Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F17-05-2002-5P-85-2002
Timestamp: 2016-10-24 15:59:03+00:00
Document Index: 304089099

Matched Legal Cases: ['art. 29', 'art. 29', 'art. 9', 'art. 82', 'art. 82', 'ATF ', 'art. 84', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 4', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 82', 'art. 998', 'art. 9', 'art. 90', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 991', 'art. 1015', 'art. 1021', 'art. 1001', 'art. 1044', 'art. 82', 'art. 82', 'art. 82', 'art. 32', 'ATF ', 'art. 82', 'art. 82', 'art. 32', 'art. 55', 'art. 998', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 82', 'art. 998', 'art. 82', 'ATF ', 'art. 997', 'art. 991', 'art. 992', 'art. 992', 'art. 991', 'art. 997', 'ATF ', 'in fine', 'art. 998', 'art. 997', 'art. 156']

5P.85/2002 (17.05.2002)
5P.85/2002 /frs
Arr�t du 17 mai 2002
recourante, repr�sent�e par Me Vincent Jeanneret, avocat, Etude Schellenberg Wittmer, cours de Rive 10, case postale 3054, 1211 Gen�ve 3,
intim�e, repr�sent�e par Me Nicolas Jeandin, avocat, Etude Fontanet Jeandin & Hornung, rue du Rh�ne 84, case postale 3200, 1211 Gen�ve 3,
art. 29 al. 2 et 9 Cst. (mainlev�e d'opposition/validation du s�questre)
(recours de droit public contre l'arr�t de la 1�re Section de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 31 janvier 2002)
Le 17 ao�t 1999, R.________ GmbH a �mis deux lettres de change de 15 millions de DM chacune, tir�es � son ordre sur X.________ (ci-apr�s: la tir�e ou la d�bitrice), payables aupr�s de la Banque D.________ � Gen�ve (ci-apr�s: la banque) et venant � �ch�ance les 7 et 16 f�vrier 2000. Ces deux lettres ont �t� accept�es par la d�bitrice par apposition de son timbre humide et sous la signature d'un d�nomm� K..________. En outre, une autre entit� du groupe de la d�bitrice (X.________) les a sign�es avec la mention "per aval".
Le 29 mars 2000, la cr�anci�re a requis le s�questre d'avoirs de la d�bitrice en main de la banque. Autoris� par le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve le 30 mars 2000, le s�questre a �t� valid� par une r�quisition de poursuite du 10 juillet 2000, puis par la notification le 22 juin 2001, au domicile �lu de la d�bitrice � Gen�ve, d'un commandement de payer quatre montants repr�sentant plus de 26 millions de francs suisses. La d�bitrice y a fait opposition.
Le 10 d�cembre 2001, le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a rejet� la requ�te de mainlev�e provisoire et de validation du s�questre pr�sent�e par la cr�anci�re, pour les deux motifs suivants: d'une part, les effets de change produits �taient des photocopies et ne valaient donc pas titres de mainlev�e provisoire; d'autre part, le pouvoir de repr�sentation du signataire des deux lettres de change au nom de la tir�e n'�tait pas �tabli par pi�ces.
Le 31 janvier 2002, sur recours de la cr�anci�re, la Cour de justice du canton de Gen�ve a annul� le jugement de premi�re instance et, statuant � nouveau, a prononc� la mainlev�e provisoire et valid� le s�questre. Elle a admis qu'il �tait suffisant que les effets de change soient produits en photocopie, tout au moins lorsque le poursuivi n'en conteste pas l'authenticit�. Le tribunal de premi�re instance ayant �cart� des pi�ces de la cr�anci�re destin�es � attester des pouvoirs de repr�sentation du signataire des lettres de change (charg� compl�mentaire pi�ces 16 � 20), la cour cantonale a estim� pouvoir en tenir compte en appel; mais elle a relev� qu'elles n'�taient pas d�terminantes pour la solution du litige,
d�s lors que m�me sign�s par une personne non habilit�e � engager la tir�e, les effets de change litigieux n'en auraient pas perdu leur qualit� de titres de cr�ance.
Par acte du 21 f�vrier 2002, la d�bitrice a form� un recours de droit public au Tribunal f�d�ral, concluant � l'annulation de l'arr�t de la cour cantonale et � ce que la cr�anci�re soit d�bout�e de toutes autres, contraires ou plus amples conclusions, avec suite de frais et d�pens. Elle reproche � la cour cantonale de n'avoir pas motiv� sa d�cision, en violation de l'art. 29 al. 2 Cst., et d'avoir appliqu� arbitrairement (art. 9 Cst.) les art. 82 LP et 998 CO en retenant que les effets de change l'engageaient m�me s'ils n'avaient pas �t� sign�s par un repr�sentant autoris�.
La cr�anci�re conclut au rejet du recours, avec suite de d�pens.
La requ�te d'effet suspensif pr�sent�e par la recourante a �t� rejet�e par d�cision pr�sidentielle du 22 f�vrier 2002.
1.1 Interjet� en temps utile contre une d�cision de derni�re instance cantonale qui prononce la mainlev�e provisoire de l'opposition (art. 82 LP; ATF 111 III 8 consid. 1 p. 9 et les arr�ts cit�s), le pr�sent recours de droit public est recevable au regard des art. 84 al. 2, 86 al. 1 et 89 al. 1 OJ.
1.2 Le recours de droit public ne peut en principe tendre qu'� l'annulation de la d�cision attaqu�e (ATF 127 III 279 consid. 1b et les arr�ts cit�s). Ainsi, lorsque le Tribunal f�d�ral annule une d�cision par laquelle la mainlev�e a �t� accord�e ou refus�e, il ne peut pas, en r�gle g�n�rale, se prononcer lui-m�me sur la mainlev�e. Une exception � cette r�gle ne peut �tre admise que lorsque le Tribunal f�d�ral n'examine pas la d�cision attaqu�e uniquement sous l'angle de l'arbitraire et que la situation juridique peut �tre consid�r�e comme suffisamment claire (ATF 120 Ia 256 consid. 1b et les arr�ts cit�s).
La recourante se plaint d'une violation de son droit d'�tre entendue, garanti par l'art. 29 al. 2 Cst., invoquant l'absence de motivation de l'arr�t attaqu�.
2.1 Comme le droit d'�tre entendu a un caract�re formel et que sa violation entra�ne l'admission du recours, ainsi que l'annulation de la d�cision attaqu�e ind�pendamment des chances de succ�s du recours sur le fond (ATF 126 V 130 consid. 2b p. 132; 125 I 113 consid. 3), il convient d'examiner ce grief en premier lieu.
La recourante ne se plaignant pas de la violation de r�gles du droit cantonal de proc�dure r�gissant le droit d'�tre entendu, son grief sera examin� exclusivement � la lumi�re de l'art. 29 al. 2 Cst. et avec un plein pouvoir d'examen (ATF 126 I 15 consid. 2a et les arr�ts cit�s).
2.2 La jurisprudence, qui a �t� rendue sous l'empire de l'art. 4 aCst. et qui s'applique �galement � l'art. 29 al. 2 Cst., a d�duit du droit d'�tre entendu le devoir pour l'autorit� de motiver sa d�cision, afin que le destinataire puisse la comprendre, l'attaquer utilement s'il y a lieu et que l'autorit� de recours puisse exercer son contr�le. Pour r�pondre � ces exigences, il suffit que le juge mentionne, au moins bri�vement, les motifs qui l'ont guid� et sur lesquels il a fond� sa d�cision, de mani�re que l'int�ress� puisse se rendre compte de la port�e de celle-ci et l'attaquer en connaissance de cause (ATF 126 I 97 consid. 2b; 124 V 180 consid. 1a; 123 I 31 consid. 2c). L'autorit� n'a pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqu�s par les parties, mais elle peut au contraire se limiter � ceux qui, sans arbitraire, lui apparaissent pertinents (ATF 126 I 97 consid. 2b; 121 I 54 consid. 2c p. 57 et les arr�ts cit�s). L'�tendue de la motivation d�pend au demeurant de la libert� d'appr�ciation dont jouit le juge et de la gravit� des cons�quences de sa d�cision (ATF 112 Ia 107 consid. 2b p. 110).
En l'esp�ce, la recourante estime que les consid�rants de l'arr�t attaqu� cens�s contenir le raisonnement juridique de la cour ne consistent en fait qu'en une �num�ration des dispositions l�gales pertinentes et de la jurisprudence y relative, lesquelles ne permettraient pas d'arriver � la solution retenue. Elle reproche � la cour de ne pas s'�tre prononc�e sur la question essentielle pos�e en l'esp�ce, soit la capacit� du signataire des effets litigieux � engager la recourante, et d'avoir �vit� la question en se bornant � inventer de toutes pi�ces un principe juridique clairement erron� selon lequel, m�me sign�s par une personne non habilit�e � engager la tir�e, les lettres de change litigieuses vaudraient titres de cr�ance.
La recourante admet que la cour a indiqu� les dispositions l�gales pertinentes et pos� le principe selon lequel les lettres de change obligent le repr�sent� m�me si le repr�sentant n'avait pas le pouvoir de repr�senter celui-ci. Dans la mesure o� elle consid�re que ce principe est erron� et ne permet pas d'arriver � la solution retenue, la recourante ne se plaint en r�alit� pas d'une absence de motivation, mais d'une fausse motivation. Son grief tir� de la violation du droit d'�tre entendu doit donc �tre rejet�.
La recourante reproche ensuite � la cour cantonale une application arbitraire (art. 9 Cst.) des art. 82 LP et 998 CO. Son argumentation est en substance la suivante: l'art. 998 CO dispose clairement qu'en l'absence de pouvoirs, c'est le repr�sentant lui-m�me qui est engag�; le repr�sent� ne pourrait �tre engag� que si son repr�sentant �tait autoris� � signer le titre; partant, la signature d'un titre par un repr�sentant sans pouvoirs ne serait pas imputable au repr�sent�, l'acqu�reur d'un tel titre devant s'en prendre au seul "falsus procurator". Selon la recourante, l'autorit� cantonale aurait donc d� d�terminer, selon le droit libanais, si le signataire des lettres de change �tait autoris� � la repr�senter, car ce n'est que dans ce cas que l'acceptation lui serait imputable, cas qui ne serait pas r�alis� d�s lors que le signataire n'a jamais �t� mentionn� au registre du commerce comme �tant habilit� � la repr�senter.
3.1 Saisi d'un recours de droit public pour violation de l'art. 9 Cst., le Tribunal f�d�ral ne proc�de pas � un libre examen de toutes les circonstances de la cause et ne rend pas un arr�t au fond, qui se substituerait � la d�cision attaqu�e. Il se borne � contr�ler si l'autorit� cantonale a observ� les principes que la jurisprudence a d�duits de cette disposition. Son examen ne porte d'ailleurs que sur les moyens invoqu�s par le recourant et motiv�s conform�ment aux exigences de l'art. 90 al. 1 let. b OJ (ATF 119 Ia 197 consid. 1d p. 201, 118 Ia 184 consid. 2 p. 188/189 et la jurisprudence cit�e).
Le Tribunal f�d�ral ne peut donc se prononcer lui-m�me sur la mainlev�e; il ne peut qu'annuler la d�cision si elle se r�v�le arbitraire.
3.2 Selon la jurisprudence, une d�cision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou encore heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit� (ATF 126 III 438 consid. 3 p. 440; 125 I 166 consid. 2a; 120 Ia 369 consid. 3a; 118 Ia 118, sp�c. 123/124, 117 Ia 15/16, 20 let. c, 32 consid. 7a, 122 consid. 1b et 139 let. c). La violation doit �tre manifeste et reconnaissable d'embl�e (ATF 102 Ia 1 consid. 2a p. 4). Pour que la d�cision soit annul�e, il ne suffit pas que sa motivation soit insoutenable; encore faut-il que la d�cision apparaisse arbitraire dans son r�sultat (ATF 118 Ia 118, sp�c. 124, 117 Ia 139 let. c, 116 Ia 327 let. a et 334 let. d, 115 Ia 125). Le recourant ne peut se contenter d'opposer sa th�se � celle de l'autorit� cantonale. Il doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, que la d�cision attaqu�e repose sur une interpr�tation ou une application de la loi manifestement insoutenables (ATF 86 I 226 ss). Il n'y a pas arbitraire du seul fait qu'une solution autre que celle de l'autorit� cantonale appara�t concevable ou m�me pr�f�rable (ATF 126 III 438 consid. 3 p. 440; 125 II 129 consid. 5b p. 134; 118 Ia 20 consid. 5a p. 26; 118 Ia 118, sp�c. 123 consid.c).
3.3 La lettre de change est le titre �mis et sign� par le cr�ancier - le tireur - par lequel celui-ci donne mandat � son d�biteur - le tir� - de payer un certain montant, � une date d�termin�e, � son ordre ou � un b�n�ficiaire - le porteur (art. 991 CO). Le tir�, qui accepte la lettre de change en y apposant le mot "accept�" et sa signature, s'oblige � payer cette lettre � l'�ch�ance (art. 1015 al. 1 et 1018 al. 1 CO). La lettre de change peut �galement �tre garantie par un donneur d'aval, qui doit la signer (art. 1021 al. 2 et 1022 al. 1 CO). Le tireur, respectivement le porteur, peut transmettre la lettre � un tiers par un endossement (art. 1001 al. 1 CO).
Tous ceux qui ont tir�, accept�, endoss� ou avalis� une lettre de change sont tenus solidairement envers le porteur (art. 1044 al. 1 et 2 CO). La lettre de change est d�s lors une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 LP contre tout oblig� de change qui a sign� le papier-valeur (Gilli�ron, Commentaire de la loi f�d�rale sur la poursuite pour dettes et la faillite, Lausanne 1999, n. 54 ad art. 82 LP; Jaeger/Walder/Kull/Kottmann, Bundesgesetz �ber Schuldbetreibung und Konkurs, 4e �d. 1997, n. 14 ad art. 82; Amonn/Gasser, Grundriss des Schuldbetreibungs- und Konkursrechts, Berne 1997, �19 N 76).
Lorsque la lettre de change est sign�e par un repr�sentant (art. 32 ss CO), la mainlev�e provisoire dans la poursuite introduite contre le repr�sent� ne peut �tre prononc�e que si les pouvoirs du repr�sentant sont �tablis par pi�ces, en tout cas lorsqu'ils sont contest�s par le poursuivi; toutefois, selon la jurisprudence, il n'est pas arbitraire de la prononcer m�me en l'absence d'une procuration �crite lorsque ces pouvoirs peuvent se d�duire d'un comportement concluant du repr�sent�, dont il en r�sulte clairement que le tiers a sign� en vertu d'un rapport de repr�sentation (ATF 112 III 88 consid. 2c et les r�f�rences; cf. Gilli�ron, op. cit., n. 34 ad art. 82 LP; D. Staehelin, in Kommentar zum Bundesgesetz �ber Schuldbetreibung, und Konkurs, Staehelin/Bauer/Staehelin, n. 57 ad art. 82 LP). De m�me, lorsque l'oblig� est une personne morale, la mainlev�e provisoire dans la poursuite contre la personne morale ne peut �tre prononc�e que si les pouvoirs du repr�sentant (art. 32 al. 1 CO) ou de l'organe (art. 55 al. 2 CC) qui a sign� sont prouv�s au cours de la proc�dure sommaire de mainlev�e. A d�faut de pouvoirs ou de preuve des pouvoirs, la mainlev�e contre le repr�sent� doit �tre refus�e.
Toutefois, comme le repr�sentant sans pouvoirs s'oblige lui-m�me par la signature qu'il appose, la mainlev�e provisoire dans une poursuite dirig�e contre lui doit �tre prononc�e. En effet, en vertu de l'art. 998 CO, quiconque appose sa signature sur une lettre de change, comme repr�sentant d'une personne pour laquelle il n'avait pas le pouvoir d'agir, est oblig� lui-m�me en vertu de la lettre et, s'il a pay�, a les m�mes droits qu'aurait eus le pr�tendu repr�sent�; il en est de m�me du repr�sentant qui a d�pass� ses pouvoirs. Selon la jurisprudence, pour que le signataire engage sa responsabilit�, il suffit qu'il appose sa signature en se portant repr�sentant d'un tiers, alors qu'il n'a pas le pouvoir d'agir; une faute de sa part n'est pas n�cessaire. Pour se d�gager de sa responsabilit�, il doit prouver l'existence de pouvoirs valables ou la ratification par le repr�sent�. Il est �galement lib�r� s'il prouve que le demandeur connaissait l'absence de pouvoirs ou ne pouvait tout au moins l'ignorer sans commettre une faute lourde confinant au dol. Celui qui souscrit un engagement cambiaire au nom d'autrui affirme par l� m�me qu'il a les pouvoirs n�cessaires, et il r�pond de la v�racit� de cette affirmation. Le porteur doit pouvoir se fier � la validit� des signatures appos�es sur la lettre; il n'a pas � effectuer des v�rifications portant sur les relations internes entre le signataire et la personne que celui-ci dit repr�senter. Il s'ensuit qu'il peut rechercher le "falsus procurator", m�me si, le cas de dol �tant r�serv�, il avait d� conna�tre l'absence de pouvoirs (ATF 85 II 28). Il en va de m�me lorsqu'un repr�sentant ou un organe agit sans pouvoirs au nom d'une personne morale (cf. ATF 99 Ia 1 consid. 2b p. 6).
3.4 Selon l'arr�t attaqu�, lorsque le tir� a accept� la lettre de change, le porteur de celle-ci a contre lui une cr�ance en paiement. Partant, la d�bitrice, en sa qualit� de tir�e, est engag�e vis-�-vis du porteur cr�ancier. Ce dernier doit pouvoir se fier � la validit� des signatures appos�es sur la lettre de change. Il s'ensuit qu'il peut rechercher le "falsus procurator", m�me si, le cas du dol �tant r�serv�, il avait d� conna�tre l'absence de pouvoirs. En outre, toujours selon l'arr�t attaqu�, quiconque appose sa signature sur une lettre de change comme repr�sentant d'une personne pour laquelle il n'avait pas le pouvoir d'agir est oblig� lui-m�me. En l'esp�ce, la cour cantonale a donc admis que les deux effets de change litigieux repr�sentent valablement un titre de cr�ance selon l'art. 82 LP et que la d�bitrice (tir�e) n'a pas rendu vraisemblable son moyen lib�ratoire.
En retenant ainsi que le porteur peut se fier � la validit� des signatures appos�es sur la lettre de change et rechercher la soci�t� repr�sent�e en tant que "falsus procurator", m�me si, le cas de dol �tant r�serv�, il avait d� conna�tre l'absence de pouvoirs, la cour cantonale se m�prend sur le sens du terme latin de "falsus procurator" puisqu'elle en conclut que le porteur peut rechercher le repr�sent�. Le terme en question d�signe au contraire le repr�sentant qui s'est faussement pr�valu de pouvoirs de repr�sentation et qui, comme le pr�voit l'art. 998 CO, est personnellement oblig� selon le droit de change. Partant, en admettant que la soci�t� poursuivie, en tant que tir�e, est engag�e comme "falsus procurator" par la signature du repr�sentant, la cour cantonale a appliqu� arbitrairement les art. 82 LP et 998 CO.
3.5 Selon l'intim�e, l'arr�t attaqu� ne serait pas arbitraire, car le fait de savoir si le signataire des lettres de change litigieuses pouvait repr�senter la d�bitrice tir�e ou non n'�tait pas pertinent pour la solution du litige au vu de l'ATF 99 Ia 1/JdT 1974 II 45; en effet, si la signature en question pouvait �tre consid�r�e comme d�fectueuse puisque son auteur n'avait pas formellement pouvoir de repr�senter la d�bitrice, elle suffisait, vu la qualit� d'organe de fait de celui-ci et les autres mentions appos�es sur la lettre de change (timbre humide de la soci�t� et aval), � rendre valable l'acceptation de la d�bitrice. L'intim�e semble ainsi se pr�valoir de l'art. 997 CO, lequel consacre le principe de l'ind�pendance des signatures cambiaires.
L'intim�e se trompe sur le sens de cette disposition et de la jurisprudence qu'elle invoque. En effet, si la lettre de change ne contient pas les �nonciations n�cessaires de l'art. 991 CO, sous r�serve des cas de l'art. 992 al. 2 � 4 CO, elle ne vaut pas comme lettre de change (art. 992 al. 1 CO). En particulier, si la signature du tireur (art. 991 ch. 8 CO) ne figure pas sur la lettre, celle-ci ne vaut pas comme lettre de change. Toutefois, selon la jurisprudence invoqu�e, la pr�sence formelle de la signature du tireur suffit pour que la lettre de change et les autres d�clarations faites sur elle soient valables; ainsi, il n'est pas arbitraire d'admettre, sur la base de l'art. 997 CO, que la signature du tireur appos�e par un seul administrateur d'une soci�t� anonyme - alors que celle-ci ne peut �tre engag�e que par la signature collective � deux - ne manque pas sur le titre, m�me si elle est d�fectueuse, et que ce vice n'affecte pas la validit� des autres signatures, ni celle de la lettre elle-m�me, en particulier que le tir� qui a accept� l'effet de change ne peut pas l'invoquer avec succ�s contre le porteur de bonne foi. Que la signature soit formellement valable et n'entra�ne pas la nullit� de la lettre et des autres signatures cambiaires ne signifie pas encore que cette signature vici�e engage la soci�t� comme tireur (ATF 99 Ia 1 consid. 1 in fine).
De m�me, en l'esp�ce, la pr�sence formelle de la signature litigieuse pour la d�bitrice tir�e, m�me si elle �tait vici�e, n'entra�nerait pas la nullit� de la lettre de change et des autres signatures des tireur et avaliseur. En revanche, savoir si cette signature engage la soci�t� repr�sent�e ou n'engage que son auteur en tant que "falsus procurator" (art. 998 CO) d�pend de sa validit� mat�rielle. L'art. 997 CO n'a pas pour effet de rendre mat�riellement valable une signature vici�e. L'objection de l'intim�e est d�s lors infond�e.
3.6 Comme la cour cantonale s'est bas�e sur une fausse conception juridique, elle n'a pas pris en consid�ration les pi�ces produites par la cr�anci�re et destin�es � �tablir que le signataire des lettres de change pouvait signer au nom de la d�bitrice tir�e ou que celle-ci a ratifi� sa signature. Statuant sous l'angle restreint de l'arbitraire et face, de surcro�t, � une situation juridique qui n'est pas claire, le Tribunal f�d�ral ne peut se prononcer lui-m�me sur la mainlev�e. Le recours doit donc �tre admis et l'arr�t attaqu� annul�.
Vu le sort du recours, les frais judiciaires et les d�pens doivent �tre mis � la charge de l'intim�e qui succombe (art. 156 al. 1 et 159 al. 1 OJ).
L'intim�e est condamn�e � payer � la recourante une indemnit� de 50'000 fr .