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Timestamp: 2016-10-23 09:49:05+00:00
Document Index: 70301424

Matched Legal Cases: ['art. 19', 'art. 19', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 19', 'art. 19', 'art. 19', 'art. 63', 'art. 19', 'ATF ', 'art. 63', 'art. 63', 'ATF ', 'art. 19', 'ATF ', 'art. 19', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 63', 'art. 19', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 63', 'art. 59', 'art. 59', 'ATF ', 'art. 59', 'ATF ', 'art. 59', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 152', 'art. 278']

6S.161/2003 (14.08.2003)
6S.161/2003 /pai
Greffi�re: Mme Bendani
Violation de la LF sur les stup�fiants, fixation de la peine, expulsion, confiscation de valeurs patrimoniales.
pourvoi en nullit� contre le jugement du Tribunal cantonal du canton du Valais, Cour p�nale II, du 31 mars 2003.
Le jour de son arrestation, X.________ devait acqu�rir, � Zurich, 9 kg de marijuana press�e et conditionn�e dans 18 paquets, ce qui lui aurait permis d'encaisser environ 4'000 NLG.
A.b X.________ a �galement �t� actif dans le trafic de MDA. Entre janvier et mars 2000, il a transport� en Suisse, en deux fois, et pour une r�mun�ration de 10'000 francs, frais non compris, 80'000 comprim�s de MDA "Diamant rose" destin�s au march� canadien. Pour la premi�re livraison portant sur 20'000 comprim�s, X.________ a proc�d� selon la mani�re habituelle. Il a quitt� Amsterdam dans la soir�e pour arriver � la douane de B�le � 7 h., heure favorable en raison du trafic frontalier. Il a ensuite parqu� son v�hicule � proximit� de l'h�tel Mariott, � Zurich, o� un tiers est venu r�cup�rer la marchandise. Trois semaines plus tard et toujours selon le proc�d� habituel, X.________ a pris possession du solde de la marchandise et a gagn� la Suisse o� personne n'est venu r�cup�rer la marchandise. N'arrivant pas � joindre le bureau d'Amsterdam et estimant qu'il �tait trop dangereux de quitter la Suisse avec cette drogue, X.________ s'est adress� � un ressortissant turc d�nomm� C.________ qui a accept�, en �change de 1'000 francs, de garder les 60'000 comprim�s de MDA qui ont �t� d�pos�s dans un restaurant turc, � B�le. Quatre mois plus tard, X.________ a contact� C.________ pour lui demander s'il pouvait continuer � stocker la marchandise confi�e. Les deux hommes ont cependant transport� les comprim�s de MDA dans une nouvelle cache. Lors de cette op�ration, X.________ a constat� la disparition de quatre sachets, comprenant 20'000 comprim�s. Interpell� � ce propos, C.________ lui a r�pondu que cette affaire allait se r�gler avec de l'argent et lui a remis, � titre d'acompte, 1 � 2 plaques de haschich de 200 gr. chacune, ainsi que 250 gr. de marijuana non compress�e. Plus tard, X.________ a constat� la disparition d'un cinqui�me sachet de 5'000 comprim�s et, apr�s avoir pr�lev� 10'000 pastilles de MDA, a abandonn�, par peur, le solde aux ressortissants turcs.
A.d Le 7 d�cembre 2000, X.________ a �t� arr�t� alors qu'il franchissait la fronti�re suisse en compagnie de son amie D.________, ressortissante n�erlandaise, et leur fils E.________. La fouille du v�hicule a notamment permis de d�couvrir, dans un sac incorpor� au dossier arri�re, 1,895 kg de haschich, 0,249 kg de pollen compress�, 205 comprim�s de MDA "Diamant jaune", 100 comprim�s de MDA "R jaune" et 17'500 francs.
