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Timestamp: 2016-10-24 20:25:58+00:00
Document Index: 36625684

Matched Legal Cases: ['art. 132', 'art. 104', 'art. 114', 'ATF ', 'art. 52', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 52', 'art. 52', 'ATF ', 'art. 82', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 82', 'ATF ', 'art. 82', 'ATF ', 'art. 82', 'ATF ', 'art. 115', 'ATF ', 'art. 58', 'art. 738', 'art. 913', 'art. 58', 'art. 742', 'art. 745', 'art. 743', 'art. 9', 'art. 10', 'art. 9', 'art. 55', 'art. 14', 'art. 52', 'ATF ', 'art. 159', 'art. 156']

H 71/05 (10.08.2006)
A.________, recourant, repr�sent� par Me Fran�ois Blum, avocat, Avenue de Champel 8c, 1211 Gen�ve 12,
(Jugement du 15 f�vrier 2005)
L'association Etat d'urgences a �t� cr��e en 1989 et avait pour but d'encourager, promouvoir et d�velopper la culture sous toutes ses formes, notamment dans les domaines du cin�ma, du th��tre, de la musique �lectrique, ainsi que toutes performances artistiques ou sociales s'y rapportant. Elle avait �galement pour but de financer, produire et cr�er des spectacles et performances culturelles � �X.________�. Elle �tait affili�e � la Caisse cantonale genevoise de compensation (ci-apr�s : la caisse).
Le 22 avril 1996, A.________ et S.________ sont entr�s dans le comit� d'Etat d'urgences, respectivement en qualit�s de pr�sident et de secr�taire. Entre les mois de juin 1998 et mai 1999, la caisse a introduit contre l'association plusieurs poursuites pour dettes, relatives � un arri�r� de cotisations aux assurances sociales f�d�rales. Le 12 mai 1999, l'Office des poursuites et des faillites Z.________ (ci-apr�s : l'Office des poursuites) a saisi un montant de 21 034 fr. sur le compte de l'association aupr�s de la Banque Y.________. Selon le proc�s-verbal de saisie, l'association n'avait aucune autre cr�ance envers des tiers, pas de locaux - ceux dont elle avait l'usage avaient �t� mis gratuitement � disposition par la Ville Q._________ -, plus de stock ni de biens mobiliers ou immobiliers saisissables. Le m�me jour, Etat d'urgences informait la caisse de sa prochaine �mise en liquidation�. Le 12 novembre 1999, l'Office des poursuites a �tabli en faveur de la caisse trois actes de d�faut de bien d�finitifs apr�s saisie, portant sur un montant total de 96 471 fr. 45.
Par deux d�cisions s�par�es du 10 juillet 2000, la caisse a exig� de A.________ et S.________ le paiement de 96 471 fr. 45 � titre de r�paration du dommage r�sultant du d�faut de paiement de cotisations sociales par Etat d'urgences. Chacun des pr�nomm�s s'est oppos� � la d�cision qui lui avait �t� notifi�e.
Le 12 septembre 2000, la caisse a ouvert action en r�paration du dommage contre A.________ et S.________, en concluant, en substance, au paiement par ces derniers, solidairement entre eux, d'un montant de 96 471 fr. 45. Par jugement du 15 f�vrier 2005, le Tribunal des assurances sociales du canton de Gen�ve a condamn� les d�fendeurs au paiement de 60 792 fr. 35, solidairement entre eux.
A.________ interjette un recours de droit administratif contre ce jugement, dont il demande, � titre principal, l'annulation. Subsidiairement, il conclut au renvoi de la cause � la juridiction cantonale pour instruction compl�mentaire sur �le montant des cotisations correspondant aux salaires vers�s avant [son] inscription au registre du commerce et la situation financi�re de l'association [Etat d'urgences] � ce m�me moment�; plus subsidiairement encore, il demande, en substance, sa condamnation au paiement d'un montant de 8244 fr. 45 � la caisse et l'annulation du jugement cantonal pour le surplus, le tout sous suite de frais et d�pens.
Invit� � se d�terminer en qualit� de partie int�ress�e, S.________ n'a pas d�pos� d'observations. La caisse conclut au rejet du recours et l'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�teminer.
