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Timestamp: 2018-09-26 13:31:49+00:00
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Offre packagée : Les+ Prévoyance. Les+ Santé - PDF
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1 Age maximum à l adhésion : 60 ans (âge calculé par différence de millésime / en cas de cogérance, c est l âge moyen arithmétique des cogérants qui est pris en compte) Pour l assurabilité GEP et Protecfi, l âge maximum à l adhésion est limité à 55 ans Traitement de base : Jusqu à 55 ans : 0,5 à 4 PASS De 56 à 60 ans : 0,5 à 3 PASS (par tranche de 0,1, correspondant au TRAITEMENT NET déclaré à l administration fiscale majoré éventuellement de 50% au maximum) Jusqu à 55 ans : Jusqu à 3 PASS : DS De 3,1 à 4 PASS : DS + QM De 56 à 60 ans : QM Prévoyance et Santé : Les garanties dont les prestations ne sont pas libellées en capital sont éligibles à la loi Madelin (Art 154 bis du Code général des impôts) Assurabilité / Protecfi : La garantie est éligible à la fiscalité Art 39 du Code général des impôts Santé / Prévoyance / Assurabilité : Aucun délai d attente Protecfi : Carence de 3 mois en cas de maladie PRÉVOYANCE : Décès, Rente de conjoint, Rente éducation, Incapacité / Invalidité SANTÉ : 10 niveaux de garanties en complément du régime obligatoire PROTECFI : Frais généraux permanents jusqu à 4 PASS sur un an ASSURABILITÉ Garantie Emprunt Pro (GEP) : 1 an ou 5 ans (Capital emprunté ) Santé : Accès à la gamme santé conditionné à la souscription d une garantie Incapacité / Invalidité Hors pack, ces garanties peuvent être souscrites séparément (hors assurabilité GEP) DS : Déclaration de Santé - QM : Questionnaire Médical complémentaire - PASS : Plafond Annuel de la Sécurité sociale Offre packagée : Toute la protection sociale du TNS sur un même bulletin Prise en considération de l ENSEMBLE des revenus imposables majorés au maximum de 50 % (rémunération, dividendes, ) Les+ Prévoyance Tarif AGE A L ADHESION Une classe d âge unique en Décès et Rentes 9 classes d âge en arrêt de travail et invalidité Formalités médicales réduites (DS à valider) Cogérance : prise en compte de la moyenne d âge des cogérants pour l adhésion (tarification indépendante pour chaque cogérant en fonction de son âge) Les+ Santé Possibilité de souscrire une assurabilité pour une Garantie Emprunt Professionnel (GEP) ultérieure (jusqu à 5 ans plus tard) Paiement des cotisations : Trimestriellement d avance par prélèvement automatique Cas d exonération des cotisations : Dès le 1 er jour d arrêt de travail indemnisé Hospitalisation aux frais réels en secteur conventionné Plafonds dentaires et optiques élevés Médecine douce prise en charge Aucun délai d attente
2 DECES OU PERTE TOTALE ET IRREVERSIBLE D AUTONOMIE (PTIA) DOUBLE EFFET FRAIS D OBSEQUES DOUBLEMENT Célibataire, veuf, marié, pacsé, divorcé, sans enfant à charge Tout assuré avec un enfant à charge (*) Majoration par enfant à charge supplémentaire (*) Décès simultané ou postérieur du conjoint (**) Décès de l assuré, du conjoint ou d un enfant à charge Décès/PTIA Accident 300 % BASE 400 % BASE 100 % BASE 150 % BASE 100 % du PMSS 100 % du Capital DECES/PTIA RENTE DE CONJOINT RENTE EDUCATION 8/12 par enfant à charge (***) RENTE EDUCATION 15/20/25 par enfant à charge (***) INCAPACITE DE TRAVAIL (vie prof. ou non prof.) RENTE INVALIDITE FRANCHISE REDUITE Rente viagère Jusqu à 17 ans De 18 à 20 ans (maxi 26 ans si poursuite études) Jusqu à 10 ans Jusqu à 17 ans De 18 à 20 ans (maxi 26 ans si poursuite études) Franchise 30 jours Option 100 % BASE 100 % BASE Taux d incapacité N à 66 % 100 % BASE Taux d incapacité 33 % N < 66 % 100 % BASE x N/66 N < 33 % aucune rente En cas d'accident ou d'hospitalisation liée à l'arrêt de travail de plus de 24 heures 3 jours (*) Limité à 3 enfants à charge au total dans le calcul des capitaux décès. (**) Capital par enfant à charge au jour du décès. (***) Garanties 4 et 5 : le cumul des rentes éducation est plafonné à 50 % de la base. 15 % BASE linéaire 8 % BASE 12 % BASE 15 % BASE 20 % BASE 25% BASE Option 90 % BASE 90 % BASE 90 % BASE 90 % BASE X N/66 aucune rente 3 jours REF. : FP-PPE-GM DOCUMENT NON CONTRACTUEL CREDIT PHOTOS : FOTOLIA 10 niveaux de garanties sont proposés, pour le détail, consultez la fiche santé seule salariés Assure les Frais Généraux Permanents annuels (FGP) de l entreprise (figurant sur la liasse CERFA 2035 du Compte de Résultat) en cas d arrêt de travail de l homme clé (maladie ou accident) hors salaire de l homme clé et/ou de son remplaçant Montant de la garantie : Librement fixé par l adhérent, correspondant au montant total ou partiel des FGP de l entreprise Montant maximum : 4 PASS (399 / jour) / Franchise 30 jours Pour plus d informations, contactez le pôle relation réseau au / L assurabilité permet de conserver l acceptation médicale pendant une période de 1 ou 5 ans (option au choix) pour une garantie Décès/PTIA correspondant à un emprunt professionnel, à concurrence de , en une ou plusieurs fois, si la DS du PPE est validée. L assurabilité 5 ans est assortie d une garantie décès accidentel de (*) Pour plus de détails, consultez la fiche spécifique dédiée à ce produit
