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Timestamp: 2016-10-27 19:06:39+00:00
Document Index: 325872640

Matched Legal Cases: ['art. 114', 'art. 132', 'art. 134', 'art. 156', 'art. 135', 'art. 159', 'art. 135']

I 47/07 (26.09.2007)
N�e en 1957, D.________ a pr�sent� une demande de prestations de l'assurance-invalidit� le 28 novembre 2000. Au cours de l'instruction de la requ�te, l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s: l'office AI) a recueilli diff�rents avis m�dicaux et soumis l'assur�e � un examen psychiatrique aupr�s de l'H�pital Y.________, ainsi qu'� une expertise rhumatologique aupr�s du docteur R.________, m�decin associ� au Service de rhumatologie, m�decine physique et r�habilitation de l'H�pital X.________. Par d�cision du 5 mai 2004, confirm�e par d�cision sur opposition du 11 mars 2005, l'office AI a refus� toute prestation � D.________, au motif qu'elle ne pr�sentait pas d'atteinte � la sant� invalidante.
L'assur�e a d�f�r� cette d�cision au Tribunal des assurances du canton de Vaud qui a requis de l'office AI qu'il mette en oeuvre un nouvel examen psychiatrique aupr�s de l'H�pital Y.________. Le docteur Z.________ de l'H�pital Y.________ a rendu son rapport le 13 f�vrier 2006, sur lequel l'assur�e s'est prononc�e en produisant un avis m�dical (du 2 mai 2006) de la doctoresse U.________, m�decin-psychiatre. Statuant le 2 novembre 2006, le Tribunal des assurances a rejet� le recours.
D.________ a interjet� un recours de droit administratif contre le jugement cantonal. Sous suite de frais et d�pens, elle conclut principalement � l'octroi d'une rente enti�re de l'assurance-invalidit� et subsidiairement au renvoi de la cause � la juridiction cantonale pour qu'elle ordonne une expertise psychiatrique.
Le Tribunal f�d�ral ne peut aller au-del� des conclusions des parties � l'avantage ou au d�triment de celles-ci, sauf en mati�re de contributions publiques pour violation du droit f�d�ral ou pour constatation inexacte ou incompl�te des faits; il n'est pas li� par les motifs que les parties invoquent (art. 114 en relation avec l'art. 132 al. 2 OJ).
Le jugement entrepris expose correctement les r�gles l�gales et les principes jurisprudentiels relatifs � la notion d'invalidit� et � son �valuation, ainsi que la jurisprudence en mati�re de troubles somatoformes et de valeur probante des pi�ces m�dicales, applicables au pr�sent cas. Il suffit d'y renvoyer.
4.1 Se fondant sur les rapports du docteur Z.________ de l'H�pital Y.________ (des 7 novembre 2003 et 13 f�vrier 2006) et l'expertise du docteur R.________, la juridiction cantonale a constat� que la recourante ne pr�sentait pas d'atteinte � la sant� somatique ou psychique ayant une r�percussion sur la capacit� de travail. Sur le plan psychique en particulier, l'autorit� cantonale de recours a fait siennes les conclusions du m�decin de l'H�pital Y.________ et retenu que l'assur�e pr�sentait un trouble somatoforme douloureux li� � des facteurs psychosociaux et socio-culturels dont l'assurance-invalidit� n'avait pas � r�pondre. Examinant �galement l'avis de la doctoresse U.________, les premiers juges ont expliqu� de fa�on circonstanci�e pour quelles raisons il convenait de s'en �carter. Selon leurs constatations, les conclusions de la psychiatre, qui s'�tait par ailleurs exprim�e en tant que m�decin traitant de la recourante, n'apparaissent pas suffisamment �tay�es.
4.2 Dans un arr�t r�cent I 65/07 rendu le 31 ao�t 2007, la IIe Cour de droit social du Tribunal f�d�ral a consid�r� qu'un rapport m�dical, �labor� dans le cadre d'un diagnostic de troubles somatoformes douloureux, sign� par le docteur Z.________ avec l'indication �Psychiatre FMH� ne pouvait se voir attribuer une pleine valeur probante, en raison d'une irr�gularit� d'ordre formel li�e � l'utilisation d'un titre auquel le m�decin ne pouvait pr�tendre. La Cour de c�ans a retenu qu'il n'�tait en cons�quence pas possible de tirer d'un tel rapport des conclusions d�finitives sur l'�tat de sant� d'un assur�, ni de fonder son appr�ciation uniquement sur cette pi�ce m�dicale.
En l'esp�ce, les premiers juges ont conclu � l'absence d'une incapacit� de travail sur la plan psychiatrique compte tenu des seuls rapports m�dicaux rendus par le docteur Z.________. Si le premier avis du 7 novembre 2003 a �galement �t� sign� par la doctoresse M.________ de l'H�pital Y.________ (qui a assist� � l'examen du 3 novembre pr�c�dent), la seconde �valuation (du 13 f�vrier 2006) - mise en oeuvre � la demande du juge instructeur cantonal - a �t� effectu�e uniquement par le docteur Z.________ et sign�e avec la mention �Psychiatre FMH�. A la lumi�re de l'arr�t I 65/07 cit�, l'appr�ciation de la juridiction cantonale qui repose essentiellement sur le rapport du 13 f�vrier 2006 en relation avec celui du 7 novembre 2003 n'est pas conforme au droit et ne peut �tre suivie. Le dossier ne comprend par ailleurs pas une autre �valuation suffisamment circonstanci�e de l'�tat de sant� de la recourante sur le plan psychique, celle de la doctoresse U.________ ayant �t� �cart�e par les premiers juges pour des motifs qui ne rel�vent pas d'une constatation manifestement inexacte des faits. Il convient d�s lors d'annuler le jugement entrepris et de renvoyer la cause � l'intim� pour qu'il compl�te l'instruction sous la forme d'une expertise psychiatrique ou, cas �ch�ant, pluridisciplinaire, puis se prononce � nouveau.
4.3 En cons�quence de ce qui pr�c�de, le recours se r�v�le bien fond�.
La proc�dure, qui a trait � des prestations de l'assurance-invalidit� est on�reuse (art. 134 2�me phrase OJ), de sorte que l'intim� qui succombe doit en supporter les frais (art. 156 al. 1 en relation avec l'art. 135 OJ). Repr�sent�e par un avocat, la recourante a droit � une indemnit� � titre de d�pens � la charge de l'intim� (art. 159 al. 1 en relation avec l'art. 135 OJ).
Le recours de droit administratif est admis en ce sens que le jugement 2 novembre 2006 du Tribunal des assurances du canton de Vaud et la d�cision de l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud du 11 mars 2005 sont annul�s, la cause �tant renvoy�e � cet office pour instruction compl�mentaire au sens des consid�rants et nouvelle d�cision.