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Timestamp: 2016-10-22 07:21:04+00:00
Document Index: 143337448

Matched Legal Cases: ['art. 29', 'ATF ', 'art. 99', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 66', 'art. 68']

9C_44/2010 (22.09.2010)
recours contre le jugement du Tribunal administratif de la R�publique et Canton de Neuch�tel, Cour des assurances sociales, du 2 d�cembre 2009.
A.a P.________, n�e en en 1967, est arriv�e en Suisse en 1997. Elle a travaill� en dernier lieu comme barmaid au service de X.________ SA jusqu'au 31 octobre 2000, date � laquelle elle a �t� licenci�e. Le 1er juillet 2002, elle a d�pos� une demande de prestations de l'assurance-invalidit� tendant � l'octroi d'une rente en raison d'une d�pression chronique grave. L'office de l'assurance-invalidit� du canton de Neuch�tel (ci-apr�s: l'OAI) a recueilli les renseignements m�dicaux usuels aupr�s des m�decins consult�s par l'assur�e. Il en ressortait que celle-ci souffrait d'un trouble d�pressif r�current �volu� en trouble d�pressif chronique (selon le docteur Z.________, g�n�raliste et m�decin traitant de l'assur�e; cf. rapport du 14 septembre 2002), respectivement d'un �pisode d�pressif moyen (selon les m�decins du Centre Y.________; cf. rapport du 24 f�vrier 2003). Suite � un conflit conjugal et des difficult�s professionnelles, l'assur�e avait fait une tentative de suicide en 1998, entra�nant son hospitalisation en milieu psychiatrique. En 2001, alors enceinte d'un premier enfant, elle avait �t� victime d'un d�collement placentaire et avait subi une c�sarienne en urgence; l'enfant �tait mort peu de temps apr�s la naissance. En octobre 2002, elle avait accouch� d'une petite fille en bonne sant�. Tous les m�decins �taient d'avis que l'assur�e pr�sentait une incapacit� de travail de 100 % depuis le 1er avril 2001 en raison de son �tat psychique.
Se fondant sur ces appr�ciations, l'OAI est arriv� � la conclusion que l'assur�e pr�sentait un taux d'invalidit� de 100 % et lui a allou� une rente enti�re � compter du 1er avril 2002, par d�cision du 5 mai 2003.
A.b En mai 2007, l'OAI a entrepris une proc�dure de r�vision du droit � la rente et confi� la r�alisation d'une expertise psychiatrique au Service m�dical r�gional de l'assurance-invalidit� (SMR). Dans son rapport du 4 mars 2008, la doctoresse V.________ (sp�cialiste FMH en psychiatrie) a retenu, � titre de diagnostic avec r�percussion sur la capacit� de travail, un status post-�pisode d�pressif d'intensit� moyenne en relation avec le deuil d'un enfant mort-n�, en r�mission partielle (F 33.4) ainsi que celui sans r�percussion sur la capacit� de travail de personnalit� �motionnellement labile de type impulsif. Elle a consid�r� que depuis le mois d'avril 2003, la capacit� de travail �tait enti�re dans toute activit�. Se fondant sur les conclusions de cette expertise, l'office AI a, par d�cision du 30 septembre 2008, supprim� � compter du 2�me mois suivant la notification de la d�cision le droit � la rente de l'assur�e, motif pris qu'elle ne subissait plus d'invalidit�.
Par jugement du 2 d�cembre 2009, la Cour des assurances sociales du Tribunal administratif du canton de Neuch�tel a rejet� le recours form� par l'assur�e contre la d�cision du 30 septembre 2008.
P.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement, dont elle demande l'annulation, en concluant au renvoi du dossier au Tribunal administratif, respectivement � l'OAI pour compl�ment d'instruction et nouvelle d�cision au sens des consid�rants.
L'OAI a conclu au rejet du recours, tandis que l'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer.
Le litige a pour objet le point de savoir si l'invalidit� de la recourante s'est modifi�e - de mani�re � influencer son droit � la rente - entre le 5 mai 2003, date de la d�cision initiale par laquelle cette prestation lui a �t� accord�e, et le 30 septembre 2008, date de la d�cision litigieuse. Le jugement entrepris expose correctement les dispositions l�gales et les principes jurisprudentiels applicables en mati�re d'�valuation de l'invalidit� et de r�vision de la rente, de sorte qu'il suffit d'y renvoyer.
