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Timestamp: 2016-10-26 23:08:18+00:00
Document Index: 175945800

Matched Legal Cases: ['art. 72', 'ATF ', 'art. 75', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 76', 'art. 92', 'art. 93', 'art. 93', 'art. 93', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'ATF ', 'in fine', 'art. 93', 'art. 93', 'art. 93', 'art. 93', 'ATF ', 'art. 98', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 315', 'art. 9', 'art. 9', 'art. 315', 'art. 315', 'ATF ', 'art. 315', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 99', 'art. 9', 'art. 29', 'art. 124', 'art. 315', 'art. 315', 'art. 124', 'art. 66', 'art. 68']

5A_403/2015 (28.08.2015)
5A_403/2015 � � Arr�t du 28 ao�t 2015
repr�sent�e par Ma�tres Yves Burnand et
repr�sent� par Ma�tres Jacques Barillon et Cyrielle Friedrich, avocats,
recours contre les d�cisions de la Juge d�l�gu�e de la cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud des 10 et 16 avril 2015.
A.A._______ (1977), de nationalit� br�silienne et espagnole, et B.B.________ (1975), ressortissant br�silien, se sont mari�s � Sao Paulo (Br�sil) le 27 f�vrier 2007. Deux enfants sont issus de leur union: C.________, n�e le 20 juin 2008, et D.________, n�e le 13 avril 2011.
Par ordonnance de mesures protectrices de l'union conjugale du 20 mars 2015, le Pr�sident du Tribunal civil de l'arrondissement de Lausanne a notamment attribu� la jouissance de la villa familiale, sise avenue ..., � U.________, et du personnel qui y est rattach�, � B.B.________, � charge pour lui d'en payer les frais, les charges et les salaires (I); fix� un d�lai au 30 juin 2015 � A.A.________ pour quitter cette villa, en emportant avec elle ses effets personnels (III); dit que le lieu de r�sidence des enfants est fix� alternativement au domicile du p�re et au futur domicile de la m�re, � raison d'une semaine sur deux, chaque parent exer�ant en cons�quence la garde de fait lorsque les enfants r�sident � son domicile, et fix� les modalit�s du transfert des enfants (V).
L'�pouse a fait appel de cette ordonnance, requ�rant pr�alablement que son appel soit assorti de l'effet suspensif. Par d�cision du 10 avril 2015, la Juge d�l�gu�e de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: la Juge d�l�gu�e) a rejet� la requ�te d'effet suspensif.
Saisie d'une demande de reconsid�ration de la m�re, la Juge d�l�gu�e a indiqu�, par d�cision du 16 avril 2015, qu'elle maintenait la d�cision sur effet suspensif du 10 avril 2015.
Par m�moire du 11 mai 2015, A.A.________ exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre chacune des deux d�cisions pr�cit�es. Elle conclut � leur r�forme, en ce sens que l'effet suspensif est octroy� � son appel, concernant la garde et la prise en charge des enfants ainsi que la jouissance de la villa familiale et du personnel qui y est rattach�. Subsidiairement, elle sollicite le renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision.
Des r�ponses sur le fond des recours n'ont pas �t� requises.
Par ordonnance du 4 juin 2015, le Pr�sident de la Cour de c�ans a rejet� la requ�te de mesures provisionnelles de la recourante.
1.1.�La d�cision qui refuse de suspendre l'ex�cution d'une ordonnance de mesures protectrices de l'union conjugale est une d�cision incidente rendue en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF; ATF 137 III 475 consid. 1 p. 476 et les r�f�rences). En l'esp�ce, le m�moire de recours est dirig� contre deux d�cisions incidentes distinctes. La d�cision du 10 avril 2015 refuse de suspendre l'ex�cution de l'ordonnance de mesures protectrices de l'union conjugale du 20 mars 2015. La d�cision du 16 avril 2015 rejette une " demande de reconsid�ration " formul�e par l'�pouse contre la d�cision du 10 avril 2015. Concernant chacune de ces d�cisions, l'autorit� cantonale n'a pas statu� sur recours mais en qualit� d'instance cantonale unique; les recours en mati�re civile sont cependant admissibles (art. 75 al. 1 et 2 LTF; ATF 138 III 41 consid. 1.1 p. 42; 137 III 424 consid. 2.2 p. 426).
