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Timestamp: 2016-10-26 06:02:14+00:00
Document Index: 314493512

Matched Legal Cases: ['art. 23', 'ATF ', 'art. 3', 'art. 10', 'art. 10', 'ATF ', 'art. 10', 'art. 331', 'art. 26', 'art. 29', 'ATF ', 'in fine', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 95', 'ATF ', 'art. 23', 'art. 10', 'art. 23', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 26', 'ATF ', 'art. 23', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 26', 'art. 29', 'art. 23', 'art. 29', 'art. 23', 'art. 66', 'art. 68']

Arr�t du 21 f�vrier 2012
MM. les Juges U. Meyer, Pr�sident, Kernen et Boinay, Juge suppl�ant.
repr�sent� par les Syndicats Chr�tiens interprofessionnels du Valais,
Institution de pr�voyance X.________,
A.________, n� en 1958, a �t� engag� d�s le 1er septembre 1989 en qualit� de machiniste par l'Entreprise X.________, � M.________. A ce titre, il a �t� affili� � partir de ce moment-l� aupr�s de "l'Institution de pr�voyance en faveur du personnel de l'entreprise X.________". Depuis le 17 novembre 2000, il a �t� � l'arr�t de travail pour des raisons de sant�, ce qui a donn� lieu � l'annonce d'un cas d'incapacit� de gain � Y.________ SA, laquelle s'occupe de la gestion administrative de l'institution de pr�voyance. Les rapports de travail avec l'employeur ont pris fin le 31 ao�t 2001.
Dans un pr�avis du 13 f�vrier 2007, l'Office cantonal de l'assurance-invalidit� du Valais (ci-apr�s : l'office AI), se fondant - � la suite d'un arr�t de renvoi du Tribunal f�d�ral des assurances du 16 mars 2006 (I 494/04) - sur une expertise de la Clinique Z.________ du 13 novembre 2006, a admis que A.________ pr�sentait une incapacit� de travail de 100 % dans toute activit� depuis le 15 avril 2002, date de son hospitalisation � V.________, et qu'il avait droit � une rente enti�re d'invalidit� d�s le 1er avril 2003. Par d�cisions des 11 juillet et 19 septembre 2007, il lui a allou� une rente enti�re d'invalidit� � partir du 1er avril 2003.
A la suite du pr�avis de rente de l'office AI du 13 f�vrier 2007, A.________ a invit� Y.________ SA � faire le n�cessaire afin qu'il puisse b�n�ficier d'une rente LPP de l'institution de pr�voyance. Par lettre du 31 ao�t 2007, Y.________ SA a ni� que l'Institution de pr�voyance en faveur du personnel de l'entreprise X.________ soit tenue � prestations attendu que A.________ ne lui �tait plus affili� lors de la survenance de l'incapacit� de travail de 100 % le 15 avril 2002. Par lettre du 23 novembre 2007, celui-ci a maintenu sa demande de rente LPP, �tant donn� l'�troite relation de connexit� mat�rielle et temporelle entre l'incapacit� de travail qui avait �t� la sienne depuis le 17 novembre 2000 et son invalidit�. Sa requ�te a �t� transmise par Y.________ SA � la Compagnie d'assurances W.________, qui l'a rejet�e par lettre du 24 juin 2008 au motif que A.________ n'avait pr�sent� jusqu'au 15 avril 2002 aucune atteinte � la sant� susceptible de diminuer sa capacit� de travail et de gain comme machiniste ou dans n'importe quelle autre activit� lucrative.
Le 11 juillet 2008, A.________ a ouvert action contre l'� Institution de pr�voyance X.________ � M.________, par la Compagnie d'Assurances W.________ � devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal valaisan, en demandant que � l'Institution de pr�voyance X.________ � soit tenue de lui verser une rente LPP d'invalidit�, avec int�r�ts moratoires.
La Compagnie d'Assurances W.________, ayant inform� l'autorit� de jugement qu'elle ne repr�sentait pas l'Institution de pr�voyance en faveur du personnel de l'entreprise X.________, la proc�dure a �t� continu�e contre celle-ci dont la capacit� pour d�fendre a �t� admise.
Par jugement du 25 septembre 2009, la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton du Valais a rejet� l'action.
