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Timestamp: 2016-10-24 08:56:44+00:00
Document Index: 133980181

Matched Legal Cases: ['art. 19', 'art. 19', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 32', 'art. 6', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 99', 'art. 19', 'art. 105', 'art. 42', 'art. 43', 'art. 42', 'art. 42', 'art. 43', 'art. 43', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 64', 'art. 66', 'art. 103']

6B_398/2013 (11.07.2013)
6B_398/2013 � � Arr�t du 11 juillet 2013
X.________, repr�sent�e par Me Michel Mitzicos-Giogios,
Infraction � la LStup; arbitraire; fixation de la peine,
recours contre l'arr�t de la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre p�nale d'appel et de r�vision, du 5 mars 2013.
Par jugement du 15 novembre 2012, le Tribunal correctionnel de la R�publique et canton de Gen�ve a reconnu X.________ coupable d'infraction � l'art. 19 al. 1 et 2 de la loi f�d�rale du 3 octobre 1951 sur les stup�fiants et les substances psychotropes (Loi sur les stup�fiants, LStup; RS 812.121) et l'a condamn�e � une peine privative de libert� de trois ans, sous d�duction de la d�tention avant jugement, sous suite de frais.
Saisie d'un appel de X.________, la Chambre p�nale d'appel et de r�vision de la Cour de Justice du canton de Gen�ve a partiellement admis celui-ci par arr�t du 5 mars 2013, annul� le jugement attaqu� en tant qu'il condamnait X.________ � une peine privative de libert� de trois ans et lui a accord� un sursis partiel, fixant la partie � ex�cuter de cette peine � quinze mois et le d�lai d'�preuve � cinq ans. La cour cantonale a, pour le surplus, confirm� le jugement entrepris et mis les frais de la proc�dure d'appel � la charge de la recourante pour deux tiers. Cette condamnation se fonde sur les principaux �l�ments de fait suivants.
B.a.�Le 27 mars 2012, X.________ s'est procur�e, � Zurich, 300 grammes de coca�ne, dont le taux de puret� moyen �tait de 20%, sous forme de quarante boulettes remises � Madrid par son fr�re A.________ � la mule B.________. Elle avait ensuite cach� la drogue � son domicile pour la remettre � un tiers, sur instruction de son fr�re.
B.b.�Le 10 juin 2012, X.________ a attendu, en vain, la livraison � Zurich de 322 grammes de coca�ne sous forme de trente-trois ovules pr�sentant un taux de puret� moyen de 53,45%, remises par son fr�re A.________ � la mule B.________. Celle-ci a toutefois �t� interpell�e le jour m�me � Gen�ve et n'a pas pu remettre la drogue � X.________.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral. Elle conclut � l'annulation de l'arr�t cantonal, � son acquittement de l'infraction � l'art. 19 al. 2 LStup et, cela fait, � ce qu'il soit dit qu'elle n'a pas particip� � la livraison de drogue du 10 juin 2012 et � ce qu'une peine compatible avec le sursis complet soit prononc�e, subsidiairement, qu'un sursis partiel dont la partie ferme ne d�passe pas six mois soit prononc� ou, plus subsidiairement encore, � ce que la cause soit renvoy�e � l'autorit� cantonale. Elle sollicite en outre l'octroi de l'effet suspensif � son recours et le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
La pr�sente cause a �t� suspendue par ordonnance de la cour de c�ans du 6 juin 2013 � la suite de la demande de r�vision de l'arr�t attaqu� d�pos�e par la recourante aupr�s de la cour cantonale. Celle-ci ayant d�clar� irrecevable cette demande par arr�t du 7 juin 2013, la cause est reprise d'office.
La recourante conteste son implication dans la livraison de drogue du 10 juin 2012 ainsi que le taux de puret� de 20% retenu pour la drogue livr�e le 27 mars 2012. Elle invoque une constatation manifestement inexacte des faits ainsi que la violation du principe de la pr�somption d'innocence.
2.1.�Dans le recours en mati�re p�nale, les constatations de fait de la d�cision entreprise lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF). Il n'en va diff�remment que si le fait a �t� �tabli en violation du droit ou de mani�re manifestement inexacte au sens des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, soit pour l'essentiel de fa�on arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 136 II 304 consid. 2.4 p. 313; sur la notion d'arbitraire, voir ATF 138 III 378 consid. 6.1 p. 379 s.). Ce dernier reproche se confond avec celui d�duit de la violation du principe de la pr�somption d'innocence (art. 32 Cst.; 10 CPP; art. 6 par. 2 CEDH) au stade de l'appr�ciation des preuves (ATF 138 V 74 consid. 7 p. 82; ATF 124 IV 86 consid. 2a p. 88). Le Tribunal f�d�ral n'examine les griefs de droit constitutionnel que s'ils ont �t� invoqu�s et motiv�s, c'est-�-dire s'ils ont �t� express�ment soulev�s et expos�s de fa�on claire et d�taill�e (ATF 134 I 83 consid. 3.2; 133 IV 286 consid. 1.4). Il n'entre pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 137 II 353 c. 5.1 p. 356 et les r�f�rences cit�es). Le recourant qui se plaint d'arbitraire ne saurait, d�s lors, se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en proc�dure d'appel, o� l'autorit� de recours jouit d'une libre cognition; il ne peut, en particulier, se contenter d'opposer sa th�se � celle de l'autorit� pr�c�dente, mais il doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, que cette d�cision se fonde sur une constatation des faits ou une appr�ciation des preuves insoutenables (ATF 133 II 396 consid. 3.2).
Lorsque l'autorit� cantonale a forg� sa conviction sur la base d'un ensemble d'�l�ments ou d'indices convergents, il ne suffit pas que l'un ou l'autre de ceux-ci ou m�me chacun d'eux pris isol�ment soit � lui seul insuffisant. L'appr�ciation des preuves doit �tre examin�e dans son ensemble. Il n'y a pas d'arbitraire si l'�tat de fait retenu pouvait �tre d�duit de mani�re soutenable du rapprochement de divers �l�ments ou indices. De m�me, il n'y a pas d'arbitraire du seul fait qu'un ou plusieurs arguments corroboratifs sont fragiles, si la solution retenue peut �tre justifi�e de fa�on soutenable par un ou plusieurs arguments de nature � emporter la conviction (arr�t 6B_689/2011 du 1er mars 2012 consid. 1.1; 6B_992/2008 du 5 mars 2009 consid. 1.2).
2.2.1.�Concernant l'implication de la recourante dans la livraison du 10 juin 2012, la cour cantonale a indiqu� que selon les d�clarations constantes et d�taill�es de B.________ qui n'avaient vari� que sur des points accessoires, la drogue qu'elle transportait le 10 juin 2012 �tait destin�e � la recourante. Cette derni�re avait admis ce fait devant le Minist�re public, avant de se r�tracter, indiquant avoir �t� la victime des agissements de son fr�re et de B.________ qui voulait se venger, n'ayant pas �t� pay�e pour la premi�re livraison de drogue. La cour cantonale a relev� que les d�clarations de la recourante �taient cependant contradictoires et ne reposaient sur aucun �l�ment du dossier. Elle avait eu plusieurs contacts t�l�phoniques avec A.________ entre les 25 f�vrier et 6 juin 2012 ainsi qu'avec B.________ le 8 juin 2012, soit l'avant-veille de la deuxi�me livraison. Elle avait d'abord ni� l'existence de ces appels, puis avait expliqu� que son fr�re lui avait t�l�phon� au sujet de leur famille, mais qu'elle ne lui avait pas parl�, ayant laiss� sa fille r�pondre, ce que cette derni�re n'a pas confirm�. Ses d�clarations concernant ses contacts avec B.________ �taient �galement contradictoires. Elle avait indiqu� tour � tour que celle-ci ne l'avait pas appel�e, qu'elle lui avait annonc� sa venue, � laquelle elle s'�tait oppos�e en raison de son d�part en vacances, puis qu'elle avait finalement accept�. Il n'�tait pas d�terminant que ces appels aient dur� peu de temps, comme la recourante l'affirmait, ceux-ci �tant suffisants pour organiser la livraison du 10 juin 2012 puisqu'il avait �t� proc�d� de la m�me mani�re avant la livraison du 27 mars pr�c�dent. Il n'�tait pas davantage cr�dible que B.________ ait choisi de venir en Suisse de sa propre initiative, celle-ci ayant d�clar� de mani�re constante avoir �t� envoy�e par A.________ et ne conna�tre personne d'autre � Zurich que la recourante. Il ne r�sultait pas non plus du dossier que son r�le allait au-del� de celui d'une simple mule. Enfin, B.________ n'avait pas d'int�r�t � incriminer la recourante, n'ayant aucun b�n�fice secondaire � en tirer, m�me si elle n'avait pas �t� int�gralement pay�e. Il existait d�s lors un faisceau d'indices permettant d'admettre que les 322 grammes de coca�ne transport�s par B.________ �taient destin�s � la recourante.
