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Timestamp: 2016-10-24 03:28:20+00:00
Document Index: 172926027

Matched Legal Cases: ['art. 63', 'ATF ', 'art 63', 'art. 64', 'ATF ', 'art. 55', 'ATF ', 'art. 21', 'art. 18', 'art. 63', 'art. 164', 'art. 2', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 63', 'ATF ', 'art. 1', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 164', 'art. 18', 'art. 1']

Me Fran�ois Chaudet,
d�fendeur et intim�, repr�sent� par Me Baptiste Rusconi.
Contrat de vente immobili�re; simulation; lib�ration de dette
Recours en r�forme contre le jugement de la Cour civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 25 octobre 2001.
Le 8 novembre 1988, B.________, p�re de trois autres enfants d'un premier lit, et sa fille adoptive A.________ ont pass� devant notaire une convention de vente par laquelle le premier c�dait � la seconde des parts de copropri�t� sur des immeubles � Gen�ve. Le prix �tait de 14 550 000 fr. payable � raison de 3 610 000 fr. par la reprise de dettes hypoth�caires et de 10 940 000 fr. d'entente entre les cocontractants.
Le m�me jour, les parties ont sign� un document intitul� "reconnaissance de dette". Ce document se r�f�rait � l'acte de vente susmentionn�. Le vendeur y d�clarait verser � l'acheteuse 560 000 fr. destin�s � payer les droits, frais et honoraires li�s � la vente. La fille reconnaissait devoir au p�re 11 500 000 fr. avec int�r�ts � 6 % l'an payables par semestre, et s'engageait en cas de vente des parts de copropri�t� � rembourser int�gralement le solde de la dette, en capital et int�r�ts; sous cette r�serve, elle pouvait rembourser le pr�t en tout temps, moyennant un pr�avis de douze mois.
Par acte manuscrit du 11 novembre 1988, B.________ a d�clar� l�guer � sa fille 11 500 000 fr. qu'il poss�dait sous forme de cr�ance contre elle.
Par acte notari� du 3 juillet 1990, les parties, apr�s s'�tre r�f�r�es � l'acte de vente du 8 novembre 1988, sont convenues que A.________ renon�ait irr�vocablement � tous ses droits h�r�ditaires dans la succession future de son p�re, notamment � sa r�serve l�gale. En contrepartie, celui-ci remettait irr�vocablement, au jour de son d�c�s, la cr�ance de 10 940 000 fr. r�sultant de l'acte de vente. Il �tait pr�cis� que, jusqu'� sa mort, B.________ demeurerait titulaire de la cr�ance et continuerait � en toucher les int�r�ts aux conditions fix�es.
A.________ a charg� sa r�gie de verser chaque mois 50 000 fr. - soit 600 000 fr. par an alors que l'int�r�t annuel de 6 % sur 11 500 000 fr. repr�sente 690 000 fr. - � B.________ ainsi que 10 000 fr. � elle-m�me. Ces instructions ont �t� suivies pendant longtemps. D�s 1989, m�me s'il a connu d'importantes variations, le revenu net des immeubles a toujours �t� sup�rieur � 690 000 fr.
En mars 1993, B.________ a r�clam� par �crit � sa fille le paiement d'int�r�ts en retard. En avril 1997, il a fait notifier un premier commandement de payer auquel la poursuivie a fait opposition. Le 12 mai 1997, il a d�nonc� au remboursement le pr�t de 11 500 000 fr., dont il a demand� la restitution avec les accessoires dans un d�lai de six mois. Par la suite, il a encore engag� d'autres poursuites.
