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Timestamp: 2016-10-27 13:02:30+00:00
Document Index: 257895159

Matched Legal Cases: ['art. 100', 'art. 90', 'art. 72', 'art. 75', 'ATF ', 'art. 51', 'art. 74', 'art. 76', 'art. 105', 'art. 9', 'art. 95', 'art. 97', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 75', 'ATF ', 'art. 121', 'art. 121', 'art. 4', 'ATF ', 'art. 121', 'art. 75', 'art. 4', 'in fine', 'art. 121', 'art. 137', 'art. 95', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 106', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 66', 'ATF ']

5A_138/2010 (08.07.2010)
5A_138/2010
Arr�t du 8 juillet 2010
repr�sent�e par Jean-Jacques Collaud,
du Tribunal cantonal de l'�tat de Fribourg du 11 novembre 2009.
Dame X.________, n�e en 1972, et X.________, n� en 1958, se sont mari�s le 1er mars 1996; ils ont deux filles: A.________, n�e en 1994, et B.________, n�e en 1996. X.________ est encore le p�re de l'enfant C.________, n� en 2008, qu'il a reconnu le 7 mai 2008 et en faveur duquel il a �t� astreint au paiement d'une contribution d'entretien de 300 fr. par mois.
Les �poux X.________ ont �t� autoris�s � vivre s�par�s en vertu d'un jugement de mesures protectrices de l'union conjugale du 5 mai 2006.
Le mari a d�pos� le 15 f�vrier 2007 une requ�te de conciliation et de mesures provisionnelles; il a form� le 13 juin suivant une demande en divorce.
Par jugement du 5 d�cembre 2008, le Tribunal civil de l'arrondissement de la Sarine a prononc� le divorce des �poux; attribu� � la m�re l'autorit� parentale et le droit de garde sur les deux enfants; r�gl� le droit de visite; confirm� la curatelle de surveillance du droit de visite institu�e le 3 d�cembre 2008; fix� � 450 fr. par mois, allocations familiales en sus, la contribution d'entretien due par le p�re � chacune de ses filles; dit que ces contributions augmenteront de 235 fr. lorsque l'�pouse ne pourra plus utiliser la maison familiale de Y.________; liquid� le r�gime matrimonial et condamn� le mari � payer la somme de 56'828 fr. 20 avec int�r�ts � 5% d�s l'entr�e en force du jugement; accord� � l'�pouse un droit d'habitation sur la maison familiale de Y.________ jusqu'au 14 mars 2012 moyennant une indemnit� �quitable de 1'950 fr. par mois; ordonn� le partage par moiti� des avoirs LPP; r�parti les d�pens � raison de 2/3 � la charge du mari et de 1/3 � la charge de l'�pouse.
Statuant le 11 novembre 2009 sur le recours du mari, la Ie Cour d'appel civil du Tribunal cantonal de l'�tat de Fribourg a partiellement r�form� le jugement entrepris, en compl�tant la liste des objets mobiliers par l'adjonction de divers biens et en ramenant � 48'341 fr. 40 en capital le montant � verser du chef de la liquidation du r�gime matrimonial.
Par m�moire du 17 f�vrier 2010, le mari exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral; en substance, il conclut � ce que la contribution � l'entretien des enfants soit fix�e � 300 fr. par mois et � ce que l'indemnit� �quitable due par l'�pouse soit port�e � 3'500 fr. par mois d�s le 15 f�vrier 2007; il critique en outre la r�partition des d�pens des instances cantonales.
L'�pouse n'a pas �t� invit�e � r�pondre sur le fond.
Par ordonnance du 4 mars 2010, la Pr�sidente de la Cour de c�ans a attribu� l'effet suspensif quant au paiement de la somme due au titre de la liquidation du r�gime matrimonial et des pensions dues jusqu'au mois de janvier 2010.
1.1 Le recours a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) contre une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue dans une affaire civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance statuant sur recours (art. 75 LTF). La pr�sente cause est de nature p�cuniaire (pour les contributions � l'entretien des enfants: ATF 116 II 493 consid. 2a; pour l'attribution du logement conjugal: arr�t 5A_72/2008 du 13 mars 2008 consid. 1.1); la valeur litigieuse est atteinte (art. 51 al. 4 et art. 74 al. 1 let. b LTF). Le recourant, qui a succomb� en instance cantonale, a qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF).
