Source: http://docplayer.fr/1776523-Acte-d-engagement-tranche-conditionnel-3.html
Timestamp: 2017-02-27 15:54:37+00:00
Document Index: 18239677

Matched Legal Cases: ["l'article 50", "l'article 56", "l'article 5", "l'article 28", 'arts 43', 'arts 43', 'art. 28']

ACTE D ENGAGEMENT. Tranche conditionnel 3 : - PDF
Download "ACTE D ENGAGEMENT. Tranche conditionnel 3 :"
1 ACTE D ENGAGEMENT Assistance à maîtrise d ouvrage pour la passation d un marché de maitrise d œuvre puis d un marché de travaux destiné à la réalisation d un bâtiment passif destiné à l enseignement par travaux pratiques Tranche conditionnel 3 : Assistance lors du marché de maîtrise dʼoeuvre Référence de la consultation :2 MARCHÉ N MAÎTRE DE L'OUVRAGE : OBJET DU MARCHÉ : ÉCOLE DES MINES D'ALBI-CARMAUX Assistance à maîtrise d ouvrage pour la passation d un marché de maitrise d œuvre puis d un marché de travaux destiné à la réalisation d un bâtiment passif destiné à l enseignement par travaux pratiques Tranche conditionnelle 3 : Assistance lors du marché de maîtrise d œuvre Date de notification du marché : Montant T.T.C. du marché : euros Imputation budgétaire : La procédure choisie par le pouvoir adjudicateur est celle du marché à tranches conditionnelles (article 72 du Code des Marchés Publics) Pouvoir Adjudicateur : Monsieur le Directeur de l'ecole Personne habilitée à donner les renseignements prévus à lʼarticle 109 du Code des Marchés Publics : Monsieur le Secrétaire Général de l Ecole Comptable public assignataire des paiements : Monsieur l'agent Comptable de l'ecole 23 I - ENGAGEMENT : Je (nous) soussigné(s) : Monsieur (nom et prénoms) :... - Agissant en mon nom personnel :... - Agissant au nom et pour le compte de la société (intitulé de la société) : Domicilié à - ayant son siège social et son agence locale à - (adresse complète et numéro de téléphone) : - immatriculé(e) à l'i.n.s.e.e. : * Numéro d'identité d'entreprise (S I R E T) :... * Code d'activité économique principale (A.P.E.) :... OU (Formule à remplir dans le cas où le titulaire est un groupement d'entreprises conjoint) Nous soussignés : Entreprise :... Domiciliée :... Siège social :... Immatriculée :... 34 Entreprise :... Domiciliée :... Siège social :... Immatriculée :... Entreprise :... Domiciliée :... Siège social :... Immatriculée :... L'Entreprise... mandataire des entrepreneurs groupés conjoints, après avoir pris connaissance du Cahier des Clauses Particulières (C.C.P) approuvé par le Pouvoir Adjudicateur ainsi que des documents qui y sont mentionnés et après avoir établi les déclarations prévues aux articles 45 et du Code des Marchés Publics : 1 - AFFIRME, sous peine de résiliation de plein droit du marché, qu'aucune des personnes physiques ou morales pour lesquelles j'interviens ne tombe sous le coup de l'interdiction découlant de l'article 50 de la loi n du 14 Avril 1952 dont les dispositions ont été modifiées par l'article 56 de la loi n du 17 juillet 1978 (articles et 114 du Code des Marchés Publics), 2 - ATTESTE sur l'honneur que le travail sera réalisé avec des salariés employés régulièrement au regard des articles L 143-3, L et L du Code du Travail, ou des règles équivalentes dans les pays auxquels ils sont rattachés, 3 - M'ENGAGE sans réserve, conformément aux stipulations des documents visés ci-dessus, à livrer les travaux et exécuter les prestations demandées dans les conditions définies. L'offre ainsi présentée ne nous lie toutefois que si son acceptation nous est notifiée dans un délai de 120 jours (cent vingt jours), à compter de la date de remise des offres fixée par le cahier des Clauses Particulières (C.C.P). II - PRIX DE LA PRESTATION : La prestation sera rémunérée par application d'un prix global et forfaitaire égal à : MONTANT H.T. MONTANT T.V.A. MONTANT T.T.C. 45 euros (en chiffres) euros (Montant TTC en lettres) 2) Créance présentée en nantissement ou cession : La