Les 12 f�vrier, 2 mars et 31 ao�t 1998, A.________ a introduit trois actions en lib�ration de dette devant la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois. Par accord du 18 novembre 1998, les parties sont convenues de joindre ces trois actions et une demande unique a �t� d�pos�e le 22 f�vrier 1999. Dans ses derni�res conclusions, A.________ r�clamait qu'il soit dit qu'elle ne devait pas au d�fendeur les sommes de 90 000 fr., de 390 000 fr. et de 60 000 fr., toutes avec int�r�ts, les oppositions aux commandements de payer dans les poursuites introduites contre elle �tant maintenues. Elle concluait en outre � ce qu'il soit constat� que la reconnaissance de dette non dat�e portant sur la somme de 11 500 000 fr. avec int�r�ts � 6 % �tait nulle, annul�e et de nul effet et qu'elle devait au d�fendeur non pas le 6 % de 11 500 000 fr. par an, mais une somme correspondant au solde disponible du revenu locatif que lui procuraient les immeubles d�sign�s dans l'acte de vente du 8 novembre 1988, apr�s d�duction de toutes charges immobili�res, taxes et imp�ts y aff�rents, ainsi que d'une somme de 10 000 fr. par mois, cela avec effet r�troactif au 8 novembre 1988. Enfin, elle concluait � ce qu'il soit constat� que la reconnaissance de dette du 8 novembre 1988 �tait nulle, annul�e et de nul effet, de m�me que l'acte de vente notari� du 8 novembre 1988, celui-ci �tant converti en acte de donation, sous r�serve d'un usufruit viager en faveur du donateur.
Par jugement du 25 octobre 2001, la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois a admis partiellement l'action en lib�ration de dette, pronon�ant que la demanderesse devait au d�fendeur les montants de 60 000 fr., 90 000 fr. et 240 465 fr. 75 , int�r�ts en sus, les oppositions aux commandements de payer dans les poursuites n�s 434 112, 412 063 et 431 880 de l'Office des poursuites de Morges �tant d�finitivement lev�es � due concurrence.
A.________ recourt en r�forme au Tribunal f�d�ral contre le jugement du 25 octobre 2002, renouvelant en substance les conclusions prises dans sa r�plique du 1er juillet 1999. En bref, elle soutient que les actes invoqu�s par le d�fendeur �taient simul�s et qu'elle lui a vers� entre 1988 et 1997 des sommes plus �lev�es que ce qu'elle lui devait en r�alit�; de la sorte, celui-ci n'aurait plus de pr�tentions � faire valoir contre elle.
Le d�fendeur invite le Tribunal f�d�ral � rejeter le recours.
Par arr�t du 12 f�vrier 2003, la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois a rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�, un recours que la demanderesse avait interjet� devant elle parall�lement � son recours en r�forme au Tribunal f�d�ral.
D�pos� dans les formes et d�lai l�gaux, le recours est recevable.
Saisi d'un recours en r�forme, le Tribunal f�d�ral doit conduire son raisonnement juridique - n'�tant pas li� par celui de la cour cantonale ou par les motifs invoqu�s par les parties (art. 63 al. 1 et 3 OJ; ATF 127 III 248 consid. 2c) - sur la base des faits contenus dans la d�cision attaqu�e, � moins que des dispositions f�d�rales en mati�re de preuve n'aient �t� viol�es, qu'il n'y ait lieu � rectification de constatations reposant sur une inadvertance manifeste (art 63 al. 2 OJ) ou qu'il ne faille compl�ter les constatations de l'autorit� cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte de faits pertinents et r�guli�rement all�gu�s (art. 64 OJ; ATF 127 III 248 consid. 2c), toutes exceptions que le recourant doit soulever express�ment s'il entend s'en pr�valoir. En dehors de ces cas exceptionnels, le recourant ne peut pr�senter de griefs contre les constatations de fait (art. 55 al. 1 let. c OJ), ni contre l'appr�ciation des preuves � laquelle l'autorit� cantonale s'est livr�e (ATF 127 III 543 consid. 2c; 126 III 189 consid. 2a; 125 III 78 consid. 3a).
La Cour civile a retenu que le contrat de vente et la reconnaissance de dette ainsi que le testament olographe du 11 novembre 1988 puis le pacte successoral de renonciation formaient un contrat compos� et que ces diff�rents actes - entrant dans les limites trac�es par l'ordre juridique, ensemble ou s�par�ment - correspondaient � la volont� r�elle des parties.
Vu l'interd�pendance des conventions, les premiers juges ont �cart� les conclusions en annulation de l'acte de vente et de la reconnaissance de dette du 8 novembre 1988. La demanderesse avait en effet omis d'attaquer le pacte successoral de renonciation du 3 juillet 1990.
Les juges vaudois ont consid�r� que la demanderesse ne pouvait pas invoquer la l�sion ou d'�ventuels vices de volont�, le d�lai p�remptoire des art. 21 al. 2 et 31 al. 2 CO �tant �chu. Les conditions permettant une correction du contrat fond�e sur l'impr�vision n'�taient en outre pas r�alis�es.
L'argumentation de la demanderesse reposait avant tout sur la simulation. La juridiction cantonale a �galement rejet� le moyen.
La Cour civile a retenu que ni la modicit� du prix de vente, ni l'�tendue du pr�t consenti par le vendeur, ni la renonciation � en exiger le remboursement n'�tablissaient la simulation. Le montage financier reposait en effet sur les relations de parent� entre les parties. Le legs puis le pacte de renonciation d�montraient que le d�fendeur n'avait pas l'intention de r�clamer le remboursement du capital, mais uniquement de s'assurer le versement d'un int�r�t. Ensuite, le profit fiscal r�alis� par le d�fendeur au moyen du montage contractuel, certes important (53,3 % d'�conomie d'imp�ts), ne constituait pas non plus un indice de simulation, �tant soulign� que la demanderesse ne soutenait pas que le complexe de contrats aurait �lud� une r�gle imp�rative de droit civil f�d�ral, qu'elle r�alisait aussi une �conomie d'imp�ts puisqu'une donation aurait �t� tax�e imm�diatement et qu'elle n'avait pas �tabli que les parties auraient convenu � titre interne que le d�fendeur assumerait la charge fiscale sur les immeubles. Quant au non-respect des modalit�s de paiement, la cour ne voyait pas en quoi il aurait constitu� un indice de simulation. Dans un premier temps, le d�fendeur avait accept� de recevoir 50 000 fr. par mois, soit 600 000 fr. par an, un compl�ment lui �tant parfois vers� au d�but de l'exercice suivant; en 1992, il avait tol�r� un retard substantiel, mais il avait r�clam� d�s 1993 les soldes annuels qui lui �taient dus. Cette attitude devait �tre replac�e dans le contexte familial; le d�fendeur savait que les immeubles allaient procurer � sa fille des revenus suffisant � payer l'int�r�t conventionnel, et n'ignorait pas que les r�gies ont pour habitude de dresser des d�comptes annuels. Enfin, la Cour civile a jug� qu'on ne pouvait tirer de la lettre de la g�rance dat�e du 8 d�cembre 1988 rappelant les instructions de la demanderesse, ou d'un courrier adress� le 8 juillet 1995 par le d�fendeur � sa fille, l'existence d'une donation grev�e d'un usufruit viager partiel: rien n'indiquait que le d�fendeur avait eu connaissance de l'ordre donn� � la r�gie de virer mensuellement 10 000 fr. sur le compte de la demanderesse et, si le second document montrait que le d�fendeur entendait laisser � la demanderesse une partie des revenus des immeubles, ainsi que cela ressortait de la projection �tablie par lui le 14 octobre 1988, son auteur y rappelait que les profits et les risques �taient pass�s � l'acqu�reur. Il n'y avait donc pas de garantie d'un revenu minimal pour le futur. L'expression "virtuellement seule propri�taire" utilis�e par le d�fendeur dans la lettre du 8 juillet 1995 devait quant � elle se comprendre au regard du fait qu'en raison des int�r�ts convenus, la demanderesse ne pouvait b�n�ficier, � l'instar d'un propri�taire, de l'entier des revenus de l'immeuble. L'utilisation du terme "rente" s'expliquait comme une r�f�rence � cet int�r�t qui, de fait, constituait bien une rente pour le d�fendeur.
En d�finitive, la Cour civile a consid�r� que la simulation supposait que les parties aient �chang� des volont�s r�ciproques et concordantes permettant de d�finir et d'ex�cuter le contrat r�el dissimul� derri�re le contrat fictif. La demanderesse �chouait dans la preuve de l'existence d'une donation grev�e d'usufruit partiel. En cons�quence, la simulation ne pouvait �tre retenue.
A l'appui de son recours, la demanderesse critique d'abord le refus de la Cour civile d'entrer en mati�re sur ses conclusions tendant � la constatation de la nullit� du contrat de vente et de la reconnaissance de dette en raison de l'absence de conclusions portant sur la nullit� du pacte de renonciation. Cette mani�re de voir reposerait sur une conception contraire au droit f�d�ral de la simulation, qui peut aussi �tre partielle.
Invoquant toujours une violation de l'art. 18 CO, la demanderesse reproche ensuite � la Cour civile d'avoir affirm� que l'interpr�tation des actes litigieux selon le principe de la confiance d�montrait qu'ils correspondaient � la volont� r�elle des parties. La cour cantonale se serait, � la lire, livr�e � "un exercice de salamitage du complexe contractuel", omettant d'en qualifier l'ensemble. Le contrat de vente et la reconnaissance de dette aboutiraient � une construction financi�re tout-�-fait inhabituelle, voire "baroque ou �sot�rique". La demanderesse n'aurait eu aucun int�r�t raisonnable � acheter les immeubles aux conditions d�crites dans les contrats du 8 novembre 1988, si ce n'est en combinaison avec le pacte successoral, de sorte qu'il ne serait pas possible d'imputer aux parties la volont� de transf�rer � titre on�reux les parts de copropri�t� des immeubles. L'ensemble des circonstances d�montrerait que le d�fendeur n'avait quant � lui pas l'intention d'encaisser le prix de vente. Les parties n'auraient �vit� de choisir la forme contractuelle ad�quate correspondant � l'usage en Suisse de la donation immobili�re grev�e d'un usufruit que pour procurer au d�fendeur, sa vie durant, un revenu non soumis � l'imp�t.
Au demeurant, plusieurs �l�ments imposeraient de retenir que les parties sont li�es par une convention qui, si elle avait �t� apparente, aurait priv� l'intim� de toute �conomie d'imp�ts. La demanderesse invoque les termes de "rente", de "r�tribution", ou encore les formules "virtuellement propri�taire" et "cr�ance g�n�ratrice de revenus" utilis�s par le d�fendeur dans la projection du 14 octobre 1988; ces expressions n'auraient de sens que par rapport � l'acte dissimul� qu'elle all�gue et au comportement des parties, notamment � leur attitude ult�rieure.
La demanderesse se plaint dans ce cadre d'une inadvertance manifeste au sens de l'art. 63 al. 2 OJ, faisant grief � la Cour civile de n'avoir pas mentionn�, dans sa d�cision, l'all�gu� 129 de la r�ponse, admis sans r�serve dans les d�terminations de la r�plique; selon l'all�gu� invoqu�, de novembre 1988 � novembre 1994, la recourante aurait vers� ce qu'elle devait. Cet aveu au sens de l'art. 164 CPC/VD d�montrerait que le d�fendeur n'entendait pas recevoir 690 000 fr. par an de sa fille.
Au vu de ce qui pr�c�de, la demanderesse soutient que le contrat dissimul� serait une vente immobili�re grev�e d'un usufruit sur le revenu locatif net - moins les 10 000 fr. que l'int�ress�e aurait encaiss� de son propre chef au motif qu'elle assumait toutes les charges, y compris fiscales, des immeubles c�d�s. L'usufruit mobilier serait valable en la forme. Quant � l'acte de donation, qui aurait d� �tre pass� en la forme authentique, il serait tout de m�me opposable � l'intim� nonobstant le vice de forme qui l'affecte, l'art. 2 al. 2 CC interdisant � ce dernier de se pr�valoir de ce vice.
Un acte juridique est simul� lorsque les parties conviennent d'�mettre des d�clarations de volont� qui ne correspondent pas � leur volont� v�ritable. Les contractants d�clarent qu'ils veulent conclure un acte apparent (simul�) mais ils passent en outre un accord interne manifestant leur intention de ne pas accepter les effets essentiels de cet acte dans leurs relations r�ciproques et, le cas �ch�ant, dans leurs relations avec les tiers autres que ceux qu'ils veulent tromper. Leur volont� v�ritable tendra soit � ne produire aucun effet juridique, soit � produire un autre effet que celui de l'acte apparent (ATF 112 II 337 consid. 4a et les r�f�rences). Dans ce dernier cas, les parties entendent en r�alit� conclure un second acte, dit dissimul� (arr�t du Tribunal f�d�ral du 9 septembre 1987 in SJ 1988 p. 117, consid. 6b). La simulation peut �tre partielle (ATF 117 II 382 consid. 2a; cf. aussi arr�t 4C.56/1994 du 26 septembre 1994, consid. 3a).
Le juge doit relever d'office la simulation (ATF 97 II 201 consid. 5). La convention de simulation n'est soumise � aucune forme. Elle peut se d�duire � partir d'actes concluants des int�ress�s (ATF 112 II 337 consid. 4b). Le fardeau de la preuve incombe � celui qui l'invoque. Le juge se montrera exigeant � cet �gard; de simples all�gations de caract�re g�n�ral ou de simples pr�somptions ne suffisent pas (ATF 112 II 337 consid. 4a). La constatation de la volont� interne des parties au moment de la conclusion du contrat et celle des actes, paroles et attitudes par lesquels elles se sont exprim�es rel�vent du fait et lient le Tribunal f�d�ral saisi d'un recours en r�forme (art. 63 al. 2 OJ; ATF 129 III 118 consid. 2.5; 126 III 375 consid. 2e/aa). C'est en revanche une question de droit que de donner aux faits constat�s par la juridiction cantonale leur qualification juridique, d'examiner si, l'intention de simuler �tant d�ment �tablie de part et d'autre, les parties ont ou non r�ciproquement manifest� leur intention d'une mani�re qui permette de consid�rer leur accord sur ce point comme parfait au sens de l'art. 1er CO (ATF 66 II 30 consid. 2), ou encore de d�terminer si l'autorit� cantonale a d�fini exactement la notion de simulation - soit, en bref, de dire si les faits constat�s permettent d'admettre une simulation (ATF 112 II 337 consid. 4; 106 II 141 consid. 3b; 97 II 201 consid. 5; 85 II 97 consid. 1; ATF in SJ 1988 p. 117 consid. 6b).
La pr�misse sur laquelle la demanderesse fonde son argumentation est que la cour cantonale s'en serait remise au principe de la confiance et aurait ainsi trait� une question de droit pour d�terminer la port�e du complexe contractuel apparemment form� par les actes litigieux (p. 6-7 du recours). La recourante fait valoir � cet �gard que si la Cour civile a jug� que la reconnaissance de dette du 8 novembre 1988 correspondait � la volont� r�elle des parties, elle a pr�cis�, en page 7 du jugement, qu'il n'�tait en revanche pas possible de d�terminer sur la base des t�moignages divergents recueillis � ce propos quels �taient les buts vis�s � titre interne par les parties lorsqu'elles ont pass� le contrat de vente du 8 novembre 1988 et le pacte de renonciation du 3 juillet 1990.
Ces assertions, qui reposent sur l'�tat de fait dress� par la cour cantonale, doivent cependant se lire en rapport avec les consid�rants de droit qui y font suite. La Cour civile a express�ment pos� que les actes pass�s entre les parties correspondaient � leur volont� r�elle, et que chacun des buts indiqu�s par les t�moins, s'il ne suffisait pas � r�sumer toute la port�e du complexe de contrats, contenait une part de v�rit�: l'op�ration permettait en effet cumulativement de r�gler la succession du d�fendeur en lui assurant un revenu sans payer d'imp�t et en conservant l'immeuble dans le patrimoine familial (p. 31). Plus loin, la cour cantonale a �galement not� que la demanderesse avait �chou� dans sa preuve de l'existence d'une donation grev�e d'usufruit partiel (p. 39).
Le Tribunal f�d�ral est li� par ces constatations de fait. C'est en vain que la demanderesse les discute dans son recours. L'inadvertance manifeste qu'elle invoque concerne en r�alit� un point de proc�dure cantonale, � savoir la port�e d'un aveu dans l'appr�ciation des preuves selon l'art. 164 CPC/VD; cette question ne peut �tre soumise au Tribunal f�d�ral dans la proc�dure du recours en r�forme sous couvert de l'inadvertance manifeste, destin�e � rectifier des erreurs de lecture ou de calcul; le grief a d'ailleurs �t� soigneusement examin�, et rejet�, par la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois dans le cadre du recours en nullit� que la demanderesse avait interjet� parall�lement. Cela �tant, la cour cantonale n'a pas m�connu la notion juridique de simulation au sens de l'art. 18 CO, ni viol� les r�gles sur la formation des contrats selon l'art. 1 CO. Le recours doit �tre rejet�.
La recourante qui succombe supportera les frais de justice et versera une indemnit� de d�pens � l'intim�.
Un �molument judiciaire de 30 000 fr. est mis � la charge de la recourante.
La recourante versera � l'intim� une indemnit� de 40 000 fr. � titre de d�pens.