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Timestamp: 2017-04-29 03:35:23+00:00
Document Index: 216220375

Matched Legal Cases: ['arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'art. 146', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ']

6B_865/2015 (10.10.2016)
6B_865/2015 Arrêt du 10 octobre 2016
A. Le 6 mars 2012, A.________ et ses trois fils B.B.________, C.B.________ et D.B.________ (ci-après les consorts B.________) ont déposé, en Suisse, une plainte pénale contre leur fille, respectivement leur soeur X.________.
B. Le 6 août 2014, le Ministère public de la République et canton de Genève a joint toutes les plaintes pénales.
D. Par une même écriture, les consorts B.________ forment un recours en matière pénale auprès du Tribunal fédéral contre les arrêts précités du 14 juillet 2015 et du 17 juillet 2015. Ils concluent, avec suite de frais et dépens, à l'annulation de l'arrêt du 14 juillet 2015 et au renvoi de la cause à l'autorité précédente, subsidiairement au ministère public pour nouvelle décision. Ils sollicitent l'octroi de l'effet suspensif au recours et le prononcé de mesures provisionnelles consistant à suspendre l'exécution de l'arrêt du 17 juillet 2015.
E. Par ordonnance du 10 septembre 2015, le Président de la Cour de droit pénal du Tribunal fédéral a accordé à ce recours l'effet suspensif à titre superprovisoire jusqu'à ce qu'une décision provisoire soit rendue. Il a ordonné que les séquestres pénaux, frappant notamment les comptes 1 et 2 auprès de la banque F.________ SA, soient maintenus à titre superprovisoire. Il a également imparti au ministère public et à X.________ un délai pour se déterminer sur les requêtes d'effet suspensif et de mesures provisionnelles contenues dans le recours en matière pénale. Ce délai a été rapporté par ordonnance du 16 septembre 2015, puis refixé par ordonnance du 22 octobre 2015.
F. Par arrêt 6B_866/2015 du 4 décembre 2015, le Tribunal fédéral a déclaré irrecevable le recours en matière pénale formé contre l'arrêt du 17 juillet 2015 par les consorts B.________, faute pour eux d'avoir démontré leur qualité pour recourir contre cette décision. Il a également déclaré irrecevable la requête tendant à la suspension provisionnelle de l'exécution de l'arrêt du 17 juillet 2015. Les frais judiciaires, arrêtés à 800 francs, ont été mis à la charge des consorts B.________, solidairement entre eux.
3. Les recourants invoquent une violation de leur droit d'être entendus.
4. Les recourants soulèvent une constatation arbitraire des faits.
5. Les recourants contestent le classement confirmé par l'autorité précédente de l'accusation d'escroquerie portée contre l'intimée.
Par surabondance, on relève que le testament daté du 1er février 2008 se trouvait dans les papiers du défunt, à la libre disposition des recourants. Les parties étaient en négociation pendant des mois afin de liquider la succession de leur père, respectivement mari. Ils étaient chacun assistés d'avocats et aucune confiance n'existait entre eux. Il appartenait par conséquent aux recourants, à qui l'intimée aurait affirmé qu'il n'existait pas de testament, à titre de mesure élémentaire, de vérifier que les papiers du défunt ne contenaient pas un tel document. Les recourants ne sauraient à cet égard s'en remettre, sans cette simple vérification, à une éventuelle - et non constatée - déclaration de l'intimée. On ne saurait ainsi admettre, au vu des circonstances d'espèce, qu'une telle déclaration puisse être constitutive de tromperie astucieuse au sens de l'art. 146 CP. Pour finir, on relève que le testament du 1
er février 2008 ne traitait pas des avoirs du de cujus en Suisse et en particulier pas des avoirs H.________. Son existence/dissimulation/découverte est dès lors sans pertinence sur la convention du 8 mars 2011 qui ne traitait que des actifs sis en Suisse et à l'étranger, à l'exclusion de ceux sis en Algérie et en France.
6. En conclusion, le recours formé contre l'arrêt du 14 juillet 2015 doit être rejeté, dans la mesure de sa recevabilité.
1. Le recours 6B_865/2015 formé contre l'arrêt ACPR/382/2015 du 14 juillet 2015 est rejeté dans la mesure où il est recevable.
2. Les frais judiciaires, arrêtés à 8'000 fr., sont mis à la charge des recourants, solidairement entre eux.
4. Le présent arrêt est communiqué aux parties, à la Cour de justice de la République et canton de Genève, Chambre pénale de recours, à la banque F.________ SA, à L.________ SA, et à la banque M.________ SA.