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Timestamp: 2016-10-23 09:51:30+00:00
Document Index: 31964680

Matched Legal Cases: ['art. 286', 'art. 288', 'art. 286', 'art. 288', 'art. 288', 'art. 288', 'art. 9', 'art. 100', 'art. 90', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 76', 'art. 95', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 286', 'art. 286', 'art. 288', 'art. 288', 'art. 288', 'art. 288', 'art. 288', 'art. 288', 'art. 286', 'art. 288', 'ATF ', 'art. 288', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 219', 'art. 146', 'art. 816', 'ATF ', 'art. 646', 'art. 148', 'art. 291', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 97', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 291', 'art. 66', 'art. 68']

5A_313/2012 (05.02.2013)
X.________, repr�sent�e par Me Patrick Blaser, avocat,
Y.________, repr�sent� par Me Daniel Tunik, avocat,
recours contre l'arr�t de la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre civile, du 9 mars 2012.
A.a Le 5 mars 1981, les �poux X.________et A.________ ont acquis, � raison de la moiti� chacun, un appartement et ses d�pendances sis � Gen�ve, dans lequel ils vivent actuellement. Ce bien est soumis au r�gime de la copropri�t� par �tages.
A.b Entre le 20 mai 1986 et le 21 ao�t 1995, l'�tablissement bancaire B.________ SA a accord�, soit conjointement aux deux �poux, soit personnellement � A.________, divers pr�ts, garantis par une c�dule hypoth�caire de 3'000'000 fr., grevant en 1er rang toute la part de copropri�t� par �tage des �poux.
Le 29 juin 1995, un cr�ancier dont l'identit� n'est pas �tablie a accord� un pr�t � A.________, garanti par une c�dule hypoth�caire de 300'000 fr., grevant en 2�me rang ce bien.
A.c En raison du retard des �poux dans le paiement de leurs dettes, B.________ SA a requis contre ceux-ci deux poursuites en r�alisation de gage immobilier. En vue de la r�alisation, une premi�re �valuation du bien, � 1'700'000 fr., puis, sur plainte des �poux, une seconde, � 2'020'000 fr., ont conduit l'Autorit� de surveillance des Offices de poursuites et de faillites � arr�ter, par d�cision du 28 mars 2001, � 2'020'000 fr. le prix d'estimation de l'immeuble.
Le 14 novembre 2001, les parties ont conclu un accord, donnant lieu au retrait des poursuites, aux termes duquel X.________et A.________, en qualit� de cod�biteurs solidaires, reconnaissaient devoir � B.________ SA la somme de 2'533'261 fr. 60 plus int�r�ts. A.________ admettait en outre �tre seul redevable d'un montant de 256'255 fr. 35, plus int�r�ts. Afin d'honorer leurs dettes, les �poux s'engageaient � payer � B.________ SA, pour solde de tout compte, 2'300'000 fr. le 15 novembre 2001 et 900'000 fr. d'ici le 31 d�cembre 2002 au plus tard, avec int�r�ts � 5% l'an.
X.________et A.________ se sont acquitt�s du premier de ces acomptes essentiellement au moyen d'un pr�t de 2'000'000 fr. consenti par une de leurs connaissances. Le 31 d�cembre 2001, ils devaient encore � B.________ SA 1'160'568 fr. 90 sur le pr�t hypoth�caire ainsi que 133'772 fr. 72 au titre d'int�r�ts divers, soit 1'294'341 fr. 62 au total.
A.d Par acte notari� du 19 juillet 2002, A.________ a vendu � son �pouse sa part de copropri�t� sur l'immeuble au prix de 1'250'000 fr. S'agissant du pr�t bancaire, cet acte pr�voyait qu'au moyen du produit de la vente, le notaire devait solder "la quote-part de pr�t restant dus (sic!) par le vendeur � ses cr�anciers hypoth�caires, de telle sorte que X.________ rest[erait] seule d�bitrice du solde de la dette hypoth�caire garantie par la c�dule hypoth�caire de 3'000'000 fr.".
Pour financer la vente, la banque C.________ a, en juillet 2002, consenti un cr�dit de l'ordre de 1'290'000 fr., garanti par le bien immobilier. Il n'est pas �tabli si le d�biteur de ce pr�t est X.________ ou les �poux.