créance maximale que je pourrai - nous pourrons - présenter en nantissement ou céder est ainsi de :...euros (en chiffres)...euros (en lettres, TVA incluse) V- PAIEMENTS : Les modalités de règlement des comptes du marché sont spécifiées à l'article 5.2 du Cahier des Clauses Particulières (C.C.P.) Le maître de l'ouvrage se libèrera des sommes dues au titre du présent marché en faisant porter le montant au crédit des comptes suivants : Répartition des paiements Montant H.T. Désignation Entreprise Domiciliation bancaire Compte à créditer Fait en 1 seul original à..., le... mention manuscrite (lu et approuvé) Signature et cachet 56 VII - PARTIE RÉSERVÉE À L'ADMINISTRATION : Est acceptée la présente offre pour valoir acte d'engagement. à Albi, le... Le Pouvoir Adjudicateur le Directeur Alain SCHMITT Le marché " Assistance à maîtrise d ouvrage pour la passation d un marché de maitrise d œuvre puis d un marché de travaux destiné à la réalisation d un bâtiment passif destiné à l enseignement par travaux pratiques Tranche conditionnelle 3 : Assistance lors du marché de maîtrise d œuvre a été notifié au titulaire le :... 67 7 Documents pareils
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES MINES D'ALBI-CARMAUX ACTE D ENGAGEMENT FOURNITURE DE GAZ SPECIAUX, MATERIELS DE DISTRIBUTION ET LOCATION D EMBALLAGES Référence de la consultation : 2015-017 le candidat Plus en détail MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES ACTE D ENGAGEMENT COUVERTURE
MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES ACTE D ENGAGEMENT CADRE RÉSERVÉ A L ADMINISTRATION (NE PAS REMPLIR) MARCHE N MONTANT DU MARCHE TTC TITULAIRE Plus en détail ACTE D'ENGAGEMENT LOT N 4 ELECTRICITE
r Délégation Aquitaine-Limousin Esplanade des Arts et Métiers BP 105 33402 Talence Cedex CREATION D'UNE RESERVE A PRODUITS CHIMIQUES A L'IBGC ACTE D'ENGAGEMENT LOT N 4 ELECTRICITE Date de notification: Plus en détail PREFET DE LA REGION D' ILE-DE-FRANCE PREFET DE PARIS MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES
PREFET DE LA REGION D' ILE-DE-FRANCE PREFET DE PARIS MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES Procédure Adaptée Article 28 du Code des Marchés Publics Marché à bons de commande Fourniture, livraison et pose de stores Plus en détail RENOVATION DES TOILLETTES PUBLIQUES
ACTE D ENGAGEMENT Date limite de réception des offres : 10 janvier 2014 à 12 h. RENOVATION DES TOILLETTES PUBLIQUES LOT N. Maitre d ouvrage : Le maitre d ouvrage est : Commune de Sées Place du Général Plus en détail ACTE D ENGAGEMENT (A.E)
C o m m u n e d e V a l l o i r e M a r c h é P u b l i c d e s e r v i c e s M a r c h é d e t r a n s p o r t s s a n i t a i r e s e n a m b u l a n c e s s u i t e à p r i s e e n c h a r g e p a r Plus en détail MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D ENGAGEMENT
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D ENGAGEMENT ARTICLE 1. OBJET DU MARCHE Le marché qui est conclu avec «l Entreprise» dont l offre a été retenue par le «Client Public» ciaprès : Pouvoir adjudicateur Commune Plus en détail Communauté de Communes de la Vallée de Munster. Vérification périodique des équipements et des installations. Acte d engagement
Communauté de Communes de la Vallée de Munster Vérification périodique des équipements et des installations Acte d engagement 9 rue Sébastopol 68140 MUNSTER Tél. 03 89 77 50 32 ccvm@cc-vallee-munster.fr Plus en détail MARCHE DE TRAVAUX ACTE D'ENGAGEMENT
MARCHE DE TRAVAUX 1 ACTE D'ENGAGEMENT Maître de l'ouvrage COMMUNE D'AMBLAINVILLE place du 11 novembre 60 110 AMBLAINVILLE Objet du marché PROGRAMME DE TRAVAUX SUR LE RESEAU D'EAU POTABLE Marché sur procédure Plus en détail ACTE D ENGAGEMENT. Marché n 2012-06
MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION Service Archives nationales d outre-mer 29, chemin du Moulin Detesta 13090 Aix-en-Provence ACTE D ENGAGEMENT Marché n 2012-06 Objet: : Banque d'images Ulysse Plus en détail Marché Public de Prestations de Services ACTE D'ENGAGEMENT
