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Timestamp: 2016-12-07 08:36:24+00:00
Document Index: 210611201

Matched Legal Cases: ['arrêt ', 'art. 42', 'art. 106', 'art. 105', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'arrêt ', 'art. 108']

6B_46/2015 (17.02.2015)
6B_46/2015 Arrêt du 17 février 2015
Ordonnance de non-entrée en matière (vol); irrecevabilité du recours en matière pénale,
1. Par arrêt du 23 décembre 2014, la Chambre pénale du Tribunal cantonal fribourgeois a déclaré irrecevable le recours formé par X.________ contre l'ordonnance de non-entrée en matière rendue le 6 novembre 2014 par le Ministère public fribourgeois à la suite de la plainte pour vol qu'il a déposée le 11 août 2014 contre son locataire, A.________, à qui il reprochait de s'être approprié le lave-linge mis à disposition dans le chalet loué. En substance, la cour cantonale a estimé que le recours de X.________ ne remplissait pas les exigences minimales de motivation. Eût-il été recevable, qu'il aurait dû de toute manière être rejeté dès lors que les motifs retenus par le Ministère public étaient pertinents. En effet, A.________, qui avait expliqué avoir déplacé le lave-linge pour permettre les travaux effectués dans le chalet loué, l'avait remis à sa place à la fin de ceux-ci. L'intention faisait manifestement défaut et aucune infraction ne pouvait être retenue.
En vertu de l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, le recourant doit motiver son recours en exposant succinctement en quoi la décision attaquée viole le droit. En particulier, le grief d'arbitraire doit être invoqué et motivé de manière précise (art. 106 al. 2 LTF). En effet, le Tribunal fédéral conduit son raisonnement sur la base des faits établis par la juridiction précédente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en écarter que si ces faits ont été établis de façon manifestement inexacte - à savoir arbitraire (ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356). Par conséquent, le recourant doit exposer, de manière détaillée et pièces à l'appui, que les faits retenus l'ont été d'une manière absolument inadmissible, et non seulement discutable ou critiquable. Il ne saurait se borner à plaider à nouveau sa cause, contester les faits retenus ou rediscuter la manière dont ils ont été établis comme s'il s'adressait à une juridiction d'appel (ATF 133 IV 286). Le Tribunal fédéral n'entre ainsi pas en matière sur les critiques de nature appellatoire (ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356 ; 133 III 393 consid. 6 p. 397).
En l'occurrence, X.________ ne démontre pas en quoi le prononcé d'irrecevabilité violerait le droit. Pour le surplus, il ne fait qu'opposer sa propre version des faits, cherchant à introduire des éléments non constatés dans l'arrêt attaqué, sans démontrer en quoi ils auraient été arbitrairement omis par la cour cantonale. Purement appellatoire, son argumentation est irrecevable.
Faute de satisfaire aux exigences de motivation, son recours doit être écarté en application de l'art. 108 al. 1 let. b LTF.