Saisi d'un recours en mati�re de droit public contre ce jugement, le Tribunal f�d�ral l'a admis et a renvoy� la cause � l'autorit� judiciaire de premi�re instance pour des motifs proc�duraux.
Apr�s avoir compl�t� le dossier, la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal valaisan a rejet� l'action de A.________ par jugement du 23 mars 2011.
A.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement en demandant son annulation. Il conclut, sous suite de frais et d�pens, � ce que son droit � une rente d'invalidit� LPP, avec int�r�ts moratoires, soit reconnu.
Est litigieuse la question de savoir quand a d�but� l'incapacit� de travail qui est � l'origine de l'invalidit� du recourant.
3.1 L'art. 23 LPP (dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2004, applicable ratione temporis [ATF 131 V 9 consid. 1 p. 11 et les arr�ts cit�s]), disposait qu'ont droit � des prestations d'invalidit� les personnes qui sont invalides � raison de 50 % au moins au sens de l'AI, et qui �taient assur�es lorsqu'est survenue l'incapacit� de travail dont la cause est � l'origine de l'invalidit�.
Les art. 3 ch. 11 et 12 ch. 2 du R�glement de pr�voyance de l'Institution de pr�voyance en faveur du personnel de l'entreprise X.________, renvoient pour l'incapacit� de gain � la d�cision de l'assurance-invalidit� et �tendent par ailleurs le cercle des b�n�ficiaires de pensions d'invalidit� aux assur�s qui sont invalides � raison de 25 % au moins au sens de l'assurance-invalidit�.
3.2 L'assurance obligatoire commence en m�me temps que les rapports de travail (art. 10 al. 1 LPP) et l'obligation d'�tre assur� cesse notamment en cas de dissolution des rapports de travail (art. 10 al. 2 let. b LPP). En mati�re de pr�voyance surobligatoire, la dissolution des rapports de travail est �galement un motif qui met fin � l'assurance (ATF 121 V 280 consid. 2b).
Selon l'art. 10 al. 3 LPP, le salari� demeure assur� aupr�s de l'ancienne institution de pr�voyance pour les risques de d�c�s et d'invalidit� durant un mois apr�s la fin des rapports avec l'institution de pr�voyance. Si un nouveau rapport de pr�voyance na�t avant l'�ch�ance du d�lai d'un mois, c'est la nouvelle institution de pr�voyance qui est comp�tente (pour la pr�voyance surobligatoire: art. 331a al. 2 CO).
3.3 En l'esp�ce, il est �tabli que les rapports de travail ont �t� r�sili�s pour le 31 ao�t 2001. Le recourant n'a pas �t� engag� par un nouvel employeur durant le d�lai d'un mois � compter du 1er septembre 2001. Il est donc rest� assur� aupr�s de l'intim�e jusqu'au 30 septembre 2001, pour les risques de d�c�s et d'invalidit�.
4.1 Conform�ment � l'art. 26 al. 1 LPP, les dispositions de la LAI (art. 29 LAI) s'appliquent par analogie � la naissance du droit aux prestations d'invalidit�. Si une institution de pr�voyance reprend - explicitement ou par renvoi - la d�finition de l'invalidit� dans l'assurance-invalidit�, elle est en principe li�e, lors de la survenance du fait assur�, par l'estimation de l'invalidit� des organes de l'assurance-invalidit�, sauf lorsque cette estimation appara�t d'embl�e insoutenable (ATF 126 V 308 consid. 1 in fine p. 311; consid. 2 non publi� de l'arr�t ATF 130 V 501). Cette force contraignante vaut non seulement pour la fixation du degr� d'invalidit� (ATF 115 V 208), mais �galement pour la d�termination du moment � partir duquel la capacit� de travail de l'assur� s'est d�t�rior�e de mani�re sensible et durable (ATF 129 V 150 consid. 2.5 p. 156, 123 V 269 consid. 2a p. 271). Pour que l'institution de pr�voyance, qui dispose d'un droit de recours propre dans les proc�dures r�gies par la LAI, soit li�e par l'�valuation de l'invalidit� (principe, taux et d�but du droit) � laquelle ont proc�d� les organes de l'assurance-invalidit�, il faut que l'institution de pr�voyance ait �t� valablement int�gr�e � la proc�dure (ATF 129 V 73 consid. 4.2 p. 75 s.; voir aussi ATF 133 V 67 consid. 4.3.2 p. 69, 130 V 270 consid. 3.1 p. 273 s.).