1.2 Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Le recourant ne peut critiquer ces faits que s'ils ont �t� �tablis d'une fa�on manifestement inexacte - � savoir arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Il s'ensuit que les (nombreux) compl�ments apport�s � l'�tat de fait de l'arr�t entrepris sont irrecevables, � moins qu'ils ne correspondent � des griefs d�ment motiv�s (art. 106 al. 2 LTF; cf. sur ces exigences: ATF 134 I 83 consid. 3.2 et les arr�ts cit�s).
1.3 Le recourant a produit diff�rentes pi�ces �tablies apr�s la d�cision attaqu�e (courriel du Service de l'enfance et de la jeunesse du 22 f�vrier 2010 et r�ponse du 24 f�vrier suivant; avis de taxation du 24 mars 2010; lettre du Service de l'enfant et de la jeunesse du 25 mars 2010; lettre � la Justice de paix de la Sarine du 19 avril 2010; arr�t de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal de l'�tat de Fribourg du 7 mai 2010); il s'agit l� de vrais nova, qui sont irrecevables d'embl�e (ATF 133 IV 342 consid. 2.1).
Le recourant critique d'abord le montant de la contribution � l'entretien des enfants, faisant valoir que la pension doit �tre arr�t�e "en rapport avec les moyens pr�sents et non hypoth�tiques". Il demande en outre que cette contribution soit fix�e "au moins de fa�on �quitable" pour ses trois enfants. Au chapitre des charges, il reproche � la juridiction pr�c�dente de n'avoir pas tenu compte des frais engendr�s par son activit� � Z.________ (i.e. co�t du bureau, frais de d�placement et de t�l�phones professionnels) et de l'avoir condamn� � payer les frais d'orthodontie de ses filles (sous d�duction des participations des assurances).
2.1 Les pr�misses du grief sont erron�es. De jurisprudence constante, lors de la fixation de la contribution d'entretien, le juge peut imputer au d�birentier un revenu hypoth�tique sup�rieur au revenu effectif, autant que celui-l� peut �tre r�alis� en faisant preuve de bonne volont� (voir notamment: ATF 128 III 4 consid. 4a; 127 III 136 consid. 2a in fine et les nombreuses citations). Quant au principe de l'imputation d'un gain hypoth�tique - point qui ressortit au droit (ATF 128 III 4 consid. 4c/bb et la jurisprudence cit�e) - le recourant se borne � exposer sa propre argumentation, fond�e en partie sur des faits qui ne r�sultent pas de la d�cision entreprise, sans r�futer les motifs de la juridiction pr�c�dente; le grief est irrecevable dans cette mesure (art. 42 al. 2 LTF; ATF 134 II 244 consid. 2.1 et 2.3). De surcro�t, l'int�ress� ne d�montre pas que la possibilit� de trouver un emploi et le revenu qu'il pourrait r�aliser � ce titre (i.e. 6'200 fr. par mois) - points qui rel�vent du fait (ATF 128 III 4 consid. 4c/bb; arr�t 5A_345/2010 du 24 juin 2010 consid. 3.2.2, avec d'autres citations) -, auraient �t� estim�s de mani�re arbitraire compte tenu des circonstances de l'esp�ce; le grief appara�t irrecevable sous cet angle aussi (art. 106 al. 2 LTF; ATF 134 II 244 consid. 2.2).
2.2 En r�gle g�n�rale, lorsque plusieurs enfants peuvent r�clamer une contribution d'entretien, le principe de l'�galit� de traitement doit �tre respect� (ATF 126 III 353 consid. 2b et les r�f�rences), ce qui n'exclut pas d'embl�e l'allocation de montants distincts (arr�t 5A_62/2007 du 24 ao�t 2007 consid. 6, in: FamPra.ch 2008 p. 223). Le d�birentier dont les ressources sont suffisantes pour assurer l'entretien de tous ses enfants ne saurait invoquer ce principe aux fins d'obtenir la r�duction d'une contribution que ses facult�s lui permettent d'acquitter; c'est l'enfant d�favoris�, non partie � la proc�dure, qui serait alors en droit d'ouvrir action en modification en invoquant le principe de l'�galit� de traitement si les aliments qu'il per�oit ne devaient pas suffire � couvrir ses besoins (arr�ts 5A_421/2009 du 30 octobre 2009 consid. 3.1; 5A_288/2009 du 10 septembre 2009 consid. 4.2 et les citations). En l'esp�ce, comme le recourant est cens� pouvoir disposer des ressources suffisantes pour honorer toutes les contributions d'entretien mises � sa charge et que ses filles ne sont en tout cas pas victimes d'in�galit� de traitement, il n'est pas justifi� de r�duire les pensions allou�es � celles-ci.
