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Timestamp: 2016-10-25 17:20:43+00:00
Document Index: 53255473

Matched Legal Cases: ['art. 448', 'art. 343', 'art. 405', 'art. 343', 'art. 343', 'art. 343', 'art. 343', 'art 448', 'art. 343', 'art. 8', 'art. 132', 'art. 135', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 2', 'ATF ', 'art. 135', 'art. 42', 'art. 47', 'art. 42', 'art. 42', 'art. 43', 'art. 42', 'art. 43', 'ATF ', 'art. 50', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 64', 'art. 66']

6B_484/2012 (11.12.2012)
6B_484/2012
Vol en bande et par m�tier, conduite d'un v�hicule non couvert par une assurance RC; sursis ou sursis partiel,
recours contre le jugement de la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 18 juin 2012.
Par jugement du 15 d�cembre 2011, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne a condamn� X.________ pour vol en bande et par m�tier, dommages � la propri�t�, violation de domicile, conduite d'un v�hicule non couvert par une assurance RC et usage abusif de plaques � 2 ans et demi de privation de libert� sous d�duction de 150 jours de d�tention pr�ventive, � 3 jours-amende � 50 fr. et au paiement d'une part des frais par 33'062 fr. 55, montant comprenant l'indemnit� du d�fenseur d'office par 7884 francs. Il a �galement prononc� une cr�ance compensatrice de 20'000 fr. � la charge de X.________ en faveur de l'Etat de Vaud, r�voqu� le sursis accord� le 12 mars 2007 et ordonn� l'ex�cution de la peine de 12 jours-amende.
Par jugement du 18 juin 2012, la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal vaudois a rejet� l'appel form� par X.________ et l'appel joint form� par le Minist�re public.
En bref, il ressort les �l�ments suivants de ce jugement.
Le 28 juin 2009, X.________ a �t� interpell� au volant de son v�hicule portant des plaques de contr�le qui n'�taient pas authentiques mais dont le num�ro d'immatriculation correspondait bien au v�hicule. X.________ les avait fait fabriquer en Serbie alors qu'il avait d�pos� les plaques authentiques aupr�s du Service des automobiles du canton de Vaud. Le v�hicule n'�tait plus couvert par une assurance responsabilit� civile.
Entre le 25 octobre 2008 et le 11 mars 2009, sur l'arc l�manique, A.________ et B.________, parfois accompagn�s d'autres comparses, ont vol� au moins trente-neuf moteurs de bateau pour le compte de X.________ et, dans une moindre mesure, de C.________. X.________ leur indiquait les lieux qu'ils pouvaient visiter. Apr�s les vols, il prenait imm�diatement en charge les moteurs ou venait les chercher ult�rieurement dans une cache indiqu�e par A.________ et B.________. Ces derniers �taient r�mun�r�s pour leur service. X.________ prenait ensuite les dispositions n�cessaires pour �couler le butin sur le march� parall�le, en Serbie et en Croatie, apr�s exportation clandestine dans ces pays. Les moteurs n'ont jamais �t� retrouv�s. Les gains r�alis�s ont notamment servi � X.________ pour financer la construction de deux maisons en Serbie.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale contre ce jugement. Il conclut, sous suite de frais et d�pens, � la r�forme du jugement entrepris en ce sens qu'il est lib�r� des circonstances aggravantes de la bande et du m�tier ainsi que de l'accusation d'avoir conduit un v�hicule non couvert par l'assurance responsabilit� civile, qu'il est condamn� � une peine privative de libert� n'exc�dant pas 150 jours, sous d�duction de la d�tention pr�ventive, avec sursis pendant deux ans et au paiement d'une part des frais de justice n'exc�dant pas 10'000 fr., montant comprenant l'indemnit� allou�e au d�fenseur d'office, qu'il est lib�r� de toute cr�ance compensatrice et que le remboursement de l'indemnit� allou�e au d�fenseur d'office ne sera exigible que si sa situation financi�re le permet. Subsidiairement, il conclut � l'annulation du jugement et au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle instruction et nouveau jugement. Il sollicite par ailleurs l'assistance judiciaire.
1.1 Le recourant pr�tend que la cour cantonale ne pouvait se fonder, pour retenir son r�le d'instigateur et d'organisateur des vols de moteurs, sur les d�clarations des t�moins entendus lors de la phase d'instruction. D�s lors que le CPP imposerait de protocoler les d�clarations de tous ceux qui sont entendus lors de l'audience de jugement, seules ces d�clarations seraient d�terminantes. La cour cantonale n'ayant pas proc�d� � l'audition des t�moins lors de l'audience d'appel, elle ne pouvait retenir les circonstances aggravantes de la bande et du m�tier sur la base des d�clarations ant�rieures. D�s lors que le r�le du recourant serait celui d'un simple participant comme les autres protagonistes, l'�quit� exigerait qu'aucune cr�ance compensatrice ne soit prononc�e � son encontre, les autres protagonistes y ayant �chapp�.
1.2 Aux termes de l'art. 448 al. 2 CPP, les actes de proc�dure ordonn�s ou accomplis avant l'entr�e en vigueur du CPP conservent leur validit�.
Selon l'art. 343 al. 3 CPP, applicable aux d�bats d'appel par le renvoi de l'art. 405 al. 1 CPP, le tribunal r�it�re l'administration des preuves qui, lors de la proc�dure pr�liminaire, ont �t� administr�es en bonne et due forme lorsque la connaissance directe du moyen de preuve appara�t n�cessaire au prononc� du jugement. Seules les preuves essentielles et d�cisives dont la force probante d�pend de l'impression qu'elles donnent doivent �tre r�it�r�es (MAX HAURI, in Basler Kommentar, Schweizerische Strafprozessordnung, 2011, no 19 ad art. 343 CPP; HANS MATHYS, Erstinstanzliches Hauptverfahren - Berufungsverfahren, in Schweizerische Strafprozessordnung, Tag/Hauri (�d.), 2010, p. 119 ss, p. 134; NIKLAUS SCHMID, Schweizerische Strafprozessordnung: Praxiskommentar, 2009, no 7 ad art. 343 CPP; cf. aussi PIERRE-HENRI WINZAP, La proc�dure de premi�re instance (CPP 328 � CPP 351), in La proc�dure p�nale f�d�rale, Renate Pfister-Liechti (�d.), 2010, p. 95 ss, p. 103). S'agissant d'un t�moignage, l'administration de la preuve n'appara�t pas n�cessaire uniquement au regard de son contenu (soit ce que dit le t�moin), mais bien plut�t lorsque le jugement d�pend de mani�re d�cisive du comportement du t�moin (soit comment il le dit) (MAX HAURI, op. cit., no 21 ad art. 343 CPP). Afin de d�terminer quel moyen de preuve doit �tre r�it�r�, le juge dispose d'un pouvoir d'appr�ciation (cf. NIKLAUS SCHMID, op. cit., no 8 ad art. 343 CPP).
1.3 La cour cantonale s'est fond�e sur les d�clarations de diff�rents participants aux vols notamment A.________ et B.________. Elle a relev� au sujet des deux pr�nomm�s qu'ils avaient �t� d�tenus s�par�ment et qu'ils n'avaient ainsi pas pu se mettre d'accord sur une version, plus particuli�rement pour mettre en cause le recourant. Elle s'est �galement r�f�r�e aux d�clarations de deux autres participants qui mettaient �galement en cause le recourant pour avoir vol� des moteurs de bateau et les avoir amen�s en Serbie pour les vendre. Pour cerner les gains r�alis�s par le recourant, la cour cantonale s'est fond�e sur les d�clarations de B.________, mais surtout sur les indications fournies par la police serbe � la suite de la commission rogatoire d�livr�e par les autorit�s suisses. Il en ressort que le pr�venu a immatricul� en Serbie diverses voitures et une moto, qu'il a financ� l'achat de deux immeubles profitant � sa famille et qu'il d�pensait de grandes sommes d'argent, principalement dans des bons restaurants. Des faux papiers et des plaques d'immatriculation fabriqu�es de mani�re artisanale ont �t� retrouv�s dans sa maison familiale, en Serbie, ainsi que des listes de mod�les et de prix de moteurs de bateau et des factures vierges d'un r�parateur naval. La cour cantonale a retenu, sur la base de ces diff�rents �l�ments, que le recourant avait particip� � trente-neuf vols de moteurs en six mois, qu'il avait transport� ceux-ci en Serbie et en Croatie et qu'il avait obtenu plusieurs dizaines de milliers de francs de cette activit�. Il remplissait ainsi les conditions de la circonstance aggravante du m�tier. En outre, le recourant s'�tait entour� de plusieurs comparses, notamment A.________ et B.________, pour commettre les vols ou organiser ceux-ci. Il remplissait �galement les conditions de la circonstance aggravante de la bande.
1.4 Les divers auditions sur lesquelles s'est fond�e la cour cantonale ont �t� faites avant l'entr�e en vigueur du CPP, selon les r�gles cantonales alors en vigueur. Le recourant ne pr�tend, ni ne d�montre que la proc�dure cantonale aurait �t� viol�e � cet �gard. En application de l'art 448 al. 2 CPP, elles conservent toute leur valeur probante. Contrairement � ce que pr�tend le recourant, l'obligation de verbaliser les d�clarations des personnes entendues lors de l'audience de jugement, n'implique pas que seules ces d�clarations soient d�terminantes. Bien au contraire, l'art. 343 al. 3 CPP laisse un pouvoir d'appr�ciation au juge s'agissant de la n�cessit� de r�it�rer des preuves valablement administr�es. En l'esp�ce, la cour cantonale s'est fond�e sur les t�moignages de quatre protagonistes diff�rents dont les d�clarations �taient concordantes s'agissant de la mise en cause du recourant, ainsi que sur un faisceau d'indices ressortant du rapport de la police serbe. Aucun des t�moignages pris isol�ment constitue une preuve essentielle et d�cisive dont la valeur probante d�pendrait de l'impression qu'elle donne. Bien plut�t c'est la concordance des diff�rents t�moignages ajout�e aux informations de la police serbe qui ont fond� la conviction de la cour cantonale. Celle-ci, faisant usage de son pouvoir d'appr�ciation, a donc, sans violation du droit f�d�ral, estim� qu'une nouvelle audition des quatre protagonistes n'�tait pas n�cessaire. Au demeurant, le recourant ne pr�tend, ni ne d�montre que les faits auraient �t� �tablis de mani�re arbitraire. Mal fond�, le grief doit �tre rejet�.
1.5 Dans le cadre de son grief, le recourant ne formule aucune critique, fond�e sur les faits retenus par le cour cantonale, relativement � l'application des circonstances aggravantes de la bande et du m�tier. Il en va de m�me s'agissant du prononc� de la cr�ance compensatrice. A d�faut de tout grief recevable, les conclusions tendant � sa lib�ration sur ces aspects sont irrecevables.
Le recourant conteste sa condamnation pour conduite d'un v�hicule non couvert par une assurance responsabilit� civile. Il soutient qu'il a d�pos� ses plaques d'immatriculation � un office de poste et non aupr�s de l'autorit�.
Selon l'art. 8 de l'Ordonnance sur l'assurance des v�hicules (OAV; RS 741.31), le d�tenteur qui veut suspendre les effets de l'assurance doit d�poser les plaques aupr�s de l'autorit� comp�tente (al. 1). Le permis et les plaques peuvent, en tout temps, �tre d�pos�s aupr�s de l'autorit� ou lui �tre envoy�s par la poste (al. 2). En d�posant ses plaques aupr�s d'un office de poste, le recourant ne pouvait ignorer que celles-ci seraient transmises � l'autorit� comp�tente, ce qui avait pour cons�quence de suspendre son assurance. Son grief est ainsi infond�. Pour le surplus, le grief n'est pas intelligible et est irrecevable.
Le recourant conteste la mise � sa charge de l'indemnit� de 7884 fr. en faveur de son d�fenseur d'office pour la proc�dure de premi�re instance.
3.1 Aux termes de l'art. 132 al. 1 let. b CPP, la direction de la proc�dure ordonne une d�fense d'office si le pr�venu ne dispose pas des moyens n�cessaires et que l'assistance d'un d�fenseur est justifi�e pour sauvegarder ses int�r�ts. En application de l'art. 135 al. 4 CPP, le pr�venu condamn� � supporter les frais de proc�dure est tenu de rembourser au canton les frais d'honoraires de son d�fenseur d'office d�s que sa situation financi�re le permet. Selon la jurisprudence, une personne est dans le besoin lorsqu'elle ne b�n�ficie pas de moyens lui permettant d'assumer les frais de proc�dure pr�visibles, sans porter atteinte � son minimum vital ou � celui de sa famille (ATF 135 I 221 consid. 5.1 p. 223 et les arr�ts cit�s). Pour d�terminer l'indigence, il convient de prendre en consid�ration l'ensemble de la situation financi�re du requ�rant au moment o� la demande est pr�sent�e, celui-ci devant indiquer de mani�re compl�te et �tablir autant que possible ses revenus, sa situation de fortune et ses charges (ATF 135 I 221 consid. 5.1 p. 223 s. et les arr�ts cit�s). Le droit � l'assistance judiciaire trouve notamment sa limite dans le principe g�n�ral de l'interdiction de l'abus de droit (art. 2 al. 2 CC; arr�t 5A_634/2007 du 21 janvier 2008 consid. 3.1) �galement applicable en proc�dure p�nale (ATF 130 IV 72 consid. 2.2 p. 74 et l'arr�t cit�).
3.2 La cour cantonale a renvoy� � la motivation d�velopp�e par les premiers juges. Ceux-ci ont consid�r� que l'indemnit� due au conseil d'office pouvait �tre mise � la charge du recourant d�s lors que ce dernier poss�dait des immeubles et plusieurs v�hicules en Serbie.
3.3 Le recourant se contente de soutenir que la mise � sa charge de l'indemnit� due � son d�fenseur d'office est contraire � l'art. 135 al. 4 CPP et � la jurisprudence, sans toutefois exposer en quoi. Il ne formule aucune critique � l'�gard de la motivation cantonale. Son grief ne respecte pas les exigences minimales de motivation pr�vues par l'art. 42 al. 2 LTF et est irrecevable. Au demeurant, le recourant ne conteste pas �tre propri�taire en Serbie des immeubles et des v�hicules pris en compte. Au vu de ces biens, la demande d'assistance judiciaire appara�t abusive. L'autorit� cantonale �tait fond�e � consid�rer que la situation financi�re du recourant lui permettait de rembourser imm�diatement l'indemnit� due pour son d�fenseur d'office. Pour le surplus, le recourant ne formule aucun grief sur le calcul des autres frais mis � sa charge.
Le recourant conclut � la fixation d'une peine n'exc�dant pas 150 jours de privation de libert� uniquement en relation avec sa conclusion tendant � l'abandon des circonstances aggravantes de la bande et du m�tier et � son acquittement de l'infraction LCR. Son recours sur ces points est rejet� dans la mesure o� il est recevable (cf. supra consid. 1.5 et 2). Il ne soutient par ailleurs pas que l'autorit� cantonale aurait exc�d� ou abus� de son pouvoir d'appr�ciation en arr�tant la quotit� de la peine. Il ne formule d�s lors aucun grief recevable tir� d'une violation de l'art. 47 CP.
Invoquant les art. 42 et 43 CP, le recourant soutient que le tribunal aurait d� lui accorder le sursis complet, subsidiairement partiel, en raison de l'absence d'un pronostic d�favorable et du fait que son co-accus�, D.________, en a b�n�fici� alors qu'il avait des ant�c�dents plus nombreux que les siens.
La peine inflig�e au recourant �tant de 2 ans et demi, seul l'octroi du sursis partiel entre en ligne de compte (art. 42 et 43 CP).
5.1 L'art. 43 al. 1 CP pr�voit que le juge peut suspendre partiellement l'ex�cution d'une peine p�cuniaire, d'un travail d'int�r�t g�n�ral ou d'une peine p�cuniaire d'un an au moins et de trois ans au plus afin de tenir compte de fa�on appropri�e de la faute de l'auteur.
Les conditions subjectives permettant l'octroi du sursis (art. 42 CP), � savoir les perspectives d'amendement, valent �galement pour le sursis partiel d�s lors que la r�f�rence au pronostic ressort implicitement du but et du sens de l'art. 43 CP. Ainsi, lorsque le pronostic quant au comportement futur de l'auteur n'est pas d�favorable, la loi exige que l'ex�cution de la peine soit au moins partiellement suspendue. Mais un pronostic d�favorable exclut tout sursis, m�me partiel. En effet, s'il n'existe aucune perspective que l'auteur puisse �tre influenc� de quelque mani�re par un sursis complet ou partiel, la peine doit �tre enti�rement ex�cut�e (ATF 134 IV 1 consid. 5.3.1 p. 10).
S'agissant du pronostic, le point de savoir si le sursis serait de nature � d�tourner l'accus� de commettre de nouvelles infractions doit �tre tranch� sur la base d'une appr�ciation d'ensemble, tenant compte des circonstances de l'infraction, des ant�c�dents de l'auteur, de sa r�putation et de sa situation personnelle au moment du jugement, notamment de l'�tat d'esprit qu'il manifeste. Le pronostic doit �tre pos� sur la base de tous les �l�ments propres � �clairer l'ensemble du caract�re de l'accus� et ses chances d'amendement. Il n'est pas admissible d'accorder un poids particulier � certains crit�res et d'en n�gliger d'autres qui sont pertinents. Le juge doit par ailleurs motiver sa d�cision de mani�re suffisante (cf. art. 50 CP); sa motivation doit permettre de v�rifier s'il a �t� tenu compte de tous les �l�ments pertinents et comment ils ont �t� appr�ci�s (cf. ATF 134 IV 1 consid. 4.2.1 p. 5). Le juge dispose d'un large pouvoir d'appr�ciation en la mati�re (ATF 134 IV 1 consid. 5.2. p. 9).
5.2 La cour cantonale a retenu que la culpabilit� du recourant �tait extr�mement lourde et que les faits �taient graves. Bien que rentier AI, le recourant demeurait parfaitement capable d'effectuer d'incessants allers-retours dans son pays pour y �couler les objets vol�s, en faisant m�tier de ce trafic. Pr�t � tout pour compl�ter ses revenus, il n'avait pas h�sit� � impliquer des individus influen�ables et plus jeunes que lui dans son commerce ill�gitime. Le recourant conteste que ces �l�ments puissent entrer en ligne de compte dans l'examen du sursis. Il s'agit toutefois d'�l�ments relatifs aux circonstances de l'infraction qui sont par cons�quent pertinents s'agissant de l'�tablissement du pronostic.
La cour cantonale a �galement retenu que le recourant avait contest� syst�matiquement et contre toute �vidence l'ensemble des indices retenus contre lui. Organis� et professionnel, il avait menti � la justice et donn� des explications oiseuses sur tout, incapable d'expliquer autrement que par le fruit de ses trafics le train de vie mis � jour par la police serbe. Il avait r�alis� un gain de plusieurs milliers de francs. Le pronostic �tait donc plus que d�favorable dans le cas de cet homme d'�ge m�r ayant �rig� la d�linquance en mode d'existence et n'ayant aucun �l�ment � d�charge. Seule une peine ferme paraissait ad�quate.
Le recourant reproche � la cour cantonale de ne pas avoir tenu compte du fait que les infractions reproch�es avaient cess� en juin 2009 et que son comportement aurait �t� irr�prochable depuis trois ans. Ce seul �l�ment ne permet toutefois pas de mettre � n�ant le pronostic d�favorable pos� par la cour cantonale qui se fonde sur une appr�ciation d'ensemble. Il est en outre largement relativis� par la prise de conscience tr�s limit�e du recourant r�v�l�e par ses mensonges, ses d�n�gations et ses explications oiseuses mis en �vidence par la cour cantonale.
Au vu de ce qui pr�c�de, la cour cantonale a pris en consid�ration tous les �l�ments pertinents et n'en a omis aucun au moment de faire le pronostic sur le comportement futur du recourant. M�me en tenant compte des 150 jours de d�tention pr�ventive, l'ensemble des circonstances permettait, sans abus ni exc�s du pouvoir d'appr�ciation, de prononcer une peine ferme.
5.3 Le recourant rel�ve que l'un de ses co-accus�s a b�n�fici� du sursis alors que celui-ci avait quatre ant�c�dents et que lui n'en avait que deux. Les ant�c�dents ne sont qu'un des �l�ments dont il convient de tenir compte lors de l'examen du pronostic. Or, le co-accus� du recourant n'a particip� qu'� 7 vols de moteurs de bateau en comparaison des 39 du recourant. Il a en outre agi pour rendre service et non par attrait du gain (jugement entrepris p. 31). Contrairement au recourant, il n'a pas occup� le r�le d'instigateur et d'organisateur. Les fautes objectives de chacun d'eux ne peuvent manifestement pas �tre compar�es. Au demeurant, les circonstances personnelles des co-accus�s ne sont ni identiques, ni comparables. Le grief du recourant doit �tre rejet�.
Au vu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Il �tait d'embl�e d�nu� de chances de succ�s. Au vu des biens que le recourant poss�de � l'�tranger, il ne d�montre en outre pas qu'il ne dispose pas des ressources financi�res suffisantes. L'assistance judiciaire doit �tre refus�e (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant, qui succombe, supporte les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF).
Lausanne, le 11 d�cembre 2012