Le Tribunal f�d�ral des assurances a pr�cis� dans l'arr�t B 45/03 du 13 juillet 2004, au consid. 2.3.2 non publi� aux ATF 130 V 501 mais paru in SVR 2005 BVG n� 5 p. 16, que la force contraignante de la d�cision de l'organe de l'assurance-invalidit� pour l'institution de pr�voyance repose sur l'id�e de d�charger celle-ci de mesures d'instruction relativement importantes. Elle ne vaut d�s lors qu'en ce qui concerne les constatations et appr�ciations des organes de l'assurance-invalidit� qui �taient d�terminantes dans la proc�dure de l'assurance-invalidit� pour �tablir le droit � une rente d'invalidit� et qui devaient effectivement faire l'objet d'une d�termination. Dans le cas contraire, les organes de la pr�voyance professionnelle sont tenus d'examiner librement les conditions du droit aux prestations (cf. arr�t [du Tribunal f�d�ral des assurances] B 50/99 du 14 ao�t 2000, consid. 2b). Le fait que l'assurance-invalidit� a fix� le d�but du droit � la rente n'exclut donc pas que l'incapacit� de travail sur laquelle est fond� le droit � des prestations d'invalidit� de la pr�voyance professionnelle soit survenue (dans une mesure plus restreinte) plus d'une ann�e auparavant (arr�t [du Tribunal f�d�ral des assurances] B 47/98 du 11 juillet 2000, consid. 4d non reproduit in RSAS 2003 p. 45).
4.2 En l'esp�ce, l'intim�e n'a pas particip� � la proc�dure AI et les d�cisions de rentes de l'office AI ne lui ont pas �t� notifi�es. Elle n'est donc, sous cet angle, pas li�e par les d�cisions de l'assurance-invalidit� (ATF 129 V 73 consid. 4.2 p. 75 s.). Ce principe souffre toutefois une restriction: si l'institution de pr�voyance reste dans le cadre de la d�cision qui a �t� prise en droit de l'assurance-invalidit�, le fait qu'elle n'a pas �t� int�gr�e � la proc�dure AI (ATF 126 V 308 consid. 2a p. 311) n'a aucune port�e. Dans ce cas, l'assur� doit (sauf si la d�cision de l'assurance-invalidit� appara�t d'embl�e insoutenable; ATF 126 V 308 consid. 1 p. 311) se laisser opposer le caract�re contraignant des constatations de l'assurance-invalidit�, m�me si l'institution de pr�voyance n'a pas particip� � la proc�dure AI (arr�t [du Tribunal f�d�ral des assurances] B 39/03 du 9 f�vrier 2004, consid. 3.1 r�sum� in RSAS 2004 p. 452). Relevant d'une question de droit, le caract�re insoutenable peut �tre examin� librement par le Tribunal f�d�ral (art. 95 let. a LTF; arr�ts 9C_700/2007 du 26 juin 2008 consid. 4.1 et 9C_182/2007 du 7 d�cembre 2007 consid. 4.1.1) en fonction de l'�tat de fait au moment de la d�cision de rente (ATF 126 V 308 consid. 2a p. 311).
5.1 Ont droit � des prestations d'invalidit� les personnes invalides qui �taient assur�es lors de la survenance de l'incapacit� de travail dont la cause est � l'origine de l'invalidit� (art. 23 LPP, 2�me partie de la phrase, dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2004).