Le litige porte sur la responsabilit� de A.________ pour le dommage subi par la caisse ensuite du non-paiement de cotisations d'assurances sociales f�d�rales. Il ne porte pas sur l'octroi ou le refus de prestations d'assurance, de sorte que le Tribunal f�d�ral des assurances doit se borner � examiner si les premiers juges ont viol� le droit f�d�ral, y compris par l'exc�s ou par l'abus de leur pouvoir d'appr�ciation, ou si les faits pertinents ont �t� constat�s d'une mani�re manifestement inexacte ou incompl�te, ou s'ils ont �t� �tablis au m�pris de r�gles essentielles de proc�dure (art. 132 en corr�lation avec les art. 104 let. a et b et 105 al. 2 OJ). Par ailleurs, le Tribunal f�d�ral des assurances ne peut aller au-del� des conclusions des parties (art. 114 al. 1 OJ; ATF 119 V 392 consid. 2b).
Selon l'art. 52 LAVS, dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2002, l'employeur qui, intentionnellement ou par n�gligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage � la caisse de compensation, est tenu � r�paration. Si l'employeur est une personne morale, la responsabilit� peut s'�tendre, � titre subsidiaire, aux organes qui ont agi en son nom (ATF 123 V 15 consid. 5b, 122 V 66 consid. 4a, 119 V 405 consid. 2 et les r�f�rences). Ces principes demeurent applicables en l'esp�ce, d�s lors qu'en cas de changement de r�gles de droit et en l'absence de r�glementation transitoire, le droit en vigueur au moment o� les faits juridiquement d�terminants se sont produits est pertinent (ATF 127 V 467 consid. 1). Au demeurant, l'art. 52 al. 1 LAVS, en vigueur depuis le 1er janvier 2003, reprend l'art. 52 aLAVS quasiment sans modification. Les termes �caisse de compensation� sont remplac�s par �assurance� (en allemand : remplacement de �Ausgleichkasse� par �Versicherung�; en italien : suppression de �cassa di compensazione�), sans que cela entra�ne un changement quant aux conditions de la responsabilit� de l'employeur (cf. ATF 129 V 13 sv. consid. 3.5).
3.1 Le recourant soutient que la caisse n'a pas rendu de d�cision de r�paration du dommage dans le d�lai d'une ann�e d�s la connaissance du dommage, au sens de l'art. 82 al. 1 RAVS (dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2002), de sorte que ses pr�tentions seraient p�rim�es. Il all�gue que le 11 juin 1999, l'association Etat d'urgences �tait liquid�e et que sa radiation �tait inscrite au Registre du commerce. Elle n'avait � l'�poque plus aucun actif, de sorte qu'aucun montant n'avait pu �tre vers� � la caisse. La radiation a fait l'objet d'une publication dans la Feuille officielle suisse du commerce (FOSC) du ..., de sorte que depuis lors, la caisse connaissait ou devait conna�tre l'existence d'un dommage.
3.2 Il est douteux que les faits dont le recourant se pr�vaut puissent �tre pris en consid�ration dans la pr�sente proc�dure, d�s lors qu'ils n'ont pas �t� all�gu�s devant le juridiction cantonale et n'ont pas �t� constat�s par cette derni�re (cf. ATF 121 II 99 sv. consid. 1c; consid. 1b non publi� de l'ATF 126 V 237). Il convient toutefois de laisser la question ouverte. En effet, m�me si l'on admet que les premiers juges auraient d� constater ces faits d'office et que les constatations figurant dans le jugement entrepris sont incompl�tes au sens de l'art. 105 let. b OJ, l'argumentation du recourant est mal fond�e, pour les motifs expos�s ci-apr�s.
3.3.1 L'ancien art. 82 RAVS a �t� abrog� � la suite de l'entr�e en vigueur de la LPGA, le 1er janvier 2003. Le point de savoir si la cr�ance de la caisse en r�paration du dommage �tait d�j� p�rim�e au moment de la d�cision de r�paration du dommage du 10 juillet 2002 reste toutefois soumis � cette disposition r�glementaire (cf. ATF 131 V 429 sv. consid. 5.2).
3.3.2 Selon l'ancien art. 82 al. 1 RAVS, le droit de demander la r�paration du dommage se prescrit lorsque la caisse de compensation ne le fait pas valoir par une d�cision de r�paration dans l'ann�e apr�s qu'elle a eu connaissance du dommage et, en tout cas, � l'expiration d'un d�lai de cinq ans � compter du fait dommageable. Il s'agit de d�lais de p�remption, en ce sens que la caisse de compensation est d�chue du droit d'exiger la r�paration du dommage si elle n'a pas agi dans les d�lais requis (cf. ATF 128 V 12 consid. 5a, 17 consid. 2a, 126 V 451 consid. 2a, 121 III 388 consid. 3b et les r�f�rences; cf. �galement Andrea Braconi, Prescription et p�remption dans l'assurance sociale, in : Droit priv� et assurances sociales, Fribourg 1990, p. 223 et 227 ss).
