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Timestamp: 2020-02-26 02:40:59+00:00
Document Index: 283441790

Matched Legal Cases: ['art 2', 'art 2', 'art 2', 'art 2', 'art 2', 'art 2', 'art 2', 'art 2', 'art 2', 'art 2', 'art 2', 'art 2', 'art 2', 'art 2', 'art 2', 'art 2', 'art 2', 'art 2', 'art 2', 'art 2', 'art 2', 'art 2', 'art 2', 'art 2', 'art 2', 'art 2', 'art 2', 'art 2', 'art 2', 'art 2', 'art 2', 'art 2', 'art 2', 'art 2', 'art 2', 'art 2', 'art 2', 'art 2', 'art 2', 'art 2']

Une forte croissance des effectifs enseignants non permanents... - PDF Free Download
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1 Direction des personnels enseignants Service des statuts, de la prévision et du recrutement Sous-direction des études et de la gestion prévisionnelle Bureau de la gestion prévisionnelle des enseignants du supérieur DPE A6/LT/PR/SP/ n Affaire suivie par Loic Thomas et Pasquin Rossi Téléphone Fax Mél. 34 rue de Châteaudun Paris cedex 09 Enquête sur la situation des personnels enseignants non permanents affectés dans l enseignement supérieur (hors disciplines médicales et odontologiques) au cours de l année Depuis 1997, l administration centrale réalise chaque année une enquête sur la situation des enseignants non titulaires de l enseignement supérieur ainsi que pour celle des assistants afin de disposer de données minimales nécessaires au pilotage de la ressource enseignante. La gestion de tous les personnels concernés par l enquête est aujourd hui déconcentrée. Cette enquête consiste notamment à actualiser le fichier nominatif des assistants dont le corps est en voie d extinction, à recenser les attachés d enseignement et de recherche et à dénombrer les professeurs invités ou associés en fonction dans les établissements d enseignement supérieur. Les personnels assurant des vacations d enseignement n entrent pas dans le périmètre étudié. Tous les établissements ont été destinataires de l enquête qui s est déroulée entre le 12 janvier et le 20 juin Tous ont répondu. La présente note porte uniquement sur les personnels enseignants non permanents, et tout particulièrement sur les attachés temporaires d enseignement et de recherche. Une forte croissance des effectifs enseignants non permanents Les effectifs des enseignants non permanents s établissent à pour l année universitaire Depuis 1999, ils croissent 1 à un rythme annuel moyen de 3,2%, soit deux fois et demi plus vite que les effectifs des enseignants titulaires. En conséquence, l enseignement supérieur emploie aujourd hui un enseignant non permanent pour 4 enseignants titulaires. Ce constat global recouvre en réalité des mouvements divers : - une augmentation sensible du nombre des ATER (+ 3,3 % en 2005) ; - une faible croissance des lecteurs ou des répétiteurs de l INALCO (0,6 %), plus nette pour les maîtres de langues (+ 18,2 %) mais pour des effectifs numériquement faibles. 1 Les moniteurs ne sont pas pris en compte. Leur effectif a baissé de près de 320 unités en 2005.
2 - et enfin une baisse des effectifs des enseignants associés (-0,3%), des contractuels sur emplois vacants du second degré (- 1,3 %) mais aussi des professeurs invités (-3%) qui contraste avec la hausse observée les deux années précédentes (+1,1% en 2004 et +10,1% en 2003). 2 / 4 Ces mouvements divers au sein de la population des enseignants non permanents renforcent progressivement le poids des ATER au détriment de toutes les autres catégories : il passe de 41,1 % en 1999 à 45,3 % en 2005, soit près de la moitié des enseignant non permanents. dont les trois quarts enseignent à temps 74,1 % des ATER exercent en effet leurs fonctions à temps, mais cette proportion est encore plus forte pour les enseignants associés (94 %) ou pour les professeurs invités (100 %). Et dont la répartition est très inégale L examen de la répartition des enseignants non permanents entre les établissements montre notamment que dans les IUFM, la place de ces enseignants sur l effectif total est faible, voire nulle selon les établissements (environ 4,3% pour l ensemble des IUFM). En revanche, la situation est inversée dans les universités à dominante juridique, comme Paris II (27 %), Lyon III (24,4 %), Strasbourg III (18,9 %), ou dans les Instituts d Etudes Politiques (comme celui de Toulouse avec 29,9 %, de Lille avec 27,6 %, de Rennes avec 25,7 %, de Bordeaux avec 22,4 %, de Paris avec 21,9 % ou d Aix avec 21 %). D autres établissements de taille modeste recourent encore à de forts contingents d enseignants non permanents, en raison de la spécificité de leur secteur (cf. l école nationale supérieure des arts et techniques du théâtre de Lyon ou l école des arts et du spectacle de Noisy-Le-Grand ou encore l école nationale supérieure de la nature et du paysage de Blois avec respectivement 90,8 %, 69,6 % et 61,3 % d enseignants non permanents) Les professeurs invités L effectif de ces enseignants a diminué cette année après la forte croissance constatée en 2003 (+ 10,1% ) et une croissance modeste en 2004 (+ 1,1%). Toutefois la durée moyenne d une «invitation» étant d un mois et demi, il faut réduire l effectif de ces enseignants au 1/8 ème pour le comparer à celui des enseignants permanents.
3 Les Attachés temporaires d enseignement et de recherche (ATER) 3 / 4 Les ATER sont des contractuels à durée déterminée dont la situation est régie par le décret n du 7 mai 1988 modifié. Cette catégorie d enseignants constitue le «vivier» essentiel des futurs enseignantschercheurs : lors de la campagne 2004, les établissements ont recruté plus de 40 % de leurs nouveaux maîtres de conférences dans ce vivier. Ce pourcentage peut même être porté à près de 70 % si l on intègre à ce vivier les personnes qui n exerçaient plus les fonctions d ATER au moment de leur recrutement. Au cours des dernières années, il a été constaté que les établissements recrutaient un nombre croissant de ce type d enseignant. En , l augmentation de cette population s est poursuivie bien que plus faiblement qu au cours de l année universitaire précédente (+ 3,3 % contre 4,5 % en ) et porte le nombre total d ATER à un niveau record de agents. Depuis 1999, le nombre d ATER aura augmenté de 33,6 %, soit une croissance annuelle moyenne élevée (5 %). A ce rythme, la population des ATER double ses effectifs en 14 ans. IL faut remarquer cependant, que compte tenu de la très forte proportion d ATER à temps et de l augmentation de cette proportion, le nombre d ATER en ETP a légèrement baissé en un an (4610 ETP en contre 4645 ETP l année précédente). Ces personnels sont rémunérés soit sur des emplois vacants d enseignantschercheurs (chapitre 31-11) soit sur des crédits du chapitre Depuis 2001, les effectifs d ATER rémunérés sur le chapitre ont augmenté de 62 % et ont dépassé en 2003 ceux du chapitre : cette année 52,9 % des ATER sont «rattachés» au 31-96, ce qui représente équivalents temps (ETP) pour un plafond inscrit en LFI pour 2005 de ETP. Une fraction des autorisations de recrutement d ATER (125 ETP), ouvertes sur le chapitre 31-96, est réservée aux CIES et est répartie entre les établissements par la direction de la recherche. Sur ces «emplois CIES», l enquête 2005 n a permis de dénombrer que 198 ATER qui sont à 96 % à temps et représentent 103 équivalents temps. Le nombre d ATER recrutés par les CIES a donc augmenté près de 11 % en un an. Cette année, les établissements à dominante scientifique ont été plus nombreux à recruter prioritairement des ATER sur emploi vacant du chapitre D autres établissements ont plus largement recruté des ATER sur leurs crédits du chapitre : c est le cas d une part d universités à dominante juridique ou économique (comme Toulouse 1, Paris 2, Strasbourg 3 ou Lille 2 ) (respectivement 98 %, 95 %, 86 % ou 75 % de leurs ATER) et d autre part d universités de technologie comme Compiègne ou Belfort- Montbéliard (respectivement 89 % et 85 %).
4 4 / 4 Origine des ATER Les ATER sont recrutés principalement parmi les étudiants en dernière année de doctorat (59,8 %). En outre, près de 15 % sont des enseignants du second degré (dont des anciens élèves d écoles normales supérieures), leur place parmi les ATER étant relativement stable depuis deux ans. Il faut noter enfin la présence de titulaires d un doctorat ou d une habilitation à diriger des recherches, soit 14,36 % des ATER. La place des moniteurs a très sensiblement augmenté cette année : ils représentent plus de 12 % des ATER contre moins de 10 % au cours des trois années précédentes. L âge moyen L âge moyen des ATER est de 30 ans et 4 mois. Ceci s explique essentiellement par le fait que près de 60 % des ATER sont des étudiants en dernière année de doctorat. Ces étudiants doctorants sont en moyenne plus jeunes en sciences et en droit (respectivement 29 ans 8 mois et 29 ans 9 mois) qu en lettres (31 ans 11 mois). Il n y a pas de limite d âge pour le recrutement des ATER (cf. pyramide des âges, pp ). Répartition disciplinaire Les disciplines scientifiques accueillent les plus forts contingents d ATER en : 39,9 % des ATER relèvent de ce secteur qui devance nettement celui des lettres ou des disciplines juridiques (respectivement 33 % et 25,4 %). Les tableaux joints citent pour mémoire les disciplines pharmaceutiques qui ne recrutent que 1,7 % des ATER. Taux de féminité Dans l ensemble des ATER, le taux de féminité est de 48,1%. Cependant ce taux proche de l équi-répartition des sexes masque d importantes disparités selon les grandes disciplines. Ainsi en lettres, les femmes représentent 56,3% des ATER, alors qu elles ne sont plus que 30,9 % en sciences. En pharmacie et dans les disciplines juridiques, économiques et de gestion, les femmes sont nettement majoritaires comme dans les lettres et sciences humaines. La représentation fortement déséquilibrée des femmes dans les disciplines scientifiques, d une part, et la place des sciences parmi les ATER, d autre part, explique le taux global de féminité (48,1%) fourni ci-dessus.
5 DPE A6 21 juin 2005 Etude sur la situation des personnels enseignants non permanents de l enseignement supérieur - Sommaire des tableaux - Page : Répartition des personnels enseignants permanents et non permanents Tableau 1 1 Répartition des personnels non permanents par établissement Tableau 1bis 2 Evolution des effectifs ATER de 1999 à 2005 Tableaux 2 7 Références du décret n du 7 mai 1988 modifié, sur le recrutement des ATER 8 dans les établissements publics d'enseignement supérieur Répartition des ATER par origine, grande discipline, support budgétaire et quotité: - toutes disciplines confondues Tableau droit Tableau lettres Tableau sciences Tableau pharmacie Tableau Répartition des ATER par origine, grande discipline, support budgétaire et sexe: - toutes disciplines confondues Tableau droit Tableau lettres Tableau sciences Tableau pharmacie Tableau Répartition des ATER par établissement, académie et support budgétaire des personnels non permanents Tableau 5 19 Répartition des ATER par origine, sexe, âge moyen et grande discipline Tableau 6 24 Répartition des ATER par tranche d'âge, sexe et grande discipline 25 Pyramide des âges des ATER - toutes disciplines confondues 27 - droit 28 - lettres 29 - sciences 30 - pharmacie 31
6 DPE A6 JUIN 2005 Tableau n 1 Répartition des personnels enseignants non permanents et titulaires de l'enseignement supérieur (personnes physiques), hors surnombre et hors enseignants des disciplines hospitalo-universitaires. (Sources : GESUP, mai 2005 et Enquête relative aux enseignants non titulaires, juin 2005). ENSEIGNANTS NON PERMANENTS Variation 2005/2004 Variation 2004/2003 Variation 2003/2002 Variation 2002/2001 Variation 2001/2000 Variation 2000/1999 ATER ,3% 4,5% 7,1% 5,7% 2,4% 6,7% Contractuels sur emplois vacants du second degré ,3% 3,9% 6,7% -9,4% 8,2% 5,1% Lecteurs et répétiteurs INALCO ,6% -6,2% -0,3% 1,4% 3,4% -4,0% Maîtres de langues ,2% 26,9% 0,0% -2,7% -19,0% -1,4% Professeurs invités ,0% 1,1% 10,1% 3,3% 2,8% -1,5% Enseignants associés ,3% 2,5% 2,0% 0,1% 7,0% 5,4% Sous-total enseignants non permanents ,8% 2,7% 6,3% 2,8% 3,6% 3,4% ENSEIGNANTS TITULAIRES Professeurs des universités et assimilés (*) ,9% 0,9% 0,6% 1,5% 1,6% 2,0% Maîtres de conférences et assistants et assimilés (*) ,6% 0,8% 1,3% 0,7% 2,7% 3,4% enseignants du second degré ,3% 0,8% -0,7% -0,8% 2,6% 0,0% Sous-total enseignants titulaires et enseignants chercheurs assimilés ,0% 0,8% 0,7% 0,5% 2,4% 2,3% GENERAL ,0% 1,2% 1,8% 1,0% 2,7% 2,5% %non permanents / total ( **) 15,5% 15,8% 16,0% 16,3% 16,9% 17,2% 17,3% (*) ces données concernent l'effectif des enseignants chercheurs des universités et des grands établissements (**) le nombre de non-titulaires utilisé dans ce calcul correspond aux personnes physiques, sauf les invités pour lesquels 1/8ème de l'effectif a été retenu compte tenu de leur durée moyenne d'exercice égale à un mois et demi. 1
7 DPE A6 le 21 juin 2005 Répartition par établissement, académie et fonction des personnels non permanents et titulaires de l'enseignement supérieur. hors surnombres, hors enseignants des disciplines hospitalo-universitaires. Tableau 1 bis (source Gesup, mai 2005 et enquête relative aux enseignants non-permanents, juin 2005) ETABLISSEMENTS ET ACADEMIES ATER Contractuels sur emplois du second degré Lecteurs Maîtres de langues Professeurs Invités Enseignants associés Sous-total enseignants non permanents Sous-total enseignants non permanents ETP (*) PR MCF et 2nd degré assistants Sous-total enseignants titulaires et enscherch assimilés Total général ETP % non permanents /total (*) AIX-MARSEILLE ,9% AIX-MARSEILLE ,5% AIX-MARSEILLE ,9% AVIGNON ,3% AIX IEP ,0% MARSEILLE EGI ,9% AIX-MARSEILLE IUFM ,6% Total académie d'aix-marseille ,2% AMIENS ,7% COMPIEGNE ,3% AMIENS IUFM ,5% Total académie d'amiens ,1% ANTILLES-GUYANE ,5% GUADELOUPE IUFM ,7% MARTINIQUE IUFM GUYANE IUFM Total académies de Guyane-Guadeloupe ,1% BESANCON ,7% U.T BELFORT-MONTBELIARD ,4% BESANCON ENS MECA ,1% BESANCON IUFM ,3% Total académie de Besançon ,4% BORDEAUX ,2% BORDEAUX ,8% BORDEAUX ,2% BORDEAUX ,6% PAU ,5% BORDEAUX IEP ,4% BORDEAUX ENSEIR ,8% BORDEAUX ENSCP ,5% BORDEAUX IUFM ,9% Total académie de Bordeaux ,5% CAEN ,4% CAEN ISMRA ,8% CAEN IUFM ,6% Total académie de Caen ,8% CLERMONT ,8% CLERMONT ,9% CLERMONT ENS CHIMIE CLERMONT IFMA ,4% CLERMONT IUFM ,8% Total académie de Clermont-Ferrand ,4% CORTE ,1% CORTE IUFM Total académie de Corse (*) le nombre de non permanents utilisé dans ce calcul correspond aux personnes physiques sauf les invités pour lesquels 1/8ème de l'effectif a été retenu compte tenu de leur durée moyenne égale à un mois et demi ,4%
8 DPE A6 le 21 juin 2005 Répartition par établissement, académie et fonction des personnels non permanents et titulaires de l'enseignement supérieur. hors surnombres, hors enseignants des disciplines hospitalo-universitaires. Tableau 1 bis (source Gesup, mai 2005 et enquête relative aux enseignants non-permanents, juin 2005) ETABLISSEMENTS ET ACADEMIES ATER Contractuels sur emplois du second degré Lecteurs Maîtres de langues Professeurs Invités Enseignants associés Sous-total enseignants non permanents Sous-total enseignants non permanents ETP (*) PR MCF et 2nd degré assistants Sous-total enseignants titulaires et enscherch assimilés Total général ETP % non permanents /total (*) PARIS ,0% PARIS ,1% PARIS ,4% MARNE-LA-VALLEE ,5% CACHAN ENS ,9% NOISY LE GRAND LOUIS LUMIERE ,6% ST OUEN SUP MECA ,5% CRETEIL IUFM ,7% Total académie de Créteil ,5% DIJON ,5% DIJON IUFM ,6% Total académie de Dijon ,9% GRENOBLE ,2% GRENOBLE ,0% GRENOBLE ,8% GRENOBLE INP ,3% CHAMBERY ,8% GRENOBLE IEP ,8% GRENOBLE IUFM ,2% Total académie de Grenoble ,9% LA REUNION ,1% LA REUNION IUFM ,4% Total académie de La Réunion ,8% LILLE ,8% LILLE ,2% LILLE ,2% ARTOIS ,0% LITTORAL ,5% VALENCIENNES ,0% LILLE ECOLE CENTRALE ,7% ROUBAIX ENSAIT ,6% LILLE IEP ,6% LILLE ENS CHIMIE ,4% LILLE IUFM ,2% Total académie de Lille ,1% LIMOGES ,9% LIMOGES ENSCI ,3% LIMOGES IUFM Total académie de Limoges ,0% LYON ,3% LYON ,7% LYON ,4% ST ETIENNE ,7% LYON IEP ,7% LYON ENS (*) le nombre de non permanents utilisé dans ce calcul correspond aux personnes physiques sauf les invités pour lesquels 1/8ème de l'effectif a été retenu compte tenu de leur durée moyenne égale à un mois et demi ,5%
9 DPE A6 le 21 juin 2005 Répartition par établissement, académie et fonction des personnels non permanents et titulaires de l'enseignement supérieur. hors surnombres, hors enseignants des disciplines hospitalo-universitaires. Tableau 1 bis (source Gesup, mai 2005 et enquête relative aux enseignants non-permanents, juin 2005) ETABLISSEMENTS ET ACADEMIES ATER Contractuels sur emplois du second degré Lecteurs Maîtres de langues Professeurs Invités Enseignants associés Sous-total enseignants non permanents Sous-total enseignants non permanents ETP (*) PR MCF et 2nd degré assistants Sous-total enseignants titulaires et enscherch assimilés Total général ETP % non permanents /total (*) LYON ENS Lettres-Sciences Humaines ,0% LYON ENSSIB ,3% LYON ECOLE CENTRALE ,3% LYON ENSATT ,8% LYON INSA ,3% ST ETIENNE ENI ,9% LYON IUFM ,3% Total académie de Lyon ,7% MONTPELLIER ,3% MONTPELLIER ,3% MONTPELLIER ,7% NIMES CUFR ,9% PERPIGNAN ,6% MONTPELLIER ENSC ,0% MONTPELLIER IUFM ,8% Total académie de Montpellier ,8% NANCY ,7% NANCY ,2% NANCY INP ,9% METZ ,0% METZ ENI ,5% NANCY-METZ IUFM ,9% Total académie de Nancy-Metz ,5% NANTES ,3% LE MANS ,6% ANGERS ,2% NANTES ECOLE CENTRALE ,1% NANTES IUFM Total académie de Nantes ,9% NICE ,7% TOULON ,8% OSERVATOIRE DE LA COTE D'AZUR NICE IUFM ,2% Total académie de Nice ,4% ORLEANS ,4% TOURS ,8% BOURGES ENSI ,6% BLOIS ENSP ,3% ORLEANS-TOURS IUFM ,1% Total académie d'orléans-tours ,4% POLYNESIE ,4% NOUVELLE CALEDONIE ,7% PACIFIQUE IUFM ,3% Total hors académie (Pacifique) ,2% (*) le nombre de non permanents utilisé dans ce calcul correspond aux personnes physiques sauf les invités pour lesquels 1/8ème de l'effectif a été retenu compte tenu de leur durée moyenne égale à un mois et demi. 4
10 DPE A6 le 21 juin 2005 Répartition par établissement, académie et fonction des personnels non permanents et titulaires de l'enseignement supérieur. hors surnombres, hors enseignants des disciplines hospitalo-universitaires. Tableau 1 bis (source Gesup, mai 2005 et enquête relative aux enseignants non-permanents, juin 2005) ETABLISSEMENTS ET ACADEMIES ATER Contractuels sur emplois du second degré Lecteurs Maîtres de langues Professeurs Invités Enseignants associés Sous-total enseignants non permanents Sous-total enseignants non permanents ETP (*) PR MCF et 2nd degré assistants Sous-total enseignants titulaires et enscherch assimilés Total général ETP % non permanents /total (*) PARIS ,0% PARIS ,0% PARIS ,0% PARIS ,5% PARIS ,8% PARIS ,2% PARIS ,7% PARIS DAUPHINE ,0% PARIS INALCO ,5% PARIS ENSAM ,0% PARIS EPHE ,1% PARIS COLL.DE FRANCE ,2% PARIS IPG ,1% PARIS ENS CHIMIE ,3% PARIS CNAM ,9% PARIS EHESS ,4% PARIS OBSERVATOIRE ,0% PARIS ENS ,6% PARIS MUSEUM ,4% PARIS IUFM ,4% PARIS EC.NAT.CHARTES ,7% PARIS IAE ,8% PARIS IEP ,9% PARIS INSTIT. DE FRANCE Total académie de Paris ,6% POITIERS ,9% LA ROCHELLE ,3% POITIERS ENSMA ,3% POITIERS IUFM ,1% Total académie de Poitiers ,1% REIMS ,8% TROYES U.T ,2% REIMS IUFM ,5% Total académie de Reims ,4% RENNES ,6% RENNES ,5% BREST ,3% BRETAGNE-SUD ,6% RENNES IEP ,7% RENNES INSA ,6% RENNES ENS CHIMIE ,7% BREST ENI ,9% RENNES IUFM ,0% Total académie de Rennes ,2% (*) le nombre de non permanents utilisé dans ce calcul correspond aux personnes physiques sauf les invités pour lesquels 1/8ème de l'effectif a été retenu compte tenu de leur durée moyenne égale à un mois et demi. 5
11 DPE A6 le 21 juin 2005 Répartition par établissement, académie et fonction des personnels non permanents et titulaires de l'enseignement supérieur. hors surnombres, hors enseignants des disciplines hospitalo-universitaires. Tableau 1 bis (source Gesup, mai 2005 et enquête relative aux enseignants non-permanents, juin 2005) ETABLISSEMENTS ET ACADEMIES ATER Contractuels sur emplois du second degré Lecteurs Maîtres de langues Professeurs Invités Enseignants associés Sous-total enseignants non permanents Sous-total enseignants non permanents ETP (*) PR MCF et 2nd degré assistants Sous-total enseignants titulaires et enscherch assimilés Total général ETP % non permanents /total (*) ROUEN ,3% LE HAVRE ,0% ROUEN INSA ,8% ROUEN IUFM ,1% Total académie de Rouen ,7% STRASBOURG ,2% STRASBOURG ,9% STRASBOURG ,9% MULHOUSE ,4% MULHOUSE ENS CHIMIE ,4% STRASBOURG INSA ,1% STRASBOURG IUFM ,1% Total académie de Strasbourg ,2% TOULOUSE ,0% TOULOUSE ,6% TOULOUSE ,3% TOULOUSE INP ,7% ALBI CUFR TOULOUSE IEP ,9% TOULOUSE INSA ,2% TARBES ENI ,6% TOULOUSE IUFM ,6% Total académie de Toulouse ,9% PARIS ,8% PARIS ,3% EVRY ,3% CERGY-PONTOISE ,0% VERSAILLES ST-QUENT ,5% CERGY ENSEA ,8% PARIS ECOLE CENTRALE ,6% VERSAILLES IUFM ,1% Total académie de Versailles ,9% Total général (1) (2) (3) ,8% (*) le nombre de non permanents utilisé dans ce calcul correspond aux personnes physiques sauf les invités pour lesquels 1/8ème de l'effectif a été retenu compte tenu de leur durée moyenne égale à un mois et demi. (1) Ce chiffre de 7326 ATER (1894 temps et 5432 temps ) correspond à 4610 équivalent temps. (2) Ce chiffre de 3905 enseignants invités correspond à 462 équivalent temps. (3) Ce chiffre de 3107 enseignants associés 184 temps et 2923 temps ) correspond à 1645 équivalent temps. 6
12 DPE A6 20 avril 2005 ENQUETE SUR LA SITUATION DES ATER au 1 er MARS 2005 Evolution des effectifs ATER (Situation appréciée au 1er mars de chacune des années) 1. Effectifs réels et ETP Tableaux n effectifs delta / année n-1-6,67% 2,43% 5,67% 7,12% 4,50% 3,34% delta / ,67% 9,26% 15,46% 23,68% 29,24% 33,56% ETP delta ETP / année n-1 2,76% 3,69% 4,77% 6,41% 2,88% -0,75% Source: Enquête personnels non permanents de l'enseignement supérieur, DPE A6, juin Effectifs par imputation budgétaire Au 1er mars 2005, on estime à 52,9% le pourcentage d'etp ATER rémunérés sur crédits du chapitre Le pourcentage des effectifs physiques d'ater sur ce même chapitre est estimé à 54,2%. Rappel: au 1er mars 2004, les chiffres correspondant étaient respectivement de 50,4% et 51,7%. Le transfert des ATER sur les crédits du chapitre se poursuit progressivement chapitre effectifs delta / année n-1-35,52% 0,23% -5,59% -1,02% 3,26% -1,81% à temps à temps ETP chapitre effectifs (*) delta / année n ,79% 21,98% 16,24% 5,68% 8,15% à temps à temps ETP (**) Source: Enquête personnels non permanents de l'enseignement supérieur, DPE A6, juin 2005 Les chiffres des cases au fond en pointillé sont recalculées à partir des données du contrôle national des emplois, DAF B1. (*) y compris les ATER recrutés sur les 125 équivalents temps dits "emplois CIES" flêchés et inscrits dans la dotation du chapitre article 10, 60 du budget du ministère chargé de l'enseignement supérieur. (**) au budget du ministère chargé de l'enseignement supérieur, les crédits du chapitre article 10, 60 correspondent à la rémunération de: ATER, au 1er janvier ATER, au 1er septembre ATER, au 1er septembre ATER, au 1er septembre ATER, au 1er janvier
13 ENQUETE SUR LA SITUATION DES ATER AU 1 er MARS Dans les tableaux qui suivent, la répartition du contingent des ATER fait référence aux conditions règlementaires exigées pour le recrutement en qualité d'ater et notamment aux articles du décret n du 7 mai 1988 modifié. Chacun de ces articles correspond à une population spécifique d'origine: Art 2-1 [a] : Art 2-1 [b] : Art 2-3 : Art 2-4 : Art 2-5 : Art 2-6 : Enseignants du second degré Autres fonctionnaires titulaires et stagiaires de catégorie A Enseignants ou chercheurs de nationalité étrangère Moniteurs titulaires d'un doctorat ou en dernière année de doctorat Etudiants en dernière année de doctorat Titulaires d'un doctorat ou d'une habilitation à diriger des recherches 8
14 DPE A6 21 juin 2005 ENQUETE SUR LA SITUATION DES ATER AU 1 er MARS REPARTITION PAR ORIGINE, SUPPORT BUDGETAIRE, QUOTITE ET GRANDE DISCIPLINE. GENERAL TOUTES ACADEMIES ET DISCIPLINES CONFONDUES Tableau n 3 Emplois d'enseignantschercheurs vacants ou temporairement vacants et sur lesquels les établissements décident de recruter des ATER Enseignants du second degré Art 2-1 [a] Autres fonctionnaires titulaires et stagiaires de catégorie A (Art 2-1 [b]) Enseignants ou chercheurs de nationalité étrangère (art 2-3) Moniteurs titulaires du doctorat ou en en dernière année de doctorat (art 2-4 et 12-1) Etudiants en dernière année de doctorat (art 2-5) Titulaires d'un doctorat ou d'une habilitation à diriger des recherches (art 2-6) GENERAL doct. + habilit. Dont habilitation Emplois PR Emplois MCF Emplois AS Emplois CIES Autorisation de recrutement (chapitre 31-96) GENERAL
15 DPE A6 21 juin 2005 ENQUETE SUR LA SITUATION DES ATER AU 1 er MARS REPARTITION PAR ORIGINE, SUPPORT BUDGETAIRE, QUOTITE ET GRANDE DISCIPLINE. GENERAL TOUTES ACADEMIES CONFONDUES DISCIPLINE : DROIT Tableau n 3-1 Emplois d'enseignants-chercheurs vacants ou temporairement vacants et sur lesquels les établissements décident de recruter des ATER Enseignants du second degré Art 2-1 [a] Autres fonctionnaires titulaires et stagiaires de catégorie A (Art 2-1 [b]) Enseignants ou chercheurs de nationalité étrangère (art 2-3) Moniteurs titulaires du doctorat ou en en dernière année de doctorat (art 2-4 et 12-1) Etudiants en dernière année de doctorat (art 2-5) Titulaires d'un doctorat ou d'une habilitation à diriger des recherches (art 2-6) GENERAL doct. + habilit. Dont habilitation Emplois PR Emplois MCF Emplois AS Emplois CIES Autorisation de recrutement (chapitre 31-96) GENERAL
16 DPE A6 21 juin 2005 ENQUETE SUR LA SITUATION DES ATER AU 1 er MARS REPARTITION PAR ORIGINE, SUPPORT BUDGETAIRE, QUOTITE ET GRANDE DISCIPLINE. GENERAL TOUTES ACADEMIES CONFONDUES DISCIPLINE : LETTRES Tableau n 3-2 Emplois d'enseignantschercheurs vacants ou temporairement vacants et sur lesquels les établissements décident de recruter des ATER Enseignants du second degré Art 2-1 [a] Autres fonctionnaires titulaires et stagiaires de catégorie A (Art 2-1 [b]) Enseignants ou chercheurs de nationalité étrangère (art 2-3) Moniteurs titulaires du doctorat ou en en dernière année de doctorat (art 2-4 et 12-1) Etudiants en dernière année de doctorat (art 2-5) Titulaires d'un doctorat ou d'une habilitation à diriger des recherches (art 2-6) GENERAL doct. + habilit. Dont habilitation Emplois PR Emplois MCF Emplois AS Emplois CIES Autorisation de recrutement (chapitre 31-96) GENERAL
17 DPE A6 21 juin 2005 ENQUETE SUR LA SITUATION DES ATER AU 1 er MARS REPARTITION PAR ORIGINE, SUPPORT BUDGETAIRE, QUOTITE ET GRANDE DISCIPLINE. GENERAL TOUTES ACADEMIES CONFONDUES DISCIPLINE : SCIENCES Tableau n 3-3 Emplois d'enseignantschercheurs vacants ou temporairement vacants et sur lesquels les établissements décident de recruter des ATER Enseignants du second degré Art 2-1 [a] Autres fonctionnaires titulaires et stagiaires de catégorie A (Art 2-1 [b]) Enseignants ou chercheurs de nationalité étrangère (art 2-3) Moniteurs titulaires du doctorat ou en en dernière année de doctorat (art 2-4 et 12-1) Etudiants en dernière année de doctorat (art 2-5) Titulaires d'un doctorat ou d'une habilitation à diriger des recherches (art 2-6) GENERAL doct. + habilit. Dont habilitation Emplois PR Emplois MCF Emplois AS Emplois CIES Autorisation de recrutement (chapitre 31-96) GENERAL
18 DPE A6 21 juin 2005 ENQUETE SUR LA SITUATION DES ATER AU 1 er MARS REPARTITION PAR ORIGINE, SUPPORT BUDGETAIRE, QUOTITE ET GRANDE DISCIPLINE. GENERAL TOUTES ACADEMIES CONFONDUES DISCIPLINE : PHARMACIE Tableau n 3-4 Emplois d'enseignantschercheurs vacants ou temporairement vacants et sur lesquels les établissements décident de recruter des ATER Enseignants du second degré Art 2-1 [a] Autres fonctionnaires titulaires et stagiaires de catégorie A (Art 2-1 [b]) Enseignants ou chercheurs de nationalité étrangère (art 2-3) Moniteurs titulaires du doctorat ou en en dernière année de doctorat (art 2-4 et 12-1) Etudiants en dernière année de doctorat (art 2-5) Titulaires d'un doctorat ou d'une habilitation à diriger des recherches (art 2-6) GENERAL doct. + habilit. Dont habilitation Emplois PR Emplois MCF Emplois AS Emplois CIES Autorisation de recrutement (chapitre 31-96) GENERAL
19 DPE A6 21 juin 2005 ENQUETE SUR LA SITUATION DES ATER AU 1 er MARS REPARTITION PAR ORIGINE, SUPPORT BUDGETAIRE, SEXE ET GRANDE DISCIPLINE. GENERAL TOUTES ACADEMIES ET DISCIPLINES CONFONDUES Tableau n 4 Emplois d'enseignantschercheurs vacants ou temporairement vacants et sur lesquels les établissements décident de recruter des ATER Enseignants du second degré Art 2-1 [a] Autres fonctionnaires titulaires et stagiaires de catégorie A (Art 2-1 [b]) Enseignants ou chercheurs de nationalité étrangère (art 2-3) Moniteurs titulaires du doctorat ou en en dernière année de doctorat (art 2-4 et 12-1) Etudiants en dernière année de doctorat (art 2-5) Titulaires d'un doctorat ou d'une habilitation à diriger des recherches (art 2-6) GENERAL Dont habilitation doct. + habilit. Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Emplois PR Emplois MCF Emplois AS Emplois CIES Autorisation de recrutement (chapitre 31-96) GENERAL
20 DPE A6 21 juin 2005 ENQUETE SUR LA SITUATION DES ATER AU 1 er MARS REPARTITION PAR ORIGINE, SUPPORT BUDGETAIRE, SEXE ET GRANDE DISCIPLINE. GENERAL TOUTES ACADEMIES CONFONDUES DISCIPLINE : DROIT Tableau n 4-1 Emplois d'enseignantschercheurs vacants ou temporairement vacants et sur lesquels les établissements décident de recruter des ATER Enseignants du second degré Art 2-1 [a] Autres fonctionnaires titulaires et stagiaires de catégorie A (Art 2-1 [b]) Enseignants ou chercheurs de nationalité étrangère (art 2-3) Moniteurs titulaires du doctorat ou en en dernière année de doctorat (art 2-4 et 12-1) Etudiants en dernière année de doctorat (art 2-5) Titulaires d'un doctorat ou d'une habilitation à diriger des recherches (art 2-6) GENERAL Dont habilitation doct. + habilit. Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Emplois PR Emplois MCF Emplois AS Emplois CIES Autorisation de recrutement (chapitre 31-96) GENERAL
21 DPE A6 21 juin 2005 ENQUETE SUR LA SITUATION DES ATER AU 1er MARS REPARTITION PAR ORIGINE, SUPPORT BUDGETAIRE, SEXE ET GRANDE DISCIPLINE. GENERAL TOUTES ACADEMIES CONFONDUES DISCIPLINE : LETTRES Tableau n 4-2 Emplois d'enseignantschercheurs vacants ou temporairement vacants et sur lesquels les établissements décident de recruter des ATER Enseignants du second degré Art 2-1 [a] Autres fonctionnaires titulaires et stagiaires de catégorie A (Art 2-1 [b]) Enseignants ou chercheurs de nationalité étrangère (art 2-3) Moniteurs titulaires du doctorat ou en en dernière année de doctorat (art 2-4 et 12-1) Etudiants en dernière année de doctorat (art 2-5) Titulaires d'un doctorat ou d'une habilitation à diriger des recherches (art 2-6) GENERAL Dont habilitation doct. + habilit. Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Emplois PR Emplois MCF Emplois AS Emplois CIES Autorisation de recrutement (chapitre 31-96) GENERAL
22 DPE A6 21 juin 2005 ENQUETE SUR LA SITUATION DES ATER AU 1 er MARS REPARTITION PAR ORIGINE, SUPPORT BUDGETAIRE, SEXE ET GRANDE DISCIPLINE. GENERAL TOUTES ACADEMIES CONFONDUES DISCIPLINE : SCIENCES Tableau n 4-3 Emplois d'enseignantschercheurs vacants ou temporairement vacants et sur lesquels les établissements décident de recruter des ATER Enseignants du second degré Art 2-1 [a] Autres fonctionnaires titulaires et stagiaires de catégorie A (Art 2-1 [b]) Enseignants ou chercheurs de nationalité étrangère (art 2-3) Moniteurs titulaires du doctorat ou en en dernière année de doctorat (art 2-4 et 12-1) Etudiants en dernière année de doctorat (art 2-5) Titulaires d'un doctorat ou d'une habilitation à diriger des recherches (art 2-6) GENERAL Dont habilitation doct. + habilit. Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Emplois PR Emplois MCF Emplois AS Emplois CIES Autorisation de recrutement (chapitre 31-96) GENERAL
