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Timestamp: 2016-10-21 23:53:51+00:00
Document Index: 165387931

Matched Legal Cases: ['art. 138', 'art. 29', 'art. 439', 'art. 80', 'art. 29', 'art. 106', 'ATF ', 'in dubio', 'in dubio', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 80', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 138', 'art. 105', 'art. 42', 'art. 138', 'art. 25', 'art. 13', 'art. 42', 'in dubio', 'art. 106', 'art. 415', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 157']

6B_1000/2009 (23.04.2010)
Y.________, repr�sent� par Me Philippe Richard, avocat,
Complicit� d'abus de confiance; frais,
Par jugement du 29 f�vrier 2008, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne a lib�r� Y.________ des chefs d'accusation de faux renseignements sur des entreprises commerciales, gestion d�loyale, faux dans les titres et blanchiment d'argent et l'a condamn�, pour complicit� d'abus de confiance, � la peine de 30 jours-amende, � 500 fr. l'un, avec sursis pendant 2 ans. Il a �galement lib�r� un coaccus�, X.________, de plusieurs chefs d'accusation et l'a condamn�, pour abus de confiance et faux dans les titres, � 90 jours-amende, � 400 fr. l'un, avec sursis pendant 2 ans. Il a acquitt� quatre autres coaccus�s.
Le Tribunal a par ailleurs ordonn� la confiscation de documents s�questr�s, lev� le s�questre de diverses sommes d'argent et d�cid� de leur restitution. Il a encore donn� acte de leurs r�serves civiles � une dizaine de l�s�s. Enfin, il a statu� sur les d�pens p�naux ainsi que sur les frais. S'agissant de ces derniers, d'un montant total de 207'980,95 fr., il les a mis � concurrence de 4000 fr. � la charge de Y.________ et de 8000 fr. � la charge de X.________, laissant le solde � la charge de l'Etat.
Le Minist�re public a recouru contre ce jugement. En substance, il concluait � une aggravation du verdict de culpabilit� et de la peine en ce qui concerne Y.________ et X.________, demandant notamment que le premier soit aussi reconnu coupable de gestion d�loyale et de faux dans les titres et le second de la premi�re de ces infractions, � la condamnation de deux des acquitt�s pour gestion d�loyale et faux dans les titres et des deux autres pour complicit� de gestion d�loyale et faux dans les titres et � ce que les frais soient int�gralement mis � la charge des condamn�s.
Y.________ a �galement recouru, en demandant principalement son acquittement avec suite de frais et d�pens.
Ont aussi fait recours X.________, en concluant principalement � son acquittement, � ce que le s�questre portant sur un montant de 120'000 fr. saisi en ses mains soit lev� et � ce que ce montant lui soit restitu� ainsi qu'� sa lib�ration du paiement de frais et d�pens, et C.________, qui avait �t� mis au b�n�fice d'un non-lieu au stade de l'instruction, en concluant � la lev�e du s�questre sur une somme de 120'000 fr. saisie en ses mains et � ce que celle-ci lui soit restitu�e.
Par arr�t du 29 avril 2009, la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal vaudois a rejet� le recours de Y.________ et partiellement admis ceux du Minist�re public, de X.________ et de C.________.
En ce qui concerne Y.________, elle a maintenu le verdict de culpabilit� et la peine. Elle a toutefois port� � 8000 fr. la part des frais de premi�re instance mise � sa charge.
D.a La Banque cantonale vaudoise (BCV) est constitu�e sous forme de soci�t� anonyme de droit public. Elle est notamment soumise � la loi f�d�rale du 8 novembre 1934 sur les banques (LB) et aux ordonnances d'application de cette loi. Elle est assujettie � la surveillance de la Commission f�d�rale des banques (CFB) depuis le 1er septembre 1995. A ce titre, elle doit soumettre chaque ann�e ses comptes au contr�le de r�viseurs ind�pendants. Sur le plan interne, elle est r�gie par des statuts et divers r�glements. Jusqu'au 31 octobre 2002, elle comportait les organes suivants: l'Assembl�e g�n�rale des actionnaires, le Conseil d'administration, le Comit� de banque, la Direction g�n�rale, la R�vision interne et la R�vision externe, dont la t�che, entre 1995 et 2001, a �t� assum�e par la soci�t� T.________).
D.b Au d�but des ann�es 1990, le canton de Vaud comptait encore quatre �tablissements bancaires, soit, outre la BCV, la Banque Vaudoise de Cr�dit (BVCr�d), le Cr�dit Foncier Vaudois (CFV) et la Caisse d'Epargne et de Cr�dit (CEC). La crise �conomique, l'accroissement de la concurrence engendr�e par la lib�ralisation du secteur bancaire, le d�cloisonnement des march�s et les co�ts r�sultant de la mise en place de syst�mes informatiques ont conduit � l'effondrement des �tablissements les moins comp�titifs et engendr� un processus de concentration. Le 3 d�cembre 1993, la BCV a repris, pour 1 fr., la BVCr�d., alors en pleine d�b�cle financi�re. Le 6 d�cembre de la m�me ann�e, le CFV a absorb� la CEC. Le 6 f�vrier 1995, le Grand Conseil vaudois a donn� son accord � la fusion par absorption du CFV par la BCV, laquelle est intervenue le 31 d�cembre 1995.
D.c A la suite de cette concentration, il a �t� d�cid� d'harmoniser les politiques de ressources humaines des �tablissements concern�s. D�s 1997, un projet, �labor� depuis 1995 et intitul� "nouveau mod�le hi�rarchique", a �t� appliqu� � l'ensemble du personnel de la BCV.
D.c.a Selon ce nouveau concept, la r�mun�ration se d�composait en trois types de prestations: le salaire fixe, le salaire variable, qui gratifiait le niveau d'engagement, et le bonus (ou prime), qui constituait une r�compense exceptionnelle, accord�e � celui qui avait apport� une contribution majeure � la rentabilit� de la banque, particip� dans une mesure importante � la r�alisation d'un projet strat�gique ou r�alis� une performance sp�ciale.
En sus de ces prestations, les membres de la Direction g�n�rale en percevaient deux autres: une participation au capital - sous forme de bons de participation puis d'actions, � un prix de faveur, et, le cas �ch�ant, d'une partie des honoraires per�us dans l'exercice de mandats professionnels - ainsi qu'un montant forfaitaire, qui se situait entre 24'000 fr. et 30'000 fr. durant la p�riode en cause, destin� � couvrir leurs frais de repr�sentation. Ils disposaient encore, en qualit� de chefs de division, d'un compte, approvisionn� par un budget annuel, affect� au remboursement de leurs frais et d�bours ainsi que de ceux de leurs cadres.
S'agissant de la r�mun�ration des membres de la Direction g�n�rale, le salaire fixe �tait arr�t� chaque ann�e de fa�on individuelle, sur propositions du pr�sident de la Direction g�n�rale, lesquelles �taient valid�es par le Comit� de banque et ratifi�es par le Conseil d'administration. Le salaire variable et le bonus �taient, quant � eux, �tablis selon un bar�me li� directement au b�n�fice brut annuel de la banque, suivant un processus qui consistait � d�finir annuellement une enveloppe globale pour la Direction g�n�rale et des propositions d'attributions individuelles pour chaque membre de celle-ci, faites par le pr�sident de la Direction g�n�rale puis valid�es par le Comit� de banque.
D.c.b En cours d'enqu�te, la BCV, sur demande du magistrat instructeur, lui a transmis, le 21 juillet 2003, un document intitul� "R�mun�ration de la Direction g�n�rale de la BCV depuis 1993 au 10.2002", repr�sentant la synth�se des syst�mes de r�mun�ration qui se sont succ�d�s durant cette p�riode. Ce document, r�f�renc� comme pi�ce 311/6, a �t� vers� � la proc�dure.
D.d BCV Consultants (Asia) Inc. (ci-apr�s: BCV Consultants), qui a son si�ge � Tortola, dans les Iles Vierges britanniques, est une soci�t� dont les statuts et buts sociaux autorisent un �ventail d'activit�s quasi infini. Constitu�e le 30 septembre 1994, elle ne disposait d'aucune r�elle substance et �tait avant tout destin�e au paiement des bonus et d'une partie des salaires de deux dirigeants des filiales asiatiques de la BCV � Singapour et Hong-Kong.
D.e Y.________ a occup� le poste de pr�sident du Conseil d'administration et du Comit� de banque depuis le 31 d�cembre 1995 jusqu'au 30 juin 2001, date � laquelle il a pris sa retraite.
X.________ a �t� nomm� pr�sident de la Direction g�n�rale de la BCV le 31 d�cembre 1995. Il a acc�d� � la pr�sidence du Conseil d'administration et du Comit� de banque le 1er juillet 2001. Il a assum� ces fonctions jusqu'� sa r�vocation par le Conseil d'Etat, le 15 avril 2002.
A l'�poque des faits, D.________ assumait la fonction de chef de la R�vision interne et E.________ celle de directeur du D�partement des ressources humaines.
D.f A la fin de l'ann�e 1996, X.________, apr�s en avoir discut� avec Y.________ et avoir obtenu l'accord de ce dernier, a d�cid� d'octroyer � F.________ et C.________, membres de la Direction g�n�rale, un bonus suppl�mentaire annuel de 30'000 fr. A cette occasion, Y.________ a d�cid� d'en accorder �galement un, du m�me montant, � X.________.
Selon Y.________ et X.________, ces versements �taient justifi�s par la n�cessit� de couvrir les inconv�nients caus�s par les nombreux d�placements � l'�tranger des b�n�ficiaires, d'une part, et celle de prendre en compte partiellement et forfaitairement des frais de repr�sentation non justifiables, d'autre part. Toujours selon eux, les montants attribu�s servaient aussi � encourager ceux qui les recevaient � se d�placer fr�quemment en Asie pour y d�velopper des affaires.
