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Timestamp: 2016-10-22 21:36:12+00:00
Document Index: 266162821

Matched Legal Cases: ['art. 82', 'art. 95', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 107', 'art. 42', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 105', 'art. 99', 'ATF ', 'art. 95', 'ATF ', 'art. 17', 'art. 17', 'ATF ', 'ATF ']

9C_31/2010 (28.09.2010)
9C_31/2010
Arr�t du 28 septembre 2010
recours contre le jugement du Tribunal cantonal de la R�publique et canton du Jura, Chambre des assurances, du 15 d�cembre 2009.
A.a P.________ a travaill� depuis 1992 en qualit� d'�barbeur au service de X.________ SA. Le 15 janvier 1996, il a d�pos� une premi�re demande de prestations de l'assurance-invalidit� en raison d'arthrose au niveau des disques de la colonne vert�brale et d'une sciatique.
Apr�s instruction de son dossier, l'office de l'assurance-invalidit� du canton du Jura (ci-apr�s: l'office AI) lui a octroy� une demi-rente d'invalidit� par d�cision du 19 juin 1997. Saisie d'un recours de l'int�ress� contre cette d�cision, la Chambre des assurances du Tribunal cantonal jurassien l'a partiellement admis par jugement du 29 septembre 1998 et a renvoy� la cause � l'office AI pour compl�ment d'instruction et nouvelle d�cision. A la suite de ce jugement, l'office AI a allou� � l'assur� une rente enti�re d'invalidit� � partir du 1er f�vrier 1997, par d�cision du 23 juillet 1999.
Dans le cadre d'une proc�dure de r�vision du droit � la rente, l'office AI a mandat� le docteur M.________, sp�cialiste FMH en rhumatologie, d'une expertise sur la personne de l'assur�. Dans un rapport du 24 juin 2004, l'expert a pos� le diagnostic de lombosciatalgie gauche non-d�ficitaire d'�volution chronique, d'anomalie jonctionnelle thoraco-lombaire et lombo-sacr�e et de discopathie L4-L5 non �volutive. Il a conclu � une capacit� r�siduelle de travail de 70 % dans une activit� adapt�e. Se fondant sur les conclusions de cette expertise, l'office AI a supprim� le droit � la rente de l'assur�, par d�cision du 15 octobre 2004, au motif que son degr� d'invalidit� ne d�passait pas 35 %. L'assur� s'y est oppos� le 10 novembre 2004 mais son opposition a �t� d�clar�e irrecevable faute de motivation.
A.b Par nouvelle demande du 13 juin 2005, P.________ a requis des mesures de r�adaptation professionnelles, lesquelles lui ont �t� refus�es par d�cision du 17 f�vrier 2006. L'assur� s'�tant oppos� � cette d�cision, l'office AI l'a mis au b�n�fice d'une mesure d'orientation professionnelle, par d�cision du 27 avril 2006. A la suite de l'entretien de r�adaptation professionnelle qu'il a eu avec l'office AI, l'assur� a fait l'objet d'une expertise rhumatologique effectu�e par le Service m�dical r�gional de l'assurance-invalidit� (SMR). Dans son rapport subs�quent du 25 octobre 2006, la doctoresse H.________, sp�cialiste FMH en m�decine physique et r��ducation, a pos� comme diagnostic avec r�percussion sur la capacit� de travail des lombosciatalgies gauches non d�ficitaires dans le cadre d'une lombalisation partielle S1, un l�ger trouble statique et d�g�n�ratif, avec protrusions non compressives L4-L5 et L5-L6 et des cervico-brachialgies gauches dans le cadre d'un trouble statique et d�g�n�ratif �tag� avec petite hernie discale lat�rale gauche C6-C7 non d�ficitaire. Dans son activit� habituelle, l'assur� pr�sentait une incapacit� de travail totale; en revanche, dans une activit� adapt�e, la capacit� de travail �tait de 70 %.
L'assur� a en outre b�n�fici� d'un stage d'observation professionnelle en petite m�canique horlog�re chez Y.________ SA du 12 mars au 15 juillet 2007, suivi d'une formation au sein de cette m�me entreprise du 16 juillet au 28 octobre 2007 (cf. communications de l'office AI des 10 mai et 5 juillet 2007).
Par d�cision du 11 avril 2008, l'office AI a accord� � P.________ un quart de rente d'invalidit� � partir du 1er mai 2008, fond�e sur un degr� d'invalidit� de 43 %. Dans une deuxi�me d�cision du 16 mai 2008, il lui a �galement octroy� un quart de rente pour la p�riode du 1er mars 2005 au 30 avril 2008.
L'assur� ayant recouru s�par�ment contre chacune de ces d�cisions, respectivement les 15 et 28 mai 2008, la Chambre des assurances du Tribunal cantonal jurassien a joint les causes et rejet� les deux recours par arr�t du 15 d�cembre 2009.
P.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont il demande l'annulation, en concluant � l'octroi d'une rente fond�e sur un taux d'invalidit� de 60 %. Il requiert par ailleurs le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
Par ordonnance du 22 f�vrier 2010, le Tribunal f�d�ral a rejet� la demande d'assistance judiciaire au motif que le recours semblait d�nu� de chances de succ�s.
1.1 Le recours en mati�re de droit public (art. 82 s. LTF) peut �tre form� pour violation du droit au sens des art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF) et n'est donc pas limit� par les arguments du recourant, ni par la motivation de l'autorit� pr�c�dente; il peut admettre un recours pour d'autres motifs que ceux all�gu�s et rejeter un recours en adoptant une autre argumentation que celle de l'autorit� pr�c�dente (ATF 130 III 136 consid. 1.4 p. 140). Il ne peut aller au-del� des conclusions des parties (art. 107 al. 1 LTF). Eu �gard � l'exigence de motivation pr�vue � l'art. 42 al. 1 LTF, il n'examine que les griefs invoqu�s, pour autant que les vices ne soient pas �vidents. Il n'est pas tenu de traiter toutes les questions juridiques qui se posent, comme le ferait une autorit� de premi�re instance, lorsque celles-ci ne sont pas ou plus abord�es devant lui.
1.2 Le Tribunal f�d�ral fonde par ailleurs son raisonnement sur les faits retenus par la juridiction de premi�re instance (art. 105 al. 1 LTF), sauf s'ils ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). Le recourant qui entend s'en �carter doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions de l'art. 105 al. 2 LTF sont r�alis�es sinon un �tat de fait divergent ne peut �tre pris en consid�ration. Aucun fait nouveau, ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF).
Le litige porte sur le taux d'invalidit� du recourant. La juridiction cantonale a expos� correctement les r�gles l�gales applicables � la solution du litige, si bien qu'il suffit de renvoyer au jugement attaqu�.
La juridiction cantonale a constat� que le recourant disposait depuis le 1er mars 2005 � tout le moins, d'une capacit� de travail r�siduelle de 70 % dans une activit� adapt�e, compte tenu des limitations fonctionnelles suivantes: pas de position statique prolong�e debout, en flexion-extension du rachis et en porte-�-faux, pas de mouvements extr�mes de la t�te, port de charges limit�es � 10 kilos occasionnellement et possibilit� de changer r�guli�rement de position. Pour parvenir � ces conclusions, la juridiction cantonale s'est fond�e principalement sur les conclusions de l'expertise du SMR du 25 octobre 2006, laquelle remplit les exigences jurisprudentielles en mati�re de valeur probante; cette appr�ciation est corrobor�e par celle du docteur A.________, sp�cialiste FMH en m�decine interne et maladies rhumatismales (rapport du 21 septembre 2007), et du docteur B.________, m�decin traitant du recourant (rapport du 27 juin 2008). Par ailleurs, les premiers juges se sont �cart�s de l'avis ult�rieur du docteur A.________ (rapport du 25 avril 2008) - qui estime que la capacit� de travail du recourant n'exc�de pas 50 % de mani�re d�finitive, en raison de l'atteinte � la sant� sur le plan rachidien, tant au niveau cervical que lombaire -, au motif que ce praticien n'explique pas pourquoi il s'�carte de son pr�c�dent avis. Au demeurant, il est le m�decin traitant du recourant. Or, selon la jurisprudence, le m�decin traitant est g�n�ralement enclin � prendre parti pour son patient en raison de la relation de confiance qui l'unit � ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352, 122 V 157 consid. 1c et les r�f�rences p. 160). C'est dire que son avis ne pouvait pas l'emporter face � une expertise m�dicale motiv�e et � l'ensemble des appr�ciations m�dicales circonstanci�es qui retiennent toutes une capacit� r�siduelle de travail de 70 %.
La juridiction cantonale a ensuite constat� que le recourant n'avait pas pu atteindre le rendement exig� de 70 % au cours de son stage et sa formation en entreprise. Les derni�res observations faites en octobre 2008 font �tat d'un rythme de travail de 53 %, respectivement de 41 % dans la menuiserie. Selon les premiers juges, on ne peut cependant en inf�rer que le recourant n'est pas � m�me d'accomplir une activit� � 70 % puisqu'il n'a pas travaill� depuis 1995 et qu'apr�s plusieurs ann�es d'inactivit�, une p�riode d'entra�nement est n�cessaire. Au demeurant, il appartient aux m�decins de se prononcer sur la capacit� de travail d'un assur�, ses limitations fonctionnelles et le type d'activit�s encore exigibles dans la mesure o� leur connaissance sp�cifique de la m�decine leur permet de d�passer le stade de la simple observation in situ qui comprend trop de facteurs incontr�lables pour emporter � elle seule la conviction dans une situation m�dicale controvers�e (arr�t 9C_34/2008 du 7 octobre 2008 consid. 3).
De son c�t�, le recourant soutient que le jugement cantonal ne s'est pas fond� sur une appr�ciation consciencieuse des preuves fournies par les investigations vers�es au dossier, d�s lors qu'il n'a pas fait siennes les conclusions du stage d'observation professionnelle ni celles du docteur A.________.
4.1 Lorsque le pouvoir d'examen est limit�, le recourant ne peut critiquer les constatations de faits que si ceux-ci ont �t� �tablis de mani�re manifestement inexacte - notion qui correspond � celle d'arbitraire - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF, en particulier en violation de l'interdiction constitutionnelle de l'arbitraire. L'appr�ciation des preuves est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, en contradiction avec le dossier ou contraire au sens de la justice et de l'�quit� ou encore lorsque le juge a interpr�t� les pi�ces du dossier de mani�re insoutenable, a m�connu des preuves pertinentes ou s'est fond� exclusivement sur une partie des moyens de preuve (ATF 134 V 53 consid. 4.3 p. 62, 120 Ia 31 consid. 4b p. 40, 118 Ia 28 consid. 1b p. 30).
En l'occurrence, les premiers juges ont indiqu� les motifs pour lesquels ils ont retenu les conclusions de l'expertise du SMR. Le recourant ne dit pas en quoi ces motifs seraient arbitraires mais se contente d'affirmer que le cas doit �tre examin� � la lumi�re de rapports de l'office AI des 3 juillet et 27 novembre 2007, ainsi que de de l'avis du docteur A.________, selon lesquels sa capacit� de travail n'avait pu atteindre qu'un taux de 62 % avec un rendement de 35 %, respectivement un taux de 50 % avec un rendement ne d�passant pas 65 %. Ce faisant, il ne fait que substituer sa propre appr�ciation des preuves � celle de la juridiction cantonale, ce qui est insuffisant pour d�montrer que les faits d�terminants ont �t� �tablis en violation de l'interdiction de l'arbitraire.
4.2 Se plaignant d'une violation de l'art. 17 LPGA, le recourant estime qu'entre le moment o� la d�cision d'octroi d'une rente enti�re a �t� rendue (soit le 21 mai 1999) et celui de la d�cision attaqu�e (11 avril 2008), son �tat de sant� ne s'est pas am�lior�.
Dans les cas de r�vision du droit � la rente, au sens de l'art. 17 LPGA, l'autorit� administrative ou de recours doit comparer les circonstances existant au moment de la nouvelle d�cision avec celles pr�valant lors de la derni�re d�cision entr�e en force, reposant sur un examen mat�riel du droit (ATF 133 V 108), pour d�terminer si une modification notable du degr� d'invalidit� justifiant la r�vision du droit en question est intervenue. En comparant les situations pr�valant lors des d�cisions des 27 avril 2006 (derni�re d�cision entr�e en force, reposant sur un examen mat�riel du droit) et 11 avril 2008 (nouvelle d�cision), les premiers juges ont appliqu� correctement le droit f�d�ral et la jurisprudence pr�cit�e.
4.3 Le recourant reproche encore � l'office AI et aux premiers juges de ne pas avoir indiqu� dans quels secteurs d'activit� il pourrait encore concr�tement mettre en valeur sa capacit� de travail r�siduelle, compte tenu notamment de son handicap et de son �ge.
D'un point de vue m�dical, le SMR a consid�r� que le recourant �tait en mesure de reprendre l'exercice d'une activit� adapt�e � 70 %. Par cons�quent, le recourant est th�oriquement en mesure d'exercer l'activit� dans laquelle il a b�n�fici� d'une formation � la charge de l'assurance-invalidit� et les difficult�s ressenties par ce dernier durant sa formation ne sont pas directement imputables � son �tat de sant�. Par ailleurs, il convient d'admettre que le march� du travail offre un �ventail suffisamment large d'activit�s l�g�res, dont on doit convenir qu'un nombre significatif sont adapt�es aux limitations du recourant et accessibles sans aucune formation particuli�re. On rappellera au demeurant qu'il n'y a pas lieu d'examiner dans quelle mesure la situation concr�te du march� du travail permettrait au recourant de retrouver un emploi. Cela �tant, la juridiction cantonale n'a pas viol� le droit f�d�ral en se r�f�rant - en l'absence d'un revenu effectivement r�alis� - aux donn�es salariales publi�es par l'Office f�d�ral de la statistique, singuli�rement au salaire auquel peuvent pr�tendre les hommes effectuant des activit�s simples et r�p�titives (niveau de qualification 4) dans le secteur priv�. En proc�dant de surcro�t � un abattement de 20 % sur le revenu d'invalide, les premiers juges ont tenu �quitablement compte des circonstances personnelles et professionnelles du cas particulier (limitations li�es au handicap, �ge, ann�es de service, nationalit�/cat�gorie d'autorisation de s�jour et taux d'occupation; cf. ATF 126 V 75 consid. 5b/aa-cc p. 79 s.).
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, au Tribunal cantonal de la R�publique et canton du Jura, Chambre des assurances, et � l'Office f�d�ral des assurances sociales.