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Timestamp: 2016-10-26 21:26:46+00:00
Document Index: 144442141

Matched Legal Cases: ['art. 60', "l'article 111", 'art. 82', 'art. 492', 'art. 112', 'art. 76', 'art. 90', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 95', 'art. 106', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 99', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 97', 'ATF ', 'art. 23', 'art. 160', 'art. 18', 'art. 18', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 105', 'in dubio', 'art. 18', 'art. 112', 'art. 112', 'art. 112', 'art. 112', 'art. 112', 'art. 112', 'in casu', 'art. 492', 'art. 111', 'art. 66', 'art. 68']

4A_724/2011 (05.03.2012)
4A_724/2011
Arr�t du 5 mars 2012
Me Christophe Emonet,
Masse en faillite de Servette de Gen�ve Football SA, repr�sent�e par Me Guy Stanislas,
31 octobre 2011 par la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve.
A.a La Swiss Football League (ci-apr�s: la SFL) est une section de l'Association Suisse de Football. Constitu�e sous la forme d'une association (art. 60 ss CC), avec si�ge � Muri (Berne), elle g�re le football professionnel en Suisse. Pour en �tre membre et participer ainsi aux comp�titions qu'elle organise (championnats de Super League et de Challenge League), un club doit obtenir une licence, valable pendant la saison pour laquelle elle est octroy�e. Ce syst�me d'attribution d'une licence annuelle a pour but de promouvoir la qualit� du football suisse en imposant aux clubs le respect d'un certain nombre de crit�res, dont un crit�re financier. Pour satisfaire � ce dernier crit�re, un club surendett� doit fournir � la SFL des s�ret�s, propres � garantir les droits de ses cr�anciers (garanties bancaires irr�vocables, abandon de cr�ances, postpositions, etc.). La commission des licences est l'autorit� comp�tente pour octroyer les licences aux candidats, sur pr�avis du licensing manager. Ses d�cisions peuvent �tre attaqu�es par les candidats � la licence aupr�s de l'autorit� de recours pour les licences (ci-apr�s: l'autorit� de recours).
Servette de Gen�ve Football SA (ci-apr�s: le SFC), qui g�rait le club professionnel �ponyme, �tait membre de la SFL.
X.________, homme d'affaires exp�riment�, qui avait �t� l'un des administrateurs de ladite soci�t� de juillet 1999 � novembre 2002, a occup� derechef cette fonction du 5 ao�t 2004 jusqu'� fin janvier 2005 sur la base d'une d�cision prise lors d'une assembl�e g�n�rale tenue en mars 2004.
A.b Le SFC rencontrait des probl�mes financiers. Il avait n�anmoins obtenu sa licence pour la saison 2003/2004, mais sous diverses conditions.
Les probl�mes financiers persistant, la Commission des licences a refus� au SFC l'octroi de la licence pour la saison 2004/2005 par d�cision du 5 mai 2004. Elle a justifi� ce refus par le fait que le SFC �tait au b�n�fice d'un ajournement de faillite et que son bilan au 31 d�cembre 2003 pr�sentait un surendettement de l'ordre de 12 millions de francs.
Le SFC a recouru contre cette d�cision. Le 19 mai 2004, l'autorit� de recours, compos�e de A.________, rapporteur, et de deux autres membres, a rencontr�, � Muri, les repr�sentants du club, soit les avocats B.________ et C.________, administrateurs, charg�s de pr�senter le plan d'assainissement du SFC et les derniers comptes �tablis au 30 avril 2004. Assistaient �galement � cette audience une avocate, conseil de D.________, nouvel investisseur, charg�e de pr�senter le budget du club pour la saison � venir, de m�me que X.________, actionnaire minoritaire et administrateur d�sign�.
Lors de cette s�ance, X.________ a sign� un engagement dont la teneur est la suivante (sic):
" Engagement de garantie
Je soussign�, X.________, [adresse], d�clare par la pr�sente s'engager irr�vocablement � verser au 30 juin 2005 au plus tard un montant de CHF 800'000.- au maximum, int�r�t compris, � la Swiss Football League en cas de surendettement au 30 juin 2005 sup�rieur � CHF 2'200'000.- du Servette de Gen�ve Football Club SA, ce au profit du Servette FC.
Cet engagement personnel constitue un porte-fort au sens de l'article 111 CO et est soumis au droit suisse. Il sera d�pos� aupr�s de A.________, Vice-Pr�sident de l'Autorit� de recours pour les licences pour le compte de la Swiss Football League."
Sur quoi, l'autorit� de recours, par d�cision du m�me jour, a octroy� au SFC la licence pour la saison 2004/2005. Elle relevait, dans les motifs de sa d�cision, que le recourant avait fourni la garantie personnelle d'un administrateur et actionnaire dont il r�sultait qu'il disposait des moyens financiers suffisants pour remplir ses engagements durant ladite saison au cas o� le budget se r�v�lerait trop optimiste.
A.c En date du 4 f�vrier 2005, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve a prononc� la faillite du SFC, apr�s avoir constat� l'existence d'un surendettement de 12'479'990 fr. au moins.
Une cr�ance de 134'632 fr. 65, produite par la SFL pour "perte et frais de marketing", a �t� inscrite en troisi�me classe � l'�tat de collocation d�pos� en mars 2007.
A.d Le 22 juin 2005, la SFL a r�clam� � X.________ le paiement du montant de la susdite garantie, soit 800'000 fr. Sans r�ponse du garant, elle lui a fait notifier un commandement de payer qui a �t� frapp� d'opposition. Par la suite, la pr�tendue cr�anci�re a laiss� cette poursuite se p�rimer.
A.e Le 23 novembre 2005, la masse en faillite du SFC a, elle aussi, fait notifier � X.________ un commandement de payer portant sur la m�me somme, int�r�ts en sus.
Par jugement du 12 f�vrier 2007, le Tribunal de premi�re instance a refus� de lever l'opposition faite par le poursuivi au motif que l'engagement souscrit par ce dernier �tait susceptible d'interpr�tation et ne valait, d�s lors, pas titre de mainlev�e provisoire au sens de l'art. 82 LP.
B.a Le 11 ao�t 2009, la masse en faillite du SFC a assign� X.________ en paiement de 800'000 fr. avec int�r�ts � 5% d�s le 4 f�vrier 2005. Se pr�valant de l'engagement souscrit le 19 mai 2004 par le pr�nomm�, la demanderesse a soutenu, sur le plan juridique, que la SFL avait agi, dans ce cadre, comme mandataire du SFC et acquis en son nom, mais pour le compte du mandant, la cr�ance r�sultant de cet engagement. Le rapport de repr�sentation indirecte s'�tant �teint par l'effet de la faillite du mandant, elle �tait, d�s lors, habilit�e � agir directement � l'encontre du d�biteur de la cr�ance.
Le d�fendeur a conclu � lib�ration, motif pris de ce que la demanderesse ne poss�dait pas la l�gitimation active, le SFC n'�tant pas le b�n�ficiaire du porte-fort que constituait l'engagement pris le 19 mai 2004 en faveur de la SFL. Il a �galement fait valoir que cette derni�re avait manifestement voulu �luder les r�gles du cautionnement en optant pour le porte-fort.
Par jugement du 14 octobre 2010, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve a fait droit aux conclusions de la demanderesse. Interpr�tant l'engagement litigieux, le premier juge y a vu la promesse, faite par X.________ � la SFL (b�n�ficiaire), de r�duire l'endettement du SFC en versant � ce dernier la somme de 800'000 fr. sous une condition qui s'�tait r�alis�e. Selon lui, le SFC, qui occupait la position du tiers dans le contrat de porte-fort, �tait �galement, de par la volont� des parties, le cr�ancier, au sens de b�n�ficiaire �conomique, du promettant. D�s lors, sa masse en faillite disposait de la l�gitimation active pour agir contre le d�fendeur. Celui-ci ne pouvait, au demeurant, b�n�ficier de la protection des art. 492 ss CO relatifs au cautionnement, faute d'une dette principale du SFC envers la SFL qu'il aurait accept� de garantir.
B.b Par arr�t du 31 octobre 2011, la Chambre civile de la Cour de justice a confirm� le jugement de premi�re instance par substitution partielle de motifs.
Interpr�tant l'engagement litigieux, apr�s l'avoir replac� dans son contexte et avoir recherch� sa raison d'�tre, les juges cantonaux ont retenu que, dans l'esprit de toutes les parties, cet engagement avait pour but de garantir � la SFL qu'en cas d'insolvabilit�, le SFC disposerait de 800'000 fr. suppl�mentaires destin�s au paiement des dettes du club, cette garantie financi�re devant permettre au SFC de r�pondre aux crit�res financiers fix�s pour l'octroi de la licence pour la saison 2004/2005. A leur avis, l'engagement souscrit par le d�fendeur n'�tait donc pas de garantir � la SFL, de mani�re accessoire ou ind�pendante, le r�glement d'une cr�ance, actuelle ou future, que celle-ci aurait envers le SFC. Par cons�quent, il ne pouvait �tre qualifi� ni de cautionnement, contrairement � l'avis du d�fendeur, ni de porte-fort, nonobstant la qualification erron�e faite dans son texte m�me. Il fallait y voir, bien plut�t, une stipulation pour autrui au sens de l'art. 112 CO mettant en pr�sence le promettant (X.________), le stipulant (la SFL) et le tiers b�n�ficiaire (le SFC). Pareille stipulation devait �tre qualifi�e de parfaite. En effet, selon la volont� des parties, la garantie promise par X.________ constituait la condition n�cessaire � l'obtention de la licence pour la saison 2004/2005; de plus, la SFL n'avait aucun int�r�t financier � ce que le SFC r�alise cette condition. D�s lors, par cette garantie, le SFC, tiers b�n�ficiaire, s'�tait vu conf�rer un droit ind�pendant d'agir contre X.________, le promettant. Partant, la l�gitimation active de sa masse en faillite n'�tait pas douteuse. La condition � laquelle �tait subordonn�e l'exigibilit� de la garantie (un surendettement du club sup�rieur � 2,2 millions de francs au 30 juin 2005) �tant remplie et la date d'exigibilit� de celle-ci (30 juin 2005) �tant d�pass�e, c'�tait � bon droit que le premier juge avait condamn� le d�fendeur � honorer son engagement, m�me s'il l'avait fait en partie pour d'autres motifs.
Le 2 d�cembre 2011, X.________ a interjet� un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Il conclut principalement � l'annulation de l'arr�t cantonal et au rejet de la demande en paiement. Subsidiairement, le recourant propose le renvoi de la cause � la Chambre civile pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants de l'arr�t f�d�ral.
La masse en faillite du SFC, intim�e, conclut au rejet du recours dans sa r�ponse du 3 f�vrier 2012.
Par lettre du 14 f�vrier 2012, le recourant a formul� une remarque au sujet d'un point particulier de la r�ponse.
1.1 Interjet� par la partie qui a �t� condamn�e � payer une somme d'argent � son adverse partie (art. 76 al. 1 LTF) et dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 75 al. 1 LTF) dans une affaire dont la valeur litigieuse atteint le seuil prescrit (art. 74 al. 1 let. b LTF), le pr�sent recours en mati�re civile est recevable, puisqu'il a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi.
1.2 Le recours est ouvert pour violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF). Le Tribunal f�d�ral applique ce droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il n'est pas li� par l'argumentation des parties, appr�cie librement la port�e juridique des faits, mais s'en tient, d'ordinaire, aux questions juridiques soulev�es dans le m�moire de recours (art. 42 al. 2 LTF; ATF 135 III 397 consid. 1.4 p. 400; 133 II 249 consid. 1.4.1 p. 254); il ne se prononce sur la violation de droits fondamentaux que si le grief correspondant a �t� invoqu� et motiv� par le recourant (art. 106 al. 2 LTF; ATF 134 I 83 consid. 3.2 p. 88; 134 II 244 consid. 2.2 p. 246; 133 II 249 consid. 1.4.2).
Le Tribunal f�d�ral doit conduire son raisonnement juridique sur la base des faits constat�s dans la d�cision attaqu�e (art. 105 al. 1 LTF); en r�gle g�n�rale, les all�gations de fait et les moyens de preuve nouveaux sont irrecevables (art. 99 al. 1 LTF). Le tribunal peut compl�ter ou rectifier m�me d'office les constatations de fait qui se r�v�lent manifestement inexactes, c'est-�-dire arbitraires au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 133 II 249 consid. 1.1.2 p. 252), ou �tablies en violation du droit (art. 105 al. 2 LTF). La partie recourante est autoris�e � attaquer les constatations de fait ainsi vici�es si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF).
