Source: https://www.shopdecor.com/eu_fr/termes-conditions
Timestamp: 2020-03-31 13:14:26+00:00
Document Index: 144604975

Matched Legal Cases: ["l'article 8", "l'article 8", "l'article 9", "l'article 9", "l'article 9", "l'article 9", 'art. 1523']

Bienvenu sur notre site « Shop Decor ».
L’offre de notre boutique en ligne est proposée par la société Bazzurini S.r.l., en conformité à la discipline en vigueur à propos du commerce électronique et les contacts à distance.
Bazzurini S.r.l. est le revendeur officiel et autorisé de tous les brands qui sont sur le site.
Numéro de TVA: IT 01620550986
RCS : BS0331771
N° individuel d'identification fiscal : 01620550986
Capital : € 61.000,00 i.v
Téléphone : +39 030 7730098
Les présentes conditions régissent les ventes par la société Bazzurini S.r.l. sur le site www.shopdecor.com (suivant nommé le « Site ») et en chaque étendue, ils sont disponible en italien, anglais, allemand et français, et les prix de nos produits sont indiqués en euros et TVA incluse et applicables selon la normative en vigueur et à l’identité du client : consommateur final (B2C) ou opérateur professionnel (B2B). On peut sélectionner d’autres devises : dollar ou livre sterling. Pour les achats effectués par un consommateur s’appliquent les dispositions du Décret Législatif 21/2014 N. 21. Pour les clients qui vivent en pays extra-Cee, les prix seront sans TVA et sans droits de douane, qui seront en charge du Client et perçus une fois que l'expédition arrive dans le pays du destinataire.
Le client déclare d’avoir pris vision de toutes les informations et conditions générales de vente, avant d’ordonner les produits.
Les conditions générales de vente détaillent les droits et obligations des produits qui sont commercialisés sur le site Shop Decor (Les « Produits »).
Tous les contrats pour la vente de Produits par Bazzurini s.r.l. aux tiers (les « Clients ») sont régulés par les Conditions Générales, dont forment la partie intégrale et substantielle de chaque proposition, commande et confirmation de la commande des Produits. Les conditions de vente appliquées aux commandes sont en vigueur à la date du même ordre.
1. Caractéristiques et prix des produits
3. Exécution de la commande
4. Délai d’envoi
5. Méthode de livraison
6. Manquée livraison pour l’assistance clientèle
8. Garantie sur les produits
10. Payement
11. Manqué payement - réserve de propriété
13. Sécurité et Privacy policy
15. Manquée renonciation 16. Conditions particulières
18. Links aux autres sites web
19. Compétence territoriale
Sauf indication contraire expresse, les prix des produits publiés sur Shop Decor sont indiqués en EURO et TVA incluse, applicables selon la normative en vigueur. Le coute de livraison est exclu et calculé séparément. Les livraisons en dehors de la communauté européenne (EXTRA UE) sont sans droits de douane, qui seront à la charge du Client et perçus une fois que l'expédition arrive dans le pays du destinataire. On peut sélectionner d’autres devises : dollar ou livre sterling.
Le prix garanti aux consommateurs est publié sur le site. Le prix est définitif au moment de la commande. Les prix des produits de temps en temps publiés sur le site Shop Decor annulent et substituent les précédents et ils sont subordonné à la disponibilité des produits. Les caractéristiques techniques et fonctionnelles des Produits, publiées sur Shop Decor, à travers messages informatifs en ligne, descriptives des produits, sont communiquées par les producteurs. Shop Decor ne s’assume pas la responsabilité envers la véridicité et le caractère de ces informations. Les produits ne sont pas fournis à échantillon ou en à l’essai. Eventuelles indications sur les caractéristiques des produits fournis par Shop Decor ne sont pas liées. Le client pourra toujours vérifier les caractéristiques sur le site du producteur et il est le responsable du choix des produits ordonnés, de la correspondance et de la conformité des détails par chacun producteur.
La documentation fiscale relative aux produits ordonnés viendra émis par Shop Decor au moment de l’envoi au Client.
Le client, au moment de la commande, doit donc indiquer les données exactes nécessaires à la facturation, l’adresse de l'envoi des produits et l'adresse de facturation. Le client devra préciser son identité : consommateur final (B2C) ou l'exploitant d'entreprise (B2B), comme l'exige l’émission de la facture par Shop Decor.
En cas de non-exécution de la commande par Shop Decor (si le même est due à l'indisponibilité des produits commandés par le client), Shop Decor va bientôt informer le client du délai de livraison estimé pour la fourniture du produit manquant. Dans le cas où le retard dépasse 30 jours, le client confirmera par e-mail, indiquée lors de l'inscription, son choix, c’est-à-dire attendre la disponibilité du produit ou demander un remboursement si le paiement a été déjà fait.
4. Temps de livraison
Le temps de livraison peut varier de 2 à 35 jours ouvrables selon la typologie du produit commandé, du stock et de l'état de la production. Dans les fiches produites, un délai de livraison indicative est signalé qui peut être en avance ou en retard non directement attribuables à nous.
Les temps de livraison indiqués sur le site, en étant soigneusement évalué, sont indicatifs et peuvent varier pendant les périodes de vacances et/ou en fonction de la destination à atteindre. Ils ne sont pas contraignants pour Shop Decor, qui peut alors confirmer ou modifier, en fonction de vos besoins réels. Shop Decor n’est pas responsable des retards dus au transporteur. Les temps de livraison sont indiqués en jours ouvrables et sont présents dans les pages de chaque produit.
La date finale d’envoi d'une commande, contenant des articles avec différents délais de livraison, est égale au terme d'envoi majeur des articles commandés. Les retards de livraison, moins de 30 jours, ne donne pas droit au client de refuser la livraison des produits, ou de réclamer des remboursements ou une indemnité.
Shop Decor a le droit de livrer, quand nécessaire, des produits (même dans la même commande) dans des envois séparés.
Les produits commandés sont livrés à l'adresse indiquée par le client lors de la commande.
Les envois seront effectués après la confirmation des payements : pour virement bancaire ou Sofort banking fait foi le crédit sur notre compte bancaire ; le payement par carte de crédit ou paypal fait foi la confirmation de la transaction par le circuit.
Pour nos livraisons, nous comptons sur les services de courriers express qualifiés et/ou d'autres transporteurs spécialisés dans la livraison de meubles et d’accessoires pour assurer la qualité du service et de préserver l'intégrité des produits.
Shop Decor a le droit, à sa seule discrétion, d'effectuer la livraison des produits commandés au moyen d'un courrier de son choix.
Entre le jour de livraison des produits et le jour de l'arrivée chez le client s’écoulent habituellement de 2 à 5 jours ouvrables, selon la destination. Les îles et lieu inconfortable nécessitent généralement quelques jours en plus.
La livraison sera considérée comme effectuée au moment où le produit est livré au client. Le document de livraison émis par le transporteur, daté et signé par le client lors de la livraison du produit, sera une preuve sur le transport et la délivrance des marchandises. On peut retirer personnellement la propre commande, après rendez-vous, au suivant adresse:
Via Caduti, 71 - Loc. Pedrocca
25046 Cazzago San Martino, Brescia - Italie
Tel: +39 030 7730098 - E mail: [email protected]
Cette demande doit être expressément formulée par email au moment de la commande.
Les livraisons à l’étage et l’assemblage
Les livraisons sont uniquement destinées au niveau de la rue: elles ne sont pas faites à l’étage par les transporteurs et ce n’est pas prévu le retrait du vieux.
Shop Decor n’offre pas de services d’assemblage, à moins qu’ils n’aient pas été précédemment convenus par écrit avec le client.
La plupart de nos produits voyage préassemblés: l’assemblage qui doit être réalisé par le client, est souvent très simple et il normalement consiste à assembler des morceaux déjà définis.
Précautions pour le Client
Au moment de la livraison, le client doit vérifier le contenu, la conformité et l’état du/des produit(s). Au moment de la livraison, Shop Decor recommande au client de procéder à la vérification de l'état des produits livrés avant de signer l’avis de réception, et en particulier de vérifier:
- le numéro des colis en livraison doit correspondre à ce qui est indiqué dans le document d’envoi joint à l’envoi.
- l’emballage doit être intégral, pas endommagé, pas mouillé ou altéré, et de contrôler l’intégrité du contenu.
En cas de manipulation et / ou la rupture de l'emballage, le client doit écrire en détail les dégâts subis sur la réception du courrier dans la section le « RÉSERVE DU CONTRÔLE DE LA MARCHANDISE ».
Seulement dans le cas où le dommage est partielle (par exemple: N 1 colis sur 4 reçus), c’est conseillé d'accepter la livraison en indiquant en détail les dégâts subis sur la réception du courrier dans la section « RÉSERVE DU CONTRÔLE DE LA MARCHANDISE ».
Reçu les produits et vérifié la présence d'un dégât dû au transport, le client est tenu de signaler d’ici 5 (cinq) jours suivants la réception des produits selon la manière prévue à l'article 8. « Garanties sur les produits ».
Le service client Shop Decor pourra demander de la documentation photographique des emballages reçus et du contenu endommagé pour vérifier le dommage. Si le document du courrier est signé sans l'apposition d'une quelconque « RÉSERVE », le client ne peut faire aucune objection à propos des dommages sur le produit.
Conditions et modalités de livraison particulières seront fixées entre le client et Shop Decor et acceptés par écrit par Shop Decor.
6. Manqué livraison à cause de l’absence du client
En cas d'absence du destinataire au moment de la livraison, le transporteur déposera un avis de livraison à l'adresse indiquée par le client. Il sera fait une deuxième tentative de livraison, à la même adresse, le lendemain, sans frais supplémentaires. En cas de non-livraison après la deuxième tentative, les produits doivent être collectés à l'adresse et de la manière indiquée par le transporteur.
En cas de manqué retrait d’ici le délai fixé par le transporteur, les produits seront retournés à Shop Decor, qui se réserve le droit de rembourser le prix payé en diminuant les frais soutenus pour l'expédition et le retour des marchandises, qui restent donc à la charge du client
On considère explicitement comme des cas de force majeure, en plus de ceux qui sont normalement considérés par la jurisprudence, même les cas suivants :
- Les grèves totales ou partielles, internes ou externes la société ;
- Le blocage des moyens de transport ou d'approvisionnement pour une raison quelconque ;
- Les restrictions gouvernementales ou légales ;
- La défaillance des ordinateurs et / ou le bloc des télécommunications, compris les réseaux et en particulier Internet.
En cas de force majeure, l'exécution de la commande au début sera suspendue.
Si, après un délai de trois mois, les parties constatent la persistance de la force majeure, la commande sera automatiquement annulée, sauf accord contraire des deux parties.
Shop Decor garantie la seule intégrité physique des produits à la livraison (ci-après, la «garantie Shop Decor »).
Tous les articles de notre e-shop, en fait, aux termes du Code de la consommation, sont couverts par la garantie de 24 mois pour défaut de conformité dans le cas où le client est considéré comme un «consommateur» (personne physique qui agisse pour des fins étrangères à l’activité entrepreneuriale, commerciale, artisanale ou libérale).
La couverture de garantie est réduite à 12 mois dans tous les autres cas où le client n’est pas considéré comme un «consommateur».
8.1 Les défauts couverts par la garantie Shop Decor doivent être signalés par le client, à peine de tomber en déchéance, au plus tard 5 jours ouvrables à compter de la date de livraison. En cas de fonctionnement de la Garantie Shop Decor, le Client aura droit au remplacement des produits endommagés lors du retour de la même chose, sans le droit du client à une indemnisation pour tout dommage supplémentaire. Les frais de transport requis pour le remplacement des produits sont à la charge de Shop Decor.