5.2 Le droit � des prestations d'invalidit� de la pr�voyance professionnelle obligatoire suppose que l'incapacit� de travail, dont la cause est � l'origine de l'invalidit�, soit survenue pendant la dur�e du rapport de pr�voyance (y compris la prolongation pr�vue � l'art. 10 al. 3 LPP), conform�ment au principe d'assurance (art. 23 LPP; ATF 135 V 13 consid. 2.6 p. 17, 134 V 20 consid. 3 p. 21 s., 123 V 262 consid. 1c p. 264). L'�v�nement assur� est uniquement la survenance d'une incapacit� de travail d'une certaine importance, ind�pendamment du point de savoir � partir de quel moment et dans quelle mesure un droit � une prestation d'invalidit� est n�. La qualit� d'assur� doit exister au moment de la survenance de l'incapacit� de travail, mais pas n�cessairement lors de l'apparition ou de l'aggravation de l'invalidit� (ATF 136 V 65 consid. 3.1 p. 68, 123 V 262 consid. 1a p. 263). Lorsqu'il existe un droit � une prestation d'invalidit� fond�e sur une incapacit� de travail survenue durant la p�riode d'assurance, l'institution de pr�voyance concern�e est tenue de prendre en charge le cas, m�me si le degr� d'invalidit� se modifie apr�s la fin des rapports de pr�voyance. Dans ce sens, la perte de la qualit� d'assur� ne constitue pas un motif d'extinction du droit aux prestations au sens de l'art. 26 al. 3 LPP (ATF 123 V 262 consid. 1a p. 263, 118 V 35 consid. 5 p. 45). Pour la survenance de l'incapacit� de travail au sens de l'art. 23 LPP, c'est la diminution de la capacit� fonctionnelle de rendement dans la profession exerc�e jusque-l� ou le champ d'activit�s habituelles qui est d�terminante (ATF 134 V 20 consid. 3.2.2 p. 23 et les r�f�rences), la diminution de la capacit� fonctionnelle de rendement dans la profession exerc�e jusque-l� devant �tre de 20 % au moins (arr�ts 9C_748/2010 du 20 mai 2011 consid. 2.5, 9C_297/2010 du 23 septembre 2010 consid. 2.1 et 9C_127/2008 du 11 ao�t 2008 consid. 2.3).
Pour que l'institution de pr�voyance reste tenue � prestations, apr�s la dissolution du rapport de pr�voyance, il faut non seulement que l'incapacit� de travail ait d�but� � une �poque o� l'assur� lui �tait affili�, mais encore qu'il existe entre cette incapacit� de travail et l'invalidit� une relation d'�troite connexit�. La connexit� doit �tre � la fois mat�rielle et temporelle (ATF 130 V 270 consid. 4.1 p. 275). Il y a connexit� mat�rielle si l'affection � l'origine de l'invalidit� est la m�me que celle qui s'est d�j� manifest�e durant le rapport de pr�voyance (et qui a entra�n� une incapacit� de travail). La connexit� temporelle implique qu'il ne se soit pas �coul� une longue interruption de l'incapacit� de travail; elle est rompue si, pendant une certaine p�riode qui peut varier en fonction des circonstances du cas, l'assur� est � nouveau apte � travailler. L'institution de pr�voyance ne saurait, en effet, r�pondre de rechutes lointaines plusieurs ann�es apr�s que l'assur� a recouvr� sa capacit� de travail (ATF 123 V 262 consid. 1c p. 264, 120 V 112 consid. 2c/aa p. 117 s.).
5.3 La d�termination du moment de la survenance de l'incapacit� de travail, dont la cause est � l'origine de l'invalidit�, est une question de fait. En revanche, le point de vue sur la base duquel intervient la d�cision relative au moment de la survenance de l'incapacit� de travail d�terminante rel�ve du droit (arr�ts 9C_297/2010 du 23 septembre 2010 consid. 2.3 (in SVR 2011 BVG n� 14 p. 51) et 9C_127/2008 du 11 ao�t 2008 consid. 2.2 (in SVR 2008 BVG n� 34 p. 143).
6.1 La juridiction cantonale a retenu, en se fondant sur le dossier de l'office AI, que l'incapacit� de travail au sens de l'art. 29 al.1 let. b LAI (dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2007) avait d�but� le 15 avril 2002 lors de l'hospitalisation du recourant � V.________. Pour la p�riode ant�rieure, elle a admis l'existence d'atteintes � la sant� qui n'avaient pas de caract�re incapacitant au sens de la loi sur l'assurance-invalidit� ni partant au sens de la LPP, puisque l'art. 26 LPP renvoie express�ment � l'art. 29 LAI.
6.2 Le recourant conteste que l'incapacit� de travail dont la cause est � l'origine de l'invalidit� ait d�but� en avril 2002 lors de son hospitalisation. Il estime que la juridiction cantonale a viol� l'art. 23 LPP en faisant co�ncider le d�but de l'incapacit� de travail selon l'art. 29 al. 1 let. b LAI avec le d�but de l'incapacit� de travail dont la cause est � l'origine de l'invalidit�. En se fondant sur les rapports m�dicaux du dossier, en particulier sur l'expertise de la Clinique Z.________, il consid�re qu'il est �tabli que l'incapacit� de travail dont la cause est � l'origine de l'invalidit� remonte � l'ann�e 2000, �poque o� il �tait encore assur� par l'intim�e.
