Source: http://guidesst.travailsecuritairenb.ca/topic/treeremoval.html
Timestamp: 2017-06-24 12:14:59+00:00
Document Index: 95104586

Matched Legal Cases: ['arrêt ', 'arrêt ', "l'article 30", 'arrêt ', "l'article 347", "l'article 346", "l'article 348"]

L'enlèvement d'arbres, souvent nécessaire sur les chantiers de construction et sur d'autres chantiers, peut présenter plusieurs dangers graves :
Des arbres et des branches qui tombent peuvent tuer ou blesser le coupeur ou des personnes qui travaillent à proximité. L'utilisation d'équipement puissant pour couper et élaguer des arbres comme des scies à chaîne et des scies à broussailles peut causer des blessures graves. Le fait de travailler près d'une ligne électrique sous tension des services publics ou d'un équipement de ligne électrique sous tension des services publics peut causer l'électrocution ou des blessures graves. Des blessures graves peuvent résulter d'une chute lors de exécution de travaux en hauteur. Le carburant utilisé pour l'équipement à moteur peut s'enflammer et causer de graves brûlures.En tant qu'employeur, les responsabilités suivantes vous incombent :S'assurer que les salariés qui font l'enlèvement d'arbres sont compétents
et reçoivent l'équipement de protection individuelle (EPI) approprié, y compris une protection pour les pieds et les jambes , un protecteur oculaire , une protection pour la tête et un protecteur de l'ouïe. S'assurer que les salariés qui font l'enlèvement d'arbres ont terminé avec succès un cours auprès d'un organisme de formation reconnu, lequel comprenait des instructions sur ce qui suit : tenir la scie des deux mains pendant l'utilisation; éviter d'utiliser la scie au-dessus de la hauteur des épaules; sauf en cas d'opérations arboricoles, se tenir sur une base solide pendant l'utilisation de la scie; éviter de grimper sur un arbre abattu ou de travailler en-dessous de cet arbre; entailler convenablement et couper l'arbre à l'arrière selon le diagramme figurant à l'alinéa 354(2)a); utiliser un levier d'abattage ou un coin selon ce qui est requis; terminer l'abattage une fois qu'il a été commencé; se déplacer à une distance sécuritaire de l'arbre à un angle de 45 degrés par rapport à l'axe de chute probable afin de prévenir les blessures résultant d'un effet de rebond. Utiliser des scies à chaîne qui respectent les normes de la CSA CAN-Z62.1 et CAN-Z62.3
et qui sont entretenues et utilisées selon les normes; les autres pièces d'équipement de coupe comme des scies à broussailles et des scies à dégager doivent également être utilisées et entretenues selon les spécifications du fabricant. Veiller à ce que les salariés ne travaillent pas seuls et à ce que du matériel de premiers soins et des fournitures d'urgence soient facilement disponibles. Garder un extincteur à proximité durant les travaux. Garder le carburant entreposé loin de l'aire de travail immédiate et des sources d'allumage. Faire démarrer l'équipement à au moins 3 m de l'endroit où le plein d'essence a été fait. S'assurer que les arbres sont abattus en toute sécurité. Veiller à ce que les salariés suivent les procédures de sécurité et respectent les exigences en matière de distances pour l'enlèvement d'arbres près de lignes électriques. S'assurer que les personnes qui travaillent près du secteur d'abattage sont protégées. Lorsque les salariés travaillent à plus de 3 m au-dessus d'un niveau sécuritaire, s'assurer qu'ils utilisent de l'équipement d'arrêt de chutes ou une ceinture de sécurité, une ceinture en forme de selle pour élaguer les arbres ou une selle constituée par un double nœud de chaise sur une boucle (corde conçue pour l'entretien des arbres). Les salariés doivent inspecter l'équipement avant chaque usage, s'assurer qu'il est noué convenablement lorsqu'il est utilisé et qu'il est entreposé dans un contenant protecteur distinct. Si des dispositifs élévateurs, des dispositifs de transport du personnel ou des plates-formes élévatrices sont utilisés, s'assurer qu'ils sont entretenus et utilisés conformément aux recommandations du fabricant ou aux normes de la CSA applicables. Veiller à ce que seuls les salariés autorisés et qualifiés aient la permission d'utiliser l'équipement.En tant que salarié procédant à l'enlèvement d'arbres, les responsabilités suivantes vous incombent :Porter l'EPI fourni par votre employeur pour protéger vos pieds et vos jambes , vos mains , votre visage et votre tête . Utiliser un protecteur de l'ouïe lorsque vous utilisez des scies à chaîne, des scies à broussailles et des scies à dégager. Lorsque vous travaillez à plus de 3 m au-dessus d'un niveau sécuritaire, vous assurer d'utiliser un système d'arrêt de chutes ou une ceinture de sécurité, une ceinture en forme de selle pour élaguer les arbres ou une selle constituée par un double nœud de chaise sur une boucle (corde conçue pour l'entretien des arbres). Inspecter l'équipement avant chaque usage, s'assurer qu'il est noué convenablement lorsqu'il est utilisé et qu'il est entreposé dans un contenant protecteur distinct. Suivre les procédures de sécurité lorsque vous travaillez près de lignes électriques sous tension. Porter l'équipement approprié, des gants de caoutchouc, des écrans, des objets isolés ou d'autres pièces d'équipement de protection lorsque vous travaillez près d'une ligne électrique sous tension des services publics ou d'un équipement de ligne électrique sous tension des services publics. Ne pas travailler seul. Mettre votre équipement hors tension avant de faire le plein d'essence et faire ceci loin de l'aire de travail. « compétent » signifie qualifié en raison de ses connaissances, de sa formation et de son expérience pour accomplir la tâche assignée de façon à assurer la santé et la sécurité des personnes, au courant des dispositions de la Loi et des règlements qui s&apos;appliquent à la tâche assignée, et au courant des dangers potentiels ou réels liés à la tâche assignée, pour la santé ou la sécurité.
Visualisation des normes de la CSA citées dans les lois du Nouveau-Brunswick Certaines normes de la CSA peuvent être consultées en ligne ou achetées du Groupe CSA. Pour accéder à ces normes, vous devez d&apos;abord créer un compte auprès de « Communautés CSA ». Accéder au site : https://community.csagroup.org/login.jspa?referer=%252Findex.jspa Une fois sur le site, cliquez sur l&apos;option « SST / Normes en direct ». Cliquez sur « Nouveau-Brunswick » pour voir les normes de la CSA citées dans les lois du Nouveau-Brunswick. Règlement général - Loi sur l'hygiène et la sécurité au travailRèg. N.B. 91-191
Article 289 Lignes électriques des services publics et équipement des lignes électriques des services publics289. (1) L'employeur doit s'assurer qu'un salariéqui n'est pas une personne qualifiée n'effectue aucun travaux, et aucun salarié semblable ne doit effectuer de travail, qui pourrait amener toute personne ou tout objet plus près d'une ligne électrique sous tension des services publics ou d'un équipement de ligne électrique sous tension des services publics que les distances indiquées dans le tableau suivant: Tableau
Jusqu'à 750 v
750 v - 100 000 v
100 001 v - 250 000 v
250 001 v - 345 000 v
(2) Lorsqu'un salarié qui n'est pas une personne qualifiée est sur le point de commencer un travail qui peut amener toute personne ou tout objet plus près d'une ligne électrique sous tension des services publics ou d'un équipement de ligne électrique sous tension des services publics que la distance visée au paragraphe (1), l'employeur doit contacter la compagnie à qui appartient ou qui exploite la ligne électrique sous tension des services publics ou l'équipement de ligne électrique sous tension des services publics et doit s'assurer que la ligne des services publics ou l'équipement de ligne des services publics a) est dé-électrifié, ou b) est adéquatement isolé ou protégé avant de permettre au salarié de commencer le travail. [Règ. N.B. 2001-33, a. 100] Partie V BRUITS ET VIBRATIONS
Article 3232. L'employeur doit fournir au besoin des dispositifs protecteurs de l'ouïe appropriés aux salariés, lesquels doivent les porter pour que l'exposition des salariés au bruit soit maintenue dans les limites prescrites à l'article 30. Partie XXI OPERATIONS DE BÛCHERONNAGE ET DE SYLVICULTURE
Article 348 Scies à chaîne, scies à broussailles et scies à dégager348. (1) Le propriétaire d'une scie à chaîne doit s'assurer que la scie à chaîne satisfait aux exigences applicables de la norme de l'ACNOR CAN-Z62.1-95 , «Chain Saws» et de la norme de l'ACNOR Z62.3-96 «Chain Saw Kickback». (2) Le propriétaire d'une scie à chaîne doit s'assurer que la scie à chaîne a) n'est utilisée qu'avec une chaîne de sécurité affûtée conformément aux spécifications du fabricant, b) est munie d'un frein de chaîne convenable, et c) est équipée seulement des parties constituantes spécifiées par le fabricant. [Règ. N.B. 2001-33, a. 115] Article 349349. Le salarié qui utilise une scie àchaîne doit a) arrêter le moteur avant de transporter la scie d'un endroit à un autre, b) arrêter le moteur avant d'ajuster la chaîne, c) ajuster la scie conformément aux spécifications du fabricant de telle sorte que la chaîne soit arrêtée pendant que le moteur est au repos, d) mettre immédiatement une scie défectueuse hors service jusqu'à ce qu'elle soit réparée, e) faire démarrer le moteur de la scie lorsqu'elle est froide en la tenant contre un objet solide au-dessous du niveau de la ceinture, f) éviter de faire démarrer le moteur de la scie en tirant sur la corde pendant que l'autre main est sur la commande des gaz, g) tenir la scie des deux mains, pendant qu'il l'utilise, h) éviter d'utiliser la scie au-dessus de la hauteur des épaules, i) se tenir sur une base solide, lorsqu'il utilise la scie, et j) éviter de grimper sur un arbre abattu ou de travailler en- dessous de cet arbre. Article 350350. Le salarié qui utilise une scie àbroussailles ou une scie à dégager doit a) utiliser et entretenir la scie conformément aux spécifications du fabricant, b) s'assurer que la scie est munie d'un protecteur convenable, c) se tenir à une distance minimale de 10 m de toute autre personne, lorsqu'il utilise la scie, d) inspecter régulièrement la lame et l'affûter lorsque cela est nécessaire, e) remplacer la lame au premier signe de fissures ou de fractures, f) ne monter à la scie que des lames et des parties constituantes spécifiées par le fabricant, g) utiliser un harnais qui puisse être utiliséavec la scie, h) s'assurer que le harnais est bien soutenu et ajustéadéquatement et que le dégagement d'urgence sur le harnais fonctionne bien, i) arrêter le moteur avant que soit entrepris tout ajustement manuel, nettoyage, déblaiement des débris ou autre travail sur la lame ou le protecteur, et j) éviter de démarrer le moteur de la scie pendant qu'elle est attachée au harnais. Article 351351. (1) L'employeur doit s'assurer que le salariéqui utilise une scie à chaîne, une scie à broussailles ou une scie à dégager, ne travaille pas seul. (2) L'employeur doit s'assurer qu'un salarié qui utilise une scie à chaîne, une scie à broussaille ou une scie à dégager a a) un extincteur ou une pelle à bout rond qui soit facilement disponible, b) le matériel de premiers soins facilement disponible, et c) un pansement compressif. Article 352352. Le salarié qui utilise une scie àchaîne, une scie à broussailles ou une scie àdégager