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Timestamp: 2016-10-28 23:41:15+00:00
Document Index: 287471269

Matched Legal Cases: ['art. 40', 'art. 40', 'art. 4', 'art. 8', 'art. 36', 'art. 4', 'art. 28', 'art. 29', 'art. 40', 'art. 40']

9C_655/2015 � � Arr�t du 14 d�cembre 2015
recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, du 3 ao�t 2015.
A.________, n� le 19 mai 1990, a d�pos� une demande de prestations aupr�s de l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s: l'office AI) le 25 juillet 2013, en raison d'une d�compensation de troubles psychotiques survenue en ao�t 2011 et l'ayant contraint � interrompre sa formation le 25 octobre 2011. Par d�cisions des 23 juillet et 4 septembre 2014, l'office AI lui a octroy� une rente enti�re extraordinaire d�s le 1
L'assur� a d�pos� un recours contre cette d�cision aupr�s de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud, qui l'a d�bout� par jugement du 3 ao�t 2015.
A.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont il demande l'annulation. Il conclut en substance � l'octroi d'une rente enti�re extraordinaire, plus �lev�e conform�ment � l'art. 40 al. 3 LAI, d�s le 1er janvier 2014.
Le litige porte uniquement sur la question de l'application de l'art. 40 al. 3 LAI, qui pr�voit d'augmenter le montant des rentes extraordinaires octroy�es aux personnes �devenues invalides� avant le 1er d�cembre de l'ann�e suivant celle au cours de laquelle elles ont atteint 20 ans r�volus. Il s'agit en particulier de d�terminer si l'invalidit� du recourant est survenue avant ou apr�s le 1
3.1.�La juridiction cantonale a consid�r� que l'invalidit� �tait survenue le 25 octobre 2012, soit douze mois apr�s que l'assur� avait interrompu sa formation en raison de son �tat de sant�.
3.2.�Le recourant soutient quant � lui que l'invalidit� est survenue au plus tard le 25 octobre 2011, soit au moment m�me o� il a interrompu sa formation.
Conform�ment � ce qu'ont consid�r� les premiers juges, le recourant confond la notion de la survenance de l'invalidit� (art. 4 al. 2 et 28 al. 1 let. b LAI) avec celle de la d�finition de l'invalidit� (art. 8 al. 1 LPGA). Le 25 octobre 2011, le recourant a interrompu sa formation en raison de troubles psychotiques; il s'agit l� du d�but de son incapacit� de travail, ce qui n'est pas contest�. En revanche, contrairement � ce qu'il invoque, cette date ne correspond pas au moment de la �survenance de l'invalidit�, qu'il s'agit en l'esp�ce de d�terminer, comme l'a justement expliqu� la juridiction cantonale (application par analogie des art. 36 et 37 al. 2 LAI; cf. arr�t 9C_378/2010 du 21 novembre 2011 consid. 2). D'apr�s l'art. 4 al. 2 LAI, l'invalidit� est r�put�e survenue d�s qu'elle est, par sa nature et sa gravit�, propre � ouvrir droit aux prestations entrant en consid�ration. L'art. 28 al. 1 let. b LAI pr�voit que l'assur� a droit � une rente � la condition notamment qu'il a pr�sent� une incapacit� de travail d'au moins 40% en moyenne durant une ann�e sans interruption notable. En l'occurrence, l'invalidit� est donc survenue le 25 octobre 2012. Quant � l'art. 29 al. 1 LAI invoqu� par le recourant, les premiers juges ont � juste titre consid�r� que la survenance de l'invalidit� �tait ind�pendante de la date du d�p�t de la demande de prestations, d�terminante pour le d�but du versement de la rente mais pas pour l'examen des conditions d'octroi de cette prestation, qu'il s'agisse d'une rente ordinaire ou extraordinaire. La juridiction cantonale a en outre rappel� que le but explicite d'une rente augment�e au regard de l'art. 40 al. 3 LAI �tait de privil�gier les personnes infirmes depuis leur naissance ou leur enfance (cf. Message du 24 octobre 1958 relatif � un projet de loi sur l'assurance-invalidit�, FF 1958 II 1229 et 1295 s.). En l'esp�ce, le recourant n'est devenu infirme qu'en 2011, donc apr�s l'�ge de vingt ans r�volus, �ge qu'il avait d�j� atteint en 2010.
Au vu de ce qui pr�c�de, l'invalidit� est survenue apr�s le 1
er�d�cembre 2011, soit apr�s le 1
er�d�cembre de l'ann�e suivant celle au cours de laquelle le recourant a atteint l'�ge de vingt ans r�volus. Par cons�quent, l'art. 40 al. 3 ne s'applique pas, de sorte que le montant de la rente enti�re extraordinaire ne doit pas �tre recalcul� en tenant compte de cette disposition.
Lucerne, le 14 d�cembre 2015