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Timestamp: 2016-10-25 05:11:22+00:00
Document Index: 76014142

Matched Legal Cases: ['art. 277', 'art. 8', 'art. 133', 'art. 125', 'art. 57', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 46', 'art. 59', 'art. 159', 'art. 55', 'ATF ', 'art. 63', 'art. 64', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 55', 'art. 63', 'art. 63', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 139', 'art. 8', 'art. 139', 'art. 170', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 133', 'art. 8', 'in fine', 'art. 125', 'art. 8', 'in fine', 'art. 125', 'ATF ', 'art. 126', 'art. 163', 'art. 125', 'art. 125', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 122', 'ATF ', 'art. 125', 'art. 126', 'art. 64', 'art. 156']

5C.123/2006 (29.03.2007)
5C.123/2006 /frs
S�ance du 29 mars 2007
MM. et Mmes les Juges Raselli, Pr�sident, Nordmann,
Escher, Meyer et Hohl.
demandeur et recourant principal, repr�sent� par
Me Bernard Geller,
d�fenderesse, intim�e et recourante par voie de jonction, repr�sent�e par Me Yves Burnand, avocat,
recours en r�forme et recours joint [OJ] contre l'arr�t de la Chambre des recours du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 12 avril 2006.
X.________, n� le 25 mai 1955, et dame X.________, n�e le 25 f�vrier 1956, tous deux de nationalit� suisse, se sont mari�s le 18 mai 1978 � Onex (Gen�ve); ils ont adopt� le r�gime de la s�paration de biens. Quatre enfants sont issus de leur union: A.________, n�e le 30 septembre 1980, B.________, n�e le 21 novembre 1982, C.________, n� le 6 ao�t 1990, et D.________, n� le 22 novembre 1991. X.________ a encore une fille, E.________, n�e hors mariage le 19 avril 1993.
Les �poux se sont s�par�s en mars 1997.
L'�poux a ouvert action en divorce le 21 juillet 1997 et a requis simultan�ment des mesures provisionnelles.
Par ordonnance de mesures provisionnelles du 25 septembre 1997, le Pr�sident du Tribunal du district de Nyon a, notamment, confi� la garde des quatre enfants � l'�pouse, lui a attribu� la jouissance de la maison conjugale sise � Y.________, � charge pour elle d'en payer les frais de jouissance, a fix� � 6'500 fr. par mois, allocations familiales en sus, la contribution due par l'�poux pour l'entretien de sa famille et a mis �galement � sa charge l'�colage de ses enfants s'�levant � 4'200 fr. par mois. Par ordonnance du 27 octobre 1998, le juge a refus� de modifier le r�gime provisionnel, que ce soit dans le sens d'une baisse de la contribution d'entretien � 5'000 fr. - puis � 3'750 fr. - comme le requ�rait le mari ou d'une hausse � 13'700 fr. comme le demandait l'�pouse. Dans les proc�dures de mesures provisionnelles ult�rieures (ordonnance du 11 septembre 2000, confirm�e en appel le 11 d�cembre 2000, et ordonnance du 17 janvier 2003, confirm�e en appel le 16 avril 2003), la situation financi�re n'a pas �t� modifi�e, sauf que la charge de l'imp�t foncier a �t� pr�cis�e.
C.a Par jugement du 5 avril 2005, le Tribunal civil d'arrondissement de la C�te a, notamment, prononc� le divorce des �poux (ch. I); attribu� l'autorit� parentale et la garde des deux enfants encore mineurs � la m�re (ch. II); fix� le droit de visite du p�re (ch. III); condamn� celui-ci � contribuer � leur entretien par le versement d'une pension, index�e, de 2'500 fr. par mois et par enfant, allocations familiales �ventuelles en sus, jusqu'� l'�ge de 25 ans, ou l'accession � l'ind�pendance financi�re si elle intervient avant, aux conditions de l'art. 277 al. 2 CC (ch. IV et VII), et � leur payer les frais d'�colage (ch. V). Il a conf�r� � l'�pouse le droit d'habiter gratuitement la maison sise � Y.________ jusqu'au 22 novembre 2009, l'�poux en assumant les charges du propri�taire (charges hypoth�caires, assurances, imp�ts, r�parations etc.) et fix� la contribution � l'entretien de l'�pouse, index�e, � 1'800 fr. par mois jusqu'au 31 ao�t 2009 et � 4'000 fr. par mois ensuite et jusqu'� l'�ge de sa retraite (ch. VI, VII et VIII). Il a en outre condamn� le mari � verser � l'�pouse le montant de 890'000 fr. � titre de r�paration de sa lacune de pr�voyance (ch. X).
C.b Par arr�t du 12 avril 2006, la Chambre des recours du Tribunal cantonal du canton de Vaud a partiellement admis le recours de l'�poux. Mat�riellement, elle n'a modifi� que la question relative � la lacune de pr�voyance de l'�pouse: en lieu et place du capital de 890'000 fr., elle lui a allou� un capital de 350'000 fr. et une rente de 1'185 fr. par mois non limit�e dans le temps (ch. VI bis nouveau) et elle a ordonn� le transfert d'un montant de 80'000 fr. du compte de libre passage du mari sur un compte de pr�voyance � d�signer par l'�pouse (ch. X). Elle a confirm� le jugement de premi�re instance pour le surplus.
Contre cet arr�t, le mari exerce, par un seul m�moire, un recours en r�forme et un recours de droit public (cf. 5P.209/2006) au Tribunal f�d�ral. Sur recours en r�forme, il conclut, principalement, � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi de la cause � la Chambre des recours pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Subsidiairement, il conclut � la suppression du ch. VI bis et � la r�forme des ch. IV, VI, X et XII, demandant en substance la r�duction de la contribution mensuelle � l'entretien des enfants de 2'500 fr. � 1'500 fr. chacun, puis 2'000 fr. apr�s le d�part de la maison sise � Y.________ (ch. IV) - les frais d'�colage n'�tant pas remis en cause -, la suppression de la contribution mensuelle � l'entretien de l'�pouse (ch. VI), la suppression du capital de 350'000 fr. et de la rente de 1'185 fr. par mois � titre d'indemnit� pour lacune de pr�voyance de l'�pouse (ch. VI bis), admettant le transfert de la prestation de libre passage de 80'000 fr. � celle-ci (ch. X), et la mise de tous les d�pens de premi�re et deuxi�me instances � la charge de l'�pouse (ch. XII). Il invoque la violation des art. 8 et 139 CC, ainsi que des art. 133, 125 et 126 CC.
La Chambre des recours s'est r�f�r�e aux consid�rants de son arr�t.
L'�pouse conclut au rejet du recours. Par recours joint, elle ne remet en cause que le mode d'indemnisation de sa lacune de pr�voyance (ch. VI bis), dans la mesure o� une partie lui a �t� allou�e sous forme de rente, et conclut � ce que l'entier de ce qui lui a �t� reconnu lui soit vers� en capital, soit 650'000 fr.; elle invoque une violation des art. 125 al. 2 ch. 8 et 126 CC. Elle demande �galement � ce que tous les frais et d�pens de premi�re, deuxi�me et troisi�me instances soient mis � la charge de l'�poux.
L'�poux conclut � l'irrecevabilit�, subsidiairement au rejet du recours joint.
Aux termes de l'art. 57 al. 5 OJ, il est sursis en r�gle g�n�rale � l'arr�t sur le recours en r�forme jusqu'� droit connu sur le recours de droit public. Cette disposition souffre toutefois des exceptions dans des situations particuli�res, qui justifient l'examen pr�alable du recours en r�forme; il en est ainsi notamment lorsque le recours en r�forme para�t devoir �tre admis ind�pendamment m�me des griefs soulev�s dans le recours de droit public (ATF 122 I 81 consid. 1 p. 82/83; 120 Ia 377 consid. 1 p. 379; 118 II 521 consid. 1b p. 523). Il se peut �galement que le Tribunal f�d�ral soit amen� � examiner les deux recours en parall�le (ATF 117 II 630 consid. 1b p. 631; 111 II 398 consid. 1 p. 399).
