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Timestamp: 2016-10-24 09:04:05+00:00
Document Index: 190759681

Matched Legal Cases: ['art. 12', 'art. 12', 'ATF ', 'art. 7', 'art. 134', 'art. 74', 'art. 75', 'ATF ', 'art. 7', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 76', 'art. 90', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 95', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 108', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'in fine', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 8', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ']

4A_153/2013 (27.09.2013)
4A_153/2013 � � Arr�t du 27 septembre 2013
1. Hoirie de feu Y.________�soit pour elle,
tous deux repr�sent�s par Me Viviane Martin,
���������������������et
2. H�pital Z.________, repr�sent�s par Me Pierre Martin-Achard,
contrat d'assurance, assurance compl�mentaire d'hospitalisation, risques couverts,
recours contre l'arr�t rendu le 12 f�vier 2013 par la Chambre des assurances sociales de la Cour de justice du canton de Gen�ve.
A.a.�Depuis 1999, Y.________ (ci-apr�s: l'assur�) �tait affili� aupr�s de X.________ SA (ci-apr�s: X.________ ou l'assureur) pour l'assurance obligatoire des soins en cas de maladie. Le pr�cit� avait �galement conclu avec l'assureur diverses assurances compl�mentaires � l'assurance-maladie sociale, en particulier une assurance pour l'hospitalisation en division demi-priv�e, appel�e V.________.
Il r�sulte de la police de l'assur� valable d�s le 1
er�janvier 2009 que le risque accident n'�tait pas assur� dans le cadre de l'assurance compl�mentaire d'hospitalisation V.________.
A.b.�Le 4 juillet 1999, l'assur� a �t� victime d'un accident qui a entra�n� un traumatisme cr�nien et une hospitalisation. D'apr�s le compte-rendu op�ratoire du 31 ao�t 1999, il souffrait d'un h�matome sous-dural mixte de la convexit� gauche coagul� et ancien.
Le 20 janvier 2009, l'assur� a chut� en scooter, ce qui lui a caus� un nouveau traumatisme cr�nien avec perte de connaissance de deux � trois minutes. Il a �t� hospitalis� en division chambre commune du 20 au 28 janvier 2009.
A la fin du mois de f�vrier 2009, l'assur� a manifest� le souhait d'�tre hospitalis� dans la division semi-priv�e (avec chambre � deux lits) de l'H�pital Z.________ (ci-apr�s: Z.________ ou l'�tablissement). Le 24 f�vrier 2009, un neurochirurgien de Z.________ a demand� � l'assureur une garantie d'hospitalisation en division demi-priv�e, en indiquant, pour d�crire la nature de l'hospitalisation, les trois lettres " MAL", qui correspondaient au risque maladie. L'assur� a �t� admis � Z.________ du 25 f�vrier au 10 mars 2009 en section demi-priv�e et y a subi le 26 f�vrier 2009 une intervention chirurgicale pour un hygrome sous-dural progressif, r�alis�e par le Dr A.________, neurochirurgien. Le 20 mars 2009, l'assureur a accept� la demande de garantie de l'�tablissement du 24 f�vrier 2009.
L'assur� a �t� hospitalis� � nouveau aupr�s de Z.________ en division demi-priv�e du 2 au 7 avril 2009, du 9 au 20 avril 2009, du 19 mai au 3 juin 2009 et du 12 juin au 6 juillet 2009. Il y a �t� op�r� le 25 mai 2009 par le Dr B.________, neurochirurgien.
Le 28 mai 2009, le Tribunal tut�laire a plac� l'assur� sous curatelle de gestion et a d�sign� l'avocate genevoise M.________ en qualit� de curatrice; le 19 mai 2010, l'interdiction de l'assur� a �t� prononc�e, sa curatrice devenant sa tutrice.
Y.________ est d�c�d� le 24 f�vrier 2011.
Ses h�ritiers sont A.Y.________ et B.Y.________ (ci-apr�s : les h�ritiers). L'avocate M.________ est devenue la liquidatrice de la succession.