D.g Les suppl�ments de r�mun�ration ainsi octroy�s ont �t� remis aux int�ress�s selon le proc�d� suivant.
Le 5 novembre 1996, X.________ a t�l�phon� � G.________, responsable du service de l'administration du personnel, et l'a invit� � virer la somme de 90'000 fr. d'un compte interne aux ressources humaines de la BCV - destin� � payer les frais, d�bours et d�placements du personnel � l'�tranger - sur un compte n� xxx de la soci�t� BCV Consultants. A titre de justification, il a d�clar� � G.________ qu'il s'agissait d'une "indemnit� forfaitaire pour appui au d�veloppement en Asie".
Le 15 novembre 1996, la secr�taire personnelle de X.________, agissant sur instructions de ce dernier, s'est rendue aux guichets de la BCV pour y retirer en esp�ces la somme de 90'000 fr. vers�e sur le compte n� xxx de BCV Consultants. Elle a ensuite remis l'argent � son sup�rieur, qui a sign� une quittance mentionnant, comme motif de retrait, "compensation pour d�plac. en Asie".
A la fin de l'ann�e 1996, X.________ a convoqu� s�par�ment dans son bureau C.________ et F.________. Il a remis � chacun d'eux une enveloppe contenant 30'000 fr. en esp�ces, contre une quittance, qu'il a plac�e dans son coffre personnel. Il a ensuite gard� pour lui le solde de 30'000 fr.
En examinant les comptes de BCV Consultants, D.________, agissant en tant que r�viseur externe de cette soci�t�, a remarqu�, d�s le mois de janvier 1997, les mouvements insolites concernant la somme de 90'000 fr. et s'en est enquis aupr�s de X.________. Ce dernier lui a expliqu� que, d'entente avec Y.________, il avait d�cid� de verser une indemnit� aux directeurs g�n�raux ayant voyag� et contribu� au d�veloppement des entit�s en Asie pour leurs conseils et frais.
D.h Le proc�d� d�crit ci-dessus s'est poursuivi en 1997, 1998 et 1999, le cercle des b�n�ficiaires de la somme annuelle de 30'000 fr. s'�largissant � H.________, �galement membre de la Direction g�n�rale.
Durant cette p�riode, F.________, C.________, H.________ et X.________ ont ainsi re�u chaque ann�e un montant de 30'000 fr. en sus de la r�mun�ration globale qu'ils percevaient en tant que membres de la Direction g�n�rale. A chaque fois, X.________ pr�levait une somme totale de 120'000 fr., en indiquant � G.________ qu'il s'agissait d'une "indemnit� forfaitaire pour l'appui au d�veloppement en Asie". Cet argent a �t� retir� du compte BCV Consultants aux guichets de la BCV les 3 d�cembre 1997, 4 d�cembre 1998 et 21 d�cembre 1999. Contrairement � celles de 1996, les quittances ult�rieures ne mentionnaient aucun motif de retrait.
Les montants per�us durant ces ann�es par chacun des quatre b�n�ficiaires n'ont jamais �t� annonc�s au d�partement des ressources humaines. Ils n'�taient d�s lors pas int�gr�s dans les certificats de salaire des int�ress�s, ni pris en compte dans le calcul d'�ventuelles charges sociales, ni encore d�clar�s au fisc.
A raison des faits susd�crits, X.________ a �t� reconnu coupable d'abus de confiance et de faux dans les titres et Y.________ de complicit� d'abus de confiance.
En substance, l'abus de confiance a �t� retenu au motif que les indemnit�s litigieuses, d'un montant total de 450'000 fr., avaient �t� attribu�es en violation des principes applicables � la r�mun�ration des directeurs g�n�raux en vigueur � la BCV, notamment sans l'approbation du Comit� de banque, et en s'�cartant de la destination fix�e, d�s lors qu'il s'agissait en r�alit� de bonus suppl�mentaires, sans relation particuli�re avec les frais occasionn�s par les activit�s en Asie de certains directeurs g�n�raux. X.________ avait ainsi, intentionnellement, utilis� sans droit, � son profit et au profit de tiers, des valeurs patrimoniales qui lui �taient confi�es par la BCV. Y.________ s'�tait rendu coupable de complicit� de cette infraction, pour avoir contribu�, en toute connaissance de cause, � sa r�alisation.
Y.________ forme un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral. Il se plaint d'atteintes � ses droits constitutionnels et d'une violation des art. 138 et 25 CP, invoque une erreur sur les faits, critique la peine qui lui a �t� inflig�e et s'en prend � sa condamnation aux frais de premi�re instance. Il conclut principalement � son acquittement avec suite de frais et d�pens, subsidiairement � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision en ce sens.
