Source: http://www.aegeancanine.gr/?p=526&lang=fr
Timestamp: 2020-07-04 14:52:54+00:00
Document Index: 63840684

Matched Legal Cases: ['art. 230', "l'article 230", "l'article 156", 'art. 3', "l'article 3", 'art. 5', '§ 1']

Chiens sur les plages | AEGEAN CANINE
Les chiens sont admis sur la plage ? Voir ce que dit la Loi La réglementation stipule que cette autorité pour faire appliquer la Loi, quoiqu'il arrive sur les plages est le Port, ni la police municipale, ni les autres policiers….
Ce que dit réellement le Port général bloc
Le général bloquer le Port (art. 230) et M.F. circulaire 2119.4/3/06/16-06-2006 prévoir que :
"La baignade des animaux domestiques dans les mers grecques est interdite conformément à l'article 230 de para. 1 g du règlement général dans les zones portuaires de baigneurs
"L'existence de baigneurs dans une zone de la mer est une condition préalable à la désignation de cette zone comme une zone de baigneurs".
"Si dans un endroit ou la plage (qui n'a pas assisté les baigneurs de temps donné) circule propriétaire animaux parallèlement à cela ou qui rend la baignade que l'animal, le propriétaire n'est pas commettre d'infraction."
« Mais si les tempêtes de neige viennent dans les baigneurs emplacement même, le propriétaire doit soit supprime de ce site, ou pour rester assuré à une distance de nageurs comme ne harcelée pas pour éviter de commettre l'infraction ci-dessus! ».
Profitez de votre bain et ne pas déranger !
Sur le fond d'un seul représentant de la municipalité ne peut pas vous interdire, tu es dans la mer avec votre animal (ni l'autorité portuaire), tant que vous êtes dans une plus… Plage déserte. Bien sûr, que vous avez besoin de l'avoir assuré (c'est-à-dire liée) et à une certaine distance raisonnable de ceux, qui ont déclaré que gêné à l'intérieur ou à l'extérieur l'eau, assez pour aller à la plage avant d'atteindre ceux qui n'aiment les animaux !
Avant les tempêtes de neige viennent les Grecs modernes, qui polluent les mers et rivages non perturbés. Avant les tempêtes de neige viennent ceux qui urinent et défèquent dans la mer autour des plages et des chiens sichainontai autrement, qui considèrent comme-par le biais de l'ignorance et l'égoïsme – porteurs de maladie !
N'oublions pas, que les plages sont des espaces publics. La prochaine fois, je me référerai à votre ch ien (difficile de voir le chat veut se baigner dans la mer) il suffit de déplacer loin à certaines mesures et d'avoir l'animal ligoté près de chez vous.
Personne ne peut vous forcer à sortir de l'eau ou à quitter. Selon l'avocat et président de l'Association Filozwikoy de Veria, Vasso Taki, la brèche pour le chien de la salle de bains certifié par la garde côtière, parce qu'il était dans la mer et de la violation (présumée) de présence ou de mouvement du chien sur la plage par la police !
Complexe et en toute légalité !
Chaque fois qu'il s'agit, en été, la requête qui nous emploie les amoureux des animaux, est si nous trouvons quelques plage adaptée à la nage avec son ami à quatre pattes.
Les deux dispositions légales base régissant la matière est la loi 3419/2012 pour les despozomena et les animaux errants et les règlement général au port de Lavrion (article 230 para. 1 g de M.d. 1046/1978, adoptée par l'autorité de l'article 156 du décret législatif 187/1973 du code de droit PUBLIC de MARINE).
En outre, en termes de jurisprudence, ont émis deux diamétralement opposée d'appel 2130/2003 Athènes plurinominales tout d'abord, décisions judiciaires et 175/2005 la Cour suprême, qui a annulé le premier, suivant le cas d'une femme, qui, en 2000, avait amené le stumble mega pour mettre le chien de mer Bantam en non organisés beach Sounio puis, refusant de le renvoyer, malgré les protestations loyomenoy, qui craignait de transmission de maladies et contre les dommages-intérêts pour violation de sa personnalité.
(A)) en principe est très clair que les plages appartiennent à la compétence de la police et pas les autorités portuaires (art. 3 para. 1 c. (b) du décret législatif 444/1970).
Conformes à l'avis du procureur délits Syrou k. PANAGIOTIS K. PANAGIOTOPOULOU: "compétence de la garde côtière pour effectuer proanakritikwn et opérations (mine de Note, infligeant une amende sur le propriétaire de chien recommande Police Act) de police, il est dans les ports et à la terre de ces zones se développe et, sur les plages, visés à l'article. 3 ven. 1 c. (b) ", dans lequel IE effectué les tâches qui concernent le fonctionnement des ports et pas sur n'importe quelle autre plage. Dans n'importe quelle autre plage, c'est la force de police territoriale, à l'exception des cours des cas effectué les tâches prévues à l'al. 4 l'article 3, ainsi que l'espace au lieu de port et la port zone terre, idryomenis dans ce cas la compétence relative de la garde côtière. »
Par conséquent, les lieux de la juridiction du Port, tel que défini par la Loi, en ce qui concerne la zone de la mer, pas de plages, ports maritimes et les zones de ports intérieurs en général et, par conséquent, toute amende à plages devrait couper la police (et municipal), à moins que dans une localité, il n'y a pas de police (p. ex., certaines îles), pour couper la police de port.
B) puis il faut distinguer entre le mouvement du chien sur les baigneurs de la plage dans le bain du chien de mer.
Conformément à la Loi. 4039/2012 (comme dans le s proϊschyont 3170/2003) a permis la promenade, le chien dans les espaces publics en plein air, tant que vous ne faites pas circuler gratuitement et marche toujours avec un tuteur (art. 5 para. 3).
Notre chien peut nous suivre dans chaque espace communal en plein air, y compris sur les plages, organisés ou non, tant que vous êtes toujours accompagné et carnet de santé se de réunissent prouver qu'ils sont vaccinés si demandé.
En ce qui concerne le fameux M.F. circulaire 3111.10/1/93/20-05-93, Division de Police du Port du ministère de la marine marchande, qui se répète et les ours plus jeunes. FCI. M.F. 2119.4/3/06/16-06-2006, selon lequel "… Où dans un endroit ou la plage (qui n'a pas assisté les baigneurs de temps donné) circule propriétaire animaux parallèlement à cela, ou qui rend la baignade l'animal, puis le propriétaire ne commet aucune infraction.
Toutefois, si les tempêtes de neige viennent dans les baigneurs emplacement même, puis le propriétaire doit soit supprimer du site, ou de garder assuré à une distance de nageurs tel ne pas harcelé pour éviter de commettre l'infraction ci-dessus ', cela ne s'applique pas lorsque le parti pour la suppression immédiate de milaei des chiens de la plage sur l'affichage des baigneurs dans la mesure où la loi remplace la circulaire.
Si néanmoins, certains responsables policiers ou orgue port coupe fine pour non-renvoi du chien de la plage, alors vous pouvez être poursuivi pour faute, il est très probable que si un recours devant les tribunaux administratifs contre une amende imposée, qui serait justifiée lorsque l'affaire devant le Conseil d'Etat, citant contrefaçon loi inconstitutionnelle, etc..
Donc, le problème de la (C)) n'est pas le mouvement et la présence de chiens sur les plages, mais le permis ou ne pas d'entrer dans les sea dogs.
L'opinion générale qui prévaut est que dans ce cas l'Article 230 § 1 env. g l'anachronique (en vigueur depuis 1978) général Règlement Lavrion Harbour, qui interdit la circulation des animaux et les baignades dans lieux de baigneurs, une vue qui a été acceptée et l'Aréopage (ci-dessus).
Les délinquants sont passibles d'une amende de 50 à 150 euros. Il est à noter que la disposition précitée interdisant les animaux sur les seules préoccupations plages du règlement général de la responsabilité de Lavrio et espace port et seulement par analogie peut être accepté la mise en œuvre des autres plages grecques.
En outre, c'est une question d'interprétation de ce qui constitue le lieu de baigneurs. Selon les circulaires c i-dessus, l'existence de baigneurs dans une zone de la mer est une condition préalable à la désignation de cette zone comme une zone de baigneurs et de mise en œuvre de l'interdiction de la fourniture de cet espace, en d'autres termes toutes les plages grecques sont donc possibles sites des baigneurs.
En tirant l'IE plus lointaines. les gens amoureux des animaux qui veulent profiter de leur bain et leur vacances à traîner avec vos fidèles amis, aller pour trouver toute île rocheuse désolée pas presses son pied se baigne !
Toujours si vous ne pouvez être tranquille, parce que si même un semblait hystérique baignade qui a effrayé il sera infecté par le chien, ne pas autorisé à entrer dans le chien de mer.
Néanmoins, les juges de première instance d'Athènes plurinominales, poursuivre l'appel dans le cas où la femme susmentionnée, a estimé (à juste titre) que les plages non organisées permettent à chacun de profiter de son bain avec son chien et passer ensuite à une interprétation restrictive de cette disposition du règlement général au port de Lavrion, considéré comme baigneurs espace pas tous les littoraux qui sont accessibles pour la baignade mais seulement ceux qui ont des installations de baignade.
Malheureusement, ce point de vue a heurté en Cassation. En résumé, la présence et la promenade des chiens sur les plages sous réserve qu'ils soient accompagnés, autorisés à se baigner votre chien dans les plages reculées sauf si vous vous plaignez que quelqu'un se baigner, donc vous devez décoller de la mer.
En aucun cas responsable pour la confirmation de l'infraction est, pour la présence et de promener le chien de la police de la plage – où insiste malgré le droit d'assister à une violation – pour le bain du chien dans le port de la mer.
Souvent, le polynomia, qui prévaut dans l'État grec, crée une confusion entre citoyens et institutions, ainsi que de nombreuses fois pas au courant de certains de leurs droits et obligations et doit donc organisé le mouvement de bien-être des animaux pour se déplacer dans le sens de variation de la pression de ce régime anachronique et obscurcie par rapport à l'admissibilité ou non-facilité d'utilisation des mers et des plages par les amoureux des animaux avec leurs animaux de compagnie.
Président Filozwikoy Association de Veria, avocat et membre du National Comité directeur Clubs Sensible.
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