6.3 En l'esp�ce, tous les m�decins qui ont examin� le recourant depuis 2000, y compris les experts G.________ et S.________ de la Clinique Z.________, ont diagnostiqu� un trouble somatoforme douloureux (rapports des docteurs F.________ du 9 ao�t 2001, T.________ du 12 juin 2001, B.________ du 12 mars 2001, K.________ du 19 f�vrier 2001, O.________ et H.________ du 4 juin 2002, E.________ et I.________ du 29 avril 2003, C.________ du 31 juillet 2003 et U.________ du 6 octobre 2003). Il est donc d�ment �tabli que le recourant a souffert d'un trouble somatoforme douloureux depuis sa mise en incapacit� de travail le 17 novembre 2000.
6.4 En revanche, le caract�re invalidant de l'affection est appr�ci� diff�remment selon les m�decins. Pour le docteur F.________, m�decin traitant, l'incapacit� de travail �tait totale tant dans l'activit� de machiniste que pour un travail adapt�e et l'�ventuelle capacit� r�siduelle de travail devait �tre �valu�e en atelier (rapport du 9 ao�t 2001). Pour le docteur T.________, qui est intervenu comme expert psychiatre pour le compte de l'assurance indemnit�s journali�res, le trouble somatoforme douloureux n'�tait pas invalidant faute de comorbidit� (rapport du 12 juin 2001). Le docteur K.________, rhumatologue, dans son expertise du 19 f�vrier 2001, a estim� que l'assur� �tait apte � travailler � 50 %. Le docteur B.________, rhumatologue, a consid�r� que le recourant ne pouvait pas reprendre son travail actuel m�me � temps partiel et qu'il fallait faire les d�marches en vue d'une reconversion (rapport du 12 mars 2001). Le docteur P.________, neurochirurgien, a �mis l'avis, sur la base de ses constations somatiques, que l'assur� devait urgemment travailler � 50 % au moins dans une activit� adapt�e � son dos (rapport du 13 f�vrier 2002). Les docteurs O.________ et H.________, psychiatres � l'H�pital J.________, ont estim� que leur patient �tait totalement incapable de travailler (rapport du 4 juin 2002). Cet avis est partag� par les docteurs E.________ et I.________, psychiatres (rapport du 29 avril 2003). Le docteur C.________, psychiatre mandat� comme expert par l'office AI, a consid�r� que le recourant ne souffrait d'aucune affection psychiatrique r�ellement invalidante mais que � la conduite dans laquelle s'est enferm� M. A.________ l'emp�che de reprendre une activit� professionnelle, sans que l'on puisse retenir, sur le plan psychique, une incapacit� de travail � (expertise du 31 juillet 2003). Enfin, les experts G.________ et S.________ ont admis l'existence d'une incapacit� totale de travail d�s avril 2002 et partielle (� 20 %) depuis 2000 (expertise du 13 novembre 2006).
Il n'est pas possible de d�terminer une p�riode pr�cise pour le d�but de l'incapacit� de travail dont la cause est � l'origine de l'invalidit�. Cependant, l'analyse des experts G.________ et S.________, sur laquelle s'est fond�e la juridiction cantonale, a montr� que l'�volution s'�tait faite � vers une aggravation progressive malgr� un traitement psychiatrique suivi pour aboutir � un contenu d�lirant et � une alt�ration majeure du comportement extra et intrafamilial �, l'ann�e 2002 correspondant � un stade o� l'on pouvait admettre une incapacit� compl�te (expertise du 13 novembre 2006). Les docteurs E.________ et I.________ sont all�s dans le m�me sens en pr�cisant que � la symptomatologie clinique de M. A.________ s'est gravement p�jor�e en 2000... ses d�fenses obsessionnelles se sont effondr�es massivement au point d'emp�cher M. A.________ de reprendre toute activit� professionnelle et son �tat de sant� s'est p�jor� lentement jusqu'en avril 2002, date de son hospitalisation � V.________ � (rapport du 29 avril 2003). L'expert C.________, m�me s'il exclut le caract�re invalidant de l'atteinte psychique, a, pour sa part, estim� qu' � il est plus que probable, en fonction de nos constations pr�sentes, que l'�tat psychique d'aujourd'hui, qui n'a pas chang� de nature, ne se soit constitu� que tr�s progressivement et sans �-coups. C'est dans ce cadre que devait d'ailleurs se placer l'hospitalisation � V.________ en avril 2002 � (expertise du 31 juillet 2006). Enfin, le docteur N.________, m�decin du SMR, a aussi admis une atteinte qui s'est install�e progressivement pour devenir invalidante depuis le d�but 2002 (rapport du 7 f�vrier 2007).
Il r�sulte des diff�rents avis m�dicaux mentionn�s ci-dessus que l'on est en pr�sence d'une situation qui s'est lentement et constamment d�grad�e depuis 2000. D�s lors, la question qui se pose est de savoir si un trouble somatoforme douloureux, dont l'exp�rience enseigne qu'il n'est en g�n�ral pas invalidant, peut dans le cas particulier - en tenant compte des faits m�dicaux comme ils r�sultent du dossier - �tre la cause d'une incapacit� de travail de 20 %, d�terminante sous l'angle de l'art. 23 LPP en ce qui concerne la connexit� mat�rielle et temporelle. Etant donn� que l'on est en pr�sence d'une situation qui s'est lentement et constamment d�grad�e depuis 2000, l'autorit� pr�c�dente aurait d� examiner si pendant cette p�riode le trouble somatoforme douloureux dont est atteint le recourant (supra, consid. 6.3) �tait propre � causer une incapacit� de travail de 20 %. Sur le vu des conclusions des docteurs G.________ et S.________ dans leur rapport d'expertise du 13 novembre 2006 dont il r�sulte qu'il y avait une incapacit� de travail de 20 % au moins depuis 2000, il appara�t que la juridiction cantonale, en retenant que l'incapacit� de travail d�terminante avait d�but� en avril 2002, a �tabli les faits de fa�on manifestement inexacte, ce qui vaut �galement - et n�cessairement - pour l'appr�ciation divergente de l'AI. Force est de constater qu'en 2000, l'incapacit� de travail du recourant �tait d�j� de 20 % au moins et qu'en septembre 2001 au plus tard, le recourant �tait bel et bien incapable de travailler en raison de l'atteinte qui est � l'origine de son invalidit�.
6.5 Les autres conditions de l'octroi d'une rente d'invalidit� de la pr�voyance professionnelle n'�tant pas contest�es, il y a lieu d'admettre, en modification de la d�cision cantonale, que le recourant a droit � une rente enti�re d'invalidit� LPP de la part de l'intim�e � partir du 1er avril 2003, rien ne permettant de s'�carter de la d�cision de l'assurance-invalidit� sur ce point. Le recours est bien fond�.
Cela �tant, il se justifie d'admettre le recours et de transmettre le dossier � l'intim�e pour qu'elle proc�de au calcul de la rente et qu'elle verse au recourant l'arri�r� y compris les int�r�ts moratoires.
Vu l'issue du litige, les frais judiciaires doivent �tre mis � la charge de l'intim�e, qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Elle versera au recourant une indemnit� de d�pens pour l'instance f�d�rale (art. 68 al. 1 LTF). Il convient de renvoyer la cause � la juridiction cantonale pour nouvelle d�cision sur les d�pens de la proc�dure ant�rieure.
Le recours est admis et le jugement du Tribunal cantonal du canton du Valais, Cour des assurances sociales, du 23 mars 2011 est annul�. A.________ a droit � une rente enti�re d'invalidit� de la part de l'Institution de pr�voyance X.________, � partir du 1er avril 2003, avec int�r�ts moratoires.
Le dossier est transmis � l'Institution de pr�voyance X.________, pour calcul de la rente.
L'intim�e versera au recourant la somme de 2'800 fr., y compris la taxe � la valeur ajout�e, � titre de d�pens pour la proc�dure de derni�re instance.
La cause est renvoy�e au Tribunal cantonal du canton du Valais, Cour des assurances sociales, pour nouvelle d�cision sur les d�pens de la proc�dure ant�rieure.
Lucerne, le 21 f�vrier 2012