Source: https://www.nucleodoconhecimento.com.br/travaux-publics/ingenierie-administration-publie
Timestamp: 2020-07-02 21:46:58+00:00
Document Index: 95427317

Matched Legal Cases: ['arrêt ', 'art. 2', 'art. 1', 'art.14', '§ 1', 'art. 9']

Analyse de conception technique de base en administration publique - Revista Científica
Início Travaux Publics Analyse de conception technique de base en administration publique
RC: 11940 - 27/10/2017
NETO, Alberto Antônio Tuma; et.al. Analyse de conception technique de base en administration publique. Revue scientifique pluridisciplinaire de la base de connaissances. 07 edition. année 02, vol. 02. pp 117-126, octobre 2017. ISSN: 0959-2448
L’article couvre les principaux points à observer dans l’analyse du projet base de travaux publics de l’ingénierie. De même pour toute autre décision administrative, vous devez remplir les idéaux de l’efficacité, de légitimité et d’économie, inscrite dans la Constitution fédérale. Déficiences dans la préparation de l’instrument de génèrent des modifications quantitatives, les délais et les tarifs, que quand des incidents au cours de contractuels et additifs provoquer contrats sellés indûment échiquier. Ainsi, nous avons décidé de procéder à l’analyse d’une proposition élaborée par un organisme de l’Administration publique fédérale. Tout au long de cette étude est l’importance de la planification pour la passation de marchés de travaux et de services d’ingénierie pour éviter les obstacles, le contrat de mise en œuvre, de surveillance et de préserver l’intérêt de l’administration publique.
Mots clés: conception de base, l’administration publique, la planification, l’ingénierie.
Le projet de base vise à ajouter des aspects qui décrivent l’exécution des activités aussi complet que possible, impliquant un grand nombre d’études. Il permet la compréhension complète de l’objet à la soumission. Étant le point le plus important pour les œuvres du gouvernement, 8 666/93 Loi fournit les lignes directrices pour la préparation de la conception de base. La cité de la Loi définit :
IX – ensemble de base des éléments, avec le niveau de précision voulue, conception-nécessaire et suffisante pour caractériser le travail ou service ou complexe de travaux ou services objet de l’appel d’offres, préparé selon les indications des études techniques préliminaires, afin d’assurer la faisabilité technique et le traitement approprié de l’impact environnemental du projet et informatique permettant l’évaluation du coût du travail et la définition des méthodes et le délai d’exécution et doit contenir les éléments suivants :
le) développement de la solution de choix pour fournir une vision globale de l’ouvrage et identifier tous ses composants clairement ;
b) globales solutions techniques et localisé, détaillée suffisante, afin de minimiser le besoin de retravailler ou variantes au cours des phases de préparation du projet de l’exécutif et effectuer le travail et l’Assemblée ;
c) identification des types de services à être fournis et des matériaux et du matériel devant être constituée à le œuvre, ainsi que leurs spécifications pour assurer les meilleurs résultats pour l’entreprise, sans contrecarrer le caractère concurrentiel pour votre exécution ;
d) les renseignements permettant l’étude et la déduction des méthodes de construction, les installations provisoires et les conditions d’organisation du travail, sans contrecarrer le caractère concurrentiel pour votre exécution ;
et des subventions pour la mise en place du plan) de l’appel d’offres et gestion du travail, comprendre votre programmation, la stratégie des approvisionnements, suivi des normes et autres données requises dans chaque cas ;
f) budget détaillé du coût global de l’ouvrage, issu des services quantitatifs et fournitures correctement évalués ;
La Cour des comptes dans votre résumé paragraphe 261 détermine la nécessité pour l’élaboration de la conception de base adaptée aux éléments décrits par la loi no 8 666/93 aux appels d’offres pour la construction et de services d’ingénierie. Il est toujours illégal de revue de conception de base des pratiques qui changent l’objet initialement engagé dans d’autres caractéristiques distinctes et but.
En outre, les fils (2004) dans votre travail souligne que le simple développement de la conception de base n’est pas un facteur unique et suffisant pour la poursuite du processus d’appel d’offres. Acte officiel est requis par l’autorité compétente en tenant l’approbation du document, attestant la conformité aux exigences légales et d’intérêt public. Ainsi, l’autorité devient responsable de l’arrêt de la légalité.
Il est évident que l’objectif de la proposition consiste à fournir la quantification correcte des matériaux, des services et des équipements, rendant facile estimer le coût, la méthode et la durée de réalisation.
La conception de base en analyse sur les travaux de génie civil pour l’expansion du réseau de la logique d’un organe de l’Administration publique fédérale, situé dans la ville de Manaus / Am. En bref, consiste en l’installation de réseaux de gazoducs pour le passage des câbles du réseau logique en connectant les différentes sections du site.
Compte tenu de la taille de la zone occupée par l’institution, l’infrastructure nécessaire pour l’extension en question apporte de défis tels que creuser des fossés pour l’installation de pipelines, construction de regards de visite en béton, installation de fait, les chemins de câbles d’alimentation pour les différents équipements de réseau et etc..
Préliminaires étaient pas matérialisés, les préliminaires et la faisabilité des études requises par le droit d’appel d’offres comme base pour la conception de base. Ces études constituent la première phase de la planification des achats et existent afin de garantir la faisabilité technique de l’embauche. À proprement parler, la conception de base est appelée uniquement si l’embauche est jugée faisable.
Dans votre jugement 310/2013-TCU-plénière, la Cour des comptes précise que l’absence de préliminaires études menant à l’emploi qui ne répond pas à la nécessité de l’Administration avec le gaspillage de l’argent.
Un autre point important manque dans le projet en question est l’analyse des risques et des impacts sur l’environnementales, également exigés par la Loi. Selon Bitar et Ortega (1998), analyse des risques environnementaux se compose d’une estimation de la probabilité de survenance d’un accident et l’évaluation de leurs conséquences sociales, économiques et environnementales. Ainsi, l’impact sur l’environnement doit être évalué au début de la procédure de soumission.
Notez également l’absence de l’auteur des pièces qui composent la conception de base en analyse. Loi fédérale n ° 5194/66 détermine :
Art. 13. Les études, plans, projets, rapports et tout autre travail d’ingénierie, architecture et agronomie, qu’ils soient publics, privés, soit seulement peuvent être soumises au jugement des autorités compétentes et ont seulement une valeur juridique lorsque leurs auteurs sont professionnels conformément à cette loi.
Bientôt, comme dans toute profession réglementée, les conditions d’exercice professionnel au respect effectif des dispositions légales, est le titre de l’échéance inscription, formation nécessaire ou licence.
Loi fédérale n ° 6496/1977 instituant l’ART (note la responsabilité technique) dans la fourniture de génie, architecture et agronomie, déléguant votre règlement, au moyen de la résolution, la CONFEA, exercées avec l’avènement de la résolution de 495/1998 CONFEA et, plus plus tard, avec la résolution CONFEA 1 025/2009.
Est mister de constater que, en termes juridiques, tout contrat, écrite ou verbale, pour l’exécution de travaux ou la fourniture de services professionnels liés au génie, architecture ou agronomie est soumis à le « ART ».
L’ART définit, par conséquent, à des fins juridiques, les responsables de l’évolution technique du génie, architecture et agronomie (art. 2 de la Rés. CONFEA 1 025/2009) et doivent être traitées dans le Conseil régional dans le ressort duquel est exercé leur activité (art. 1 et 2 des deux résolutions).
Mettre dans son intégralité, mais liée à la question, l’article 10 du décret n° 7983/2013 :
Art. 10. La responsabilité technique des feuilles du budget devrait figurer dans le projet d’intégrer l’avis appel d’offres, y compris ses éventuelles modifications.
Et, la feuille de match TCU n ° 260, qui relève de l’obligation du gestionnaire exiger la présentation d’ART :
Feuille de match TCU no 260-c’est l’obligation du gestionnaire exige annotation d’ART-responsabilité technique pour la conception, exécution, suivi et surveillance des travaux et de services d’ingénierie, avec indication de la responsable de l’élaboration des plans, budgets, Spécifications techniques, la composition des coûts unitaires, annexe physiques-financières et autres pièces techniques.
De cette façon, le gestionnaire public l’obligation d’exiger la présentation d’ART pour la conception, l’exécution, supervision ou surveillance des travaux et des services d’ingénierie, avec indication de la responsable de la préparation des plans, budget, cahier des charges, compositions contenant des coûts unitaires (voir rubrique lui-même)
Loi n° 5 194, du 24 décembre 1966, votre plasma art.14 qui :
Art.14. Oeuvres graphiques, spécifications, des estimations, des avis, des rapports et des actes judiciaires ou administratives, est obligatoire, en plus de la signature, précédé du nom du compagnie, société, institution ou entreprise qui vous intéressent, la mention explicite du professionnel le titre qui le S’abonner et le numéro et le portfolio visées à l’article 56.
Projet canvas manque également annexe physiques-financières, qui exigeait l’ordre du jour. Il représente le calendrier des activités à réaliser, compte tenu de la durée des services et les valeurs devant être dépensé. Ce document aide dans l’estimation des ressources pour être utilisé au cours des années.
Selon le manuel de recommandations du TCU (2013) « la planification financière physique doit être établie de manière à servir de référence, au plus tard, pour l’analyse des propositions présentées par les entreprises participant au concours d’appel d’offres. Le même manuel encore avertit que, chaque fois que les opérations à terme ou à l’exécution sont modifiées après le début des travaux de construction, il est nécessaire de prendre l’annexe financière physique adéquate.
Un autre élément essentiel est le Mémorial, qui constitue le document annexé au projet, qui décrit en détail le calcul jusqu'à ce que vous atteigniez le résultat final présenté ici. Le calcul est primordial pour détecter des problèmes ou des erreurs de calcul dans le projet mis en œuvre, ainsi que pour mieux comprendre, lorsque des modifications sont requises ou pour autre personnel de gestion de projet professionnel.
Bien que ne pas configuré comme requis, c’est des bonnes pratiques et la transparence la courbe ABC après la consolidation d’un solide budget. Selon Carvalho (2002), la courbe ABC est une méthode de classification de l’information qui répertorie les éléments d’une plus grande importance ou d’impact sur le budget.
Le don de mémoire descriptif dans le projet n’est pas assez complet en ce qui concerne le service à effectuer, ne pas épuiser les détails techniques nécessaires. Un mémoire descriptif est un document qui détaille l’ensemble du projet à réaliser, où sont associés, un par un, tous les éléments du bâtiment à être construit. Ouvrages d’art, finitions, installation, tout doit être informé, conformément à ce qui se passe dans le travail.
Est valide n’oubliez pas que le monument n’est pas le projet lui-même. Le mémorial est destiné à vous raconter en détail tout le développement du projet. L’Orientation Technique de 01/2006 de l’Institut brésilien des travaux publics est responsable :
Description détaillée de l’objet conçu, sous forme de texte, où sont présentés les solutions techniques adoptées, ainsi que leurs justifications, nécessaires à la compréhension complète du projet, en complément des informations contenues dans les projets.
Ainsi, les services à contrat sont effectués strictement selon le projet, qui fixe les conditions minimales à respecter.
La ventilation des coûts est d’importance fondamentale et de la conformité obligatoire par qui produit des projets d’ingénierie, soit auprès d’un public ou privé de travail.
Mentions légales n’excluent pas la nécessité d’une feuille de calcul qui expriment la composition de tous les coûts unitaires des services, conformément à l’article 7, paragraphe 2, de la loi 8 666/93, à savoir, détaillant tous les paramètres servant au calcul des coûts définis au chapitre 5 : valeur des intrants, les coefficients de la productivité et les charges sociales. (ALTOUNIAN, 2013, page. 166).
Selon Altounian (2013), dans la définition des prix doit être dans l’identification correcte de tous les paramètres, puisque le malentendu dans n’importe quel paramètre peut conduire à des prix au-delà de déraisonnable.
La seulement vérifier la composition du coût du service n’est pas suffisant, étant donné que l’embauche de la société est offerts des prix, en d’autres termes, il y a un besoin pour une analyse détaillée de la composition de la BDI à inclure dans le budget. Tous les colis doivent être justifiées, et il n’est pas raisonnable de définir un pourcentage de BDI sans connaissance de votre composition et valeurs respectives.
Art. prix 9-le mondial de référence sera le résultant dans l’ensemble de référence majoré de la valeur correspondant à la BDI, qui devrait montrer dans votre composition, au moins :
J’ai-quotes-parts de l’administration centrale ;
II-pourcentage des impôts prélevés sur le prix du service, à l’exclusion de celles à caractère direct et personalística qui a sellé le loué ;
Taux de risque III, assurance et garantie de l’entreprise ; et
Taux de IV-profit.
1 infaisabilité éprouvée de technique et économique de la tranche de l’objet de l’appel d’offres, conformément à la législation en vigueur, la fourniture de matériel et l’équipement des spécificités qui peuvent être fournies par des entreprises avec leurs propres spécialités et divers et qui représentent un pourcentage significatif du prix global de l’ouvrage doit soumettre à l’incidence du BDI réduit par rapport au taux applicable aux autres éléments.
2 dans le cas de la fourniture d’équipements, systèmes et matériel dans lequel l’entrepreneur n’agit pas comme un intermédiaire entre le fabricant et l’administration publique ou projets, logistique et fabrication non standard et non encadrée comme ordinaire et les éléments de fabrication maintien de marchés nationaux et internationaux, le BDI peuvent être calculées et justifiés la complexité de l’acquisition, à l’exception à la règle prévue au § 1.
Présentation de mister BDI, puisque cette partie du budget est toujours, selon les précédents du TCU, présentés ci-dessous,
Dossier n° 258 – coût unitaire compositions et le détail des charges sociales et de la BDI dans le budget qui composent la conception de base du service travaux ou en génie, figurer dans les annexes de l’avis appel d’offres et les propositions des soumissionnaires et ne peut pas être spécifié mesure avant d’utiliser l’expression ´ verba ´ ou unités génériques.
Dossier n° 253-prouvé l’infaisabilité technique et économique de la tranche de l’objet de l’appel d’offres, conformément à la législation en vigueur, la fourniture de matériel et l’équipement des spécificités qui peuvent être fournies par des entreprises avec leurs propres spécialités et plusieurs pourcentage significatif et qui représente le prix global de l’ouvrage doivent soumettre remboursement taux et l’incidence des coûts indirects – taux réduit BDI s’appliquent à d’autres éléments.
A été présenté pas de valeur de la BDI à appliquer aux projets, cours, y compris les détails nécessaires les éléments de votre composition, décrites aux points i à IV, selon l’exigence de l’art. 9 de 8666/93 droit et législation référencés dans cette rubrique. Il n’a pas été expliqué la question des charges sociales, frais pour les questions touchant le transport, nourriture, équipement de protection individuelle-EPI, équipement de protection collective-CBE, outils qui seront utilisés, les assurances, définition des Conventions collectives, CCT ´ s et les frais y afférents.
La conception de base en analyse a des défauts qui peuvent affecter négativement les performances de l’objet loué. Il y a preuve de prudence avec la phase de planification. Comme entraîneurs, nous avons le devoir de mettre en garde quant à la nécessité de ces projets sont largement discutés et pensé que, en raison des nombreux aspects qui doivent être respectées, seulement en se concentrant sur les meilleures techniques de l’ingénierie et dans les dispositions de la Loi et les tribunaux.
Comme la teneur en plasma de cet article, plusieurs points du projet ne sont pas assez détaillées ou prévues, et, par conséquent, nous avons transmis nos considérations afin de contribuer à l’information des gestionnaires quant à la position (classement) des projets analysés, une contribution afin qu’ils n’encourent pas toute éruption cutanée et les attitudes qui peuvent causer des dommages à l’échiquier.
ALTOUNIAN, Claude Simon. TRAVAUX PUBLICS APPELS D’OFFRES, CONTRATS, SUIVI ET UTILISER. 3. Ed. Belo Horizonte, 2013.
BITAR, O. Y & ORTEGA, R.D. gestion de l’environnement. Dans : OLIVEIRA, a.m.S. & BRITO, S.N.A. (Eds.). Géologie de l’ingénieur. Sao Paulo : Association brésilienne de la géologie (ABGE), 1998.
Brésil. Loi n ° 5 194, du 24 décembre 1966. Réglemente l’exercice des professions d’architecte et ingénieur-ingénieur agronome et autres questions. Brasilia, DF, 10. 1966.
Brésil. Loi n° 6 496, 7 décembre 1977. La « Note de responsabilité technique » dans la fourniture de l’ingénierie, architecture et agronomie ; autorise la création, par le Conseil fédéral du génie, architecture et agronomie-CONFEA, une assistance mutuelle professionnel ; et autres questions. Brasilia, DF, 10. 1977.
Brésil. Loi n° 8 666, du 21 juin 1993. Droit d’appel d’offres et accords administratifs. Brasilia, DF, jun. 1993.
Brésil. Tribunal de Contas da União. Jugement n° 310/2013. Séance plénière. session du 27/02/2013. Brasilia, DF, 27 fév. 2013.
Brésil. Tribunal de Contas da União. Travaux publics : recommandations de base pour l’embauche et à la surveillance des travaux publics. 3. Ed. Brasilia : TCU, SecobEdif, 2013.
Brésil. Tribunal de Contas da União. Dossier n° 260/2010. session du 28/04/2010. Brasilia, DF, 28 avr. 2010.
Brésil. Tribunal de Contas da União. Dossier n° 261/2010. session du 28/04/2010. Brasilia, DF, 28 avr. 2010.
CARVALHO, José Mexía Crespo. Logistique. 3ème ed. Lisbonne : Silabo Editions, 2002.
CONSEIL FÉDÉRAL DU GÉNIE, ARCHITECTURE ET AGRONOMIE. Résolution n° 425 du 18 décembre 1998. Brasilia, DF, 18 10. 1998.
CONSEIL FÉDÉRAL DU GÉNIE, ARCHITECTURE ET AGRONOMIE. Résolution n° 30 de 1 025 d’oitubro de 2008. Brasilia, DF, 30 Oct. 2009.
FILS, Marçal Laura. Commentaires à la Loi des offres et des contrats administration. 17e éd.. São Paulo : Revista tribunaux dos, 2016.