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Timestamp: 2016-10-23 09:42:09+00:00
Document Index: 309333072

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 87', 'art. 88', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 25', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 87', 'art. 25', 'art. 181', 'art. 181', 'art. 59', 'art. 60', 'art. 181', 'ATF ', 'art. 181', 'art. 90', 'art. 90', 'art. 156', 'art. 159']

1P.141/2006 (06.06.2006)
recourant, repr�sent� par Me Michel A. Halp�rin,
intim�e, repr�sent�e par Ma�tres Pascal Maurer et
saisie p�nale conservatoire,
Chambre d'accusation du canton de Gen�ve du
Le 14 septembre 2001, B.________, filiale de C.________, a d�pos� plainte p�nale aupr�s du Procureur g�n�ral du canton de Gen�ve. Elle affirmait avoir �t� victime d'une importante escroquerie, commise � son d�triment � Gen�ve et en Ouganda par diverses personnes ou soci�t�s, dont A.________ - actionnaire et animateur principal de D.________, soci�t� ayant son si�ge � Gen�ve -, les employ�s et organes responsables du groupe de soci�t�s E.________ - exportateur de caf�, domicili� � Kampala (Ouganda) - ainsi que les employ�s, repr�sentants et organes responsables des soci�t�s du groupe F.________. Une instruction a �t� ouverte, notamment du chef d'escroquerie, dans le cadre de laquelle B.________ s'est constitu�e partie civile. Le 12 novembre 2001, le juge d'instruction a, notamment, ordonn� la saisie des parts de copropri�t� par �tages de A.________ sur un immeuble sis � Z.________, grev� de deux c�dules hypoth�caires en faveur de la banque X.________ pour des montants de 150'000 fr. et 850'000 fr.
Le 14 novembre 2001, le magistrat instructeur a inculp� A.________ d'escroquerie et de faux dans les titres, � raison des faits suivants. D'avril 1999 � juillet 2000, il avait r�dig�, avec la complicit� des dirigeants de E.________, de faux documents, notamment des contrats simul�s, en vue de tromper B.________ quant � l'existence des garanties � fournir pour b�n�ficier du cr�dit de financement convenu entre B.________ et E.________ par quatre contrats conclus en 1999. B.________ avait �t� ainsi induite � croire qu'elle disposait de toutes les garanties, en r�alit� inexistantes, conditionnant l'octroi du cr�dit. De la sorte, la soci�t� D.________, soit A.________, avait contribu� � faire b�n�ficier E.________ d'un cr�dit lui ayant procur�, au d�triment de B.________, un enrichissement ill�gitime de 8 millions de US$. Pour parfaire le syst�me, E.________ s'�tait assur�e la collaboration de F.________, qui avait syst�matiquement r�dig� des faux certificats confirmant l'existence de stocks de caf� entrepos�s chez E.________ et devant servir de garantie compl�mentaire, lesquels �taient, de fait, nettement inf�rieurs � ceux attest�s.
Le 29 ao�t 2002, le magistrat instructeur a refus� de lever la saisie du 12 novembre 2001. Cette d�cision a �t� confirm�e le 18 d�cembre 2002 par la Chambre d'accusation genevoise.
Entendu le 17 juin 2003 comme co-inculp�, G.________, pr�sident du conseil d'administration de E.________, a, en substance, confirm� les faits, admis par A.________, fournissant des pr�cisions quant au m�canisme mis en place avec ce dernier et quant � leur r�le respectif.
Le 24 mai 2005, le magistrat instructeur a retir� la qualit� de partie civile � B.________, suite au transfert de l'int�gralit� des actifs et passifs de cette derni�re � sa soci�t� m�re C.________. Sur recours de B.________, cette d�cision a �t� annul�e par ordonnance du 5 octobre 2005 de la Chambre d'accusation genevoise, qui a admis la qualit� de partie civile de B.________ dans la proc�dure p�nale.
Le 23 juin 2005, la banque X.________ a �crit au juge d'instruction que, la situation financi�re de D.________ s'�tant d�t�rior�e, elle lui avait demand� des garanties suppl�mentaires. Elle �tait dispos�e � ce que A.________ lui remette en gage une c�dule hypoth�caire libre au porteur de 150'000 fr., d�j� en sa possession, et � ce qu'il proc�de � l'augmentation de cette c�dule � 1 million de francs ou � ce qu'il constitue une c�dule hypoth�caire suppl�mentaire de 850'000 fr. en troisi�me rang. Il s'agissait de c�dules hypoth�caires grevant des parts de copropri�t� de l'immeuble sis � Z.________. Elle �tait, par ailleurs, titulaire d'une c�dule en premier rang de 850'000 fr., garantissant un pr�t hypoth�caire accord� � A.________ avant la saisie du 12 novembre 2001.
