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Timestamp: 2019-11-18 17:48:57+00:00
Document Index: 329499297

Matched Legal Cases: ['in dubio', 'arrêt ', 'arrêt ', 'art. 429', 'arrêt ', 'art. 6', 'arrêt ', '§ 27', 'art. 6', 'arrêt ', '§ 29', 'art. 389', 'art. 389', 'art. 343', 'art. 405', 'arrêt ', 'art. 105', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 398', 'ATF ', 'in fine', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 182', 'art. 80', 'art. 92', 'ATF ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'art. 111', 'ATF ', 'art. 50', 'ATF ', 'arrêt ', 'ATF ', 'in fine', 'in fine', 'art. 111', 'art. 111', 'art. 40', 'art. 112', 'art. 111', 'art. 65', 'art. 68', 'in dubio']

6B_200/2013 - 2013-09-26 - Straftaten - Meurtre; arbitraire, principe in dubio pro reo
Le 9 janvier 2010, à 21h15, X.________ a appelé les secours par téléphone (n° 144) depuis xxx, propriété de son père Z.________ (hospitalisé lors des faits) et de sa belle-mère, Y.________. Il a expliqué avoir retrouvé celle-ci dans la buanderie faisant également office de chaufferie, au rez-de-chaussée, au bas de l'escalier menant à l'étage. A l'arrivée du médecin de service, X.________ lui a désigné l'endroit où se trouvait le cadavre de Y.________, soit dans une pièce attenante à la buanderie. Ce médecin a noté que X.________ présentait des éraflures fraîches, de couleur rouge vif, sur les articulations des doigts des deux mains et des griffures sur les pommettes du visage. Les policiers arrivés sur place ont rapidement constaté que le corps avait été déplacé et que les lieux du drame avaient été nettoyés (sol encore humide). La dépouille de Y.________ présentait de multiples plaies contuses du visage, du cuir chevelu et du pavillon auriculaire gauche, des fractures de la calotte crânienne ainsi que des ecchymoses, dermabrasions et plaies au niveau du visage et des membres supérieurs (aux mains notamment, avec un ongle arraché du côté de la lunule au deuxième doigt gauche). Compte tenu de ces premières constatations - notamment
les lésions du visage de X.________ - et du fait que celui-ci avait changé de vêtements avant l'arrivée des secours, la thèse de l'homicide a été privilégiée.
« Le visage et le cuir chevelu sont le siège d'importantes plaies contuses, ces plaies étant évocatrices de coups portés par un/des objet (s) contondant (s) ou de chocs du corps contre un/des objet (s) contondant (s); le décollement du cuir chevelu constaté en regard de la plaie pariéto-occipitale peut être la conséquence d'une force appliquée tangentiellement ou d'une traction exercée sur le cuir chevelu déjà lésé; la présence de multiples traits de fracture et de deux fractures embarrées au niveau de la calotte crânienne sont évocatrices d'au moins deux chocs violents entre le crâne et un/des objet (s) contondant (s) ou un/des plan (s) dur (s); l'ecchymose située en regard de l'omoplate droite est évocatrice d'un coup porté par un objet contondant ou d'un choc du corps contre un objet contondant de forme géométrique quadrangulaire; les ecchymoses et les plaies des mains peuvent être la conséquence de coups portés par un/des objet (s) ou de choc (s) du corps contre un/des objet (s) contondant (s). Elles sont compatibles avec des lésions de défense, sans qu'il soit possible d'exclure d'autres circonstances traumatiques; les fractures hémorragiques des côtes peuvent être la conséquence de coups portés par un/des objet (s)
contondant (s) ou de chocs du thorax contre un/des objets contondant (s) ou un/des plan (s) dur (s); l'ensemble des lésions traumatiques constatées présente des signes de vitalité; la faible étendue des lividités cadavériques et la pâleur de celles-ci et des organes indiquent une perte importante de sang; les pathologies préexistantes constatées, notamment au niveau vasculaire et cérébral, n'ont pas joué de rôle dans l'enchaînement fatal ».
A.d. A la demande des défenseurs de X.________, le Professeur M.________, médecin légiste et anatomopathologiste à Paris, a établi un rapport, le 14 février 2011. Se fondant sur le contenu gastrique de la victime tel que constaté à l'autopsie, elle a estimé que le décès pourrait se situer entre 20h00 et 22h00 (compte tenu d'un arrêt de la vidange gastrique à 17h00). Pour cette spécialiste, il ne fallait pas retenir le marteau comme objet contondant s'agissant des trois plaies contuses essentiellement situées à gauche en région fronto-pariétale; elle explique en effet ces blessures par le heurt du front gauche de Y.________, alors que celle-ci descendait l'escalier, contre la poignée de la porte fermée ou sur le rebord de cette poignée ou sur le chambranle de la porte ou sur la rampe descendante située à gauche de la descente d'escalier. Elle a exclu l'usage d'un marteau en l'absence de lésion osseuse sous-jacente ou d'hémorragie cérébrale. Elle a expliqué les deux déchirures cutanées de la région temporale gauche, de même que les lésions de l'hélix et de l'insertion du pavillon de l'oreille gauche par un frottement et un heurt contre le bord anguleux du même chambranle. Y.________, déséquilibrée, aurait pu chuter en arrière sur
son crâne, et heurter tangentiellement une marche de l'escalier, ce qui aurait entraîné une fracture linéaire. Quant au décollement du cuir chevelu par arrachement, le Professeur M.________ l'a expliqué par un glissement du corps de la victime, entraînée par son poids, sur le sol en bas de l'escalier, l'angle ou l'aspérité d'une marche pouvant expliquer l'enfoncement crânien. L'hémorragie abondante due à l'importante plaie du cuir chevelu a pu entraîner un choc hypovolémique mortel, alors que la victime est restée au sol en probable hypothermie. Un malaise cardiaque initial et terminal, compte tenu des lésions cardiaques observées est, selon le Professeur M.________, tout à fait susceptible d'être à l'origine d'une chute. S'agissant des lésions que présentait X.________ au visage, et sur le cou, elle a estimé qu'elles ne correspondaient pas à des lésions de défense. Quant au sang abondant trouvé sur ses vêtements, il pouvait s'expliquer par les manoeuvres de relevage, de déplacement et de réanimation multiples désordonnées, que X.________ aurait tentées sur sa belle-mère, selon lui de manière « frénétique ».
