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Timestamp: 2016-10-28 21:48:33+00:00
Document Index: 240744673

Matched Legal Cases: ['art. 6', 'art. 7', 'art. 28', 'ATF ', 'art. 16', 'ATF ']

I 188/05 (11.05.2006)
S.________, n�e en 1970, mari�e et m�re de trois enfants, a travaill� en qualit� d'ouvri�re-op�ratrice au service de l'entreprise X.________ SA � partir du 1er f�vrier 1995. Elle a pr�sent� une incapacit� de travail de 100 % d�s le 19 janvier 2002 et a �t� licenci�e avec effet au 30 septembre 2002. Le 13 mars 2003, elle a d�pos� une demande de prestations de l'assurance-invalidit�, sous forme de rente, aupr�s de l'Office de l'assurance-invalidit� du canton du Jura (office AI).
Dans le cadre de l'instruction, l'office AI a confi� une expertise pluridisciplinaire au docteur B.________, sp�cialiste en m�decine interne, rhumatologie et m�decine psychosomatique/psychosociale. Dans son rapport du 6 octobre 2003, l'expert a diagnostiqu� un syndrome irritatif de la ceinture scapulaire gauche avec symptomatologie algique persistante de la coiffe des rotateurs avec suspicion de conflit sous-acromial, ainsi que des troubles de l'adaptation avec humeur anxieuse et d�pressive (CIM-10 F43.2) chez une assur�e pr�sentant des difficult�s d'acculturation. Il a expos� que l'invalidation r�sultait d'une atteinte fonctionnelle de sa ceinture scapulaire gauche imputable � un travail r�p�titif sur une machine d�termin�e. Par ailleurs, il n'y avait pas de comorbidit� psychiatrique grave. Les plaintes de l'assur�e s'inscrivaient dans un processus de difficult�s socio-culturelles et r�actionnelles sortant du champ m�dical. Selon l'expert, l'int�ress�e �tait apte � reprendre � 100 % (et avec plein rendement) une activit� professionnelle l�g�re en tant qu'ouvri�re d'usine, � condition que celle-ci favorise son bras controlat�ral. Cette expertise a �t� soumise au docteur M.________, m�decin traitant, lequel n'a pas pris position.
Par d�cision du 24 novembre 2003, l'office AI a allou� � S.________ des mesures d'orientation professionnelle pour d�terminer ses possibilit�s de r�sinsertion. Par d�cision du 22 janvier 2004, l'administration a accord� � l'assur�e des mesures professionnelles sous forme de stage de r�entra�nement au travail en petite m�canique chez Dressa SA du 19 janvier au 21 mars 2004. D�s le d�but du stage, S.________ s'est pr�value d'une incapacit� de travail de 50 % attest�e par le docteur M.________. A la demande de l'office AI, elle a repris cette activit� � plein temps durant quelques jours, puis son m�decin traitant l'a d�clar�e totalement inapte au travail jusqu'� la fin du stage. L'office AI a alors mis fin aux mesures de r�adaptation.
Par d�cision du 11 juin 2004, confirm�e sur opposition le 16 septembre suivant, l'office AI a ni� le droit de l'assur�e � une rente d'invalidit�.
Par acte du 15 octobre 2004, S.________ a recouru devant le Tribunal cantonal de la R�publique et canton du Jura, Chambre des assurances, contre cette d�cision dont elle a demand� l'annulation, en concluant � l'octroi d'une rente enti�re, fond�e sur un taux d'invalidit� de 70 %, avec effet au 3 mars 2004 (ou � une date fix�e � dire de justice). Elle a joint � son recours un rapport du 27 ao�t 2004 de la doctoresse D.________ et du docteur G.________ de la Clinique Y.________, en sollicitant une instruction compl�mentaire sur le plan m�dical.
S.________ interjette recours de droit administratif et demande l'annulation du jugement cantonal en reprenant, � titre principal, la conclusion formul�e en premi�re instance. A titre subsidiaire, elle demande le renvoi de la cause � l'autorit� intim�e pour compl�ment d'instruction sous forme, notamment, d'une nouvelle expertise m�dicale. Elle produit un rapport du 6 mai 2003 du docteur U.________, sp�cialiste en m�decine interne/maladies rhumatismales, adress� � Allianz Suisse assurances, ainsi que la premi�re page d'un avis (non sign�) de son m�decin traitant du 14 f�vrier 2005, en demandant que des renseignements compl�mentaires soient pris aupr�s de ces deux praticiens. Selon le rapport du docteur U.________, la recourante pr�sente une incapacit� de travail de 50 %, dans toute activit� manuelle, attribuable � un certain nombre d'affections (l�ger syndrome cervical gauche, p�riarthopathie scapulo-hum�rale gauche, �picondylalgie gauche, indications cliniques en faveur d'un syndrome du tunnel carpien gauche, dysbalance musculaire, vert�bre interm�diaire lombo-sacr�e, spondylarthrose L5/S1 d�butante, p�riarthropathie de la hanche gauche, pr�sence de nombreux �l�ments de fibromyalgie, affaissement de la vo�te plantaire des deux c�t�s). Le taux de capacit� de travail de 50 % �tait susceptible d'�tre augment� apr�s un stage de r�habilitation en mode stationnaire.
L'office intim� conclut au rejet du recours, tandis que l'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � d�poser des observations.
Le litige porte sur le droit de la recourante � une rente d'invalidit�, plus particuli�rement sur le degr� d'invalidit� � la base de cette prestation.
La juridiction cantonale a expos� correctement les dispositions l�gales sur la notion d'invalidit� (8 al. 1 LPGA), l'incapacit� de travail (art. 6 LPGA) et de gain (art. 7 LPGA) et l'�chelonnement des rentes selon le taux d'invalidit� (art. 28 al. 1 LAI). Sur ces points, il suffit d'y renvoyer.
Les premiers juges ont consid�r� en substance que l'administration avait proc�d� � une instruction suffisante sur le plan m�dical et ils ont retenu, en se fondant sur l'expertise du docteur B.________, que l'ensemble des pathologies dont �tait affect�e la recourante, ne l'emp�chaient pas de reprendre une activit� l�g�re favorisant son bras controlat�ral. Ils ont expos�, de mani�re d�taill�e, les motifs pour lesquels cet avis m�dical n'�tait pas s�rieusement mis en cause, par les conclusions du docteur M.________ (selon lequel l'assur�e subit de fa�on permanente une incapacit� totale de travailler), ni par celles des m�decins de la Clinique Y.________. Ce point de vue est convaincant et il suffit de renvoyer aux consid. 3.1 et 3.2 du jugement cantonal.
Par ailleurs, le rapport du 6 mai 2003 du docteur U.________, produit en instance f�d�rale, ne saurait porter atteinte � la cr�dibilit� de l'expertise. En effet, les affections dont il fait �tat rev�tent pour la plupart un caract�re l�ger. De plus, le syndrome du tunnel carpien au niveau du poignet gauche a �t� trait� par infiltration le 8 septembre 2003 (rapport du 14 f�vrier 2005 du docteur M.________). Quant aux �l�ments de fibromyalgie, ils sont trop peu nombreux, comme l'expose lui-m�me le docteur U.________ pour que cette symptomatologie soit retenue. Par ailleurs, en sa qualit� de rhumatologue, le docteur U.________ ne b�n�fice pas d'une vue d'ensemble de la situation, � l'instar du docteur B.________ qui r�unit en sa personne trois sp�cialisations diff�rentes. On ajoutera que l'expertise de ce m�decin est post�rieure � l'appr�ciation du docteur U.________ et que le docteur B.________ a rendu ses conclusions en toute connaissance de cause. On doit d�s lors admettre que la recourante pr�sente une capacit� de travail de 100 % dans une activit� l�g�re adapt�e.
La mise en oeuvre d'une expertise compl�mentaire, demand�e par la recourante, n'apporterait selon toute vraisemblance aucune constatation nouvelle, mais uniquement une appr�ciation m�dicale suppl�mentaire sur la base d'observations probablement identiques � celles des m�decins d�j� consult�s Il appara�t d�s lors superflu d'administrer d'autres preuves et la conclusion subsidiaire de la recourante doit �tre rejet�e (sur l'appr�ciation anticip�e des preuves; cf. ATF 122 II 469 consid. 4a, 122 III 223 consid. 3c, 120 Ib 229 consid. 2b, 119 V 344 consid. 3c et la r�f�rence).
5.1 En ce qui concerne les effets de l'incapacit� de travail sur la capacit� de gain de la recourante, l'administration a proc�d� � la comparaison des revenus avec et sans invalidit� conform�ment aux art. 16 LPGA et 28 al. 2 LAI et consid�r� que l'assur�e ne pr�sentait pas une perte de gain ouvrant droit � une rente d'invalidit� en 2004. Les premiers juges sont arriv�s � la m�me conclusion, apr�s avoir op�r� une d�duction suppl�mentaire de 10 % sur le revenu d'invalide bas� sur les statistiques salariales, valeur 2004 (ATF 126 V 78 consid. 5).
En proc�dure f�d�rale, la recourante fait valoir qu'elle aurait pu sans autre percevoir sans invalidit� un revenu sup�rieur au moins de 570 fr. � celui de 3'030 fr. r�alis� chez X.________ SA avant la survenance de son incapacit� de travail. Toutefois, m�me en retenant un tel montant, le taux d'invalidit� n'ouvre pas droit � la rente.
5.2 La recourante conteste �galement le fait que le revenu d'invalide a �t� fix� sur la base des statistiques salariales, consid�rant que la question de sa capacit� r�siduelle de travail n'a pas �t� examin�e de mani�re concr�te.
En r�alit�, l'expert B.________ s'est prononc� de mani�re pr�cise et d�taill�e sur cette question. Il r�sulte de son analyse que la recourante est � m�me d'exercer une activit� l�g�re adapt�e sans formation compl�mentaire. Compte tenu du large �ventail d'activit�s non qualifi�es que recouvrent les secteurs de la production et des services �num�r�s dans l'Enqu�te suisse sur la structure des salaires 2002 (tabelle 1), un certain nombre d'entre elles sont n�cessairement l�g�res et permettent de favoriser son bras controlat�ral et sont donc ainsi adapt�es aux probl�mes physiques de la recourante, tels qu'ils ont �t� d�crits par le docteur B.________ (cf. Pl�doyer, 2002/6 p. 64, consid. 4b; SVR 2002 IV no 24 p. 76 consid. 3).
Par ailleurs, est seule d�terminante la question de savoir dans quelle mesure la capacit� de gain r�siduelle de l'assur�e peut �tre exploit�e �conomiquement sur le march� du travail �quilibr� entrant en consid�ration pour elle (VSI 1998 p. 296 consid. 3b et les arr�ts cit�s; Omlin, Die Invalidit�t in der obligatorischen Unfallversicherung, th�se Fribourg 1995, p. 208). Il n'y a pas lieu d'examiner si la recourante peut �tre plac�e eu �gard aux conditions concr�tes du march� du travail, mais uniquement si elle peut encore exploiter �conomiquement sa capacit� de travail r�siduelle lorsque les places de travail disponibles correspondent � l'offre de la main d'oeuvre.
C'est d�s lors � bon droit que l'administration et les premiers juges ont ni� le droit de la recourante � une rente de l'assurance-invalidit�.