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Timestamp: 2016-10-28 00:41:39+00:00
Document Index: 192406350

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 88', 'ATF ', 'art. 134', 'art. 159', 'art. 152', 'ATF ', 'art. 152']

I 421/05 (10.02.2006)
I 421/05
Arr�t du 10 f�vrier 2006
Mme et MM. les Juges Leuzinger, Pr�sidente, Borella et Kernen. Greffier : M. Cretton
A.________, recourant, repr�sent� par Me Jean-Pierre Bloch, avocat, place de la Gare 10, 1003 Lausanne,
(Jugement du 23 mai 2005)
A.________, n� en 1964, travaillait comme chauffeur de taxi. Agress� par des clients le 25 ao�t 2001, il a souffert de contusions et de plaies multiples, de troubles auditifs et de c�phal�es, ainsi que d'un �tat de stress post-traumatique. La Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA) a pris en charge le cas.
N'ayant pas repris d'activit�, l'int�ress� a requis des prestations de l'assurance-invalidit� le 30 septembre 2002. Au cours de l'instruction, l'Office cantonal AI du Valais (ci-apr�s : l'Office AI) s'est procur� une copie du dossier de la CNA, puis a recueilli l'avis du docteur D.________, m�decin traitant. Dans un rapport du 6 novembre 2003, le praticien a relev� un �tat de stress post-traumatique, un syndrome douloureux chronique, des acouph�nes gauches li�s � une perte d'audition, ainsi que des troubles statiques et d�g�n�ratifs mod�r�s du rachis lombaire, exigeant avant tout un traitement psychiatrique et entravant un retour, m�me partiel, � la vie professionnelle.
Psychiatres aupr�s du service des troubles anxieux et de l'humeur de l'H�pital X.________, ayant suivi l'assur� de janvier 2002 � janvier 2004, les docteurs K.________ et B.________ ont diagnostiqu� un trouble d�pressif r�current, �pisode actuel moyen, avec syndrome somatique (F 33.11 CIM-10), des troubles mixtes de la personnalit� (traits histrioniques, narcissiques, passifs-agressifs; F 61.0 CIM-10) et un �tat de stress post-traumatique (F 43.1 CIM-10), engendrant une incapacit� totale de travail (rapport du 1er d�cembre 2003).
Le docteur Z.________, psychiatre et psychoth�rapeute FMH, expert mandat� par la CNA et l'Office AI, ne partageait pas enti�rement l'avis de ses confr�res. Bien qu'ayant mis en �vidence un probable trouble d�pressif, dont il qualifiait l'�pisode actuel de l�ger � moyen (F 33.1 CIM-10), et une possible personnalit� d�pendante (F 60.7 CIM-10) ou mixte (F 61.0 CIM-10), il a estim� que A.________ �tait d�sormais apte � travailler, � mi-temps pendant les six premiers mois, avec un rendement diminu� de moiti� les trois premiers mois, puis � plein temps, les �v�nements de 2001 n'ayant pas laiss� de s�quelles physiques et son examen n'ayant pas d�cel� de psychopathologies psychiatriques invalidantes. Un accompagnement psychoth�rapeutique s'av�rerait toutefois certainement n�cessaire, l'assur� s'�tant profond�ment install� dans le r�le d'invalide (rapport d'expertise du 24 f�vrier 2004).
Par d�cisions du 24 juin 2004, l'administration a octroy� � l'int�ress� une rente enti�re d'invalidit�, avec effet r�troactif, pour la p�riode courant du 1er ao�t 2002 au 31 mai 2003 et du 1er septembre 2003 au 30 juin 2004, la rente ayant �t� suspendue dans l'intervalle en raison d'une incarc�ration. A.________ s'est oppos� � la suppression des prestations d�s le 1er juillet 2004, d�posant � l'appui de son argumentation les certificats m�dicaux des docteurs D.________, K.________ et B.________ des 4 et 26 mai 2004. L'Office AI a rejet� l'opposition le 6 janvier 2005.
L'assur� a d�f�r� cette d�cision au Tribunal cantonal valaisan des assurances, concluant au maintien du service de la rente au-del� du 30 juin 2004 et, � titre subsidiaire, � la mise en oeuvre d'une expertise judiciaire.
Par jugement du 23 mai 2005, la juridiction de premi�re instance a d�bout� l'int�ress� de ses conclusions.
A.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement. Il reprend, sous suite de d�pens, les m�mes conclusions qu'en instance cantonale. Il sollicite en outre le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
L'administration conclut au rejet du recours. L'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer
1.1 Le litige porte sur le droit du recourant � une rente de l'assurance-invalidit� au-del� du 30 juin 2004, singuli�rement sur le taux d'invalidit� � la base de cette prestation � partir de la date mentionn�e.
1.2 Le jugement entrepris expose correctement la doctrine et les principes jurisprudentiels applicables en mati�re d'impartialit� des experts d�sign�s par un assureur-accidents ou un Office AI et � la valeur probante de leurs rapports. Il suffit donc d'y renvoyer sur ces points.
Faisant exclusivement porter son argumentation sur la n�cessit� de mettre en oeuvre une expertise judiciaire, le recourant soutient implicitement que les �l�ments m�dicaux figurant au dossier sont contradictoires et ne permettent pas de trancher la question de son aptitude � reprendre une activit� d�s le 1er juillet 2004.
2.1 L'administration a principalement fond� ses d�cisions du 24 juin 2004 sur le rapport d'expertise du docteur Z.________ qui, fouill�, �tay� et motiv�, a pleine valeur probante au regard des crit�res pos�s par la jurisprudence (cf. ATF 125 V 352 ss consid. 3).
L'expert n'a pas retenu de syndrome douloureux somatoforme persistant, ni de syndrome post-commotionnel sur le plan physique. Notant l'existence d'un comportement hyperalgique s'estompant avec l'�loignement du regard du m�decin, il estimait que les plaintes douloureuses v�hiculaient avant tout une demande d'aide.
Sur le plan psychique, le praticien a relev� la disparition de l'�tat de stress post-traumatique cliniquement significatif, l'angoisse, l'�vitement, la r�ticence et les blocages, signes essentiels de la manifestation du trouble, �tant absents du r�cit des �v�nements de 2001. Il constatait par ailleurs un certain nombre de contradictions dans le comportement du recourant qui avait manifest� la volont� de reprendre son m�tier, malgr� le fait que son agression se soit d�roul�e dans un tel contexte, et qui avait d�m�nag� � Y.________, village de passage comptant de nombreux douaniers rappelant singuli�rement de mauvais souvenirs � une personne d�sireuse de fuir le monde de peur d'�tre agress�e et traumatis�e par plusieurs arrestations et incarc�rations par les forces de l'ordre.
Le docteur Z.________ a �galement mis en doute la s�v�rit� des troubles d�pressifs ant�rieurs. Il ne contestait pas l'existence de signes de souffrance r�elle et authentique, tels le sentiment de honte. Toutefois, au contraire d'un patient souffrant de d�pression s�v�re, supportant habituellement tout, pensant m�riter le pire en raison de son auto-perception extr�mement d�pr�ciative, l'int�ress� avait d�montr� poss�der les ressources et l'�nergie n�cessaires pour mettre un terme dans un d�lai tr�s bref � ses diff�rentes hospitalisations (trois jours). Il relativisait par ailleurs les sympt�mes apparents de la d�pression (ralentissement moteur et verbal important, souffrance morale intense, auto-d�valorisation, absence d'envie, insomnie, etc.), relevant � ce propos que le ralentissement moteur, crit�re majeur et objectif de la s�v�rit� d'un �tat d�pressif, �tait sous contr�le de la volont�. Le recourant se d�pla�ait en effet � l'aide d'une canne, mais la boiterie s'estompait et le pas s'acc�l�rait, lorsqu'il croyait ne plus �tre observ�. L'expert notait encore une nette exag�ration dans certaines all�gations (l'int�ress�, qui ne mangerait qu'un jour sur cinq et ne dormirait qu'une � trois heures par nuit, n'�tait pas dans un �tat de fatigue physique et nerveuse, ni de maigreur qui seraient les siens si ses dires correspondaient � la r�alit�). Le praticien, se demandant s'il ne fallait pas plut�t y voir un �tat de crise aigu, mais bref du type troubles de l'adaptation favoris� par des �l�ments de la personnalit�, a cependant conclu � la pr�sence d'un trouble d�pressif r�current, dont il qualifiait l'�pisode actuel de l�ger, au pire de moyen.
Consid�rant que les diff�rents rapports m�dicaux figurant au dossier ne donnaient pas suffisamment d'�l�ments permettant d'�tayer le trouble mixte de la personnalit� diagnostiqu�, le docteur Z.________ a pr�f�r� retenir une possible personnalit� d�pendante. Il n'avait pas relev� de comportements passifs-agressifs, n'avait pas ressenti le c�t� grandiose et hautain de la relation avec l'autre, volet habituellement bien perceptible de la personnalit� narcissique, et avait consid�r� les nombreux points obscures et contradictoires caract�risant le r�cit biographique du recourant. Il n'excluait toutefois pas la pr�sence d'autres traits de la personnalit�, l'examen n'ayant pas permis de l'affirmer � un degr� de vraisemblance suffisant.
2.2 C'est � tort que le recourant s'est pr�valu des certificats de ses m�decins traitants, d�pos�s au stade de l'opposition, pour contredire le rapport du docteur Z.________.
En effet, tant le docteur D.________ que les docteurs K.________ et B.________ n'ont pas remis en cause les conclusions de l'expertise. Au contraire, le premier a confirm� qu'il n'existait pas d'atteinte objective suffisante sur le plan physique pour justifier une incapacit� de travail, alors que les seconds �taient d'avis que l'appr�ciation du cas �tait ad�quate sur le plan psychiatrique. Certes, ces derniers ont pr�cis� que certains passages du rapport pourraient �tre discut�s, mais que cela ne changerait pas les conclusions de base concernant le diagnostic, ainsi que l'utilit� d'un projet de r�insertion professionnelle progressif.
2.3 Au regard de ce qui pr�c�de, il appara�t que le rapport d'expertise et ceux des m�decins traitants sont concordants, et non contradictoires comme le pr�tend le recourant, en tous les cas pour ce qui concerne les points essentiels que sont les conclusions relatives � la capacit� de travail et � l'absence de limitations fonctionnelles li�es aux troubles retenus. Il est vrai que les m�decins traitants ne se sont pas prononc�s sur ces �l�ments en particulier post�rieurement au d�p�t du rapport d'expertise. Ils n'auraient cependant pas manqu� de le faire en cas de d�saccord, car le rapport tendait uniquement � la r�solution de ces questions. La juridiction cantonale a donc justement retenu que l'int�ress� �tait apte � exercer son ancienne profession � plein temps d�s le 1er juillet 2004 (cf. art. 88a al.1 LAI) sans qu'aucune limitation n'interf�re d'une quelconque mani�re.
On rappellera par ailleurs que dans la mesure o� les difficult�s rencontr�es par le recourant, comme l'a mentionn� l'expert, proviennent en partie de son investissement, tant physique que psychique, dans son r�le d'invalide, il appartient � ce dernier d'entreprendre tout ce que l'on peut raisonnablement attendre de lui pour diminuer son dommage (ATF 129 V 463 consid. 4.2, 123 V 233 consid. 3c, 117 V 278 consid. 2b, 400 consid. 4b et les arr�ts cit�s; Riemer-Kafka, Die Pflicht zur Selbstverantwortung, Fribourg 1999, p. 57, 551 et 572; Landolt, Das Zumutbarkeitsprinzip im schweizerischen Sozialversicherungsrecht, th�se Zurich 1995, p. 61). D'apr�s le docteur Z.________, il en poss�de ind�niablement les comp�tences (capacit� d'adaptation, intelligence, connaissances linguistiques).
Dans ces circonstances et malgr� les critiques non-motiv�es des psychiatres traitants � l'�gard de certains passages non-d�termin�s du rapport de l'expert, il ne se justifie pas d'ordonner la mise en oeuvre d'un examen psychiatrique compl�mentaire, le dossier contenant en effet suffisamment d'indications m�dicales fiables. Le recours se r�v�le donc en tout point mal fond�.
La proc�dure est gratuite, d�s lors qu'elle porte sur l'octroi ou le refus de prestations d'assurance (art. 134 OJ). Dans la mesure o� elle vise aussi la dispense de payer les frais de justice, la requ�te d'assistance judiciaire est sans objet. Le recourant, qui n'obtient pas gain de cause, ne saurait pr�tendre � une indemnit� de d�pens (art. 159 OJ). Il convient cependant de lui accorder l'assistance judiciaire en tant que la demande porte sur la d�signation de son mandataire en qualit� d'avocat d'office, puisqu'il en remplit les conditions (art. 152 OJ; ATF 125 V 202 consid. 4a, 372 consid. 5b et les r�f�rences). Compte tenu de l'activit� raisonnable d�ploy�e en instance f�d�rale, il n'y a pas lieu de s'�carter de l'indemnit� forfaitaire usuelle. A.________ est toutefois rendu attentif qu'il sera tenu de rembourser la caisse du tribunal s'il est ult�rieurement en mesure de le faire (art. 152 al. 3 OJ; SVR 1999 IV n� 6 p. 15).
L'assistance judiciaire est accord�e. Les honoraires (y compris la taxe sur la valeur ajout�e) de Me Jean-Pierre Bloch sont fix�s � 2'500 fr. pour la proc�dure f�d�rale et seront support�s par la caisse du tribunal.
Lucerne, le 10 f�vrier 2006