Le recours contre une d�cision incidente est soumis � la m�me voie de droit que celle qui est ouverte contre la d�cision principale (ATF 137 III 380 consid. 1.1 p. 382). La cause pour laquelle l'effet suspensif est requis se rapporte en l'esp�ce � une proc�dure de mesures protectrices de l'union conjugale portant notamment sur l'attribution de la garde des enfants, celle-ci �tant notamment contest�e en appel; le litige a ainsi pour objet une affaire non p�cuniaire dans son ensemble, de sorte que les recours sont recevables ind�pendamment de la valeur litigieuse (arr�t 5A_825/2013 du 28 mars 2015 consid. 1). Les recours contre chacune des d�cisions ont en outre �t� interjet�s en temps utile, par une partie qui a succomb� dans ses conclusions en instance cantonale, de sorte qu'il est �galement recevable au regard des art. 76 et 100 al. 1 LTF.
1.2.1.�Hormis les d�cisions mentionn�es � l'art. 92 al. 1 LTF, une d�cision pr�judicielle ou incidente peut �tre entreprise imm�diatement si elle peut causer un pr�judice irr�parable (art. 93 al. 1 let. a LTF) ou si l'admission du recours peut conduire imm�diatement � une d�cision finale qui permet d'�viter une proc�dure probatoire longue et co�teuse (art. 93 al. 1 let. b LTF). Un pr�judice ne peut �tre qualifi� d'irr�parable au sens de l'art. 93 al. 1 let. a LTF que s'il cause un inconv�nient de nature juridique; tel est le cas lorsqu'une d�cision finale m�me favorable � la partie recourante ne le ferait pas dispara�tre compl�tement (ATF 137 III 475 consid. 1 p. 477 et les r�f�rences). Quand bien m�me le Tribunal f�d�ral examine d'office la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 134 III 115 consid. 1 et les r�f�rences), il appartient � la partie recourante d'all�guer et d'�tablir la possibilit� que la d�cision pr�judicielle ou incidente lui cause un pr�judice irr�parable (ATF 134 III 426 consid. 1.2 in fine p. 429), � moins que celui-ci ne fasse d'embl�e aucun doute ( ATF 136 IV 92 consid. 4; 133 III 629 consid. 2.3.1 in fine). En l'esp�ce, la recourante pr�tend que le refus de la restitution de l'effet suspensif est susceptible de lui causer un pr�judice irr�parable au sens de l'art. 93 al. 1 let. a LTF.
1.2.2.�En tant que le refus de l'effet suspensif concerne la question de la jouissance du logement conjugal, la recourante expose qu'il est susceptible de lui causer un pr�judice irr�parable, pour le motif que l'attribution de la garde d�pend du logement convenable du parent. Elle ajoute qu'une d�cision finale qui lui serait favorable ne pourra pas r�parer le pr�judice subi par elle et ses enfants, li� � la perte de rep�res qu'engendreront des d�m�nagements successifs, en particulier un d�part dans l'urgence de la villa pour un logement provisoire, puis un retour dans la villa, voire un d�m�nagement dans un autre logement correspondant au train de vie des parties. Or, en l'esp�ce, l'attribution de la garde ne d�pendait � l'�vidence pas de l'attribution du logement conjugal, d�s lors que le juge de premi�re instance a fix� la r�sidence des enfants alternativement au domicile du p�re et au futur domicile de la m�re, � raison d'une semaine sur deux, chaque parent exer�ant la garde lorsque l'enfant r�side � son domicile. Il s'ensuit que la recourante n'est pas parvenue � d�montrer que l'ex�cution imm�diate de la d�cision attribuant la jouissance du domicile conjugal � son �poux serait susceptible de lui causer un pr�judice irr�parable au sens de l'art. 93 al. 1 let. a LTF. Chacun des recours est ainsi irrecevable sur ce point, la recourante ne pr�tendant pas, au surplus, que les conditions de l'art. 93 al. 1 let. b LTF seraient r�unies.
1.2.3.�En tant que le refus de l'effet suspensif concerne la question de la garde et de la prise en charge des enfants, il est � l'�vidence susceptible de causer � la recourante un dommage irr�parable au sens de l'art. 93 al. 1 let. a LTF, puisqu'il la prive partiellement de la garde des enfants, aucune r�paration n'�tant possible pour la p�riode �coul�e si elle obtient finalement gain de cause au fond (cf. supra consid. 1.2.1). Il y a donc lieu d'entrer en mati�re � ce sujet exclusivement, concernant chacun des recours.
2.1.�La d�cision accordant l'effet suspensif, comme celle d'ex�cution provisoire ou de retrait de l'effet suspensif (ATF 137 III 475 consid. 2), est une d�cision de mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF, de sorte que seule la violation de droits constitutionnels peut �tre invoqu�e. Le Tribunal f�d�ral n'examine en outre les griefs de violation de droits constitutionnels que s'ils ont �t� invoqu�s et motiv�s (" principe d'all�gation " , art. 106 al. 2 LTF), � savoir express�ment soulev�s et expos�s de mani�re claire et d�taill�e (ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287). Le recourant qui se plaint de la violation d'un droit fondamental ne peut donc se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en instance d'appel, o� l'autorit� de recours jouit d'une libre cognition; il ne peut, en particulier, se contenter d'opposer sa th�se � celle de l'autorit� cantonale, mais doit d�montrer ses all�gations par une argumentation pr�cise (ATF 134 II 349 consid. 3 p. 351 s.; 133 II 396 consid. 3.2 p. 400; arr�t 5A_99/2011 du 22 septembre 2011 consid. 2.1).
Selon la jurisprudence, l'arbitraire ne r�sulte pas du seul fait qu'une autre solution serait envisageable ou m�me pr�f�rable. Le Tribunal f�d�ral n'annule la d�cision attaqu�e que lorsque celle-ci est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�; il ne suffit pas qu'une autre solution paraisse concevable, voire pr�f�rable; pour que cette d�cision soit annul�e, encore faut-il que le recourant d�montre qu'elle se r�v�le arbitraire non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son r�sultat (ATF 139 III 334 consid. 3.2.5 p. 339; 138 I 305 consid. 4.3 p. 319; 133 I 149 consid. 3.1 p. 153).
2.2.�Le Tribunal f�d�ral doit conduire son raisonnement juridique sur la base des faits constat�s dans la d�cision attaqu�e (art. 105 al. 1 LTF). Il peut compl�ter ou rectifier, m�me d'office, les constatations de fait qui se r�v�lent manifestement inexactes, c'est-�-dire arbitraires aux termes de l'art. 9 Cst. (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; 133 II 249 consid. 1.2.2 p. 252), ou �tablies en violation du droit (art. 105 al. 2 LTF), si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Cette partie ne peut toutefois pas se borner � contredire les constatations litigieuses par ses propres all�gations ou par l'expos� de sa propre appr�ciation des preuves; elle doit indiquer de fa�on pr�cise en quoi ces constatations sont contraires au droit ou entach�es d'une erreur indiscutable, c'est-�-dire arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 133 II 249 consid. 1.2.2 p. 252). Une critique des faits qui ne satisfait pas au principe d'all�gation susmentionn� (cf. supra consid. 2.1) est irrecevable (ATF 133 II 249 consid. 1.4.3 p. 254 et les r�f�rences).
La pr�sentation des faits propos�e par la recourante aux pages 10 � 14 de son recours ne sera tout simplement pas prise en consid�ration, faute de grief fond� sur l'arbitraire.
Recours contre la d�cision du 10 avril 2015
Dans sa d�cision du 10 avril 2015, l'autorit� cantonale consid�re que la recourante n'a pas d�montr� subir un pr�judice difficilement r�parable au sens de l'art. 315 al. 5 CPC, de sorte qu'elle rejette sa requ�te d'effet suspensif. En substance, la Juge d�l�gu�e rel�ve qu'� la suite de l'ordonnance de mesures protectrices de l'union conjugale du 20 mars 2015, la mise en place de la garde altern�e para�t avoir �t� imm�diatement entreprise le 25 mars 2015 d�j�, sans difficult�s majeures, ce qui relativise l'opposition de l'�pouse � ce sujet. La nounou qui accompagne les enfants chez l'un ou l'autre parent est engag�e jusqu'au 31 mai 2015, et le processus d'engagement d'une nouvelle nounou, qui reprendra les t�ches de la nounou actuelle, est en cours. Les parents n'exercent pas d'activit� lucrative, ce qui leur permet d'�tre tr�s disponibles pour les enfants. De surcro�t, ceux-ci b�n�ficient d'autres structures d'encadrement, l'a�n�e �tant scolaris�e et la cadette en garderie-pr�scolarisation. L'ensemble de ces �l�ments permet de contribuer � leur bien-�tre et � leur stabilit� dans le cadre de la garde altern�e d�j� mise en place. Par ailleurs, aucune circonstance ne permet de retenir une mise en danger des enfants. Partant, la garde altern�e d�j� mise en place para�t tenir compte en l'�tat de l'int�r�t des enfants, vu notamment la disponibilit� et la capacit� de coop�ration des parents � ce stade pour le bien de leurs enfants, nonobstant leur s�paration r�cente et les tensions qu'elle peut engendrer, qui ne paraissent cependant ni virulentes ni insurmontables en l'�tat.
La recourante soul�ve le grief d'arbitraire (art. 9 Cst.) dans l'�tablissement des faits, contestant en substance que son opposition au syst�me de la garde altern�e devrait �tre relativis�e, et s'en prenant aussi � la constatation selon laquelle les parents auraient la capacit� de coop�rer. Elle soutient aussi que la d�cision entreprise est arbitraire (art. 9 Cst. ), tant dans ses motifs que dans son r�sultat. Elle affirme � plusieurs reprises s'�tre toujours occup�e seule de ses filles,et pr�tend que le p�re ne serait pas disponible pour s'occuper d'elles, vu le temps qu'il consacre � la gestion de ses affaires personnelles au Br�sil et aux Etats-Unis, ainsi qu'au pilotage et � la maintenance de ses cinq a�ronefs. Elle expose que l'instauration de la garde altern�e serait de nature � d�stabiliser les enfants, nonobstant la pr�sence de la nounou � leurs c�t�s. En effet, si la nounou actuelle apportait un effet s�curisant et stabilisant aux filles, on ne saurait imposer � la nouvelle nounou de faire le lien entre les parties, vu le conflit de loyaut� que cela suscite. La pr�sence d'une nouvelle nounou ne suffirait donc pas � rendre la garde altern�e admissible. En outre, si l'effet suspensif n'�tait pas octroy�, la situation actuelle risquerait de durer. Vu ce qui pr�c�de, le dommage difficile � r�parer serait " �tabli concr�tement ".
L'appel n'a en principe pas d'effet suspensif lorsqu'il a pour objet des d�cisions portant sur des mesures provisionnelles (art. 315 al. 4 let. b CPC). En vertu de l'art. 315 al. 5 CPC, l'ex�cution des mesures provisionnelles peut toutefois �tre exceptionnellement suspendue si la partie concern�e risque de subir un pr�judice difficilement r�parable.
Le pr�judice difficilement r�parable peut �tre de nature factuelle; il concerne tout pr�judice, patrimonial ou immat�riel, et peut m�me r�sulter du seul �coulement du temps pendant le proc�s. Le dommage est constitu�, pour celui qui requiert les mesures provisionnelles, par le fait que, sans celles-ci, il serait l�s� dans sa position juridique de fond et, pour celui qui recourt contre le prononc� de telles mesures, par les cons�quences mat�rielles qu'elles engendrent (ATF 138 III 378 consid. 6.3 p. 380; arr�t 5A_194/2012 du 8 mai 2012 consid. 5.1.2). Saisie d'une demande d'effet suspensif au sens de l'art. 315 al. 5 CPC, l'autorit� cantonale d'appel doit ainsi proc�der � une nouvelle pes�e des int�r�ts entre les deux pr�judices difficilement r�parables, celui du demandeur � l'action si la mesure n'�tait pas ex�cut�e imm�diatement et celui qu'entra�nerait pour le d�fendeur l'ex�cution de cette mesure (ATF 138 III 378 consid. 6.3 p. 381; arr�t 5A_514/2012 du 4 septembre 2012 consid. 3.2). Elle doit faire preuve de retenue et ne modifier la d�cision de premi�re instance que dans des cas exceptionnels; elle dispose cependant d'un large pouvoir d'appr�ciation permettant de tenir compte des circonstances concr�tes du cas d'esp�ce (ATF 137 III 475 consid. 4.1 p. 478).
En tant qu'elle s'attache pour l'essentiel � d�montrer, dans un m�moire de recours qui compte plus de trente pages, que la garde altern�e ordonn�e par le premier juge contreviendrait � la jurisprudence f�d�rale, la recourante se m�prend sur l'objet du litige. En effet, sa critique revient � argumenter sur le fond de la cause et non sur l'effet suspensif. Or, l'octroi de celui-ci r�pond � d'autres consid�rations, en particulier celle d'�viter aux enfants des changements successifs � court terme, sans motifs s�rieux (cf. en mati�re de d�cisions r�glant l'attribution de la garde dans le cadre de mesures protectrices ou provisionnelles: ATF 138 III 565 consid. 4.3.2; arr�ts 5A_419/2014 du 9 octobre 2014 consid. 7.1; 5A_648/2014 du 3 octobre 2014 consid. 3.2.2).
Sur ce point, la cour cantonale a relev� que la pr�sence d'une seule et m�me nounou aux c�t�s des enfants, ainsi que d'autres structures d'encadrement, permettait en l'esp�ce d'assurer une stabilit� suffisante aux enfants, nonobstant la mise en place de la garde altern�e. En tant qu'elle explique que l'on ne saurait demander � une nouvelle nounou d'assurer un lien entre elle-m�me et son �poux, et qu'il faudrait plusieurs mois pour que le rapport de confiance entre cette nounou et les enfants s'�tablisse, la recourante expose sa propre appr�ciation de la cause, sans d�montrer le caract�re arbitraire de celle de l'autorit� cantonale (cf. supra consid. 2.1). Elle ne d�montre pas non plus que la constatation, selon laquelle la garde altern�e aurait �t� mise en place le 25 mars 2015 d�j�, rel�verait de l'arbitraire, pas plus qu'elle ne pr�tend, au demeurant, que la prise en compte d'un tel fait dans le cadre de la d�cision sur effet suspensif serait, en soi, insoutenable. Il n'y a donc pas lieu d'examiner cette question (cf. supra consid. 2.1). Au surplus, la recourante ne conteste pas que les structures scolaires et pr�scolaires que fr�quentent les enfants contribuent � leur stabilit�. En tant qu'elle pr�tend que l'autorit� cantonale aurait arbitrairement consid�r�, d'une part, que les parents ont la capacit� de coop�rer, d'autre part, que l'opposition de la m�re � la garde altern�e doit �tre relativis�e, on rel�vera que si ces �l�ments ont certes �t� �voqu�s par la Juge d�l�gu�e, ils ne sont pas d�terminants dans le cadre de l'octroi ou du refus de l'effet suspensif, mais concernent a priori le fond du litige. Pour le surplus, la critique se base sur de nombreux faits non constat�s dans la d�cision attaqu�e - notamment l'all�gation selon laquelle la m�re se serait toujours occup�e seule des enfants, de m�me que celle qui concerne le pr�tendu manque de disponibilit� du p�re -, sans pour autant que la recourante ne d�montre le caract�re arbitraire de leur omission (art. 99 al. 1 LTF; cf. supra consid. 2.2). Enfin, en tant qu'elle consid�re que le dommage difficile � r�parer serait " �tabli concr�tement ", la recourante m�conna�t que, quoi qu'il en soit, il lui appartenait bien plut�t de d�montrer que l'autorit� cantonale aurait viol� l'art. 9 Cst. en op�rant une pes�e arbitraire des int�r�ts en cause (cf. supra consid. 5), ce qu'elle n'a pas fait.
Recours contre la d�cision du 16 avril 2015
7.1.�La recourante se plaint d'une violation de son droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.), en tant que la Juge d�l�gu�e, dans la d�cision du 16 avril 2015, s'est abstenue de se prononcer sur les nombreux motifs d'octroi de l'effet suspensif qu'elle a invoqu�s dans sa demande de reconsid�ration, � savoir: le fait qu'elle se serait occup�e seule des enfants depuis leur naissance; le fait que son �poux ne pourrait pas assumer lui-m�me le suivi quotidien de deux enfants en bas �ge; le fait qu'il serait accapar� par son activit� de gestionnaire de sa propre fortune et de pilote; le fait que les deux parents auraient une conception radicalement diff�rente de l'�ducation, et qu'il n'y aurait aucune communication entre eux; le fait qu'il vaudrait mieux attendre le jugement sur appel pour instaurer une garde altern�e, afin d'�viter " des allers et retours ".