doit a) éviter de travailler seul, b) éviter d'anneler les arbres, c) éviter de faire le plein d'essence de la scie lorsque le moteur est en marche, d) déplacer la scie à au moins 3 m de l'endroit où le plein d'essence a été fait avant de faire démarrer le moteur, e) faire le plein d'essence seulement à partir d'un récipient qui n'est pas en verre avec un tuyau de décharge ou un entonnoir, f) éviter de faire le plein d'essence de la scie près d'une source d'allumage, et g) porter ou avoir à portée de main le pansement compressif fourni par l'employeur. Article 353 Procédures d'abattage353. (1) Avant de commencer à abattre un arbre, le salarié doit s'assurer a) que tous les chicots et tous les autres risques potentiels sont enlevés de l'aire de travail, b) qu'il y a un sentier libre qui permette une retraite vers la sécurité, et c) que toutes les autres personnes se sont déplacées à au moins 40 m du secteur d'abattage. (2) Par dérogation à l'alinéa (1)c), lors d'une opération de coupe de sentier, le salariédoit s'assurer que toute personne qui aide le salarié s'est déplacée à une distance sécuritaire de l'arbre à un angle de 45 degrés par rapport àl'axe de chute probable. Article 354354. (1) Dans le présent article «arbre logé» désigne un arbre qui, après avoir été déplacé de sa position naturelle, n'est tombé ni au sol ni sur un lit; «perche fléchie» désigne une partie d'un arbre ou d'un arbrisseau qui, par le fait de sa position par rapport à d'autres matériaux, est sous compression. (2) Lorsqu'il abat un arbre, le salarié doit a) entailler convenablement et couper l'arbre àl'arrière selon le diagramme suivant: b) utiliser un levier d'abattage ou un coin selon ce qui est requis; c) terminer l'abattage une fois qu'il a étécommencé; et d) se déplacer à une distance sécuritaire de l'arbre à un angle de 45 degrés par rapport àl'axe de chute probable. (3) Lorsqu'un salarié abat un arbre et que l'arbre est logé, le salarié doit a) demeurer dans l'aire jusqu'à ce que l'arbre logé soit enlevé ou s'il est nécessaire de quitter l'aire pour obtenir de l'aide pour enlever l'arbre, indiquer clairement l'aire comme risquée, et b) s'assurer que l'arbre logé est enlevéaussitôt que possible sans que personne n'y grimpe, sans qu'un autre arbre ne tombe sur lui ou sans que l'arbre qui le supporte ne soit coupé. (4) Le salarié ne peut couper une perche fléchie d'une manière qui mette une personne en danger. [Règ. N.B. 2001-33, a. 116] Partie XXII OPERATIONS ARBORICOLES
Article 367367. L'employeur qui fournit des services d'enlèvement ou d'entretien d'arbres doit s'assurer qu'un salarié qui enlève un arbre ou fournit des services d'entretien d'arbres est compétent et a un équipement convenable pour le travail qui est exécuté. Article 369369. Lorsque l'enlèvement ou l'entretien d'arbres exige qu'un salarié ou qu'un objet s'approchent plus près d'une ligne électrique sous tension des services publics ou de l'équipement d'une ligne électrique sous tension des services publics que les distances prescrites au paragraphe 289(1), un salarié ne peut entreprendre l'enlèvement ou l'entretien d'arbres que s'il a suivi et complété avec succès un cours en sécurité électrique en arboriculture offert par le NB Safety Council Inc. ou un cours offert par un autre organisme dont le contenu est équivalent. [Règ. N.B. 2005-20, a. 1] Article 374374. Un employeur doit s'assurer qu'un salariéqui travaille à plus de 3 m au-dessus du niveau sécuritaire le plus proche, utilise un système d'arrêt de chutes ou a) porte une ceinture de sécurité, une ceinture en forme de selle pour élaguer les arbres ou une selle constituée par une double noeud de chaise sur une boucle, et b) utilise comme corde d'assurance, une corde conçue pour être utilisée pour les opérations d'entretien des arbres qui soit (i) inspectée par le salarié avant chaque usage, (ii) nouée convenablement, lorsqu'elle est utilisée, et (iii) entreposée dans un contenant protecteur distinct. [Règ. N.B. 2010-159, a. 45] Partie VII EQUIPEMENT DE PROTECTION
Article 3939. Le salarié exposé au danger d'irritation ou de blessure aux yeux, au visage, aux oreilles et au devant du cou doit porter un équipement de protection qui convient au danger et qui satisfait à la norme ACNOR CAN/CSA-Z94.3-92, «Protecteurs oculaires et faciaux pour l'industrie», ou à une norme qui assure une protection équivalente. [Règ. N.B. 2001-33, a. 16] Article 4040. (1) Sur un chantier, un salarié doit porter un casque de Classe E, Type 1 qui satisfait à la norme de l'ANSI Z89.1-1-1997, «American National Standard for Industrial Head Protection» ou une norme offrant une protection équivalente ou supérieure. (2) A un lieu d'emploi, autre qu'un chantier, lorsqu'un salarié est exposé à un danger de blessure àla tête, il doit porter un équipement de protection appropriéau danger qui satisfait à la norme de l'ANSI Z89.1-1997, «American National Standard for Industrial Head Protection» ou une norme offrant une protection équivalente ou supérieure. [Règ. N.B. 2001-33, a. 17] Article 4242. Le salarié exposé à un danger de blessures de la peau, doit utiliser au besoin a) des gants protecteurs appropriés, b) des chaussures de sécurité ou des sabots appropriés, c) des vêtements protecteurs appropriés, d) des protecteurs oculaires appropriés, e) une crème ou une huile protectrice pour empêcher l'irritation des parties exposées du corps, ou f) tout autre équipement de protection suffisant pour assurer une protection contre ce danger. Partie IX OUTILS
Article 8686. (1) Le salarié qui utilise une scie àchaîne, une scie à broussaille ou une scie à dégager autrement que dans une opération de bûcheronnage, une opération de sylviculture ou une opération d'arboriculture, doit satisfaire aux conditions requises des articles 347, 349, 350 et 352. (1.1) Nonobstant le paragraphe (1), un pompier qui se livre à la lutte contre un incendie d'immeuble ou effectue un sauvetage est dispensé des conditions requises àl'article 347 et aux alinéas 349a), e), h) et i). (2) Lorsqu'un salarié utilise une scie àchaîne, une scie à broussaille ou une scie à dégager autrement que dans une opération de bûcheronnage, une opération de sylviculture ou une opération d'arboriculture, l'employeur doit satisfaire aux conditions requises des articles 346 et 351. (2.1) Nonobstant le paragraphe (2), lorsqu'un pompier se livre à la lutte contre un incendie d'immeuble ou effectue un sauvetage, l'employeur est dispensé des conditions requises à l'article 346. (3) Le propriétaire d'une scie à chaîne utilisée autrement que dans une opération de bûcheronnage, une opération de sylviculture ou une opération d'arboriculture doit satisfaire aux conditions requises de l'article 348. [Règ. N.B. 97-121, a. 17] Avis de danger-alerte
Un autre accident mortel en raison du rebondissement d’une scie à chaîne Un pas dans la bonne direction! Un bûcheron mort à la suite d’un incident de scie à chaîne L'ébranchage, le sciage et les rebonds Les accidents de débusqueuse blessent et tuent des travailleurs forestiers Ressources supplémentaires
Le travail sécuritaire dans la forêt : Lignes directrices sur les scies à chaîne Aide-mémoire – Les scies à chaîne Le travail sécuritaire dans la forêt : Lignes directrices sur les techniques d’abattage Le travail sécuritaire dans la forêt : Lignes directrices sur les scies d’éclaircissage American National Standard (ANSI) – Safety Requirements for Arboricultural Operations (en anglais seulement) Ressources du CCHST
Scies à chaîne Aménagement paysager – Élagage des arbres Application conçue et maintenue par le