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Timestamp: 2016-10-21 23:58:27+00:00
Document Index: 220314648

Matched Legal Cases: ['art. 9', 'art. 29', 'art. 12', 'art. 97', 'art. 97', 'ATF ', 'in fine', 'art. 17', 'art. 87', 'art. 88', 'ATF ', 'art. 88', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 4', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 44', 'art. 80', 'art. 40', 'art. 37', 'art. 24', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 153', 'art. 159']

Arr�t du 12 juillet 2006
recourant, repr�sent� par Me Henri Carron, avocat,
tous les 2 repr�sent�s par Me Jacques Ev�quoz, avocat,
1934 Le Ch�ble VS,
proc�dure de permis de construire,
recours de droit public contre l'arr�t de la Cour de droit public du Tribunal cantonal du canton du Valais, du
C.C.________ et D.C.________ sont propri�taires de la parcelle n� 3792 du registre foncier de Bagnes (VS), sise en zone � b�tir au lieu-dit Dabonn� (Verbier). Par avis paru au Bulletin officiel du canton du Valais du 26 novembre 1999, ils ont soumis � l'enqu�te publique quatre demandes d'autorisation de construire, dont l'une avait pour objet la construction d'un chalet sur la parcelle n� 3792. Le 4 d�cembre 1999, A.________, propri�taire des parcelles voisines n� 3758 et 4571, s'est oppos� � ce projet, qui a finalement �t� abandonn�. Une nouvelle mise � l'enqu�te pour une construction sur la parcelle n� 3792 a eu lieu en 2000; ce projet est lui aussi rest� sans suite.
Le 20 mai 2002, le "bureau d'architecture C.C.________ et D.C.________ SA" (ci-apr�s: le bureau C.________) a d�pos�, au nom de B.________, une nouvelle demande d'autorisation de construire un chalet r�sidentiel sur cette parcelle. Ce projet a �t� mis � l'enqu�te publique, par avis paru au Bulletin officiel du 7 juin 2002. L'autorisation de construire demand�e a �t� d�livr�e par le Conseil communal de Bagnes le 5 octobre 2004.
Par avis paru au Bulletin officiel du 2 avril 2004, E.________ a soumis � l'enqu�te publique une demande d'autorisation de construire un chalet sur cette m�me parcelle n� 3792. Le 8 avril 2004, A.________ a form� une opposition, qu'il a compl�t�e le 17 mai 2004. Le bureau C.________ a retir� cette demande le 23 novembre 2004.
Le 22 avril 2005, A.________ a demand� � la Commune de Bagnes l'arr�t imm�diat des travaux en cours sur la parcelle n� 3792, ainsi qu'une d�cision formelle sur son opposition. N'ayant pas obtenu satisfaction, il a form� un recours administratif contre la Commune de Bagnes devant le Conseil d'Etat du canton du Valais, lui demandant notamment de constater la nullit� de l'autorisation de construire du 5 octobre 2004. Par d�cision du 6 juillet 2005, le Conseil d'Etat a d�clar� le recours irrecevable sur ce point; il a consid�r� que A.________ n'avait pas la qualit� pour recourir contre la d�cision communale, d�s lors qu'il n'avait pas fait opposition lors de l'enqu�te publique, sans avoir �t� emp�ch� de proc�der en temps utile.
A.________ a recouru contre cette d�cision aupr�s de la Cour de droit public du Tribunal cantonal du canton du Valais (ci-apr�s: le Tribunal cantonal), concluant notamment � la constatation de la nullit� de l'autorisation de construire du 5 octobre 2004, subsidiairement � son annulation. En substance, A.________ se plaignait d'une violation de son droit d'�tre entendu et d'une instruction insuffisante de la cause. Il relevait �galement des vices affectant la proc�dure de mise � l'enqu�te publique et invoquait le fait que les travaux d�j� r�alis�s n'�taient pas conformes aux plans autoris�s.