Invoquant une violation des art. 19 ch. 2 LStup, 55, 59 et 63 CP, X.________ d�pose un pourvoi en nullit� au Tribunal f�d�ral. Il conclut � l'annulation du jugement cantonal. Il requiert aussi l'assistance judiciaire et l'effet suspensif.
Le recourant soutient que la cour cantonale a appliqu� � tort les circonstances aggravantes de la bande et du m�tier au sens de l'art. 19 ch. 2 let. b et c LStup.
2.1 Selon la jurisprudence, l'affiliation � une bande est r�alis�e lorsque deux ou plusieurs auteurs manifestent express�ment ou par acte concluant la volont� de s'associer en vue de commettre ensemble plusieurs (plus de deux) infractions ind�pendantes, m�me s'ils n'ont pas de plan et que les infractions futures ne sont pas encore d�termin�es. L'association a pour caract�ristique de renforcer physiquement et psychiquement chacun des membres, de sorte qu'elle les rend particuli�rement dangereux et laisse pr�voir la commission d'autres infractions de ce type (ATF 124 IV 86 consid. 2b p. 88 s., 286 consid. 2a p. 293; 100 IV 219 consid. 1 et 2 et les r�f�rences cit�es). Du point de vue subjectif, il suffit que l'auteur sache et veuille les circonstances de fait qui correspondent � la d�finition de la bande (ATF 124 IV 86 consid. 2b p. 88 s. et les r�f�rences cit�es).
2.2 La cour cantonale a retenu en fait, de mani�re � lier l'autorit� de c�ans, que le recourant avait �t� sollicit� par un membre d'un r�seau de trafiquants pour effectuer divers transports de stup�fiants en Europe et qu'il avait accept� cette mission en connaissant exactement ce que l'on attendait de lui, en se faisant remettre 20'000 francs afin d'acheter un v�hicule destin� � ces transports et en pr�voyant de rembourser sa dette en effectuant gratuitement les premi�res livraisons. Elle a relev� que chaque participant � ce trafic avait un r�le bien d�termin� et ignorait l'identit� des autres intervenants; ainsi, outre le recourant et le commanditaire, un d�nomm� B.________, qui indiquait au recourant les adresses de chargement et de livraison, il y avait divers inconnus qui pr�paraient la marchandise, la chargeaient, puis la d�chargeaient une fois arriv�e � destination. Selon l'arr�t attaqu�, cette structure, active dans le commerce de haschich, marijuana et MDA, �tait bien organis�e, utilisait � chaque fois le m�me mode op�ratoire et avait ainsi fonctionn� de nombreux mois. La cour cantonale a affirm� que le r�le du recourant avait consist� � transporter et passer les fronti�res avec les stup�fiants et qu'il avait ainsi import� en Suisse, en l'espace d'une ann�e et, en 16 ou 17 reprises, 400 � 450 kg de haschich et de marijuana et 80'000 comprim�s de MDA, export� de la marijuana en Hollande et transport� des pastilles de MDA en Belgique et aux Pays-Bas. Elle a encore relev� que la r�partition des r�les �tait propre � faciliter le trafic ainsi qu'� renforcer la d�termination criminelle des participants, le commanditaire sachant qu'il pouvait compter sur un passeur habile et z�l� et le recourant sachant qu'il pouvait ainsi obtenir des revenus non n�gligeables.
Ainsi, au regard du nombre de participants, de la r�partition des r�les, de l'organisation mise en place, de l'intensit� de la collaboration, de la dur�e et de la r�p�tition des infractions et de la volont� du recourant de s'associer, de mani�re r�p�t�e, � la commission d'infractions, la cour cantonale n'a pas viol� le droit f�d�ral en retenant que ce dernier avait agi en bande. Que les noms et le r�le exact de chaque intervenant au trafic n'aient pas �t� d�termin�s et ne soient pas connus des autres n'est pas pertinent dans l'application de l'art. 19 al. 2 let. b LStup. Tel est d'ailleurs couramment le cas au sein des r�seaux en raison de la prudence particuli�re dont font preuve les trafiquants. Infond�, le grief du recourant doit donc �tre rejet�.
2.3 En l'esp�ce, le cas doit �tre qualifi� de grave au sens de l'art. 19 ch. 2 LStup, l'affiliation � une bande �tant r�alis�e. Il est d�s lors superflu d'examiner s'il pourrait �galement recevoir cette qualification en raison de l'art. 19 ch. 2 let. c LStup. En effet, savoir si l'hypoth�se du m�tier est ou non r�alis�e ne pourrait pas modifier la qualification de l'infraction, ni le cadre l�gal de la peine. Certes, l'autorit� cantonale doit notamment tenir compte, dans le cadre de l'art. 63 CP, du type et de la nature du trafic, de la fr�quence des actes d�lictueux ainsi que du chiffre d'affaires ou du gain r�alis�; elle n'a cependant pas � s'exprimer sur le fait de savoir si ces circonstances r�alisent la qualification du m�tier au sens de l'art. 19 ch. 2 let. c LStup (cf. ATF 124 IV 286 consid. 3 et 4b p. 295 s.; 122 IV 265 consid. 2c p. 268; 120 IV 330 consid. 1c/aa p. 333), ce qui ne fait toutefois pas de doute dans le cas particulier puisque le recourant a d�j� obtenu un revenu de 53'200 francs pour les transports de marijuana et de haschich. En effet, selon la jurisprudence du Tribunal f�d�ral, celui qui obtient un b�n�fice sup�rieur � 10'000 francs, r�alise un gain important au sens de la disposition susmentionn�e (arr�t du 9 juillet 2003, 6S.38/2003 pr�vu pour publication).
3.1 Aux termes de l'art. 63 CP, le juge fixera la peine d'apr�s la culpabilit� du d�linquant, en tenant compte des mobiles, des ant�c�dents et de la situation personnelle de ce dernier. La loi n'�nonce cependant pas de mani�re d�taill�e et exhaustive les �l�ments qui doivent �tre pris en consid�ration, ni les cons�quences exactes qu'il faut en tirer quant � la fixation de la peine. Elle laisse donc au juge un large pouvoir d'appr�ciation, de sorte que le Tribunal f�d�ral pourra admettre un pourvoi en nullit� sur la quotit� de la peine seulement si la sanction a �t� fix�e en dehors du cadre l�gal, si elle est fond�e sur des crit�res �trangers � l'art. 63 CP, si les �l�ments d'appr�ciation pr�vus par cette disposition n'ont pas �t� pris en compte ou enfin si la peine appara�t exag�r�ment s�v�re ou cl�mente au point que l'on doive parler d'un abus du pouvoir d'appr�ciation.
La jurisprudence a d�gag� les �l�ments pertinents pour la fixation de la peine, lesquels sont expos�s de mani�re d�taill�e dans l'ATF 127 IV 101, auquel il convient de se r�f�rer. En mati�re d'infractions � la LStup, la quantit� de la drogue, m�me si elle ne joue pas un r�le pr�pond�rant dans l'appr�ciation de la gravit� de la faute, constitue sans contexte un �l�ment important. Elle perd cependant de l'importance au fur et � mesure que l'on s'�loigne de la limite � partir de laquelle le cas doit �tre consid�r� comme grave au sens de l'art. 19 ch. 2 let. a LStup (ATF 122 IV 299 consid. 2c p. 301; 121 IV 193 consid. 2b/aa p. 196). Il en va de m�me lorsque plusieurs des circonstances aggravantes pr�vues � l'art. 19 ch. 2 LStup sont r�alis�es. Le type et la nature du trafic en cause sont aussi d�terminants. L'appr�ciation est diff�rente selon que l'auteur a agi de mani�re autonome ou comme membre d'une organisation. Dans ce dernier cas, il importera de d�terminer la nature de sa participation et sa position au sein de l'organisation: un simple passeur sera ainsi moins coupable que celui qui joue un r�le d�cisif dans la mise sur pied des op�rations et qui participe de mani�re importante au b�n�fice illicite (ATF 121 IV 202 consid. 2d/cc p. 206). L'�tendue du trafic entrera �galement en consid�ration. Un trafic purement local sera en r�gle g�n�rale consid�r� comme moins grave qu'un trafic avec des ramifications internationales. Le d�linquant qui traverse les fronti�res (qui sont surveill�es) doit en effet d�ployer une �nergie criminelle plus grande que celui qui transporte des drogues � l'int�rieur du pays et qui limite son risque � une arrestation fortuite lors d'un contr�le; � cela s'ajoute que l'importation en Suisse de drogues a des r�percussions plus graves que le seul transport � l'int�rieur des fronti�res. Enfin, le nombre d'op�rations constitue un indice pour mesure l'intensit� du comportement d�lictueux; celui qui �coule une fois un kilo d'h�ro�ne sera en principe moins s�v�rement puni que celui qui vend cent grammes � dix reprises. Outre les �l�ments qui portent sur l'acte lui-m�me, le juge doit prendre en consid�ration la situation personnelle du d�linquant, � savoir sa vuln�rabilit� face � la peine, ses obligations familiales, sa situation professionnelle, les risques de r�cidive, etc. Les mobiles, c'est-�-dire les raisons qui ont pouss� l'auteur � agir, ont aussi une influence sur la d�termination de la peine. Il conviendra aussi de distinguer le cas de l'auteur qui est lui-m�me toxicomane et qui agit pour financer sa propre consommation de celui qui participe � un trafic uniquement pouss� par l'app�t du gain (ATF 122 IV 299 consid. 2b p. 301). Il faudra enfin tenir compte des ant�c�dents et du comportement du d�linquant lors de la proc�dure (ATF 121 IV 202 consid. 2d/aa p. 204; 118 Iv 342 consid. 2d p. 349; arr�t du Tribunal f�d�ral du 17 avril 2002, 6S.21/2002).
3.2 Le recourant reproche vainement � la cour cantonale d'avoir retenu qu'il avait agi dans le but de r�aliser d'importants b�n�fices et gagner ainsi sa vie. En effet, selon les constatations cantonales qui lient l'autorit� de c�ans et que le recourant est irrecevable � contester dans un pourvoi en nullit�, ce dernier, qui n'est pas toxicomane, a uniquement agi par app�t du gain, cherchant ainsi � gagner sa vie ou, � tout le moins, � y contribuer d'une mani�re non n�gligeable. La cour cantonale a relev� qu'il avait d�velopp� une intense activit� dans l'id�e de l'exercer � la mani�re d'une profession, � tout le moins accessoire, en �tant pr�t � agir un nombre ind�termin� de fois. Elle a constat� qu'il avait touch� 8'000 NLG pour la marijuana, 54'000 NLG pour le haschich import�s en Suisse ainsi que 14'000 NLG pour les 70 kg de marijuana export�s vers les Pays-Bas, soit une somme de 53'200 francs, et encore obtenu 26'400 francs pour les drogues vendues � F.________. Il s'agit l� �videmment de facteurs aggravants dont l'autorit� cantonale devait tenir compte dans le cadre de l'art. 63 CP, sans qu'elle d�t s'exprimer sur le fait de savoir si la circonstance du m�tier de l'art. 19 ch. 2 let. c LStup �tait r�alis�e dans le cas particulier (cf. supra, consid. 2.3 et 3.1).
