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Timestamp: 2016-09-27 03:36:36+00:00
Document Index: 39155725

Matched Legal Cases: ['art. 90', 'art. 86', 'art. 82', 'art. 83', 'art. 89', 'art. 105', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 97', 'art. 97', 'art. 27', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 26', 'art. 27', 'art. 26', 'art. 36', 'art. 27', 'ATF ', 'art. 27', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 27', 'art. 27', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 5', 'art. 27', 'art. 5', 'art. 5', 'art. 27', 'art. 27', 'art. 27', 'art. 27', 'art. 27', 'art. 24', 'art. 75', 'art. 2', 'art. 28', 'art. 42', 'art. 27', 'art. 27', 'art. 27', 'art. 105', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 27', 'art. 5', 'art. 28', 'art. 5', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 27', 'art. 10', 'art. 42', 'art. 65', 'art. 68']

1C_122/2016 (07.09.2016)
1C_122/2016 � � Arr�t du 7 septembre 2016
3. C.C.________et D.C.________,
6. G.G.________et H.G.________,
tous repr�sent�s par Me Eric Ramel, avocat,
Municipalit� d'Arzier-Le Muids, repr�sent�e par Me Jean-Michel Henny, avocat.
permis de construire; refus du permis d'habiter, remise en �tat des surcombles,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 9 f�vrier 2016.
A.________, B.________, C.C.________ et D.C.________, E.________, F.________, G.G.________ et H.G.________, I.________ et J.________ ainsi que K.________ sont respectivement propri�taires des lots n
os�5, 6, 11, 12, 17, 18, 23 et 24 de la propri�t� par �tage (PPE) "R�sidence En Caroline" constitu�e sur la parcelle de base n� 2499 de la Commune d'Arzier-Le Muids. Ces diff�rents lots, compos�s d'un �tage de combles et de surcombles, sont distribu�s entre les trois b�timents (A/B, C et D) support�s par ce bien-fonds. Ce dernier est en majeure partie colloqu� en zone village par le Plan partiel d'affectation "La Caroline" et son r�glement, approuv�s pr�alablement par le d�partement comp�tent le 28 novembre 2011 (ci-apr�s: le PPA, respectivement le RPPA), � l'exception de la partie aval, situ�e le long de la route cantonale et colloqu�e en secteur � vocation paysag�re.
La r�alisation des trois b�timents pr�cit�s a �t� autoris�e par la Municipalit� d'Arzier-Le Muids, le 21 mai 2012, apr�s avoir �t� mise � l'enqu�te publique. Ce projet a �t� �tabli par A.________, B.________ et C.C.________, alors uniques propri�taires. Il totalisait une surface brute utile de 2'866 m
2; des modifications ult�rieures ont fait l'objet d'une enqu�te compl�mentaire du 29 juin au 30 juillet 2012, la surface brute utile passant � 2'910 m
2. Aucune opposition n'a �t� soulev�e et la Centrale des autorisations de construire (CAMAC) a d�livr� sa synth�se positive le 13 juillet 2012; le permis de construire compl�mentaire a �t� d�livr� le 20 ao�t 2012.
Le 5 novembre 2014, la municipalit� a proc�d� � la visite des lieux en vue de d�livrer le permis d'habiter. A cette occasion, elle a constat� que les surcombles n'avaient pas �t� construits comme le pr�voyaient les plans soumis � enqu�te publique. Les modifications suivantes ont �t� constat�es:
- lot n� 5 (b�timent A), propri�t� de C.C.________ et D.C.________: l'acc�s ne se fait plus par un escalier en colima�on comme pr�vu dans les plans d'enqu�te; une salle de bains avec douche a �t� am�nag�e;
- lot n� 6 (b�timent A), propri�t� de F.________: l'acc�s ne se fait plus par un escalier en colima�on; une salle de bains avec baignoire et baie rampante de 134 x 160 cm a �t� am�nag�e;
- lot n� 11 (b�timent B), propri�t� de G.G.________ et H.G.________: l'acc�s ne se fait plus par un escalier en colima�on; un WC avec baie rampante de 78 x 140 cm a �t� am�nag�;
- lot n� 12 (b�timent B), propri�t� commune de C.C.________, A.________, B.________ et E.________: l'acc�s ne se fait plus par un escalier en colima�on; une buanderie et un local technique ont �t� am�nag�s;
- lot n� 17 (b�timent C), propri�t� de C.C.________, A.________, B.________ et E.________: le syst�me des escaliers a �t� modifi� et une buanderie avec une baie rampante suppl�mentaire de 78 x 140 cm a �t� am�nag�e;
- lot n� 18 (b�timent C), propri�t� de K.________: le syst�me des escaliers a �t� modifi� et une salle de bains avec douche et baie rampante suppl�mentaire de 78 x 140 cm a �t� am�nag�e;
- lot n� 23 (b�timent D), propri�t� de C.C.________, A.________, B.________ et E.________: le syst�me des escaliers a �t� modifi� et une buanderie avec baie rampante suppl�mentaire de 78 x 140 cm a �t� am�nag�e;
- lot n� 24 (b�timent D), propri�t� de J.________ et I.________: le syst�me des escaliers a �t� modifi� et une salle de bains avec douche et baie rampante suppl�mentaire de 78 x 140 cm, un dressing et un espace clos ont �t� am�nag�s.
