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Timestamp: 2016-10-21 14:54:46+00:00
Document Index: 278444464

Matched Legal Cases: ['in dubio', 'art. 187', 'art. 318', 'art. 80', 'art. 29', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 189', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 105', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 97', 'art. 97', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 80', 'art. 106', 'art. 106', 'in dubio', 'art. 10', 'in dubio', 'ATF ', 'ATF ', 'in dubio', 'ATF ', 'in dubio', 'in dubio', 'art. 189', 'art. 189', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 189', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 47', 'art. 398', 'art. 404', 'art. 47', 'art. 50', 'art. 47', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 43', 'ATF ', 'art. 63', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 69', 'ATF ', 'art. 26', 'art. 36', 'ATF ', 'art. 69']

6B_1150/2014 (19.11.2015)
6B_1150/2014 � � Arr�t du 19 novembre 2015
2. A.________, repr�sent�e par Me Jean-Marie R�thlisberger, avocat,
Viol, contraintes sexuelles ; s�questre ; fixation de la peine ; arbitraire, violation du principe in dubio pro reo,
recours contre le jugement de la Cour p�nale du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel du 22 octobre 2014.
Par jugement du 7 novembre 2013, le Tribunal criminel des Montagnes et du Val-de-Ruz a reconnu X.________ coupable d'infractions aux art. 187 al. 1, 189 al. 1, 190 al. 1, 197 al. 1, 3 et 3
bis�ainsi que 135 al. 1
bis�CP. Il l'a condamn� � une peine privative de libert� de 3 ans et demi, ordonn� un traitement psychoth�rapeutique ambulatoire en milieu carc�ral et renonc� � r�voquer le sursis qui avait �t� accord� au condamn� le 17 mai 2005; il l'a en outre condamn� � payer � A.________, � titre de r�paration morale, 20'000 fr. avec int�r�ts et a, enfin, ordonn� la confiscation et la destruction des objets s�questr�s en cours d'enqu�te.
En avril 2011, A.________ a confi� � son enseignante qu'elle avait subi des abus sexuels de la part de l'ami de sa m�re, � savoir X.________. A l'issue de l'enqu�te cons�cutive � ces r�v�lations, il a �t� reproch� � ce dernier d'avoir, entre 2003 et le 29 avril 2011, commis au pr�judice de A.________, n�e le 13 d�cembre 1995, en profitant du retard mental de l'int�ress�e et du fait qu'elle souffre de dysphasie, les actes suivants: lui avoir montr� des films pornographiques, s'�tre masturb� devant elle pendant ces visionnements, avoir commis sur elle des actes d'ordre sexuel et l'avoir amen�e � en commettre sur lui (attouchements, masturbations, fellations, sodomies, cunnilingus, introduction d'un doigt dans le sexe et frottement de son sexe contre celui de la victime), l'avoir parfois film�e � son insu pendant ces actes et l'avoir photographi�e nue ou avec des sex-toys, fabriquant et conservant ainsi de la pornographie dure. Il lui �tait aussi reproch� d'avoir tent� de convaincre la victime de lui faire une fellation, en la tirant sur son lit, et d'avoir profit� de sa diff�rence d'�ge avec sa victime et du handicap de cette derni�re pour la contraindre � subir des actes d'ordre sexuel apr�s l'avoir soumise � des pressions d'ordre psychique ainsi que d'avoir, dans les m�mes conditions, p�n�tr� avec son sexe dans celui de la victime. Il �tait, enfin, reproch� � X.________ d'avoir obtenu par voie �lectronique puis d�tenu sur son disque dur des vid�os et des photos contenant des sc�nes d'urolagnie, des vid�os contenant des images de synth�se � caract�re zoophile, des vid�os et des photos contenant des actes de violence sexuelle et des s�vices corporels envers des �tres humains ainsi que des vid�os contenant des actes de cruaut� envers des �tres humains.
