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Timestamp: 2016-10-26 00:36:56+00:00
Document Index: 106634298

Matched Legal Cases: ['art. 87', 'art. 17', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 134', 'art. 159']

I 771/05 (12.06.2006)
C.________, intim�e, repr�sent�e par Me Jean Fr�d�ric Malcotti, avocat, rue du Concert 2, 2001 Neuch�tel
A.a Depuis 1978 C.________, n�e en 1956, travaillait pour une soci�t� fabriquant des s�cateurs et des cisailles; elle �tait occup�e � l'�tampage et au fraisage. Des douleurs, d'abord scapulaires, mal d�finies (rapport du docteur O.________, m�decin traitant, du 14 mars 1994), puis dorsales, cervicales, lombaires et sciatiques (rapports des docteurs T.________, service de rhumatologie de l'H�pital X.________, P.________ et J.________, m�decins chef et assistant du centre m�dical Y.________, Z.________, rhumatologue, des 13 avril, 15 septembre, 17 novembre et 3 d�cembre 1993, ainsi que 18 janvier 1994) l'ont emp�ch�e de poursuivre son activit� d�s le 19 mars 1993. Elle a requis des prestations de l'assurance-invalidit� le 28 janvier 1994.
Entre autres mesures d'instruction, l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Neuch�tel (ci-apr�s : l'Office AI) a recueilli l'avis du docteur O.________ qui, se r�f�rant aux examens pratiqu�s par ses confr�res et � l'�chec des traitements entrepris (physioth�rapie, anti-inflammatoires, infiltrations, [hydro-]kin�sith�rapie, massages, fangos), a conclu � une poly-insertionite (rapport du 14 mars 1994) et celui de la doctoresse Z.________ qui a diagnostiqu� une fibromyalgie diffuse, des cervico-dorso-lombalgies sur troubles statiques et d�g�n�ratifs mod�r�s, ainsi qu'un psoriasis (rapport du 27 mai 1994).
L'Office AI a �galement mis en oeuvre une expertise pluridisciplinaire par l'interm�diaire de son centre d'observation m�dical Q.________ (COMAI). Les docteurs M.________ et R.________ ont mentionn� un trouble somatoforme, un �tat anxio-d�pressif partiellement compens� par une r�gression dans le cadre d'une personnalit� � traits hyst�riques, des cervico-dorso-lombalgies et des h�mi-corporalgies gauches avec troubles statiques dorso-lombaires mineurs; l'incapacit� de travail �tait �valu�e � 50 %, au minimum, mais pouvait �tre totale, en cas d'�chec de la r�adaptation, pour des raisons essentiellement psychiatriques (rapport du 19 janvier 1995).
Par d�cision du 22 juin 1995, l'administration a octroy� � l'assur�e un quart de rente, fond� sur une incapacit� de travail de 45 % correspondant � la moiti� de son taux d'occupation (90 %), d�s le 1er mars 1994, estimant par ailleurs que celle-ci ne rencontrait aucune limitation dans ses activit�s m�nag�res. Par jugement du 2 octobre 1995, le Tribunal administratif du canton de Neuch�tel, soulignant la r�serve relative � la capacit� r�siduelle de travail �mise par les experts et l'incertitude en d�coulant, a annul� cette d�cision et renvoy� la cause pour instruction compl�mentaire (expertise psychiatrique, enqu�te �conomique sur le m�nage). Apr�s avoir proc�d� � un test de personnalit� et � une enqu�te �conomique (description des champs d'activit�, sans pond�ration, ni indication des taux d'emp�chement et d'invalidit�), l'Office AI a accord� � l'int�ress�e une demi-rente, avec effet au 1er mars 1994, se contentant d'admettre que les conditions aff�rentes �taient remplies (d�cision du 10 juin 1996).
A.b Le 1er avril 1998, C.________ a demand� la r�vision de sa rente au motif que son �tat de sant� s'�tait p�jor�. L'administration a pris des renseignements aupr�s du docteur G.________, cardiologue, qui a fait �tat d'un infarctus ant�rieur inaugural (18 f�vrier 1997) et d'un triple pontage (3 juillet 1997); le praticien a retenu une capacit� totale de travail, sur le plan cardiologique, dans une activit� �vitant les efforts (rapports des 2 juin 1998). Le docteur O.________ a diagnostiqu� une fibromyalgie, un �tat d�pressif chronique, un psoriasis �volutif, un status apr�s infarctus et pontage coronarien, une oesophagite peptique, stade II � III, avec ulc�ration et une hernie hiatale; d'apr�s lui, il �tait impensable que l'assur�e puisse r�int�grer la vie professionnelle (rapport du 23 juin 1998).
