Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F16-02-2015-6B_785-2014
Timestamp: 2016-10-27 07:02:26+00:00
Document Index: 314627085

Matched Legal Cases: ['art. 105', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 6', 'in dubio', 'in dubio', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66']

6B_785/2014 � � Arr�t du 16 f�vrier 2015
�������repr�sent� par Me St�phane Piletta-Zanin, avocat,
Faux t�moignage ; arbitraire,
Chambre p�nale d'appel et de r�vision, du 5 juin 2014.
Par jugement du 12 juin 2013, le Tribunal de police du canton de Gen�ve a reconnu X.________ et B.________ coupables de faux t�moignage et les a condamn�s chacun � une peine p�cuniaire de 250 jours-amende, � 70 fr. l'unit� pour le premier et � 40 fr. l'unit� pour la seconde, ces peines �tant assorties du sursis avec un d�lai d'�preuve de trois ans.
Par arr�t du 5 juin 2014, la Chambre p�nale d'appel et de r�vision de la Cour de justice genevoise a rejet� les appels form�s par B.________ et X.________.
�En r�sum�, elle a retenu les faits suivants:
B.a.�Le 30 avril 2000, A.________ avait �t� engag� par B.________, en qualit� d'exploitant-responsable du Caf� C.________. Le 26 octobre 2005, celle-ci lui a signifi� son cong� imm�diat de l'�tablissement.
B.b.�Le 24 mars 2005, B.________ a conclu un contrat de bail, au nom du Caf� C.________, pour une villa sise au chemin xxx, � U.________, le contrat indiquant que l'habitation �tait destin�e � B.________ et A.________. Dans le cadre de cette location, une cuisine, d'une valeur de 18'500 fr., avait �t� livr�e et install�e par l'entreprise V.________ SA. Cette derni�re avait d'abord adress� � " Monsieur et Madame A.________ " deux offres, A.________ ayant appos� sa signature sur la seconde sous la mention " bon pour ex�cution ". V.________ SA avait ensuite adress� la facture � A.________, qui ne l'avait pas pay�e et des poursuites avaient �t� entreprises.
�Le 13 novembre 2006, A.________ a form� par-devant le Tribunal de premi�re instance une action en lib�ration de dette et a conclu � ce qu'il soit constat� qu'il n'�tait pas le d�biteur de V.________ SA et � ce que le commandement de payer envoy� par cette derni�re soit annul�. Il a expliqu� qu'il avait v�cu pendant plusieurs ann�es en concubinage avec B.________ et qu'ils avaient repris ensemble le Caf� C.________. Bien que B.________ ait �t� seule inscrite au Registre du commerce en tant que titulaire unique de la raison individuelle du caf�, il �tait, dans les faits, associ� � celle-ci et avait le pouvoir d'engager l'�tablissement. D�s lors, c'�tait le Caf� C.________, locataire de la villa, qui �tait le contractant de V.________ SA.
�X.________, asserment�, a notamment d�clar� ce qui suit: "�
Mme B.________ est ma m�re (...) j'ai �t� mandat� par le Caf� C.________ en la personne de ma m�re pour m'occuper des aspects administratifs et comptables du caf� et ce, depuis f�vrier 2003 (...). M. A.________ n'�tait pas l'associ� de ma m�re, mais un employ� du Caf� C.________ (...) Ma m�re n'a jamais habit� avec M. A.________. Elle habite rue yyy depuis environ 15 ans. M. A.________ cherchait un logement. Le choix a �t� port� sur la villa chemin xxx. (...). Le Caf� C.________ avait re�u une facture concernant une cuisine install�e dans la villa du chemin xxx. J'ai dit � ma m�re que ce n'�tait pas � nous de payer cette facture d�s lors que le logement �tait occup� � titre priv� par M. A.________�"
Contre l'arr�t cantonal, X.________ d�pose un recours en mati�re p�nale devant le Tribunal f�d�ral. Il conclut � la r�forme de l'arr�t attaqu� en ce sens qu'il est acquitt� du chef de faux t�moignage et qu'il lui est vers� une indemnit� pour la r�paration de pr�judice moral et pour ses frais de d�fense.
Le recourant s'en prend aux faits constat�s par la cour cantonale.
1.1.�Le Tribunal f�d�ral n'est pas une autorit� d'appel, aupr�s de laquelle les faits pourraient �tre rediscut�s librement. Il est li� par les constatations de fait de la d�cision entreprise (art. 105 al. 1 LTF), � moins que celles-ci n'aient �t� �tablies en violation du droit ou de mani�re manifestement inexacte au sens des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, � savoir de fa�on arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (cf. ATF 140 III 264 consid. 4.2 p. 266).
�La pr�somption d'innocence, garantie par les art. 6 par. 2 CEDH, 32 al. 1 Cst. et 10 CPP, ainsi que son corollaire, le principe " in dubio pro reo ", concernent tant le fardeau de la preuve que l'appr�ciation des preuves. Lorsque, comme en l'esp�ce, l'appr�ciation des preuves et la constatation des faits sont critiqu�es en r�f�rence au principe " in dubio pro reo ", celui-ci n'a pas de port�e plus large que l'interdiction de l'arbitraire (ATF 138 V 74 consid. 7 p. 82).
�Le grief d'arbitraire doit �tre invoqu� et motiv� de mani�re pr�cise (art. 106 al. 2 LTF). Le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 140 III 264 consid. 4.2 p. 266 ; 139 II 404 consid. 10.1 p. 445).
1.3.�Le recourant soutient que la cour cantonale a vers� dans l'arbitraire en retenant qu' " En d�clarant au juge civil, de mani�re p�remptoire, que sa m�re n'avait jamais habit� avec A.________, il avait donn�, sciemment, une vision tronqu�e de la r�alit� ".
1.3.1.�D�terminer ce qu'une personne a su, envisag� ou accept� rel�ve de l'�tablissement des faits (ATF 135 IV 152 consid. 2.3.2 p. 156). Pour acqu�rir la conviction que le recourant savait que sa m�re cohabitait avec A.________, la cour cantonale s'est fond�e sur plusieurs �l�ments:
�D�s 2003, X.________ s'�tait occup� des aspects administratifs et comptables du Caf� C.________ et avait des contacts tr�s fr�quents, qualifi�s de quasi quotidiens, avec sa m�re et, partant, aussi avec A.________, tous les trois �tant actifs au sein du m�me �tablissement. Dans ce contexte, le recourant n'�tait pas cr�dible lorsqu'il soutenait avoir tout ignor� de la relation entre sa m�re et l'intim�, alors que nombre de t�moins entendus dans la proc�dure avaient d�clar� que B.________ et A.________ formaient un couple aux yeux de tous.
�Le recourant savait que le bail � loyer de la villa du chemin xxx avait �t� sign� par sa m�re, �tant rappel� que ce contrat mentionnait clairement que cette maison devait aussi servir d'habitation au couple.
�En sa qualit� de comptable, il avait d� recevoir la facture de D.________ relative � l'installation du jacuzzi dans la villa du chemin xxx, choisi par sa m�re. Dans le contexte plus g�n�ral du paiement des factures qui ne concernaient pas directement le restaurant, il s'�tait n�cessairement entretenu avec sa m�re et avait d� lui demander des explications.
�La cour cantonale a �galement mentionn� que le recourant avait visit� une villa � la demande de sa m�re, qu'il avait envoy� un sms � A.________ afin de souhaiter, � lui et � sa m�re, un joyeux No�l 2002 et que le nom de A.________ figurait sur l'annonce mortuaire du p�re de B.________.
1.3.2.�Le recourant fait valoir que sa m�re �tait officiellement domicili�e � la rue yyy, � W.________, de sorte que la cour cantonale ne saurait lui reprocher d'avoir d�clar� qu'elle n'habitait pas avec A.________.
�En affirmant que sa m�re n'avait jamais habit� avec A.________, le recourant a donn� une vision fausse de la r�alit�. Il est clair qu'il ne s'agissait pas de d�terminer o� sa m�re avait son domicile l�gal, mais de savoir si elle partageait un logement avec A.________ et si elle avait une relation �troite avec celui-ci. Le grief soulev� est infond�.
1.3.3.�Le recourant reproche � la cour cantonale de ne pas avoir tenu compte du t�moignage d'un ami du couple, E.________, qui aurait d�clar� qu'il avait eu l'impression que B.________ ne voulait pas d�clarer � son fils sa liaison avec A.________.
�Le fait que B.________ a pu �tre g�n�e d'avouer cette relation � son fils ne signifie pas que celui-ci n'en avait pas connaissance. Ce t�moignage ne saurait donc renverser le faisceau d'indices qui a conduit la cour cantonale � admettre que le recourant savait que sa m�re cohabitait avec A.________. Le grief du recourant doit �tre �cart�.
1.3.4.�Le recourant fait grief � la cour cantonale d'avoir �cart� la d�position de F.________, chef de cuisine du restaurant. Le recourant lui aurait indiqu� qu'il se demandait si B.________ formait un couple avec A.________.
�Contrairement � ce que consid�re le recourant, ses soup�ons sont un indice suppl�mentaire de sa culpabilit�. En effet, cela n'a pu qu'amener le recourant � �claircir les faits. En outre, la d�claration de F.________ selon laquelle il ignorait que B.________ et A.________ formaient un couple est sans pertinence quant � la connaissance de cet aspect par le recourant. La critique est infond�e.
1.3.5.�Le recourant fait valoir que la cour cantonale a arbitrairement retenu qu'il s'�tait�
n�cessairemententretenu avec sa m�re et avait d� demander des explications au sujet du paiement des factures qui ne concernaient pas directement le restaurant.
�Comme il avait �t� charg� par sa m�re de s'occuper des aspects administratifs et comptables du Caf� C.________, le recourant devait veiller � la bonne gestion de celui-ci. Il n'est pas arbitraire d'admettre que le recourant a ex�cut� son mandat avec diligence et qu'il n'a pas pay� indiff�remment des factures dont le caf� n'�tait pas d�biteur, mais qu'il a d� s'entretenir avec sa m�re au sujet de celles-ci. Le grief soulev� est infond�.
1.3.6.�Le recourant conteste que le fait qu'il a visit� une villa � vendre � la demande de sa m�re constitue un indice de sa culpabilit�. En effet, cette visite aurait eu lieu � une �poque o� le restaurant marchait tr�s bien et o� sa m�re pouvait donc se permettre d'envisager de s'installer dans une villa. En outre, A.________ n'�tait pas pr�sent.
�M�me si B.________ pouvait se permettre financi�rement de louer une villa, cela devait toutefois susciter des questions de la part du recourant. Mal fond�, le grief soulev� doit �tre rejet�.
1.3.7.�Le recourant fait valoir que le sms envoy� � A.________ � No�l et la pr�sence du nom de ce dernier sur l'annonce mortuaire du p�re de B.________ sont des �l�ments sans pertinence.
�Ce grief est infond�. Il s'agit d'indices suppl�mentaires d'une relation �troite entre les deux protagonistes.
1.3.8.�Le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir retenu qu'il avait un mobile. En effet, celle-ci a expliqu� que le recourant devait �tre conscient que l'admission de l'action en lib�ration de dette de A.________ aurait pour cons�quence de reporter la dette sur sa m�re.
�Contrairement � ce que soutient le recourant, le mobile est, parmi d'autres, un indice de la culpabilit�. Le grief soulev� doit �tre rejet�.
1.3.9.�En conclusion, la cour cantonale n'est pas tomb�e dans l'arbitraire en retenant que le recourant connaissait la relation �troite existant entre sa m�re et A.________ et savait qu'ils habitaient ensemble. Elle s'est fond�e sur un ensemble d'indices convergents et convaincants, que les d�n�gations du recourant ne permettent pas de renverser.
Le recours doit �tre rejet�. Le recourant qui succombe devra supporter les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF).