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Timestamp: 2016-09-29 22:06:10+00:00
Document Index: 53707754

Matched Legal Cases: ['art. 121', 'art. 124', 'art. 124', 'art. 121', 'ATF ', 'art. 66']

6F_9/2016 (27.05.2016)
6F_9/2016 � � Arr�t du 27 mai 2016
Demande de r�vision de l'arr�t 6F_26/2015 du 25 janvier 2016,
demande de r�vision de l'arr�t du Tribunal f�d�ral suisse 6F_26/2015 (arr�t 6B_804/2014) du 25 janvier 2016.
Consid�rant en faits et en droit:
Par arr�t 6F_26/2015 du 25 janvier 2016, le Tribunal f�d�ral a rejet� dans la mesure o� elle �tait recevable la demande de X.________ tendant � la r�vision de l'arr�t 6B_804/2014 du 9 juillet 2015. X.________ d�pose une demande de r�vision de l'arr�t 6F_26/2015 fond�e sur l'art. 121 let. a, c et d LTF.
1.1.�Par courrier du 6 avril 2016, le requ�rant a fait parvenir au Tribunal f�d�ral un courrier intitul� "Compl�ment et corrections � joindre � ma demande de r�vision du 02 mars 2016".
En vertu de l'art. 124 al. 1 LTF, la demande de r�vision doit �tre d�pos�e devant le Tribunal f�d�ral, pour violation des disposions sur la r�cusation, dans les 30 jours qui suivent la d�couverte du motif de r�cusation (let. a) et pour violation d'autres r�gles de proc�dure, dans les 30 jours qui suivent la notification de l'exp�dition compl�te de l'arr�t (let. b).
Dans la mesure o� le m�moire compl�mentaire du requ�rant et ses annexes ont �t� transmises au Tribunal f�d�ral apr�s le d�lai de 30 jours de l'art. 124 al. 1 LTF, ils sont tardifs et partant irrecevables.
1.2.�L'objet de la demande de r�vision est l'arr�t du Tribunal f�d�ral 6F_26/2015. Toutes les consid�rations et conclusions du requ�rant relatives � la proc�dure cantonale et � l'arr�t 6B_804/2014 sont par cons�quent irrecevables.
Aux termes de l'art. 121 LTF, la r�vision d'un arr�t du Tribunal f�d�ral peut �tre demand�e si les dispositions concernant la composition du tribunal ou la r�cusation n'ont pas �t� observ�es (let. a), si le tribunal n'a pas statu� sur certaines conclusions (let. c) ou si, par inadvertance, le tribunal n'a pas pris en consid�ration des faits pertinents qui ressortent du dossier (let. d). L'inadvertance au sens de cette disposition, suppose que le juge ait omis de prendre en consid�ration une pi�ce d�termin�e, vers�e au dossier, ou l'ait mal lue, s'�cartant par m�garde de sa teneur exacte. Elle se distingue de la fausse appr�ciation soit des preuves administr�es devant le Tribunal f�d�ral, soit de la port�e juridique des faits �tablis. La r�vision n'est pas possible lorsque c'est sciemment que le juge a refus� de tenir compte d'un certain fait, parce qu'il le tenait pour non d�cisif. Un tel refus rel�ve en effet du droit (cf. ATF 122 II 17 consid. 3 p. 18 et les r�f�rences).
2.1.�Dans la mesure o� le requ�rant all�gue que les juges, par inadvertance, n'ont pas pris en consid�ration des faits pertinents du dossier, il adresse en r�alit� ces reproches aux instances pr�c�dentes. Il n'expose pas quels faits, strictement relatifs � sa demande de r�vision, n'auraient pas �t� correctement pris en compte dans l'arr�t 6F_26/2015.
Le requ�rant n'indique pas non plus sur quelles conclusions l'arr�t 6F_26/2015 n'aurait pas statu�.
Enfin, le requ�rant fait valoir une incomp�tence de la cour ayant statu� dans la cause 6F_26/2015. Il fonde cette incomp�tence sur le fait que la cour n'est pas entr�e en mati�re sur "les 103 violations de proc�dure" qu'il avait soulev�es, ce qui prouverait que "la Cour 6F_26/2015 du 25 janvier 2016 n'a pas dispos� de juges comp�tents, ind�pendants et impartiaux"; les juges auraient par ailleurs d� savoir, "en leur for int�rieur, qu'ils avaient l'obligation de se r�cuser d'office". Ce faisant, le requ�rant n'expose aucunement en quoi les juges auraient concr�tement �t� concern�s par un motif de r�cusation.
Au vu de ce qui pr�c�de, la demande de r�vision doit �tre rejet�e dans la tr�s faible mesure de sa recevabilit�, aux frais du requ�rant qui succombe (art. 66 al. 1 LTF).
Les frais judiciaires, arr�t�s � 2000 fr., sont mis � la charge du requ�rant.