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Timestamp: 2016-10-25 20:58:39+00:00
Document Index: 269405898

Matched Legal Cases: ['art. 99', 'ATF ', 'art. 97', 'art. 97', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 47', 'art. 47', 'ATF ', 'art. 19', 'art. 19', 'ATF ', 'art. 47', 'ATF ', 'art. 50', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 47', 'ATF ', 'art. 19', 'art. 29', 'art. 47', 'art. 50']

Arr�t du 23 juillet 2010
Fixation de la peine (blanchiment d'argent, etc.); arbitraire, droit d'�tre entendu,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de cassation p�nale, du 4 janvier 2010.
Par jugement du 21 ao�t 2009, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne a condamn� X.________, pour blanchiment d'argent, infraction � la loi f�d�rale sur les stup�fiants et infraction � la loi sur les �trangers, � une peine privative de libert� de sept ans et demi, sous imputation de quatre cent soixante-six jours de d�tention avant jugement. Il a r�voqu� le sursis de deux ans accord� le 8 f�vrier 2008 par le Juge d'instruction du canton de Vaud et ordonn� l'ex�cution de la peine p�cuniaire de quarante-cinq jours amende � 20 fr. alors inflig�e. Il a prononc� une cr�ance compensatrice d'un montant de 60'000 fr. en faveur de l'Etat de Vaud et mis les frais � la charge du condamn�.
Par arr�t du 4 janvier 2010, la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal vaudois a rejet� le recours form� par X.________ et confirm� le jugement de premi�re instance.
En substance, elle a retenu que X.________ �tait un trafiquant d'envergure ayant, en l'espace de trois mois, acquis 2 � 2,5 kilos de coca�ne, marchandise qu'il avait �coul�e ou qui allait �tre �coul�e aupr�s de revendeurs par cylindres de 10 ou 15 grammes. Les montants en relation avec son trafic, qu'il a blanchis sur la m�me p�riode, �taient d'environ 87'000 fr. (arr�t, p. 5).
Contre cet arr�t cantonal, X.________ d�pose un recours en mati�re p�nale devant le Tribunal f�d�ral. Il conclut, principalement, au prononc� d'une peine privative de libert� plus cl�mente et, subsidiairement, � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision. En outre, il sollicite l'assistance judiciaire.
Par requ�te du 24 juin 2010, X.________ requiert la production du jugement rendu le 3 juin 2010 � l'encontre de A.________, la suspension du proc�s jusqu'� la production dudit jugement et l'octroi d'un nouveau d�lai pour se prononcer.
I. Requ�te en production de pi�ces et en suspension de la proc�dure
Par une requ�te s�par�e, le recourant demande la production du jugement du 3 juin 2010 de son comparse A.________ et la suspension de la proc�dure jusqu'� la production dudit jugement. Il explique que le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne aurait condamn� son coaccus� � une peine plus cl�mente, � savoir � une peine privative de libert� de sept ans, pour des faits objectivement plus graves. Partant, le jugement de son co-accus� devrait lui permettre de fonder son grief d'in�galit� de traitement dans la fixation de la peine, d�j� soulev� en instance cantonale.
L'art. 99 LTF interdit la pr�sentation d'un fait nouveau ou d'une preuve nouvelle. Un moyen de preuve est nouveau s'il n'a pas �t� pr�sent� ou offert en preuve devant l'autorit� pr�c�dente. Il importe peu que cela soit d� � une omission ou au fait que le moyen n'a �t� d�couvert qu'apr�s la d�cision attaqu�e (ATF 133 IV 342 consid. 2.1). En l'esp�ce, le jugement rendu le 3 juin 2010 est post�rieur � l'arr�t attaqu�, qui date du 4 janvier 2010, de sorte qu'il constitue une pi�ce nouvelle. La requ�te en production du jugement et, partant, en suspension de la proc�dure est d�s lors irrecevable.
