Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F23-10-2013-8C_104-2013
Timestamp: 2016-10-26 07:47:43+00:00
Document Index: 166789078

Matched Legal Cases: ['art. 95', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 105', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'art. 29', 'ATF ']

8C_104/2013 (23.10.2013)
8C_104/2013 � � Arr�t du 23 octobre 2013
repr�sent� par Me Pascal de Preux, avocat,
recours contre le jugement du Tribunal cantonal vaudois, Cour des assurances sociales, du 10 d�cembre 2012.
A.a.�K.________, n� en 1960, travaillait en qualit� de monteur en ventilation au service de l'entreprise X.________ AG. Le 10 septembre 2001, il a �t� victime d'un accident professionnel. Alors qu'il se trouvait sur un chantier, il a chut� de plusieurs m�tres et a subi un traumatisme thoracique gauche, des fractures de c�tes en s�rie, un h�mothorax gauche, un h�matome p�ri-r�nal gauche et un h�matome intra-scapulaire de la rate. Cet accident a �t� pris en charge par la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA).
Le 18 juillet 2002, K.________ a d�pos� une demande de prestations de l'assurance-invalidit� tendant � l'octroi principalement d'une mesure de r��ducation et subsidiairement d'une rente.
Dans un rapport du 5 mars 2003, le docteur O.________, m�decin d'arrondissement de la CNA, a relev� que son examen clinique �tait avant tout marqu� par une autolimitation et des plaintes incessantes qui �taient toujours rapport�es � l'h�mithorax gauche. Une surcharge psychog�ne �tait certaine. Du point de vue somatique, l'assur� ne pouvait plus travailler comme monteur en ventilation mais �tait en mesure d'exercer, avec une capacit� de travail enti�re, toute activit� l�g�re de type industriel, ex�cut�e � hauteur d'�tabli.
Par d�cision du 25 avril 2005, l'office AI a allou� � l'assur� une rente enti�re d'invalidit� limit�e dans le temps pour la p�riode du 1
er�septembre 2002 au 31 mai 2003. Pour les organes de l'assurance-invalidit�, l'�tat de sant� de l'assur� s'�tait consid�rablement am�lior� � compter du mois de mars 2003 de sorte qu'il disposait d'une capacit� de travail enti�re dans une activit� adapt�e. Apr�s comparaison des revenus, l'int�ress� pr�sentait un degr� d'invalidit� de 19 %, lequel �tait insuffisant pour ouvrir le droit � une rente d'invalidit�.
Estimant que l'instruction sur le plan psychiatrique �tait lacunaire, K.________ a fait opposition � cette d�cision et requis la mise en oeuvre d'une expertise psychiatrique ainsi que l'octroi d'une rente d'invalidit�. Par d�cision du 22 ao�t 2006, l'office AI a rejet� l'opposition, au motif que l'examen psychiatrique pratiqu� le 25 juin 2004 par le SMR (rapport de la doctoresse B.________ du 28 juin 2004) �tait probant et qu'il n'y avait pas lieu de s'�carter de ses conclusions, selon lesquelles l'assur� ne pr�sentait �aucun diagnostic psychiatrique� donc aucune incapacit� de travail sur ce plan.
A.b.�K.________ a d�f�r� cette d�cision au Tribunal des assurances du canton de Vaud (aujourd'hui: le Tribunal cantonal vaudois, Cour des assurances sociales) en reprenant les conclusions qu'il avait formul�es dans son opposition.
Par jugement du 16 octobre 2007, le tribunal a admis le recours, annul� la d�cision entreprise et renvoy� la cause � l'office AI pour compl�ment d'instruction et nouvelle d�cision. Il a consid�r�, en se r�f�rant � l'arr�t du Tribunal f�d�ral I 65/2007 du 31 ao�t 2007, que la doctoresse B.________ n'�tait pas titulaire du titre de sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie dont elle se pr�valait, ni au b�n�fice d'une autorisation de pratiquer selon le droit cantonal. Ces circonstances entachaient la fiabilit� du rapport m�dical �tabli sur mandat de l'administration.
A.c.�Reprenant l'instruction de la cause, l'office AI a confi� la r�alisation d'une expertise psychiatrique au docteur F.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie. Celui-ci a rendu un rapport d'expertise le 5 mai 2008, �tabli sur la base de deux examens de l'assur� des 25 et 28 avril 2008. L'expert a pos� le diagnostic de trouble d�pressif r�current (�pisode actuel l�ger) et de syndrome douloureux somatoforme persistant, qu'il a qualifi� de peu de gravit� car � la limite du seuil diagnostique. Dans un tel contexte, il n'�tait pas l�gitime de retenir une incapacit� de travail significative sur le plan psychiatrique.
