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Timestamp: 2016-10-26 23:08:03+00:00
Document Index: 58859687

Matched Legal Cases: ['art. 63', 'art. 64', 'ATF ', 'art. 55', 'ATF ', 'art. 63', 'art. 63', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 22', 'art. 22', 'ATF ', 'art. 22', 'art. 732', 'art. 779', 'art. 7', 'art. 156', 'art. 159']

4C.152/2001 (29.10.2001)
4C.152/2001
G.________, d�fendeur et recourant, repr�sent� par Me Robert Fiechter, avocat � Gen�ve,
A.________, demandeur et intim�, repr�sent� par Me Christian Schmidt, avocat � Gen�ve;
A.- Passionn� par les fauves, A.________ d�tient plusieurs de ces animaux qui lui ont �t� confi�s contre bons soins. M�decin-v�t�rinaire, G.________ exploite une clinique v�t�rinaire �difi�e sur une parcelle dont il est propri�taire.
En 1995, A.________ et G.________ envisag�rent d'h�berger les fauves du premier nomm� sur le terrain de G.________.
Dans les grandes lignes, le projet consistait en la mise � disposition par G.________ d'une partie de sa parcelle sur laquelle A.________ construirait � ses frais un abri ainsi que deux places cl�tur�es pour les tigres et les lions; A.________ assurerait �galement la garde et l'entretien des animaux.
Apr�s avoir dessin� l'ouvrage projet�, A.________ mandata B.________, architecte, notamment afin d'engager la proc�dure d'autorisation de construire. En mai 1996, B.________ d�posa aupr�s du D�partement des travaux publics une demande, sign�e par G.________, dont l'objet portait sur l'"agrandissement clinique v�t�rinaire secteur stationnaires".
Le projet ne rencontra pas d'opposition et l'autorisation de construire fut d�livr�e le 2 septembre 1996. Entre-temps, A.________ avait obtenu de l'Office v�t�rinaire cantonal l'autorisation de d�tenir des animaux sauvages dangereux dans un refuge priv�.
Le 2 octobre 1996, A.________ se rendit chez Me C.________, notaire, afin de clarifier la situation juridique.
Dans les six mois qui suivirent, le notaire eut des entretiens t�l�phoniques avec les deux parties. Il leur conseilla notamment la constitution d'un droit de superficie en faveur de A.________, non immatricul� comme droit distinct et permanent. Par ailleurs, il demanda � A.________ de lui fournir un plan de g�om�tre officiel afin de pouvoir d�terminer l'assiette de la servitude.
Durant la troisi�me semaine de juillet 1997, B.________, � la demande de A.________, chargea l'entreprise X.________ de proc�der � des sondages; ceux-ci �taient n�cessaires pour dresser le plan de g�om�tre en raison de la pr�sence d'un gazoduc. A l'issue de ces travaux, des canalisations furent pos�es. G.________ reprocha alors � A.________ sa pr�cipitation et lui demanda d'interrompre le chantier.
Les parties se retrouv�rent chez Me C.________ le 31 juillet 1997. A cette occasion, elles ne purent toutefois se mettre d'accord et le notaire ne fut pas en mesure de r�diger le contrat de superficie. Le 20 ao�t 1997, A.________ et G.________ eurent une nouvelle entrevue qui ne permit pas de d�bloquer la situation.
Par lettre du 8 septembre 1997, l'avocat de A.________ soumit � G.________ l'alternative suivante: soit octroyer � son client le droit de superficie "convenu" pour une dur�e de trente ans; soit payer la totalit� des frais d�j� engag�s et une indemnit� pour le dommage caus�, repr�sentant ensemble pr�s de 130 000 fr.; un d�lai de quatre jours �tait imparti � G.________ pour se d�terminer.
Dans sa r�ponse du 17 septembre 1997, l'avocat de G.________ n'entra pas en mati�re sur le choix propos� � son mandant. A son avis, A.________ avait gravement viol� ses devoirs pr�contractuels en ouvrant le chantier sans consulter G.________, alors qu'aucun contrat de servitude n'avait �t� conclu et que les questions relatives � la responsabilit� civile et aux modalit�s de fonctionnement de l'installation n'avaient pas �t� r�gl�es. En conclusion, le mandataire de G.________ d�clarait mettre un terme aux pourparlers en raison de la rupture d�finitive du lien de confiance.
Le 12 janvier 1998, A.________ fit notifier � G.________ un commandement de payer la somme de 128 938 fr.65 avec int�r�ts � 5% d�s le 29 septembre 1997. Le poursuivi forma opposition.
B.- Par demande du 15 juin 1998, A.________ a ouvert action contre G.________ en paiement du montant pr�cit�, se d�composant en d�penses d�j� engag�es pour 78 938 fr.65 et en "tort moral" pour 50 000 fr.; il concluait �galement � la mainlev�e de l'opposition. L'action �tait fond�e sur la responsabilit� pr�contractuelle du d�fendeur.
G.________ s'est oppos� � la demande et a form� une demande reconventionnelle en paiement d'un montant de 7120 fr.70, correspondant au pr�judice qu'il estimait avoir subi du fait de la non-remise en �tat du terrain apr�s les fouilles et de l'inscription d'une hypoth�que provisoire requise par l'entreprise X.________.
Par jugement du 7 septembre 1999, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve a admis la demande principale � concurrence de 48 117 fr.60 avec int�r�ts � 5% d�s le 14 janvier 1998 et la demande reconventionnelle � concurrence de 4623 fr.70 avec int�r�ts � 5% d�s le 22 octobre 1998.
Statuant le 19 mai 2000 sur appel de G.________ et appel incident de A.________, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve a annul� le jugement de premi�re instance; sur demande principale, elle a d�bout� A.________ de ses conclusions et, sur demande reconventionnelle, elle a, � l'instar du premier juge, condamn� A.________ � payer � G.________ la somme de 4623 fr.70 avec int�r�ts � 5% d�s le 22 octobre 1998.
Sur recours de droit public de A.________, le Tribunal f�d�ral a annul� la d�cision de la Cour de justice par arr�t du 17 octobre 2000.
La cour cantonale a statu� � nouveau le 16 mars 2001. Annulant le jugement de premi�re instance, elle a, sur demande principale, condamn� G.________ � payer � A.________ la somme de 53 117 fr.60, plus int�r�ts � 5% d�s le 14 janvier 1998 et prononc�, � due concurrence, la mainlev�e de l'opposition; sur demande reconventionnelle, elle a, comme la premi�re fois, condamn� A.________ � payer � G.________ la somme de 4623 fr., plus int�r�ts � 5% d�s le 22 octobre 1998.
C.- G.________ interjette un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral. Il demande la r�forme de l'arr�t attaqu� en ce sens que A.________ est d�bout� de ses conclusions en paiement; subsidiairement, il conclut au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
A.________ propose que le recours soit d�clar� irrecevable; � titre subsidiaire, il conclut � son rejet.
1.- a) Dans son premier arr�t, dat� du 19 mai 2000, la Chambre civile avait estim� que les pourparlers avaient �t� rompus par le demandeur � l'issue de la rencontre des parties chez Me C.________ le 31 juillet 1997, de sorte qu'aucune faute ne pouvait �tre mise � la charge du d�fendeur.
Statuant sur recours de droit public, le Tribunal f�d�ral a jug� que la cour cantonale �tait tomb�e dans l'arbitraire en attribuant au demandeur la rupture des pourparlers et en datant celle-ci du 31 juillet 1997. En cons�quence, il a renvoy� la cause � la Chambre civile afin que cette derni�re se prononce sur le caract�re fautif ou non de la rupture des n�gociations signifi�e express�ment par le d�fendeur dans le courrier de son conseil du 17 septembre 1997.
A ce propos, la cour cantonale a retenu, dans son arr�t du 16 mars 2001, que le d�fendeur savait, au moment de l'envoi de la lettre de rupture, que le demandeur avait engag� des frais en vue de la concr�tisation du projet d'animalerie.
En particulier, le d�fendeur n'ignorait pas que le demandeur avait charg� un architecte d'�tablir un dossier complet de plans et contact� en tout cas un entrepreneur afin que l'enveloppe financi�re de 250 000 fr. - dont le m�decin- v�t�rinaire connaissait l'ampleur - f�t respect�e. Selon la d�cision attaqu�e, la rupture abrupte des pourparlers dans ces conditions, sans souci des frais d�j� engag�s par l'interlocuteur, constitue un comportement contraire � la bonne foi qui engage la responsabilit� pr�contractuelle du d�fendeur.
b) Sur ce point, le d�fendeur fait valoir que la cour cantonale a m�connu la notion de faute telle qu'elle d�coule du droit f�d�ral. Tout d'abord, il ne r�sulterait pas des faits �tablis que le d�fendeur connaissait les d�penses engag�es par le demandeur en vue de la r�alisation du projet avant la lettre comminatoire du 8 septembre 1997; au surplus, le montant des frais expos�s ne serait pas un �l�ment d�terminant pour appr�cier une �ventuelle faute. Par ailleurs, le d�fendeur soutient qu'il �tait en droit de mettre un terme aux pourparlers en raison de l'attitude d�loyale du demandeur.
En effet, ce dernier aurait admis avoir renonc� au projet � l'issue de la rencontre chez le notaire du 31 juillet 1997, sans en informer son partenaire; ensuite, lors de l'entrevue du 20 ao�t 1997, le demandeur aurait d�clar� vouloir installer son animalerie en France avant de changer d'avis en envoyant l'"ultimatum" du 8 septembre 1997, tendant � la conclusion d'un contrat � des conditions qui ne refl�taient pas les discussions pr�contractuelles.
2.- a) Saisi d'un recours en r�forme, le Tribunal f�d�ral doit conduire son raisonnement sur la base des faits contenus dans la d�cision attaqu�e, � moins que des dispositions f�d�rales en mati�re de preuves n'aient �t� viol�es, qu'il y ait lieu de rectifier des constatations reposant manifestement sur une inadvertance (art. 63 al. 2 OJ) ou qu'il faille compl�ter les constatations de l'autorit� cantonale parce que celle-ci n'a pas pris en consid�ration des faits pertinents et r�guli�rement all�gu�s (art. 64 OJ; ATF 127 III 248 consid. 2c et les arr�ts cit�s). Ces exceptions mises � part, il ne peut �tre pr�sent� de griefs contre les constatations de fait; de m�me, la juridiction de r�forme ne tiendra pas compte de faits ou de moyens de preuve nouveaux (art. 55 al. 1 let. c OJ). Le recours en r�forme ne permet pas de remettre en cause l'appr�ciation des preuves � laquelle l'autorit� cantonale s'est livr�e (ATF 126 III 189 consid. 2a; 125 III 78 consid. 3a).
S'il ne saurait aller au-del� des conclusions des parties, le Tribunal f�d�ral n'est li� ni par les motifs qu'elles invoquent (art. 63 al. 1 OJ), ni par les consid�rants de la d�cision cantonale (art. 63 al. 3 OJ; ATF 127 III 248 consid. 2c; 126 III 59 consid. 2a).
b) En l'esp�ce, le d�fendeur formule une critique irrecevable dans un recours en r�forme lorsqu'il s'en prend aux constatations de la cour cantonale relatives � ce qu'il savait des d�penses d�j� engag�es par le demandeur. Par ailleurs, ni l'aveu du demandeur selon lequel il aurait renonc� � son projet le 31 juillet 1997, ni sa volont� soi-disant affich�e le 20 ao�t 1997 d'installer l'animalerie en France ne sont des faits qui ressortent de l'arr�t attaqu�, si bien que la cour de c�ans en fera abstraction.
3.- a) La responsabilit� r�sultant d'une culpa in contrahendo repose sur l'id�e que, pendant les pourparlers, les parties doivent agir selon les r�gles de la bonne foi.
L'ouverture des pourparlers cr�e d�j� une relation juridique entre interlocuteurs et leur impose des devoirs r�ciproques.
Ainsi, chaque partie est tenue de n�gocier s�rieusement, conform�ment � ses v�ritables intentions; il lui appartient en outre de renseigner l'autre, dans une certaine mesure, sur les circonstances propres � influencer sa d�cision de conclure le contrat, ou de le conclure � des conditions d�termin�es (ATF 121 III 350 consid. 6c p. 354; 116 II 695 consid. 3 p. 698; 105 II 75 consid. 2a p. 79 ss et les arr�ts cit�s).
Le devoir de se comporter s�rieusement suppose de ne pas engager, ni de poursuivre des n�gociations sans avoir l'intention de conclure le contrat (ATF 77 II 135 consid. 2a p. 137/138; Kramer, Berner Kommentar, n. 12 ad art. 22 CO; Tercier, La culpa in contrahendo en droit suisse, in Premi�res journ�es juridiques yougoslavo-suisses, p. 228/229). Il implique �galement de ne pas mener des pourparlers de mani�re � faire croire que sa volont� de conclure est plus forte qu'en r�alit�; par exemple, il est contraire aux r�gles de la bonne foi de donner sans r�serve son accord de principe � la conclusion d'un contrat formel et de refuser in extremis, sans raison, de le traduire dans la forme requise (Kramer, op. cit. , n. 16 ad art. 22 CO; Gonzenbach, Culpa in contrahendo im schweizerischen Vertragsrecht, th�se Berne 1987, p. 97 ss).
En principe, chaque partie a le droit de rompre les pourparlers sans �tre oblig�e d'en donner les raisons (arr�ts non publi�s du 30 janvier 2001 dans la cause 4C.253/2000, consid. 3c et du 12 avril 1994 dans la cause 4C.289/1993, consid. 3c). Ce n'est que dans des situations exceptionnelles qu'une culpa in contrahendo sera retenue en cas de rupture des pourparlers (Gonzenbach, op. cit. , p. 97; Anex, L'int�r�t n�gatif, sa nature et son �tendue, th�se Lausanne 1977, p. 58). Le Tribunal f�d�ral a ainsi admis qu'une banque engageait sa responsabilit� pr�contractuelle pour avoir laiss� une succursale n�gocier un contrat jusqu'au texte d�finitif pendant des mois, comme si ladite entit� �tait comp�tente pour conclure - ce qui n'�tait pas le cas -, la convention n'�tant finalement pas sign�e sur refus du si�ge principal (ATF 105 II 75). Dans les cas de ce genre, le comportement contraire aux r�gles de la bonne foi ne consiste pas tant � avoir rompu les pourparlers qu'� avoir maintenu l'autre partie dans l'id�e que le contrat sera certainement conclu ou � n'avoir pas dissip� cette illusion � temps (Gonzenbach, op.
cit. , p. 96; Tercier, op. cit. , p. 229). Pour qu'une rupture des pourparlers apparaisse comme une culpa in contrahendo, il ne suffit pas que les n�gociations aient dur� longtemps, ni que la partie � l'origine de la rupture ait �t� au courant des investissements effectu�s par l'autre (Susanne Schmidt, Der Abbruch von Vertragsverhandlungen im deutsch-schweizerischen Handels- und Wirtschaftsverkehr, th�se Constance 1994, p. 145, Gonzenbach, op. cit. , p. 96); en principe, la partie qui engage des frais avant la conclusion du contrat, le fait � ses risques et p�rils (Kramer, op. cit. , n. 13 ad art. 22 CO). Enfin, lorsque le contrat en vue est soumis � une forme l�gale, une culpa in contrahendo pour rupture des pourparlers sera admise d'autant moins facilement que les prescriptions de forme ont pr�cis�ment pour but de pr�server les parties d'un engagement irr�fl�chi (Schmidt, op. cit. , p. 139); demeure r�serv�e l'hypoth�se d�j� cit�e du refus injustifi� de derni�re minute.
b) En application de ces principes, la cour cantonale ne pouvait pas admettre une culpa in contrahendo de la part du d�fendeur sur la base du simple fait qu'il connaissait les investissements d�j� consentis par le demandeur. Il reste d�s lors � examiner si d'autres �l�ments plaidant en faveur d'une faute pr�contractuelle du d�fendeur ressortent de l'arr�t attaqu�.
Comme on l'a vu plus haut, la dur�e des pourparlers, qui se sont �tendus sur pr�s de deux ans avec des interruptions, ne constitue pas en soi un facteur pertinent pour appr�cier une �ventuelle culpa in contrahendo. Par ailleurs, on ne voit pas que le demandeur disposait d'une quelconque assurance quant � la conclusion du contrat de superficie, qui aurait �t� susceptible de faire appara�tre le revirement du d�fendeur comme contraire aux r�gles de la bonne foi. Ni l'amiti� liant les parties, ni le fait qu'elles se soient rendues chez le notaire ne sont propres � d�montrer que le d�fendeur a entretenu chez le demandeur l'espoir infond� que le contrat serait conclu de toute fa�on. Au surplus, il ne r�sulte pas des faits constat�s dans l'arr�t attaqu� qu'un �l�ment essentiel comme la dur�e du droit de superficie avait �t� r�gl� par les parties; si le notaire pr�tend qu'elles s'�taient entendues sur vingt ans, le demandeur lui-m�me affirme que l'accord oral portait sur trente ans. Dans l'un et l'autre cas, le contrat constitutif de la servitude �tait soumis � une forme l�gale: la forme �crite si le droit de superficie �tait pr�vu pour vingt ans (cf. art. 732 CC), la forme authentique s'il l'�tait pour trente ans en tant que droit distinct (art. 779a CC; art. 7 al. 2 ch. 2 ORF). On ne saurait donc retenir, dans ces conditions, que l'accord des parties �tait m�r et n'avait plus qu'� rev�tir la forme requise.
En outre, en imposant l'alternative du contrat de trente ans ou des dommages-int�r�ts, la lettre du conseil du demandeur du 8 septembre 1997 ne laissait plus la porte ouverte � la n�gociation sur cette question pourtant essentielle.
Enfin, rien ne permet d'affirmer, sur la base de l'�tat de fait cantonal, que le d�fendeur avait d�j� renonc� � conclure avant l'envoi de la lettre de rupture des pourparlers ou m�me qu'il n'aurait en r�alit� jamais eu l'intention de passer le contrat. Au contraire, la demande de permis de construire sign�e en mai 1996 par le m�decin-v�t�rinaire d�montrait bien la volont� de celui-ci de mener cette affaire � chef; mais, en aucun cas, elle ne suppl�ait l'absence d'accord ult�rieur sur, en tout cas, un �l�ment essentiel du contrat comme la dur�e du droit de superficie.
Sur le vu de ce qui pr�c�de, le d�fendeur n'a pas agi contrairement aux r�gles de la bonne foi en rompant les pourparlers en septembre 1997 de sorte que sa responsabilit� pr�contractuelle n'est pas engag�e � l'�gard du demandeur. Il convient d�s lors d'admettre le recours, d'annuler l'arr�t attaqu� sur ce point et de d�bouter le demandeur de ses conclusions en paiement et en mainlev�e de l'opposition.
4.- Le demandeur, qui succombe, prendra � sa charge les frais de la proc�dure f�d�rale (art. 156 al. 1 OJ) et versera au d�fendeur une indemnit� � titre de d�pens (art. 159 al. 1 OJ). Le sort des frais et d�pens de la proc�dure cantonale sera tranch� par la Cour de justice.
1. Admet le recours et r�forme partiellement l'arr�t attaqu� en ce sens que le demandeur est d�bout� de ses conclusions en paiement et en mainlev�e de l'opposition;
2. Renvoie la cause � la cour cantonale pour nouvelle d�cision sur les frais et d�pens de la proc�dure cantonale;
3. Met � la charge du demandeur un �molument judiciaire de 2500 fr.;
4. Dit que le demandeur versera au d�fendeur une indemnit� de 4000 fr. � titre de d�pens;
5. Communique le pr�sent arr�t en copie aux mandataires des parties et � la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve.
Lausanne, le 29 octobre 2001 ECH