Par d�cisions des 10 et 12 mars 2015, la municipalit� a ordonn� la suppression des salles de bains et de tous les am�nagements qui leur sont li�s; elle a �galement exig� l'enl�vement des velux - ou baies rampantes - non autoris�s dans les surcombles, dans un d�lai au 30 juin 2015. A l'appui de ses d�cisions, elle a consid�r� que les surcombles n'atteignaient la hauteur minimale requise de 2.40 m que sous la panne fa�ti�re et qu'ils n'�taient partant pas habitables. Les modifications portant sur les escaliers ne font en revanche pas l'objet de l'ordre de remise en �tat, ceux-ci �tant conformes aux exigences r�glementaires.
Par acte unique du 24 avril 2015, les propri�taires concern�s ont recouru contre ces d�cisions devant la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud. Le Tribunal cantonal a rejet� leur recours par arr�t du 9 f�vrier 2016, consid�rant en substance que les modifications litigieuses n'avaient pas �t� r�alis�es de bonne foi et qu'elles contrevenaient � l'int�r�t public � la salubrit� des constructions.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, les propri�taires pr�nomm�s demandent principalement au Tribunal f�d�ral de r�former l'arr�t attaqu� en ce sens que les d�cisions rendues les 10 et 12 mars 2015 par la Municipalit� d'Arzier-Le Muids sont annul�es; subsidiairement, ils concluent � l'annulation de l'arr�t entrepris et au renvoi de la cause � l'instance pr�c�dente pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Ils requi�rent �galement l'octroi de l'effet suspensif.
Se r�f�rant aux consid�rants de son arr�t, le Tribunal cantonal propose le rejet du recours. La municipalit� conclut �galement au rejet.
Par ordonnance du 15 avril 2016, le Pr�sident de la Ire Cour de droit public a admis la requ�te d'effet suspensif.
Dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) prise en derni�re instance cantonale (art. 86 al. 1 let. d LTF) dans le domaine du droit public des constructions (art. 82 let. a LTF), le recours est en principe recevable comme recours en mati�re de droit public, aucune des exceptions pr�vues � l'art. 83 LTF n'�tant r�alis�e. Les recourants ont pris part � la proc�dure de recours devant le Tribunal cantonal. En tant que propri�taires des constructions litigieuses et destinataires des ordres de remise en �tat, il sont particuli�rement touch�s par l'arr�t attaqu� et peuvent ainsi se pr�valoir d'un int�r�t digne de protection � son annulation. Ils ont donc qualit� pour agir au sens de l'art. 89 al. 1 LTF. Les autres conditions de recevabilit� du recours en mati�re de droit public sont r�unies, si bien qu'il y a lieu d'entrer en mati�re.
Dans une premi�re partie de leur m�moire, les recourants pr�sentent leur propre version des faits, qui diff�re sur certains points des constatations cantonales; ils se fondent en outre, au gr� de leurs griefs de fond, sur des �l�ments factuels ne ressortant pas de l'�tat de fait retenu par l'instance pr�c�dente. Les recourants semblent ainsi implicitement se plaindre d'arbitraire dans l'�tablissement des faits.
2.1.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). La partie recourante ne peut critiquer ceux-ci que s'ils ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - notion qui correspond � celle d'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 97 al. 1 LTF), ce qu'il lui appartient d'exposer et de d�montrer de mani�re claire et circonstanci�e. La correction du vice soulev� doit en outre �tre susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF).
2.2.�Dans leur propre pr�sentation des faits, les recourants soutiennent que la cour cantonale aurait faussement constat� la pr�sence d'am�nagements litigieux, tels que WC, salle de bains ou encore buanderie, dans certains des lots en cause (n�
os�5; 11; 17 et 23); ils r�it�rent ces all�gations en relation avec leur grief portant sur l'application arbitraire de l'art. 27 du r�glement d'application de la loi cantonale sur l'am�nagement du territoire du 19 septembre 1986 (RLATC; RS/VD 700.11.1) (cf. consid. 5). Ils ne fournissent cependant aucune explication commandant de s'�carter des constatations cantonales, lesquelles correspondent de surcro�t aux plans au 1:100 produits par les recourants eux-m�mes � la demande de l'instance pr�c�dente (cf. avis du 13 novembre 2015). Ceux-ci sont d�s lors mal venus de pr�tendre qu'il serait impossible de comprendre comment l'instance pr�c�dente a pu d�terminer quel lot a subi telle ou telle autre modification. Il s'ensuit qu'il est �galement infond� d'affirmer que les transformations op�r�es ne pourraient �tre prouv�es que par le biais d'une inspection locale. A ce sujet, si les recourants estimaient cette mesure d'instruction n�cessaire, il leur incombait de d�montrer que le droit cantonal de proc�dure exigeait sa mise en oeuvre ou encore que son d�faut violerait leur droit d'�tre entendus; leur m�moire est cependant muet sur ces points et il n'appartient pas au Tribunal f�d�ral de les examiner d'office (art. 106 al. 2 LTF; "qualifizierte R�gepflicht", cf. ATF 136 II 489 consid. 2.8 p. 494; 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287).
2.3.�Int�gralement mal fond�, ce grief doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�; il n'y a partant par lieu, sur ces points, de s'�carter des constatations cantonales (art. 105 al. 1 LTF).
Sur le fond, invoquant les art. 26 et 36 Cst., les recourants soutiennent que les ordres de d�molition impliqueraient une atteinte grave � leur droit de propri�t�, qu'ils ne reposeraient ni sur une base l�gale suffisante (ci-dessous consid. 4) ni sur un int�r�t public pr�pond�rant; ils seraient en outre disproportionn�s (ci-dessous consid. 6). Les recourants se pr�valent �galement d'une application arbitraire de l'art. 27 RLATC (ci-dessous consid. 5).
Comme tout droit fondamental, la propri�t�, garantie par l'art. 26 Cst., ne peut �tre restreinte qu'aux conditions de l'art. 36 Cst. La restriction doit donc reposer sur une base l�gale - respectivement sur une loi au sens formel si la restriction est grave - (al. 1), �tre justifi�e par un int�r�t public (al. 2) et respecter le principe de la proportionnalit� (al. 3).
Selon les recourants l'art. 27 RLATC ne constituerait pas une base l�gale suffisante � justifier l'atteinte grave � leur droit de propri�t� engendr� par les d�cisions municipales litigieuses.
4.1.�L'atteinte au droit de propri�t� est tenue pour particuli�rement grave lorsque la propri�t� fonci�re est enlev�e de force ou lorsque des interdictions ou des prescriptions positives rendent impossible ou beaucoup plus difficile une utilisation du sol actuelle ou future conforme � sa destination (ATF 140 I 168 consid. 4 p. 170; 135 III 633 consid. 4.3 p. 637; 131 I 333 consid. 4.2 p. 340). En revanche, n'ont notamment pas �t� consid�r�es comme des restrictions graves � la propri�t� les d�cisions refusant une autorisation de construire au motif que l'indice d'utilisation du sol est d�pass� (arr�t 1C_332/2007 du 13 mars 2008, consid. 2.2 et les arr�ts cit�s).
4.2.�En l'esp�ce, les d�cisions municipales tendent � la suppression d'am�nagements vou�s � l'habitation r�alis�s dans les surcombles au motif que ces derniers ne respectent pas la hauteur minimale exig�e par l'art. 27 al. 2 RLATC pour des locaux habitables (cf. consid. 5.1.2). En confirmant, indirectement, la diminution de la surface susceptible d'�tre utilis�e pour l'habitation, les ordres de remise en �tat l�sent certes la propri�t� des recourants, sans toutefois atteindre le seuil de gravit� envisag� par la jurisprudence pr�cit�e: l'�tage inf�rieur (dont la surface oscille entre 103,3 et 104,2 m
2�selon le tableau de r�partition de la PPE produit par les recourants) demeure utilisable conform�ment � la r�glementation de la zone et on ne saurait voir une atteinte grave dans l'interdiction d'am�nager des salles d'eau suppl�mentaires, un dressing ou encore des locaux techniques dans les surcombles. L'argumentation des recourants, particuli�rement lacunaire � ce propos, ne pr�sente du reste aucun �l�ment justifiant de s'�carter de cette appr�ciation. Par cons�quent, le Tribunal f�d�ral n'examinera que sous l'angle de l'arbitraire la question de la base l�gale ainsi que l'interpr�tation et l'application du droit cantonal (ATF 130 I 360 consid. 1.2 p. 362; 129 I 173 consid. 2.2 p. 177; 126 I 213 consid. 3a p. 218).
4.3.�En critiquant l'absence de base l�gale, respectivement l'absence de "base l�gale suffisamment claire et pr�cise" pour interdire l'am�nagement des surcombles, les recourants perdent de vue que la d�cision litigieuse n'est pas un refus d'autorisation de construire, mais un ordre de remise en �tat fond� sur la loi, plus pr�cis�ment sur l'art. 105 de la loi sur l'am�nagement du territoire et les constructions (LATC; RS/VD 700.11), qui autorise, en substance, la suppression de tous travaux non conformes aux prescriptions l�gales et r�glementaires (cf. consid. 6.1 ci-dessous). Cette disposition constitue d�j� une base l�gale suffisante pour justifier l'atteinte au droit de propri�t�. Les ordres de remise en �tat reposent en outre sur les art. 27 RLATC et 5.4 RPPA (disposition relative aux niveaux autoris�s; cf. consid. 5.1.1), qui r�pondent, eux aussi, � l'exigence de base l�gale, dans la mesure o� l'atteinte � la propri�t� des recourants ne peut �tre qualifi�e de grave. Savoir si l'art. 27 RLATC est suffisamment clair et pr�cis pour interdire les transformations litigieuses - ce que contestent les recourants - ne rel�ve en revanche pas de la question de l'existence d'une base l�gale, mais de l'interpr�tation du droit cantonal, que le Tribunal f�d�ral n'examine que sous l'angle de l'arbitraire (cf. ATF 137 V 143 consid. 1.2 p. 145).
Appel� � revoir l'application ou l'interpr�tation d'une norme cantonale sous l'angle de l'arbitraire, le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue par l'autorit� cantonale de derni�re instance que si celle-ci appara�t insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adopt�e sans motif objectif et en violation d'un droit certain (ATF 139 I 57 consid. 5.2 p. 61; 134 I 140 consid. 5.4 p. 148). En revanche, si l'application de la loi d�fendue par l'autorit� cantonale n'est pas d�raisonnable ou manifestement contraire au sens et au but de la disposition ou de la l�gislation en cause, cette interpr�tation sera confirm�e, m�me si une autre solution �ventuellement plus judicieuse para�t possible (ATF 138 I 305 consid. 4.3 p. 319; 137 I 1 consid. 2.4 p. 5).
5.1.1.�Aux termes de l'art. 5.4 RPPA, le nombre maximum de niveaux superpos�s hors-sol d'un b�timent n'est pas limit�. Il est fonction de l'exploitation des gabarits attribu�s. En sous-sol, le nombre de niveaux enterr�s n'est pas limit� (al. 1). Les combles sont habitables ou utilisables dans la totalit� du volume exploitable d'une toiture. Lorsque ce volume est important, un �tage "surcombles" peut �tre r�alis� s'il n'est �clair� et a�r� que par des percements pratiqu�s sur une fa�ade pignon et/ou par des baies rampantes de petites dimensions (al. 2).
5.1.2.�Quant � l'art. 27 RLATC, intitul� "Hauteur des locaux", il pr�voit que tout local susceptible de servir � l'habitation ou au travail s�dentaire de jour ou de nuit a une hauteur de 2,40 m au moins entre le plancher et le plafond � l'exception des espaces de prolongement tels les mezzanines (al. 1). Dans les combles, la hauteur de 2,40 m doit �tre respect�e au moins sur la moiti� de la surface utilisable. Celle-ci n'est compt�e qu'� partir d'une hauteur minimale de 1,30 m sous le plafond ou sous les chevrons (al. 2). Des exceptions peuvent �tre consenties par les municipalit�s pour les transformations de b�timents lorsque les planchers existants sont maintenus et pour les constructions de montagne, � la condition que l'a�ration soit suffisante (al. 3). Les plans d'affectation peuvent pr�voir une hauteur inf�rieure lorsque celle-ci est compens�e par d'autres �l�ments am�liorant la qualit� des volumes, de l'espace de l'habitat et des prolongements ext�rieurs de celle-ci (al. 4).
