Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F12-01-2007-I_7-2006
Timestamp: 2016-10-28 10:22:22+00:00
Document Index: 260455038

Matched Legal Cases: ['art. 132', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 28', 'art. 1', 'art. 16', 'art. 28', 'art. 16', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 28', 'art. 16', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 6', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 28']

I 7/06 (12.01.2007)
Recours de droit administratif contre le jugement de la Commission f�d�rale de recours en mati�re d'AVS/AI pour les personnes r�sidant � l'�tranger du 19 d�cembre 2005.
R.________, n� le 25 mai 1962, a travaill� en qualit� de ma�on au service de l'entreprise de ma�onnerie M.________. Le 23 juin 1992, il a �t� victime d'une chute � v�lomoteur, qui a entra�n� une fracture multifragmentaire intra-articulaire du poignet gauche. Le 8 octobre 1993, il a pr�sent� une demande de prestations de l'assurance-invalidit�. Dans un prononc� du 11 mars 1996, l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Vaud a conclu � une invalidit� de 93 % d�s le 23 juin 1993. Par d�cision du 28 mai 1996, il a allou� � l'assur� une rente enti�re d'invalidit� d�s le 1er juin 1993.
En d�cembre 1996, R.________ a quitt� la Suisse pour s'�tablir au Portugal. La Caisse cantonale vaudoise de compensation a transmis son dossier � la Caisse suisse de compensation. Le 2 d�cembre 1997, l'Office AI pour les assur�s r�sidant � l'�tranger a rendu une d�cision de rente, en remplacement de la d�cision de l'Office AI du canton de Vaud du 28 mai 1996.
D�s mars 1997, l'office AI a proc�d� � la r�vision du droit de R.________ � une rente d'invalidit�. Il a charg� le Centre d'expertises m�dicales du COMAI de B�le (ZMB) d'effectuer un examen de l'assur�, qui a eu lieu pendant son s�jour du 24 au 27 ao�t 1998 dans cet �tablissement. Dans un rapport d'expertise du 27 octobre 1998, le professeur P.________ et le docteur A.________ ont indiqu� qu'il �tait capable de travailler � 80 % dans une activit� n'impliquant pas d'efforts corporels importants, notamment au niveau de la main gauche. Dans un prononc� du 5 mai 1999, l'office AI a conclu que sa capacit� de gain �tait diminu�e de 30 % d�s le 27 ao�t 1997. Par d�cision du 30 ao�t 1999, il a supprim� son droit � la rente � partir du 1er novembre 1999. Cette d�cision est entr�e en force, R.________ ayant retir� le recours qu'il avait form� contre celle-ci devant la Commission f�d�rale de recours en mati�re d'assurance-vieillesse, survivants et invalidit� pour les personnes r�sidant � l'�tranger (d�cision de radiation du r�le du 3 mai 2000).
B.a Le 24 mai 2001, R.________ a pr�sent� une nouvelle demande de rente de l'assurance-invalidit� suisse. Il produisait deux certificats m�dicaux du docteur O.________ des 23 septembre 1999 et 25 janvier 2001, sur lesquels la doctoresse E.________, m�decin de l'office AI, a pris position dans un avis m�dical du 31 juillet 2001. Il a encore produit deux certificats m�dicaux du docteur N.________ des 29 juin et 27 ao�t 2001, sur lesquels la doctoresse E.________ a pris position dans un avis m�dical du 26 septembre 2001. Par d�cision du 28 septembre 2001, l'office AI a refus� d'entrer en mati�re sur la demande, au motif que l'assur� n'avait pas rendu plausible une aggravation de son �tat de sant�.
R.________ a form� recours contre cette d�cision devant la Commission f�d�rale de recours en mati�re d'assurance-vieillesse, survivants et invalidit� pour les personnes r�sidant � l'�tranger. Par jugement du 21 ao�t 2002, cette juridiction, consid�rant que l'office AI �tait entr� en mati�re sur la demande, a rejet� le recours au motif substitu� que l'�tat de sant� de l'assur�, respectivement le degr� de son invalidit�, �taient demeur�s identiques.
Sur recours de R.________ contre ce jugement, le Tribunal f�d�ral des assurances, par arr�t du 8 juillet 2003, a annul� celui-ci et la d�cision de refus d'entrer en mati�re du 28 septembre 2001, la cause �tant renvoy�e � l'Office AI pour les assur�s r�sidant � l'�tranger pour instruction compl�mentaire au sens des consid�rants et nouvelle d�cision. Il a consid�r� qu'une aggravation de la capacit� de travail de l'assur� en raison des troubles physiques nouveaux constat�s par les docteurs O.________ et N.________ ne pouvait �tre exclue et qu'en l'absence de renseignements pr�cis d'ordre m�dical, un compl�ment d'instruction apparaissait n�cessaire, le cas �ch�ant par la mise en oeuvre d'une expertise m�dicale pluridisciplinaire.
B.b Dans un avis du 26 septembre 2003, le docteur S.________, m�decin du service m�dical de l'office AI, a propos� la mise en oeuvre d'une nouvelle expertise, � confier � nouveau au Centre d'expertises m�dicales ZMB de B�le. Du 25 au 29 octobre 2004, R.________ a s�journ� dans cet �tablissement. Dans un rapport du 9 d�cembre 2004, les docteurs H.________, sp�cialiste en chirurgie orthop�dique, et G.________, sp�cialiste en m�decine interne, ont pos� le diagnostic principal (avec influence sur la capacit� de travail) d'arthrose mod�r�e du poignet gauche post-traumatique avec limitation fonctionnelle mod�r�e et l�gers troubles sensitifs (diminution de la sensibilit� dans le territoire du nerf m�dian). Ils ont retenu le diagnostic secondaire (sans influence sur la capacit� de travail) de l�gers troubles d�g�n�ratifs du rachis et de status apr�s fracture du f�mur et du tibia en 1982, avec arthrose d�butante. Ils indiquaient que le taux de 80 % de la capacit� r�siduelle de travail dans une activit� adapt�e ne sollicitant pas de mani�re particuli�re la main gauche ne s'�tait pas modifi� depuis l'expertise du 27 octobre 1998.
Dans des avis m�dicaux des 10 f�vrier et 28 janvier 2005, le docteur L.________, m�decin du service m�dical de l'office AI, a indiqu� que la situation relative au poignet gauche ne s'�tait pas aggrav�e et que la coxarthrose d�butante n'avait pas d'influence sur la capacit� de travail dans une activit� l�g�re, ce qui valait �galement en ce qui concerne d'�ventuels probl�mes dorsaux. Il se ralliait au taux de 80 % de capacit� de travail retenu par les experts du ZMB.
Le 17 f�vrier 2005, l'office AI a rendu une d�cision de refus de rente, au motif que l'on pouvait raisonnablement exiger de R.________ qu'il exerce une activit� lucrative plus l�g�re que l'ancienne, mieux adapt�e � son �tat de sant�, dans laquelle il pourrait r�aliser un revenu excluant tout droit � une rente.
R.________ a form� opposition contre cette d�cision. Il produisait une attestation m�dicale du docteur N.________ (Policlinique de T.________), du 2 mars 2005.
Dans une prise de position m�dicale du 9 mai 2005, la doctoresse K.________, m�decin du service m�dical de l'office AI, a constat� qu'aucun �l�ment nouveau n'�tait apport� dans ce document.
Par d�cision du 16 mai 2005, l'office AI a rejet� l'opposition.
Par jugement du 19 d�cembre 2005, la Commission f�d�rale de recours en mati�re d'assurance-vieillesse, survivants et invalidit� pour les personnes r�sidant � l'�tranger (d�s le 1er janvier 2007: Tribunal administratif f�d�ral) a rejet� le recours form� par R.________ contre cette d�cision.
R.________ interjette un recours de droit administratif contre ce jugement. Il d�clare qu'il est ma�on et invalide dans son m�tier et qu'il est dans l'impossibilit� de faire autre chose, son incapacit� �tant attest�e par son m�decin traitant.
L'Office AI pour les assur�s r�sidant � l'�tranger conclut au rejet du recours. L'Office f�d�ral des assurances sociales n'a pas d�pos� d'observations.
La loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005 modifiant la loi f�d�rale sur l'assurance-invalidit� est entr�e en vigueur le 1er juillet 2006 (RO 2006 2003), apportant des modifications qui concernent notamment la proc�dure (art. 132 al. 2 et 134 OJ). Toutefois, le pr�sent cas n'est pas soumis au nouveau droit, du moment que le recours de droit administratif a �t� form� avant le 1er juillet 2006 (ch. II let. c des dispositions transitoires relatives � la modification du 16 d�cembre 2005).
La contestation, dont l'objet est d�termin� par la d�cision sur opposition du 16 mai 2005, concerne le refus de rente prononc� par l'office AI dans le cadre de la nouvelle demande du 24 mai 2001. Le litige porte sur le droit �ventuel du recourant � une rente, singuli�rement sur son incapacit� de travail et sur le taux d'invalidit� � la base de cette prestation.
3.1 Les premiers juges ont rappel� � juste titre que les dispositions de l'Accord du 21 juin 1999 entre la Conf�d�ration suisse, d'une part, et la Communaut� europ�enne et ses Etats membres, d'autre part, sur la libre circulation des personnes (ALCP), entr�es en vigueur le 1er juin 2002, s'appliquaient et que le degr� d'invalidit� �tait d�termin� exclusivement d'apr�s le droit suisse (ATF 130 V 257 consid. 2.4).
3.2 Lorsque l'on examine le droit �ventuel � une rente d'invalidit� pour une p�riode pr�c�dant l'entr�e en vigueur, le 1er janvier 2003, de la LPGA, il y a lieu d'appliquer le principe g�n�ral de droit transitoire, selon lequel - m�me en cas de changement des bases l�gales - les r�gles applicables sont celles en vigueur au moment o� les faits juridiquement d�terminants se sont produits. Aussi, le droit � une rente doit-il �tre examin� au regard de l'ancien droit pour la p�riode jusqu'au 31 d�cembre 2002 et en fonction de la nouvelle r�glementation l�gale apr�s cette date (ATF 130 V 445 et les r�f�rences; cf. aussi ATF 130 V 329).
Pour �valuer le taux d'invalidit�, le revenu que l'assur� aurait pu obtenir s'il n'�tait pas invalide (revenu sans invalidit�) est compar� avec celui qu'il pourrait obtenir en exer�ant l'activit� qui peut raisonnablement �tre exig�e de lui apr�s les traitements et les mesures de r�adaptation, sur un march� du travail �quilibr� (revenu d'invalide). C'est la m�thode ordinaire de comparaison des revenus (jusqu'au 31 d�cembre 2002: art. 28 al. 2 LAI; du 1er janvier au 31 d�cembre 2003: art. 1 al. 1 LAI en corr�lation avec l'art. 16 LPGA; depuis le 1er janvier 2004: art. 28 al. 2 LAI en corr�lation avec l'art. 16 LPGA).
Le recourant remet en cause l'�valuation de sa situation m�dicale. Invoquant une aggravation de son �tat de sant�, il fait valoir qu'il se trouve dans l'impossibilit� de travailler.
4.1 En droit suisse, les crit�res m�dico-th�oriques ne sont pas d�terminants. Ainsi que l'ont rappel� les premiers juges, l'invalidit� est une notion �conomique et non m�dicale, o� sont prises en compte les r�percussions de l'atteinte � la sant� sur la capacit� de gain (ATF 110 V 275 consid. 4a et la r�f�rence; cf. aussi ATF 114 V 314 consid. 3c; par analogie RAMA 1991 n� U 130 p. 272 consid. 3b). Ainsi, le taux d'invalidit� ne se confond pas n�cessairement avec le taux d'incapacit� fonctionnelle d�termin� par le m�decin; ce sont les cons�quences �conomiques objectives de l'incapacit� fonctionnelle qu'il importe d'�valuer.
4.2 A la suite de l'arr�t de renvoi du 8 juillet 2003, l'office AI a confi� une nouvelle expertise aux m�decins du Centre ZMB de B�le. Il s'agissait d'�lucider si les troubles physiques nouveaux constat�s par les docteurs O.________ et N.________ avaient entra�n� une aggravation de la capacit� de travail du recourant.
Cette expertise a comport� l'examen du status g�n�ral par le docteur G.________, du status orthop�dique par le docteur H.________ sur la base de nouveaux clich�s radiologiques du 27 octobre 2004, du status neurologique par le docteur B.________ et du status psychiatrique par le docteur W.________. Dans leur rapport du 9 d�cembre 2004, les docteurs H.________ et G.________ ont indiqu� que les l�gers troubles d�g�n�ratifs du rachis et la coxarthrose d�butante ne diminuaient pas la capacit� de travail du recourant. Ils concluaient que le taux de 80 % de la capacit� r�siduelle de travail dans une activit� adapt�e ne sollicitant pas de mani�re particuli�re la main gauche ne s'�tait pas modifi� depuis l'expertise du 27 octobre 1998.
Avec la juridiction de premi�re instance, la Cour de c�ans n'a aucune raison de s'�carter des conclusions des experts du ZMB, dont le rapport du 9 d�cembre 2004 remplit toutes les conditions auxquelles la jurisprudence soumet la valeur probante d'un tel document (ATF 125 V 352 consid. 3a, 122 V 160 consid. 1c et les r�f�rences). Ainsi que l'ont relev� les premiers juges, celui-ci repose sur une �tude compl�te du dossier et comprend les donn�es subjectives du patient et les donn�es objectives. Il ne contient pas d'incoh�rences et aboutit � des conclusions motiv�es. S'agissant de l'�valuation de la capacit� de travail du recourant, il y a lieu de s'en tenir aux conclusions des docteurs H.________ et G.________. En effet, comme l'indique le docteur L.________ dans son avis m�dical du 10 f�vrier 2005, la situation relative au poignet gauche ne s'est pas aggrav�e et la coxarthrose d�butante n'a pas d'influence sur la capacit� de travail dans une activit� l�g�re, ce qui vaut �galement en ce qui concerne d'�ventuels probl�mes dorsaux. Ce m�decin se rallie au taux de 80 % de capacit� de travail retenu par les experts du ZMB. De son c�t�, la doctoresse K.________, dans sa prise de position m�dicale du 15 ao�t 2005, indique qu'il n'y a aucun argument ni pour une aggravation depuis la date de l'expertise ni pour remettre en cause l'expertise elle-m�me.
M�me si le docteur N.________, dans ses attestations m�dicales, rappelle les diagnostics et les limitations fonctionnelles observ�es, son avis divergent a moindre valeur probante que le rapport d'expertise du 9 d�cembre 2004 en raison du rapport de confiance qui lie le m�decin traitant � son patient (ATF 125 V 353 consid. 3b/cc; comp. ATF 124 I 175 consid. 4). Ainsi que l'ont constat� les premiers juges, les conclusions de ce m�decin ne reposent sur aucune motivation, le contenu de ses attestations �tant limit� � l'�num�ration du diagnostic et au constat de l'incapacit� de travail. En effet, le docteur N.________ n'indique pas sur quels �l�ments il se fonde pour retenir une incapacit� totale de travail.
4.3 Dans la d�cision sur opposition du 16 mai 2005, l'intim� a retenu que l'on pouvait raisonnablement exiger du recourant qu'il exerce � 80 % une activit� l�g�re ne n�cessitant pas l'usage de sa main gauche, par exemple comme surveillant, vendeur, conducteur de bus ou de taxi, ce que celui-ci conteste, motif pris qu'il est ma�on de m�tier et qu'il ne sait faire autre chose.
4.4 La loi (art. 28 al. 2 aLAI; art. 16 LPGA) fait r�f�rence � un march� du travail �quilibr� (sur cette notion, voir ATF 110 V 276 consid. 4b; RCC 1991 p. 332 consid. 3b; cf. ATF 130 V 346 consid. 3.2). Ainsi que le rel�ve l'office AI dans sa r�ponse du 1er f�vrier 2006, au vu du large �ventail d'activit�s l�g�res que recouvre le march� du travail en g�n�ral, un nombre significatif d'entre elles sont adapt�es aux probl�mes de sant� du recourant et accessibles sans aucune formation professionnelle particuli�re.
Reste � �valuer l'invalidit� du recourant.
5.1 Le revenu sans invalidit� s'�value, en r�gle g�n�rale, d'apr�s le dernier salaire que l'assur� a obtenu avant l'atteinte � la sant�, en tenant compte de l'�volution des circonstances � l'�poque o� est n� le droit � la rente. Compte tenu des capacit�s professionnelles de l'assur� et des circonstances personnelles le concernant, on prend en consid�ration ses chances r�elles d'avancement compromises par le handicap, en posant la pr�somption que l'assur� aurait continu� d'exercer son activit� sans la survenance de son invalidit�. Des exceptions ne sauraient �tre admises que si elles sont �tablies au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante (ATF 129 V 224 consid. 4.3.1 et la r�f�rence).
5.1.1 Les premiers juges, constatant que le dernier salaire de juin 1992 d'un montant de 4'320 fr. 50 avait subi des variations importantes selon les mois de l'ann�e, ont consid�r� qu'il se justifiait de se r�f�rer au revenu inscrit dans le compte individuel de l'int�ress�, � savoir 44'246 fr. en 1991. Adapt� � l'�volution des salaires selon l'indice des salaires nominaux pour les ouvriers - lequel est pass� de 1742 en 1991 � 2116 en 2004 -, le salaire annuel index� en 2004 �tait de 53'745 fr.
5.1.2 D'un autre c�t�, si l'on se r�f�re aux donn�es salariales r�sultant des enqu�tes sur la structure des salaires (ESS) de l'Office f�d�ral de la statistique, au motif que les r�mun�rations r�alis�es par le recourant jusqu'en 1992 ne permettent pas de d�terminer le revenu comme personne valide avec suffisamment de pr�cision (ATF 129 V 224 consid. 4.3.1 et la r�f�rence), le salaire de r�f�rence est celui auquel peuvent pr�tendre les hommes effectuant des activit�s simples et r�p�titives dans la construction, � savoir 4'544 fr. par mois - valeur en 2000 - part au 13�me salaire comprise (L'Enqu�te suisse sur la structure des salaires 2000, Tableau TA1, niveau de qualification 4), soit 54'528 fr. par ann�e.
Etant donn� que le droit �ventuel � une rente entre en consid�ration au plus t�t d�s le 1er janvier 2001 - date � partir de laquelle prend effet la modification de l'art. 6 al. 1 LAI supprimant la clause d'assurance -, il y a lieu de se fonder sur la situation pr�valant en 2001 (ATF 129 V 222).
Le salaire hypoth�tique de 54'528 fr. par ann�e repr�sente, compte tenu du fait que les salaires bruts standardis�s se basent sur un horaire de travail de quarante heures, soit une dur�e hebdomadaire inf�rieure � la moyenne usuelle dans les entreprises de construction en 2001 (42.0 heures; La Vie �conomique, 10-2005 p. 82, tabelle B9.2) un revenu annuel de 57'254 fr. (54'528 x 42 : 40). Adapt� � l'�volution des salaires de l'ann�e 2001 dans la construction (2.8 %; La Vie �conomique, 10-2005, p. 83, tabelle B10.2), le revenu sans invalidit� �valu� selon les donn�es statistiques s'�l�ve � 58'857 fr. (valeur 2001).
5.2 En ce qui concerne le revenu d'invalide du recourant, il est possible, en l'absence d'un revenu effectivement r�alis�, d'�valuer le revenu d'invalide en se fondant sur les donn�es statistiques (ATF 126 V 76 consid. 3b/aa et bb), comme l'ont fait les premiers juges. On se r�f�re alors � la statistique des salaires bruts standardis�s, en se fondant toujours sur la m�diane ou valeur centrale (ATF 124 V 323 consid. 3b/bb; VSI 1999 p. 182).
Dans le cas particulier, entre en consid�ration une activit� de substitution ne sollicitant pas de mani�re particuli�re la main gauche du recourant (rapport des experts du ZMB du 9 d�cembre 2004, p. 17).
5.2.1 Se fondant sur la situation pr�valant en 2004, les premiers juges, se fondant sur les donn�es statistiques, ont fix� le revenu d'invalide du recourant � 39'662 fr., compte tenu d'une capacit� de travail de 80 % dans une activit� adapt�e.
5.2.2 D'un autre c�t�, si l'on se fonde sur la situation pr�valant en 2001 (supra, consid. 4.1.2), le salaire de r�f�rence est celui auquel peuvent pr�tendre les hommes effectuant des activit�s simples et r�p�titives dans le secteur priv� (RAMA 2001 n� U 439 p. 347), � savoir 4'437 fr. par mois (tous secteurs confondus) - valeur en 2000 - part au 13�me salaire comprise (L'Enqu�te suisse sur la structure des salaires 2000, p. 31, Tableau TA1, niveau de qualification 4), soit 53'244 fr. par ann�e. Ce salaire hypoth�tique repr�sente, compte tenu du fait que les salaires bruts standardis�s se basent sur un horaire de travail de quarante heures, soit une dur�e hebdomadaire inf�rieure � la moyenne usuelle dans les entreprises en 2001 (41.7 heures; La Vie �conomique, 10-2005 p. 82, tabelle B9.2) un revenu annuel de 55'507 fr. (53'244 x 41.7 : 40). Adapt� � l'�volution des salaires de l'ann�e 2001 (2.5 %; La Vie �conomique 10-2005, p. 83, tabelle B10.2), le revenu annuel s'�l�ve � 56'895 fr. (valeur 2001).
Etant donn� que le recourant avait lors de la d�cision sur opposition du 16 mai 2005 une capacit� r�siduelle de travail de 80 % dans un emploi adapt� (rapport des experts du ZMB du 9 d�cembre 2004; avis m�dical du docteur L.________ du 10 f�vrier 2005), il y a lieu de retenir un revenu annuel de 45'516 fr. (56'895 x 80 : 100).
La mesure dans laquelle les salaires ressortant des statistiques doivent �tre r�duits, d�pend de l'ensemble des circonstances personnelles et professionnelles du cas particulier (limitations li�es au handicap, �ge, ann�es de service, nationalit�/cat�gorie d'autorisation de s�jour et taux d'occupation) et r�sulte d'une �valuation dans les limites du pouvoir d'appr�ciation. Une d�duction globale maximum de 25 % sur le salaire statistique permet de tenir compte des diff�rents �l�ments qui peuvent influencer le revenu d'une activit� lucrative (ATF 126 V 79 s. consid. 5b/aa-cc; VSI 2002 p. 70 s. consid. 4b). En l'esp�ce, les premiers juges ont admis une r�duction de 15 %, dont il n'y a pas lieu de s'�carter. Celle-ci appara�t justifi�e pour tenir compte des limitations li�es au handicap, aux ann�es de service et � la nationalit�.
Compte tenu d'un abattement de 15 %, le revenu annuel d'invalide �valu� sur la base des statistiques salariales est ainsi de 38'689 fr. (valeur 2001).
5.3 La comparaison des revenus effectu�e par les premiers juges donne une invalidit� de 26 % ([53'745 - 39'662] x 100 : 53'745). Si l'on s'en tient � la situation pr�valant en 2001, la comparaison des revenus effectu�e sur la base des donn�es statistiques ([58'857 - 38'689] x 100 : 58'857) donne une invalidit� de 34 % (le taux de 34.26 % �tant arrondi au pour cent inf�rieur [ATF 130 V 122 s. consid. 3.2; SVR 2004 UV Nr. 12 p. 44]). Que ce soit le taux de 34 % ou celui de 26 %, aucun ne donne droit � une rente d'invalidit� (art. 28 al. 1 LAI).