7.2.�La d�cision portant sur la restitution de l'effet suspensif est une mesure d'instruction (Gschwend/Bornatico, in Basler Kommentar, Schweizerische Zivilprozessordnung, 2e �d. 2013, n� 1
ad�art. 124 CPC; Peter Volkart, in Schweizerische Zivilprozessordnung, Kommentar, 2011, Brunner/Gasser/Schwander [�d.], n� 11
ad�art. 315 CPC); n'�tant pas rev�tue de l'autorit� de la chose jug�e, elle ne fait pas obstacle � une requ�te tendant � la suppression de cette mesure, lorsque celle-ci n'est plus justifi�e par les circonstances ( VOLKART, op. cit., n� 11
ad�art. 315 CPC; NINA J. FREI, in Berner Kommentar, Schweizerische Zivilprozessordnung, 2012, n� 17
ad�art. 124 CPC; dans le m�me sens, s'agissant de la d�cision ordonnant la suspension de la cause: arr�t 5A_276/2010 du 10 ao�t 2010 consid. 2.2).
A cet �gard, il faut op�rer une distinction. Lorsque le requ�rant formule une v�ritable demande de reconsid�ration (Wiedererw�gungsgesuch), c'est-�-dire lorsqu'il ne fait pas valoir d'�l�ments nouveaux, mais demande simplement � l'autorit� de modifier sa d�cision, l'autorit�
peut�acc�der � cette demande; elle n'a toutefois pas l'obligation de le faire. En d'autres termes, le requ�rant n'a pas de droit � obtenir une nouvelle d�cision (Walder-Richli/Grob-Andermacher, Zivilprozessrecht, 5e �d. 2009, � 26 n� 140 et 141).
En revanche, si le requ�rant fait valoir une modification des circonstances, l'autorit�
doitexaminer sa requ�te ( WALDER-RICHLI/ GROB-ANDERMACHER, op. cit., � 26 n� 141). Elle doit d'abord v�rifier s'il y a effectivement des circonstances nouvelles; dans cette hypoth�se, elle doit alors entrer en mati�re sur la demande et examiner si ces �l�ments nouveaux justifient de modifier la d�cision initiale (arr�t 5A_655/2013 du 29 octobre 2013 consid. 2.1 et les r�f�rences).
7.3.�En l'esp�ce, aux termes de la d�cision du 16 avril 2015, la Juge d�l�gu�e a consid�r� qu'il n'y avait pas d'�l�ments nouveaux justifiant une reconsid�ration de sa d�cision initiale et que, par cons�quent, dite d�cision �tait maintenue. Dans son argumentation, la recourante ne pr�tend pas, ni�
a fortiori�ne d�montre, qu'elle aurait au contraire fait valoir une modification des circonstances (cf. supra consid. 7.2); au demeurant, � la lecture des �l�ments qu'elle indique avoir pr�sent�s dans sa requ�te de " reconsid�ration " (cf. supra consid. 7.1), il appara�t que la recourante avait n�cessairement d�j� connaissance de ceux-ci avant que la d�cision du 10 avril 2015 ne soit prise. Faute de modification des circonstances, elle n'avait pas de droit � obtenir une nouvelle d�cision sur l'effet suspensif (cf. supra consid. 7.2). En d�finitive, par son argumentation, la recourante ne d�montre pas que la cour cantonale a fait preuve d'arbitraire, en consid�rant qu'aucun motif ne justifiait d'entrer en mati�re sur la demande " de reconsid�ration ".
Vu ce qui pr�c�de, le recours contre la d�cision du 10 avril 2015 est rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�. Le recours dirig� contre la d�cision du 16 avril 2015 est �galement rejet�, dans la mesure o� il est recevable. Les frais judiciaires sont mis � la charge de la recourante, qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Celle-ci versera une indemnit� de d�pens � l'intim�, qui a �t� invit� � se d�terminer sur les mesures provisionnelles requises en vain par la recourante en instance f�d�rale (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Le recours dirig� contre la d�cision du 10 avril 2015 est rejet� dans la mesure o� il est recevable.
Le recours dirig� contre la d�cision du 16 avril 2015 est rejet� dans la mesure o� il est recevable.