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Timestamp: 2017-06-24 05:16:13+00:00
Document Index: 33258567

Matched Legal Cases: ['art. 13', 'art. 7', 'art. 13', 'art. 130', 'art. 13', 'art. 6']

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La présente politique de confidentialité s’applique dans tous les cas où l’utilisateur accède au site web et décide de naviguer sur le site et d’utiliser ses services, indépendamment de l’achat de produits.
1. Note d’information au titre de l’art. 13 du décret législatif 196/2003
I Titulaire des traitements
Les titulaires du traitement des données collectées au travers de ce Site sont Diana s.r.l., dont le siège est via San Daniele, 137/139 - 35038 Torreglia (PD) (ci-après dénommée “Diana”) et Autovision Lifestyle S.R.L. (ci-après dénommée “Autovision”) dont le siège est Viale Gerard Richard Gumpert, 1 - 37137 Verona (VR); Les titulaires décident de commun accord des finalités du traitement. Diana détermine y compris de manière autonome les modalités du traitement, les procédures de sécurité à appliquer pour garantir la confidentialité, l’intégrité et la disponibilité des données.
II Nature facultative ou obligatoire de la communication des données
La communication à Diana des données personnelles de l’utilisateur, qui sont demandées sur le Site aux différentes occasions de collecte, peut être nécessaire pour l’accomplissement des finalités identifiées dans la note d’information, ou bien facultative. La nature obligatoire ou facultative de la communication est spécifiée d’une fois sur l’autre – en relation avec chaque information demandée – au moment de chaque collecte de données. L’éventuel refus de communiquer les données marquées comme obligatoires rendra impossible l’accomplissement de la finalité principale de cette collecte spécifique : ce refus pourrait également rendre impossible la réalisation de l’achat ou empêcher de profiter des services complémentaires, tel que par exemple l’envoi de newsletters. En revanche, la communication à Diana de données supplémentaires différentes de celles qui sont marquées comme essentielles est facultative et n’entraîne aucune conséquence.
III Responsables et personnes autorisées au traitement des données
a) Afin de réaliser les finalités du Site, Diana se prévaut de la faculté de nommer des responsables du traitement, qu’elle aura choisis. Pour avoir la liste complète des responsables qui traitent les données, l’utilisateur peut contacter le Service Clients.
b) Dans le même but, Diana autorise au traitement des données les catégories de personnes autorisées suivantes : personnes chargées de l’exécution des commandes, de la gestion, du service clients, des systèmes d’information et de marketing (lorsque l’accord est donné), des systèmes d’information et de gestion du Site Web et les personnes chargées de la fourniture des services réservés aux utilisateurs enregistrés.
IV Droits de l’utilisateur
Au titre de l’art. 7 du décret législatif 196/2003, l’utilisateur a le droit d’obtenir de Diana la confirmation du traitement des données personnelles le concernant, même si elles ne sont pas encore enregistrées, et leur communication sous une forme intelligible.
Par ailleurs, il a le droit d’obtenir de Diana communication de l'origine de ses données personnelles, des finalités et des modalités du traitement de ses données personnelles, de la logique appliquée en cas de traitement effectué à l’aide d’outils électroniques ; des coordonnées d’identification des titulaires et des responsables du traitement; des personnes et des catégories de personnes auxquelles les données à caractère personnel peuvent être communiquées, ou qui pourraient en avoir connaissance en qualité, par exemple, de responsables du traitement. L’utilisateur a le droit d’obtenir du titulaire :
La mise à jour, la rectification, l'intégration de ses données personnelles;
La suppression, la transformation sous forme anonyme ou le verrouillage des données personnelles traitées en violation de la loi, y compris celles dont la conservation n’est pas nécessaire aux fins pour lesquelles elles ont été collectées ou ensuite traitées;
L’attestation que les opérations visées aux lettres a) et b) et leur contenu ont été notifiées aux tiers auxquels les données ont été communiquées ou divulguées, y compris concernant leur contenu, sauf si cela se révèle impossible ou impliquerait l’utilisation de moyens manifestement disproportionnés par rapport au droit qui les protège.
Enfin, l’utilisateur a le droit de s’opposer, totalement ou partiellement :
Pour des motifs légitimes, au traitement des données à caractère personnel le concernant, même si elles sont pertinentes aux fins de la collecte;
Au traitement de données à caractère personnel le concernant aux fins de l’envoi de matériel publicitaire ou de vente directe, ou pour la réalisation d’études marketing, ou pour des communications commerciales.
Aux fins de l’exercice des droits susmentionnés, l’utilisateur pourra envoyer une demande écrite à Diana, en recommandé avec AR, à laquelle il sera répondu dans les meilleurs délais.
Les principes sur lesquels se fonde la politique de confidentialité du Site sont les suivants:
Traiter les données exclusivement pour les finalités et d’après les modalités illustrées dans la note d’information présentée au moment de leur collecte;
Utiliser les données pour des finalités supplémentaires autres que celles pour lesquelles les données ont été spécifiquement communiquées, uniquement avec l’accord exprès de l’utilisateur;
Rendre disponibles les données à des sociétés tierces, et ce uniquement pour des exigences opérationnelles dans le cadre de la fourniture du service demandé, et avec la nomination d’un responsable du traitement. Ne pas communiquer les données, les céder ou les transférer à des tiers pour leurs propres traitements sans que les utilisateurs en aient été avertis au préalable et qu’ils aient donné leur accord;
Répondre aux demandes de suppression, de modification, d’intégration des données fournies, d’opposition au traitement des données aux fins de l’envoi d’informations commerciales et publicitaires;
Assurer une gestion des données correcte et légale, en respectant la vie privée des utilisateurs, et appliquer les mesures appropriées de sécurité pour protéger la confidentialité, l’intégrité et la disponibilité des données communiquées.
Les données sont traitées aux fins de la fourniture des services disponibles en accédant au Site, énumérés ci-dessous:
Enregistrement au Site, afin de profiter des services;
Adhésion à des services spécifiques et à venir, tels que par exemple la création de votre liste d’envies;
Exécution de commandes et d’activités liées;
Traitement des demandes de l’utilisateur, qu’elles soient techniques, à caractère commercial, sur l’état d’avancement de ses commandes et des demandes d’information au sens large;
Par ailleurs, les finalités spécifiques pour lesquelles les données sont traitées sont récapitulées, d’une fois sur l’autre, dans la note d’information au terme de l’art. 13 du décret législatif 196/2003, qui est présentée à l’utilisateur lorsqu’il fournit des données personnelles.
Dans certains cas, ainsi qu’il est indiqué expressément dans la note d’information, les données pourront être soumises - après accord exprès – à des élaborations destinées à la création de profils d’après les préférences et les achats de l’utilisateur, afin d’envoyer à ce dernier des informations ciblées sur ses exigences et ses intérêts. Sans préjudice des dispositions de l’art. 130, alinéa 4 du décret législatif 196/2003, qui permet au titulaire d’utiliser les données pour l’envoi d’e-mails publicitaires sur ses produits et services, analogues à ce qui a été acheté, à moins que cette utilisation ne soit refusée. Les données de l’utilisateur seront communiquées à des tiers uniquement avec l’accord exprès de ce dernier, sauf les cas où la communication est obligatoire de par la loi, ou nécessaire en vue des finalités prévues par la loi et pour lesquelles l’accord de l’intéressé n’est pas demandé. Dans ces cas, les données pourront être rendues disponibles à des tiers qui les traiteront de manière autonome et uniquement pour les finalités susmentionnées (par exemple, dans le cas d’une demande avancée par les forces de police ou par la magistrature ou d’autres entités compétentes, ou pour exécuter des obligations découlant du contrat conclu, comme c’est le cas de la communication à Banca Sella S.p.A. concernant les paiements des produits achetés). Toutes les finalités de traitement différentes de la finalité spécifique pour laquelle les données personnelles ont été fournies seront mises en évidence dans la note d’information, et elles seront réalisées par Diana uniquement après accord exprès de l’utilisateur.
4. Hypothèse de refus de l’accord
Au titre du décret législatif 196/2003, Diana peut traiter les données personnelles de l’utilisateur sans demander son accord lorsque cela est nécessaire pour remplir une obligation légale, ou lorsque cela est nécessaire pour exécuter les obligations prises contractuellement à son égard.
5. Données personnelles de tierces parties
Dans le cas où Diana devrait traiter des données personnelles de tierces parties communiquées directement par l’un de ses utilisateurs (par exemple, dans le cas où l'utilisateur aurait acheté un produit à livrer à une personne différente, ou lorsque la personne qui a effectué le paiement pour l'achat du produit est différente de la personne à qui le produit est destiné, ou encore lorsque l'utilisateur souhaite signaler à un ami un service du Site “lifestyle-bugatti.com”) fera parvenir à la tierce partie la note d’information prescrite par l’art. 13 du décret législatif 196/2003 au moment où elle enregistrera ses données dans ses archives, mais il revient à l’utilisateur d’obtenir l’accord de la personne correspondant aux données avant de les communiquer. L’utilisateur restera seul responsable de la communication d’informations et de données relatives à des tiers sans que ces derniers aient donné leur accord exprès ou en cas d’utilisation incorrecte ou contraire à la loi.
L’accord n’est pas nécessaire dans le seul cas où ces données sont communiquées à Diana pour conclure un contrat au profit du tiers.
Notre site utilise des systèmes automatiques de collecte des données qui ne sont pas fournies directement par l’utilisateur, comme les cookies. Le cookie est un dispositif déposé sur le disque dur de l’utilisateur. Il ne contient pas d’informations compréhensibles, mais il permet d’associer l'utilisateur aux informations personnelles qu’il a fournies sur le site. Les cookies sont placés dans notre serveur et personne ne peut avoir accès aux informations qu’il contient.
Le Site traite les informations collectées à travers les cookies et uniquement sous forme anonyme et agrégée, pour optimiser ses services et son Site en fonction des exigences et des préférences spécifiques de ses utilisateurs.
Par exemple, nous avons déposé des cookies notamment en ce qui concerne les fonctions de navigation du catalogue, de l’achat en ligne des produits et de la fourniture des services de votre compte.Le navigateur permet de supprimer les cookies après chaque session. Le navigateur contient les instructions sur la façon d’opérer ces procédures de suppression. Consultez-le.
L'acceptation des procédures automatiques de collecte des données et l'utilisation des cookies sont nécessaires pour l'utilisation du Site et de ses services, y compris pour l'achat des produits. Si vous avez activé la procédure de suppression des cookies, le Site ne pourra pas vous garantir la visualisation complète de certaines pages web ou la fourniture de certains services, tels que par exemple la mémorisation et la visualisation au sein des pages web des produits que vous avez choisis dans le cadre des procédés d’achat en ligne.
Diana adopte des mesures de sécurité adéquates afin de réduire au minimum les risques de destruction ou de perte – y compris accidentelle - des données, d’accès ou de traitement non autorisé ou non conforme aux finalités de collecte indiquées dans notre politique de confidentialité.
Cependant, Diana ne peut garantir à ses utilisateurs que les mesures adoptées pour la sécurité du Site et de la transmission des données et des informations sur le Site limitent ou excluent tout risque d’accès frauduleux ou de dispersion des données, par des dispositifs rattachés au matériel de l’utilisateur.
Il est toujours préférable que l’ordinateur de l’utilisateur possède les logiciels adéquats pour la protection de la transmission de données en réseau, tant en entrée qu’en sortie, et que son fournisseur de services Internet ait pris les mesures adéquates pour la sécurité de la transmission de données en réseau.
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La présente politique de confidentialité ne s’applique pas aux sites web de tiers. Notre site fournit des liens à ce site uniquement pour faciliter l'utilisateur dans sa recherche et dans sa navigation, et pour favoriser le lien hypertexte sur Internet vers d’autres sites. L'activation des liens ne comporte aucune recommandation ou signalement pour l'accès et la navigation sur ces sites, ni aucune garantie sur leurs contenus, les services ou les biens qu’il fournit et vend aux utilisateurs Internet. 9. Contacts
Pour tout renseignement supplémentaire sur le traitement des données personnelles, nous vous conseillons de visiter le site web du garant pour la protection des données personnelles à l’adresse www.garanteprivacy.it.
Pour tout renseignement supplémentaire sur le traitement des données effectué par Diana et/ou Autovision Lifestyle S.R.L. envoyer un mail au customercare@lifestyle-bugatti.com
Cette politique de confidentialité est régie par le droit italien, et notamment par le code en matière de protection des données personnelles (décret législatif du 30 juin 2003 n° 196) qui règlemente le traitement des données personnelles – y compris détenues à l’étranger – effectué par quiconque est résident ou a son siège en Italie.
Le Code garantit que le traitement des données personnelles s’effectue dans le respect des droits et des libertés fondamentales, ainsi que de la dignité de l’intéressé, concernant notamment la confidentialité, l’identité personnelle et le droit à la protection des données personnelles.
Les titulaires pourront modifier ou simplement mettre à jour, en totalité ou en partie, la politique de confidentialité du Site, y compris dans le cas de modifications de normes légales ou de règlement qui régissent la matière. Les modifications et les mises à jour de la politique de confidentialité seront notifiées aux utilisateurs sur la page d’accueil dès leur mise en œuvre, et elles seront contraignantes dès leur publication sur le Site web. Par conséquent, il est conseillé de visiter régulièrement cette section pour vérifier la publication de la politique de confidentialité la plus récente et la plus actualisée
Tous les achats effectués sont sécurisés grâce aux systèmes technologiques les plus avancés dans le domaine de l’e-commerce, et à des systèmes de codification (SecureSocketLayer) destinés à protéger vos données personnelles et les informations sur votre carte de crédit contre des accès non autorisés.
Si le paiement est effectué par carte de crédit, le consommateur sera transféré sur un site sécurisé et les données de la carte de crédit seront communiquées directement à la banque BancaSella S.p.A., dont le siège social est à Biella (Italie), Piazza Gaudenzio Sella, 1 - 13900 Biella, immatriculée à la C.C.I.A.A. de Biella, n° de TVA 02224410023, opérateur qui s’occupe des paiements pour le compte du vendeur. Les données transmises seront envoyées en mode sécurisé, avec le protocole crypté des données (système SSL à 128 bits). Ces données ne sont pas accessibles, y compris pour le vendeur.
Toutes les transactions sont vérifiées et traitées par la banque Banca Sella. Pendant la procédure de validation, vous pourrez sélectionner l’option relative au paiement par carte de crédit, puis il vous suffira de saisir les données demandées.Les cartes de crédit acceptées sont : VISA, MASTERCARD.
Si vous utilisez le circuit VISA et que vous avez activé l'option VBV (verified by Visa) vous serez redirigé momentanément sur la page où vous devrez indiquer le code d’identification.Si vous utilisez le circuit MASTERCARD et que vous avez activé l'option MASTERCARD SECURE CODE, vous serez redirigé momentanément sur la page où vous devrez indiquer le code d’identification.
Les paiements par POSTEPAY et avec toutes les cartes rechargeables opérant à l’intérieur du circuit VISA ELECTRON sont acceptés.
Paypal est un autre mode de paiement en ligne totalement sécurisé, qui permettra d’effectuer le paiement de votre commande en accédant directement à votre compte. Les données relatives à votre compte et à votre carte de crédit seront traitées directement par Paypal, qui nous enverra simplement une communication par mail après que le paiement ait été effectué.
Les achats et les expéditions sont débités dans la devise officielle du pays de destination, indiquée dans le tableau ci-après:
Avis important: si la devise de la carte de crédit/carte bancaire ou d’un autre mode de paiement est différente de celle qui a servi à effectuer l’achat, le montant final sera calculé et débité dans la devise de la carte par l’organisme émetteur. Le vendeur n’est pas responsable de ces commissions et n’est pas en mesure d’en prévoir le montant. Pour plus de renseignements, contactez votre établissement de crédit.
Bienvenue sur le site lifestyle-bugatti.com, la boutique en ligne d’Autovision Lifestyle S.R.L.. L’accès et l’utilisation de ce site sont des activités soumises aux présentes conditions générales d’utilisation. Les conditions d’utilisation règlementent l’accès et l’utilisation du site, soit l’achat des produits présentés en vitrine, et supposent que l’utilisateur a lu, pris connaissance et accepté ces conditions générales d'utilisation. Avec les conditions de vente, les conditions pour l’exercice du Droit de Retour et la Politique de Confidentialité, elles constituent les sources d’informations y compris légales de l’utilisateur. La gestion et la maintenance de ce site web (Site) sont assurées par Diana s.r.l. (ci-après le webmaster) dont le siège est via San Daniele, 137/139 - 35038 Torreglia (PD), n° REA PD-366293, n° de code fiscal et de TVA 04152630283. Pour l’assistance et/ou des informations concernant les commandes, les envois, le retour des produits achetés sur le site, les suggestions et autres informations générales sur les services fournis, vous pouvez nous joindre par mail email customercare@lifestyle-bugatti.com
n° téléphone +39 049 8257981
ou bien à la section Contact Pour toute autre information légale, consulter les section Conditions de vente, Droit de retour et Politique de confidentialité. B.1 UTILISATION DU SITE I
Les présentes conditions d’utilisation, ainsi que les Conditions de Vente, la Politique de Confidentialité, les Conditions de Retour et les Conditions Supplémentaires d’Envoi et de Paiement (conjointement, les « Termes ») règlementent l'usage, l’accès et l’utilisation du Site et de tout autre site web ou application permettant de router une commande au webmaster pour tout produit ou service, y compris les commandes passées pour chaque produit ou service offert sur le Site. L’accès au Site implique l’acceptation des Termes et par conséquent, l’utilisateur est prié d’en prendre connaissance et d’en sauvegarder éventuellement le contenu sur un support informatique propre. En cas de non-acceptation des Termes, le webmaster signale qu’il empêchera l’accès/l’utilisation du Site. Le webmaster signale également que les Termes pourront subir des modifications et des mises à jour et que toutes les modifications entreront en vigueur au moment de leur publication sur le Site. II
Le webmaster précise que les Termes ne pourront porter atteinte aux droits irrévocables prévus par les normes légales. Pour sa protection personnelle, le consommateur pourra se référer aux associations de protection des consommateurs.
Au cas où un utilisateur voudrait fournir des nouvelles ou des informations et des données, il sera responsable exclusif des contenus incorrects, faux ou relatifs à des tiers qui n’ont pas exprimé leur consentement, et ce y compris dans l’hypothèse d’une utilisation incorrecte de ces contenus. IV
Le webmaster se réserve tout droit et toute protection, aux fins d’interdire ou de suspendre l'accès au Site de certains utilisateurs, de manière permanente ou temporaire, sans aucun préavis, dans toutes les situations que le webmaster jugera opportunes à sa discrétion exclusive, et ce sans aucune responsabilité vis-à-vis de l’utilisateur frappé d’interdiction/de suspension.
Puisqu’il est possible, à travers le Site, d’effectuer des liens hypertextes (« liens ») à d’autres sites web, et que le webmaster n’a pas mis en place de surveillance ou de contrôle sur les sites web liés, ce dernier ne répond pas des contenus, ni de leurs conditions d’utilisation. Pour sa protection dans les liens hypertextes, l’utilisateur devra prendre connaissance des conditions d’exploitation des sites liés, dès lors que les conditions d’utilisation du site du webmaster ne s’étendent pas aux sites dont l’accès se fait par un lien hypertexte. VI
Si l’utilisateur a l’intention d’activer des liens sur la page d’accueil et sur les autres pages web du Site accessibles au public, il devra contacter le webmaster à l’adresse électronique suivante: customercare@lifestyle-bugatti.com pour demander l’autorisation nécessaire à l’activation d’un lien hypertexte.
Le webmaster aura la faculté d’activer les liens à titre gratuit et non exclusif, après vérification des conditions du demandeur, et son jugement sera sans appel. De la même manière, le webmaster pourra interdire l’utilisation de liens, toujours à sa discrétion exclusive.
B.2 RESPONSABILITÉ CONCERNANT L’UTILISATION DU SITE I
L’accès et l’utilisation du Site, y compris la visualisation des pages web, la communication avec le webmaster, la possibilité de télécharger des informations sur des produits et l’achat des dits produits sur le Site, sont des activités menées par nos utilisateurs exclusivement pour des usages personnels et étrangers à toute activité commerciale, managériale et professionnelle. II
Par conséquent, en accédant au Site, l’utilisateur sera seul responsable de l’utilisation du site lifestyle-bugatti.com et de ses contenus. En d’autres termes, le webmaster ne sera pas tenu pour responsable dans le cas d’une utilisation non conforme aux normes légales en vigueur du Site et de ses contenus, par chacun de ses utilisateurs, sous réserve de la responsabilité du webmaster pour dol et faute grave. En particulier, l’utilisateur sera seul responsable des communications d’informations et de données incorrectes, fausses ou relatives à des tiers qui n’ont pas exprimé leur consentement, et ce y compris dans l’hypothèse d’une utilisation incorrecte de ces contenus. III
La documentation téléchargée ou obtenue différemment à travers l’utilisation du Site est au choix et aux risques de l’utilisateur et par conséquent, toute responsabilité en cas de dommages éventuels aux systèmes/appareils informatiques ou de perte de données découlant des utilisations du Site retombe sur l’utilisateur, et ne pourra donc être imputée au webmaster. Le webmaster décline toute responsabilité en cas d’éventuels préjudices découlant de l’inaccessibilité aux services présents sur le Site, et en cas de dommages causés, à titre d’exemple non exhaustif, par des virus, des maliciels, des fichiers endommagés, des erreurs, omissions, interruptions du service, suppressions des contenus, problèmes liés au réseau, aux fournisseurs d’accès ou à des liaisons téléphoniques et/ou télématiques, à des accès non autorisés, à des altérations de données, au fonctionnement inexistant et/ou défectueux des appareillages électroniques de l’utilisateur.
L’utilisateur est responsable de la conservation et de l’utilisation correcte de ses informations personnelles, incluant les références qui permettent d’accéder aux services réservés, ainsi que de toute conséquence dommageable ou de tout préjudice pouvant porter atteinte au webmaster ou à des tiers suite à une utilisation incorrecte, à la perte, à la soustraction de ces informations.
Le webmaster pourra modifier ou simplement mettre à jour, en totalité ou en partie, les présentes conditions générales d'utilisation. Les modifications et les mises à jour des conditions générales d'utilisation seront notifiées aux utilisateurs sur la page d’accueil dès leur mise en œuvre, et elles seront contraignantes dès leur publication sur le Site web, dans cette même section. L’accès et l’utilisation du Site impliquent que l’utilisateur accepte les présentes conditions d’utilisation.
Nous rappelons aux utilisateurs qu’ils doivent lire attentivement la page sur la politique de confidentialité, afin de comprendre comment lifestyle-bugatti.com collecte et utilise les données personnelles des utilisateurs, et à quelles fins. 3. DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les contenus du Site, comme par exemple, à titre non exhaustif, les œuvres, les images, les photographies, les dialogues, les musiques, les sons et les vidéos, les documents, les dessins, les figures, les logos et tout autre matériel, sous n’importe quel format, publiés sur le Site, y compris les menus, les pages web, le graphisme, les couleurs, les schémas, les outils, les caractères et le design du Site web, les diagrammes, les mises en page, les méthodes, les processus, les fonctions et le logiciel qui font partie du Site, sont protégés par le droit d'auteur et par tout autre droit de propriété intellectuelle d’Autovision Lifestyle et du webmaster. En conséquence, toute reproduction totale ou partielle du Site et de ses contenus sous quelque forme que ce soit est interdite sans l’autorisation expresse par écrit d’Autovision Lifestyle et du webmaster. Autovision Lifestyle et le webmaster ont le droit exclusif d’autoriser ou d’interdire la reproduction directe ou indirecte, temporaire ou permanente, de quelque manière ou forme que ce soit, totalement ou en partie, du Site et de ses contenus. L’éventuelle dérogation devra être exprimée par écrit. II
Concernant l’utilisation du Site, l’utilisateur est uniquement autorisé à:
Visualiser le site web et ses contenus; Réaliser exclusivement les actes de reproduction temporaires, sans importance économique propre, considérés transitoires ou accessoires, et en conséquence faisant partie intégrante et essentielle de la visualisation du Site et de ses contenus;
Toutes les autres opérations de navigation sur le Site qui ne sont effectuées que dans le cadre de l’utilisation légitime dudit Site et de ses contenus.
Il est strictement interdit d’effectuer des reproductions sur quelque support que ce soit, de la totalité ou d’une partie du Site et de ses contenus.
Les auteurs de chaque œuvre publiée sur le Site ont à tout moment le droit de revendiquer la paternité de leurs œuvres et de s’opposer à toute déformation ou autre modification des dites œuvres, y compris tout acte et/ou préjudice porté aux œuvres, portant atteinte à leur honneur ou à leur réputation. L’utilisateur s’engage à respecter le droit d’auteur et ce qui est publié sur le Site. Par ailleurs, l’utilisateur n’est en aucun cas autorisé à utiliser, sous quelque forme et manière que ce soit, les contenus du Site et toute œuvre protégée par le droit d’auteur et par tout autre droit de propriété intellectuelle. 4. MARQUES ET NOMS DE DOMAINE
Les signes distinctifs qui caractérisent les produits vendus sur le Site et présents sur le Site web, bien qu’ils ne soient pas proposés à la vente, sont des marques enregistrées des titulaires respectifs.
Toute utilisation de ces marques non conforme à la loi et dans tous les cas non autorisée est interdite et sera poursuivie. 5. EXCLUSION DE GARANTIES
La responsabilité du webmaster concernant l’utilisation du Site reste dans les limites prévues par la loi applicable, en conséquence de quoi le webmaster ne prend pas de responsabilités plus étendues ou supplémentaires par rapport à celles qui sont prévues par la loi.
Le webmaster a mis en place toutes les mesures pour éviter la publication sur le Site web de contenus décrivant ou représentant des scènes ou des situations de violence physique ou psychologique, ou telles qu’elles puissent être jugées comme portant atteinte, d’après la sensibilité normale des utilisateurs du Site, à des convictions civiles, à des droits de l’homme et à la dignité des personnes, sous toutes ses formes et expressions. Le webmaster n’est pas responsable des contenus du Site web jugés déplacés ou dans tous les cas ne répondant pas à la sensibilité universelle. Bien que le webmaster ait mis en œuvre toutes les précautions utiles afin d’assurer des contenus du Site corrects et à jour, il n’assume aucune responsabilité concernant des défauts ou des publications incomplètes. Le webmaster ne garantit pas la continuité du service du Site ou son bon fonctionnement. Le Service Clients prêtera son assistance à l’adresse électronique suivante : customercare@lifestyle-bugatti.com, où un responsable fera le nécessaire pour répondre aux exigences de l’utilisateur. Le webmaster a pris des mesures techniques et organisationnelles adéquates pour sauvegarder la sécurité de ses services sur le Site, l'intégrité des données relatives au trafic et aux communications électroniques, par rapport aux formes d’utilisation ou de connaissance non autorisées, ainsi que pour éviter les risques de dispersion, de destruction et de perte de données et d’informations confidentielles ou pas, relatives à ses utilisateurs et présentes sur le site “lifestyle-bugatti.com”, ou encore d’accès non autorisé ou non conforme aux norme légales, aux données et aux informations elles-mêmes. 7. PROTECTION DES DONNÉES
Le webmaster assure le traitement des données de l’utilisateur tel qu’explicité à la page Politique de confidentialité du Site. 8. CAUSE DE FORCE MAJEURE
Le webmaster ne sera pas retenu responsable en cas d’éventuels retards ou omissions dans les réponses ou dans l’accomplissement de ses obligations, au titre des présents Termes, si le retard ou l'omission sont dus à des causes qui ne lui sont pas imputables.
Ces conditions générales d'utilisation sont soumises au droit italien. Dans le cas de litiges découlant des conditions générales d'utilisation entre le webmaster et chacun de ses utilisateurs finaux, le webmaster garantit dès à présent la pleine adhésion et acceptation du service de conciliation RisolviOnline. RisolviOnline est un service indépendant et institutionnel, fourni par la chambre arbitrale de la chambre de commerce de Milan, qui permet de parvenir à un accord satisfaisant, avec l’aide d’un conciliateur neutre et compétent, à l’amiable et de façon sécurisée, sur Internet. Pour plus de renseignements sur le règlement de Risolvionline.com ou pour envoyer une demande de conciliation, accéder à RisolviOnline.com.
Date de publication sur le site et d’entrée en vigueur 14/04/2015.
