Source: http://calvisson-vu-par-moi.blogs.midilibre.com/archive/2016/06/17/le-plu-de-calvisson-854082.html
Timestamp: 2018-03-17 14:38:57+00:00
Document Index: 86360741

Matched Legal Cases: ['§ 1', '§ 2', '§ 3', '§ 4', '§ 5', '§ 6', '§ 1', '§ 2', '§ 3', '§ 4', '§ 5', '§ 1', '§ 2', '§ 3', '§ 4', '§ 5', '§ 1', '§ 2', '§ 3']

Le PLU de Calvisson : Calvisson-vu-par-moi
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Le PLU de Calvisson
PLU pour Plan Local d'Urbanisme ... celui que le Conseil municipal a approuvé le 10 mai dernier ...
Comme je l'avais écrit, je suis allé voir à quoi "ça" ressemble ... Un "pavé" 24x32 épais de 9 centimètres ... Lourd ... Un document comprenant plusieurs documents ... J'en énoncerai seulement les titres des grands axes.
Document n°1 : Rapport de présentation.
230 pages de texte, plus 22 sur l’écologie et les espaces naturels sensibles, plus 24 pages et une carte sur les sites archéologiques du village (186 sites recensés).
- Introduction : le contexte réglementaire et l'évolution du document d'urbanisme communal.
- Chapitre I - Diagnostic socio-économique et urbain : § 1 Présentation générale ; § 2 Population ; § 3 Logement ; § 4 Économie et activités ; § 5 Patrimoine et dynamique urbaine ; § 6 Fonctionnement urbain.
- Chapitre II - État initial de l'environnement : § 1 Composantes physiques de l'environnement communal ; § 2 Milieux naturels et biodiversité ; § 3 Paysage naturel ; § 4 Risques et nuisances ; § 5 Réseaux.
- Chapitre III - Explication et justification des choix retenus : § 1 Motifs des choix retenus dans le Projet d'Aménagement et de Développement Durable ; § 2 : Motifs de délimitation des zones ; § 3 : Motifs des règles ; § 4 : Motifs des orientations d'aménagement et de programmation ; § 5 : Justification de la compatibilité du PLU avec les documents supra-communaux (Schéma de COhérence Territoriale Sud-Gard, Programme Local de l'Habitat de la Communauté de communes, Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux Rhône-Méditerranée, Schéma Régional de Cohérence Écologique).
- Chapitre IV - Incidence des orientations du PLU sur l'environnement : § 1 Incidence sur la consommation d'espace ; § 2 Incidence sur les milieux naturels et les paysages ; § 3 Incidence sur les équipements publics communaux et supra-communaux.
- Chapitre V - Indicateurs d'évaluation du PLU.
Document n°2 : Projet d'Aménagement et de Développement Durable.
Document n°3 : Orientations d'aménagement et de programmation.
Document n°4 : Règlement (174 pages) - Titre 1 : zones urbaines UA, UB, UD, UE, UT ; Titre 2 : zones d'urbanisation future IAU, IIAU ; Titre 3 : zones agricoles A ; Titre 4 : zones naturelles N ; Titre 5 : zones d’aléa inondation.
Document 4.1 : Annexe Aléa inondation.
Document 4.2 : Annexe Risque retrait et gonflement des argiles.
Document 4.3 : Annexe Risque sismique.
Document 4.4 : Arrêté Débroussaillement.
Document n°5 : Plan de zonage.
Document n°6 : Annexes
6.1 - Servitudes d'utilité publique - 6.1.1 : Liste des servitudes ; 6.1.2 : Plan des servitudes ; 6.1.3 : Plan de Prévention des Risques d'Inondation Rhony 1996.
6.2 - Régime forestier.
6.3 - Annexe sanitaire - 6.3.1 : Notice + Enquête publique Zonage assainissement ; 6.3.2 : Plan des réseaux.
6.4 - Annexe bruit - 6.4.1 : Classement sonore des infra structures ; 6.4.2 : Secteurs affectés.
6.5 - Périmètres particuliers - Zone d’Activités Commerciales du Chaffre.
Voilà décrit le document "en la forme". Franchement, impossible d'en résumer le contenu "au fond". Mais s'il y a des questions, j'essaierai de trouver les réponses.