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Timestamp: 2016-10-23 14:34:40+00:00
Document Index: 197371966

Matched Legal Cases: ['art. 83', 'art. 42', 'art. 49', 'art. 50', 'art. 83', 'art. 50', 'art. 90', 'art. 86', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 89', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 106', 'art. 105', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 6', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 6', 'art. 50', 'art. 42', 'art. 50', 'art. 50', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 50', 'art. 4', 'ATF ', 'art. 77', 'art. 50', 'art. 4', 'art. 77', 'art. 4', 'art. 54', 'art. 3', 'art. 50', 'art. 50', 'art. 50', 'art. 42', 'art. 50', 'art. 50', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 50', 'art. 65', 'art. 68']

2C_997/2011 (03.04.2012)
2C_997/2011
repr�sent�e par Me Jean-Pierre Huguenin-Dezot, avocat,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 31 octobre 2011.
Ressortissante camerounaise n�e en 1970, entr�e en Suisse en septembre 2003, X.________ a �pous� en janvier 2004 un ressortissant suisse n� en 1947. Elle a �t� mise au b�n�fice d'une autorisation de s�jour par regroupement familial le 8 mars 2004, qui a �t� r�guli�rement renouvel�e jusqu'au 29 janvier 2011. La demande de X.________ tendant � l'octroi d'une autorisation d'�tablissement a �t� rejet�e par le Service de la population du canton de Vaud (ci-apr�s: le Service cantonal) par d�cision du 22 d�cembre 2009, laquelle n'a fait l'objet d'aucun recours.
X.________ a effectu� des emplois pr�caires non qualifi�s en 2004 et en 2006. Entendue par la police genevoise en novembre 2010, elle a d�clar� avoir exerc� le m�tier de prostitu�e de janvier � avril 2010. En septembre 2010, elle a �t� engag�e en qualit� de nettoyeuse pour une dur�e ind�termin�e, r�alisant un salaire mensuel net moyen de 800 fr. Dans le cadre de la proc�dure de renouvellement de l'autorisation de s�jour initi�e en d�cembre 2010, l'int�ress�e a produit une promesse d'engagement pour un travail en qualit� de femme de chambre � mi-temps � Gen�ve, pour une salaire de 1'700 fr. par mois, sous condition de l'obtention des autorisations n�cessaires.
En d�cembre 2009, les �poux X.________ percevaient mensuellement 1'700 fr. de forfait d'entretien et 550 fr. de loyers � titre de revenu d'insertion, le montant total de l'assistance vers�e du 1er janvier 2002 au 30 novembre 2009 s'�levant � 178'258 fr. Au 11 octobre 2010, X.________ faisait l'objet de trois actes de d�faut de biens pour un montant total de 2'439 fr. 20. Apr�s la s�paration du couple, elle s'�tait inscrite aux services sociaux d'Yverdon-les-Bains.
Le 1er juillet 2010, X.________ s'est install�e � Yverdon-les-Bains (VD), o� elle vit s�par�e de son mari. A la requ�te du Service cantonal, celui-ci a inform� la police de s�ret�, en octobre 2010, qu'il avait demand� la s�paration d'avec son �pouse � la suite de ses absences r�guli�res et inexpliqu�es du domicile conjugal d�s 2004. Entendue par la police en novembre 2010, X.________ a relat� que son mari s'�tait mis � l'ignorer et � ne plus vouloir d'elle � son retour d'un voyage effectu� au Cameroun en f�vrier 2010, o� elle avait assist� aux obs�ques de l'un de ses fils d'une pr�c�dente union; hormis son mari, elle n'avait aucune attache en Suisse, toute sa famille vivant au Cameroun ou en France. A teneur d'un rapport de la police municipale yverdonnoise, X.________ parle et comprend parfaitement le fran�ais et n'est pas d�favorablement connue des services.
Par d�cision du 21 avril 2011, le Service cantonal a refus� d'approuver la prolongation de l'autorisation de s�jour de X.________ et a prononc� son renvoi de Suisse. La Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tribunal cantonal) a rejet� le recours form� par X.________ contre la d�cision du 21 avril 2011 et a confirm� cette derni�re par arr�t rendu le 31 octobre 2011, en refusant notamment d'accr�diter la th�se d�fendue en instance de recours selon laquelle X.________ aurait subi des violences conjugales de la part de son �poux.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, X.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t du 31 octobre 2011 ainsi que la d�cision du 21 avril 2011, et de lui octroyer une autorisation d'�tablissement. Le Service cantonal et le Tribunal cantonal renoncent � d�poser des observations. L'Office f�d�ral des migrations conclut au rejet du recours.
Par ordonnance du 6 d�cembre 2011, le Pr�sident de la IIe Cour de droit public du Tribunal f�d�ral a admis la demande d'effet suspensif contenue dans le recours.
1.1 D'apr�s l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, le recours en mati�re de droit public est irrecevable contre les d�cisions en mati�re de droit des �trangers qui concernent une autorisation � laquelle ni le droit f�d�ral ni le droit international ne donnent droit. En l'esp�ce, la vie conjugale de la recourante avec un ressortissant suisse ayant cess� d'exister, celle-ci ne peut pas d�duire un droit � une autorisation de s�jour de l'art. 42 al. 1 LEtr ni de l'art. 49 LEtr. Reste l'art. 50 al. 1 LEtr qui subordonne la prolongation de son autorisation de s�jour � certaines conditions dont se pr�vaut la recourante. En pareilles circonstances, il convient d'admettre un droit de recourir sous l'angle de l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, le point de savoir si c'est � juste titre que les autorit�s cantonales ont ni� la r�alisation des conditions de l'art. 50 LEtr ressortissant au fond et non � la recevabilit� (arr�ts 2C_427/2011 du 26 octobre 2011 consid. 1.1; 2C_839/2010 du 25 f�vrier 2011 consid. 2.1).
1.2 Pour le surplus, le recours est dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF), rendue en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 86 al. 1 let. d et al. 2 LTF); il a �t� form� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans les formes prescrites (art. 42 LTF) par la destinataire de l'arr�t attaqu� qui a un int�r�t digne de protection � son annulation ou � sa modification (art. 89 al. 1 LTF). Par cons�quent, il est en principe recevable en tant que recours en mati�re de droit public.
1.3 Dans la mesure o� la recourante s'en prend aussi � la d�cision du Service cantonal du 21 avril 2011, son recours n'est pas recevable en raison de l'effet d�volutif complet des actes d�pos�s aupr�s du Tribunal cantonal (ATF 136 II 101 consid. 1.2 p. 104). En tant que la conclusion de la recourante tendant � l'octroi d'un permis d'�tablissement sort du champ du pr�sent litige, elle est �galement irrecevable devant le Tribunal f�d�ral.
Saisi d'un recours en mati�re de droit public, le Tribunal f�d�ral examine librement la violation du droit f�d�ral (cf. art. 95 let. a et 106 al. 1 LTF), sous r�serve des exigences de motivation figurant � l'art. 106 al. 2 LTF. Il y proc�de en se fondant sur les faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente (cf. art. 105 al. 1 LTF), � moins que ces faits n'aient �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - notion qui correspond � celle d'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 137 II 222 consid. 7.4 p. 230; 134 V 53 consid. 4.3 p. 62) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (cf. art. 105 al. 2 LTF). Si le recourant entend s'�carter des constatations de fait de l'autorit� pr�c�dente (cf. art. 97 al. 1 LTF), il doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es. Sinon, il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait divergent de celui qui est contenu dans l'acte attaqu�. En particulier, le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur des critiques de type appellatoire portant sur l'�tat de fait ou sur l'appr�ciation des preuves (ATF 136 II 101 consid. 3 p. 104; 135 II 313 consid. 5.2.2 p. 322).
La recourante reproche au Tribunal cantonal de ne pas avoir suffisamment motiv� l'arr�t attaqu� au sens de l'art. 29 al. 2 Cst., d'avoir �tabli les faits de mani�re manifestement inexacte, en violation des art. 9 Cst. et 6 CEDH, ainsi que d'avoir commis "un abus et un exc�s du pouvoir d'appr�ciation" en consid�rant que "le crit�re de l'int�gration �conomique" n'�tait pas rempli.
3.1 Le droit d'�tre entendu implique pour l'autorit� qu'elle motive sa d�cision. Selon la jurisprudence, il suffit que l'autorit� mentionne, au moins bri�vement, les motifs qui l'ont guid�e et sur lesquels elle a fond� sa d�cision, de mani�re � ce que l'int�ress� puisse se rendre compte de la port�e de celle-ci et l'attaquer en connaissance de cause (ATF 136 I 184 consid. 2.2.1 p. 188).
Lorsque la partie recourante s'en prend � l'appr�ciation des preuves et � l'�tablissement des faits, la d�cision n'est arbitraire que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, s'il a omis, sans raison s�rieuse, de tenir compte d'un moyen important propre � modifier la d�cision attaqu�e ou encore si, sur la base des �l�ments recueillis, il a fait des d�ductions insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9; arr�t 2C_735/2010 du 1er f�vrier 2011 consid. 3.2).
3.2 En l'occurrence, la recourante n'expose pas en quoi la motivation de l'arr�t querell�, qui est du reste r�dig�e de fa�on d�taill�e, serait lacunaire au point de ne pas lui permettre de d�fendre ses int�r�ts. Ce grief est partant irrecevable (art. 106 al. 2 LTF). Est �galement irrecevable le grief tir� de l'art. 6 CEDH, car cette disposition ne s'applique pas au s�jour et au renvoi d'un �tranger (ATF 137 I 128 consid. 4.4.2 p. 133 s.).
Par ailleurs, les arguments de la recourante s'�puisent en de simples critiques appellatoires et n'indiquent pas en quoi les juges cantonaux auraient constat� (ou omis de constater) ou appr�ci� les faits et preuves de fa�on insoutenable ni en quoi ceci aboutirait � un r�sultat choquant. En particulier, les �l�ments suivants dont se pr�vaut la recourante - sans les �tablir - reviennent � substituer sa propre version des faits � celle retenue par le Tribunal cantonal: les pressions psychologiques que lui aurait fait subir son �poux afin de l'emp�cher d'exercer une activit� lucrative, ce qui l'aurait contrainte � se prostituer pour financer des soins � son fils; la d�pendance financi�re de son conjoint; l'appr�ciation arbitraire des juges cantonaux quant au caract�re non pertinent du soup�on de dissimulation de ressources financi�res par le mari de la recourante.
S'agissant du montant total de l'assistance vers�e aux �poux X.________, la recourante reproche aux juges cantonaux d'avoir pris en compte une p�riode durant laquelle elle ne vivait pas encore en Suisse et ne pouvait, en cons�quence, se voir imputer les prestations sociales vers�es � son conjoint. Or, la recourante ne saurait tirer aucun droit d'une telle inadvertance, compte tenu du montant important des prestations re�ues entre janvier 2002 et d�cembre 2009 (178'258 fr.). Par cons�quent, depuis son arriv�e en Suisse en septembre 2003, et son mariage en janvier 2004, qui sont intervenus peu de temps apr�s le d�but du d�compte, elle a b�n�fici� d'une partie substantielle des 178'258 fr. de prestations d'assistance sociale. Pour le surplus, les critiques relatives � l'appr�ciation du Tribunal cantonal au sujet de l'int�gration �conomique de la recourante se confondent avec l'examen de la condition de l'int�gration r�ussie et seront trait�es dans ce contexte (consid. 4.3 infra).
3.3 Il s'ensuit qu'il convient d'�carter, dans la mesure de leur recevabilit�, l'ensemble des griefs tir�s des art. 29 al. 2 et 9 Cst., ainsi que de l'art. 6 CEDH. La Cour de c�ans se fondera partant exclusivement sur les faits �tablis par le Tribunal cantonal.
Sur le fond, la recourante se plaint d'une violation des art. 50 et 96 LEtr, 77 de l'ordonnance du 24 octobre 2007 relative � l'admission, au s�jour et � l'exercice d'une activit� lucrative (OASA; RS 142.201) et 4 de l'ordonnance du 24 octobre 2007 sur l'int�gration des �trangers (OIE; RS 142.205). Elle reproche aux autorit�s cantonales d'avoir � tort consid�r� que les conditions n�cessaires � la prolongation de l'autorisation de s�jour n'�taient pas remplies.
4.1 Comme d�j� indiqu� (cf. consid. 1.1 supra), la recourante ne peut se pr�valoir des art. 42 al. 1 et 49 LEtr, seul l'art. 50 LEtr entrant en ligne de compte.
Selon l'art. 50 al. 1 let. a LEtr, apr�s dissolution de la famille, le droit du conjoint � l'octroi d'une autorisation de s�jour et � la prolongation de sa dur�e de validit� en vertu des art. 42 et 43 LEtr subsiste si l'union conjugale a dur� au moins trois ans et que l'int�gration est r�ussie. Il s'agit de deux conditions cumulatives (ATF 136 II 113 consid. 3.3.3 p. 119).
4.2 Le Tribunal cantonal a �tabli que la recourante s'�tait mari�e le 30 janvier 2004, puis s�par�e de son conjoint le 1er juillet 2010, de sorte que la condition temporelle de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr �tait "en apparence remplie". Bien que doutant de la r�alit� de l'union conjugale des �poux du fait que la recourante s'�tait prostitu�e, les juges cantonaux ont donc admis que cette union avait dur� plus de trois ans. En d�pit de la formulation ambigu� utilis�e, il n'y a pas lieu d'y revenir.
4.3 Le principe de l'int�gration doit permettre aux �trangers dont le s�jour est l�gal et durable de participer � la vie �conomique, sociale et culturelle de la Suisse (art. 4 al. 2 LEtr; cf. ATF 134 II 1 consid. 4.1 p. 4 s.). D'apr�s l'art. 77 al. 4 OASA, un �tranger s'est bien int�gr�, au sens de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr, notamment lorsqu'il respecte l'ordre juridique suisse et les valeurs de la Constitution f�d�rale (let. a) et qu'il manifeste sa volont� de participer � la vie �conomique et d'apprendre la langue nationale parl�e au lieu de domicile (let. b). Selon l'art. 4 OIE, la contribution des �trangers � l'int�gration se manifeste notamment par le respect de l'ordre juridique et des valeurs de la Constitution f�d�rale (let. a), par l'apprentissage de la langue nationale parl�e sur le lieu de domicile (let. b), par la connaissance du mode de vie suisse (let. c) et par la volont� de participer � la vie �conomique et d'acqu�rir une formation (let. d). Le Tribunal f�d�ral a pr�cis� que l'adverbe "notamment", qui est employ� tant � l'art. 77 al. 4 OASA qu'� l'art. 4 OIE, illustre le caract�re non exhaustif des crit�res d'int�gration qui sont �num�r�s par ces dispositions et met aussi en exergue le fait que la notion "d'int�gration r�ussie" doit s'examiner � l'aune d'une appr�ciation globale des circonstances. Dans l'examen de ces crit�res d'int�gration, les autorit�s comp�tentes disposent d'un large pouvoir d'appr�ciation que le Tribunal f�d�ral ne revoit qu'avec retenue (cf. art. 54 al. 2 et 96 al. 1 LEtr ainsi qu'art. 3 OIE; arr�ts 2C_749/2011 du 20 janvier 2012 consid. 3.2; 2C_427/2011 du 26 octobre 2011 consid. 5.2; 2C_546/2010 du 30 novembre 2010 consid. 5.2.1).
En l'esp�ce, le Tribunal cantonal a admis que la recourante parlait et comprenait parfaitement le fran�ais, qu'elle n'avait pas fait l'objet d'une condamnation p�nale ni de plaintes adress�es � l'autorit� yverdonnoise. En revanche, l'instance pr�c�dente a retenu au d�triment de la recourante que celle-ci se trouvait sous le coup de trois actes de d�faut de biens, qu'elle n'avait fait preuve, durant son s�jour en Suisse, que d'une tr�s faible volont� de participer � la vie �conomique, qu'elle et son �poux avaient per�u des prestations financi�res importantes des services sociaux durant leur vie commune et que la recourante d�pendait encore de l'assistance publique, sa th�se selon laquelle son conjoint l'aurait emp�ch�e de travailler en exer�ant des "violences financi�res" sur sa personne n'�tant corrobor�e par aucun �l�ment cr�dible.
Comme il a �t� vu auparavant, le Tribunal cantonal n'a pas appr�ci� arbitrairement les preuves en r�futant que le d�faut d'activit� �conomique (suffisamment) r�mun�ratrice de la recourante soit imputable aux pressions exerc�es par son conjoint, les critiques �mises par la recourante � ce sujet �tant appellatoires (consid. 3.2 supra). Partant, le Tribunal cantonal n'a pas abus� de son pouvoir d'appr�ciation en retenant que le fait pour la recourante d'avoir �t�, pendant une p�riode substantielle de son s�jour dans notre pays, � la charge de l'assistance publique et d'avoir, de son propre aveu, exerc� des activit�s professionnelles pr�caires, indiquait un manque de volont� d'int�gration �conomique et de stabilit� professionnelle depuis sa venue en Suisse en 2003. Dans ce contexte, les recherches d'emploi que la recourante dit effectuer et la promesse conditionnelle d'un contrat de femme de chambre � mi-temps pour un montant faible de 1'700 fr. par mois, produite par la recourante dans le cadre de son recours aupr�s du Tribunal cantonal, ne sauraient renverser cette appr�ciation.
