Source: http://www.intimeconviction.fr/category/prison/page/3/
Timestamp: 2020-01-19 00:25:12+00:00
Document Index: 90652293

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6 juillet 2009 /1 Commentaire/dans Acteurs, prison /par Intime Conviction
En 2004, un jeune homme s’était pendu à la maison d’arrêt de Metz-Queuleu. Sa famille vient d’obtenir réparation : l’Etat a été condamné pour faute par le juge administratif.
Le tribunal a souligné que la présence en prison d’alcool et de cannabis, dont avait usé le détenu avant sa mort, impliquait une carence de l’administration.
La famille d’un jeune homme qui s’était suicidé en prison en 2004 à la maison d’arrêt de Metz-Queuleu a obtenu la condamnation de l’Etat pour faute devant le tribunal administratif de Strasbourg. Chacun des parents de la victime obtiendra 15.000 euros de réparations ; 5000 euros seront versés à chacun de ses trois frères et soeurs.
Cédric Martin, 22 ans, s’était pendu à une rallonge électrique dans sa cellule où il purgeait une peine de quatre ans de prison pour vol avec violence et usage de stupéfiants. L’autopsie avait révélé qu’il était sous l’emprise d’alcool et de cannabis.
Alcool et cannabis, facteurs déclencheurs du passage à l’acte
Dans son jugement, le tribunal ne retient pas de défaut de surveillance de la part de l’administration en estimant que la fragilité du jeune homme n’était pas avérée. Il note en revanche que la drogue, associée à un alcool artisanal fabriqué à l’aide de fruits macérés, « est, selon les constatations médicales, directement à l’origine d’un phénomène de passage à l’acte et de son décès par suicide« .
« La carence de l’administration pénitentiaire à éviter la circulation de substances stupéfiantes illicites au sein de la maison d’arrêt constitue une faute de nature à engager la responsabilité de l’Etat« , conclut le tribunal.
6 juillet 2009 /0 Commentaires/dans 104 Cours d'assises, prison /par Intime Conviction
C’est l’histoire sans fin d’une « longue peine ». Abdelhamid Hakkar, 53 ans, écroué depuis le 2 septembre 1984 pour un vol à main armée et le meurtre d’un policier, collectionne un triste record. Il a passé un quart de siècle entre quatre murs. Embastillé actuellement à Ensisheim, près de Mulhouse, il n’aperçoit toujours pas le moindre signe de libération conditionnelle. Ce détenu, célibataire sans enfants, semble condamné à vie. Un cas rarissime, même pour les « perpétuités » qui finissent toujours par voir s’ouvrir, un jour, les portes de la prison. Aujourd’hui, Hakkar livre son ultime combat judiciaire. Le détenu est sceptique. Comme il l’écrit, le 11 mai dernier, dans une lettre à son avocate, Me Marie-Alix Canu-Bernard : « Je m’épuise à la longue tel le mustang qui tourne perpétuellement en rond dans son enclos et qu’on prive de toute perspective de liberté. » « Qu’est-ce qu’on lui fait payer ? » s’énerve son conseil. Et de préciser le déroulé de son marathon carcéral.
En vingt-cinq années d’emprisonnement, Hakkar a connu près de 45 transferts entre les différents établissements français. Il a été placé au total douze ans à l’isolement – ce qui a valu à la pénitentiaire d’être condamnée par le tribunal administratif. Sans oublier le « mitard », les quartiers disciplinaires, qu’il a fréquentés durant quinze mois. Le paradoxe réside surtout dans le fait que, théoriquement, Abdelhamid Hakkar peut prétendre à la libération conditionnelle depuis maintenant près de neuf ans. Le terme de sa période de sûreté, fixée à seize ans de détention, est écoulé. De manière logique, Hakkar pouvait espérer… Mais le parcours vers la liberté de cette « longue peine » se heurte à un mur.
« La guillotine ? Chiche ! »
Le 31 janvier 2006, Hakkar avait écrit à Pascal Clément, le garde des Sceaux de l’époque. Une missive au vitriol. « Vos centrales sont devenues des annexes des hôpitaux psychiatriques (…) au point de nous amener à vivre au quotidien un remake de Vol au-dessus d’un nid de coucou. On voudrait faire perdre la raison à ceux d’entre nous qui ne l’auraient pas encore perdue qu’on ne n’y prendrait pas autrement. » En guise de conclusion, Hakkar lançait un défi désespéré à l’adresse du ministre. « A choisir la mort lente que vous m’avez programmée, c’est moi qui vous prends au mot. Chiche : revenez ici avec la guillotine, moi je m’y présenterai. Je ne me résigne pas à mon sort d’enterré vif. » Changement de tête Place Vendôme. Le 9 décembre 2008, Rachida Dati répond à Jack Lang qui s’est mobilisé pour le détenu. La ministre de la Justice botte en touche : « M. Adbelhamid Hakkar n’a fait l’objet d’aucun acharnement judiciaire. » Voire…
Une justice autiste
Cela fait près de quinze ans que le divorce entre la magistrature et le détenu vindicatif a débuté. Le 15 décembre 1995, le Conseil des ministres du Conseil de L’Europe a condamné l’Etat français, considérant que M. Hakkar n’avait pas été jugé dans un délai raisonnable et que surtout, n’ayant pas bénéficié de l’assistance d’un avocat, son procès était inéquitable. Une gifle pour les institutions françaises. La justice a dû à nouveau juger le tueur de policier qui n’a jamais reconnu son crime. Cette victoire, Hakkar la doit d’abord à lui-même. « Qu’est-ce qu’on cherche à lui faire payer, le fait qu’il soit devenu en prison un éminent juriste ? » s’agace une nouvelle fois Me Marie-Alix Canu-Bernard. L’interrogation est justifiée. Car, après avoir infligé un camouflet à la justice française, Hakkar le procédurier a perdu systématiquement son combat pour sa liberté devant les juridictions. A Tarbes en 2006, à Pau en janvier 2007, à Bordeaux en juillet 2008 ; et cette semaine à Toulouse l’avocate a bataillé sans relâche. Une affaire de principe.
« Depuis dix ans, je n’ai pas pris d’honoraires sur ce dossier », glisse-t-elle. Hakkar, lui, cherche à convaincre qu’il possède désormais le profil idéal pour une prochaine réinsertion. Il n’est plus considéré comme un détenu particulièrement signalé depuis 1999. Il rencontre régulièrement un psychologue, possède une attestation d’hébergement, une attestation d’embauche précisant qu’il est détenteur d’un CAP de sollier-moquettiste, un métier du bâtiment. Au bout de plus de deux décennies, la justice va-t-elle entendre Hakkar ? Lui continue d’y croire. Un peu. Juste un peu. Et de citer Alphonse Allais : « Un homme qui sait se rendre heureux avec une simple illusion est infiniment plus malin que celui qui se désespère avec la réalité. »
29 juin 2009 /0 Commentaires/dans 104 Cours d'assises, prison /par Intime Conviction
MAM et Bockel se disputent les prisons
27 juin 2009 /0 Commentaires/dans Acteurs, prison /par Intime Conviction
Michèle Alliot-Marie et Jean-Marie Bockel (à droite), lors de leur visite de la maison d’arrêt de Fresnes, vendredi.
Le nouveau garde des Sceaux et son secrétaire d’État veulent être présents sur un dossier évoqué par le chef de l’État dans son discours de Versailles.
Les prisons sont bien devenues une priorité politique. Michèle Alliot-Marie, nouvelle garde des Sceaux, s’est rendue vendredi à la maison d’arrêt de Fresnes, le plus grand centre pénitentiaire d’Europe. Pour se joindre à cette visite, Jean-Marie Bockel, secrétaire d’État auprès de la ministre, a dû revenir in extremis de sa bonne ­ville de Mulhouse… C’est que depuis que Nicolas Sarkozy a cité la situation des prisons dans son discours de Versailles, le dossier est devenu prioritaire. Si bien que ni la ministre d’État, Michèle Alliot-Marie, ni son secrétaire d’État n’entendent s’en dessaisir au profit de l’autre. «Elle compte bien s’investir dans ce chantier très cher au président, comme d’ailleurs il le lui a demandé», souligne-t-on dans l’entourage de MAM.
Jean-Marie Bockel s’était pourtant présenté, dès sa nomination, comme le «M. Prison» du ministère… En réalité le secrétaire d’État ne bénéficie pas pour l’instant d’un statut très clair. Son titre officiel «secrétaire d’État auprès du ministre de la Justice » ne dit pas grand-chose des fonctions qu’il pourrait, concrètement remplir. Un décret devrait tout prochainement dessiner les contours de ce nouveau secrétariat d’État. Mais il donne lieu à d’âpres négociations… «C’est déjà la guerre», commente un conseiller.
Devant le Congrès, Nicolas Sarkozy a annoncé lundi le lancement d’un nouveau programme de construction de prisons, qui permettrait à la fois de moderniser un parc parfois délabré, et de remédier, à terme, à la surpopulation carcérale, tout en poursuivant une politique pénale ferme contre la délinquance. Preuve supplémentaire de l’intérêt que l’Élysée porte désormais au dossier pénitentiaire, pour la toute première fois, plusieurs directeurs d’établissements pénitentiaires ont été conviés à la traditionnelle garden-party du mois de juillet prochain.
Pas de «pré carré»
Jean-Marie Bockel, qui comptait prendre en charge ce nouveau chantier, devrait bien garder une spécificité «prison», mais «sans en faire un pré carré», prend-t-il soin de préciser. Michèle Alliot-Marie a en effet bataillé pour que son secrétaire d’État soit plus polyvalent. «Je serai transversal mais pas transparent », traduit-il. Il devrait donc pouvoir seconder la ministre sur l’ensemble des sujets, notamment à l’Assemblée. «Si l’on ne compte que les textes déjà rédigés, il y a en a déjà 22… explique un membre du ministère. Il y a bien de quoi occuper deux personnes.» Le temps que passent les ministres devant le parlement pour chaque texte s’est par ailleurs beaucoup accru depuis la réforme de l’Assemblée. C’est donc sur les bancs du Parlement que Jean-Marie Bockel devrait passer une bonne partie de son temps. Il commencera dès lundi, avec l’examen du texte sur les bandes, sur lequel MAM interviendra, elle, pendant la journée… Cette nouvelle configuration est symbolisée, dans la forme, par l’implantation de son bureau, dans la chancellerie même et non dans un bâtiment indépendant de la chancellerie, comme l’étaient les deux autres secrétaires d’État avant lui – Pierre Bédier (immobilier pénitentiaire) ou Nicole Guedj (victimes). Toutefois, ses équipes devraient, elles, êtres installées à l’extérieur…
25 juin 2009 /0 Commentaires/dans Acteurs, prison /par Intime Conviction
Jean-Marie Bockel, le maire de Mulhouse, reste au gouvernement mais change de ministère. Archives Jean-François Frey
« Je suis très content. C’est une mission qui m’intéresse beaucoup », a relevé, hier soir, le maire de Mulhouse, Jean-Marie Bockel, peu après l’annonce de sa nomination comme secrétaire d’État auprès de la garde des Sceaux. En plus d’une mission généraliste au côté de Michèle Alliot-Marie, il aura à s’occuper plus spécifiquement des prisons, dont l’état est « une honte pour la République », a déclaré Nicolas Sarkozy devant le Congrès.
Au cours des dernières semaines, Jean-Marie Bockel – qui a été avocat dans sa jeunesse et dont l’épouse, Marie-Odile Mayer, plaide toujours – avait marqué son intérêt pour les questions de justice. Mais, dans le cadre d’un remaniement qui fait la part belle aux personnalités issues de l’UMP, le président de la toute jeune Gauche moderne, très actif pourtant durant la campagne européenne, n’a pas fait le poids. « La configuration ne le permettait pas », a-t-il simplement constaté.
Entré au gouvernement, comme ministre d’ouverture, en juin 2007, l’ancien sénateur socialiste n’aura passé que quelques mois à la Coopération. Ses critiques envers la « Françafrique » avaient déplu à Omar Bongo et aux autres potentats africains.
Nommé en mars 2008 secrétaire d’État à la Défense, Jean-Marie Bockel, colonel de réserve, s’est montré à l’aise avec les militaires, y compris sur les théâtres d’opérations, comme avec les anciens combattants. Il a réglé, en Alsace-Moselle, la délicate question de l’indemnisation des « Malgré-elles ». À 59 ans, un nouveau champ d’action s’ouvre devant lui. Dans son nouveau poste, au sein d’un ministère régalien, il sera cependant plus exposé qu’avant.
18 juin 2009 /1 Commentaire/dans Les Cours du Jour, prison /par Intime Conviction
Pour la troisième fois John G. s’est assis dans le box en vue de son procès pour avoir grièvement brûlé son codétenu, le 20 avril à la maison d’arrêt de Béthune. Le rapport d’expertise médical de la victime n’étant pas encore connu, le procès a, une nouvelle fois, été renvoyé au 15 septembre.
Hier après-midi, John G. ne sera resté que quelques minutes dans le box. Cinq minutes pour entendre qu’il ne serait pas encore jugé cette fois. Son avocat, Me Dubout l’avait déjà informé. Le président Pichoff a, sans s’attarder, expliqué la raison de ce nouveau renvoi : « Il nous manque le retour de l’expertise au niveau de la victime ». Une expertise pourtant demandée lors de la seconde audience, le 12 mai (lire notre édition du 13 mai).
Ce jour-là, alors que les débats étaient déjà bien lancé, les juges avaient évoqué l’existence de deux certificats médicaux établis pour la victime, le codétenu qui a été ébouillanté (dos touché à 75 % mais aussi thorax et visage). L’un faisant état d’une incapacité temporaire de travail (ITT) de quatre jours, l’autre de quinze jours. Ce qui, pour John G. peut changer beaucoup de choses, d’autant qu’il est en état de récidive légale. Le procureur avait rappelé que « pour une ITT inférieure à 8 jours, la peine encourue est de 3 ans avec une peine plancher d’un an. Pour une ITT supérieure à 8 jours, on passe à 5 ans encourus pour une peine plancher de deux ans ». Me Dubout avait, dès lors, refusé que son client soit jugé et avait demandé un report de l’audience. D’autant que les versions sur ce qui s’est passé ce soir là dans la cellule divergent.
La troisième expertise, réalisé par un médecin légiste, revêt en effet une importance capitale. Elle sera finalement étudiée le 15 septembre, lors de la quatrième audience de ce procès initialement prévu en comparution immédiate. D’ici là John G. reste en détention où il purge une autre peine. •
26 mai 2009 /0 Commentaires/dans 104 Cours d'assises, prison /par Intime Conviction
Estimant que l’administration pénitentiaire a commis une succession de fautes, l’Etat a été condamné à verser 30.000 euros de dommages et intérêts à la famille de la victime.
Après une première tentative en novembre 2004, l’homme de 28 ans s’était pendu en février 2005 dans sa cellule à Fresnes.
– le 26/05/2009 – 16h16
Le tribunal administratif de Melun a récemment condamné l’Etat après le suicide d’un homme de 28 ans, qui s’était pendu en février 2005 dans sa cellule à Fresnes, dans le Val-de-Marne. Dans son jugement rendu le 22 mai, le tribunal estime que « l’administration pénitentiaire a commis une succession de fautes, constitutives d’une faute lourde de nature à engager la responsabilité de l’Etat, qui a grandement facilité le passage à l’acte de Cédric Grason« . L’Etat est condamné à verser 30.000 euros de dommages et intérêts à la famille.
Pour l’avocat de la famille de la victime, Henri de Beauregard, le but est que « les juges mettent leur nez derrière les barreaux et que l’administration pénitentiaire se sente responsabilisée« . Une plainte contre X pour homicide involontaire, mise en danger de la vie d’autrui et non-assistance à personne en danger avait été déposée en septembre 2005 devant le tribunal correctionnel de Créteil.
Ecroué en octobre 2004 après avoir été mis en examen pour infraction à la législation sur les stupéfiants, Cédric Grason avait tenté de se suicider par pendaison en novembre 2004 à Fresnes, selon l’avocat. Ayant perdu partiellement l’usage de son bras et de sa main gauche après cette tentative, il avait été placé « seul en cellule » en février 2005 après trois mois d’hospitalisation à l’hôpital de la prison, selon la même source. Dix jours après son retour au quartier général de la prison, il s’était pendu à l’aide du câble électrique du récepteur radiophonique présent dans sa cellule dans la nuit du 18 au 19 février 2005.
19 mai 2009 /1 Commentaire/dans Crimes étrangers, prison /par Intime Conviction
AP |Des chevaux de course dans les prisons. Aux Etats-Unis, plusieurs établissements pénitentiaires ont mis en oeuvre des programmes permettant aux détenus de s’occuper de pur-sangs, retraités des courses.
Cette méthode présente un double intérêt: permettre aux personnes incarcérées d’apprendre un nouveau métier, tout en offrant aux équidés une reconversion après leur première carrière.
Les anciens chevaux de courses, souvent menés à l’abattoir lorsqu’ils ne sont pas destinés à l’élevage, reçoivent dans les prisons les soins nécessaires et sont dressés jusqu’à ce qu’ils trouvent de nouveaux propriétaires.
Pete Luce, 35 ans, était une véritable boule de nerfs lorsqu’il a approché pour la première fois un pur-sang, conscient qu’il pouvait être sérieusement blessé d’un simple coup de pied.
Plusieurs mois plus tard, le même homme se déplaçait avec aisance au milieu de ces animaux imposants, dans une prison de Virginie qui a mis sur pied un programme de ce type. Pete Luce espère aujourd’hui mettre ses nouvelles capacités à profit pour décrocher un travail sur un champ de course à sa libération du centre pénitentiaire James River, après avoir purgé une peine de 23 mois pour possession de drogue.
A travers les Etats-Unis, les établissements pénitentiaires possédant des terrains sont très nombreux, souligne Diana Pikulski, directrice de la Fondation pour la retraite des pur-sangs, désireuse d’étendre ce type de méthodes. « Nous ne sommes pas à court de détenus à qui enseigner ni de chevaux de course à offrir », lance-t-elle.
L’organisation a lancé sa première ferme « Secondes chances » il y a 25 ans, dans l’établissement pénitentiaire de Wallkill (Etat de New York). Des programmes similaires ont ensuite été développés au Kentucky, en Floride, en Caroline du Sud, dans l’Indiana, en Virginie et au Maryland. Le Massachusetts et l’Illinois envisagent à leur tour d’en créer.
« Il y a quelque chose dans l’animal, en particulier le cheval, qui donne à ces types une occasion, peut-être pour la première fois de leur vie, d’éprouver de l’empathie », souligne Ron Stephens, élu républicain de l’Illinois favorable à ce que l’Etat adopte un tel programme. Pour cela, le centre pénitentiaire de Vandalia constituerait un bon choix, avec 1.500 détenus et plus de 525 hectares de terrain, selon Lanny Brooks, entraîneur de chevaux de course.
Dans d’autres prisons, au Kansas et au Colorado, les détenus travaillent avec des centaines de chevaux ayant grandi en liberté dans les plaines de l’Ouest, les dressant avant de les mettre à l’adoption. Ils s’occupent de tout, du nettoyage des stalles aux soins des sabots, et certains peuvent apprendre à devenir dresseurs.
Selon Brian Hardin, en charge du programme au sein de l’administration pénitentiaire du Colorado, le taux de récidive pour les détenus participants est inférieur de moitié au taux national de 68%. « Les animaux prennent la place de l’unité familiale pendant qu’ils sont incarcérés », explique-t-il.
En Virginie, le directeur du centre pénitentiaire James River, Layton Lester, estime que le programme oblige le détenu à comprendre qu' »il y a une autre vie qui dépend de lui ». « Il y a beaucoup de développement personnel et cognitif grâce à cela », poursuit-il. « C’est probablement le plus important ». AP
9 mai 2009 /0 Commentaires/dans Les Cours du Jour, prison /par Intime Conviction