Quant au jugement genevois fixant (� la suite d'un pass�-exp�dient) la contribution � l'entretien de l'enfant C.________, il n'est pas d�cisif. D'une part, cette d�cision ne liait nullement l'autorit� cantonale. D'autre part, � l'�poque o� ce jugement a �t� rendu, le recourant �tait au ch�mage ("...") et percevait un revenu total de 4'500 fr. par mois. Or, selon la jurisprudence, le versement r�gulier d'indemnit�s de ch�mage constitue un indice que le d�birentier a entrepris tout ce qu'on pouvait raisonnablement attendre de lui pour retrouver un emploi (arr�t 5A_724/ 2009 du 26 avril 2010 consid. 5.3 et les citations); le juge genevois ne pouvait d�s lors, contrairement � la situation actuelle, lui imputer dans cette mesure un revenu hypoth�tique.
2.3 Se r�f�rant aux premiers juges, la juridiction pr�c�dente a constat� que le recourant n'avait plus de mandats pour la soci�t� D.________ SA depuis le 1er juin 2008 et qu'il n'avait pas all�gu� avoir de nouveaux mandats; � d�faut d'activit� professionnelle � Z.________, il n'y a pas lieu de tenir compte des "frais en relation avec une telle activit� inexistante en l'�tat". Le recourant ne formule pas la moindre critique � l'encontre de ce raisonnement, de sorte que le grief s'av�re irrecevable (art. 42 al. 2 LTF; ATF 134 II 244 consid. 2.1 et 2.3).
Il ne ressort pas de l'arr�t entrepris que le recourant aurait contest� en appel sa condamnation � supporter les frais d'orthodontie de ses filles non couverts par les assurances; nouveau, le grief est donc irrecevable (art. 75 al. 1 LTF; cf. ATF 135 III 424 consid. 3.2). Quoi qu'il en soit, les premiers juges se sont bas�s sur les situations financi�res respectives des parties, en particulier "le solde dont disposera encore [le recourant] apr�s paiement des contributions d'entretien en faveur de ses enfants", et ont renvoy� � une "pi�ce 164 de la d�fenderesse", � savoir un devis du 20 ao�t 2007. Il est donc erron� d'affirmer que cette charge n'a pas �t� chiffr�e en proc�dure par l'intim�e. Certes, le recourant pr�tend que ses "possibilit�s d'y donner suite sont inexistantes"; son argumentation fait toutefois abstraction, � tort, du revenu hypoth�tique (6'200 fr. par mois) qui lui a �t� imput� (cf. supra, consid. 2.1).
Le recourant soutient que l'indemnit� qui lui a �t� allou�e en contrepartie du droit d'habitation, � savoir 1'950 fr. par mois, est trop faible; il r�clame 3'500 fr., payables � partir du 15 f�vrier 2007.
3.1 Aux termes de l'art. 121 al. 3 CC, le juge peut attribuer � l'un des �poux un droit d'habitation de dur�e limit�e sur le logement de la famille qui appartient � l'autre conjoint, moyennant une indemnit� �quitable ou une d�duction �quitable de la contribution d'entretien (sur les conditions, cf. parmi plusieurs: Gloor, in: Basler Kommentar, 3e �d., 2007, n� 12 ss ad art. 121 CC). Le principe et la dur�e du droit d'habitation rel�vent du pouvoir d'appr�ciation du juge (art. 4 CC), qui doit statuer en tenant compte de toutes les circonstances de l'esp�ce, notamment en pesant les int�r�ts divergents des conjoints et en prenant en consid�ration le bien des enfants communs (arr�t 5C.42/2002 du 26 septembre 2002 consid. 5.1, in: FamPra.ch 2003 p. 421, non publi� sur ce point aux ATF 129 III 55). En instance f�d�rale, le recourant ne remet plus en cause l'octroi � l'intim�e d'un droit d'habitation jusqu'au 14 mars 2012, mais il critique uniquement le montant et le point de d�part de l'indemnit� que l'int�ress�e doit lui verser en compensation de ce droit.
3.2 L'autorit� pr�c�dente a admis que la maison de Y.________ comportait 8 � 9 pi�ces, et non pas 13 comme le pr�tendait le recourant. Puisque l'art. 121 al. 3 CC soumet l'attribution du droit d'habitation au paiement d'une "indemnit� �quitable", non d'un loyer, le Tribunal civil a appliqu� correctement cette disposition en fixant l'indemnit� au montant du co�t de la maison, c'est-�-dire 2'824 fr. 60 par mois (int�r�ts hypoth�caires [2'324 fr. 60] + autres charges n�cessaires [500 fr.]). Cette prestation doit encore �tre diminu�e d'une somme de 874 fr. 60, correspondant � la part au logement des deux enfants due par le recourant; elle s'�l�ve ainsi � 1'950 fr. par mois.
3.3 Les premiers juges, dont la solution a �t� confirm�e par l'autorit� pr�c�dente, ont consid�r�, en substance, que le montant de 874 fr. 60 repr�sentait (en nature) la part au logement de ses deux enfants comprise dans la contribution d'entretien due par le p�re (p. 34-35 et 51, avec renvoi � Bastons Bulletti, in: SJ 2007 II 77 ss, 102 n. 140); c'est pourquoi, ils ont fix� � 450 fr. par mois la pension (en esp�ces) � leur entretien, apr�s avoir d�termin� la somme � concurrence de laquelle l'int�ress� devait pourvoir � leurs besoins (1'734 fr.). Le recourant ne s'en prend pas � cette argumentation - ni ne semble l'avoir critiqu�e en instance cantonale (art. 75 al. 1 LTF) -, qu'il n'a du reste pas saisie lorsqu'il d�clare que la d�duction de 874 fr. 60 "doit �tre pay�e d'une mani�re ou d'une autre"; en effet, cette somme est une composante de sa contribution d'entretien globale. En outre, pour exposer sa situation financi�re pr�tendument ob�r�e, il part d'un revenu qui ne correspond pas � celui qui lui a �t� imput� (cf. supra, consid. 2.1).
L'indemnit� �quitable doit �tre fix�e en fonction de l'ensemble des circonstances du cas concret (art. 4 CC; FF 1996 I 101 ch. 233.3 in fine; Gloor, ibidem, n� 17). En l'occurrence, il n'appara�t pas que les juges d'appel aient abus� de leur marge d'appr�ciation. Le recourant s'�carte de mani�re inadmissible des faits retenus par l'autorit� pr�c�dente en affirmant que le co�t mensuel moyen de sa villa pour les ann�es 2006 � 2009 s'�l�verait � 3'101 fr. plus les charges (eau, frais de chauffage, entretien du jardin, etc.). Comme l'ont rappel� les magistrats d'appel, l'indemnit� pr�vue � l'art. 121 al. 3 CC n'�quivaut pas (n�cessairement) au montant du loyer que l'�poux propri�taire pourrait exiger d'un tiers; le fait - qui n'est, d'ailleurs, pas retenu par l'autorit� cantonale - que la valeur locative "de march�" de cet immeuble soit de 3'500 fr. par mois n'est d�s lors pas d�cisif.
Enfin, c'est � tort que le recourant demande que l'indemnit� �quitable lui soit vers�e depuis le 15 f�vrier 2007. Pendant la dur�e de la proc�dure de divorce, les relations entre �poux sont r�gies par les mesures provisoires ordonn�es en application de l'art. 137 al. 2 CC, lesquelles cessent au moment de l'entr�e en force du jugement de divorce; c'est alors celui-ci qui est appel� � r�glementer les rapports juridiques futurs entre les ex-�poux. Il e�t donc appartenu au recourant de solliciter des mesures provisoires � ce sujet pendant la dur�e du proc�s.
Enfin, le recourant s'en prend � la r�partition des d�pens des instances cantonales; en substance, il demande que chaque partie supporte ses propres d�pens de premi�re instance et que l'intim�e soit condamn�e � l'int�gralit� des frais et d�pens de la proc�dure d'appel, le montant de ceux-ci �tant fix� � 13'998 fr. 30.
4.1 La fixation des frais et d�pens des instances cantonales est r�gie par le droit cantonal (cf. Messmer/Imboden, Die eidgen�ssischen Rechtsmittel in Zivilsachen, 1992, p. 41 n� 30 et les arr�ts cit�s). Sous r�serve d'hypoth�ses non pertinentes ici (cf. art. 95 let. c � e LTF), la violation du droit cantonal ne constitue pas un motif de recours; en revanche, le recourant peut se plaindre d'une application arbitraire de ce droit (ATF 133 II 249 consid. 1.2.1; 133 III 462 consid. 2.3).
4.2 S'agissant des d�pens de premi�re instance, l'autorit� cantonale a confirm� la d�cision du Tribunal civil de les r�partir � raison de 2/3 pour le recourant et de 1/3 pour l'intim�e. D'apr�s les magistrats d'appel, il est ind�niable que le recourant a "s�rieusement compliqu�" la liquidation du r�gime matrimonial, d�s lors que, peu apr�s la s�paration des conjoints (i.e. le 4 novembre 2004), l'int�ress� a dispos� d'un montant d'acqu�ts de 113'000 fr. dont il ne restait plus rien quatre mois plus tard (i.e. le 14 mars 2005), au jour de la dissolution du r�gime matrimonial, ce qui d�note un comportement d�loyal. Quant aux relations avec les enfants, il convient, avec les premiers juges, de qualifier d'inacceptable le proc�d� du recourant consistant � faire remplir � l'enfant A.________, �g�e de 14 ans, un questionnaire au sujet de l'attitude des parents. La cour cantonale a mis les d�pens de la proc�dure d'appel pour 4/5 � la charge du recourant et pour 1/5 � la charge de l'intim�e. Elle a consid�r� que le recours, en partie irrecevable, �tait mal fond� dans la plupart de ses conclusions, seul le chef de conclusions relatif � la liquidation du r�gime matrimonial �tant partiellement admis; de plus, la requ�te de mesures provisionnelles, dont une partie a �t� �cart�e du dossier, a �t� rejet�e le 10 juin 2009. Pour le montant des d�pens, la juridiction pr�c�dente a constat� que le recourant n'avait pas produit de liste de frais pour la premi�re instance, mais un r�capitulatif des frais pour la proc�dure de recours faisant �tat d'un montant total de 13'998 fr. 33 (= 13'833 fr. 33 d'honoraires [55.33h x 250 fr.] + 165 fr. de d�bours]); l'int�ress� n'�tait pas repr�sent� par un avocat; en outre, la cause �tait simple et il n'est pas �tabli, ni m�me pr�tendu, que le travail qu'il a effectu� aurait notablement entrav� son activit� et lui aurait caus� une perte de gain, en sorte que les d�pens ne peuvent comprendre que les frais de vacation au sens strict. Compte tenu du temps et des frais de d�placement, il y a lieu de lui allouer ex aequo et bono une indemnit� de 600 fr. pour la premi�re instance et de 165 fr. pour la proc�dure d'appel, � laquelle il faut ajouter les frais judiciaires (respectivement 3'000 fr. et 1'120 fr.).
4.3 Pour remettre en discussion la r�partition des d�pens de premi�re instance, le recourant se r�f�re � de pr�tendus "abus proc�duraux" de l'intim�e qui ne sont pas constat�s dans la d�cision attaqu�e (art. 105 al. 1 LTF), sans se plaindre � cet �gard d'un �tablissement lacunaire des faits, et il ne d�montre pas le caract�re insoutenable des motifs de la cour cantonale, qui reposent sur d'autres �l�ments; manifestement appellatoire, le grief est irrecevable (art. 106 al. 2 LTF).
En ce qui concerne les d�pens de la proc�dure d'appel, le recourant reproche � la juridiction pr�c�dente d'avoir fait preuve "d'injustice et de partialit�" en ne prenant pas en compte "r�ellement la perte de temps occasionn�e pour l'�tablissement des courriers, �changes et m�moires dans le cadre de la proc�dure, sous pr�texte peut-�tre qu'il n'avait pas les moyens d'un avocat". Autant qu'elle est intelligible, une motivation aussi indigente ne correspond aucunement aux exigences l�gales, de sorte qu'elle est irrecevable (art. 106 al. 2 LTF); le recourant n'all�gue m�me pas que la r�partition des d�pens serait arbitraire au regard du sort des conclusions prises par les plaideurs en appel (Erfolgsprinzip; cf. sur ce point: ATF 119 Ia 1 consid. 6b et les r�f�rences).
En conclusion, le pr�sent recours doit �tre rejet� dans la faible mesure de sa recevabilit�, aux frais du recourant (art. 66 al. 1 LTF). L'effet suspensif a �t� accord� pour la somme due au titre de la liquidation du r�gime matrimonial et pour les contributions d'entretien arri�r�es, mais refus� pour les pensions courantes, alors que l'intim�e a conclu au rejet int�gral de la requ�te. Le recourant, qui a proc�d� en instance f�d�rale sans le concours d'un avocat, n'a pas droit � des d�pens (ATF 133 III 439 consid. 4), ce qui exclut une compensation de ceux-ci. Cela �tant, il se justifie d'allouer � l'intim�e une indemnit� r�duite.
Une indemnit� de 300 fr., � payer � l'intim�e � titre de d�pens, est mise � la charge du recourant.