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Timestamp: 2016-10-28 19:42:35+00:00
Document Index: 31365694

Matched Legal Cases: ['art. 308', 'art. 310', 'art. 46', 'art. 90', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 307', 'art. 310', 'ATF ', 'art. 310', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 310', 'art. 301', 'art. 308', 'art. 66', 'art. 64']

5A_22/2011 (16.02.2011)
5A_22/2011
Arr�t du 16 f�vrier 2011
repr�sent�e par Me Daniel Jeanneret, avocat,
retrait de la garde (mesures de protection de l'enfant),
recours contre l'arr�t de l'Autorit� tut�laire de surveillance du canton de Neuch�tel du 16 d�cembre 2010.
A.a C.________ est n� le 16 juin 2000, de la relation hors mariage entre A.________ et B.________. Les parents ont fait m�nage commun jusqu'en 2005.
A.________ est la m�re d'un autre enfant, D.________, n� le 11 novembre 1992. Celui-ci vit en Suisse avec elle depuis le mois de juin 2004. Il s'entend tr�s bien avec C.________.
A.b Le 18 mars 2005, le p�re a d�pos� aupr�s de l'Autorit� tut�laire du district du Val-de-Ruz une requ�te tendant principalement � ce que la garde de son fils lui soit attribu�e.
L'office des mineurs a rendu son rapport le 27 mars 2006. Il en r�sulte notamment que l'enfant ne pr�sente aucun signe de n�gligence ou de maltraitance mais qu'il semble tr�s fatigu�, n'est pas vraiment dans la r�alit� et a de la peine � suivre � l'�cole.
Lors de l'audience du 27 juin 2006, les parents sont convenus que la garde et l'autorit� parentale sur l'enfant resteraient confi�es � la m�re, que le p�re contribuerait � l'entretien de son fils par le versement d'un montant de 500 fr. par mois, frais d'�colage et d'assurance maladie en sus, l'allocation familiale restant en mains de la m�re, que le droit de visite du p�re s'exercerait librement entre les parties et, � d�faut d'entente entre elles, selon les modalit�s usuelles minimales, enfin, qu'une curatelle au sens de l'art. 308 al. 2 CC serait institu�e, une assistante sociale � l'office des mineurs �tant d�sign�e � cette fin.
Par d�cision du 13 d�cembre 2006, l'Autorit� tut�laire a ratifi� cette convention et institu� une mesure de curatelle en faveur de l'enfant.
Dans son rapport du 29 septembre 2008, la curatrice a notamment relev� que l'enfant souffrait d'un d�ficit de l'attention et de probl�mes d'identit�, qu'un bilan psychoth�rapeutique d�buterait prochainement et qu'un travail socio-�ducatif en r�seau continuait avec les parents, l'�cole, l'office des mineurs et les �ventuels th�rapeutes.
A.c Le 6 juillet 2010, la doctoresse, m�decin-psychiatre et psychoth�rapeute FMH, qui suivait l'enfant a signal� par �crit � l'Autorit� tut�laire la pr�carit� affective, relationnelle et �ducationnelle dans laquelle vivait celui-ci, demandant en cons�quence un changement d'attribution de la garde. Dans son rapport, elle a indiqu� que la m�re, sans emploi depuis des mois, sans doute aimante � sa fa�on mais probablement en proie � des difficult�s psychologiques, voire psychiatriques importantes, se montrait incapable d'offrir � son jeune fils un milieu contenant, cadrant et s�curisant. Il lui semblait aussi tr�s difficile de se rendre compte des besoins d'un enfant de cet �ge. M�me si elle n'avait sans doute aucun d�sir, ni conscience de lui nuire, il en r�sultait que son fils �tait un enfant n�glig�, dont la situation confinait � la maltraitance par abandon.
Le 8 juillet 2007, la Direction des �coles enfantines et primaires a �galement sollicit� l'intervention de l'Autorit� tut�laire au sujet de l'enfant, qui pr�sentait des difficult�s en classe et dont la situation familiale �tait pr�occupante, selon un rapport �tabli par un conseiller socio-�ducatif le 7 juillet pr�c�dent.
La curatrice de l'enfant a adress� un nouveau rapport � l'Autorit� tut�laire le 9 ao�t 2010, proposant l'attribution provisoire de la garde de l'enfant � son p�re durant le premier semestre scolaire 2010-2011.