Une des questions � examiner en l'esp�ce est celle de savoir si c'est avec raison que la Chambre des recours a retenu un train de vie de la famille (du temps de la vie commune) s'�levant � 40'000 fr. par mois; c'est en effet sur cette base que les diff�rentes pensions ainsi que la lacune de pr�voyance de la d�fenderesse ont �t� calcul�es. Or, ce montant de 40'000 fr. est critiqu� par le demandeur tant dans le pr�sent recours en r�forme que dans son recours de droit public connexe. Il convient de d�terminer en premier lieu, dans le cadre du recours en r�forme, si la cour cantonale a viol� l'art. 8 CC en retenant un tel train de vie; si tel devait �tre le cas, les griefs soulev�s dans le recours de droit public � ce propos deviendraient en effet sans objet. Dans ces circonstances, un examen simultan� des deux recours s'impose.
Le Tribunal f�d�ral examine d'office et librement la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 132 III 747 consid. 4 p. 748).
3.1 Interjet�s en temps utile contre une d�cision finale prise en derni�re instance cantonale par l'autorit� supr�me du canton, dans une contestation civile de nature p�cuniaire dont la valeur litigieuse est sup�rieure � 8'000 fr., le recours en r�forme et le recours joint sont recevables au regard des art. 46, 48 al. 1, 54 al. 1 et 59 OJ.
Le demandeur soutient � tort que le recours joint serait irrecevable parce que sa valeur litigieuse est �gale � z�ro puisque la d�fenderesse ne remet pas en cause le montant qui lui a �t� reconnu, soit 650'000 fr., mais seulement son mode de r�glement, dans la mesure o� il est pr�vu en partie sous forme de rente. En effet, lorsque, comme en l'esp�ce, le recours joint porte sur la m�me pr�tention que le recours principal, sa valeur est identique � celle du recours principal (Poudret, Commentaire de la loi f�d�rale d'organisation judiciaire, vol. II, 1990, n. 2.1 et n. 2.5.1 ad art. 59 et 61 OJ).
Toutefois, le chef de conclusions de la d�fenderesse relatif aux frais et d�pens des instances cantonales est irrecevable dans la mesure o� il va au-del� de ce qu'impliqueraient le rejet du recours et l'admission du recours joint (cf. art. 159 al. 6 OJ), leur allocation ne relevant pas du droit civil f�d�ral, mais du droit cantonal (Messmer/Imboden, Die eidgen�ssischen Rechtsmittel in Zivilsachen, 1992, ch. 30, p. 41).
3.2 Selon les exigences pos�es par l'art. 55 al. 1 let. c OJ, l'acte de recours doit contenir les motifs � l'appui des conclusions pr�sent�es; ceux-ci doivent indiquer quelles sont les r�gles de droit f�d�ral viol�es par la d�cision attaqu�e et en quoi consiste cette violation. Il ne suffit pas que le recours soit motiv�, mais il faut qu'il comporte des motifs � l'appui de chacune des conclusions formul�es, qu'elle soit principale ou subsidiaire. Ainsi, les conclusions qui ne sont pas motiv�es dans l'acte de recours ne sont pas recevables, alors m�me que le recours le serait par ailleurs (ATF 131 III 26 consid. 12.3 p. 32; 121 III 397 consid. 2a p. 400; 116 II 745 consid. 3 p. 748/749; 106 II 175).
3.3 Saisi d'un recours en r�forme, le Tribunal f�d�ral fonde son arr�t sur les faits tels qu'ils ont �t� constat�s par la derni�re autorit� cantonale, � moins que des dispositions f�d�rales en mati�re de preuve n'aient �t� viol�es, qu'il n'y ait lieu de rectifier des constatations reposant sur une inadvertance manifeste (art. 63 al. 2 OJ) ou qu'il ne faille compl�ter les constatations de l'autorit� cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte de faits pertinents r�guli�rement all�gu�s (art. 64 OJ; ATF 130 III 102 consid. 2.2 p. 106; 127 III 248 consid. 2c p. 252 et les arr�ts cit�s). Hormis ces exceptions, il ne peut �tre pr�sent� de griefs contre les constatations de fait - ou l'appr�ciation des preuves � laquelle s'est livr�e l'autorit� cantonale (ATF 130 III 136 consid. 1.4 p. 140; 129 III 320 consid. 6.3 p. 327) -, ni de faits ou de moyens de preuve nouveaux (art. 55 al. 1 let. c OJ).
Dans la mesure o� le demandeur s'�carte des faits constat�s par l'arr�t cantonal, les compl�te ou les modifie, son recours est irrecevable.
3.4 Sur recours en r�forme, le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office; il n'est pas li� par les motifs invoqu�s par les parties (art. 63 al. 1 OJ), ni par l'argumentation juridique retenue par l'autorit� cantonale (art. 63 al. 3 OJ; ATF 131 III 153 consid. 6.5 p. 163; 130 III 297 consid. 3.1 p. 298/299); il peut, d�s lors, admettre un recours pour d'autres motifs que ceux pr�sent�s par le recourant, ou le rejeter en proc�dant � une substitution de motifs (ATF 127 III 248 consid. 2c p. 252/253).
A l'instar des premiers juges, la Chambre des recours a retenu un revenu du demandeur assurant un train de vie de l'ordre de 40'000 fr. par mois du temps de la vie commune; c'est sur cette base que les diff�rentes pensions - en faveur de la d�fenderesse et des enfants mineurs - ainsi que la lacune de pr�voyance de l'�pouse ont �t� calcul�es (cf. supra, let. C). Le demandeur estime qu'en retenant ce chiffre de 40'000 fr. l'autorit� cantonale a viol� les art. 8 et 139 CC, parce qu'elle se serait bas�e sur un degr� de la preuve erron�, � savoir la simple vraisemblance, m�me s'il est pr�cis� que "celle-ci est de loin d�pass�e". Selon lui, il n'y a aucune raison d'admettre un all�gement de la preuve; il en conclut qu'en d�finitive, la cour cantonale s'est bas�e, au motif qu'il aurait mal collabor� � l'�tablissement des faits, sur les all�gations de l'�pouse pour retenir qu'il avait une fortune cach�e de plusieurs dizaines de millions de francs lui permettant un train de vie de l'ordre de 40'000 fr. par mois.
Dans la mesure o� le grief de violation de l'art. 139 CC n'est formul� qu'en lien avec le grief de violation de l'art. 8 CC, il n'a pas de port�e propre, ce d'autant plus que le demandeur n'indique pas - de fa�on sp�cifique - en quoi consisterait la violation de l'art. 139 CC (cf. supra, consid. 3.2 in initio).
4.1 Aux termes de l'art. 170 al. 1 CC, chaque �poux peut demander � son conjoint qu'il le renseigne sur ses revenus, ses biens et ses dettes. Ce devoir peut �tre impos� par le juge pour autant que cette d�marche soit n�cessaire pour juger ou faire valoir des pr�tentions. Sans mener au renversement du fardeau de la preuve, le juge peut en tenir compte lors de l'appr�ciation des preuves; le refus de renseigner peut ainsi avoir pour cons�quence de convaincre le tribunal de la fausset� compl�te ou partielle des all�gations de l'�poux qui refuse de collaborer, par cons�quent de l'amener � croire les indications de l'autre �poux (ATF 118 II 27 consid. 3 p. 28/29; cf. �galement Deschenaux/Steinauer/Baddeley, Les effets du mariage, 2000, n. 324 et les r�f�rences cit�es).
4.2 Le jugement de premi�re instance a calcul� les diff�rentes contributions d'entretien litigieuses sur la base du train de vie de la famille du temps de la vie commune, l'assimilant au revenu th�orique du demandeur. Pour ce faire, il s'est fond� sur l'expertise effectu�e par l'�tude d'avocats Oberson et associ�s (ci-apr�s: expertise Oberson), laquelle a retenu un train de vie de 480'000 fr. par ann�e d�s 1991 - soit 40'000 fr. par mois - (jugement de premi�re instance, p. 176 ss, p. 180), expertise qui a �t� jug�e "objective", "convaincante" et "probante" par les premiers juges (jugement de premi�re instance, p. 214). Les constatations du jugement de premi�re instance �taient bas�es sur la "vraisemblance pr�pond�rante", "d�passant de loin le stade de la simple vraisemblance" (jugement de premi�re instance, p. 207).
4.3 La Chambre des recours, pour sa part, a certes repris les chiffres retenus par les premiers juges (train de vie de 40'000 fr. par mois); elle n'a toutefois pas fond� son argumentation sur une r�duction du degr� de la preuve (vraisemblance pr�pond�rante); elle a en effet consid�r�, se r�f�rant notamment � l'ATF 118 II 27 consid. 3 p. 28/29 (cf. supra, consid. 4.1.2), qu'une collaboration insuffisante de l'un des �poux pouvait influencer l'appr�ciation globale d'un cas par le juge, le refus de renseigner ou un manque de coop�ration pouvant amener le tribunal � se convaincre de la fausset� compl�te ou partielle des all�gations de l'�poux r�calcitrant, et donc � croire les indications de l'autre �poux; l'autorit� cantonale, se r�f�rant notamment aux consid�rations du jugement de premi�re instance, a retenu que le demandeur avait entrav� le travail de l'expert - expertise Ernst & Young ordonn�e par le Pr�sident du tribunal de premi�re instance - (arr�t cantonal, p. 13/14).
4.4 Le demandeur conteste certes son manque de collaboration, mais il s'agit d'une critique de fait, irrecevable dans le recours en r�forme (cf. supra, consid. 3.3); quant au grief formul� � ce sujet dans son recours de droit public connexe, ne respectant pas les exigences de l'art. 90 al. 1 let. b OJ, il est �galement irrecevable (cf. 5P.209/2006, consid. 10). Le demandeur ne s'en prend pas � la jurisprudence appliqu�e en l'esp�ce par la Chambre des recours, soit l'ATF 118 II 27. Ainsi, sa critique, selon laquelle la cour cantonale se serait content�e en l'esp�ce de la simple vraisemblance, est infond�e, respectivement non pertinente.
Le recours en r�forme doit �tre rejet� sur ce point.
Concernant les contributions d'entretien dues � ses enfants mineurs, le demandeur se plaint d'une violation de l'art. 133 CC. Fond� sur la pr�misse selon laquelle l'autorit� cantonale aurait viol� l'art. 8 CC en retenant un train de vie de 40'000 fr. par mois (recours de droit public, p. 12 in fine et p. 13 in initio) - ce qui, comme vu pr�c�demment, n'est pas le cas (cf. supra, consid. 4) -, son grief est infond�.
En ce qui concerne la contribution d'entretien due � la d�fenderesse, le demandeur invoque une violation de l'art. 125 CC. Dans la mesure o� sa critique se base �galement sur la pr�tendue violation de l'art. 8 CC par la cour cantonale (recours de droit public, p. 12 in fine et p. 13), elle est infond�e (cf. supra, consid. 4 et 5).
Le recourant s'en prend en outre au montant des revenus de l'�pouse, s'�cartant ainsi des faits constat�s par l'arr�t cantonal, y apportant des compl�ments et faisant �tat de simples suppositions, ce qui est irrecevable dans le recours en r�forme (cf. supra, consid. 3.3); � noter que les critiques formul�es par le demandeur dans son recours de droit public connexe au sujet des revenus de la d�fenderesse sont �galement irrecevables (cf. 5P.209/2006, consid. 7.2).
Ainsi, la Chambre des recours ayant � juste titre retenu un train de vie de la famille s'�levant � 40'000 fr. par mois du temps de la vie commune (cf. supra, consid. 4 et arr�t sur recours de droit public: 5P.209/2006, consid. 5), les diff�rentes contributions d'entretien - 2'500 fr. par mois pour chacun des enfants mineurs et, pour l'�pouse, 1'800 fr. par mois jusqu'au 31 ao�t 2009, puis 4'000 fr. par mois jusqu'� sa retraite - ne sauraient violer le droit f�d�ral. Le demandeur ne remet d'ailleurs pas en cause les m�thodes de calcul appliqu�es pour fixer les pensions.
8.1 Comme contribution � l'entretien de la d�fenderesse apr�s l'�ge de sa retraite (cf. art. 125 al. 2 ch. 8 CC), la cour cantonale lui a allou�, en se basant sur les ATF 129 III 257 et 129 III 7, un montant en capital et une rente (cf. art. 126 al. 1 et 2 CC). Elle a estim� que m�me si, en raison de sa situation de fortune, le mari n'avait pas accumul� d'�pargne dans un but de pr�voyance, il fallait admettre qu'il aurait pu et m�me d� le faire en vertu de l'art. 163 CC puisqu'il en avait les moyens; il n'y avait en effet pas de raison de traiter diff�remment celui qui n'a accumul� aucune �pargne de pr�voyance professionnelle et celui qui a effectivement constitu� une telle �pargne. Se basant sur les calculs pr�sent�s par l'expertise Oberson, elle a retenu que le demandeur aurait pu constituer (entre 1978 et 2003) un avoir de pr�voyance de 1'776'973 fr., compte tenu d'un salaire th�orique (train de vie) de 40'000 fr. par mois (d�s 1991). L'autorit� cantonale a �valu� la lacune de pr�voyance de la d�fenderesse � 650'000 fr., seul un montant de 80'000 fr. pouvant lui �tre transf�r� de la caisse de pr�voyance LPP de son �poux. Elle lui a ainsi allou� une rente de 1'185 fr. par mois non limit�e dans le temps et un capital de 350'000 fr. (ch. VI bis du dispositif), soit l'�quivalent en valeur de 650'000 fr.
Le demandeur conteste le principe m�me de cette indemnit�, invoquant une violation de l'art. 125 CC. Par recours joint, la d�fenderesse conteste le mode de r�glement, concluant au versement d'un capital de 650'000 fr.
8.2 Lorsque, durant le mariage, l'�poux a constitu�, au moyen du produit de son travail, une �pargne priv�e � des fins de pr�voyance, qu'en raison du r�gime matrimonial choisi (s�paration de biens), il conserve l'entier - ou une part sup�rieure � la moiti� - de cette �pargne et que, par ailleurs, en raison de la r�partition traditionnelle des t�ches adopt�e par les �poux, l'�pouse n'a pas pu se constituer de pr�voyance professionnelle, la jurisprudence a admis que l'�pargne constitu�e par le mari devait �tre entam�e pour assurer l'entretien convenable de l'�pouse au sens de l'art. 125 al. 1 CC, � savoir le train de vie qui �tait le sien durant le mariage ou, lorsqu'une longue p�riode de s�paration a pr�c�d� le divorce, le train de vie durant cette p�riode (ATF 129 III 7 consid. 3.2 p. 11). Elle a aussi admis, dans le cas d'une �pouse encore jeune et capable de travailler, qu'un capital peut lui �tre allou� pour qu'elle puisse se reconstituer, apr�s le divorce, une pr�voyance appropri�e (ATF 129 III 257 consid. 3.5 p. 263/264).
Contrairement � ce qu'a retenu la cour cantonale, cette jurisprudence ne peut pas �tre appliqu�e au cas de l'�poux qui n'a constitu� aucune �pargne sur le produit de son travail. En effet, selon la jurisprudence relative � l'art. 122 CC, si un conjoint n'est pas tenu de cotiser selon la LPP et qu'il utilise l'entier de son salaire pour les besoins du m�nage, les deux �poux en profitent et il n'y a aucune �pargne � partager; seul le capital que les �poux ont �t� contraints, par la LPP, d'�pargner pour leur pr�voyance peut et doit �tre r�parti entre eux (ATF 129 III 577 consid. 4.3 p. 579). De m�me, lorsqu'un �poux exer�ant une activit� lucrative ind�pendante a utilis� enti�rement son revenu, il n'y a pas d'�pargne priv�e constitu�e � des fins de pr�voyance, et donc pas non plus de lacune de pr�voyance du c�t� de son �pouse.
L'arr�t attaqu� doit donc �tre annul� dans la mesure o� il calcule l'avoir de pr�voyance que le demandeur aurait pu constituer sur la base de son salaire th�orique (train de vie de la famille) de 40'000 fr. par mois, partage ensuite le montant obtenu de 1'776'973 fr. par moiti� pour obtenir 800'000 fr. et le r�duit, pour tenir compte d'une pr�voyance "appropri�e", � 650'000 fr.
8.3 Il n'en demeure pas moins qu'en vertu de l'art. 125 al. 1 CC, l'�poux qui s'est consacr� au m�nage et � l'�ducation des enfants et dont la situation financi�re a �t� concr�tement influenc�e par cette r�partition des t�ches durant le mariage a le droit d'exiger de son conjoint une contribution �quitable pour assurer son entretien convenable, au-del� m�me de l'�ge de la retraite. De surcro�t, lorsque les �poux ont, comme le soutient le demandeur, renonc� d'un commun accord � se constituer une pr�voyance priv�e en raison de son h�ritage � lui et des expectatives successorales de l'�pouse, il y a m�me un engagement conventionnel d'entretien apr�s la retraite, qui doit valoir aussi en cas de divorce.
La cour de c�ans n'est pas en mesure de fixer le montant de la contribution d'entretien auquel la d�fenderesse a droit de la part du demandeur. On ignore en effet quelles seront les rentes (AVS, LPP) que percevra la d�fenderesse � sa retraite, le transfert du montant LPP de 80'000 fr. n'�tant pas remis en cause. Dans ces conditions, n'ayant pas tous les �l�ments � sa disposition, la cour de c�ans n'est pas non plus � m�me de se prononcer sur le mode de r�glement de cette contribution, rente et/ou capital (cf. art. 126 al. 1 et 2 CC). La cause doit donc �tre renvoy�e � l'autorit� cantonale pour compl�ment de l'�tat de fait et nouvelle d�cision sur ces questions.
Le recours principal doit donc �tre partiellement admis, l'arr�t attaqu� annul� en tant qu'il a compl�t� le jugement de premi�re instance par un ch. VI bis (capital et rente de la d�fenderesse) et la cause renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants (art. 64 al. 1 OJ). Le recours joint n'a quant � lui plus d'objet. Vu le sort des recours, il se justifie de r�partir les frais de la proc�dure f�d�rale par moiti� entre les parties et de compenser les d�pens (art. 156 al. 3 et 159 al. 3 OJ).
Le recours principal est partiellement admis dans la mesure o� il est recevable. Le recours joint est devenu sans objet et la cause est ray�e du r�le.
L'arr�t attaqu� est annul� en tant qu'il a compl�t� le jugement de premi�re instance par un ch. VI bis (capital et rente de la d�fenderesse) et la cause est renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
Un �molument judiciaire de 6'000 fr. est mis pour moiti� � la charge du demandeur et pour moiti� � celle de la d�fenderesse.