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Timestamp: 2016-10-22 17:53:54+00:00
Document Index: 50603026

Matched Legal Cases: ['art. 50', 'art. 83', 'art. 99', 'art. 43', 'art. 49', 'art. 50', 'ATF ', 'art. 50', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 50', 'art. 42', 'art. 50', 'art. 109', 'art. 97', 'art. 66', 'art. 68']

2C_1100/2014 (05.03.2015)
2C_1100/2014 {T�0/2} � � Arr�t du 5 mars 2015
Autorisation de s�jour ; r�vocation,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 5 novembre 2014.
X.________, ressortissant br�silien n� en 1981, a �pous�, le 13 avril 2007 au Br�sil, Y.________, une compatriote n�e le 13 ao�t 1982, titulaire d'une autorisation d'�tablissement. Il est entr� en Suisse le 24 avril 2007 et s'est annonc� au Bureau des �trangers de la Commune de Morges. L'int�ress� a �t� rendu attentif au fait qu'il faisait l'objet d'une interdiction d'entr�e en Suisse et qu'il devait quitter le pays dans les plus brefs d�lais, ce qu'il a fait le 20 mai 2007. X.________ est � nouveau entr� en Suisse le 24 octobre 2008. Il a �t� mis, le 9 avril 2009, au b�n�fice d'une autorisation de s�jour pour regroupement familial, valable jusqu'au 23 octobre 2010.
Par jugement du 8 juillet 2009, le Tribunal civil d'arrondissement de la C�te a prononc� le divorce des �poux. Entendu par la police quant aux circonstances de leur s�paration, Y.________ a d�clar� que, alors que son futur �poux �tait encore au Br�sil, elle avait fait la connaissance d'une autre personne en Suisse et que, � la suite de cette relation, elle �tait tomb�e enceinte sans oser l'avouer � son �poux br�silien avant son arriv�e en Suisse.
Par d�cision du 4 f�vrier 2010, le Service de la population a r�voqu� l'autorisation de s�jour de X.________ et lui a imparti un d�lai d'un mois pour quitter la Suisse. Le 16 ao�t 2010, la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tribunal cantonal) a rejet� le recours form� par X.________ contre cette d�cision. L'int�ress� a port� l'affaire devant le Tribunal f�d�ral, qui a rejet� le recours par arr�t du 8 mars 2011 (2C_721/2010).
Le 21 mars 2011, le Service de la population a imparti � l'int�ress� un nouveau d�lai au 21 juin 2011 pour quitter la Suisse.
X.________ et Y.________ se sont remari�s le 18 novembre 2011. X.________ a, de ce fait, �t� mis au b�n�fice d'une autorisation de s�jour pour regroupement familial, prolong�e jusqu'au 17 novembre 2014. Les �poux se sont s�par�s le 26 juin 2013. Des mesures protectrices de l'union conjugale ont �t� prononc�es le 29 juillet 2013.
Le 24 juin 2014, apr�s lui avoir donn� l'occasion de se d�terminer, le Service de la population a r�voqu� l'autorisation de s�jour de X.________. Cette r�vocation a �t� confirm�e par le Tribunal cantonal par arr�t du 5 novembre 2014.
X.________ interjette un recours en mati�re de droit public aupr�s du Tribunal f�d�ral. Outre l'effet suspensif, il conclut � la modification de l'arr�t entrepris en ce sens que son autorisation de s�jour soit prolong�e. Subsidiairement, il demande l'annulation de l'arr�t et son renvoi � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
Le recourant se pr�vaut de l'art. 50 LEtr. Cette norme �tant susceptible de fonder un droit � l'octroi d'une autorisation de s�jour, son recours en mati�re de droit public �chappe � la clause d'irrecevabilit� de l'art. 83 let. c ch. 2 LTF. Les autres conditions de recevabilit� �tant r�unies, il peut �tre entr� en mati�re.
Selon l'art. 99 al. 1 de la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal f�d�ral (LTF; RS 173.110), aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente. Il s'ensuit que les pi�ces annex�es au recours, en tant qu'elles n'ont pas �t� produites devant l'autorit� intim�e, sont irrecevables. Le Tribunal de c�ans s'en tiendra aux faits ressortant de l'arr�t attaqu�.
5.1.�Dans la mesure o� l'union conjugale a pris fin par la volont� ferme du recourant d'y mettre un terme et de diligenter une proc�dure de divorce, ce dernier ne peut se pr�valoir de l'art. 43 al. 1 LEtr pour obtenir une autorisation de s�jour fond�e sur le droit au regroupement familial avec un conjoint titulaire d'une autorisation d'�tablissement. Les conditions de l'art. 49 LEtr, qui autorise dans certains cas particuliers des domiciles s�par�s, ne sont pas non plus r�unies, la communaut� familiale n'�tant manifestement pas maintenue.
5.2.�Le recourant invoque une violation de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr qui fonde le droit � une autorisation de s�jour lorsque, notamment, l'union conjugale a dur� au moins trois ans. Cette condition n'est, en l'esp�ce, pas remplie puisque le recourant et son �pouse se sont mari�s le 18 novembre 2011 et ont mis un terme � leur communaut� conjugale le 26 juin 2013. Certes, la jurisprudence reconna�t la possibilit� de cumuler les p�riodes de vie commune en cas de s�paration momentan�e des �poux (cf. ATF 140 II 345 consid. 4 p. 348 ss). Il n'y a toutefois pas lieu d'examiner si les conditions pr�vues par la jurisprudence sont r�alis�es en l'esp�ce, puisque m�me si on tenait compte de la p�riode de vie commune du recourant et de son �pouse durant leur premier mariage, l'union conjugale n'atteindrait toujours pas les trois ans requis par l'art. 50 al. 1 let. a LEtr. En effet, d'apr�s les constatations cantonales, qui lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF), la vie commune en Suisse des int�ress�s pendant leur premier mariage a dur� au maximum dix mois, ce qui, ajout� aux dix-neuf mois de vie commune lors du deuxi�me mariage, se situe toujours en-de�� de la limite minimale fix�e par cette disposition. Les conditions de la dur�e pr�cit�e et de l'int�gration r�ussie �tant cumulatives (cf. ATF 140 II 345 consid. 4 p. 347; 136 II 113 consid. 3.3.3 p. 119), il n'est pas n�cessaire d'examiner la seconde.
5.3.�Le recourant se pr�vaut �galement de l'art. 50 al. 1 let. b LEtr selon lequel apr�s dissolution de la famille, le droit du conjoint � l'octroi d'une autorisation de s�jour et � la prolongation de sa dur�e de validit� en vertu des art. 42 et 43 subsiste lorsque la poursuite du s�jour en Suisse s'impose pour des raisons personnelles majeures. En l'occurrence, le Tribunal cantonal a d�ment tenu compte des arguments du recourant, en particulier le degr� d'int�gration professionnelle et socio-�conomique en Suisse de l'int�ress� et sa ma�trise du fran�ais. De fa�on convaincante et sans nier les difficult�s (notamment �conomiques) qu'un retour au Br�sil risque d'engendrer pour le recourant, les pr�c�dents juges ont n�anmoins estim� que ces �l�ments n'atteignaient pas, au sens de l'art. 50 al. 1 let. b et al. 2 LEtr, l'intensit� n�cessaire pour compromettre fortement la r�int�gration dans son pays d'origine, au sein duquel il avait v�cu durant les vingt-sept premi�res ann�es de sa vie et disposait encore d'attaches socio-culturelles et familiales solides. Il convient pour le reste de se r�f�rer � l'argumentation d�taill�e figurant dans l'arr�t attaqu� (cf. art. 109 al. 3 LTF).
Le recourant ne formule au surplus aucun grief propre � remettre en cause le bien-fond� de la d�cision entreprise. Il se contente d'une argumentation appellatoire, pr�sentant sa propre version des faits, sans d�montrer ni m�me indiquer que l'arr�t attaqu� serait manifestement inexact voire arbitraire, ce qui n'est pas admissible (art. 97 al. 1 LTF).
Il suit de ce qui pr�c�de que, en tant qu'il est recevable, le recours est manifestement infond�. La requ�te d'effet suspensif est sans objet. Succombant, le recourant doit supporter les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Il n'est pas allou� de d�pens (art. 68 al. 1 et 3 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� � la mandataire du recourant, au Service de la population du canton de Vaud, au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, et au Secr�tariat d'Etat aux migrations.