Source: https://protection-sociale-patrimoine-medecin.fr/prevoyance/prevoyance-titulaire-cabinet-associe/
Timestamp: 2019-10-17 20:54:57+00:00
Document Index: 242656840

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Prévoyance titulaire cabinet Prévoyance - UNIM
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L’approche de la prévoyance pour le jeune Médecin
Le cas du jeune Médecin titulaire de son cabinet ou associé
Le jeune Médecin qui créé son propre cabinet ou qui intègre un cabinet de groupe (SCM, SCP, SELARL..) devra très rapidement opter pour une couverture prévoyance.
L’incapacité de travail :
C’est le premier risque qui focalisera l’attention du jeune praticien. Il sera alors important de fournir à son conseiller un prévisionnel à l’aide duquel sera défini le montant des indemnités journalières à couvrir. Si le jeune Médecin intègre un cabinet de groupe, on pourra déjà connaître avec précision certaines charges professionnelles fixes à couvrir (secrétariat, loyer, entretien..) qui seront dans certains cas partagées entre associés (cas de la SCM).
En premier lieu il vous faudra couvrir toutes les charges incompressibles de votre activité (liste non exhaustive) :
Charges sociales personnelles du Médecin (CARMF, URSSAF, RSI…)
Salaires et charges sociales patronales de votre personnel
Loyer du cabinet (même dans le cadre d’une SCI)
Quote-part SCM
Assurances, dont la Responsabilité Civile Professionnelle (RCP) qui peut représenter une charge importante pour certaines spécialités (Chirurgiens, Anesthésistes, Gynécologues-Obstétriciens)
Honoraires de votre Expert Comptable…
Les achats et la location de matériel (échographie, radiologie..) peuvent représenter une part très importante des charges pour certaines spécialités. Pour les locations de matériels, il convient en protocole de vérifier s’ils ne seraient pas une assurance incluse dans le contrat, en cas d’arrêt de travail.
Le Médecin devra aussi vérifier si ses derniers prêts (rachat de parts, matériel à forte valeur, achat des mûrs du cabinet..) sont bien couverts en cas d’arrêt de travail, avec quelle franchise (30 ou 90 jours qui sont les plus pratiquées) et sur quelle base en cas d’invalidité (exemple : barèmes professionnels ?)
Deuxième étape couvrir les revenus professionnels du Médecin, (BNC ou rémunération de gérance + dividendes si SELARL)
Il faudra couvrir tout ou partie des revenus du jeune Médecin en tenant compte de plusieurs éléments :
De son train de vie (dépenses courantes, loyer, impôt sur le revenu…
De sa structure familial (enfants, revenus conjoint…)
De ses emprunts importants et personnels donc le plus souvent en immobilier. sont-ils couverts en cas d’arrêt de travail, avec une franchise 30 jours, 90 jours ? )
D’autres sources de revenus (issus par exemple d’un patrimoine déjà constitué)
Plus le Médecin aura des revenus élevés, plus le pourcentage à couvrir peut-être éventuellement abaissé :
Exemple : Médecin spécialiste qui intègre un cabinet dynamique et qui aurait 10 000€ par mois de revenus avec un prêt immobilier et professionnel (achat de parts) à rembourser de 3 000 € au total, et couvert tous deux par une assurance parfaitement adaptée à sa spécialité. Une couverture de 6 000 € par mois (200 € par jour en indemnités journalières) pourrait suffire.
Un autre praticien qui gagnerait 4 500 €, locataire de sa résidence, avec deux enfants à charge et dont l’épouse ne travaillerait devra certainement se couvrir sur une base de 100% de ses revenus.
Attention à l’incidence de l’impôt sur le revenu pour le Médecin qui ne couvrirait qu’une partie de son BNC ou rémunération de gérance assez élevés. Cela peut rapidement constituer une charge personnelle très importante (surtout pour les célibataires avec donc une part fiscale). S’il ne couvre par exemple que 60% de ses revenus en cas d’arrêt de travail il devra toujours s’acquitter d’un impôt sur le revenu dont la base aura été calculée sur 100% de ses revenus de l’année précédente.
Dans ce cas précis il est fortement recommandé de provisionner son impôt sur le revenu sur un compte livret rémunéré ou une Assurance Vie rapidement disponible et si possible déjà défiscalisée (donc de plus de 8 ans).
En terme de conséquences financières, c’est le risque le plus important. En cas d’invalidité totale c’est une carrière médicale libérale prévue sur 30 ans au moins qui s’interrompt brutalement.
Pour bien en mesurer l’impact financier prenons l’exemple d’un Médecin spécialiste qui aurait des revenus annuels de 100 000 € (raisonnons en euros constants). C’est un manque à gagner cumulé de l’ordre de 3,6 millions d’euros sur une durée de 30 ans.
Le jeune Médecin devra impérativement couvrir ce risque par une rente invalidité qui lui serait versée jusqu’à sa retraite, en prenant soin de souscrire un montant annuel suffisant.
Bien entendu cette rente s’appuierait sur des barèmes professionnels ou bien sur une expertise ne retenant que l’incidence professionnelle sur l’exercice du praticien. Ce point précis fera l’objet d’un chapitre spécifique.
Cette rente pourra être renforcée par des capitaux versés en une seule fois permettant au praticien de se reconvertir d’un point de vue professionnel. Dans le cas d’un handicap physique lourd nécessitant d’aménager par exemple sa résidence ou de faire face à frais engendrés par une assistance quotidienne, ces capitaux lui permettront de financer ces contraintes.
Pour rappel la CARMF versera seulement de 15 254 € à 25 424 € par an (+ majoration par conjoint et enfant à charge) si le Médecin est incapable d’exercer sa profession de façon définitive. En cas de reprise de toute profession de santé la rente cessera.
Il faut donc aussi souscrire une rente qui tienne compte de façon favorable des invalidités partielles avec un seuil de déclenchement à partir d’un taux le plus bas possible (plutôt 10% ou 16% par exemple, que 33% pratiqué par nombre d’organismes de prévoyance).
Il faut vérifier comment sont couverts vos crédits importants en cas d’invalidité.
Exemple type : un Chirurgien est victime d’un accident en manipulant ou outil tranchant. Il perd l’usage de son pouce. Il avait un crédit important (résidence principale). Remboursement 2 000 € par mois avec encore 10 années restant à courir. Le contrat groupe « classique » de la banque était basé sur des barèmes d’invalidité fonctionnelle. Le taux d’invalidité retenu après expertise est bien en dessous du seuil à partir duquel le prêt serait soldé par son assurance. Il ne peut plus être Chirurgien mais devra continuer à honorer ses échéances ou les solder par la contrainte (vente de sa résidence).
L’approche est ici plus personnelle, et il est toujours difficile d’envisager sa propre disparition …surtout en début de carrière … Et pourtant c’est peut être à ce moment là que le besoin de se couvrir est sans doute le plus important notamment si l’on a des charges de famille et que son patrimoine est tout juste en début de constitution.
La CARMF ne verse des prestations à votre conjoint (capital décès, rente et réversion) que si vous êtes mariés (capital de 60 000 € et rente annuelle conjoint de 6 6774 € à 13 459 € base 2019).
Pour définir des garanties décès il faudra tenir compte des revenus du conjoint et du nombre d’enfants à charge. En plus des capitaux décès il peut être envisagé alors une rente conjoint (notamment si vous êtes PACSE ou concubin ou si le conjoint ne travaille pas) et des rentes éducation (surtout si au moins deux enfants).
Nombres de Médecins ont des garanties sous évaluées, ou se retrouvent seuls pour les définir rationnellement.
En cas d’études supérieures d’un enfant le coût moyen cumulé est de 60 000 €
(niveau licence ou master)
Une année de chiffre d’affaires sous forme de capital décès peut être une première approche
Un capital décès pour un jeune Médecin représente un coût très modique
Exemple : pour un capital décès de 100 000 € en cas de décès la prime annuelle pour un médical de moins de 35 ans sera inférieure à 15 € par mois.
Avantage du code des Assurances : les capitaux décès versés aux bénéficiaires désignés sont nets d’impôt et hors droits de succession.
Il faudra prendre en compte les assurances des prêts importants (immobilier principalement) dont les créances seraient gommées en cas de décès (si couverture à 100% sur la tête du Médecin).
Tenir compte des dispositions testamentaires, du régime matrimonial mis en place et d’éventuels droits de succession.
Notre cabinet s’appuie sur une structure en gestion de patrimoine et donc peut vous établir des calculs très précis (étude sociale) afin de définir avec exactitude votre niveau de couverture précis en cas de décès.
EXEMPLE PREVOYANCE COMPLETE POUR UN JEUNE MEDECIN SPECIALISTE SECTEUR 1, ASSOCIE AU SEIN D’UNE SCM ET A RACHETE DES PARTS D’UN ASSOCIE PARTI A LA RETRAITE
33 ans, Pacse 2 enfants
Épouse n’exerce aucune activité rémunérée.
Après un an d’activité :
Chiffre d’affaires : 130 000 €
Total des charges : 60 000 € dont incompressibles 45 000 € (peu de charges sociales car encore en base forfaitaire 1ere année)
BNC : 85 000 €
Classe prévoyance CARMF : classe B (soit IJ de 96 € par jour)
A un crédit immobilier en cours sur base de 1 200 € par mois (bien de 300 000 € avec crédit sur 25 ans) avec une assurance le couvrant en cas d’arrêt de travail à compter du 90ème jour. Il est plutôt prudent et veut protéger sa famille quoi qu’il arrive.
On convient de le couvrir sur base de 100% de ses revenus, moins son crédit, en cas d’arrêt de travail (soit une base de 5 500 € par mois). L’ensemble de ses charges incompressibles devra aussi être couvert. Sa prévoyance devra à nouveau être rapidement étudiée (fin N+1 et N+2) pour ajuster les indemnités couvrant ses charges sociales personnelles, et adapter l’ensemble de ses garanties en fonction de l’évolution de son chiffre d’affaires qui devrait être porté par une activité croissante.
Décès : 120 000 € (doublé si décès accidentel et triplé accident de la circulation)
Indemnités journalières longues : 105 € (franchises 15 jours maladie, 0 jour hospi, 5 jours accident)
Relais avant intervention de la CARMF : 90 €
Rente en cas d’invalidité totale : 38 325 € (seuil de déclenchement partiel 10%)
Prime annuelle : 2 068 €
Prime première année : 1 241 € (40% réduction, puis 30%, 20% et 10%)
Dont 984 € déductibles si option Loi Madelin.
Décès : 120 000 € (doublé si accident)
Indemnités journalières courtes : 195 € (franchises 15 jours maladie, 0 jour hospi, 3 jours accident)
Indemnités journalières longues : 105 € (franchise 90 jours)
Rente en cas d’invalidité totale : 40 000 € (seuil de déclenchement partiel 16%)
Prime annuelle : 2 228 €
Dont 2 037 € déductibles si option Loi Madelin.
A noter que la cotisation de l’assuré pour une prévoyance optimum telle que décrite ci-dessus représente moins de 3% de son BNC (hors réductions accordées) avec possibilité de déduction fiscale.
A comparer aux 35% de charges sociales moyennes pour un Médecin.
Mais dans le cas présent la prévoyance privée … le protège à 100% !