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Timestamp: 2016-10-28 06:24:21+00:00
Document Index: 305268421

Matched Legal Cases: ['art. 4', 'art. 81', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 81', 'art. 81', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 29', 'art. 108', 'art. 66']

recours contre l'arr�t de l'Autorit� de recours en mati�re p�nale du Tribunal cantonal de la R�publique et canton de Neuch�tel du 1er d�cembre 2011.
A.________ a fait l'objet d'une proc�dure p�nale, close par un non-lieu, pour infraction grave � la loi f�d�rale sur la circulation routi�re sur la base d'un rapport de d�nonciation �tabli le 24 ao�t 2010 par la police cantonale neuch�teloise.
Le 16 f�vrier 2011, A.________ a d�pos� plainte p�nale contre l'auteur du rapport de police ainsi que contre toutes les autres personnes participantes, pour faux dans les titres commis dans l'exercice de fonctions publiques, abus d'autorit�, d�nonciation calomnieuse, violation du secret de fonction, diffamation, calomnie et violation de l'art. 4 de la loi cantonale sur la protection des donn�es.
Le 21 f�vrier 2011, le Minist�re public de la R�publique et canton de Neuch�tel a rendu une ordonnance de non-entr�e en mati�re. Au terme d'un arr�t rendu le 1er d�cembre 2011, l'Autorit� de recours en mati�re p�nale du Tribunal cantonal de la R�publique et canton de Neuch�tel a rejet� le recours form� par le plaignant contre cette d�cision.
Agissant par la voie du recours en mati�re p�nale, A.________ demande au Tribunal f�d�ral, sous suite de frais et d�pens, d'annuler cet arr�t, respectivement de le r�former, de constater, corriger et/ou rectifier les manifestes fautes commises dans la constatation des faits et l'application du droit par les instances pr�c�dentes et de dire que les frais de la proc�dure cantonale doivent �tre rembours�s.
Aux termes de l'art. 81 al. 1 let. b ch. 5 LTF, la qualit� pour recourir au Tribunal f�d�ral est reconnue � la partie plaignante si et dans la mesure o� la d�cision attaqu�e peut avoir des effets sur le jugement de ses pr�tentions civiles. Le recourant tient � tort cette condition pour r�alis�e. Selon la jurisprudence, la partie plaignante n'a en effet pas de pr�tentions civiles si, pour les actes reproch�s au pr�venu, une collectivit� publique assume une responsabilit� de droit public exclusive de toute action directe contre l'auteur (arr�t 1B_329/2011 du 19 ao�t 2011 consid. 2; voir aussi ATF 131 I 455 consid. 1.2.4 p. 461). Tel est le cas en l'esp�ce en vertu de l'art. 9 de la loi neuch�teloise sur la responsabilit� des collectivit�s publiques et de leurs agents du 26 juin 1989, qui exclut toute responsabilit� personnelle de l'agent de l'Etat envers le l�s�. Le recourant ne dispose ainsi d'aucune action civile qu'il pourrait faire valoir dans le cadre d'un proc�s p�nal contre l'auteur du rapport de police � l'origine de la proc�dure p�nale ou son sup�rieur hi�rarchique qui a vis� ce document et ne peut pas fonder sa vocation � recourir au fond sur sa qualit� de partie plaignante au sens de l'art. 81 al. 1 let. b ch. 5 LTF (arr�t 1B_542/2011 du 7 octobre 2011 consid. 2). L'hypoth�se vis�e � l'art. 81 al. 1 let. b ch. 6 LTF n'entre par ailleurs pas en consid�ration, la contestation ne portant pas sur le droit du recourant de porter plainte.
Le recourant n'est ainsi pas habilit� � recourir sur le fond contre l'arr�t attaqu�. Il peut uniquement se plaindre d'une violation de ses droits de partie � la proc�dure qui lui sont reconnus par le droit cantonal, le droit constitutionnel f�d�ral ou le droit conventionnel (ATF 136 IV 41 consid. 1.4 p. 44). La possibilit� d'invoquer des garanties proc�durales ne lui permet cependant pas de remettre en cause, m�me de fa�on indirecte, le jugement au fond. Son recours ne peut donc pas porter sur des points indissociables de ce jugement, tels que le refus d'administrer une preuve sur la base d'une appr�ciation anticip�e de celle-ci ou le devoir de l'autorit� de motiver sa d�cision de fa�on suffisamment d�taill�e (ATF 136 I 323 consid. 1.2 p. 326; 136 IV 41 consid. 1.4 p. 44). A.________ s'est pr�valu en vain d'une violation de son droit d'�tre entendu lors de la consultation du dossier au greffe du Minist�re public. La cour cantonale a consid�r� que le document qui avait �t� retir� du dossier �tait destin� � un usage interne et �tait d�nu� de toute valeur de preuve de sorte qu'il n'avait pas � �tre communiqu� au recourant. Celui-ci ne conteste pas que le droit de consulter le dossier ne s'�tend pas aux documents internes � l'administration (ATF 125 II 473 consid. 4a p. 474; 122 I 153 consid. 6a p. 161), ni que la note manuscrite qui a �t� retir�e du dossier, selon l'arr�t attaqu�, puisse �tre qualifi�e comme telle. Il estime en revanche qu'il subsiste un doute sur les pi�ces qui ont r�ellement �t� soustraites � sa consultation et leur contenu. Cette argumentation, de nature essentiellement appellatoire, ne satisfait pas aux exigences de motivation requises en vertu des art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF et ne suffit pas pour conclure � une violation de l'art. 29 al. 2 Cst., disposition que le recourant n'invoque d'ailleurs pas. Pour le reste, les critiques ont trait soit � l'application mat�rielle de la loi, soit � la constatation des faits ou � l'appr�ciation des preuves, soit encore � la motivation lacunaire ou incompl�te de l'arr�t attaqu�, que le recourant n'est pas habilit� � faire valoir faute de qualit� pour agir au fond.
La cause d'irrecevabilit� �tant manifeste, le pr�sent arr�t sera rendu selon la proc�dure simplifi�e pr�vue � l'art. 108 al. 1 let. a LTF. Vu les circonstances, il y a lieu de renoncer � percevoir des frais (art. 66 al. 1, 2�me phrase, LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� au recourant, ainsi qu'au Minist�re public et � l'Autorit� de recours en mati�re p�nale du Tribunal cantonal de la R�publique et canton de Neuch�tel.