Par moment de �la connaissance du dommage� au sens de l'ancien art. 82 al. 1 RAVS, il faut entendre le moment o� la caisse de compensation aurait d� se rendre compte, en faisant preuve de l'attention raisonnablement exigible, que les circonstances effectives ne permettaient plus d'exiger le paiement des cotisations, mais pouvaient entra�ner l'obligation de r�parer le dommage (ATF 128 V 17 consid. 2a, 126 V 444 consid. 3a, 452 consid. 2a, 121 III 388 consid. 3b et les r�f�rences). Lorsque la caisse subit un dommage � cause de l'insolvabilit� de l'employeur et en dehors de la faillite de ce dernier, le point de d�part du d�lai d'une ann�e co�ncide en principe avec le moment de la d�livrance d'un acte de d�faut de biens ou d'un proc�s-verbal de saisie au sens de l'art. 115 al. 1 LP (ATF 113 V 256 consid. 3c, 112 V 158 consid. 3).
3.4.1 Les biens d'une association dont la dissolution a �t� d�cid�e sont liquid�s en conformit� des r�gles applicables aux soci�t�s coop�ratives (art. 58 CC). L'association entre en liquidation et conserve sa personnalit� juridique tant que la liquidation n'est pas enti�rement termin�e (art. 738 et 739 al. 1 CO, en relation avec les art. 913 al. 1 CO et art. 58 CC). La liquidation est termin�e lorsque toutes les dettes ont �t� r�gl�es et l'actif r�parti, soit au plus t�t apr�s l'expiration d'une ann�e d�s le jour o� les cr�anciers ont �t� somm�s pour la troisi�me fois de faire conna�tre leurs r�clamations (art. 742 al. 2 et 745 al. 2 CO; voir cependant l'art. 745 al. 3 CO). Si l'actif ne couvre plus les dettes, les liquidateurs d'une association inscrite au registre du commerce en informent le juge, qui d�clare la faillite (art. 743 al. 2 CO; cf. Wolfang Portmann, Schweizerisches Privatrecht II/5, Das Schweizerische Vereinsrecht, 3�me �d., p. 77, 85 sv.; Jean-Fran�ois Perrin, Droit de l'association, Gen�ve, Zurich, B�le 2004, p. 218 ss).
3.4.2 D'apr�s les pi�ces produites par le recourant devant l'instance cantonale, l'inscription suivante concernant Etat d'urgences figure au Registre du commerce de Q.________ depuis le ... : �L'association est dissoute. Sa liquidation �tant termin�e, elle est radi�e.� Cette inscription a fait l'objet d'une publication � la FOSC du ..... Elle ne correspond toutefois pas � la r�alit�, puisqu'Etat d'urgences n'avait pas r�gl� l'ensemble de ses dettes avant de requ�rir sa radiation et qu'elle �tait encore titulaire, en juin 1999, d'une cr�ance de 21 034 fr. contre la Banque Y.________. En tant que cr�anci�re - qui plus est participant � une proc�dure de saisie contre Etat d'urgence -, la caisse savait que la publication � la FOSC et l'inscription de la liquidation de l'association au Registre du commerce ne correspondaient pas � la r�alit�. On ne saurait, dans ces conditions, lui reprocher de n'avoir rien d�duit, ni de l'inscription au Registre du commerce, ni de la publication � la FOSC, concernant la solvabilit� de sa d�bitrice, contrairement � ce que soutient le recourant.
4.1 Le recourant conteste qu'un comportement illicite et fautif puisse lui �tre reproch� en raison du non-paiement des cotisations sociales dues � la caisse. A cet �gard, il soutient que le comit� de l'association Etat d'urgences avait �t� d�sign� � titre purement formel, que l'association fonctionnait �selon un syst�me d'auto-gestion et de non-hi�rarchisation des t�ches�, et que toutes les d�cisions �taient prises �lors de r�unions hebdomadaires du comit� (ou groupe de gestion), auxquelles participaient tous les membres int�ress�s de l'association.� Il s'agissait donc d'une gestion collective et les membres du comit� n'avaient aucune pr�rogative d�cisionnelle, �puisque le comit� �tait en r�alit� ouvert � tous les membres int�ress�s de l'association�. Le recourant en conclut qu'il fonctionnait comme tout autre membre ordinaire de l'association, avec ni plus ni moins de pouvoirs et de comp�tences que n'importe quel autre membre.