Dans un projet de d�cision du 10 juin 2009, l'office AI a inform� l'assur� qu'il entendait rejeter sa demande de prestations, au motif que l'expertise r�alis�e par le docteur F.________ n'avait pas d�montr� qu'il souffrait d'une atteinte � la sant� psychique � caract�re invalidant. L'assur� s'est oppos� � ce projet et a requis la mise en oeuvre d'un compl�ment d'instruction sous la forme d'une expertise pluridisciplinaire. Il estimait que l'appr�ciation du docteur F.________ n'avait tenu compte ni de la s�v�rit� du syndrome douloureux dont il souffrait depuis huit ans ni du fait que son �tat de sant� s'�tait �chronicis� depuis l'accident.
Par deux d�cisions s�par�es du 5 novembre 2009, l'office AI a rejet� la demande de prestations en ce sens qu'il a refus� d'allouer une rente pour la p�riode post�rieure au 31 mai 2003, au motif que le degr� d'invalidit� de 19 % pr�sent� par l'assur� �tait insuffisant pour ouvrir le droit � cette prestation. Il a d'autre part refus� d'accorder � l'int�ress� l'assistance juridique pour la proc�dure administrative.
K.________ a d�f�r� ces deux d�cisions au Tribunal cantonal vaudois, Cour des assurances sociales. Apr�s avoir joint les deux causes, statuant le 10 d�cembre 2012, la juridiction cantonale a rejet� le recours dirig� contre la d�cision de l'office AI concernant le droit � la rente (chiffre II du dispositif). En revanche, elle a admis le recours relatif � l'assistance juridique en proc�dure administrative et renvoy� la cause audit office pour qu'il fixe le montant de l'indemnit� due � ce titre (chiffre III du dispositif).
K.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement et demande, � titre principal, la r�forme du chiffre II du dispositif en ce sens qu'il est mis au b�n�fice d'une rente d'invalidit� de 100 % d�s le 1
er�juin 2003, sous suite de frais et d�pens. A titre subsidiaire, il demande l'annulation du chiffre II du dispositif, la cause �tant renvoy�e au tribunal cantonal �pour nouvelle instruction, nouveau jugement et nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants de l'arr�t � venir�. En outre, il requiert le b�n�fice de l'assistance judiciaire gratuite pour la proc�dure f�d�rale.
L'office AI conclut implicitement au rejet du recours. Quant � l'Office f�d�ral des assurances sociales, il a renonc� � se d�terminer.
Par ordonnance du 4 mars 2013, le Tribunal f�d�ral a rejet� la demande d'assistance judiciaire, au motif que les conclusions du recours paraissaient vou�es � l'�chec.
Le recours en mati�re de droit public peut �tre form� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral fonde son raisonnement sur les faits retenus par la juridiction de premi�re instance (art. 105 al. 1 LTF) sauf s'ils ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). Le recourant qui entend s'�carter des faits constat�s doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions de l'art. 105 al. 2 LTF sont r�alis�es sinon un �tat de fait divergent ne peut �tre pris en consid�ration.
La juridiction cantonale a confirm� le point de vue de l'office AI. Elle a constat� en se fondant sur le rapport du docteur O.________ du 5 mars 2003 que, sur le plan somatique, l'assur� disposait d'une pleine capacit� de travail dans une activit� l�g�re de type industriel (cf. consid. 6a p. 24). En outre, il n'y avait pas d'�l�ments objectifs n�cessitant un r�examen de la situation malgr� le temps �coul� depuis la r�daction des derniers rapports sur le sujet. Elle a �galement constat� que l'assur� ne pr�sentait pas une comorbidit� psychiatrique importante par sa gravit�, son acuit� et sa dur�e. Elle a ensuite examin� si les crit�res mis en �vidence par la jurisprudence (relative notamment aux troubles somatoformes douloureux) pour admettre � titre exceptionnel le caract�re non exigible de l'effort de volont� en vue de surmonter la douleur et, partant, de la r�int�gration dans le processus de travail �taient r�alis�s pour conclure que tel n'�tait pas le cas (cf. consid. 6b/cc p. 26 et 27 en haut). Elle en a d�duit que nonobstant l'�tat douloureux, l'assur� disposait, depuis le mois de mars 2003 (date du rapport du docteur O.________), d'une pleine capacit� de travail dans une activit� physiquement adapt�e. Finalement, elle a consid�r� que ni l'audition du psychiatre traitant, le docteur G.________, ni l'administration d'une expertise pluridisciplinaire n'apparaissaient n�cessaires � l'instruction de la cause (cf. consid. 6c p. 27).
3.1.�Le recourant soul�ve le grief de violation du droit d'�tre entendu, en reprochant aux premiers juges d'avoir �cart� sa requ�te visant � la mise en oeuvre d'une nouvelle expertise m�dicale.
Le droit d'�tre entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. comprend celui pour les parties de produire des preuves quant aux faits de nature � influer la d�cision et d'obtenir qu'il soit donn� suite aux offres de preuves pertinentes (ATF 132 V 368 consid. 3.1 p. 370; 127 III 576 consid. 2c p. 578; 127 V 431 consid. 3a p. 436). En revanche, une partie n'a pas droit � l'administration d'une preuve d�pourvue de pertinence parce qu'elle porte sur une circonstance sans rapport avec le litige, ou qu'une appr�ciation anticip�e des preuves d�j� recueillies d�montre qu'elle ne serait pas de nature � emporter la conviction de la juridiction saisie (cf. ATF 130 II 425 consid. 2.1 p. 429; 125 I 127 consid. 6c/cc in fine p. 135). En d'autres termes, la garantie constitutionnelle de l'art. 29 al. 2 Cst. n'emp�che pas l'autorit� de mettre un terme � l'instruction lorsque les preuves administr�es lui ont permis de former sa conviction et que, proc�dant d'une mani�re non arbitraire � une appr�ciation anticip�e des preuves qui lui sont encore propos�es, elle a la certitude qu'elles ne pourraient l'amener � modifier son opinion ( ATF 138 III 374 consid. 4.3.2 p. 376; 136 I 229 consid. 5.3 p. 236; 131 I 153 consid. 3 p. 157; cf. arr�t 1C_450/2012 du 7 ao�t 2013 consid. 5.1).
3.2.�En l'esp�ce, le recourant soutient que le rapport du docteur O.________, sur lequel s'est fond�e la juridiction cantonale et qui remonte � 2003, ne refl�te plus la situation actuelle, d'un point de vue global, alors m�me qu'il e�t �t� n�cessaire, selon le recourant de prendre en compte �tant l'aspect somatique que l'aspect psychiatrique�. Comme l'ont toutefois relev� les premiers juges, rien au dossier ne met en �vidence des �l�ments objectifs qui expliqueraient l'entier du tableau douloureux ou qui justifieraient de retenir sur le plan somatique une incapacit� de travail, � tout le moins dans une activit� adapt�e. Le recourant ne pr�tend du reste pas le contraire, pas plus qu'il ne fait �tat d'une aggravation de ses troubles physiques depuis 2003. La juridiction cantonale pouvait, dans ces conditions, renoncer � un compl�ment d'instruction. Le moyen soulev� n'est d�s lors pas fond�.
3.3.�Le recourant conteste la valeur probante du rapport d'expertise du docteur F.________. D'une part, celui-ci s'est fond� sur des rapports m�dicaux qui s'arr�tent en 2003 pour l'aspect somatique. D'autre part, l'expert se serait bas� �� de multiples reprises� sur le rapport de la doctoresse B.________, alors que celle-ci n'avait pas le titre de sp�cialiste FMH en psychiatrie dont elle se pr�valait. Ces griefs sont d�nu�s de fondement. Comme on vient de le voir, l'�tat de sant� du recourant, sur le plan somatique, ne justifiait pas de nouvelles investigations. Par ailleurs, s'il est vrai que l'expert a fait incidemment �tat d'observations de la doctoresse B.________ (le recourant fait ici r�f�rences � deux phrases du rapport qui compte pas moins de 21 pages), celles-ci s'ins�rent dans la description du contexte m�dical objectif tel qu'il ressort de l'ensemble des pi�ces. L'expert n'en a pas moins proc�d� � sa propre analyse de la situation, dont il a �galement tir� des conclusions propres, en se fondant sur l'ensemble des pi�ces vers�es au dossier et sur les deux entretiens qu'il a eus avec l'assur�.
3.4.�Dans ces conditions, le grief de la violation du droit d'�tre entendu doit �tre rejet�. Le jugement entrepris ne pr�te pas le flanc � la critique.
Les conclusions du recourant sont, partant, mal fond�es.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, au Tribunal cantonal vaudois, Cour des assurances sociales, et � l'Office f�d�ral des assurances sociales.
Lucerne, le 23 octobre 2013