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Timestamp: 2016-10-22 19:43:47+00:00
Document Index: 295844479

Matched Legal Cases: ['art. 321', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 321', 'art. 63', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 321', 'art. 321', 'art. 99', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 63', 'ATF ', 'art. 43', 'art. 43', 'art. 55', 'art. 156', 'art. 343', 'art. 159']

4C.285/2000 (14.03.2001)
X.________ S.A., � La Chaux-de-Fonds, d�fenderesse et recourante, repr�sent�e par Me Patrick Burkhalter, avocat au Locle,
D.________, demandeur et intim�, repr�sent� par Me Ivan Zender, avocat � La Chaux-de-Fonds;
A.- X.________ S.A. (ci-apr�s: la d�fenderesse) a engag� D.________ (ci-apr�s: le demandeur) en tant que m�canicien.
Depuis octobre 1994, le demandeur a occup� le poste de responsable du d�partement "Reprise" de la d�fenderesse pour un salaire mensuel de 5130 fr., plus un 13�me salaire. A partir de janvier 1996, il a assur� le contr�le qualit� de la d�fenderesse. Le 26 mars 1998, le demandeur a�t� licenci� pour le 31 mai 1998. Le 1er avril 1998, il a pris un emploi aupr�s d'une autre entreprise.
B.- a) Le demandeur a ouvert action le 9 d�cembre 1998, concluant � ce que la d�fenderesse soit condamn�e � lui payer la somme de 52 272 fr.15 � titre de salaire, de droit aux vacances, de solde du 13�me salaire et d'heures suppl�mentaires.
Ces conclusions ont �t� ramen�es � 40 000 fr. lors de l'audience de conciliation.
La d�fenderesse a conclu principalement au rejet de la demande et, reconventionnellement, au paiement d'un montant de 40 000 fr. � titre de r�paration des dommages que le demandeur lui a caus�s dans l'accomplissement de son travail.
Par jugement du 3 juin 1999, le Tribunal de prud'hommes du district de La Chaux-de-Fonds a admis la demande principale � concurrence de 38 881 fr. brut et la demande reconventionnelle � concurrence de 13 881 fr. brut, rejetant les deux demandes pour le surplus. Il a jug� fond�es, pour l'essentiel, les pr�tentions du demandeur, mais a consid�r� que le grand nombre de retours enregistr�s par la d�fenderesse �tait de nature � causer un dommage � celle-ci, que le demandeur en �tait partiellement responsable, notamment parce que sa n�gligence �tait ("tout juste") grave, et qu'en �quit� il convenait de mettre � sa charge un montant de 13 881 fr. ("brut").
b) La d�fenderesse a recouru contre ce jugement aupr�s du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel. Elle a notamment fait valoir que le Tribunal des prud'hommes avait exc�d� son pouvoir d'appr�ciation en n'admettant la demande reconventionnelle qu'� concurrence de 13 881 fr. brut - montant qu'elle jugeait manifestement insuffisant, compte tenu des circonstances - et a donc repris sa conclusion en paiement de 40 000 fr. Le demandeur a conclu au rejet du recours et a form� un recours joint. Il a fait valoir que les premiers juges avaient eu tort de mettre � sa charge le montant de 13 881 fr., de sorte qu'il y avait lieu de modifier leur d�cision sur ce point.
Dans ses observations au Tribunal cantonal, le Pr�sident du Tribunal de prud'hommes a admis qu'apr�s rectification d'une erreur de calcul, le montant � porter au cr�dit du demandeur aurait d� s'�lever � 38 801 fr. et non pas 38 881 fr. Il a ajout� que, dans l'id�e du Tribunal, il devait subsister un solde de 25 000 fr. brut en faveur de l'employ�.
Par arr�t du 14 ao�t 2000, la Cour de cassation civile du Tribunal cantonal neuch�telois a rejet� le recours principal et le recours joint.
