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Timestamp: 2016-10-23 12:10:44+00:00
Document Index: 312248472

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 172', 'art. 72', 'ATF ', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 75', 'art. 51', 'art. 74', 'art. 98', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 106', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 125', 'art. 125', 'art. 125', 'art. 125', 'ATF ', 'art. 163', 'art. 125', 'art. 9', 'art. 9', 'art. 163', 'art. 125', 'art. 66', 'art. 68']

intim�e, repr�sent�e par Me Blaise Grosjean, avocat,
recours contre l'arr�t de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 22 juin 2007.
X.________, n� en 1955, originaire de Gen�ve, et dame X.________, n�e en 1974, ressortissante br�silienne, se sont mari�s � Gen�ve le 25 juin 2004, sous le r�gime de la participation aux acqu�ts. Aucun enfant n'est issu de leur union. Le mari est p�re de deux enfants majeurs issus d'un premier mariage, tandis que l'�pouse est m�re d'un enfant n� en 1998, qui vit au Br�sil avec son p�re.
Les conjoints ont fait m�nage commun d�s 1999. Durant leur vie commune, ils ont b�n�fici� d'un train de vie �lev� (personnel domestique, nombreux s�jours et vacances � l'�tranger dans des h�tels de prestige, etc.), financ� exclusivement par le mari � raison de 50'000 fr. par mois en moyenne en 2004. De janvier � juillet 2006, l'�pouse a effectu� des d�penses mensuelles de l'ordre de 20'000 fr., au moyen de la carte de cr�dit mise � sa disposition par son mari, toutes les charges courantes du m�nage �tant par ailleurs pay�es par celui-ci; ses factures de t�l�phone mobile se sont �lev�es � plusieurs reprises � plus de mille francs par mois.
Les �poux se sont s�par�s en ao�t 2006.
Le 14 ao�t 2006, X.________ a sollicit� des mesures protectrices de l'union conjugale. Statuant le 9 janvier 2007, le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a, notamment, attribu� le domicile conjugal au mari et donn� acte � celui-ci de son engagement de verser � l'�pouse une contribution d'entretien de 4'000 fr. par mois d�s le 1er ao�t 2006, sous imputation des montants qu'il aurait d�j� vers�s. Retenant que le mari b�n�ficiait de ressources s'�levant � 40'000 fr. par mois et que l'�pouse serait en mesure de percevoir un revenu mensuel de 3'500 fr., le Tribunal a fix� le solde disponible des parties � 13'000 fr. et, appliquant la m�thode du minimum vital avec r�partition de l'exc�dent par moiti�, a consid�r� que l'�pouse pourrait pr�tendre � une contribution de 6'000 fr. par mois pour son entretien. Il a toutefois r�duit ce montant � 4'000 fr. pour tenir compte du fait que les parties n'envisageaient pas une reprise de la vie commune et que leur union n'avait dur� que deux ans.
Par arr�t du 22 juin 2007, la Cour de justice du canton de Gen�ve a admis l'appel de l'�pouse et a port� � 6'000 fr. par mois, � compter de la m�me date et sous la m�me imputation des montants d�j� vers�s, la contribution � l'entretien de celle-ci.
Le mari interjette un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t du 22 juin 2007, concluant � son annulation et � ce qu'il lui soit donn� acte de ce qu'il s'engage � verser � l'�pouse une contribution d'entretien d'un montant de 4'000 fr. par mois.
Par ordonnance du 7 ao�t 2007, le Pr�sident de la cour de c�ans a refus� d'accorder l'effet suspensif au recours.
Le Tribunal f�d�ral examine d'office et librement la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 133 I 206 consid. 2 p. 210; 132 III 747 consid. 4 p. 748).
La d�cision de mesures protectrices de l'union conjugale (art. 172 ss CC) est une d�cision en mati�re civile au sens de l'art. 72 al. 1 LTF; ATF 133 III 393 consid. 2 p. 395). Elle est finale selon l'art. 90 LTF, d�s lors que son objet est diff�rent de celui de la proc�dure de divorce qui pourrait suivre et qu'elle met fin � l'instance sous l'angle proc�dural (ATF 133 III 393 consid. 4 p. 395; cf. Message du Conseil f�d�ral du 28 f�vrier 2001 concernant la r�vision totale de l'organisation judiciaire f�d�rale [ci-apr�s: Message], in FF 2001 p. 4133/4134). La d�cision attaqu�e a en outre �t� rendue en derni�re instance et sur recours par le tribunal sup�rieur du canton de Gen�ve (art. 75 LTF), dans une affaire p�cuniaire dont la valeur litigieuse atteint 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a et al. 4 LTF, art. 74 al. 1 let. b LTF). Le pr�sent recours en mati�re civile est donc en principe recevable.
D�s lors que les mesures protectrices de l'union conjugale sont consid�r�es comme des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF (ATF 133 III 393 consid. 5 p. 396; cf. Message, in FF 2001 p. 4133/4134), seule peut �tre invoqu�e � leur encontre la violation de droits constitutionnels. Lorsque le recourant se plaint de la violation de l'interdiction de l'arbitraire pr�vue par l'art. 9 Cst., le Tribunal f�d�ral examine si la d�cision entreprise applique le droit civil f�d�ral de mani�re insoutenable ou repose sur des constatations de fait �tablies de fa�on manifestement inexacte (Message, in FF 2001 p. 4135). Il ne sanctionne en outre la violation de droits fondamentaux que si ce moyen est invoqu� et motiv� par le recourant (art. 106 al. 2 LTF); les exigences de motivation de l'acte de recours correspondent � celles de l'ancien art. 90 al. 1 let. b OJ (ATF 133 II 249 consid. 1.4.2 p. 254; Message, in FF 2001 p. 4142).
3.1 La Cour de justice consid�re que les revenus du mari s'�l�vent � 41'602 fr. par mois et ses charges, � 27'255 fr., ce qui lui laisse un solde disponible de 14'377 fr. En ce qui concerne l'�pouse, les juges pr�c�dents retiennent un revenu hypoth�tique de 3'500 fr. par mois d�s lors qu'elle est jeune et en bonne sant� et qu'elle b�n�ficie d'une formation dans le domaine de la restauration, secteur dans lequel elle a d�j� travaill�; l'autorit� cantonale fixe par ailleurs les charges de celle-ci � 3'630 fr, d'o� un d�ficit de 130 fr. Elle estime d�s lors qu'une contribution de 6'000 fr. par mois conduit, "vu la courte dur�e de l'union [�] une r�partition �quitable du solde disponible des �poux, sans anticiper sur la liquidation du r�gime matrimonial", puisqu'il restera au mari un disponible de 8'377 fr. et que l'�pouse b�n�ficiera pour sa part d'un montant de 5'870 fr. Bien qu'elle n'inclue pas les imp�ts dans les charges de l'�pouse, la Cour de justice constate en outre que dite contribution lui permettra de faire face � cette charge, et souligne que les imp�ts pris en consid�ration pour le mari devraient diminuer. Selon l'autorit� cantonale, m�me s'il para�t peu probable que les �poux reprennent la vie commune, il n'y a pas lieu, en l'absence d'�l�ments particuliers, de faire davantage application des principes applicables dans le cadre de l'art. 125 CC, ce d'autant qu'il a d�j� �t� tenu compte d'un revenu hypoth�tique de l'�pouse.
3.2 Le recourant ne critique pas les montants des revenus et des charges retenus par l'arr�t entrepris. Il reproche en revanche � la juridiction cantonale de n'avoir pas fait correctement usage des crit�res de l'art. 125 CC, en particulier du principe du "clean break", applicable, selon la jurisprudence, lorsque la reprise de la vie commune n'appara�t plus probable. Il estime que l'�pouse ne pourra pr�tendre � aucune contribution d'entretien apr�s le divorce, d�s lors que sa capacit� de travail est enti�re et qu'aucun des �l�ments pr�vus � l'art. 125 al. 2 CC ne peut entrer en ligne de compte. En effet, le mariage a �t� de tr�s courte dur�e, � savoir deux ans. De plus, les pi�ces produites �tablissent que cette union n'�tait qu'une escroquerie puisqu'une fois le mariage c�l�br�, l'intim�e a radicalement chang� de comportement. Certes, les parties ont pr�alablement v�cu cinq ans en concubinage, mais durant cette p�riode, l'�pouse s'est essentiellement consacr�e � sa formation professionnelle. Par ailleurs, aucun enfant n'est issu de leur union. Alors qu'il a pr�s de 52 ans, l'�pouse, qui est �g�e d'environ 33 ans, entretient une relation torride avec un pr�tendu prince iranien. Bien que, dans ces conditions, le principe du "clean break" e�t �t� parfaitement applicable, il a offert de verser � l'�pouse une somme de 4'000 fr. par mois durant deux ans, afin de lui permettre de "se retourner". En portant la contribution d'entretien � 6'000 fr. par mois, la Cour de justice a donc appliqu� l'art. 125 CC de mani�re insoutenable. Au demeurant, la motivation relative � la charge fiscale de l'�pouse est selon lui un leurre, dans la mesure o� elle ne devrait pas d�passer 470 fr. par mois.
4.1 S'il y a effectivement lieu, comme le soutient le recourant, d'appr�cier la situation d'un couple s�par� totalement d�suni en s'inspirant des principes r�gissant l'hypoth�se du divorce et, en particulier, en tenant compte de l'obligation pour l'�poux cr�ancier de reprendre une activit� professionnelle ou d'en augmenter le taux (ATF 128 III 65 consid. 4a p. 67/68), il n'en demeure pas moins que, tant que dure le mariage, c'est l'art. 163 al. 1 CC qui constitue la cause de l'obligation d'entretien. Si l'�pouse d�ploie d�j� sa pleine capacit� de gain, il n'est donc pas arbitraire d'appliquer la m�thode du minimum vital avec r�partition de l'exc�dent par moiti�, pour autant qu'elle n'ait pas pour effet de faire b�n�ficier l'int�ress�e d'un niveau de vie sup�rieur � celui men� par le couple durant la vie commune (arr�ts 5P.253/2006 du 8 janvier 2007, consid. 3.2; 5P.52/2005 du 10 mai 2005, consid. 3.2).
4.2 En l'occurrence, alors m�me que l'�pouse n'exerce pas d'activit� lucrative, la Cour de justice a estim� qu'elle avait une pleine capacit� de gain et lui a imput� un revenu hypoth�tique de 3'500 fr. par mois. L'autorit� cantonale a donc bien tenu compte de la jurisprudence qui impose au juge des mesures protectrices d'examiner la question de la (re)prise d'une activit� lucrative par le conjoint cr�ancier, conform�ment aux exigences de l'art. 125 CC. Elle a ensuite d�termin� la situation financi�re des parties, incluant en particulier, dans les charges mensuelles du mari, l'entretien de sa fille par 2'500 fr., ainsi que ses imp�ts courants, de 12'230 fr., et arri�r�s, de 7'000 fr. Apr�s avoir arr�t� le disponible des conjoints � 14'247 fr. (14'377 fr. [solde du mari] - 130 fr. [d�ficit de l'�pouse]), elle l'a r�parti entre eux � raison d'environ 59% (8'377 fr.) pour le recourant et de 41% (5'870 fr.) pour l'intim�e, �tant pr�cis� que les juges pr�c�dents n'ont pas inclus les imp�ts dans les charges de celle-ci. Ce faisant, ils ne sont pas tomb�s dans l'arbitraire. Comme il a �t� admis dans les arr�ts non publi�s pr�cit�s, il n'est en effet pas inconstitutionnel - soit arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. - de r�partir le disponible entre les �poux - m�me par moiti� - de mani�re � permettre � chacun d'eux de maintenir le m�me train de vie que durant la vie commune. Compte tenu du fait que le standing des parties �tait �lev� (50'000 fr. par mois en moyenne en 2004) et que le recourant ne soutient pas que la contribution mensuelle de 6'000 fr., ajout� � son revenu hypoth�tique de 3'500 fr. par mois (soit au total 9'500 fr.), permettrait � l'�pouse de b�n�ficier d'un niveau de vie sup�rieur � celui men� avant la s�paration, on ne saurait consid�rer que la solution adopt�e par la Cour de justice enfreint l'art. 9 Cst. Hormis celles relatives � la dur�e de la vie commune et � l'�ge des parties, les objections soulev�es par le recourant - � supposer qu'elles soient pertinentes - ne reposent pas sur des faits constat�s dans l'arr�t attaqu� et ne peuvent d�s lors �tre prises en consid�ration. Au reste, il n'est pas insoutenable de ne pas tenir compte de la dur�e du mariage au stade des mesures protectrices, la base l�gale de l'obligation d'entretien �tant l'art. 163 al. 1 CC (et non l'art. 125 al. 2 ch. 2 CC).
En conclusion, le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable, aux frais de son auteur (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens � l'intim�e, qui n'a pas �t� invit�e � r�pondre (art. 68 al. 1 et 2 LTF).