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Timestamp: 2016-10-21 22:04:28+00:00
Document Index: 309254681

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'art. 4', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 159', 'ATF ', 'art. 159', 'art. 159', 'art. 134']

I 57/01 (05.04.2002)
MM. les juges Sch�n, Pr�sident, Meyer, Lustenberger,
Ferrari et Ursprung. Greffier : M. M�tral
A.________, intim�, repr�sent� par Me Olivier Carr�, avocat, avenue de la Gare 33, 1003 Lausanne,
A.- a) A.________, originaire du Kosovo, a travaill� clandestinement en Suisse de mai 1984 � ao�t 1994, en qualit� de carreleur et de ma�on. Il a �t� incapable de travailler � partir du mois de juillet 1994, en raison de douleurs lombaires, et a d� �tre op�r� d'une hernie discale le 2 septembre 1994, au Centre hospitalier X.________. Il n'a pas repris le travail depuis lors et d�posa une demande de prestation de l'assurance-invalidit� le 15 f�vrier 1995.
D'apr�s un rapport r�dig� le 2 ao�t 1995 par le m�decin traitant de A.________, le docteur B.________, celui-ci pr�sentait une incapacit� de travail totale en raison de lombalgies sur hernie discale param�diane L5-S1 gauche et de lombalgies pour hernie discale � droite (L4-L5), avec une nette participation psychog�ne (rapport du 2 ao�t 1995).
Par d�cision du 18 avril 1997, l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s : l'office AI) rejeta la demande de prestations de A.________, au motif que ce dernier s�journait ill�galement en Suisse.
Cette d�cision fut d�f�r�e au Tribunal des assurances du canton de Vaud, qui l'annula par jugement du 16 octobre 1997. La juridiction cantonale consid�ra en effet que A.________ �tait assur� au moment de la survenance de l'invalidit�, en d�pit de sa situation ill�gale en Suisse, de sorte qu'il pouvait en principe pr�tendre des prestations de l'assurance-invalidit�. Elle renvoya la cause � l'office AI pour qu'il d�termine les prestations dues � A.________.
b) Le dossier de ce dernier fut notamment compl�t� par un rapport r�dig� le 6 juin 1997 par le docteur C.________, neurologue, faisant �tat d'un syndrome douloureux chronique sans signe d'atteinte radiculaire, apr�s cure de hernie discale L5-S1 en 1994. L'office AI a �galement obtenu de nouveaux rapport de la part du docteur B.________, d�crivant notamment un �tat anxio-d�pressif, avec des troubles digestifs fonctionnels et des pr�cordialgies it�ratives; le m�decin traitant pr�conisait une psychoth�rapie et d�clarait son patient totalement incapable de travailler (rapports des 5 et 17 novembre 1998). Pour sa part, l'assur� produisit un jugement rendu le 30 octobre 1998, dans la cause l'opposant � son ancien employeur, par le Tribunal cantonal vaudois (Cour civile), qui cite largement une expertise r�alis�e les 19 janvier et 11 mars 1998 par le docteur C.________ et en r�sume les conclusions.
Par d�cision du 9 mars 2000, l'office AI refusa d'allouer ses prestations � A.________, au motif que ce dernier ne pr�sentait pas d'atteinte � la sant� justifiant une incapacit� de travail.
B.- A.________ interjeta un recours contre cette d�cision, en produisant notamment un certificat m�dical �tabli le 31 mars 2000 par son m�decin traitant. Par jugement du 31 octobre 2000, le Tribunal des assurances du canton de Vaud annula la d�cision de l'office AI et lui retourna la cause pour qu'il alloue une rente enti�re d'invalidit� � A.________.
L'intim� conclut au rejet du recours, alors que l'Office f�d�ral des assurances sociales ne s'est pas d�termin�.
1.- L'office recourant soutient que la proc�dure men�e devant la juridiction cantonale �tait vici�e, car cette derni�re ne l'a pas invit� � se d�terminer sur le jugement du 30 octobre 1998 du Tribunal cantonal vaudois (Cour civile); de m�me la juridiction cantonale aurait-elle d� lui transmettre l'expertise r�alis�e par le docteur Regli.
Ce moyen n'est pas fond�, d�s lors que, quoi qu'il en dise, le recourant a eu tout loisir de se d�terminer sur le jugement cit�, auquel A.________ s'�tait largement r�f�r� dans ses �critures au Tribunal des assurances du canton de Vaud. La juridiction cantonale l'a en effet invit�, par courrier des 26 avril et 28 juillet 2000 � se d�terminer sur le recours et la r�plique d�pos�s par A.________, en lui offrant la possibilit� de prendre connaissance du dossier au greffe du tribunal. Son droit d'acc�der au dossier et de se d�terminer sur son contenu (cf. ATF 126 I 10 consid. 2b, 16 consid. 2 a/aa et les arr�ts cit�s) n'a donc pas �t� viol�.
Le recourant avait le droit d'obtenir l'administration de preuves pertinentes et valablement offertes, ainsi que celui d'y participer (cf. ATF 126 I 16 consid. 2 a/aa et les arr�ts cit�s). Ce droit lui permettait d'obtenir la production de l'expertise litigieuse et de poser des questions au docteur C.________, mais supposait qu'il en fasse la demande. A d�faut d'avoir pr�sent� une telle requ�te, il ne peut se pr�valoir d'une violation de son droit d'�tre entendu. Tout au plus peut-il contester l'appr�ciation, par les premiers juges, de la valeur probante du jugement du 30 octobre 1998 du Tribunal cantonal vaudois (Cour civile), en tant qu'il rapporte le contenu de l'expertise r�alis�e par le docteur C.________.
2.- L'office recourant conteste ensuite la qualit� d'assur� de l'intim�, en raison de l'ill�galit� de sa pr�sence en Suisse.
Par jugement du 16 octobre 1997, le Tribunal des assurances du canton de Vaud a d�j� statu� sur cette question. Or, son jugement est entr� en force faute d'avoir �t� entrepris par les parties dans le d�lai l�gal. Au demeurant, les consid�rants des premiers juges sur la qualit� d'assur� de l'intim� sont pertinents si bien que l'on peut se limiter � renvoyer � leurs consid�rants.
3.- Le recourant conteste enfin le taux d'invalidit� retenu par les premiers juges.
a) Le jugement entrepris expose correctement les r�gles fix�es aux art. 4 et 28 LAI, relatifs � la notion d'invalidit�, � l'�chelonnement des rentes selon le taux d'invalidit� de l'assur� et � la mani�re d'�valuer ce taux, de sorte qu'on peut y renvoyer.
On ajoutera que le juge des assurances sociales doit, quelle que soit leur provenance, examiner l'ensemble des moyens de preuve de mani�re objective et d�cider s'ils permettent de trancher la question des droits litigieux de mani�re s�re. Si tel n'est pas le cas, il doit mettre en oeuvre une expertise ou renvoyer la cause � l'assureur social pour instruction compl�mentaire (cf. ATF 122 V 162 consid. 1d). Avant de conf�rer pleine valeur probante � un rapport m�dical, le juge s'assurera que les points litigieux ont fait l'objet d'une �tude circonstanci�e, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prend �galement en consid�ration les plaintes exprim�es par la personne examin�e, qu'il a �t� �tabli en pleine connaissance de l'anamn�se, que la description du contexte m�dical et l'appr�ciation de la situation m�dicale sont claires et enfin que les conclusions de l'expert sont d�ment motiv�es (ATF 125 V 352 consid. 3a et la r�f�rence).
b) Les premiers juges se sont largement fond�s sur l'expertise des 19 janvier et 11 mars 1998 du docteur C.________, dont ils n'avaient connaissance qu'au travers de la relation qui en �tait faite dans le jugement du 30 octobre 1998 du Tribunal cantonal vaudois. Dans la mesure o� ce jugement ne reproduit que partiellement l'expertise et r�sume les conclusions de l'expert, ce qui implique une part d'interpr�tation, il ne rev�t qu'une valeur probante limit�e. Au demeurant, contrairement � ce qu'ont retenu les premiers juges, il ne ressort pas de cette pi�ce que le docteur C.________ a exclu la possibilit� pour l'assur� de reprendre, � 50 %, une activit� professionnelle lui permettant de m�nager son dos; si l'expert semble se montrer, certes, dubitatif quant aux possibilit�s pour l'assur� d'exercer une telle activit�, ce n'est pas tant � cause des limites impos�es par son �tat de sant�, sur le plan physique, qu'en raison de sa longue p�riode d'inactivit�.
Les premiers juges ne pouvaient pas davantage se fonder sur les rapports �tablis par le m�decin traitant de l'assur�, qui n'ont eux aussi qu'une valeur probante limit�e, en raison de leur caract�re sommaire. Ils ne permettent en effet pas de d�terminer dans quelle mesure le docteur B.________ attribue l'incapacit� de travail dont il fait �tat � des atteintes � la sant� physique de l'assur�, � des troubles d'ordre psychique, ou � des facteurs socioculturels.
Ce praticien avait constat�, en 1995 d�j�, une nette surcharge psychog�ne chez l'assur� (rapport du 2 ao�t 1995) et fait �tat d'importants probl�mes psychosomatiques dans son rapport du 31 mars 2000.
Les moyens de preuves figurant au dossier ne permettant pas de se prononcer en connaissance de cause, ni le recourant, ni les premiers juges ne pouvaient statuer sur l'invalidit� de l'assur�, de sorte que le dossier doit �tre compl�t�. Vu les probables interactions entre les troubles psychiques dont fait �tat le docteur B.________ et les atteintes � la sant� physique de l'assur�, il convient de faire proc�der � une expertise pluridisciplinaire par un neurologue et un psychiatre. Cette mesure d'instruction est en effet la mieux appropri�e pour d�terminer quelles activit�s sont encore accessibles � l'assur�, compte tenu de ses limites fonctionnelles, et dans quelle mesure son �tat de sant� psychique lui permet encore d'exercer de telles activit�s. Aussi la cause sera-t-elle renvoy�e au recourant afin qu'il rende une nouvelle d�cision, apr�s avoir mis en oeuvre une expertise pluridisciplinaire. Il veillera � mettre � disposition des experts qu'il mandatera un dossier m�dical complet, comprenant �galement l'expertise des 19 janvier et 11 mars 1998 r�alis�e par le docteur C.________.
4.- a) D'apr�s l'art. 159 al. 6 OJ, le Tribunal f�d�ral des assurances confirme, annule ou modifie, selon le r�sultat du proc�s, la d�cision de la juridiction cantonale qui a condamn� l'une des parties aux d�pens.
Le recours d�pos� par A.________ devant la juridiction cantonale �tait bien fond�, dans la mesure o� la cause sera renvoy�e � l'office AI pour instruction compl�mentaire et nouvelle d�cision. L'assur� pouvait donc pr�tendre l'allocation de d�pens par les premiers juges (cf. ATF 110 V 57 consid. 3a; SVR IV 10 28 consid. 3), de sorte que le point IV du dispositif du jugement entrepris, par lequel une indemnit� de d�pens de 1500 fr. est allou�e � l'assur� pour la proc�dure cantonale, doit �tre maintenu.
b) Pour la proc�dure f�d�rale, ni le recourant, qui agit en qualit� d'autorit� (art. 159 al. 2 OJ), ni l'intim�, qui succombe (art. 159 al. 1 OJ), n'ont droit � des d�pens. La proc�dure est par ailleurs gratuite, le litige portant sur l'octroi ou le refus de prestations d'assurance (art. 134 OJ).
I. Le recours est admis et les chiffres I � III du
du canton de Vaud, ainsi que la d�cision du 9 mars
2000 de l'Office de l'assurance-invalidit� pour le
canton de Vaud sont annul�s.
II. La cause est renvoy�e � l'Office de l'assurance- invalidit� pour instruction compl�mentaire au sens des consid�rants et nouvelle d�cision.