Les parents ont �t� entendus par le Pr�sident de l'Autorit� tut�laire le 17 ao�t 2010 et l'enfant, le 1er septembre 2010.
La m�re a d�pos� des observations le 6 septembre 2010, d�clarant s'opposer � un transfert de la garde et concluant � ce qu'une expertise psychiatrique permettant une analyse s�rieuse de l'enfant et des deux parents soit ordonn�e.
Par d�cision du 7 septembre 2010, l'Autorit� tut�laire a, en application des art. 310 ss CC, retir� la garde de l'enfant � la m�re et attribu� celle-ci au p�re �au sens des consid�rants�. Elle a en outre statu� sur le droit de visite de la m�re et l'obligation d'entretien du p�re, tout en confirmant la curatrice dans ses fonctions. Selon cette autorit�, le dossier montrait clairement que la situation de l'enfant �tait pr�occupante, � tel point que la th�rapeute de celui-ci, de m�me que la Direction des �coles, �taient intervenues aupr�s d'elle. Les constatations des professionnels en charge de l'enfant corroboraient en outre les d�clarations que celui-ci avait faites lors de son audition du 1er septembre 2010. Enfin, la situation ferait l'objet d'un nouveau rapport de l'assistante sociale au plus tard dans six mois.
La m�re a recouru contre cette d�cision, sollicitant son annulation et le renvoi du dossier en premi�re instance pour qu'une expertise, et tout autre compl�ment d'instruction jug� utile, soient ordonn�s.
Par arr�t du 16 d�cembre 2010, l'Autorit� tut�laire de surveillance du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel a rejet� le recours.
Par acte du 11 janvier 2011, la m�re exerce un recours en mati�re civil contre l'arr�t du 16 d�cembre 2010, concluant � son annulation dans la mesure o� il attribue la garde de l'enfant au p�re. Pour le surplus, elle requiert le renvoi de la cause � l'Autorit� tut�laire pour qu'elle proc�de � une instruction dans les r�gles de l'art, en particulier par une expertise neutre, comprenant une audition de l'enfant dans des conditions ad�quates.
Elle sollicite par ailleurs le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
Interjet� en temps utile (art. 46 al. 1 let. a, 100 al. 1 LTF) contre une d�cision finale (art. 90 LTF) sujette au recours en mati�re civile (art. 72 al. 2 let. b ch. 7 LTF), rendue par une juridiction cantonale de derni�re instance (art. 75 LTF), le pr�sent recours est recevable au regard de ces dispositions.
Dans un premier grief, la recourante reproche � l'autorit� cantonale d'avoir viol� les art. 307 ss CC en attribuant la garde de l'enfant au p�re, alors que celui-ci n'est pas d�tenteur de l'autorit� parentale.
2.1 Selon l'art. 310 al. 1 CC, lorsqu'elle ne peut �viter autrement que le d�veloppement de l'enfant ne soit compromis, l'autorit� tut�laire retire l'enfant aux p�re et m�re ou aux tiers chez qui il se trouve et le place de fa�on appropri�e. Cette mesure de protection a pour effet que le droit de garde passe des p�re et m�re � l'autorit� tut�laire, qui d�termine d�s lors le lieu de r�sidence de l'enfant et, partant, choisi son encadrement. Elle n'a aucune incidence sur l'autorit� parentale, dont les p�re et m�re restent d�tenteurs. Lorsque, comme en l'esp�ce, l'enfant est confi� au p�re biologique, qui ne dispose pas de l'autorit� parentale, ce dernier ne peut �tre titulaire de la garde au sens juridique du terme (droit de garde). Il s'agit alors d'un placement aupr�s d'un tiers et le p�re, qui doit �tre qualifi� de parent nourricier, n'acquiert que la garde de fait de l'enfant (ATF 128 III 9 consid. 4; 120 Ia 260 consid. 2a p. 262/263 et les r�f�rences).
