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Timestamp: 2016-10-23 03:15:50+00:00
Document Index: 130197158

Matched Legal Cases: ['art. 9', 'art. 60', 'art. 84', 'art. 29', 'art. 9', 'art. 29', 'art. 88', 'art. 90', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 86', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 291', 'art. 445', 'art. 86', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 9', 'art. 9', 'art. 306', 'art. 306', 'art. 306', 'art. 123', 'art. 306', 'art. 44', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 44', 'art. 29', 'art. 44', 'art. 156', 'art. 159']

4P.25/2006 (02.06.2006)
recourant, repr�sent� par Me Jacques Emery,
intim�, repr�sent� par Me Olivier Cramer,
art. 9 et 29 al. 1 et 2 Cst. (appr�ciation des preuves; formalisme excessif; droit d'�tre entendu),
recours de droit public contre l'arr�t de la Chambre d'appel en mati�re de baux et loyers du canton de Gen�ve du 12 d�cembre 2005.
X.________ et Y.________ sont des associations au sens des art. 60 ss CC. Le 1er janvier 1999, Y.________ a remis en sous-location � X.________ les bureaux n�s 22 et 23, d'une surface de 42 m2, qu'il loue, � Gen�ve. Les locaux sont occup�s par les parties, � raison d'une moiti� chacune; il n'existe pas de mur de s�paration. Le loyer a �t� fix� en dernier lieu � 313 fr. par mois; par ailleurs, X.________ s'est engag� � payer l'�lectricit� et le chauffage.
Le 5 novembre 1999, Y.________ a fait dresser un proc�s-verbal de constat par un huissier judiciaire. Selon ce document, X.________ occupe la totalit� des bureaux n�s 22 et 23.
Le 20 juin 2000, Y.________ a r�sili� le contrat de sous-location pour le 30 juillet 2000. Le cong� n'a pas �t� contest�.
Par la suite, le sous-bailleur a fait notifier � X.________ un commandement de payer le montant de 2'191 fr, ce qui correspondait aux loyers impay�s de janvier � juillet 2000. L'opposition form�e par le sous-locataire a �t� lev�e par jugement du 23 mai 2001.
X.________ n'a pas lib�r� les locaux � l'�ch�ance du contrat. Par jugement du 26 juillet 2001, le Tribunal des baux et loyers du canton de Gen�ve a prononc� l'�vacuation de X.________. Cette d�cision a �t� confirm�e par la Chambre d'appel en mati�re de baux et loyers. L'�vacuation a �t� ex�cut�e selon ordonnance du Procureur g�n�ral du 12 juillet 2002.
Par requ�te d�pos�e le 1er juin 2001, Y.________ a assign� X.________ en paiement de 3'130 fr. avec int�r�ts � 5% d�s le 1er ao�t 2000, � titre d'indemnit� pour occupation illicite du 1er ao�t 2000 au 31 mai 2001, ainsi que 489 fr.10 pour les frais d'�lectricit� du 20 ao�t 1999 au 24 ao�t 2000.
La conciliation ayant �chou�, l'action a �t� introduite devant le Tribunal des baux et loyers. Au cours de la proc�dure, Y.________ a amplifi� ses conclusions, r�clamant en sus 313 fr. par mois � titre d'indemnit� pour occupation illicite du 1er juin 2001 jusqu'au jour de l'�vacuation, 170 fr. pour des frais de r�ouverture du bureau et 484 fr.20 pour les frais d'�lectricit� du 19 d�cembre 2000 au 22 novembre 2001.
Dans sa r�ponse du 17 d�cembre 2001, X.________ a conclu au d�boutement de Y.________. En particulier, il a fait valoir, en compensation des montants r�clam�s, le dommage qu'il aurait subi � la suite de d�g�ts pr�tendument caus�s par Y.________, qu'il a chiffr� � 380'760 fr. lors de l'audience de comparution personnelle du 7 mai 2002.
Selon un proc�s-verbal de constat �tabli le 7 mai 2002 par un huissier judiciaire, la partie des bureaux sous-lou�e � X.________ �tait encombr�e de classeurs, cartons et documents divers �parpill�s en vrac sur toute la surface du sol.
Par jugement du 5 avril 2005, le Tribunal des baux et loyers a condamn� X.________ � payer � Y.________ la somme de 9'880 fr.80 avec int�r�ts � 5% d�s le 1er ao�t 2001 � concurrence de 7'355 fr.50 et d�s le 15 juillet 2002 sur le solde de 2'625 fr.30, les parties �tant d�bout�es de toutes autres conclusions. Ce montant se d�compose ainsi:
- 7'355 fr.50 repr�sentant l'indemnit� pour occupation illicite pendant vingt trois mois et demi, soit du 1er ao�t 2000 au 15 juillet 2002;
- 809 fr.85 pour les frais d'�lectricit�;
- 503 fr.55 pour les frais d'�vacuation.
Pour une raison ind�termin�e, le jugement a �t� rendu entre Y.________, d'une part, et X.________, A.________ et B.________, animateurs de X.________, d'autre part.
Statuant le 12 d�cembre 2005 sur appel de X.________, de A.________ et de B.________, la Chambre d'appel en mati�re de baux et loyers a confirm� le jugement de premi�re instance.
X.________ forme un recours de droit public. Il conclut � l'annulation de l'arr�t cantonal.
Invit�e � se d�terminer sur le recours, la cour cantonale se r�f�re aux consid�rants de son arr�t.
Sur demande du Pr�sident de la cour de c�ans, Me Jacques Emery a produit deux procurations l'habilitant � recourir au nom de X.________, sign�es respectivement par A.________ et par B.________.
1.1 Le recours de droit public est ouvert contre une d�cision cantonale pour violation des droits constitutionnels des citoyens (art. 84 al. 1 let. a OJ). Le recours est d�s lors recevable en tant qu'il se fonde sur les griefs de formalisme excessif (art. 29 al. 1 Cst.), d'appr�ciation arbitraire des preuves (art. 9 Cst.) et de violation du droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.).
Le recourant est personnellement touch� par la d�cision entreprise, qui a confirm� le jugement de premi�re instance le condamnant � verser un montant de pr�s de 10'000 fr. � l'intim� et rejetant l'exception de compensation qu'il avait soulev�e. Il a ainsi un int�r�t personnel, actuel et juridiquement prot�g� � ce que cette d�cision n'ait pas �t� adopt�e en violation de ses droits constitutionnels; en cons�quence, la qualit� pour recourir doit lui �tre reconnue (art. 88 OJ).
1.2 Saisi d'un recours de droit public, le Tribunal f�d�ral n'examine que les griefs d'ordre constitutionnel soulev�s et suffisamment motiv�s dans l'acte de recours (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 130 I 26 consid. 2.1. p. 31, 258 consid. 1.3 p. 261/262; 129 I 113 consid. 2.1 p. 120; 128 III 50 consid. 1c p. 53/54 et les arr�ts cit�s). Le recourant ne peut se contenter de critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait dans une proc�dure d'appel o� l'autorit� de recours peut revoir librement l'application du droit (ATF 128 I 295 consid. 7a). L'art. 90 al. 1 let. b OJ n'autorise pas l'auteur d'un recours de droit public � pr�senter sa propre version des �v�nements (ATF 129 III 727 consid. 5.2.2).
Dans un premier moyen, le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir fait preuve de formalisme excessif en refusant de consid�rer que le m�moire du 17 d�cembre 2001 adress� au Tribunal des baux et loyers contenait une demande reconventionnelle. En concluant qu'il n'avait �aucun paiement � effectuer concernant le loyer� et qu'il �persistait � demander les frais de r�paration pour tous les d�g�ts caus�s par l'intim�, le recourant aurait clairement manifest� qu'il entendait non seulement invoquer le dommage de 388'760 fr. en compensation, mais �galement en demander la r�paration int�grale.
2.1 Le formalisme excessif est une forme particuli�re de d�ni de justice prohib� par l'art. 29 al. 1 Cst. Il est r�alis� lorsque la stricte application des r�gles de proc�dure ne se justifie par aucun int�r�t digne de protection, devient une fin en soi et complique de mani�re insoutenable la r�alisation du droit mat�riel ou entrave de fa�on inadmissible l'acc�s aux tribunaux. L'exc�s de formalisme peut r�sider soit dans la r�gle de comportement impos�e au justiciable, soit dans la sanction qui lui est attach�e (ATF 130 V 177 consid. 5.4.1 p. 183/184; 128 II 139 consid. 2a p. 142; 127 I 31 consid. 2a/bb p. 34; 125 I 166 consid. 3a et 3d p. 170 ss).
2.2 En l'esp�ce, le recourant remet en cause la pr�misse du raisonnement de la Chambre d'appel - l'absence de conclusions reconventionnelles en premi�re instance -, et non la r�gle appliqu�e par la cour cantonale, voulant qu'une reconvention ne puisse �tre form�e pour la premi�re fois en appel.
Pour retenir qu'aucune demande reconventionnelle n'avait �t� d�pos�e en premi�re instance, les juges genevois se sont fond�s sur le jugement du Tribunal des baux et loyers, dont il ressort que le recourant a conclu au d�boutement de l'intim�, notamment en faisant valoir une cr�ance en compensation; il n'est question nulle part d'une demande reconventionnelle tendant au paiement du montant invoqu� en compensation. C'est le lieu de souligner que l'exception de compensation, qui est un moyen de d�fense, et la reconvention, qui est une action form�e � titre de contre-attaque, n'ont pas la m�me port�e, bien qu'elles puissent �tre formul�es simultan�ment (Fabienne Hohl, Proc�dure civile, tome I, n. 352, p. 83 et n. 362 et 364, p. 85/86).
Dans son m�moire d'appel, le recourant prend des conclusions reconventionnelles en paiement � hauteur de 301'420 fr. Il ne soutient toutefois pas avoir d�j� d�pos� une telle demande en premi�re instance, pas plus qu'il ne reproche au Tribunal des baux et loyers un d�ni de justice formel pour avoir omis de se prononcer sur une reconvention; de m�me, l'appelant n'�voque aucun formalisme excessif de la part des juges de premi�re instance pour avoir refus� implicitement de voir une telle demande dans les conclusions prises dans l'�criture du 17 d�cembre 2001.
A cet �gard, il convient de rappeler que, selon l'art. 86 al. 1 OJ, le recours de droit public n'est, sous r�serve de certaines exceptions, recevable qu'� l'encontre des d�cisions prises en derni�re instance cantonale. L'exigence de l'�puisement des instances cantonales signifie que le recourant doit faire valoir ses griefs devant la derni�re instance cantonale et ne peut pas en soulever de nouveaux dans le cadre du recours de droit public (ATF 118 Ia 20 consid. 5a; 114 Ia 205 consid. 1a; cf. �galement ATF 131 I 31 consid. 2.1.1 p. 33). Une exception est toutefois admise lorsque l'autorit� cantonale disposait d'un pouvoir d'examen libre et devait appliquer le droit d'office, sauf si le nouveau grief se confond avec l'arbitraire ou si le comportement du recourant est contraire � la bonne foi (ATF 131 I 31 consid. 2.1.1 p. 33/34; 120 Ia 19 consid. 2c p. 24 ss; 119 Ia 88 consid. 1a p. 90/91).
En l'occurrence, le recourant n'a pas �lev� en appel le grief du d�ni de justice. Certes, la Chambre d'appel jouissait d'une cognition pleine (Bertossa/Gaillard/Guyet/Schmidt, Commentaire de la loi de proc�dure civile genevoise, tome II, n. 15 ad art. 291 et tome III, n. 2 ad art. 445). Il est douteux toutefois qu'elle ait �t� tenue d'examiner d'office quel �tait l'objet du litige sur la base des �critures d�pos�es en premi�re instance. Au demeurant, l'attitude du recourant appara�t contraire � la bonne foi. En effet, il ne saurait reprocher � la cour cantonale d'avoir retenu l'absence de demande reconventionnelle en premi�re instance, alors que, dans son appel, il relate uniquement avoir, conjointement avec B.________ et A.________, �fait valoir une cr�ance compensatoire de CHF 380'760 dont ils ont �t� d�bout�s� et qu'il ne s'est jamais plaint du fait que le jugement du Tribunal des baux et loyers ne mentionnait qu'une cr�ance compensante, et non, en sus, une pr�tention exerc�e reconventionnellement. Il s'ensuit qu'en application de l'art. 86 al. 1 OJ, le grief fond� sur l'art. 29 al. 1 Cst. est irrecevable.
Dans un deuxi�me moyen, le recourant reproche � la cour cantonale de s'�tre livr�e � une appr�ciation arbitraire des preuves sur quatre points. La Chambre d'appel se serait essentiellement fond�e sur le t�moignage de D.________, membre du comit� de l'intim�, pour retenir une occupation illicite des locaux de f�vrier 1999 � juillet 2002, ainsi que pour admettre que le montant de 3'000 fr. vers� le 23 novembre 1999 l'avait �t� � titre d'indemnit� pour l'occupation de la totalit� des locaux. Or, ladite d�claration serait contredite par le t�moignage d'une employ�e du recourant, le proc�s-verbal de constat du 5 novembre 1999 et le projet de protocole d'accord �tabli par l'intim� quelques semaines avant la remise du ch�que de 3'000 fr. Par ailleurs, contrairement � ce que la cour cantonale a admis, Z.________ AG ne serait � l'�vidence pas le b�n�ficiaire du ch�que de 939 fr. du 26 f�vrier 1999, mais le tireur et le tir�, de sorte que ce montant aurait d� �tre pris en consid�ration dans le d�compte des loyers � payer. Enfin, la Chambre d'appel aurait �cart� de mani�re arbitraire le t�moignage de C.________ (cit� faussement T.________ dans l'arr�t attaqu�), propre � d�montrer qu'un membre du comit� de l'intim� �tait � l'origine de la disparition des adresses, num�ros de fax et e-mails des personnes inscrites � la conf�rence sur les �nergies renouvelables organis�e par le recourant. Or, l'absence de ces documents serait la cause du d�sastre financier de la conf�rence et, donc, du dommage que le recourant a invoqu� en compensation.
3.1 Selon la jurisprudence, une d�cision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou encore heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit� (ATF 131 I 57 consid. 2 p. 61; 128 I 273 consid. 2.1 p. 275 et les arr�ts cit�s). En mati�re d'appr�ciation des preuves, il y a arbitraire lorsque l'autorit� ne prend pas en compte, sans raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur le sens et la port�e d'un tel �l�ment, ou encore lorsqu'elle tire des constatations insoutenables des �l�ments recueillis (ATF 129 I 8 consid. 2.1; 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 I 208 consid. 4a). Il appartient au recourant de d�montrer, par une argumentation pr�cise, en quoi la d�cision incrimin�e est arbitraire (ATF 130 I 258 consid. 1.3; 129 I 113 consid. 2.1; 125 I 71 consid. 1c p. 76).
3.2 D'apr�s le calcul du Tribunal des baux et loyers confirm� par la Chambre d'appel, l'indemnit� pour occupation illicite due par le recourant s'�l�ve � 7'355 fr.50, soit 313 fr. par mois du 1er ao�t 2000 au 15 juillet 2002. Le sous-locataire n'a pas lib�r� les locaux � l'�ch�ance du 31 juillet 2000 et l'intim� a d� introduire une proc�dure d'�vacuation, achev�e � la mi-juillet 2002. Ces faits ressortent du dossier. Contrairement � ce que le recourant soutient, la cour cantonale ne s'est donc pas fond�e sur le t�moignage de D.________ pour retenir une occupation illicite entre le 1er ao�t 2000 et l'�vacuation forc�e de juillet 2002. Il convient de relever � cet �gard que le montant retenu de 313 fr. par mois correspond au loyer mensuel qui avait �t� convenu entre les parties uniquement pour les locaux sous-lou�s. L'indemnit� pour occupation illicite ne recouvre ainsi pas une �ventuelle suroccupation des locaux. Dans ces conditions, la constatation selon laquelle le recourant a continu� d'occuper les locaux sous-lou�s au-del� de l'�ch�ance contractuelle n'est en rien entach�e d'arbitraire.
3.3 En ce qui concerne le montant de 3'000 fr. vers� par le recourant � D.________ le 23 novembre 1999, la cour cantonale a jug� qu'il se rapportait manifestement � un diff�rend ant�rieur � la p�riode vis�e dans la proc�dure, qui s'�tendait du 1er ao�t 2000 au 15 juillet 2002; elle ne s'est pas prononc�e sur la nature de ce litige et, en particulier, n'a pas retenu express�ment que le montant de 3'000 fr. consistait en une contrepartie pour la suroccupation des locaux.
Cela �tant, on ne voit pas en quoi la Chambre d'appel serait tomb�e dans l'arbitraire en tenant pour �tabli que le versement de 3'000 fr., effectu� plus de huit mois avant l'�ch�ance du contrat de sous-location, avait pour cause un autre diff�rend que celui li� � l'occupation des locaux sous-lou�s au-del� du terme du bail. Le grief tir� de la violation de l'art. 9 Cst. est manifestement mal fond�.
3.4 D'apr�s le jugement de premi�re instance, confirm� par la Chambre d'appel, le montant de 939 fr. vers� par le recourant � Z.________ AG �tait sans rapport avec la proc�dure de sorte qu'il n'avait pas � �tre d�duit de la somme due par l'ancien sous-locataire.
Selon la copie du ch�que produite par le recourant, la banque W.________ devait payer le montant de 939 fr. � Z.________ AG. D�s l'instant o� le b�n�ficiaire d�sign� ne correspondait pas au sous-bailleur et qu'aucun �l�ment ne d�montrait que le ch�que avait �t� encaiss� par l'intim�, il n'�tait pas arbitraire de refuser de porter en compte la somme de 939 fr. � titre de loyers vers�s � l'avance par le recourant � l'intim�. L� aussi, le moyen fond� sur l'art. 9 Cst. doit �tre �cart�.
3.5 C.________ a �t� entendu dans le cadre de la proc�dure p�nale pour atteinte � l'honneur initi�e sur plainte de l'intim� et ayant abouti � la condamnation de B.________ et de A.________ pour diffamation. Les parties avaient accept� en effet que les t�moignages recueillis dans la proc�dure p�nale soient utilis�s comme moyens de preuve dans la proc�dure civile. Selon l'extrait des d�clarations de C.________ rapport� par le recourant lui-m�me, le t�moin a vu un d�nomm� E.________, dont on suppose qu'il s'agit d'un membre de l'organisation intim�e, casser du mat�riel et en particulier un petit meuble, le t�l�phone et le fax; il n'a pas assist� � des vols, mais des documents manquaient et n'ont pas �t� retrouv�s; il s'agissait de listes d'adresse (adresses e-mails et num�ros de fax). Manifestement, ce seul t�moignage ne permet pas d'attribuer � un repr�sentant de l'intim� la responsabilit� de la disparition all�gu�e des adresses pr�sent�es comme essentielles au succ�s de la conf�rence organis�e par le recourant. L'appr�ciation des preuves de la cour cantonale � ce sujet n'a rien d'insoutenable, de sorte que le dernier grief fond� sur l'art. 9 Cst. ne peut �tre que rejet�.
Le recourant se plaint �galement d'une violation arbitraire de l'art. 306A al. 4 LPC/GE. La cour cantonale aurait, sans motifs s�rieux, rejet� sa demande de nouvel �change d'�critures alors que, � la suite de la r�ponse de l'intim�, il aurait d� pouvoir se prononcer sur l'objet du versement de 3'000 fr., sur l'origine d'un projet de protocole d'accord ainsi que sur l'encaissement du ch�que de 939 fr.
4.1 L'art. 306A LPC/GE traite de la r�ponse � l'appel. Selon l'alin�a 4 de cette disposition, la cour accorde des d�lais pour une r�plique et une duplique si cela para�t n�cessaire. Un second �change d'�critures doit rester exceptionnel; le juge jouit � cet �gard d'un large pouvoir d'appr�ciation, qu'il exercera en s'abstenant de l'arbitraire et en respectant le droit d'�tre entendu (Bertossa/Gaillard/Guyet/Schmidt, op. cit., tome II, n. 4 ad art. 306A et tome I, n. 1 ad art. 123).
4.2 En l'esp�ce, dans sa �requ�te d'appel�, le recourant s'est exprim� sur les trois �l�ments qui, selon lui, auraient d� faire l'objet d'un nouvel �change d'�critures. Il a contest� que le montant de 3'000 fr. ait �t� destin� � lui assurer la jouissance de la totalit� des locaux pendant une dur�e d�termin�e et invoqu� � ce sujet un �protocole d'accord� adress� par fax, qui d�montrerait que l'intim� ne r�clamait aucune indemnit� au titre de la suroccupation des locaux. Il a �galement �voqu� la question du ch�que de 939 fr. Dans ces conditions, aucun motif ne commandait de permettre au recourant de fournir encore une fois sa version des faits sur ces points. En n'autorisant pas le recourant � r�pliquer et en tenant la requ�te de nouvel �change d'�critures pour dilatoire, la Chambre d'appel n'a pas appliqu� l'art. 306A al. 4 LPC/GE de mani�re arbitraire. Le moyen fond� sur une violation insoutenable du droit cantonal de proc�dure sera rejet�.
En dernier lieu, le recourant reproche � la cour cantonale une violation du droit d'�tre entendu. Il fait valoir qu'� partir de janvier 2000, B.________ et A.________ ne sont plus revenus dans les locaux sous-lou�s et que la seule nuisance r�sidait dans la pr�sence de classeurs, cartons et documents divers �parpill�s sur le sol. Selon le recourant, il appartenait � l'intim� de r�duire son dommage en rangeant lesdits objets, ce qui lui aurait permis de recouvrer la jouissance totale des locaux. Or, la cour cantonale n'a pas consacr� une ligne au moyen fond� sur l'art. 44 CO, de sorte que le recourant ignore pourquoi il a �t� rejet�.
5.1 La jurisprudence a d�duit du droit d'�tre entendu consacr� � l'art. 29 al. 2 Cst. le devoir pour l'autorit� de motiver sa d�cision, afin que le destinataire puisse la comprendre, la contester utilement s'il y a lieu et que l'autorit� de recours puisse exercer son contr�le. Pour r�pondre � ces exigences, il suffit que le juge mentionne, au moins bri�vement, les motifs qui l'ont guid� et sur lesquels il a fond� sa d�cision; il n'a toutefois pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les arguments invoqu�s par les parties. Il n'y a violation du droit d'�tre entendu que si l'autorit� ne satisfait pas � son devoir minimum d'examiner et de traiter les probl�mes pertinents (ATF 130 II 530 consid. 4.3 p. 540; 129 I 232 consid. 3.2 p. 236; 126 I 97 consid. 2b p. 102 et les arr�ts cit�s).
5.2 Il ressort de l'�tat de fait cantonal que le sous-locataire n'a pas lib�r� les locaux � l'�ch�ance du contrat et que l'intim� a d� introduire une proc�dure d'�vacuation pour obtenir � nouveau la jouissance de la partie des bureaux sous-lou�s au recourant. Il a �t� relev� plus haut (consid. 3.2) que cette constatation r�sistait au grief d'arbitraire. Le recourant reconna�t du reste la pr�sence de cartons, classeurs et documents divers dans les locaux faisant l'objet de la sous-location. D�s l'instant o� il est �tabli qu'apr�s l'�ch�ance du contrat, le sous-locataire occupait encore les lieux en y laissant des objets, l'intim� pouvait pr�tendre � une indemnit� �quivalente au loyer contractuel. La question d'une r�duction du dommage ne se posait pas et la cour cantonale pouvait consid�rer le moyen tir� de l'art. 44 CO comme d�nu� de pertinence. D�s lors, aucune violation de l'art. 29 al. 2 Cst. ne saurait �tre imput�e � la Chambre d'appel pour ne pas s'�tre prononc�e sp�cifiquement sur le grief fond� sur l'art. 44 CO.
Le recourant, qui succombe, prendra � sa charge les frais judiciaires (art. 156 al. 1 OJ) et versera des d�pens � l'intim� (art. 159 al. 1 OJ).