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Timestamp: 2016-10-22 11:57:37+00:00
Document Index: 224557251

Matched Legal Cases: ['art. 13', 'art. 13', 'art. 2', 'art. 52', 'art. 64', 'art. 65', 'art. 30', 'art. 73', 'art. 66']

9C_530/2010 (31.05.2011)
D.________ est n� avec une malformation cardiaque (infirmit� cong�nitale 313 OIC) en d�cembre 2004. Sollicit� par les parents, l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s: l'office AI) a accept� d'assumer les co�ts du traitement, provisoirement avanc�s par l'assureur maladie �sansan Assurances SA� (communication du 16 ao�t 2006), sauf ceux concernant la pr�paration antivirale synagis� (d�cision du 9 mai 2008).
Saisi d'un recours de l'assureur maladie qui requ�rait l'annulation de la d�cision administrative et concluait � la condamnation de son auteur � prendre en charge les co�ts de la pr�paration mentionn�e, le Tribunal des assurances du canton de Vaud (depuis le 1er janvier 2009, la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal vaudois) l'a rejet� (jugement du 26 mai 2010).
L'assureur maladie interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement, dont il sollicite l'annulation, reprenant les m�mes conclusions que pr�c�demment. L'office AI et l'Office f�d�ral des assurances sociales ont renonc� � se d�terminer.
Le litige porte sur le droit de l'assur� � des mesures m�dicales de l'assurance-invalidit�, plus particuli�rement sur le point de savoir si le droit s'�tend � la pr�paration antivirale synagis�.
Le recourant reproche � la juridiction cantonale d'avoir viol� le droit f�d�ral en jugeant que la prescription de synagis� constituait une mesure prophylactique dont l'administration n'avait pas � assumer les co�ts. Il estime au contraire qu'il s'agissait d'une mesure totalement n�cessaire dans le traitement de l'infirmit� cong�nitale � charge de l'assurance-invalidit�.
Le jugement attaqu� expose correctement les dispositions l�gales (art. 13 LAI et 2 OIC) ainsi que les principes jurisprudentiels applicables au cas d'esp�ce. Il suffit donc d'y renvoyer.
5.1 Il n'est pas contest� que l'art. 13 LAI et le chiffre 313 de l'annexe OIC imputent les co�ts du traitement de la cardiopathie cong�nitale dont souffre l'assur� � l'office intim�. Les premiers juges ont cependant retenu que la prescription de synagis� ne constituait pas une mesure m�dicale n�cessaire au traitement. Ils ont motiv� leur d�cision, d'une part, par le fait que le m�dicament mentionn� �tait une pr�paration antivirale destin�e � pr�venir chez les enfants le d�veloppement d'infections pulmonaires g�n�r�es par le virus respiratoire syncytial (VRS) et, d'autre part, par la diff�rence jurisprudentielle entre mesure th�rapeutique visant � traiter une affection d�coulant de l'infirmit� cong�nitale � charge de l'assurance-invalidit� et mesure prophylactique ne relevant pas de celle-ci.
5.2 Ces �l�ments ne sont en l'occurrence pas pertinents. L'alin�a 2 de l'art. 2 OIC �tend en effet le droit � une mesure m�dicale � toute mesure qui se r�v�le n�cessaire au traitement de l'infirmit� cong�nitale et son alin�a 3 d�finit les mesures m�dicales n�cessaires cit�es comme �tant celles dont la science m�dicale a reconnu qu'elles �taient indiqu�es et tendaient au but th�rapeutique vis� d'une mani�re simple et ad�quate.
Or, s'il est vrai que les mesures prophylactiques n'incombent en g�n�ral pas � l'assureur social, il en va diff�remment de la pr�paration synagis�. Celle-ci est en effet comprise dans la liste des sp�cialit�s, �tablie par l'Office f�d�ral de la sant� publique (art. 52 al. 1 let. b LAMal; art. 64 OAMal), qui contient les m�dicaments dont l'efficacit�, la valeur th�rapeutique et le caract�re �conomique ont �t� prouv�s (art. 65 ss OAMal; art. 30 ss OPAS) et qui peut comporter des limitations quant � la quantit� ou aux indications m�dicales notamment (art. 73 OAMal). Elle figure sous chiffre 08.03 depuis le 1er octobre 2000 et est indiqu�e notamment pour les enfants jusqu'� l'�ge de deux ans souffrant d'une cardiopathie cong�nitale h�modynamiquement importante. Aussi, doit-on consid�rer en l'esp�ce que l'indication m�dicale justifiant la prise en charge de la pr�paration par l'assureur social, qui recouvre clairement l'hypoth�se de l'infirmit� cong�nitale dont souffre l'assur�, fait partie du traitement de l'infirmit� comme telle.
En outre, l'avis �mis le 21 juin 2005 par le docteur B.________, chef de l'unit� de cardiologie p�diatrique de la Clinique X.________ qui a op�r� et suivi l'assur� d�s ses premiers jours de vie, d�montre que la prescription de synagis� constituait une mesure essentielle pour garantir le r�sultat ainsi que le succ�s des efforts th�rapeutiques cons�quents consentis dans le but de soigner la malformation cardiaque cong�nitale. Le docteur E.________, m�decin-conseil du recourant, a du reste mentionn� que l'absence de prescription du m�dicament en question dans le cas d'esp�ce pourrait �tre consid�r�e comme une faute professionnelle (avis du 9 juin 2008).
5.3 Le traitement par synagis� est donc � la charge de l'assurance-invalidit�. Le d�faut de constatations quant � la dur�e de ce traitement en lien avec les limitations figurant dans la liste des sp�cialit�s ne permet pas de d�limiter l'�tendue de l'obligation de prise en charge de l'office intim�. Il convient d�s lors d'annuler le jugement attaqu� ainsi que la d�cision litigieuse et de renvoyer la cause � l'administration pour qu'elle constate les faits pertinents mentionn�s, au besoin apr�s un compl�ment d'instruction, et rende une nouvelle d�cision conforme � ce qui pr�c�de.
Vu l'issue du litige, les frais judiciaires sont mis � charge de l'office intim� (art. 66 al. 1 LTF).
Le recours est admis. Le jugement du 26 mai 2010 de la Cour des assurances sociales ainsi que la d�cision du 9 mai 2008 de l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud sont annul�s. La cause est renvoy�e � l'administration pour qu'elle rende une nouvelle d�cision conform�ment aux consid�rants.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 3'000 fr., sont mis � la charge de l'office intim�.
La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal vaudois statuera � nouveau sur les frais de la proc�dure cantonale au regard de l'issue du proc�s.