2.2 L'arr�t entrepris a rejet� le recours form� par la recourante contre la d�cision de l'Autorit� tut�laire lui retirant la garde de son fils. Le chiffre 2 du dispositif de celle-ci attribue par ailleurs �la garde� de l'enfant � l'intim�, �au sens des consid�rants�. A la lecture des motifs de la d�cision de premi�re instance, il appert que l'Autorit� tut�laire a consid�r� qu'il se justifiait de retirer la garde de l'enfant � la m�re et qu'un placement provisoire chez le p�re, plut�t qu'en institution, se r�v�lait appropri�. Cette d�cision doit donc �tre comprise en ce sens que seule la garde de fait de l'enfant a �t� confi�e au p�re, en application de l'art. 310 al. 1 CC. Le grief appara�t ainsi infond�.
3.1 Invoquant son droit d'�tre entendue, la recourante pr�tend qu'en violation des r�gles de la proc�dure, elle a �t� auditionn�e, le 17 ao�t 2010, alors qu'elle ignorait �ce qui avait �t� ajout� au dossier� depuis la d�nonciation de la psychiatre de l'enfant du 6 juillet 2010. Elle n'aurait ainsi pas eu l'occasion de se prononcer sur les all�gations de troubles psychiques et de mauvais traitements envers son fils formul�es � son encontre.
3.2 Celui qui, alors qu'il aurait pu le faire, n'a pas soulev� devant l'autorit� cantonale de derni�re instance un grief li� � la conduite de la proc�dure ne peut en principe plus l'invoquer devant le Tribunal f�d�ral. Une solution contraire favoriserait les manoeuvres dilatoires (ATF 130 III 66 consid. 4.3 p. 75 et les r�f�rences cit�es). Dans le cas particulier, il faut constater que ce moyen n'a pas �t� soulev� devant l'autorit� cantonale. Par ailleurs, la recourante ne pr�tend pas non plus avoir �t� emp�ch�e de relever la pr�tendue irr�gularit� qu'elle invoque, notamment dans ses observations du 6 septembre 2010. Le grief est d�s lors irrecevable.
La recourante se plaint aussi d'une violation de la maxime inquisitoire et d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves. Elle pr�tend que la d�cision attaqu�e repose sur une instruction sommaire, ainsi que partiellement inad�quate et lacunaire.
4.1 Le principe de la maxime inquisitoire, applicable aux mesures de protection de l'enfant (arr�ts 5A_196/2010 du 10 mai 2010, consid. 5; 5C.257/2004 du 9 mars 2005, consid. 2.2 et 2.3; 5C.112/2001 du 30 ao�t 2001 consid. 2c/aa, in FamPra.ch 2002 p. 405), impose au juge d'�tablir d'office les faits pertinents (ATF 128 III 411 consid. 3.2.1 p. 412 ss). Il ne signifie cependant pas que celui-ci doive donner suite � toutes les offres de preuves qui lui sont pr�sent�es, ni recueillir d'office tous les �l�ments susceptibles d'influer sur sa d�cision; il ne lui interdit pas non plus de proc�der � une appr�ciation anticip�e des preuves d�j� recueillies pour �valuer la n�cessit� d'en administrer d'autres (ATF 130 III 734 consid. 2.2.3 p. 735). Abstraction faite d'exceptions qui ne sont pas r�alis�es dans le cas pr�sent (cf. � ce sujet: F. HOHL, Proc�dure civile, t. I, 2001, n. 1045), l'expertise n'est ainsi qu'une mesure probatoire parmi d'autres. Le juge doit l'ordonner lorsqu'elle appara�t comme le seul moyen de preuve idoine, en particulier lorsqu'il ne b�n�ficie pas de connaissances personnelles suffisantes pour se prononcer sur le bien de l'enfant, par exemple lorsque celui-ci souffre d'une maladie ou pr�sente un comportement pathologique, ou encore lorsque le juge ne dispose d'aucun �l�ment de preuve sur des faits pertinents pour la d�cision; il jouit � cet �gard d'un large pouvoir d'appr�ciation (arr�t 5A_798/2009 du 4 mars 2010, consid. 3.1 et les r�f�rences), qui trouve sa limite dans l'interdiction de l'arbitraire (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 IV 86 consid. 2a p. 88; 120 Ia 31 consid. 2a p. 38 et les arr�ts cit�s).
Le Tribunal f�d�ral n'intervient en cons�quence pour violation de l'art. 9 Cst. que si le juge du fait a abus� de ce pouvoir, en particulier lorsqu'il admet ou nie un fait pertinent en se mettant en contradiction �vidente avec les pi�ces et les �l�ments du dossier, lorsqu'il m�conna�t des preuves pertinentes ou n'en tient arbitrairement pas compte, ou encore lorsque, en se fondant sur les �l�ments recueillis, il en tire des constatations insoutenables (ATF 134 V 53 consid. 4.3 p. 62; 129 I 8 consid. 2.1 p. 9).