Le 30 ao�t 2005, le notaire H.________ a inform� le magistrat instructeur avoir �t� mandat� par A.________ pour augmenter � 1 million de francs la c�dule hypoth�caire de 150'000 fr. Afin de permettre � D.________ de poursuivre son activit� commerciale dans de bonnes conditions, la banque X.________ �tait en effet dispos�e � ce que A.________ lui fournisse en garantie une c�dule hypoth�caire de 1 million de francs. La c�dule en question grevait des lots frapp�s d'un s�questre p�nal, inscrit au Registre foncier le 16 avril 2003. Il demandait d�s lors au juge d'instruction de lui confirmer qu'il acceptait l'inscription au Registre foncier de l'acte pour lequel il avait re�u mandat, nonobstant le s�questre p�nal.
Le 6 septembre 2005, le juge d'instruction a confirm� au notaire H.________ son accord pour l'inscription au Registre foncier d'une nouvelle c�dule pour 1 million de francs.
Par ordonnance du 18 octobre 2005, le juge d'instruction, sur opposition de B.________, a confirm� sa d�cision du 6 septembre 2005 de lever partiellement la saisie ordonn�e le 12 novembre 2001 en autorisant l'augmentation � 1 million de francs de la c�dule hypoth�caire au porteur de 150'000 fr. Il a justifi� ce prononc� par la n�cessit� de tenir compte, face � l'int�r�t au maintien du s�questre, de la n�cessit� d'�viter la faillite de D.________ et par le fait que B.________ avait re�u de F.________ une indemnisation, de plus de 3 � millions de US$, sur le dommage de 8 millions de US$ qu'elle all�guait, �tant encore relev� qu'il n'�tait pas envisageable qu'une cr�ance compensatrice soit plus �lev�e que le dommage r�sultant de la commission de l'infraction. Il a pr�cis� que sa d�cision du 6 septembre 2005 n'avait pas �t� communiqu�e � B.________ du fait que sa qualit� de partie civile lui avait �t� retir�e et que le recours contre ce retrait n'avait pas d'effet suspensif.
Sur recours de B.________, la Chambre d'accusation genevoise, par ordonnance du 26 janvier 2006, a annul� la d�cision du juge d'instruction et invit� ce dernier � prendre les mesures n�cessaires pour r�tablir l'�tat des saisies tel qu'il �tait avant le prononc� de la d�cision querell�e, rejetant les conclusions du recours pour le surplus. En bref, elle a consid�r� que les difficult�s financi�res de D.________ n'avaient pas �t� rendues suffisamment vraisemblables et que ni l'indemnisation que B.________ avait re�ue de F.________ ni le fait que le produit de l'infraction n'avait pas profit� exclusivement � A.________ n'�taient pertinents pour la lev�e partielle de la saisie.
A.________ forme un recours de droit public au Tribunal f�d�ral. Se plaignant d'arbitraire dans l'application du droit cantonal de proc�dure et dans l'�tablissement des faits, il conclut � l'annulation de la d�cision attaqu�e. Parall�lement, il a sollicit� l'effet suspensif.
L'intim�e conclut au rejet du recours, s'en remettant � justice quant � sa recevabilit�. Le Procureur g�n�ral en fait de m�me, sans formuler d'observations. Le juge d'instruction conclut � l'annulation de la d�cision attaqu�e. L'autorit� cantonale se r�f�re � sa d�cision.
Par ordonnance du 3 avril 2006, la Ire Cour de droit public du Tribunal f�d�ral a rejet� la requ�te d'effet suspensif.
1.1 La d�cision attaqu�e ne met pas fin � la proc�dure p�nale ouverte contre le recourant et constitue donc une d�cision incidente. Elle est par ailleurs susceptible de causer un dommage irr�parable au recourant, d�s lors qu'elle refuse de lever partiellement le s�questre frappant les c�dules hypoth�caires qui gr�vent des parts de copropri�t� sur un immeuble dont il est propri�taire, le privant ainsi temporairement de la possibilit� d'en disposer librement (cf. ATF 128 I 129 consid. 1 p. 131; 126 I 97 consid. 1b p. 100/101). Le recours est donc recevable sous l'angle de l'art. 87 al. 2 OJ.
1.2 Le recourant a manifestement un int�r�t personnel et juridiquement prot�g� � obtenir que la lev�e partielle du s�questre litigieux ne lui ait pas �t� refus�e en violation de ses droits constitutionnels et, partant, qualit� pour recourir selon l'art. 88 OJ.
1.3 Saisi d'un recours d'un recours de droit public, le Tribunal f�d�ral ne peut examiner que les griefs d'ordre constitutionnel qui sont invoqu�s et suffisamment motiv�s dans l'acte de recours (cf. art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 130 I 258 consid. 1.3 p. 261/262; 129 I 113 consid. 2.1 p. 120, 185 consid. 1.6 p. 189). Sous peine d'irrecevabilit�, le recourant doit donc non seulement indiquer quels sont les droits constitutionnels, qui, selon lui, auraient �t� viol�s, mais d�montrer, pour chacun d'eux, en quoi consiste cette violation.
