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Timestamp: 2016-10-26 06:08:42+00:00
Document Index: 158889401

Matched Legal Cases: ['art. 82', 'art. 89', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 97', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 16', 'art. 17', 'art. 17', 'art. 33', 'ATF ', 'art. 2', 'art. 16', 'art. 17', 'ATF ', 'art. 10', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 33', 'art. 17', 'art. 66', 'art. 68']

1C_63/2007 (24.09.2007)
recourant, repr�sent� par Me Miguel Oural, avocat,
Service des automobiles et de la navigation de la R�publique et canton de Gen�ve, case postale 1556, 1227 Carouge,
recours en mati�re de droit public contre l'arr�t du Tribunal administratif de la R�publique et canton de Gen�ve du 20 f�vrier 2007.
A.________, n� le 25 ao�t 1973, est titulaire d'un permis de conduire d�livr� le 11 ao�t 1995. Il est employ� en qualit� d'agent d'assurances ind�pendant aupr�s de X.________. Il exerce en parall�le une activit� de courtier en assurances pour le compte de la soci�t� Y.________ et Z.________ SA. En outre, il est associ� g�rant de la soci�t� K.________, sp�cialis�e dans la mise en valeur de biens immobiliers et le courtage d'immeubles. Enfin, il est propri�taire d'une quarantaine d'immeubles en Suisse romande et � B�le, dont il assume la g�rance. A.________ a fait l'objet de plusieurs mesures de retrait du permis de conduire prises les 30 janvier 1996, 14 f�vrier 2001 et 19 novembre 2002 pour des dur�es respectives d'un mois, de deux mois et de six mois en raison d'exc�s de vitesse; enfin, il s'est vu retirer le permis pour une dur�e d'un mois le 11 f�vrier 2004 pour avoir conduit � une vitesse inadapt�e aux conditions de la route et de la circulation.
Le 25 juillet 2004, aux environs de 19h00, A.________ a emprunt� la bande d'arr�t d'urgence de l'autoroute A9 sur une distance de quelque 400 m�tres pour remonter les files de v�hicules ralenties en raison d'un encombrement d� � des travaux dans le tunnel de Glion et sortir � Aigle. Il a �t� d�nonc� pour d�passement par la droite et usage illicite de la bande d'arr�t d'urgence.
Le 8 ao�t 2004, � 04h10, A.________ est entr� en collision avec une voiture � l'arr�t alors qu'il circulait au volant de son v�hicule � la rue du Rh�ne, � Gen�ve, en direction de la place du m�me nom. Il a �t� soumis � une prise de sang le m�me jour � 06h40. L'analyse sanguine a r�v�l� un taux moyen d'alcool dans le sang de 0,78 gr o/oo. Selon le calcul r�trospectif op�r� par l'Institut Universitaire de M�decine L�gale de Gen�ve (IUML), l'int�ress� pr�sentait une alcool�mie situ�e entre 0,85 et 1,53 gr o/oo au moment de l'accident.
Par jugement du 25 octobre 2005, le Tribunal de police de la R�publique et canton de Gen�ve a condamn� A.________ � raison de ces derniers faits pour conduite en �tat d'�bri�t� et violation simple des r�gles de la circulation routi�re � une amende de 700 fr. La Chambre p�nale de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve a confirm� ce jugement sur recours de l'int�ress� par arr�t du 27 mars 2006. Le Tribunal f�d�ral a rejet�, dans la mesure o� il �tait recevable, le recours de droit public interjet� contre cet arr�t par le contrevenant en date du 4 ao�t 2006 (cause 1P.283/2006).
Le 29 juillet 2006, � 23h00, A.________ a �t� appr�hend� alors qu'il circulait au volant de son v�hicule � l'avenue de la Harpe, � Lausanne. Il pr�sentait une alcool�mie se situant entre 0,60 et 0,61 gr o/oo selon le test � l'�thylom�tre auquel il a �t� soumis.
Le 16 octobre 2006, le Service des automobiles et de la navigation de la R�publique et canton de Gen�ve a, � raison des faits pr�cit�s, ordonn� le retrait du permis de conduire de A.________ pour une dur�e de dix mois, sous d�duction de la dur�e pendant laquelle il avait d�j� �t� saisi.
Par arr�t du 20 f�vrier 2007, le Tribunal administratif de la R�publique et canton de Gen�ve (ci-apr�s: le Tribunal administratif ou la cour cantonale) a partiellement admis le recours form� par A.________ contre cette d�cision et r�duit la dur�e du retrait du permis de conduire � huit mois, apr�s avoir estim� qu'il ne pouvait pas �tre reproch� au recourant d'avoir conduit en �tat d'�bri�t� le 29 juillet 2006.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, A.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler cet arr�t et de prononcer un retrait du permis de conduire d'une dur�e d'un mois. Subsidiairement, il conclut au renvoi de la cause au Tribunal administratif pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Il conteste avoir conduit en �tat d'�bri�t� le 8 ao�t 2004 et se plaint � cet �gard d'une constatation arbitraire des faits pertinents. Il reproche en outre � la cour cantonale d'avoir omis de prendre en compte les besoins professionnels dans l'appr�ciation de la dur�e du retrait.
Le Tribunal administratif se r�f�re � son arr�t. Le Service des automobiles et de la navigation n'a pas d�pos� d'observations. Dans ses d�terminations, l'Office f�d�ral des routes conclut au rejet du recours. Invit� � r�pliquer, A.________ a persist� dans les conclusions de son recours.
Par ordonnance du 10 mai 2007, le Pr�sident de la Ire Cour de droit public a admis la demande d'effet suspensif pr�sent�e par le recourant.
La voie du recours en mati�re de droit public, au sens des art. 82 ss LTF, est ouverte contre les d�cisions prises en derni�re instance cantonale au sujet de mesures administratives de retrait du permis de conduire. Le recourant est particuli�rement atteint par la d�cision attaqu�e qui ordonne le retrait de son permis de conduire pour une dur�e de huit mois; il a un int�r�t digne de protection � sa modification dans le sens d'une diminution de la dur�e du retrait � un mois. Sa qualit� pour recourir au sens de l'art. 89 al. 1 let. b et c LTF est � l'�vidence donn�e. Les autres conditions de recevabilit� du recours en mati�re de droit public sont par ailleurs r�unies.
Le recourant conteste avoir conduit en �tat d'�bri�t� le 8 ao�t 2004. L'heure de la derni�re ingestion d'alcool retenue par l'IUML dans son calcul r�trospectif ne reposerait sur aucune constatation de fait d�ment �tablie. Les conditions pos�es par la jurisprudence pour que le Tribunal administratif s'�carte du jugement p�nal seraient r�alis�es en l'esp�ce.
3.1 Le jugement p�nal ne lie en principe pas l'autorit� administrative. Afin d'�viter dans la mesure du possible des d�cisions contradictoires, la jurisprudence a admis, s'agissant de se prononcer sur l'existence d'une infraction, que l'autorit� administrative ne devait pas s'�carter sans raison s�rieuse des faits constat�s par le juge p�nal ni de ses appr�ciations juridiques qui d�pendent fortement de l'�tablissement des faits, en particulier lorsque le jugement p�nal a �t� rendu au terme d'une proc�dure publique ordinaire au cours de laquelle les parties ont �t� entendues et des t�moins interrog�s (ATF 123 II 97 consid. 3c/aa p. 100; 121 II 214 consid. 3a p. 217; 119 Ib 158 consid. 3c/aa p. 164; 106 Ib 395 consid. 2 p. 398; 105 Ib 18 consid. 1a p. 19; 104 Ib 358 consid. 1 p. 360 et consid. 3 p. 362). L'autorit� administrative ne peut d�s lors s'�carter du jugement p�nal que si elle est en mesure de fonder sa d�cision sur des constatations de fait que le juge p�nal ne connaissait pas ou qu'il n'a pas prises en consid�ration, s'il existe des preuves nouvelles dont l'appr�ciation conduit � un autre r�sultat, si l'appr�ciation � laquelle s'est livr� le juge p�nal se heurte clairement aux faits constat�s ou si ce dernier n'a pas �lucid� toutes les questions de droit, en particulier celles qui touchent � la violation des r�gles de la circulation routi�re (ATF 129 II 312 consid. 2.4 p. 315; 124 II 8 consid. 3d/aa p. 13; 109 Ib 203 consid. 1 p. 204; 105 Ib 18 consid. 1a p. 19).
3.2 En l'occurrence, le Service des automobiles et de la navigation a inform� le recourant en date du 18 novembre 2004 qu'il suspendait la proc�dure administrative ouverte contre lui jusqu'� droit connu sur la proc�dure p�nale pendante. Cela �tant, le recourant devait faire en sorte que les faits pertinents soient �tablis dans le cadre de cette proc�dure, sous peine de ne plus pouvoir les critiquer ult�rieurement (art. 97 al. 1 LTF; ATF 128 II 139 consid. 2c p. 143). Il a fait opposition � l'ordonnance de condamnation rendue par le Procureur g�n�ral de la R�publique et canton de Gen�ve; il a par la suite contest� le jugement de premi�re instance devant l'autorit� cantonale de recours puis, en dernier ressort, aupr�s du Tribunal f�d�ral. A l'appui de son recours de droit public, il faisait valoir une constatation arbitraire des faits quant � l'heure de l'accident, fix�e � 04h00, et � l'heure de la derni�re ingestion d'alcool, fix�e une demie heure avant. Le Tribunal f�d�ral a estim� que les �l�ments soulev�s pour contester le premier point n'�taient pas suffisants pour tenir l'arr�t attaqu� pour arbitraire. Il n'est pas entr� en mati�re sur le second grief au motif qu'il n'avait pas �t� soulev� devant la Chambre p�nale et que le recourant ne se plaignait pas � cet �gard d'un d�ni de justice formel. A.________ persiste n�anmoins � contester l'heure de la derni�re ingestion d'alcool retenue par le juge p�nal sur la base du rapport de l'IUML. Il n'apporte toutefois aucun �l�ment de fait ou moyen de preuve nouveau qui permettrait de remettre en cause le jugement p�nal sur ce point, mais il se contente de reprendre les griefs qu'il avait vainement �voqu�s devant les autorit�s p�nales cantonales, puis devant le Tribunal f�d�ral. Dans ces conditions, le recourant n'est pas autoris� � remettre en cause les constatations de fait �tablies par le juge p�nal.
Au demeurant, m�me si l'on voulait admettre que le recourant �tait en droit de remettre en cause le jugement p�nal, l'arr�t attaqu� n'en devrait pas moins �tre confirm� en tant qu'il admet que A.________ avait conduit un v�hicule automobile en pr�sentant une alcool�mie sup�rieure � 0,8 gr o/oo. Comme le rel�ve l'Office f�d�ral des routes, le droit f�d�ral n'impose pas au juge de se fonder sur l'alcool�mie la plus faible. Il ne lui interdit pas non plus, du moins lorsque l'�cart entre les valeurs minimales et maximales d'alcool�mie est large, de prendre en compte un autre moyen de preuve susceptible de pr�ciser, dans le cadre ainsi d�fini, l'alcool�mie au moment d�terminant (ATF 129 IV 290 consid. 2.7 p. 295). Le Tribunal f�d�ral a ainsi admis dans une telle situation que le juge p�nal recoure � d'autres moyens de preuve, tels que la conduite h�sitante du recourant avant l'arrestation et les constatations des gendarmes, du m�decin et de l'infirmi�re selon laquelle il sentait l'alcool et avait les yeux rouges et l'�locution difficile (arr�t 6A.74/2005 du 15 mars 2006 consid. 2.2). Suivant le rapport d'accident �tabli par les gendarmes qui se sont rendus sur place, A.________ sentait l'alcool. Il a d�s lors �t� conduit dans les locaux de la Brigade de la S�curit� Routi�re o� il a �t� soumis � un test � l'�thylom�tre, dont le r�sultat sans �tre connu �tait suffisamment net pour qu'une prise de sang soit ordonn�e. Selon les indications port�es dans l'ordre de pr�l�vement et d'analyse, le recourant sentait l'alcool, avait les yeux inject�s, titubait et tenait des propos incoh�rents. Ces �l�ments �taient de nature � confirmer le fait qu'il pr�sentait au moment de l'accident une alcool�mie sup�rieure � 0,8 gr o/oo. A tout le moins, le Tribunal administratif n'a pas fait preuve d'arbitraire en tenant ce fait pour �tabli.
Le recourant s'en prend �galement � la dur�e du retrait de son permis de conduire qu'il estime excessive. Il reproche en particulier � la cour cantonale d'avoir appr�ci� de mani�re arbitraire l'utilit� que pr�sentait le permis de conduire dans l'exercice de ses diff�rentes activit�s professionnelles.
4.1 Les dispositions r�gissant le retrait d'admonestation du permis de conduire ont �t� r�vis�es par la loi f�d�rale du 14 d�cembre 2001 (RO 2002 p. 2726), entr�e en vigueur le 1er janvier 2005 (RO 2004 p. 2849). Les faits sanctionn�s remontent toutefois � l'�t� 2004, de sorte que les r�gles nouvelles ne sont pas applicables selon les dispositions transitoires relatives � cette modification (RO 2002 p. 2781).
4.2 Conform�ment � l'art. 16 al. 3 let. b aLCR, le permis de conduire doit �tre retir� si le conducteur a circul� en �tant pris de boisson. L'art. 17 al. 1 let. b aLCR pr�cise que la dur�e du retrait est dans ce cas de deux mois au minimum. Selon l'art. 17 al. 1 let. c aLCR, cette dur�e minimale est port�e � six mois lorsque l'infraction � l'origine de la mesure a �t� commise moins de deux ans depuis l'expiration du dernier retrait. Aux termes de l'art. 33 al. 2 aOAC, la dur�e du retrait d'admonestation est fix�e surtout en fonction de la gravit� de la faute, de la r�putation de l'int�ress� en tant que conducteur de v�hicules automobiles et de la n�cessit� professionnelle de conduire de tels v�hicules. Ces �l�ments doivent faire l'objet d'une appr�ciation d'ensemble, de mani�re � atteindre autant que possible l'effet �ducatif et pr�ventif auquel tend la mesure. Dans ce contexte, l'autorit� cantonale dispose d'un large pouvoir d'appr�ciation et le Tribunal f�d�ral n'intervient que si celle-ci a abus� de ce pouvoir, par exemple en ne prenant pas en compte certains �l�ments pertinents ou encore en appr�ciant leur port�e de mani�re tout � fait insoutenable (ATF 128 II 173 consid. 4b p. 178 et la jurisprudence cit�e).
4.3 En l'esp�ce, le recourant a circul� le 8 ao�t 2004 au volant de son v�hicule en pr�sentant une alcool�mie sup�rieure � la limite de 0,8 gr o/oo fix�e � l'art. 2 al. 2 aOCR selon les faits retenus par le Tribunal administratif; cette infraction est r�prim�e par un retrait obligatoire du permis de conduire en application de l'art. 16 al. 3 let. b aLCR. Comme elle a �t� commise moins de deux ans apr�s l'expiration d'un pr�c�dent retrait, la dur�e minimale du retrait est de six mois, conform�ment � l'art. 17 al. 1 let. c aLCR (cf. ATF 119 Ib 154 consid. 2b p. 156 et les arr�ts cit�s). Dans l'appr�ciation de la dur�e du retrait, fix�e � huit mois, la cour cantonale a tenu compte � juste titre de l'infraction aux art. 10 et 36 aOCR commise le 25 juillet 2004 (cf. ATF 113 Ib 53 consid. 3 p. 56), consid�r�e comme moyennement grave (ATF 133 II 58), des ant�c�dents du recourant, au nombre de quatre, qu'elle pouvait sans arbitraire qualifier de m�diocres, et du fait que l'int�ress� avait suivi au d�but de l'ann�e 2004, un cours d'�ducation routi�re, lequel n'avait visiblement pas produit les effets escompt�s. En revanche, elle a estim� que le recourant ne pouvait pas se pr�valoir d'un besoin professionnel de conduire un v�hicule, ce que celui-l� conteste.
4.4 Lorsqu'il s'agit d'appr�cier le besoin professionnel de conduire un v�hicule automobile, il convient de respecter le principe de la proportionnalit�. Le conducteur qui ressent plus durement le retrait du permis de conduire, en raison de ses besoins professionnels, est en r�gle g�n�rale admonest� de mani�re efficace et dissuad� de commettre de nouvelles infractions avec des retraits plus courts. Un tel conducteur doit donc �tre priv� de son permis moins longtemps que celui qui se limite � un usage commun, m�me si les fautes commises sont identiques. La r�duction s'op�re ainsi proportionnellement au degr� de sensibilit� accrue. Il n'existe pas, d'un c�t�, des conducteurs qui n'ont aucunement besoin de leur permis et, de l'autre, des conducteurs qui en ont un besoin imp�ratif, tels que les chauffeurs professionnels; la gradation est au contraire continue. Cela �tant, la d�termination du degr� de sensibilit� accrue ne permet pas, � elle seule, de d�cider si et dans quelle mesure une r�duction se justifie. Une telle question doit �tre tranch�e au regard de toutes les circonstances du cas (ATF 128 II 285 consid. 2.4 p. 290; 123 II 572 consid. 2c p. 574).
Le Tribunal f�d�ral a ainsi ni� l'utilit� professionnelle du permis de conduire pour un d�marcheur d'assurances au motif que les transports publics permettaient d'acc�der � une client�le potentielle suffisante dans des d�lais suffisants pour que l'activit� professionnelle, bien qu'entrav�e d'une mani�re non n�gligeable, ne soit pas rendue impossible ou compliqu�e � l'exc�s et sans sacrifices insurmontables (arr�t du 15 ao�t 1989 consid. 4 r�sum� � la SJ 1990 p. 553). Il l'a �galement d�ni�e s'agissant d'un agent d'assurances qui avait la possibilit� de se d�placer au moyen des transports publics ou de recourir dans certains cas � un taxi, et qui �tait en mesure d'organiser son travail de mani�re � limiter dans toute la mesure du possible la documentation qu'il doit transporter, quitte � faire parvenir par la poste � ses clients certains documents dont il n'aurait pas �t� en possession lors d'une entrevue (arr�t 6A.129/1996 du 28 f�vrier 1997 consid. 2 in SJ 1997 p. 451). De m�me, il a refus� de la reconna�tre s'agissant d'un courtier en immeubles domicili� � Gen�ve et appel� � g�rer des biens immobiliers jusqu'� Clarens parce qu'il avait la possibilit� de fixer une partie de ses rendez-vous dans des lieux accessibles par les transports publics et de se faire conduire par une tierce personne, par exemple par l'un de ses collaborateurs (arr�t 6A.24/2005 du 24 juin 2005 consid. 3).
4.5 La situation du recourant ne diff�re gu�re de ces cas. Il ne pr�tend pas que l'exercice de ses diff�rentes activit�s professionnelles n�cessiterait un mat�riel imposant qu'il devrait pouvoir transporter � l'aide d'un v�hicule priv� (cf. ATF 128 II 285 consid. 2.5 p. 291). Il ne d�montre pas davantage qu'il se trouverait dans l'impossibilit� de rendre visite � ses clients en Suisse romande ou de se rendre sur les lieux de ses promotions immobili�res au moyen des transports publics ou avec l'aide de l'un de ses collaborateurs qui pourrait le v�hiculer. On peut en outre attendre de sa part qu'il concentre ses recherches de nouveaux clients potentiels dans le cadre de son activit� d'agents d'assurance dans des lieux accessibles par les transports publics pendant la dur�e de son retrait du permis. Le recourant, qui m�ne de front plusieurs activit�s, invoque certes le temps perdu dans les transports publics qui lui causerait une perte substantielle de revenu �tant donn� qu'il tire la majeure partie de ses gains des commissions touch�es par l'apport de nouveaux clients. Cette objection n'est pas d�cisive. Les revenus mensuels qu'il r�alise tendent en effet � d�montrer qu'il est en mesure d'assumer les frais suppl�mentaires de transport priv� durant la p�riode de retrait du permis de conduire s'il estimait perdre trop de temps en utilisant les transports publics. En d�finitive, un retrait du permis de conduire du recourant de longue dur�e rendrait sans nul doute plus compliqu�e l'organisation de ses activit�s professionnelles et n�cessiterait le cas �ch�ant, des frais plus �lev�s, mais ces inconv�nients ne vont pas au-del� de ceux qui sont inh�rents � toute mesure de retrait et ne suffisent pas � �tablir un besoin professionnel dont il y aurait lieu de tenir compte (cf. ATF 122 II 21 consid. 1c p. 24).
Dans ces conditions, le Tribunal administratif n'a pas abus� de son pouvoir d'appr�ciation ni viol� l'art. 33 al. 2 aOAC en consid�rant que le recourant n'avait pas un besoin accru d'un v�hicule pour l'exercice de ses activit�s professionnelles et en ne retenant pas cet �l�ment dans l'appr�ciation de la dur�e du retrait du permis de conduire.
S'agissant de l'appr�ciation des circonstances d�terminantes et du poids qu'il faut attribuer � chacune d'elles, il n'est pas vain de rappeler qu'un conducteur, dont l'alcool�mie se situerait juste � la limite de 0,8 gr o/oo, qui aurait d'excellents ant�c�dents et dont l'impossibilit� d'employer un v�hicule � moteur entraverait radicalement l'exercice de sa profession, devrait subir un retrait du permis d'au moins six mois selon l'art. 17 al. 1 let. c aLCR. La situation du recourant s'�loigne suffisamment de cet exemple compte tenu des �l�ments n�gatifs qui devaient �tre pris en compte pour qu'un retrait du permis de conduire d'une dur�e de huit mois apparaisse ad�quat m�me s'il fallait tenir compte d'un degr� de sensibilit� r�duit � la mesure dans l'appr�ciation de la dur�e du retrait.
Le recours doit par cons�quent �tre rejet� aux frais du recourant, qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Il n'est pas allou� de d�pens (art. 68 al. 3 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie au mandataire du recourant, au Service des automobiles et de la navigation et au Tribunal administratif de la R�publique et canton de Gen�ve ainsi qu'� l'Office f�d�ral des routes, Division circulation routi�re.