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Timestamp: 2016-10-22 05:28:48+00:00
Document Index: 176096125

Matched Legal Cases: ['art. 95', 'art. 106', 'art. 42', 'art. 107', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 105', 'art. 97', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66']

9C_624/2015 (09.12.2015)
9C_624/2015 � � � � Arr�t du 9 d�cembre 2015
repr�sent�e par Me Marco Rossi, avocat,
recours contre le jugement de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales, du 7 juillet 2015.
A.________ a exerc� la profession de secr�taire-r�ceptionniste depuis septembre 2003, d'abord � 60 %, puis � 50 % d�s le 1er octobre 2006. Elle a cess� toute activit� lucrative le 21 septembre 2009.
Le 24 d�cembre 2009, A.________ a d�pos� une demande de prestations de l'assurance-invalidit�. Dans le cadre de l'examen de cette demande, l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Gen�ve (ci-apr�s: l'office AI) a recueilli des renseignements m�dicaux aupr�s de la doctoresse B.________, sp�cialiste en m�decine interne g�n�rale, qui a fait �tat de lombalgies chroniques permanentes et d'un �tat d�pressif moyen secondaire. L'instruction a ensuite �t� compl�t�e par une expertise rhumatologique. Dans un rapport du 12 octobre 2010, le docteur C.________, sp�cialiste en m�decine interne g�n�rale et en rhumatologie, a fait �tat d'une capacit� de travail de 75 % depuis le 21 septembre 2009, en raison de lombosciatalgies droites chroniques et d'une probable tendinobursite trochant�rienne droite associ�e.
Apr�s avoir mis en oeuvre une enqu�te �conomique sur le m�nage (rapport du 8 d�cembre 2010), l'office AI a fait parvenir � A.________ un projet de d�cision du 28 f�vrier 2011, en l'informant de son intention de rejeter la demande de prestations.
A la suite du d�saccord exprim� par l'assur�e � ce projet de d�cision, l'office AI a requis des pr�cisions aupr�s du docteur C.________. Dans un rapport compl�mentaire �tabli le 31 d�cembre 2011, le m�decin a maintenu ses conclusions du 12 octobre 2010, pr�cisant qu'il n'�tait pas impossible qu'il y ait une comorbidit� psychiatrique sous la forme d'un syndrome somatoforme douloureux. Apr�s avoir soumis le cas � son Service m�dical r�gional (SMR), l'office AI a confi� la mise en oeuvre d'une expertise � la doctoresse D.________, sp�cialiste en psychiatrie et psychoth�rapie. Ce m�decin a pos� le diagnostic - avec r�percussion sur la capacit� de travail - de trouble d�pressif r�current (�pisode actuel moyen), ainsi que ceux - sans r�percussion sur la capacit� de travail - de dysthymie et de personnalit� anxieuse (rapport du 18 ao�t 2012); l'assur�e disposait d'une capacit� de travail r�siduelle de 50 % depuis 2008.
L'office AI a proc�d� � une deuxi�me enqu�te �conomique sur le m�nage, dont il r�sulte des emp�chements dans la sph�re m�nag�re de 29,4 % (rapport du 9 avril 2013). Dans un avis �mis le 11 d�cembre 2013, le SMR a retenu que l'assur�e pr�sentait une capacit� r�siduelle globale de travail de 50 %.
Par d�cision du 2 janvier 2014, l'office AI a, d'une part, refus� l'octroi de mesures professionnelles et, d'autre part, d�ni� � l'assur�e, en application de la m�thode mixte de l'�valuation de l'invalidit�, le droit � une rente de l'assurance-invalidit�, au motif que le degr� d'invalidit� (35 %) �tait insuffisant.
A.________ a d�f�r� cette d�cision devant la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales, en tant que celle-ci portait sur le droit � la rente de l'assurance-invalidit�. Apr�s avoir recueilli des renseignements m�dicaux compl�mentaires aupr�s des docteurs C.________ et D.________, d'une part, et aupr�s des m�decins traitants de l'assur�e, les docteurs E.________, sp�cialiste en m�decine interne g�n�rale, et F.________, sp�cialiste en gastroent�rologie et en m�decine interne g�n�rale, d'autre part, la cour cantonale a invit� le docteur C.________ � proc�der � une estimation globale de l'incapacit� de travail de l'assur�e, en collaboration avec la doctoresse D.________. A l'issue d'une discussion bi-disciplinaire, les deux m�decins ont retenu que l'assur�e pr�sentait une incapacit� globale de travail de 50 % dans un emploi de secr�tariat (avis du 29 janvier 2015). Les m�decins traitants ont par la suite adh�r� � ces conclusions. Par jugement du 7 juin 2015, la cour cantonale a rejet� le recours.
A.________ forme un recours en mati�re de droit public contre ce jugement, en concluant � son annulation et au renvoi de la cause � la cour cantonale pour qu'elle ordonne une expertise pluridisciplinaire.
Le recours en mati�re de droit public peut �tre form� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), n'�tant limit� ni par les arguments de la partie recourante, ni par la motivation de l'autorit� pr�c�dente. Le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs invoqu�s, compte tenu de l'exigence de motivation pr�vue � l'art. 42 al. 2 LTF, et ne peut aller au-del� des conclusions des parties (art. 107 al. 1 LTF). Il fonde son raisonnement sur les faits retenus par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF) sauf s'ils ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). La partie recourante qui entend s'�carter des faits constat�s doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions de l'art. 105 al. 2 LTF sont r�alis�es, sinon un �tat de fait divergent ne peut �tre pris en consid�ration (art. 97 al. 1 LTF).
La recourante ne conteste ni le choix de la m�thode mixte d'�valuation de l'invalidit�, ni la r�partition des champs d'activit� entre activit� lucrative (80 %) et accomplissement des travaux habituels (20 %). De m�me, elle ne remet pas en cause l'�valuation des emp�chements dans la part qu'elle consacre � ses travaux habituels (29,4 %). Elle reproche en revanche � l'autorit� pr�c�dente d'avoir �valu� de mani�re erron�e le degr� de l'invalidit� pour la part consacr�e � l'activit� lucrative, singuli�rement l'�valuation de sa capacit� r�siduelle de travail.
3.1.�Se fondant sur les conclusions des expertises rhumatologique et psychiatrique, compl�t�es par la discussion bi-disciplinaire du 29 janvier 2015, la cour cantonale a retenu que la recourante pr�sentait une capacit� de travail r�siduelle globale de 50 % dans son activit� professionnelle ant�rieure dans le domaine du secr�tariat et dans toutes autres activit�s semblables ne l'amenant pas � effectuer des travaux p�nibles physiquement.
3.2.�La recourante soutient que l'autorit� pr�c�dente a proc�d� � une constatation manifestement inexacte des faits pertinents cons�cutive � une appr�ciation arbitraire des preuves et viol� le droit f�d�ral en accordant pleine valeur probante aux expertises produites au dossier. Eu �gard au diagnostic de trouble somatoforme douloureux pos� au cours de la proc�dure, elle affirme que son dossier m�dical doit �tre compl�t� par une expertise pluridisciplinaire �tablie conform�ment aux exigences d�coulant de la jurisprudence la plus r�cente du Tribunal f�d�ral en mati�re de troubles psychosomatiques (arr�t 9C_492/2014 du 3 juin 2015 publi� in ATF 141 V 281).
Selon la jurisprudence, la reconnaissance de l'existence d'une atteinte � la sant� psychique, soit aussi de troubles somatoformes douloureux persistants, suppose d'abord la pr�sence d'un diagnostic �manant d'un psychiatre et s'appuyant�
lege artis�sur les crit�res d'un syst�me de classification reconnu (cf. ATF 141 V 281 consid. 2.1 p. 285 et la r�f�rence). En l'esp�ce, le docteur C.________ a certes �voqu�, dans son rapport du 12 octobre 2010, la possibilit� d'un trouble somatoforme douloureux en raison de la nette discordance entre les �l�ments objectifs mis en �vidence � l'examen clinique et les plaintes anamn�stiques de l'assur�e. L'experte psychiatre d�sign�e, la doctoresse D.________, a toutefois �cart� un diagnostic de trouble somatoforme douloureux "�tant donn� qu'il existe un trouble d�pressif r�current qui s'est surajout� � un trouble dysthymique pr�sent depuis l'enfance"; elle a pr�cis� que la symptomatologie douloureuse pouvait �tre major�e dans ce contexte de trouble d�pressif (rapport du 18 ao�t 2012). De cette appr�ciation, il appert que la doctoresse D.________ a retenu une symptomatologie d�pressive qui expliquait � elle seule les limitations psychiques de la recourante et r�duisait la capacit� de travail de l'assur�e de 50 %.
Contrairement � ce que pr�tend la recourante, ni l'�valuation de l'experte psychiatre, pas plus que celle des autres m�decins invit�s � se prononcer tout au long de la proc�dure, ne contiennent d'indice d'une symptomatologie douloureuse qui ne pourrait �tre expliqu�e autrement que par un diagnostic de trouble somatoforme douloureux. A l'inverse, � l'issue de leur discussion bi-disciplinaire du 29 janvier 2015, les docteurs C.________ et D.________, aux conclusions desquelles les m�decins traitants ont adh�r�, ont conclu � une incapacit� de travail de 50 % en raison du (seul) trouble d�pressif r�current majeur, la discordance not�e entre l'intensit� des douleurs lombaires et le peu d'�l�ments objectifs mis en �vidence �tant tr�s probablement li�e � cette atteinte). Aussi, en l'absence de tout �l�ment m�dical justifiant de retenir le diagnostic de trouble somatoforme douloureux, l'instruction m�dicale n'a pas � �tre compl�t�e en fonction des principes publi�s aux ATF 141 V 281. Il n'y a donc pas lieu d'ordonner une expertise pluridisciplinaire.
Mal fond�, le recours doit �tre rejet�. Succombant, la recourante doit supporter les frais de justice aff�rents � la pr�sente proc�dure (art. 66 al. 1, 1�re phrase, LTF).
Lucerne, le 9 d�cembre 2015