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Timestamp: 2016-10-21 21:53:25+00:00
Document Index: 107701636

Matched Legal Cases: ['art. 48', 'art. 46', 'art. 54', 'art. 55', 'art. 55', 'art. 63', 'art. 63', 'ATF ', 'in fine', 'ATF ', 'in fine', 'art. 51', 'ATF ', 'art. 51', 'art. 243', 'art. 176', 'art. 68', 'art. 3', 'art. 8', 'art. 261', 'art. 261', 'ATF ', 'art. 68', 'art. 68', 'in casu', 'art. 68', 'ATF ', 'art. 176', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 175', 'ATF ', 'art. 264', 'art. 8', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 156']

4C.166/2004 (16.09.2004)
Arr�t du 16 septembre 2004
d�fenderesse et recourante, repr�sent�e par Me Jean-Yves Schmidhauser,
demanderesse et intim�e, repr�sent�e par Me Jean-Luc Chenaux.
recours en r�forme contre l'arr�t de la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois du 15 octobre 2003.
A.a Y.________ SA (ci-apr�s: Y.________), A.________ SA et B.________ SA, r�unies en soci�t� simple, ont acquis, le 7 juillet 1988, la parcelle Z.________, sise sur le territoire de la Commune du Mont-sur-Lausanne, qui abrite un b�timent administratif et commercial.
A.________ SA et B.________ SA ont �t� d�clar�es en faillite respectivement les 11 avril 1996 et 27 novembre 1997. Y.________ a acquis de gr� � gr� les parts sociales que d�tenaient les faillies dans la soci�t� simple, de sorte qu'elle est devenue, le 18 d�cembre 1998, seule propri�taire de la parcelle Z.________.
A.b C.________ SA (ci-apr�s: C.________) a �t� constitu�e � Lausanne le 22 janvier 1990; son capital-actions a �t� souscrit � raison de 51 % par D.________ AG (ci-apr�s: D.________), � Zurich, de 48 % par W.________ et de 1% par un tiers.
Le 31 d�cembre 1995, W.________ a vendu � D.________ les actions de C.________ qu'il poss�dait; D.________ en a d�livr� attestation � W.________ par courrier du 15 avril 1996.
Il a �t� retenu que depuis la fin mai 1995, C.________ n'avait plus d'activit� propre.
D.________ a �t� dissoute le 26 juin 1998 � la suite de sa fusion avec E.________ AG, soci�t� qui est par la suite devenue X.________ AG (ci-apr�s: X.________ ou la d�fenderesse).
A.c Selon contrat de bail pour locaux commerciaux du 4 octobre 1994, les soci�t�s propri�taires de la parcelle Z.________ ont lou� � C.________, du 1er d�cembre 1994 au 1er d�cembre 1999, des bureaux d'une surface totale de 150 m2 sis au rez-de-chauss�e du b�timent qui y est �rig�, ainsi qu'une place de parc ext�rieure. Le loyer �tait fix� mensuellement � 2'160 fr., plus 100 fr. d'acompte de charges et 60 fr. pour la place de stationnement; le bail �tait renouvelable de cinq ans en cinq ans sauf avis de r�siliation donn� au moins une ann�e � l'avance.
Le 30 novembre 1995, les m�mes parties ont conclu un second contrat de bail portant sur un d�p�t de 31 m2, stipulant un loyer de 270 fr. par mois du 1er d�cembre 1995 au 1er d�cembre 1996, avec clause de reconduction tacite d'ann�e en ann�e sauf avis de r�siliation donn� six mois � l'avance.
Par bail du 26 novembre 1997, Y.________ a lou� du 1er d�cembre 1997 au 1er d�cembre 1998 � C.________ la place de parc ext�rieure no 22a pour un loyer mensuel de 60 fr. Ce contrat �tait soumis � une clause de reconduction tacite d'une m�me dur�e, sauf avis de r�siliation donn� trois mois � l'avance.
A.d Au cours de la p�riode allant du 20 janvier au 28 juin 1995, C.________ a effectu�, au profit de la repr�sentante des bailleresses, trois versements trimestriels de loyer pour 6'480 fr. chacun.
Par virements du 26 octobre 1995, D.________ a pay� � la m�me repr�sentante 520 fr. 95 et 6'480 fr. pour l'ensemble des choses lou�es.
Du 16 janvier au 3 juin 1996, D.________ a donn� cinq ordres de paiement � l'adresse de la repr�sentante des bailleresses, le premier se montant � 6'480 fr., le deuxi�me � 1'080 fr. et les trois derniers � 2'430 fr. chacun.
Y.________ et B.________ SA ont re�u de D.________, avec la communication "Immeuble Science Parc bureaux + d�p�t No 5", le montant de 2'430 fr. les 5 juillet, 5 ao�t, 3 septembre, 4 octobre, 1er novembre et 3 d�cembre 1996, puis encore douze fois le m�me montant durant la p�riode allant du 3 janvier au 5 d�cembre 1997.
Le 27 janvier 1997, les deux membres pr�cit�s de la soci�t� simple ont �galement �t� cr�dit�s de la somme de 1'065 fr. 15 � titre de suppl�ment de chauffage quant � l'exercice 1995-1996.
Il a �t� constat� que les paiements mentionn�s ci-dessus n'�taient pas li�s � des "contre-affaires" et que D.________ a donc pay� r�guli�rement le loyer de C.________, le compte bancaire des soci�t�s bailleresses �tant toujours cr�dit� du m�me virement, libell� au nom de "D.________ AG". Le repr�sentant de la r�gie de l'immeuble n'a pas pr�t� attention � l'identit� du donneur d'ordre des virements, d'autant qu'il avait le sentiment que D.________ et C.________ constituaient une m�me entit�.
A.e Par courrier du 15 d�cembre 1997, D.________, sous la signature de deux membres de son conseil d'administration, a r�sili� pour le 31 mars 1998 le contrat de bail conclu par C.________ relativement au bureau, au d�p�t et � la place de parc ext�rieure; les auteurs de cette lettre faisaient notamment remarquer que les contrats de bail conclus n'�taient pas r�guliers � la forme pour le motif qu'ils avaient �t� sign�s par W.________ seul
Le 27 janvier 1998, le conseil des soci�t�s propri�taires a contest� le bien-fond� d'une telle approche et fait valoir que la lettre du 15 d�cembre 1997 pouvait tout au plus �tre consid�r�e comme valant r�siliation anticip�e des baux dans la mesure o� D.________ �tait � m�me de repr�senter C.________ et d'agir au nom de celle-ci. Ainsi, la r�siliation des baux pouvait intervenir le 31 mars 1998 pour autant que C.________ pr�sente aux propri�taires un nouveau locataire solvable et dispos� � reprendre les contrats aux m�mes conditions.
Le 6 mars 1998, il a �t� adress� un rappel � D.________ pour les loyers des mois de janvier et f�vrier 1998, ainsi qu'un d�compte concernant un suppl�ment de charges de chauffage pour l'ann�e 1997, par 1'069 fr. 50.
Le 31 mars 1998, W.________ a fait parvenir � la repr�sentante des bailleresses une partie des cl�s des locaux, indiquant que les autres cl�s avaient �t� laiss�es sur place.
Par courriers du 2 avril 1998 adress�s tant � C.________ qu'� D.________, le conseil de Y.________ a protest� contre cette fa�on de proc�der et a fait savoir que les loyers dus, y compris le suppl�ment de charges, atteignaient 16'009 fr. 50, de sorte que, vu l'importance de ce solde, une proc�dure de poursuite allait �tre entreprise le jour m�me.
Le 17 avril 1998, D.________ a pay� la somme de 8'539 fr. 50, de sorte que le solde subsistant au 30 juin 1998 a �t� arr�t� � 7'770 fr., dont le paiement au 20 mai 1998 a �t� requis concurremment de cette soci�t� et de C.________ par le conseil de Y.________.
A.f Par l'interm�diaire de son g�rant, Y.________ a fait para�tre des annonces par voie de presse en avril et mai 1998, puis tr�s r�guli�rement de septembre 1998 � fin ao�t 1999, en vue de louer � nouveau les locaux remis � bail � C.________, lesquels ont finalement trouv� preneur d�s le 1er septembre 1999.
B.a La Commission de conciliation en mati�re de baux � loyer du district de Lausanne a �t� saisie du litige le 1er avril 1999 par requ�te de Y.________. La conciliation a �chou�.
Le 21 juillet 1999, Y.________ a d�pos� devant le Tribunal des baux du canton de Vaud une demande en paiement de loyers dirig�e contre C.________, D.________ et W.________, portant sur une somme totale de 45'840 fr. en capital, plus divers frais.
Apr�s prononciation d'un jugement par d�faut de D.________, devenue entre-temps X.________, et l'admission de la demande de relief de celle-ci, Y.________ a conclu � ce que X.________ et W.________ lui versent 39'755 fr. 10 en capital plus les int�r�ts.
Les d�fendeurs ont conclu � lib�ration, X.________ faisant notamment valoir qu'elle n'avait pas la l�gitimation passive, � l'instar de W.________.
Au cours de l'audience d'instruction tenue le 28 janvier 2002, Y.________ a d�clar� passer exp�dient sur les conclusions lib�ratoires prises par W.________.
B.b Par jugement du 25 f�vrier 2002, le Tribunal des baux a pris acte du pass� exp�dient intervenu entre Y.________ et W.________ et a prononc� que X.________ devait verser � Y.________ la somme de 39'755 fr. 10 plus int�r�ts � 5%, d�s le 15 novembre 1998 sur 36'720 fr., d�s le 1er juillet 1998 sur 2'160 fr. et d�s le 1er avril 1999 sur 875 fr. 10.
Apr�s avoir retenu que les baux litigieux avaient �t� valablement conclus par la seule signature de W.________, les premiers juges ont consid�r� qu'il y avait eu reprise de dette interne entre C.________ et D.________. Il existait un faisceau d'indices concordants d�montrant que D.________ entendait agir comme d�bitrice des loyers et non comme repr�sentante de C.________: il suffisait de se r�f�rer aux vingt-quatre paiements de loyers op�r�s par D.________, au suppl�ment de chauffage vers� par celle-ci le 27 janvier 1997, ainsi qu'� la lettre de r�siliation des baux sign�e par cette m�me soci�t�. Cette reprise de dette interne n'�tait pas intervenue � titre gratuit, mais �tait fond�e sur le fait que D.________ avait proc�d� au rachat des actions de C.________.
A supposer qu'il faille admettre que D.________, en payant les loyers, n'ait pas offert � la demanderesse de reprendre la dette de la locataire mais seulement de payer en son nom, il faudrait alors consid�rer que c'est D.________ qui a accept� l'offre de Y.________ de reprendre ladite dette lorsque celle-l� a effectu�, sans r�serve aucune, le paiement du 17 avril 1998.
Confront�e � une r�siliation anticip�e des baux, la demanderesse avait fait preuve de la diligence que l'on pouvait attendre d'elle, de sorte qu'elle �tait en droit de pr�tendre � une indemnit� repr�sentant le montant des loyers dus jusqu'� l'�ch�ance contractuelle.
Les bureaux, avec la place de parc qui leur �tait rattach�e, �tant demeur�s libres du 1er avril 1998 au 31 ao�t 1999, soit pendant dix-sept mois, Y.________ avait droit � une indemnit� de 36'720 fr. (2'160 fr. x 17), avec int�r�ts � 5 % d�s l'�ch�ance moyenne du 15 novembre 1998.
L'�ch�ance du contrat de bail relatif au d�p�t �tant la date du 1er d�cembre 1998, l'indemnit� allou�e � ce titre se montait 2'160 fr. (270 fr. x 8), plus int�r�ts d�s le 1er juillet 1998 (terme moyen).
Il incombait encore � la d�fenderesse de payer le solde relatif aux charges 1997-1998, soit 875 fr. 10 avec int�r�ts d�s le 1er avril 1999.
B.c Saisie d'un recours de la d�fenderesse, la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois l'a rejet� par arr�t du 15 octobre 2003.
Pour tout �tat de fait, la Chambre des recours s'est born�e � se r�f�rer aux constatations des premiers juges, qu'elle a fait siennes. Puis, la cour cantonale a consid�r� que D.________ n'avait pas consenti � C.________ une promesse de lib�ration � titre gratuit, en ce sens qu'elle n'avait commenc� � payer les loyers r�clam�s par Y.________ qu'apr�s avoir repris l'entier du capital-actions de C.________ et avoir d�cid� que celle-ci serait mise en veilleuse. Ensuite, l'autorit� cantonale a relev� que les paiements de loyers op�r�s par D.________ ne faisaient pas tous mention de C.________, si bien que la bailleresse �tait fond�e � penser que D.________ assumait les obligations n�es des baux. L'autorit� cantonale en a conclu que X.________ contestait � tort ne pas �tre d�bitrice de l'indemnit� correspondant aux loyers dus jusqu'� l'�ch�ance des baux.
X.________ exerce un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t pr�cit�. Elle requiert le rejet de toutes les conclusions prises � son encontre.
La demanderesse est tomb�e en faillite � une date ind�termin�e. La masse en faillite de celle-ci propose le rejet du recours dans la mesure de sa recevabilit�.
Interjet� par la partie qui a succomb� dans ses conclusions lib�ratoires et dirig� contre un jugement final rendu en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 48 al. 1 OJ) sur une contestation civile dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 8'000 fr. (art. 46 OJ), le recours en r�forme est en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� en temps utile (art. 54 al. 1 OJ) dans les formes requises (art. 55 OJ).
Le Tribunal f�d�ral ne saurait aller au-del� des conclusions des parties (qui ne peuvent en prendre de nouvelles: art. 55 al. 1 let. b OJ), mais il n'est pas li� par les motifs qu'elles invoquent (art. 63 al. 1 OJ), ni par l'argumentation juridique retenue par la cour cantonale (art. 63 al. 3 OJ; ATF 130 III 136 consid. 1.4; 128 III 22 consid. 2e/cc in fine). Le Tribunal f�d�ral peut donc rejeter un recours en op�rant une substitution de motifs, c'est-�-dire en adoptant une autre argumentation juridique que celle retenue par la cour cantonale (ATF 130 III 136 consid. 1.4 in fine).
L'autorit� cantonale pouvait se r�f�rer en bloc aux constatations de fait du Tribunal des baux.
Une telle mani�re de proc�der - qui semble une nouvelle pratique de la Chambre des recours -, quand bien m�me elle ne facilite pas la t�che du Tribunal f�d�ral, est admissible si le jugement de premi�re instance satisfait aux exigences de l'art. 51 al. 1 let. c OJ (cf. ATF 119 II 478 consid. 1d, qui se r�f�re � Poudret, COJ II, n. 1 ad art. 51 OJ, p. 361).
Tel est le cas en l'esp�ce, l'�tat de fait dress� par les premiers juges �tant complet.
En substance, la recourante fait grief � la Chambre des recours:
- d'avoir enfreint l'art. 243 CO pour avoir perdu de vue qu'une reprise de dette conc�d�e � titre gratuit est soumise � la forme �crite;
- d'avoir retenu qu'il y avait eu reprise de dette externe selon l'art. 176 CO pass�e par actes concluants, les faits constat�s ne permettant pas d'aboutir � une telle solution;
- d'avoir d�ni� toute application de l'art. 68 CO pour avoir refus� de consid�rer que les paiements effectu�s par D.________ puissent avoir �t� effectu�s par intervention, sans qu'ils impliquent une reprise globale de toutes les dettes, actuelles ou futures, incombant � C.________;
- d'avoir consid�r� comme une offre un document qui n'en avait pas les caract�ristiques, en violation des art. 3 et 5 CO;
- d'avoir m�connu l'art. 8 CC en retenant l'existence d'une reprise de dette sans exiger de la partie qui l'invoquait la preuve de son existence.
4.1 Il n'est pas contest� que les relations juridiques � l'origine du pr�sent litige se rapportent � un contrat de bail ayant pour objet des locaux commerciaux.
4.2 A titre liminaire, on peut remarquer que Y.________ �tant devenue l'unique propri�taire de la parcelle Z.________ � la suite des faillites de A.________ SA et B.________ SA, soci�t�s dont elle a acquis les parts de copropri�t�, les baux conclus les 4 octobre 1994 et 30 novembre 1995 ont �t�, en vertu de l'art. 261 al. 1 CO, transf�r�s � l'intim�e, qui en est devenue le seul bailleur (David Lachat, Commentaire romand, n. 2 ad art. 261 CO).
Ainsi, Y.________ disposait bien de la l�gitimation active - question qui doit �tre examin�e d'office (ATF 126 III 59 consid. 1a p. 63) - pour actionner D.________ relativement � ces deux baux.
Il n'y a aucun probl�me de qualit� pour agir en ce qui concerne le bail du 26 novembre 1997, d�s lors qu'il a �t� conclu � l'origine par la seule soci�t� Y.________.
4.3 D.________ a �t� dissoute le 26 juin 1998 pour �tre absorb�e, dans le cadre d'une fusion, par la soci�t� E.________ AG, devenue X.________ AG apr�s changement de raison sociale.
Il n'en est r�sult� aucune liquidation de D.________, qui a ainsi �t� reprise par la recourante (Peter Forstmoser/Arthur Meier-Hayoz/PeterNobel, Schweizerisches Aktienrecht, 1996, � 57 n. 9, p. 874). Par cons�quent, tous les actifs et passifs, droits et obligations ayant trait � D.________ ont �t� transf�r�s � la d�fenderesse sur la base d'une succession universelle, au point que celle-ci s'est trouv�e dans la m�me situation qu'un h�ritier � qui est d�volu une succession (Forstmoser/Meier-Hayoz/Nobel, op. cit., � 57 n. 10, p. 874).
Ainsi, la recourante est bien rev�tue de la l�gitimation passive quant au solde de loyers r�clam� � D.________.
5.1 D'apr�s l'�tat de fait d�terminant, il appert qu'� partir du 26 octobre 1995, D.________ s'est acquitt�e, sans restrictions ni r�serves, des loyers dus par C.________.
Cette mani�re de proc�der n'a donn� lieu � aucune contestation de la part de Y.________. Le repr�sentant du bailleur en charge de la gestion de l'immeuble consid�rait du reste que C.________ et D.________ formaient une m�me entit�.
A cela s'ajoute que, le 15 d�cembre 1997, c'est D.________ qui a manifest� son intention de r�silier les baux concernant C.________ pour le 31 mars 1998, ce qui a suscit� une r�action des soci�t�s propri�taires, lesquelles ont relev� que le locataire des locaux �tait toujours C.________.
N�anmoins, un rappel a �t� adress� le 6 mars 1998 � D.________ pour le paiement des loyers de janvier et f�vrier 1998 et d'un suppl�ment de frais de chauffage relatif � l'ann�e 1997. D.________ ne s'est aucunement �lev�e contre cette interpellation.
Enfin, � la suite de la r�clamation qui a �t� adress�e le 2 avril 1998 par Y.________ tant � D.________ qu'� C.________ en raison de la fa�on dont les locaux avaient �t� restitu�s, D.________ a pay� le 17 avril 1998, sans formuler la moindre r�serve quant au r�le qu'elle jouait, un acompte de 8'539 fr. 50.
5.2.1 Il ressort de ce rappel des faits que D.________ s'est acquitt�e pendant une longue p�riode (i.e. plus de deux ans) des loyers dus par C.________.
Dans un tel contexte, qui n'est pas banal en droit du bail, il convient manifestement de se demander s'il n'y a pas eu en l'occurrence, quant aux loyers dus par C.________, reprise cumulative des dettes de celle-ci par D.________, en lieu et place de la reprise privative de dette retenue par les juges vaudois et critiqu�e par la recourante.
En effet, il appara�t que D.________ a fait bien plus que simplement s'entremettre pour payer la dette de C.________. Son r�le a sans conteste d�pass� le cadre d'une intervention au sens de l'art. 68 CO, qui vise les cas o� une personne ne fait que payer, sans la reprendre, la dette d'un tiers sur la base d'un contrat ou d'un quasi-contrat intervenant entre le tiers et le d�biteur, le plus souvent sous forme d'un mandat ou d'une gestion d'affaires, voire d'une donation (Pierre Engel, Trait� des obligations en droit suisse, 2e �d., p. 612 et 613).
De toute mani�re, l'art. 68 CO n'est pas applicable in casu, dans la mesure o� cette disposition concerne uniquement l'int�r�t que peut avoir le cr�ancier � l'ex�cution personnelle de la dette par le d�biteur, et non point l'ex�cution de l'obligation par un tiers (Fabienne Hohl, Commentaire romand, n. 3 ad art. 68 CO).
5.2.2 Non r�glement�e par la loi, la reprise cumulative de dette, acte non formel, est fond�e sur la libert� contractuelle; un tiers, que l'on appelle �galement le reprenant, se constitue d�biteur aux c�t�s de l'oblig�, de sorte que le cr�ancier est d�sormais en pr�sence de deux d�biteurs solidaires (ATF 129 III 702 consid. 2.1 p. 704; Engel, op. cit., p. 902).
Une telle figure juridique peut d�couler d'une convention conclue par le d�biteur et le reprenant en faveur du cr�ancier ou d'une convention entre ce dernier et le reprenant.
Pour qu'une reprise cumulative de dette soit admise en vertu d'un accord entre le d�biteur et le reprenant, il n'est pas n�cessaire que le cr�ancier donne son accord dans la mesure o� il ne lui est impos� ni obligation ni charge; il s'agit d'une stipulation pour autrui et le cr�ancier demeure libre de refuser l'attribution qui lui est faite.
De m�me, dans l'hypoth�se d'une convention entre le cr�ancier et le reprenant, le consentement du d�biteur n'est pas requis pour le motif que sa situation n'est pas aggrav�e du fait de l'adh�sion du reprenant, l'accord du d�biteur ne devenant n�cessaire que si le reprenant entrait dans le contrat principal conclu entre le cr�ancier et le d�biteur, de sorte que cet acte devrait �tre modifi� (Engel, op. cit., p. 902 et 903).
En revanche, dans le cas d'une reprise privative de dette, qui suppose un accord entre les trois parties concern�es, le d�biteur est lib�r� de son obligation par l'intervention du reprenant qui devient d�biteur en son lieu et place; elle suppose, outre un accord entre le d�biteur et le reprenant (reprise de dette interne), un contrat conclu par celui-ci et le cr�ancier (reprise de dette externe), dont le consentement est n�cessaire par le fait que le d�biteur primitif sera lib�r� (Engel, op. cit., p. 896 et 897); ce dernier contrat est en principe non formel (Thomas Probst, Commentaire romand, n. 4 ad art. 176 CO).
En cas de doute entre ces deux figures de reprise de dette, il faut recourir aux r�gles d'interpr�tation des contrats, aucune pr�somption n'existant en faveur de l'une ou de l'autre (Engel, op. cit., p. 903). A cette fin, il y a lieu de se r�f�rer au principe de la confiance (Peter Gauch/Walter R. Schluep/J�rg Schmid/Heinz Rey,, Schweizerisches Obligationenrecht, Allgemeiner Teil, 8e �d., n. 3845 p. 309), question de droit que le Tribunal f�d�ral peut examiner librement (ATF 130 III 417 consid. 3.2 p. 425; 129 III 702 consid. 2.4 p. 707).
Pour r�soudre cette question, il faut se fonder sur le contenu des manifestations de volont� et sur les circonstances, lesquelles rel�vent des faits (ATF 130 III 417 consid. 3.2 p. 425; 129 III 118 consid. 2.5 p. 123). Le juge doit donc rechercher comment une d�claration ou une attitude pouvait �tre comprise de bonne foi en fonction de l'ensemble des circonstances (ATF 130 III 417 consid. 3.2; 129 III 702 consid. 2.4 p. 707).
5.3 D'apr�s les �l�ments de fait rappel�s ci-dessus, il faut admettre que, de bonne foi, le comportement concluant de D.________ impliquait une reprise cumulative de dette, en ce sens que celle-ci s'est port�e d�bitrice, aux c�t�s de C.________, des loyers dus � l'intim�e.
En effet, D.________ a non seulement, durant une longue p�riode, assur� le paiement des loyers incombant � C.________, mais elle a encore manifest� son intention d'�tre partie prenante au sort des baux int�ressant cette autre soci�t� en d�non�ant ceux-ci le 15 d�cembre 1997.
Cette circonstance atteste l'int�r�t propre et marqu� que D.________ avait � l'ex�cution de l'obligation de paiement incombant � C.________, soci�t� dont elle avait pris le contr�le d�s le 31 d�cembre 1995 et maintenait le cadre d'actions, bien que l'activit� propre de C.________ ait �t� r�duite au strict minimum. Or, l'int�r�t �conomique du reprenant constitue bien l'�l�ment caract�ristique de la reprise cumulative de dette (cf. arr�t 4C.191/1999 du 22 septembre 1999 consid. 1a, in SJ 2000 I p. 307; cf. Probst, op. cit., n. 11 ad Intro. art. 175-183 CO).
On ne voit pas comment l'intim�e aurait pu objectivement attribuer une autre signification � l'attitude de D.________, d�s l'instant o� celle-ci, jusqu'en avril 1998, s'est pli�e sans r�serve aux requ�tes de la bailleresse.
Il n'est pas inutile de rappeler � la recourante que le principe de la confiance permet d'imputer � une partie le sens objectif de son comportement, m�me s'il ne correspond pas � sa volont� intime (ATF 130 III 417 consid. 3.2).
Autrement dit, D.________ doit se laisser opposer l'attitude concluante qu'elle a adopt�e, laquelle signifiait sans doute possible qu'elle �tait �galement d�bitrice des loyers dus primitivement par C.________ seulement.
Va enfin � l'encontre de la th�se de la reprise privative de dette la circonstance que la demanderesse s'est adress�e le 2 avril 1998 tant � C.________ qu'� D.________ pour obtenir le versement d'un solde de loyers de 16'009 fr.50.
Comme la th�orie de la confiance permet de retenir que l'intim�e a pu consid�rer de bonne foi que D.________ s'�tait port�e d�bitrice des loyers litigieux en vertu d'une reprise cumulative de dette, peu importe que C.________ ait donn� ou non son accord � cette intercession (cf. consid. 5.2.2 ci-dessus).
Devenue cooblig�e de C.________ du point de vue des loyers dus � la demanderesse, D.________ �tait �galement tenue de verser l'indemnit� pour r�siliation anticip�e des baux pouvant �tre r�clam�e � C.________. En effet, la reprise cumulative de dette n'implique aucun changement de d�biteur, mais un renforcement de la situation du cr�ancier qui a d�sormais en face de lui deux d�biteurs solidaires (Gauch/Schluep/Schmid/Rey, op. cit., n. 3846 p. 309). Et la pr�tention du bailleur en cas de r�siliation anticip�e du contrat demeure une cr�ance de loyer (Lachat, op. cit., n. 11 ss ad art. 264 CO).
Le grief tir� de la violation de l'art. 8 CC est d�nu� de fondement. Sur la base d'une appr�ciation des preuves, la cour cantonale a �t� convaincue que D.________ avait repris la dette de C.________, certes sur la base d'une reprise privative de dette, ce qui ne change rien quant au r�sultat consacr� par le pr�sent arr�t. L'art. 8 CC ne dictant pas comment le juge peut forger sa conviction (ATF 127 III 519 consid. 2a et les arr�ts cit�s), l'appr�ciation des faits � laquelle a proc�d� l'autorit� cantonale ne peut �tre consid�r�e � la lumi�re de l'art. 8 CC qui ne trouve donc plus application.
En conclusion, le recours doit �tre rejet�, l'arr�t attaqu� �tant confirm� par substitution de motifs. Compte tenu de l'issue de la cause, la recourante supportera l'�molument de justice et versera � l'intim�e une indemnit� de d�pens (art. 156 al. 1 et 159 al. 1 OJ).