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Timestamp: 2016-10-22 08:48:02+00:00
Document Index: 77149700

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'art. 28', 'art. 27', 'art. 28', 'art. 27', 'art. 16', 'art. 27', 'art. 28', 'art. 16', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'in fine', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 28', 'art. 134', 'art. 159', 'art. 135']

I 36/05 (19.04.2006)
J.________, recourante, repr�sent�e par Madame Nicole Chollet, juriste, FSIH Service juridique, place du Grand-Saint-Jean 1, 1003 Lausanne,
J.________, n�e en 1942, est m�re d'une enfant n�e en 1984, dont le p�re contribue � l'entretien par une pension mensuelle qu'il s'est engag� � verser jusqu'� la majorit� de sa fille.
Educatrice de formation et titulaire d'un dipl�me en p�dagogie curative, J.________ a occup� divers emplois. D�s le 20 ao�t 1990, elle a travaill� en qualit� d'enseignante sp�cialis�e au service de la Fondation X.________. Depuis le 1er ao�t 1996, le taux d'occupation aupr�s de son employeur �tait de 66.5 %. A partir du 14 ao�t 2000, celle-ci a �t� annonc�e � l'arr�t partiel de travail � sa caisse-maladie, qui a vers� des indemnit�s journali�res.
Le 13 novembre 2001, J.________ a pr�sent� une demande de prestations de l'assurance-invalidit�, en requ�rant le versement d'une rente. Dans un rapport m�dical du 1er d�cembre 2001, le docteur S.________, sp�cialiste FMH en m�decine interne et m�decin traitant de l'assur�e, a pos� le diagnostic ayant des r�percussions sur la capacit� de travail d'asth�nie constitutionnelle avec d�pression et insomnie. Il indiquait une incapacit� de travail de 50 % entre le 14 ao�t 2000 et le 31 mars 2001 et de 60 % d�s le 1er avril 2001, d'une dur�e ind�termin�e.
L'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud a invit� J.________ � compl�ter sa demande en remplissant un questionnaire. Dans une formule pr�imprim�e du 2 d�cembre 2001, celle-ci a r�pondu que si elle �tait en bonne sant�, elle travaillerait � l'ext�rieur en plus de la tenue du m�nage. Elle le faisait actuellement � 40 %. A la question de savoir � quel taux elle travaillerait � l'ext�rieur si elle �tait en bonne sant�, elle a indiqu� le taux d'activit� de 66.5 % avant diminution pour raisons de sant�.
L'office AI a proc�d� � une enqu�te �conomique sur le m�nage. L'assur�e a d�clar� � la personne charg�e de l'enqu�te que sans la survenance de son handicap, elle exercerait une activit� lucrative � 90 % (rapport du 24 juillet 2002).
Selon un questionnaire pour l'employeur du 4 septembre 2002, J.________ a r�sili� les rapports de travail avec la Fondation X.________ pour le 31 juillet 2002, afin de b�n�ficier d'une retraite anticip�e � partir du 1er ao�t 2002.
Le 11 mars 2003, l'office AI a avis� J.________ qu'elle avait le statut d'une personne exer�ant une activit� lucrative � temps partiel (66.5 %) et celui d'une m�nag�re pendant le reste du temps (33.5 %). Selon les r�sultats de l'enqu�te m�nag�re, elle pr�sentait dans l'accomplissement de ses travaux habituels une incapacit� de 29.1 %. La part consacr�e aux travaux habituels dans le m�nage �tant de 33.5 %, l'invalidit� dans ce domaine �tait donc de 9.74 %. En ce qui concerne la part de 66.5 % consacr�e � l'exercice d'une activit� lucrative, l'assur�e pr�sentait une invalidit� de 26.49 %, compte tenu d'un emp�chement de 39.84 % dans ce domaine. Il en r�sultait un taux d'invalidit� global de 36.23 %, qui ne donnait pas droit � une rente d'invalidit�.
Contestant la proportion respective entre les activit�s lucrative et m�nag�re, J.________ a form� opposition contre cette d�cision. Elle invitait l'office AI � retenir un taux d'activit� de 80 % au moins comme salari�e et concluait � l'allocation d'une demi-rente d'invalidit� d�s le 1er ao�t 2001, compte tenu d'une invalidit� globale de 53.8 %.
Par d�cision du 5 novembre 2003, l'office AI a rejet� l'opposition.
J.________ a form� recours contre cette d�cision devant le Tribunal des assurances du canton de Vaud, en concluant, sous suite de frais et d�pens, � l'annulation de celle-ci et � l'octroi d'une demi-rente d'invalidit� � partir du 1er ao�t 2001. Elle faisait valoir que la part de l'activit� lucrative devait �tre fix�e � 90 % et la part de l'activit� m�nag�re � 10 %.
Sur requ�te du tribunal, la Fondation X.________, dans une lettre du 17 mai 2004, a communiqu� les taux d'activit� de J.________ pendant la p�riode du 20 ao�t 1990 au 31 juillet 1996, lesquels avaient �t� de 66 % entre le 20 ao�t 1990 et le 31 juillet 1991, de 67 % entre le 1er ao�t 1991 et le 31 juillet 1992, de 55.50 % entre le 1er ao�t 1992 et le 31 juillet 1994 et de 63 % entre le 1er ao�t 1994 et le 31 juillet 1996. Elle indiquait que ces fluctuations �taient essentiellement li�es � la r�organisation, d'ann�e en ann�e, des heures d'appui n�goci�es avec le Service de l'Enseignement Sp�cialis� et de l'Appui � la Formation.
Par jugement du 25 juin 2004, exp�di� le 1er d�cembre 2004, le Tribunal des assurances a rejet� le recours. En bref, il a confirm� la r�partition des champs d'activit� de 66.50 % comme personne ayant une activit� lucrative et de 33.50 % comme m�nag�re effectu�e par l'office AI et fix� � 36.24 % le taux d'invalidit� global pr�sent� par l'assur�e.
Par m�moire du 14 janvier 2005, J.________ interjette un recours de droit administratif contre ce jugement, en concluant, sous suite de frais et d�pens, � l'annulation de celui-ci, le Tribunal f�d�ral des assurances �tant invit� � dire qu'elle a droit � une demi-rente d'invalidit� d�s le 1er novembre 2000. Elle produit copie de plusieurs documents, dont une attestation de la Fondation X.________ du 13 janvier 2005, dont il ressort qu'elle avait poursuivi son activit� � l'�cole Y.________, d�s la rentr�e d'ao�t 1996 et jusqu'� la date de son premier certificat d'incapacit� partielle de travail, au m�me taux d'activit�, et qu'� la suite de plusieurs demandes de son employeur, elle n'avait durant ces ann�es pas souhait� augmenter ce taux d'activit�.
Le litige concerne le droit �ventuel de la recourante � une demi-rente d'invalidit�, singuli�rement la proportion respective entre les activit�s lucrative et m�nag�re et le taux d'invalidit� fondant le droit � la rente.
2.1 La loi f�d�rale sur la partie g�n�rale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA) est entr�e en vigueur le 1er janvier 2003, entra�nant la modification de nombreuses dispositions l�gales dans le domaine de l'assurance-invalidit�. La d�cision sur opposition litigieuse, du 5 novembre 2003, est post�rieure � l'entr�e en vigueur de la LPGA. Conform�ment au principe g�n�ral de droit transitoire, selon lequel - m�me en cas de changement des bases l�gales - les r�gles applicables sont celles en vigueur au moment o� les faits juridiquement d�terminants se sont produits, il y a lieu d'examiner le droit � une rente au regard de l'ancien droit pour la p�riode jusqu'au 31 d�cembre 2002 et en fonction de la nouvelle r�glementation l�gale apr�s cette date (ATF 130 V 445 et les r�f�rences; cf. aussi ATF 130 V 329).
Pour les m�mes motifs, les dispositions de la novelle du 21 mars 2003 modifiant la LAI (4�me r�vision), entr�e en vigueur le 1er janvier 2004, ne sont pas applicables.
2.2 L'invalidit� des assur�s qui n'exercent que partiellement une activit� lucrative est, pour cette part, �valu�e selon la m�thode ordinaire de comparaison des revenus. S'ils se consacrent en outre � leurs travaux habituels, l'invalidit� est fix�e selon la m�thode sp�cifique pour cette activit�. Dans ce cas, il faut d�terminer la part respective de l'activit� lucrative et celle de l'accomplissement des autres travaux habituels et calculer le degr� d'invalidit� d'apr�s le handicap dont l'assur� est affect� dans les deux activit�s en question. C'est la m�thode mixte d'�valuation de l'invalidit� (jusqu'au 31 d�cembre 2002: art. 28 al. 3 LAI en corr�lation avec l'art. 27bis al. 1 et 2 RAI; du 1er janvier au 31 d�cembre 2003: art. 28 al. 3 LAI en corr�lation avec les art. 27bis al. 1 et 2 RAI et 8 al. 3 LPGA, ainsi que l'art. 16 LPGA). Ainsi, il faut �valuer d'une part l'invalidit� dans les travaux habituels par comparaison des activit�s (art. 27 RAI) et d'autre part l'invalidit� dans une activit� lucrative par comparaison des revenus (art. 28 al. 2 LAI, dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2002; art. 16 LPGA, en vigueur depuis le 1er janvier 2003); on pourra alors d�terminer l'invalidit� globale d'apr�s le temps consacr� � ces deux champs d'activit�. La part de l'activit� professionnelle dans l'ensemble des travaux de l'assur� est d�termin�e en comparant l'horaire de travail usuel dans la profession en question et l'horaire accompli par l'assur� valide; on calcule donc le rapport en pour-cent entre ces deux valeurs. La part des travaux habituels constitue le reste du pourcentage (ATF 130 V 395 consid. 3.3 et les r�f�rences, 104 V 136 consid. 2a).
Pour savoir si un assur� doit �tre consid�r� comme une personne exer�ant une activit� � plein temps ou � temps partiel, respectivement pour d�terminer la part de l'activit� lucrative par rapport � celle consacr�e aux travaux m�nagers, il convient d'examiner ce que ferait l'assur� dans les m�mes circonstances s'il n'�tait pas atteint dans sa sant�. Pour les assur�s travaillant dans le m�nage, il faut tenir compte de la situation familiale, sociale et professionnelle, ainsi que des t�ches d'�ducation et de soins � l'�gard des enfants, de l'�ge, des aptitudes professionnelles, de la formation, des affinit�s et des talents personnels. Selon la pratique, la question du statut doit �tre tranch�e sur la base de la situation telle qu'elle s'est d�velopp�e jusqu'au moment o� l'administration a pris sa d�cision, encore que, pour admettre l'�ventualit� selon laquelle l'assur� aurait exerc� une activit� lucrative s'il avait �t� en bonne sant�, il faut que la force probatoire reconnue habituellement en droit des assurances sociales atteigne le degr� de vraisemblance pr�pond�rante (ATF 130 V 396 consid. 3.3, 125 V 150 consid. 2c, 117 V 194 consid. 3b et les r�f�rences).
Les parts respectives de l'activit� lucrative et de l'accomplissement des travaux habituels ont �t� fix�es � 66.5 % et � 33.5 % par l'office AI. Cette r�partition a �t� confirm�e par les premiers juges, mais elle est contest�e par la recourante, qui fait valoir pour l'essentiel que sans la survenance de ses probl�mes de sant�, elle aurait augment� � 90 % son taux d'occupation aupr�s de la Fondation X.________ d�s l'automne 2000.
3.1 Parmi les �l�ments d'appr�ciation pris en compte par les premiers juges, ceux-ci en ont retenu trois qui ne parlaient pas en faveur des arguments de l'assur�e.
En premier lieu, ils ont consid�r� que si un enfant devient progressivement plus autonome � mesure qu'il s'approche de l'adolescence, celui-ci n'a en revanche pas besoin vers la fin de l'adolescence de plus de soins personnels qu'un jeune adulte; or, telle �tait la situation familiale de cette assur�e.
En deuxi�me lieu, les premiers juges ont constat� que l'assur�e disposait, en travaillant � 50 % encore, d'un revenu annuel largement sup�rieur � 60'000 fr. (67'590 fr. en 1999 et 65'836 fr. 15 en 2000), lequel, ajout� � la pension, ne rendait pas objectivement indispensable une augmentation du taux d'activit� en faveur de l'enfant.
Enfin, ils ont retenu qu'entre le 20 ao�t 1990 et le 31 juillet 1996, la recourante avait exerc� son activit� d'enseignante sp�cialis�e selon un taux d'occupation compris entre 55.50 % et 67 %, cela pour des motifs li�s � l'organisation du travail, et que le taux de 66.5 % avait �t� repris au 1er ao�t 1996, de sorte qu'il n'y avait eu que deux ann�es scolaires (1992-1994) au cours desquelles le taux d'activit� avait �t� inf�rieur � 60 %.
Sur la base de ces �l�ments, la juridiction cantonale a consid�r� qu'il y avait lieu de pr�sumer au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante que la recourante, si elle �tait en bonne sant�, travaillerait � l'ext�rieur � plus de 60 %, le reste de son temps �tant r�put� consacr� aux t�ches m�nag�res. D�s lors, les premiers juges ont confirm� le taux de 66.5 % retenu par l'office AI, lequel n'�tait nullement arbitraire.
3.2 En ce qui concerne l'�l�ment principal retenu par les premiers juges, la recourante fait valoir que la communication de la Fondation X.________ du 17 mai 2004 sur laquelle ils se fondent ne permet pas de poser la pr�somption que quatre ans apr�s, soit en 2000, elle n'aurait pas eu la possibilit� d'augmenter son taux d'activit�. En fait, au cours des ann�es 1998-2000, la responsable p�dagogique lui a r�guli�rement propos� d'augmenter son taux d'activit�, ainsi que l'atteste la lettre de la Fondation X.________ du 13 janvier 2005.
3.3 Pour autant, l'attestation du 13 janvier 2005 de la Fondation X.________ n'indique pas qu'une augmentation du taux d'activit� de la recourante ait �t� pr�vue pour l'automne 2000. Avec les premiers juges, on ne saurait faire abstraction du fait que les fluctuations des taux d'occupation entre le 20 ao�t 1990 et le 31 juillet 1996 �taient essentiellement li�es � une r�organisation, d'ann�e en ann�e, des heures d'appui qui se r�partissaient sur plusieurs personnes en fonction des besoins des classes concern�es (communication de la Fondation X.________ du 17 mai 2004). M�me si, pendant la p�riode entre le 1er ao�t 1996 et le 14 ao�t 2000, la recourante a eu la possibilit� d'augmenter le taux d'occupation de 66.5 % qui �tait le sien � ce moment-l�, cela ne signifie pas qu'elle en aurait fait usage d�s l'automne 2000 en augmentant � 90 % son taux d'occupation aupr�s de la Fondation X.________.
3.4 La recourante reproche aux premiers juges d'avoir retenu que le salaire r�alis� par elle � 50 % ne rendait pas objectivement indispensable une augmentation du taux d'activit� en faveur de son enfant. Selon elle, il s'agit l� d'un argument typiquement discriminatoire � l'�gard des femmes, en violation de l'art. 8 al. 3 premi�re phrase Cst., puisque cela revient � exiger uniquement des femmes qu'elles justifient leur taux d'activit� pour des motifs �conomiques.
Cela est inexact. Qu'il s'agisse d'un homme ou d'une femme, il convient - pour d�terminer la part de l'activit� lucrative par rapport � celle consacr�e aux travaux m�nagers - d'examiner ce que ferait la personne assur�e dans les m�mes circonstances si elle n'�tait pas atteinte dans sa sant� (ATF 130 V 396 consid. 3.3 et les r�f�rences). Or, � l'examen de la situation financi�re de la recourante (lettre de l'assur�e du 14 octobre 2003), on constate, avec l'office AI, que l'augmentation de la n�cessit� financi�re en raison des �tudes de sa fille et du d�sir de l'assur�e d'am�liorer sa caisse de retraite n'appara�t pas suffisante pour justifier l'hypoth�se d'un taux d'occupation de 90 % aupr�s de la Fondation X.________ d�s l'automne 2000. En effet, dans la d�cision sur opposition du 5 novembre 2003 et dans son avis du 7 mars 2003, l'office AI a relev� avec raison que la fille de l'assur�e sera encore aux �tudes lorsque sa m�re aura atteint l'�ge l�gal de la retraite et que les possibilit�s pour la recourante d'am�liorer � partir de l'automne 2000 le montant de sa pension de vieillesse du deuxi�me pilier sur la dur�e restante de sa vie active �taient donc infimes. D�s lors, m�me si l'assur�e avait la possibilit� de continuer son activit� professionnelle au-del� de 60 ans (lettre du 14 octobre 2003), on ne saurait admettre au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante que pour des raisons financi�res, elle e�t augment� jusqu'� 90 % son taux d'activit� d�s l'automne 2000.
3.5 Les chiffres statistiques auxquels se r�f�re la recourante ne renversent pas la pr�somption pos�e par les premiers juges, pr�somption qui se fonde sur la moyenne des taux d'activit� aupr�s de la Fondation X.________ depuis le 20 ao�t 1990, date de l'engagement de la recourante par cette institution.
Ainsi que l'indique la recourante en se r�f�rant aux statistiques du recensement f�d�ral de la population en 2000, la proportion de femmes �levant seules leur enfant et travaillant � plein temps passe de 35.1 % lorsque l'enfant est �g� de 7 � 15 ans, � 51.3 % lorsque l'enfant est �g� de 16 � 19 ans, et cette proportion augmente encore � 59.7 % lorsque l'enfant est �g� de 20 � 24 ans.
Ces chiffres ne sont toutefois pas d�terminants. Les premiers juges ont �tabli que la recourante a travaill� � 100 % jusqu'� la naissance de sa fille, puis qu'elle a repris une activit� au taux de 50 %, port� ult�rieurement � 60 %, puis � 70 %. Il est constant qu'elle a travaill� au taux de 66 % d�s son engagement le 20 ao�t 1990 par la Fondation X.________, taux qui est pass� � 67 % � partir du 1er ao�t 1991, � 55.50 % � partir du 1er ao�t 1992 et � 63 % d�s le 1er ao�t 1994. Depuis le 1er ao�t 1996, le taux d'activit� aupr�s de son employeur �tait de 66.5 %. Attendu que la recourante n'a travaill� qu'� temps partiel depuis la naissance de son enfant, les statistiques relatives aux femmes qui �l�vent seules leur enfant et travaillent � plein temps ne permettent de tirer aucune conclusion dans le cas de l'assur�e.
Les autres arguments de la recourante tir�s des statistiques du recensement f�d�ral de la population en 2000 ne sont pas non plus pertinents, sans qu'il y ait lieu de les examiner plus avant. En effet, sur le vu de la situation concr�te du cas particulier, il y a lieu de constater avec l'office intim� que depuis la naissance de sa fille, la recourante n'a augment� son taux d'activit� que dans une faible mesure (15 % en moyenne). D�s lors, une augmentation de son taux d'activit� de 66.5 % � 90 % en automne 2000, soit � l'�ge de 58 ans et dans une profession que la recourante d�crit elle-m�me comme tr�s exigeante, ne para�t pas vraisemblable au degr� requis par la jurisprudence (supra, consid. 2.2 in fine).
3.6 Contrairement � ce que laisse entendre la recourante, celle-ci n'a pas toujours affirm� que, sans la survenance de ses probl�mes de sant�, elle aurait exerc� une activit� lucrative � 90 %.
Dans le formulaire ad hoc 531 bis, destin� � compl�ter la demande de prestations du 13 novembre 2001, l'assur�e �tait invit�e � r�pondre � cinq questions relatives � son statut de femme active � l'ext�rieur. Dans le questionnaire y relatif, du 2 d�cembre 2001, elle a r�pondu qu'elle travaillait actuellement � 40 % � l'ext�rieur. A la question de savoir � quel taux d'activit� (100 %, 50 % ou autre) elle travaillerait � l'ext�rieur si elle �tait en bonne sant�, elle a r�pondu � taux d'activit� avant diminution pour raisons de sant� 66,5 % �. Elle indiquait que c'�tait par n�cessit� financi�re.
Cette r�ponse de la recourante est au b�n�fice d'une pr�somption de vraisemblance. Les explications qu'elle a fournies apr�s coup lors de l'enqu�te �conomique du 24 juillet 2002 n'y changent rien. Les d�clarations successives de la recourante sont contradictoires entre elles, dans la mesure o� l'assur�e a affirm� � l'enqu�trice que travailler � 90 % �tait son projet. En pareilles circonstances, selon la jurisprudence, il convient de retenir la premi�re affirmation, qui correspond g�n�ralement � celle que la personne assur�e a faite alors qu'elle n'�tait pas encore consciente des cons�quences juridiques qu'elle aurait, les nouvelles explications pouvant �tre, consciemment ou non, le produit de r�flexions ult�rieures (ATF 121 V 47 consid. 2a et les r�f�rences; RAMA 2004 n� U 515 p. 420 consid. 1.2, n� U 524 p. 546; VSI 2000 p. 201 consid. 2d).
Il convient donc de retenir la premi�re affirmation de la recourante dans le questionnaire du 2 d�cembre 2001, selon laquelle, si elle �tait en bonne sant�, elle travaillerait � l'ext�rieur en plus de la tenue de son m�nage, au taux de 66.5 %. Avec l'office intim� et les premiers juges, il y lieu d'admettre au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante que sans la survenance de ses probl�mes de sant�, elle se consacrerait le 66.5 % du temps � l'exercice de son activit� d'enseignante sp�cialis�e. La part des travaux habituels constitue le reste du pourcentage (ATF 130 V 395 consid. 3.3 et 104 V 136 consid. 2a d�j� cit�s); dans l'ensemble des travaux de la recourante, l'accomplissement des travaux habituels dans le m�nage constitue ainsi une part de 33.5 %. Sur ce point, le recours est mal fond�.
Reste � examiner l'invalidit� de la recourante, laquelle doit �tre �valu�e selon la m�thode mixte (supra, consid. 2.2).
4.1 Il est constant que l'assur�e pr�sente une incapacit� de 29.1 % dans l'accomplissement de ses travaux habituels, taux qui ressort du rapport d'enqu�te �conomique sur le m�nage du 24 juillet 2002 et n'est pas remis en cause par la recourante.
4.2 Conform�ment � la jurisprudence concernant la m�thode mixte d'�valuation de l'invalidit� publi�e � l'arr�t ATF 125 V 146, confirm�e par la Cour de c�ans dans un arr�t E. du 13 d�cembre 2005 [I 156/04]), lorsque l'assur� ne peut plus (ou plus dans une mesure suffisante) exercer l'activit� qu'il exer�ait (� temps partiel) avant la survenance de l'atteinte � la sant�, le revenu obtenu effectivement dans cette activit� (revenu sans invalidit�) est compar� au revenu d'invalide obtenu dans une profession adapt�e, compte tenu de la diminution de rendement due � l'atteinte � la sant�, mais pas de la r�duction de l'horaire de travail (arr�t T. du 13 mai 2005 [I 258/04]).
4.2.1 Dans un rapport m�dical du 1er d�cembre 2001, le docteur S.________ a fix� l'incapacit� de travail de la recourante dans son m�tier d'enseignante sp�cialis�e � 50 % pendant la p�riode du 14 ao�t 2000 au 31 mars 2001 et � 60 % d�s le 1er avril 2001, d'une dur�e ind�termin�e. Dans une annexe au rapport m�dical, il a indiqu� que l'activit� exerc�e jusque-l� �tait encore exigible. D'autre part, on ne pouvait exiger de la patiente qu'elle exerce une autre activit�.
Avec l'office intim� et les premiers juges, il y a donc lieu de retenir une capacit� r�siduelle de travail de 40 % dans l'activit� d'enseignante sp�cialis�e, laquelle est adapt�e au handicap de la recourante.
4.2.2 Dans la d�cision de refus de rente du 11 mars 2003, l'office AI a fix� � 39.84 % l'invalidit� de la recourante dans une activit� lucrative. Se fondant sur la capacit� r�siduelle de travail de 40 %, son calcul se pr�sente de la fa�on suivante : [66.50 - 40] x 100.
4.2.3 Les premiers juges ont proc�d� de la m�me fa�on que l'office AI au calcul de l'invalidit� de la recourante dans une activit� lucrative et retenu une invalidit� de 39.85 %.
4.2.4 Ce calcul n'est pas contest� par la recourante. Si, au lieu de se fonder sur la capacit� r�siduelle de travail de 40 % de l'assur�e, comme l'ont fait l'intim� et les premiers juges, on �value l'invalidit� de la recourante dans une activit� lucrative en proc�dant � une comparaison des revenus (supra, consid. 4.2), il y a lieu de tenir compte d'un salaire annuel de 67'559 fr. 05 sans atteinte � la sant� (questionnaire pour l'employeur du 29 novembre 2001) et d'un revenu d'invalide de 40'637 fr. ([67'559 fr. 05 x 40] : 66.5), l'activit� d'enseignante sp�cialis�e �tant adapt�e au handicap de l'assur�e. La comparaison des revenus donne un taux d'invalidit� de 39.84 % ([67'559 fr. 05 - 40'637 fr.] : 67'559 fr. 05).
4.3 Etant donn� que la part consacr�e par l'assur�e � l'exercice d'une activit� lucrative est de 66.5 %, l'invalidit� dans ce domaine est donc de 26.49 % ([66.5 x 39.84] : 100). La part consacr�e � l'accomplissement des travaux habituels �tant de 33.5 %, la recourante pr�sente dans ce domaine une invalidit� de 9.74 % ([33.5 x 29.10] : 100). Le taux d'invalidit� global est d�s lors de 36 % (le taux de 36.23 % [26.49 % dans l'activit� lucrative + 9.74 % dans les travaux habituels] �tant arrondi au pour cent inf�rieur [ATF 130 V 122 s. consid. 3.2; SVR 2004 UV Nr. 12 p. 44]). Ce taux n'ouvre aucun droit � rente d'invalidit� (art. 28 al. 1 LAI).
Le litige ayant pour objet l'octroi ou le refus de prestations d'assurance, la proc�dure est gratuite (art. 134 OJ a contrario). La recourante, qui succombe, ne saurait pr�tendre une indemnit� de d�pens pour l'instance f�d�rale (art. 159 al. 1 en corr�lation avec l'art. 135 OJ).