Dans son rapport du 8 septembre 2011, complété le 20 janvier 2012, cet expert a considéré que l'examen médico-légal effectué par le Centre F.________ l'avait été selon les règles de l'art, qu'il était complet, détaillé, minutieux et en totale concordance avec la procédure stipulée dans les protocoles internationaux. A propos du moment du décès, l'expert a jugé que l'heure fixée entre 15h15 et 21h00 était la seule estimation valable scientifiquement, contrairement aux affirmations du Professeur M.________. L'analyse du contenu gastrique sur laquelle cette dernière avait fondé sa conclusion ne constituait pas un moyen fiable pour estimer l'heure à laquelle le traumatisme crânio-cérébral serait survenu à l'occasion d'une chute, comme il ne constituait pas un moyen sûr de déterminer l'intervalle de temps écoulé entre l'ingestion d'aliments et l'heure de la mort. Le tableau lésionnel traumatique crânien observé n'était pas compatible avec le fait que la personne se soit ensuite relevée et ait été capable de marcher. Le Professeur N.________ a exclu l'hypothèse selon laquelle les lésions constatées sur le corps de Y.________ puissent être les conséquences d'une ou plusieurs chutes, suivies d'une glissade et/ou de roulé-boulé d'un corps
lourd (81 kg) sur un escalier raide en béton composé de 15 marches, avec un choc sur un sol dur ou en bas de l'escalier, suivi de manoeuvres de relevage effectuées par X.________, au cours desquelles Y.________ serait retombée à plusieurs reprises sur le sol en béton. Selon lui, ces lésions ont été provoquées par un instrument (ou des instruments) de nature contondante, la fracture occipitale ressemblant beaucoup à celle qu'on trouve dans le cas de l'utilisation d'un instrument de type marteau. La disposition des lésions ressemble plutôt, et avec une très haute probabilité, à une situation d'agression avec tentative de défense de la part de la victime, l'hypothèse de l'accident pouvant, selon lui, être éliminée. Quant aux descriptions faites par X.________ pour justifier les évidentes lésions que présentait sa face, le Professeur N.________ les a considérées comme très peu consistantes, concluant que ces lésions sont beaucoup plus compatibles avec l'hypothèse qu'elles résultent de mouvements de lutte et de défense de la part de la victime.
A.g. Mandaté par les défenseurs de X.________, le Dr O.________ (directeur de la Clinique de gastroentérologie et hépatologie de l'Hôpital universitaire de P.________) a, dans un rapport du 27 février 2012 (Dossier cantonal, pièces 469/1 et 469/2), rappelé que le déroulement physiologique de la vidange gastrique dépend de divers facteurs. La composition physique et chimique d'un repas absorbé joue un rôle important pour la vidange gastrique physiologique. Des produits alimentaires liquides sont évacués plus rapidement de l'estomac que des aliments solides, dont l'évacuation est initialement retardée, puis elle s'effectue de manière linéaire. Dans le cas de Y.________, les composants, l'heure et le temps d'absorption du repas étaient grosso modo connus. Le Dr O.________ a estimé la quantité de nourriture ingérée par Y.________ durant son dernier repas entre 400 et 600 grammes et a indiqué que le facteur qui avait le plus grand impact sur la vidange gastrique du repas ingéré avait dû être l'exercice physique effectué par la défunte lors de la visite chez son mari à l'hôpital. En dernier lieu, il a évoqué l'état émotionnel de la défunte à l'heure du décès, relevant que la peur et le stress sont majoritairement décrits comme facteurs
pouvant avoir un effet accélérant, mais également un effet inhibiteur sur la vidange gastrique. Compte tenu du fait que la victime a pris son dernier repas entre 13h25 et 14h, qu'elle était vraisemblablement de retour chez elle vers 17h et au vu de la quantité restante de bol alimentaire dans son estomac, le Dr O.________ a considéré que l'arrêt de la vidange gastrique causé par le décès, respectivement un net ralentissement causé par la survenance d'une blessure grave à la tête, après 18h00 était extrêmement invraisemblable.
A.i. Par jugement du 1 er juin 2012, le Tribunal criminel de l'arrondissement de La Côte a libéré X.________ du chef d'accusation de meurtre, ordonné sa relaxation, donné acte de leurs réserves aux parties civiles, dit que la question des éventuelles indemnités à forme de l'art. 429
CPP sera traitée ultérieurement et laissé les frais de la cause à la charge de l'Etat. En bref, le Tribunal criminel s'est déclaré convaincu que Y.________ avait bel et bien fait l'objet d'une agression qui avait, dans un premier temps, provoqué une hémorragie importante puis son décès, écartant ainsi la thèse d'une chute isolée sur le crâne. Il a cependant retenu qu'un doute sérieux et irréductible s'imposait objectivement quant au déroulement des faits. L'autorité de première instance a relevé, dans ce contexte, que l'attitude générale de X.________ (changement de version sur l'origine des griffures qu'il portait au visage et au cou; affirmation qu'il ne disposait pas de la clé de xxx; manoeuvres de réanimation et massage cardiaque, nettoyage du sang avant l'arrivée des secours, fait d'avoir tardé à appeler et de s'être changé à deux reprises, problèmes de mémoire) ne suffisait pas à établir la façon dont l'agression avait eu lieu et constituer un
faisceau d'indices pouvant emporter l'intime conviction. Par ailleurs, si X.________ était présent sur les lieux où il avait dit être arrivé entre 19h30 et 20h30, les informations données par le Professeur O.________ n'excluaient pas un possible décès de Y.________ avant 18h00, cet expert ayant en outre précisé qu'il était extrêmement invraisemblable que l'arrêt de la vidange gastrique causé par le décès ou un net ralentissement causé par la survenance d'une blessure grave à la tête soient intervenus après 18h00. Le Tribunal a encore relevé que les enquêteurs s'étaient limités à analyser les traces de sang visibles sur les lieux, de sorte qu'aucun ADN de tiers ni même celui de la femme de ménage présente le matin n'avaient été analysés. L'arme du crime n'avait pas été retrouvée et le mobile était inexistant.
2.1. Dans les arrêts auxquels se réfère le recourant, la Cour européenne des droits de l'Homme a rappelé que les modalités d'application de l'art. 6 CEDH en appel dépendent des particularités de la procédure. Il faut prendre en compte l'ensemble du procès mené dans l'ordre juridique interne et le rôle qu'y a joué la juridiction d'appel. La cour européenne devait donc rechercher si, dans les circonstances de l'espèce, les particularités de la procédure nationale, envisagée en bloc, justifiaient une dérogation au principe d'une audience publique à laquelle l'accusé puisse assister et plaider sa cause (arrêt Ekbatani, § 27 et 28). Ainsi, devant une cour d'appel jouissant de la plénitude de juridiction, l'art. 6 CEDH ne garantit pas nécessairement le droit à une audience publique ni, si une telle audience a eu lieu, celui d'assister en personne aux débats. En revanche, lorsqu'une instance d'appel est amenée à connaître d'une affaire en fait et en droit et à étudier dans son ensemble la question de la culpabilité ou de l'innocence, elle ne peut, pour des motifs d'équité du procès, décider de ces questions sans appréciation directe des moyens de preuve présentés en personne par l'accusé qui soutient qu'il n'a pas commis l'acte en
question, considéré comme une infraction pénale (arrêt Valbuena Redondo, § 29).