3 Gamme Santé Seule TNS Prestations EN COMPLEMENT du RO * HOSPITALISATION Honoraires, séjours conventionnés Honoraires, séjours non conventionnés Chambre particulière hors maternité Si établissement de repos maxi Forfait journalier Lit accompagnant (- de 12 ans) SOINS COURANTS Consultations, visites Généralistes conventionnés Consultations, visites Généralistes non conventionnés Consultations, visites Spécialistes conventionnés Consultations, visites Spécialistes non conventionnés Actes de spécialités, de chirurgie, technique médical Psychologue, psychomotricien Ostéopathe, Chiropracteur, Naturopathe, Acupuncteur Forfait ostéodensitométrie non remboursée Auxiliaires médicaux, Radiologie, analyses Vaccin antigrippe Pharmacie Soins Consultations Orthodontie acceptée Prothèses acceptées ou non remboursées Inlays, Onlays Inlays cores Stomatologie Parodontologie non remboursée Implantologie (postes non remboursés SS) Limite de remboursement annuelle du poste dentaire F1 F2 F3 F4 F5 F6 F7 F8 F9 F10 90 % FR limité à 100 % BR 1 % PMSS/jour 90 % FR limité à 150 % BR 90 % FR limité à 200 % BR 90 % FR limité à 250 % BR 90 % FR limité à 300 % BR 2,5 % PMSS/jour 90 % FR limité à 350 % BR 90 % FR limité à 3,5 % PMSS/jour 150 % BR 200 % BR 250 % BR 300 % BR 350 % BR 90 % FR limité à 100 % BR 90 % FR limité à 100 % BR 90 % FR limité à 150 % BR 90 % FR limité à 200 % BR 90 % FR limité à 250 % BR 90 % FR limité à 300 % BR 90 % FR limité à 350 % BR 100 % BR 150 % BR 200 % BR 250 % BR 300 % BR 350 % BR 90 % FR limité à 100 % BR 90 % FR limité à 150 % BR 90 % FR limité à 200 % BR 90 % FR limité à 250 % BR 90 % FR limité à 300 % BR 90 % FR limité à 350 % BR 90 % FR limité à 100 % BR 150 % BR 200 % BR 250 % BR 300 % BR 350 % BR Limité 5 % PMSS (1) limité 5 % PMSS (1) limité 8 % PMSS (1) limité 8 % PMSS (1) limité limité limité 15 % PMSS (1) limité 15 %PMSS (1) plafonné plafonné plafonné (1) plafonné (1) plafonné 15 % PMSS (1) plafonné 15 % PMSS (1) NEANT 3 % PMSS (1) 5 % PMSS (1) 5 % PMSS (1) 7 % PMSS (1) 7 % PMSS (1) 9 % PMSS (1) 9 % PMSS (1) 150 % BR 200 % BR 250 % BR 300 % BR 350 % BR 1 vaccin (1) 1 vaccin (1) 1 vaccin (1) 1 vaccin (1) 1 vaccin (1) 1 vaccin (1) 1 vaccin (1) 1 vaccin (1) 100 % TM base TFR 100 % TM base TFR 100 % TM base TFR 100 % TM base TFR 100 % TM base TFR 100 % TM base TFR 100 % TM base TFR 100 % TM base TFR 200 % BR 200 % BR 300 % BR 300 % BR 100 % BR 150 % BR 200 % BR 250 % BR 300 % BR 300 % BR 100 % BR 150 % BR 200 % BR 250 % BR 300 % BR 350 % BR 100 % BR 150 % BR 200 % BR 250 % BR 300 % BR 350 % BR 100 % BR 150 % BR 150 % BR 150 % BR 150 % BR 150 % BR 150 % BR 150 % BR 100 % BR 150 % BR 200 % BR 250 % BR 300 % BR 350 % BR 3 % PMSS (1) 3 % PMSS (1) 5 % PMSS (1) 5 % PMSS (1) 7 % PMSS (1) 7 % PMSS (1) 9 % PMSS (1) 9 % PMSS (1) 5 % PMSS/implant 10 % PMSS/implant 10 % PMSS/implant 15 % PMSS/implant 15 % PMSS/implant 20 % PMSS/implant 20 % PMSS/implant 20 % PMSS/implant AUTRES PROTHESES Orthopédie, Appareils auditifs 100 % BR 150 % BR 200 % BR 250 % BR 300 % BR 350 % BR 90 % FR limité à 4 % PMSS/jour 90 % FR limité à limité 15 % PMSS (1) 9 % PMSS (1) 1 vaccin (1) 100 % TM base TFR 100 % TM 200 % BR 90 % FR limité à 4,5 % PMSS/jour 90 % FR limité à limité 20 % PMSS (1) 1 vaccin (1) 100 % TM base TFR 100 % TM 250 % BR Verres (les 2) Monture Lentilles acceptées/refusées R.O (les 2) Le poste optique est plafonné la 1ère année à : (hors traitement myopie) (2) la 2ème année à : à partir de la 3ème année à : Opération myopie au laser 100% FR dans la limite de Le choix de ce type de correction entraîne le gel des prestations optique pendant 2 ans Naissance MATERNITE ** (100% FR dans la limite de) CURE (100% FR dans la limite de) (1) (1) (1) (1) (1) (1) (1) (1) 4 % PMSS 5 % PMSS 5 % PMSS 6 % PMSS 6 % PMSS 7 % PMSS 8 % PMSS 8 % PMSS 8 % PMSS 10 % PMSS 10 % PMSS 10 % PMSS 11 % PMSS 5 % PMSS (1) 6 % PMSS (1) 7 % PMSS (1) 8 % PMSS (1) 9 % PMSS (1) 11 % PMSS (1) (1) 7,5 % PMSS (1) 9 % PMSS (1) 10,5 % PMSS (1) (1) 13,5 % PMSS (1) 15 % PMSS (1) 16,5 % PMSS (1) 18 % PMSS (1) (1) 14 % PMSS (1) 16 % PMSS (1) 18 % PMSS (1) 20 % PMSS (1) 22 % PMSS (1) 24 % PMSS (1) NEANT 7,5 % PMSS/œil 10 % PMSS/œil 10 % PMSS/œil 15 % PMSS/œil 15 % PMSS/œil TRANSPORT Transport ambulance accepté R.O. 15 % PMSS (1) 20 % PMSS (1) 25 % PMSS (1) 25 % PMSS (1) Cure thermale acceptée S.S. 15 % PMSS (1) 20 % PMSS (1) 25 % PMSS (1) 25 % PMSS (1) (1) (1) 10 % PMSS 14 % PMSS 13 % PMSS (1) 14 % PMSS (1) 19,5 % PMSS (1) 21 % PMSS (1) 26 % PMSS (1) 28 % PMSS (1) ACTES DE PREVENTION Vaccin Diphtérie, tétanos et poliomyélite Détartrage annuel complet sus- et sous-gingival *Ces prestations s'ajoutent à celles versées par le RO ** Pendant la période de grossesse, les dépassements d honoraires sont couverts au titre de la garantie des frais médicaux courants (soins courants, dentaire, optique) SS : Sécurité sociale - FR : Frais Rééls - PMSS : Plafond Mensuel Sécurité sociale - BR : Base de remboursement de la SS - TM : Ticket modérateur - TFR : Tarif Forfaitaire de Responsabilité (2) Pour une souscription de la santé dans le cadre du PPE TNS, de la F1 à la F8, le plafond maximum du poste optique est disponible dès la première année.
4 Gamme Santé Seule TNS Prestations SOUS DEDUCTION du RO * HOSPITALISATION Honoraires, séjours conventionnés Honoraires, séjours non conventionnés Chambre particulière hors maternité Si établissement de repos maxi Forfait journalier Lit accompagnant (- de 12 ans) SOINS COURANTS Consultations, visites Généralistes conventionnés Consultations, visites Généralistes non conventionnés Consultations, visites Spécialistes conventionnés Consultations, visites Spécialistes non conventionnés Actes de spécialités, de chirurgie, technique médical Psychologue, psychomotricien Ostéopathe, Chiropracteur, Naturopathe, Acupuncteur Forfait ostéodensitométrie non remboursée Auxiliaires médicaux, Radiologie, analyses Vaccin antigrippe Pharmacie Soins Consultations Orthodontie acceptée Prothèses acceptées ou non remboursées Inlays, Onlays Inlays cores Stomatologie Parodontologie non remboursée Implantologie (postes non remboursés SS) Limite de remboursement annuelle du poste dentaire F1 F2 F3 F4 F5 F6 F7 F8 F9 F10 90 % FR limité à 100 % BR 1 % PMSS/jour 170 % BR 170 % BR 220 % BR 270 % BR 320 % BR 370 % BR 420 % BR 90 % FR limité à 100 % BR 90 % FR limité à 100 % BR 90 % FR limité à 150 % BR 90 % FR limité à 200 % BR 90 % FR limité à 250 % BR 90 % FR limité à 300 % BR 90 % FR limité à 350 % BR 170 % BR 220 % BR 270 % BR 320 % BR 370 % BR 420 % BR 90 % FR limité à 100 % BR 90 % FR limité à 150 % BR 90 % FR limité à 200 % BR 90 % FR limité à 250 % BR 90 % FR limité à 300 % BR 90 % FR limité à 350 % BR 90 % FR limité à 170 % BR 220 % BR 270 % BR 320 % BR 370 % BR 420 % BR Limité 5 % PMSS (1) limité 5 % PMSS (1) limité 8 % PMSS (1) limité 8 % PMSS (1) limité limité limité 15 % PMSS (1) limité 15 %PMSS (1) plafonné plafonné plafonné (1) plafonné (1) plafonné 15 % PMSS (1) plafonné 15 % PMSS (1) NEANT 3 % PMSS (1) 5 % PMSS (1) 5 % PMSS (1) 7 % PMSS (1) 7 % PMSS (1) 9 % PMSS (1) 9 % PMSS (1) 160 % BR 170 % BR 90 % FR limité à 150 % BR 160 % BR 170 % BR 90 % FR limité à 200 % BR 210 % BR 220 % BR 90 % FR limité à 250 % BR 1 vaccin (1) 1 vaccin (1) 1 vaccin (1) 1 vaccin (1) 1 vaccin (1) 1 vaccin (1) 1 vaccin (1) 1 vaccin (1) 100 % BR base TFR 100 % BR base TFR 100 % BR base TFR 100 % BR base TFR 100 % BR base TFR 100 % BR base TFR 100 % BR base TFR 100 % BR base TFR 170 % BR 170 % BR 270 % BR 270 % BR 370 % BR 370 % BR 200 % BR 250 % BR 300 % BR 350 % BR 170 % BR/ 100 % BR 220 % BR/ 150 % BR 270 % BR/ 200 % BR 320 % BR/ 250 % BR 370 % BR/ 300 % BR 420 % BR/ 350 % BR / / 170 % BR 220 % BR 270 % BR 320 % BR 370 % BR 420 % BR 170 % BR 220 % BR 220 % BR 220 % BR 220 % BR 220 % BR 220 % BR 220 % BR 170 % BR 220 % BR 270 % BR 320 % BR 370 % BR 420 % BR 3 % PMSS (1) 3 % PMSS (1) 5 % PMSS (1) 5 % PMSS (1) 7 % PMSS (1) 7 % PMSS (1) 9 % PMSS (1) 9 % PMSS (1) 5 % PMSS/implant 10 % PMSS/implant 10 % PMSS/implant 15 % PMSS/implant 15 % PMSS/implant 20 % PMSS/implant 20 % PMSS/implant 20 % PMSS/implant AUTRES PROTHESES Orthopédie, Appareils auditifs 165% BR 215 % BR 265% BR 315 % BR 365 % BR 415 % BR 465 % BR 515 % BR 210 % BR 220 % BR 90 % FR limité à 300 % BR 2,5 % PMSS/jour 310 % BR 320 % BR 90 % FR limité à 350 % BR 360 % BR 370 % BR 410 % BR 420 % BR 90 % FR limité à 3,5 % PMSS/jour 90 % FR limité à 4 % PMSS/jour 90 % FR limité à limité 15 % PMSS (1) 9 % PMSS (1) 1 vaccin (1) 100 % BR base TFR 100 % BR 550 % BR / 270 % BR 90 % FR limité à 4,5 % PMSS/jour 90 % FR limité à limité 20 % PMSS (1) 1 vaccin (1) 100 % BR base TFR 100 %BR 600 % BR / 320 % BR 515 % BR 565 % BR Verres (les 2) Monture Lentilles acceptées/refusées R.O (les 2) Le poste optique est plafonné la 1ère année à : (hors traitement myopie) (2) la 2ème année à : à partir de la 3ème année à : Opération myopie au laser 100% FR dans la limite de Le choix de ce type de correction entraîne le gel des prestations optique pendant 2 ans Naissance MATERNITE ** (100% FR dans la limite de) CURE (100% FR dans la limite de) (1) (1) (1) (1) (1) (1) (1) (1) 4 % PMSS 5 % PMSS 5 % PMSS 6 % PMSS 6 % PMSS 7 % PMSS 8 % PMSS 8 % PMSS 8 % PMSS 10 % PMSS 10 % PMSS 10 % PMSS 11 % PMSS 5 % PMSS (1) 6 % PMSS (1) 7 % PMSS (1) 8 % PMSS (1) 9 % PMSS (1) 11 % PMSS (1) (1) 7,5 % PMSS (1) 9 % PMSS (1) 10,5 % PMSS (1) (1) 13,5 % PMSS (1) 15 % PMSS (1) 16,5 % PMSS (1) 18 % PMSS (1) (1) 14 % PMSS (1) 16 % PMSS (1) 18 % PMSS (1) 20 % PMSS (1) 22 % PMSS (1) 24 % PMSS (1) NEANT 7,5 % PMSS/œil 10 % PMSS/œil 10 % PMSS/œil 15 % PMSS/œil 15 % PMSS/œil