A.________ a affect� le produit de la vente au paiement des dettes et frais suivants: 902'375 fr. en remboursement du pr�t hypoth�caire que B.________ SA a consenti aux �poux; 57'430 fr. en paiement de divers frais en relation avec la vente; 290'195 fr. en paiement de travaux de r�novation effectu�s dans l'appartement apr�s la vente.
B.a Parall�lement � ces �v�nements, A.________ a, le 18 avril 2000, sign� en faveur de Y.________ un document aux termes duquel il reconnaissait lui devoir les sommes de 350'660,44 US$ et de 228'392,62 US$, avec int�r�ts � 7% l'an.
B.b Le 20 f�vrier 2002, Y.________ a imparti � A.________ un d�lai de six semaines pour lui rembourser les montants et int�r�ts reconnus dans le document du 18 avril 2000.
Par r�quisition du 28 mai 2002, Y.________ a fait notifier � A.________ un commandement de payer la somme de 1'099'631 fr. A.________ a fait une opposition, qui a �t� lev�e.
Par jugement du 6 novembre 2007, statuant sur l'action en lib�ration de dette interjet�e par A.________ et sur la demande reconventionnelle en paiement de Y.________, le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a d�bout� A.________ de toutes ses conclusions et l'a condamn� � payer � Y.________ les sommes de 669'011 fr. 30 et de 431'764 fr. 80 - soit 1'100'776 fr. 10 au total -, avec int�r�ts � 7% l'an d�s le 19 avril 2000.
B.c Le 4 f�vrier 2008, Y.________ a requis la continuation de la poursuite. La proc�dure de saisie sur les biens du poursuivi n'a pas abouti, de sorte que ce cr�ancier s'est vu d�livrer, le 18 ao�t 2008, un proc�s-verbal de saisie valant acte de d�faut de biens pour l'int�gralit� de sa cr�ance, soit 1'690'936 fr. 35, int�r�ts et frais compris.
C.a Le 16 d�cembre 2008, Y.________ a intent� devant le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve une action r�vocatoire � l'encontre de X.________, concluant � ce que celle-ci soit condamn�e � restituer la part de copropri�t� qu'elle avait acquise de son �poux en 2002.
Par jugement du 12 mai 2011, le tribunal a ordonn� la r�vocation de l'acte de vente conclu le 19 juillet 2002 entre A.________et X.________. En substance, s'appuyant sur une expertise judiciaire, il a estim� que la valeur de la part de copropri�t� de A.________ �tait de 1'725'000 fr. et que le d�biteur avait donc vendu ce bien � X.________ � un prix notablement inf�rieur � sa valeur v�nale, causant de ce fait un pr�judice � Y.________, au sens de l'art. 286 LP. De surcro�t, A.________, qui avait vendu son bien cinq mois apr�s que Y.________ avait d�nonc� les pr�ts qu'il lui avait consentis, avait agi dans le but de soustraire ce bien de son patrimoine, intention qui �tait reconnaissable par X.________, au sens de l'art. 288 LP. Le tribunal a alors consid�r� que la vente �tait r�vocable tant sur la base de l'art. 286 LP que sur celle de l'art. 288 LP.
C.b Par arr�t du 9 mars 2012, la Cour de justice du canton de Gen�ve a rejet� l'appel interjet� par X.________, en retenant que la vente entre les �poux �tait r�vocable en vertu de l'art. 288 LP.
Par acte du 30 avril 2012, X.________ interjette un recours en mati�re civile contre cet arr�t. Elle conclut � sa r�forme, en ce sens que Y.________ est d�bout� des fins de son action r�vocatoire du 16 d�cembre 2008. En substance, elle se plaint de la violation de l'art. 288 LP et d'arbitraire (art. 9 Cst.) dans l'�tablissement des faits.
Invit�s � d�poser leurs observations, l'intim� a conclu au rejet du recours, dans la mesure o� il est recevable, alors que l'autorit� cantonale s'est r�f�r�e aux consid�rants de son arr�t.
Par ordonnance du 22 mai 2012, la requ�te d'effet suspensif d�pos�e par X.________ a �t� admise.
Le recours a �t� d�pos� dans le d�lai l�gal (art. 100 al. 1 LTF) � l'encontre d'une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue en mati�re de poursuite pour dettes et de faillite (art. 72 al. 2 let. a LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance statuant sur recours (art. 75 LTF), dans une affaire p�cuniaire dont la valeur litigieuse est dans tous les cas sup�rieure � 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF), �tant donn� que la valeur litigieuse de l'action r�vocatoire en dehors de la faillite (ou du concordat par abandon d'actif) correspond au montant de la cr�ance constat�e dans l'acte de d�faut de biens ou, si elle est inf�rieure, � la valeur du bien soustrait par l'acte r�vocable (arr�t 5A_58/2009 du 28 septembre 2009 consid. 1.2); la recourante, qui a �t� d�bout�e de ses conclusions par la juridiction pr�c�dente, a qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF). Le pr�sent recours est donc recevable au regard de ces dispositions.
2.1 Le recours en mati�re civile peut �tre form� pour violation du droit f�d�ral, lequel comprend les droits constitutionnels (art. 95 let. a LTF; ATF 133 III 446 consid. 3.1; 462 consid. 2.3). Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), sans �tre li� ni par les motifs de l'autorit� pr�c�dente, ni par les moyens des parties; il peut donc admettre le recours en se fondant sur d'autres arguments que ceux invoqu�s par le recourant, comme il peut le rejeter en op�rant une substitution de motifs (ATF 135 III 397 consid. 1.4; 134 III 102 consid. 1.1). Toutefois, compte tenu de l'obligation de motiver qui incombe au recourant en vertu de l'art. 42 al. 2 LTF, il n'examine pas toutes les questions juridiques qui peuvent se poser, mais seulement celles qui sont soulev�es devant lui (ATF 134 III 102 consid. 1.1; 133 III 545 consid. 2.2; 131 III 26 consid. 12.3 et les r�f�rences).
2.2.1 Le Tribunal f�d�ral ne peut s'�carter des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente que si ceux-ci ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF) et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Le recourant qui soutient que les faits ont �t� �tablis d'une mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), � savoir arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 134 IV 36 consid. 1.4.1; 133 II 249 consid. 1.2.2), doit satisfaire au principe d'all�gation (art. 106 al. 2 LTF; ATF 133 III 393 consid. 6, 638 consid. 2; 133 II 249 consid. 1.4.2). Il ne saurait, d�s lors, se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en instance d'appel, o� l'autorit� de recours jouit d'une libre cognition; il ne peut, en particulier, se contenter d'opposer sa th�se � celle de la juridiction cantonale, mais doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, que cette d�cision repose sur une appr�ciation des preuves manifestement insoutenable. Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 133 III 589 consid. 2 et les r�f�rences).
2.2.2 Au vu de ce qui pr�c�de, il sied de relever d'embl�e que la partie "IV. Rappel des faits essentiels" du m�moire (p. 6 � 17), o� la recourante se borne � pr�senter les faits est, soit inutile, dans la mesure o� la recourante reprend l'�tat de fait de l'arr�t attaqu�, soit irrecevable, dans la mesure o� elle s'�carte de cet �tat de fait, sans exposer pr�cis�ment en quoi celui-ci aurait �t� �tabli de mani�re arbitraire.
3.1 L'autorit� cantonale a examin� si la vente de la moiti� de la part d'�tage du poursuivi � la recourante constituait un acte r�vocable selon les art. 286 et 288 LP.
S'agissant du cas des lib�ralit�s pr�vu � l'art. 286 LP, elle a jug� en substance que, au vu du cercle restreint d'acheteurs susceptibles d'acqu�rir le bien en cause - la moiti� d'une part de copropri�t� par �tages d'un appartement -, le cr�ancier n'avait pas �tabli que le prix de vente consenti par le poursuivi � la recourante �tait notablement inf�rieur � la valeur v�nale r�elle du bien au moment de l'ali�nation, compte tenu du fait que le prix de vente de 1'250'000 fr. couvrait quasiment l'int�gralit� du solde des cr�dits hypoth�caires dus par les �poux � B.________ SA.
S'agissant du cas du dol pr�vu � l'art. 288 LP, elle a tout d'abord relev� que, si l'ali�nation du bien ne l�sait pas les cr�anciers, l'affectation du produit de la vente �tait, en revanche, susceptible de le faire, puisque le poursuivi ne disposait plus, au moment de la saisie, de la somme de 1'250'000 fr. pay�e par la recourante, ni ne b�n�ficiait d'autres actifs d'une valeur correspondante dans son patrimoine. Elle a ensuite retenu que les �poux avaient d�clar� que la vente devait leur permettre de contracter un pr�t pour rembourser l'int�gralit� du solde de la dette hypoth�caire dont ils �taient cod�biteurs solidaires envers B.________ SA. Le poursuivi avait donc clairement l'intention d'utiliser une partie du produit de la vente au profit de la recourante. Par ailleurs, le poursuivi avait admis qu'il avait renonc� � exiger de son �pouse qu'elle lui rembourse la part aff�rente � sa propre dette, de sorte que le paiement de cette somme constituait une lib�ralit�. Or, au moment de la vente, le poursuivi savait qu'il ne disposait pas de liquidit�s suffisantes pour acquitter sa dette � l'�gard de l'intim�. La cour cantonale a alors jug� qu'au moment de la vente, le poursuivi savait d�j� qu'il utiliserait une partie au moins du produit de la vente en faveur de son �pouse et qu'il causerait ainsi � ses cr�anciers un pr�judice d'un montant �quivalent. Enfin, la cour cantonale a retenu que la recourante savait que le paiement de sa dette envers B.________ SA constituait une lib�ralit� en sa faveur et connaissait aussi la situation pr�caire de son �poux, de sorte qu'elle ne pouvait ignorer que la distraction du montant de la lib�ralit� du patrimoine de son �poux aurait pour cons�quence de porter pr�judice aux cr�anciers de celui-ci. La cour a donc retenu que, au moment de l'ali�nation, la recourante savait que son �poux utiliserait une partie au moins du produit de la vente en sa faveur causant ainsi un pr�judice � ses cr�anciers. Consid�rant ainsi que les conditions de l'art. 288 LP �taient r�unies, l'autorit� cantonale a jug� que l'acte de vente devait �tre r�voqu�.
3.2 La recourante se plaint p�le-m�le de la violation de l'art. 288 LP et de l'arbitraire dans l'�tablissement des faits. Elle soutient tout d'abord que les cr�anciers n'ont subi aucun pr�judice, car ni la vente, ni l'affectation du produit de celle-ci n'ont eu pour effet de diminuer le produit de l'ex�cution. Selon elle, si le poursuivi ne lui avait pas vendu sa part de copropri�t�, la banque C.________ ne lui aurait pas octroy� de pr�t et son �poux n'aurait pas �t� en mesure de respecter la convention du 14 novembre 2001 sign�e avec B.________ SA; cette banque aurait alors requis la r�alisation forc�e du bien immobilier. Tout en soutenant que la valeur v�nale de la part d'�tage des �poux est de 2'020'000 fr., elle pr�tend que, au b�n�fice d'un gage immobilier en 1er rang, la banque aurait alors obtenu l'entier du prix de la vente en paiement de sa cr�ance hypoth�caire. Elle ajoute que, en sa qualit� de d�biteur solidaire, le poursuivi �tait "individuellement d�biteur pour le tout" et qu'il ne l'a d�s lors pas favoris�e en remboursant le pr�t hypoth�caire � B.________ SA. Elle conclut donc qu'"il n'a pas �t� prouv�" que, si le paiement � B.________ SA n'avait pas eu lieu, un montant �quivalent se serait retrouv� dans la masse et aurait �t� r�parti entre les cr�anciers. La recourante soutient ensuite que le poursuivi n'avait pas l'intention d'utiliser le prix de vente au d�triment de ses cr�anciers. Elle r�p�te que le poursuivi �tait d�biteur solidaire de l'entier des montants pr�vus dans la convention du 14 novembre 2001 sign�e avec B.________ SA, de sorte que, en payant la banque, il s'est acquitt� de sa propre dette envers celle-ci sans faire de lib�ralit� en faveur de son �pouse. R�p�tant encore une fois que l'intention dolosive du poursuivi �tait inexistante, la recourante ajoute enfin que cette intention dolosive n'�tait dans tous les cas pas reconnaissable pour elle, �tant donn� qu'elle savait uniquement que le prix pay� devait servir � rembourser B.________ SA, faute de quoi le bien immobilier aurait �t� vendu aux ench�res et le prix de vente attribu� � la banque.
3.3 L'intim� soutient en substance, tout d'abord, que la recourante pr�sente une critique irrecevable en tant qu'elle cherche � d�noncer l'arbitraire dans l'�tablissement des faits en se contentant d'all�guer son propre expos� des faits. Il soutient, ensuite, que les conditions de l'art. 288 LP sont remplies. En particulier, la vente litigieuse lui a caus� un pr�judice en tant que le poursuivi a utilis� le produit de la vente pour, premi�rement, solder la quote-part de la dette aupr�s de la banque dont la recourante �tait personnellement responsable, deuxi�mement, payer des frais en lien avec la vente et, troisi�mement, payer des travaux de r�novation dans l'appartement dont la recourante est l'unique propri�taire. Par ailleurs, le poursuivi a renonc� � sa cr�ance r�cursoire � l'encontre de la recourante. L'intim� conclut que la contre-prestation re�ue par le poursuivi pour la vente de sa part de copropri�t� n'existait plus au moment de la poursuite et que la diminution de son patrimoine s'est r�percut�e sur le produit de l'ex�cution forc�e et a entra�n� l'aggravation de sa situation en tant que cr�ancier. S'agissant des autres conditions de l'art. 288 LP, l'intim� expose que le poursuivi avait l'intention au moment de la vente d'en utiliser le produit au profit de la recourante en payant la quote-part de la dette dont celle-ci �tait personnellement redevable envers la banque en tant que d�bitrice solidaire; il a de plus admis avoir renonc� � son droit de recours � l'encontre de son �pouse, de sorte que, dans la mesure o� il savait ne pas disposer de liquidit�s suffisantes pour s'acquitter de sa dette envers lui, le poursuivi savait qu'il causerait un pr�judice � ses cr�anciers en utilisant ainsi le produit de la vente. La recourante connaissait l'intention que le poursuivi avait d'utiliser le produit de vente de la fa�on sus-mentionn�e, sans exiger d'elle le remboursement de la part aff�rente � sa propre dette; elle connaissait �galement la situation financi�re pr�caire du poursuivi.
La question litigieuse est de savoir si la vente � la recourante de la moiti� de la part d'�tage dont le poursuivi �tait propri�taire est r�vocable en vertu de l'art. 288 LP et, le cas �ch�ant, quels sont les effets de cette r�vocation.
La r�vocation a pour but de soumettre � l'ex�cution forc�e les biens qui lui ont �t� soustraits par suite d'un acte du d�biteur mentionn� aux art. 286 � 288 LP. Selon l'art. 288 LP, sont r�vocables tous actes faits par le d�biteur dans l'intention reconnaissable par l'autre partie de porter pr�judice � ses cr�anciers ou de favoriser certains cr�anciers au d�triment des autres. Cette disposition suppose la r�alisation de trois conditions: l'existence d'un pr�judice caus� au cr�ancier, l'intention du d�biteur de causer ce pr�judice (intention dolosive) et la possibilit� pour le b�n�ficiaire de l'acte de reconna�tre cette intention (caract�re reconnaissable de l'intention dolosive; ATF 137 III 268 consid. 4 in initio; 135 III 276 consid. 5 et les r�f�rences).
Il s'agit tout d'abord de d�terminer si la condition objective du pr�judice pos�e � l'art. 288 LP est r�alis�e.
