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Timestamp: 2018-07-19 17:33:52+00:00
Document Index: 148025835

Matched Legal Cases: ['arrêt ', 'arrêt ', 'art. 49', 'arrêt ', 'art. 81', 'art. 42', 'art. 81', 'ATF ', 'art. 42']

6B_51/2018 11.04.2018
6B_51/2018
Ordonnance de classement (dénonciation calomnieuse, calomnie), qualité pour recourir au Tribunal fédéral,
recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours pénale, du 14 novembre 2017 (PE16.011763-YBL [771]).
1.1. Par arrêt du 14 novembre 2017, la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal vaudois a rejeté la requête tendant à la suspension de la procédure, ainsi que le recours de X.________ contre l'ordonnance de classement rendue le 29 août 2017 sur sa plainte contre B.________ SA et A.________, administrateur de celle-ci, pour dénonciation calomnieuse, subsidiairement calomnie, leur reprochant de l'avoir accusé d'escroquerie et d'avoir porté plainte contre lui pour tentative de contrainte à la suite d'un commandement de payer de 48'122 fr. 50 qu'il avait fait notifier à la société.
Le recourant fonde sa qualité pour recourir sur le fait qu'il entend obtenir le paiement d'un tort moral au sens de l'art. 49 CO, ainsi que le remboursement de ses frais d'avocat en raison de la plainte, selon lui injustifiée, que les intimés ont déposée contre lui pour tentative de contrainte et escroquerie. Ce faisant, il ne se détermine ni sur le principe ni sur la quotité d'un éventuel tort moral ou dommage, alors même que les honoraires d'avocat - qui ne découlent pas directement des infractions en cause - ne constituent pas des prétentions civiles au sens susmentionné (cf. arrêt 6B_768/2013 du 12 novembre 2013 consid. 1.3). L'absence d'explications suffisantes sur la question des prétentions civiles exclut la qualité pour recourir du recourant sur le fond de la cause.
2.2. L'hypothèse visée à l'art. 81 al. 1 let. b ch. 6 LTF n'entre pas en considération, le recourant ne soulevant aucun grief recevable quant à son droit de porter plainte (cf. art. 42 al. 1 - 2 et 106 al. 2 LTF).
2.3. Indépendamment des conditions posées par l'art. 81 al. 1 LTF, la partie recourante est habilitée à se plaindre d'une violation de ses droits de partie équivalant à un déni de justice formel, sans toutefois pouvoir faire valoir par ce biais, même indirectement, des moyens qui ne peuvent être séparés du fond (cf. ATF 141 IV 1 consid. 1.1 p. 5). En l'occurrence, le recourant ne soulève, de manière recevable (cf. art. 42 al. 1 - 2 et 106 al. 2 LTF), aucun grief en ce sens.