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Timestamp: 2016-10-28 16:02:03+00:00
Document Index: 207049401

Matched Legal Cases: ['art. 93', 'art. 93', 'art. 93', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 93', 'art. 93', 'ATF ', 'art. 93', 'art. 82', 'art. 86', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 113', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 24', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 36', 'art. 24', 'art. 36', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 36', 'art. 36', 'art. 24', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68']

8C_917/2010 (28.09.2011)
8C_917/2010
Helsana Assurances SA, avenue de Provence 15, 1001 Lausanne,
Assurance-accidents (indemnit� pour atteinte � l'int�grit�; affection psychique),
recours contre le jugement de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton du Valais du 6 octobre 2010.
C.________, n� en 1951, a travaill� au service de X.________, � N.________. A ce titre, il �tait assur� obligatoirement contre le risque d'accident aupr�s de La Suisse, Soci�t� d'assurances contre les accidents, dont le portefeuille a �t� repris le 12 juillet 2005 par Helsana Accidents SA (ci-apr�s: Helsana).
Il a �t� victime d'un accident de la circulation le 15 novembre 2004, alors qu'il circulait au guidon de son scooter.
Helsana a pris en charge le cas. Par d�cision du 16 juillet 2009, elle a allou� � l'assur�, � partir du 1er mars 2008, une rente d'invalidit� (compl�mentaire � la rente de l'assurance-invalidit�) fond�e sur un taux d'incapacit� de gain de 100 %, d�coulant de s�quelles ost�oarticulaires et de troubles d�pressifs s�v�res. En outre, elle lui a accord� une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� fond�e sur un taux de 30 %, soit 20 % pour une gonarthrose au genou droit et 10 % pour une arthrose � la cheville droite.
Saisie d'une opposition de l'assur� qui concluait � l'octroi d'une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� fond�e sur un taux de 85 % afin de tenir compte des troubles d�pressifs s�v�res et d'une dysfonction �rectile, Helsana l'a rejet�e par d�cision du 26 janvier 2010.
C.________ a recouru contre cette d�cision sur opposition devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton du Valais en concluant � l'octroi d'une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� fond�e sur un taux de 85 %.
Par jugement du 6 octobre 2010, la juridiction cantonale a partiellement admis le recours, annul� la d�cision sur opposition attaqu�e et renvoy� la cause � Helsana pour nouvelle d�cision au sens du consid�rant 3d, aux termes duquel il incombait � l'assureur-accidents de fixer le taux de l'indemnit� pour atteinte � l'int�grit� compte tenu des troubles psychiques et des troubles uro-g�nitaux, en plus des s�quelles ost�oarticulaires.
Helsana interjette un recours en mati�re de droit public et un recours constitutionnel subsidiaire contre ce jugement dont elle demande l'annulation.
L'intim� conclut au rejet du recours, � la constatation par le Tribunal f�d�ral qu'il a droit � une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� fond�e sur un taux de 85 %, avec int�r�t � 5 % l'an depuis le 16 juillet 2009, et, subsidiairement, � la confirmation du jugement attaqu�, le tout sous suite de frais et d�pens.
La juridiction cantonale et l'Office f�d�ral de la sant� publique ont renonc� � pr�senter des d�terminations.
En l'occurrence, le tribunal cantonal a reconnu le droit de l'assur� � une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� pour des troubles psychiques et des troubles uro-g�nitaux, en plus des s�quelles ost�oarticulaires prises en compte par l'assureur-accidents, et il a renvoy� la cause � celui-ci pour qu'il fixe � nouveau le taux de l'indemnit� pour atteinte � l'int�grit�. D'un point de vue purement formel, il s'agit donc d'une d�cision de renvoi, soit une d�cision incidente au sens de l'art. 93 LTF. Aussi, le recours n'est-il admissible qu'aux conditions pos�es � l'art. 93 al. 1 let. a et b LTF.
1.2.1 Un pr�judice irr�parable au sens de l'art. 93 al. 1 let. a LTF s'entend du dommage qui ne peut pas �tre r�par� ult�rieurement, notamment par la d�cision finale.
