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Timestamp: 2016-10-26 04:13:14+00:00
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Matched Legal Cases: ['art. 22', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 134', 'art. 152']

U 416/01 (28.08.2002)
La Genevoise, Compagnie g�n�rale d'Assurances, Avenue Eug�ne-Pittard 16, 1206 Gen�ve, intim�e, repr�sent�e par "Zurich" Compagnie d'Assurances, Talackerstrasse 1, 8085 Z�rich,
A.- a) K.________, ouvrier saisonnier, travaillait pour le compte de Q.________, paysagiste. A ce titre, il �tait assur� contre le risque d'accidents professionnels et non professionnels aupr�s de La Genevoise, Compagnie g�n�rale d'assurances (ci-apr�s : La Genevoise).
Le 3 novembre 1992, son employeur l'a trouv� gisant au pied d'un b�timent, sur le toit duquel il �tait occup� � proc�der � des travaux de finition. La police cantonale est intervenue et K.________ a �t� hospitalis� � l'H�pital A.________ o� la doctoresse Z.________ diagnostiqua un traumatisme cr�nien simple, avec h�misyndrome sensitivomoteur d'origine ind�termin�e et lombalgies basses (rapport du 25 janvier 1993); il y a s�journ� jusqu'au 5 janvier 1993, sans reprendre son activit� par la suite. Le cas a �t� pris en charge par La Genevoise.
L'assureur, proc�dant � l'instruction des circonstances de l'�v�nement du 3 novembre 1992, a soumis l'int�ress� � une expertise aupr�s du docteur Y.________, sp�cialiste FMH en neurologie, qui a conclu � un h�misyndrome sensitivo-moteur psychog�ne, jou� par le patient au sens d'une simulation (rapport du 1er novembre 1993). Par d�cision du 27 d�cembre 1993, La Genevoise a consid�r� que la preuve d'un accident n'�tait pas rapport�e et qu'elle n'avait pas � r�pondre des troubles psychiques que l'assur� pr�sentait et qui se trouvaient sans rapport de causalit� avec l'�v�nement en question. Saisie d'une opposition form�e par l'int�ress�, elle l'a d�clar�e irrecevable, tout en renon�ant � demander la restitution des prestations vers�es jusqu'au 30 septembre 1993, par d�cision du 31 mai 1994.
b) Annonc� � l'assurance-invalidit�, K.________ a �t� soumis � une expertise pluridisciplinaire � l'H�pital B.________ aupr�s des docteurs X.________, W.________ et V.________; les experts ont pos� le diagnostic d'h�mipar�sie droite psychog�ne avec syndrome douloureux chronique de la colonne vert�brale sans substrat organique et conclu que l'int�ress� pr�sentait une incapacit� de travail totale dans toute activit� (rapport du 7 juillet 1994). La commission de l'assurance-invalidit� du canton de Fribourg lui a reconnu le 10 ao�t 1994 une invalidit� totale � partir du 1er novembre 1993. L'Office AI de Fribourg et la Fondation F.________ l'ont mis au b�n�fice des prestations d'invalidit� selon le taux et d�s la date retenus par la commission.
Le 26 septembre 1994, K.________ a demand� � La Genevoise de reconsid�rer sa d�cision sur opposition du 31 mai 1994, vu les �l�ments recueillis par l'office AI et les autorit�s p�nales dans la proc�dure instruite contre son employeur. Par jugement du 9 janvier 1996, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de la Sarine a condamn� Q.________ � deux mois d'emprisonnement avec sursis pour l�sions corporelles graves par n�gligence et violation par n�gligence des r�gles de la construction.
Par lettre du 25 mars 1996, La Genevoise refusa cependant d'entrer en mati�re sur la demande de reconsid�ration. Par jugement du 27 novembre 1997, le Tribunal administratif du canton de Fribourg d�clara irrecevable le recours form� par K.________ contre cet acte administratif, mais consid�ra que la demande du 26 septembre 1994 devait �tre trait�e comme un recours, form� en temps utile, contre la d�cision sur opposition du 31 mai 1994 et fit proc�der � l'enregistrement de la cause au r�le du tribunal.
B.- Par jugement du 8 novembre 2001, le tribunal administratif a rejet� le recours du 26 septembre 1994. Il a retenu que l'opposition avait �t� form�e en temps utile, mais que ni la preuve du caract�re accidentel de l'�v�nement du 3 novembre 1992, ni l'existence d'un lien de causalit� naturelle entre les troubles pr�sent�s par le recourant et l'�v�nement consid�r� comme un accident n'�taient rapport�es au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante.
C.- K.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement, dont il demande l'annulation, en concluant, sous suite de frais et d�pens, � l'octroi de toutes les prestations l�gales pour les suites de l'accident du 3 novembre 1992. Il sollicite en outre le b�n�fice de l'assistance judiciaire gratuite.
La Genevoise conclut au rejet du recours. L'Office f�d�ral des assurances sociales renonce � se d�terminer.
1.- A juste titre, l'intim�e ne conteste plus que l'opposition form�e par le recourant le 31 janvier 1994 contre sa d�cision notifi�e le 27 d�cembre 1993 a �t� interjet�e en temps utile, d�s lors que, comme l'ont retenu les premiers juges, le d�lai d'opposition n'a commenc� � courir que le 2 janvier 1994 compte tenu des f�ries judiciaires (art. 22a let. c PA; cf. ATF 126 V 121 consid. 2c).
L'objet du litige est ainsi de savoir si le recourant peut pr�tendre � des prestations de La Genevoise au titre d'un accident survenu le 3 novembre 1992 et si oui, � quelles prestations au del� du 30 septembre 1993.
2.- a) L'instance cantonale de recours a consid�r� que la preuve du caract�re accidentel de l'�v�nement du 3 novembre 1992 n'avait pas �t� rapport�e au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante, vu les indications contradictoires du recourant et l'absence de l�sion objectivable cons�cutive � une chute au plan m�dical.
b) Il ressort des d�clarations de l'employeur du recourant � l'intim�e que, le 3 novembre 1992, ils proc�daient tous deux � des travaux de finition en bordure du toit plat d'une halle, haute de 4,5 m�tres. Q.________ est descendu � l'int�rieur du b�timent; revenu sur le toit, cinq � sept minutes plus tard, il a aper�u son employ� qui gisait sur le sol, � une distance de 2 � 2,5 m�tres du mur de la halle. Il s'est port� � son secours, l'a trouv� choqu� et s'est aper�u qu'il saignait du nez (rapport d'audition de Q.________ par La Genevoise du 1er d�cembre 1993). Arriv�e sur place, la police cantonale fribourgeoise a constat� que K.________ �tait conscient mais ne r�pondait pas aux questions; elle releva que si personne n'avait �t� t�moin d'une chute, des traces sur le remblai de terre jouxtant le b�timent confirmaient le lieu de l'accident; en d�finitive, elle a retenu � l'attention du juge d'instruction cantonal un accident de travail par chute d'une hauteur de 4,5 m�tres (rapport d'enqu�te du 18 novembre 1992). Dans les suites imm�diates de l'�v�nement, le recourant a pr�sent� un traumatisme cr�nien simple, avec t�trapar�sie initiale ayant �volu� en h�misyndrome sensitivomoteur droit d'origine ind�termin�e, et souffrait de lombalgies basses (rapport de la doctoresse Z.________ du 25 janvier 1993). Entendu par la police le 5 novembre 1992, K.________ a d�clar� n'avoir aucun souvenir des circonstances de l'accident (rapport d'enqu�te du 18 novembre 1992); l'amn�sie entourant l'�v�nement proprement dit et les vingt-quatre heures qui ont suivi est �galement relev�e dans la plupart des documents m�dicaux (rapports du docteur U.________ du 22 octobre 1993, des docteurs X.________, W.________ et V.________ du 7 juillet 1994, des docteurs X.________, T.________ et V.________ du 31 mai 1995). Rapidement, les investigations m�dicales ont permis d'exclure une origine organique aux troubles sensitifs pr�sent�s par le recourant et ont orient� les praticiens vers un diagnostic psychiatrique. Toutefois, hormis le docteur Y.________, qui a �voqu� une simulation, aucun des m�decins consult�s n'a mis en doute la symptomatologie pr�sent�e par le recourant et sa corr�lation avec un accident par chute; sur ce point, m�me le docteur Y.________ n'a pas contest�, dans son rapport du 1er novembre 1993, que le recourant ait �t� victime d'une chute, alors que le docteur S.________ n'a pas �t� en mesure de se prononcer clairement sur l'absence de chute (lettre du 21 janvier 1994 � Me M.________).