5.1.1 Le pr�judice est pr�sum� � l'�gard du cr�ancier porteur d'un acte de d�faut de biens, de sorte que le demandeur n'a pas � prouver que l'acte a effectivement caus� un pr�judice � lui-m�me ou � plusieurs autres cr�anciers. N�anmoins, le d�fendeur � l'action r�vocatoire peut renverser cette pr�somption en �tablissant que l'acte n'a pas entra�n� un tel pr�judice dans le cas particulier, parce que le demandeur aurait subi une perte m�me si l'acte r�vocable n'avait pas �t� accompli (ATF 136 III 247 consid. 3). Le droit d'intenter une action r�vocatoire n'est en effet accord� qu'au cr�ancier qui, dans la proc�dure d'ex�cution forc�e, se trouve plus mal plac� qu'il ne le serait si l'acte attaquable ne s'�tait pas produit. L'action r�vocatoire ne vise pas � punir le d�fendeur, mais � r�tablir la situation dans laquelle se serait trouv�, sans l'acte incrimin�, le patrimoine du d�biteur lors de la saisie, et en tant qu'il aurait servi � d�sint�resser le cr�ancier demandeur. L'action paulienne suppose une atteinte aux droits d'ex�cution du cr�ancier demandeur � l'encontre de son d�biteur, qui est la cons�quence de l'acte attaqu�; il appartient donc au d�fendeur � l'action de prouver que cet acte ne pouvait entra�ner un pr�judice de cette nature dans le cas concret (ATF 137 III 268 consid. 4.1; 135 III 276 consid. 6.1.1 et les r�f�rences).
5.1.2 L'acte r�vocable peut causer un pr�judice effectif aux cr�anciers, ou � certains d'entre eux, en diminuant le produit de l'ex�cution forc�e ou la part de ces cr�anciers � ce produit, ou encore en aggravant leur position dans la proc�dure d'ex�cution forc�e (ATF 137 III 268 consid. 4.1).
En principe, il n'y a pas de diminution du produit, et donc de pr�judice, en d�faveur des cr�anciers lorsque l'acte juridique attaqu� consiste en l'�change d'une prestation du d�biteur et d'une contre-prestation de m�me valeur de l'autre partie (ATF 137 III 268 consid. 4.1). Il y a notamment �change de prestations �quivalentes lorsque le prix de vente obtenu par le d�biteur correspond � la valeur de la chose vendue. Pour d�terminer si le prix de vente obtenu correspond � la valeur de l'immeuble, il faut partir de la valeur v�nale, soit le produit qui aurait pu �tre tir� de sa vente � un tiers selon le mode de r�alisation le plus favorable - ench�res publiques ou vente de gr� � gr�. La valeur v�nale �tant une valeur brute qui ne tient pas compte des dettes qui gr�vent le bien (arr�ts 5C.201/2005 du 2 mars 2006 consid. 2.2 et 2.3, publi� in FamPra.ch 2006 p. 693 et in ZBGR 2007 (88) p. 53; 5C.176/2003 du 5 f�vrier 2004 consid. 3.1, non publi� in ATF 130 III 235), il faut ensuite en d�duire les dettes garanties par gage. En effet, les cr�anciers garantis par un droit de gage sur l'immeuble sont pay�s par pr�f�rence sur le produit du gage (art. 219 al. 1 LP par renvoi de l'art. 146 al. 2 LP; art. 816 CC).
Exceptionnellement, m�me si la prestation et la contre-prestation sont de m�me valeur, l'acte reste attaquable si le d�biteur avait pour but, en commettant cet acte, de disposer de ses derniers actifs au d�triment de ses cr�anciers. En effet, lorsqu'il avait d�j� l'intention de soustraire de son actif la contre-prestation, il y a un lien de causalit� entre l'acte et le pr�judice subi par les cr�anciers (ATF 135 III 276 consid. 6.1.2; 134 III 452 consid. 3.1; 99 III 27 consid. 4 ; 79 III 174 [175]; 65 III 142 consid. 5; 53 III 78 [79]).
5.2 En l'esp�ce, c'est � tort que l'autorit� cantonale a consid�r� que le poursuivi avait dispos� en violation des droits de ses cr�anciers du montant de 1'250'000 fr., montant correspondant � la valeur v�nale de sa part de copropri�t�. Chacun des copropri�taires a les charges du propri�taire en raison de sa part (cf. art. 646 al. 3 CC), soit en l'occurrence la moiti� de la dette hypoth�caire de 1'294'341 fr. 62 grevant l'entier de la part d'�tage au moment de la vente, � savoir 647'170 fr. C'est seulement en remboursant � la banque plus de la moiti� de la dette hypoth�caire, que le poursuivi a viol� l'�galit� de traitement entre les cr�anciers, et ce m�me s'il ressort de la convention conclue avec la banque que, dans ses rapports internes avec la recourante, il �tait tenu d'une dette sup�rieure de 256'255 fr. � celle de son �pouse. En payant un tel montant alors qu'il se trouvait dans une situation financi�re ob�r�e, il a avantag� la recourante en la dispensant de devoir le rechercher en paiement de sa cr�ance r�cursoire (cf. art. 148 al. 2 CO), pour laquelle elle se serait trouv�e en concurrence avec les autres cr�anciers du poursuivi, dont l'intim�. Compte tenu des autres paiements effectu�s par pr�l�vement sur le produit de la vente (frais li�s � la vente [57'430 fr.] et travaux sur l'immeuble [290'195 fr.]), au sujet desquels la recourante ne soul�ve aucun grief pour en contester le caract�re pr�judiciable, c'est donc d'un montant de 602'830 fr. (1'250'000 fr. [valeur v�nale] - 647'170 fr. [� de la dette hypoth�caire de 1'294'341 fr. 62]) dont le poursuivi a dispos� au d�triment de ses cr�anciers.
En tant que la recourante soutient que le poursuivi n'a caus� aucun dommage � l'intim� en utilisant le produit de la vente pour d�sint�resser enti�rement la cr�anci�re gagiste, B.________ SA, son grief est infond�. S'il est possible que lors de la conclusion de la convention avec B.________ SA le 14 novembre 2001, les cr�ances hypoth�caires de celle-ci fussent sup�rieures � la valeur v�nale de la part d'�tage, tel n'�tait manifestement pas le cas au moment de la conclusion de la vente de la part de copropri�t� du poursuivi le 19 juillet 2002, la dette hypoth�caire de B.________ SA s'�levant alors � 1'294'341 fr. 62 et la seule part de copropri�t� - dont la valeur est pourtant inf�rieure � la part d'�tage - repr�sentant d�j� � elle seule 1'250'000 fr.
En cons�quence, l'acte de vente du 19 juillet 2002 a bien caus� un pr�judice � l'intim�.
En ce qui concerne les conditions subjectives de l'action r�vocatoire - intention dolosive du d�biteur et caract�re reconnaissable de l'intention dolosive par le b�n�ficiaire (cf. supra consid. 4) -, la recourante ne s'en prend pas aux consid�rations de l'arr�t attaqu�, se bornant � r�p�ter ses arguments selon lesquels la condition objective de l'action r�vocatoire ne serait pas r�alis�e.
C'est donc � raison que la cour cantonale a consid�r� que toutes les conditions de la r�vocation de l'acte de vente de la part de copropri�t� du 19 juillet 2002 �taient remplies.
Il s'agit d�sormais de d�terminer quels sont les effets de la r�vocation.
7.1 Selon l'art. 291 al. 1 LP, celui qui a profit� d'un acte r�vocable doit restituer ce qu'il a re�u.
7.1.1 L'action r�vocatoire vise � rendre aux biens atteints par l'acte r�vocable du d�biteur leur destination primitive, c'est-�-dire � les mettre en �tat de servir au d�sint�ressement des cr�anciers, en les faisant retomber sous le droit d'ex�cution des cr�anciers (ATF 136 III 341 consid. 3; arr�t 5A_58/2009 du 28 septembre 2009 consid. 3.1, publi� in Pra 2010 (115) p. 777 et in SJ 2010 I p. 127, et la r�f�rence). Ainsi, les biens litigieux doivent �tre restitu�s pour �tre saisis et r�alis�s en faveur des cr�anciers, comme s'ils appartenaient encore au d�biteur (arr�t 5A_28/2012 du 13 mars 2012 consid. 2). En revanche, le jugement r�voquant l'acte attaqu� n'a pas d'incidence sur la validit� du transfert de propri�t� au b�n�ficiaire (ATF 136 III 341 consid. 3; 115 III 138 consid. 2a; arr�t 5A_58/2009 du 28 septembre 2009 consid. 3.1, publi� in Pra 2010 (115) p. 777 et in SJ 2010 I p. 127). Le dispositif du jugement prononce donc uniquement la restitution des biens qui ont �t� soustraits � l'ex�cution � la suite de l'acte r�vocable (ATF 135 III 513 consid. 8.2).