A.c.�Un litige s'est d�velopp� entre les parties au sujet de la cause des hospitalisations en division demi-priv�e.
Le 3 novembre 2009, le Dr B.________ a expos� � l'assureur que les deux hospitalisations de l'assur� survenues entre les 25 f�vrier et 10 mars 2009 ainsi qu'entre les 2 et 7 avril 2009 pouvaient s'inscrire dans le cadre du traumatisme cr�nio-c�r�bral subi le 20 janvier 2009. En revanche, l'hydroc�phalie qui s'est manifest�e par la suite, compte tenu de l'�ge de l'assur�, lui paraissait plut�t relever de la maladie, de m�me que les troubles neuropsychologiques apparus en juin 2009.
Dans une lettre du 24 novembre 2009 adress�e � l'assureur, la curatrice de l'assur� a relev� que les trois neurochirurgiens de Z.________, en charge du cas de l'assur�, avaient d�termin� de concert que l'hydroc�phalie �tait d'origine maladive, d�s l'instant o� ils avaient coch� la case "maladie" dans les formulaires qu'ils avaient remplis.
L'assureur a mandat� le Professeur C.________, sp�cialiste FMH en neurochirurgie, pour effectuer une expertise priv�e sur dossier. Dans son rapport du 4 juin 2010, ce m�decin a conclu que l'ensemble des affections subies par l'assur� - y compris l'hydroc�phalie et les troubles neurologiques d�velopp�s apr�s le 20 janvier 2009 - , qui ont entra�n� les diverses p�riodes d'hospitalisation, �taient d'origine traumatique.
Par pli du 15 juillet 2010 adress� � Z.________, l'assureur a indiqu�, s'agissant des s�jours hospitaliers effectu�s par l'assur� d�s le 25 f�vrier 2009, que les avis d'hospitalisation portaient erron�ment la mention � maladie �; comme le risque accident n'avait pas �t� inclus dans le cadre de l'assurance compl�mentaire demi-priv�e, l'assureur r�clamait � Z.________ la restitution d'un total de 54'358 fr.95. Z.________ a oppos� une fin de non-recevoir � la requ�te de l'assureur.
Par demande du 16 d�cembre 2011 adress�e � la Chambre des assurances sociales de la Cour de justice du canton de Gen�ve, X.________ a conclu � ce que Z.________, et subsidiairement les h�ritiers, soient condamn�s � lui rembourser la somme de 54'358 fr. 95 avec int�r�ts � 5% d�s le 29 juin 2011. Cette somme, correspondant � des prestations vers�es dans le cadre de l'assurance compl�mentaire d'hospitalisation V.________ demi-priv�e maladie, se d�composait de la mani�re suivante :
- 19'386 fr. 40 pour le s�jour du 25 f�vrier au 10 mars 2009,
- 7'649 fr. 10 pour le s�jour du 9 au 20 avril 2009,
- 16'048 fr. 05 pour le s�jour du 19 mai au 3 juin 2009,
- 11'275 fr. 40 pour le s�jour du 12 juin au 6 juillet 2009.
Apr�s avoir admis n'avoir vers� aucune prestation d'assurance compl�mentaire pour le s�jour hospitalier de l'assur� intervenu entre le 2 et le 7 avril 2009, l'assureur, se fondant notamment sur l'expertise du Professeur C.________, a fait valoir que Z.________ l'avait induit en erreur en lui indiquant, dans leurs demandes de garantie et leurs factures, que les hospitalisations pr�cit�es d�coulaient d'un cas de maladie. Si Z.________ ne devait pas �tre tenus � restitution, X.________ a soutenu que l'assur� d�funt avait re�u � tort des prestations d'assurance-maladie compl�mentaire, dont ses h�ritiers devaient restitution.
Par r�ponse du 10 janvier 2012, les h�ritiers ont conclu au rejet de la demande. Ils ont affirm� en particulier que l'assurance V.________ couvrait le risque accident, attendu que les polices 2001 � 2008 ne pr�cisaient pas si la couverture comprenait la maladie et/ou l'accident.
Par r�ponse du 2 f�vrier 2012, Z.________ s'est oppos� � la demande en faisant valoir qu'elle devait �tre soumise au Tribunal arbitral des assurances.
Par arr�t incident du 9 juillet 2012, la Chambre des assurances sociales a d�clar� la demande en paiement irrecevable en tant qu'elle �tait dirig�e contre Z.________.
Les h�ritiers avaient pr�c�demment requis l'appel en cause de Z.________, dans l'hypoth�se o� la demande d�pos�e par l'assureur � l'encontre de l'�tablissement devait �tre d�clar�e irrecevable; ils ont retir� cette requ�te le 15 octobre 2012. Le m�me jour, les h�ritiers ont form� une demande reconventionnelle contre X.________, sollicitant le versement d'une somme de 110'787 fr.30 correspondant aux frais d'hospitalisation en division demi-priv�e pour la p�riode du 25 f�vrier 2009 au 7 janvier 2010. En outre, ils ont d�nonc� l'instance � Z.________ afin que le r�sultat de la proc�dure lui soit opposable; ainsi, dans l'hypoth�se o� les h�ritiers devaient �tre condamn�s � rembourser � l'assureur des frais d'hospitalisation en division demi-priv�e, ceux-ci concluaient subsidiairement � la condamnation de l'�tablissement � payer ces frais � leur place.
En cours d'instance, le Dr B.________ a �t� entendu en qualit� de t�moin. Produisant deux images du scanner c�r�bral de l'assur� d�c�d�, il a expliqu� les raisons pour lesquelles les hospitalisations subies par celui-ci � compter du 9 avril 2009, date o� l'assur� a commenc� � pr�senter des troubles de la marche et de la m�moire, �taient dues � une hydroc�phalie, c'est-�-dire � une maladie sans rapport avec les traumatismes de 1999 et 2009.
L'assureur a pour sa part transmis � la Chambre des assurances sociales un rapport d'expertise compl�mentaire �tabli par le Professeur C.________. Dans ce rapport, le praticien a reconnu qu'une hydroc�phalie � pression normale d'apparition spontan�e n'�tait pas exclue � 100%. Il a d�clar� cependant qu'il restait d'avis que la cause la plus probable des l�sions trait�es en 2009 avaient une origine traumatique et que l'accident du 20 janvier 2009 �tait responsable � plus de 90% des troubles trait�s chez l'assur� cette ann�e-l�, l'accident de 1999 n'�tant la cause possible que de moins de 10% desdits probl�mes de sant�.
Par arr�t du 12 f�vrier 2013, la Chambre des assurances sociales, statuant en instance cantonale unique, a condamn� les h�ritiers � payer � X.________ la somme de 19'386 fr. 40 avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 7 septembre 2011. La cour cantonale a d�clar� irrecevable pour tardivet� la reconvention des h�ritiers, a d�clar� l'instance valablement d�nonc�e � Z.________ par ces derniers, mais a d�clar� irrecevables les conclusions qu'ils ont prises contre Z.________ dans ce cadre, attendu que les effets de la d�nonciation d'instance ne concernaient que l'opposabilit� au d�nonc� de la d�cision rendue entre les parties principales au proc�s. Sur le fond, elle a adopt� l'opinion du Dr B.________, et non celle du Professeur C.________. En cons�quence, elle a retenu que seules les prestations se rapportant au s�jour hospitalier du 25 f�vrier au 10 mars 2009 devaient �tre consid�r�es comme li�es � l'accident du 20 janvier 2009. Sur la base des polices d'assurance de l'assur� entre les ann�es 1999 et 2009, ainsi que des diverses conditions g�n�rales d'assurance y relatives, l'autorit� cantonale a jug� que le d�funt n'�tait pas assur� pour le risque accident par l'assurance compl�mentaire hospitali�re V.________ en division demi-priv�e. La demande en paiement de l'assureur �tait ainsi bien fond�e en rapport avec l'hospitalisation susrappel�e, et les h�ritiers devaient �tre condamn�s � lui verser en capital la somme de 19'386 fr.40.
X.________ SA exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. La recourante conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu� et � ce que les h�ritiers soient condamn�s � lui rembourser la somme de 54'358 fr. 95 avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 29 juin 2011, subsidiairement � ce que la cause soit renvoy�e � la cour cantonale.
Les h�ritiers proposent le rejet du recours, alors que Z.________ conclut au rejet du recours en tant qu'il est recevable.
1.1.�Les assurances compl�mentaires au sens de l'art. 12 al. 2 de la loi f�d�rale du 18 mars 1994 sur l'assurance-maladie (LAMal; RS 832.10) rel�vent, en vertu de l'art. 12 al. 3 LAMal, de la loi f�d�rale du 2 avril 1908 sur le contrat d'assurance (LCA; RS 221.229.1), de sorte qu'elles donnent lieu � une contestation civile (ATF 133 III 439 consid. 2.1 p. 441 s.). La voie de recours ouverte contre la d�cision attaqu�e est donc bien celle du recours en mati�re civile.
Selon l'art. 7 du Code de proc�dure civile du 19 d�cembre 2008 (CPC; RS 272), les cantons peuvent instituer un tribunal qui statue en tant qu'instance cantonale unique sur les litiges portant sur les assurances compl�mentaires � l'assurance-maladie sociale. Le canton de Gen�ve a fait usage de cette facult� en pr�voyant, � l'art. 134 al. 1 let. c de la loi genevoise du 26 septembre 2010 sur l'organisation judiciaire (LOJ; RSG E 2 05), que la Chambre des assurances sociales conna�t en instance cantonale unique des contestations relatives aux assurances compl�mentaires � l'assurance-maladie obligatoire.
Avec l'entr�e en vigueur du CPC, l'art. 74 al. 2 let. b et l'art. 75 al. 2 let. a LTF ont �t� modifi�s en ce sens que la formule " une loi f�d�rale prescrit une instance cantonale unique" a �t� remplac�e par la phrase "une loi f�d�rale pr�voit une instance cantonale unique". Se r�f�rant aux travaux pr�paratoires, la jurisprudence a admis que cette modification l�gislative avait pour but d'englober non seulement les cas pour lesquels le droit f�d�ral impose une instance cantonale unique, mais aussi ceux pour lesquels il permet au droit cantonal de pr�voir une instance cantonale unique (ATF 138 III 799 consid. 1.1 p. 800). Comme on l'a vu, le canton de Gen�ve a us� de cette facult�. Il r�sulte donc de l'art. 7 CPC que l'on se trouve en pr�sence d'un cas o�, selon la nouvelle formulation de la LTF, une loi f�d�rale pr�voit une instance cantonale unique. En cons�quence, la cour cantonale a valablement statu� en instance unique (art. 75 al. 2 let. a LTF) et le recours est recevable sans �gard � la valeur litigieuse (art. 74 al. 2 let. b LTF).
1.2.�Interjet� par la partie qui a succomb� partiellement dans ses conclusions en paiement et qui a donc qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF), dirig� contre un jugement final (art. 90 LTF), le recours est en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi.
1.3.�Le recours en mati�re civile peut �tre interjet� pour violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF), y compris le droit constitutionnel (ATF 136 I 241 consid. 2.1 p. 247; 136 II 304 consid. 2.4 p. 313). Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il n'est pas limit� par les arguments soulev�s dans le recours ni par la motivation retenue par l'autorit� pr�c�dente; il peut donc admettre un recours pour d'autres motifs que ceux qui ont �t� articul�s ou, � l'inverse, rejeter un recours en adoptant une argumentation diff�rente de celle de l'autorit� pr�c�dente (ATF 139 V 127 consid. 1.2 p. 129; 138 II 331 consid. 1.3 p. 336). Compte tenu de l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, sous peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF), le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs invoqu�s; il n'est pas tenu de traiter, comme le ferait une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques qui se posent, lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui (ATF 137 III 580 consid. 1.3 p. 584; 135 II 384 consid. 2.2.1 p 389; 135 III 397 consid. 1.4). Par exception � la r�gle selon laquelle il applique le droit d'office, le Tribunal f�d�ral ne peut entrer en mati�re sur la violation d'un droit constitutionnel ou sur une question relevant du droit cantonal ou intercantonal que si le grief a �t� invoqu� et motiv� de mani�re pr�cise par la partie recourante (art. 106 al. 2 LTF; ATF 135 III 397 consid. 1.4 in fine).
