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ÉTATS FINANCIERS ANNUELS 2013 F M O Q - PDF
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1 LES FONDS FMOQ ÉTATS FINANCIERS ANNUELS 2013
2 Ratio des frais de gestion LES FONDS FMOQ FAITS SAILLANTS Nombre de participants au 31 décembre participants au 31 décembre marchande des actifs au 31 décembre (en millions de $) ,5 millions au 31 décembre Rendements annuels composés (%) au 31 décembre an 3 ans 5 ans 10 ans 15 ans 20 ans 25 ans ou depuis sa création Fonds monétaire FMOQ 0,88 0,89 0,77 1,92 2,56 3,12 4,31 Fonds équilibré conservateur FMOQ s.o. s.o. s.o. s.o. s.o. s.o. 3,65 ( ) Fonds omnibus FMOQ 12,54 5,97 8,86 5,68 5,32 6,88 7,85 Fonds de placement FMOQ 14,39 5,07 8,12 5,30 4,98 7,37 8,81 Fonds revenu mensuel FMOQ 12,03 7,48 12,05 s.o. s.o. s.o. 6,21 ( ) Fonds obligations canadiennes FMOQ -1,88 3,05 4,16 4,21 s.o. s.o. 4,97 ( ) Fonds actions canadiennes FMOQ 17,67 3,20 12,50 6,89 7,50 s.o. 8,70 ( ) Fonds actions internationales FMOQ 32,03 12,93 10,82 4,04 1,41 s.o. 3,69 ( ) Charges Frais relatifs au Comité d examen indépendant $ $ Honoraires de gestion $ $ Total $ $ Fonds monétaire FMOQ 0,46 % 0,42 % Autres Fonds FMOQ 1,09 % 1,00 % 1 Ces frais sont remboursés aux Fonds par la Société de gérance des Fonds FMOQ inc. 2 Taxes applicables incluses. 2 États financiers annuels 2013
3 LES FONDS FMOQ TABLE DES MATIÈRES RAPPORT DE L AUDITEUR INDÉPENDANT Rapport de l'auditeur indépendant 3 Fonds monétaire FMOQ 4 Fonds équilibré conservateur FMOQ 10 Fonds omnibus FMOQ 15 Fonds de placement FMOQ 22 Fonds revenu mensuel FMOQ 29 Fonds obligations canadiennes FMOQ 39 Fonds actions canadiennes FMOQ 51 Fonds actions internationales FMOQ 56 Notes complémentaires aux états financiers 71 RESPONSABILITÉ DE LA DIRECTION EN MATIÈRE D INFORMATION FINANCIÈRE DANS LES ÉTATS FINANCIERS ANNUELS AUDITÉS Les états financiers des Fonds FMOQ ci-joints ont été préparés par la Société de gérance des Fonds FMOQ inc. (le «Gestionnaire»), en sa qualité de gestionnaire de fonds d investissement des Fonds FMOQ, et ils ont été approuvés par le Conseil d'administration du Gestionnaire. Le Gestionnaire est responsable de l'information et des déclarations contenues dans ces états financiers. Le Gestionnaire prend les mesures nécessaires pour assurer la pertinence et la fiabilité de l'information financière communiquée. Les états financiers ont été établis selon les principes comptables généralement reconnus au Canada et comprennent nécessairement certains montants fondés sur l'utilisation d'estimations et faisant appel au jugement. Les principales conventions comptables que le Gestionnaire estime appropriées sont décrites dans la note 2 des notes complémentaires aux états financiers. Le Conseil d'administration est chargé d'examiner et d'approuver les états financiers. Il valide le processus d'audit et veille à ce que le Gestionnaire s'acquitte de ses responsabilités à l'égard de la présentation de l'information financière. Un auditeur indépendant des Fonds FMOQ procède parallèlement à l'examen des états financiers et de la présentation de l'information financière. L auditeur indépendant des Fonds FMOQ est Taillefer, Lussier, Gauthier, S.E.N.C.R.L. Il a audité les états financiers conformément aux normes d'audit généralement reconnues au Canada afin d'être en mesure d'exprimer son opinion sur ces états financiers à l'intention des porteurs de parts. Société de gérance des Fonds FMOQ inc. Jean-Pierre Tremblay Vice-président exécutif Aux porteurs de parts des Fonds FMOQ monétaire, équilibré conservateur, omnibus, placement, revenu mensuel, obligations canadiennes, actions canadiennes et actions internationales (collectivement appelés les «Fonds FMOQ»). Nous avons effectué l'audit des états financiers ci-joints des Fonds FMOQ qui comprennent les états de l actif net aux 31 décembre 2013 et 2012, les portefeuilles de placements au 31 décembre 2013, ainsi que les états des résultats et de l'évolution de l'actif net pour les exercices clos à ces dates, ainsi qu'un résumé des principales méthodes comptables et d'autres informations explicatives. Responsabilité de la direction pour les états financiers La direction est responsable de la préparation et de la présentation fidèle de ces états financiers conformément aux principes comptables généralement reconnus du Canada, ainsi que du contrôle interne qu'elle considère comme nécessaire pour permettre la préparation d'états financiers exempts d'anomalies significatives, que celles-ci résultent de fraudes ou d'erreurs. Responsabilité de l'auditeur Notre responsabilité consiste à exprimer une opinion sur les états financiers, sur la base de nos audits. Nous avons effectué nos audits selon les normes d'audit généralement reconnues du Canada. Ces normes requièrent que nous nous conformions aux règles de déontologie et que nous planifiions et réalisions l'audit de façon à obtenir l'assurance raisonnable que les états financiers ne comportent pas d'anomalies significatives. Un audit implique la mise en oeuvre de procédures en vue de recueillir des éléments probants concernant les montants et les informations fournis dans les états financiers. Le choix des procédures relève du jugement de l'auditeur, et notamment de son évaluation des risques que les états financiers comportent des anomalies significatives, que celles-ci résultent de fraudes ou d'erreurs. Dans l'évaluation de ces risques, l'auditeur prend en considération le contrôle interne de l'entité portant sur la préparation et la présentation fidèle des états financiers afin de concevoir des procédures d'audit appropriées aux circonstances, et non dans le but d'exprimer une opinion sur l'efficacité du contrôle interne de l'entité. Un audit comporte également l'appréciation du caractère approprié des méthodes comptables retenues et du caractère raisonnable des estimations comptables faites par la direction, de même que l'appréciation de la présentation d'ensemble des états financiers. Nous estimons que les éléments probants que nous avons obtenus dans le cadre de nos audits sont suffisants et appropriés pour fonder notre opinion d'audit. Opinion À notre avis, les états financiers donnent, dans tous leurs aspects significatifs, une image fidèle de la situation financière des Fonds FMOQ aux 31 décembre 2013 et 2012, de leurs portefeuilles de placements au 31 décembre 2013, ainsi que des résultats de leurs opérations et de l évolution de leur actif net pour les exercices clos à ces dates, conformément aux principes comptables généralement reconnus du Canada. Daniel Charbonneau Responsable Finances, administration et conformité Westmount, le 18 mars 2014 Taillefer Lussier Gauthier S.E.N.C.R.L. (1) Laval, le 18 mars 2014 (1) CPA auditeur, CA, permis de comptabilité publique n o A États financiers annuels
4 FONDS MONÉTAIRE FMOQ ÉTAT DE L'ACTIF NET Aux 31 décembre Actif Encaisse $ $ Placements à la juste valeur Souscriptions à recevoir Garantie en trésorerie reçue pour les mises en pension Intérêts à recevoir et autres Passif Charges à payer Parts rachetées à payer Garantie en trésorerie à verser pour les mises en pension Actif net et avoir des participants $ $ Parts en circulation Actif net par part 10,02 $ 10,02 $ Les notes complémentaires font partie intégrante des états financiers. ÉTAT DES RÉSULTATS Exercices clos les 31 décembre Revenus de placement Intérêts $ $ Revenu provenant des prêts de titres et des mises en pension Charges Honoraires de gestion Frais relatifs au Comité d'examen indépendant Revenu net de placement Gains (pertes) sur placements et autres éléments d'actif net Gain net (perte nette) non réalisé(e) (32 555) Augmentation de l'actif net résultant de l'exploitation $ $ Variation de l'actif net résultant de l'exploitation par part 0,09 $ 0,09 $ Pour le gestionnaire du Fonds : La Société de gérance des Fonds FMOQ inc. ÉTAT DE L'ÉVOLUTION DE L'ACTIF NET Exercices clos les 31 décembre Louis Godin Président du conseil d'administration Yves Langlois Secrétaire-trésorier du conseil d'administration Actif net au début de l'exercice $ $ Opérations sur les parts Parts vendues Parts émises au réinvestissement des distributions Parts rachetées ( ) ( ) ( ) Augmentation de l'actif net résultant de l'exploitation Distributions effectuées au profit des investisseurs Revenu net de placement ( ) ( ) Actif net à la fin de l'exercice $ $ 4 États financiers annuels 2013
5 FONDS MONÉTAIRE FMOQ nominale Coût valeur Obligations (suite) nominale Coût valeur Titres de marché monétaire (57,1 %) Banque HSBC Canada, billets 1,171 %, $ $ $ 1,181 %, ,179 %, Banque Scotia, billets 1,148 %, ,130 %, Banque Toronto-Dominion, billets 1,241 %, Bons du Trésor du Canada 0,887 %, ,898 %, Bons du Trésor du Québec 1,001 %, ,003 %, Caisse centrale Desjardins, billets 1,117 %, Financière agricole du Québec, billets 1,152 %, ,155 %, OMERS Finance Trust, billets 1,131 %, Province de la Saskatchewan, billets 1,007 %, Société de transport de Montréal, billets 1,173 %, Société québécoise des infrastructures, billets 1,148 %, Université de Montréal, billets 1,157 %, ,157 %, Université Laval, billets 1,198 %, Total des titres de marché monétaire Obligations (46,2 %) Gouvernements et sociétés publiques des provinces (3,0 %) Financement-Québec taux variable, Municipalités et institutions parapubliques (11,9 %) Réseau de transport de la Capitale 1,500 %, $ $ $ Ville de Brossard 1,350 %, Ville de Longueuil 1,500 %, Ville de Québec 1,400 %, Ville de Rouyn-Noranda 1,550 %, Ville de Saguenay 1,500 %, Ville de Saint-Eustache 1,500 %, Ville de Saint-Jérôme 1,300 %, Ville de Terrebonne 1,550 %, ,500 %, Ville de Val-d'Or 1,500 %, Ville de Vaudreuil-Dorion 1,500 %, Sociétés (31,3 %) Banque Canadienne Impériale de Commerce 4,950 %, taux variable, taux variable, Banque de Montréal taux variable, taux variable, Banque Laurentienne du Canada taux variable, Banque Royale du Canada 4,970 %, Banque Scotia 3,430 %, BMW Canada série B, 2,760 %, Caisse centrale Desjardins taux variable, Société de financement GE Capital Canada 4,400 %, taux variable, Total des obligations Total des placements (103,3 %) $ Autres éléments d'actif net (- 3,3 %) ( ) Actif net (100 %) $ États financiers annuels
6 FONDS MONÉTAIRE FMOQ TABLEAU 1 Prêts de titres valeur des sûretés reçues Titres prêtés $ $ TABLEAU 2 Mises en pension de la trésorerie Date Date Sûretés reçues reçue et à d'opération d'échéance Description valeur Trésorerie Titres remettre Bons du Trésor du Canada, $ $ $ $ 6 États financiers annuels 2013
7 FONDS MONÉTAIRE FMOQ INFORMATION SPÉCIFIQUE RELATIVE AU FONDS MONÉTAIRE FMOQ Classification des instruments financiers évalués à la juste valeur Le tableau suivant catégorise la juste valeur des actifs financiers du Fonds selon une hiérarchie à trois niveaux, tel que décrit à la note 5. La méthodologie utilisée pour établir la hiérarchie des titres n'est pas une indication du risque associé au placement dans les titres. La détermination de la juste valeur est décrite dans la section «Évaluation des placements» à la note 2. Évaluation de la juste valeur à la fin de l'exercice, selon les niveaux suivants : Niveau 1 ($) Niveau 2 ($) Niveau 3 ($) Total ($) Éléments d'actif financiers détenus à des fins de transaction Obligations Titres de marché monétaire Total Au 31 décembre 2012 Niveau 1 ($) Niveau 2 ($) Niveau 3 ($) Total ($) Éléments d'actif financiers détenus à des fins de transaction Obligations Titres de marché monétaire Total Transferts entre les niveaux 1 et 2 Au cours des exercices clos les 31 décembre 2013 et 2012, il n'y a eu aucun transfert de titres entre les niveaux 1 et 2. Risques découlant des instruments financiers Objectifs de placement Le Fonds monétaire FMOQ a comme objectifs la conservation du capital et la maximisation du revenu. Pour atteindre ces objectifs, le Fonds investit principalement dans : des titres de marché monétaire à court terme, tel que : des effets de commerce et des acceptations bancaires émis et garantis par des grandes sociétés canadiennes et l ensemble des institutions financières dont les banques à charte canadiennes et les banques étrangères établies au Canada, les compagnies de fiducie et les caisses d épargne et de crédit ; des bons du trésor du gouvernement du Canada et des gouvernements provinciaux ; des titres de dettes à court terme des municipalités et des corporations scolaires. États financiers annuels
8 FONDS MONÉTAIRE FMOQ Risque de taux d'intérêt Le tableau suivant résume l'exposition du Fonds au risque de taux d'intérêt. Il comprend les éléments d'actif et de passif financiers du Fonds selon les justes valeurs, catégorisés en fonction de la date contractuelle de modification des taux ou de la date à l'échéance, selon la première éventualité. Moins de De 1 à De 5 à Plus de Ne portant 1 an ($) 5 ans ($) 10 ans ($) 10 ans ($) pas intérêt ($) Total ($) Éléments d'actif Actifs financiers détenus à des fins de transaction Autres éléments à recevoir Total des éléments d'actif Éléments de passif Charges à payer Autres éléments de passif Total des éléments de passif Total ( ) Moins de De 1 à De 5 à Plus de Ne portant Au 31 décembre an ($) 5 ans ($) 10 ans ($) 10 ans ($) pas intérêt ($) Total ($) Éléments d'actif Actifs financiers détenus à des fins de transaction Autres éléments à recevoir Total des éléments d'actif Éléments de passif Charges à payer Autres éléments de passif Total des éléments de passif Total ( ) , si les taux d'intérêt en vigueur avaient augmenté ou diminué de 0,25 %, en assumant un mouvement parallèle de la courbe des taux, toutes les autres variables étant demeurées constantes, l'actif net aurait diminué ou augmenté de $ ( $ au 31 décembre 2012). En pratique, le rendement réel peut différer de cette analyse de sensibilité et la différence pourrait s'avérer importante. Risque de prix L'estimation de l'impact sur l'actif net du Fonds de la variation d'un indice de référence est présentée dans le tableau suivant. Cet impact est déterminé approximativement en fonction du coefficient bêta de la catégorie du Fonds concernée, lequel est calculé selon la corrélation antérieure entre le rendement de ladite catégorie et celle de son indice de référence. Variation Impact sur Indice de référence des cours (%) l actif net ($) DEX, Bons du Trésor 91 jours 0, Au 31 décembre 2012 Variation Impact sur Indice de référence des cours (%) l actif net ($) DEX, Bons du Trésor 91 jours 0, En pratique, le rendement réel peut différer de cette analyse de sensibilité et la différence pourrait s'avérer importante. 8 États financiers annuels 2013
9 FONDS MONÉTAIRE FMOQ Risque de crédit Aux 31 décembre 2013 et 2012, la concentration du risque de crédit du Fonds est affectée aux titres de marché monétaire et aux titres à revenu fixe. Étant donné que la juste valeur de ces titres tient compte de la capacité financière de l'émetteur, ce facteur correspond au risque maximal de crédit auquel le Fonds est exposé. Le Fonds investit dans des actifs financiers dont la cote de crédit a été établie par Dominion Bond Rating Service («DBRS»), Standard & Poor's, Moody's ou Fitch. Losrque plusieurs cotes de crédit sont disponibles pour un titre, la cote de crédit la plus basse est retenue et convertie au format DBRS. En règle générale, plus la cote de crédit d'un titre est élevée, plus il est probable que la société émettrice respectera ses obligations. Répartition par cote de crédit au 31 décembre 2013 : Pourcentage des titres Cote de crédit de marché monétaire (%) R-1 (élevé) 46 R-1 (moyen) 23 R-1 (faible) 31 Total 100 Pourcentage des titres Cote de crédit à revenu fixe (%) AA 59 A 34 BBB 7 Total 100 Répartition par cote de crédit au 31 décembre 2012 : Pourcentage des titres Cote de crédit de marché monétaire (%) R-1 (élevé) 51 R-1 (moyen) 15 R-1 (faible) 34 Total 100 Pourcentage des titres Cote de crédit à revenu fixe (%) AAA 6 AA 33 A 52 BBB 9 Total 100 Risque de liquidité Le tableau suivant analyse les éléments de passif du Fonds en fonction d'un groupe d'échéances pertinent et de la période contractuelle restante à l'état de l'actif net. Les montants du tableau représentent les flux de trésorerie contractuels non actualisés. Les soldes venant à échéance au cours des 12 prochains mois équivalent aux soldes comptables, puisque l'impact de l'actualisation n'est pas important. Moins de De 1 à 3 Échéance non 1 mois ($) mois ($) indiquée ($) Charges à payer Garantie en trésorerie à verser pour les mises en pension Parts rachetées à payer Total des éléments de passif Moins de De 1 à 3 Échéance non Au 31 décembre mois ($) mois ($) indiquée ($) Charges à payer Parts rachetées à payer Total des éléments de passif États financiers annuels
10 FONDS ÉQUILIBRÉ CONSERVATEUR FMOQ ÉTAT DE L'ACTIF NET * Actif Encaisse $ Placements à la juste valeur Souscriptions à recevoir Garantie en trésorerie reçue pour les mises en pension Intérêts, dividendes à recevoir et autres Passif Charges à payer Garantie en trésorerie à verser pour les mises en pension Actif net et avoir des participants $ Parts en circulation Actif net par part 10,16 $ * Début des opérations en avril Les notes complémentaires font partie intégrante des états financiers. Pour le gestionnaire du Fonds : La Société de gérance des Fonds FMOQ inc. ÉTAT DES RÉSULTATS Exercice clos le 31 décembre 2013* Revenus de placement Intérêts $ Dividendes Revenu provenant des prêts de titres et des mises en pension Distributions reçues des fonds sous-jacents Charges Honoraires de gestion Revenu net de placement Gains sur placements et autres éléments d'actif net Gain net réalisé Gain net non réalisé Courtages et autres coûts d'opérations de portefeuille (8 241) Augmentation de l'actif net résultant de l'exploitation $ Variation de l'actif net résultant de l'exploitation par part 0,40 * Début des opérations en avril Louis Godin Président du conseil d'administration Yves Langlois Secrétaire-trésorier du conseil d'administration ÉTAT DE L'ÉVOLUTION DE L'ACTIF NET Exercice clos le 31 décembre 2013* Actif net au début de la période $ Opérations sur les parts Parts vendues Parts émises au réinvestissement des distributions Parts rachetées ( ) Augmentation de l'actif net résultant de l'exploitation Distributions effectuées au profit des investisseurs Revenu net de placement ( ) Gain net sur la vente de placements (90 528) ( ) Actif net à la fin de l'exercice $ * Début des opérations en avril États financiers annuels 2013
11 FONDS ÉQUILIBRÉ CONSERVATEUR FMOQ Nombre de parts Coût valeur (NON AUDITÉ) Au 30 juin 2013 nominale Coût valeur Fonds de placement (34,3 %) Fonds obligations canadiennes FMOQ $ $ Fonds revenu mensuel FMOQ Total des fonds de placement Fonds négociés en bourse exposés à des marchés obligataires (28,6 %) BMO Mid Corporate Bond Index BMO Mid-Term US IG Corporate Bond Index BMO Short Corporate Bond Index BMO Short Provincial Bond Index ishares 1-5 Year Laddered Government Bond Index ishares DEX Floating Rate Note Index Vanguard Canadian Short-Term Corporate Bond Index Total des fonds négociés en bourse exposés à des marchés obligataires Fonds négociés en bourse exposés au marché canadien (8,2 %) ishares MSCI Canada Minimum Volatility Index ishares S&P/TSX Canadian Dividend Aristocrats Index Vanguard FTSE Canadian High Dividend Yield Index Vanguard FTSE Canada Index Total des fonds négociés en bourse exposés au marché canadien Fonds négociés en bourse exposés à des marchés internationaux (14,8 %) ishares MSCI EAFE Minimum Volatility Index ishares MSCI USA Minimum Volatility Index Vanguard Dividend Appreciation Vanguard High Dividend Yield Vanguard Total Stock Market Total des fonds négociés en bourse exposés à des marchés internationaux Titres de marché monétaire (8,3 %) Banque de Montréal, billets $ $ $ Banque HSBC Canada, billets Banque Scotia, billets Bons du Trésor du Canada Bons du Trésor du Québec Caisse centrale Desjardins, billets OMERS Finance Trust, billets Province de la Saskatchewan, billets Société de transport de Montréal, billets Total des titres de marché monétaire Obligations (3,6%) Municipalités et institutions parapubliques (1,3 %) Municipalité Saint-Denis-sur-Richelieu 1,350 %, Ville de Côte Saint-Luc 3,250 %, Ville de Saguenay 1,500 %, Ville de Val-d'Or 1,500 %, Sociétés (2,3 %) Banque Canadienne Impériale de Commerce 4,950 %, taux variable, Banque Royale du Canada 4,970 %, Caisse centrale Desjardins taux variable, Société de financement GE Capital Canada taux variable, Total des obligations États financiers annuels
12 FONDS ÉQUILIBRÉ CONSERVATEUR FMOQ Coût valeur Coûts d'opérations de portefeuille inclus dans le coût des titres (164) $ Total des placements (97,8 %) $ Autres éléments d'actif net (2,2 %) Actif net (100 %) $ TABLEAU 1 Prêts de titres valeur des sûretés reçues Titres prêtés $ $ TABLEAU 2 Mises en pension de la trésorerie Date Date Sûretés reçues reçue et à d'opération d'échéance Description valeur Trésorerie Titres remettre Bons du Trésor du Canada, $ $ $ $ 12 États financiers annuels 2013
13 FONDS ÉQUILIBRÉ CONSERVATEUR FMOQ INFORMATION SPÉCIFIQUE RELATIVE AU FONDS ÉQUILIBRÉ CONSERVATEUR FMOQ Classification des instruments financiers évalués à la juste valeur Le tableau suivant catégorise la juste valeur des actifs financiers du Fonds selon une hiérarchie à trois niveaux, tel que décrit à la note 5. La méthodologie utilisée pour établir la hiérarchie des titres n'est pas une indication du risque associé au placement dans les titres. La détermination de la juste valeur est décrite dans la section «Évaluation des placements» à la note 2. Évaluation de la juste valeur à la fin de l'exercice, selon les niveaux suivants : Niveau 1 ($) Niveau 2 ($) Niveau 3 ($) Total ($) Éléments d'actif financiers détenus à des fins de transaction Fonds négociés en bourse Obligations Titres de marché monétaire Fonds de placement Total Transferts entre les niveaux 1 et 2 Au cours de l'exercice clos le 31 décembre 2013, il n'y a eu aucun transfert de titres entre les niveaux 1 et 2. Risques découlant des instruments financiers Objectifs de placement Le Fonds équilibré conservateur FMOQ a comme objectifs de procurer à la fois un revenu raisonnable et une appréciation de capital à long terme. Pour atteindre ces objectifs, le Fonds investit principalement dans : de la liquidité et des titres de marché monétaire canadiens ; des fonds négociés en bourse exposés à différents indices canadiens et étrangers ; des parts d'autres fonds communs de placement composés de titres à revenu fixe et de titres de participation canadiens. Risque de change Le tableau suivant résume l'exposition du Fonds au risque de change : Éléments de Éléments d'actif passif financiers financiers détenus Autres détenus Autres à des fins de éléments à des fins de éléments transaction ($) d'actif ($) transaction ($) de passif ($) Dollar américain , si le dollar canadien s'était apprécié ou déprécié de 3 % par rapport au dollar américain, les autres variables étant demeurées constantes, l'actif net aurait diminué ou augmenté de $. En pratique, le rendement réel peut différer de cette analyse de sensibilité et la différence pourrait s'avérer importante. Risque de taux d'intérêt, le Fonds investit dans des fonds sous-jacents et des fonds négociés en bourse détenant des titres portant intérêt. Par conséquent, le Fonds est indirectement exposé au risque de taux d'intérêt desdits fonds., si les taux d'intérêt en vigueur avaient augmenté ou diminué de 0,25 %, en assumant un mouvement parallèle de la courbe des taux, toutes les autres variables étant demeurées constantes, l'actif net aurait diminué ou augmenté de $. États financiers annuels
14 FONDS ÉQUILIBRÉ CONSERVATEUR FMOQ Risque de prix L'estimation de l'impact sur l'actif net du Fonds de la variation d'un indice de référence est présentée dans le tableau suivant. Cet impact est déterminé approximativement en fonction du coefficient bêta de la catégorie du Fonds concernée, lequel est calculé selon la corrélation antérieure entre le rendement de ladite catégorie et celle de son indice de référence. Variation Impact sur Indices de référence des cours (%) l actif net ($) DEX, Bons du Trésor 91 jours 0, DEX univers 1, S&P/TSX Composé 3, MSCI Monde (excluant Canada) 3, En pratique, le rendement réel peut différer de cette analyse de sensibilité et la différence pourrait s'avérer importante. Risque de crédit, le Fonds investit dans des fonds sous-jacents et des fonds négociés en bourse détenant des titres à revenu fixe. Par conséquent, le Fonds est indirectement exposé au risque de crédit desdits fonds. Risque de liquidité Le tableau suivant analyse les éléments de passif du Fonds en fonction d'un groupe d'échéances pertinent et de la période contractuelle restante à l'état de l'actif net. Les montants du tableau représentent les flux de trésorerie contractuels non actualisés. Les soldes venant à échéance au cours des 12 prochains mois équivalent aux soldes comptables, puisque l'impact de l'actualisation n'est pas important. Moins de De 1 à 3 Échéance non 1 mois ($) mois ($) indiquée ($) Charges à payer Garantie en trésorerie à verser pour les mises en pension Total des éléments de passif États financiers annuels 2013
15 FONDS OMNIBUS FMOQ ÉTAT DE L'ACTIF NET Aux 31 décembre Actif Encaisse $ $ Placements à la juste valeur Plus-value non réalisée sur dérivés Souscriptions à recevoir Somme à recevoir pour la vente de titres Intérêts, dividendes à recevoir et autres Passif Charges à payer Moins-value non réalisée sur dérivés Parts rachetées à payer Somme à payer pour l'achat de titres Actif net et avoir des participants $ $ Parts en circulation Actif net par part 24,01 $ 21,84 $ Les notes complémentaires font partie intégrante des états financiers. Pour le gestionnaire du Fonds : La Société de gérance des Fonds FMOQ inc. ÉTAT DES RÉSULTATS Exercices clos les 31 décembre Revenus de placement Intérêts $ $ Dividendes Revenu provenant des prêts de titres et des mises en pension Distributions reçues des fonds sous-jacents Charges Honoraires de gestion Frais relatifs au Comité d'examen indépendant Revenu net de placement Gains sur placements et autres éléments d'actif net Gain net réalisé Gain net non réalisé Courtages et autres coûts d'opérations de portefeuille (60 573) ( ) Augmentation de l'actif net résultant de l'exploitation $ $ Variation de l'actif net résultant de l'exploitation par part 2,72 $ 1,37 $ Louis Godin Président du conseil d'administration Yves Langlois Secrétaire-trésorier du conseil d'administration ÉTAT DE L'ÉVOLUTION DE L'ACTIF NET Exercices clos les 31 décembre Actif net au début de l'exercice $ $ Opérations sur les parts Parts vendues Parts émises au réinvestissement des distributions Parts rachetées ( ) ( ) Augmentation de l'actif net résultant de l'exploitation Distributions effectuées au profit des investisseurs Revenu net de placement ( ) ( ) Gain net sur la vente de placements ( ) ( ) ( ) Actif net à la fin de l'exercice $ $ États financiers annuels
16 FONDS OMNIBUS FMOQ Nombre de parts Coût valeur Titres de marché monétaire (suite) nominale Coût valeur Fonds de placement (85,6 %) Fonds actions internationales FMOQ $ $ Fonds d'actions canadiennes SEI, classe O Fonds d'actions de croissance Fiera Capital, classe O Fonds DC BlackRock actif d'actions canadiennes Fonds obligations canadiennes FMOQ Fonds revenu mensuel FMOQ Total des fonds de placement Société québécoise des infrastructures, billets $ $ $ TransCanada PipeLines, billets Université de Montréal, billets Université Laval, billets Volkswagen Credit Canada, billets Titres de marché monétaire (5,1 %) nominale Banque de Montréal, billets $ Banque HSBC Canada, billets Banque Scotia, billets Bell Canada, billets Bons du Trésor du Canada Caisse centrale Desjardins, billets Comité de gestion de la taxe scolaire de l'île de Montréal, billets Financière agricole du Québec, billets Province de la Saskatchewan, billets Société de transport de Montréal, billets Société Financière Daimler Canada, billets Total des titres de marché monétaire Actions canadiennes (5,1 %) Nombre d actions Énergie (1,2 %) Bellatrix Exploration Canadian Natural Resources Cenovus Energy Enbridge MEG Energy Corp Peyto Exploration & Development Corp Precision Drilling Corporation Suncor Énergie Tourmaline Oil Corp Matériaux (0,7 %) Argonaut Gold B2Gold Corp Capstone Mining Corp CCL Industries, classe B First Quantum Minerals Franco-Nevada Corporation Goldcorp West Fraser Timber Co Produits industriels (0,5 %) ATS Automation Tooling Systems Chemin de fer Canadien Pacifique Compagnie des chemins de fer nationaux du Canada TransForce Consommation discrétionnaire (0,4 %) Dollarama Magna International, classe A Vêtements de Sport Gildan États financiers annuels 2013
17 FONDS OMNIBUS FMOQ Nombre Actions canadiennes (suite) d actions Coût valeur Obligations canadiennes (suite) nominale Coût valeur Consommation courante (0,2 %) Alimentation Couche-Tard, classe B $ $ Compagnies Loblaw Soins de santé (0,0 %) Catamaran Services financiers (1,8 %) Banque Royale du Canada Banque Scotia Banque Toronto-Dominion CI Financial Corporation Financière Power Element Financial Corporation FirstService Corporation Intact Financial Corporation Société financière IGM Société Financière Manuvie Technologie (0,2 %) Groupe CGI, classe A Télécommunications (0,1 %) TELUS Corporation Total des actions canadiennes Obligations canadiennes (4,1 %) nominale Municipalités et institutions parapubliques (1,1 %) Municipalité des Îles-de-la-Madeleine 1,500 %, $ Municipalité Saint-Denis-sur-Richelieu 1,350 %, Réseau de transport de la Capitale 1,500 %, Ville de Brossard 1,350 %, Ville de Longueuil 1,500 %, Ville de Québec 1,400 %, Ville de Rouyn-Noranda 1,550 %, Ville de Saguenay 1,400 %, ,500 %, Ville de Saint-Eustache 1,500 %, Ville de Salaberry-de-Valleyfield 3,350 %, Ville de Terrebonne 1,500 %, Ville de Val-d'Or 1,500 %, $ $ $ Ville de Vaudreuil-Dorion 1,500 %, Sociétés (3,0 %) Banque Canadienne Impériale de Commerce 4,950 %, taux variable, Banque de Montréal taux variable, taux variable, Banque Laurentienne du Canada taux variable, Banque Royale du Canada 4,970 %, Banque Scotia 3,430 %, BMW Canada série B, 2,760 %, Caisse centrale Desjardins taux variable, Société de financement GE Capital Canada 4,400 %, taux variable, Société Financière Daimler Canada 3,160 %, Total des obligations canadiennes Coûts d'opérations de portefeuille inclus dans le coût des titres (7 725) Total des placements (99,9 %) $ Plus-value non réalisée sur dérivés (Tableau 1) (0,0%) Moins-value non réalisée sur dérivés (Tableau 2) (-0,0%) ( ) Autres éléments d'actif net (0,1 %) Actif net (100 %) $ États financiers annuels
18 FONDS OMNIBUS FMOQ TABLEAU 1 Taux de Nombre de change moyen Montant Plus-value Contrats de change à terme contrats Échéance des contrats en devise contractuelle non réalisée (Devise/CAD) Plus-value non réalisée sur vente de devises étrangères en contrepartie de dollars canadiens Dollar américain 1 mars , $ $ TABLEAU 2 Taux de Nombre de change moyen Montant Moins-value Contrats de change à terme contrats Échéance des contrats en devise contractuelle non réalisée (Devise/CAD) Moins-value non réalisée sur vente de devises étrangères en contrepartie de dollars canadiens Dollar américain 1 mars , (69 323) $ TABLEAU 3 Prêts de titres valeur des sûretés reçues Titres prêtés $ $ 18 États financiers annuels 2013
19 FONDS OMNIBUS FMOQ INFORMATION SPÉCIFIQUE RELATIVE AU FONDS OMNIBUS FMOQ Classification des instruments financiers évalués à la juste valeur Le tableau suivant catégorise la juste valeur des actifs financiers du Fonds selon une hiérarchie à trois niveaux, tel que décrit à la note 5. La méthodologie utilisée pour établir la hiérarchie des titres n'est pas une indication du risque associé au placement dans les titres. La détermination de la juste valeur est décrite dans la section «Évaluation des placements» à la note 2. Évaluation de la juste valeur à la fin de l'exercice, selon les niveaux suivants : Niveau 1 ($) Niveau 2 ($) Niveau 3 ($) Total ($) Éléments d'actif financiers détenus à des fins de transaction Actions Obligations Titres de marché monétaire Fonds de placement Instruments financiers dérivés Total Éléments de passif financiers détenus à des fins de transaction Instruments financiers dérivés Total Au 31 décembre 2012 Niveau 1 ($) Niveau 2 ($) Niveau 3 ($) Total ($) Éléments d'actif financiers détenus à des fins de transaction Actions Obligations Titres de marché monétaire Fonds de placement Total Éléments de passif financiers détenus à des fins de transaction Instruments financiers dérivés Total Transferts entre les niveaux 1 et 2 Au cours des exercices clos les 31 décembre 2013 et 2012, il n'y a eu aucun transfert de titres entre les niveaux 1 et 2. Risques découlant des instruments financiers Objectifs de placement Le Fonds omnibus FMOQ a comme objectifs de procurer au participant un revenu raisonnable et une appréciation du capital à long terme. Pour atteindre ces objectifs, le Fonds investit principalement dans : de la liquidité et des titres de marché monétaire canadiens ; des titres à revenu fixe canadiens ; des titres de participation canadiens ; des parts d'autres fonds communs de placement composés de titres à revenu fixe et de titres de participation canadiens et étrangers. Risques des fonds sous-jacents La présentation des risques ne comprend que l exposition directe découlant des instruments financiers du Fonds. Toutefois, étant donné qu'une portion significative de l'actif net du Fonds est investie dans des fonds sous-jacents, il est indirectement exposé au risque de change, d intérêt ou de crédit desdits fonds. Des détails sur ces risques peuvent être consultés dans leurs états financiers disponibles à l'adresse Internet suivante : États financiers annuels
20 FONDS OMNIBUS FMOQ Risque de change Le tableau suivant résume l'exposition du Fonds au risque de change : Éléments de Éléments d'actif passif financiers financiers détenus Autres détenus Autres à des fins de éléments à des fins de éléments transaction ($) d'actif ($) transaction ($) de passif ($) Dollar américain Éléments de Éléments d'actif passif financiers financiers détenus Autres détenus Autres à des fins de éléments à des fins de éléments Au 31 décembre 2012 transaction ($) d'actif ($) transaction ($) de passif ($) Dollar américain , si le dollar canadien s'était apprécié ou déprécié de 3 % par rapport au dollar américain, les autres variables étant demeurées constantes, l'actif net aurait diminué ou augmenté de $ ( $ au 31 décembre 2012). En pratique, l'impact réel peut différer de cette analyse de sensibilité et la différence pourrait s'avérer importante. Risque de taux d'intérêt Aux 31 décembre 2013 et 2012, une partie du Fonds est investie dans des fonds sous-jacents détenant des titres portant intérêt. Par conséquent, le Fonds est indirectement exposé au risque de taux d'intérêt desdits fonds. Risque de prix L'estimation de l'impact sur l'actif net du Fonds de la variation d'un indice de référence est présentée dans le tableau suivant. Cet impact est déterminé approximativement en fonction du coefficient bêta de la catégorie du Fonds concernée, lequel est calculé selon la corrélation antérieure entre le rendement de ladite catégorie et celle de son indice de référence. Variation Impact sur Indices de référence des cours (%) l actif net ($) DEX, Bons du Trésor 91 jours 0, DEX univers 1, S&P/TSX Composé 3, MSCI Monde (excluant Canada) 3, Au 31 décembre 2012 Variation Impact sur Indices de référence des cours (%) l actif net ($) DEX, Bons du Trésor 91 jours 0, DEX univers 1, S&P/TSX Composé 3, MSCI Monde (excluant Canada) 3, En pratique, le rendement réel peut différer de cette analyse de sensibilité et la différence pourrait s'avérer importante. Risque de crédit Aux 31 décembre 2013 et 2012, la concentration du risque de crédit du Fonds se situe principalement dans les instruments financiers dérivés de gré à gré. Étant donné que leurs justes valeurs tiennent compte de la capacité financière de l émetteur, ce facteur correspond au risque maximal de crédit auquel le Fonds est exposé., les contreparties aux instruments financiers dérivés de gré à gré ont une cote de crédit émise par Standard & Poor's d'au moins AA («AA» au 31 décembre 2012). 20 États financiers annuels 2013
21 FONDS OMNIBUS FMOQ Risque de liquidité Le tableau suivant analyse les éléments de passif du Fonds en fonction d'un groupe d'échéances pertinent et de la période contractuelle restante à l'état de l'actif net. Les montants du tableau représentent les flux de trésorerie contractuels non actualisés. Les soldes venant à échéance au cours des 12 prochains mois équivalent aux soldes comptables, puisque l'impact de l'actualisation n'est pas important. Moins de De 1 à 3 Échéance non 1 mois ($) mois ($) indiquée ($) Éléments de passif financiers détenus à des fins de transaction Charges à payer Parts rachetées à payer Total des éléments de passif Moins de De 1 à 3 Échéance non Au 31 décembre mois ($) mois ($) indiquée ($) Éléments de passif financiers détenus à des fins de transaction Somme à payer pour l'achat de titres Charges à payer Parts rachetées à payer Total des éléments de passif États financiers annuels
22 FONDS DE PLACEMENT FMOQ ÉTAT DE L'ACTIF NET Aux 31 décembre Actif Encaisse $ $ Placements à la juste valeur Plus-value non réalisée sur dérivés Montant à recevoir sur contrats à terme standardisés Souscriptions à recevoir Somme à recevoir pour la vente de titres Garantie en trésorerie reçue pour les mises en pension Intérêts, dividendes à recevoir et autres Passif Charges à payer Moins-value non réalisée sur dérivés Montant à payer sur contrats à terme standardisés Parts rachetées à payer Somme à payer pour l'achat de titres Garantie en trésorerie à verser pour les mises en pension Actif net et avoir des participants $ $ Parts en circulation Actif net par part 24,82 $ 22,36 $ ÉTAT DES RÉSULTATS Exercices clos les 31 décembre Revenus de placement Intérêts $ $ Dividendes Revenu provenant des prêts de titres et des mises en pension Revenu net (perte nette) provenant d'instruments financiers dérivés ( ) Distributions reçues des fonds sous-jacents Charges Honoraires de gestion Frais relatifs au Comité d'examen indépendant Revenu net de placement Gains sur placements et autres éléments d'actif net Gain net réalisé Gain net non réalisé Courtages et autres coûts d'opérations de portefeuille (22 704) (55 752) Augmentation de l'actif net résultant de l'exploitation $ $ Variation de l'actif net résultant de l'exploitation par part 3,10 $ 1,41 $ Les notes complémentaires font partie intégrante des états financiers. Pour le gestionnaire du Fonds : La Société de gérance des Fonds FMOQ inc. ÉTAT DE L'ÉVOLUTION DE L'ACTIF NET Exercices clos les 31 décembre Actif net au début de l'exercice $ $ Louis Godin Président du conseil d'administration Yves Langlois Secrétaire-trésorier du conseil d'administration Opérations sur les parts Parts vendues Parts émises au réinvestissement des distributions Parts rachetées ( ) ( ) ( ) ( ) Augmentation de l'actif net résultant de l'exploitation Distributions effectuées au profit des investisseurs Revenu net de placement ( ) ( ) Gain net sur la vente de placements ( ) ( ) ( ) ( ) Actif net à la fin de l'exercice $ $ 22 États financiers annuels 2013