TRANSPORT Transport ambulance accepté R.O. 15 % PMSS (1) 20 % PMSS (1) 25 % PMSS (1) 25 % PMSS (1) Cure thermale acceptée S.S. 15 % PMSS (1) 20 % PMSS (1) 25 % PMSS (1) 25 % PMSS (1) (1) (1) 10 % PMSS 14 % PMSS 13 % PMSS (1) 14 % PMSS (1) 19,5 % PMSS (1) 21 % PMSS (1) 26 % PMSS (1) 28 % PMSS (1) ACTES DE PREVENTION Vaccin Diphtérie, tétanos et poliomyélite Détartrage annuel complet sus- et sous-gingival *Ces prestations incluent celles versées par le RO ** Pendant la période de grossesse, les dépassements d honoraires sont couverts au titre de la garantie des frais médicaux courants (soins courants, dentaire, optique) SS : Sécurité sociale - FR : Frais Rééls - PMSS : Plafond Mensuel Sécurité sociale - BR : Base de remboursement de la SS - TFR : Tarif Forfaitaire de Responsabilité (2) Pour une souscription de la santé dans le cadre du PPE TNS, de la F1 à la F8, le plafond maximum du poste optique est disponible dès la première année.
5 Afin d ajuster garanties et tarifs au plus près des besoins de vos clients, CIPRÉS vie enrichit son offre santé TNS de nouvelles options qui permettent de «jouer» sur la consommation et donc sur les prix Dans le cadre de la Santé seule et du PPE TNS, 2 options sont possibles : Dans le cadre du PPE TNS, 1 autre option est disponible : Le TNS peut choisir une franchise de remboursement qui s appliquera sur les postes Dentaire et Optique. Elle court sur 1 an et se renouvelle à la date anniversaire du contrat. La franchise s entend par famille assurée. 3 montants de franchises sont disponibles : 200 (disponible à partir de la F1) 500 (disponible à partir de la F3) 800 (disponible à partir de la F5) En contrepartie, le TNS bénéficiera d une réduction sur sa cotisation, de -8% à -20%. En choisissant cette option, la garantie optique du TNS sera différenciée selon le type de verre : Pour des verres simples, la garantie sera limitée à 70% du plafond optique de la formule choisie Pour des verres progressifs, la garantie sera celle du plafond optique de la formule choisie En contrepartie, le TNS bénéficiera d une réduction sur sa cotisation, pouvant aller jusqu à -4%. (Disponible à partir de la F5) A partir de la F5, le TNS peut également opter pour un renfort ODP (Optique, Dentaire, Pharmacie) additionnel. GARANTIE PHARMACIE RENFORT Plafond Optique : + 5% PMSS Opération de la myopie : + 10% PMSS /œil Prothèses : % BR Implants et Piliers : + 10% PMSS (/implant max. 2/an) Pharmacie prescrite mais non remboursée par la Sécurité sociale : 100 par an et par famille Conditions de souscription : SANTE SEULE TNS : Une seule des 2 Options peut être souscrite : Franchises OU Renfort ODP SANTE DANS LE CADRE D'UN PPE TNS : De F1 à F8 : Une seule des 3 Options peut être souscrite : Franchises OU Optimisation verres OU Renfort ODP Pour les F9 et F10 : Autre option possible : Franchises OU Renfort ODP FP-PSSTNS Document non contractuel CREDIT PHOTOS : FOTOLIA Pour plus d'informations, contactez le pôle relation réseau au ou votre inspecteur
6 Age maximum à l adhésion : 60 ans (âge calculé par différence de millésime / en cas de cogérance, c est l âge moyen arithmétique des cogérants qui est pris en compte) Pour l assurabilité GEP et Protecfi, l âge maximum à l adhésion est limité à 55 ans Traitement de base : Jusqu à 55 ans : 0,5 à 4 PASS De 56 à 60 ans : 0,5 à 3 PASS (par tranche de 0,1, correspondant au TRAITEMENT NET déclaré à l administration fiscale majoré éventuellement de 50% au maximum) Jusqu à 55 ans : Jusqu à 3 PASS : DS De 3,1 à 4 PASS : DS + QM De 56 à 60 ans : QM Prévoyance et Santé : Les garanties dont les prestations ne sont pas libellées en capital sont éligibles à la loi Madelin (Art 154 bis du Code général des impôts) Assurabilité : La garantie est éligible à la fiscalité Art 39 du Code général des impôts Protecfi : TNS en nom propre : fiscalité loi Madelin TNS en société : fiscalité Art 39 du Code général des impôts Santé / Prévoyance / Assurabilité : Aucun délai d attente Protecfi : Carence de 3 mois en cas de maladie GARANTIES PRINCIPALES PRÉVOYANCE : Décès, Rente de conjoint, Rente éducation, Incapacité / Invalidité SANTÉ : 10 niveaux de garanties en complément du régime obligatoire PROTECFI : Frais généraux permanents jusqu à 4 PASS sur un an ASSURABILITÉ Garantie Emprunt Pro (GEP) : 1 an ou 5 ans (Capital emprunté ) Hors pack, ces garanties peuvent être souscrites séparément (hors assurabilité