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Timestamp: 2016-10-22 03:49:18+00:00
Document Index: 63203473

Matched Legal Cases: ['art. 271', 'ATF ', 'art. 86', 'art. 271', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 156']

5P.292/2000 (22.09.2000)
5P.292/2000
C.________ AG, repr�sent�e par Me Daniel Richard, avocat � Gen�ve,
l'arr�t rendu le 15 juin 2000 par la 1�re Section de la Cour de justice du canton de Gen�ve dans la cause qui oppose la recourante � K.________ AG, repr�sent�e par Me Matteo Inaudi, avocat � Gen�ve;
1.- Donnant suite le 7 d�cembre 1999 � la r�quisition de C.________ AG, la Vice-pr�sidente du Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a autoris�, en vertu de l'art. 271 al. 1 ch. 4 LP, le s�questre � concurrence de 321'712 fr.65 avec int�r�ts � 6% d�s le 5 octobre 1999 des avoirs propri�t� de C.________ Ltd ou d�pos�s au nom de K.________ AG (ci-apr�s:
K.________ AG), mais appartenant en r�alit� � la d�bitrice.
Statuant le 14 mars 2000 sur l'opposition form�e par K.________ AG, cette magistrate a r�voqu� l'ordonnance; par arr�t du 15 juin suivant, la Cour de justice du canton de Gen�ve a confirm� cette d�cision.
C.________ AG exerce un recours de droit public au Tribunal f�d�ral, en concluant � l'annulation de cet arr�t; des r�ponses sur le fond n'ont pas �t� requises.
Par ordonnance du 7 septembre 2000, le Juge pr�sidant la IIe Cour civile a accord� l'effet suspensif au recours.
2.- D�pos� � temps contre une d�cision sur opposition au s�questre rendue en derni�re instance cantonale (SJ 120/1998 p. 146 consid. 2, non publi� aux ATF 123 III 494), le pr�sent recours est ouvert sous l'angle des art. 86 al. 1, 87 et 89 al. 1 OJ.
3.- Selon l'art. 271 al. 1 LP, le s�questre doit porter sur les "biens du d�biteur". Doivent �tre consid�r�s comme biens de tiers tous ceux qui, en vertu des r�gles du droit civil, appartiennent � une personne physique ou morale autre que le d�biteur; en mati�re d'ex�cution forc�e, seule est en principe d�terminante l'identit� juridique (ATF 107 III 103 consid. 1 p. 104; 105 III 107 consid. 3a p. 112 et les arr�ts cit�s). Ce n'est que dans des circonstances exceptionnelles qu'un tiers peut �tre tenu des engagements d'un d�biteur avec lequel il constitue une identit� �conomique; tel est le cas lorsque l'identit� �conomique absolue entre le d�biteur et le tiers n'est ni contestable ni s�rieusement contest�e, et que la dualit� des sujets n'est invoqu�e que pour se soustraire abusivement � l'ex�cution forc�e (ATF 105 III 107 consid. 3a p. 113 et la jurisprudence cit�e).
a) En l'esp�ce, la Cour de justice a retenu que M.________ est l'unique actionnaire et administrateur de K.________ AG et de C.________ Ltd, qu'il domine enti�rement; si ces derni�res apparaissent comme des soci�t�s ind�pendantes � l'�gard des tiers, elles ne forment, en r�alit�, qu'une seule entreprise sous une direction �conomique, voire juridique, unique. Mais la recourante n'a pas d�montr�, pour autant, que l'intim�e se pr�vaudrait de son ind�pendance juridique contrairement aux r�gles de la bonne foi; en particulier, elle n'a pas all�gu� que, dans le cadre de l'op�ration litigieuse, M.________ se serait servi de K.________ AG pour soustraire C.________ Ltd � ses obligations ou � une future ex�cution forc�e.
b) La recourante soutient, en substance, que le "montage bidon" utilis� � plusieurs reprises par la "trilogie" C.________ Ltd/K. ________ AG/M. ________ �tait constitutif d'abus de droit et avait pour but �vident d'�luder les obligations d�coulant du contrat et des modalit�s de paiement pr�vues par la lettre de cr�dit ouverte par l'intim�e.
D'embl�e, on peut se demander si une telle argumentation n'est pas nouvelle, partant irrecevable. En effet, l'arr�t d�f�r� retient (cf. ATF 118 Ia 20 consid. 5a p. 26) que, dans son appel, la recourante s'est born�e � reprocher au premier juge d'"avoir refus� d'admettre l'identit� �conomique" entre C.________ Ltd et K.________ AG, mais sans indiquer en quoi celle-ci aurait enfreint les r�gles de la bonne foi en excipant de son ind�pendance juridique. En outre, il ne ressort pas davantage de la d�cision attaqu�e que l'intim�e serait une soci�t� sans "existence formelle" (ATF 118 III 37 consid. 2a p. 39 et les arr�ts cit�s). Quoi qu'il en soit, le recours est irrecevable � un autre titre.
Les magistrats pr�c�dents ont relev� que la recourante avait elle-m�me mentionn� que la fa�on de proc�der de M.________ - c'est-�-dire de faire appara�tre K.________ AG plut�t que C.________ Ltd en qualit� d'acheteur dans la lettre de cr�dit et dans les documents devant �tre pr�sent�s aux douanes - �tait vraisemblablement motiv�e par des raisons douani�res et avait �t� utilis�e dans d'autres op�rations conclues ant�rieurement par les parties. De surcro�t, l'int�ress�e n'a pas protest� lorsque l'intim�e est apparue dans la lettre de cr�dit, non seulement comme donneur d'ordre, mais aussi comme acheteur en lieu et place de C.________ Ltd, nonobstant ce qui �tait indiqu� dans une t�l�copie du 9 septembre 1999. Or, la recourante ne critique pas l'arr�t d�f�r� sur ce point, mais se contente de lui opposer sa propre argumentation, faisant fi des exigences de motivation (art. 90 al. 1 let. b OJ) constamment rappel�es par la jurisprudence (ATF 125 I 492 consid. 1b p. 495 et les nombreux arr�ts cit�s).
4.- En conclusion, le pr�sent recours doit �tre d�clar� enti�rement irrecevable, avec suite de frais � la charge de son auteur (art. 156 al. 1 OJ). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens � l'intim�e, qui ne s'est pas oppos�e � l'octroi de l'effet suspensif et n'a pas �t� invit�e � se d�terminer sur le fond.
2. Met un �molument judiciaire de 8'000 fr. � la charge de la recourante.
3. Dit qu'il n'est pas allou� de d�pens � l'intim�e.
4. Communique le pr�sent arr�t en copie aux mandataires des parties et � la 1�re Section de la Cour de justice du canton de Gen�ve.
Lausanne, le 22 septembre 2000 BRA/frs