II. Recours en mati�re p�nale
Le recourant reproche � la cour cantonale d'�tre tomb�e dans l'arbitraire, en retenant des faits manifestement inexacts lors de la fixation de la peine (art. 97 al. 1 LTF).
2.1 Le Tribunal f�d�ral est un juge du droit. Il ne peut revoir les faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente que s'ils l'ont �t� de mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), c'est-�-dire arbitraire (sur cette notion, cf. ATF 135 V 2 consid. 1.3 p. 4/5; 134 I 140 consid. 5.4 p. 148; 133 I 149 consid. 3.1 p. 153 et les arr�ts cit�s). Encore faut-il, � peine d'irrecevabilit�, que la r�alisation de cette condition soit d�montr�e dans le recours (art. 106 al. 2 LTF). Il ne suffit donc pas que le recourant plaide � nouveau sa cause, conteste simplement les faits retenus ou rediscute la mani�re dont ils ont �t� �tablis comme s'il s'adressait � une juridiction d'appel. Il lui incombe d'exposer, de mani�re substanti�e et pi�ces � l'appui, que les faits retenus l'ont �t� d'une mani�re absolument inadmissible, et non seulement discutable ou critiquable (ATF 133 IV 286). Le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 133 III 393 consid. 6 p. 397).
2.2 Le recourant reproche � la cour cantonale son arbitraire, lorsqu'elle a retenu qu'il b�n�ficiait d'une exp�rience certaine en mati�re de stup�fiants.
Dans son m�moire cantonal, le recourant faisait valoir son jeune �ge et son inexp�rience en tant que circonstance att�nuante de la peine. La cour cantonale a rejet� cet argument, expliquant que le recourant n'�tait pas inexp�riment�, puisqu'il avait d�j� vendu de la coca�ne en Suisse et qu'il avait su, tr�s rapidement, mettre sur pied un trafic de stup�fiants portant sur 2 � 2,5 kilos de coca�ne. Le raisonnement de la cour cantonale ne soul�ve aucune critique; il n'est pas entach� d'arbitraire. Le recourant ne d�montre du reste pas en quoi il serait particuli�rement inexp�riment�, mais se borne � affirmer, de mani�re appellatoire, son inexp�rience. Dans la mesure de sa recevabilit�, le grief doit �tre rejet�.
2.3 Le recourant fait grief � la cour cantonale d'avoir vers� dans l'arbitraire, en refusant de retenir qu'il avait pris conscience de sa faute.
Il est vrai que les d�n�gations peuvent avoir divers motifs. Le d�linquant peut nier par honte, par peur du ch�timent, par crainte de perdre sa place ou par �gard pour ses proches. En l'esp�ce, le tribunal de premi�re instance, qui a vu et entendu le recourant, n'a pas d�duit le d�faut de prise de conscience des simples d�n�gations du recourant, mais de l'ensemble de son comportement. Il explique ainsi qu'il a �t� frapp�, au-del� des mensonges incessants prof�r�s au sujet de ses activit�s d�lictueuses, de son absence totale de remords et de prise de conscience (jugement de premi�re instance, p. 34). Le tribunal de premi�re instance a ainsi motiv� sa conclusion. Le recourant ne d�montre pas en quoi celle-ci serait arbitraire, mais se contente d'affirmer, de mani�re appellatoire, qu'il a pris conscience de sa faute et qu'il a menti pour des motifs d'ordre culturel. Dans la mesure de sa recevabilit�, le grief doit �tre rejet�.
D�non�ant une fausse application de l'art. 47 CP, le recourant soutient que la peine de sept ans et demi qui lui a �t� inflig�e est exag�r�ment s�v�re.
3.1.1 L'art. 47 CP pr�voit que le juge fixe la peine d'apr�s la culpabilit� de l'auteur. Il prend en consid�ration les ant�c�dents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). L'alin�a 2 de cette disposition �num�re une s�rie de crit�res � prendre en consid�ration pour d�terminer la culpabilit� de l'auteur (ATF 134 IV 17 consid. 2.1 et les r�f�rences cit�es).
3.1.2 Le Tribunal f�d�ral a rappel� les �l�ments dont il fallait tenir compte, plus sp�cialement, en mati�re de trafic de stup�fiants, dans un arr�t non publi� du 17 avril 2002 (6S.21/2002).
M�me si la quantit� de la drogue ne joue pas un r�le pr�pond�rant, elle constitue sans conteste un �l�ment important. Elle perd cependant de l'importance au fur et � mesure que l'on s'�loigne de la limite � partir de laquelle le cas doit �tre consid�r� comme grave au sens de l'art. 19 ch. 2 let. a LStup. Il en va de m�me lorsque plusieurs des circonstances aggravantes pr�vues � l'art. 19 ch. 2 LStup sont r�alis�es. Le type de drogue et sa puret� doivent aussi �tre pris en consid�ration.
La nature du trafic en cause est �galement d�terminante. L'appr�ciation est diff�rente selon que l'auteur a agi de mani�re autonome ou comme membre d'une organisation. Dans ce dernier cas, il importera de d�terminer la nature de sa participation et sa position au sein de l'organisation: un simple passeur sera ainsi moins coupable que celui qui joue un r�le d�cisif dans la mise sur pied des op�rations et qui participe de mani�re importante au b�n�fice illicite (ATF 121 IV 202 consid. 2d/cc p. 206). L'�tendue du trafic entrera �galement en consid�ration. Un trafic purement local sera en r�gle g�n�rale consid�r� comme moins grave qu'un trafic avec des ramifications internationales. Le d�linquant qui traverse les fronti�res (qui peuvent �tre surveill�es) doit en effet d�ployer une �nergie criminelle plus grande que celui qui transporte des drogues � l'int�rieur du pays et qui limite son risque � une arrestation fortuite lors d'un contr�le; � cela s'ajoute que l'importation en Suisse de drogues a des r�percussions plus graves que le seul transport � l'int�rieur des fronti�res. Enfin, le nombre d'op�rations constitue un indice pour mesurer l'intensit� du comportement d�lictueux; celui qui �coule une fois un kilo d'h�ro�ne sera en principe moins s�v�rement puni que celui qui vend cent grammes � dix reprises.
3.1.3 Pour fixer la peine, le juge dispose d'un large pouvoir d'appr�ciation. Il y a toutefois violation du droit f�d�ral lorsque le juge sort du cadre l�gal, se fonde sur des crit�res �trangers � l'art. 47 CP, omet de prendre en consid�ration des �l�ments d'appr�ciation pr�vus par cette disposition ou, enfin, si la peine qu'il prononce est exag�r�ment s�v�re ou cl�mente au point de constituer un abus du pouvoir d'appr�ciation (ATF 134 IV 17 consid. 2.1; 129 IV 6 consid. 6.1 et les r�f�rences cit�es).
3.1.4 Sous le titre marginal "obligation de motiver", l'art. 50 CP pr�voit que, si le jugement doit �tre motiv�, le juge indique les circonstances pertinentes pour la fixation de la peine et leur importance. Cela signifie que le juge doit exposer, dans sa d�cision, les �l�ments essentiels relatifs � l'acte ou � l'auteur qu'il prend en compte, de mani�re � ce que l'on puisse constater que tous les aspects pertinents ont �t� pris en consid�ration et comment ils ont �t� appr�ci�s, que ce soit dans un sens att�nuant ou aggravant. La motivation doit justifier la peine prononc�e, en permettant de suivre le raisonnement adopt�, mais le juge n'est nullement tenu d'exprimer en chiffres ou en pourcentage l'importance qu'il accorde � chacun des �l�ments qu'il cite (ATF 127 IV 101 consid. 2c p. 105).
3.2 Le recourant reproche � la cour cantonale de ne pas avoir pris en compte le fait que son comportement d�lictueux n'avait dur� que trois mois.
Comme le rel�ve la cour cantonale, la gravit� de la faute se mesure en fonction de l'intensit� du comportement d�lictueux, qui d�pend elle-m�me, notamment, de l'�tendue du trafic, du nombre d'op�rations effectu�es et de la quantit� de drogue en cause (cf. consid. 3.1.2). En l'esp�ce, le recourant a su mettre sur pied un trafic de stup�fiants, il a import� 2 � 2,5 kilos de coca�ne comme grossiste, apparemment depuis l'Espagne, il l'a revendue aupr�s des revendeurs et a d�gag�, en trois mois, des montants tr�s �lev�s (87'000 fr.). Par ce comportement, le recourant a sans conteste d�ploy� une grande �nergie criminelle. En outre, il n'a pas mis fin de son propre chef � son trafic de drogue, mais seule son interpellation et sa mise en d�tention ont permis de stopper son activit� illicite. Contrairement � ce que soutient le recourant, cela est un fait - qui lie la cour de c�ans, � moins qu'il ne soit entach� d'arbitraire (cf. consid. 2.1 ci-dessus) - et non une simple hypoth�se. Au vu de ces circonstances, on ne saurait reprocher � la cour cantonale d'avoir retenu que le recourant avait d�ploy� une grande �nergie criminelle et d'avoir de la sorte refus� de r�duire la peine en raison de la courte dur�e de l'activit� d�lictuelle. Mal fond�, le grief soulev� doit �tre rejet�.
3.3 Le recourant invoque ensuite le r�le secondaire qu'il a jou� par rapport � A.________, qui aurait �t� l'un de ses fournisseurs.
Le r�le jou� par le recourant au sein du r�seau rel�ve de l'�tablissement des faits, qui lie la cour de c�ans � moins que ceux-ci ne soient entach�s d'arbitraire (cf. consid. 2.1 ci-dessus). Il ressort de l'�tat de fait cantonal que le recourant occupait une position de grossiste et oeuvrait en toute ind�pendance (arr�t attaqu� p. 17). Le recourant ne d�montre pas en quoi cette constatation de fait serait arbitraire. Contrairement � ce qu'il soutient, le fait que A.________ �tait l'un de ses fournisseurs ne signifie pas qu'il �tait d�pendant de lui et agissait en tant que simple mule. Dans la mesure de sa recevabilit� (art. 106 al. 2 LTF), le grief soulev� doit donc �tre rejet�.
3.4 Le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir retenu qu'il avait agi par go�t du lucre et app�t du gain. Il soutient qu'il voulait uniquement soutenir sa famille en Afrique.
Comme le rel�ve la juridiction cantonale, le recourant a accumul� pr�s de 87'000 francs. Or, m�me si les proches du recourant avaient �t� dans une situation pr�caire (ce qui n'a pas pu �tre �tabli), il n'�tait pas n�cessaire d'accumuler une telle somme pour les mettre � l'abri du besoin. En cons�quence, il ne peut �tre fait grief � la cour cantonale d'avoir retenu, compte tenu des montants accumul�s, que le mobile du recourant �tait l'app�t du gain facile. Le moyen soulev� doit �tre rejet�.
3.5 Le recourant invoque son jeune �ge et son inexp�rience comme circonstance att�nuante. En effet, n� en 1984, il �tait �g� de 22 ans et demi au printemps 2007, �poque de la commission des infractions qui lui sont reproch�es.
Le jeune �ge peut �tre pris en consid�ration par le juge dans le contexte de la d�termination de la culpabilit�, � titre d'�l�ment de la situation personnelle de l'auteur. Il peut ainsi constituer un indice d'une certaine immaturit� ou influen�abilit�. Il n'a cependant pas �t� constat� en fait que le recourant �tait immature ou influen�able, mais au contraire qu'il avait une certaine exp�rience (cf. consid. 2.2 ci-dessus). Qu'il ait eu vingt-deux ans au moment des faits ou qu'il ait �t� plus �g� est donc sans incidence du point de vue de la peine. Infond�, le grief soulev� doit �tre rejet�.
3.6 Le recourant reproche � la cour cantonale de ne pas avoir tenu compte de sa situation pr�caire dans son pays d'origine.
Selon le jugement de premi�re instance, auquel l'arr�t attaqu� renvoie dans son int�gralit�, il ressort des d�clarations du recourant - qui n'ont pas pu �tre contr�l�es - que, n� au Nig�ria, il aurait une vingtaine de fr�res et soeurs, son p�re �tant polygame, et qu'il a fr�quent� l'�cole primaire, puis est rest� sans activit� professionnelle. On ne saurait donc conclure que la situation personnelle du recourant a �t� omise. Celle-ci n'est pas d'une importance telle dans le cas d'esp�ce qu'il s'imposait de l'�voquer une fois encore express�ment au stade de la discussion sur la peine. Le grief soulev� doit �tre rejet�.
3.7 Le recourant reproche � la cour cantonale de ne pas avoir pris en consid�ration ses regrets.
Le tribunal de premi�re instance et la cour cantonale ont admis que le recourant avait manifest� de vagues regrets � la fin des d�bats (jugement de premi�re instance p. 34). Ils ont toutefois consid�r� qu'il n'avait pas pour autant donn� l'impression d'avoir pris conscience de la gravit� de ses actes (cf. consid. 2.3 ci-dessus). Dans ces conditions, on ne saurait reprocher � la cour cantonale de ne pas avoir tenu compte des regrets dans la fixation de la peine. Le grief soulev� doit �tre �cart�.
3.8 Se fondant sur le principe de l'�galit� de traitement, le recourant compare sa peine avec celles inflig�es � trois trafiquants faisant partie du m�me r�seau que lui.
3.8.1 Dans le contexte de la fixation de la peine, le recourant peut faire valoir une in�galit� de traitement. Compte tenu toutefois des nombreux param�tres qui interviennent dans la fixation de la peine, une comparaison avec des affaires concernant d'autres accus�s et des faits diff�rents est d'embl�e d�licate (ATF 120 IV 136 consid. 3a p. 142 s. et les arr�ts cit�s; cf. aussi ATF 123 IV 49 consid. 2e p. 52 s.). Les disparit�s en cette mati�re s'expliquent normalement par le principe de l'individualisation des peines, voulu par le l�gislateur; elles ne suffisent pas en elles-m�mes pour conclure � un abus du pouvoir d'appr�ciation (ATF 123 IV 150 consid. 2a p. 152 s.).
Une diff�rence de traitement entre les participants � une m�me infraction doit cependant �tre fond�e sur des motifs pertinents (WIPR�CHTIGER, Strafrecht I, Basler Kommentar, 2 �d., 2007, n. 161 ad art. 47; CORBOZ, La motivation de la peine, RJB 1995 p. 13; ATF 123 IV 150 consid. 2b p. 153 s; 121 IV 202 consid. bb p. 204 s; 120 IV 136 consid. 3b p. 144 s.).
3.8.2 En l'esp�ce, les trois trafiquants cit�s par le recourant faisaient certes partie du m�me r�seau que lui. Les faits qui leur sont reproch�s sont toutefois diff�rents, et ils ne sauraient �tre qualifi�s de "coauteurs" ou de "complices", de sorte que la cour cantonale n'avait pas � motiver un �cart entre les peines. De toute fa�on, l'ampleur de leur trafic �tait moins importante que celle du recourant. Le trafic de B.________, condamn� � une peine privative de libert� de trois ans et demi, a port� sur une quantit� de coca�ne pure de 260 grammes (ce qui correspond � 660 grammes bruts), et les investigations effectu�es n'ont pas permis d'�tablir le chiffre d'affaires ni le b�n�fice r�alis�s (jugement du 23 d�cembre 2008, p. 8). Pour les deux autres trafiquants, C.________, condamn� � trois ans et demi, et D.________, condamn� � quatre ans, il a �t� retenu une vente de 1,4 kilo de coca�ne pour chacun d'eux et un b�n�fice d'une septantaine de milliers de francs (jugement du 17 juin 2009, p. 18). Dans ces conditions, la peine de sept ans et demi inflig�e au recourant dont le trafic a port� sur plus du double de coca�ne et qui a r�alis� un b�n�fice de 87'000 fr. ne para�t pas in�quitable.
Le recourant cite neuf autres condamnations, port�es devant le Tribunal f�d�ral. Ces cas traitent d'affaires sans rapport avec la pr�sente cause et d'accus�s diff�rents, de sorte que toute comparaison est exclue. Le recourant ne d�montre pas, au demeurant, en quoi ces cas pr�senteraient des similitudes avec son cas et pourraient permettre de conclure � un abus du pouvoir d'appr�ciation de la cour cantonale dans la fixation de sa peine. Dans la mesure de sa recevabilit�, le grief soulev� doit �tre �cart�.
3.9 Le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir pris en compte des �l�ments �trangers � la peine, � savoir des consid�rations morales et de pr�vention g�n�rale.
Cela n'est qu'une pure hypoth�se, qui ne se fonde sur aucun �l�ment concret. Mal fond�, le grief soulev� doit �tre rejet�.
3.10 En d�finitive, le recourant ne cite aucun �l�ment important, propre � modifier la peine, qui aurait �t� omis ou pris en consid�ration � tort. Il convient d�s lors d'examiner si, au vu des circonstances, la peine inflig�e appara�t exag�r�ment s�v�re au point de constituer un abus du pouvoir d'appr�ciation.
En l'esp�ce, le comportement du recourant r�alise la circonstance aggravante de l'art. 19 ch. 2 LStup. Le recourant occupait une position sup�rieure, ?uvrant comme grossiste. Il traitait directement avec ses fournisseurs espagnols, en toute ind�pendance. Son trafic a port� sur 2 ou 2,5 kilogrammes de coca�ne, et, tr�s rapidement, il a d�gag� des b�n�fices tr�s importants. Pour diminuer les risques, il ne transportait pas lui-m�me la marchandise ou l'argent, mais d�l�guait cette t�che � des "mules". Il a agi par app�t du gain facile. A charge, on peut encore relever le concours d'infractions, l'absence de prise de conscience et sa pr�c�dente condamnation pour infraction simple � la LStup le 8 f�vrier 2008.
Dans ces circonstances, la faute du recourant ne peut qu'�tre qualifi�e de lourde; elle justifie une peine importante. La peine de sept ans et demi n'appara�t d�s lors pas s�v�re, au point qu'il faille conclure � un abus du large pouvoir d'appr�ciation accord� � la cour cantonale.
Se fondant sur son droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.), le recourant se plaint du d�faut de motivation. Il reprend un � un les griefs d�j� d�velopp�s en relation avec l'art. 47 CP, soutenant que la cour cantonale y a donn� une r�ponse insuffisamment motiv�e.
La garantie constitutionnelle du droit d'�tre entendu ne pose toutefois pas des exigences plus s�v�res que l'art. 50 CP sur la motivation de la peine (cf. consid. 3.1.4). Or, comme vu sous le consid�rant 3, la cour cantonale a indiqu� les circonstances pertinentes pour la fixation de la peine et leur importance et a, de la sorte, motiv� la peine de mani�re suffisante. Mal fond�s, les griefs soulev�s doivent �tre rejet�s.
La requ�te en production de pi�ces et en suspension de la proc�dure est irrecevable.
Le recours en mati�re p�nale est rejet� dans la mesure de sa recevabilit�.