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Timestamp: 2013-05-19 23:47:26+00:00
Document Index: 195555167

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'art. 12', 'art. 82', 'art. 83', 'art. 89', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 89', 'art. 90', 'art. 86', 'art. 45', 'art. 42', 'art. 111', 'art. 111', 'art. 95', 'art. 89', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 89', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 89', 'ATF ', 'art. 17', 'ATF ', 'art. 12', 'art. 12', 'art. 12', 'art. 14', 'art. 62', 'art. 61', 'art. 17', 'art. 17', 'ATF ', 'art. 89', 'art. 111', 'art. 66', 'art. 68']

2C_642/2011 (20.02.2012)
2C_642/2011
Arr�t du 20 f�vrier 2012
MM. et Mme les Juges Z�nd, Pr�sident, Karlen,
repr�sent� par Me Dominique Warluzel, avocat,
tous les deux repr�sent�s par Me Jean-Marie Crettaz, avocat,
rue des Chaudronniers 5, case postale 3079, 1211 Gen�ve 3.
Conflit d'int�r�ts; capacit� de postuler,
recours contre l'arr�t de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre administrative, 1�re section, du 21 juin 2011.
X.________ est accus� dans le cadre d'une proc�dure p�nale (P/12481/01) qui l'oppose � la Banque cantonale de Gen�ve (ci-apr�s: la BCGe). Le 7 septembre 2010, il a saisi la Commission du barreau du canton de Gen�ve (ci-apr�s: la Commission du barreau). Il invoquait un conflit d'int�r�ts des avocats de la BCGe, A.________ et B.________, dans la mesure o� ceux-ci exer�aient leur profession au sein d'une �tude regroupant des avocats l'ayant pr�c�demment conseill�. Par d�cision du 6 d�cembre 2010, la Commission du barreau a conclu � l'absence de conflit d'int�r�ts de la part de A.________ et B.________. Son prononc� a �t� notifi� aux int�ress�s, ainsi qu'au d�nonciateur.
Par arr�t du 21 juin 2011, la Cour de justice a d�clar� irrecevable le recours de X.________ qui concluait � ce qu'il soit ordonn� � A.________ et B.________ de cesser de repr�senter la BCGe dans la proc�dure p�nale en cause. En substance, la Cour de justice a retenu que si l'auteur d'une d�nonciation devant la Commission du barreau devait �tre avis� de la suite qui avait �t� donn�e � celle-ci, il n'avait en revanche pas la qualit� de partie � la proc�dure. Si la proc�dure ouverte cons�cutivement � une d�nonciation �tait class�e, le d�nonciateur n'�tait pas atteint dans ses int�r�ts personnels. En outre, le fait que la d�cision de la Commission du Barreau puisse avoir une incidence sur une proc�dure � laquelle le d�nonciateur est partie ne permettait pas non plus de consid�rer que celui-ci �tait directement touch� dans ses droits et obligations. En cons�quence, le refus de donner suite � une d�nonciation ne pouvait faire l'objet d'aucun recours puisque le d�nonciateur n'agit, dans ce cadre, que comme auxiliaire de l'autorit� en d�clenchant la proc�dure.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, X.________ demande au Tribunal f�d�ral, sous suite de frais et d�pens, d'annuler l'arr�t du 21 juin 2011 de la Cour de justice et de renvoyer la proc�dure � cette autorit� afin qu'il soit statu� sur le fond.
La Commission du Barreau d�clare persister dans les termes de sa d�cision du 6 d�cembre 2010 et la Cour de justice dans son arr�t du 21 juin 2011. A.________ et B.________ concluent � l'irrecevabilit� du recours, respectivement � ce que celui-ci soit "tr�s subsidiairement rejet�". X.________ s'est d�termin� sur les observations de A.________ et B.________.
Le Tribunal f�d�ral examine d'office et librement la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 136 II 470 consid. 1 p. 472, 436 consid. 1 p. 438 et les arr�ts cit�s).
1.1 Le pr�sent litige porte sur le point de savoir si X.________ avait la qualit� de partie dans la proc�dure devant la Cour de justice, cette derni�re lui ayant ni� cette qualit� et, partant, ayant d�clar� son recours irrecevable.
1.2 Dans une proc�dure administrative, l'auteur d'un recours d�clar� irrecevable pour d�faut de qualit� pour agir est habilit� � contester l'arr�t d'irrecevabilit� par un recours en mati�re de droit public lorsque l'arr�t au fond de l'autorit� intim�e aurait pu �tre d�f�r� au Tribunal f�d�ral par cette voie (ATF 135 II 145 consid. 3.2 p. 149; 131 II 497 consid. 1 p. 500 et les arr�ts cit�s).
Est � l'origine de la pr�sente affaire la d�cision refusant d'interdire aux deux avocats concern�s de repr�senter leur client, dans la proc�dure p�nale P/12481/01, en raison d'un conflit d'int�r�ts prohib� par l'art. 12 let. c de la loi f�d�rale du 23 juin 2000 sur la libre circulation des avocats (ci-apr�s: la loi sur les avocats ou LLCA; RS 935.61). La d�cision de refus n'a pas �t� prise par le minist�re public ou le tribunal comp�tent au fond, auquel cas elle constituerait une d�cision incidente que le Tribunal f�d�ral devrait examiner dans le cadre de la voie de recours ouverte dans la mati�re en cause (arr�t 1B_420/2011 du 21 novembre 2011 consid. 1.1), mais par l'autorit� de surveillance des avocats, soit, en l'esp�ce, la Commission du barreau. Compte tenu de ce qui pr�c�de et du fait que le fond du litige rel�ve du droit public au sens de l'art. 82 let. a LTF et ne tombe pas sous le coup d'une des exceptions pr�vues � l'art. 83 LTF, la voie du recours en mati�re de droit public est en principe ouverte.
1.3 En vertu de l'art. 89 al. 1 LTF, a qualit� pour former un recours en mati�re de droit public quiconque a pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente ou a �t� priv� de la possibilit� de le faire (let. a), est particuli�rement atteint par la d�cision attaqu�e (let. b) et a un int�r�t digne de protection � son annulation ou � sa modification (let. c).
En l'esp�ce, le recourant a un int�r�t digne de protection � demander l'annulation de l'arr�t attaqu� afin d'obtenir qu'il soit statu� sur le fond de sa cause; cela ind�pendamment et sans pr�judice du motif d'irrecevabilit� retenu en proc�dure administrative, qui constitue l'objet de la contestation devant le Tribunal f�d�ral, et � l'exclusion du fond de l'affaire (ATF 135 II 145 consid. 3.1 p. 148; 133 V 239 consid. 4 p. 241 et les arr�ts cit�s).
Le recourant doit par ailleurs avoir un int�r�t pratique et actuel � son recours (ATF 137 I 23 consid. 1.3.1 p. 24), l'int�r�t digne de protection devant exister non seulement au moment du d�p�t du recours, mais encore au moment o� l'arr�t est rendu (ATF 137 II 40 consid. 2.1 p. 41; 136 II 101 consid. 1.1 p. 103). Le Tribunal de police du canton de Gen�ve a rendu public, le 10 f�vrier 2012, le verdict dans la proc�dure p�nale � l'origine de la pr�sente affaire. Ce jugement peut, toutefois, faire l'objet d'un appel, ce qui a pour cons�quence que l'int�ress� garde un int�r�t actuel � son recours.
Ainsi, le recourant a qualit� pour recourir au sens de l'art. 89 al. 1 LTF.
1.4 Pour le surplus, dirig� contre un arr�t final (art. 90 LTF) rendu en derni�re instance cantonale par une autorit� judiciaire sup�rieure (art. 86 al. 1 let. d et al. 2 LTF), le recours a �t� d�pos� en temps utile (art. 45 al. 1 et 100 al. 1 LTF), ainsi que dans les formes prescrites (art. 42 LTF). Il est, d�s lors, recevable.
Le recourant invoque la violation de l'art. 111 LTF.
2.1.1 Aux termes de l'art. 111 LTF, la qualit� de partie � la proc�dure devant toute autorit� cantonale pr�c�dente doit �tre reconnue � quiconque a qualit� pour recourir devant le Tribunal f�d�ral (al. 1); l'autorit� qui pr�c�de imm�diatement le Tribunal f�d�ral doit pouvoir examiner au moins les griefs vis�s aux art. 95 � 98 LTF (al. 3).
2.1.2 Constitue un int�r�t digne de protection au sens de l'art. 89 al. 1 let. c LTF (cf. consid. 1.3), tout int�r�t pratique ou juridique � demander la modification ou l'annulation de la d�cision attaqu�e. Il consiste donc dans l'utilit� pratique que l'admission du recours apporterait au recourant, en lui �vitant de subir un pr�judice de nature �conomique, id�ale, mat�rielle ou autre que la d�cision attaqu�e lui occasionnerait. Cet int�r�t doit �tre direct et concret; en particulier, le recourant doit se trouver, avec la d�cision entreprise, dans un rapport suffisamment �troit, sp�cial et digne d'�tre pris en consid�ration. Il doit �tre touch� dans une mesure et avec une intensit� plus grande que l'ensemble des administr�s (ATF 137 II 40 consid. 2.3 p. 43; 135 II 145 consid. 6.1 p. 150; 131 II 649 consid. 3.1 p. 651 et les arr�ts cit�s).
Dans une proc�dure non contentieuse, la seule qualit� de plaignant ou de d�nonciateur ne donne pas le droit de recourir contre la d�cision prise; le plaignant ou le d�nonciateur doit encore pouvoir invoquer un int�r�t digne de protection � ce que l'autorit� de surveillance intervienne. La jurisprudence a ainsi d�ni� la qualit� pour recourir au plaignant dans le cadre d'une proc�dure disciplinaire dirig�e contre un avocat, consid�rant que celui-l� n'avait pas un int�r�t propre et digne de protection � demander une sanction disciplinaire � l'encontre de l'avocat pour une �ventuelle violation de ses obligations professionnelles. En effet, la proc�dure de surveillance disciplinaire des avocats a pour but d'assurer l'exercice correct de la profession par les avocats et de pr�server la confiance du public � leur �gard, et non de d�fendre les int�r�ts priv�s des particuliers (ATF 135 II 145 consid. 6.1 p. 150 ss; 132 II 250 consid. 4.4 p. 255; 108 Ia 230 consid. 2b p. 232). Cette jurisprudence a �t� reprise, sous l'angle de l'art. 89 al. 1 LTF, dans le cadre d'une proc�dure disciplinaire dirig�e contre un notaire (ATF 133 II 468 consid. 2 p. 471 ss).
2.2 En la cause, la discussion juridique porte essentiellement sur l'application au cas d'esp�ce des principes �nonc�s dans l'ATF 135 II 145. Dans cette affaire, il s'agissait de d�terminer la qualit� de partie du client d'un avocat, lequel s'�tait vu interdire de repr�senter son mandant. A cette occasion, le Tribunal f�d�ral a pu relever que le client en question n'avait ni la qualit� de plaignant ni celle de d�nonciateur et qu'il se trouvait dans une situation inverse de ceux-ci, dans la mesure o�, d'une part, il n'�tait pas l'initiateur de la proc�dure mais en subissait les cons�quences, se voyant priv� de son avocat contre sa volont� et o�, d'autre part, il ne demandait pas qu'une sanction soit prise mais au contraire qu'elle soit annul�e. La d�fense des int�r�ts du recourant �tait ainsi li�e au sort de la proc�dure entreprise � l'encontre de son avocat, qui avait du reste lui-m�me recouru contre l'interdiction qui lui �tait faite de repr�senter son client. Le Tribunal f�d�ral a certes reconnu, � cette occasion, que l'interdiction d'�tre repr�sent� aurait des r�percussions sur la d�fense du client puisque le nouvel avocat devrait prendre connaissance du dossier de la volumineuse proc�dure en cours depuis plus de cinq ans, de sorte que l'int�r�t financier de l'int�ress� � pouvoir conserver son mandataire actuel �tait �vident. Un int�r�t de fait, en soi suffisant au regard de l'art. 89 al. 1 let. c LTF a ainsi �t� reconnu par le Tribunal f�d�ral. Toutefois, le lien avec la norme invoqu�e ne disparaissait pas totalement: le recourant ne pouvait, en effet, se pr�valoir d'un int�r�t digne de protection � invoquer des dispositions �dict�es dans l'int�r�t g�n�ral ou dans l'int�r�t de tiers que si celles-ci �taient susceptibles d'avoir une influence directe sur sa situation de fait ou de droit. Dans cette affaire, le Tribunal f�d�ral a retenu que les dispositions en cause visaient � assurer l'exercice correct de la profession d'avocat et que, � ce titre, seul l'avocat �tait directement concern� par l'objet de la contestation; en outre, une sanction ne touchait directement que la personne qui en �tait l'objet, soit, en l'esp�ce, l'avocat. L'int�r�t digne de protection faisait, ainsi, d�faut au client qui n'avait pas, par cons�quent, la qualit� pour recourir. Sur ce point, l'ATF 135 II 145 a �t� critiqu� en doctrine (FRAN�OIS BOHNET, in: RSPC 2009 177; cf. aussi TOMAS POLEDNA, in: Walter Fellmann/Gaudenz G. Zindel (�d.), Kommentar zum Anwaltsgesetz, 2� �d., 2011, ch. 11a ad art. 17).
2.3 Une modification de jurisprudence ne contrevient pas � la s�curit� du droit, au droit � la protection de la bonne foi ni � l'interdiction de l'arbitraire lorsqu'elle s'appuie sur des raisons objectives, telles qu'une connaissance plus exacte ou compl�te de l'intention du l�gislateur, la modification des circonstances ext�rieures, un changement de conception juridique ou l'�volution des moeurs (ATF 137 V 133 consid. 6.1 p. 137; 136 III 6 consid. 3 p. 8; 135 II 78 consid. 3.2 p. 85 et les arr�ts cit�s).
2.4 L'art. 12 LLCA fait partie de la Section 3 de ladite loi intitul�e "R�gles professionnelles et surveillance disciplinaire". Parmi les "R�gles professionnelles" que doit respecter l'avocat, figure celle qui veut que celui-ci doit �viter tout conflit entre les int�r�ts de son client et ceux des personnes avec lesquelles il est en relation sur le plan professionnel ou priv� (art. 12 let. c LLCA). L'obligation de renoncer � repr�senter un mandant en cas de conflit d'int�r�ts est une r�gle cardinale de la profession d'avocat (arr�t 2C_889/2008 du 21 juillet 2009 consid. 3.1.3).
2.5.1 Celui qui, en violation des obligations �nonc�es � l'art. 12 LLCA, accepte ou poursuit la d�fense d'int�r�ts contradictoires doit se voir d�nier par l'autorit� la capacit� de postuler. L'interdiction de plaider est, en effet, la cons�quence logique du constat de l'existence d'un tel conflit (arr�t 1A.223/2002 du 18 mars 2003 consid. 5.5). La loi sur les avocats ne d�signant pas l'autorit� comp�tente habilit�e � emp�cher de plaider l'avocat confront� � un conflit d'int�r�t, les cantons sont comp�tents pour la d�signer. Ainsi, l'injonction consistant en l'interdiction de repr�senter une personne dans une proc�dure peut �tre prononc�e, selon les cantons, par l'autorit� de surveillance des avocats ou par l'autorit� judiciaire saisie de la cause (FRAN�OIS BOHNET/VINCENT MARTENET, Droit de la profession d'avocat, 2009, ch. 2201 p. 897; cf. aussi arr�t 2C_885/2010 du 22 f�vrier 2011 consid. 1.1; 2D_148/2008 du 17 avril 2009 consid. 1.2). Le l�gislateur genevois a confi� les comp�tences d�volues � l'autorit� de surveillance par la loi sur les avocats � la Commission du barreau (art. 14 de la loi genevoise du 26 avril 2002 sur la profession d'avocat; RS/GE E 6 10). En l'absence d'une telle disposition expresse, il appartient au juge qui conduit le dossier, au civil, au p�nal ou en droit administratif, et qui constate un conflit d'int�r�ts ou un d�faut d'ind�pendance, d'en tirer d'office les cons�quences et de d�nier � l'avocat la capacit� de postuler en l'obligeant � renoncer � la d�fense en cause (FRAN�OIS BOHNET/VINCENT MARTENET, op. cit., ch 1144 p. 493 et les r�f�rences cit�es) - � noter que l'art. 62 du nouveau CPP confie les mesures n�cessaires au bon d�roulement et � la l�galit� de la proc�dure � l'autorit� investie de la direction de la proc�dure (cf. art. 61 CPP) et que, par cons�quent, en proc�dure p�nale, l'ordre consistant en l'interdiction de plaider pourrait ne plus pouvoir revenir � l'autorit� de surveillance (en ce sens, arr�t de la Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 10 mai 2011 consid. 2d, in: JdT 2011 III p. 76) -. L'exclusion de l'avocat des d�bats pour ce motif n'est que la r�sultante du d�faut de capacit� de postuler de l'avocat et ne constitue pas une mesure disciplinaire au sens de l'art. 17 LLCA (FRAN�OIS BOHNET, Les conflits d'int�r�ts en mati�re de d�fense au p�nal - TF 1B_7/2009 du 16 mars 2009, in: Revue de l'avocat 5/2009, p. 267; FRAN�OIS BOHNET/VINCENT MARTENET, op. cit., ch 1145 p. 494; cf. aussi arr�t 2A.560/2004 du 1er d�cembre 2005 consid. 8). Cela ressort d'ailleurs de la simple lecture de l'art. 17 LLCA qui ne mentionne pas cette sanction au titre des mesures disciplinaires. La nature de celle-ci ne saurait au demeurant �tre diff�rente d'un canton � l'autre, selon qu'une autorit� judiciaire ou une autorit� disciplinaire constate le d�faut de la qualit� de postulation. Le Tribunal f�d�ral a d'ailleurs pu juger que l'interdiction de repr�sentation ordonn�e dans un cas particulier ne relevant pas du droit disciplinaire, elle n'emp�che en principe nullement le prononc� d'une sanction disciplinaire ult�rieure (arr�t 2A.560/2004 du 1er d�cembre 2005 consid. 8).
En r�sum�, contrairement � l'approche qu'a eue le Tribunal f�d�ral dans l'ATF 135 II 145, il faut admettre que l'interdiction de postuler dans un cas concret - � distinguer d'une suspension provisoire ou d�finitive - ne rel�ve en principe pas du droit disciplinaire, mais du contr�le du pouvoir de postuler de l'avocat.
2.5.2 Ainsi, l'interdiction faite � un avocat de repr�senter une partie vise � assurer la bonne marche du proc�s, notamment en s'assurant qu'aucun avocat ne soit restreint dans sa capacit� de d�fendre l'une d'elles - en cas de d�fense multiple - respectivement en �vitant qu'un mandataire puisse utiliser les connaissances d'une partie adverse, acquises lors d'un mandat ant�rieur, au d�triment de celle-ci, �tant � cet �gard rappel� que l'impossibilit� de repr�sentation affectant un avocat rejaillit sur ses associ�s (RNRF 92/2011 127, 2C_26/2009 consid. 3.2). Dans un tel cas, celui qu'une d�cision prive de la possibilit� de poursuivre la d�fense de ses int�r�ts par l'avocat de son choix, ou alors contraint de voir un ancien mandataire - ou l'associ� de l'un de ses anciens mandataires - d�fendre les int�r�ts d'une partie adverse, est touch� de mani�re directe et dispose d'un int�r�t digne de protection au sens de l'art. 89 al. 1 let. c LTF � l'annulation ou la modification de cette d�cision. En ceci, la situation est donc diff�rente de ce qui pr�vaut en mati�re disciplinaire.
2.5.3 Par cons�quent, en niant � X.________ la qualit� pour recourir � l'encontre de la d�cision du 6 d�cembre 2010 de la Commission du barreau, la Cour de justice a viol� l'art. 111 LTF.
Compte tenu de ce qui pr�c�de le recours est admis. La cause est renvoy�e � la Cour de justice, afin qu'elle tranche le litige sur le fond.
Les intim�s qui succombent, � savoir A.________ et B.________, doivent supporter, solidairement entre eux, les frais judiciaires (art. 66 al. 1 et 5 LTF), ainsi que les d�pens de la partie adverse (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Le recours est admis et l'arr�t du 21 juin 2011 de la Cour de justice est annul�.
La cause est renvoy�e � la Cour de justice afin qu'elle tranche le litige sur le fond.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 2'000 fr., sont mis � la charge de A.________ et de B.________, solidairement entre eux.
Une indemnit� de 3'000 fr., � payer au recourant � titre de d�pens, est mise � la charge de A.________ et B.________, solidairement entre eux.
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire du recourant et � celui des intim�s, � la Commission du Barreau et � la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre administrative, 1�re section.
Lausanne, le 20 f�vrier 2012