Le 22 octobre 2014, la Cour p�nale du Tribunal cantonal neuch�telois a admis partiellement l'appel form� par X.________ contre ce jugement en ce sens qu'elle a consid�r� que la p�riode retenue pour les infractions aux articles 187, 189 et 190 CP allait de novembre 2008 au 31 mars 2011 et que le pr�venu devait �tre acquitt� de la pr�vention relative aux vid�os et photos contenant des sc�nes d'urolagnie. Elle a rejet� l'appel pour le surplus, a admis l'appel joint d�pos� par le minist�re public, fix� � 4 ans et demi la dur�e de la peine privative de libert� inflig�e au condamn� et confirm� pour le surplus le dispositif du jugement de premi�re instance.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale contre le jugement de la cour cantonale. Il conclut, avec suite de frais et d�pens, � l'annulation du jugement attaqu�, � sa lib�ration des pr�ventions de viol et de contraintes sexuelles ainsi qu'� la restitution du mat�riel s�questr� et cons�quemment au renvoi de la cause � la cour cantonale pour qu'elle statue � nouveau.
Le recourant se plaint d'une violation de son droit d'administrer des preuves.
1.1.�Dans la mesure o� le recourant invoque l'art. 318 al. 2 CPP, son argumentation est exclusivement dirig�e contre le jugement de premi�re instance et donc irrecevable en vertu de l'art. 80 al. 1 LTF, en vertu duquel le recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral est recevable contre les d�cisions prises par les autorit�s cantonales de derni�re instance.
1.2.�Pour le surplus, le recourant invoque les art. 29 al. 2 Cst., 14 al. 3 let. e du Pacte ONU II et 6 � 3 CEDH.
Tel qu'il est pr�vu notamment par l'art. 29 al. 2 Cst., le droit d'�tre entendu comprend celui de faire administrer des preuves, � condition qu'elles soient pertinentes (ATF 135 I 187 consid. 2.2 p. 190; 135 II 286 consid. 5.1 p. 293). Il n'emp�che en revanche pas le juge de mettre un terme � l'instruction lorsque les preuves administr�es lui ont permis de se forger une conviction et que, proc�dant d'une mani�re non arbitraire � une appr�ciation anticip�e des preuves qui lui sont encore propos�es, il a la certitude qu'elles ne pourraient pas l'amener � modifier son opinion (ATF 136 I 229 consid. 5.3 p. 236). L'appr�ciation (anticip�e) des preuves ne peut �tre revue par le Tribunal f�d�ral que sous l'angle restreint de l'arbitraire (cf. ATF 134 I 140 consid. 5.3 p. 148; sur cette notion voir ATF 138 III 378 consid. 6.1 p. 379 s.).
La force probante de l'expertise, comme celle des autres moyens de preuve, est appr�ci�e librement par le juge. Il ne peut cependant pas s'�carter de l'opinion de l'expert sans motif pertinent. Conform�ment � l'art. 189 CPP, si une expertise est incompl�te ou peu claire, s'il existe des doutes quant � son exactitude ou si ses conclusions divergent notablement de celles d'autres expertises, la direction de la proc�dure doit compl�ter ou clarifier l'expertise ou d�signer un nouvel expert. Si le juge se fonde sur une expertise dont les conclusions apparaissent douteuses sur des points essentiels et qu'il renonce � recueillir des preuves compl�mentaires, il peut commettre une appr�ciation arbitraire des preuves et violer l'art. 9 Cst. (voir ATF 138 III 193 consid. 4.3.1 p. 198).
Le recourant soutient qu'une seconde expertise �tait indispensable pour arr�ter le type de sanction � lui infliger, en particulier d�terminer si le traitement � ordonner devait �tre ambulatoire ou institutionnel, ainsi que pour appr�cier le risque de r�cidive.
