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Timestamp: 2016-10-21 14:48:43+00:00
Document Index: 249458909

Matched Legal Cases: ['art. 173', 'art. 42', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 97', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 108']

6B_195/2015 (24.03.2015)
6B_195/2015 � � Arr�t du 24 mars 2015
Diffamation, recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral, motivation du recours,
recours contre l'arr�t de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre p�nale d'appel et de r�vision, du 7 janvier 2015.
1.1.�Par jugement du 3 juillet 2013, le Tribunal de police de la R�publique et canton de Gen�ve a acquitt� B.X.________ de la pr�vention de diffamation pour avoir, le 11 juillet 2011, adress� un courriel � son fr�re A.X.________ avec copie � leurs deux soeurs ainsi qu'� C.________, confident de B.X.________ et avocat charg� de la succession de la famille X.________. Le Tribunal a en outre rejet� les conclusions civiles de A.X.________ et laiss� les frais � la charge de l'Etat.
1.2.�Statuant le 7 janvier 2015, la Chambre p�nale d'appel et de r�vision de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve a rejet� l'appel de A.X.________ et admis partiellement l'appel joint de B.X.________ en ce sens qu'elle a condamn� l'Etat de Gen�ve � lui rembourser ses frais de d�fense. Pour confirmer le prononc� d'acquittement, la chambre cantonale a consid�r�, en bref, que les destinataires du courriel litigieux n'avaient pas la qualit� de tiers au sens de l'art. 173 ch. 1 CP. En outre, A.X.________ faisait usage de son adresse �lectronique - commune � son �pouse et lui-m�me - dans ses affaires personnelles et notamment dans le cadre de la succession de sa m�re, de sorte que rien ne permettait � B.X.________ de savoir que sa belle-soeur �tait �galement destinataire du courriel. Celui-ci ne s'�tait donc pas intentionnellement adress� � elle, de sorte que la composante subjective de l'infraction n'�tait en tout �tat de cause pas remplie.
1.3.�A.X.________ interjette un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t cantonal.
2.1.�En vertu de l'art. 42 al. 1 LTF, les m�moires de recours doivent �tre motiv�s. Conform�ment � l'art. 42 al. 2 LTF, les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqu� viole le droit. Pour satisfaire � cette exigence, il appartient au recourant de discuter au moins bri�vement les consid�rants de la d�cision litigieuse (ATF 134 II 244 consid. 2.1 p. 245). En outre, s'il entend se plaindre de la violation de ses droits fondamentaux, le recourant doit respecter le principe d'all�gation et indiquer pr�cis�ment quelle disposition constitutionnelle a �t� viol�e en d�montrant par une argumentation pr�cise en quoi consiste la violation (art. 106 al. 2 LTF; ATF 138 V 67 consid. 2.2 p. 69).
2.1.1.�Le recourant se plaint de n'avoir pas pu se d�terminer sur plusieurs d�positions mensong�res de son fr�re et de n'avoir pas �t� confront� aux t�moins. Il invoque ainsi une violation de son droit d'�tre entendu.
�Le droit d'�tre entendu d�coulant de l'art. 29 al. 2 Cst. ne comprend toutefois pas le droit d'�tre entendu oralement, ni celui d'obtenir l'audition de t�moins (ATF 140 I 68 consid. 9.6.1 p. 76; 134 I 140 consid. 5.3 p. 148; 130 II 425 consid. 2.1 p. 428). L'autorit� peut ainsi mettre un terme � l'instruction lorsque les preuves administr�es lui ont permis de former sa conviction et que, proc�dant d'une mani�re non arbitraire � une appr�ciation anticip�e des preuves qui lui sont encore propos�es, elle a la certitude que ces derni�res ne pourraient l'amener � modifier son opinion (ATF 140 I 285 consid. 6.3.1 p. 299: 137 III 208 consid. 2.2 p. 210; 134 I 140 consid. 5.2 p. 147 s.).
�Le recourant, qui a particip� aux d�bats d'appel, n'expose pas sp�cifiquement en quoi son droit d'�tre entendu aurait �t� viol�. Il n'explique pas non plus en quoi la juridiction cantonale aurait proc�d� de mani�re arbitraire � une appr�ciation anticip�e des preuves. La motivation ainsi pr�sent�e est insuffisante au regard des exigences accrues d�coulant de l'art. 106 al. 2 LTF. Le grief est irrecevable.
2.1.2.�Le recourant explique que les nom et pr�nom de son �pouse figuraient �galement sur son adresse email de sorte que B.X.________ ne pouvait pas ignorer que sa belle-soeur �tait �galement destinataire du courriel litigieux, contrairement � ce que la juridiction cantonale avait retenu.
�D�terminer ce qu'une personne a su, envisag�, voulu ou accept� rel�ve des constatations de faits, qui lient le Tribunal f�d�ral, � moins que ceux-ci n'aient �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte (ATF 133 IV 1 consid. 4.1 p. 4). En effet, le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement sur la base des faits �tablis par la juridiction pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF); il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). En bref, il ne suffit pas, pour qu'il y ait arbitraire, que la d�cision attaqu�e apparaisse discutable ou m�me critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation mais aussi dans son r�sultat. Par cons�quent, le recourant doit exposer, de mani�re d�taill�e et pi�ces � l'appui, que les faits retenus l'ont �t� d'une mani�re absolument inadmissible, et non seulement discutable ou critiquable. Il ne saurait se borner � plaider � nouveau sa cause, contester les faits retenus ou rediscuter la mani�re dont ils ont �t� �tablis comme s'il s'adressait � une juridiction d'appel (ATF 133 IV 286). Le Tribunal f�d�ral n'entre ainsi pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356 ; 133 III 393 consid. 6 p. 397).
�En l'occurrence, le recourant ne d�montre pas en quoi les consid�rations cantonales mentionn�es supra (consid. 1.2) seraient insoutenables. Il se contente de discuter librement les arguments qu'il entend pr�senter � la Cour de c�ans, dans une d�marche purement appellatoire, qui est �galement irrecevable.
2.1.3.�Pour le surplus, le recourant ne d�veloppe aucun grief recevable au regard de l'art. 42 al. 2 LTF quant � l'application du droit mat�riel.
2.2.�Sur le vu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre d�clar� irrecevable, selon la proc�dure simplifi�e pr�vue par l'art. 108 al. 1 let. a LTF.