait pas acc�s aux pi�ces pr�cit�es mais, pour peu qu'on le comprenne, que celles-ci �taient en d�sordre; cette situation n'emp�chait manifestement pas le recourant de les produire. Si, par sa critique ("actes malveillants"), le recourant entend en r�alit� pr�tendre que son �pouse l'emp�chait d'acc�der aux pi�ces pr�cit�es, il ne peut pas non plus �tre suivi: les parties �tant tenues de collaborer � l'administration des preuves, notamment en produisant les documents requis (art. 160 al. 1 let. b CPC), le recourant pouvait requ�rir devant le juge de premi�re instance, � titre de preuves, la production par son �pouse des pi�ces qu'elle conservait en sa seule possession.
Le grief d'application arbitraire de l'art. 317 CPC doit donc �tre rejet�.
4.2.1 L'autorit� cantonale a retenu que la pi�ces 149, soit un d�compte de A.________ SA du mois de mars 2012, produite pour la premi�re fois devant elle �tait recevable. N�anmoins, elle a consid�r� que cette pi�ce ne d�montrait pas le fait all�gu� par le recourant selon lequel il aurait pay� les charges relatives � l'entretien de la maison au moins jusqu'au mois de novembre 2011.
4.2.2 Le recourant affirme que les factures d'�lectricit� lui �taient adress�es et r�gl�es par lui seul jusqu'au mois de novembre 2011.
4.2.3 Par cette critique appellatoire - elle se compose de pure affirmations et ne se rapporte pas � la motivation de l'arr�t attaqu� -, le recourant ne d�montre � nouveau pas que l'autorit� cantonale a �tabli les faits de mani�re arbitraire. Il n'est en effet pas insoutenable de consid�rer qu'un simple d�compte ne suffit pas � d�montrer que le recourant s'est acquitt� lui-m�me de la facture d'�lectricit�.
Le grief d'arbitraire dans l'�tablissement des faits doit donc �tre rejet�.
En cons�quence, le recours doit �tre rejet�, dans la mesure o� il est recevable. Les frais judiciaires, arr�t�s � 2'500 fr., seront support�s par le recourant, qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens � l'intim�e, qui n'a pas �t� invit�e � r�pondre.