Source: http://www.voyages-chine.com/voyages-chine/ConditionDeVente.html
Timestamp: 2019-03-23 12:46:31+00:00
Document Index: 151398013

Matched Legal Cases: ['art 50', 'art 100', 'art 20', 'art 30', 'art 50', 'art 100']

Voyages Chine &#8211; Conditions de vente
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Ces termes et conditions peuvent subir certaines modifications. China Absolute Tours International Inc se réserve le droit de modifier ou d'annuler ces termes et conditions dans leur globalité ou certaines de ses parties à nimporte quel moment avec ou sans notification. En cas de modification, la nouvelle version de ces termes et conditions sera mise en place sur le site internet. Merci donc de relire les termes et conditions à chacune de vos visites sur notre site internet.
Si vous réalisez une réservation concernant l'un des services proposés par China Absolute Tours International Inc, alors en acceptant nos termes et conditions vous acceptez également les termes et conditions des hôtels et des compagnies aériennes concernées.
Train Hôtel Croisière Circuit
-	Le prix du billet
-	La nourriture et les boissons à bord du train, le service de snack à la gare
-	Le logement et généralement un petit déjeuner sous forme de buffet sauf en cas de précision :
Les prix fournis sont calculés pour une chambre double pour une nuit.
- Les dépenses personnelles (telles que le service de chambre, le minibar, les snacks, la laverie, les appels téléphoniques...) :
Le réglement de ces dépenses vous sera alors demandé au moment de rendre votre chambre.
- La caution qui vous sera demandée au moment de retirer votre chambre.
- Le logement à bord du bateau :
Le prix du logement est calculé sur la base d'une cabine avec salle de bain individuelle partagée par deux personnes. Dans le cas où un client ferait la demande d'une chambre seule, un supplément « cabine individuelle » lui sera alors demandé.
- Les excursions organisées en groupe et les activités en journée :
Ces activités peuvent faire l'objet de modifications par la compagnie de croisière et ceci sans notification préalable.
- La nourriture et les boissons :
Un petit déjeuner américain ainsi qu'un déjeuner et un dîner chinois sont servis chaque jour à bord. Les boissons proposées dépendent directement des politiques des différentes compagnies de croisière.
- Les frais de service et les dépenses supplémentaires (tels que les appels téléphoniques, la laverie, les boissons à bord...) :
Le réglement de telles dépenses vous sera exigé au moment de rendre votre cabine.
A. Les circuits privés :
1. Le prix des billets d'entrée sur les sites touristiques mentionnés dans l'itinéraire
2. Les repas mentionnés dans l'itinéraire de la manière suivante : B=Petit Déjeuner américain, L=Déjeuner chinois, D=Dîner chinois, SD=Dîner spécial
3. Le guide professionnel privé
4. Le vehicule privé avec chauffeur
5. Les liaisons réalisées entre les hôtels et l'aéroport ou la gare
6. Les hôtels (prix calculé pour une chambre occupée par deux personnes) mentionnés dans l'itinéraire. En cas de demande d'une chambre individuelle, un supplément sera exigé
7. Les vols domestiques (en classe économique) ou les trajets intérieurs en train mentionnés dans l'itinéraire. Les taxes aéroport et carburant sont incluses
8. Les frais de gestion et les taxes gouvernementales
9. Le service d'assurance géré par les agences de voyages
1. Les frais des transports internationaux nécessaires afin d'entrer et de quitter la Chine
3. Les dépenses personnelles telles que la laverie, les boissons, les appels téléphoniques ou les charges d'excédent de bagages
4. Les pourboires laissés aux guides et aux chauffeurs
B. Les circuits "Join-In":
4. La voiture dotée d'un système d'air conditionné avec chauffeur
B. Les circuits "Join-In ":
1. Les circuits en bus touristique
1. Le service de récupération et de dépôt des clients à l'hôtel
2. Un bus tout confort équipé d'un système d'air conditionné
3. Le prix des billets d'entrée sur les sites touristiques mentionnés dans l'itinéraire
4. Le guide professionnel anglophone (ou parlant tout autre langue sur demande avec surcoût éventuel)
5. Le déjeuner chinois dans le cas où il est inclus
1.	Les pourboires laissés aux guides et aux chauffeurs
2.	Les frais de téléphérique
3.	Le logement
4.	Les dépenses personnelles
2. Les circuits privés
1. Le guide professionnel anglophone (ou parlant tout autre langue sur demande avec surcoût éventuel)
2. Le service de transport privé avec chauffeur ainsi que le service de récupération et de dépôt à l'hôtel
4. Le déjeuner chinois dans le cas où il est inclus
1. Les pourboires laissés aux guides et aux chauffeurs
2. Les services non mentionnés dans l'itinéraire
3. Les dépenses personnelles
1. Les tarifs mentionnés précédemment seront en vigueur entre février 2012 et janvier 2013 sauf en cas d'événement exceptionnel
2. Les tarifs concernant les enfants sont donnés sur simple demande
3. La réservation doit impérativement être effectuée au plus tard 7 jours avant la date de départ
4. Des modifications ainsi qu'une annulation ne peuvent être effectuées au plus tard que trois jours avant la date de départ
5. Merci de noter qu'une modification de tarif peut avoir lieu sans notification préalable
6. Une fois la réservation confirmée, si un client ne se présente pas à l'une des prestations prévues au programme, aucun remboursement ne sera effectué
Descritpion des éléments constitutifs du prix
1.	Véhicule et chauffeur :
Si vous réservez un des circuits privés proposés par China Absolute Tours International Inc, les guides ainsi que le service de transport seront uniquement réservés pour vous, votre famille ainsi que vos amis. Auncun autre participant ne sera inclus à votre groupe. Si vous choisissez un circuit « Join-In » ou un circuit en bus touristique vous partagerez alors le bus ainsi que le guide avec l'ensemble des participants.
2.	Billets d'entrée :
Les prix des billets d'entrée sur les sites touristiques mentionnés dans les programmes sont basés sur les tarifs de 2011, ces derniers étant susceptibles d'être modifiés. Si les prix des billets d'entrée des sites censés être visités a augmenté en 2012, China Absolute International Inc ajustera alors ses prix en conséquence.
3.	Les repas compris :
Pour tous les circuits organisés dans le pays, un petit déjeuner américain est servi dans les hôtels de la plupart des villes, excepté dans les régions isolées où seul un petit déjeuner chinois est disponible. Dans les restaurants, le déjeuner et/ou le dîner chinois est servi avec un verre de boisson sans alcool.
4.	Guide touristique :
Un guide francophone local sauf pour les "Join-in" (ou parlant toute autre langue sur demande).
5.	Transferts :
Les transferts organisés pour vous ainsi que pour le groupe entre l'aéroport, les hôtels ainsi que les différents sites touristiques. Des départs ou arrivées indépendants induiront systématiquement des frais supplémentaires.
6.	Logement :
Le prix du logement à l'hôtel est basé sur une chambre double standard partagée par deux personnes. En cas de demande d'une chambre individuelle, des charges supplémentaires seront exigées.
7.	Tickets de train et d'avion pour les voyages domestiques :
Le prix des billets en classe économique pour les vols domestiques mentionnés dans l'itinéraire, taxes carburant et aéroport incluses. Les voyages intérieurs en train en sièges mous ou couchettes molles sauf en cas de conditions particulières.
8.	Frais de gestion et taxes gouvernementales :
Les frais de gestion, les taxes gouvernementales ainsi que les taxes imposées par les villes elles mêmes.
9.	Croisière :
Le tarif du logement à bord est basé sur l'occupation d'une cabine par deux personnes. Le prix comprend alors le logement, les repas quotidiens ainsi que les excursions programmées.
10.	Permis d'entrée au Tibet :
Les frais d'obtention du permis d'entrée au Tibet sont inclus si le Tibet est compris dans votre itinéraire.
Nous pouvons comprendre que dans certains cas vous ayez besoin d'annuler votre voyage prévu en Chine. Néanmoins, si vous désirez effectuer une annulation de la réservation que vous avez effectuée auprés de notre compagnie, il nous faut alors absolument obtenir de votre part une demande écrite ainsi que la totalité de vos billets et bons d'échange. Toutes les réservations ne peuvent toutefois pas être annulées et des frais d'annulation vous seront exigés. Merci alors de prendre connaissance des conditions d'annulation et de remboursement au moment de votre réservation.
-	Les vols :
Les conditions d'annulation et de remboursement dépendent directement de la compagnie aérienne concernée. Merci alors de lire attentivement les « règles et conditions » en vigueur pour les différents vols au moment de votre réservation. Les compagnies aériennes vous demanderont systématiquement de payer des frais supplémentaires en cas d'annulation d'un vol préalablement réservé. Certains billets d'avion bénéficiant d'un tarif preférentiel sont entièrement non remboursables.
-	Les billets de train :
Une fois émis, un billet de train NE PEUT PLUS ETRE ANNULE. Si vous décidez d'annuler votre réservation, la totalité du prix du billet de train sera tout de même à votre charge.
Les frais d'annulation sont calculés de la manière suivante :
Nombre de jours restant avant le départ au moment de l'annulation Frais d'annulation
15 jours avant le départ 50% du coût total
Moin de 15 jours avant le départ 100% du coût total
Ces conditions ne s'appliquent UNIQUEMENT aux billets de trains domestiques chinois. Les trains à destination de Hong Kong possèdent des conditions particulières d'annulation. Veuillez alors confirmer les conditions de réservation directement avec les agents de voyage.
-	La croisière :
Le paiement d'une croisière sur le fleuve Yangtze ne bénéficie d'aucun remboursement si la demande d'annulation est effectuée mois de 35 jours avant le départ de la croisière.
-	Les circuits :
30 jours avant le départ La caution forfaitaire
Entre 15 et 30 jours avant le départ 20% du prix total du circuit
Entre 8 et 14 jours avant le départ 30% du prix total du circuit
Entre 2 et 7 jours avant le départ 50% du prix total du circuit
Moins de 48 heures avant le départ 100% du prix total du circuit
Le paiement de la croisière sur le fleuve Yangtze ne bénéficie d'aucun remboursement si la demande d'annulation est effectuée moins de 35 jours avant le départ. Le client qui ne se présentera pas le jour du départ devra alors s'acquitter de la totalité du montant de la croisière.
Dans le cas où un client décide d'annuler un circuit en cours, les prestations non encore réalisées ne pourront bénéficier d'un remboursement. Si le client n'assiste pas à l'une des prestations prévues parce qu'il part de manière précoce ou car il arrive en retard, aucun remboursement ne sera effectué.
-	Si vous décidez de mofidier votre itinéraire :
Toutes les modifications d'itinéraire effectuées avant la confimation de réservation sont réalisées sans charges supplémentaires. Notre objectif étant toujours de vous proposer le meilleur circuit possible, si vous désirez modifier certains éléments de votre itinéraire (par exemple : ajouter des sites touristiques, modifier votre programme journalier, changer le choix d'un hôtel...) et ceci une fois la confirmation de votre réservation effectuée, nous ferons alors tout notre notre possible afin de répondre à vos demandes en fonction des possibilités et des disponibilités. Etant donné que la réservation du logement s'effectue toujours plusieurs semaines à l'avance, nous ne pouvons vous garantir que toutes vos demandes seront satisfaites. Dans le cas où nous serions en mesure de répondre à votre nouvelle demande, des frais supplémentaires vous seront alors exigés.
-	Si nous devons modifier votre itinéraire :
Nous faisons tout notre possible pour vous offrir nos prestations telles qu'elles sont présentées au moment de votre réservation. Néanmoins, nous sommes parfois dans l'obligation de réaliser certaines modifications d'itinéraire.
A. Dans le cas où un événement totalement indépendant de notre volonté tel que : une guerre, un incendie, un ouragan, une épidémie, des risques sanitaires, des conditions climatiques dangereuses etc... surviendrait, nous serions alors obligés d'effectuer des modifications d'itinéraire. Des frais supplémentaires vous serons demandés en cas de différences de prix.
B. Si des suppléments sont demandés par une partie tierse telle que l'opérateur de croisière, la compagnie aérienne ou les hôtels, il vous sera alors demandé de régler ces charges.
C. China Absolute Tours International Inc. se réserve le droit d'ajuster les itinéraires de ses circuits en cas de changements concernant les horaires et les destinations des différents transports ou si des événements indépendants de sa volonté exigent de telles modifications.
-	Caution et paiement final :
1. Une caution non remboursable de 70 euros vous sera demandée au moment de la confirmation de votre réservation
2. La totalité et/ou la dernière partie du paiement vous sera exigée au plus tard 30 jours avant le départ de votre circuit
3. Dans le cas où un client réserve un circuit moins de 30 jours avant son départ, la totalité du paiement sera exigée immédiatement
-	Moyens de paiement :
Afin de garantir un paiement en toute sécurité il est important d'éviter tout moyen de paiement risqué. Ainsi, nous vous demandons d'utiliser l'un des moyens de paiement faciles d'utilisation suivants :
A. Le paiement par virement bancaire est largement recommandé étant donné qu'il constitue le moyen de paiement le plus sûr.
Un virement bancaire peut alors être effectué entre deux banques par le biais d'un transfert effectué diectement à la banque de Chine du Zhejiang sur le compte bancaire de China Absolute Tours International Inc.
Nom de la compagnie : China Absolute Tours International Inc.
Adresse de la compagnie : Floor One, Building No.7, 588 Feijiatang Road, XiaCheng District, Hangzhou 310003, CHINA
Nom de la Banque : Bank of China Zhejiang Branch
Numéro de compte : 800137541108093001
Adresse SWIFT : BKCHCNBJ910
Adresse de la Banque : 321 Fengqi Rd, Hangzhou 310003 CHINA
Assurez vous de toujours bien préciser le code du circuit que vous décidez de réserver afin que nous recevions votre paiement sans difficulté.
Merci de nous faire parvenir le reçu de la banque par fax ou bien par e-mail après l'avoir scanné, une fois le paiement effectué. Une fois le paiement reçu, la totalité de vos réservations seront alors garanties. Notre numéro de fax est le suivant : 0086 571 85279099.
Nous recevrons votre paiement dans un délai de 4 à 7 jours à la suite de votre transfert.
B. Paiement en ligne par carte de crédit via Paypal.
Paypal est le moyen de paiement le plus sûr afin de réaliser un paiement en ligne sécurisé auprés de China Absolute Tours International Inc. Vous pouvez alors utiliser les cartes de paiement Visa, MasterCard et American Express afin de réaliser un paiement rapide et en toute sécurité.
1.	Assurer de pouvoir utiliser le moyen de paiement en ligne Paypal pour effectuer votre réglement.
Paypal a bâti un réseau de paiement en ligne sécurisé qui concerne 190 pays et régions différentes. Cliquez Ici afin de vérifier que votre pays est bien concerné.
Dans le cas où votre pays ne serait pas concerné par ce réseau, vous serez alors obligés de régler votre réservation par virement bancaire.
2.	Dans le cas où vous possédez déjà un compte Paypal
Notre personnel vous fera parvenir une demande de paiement par mail sur laquelle vous pourrez remarquer le bouton PAYER MAINTENANT. Cliquez alors simplement sur ce bouton et identifiez vous sur la page de paiement de Paypal. Suivez ensuite les instructions et le paiement s'effectuera de manière simple et rapide. Paypal nous informera, une fois le paiement accepté.
3.	Dans le cas où vous ne possédez pas de compte Paypal
Vous pouvez bénéficier d'un compte Paypal très facilement et gratuitement en vous rendant sur le site Paypal. Vous pouvez également, une fois la demande de paiement par mail reçue, cliquer sur le bouton PAYER MAINTENANT.
Renseignez ensuite vos données personnelles ainsi que celles concernant votre carte de crédit demandées par le système Paypal. Paypal nous informera, une fois le paiement accepté.
-	Les vols domestiques :
Selon les règles de l'Administration Générale de l'Aviation Civile Chinoise, le poids des bagages maximum autorisé sur les vols intérieurs réalisés en Chine est le suivant : 20 kg pour la classe économique, 30 kg pour la classe affaires et 40 kg pour la première classe. A cela s'ajoute la possibilité d'avoir un bagage cabine au poids limité. En cas d'excédent de bagages, les frais supplémentaires sont entièrement à la charge du client. En outre, les régles en vigueur en Chine exigent que toute valise possède un système de fermeture. Le non respect de cette règle pourra alors entrainer le refus des bagages concernés à bord de l'appareil.
-	Les voyages en train :
-	Les croisières :
Les clients doivent être en possession d'un passeport valable dont la date de validité est encore de six mois minimum, ainsi que tous les Visas et/ou permis nécessaires et ceci dès le début de leur voyage. La possession de ces documents constitue la seule responsabilité des clients concernés. Votre agence de voyage peut vous aider à vous procurer ces documents essentiels si vous en faites la demande. China Absolute Tours International Inc se dégage de toute responsabilité dans le cas où vous ne réussiriez pas à obtenir la documentation de voyage appropriée.
Dans la mesure où le Tibet possède des caractéristiques géographiques, climatiques, religieuses ainsi que des conditions de circulation particulières, ce dernier n'est pas librement ouvert aux voyageurs étrangers. Les touristes doivent alors obtenir un permis d'entrée au Tibet avant de pénétrer dans l'une des zones concernées. Les touristes doivent se procurer ce permis avant même de réserver leurs billets de train ou d'avion. Nos agents de voyages peuvent alors vous organiser un itinéraire et vous aider à obtenir un tel permis.
Tout individu est susceptible d'obtenir un permis d'entrée au Tibet par le biais de l'un de nos services de voyages exceptés les diplomates, les journalistes ainsi que les fonctionnaires gouvernementaux. Ces personnes ne pourront alors voyager au Tibet qu'en cas d'accord donné par le Bureau des Affaires Etrangères du Gouvernement local tibétain.
Voyager à l'international induit un certains nombre de risques. Ainsi, les touristes se doivent de connaître les exigences sanitaires des régions qu'ils prévoient de visiter. La prise en compte des conditions d'hygiènes et sécurité, de la vaccination ainsi que de toutes autres conditions sanitaires exigées par le gouvernement des pays dans lesquels vous allez voyager ou simplement transiter relève de votre seule responsabilité. Des problèmes de santé liés à l'altitude peuvent être causés aux personnes qui montent très rapidement à des altitudes dépassant 2 500 mètres. Si vous voyagez au Tibet ou dans certaines parties des provinces chinoises du Sichuan ou du Yunnan, assurez vous alors que vous ne possédez aucun problème de coeur ou de pression artérielle. Un certificat médical vous sera demandé si vous vous rendez au Tibet.
Si vous avez une réclamation à faire concernant l'un des service de China Absolute Tours International Inc, veuillez en avertir directement le guide local et prévenir votre agent de voyage. Nous en informerons alors directement le prestataire local afin que le désagrément ne se reproduise pas au cours de votre séjour.
Toutefois, si vous n'êtes toujours pas satisfaits et que vous désirez effectuer une plainte afin d'obtenir une indemnisation, veuillez envoyer une lettre de réclamation par courrier, fax ou mail dans un délai de 15 jours suivant la fin de votre circuit, ceci afin que votre demande soit traitée dans les meilleures conditions. Les reçus concernés ainsi que les justificatifs devront être joints à la lettre.
China Absolute Tours International Inc se dégage de toute responsabilité en ce qui concerne les réclamations effectuées plus de 15 jours après la date de fin du circuit.
La totalité de votre circuit est couverte par le service d'assurance des agences de voyages, ce dernier étant directement régulé par l'Administration Touristique Nationale de Chine. Cette assurance ne couvre alors que les accidents survenant au cours des prestations organisées par une agence de voyages. Elle ne couvre en aucun cas les incidents ou les problèmes physiques survenant en dehors de la période couverte par le circuit organisé ou causés par les clients eux mêmes. Nous vous recommendons alors de souscrire une assurance de voyage supplémentaire dans votre pays d'origine avant votre départ.
La responsabilité des agents de China Absolute Tours International Inc, de la société mère ainsi que de ses filiales est strictement limitée. En tant que Tour Opérateur nous organisons, commercialisons et vendons des programmes touristiques constitués d'un ensemble de services tels que le service de guide, les transports terrestres, les transports aériens, les transports maritimes, les excursions et les logements que nous achetons ou réservons auprés de divers fournisseurs.
Nos fournisseurs de services sont des contractants totalement indépendants et ne font en aucun cas partie des représentants ou des employés de notre compagnie.
Dans le mesure où nous nous sommes engagés auprés de vous concernant la réservation de moyens de transport aérien ou maritime nous agissons alors en la qualité de représentant de votre propre personne mais nous ne faisons en aucun cas partie des agents des compagnies aériennes ou maritimes concernées. Au contraire nous engageons notre entière responsabilité quant à la réalisation d'actes négligents volontaires par nos agents de voyages partenaires en ce qui concerne les services locaux.
Une fois votre paiement confirmé, China Absolute Tours International Inc prendra à sa charge les ajustements liés à toute modification de prix causée par une augmentation ou une diminution du prix des billets d'avion ou de la croisière, une dévaluation monétaire, une augmentation du prix des billets d'entrée sur les lieux touristiques, des taxes et des surchages carburant.
Au contraire, China Absolute Tours International Inc se réserve le droit de modifier toute erreur de prix ou de tarif promotionnel, d'augmenter le prix d'ensemble d'un circuit touristique en cas d'une augmentation des coûts dûe à une modification du prix des billets d'avion, du prix de la croisière, d'une dévaluation monétaire, d'une hausse du prix d'entrée sur les sites touristiques, des taxes et/ou des surcharges de carburant ayant lieu avant le dépôt de votre caution forfétaire.
De plus, China Absolute Tours International Inc se réserve le droit d'accepter ou de refuser un participant, d'exclure tout participant d'un circuit touristique, de réaliser des modifications d'itinéraire et même d'annuler l'un de ses circuits à tout moment, à chaque fois que nous estimerons qu'un tel acte est nécessaire afin d'assurer le confort et/ou la sécurité de tous les participants. Dans l'éventualité d'une des situations précédemment décrites les participants seront alors entièrement remboursés des paiements effectués pour les prestations dont ils ne pourraient bénéficier.
China Absolute Tours International Inc se réserve le droit de changer un hôtel, un trajet en avion ou en bateau, de modifier un itinéraire ou d'annuler un circuit avant la date de départ de ce dernier.
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China Absolute Tours International Inc n'est aucunement responsable en cas de non respect des règles douanières en vigueur par l'un de ses clients.
China Absolute Tours International Inc décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol de tout objet de valeur et/ou article personnel appartenant à l'un de ses clients lorsqu'un tel événement est dû à une négligence de la part du client lui même.