7.1.2 La restitution des biens doit avoir principalement lieu en nature. Elle se fait par la remise des biens en mains de l'office qui les r�alise alors comme s'ils �taient rest�s dans le patrimoine du poursuivi (WALTER A. STOFFEL/ISABELLE CHABLOZ, Voies d'ex�cution, 2�me �d., 2010, n�73 p. 221). Au vu du but de l'action r�vocatoire - soit de reconstituer le patrimoine soumis � l'ex�cution forc�e, comme si l'acte attaqu� n'avait pas exist� -, l'�tendue du devoir de restitution ne se d�termine pas au moment de l'acte r�vocable mais tient compte de l'�volution post�rieure de la valeur du bien; en particulier, l'augmentation (conjoncturelle) de la valeur de la chose du jour de la distraction � celui de la mise en demeure de restituer ne profite pas au b�n�ficiaire (ATF 98 III 44 consid. 3). Pour la m�me raison, le b�n�ficiaire doit �galement restituer les fruits et les produits per�us durant cette p�riode (ATF 132 III 489 consid. 3.4). Si le bien en cause est un immeuble, les �ventuelles dettes hypoth�caires le grevant doivent �tre prises en consid�ration dans l'�tat o� elles se trouvaient au moment de la conclusion de l'acte r�vocable (ATF 26 III 204 consid. 8; arr�t 5C.176/2003 du 5 f�vrier 2004 consid. 3.3, non publi� in ATF 130 III 235). Si la restitution en nature est impossible, parce que les biens ne se trouvent plus dans le patrimoine du b�n�ficiaire, elle doit alors avoir lieu subsidiairement par �quivalent, sous la forme de dommages-int�r�ts au sens des art. 97 ss CO, dont le montant correspond � la contre-valeur des biens � la date o� l'impossibilit� est survenue (ATF 136 III 341 consid. 4.1; 135 III 513 consid. 9.3 et 9.6; 132 III 489 consid. 3.3; dans la proc�dure de saisie, cf. arr�ts 5A_28/2012 du 13 mars 2012 consid. 5; 5C.219/2006 du 16 avril 2007 consid. 4.2).
7.1.3 Dans une action faisant suite � une poursuite par voie saisie, l'�tendue de la restitution est n�anmoins limit�e. En effet, le b�n�ficiaire ne doit tol�rer la restitution que dans la mesure n�cessaire � d�sint�resser le cr�ancier, d�tenteur de l'acte de d�faut de biens, qui peut faire r�aliser � son seul profit les biens soumis � restitution, dans les m�mes conditions que celles dans lesquelles il aurait pu le faire si l'acte r�vocable n'avait pas �t� pass� et si la chose �tait rest�e la propri�t� du poursuivi (ATF 26 III 204 consid. 5; THOMAS BAUER, in Basler Kommentar, Bundesgesetz �ber Schuldbetreibung und Konkurs II, Art. 159-352 SchKG, 2�me �d., 2010, n�25 ad art. 291 LP; PIERRE-ROBERT GILLI�RON, Poursuite pour dettes, faillite et concordat, 5�me �d., 2012, n�2970 s.).
7.2 C'est donc � juste titre que l'autorit� cantonale a confirm� la r�vocation de l'acte de vente immobili�re du 19 juillet 2002 de fa�on � permettre la "saisie" et la "r�alisation" de la part de copropri�t� du poursuivi pour couvrir la cr�ance de l'intim� constat�e dans l'acte de d�faut de biens apr�s saisie du 18 ao�t 2008, �tant rappel� que le transfert de propri�t� reste n�anmoins valable (cf. supra consid. 7.1.1).
En conclusion, le recours est rejet�, dans la mesure o� il est recevable. Les frais judiciaires, arr�t�s � 15'000 fr., sont mis � la charge de la recourante, qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Celle-ci versera en outre � l'intim� la somme de 15'000 fr. � titre de d�pens pour la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral (art. 68 al. 1 LTF).
Les frais judiciaires, arr�t�s � 15'000 fr. sont mis � la charge de la recourante.
La recourante versera � l'intim� la somme de 15'000 fr. � titre de d�pens pour la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral.