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Timestamp: 2016-10-25 01:24:31+00:00
Document Index: 273526791

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 95', 'art. 9', 'art. 95', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 132', 'art. 193', 'art. 9', 'art. 194', 'art. 117', 'art. 134', 'art. 134', 'art. 116', 'art. 190', 'art. 192', 'art. 193', 'art. 194', 'art. 195', "l'article 116", 'art. 196', 'art. 6', 'art. 6', 'art. 6', 'art. 7', 'art. 53', 'art. 6', 'art. 29', 'art. 6', 'ATF ', 'art. 6', 'art. 29', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 192', 'art. 116', 'art. 116', 'art. 193', 'art. 193', 'art. 132', 'art. 117', 'art. 116', 'art. 132']

D�cision de classement (abus de confiance, etc.); d�ni de justice formel, violation du droit d'�tre entendu, arbitraire
Le 21 novembre 2006, X.________ a d�pos� plainte p�nale contre Y.________, directeur de la banque A.________ SA (devenue dans l'intervalle B.________ SA), pour abus de confiance et gestion d�loyale. En bref et en relation avec la premi�re infraction, il lui reprochait d'avoir, les 1er et 17 juin 2005, d�bit� le compte bancaire No xxx (ouvert le 13 mai 2005 par X.________) de 492'480 US$ et 492'972 US$ puis cr�dit� ces montants sur le compte No yyy du d�nomm� C.________. Le plaignant all�guait avoir, le 17 juin 2005, avant l'ex�cution du second virement, r�voqu� l'ordre de paiement en blanc et les pleins pouvoirs pr�c�demment conf�r�s � C.________, avec lequel il avait �t� en affaires.
Le 10 avril 2007, le Procureur g�n�ral a class� la plainte faute de pr�vention suffisante et eu �gard au caract�re civil pr�pond�rant du litige. Cette d�cision a �t� confirm�e le 18 juillet 2007 par la Chambre d'accusation du canton de Gen�ve qui a retenu que les instructions fax�es n'�taient parvenues � la banque qu'apr�s l'ex�cution du second virement. Y.________ avait, en outre, d�clar� avoir bloqu� ce montant afin de le restituer � son l�gitime propri�taire, si bien que les �l�ments constitutifs de l'abus de confiance n'�taient pas r�alis�s.
Par courrier du 11 f�vrier 2010, X.________ a sollicit� du Procureur g�n�ral la reprise de ce dossier au motif que Y.________ n'avait pas respect� son engagement de lui restituer la somme.
Le Procureur g�n�ral a d�class� la proc�dure. Entendu le 23 mars 2010, Y.________ a expos� que le montant de 492'480 US$ n'avait �t� bloqu� qu'� � l'interne � soit hors toute demande d'une autorit�. Il ne s'�tait jamais engag� � le restituer au plaignant mais l'avait bloqu� en raison d'un litige. L'ordonnance de la Chambre d'accusation ne disait pas � qui il appartenait. La banque ne pouvait maintenir un tel blocage sans raison et l'avait lev�. L'argent se trouvait toujours sur le compte de C.________. Par d�cision du 17 mai 2010, le Procureur g�n�ral a, derechef, class� la plainte pour les m�mes motifs que le 10 avril 2007.
Saisie d'un recours de X.________ dirig� contre cette nouvelle d�cision de classement, la Chambre d'accusation du canton de Gen�ve l'a rejet�, par ordonnance du 23 juin 2010. Selon elle, seuls des faits nouveaux �taient susceptibles de justifier de revenir sur sa pr�c�dente ordonnance du 18 juillet 2007. Or, celle-ci ne disait pas que la somme transf�r�e appartenait au recourant et le blocage avait �t� lev� parce qu'aucune autorit� judiciaire n'avait tranch� en ce sens. Ni la question de la titularit� de la cr�ance, ni les pr�tentions en paiement ou en remboursement de celle-ci, ne rev�taient un aspect p�nal. Le recourant tentait, par ce biais, de remettre en cause la premi�re ordonnance qui ne lui convenait pas, voire de faire pression sur le mis en cause pour en obtenir un d�dommagement. Le recours, jug� manifestement mal fond�, a �t� rejet� sans audience ni d�bats.
X.________ recourt en mati�re p�nale. Il conclut, avec suite de frais et d�pens, � l'annulation de l'ordonnance du 23 juin 2010 et au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente afin qu'elle ordonne l'ouverture d'une instruction pr�paratoire pour abus de confiance.
Le simple l�s� n'a en principe pas qualit� pour recourir en mati�re p�nale (ATF 136 IV 41 consid. 1.1 p. 41 s.). Il peut uniquement invoquer les droits proc�duraux, dont la violation �quivaut � un d�ni de justice formel, qui lui sont reconnus par le droit cantonal ou qui d�coulent directement du droit constitutionnel. Il n'est donc habilit� � se plaindre que de la violation de tels droits, notamment de n'avoir pas �t� entendu ou de s'�tre vu refuser la qualit� de partie � la proc�dure. Il ne peut, en revanche, remettre en cause, m�me de fa�on indirecte, la d�cision sur le fond, par exemple contester l'application de la loi mat�rielle ou se plaindre d'une motivation insuffisante du prononc� querell� ou du refus d'administrer une preuve sur la base d'une appr�ciation anticip�e de celle-ci (ATF 136 IV 29 consid. 1 p. 30 ss, sp�c. consid. 1.7.2 et 1.9 p. 39 s.).
Dans ces limites et sous r�serve des exceptions, non pertinentes en l'esp�ce, pr�vues par l'art. 95 let. c � e LTF, le simple l�s� qui entend contester l'application des r�gles de droit cantonal par l'autorit� pr�c�dente peut uniquement se plaindre de ce qu'elle proc�de d'une violation du droit f�d�ral au sens de l'art. 95 let. a LTF - notamment de l'interdiction de l'arbitraire (art. 9 Cst.) - ou du droit international au sens de l'art. 95 let. b LTF (ATF 136 I 241 consid. 2.4 p. 249; 133 III 462 consid. 2.3; 133 II 249 consid. 1.2.1). Ces griefs d'ordre constitutionnel et conventionnel sont soumis aux exigences de motivation accrues d�duites de l'art. 106 al. 2 LTF. On peut renvoyer sur la notion d'arbitraire � l'arr�t publi� aux ATF 135 V 2 consid. 1.3 p. 4 s.
En r�sum�, le recourant reproche � la cour cantonale, sous divers angles (violation du droit � une audience publique, d�ni de justice formel; art. 29 al. 1 Cst. et 6 � 1 CEDH), d'avoir � nouveau confirm� le classement de sa plainte p�nale sans statuer en audience publique et sans lui avoir donn� l'occasion de plaider. Cela aurait eu pour cons�quence de le priver de son droit d'�tre entendu par un juge d'instruction (art. 132 CPP/GE). En proc�dant, � tort, selon l'art. 193B CPP/GE, la cour cantonale aurait aussi arbitrairement (art. 9 Cst.) viol� les art. 194, 195 et 196 CPP/GE.
Dans le canton de Gen�ve, l'action p�nale est mise en oeuvre par la r�quisition du procureur g�n�ral tendant � l'ouverture d'une instruction pr�paratoire par le juge d'instruction (art. 117 et 118 ss CPP/GE), dans le cadre de laquelle ce dernier proc�de � l'inculpation (art. 134 CPP/GE), qui ouvre la proc�dure p�nale (Pierre Dinichert/Bernard Bertossa/Louis Gaillard, Proc�dure p�nale genevoise, expos� de la jurisprudence r�cente, SJ 1986 p. 477) et en est une condition (Gr�goire Rey, Proc�dure p�nale genevoise, 2005, ch. 1.1 ad art. 134 CPP/GE). Conform�ment � l'art. 116 al. 1 CPP/GE, lorsqu'il existe un obstacle � l'exercice de l'action publique, que les faits ne sont pas constitutifs d'une infraction ou que les circonstances ne justifient pas l'exercice de l'action publique, le procureur g�n�ral classe l'affaire, sous r�serve de faits nouveaux ou de circonstances nouvelles. Il n'y a alors pas d'ouverture de l'action p�nale. Les parties peuvent recourir � la Chambre d'accusation contre cette d�cision (art. 190A al. 1 CPP/GE). Le recours est form� par des conclusions motiv�es (art. 192 al. 1 CPP/GE). La cour cantonale peut, � l'unanimit�, d�cider d'embl�e de ne pas examiner le fond des recours manifestement irrecevables, ou rejeter ceux qu'elle consid�re, sans h�siter, comme mal fond�s, sans �change d'�critures ni d�bat. L'ordonnance est motiv�e sommairement (art. 193B al. 1 et 2 CPP/GE). Si le recours ne para�t pas manifestement irrecevable ou mal fond�, le pr�sident de la chambre le communique aux autres parties ainsi qu'au magistrat qui a rendu la d�cision attaqu�e, en leur fixant un d�lai de 10 jours pour pr�senter leurs observations �crites (art. 194 al. 1 CPP/GE). A l'issue de l'�change d'�critures, la Chambre d'accusation demande aux parties si elles entendent plaider. Si l'une d'elles en fait la demande, une audience est appoint�e (art. 195 al. 1 et 2 CPP/GE). Lorsque la proc�dure n'est pas devenue contradictoire ou lorsque le recours vise une personne qui n'est pas inculp�e, la Chambre d'accusation si�ge et statue en chambre du conseil. Dans le cas de l'article 116, notamment, la personne qui fait l'objet de d�nonciation, de la plainte ou de l'instruction peut requ�rir que l'audience soit publique, sous r�serve de la demande contraire de la victime d'une infraction contre l'int�grit� sexuelle (art. 196 al. 1, 2 et 3 CPP/GE).
Conform�ment � l'art. 6 � 1 premi�re phrase CEDH, toute personne a droit � ce que sa cause soit entendue �quitablement, publiquement et dans un d�lai raisonnable, par un tribunal ind�pendant et impartial, �tabli par la loi, qui d�cidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caract�re civil, soit du bien-fond� de toute accusation en mati�re p�nale dirig�e contre elle. Cette norme conna�t des limitations implicites, tant au p�nal qu'au civil. Elle ne garantit pas, en particulier, un droit absolu � ce qu'un tribunal statue sur le bien-fond� d'une accusation. Selon une jurisprudence constante, l'art. 6 � 1 CEDH n'emp�che ni les autorit�s de poursuite d'abandonner une accusation (classement) ni le juge de mettre fin � une proc�dure sans jugement (non-lieu; arr�t CEDH Kart c. Turquie du 3 d�cembre 2009, requ�te No 8917/05, � 67; arr�t CEDH Deweer c. Belgique du 27 f�vrier 1980, requ�te No 6903/75, � 49; v. d�j� Commission europ�enne des droits de l'Homme, d�cision sur la recevabilit� de la requ�te No 12978/87 Millot c. La Suisse, du 6 juillet 1989; voir encore d�cision Soltikow c/ R.F.A., requ�te No 4550/70, d�c. 26.5.71, Recueil 38 p. 123). En ce qui concerne les droits de la partie civile, l'art. 6 CEDH est, en principe, applicable aux proc�dures relatives aux plaintes avec constitution de partie civile, et ce y compris durant la phase de l'instruction prise isol�ment, voire, le cas �ch�ant en cas de proc�dure pendante ou potentielle devant les juridictions civiles, en tant que le droit national consacre la pr��minence du p�nal sur le civil (arr�t CEDH Perez c. France du 12 f�vrier 2004, Requ�te No 47287/99, � 66).
En l'esp�ce, la d�cision de classement, respectivement de refus de rouvrir l'enqu�te, qui porte exclusivement sur une question pr�alable � l'ouverture de la proc�dure p�nale (supra consid. 3), ne se prononce d'aucune mani�re sur les pr�tentions civiles du recourant, ni m�me, de mani�re d�finitive sur le point p�nal (infra consid. 5.2). L'art. 7 al. 2 CPP/GE pr�voit express�ment que la proc�dure civile peut �tre ouverte ind�pendamment de la proc�dure p�nale et suit librement son cours, notamment, apr�s classement de cette derni�re. De surcro�t, le juge civil suisse n'est, de toute mani�re, li� d'aucune fa�on par les dispositions du droit criminel en mati�re d'imputabilit�, ni par l'acquittement prononc� au p�nal, pour d�cider s'il y a eu faute et le jugement p�nal ne lie pas d'avantage le juge civil en ce qui concerne l'appr�ciation de celle-ci et la fixation du dommage (art. 53 al. 1 et 2 CO). En d'autres termes, contrairement au syst�me fran�ais fond� sur l'adage � le criminel tient le civil en l'�tat � et sur l'autorit� de la chose d�finitivement jug�e au p�nal sur le civil (v. l'arr�t CEDH Perez c. France, pr�cit�, � 24 et 25), le droit suisse consacre, dans l'ensemble, le principe inverse de l'ind�pendance du juge civil par rapport � la juridiction p�nale (G�rard Piquerez, Trait� de proc�dure p�nale suisse, 2e �d. 2006, � 1546, p. 915). Enfin, le recourant ne d�montre pas qu'en proc�dure civile genevoise le juge serait li�, sur d'autres points relevant de la souverainet� cantonale dans le domaine de la proc�dure, notamment par les faits constat�s au p�nal (v. sur cette question Pierre Engel, Trait� des obligations en droit suisse, 2e �d. 1997, p. 574). Dans ces conditions, rien n'indique que la d�cision de classement, respectivement l'ordonnance la confirmant sur recours, compromettraient de quelque mani�re le droit du recourant � voir sa cause tranch�e dans une proc�dure civile r�pondant aux exigences de l'art. 6 � 1 CEDH. Au stade du classement, le recourant ne peut donc, en invoquant sa qualit� de partie civile, respectivement l'existence d'une contestation civile au sens de la norme conventionnelle, d�duire de celle-ci un droit � plaider en audience publique. La critique est infond�e.
Au titre du d�ni de justice formel (art. 29 al. 1 Cst.; art. 6 � 1 CEDH), le recourant fait grief � la cour cantonale de l'avoir priv� de son droit d'acc�s � la justice en se consid�rant comme li�e par sa pr�c�dente ordonnance et en refusant, pour ce motif, d'entrer en mati�re sur son recours. La cour cantonale aurait aussi commis un d�ni de justice formel en violant ses droits de partie, soit en le privant de la possibilit� de plaider ses arguments en audience et, partant, de la possibilit� d'obtenir un examen effectif de son recours.
5.1 Stricto sensu, un d�ni de justice formel n'est r�alis� que lorsqu'une autorit� se refuse � statuer alors qu'elle y est oblig�e (cf. ATF 134 I 229 consid. 2.3 p. 232).
En l'esp�ce, contrairement � ce que soutient le recourant, l'autorit� cantonale n'a pas refus� � d'entrer en mati�re sur son recours �, mais l'a jug� manifestement mal fond�. Il n'y a donc pas de d�ni de justice formel au sens strict. L'argumentation du recourant sugg�re ainsi plut�t le reproche, plus g�n�ral, d'une violation de son droit d'�tre entendu. Sous l'angle de la garantie d�duite de l'art. 6 � 1 CEDH, ce grief se confond avec celui pr�c�demment examin�, de sorte que l'on peut renvoyer � ce qui a �t� expos� (supra consid. 4). Celle offerte par l'art. 29 al. 2 Cst. n'est pas invoqu�e. Elle n'est donc pas l'objet du recours (art. 106 al. 2 LTF; supra consid. 1). On peut, au demeurant, rappeler tr�s succinctement que cette disposition ne conf�re aucun droit � l'oralit� de la proc�dure (ATF 134 I 140 consid. 5.3 p. 148). Il suffit que chaque int�ress� puisse fournir ses explications ou pr�senter son point de vue par oral ou par �crit, en personne ou par l'interm�diaire d'un repr�sentant (ATF 126 I 172 consid. 3c p. 175), ce que le recourant a pu faire dans son m�moire de recours cantonal, qui devait comporter des conclusions motiv�es (art. 192 al. 1 CPP/GE).
5.2 Conform�ment � l'art. 116 al. 1 CPP/GE, le classement n'est prononc� que sous r�serve de faits nouveaux ou de circonstances nouvelles (v. supra consid. 3) et ce quelle que soit sa justification, la pure opportunit� y compris (Rey, op. cit., art. 116 CPP, n. 1.5). Quant � ses effets, une telle d�cision peut donc �tre compar�e � un non-lieu motiv� en fait, qui ne b�n�ficie que d'une autorit� de chose jug�e relative ou provisoire, soit sous r�serve de la d�couverte de charges nouvelles (v. sur ce dernier point: Piquerez, op. cit., � 1538, p. 911). Il s'ensuit que, saisie d'un recours contre une seconde d�cision de classement �manant du Procureur g�n�ral, la cour cantonale pouvait rechercher s'il existait de nouvelles charges. Il n'�tait, pour le moins, pas insoutenable et donc pas arbitraire, de le faire en se r�f�rant � la situation qui pr�valait lors de sa pr�c�dente ordonnance rendue sur recours le 18 juillet 2007. On ne saurait, partant, lui reprocher de s'�tre appuy�e sur l'autorit� relative de chose jug�e de cette ordonnance et l'on ne voit pas non plus pourquoi il en r�sulterait un d�ni de justice formel.
5.3 En ce qui concerne enfin l'existence ou non de charges nouvelles, le recourant rel�ve que dans sa premi�re ordonnance la cour cantonale avait confirm� le classement parce que le mis en cause avait bloqu� les fonds aux fins de les restituer � leur l�gitime propri�taire. Il souligne ensuite que l'int�ress� a, depuis lors, admis les avoir d�bloqu�s.
Cette argumentation a, au moins indirectement, trait au point p�nal. Elle n'est pas enti�rement s�par�e du fond. Le recourant n'a donc pas qualit� pour l'invoquer (v. supra consid. 1). Il n'est pas l�gitim� non plus � le faire pour discuter le choix de statuer en application de l'art. 193B CPP/GE, soit sans �change d'�critures ni d�bats. Les griefs d'arbitraire dans l'application des art. 193B, 194, 195 et 196 CPP/GE sont, par cons�quent, irrecevables eux aussi. Enfin, l'audition par un juge d'instruction pr�vue par l'art. 132 CPP/GE suppose la saisine de ce magistrat soit, sous r�serve des cas de flagrant d�lit, une r�quisition en ce sens du Procureur g�n�ral (art. 117 CPP/GE), laquelle est, par d�finition, exclue en cas de classement fond� sur l'art. 116 CPP/GE (v. supra consid. 3). Le moyen d�duit d'une pr�tendue violation de l'art. 132 CPP/GE, qui se confond, lui aussi, avec la critique des motifs du classement, respectivement du refus de rouvrir l'enqu�te, est irrecevable �galement.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 2000 fr., sont � la charge du recourant.