C.- La d�fenderesse interjette un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral. Elle conclut � ce que le demandeur soit condamn� � lui verser, apr�s compensation, un montant de 40 000 fr. et requiert, � titre subsidiaire, le renvoi de la cause � la cour cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
1.- a) La cour cantonale, en d�pit du fait qu'elle a corrig� les chiffres retenus par les premiers juges, a confirm� le jugement de premi�re instance. Estimant que le jugement entrepris devait �tre compris comme l'allocation de 25 000 fr. brut au demandeur (38 881 fr. brut allou�s au demandeur et 13 881 fr. brut allou�s � la d�fenderesse), elle a cherch� � d�terminer quelle part avait �t� mise en compte, � la charge du demandeur, au titre de la r�paration du dommage caus� � la d�fenderesse. Elle l'a fait en ces termes au consid�rant 6 de son arr�t:
"Il suit de ce qui pr�c�de que l'on peut �tablir le
d�compte suivant. Conform�ment � sa demande, l'intim�
pouvait pr�tendre au paiement de 40'060 francs
au titre d'heures suppl�mentaires, montant auquel
aux autres postes de la demande, tels qu'allou�s
total de 48'900 francs bruts ou, apr�s d�duction de
entrepris, qui doit �tre compris comme le versement
de 25'000 francs bruts � l'intim� par la recourante
(voir observation du pr�sident du Tribunal de
prud'hommes), ce qui revient � 22'636. 25 francs
nets apr�s d�duction des charges sociales, signifie
qu'en d�finitive et apr�s compensation, 21'640. 25
sont mis � la charge de l'intim� au titre de la r�paration
du dommage caus� � la recourante. La proportion
de 22,6% que cette participation repr�sente,
par rapport au dommage pris en consid�ration,
est ainsi conforme � la jurisprudence du Tribunal
f�d�ral en la mati�re.. "
b) La cour cantonale, comme les premiers juges, a estim� que la responsabilit� du demandeur, d�coulant de l'art. 321e CO, �tait engag�e en raison des nombreux retours de pi�ces non conformes qu'il avait pourtant eu l'obligation de v�rifier en tant que responsable du d�partement "Reprise" de la d�fenderesse. Elle a admis, � l'instar du Tribunal de prud'hommes, une faute grave � la charge du demandeur et n'a imput� qu'une faute concomitante l�g�re � la d�fenderesse.
S'agissant des autres crit�res permettant de fixer la pr�tention de la d�fenderesse, la Cour de cassation civile a relev� que, m�me si celle-ci avait cr�� un d�partement qui avait pr�cis�ment pour t�che la v�rification et la mise en conformit� des pi�ces produites par d'autres d�partements, il n'�tait pas possible d'exclure totalement le risque que certaines pi�ces soient retourn�es. Constatant aussi que le taux des retours �tait d�j� �lev� avant 1997, elle a �cart� la solution, pr�conis�e par la d�fenderesse, de mettre l'int�gralit� des co�ts additionnels r�pertori�s � la charge du demandeur.
La cour cantonale a, en outre, refus� de prendre en consid�ration la totalit� des co�ts effectifs aff�rents aux 19 dossiers pr�sent�s par la d�fenderesse, pour un total de 226 392 fr., estimant que l'int�ress�e n'avait rendu vraisemblable qu'un dommage li� aux activit�s du demandeur de l'ordre de 100 000 fr. Elle a cependant ajout� que, si l'on compare les circonstances de la pr�sente esp�ce � celles qui ont donn� lieu au litige tranch� par le Tribunal f�d�ral dans l'ATF 110 II 344, il faut bien admettre que le r�sultat auquel est parvenu le Tribunal des prud'hommes heurte le sentiment d'�quit�, du moment que cette autorit� a retenu, sans que pareille opinion soit critiquable, que le demandeur avait commis une n�gligence grave. Et la Cour de cassation civile d'ajouter la s�rie de consid�rations suivantes:
- certes, il n'est pas possible de quantifier pr�cis�ment le dommage effectivement imputable aux n�gligences du demandeur, ne serait-ce que parce qu'il faut avoir �gard au fait qu'un certain taux de retours est in�vitable;
- de m�me, il faut tenir compte de l'organisation de la d�fenderesse, en particulier de son d�partement "Reprise", qui n'�tait visiblement pas optimale;
- il demeure qu'un dommage effectif appara�t incontestable, tout particuli�rement dans les cas o� des pi�ces ont �t� retourn�es deux fois, ou lorsque la d�fenderesse a finalement renonc� � facturer les pi�ces livr�es pour pr�venir la perte d'un client;
- ainsi, la d�fenderesse a raison de reprocher, sur ce point, au Tribunal de prud'hommes, d'avoir exc�d� son pouvoir d'appr�ciation;
- pour le surplus, la faute du demandeur para�t d'un degr� comparable � celle du d�fendeur dans l'ATF 110 II 344; on peut en dire autant de la r�mun�ration du travailleur dans les deux affaires (4000 fr. en 1980, 5130 fr. en 1994), ainsi que de leur niveau de responsabilit�s respectif;
- contrairement � l'�tat de fait de l'arr�t pr�cit� en revanche, une faute concomitante l�g�re peut �tre retenue � la charge de la d�fenderesse; mais, d'un autre c�t�, le demandeur a obtenu la r�mun�ration d'heures suppl�mentaires dont une partie a �t� rendue n�cessaire par sa propre faute; ces derni�res repr�sentaient toutefois une proportion modeste de la totalit� des heures suppl�mentaires dues, de sorte que, eu �gard � la faute concomitante de la d�fenderesse, il est possible de r�duire quelque peu la proportion d'un quart retenue par le Tribunal f�d�ral dans l'arr�t publi�;
- par ailleurs, il faut relever que le demandeur a rempli ses obligations � satisfaction jusqu'� l'automne 1997 environ et que ce n'est que depuis ce moment-l� qu'une partie des heures suppl�mentaires accomplies par lui peuvent avoir eu pour cause la mauvaise qualit� de son travail; sur le vu des preuves rapport�es par la d�fenderesse, on peut partir de l'hypoth�se qu'en 1995 et pour les trois premiers trimestres de 1997, la moyenne des heures suppl�mentaires �tait la m�me qu'en 1996, soit 47,5 heures par mois: ainsi, l'�valuation des heures suppl�mentaires faite par l'employ� dans sa demande, soit 100 heures par trimestre, n'est en tout cas pas excessive et peut �tre admise;
- pour la p�riode d'octobre 1997 � f�vrier 1998, la moyenne mensuelle des heures suppl�mentaires du demandeur s'�l�ve � environ 57,5 heures, ce qui fait appara�tre une diff�rence d'une dizaine d'heures (par rapport � la moyenne ant�rieure), � mettre sur le compte de la n�gligence et de la mauvaise qualit� du travail de l'employ�, soit de l'automne 1997 � fin mars 1998, de 50 � 60 heures.
C'est apr�s ces constatations et consid�rations que la cour cantonale a conclu par le consid�rant 6 de son arr�t, reproduit sous lit. a) ci-dessus.
2.- a) La d�fenderesse critique tout d'abord l'arr�t attaqu� dans la mesure o� il consid�re que l'on peut admettre qu'elle a rendu vraisemblable un dommage li� aux activit�s du demandeur de l'ordre de 100 000 fr. Elle fait valoir que ce point de vue est insoutenable et viole le droit f�d�ral, en particulier l'art. 321e CO, car la cour cantonale aurait, ce faisant, tenu compte de la r�alisation du risque professionnel (soit en l'esp�ce le retour de certaines pi�ces ou s�ries de pi�ces), alors qu'il s'agit d'un �l�ment � prendre en consid�ration lors de la fixation de l'�tendue de la r�paration due par l'employ� pour le dommage qu'il a caus�, et non pas pour servir � �valuer le dommage lui-m�me; � ce d�faut, on utiliserait deux fois le m�me crit�re, la premi�re pour fixer le dommage et la seconde pour d�cider de l'ampleur de la r�paration due.
La d�fenderesse soutient, en outre, que la r�duction de 226 392 fr. � 100 000 fr. du dommage imputable au demandeur r�sulte d'une mauvaise appr�ciation de l'�tat de fait, qui ne retiendrait pas correctement le nombre de retours devant �tre imput�s au demandeur. Ainsi, le dommage caus� par ce dernier � son employeur aurait �t� fix� arbitrairement � 100 000 fr. D�s lors que le r�le de l'employ� �tait pr�cis�ment de s'assurer de la qualit� des pi�ces que l'entreprise livrait et de leur conformit� � la commande du client, il e�t fallu imputer au seul demandeur la totalit� du dommage subi suite aux retours pour d�faut de qualit� ou non-conformit� � la commande, soit 226 392 fr.
b) La d�fenderesse semble perdre de vue que le Tribunal f�d�ral, statuant comme juridiction de r�forme, est li� par les constatations de fait de la derni�re autorit� cantonale (art. 63 al. 2 OJ). L'existence et le montant du dommage sont des points de fait, � propos desquels le juge du fond se d�termine en principe d�finitivement. Saisi d'un recours en r�forme, le Tribunal f�d�ral peut uniquement examiner si la juridiction inf�rieure a m�connu la notion juridique du dommage ou si elle a viol� des principes juridiques relatifs au calcul du dommage (ATF 123 III 241 consid. 3a, 122 III 219 consid. 3b p. 222 et les arr�ts cit�s).
Pour retenir que la d�fenderesse a rendu vraisemblable un dommage li� aux activit�s du demandeur de l'ordre de 100 000 fr. et non de 226 392 fr. comme all�gu�, la cour cantonale s'est fond�e sur diverses appr�ciations et constatations de fait, telles que l'aggravation des cas de retours d�s 1997, les causes de ces retours, qui �taient parfois dus � des exigences de clients que la d�fenderesse n'�tait pas en mesure de satisfaire, soit en raison des mat�riaux utilis�s soit en raison des performances insuffisantes des machines, le pourcentage de retours des pi�ces et le peu de qualification des personnes qui travaillaient au d�partement "Reprise".
En prenant en consid�ration ces �l�ments pour quantifier le dommage li� aux activit�s du demandeur, soit pour �valuer la part de dommage pouvant �tre en relation de causalit� avec les n�gligences de celui-ci, la cour cantonale n'a nullement m�connu la notion juridique du dommage ni viol� des principes juridiques relatifs au calcul du dommage; cela ne ressort en tout cas pas des consid�rants de son arr�t. Dans ces conditions, le chiffre de 100 000 fr. retenu ne peut pas �tre revu, si bien que toute critique sur ce point est irrecevable.
Sont �galement irrecevables les critiques formul�es � l'encontre des constatations faites par la cour cantonale au sujet du nombre de retours pouvant �tre imput�s au demandeur.
3.- a) La d�fenderesse s'en prend ensuite � l'appr�ciation qu'a faite la cour cantonale de la faute du demandeur.
Selon elle, les �l�ments de preuve figurant au dossier d�montreraient que la faute du demandeur est grave, clairement intentionnelle et, partant, consid�rablement plus importante que celle du d�fendeur dans l'ATF 110 II 334. La d�fenderesse fait aussi valoir que, comparativement � l'arr�t cit�, tous les crit�res servant � �valuer l'�tendue du dommage caus� par l'employ� - exception faite de l'�quivalence des salaires - sont aggrav�s dans le cas pr�sent. Elle rel�ve que, dans l'affaire ayant donn� lieu � cet arr�t, il n'y avait pas de syst�me de pr�vention contre le risque professionnel, ce qui constituait une faute concomitante grave de l'employeur, alors qu'en l'esp�ce le r�le du demandeur �tait pr�cis�ment d'�viter la survenance d'un tel risque. Elle ajoute que, dans ladite affaire, il y avait n�gligence inconsciente, tandis qu'en l'occurrence il y a eu faute grave et d�lib�r�e. L'autorit� cantonale aurait ainsi manifestement mal appr�ci� la situation de fait en fixant une participation � la r�paration du dommage de 21,6 % (et non pas de 22,6% comme indiqu� par erreur dans l'arr�t attaqu�), ce taux �tant inf�rieur � celui retenu par le Tribunal f�d�ral dans l'arr�t de r�f�rence. Pour elle, il e�t fallu retenir un taux de participation � la r�paration de l'ordre de 50 %.
b) Aux termes de l'art. 321e al. 1 CO, le travailleur r�pond du dommage qu'il cause � l'employeur intentionnellement ou par n�gligence. En principe, il doit r�parer int�gralement ce dommage (arr�t du 21 f�vrier 1994 reproduit in SJ 1995 p. 777, consid. 3a). Toutefois, en vertu de l'art. 321e al. 2 CO, la mesure de la diligence incombant au travailleur se d�termine par le contrat, compte tenu du risque professionnel, de l'instruction ou des connaissances techniques n�cessaires pour accomplir le travail promis, ainsi que des aptitudes et qualit�s du travailleur que l'employeur connaissait ou aurait d� conna�tre. Ces circonstances peuvent aussi �tre prises en consid�ration pour d�terminer l'�tendue de la r�paration (art. 99 al. 3, 42 � 44 CO). Selon la jurisprudence, le juge dispose en la mati�re d'un large pouvoir d'appr�ciation (ATF 110 II 344 consid. 6b p. 349).
La cour cantonale a fix� la part du demandeur � la r�paration du dommage caus� par lui � 21,6%. Elle est parvenue � cette proportion apr�s avoir compar� la situation des parties avec celle des protagonistes de l'affaire jug�e dans l'ATF 110 II 344. Elle a consid�r� que les situations �taient similaires, apr�s avoir appr�ci� le risque professionnel, la quotit� du salaire (relativement bas) et la faute concomitante de l'employeur r�sidant dans l'organisation laissant � d�sirer de son d�partement "Reprise". En proc�dant de la sorte, elle a us� du large pouvoir d'appr�ciation dont elle dispose.
Or, le Tribunal f�d�ral ne contr�le qu'avec retenue l'usage que le juge cantonal fait de son pouvoir d'appr�ciation et il n'intervient qu'en cas d'abus de celui-ci (Poudret, COJ, n. 4.6.22 ad art. 63, p. 560).