4.2 Selon les juges pr�c�dents, c'est avec raison que l'Autorit� tut�laire n'a pas jug� n�cessaire d'ordonner l'expertise psychiatrique r�clam�e par la recourante. En effet, le p�re s'occupe r�guli�rement de l'enfant depuis sa naissance, de sorte que l'argument principal que celle-ci fait valoir � l'appui de sa demande, � savoir que l'on ne sait rien du p�re, doit �tre �cart�. De surcro�t, le dossier contient plusieurs avis ind�pendants, �manant de diff�rents intervenants socio-�ducatifs, qui vont tous dans le m�me sens. En particulier, la curatrice de l'enfant s'est adress�e � l'Autorit� tut�laire le 9 ao�t 2010 pour demander que la garde soit provisoirement attribu�e au p�re durant le premier semestre 2010-2011, pr�cisant qu'aucune d�cision d�finitive ne devrait �tre prise avant qu'un bilan scolaire, th�rapeutique et social ait �t� �tabli � la fin de ce d�lai. Les mesures r�clam�es par la curatrice correspondent du reste aux d�sirs de l'enfant, qui doivent �tre pris en compte m�me si celui-ci n'est �g� que de 11 ans. L'autorit� cantonale s'est �galement fond�e sur le signalement adress� le 6 juillet 2010 � l'Autorit� tut�laire par la doctoresse de l'enfant, m�decin-psychiatre et psychoth�rapeute FMH, relatant la pr�carit� affective, relationnelle et �ducationnelle dans laquelle vivait celui-ci, et demandant en cons�quence un changement de garde en faveur du p�re. Les juges pr�c�dents ont de surcro�t tenu compte de l'intervention de la Direction des �coles du 8 juillet 2010, au motif que l'enfant pr�sentait des difficult�s scolaires exigeant une implication et un suivi particuli�rement importants, que la m�re ne parvenait pas � assumer.
L'autorit� cantonale a encore relev� qu'un placement institutionnel, tel que la m�re le r�clamait � titre subsidiaire, porterait une atteinte plus lourde � la situation de l'enfant que la mesure litigieuse, car celui-ci entretenait des rapports fr�quents et stables avec son p�re depuis sa petite enfance. Par ailleurs, le fils a�n� de la recourante �tant d�sormais �g� de 18 ans, on pouvait penser qu'� moyen terme, les rapports quotidiens entre lui et son demi-fr�re iraient en s'espa�ant, de sorte que cet �l�ment ne justifiait pas le maintien de la garde de ce dernier par la m�re; au demeurant, le placement en institution pr�conis� par celle-ci entra�nerait �galement une s�paration de fait des deux demi-fr�res.
4.3 La recourante remet en cause la lettre adress�e � l'Autorit� tut�laire par la psychiatre de l'enfant le 6 juillet 2010. Elle estime que celle-ci ne ferait que reprendre les affirmations du p�re, en particulier concernant le r�le jou� par celui-ci aupr�s de son fils dans la petite enfance, et qu'elle se comporterait d�s lors plus en avocate du p�re qu'en th�rapeute de l'enfant. Cette lettre, qu'elle qualifie de non scientifique, ainsi que les tentatives du p�re pour obtenir la garde de son fils, voire l'autorit� parentale, en 2000 d�j�, devaient selon elle amener l'Autorit� tut�laire � faire examiner par un sp�cialiste neutre si les manoeuvres du p�re n'�taient pas la cause ou l'une des causes des troubles dont souffrait l'enfant, sur le plan scolaire notamment. Le comportement du p�re, qui pr�tend � tort que son fils lui a signal� des marques de coups qu'elle lui aurait inflig�s, devait �galement exclure de lui confier la garde sans autre instruction. L'autorit� cantonale serait en outre tomb�e dans l'arbitraire en se fondant sur le proc�s-verbal d'audition de l'enfant, celle-ci n'ayant pas �t� effectu�e dans les r�gles de l'art. L'affirmation selon laquelle le p�re se serait r�guli�rement occup� de l'enfant depuis sa naissance serait �galement insoutenable. Enfin, la s�paration de la fratrie ne pouvait �tre relativis�e au motif que l'a�n� des enfants - dont l'audition s'imposait - est �g� de 18 ans.