L'une des conditions de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr faisant d�faut, on ne peut reprocher au Tribunal cantonal d'avoir confirm� le refus du Service cantonal de prolonger l'autorisation de s�jour de la recourante sur cette base.
4.4 La recourante se pr�vaut �galement de l'art. 50 al. 1 let. b LEtr. Elle r�it�re avoir fait l'objet de "violences financi�res", qu'elle assimile � des actes de violence conjugale justifiant la poursuite de son s�jour en Suisse. De plus, son retour au Cameroun la plongerait dans un profond d�sarroi, "dans la mesure o� tout lui rappellerait son d�funt enfant".
4.4.1 L'art. 50 al. 1 let. b LEtr pr�voit qu'apr�s la dissolution de la famille, le droit du conjoint � l'octroi d'une autorisation de s�jour et � la prolongation de sa dur�e de validit� en vertu de l'art. 42 LEtr subsiste lorsque la poursuite du s�jour en Suisse s'impose pour des raisons personnelles majeures (let. b). Selon l'art. 50 al. 2 LEtr, les raisons personnelles majeures vis�es � l'al. 1 let. b sont notamment donn�es lorsque le conjoint est victime de violence conjugale et que la r�int�gration sociale dans le pays de provenance semble fortement compromise. La jurisprudence a pr�cis� que la violence conjugale et la r�int�gration sociale fortement compromise dans le pays de provenance ne devaient pas forc�ment �tre r�alis�es cumulativement pour justifier l'application de l'art. 50 al. 1 let. b et al. 2 LEtr (cf. ATF 136 II 1 consid. 5.3 p. 4). Cette disposition a en effet pour vocation d'�viter les cas de rigueur ou d'extr�me gravit� (cf. ATF 137 II 1 consid. 3.1 p. 3 s.). A cet �gard, la violence conjugale ou la r�int�gration fortement compromise dans le pays d'origine peuvent rev�tir une importance et un poids diff�rents dans cette appr�ciation et suffire isol�ment � admettre des raisons personnelles majeures. S'agissant de la violence conjugale, il faut toutefois qu'il soit �tabli que l'on ne peut exiger plus longtemps de la personne admise dans le cadre du regroupement familial qu'elle poursuive l'union conjugale, parce que cette situation risque de la perturber gravement. La violence conjugale doit par cons�quent rev�tir une certaine intensit� (ATF 136 II 1 consid. 5.3 p. 4); elle peut �tre de nature tant physique que psychique (arr�t 2C_155/2011 du 7 juillet 2011 consid. 4.3).
4.4.2 In casu, les juges cantonaux ont, sans tomber dans l'arbitraire, consid�r� que l'existence de pressions financi�res ou psychiques exerc�es par le mari de la recourante n'�tait pas av�r�e. Auraient-elles d'ailleurs exist� que de telles pressions - visant � emp�cher la recourante � prendre un travail ou � l'exclure du domicile conjugal, entre son retour d'Afrique en f�vrier 2011 et la s�paration du couple le 1er juillet 2011 - ne seraient pas assez intenses pour pouvoir �tre qualifi�es de "violences conjugales" au regard de la jurisprudence pr�cit�e. Au surplus, aucun �l�ment n'indique qu'une r�int�gration sociale de la recourante au Cameroun, pays o� vit une partie de sa famille, serait fortement compromise ou que d'autres motifs graves et exceptionnels commanderaient la poursuite de son s�jour en Suisse au-del� de la dissolution de la communaut� conjugale, �tant pr�cis� que la recourante ne poss�de de son propre aveu aucune attache particuli�re dans notre pays et qu'elle n'y est arriv�e qu'� l'�ge de trente-trois ans. Enfin, l'argument selon lequel un retour de la recourante vers le Cameroun exposerait cette derni�re � des souffrances morales li�es au souvenir de son enfant d�funt n'est pas �tay� et serait trop diffus pour compromettre s�rieusement la reprise d'une vie au Cameroun (cf. arr�t 2C_376/2010 du 18 ao�t 2010 consid. 6.3.2).
4.5 Dans ces circonstances, en jugeant que la recourante ne pouvait se pr�valoir de l'art. 50 al. 1 let. b LEtr pour obtenir une prolongation de son autorisation de s�jour, le Tribunal cantonal a respect� le droit f�d�ral.
Au vu de ce qui pr�c�de, il y a lieu de rejeter le recours dans la mesure o� il est recevable. Succombant, la recourante doit supporter les frais judiciaires (art. 65 et 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer des d�pens (art. 68 LTF).