Source: https://www.droitcanonique.fr/codes/cceo-1990-13/c-238-cceo-1990-4570
Timestamp: 2019-12-11 23:11:24+00:00
Document Index: 315278140

Matched Legal Cases: ['§1', '§1', '§2', '§2', '§3', '§3']

Accueil > CCEO/1990 > Can. N° 238
Livre > Titre VII > Chapitre II > Article I > C. 238 CCEO/1990
§1. Ad conventum eparchialem convocandi sunt eumque adire debent:
§1. Doivent être convoqués à l'assemblée éparchiale et doivent s'y rendre :
1° Episcopus coadiutor et Episcopi auxiliares;
1° l'Evêque coadjuteur et les Evêques auxiliaires ;
2° Protosyncellus, Syncelli, Vicarius iudicialis ac oeconomus eparchialis;
2° le Protosyncelle, les Syncelles, le Vicaire judiciaire et l'économe éparchial ;
3° consultores eparchiales;
3° les consulteurs éparchiaux ;
4° rector seminarii eparchialis maioris;
4° le recteur du grand séminaire éparchial ;
5° protopresbyteri;
5° les protopresbytres ;
6° unus saltem parochus ex unoquoque districtu eligendus ab omnibus, qui ibi actu curam animarum habent, protopresbytero electioni praesidente; item eligendus est alius presbyter, qui eodem impedito eius locum teneat;
6° un curé au moins de chaque district à élire, sous la présidence du protopresbytre, par tous ceux qui ont là actuellement charge d'âmes; de même doit être élu un autre prêtre, qui le remplacera en cas d'empêchement ;
7° membra consilii presbyteralis atque aliquot delegati consilii pastoralis, si exstat, ab eodem consilio eligendi modo et numero iure particulari statutis;
7° les membres du conseil presbytéral et quelques délégués du conseil pastoral, s'il y en a un, à élire par le même conseil de la manière et en nombre fixés par le droit particulier ;
8° aliquot diaconi ad normam iuris particularis electi;
8° quelques diacres élus selon le droit particulier ;
9° Superiores monasteriorum sui iuris atque aliquot Superiores ceterorum institutorum vitae consecratae, quae in eparchia domum habent, eligendi modo et numero iure particulari statutis;
9° les Supérieurs des monastères de droit propre et quelques Supérieurs des autres instituts de vie consacrée, qui ont une maison dans l'éparchie, à élire de la manière et en nombre fixés par le droit particulier ;
10° laici electi a consilio pastorali, si exstat, secus modo ab Episcopo eparchiali determinato ita, ut numerus laicorum tertiam partem membrorum conventus eparchialis non superet.
10° des laïcs élus par le conseil pastoral, s'il y en a un, sinon de la manière déterminée par l'Evêque éparchial, de sorte que le nombre des laïcs ne dépasse pas le tiers des membres de l'assemblée éparchiale.
§2. Episcopus eparchialis, si opportunum iudicat, potest ad conventum eparchialem invitare alios quoque non exclusis personis aliarum Ecclesiarum sui iuris, quibus omnibus etiam ius suffragium ferendi concedere potest.
§2. L'Evêque éparchial, s'il le juge opportun, peut inviter à l'assemblée éparchiale aussi d'autres, sans exclure des personnes appartenant à d'autres Eglises de droit propre, et à tous il peut même concéder le droit de suffrage.
§3. Ad conventum eparchialem etiam invitari possunt aliquot observatores ex Ecclesiis vel Communitatibus ecclesialibus acatholicis.
§3. A l'assemblée éparchiale peuvent aussi être invités quelques observateurs des Eglises ou Communautés ecclésiales non catholiques.
C. 463 CIC/1983