4.4 De nature essentiellement appellatoire, les critiques de la recourante ne permettent pas de retenir que l'autorit� cantonale serait tomb�e dans l'arbitraire en consid�rant qu'elle �tait suffisamment renseign�e. En effet, les juges pr�c�dents ne se sont pas seulement fond�s sur la d�nonciation de la psychiatre pour confirmer la mesure litigieuse, mais se sont �galement appuy�s sur les avis concordants de la curatrice et de la Direction des �coles; or la recourante ne critique nullement ceux-ci. Dans la mesure o� elle laisse entendre qu'une expertise s'imposait n�anmoins, en se r�f�rant � l'arr�t 5C.257/2004 du 9 mars 2005, sa critique n'est pas non plus fond�e. A cet �gard, l'autorit� cantonale pouvait consid�rer, sans tomber dans l'arbitraire, que la pr�sente situation �tait diff�rente de celle qui avait donn� lieu � cet arr�t, dans lequel les services du tuteur g�n�ral r�clamaient eux-m�mes une �valuation approfondie alors qu'en l'occurrence, la curatrice estimait que des observations compl�mentaires n'�taient pas n�cessaires et qu'il y avait une certaine urgence � intervenir.
Par ailleurs, le fait que les mauvais traitements � l'�gard de l'enfant ne seraient pas av�r�s n'appara�t pas d�cisif, l'autorit� cantonale s'�tant bien plut�t fond�e sur les difficult�s comportementales et scolaires de celui-ci, non sur une �ventuelle maltraitance physique de la part de la m�re. On ne voit pas non plus en quoi l'audition de l'enfant n'aurait pas �t� effectu�e de mani�re satisfaisante, l'avis de celui-ci ne constituant au demeurant qu'un �l�ment parmi ceux pris en compte par l'autorit� cantonale. Quant � la constatation selon laquelle le p�re s'est r�guli�rement occup� de son fils depuis sa naissance, la recourante se contente d'affirmer qu'elle serait arbitraire, sans rien d�montrer. Ses arguments relatifs � la s�paration des deux demi-fr�res ne sont pas non plus convaincants. Pour le surplus, elle se fonde sur des faits qui ne ressortent pas de l'arr�t entrepris, de sorte que ses all�gations ne sauraient �tre prises en consid�ration.
Enfin, contrairement � ce que soutient la recourante, les principes de proportionnalit� et de subsidiarit� - qui r�gissent toute mesure de protection de l'enfant (ATF 119 II 9 consid. 4a p. 10/11 et les r�f�rences; HEGNAUER/MEIER, Droit suisse de la filiation, 4e �d. 1998, n. 27.10 ss; BREITSCHMID, Commentaire b�lois, 3e �d. 2006, n. 3 ad art. 310 CC) - n'apparaissent pas viol�s. Il r�sulte en effet de l'arr�t attaqu�, d'une part, que la d�tentrice du droit de garde n'arrive pas � remplir ses devoirs d�coulant des art. 301 � 306 CC et que, d'autre part, des mesures ont d�j� �t� prises depuis plusieurs ann�es. L'autorit� cantonale a en effet constat�, de mani�re � lier la cour de c�ans, qu'en plus de l'institution d'une curatelle au sens de l'art. 308 al. 2 CC, un travail socio-�ducatif avait �t� mis en place, comportant notamment un traitement psychoth�rapeutique � raison de deux s�ances par semaine; or ces mesures se sont manifestement r�v�l�es insuffisantes.
Sur le vu de ce qui pr�c�de, le recours se r�v�le mal fond� et ne peut qu'�tre rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�. Les frais judiciaires seront d�s lors mis � la charge de la recourante, qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Comme ses conclusions �taient d'embl�e vou�es � l'�chec, sa requ�te d'assistance judiciaire ne saurait �tre agr��e (art. 64 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens � l'intim�, qui n'a pas �t� invit� � r�pondre.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 1'500 fr., sont mis � la charge de la recourante.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties et � l'Autorit� tut�laire de surveillance du canton de Neuch�tel.
Lausanne, le 16 f�vrier 2011