Marché Public de Prestations de Services ACTE D'ENGAGEMENT (A.E) A - IDENTIFICATION DE LA PERSONNE MORALE DE DROIT PUBLIC Pouvoir adjudicateur : Commune de Brignoles Place Caramy 83170 Brignoles Objet Plus en détail ACTE D ENGAGEMENT Lot 1
VILLE DE GRIMAUD Objet de la consultation MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE / RAFRAICHISSEMENT BATIMENTS COMMUNAUX Marché public à procédure adaptée en application de l'article 28 du CMP ACTE Plus en détail M A R C H E P U B L I C D E T R A V A U X. ACTE D'ENGAGEMENT Lot 2. (A.E. Lot 2)
REPUBLIQUE FRANCAISE VILLE DE MOISSELLES 5, rue du Moutier 95570 MOISSELLES M A R C H E P U B L I C D E T R A V A U X ACTE D'ENGAGEMENT Lot 2 (A.E. Lot 2) Maître de l'ouvrage : VILLE DE MOISSELLES 5, rue Plus en détail Marché de travaux : Construction d un espace dédié à l A.L.S.H. Rue des Ecoles - 35250 St AUBIN D AUBIGNE
SOCIETE : Marché de travaux : Construction d un espace dédié à l A.L.S.H. Rue des Ecoles - 35250 St AUBIN D AUBIGNE ACTE D'ENGAGEMENT OBJET DU MARCHE : Construction d un espace dédié à l A.L.S.H. LOT N Plus en détail Commune de Saint Aubin de Branne. Dossier de Consultation des Entreprises
Commune de Saint Aubin de Branne. Dossier de Consultation des Entreprises OBJET DU MARCHE : Réfection de la toiture du bâtiment Mairie - isolation Acte d engagement 2.1. MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D'ENGAGEMENT Plus en détail AMENAGEMENT DE BUREAUX EN R+1 DU BATIMENT DE LA MAIRIE. DOSSIER de CONSULTATION des ENTREPRISES. 1-2 - Acte d engagement
Place de la Mairie 84220 Joucas T : 04 90 05 78 00 F : 04 90 05 77 80 E : contact@joucas.fr www.joucas.fr Commune de JOUCAS AMENAGEMENT DE BUREAUX EN R+1 DU BATIMENT DE LA MAIRIE DOSSIER de CONSULTATION Plus en détail MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX ACTE D'ENGAGEMENT. Maître de l'ouvrage : MAIRIE DE BEAUZAC Rue des Remparts 43 590 BEAUZAC.
MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX ACTE D'ENGAGEMENT Maître de l'ouvrage : MAIRIE DE BEAUZAC Rue des Remparts 43 590 BEAUZAC Objet du Marché : TRAVAUX DE DESAMIANTAGE D UN BÂTIMENT RUE DES VIVATS 43 590 BEAUZAC Plus en détail ACTE D ENGAGEMENT. visé en Préfecture le. Nantissement
ACTE D ENGAGEMENT Marché à bons de commande Curage, débouchage des chutes dans les canalisations et réseaux d évacuation et élimination des eaux d inondation GROUPEMENT TITULAIRE du Marché : OBJET du Marché Plus en détail Marché public de Fourniture et de service. Acquisition et maintenance de logiciels de gestion administrative
Marché public de Fourniture et de service ACTE D'ENGAGEMENT (AE) Maître de l ouvrage COMMUNE DE NEUILLÉ PONT PIERRE Marché passé selon la procédure adaptée conformément à l article 28 du code des marchés Plus en détail ACTE D ENGAGEMENT (A.E.)
D E P A R T E M E N T D E L ' E S S O N N E COMMUNAUTE DE COMMUNES DU DOURDANNAIS EN HUREPOIX CREATION D UN RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES SAINT CHERON TRAVAUX D AMENAGEMENT ACTE D ENGAGEMENT (A.E.) MARCHE Plus en détail Marché Public de Prestations de Services Acte d'engagement (A.E.)
Marché Public de Prestations de Services Acte d'engagement (A.E.) Marché 2011/02 du 23 juin 2011 Le Pouvoir Adjudicateur Communauté de Communes du Pays de Rouffach 4 rue de Bâle 68250 ROUFFACH Ordonnateur Plus en détail ACTE D'ENGAGEMENT AMENAGEMENT DE LA PLACE DE LA DEVISE SUR LA COMMUNE DE SAINT GALMIER MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE
Commune de SAINT GALMIER AMENAGEMENT PLACE DE LA DEVISE 1/8 ACTE D'ENGAGEMENT Pouvoir adjudicateur Commune de SAINT GALMIER Objet du Marché AMENAGEMENT DE LA PLACE DE LA DEVISE SUR LA COMMUNE DE SAINT Plus en détail MARCHE DE FOURNITURES ACTE D ENGAGEMENT. Maître de l Ouvrage. Mairie de Marck en Calaisis Place de l'europe 62730 Marck.
DEPARTEMENT DE LA GIRONDE Mairie de QUEYRAC 1, place du 11 Novembre 33 340 QUEYRAC DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES PROGRAMME DE VOIRIE 2015 Marché à procédure adaptée passé en application de l'article Plus en détail I.V.R. Ingénierie des Voiries et Réseaux
I.V.R. Ingénierie des Voiries et Réseaux VILLE DE DANNEMARIE -POSE D UNE CONDUITE AEP Ø150mm POUR RENFORCEMENT DE RESEAU -RUE DE LA FREGATE -CHEMIN PIETON A.E. Ingénierie des Voiries et Réseaux - Sarl Plus en détail ACTE D'ENGAGEMENT ( A. E )
ACTE D'ENGAGEMENT ( A. E ) Maître de l'ouvrage : Communauté de Communes du Pays des Couleurs 574 rue Paul Claudel - BP 34 38510 MORESTEL Tél. : 04 74 80 23 30 - Fax : 04 74 80 40 39 Objet du Marché: Zone Plus en détail MAITRE D OUVRAGE. MAIRIE DE MOISSON 34 route de Lavacourt 78840 MOISSON CREATION D UN GITE COMMUNAL ACTE D ENGAGEMENT
MAITRE D OUVRAGE MAIRIE DE MOISSON 34 route de Lavacourt 78840 MOISSON CREATION D UN GITE COMMUNAL ACTE D ENGAGEMENT LOT N A.E. 2/9 MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX MAITRE D'OUVRAGE : MAIRIE DE MOISSON 78840 MOISSON Plus en détail Rue des BRUNETS Travaux de génie civil pour la mise en souterrain des réseaux secs
Département du Loir et Cher Rue des BRUNETS MARCHE DE TRAVAUX Marché à procédure adaptée Articles 26-II-5, 28 et 40-IV-1 du code des marchés publics. A3-ACTE D ENGAGEMENT Lot unique Page 1 sur 12 SOMMAIRE Plus en détail Eléments actifs du réseau informatique de la MRV Fourniture, configuration, installation et maintenance : Sécurisation du Réseau
PRES Université de Toulouse Marché public de techniques de l information et de la communication Eléments actifs du réseau informatique de la MRV Fourniture, configuration, installation et maintenance : Plus en détail TRAVAUX D INSTALLATION DE VIDEOSURVEILLANCE
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Ville de Cuges les pins Direction des Services Techniques et Urbanisme Hôtel de Ville Place Stanislas Fabre 13780 CUGES LES PINS Tél. : 04 42 73 80 Plus en détail MARCHÉ TRAVAUX N 03/2014 A C T E D ' E N G A G E M E N T
03/04/2014 MARCHÉ TRAVAUX N 03/2014 Rénovation du contrôle commande de la Centrale de production hydraulique de Moulin Prieur A C T E D ' E N G A G E M E N T ENTREPRISE : Maître d'ouvrage... : Maître d'oeuvre Plus en détail ACTE D'ENGAGEMENT ( A. E. )
ACTE D'ENGAGEMENT ( A. E. ) Maître de l'ouvrage : Commune de MORESTEL Hôtel de ville BP 6 38510 MORESTEL Tél : 04 74 80 09 77 - Fax : 04 74 80 33 90 Objet de la Consultation : Aménagement du chemin de Plus en détail ACTE D ENGAGEMENT (A.E.)
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D ENGAGEMENT (A.E.) MAITRE D OUVRAGE Commune d ECOLE-VALENTIN 3, Rue des Grandes Vignes 25480 ECOLE-VALENTIN Tél. : 03 81 53 70 56 OBJET DU MARCHE TRAVAUX DANS LES BATIMENTS Plus en détail MAINTENANCE ET ASSISTANCE INFORMATIQUE
COMMUNE d HERBEYS 27 chemin du Villard 38320 HERBEYS 04 76 73 63 76 Fax : 04 76 72 09 65 commune.herbeys@wanadoo.fr MAINTENANCE ET ASSISTANCE INFORMATIQUE ACTE D ENGAGEMENT (AE) Procédure adaptée AE maintenance Plus en détail ACTE D ENGAGEMENT (AE)
MARCHE PUBLIC DE PRESTATION INTELLECTUELLE PROCEDURE ADAPTEE (Article 28 du code des marchés publics) Conduite d opération pour la réhabilitation d un bâtiment en maison de vie Date et heure limites de Plus en détail République Française Département de la Moselle
République Française Département de la Moselle VILLE DE CLOUANGE 1, rue Joffre BP 30 57185 CLOUANGE Tél. 03 87 67 02 37 Fax 03 87 58 11 75 Mail : mairie@clouange.fr Acte d engagement Maître de l ouvrage Plus en détail ACTE D ENGAGEMENT. Acquisition d un véhicule de catégorie véhicule agricole
ACTE D ENGAGEMENT Acquisition d un véhicule de catégorie véhicule agricole Pouvoir adjudicateur : Commune de Châtelaillon-Plage 20, Boulevard de la Libération 17340 CHATELAILLON-PLAGE Objet de la consultation Plus en détail COMMUNE DE VERNET LES BAINS - 66820 Place de l'entente cordiale, téléphone 04 68 05 53 25 courriel : mairie.vernetlesbains@wanadoo.
A.E (08/2015) acte d'engagement COMMUNE DE VERNET LES BAINS - 66820 Place de l'entente cordiale, téléphone 04 68 05 53 25 courriel : mairie.vernetlesbains@wanadoo.fr Jean Louis DUPOUY Architecte 12 chemin Plus en détail MARCHE PUBLICS DE TRAVAUX. Commune de SAVY-BERLETTE. Mairie 27 C rue des Ecoles 62690 SAVY-BERLETTE 03 21 22 00 94 03.21.73.38.33
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D'ENGAGEMENT (AE) Lot 4 : ELECTRICITE Maître de l ouvrage Ville de Camphin en Pévèle Place de l Eglise 59790 CAMPHIN EN PEVELE Maîtrise d œuvre Atelier KVDS Architecture Urbanisme Plus en détail TRAVAUX CONNEXES-TRANCHE 1
DEPARTEMENT DU MORBIHAN Commune de SARZEAU TRAVAUX CONNEXES-TRANCHE 1 Lot n 3 CLOTURES - PLANTATIONS Acte d engagement Date d édition : 23/05/2011 Référence de l'affaire : 11V249 GEO BRETAGNE SUD 8 rue Plus en détail ACTE D ENGAGEMENT. Date limite de réception des offres : 16 octobre 2015 à 12 h. MARCHE D ASSURANCE VILLE DE SEES. Lot n 4.
ACTE D ENGAGEMENT Date limite de réception des offres : 16 octobre 2015 à 12 h. MARCHE D ASSURANCE VILLE DE SEES Lot n 4 Intitulé du lot : Flotte Automobile Maître d ouvrage : Le maître d ouvrage est : Plus en détail MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D'ENGAGEMENT ( A.E.) Maître de l ouvrage. Objet du marché. Lot
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D'ENGAGEMENT ( A.E.) Maître de l ouvrage Commune de PLOBSHEIM Objet du marché Rénovation de l éclairage public rue du Rhône à Plobsheim N : : Lot Marché passé en procédure Plus en détail Commune de Salles Remise en état du logement de l école Acte d Engagement MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D ENGAGEMENT
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D ENGAGEMENT Commune de SALLES Personne Responsable du Marché représentant le pouvoir adjudicateur (PRM) : Monsieur le Maire de Salles Personne habilitée à donner les renseignements Plus en détail Marché de mise en concurrence adaptée de fournitures et de services Passé en application de l article 28 du code des marchés publics
Marché de mise en concurrence adaptée de fournitures et de services Passé en application de l article 28 du code des marchés publics MARCHE PUBLIC BIBLIOTHEQUE COMMUNAUTAIRE Fourniture et maintenance d Plus en détail Propriété de la Commune. «Lotissement de la Chesnaye» ACTE D ENGAGEMENT BASE (+/-) variante
Département de l EURE-ET-LOIR 1b Commune d AUTHON-DU-PERCHE Route Départementale n 372 8 Rue du Mail ------- Propriété de la Commune «Lotissement de la Chesnaye» Dossier n 17767 ------- TRAVAUX DE VIABILITE Plus en détail Suivi des plans de désherbage communaux Positionnement dans la charte régionale d'entretien des espaces communaux 2015
Maître d Ouvrage Commune d ANDELAT Mairie ACTE D ENGAGEMENT (A.E.) Objet Rénovation et extension des bâtiments des écoles Architecte Philippe MAGENTIES Pagros Tél/Fax : 04 71 20 42 33 Port : 06 45 67 61 Plus en détail DÉPARTEMENT VAL D OISE
DÉPARTEMENT DU VAL D OISE MAINTENANCE PREVENTIVE ET CURATIVE DE L ECLAIRAGE PUBLIC ILLUMINATIONS DE FIN D ANNEE INSTALLATIONS SPORTIVES MATS D ECLAIRAGE DES STADES SIGNALISATION TRICOLORE SIGNALISATION Plus en détail MARCHE PUBLIC DE SERVICES OBJET DU MARCHE REMISE DU COURRIER A DOMICILE : LOT N 2 ACTE D'ENGAGEMENT
REPUBLIQUE FRANÇAISE DEPARTEMENT DES DEUX SEVRES MARCHE PUBLIC DE SERVICES SIEDS Syndicat Intercommunal d'energie des Deux-Sèvres 14 rue Notre-Dame BP 90421-79004 NIORT Cedex OBJET DU MARCHE REMISE DU Plus en détail C0MMUNE DE CROISSY-BEAUBOURG 77 183 - (SEINE-ET-MARNE) FOURNITURE, INSTALLATION ET MAINTENANCE D'UN DISPOSITIF DE VIDEOPROTECTION
C0MMUNE DE CROISSY-BEAUBOURG 77 183 - (SEINE-ET-MARNE) FOURNITURE, INSTALLATION ET MAINTENANCE D'UN DISPOSITIF DE VIDEOPROTECTION ACTE D ENGAGEMENT (A.E.) MARCHE N 2015-005 DATE LIMITE DE REMISE DES OFFRE Plus en détail ACTE D ENGAGEMENT (A.E.)
Union de Gestion des Etablissements de la Caisse d Assurance Maladie Organisme de droit privé participant au service public Marché de Fournitures et de Services ACTE D ENGAGEMENT (A.E.) Objet du marché Plus en détail ACTE D ENGAGEMENT Marché public de travaux
ACTE D ENGAGEMENT Marché public de travaux MAITRE D OUVRAGE : Chambre des métiers et de l artisanat de la Marne OBJET DES TRAVAUX : Rénovation Des productions de chauffage ADRESSE DES TRAVAUX : Chambre Plus en détail VILLE DE CLOUANGE MISE EN CONFORMITE ELECTRIQUE HOTEL EUROPA ET ANCIEN VIDEO CLUB 17, RUE CLEMENCEAU LOT N 1 ELECTRICITE ACTE D'ENGAGEMENT (A.E.
VILLE DE CLOUANGE MISE EN CONFORMITE ELECTRIQUE HOTEL EUROPA ET ANCIEN VIDEO CLUB 17, RUE CLEMENCEAU LOT N 1 ELECTRICITE ACTE D'ENGAGEMENT (A.E.) AOUT 2010 Remise des offres : jusqu au Vendredi 06 SEPT Plus en détail MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION Service Archives nationales d outre-mer 29, chemin du Moulin Detesta 13090 Aix-en-Provence
MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION Service Archives nationales d outre-mer 29, chemin du Moulin Detesta 13090 Aix-en-Provence ACTE D'ENGAGEMENT Objet: Réalisation de prestations de numérisation Plus en détail Maître de l ouvrage : Communauté de Communes Bugeat-Sornac, Millevaches au Cœur
ACHAT DE LOGICIELS DESTINES A L ENSEIGNEMENT EMENT ARTISTIQUE Numéro de consultation : EF1110 ACTE D ENGAGEMENT PROCEDURE ADAPTEE OUVERTE En application des articles 28 et 77 du Code des Marchés Publics. Plus en détail MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D ENGAGEMENT. Ravalement des façades de deux pavillons du centre de Rennes d AGROCAMPUS OUEST
MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D ENGAGEMENT Ravalement des façades de deux pavillons du centre de Rennes d AGROCAMPUS OUEST PROCEDURE ADAPTEE (Articles 26.2 et 28 du code des marchés publics) Numéro de Plus en détail LOT unique Clôtures. Travaux connexes à l aménagement foncier 3 ème tranche PIECE N 1 - ACTE D ENGAGEMENT. Département du Morbihan Commune de Pénestin
Département du Morbihan Commune de Pénestin Travaux connexes à l aménagement foncier 3 ème tranche LOT unique Clôtures PIECE N 1 - ACTE D ENGAGEMENT PA Laroiseau / BP 30185 / 8 rue Ella Maillart / 56005 Plus en détail Pouvoir adjudicateur : Monsieur le directeur régional des affaires culturelles de Corse
Corsedusud AJACCIO CHAPELLE IMPERIALE ETUDE PREALABLE A LA RESTAURATION DES DECORS INTERIEURS ACTE D ENGAGEMENT Maître d ouvrage : Direction régionale des affaires culturelles de Corse Conservation régionale Plus en détail Marché d assurances garantissant
Marché d assurances garantissant «les dommages aux biens et risques annexes», «la responsabilité civile et risques annexes», «protection juridique et risques annexes» et «flotte automobile et risques annexes» Plus en détail MARCHE DE SERVICES CREATION D UN SITE WEB POUR LA ZAC GARE LA VALLEE A AMIENS. Acte d engagement
MARCHE DE SERVICES CREATION D UN SITE WEB POUR LA ZAC GARE LA VALLEE A AMIENS Acte d engagement Procédure passée en application de l article 10 du décret n 2005-1742 du 30 décembre 2005 1. Objet du Marché Plus en détail DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D ENGAGEMENT COMMUNE DE CABANNES HOTEL DE VILLE 13440 CABANNES
DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D ENGAGEMENT POUVOIR ADJUDICATEUR COMMUNE DE CABANNES HOTEL DE VILLE 13440 CABANNES REVETEMENTS DE SOLS DURS ECOLE MATERNELLE DE CABANNES Plus en détail MARCHE PUBLIC A PROCEDURE ADAPTEE DE SERVICES ACTE D ENGAGEMENT
Commune de Villiers sur Orge République Française ACTE D ENGAGEMENT LOT N 2 ENTRETIEN DU PATRIMOINE ARBORE ELAGAGE/ABATTAGE/ESSOUCHAGE N 10-02 Maître de l'ouvrage COMMUNE DE VILLIERS-SUR-ORGE 6 rue Jean Plus en détail MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D'ENGAGEMENT (AE)
REMPLACEMENT D UN DES GROUPES DE PRODUCTION D EAU GLACEE DU RECTORAT DE TERREVILLE MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D'ENGAGEMENT (AE) Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d'ouvrage Madame la Rectrice Plus en détail Département : 35. région Bretagne Hôtel MARTENOT REHABILITATION DES BALUSTRADES ACTE D'ENGAGEMENT LOT N 1 : MACONNERIE PIERRE DE TAILLE ENTREPRISE :
Département : 35 Commune : Edifice : RENNES Préfecture de la région Bretagne Hôtel MARTENOT REHABILITATION DES BALUSTRADES ACTE D'ENGAGEMENT LOT N 1 : MACONNERIE PIERRE DE TAILLE ENTREPRISE : ARTICLE 1 Plus en détail MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D'ENGAGEMENT (AE)
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D'ENGAGEMENT (AE) Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d'ouvrage Monsieur le Secrétaire Général par délégation Mandataire Monsieur le Secrétaire Général par délégation Plus en détail COMMUNE DE CAZERES SUR GARONNE
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES ET SERVICES ACTE D'ENGAGEMENT Article 12 du code des marchés publics MAITRE DE L OUVRAGE COMMUNE DE CAZERES SUR GARONNE Objet du Marché : PROGRAMME COMMUNAL DE FONCTIONNEMENT Plus en détail Travaux d entretien et de maintenance de la façade de la piscine Jean Médecin
MAITRE D OUVRAGE / MAITRE D ŒUVRE :!"!#$%# Travaux d entretien et de maintenance de la façade de la piscine Jean Médecin Travaux de restructuration de la piscine Jean Médecin 178, rue de France à NICE Plus en détail MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX
Maître d ouvrage : Ville de BOURGUEIL MARCHE DE PRESTATION DE SERVICES (Article 30 du Code des Marchés Publics) PROCÉDURE ADAPTÉE ACTE D ENGAGEMENT PRESTATAIRE POUR LE RESTAURANT SCOLAIRE Pouvoir Adjudicateur Plus en détail VILLE D'ETREPAGNY 1.2. Ecole Delamare ACTE D'ENGAGEMENT AVP PRO DCE ACT DET AOR REF.
MAÎTRISE D OUVRAGE VILLE D'ETREPAGNY Ecole Delamare Construction d'un préau, aménagement de la cour d'école et d'un terrain multisports Hotel de ville Rue du Maréchal Foch 27150 ÉTRÉPAGNY ACTE D'ENGAGEMENT Plus en détail MAIRIE D'ORGERUS REALISATION DU PARC RELAIS D'ORGERUS. LOT N 1: V.R.D. LOT N 2 : ELECTRICITE ET ECLAIRAGE PUBLIC.
REALISATION DU PARC RELAIS D'ORGERUS. LOT N 1: V.R.D. LOT N 2 : ELECTRICITE ET ECLAIRAGE PUBLIC. DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES ACTE D ENGAGEMENT 4 Ind Etabli par date Objet de la révision 0 THOMAS Plus en détail COMMUNE DE CAZERES SUR GARONNE ACHAT D UN VEHICULE ELECTRIQUE
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES ET SERVICES ACTE D'ENGAGEMENT Article 12 du code des marchés publics MAITRE DE L OUVRAGE COMMUNE DE CAZERES SUR GARONNE Objet du Marché : PROGRAMME COMMUNAL D'INVESTISSEMENT Plus en détail MARCHE PUBLIC DE MAITRISE D ŒUVRE ACTE D'ENGAGEMENT (AE)
MARCHE PUBLIC DE MAITRISE D ŒUVRE ACTE D'ENGAGEMENT (AE) Pouvoir adjudicateur exerçant la maîtrise d'ouvrage Commune de LA FORET FOUESNANT Objet du marché Mission de maîtrise d'œuvre en vue de la réhabilitation Plus en détail MISE EN PLACE D UN SERVICE D ENTRETIEN DES OUVRAGES D ASSAINISSEMENT AUTONOME SUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DRONNE ET BELLE
MISE EN PLACE D UN SERVICE D ENTRETIEN DES OUVRAGES D ASSAINISSEMENT AUTONOME SUR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DRONNE ET BELLE Dossier de consultation ACTE D ENGAGEMENT Marché à procédure adaptée Marché à Plus en détail DEPARTEMENT DU VAUCLUSE REFECTION DES TOITURES DU GROUPE SCOLAIRE JEAN MOULIN MAIRIE DE CADEROUSSE MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX A PROCEDURE ADAPTEE
DEPARTEMENT DU VAUCLUSE REFECTION DES TOITURES DU GROUPE SCOLAIRE JEAN MOULIN MAIRIE DE CADEROUSSE MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX A PROCEDURE ADAPTEE ACTE D ENGAGEMENT (AE) Lot n. Date limite de remise des offres Plus en détail Objet du Marché : Fourniture et tir d un feu d artifice pour le 14 juillet 2014 ACTE D ENGAGEMENT. Pouvoir adjudicateur
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PLATEAU DU RUSSEY Objet du Marché : Fourniture et tir d un feu d artifice pour le 14 juillet 2014 ACTE D ENGAGEMENT Pouvoir adjudicateur COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PLATEAU DU RUSSEY Plus en détail ACTE D ENGAGEMENT (AE)
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D ENGAGEMENT (AE) Maître de l ouvrage Ville de Cayeux sur Mer (80410) Objet de la consultation RENOUVELLEMENT DU RESEAUX D EAUX USEES DE L AVENUE CARNOT Marché à procédure Plus en détail ACTE D ENGAGEMENT MISE EN ŒUVRE DE UN «NRA ZONE D OMBRE» SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE D OPPEDE
ACTE D ENGAGEMENT Pouvoir adjudicateur Mairie d Oppede (84086) Objet de la consultation MISE EN ŒUVRE DE UN «NRA ZONE D OMBRE» SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE D OPPEDE Date d envoi de l avis à la publication Plus en détail ÉTABLISSEMENT CITÉ DE LA CÉRAMIQUE SÈVRES & LIMOGES DÉPARTEMENT DU PATRIMOINE ET DES COLLECTIONS 2, place de la Manufacture 92310 Sèvres
ÉTABLISSEMENT CITÉ DE LA CÉRAMIQUE SÈVRES & LIMOGES DÉPARTEMENT DU PATRIMOINE ET DES COLLECTIONS 2, place de la Manufacture 92310 Sèvres MARCHE PUBLIC DE SERVICES Prestations de conservation-restauration Plus en détail ACTE D'ENGAGEMENT Marché n
ACTE D'ENGAGEMENT Marché n Assurances dommages aux biens de la Préfecture de la Région Centre et du Loiret Comprenant notamment : Dommages aux biens ; garantie des marchandises en chambres froides ; bris Plus en détail MARCHÉ PUBLIC DE SERVICES N 2015-10-MS-0009 ACTE D ENGAGEMENT
Pouvoir adjudicateur SEM SEGEL LE GRAU DU ROI MARCHÉ PUBLIC DE SERVICES N 2015-10-MS-0009 ACTE D ENGAGEMENT Représentant du pouvoir adjudicateur Monsieur Le DIRECTEUR Objet du marché PRODUCTION DE FILMS Plus en détail ACQUISITION DE MATERIELS INFORMATIQUES MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Commune d Arzon Direction Nouvelles Technologies d Information et de Communication 19 rue de la Poste BP49 56640 ARZON Tél: 0297534460 ACQUISITION DE Plus en détail MARCHE D ENTRETIEN DES LOGEMENTS : "MULTISERVICES"
Ecole Nationale de Voile et des Sports Nautiques LOT N 4 ASSURANCE «FLOTTE PLAISANCE ET RISQUES ANNEXES» Procédure adaptée (article 28 du code des marchés publics) Le présent dossier comporte : 1/ Fiche Plus en détail Marché Public de fournitures et de prestations de services. Mairie de Chatelaillon Plage
Marché Public de fournitures et de prestations de services Mairie de Chatelaillon Plage Fournitures informatiques Location avec option d achat de matériels d impression avec prestation de maintenance Acte Plus en détail ACTE D ENGAGEMENT. Article 1 -Contractants
Parc naturel régional des Préalpes d Azur 1 Avenue François Goby 06460 Saint-Vallier de Thiey Marché public de prestations de service Marché à Procédure Adaptée à bons de commande (art. 28 et 77 du Code Plus en détail LOT N : N 12 : ELECTRICITE
V I L L E D E G U I P A V A S EXTENSION ET RENOVATION DE L ECOLE DE KERAFLOC H ACTE D ENGAGEMENT (AE) LOT N : N 12 : ELECTRICITE AFFAIRE Extension et rénovation de l école de Kérafloc h MAITRE D OUVRAGE Plus en détail MARCHE PUBLIC DE MAITRISE D OEUVRE ACTE D ENGAGEMENT (A.E.) MAITRE D OUVRAGE. VILLE DE CYSOING Hôtel de Ville 2, place de la République - B.P.
MARCHE PUBLIC DE MAITRISE D OEUVRE ACTE D ENGAGEMENT (A.E.) MAITRE D OUVRAGE VILLE DE CYSOING Hôtel de Ville 2, place de la République - B.P. 67 59 830 - CYSOING OBJET DU MARCHE : MISSION DE COORDINATION Plus en détail MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D ENGAGEMENT. Maître d ouvrage : Commune de GARNERANS 01140 56, chemin du Centre
MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE D ENGAGEMENT Maître d ouvrage : Commune de GARNERANS 01140 56, chemin du Centre Objet du marché : Réhabilitation des enduits de façades de la mairie, école et salle des fêtes Plus en détail TELESURVEILLANCE DES LES BATIMENTS DE LA VILLE DE MAROMME 2011 ACTE D ENGAGEMENT (A.E.)
OBJET DU MARCHE : TELESURVEILLANCE DES LES BATIMENTS DE LA VILLE DE MAROMME 2011 MODE DE PASSATION : PROCEDURE ADAPTEE (SUIVANT ARTICLE 28 DU CODE DES MARCHES PUBLICS) ACTE D ENGAGEMENT (A.E.) MODE DE Plus en détail Ecole Nationale de Voile et des Sports Nautiques