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Timestamp: 2016-10-21 20:23:29+00:00
Document Index: 313662428

Matched Legal Cases: ['art. 95', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 17', 'art. 17', 'art. 65', 'art. 66', 'art. 68']

9C_711/2010 (18.05.2011)
9C_711/2010
MM. et Mme les Juges U. Meyer, Pr�sident, Glanzmann et Boinay, Juge suppl�ant.
recours contre le jugement du Tribunal cantonal des assurances sociales de la R�publique et canton de Gen�ve du 10 juin 2010.
B.________ est arriv�e en d�cembre 1990 en Suisse, o� elle a travaill� p�riodiquement comme femme de chambre aupr�s d'h�tels et maisons de retraite. Souffrant d'un hallux valgus aux pieds, elle a subi des interventions chirurgicale � trois reprises (en ao�t 1996, septembre 1998 et octobre 1999). En 1998, elle a cess� toute activit� lucrative et pr�sent� une demande de prestations de l'assurance-invalidit� (le 2 d�cembre 1998). Par d�cision du 1er juin 2001, l'Office cantonal genevois de l'assurance-invalidit� (ci-apr�s : l'office AI) a octroy� � B.________ une rente enti�re d'invalidit� du 1er novembre 1999 au 31 mai 2000. Le 27 juin 2001, l'assur�e a d�pos� une nouvelle demande de prestations sur laquelle l'office AI n'est pas entr� en mati�re faute d'�l�ments nouveaux (d�cision du 26 juillet 2001).
Par l'interm�diaire de son m�decin traitant, le docteur C.________, B.________ a adress� un nouveau rapport m�dical � l'office AI, qui a repris l'instruction du dossier en 2002 et recueilli diff�rents avis m�dicaux. Dans un rapport du 13 avril 2006, le docteur U.________, rhumatologue, a fait �tat d'une rupture du tendon sus-�pineux, de douleurs au niveau du pied gauche et d'une fibromyalgie. Afin de d�terminer l'incidence de cette atteinte sur la capacit� de travail, l'office AI a demand� une expertise au docteur S.________, psychiatre, qui a diagnostiqu�, dans son rapport du 25 septembre 2006 (compl�t� le 21 novembre suivant), un �pisode d�pressif d'intensit� moyenne (F 32.1) et un trouble somatoforme douloureux (F 45.4). Le psychiatre a conclu que ces affections psychiques entra�naient une incapacit� totale de travail tant dans l'activit� de femme de chambre ou de ling�re que dans toute autre activit� exigible. L'office AI a requis l'avis du docteur L.________, m�decin aupr�s de son Service m�dical r�gional (SMR), selon lequel les affections aux pieds et � l'�paule droite entra�naient une incapacit� de travail de 50 %, alors que le trouble somatoforme douloureux n'avait pas valeur de maladie au sens de la loi (avis du 2 d�cembre 2006). Par d�cision du 5 mars 2008, l'administration a allou� � l'assur�e une demi-rente d'invalidit� � partir du 1er avril 2003.
B.________ a d�f�r� cette d�cision au Tribunal cantonal des assurances sociales de la R�publique et canton de Gen�ve (aujourd'hui: Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales), qui a confi� une expertise rhumatologique et psychiatrique aux docteurs D.________, rhumatologue, et K.________, psychiatre. Dans leur rapport du 16 juin 2009, les experts ont retenu notamment les diagnostics de conflit douloureux chronique de la coiffe des rotateurs avec rupture du tendon du sus-�pineux de l'�paule droite, de fibromyalgie s�v�re, d'un �pisode d�pressif moyen, sans syndrome somatique (F 32.1), de syndrome douloureux somatoforme persistant (F 45.4), de trouble dissociatif de conversion, sans pr�cision (F 44.9) et des troubles mixtes de la personnalit�, immature, anxieuse-�vitante, d�pendante (F 61.0). Pour eux, l'ensemble des limitations physiques et psychiques pr�sent�es par l'assur�e l'emp�chait d'exploiter la capacit� r�siduelle de travail dans un secteur non prot�g�. Apr�s que les parties se sont exprim�es sur l'expertise - l'office AI en se r�f�rant � un avis du 6 ao�t 2009 du docteur O.________ du SMR -, le Tribunal a entendu les docteurs D.________ et K.________ le 6 mai 2010. Par jugement du 10 juin 2010, il a annul� la d�cision de l'office AI et reconnu le droit de B.________ � une rente enti�re d'invalidit� d�s le 1er avril 2003.
L'office AI interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement, dont il demande l'annulation. Il conclut principalement � la confirmation de sa d�cision du 5 mars 2008 et, subsidiairement, au renvoi de la cause � la juridiction cantonale pour compl�ment d'instruction sous la forme d'une nouvelle expertise bidisciplinaire. Il a �galement sollicit� l'octroi de l'effet suspensif � son recours, ce qui lui a �t� accord� par ordonnance du 23 novembre 2010.
L'intim�e conclut, sous suite de frais et d�pens, au rejet du recours et demande le b�n�fice de l'assistance judiciaire. De son c�t�, l'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer.
Le litige porte sur le droit de l'intim�e � une rente enti�re d'invalidit� � partir du 1er avril 2003 tel que reconnu par la juridiction cantonale, en lieu et place du droit � une demi-rente admis par le recourant d�s cette date.
Se fondant sur l'appr�ciation du docteur S.________ et l'�valuation des experts K.________ et D.________ auxquelles elle a accord� pleine valeur probante, la juridiction cantonale a retenu que la capacit� r�siduelle de travail de l'intim�e ne d�passait pas 20 % dans un atelier prot�g�. Il en r�sultait un taux d'invalidit� sup�rieur � 70 %, de sorte que le droit � une rente enti�re d'invalidit� �tait ouvert.
Invoquant une appr�ciation arbitraire des preuves, le recourant reproche tout d'abord � la juridiction cantonale d'avoir reconnu une pleine valeur probante � l'expertise judiciaire que les docteurs D.________ et K.________ n'auraient pas effectu�e de fa�on neutre et qui serait empreinte d'empathie. De plus, il conteste que l'avis du docteur O.________ ait pu �tre �cart� du simple fait que son auteur n'est ni psychiatre ni rhumatologue.
4.1 Lorsque le pouvoir d'examen du Tribunal f�d�ral est limit�, le recourant ne peut critiquer les constatations de faits que si ceux-ci ont �t� �tablis de mani�re manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF, en particulier en violation de l'interdiction constitutionnelle de l'arbitraire. L'appr�ciation des preuves est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, en contradiction avec le dossier ou contraire au sens de la justice et de l'�quit� ou encore lorsque l'autorit� ne prend pas en compte, sans raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa port�e, ou encore lorsque, en se fondant sur les �l�ments recueillis, elle en tire des conclusions insoutenables (ATF 134 V 53 consid. 4.3 p. 62; 129 I 8 consid. 2.1 p. 9). L'appr�ciation des preuves doit �tre arbitraire non seulement en ce qui concerne les motifs �voqu�s par la juridiction cantonale pour �carter un moyen de preuve, mais �galement dans son r�sultat. Il n'y a pas arbitraire du seul fait qu'une autre solution que celle retenue par l'autorit� pr�c�dente pourrait entrer en consid�ration ou m�me qu'elle serait pr�f�rable (cf. ATF 135 V 2 consid. 1.3 p. 4 sv.; 134 I 140 consid. 5.4 p. 148).
Par ailleurs, lorsque, comme en l'occurrence, l'autorit� cantonale juge l'expertise judiciaire concluante et en fait sien le r�sultat, le Tribunal f�d�ral n'admet le grief d'appr�ciation arbitraire que si l'expert n'a pas r�pondu aux questions pos�es, si ses conclusions sont contradictoires ou si, d'une quelconque autre fa�on, l'expertise est entach�e de d�fauts � ce point �vidents et reconnaissables, m�me sans connaissances sp�cifiques, que le juge ne pouvait tout simplement pas les ignorer. Il n'appartient pas au Tribunal f�d�ral de v�rifier si toutes les affirmations de l'expert sont exemptes d'arbitraire; sa t�che se limite bien plut�t � examiner si l'autorit� intim�e pouvait, sans arbitraire, se rallier au r�sultat de l'expertise (arr�t 4P.263/2003 du 1er avril 2004, consid. 2.1; voir �galement ATF 125 V 351 consid. 3b/aa p. 352 et les r�f�rences).
4.2 Les critiques exprim�es par le recourant � l'encontre de l'expertise judiciaire ne sont pas fond�es. C'est en vain qu'il d�nonce l'absence de neutralit� des docteurs K.________ et D.________ en leur reprochant de "tronquer" les faits et d'�mettre des jugements de valeur sur les collaborateurs de l'office AI ayant eu � s'occuper du dossier. Il n'apporte en effet aucun indice concret d�montrant que les experts auraient alt�r� les faits rapport�s et ses all�gations ne sont � cet �gard aucunement �tay�es. On ne saurait par ailleurs reprocher aux experts d'avoir pris position sur les avis exprim�s par les m�decins du SMR tout au long de la proc�dure administrative, ce d'autant moins qu'on ne peut d�celer dans leurs commentaires le caract�re d�pr�ciatif ou, � l'inverse, empathique all�gu� par le recourant. Contrairement � ce qu'affirme ensuite celui-ci, le docteur K.________ a fait �tat des �l�ments de l'anamn�se qui lui permettaient de poser les diagnostics psychiatriques en se r�f�rant � la Classification internationale des maladies (CIM-10). Ainsi, il a retenu entre autres �l�ments relatifs � l'�tat d�pressif moyen celui de l'anh�donie en expliquant, lors de son audition, les raisons pour lesquelles il ne partageait pas l'avis du SMR (du 6 ao�t 2009) � ce sujet. Les atteintes retenues par les experts correspondent dans une tr�s large mesure � celles dont avait d�j� fait �tat le docteur S.________ (dans son rapport du 25 septembre 2006; voir infra consid. 5.2) et leurs constatations y relatives apparaissent, quoi qu'en dise le recourant, convaincantes.
En ce qui concerne ensuite l'argumentation du recourant tir�e de l'absence d'�valuation des signes de non organicit� selon Waddell dans la partie de l'expertise consacr�e � l'�valuation de l'�tat de sant� sur le plan somatique, le docteur D.________ y a r�pondu de fa�on circonstanci�e lors de son audition devant la juridiction cantonale. L'avis de l'expert judiciaire appara�t tout-�-fait convaincant sur ce point; il en va de m�me, du reste, pour l'ensemble de son �valuation qui n'est pas autrement remise en cause par le recourant.
4.3 En cons�quence, l'appr�ciation de la juridiction cantonale qui a accord� pleine valeur probante � l'expertise judiciaire et choisi d'en suivre les conclusions plut�t que celles des m�decins du SMR n'appara�t pas arbitraire. Il est vrai, comme le rel�ve le recourant, que les motifs indiqu�s par les premiers juges pour �carter ses critiques - l'absence de sp�cialisation du docteur O.________ dans les domaines de la rhumatologie et de la psychiatrie - ne sont pas pertinentes, puisqu'un m�decin, quelle que soit sa sp�cialisation, est en principe en mesure d'�mettre un avis sur la coh�rence d'un rapport d'un confr�re. Les objections du m�decin du SMR, reprises par le recourant en instance f�d�rale, ne mettent cependant pas en �vidence, comme on l'a vu, des contradictions ou un d�faut manifestes dans l'expertise qui commanderaient de s'en �carter.
Le recourant soutient ensuite que le trouble somatoforme douloureux dont souffre l'intim�e n'est pas invalidant au sens de la jurisprudence, ce que la juridiction cantonale aurait manqu� d'examiner. Il conteste l'existence d'une comorbidit� psychiatrique grave. Pour l'application des autres crit�res jurisprudentiels, il nie toute perte d'int�gration sociale, ainsi que l'�chec de tous traitements et consid�re que l'�tat psychique de l'assur�e n'est pas cristallis�.
5.1 Selon la jurisprudence, les troubles somatoformes douloureux n'entra�nent pas, en r�gle g�n�rale, une limitation de longue dur�e de la capacit� de travail pouvant conduire � une invalidit� (ATF 130 V 352 consid. 2.2.3 p. 354). Il existe une pr�somption que les troubles somatoformes douloureux ou leurs effets peuvent �tre surmont�s par un effort de volont� raisonnablement exigible (ATF 131 V 49 consid. 1.2 p. 50). Le Tribunal f�d�ral des assurances a toutefois reconnu qu'il existe des facteurs d�termin�s qui, par leur intensit� et leur constance, rendent la personne incapable de fournir cet effort de volont�, et a �tabli des crit�res permettant d'appr�cier le caract�re invalidant de troubles somatoformes douloureux (cf. ATF 130 V 352 consid. 2.2.3 p. 354 s. et 131 V 49 consid. 1.2 p. 50 s.). A cet �gard, on retiendra, au premier plan, la pr�sence d'une comorbidit� psychiatrique importante par sa gravit�, son acuit� et sa dur�e. Peut constituer une telle comorbidit� un �tat d�pressif majeur (ATF 132 V 65 consid. 4.2.2 p. 71). Parmi les autres crit�res d�terminants, doivent �tre consid�r�s comme pertinents, un processus maladif s'�tendant sur plusieurs ann�es sans r�mission durable (symptomatologie inchang�e ou progressive), des affections corporelles chroniques, une perte d'int�gration sociale dans toutes les manifestations de la vie et l'�chec de traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux r�gles de l'art (m�me avec diff�rents types de traitement), cela en d�pit de l'attitude coop�rative de la personne assur�e. En pr�sence d'une comorbidit� psychiatrique, il sera �galement tenu compte de l'existence d'un �tat psychique cristallis� r�sultant d'un processus d�fectueux de r�solution du conflit, mais apportant un soulagement du point de vue psychique (profit primaire tir� de la maladie, fuite dans la maladie).
5.2 En l'absence de constatations de l'autorit� pr�c�dente sur les atteintes psychiques dont souffre l'intim�e, il convient en l'occurrence de compl�ter d'office les faits (cf. art. 105 al. 2 LTF). Il ressort de l'expertise des docteurs D.________ et K.________ (du 16 juin 2009), dont il n'y a pas lieu, on l'a vu, de s'�carter, que l'intim�e souffrait d'un trouble somatoforme douloureux (F 45.4), d'un �pisode d�pressif de gravit� moyenne (F32.1), d'un trouble dissociatif de conversion, sans pr�cision (F44.9) et des troubles mixtes de la personnalit� (immature, anxieuse-�vitante, d�pendante; F61.0).
En ce qui concerne en particulier ce dernier diagnostic, les experts ont indiqu� s'�carter sur ce point de l'appr�ciation du docteur S.________ en expliquant les raisons pour lesquelles ils avaient, contrairement � leur confr�re, retenu des troubles mixtes de la personnalit�. Selon eux, ce diagnostic se justifiait en raison de la pr�sence chez l'assur�e d'une faible efficience intellectuelle, d'une attitude d�pendante et r�gress�e, d'une conduite d'�checs � r�p�tition, de difficult�s relationnelles et d'une m�fiance au long cours (expertise p. 13). Lors de son audition en proc�dure cantonale, le docteur K.________ a confirm� maintenir ce diagnostic afin d'englober les dysfonctionnements de l'int�ress�e tels les multiples �checs, son comportement masochiste, sa m�fiance � l'�gard d'autrui et ses difficult�s relationnelles. Ces constatations apparaissent convaincantes et ne peuvent pas �tre mises en doute pour le seul motif invoqu� par le recourant qu'il "n'existe pas de consensus sur cette �ventuelle atteinte". D�s lors que les experts ont justifi� de mani�re circonstanci�e pourquoi ils retenaient un diagnostic que leur confr�re S.________ avait �cart�, leur appr�ciation doit �tre suivie. On pr�cisera, au demeurant, que si le docteur S.________ n'a pas diagnostiqu� des troubles de la personnalit�, il a n�anmoins mis en �vidence des �l�ments identiques � ceux retenus par les experts. Ainsi, il a relev� une situation d'�checs � r�p�tition (divorces, ch�mage du fils), une absence de pr�paration � vivre de fa�on autonome et des faits (incapacit� de parler le fran�ais couramment apr�s 15 ans en Suisse romande et d'�crire son nom et son pr�nom) qui laissent des doutes sur les capacit�s intellectuelles de l'assur�e (rapport du 25 septembre 2006, p. 5 et 6). Il a �galement fait �tat d'une attitude de m�fiance � l'�gard des instances sociales et d'un cloisonnement dans une attitude revendicatrice en se sentant victime de son environnement social et �conomique (lettre du docteur S.________ du 21 novembre 2006).
5.3 Au vu des constatations des experts K.________ et D.________, qui rejoignent dans une tr�s large mesure l'appr�ciation ant�rieure du docteur S.________, on doit retenir que le trouble dissociatif de conversion et les troubles mixtes de la personnalit� pr�sent�s par l'intim�e constituent, en l'esp�ce, une comorbidit� psychiatrique importante par sa gravit�, son acuit� et sa dur�e. Les experts ont en effet conclu � la pr�sence d'une comorbidit� psychiatrique importante: il existait une constellation psychique (organisation pr�caire de la personnalit� et tr�s faibles ressources intellectuelles, associ�es � un �tat d�pressif) qui ne permettait pas � l'assur�e de surmonter ses douleurs chroniques; d�pourvue de ressources personnelles, affectives ou intellectuelles pour compenser les nombreuses failles, elle ne disposait pas d'une capacit� de travail r�siduelle exploitable dans le secteur non prot�g�. Ces conclusions corroboraient celles du docteur S.________, selon lesquelles l'assur�e n'�tait pas en mesure de mettre � contribution une capacit� de travail r�pondant aux exigences de rentabilit� du monde professionnel.
Compte tenu de la pr�sence d'une comorbidit� psychiatrique importante, qui rend superflu l'examen des autres crit�res d�gag�s par la jurisprudence (consid. 5.1 supra), la juridiction cantonale n'a pas viol� le droit f�d�ral en reconnaissant, de mani�re implicite du moins, le caract�re invalidant des troubles somatoformes douloureux dont souffre l'intim�e. De m�me, elle �tait en droit, sans violer le droit f�d�ral ni proc�der � une appr�ciation arbitraire des preuves, de constater que le taux d'invalidit� pr�sent� par l'intim�e �tait sup�rieur � 70 %, ce qui lui ouvre le droit � une rente enti�re.
Faisant valoir une violation de l'art. 17 LPGA, le recourant pr�tend encore que l'�tat de sant� de l'assur�e n'a pas chang� entre la d�cision du 1er juin 2001 par laquelle une rente enti�re limit�e pour la p�riode du 1er novembre 1999 au 31 mai 2000 lui avait �t� allou�e et celle du 5 mars 2008, dont la contestation fait l'objet de la pr�sente proc�dure. L'absence de modification de l'�tat de sant� de l'intim�e exclurait une r�vision du droit � la rente.
Cette argumentation est d'autant plus insoutenable que le recourant a lui-m�me admis que l'�tat de sant� de l'intim�e avait subi une modification significative, singuli�rement une p�joration, depuis la d�cision initiale de rente limit�e dans le temps, puisqu'il lui a reconnu le droit � une demi-rente � partir du 1er avril 2003 (ce qui supposait la r�alisation des conditions de l'art. 17 LPGA). Elle tombe donc � faux.
Le recourant all�gue enfin que la juridiction cantonale aurait gravement viol� le droit en accordant � l'intim�e une rente enti�re � compter d'avril 2003. Cette critique n'est cependant pas �tay�e plus avant de mani�re suffisamment pr�cise. Elle doit donc �tre �cart�e en l'absence de tout indice allant dans le sens pr�tendu par le recourant.
La proc�dure est on�reuse (art. 65 al. 4 let. a LTF). Au regard de l'issue du litige, les frais judiciaires doivent �tre mis � la charge du recourant (art. 66 al. 1 LTF). L'intim�e, assist�e par un avocat, a droit � une indemnit� de d�pens pour la proc�dure f�d�rale (art. 68 al. 1 LTF), ce qui rend sans objet sa demande d'assistance judiciaire.
Le recourant versera � l'intim�e la somme de 2'800 fr. � titre de d�pens pour l'instance f�d�rale.