4.2 Selon les statuts de l'association Etat d'urgences - il convient, sur ce point, de compl�ter les constatations de faits incompl�tes des premiers juges - le comit�, ou �groupe de gestion�, est compos� des membres �lus par l'assembl�e g�n�rale et des permanents qui en sont membres de droit. Les attributions et responsabilit�s du comit� sont d�finies dans �La Charte�; il pr�pare toutefois les ordres du jour de l'assembl�e g�n�rale et consigne par �crit les d�lib�rations de celle-ci, et prend toutes les dispositions pour une bonne et saine gestion de l'association (art. 9 des statuts). Selon la charte de l'association, le groupe de gestion est l'organe qui assure le fonctionnement de l'Usine. Il se r�unit une fois par semaine et, notamment, tient les comptes financiers. Il est mis sur pied par l'assembl�e g�n�rale et se compose, notamment, des personnes int�ress�es � la gestion de l'usine. Selon l'art. 10 des statuts, l'assembl�e g�n�rale pourvoit � l'�lection des membres du comit� � la majorit�. Le mode de d�signation des �permanents� n'est pas fix� dans les statuts, mais la charte de l'association pr�voit que les postes sont pourvus par l'assembl�e g�n�rale.
Contrairement � ce que soutient le recourant, la gestion courante de l'association Etat d'urgences incombait donc au comit�, dont il �tait le pr�sident et dont les membres �taient d�sign�s par l'assembl�e g�n�rale. Le comit� avait le droit et le devoir de veiller � une bonne et saine gestion de l'association, conform�ment � l'art. 9 des statuts (cf. �galement art. 55 et 69 CC). Cela impliquait notamment de s'assurer que des cotisations sociales soient d�duites des salaires et pay�es, avec les cotisations paritaires, � la caisse de compensation comp�tente (art. 14 al. 1 LAVS, 34 ss RAVS). En s'abstenant de veiller au paiement de ces cotisations sociales, en laissant m�me l'arri�r� de cotisations s'accro�tre alors qu'il �tait pr�sident du comit� de l'association, le recourant a commis une n�gligence grave qui entra�ne sa responsabilit� au sens de l'art. 52 LAVS. Dans ce contexte, on pr�cisera que selon les constatations des premiers juges, dont le recourant ne d�montre pas le caract�re manifestement inexact ou incomplet sur ce point, Etat d'urgences ne faisait pas juste face � un manque de liquidit�s provisoire, mais � fonctionnement d�ficitaire depuis plusieurs ann�es. Le recourant n'avait donc pas de raisons s�rieuses et objectives d'esp�rer acquitter dans un d�lai raisonnable les cotisations sociales arri�r�es.
Le recourant soutient que son comportement n'a caus�, tout au plus, qu'un dommage de 8244 fr. 45 � la caisse. Les premiers juges auraient omis - � tort - de constater le surendettement de l'association Etat d'urgences lorsqu'il est entr� dans le comit�, en avril 1996; de m�me auraient-ils omis de constater que, depuis cette date, la dette de cotisation de l'association ne s'est accrue que de 8244 fr. 45, compte tenu de paiements effectu�s pour un montant de 150 000 fr. Le recourant pr�tend ne r�pondre, au plus, que du dommage r�sultant de cet accroissement.
5.1 Selon la jurisprudence, celui qui entre dans le conseil d'administration d'une soci�t� anonyme a le devoir de veiller tant au versement des cotisations courantes qu'� l'acquittement des cotisations arri�r�es, pour une p�riode pendant laquelle il n'�tait pas encore administrateur. En r�gle g�n�rale, il y a dans les deux cas un lien de causalit� entre l'inaction de l'organe et le non-paiement des cotisations, de sorte que l'administrateur r�pond solidairement de tout le dommage subi par la caisse de compensation en cas de faillite de la soci�t� (RCC 1992, p. 262, 268 sv. consid. 7b). Il convient toutefois de r�server les cas dans lesquels la situation financi�re de la soci�t� au moment de l'entr�e en fonction de l'administrateur �tait ob�r�e au point que l'arri�r� de cotisation ne pouvait d�j� plus �tre recouvr�. L'administrateur ne r�pond alors que de l'accroissement du dommage r�sultant de la poursuite des activit�s de la soci�t� jusqu'au prononc� de la faillite, les tentatives de redressement ayant �chou� (cf. ATF 119 V 405 ss consid. 4). Ces principes valent �galement, mutatis mutandis, pour les membres de la direction d'une association inscrite au registre du commerce.
5.2 Les premiers juges ont consid�r� que la situation de surendettement de l'association Etat d'urgences au moment de l'entr�e en fonction du recourant, en 1996, n'�tait pas �tablie. Ils ont tent� d'obtenir les comptes de l'association et ont fait appel, � cet effet, au devoir de collaboration du recourant. Ce dernier n'a toutefois �t� en mesure de leur remettre qu'une disquette relative � la comptabilit� de l'association pour les ann�es 1997 et 1998, disquette dont le contenu n'�tait d'ailleurs plus lisible. Les premiers juges ont ensuite entendu plusieurs t�moins. D.________ a d�clar� avoir travaill� comme comptable pour l'association, de mars � d�cembre 1997. Il a pr�cis� s'�tre rendu compte d�s le d�but que la soci�t� �tait surendett�e. Pour sa part, C.________ a expos� avoir tenu les comptes de l'association de 1994 � fin 1996, en pr�cisant qu'elle connaissait de tr�s s�rieuses difficult�s financi�res depuis 1992-1993, � telle enseigne qu'elle ne r�alisait plus de b�n�fice. Le retard dans le paiement de cotisations sociales existait d�j�, mais s'�tait p�jor� � partir du premier contr�le effectu� par la caisse. Lui-m�me �tablissait un �ch�ancier des dettes tous les quinze jours environ; il le soumettait aux r�unions de l'association, qui d�cidait quelles dettes �taient prioritaires. Enfin, R.________, qui avait �t� engag� comme permanent par l'assembl�e g�n�rale de l'association, en septembre 1996, a pr�cis� qu'� l'�poque, C.________ n'avait pas fait �tat d'un surendettement qui aurait impliqu� la cessation des activit�s. Le retard dans le paiement de cotisations sociales �tait connu, mais le comptable s'occupait du plan de paiement et semblait pouvoir l'assumer, tout au moins au d�but. La r�gularit� dans le paiement de la dette d�pendait �videmment des rentr�es d'argent, qui fluctuaient au gr� des saisons et des �v�nements.
Sur la base de ces d�clarations, la juridiction cantonale pouvait, sans proc�der � une constatation de faits manifestement erron�e, consid�rer que le surendettement d'Etat d'urgence lors de l'entr�e en fonction du recourant n'�tait pas �tabli et, partant, nier le caract�re irr�couvrable de la cr�ance de cotisations de la caisse � l'�poque. Contrairement � ce que laisse entendre le recourant, le fait que l'association n'�tait plus titulaire que d'une cr�ance de 21 034 fr. envers la Banque Y.________ en juin 1999, sans autre actif mobilier ou immobilier saisissable, ne signifie pas qu'il en �tait de m�me en 1996. Cela vaut d'autant plus que l'association g�rait une masse salariale qui a vari� entre 400 000 fr. et 700 000 fr. par an entre 1995 et 1997, selon les propres all�gations du recourant, et que ses rentr�es d'argent fluctuaient au gr� des saisons et des �v�nements, comme en a t�moign� R.________. Enfin, le renvoi de la cause � la juridiction cantonale pour instruction compl�mentaire, demand� � titre subsidiaire par le recourant, ne permettrait pas, selon toute vraisemblance, d'�tablir plus pr�cis�ment la situation financi�re de l'association en 1996. Le recourant ne propose d'ailleurs aucun moyen de preuve suppl�mentaire sur ce point. Il s'ensuit que la juridiction cantonale a admis � juste titre le lien de causalit� entre son comportement fautif et le dommage mis � sa charge.
Vu ce qui pr�c�de, le recours est mal fond�. Le recourant ne peut pr�tendre de d�pens � la charge de l'intim�e (art. 159 al. 1 OJ) et supportera les frais de justice (art. 156 al. 1 OJ).
Les frais de justice, d'un montant de 4000 fr., sont mis � la charge du recourant et sont compens�s avec l'avance de frais qu'il a effectu�e.
Le pr�sent arr�t sera communiqu� aux parties, � S.________, au Tribunal cantonal des assurances sociales et � l'Office f�d�ral des assurances sociales.