2.2.2.�A l'appui de son grief, la recourante invoque un rapport de la police zurichoise du 25 mars 2012, lequel constituerait un �l�ment de preuve suppl�mentaire renfor�ant sa position. Cette pi�ce, qui ne figure pas au dossier cantonal et a fond� la demande de r�vision pr�sent�e par la recourante � l'autorit� cantonale, est nouvelle. Partant, en l'absence de toute explication quant � la r�alisation des conditions auxquelles des faits ou moyens de preuve nouveaux peuvent �tre pr�sent�s, elle est irrecevable (art. 99 al. 1 LTF).
La recourante fait valoir que les d�clarations de B.________ seraient contradictoires et impr�cises sur de nombreux points relatifs tant � la livraison du 27 mars que du 10 juin 2012, lesquels ne sauraient �tre qualifi�s de secondaires. De plus, le simple fait que la pr�cit�e devait se rendre en Suisse le 10 juin 2012 ne signifiait en aucun cas qu'elle-m�me devait r�ceptionner la drogue. B.________ avait en outre eu un comportement hostile � son �gard tout au long de la proc�dure, n'h�sitant pas � se montrer agressive et � l'insulter. Quant � ses d�clarations devant le Minist�re public, elles avaient �t� consid�r�es � tort comme des aveux. Les quelques rapides contacts t�l�phoniques entre elle, B.________ et A.________ n'�taient par ailleurs pas suffisants pour permettre l'organisation d'une livraison de coca�ne et ne permettaient pas de retenir qu'elle avait accept� celle du 10 juin 2012. Enfin, il �tait plus que probable que les d�clarations de B.________ traduisaient son d�sir de vengeance � son �gard.
Une telle argumentation rel�ve d'une libre discussion des faits, la recourante se contentant d'opposer sa propre appr�ciation des preuves � celle de l'autorit� cantonale et � formuler des hypoth�ses. Elle n'explique en revanche pas en quoi il �tait arbitraire de retenir, en particulier, que l'organisation de la livraison de la drogue, � la suite de celle du 27 mars 2012, ne n�cessitait pas de longues conversations t�l�phoniques ou que les d�clarations de B.________ relatives � la livraison du 10 juin 2012 �taient constantes sur les points essentiels. En outre, les �ventuelles divergences mentionn�es par la recourante dans les explications de B.________ relatives � la livraison du 27 mars 2012, � laquelle la recourante ne conteste pas avoir particip�, ne permettent pas en elles-m�mes de consid�rer que les explications relatives � celle du 10 juin 2012 ne sont pas cr�dibles. Enfin, la cour cantonale n'a pas fond� son appr�ciation des preuves sur les seuls "aveux" de la recourante devant le Minist�re public, mais sur un ensemble d'�l�ments convergents. Le fait que la recourante aurait �t� pouss�e psychologiquement � admettre sa participation � la livraison du 10 juin 2012, comme elle le soutient, ne suffirait donc pas, m�me s'il fallait l'admettre, � d�montrer que la d�cision serait arbitraire dans son r�sultat. En d�finitive, l'argumentation de la recourante, purement appellatoire, est irrecevable.
Au surplus, la recourante indique que les juges du fond n'ont pas eu l'occasion d'interroger B.________ et d'appr�cier eux-m�mes la v�racit� de sa version des faits, alors m�me qu'elle avait sollicit� son audition. Elle ne se plaint toutefois � cet �gard d'aucune violation de ses droits de proc�dure, en particulier de son droit d'�tre entendue.
2.3.1.�Concernant le taux de puret� de la drogue livr�e le 27 mars 2012, la cour cantonale a consid�r� qu'il n'�tait pas �tabli qu'elle �tait de mauvaise qualit�. B.________ avait parl� d'une livraison invendable fournie par une autre mule. La recourante avait en outre indiqu� que le tiers auquel elle devait livrer la marchandise l'avait d'abord refus�e, avant de l'accepter. Il serait cependant surprenant que ce dernier ait pris en charge de la drogue de mauvaise qualit�. Un taux de 20% correspondant au taux minimum pour la drogue se trouvant sur le march� local et provenant d'Espagne devait �tre retenu.
2.3.2.�La recourante fait valoir que la drogue a �t� qualifi�e d'invendable par plusieurs personnes et elle ne pouvait par cons�quent pas �tre mise sur le march�. Si celui � qui elle �tait destin�e avait accept� la livraison du 27 mars 2012, cela ne signifiait pas encore que la drogue �tait vendable. La mauvaise qualit� de la drogue �tait d'ailleurs certainement le motif pour lequel B.________ n'avait pas �t� pay�e.
La recourante se limite � nouveau � opposer sa propre appr�ciation des preuves � celle de l'autorit� cantonale, de mani�re purement appellatoire. Elle n'explique pas en quoi il �tait arbitraire de retenir que celui auquel la drogue �tait destin�e ne l'aurait pas accept�e si elle �tait invendable ou que B.________ avait �voqu� une drogue de mauvaise qualit� � propos d'une livraison effectu�e par une autre mule. Pour le surplus, la recourante ne conteste pas que le taux de 20% constitue celui habituellement rencontr�, au minimum, sur le march�. Le grief est irrecevable.
La recourante conteste sa condamnation pour infraction � l'art. 19 al. 2 LStup au motif qu'un taux de puret� de 20% ne pouvait �tre retenu pour les 300 grammes de coca�ne livr�s le 27 mars 2012. Au vu de ce qui pr�c�de, la recourante s'�carte des faits retenus, qui lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF). En tout �tat de cause, une infraction � la disposition pr�cit�e est d�j� r�alis�e par la seule livraison, le 10 juin 2012, de 322 grammes bruts de coca�ne au taux de 53,45%. Le grief doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable.
La recourante invoque une violation de l'art. 42 CP, d'une part, et des art. 43 et 47 CP, d'autre part. Elle d�veloppe une argumentation quasiment identique pour ces deux griefs.
4.1.�A l'appui de son grief relatif � la violation de l'art. 42 CP, la recourante critique la peine qui lui a �t� inflig�e au motif qu'il ne pouvait �tre tenu compte qu'elle avait particip� � la livraison du 10 juin 2012. Le grief d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et l'�tablissement des faits soulev� par la recourante � cet �gard ayant �t� rejet�, il n'y a pas � entrer en mati�re sur le recours sur ce point. La recourante ne soul�ve pour le surplus aucune critique contre la dur�e de trois ans de sa peine. Au demeurant, au vu des principes applicables en mati�re de fixation de la peine (cf. notamment, pour une infraction � la loi f�d�rale sur les stup�fiants, l'arr�t 6B_107/2013 du 15 mai 2013 consid. 2.1.1 et les r�f�rences cit�es) et des circonstances, pertinentes, mentionn�es par la cour cantonale (cf. arr�t attaqu� consid. 4.2), il n'appara�t pas que celle-ci aurait fait un usage insoutenable de la marge de manoeuvre que lui accorde le droit f�d�ral en fixant � trois ans la dur�e de la peine inflig�e � la recourante, qui ne conteste pas que sa faute doit �tre qualifi�e de lourde.
La peine prononc�e �tant sup�rieure � deux ans, l'octroi d'un sursis complet est exclu, conform�ment � l'art. 42 al. 1 CP, sans qu'il soit n�cessaire de davantage examiner les circonstances que la recourante invoque pour affirmer que le pronostic quant � son comportement futur est favorable.
4.2.�La recourante fait valoir que dans le cadre du sursis partiel dont elle a b�n�fici�, la partie de sa peine � ex�cuter n'aurait pas d� d�passer six mois.
4.2.1.�Selon l'art. 43 CP, la partie � ex�cuter doit �tre au moins de six mois (al. 3), mais ne peut pas exc�der la moiti� de la peine (al. 2). S'il prononce une peine de trois ans de privation de libert�, le juge peut donc assortir du sursis une partie de la peine allant de dix-huit � trente mois. Pour fixer dans ce cadre la dur�e de la partie ferme et avec sursis de la peine, le juge dispose d'un large pouvoir d'appr�ciation. A titre de crit�re de cette appr�ciation, il y a lieu de tenir compte de fa�on appropri�e de la faute de l'auteur (art. 43 al. 1 CP). Le rapport entre ces deux parties de la peine doit �tre fix� de telle mani�re que, d'une part, la probabilit� d'un comportement futur de l'auteur conforme � la loi, mais aussi sa culpabilit� soient �quitablement prises en compte. Ainsi, plus le pronostic est favorable et moins l'acte appara�t bl�mable, plus la partie de la peine assortie du sursis doit �tre importante. Mais en m�me temps, la partie ferme de la peine doit demeurer proportionn�e aux divers aspects de la faute (ATF 134 IV 1 consid. 5.6 p. 15).
4.2.2.�La cour cantonale a relev� que les ant�c�dents de la recourante �taient mauvais puisqu'elle avait �t� condamn�e � trois reprises pour des infractions � la loi sur les stup�fiants (entre le 26 ao�t 2004 et le 28 novembre 2005), ce qui ne l'avait pas dissuad� de r�cidiver. Elle n'avait que tr�s peu collabor� durant la proc�dure et n'avait reconnu que partiellement les faits qui lui �taient reproch�s. Elle n'avait cess� de minimiser la gravit� de ses actes, rejetant la faute sur la mule et sur son fr�re, ce qui montrait une prise de conscience partielle de ses agissements. Sous cet angle, le pronostic n'apparaissait pas favorable. La recourante semblait n�anmoins s'amender. Elle s'inqui�tait de l'avenir de ses filles, avait manifest� des regrets, qui paraissaient sinc�res, et se pr�occupait de son avenir professionnel, ayant entrepris des d�marches aupr�s des services sociaux, qui lui avaient trouv� un emploi � sa sortie de prison. Il y avait �galement lieu de tenir compte du milieu dans lequel elle �voluait puisque plusieurs membres de sa famille se livraient au trafic de drogue et qu'il n'�tait pas exclu qu'elle ait subi des pressions de leur part. Il se justifiait d�s lors de lui accorder un sursis partiel et de fixer la partie de la peine � ex�cuter � quinze mois.
4.2.3.�Aux termes de son recours, la recourante se borne � relever qu'elle a des obligations familiales � l'�gard de ses filles dont elle doit s'occuper, qu'elle a exprim� de sinc�res regrets, qu'elle a pris conscience des cons�quences qui en ont r�sult� sur sa vie de famille et que les services sociaux lui ont trouv� un emploi lorsqu'elle sortirait de prison.
Ces �l�ments ont d�j� �t� pris en compte par la cour cantonale et la recourante n'explique pas en quoi, au vu de ceux-ci, les magistrats cantonaux auraient viol� le droit f�d�ral en fixant � quinze mois la partie de sa peine � ex�cuter, comme il lui appartenait de le faire en vertu de l'art. 42 al. 2 LTF. La recourante ne conteste par ailleurs pas que plusieurs �l�ments ne rendent pas favorable le pronostic quant � son comportement futur, ce qui exclut que la partie � ex�cuter soit fix�e au minimum l�gal de six mois, comme elle le requiert. Pour le surplus, il ne peut �tre consid�r� que la cour cantonale, qui est rest�e dans le cadre l�gal, a abus� du large pouvoir d'appr�ciation dont elle disposait en la mati�re en fixant � quinze mois la dur�e de la peine � ex�cuter, eu �gard aux nombreux �l�ments mentionn�s par la d�cision attaqu�e que la recourante ne critique pas � cet �gard. Le grief doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable.
Le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. La recourante a requis le b�n�fice de l'assistance judiciaire. Comme ses conclusions �taient d�pourvues de chance de succ�s, celle-ci ne peut �tre accord�e (art. 64 al. 1 LTF). La recourante devra donc supporter les frais (art. 66 al. 1 LTF), dont le montant sera toutefois arr�t� en tenant compte de sa situation financi�re. La cause �tant tranch�e, la requ�te d'effet suspensif devient sans objet; elle l'�tait au demeurant de toute mani�re en vertu de l'art. 103 al. 2 let. b LTF.
La cause est reprise.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 1'600 francs, sont mis � la charge de la recourante.