Contrairement � ce que pr�tend le recourant, l'expertise du Dr B.________ r�pond de mani�re satisfaisante aux questions pertinentes pour trancher ces points. S'agissant des risques de r�cidive, il ressort de l'expertise que ceux-ci ne sont pas exclus, pour des faits de m�me nature que ceux dont le recourant a � r�pondre et qu'un suivi psychiatrique �tait susceptible de diminuer ce risque. L'expert a par ailleurs pr�conis� un traitement ambulatoire, pr�cisant qu'un traitement r�sidentiel n'�tait pas indispensable, la th�rapie pouvant �tre mise en oeuvre pendant l'ex�cution de la peine.
Par son argumentation, au demeurant appellatoire, le recourant cherche � faire appara�tre l'expertise du Dr B.________ comme incompl�te et peu claire, sans toutefois montrer, d'une mani�re satisfaisant aux exigences de l'art. 106 al. 2 LTF, que l'appr�ciation qu'en a faite l'autorit� cantonale serait arbitraire.
Par ailleurs, la cour cantonale pouvait sans arbitraire consid�rer que l'appr�ciation de C.________, qui n'est pas m�decin psychiatre mais psychologue-psychoth�rapeute et qui de surcro�t entretient une relation th�rapeutique avec le recourant, n'�tait pas susceptible de remettre en question les conclusions de l'expert psychiatre. C'est donc sans violer les dispositions invoqu�es par le recourant qu'elle a limit� les questions pos�es � C.________ � ce qui concerne le traitement en cours et la mani�re dont le recourant le suivait.
Le recourant se plaint d'exc�s et d'abus du pouvoir d'appr�ciation et reproche � la cour cantonale d'avoir constat� certains faits de mani�re erron�e.
Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Le recourant ne peut critiquer ceux-ci que s'ils ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte, notion qui correspond � celle d'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266), ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 97 al. 1 LTF), ce qu'il lui appartient d'exposer et de d�montrer de mani�re claire et circonstanci�e. La correction du vice soulev� doit en outre �tre susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF; ATF 139 II 404 consid. 10.1 p. 445; 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62). En particulier, le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur des critiques de type appellatoire portant sur l'�tat de fait ou sur l'appr�ciation des preuves (ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266). En mati�re d'appr�ciation des preuves et d'�tablissement des faits, il y a arbitraire lorsque l'autorit� ne prend pas en compte, sans aucune raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa port�e, ou encore lorsque, en se fondant sur les �l�ments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266).
2.1.�Le recourant remet en question les indices sur lesquels les autorit�s cantonales se sont fond�es pour d�terminer la date � laquelle les actes qui lui sont imput�s ont d�but�. Son argumentation est en grande partie dirig�e contre l'appr�ciation des preuves faite par l'autorit� de premi�re instance et partant irrecevable, conform�ment � l'art. 80 al. 1 LTF. Au surplus, il pr�sente une nouvelle fois sa version des faits sans toutefois montrer, par une argumentation satisfaisant aux exigences de l'art. 106 al. 2 LTF, en quoi celle retenue par la cour cantonale serait insoutenable.
Enfin, le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir �tabli la date du d�but des abus qui lui sont reproch�s en se fondant sur les donn�es provenant de la cam�ra qu'il reconna�t avoir utilis�e, mais dont il soutient que le syst�me d'enregistrement horaire �tait d�fectueux. Il soutient que la m�thode utilis�e pour v�rifier l'ampleur de la diff�rence entre l'heure figurant sur l'enregistrement et l'heure r�elle n'est pas fiable. La cour cantonale a expliqu� que, sur mandat du procureur charg� de l'enqu�te, un inspecteur scientifique de la police neuch�teloise a proc�d� aux examens n�cessaires pour d�terminer si les dates des enregistrements mentionn�s dans un pr�c�dent rapport �taient conformes � la r�alit�. Le policier a introduit une cassette dans la cam�ra et relev� l'heure et la date figurant sur le film r�alis�. Il a ainsi pu constater que la diff�rence entre l'heure r�elle et celle enregistr�e par la cam�ra �tait de l'ordre d'une heure et demie et donc parfaitement impropre � fonder un doute quant � la p�riode � laquelle les enregistrements vers�s au dossier ont �t� r�alis�s. M�me si la m�thode utilis�e est empirique, il n'appara�t pas insoutenable de partir de l'id�e que le d�calage relev� correspond � celui qui existe entre les autres prises de vues faites avec cet appareil et les dates qui y figurent. Le recourant fait valoir que cette question aurait d� �tre soumise � un expert neutre, il ne pr�tend nullement que le policier qui a proc�d� � l'examen de la cam�ra aurait eu le moindre motif de modifier les r�sultats obtenus.