Selon la jurisprudence, conform�ment � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, dans la mesure o� elles ne sont pas imm�diatement donn�es, la partie recourante doit exposer en quoi les conditions de recevabilit� sont r�unies. Il lui appartient notamment d'all�guer et d'�tablir la possibilit� qu'une d�cision incidente lui cause un dommage irr�parable (ATF 134 III 426 consid. 1.2 p. 428 s. et les r�f�rences cit�es), � moins que celui-ci ne fasse d'embl�e aucun doute (arr�ts 2C_8/2011 du 3 mars 2011 consid. 2.2; 2C_687/2009 du 17 f�vrier 2010 consid. 1.3.2).
Le Tribunal f�d�ral consid�re qu'il y a un pr�judice irr�parable au sens de l'art. 93 al. 1 let. a LTF lorsqu'une autorit� dot�e du pouvoir de d�cision est contrainte par un jugement de renvoi de rendre une d�cision � ses yeux contraire au droit. Comme elle n'a pas qualit� pour attaquer sa propre d�cision, celle-ci pourrait entrer en force sans que l'autorit� puisse la d�f�rer au Tribunal f�d�ral. Pour pallier cet inconv�nient, il convient qu'une autorit� ayant qualit� pour recourir puisse, en vertu de l'art. 93 al. 1 let. a LTF, attaquer d'embl�e la d�cision de renvoi, ou le prononc� qui la confirme, devant le Tribunal f�d�ral (cf. ATF 133 V 477 consid. 5.2.4 p. 484 s.; arr�ts 8C_478/2010 du 25 mars 2011 consid. 1.2; 8C_607/2009 du 25 ao�t 2009 consid. 2.2.1; 2C_258/2008 du 27 mars 2009 consid. 3.6.1).
1.2.2 En l'esp�ce, le jugement attaqu� a un effet contraignant pour la recourante en ce sens qu'elle doit statuer sur le taux de l'indemnit� pour atteinte � l'int�grit� tout en �tant li�e par l'obligation de prendre en compte les troubles psychiques et les troubles uro-g�nitaux. Dans ces conditions, le jugement incident entra�ne sans aucun doute un pr�judice irr�parable au sens de l'art. 93 al. 1 let. a LTF. Le recours est donc admissible, bien que la recourante n'all�gue pas l'existence d'un tel pr�judice.
1.2.3 Par ailleurs, le recours, dirig� contre un arr�t rendu en mati�re de droit public (art. 82 ss LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 86 al. 1 let. d LTF), et d�pos� dans le d�lai (art. 100 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi, est recevable.
Partant, en raison de son caract�re subsidiaire, le recours constitutionnel n'est pas recevable (art. 113 LTF).
Le d�lai pour recourir contre le jugement du 6 octobre 2010 �tait largement �chu lorsque l'intim� a d�pos� sa r�ponse au recours. Par cons�quent, il ne pouvait que proposer l'irrecevabilit� ou le rejet, en tout ou partie, dudit recours. Il n'avait plus la facult� de prendre des conclusions ind�pendantes, c'est-�-dire, en l'occurrence, de conclure � ce que le Tribunal f�d�ral constate qu'il a droit � une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� fond�e sur un taux de 85 %, avec int�r�t � 5 % l'an depuis le 16 juillet 2009, vu l'interdiction du recours joint (cf. ATF 124 V 153 consid. 1 p. 155; 120 V 121 consid. 6 p. 127 et la r�f�rence; arr�t 9C_846/2010 du 12 ao�t 2011, consid. 3).
Le litige porte sur le taux de l'atteinte � l'int�grit�, singuli�rement sur le point de savoir si celui-ci doit �tre fix� compte tenu des troubles psychiques et des troubles uro-g�nitaux, en plus des s�quelles ost�oarticulaires d�j� prises en compte par l'assureur-accidents � raison d'un taux de 30 %.
Le jugement entrepris portant sur des prestations en esp�ces de l'assurance-accidents, le Tribunal f�d�ral n'est pas li� par les faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 3 LTF).
Par un premier moyen, la recourante invoque une violation de son droit d'�tre entendue en all�guant que le jugement attaqu� n'est pas suffisamment motiv� dans la mesure o� il n'indique pas la position de la juridiction cantonale au sujet de l'argumentation de l'int�ress�e tir�e des "remarques pr�liminaires d'ordre g�n�ral" contenues dans la table 19 des indemnisations des atteintes � l'int�grit� selon la LAA (atteinte � l'int�grit� pour les s�quelles psychiques) �tablie par la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA).
En l'occurrence, le grief de la recourante est mal fond�, d�s lors que le jugement attaqu� indique de mani�re suffisamment claire les motifs retenus, m�me s'il ne prend pas position sur tous les arguments invoqu�s par l'int�ress�e dans sa r�ponse au recours.
5.1.1 La juridiction cantonale a reconnu le droit de l'assur� � une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� pour ses troubles psychiques (�tat d�pressif s�v�re) en plus du montant allou� par l'assureur-accidents pour les atteintes ost�oarticulaires. Elle a admis l'existence d'un lien de causalit� naturelle et ad�quate entre les troubles psychiques et l'accident, ce que la recourante avait elle-m�me admis en fixant le taux d'incapacit� de gain d�terminant pour le calcul de la rente d'invalidit�. En outre, la juridiction pr�c�dente a consid�r� que les troubles en question constituaient une atteinte importante et durable � l'int�grit� psychique au sens des art. 24 al. 1 LAA et 36 al. 1 OLAA. Se r�f�rant aux principes jurisprudentiels d�velopp�s � l'arr�t ATF 124 V 29, elle a admis le caract�re durable de l'atteinte en se fondant sur la pratique applicable � la question de la causalit� ad�quate en cas de troubles psychiques cons�cutifs � un accident. Dans le cas particulier, elle a consid�r� - � l'instar de la recourante - que quatre des sept crit�res objectifs d�finis par la jurisprudence pour examiner le caract�re ad�quat du lien de causalit� entre une atteinte � la sant� psychique et un accident de gravit� moyenne (ATF 115 V 133 consid. 6c/aa p. 140 et 403 consid. 5c/aa p. 409) �taient r�alis�s, � savoir la gravit� et la nature particuli�re des l�sions physiques, les douleurs physiques persistantes, les difficult�s apparues au cours de la gu�rison, ainsi que le degr� et la dur�e de l'incapacit� de travail due aux l�sions physiques. Par ailleurs, la juridiction pr�c�dente est d'avis que les troubles psychiques de l'assur� se distinguant nettement des variantes usuelles de troubles psychiques qui peuvent se d�velopper dans le courant de la vie, on �tait en pr�sence d'un cas exceptionnel qui justifiait que l'on s'�cart�t de la r�gle selon laquelle le caract�re durable de l'atteinte doit en principe �tre ni� si l'accident est de gravit� moyenne (ATF 124 V 29 consid. 5c/bb p. 45; 209 consid. 4b p. 214).
5.1.2 De son c�t�, la recourante ne conteste pas le caract�re important et durable de l'atteinte � l'int�grit� psychique subie par l'intim� (symptomatologie anxio-d�pressive r�actionnelle avec �volution chronique et r�sistante � toute th�rapie; modification durable de la personnalit�; effondrement de ressources d'adaptation au changement). Elle soutient toutefois que cette atteinte doit �tre prise en compte de mani�re globale dans l'�valuation de l'indemnit� et que, dans la mesure o� ils d�coulent des s�quelles somatiques et des douleurs chroniques, ces troubles psychiques ont �t� d�j� pris en compte dans le taux de 30 %, lequel correspond, selon elle, � la totalit� de l'atteinte. La recourante se r�f�re pour cela aux "remarques pr�liminaires d'ordre g�n�ral" contenues dans la table 19 des indemnisations des atteintes � l'int�grit� selon la LAA, �tablie par la CNA, dont le texte est le suivant:
En r�gle g�n�rale, les troubles psychiques se d�veloppent apr�s des accidents qui se sont sold�s par des l�sions corporelles. Il n'est pas toujours possible d'op�rer une c�sure entre troubles somatiques et psychiques. Pour cette raison, l'ensemble du dommage et non pas chaque dommage consid�r� isol�ment doit �tre pris en compte (v. art. 36 al. 3 OLAA), l'accent �tant mis soit sur l'atteinte somatique, soit sur l'atteinte psychique. Si persistent par exemple des suites d'un polytraumatisme des troubles fonctionnels d'�tiologie somatique et des douleurs chroniques, les troubles psychiques que celles-ci ont induits sont pris en compte globalement dans l'�valuation de l'indemnit� pour atteinte � l'int�grit�. Ce n'est que dans les cas o� des troubles psychiques de nature diff�rente sont constat�s qu'une �valuation psychiatrique est n�cessaire pour d�terminer si une atteinte � l'int�grit� psychique suppl�mentaire est pr�sente qui n'a pas �t� prise en compte dans l'estimation de base.
5.2.1 Selon l'art. 24 al. 1 LAA, l'assur� qui souffre d'une atteinte importante et durable � son int�grit� physique, mentale ou psychique par suite de l'accident a droit � une indemnit� �quitable pour atteinte � l'int�grit�. Aux termes de l'art. 36 al. 1 OLAA, une atteinte � l'int�grit� est r�put�e durable lorsqu'il est pr�visible qu'elle subsistera avec au moins la m�me gravit� pendant toute la vie; elle est r�put�e importante lorsque l'int�grit� physique, mentale ou psychique subit, ind�pendamment de la diminution de la capacit� de gain, une alt�ration �vidente ou grave.
5.2.2 Selon la jurisprudence (ATF 124 V 29; 209), des troubles psychiques cons�cutifs � un accident ouvrent droit � une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� lorsqu'il est possible de poser de mani�re indiscutable un pronostic individuel � long terme qui exclut pratiquement pour toute la vie une gu�rison ou une am�lioration. Pour se prononcer sur le caract�re durable de l'atteinte � l'int�grit� et sur la n�cessit� de mettre en oeuvre une instruction d'ordre psychiatrique, on se fondera sur la pratique applicable � la question de la causalit� ad�quate en cas de troubles psychiques cons�cutifs � un accident (ATF 115 V 133; 403).
D'apr�s cette jurisprudence, il n'y a pas lieu de prendre en consid�ration la mani�re dont l'accident a �t� v�cu mais il convient de se fonder sur l'�v�nement accidentel lui-m�me. Par ailleurs, l'existence d'un lien de causalit� ad�quate entre un accident insignifiant ou de peu de gravit� et des troubles psychiques peut, en r�gle g�n�rale, �tre d'embl�e ni�e, tandis qu'en principe, elle doit �tre admise en cas d'accident grave; pour admettre le caract�re ad�quat du lien de causalit� entre un accident de gravit� moyenne et des troubles psychiques, il faut que soient r�unis certains crit�res particuliers et objectifs (ATF 115 V 133 consid. 6 p. 139 s.; 403 consid. 5 p. 407 s.).
Conform�ment � cette jurisprudence et � la doctrine psychiatrique majoritaire, le droit � une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� doit �tre en principe ni� en cas d'accident insignifiant ou de peu de gravit�, m�me si l'existence d'un lien de causalit� ad�quate est exceptionnellement admise. En cas d'accident de gravit� moyenne �galement, le caract�re durable de l'atteinte doit, en r�gle g�n�rale, �tre ni� sans qu'il soit n�cessaire de mettre en oeuvre dans chaque cas une instruction plus approfondie au sujet de la nature et du caract�re durable de l'atteinte psychique. Il ne convient de s'�carter de ce principe que dans des cas exceptionnels, � savoir lorsque l'on se trouve � la limite de la cat�gorie des accidents graves, pour autant que les pi�ces du dossier fassent ressortir des indices �vidents d'une atteinte particuli�rement grave � l'int�grit� psychique, qui ne para�t pas devoir se r�sorber. On doit voir de tels indices dans les circonstances qui sont en connexit� �troite avec l'accident et qui servent de crit�res lors de l'examen de la causalit� ad�quate (ATF 115 V 133 consid. 6c p. 140 s.; 403 consid. 5c p. 409 s.), pour autant qu'ils rev�tent une importance et une intensit� particuli�res et qu'en tant que facteurs stressants, ils ont, de mani�re �vidente, favoris� l'installation de troubles durables pour toute la vie. Enfin, en cas d'accidents graves, le caract�re durable de l'atteinte � la sant� psychique doit toujours �tre examin�, au besoin par la mise en oeuvre d'une expertise psychiatrique, pour autant qu'il n'apparaisse pas d�j� �vident sur le vu des �l�ments ressortant du dossier (ATF 124 V 29 consid. 5c p. 44 s.; 209 consid. 4b p. 213 s.).
5.3 La juridiction cantonale n'a pas qualifi� l'accident du 15 novembre 2004 mais s'est content�e de se r�f�rer � la d�cision du 16 juillet 2009, dans laquelle Helsana avait retenu que cet �v�nement �tait de gravit� moyenne, sans pr�ciser si celui-ci se situait � la limite inf�rieure ou sup�rieure de cette cat�gorie.
En l'esp�ce, l'intim� circulait au guidon de son scooter en ville de N.________ sur une route secondaire. Dans le sens oppos� circulait une voiture de livraison dont le conducteur s'est assoupi. Ce v�hicule a alors poursuivi sa route tout droit alors que celle-ci tournait � droite. Ce faisant, il a franchi la ligne de s�curit� et s'est retrouv� sur la voie de circulation des usagers de la route venant en sens inverse. L'avant de la camionnette a alors violemment percut� le scooter de l'assur� qui a �t� pr�cipit� au sol. L'int�ress� a �t� transport� en ambulance � l'h�pital, o� les m�decins ont fait �tat de multiples fractures aux membres inf�rieurs (f�mur droit, rotule droite, tibia droit, mall�ole droite et col du f�mur gauche). En l'occurrence, le choc subi a �t� particuli�rement violent �tant donn� que le conducteur de la voiture de livraison n'a pas frein� avant l'impact. En outre, au guidon d'un scooter, l'assur� �tait tr�s vuln�rable en cas de collision frontale avec un v�hicule de ce type. Cela �tant, l'�v�nement du 15 novembre 2004 doit �tre class� dans la cat�gorie des accidents de gravit� moyenne, � la limite des accidents graves (pour un cas semblable: arr�t du Tribunal f�d�ral des assurances U 90/90 du 23 d�cembre 1991).
En outre, � l'instar de la recourante et de la juridiction cantonale, il y a lieu de consid�rer que quatre des sept crit�res objectifs d�finis par la jurisprudence pour examiner le caract�re ad�quat du lien de causalit� entre une atteinte � la sant� psychique et un accident de gravit� moyenne sont en l'occurrence r�alis�s, � savoir la gravit� et la nature particuli�re des l�sions physiques, les douleurs physiques persistantes, les difficult�s apparues au cours de la gu�rison, ainsi que le degr� et la dur�e de l'incapacit� de travail due aux l�sions physiques. Par ailleurs, il est ind�niable qu'il existe des indices �vidents d'une atteinte particuli�rement grave, dans la mesure o� les crit�res r�alis�s rev�tent une importance et une intensit� particuli�res et ont favoris� de mani�re �vidente l'installation de troubles durables.
Les conditions pos�es par la jurisprudence � l'indemnisation des troubles psychiques subis par l'intim� apparaissent ainsi r�alis�es.
5.4 En cas de concours de plusieurs atteintes � l'int�grit� physique, mentale ou psychique, dues � un ou plusieurs accidents, l'indemnit� pour atteinte � l'int�grit� est fix�e d'apr�s l'ensemble du dommage; l'indemnit� totale ne peut d�passer le montant maximum du gain annuel assur� (art. 36 al. 3, premi�re et deuxi�me phrases, OLAA). La jurisprudence a reconnu la l�galit� de cette disposition r�glementaire, �galement dans le cas o� les atteintes � l'int�grit� sont dues � diff�rents accidents (arr�t 8C_812/2010 du 2 mai 2011 consid. 6).
En pr�sence d'une ou de plusieurs atteintes � l'int�grit� physique et d'une atteinte � l'int�grit� psychique, dont les conditions d'indemnisation sont r�alis�es, la r�glementation pos�e � l'art. 36 al. 3 OLAA ne permet pas de consid�rer que les troubles psychiques sont d�j� indemnis�s par l'octroi d'une indemnit� pour l'atteinte � l'int�grit� physique. Certes, le but de l'indemnit� pour atteinte � l'int�grit� est de compenser par le versement d'un montant en esp�ces les souffrances physiques, ainsi que psychiques ressenties par l'assur� ensuite d'une atteinte � son int�grit�. Elle s'apparente ainsi � l'indemnit� pour tort moral selon le droit priv� (ALFRED MAURER, Schweizerisches Unfallversicherungsrecht, 1985, p. 413 s.; JEAN-MAURICE FR�SARD/MARGIT MOSER-SZELESS, L'assurance-accidents obligatoire, in: Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht [SBVR], Soziale Sicherheit, 2�me �d. 2007, p. 915 n. 229). Toutefois, lorsque comme en l'occurrence, les troubles psychiques constituent une atteinte particuli�rement grave, justifiant une indemnisation selon les art. 24 al. 1 LAA et 36 al. 1 OLAA, on ne saurait admettre que celle-ci est pleinement r�alis�e par le seul versement d'une indemnit� pour l'atteinte � l'int�grit� physique qui est � l'origine des souffrances psychiques.
Vu ce qui pr�c�de, le taux de l'atteinte � l'int�grit� ouvrant droit � l'indemnit� doit �tre fix� compte tenu des troubles psychiques, en plus des s�quelles ost�oarticulaires d�j� indemnis�es � raison d'un taux de 30 %.
En ce qui concerne les troubles uro-g�nitaux (troubles de la miction, de l'�rection et de l'�jaculation), la juridiction cantonale a jug� qu'ils devaient �tre pris en compte dans le taux d�terminant pour le calcul de l'indemnit�. Elle a consid�r� que, bien qu'ils n'aient pas pu �tre �tablis du point de vue organique, ces troubles devaient �tre indemnis�s au titre de l'atteinte � l'int�grit� psychique. Elle s'est r�f�r�e pour cela au "commentaire" contenu dans le tableau 22 des indemnisations des atteintes � l'int�grit� selon la LAA (perte d'int�grit� en cas de perte des organes sexuels ou de la capacit� de reproduction), �tabli par la CNA. Selon ce texte, les pertes de fonction de nature organique pr�supposent la preuve d'un lien de causalit� pour le moins vraisemblable (et non pas seulement possible) avec la l�sion accidentelle; des pertes non explicables du point de vue organique sont � consid�rer selon les crit�res de base des troubles psychiques (lien de causalit� naturelle et ad�quate).
De son c�t�, la recourante fait valoir qu'une st�nose ur�trale post-traumatique a �t� suspect�e par le docteur T.________, sp�cialiste en urologie (rapport du 22 juillet 2008), lequel n'a toutefois pas proc�d� � des investigations ur�trales en raison des troubles psychiques qui avaient emp�ch� l'assur� d'accepter de telles investigations. Aussi, la recourante est-elle d'avis qu'en l'absence d'un diagnostic clair, la juridiction cantonale ne pouvait pas conclure que les troubles en question �taient de nature psychique.
Le point de vue de la recourante est bien fond�. En l'absence d'un diagnostic, on ignore si l'affection en cause est de nature physique ou psychique. En effet, si le docteur T.________ a suspect� une st�nose ur�trale post-traumatique, le docteur V.________, m�decin-conseil de la recourante, est d'avis, de son c�t�, que ce trouble est de nature psychique (rapport du 14 septembre 2009). Or, si celui-ci est d'ordre somatique, on ne peut exclure - au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante, appliqu�e g�n�ralement � l'appr�ciation des preuves en droit des assurances sociales (ATF 125 V 146 consid. 2c p. 150; 117 V 194 consid. 3bp. 195 et les r�f�rences) - que l'affection en question soit d'origine maladive. C'est pourquoi un compl�ment d'instruction est n�cessaire sur ce point.
Vu ce qui pr�c�de, la recourante, � qui la cause doit �tre renvoy�e pour fixer le montant de l'indemnit� pour atteinte � l'int�grit� compte tenu des troubles psychiques en plus des troubles ost�oarticulaires, compl�tera l'instruction au sujet de la nature de l'affection uro-g�nitale, ainsi que sur l'existence �ventuelle d'une relation de causalit� entre cette affection et l'accident.
Vu ce qui pr�c�de, le recours en mati�re de droit public se r�v�le partiellement bien fond�.
Etant donn� l'issue du litige, les frais de justice seront r�partis entre les parties (art. 66 al. 1 LTF). Par ailleurs, la recourante, qui n'obtient que partiellement gain de cause, versera des d�pens r�duits � l'intim� (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Le recours en mati�re de droit public est partiellement admis. Le chiffre 1 du dispositif du jugement de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton du Valais du 6 octobre 2010 est r�form� au sens du consid�rant 7. Le recours est rejet� pour le surplus.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 750 fr., sont mis pour 500 fr. � la charge de la recourante et pour 250 fr. � la charge de l'intim�.
La recourante versera � l'intim� la somme de 2'000 fr. � titre de d�pens r�duits pour l'instance f�d�rale.
Le chiffre 3 du dispositif du jugement attaqu� est annul� et le dossier est renvoy� � la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton du Valais pour nouvelle d�cision sur les d�pens de la proc�dure cantonale.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, � la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton du Valais et � l'Office f�d�ral de la sant� publique.