Sur le plan formel, la recourante reproche � la juridiction cantonale d'avoir viol� son droit d'�tre entendue dans la mesure o� elle n'est pas entr�e en mati�re sur ses offres de preuves qui consistaient � requ�rir la mise en place d'une nouvelle expertise psychiatrique.
3.1 Le droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.) n'emp�che pas l'administration ou le juge de renoncer � proc�der � des mesures d'instruction lorsqu'ils parviennent � la conclusion qu'elles ne sont pas d�cisives pour la solution du litige ou qu'elles ne pourraient les amener � modifier leur opinion (appr�ciation anticip�e des preuves; ATF 134 I 140 consid. 5.3 p. 148 et les r�f�rences).
3.2 En l'esp�ce, les premiers juges ont estim� que le rapport d'expertise �tabli par le SMR �tait suffisamment probant et que les avis respectifs des m�decins du Centre Y.________ (du 24 f�vrier 2003) et du docteur Z.________ (du 27 juillet 2007 et du 26 octobre 2008) n'�taient pas de nature � en remettre en cause les conclusions. Ce faisant, ils ont proc�d� � une appr�ciation anticip�e des preuves et jug� superflu de donner suite � la requ�te d'expertise de la recourante. En r�alit�, le grief soulev� par celle-ci rel�ve de l'appr�ciation des preuves plut�t que de la violation du droit d'�tre entendu et doit �tre examin� avec le fond du litige.
4.1 Sur le fond, la recourante se plaint d'une constatation arbitraire des faits pertinents, cons�cutive � une mauvaise appr�ciation des preuves. Elle fait principalement grief � la juridiction cantonale d'avoir ignor� les constatations m�dicales �manant du rapport de la doctoresse K.________, psychiatre aupr�s du Centre Y.________, du 18 juillet 2008, lesquelles auraient d� jeter le doute sur la valeur probante de l'expertise du SMR.
4.2 Le rapport de la doctoresse K.________ du 18 juillet 2008, sur lequel se fonde la recourante pour contester les faits retenus par la juridiction de premi�re instance, ne se trouve pas au dossier. Au demeurant, la recourante ne l'a pas produit en instance f�d�rale. Elle ne pr�tend pas non plus l'avoir pr�sent� vainement devant la juridiction de premi�re instance. Or, le moyen qui n'a pas �t� pr�sent� ou offert en preuve devant l'autorit� pr�c�dente, soit par omission, soit parce qu'il n'a �t� d�couvert qu'apr�s la d�cision attaqu�e, est nouveau et par cons�quent irrecevable devant le Tribunal f�d�ral (Bernard Corboz, in Commentaire de la LTF, 2009, n� 17 ad art. 99 LTF). Faute ainsi pour la recourante d'expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es, il n'est pas possible pour le Tribunal f�d�ral de tenir compte d'un �tat de fait qui diverge de celui contenu dans la d�cision attaqu�e.
La recourante reproche encore aux premiers juges d'avoir conf�r� une pleine valeur probante au rapport d'expertise de la doctoresse V.________ en violation des principes jurisprudentiels r�gissant cette mati�re, d�s lors qu'il �tait entach� d'erreurs.
Toute inexactitude factuelle n'est pas forc�ment critiquable. Elle doit en effet avoir une influence sur le sort de la cause, conform�ment � l'art. 97 al. 1 LTF. Or, les indices concrets soulev�s par la recourante pour jeter le doute sur la valeur probante du rapport d'expertise ne rev�tent pas cette importance. Ainsi, le fait que le rapport mentionne que l'assur�e a �t� vue deux fois par le Centre Y.________ en 2007, soit les 1er juin et 2 juillet, alors que le rapport de prise en charge du Centre Y.________, du 2 octobre 2007, mentionne d'une part que la premi�re consultation remonterait au 1er juin 2007 et d'autre part que la recourante aurait d�j� consult� le Centre Y.________ en 1998, n'a aucune incidence en l'occurrence. Au demeurant, cette erreur �mane du Centre Y.________ et ne saurait de toute fa�on pas �tre imput�e � la doctoresse V.________.
Au regard de ce qui pr�c�de, il appara�t que les griefs soulev�s ne remettent pas fondamentalement en question le rapport d'expertise de sorte que la juridiction cantonale pouvait l�gitimement s'en servir pour d�duire une am�lioration de l'�tat de sant� de la recourante entra�nant la suppression de la rente servie jusque-l�. Le recours est donc enti�rement mal fond�.
Vu l'issue du litige, les frais judiciaires sont mis � la charge de la recourante (art. 66 al. 1 LTF) qui ne peut pr�tendre des d�pens (art. 68 LTF).