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Timestamp: 2016-10-27 08:54:35+00:00
Document Index: 247094176

Matched Legal Cases: ['art. 78', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 81', 'art. 100', 'art. 80', 'art. 10', 'art. 31', 'art. 36', 'art. 221', 'art. 36', 'art. 221', 'art. 221', 'art. 5', 'art. 237', 'art. 237', 'art. 221', 'ATF ', 'art. 221', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 221', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68']

1B_354/2014 (12.11.2014)
1B_354/2014 � � Arr�t du 12 novembre 2014
Office r�gional du Bas-Valais, case postale,
recours contre l'ordonnance de la Chambre p�nale du Tribunal cantonal du canton du Valais du 27 octobre 2014.
L'Office r�gional du Minist�re public du Bas-Valais instruit une proc�dure p�nale contre A.________, ressortissant portugais n� le 3 janvier 1993, pour meurtre, agression, omission de pr�ter secours, recel et contravention � la loi f�d�rale sur les stup�fiants. L'int�ress� est notamment soup�onn� d'avoir particip�, avec trois copr�venus, � l'agression mortelle de B.________ survenue le 28 janvier 2013. Il a contest� avoir frapp� la victime et affirme s'�tre born� � fouiller le sac � dos et les poches de la veste de celle-ci pour y chercher de la drogue. Il lui est �galement reproch� d'avoir tent� sans succ�s, en date du 17 juin 2013, d'�couler des Rail Checks vol�s, au guichet de la gare de Monthey, avec deux autres comparses. Enfin, il a reconnu consommer r�guli�rement en groupe du cannabis � raison de deux joints par semaine.
Le pr�venu, qui a �t� plac� en d�tention provisoire le 25 septembre 2013, a fait l'objet d'une expertise confi�e au Dr C.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie, � Martigny. Celui-ci a rendu son rapport le 13 ao�t 2014. Au terme de l'�valuation clinique et actuarielle, il conclut � l'existence d'un faible risque de commettre une infraction violente et d'un risque �lev� de r�p�ter une situation dans laquelle l'expertis� se retrouve dans la position de "spectateur/ voyeur" d'une sc�ne licite ou illicite.
Par ordonnance du 23 septembre 2014, le Tribunal des mesures de contrainte du canton du Valais a refus� la demande de lib�ration pr�sent�e par A.________ et prolong� la d�tention provisoire de celui-ci jusqu'au 23 d�cembre 2014 au motif que le pr�venu n'avait pas commenc� le traitement ambulatoire pr�conis� par l'expert pour garantir un degr� faible � tr�s faible de risque de r�it�ration, alors qu'il �tait possible de le suivre en d�tention, et qu'une lib�ration ne pourrait �tre envisag�e que lorsque ce suivi aura port� ses premiers fruits.
Statuant le 27 octobre 2014 sur recours de l'int�ress�, la Chambre p�nale du Tribunal cantonal du canton du Valais a ordonn� la lib�ration provisoire de A.________, par les soins du minist�re public, moyennant le d�p�t de ses documents d'identit�, l'obligation de se pr�senter une fois par semaine au poste de police de St-Maurice, la fourniture des s�ret�s de 20'000 fr. que ses parents se sont engag�s � verser, ainsi que les obligations de donner suite � toute convocation judiciaire, de se soumettre � un traitement psychoth�rapeutique et d'avoir un travail r�gulier. Il a rendu le pr�venu attentif au fait qu'il sera remis en d�tention en cas de non-respect de ces conditions.
Agissant par la voie du recours en mati�re p�nale, le Minist�re public du canton du Valais demande au Tribunal f�d�ral d'annuler cette d�cision et d'ordonner le maintien et la prolongation de la d�tention provisoire de A.________ jusqu'au 23 d�cembre 2014, respectivement de renvoyer la cause � la cour cantonale pour qu'elle rende une nouvelle d�cision dans ce sens.
L'intim� conclut au rejet du recours dans la mesure o� il est recevable et � sa lib�ration imm�diate moyennant les mesures de substitution ordonn�es par la cour cantonale.
Par ordonnance du 4 novembre 2014, le Pr�sident de la Ire Cour de droit public a admis la requ�te de mesures provisionnelles pr�sent�e par le recourant tendant � ce que A.________ soit maintenu en d�tention provisoire jusqu'� droit jug� sur le recours.
Les d�cisions relatives au maintien en d�tention avant jugement sont des d�cisions en mati�re p�nale au sens de l'art. 78 al. 1 LTF (cf. ATF 133 I 270 consid. 1.1 p. 273), susceptibles de causer un pr�judice irr�parable (ATF 138 IV 92 consid. 1.2 p. 94). Conform�ment � l'art. 81 al. 1 let. b ch. 3, l'accusateur public a la qualit� pour recourir. Le recours �mane de l'Office r�gional du Bas-Valais du Minist�re public et a �t� approuv� par le Procureur g�n�ral de sorte qu'il a �t� valablement d�pos� au regard de cette disposition. Pour le surplus, form� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) contre une d�cision prise en derni�re instance cantonale (art. 80 LTF), le recours est recevable.
Une mesure de d�tention provisoire n'est compatible avec la libert� personnelle garantie aux art. 10 al. 2 Cst. et 5 CEDH que si elle repose sur une base l�gale (art. 31 al. 1 et art. 36 al. 1 Cst.), soit en l'esp�ce l'art. 221 CPP. Elle doit en outre correspondre � un int�r�t public et respecter le principe de la proportionnalit� (art. 36 al. 2 et 3 Cst.). Pour que tel soit le cas, la privation de libert� doit �tre justifi�e par les besoins de l'instruction, par un risque de fuite ou par un danger de collusion ou de r�it�ration (art. 221 al. 1 let. a, b et c CPP). Pr�alablement � l'examen de ces hypoth�ses, il doit exister � l'�gard de l'int�ress� des charges suffisantes ou des indices s�rieux de culpabilit� (art. 221 al. 1 CPP; art. 5 � 1 let. c CEDH), c'est-�-dire des raisons plausibles de le soup�onner d'avoir commis une infraction.
Le principe de la proportionnalit� requiert d'examiner les possibilit�s de mettre en oeuvre d'autres solutions moins dommageables que la d�tention. Cette exigence est concr�tis�e par l'art. 237 al. 1 CPP, qui pr�voit que le tribunal comp�tent ordonne une ou plusieurs mesures moins s�v�res en lieu et place de la d�tention si ces mesures permettent d'atteindre le m�me but que la d�tention. Selon l'art. 237 al. 2 CPP, font notamment partie des mesures de substitution la fourniture de s�ret�s (let. a), la saisie des documents d'identit� (let. b), l'obligation de se pr�senter r�guli�rement � un service administratif (let. d), l'obligation d'avoir un travail r�gulier (let. e) ou encore l'obligation de se soumettre � un traitement m�dical (let. f).
Le Minist�re public estime en premier lieu que la cour cantonale aurait ni� � tort l'existence d'un risque de collusion.
3.1.�Le maintien du pr�venu en d�tention peut �tre justifi� par l'int�r�t public li� aux besoins de l'instruction en cours, par exemple lorsqu'il est � craindre que l'int�ress� mette sa libert� � profit pour compromettre la recherche de la v�rit� en exer�ant une influence sur des personnes ou en alt�rant des moyens de preuves (art. 221 al. 1 let. b CPP). L'autorit� doit d�montrer que les circonstances particuli�res de l'esp�ce font appara�tre un danger concret et s�rieux de telles manoeuvres, propres � entraver la manifestation de la v�rit�, en indiquant, au moins dans les grandes lignes et sous r�serve des op�rations � conserver secr�tes, quels actes d'instruction elle doit encore effectuer et en quoi la lib�ration du pr�venu en compromettrait l'accomplissement. Dans cet examen, entrent en ligne de compte les caract�ristiques personnelles du d�tenu, son r�le dans l'infraction ainsi que ses liens avec les autres pr�venus. Lorsque l'instruction est termin�e, l'autorit� doit proc�der � un examen particuli�rement attentif du risque de collusion (ATF 137 IV 122 consid. 4.2 p. 127 s.; 132 I 21 consid. 3.2 p. 23 et les r�f�rences cit�es).
3.2.�En l'occurrence, la cour cantonale a consid�r� que le risque de collusion �tait devenu insuffisamment concret et s�rieux depuis la communication de fin d'enqu�te notifi�e aux parties le 10 juin 2014 et les derni�res d�positions effectu�es lors de la reconstitution des faits du 9 septembre 2014. Le Minist�re public soutient que la cour cantonale aurait m�connu que l'instruction n'�tait pas close, qu'une audition des proches et des connaissances de l'intim� devait se tenir prochainement, que les faits pouvaient encore �tre clarifi�s et que l'absence du pr�venu aux d�bats pourrait �tre pr�judiciable au sort de l'instruction. Il fait enfin remarquer que l'un des copr�venus a modifi� sa version des faits lors de la reconstitution quant � la participation de l'intim� � l'agression de sorte qu'il serait important que l'ensemble des pr�venus puissent ne pas �tre en contact jusqu'au jugement, ce qui ne serait pas le cas s'ils �taient remis en libert�.
Le 10 juin 2014, le Minist�re public du Bas-Valais a communiqu� aux parties la fin de l'enqu�te et leur a imparti un d�lai de vingt jours pour d�poser d'�ventuelles r�quisitions de preuve. Sous r�serve de la production d'un rapport de comportement en d�tention demand�e par l'un des copr�venus, la seule r�quisition de preuves �manait de A.________ qui sollicitait l'audition de plusieurs t�moins. Ces derniers ont �t� entendus le 4 novembre 2014, alors que l'intim� se trouvait encore en d�tention, de sorte que le risque que ce dernier puisse exercer une �ventuelle pression sur ces personnes n'est plus actuel. Les autres pr�venus ont vu leur d�tention provisoire prolong�e de trois mois jusqu'au 22 d�cembre 2014 de sorte que, en l'�tat, il n'y a pas lieu de craindre que ceux-ci puissent se concerter pour tenir une version des faits commune, respectivement que l'intim� les contacte ou exerce des pressions pour qu'ils modifient leurs d�positions en sa faveur. Le recourant ne pr�tend au demeurant pas que l'intim� aurait d�j� tent� d'influencer des t�moins ou ses copr�venus au cours de la proc�dure. Le fait que les versions des faits de protagonistes varient sur le r�le jou� par l'intim� dans l'agression mortelle ne suffit pas encore pour retenir un risque concret de collusion en l'absence d'�l�ments qui permettraient objectivement de redouter une telle collusion et qui justifierait de le maintenir en d�tention provisoire pour ce motif jusqu'aux d�bats.
Sur ce point, la d�cision attaqu�e ne pr�te pas flanc � la critique.
Le Minist�re public reproche � la cour cantonale d'avoir appr�ci� de mani�re incorrecte le risque de r�cidive mis en �vidence par l'expert. Elle aurait en outre m�connu sa propre jurisprudence, confirm�e par le Tribunal f�d�ral, suivant laquelle il convient d'attendre les premiers r�sultats de la mesure th�rapeutique pr�conis�e par l'expert afin de r�duire le risque de r�it�ration avant d'envisager une lib�ration de la d�tention provisoire lorsque l'infraction dont la r�cidive est redout�e est grave.
4.1.�Aux termes de l'art. 221 al. 1 let. c CPP, la d�tention provisoire peut �tre ordonn�e lorsqu'il y a lieu de craindre que le pr�venu "compromette s�rieusement la s�curit� d'autrui par des crimes ou des d�lits graves apr�s avoir d�j� commis des infractions du m�me genre". Selon la jurisprudence, il convient de faire preuve de retenue dans l'appr�ciation du risque de r�cidive: le maintien en d�tention ne peut se justifier pour ce motif que si le pronostic est tr�s d�favorable et si les d�lits dont l'autorit� redoute la r�it�ration sont graves (ATF 137 IV 13 consid. 4.5 p. 21; 135 I 71 consid. 2.3 p. 73; 133 I 270 consid. 2.2 p. 276). La jurisprudence se montre cependant moins stricte dans l'exigence de la vraisemblance lorsqu'il s'agit de d�lits de violence graves ou de d�lits sexuels, car le risque � faire courir aux victimes potentielles est alors consid�r� comme trop important; en pareil cas, il y a lieu de tenir compte de l'�tat psychique du pr�venu, de son impr�visibilit� ou de son agressivit� (ATF 123 I 268 consid. 2e p. 271).
4.2.�A.________ n'a certes jamais �t� condamn� et n'a pas d'ant�c�dents judiciaires. Il a en revanche �t� impliqu� dans deux proc�dures p�nales, closes par un non-lieu, alors qu'il �tait encore mineur. L'expert a tenu compte de cet �l�ment dans l'�valuation du risque de r�cidive dans la mesure o� l'intim� avait assist� en tant que spectateur � un vol par effraction en bande, dans la premi�re affaire, et � l'agression puis au vol du portable d'un jeune, dans la seconde. Selon lui, l'intim� souffre d'une psychose ordinaire correspondant non pas � une maladie mentale, mais � un trouble du d�veloppement l�ger et d'un usage nocif pour la sant� de stup�fiants. La mesure de sa participation � l'agression mortelle du 28 janvier 2013 est controvers�e. L'expert a qualifi� le risque de passage � l'acte violent de faible, contrairement au risque, jug� �lev�, de r�p�ter une situation dans laquelle l'intim� se retrouve dans la position de "spectateur/voyeur" d'un acte illicite. Il a pr�cis� que le risque de r�cidive sera d'autant plus r�duit que l'intim� sera bien entour� par des personnes significatives (et non d�linquantes) et encadr� par une activit� professionnelle, voire sentimentale, investie. Il a ajout� qu'un travail psychoth�rapeutique personnel, si possible sur un mode volontaire, ne peut que contribuer � l'aider � comprendre les enjeux internes qui l'ont amen� � se retrouver comme "spectateur/voyeur" de sc�nes illicites. Ce traitement pouvait �tre mis en oeuvre pendant et apr�s une d�tention pour autant que le lieu de d�tention ait un service m�dico-psychiatrique ou psychiatrique.
La cour cantonale a consid�r� que l'intim� avait d�montr� sa volont� d'initier le suivi th�rapeutique pr�conis� par l'expert, malgr� l'absence d'un service de psychiatrie au sein de la prison, en trouvant un psychologue dispos� � venir le voir en d�tention pour d�buter une th�rapie, qu'il avait suivi des cours durant son incarc�ration afin de pouvoir passer les examens de maturit� f�d�rale, qu'il avait trouv� un employeur pr�t � l'engager dans son service administratif � sa sortie de prison et qu'il disposera ainsi de l'encadrement ad�quat, tel que d�crit par l'expert, pour r�duire le risque de r�cidive une fois lib�r�.
Le Minist�re public valaisan estime insuffisant pour �carter le risque de fuite la volont� manifest�e tardivement par l'intim� d'initier le suivi th�rapeutique pr�conis� par l'expert. Il conviendrait en effet d'attendre les premiers r�sultats de cette mesure avant d'ordonner une �ventuelle lib�ration provisoire, comme l'avait retenu le Tribunal des mesures de contrainte en conformit� avec la jurisprudence cantonale et f�d�rale. Il se r�f�re � cet �gard � deux cas port�s devant le Tribunal f�d�ral pour conclure au refus de la lib�ration provisoire.
Le premier cas concernait un homme de quarante-cinq ans pr�venu d'actes d'ordre sexuel avec des enfants, de contrainte sexuelle, de viol et de pornographie. La Cour de c�ans avait alors retenu l'existence d'un risque concret de r�cidive, que l'expert avait qualifi� de faible � mod�r�, eu �gard � la gravit� des infractions contre l'int�grit� sexuelle reproch�es � l'int�ress�, � leur r�p�tition sur plusieurs ann�es ainsi qu'� la prise de conscience tardive du pr�venu. Elle a jug� que la mise en place d'un suivi psychoth�rapeutique ne saurait conduire � la lib�ration imm�diate du pr�venu et qu'il convenait d'en attendre les premiers r�sultats avant d'envisager la lib�ration du pr�venu et la poursuite de la mesure sous forme ambulatoire ne pr�tait pas flanc � la critique (arr�t 1B_139/2013 du 29 avril 2013). Dans le second, qui concernait un homme accus� d'actes de m�me nature, le risque de r�cidive d'actes d'ordre sexuel avait �t� qualifi� par les experts de faible et le risque de comportement agressif de faible � mod�r�. La Cour de c�ans avait retenu que le mode de vie actuel du recourant et ses projets n'�taient pas de nature � assurer la meilleure stabilit� d�s sa remise en libert�, de sorte qu'il n'�tait pas possible de retenir qu'en cas de lib�ration, celui-ci se trouve dans une situation propre � exclure de mani�re suffisante tout danger de r�cidive pour la s�curit� d'autrui. En effet, aucune �bauche concr�te des modalit�s d'application des mesures pr�conis�es par l'expert pour pallier ce risque n'avait �t� formul�e, la seule motivation du pr�venu de se soumettre � un tel traitement �tant manifestement insuffisante (arr�t 1B_248/2014 du 28 juillet 2014). S'il �tait pertinent, dans ces cas, d'attendre les premiers �l�ments du suivi th�rapeutique pr�conis� par l'expert psychiatre pour pallier ou r�duire le risque de r�cidive, on ne saurait affirmer qu'il en serait toujours ainsi et, en particulier, qu'il en irait de m�me en l'esp�ce. Cette question doit au contraire �tre r�solue au terme d'une appr�ciation de l'ensemble des circonstances.
En l'occurrence, l'expert n'a relev� dans le pass� de l'expertis� aucun mouvement de violence physique direct, ouvertement admis ou encore signal�. Les ant�c�dents, la position de "spectateur/voyeur" adopt�e dans ces cas et l'examen clinique tendent � soutenir l'hypoth�se que l'intim� n'est pas une personne qui frappe en premi�re intention m�me si l'expert a constat� une progression vers un r�le plus agissant dans les derniers passages � l'acte retenus. Son ex-amie n'a pas fait non plus �tat d'un comportement agressif � son �gard durant leur relation. Le fait qu'il a rompu en juin 2013 et qu'il n'entretient depuis lors plus de relation sentimentale stable ne constitue pas une circonstance suffisante pour retenir que l'encadrement dont il pourra b�n�ficier � sa sortie de prison sera insuffisant � pallier le risque de r�cidive, qualifi� de faible, d'un passage � l'acte violent relev� par l'expertise. L'intim� a en effet d�clar� � l'expert vouloir se concentrer sur ses �tudes et son travail afin de r�gler ses dettes d'�colage et rembourser les frais d'avocat avanc�s par ses parents. Ces objectifs sont r�alistes au vu des d�marches entreprises en d�tention. L'intim� pourra continuer les cours suivis durant son incarc�ration en vue d'obtenir la maturit� f�d�rale avec des examens partiels pr�vus en hiver puis en �t� de l'ann�e 2015. D�s sa sortie de prison, il sera �galement en mesure de travailler en dehors des cours, en tant qu'employ� administratif pour une compagnie de taxi. Enfin, il pourra poursuivre le traitement psychoth�rapeutique qu'il a d�but� en d�tention en collaboration avec le Dr D.________, � Brigue, comme cela ressort de la pi�ce produite par l'intim� dans ses observations. Dans ces circonstances, la cour cantonale pouvait retenir que les conditions pos�es par l'expert � la mise en place de l'encadrement stable qui lui est n�cessaire pour �viter un passage � l'acte violent �taient r�unies. Elle a au surplus rendu l'intim� attentif au fait que toute entorse � l'obligation de suivre le traitement psychoth�rapeutique et de travailler r�guli�rement serait de nature � conduire � sa r�incarc�ration. Afin de garantir dans les faits que ces conditions seront respect�es, il appartiendra au Dr D.________ de communiquer � la direction de la proc�dure l'horaire des s�ances et de lui signaler imm�diatement si l'intim� devait ne pas se pr�senter devant lui.
Le recourant tient enfin le risque de fuite pour �lev� au regard de la situation personnelle de l'intim�, de la gravit� de l'infraction, de la quotit� de la peine possible et de la proximit� de l'audience et soutient qu'il s'oppose � la lib�ration provisoire de celui-ci, les mesures de substitution ordonn�es �tant insuffisantes � pallier ce risque.
5.1.�Conform�ment � l'art. 221 al. 1 let. a CPP, la d�tention pour des motifs de s�ret� peut �tre ordonn�e s'il y a s�rieusement lieu de craindre que le pr�venu se soustraie � la proc�dure p�nale ou � la sanction pr�visible en prenant la fuite. Selon la jurisprudence, le risque de fuite doit s'analyser en fonction d'un ensemble de crit�res tels que le caract�re de l'int�ress�, sa moralit�, ses ressources, ses liens avec l'�tat qui le poursuit ainsi que ses contacts � l'�tranger, qui font appara�tre le risque de fuite non seulement possible, mais �galement probable. La gravit� de l'infraction ne peut pas, � elle seule, justifier la prolongation de la d�tention, m�me si elle permet souvent de pr�sumer un danger de fuite en raison de l'importance de la peine dont le pr�venu est menac� (ATF 125 I 60 consid. 3a p. 62 et les arr�ts cit�s). Il est enfin sans importance que l'extradition du pr�venu puisse �tre obtenue (ATF 123 I 31 consid. 3d p. 36).
5.2.�La cour cantonale a estim� que le risque de fuite, qualifi� de faible, pouvait �tre palli� par l'obligation faite � l'intim� de d�poser ses documents d'identit�, celle de se pr�senter une fois par semaine � un poste de police, la fourniture de s�ret�s d'un montant non n�gligeable de 20'000 fr. et l'obligation de r�pondre � toute convocation du pouvoir judiciaire. Certes, elle n'a pas motiv� les raisons pour lesquelles elle consid�rait le danger de fuite comme faible. Malgr� cela, l'appr�ciation du risque de fuite faite par la cour cantonale n'est pas critiquable. Le centre des int�r�ts de l'intim� se trouve manifestement en Suisse o� il a pass� sa scolarit� et vivent ses parents, son fr�re ainsi que ses amis proches. Il a par ailleurs entretenu durant un peu plus de deux ans une relation sentimentale. Certes, il s'expose � une peine privative de libert� importante s'il devait �tre reconnu coupable de meurtre pour avoir pris une part active dans l'agression mortelle du 28 janvier 2013. Il a cependant toujours contest� avoir frapp� la victime, version des faits qui est corrobor�e par l'un de ses copr�venus et qui n'est pas contredite par l'expertise. Il a par ailleurs pr�cis� � l'expert qu'il entendait enti�rement s'investir dans ses �tudes et dans son travail afin de rembourser les dettes que ses parents ont contract�es en sa faveur. Il a d�montr� ses bonnes dispositions � cet �gard en suivant en d�tention les cours n�cessaires en vue de passer les examens de maturit� f�d�rale en 2015. Dans ces conditions, on peut admettre que la volont� manifest�e de prendre d�sormais son avenir professionnel en main et le risque de faire perdre � ses parents la somme de 20'000 fr. qu'ils ont r�unies � titre de s�ret�s constituent un frein suffisant pour le dissuader de prendre la fuite et de se rendre dans son pays d'origine pour �chapper � la justice. Le d�p�t des papiers d'identit� et l'obligation de se pr�senter une fois par semaine au poste de police de St-Maurice ne constituent certes pas une garantie absolue que l'intim� se pr�sentera aux d�bats, mais ces mesures seront de nature � compliquer d'�ventuelles vell�it�s de partir � l'�tranger.
Il s'ensuit que le recours doit �tre rejet�. Il n'y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires, dans la mesure o� le recourant agit dans l'exercice de ses attributions officielles sans que son int�r�t patrimonial soit en cause (art. 66 al. 4 LTF). L'intim�, qui obtient gain de cause avec l'assistance d'un avocat, a droit � des d�pens, � la charge de l'Etat du Valais (art. 68 al. 1 LTF).
L'Etat du Valais versera au recourant la somme de 2'500 fr. � titre de d�pens.