Par arr�t du 23 novembre 2005, le Tribunal cantonal a admis partiellement le recours, en ce qui concerne la non-conformit� des travaux r�alis�s par rapport aux plans approuv�s. Il a donc renvoy� la cause � la Commune de Bagnes, pour qu'elle introduise une proc�dure de r�gularisation des travaux. En revanche, il a confirm� que A.________ n'�tait pas recevable � contester l'autorisation de construire, faute d'avoir form� opposition lors de l'enqu�te publique.
Agissant par la voie du recours de droit public, A.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler cet arr�t. Il se plaint d'une application arbitraire du droit cantonal et des principes g�n�raux du droit (art. 9 Cst.), ainsi que d'une violation de son droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.). Il requiert une inspection des lieux. Le Conseil d'Etat et le Tribunal cantonal du canton du Valais ont renonc� � se d�terminer. La commune de Bagnes n'a pas formul� des observations; elle conclut n�anmoins au rejet du recours.
1.1 Dans le cadre de son �criture, intitul�e "recours de droit public", le recourant soul�ve un grief relatif � la loi f�d�rale du 23 juin 2000 sur la libre circulation des avocats (LLCA; RS 935.61). Invoquant l'art. 12 LLCA, il se plaint du fait que l'avocat des intim�s repr�sente des parties entre lesquelles il existerait un conflit d'int�r�t; il reproche � l'autorit� attaqu�e d'avoir ni� de mani�re insoutenable l'existence de ce conflit. Dans la mesure o� la LLCA ressortit au droit public de la Conf�d�ration, ce grief devrait �tre soulev� par la voie du recours de droit administratif conform�ment aux art. 97 ss OJ, ce que le recourant demande d'ailleurs � titre subsidiaire. Dans la mesure o� le recours r�pond aux exigences des art. 97 ss OJ, il est susceptible d'�tre converti � cet �gard (ATF 127 II 198 consid. 2a in fine p. 203). Il y a toutefois lieu de constater que la question soulev�e est �trang�re � l'objet du litige. Elle rel�ve en effet de la proc�dure disciplinaire, qui est du ressort de l'autorit� cantonale de surveillance des avocats (art. 17 ss LLCA). Le recourant n'a pas agi par cette voie et ne pr�tend au demeurant pas que la violation all�gu�e enfreindrait arbitrairement une r�gle cantonale de proc�dure applicable en l'esp�ce. Il n'y a donc pas lieu d'entrer en mati�re sur ce grief, qui doit �tre d�clar� irrecevable.
1.2 En tant qu'il confirme l'irrecevabilit� des griefs form�s par le recourant � l'encontre de l'autorisation de construire litigieuse, l'arr�t querell� pr�sente un caract�re final (art. 87 OJ). D�s lors que le recours porte uniquement sur ce point, il est recevable � cet �gard.
1.3 La qualit� pour agir par la voie du recours de droit public est d�finie � l'art. 88 OJ. Ce recours est ouvert uniquement � celui qui est atteint par l'acte attaqu� dans ses int�r�ts personnels et juridiquement prot�g�s. Le recours form� pour sauvegarder l'int�r�t g�n�ral ou ne visant qu'� pr�server des int�r�ts de fait est en revanche irrecevable (ATF 129 I 113 consid. 1.2 p. 117; 129 II 297 consid. 2.1 p. 300; 126 I 43 consid. 1a p. 44 et les arr�ts cit�s).
En l'occurrence, le recourant d�nonce une application arbitraire de normes r�gissant la proc�dure de mise � l'enqu�te qui le prot�gent, au moins accessoirement, dans ses int�r�ts de voisin direct de la parcelle litigieuse. Pour le surplus, d�s lors que le recourant se pr�vaut de ses droits de partie en invoquant une violation de son droit d'�tre entendu, il a un int�r�t juridiquement prot�g�, au sens de l'art. 88 OJ, � obtenir l'annulation de l'arr�t attaqu�.
1.4 Le grief relatif � la qualit� de partie du "Bureau d'architecture C.C.________ et D.C.________" doit �tre d�clar� irrecevable, dans la mesure o� le recourant n'explique pas quel droit constitutionnel serait viol� � cet �gard, ce qui n'est pas conforme aux exigences minimales de motivation pos�es par l'art. 90 al. 1 let. b OJ (cf. ATF 130 I 258 consid. 1.3 p. 261, 26 consid. 2.1 p. 31; 125 I 71 consid. 1c p. 76).
1.5 Le recourant sollicite la mise en oeuvre d'une inspection locale. Cette mesure d'instruction ne se justifie cependant pas, vu la nature essentiellement proc�durale des questions litigieuses.
Dans des griefs d'ordre formel qu'il convient d'examiner en premier lieu, le recourant se plaint d'une violation de son droit d'�tre entendu.
2.1 Le droit d'�tre entendu, tel qu'il est garanti � l'art. 29 al. 2 Cst., comprend notamment le droit pour l'int�ress� de s'exprimer sur les �l�ments pertinents avant qu'une d�cision ne soit prise touchant sa situation juridique, de produire des preuves pertinentes, d'obtenir qu'il soit donn� suite � ses offres de preuve pertinentes, de participer � l'administration des preuves essentielles ou � tout le moins de s'exprimer sur son r�sultat, lorsque cela est de nature � influer sur la d�cision � rendre (ATF 129 II 497 consid. 2.2 p. 504 s.; 127 I 54 consid. 2b p. 56; 124 I 48 consid. 3a p. 51 et les arr�ts cit�s). Si l'int�ress� peut en principe s'exprimer sur tous les points importants avant qu'une d�cision ne soit prise, le droit d'�tre entendu ne lui conf�re pas pour autant le droit de prendre position sur l'appr�ciation juridique des faits (ATF 108 Ia 293 consid. 4c p. 295). Une exception � ce principe est toutefois admise lorsque l'autorit� a l'intention de se fonder sur un motif juridique inconnu des parties et dont celles-ci ne pouvaient pr�voir l'adoption (ATF 126 I 19 consid. 2c/aa p. 22; 124 I 49 consid. 3c p. 52; 115 Ia 94 consid. 1b p. 96 s.; Andr� Grisel, Trait� de droit administratif, vol. I, Neuch�tel 1984, p. 381; Georg M�ller, in Aubert et al. (�d.), Commentaire de la Constitution f�d�rale de la Conf�d�ration suisse du du 29 mai 1874, op. cit., n. 105 ad. art. 4).
Le droit d'�tre entendu conf�re en outre � toute personne le droit d'exiger, en principe, qu'un jugement ou une d�cision d�favorable � sa cause soit motiv�. Cette garantie tend � donner � la personne touch�e les moyens d'appr�cier la port�e du prononc� et de le contester efficacement, s'il y a lieu, devant une instance sup�rieure. Elle tend aussi � �viter que l'autorit� ne se laisse guider par des consid�rations subjectives ou d�pourvues de pertinence; elle contribue, par l�, � pr�venir une d�cision arbitraire. L'objet et la pr�cision des indications � fournir d�pendent de la nature de l'affaire et des circonstances particuli�res du cas; n�anmoins, en r�gle g�n�rale, il suffit que l'autorit� mentionne au moins bri�vement les motifs qui l'ont guid�e (ATF 112 Ia 107 consid. 2b p. 109; voir aussi ATF 126 I 97 consid. 2b p. 102, 125 II 369 consid. 2c p. 372, 124 II 146 consid. 2a p. 149). L'autorit� n'est pas tenue de discuter de mani�re d�taill�e tous les arguments soulev�s par les parties; elle n'est pas davantage astreinte � statuer s�par�ment sur chacune des conclusions qui lui sont pr�sent�es. Elle peut se limiter � l'examen des questions d�cisives pour l'issue du litige; il suffit que le justiciable puisse appr�cier correctement la port�e de la d�cision et l'attaquer � bon escient (ATF 126 I 15 consid. 2a/aa p. 17; 125 II 369 consid. 2c p. 372; 124 II 146 consid. 2a p. 149; 124 V 180 consid. 1a p. 181 et les arr�ts cit�s). Le Tribunal f�d�ral examine librement si les exigences pos�es par l'art. 29 al. 2 Cst. ont �t� respect�es (ATF 124 I 49 consid. 3a p. 51, 122 I 153 consid. 3 p. 158 et les arr�ts cit�s).
2.2 En l'esp�ce, le recourant se dit surpris par le fait que l'autorit� attaqu�e se soit r�f�r�e � l'arr�t non publi� 1A.51/2000 du 9 mai 2000, qui constituerait un �l�ment de fait nouveau sur lequel elle aurait d� l'inviter � se d�terminer. Dans la mesure o� le recourant �tait partie � la cause qui a donn� lieu � l'arr�t en question, on peut difficilement le suivre lorsqu'il affirme qu'il s'agit pour lui d'un "�l�ment tout � fait nouveau". Quoi qu'il en soit, le Tribunal cantonal ne fonde pas sa d�cision sur cet arr�t, mais il s'y r�f�re seulement pour d�montrer que le recourant n'en �tait pas � sa premi�re opposition dans la r�gion. Or, cet �l�ment ressort d�j� du dossier, qui �tablit que le recourant avait fait opposition au projet mis � l'enqu�te le 26 novembre 1999. La r�f�rence litigieuse n'�tait donc pas d�cisive pour l'issue de la cause, de sorte que l'autorit� attaqu�e n'a pas viol� le droit d'�tre entendu du recourant en ne l'invitant pas � se d�terminer sur ce point.
Le recourant reproche �galement au Tribunal cantonal d'avoir omis de statuer sur des griefs qu'il avait valablement soulev�s, concernant le d�faut d'indication de d�rogations dans la mise � l'enqu�te ainsi que la nullit� absolue de l'autorisation de construire litigieuse. Ces critiques doivent �tre rejet�es, ne serait-ce qu'en raison du fait que l'autorit� attaqu�e s'est prononc�e sur ces moyens, certes succinctement pour le premier (arr�t attaqu�, consid. 2c p. 10), mais de mani�re d�taill�e pour le second (arr�t attaqu�, consid. 2d p. 10 s.). Au demeurant, le Tribunal cantonal n'�tait pas tenu d'examiner la question du d�faut d'indication de d�rogations dans la mise � l'enqu�te, d�s lors que le recourant n'�tait pas recevable � invoquer ce moyen (cf. infra consid. 3.3). Il s'ensuit que les griefs tir� d'une violation du droit d'�tre entendu doivent �tre rejet�s.
Le recourant soul�ve divers moyens � l'encontre de la proc�dure ayant abouti � l'octroi de l'autorisation de construire du 5 octobre 2004. Dans la mesure o� il n'a pas form� opposition lors de la mise � l'enqu�te du projet litigieux, le Tribunal cantonal a consid�r� que ces griefs �taient irrecevables. Il convient donc d'examiner en premier lieu si la proc�dure cantonale a �t� appliqu�e sans arbitraire � cet �gard.
3.1 Selon la jurisprudence, l'arbitraire, prohib� par l'art. 9 Cst., ne r�sulte pas du seul fait qu'une autre solution pourrait entrer en consid�ration ou m�me qu'elle serait pr�f�rable; le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue en derni�re instance cantonale que si elle est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut� ou si elle heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice ou de l'�quit�. Il ne suffit pas que la motivation de la d�cision soit insoutenable; encore faut-il qu'elle soit arbitraire dans son r�sultat (ATF 132 I 13 consid. 5.1 p. 17; 131 I 217 consid. 2.1 p. 219, 57 consid. 2 p. 61; 129 I 173 consid. 3.1 p. 178). En mati�re d'appr�ciation des preuves, il y a arbitraire lorsque l'autorit� ne prend pas en compte, sans raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision ou lorsqu'elle tire des constatations insoutenables des �l�ments recueillis (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41).
3.2 Aux termes de l'art. 44 al. 2 de la loi cantonale sur la proc�dure et la juridiction administratives (LPJA; RS/VS 172.6), n'a pas qualit� pour recourir celui qui a n�glig� d'agir devant une instance inf�rieure alors qu'il en avait la possibilit�. Cette r�gle est applicable � la proc�dure de recours devant le Tribunal cantonal, en vertu du renvoi de l'art. 80 al. 1 let. a LPJA. En mati�re de droit des constructions, les personnes qui se trouvent l�s�es dans leurs propres int�r�ts dignes de protection par le projet soumis � l'enqu�te publique peuvent faire opposition, dans un d�lai de dix jours � partir de la date de la publication dans le Bulletin officiel (art. 40 let. a et 41 al. 1 de la loi cantonale sur les constructions [LC; RS/VS 705.1]). Selon la jurisprudence cantonale, une autorisation de construire d�livr�e au terme de cette proc�dure d'enqu�te publique ne peut plus �tre remise en cause, du moins lorsque les plans �taient suffisamment explicites et que l'avis d'enqu�te publique contenait les �l�ments objectivement n�cessaires (RVJ 1980 consid. 2.1 p. 5; 1990 consid. 2a p. 40). Le contenu de cet avis est r�gl� par l'art. 37 LC, aux termes duquel la publication doit contenir le nom du requ�rant et de l'auteur du projet (let. a), la d�signation exacte de la parcelle (num�ro, plan et nom local), les coordonn�es de la carte topographique, le nom du propri�taire et la nature du projet (let. b), l'affectation de la zone et l'indication des dispositions sp�ciales relatives � la construction pour les plans d'am�nagement d�taill�s ou les plans de quartier (let. c), l'indication que le projet comporte des d�rogations par rapport � la l�gislation en vigueur, notamment � l'art. 24 LAT (let. d) et l'indication du lieu et de la date du d�p�t du dossier et de la possibilit� de faire opposition avec mention du d�lai d'opposition (let. e).
3.3 En l'occurrence, l'avis de mise � l'enqu�te publique paru au Bulletin officiel du 7 juin 2002 avait la teneur suivante:
"M. B.________ par le bureau d'architecture C.C.________ et D.C.________ S.A., Verbier, pour la construction d'un chalet r�sidentiel sur la parcelle No 3792, folio 12, zone touristique T4, au lieu dit La Tinte-Dabonn� � Verbier. Coordonn�es 584.400/105.100".
Le recourant rel�ve � cet �gard que le nom du propri�taire n'�tait pas mentionn� et que l'indication "La Tinte-Dabonn�" �tait trompeuse, d�s lors que la parcelle litigieuse se situe au lieu-dit "Dabonn�" et qu'elle est distante de plusieurs centaines de m�tres du lieu-dit "La Tinte". De plus, les d�rogations au r�glement communal concernant la densit� n'�taient pas mentionn�es.
On ne saurait consid�rer que de telles irr�gularit�s ont induit le recourant en erreur au point de l'emp�cher de faire opposition lors de la mise � l'enqu�te publique. En effet, le lieu d'implantation du projet �tait reconnaissable, d�s lors que le num�ro de la parcelle et les coordonn�es topographiques �taient mentionn�s. A cet �gard, peu importe que l'indication "La Tinte-Dabonn�" ne soit pas exacte; le fait que la parcelle litigieuse se situe au lieu-dit "Dabonn�", en bordure du torrent "La Tinte", �tait suffisant pour retenir l'attention du recourant, dont les parcelles se trouvent � proximit� imm�diate. De plus, s'il est vrai que C.C.________ et D.C.________ n'�taient pas d�sign�s express�ment en qualit� de propri�taires, leur nom figurait bien sur l'avis de mise � l'enqu�te. En outre, l'absence d'indication de la d�rogation aux r�gles sur la densit� n'�tait pas de nature � emp�cher le recourant de faire opposition, dans la mesure o� cet �l�ment �tait d�celable � la consultation du dossier de mise � l'enqu�te, ce que d�montrent d'ailleurs les diverses �critures du recourant. Enfin, il y a lieu de relever que les avis de mise � l'enqu�te des projets de 1999 et 2004 �taient formul�s de mani�re similaire, sauf en ce qui concerne l'indication du lieu-dit, ce qui n'a pas emp�ch� le recourant de faire opposition dans le d�lai et d'invoquer notamment des d�rogations aux r�gles sur la densit�.
Dans ces conditions, le Tribunal cantonal pouvait retenir que le recourant avait la possibilit� de faire opposition lors de la mise � l'enqu�te publique et c'est sans arbitraire qu'il a confirm� l'irrecevabilit� des moyens relatifs � l'autorisation de construire du 5 octobre 2004. Les griefs soulev�s � cet �gard sont donc rejet�s, sans qu'il y ait lieu d'entrer en mati�re sur les critiques visant l'autorisation en question.
Il convient n�anmoins d'examiner l'all�gation du recourant selon laquelle certaines informalit�s seraient constitutives de motifs de nullit� absolue de l'autorisation de construire. La nullit� absolue peut en effet �tre invoqu�e en tout temps et devant toute autorit� et elle doit �tre constat�e d'office (ATF 116 Ia 215 consid. 2a p. 217; 115 Ia 1 consid. 3 p. 4 et les arr�ts cit�s).
4.1 La nullit� absolue ne frappe que les d�cisions affect�es des vices les plus graves, manifestes ou du moins facilement d�celables, et pour autant que la constatation de la nullit� ne mette pas s�rieusement en danger la s�curit� du droit. Hormis dans les cas express�ment pr�vus par la loi, il n'y a lieu d'admettre la nullit� qu'� titre exceptionnel, lorsque les circonstances sont telles que le syst�me d'annulabilit� n'offre manifestement pas la protection n�cessaire. Des vices de fond n'entra�nent qu'� de rares exceptions la nullit� d'une d�cision; en revanche, de graves vices de proc�dures, ainsi que l'incomp�tence de qualifi�e de l'autorit� qui a rendu la d�cision sont des motifs de nullit� (ATF 122 I 97 consid. 3aa p. 99; 116 Ia 215 consid. 2c p. 219 s. et la jurisprudence cit�e).
4.2 En l'occurrence, l'autorisation de construire litigieuse a bien �t� d�livr�e par l'autorit� comp�tente. Le recourant all�gue toutefois, en substance, que la demande d'autorisation de construire n'�tait pas sign�e, qu'elle aurait �t� annul�e par le nouveau projet d�pos� par E.________ pour la m�me parcelle et que C.C.________ et D.C.________ n'avaient pas le pouvoir de repr�senter B.________. Il ne s'agit � l'�vidence pas de vices particuli�rement graves au sens de la jurisprudence pr�cit�e. Il ne se justifie donc pas de constater la nullit� de la d�cision litigieuse, le syst�me d'annulation offrant au demeurant une protection suffisante � cet �gard.
Il s'ensuit que le recours de droit public doit �tre rejet�, dans la mesure o� il est recevable. Le recourant, qui succombe, doit supporter les frais de la pr�sente proc�dure (art. 153, 153a et 156 al. 1 OJ). Les intim�s, qui se sont d�termin�s, ont droit � des d�pens (art. 159 al. 1 OJ).
Le recourant versera aux intim�s une indemnit� de 1500 fr. � titre de d�pens.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux mandataires des parties, � la Commune de Bagnes, au Conseil d'Etat du canton du Valais et � la Cour de droit public du Tribunal cantonal du canton du Valais.