Par ailleurs, le recourant �voque une violation de son droit d'�tre entendu et de la pr�somption d'innocence, sans toutefois pr�senter une motivation satisfaisant aux exigences de l'art. 106 al. 2 LTF.
2.2.�Le recourant se plaint d'une constatation erron�e des faits ainsi que d'une violation du principe in dubio pro reo en relation avec la qualification de viol. Contestant avoir p�n�tr� la victime, il all�gue que l'accusation de viol repose enti�rement sur une photographie dont l'interpr�tation est discutable.
La pr�somption d'innocence, garantie par les art. 10 CPP et 32 al. 1 Cst., ainsi que son corollaire, le principe � in dubio pro reo �, concernent tant le fardeau de la preuve que l'appr�ciation des preuves (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 40; 120 Ia 31 consid. 2c p. 36 et les r�f�rences cit�es). En lien avec l'appr�ciation des preuves, ces principes sont viol�s si le juge du fond se d�clare convaincu de faits d�favorables � l'accus� sur lesquels, compte tenu des �l�ments de preuve qui lui sont soumis, il aurait d� �prouver des doutes (ATF 120 Ia 31 consid. 2c p. 37). Lorsque l'appr�ciation des preuves est critiqu�e en r�f�rence au principe � in dubio pro reo �, celui-ci n'a pas de port�e plus large que l'interdiction de l'arbitraire (ATF 138 V 74 consid. 7 p. 82).
Comme le rel�ve la cour cantonale, la seconde des photos en question montre clairement que le recourant a introduit le bout de son p�nis dans le vagin de la victime, ce qu'il a au demeurant lui-m�me admis, tout comme son avocat, apr�s avoir visionn� l'image en question. Dans ces circonstances, la constatation selon laquelle le recourant a p�n�tr� la victime ne rel�ve ni d'une appr�ciation arbitraire des preuves ni d'une violation du principe " in dubio pro reo ".
2.3.�Le recourant soutient que la cour cantonale a �galement constat� les faits de mani�re erron�e et viol� le principe " in dubio pro reo " en relation avec la qualification de contrainte sexuelle. Selon lui, le dossier ne contient pas d'�l�ments suffisamment probants pour retenir qu'il aurait exerc� ou m�me cherch� � exercer une contrainte ni pour admettre que sa victime aurait �t� dans l'incapacit� de lui r�sister ou de refuser les actes incrimin�s.
Dans la mesure o� sa critique est effectivement dirig�e contre les faits constat�s par la cour cantonale, elle est de nature appellatoire et donc irrecevable. Pour le surplus, il appert que c'est essentiellement la r�alisation de la contrainte au sens de l'art. 189 CP que le recourant cherche � remettre en question.
2.4.�Conform�ment � l'art. 189 al. 1 CP, se rend coupable de contrainte sexuelle notamment celui qui, en exer�ant sur une personne des pressions d'ordre psychique, l'aura contrainte � subir un acte d'ordre sexuel.
Cette disposition tend � prot�ger la libre d�termination en mati�re sexuelle. Elle sanctionne un d�lit de violence qui doit donc en premier lieu consister en un acte d'agression physique. Toutefois, le fait que la loi mentionne parmi les moyens de contrainte possibles l'exercice d'une pression psychique montre clairement que l'infraction peut aussi �tre r�alis�e sans que l'auteur recourt � la force � proprement parler. Il peut au contraire suffire que pour d'autres raisons la victime se soit trouv�e dans une situation telle que sa soumission est compr�hensible eu �gard aux circonstances. Pour d�terminer si on se trouve en pr�sence d'une contrainte sexuelle, il faut proc�der � une appr�ciation globale des circonstances concr�tes d�terminantes (voir ATF 131 IV 107 consid. 2.2 p. 109). Compte tenu du caract�re de d�lit de violence que rev�t la contrainte sexuelle, il va de soi que pour �tre pertinente la pression psychique g�n�r�e par l'auteur doit atteindre une intensit� particuli�re (ATF 131 IV 167 consid. 3.1 p. 170 s. et les arr�ts cit�s). L'inf�riorit� cognitive ainsi que la d�pendance �motionnelle et sociale peuvent, particuli�rement chez les enfants et les adolescents, induire une �norme pression qui les rend incapables de s'opposer � des atteintes de nature sexuelle. Toutefois, pour que la contrainte soit r�alis�e, il faut au moins que les circonstances concr�tes rendent la soumission compr�hensible. L'exploitation d'un lien de d�pendance ou d'amiti� ne suffit � elle seule en g�n�ral pas � g�n�rer une pression psychique suffisante au regard de l'art. 189 al. 1 CP (voir ATF 131 IV 107 consid. 2.2 p. 109 et les arr�ts cit�s). On peut attendre d'adultes en pleine possession de leurs facult�s une r�sistance sup�rieure � celle que des enfants sont en mesure d'opposer (ATF 131 IV 167 consid. 3.1 p. 171 et les arr�ts cit�s).
M�me si le recourant conteste avoir fait m�nage commun avec la m�re de la victime, il ressort du jugement attaqu� qu'il a entretenu une relation avec elle depuis 2003, qu'il passait la plupart des nuits chez elle et qu'au moment des faits il prenait en g�n�ral le repas de midi avec la victime, qui le rejoignait aussi apr�s ses cours, sa m�re �tant absente toute la journ�e en raison de son travail. Il appert �galement qu'il jouait un r�le paternel aupr�s de la jeune fille, participant activement � son �ducation, ce qu'il admet lui-m�me. Par ailleurs, il n'ignorait pas que celle-ci souffrait d'un retard mental, qui avait justifi� son placement dans une classe d'int�gration d'une institution sp�cialis�e o�, � 15 ans, elle suivait le programme destin� aux enfants �g�s de 9, 10 ou 11 ans, et que son �tat de sant� faisait qu'elle ne savait pas dire non ni se d�fendre. Elle a en outre indiqu� avoir eu peur qu'il lui fasse du mal si elle refusait. Au surplus, � une occasion au moins, le recourant a fait usage de la force physique pour obtenir une fellation.
La d�pendance �motionnelle et sociale dans laquelle la victime se trouvait envers le compagnon de sa m�re, ainsi que le retard mental dont elle souffrait, rendent sa soumission compr�hensible, particuli�rement compte tenu du fait que le recourant lui avait montr� qu'il �tait susceptible d'avoir recours � la force si elle lui r�sistait. C'est donc � juste titre que la cour cantonale a retenu la contrainte.
Le recourant conteste la peine prononc�e � son encontre.
3.1.�Selon l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'apr�s la culpabilit� de l'auteur. Il prend en consid�ration les ant�c�dents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilit� est d�termin�e par la gravit� de la l�sion ou de la mise en danger du bien juridique concern�, par le caract�re r�pr�hensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu �viter la mise en danger ou la l�sion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances ext�rieures (al. 2).
Fondant largement son argumentation sur une comparaison entre la peine prononc�e en premi�re instance et celle qui lui a �t� inflig�e par la cour cantonale, le recourant soutient que la sanction a �t� arbitrairement aggrav�e sans motivation et qu'elle est de surcro�t de nature � compromettre le succ�s du traitement qu'il a entrepris.
Dans la mesure o� le recourant se r�f�re � la peine prononc�e en premi�re instance et � la motivation de celle-ci, il omet que l'autorit� d'appel dispose d'un plein pouvoir d'examen, en fait et en droit (art. 398 al. 2 CPP), sur les points attaqu�s (art. 404 al. 1 CPP), en l'esp�ce notamment la quotit� de la peine prononc�e en premi�re instance dans le cadre de l'appel joint du minist�re public. La cour cantonale devait ainsi examiner librement, en sa qualit� de juridiction d'appel, les crit�res pos�s par l'art. 47 CP et fixer la peine en cons�quence. L'obligation de motivation pr�vue par l'art. 50 CP ne portait que sur cet examen et la cour cantonale n'avait pas � expliquer sp�cifiquement pour quels motifs elle pronon�ait une peine sup�rieure � celle ordonn�e en premi�re instance.
La cour cantonale a examin� les diff�rents crit�res de l'art. 47 CP. Contrairement � ce que lui reproche le recourant, elle n'a pas m�connu le fait qu'il n'avait pas d'ant�c�dents notables en particulier en mati�re d'infractions contre l'int�grit� sexuelle puisque le jugement attaqu� mentionne un ant�c�dent qu'il qualifie de mineur et dont il pr�cise qu'il ne jouera aucun r�le dans la fixation de la peine. La cour cantonale a par ailleurs correctement appr�ci� la lourde culpabilit� du recourant, que celui-ci cherche en vain � minimiser, ainsi que ses mobiles purement �go�stes. Elle a �galement d�ment examin� sa situation personnelle, relevant le fait qu'il a entam� un traitement psychoth�rapeutique et repris une activit� professionnelle, ainsi que les lourdes cons�quences des actes subis par la victime et le manque de prise de conscience, qu'elle qualifie d'inqui�tant, de la part du recourant. Il y a d�s lors lieu de constater que la peine a �t� fix�e dans le cadre l�gal et sur la base de crit�res pertinents; en outre, elle n'appara�t pas exag�r�ment s�v�re au point de constituer un abus du large pouvoir d'appr�ciation dont dispose le juge dans ce domaine.
Le recourant invoque une comparaison avec un autre cas tranch� en 1996. Comme il le rel�ve lui-m�me, le Tribunal f�d�ral a eu l'occasion de rappeler � maintes reprises que la comparaison d'une peine d'esp�ce avec celle prononc�e dans d'autres cas concrets est d'embl�e d�licate, compte tenu des nombreux param�tres qui interviennent dans la fixation de la peine (ATF 120 IV 136 consid. 3a p. 144 et les arr�ts cit�s; voir aussi ATF 123 IV 49 consid. 2e p. 52 s.). Les disparit�s en cette mati�re s'expliquent normalement par le principe de l'individualisation des peines, voulu par le l�gislateur. Elles ne suffisent pas en elles-m�mes pour conclure � un abus du pouvoir d'appr�ciation (ATF 135 IV 191 consid. 3.1 p. 193 et les arr�ts cit�s). Le cas, par ailleurs assez ancien, cit� par le recourant ne suffit pas � conduire � la conclusion que la cour cantonale a prononc� une peine exag�r�ment s�v�re.
3.2.�Le recourant s'en prend �galement � la nature de la peine qui lui a �t� inflig�e, propre selon lui � compromettre le succ�s du traitement psychoth�rapeutique qu'il a entrepris.
3.2.1.�Il semble solliciter en premier lieu le prononc� d'une peine assortie du sursis ainsi que d'une r�gle de conduite consistant en l'obligation de se soumettre � un traitement psychiatrique.