1.4.�Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - ce qui correspond � la notion d'arbitraire (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; 137 II 353 consid. 5.1 p. 356) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF).
Invoquant une constatation manifestement inexacte des faits (art. 97 al. 1 LTF), la recourante reproche � la cour cantonale d'avoir pr�f�r� l'opinion du m�decin qui a trait� le patient (i.e. le Dr B.________) � celle de l'expert priv� qu'elle avait mandat� (le Professeur C.________).
2.1.�Du moment que l'�tablissement manifestement inexact des faits au sens de la norme susrappel�e n'est qu'un cas d'arbitraire mentionn� sp�cialement par la loi (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62), le grief doit �tre formul� � l'aide d'une argumentation r�pondant aux exigences de l'art. 106 al. 2 LTF.
D�terminer s'il faut privil�gier l'opinion d'un m�decin sp�cialiste � celle d'un autre praticien rel�ve de l'appr�ciation des preuves. Le Tribunal f�d�ral ne peut examiner la question que sous l'angle restreint de l'arbitraire.
Selon la jurisprudence, l'arbitraire, prohib� par l'art. 9 Cst., ne r�sulte pas du seul fait qu'une autre solution pourrait entrer en consid�ration ou m�me qu'elle serait pr�f�rable. Le Tribunal f�d�ral n'intervient pour cause d'arbitraire que si la d�cision attaqu�e est manifestement insoutenable, qu'elle se trouve en contradiction claire avec la situation de fait, qu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique indiscut�, ou encore lorsqu'elle heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Pour qu'une d�cision soit annul�e pour cause d'arbitraire, il ne suffit pas que la motivation formul�e soit insoutenable; encore faut-il que la d�cision apparaisse arbitraire dans son r�sultat (ATF 138 I 305 consid. 4.4 p. 319; 138 III 378 consid. 6.1 p. 379 s).
S'agissant plus pr�cis�ment de l'appr�ciation des preuves, l'autorit� verse dans l'arbitraire lorsqu'elle ne prend pas en compte, sans raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa port�e, ou encore lorsqu'elle tire des conclusions insoutenables � partir des �l�ments recueillis (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; 136 III 552 consid. 4.2 p. 56).
2.2.�En l'esp�ce, le Dr B.________ a bien �videmment examin� le patient de mani�re approfondie, puisqu'il l'a op�r�. En revanche, le Professeur C.________ n'a jamais vu le patient et ne s'est prononc� que sur un dossier. Confront� aux objections du Dr B.________, l'expert priv�, dans son rapport compl�mentaire, a manifest� avoir �prouv� quelques h�sitations (l'hydroc�phalie d'apparition spontan�e ne pouvait pas �tre exclue � 100%), m�me s'il a finalement pris les m�mes conclusions que celles figurant dans son premier rapport du 4 juin 2010. Le fait que son second rapport soit moins cat�gorique que le premier peut, sans arbitraire, �tre interpr�t� en d�faveur de ses conclusions. De plus, le Dr B.________ a �t� interrog� par le juge en tant que t�moin et a r�pondu de mani�re compl�te et d�taill�e � toutes les questions qui lui ont �t� pos�es. Dans ces circonstances, il n'est pas possible d'affirmer que la cour cantonale a sombr� dans l'arbitraire en pr�f�rant l'opinion du chirurgien � celle de l'expert priv�.
2.3.�La recourante se plaint en passant (cf. p. 5 in fine du recours) d'une violation de son droit � obtenir une d�cision motiv�e, d�duit de l'art. 29 al. 2 Cst. (cf. ATF 138 I 232 consid. 5.1 p. 237 et les arr�ts cit�s). Mais il n'appara�t pas que l'arr�t entrepris, qui comporte tout de m�me 35 pages � interlignes serr�s, ne permettrait pas de saisir le raisonnement adopt� par la cour cantonale. D'ailleurs, la recourante n'explique pas suffisamment en quoi elle n'a pas �t� � m�me de comprendre la d�cision attaqu�e pour l'attaquer en connaissance de cause. Le grief est irrecevable au regard de l'art. 106 al. 2 LTF.
Invoquant son droit � la preuve prot�g� par l'art. 8 CC, la recourante soutient que la cour cantonale ne pouvait pas se fonder sur l'avis du chirurgien B.________, sans poser des questions compl�mentaires � l'expert priv� ou requ�rir une expertise judiciaire.
3.1.�Pour tous les litiges fond�s sur le droit priv� f�d�ral, l'art. 8 CC, en l'absence d'une r�gle sp�ciale instituant une pr�somption, r�partit le fardeau de la preuve et d�termine, sur cette base, laquelle des parties doit assumer les cons�quences de l'�chec de la preuve (ATF 129 III 18 consid. 2.6 p. 24). Celui qui fait valoir une pr�tention doit �tablir les faits dont d�pend la naissance du droit; en revanche, celui qui invoque la perte d'un droit ou qui conteste sa naissance ou son applicabilit� a le fardeau de la preuve des faits destructeurs ou dirimants (ATF 130 III 321 consid. 3.1 p. 323; 128 III 271 consid. 2a/aa p. 273;). Il a �t� �galement d�duit de l'art. 8 CC un droit � la preuve et � la contre-preuve, � la condition qu'il s'agisse d'�tablir un fait pertinent, non encore prouv�, par une mesure probatoire ad�quate, laquelle doit avoir �t� r�guli�rement offerte selon les r�gles de la loi de proc�dure applicable (ATF 129 III 18 consid. 2.6 ibidem). L'art. 8 CC ne prescrit pas la nature des mesures probatoires qui doivent �tre ordonn�es, ni la mani�re dont le juge doit appr�cier les preuves, pas plus que les bases sur lesquelles il peut parvenir � une conviction (ATF 127 III 519 consid. 2a p. 522). Le juge peut renoncer � administrer une preuve lorsque sa conviction est d�j� form�e sur la base des �l�ments recueillis et qu'il est possible d'admettre sans arbitraire qu'elle ne serait pas �branl�e par le r�sultat de la mesure probatoire sollicit�e (ATF 134 I 140 consid. 5.3 p. 148).
3.2.�In casu, la cour cantonale a interrog� de mani�re approfondie le neurochirurgien qui a op�r� l'assur� le 25 mai 2009. Les informations donn�es par ce sp�cialiste ont emport� la conviction de l'autorit� cantonale, alors que l'avis divergent exprim� par le Professeur C.________, qui s'est fond� sur le dossier, lui a paru devoir �tre �cart�. Comme le juge est parvenu � une conviction sur la base d'une appr�ciation des preuves non arbitraire, il pouvait, sans violer le droit � la preuve, refuser d'autres mesures probatoires qui ne pouvaient plus modifier la certitude qu'il avait acquise. Et du moment que la conviction � laquelle est parvenue la cour cantonale ne reposait pas sur des �l�ments arbitraires, le refus d'ordonner d'autres mesures probatoires n'a enfreint en rien le droit � la preuve de la recourante.
La recourante versera � A.Y.________ et B.Y.________, cr�anciers solidaires, une indemnit� de 2'500 fr. � titre de d�pens, ainsi qu'� l'H�pital Z.________ une seconde indemnit� de 2'500 fr. � titre de d�pens.