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Timestamp: 2016-10-24 20:10:50+00:00
Document Index: 37490740

Matched Legal Cases: ['art. 48', 'ATF ', 'art. 46', 'art. 54', 'art. 55', 'art. 63', 'art. 55', 'in fine', 'art. 63', 'art. 63', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 343', 'art. 335', 'art. 335', 'art. 335', 'art. 20', 'art. 335', 'art. 335', 'art. 335', 'in fine', 'ATF ', 'art. 335', 'ATF ', 'art. 335', 'art. 335', 'art. 335', 'art. 335', 'art. 335', 'art. 335', 'ATF ', 'art. 335', 'art 335', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 319', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 335', 'art. 156', 'art. 343', 'ATF ', 'ATF ']

4C.327/2002 (07.01.2003)
Les juges f�d�raux Corboz, pr�sident de la Cour,
demanderesse et recourante, repr�sent�e par Me Jean-
contrat de travail; licenciement; dur�e du temps d'essai
(recours en r�forme contre l'arr�t de la Cour d'appel de la juridiction des prud'hommes du canton de Gen�ve du 17 juillet 2002).
Du 21 ao�t au 31 octobre 2000, A.________ a travaill� aupr�s de la banque X.________ S.A. (ci-apr�s: la banque), en qualit� d'employ�e int�rimaire de l'agence Y.________ S.A. (ci-apr�s: Y.________).
Le contrat-cadre de travail applicable entre Y.________ et A.________ stipulait notamment que, pour toutes les missions, les trois premiers mois seraient consid�r�s comme temps d'essai.
Par contrat du 26 octobre 2000, A.________ a �t� engag�e par la banque, � partir du 1er novembre 2000 et pour une dur�e ind�termin�e, en qualit� de secr�taire aupr�s du service de gestion commerciale. Il �tait express�ment pr�vu que la premi�re p�riode de trois mois serait consid�r�e comme temps d'essai. Les t�ches confi�es � A.________ �taient les m�mes que celles qu'elle exer�ait lorsqu'elle travaillait au sein de la banque en tant qu'employ�e int�rimaire. Le salaire vers� par la banque �tait sensiblement sup�rieur � celui que percevait A.________ lorsqu'elle �tait employ�e par Y.________.
Par courrier du 12 janvier 2001 remis en mains propres, la banque a mis un terme au contrat de travail conclu avec A.________ pour le 19 janvier 2001, la lib�rant imm�diatement de son obligation de travailler. Les motifs de la r�siliation �taient li�s � un conflit relationnel.
A.________ a �t� malade et incapable de travailler du 24 janvier au 22 f�vrier 2001.
Par courrier du 28 f�vrier 2001, elle a contest� le d�lai de cong� de sept jours, estimant qu'un deuxi�me temps d'essai �tait ill�gal. Elle pr�tendait avoir droit � un d�lai de cong� d'un mois, qui devait �tre report� au 31 mars 2001 en raison de son incapacit� de travail, et elle r�clamait son salaire jusqu'� cette date.
Le 26 mars 2001, la banque lui a r�pondu qu'elle avait �t� licenci�e alors qu'elle se trouvait dans une p�riode d'essai, conform�ment au contrat sign� le 26 octobre 2000.
Par demande en justice d�pos�e le 13 juin 2001, A.________ a assign� la banque en paiement de 16'298,80 fr. plus int�r�t � 5 % l'an � partir du 19 janvier 2001. Ce montant correspondait pour l'essentiel au paiement de son salaire jusqu'au 31 mars 2001. Elle demandait �galement l'indication �crite des motifs de son licenciement et la d�livrance d'un certificat de travail.
Le 14 septembre 2001, A.________ a requis � titre additionnel que la banque lui verse 5'000 fr. d'indemnit� pour licenciement abusif, plus 5'000 fr. pour tort moral et harc�lement psychologique.
Par jugement du 3 octobre 2001, le Tribunal des prud'hommes du canton de Gen�ve a condamn� la banque � payer � A.________ la somme de 713,40 fr. bruts, avec int�r�t � 5 % l'an d�s le 19 janvier 2001, et � �tablir un certificat de travail d�taill� portant sur la nature et la dur�e des rapports de travail, ainsi que sur la qualit� du travail et la conduite de cette employ�e.
A.________ a appel� de ce jugement et a requis le versement de 15'243,55 fr. plus int�r�t. L'employeur a d�pos� un appel incident, en concluant � l'annulation du jugement du 3 octobre 2001 en tant qu'il �tait condamn� � �tablir un certificat de travail d�taill�.
En cour de proc�dure, les parties ont trouv� un arrangement quant au contenu du certificat de travail et un projet a �t� remis � la Cour d'appel de la juridiction des prud'hommes du canton de Gen�ve.
Par arr�t du 17 juillet 2002, celle-ci a rejet� tant l'appel principal que l'appel incident et confirm� la d�cision entreprise, sous r�serve de la remise du certificat de travail. Statuant � nouveau sur ce point, elle a donn� acte aux parties que la banque d�livrerait un certificat de travail au contenu identique au projet qui lui avait �t� soumis et que celui-ci indiquerait le 19 janvier 2001 comme date de la fin des rapports de travail entre les parties. Enfin, elle a condamn� en tant que besoin la banque � �tablir et d�livrer ledit certificat.
Contre cet arr�t, A.________ (la demanderesse) interjette un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral. Elle conclut, sous suite de frais et d�pens, � l'annulation de la d�cision entreprise et � la condamnation de la banque d'une part � lui verser le montant brut de 15'243,55 fr. avec int�r�t � 5 % l'an d�s le 1er avril 2001, d'autre part � �tablir et � d�livrer un certificat d�taill� portant sur la nature et la dur�e des rapports de travail, ainsi que sur la qualit� de son travail et sa conduite. Elle requiert enfin � ce qu'il soit dit que ce certificat indiquera le 31 mars 2001 comme date de la fin des rapports de travail entre les parties.
La banque (la d�fenderesse) propose � la Cour de c�ans de d�clarer le recours irrecevable � la forme et, au fond, de le rejeter dans la mesure de sa recevabilit�, tout en confirmant l'arr�t du 17 juillet 2002, avec suite de d�pens.
1.1 Interjet� par la partie qui a succomb� dans ses conclusions en paiement et dirig� contre un jugement final rendu en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 48 al. 1 OJ) sur une contestation civile (cf. ATF 128 III 250 consid. 1a) dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 8'000 fr. (art. 46 OJ), le recours en r�forme est en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� en temps utile (art. 54 al. 1 OJ) dans les formes requises (art. 55 OJ).
1.2 Le Tribunal f�d�ral ne peut aller au-del� des conclusions des parties (art. 63 al. 1 OJ), lesquelles ne peuvent prendre de conclusions nouvelles (art. 55 al. 1 let. b in fine OJ). En revanche, il n'est pas li� par les motifs qu'elles invoquent (art. 63 al. 1 OJ), ni par l'argumentation juridique retenue par la cour cantonale (art. 63 al. 3 OJ; ATF 128 III 22 consid. 2e/cc p. 29 et les arr�ts cit�s).
Contrairement � ce que soutient la d�fenderesse, les conclusions prises par la demanderesse concernant le certificat de travail ne sont pas sans objet, dans la mesure o� elles tendent � la remise d'un certificat au contenu identique � celui convenu par les parties, mais qui indiquerait le 31 mars 2001 et non le 19 janvier 2001 comme date de la fin des rapports de travail. En revanche, la conclusion du recours tendant � la condamnation de la d�fenderesse aux frais de la pr�sente proc�dure est d�pourvue de tout fondement, d�s lors que la valeur litigieuse, calcul�e selon la pr�tention � l'ouverture de l'action (ATF 115 II 30 consid. 5b p. 41; 100 II 358 consid. a), n'atteint pas le seuil de 30'000 fr. (art. 343 al. 2 et 3 CO).
2.1 La cour cantonale a d�bout� la demanderesse de ses pr�tentions au motif que son licenciement �tait intervenu durant le temps d'essai. Elle a consid�r� en substance que, comme du 21 ao�t au 31 octobre 2000 la demanderesse �tait employ�e par l'agence de travail int�rimaire, le contrat qu'elle avait conclu le 26 octobre 2000 avec la banque constituait une nouvelle relation contractuelle, pour laquelle la d�fenderesse �tait parfaitement en droit de pr�voir un temps d'essai de trois mois. Certes, les t�ches confi�es � la demanderesse durant sa mission temporaire, puis dans le cadre de son emploi de dur�e ind�termin�e aupr�s de la banque �taient les m�mes, mais les relations juridiques entre les parties s'�taient radicalement modifi�es. Le cong� donn� le 12 janvier 2001 avait donc bien pris effet le 19 du m�me mois.
2.2 Dans son recours, la demanderesse soutient que cette position viole les articles 335b, 335c et 336c CO, car, au moment o� elle a �t� licenci�e, elle exer�ait une activit� aupr�s de la d�fenderesse depuis plus de trois mois.
Le litige porte ainsi exclusivement sur le calcul du temps d'essai. Plus pr�cis�ment, il s'agit de d�terminer si, lorsqu'une entreprise fait appel � un travailleur int�rimaire et l'engage au terme de sa mission pour effectuer une activit� comparable dans le cadre d'un emploi fixe, la dur�e de l'activit� int�rimaire peut influencer le temps d'essai.
3.1 Le temps d'essai doit fournir aux parties l'occasion de pr�parer l'�tablissement de rapports de travail destin�s � durer, en leur permettant d'�prouver leurs relations de confiance, de d�terminer si elles se conviennent mutuellement et de r�fl�chir avant de s'engager pour une plus longue p�riode. Si les rapports contractuels qu'elles ont nou�s ne r�pondent pas � leur attente, les parties doivent pouvoir s'en lib�rer rapidement (cf. Brunner/B�hler/Waeber, Commentaire du contrat de travail, 2e �d., Lausanne 1996, n. 1 ad art. 335b CO).
C'est pourquoi la loi pr�voit que le premier mois de travail est consid�r� comme temps d'essai et que chacune des parties peut r�silier le contrat de travail � tout moment moyennant un d�lai de cong� de sept jours (cf. art. 335b al. 1 CO). Des dispositions diff�rentes peuvent �tre pr�vues, notamment par accord �crit; toutefois, le temps d'essai ne peut d�passer trois mois (cf. art. 335b al. 2 CO). Dans la mesure o� les parties auraient convenu d'un syst�me qui les priverait des dispositions protectrices contre le cong� au-del� de la dur�e maximale de trois mois, cet accord serait illicite et, par cons�quent, nul. Il ne s'agit toutefois que d'une nullit� partielle (art. 20 al. 2 CO), le temps d'essai �tant alors r�duit � la dur�e maximale l�gale de trois mois (cf. Rehbinder, Commentaire bernois, n. 2 ad art. 335b CO p. 70; Streiff/von Kaenel, Leitfaden zum Arbeitsvertragsrecht, 5e �d., Zurich 1992, n. 5 ad art. 335b CO; Br�hwiler, Kommentar zum Einzelarbeitsvertrag, Berne 1996, n. 5a ad art. 335b CO in fine). Le travailleur n'abuse pas de son droit s'il invoque la nullit� d'une prolongation du temps d'essai qu'il avait accept�e (ATF 109 II 449 consid. 2b).
Contrairement � ce que laisse entendre la cour cantonale, la demanderesse peut donc parfaitement remettre en cause le temps d'essai de trois mois pr�vu par le contrat du 26 octobre 2000, m�me si elle l'avait alors accept�. S'il s'av�rait, comme le soutient l'employ�e cong�di�e, que la p�riode du 21 ao�t au 31 octobre 2000 correspondant � son activit� int�rimaire aupr�s de la banque devait �tre prise en compte, il faudrait r�duire d'autant le temps d'essai pr�vu contractuellement, afin qu'au total la dur�e maximale de trois mois ne soit pas d�pass�e. Dans cette hypoth�se, le cong� signifi� le 12 janvier 2001 aurait �t� donn� apr�s le temps d'essai, de sorte qu'il devrait respecter le d�lai ordinaire pr�vu � l'art. 335c al. 1 CO.
3.2 La doctrine et la jurisprudence se sont pench�es sur plusieurs constructions juridiques en se demandant si celles-ci ne revenaient pas � une prolongation excessive du temps d'essai, aboutissant � �luder au d�triment du travailleur la protection contre les licenciements (cf. ATF 117 V 248 consid. 3b/bb p. 253 s.).
Il est ainsi jug� contraire � l'art. 335b CO de r�silier un contrat de travail � la fin du temps d'essai, puis de conclure un nouveau contrat pr�voyant � son tour un temps d'essai, de sorte que la dur�e totale de celui-ci d�passe trois mois (Staehelin, Commentaire zurichois, art. 335b CO no 3; Streiff/von Kaenel, op. cit., n. 3 ad art. 335b CO; Aubert, Quatre cents arr�ts sur le contrat de travail, Lausanne 1984, n. 158). Il est �galement admis que la conclusion successive de contrats de dur�e d�termin�e (contrats en cha�ne; Kettenvertr�ge) peut conduire � d�tourner la r�glementation sur le temps d'essai, en emp�chant notamment l'application des d�lais de cong� ordinaires (cf. Rehbinder, op. cit., n. 3 ad art. 335b CO p. 71; Streiff/von Kaenel, op. cit., n. 3 ad art. 335b CO; Br�hwiler, op. cit., n. 5b ad art. 335c CO; cf. �galement ATF 119 V 46 consid. 1c p. 48).
La jurisprudence a m�me retenu, � l'occasion d'un cas tr�s particulier dans lequel les parties s'�taient tout d'abord li�es par un mandat r�siliable en tout temps avant de conclure un contrat de travail, qu'il �tait justifi� de tenir compte de la dur�e du mandat lors du calcul du temps d'essai (cf. arr�t du Tribunal f�d�ral 4C.27/1993 du 11 mai 1993, consid. 3c). Il n'est en outre pas contest� que l'apprentissage doit �tre compris dans la dur�e des rapports de travail (arr�t du Tribunal f�d�ral 4C.93/1997 du 8 octobre 1997, publi� in Jahrbuch des schweizerischen Arbeitsechts [JAR] 1998 p. 282 ss, consid. 3c), de sorte que l'employeur qui engage son apprenti au terme de sa formation ne peut pr�voir un nouveau temps d'essai (Staehelin, op. cit., n. 3 ad art. 335b CO; Brunner/B�hler/Waeber, op. cit., n. 1 ad art 335b CO).
En mati�re de travail int�rimaire, le Tribunal f�d�ral des assurances consid�re en revanche qu'il est conforme au code des obligations, dans le cadre de diff�rentes missions ex�cut�es par un employ� qui reste li� par un rapport de travail int�rimaire de dur�e ind�termin�e � la m�me agence de placement, de pr�voir que le temps d'essai recommence � courir lors de chaque nouvelle mission (ATF 117 V 248 consid. 3; confirm� in ATF 119 V 46 consid. 1c).
3.3 La question qui se pose en l'esp�ce, � savoir le calcul du temps d'essai lors de l'engagement par l'entreprise utilisatrice d'un travailleur int�rimaire au terme de sa mission, n'a jamais �t� tranch�e par le Tribunal f�d�ral. Elle a peu int�ress� la doctrine. Cette probl�matique a �t� �voqu�e par Th�venoz, qui soutient que, si le poste stable est essentiellement de m�me nature que la t�che accomplie pendant la phase int�rimaire, celle-ci aura permis une �valuation r�ciproque des futures parties au contrat de travail, de sorte que la dur�e de la mise � disposition est � d�compter du temps d'essai (Th�venoz, Le travail int�rimaire, th�se Gen�ve 1987, nos 1098 ss, en particulier n. 1102). Cette position ne peut �tre suivie pour les motifs suivants.
Les situations �quivalant � une prolongation d�tourn�e du temps d'essai �num�r�es ci-dessus (cf. supra consid. 3.2) supposent toujours que les parties se trouvent au pr�alable d�j� dans une relation contractuelle. En principe, il s'agira d'un contrat de travail, mais on a vu qu'exceptionnellement un mandat peut remplir la m�me fonction. L'existence d'un lien contractuel direct entre les parties est indispensable pour leur permettre d'�prouver leurs relations de confiance. Or, le travail int�rimaire se caract�rise, comme l'a relev� pertinemment la cour cantonale, par l'absence de contrat liant directement l'entreprise utilisatrice au travailleur mis � disposition (Th�venoz, op. cit., n. 188 et 358). C'est l'agence de travail int�rimaire qui est l'employeur au sens du CO (art. 319 al. 1 CO; cf. ATF 123 III 280 consid. 2b/bb p. 288). Il lui incombe de s�lectionner du personnel int�rimaire comp�tent et elle seule peut r�silier les rapports contractuels de travail (cf. ATF 117 V 248 consid. 3b/aa p. 252). Si, dans l'arr�t pr�cit�, le Tribunal f�d�ral des assurances s'est inspir� d'une jurisprudence neuch�teloise, il n'en a confirm� que le r�sultat, ce qui semble avoir �chapp� � la demanderesse. A juste titre, il a �mis des r�serves quant � sa motivation, en particulier lorsque les juges cantonaux ont fait r�f�rence � l'existence d'un lien de confiance entre le travailleur int�rimaire et l'entreprise utilisatrice (ATF 117 V 248 consid. 3b/aa p. 251 s. et les r�f�rences cit�es). Il a rappel� � cet �gard qu'il ne faut pas perdre de vue que l'entreprise utilisatrice n'exerce des droits envers le travailleur int�rimaire qu'en raison du mandat la liant � l'agence de travail temporaire, de sorte que la personne m�me du travailleur n'est pas un �l�ment d�terminant pour elle (ATF 117 V 248 consid. 3b/aa p. 252). L'entreprise utilisatrice n'est du reste pas habilit�e � d�noncer le contrat de travail (Wyler, Droit du travail, Berne 2002, p. 332). Quant au salari� int�rimaire, il a, par d�finition, un statut pr�caire (ATF 123 III 280 consid. 2b/bb p. 288; 117 V 248 consid. 3b/bb p. 253). M�me si l'on doit admettre qu'il tisse des liens avec l'entreprise utilisatrice (cf. ATF 88 II 439 consid. 2 et 3) et qu'il doit notamment suivre les instructions donn�es par cette derni�re, ses obligations d�coulent toujours de son contrat avec l'agence de placement (cf. Th�venoz, op. cit., n. 189 ss et 461; Nef, Tempor�re Arbeit, th�se Zurich 1970, p. 70), � qui il reste subordonn�. La position de l'employ� int�rimaire ne peut donc �tre compar�e � celle d'un travailleur ordinaire de l'entreprise utilisatrice.
Il en ressort que le travail int�rimaire est soumis � un traitement juridique distinct, li� � sa sp�cificit� et au besoin particulier de souplesse qu'il requiert dans l'int�r�t m�me des travailleurs (ATF 119 V 46 consid. 1c p. 48 s.; 117 V 248 consid. 3b/bb p. 254). Le passage d'un emploi int�rimaire � un emploi stable implique donc un changement de statut important, qui emp�che la prise en compte, � titre de temps d'essai, de la mission temporaire exerc�e chez le futur employeur. M�me si l'activit� effectu�e est identique, le contexte juridique dans lequel elle s'exerce, en particulier le r�le central jou� par l'agence de placement (Nef, op. cit., p. 9 s.), ne permet pas au travailleur et � l'entreprise utilisatrice d'�prouver leurs relations de confiance de la m�me fa�on qu'au moment o� ils concluent un contrat de travail et qu'ils cherchent � nouer une relation juridique stable et durable entre eux.
En outre, d�compter du temps d'essai la dur�e de la mission ex�cut�e par l'employ� int�rimaire risquerait de limiter l'engagement fixe de tels travailleurs, ce qui n'est pas forc�ment souhaitable. Ainsi, lorsque la mission int�rimaire a dur� trois mois ou plus, l'entreprise utilisatrice h�sitera � proposer un poste stable � un employ� sans avoir la possibilit� de pr�voir un quelconque temps d'essai. Il n'est du reste pas exclu que l'employ� int�rimaire �prouve lui aussi les m�mes r�ticences avant de s'engager durablement.
Par cons�quent, la cour cantonale n'a pas viol� le droit f�d�ral en retenant que le licenciement de la demanderesse �tait intervenu durant le temps d'essai et en la d�boutant de ses pr�tentions fond�es sur un d�lai de r�siliation ordinaire d'un mois (art. 335c al. 1 CO).
Comme d�j� indiqu� (cf. supra consid. 1.2), aucun frais ne sera per�u (art. 156 al. 1 OJ), puisque la valeur litigieuse n'atteint pas le seuil de 30'000 fr. (art. 343 al. 2 et 3 CO; ATF 115 II 30 consid. 4b p. 41).
L'affaire ne justifie pas non plus l'octroi d'une indemnit� � titre de d�pens � la d�fenderesse, qui n'est pas repr�sent�e par un avocat et qui n'a pas justifi� avoir support� des d�penses particuli�res (ATF 125 II 518 consid. 5b; 113 Ib 353 consid. 6b).
Il ne sera pas per�u de frais, ni allou� de d�pens.