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Timestamp: 2016-10-24 12:33:21+00:00
Document Index: 105213465

Matched Legal Cases: ['art. 46', 'art. 54', 'art. 55', 'art. 48', 'art. 63', 'art. 64', 'art. 55', 'art. 55', 'art. 63', 'art. 63', 'ATF ', 'art. 424', 'art. 41', 'art. 8', 'art. 423', 'art. 41', 'art. 158', 'ATF ', 'art. 423', 'art. 423', 'art. 424', 'art. 423', 'art. 424', 'art. 422', 'art. 423', 'art. 422', 'art. 423', 'art. 422', 'art. 419', 'art. 423', 'art. 419', 'art. 63', 'art. 8', 'art. 196', 'art. 55', 'art. 8', 'art. 394', 'art. 8', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 8']

4C.326/2003 (25.05.2004)
demandeur et recourant, repr�sent� par Me Alexandre
d�fenderesse et intim�e, repr�sent�e par Me Michel A. Halp�rin.
responsabilit� de la banque; gestion d'affaires,
Parall�lement � un recours de droit public qui a �t� rejet�, dans la mesure o� il �tait recevable, par arr�t s�par� de ce jour, le demandeur interjette un recours en r�forme. Il y reprend les conclusions condamnatoires qu'il avait soumises aux juridictions cantonales en requ�rant, � titre subsidiaire, le renvoi de la cause � la Cour de justice pour qu'elle rende une nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants de l'arr�t f�d�ral.
Eu �gard � la valeur litigieuse qui d�passe le seuil de 8'000 fr. fix� � l'art. 46 OJ, le recours en r�forme est en principe recevable; de plus, il a �t� d�pos� en temps utile (art. 54 al. 1 OJ) et dans les formes requises (art. 55 OJ) contre un arr�t rendu par la derni�re instance cantonale (art. 48 OJ).
2. Saisi d'un recours en r�forme, le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits contenus dans la d�cision attaqu�e, � moins que des dispositions f�d�rales en mati�re de preuve n'aient �t� viol�es, qu'il faille rectifier des constatations reposant sur une inadvertance manifeste (art. 63 al. 2 OJ) ou compl�ter les constatations de l'autorit� cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte de faits pertinents et r�guli�rement all�gu�s (art. 64 OJ). Dans la mesure o� la partie recourante pr�sente un �tat de fait qui s'�carte de celui contenu dans la d�cision attaqu�e, sans se pr�valoir avec pr�cision de l'une des exceptions qui viennent d'�tre rappel�es, il n'est pas possible d'en tenir compte. Il ne peut �tre pr�sent� de griefs contre les constatations de fait, ni de faits ou de moyens de preuve nouveaux (art. 55 al. 1 let. c OJ). Le recours en r�forme n'est donc pas ouvert pour se plaindre de l'appr�ciation des preuves et des constatations de fait qui en d�coulent. Dans son examen du recours, le Tribunal f�d�ral ne peut aller au-del� des conclusions des parties, lesquelles ne peuvent en prendre de nouvelles (art. 55 al. 1 let. b OJ); en revanche, il n'est li� ni par les motifs que les parties invoquent (art. 63 al. 1 OJ), ni par l'argumentation juridique de la cour cantonale (art. 63 al. 3 OJ). Il peut donc admettre un recours pour d'autres motifs que ceux invoqu�s par la partie recourante et peut �galement rejeter un recours en adoptant une autre argumentation juridique que celle retenue par la cour cantonale (ATF 130 III 136, consid. 1.4; 127 III 248 consid. 2c et les r�f�rences).
3. Le recourant se plaint de l'interpr�tation erron�e de l'art. 424 CO, du d�faut d'application des art. 41 et 55 CO et de la violation des art. 8 CC et 196 de la loi de proc�dure civile genevoise (LPC gen.).
