Source: https://www.burgueraabogados.com/que-derechos-me-otorga-la-propiedad-intelectual/?lang=fr
Timestamp: 2020-01-29 12:13:30+00:00
Document Index: 91277000

Matched Legal Cases: ["l'article 2", 'art. 14', "l'article 4", "l'article 43", 'art. 45', 'art. 66']

Quels sont mes droits de propriété intellectuelle? | AVOCATS Burguera
« Échanges: La Cour suprême réaffirme une nullité
Lorsque le médiateur a droit à sa commission sur la vente d'un appartement? »
Publié le 22 juillet, 2014 | Par Burguera,,ca,La Cour déclare la nullité de,,es,Assurance vie à vie,,es,"Et ordonne le retour des montants payés par le client,,es,assurance rente viagère,,es,le client apporte un capital en échange de la réception d'un paiement mensuel,,es,normalement fixé à partir d'un certain âge,,es,C'est un produit d'investissement dans lequel des informations suffisantes doivent être fournies aux clients afin qu'ils puissent prendre une décision consciente,,es,"Hypothèque inversée",,es,consiste en un prêt avec une garantie hypothécaire,,es,normalement accordé aux personnes âgées,,es,dans lequel le principal n'est pas reçu mais un montant mensuel,,es,Le propriétaire continue à vivre dans la maison et la dette n'est pas due jusqu'à sa mort,,es,les héritiers devront faire face à la dette,,es
La propriété intellectuelle donne à l'auteur des droits moraux et économiques fondamentalement.
Ils se sont référés à l'article 2 de droit de la propriété intellectuelle:
"La propriété intellectuelle comprend des droits et des biens personnels, ils attribuent à l'auteur un contrôle complet et le droit exclusif d'exploiter l'œuvre, sans autres limitations que celles établies par la loi »
Reportez-vous à la la relation de l'auteur avec son travail. Seul l'auteur a le droit de personalísimo. Donc, et générale, il ne contient que la personne.
Ils ont du caractère irrévocable et inaliénable (art. 14 de la LPI).
Aucune renonciation est générique, même si peut être accepté sa démission (un compositeur peut accepter quelqu'un d'autre faire les "arrangements" de son sujet) o su la loi de l'abrogation (dans le cas des œuvres collectives, le droit de paternité auteur de ce préempte).
Les droits moraux ne peuvent pas être transférés par contrat (bien que, à cause de mort: articles 15 et 16 de la LPI).
Les droits moraux sont les suivants pouvoirs:
1.º décider si son œuvre doit être divulguée et comment: La divulgation prévue à l'article 4 de la LPI: est d'informer les gens externe le cercle intérieur de l'auteur, l'oeuvre. La divulgation de l'œuvre ne peut être formulée par un contrat de cession du droit d'auteur visée à l'article 43 de la LPI. Le contrat, doit être faite par écrit (art. 45 LPI). Vous pouvez télécharger un contrat de droit d'auteur affectation ici.
2.Déterminer comment la divulgation º: Avec son nom, pseudonyme ou signe, l'anonyme. Ce droit moral, peut être limitée par les engagements qu'elle a acquis l'auteur dans son contrat cession de droits, comme un changement de nom pourrait blesser le cessionnaire.
3.Pas de reconnaissance de la demande de son auteur de l'œuvre: C'est un droit qui peut être exercé en allant à des injonctions et de la rémunération prévue à l'article. 138 de la LPI.
4.Exiger º le respect de l'intégrité de l'œuvre: Possible d'éviter toute distorsion, modification, modification ou attaquer qui porterait préjudice à ses intérêts légitimes ou de menacer sa réputation. Comme l'auteur du créateur de l'œuvre, avoir le droit de éviter des changements plus ou moins radicaux, affectant su sens de l'essence. Pour déterminer si une modification est essentielle, cas doit être analysé par cas. Il est estimé que cet amendement porte atteinte à l'auteur quand «il ya eu une déformation du travail qui entraîne une modification de son cadre artistique" (SAP Alicante 11 Mars 2011).
5.º Modifier le travail: Cette loi impose deux limites:
un) Respecter les droits des tiers: Ne sont pas empêchés bien que l'auteur a cédé ses droits, vous pouvez créer un travail différent en fonction de ce qui précède (art. 66 LPI).
b) La protection des biens culturels.
6.º Retirer le marché du travail: en changeant convictions intellectuelles ou morales, préalable indemnité pour les dommages aux détenteurs de droits d'exploitation. Le non-respect d'un contrat, autorisé sur la base d'un changement de convictions intellectuelles ou morales. Ce «retrait» limiterait l'intérêt public. Exige une compensation pour les dommages doit être testé par le cessionnaire.
Un, plus tard, l'auteur choisit de reprendre l'exploitation de son travail devrait de préférence donner les droits à l'ancien titulaire de celle-ci et en assez semblable à l'original.
7.Accès º de pièce unique ou rare de l'œuvre: Si ce travail est dans les mains d'un autre, et il est une œuvre incorporée dans un support (comme une peinture ou une statue), l'auteur a le droit d'y accéder afin d'exercer le droit de divulgation ou de tout autre droit applicable.
Ce droit ne nécessite pas le déplacement du travail et de l'accès à elle prendra effet à l'endroit et ainsi causer le moins d'inconvénients pour le propriétaire, qui sera compensée, si, pour les dommages occasionnés à.
Dans un futur post, nous voyons le contenu économique et les droits économiques qui intègrent propriété intellectuelle.
Publié dans Droit d'auteur, Droits moraux, Propriété intellectuelle | Marqué avec avocat spécialisé en propriété intellectuelle, Affectation libre de droits d'auteur, cession de droits d'exploitation, contrat de cession de droits d'auteur, droit d'auteur, Droit d'auteur, droit d'auteur, droits moraux, propriété intellectuelle