5.2.�La cour cantonale a tout d'abord proc�d� � l'examen des diff�rentes ouvertures op�r�es en violation de l'autorisation de construire. Elle a ainsi constat�, s'agissant des lots n
os�5 et 12, que les baies rampantes autoris�es avaient �t� d�plac�es et la largeur des ouvertures r�alis�es dans les fa�ades pignon l�g�rement r�duites; elle a jug� que ces modifications n'apparaissaient pas contraires au RPPA. En ce qui concerne la seconde baie ajout�e au lot n� 6, de dimension sup�rieure � celle autoris�e, l'instance pr�c�dente a consid�r� qu'elle ne respectait pas les exigences de petite taille d�finie par l'art. 5.4 al. 2 RPPA. Quant aux lots n
os�11, 17, 18, 23 et 24, le Tribunal cantonal a estim� qu'il n'�tait pas exclu que, prises individuellement, les baies rampantes construites sans autorisation soient r�glementaires; de l'avis de la cour cantonale, il est toutefois douteux que l'on demeure encore dans le cadre d'ouvertures "de petites dimensions", au sens de l'art. 5.4 al. 2 RPPA, en prenant en consid�ration �galement la baie rampante autoris�e, au regard notamment de la surface de plancher �clair�e.
Laissant n�anmoins cette derni�re question ind�cise, le Tribunal cantonal a jug� que les surcombles devaient en tout �tat respecter les exigences de hauteur impos�es par l'art. 27 al. 2 RLATC. A cet �gard, il a retenu que "la surface des surcombles dont la hauteur est de 2.40 m au moins est tr�s largement inf�rieure � la surface des surcombles compt�e � une hauteur comprise entre 1,30 et 2,40 m sous le plafond ou sous les chevrons". Il en a d�duit que les surcombles ne pouvaient l�galement pas servir � l'habitation ou au travail s�dentaire. Or, a cet �gard, l'instance pr�c�dente a consid�r� que des locaux �clair�s par des fen�tres en fa�ade pignon et/ou des baies rampantes et accueillant un espace "vide" ainsi qu'une salle de bain/douche compl�te, voire un dressing, �taient manifestement destin�s � cet usage.
5.3.�Les recourants contestent cette appr�ciation; selon eux, les surcombles pr�senteraient une hauteur de 2,69 m sous la panne fa�ti�re et respecteraient partant les exigences de l'art. 27 al. 2 RLATC. Les recourants se trompent: � l'examen des plans de l'enqu�te compl�mentaire, il appara�t que cette hauteur n'est atteinte qu'au-dessus de cet �l�ment de construction; sous la panne fa�ti�re, les plans affichent un niveau de 2,40 m. Savoir si c'est � tort que la hauteur des surcombles a �t� mesur�e sous la panne fa�ti�re, et non au-dessus, rel�ve de l'interpr�tation de l'art. 27 al. 2 RLATC; le recours ne contient toutefois aucune d�monstration du caract�re arbitraire de cette interpr�tation, de sorte que rien ne commande de s'�carter de l'appr�ciation de l'instance pr�c�dente. Dans ces circonstances, puisque que la hauteur minimale n'est atteinte qu'en ce seul point, il en d�coule n�cessairement qu'elle ne peut �tre respect�e, au vu du contexte de toiture � deux pans, sur au moins la moiti� de la surface utilisable, comme l'exige l'art. 27 al. 2 RLATC.
5.4.�Toujours au chapitre de l'application arbitraire de l'art. 27 al. 2 RLATC, se r�f�rant - comme devant l'instance pr�c�dente - � un arr�t cantonal du 16 mars 2005 (AC.2004.0109 r�s. in RDAF 2006 I 225), dans lequel un local de "sport et d�tente" a �t� exclu de la surface habitable, les recourants soutiennent que le Tribunal cantonal aurait � tort consid�r� les am�nagements litigieux comme �tant vou�s � l'habitation et partant soumis aux exigences de hauteur pr�vues par cette disposition.
5.4.1.�R�pondre � la question de l'habitabilit� d'un local ou du niveau d'une habitation �difi�e en zone � b�tir (hors de la zone � b�tir, la l�gislation f�d�rale pr�voit un r�gime de d�tail aux art. 24 ss LAT et 42 OAT; cf. ZEN-RUFFINEN/GUY-ECABERT, Am�nagement du territoire, construction, expropriation, 2001, n. 573), ou encore � celle de leur prise en compte dans la surface habitable rel�ve du droit cantonal (art. 75 al. 1 Cst.). Or cette mati�re fait l'objet d'une jurisprudence qui varie consid�rablement en fonction du r�glement des constructions applicable et de l'interpr�tation que lui donne l'autorit� comp�tente (cf. JEAN-BAPTISTE ZUFFEREY, Locaux non "habitables" mais "occupables": deux qualificatifs juridiques "incroyables", in DC 2016 p. 79-82, p. 79 sv.). Cette situation - que l'on peut certes regretter sous l'angle de la pr�visibilit� (�
ibid, p. 82) - d�coule de l'importante marge d'appr�ciation dont b�n�ficient les autorit�s locales en mati�re d'am�nagement de leur territoire (art. 2 al. 3 LAT) et de police des constructions (pour l'autonomie dont jouissent les communes vaudoises dans ce domaine, cf. p. ex. arr�t 1C_92/2015 du 18 novembre 2015 consid. 3.1.2 et les r�f�rences). Dans ces circonstances, les recourants ne sauraient d�duire du seul arr�t cantonal qu'ils invoquent, qui ne traite au demeurant pas de la hauteur, mais de l'�clairage n�cessaire (cf. art. 28 RLATC), le caract�re arbitraire de la solution confirm�e par la cour cantonale; une telle mani�re de proc�der ne tient en particulier pas compte des sp�cificit�s du cas d'esp�ce, s'agissant notamment de la situation des pi�ces litigieuses, de la nature des am�nagements en cause ou encore de la r�glementation communale applicable. Elle ne r�pond ainsi pas aux exigences de motivation des art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF.
5.4.2.�Cela �tant, m�me � supposer que certains am�nagements litigieux, pris individuellement, n'auraient pas d� �tre qualifi�s d'habitables - comme le pr�tendent les recourants -, l'appr�ciation globale op�r�e par l'instance pr�c�dente n'appara�t pas arbitraire. Il faut en effet, avec cette derni�re, reconna�tre que l'inscription au registre foncier et la vente des surcombles en tant que surfaces habitables, la r�alisation non autoris�e de fen�tres suppl�mentaires ainsi que l'am�nagement de salles de bain et de WC sont autant de facteurs qui confirment que ce niveau est susceptible de servir � l'habitation; ces �l�ments font � tout le moins na�tre le risque que l'ensemble de l'�tage soit � terme affect� � un tel usage, alors qu'il ne r�pond pas aux exigences de l'art. 27 al. 2 RLATC, la hauteur de 2,40 m n'�tant respect�e qu'au niveau de la panne fa�ti�re. Pour le m�me motif, il n'est pas non plus critiquable d'avoir condamn� les buanderies et locaux techniques: il faut, avec le Tribunal cantonal, admettre que les canalisations d'amen�e et d'�vacuation d'eau alimentant ces installations peuvent conduire, de mani�re subreptice, � la r�alisation d'une salle de bain attenante � une future chambre � coucher. On ne discerne enfin pas en quoi la pr�sence d'une premi�re salle d'eau � l'�tage inf�rieur (combles) de chacun des lots concern�s exclurait, comme l'affirment les recourants, le caract�re habitable des am�nagements du m�me type r�alis�s illicitement dans les surcombles. Le premier �tage �tant d�j� pourvu d'une salle de bains, la pr�sence d'installations similaires au niveau sup�rieur tend au contraire � confirmer l'affectation de ce dernier � un usage d'habitation, sauf � leur nier toute utilit�.
5.5.�En d�finitive, en jugeant que les surcombles, tels qu'am�nag�s, sont susceptibles de servir � l'habitation - comme le pr�voit le texte de l'art. 27 al. 1 RLATC - et contreviennent aux exigences de hauteur pr�vues par l'alin�a 2 de cette m�me disposition, le Tribunal cantonal n'a pas vers� dans l'arbitraire; le grief doit partant �tre �cart�.
D�s lors qu'il n'est pas critiquable de tenir les am�nagements litigieux pour contraires aux exigences de l'art. 27 al. 2 RLATC, il convient d'examiner si les ordres de remise en �tat respectent le principe de la proportionnalit� et s'ils reposent sur un int�r�t public suffisant, ce que contestent les recourants. Dans ce cadre, ces derniers excipent �galement de leur bonne foi.
6.1.�A teneur de l'art. 105 al. 1 LATC, la municipalit�, � son d�faut le D�partement des travaux publics, est en droit de faire suspendre et, le cas �ch�ant, supprimer ou modifier, aux frais du propri�taire, tous travaux qui ne sont pas conformes aux prescriptions l�gales et r�glementaires. Selon la jurisprudence, l'ordre de d�molir une construction ou un ouvrage �difi� sans permis et pour lequel une autorisation ne pouvait �tre accord�e n'est en principe pas contraire au principe de la proportionnalit�. Celui qui place l'autorit� devant un fait accompli doit s'attendre � ce qu'elle se pr�occupe davantage de r�tablir une situation conforme au droit que des inconv�nients qui en d�coulent pour le constructeur (ATF 123 II 248 consid. 4a p. 255; 108 Ia 216 consid. 4b p. 218). L'autorit� doit renoncer � une telle mesure si les d�rogations � la r�gle sont mineures, si l'int�r�t public l�s� n'est pas de nature � justifier le dommage que la d�molition causerait au ma�tre de l'ouvrage, si celui-ci pouvait de bonne foi se croire autoris� � construire ou encore s'il y a des chances s�rieuses de faire reconna�tre la construction comme conforme au droit qui aurait chang� dans l'intervalle (ATF 123 II 248 consid. 4a p. 255).
6.2.�La cour cantonale a jug� que les exigences de hauteur impos�es par l'art. 27 RLATC relevaient d'un int�r�t public important li� � la salubrit� des locaux servant � l'habitation ou au travail s�dentaire. Le Tribunal cantonal a par ailleurs ni� que les recourants aient pu �tre de bonne foi en am�nageant ce dernier niveau; selon les premiers juges, il appara�t au contraire que ceux-ci ont d�s le d�but entendu construire les surcombles, les lots de PPE ayant �t� vendus en tenant compte de ce dernier �tage comme d'une surface habitable (duplex). Les plans soumis � l'enqu�te, exempts de tout am�nagement dans les surcombles, ont ainsi, selon l'instance pr�c�dente, �t� r�alis�s de mani�re � respecter le PPA et le droit cantonal applicable.
6.2.1.�Comme le soulignent les recourants, certains d'entre eux ne sont devenus propri�taires de leur lot qu'apr�s la d�livrance de l'autorisation de construire et la constitution de la PPE. A teneur du dossier, les lots n
os�6, 11, 18 et 24, propri�t�s respectives de F.________, G.G.________ et H.G.________, K.________, J.________ et I.________, ont ainsi �t� acquis par ces derniers entre le 28 janvier 2013 et le 10 d�cembre 2014. En revanche, s'agissant des lots n
os�5, 12, 17 et 23, il ressort des constatations cantonales que ceux-ci sont toujours en mains des propri�taires originels (ci-apr�s: les constructeurs), A.________, B.________ et C.C.________, auteurs des demandes de permis de construire; � ceux-ci se sont jointes, en qualit� de copropri�taires (soci�t� simple), E.________ (lots n
os�12, 17 et 23) et D.C.________ (lot n� 5).
6.2.2.�En tant qu'elle concerne les constructeurs, l'appr�ciation de la cour cantonale ne pr�te pas le flanc � la critique. Les recourants affirment en effet qu'ils auraient modifi� leurs plans s'ils avaient su que la municipalit� refuserait l'installation de salles d'eau dans les surcombles en raison d'une hauteur non r�glementaire. On peine cependant � comprendre les motifs pour lesquels ces am�nagements n'ont pas d'embl�e �t� indiqu�s, si ce n'est - comme l'a retenu la cour cantonale - le souci de d�poser des plans conformes aux exigences du PPA. Ce dernier n'autorise en effet les surcombles que pour autant qu'ils ne soient �clair�s et a�r�s que par des percements de petites dimensions (art. 5.4 al. 2 RPPA); or ces exigences ne sont pas n�cessairement compatibles avec celles d�finies par le droit cantonal en mati�re d'�clairage suffisant et d'a�ration de locaux habitables (cf. art. 28 RLATC). On rel�vera � ce propos que, contrairement � ce qu'avancent les recourants, l'art. 5.4 al. 2 RPPA ne pr�voit pas express�ment que les surcombles sont habitables; cette disposition indique les conditions auxquelles un tel niveau peut �tre r�alis� sans toutefois r�pondre explicitement � la question de son habitabilit�. Dans ces circonstances, il n'est pas critiquable d'avoir retenu que les constructeurs n'ont pas agi de bonne foi.
6.2.3.�Avec les recourants, il faut en revanche reconna�tre que l'appr�ciation de la cour cantonale ne peut �tre transpos�e aux acqu�reurs ult�rieurs. Ce constat demeure toutefois sans influence sur le sort du litige. En effet, selon la jurisprudence, les acqu�reurs sont entr�s en possession de leurs lots de PPE respectifs avec les droits et obligations qui leur sont rattach�s (cf. ATF 99 Ib 392 consid. 2b p. 396; arr�t 1C_24/2012 du 19 avril 2012 consid. 3 et les arr�ts cit�s; voir �galement MOOR/POLTIER, Droit administratif, vol. II, 3
e��d. 2011, n. 1.2.3.2 p. 79), en particulier ceux d�coulant du droit public des constructions (cf. arr�t 1C_337/2008 du 18 novembre 2008 consid. 3.3 et les r�f�rences). A ce titre, ils doivent �galement se laisser opposer la mauvaise foi de leurs pr�d�cesseurs (�
ibid). Les recourants ne sauraient par ailleurs se pr�valoir d'�ventuelles assurances que les constructeurs leur auraient communiqu�es quant au caract�re pr�tendument habitable des surcombles; comme ces indications n'�manent pas d'un organe de l'Etat, les recourants ne peuvent en d�duire une violation du principe de la bonne foi dont la protection est ancr�e � l'art. 9 Cst. (cf. arr�t 1C_396/2015 du 13 novembre 2015 consid. 2.4 et la r�f�rence � l'ATF 127 I 31 consid. 3a p. 36).
6.2.4.�Dans ce contexte, on ne saurait reprocher aux autorit�s cantonales d'avoir accord� une importance accrue au r�tablissement d'une situation conforme au droit sans se pr�occuper outre mesure des inconv�nients li�s � la suppression des am�nagements r�alis�s sans autorisation. La d�rogation � la r�gle n'appara�t pas mineure, la hauteur minimale exig�e pour des locaux vou�s � l'habitation n'�tant atteinte que sur une portion congrue des surfaces concern�es. En outre, l'int�r�t poursuivi par la r�glementation transgress�e appara�t non n�gligeable d�s lors qu'il rel�ve de la salubrit� des constructions, comme l'a d'ailleurs reconnu le Tribunal f�d�ral � r�it�r�es reprises (ATF 107 Ia 121 consid. 2 p. 125; arr�t 1P.90/2001 du 10 avril 2001 consid. 3b). Que l'art. 27 RLATC envisage, � ses alin�as 3 et 4 (cf. consid. 5.1.2 ci-dessus), de possibles d�rogations pour les b�timents existants, dans des cas particuliers comme les constructions de montagne (al. 3), ou encore par le biais d'un PPA, pour autant que des mesures compensatoires soient pr�vues (al. 4), n'enl�ve rien au caract�re d�cisif de l'int�r�t poursuivi, contrairement � ce que soutiennent les recourants; il n'appara�t d'ailleurs pas que ces conditions d�rogatoires soient en l'esp�ce r�alis�es. Le respect des r�gles de salubrit� doit ainsi avoir le pas sur les int�r�ts financiers all�gu�s par les recourants; ces derniers se bornent d'ailleurs � pr�tendre que la remise en �tat provoquerait des frais consid�rables, sans toutefois fournir le moindre �l�ment propre � l'�tablir. A cet �gard, il n'est pas pertinent de soutenir qu'ils auraient �t� emp�ch�s, dans le cadre de la proc�dure cantonale, de d�montrer le dommage occasionn� par les d�cisions municipales, faute pour l'instance pr�c�dente d'avoir tenu audience; les recourants se sont en effet exprim�s � deux reprises, par le biais de leur recours cantonal et d'observations compl�mentaires, sans toutefois d�velopper d'argumentation circonstanci�e s'agissant des co�ts de remise en �tat, se contentant de br�ves all�gations p�remptoires en fin de m�moire; ils n'ont pas non plus produit de documents attestant du dommage all�gu� ni requis des mesures d'instruction en ce sens. Dans ces circonstances, on ne saurait reprocher � la cour cantonale d'avoir proc�d� � une pes�e incompl�te des int�r�ts en pr�sence; cette argumentation confine � la t�m�rit�. Les recourants reprochent enfin � l'autorit� communale de n'avoir pas examin� la possibilit� d'une d�rogation au sens des art. 10.3 RPPA et 85 LATC et d'avoir, ce faisant, �galement viol� le principe de proportionnalit�. Cette critique n'est toutefois aucunement motiv�e, les recourants ne prenant pas la peine d'expliquer en quoi ces dispositions auraient en l'esp�ce d� trouver application; elle est partant irrecevable (art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF).
6.3.�En d�finitive, les ordres de remises en �tat r�pondent � un int�r�t public suffisant et se r�v�lent proportionn�s; ces griefs doivent partant �tre rejet�s pour autant que recevables.
Les consid�rants qui pr�c�dent conduisent au rejet du recours, dans la mesure de sa recevabilit�, aux frais des recourants, qui succombent (art. 65 et 66 al. 1 LTF). La Municipalit� d'Arzier-Le Muids n'a pas droit � des d�pens (art. 68 al. 3 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux mandataires des recourants et de la Municipalit� d'Arzier-Le Muids ainsi qu'au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public.