S'agissant de l'appr�ciation des preuves et de l'�tablissement des faits, il y a arbitraire lorsque l'autorit� ne prend pas en compte, sans aucune raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa port�e, ou encore lorsque, en se fondant sur les �l�ments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 136 III 552 consid. 4.2 et les arr�ts cit�s).
Dans un premier groupe de moyens, le recourant s'en prend, sur deux points, aux constatations faites par la cour cantonale, qu'il juge arbitraires.
2.1 Il est reproch�, tout d'abord, � la Chambre civile de n'avoir pas retenu qu'� l'audience conduite le 19 mai 2004 par l'autorit� de recours, X.________ s'�tait vu imposer par surprise la signature de l'engagement litigieux. A cet �gard, le recourant invoque des extraits des d�positions faites par A.________, D.________ et B.________ lors de leur audition dans le cadre d'une proc�dure p�nale ouverte contre certains dirigeants du SFC pour des infractions financi�res.
Force est de constater que les preuves propos�es ne suffisent nullement � �tayer le grief d'arbitraire formul� par le recourant. La principale d'entre elles consiste dans la d�claration d'une personne - D.________ - qui n'a pas assist� � l'audience du 19 mai 2004. Quant aux deux autres, soit les d�clarations de A.________ et de B.________, elles sont tout � fait impropres � d�montrer que le recourant aurait �t� pris de court lors de la signature de l'engagement contest�.
Qui plus est, les explications du recourant ne permettent pas de d�terminer en quoi le fait pr�tendument omis influerait sur le sort de la cause et, en particulier, sur la qualification juridique de la garantie fournie par l'int�ress�. D'ailleurs, si, comme il le soutient, celui-ci avait souscrit l'engagement dans des circonstances telles que sa volont� �tait vici�e, on se demande pourquoi il n'a pas cherch� � l'invalider de ce chef en invoquant les dispositions ad hoc (art. 23 � 31 CO).
2.2 En second lieu, le recourant fait grief � la Chambre civile de ne pas avoir constat�, parmi les circonstances post�rieures � la souscription de l'engagement litigieux, le fait que la SFL s'estimait seule cr�anci�re des 800'000 fr., opinion que l'intim�e n'�tait pas loin de partager.
A l'appui de ce grief, le recourant a produit deux lettres adress�es, respectivement, les 2 d�cembre 2005 et 23 novembre 2006 par le conseil de l'intim�e � sa propre cliente. Le proc�d� consistant � invoquer la correspondance �chang�e par l'avocat de sa partie adverse et cette derni�re est d�j� discutable du point de vue de la d�ontologie (cf. actuellement l'art. 160 al. 1 let. b CPC). Quoi qu'il en soit, dans les deux lettres en question, le conseil de l'intim�e ne faisait tout au plus que s'interroger sur la mani�re de recouvrer la cr�ance contenue dans l'engagement controvers� � une �poque (2005-2006) o� la SFL �levait encore des r�clamations en rapport avec cet engagement. Quant au troisi�me �l�ment de preuve, il s'agit d'une lettre adress�e le 20 juillet 2011 par le conseil de la SFL � celui de l'intim�e, dont la production en appel a �t� d�clar�e irrecevable par les juges cantonaux, sans que le recourant leur en fasse grief. Aussi la Cour de c�ans ne saurait-elle le prendre en consid�ration.
Dans sa r�ponse, l'intim�e rel�ve, � juste titre, que la SFL a rapidement abandonn� son id�e initiale de se pr�valoir elle-m�me de la garantie � l'encontre du recourant. Non seulement, elle a laiss� s'�teindre la poursuite qu'elle avait introduite contre le garant, mais encore elle n'est pas intervenue dans la proc�dure ouverte par l'intim�e contre celui-ci. Qui plus est, l'un de ses organes (A.________) a d�clar� que les 800'000 fr. revenaient au SFC et en aucun cas � la SFL.
Sur le vu des preuves recevables, invoqu�es par le recourant, il n'appara�t pas que la cour cantonale, qui a clairement fait �tat de la r�clamation initiale de la SFL en rapport avec la garantie litigieuse (cf. let. A.d ci-dessus), ait vers� dans l'arbitraire en ne retenant pas que la SFL s'estime toujours seule cr�anci�re du montant de cette garantie.
2.3 Cela �tant, le recourant r�clame en vain une rectification de l'�tat de fait de l'arr�t entrepris.
Sur le fond, le recourant reproche aux juges cantonaux d'avoir viol� l'art. 18 CO.
3.1 Saisi d'un litige sur l'interpr�tation d'un contrat, le juge doit tout d'abord s'efforcer de d�terminer la commune et r�elle intention des parties, sans s'arr�ter aux expressions ou d�nominations inexactes dont elles ont pu se servir, soit par erreur, soit pour d�guiser la nature v�ritable de la convention (art. 18 al. 1 CO) (ATF 135 III 410 consid. 3.2 p. 412 s.). D�terminer ce qu'un cocontractant savait ou voulait au moment de conclure rel�ve des constatations de fait; la recherche de la volont� r�elle des parties est qualifi�e d'interpr�tation subjective (ATF 131 III 606 consid. 4.1 p. 611). Si le juge parvient � �tablir une volont� r�elle concordante des parties, il constate un fait qui lie en principe le Tribunal f�d�ral conform�ment � l'art. 105 al. 1 LTF.
3.2.1 Au titre de la violation de ces principes, le recourant reproche, tout d'abord, � la Chambre civile de s'�tre �cart�e de la lettre de l'engagement du 19 mai 2004. Selon lui, les juges cantonaux n'ont pas recherch� la r�elle et commune volont� des parties. S'ils l'avaient fait, ils auraient alors constat� que l'intention de celles-ci �tait de conclure un porte-fort par lequel le recourant s'engageait � garantir la SFL si le SFC venait � faire d�faut. Au lieu de quoi, ils ont �chafaud� a posteriori une construction juridique � la seule fin de conf�rer la l�gitimation active � l'intim�e, qui avait cru pouvoir assigner elle-m�me le recourant.
Du reste, la Chambre civile aurait bel et bien retenu que "la relation existait entre la SFL et X.________" et que "c'�tait une condition pour l'obtention de la licence" (arr�t attaqu�, p. 5, 1er � i.f.). De son propre aveu donc, l'intention des parties �tait que le recourant s'engage�t envers la SFL afin de la rassurer dans le cadre de la proc�dure d'octroi de la licence au SFC, c'est-�-dire, pour reprendre l'expression figurant dans l'engagement litigieux, "au profit du SFC".
A en croire toujours le recourant, les juges d'appel se seraient, de plus, contredits en exposant que la SFL n'aurait pas eu d'int�r�t financier � conclure un tel engagement, alors qu'ils retiennent, par ailleurs, que la SFL a produit une cr�ance de 134'632 fr. 65 dans la faillite du SFC (cf. let. A.c ci-dessus). La SFL avait, au contraire, un int�r�t � ce que sa cr�ance f�t garantie par X.________.
3.2.2 Les trois arguments avanc�s par le recourant ne sont pas convaincants.
S'agissant du premier d'entre eux, qui repose sur l'interpr�tation litt�rale de l'engagement du 19 mai 2004, la cour cantonale a expos� les raisons pour lesquelles le texte de cet engagement, qui "n'est pas d�pourvu d'ambigu�t�", ne restituait pas exactement le sens de l'accord conclu, tel qu'il r�sultait du but poursuivi par les parties et des circonstances dans lesquelles le recourant avait fourni sa garantie. En raisonnant ainsi, elle n'a fait qu'appliquer les principes jurisprudentiels susmentionn�s. Il y a, effectivement, une contradiction irr�ductible entre la volont� des parties de faire en sorte que le SFC b�n�fici�t d'un apport de 800'000 fr. au cas o� son surendettement d�passerait un plafond donn� � une date d�termin�e et le texte de l'engagement qui conf�re � la SFL la qualit� de b�n�ficiaire du porte-fort. Il serait donc hasardeux de vouloir d�gager la volont� r�elle des parties � partir de la seule interpr�tation litt�rale de cet engagement.
Quant au deuxi�me argument, le recourant pr�te aux juges cantonaux des propos qui sont en r�alit� ceux de A.________, rapport�s au discours indirect dans le passage de l'arr�t cit� dans le m�moire de recours. La port�e de cet argument, fond� sur un pr�tendu "aveu" de la Cour de justice, s'en trouve r�duite � n�ant.
Le troisi�me argument, enfin, pourrait �tre qualifi� d'opportuniste. Aussi bien, alors que, dans la proc�dure cantonale, le recourant n'a jamais fait �tat d'une cr�ance de la SFL envers le SFC que l'engagement souscrit par lui le 19 mai 2004 pourrait servir � garantir, il tire parti, devant le Tribunal f�d�ral, de la constatation des juges d'appel touchant la production d'une telle cr�ance dans la faillite du SFC pour tenter d'expliquer que son engagement devait en r�alit� profiter � la SFL et lui �viter de n'obtenir qu'un acte de d�faut de biens dans la liquidation de cette faillite. On ignore, au demeurant, quand cette cr�ance a pris naissance: f�t-ce apr�s le 19 mai 2004, l'engagement souscrit � cette date n'aurait pas pu la garantir; f�t-ce avant cette date, la SFL aurait sans doute conditionn� l'octroi de la licence � son paiement int�gral.
3.3 La Cour de justice se voit encore reprocher par le recourant d'avoir ignor� certaines circonstances essentielles. Il s'agit toutefois des circonstances dont il a �t� retenu, plus haut, que la cour cantonale ne les a ni constat�es ni ignor�es arbitrairement (cf. consid. 2 ci-dessus). Pareil reproche tombe, d�s lors, � faux.
3.4 En dernier lieu, le recourant fait grief aux juges d'appel d'avoir m�connu la r�gle in dubio contra stipulatorem. Cependant, il invoque � tort cette r�gle, qui ne constitue qu'un moyen d'interpr�tation subsidiaire, d�s lors que l'interpr�tation objective de l'engagement litigieux effectu�e par la cour cantonale a permis � celle-ci de d�celer, au-del� de sa lettre, le sens v�ritable de cet engagement.
3.5 Il suit de l� que les juges pr�c�dents n'ont pas m�connu l'art. 18 CO ni les principes que la jurisprudence f�d�rale en a d�duits.
4.1 Dans un moyen ult�rieur, le recourant se plaint d'une violation de l'art. 112 al. 1 et 2 CO. Selon lui, comme la stipulation pour autrui n'est qu'une modalit� particuli�re d'ex�cution d'une prestation contractuelle, elle suppose l'existence d'un contrat. Or, en l'esp�ce, au moment de la signature de l'engagement litigieux, il n'existait pas de contrat sous-jacent entre la SFL et lui-m�me. En r�alit�, si la SFL avait fait appel � lui, c'est parce qu'il repr�sentait un partenaire solvable qui pourrait intervenir au cas o� le SFC se r�v�lerait incapable d'honorer ses dettes envers elle, ceci afin d'�viter de devoir produire sa cr�ance dans la faillite du SFC. Telle est, d'ailleurs, la raison pour laquelle, une fois cette faillite prononc�e, la SFL a actionn� le garant, prouvant qu'elle s'estimait seule cr�anci�re de celui-ci.
Le recourant conteste, en tout �tat de cause, dans l'�ventualit� o� la th�se de la stipulation pour autrui serait confirm�e, qu'une telle stipulation puisse �tre qualifi�e de parfaite. Se r�f�rant � un pr�c�dent, relatif � une d�claration de patronage, dans lequel le Tribunal f�d�ral avait exclu ce mode d'ex�cution de l'obligation dans une situation pr�tendument beaucoup plus claire que celle du cas pr�sent (arr�t 4C.342/1995 du 12 janvier 1996 consid. 4a/dd, in SJ 1996 p. 634), il r�p�te que la SFL avait bel et bien un int�r�t � b�n�ficier elle-m�me de l'engagement litigieux et rel�ve qu'elle a d'ailleurs contest� la l�gitimation de l'intim�e.
4.2.1 Celui qui, agissant en son propre nom, a stipul� une obligation en faveur d'un tiers a le droit d'en exiger l'ex�cution au profit de ce tiers (art. 112 al. 1 CO). La stipulation pour autrui n'est pas un contrat; il s'agit d'un mode sp�cialement convenu de l'ex�cution de l'obligation, valable pour tout contrat g�n�rateur d'obligations (SILVIA TEVINI DU PASQUIER, in Commentaire romand, Code des obligations I, 2003, n� 2 ad art. 112 CO). Par la stipulation pour autrui, le d�biteur (promettant) convient avec le cr�ancier (stipulant) qu'il fournira la prestation � une autre personne (tiers).
Conform�ment � l'art. 112 al. 2 CO, le tiers peut aussi r�clamer personnellement l'ex�cution lorsque telle a �t� l'intention des parties ou que tel est l'usage. Selon la jurisprudence du Tribunal f�d�ral, il peut le faire non seulement dans ces deux hypoth�ses, mais �galement en vertu de la nature et du but du contrat (arr�t 4C.154/1998 du 18 septembre 1998 consid. 2b/bb et les r�f�rences).
4.2.2 En l'esp�ce, l'engagement du recourant avait pour but de garantir � la SFL que, si le surendettement du SFC d�passait un plafond d�termin�, le club disposerait d'une somme suppl�mentaire de 800'000 fr. pour payer ses dettes. Cet engagement devait permettre au SFC de r�pondre aux crit�res financiers fix�s par la SFL pour l'octroi de la licence aff�rente � la saison 2004/2005.
D�s lors, quoi qu'en dise le recourant, on ne saurait nier l'existence d'une relation contractuelle entre la SFL et lui-m�me, justifiant la mise en oeuvre du m�canisme de la stipulation pour autrui. Il s'est agi d'une garantie personnelle (reine Garantie), donn�e par le promettant (X.________) dans un cas o� le tiers (le SFC) n'�tait pas d�biteur du b�n�ficiaire (la SFL), en vertu de laquelle le b�n�ficiaire a obtenu l'assurance que le garant verserait une somme pr�fix�e (800'000 fr.) au tiers en cas d'av�nement de la condition suspensive � laquelle ce versement �tait subordonn� (un surendettement du SFC sup�rieur � 2'200'000 fr. au 30 juin 2005).
Par ailleurs, la cour cantonale a expos� de mani�re convaincante, en se fondant principalement sur le but du contrat et le contexte dans lequel il avait �t� conclu, pourquoi la volont� des parties �tait de faire en sorte que le tiers, i.e. le SFC, puisse r�clamer directement au garant le versement des 800'000 fr., en insistant, � juste titre, sur le fait que la SFL n'avait aucun int�r�t personnel � r�clamer pour elle-m�me le paiement d'une telle somme. Au demeurant, la stipulation pour autrui parfaite n'exclut pas l'application de l'art. 112 al. 1 CO, de sorte que le cr�ancier conserve le droit d'exiger du d�biteur que la prestation soit faite au tiers (TEVINI DU PASQUIER, op. cit., n� 18 ad art. 112 CO). D�s lors, en l'acceptant, la SFL ne renon�ait pas au droit d'assigner elle-m�me X.________ afin qu'il f�t condamn� � verser le montant de la garantie au SFC si d'aventure ce dernier, apr�s avoir obtenu sa licence pour la saison 2004/2005, avait renonc� � r�clamer au garant le paiement des 800'000 fr., une fois r�alis�e la condition dont d�pendait le droit d'exiger le versement de cette somme, par souci de m�nager son administrateur ou pour toute autre raison.
Pour le surplus, on ne voit pas en quoi le pr�c�dent invoqu� par le recourant pourrait servir de point de comparaison en l'esp�ce.
La Chambre civile n'a ainsi nullement viol� le droit f�d�ral en admettant que les conditions d'une stipulation pour autrui parfaite �taient r�alis�es in casu.
Dans un dernier groupe de moyens, le recourant s'emploie � d�montrer que l'engagement litigieux ne constitue pas un cautionnement, au sens des art. 492 ss CO, ni un porte-fort, au sens de l'art. 111 CO. Comme la cour cantonale n'a retenu ni l'une ni l'autre de ces deux formes de garantie, semblable d�monstration est d'embl�e vou�e � l'�chec.
La r�alisation de la condition dont d�pendait le droit de poursuivre l'ex�cution de l'engagement du 19 mai 2004 n'est pas litigieuse � ce stade de la proc�dure, si tant est qu'elle l'ait jamais �t�. D�s lors, la cour cantonale a retenu, � juste titre, que l'intim�e �tait en droit de r�clamer au recourant le paiement des 800'000 fr. et des int�r�ts y aff�rents. Il suit de l� que le pr�sent recours ne peut qu'�tre rejet�.
Le recourant, qui succombe, devra payer les frais de la proc�dure f�d�rale (art. 66 al. 1 LTF) et indemniser l'intim�e (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Les frais judiciaires, arr�t�s � 10'000 fr., sont mis � la charge du recourant.
Le recourant versera � l'intim�e une indemnit� de 12'000 fr. � titre de d�pens.
Lausanne, le 5 mars 2012