Le recourant invoque de multiples griefs, apparemment distincts, mais dont la plupart sont �tay�s par une argumentation consistant en un m�lange de moyens, parfois quasi inextricables. Ainsi, son grief de violation du droit � l'administration de preuves est-il largement motiv� par des critiques qui reviennent en r�alit� � se plaindre de l'appr�ciation des preuves et le moyen pris de l'arbitraire de cette appr�ciation inclut-il des griefs de violation du droit d'�tre entendu, les uns et les autres �troitement imbriqu�s. Largement appellatoire, � maints �gards r�p�titive et parfois incoh�rente, la motivation des griefs ne permet pas toujours de saisir de quoi au juste le recourant entend se plaindre. Dans ces conditions, les moyens du recourant seront examin�s tels qu'ils peuvent �tre discern�s et compris, celui-ci devant, � ce d�faut, se laisser opposer l'indigence de sa motivation.
Le recourant se plaint d'une violation de son droit � l'administration de preuves d�coulant du droit d'�tre entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst., � raison du caviardage des proc�s-verbaux du Conseil d'administration et du Comit� de banque vers�s � la proc�dure.
2.1 Il fait valoir que, si ces documents avaient �t� produits dans leur version int�grale, comme il l'avait demand� au stade de l'instruction puis � nouveau en premi�re instance, ils lui eussent permis d'�tablir que les r�mun�rations litigieuses pouvaient �tre attribu�es sans l'approbation du Comit� de banque et, partant, qu'elles avaient �t� octroy�es de mani�re licite. Le refus de donner suite � sa requ�te en ce sens l'aurait ainsi priv� de la possibilit� d'apporter la preuve de son innocence.
2.2 En premi�re instance, le recourant a formul�, � l'instar d'autres coaccus�s, une requ�te incidente, tendant, de mani�re toute g�n�rale, � ce que les pi�ces du dossier dont certains passages �taient caviard�s soient vers�es � la proc�dure dans leur version int�grale. Cette requ�te a �t� �cart�e par le Tribunal correctionnel. Or, le recourant, qui ne pr�tend du reste pas l'avoir fait, ne s'est aucunement plaint de ce refus dans son recours cantonal, n'invoquant notamment aucune violation de son droit d'�tre entendu pour ce motif. Il ne peut d'ailleurs s'en prendre � aucun passage de l'arr�t attaqu� dont il r�sulterait qu'il aurait soulev� un tel grief et que la cour cantonale l'aurait �cart�. Celui dont il se pr�vaut s'inscrit dans le cadre de l'examen d'un autre moyen qu'il avait soulev�, pris de lacunes dans l'�tat de fait du jugement de premi�re instance, notamment du fait que ce dernier ne constatait pas que lui-m�me et X.________ avaient la comp�tence de d�cider de l'octroi des r�mun�rations litigieuses. La cour cantonale, qui ne pouvait examiner la question d'office (cf. art. 439 al. 1 CPP/VD), ne s'est d�s lors pas prononc�e sur le refus des premiers juges d'admettre la requ�te incidente du recourant. Le moyen est par cons�quent irrecevable, faute d'�puisement des instances cantonales (cf. art. 80 al. 1 LTF).
Le recourant se plaint en outre d'une violation de son droit � l'administration de preuves d�coulant du droit d'�tre entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst., "par la mise � l'�cart et le refus d'examiner les proc�s-verbaux du Comit� de banque et du Conseil d'administration"
3.1 A l'appui, il all�gue que ces pi�ces, contrairement � ce qu'aurait admis la cour cantonale, �tablissent qu'il avait la comp�tence de d�cider de l'attribution de la r�mun�ration variable et des bonus � des membres de la Direction g�n�rale, sans avoir, pour ce faire, � obtenir l'aval du Comit� de banque, et qu'il a donc agi conform�ment aux r�gles en vigueur au sein de la banque.
3.2 En tant qu'il est pris d'une violation du droit � l'administration de preuve, le grief, ainsi motiv�, est mal fond�. Il revient en r�alit� � invoquer une appr�ciation arbitraire des preuves, du fait que la cour cantonale aurait ni� la force probante des proc�s-verbaux en question quant � la lic�it� du comportement du recourant. Comme tel, il est toutefois irrecevable. Non seulement le recourant ne d�montre nullement, conform�ment aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF (cf. ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287), l'arbitraire qu'il d�nonce (sur cette notion, cf. infra consid. 4.3), mais il est contradictoire d'arguer de la m�connaissance de la force probante de pi�ces quant � un fait tout en soutenant que, parce que caviard�es, elles ne permettent pas de prouver ce fait.
3.3 En r�alit�, la cour cantonale s'est born�e � relever que les proc�s-verbaux en question, tels qu'ils figuraient au dossier, soit parce que passablement caviard�s, ne fournissaient aucune indication quant au fait litigieux. Elle n'a pas ni� que, dans leur version int�grale, ils eussent permis de prouver ce fait, mais a laiss� cette question ouverte, parce qu'elle n'a pas �t� amen�e � l'examiner, faute par le recourant de s'�tre plaint devant elle de n'avoir pas obtenu la production int�grale de ces pi�ces.
3.4 En conclusion, le grief est mal fond� et, pour le surplus, irrecevable.
Le recourant soutient que les faits � la base de sa condamnation ont �t� �tablis arbitrairement, en violation de son droit � un proc�s �quitable et en violation du principe in dubio pro reo d�coulant de la pr�somption d'innocence.
4.1 Il all�gue que sa condamnation repose uniquement sur la pi�ce 311/6 du dossier, soit sur le document intitul� "R�mun�ration de la Direction g�n�rale de la BCV depuis 1993 au 10.2002", dont a �t� tir�e la conclusion que les bonus litigieux ne pouvaient �tre attribu�s sans l'approbation du Comit� de banque. Il fait valoir qu'il s'agit d'une simple note, qu'elle a �t� �tablie au cours de l'instruction, donc a posteriori, et qu'il n'est pas possible d'en d�duire que les modalit�s d'attribution qu'elle d�crit �taient en vigueur � l'�poque des faits, notamment quel organe �tait comp�tent pour d�finir, respectivement pour valider, l'enveloppe globale de la r�mun�ration variable et des bonus. Il soutient en outre que l'exigence d'un aval par le Comit� de banque n'est prouv�e par aucune autre pi�ce du dossier et qu'elle est au demeurant contredite par divers t�moignages.
C'est du moins ce qui peut �tre inf�r� de la motivation du recourant. Seules ces critiques peuvent d�s lors �tre prises en consid�ration (cf. supra, consid. 1).
4.2 Tels qu'ils sont motiv�s par le recourant, les griefs de violation du droit � un proc�s �quitable et du principe in dubio pro reo d�coulant de la pr�somption d'innocence n'ont pas en l'esp�ce de port�e propre par rapport � son grief d'arbitraire. En d�finitive, le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir retenu le fait contest�, � savoir que l'octroi des r�mun�rations litigieuses devait �tre valid� par le Comit� de banque, ensuite d'une appr�ciation arbitraire des preuves.
4.3 De jurisprudence constante, une d�cision, respectivement une appr�ciation, n'est pas arbitraire du seul fait qu'elle appara�t discutable ou m�me critiquable. Il faut qu'elle soit manifestement insoutenable ou, autrement dit, absolument inadmissible, et cela non seulement dans sa motivation mais dans son r�sultat (ATF 135 V 2 consid. 1.3 p. 4/5; 134 I 140 consid. 5.4 p. 148 et les arr�ts cit�s). Sous peine d'irrecevabilit�, l'arbitraire all�gu� doit par ailleurs �tre d�montr� conform�ment aux exigences accrues de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF (cf. ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287).
4.4 La pi�ce que le recourant qualifie de simple note est un document �tabli le 17 juillet 2003 par le D�partement des ressources humaines de la BCV et transmis le 21 juillet 2003 par cette derni�re au juge d'instruction, qui l'en avait requise aux fins de d�terminer le syst�me de r�mun�ration de la Direction g�n�rale de la banque en vigueur � l'�poque des faits.
Il importe peu que ce document n'ait pas �t� r�dig� � l'�poque des faits et qu'il ne s'agisse pas d'un r�glement, d'une directive ou encore d'instructions �manant du Conseil d'administration ou du Conseil de banque. Cela ne lui �te pas sa valeur probante, rien ne permettant de douter de son caract�re s�rieux et de l'exactitude de son contenu.
Le document en question expose le syst�me de r�mun�ration de la Direction g�n�rale de la banque "pendant la p�riode sous revue", soit celle circonscrite dans l'intitul�. Il mentionne les composantes de cette r�mun�ration et relate leur �volution, en pr�cisant en quoi elles ont consist� de 1993 � 1995, en 1996, de 1997 � 1998 et d�s 1999. Il d�crit ensuite les modalit�s d'attribution de ces composantes, sans faire aucune r�serve. De cette rubrique, ressort notamment la n�cessit� d'une validation par le Comit� de banque des propositions individuelles faites par le pr�sident de la Direction g�n�rale pour chaque membre de cette derni�re en ce qui concerne le salaire fixe, les frais de repr�sentation et la participation au capital ainsi que la r�mun�ration variable (prime DPO, salaire variable, bonus). C'est donc � tort que le recourant soutient que le document litigieux ne permet pas de savoir quand la r�glementation qu'il d�crit a �t� appliqu�e et de d�terminer quel organe �tait comp�tent pour proposer, respectivement pour valider, l'attribution des diff�rentes composantes de la r�mun�ration.