23 DPE A6 21 juin 2005 ENQUETE SUR LA SITUATION DES ATER AU 1 er MARS REPARTITION PAR ORIGINE, SUPPORT BUDGETAIRE, SEXE ET GRANDE DISCIPLINE. GENERAL TOUTES ACADEMIES CONFONDUES DISCIPLINE : PHARMACIE Tableau n 4-4 Emplois d'enseignantschercheurs vacants ou temporairement vacants et sur lesquels les établissements décident de recruter des ATER Enseignants du second degré Art 2-1 [a] Autres fonctionnaires titulaires et stagiaires de catégorie A (Art 2-1 [b]) Enseignants ou chercheurs de nationalité étrangère (art 2-3) Moniteurs titulaires du doctorat ou en en dernière année de doctorat (art 2-4 et 12-1) Etudiants en dernière année de doctorat (art 2-5) Titulaires d'un doctorat ou d'une habilitation à diriger des recherches (art 2-6) GENERAL Dont habilitation doct. + habilit. Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Femmes Hommes Emplois PR Emplois MCF Emplois AS Emplois CIES Autorisation de recrutement (chapitre 31-96) GENERAL
24 DPE A6 Répartition des ATER par établissement, académie et support budgétaire. (situation au 1 er mars 2005) le 21 juin 2005 Tableau n 5 Support Professeur Maître de conférences Assistant Support CIES Crédits du chapitre 3196 Equivalence Etablissement MT TP Total MT TP Total MT TP Total MT TP Total MT TP Total MT TP Total TP AIX-MARSEILLE AIX-MARSEILLE ,5 AIX-MARSEILLE ,5 AVIGNON AIX IEP ,5 MARSEILLE EGI AIX-MARSEILLE IUFM Académie d'aix ,5 AMIENS COMPIEGNE UT AMIENS IUFM Académie d'amiens ANTILLES-GUYANE GUADELOUPE IUFM Académie des ANTILLES BESANCON BELFORT-MONTBELIARD UT ,5 BESANCON ENS MECA ,5 BESANCON IUFM Académie de BESANCON BORDEAUX ,5 BORDEAUX BORDEAUX ,5 BORDEAUX ,5 PAU ,5 BORDEAUX IEP BORDEAUX ENSEIR BORDEAUX ENSCP BORDEAUX IUFM Académie de BORDEAUX CAEN ,5 CAEN ISMRA CAEN IUFM Académie de CAEN ,5 CLERMONT CLERMONT CLERMONT ENSC CLERMONT IFMA CLERMONT IUFM ,5 Académie de CLERMONT ,5 CORTE CORTE IUFM Académie de CORSE (Source: enquête enseignants non permanents, DPE A6, juin 2005) 19
25 DPE A6 Répartition des ATER par établissement, académie et support budgétaire. (situation au 1 er mars 2005) le 21 juin 2005 Tableau n 5 Support Professeur Maître de conférences Assistant Support CIES Crédits du chapitre 3196 Equivalence Etablissement MT TP Total MT TP Total MT TP Total MT TP Total MT TP Total MT TP Total TP PARIS ,5 PARIS ,5 PARIS ,5 MARNE LA VALLEE ,5 CACHAN ENS NOISY LE GD ENS LOUIS LUMIERE ST OUEN SUP MECA+B CRETEIL IUFM Académie de CRETEIL DIJON DIJON IUFM Académie de DIJON GRENOBLE ,5 GRENOBLE GRENOBLE ,5 GRENOBLE INP ,5 CHAMBERY GRENOBLE IEP ,5 GRENOBLE IUFM Académie de GRENOBLE LA REUNION LA REUNION IUFM Académie de LA REUNION LILLE ,5 LILLE ,5 LILLE ARTOIS LITTORAL ,5 VALENCIENNES ,5 LILLE ECOLE CENTRALE ROUBAIX ENSAIT LILLE IEP ,5 LILLE ENS CHIMIE LILLE IUFM Académie de LILLE ,5 LIMOGES LIMOGES ENSCI LIMOGES IUFM Académie de LIMOGES (Source: enquête enseignants non permanents, DPE A6, juin 2005) 20
26 DPE A6 Répartition des ATER par établissement, académie et support budgétaire. (situation au 1 er mars 2005) le 21 juin 2005 Tableau n 5 Support Professeur Maître de conférences Assistant Support CIES Crédits du chapitre 3196 Equivalence Etablissement MT TP Total MT TP Total MT TP Total MT TP Total MT TP Total MT TP Total TP LYON LYON LYON ,5 ST ETIENNE ,5 LYON IEP LYON ENS LYON ENS LETTRES LYON ENSSIB LYON ECOLE CENTRALE LYON ENSATT LYON INSA ST ETIENNE ENI LYON IUFM ,5 Académie de LYON ,5 MONTPELLIER MONTPELLIER MONTPELLIER NIMES CUFR PERPIGNAN MONTPELLIER ENS CHIMIE ,5 MONTPELLIER IUFM Académie de MONTPELLIER ,5 NANCY NANCY NANCY INP METZ ,5 METZ ENI NANCY-METZ IUFM Académie de NANCY-METZ ,5 NANTES ,5 LE MANS ,5 ANGERS ,5 NANTES ECOLE CENTRALE NANTES IUFM Académie de NANTES ,5 NICE ,5 TOULON NICE OBSERVATOIRE NICE IUFM Académie de NICE ,5 ORLEANS TOURS ,5 BOURGES ENSI BLOIS ENS PAYSAGE ORLEANS-TOURS IUFM Académie d'orleans-tours ,5 (Source: enquête enseignants non permanents, DPE A6, juin 2005) 21
75 UNIVERSITÉS AUTONOMES AU 1 er JANVIER 2011 La loi du 10 août 2007 sur l autonomie des universités leur donne les moyens de bâtir un projet d'établissement, faire des choix stratégiques de recherche