3.1 Constatant que, selon lui, la cour cantonale aurait admis que B.________ avait agi dans le cadre d'une gestion d'affaires int�ress�e, au sens de l'art. 423 CO, le recourant reproche aux juges pr�c�dents d'avoir, parce qu'ils retenaient que A.________ avait ratifi� les actes de B.________, omis d'examiner si les agissements de ce dernier, qu'il qualifie de d�lictuels, constituaient un acte illicite ou contraire aux moeurs, engageant la responsabilit� de la d�fenderesse en vertu des art. 41 et 55 CO.
A cet �gard, le recourant estime que la cour cantonale aurait d� retenir que B.________ avait commis un acte illicite en pla�ant sans autorisation et sans droit les titres U.________ dans certains d�p�ts. Ces titres, hautement sp�culatifs, auraient �t� plac�s sur des comptes ne pr�sentant pas de couverture suffisante, les rendant ainsi fortement d�biteurs; cette activit� aurait eu pour objectif de favoriser les int�r�ts des propri�taires de l'entreprise U.________, ainsi que B.________ lui-m�me. Par l�, celui-ci aurait commis des actes de gestion d�loyale, �ventuellement un abus de confiance, au sens des art. 158 et 138 CP.
Or, la cour cantonale, apr�s avoir pass� en revue les diverses sortes de gestion d'affaires connues du Code des obligations, a admis que B.________ avait cru au potentiel de gain des actions U.________ et que ces perspectives �taient objectivement justifi�es jusqu'en 1984. Elle a exclu que B.________ ait agi sciemment au d�triment de A.________ et elle a rejet� l'existence d'un acte illicite.
Pour les besoins de sa d�monstration, le recourant se fonde donc sur d'autres faits que ceux qu'a retenus la cour cantonale. Sur le vu de ceux-ci, il n'est pas �tabli que B.________ ait voulu s'immiscer dolosivement dans la sph�re d'un tiers pour traiter l'affaire de ce dernier comme la sienne propre et s'en approprier les profits (ATF 126 III 69 consid. 2a; arr�t 4C.234/1999 du 12 janvier 2000, consid. 6aa, publi� in SJ 2000 I 421; arr�t 4C. 389/2002 du 2 mars 2003, consid. 3.2). On ne peut d�s lors retenir que B.________ doive se voir reprocher une gestion entreprise exclusivement ou de fa�on pr�pond�rante dans son propre int�r�t au sens de l'art. 423 CO. Les cons�quences que le recourant tire d'une pr�tendue gestion imparfaite de mauvaise foi ne sont donc pas pertinentes, car elles sont fond�es sur un �tat de fait contraire � celui retenu, sans arbitraire, par la cour cantonale.
3.2 Le recourant reproche � la cour cantonale de n'avoir pas examin� si, hormis la recherche d'une tromperie visant � un enrichissement ill�gitime pour les dirigeants de U.________, B.________ n'avait pas cherch� � obtenir un avantage patrimonial pour ceux-ci ou pour lui-m�me. Et le recourant de d�crire toutes les circonstances de fait qui auraient d� amener la cour cantonale � cette conclusion. Il �num�re des �l�ments, tir�s notamment du dossier p�nal instruit � la charge de B.________, pour montrer que celui-ci avait favoris� les int�r�ts de la soci�t� T.________ et la soci�t� U.________, appartenant toutes deux � E.________ et F.________, cela par divers proc�d�s qui avaient caus� un pr�judice � la Banque.
Le recourant d�duit de la circonstance que U.________ et T.________ ont �t� favoris�es la conclusion que l'acquisition des titres U.________ et leur placement dans les comptes g�r�s par A.________ avaient eu pour objectif de g�n�rer un faux march� desdites actions, d'obtenir des commissions de gestion et, en faveur de la Banque, de forts int�r�ts d�biteurs, soit d'obtenir un avantage patrimonial pour lui-m�me et des tiers.
Or, la cour cantonale n'a pas retenu cela. Elle a pr�cis�ment distingu� le comportement d�loyal de B.________ vis-�-vis de la Banque, prouv� par la proc�dure p�nale, de celui adopt� � l'�gard de A.________ et des clients de celui-ci, ce dernier comportement �tant d�pourvu de tromperie. S'il est vrai que l'achat et le placement des actions U.________ dans les comptes de A.________ et de ses clients a certainement �t� b�n�fique pour les propri�taires de U.________, il n'est nullement �tabli que B.________ ait recherch� de fa�on exclusive ou pr�pond�rante, pour lui ou pour des tiers, un avantage patrimonial indu.
Ce moyen doit �galement �tre rejet� autant qu'il est recevable.
3.3 A.________ rel�ve ensuite que, de toute fa�on, les op�rations de B.________ dans le cadre des transactions sur les titres U.________ ont permis � la Banque d'encaisser des int�r�ts d�biteurs et des commissions sur lesdites transactions.
Le recourant ne dit pas dans ce moyen en quoi il critique l'arr�t de la cour cantonale et les faits qu'il signale, dans la mesure o� ils seraient av�r�s, ne sont pas pertinents, car ils n'�tablissent en rien la recherche d'un avantage ill�gitime au d�triment du demandeur.
Cela entra�ne l'irrecevabilit� du moyen.
3.4 Le recourant se plaint ensuite de ce que la cour cantonale n'a pas retenu qu'il avait subi un dommage patrimonial. Il revient derechef sur les circonstances d�montrant selon lui l'existence d'un acte illicite, en raison de la commission par B.________ d'actes de gestion d�loyale. Il soutient qu'il �tait erron� de retenir que la valeur pour laquelle les titres U.________ avaient �t� attribu�s aux comptes qu'il g�rait ait correspondu � leur valeur r�elle sur le march�. Les op�rations de B.________ auraient g�n�r� des int�r�ts d�biteurs tr�s �lev�s et conduit B.________ � faire appel, sans l'accord de A.________, � des actes de nantissement r�ciproques entre les divers comptes. A.________ aurait en outre �t� emp�ch� d'exiger l'extourne des titres acquis par B.________. Cela l'aurait aussi contraint de c�der des titres s�rs et d'accepter des cr�dits en vue de r�tablir la situation.
Toute cette argumentation, fond�e sur des faits ignor�s par la cour cantonale ou contraires � ceux qu'elle a retenus, est irrecevable en r�forme. Le recourant a tent�, en vain, de les �tablir par son recours de droit public. Il n'est pas possible dans ces conditions de retenir que les actions U.________ n'aient pas eu la valeur pour laquelle elles avaient �t� attribu�es aux comptes de A.________. On ne peut pas non plus admettre que le recourant, qui dit avoir �t� m�content de ces achats, n'ait pas eu la possibilit� d'en exiger l'extourne et, d'une fa�on g�n�rale, que B.________ ait commis des actes devant �tre qualifi�s p�nalement de gestion d�loyale.
Il n'est pas n�cessaire, dans ces conditions, d'examiner dans le pr�sent moyen si les directives de l'Association suisse des banquiers (ASB), qui limitent les pouvoirs du banquier dans la gestion des comptes de ses clients, sont ou non applicables en l'esp�ce. A.________ se borne au demeurant � soulever la question de la validit� de la ratification pour annoncer qu'il l'examinera ensuite. Ladite question, comme celle de l'application des directives de l'ASB, sera par cons�quent trait�e ult�rieurement.
Le moyen tir� de l'absence de constatation d'un dommage patrimonial caus� � A.________ doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable.
3.5 Partant � nouveau de la pr�misse selon laquelle la cour cantonale aurait reconnu que B.________ avait agi en recherchant avant tout son propre int�r�t, et donc commis un acte de gestion imparfaite au sens de l'art. 423 CO, le recourant fait grief aux juges cantonaux d'avoir admis qu'une telle gestion pouvait faire l'objet d'une ratification au sens de l'art. 424 CO.
3.5.1 Aux termes de l'art. 423 CO, lorsque la gestion n'a pas �t� entreprise dans l'int�r�t du ma�tre, celui-ci n'en a pas moins le droit de s'approprier les profits qui en r�sultent. Quant � l'art. 424 CO, il dispose que si les actes du g�rant ont �t� ratifi�s par le ma�tre, les r�gles du mandat deviennent applicables.
