Source: https://archivesenligne.yonne.fr/archive/fonds/FRAD089_60000007/view:fonds
Timestamp: 2020-05-26 04:11:21+00:00
Document Index: 122246476

Matched Legal Cases: ['art. 85', 'art. 85', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1']

Appoigny. - Étude notariale n° VII : minutes et répertoires Archives départementales de l'Yonne
Appoigny. - Étude notariale n° VII : minutes et répertoiresNombre de notices : 645
Appoigny (étude principale)
Carré, Lucien Henry : minutes
Chastellet, Jacques Louis Eugène : minutes
Chevannes, Jean : minutes
Colleret, Louis Auguste
Colleret, Pierre : minutes
Devillia, Alexandre : minutes
Destival, Guillaume : minutes
Esclavy, Claude : minutes
Levrat, Étienne Prosper : minutes
Lepreste, Edme : minutes
Madoire, Étienne : minutes
Martin, Denis Charles : minutes
Martin, Pierre Denis et Sidenier, Pierre : minutes
Martin, Pierre Denis : minutes
Martin, Pierre Denis et Devillia, Alexandre : minutes
Perrette : minutes
Pipault Edme Eugène : minutes
Sappin, Jules Auguste : minutes
Sidenier : minutes
Vacher, Edme : minutes
Avigneau (commune d'Escamps)
La Chaisneau (commune de Charbuy)
Le Ponceau (commune de Charbuy)
Vieuxchamps (commune de Charbuy)
Les Vosves (commune d'Épineau-les-Voves)
Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 5-7.4 du mercredi 12 novembre 2014. Date de l'export : mardi 18 novembre 2014 (08:26 h).
Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contôle scientifique Pierre-Frédéric BRAU, Conservateur du patrimoine, Directeur des archives départementales de l'Yonne et Nathalie Viron (Conseil général de l'Yonne). $
3 E 1 art. 85-89 ;
3 E 1 art. 85-89 ; 3 E 15 art. 1-141 ; 3 E 61 art. 1-208 ; 3 E 72 art. 1-113 ; 3 E 99 art. 1-20 ; 3 E 151 art. 1-23
Date(s) : 1550-1899
Importance matérielle (mètres linéaires) : 60,00
L'étude, détenue au 1er janvier 2013 par la SCP Hervé Chantier, est domiciliée 5, rue du Professeur-Mocquot à Appoigny.
Versement entre 1868 et 1946 (3 E 1/85-89), en décembre 1971 (3 E 15/1-74), du 16 juin 1982 (3 E 61/1-208), du 11 avril 1983 (3 E 72/1-112), à une date indéterminée (3 E 99/1-20) et du 3 avril 2008 (3 E 151/1-23).
Classement par étude (principale/rattachées), par lieu et par exercice. Les minutes sont décrites avant les répertoires chronologiques, quand ces derniers sont conservés. Les versements 3 E 15, 3 E 61, 3 E 72, 3 E 99 et 3 E 151 ont fait l'objet d'une rétro-conversion par la société Fontaine et fils Archives Services en 2012.