Le recourant soutient que c'est en violation arbitraire de l'art. 25 CPP/GE que l'autorit� cantonale a admis, dans sa d�cision du 5 d�cembre 2005, la qualit� de partie civile de l'intim�e, faisant valoir que, s'agissant d'une d�cision incidente qui ne lui causait pas de pr�judice irr�parable, il ne pouvait l'attaquer par un recours de droit public.
Contrairement � la d�cision qui refuse ou retire � une partie la qualit� de partie civile, laquelle rev�t pour celle-ci le caract�re d'une d�cision finale (ATF 131 I 57 consid. 1.1 p. 60; 128 I 215 consid. 2.3 p. 216/217), celle qui lui reconna�t cette qualit� constitue une d�cision incidente, qui selon la jurisprudence, ne cause pas de pr�judice irr�parable au pr�venu, respectivement � l'inculp� (ATF 128 I 215 consid. 2.1 p. 216 et les arr�ts cit�s). Conform�ment � l'art. 87 al. 2 et 3 OJ, une telle d�cision ne peut donc pas faire l'objet d'un recours de droit public s�par�, mais peut en revanche �tre attaqu�e conjointement avec la d�cision finale.
Il en d�coule que la d�cision du 5 d�cembre 2005 n'est susceptible d'�tre attaqu�e par un recours de droit public qu'avec la d�cision finale. Or, la d�cision entreprise constitue une d�cision incidente (cf. supra, consid. 1.1), non pas une d�cision finale. Le grief de violation de l'art. 25 CPP/GE, qui revient � contester la d�cision du 5 d�cembre 2005, est donc irrecevable.
Le recourant invoque, � deux �gards, une violation arbitraire de l'art. 181 CPP/GE. L'autorit� cantonale aurait m�connu que cette disposition n'est pas destin�e � assurer la r�paration du dommage all�gu� par le l�s�, mais uniquement � permettre la saisie de biens ou valeurs qui sont le produit ou le r�sultat d'une infraction en vue de leur �ventuelle confiscation par le juge du fond ou de son remplacement par une cr�ance compensatrice de l'Etat; elle aurait ainsi admis � tort que l'intim�e �tait habilit�e � contester la saisie litigieuse, dont il ne serait pas �tabli que l'objet est le produit d'une infraction. L'autorit� cantonale aurait en outre perdu de vue que la condamnation de plusieurs participants au paiement d'une cr�ance compensatrice est exclue et qu'elle ne pouvait donc maintenir le s�questre qu'� concurrence de la part du dommage de l'intim�e, apr�s d�duction de l'indemnisation que celle-ci a re�ue de F.________.
3.1 Le premier grief ainsi soulev� est irrecevable. Il revient � contester, non pas l'�tendue de la saisie � raison d'une �volution de la situation depuis son prononc�, qui seule �tait en l'occurrence litigieuse en instance cantonale, mais le bien-fond� de cette mesure dans son principe, au motif que les conditions auxquelles elle peut �tre ordonn�e ne seraient pas r�alis�es. La d�cision attaqu�e rel�ve en effet que la l�gitimit� de la saisie a fait l'objet d'un examen approfondi par l'autorit� cantonale dans sa d�cision du 18 d�cembre 2002 et qu'il n'y a donc pas lieu d'y revenir mais uniquement d'examiner si des �l�ments nouveaux survenus depuis lors justifient de r�duire l'�tendue du s�questre. Or le recourant, qui n'a pas attaqu� la d�cision cantonale du 18 d�cembre 2002 par un recours au Tribunal f�d�ral, ne conteste en rien ce raisonnement, dont l'arbitraire n'est � plus forte raison pas �tabli.
3.2 Le recourant reproche au reste vainement � l'autorit� cantonale de n'avoir pas tenu compte, dans l'examen de la question qui lui �tait soumise, de l'indemnisation que l'intim�e aurait re�ue de F.________. L'art. 181 CPP/GE fonde le prononc� d'une saisie conservatoire, qui, comme le rel�ve la d�cision attaqu�e et comme le recourant insiste par ailleurs lui-m�me � le souligner, n'est pas institu�e pour assurer la r�paration du dommage subi par le l�s�, mais destin�e � permettre l'ex�cution d'une mesure de confiscation que le juge du fond pourrait �tre amen� � prononcer en application de l'art. 59 CP. Au demeurant, au stade du s�questre il est le plus souvent difficile, voire impossible, � l'autorit� comp�tente de d�terminer si toutes les conditions n�cessaires � une confiscation sont r�unies. A plus forte raison, serait-il pour le moins hasardeux que cette autorit� pr�juge du sort d'une �ventuelle cr�ance compensatrice de remplacement, notamment d'une attribution de celle-ci au l�s� en r�paration de son dommage (art. 60 CP) et de l'ampleur de cette allocation le cas �ch�ant. D�s lors, pour avoir admis que l'argument tir� d'une indemnisation du l�s� n'�tait en l'occurrence pas pertinent, l'autorit� cantonale n'a pas fait une application arbitraire de l'art. 181 CPP/GE. Le grief est ainsi infond�.