8.2 Étant bien entendu les dispositions de l'article 8.1, Shop Decor ne donne aucune garantie supplémentaire par rapport à celle fournie par les producteurs individuels. L'assistance technique et le travail de garantie sur les produits sont effectués, où prévu, par des fabricants individuels, selon les modalités et procédures décrites dans la documentation jointe aux produits. En particulier, Shop Decor ne garantit pas la compatibilité des produits avec d'autres produits et / ou des appareillages utilisés par le client, et il ne donne aucune garantie à l’égard de l'adéquation des produits pour l’utilise spécifique prévu par le client.
8.3 Sans préjudice des cas de fraude ou de négligence grave de Shop Decor, on est maintenant convenu que, si Shop Decor est jugé responsable de quelque manière à l’égard du client (compris le cas d’inaccomplissement total ou en partie, les obligations engagé par Shop Decor à l’égard du client suite à l'exécution d'un ordre) la responsabilité du Shop Decor ne doit pas dépasser le prix des produits achetés par le client et pour lesquels la contestation a surgi.
9. Droit de repentir
9.1 Conformément au décret-loi n ° 21/2014 21, le client, si il se qualifie comme un «consommateur» (personne physique qui agisse à des fins étrangères à son activité commerciale, industrielle, artisanale ou libérale), a le droit de résilier le contrat et de retourner les produits commandés, sans pénalité et sans donner aucune raison, d’ici les 14 jours ouvrables à compter de la réception des produits.
9.2 Le droit de rétractation, visé à l'article 9.1, doit être exercé par le client, sous peine de déchéance, en utilisant :
• l'envoi d’un mail à l’adresse : [email protected] d’ici les 14 jours ouvrables suivant la réception des marchandises.
La communication ci-dessus peut être envoyée, d’ici le même délai, par télégramme ou par téléfax à Bazzurini srl au nombre 030 7731814, si elle est confirmée par lettre recommandée avec accusé de réception ou par courrier certifié d’ici les 48 heures suivantes l'envoi du télégramme ou téléfax.
9.3 Tous les retours (qui, devront être parfaitement intacts et accompagnés de son emballage d'origine) devront être autorisés par le service client. Une fois le retour est autorisé, le client peut retourner les produits à l'adresse suivante :
Bazzurini S.r.l. - Via Caduti, 71 Loc. Pedrocca - 25046 Cazzago San Martino (BS) – Italy
On ne va pas accepter de colis avec paiement à la livraison.
9.4 Une fois avoir reçu les produits (et vérifié leur intégrité) Shop Decor, le plus tôt possible, créditera le client le coût des produits retournés de la manière prévue à l'article 9.5
9.5 Modalités de remboursement : « Crédit Shop Decor» ou «Créditer avec la même méthode de paiement de l’achat »
a. Si le client décide d'obtenir un Crédit Shop Decor, le retour sera effectué par un transporteur nommé par Shop Decor. Shop Decor ainsi libérera le client de toute obligation de payer les frais de retour des produits et l’exonérera de toute responsabilité en cas de perte ou de détérioration des marchandises pendant le transport. Une fois reçu le produit rendu, l'état des produits sera vérifié. Après avoir accepté le produit rendu, on va créer un crédit égal à la valeur des produits retournés. Le crédit disponible sera montré dans la section «Mon Compte». Quand le client va acheter de nouveaux produits le crédit restant sera automatiquement utilisé pour payer tout ou partie de la commande (jusqu’à épuisement de la somme disponible).
b. Si le client choisit de créditer avec la même méthode de paiement de l’achat, les frais de retour resteront à la charge du Client. Toute responsabilité en cas de perte ou dommage des marchandises pendant le transport est donc réputé à la charge du client. Une fois reçu le produit, l'état de l’article sera vérifié et si le produit rendu est accepté, un remboursement sera effectué, dont les temps varient en fonction du mode de paiement choisi par le client lors de la commande, mais ils ne dépasseront pas les 30 jours.
c. Dans les deux cas, les frais de transport ne seront jamais remboursés, qui seront ainsi définitivement à la charge du Client.
9.6 Le droit de rétractation visé à l'article 9.1 ne peut être exercé par le Client dans le cas où les produits achetés consistent en produits manufacturés "sur mesure" et/ou expressément sur les spécifications fournies par le Client et ils ne font pas partie des produits standards disponibles sur le site.
9.7 Au cours de la période de rétractation visé à l'article 9, le Client est responsable de l'objet en tant que gardien. En cas de dommage ou de destruction du produit pendant la garde du client, le droit de rétractation déchoira.
Le paiement de la somme est dû à partir du moment de la commande.
Le client peut payer la commande comme proposé sur le site dans le «payement» en particulier:
Par carte de crédit (dans ce cas, le client garantie à Shop Decor le fait que vous disposez des autorisations nécessaires pour utiliser la méthode de payement par carte lors de la commande);
Par virement bancaire en faveur du Shop Decor (dans ce cas Shop Decor se réserve d’envoyer les produits au réception du virement sur votre compte bancaire) . Les coordonnées bancaires seront fournies lors de la commande;
Par PayPal (les clients garantirent à Shop Decor les autorisations nécessaires pour utiliser la méthode de payement PayPal lors de la commande);
Par SOFORT (dans ce cas Shop Decor se réserve d’envoyer les produits au réception du virement sur votre compte bancaire).
Les produits commandés restent de la propriété de Shop Decor jusqu'au payement final et en entier leur prix (conformément à l'art. 1523 et suivants du Code civil.).
Shop Decor se réserve le droit de réclamer les produits commandés en cas de non-paiement.
Dans cette hypothèse, et à la demande de Shop Decor, le client accepte de retourner chaque produit non payé, avec frais de transport à leur charge.
Les réclamations pour non-conformité des produits livrés avec la commande doivent être reçues par écrit directement à Shop Decor, immédiatement après la réception de la marchandise.
Le client doit conserver l'emballage original et le document de livraison des produits. 13. Sécurité et Privacy policy
Vos données personnelles sont transférées de manière cryptée par des systèmes avancés de sécurité numérique. Notre site web est protégé contre les dommages, la manipulation ou l'accès non autorisé grâce à des mesures techniques.
Le client est invité à lire la Privacy Policy complète.
Pour de plus amples informations, vous pouvez consulter les cookies de section dans la page Privacy Policy
15. Manquée renonciation
Selon Shop Decor le fait de ne pas compter sur une défaillance de la partie du client à l'égard de l'une de ses obligations, ça ne doit pas être interprété comme une renonciation à l'obligation en question et la capacité d'appliquer ce manque en un deuxième moment.
16. Conditions particulières
Bien que non spécifiquement indiqué, on sera renvoyé à la loi.
Aucune autre condition générale ou spécifique communiquée par le client ne pourra entrer ou être en dehors de ces conditions générales.
Chaque éventuelle condition particulière et / ou différent des présents devra être expressément acceptée par écrit par Shop Decor.
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Le contrat de vente entre le Client et Shop Decor est conclu en Italie et réglé par la loi italienne. En cas de contentieux et de l'absence d'un accord amiable entre les parties non-consommatrices, chaque litige relatif à ces Conditions générales, sera de la compétence exclusive de la Cour de Brescia. Conformément à des articles 1341 et 1342 du Code civil, le client déclare d’avoir attentivement lu et compris et d’accepter expressément les dispositions suivantes des Conditions Générales de Vente Bazzurini Srl: 1- 2- 3- 4- 5- 6- 7- 8- 8.1- 8.2- 8.3- 9- 9.1- 9.2- 9.3- 10- 11-12-13-14-15-16-17-18-19.