L’offre et la vente des produits sur “lifestyle-bugatti.com” (le Site) sont règlementées par les présentes conditions de vente. Les produits achetés sont vendus uniquement à des consommateurs, la vente à des professionnels étant interdite conformément au point B des présentes conditions. Les produits sont vendus par Diana s.r.l. (le vendeur) dont le siège est via San Daniele, 137/139 - 35038 Torreglia (PD), n° REA PD-366293, numéro de code fiscal et de TVA 04152630283. L’utilisateur pourra acquérir des informations dans l’espace Service clients. Pour tout autre besoin de renseignements, contacter le service clientèle aux adresses suivantes : email customercare@lifestyle-bugatti.com
n° de téléphone obligatoire +39 049 8257981
dans la section Contact OU dans la section Droit de retour
A.	OBJET ET CADRE D’APPLICATION DES CONDITIONS
Les présentes conditions de vente s’appliquent à l’achat des produits de la marque « Bugatti » (ci-après « Produits ») effectué sur le site e-commerce lifestyle-bugatti.com (ci-après « Site ») par des utilisateurs qualifiables de « consommateurs ».
Par conséquent les présentes conditions règlementent les achats des produits mis en vente sur le site, conformément aux dispositions de la Partie III, Titre III, Chap. 1, du code de la consommation, décret législatif n° 206/2005 et ses modifications dans le décret législatif. n° 21/2014 et n° 70/2003 en matière de contrat électronique.
Aux fins des présentes conditions, « consommateur » doit s’entendre comme tout sujet (personne) qui conclut l’achat sans lien avec l’activité managériale et/ou commerciale exercée. Aux fins des présentes conditions, « professionnel » doit s’entendre comme toute personne physique ou juridique, ou toute société de personnes, qui conclut un contrat dans le cadre de son activité autonome, professionnelle et managériale. Le titulaire du site est Autovision Lifestyle S.R.L. dont le siège social est Viale Gerard Richard Gumpert, 1 - 37137 Verona (VR) (ci-après « Titulaire »). Le site est géré par la société Diana s.r.l. dont le siège est via San Daniele, 137/139 - 35038 Torreglia (PD), numéro de code fiscal et de TVA 04152630283. Diana S.r.l s’occupe de la vente des produits au travers du Site pour le compte du titulaire. Les achats des produits effectués au travers du Site sont donc dépendants des Parties : Diana S.r.L en qualité de vendeur (ci-après « Vendeur »), et le sujet qui achète un ou plusieurs Produits sans lien avec son activité managériale, commerciale, artisanale ou professionnelle, en qualité d’acheteur (ci-après « Consommateur ») ; le vendeur et le consommateur seront indiqués collectivement ci-après comme « Parties ». En conséquence, le Titulaire n’est pas une partie des présentes conditions générales de vente, mais il est titulaire des droits sur les noms et sur le domaine du site, des logos et des marques relatives aux Produits présentés sur le site, ainsi que du droit d’auteur sur les contenus du Site.
Les conditions générales de vente ne régissent pas la fourniture de services ou la vente de produits, effectuées par des entités différentes du vendeur, et qui seraient présents sur le Site au travers de liens, de bannières ou d’autres liens hypertextes. L’utilisateur est chargé de vérifier les conditions de vente avant de passer des commandes et d’acheter des produits et services à des entités différentes du vendeur. Le vendeur n’est pas responsable de la fourniture de services de la part de tiers différents du vendeur, ou de la conclusion d’opérations de commerce électronique entre les utilisateurs du Site et les tiers.
B.	Modalités d’achat des Produits – Réalisation de chaque contrat d’achat 1.
Le contrat se conclut au travers du réseau Internet, par l’accès du client au site “lifestyle-bugatti.com” » et l’exécution des procédures d’achat qui y sont prévues. Chaque achat est régi par les conditions générales de vente dans la version qui sera publiée sur le site au moment où le consommateur transmettra la commande. Le consommateur prendra connaissance de toutes les informations fournies par le vendeur antérieurement à la conclusion de l’achat, et notamment des présentes conditions générales de vente, qu’il acceptera en apposant un flag (indicateur) dans la case prévue à cet effet.
Le consommateur recevra du vendeur un mail de confirmation de réception de la commande, ainsi que les modalités de téléchargement et d’archivage de la copie des présentes conditions générales de vente, au titre de l’article 51, alinéa 1, du décret législatif 206/2005, modifié dans le décret législatif 21/2014.
Avant de conclure le contrat, le consommateur prendra connaissance des informations relatives aux caractéristiques des biens offerts à la vente et issues des fiches du produit au moment de la consultation.
Par conséquent, avant de terminer son achat en validant son panier avec la fonction « poursuivre vers la finalisation de la commande », qui génère l’ « Obligation de paiement », le consommateur recevra du vendeur les renseignements suivants : Prix total des biens TTC;
Spécification des frais de livraison et de tout autre frais éventuel
Existence de la garantie pour les biens achetés
Délai estimé du vendeur pour la livraison de la marchandise
Modalités, conditions et procédures pour l’exercice du droit de retour (art. 6), ainsi que le formulaire type de retour et les informations concernant les frais de retour des produits Existence de la garantie légale de conformité des produits achetés
Conditions de service après-vente prévues par le vendeur.
La présentation des Produits sur le Site, non contraignante pour le vendeur, est une simple invitation à formuler une proposition contractuelle d’achat adressée au consommateur, et non pas une offre au public. La commande d’achat que le consommateur transmet au vendeur au travers du Site a une valeur de proposition contractuelle, et elle est régie par les présentes conditions générales de vente qui font partie intégrante de la commande proprement dite, et que le consommateur est tenu d’accepter intégralement et sans aucune réserve au moment où il transmet la commande au vendeur. Pour pouvoir acheter sur le site, le consommateur doit être majeur (18 ans) et il doit être capable d’agir, conditions que le consommateur déclare posséder. Sont à la charge exclusive du consommateur les éventuels coûts de connexion via Internet au Site, y compris les coûts téléphoniques, d’après les tarifs appliqués par l’opérateur sélectionné par le consommateur. Le contrat de vente est conclu uniquement après confirmation de réception de la commande et partant, l’acceptation de la commande n’est pas automatique.
En conséquence, le contrat pourra se considérer conclu au moment de l’envoi d’un e-mail par lequel le vendeur confirme que les produits commandés sont disponibles et indique le prix de la marchandise achetée, les frais de livraison et l’adresse de livraison où le produit sera remis.
Le vendeur indiquera le lien permettant d’imprimer et d’archiver la copie des présentes conditions générales de vente.
À la réception de l’e-mail, le consommateur devra vérifier s’il correspond à la commande et l’exactitude de ses données personnelles indiquées dans la confirmation de commande. Il communiquera les éventuelles erreurs relevées au vendeur.
Dans l’offre de ses produits, le vendeur spécifiera de façon claire, transparente et exhaustive les caractéristiques des biens, restant entendu que les photographies des produits publiées sur le site sont données à titre de simple représentation et ne sont donc pas contractuelles.
Le site peut être consulté en plusieurs langues : italien, anglais, français et allemand.
Les demandes d’achat provenant de pays qui ne figurent pas dans la liste indiquée à la section Livraison ne seront pas acceptées. 5.
En cas d’interruption de la connexion avec le site, la sélection d’articles du client pourrait être perdue. Le cas échéant, le client devra saisir à nouveau ses choix. Le vendeur ne sera pas tenu responsable de l’éventuelle indisponibilité du produit après le laps de temps nécessaire à la nouvelle saisie.
Le Client qui entend passer une commande d’achat d’un ou de plusieurs produits sur “lifestyle-bugatti.com”, et conclure le contrat d’achat devra remplir le formulaire de commande sous format électronique et le transmettre par voie télématique en suivant les instructions.
S’il s’agit d’une première commande, le vendeur pourra demander/offrir de s’enregistrer sur le Site : dans ce cas, le consommateur devra compléter certains champs obligatoires du formulaire de commande. Le vendeur pourra également demander au client d’utiliser un identifiant, un mot de passe et d’autres outils qui permettront d’accéder à certains espaces du Site tels que la section compte-client (« accès sécurisé »). En suivant cette procédure, le consommateur doit être conscient de ses propres responsabilités concernant la protection de ses données personnelles dans l’accès sécurisé. Le consommateur est tenu de suivre toutes les instructions relatives à la sécurité et/ou les recommandations qui lui sont adressées, et il est tenu d’informer immédiatement le vendeur dans l’hypothèse où il aurait connaissance ou bien suspecterait une utilisation non autorisée de l’accès sécurisé. Sans préjudice des droits et des recours prévus par la loi. Le vendeur se réserve le droit de suspendre l’accès au Site “lifestyle-bugatti.com”, si cette mesure se rend nécessaire pour préserver le Site.
Le formulaire de commande contient le renvoi aux présentes conditions générales de vente et à la note d’information sur le droit de retour, la livraison, le paiement et la politique de confidentialité, ainsi qu’une récapitulation des informations sur les caractéristiques essentielles de chaque produit commandé, son prix et les moyens de paiement acceptés.
Avant de procéder à l’achat des produits en transmettant le formulaire de commande, le consommateur est tenu de lire attentivement les conditions générales de vente et la note d’information sur le droit de retour, la livraison, le paiement et la politique de confidentialité, informations qui sont toutes présentes sur le Site et que le consommateur pourra imprimer, enregistrer ou reproduire en copie pour son usage personnel.
Avant de transmettre le formulaire de commande, le consommateur aura la faculté de relire et de corriger d’éventuelles erreurs de saisie des données.
En envoyant le formulaire de commande, le consommateur déclare avoir compris et accepté son contenu ainsi que les conditions générales de vente, les conditions d’utilisation, la politique de confidentialité, la règlementation sur le droit de retour, la livraison et les modalités de paiement. L’acceptation intégrale de ces contenus est la condition nécessaire pour poursuivre la commande.
Après avoir reçu le formulaire de commande par voie télématique et vérifié l’exactitude des données relatives à la commande, le Vendeur communiquera son acceptation au consommateur. Le contrat sera conclu au moment où les Produits auront été pris en livraison par un transporteur désigné par le Vendeur et lorsque les Produits auront été payés .
Le formulaire de commande sera archivé dans la banque de données du Vendeur et du Titulaire ou pour son compte, pendant la durée nécessaire à l’exécution des commandes et dans tous les cas dans les délais prévus par la loi. Le consommateur pourra visualiser les commandes effectuées en accédant à son profil et en consultant la section correspondante.
Le Vendeur se réserve le droit de refuser d’honorer les commandes qui s’avèreraient incomplètes ou incorrectes, qui ne donneraient pas de garanties suffisantes de solvabilité, ou dans le cas d’indisponibilité des Produits. Le cas échéant, le vendeur en informera le consommateur par e-mail .
Si les Produits présentés sur le Site ne sont plus disponibles ou en vente au moment du dernier accès au Site, ou au moment de l’envoi du formulaire de commande, le Vendeur communiquera au client l'éventuelle indisponibilité des produits commandés, dans les plus brefs délais et dans tous les cas au plus tard 14 (quatorze) jours à compter du jour suivant la transmission de la commande. Si le formulaire de commande a déjà été envoyé et le prix payé, le vendeur remboursera la somme, sans aucune indemnité ou indemnisation supplémentaire.
Une fois le contrat conclu, le Vendeur transmettra au client un reçu de la commande par courrier électronique, indiquant les informations figurant dans le formulaire de commande, les informations relatives aux caractéristiques essentielles du produit et l'indication détaillée du prix et des moyens de paiement.
C.	PRIX
Les prix des produits sont susceptibles d’être actualisés. Le client est tenu de vérifier le prix final de vente avant d’envoyer le formulaire de commande.
Tous les prix indiqués sur le Site concernent le Produit seul et incluent les pourcentages de TVA. Dans les pays où l’impôt sur la valeur ajoutée n’est pas appliqué, le prix final correspondra au prix du produit figurant sur le Site sans que le Client ne puisse prétendre obtenir une déduction de l’impôt. Les prix ne comprennent pas les frais de livraison ni les frais de douane. Le client pourra trouver des informations supplémentaires dans la section « Expéditions ». 3.
Le prix des Produits est celui qui est indiqué sur le Site au moment où le consommateur envoie sa commande. Le Vendeur assure de sa diligence afin que les informations relatives aux prix indiqués sur le Site soient correctes. Cependant, comme des erreurs du système pourraient entraîner une indication de prix incorrects, sans préjudice du droit du vendeur de refuser la commande, à savoir si le prix correct du Produit est plus bas que celui qui est indiqué sur le Site, le Client sera débité du prix le plus bas. Dans l’hypothèse où le prix correct d’un Produit serait plus élevé que celui indiqué sur le Site, le vendeur se réserve de contacter le Client et de lui proposer de répéter la procédure d’achat au prix le plus élevé. Si cela n’est pas possible, la commande sera annulée.
Le Vendeur se réserve le droit de changer à tout moment les prix des Produits listés sur le Site et sans préavis, mais ces changements ne seront pas appliqués aux Produits qui ont déjà fait l’objet d’une confirmation d’achat.
Le Vendeur rappelle que certains pays prévoient des droits de douane additionnels à verser aux autorités locales, ainsi que des règlementations concernant l’importation. Les droits de douane et les taxes d’importation ne sont pas inclus dans le prix de vente et seront donc à la charge du consommateur. Le consommateur pourra contacter le bureau des douanes local pour des renseignements supplémentaires avant d’effectuer la commande. Par ailleurs, le vendeur rappelle que les règlementations en vigueur dans le pays de destination des Produits doivent être respectées, et qu’il ne sera donc pas responsable en cas de violation de ces lois de la part du consommateur.
D.	CARACTÉRISTIQUES DES BIENS EN VENTE
Le Site présente à la vente des produits originaux exclusivement.
Les caractéristiques essentielles des produits présents sur le Site sont indiquées dans chaque fiche de produit. Cependant, les images et les couleurs des Produits en vente sur le Site pourraient ne pas correspondre exactement aux images et couleurs réelles.
Les Produits sont munis d’une étiquette d’identification fixée par un cachet à usage unique et d’un numéro de série. Pour pouvoir exercer le droit de retour, l’étiquette et le cachet ne doivent pas avoir été enlevés.
Si le consommateur exerce son droit de retour, le Vendeur aura la faculté de refuser le retour des Produits qui ne sont pas munis de l’étiquette/du cachet, ou qui ont été modifiés dans leurs caractéristiques essentielles et qualitatives, ou bien qui ont été endommagés.
Concernant d’éventuels préjudices provoqués par des défauts des Produits, il est fait application des dispositions visées dans la directive européenne 85/374/CEE et dans le décret législatif italien n° 206/2005 (code de la consommation). E.	CONDITIONS DE PAIEMENT
Les modalités de paiement du prix des produits et des frais de port et de livraison sont indiquées dans le formulaire de commande et font partie intégrante des présentes conditions de vente. 2.
Des informations supplémentaires relatives aux méthodes de paiement acceptées et à de plus amples détails concernant les prix et les frais débités sont consultables dans la section Paiement.
La liste des paiements acceptés dans la monnaie courante du pays de livraison indiqué par le consommateur figure dans la section Paiement.
Si le paiement est effectué par carte de crédit/carte bancaire, les informations financières (par exemple le numéro de la carte bancaire ou sa date d’expiration) seront transmises par protocole cryptographié à la banque Banca Sella ou à d’autres banques qui fournissent les services de paiement électronique à distance, sans que des tiers ne puissent en aucune façon y avoir accès. De plus, ces informations ne seront jamais utilisées par le Vendeur, si ce n’est pour compléter les procédures relatives à l’achat pour lesquelles elles sont nécessaires, et pour effectuer les remboursements en cas d’éventuels retours des produits par suite de l’exercice du droit de retour, ou s’il se rend nécessaire de prévenir ou de signaler aux autorités judiciaires la perpétration de fraudes sur le Site. Le prix pour l'achat des produits et les frais de livraison, comme indiqué dans le formulaire de commande, seront débités au moment de l’achat.
Le Vendeur ne sera pas responsable des commissions éventuellement appliquées par l’établissement émetteur ou par la banque chargée de l’élaboration du paiement par carte de crédit/carte bancaire en conséquence de la commande du consommateur .
Dans l’hypothèse où la carte de crédit/carte bancaire ou l'élaboration du paiement n’admettrait pas des paiements dans la même devise que le prix indiqué sur le Site, le prix final pourra être débité dans la devise de la carte de crédit/carte bancaire ou du compte du consommateur. Ce prix, calculé et débité par l’établissement émetteur de la carte de crédit/carte bancaire ou par la banque ou par l’établissement chargé du traitement du paiement n’impliquera aucune obligation d’indemnité ou d’indemnisation pour le vendeur. F.	LIVRAISON
Le Vendeur chargera un transporteur de la livraison des Produits. Lorsque le consommateur sera dans la phase d’envoi de la commande, il lui sera proposé le service de livraison par transporteur qui lui donnera accès à la page de saisie de l’adresse de livraison. Les commandes seront envoyées à l’adresse de livraison indiquée sur le formulaire de commande. Le Vendeur ne saurait être tenu pour responsable si l'adresse de livraison indiquée est incorrecte ou incomplète. Par ailleurs, signalons qu’il existe des restrictions sur les villes où s’effectue la livraison des Produits achetés sur le Site.
Dès l’instant où le consommateur a sélectionné le mode de livraison préféré parmi les offres disponibles, la commande, si le Vendeur l’accepte, sera traitée par ce dernier. Les délais de livraison estimés courront à compter de la date de prise en charge du transporteur.
Le transfert de propriété des Produits est réalisé à la date de réception du paiement intégral chez le vendeur.
G.	DROIT DE RETOUR
Le consommateur a le droit de se rétracter du contrat conclu avec le Vendeur, sans avoir à payer de pénalités et sans donner de motif, dans un délai de 14 (quatorze) jours ouvrés courant à compter du jour de réception des produits achetés sur “lifestyle-bugatti.com”, ou à compter de la date à laquelle le dernier produit a été livré, en cas de livraisons multiples pour une même commande. 2.
Pour se rétracter du contrat, le Client devra procéder comme suit:
Se rendre sur le Site pour accéder à la section relative aux commandes effectuées et remplir le bon de retour, à envoyer au Vendeur par voie télématique, en s’assurant d’avoir respecté toutes les conditions visées au point G 6;
Retourner les produits au Vendeur en les remettant au transporteur pour la livraison, d’après les modalités indiquées aux paragraphes suivants, dans un délai de 14 (quatorze) jours ouvrés à compter de la réception des Produits;
Attendre la confirmation de l’acceptation du retour de la part du Vendeur et le remboursement consécutif.
Le frais de retour des produits achetés sont à la charge du Vendeur.
En revanche, si le consommateur choisit un transporteur différent de celui indiqué par le Vendeur dans le bon de retour, le paiement des frais de retour sera à sa charge. Le cas échéant, les responsabilités en cas de perte ou d’endommagement des produits pendant le transport resteront à la charge du consommateur
Le droit de retour implique de respecter les délais et modalités décrits aux points précédents et s’entend exercé correctement si les conditions suivantes sont remplies :
Le bon de retour doit être rempli correctement et transmis au vendeur dans un délai de quatorze (14) jours ouvrés à compter de la réception des Produits;
Le cachet doit être intègre, s’il a été enlevé le retour ne sera pas autorisé;
Les Produits ne doivent pas avoir été utilisés, portés, lavés ou abîmés;
L’étiquette d’identification doit être encore attachée aux produits avec son cachet à usage unique, qui fait partie intégrante du bien;
Les Produits doivent être retournés dans leur emballage d’origine;
Les Produits retournés doivent être remis au transporteur dans un délai de quatorze (14) jours ouvrés à compter de la date de réception des produits.
Si le droit de retour a été exercé conformément aux modalités et aux délais indiqués, le vendeur remboursera les éventuelles sommes encaissées pour l'achat des produits d’après les modalités et les délais prévus.
Les sommes seront remboursées dans les meilleurs délais. Dans tous les cas, dans un délai de 30 (trente) jours à compter de la date où le vendeur réceptionnera la marchandise dans ses magasins, et après vérification de la bonne exécution de la procédure de retour.
Si les modalités et les délais pour l'exercice du droit de retour n’ont pas été respectés tel que spécifié dans ce paragraphe, le consommateur n’aura pas droit au remboursement des sommes déjà versées au Vendeur. Cependant, il pourra récupérer les produits à ses frais, dans l’état où ils ont été retournés. En cas contraire, le vendeur pourra garder les produits en plus des sommes payées pour leur achat.
H.	DÉLAIS ET MODALITÉS DE REMBOURSEMENT
Après le retour des produits, le Vendeur procèdera aux vérifications nécessaires relatives à la conformité des conditions et des délais indiqués dans la section Droit de retour. Si les vérifications sont positives, le Vendeur enverra au client par courrier électronique la confirmation de l’acceptation des produits retournés.
Quelles que soient les modalités de paiement utilisées par le Client, le remboursement sera effectué par le Vendeur dans les meilleurs délais, et dans tous les cas dans les 30 (trente) jours à compter de la réception du retour, et après vérification de la bonne exécution de la procédure et de l’acceptation des produits retournés.
Si le destinataire des produits indiqué dans le formulaire de commande est différent de la personne qui a effectué le paiement des somme dues pour leur achat, en cas d’exercice du droit de retour le vendeur remboursera les sommes payées, dans tous les cas, à la personne qui a effectué le paiement.
La date de valeur du nouveau crédit est la même que celle du débit, ce qui ne génère aucune perte financière.
Le consommateur peut obtenir des informations sur le traitement de ses données personnelles dans la rubrique « Politique de confidentialité ».
L. DROIT APPLICABLE, TENTATIVE DE CONCILIATION EN CAS DE LITIGES ET TRIBUNAL COMPÉTENT
Le contrat de vente conclu entre le Vendeur et le consommateur sera régi par le droit italien, à l’exclusion de la United Nations Convention on Contracts for International Sales of Goods – Convention de Vienne de 1980. Tout contrat de vente conclu entre le Vendeur et le consommateur au titre des présentes conditions générales de vente sera règlementé et interprété conformément aux lois italiennes, et notamment au décret législatif du 6 septembre 2005 n° 206, « code de la consommation » et en particulier la règlementation en matière de contrats à distance, et au décret législatif du 9 avril 2003, n° 70 sur les aspects concernant le commerce électronique. Dans tous les cas, sans préjudice des droits éventuellement consentis aux consommateurs d’après les dispositions légales irrévocables en vigueur dans le pays de ces derniers. 2.
En cas de litiges entre le Vendeur et le consommateur découlant de la stipulation, de l’interprétation et de l’exécution du contrat, le Vendeur garantit dès à présent la pleine adhésion et acceptation du service de conciliation RisolviOnline. RisolviOnline est un service indépendant et institutionnel, fourni par la chambre arbitrale de la chambre de commerce de Milan, qui permet de parvenir à un accord satisfaisant, avec l’aide d’un conciliateur neutre et compétent, à l’amiable et de façon sécurisée, sur Internet. Pour plus de renseignements sur le règlement de Risolvionline, le Client pourra se rapporter au site RisolviOnline.com.
Si la tentative de conciliation susmentionnée n’est pas acceptée, ou si elle échoue, le litige relèvera de la compétence exclusive du tribunal de Padoue, à l’exception des cas où cette mesure n’est pas prévue à cause de normes légales irrévocables en vigueur dans le pays de résidence du consommateur. M. MODIFICATION DES CONDITIONS
Les conditions générales de vente pourront être modifiées, y compris au vu d’éventuels changements de règlementations. Les nouvelles conditions générales de vente entreront en vigueur à compter de la date de leur publication sur le Site.
N. ASSISTANCE CLIENTS
Le Client pourra demander tous types d’informations en s’adressant à nos services d’assistance : contacter le service clientèle.
Il est également possible de contacter le Vendeur par e-mail à l’adresse suivante: customercare@lifestyle-bugatti.com.
Si le consommateur n’est pas satisfait du produit acheté, il peut exercer son droit de rétractation dans un délai de 14 jours ouvrés à compter de la réception du colis (les jours ouvrés commenceront à être calculés d’après la preuve que le colis à bien été livré ). Les produits devront être retournés intègres avec les cachets de garantie appliqués sur chaque article.
Conditions pour exercer correctement le droit de retour
Le consommateur aura la faculté d’exercer son droit de rétractation s’il respecte ces simples conditions, afin d’obtenir le remboursement de ce qu’il a payé en phase d’achat:
La demande de retour doit parvenir à notre service clientèle avant le quatorzième jour ouvré dernier délai à compter de la date de livraison. Si la communication ne parvient pas dans les délais prescrits, votre demande sera refusée.
Les produits doivent être renvoyés en une seule expédition et si possible, dans l’emballage d’origine qui vous a été livré. Les produits doivent être renvoyés intègres et ne doivent pas avoir été utilisés ou abîmés.
Les produits doivent être renvoyés avec le cachet de garantie et le numéro de série. Par conséquent, si vous devez essayer un vêtement, nous vous invitons à ne pas enlever le cachet de garantie : les retours de produits sans ce cachet ne seront pas acceptés.
Si un utilisateur est enregistré, il lui suffira de se connecter à son compte et de suivre la procédure guidée.
Votre demande de retour sera notifiée à notre service clientèle, qui jugera s’il peut l’autoriser ou pas : l’autorisation vous sera confirmée par mail. Vous serez contacté par notre service clientèle afin de convenir de la date et du lieu de retour du produit. Une fois qu’elle a reçu le retour, notre équipe de contrôle qualité évaluera l’état des produits retournés, traitera votre demande et admettra l’éventuel remboursement. Si l’utilisateur est enregistré, toute activité lui sera notifiée par mail et il pourra le suivre en temps réel depuis son compte.
Si toutes les conditions énumérées sont respectées, lifestyle-bugatti.com vous remboursera les produits achetés, ou si vous le préférez, vous pourrez opter pour un remboursement sous forme d’avoir, à utiliser directement sur le site web pour votre prochain achat.
Si vous n’êtes pas enregistré, cliquer ici pour effectuer votre retour.
Non-acceptation du retour de la part de lifestyle-bugatti.com
Si les conditions susmentionnées n’ont pas été respectées, ou si les produits retournés ont été visiblement endommagés ou utilisés, lifestyle-bugatti.com }} se réserve le droit de ne pas accepter le retour. Dans ce cas, vous pourrez décider de recevoir à nouveau les produits achetés, sachant toutefois que les frais de port seront à votre charge. Il ne sera ensuite plus possible de refuser l’expédition envoyée.
Les retours de commandes provenant de pays autres que le pays de livraison ne seront pas acceptés.
Le remboursement du prix total des produits s’effectuera dans un délai de 30 (trente) jours à compter de la date de réception de l’expédition. Les délais de remboursement varient selon le mode de paiement que vous avez utilisé, et plus précisément :
Carte de crédit : les délais techniques pour obtenir le remboursement dépendent de l’établissement de crédit qui a émis votre carte. La date de valeur des sommes créditées ne subira aucune variation par rapport à la date de débit.
Paypal: le remboursement s’effectuera directement sur votre compte Paypal et sera visible au bout de deux jours environ. Paypal vous enverra directement une communication attestant le remboursement.
Attention : Si l'article à retourner a été acheté dans une devise différente de la devise locale, l'éventuel remboursement s’effectuera dans la devise d’achat. À cause des oscillations relatives aux taxes de change de la devise, le montant remboursé pourrait être supérieur ou inférieur au prix initialement payé.
Vous pouvez opter pour le remboursement ou demander un bon d’achat de la valeur des produits retournés, et l’utiliser dans un délai d’un an à compter de l’achat. Expédition, frais et délais de livraison.
Les délais de livraison courent à compter de la date d’expédition, lorsque le vendeur fait appel au transporteur, et non pas à compter de la date d’envoi de la commande. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif uniquement et ils dépendent de l'acceptation et de l'approbation de la commande. Dans certains pays, la livraison pourrait demander plus de temps que prévu à cause des formalités douanières : nous vous invitons à vous informer sur les droits de douane en vigueur dans le pays de destination.
Les délais de livraison comprennent les jours ouvrés et excluent les jours fériés.
Le Site devrait reconnaître automatiquement le pays depuis lequel vous êtes connecté. Si tel n’est pas le cas, vous trouverez ci-après les pays dans lesquels nous effectuons des expéditions :
Les délais de livraison indiqués se rapportent à des jours ouvrés.
L'arrivée des commandes est prévue approximativement entre 8 h 00 et 18 h 00, heure locale italienne.
Avis important: nous n’effectuons pas de livraisons à l’adresse de sociétés de transport ou de boîtes postales.
Pour changer le pays de destination de l’expédition, cliquer sur le lien expédition.La commande doit être passée directement depuis le site du pays de livraison.Uniquement pour l'Italie, le Site n’a pas l’autorisation d’expédier à Livigno, Campione d'Italia, S. Marino et Città del Vaticano.