La loi distingue la gestion d'affaires parfaite (ou altruiste) effectu�e dans l'int�r�t du ma�tre (art. 422 CO), de la gestion d'affaires imparfaite (ou int�ress�e), entreprise dans l'int�r�t du g�rant (art. 423 CO; voir � ce propos, notamment : Schmid, Commentaire zurichois, n. 14 et 15 ad Vorbemerkungen zu Art. 419-424 CO; Hofstetter, Le mandat et la gestion d'affaires, in Trait� de droit priv� suisse, VII/2, p. 229). La gestion parfaite est r�guli�re lorsqu'elle �tait command�e par les int�r�ts du ma�tre (art. 422 CO); elle est irr�guli�re lorsque le g�rant avait bien l'intention d'agir en faveur du ma�tre, mais qu'il l'a fait sans que cela ait �t� utile, voire contrairement � la volont� du ma�tre (arr�t 4C.389/2002 du 21 mars 2003, pr�cit�, consid. 3.2; Tercier, Les contrats sp�ciaux, 3e �d., n. 5312 et 5313). La gestion peut encore �tre qualifi�e de parfaite lorsque le g�rant a parall�lement un int�r�t propre � l'intervention. Ce n'est que si le g�rant agit exclusivement ou de mani�re pr�pond�rante dans son propre int�r�t que la gestion doit �tre qualifi�e d'imparfaite (H�ritier/Lachat, Commentaire romand, n. 6 ad art. 423 CO, n. 2 ad art. 422 CO et n. 5 ad art. 419 CO; Schmid, op. cit., n. 18 ad art. 423 CO).
En l'occurrence, la cour cantonale a admis que B.________ avait agi dans le cadre d'une gestion d'affaires, car il avait d�pass� les pouvoirs qui �taient confi�s � la Banque par les contrats de d�p�t (cf. H�ritier/Lachat, op cit., n. 17 ad art. 419 CO). Mais, contrairement � ce qu'affirme le recourant, les juges pr�c�dents, s'ils ne se sont pas prononc�s express�ment sur ce point, ont implicitement �cart� l'hypoth�se d'une gestion imparfaite en admettant qu'il n'�tait pas �tabli que B.________ ait agi dans l'intention de se procurer ou de procurer � des tiers un enrichissement ill�gitime au d�triment de A.________ et des autres acheteurs des titres U.________. Par les faits qu'elle retient, la cour cantonale a ainsi reconnu, implicitement, l'existence d'une gestion parfaite irr�guli�re, au sens o� l'entendent la jurisprudence et la doctrine pr�cit�es.
Les pr�misses de fait all�gu�es par le recourant sont donc erron�es. Cela rend son recours irrecevable (art. 63 al. 2 OJ).
3.6 Dans un moyen qu'il pr�sente comme subsidiaire, le recourant se plaint de la violation de l'art. 8 CC.
A juste titre, il ne d�veloppe pas d'argumentation sur la pr�tendue violation de l'art. 196 LPC gen., grief pourtant annonc� en t�te de la partie "Discussion et droit" de son m�moire de recours. Le recours en r�forme n'est, en effet, pas ouvert pour se plaindre de la violation du droit cantonal (art. 55 al. 1 let. c OJ).
Le recourant soutient que les rapports entre lui-m�me et la Banque �taient r�gis par les directives de l'ASB, que ces directives interdisaient de proc�der aux actes de gestion commis par B.________ sans le consentement �crit et pr�alable du client, que la ratification de tels actes devait de m�me �tre soumise � la forme �crite et qu'une ratification tacite ne pouvait par cons�quent �tre admise. Se fondant sur le fait que, selon lui, les placements op�r�s par B.________ avaient �t� le fruit d'une manoeuvre d�lictuelle int�ress�e, le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir viol� l'art. 8 CC en retenant, contrairement � diverses circonstances de fait qu'il �num�re, qu'il avait ratifi� lesdits agissements.
On ne peut pas suivre le recourant lorsqu'il invoque les directives de l'ASB. Ces r�gles, modifi�es pour la derni�re fois en 2000 et publi�es dans BF 1997 et 2001 , droit bancaire et financier, ch. 45-23 et 45-28, sont applicables aux mandats de gestion confi�s � des banques. Elles repr�sentent des r�gles de comportement. Elles ne d�ploient aucun effet sur la relation de base, de droit civil, qui lie le client � la banque et qui est r�gie par les art. 394 ss CO. Or, en l'esp�ce, il n'y avait pr�cis�ment aucun mandat de gestion confi� � la Banque. Les rapports entre celle-ci et le demandeur n'�taient donc r�gl�s que par les dispositions l�gales relatives � la gestion d'affaires.
Au demeurant, m�me si l'on voulait appliquer lesdites r�gles en l'occurrence, aucune de leurs dispositions, contrairement � ce qu'avance le recourant, n'interdirait au client de ratifier un acte de gestion qu'il n'avait pas approuv� pr�alablement.
Pour ce qui concerne la pr�tendue violation de l'art. 8 CC, il convient de rappeler que l'art. 8 CC r�gle, pour tout le domaine du droit civil f�d�ral, la r�partition du fardeau de la preuve et, partant, les cons�quences de l'absence de preuve. Il conf�re en outre le droit � la preuve et � la contre-preuve, mais non le droit � des mesures probatoires d�termin�es. Cette disposition ne s'oppose ni � une appr�ciation anticip�e des preuves, ni � la preuve par indice (ATF 129 III 18 consid. 2.6 p. 24/25 et les arr�ts cit�s). Le juge cantonal viole l'art. 8 CC s'il omet ou refuse d'administrer des preuves sur des faits pertinents et r�guli�rement all�gu�s ou s'il tient pour exactes les all�gations non prouv�es d'une partie, nonobstant leur contestation par l'autre (ATF 114 II 289 consid. 2a p. 291). En revanche, lorsque l'appr�ciation des preuves convainc le juge qu'une all�gation de fait a �t� �tablie ou r�fut�e, la r�partition du fardeau de la preuve devient sans objet (ATF 128 III 271 consid. 2b/aa p. 277 et la jurisprudence mentionn�e). L'art. 8 CC ne saurait �tre invoqu� pour faire corriger l'appr�ciation des preuves, qui ressortit au juge du fait (ATF 128 III 22 consid. 2d p. 25; 127 III 248 consid. 3 p. 253; 117 III 609 consid. 3c p. 613).
En l'occurrence, sous le couvert d'une critique concernant l'application de l'art. 8 CC, le recourant se plaint en r�alit� d'une mauvaise appr�ciation des preuves par la cour cantonale. Partant � nouveau de pr�misses express�ment �cart�es par les juges cantonaux, selon lesquelles B.________ aurait agi de fa�on illicite et d�lictueuse, dans son seul int�r�t, A.________ �num�re les �l�ments de fait qui auraient d� selon lui conduire la cour cantonale � ne pas retenir l'existence d'une ratification.
Il s'agit l� de critiques qui ont leur place dans un recours de droit public, mais non dans la proc�dure du recours en r�forme, et qui n'ont, en tout �tat de cause, aucun rapport avec l'application de l'art. 8 CC.
3.7 Dans un dernier moyen, le recourant tente de d�montrer que la cour cantonale ne pouvait, sans violer l'art. 8 CC, retenir que la Banque n'avait pas vendu des titres W.________ au prix int�ressant offert par N.________ en raison du fait que A.________ lui-m�me avait souhait� attendre une offre plus �lev�e. Et le recourant d'avancer des faits: la Banque �tait nantie des titres en question et avait donc le pouvoir de les vendre sans attendre, les pr�tendues instructions de A.________ seraient infirm�es par le t�moignage de G.________, etc., toutes circonstances qui auraient d� amener la cour cantonale � consid�rer que la Banque n'avait pas apport� la preuve qui lui incombait.
Ces critiques sont vaines. L'existence d'instructions de A.________ sur ce point ayant �t� retenue par la cour cantonale, il n'y a plus de place pour une violation de l'art. 8 CC.