2.2. En l'espèce, il est constant que la cour cantonale a statué en audience publique, en présence du recourant et de ses conseils, et que le recourant a eu la faculté de s'exprimer sur les faits de la cause, ce qu'il a fait - fût-ce succinctement - en confirmant les déclarations émises durant l'enquête et devant le Tribunal criminel, précisant n'avoir rien à y ajouter (jugement entrepris, p. 3). Il n'apparaît, par ailleurs, pas que le recourant ait requis de la cour cantonale des mesures d'instruction (cf. art. 389 al. 3
CPP; v. infra consid. 2.3) et l'intéressé ne soutient, du reste, pas l'avoir fait en vain. Il ne s'agit, dès lors pas, comme dans les décisions européennes précitées, de savoir s'il avait ou non droit à comparaître devant la juridiction d'appel, en audience publique, et d'y présenter personnellement des moyens de preuve, mais uniquement si la cour cantonale était tenue, d'office, d'apprécier elle-même, de manière immédiate, tout ou partie des éléments probatoires déterminants en première instance.
2.3. Conformément à l'art. 389
CPP, la procédure de recours se fonde sur les preuves administrées pendant la procédure préliminaire et la procédure de première instance (al. 1). L'administration des preuves du tribunal de première instance n'est répétée que si les dispositions en matière de preuves ont été enfreintes (al. 2 let. a); l'administration des preuves était incomplète (al. 2 let. b); les pièces relatives à l'administration des preuves ne semblent pas fiables (al. 2 let. c). L'autorité de recours administre, d'office ou à la demande d'une partie, les preuves complémentaires nécessaires au traitement du recours (al. 3). Par ailleurs, selon l'art. 343 al. 3
StPO Art. 343 Beweisabnahme SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung - Strafprozessordnung
CPP, applicable aux débats d'appel par le renvoi de l'art. 405 al. 1
StPO Art. 405 Mündliches Verfahren SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung - Strafprozessordnung
CPP, le tribunal réitère l'administration des preuves qui, lors de la procédure préliminaire, ont été administrées en bonne et due forme lorsque la connaissance directe du moyen de preuve apparaît nécessaire au prononcé du jugement. Seules les preuves essentielles et décisives dont la force probante dépend de l'impression qu'elles donnent doivent être réitérées. S'agissant d'un témoignage, l'administration de la preuve n'apparaît pas nécessaire uniquement au regard de son contenu (soit ce que dit le
témoin), mais bien plutôt lorsque le jugement dépend de manière décisive du comportement du témoin (soit comment il le dit). Afin de déterminer quel moyen de preuve doit être réadministré en appel, le juge dispose d'un pouvoir d'appréciation (arrêt 6B_484/2012 du 11 décembre 2012 consid. 1.2 et les références citées).
2.4. En l'espèce, il est tout d'abord constant que, préalablement aux débats d'appel, la cour cantonale a visionné l'enregistrement de la reconstitution des faits du 13 janvier 2010 et qu'elle a entendu celui de l'appel au 144 du 9 janvier 2010 (jugement entrepris, consid. D, p. 39). Le recourant, informé de ces mesures d'instruction, n'en a pas demandé la répétition en audience publique. Il n'expose pas précisément en quoi le fait que ces preuves ont été administrées avant les débats aurait violé son droit à un procès équitable. Il n'explique pas plus exactement quelles autres preuves la cour cantonale aurait dû examiner d'office durant les débats et moins encore quelles circonstances particulières en auraient exigé la répétition. Il indique certes, à titre d'exemple, que plusieurs policiers auraient modifié leurs affirmations devant l'autorité de première instance. Mais cette allégation, qui n'est guère étayée, porte uniquement sur le contenu des déclarations de ces personnes et ne démontre pas encore que la manière dont elles ont été émises aurait imposé leur appréciation directe par la cour cantonale. Dans cette perspective, il convient également de relever que celle-ci s'est fondée sur les rapports et auditions des experts,
qu'elle a discutés. En ce qui concerne, en particulier, les explications données oralement par ces derniers sur leurs rapports et conclusions, la cour cantonale disposait de retranscriptions des enregistrements de ces personnes en audience de première instance, qui étaient annexées au procès-verbal du jugement du 1 er juin 2012 (procès-verbal du jugement de première instance, p. 29 et annexes précitées). Sur ce point également, il n'apparaît pas que la manière dont ces scientifiques se sont exprimés oralement ait pu avoir un caractère décisif sur l'issue du litige. Il ne s'agissait, en effet, pas d'apprécier la crédibilité des intéressés au travers de leur manière de s'exprimer, et plus généralement de leur comportement, comme pour de simples témoins, mais bien plus de confronter leurs avis de spécialistes sur des questions techniques, point sur lequel la retranscription des enregistrements fournissait des indications amplement suffisantes. Dans ces conditions, faute d'exposer plus précisément en quoi la réaudition de ces personnes en audience publique aurait été indispensable au stade de l'appel, le recourant ne démontre pas que la manière de procéder adoptée par la cour cantonale l'aurait privé d'un procès équitable.
3.1. Dans le recours en matière pénale, les constatations de fait de la décision entreprise lient le Tribunal fédéral (art. 105 al. 1
Cst.; v. sur cette notion: ATF 138 III 378consid. 6.1 p. 379) dans la constatation des faits. La recevabilité de tels griefs, ainsi que de tous ceux déduits du droit constitutionnel et conventionnel, suppose l'articulation de critiques circonstanciées ( ATF 136 II 101consid. 3, p. 105), claires et précises, répondant aux exigences de motivation accrues déduites de l'art. 106 al. 2
LTF ( ATF 133 IV 286consid. 1.4 p. 287). Les critiques appellatoires sont, en particulier, irrecevables (cf. ATF 137 II 353consid. 5.1 p. 356).
3.2. En tant que le recourant oppose aux certitudes de la cour cantonale - à laquelle il reproche d'avoir substitué son appréciation à celle des premiers juges -, le doute éprouvé par les cinq magistrats de première instance à l'issue de plusieurs jours d'instruction et qu'il discute l'existence d'indices en faveur et en défaveur de l'état de fait retenu par la cour cantonale, cette argumentation générale n'a pas de portée propre par rapport à celle, plus détaillée, qu'il développe à l'appui de ses griefs d'arbitraire. En effet, la seule circonstance que, saisie d'un appel du Ministère public, la cour cantonale, examinant librement la cause en fait et en droit (art. 398 al. 2
CPP), l'a admis, aboutissant à un verdict différent sur la culpabilité, ne suffit pas à démontrer l'existence d'un doute sur cette dernière. On examinera dans la suite, les griefs formulés par le recourant sur les différents éléments qui ont fondé la conviction de la cour cantonale.
4.1. Lorsque l'autorité cantonale se rallie au résultat d'une expertise judiciaire, le Tribunal fédéral n'admet le grief d'appréciation arbitraire des preuves que si l'expert n'a pas répondu aux questions, si ses conclusions sont contradictoires ou si, de quelque autre manière, l'expertise est entachée de défauts à ce point évidents et reconnaissables, même en l'absence de connaissances ad hoc, qu'il n'était tout simplement pas possible de les ignorer. Il ne lui appartient pas de vérifier que toutes les affirmations de l'expert sont exemptes d'arbitraire. Sa tâche se limite à examiner si l'autorité cantonale pouvait, sans arbitraire, faire siennes les conclusions de l'expertise ( ATF 128 I 81consid. 2 in fine p. 86). Dans ce contexte, si une expertise privée n'a pas la même valeur probante qu'une expertise judiciaire, le juge n'en est pas moins tenu d'examiner, dans les limites précitées, si elle est propre à mettre en doute, sur les points litigieux importants, l'opinion et les conclusions de l'expert mandaté par l'autorité ( ATF 137 II 266consid. 3.2 p. 270 s.; 125 V 351 consid. 3b et 3c p. 352 ss). Peut, par ailleurs, constituer une raison de s'écarter d'une expertise judiciaire, le fait que celle-ci contient des
contradictions, ou qu'une surexpertise en infirme les conclusions de manière convaincante ( ATF 125 V 351consid. 3b/aa p. 352 et les références citées). En procédure pénale, ces principes trouvent application en tant qu'il y a lieu d'opposer l'expertise ordonnée par l'autorité (Ministère public et tribunaux; art. 182
StPO Art. 182 Voraussetzungen für den Beizug einer sachverständigen Person - Staatsanwaltschaft und Gerichte ziehen eine oder mehrere sachverständige Personen bei, wenn sie nicht über die besonderen Kenntnisse und Fähigkeiten verfügen, die zur Feststellung oder Beurteilung eines Sachverhalts erforderlich sind. SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung - Strafprozessordnung
CPP) à l'expertise privée ou de partie, qui n'est pas réglementée spécifiquement par le CPP.
4.2.3. En tant que le recourant reprend les critiques visant la décision du 7 juin 2011, sans toutefois discuter leur irrecevabilité devant l'autorité cantonale de recours, ces moyens sont, de toute manière, irrecevables dans le recours en matière pénale faute d'être dirigés contre une décision de dernière instance cantonale (art. 80 al. 1
Par ailleurs, les décisions préjudicielles et incidentes qui sont notifiées séparément et qui portent sur la compétence ou sur une demande de récusation peuvent faire l'objet d'un recours. Elles ne peuvent plus être attaquées ultérieurement (art. 92 al. 1
LTF). Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral cette règle s'applique aussi à la récusation d'experts (arrêts 4A_118/2013 du 29 avril 2013 consid. 1.1, 1B_22/2007 du 29 mai 2007 consid. 2.2 et la réf. à ATF 97 I 1). Il s'ensuit que le recours en matière pénale est irrecevable en tant qu'il est dirigé contre les motifs de récusation examinés par l'autorité cantonale de recours dans sa décision du 2 décembre 2011. Le recourant ne démontre dès lors, de façon recevable, l'existence d'aucun motif formel justifiant d'écarter purement et simplement le rapport du Professeur N.________.
4.3.1. Invité à se prononcer sur le respect des règles de l'art, le caractère complet, la méthodologie du rapport du Professeur M.________, ainsi que l'existence d'éléments sujets à discussion, le surexpert a indiqué: « Sans manquer au respect dû à tout collègue expert et en premier lieu à l'expert en question, nous nous devons d'affirmer que le rapport de Mme le Pr. M.________ suscite, à nos yeux, les plus fortes réserves. Non seulement contient-il des affirmations et des diagnostics qui ne sont pas corrects (nous le verrons plus loin), mais encore (et nous le déplorons vivement) est-il rédigé dans une perspective qui ne peut apparaître que tendancieuse, l'argumentation et les justifications formulées à propos de chaque lésion traumatique ne prenant en considération que l'explication ou les explications susceptibles de soutenir la thèse de la défense. En d'autres termes, dans la plupart des considérations relatives au tableau traumatique observé sur la victime (ainsi que sur le prévenu), Mme le Pr. M.________ tend à ne pas tenir compte d'autres hypothèses également possibles pour l'explication des lésions traumatiques, notamment celle de l'agression, hypothèse qui est, du reste, pour la majorité des lésions observées, la plus
probable et la plus plausible. Le fait de ne retenir tout au long du rapport que les hypothèses en accord avec la thèse de qui a sollicité la mission constitue, selon nous, un regrettable manquement aux règles de l'art chez quelqu'un agissant en qualité d'expert. Il faudrait ajouter que des raisonnements et des diagnostics relevant de l'expertise manquent, comme nous le verrons, de bases scientifiques ». Le professeur N.________ cite ensuite, à titre d'exemple, le fait que l'expert M.________ discute exclusivement la cause de l'important décollement du cuir chevelu observé dans la perspective du glissement du corps dans l'escalier, sans envisager d'autres mécanismes traumatiques tels qu'une traction violente exercée par un tiers sur les cheveux de la victime inanimée en décubitus dorsal et dont le cuir chevelu aurait été préalablement lésé.
4.3.3. Le rôle de la cour cantonale ne se limitait cependant pas à dénombrer les avis d'experts en faveur de l'une ou l'autre thèse. Elle devait, bien plutôt, apprécier la valeur probante des conclusions de ces scientifiques. Dans ce contexte, comme on l'a vu, la cour cantonale pouvait tout d'abord, sans arbitraire, écarter le déroulement des faits proposé par l'expert M.________. Ensuite, appelés à répondre à la question « Les lésions corporelles présentées par Y.________ peuvent-elles être les conséquences d'une ou plusieurs chutes, suivie/s d'une glissade et/ou de roulé-boulé d'un corps lourd (81 kg) sur un escalier raide en béton composé de 15 marches, avec un choc sur le sol dur en bas des escaliers, suivi de manoeuvres de relevage effectuées par X.________, au cours desquelles Y.________ est retombée à plusieurs reprises sur le sol en béton, situation où par définition c'est la tête qui heurte le sol plus violemment? », les experts du Centre F.________ ont répondu: « Pour mémoire, nous rappelons que dans notre rapport du 20 mai 2010, nous avons estimé que le tableau lésionnel indiquait l'intervention d'un tiers du fait de la multiplicité de la localisation, de l'importance et de l'aspect des lésions. En effet, comme nous
l'avons explicité dans notre rapport complémentaire du 25 mars 2011, « il nous paraît extrêmement difficile d'admettre qu'une seule chute occasionnée par un malaise dans un escalier puisse produire simultanément en plus de deux embarrures osseuses plutôt postérieures, cinq plaies contuses plus en avant même si ces dernières sont réparties du même côté de la tête et du front ». En d'autres termes, l'hypothèse de la chute ne peut, selon nous, expliquer à elle seule la totalité des lésions de l'extrémité céphalique y compris la région frontale gauche. Dans ces conditions, la question qui nous a été posée par Maître Moinat mentionne un scénario nouveau, à savoir que, en plus d'une chute dans les escaliers, Madame Y.________ aurait également été victime de plusieurs traumatismes crânio-faciaux lors « de manoeuvres de relevage effectuées par X.________, au cours desquelles Y.________ est retombée à plusieurs reprises sur le sol en béton, situation ou par définition c'est la tête qui heurte le sol plus violemment ». A cet effet, nous pouvons admettre que, au moins une partie des lésions traumatiques intéressant la partie postérieure du crâne (large plaie contuse pariéto-occipitale avec vaste décollement du cuir chevelu se prolongeant
vers l'avant et lésions osseuses sous-jacentes), pourrait être compatible avec une chute en arrière dans l'escalier de Madame Y.________ suivie d'une glissade jusqu'en bas de ce dernier. Dans cette hypothèse, les autres lésions plus antérieures, notamment au niveau fronto-pariétal gauche doivent être expliquées par un autre mécanisme. La proposition qui nous est faite, à savoir qu'après cette chute, Madame Y.________ aurait encore été victime de plusieurs traumatismes de l'extrémité céphalique (suite à des chutes répétées lors des tentatives de relevage effectuées par X.________), pourrait devenir de ce fait compatible avec nos constatations et nos conclusions (lésions indiquant l'intervention d'un tiers) pour autant que ces chutes aient entraîné plusieurs chocs contre un ou plusieurs agent (s) contondant (s). »
Comme on l'a vu, cette analyse confirme celle du rapport des experts du Centre F.________ sur le fait que les lésions constatées ne peuvent résulter d'un processus purement accidentel conçu comme une chute « isolée » dans les escaliers, mais exigent l'intervention d'un tiers, soit une autre personne que Y.________. L'analyse du Professeur N.________ va cependant plus loin. Elle prend en considération non seulement l'ensemble du tableau lésionnel présenté par la victime mais le confronte à celui qui serait hypothétiquement résulté d'une chute dans l'escalier susceptible de causer certaines des lésions constatées. L'argumentation de l'expert discute, par ailleurs, tant les explications données par le recourant, notamment durant la reconstitution, que divers éléments révélés par l'enquête (projection de sang dans des zones de la pièce où la victime a été trouvée; traces sous les pieds de la victime indiquant qu'elle a marché dans son sang). Et c'est l'ensemble de ces éléments qui permettent à l'expert N.________ d'exclure l'hypothèse d'une chute dans l'escalier causant la déchirure du cuir chevelu, suivie d'autres lésions traumatiques crâniennes provoquées par des heurts sur le sol en béton consécutifs à des tentatives de relevage
de la victime par X.________ et de privilégier, avec une très haute probabilité, une situation d'agression avec tentative de défense de la part de la victime (Expertise N.________, réponse à la question n° 17, p. 13). Ces conclusions claires, logiques et cohérentes du surexpert, qui tiennent compte de l'ensemble des éléments du dossier sont convaincantes.
4.3.5. De surcroît, entendu en première instance, le Professeur G.________ s'est longuement expliqué sur ce point et la réponse qu'il avait donnée par écrit en ce sens que, sur un plan strictement théorique, le scénario qui lui avait été soumis sous forme de question ne pouvait être exclu. Toutefois, si l'on pouvait expliquer la grande plaie occipitale par une chute en arrière dans l'escalier qui, ensuite d'un effet de glissade aurait retroussé le cuir chevelu, il restait à expliquer les 6 ou 7 autres lésions, qui devaient, alors, l'être par 6 ou 7 chutes suffisamment violentes pour entraîner les plaies contuses. Il ne pouvait s'agir d'une tête glissant des mains à 20 cm du sol. Il fallait en effet une hauteur significative. Cette hypothèse ne correspondait pas à ce qui ressortait de la reconstitution et aurait traduit une persévérance assez stupéfiante dans la maladresse ou des manoeuvres délibérées, dans le cadre d'une agression, tendant à accentuer le traumatisme subi (Audition du Professeur G.________, p. 10 s.). Ces explications rejoignent ainsi, en définitive, pour l'essentiel, celles du Professeur N.________. On peut ajouter, en tant que de besoin que, outre la question de la hauteur de chute, l'on ne voit pas concrètement
comment des lésions frontales auraient pu être causées par le relevage d'une personne en décubitus dorsal, de sorte qu'une autre cause devait être recherchée à ces blessures, par ailleurs similaires à celles présentes sur le côté de la tête. Dans ces conditions, il n'était pas arbitraire de retenir le scénario de l'agression et d'exclure l'accident.
Au demeurant, si le Professeur M.________ a clairement exclu l'utilisation d'un marteau s'agissant des plaies fronto-pariétales faute d'empreinte osseuse sous-jacente, elle s'est bornée, à propos des plaies occipitales, à relever que « l'aspect peut s'observer dans une chute en arrière du crâne contre une arête de marche en béton irrégulière » (rapport M.________, p. 48 s.). En posant que le Professeur G.________ aurait rejoint l'avis de cet expert s'agissant d'exclure que les lésions occipitales auraient été provoquées par un objet contondant (un marteau notamment), le recourant sollicite ainsi indûment l'avis de l'expert français qui, formulé de manière potestative, n'est de loin pas aussi affirmatif. Il donne aussi à la réponse du Professeur G.________ une portée qu'elle n'a pas. On peut en effet, tout au plus, en déduire que les experts du Centre F.________ n'ont jamais affirmé la compatibilité des lésions de la tête (fronto-pariétales ou occipitales) avec l'un des marteaux retrouvés sur les lieux mais non qu'une telle compatibilité serait absolument exclue pour toutes ces lésions, respectivement avec d'autres marteaux ou d'autres objets contondants. Cette déclaration ne contredit donc pas l'appréciation du Professeur
N.________ selon laquelle la fracture occipitale ressemblait beaucoup à celle que l'on trouvait dans le cas de l'utilisation d'un instrument de type marteau (Rapport d'expertise N.________, réponse n° 21 p. 15). La cour cantonale pouvait dès lors, sans arbitraire, se référer sur ce point aux explications du surexpert.
Se référant aux expertises du Centre F.________ et du Professeur N.________, la cour cantonale a retenu que les lésions constatées au niveau du cou et du visage sont difficilement compatibles avec les déclarations de l'intéressé lors de l'examen clinique et que ces lésions correspondent typiquement à des lésions de défense de la victime (jugement entrepris, consid. 3.2.2.c p. 44). Le recourant argumente ainsi en vain sur les lésions de ses mains, sur lesquelles n'a pas porté l'appréciation de la cour cantonale. Par ailleurs, entendu en première instance, le Professeur G.________ a expliqué: « alors là, je partage pas du tout l'avis de Madame M.________. Je ne suis pas du tout d'avis que les... la description qui a été faite lors de la reconstitution puisse expliquer les lésions sur la partie centrale du visage de Monsieur X.________ qui, pour moi, évoque[nt] très très fortement un contexte d'altercation avec griffures au niveau de la face » (Audition du Professeur G.________ du 25 mai 2012, p. 29). Les experts du Centre F.________ ont aussi souligné dans leur rapport qu'inconsciente au moment de la réanimation selon le recourant, la victime était très probablement aréactive et hypotonique du fait de la gravité des troubles de la
conscience, de sorte que l'on concevait mal comment le recourant aurait pu s'occasionner les lésions constatées en invoquant un mécanisme de frottement des bagues ou du bracelet portés par la victime au cours des manipulations de réanimation (v. supra consid. A.e). On peut rappeler, de surcroît, que l'ADN du recourant a été retrouvé sous les ongles de la victime et que ni la compagne du recourant ni le père de ce dernier n'ont constaté la présence de telles lésions lorsqu'ils ont vu le recourant respectivement le samedi matin (p.-v. aud. S.________ du 13.01.10, p. 4) et en début d'après-midi (p.-v. aud. Z.________ du 14.01.10, p. 5), la première excluant, en outre, l'origine conjugale de ces lésions avancée par le recourant. La cour cantonale pouvait ainsi, sans arbitraire, retenir que les lésions de la face du recourant trouvaient leur origine dans des gestes de défense de la victime en se fondant sur les avis concordants et convaincants des deux expert et surexpert judiciaires et écarter, pour les motifs déjà évoqués, l'avis du Professeur M.________. Pour le surplus, le recourant ne peut rien déduire en sa faveur, dans ce contexte, du fait qu'un sparadrap présentant un profil ADN de mélange (Y.________ et X.________) a été
retrouvé collé sur un vêtement de la victime. On ignore, en effet, qui portait ce sparadrap et à quel moment il a adhéré aux vêtements de celle-ci. Le grief est infondé.
Par ailleurs, aucun élément concret ne permet de remettre en cause l'exactitude du médecin de garde quant à l'heure de son arrivée. En particulier, les déclarations de la compagne du recourant selon laquelle celui-ci lui aurait dit au téléphone (vers 22h04) qu'il devait raccrocher en raison de l'arrivée des secours peuvent, tout aussi bien, se rapporter à l'arrivée de la police à 22h09, plutôt qu'à celle, antérieure, du médecin. Quant à la température des lieux, elle était de l'ordre de 14 degrés à l'endroit où a été retrouvé le corps, à 0h30. Si cette indication doit être appréhendée avec prudence en raison de tous les facteurs qui ont pu l'influencer (Rapport du Centre F.________, du 29 juin 2010, p. 2 s.; dossier cantonal, pièce 227; présence de la chaudière dans la pièce adjacente, température extérieure proche de zéro degré, courants d'air, etc.) et du laps de temps écoulé entre le nettoyage et la mesure de la température, on peut au moins en déduire que les lieux n'étaient pas particulièrement chauds et il n'apparaît, en tout cas, pas insoutenable de retenir qu'un sol amplement mouillé peut rester humide plus de 30 minutes dans de telles conditions. On peut souligner, dans ce contexte, que l'importance des surfaces et les
quantités de sang à nettoyer résultant d'une hémorragie susceptible d'avoir conduit à un choc hypovolémique mortel ne suggèrent pas une humidification du sol seulement légère. Enfin, le recourant n'ayant indiqué s'être changé qu'une fois et n'ayant signalé qu'une chemise bleue relativement peu tachée de sang, il n'était pas insoutenable non plus de retenir que la découverte d'un T-shirt et d'une autre chemise de même couleur, amplement maculés de sang, dans la machine à laver sous des vêtements non tachés, révélait la volonté de dissimuler des indices. Le grief est infondé.
Le rapport auquel se réfère le recourant n'affirme toutefois d'aucune manière que la dilution de la tache en question aurait résulté du nettoyage des lieux et aucun autre élément ne paraît confirmer cette hypothèse, cependant qu'une dilution par d'autres liquides, telle la sueur ou de l'eau appliquée sur le visage et le cou, n'apparaît en tout cas pas exclue, de telles taches de sang dilué étant également présentes, de manière prépondérante, sur le col de la chemise et au niveau de l'abdomen. De surcroît, le recourant ne conteste pas que ces boutons provenaient de la chemise Celio qu'il portait en arrivant à xxx, retrouvée dans la machine à laver le linge, qui était la plus imprégnée de sang. Ainsi, comme le relève le Ministère public, à supposer qu'il ait porté cette chemise jusqu'au moment de nettoyer les lieux, on ne comprendrait pas à quel moment l'autre chemise, montrée spontanément aux enquêteurs et qui comporte également des traces de sang dilué (rapport complémentaire de la police cantonale, du 29 juillet 2010, dossier cantonal, pièce 242, p. 2), aurait été tachée. L'argumentation du recourant ne démontre dès lors pas en quoi il était arbitraire de retenir que les boutons arrachés constituaient un indice, parmi d'autres,
qu'il avait commis des actes de violence physique.
6.1. S'agissant de l'arrivée du recourant à xxx, il est constant que l'ordinateur de la librairie a été éteint à 17h26, de sorte que l'on peut admettre que le recourant a quitté V.________ vers 17h30 pour se rendre à l'Hôpital de yyy. Or, dans son argumentation, le recourant ne précise pas quelle a pu être la durée de ce trajet, de l'ordre de 15 km. Il soutient, par ailleurs, que Z.________ ayant été absent plusieurs jours de la librairie, il voulait être mis au courant de manière détaillée de tout ce qui s'était passé en son absence. Le recourant en déduit, implicitement, qu'il aurait passé un certain temps en compagnie de son père. Cette déduction achoppe, toutefois, sur les déclarations de ce dernier, selon lesquelles le sujet de la librairie (notamment un encaissement de 1000 francs la veille et la réouverture par Y.________ le lundi) avait été abordé durant l'après-midi et que le recourant « est resté cinq minutes environ » le soir (p.-v. aud. Z.________, du 14 janvier 2010, p. 4 s.). Du reste, le recourant a également expliqué que la librairie avait été fermée pendant presque deux semaines et qu'il y avait beaucoup de travail à rattraper, ce dont il s'était occupé les 7, 8 et 9 janvier, faisant beaucoup de classement le 9
janvier 2010 (p.-v. aud. X.________, du 12 février 2010, p. 3). Ces déclarations ne plaident, dès lors, pas en faveur d'une conversation prolongée en soirée sur la marche des affaires. Quant au déplacement jusqu'à l'Hôpital de yyy, le recourant a déclaré ne pas s'en souvenir - du trajet et de l'état du trafic en particulier -, mais se rappeler tout au moins ne pas avoir patiné dans V.________, alors que son véhicule était équipé de pneus d'été (p.-v. aud. X.________ du 12 février 2010, p. 7). Ces éléments ne parlent pas en faveur d'un allongement notable du temps nécessaire au déplacement jusqu'à W.________ puis à la visite à l'hôpital, de sorte que les quelque 5 kilomètres restant ensuite jusqu'à xxx, même en tenant compte d'un éventuel rebroussement et de conditions de circulation rendues difficiles par la neige, ne peuvent, en tout cas, pas expliquer une arrivée au xxx postérieure à 19h30 et n'excluent pas non plus une arrivée antérieure à 18h45.
6.2. Par ailleurs, le Professeur O.________ a admis, s'agissant du temps de vidange gastrique, l'existence d'écarts individuels de l'ordre de 10 à 15% entre les sujets d'études, comme le relève le recourant. Il est aussi parti, en l'absence d'informations plus précises, d'une quantité ingérée par la victime, de 400 à 600 grammes de nourriture, soit un intervalle de plus ou moins 20% par rapport à la valeur médiane de 500 g. S'agissant d'un processus essentiellement linéaire selon l'expert, le seul cumul de ces deux facteurs d'incertitude est déjà, à lui seul, susceptible d'influencer de manière notable les résultats obtenus. Du reste l'expert a indiqué lui-même, en conclusion de son rapport: « Il faut également souligner que la quantité de nourriture ingérée est inconnue et que nous ne disposons que de valeurs estimatives fondées sur des données usuelles au sujet d'une vidange gastrique physiologique de repas standards ». On ne saurait, dès lors, reprocher à la cour cantonale d'avoir relevé les importantes incertitudes relatives aux paramètres sur lesquels reposent les conclusions de l'expert O.________. Certes, ce dernier a objecté avoir pris en compte, avec 600 g, « la quantité maximale » afin de s'assurer d'un résultat qui ne
soit pas improbable (audition du professeur O.________ en première instance, p. 22). Toutefois, ce faisant, l'expert s'est également limité à fixer l'heure la plus tardive à laquelle, selon lui, la vidange gastrique aurait été interrompue ou fortement ralentie (hypothèses distinctes qui renforcent encore l'incertitude). Il ne s'est pas prononcé sur le moment auquel cette interruption ou ce ralentissement aurait pu se produire au plus tôt. Or, les données expérimentales les plus récentes sur lesquelles il s'est fondé reposaient sur l'examen de la digestion après ingestion d'un repas très copieux (600 g) et très calorique (560 kcal). Comme le recourant le reconnaît lui-même, il n'est pas question, en l'espèce, d'un repas particulièrement important en quantité et les aliments ingérés (salade, tomates séchées, steak et ananas) n'apparaissent pas spécialement caloriques. En conséquence, sur la base des données expérimentales, selon lesquelles une évacuation de 60 à 80% aurait dû être attendue après 180 minutes pour un repas très copieux, il apparaît d'emblée qu'un contenu gastrique résiduel de 390 g, rapporté à une quantité de nourriture ingérée inférieure à 600 g, aurait, même en tenant compte de quelque 100 ml de sécrétions
gastriques, signifié une interruption ou un net ralentissement de la vidange gastrique antérieurs à 16h57 (heure du dernier appel téléphonique reçu par Y.________ du recourant, à laquelle elle était, partant, encore vivante). Cette conclusion est, du reste, confirmée par celles de trois autres spécialistes du domaine, auxquels le Professeur O.________ a soumis la question en formulant l'hypothèse d'un repas (encore plus copieux) n'excédant pas 800 g ainsi que par l'évaluation donnée par le Professeur M.________ (Professeur I.________: arrêt de la digestion vers 17h; Professeur J.________: arrêt de la digestion vers 17h pour un repas de 800 g, vers 16h pour un repas de 600 g; Professeur zzz: arrêt de la digestion vers 16h30; courrier électronique adressé par le Professeur O.________ au Président du tribunal de première instance le 30 mai 2012, annexé au jugement de première instance; Professeur M.________: interruption de la vidange gastrique à 17h pour un repas de 800 g; rapport d'expertise M.________, p. 29 et 31). On peut, de surcroît, relever dans ce contexte que, selon l'expert O.________, les seuls facteurs susceptibles d'avoir influencé la digestion en l'espèce, du reste de manière non quantifiable (consommation de café et
exercice physique), en auraient encore induit l'accélération. Tous ces éléments conduiraient ainsi, sur la base de la méthode préconisée par cet expert, mais compte tenu d'hypothèses plus proches des éléments de fait ressortant du dossier, à retenir qu'un arrêt ou un ralentissement important de la digestion seraient antérieurs au dernier appel téléphonique de la victime. Dans ces conditions, il n'était pas arbitraire de considérer, compte tenu de tous les facteurs d'incertitude, que les conclusions de cette expertise n'étaient pas aptes à apporter des précisions significatives quant à la chronologie des faits. On ne saurait donc reprocher à la cour cantonale, sur ce point, de s'être rangée aux conclusions concordantes des experts et surexpert judiciaires.
Au plan subjectif, la cour cantonale a retenu que, compte tenu de la violence des coups portés dans des zones vitales du corps ayant occasionné des fractures du crâne, le recourant ne pouvait qu'avoir conscience de l'issue mortelle de son agression et que l'acharnement des coups portés à la tête de la victime démontraient l'intention homicide (jugement entrepris, consid. 4.2 p. 51). Le recourant ne remet pas en cause cette constatation de fait indépendamment de ses griefs tendant à démontrer qu'il n'est pas l'auteur des lésions. On peut dès lors se limiter à renvoyer au jugement entrepris en ce qui concerne les conditions d'application de l'art. 111
CP, dont la réalisation n'apparaît pas discutable sur la base de l'état de fait retenu par l'autorité précédente. La cour cantonale n'a donc pas violé le droit fédéral en retenant cette qualification.
12.1. On renvoie sur cette question aux arrêts publiés aux ATF 136 IV 55(consid. 5.4 ss p. 59 ss) et 134 IV 17(consid. 2.1 p. 19 et les références citées). Il convient, en revanche, de rappeler, en l'espèce, que l'art. 50
CP impose au juge d'indiquer les circonstances pertinentes pour la fixation de la peine et leur importance. Partant, l'autorité doit exposer dans sa décision les éléments essentiels relatifs à l'acte et à l'auteur qu'elle prend en compte, de manière à ce que l'on puisse vérifier que tous les aspects pertinents ont été pris en considération et comment ils ont été appréciés, que ce soit dans un sens atténuant ou aggravant. La motivation doit justifier la peine prononcée, en permettant de suivre le raisonnement adopté, mais le juge n'est nullement tenu d'exprimer en chiffres ou en pourcentages l'importance qu'il accorde à chacun des éléments qu'il cite (ATF 127 IV 101 consid. 2c p. 105). Il faut aussi relever que plus large est le pouvoir d'appréciation dont jouit l'autorité cantonale, plus détaillée doit être sa motivation pour permettre à l'autorité de céans de contrôler qu'il n'y ait pas eu d'abus dudit pouvoir d'appréciation (arrêt 6B_265/2010 du 13 août 2010 consid. 2.2). De surcroît, la gravité de la peine
prononcée, en particulier au regard du cadre légal, conduit de la même manière à exiger de l'autorité qui prononce la sanction, qu'elle expose de manière plus détaillée les raisons qui l'ont conduite à se rapprocher du maximum de la peine prévu par la loi (ATF 134 IV 17 consid. 2.1 in fine p. 20; 117 IV 112 consid. 1 in fine p. 115).
12.2. En l'espèce, la cour cantonale a qualifié les faits de meurtre. Le cadre légal est défini par l'art. 111
CP et s'étend de 5 à 20 ans de privation de liberté (art. 111
CP en corrélation avec l'art. 40
CP). Il est donc particulièrement large. Par ailleurs, la peine prononcée, par 16 ans de privation de liberté, se trouve non seulement bien au-delà du milieu de ce cadre légal, mais jouxte immédiatement le dernier quart de l'échelle des peines entrant en considération. On peut aussi, par comparaison, relever que la privation de liberté ainsi infligée entre non seulement dans l'échelle des sanctions du meurtre qualifié que constitue l'assassinat mais dépasse largement le plancher des peines sanctionnant ce dernier crime (10 ans; art. 112
CP). L'ensemble de ces éléments conduit ainsi à exiger une motivation approfondie pour justifier la sanction.
S'il est vrai que la vie constitue le bien juridique protégé par le droit pénal le plus important, cette considération isolée n'a, dans ce contexte, aucune véritable valeur informative, dès lors que le cadre légal du meurtre la prend, par définition, déjà en compte. La question n'était, dès lors, pas de savoir quelle était la valeur intrinsèque du bien juridique protégé et si celui-ci avait été atteint, mais dans quelle mesure il l'avait été et comment. A cet égard, que le résultat prévu par l'art. 111
CP ait été réalisé ne permet pas de s'écarter d'une culpabilité objective moyenne. Par ailleurs, si de nombreuses lésions ont été constatées sur la victime, la tête de cette dernière en particulier, et qu'elles sont imputables à des coups d'une extrême violence, cette dernière est, comme l'a relevé à juste titre, la cour cantonale (jugement entrepris, consid. 4.2 p. 51), inhérente à la plupart des actes homicides. On peut ajouter qu'elle l'est a fortiori lorsque l'acte est commis avec un objet contondant. De surcroît, rien n'indique que les faits se soient déroulés sur un intervalle de temps relativement long, de sorte qu'en définitive, l'énergie criminelle déployée par X.________ n'apparaît pas s'écarter significativement de la
moyenne. La cour cantonale a certes relevé aussi l'énergie criminelle déployée dans le nettoyage de la scène de crime en vue d'en altérer les traces exploitables ainsi que dans la résistance du recourant à aborder les sujets qui le dérangeaient durant l'enquête. Toutefois, si le comportement en cours d'enquête est susceptible de renseigner sur la personnalité de l'accusé et sur une éventuelle prise de conscience de la gravité des faits, on ne saurait, sauf circonstances particulières, y voir un élément susceptible de fournir des indices sur la gravité objective de la faute de l'auteur. Quant au nettoyage des lieux, on peut certes comprendre qu'il renseigne sur la volonté du recourant de dissimuler sa responsabilité dans les faits, mais il ne fournit aucune indication sur sa faute en relation avec l'homicide.
Au plan de la gravité subjective, il faut souligner que la cour cantonale a retenu que les faits s'étaient produits ensuite d'une dispute dont l'origine n'était pas imputable au recourant. Cela exclut, en premier lieu, toute préméditation. On doit aussi en déduire que le moyen qui a causé les lésions, partant le mode opératoire, relevait, en l'espèce, très vraisemblablement plus du hasard que d'une intention, cependant que la cour cantonale n'a pas exposé, les raisons qui l'ont conduite à imputer à « une grande détermination dans sa volonté homicide » le comportement du recourant en cours d'enquête. La cour cantonale n'a, en particulier, pas envisagé l'hypothèse que le recourant n'était peut-être tout simplement pas à même, si ce n'est de concevoir sa responsabilité dans les conséquences extrêmement graves d'une dispute, du moins de faire l'aveu d'un acte résultant d'un comportement irrationnel. On peut rappeler, dans ce contexte que le recourant a été décrit par l'expert psychiatre comme « un homme intelligent, voire très intelligent, qui a appris à utiliser son intelligence comme un aspect important de sa personnalité, ce qui l'a aidé à se construire, à s'adapter, à se montrer très performant dans certains domaines, notamment
dans sa profession de chercheur, peut-être au détriment de ses sentiments, car il apparaît comme une personne plutôt froide ou exerçant un certain contrôle sur ses émotions, comme quelqu'un de très rationnel, et qui manque peut-être d'accès à certaines de ses émotions ou sentiments, ainsi qu'à certaines de ses motivations, comme sans doute à celles des autres [et] voit la plupart des situations à travers le filtre de ses raisonnements, et méconnaît peut-être les vrais motifs de certains de ses choix » (Expertise Q.________, p. 14).
Le recourant obtient partiellement gain de cause. Il supporte des frais réduits (art. 65 al. 2
LTF). Il peut prétendre à des dépens réduits dans la même mesure, qu'il convient de mettre à charge du canton de Vaud, les parties civiles n'étant pas concernées par la fixation de la peine. Ces dernières s'étant, par ailleurs, limitées à conclure au rejet du recours, sans motivation, il n'y a pas lieu de leur allouer des dépens (art. 68 al. 1
Décision : 6B_200/2013
Date : 26. September 2013
Publié : 31. Oktober 2013
Regeste : Meurtre; arbitraire, principe in dubio pro reo
CPP Art. 182 Recours à un expert - Le ministère public et les tribunaux ont recours à un ou plusieurs experts lorsqu'ils ne disposent pas des connaissances et des capacités nécessaires pour constater ou juger un état de fait. SR 312.0 Code de procédure pénale suisse - Code de procédure pénale
117-IV-112 • 125-V-351 • 127-IV-101 • 134-IV-17 • 136-IV-1 • 136-IV-55 • 97-I-1
1B_22/2007 • 4A_118/2013 • 6B_200/2013 • 6B_265/2010 • 6B_461/2011 • 6B_484/2012
première instance • doute • cuir • agression • quant • tribunal fédéral • vue • autorité cantonale • examinateur • vaud • lésion traumatique • tribunal cantonal • tennis • incident • fixation de la peine • procès équitable • administration des preuves • cedh • librairie • expertise psychiatrique