3.3 Le recourant reproche � la cour cantonale de ne pas avoir tenu compte de ses aveux.
Il est vrai que des aveux peuvent refl�ter une prise de conscience et un repentir, dont il y a lieu de tenir compte pour fixer la peine (ATF 121 IV 202 consid. 2d/cc p. 205 s.). Toutefois, en l'esp�ce, la cour cantonale a relev� que le recourant �tait revenu sur ses d�clarations, qu'il s'�tait r�tract� en cours de proc�dure pour se soustraire � ses obligations, qu'il n'avait pas pris conscience de la gravit� de ses actes, cherchant � fuir ses responsabilit�s, et qu'il avait encore d�clar� que le fait d'avoir transport� pr�s de 2 kg de haschich et plusieurs centaines de comprim�s de MDA le 7 d�cembre 2000 ne lui avait caus� aucun probl�me moral. Dans ces conditions, il n'�tait pas n�cessaire d'accorder un poids particulier aux aveux du recourant pour fixer la peine.
3.4 Le recourant soutient que certains �l�ments favorables n'ont pas �t� pris en consid�ration dans la fixation de la peine, � savoir le type de stup�fiants, le fait qu'il �tait un simple transporteur, qu'il s'est toujours d�tach� le plus possible du trafic et qu'il a �t� d�tenu pr�ventivement, dans des conditions difficiles, durant presque deux ans.
Le grief du recourant tombe � faux. En effet, la cour cantonale a express�ment mentionn� le type de drogues trafiqu�es, � savoir le haschich, la marijuana et les comprim�s de MDA, relevant, � juste titre, qu'il ne fallait pas sous-estimer les cons�quences nuisibles de ces drogues. Elle a aussi relev� le r�le de transporteur du recourant et pr�cis� qu'il n'avait �t� qu'un maillon au sein d'un trafic international, mais un maillon n�cessaire et z�l� qui avait accept� de prendre de grands risques afin de transporter les stup�fiants confi�s. Il est donc manifeste que la cour cantonale a tenu compte de ces �l�ments dans la fixation de la peine. Enfin, le fait que la d�tention pr�ventive se soit d�roul�e difficilement, en raison notamment de l'�loignement du recourant avec son pays et ses proches et du genre d'�tablissement, n'a pas � �tre pris en consid�ration lors de la fixation de la peine. Une distinction en fonction des �tablissements de d�tention n'est nullement exig�e par le droit f�d�ral (cf. arr�t du Tribunal f�d�ral du 11 d�cembre 1990, 6S.556/1990).
3.5 D�s lors que le recourant ne peut citer aucun �l�ment important propre � modifier la peine, qui aurait �t� omis ou pris en consid�ration � tort, il ne reste plus qu'� examiner si, au vu des faits retenus, la peine inflig�e appara�t exag�r�ment s�v�re au point de constituer un abus du pouvoir d'appr�ciation.
Selon l'arr�t attaqu�, en une ann�e, le recourant a import� en Suisse, � 16 ou 17 reprises, 40 � 45 kg de marijuana, 360 � 405 kg de haschich ainsi que 80'000 comprim�s de MDA; il a export� de la Suisse vers la Hollande 70 kg de marijuana et transport� 160'000 � 240'000 comprim�s de MDA entre la Belgique et les Pays-Bas. Il a aussi vendu 7'000 � 7'500 pastilles de MDA, 400 gr de haschich et 250 gr de marijuana � un particulier. Il a touch� 53'200 francs pour le transport des drogues et 26'400 francs pour la vente de stup�fiants. Le recourant a ainsi trafiqu� de grosses quantit�s de stup�fiants � travers diverses fronti�res. Il a particip� � un trafic � grande �chelle portant une grave atteinte � la sant� publique. Le recourant, qui est en bonne sant� et non toxicomane, a uniquement agi par app�t du gain, cherchant ainsi � gagner sa vie ou � y contribuer d'une mani�re non n�gligeable; ses mobiles sont purement financiers et �go�stes et sa libert� de d�cision �tant enti�re, sa faute est d'autant plus bl�mable. Il ne s'agissait pas d'un �garement occasionnel, puisqu'il a r�guli�rement offert, durant plus de dix-huit mois, ses services � diverses fili�res actives dans le commerce de drogues. Certes, s'il n'a �t� qu'un maillon au sein d'un trafic international, il a accept� de prendre de grands risques afin de transporter les stup�fiants confi�s. Il a aussi vendu des drogues � un particulier. Il s'est r�tract� en cours de proc�dure pour se soustraire � ses obligations, n'a pas pris conscience de la gravit� de ses actes et a cherch� � fuir ses responsabilit�. Au vu de ces �l�ments, la faute du recourant est lourde. La cour cantonale a encore tenu compte du concours d'infractions. Dans ces conditions, la peine de trois ans et demi de r�clusion n'appara�t manifestement pas s�v�re au point de constituer un abus du pouvoir d'appr�ciation. La cour cantonale n'a donc pas viol� le droit f�d�ral.
Le recourant, titulaire d'un permis d'�tablissement (C), soutient qu'au vu des motifs invoqu�s pour contester la peine, de la pr�sence de sa fille en Suisse et du nombre d'infractions commises dans ce pays, il ne saurait �tre condamn� � l'expulsion du territoire suisse.
4.1 La jurisprudence en mati�re d'expulsion judiciaire a �t� expos�e dans l'ATF 123 IV 107 consid. 1 p. 108, auquel on peut se r�f�rer. Il suffit ici de rappeler que, bien qu'elle soit de mani�re pr�pond�rante une mesure servant � la protection de la s�curit� publique, l'expulsion est aussi une peine accessoire r�primant une infraction. Elle doit donc �tre fix�e en tenant compte non seulement du but de s�curit� publique qu'elle remplit mais aussi des crit�res qui r�gissent la fixation d'une peine. Le juge dispose � cet �gard d'un large pouvoir d'appr�ciation, de sorte que la Cour de cassation n'intervient que s'il ne s'est pas fond� sur des crit�res pertinents ou s'il a abus� de son pouvoir d'appr�ciation en prenant une d�cision exag�r�ment s�v�re ou cl�mente (ATF 123 IV 107 consid. 1 p. 108 s. et les arr�ts cit�s).
4.2 En l'esp�ce, la cour cantonale a correctement appliqu� les crit�res de l'art. 63 CP (cf. supra, consid. 3). Elle n'a pas ignor� que le recourant avait une fille en Suisse, relevant toutefois qu'il ne s'acquittait pas des contributions alimentaires � son �gard et ne l'avait pas revue depuis 1998. Elle a constat� que le recourant n'exer�ait en Suisse aucune activit� stable, qu'il n'y avait aucun lien, que sa compagne et leurs deux enfants, qu'il entendait �duquer, vivaient � Amsterdam. Constatant la gravit� des faits, le nombre d'infractions commises, l'intensit� de l'intention criminelle, les mobiles qui ont guid� la conduite du recourant, la situation personnelle et professionnelle de ce dernier en Suisse et aux Pays-Bas, la cour cantonale n'a pas abus� de son pouvoir d'appr�ciation en pronon�ant l'expulsion pour une dur�e de dix ans. Infond�, le grief du recourant doit donc �tre rejet�.
Invoquant une violation de l'art. 59 CP, le recourant conteste le montant de la cr�ance compensatrice fix� � 20'000 francs au regard du b�n�fice net r�alis� et de sa situation sociale.
5.1 Selon l'art. 59 ch. 1 al. 1 CP, le juge prononcera la confiscation des valeurs patrimoniales qui sont le r�sultat d'une infraction ou qui �taient destin�es � d�cider ou � r�compenser l'auteur d'une infraction, si elles ne doivent pas �tre restitu�es au l�s� en r�tablissement de ses droits. En principe, la totalit� du chiffre d'affaires r�alis� par un trafic de stup�fiants doit �tre confisqu�e (cf. ATF 119 IV 17 consid. 2a p. 20 et les r�f�rences cit�es). L'art. 59 ch. 2 al. 1 CP dispose que, lorsque les valeurs patrimoniales � confisquer ne sont plus disponibles, le juge ordonnera leur remplacement par une cr�ance compensatrice de l'Etat d'un montant �quivalent. Le but de la cr�ance compensatrice est d'�viter que celui qui a dispos� des objets ou valeurs � confisquer soit privil�gi� par rapport � celui qui les a conserv�s; elle ne joue qu'un r�le de substitution de la confiscation en nature, de sorte qu'elle ne doit engendrer ni avantage ni inconv�nient par rapport � celle-ci (ATF 124 I 6 consid. 4b/bb p. 8 s.). En r�gle g�n�rale, son montant doit �tre arr�t� selon le principe des recettes brutes. Il ne s'agit toutefois pas d'une r�gle absolue et, dans tous les cas, il y a lieu de respecter le principe de proportionnalit�. En particulier, comme cela r�sulte de l'art. 59 ch. 2 al. 2 CP, la cr�ance compensatrice peut �tre r�duite et il peut m�me y �tre renonc� s'il est � pr�voir qu'elle ne serait pas recouvrable ou qu'elle entraverait s�rieusement la r�insertion sociale de l'int�ress� (ATF 124 I 6 consid. 4b/bb et cc p. 9 s.). Savoir s'il y a lieu de faire usage de cette facult� suppose une appr�ciation globale de la situation financi�re de l'int�ress�. Une r�duction ou une suppression de la cr�ance compensatrice n'est cependant admissible que dans la mesure o� l'on peut r�ellement penser que celle-ci mettra concr�tement en danger la situation sociale de l'int�ress�, sans que des facilit�s de paiement permettent d'y rem�dier (ATF 119 IV 17 consid. 2a p. 21; 106 IV 9 consid. 2 p. 10).
5.2 L'arr�t attaqu� retient que le recourant a obtenu un avantage illicite d'environ 53'000 francs pour le transport de haschich et de marijuana, un montant de 26'400 francs pour les drogues vendues � un particulier et qu'il ne fait aucune doute qu'il a �galement �t� r�mun�r� pour le transport des 160'000 � 240'000 pastilles de MDA entre la Belgique et les Pays-Bas. Sur la base de ces constatations, la cr�ance compensatrice - laquelle n'est pas fix�e en fonction du b�n�fice r�alis� comme l'estime le recourant, mais selon le chiffre d'affaires (cf. supra, consid. 5.1) - pourrait s'�lever � plus de 79'400 francs. En l'esp�ce, la cour cantonale a toutefois op�r� une r�duction du montant pr�cit� et arr�t� la cr�ance litigieuse � 20'000 francs pour tenir compte des charges financi�res et de la r�insertion sociale du recourant. Elle a constat� que celui-ci �tait en bonne sant�, qu'il disposait de plusieurs comptes bancaires en Suisses et aux Pays-Bas dont le solde �tait cr�ancier et qu'il pouvait subvenir � son entretien et � celui de ses proches par son travail et sa fortune. Au regard de ces �l�ments, il n'y a pas de raisons s�rieuses de penser que la cr�ance compensatrice ne pourrait pas �tre recouvr�e ou qu'elle mettrait en danger l'int�gration sociale du recourant. La cour cantonale n'a donc pas viol� le droit f�d�ral en fixant le montant de la cr�ance � 20'000 francs au regard du chiffre d'affaires r�alis� et de la situation sociale du recourant.
En conclusion, le pourvoi doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable.
Comme il �tait d'embl�e d�nu� de chances de succ�s, l'assistance judiciaire ne peut �tre accord�e (art. 152 al. 1 OJ), de sorte que le recourant, qui succombe, supportera les frais (art. 278 al. 1 PPF) dont le montant sera fix� en tenant compte de sa situation financi�re.
La requ�te d'assistance judiciaire est refus�e.