Selon la jurisprudence, lorsque la peine entrant en consid�ration est proche de la limite sup�rieure � l'octroi du sursis (deux ans; art. 42 al. 1 CP) ou du sursis partiel (trois ans; art. 43 al. 1 CP), le juge doit se demander si une peine inf�rieure � cette limite appara�t encore soutenable et, dans cette hypoth�se, la prononcer. Dans le cas inverse, il est libre de prononcer une peine, pour peu qu'elle soit ad�quate et justifiable, m�me si elle n'exc�de que de peu la limite en cause (ATF 134 IV 17 consid. 3.5 p. 24).
En l'esp�ce, le recourant a �t� condamn� � une peine privative de libert� de 4 ans et demi. Il est manifeste qu'une peine inf�rieure � la limite sup�rieure au sursis partiel, soit trois ans, n'entrait pas en consid�ration.
3.2.2.�Pour le surplus, il n'appara�t pas que le recourant s'oppose au prononc� d'un traitement ambulatoire, qu'il dit avoir lui-m�me propos�, mais plut�t qu'il souhaite que la peine soit suspendue au profit dudit traitement.
En vertu de l'art. 63 al. 2 CP, si la peine n'est pas compatible avec le traitement, le juge peut suspendre, au profit d'un traitement ambulatoire, l'ex�cution d'une peine privative de libert� ferme prononc�e en m�me temps que le traitement. Il peut ordonner une assistance de probation et imposer des r�gles de conduite pendant la dur�e du traitement.
Le principe est que la peine est ex�cut�e et que le traitement ambulatoire est suivi en m�me temps. La suspension de la peine est l'exception (ATF 129 IV 161 consid. 4.1 et 4.3 p. 162 ss ; en application du nouveau droit : voir arr�t 6B_335/2012 du 13 ao�t 2012 consid. 2.1). Elle doit se justifier suffisamment par des motifs th�rapeutiques. Une suspension doit �tre ordonn�e si la perspective du succ�s du traitement est consid�rablement compromise par l'ex�cution de la peine privative de libert� prononc�e. La th�rapie doit �tre privil�gi�e lorsqu'un traitement imm�diat offre de bonnes chances de r�insertion, lesquelles seraient clairement entrav�es ou r�duites par l'ex�cution de la peine. En outre, il faut tenir compte, d'une part, des effets de l'ex�cution de la peine, des perspectives de succ�s du traitement ambulatoire et des efforts th�rapeutiques d�j� consentis mais �galement, d'autre part, de l'exigence de politique criminelle de r�primer les infractions proportionnellement � la faute, respectivement d'ex�cuter en principe les peines qui ont force de chose jug�e. Sous l'angle du principe de l'�galit� de traitement, le besoin de traitement doit �tre d'autant plus marqu� que la peine suspendue est d'une longue dur�e. Un traitement ambulatoire ne saurait �tre ordonn� pour �viter l'ex�cution d'une peine ou la diff�rer ind�finiment (ATF 129 IV 161 consid. 4.1 p. 163; arr�t 6B_947/2009 du 6 janvier 2010 consid. 3.3).
Ainsi que cela ressort du jugement attaqu�, l'expert a clairement indiqu� que le traitement peut se poursuivre dans le cadre de l'ex�cution de la peine et aucun �l�ment ne donne � penser qu'il aurait de meilleures chances de succ�s si celle-ci �tait suspendue. Le recourant se contente de rappeler l'importance d'une bonne coop�ration entre le patient et son m�decin et de pr�tendre qu'il est peu probable qu'une d�tention permette au psychologue qui le suit de poursuivre son travail. Cette simple affirmation ne suffit pas � faire admettre, � l'encontre de l'avis de l'expert, que les perspectives de succ�s du traitement seraient consid�rablement compromises par l'ex�cution de la peine privative de libert�. Mal fond�, ce grief doit �tre rejet�.
Le recourant conteste, enfin, la confiscation et la destruction des objets s�questr�s en cours d'enqu�te. Il estime que cette mesure lui cause un dommage important et �vitable. Il fait valoir que les deux disques durs s�questr�s chez lui contiennent des plans, images et travaux repr�sentant 20 ans de travail et que leur destruction est disproportionn�e. Il soutient qu'il aurait �t� possible d'ordonner, � ses frais, l'effacement des images li�es aux infractions ou encore de permettre la copie des documents professionnels qu'il entend sauvegarder.
Selon l'art. 69 CP, le juge prononce la confiscation d'objets qui ont servi ou devaient servir � commettre une infraction ou qui sont le produit d'une infraction, si ces objets compromettent la s�curit� des personnes, la morale ou l'ordre public (al. 1). Le juge peut ordonner que les objets confisqu�s soient mis hors d'usage ou d�truits (al. 2).
Il doit y avoir un lien de connexit� entre l'objet � confisquer et l'infraction, en ce sens que celui-ci doit avoir servi ou devait servir � la commission d'une infraction (instrumenta sceleris) ou �tre le produit d'une infraction (producta sceleris). En outre, cet objet doit compromettre la s�curit� des personnes, la morale ou l'ordre public. Cela signifie que, dans le futur, ce danger doit exister et que, pr�cis�ment pour cette raison, il faut ordonner la confiscation en tant que mesure de s�curit�. Par cons�quent, le juge doit poser un pronostic quant � la vraisemblance suffisante que l'objet, dans la main de l'auteur, compromette � l'avenir la s�curit� des personnes, la morale ou l'ordre public (ATF 130 IV 143 consid. 3.3.1). La confiscation d'objets dangereux constitue une atteinte � la garantie de la propri�t� selon l'art. 26 Cst. et elle est soumise pour cette raison au principe de la proportionnalit� (art. 36 Cst.). Le respect de ce dernier implique d'une part que la mesure qui porte atteinte � la propri�t� est propre � atteindre le but recherch� et d'autre part que ce r�sultat ne peut pas �tre obtenu par une mesure moins grave (ATF 137 IV 249 consid. 4.5 p. 256 et l'arr�t cit�). Lorsque les conditions pour ordonner la mesure ne sont remplies que pour certaines parties d'un objet, ces parties seules seront confisqu�es, si cela est possible sans endommager gravement l'objet et sans engager des d�penses disproportionn�es ( MADELEINE HIRSIG-VOUILLOZ, Commentaire romand, Code p�nal I, 2009, n. 34 ad art. 69 CP).
La cour cantonale a constat� que les supports informatiques saisis contiennent des milliers d'images et de vid�os parmi lesquelles de tr�s nombreuses repr�sentations tombant sous le coup de la loi p�nale, de sorte qu'une tentative de recherche et d'effacement des donn�es illicites sur les disques durs mobiliserait un ou des policiers durant de tr�s nombreuses heures pour un r�sultat qui ne pourrait m�me pas �tre enti�rement garanti.
Le recourant se contente d'affirmer que l'effacement �tait envisageable ou alors qu'il est possible de permettre une copie des documents relatifs � son activit� professionnelle. Il n'expose pas en quoi les constatations de la cour cantonale quant aux difficult�s que repr�senterait l'effacement des donn�es illicites seraient arbitraires, pas plus qu'il ne fournit d'indications sur les documents qu'il entend r�cup�rer et la valeur qu'ils repr�sentent pour lui. Dans ces circonstances, on ne saurait consid�rer comme �tabli que leur valeur est suffisante pour pouvoir, du point de vue de la proportionnalit�, �tre oppos�e � l'int�r�t public � la destruction des images illicites stock�es sur les m�mes supports.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties et � la Cour p�nale du Tribunal cantonal neuch�telois.