c) Au vu de l'ensemble de ces circonstances, il y a lieu de retenir au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante que le recourant a �t� victime d'un accident le 3 novembre 1992. En effet, la confrontation des donn�es recueillies par l'intim�e, la police cantonale et les diff�rents m�decins font appara�tre comme probable, et non pas seulement comme possible, que le recourant a effectivement �t� victime d'une chute ce jour-l�. A cet �gard, les traces de l'accident relev�es par la police sur le remblai de terre jouxtant la halle apparaissent d�cisives. Par ailleurs, en ce qui concerne l'accident m�me, le recourant n'a pas vari� dans ses d�clarations selon lesquelles il n'en a pas souvenir. Dans ce cadre, ni l'absence de l�sion organique constat�e par tous les m�decins ayant examin� le recourant, ni les pr�cisions apport�es ult�rieurement par ce dernier sur la hauteur du b�timent ou la situation m�t�orologique ne sont d�terminantes. Il s'agit de circonstances qui entourent l'�v�nement du 3 novembre 1992, mais ne se rapportent pas � lui � proprement parler, et qui doivent �tre mises en perspective avec la probl�matique psychique relev�e par le dossier m�dical. Ces �l�ments ne peuvent enlever, au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante, le caract�re accidentel de l'�v�nement du 3 novembre 1992, tel qu'il a �t� retenu par l'autorit� cantonale p�nale en connaissance des donn�es peu claires relev�es par l'instruction (jugement du Tribunal correctionnel de l'arrondissement de la Sarine du 9 janvier 1996). On rappellera que le juge des assurances sociales ne s'�carte des constatations de fait du juge p�nal que si les faits �tablis au cours de l'instruction p�nale et leur qualification juridique ne sont pas convaincants, ou s'ils se fondent sur des consid�rations sp�cifiques du droit p�nal, qui ne sont pas d�terminantes en droit des assurances sociales (ATF 125 V 242 consid. 6a et les arr�ts cit�s).
3.- L'instance inf�rieure a correctement expos� la jurisprudence relative � la n�cessit� d'un rapport de causalit� naturelle entre l'accident assur� et l'atteinte � la sant� pour fonder un droit aux prestations (ATF 119 V 337 consid. 1), ainsi que celle relative � la valeur probante des rapports m�dicaux (ATF 125 V 352 consid. 3a, 122 V 160 consid. 1c), de sorte qu'il suffit d'y renvoyer.
On rappellera cependant les principes jurisprudentiels relatifs � la causalit� ad�quate en cas de troubles psychiques retenus aux ATF 115 V 133 et 405 consid. 4 sv. et de troubles psychiques pr�dominants dans le tableau clinique cons�cutif � un traumatisme cr�nien (ATF 123 V 99 consid. 2a; RAMA 1995 n� U 221 p. 115 ch. 6).
4.- a) Les premiers juges ont ni� l'existence d'un rapport de causalit� naturelle entre les troubles pr�sent�s par le recourant et l'�v�nement du 3 novembre 1992 consid�r� comme un accident. Leur analyse, sur ce point, repose sur l'absence de l�sion organique relev�e par les pi�ces m�dicales, une lecture tronqu�e des diff�rents rapports psychiatriques et l'appr�ciation du docteur Y.________ concluant � un trouble psychog�ne au sens d'une simulation.
b) Cette analyse ne peut �tre suivie. Si les documents m�dicaux mettent en �vidence l'absence de toute l�sion organique cons�cutive � l'accident, la plupart des m�decins consult�s rel�ve la probl�matique psychique dans la symptomatologie pr�sent�e par le recourant. Ainsi, le docteur U.________, psychiatre, fait-il �tat de n�vrose hyst�rique et de conversion apparaissant indubitablement comme la cons�quence de l'accident du 3 novembre 1992 (rapports des 22 septembre et 22 octobre 1993). Le docteur S.________ rapporte les troubles du recourant � une pure symptomatologie de conversion d'origine n�vrotique d�clench�e par l'accident. De leurs c�t�s, les experts de l'H�pital B.________ ont pos� le diagnostic d'h�mipar�sie droite d'origine psychog�ne, accompagn�e d'un syndrome douloureux chronique de la colonne vert�brale sans substrat organique suite � un accident de travail. Selon eux, le patient pr�sentait une structure de la personnalit� narcissique et le d�roulement de l'accident avait provoqu� une grave blessure narcissique avec assimilation perturb�e de l'accident et fonction psychoproth�tique des plaintes exprim�es (rapport du 7 juillet 1994). R�pondant de mani�re pr�cise aux questions de l'autorit� cantonale p�nale, ils ont confirm� l'origine psychique des troubles, pr�cis� que le recourant ne pr�sentait aucune tendance � la simulation ou � la revendication et conclu que les faits au plan m�dical parlaient pour la reconnaissance d'un rapport de causalit� entre l'accident et les troubles pr�sent�s par le recourant (rapport du 31 mai 1995); dans ce cadre, la structure de personnalit� narcissique pr�existante � l'accident ne jouait pas un r�le d�cisif (lettre du 28 d�cembre 1995 au Pr�sident du Tribunal correctionnel de l'arrondissement de la Sarine).
Il ressort de ces diff�rents rapports m�dicaux, pr�cis, document�s, �tablis en connaissance de l'anamn�se et aux conclusions claires, que le recourant pr�sente des troubles psychiques. L'avis isol� du docteur Y.________, qui n'est au demeurant pas psychiatre, concluant � une simulation ne peut �tre retenu. A l'examen, en particulier, des deux expertises de l'H�pital B.________ - qui remplissent les exigences pos�es par la jurisprudence pour qu'on puisse leur accorder pleine valeur probante (cf. ATF 125 V 352 consid. 3a et l'arr�t cit�) - et des pr�cisions apport�es par ses praticiens � l'autorit� cantonale p�nale, on doit admettre au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante l'existence d'un rapport de causalit� naturelle entre les troubles psychiques et l'accident du 3 novembre 1992.
5.- a) En cas de traumatisme cr�nien simple sans l�sion organique et une symptomatologie essentiellement, si ce n'est dans le cas d'esp�ce, exclusivement psychique, l'appr�ciation de la causalit� ad�quate se fonde sur les crit�res �num�r�s aux ATF 115 V 140 consid. 6c/aa et 409 consid. 5c/aa (ATF 123 V 99 consid. 2a, RAMA 1995 n� U 221 p. 115 ch. 6), l'accident incrimin� �tant de gravit� moyenne, sans �tre ni d'une gravit� inf�rieure ni sup�rieure au sein de cette cat�gorie. En effet, si la chute d'une hauteur de 4,5 m�tres ne saurait �tre consid�r�e comme un accident anodin, elle ne peut pas non plus �tre qualifi�e de grave, dans la mesure o� elle n'a entra�n� aucune l�sion physique, � l'exception d'un traumatisme cr�nien simple, et que la vie du recourant n'a jamais �t� mise en danger (rapport des docteurs X.________, T.________ et V.________ du 31 mai 1995), �tant pr�cis� qu'il y a lieu de faire abstraction de la mani�re dont l'assur� a ressenti et assum� le choc traumatique (ATF 115 V 138 consid. 6 et 407 consid. 5).
b) Cela �tant, les crit�res d�terminants que sont, selon la jurisprudence cit�e ci-dessus, entre autres �l�ments, le caract�re particuli�rement impressionnant de l'accident, la gravit� ou la nature particuli�re des l�sions physiques, les douleurs physiques persistantes, les erreurs dans le traitement m�dical, ainsi que la dur�e et le degr� de l'incapacit� de travail due aux seules l�sions physiques, font en l'occurrence d�faut.
D'une part, si la chute, en soi, a pu �tre impressionnante, elle n'appara�t pas, du point de vue objectif, seul d�terminant dans l'analyse du d�roulement de l'accident, comme particuli�rement impressionnante ou accompagn�e de circonstances particuli�rement dramatiques. Arriv� le premier sur les lieux de l'accident, l'employeur du recourant n'a constat� qu'un l�ger �coulement de sang par le nez, sans autre s�quelle visible. D'autre part, le recourant n'a subi aucune l�sion physique s�rieuse � la suite de sa chute; un traumatisme cr�nien simple, sans l�sion organique ou physique, n'appara�t pas comme une atteinte d'une gravit� ou d'une nature particuli�res. Quant au traitement m�dical suivi par le patient, il s'est rapidement limit� � des mesures de physioth�rapie (massages, fangos et bains). D�s le mois d'octobre 1993, le docteur U.________ n'envisageait le traitement de physioth�rapie, dans une perspective globale, que comme une d�marche d'accompagnement � une psychoth�rapie (rapport du 22 octobre 1993). Enfin, les m�decins consult�s ont reconnu que l'affection psychique du recourant avait eu tr�s t�t une influence sur son �tat de sant� apr�s l'accident. Le docteur R.________, neurologue � l'H�pital A.________, qui a examin� le recourant le 24 novembre 1992, suspectait d�j� un h�misyndrome non organique et conseillait une prise en charge par un neuropsychologue ainsi que par un psychiatre (rapport du docteur Y.________ du 1er novembre 1993). De m�me, le docteur S.________ relevait-il, dans un certificat du 13 avril 1993, une aggravation des troubles du patient en rapport avec un �tat d�pressif. Les troubles sensitifs, la symptomatologie douloureuse et l'incapacit� de travail ont ainsi �t� rapport�s rapidement � la probl�matique psychique du patient. La dur�e du traitement m�dical et de l'incapacit� de travail aff�rente aux seules l�sions physiques n'appara�t donc pas non plus sp�cialement longue.
Aucune des circonstances entourant l'accident ne rev�t d�s lors une intensit� particuli�re ou ne se cumule � un autre crit�re de mani�re � imposer la reconnaissance d'un rapport de causalit� ad�quate entre l'accident et les troubles psychiques pr�sent�s par le recourant au-del� du 30 septembre 1993. Sur ce point, l'analyse effectu�e par l'autorit� cantonale p�nale, qui a retenu �galement dans son analyse de la causalit� ad�quate la fa�on dont le recourant avait ressenti et v�cu l'accident, n'est pas d�terminante et il convient de s'en �carter. Partant, le caract�re ad�quat du lien de causalit� devant �tre ni�, l'intim�e �tait fond�e � supprimer, � partir du 30 septembre 1993, le droit du recourant � des prestations d'assurance.
Le recours est donc mal fond�.
6.- S'agissant d'un litige qui concerne des prestations d'assurance, la proc�dure est en principe gratuite (art. 134 OJ). Dans la mesure o� elle vise � la dispense des frais de justice, la demande d'assistance judiciaire est d�s lors sans objet. En revanche, sur le vu du questionnaire rempli par le recourant et des pi�ces fournies par son mandataire, les conditions auxquelles l'art. 152 al. 1 et 2 OJ subordonne la d�signation d'un avocat d'office sont r�alis�es dans le cas pr�sent.
Jean-Claude Morisod sont fix�s � 2500 fr. pour la
proc�dure f�d�rale et seront support�s par la caisse