Prenant en consid�ration les remarques formul�es par l'assur�e � l'encontre de son projet de d�cision (incertitudes relatives � l'incapacit� de travail d�coulant des troubles psychiques), l'Office AI a mandat� le docteur B.________, rhumatologue. Le praticien a retenu des troubles somatoformes douloureux persistants se manifestant par des algies diffuses du squelette et des pr�cordialgies atypiques, une ob�sit� de classe II et l'absence d'�tat d�pressif ou de troubles de la personnalit� ayant valeur de maladie; il a conclu � la non aggravation de l'�tat de sant� durant les cinq derni�res ann�es, les troubles constat�s justifiant toutefois toujours l'octroi d'une demi-rente; l'int�ress�e pouvait �tre consid�r�e comme apte � exercer un travail l�ger d'ouvri�re d'usine, en position assise (rapport du 29 septembre 2000).
Par d�cision du 18 octobre 2000, l'administration a rejet� la demande de C.________, estimant que les troubles cardio-vasculaires n'�taient pas invalidants et que l'�tat de sant� n'avait pas �volu� depuis la d�cision du 10 juin 1996.
A.c Au vu des informations fournies par la doctoresse E.________, nouveau m�decin traitant (maladie coronarienne de l'art�re intraventriculaire ant�rieure, infarctus et triple pontage en 1997, hypercholest�rol�mie, diab�te, ob�sit�, hyperthyro�die substitu�e, fibromyalgie et psoriasis; rapport du 11 juin 2002), la proc�dure de r�vision initi�e le 29 avril 2002 n'a apport� aucune modification du droit � la rente (communication du 8 juillet 2002).
A.d Par d�cision du 4 juillet 2003, confirm�e sur opposition le 4 septembre suivant, l'Office AI a formellement refus� d'entrer en mati�re sur la nouvelle demande d�pos�e par l'assur�e le 28 mai 2003, celle-ci n'ayant pas rendu plausible une modification de son degr� d'invalidit� influen�ant son droit � la rente.
A l'appui de son opposition, l'int�ress�e avait d�pos� un certificat �tabli le 15 juillet 2003 par la doctoresse E.________ attestant l'apparition de violentes douleurs au niveau de la hanche gauche, de troubles anxieux entra�nant des palpitations et une aggravation du psoriasis.
C.________ a d�f�r� la d�cision sur opposition au Tribunal administratif du canton de Neuch�tel qui, par jugement du 26 septembre 2005, a admis son recours. Les premiers juges ont consid�r� qu'en l'�tat du dossier (absence d'expertise psychiatrique et d'informations sur le caract�re invalidant des troubles somatoformes diagnostiqu�s), il �tait impossible de d�terminer avec pr�cision si une aggravation de l'�tat de sant� de l'assur�e �tait intervenue, raison pour laquelle ils ont annul� la d�cision litigieuse et renvoy� la cause pour instruction compl�mentaire.
L'administration interjette recours de droit administratif contre ce jugement, dont elle r�clame l'annulation, arguant en substance que la juridiction cantonale se trompait quant aux situations de fait devant �tre compar�es et que le rapport d'expertise du docteur B.________ contenait suffisamment de renseignements fiables permettant de statuer sur les probl�mes psychiques de l'int�ress�e.
C.________ conclut, sous suite de d�pens, au rejet du recours. L'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer.
1.1 Aux termes de l'art. 87 al. 3 RAI (dans sa teneur en vigueur � la date de la d�cision litigieuse), la demande de r�vision doit �tablir de mani�re plausible que l'invalidit� de l'assur� s'est modifi�e de fa�on � influencer ses droits. Ainsi, l'administration doit d'abord d�terminer si les all�gations de l'int�ress� sont cr�dibles. Si tel n'est pas le cas, l'affaire est liquid�e d'entr�e de cause, sans investigations, par un refus d'entrer en mati�re. Par contre, si l'administration entre en mati�re, elle doit instruire la cause et d�terminer si la modification de l'invalidit� s'est effectivement produite.
1.2 Dans la mesure o� l'Office recourant a mentionn� que le certificat m�dical produit �tait en contradiction avec les renseignements fournis en juin 2002, que les troubles anxieux �taient connus depuis longtemps et que l'apparition d'affections secondaires ou l'aggravation du psoriasis n'entra�naient aucune limitation substantielle suppl�mentaire, il a consid�r� que l'�tat de fait �tait identique � celui pr�valant ant�rieurement et est implicitement entr� en mati�re sur la nouvelle demande de l'intim�e.
L'entr�e en mati�re se justifiait d'autant plus que ledit Office tirait argument de la connaissance de longue date des troubles anxieux, alors qu'il n'y �tait justement fait aucune allusion dans l'expertise du docteur B.________ sur laquelle il fondait son opinion.
1.3 Le litige ne porte d�s lors pas sur le prononc� de non-entr�e en mati�re, mais sur le maintien, par voie de r�vision, de la demi-rente d'invalidit� allou�e � l'int�ress�e depuis le 1er mars 1994.
Il y a ainsi lieu d'examiner si, comme le pr�tend l'intim�e, son degr� d'invalidit� s'est modifi� au point d'influencer le droit aux prestations.
2.1 Aux termes de l'art. 17 al. 1 LPGA, si le taux d'invalidit� du b�n�ficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, r�vis�e pour l'avenir, � savoir augment�e ou r�duite en cons�quence, ou encore supprim�e. Le point de savoir si un tel changement s'est produit doit �tre tranch� en comparant les faits tels qu'ils se pr�sentaient au moment de la d�cision initiale de rente et les circonstances r�gnant � l'�poque de la d�cision litigieuse. Il en va de m�me lorsqu'une premi�re proc�dure de r�vision a �t� men�e, entre temps, sans toutefois aboutir � une modification du droit � la rente (cf. ATF 130 V 73 sv. consid. 3.1 et 75 sv. consid. 3.2.3, 130 V 350 sv. consid. 3.5.2, 125 V 369 consid. 2, 109 V 265 consid. 4a).
Au vu de ce qui pr�c�de, les situations de fait devant �tre compar�es sont donc celles existant au moment de la d�cision de 1996 et de la d�cision litigieuse, les proc�dures interm�diaires de r�vision n'ayant abouti � aucune modification du droit � la rente.
2.2 Sur le plan somatique, les avis exprim�s par les m�decins concordent pour l'essentiel. En plus d'affections n'engendrant que peu ou pas de limitations (infarctus, psoriasis, etc.), il a �t� fait �tat de douleurs plus ou moins g�n�ralis�es (scapulaires, lombaires, dorsales, cervicales, sciatiques, etc.) entra�nant une incapacit� de travail d'au moins 50 %, le degr� pouvant varier pour des raisons avant tout psychiatriques. De surcro�t, ces douleurs, diffuses, ont amen� les praticiens � poser les diagnostics de fibromyalgie ou de trouble somatoforme douloureux qui, bien que de nature diff�rente (somatique et psychique), pr�sentent de nombreux points communs (il n'est pas rare de voir certains m�decins diagnostiquer indiff�remment l'une ou l'autre atteinte � la sant� ou assimiler la premi�re � la seconde; ATF 132 V 65 ss consid. 4.1) et n�cessitent le concours d'un expert psychiatre pour l'analyse de l'incapacit� de travail en d�coulant (ATF 132 V 65 ss consid. 4.3 et les r�f�rences). Il appara�t ainsi que seul l'�tat de sant� psychique de l'int�ress�e pr�te � discussion et est susceptible d'influencer le droit aux prestations.
Cette probl�matique ne peut �tre tranch�e en l'occurrence. D'une part, l'Office recourant, qui est implicitement entr� en mati�re, n'a proc�d� � aucune mesure d'instruction permettant de d�terminer si la modification de l'invalidit� all�gu�e s'�tait effectivement produite. D'autre part, l'�tat de sant� psychique de l'intim�e n'a jamais fait l'objet d'investigations satisfaisantes malgr� l'injonction faite par la juridiction cantonale � ce propos en 1995 et les remarques pertinentes formul�es par l'int�ress�e cinq ans plus tard. Il convient donc de rejeter le recours de l'Office AI, en tous points infond�, qui ne saurait du reste se r�f�rer � l'expertise du docteur B.________, certes titulaire d'un certificat AMPP en m�decine psychosomatique et psychosociale, mais dont l'avis, datant par ailleurs de septembre 2000, ne peut remplacer celui d'un sp�cialiste en psychiatrie dans une situation aussi confuse (cf. arr�ts non publi�s B. et D. des 13 d�cembre 2005 et 25 ao�t 2003, I 544/04 et 830/02).
Vu la nature du litige, la proc�dure est gratuite (art. 134 OJ). L'intim�e qui obtient gain de cause, a droit � une indemnit� de d�pens (art. 159 OJ).
L'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Neuch�tel versera � l'intim�e la somme de 1'500 fr. � titre de d�pens (y compris la taxe sur la valeur ajout�e) pour l'instance f�d�rale.