4.1 La notion d'arbitraire a �t� rappel�e dans divers arr�ts r�cents, auxquels on peut donc se r�f�rer. En bref, il ne suffit pas, pour qu'il y ait arbitraire, que la d�cision attaqu�e apparaisse critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation mais dans son r�sultat (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9, 173 consid. 3.1 p. 178; 128 I 177 consid. 2.1 p. 182, 273 consid. 2.1 p. 275 et les arr�ts cit�s).
4.2 Le recourant s'en prend d'abord � la d�cision attaqu�e dans la mesure o� elle consid�re que l'argument selon lequel le produit de l'infraction n'aurait pas profit� exclusivement au recourant n'est pas de nature � justifier la lev�e partielle de la saisie, car il n'a pas �t� �tabli ni rendu vraisemblable que le maintien de celle-ci serait disproportionn� en raison d'une responsabilit� moindre du recourant. Cette critique est toutefois vaine, d�s lors qu'elle vise une argumentation qui n'est que subsidiaire � celle par laquelle l'autorit� cantonale a �cart� comme non pertinent l'argument tir� d'une indemnisation du l�s�, qui pouvait �tre adopt�e sans violation arbitraire de l'art. 181 CPP/GE.
Au demeurant, le recourant ne d�montre pas, conform�ment aux exigences de motivation de l'art. 90 al. 1 let. b OJ, qu'il �tait manifestement insoutenable de consid�rer qu'il apparaissait avoir jou� un r�le central dans la commission des infractions. Sa critique se r�duit � une rediscussion tendant � pr�senter les autres protagonistes comme les principaux responsables du pr�judice r�sultant de l'infraction, sans m�me contester que c'est lui qui a eu l'id�e de r�diger les faux contrats et qui a donn� les instructions n�cessaires pour l'obtention des financements frauduleux.
4.3 Le recourant reproche ensuite � l'autorit� cantonale d'avoir ni� arbitrairement que la situation financi�re de D.________ s'�tait gravement p�jor�e et qu'un refus de lever partiellement le s�questre entra�nerait la fin des activit�s commerciales de cette soci�t� en la privant de son financement.
A l'appui le recourant d�nonce une contradiction, en r�alit� inexistante. La d�cision attaqu�e ne dit nulle part que la lev�e partielle du s�questre ordonn�e par le magistrat instructeur ne reposerait sur aucune requ�te �crite, mais rel�ve que cette requ�te a �t� pr�sent�e par la banque cr�anci�re, relay�e par le notaire, et que le recourant, lui, s'est born� � la solliciter par oral. Qu'il �tait arbitraire de l'admettre n'est aucunement d�montr� ni m�me all�gu�.
Fond�e sur ce constat, l'autorit� cantonale a observ� que, comme les les informations obtenues de cette mani�re par le juge d'instruction n'engageaient pas la responsabilit� de la banque cr�anci�re et n'�taient �tay�es par aucune pi�ce justificative, on ne saurait se baser sur de simples d�clarations verbales pour admettre les difficult�s financi�res invoqu�es par D.________, lesquelles n'avaient ainsi pas �t� rendues vraisemblables. L� encore, le recourant ne d�montre aucun arbitraire, se bornant � rappeler que la banque cr�anci�re a �crit, puis confirm� oralement, au juge d'instruction que la situation de D.________ s'�tait p�jor�e et qu'elle exigeait des garanties compl�mentaires, ce qui n'infirme en rien le raisonnement de l'autorit� cantonale et n'est en tout cas pas propre � le faire appara�tre comme arbitraire.
Il n'est ainsi aucunement �tabli, conform�ment aux exigences de l'art. 90 al. 1 let. b OJ, que c'est arbitrairement qu'il aurait �t� admis que les difficult�s financi�res de la soci�t� du recourant n'avaient pas �t� rendues suffisamment vraisemblables.
Le recourant, qui succombe, supportera les frais (art. 156 al. 1 OJ) et une indemnit� de d�pens sera allou�e � l'intim�e, � la charge du recourant (art. 159 OJ).
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux mandataires des parties ainsi qu'au Juge d'instruction, au Procureur g�n�ral et � la Chambre d'accusation du canton de Gen�ve.