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Timestamp: 2017-02-27 02:19:20+00:00
Document Index: 237632757

Matched Legal Cases: ['arrêt ', 'ATF ', 'arrêt ', 'art. 81', 'art. 41', 'art. 80', 'art. 64', 'art. 66', 'arrêt ']

6B_556/2015 (07.07.2015)
6B_556/2015 Arrêt du 7 juillet 2015
Ordonnance de non-entrée en matière (atteinte astucieuse aux intérêts pécuniaires d'autrui), procédure pénale, qualité pour recourir au Tribunal fédéral,
Par décision du 20 janvier 2015, le procureur du Parquet général neuchâtelois a refusé d'entrer en matière sur la plainte de X.________ contre A.________ pour avoir, dans l'exercice de son activité d'avocat, porté astucieusement atteinte à ses intérêts pécuniaires. Statuant le 23 avril 2015 sur le recours de X.________ contre cette décision, l'Autorité de recours en matière pénale du Tribunal cantonal neuchâtelois l'a transmis au Parquet général en tant qu'il contenait une plainte pénale contre le procureur et l'a rejeté pour le surplus. X.________ interjette un recours en matière pénale au Tribunal fédéral contre l'arrêt cantonal, dont il demande l'annulation en concluant au renvoi du dossier.
2. A titre préalable, le recourant requiert la récusation en bloc des magistrats fédéraux. La jurisprudence admet qu'une juridiction dont la récusation est demandée en corps écarte elle-même la requête lorsque celle-ci est abusive ou manifestement mal fondée (ATF 129 III 445 consid. 4.2.2 p. 464). Le recourant, qui n'apporte aucun élément propre à étayer ses allégations, entreprend de récuser sans discernement l'ensemble des juges du Tribunal fédéral sur la base d'une prétendue appartenance franc-maçonne, de sorte que sa requête de récusation est manifestement abusive et, par conséquent, irrecevable (cf. arrêt 1B_246/2008 du 13 novembre 2008 consid. 2.2).
3. 3.1. Selon l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 5 LTF, la partie plaignante qui a participé à la procédure de dernière instance cantonale est habilitée à recourir au Tribunal fédéral, si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles. Constituent de telles prétentions celles qui sont fondées sur le droit civil et doivent en conséquence être déduites ordinairement devant les tribunaux civils. Il s'agit principalement des prétentions en réparation du dommage et du tort moral au sens des art. 41 ss CO.
Le recourant ne consacre aucun développement à la question des prétentions civiles dans son mémoire de recours au Tribunal fédéral. L'absence de toute explication sur ce point exclut sa qualité pour recourir sur le fond de la cause, étant précisé qu'en reprochant à l'avocat d'avoir accepté, sans y donner suite, le mandat de recourir contre une décision lui imputant des dépens à hauteur de 236'728 fr. 25, le recourant évoque un montant qui ne saurait correspondre à des prétentions civiles au sens précité, faute d'être déduit directement des agissements litigieux.
3.2. Au demeurant, le recourant, qui reproche au procureur de ne pas lui avoir retourné sa plainte afin de la régulariser, n'établit pas avoir soulevé pareille critique en instance cantonale, ni que la cour cantonale aurait commis un déni de justice en ne l'examinant pas. Celle-ci est par conséquent irrecevable, faute d'épuisement des instances cantonales (cf. art. 80 al. 1 LTF).
4. Comme les conclusions du recours étaient dépourvues de chances de succès, l'assistance judiciaire ne peut être accordée (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant devra supporter les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF), réduits au vu de sa situation financière défavorable.
5. Le présent arrêt est communiqué aux parties et au Tribunal cantonal de la République et canton de Neuchâtel, Autorité de recours en matière pénale.