GEP) Santé : Accès à la gamme santé conditionné à la souscription d une garantie Incapacité / Invalidité DS : Déclaration de Santé - QM : Questionnaire Médical complémentaire - PASS : Plafond Annuel de la Sécurité sociale Offre packagée : Toute la protection sociale sur un même bulletin Prise en considération de l ENSEMBLE des revenus imposables majorés au maximum de 50 % Les+ Prévoyance Tarif AGE A L ADHESION Une classe d âge unique en Décès et Rentes 9 classes d âge en arrêt de travail et invalidité Formalités médicales réduites (DS à valider) Pour les professionnels pratiquant des actes chirurgicaux, prise en compte d un barème d invalidité professionnel pur dès taux de 15 % Cogérance (SEL) : prise en compte de la moyenne d âge des cogérants pour l adhésion (tarification indépendante pour chaque cogérant en fonction de son âge) (rémunération, dividendes, ) Les+ Santé Hospitalisation aux frais réels en secteur conventionné Plafonds dentaires et optiques élevés Médecine douce prise en charge Aucun délai d attente Possibilité de souscrire une assurabilité pour une Garantie Emprunt Professionnel (GEP) ultérieure (jusqu à 5 ans plus tard) Paiement des cotisations : Trimestriellement d avance par prélèvement automatique Cas d exonération des cotisations : Dès le 1 er jour d arrêt de travail indemnisé
7 DECES OU PERTE TOTALE ET IRREVERSIBLE D AUTONOMIE (PTIA) DOUBLE EFFET FRAIS D OBSEQUES DOUBLEMENT Célibataire, veuf, marié, pacsé, divorcé, sans enfant à charge Tout assuré avec un enfant à charge (*) Majoration par enfant à charge supplémentaire (*) Décès simultané ou postérieur du conjoint (**) Décès de l assuré, du conjoint ou d un enfant à charge Décès/PTIA Accident 300 % BASE 400 % BASE 100 % BASE 150 % BASE 100 % du PMSS 100 % du Capital DECES/PTIA RENTE DE CONJOINT RENTE EDUCATION 8/12 par enfant à charge (***) RENTE EDUCATION 15/20/25 par enfant à charge (***) INCAPACITE DE TRAVAIL (vie prof. ou non prof.) RENTE INVALIDITE FRANCHISE REDUITE Rente viagère Jusqu à 17 ans De 18 à 20 ans (maxi 26 ans si poursuite études) Jusqu à 10 ans Jusqu à 17 ans De 18 à 20 ans (maxi 26 ans si poursuite études) Option 100 % BASE 15% BASE linéaire 8 % BASE 12 % BASE 15 % BASE 20 % BASE 25% BASE Option 90 % BASE Franchise 30 jours 100 % BASE 90 % BASE En cas d'accident ou d'hospitalisation liée à l'arrêt de travail de plus de 24 heures 3 jours 3 jours (*) Limité à 3 enfants à charge au total dans le calcul des capitaux décès. (**) Capital par enfant à charge au jour du décès. (***) Garanties 4 et 5 : le cumul des rentes éducation est plafonné à 50 % de la BASE. REF. : FP-PPE-MED DOCUMENT NON CONTRACTUEL CREDIT PHOTOS : FOTOLIA 10 niveaux de garanties sont proposés, pour le détail, consultez la fiche santé seule TNS Assure les Frais Généraux Permanents annuels (FGP) de l entreprise (figurant sur la liasse CERFA 2035 du Compte de Résultat) en cas d arrêt de travail de l homme clé (maladie ou accident) y compris salaire du remplaçant éventuel (hors salaire de l homme clé) Montant de la garantie : Librement fixé par l adhérent, correspondant au montant total ou partiel des FGP de l entreprise Montant maximum : 4 PASS (399 / jour) / Franchise 30 jours Pour plus d informations, contactez le pôle relation réseau au / L assurabilité permet de conserver l acceptation médicale pendant une période de 1 ou 5 ans (option au choix) pour une garantie Décès/PTIA correspondant à un emprunt professionnel, à concurrence de , en une ou plusieurs fois, si la DS du PPE est validée. L assurabilité 5 ans est assortie d une garantie décès accidentel de (*) Pour plus de détails, consultez la fiche spécifique dédiée à ce produit
8 Gamme Santé Seule TNS Prestations EN COMPLEMENT du RO * HOSPITALISATION Honoraires, séjours conventionnés Honoraires, séjours non conventionnés Chambre particulière hors maternité Si établissement de repos maxi Forfait journalier Lit accompagnant (- de 12 ans) SOINS COURANTS Consultations, visites Généralistes conventionnés Consultations, visites Généralistes non conventionnés Consultations, visites Spécialistes conventionnés Consultations, visites Spécialistes non conventionnés Actes de spécialités, de chirurgie, technique médical Psychologue, psychomotricien Ostéopathe, Chiropracteur, Naturopathe, Acupuncteur Forfait ostéodensitométrie non remboursée Auxiliaires médicaux, Radiologie, analyses Vaccin antigrippe Pharmacie Soins Consultations Orthodontie acceptée Prothèses acceptées ou non remboursées Inlays, Onlays Inlays cores Stomatologie Parodontologie non remboursée Implantologie (postes non remboursés SS) Limite de remboursement annuelle du poste dentaire F1 F2 F3 F4 F5 F6 F7 F8 F9 F10 90 % FR limité à 100 % BR 1 % PMSS/jour 90 % FR limité à 150 % BR 90 % FR limité à 200 % BR 90 % FR limité à 250 % BR 90 % FR limité à 300 % BR 2,5 % PMSS/jour 90 % FR limité à 350 % BR 90 % FR limité à 3,5 % PMSS/jour 150 % BR 200 % BR 250 % BR 300 % BR 350 % BR 90 % FR limité à 100 % BR 90 % FR limité à 100 % BR 90 % FR limité à 150 % BR 90 % FR limité à 200 % BR 90 % FR limité à 250 % BR 90 % FR limité à 300 % BR 90 % FR limité à 350 % BR 100 % BR 150 % BR 200 % BR 250 % BR 300 % BR 350 % BR 90 % FR limité à 100 % BR 90 % FR limité à 150 % BR 90 % FR limité à 200 % BR 90 % FR limité à 250 % BR 90 % FR limité à 300 % BR 90 % FR limité à 350 % BR 90 % FR limité à 100 % BR 150 % BR 200 % BR 250 % BR 300 % BR 350 % BR Limité 5 % PMSS (1) limité 5 % PMSS (1) limité 8 % PMSS (1) limité 8 % PMSS (1) limité limité limité 15 % PMSS (1) limité 15 %PMSS (1) plafonné plafonné plafonné (1) plafonné (1) plafonné 15 % PMSS (1) plafonné 15 % PMSS (1) NEANT 3 % PMSS (1) 5 % PMSS (1) 5 % PMSS (1) 7 % PMSS (1) 7 % PMSS (1) 9 % PMSS (1) 9 % PMSS (1) 150 % BR 200 % BR 250 % BR 300 % BR 350 % BR 1 vaccin (1) 1 vaccin (1) 1 vaccin (1) 1 vaccin (1) 1 vaccin (1) 1 vaccin (1) 1 vaccin (1) 1 vaccin (1) 100 % TM base TFR 100 % TM base TFR 100 % TM base TFR 100 % TM base TFR 100 % TM base TFR 100 % TM base TFR 100 % TM base TFR 100 % TM base TFR 200 % BR 200 % BR 300 % BR 300 % BR 100 % BR 150 % BR 200 % BR 250 % BR 300 % BR 300 % BR 100 % BR 150 % BR 200 % BR 250 % BR 300 % BR 350 % BR 100 % BR 150 % BR 200 % BR 250 % BR 300 % BR 350 % BR 100 % BR 150 % BR 150 % BR 150 % BR 150 % BR 150 % BR 150 % BR 150 % BR 100 % BR 150 % BR 200 % BR 250 % BR 300 % BR 350 % BR 3 % PMSS (1) 3 % PMSS (1) 5 % PMSS (1) 5 % PMSS (1) 7 % PMSS (1) 7 % PMSS (1) 9 % PMSS (1) 9 % PMSS (1) 5 % PMSS/implant 10 % PMSS/implant 10 % PMSS/implant 15 % PMSS/implant 15 % PMSS/implant 20 % PMSS/implant 20 % PMSS/implant 20 % PMSS/implant AUTRES PROTHESES Orthopédie, Appareils auditifs 100 % BR 150 % BR 200 % BR 250 % BR 300 % BR 350 % BR 90 % FR limité à 4 % PMSS/jour 90 % FR limité à limité 15 % PMSS (1) 9 % PMSS (1) 1 vaccin (1) 100 % TM base TFR 100 % TM 200 % BR 90 % FR limité à 4,5 % PMSS/jour 90 % FR limité à limité 20 % PMSS (1) 1 vaccin (1) 100 % TM base TFR 100 % TM 250 % BR Verres (les 2) Monture Lentilles acceptées/refusées R.O (les 2) Le poste optique est plafonné la 1ère année à : (hors traitement myopie) (2) la 2ème année à : à partir de la 3ème année à : Opération myopie au laser 100% FR dans la limite de Le choix de ce type de correction entraîne le gel des prestations optique pendant 2 ans Naissance MATERNITE ** (100% FR dans la limite de) CURE (100% FR dans la limite de) (1) (1) (1) (1) (1) (1) (1) (1) 4 % PMSS 5 % PMSS 5 % PMSS 6 % PMSS 6 % PMSS 7 % PMSS 8 % PMSS 8 % PMSS 8 % PMSS 10 % PMSS 10 % PMSS 10 % PMSS 11 % PMSS 5 % PMSS (1) 6 % PMSS (1) 7 % PMSS (1) 8 % PMSS (1) 9 % PMSS (1) 11 % PMSS (1) (1) 7,5 % PMSS (1) 9 % PMSS (1) 10,5 % PMSS (1) (1) 13,5 % PMSS (1) 15 % PMSS (1) 16,5 % PMSS (1) 18 % PMSS (1) (1) 14 % PMSS (1) 16 % PMSS (1) 18 % PMSS (1) 20 % PMSS (1) 22 % PMSS (1) 24 % PMSS (1) NEANT 7,5 % PMSS/œil 10 % PMSS/œil 10 % PMSS/œil 15 % PMSS/œil 15 % PMSS/œil TRANSPORT Transport ambulance accepté R.O. 15 % PMSS (1) 20 % PMSS (1) 25 % PMSS (1) 25 % PMSS (1) Cure thermale acceptée S.S. 15 % PMSS (1) 20 % PMSS (1) 25 % PMSS (1) 25 % PMSS (1) (1) (1) 10 % PMSS 14 % PMSS 13 % PMSS (1) 14 % PMSS (1) 19,5 % PMSS (1) 21 % PMSS (1) 26 % PMSS (1) 28 % PMSS (1) ACTES DE PREVENTION Vaccin Diphtérie, tétanos et poliomyélite Détartrage annuel complet sus- et sous-gingival *Ces prestations s'ajoutent à celles versées par le RO ** Pendant la période de grossesse, les dépassements d honoraires sont couverts au titre de la garantie des frais médicaux courants (soins courants, dentaire, optique) SS : Sécurité sociale - FR : Frais Rééls - PMSS : Plafond Mensuel Sécurité sociale - BR : Base de remboursement de la SS - TM : Ticket modérateur - TFR : Tarif Forfaitaire de Responsabilité (2) Pour une souscription de la santé dans le cadre du PPE TNS, de la F1 à la F8, le plafond maximum du poste optique est disponible dès la première année.
9 Gamme Santé Seule TNS Prestations SOUS DEDUCTION du RO * HOSPITALISATION Honoraires, séjours conventionnés Honoraires, séjours non conventionnés Chambre particulière hors maternité Si établissement de repos maxi Forfait journalier Lit accompagnant (- de 12 ans) SOINS COURANTS Consultations, visites Généralistes conventionnés Consultations, visites Généralistes non conventionnés Consultations, visites Spécialistes conventionnés Consultations, visites Spécialistes non conventionnés Actes de spécialités, de chirurgie, technique médical Psychologue, psychomotricien Ostéopathe, Chiropracteur, Naturopathe, Acupuncteur Forfait ostéodensitométrie non remboursée Auxiliaires médicaux, Radiologie, analyses Vaccin antigrippe Pharmacie Soins Consultations Orthodontie acceptée Prothèses acceptées ou non remboursées Inlays, Onlays Inlays cores Stomatologie Parodontologie non remboursée Implantologie (postes non remboursés SS) Limite de remboursement annuelle du poste dentaire F1 F2 F3 F4 F5 F6 F7 F8 F9 F10 90 % FR limité à 100 % BR 1 % PMSS/jour 90 % FR limité à 150 % BR 90 % FR limité à 200 % BR 90 % FR limité à 250 % BR 90 % FR limité à 300 % BR 2,5 % PMSS/jour 90 % FR limité à 350 % BR 90 % FR limité à 3,5 % PMSS/jour 170 % BR 170 % BR 220 % BR 270 % BR 320 % BR 370 % BR 420 % BR 90 % FR limité à 100 % BR 90 % FR limité à 100 % BR 90 % FR limité à 150 % BR 90 % FR limité à 200 % BR 90 % FR limité à 250 % BR 90 % FR limité à 300 % BR 90 % FR limité à 350 % BR 170 % BR 220 % BR 270 % BR 320 % BR 370 % BR 420 % BR 90 % FR limité à 100 % BR 90 % FR limité à 150 % BR 90 % FR limité à 200 % BR 90 % FR limité à 250 % BR 90 % FR limité à 300 % BR 90 % FR limité à 350 % BR 90 % FR limité à 170 % BR 220 % BR 270 % BR 320 % BR 370 % BR 420 % BR Limité 5 % PMSS (1) limité 5 % PMSS (1) limité 8 % PMSS (1) limité 8 % PMSS (1) limité limité limité 15 % PMSS (1) limité 15 %PMSS (1) plafonné plafonné plafonné (1) plafonné (1) plafonné 15 % PMSS (1) plafonné 15 % PMSS (1) NEANT 3 % PMSS (1) 5 % PMSS (1) 5 % PMSS (1) 7 % PMSS (1) 7 % PMSS (1) 9 % PMSS (1) 9 % PMSS (1) 160 % BR 160 % BR 210 % BR 210 % BR 310 % BR 360 % BR 410 % BR 170 % BR 170 % BR 220 % BR 220 % BR 320 % BR 370 % BR 420 % BR 1 vaccin (1) 1 vaccin (1) 1 vaccin (1) 1 vaccin (1) 1 vaccin (1) 1 vaccin (1) 1 vaccin (1) 1 vaccin (1) 100 % BR base TFR 100 % BR base TFR 100 % BR base TFR 100 % BR base TFR 100 % BR base TFR 100 % BR base TFR 100 % BR base TFR 100 % BR base TFR 170 % BR 170 % BR 270 % BR 270 % BR 370 % BR 370 % BR 200 % BR 250 % BR 300 % BR 350 % BR 170 % BR/ 100 % BR 220 % BR/ 150 % BR 270 % BR/ 200 % BR 320 % BR/ 250 % BR 370 % BR/ 300 % BR 420 % BR/ 350 % BR / / 170 % BR 220 % BR 270 % BR 320 % BR 370 % BR 420 % BR 170 % BR 220 % BR 220 % BR 220 % BR 220 % BR 220 % BR 220 % BR 220 % BR 170 % BR 220 % BR 270 % BR 320 % BR 370 % BR 420 % BR 3 % PMSS (1) 3 % PMSS (1) 5 % PMSS (1) 5 % PMSS (1) 7 % PMSS (1) 7 % PMSS (1) 9 % PMSS (1) 9 % PMSS (1) 5 % PMSS/implant 10 % PMSS/implant 10 % PMSS/implant 15 % PMSS/implant 15 % PMSS/implant 20 % PMSS/implant 20 % PMSS/implant 20 % PMSS/implant AUTRES PROTHESES Orthopédie, Appareils auditifs 165% BR 215 % BR 265% BR 315 % BR 365 % BR 415 % BR 465 % BR 515 % BR 90 % FR limité à 4 % PMSS/jour 90 % FR limité à limité 15 % PMSS (1) 9 % PMSS (1) 1 vaccin (1) 100 % BR base TFR 100 % BR 550 % BR / 270 % BR 90 % FR limité à 4,5 % PMSS/jour 90 % FR limité à limité 20 % PMSS (1) 1 vaccin (1) 100 % BR base TFR 100 %BR 600 % BR / 320 % BR 515 % BR 565 % BR Verres (les 2) Monture Lentilles acceptées/refusées R.O (les 2) Le poste optique est plafonné la 1ère année à : (hors traitement myopie) (2) la 2ème année à : à partir de la 3ème année à : Opération myopie au laser 100% FR dans la limite de Le choix de ce type de correction entraîne le gel des prestations optique pendant 2 ans Naissance MATERNITE ** (100% FR dans la limite de) CURE (100% FR dans la limite de) (1) (1) (1) (1) (1) (1) (1) (1) 4 % PMSS 5 % PMSS 5 % PMSS 6 % PMSS 6 % PMSS 7 % PMSS 8 % PMSS 8 % PMSS 8 % PMSS 10 % PMSS 10 % PMSS 10 % PMSS 11 % PMSS 5 % PMSS (1) 6 % PMSS (1) 7 % PMSS (1) 8 % PMSS (1) 9 % PMSS (1) 11 % PMSS (1) (1) 7,5 % PMSS (1) 9 % PMSS (1) 10,5 % PMSS (1) (1) 13,5 % PMSS (1) 15 % PMSS (1) 16,5 % PMSS (1) 18 % PMSS (1) (1) 14 % PMSS (1) 16 % PMSS (1) 18 % PMSS (1) 20 % PMSS (1) 22 % PMSS (1) 24 % PMSS (1) NEANT 7,5 % PMSS/œil 10 % PMSS/œil 10 % PMSS/œil 15 % PMSS/œil 15 % PMSS/œil TRANSPORT Transport ambulance accepté R.O. 15 % PMSS (1) 20 % PMSS (1) 25 % PMSS (1) 25 % PMSS (1) Cure thermale acceptée S.S. 15 % PMSS (1) 20 % PMSS (1) 25 % PMSS (1) 25 % PMSS (1) (1) (1) 10 % PMSS 14 % PMSS 13 % PMSS (1) 14 % PMSS (1) 19,5 % PMSS (1) 21 % PMSS (1) 26 % PMSS (1) 28 % PMSS (1) ACTES DE PREVENTION Vaccin Diphtérie, tétanos et poliomyélite Détartrage annuel complet sus- et sous-gingival *Ces prestations incluent celles versées par le RO ** Pendant la période de grossesse, les dépassements d honoraires sont couverts au titre de la garantie des frais médicaux courants (soins courants, dentaire, optique) SS : Sécurité sociale - FR : Frais Rééls - PMSS : Plafond Mensuel Sécurité sociale - BR : Base de remboursement de la SS - TFR : Tarif Forfaitaire de Responsabilité (2) Pour une souscription de la santé dans le cadre du PPE TNS, de la F1 à la F8, le plafond maximum du poste optique est disponible dès la première année.
10 Afin d ajuster garanties et tarifs au plus près des besoins de vos clients, CIPRÉS vie enrichit son offre santé TNS de nouvelles options qui permettent de «jouer» sur la consommation et donc sur les prix Dans le cadre de la Santé seule et du PPE TNS, 2 options sont possibles : Dans le cadre du PPE TNS, 1 autre option est disponible : Le TNS peut choisir une franchise de remboursement qui s appliquera sur les postes Dentaire et Optique. Elle court sur 1 an et se renouvelle à la date anniversaire du contrat. La franchise s entend par famille assurée. 3 montants de franchises sont disponibles : 200 (disponible à partir de la F1) 500 (disponible à partir de la F3) 800 (disponible à partir de la F5) En contrepartie, le TNS bénéficiera d une réduction sur sa cotisation, de -8% à -20%. En choisissant cette option, la garantie optique du TNS sera différenciée selon le type de verre : Pour des verres simples, la garantie sera limitée à 70% du plafond optique de la formule choisie Pour des verres progressifs, la garantie sera celle du plafond optique de la formule choisie En contrepartie, le TNS bénéficiera d une réduction sur sa cotisation, pouvant aller jusqu à -4%. (Disponible à partir de la F5) A partir de la F5, le TNS peut également opter pour un renfort ODP (Optique, Dentaire, Pharmacie) additionnel. GARANTIE PHARMACIE RENFORT Plafond Optique : + 5% PMSS Opération de la myopie : + 10% PMSS /œil Prothèses : % BR Implants et Piliers : + 10% PMSS (/implant max. 2/an) Pharmacie prescrite mais non remboursée par la Sécurité sociale : 100 par an et par famille Conditions de souscription : SANTE SEULE TNS : Une seule des 2 Options peut être souscrite : Franchises OU Renfort ODP SANTE DANS LE CADRE D'UN PPE TNS : De F1 à F8 : Une seule des 3 Options peut être souscrite : Franchises OU Optimisation verres OU Renfort ODP Pour les F9 et F10 : Autre option possible : Franchises OU Renfort ODP FP-PSSTNS Document non contractuel CREDIT PHOTOS : FOTOLIA Pour plus d'informations, contactez le pôle relation réseau au ou votre inspecteur