On ne peut pas dire pas qu'en jugeant comme elle l'a fait la cour cantonale ait abus� de son large pouvoir d'appr�ciation. La comparaison de la situation de l'esp�ce et de celle de l'arr�t susmentionn� n'appara�t pas comme insoutenable; ce ne sont pas les affirmations de la d�fenderesse au sujet de la gravit� de la faute du demandeur et de son pr�tendu caract�re clairement intentionnel et d�lib�r� qui peuvent d�montrer l'abus du pouvoir d'appr�ciation des juges pr�c�dents, car l'existence d'un acte fautif intentionnel ne ressort pas des faits constat�s dans l'arr�t attaqu�.
4.- a) La d�fenderesse rel�ve que l'autorit� cantonale part du principe que le demandeur avait droit au paiement de 40 060 fr. � titre d'heures suppl�mentaires. Elle en d�duit que le fait d'accorder � son ex-employ� un montant de 25 000 fr. brut apr�s compensation (ou 22 636 fr. 25 net) revient � faire supporter � l'int�ress� 21,6% du dommage subi par elle. Ce faisant, la cour cantonale aurait omis de prendre en compte le fait que le demandeur avait limit� � 30 036 fr. ses pr�tentions en mati�re d'heures suppl�mentaires afin de rester dans la comp�tence du Tribunal de prud'hommes. En allouant au demandeur un montant de 25 000 fr. brut, apr�s une compensation non sollicit�e par l'int�ress� avec un montant sup�rieur � celui qu'il avait fait valoir en justice, la cour cantonale aurait statu� audel� de ce qui lui �tait demand�, violant ainsi le droit f�d�ral.
b) La violation du droit f�d�ral all�gu�e n'existe pas. En effet, la possibilit� ou l'interdiction pour le juge cantonal de s'�carter des conclusions et de statuer ultra petita rel�ve de la proc�dure cantonale et non du droit f�d�ral (ATF 89 II 56 consid. 3 p. 62; Poudret, op. cit. , n. 1.3.2.7 ad art. 43, p. 118, et n. 1.4.2.11 ad art. 43, p. 134). Le moyen est donc irrecevable dans un recours en r�forme (art. 55 al. 1 let. c OJ).
5.- Les moyens soulev�s par la d�fenderesse ont tous �t� rejet�s ou d�clar�s irrecevables. Cela signifie que l'arr�t cantonal doit �tre confirm�. Or, cet arr�t a confirm� un jugement allouant 38 881 fr. brut au demandeur et 13 881 brut � la d�fenderesse. Constatant que le jugement ainsi confirm� devait �tre compris comme accordant au demandeur, apr�s possible compensation, un montant brut de 25 000 fr., la cour cantonale a approuv� cette solution. Toutefois, dans le corps de son arr�t, elle a effectu� des corrections de chiffres, ce qui ne l'a pas emp�ch�e de maintenir le dispositif du premier jugement, sans �gard aux chiffres erron�s qui y figurent, car il aboutissait ou devait aboutir � l'allocation du montant brut voulu.
Dans ces conditions, il se justifie de corriger d'office le dispositif de l'arr�t cantonal en y introduisant des chiffres exacts - non plus bruts, mais nets - conform�ment au consid�rant 6 de l'arr�t d�f�r�.
6.- En application de l'art. 156 al. 1 OJ, la d�fenderesse, qui succombe, devra supporter les frais de la proc�dure f�d�rale, laquelle n'est pas gratuite puisqu'elle a trait � un diff�rend r�sultant du contrat de travail dont la valeur litigieuse d�passe 20 000 fr. (cf. art. 343 al. 3 CO a contrario). Il lui appartiendra, en outre, d'indemniser le demandeur, conform�ment � l'art. 159 al. 1 OJ.
2. R�forme d'office l'arr�t attaqu� en ce sens que les chiffres 1 et 2 du dispositif du jugement rendu le 3 juin 1999 par le Tribunal de prud'hommes du district de La Chaux-de-Fonds dans la pr�sente cause sont rectifi�s comme il suit:
" 1. Admet la demande principale � hauteur de Fr.
2. Admet la demande reconventionnelle � hauteur de Fr. 22'636, 25 net.. "
3. Met un �molument judiciaire de 2000 fr. � la charge de la recourante;
4. Dit que la recourante versera � l'intim� une indemnit� de 2500 fr. � titre de d�pens;
5. Communique le pr�sent arr�t en copie aux mandataires des parties et � la Cour de cassation civile du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel.