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Timestamp: 2016-10-24 12:37:16+00:00
Document Index: 143535562

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 132', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 53', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 97', 'art. 97', 'art. 4', 'in fine', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 65', 'art. 64', 'art. 64']

MM. les Juges U. M.________, Pr�sident,
Office de l'assurance-invalidit� du canton du Jura, case postale, 2350 Saignel�gier,
recours contre le jugement du Tribunal cantonal de la R�publique et canton du Jura, Chambre des assurances, du 25 janvier 2007.
A.a A.________, n�e en 1954, travaillait depuis le 3 avril 2000 au service de C.________, d'abord � plein temps, puis � temps partiel en raison de probl�mes de sant�. Au cours de l'instruction ouverte par l'Office de l'assurance-invalidit� du canton du Jura (ci-apr�s: l'office AI) apr�s le d�p�t d'une demande de prestations de l'assurance-invalidit� (le 26 mars 2003), la pr�nomm�e a �t� soumise � une expertise aupr�s du docteur B.________, sp�cialiste en maladies rhumatismales. Dans son rapport du 26 mars 2004, celui-ci a diagnostiqu� notamment des lombalgies chroniques non sp�cifiques depuis 2001, une tendance � la fibromyalgie depuis 2004 et une ob�sit� sans r�percussion sur la capacit� de travail. Il estimait que l'activit� exerc�e par l'assur�e au sein des ateliers C.________ � un taux de 50% �tait seule exigible. Son m�decin-conseil ayant approuv� les conclusions du docteur B.________ (avis du docteur M.________ du 21 juin 2004), l'office AI a renonc� � requ�rir une expertise psychiatrique.
Le 8 f�vrier 2005, l'administration a mis A.________ au b�n�fice d'une demi-rente d'invalidit�, fond�e sur un taux d'incapacit� de gain de 50%, assortie d'une rente pour enfant, d�s le 1er septembre 2002. L'assur�e a contest� cette d�cision en faisant valoir notamment qu'elle avait �t� mise en arr�t de travail � 100% � partir du mois de mars 2005.
A.b Apr�s avoir demand� l'avis de son m�decin-conseil, selon lequel l'assur�e souffrait d'un trouble somatoforme douloureux sans comorbidit� psychiatrique ayant valeur invalidante de sorte que la demi-rente devait �tre supprim�e (avis du 21 avril 2005), l'office AI a inform� A.________ qu'il envisageait de modifier la d�cision du 8 f�vrier 2005 en sa d�faveur et que, dans l'hypoth�se o� elle retirait son opposition, il proc�derait � une reconsid�ration. L'opposition ayant �t� confirm�e, l'office AI a confi� une expertise au docteur E.________, psychiatre (qui s'est prononc� le 24 octobre 2005), et ordonn� un examen m�dical compl�mentaire aupr�s du Service m�dical r�gional de l'assurance-invalidit� (SMR) � Vevey, o� la doctoresse I.________ a rendu son rapport le 3 ao�t 2006.
Une nouvelle fois inform�e par l'office AI d'une �ventuelle modification de la d�cision du 8 f�vrier 2005 � son d�triment, l'assur�e a retir� son opposition le 5 septembre 2006.
A.c Par d�cision du 7 septembre 2006, l'office AI a reconsid�r� sa d�cision d'octroi d'une demi-rente, motif pris, en substance, du d�faut d'expertise psychiatrique au moment o� il s'�tait prononc� le 8 f�vrier 2005 et de l'absence d'atteinte invalidante au regard des avis m�dicaux recueillis au cours de la proc�dure d'opposition; il a supprim� le droit � une rente d�s le premier jour du deuxi�me mois suivant la notification de sa d�cision.
A.________ a d�f�r� cette d�cision au Tribunal cantonal jurassien, Chambre des assurances, qui l'a d�bout�e par jugement du 25 janvier 2007.
L'assur�e interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement, dont elle demande l'annulation. Sous suite de frais et d�pens, elle conclut principalement � l'octroi d'une rente enti�re ou, � tout le moins, d'une demi-rente d'invalidit� fond�e sur un degr� d'invalidit� de 72%, respectivement sup�rieur � 50%; � titre subsidiaire, elle conclut au renvoi de la cause � l'administration pour instruction compl�mentaire sous la forme d'une nouvelle expertise. Elle requiert, par ailleurs, le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
1.2 En ce qui concerne l'�valuation de l'invalidit�, les principes relatifs au pouvoir d'examen d�velopp�s dans l'ATF 132 V 393 consid. 3 p. 397 ss (en relation avec l'art. 132 OJ dans sa version en vigueur du 1er juillet au 31 d�cembre 2006) continuent � s'appliquer pour distinguer les constatations de fait de l'autorit� pr�c�dente (qui lient en principe le Tribunal f�d�ral) de l'application qu'elle fait du droit (question qui peut �tre examin�e librement en instance f�d�rale). Conform�ment � ces principes, les constatations de l'autorit� cantonale de recours sur l'atteinte � la sant�, la capacit� de travail de l'assur� et l'exigibilit� rel�vent d'une question de fait et ne peuvent �tre contr�l�es que sous un angle restreint (ATF 132 V 393 consid. 3.2 p. 398). Dans la mesure cependant o� il en va de l'�valuation de l'exigibilit� d'une activit� professionnelle au regard de l'exp�rience g�n�rale de la vie, il s'agit en revanche d'une question de droit, qui comprend �galement les conclusions tir�es de l'exp�rience m�dicale, comme par exemple, la pr�somption que les troubles somatoformes douloureux ou un autre syndrome semblable dont l'�tiologie est incertaine et leurs effets peuvent �tre surmont�s par un effort de volont� raisonnablement exigible (ATF 132 V 65 consid. 4.2.1 p. 70 s. et les arr�ts cit�s, 393 consid. 3.2 p. 398 s. et les arr�ts cit�s).
Le litige porte sur la suppression, par la voie de la reconsid�ration, de la demi-rente allou�e � la recourante par d�cision du 8 f�vrier 2005.
A cet �gard, le jugement entrepris expose correctement les r�gles l�gales et la jurisprudence sur les conditions de la reconsid�ration (art. 53 al. 2 LPGA), sur la notion d'invalidit� et son �valuation, la valeur probante des rapports m�dicaux, ainsi que les exigences pos�es par la jurisprudence en mati�re de troubles somatoformes. Il suffit donc d'y renvoyer.
3.1 La juridiction cantonale a retenu que la d�cision initiale d'octroi d'une demi-rente �tait manifestement erron�e, d�s lors que le droit � la rente avait �t� reconnu sans que l'assur�e ait �t� soumise � une expertise psychiatrique. De l'avis des premiers juges en effet, en application par analogie des principes d�velopp�s en mati�re de troubles somatoformes douloureux � l'appr�ciation du caract�re invalidant d'une fibromyalgie (ATF 132 V 65 consid. 4.1 p. 70), une �valuation psychiatrique aurait �t� n�cessaire pour se prononcer sur le caract�re invalidant du trouble pr�sent� par la recourante (cf. ATF 130 V 396 consid. 5.3 p. 398). Au regard des diagnostics pos�s � l'�poque par les m�decins consult�s - tendance � la fibromyalgie (docteur B.________, rapport du 26 mars 2004); probabilit� de trouble somatoforme douloureux (docteur M.________, avis du 24 novembre 2003) - l'office AI aurait d� mettre en oeuvre une expertise psychiatrique. A d�faut, l'instruction men�e par l'administration n'�tait pas compl�te et sa d�cision manifestement erron�e.
3.2 Pour juger s'il est admissible de reconsid�rer une d�cision, il faut se fonder sur les faits et la situation juridique au moment o� cette d�cision a �t� rendue, compte tenu de la pratique en vigueur � cette �poque (ATF 125 V 383 consid. 3 p. 389 s., 119 V 475 consid. 1b/cc p. 479). Si, en cons�quence, on peut douter de la pertinence de la r�f�rence � la jurisprudence publi�e � l'ATF 132 V 65 (arr�t I 336/04 du 8 f�vrier 2006) - et donc rendue apr�s la d�cision initiale du 8 f�vrier 2005 -, il convient cependant d'admettre avec les premiers juges que l'intim� aurait �t� tenu de compl�ter son instruction par la mise en oeuvre d'une expertise psychiatrique, comme il en avait d'ailleurs eu initialement l'intention en chargeant le docteur B.________ d'une �expertise pluridisciplinaire� (cf. mandat d'expertise du 26 novembre 2003). Dans son rapport du 26 mars 2004, l'expert rhumatologue avait �voqu� le diagnostic de trouble somatoforme, d�j� mentionn� par le m�decin-conseil de l'intim� le 24 novembre pr�c�dent. Comme l'ont rappel� � juste titre les premiers juges, un tel trouble fait partie de la cat�gorie des atteintes psychiques pour lesquelles une expertise psychiatrique est en principe n�cessaire pour se prononcer sur l'incapacit� de travail qu'elles sont susceptibles d'entra�ner (ATF 130 V 352 [arr�t I 683/03 du 12 mars 2004] consid. 3.2.2 p. 353 et les arr�ts ant�rieurs cit�s, 130 V 396 consid. 5.3 p. 398 s.; sur les raisons qui permettent de renoncer � une expertise, Ulrich Meyer, Die Rechtsprechung zur Arbeitsunf�higkeitssch�tzung bei somatoformen Schmerzst�rungen, in: R. Schaffhauser/F. Schlauri [�dit.], Medizin und Sozialversicherung im Gespr�ch, St.-Gall 2006, p. 218 s.). Dans ce contexte, on pr�cisera encore qu'un motif de reconsid�ration n'entre en ligne de compte dans le contexte de troubles somatoformes douloureux que si la d�cision initiale appara�t manifestement erron�e � la lumi�re des exigences valables � l'�poque de son prononc� et non pas � l'aune des crit�res plus restrictifs pr�cis�s post�rieurement dans l'ATF 130 V 352 (arr�t I 138/07 du 25 juin 2007; voir aussi Andreas Brunner/Noah Birkh�user, Somatoforme Schmerzst�rung - Gedanken zur Rechtsprechung und deren Folgen f�r die Praxis, insbesondere mit Blick auf die Rentenrevision, Basler Juristische Mitteilungen 4/2007 p. 200).
3.3 Cela �tant, la d�cision initiale de l'intim� doit �tre consid�r�e comme manifestement erron�e si l'�valuation des atteintes � la sant� de la recourante, tant sur le plan somatique que psychiatrique, et de leurs effets sur la capacit� de travail et de l'incapacit� de gain conduit � un r�sultat ne permettant pas de reconna�tre le droit � une demi-rente d'invalidit�. Tel est pr�cis�ment le cas en l'occurrence pour les motifs expos�s ci-apr�s.
A la suite de l'intim�, la juridiction cantonale a proc�d� � l'�valuation de la situation de l'assur�e en prenant en consid�ration les rapports m�dicaux recueillis apr�s le prononc� de la d�cision initiale, � savoir l'expertise psychiatrique du docteur E.________ (du 24 octobre 2005) et l'appr�ciation de la doctoresse I.________ (du 3 ao�t 2006). De ces avis m�dicaux, en relation avec l'expertise du docteur B.________, la juridiction cantonale a retenu que la recourante souffrait d'un trouble somatoforme douloureux dont les effets pouvaient �tre surmont�s par un effort de volont� raisonnablement exigible, les crit�res jurisprudentiels permettant, � titre exceptionnel, d'admettre le caract�re invalidant d'une telle affection en l'absence de comorbidit� psychiatrique d'une intensit� suffisante n'�tant pas r�alis�s. Sur le plan somatique, les premiers juges se sont �cart�s des conclusions du docteur B.________ qui reposaient � leurs yeux sur des consid�rations relevant surtout de l'�tat psychique et mental de la recourante, pour suivre celles de la doctoresse I.________. Celle-ci �tait d'avis qu'un travail � plein temps dans une activit� adapt�e sur un plan ost�oarticulaire (pas de position statique prolong�e debout, ni flexion/rotation du tronc et en porte-�-faux, port de charges limit� � 15 kg occasionnellement; pas de travail � la cha�ne, ni sur une machine vibrante) �tait exigible de la part de la recourante.
Examinant ensuite la r�percussion des troubles de la sant� de la recourante sur le plan �conomique au regard d'une capacit� de travail enti�re dans une activit� adapt�e, la juridiction cantonale est arriv�e � la conclusion, apr�s comparaison des revenus d�terminants, que A.________ pr�sentait (m�me avec un abattement maximum de 25% sur le revenu d'invalide) un degr� d'invalidit� qui n'atteignait de loin pas le seuil de 40% susceptible d'ouvrir le droit � une rente d'invalidit�.
5.1 La recourante reproche tout d'abord � la juridiction cantonale d'avoir omis le diagnostic d'ob�sit� pos� par le docteur B.________ dans son rapport du 26 mars 2004. Dans la mesure toutefois o� elle ne rend pas vraisemblable en quoi la prise en compte de cette atteinte, e�t-elle �t� ignor�e � tort par les premiers juges, serait susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF; voir aussi le Message du Conseil f�d�ral concernant la r�vision totale de l'organisation judiciaire f�d�rale, FF 2001 4000 ss, p. 4137; Hansj�rg Seiler/Nicolas von Werdt/Andreas G�ngerich, Bundesgerichtsgesetz [BGG], Berne 2007, ad art. 97 LTF, n. 25 s. p. 417), son grief doit �tre rejet�. Au demeurant, d�s lors que le rhumatologue a fait �tat de l'exc�dent de poids dans la cat�gorie des �diagnostics sans r�percussion sur la capacit� de travail� (p. 4 de son rapport), l'ob�sit� en soi ne peut �tre consid�r�e comme constitutive d'une invalidit�.
5.2 La recourante soutient ensuite qu'en pr�sence de trois avis m�dicaux diff�rents sur sa capacit� r�siduelle de travail - 50% selon le docteur B.________, 60% selon le docteur E.________ et 100% selon la doctoresse I.________ -, la juridiction cantonale n'�tait pas en mesure de trancher le litige et aurait d� mettre en oeuvre une expertise pluridisciplinaire afin de d�partager les sp�cialistes.
5.2.1 En ce qui concerne l'�tat de sant� de la recourante sur le plan somatique, les premiers juges ont pris en consid�ration tant le rapport du docteur B.________ que celui de la doctoresse I.________. Ils ont appr�ci� ces pi�ces m�dicales de mani�re circonstanci�e et ont expliqu� de fa�on convaincante les raisons qui les portaient � suivre l'avis du m�decin du SMR plut�t que celui de son confr�re B.________ ou, en tant qu'il s'agissait du degr� de capacit� de travail retenu, du docteur E.________. En particulier, ils ont relev� � juste titre que les conclusions du docteur B.________ �taient davantage fond�es sur les limitations psychiques que physiques de la recourante, alors qu'il ne disposait pas d'une �valuation psychiatrique (dont il pr�conisait du reste la mise en oeuvre). Ainsi, l'expert rhumatologue avait indiqu� que le caract�re modeste des l�sions d�g�n�ratives constat�es ne permettaient pas � elles seules d'expliquer l'importance du syndrome douloureux qui paraissait modul� par des �l�ments de fibromyalgie, mais surtout par des �l�ments extra-vert�braux chez une patiente compl�tement d�pass�e par les �v�nements et qui orientait le m�decin vers un diagnostic de trouble somatoforme douloureux.
Diagnostiquant effectivement une telle atteinte, le docteur E.________ a surtout mis en �vidence un syndrome d'amplification des douleurs et des difficult�s d'ordre socio-culturel (tr�s faible int�gration sociale et culturelle, absence de ma�trise du fran�ais), qui ne figurent pas au nombre des atteintes � la sant� susceptibles d'entra�ner une incapacit� de gain au sens de l'art. 4 al. 1 LAI. A la lumi�re de cette appr�ciation psychiatrique, le taux r�duit de la capacit� de travail dont disposait la recourante, selon le rhumatologue, n'apparaissait donc pas convainquant, comme l'a retenu l'autorit� cantonale de recours. Les critiques �mises par la recourante � l'�gard des conclusions de la doctoresse I.________, tir�es d'une n�cessaire corr�lation entre les am�nagements du poste de travail et une r�duction du rendement, ne sont par ailleurs pas pertinentes.
5.2.2 Quant � l'appr�ciation de l'�tat de sant� de la recourante du point de vue psychique, la juridiction cantonale a consid�r� � juste titre - ce qui rel�ve d'une question de droit soumise au libre examen du Tribunal f�d�ral (supra consid. 1.2 in fine) -, en se fondant en particulier sur le rapport du psychiatre E.________, qu'on pouvait exiger de la recourante qu'elle fournisse l'effort de volont� n�cessaire pour r�int�grer le processus de travail et exerce une activit� adapt�e aux limitations fonctionnelles d'ordre somatique (telles que d�crites par la doctoresse I.________). Ce faisant, les premiers juges ont pris en consid�ration la jurisprudence (introduite par l'ATF 130 V 352), selon laquelle l'administration ou (en cas de litige) le juge est tenu, m�me en pr�sence - comme en l'esp�ce - d'une expertise psychiatrique remplissant pleinement les exigences relatives � la valeur probante, d'examiner soigneusement s'il y a lieu d'admettre � titre exceptionnel une incapacit� de travail d�terminante, au regard des crit�res pos�s par la jurisprudence et compte tenu notamment de la pr�somption que les troubles somatoformes douloureux ou leurs effets peuvent �tre surmont�s par un effort de volont� raisonnablement exigible (ATF 132 V 65 consid. 4.2.1 et 4.2.2 p. 70 s., 131 V 49 consid. 1.2 p. 50, 130 V 352). Cet examen a conduit la juridiction cantonale � nier toute incapacit� de travail du point de vue psychique �galement, malgr� que le docteur E.________ ait fait �tat d'une capacit� r�siduelle de 60% (au moins). Aucun des crit�res particuliers d�gag�s par la jurisprudence en l'absence d'une comorbidit� psychiatrique importante n'�taient en effet r�alis�s.
Les arguments de la recourante qui visent � d�montrer le contraire ne sont pas fond�s. Ainsi, les douleurs qu'elle invoque � titre d'affection corporelle chronique font partie de la symptomatologie propre au trouble somatoforme et ne rel�vent pas d'une atteinte somatique ind�pendante. Au demeurant, le syndrome lombaire et les troubles d�g�n�ratifs diagnostiqu�s par la doctoresse I.________ ont �t� qualifi�s de discrets (cf. rapport m�dical du 3 ao�t 2006). Au regard du d�roulement de ses journ�es et des relations qu'elle entretient avec sa famille, on ne peut en outre retenir une perte d'int�gration sociale dans toutes les manifestations de la vie. On ne voit pas non plus, en l'absence d'�l�ments relev�s par le docteur E.________ � ce sujet, qu'il existe chez la recourante une source de conflit intra-psychique permettant d'expliquer la persistance du syndrome douloureux jusqu'� une totale interruption de toute activit� lucrative. On ne saurait, enfin, parler d'�chec de traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux r�gles de l'art en d�pit de l'attitude coop�rative de la personne assur�e, d�s lors que le psychiatre a retenu que la recourante ne s'impliquait pas positivement dans un traitement, se contentant de d�montrer sa souffrance et sa d�tresse.
S'ajoute encore � l'absence des crit�res d�terminants, le fait que l'assur�e pr�sente un syndrome d'amplification des sympt�mes (cf. rapport du docteur E.________, ch. 4) et une tendance � exag�rer nettement ses douleurs (cf. rapport de la doctoresse I.________, p. 4 et 6), ce qui permet de conclure, en r�gle ordinaire, � l'absence d'une atteinte � la sant� ouvrant le droit � des prestations d'assurance (ATF 131 V 49 consid. 1.2 p. 50).
5.2.3 En cons�quence de ce qui pr�c�de, il n'y pas lieu de s'�carter de l'appr�ciation qu'a faite la juridiction cantonale des pi�ces m�dicales au dossier en retenant que la recourante ne subissait pas d'incapacit� de travail dans une activit� adapt�e. Par ailleurs, comme les donn�es m�dicales au dossier apparaissaient suffisantes pour se forger une conviction, on ne saurait reprocher aux premiers juges d'avoir manqu� de mettre en oeuvre une expertise pluridisciplinaire (voir aussi sur l'appr�ciation anticip�e des preuves, ATF 122 II 469 consid. 4a, 122 III 223 consid. 3c). Il en d�coule �galement que la conclusion subsidiaire de la recourante, visant au renvoi de la cause � l'intim� pour instruction compl�mentaire, doit �tre rejet�e.
5.3 Enfin, les griefs soulev�s par la recourante en ce qui concerne le taux d'invalidit� retenu par la juridiction cantonale de recours doivent �tre �cart�s. Il est vrai que les premiers juges n'ont pas chiffr� pr�cis�ment le r�sultat auquel ils sont parvenus en prenant en compte � titre de revenu sans invalidit� soit le salaire obtenu par la recourante aupr�s de C.________ (pour un plein temps), soit, dans l'hypoth�se o� ce salaire comportait un �l�ment social, le revenu tir� de l'Enqu�te suisse sur la structure des salaires (ESS). On peut cependant d�duire de leur raisonnement et des chiffres fix�s pour les deux �l�ments de la comparaison (salaire mensuel sans invalidit� [3'873 fr., respectivement 2'300 fr.] et avec invalidit� [2'905 fr. compte tenu d'un abattement de 25%]) que le degr� d'invalidit� retenu (25% au maximum) est inf�rieur � 40% et n'ouvre donc pas le droit � une rente. Le calcul pr�sent� par la recourante ne permet pas de remettre en cause les constatations de la juridiction cantonale sur ce point. Ce calcul repose, d'une part, sur une inversion des donn�es d�terminantes dont elle se pr�vaut (la comparaison des revenus relevant de la formule suivante: [revenu sans invalidit� - revenu d'invalide] x 100/revenu sans invalidit�). Il se fonde d'autre part sur une incapacit� de travail de 60% qui ne peut �tre retenue en l'esp�ce (supra consid. 5).
En cons�quence de ce qui pr�c�de, il appara�t que l'�valuation de l'invalidit� de la recourante compte tenu d'une appr�ciation de son �tat de sant� sur le plan somatique et psychiatrique conduit � retenir un degr� d'invalidit� inf�rieur � 40%. Les conditions d'une reconsid�ration de la d�cision initiale de l'intim� �taient donc remplies et l'office AI �tait fond� � nier pour l'avenir le droit de la recourante � une demi-rente d'invalidit�. Partant, le recours est mal fond�.
La proc�dure est on�reuse (art. 65 al. 4 let. a LTF). La recourante a toutefois sollicit� le b�n�fice de l'assistance judiciaire, en requ�rant la dispense des frais judiciaires et la d�signation d'un avocat d'office. Etant donn� que A.________ en remplit les conditions (art. 64 al. 1 LTF), il y a lieu de lui accorder l'assistance judiciaire. Elle est cependant rendue attentive au fait qu'elle devra rembourser la caisse du tribunal, si elle devient ult�rieurement en mesure de le faire (art. 64 al. 4).
Les frais de justice de 500 fr. sont mis � la charge de A.________, mais sont provisoirement pris en charge par la caisse du Tribunal f�d�ral.
L'assistance judiciaire est accord�e. Les honoraires de Me Claude Br�gger, avocat � Tavannes, sont fix�s � 2'500 fr. (y compris la taxe sur la valeur ajout�e) pour la proc�dure f�d�rale et seront support�s par la caisse du Tribunal f�d�ral.
Le pr�sent arr�t sera communiqu� aux parties, au Tribunal cantonal de la R�publique et canton du Jura, Chambre des assurances et � l'Office f�d�ral des assurances sociales.