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Timestamp: 2017-11-24 03:59:20+00:00
Document Index: 272879158

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Délibérations de l'assemblée de ville et communauté puis municipalité de Pontivy
Cote BB1-14 1713-1790
Importance matérielle : 11 registres
Tous les registres de délibérations de 1713 à 1790 ont été numérisés par la société Azentis en 2008. Les vues numériques sont accessibles registre par registre depuis chacune des notices.
1 D 500-... : registres des délibérations de la commune de Pontivy de 1790 à nos jours . Les registres de délibérations manuscrits (1790-1970) ont tous été numérisés et sont accessibles depuis l'inventaire.
20 juin 1713 au 5 janvier 1718
Cote BB 1 1713-1718
Particularité physique : 43 feuillets
20 juin 1713
Fête du traité de paix ; capitation ; fabrique ; miserie
20 juillet 1713
12 septembre 1713
Etats de la Province ; députation
15 décembre 1713
Capitation ; Récollets ; octroi ; charges publiques
22 décembre 1713
27 février 1714
Hôpital (reconstruction)
2 octobre 1714
6 novembre 1714
11 décembre 1714
Clergé ; comptes ; impôts
Octroi ; hôpital
2 juillet 1715
Hôpital ; octroi
6 août 1715
4 novembre 1715
Impôts ; garnison
10 décembre 1715
24 janvier 1716
Dixième ; comptes ; capitation
12 mars 1716
Intendant Province
24 mars 1716
12 juin 1716
29 juillet 1716
Octroi ; général Paroisse ; comptes
15 Septembre 1716
24 septembre 1716
Etats des biens communaux ; droits d'octroi ; revenus de la communauté ; comptes
27 novembre 1716
Dixième ; fouage
12 janvier 1717
16 février 1717
Capitation ; hôpital
2 mars 1717
8 mars 1717
Commandant militaire Bretagne : copie de lettres du 21 mars 1717 et du 1er avril 1717
17 avril 1717
Hôpital ; Rohan
24 juillet 1717
Miserie ; comptes
29 juillet 1717
Commandant de la Province ; hôpital ; fête
2 octobre 1717
27 septembre 1717
5 janvier 1718
Dixième ; comptes
22 mars 1718 au 31 août 1729
Cote BB 2 1718-1729
Particularité physique : 96 feuillets
Documents numérisés : 97 documents
Délibérations de la communauté de ville de Pontivy concernant : la nomination des économes de l'hôtel-Dieu, des chirurgiens, des régents et des prêtres de al communauté de Pontivy ;...
22 mars 1718
Hôpital ; écoles
20 avril 1718
Hôpital ; Rohan ; nomination de l'économe de l'hôpital par le Duc de Rohan : copie de la lettre
10 mai 1718
19 juin 1718
27 juin 1718
Etats de la province
Octroi ; impôts ; capitation
14 octobre 1718
20 décembre 1718
Général de la paroisse ; capitation ; échevins ; hôpital
6 février 1719
6 mars 1719
Clergé ; milice
13 mars 1719
Hôpital ; octroi ; casernement ; Rohan ; comptes
14 juillet 1719
28 juillet 1719
Comptes ; garnison ; Rohan
25 novembre 1719
Octroi ; milice ; comptes
27 novembre 1719
19 décembre 1719
14 mars 1720
8 avril 1720
20 avril 1720
Clergé ; capitation
14 mai 1720
Octroi ; miserie
23 septembre 1720
8 octobre 1720
Hôpital ; banque
13 février 1721
16 mai 1721
26 août 1721
Milice ; transport
Garnison ; casernement ; capitation
Capitation ; dénomination de rues
5 janvier 1722
Clergé ; hôpital
9 avril 1722
Hôpital ; sénéchaussée
24 avril 1722
Pavés ; clérgé
10 novembre 1722
Réception d'une lettre de l'intendant de Bretagne
28 novembre 1722
Fête du couronnement du Roi.
Construction d'une maison, murailles et portes
6 mars 1723
Construction maison ; embellissement de la ville porte Saint-Malo ; procès-verbal de visite ; douves du château des Rohan ; murailles et portes.
30 mars 1723
Eglise et orgues
Rohan ; Capitaine de la ville et château ; copie d'une lettre de nomination du 12 mars 1723
19 octobre 1723
Impôts ; octroi
20 avril 1724
9 mai 1724
Octroi ; régent
4 septembre 1724
Offices municipaux ; clergé ; régent enseignement
15 septembre 1724
17 novembre 1724
9 janvier 1725
12 avril 1725
27 avril 1725
Casernement ; hôpital ; capitation
26 juin 1725
Communauté de ville ; octroi ; portes de la ville
Fête pour le mariage du Roi ; copie de la lettre de l'intendant de Bretagne du 23 septembre 1725
Comptes du miseur ; nomination d'un greffier
23 novembre 1725
3 janvier 1726
1er février 1726
26 février 1726
Milice ; octroi
26 septembre 1726
Hôpital ; Etats de Bretagne ; députation
16 juin 1727
Comptes du miseur
Fête pour l'accouchement de la Reine
Visite du prince de Léon duc de Rohan
2 décembre 1727
7 janvier 1728
Capitation ; portes de la ville
12 avril 1728
Rohan ; milice ; portes de la ville ; pavés ; exemption milice : copie d'un courrier du 1er avril 1728 ; lettre du premier ministre au Duc de Rohan
3 mai 1728
Octroi ; présent à la Princesse de Léon ; portes
4 mai 1728
Portes ; pavés
5 mai 1728
Pavés ; maison de ville ; poste
Nomination du Syndic : Hiersome Anne Auffredic Sieur du Verger
18 juin 1728
Rohan ; accord de l'Intendant de Bretagne
9 juillet 1728
Portes ; Rohan ; copie de la lettre pour l'Intendant de Bretagne au Duc de Bretagne
17 août 1728
Régent enseignement ; Etats ; députation
3 novembre 1728
18 novembre 1728
Capitation ; contestation de la communauté
Fête pour le rétablissement de la santé du Roi ; copie d'une lettre à ce sujet le 13 novembre 1728
Rohan ; démission du syndic ; élection Querneur
8 février 1729
11 février 1729
18 février 1729
Décès de jan Audic sieur de Querneur
8 mars 1729
Mort de Querneur ; nomination de Kerdréan Bourrier syndic
Procès ; clergé
2 août 1729
Honneurs aux Seigneurs ; horloge ; hôpital ; octroi ; copie d'une lettre du 1er juillet 1729 relative au gouverneur de Bretagne et aux honneurs aux seigneurs ; copie d'une lettre du 6 juillet 1729
31 août 1729
31 mars 1734 au 1er juillet 1740
Cote BB 4 1734-1740
Particularité physique : 46 feuillets
Délibérations de la communauté de ville de Pontivy concernant : l'adjudication des boues de la ville ; - la députation aux Etats de al province ; - le renouvellement et l'extension des droits d'octroi ,...
Octroi ; capitation
Capitation ; miserie ; milice ; communauté
27 août 1734
Etats de la province ; revenus ; hôpital
Hôpital ; députés à Rennes ; fête ; copie de la nomination du chapelain de l'hôpital le 27 septembre 1734 ; copie d'une lettre relative à la députation le 2 octobre 1734 ;...
11 janvier 1735
Casernement ; syndic
28 janvier 1735
Capitaiton
13 janvier 1736
Capitaiton ; dixième ; échevins
15 mars 1736
Capitation ; dixième ; archives ; échevins
Capitation ; boues et immondices ; miserie
Procès ; boues et immondices ; copie d'une lettre du 5 mai 1736 relative au procès
Boues et immondices
8 juin 1736
Boues et immondices ; échevins
9 octobre 1736
11 janvier 1737
27 mars 1737
18 avril 1737
Capitation ; dixième ; miserie
Capitation ; charges municipales ; procès ; hôpital ; copie de l'arrêt royal du 1er décembre 1737 sur les charges municipales
Miserie ; abreuvoirs et pavés ; comptes
30 mai 1738
Gouverneur de Bretagne ; hérault ; offices municipaux ; copie de la nomination du gouverneur de Bretagne du 4 mai 1738 ; copie de l'arrêt royal du 1er avril 1738 relatif aux offices municipaux
Etats de la province ; octroi ; miserie ; mort du Prince de Léon le 10 août 1738
3 avril 1739
15 mai 1739
Réglement de la Communauté de Vitré du 21 avril 1739
Visite du Duc de Rohan
10 mars 1740
Miserie ; Etats de Bretagne
1er juillet 1740
27 avril 1743 au 26 janvier 1747
Cote BB 6 1743-1747
Particularité physique : 37 feuillets
27 avril 1743
Enseignement ; milice
Capitation ; octroi ; échevins ; procureur ; comptes
Dixème
1er juillet 1744
Fête pour la victoire des Flandres ; dixième ; capitation
22 juillet 1744
Dixième ; copie de l'arrêt du conseil d'état du Roi interdisant le titre de maire à Pontivy le 30 mai 1744
Etats de la province ; horloge ; dixième ; députation ; copie de l'arrêt du conseil d'état du Roi du 22 décembre 1744 relatif aux offices municipaux
23 avril 1745
Dixième ; capitation
Fête pour la victoire d'Italie ; capitation
Lieutenant du Roi ; copie des lettres patentes royales du 14 février 1746 nommant le lieutenant
3 mars 1746
4 mars 1746
26 mars 1746
Fête pour la prise de Bruxelles
31 mars 1746
Octroi ; pavés
22 avril 1746
Miserie ; clergé (devis du recteur) ; échevins ; copie de la lettre du Duc de Penthièvre gouverneur de Bretagne du 14 avril 1746 relative à la communauté de ville
7 juin 1746
Bulletin (syndic) ; Maire ; miserie ; communauté ; revenus ; offices municipaux (acquisition)
Fête pour la prise d'Amiens
12 août 1746
Fête de la prise de Mons
Etats de la province ; députation ; casernement ; dixième
Casernement ; capitation
28 décembre 1746
Syndic Kerdréan-Bourrier en prison ; nomination d'un syndic
26 janvier 1747
Démission du syndic ; acquisition de charges municipales ; copie de la lettre du gouverneur de Bretagne du 6 janvier 1747 ; copie de l'arrêt du conseil royal du 20 septembre 1746 relatif aux charges municipales ;...
23 février 1747 au 29 janvier 1751
Cote BB 7 1747-1751
Particularité physique : 40 feuillets
23 février 1747
Nomination de M. Alba père au poste de Maire ; reconnaissance adressée au Duc de Rohan ; casernement ; emprunt
21 avril 1747
Capitation ; casernement
13 mai 1747
Capitation ; dixième
Milice ; comptes ; capitation
15 juin 1747
Milice ; échevins
27 juin 1747
Emprunt ; régent et enseignement
11 août 1747
Milice ; comptes ; emprunt ; fête pour la victoire du Roi
28 octobre 1747
Milice ; fête pour la prise de Berg-of-Zoom ; musique de la milice ; Rohan ; copie de la décision du gouverneur de Bretagne du 23 juin 1747 relative à la milice
Fête de la naissance du Prince de Léon
15 avril 1748
Etats de la Province ; députation ; casernement ; comptes ; traitement des héraults
14 mai 1748
Emprunt ; députation ; miserie ; comptes
9 octobre 1748
Etats de la province ; députation ; chemin ; don du pré du château par le Duc de Rohan ; octroi
19 octobre 1748
Octroi ; chemins ; capitation
Fête pour la publication de la paix ; octroi
12 mars 1749
Capitation ; casernement ; dixième ; arrêt du conseil d'état du Roi du 31 décembre 1748 relatif au casernement
2 juin 1749
Dépôt d'un dossier par le sieur Jullien de Guerlogoden sur sa noblesse
Dossier relatif à la noblesse du sieur de Guerlogoden ; copie de la délibération des commissaires du 7 juin 1749
8 janvier 1750
14 avril 1750
Dixième ; vingtième ; régent (enseignement) ; miserie
28 avril 1750
Caisse d'amortissement des dettes de l'Etat ; vingtième
11 septembre 1750
Fête pou l'accouchement de la Dauphine
20 octobre 1750
Etat de la province ; députation ; capitation
14 avril 1751au 11 mars 1755
Cote BB 8 1751-1755
14 avril 1751
Capitation ; pavés ; chemins
2 juin 1751
Dixième ; miserie ; pavés ; état des revenus et charges de la communauté
16 juin 1751
Pavés ; chemins ; octroi ; pont du ponteau ; Rohan ; emprunt
1er octobre 1751
15 octobre 1751
Fête à l'occasion de la naissance du Duc de Bourgogne
Sage-femme ; dixième
24 mai 1752
29 août 1752
Octroi ; bornage ; comptes du miseur ; copie de l'arrêt du conseil d'Etat du 25 juin 1752 relatif à l'octroi
Fête pour le rétablissement de la santé du Dauphin
14 octobre 1752
Bornage ; octroi ; champ de foire ; copie du procès-verbal de bornage du 19 septembre 1752 ; portes
14 mars 1753
Capitation ; vingtième
15 mai 1753
Mort de la duchesse de Rohan ; membre de la communauté
14 août 1753
Visite du Duc de Rohan ; promenade publique ; douves ; députation à l'intendant de Bretagne
13 octobre 1753
Fête de la naissance du Duc d'Aquitaine ; vingtième ; promenade publique ; douves ; chemins ; champ de foire ; copie de la lettre du 17 août 1753 du Duc de Rohan au sujet des douves du Château
Octroi ; copie de l'ordonnance royale du 21 janvier 1754 nommant un receveur-miseur ; copie de l'ordonnance royale du 21 janvier 1754 nommant un conseiller-contrôleur ;...
5 juin 1754
Comptes miseur
Etats de la province ; députation ; fête pour la naissance du Duc de Berry
7 novembre 1754
Fête de la dédicace de la statue pédestre du roi à Rennes ; hôpital
Capitation ; milice
11 mars 1755
9 avril 1755 au 2 juin 1758
Cote BB 9
9 avril 1755
Foires et marchés ; Rohan ; champ de foire
10 juin 1755
Sage-femme ; copie de l'ordonnance de l'intendant de Bretagne du 28 mars 1755 au sujet de la sage-femme
Fête pour la naissance du Comte de Provence ; vingtième ; statue pédestre du Roi à Rennes et médaille de bronze ; hôpital ; copie de la lettre de l'intendant du 15 septembre 1755 relative au vingtième
Capitation ; sage-femme ; vingtième ; dixième
20 mars 1756
Casernement ; miserie
7 août 1756
Fête pour la conquêt de l'île de Minorque
Etats de la province ; députation ; capitation
1er décembre 1756
Etats ; députation ; impôts ; copie d'une lettre du Duc de Penthièvre, gouverneur de Bretagne du 26 novembre 1756 relative à la députation
Chemins ; champ de foire ; horloge
30 juin 1757
Communauté ; impôts ; chemins
1er juillet 1757
Continuation de la séance du 30 juin 1757 ; capitation ; communauté
12 juillet 1757
Fête pour la victoire de l'armée du Maréchal d'Estrées ; milice
27 septembre 1757
31 octobre 1757
Fête pour la naissance du comte d'Artois
Hôpital ; sage-femme
26 avril 1758
Capitation ; miserie ; boues et immondices ; vingtième ; octroi
2 juin 1758
1er juin 1764 au 16 juillet 1771
Cote BB 11 1764-1771
Particularité physique : 58 feuillets
1er juin 1764
12 juin 1764
13 juin 1764
Foire ; garnison
Boues et immondices ; auberges ; garnison
2 juillet 1764
Impôts ; banlieues
Pont du Ponteau ; capitation ; copie du rapport sur le pont
18 septembre 1764
Etats de la province ; députation ; routes ; banlieue ; copie de la lettre du 16 septembre 1764 concernant les Etats
16 novembre 1764
Auberges ; casernement
5 juin 1765
Château, travaux des douves ; banlieues ; capitation ; casernement
Banlieues ; intendant de Bretagne, députation
18 juillet 1765
Capitation ; travaux
Travaux ; banlieues ; pont du Ponteau
4 octobre 1765
Travaux ; banlieues
Mort du Dauphin ; capitation
Miserie ; travaux ; pont du Ponteau ; routes ; travaux à la douve du Château
Casernement ; numérotage des maisons
18 octobre 1766
Etats de la province ; députation ; copie d'une lettre de Monseigneur d'Aiguillondu 5 décembre 1766 relative à la députation
Travaux ; banlieues ; douves du château ; copie de l'ordonnance de l'Intendant en date du 24 avril 1767 relative aux travaux
Ponts ; pavés ; banlieues ; capitation ; chemins
11 août 1767
capitation ; chemins ; pavés ; travaux ; vingtième
20 octobre 1767
Pavés ; travaux ; Malpaudrie
2 décembre 1767
Travaux ; malpaudrie ; miserie ; travaux ; banlieues ; usement de Rohan
Etats de la province ; députation ; malpaudrie ; impôts
4 mai 1768
Capitation ; Rohan ; malpaudrie ; nomination d'échevins ; vingtième ; mesure de la ville
26 juillet 1768
Décès de la Reine ; Rohan ; malpaudrie ; copie des lettres du Duc de Rohan du 4 mai et 18 juin 1768 relatives à la malpaudrie
6 octobre 1768
Douves du château ; banlieues ; travaux ; malpaudrie ; Duc de Rohan relatif à la malpaudrie ; hôpital
30 novembre 1768
Etats de la province ; députation ; malpaudrie ; Rohan (malpaudrie) ; copie d'un acte du Duc de Rohan du 9 novembre 1768 relatif à la Malpaudrie
16 juin 1769
Douves du château ; capitation
19 juillet 1769
Députation au Parlement à l'occasion de son retour en Bretagne
Fête de rentrée au parlement à Rennes
28 mars 1770
Plan de la ville ; santé ; garnison ; octroi ; hôpital ; enseignement
9 juin 1770
Capitation ; dixième ; malpaudrie ; Rohan (malpaudrie) ; hôpital ; banlieues ; miserie
Travaux ; promenade des douves du château ; Rohan ; hôpital ; copie de la nomination de l'économe de l'hôpital du 27 juillet 1770
13 octobre 1770
Etats de la province ; députation ; copie de la lettre du 20 septembre 1770 de l'Intendant relative à la députation
Démission de Querneur Maire ; nomination de Allanic de Bllechère comme nouveau maire ; copie de la lettre de l'intendant du 17 décembre 1770 relative au prix du vin
5 mars 1771
Contestation de l'Intendant de Bretagne concernant la charge de Maire ; proposition du Conseil ; copie de la lettre de l'Intendant du 1er mars 1771 concernant la charge de maire
23 avril 1771
Confirmation d'Allanic de Bellechère au poste de maire ; travaux ; copie de la lettre du gouverneur de Bretagne du 18 mars 1771 relative aux banlieues
Acquisition de la malpaudrie ; logements pour des régiments d'infanterie de passage
9 juillet 1771
Capitation ; maison Edy (corps de garde) ; casernement ; sage-femme ; malpaudrie ; héraults de ville
16 juillet 1771
Travaux ; eau ; château-douve ; sage-femme ; Rohan ; nomination d'un échevin
6 août 1771 au 5 mars 1782
Cote BB12 17771-1782
Particularité physique : 150 feuillets
Délibérations de la communauté de ville de Pontivy concernant : l'établissement de deux ateliers de charité ; - le renouvelleemtn des lettres d'octroi ; - la présidence des assemblées de ville ;...
Sage-femme ; travaux publics
Intendant de Bretagne ; travaux ; promenade publique
Héraults de la ville ; Rohan ; prix des grains ; promenade publique ; comptes ; capitation ; douves ; travaux de charité ; routes
14 mai 1772
Prix des grains ; routes ; douves ; promenade publique ; travaux de charité ; héraults de la ville ; médecin de la ville ; capitation ; hôpital
5 juin 1772
Vingtième, capitation
21 juillet 1772
Octrois ; impôts ; travaux publics
10 septembre 1772
Travaux publics ; douves ; routes ; ateliers de charité ; promenade publique
30 septembre 1772
Etats de Bretagne ; travaux publics
3 février 1773
Capitation ; octroi
Douves ; routes ; promenade publique ; Rohan ; travaux publics
19 juin 1773
Travaux publics ; capitation ; milice bourgeoise
Rohan ; présidence du Conseil par le maire ; travaux publics ; capitation ; casernement ; miserie ; octroi
6 avril 1774
Travaux publics ; octrois ; impôts ; sage-femme ; greffier de la ville ; échevins ; liste des échevins ; miserie
Miserie ; octroi ; travaux publics ; capitation ; casernement
Mort du roi Louis XV ; somme à distribuer aux pauvres
Octroi ; capitation ; présidence du conseil par le Maire ; échevins ; casernement ; miserie
Miserie ; octroi ; pavés ; promenade publique ; jeu de boules ; travaux publics
1er septembre 1774
Travaux publics ; eaux et abreuvoir ; médecin ; miserie
Culte, incident à l'église ; horloge
28 octobre 1774
Miserie ; incendie
9 novembre 1774
Culte, incident à l'église
Rohan ; présidence du Conseil ; lettre du Du de la Vrillière concernant un ordre du Roi
Présidence par le sénéchal ; états de la province ; députation
Présidence du conseil ; travaux publics ; eaux et abreuvoirs ; capitation ; fête du couronnement de Louis XVI ; casernement
Procès concernant les droits à la présidence de la communauté
Procès concernant la présidence de la communauté ; police ; travaux publics
Lettre de l'intendant de Bretagne relative au Maire ; lettre du gouverneur de Bretagne relative au Maire ; sage-femme
23 janvier 1776
Secours aux noyés ; travaux publics ; routes ; abreuvoir et eaux
Travaux publics ; abreuvoirs et eaux ; capitation ; pavés
27 juin 1776
Routes ; douves duu château ; abreuvoir et eaux ; miserie concernant un incendie ; hôpital ; Rohan ; jugement royal du 10 mai 1776 ; maintien des droits des officiers du Duc de Rohan ;...
Hôpital ; Rohan ; miserie concernant le voyage du maire ; routes ; présidence de la commuanuté ; archives
Copie de lettres concernant les charges de la communauté, les routes, une délibération de la communauté, les comptes, l'hôpital ; Rohan
Rohan (lettre ducale) ; hôpital ; capitation
17 septembre 1776
Etat porivnce ; députation
31 octobre 1776
22 février 1777
Démission du maire ; eaux et abreuvoir ; travaux publics ; miserie ; inventaire des titres et papiers de la ville
2 avril 1777
Routes ; eaux et abreuvoirs ; sage-femme ; capitation
Election du maire M. de Quérangal
Confirmation de l'élection du maire
10 juillet 1777
Eaux et abreuvoir près des Récollets ; capitation
24 juillet 1777
Travaux publics ; vingtièmes ; routes ; comptes de la miserie
Visite du président du Parlement de Bretagne ; milice bourgeoise ; drapeau de la ville ; vingtièmes
17 septembre 1777
Routes ; malpaudrie ; impôts ; Rohan
Malpaudrie ; rues et pavés ; hôpital ; quais ; héraults
Garnison ; capitation ; octroi ; malpaudrie ; pavés
Capitation ; vingtième ; travaux publics
etats province ; députation ; capitation ; malpaudrie ; octroi
Etats province ; députation
16 décembre 1778
Quais ; pavés ; routes ; travaux publics
Fête pour la naissance de la fille du Roi ; copie d'une lettre du gouverneur de Bretagne concernant la fête ; copie d'une lettre du Roi au gouverneur
30 janvier 1779
Travaux publics et pavage ; routes ; comptes
19 mars 1782 au 28 juin 1789
Cote BB13 1782-1789
Délibérations de la communauté de ville de Pontivy concernant : le logement des troupes ; - l'entretien des lits des casernes ; - le curage du Blavet ; - la translation du cimetière ;...
20 juillet 1789 au 13 avril 1790
Cote BB14 1789-1790
Particularité physique : 151 feuillets
Délibérations de la communauté de ville de Potnivy concernant : les adresses à l'Assemblée Nationale ; - la formation de la milice nationale ; - la contribution patriotique ;...