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Timestamp: 2016-10-23 12:11:12+00:00
Document Index: 196209077

Matched Legal Cases: ['art. 9', 'art. 126', 'art. 123', 'art. 126', 'art. 84', 'art. 269', 'art. 84', 'art. 269', 'art. 90', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'in dubio', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 32', 'ATF ', 'art. 156', 'art. 269', 'art. 277', 'art. 277', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 278']

6P.76/2006 (12.05.2006)
6P.76/2006
6S.138/2006 /rod
recourante, repr�sent�e par Me Christelle Boil, avocate,
intim�e, repr�sent�e par Me Philippe Bauer, avocat,
rue du Pommier 3, case postale 2672, 2001 Neuch�tel 1,
Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel, case postale 3174,
2001 Neuch�tel 1.
Etablissement arbitraire des faits (art. 9 Cst.); voies de faits, rapport de causalit� (art. 126 CP),
recours de droit public et pourvoi en nullit� contre l'arr�t de la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel du 15 f�vrier 2006.
Le 31 juillet 2004, entre 18h10 et 18h30, une altercation a eu lieu entre X.________ et Y.________, dans la buanderie de leur immeuble, � Neuch�tel. Alors que X.________ �tait occup�e � faire sa lessive, Y.________ est entr�e dans la buanderie pour ouvrir un robinet alimentant une fontaine situ�e � proximit�, dans le but d'arroser son jardin. X.________ a alors saisi les avant-bras de Y.________ avec ses mains, l'a secou�e violemment, puis la repouss�e � l'ext�rieur de la buanderie. Cette derni�re a cri� au secours et, voyant que cela ne servait � rien, est partie en direction de son appartement, une fois que X.________, ricanant, l'a l�ch�e.
Un certificat m�dical �tabli le soir m�me vers 21h30 par le m�decin de garde des urgences de l'H�pital de la Providence, � Neuch�tel, constate que "sur le plan clinique, Mme Y.________ pr�sente un choc �motionnel avec une tension art�rielle haute (215/106), une fr�quence cardiaque rapide (107/min), un h�matome l�ger au niveau de la face interne de l'avant-bras droit et un autre tout aussi l�ger au niveau de la face externe de l'avant-bras gauche".
X.________ conteste la version des faits, telle qu'elle est expos�e ci-dessus. Elle d�clare avoir �lev� la voix, mais nie avoir empoign� Y.________. Elle affirme en outre que sa voisine est sortie vers 19h, soit environ une demi-heure apr�s l'altercation, pour arroser son jardin.
Par jugement du 29 mars 2005, le Tribunal de police du district de Neuch�tel a condamn� X.________, pour l�sions corporelles simples de peu de gravit� (art. 123 ch. 1 al. 2 CP), � une peine de cinq jours d'arr�ts avec sursis pendant un an, � des frais de justice arr�t�s � 430 francs ainsi qu'� une indemnit� de d�pens de 300 francs � Y.________.
Le Tribunal s'est d�clar� convaincu que la version des faits de Y.________ �tait conforme � la v�rit�, en raison du certificat m�dical du 31 juillet 2004, mais aussi du fait de l'agacement avou� de X.________ � l'�gard de sa voisine et de la constance des d�clarations de cette derni�re.
Par arr�t du 15 f�vrier 2006, la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal de Neuch�tel a admis partiellement le pourvoi en cassation form� par X.________, a annul� le jugement de premi�re instance et a condamn� cette derni�re � une amende de 300 francs, ainsi qu'� une part r�duite des frais judiciaires de cassation, arr�t�e � 240 francs.
En bref, elle a consid�r� que le premier juge �tait tomb� dans l'arbitraire en retenant que les �v�nements du 31 juillet 2004 �taient � l'origine des douleurs persistantes constat�es par le certificat m�dical du 17 mars 2005. Elle a retenu qu'en empoignant Y.________ comme elle l'a fait, X.________ avait caus� deux h�matomes l�gers sur chacun de ses avant-bras, sans provoquer de douleurs particuli�res, et qu'elle s'�tait en cons�quence rendue coupable de voies de fait selon l'art. 126 CP, et non de l�sions corporelles simples de peu de gravit�.
Contre cet arr�t cantonal, X.________ d�pose un recours de droit public et un pourvoi en nullit� devant le Tribunal f�d�ral. Dans le recours de droit public, elle critique l'�tablissement des faits, qu'elle qualifie d'arbitraire. Dans le pourvoi, elle s'en prend au lien de causalit� naturelle et ad�quate. Dans ses deux recours, elle conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu�.
1.1 Le recours de droit public au Tribunal f�d�ral est ouvert contre une d�cision cantonale pour violation des droits constitutionnels des citoyens (art. 84 al. 1 let. a OJ). Il n'est en revanche pas ouvert pour se plaindre d'une violation du droit f�d�ral, qui peut donner lieu � un pourvoi en nullit� (art. 269 al. 1 PPF); un tel grief ne peut donc pas �tre invoqu� dans le cadre d'un recours de droit public, qui est subsidiaire (art. 84 al. 2 OJ; art. 269 al. 2 PPF).
1.2 En vertu de l'art. 90 al. 1 let. b OJ, l'acte de recours doit contenir, sous peine d'irrecevabilit� (cf. ATF 123 II 552 consid. 4d p. 558), un expos� succinct des droits constitutionnels ou des principes juridiques viol�s et pr�ciser en quoi consiste la violation. Saisi d'un recours de droit public, le Tribunal f�d�ral n'examine ainsi que les griefs express�ment soulev�s, et expos�s de fa�on claire et d�taill�e, le principe jura novit curia �tant inapplicable (ATF 130 I 26 consid. 2.1 p. 31). Le justiciable qui exerce un recours de droit public pour arbitraire ne peut d�s lors pas se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en proc�dure d'appel, o� l'autorit� de recours jouit d'une libre cognition; il ne peut, en particulier, se contenter d'opposer son opinion � celle de l'autorit� cantonale, mais il doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, que cette d�cision repose sur une application de la loi ou une appr�ciation des preuves manifestement insoutenables (ATF 130 I 258 consid. 1.3 p. 261/262; 129 I 113 consid. 2.1 p. 120; 128 I 295 consid. 7a p. 312; 125 I 492 consid. 1b p. 495 et les arr�ts cit�s).
La recourante s'en prend � l'�tablissement des faits, qu'elle estime arbitraire (art. 9 Cst.). Dans ce cadre, elle invoque �galement le principe in dubio pro reo.
2.1 Une d�cision est arbitraire lorsqu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou lorsqu'elle contredit d'une mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue par l'autorit� cantonale de derni�re instance que si elle appara�t insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adopt�e sans motifs objectifs et en violation d'un droit certain. En outre, il ne suffit pas que les motifs de la d�cision critiqu�e soient insoutenables, encore faut-il que cette derni�re soit arbitraire dans son r�sultat (ATF 131 I 57 consid. 2 p. 61; 129 I 8 consid. 2.1 p. 9, 173 consid. 3.1 p. 178; 128 I 177 consid. 2.1 p. 182). A cet �gard, il ne suffit pas non plus qu'une solution diff�rente de celle retenue par l'autorit� cantonale apparaisse �galement concevable ou m�me pr�f�rable (ATF 128 II 259 consid. 5 p. 280; 127 I 54 consid. 2b p. 56, 60 consid. 5a p. 70).
Lorsque la recourante - comme c'est le cas en l'esp�ce - s'en prend � l'appr�ciation des preuves et � l'�tablissement des faits, la d�cision n'est entach�e d'arbitraire que si le juge ne prend pas en compte, sans raison s�rieuse, un moyen de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'il se trompe manifestement sur le sens et la port�e d'un tel �l�ment, ou encore lorsqu'il tire des d�ductions insoutenables � partir des �l�ments recueillis (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9; 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 I 208 consid. 4a p. 211).
2.2 Selon la jurisprudence, la pr�somption d'innocence (art. 32 al. 1 cst. et 6 � 2 CEDH) interdit au juge de prononcer une condamnation alors qu'il �prouve des doutes sur la culpabilit� de l'accus�. Des doutes abstraits ou th�oriques, qui sont toujours possibles, ne suffisent cependant pas � exclure une condamnation. Pour invoquer utilement la pr�somption d'innocence, le condamn� doit donc d�montrer que le juge de la cause p�nale, � l'issue d'une appr�ciation exempte d'arbitraire de l'ensemble des preuves � sa disposition, aurait d� �prouver des doutes s�rieux et irr�ductibles au sujet de la culpabilit� (ATF 127 I 38 consid. 2 p. 40; 124 IV 86 consid. 2a p. 87/88; 120 Ia 31 consid. 2e p. 38, consid. 4b p. 40).
Selon la recourante, la cour cantonale serait tomb�e dans l'arbitraire, en retenant qu'elle a saisi les avant-bras de l'intim�e et qu'elle lui a ainsi caus� deux h�matomes l�gers. En effet, le certificat m�dical n'attesterait pas que les deux h�matomes l�gers dataient du jour de l'altercation et que les faits tels que d�crits �taient propres � produire un tel r�sultat.
Par son argumentation, la recourante ne d�montre pas que l'interpr�tation faite par la cour cantonale du certificat m�dical serait manifestement fausse, mais se borne � soutenir que les h�matomes peuvent avoir une autre origine que les faits retenus dans l'arr�t attaqu�. Elle ne fait ainsi qu'opposer sa propre version � celle de la cour cantonale, ce qui n'est pas admissible dans un recours de droit public. Au demeurant, contrairement � ce que soutient la recourante, la cour cantonale ne s'est pas fond�e uniquement sur le certificat m�dical pour retenir la culpabilit� de la recourante, mais a retenu un faisceau d'indices; elle a tenu compte �galement de l'agacement de la recourante � l'�gard de l'intim�e et de la constance des d�clarations de cette derni�re. Dans la mesure o� il est recevable, le grief soulev� doit donc �tre rejet�.
La recourante reproche �galement � la cour cantonale de ne pas avoir tenu compte du fait que l'intim�e est redescendue environ une demi- heure apr�s les faits pour aller arroser son jardin. Selon la recourante, cet �l�ment prouverait que l'intim�e n'aurait pas �t� aussi choqu�e par l'altercation qu'elle le pr�tendait et devrait par cons�quent mettre en doute la cr�dibilit� de sa version.
Cet argument est cependant impropre � �tablir le caract�re arbitraire de l'arr�t attaqu�. En effet, il n'est pas contest� que l'intim�e et la recourante se sont disput�es le 31 juillet 2004; cette derni�re affirme cependant s'�tre born�e � �lever la voix. Or, le fait que l'intim�e serait redescendue � la buanderie peut tout au plus signifier qu'elle est moins sensible qu'elle le pr�tend, mais ne donne aucune indication sur le d�roulement et le contenu de la dispute. Infond�, le grief soulev� doit �tre �cart�.
La recourante reproche � la cour cantonale de ne pas avoir tenu compte des conflits de voisinage, dont l'intim�e serait, selon elle, � l'origine.
Ce grief n'est pas non plus pertinent. En effet, le fait que l'intim�e serait � l'origine de la mauvaise ambiance entre locataire ne saurait exclure que la recourante a empoign� l'intim�e. On peut s'imaginer qu'agac�e par l'intim�e qu'elle juge responsable des conflits de voisinage, la recourante a pu s'�nerver et empoigner l'intim�e. Le r�le de chacun dans les conflits de voisinage est donc sans aucune incidence sur le r�le des protagonistes lors de l'altercation du 31 juillet 2004. Infond�, le grief soulev� doit ainsi �tre �cart�.
Au vu de ce qui pr�c�de, le recours de droit public doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable.
La recourante, qui succombe, doit supporter les frais (art. 156 al. 1 OJ).
Il n'y a pas lieu d'allouer d'indemnit� � l'intim�e qui n'a pas d�pos� de m�moire dans la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral.
II. Le pourvoi en nullit�
Saisi d'un pourvoi en nullit�, le Tribunal f�d�ral contr�le l'application du droit f�d�ral (art. 269 PPF) sur la base de l'�tat de fait d�finitivement arr�t� par l'autorit� cantonale (cf. art. 277bis et 273 al. 1 let. b PPF). Le raisonnement juridique doit �tre men� sur la base des faits retenus dans la d�cision attaqu�e, dont la recourante est irrecevable � s'�carter.
Le Tribunal f�d�ral n'est pas li� par les motifs invoqu�s, mais il ne peut aller au-del� des conclusions de la recourante (art. 277bis PPF). Les conclusions devant �tre interpr�t�es � la lumi�re de leur motivation, la recourante a circonscrit les points litigieux (ATF 126 IV 65 consid. 1 p. 66).
La recourante soutient que la cour cantonale se serait fond�e sur une notion du rapport de causalit� naturelle contraire au droit f�d�ral. Elle explique, � cet �gard, que le certificat m�dical n'�tablit pas que les h�matomes constat�s ont �t� caus�s le jour m�me ni qu'ils sont la cons�quence d'un comportement quelconque de la recourante. Pour conclure, elle affirme que la cour cantonale a viol� le droit f�d�ral, en consid�rant que le certificat attestait d'un rapport de causalit� naturelle et ad�quat.
8.1 Pour d�terminer si un comportement est la cause naturelle d'un r�sultat, il faut se demander si le r�sultat se reproduirait si, toutes choses �gales par ailleurs, il �tait fait abstraction de la conduite � juger; lorsqu'il est tr�s vraisemblable que non, cette conduite est causale, car elle est la condition sine qua non du r�sultat (Philippe Graven, L'infraction p�nale punissable, 2e �d., Berne 1995, p. 90 s.). La constatation du rapport de causalit� naturelle rel�ve du fait, ce qui la soustrait au contr�le de la cour de c�ans. Il y a toutefois violation du droit f�d�ral si l'autorit� cantonale m�conna�t le concept m�me de la causalit� naturelle (ATF 122 IV 17 consid. 2c/aa p. 23).
Lorsque la causalit� naturelle est retenue, il faut encore se demander si le rapport de causalit� peut �tre qualifi� d'ad�quat, c'est-�-dire si le comportement �tait propre, d'apr�s le cours ordinaire des choses et l'exp�rience de la vie, � entra�ner un r�sultat du genre de celui qui s'est produit. Il s'agit-l� d'une question de droit que la cour de c�ans revoit librement (ATF 122 IV 17 consid. 2c/bb p. 23).
8.2 Par son argumentation, la recourante ne remet pas en cause, comme elle semble le croire, le lien de causalit� (naturelle et ad�quate), mais le fait qu'elle a empoign� l'intim�e et, par voie de cons�quence, les h�matomes qu'elle aurait ainsi caus�s. De la sorte, elle s'en prend � l'�tablissement des faits, ce qu'elle n'est pas habilit�e � faire dans un pourvoi.
Au demeurant, la cour cantonale n'a pas m�connu le concept de la causalit� naturelle, puisqu'elle a retenu qu'en empoignant l'intim�e, la recourante lui avait caus� deux h�matomes l�gers sur chacun des avant-bras. Pour le surplus, le rapport de causalit� doit �tre qualifi� d'ad�quat, d�s lors que le fait d'empoigner quelqu'un par les avant-bras est propre, selon le cours ordinaire des choses et l'exp�rience de la vie, � entra�ner l'atteinte � l'int�grit� corporelle reproch�e.
Dans la mesure o� ils sont recevables, les griefs soulev�s doivent donc �tre rejet�s.
Au vu de ce qui pr�c�de, le pourvoi doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable.
Succombant, la recourante doit �tre condamn�e aux frais (art. 278 al. 1 PPF).
Un �molument judiciaire de 4'000 francs est mis � la charge de la recourante.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux mandataires des parties, au Minist�re public et � la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel.