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Timestamp: 2016-10-23 18:05:47+00:00
Document Index: 323908746

Matched Legal Cases: ['art. 41', 'art. 27', 'art. 27', 'art. 109', 'art. 66', 'art. 68']

9C_136/2011 (09.11.2011)
A.________, repr�sent� par Me Olivier Carr�, avocat,
recours contre le jugement de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal vaudois du 13 d�cembre 2010.
Souffrant des s�quelles d'un infarctus du myocarde, A.________, n� en 1954, concierge et chauffeur dans une �cole priv�e puis aide-charpentier et ch�meur, a requis la mise en oeuvre de mesures d'ordre professionnel sous forme d'orientation professionnelle le 7 juin 2002. L'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s: l'office AI) a rejet� sa requ�te (d�cision du 10 mai 2004 confirm�e sur opposition le 20 juillet suivant).
L'assur� a assum� le poste de chauffeur scolaire dans une autre �cole priv�e depuis le 8 septembre 2003. Il s'est r�adress� � l'administration le 15 octobre 2009. Au terme de la proc�dure d'instruction, l'office AI a inform� l'int�ress� qu'il lui reconnaissait le droit � des mesures d'ordre professionnel sous forme d'orientation professionnelle et d'aide au placement (communication du 25 mars 2010) mais pas le droit � une rente (projet de d�cision du 25 mars 2010 ent�rin� par d�cision du 19 mai suivant).
A.________ a demand� une nouvelle notification de la d�cision lui refusant la rente au motif que des circonstances - qu'il expose - l'auraient emp�ch� de recourir � temps (lettre du 27 ao�t 2010). L'administration n'a pas acc�d� � cette demande.
L'assur� a recouru � la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal vaudois, concluant � la restitution du d�lai de recours puis � l'octroi d'une rente ou au renvoi du dossier � l'office AI pour qu'il compl�te l'instruction et rende une nouvelle d�cision. Il consid�rait substantiellement que l'on ne pouvait lui reprocher de ne pas avoir fait le n�cessaire pour sauvegarder ses droits dans la mesure o�, conscient de ses limitations notamment sur le plan linguistique, il s'�tait adress� � sa voisine qui ne l'avait pas correctement orient� sur les d�marches � entreprendre d�s lors qu'elle n'avait pas de comp�tence juridique et qu'elle-m�me avait �t� induite en erreur par l'administration avec qui elle avait pris contact en son nom. Sur le fond, il contestait l'�valuation de sa capacit� r�siduelle de travail. L'office AI a conclu � l'irrecevabilit� du recours.
La voisine et la gestionnaire du dossier ont �t� entendues au cours de la proc�dure (proc�s-verbaux d'audition du 1er d�cembre 2010).
La juridiction cantonale a d�clar� le recours irrecevable pour cause de tardivit� (jugement du 13 d�cembre 2010). Elle estimait principalement que les documents notifi�s � l'int�ress� d�crivaient intelligiblement les modalit�s � observer pour pr�senter des objections ou interjeter un recours, que l'on ne pouvait admettre l'existence d'une violation par l'office AI de son devoir de renseigner puisque A.________ avait pr�cis�ment obtenu, par le truchement de sa voisine, les renseignements qu'il avait sollicit�s et que l'assur� devait assumer le choix de son mandataire ou des informations sp�cifiquement requises.
L'int�ress� forme un recours en mati�re de droit public contre ce jugement, dont il requiert l'annulation, concluant en substance au renvoi du dossier aux premiers juges pour qu'ils entrent en mati�re sur le fond et statuent selon les conclusions du recours d�pos� devant eux.
Le Tribunal f�d�ral a rejet� la demande d'assistance judiciaire (ordonnance du 28 mars 2011).
Le litige porte sur la recevabilit� du recours dirig� contre la d�cision de refus de rente, plus particuli�rement sur le point de savoir si les conditions d'une restitution du d�lai manqu� pour recourir �taient r�unies.
Le recourant fait grief � la juridiction cantonale de ne pas avoir restitu� le d�lai au sens de l'art. 41 LPGA. Il estime implicitement avoir �t� dissuad� de recourir par les renseignements erron�s ou du moins incomplets communiqu�s par l'office intim� � sa voisine, qui agissait en son nom. Il soutient que l'administration a viol� l'art. 27 al. 3 LPGA concernant l'obligation d'informer dans la mesure o� elle aurait d� manifestement se rendre compte que son interlocutrice ne saisissait pas les enjeux de la proc�dure � propos de laquelle elle demandait des explications et qu'elle aurait particuli�rement d� insister sur le fait que la d�cision de refus de rente allait devenir d�finitive si elle n'�tait pas contest�e.
On rel�vera d'abord que l'on peut douter de la recevabilit� du recours dans la mesure o� l'argumentation pr�sent�e semble correspondre, en substance, � celle d�velopp�e en premi�re instance. Ce point peut cependant rester ouvert d�s lors que le recours est manifestement infond�. On ne peut effectivement reprocher aux premiers juges de ne pas avoir restitu� le d�lai pour recourir et de ne pas �tre entr�s en mati�re sur le fond d�s lors que, conform�ment � leurs constatations, les documents notifi�s � l'assur�, qui ne nie pas les avoir re�us aux dates retenues, mentionnaient express�ment et clairement le refus de rente, ainsi que la proc�dure et les d�lais pour contester ce refus et qu'il ressort distinctement des d�clarations de la voisine du recourant qu'elle a obtenu des r�ponses courtoises, claires et satisfaisantes � ses questions qui avaient exclusivement trait aux mesures d'ordre professionnel octroy�es. Dans ces circonstances particuli�res, on ne peut faire grief � l'administration d'avoir transmis des informations limit�es aux mesures d'ordre professionnel et, par cons�quent, � la juridiction cantonale de ne pas avoir constat� la violation du devoir de renseigner, d'autant moins que le devoir de l'art. 27 al. 3 LPGA, seule disposition l�gale cit�e, porte sur les prestations d'autres assurances sociales (cf. arr�t 9C_894/2008 du 18 d�cembre 2008 consid. 6).
Le recours doit �tre rejet� selon la proc�dure simplifi�e de l'art. 109 al. 2 let. a LTF, sans qu'il faille ordonner un �change d'�critures, d�s lors qu'il est manifestement mal fond�. Vu l'issue du litige, les frais judiciaires sont mis � charge de l'assur� (art. 66 al. 1 LTF), qui ne saurait pr�tendre des d�pens (art. 68 al. 1 LTF).