Le seul fait qu'aucune autre pi�ce du dossier ne viendrait confirmer que l'aval du Comit� de banque �tait n�cessaire pour l'octroi des r�mun�rations litigieuses ne suffirait pas � faire admettre que, sauf arbitraire, la n�cessit� de cet aval ne pouvait �tre tenue pour �tablie, dans la mesure o� celle-ci pouvait �tre d�duite de mani�re soutenable du document en question. Au demeurant, l'arr�t attaqu� constate qu'il ressort des pi�ces 530/2, 530/3, 530/4 et 530/5 du dossier que le syst�me d�crit dans ce document a �t� suivi pour allouer les r�mun�rations variables au cours des ann�es 1996 � 1999 aux b�n�ficiaires des montants litigieux. Il en d�coule que l'aval du Comit� de banque pr�vu par ce syst�me �tait applicable durant la p�riode consid�r�e. Il n'�tait en tout cas pas arbitraire de l'admettre. C'est donc en vain que le recourant argue de l'absence de preuves suppl�mentaires quant � la n�cessit� d'une validation de l'octroi des r�mun�rations litigieuses par le Comit� de banque.
4.5 Selon le recourant, divers t�moignages contrediraient la n�cessit� d'une approbation du Comit� de banque pour l'octroi des r�mun�rations litigieuses.
Il ne ressort pas de l'arr�t attaqu� que le recourant se serait pr�valu du t�moignage de I.________ dans son recours cantonal. Ce t�moignage n'a du moins pas �t� examin� par la cour cantonale, sans que le recourant n'�tablisse ni m�me ne pr�tende qu'elle aurait omis de le faire en violation de ses droits constitutionnels. Ce dernier est d�s lors irrecevable � l'invoquer dans le pr�sent recours, faute d'�puisement des instances cantonales (cf. art. 80 al. 1 LTF). Au demeurant, le fait que, selon les d�clarations de ce t�moin cit�es par le recourant, la mani�re de calculer les bonus litigieux �chappait au Comit� de banque n'infirme pas que leur attribution devait, elle, �tre approuv�e par cet organe.
Les d�clarations du t�moin E.________ cit�es par le recourant, notamment sous chiffres 28 ss des pages 14 ss de son m�moire, n'infirment pas plus que l'attribution des montants litigieux devait, d'apr�s les r�gles en vigueur au sein de la BCV, �tre valid�e par le Comit� de banque. En particulier, la d�claration de ce t�moin selon laquelle le recourant, d'entente avec X.________, avait la comp�tence d'ordonner au D�partement des ressources humaines de verser tel ou tel montant sur la base d'un ordre �crit et sign�, ne contredit pas le fait litigieux. La comp�tence d'�tablir et de signer un ordre de payer un montant ne se confond pas avec celle de d�cider de l'attribution de ce montant, respectivement de valider cette attribution. Il n'�tait � tout le moins pas arbitraire de consid�rer que cette d�claration du t�moin n'emportait pas la conclusion que veut en tirer le recourant. Au reste, ce dernier all�gue vainement que E.________ n'a jamais fait r�f�rence � la n�cessit� d'une approbation des bonus en question par le Comit� de banque. Le t�moin, qui en �tait l'auteur principal, a express�ment confirm� au cours de la proc�dure le contenu du document intitul� "R�mun�ration de la Direction g�n�rale de la BCV depuis 1993 au 10.2002", dont ressort le fait litigieux.
Des d�clarations de D.________ dont se pr�vaut le recourant, notamment sous chiffres 24 ss des pages 13 et 14 de son m�moire, il ressort uniquement que ce t�moin a d�crit une pratique qu'il avait constat�e, � savoir que, dans les proc�s-verbaux du Conseil d'administration, il y avait une simple phrase disant que cet organe approuvait le salaire de base des directeurs g�n�raux, y compris les bonus, et qu'il en a conclu que cela �tait du ressort des deux pr�sidents, surtout de celui du Conseil d'administration. De ses notes, il r�sulte par ailleurs que D.________ a d�duit des proc�s-verbaux �voqu�s la comp�tence du recourant d'autoriser le versement des indemnit�s aux Directeurs g�n�raux. Le t�moin n'a donc gu�re fait que d�crire une pratique qu'il avait constat�e et indiquer la conclusion qu'il en avait tir�e. Sa d�claration et ses notes ne prouvent en revanche nullement la lic�it� de la pratique observ�e. Le t�moin n'a notamment jamais affirm� que, selon la r�glementation en vigueur � l'�poque des faits, l'attribution de bonus � des membres de la Direction g�n�rale ne n�cessitait pas l'approbation du Comit� de banque. Il a par ailleurs soulign� que le contr�le de la r�mun�ration de la Direction g�n�rale n'�tait pas du ressort de la R�vision interne, mais de T.________, soit de la R�vision externe. Le t�moignage en question est donc, si ce n'est inapte, manifestement insuffisant � faire admettre que, sauf arbitraire, il devait �tre retenu que les r�mun�rations litigieuses pouvaient se faire sans l'aval du Comit� de banque.
4.6 Sur le vu de ce qui pr�c�de, il n'�tait pas arbitraire, au sens d�fini par la jurisprudence, de se fonder sur le document intitul� "R�mun�ration de la Direction g�n�rale de la BCV depuis 1993 au 10.2002" et d'en conclure que les bonus litigieux auraient d� �tre valid�s par le Comit� de banque. Le contraire n'est en tout cas pas �tabli d'une mani�re qui satisfasse aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF. Opposer sa propre appr�ciation des preuves � celle de l'autorit� cantonale, en affirmant de mani�re r�p�titive et p�remptoire qu'il �tait arbitraire de ne pas la suivre, comme le fait tr�s largement le recourant, ne constitue pas une d�monstration du bien-fond� d'un tel grief. Le moyen doit par cons�quent �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable.
Le recourant invoque une violation de son droit d'�tre entendu, � raison d'une motivation insuffisante de l'arr�t attaqu� en ce qui concerne l'enrichissement ill�gitime des b�n�ficiaires des montants litigieux. Il reproche � la cour cantonale de s'�tre born�e � examiner si les bonus litigieux avaient �t� accord�s sans droit, donc s'ils �taient l�gitimes, sans justifier l'existence d'un enrichissement de leurs b�n�ficiaires.
5.1 Le droit � une d�cision motiv�e d�coulant du droit d'�tre entendu implique l'obligation pour l'autorit� d'exposer les motifs de sa d�cision de mani�re � ce que le destinataire de celle-ci puisse la comprendre et l'attaquer utilement s'il y a lieu. Il suffit, pour satisfaire � ces exigences, que l'autorit� examine les questions d�cisives pour l'issue du litige et expose les motifs qui fondent son prononc�, de mani�re � ce que l'int�ress� puisse en saisir la port�e et exercer ses droits de recours � bon escient. Elle n'est pas tenue de discuter de fa�on d�taill�e tous les arguments avanc�s et n'est pas davantage astreinte � se prononcer s�par�ment sur chacune des conclusions qui lui sont pr�sent�es (ATF 133 I 270 consid. 3.1 p. 277; 130 II 530 consid. 4.3 p. 540; 129 I 232 consid. 3.2 p. 236). Il va par ailleurs de soi qu'elle n'est pas tenue d'expliquer ce qui rel�ve de l'�vidence.
5.2 En d�cidant, avec X.________, de l'octroi des bonus litigieux, le recourant entendait manifestement am�liorer la situation patrimoniale de leurs b�n�ficiaires, par une augmentation de leur r�mun�ration. Son comportement visait donc � leur procurer un avantage patrimonial, soit un enrichissement. Cela tombait sous le sens et n'avait d�s lors pas � �tre pr�cis�. Sur ce point, le grief est d�nu� de fondement.
5.3 Au reste, la cour cantonale, comme le recourant l'admet, s'est prononc�e sur le caract�re ill�gitime de l'enrichissement, expliquant que les bonus litigieux avaient �t� octroy�s sans l'approbation du Comit� de banque, en violation des r�gles internes de la banque en vigueur � l'�poque des faits. A cet �gard, contrairement � ce qu'affirme le recourant, elle a r�fut� les arguments avanc�s par ce dernier pour le contester, tels qu'il les rappelle sous chiffre 82 de la page 27 de son m�moire, comme cela ressort notamment du chiffre 5 de la page 104 et du chiffre 2 de la page 78 de l'arr�t attaqu�. Sur ce point �galement, le grief est d�nu� de fondement.
Le recourant invoque une fausse application des art. 138 et 25 CP. Il conteste que les �l�ments constitutifs d'un abus de confiance soient r�alis�s et, au demeurant, s'�tre rendu complice de cette infraction.
6.1 Le Tribunal f�d�ral examine l'application de la loi mat�rielle sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF) et pour autant qu'il soit indiqu� dans le recours en quoi la d�cision attaqu�e, sur le point contest�, viole le droit (cf. art. 42 al. 2 LTF).
6.2 L'argumentation pr�sent�e par le recourant � l'appui de son grief de violation de l'art. 138 CP se r�duit � contester les faits retenus et � rediscuter l'appr�ciation des preuves sur laquelle ils reposent. Nulle part, celui-ci n'indique en quoi, fond� sur les faits qu'il retient, l'arr�t attaqu� retiendrait � tort la r�alisation d'un abus de confiance. Partant, le grief est irrecevable.
6.3 Il en va de m�me du grief pris d'une violation de l'art. 25 CP. La motivation du recourant se r�sume � contredire les constatations cantonales relatives au contenu de sa conscience et de sa volont� au moment des faits et celles relatives � l'affectation r�elle des r�mun�rations litigieuses. L� encore, le recourant n'indique pas en quoi, sur la base des faits qu'elle a retenus, l'autorit� cantonale aurait admis � tort qu'il a agi en qualit� de complice. Il s'ensuit l'irrecevabilit� du grief.
Le recourant soutient avoir agi sous l'empire d'une erreur sur les faits, au sens de l'art. 13 CP. Sa motivation se r�duit toutefois � citer le texte de cette disposition et � affirmer que les juges cantonaux auraient d� en faire application, sans m�me pr�ciser en quoi aurait consist� son erreur. Il n'indique au demeurant pas en quoi le raisonnement par lequel l'autorit� cantonale a r�fut� celle qu'il invoquait devant elle violerait le droit f�d�ral. Le moyen est par cons�quent irrecevable, faute de satisfaire aux exigences minimales de motivation de l'art. 42 al. 2 LTF.
Le recourant se plaint de la fixation de la peine qui lui a �t� inflig�e, au motif que la cour cantonale aurait omis de se pencher sur les mobiles de son comportement.
En instance cantonale, le recourant n'a pas soulev� de grief quant � la peine prononc�e contre lui. Sur recours du Minist�re public, qui soutenait que la sanction inflig�e au recourant �tait exag�r�ment cl�mente, la cour cantonale a toutefois examin� cette question. Dans le cadre de cet examen, elle a relev� que le recourant avait agi par complaisance ou par faiblesse. Les mobiles du recourant ont donc �t� pris en compte, lequel ne saurait au reste se plaindre d'une peine qu'il n'a aucunement contest�e en instance cantonale et dont il ne pr�tend au demeurant m�me pas qu'elle serait excessive. Le grief doit d�s lors �tre �cart�.
Le recourant soutient que sa condamnation � une part des frais de premi�re instance repose sur un �tat de fait �tabli arbitrairement et en violation du principe in dubio pro reo d�coulant de la pr�somption d'innocence.
9.1 L'argumentation pr�sent�e � l'appui de ces griefs ne contient aucune d�monstration de leur bien-fond� qui satisfasse aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF. En particulier, le recourant n'�tablit pas que des faits pertinents au regard de la question litigieuse auraient �t� retenus en violation des principes constitutionnels qu'il invoque.
9.2 En r�alit�, le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir augment� la part des frais de premi�re instance mise � sa charge au motif que l'infraction de gestion d�loyale, plaid�e contre lui par le Minist�re public, n'�tait �cart�e qu'en raison de la prescription. A cette fin, il s'emploie � faire admettre que les �l�ments constitutifs d'une gestion d�loyale ne seraient pas r�alis�s et que le contraire aurait �t� retenu en s'�cartant de l'appr�ciation des faits op�r�e par les premiers juges et, partant, en violation arbitraire des art. 415 et 447 al. 2 CPP/VD. Il ajoute que, de toute mani�re, la part des frais mise � sa charge ne pouvait �tre augment�e par la cour cantonale au motif que la gestion d�loyale n'�tait finalement �cart�e qu'en raison de la prescription.
9.3 L'infraction de gestion d�loyale, f�t-ce pour motif de prescription, n'a pas �t� retenue � la charge du recourant, qui n'a d�s lors pas d'int�r�t juridique � faire constater qu'elle n'est pas r�alis�e, ni � se plaindre d'en avoir �t� lib�r� en violation du droit de proc�dure. Le recours sur ce point se r�duit � une contestation sur la motivation, dont la modification demeurerait sans incidence sur le verdict de culpabilit�, de sorte qu'il est irrecevable.
9.4 Le recourant a en revanche un int�r�t juridique � obtenir que l'augmentation de la part des frais de premi�re instance mise � sa charge n'ait pas �t� op�r�e en violation de ses droits constitutionnels.
9.4.1 La fixation et la r�partition des frais cantonaux rel�vent du droit cantonal de proc�dure, dont le Tribunal f�d�ral ne peut revoir l'application que sous l'angle de l'arbitraire (ATF 134 II 207 consid. 2 p. 209/210) et pour autant qu'un tel grief soit soulev� et suffisamment motiv� dans le recours (cf. art. 106 al. 2 LTF; 133 II 249 consid. 1.4.2 p. 254; 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287). Or le recourant n'�tablit aucune application arbitraire des dispositions de droit cantonal r�gissant la question litigieuse, notamment de l'art. 157 CPP/VD, sur lequel s'est fond�e la cour cantonale, n'invoquant m�me pas de violation de cette disposition.
9.4.2 Au demeurant, la cour cantonale a justifi� sa d�cision, sur le point litigieux, en consid�rant qu'une appr�ciation d'ensemble de la cause conduisait � la conclusion que la part des frais mise � la charge du recourant en premi�re instance, parce que trop basse au regard de la culpabilit� de ce dernier, violait le principe de l'�quit�. Elle n'a donc pas proc�d� � l'augmentation litigieuse au seul motif que l'infraction de gestion d�loyale n'�tait �cart�e qu'en raison de la prescription. Cet �l�ment n'a tout au plus jou� qu'un r�le mineur dans son appr�ciation globale, dont le recourant ne d�montre pas, � suffisance de droit, qu'elle serait arbitraire, c'est-�-dire manifestement insoutenable.
En conclusion, le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable.