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Timestamp: 2018-07-21 15:51:46+00:00
Document Index: 24535129

Matched Legal Cases: ['arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'art. 76', 'arrêt ', 'art. 90', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 337', 'arrêt ', 'arrêt ', 'art. 321', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 321', 'art. 321', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'ATF ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'art. 105', 'art. 138', 'art. 146', 'art. 10', 'art. 105', 'art. 337', 'arrêt ', 'arrêt ']

4A_32/2008 20.05.2008
Statuant sur le recours en matière civile déposé par la défenderesse, le Tribunal fédéral, par arrêt du 27 juin 2007 (cause 4A_15/2007), a partiellement admis le recours, annulé l'arrêt cantonal et dit que la défenderesse devait payer au demandeur les montants qui suivent: 147'291 fr.70 brut à titre de salaire jusqu'au congé, somme soumise aux déductions sociales, plus intérêts à 5% l'an dès le 5 novembre 2003; 99'187 fr.75 net avec les mêmes intérêts correspondant au remboursement du prêt de 2001, après déduction des dépenses personnelles admises par le travailleur en procédure. Il a par ailleurs renvoyé la cause à la Cour d'appel afin de réexaminer si les conditions d'un renvoi immédiat étaient remplies. Reconnaissant que la plainte pénale portait une accusation grave contre la probité de A.________ et qu'elle constituerait sans aucun doute un juste motif de licenciement immédiat si elle se révélait calomnieuse ou simplement téméraire, la juridiction fédérale a enjoint la cour cantonale de vérifier si l'accusation était au moins partiellement fondée ou, dans la négative, si son auteur avait pu croire de bonne foi qu'une infraction avait été commise contre lui, points sur lesquels la Cour d'appel n'avait procédé à aucune constatation.
A.d Sur le plan pénal, le Juge d'instruction a entendu le prévenu, le plaignant Y.________, l'administrateur B.________ et C.________, administrateur d'une société « off shore » impliquée dans l'achat des cinq aéronefs.
Le 29 mars 2007, le Juge d'instruction, constatant qu'il n'avait pas été possible de savoir si les opérations litigieuses avaient donné lieu à une distribution de bénéfice, a transmis la procédure au Parquet, sans prononcer d'inculpation.
Le 29 juin 2007, le Procureur général du canton de Genève a classé la procédure au motif que les éléments tant subjectifs qu'objectifs des infractions reprochées à A.________ n'étaient pas suffisamment démontrés et qu'il y avait en outre lieu de considérer que le litige présentait un caractère civil prépondérant.
Statuant sur le recours déposé par Y.________ contre la décision de classement, la Chambre d'accusation l'a confirmée par arrêt du 14 novembre 2007. A l'instar du Parquet, elle a retenu que le dossier ne contenait pas d'éléments suffisants permettant de retenir une prévention suffisante de commission d'une escroquerie, d'un abus de confiance ou d'un délit de gestion déloyale lors de l'opération portant sur l'achat et la vente de cinq avions. Elle a en particulier relevé que rien ne permettait d'affirmer que A.________ aurait contracté un prêt de 2'500'000 US$ à l'égard d'une société « off shore » impliquée dans le négoce des aéronefs dans le but délibéré d'empêcher le partage des profits avec Y.________ et Z.________. De toute manière, l'accord passé entre X.________ SA, représentée par Y.________, et les deux sociétés « off shore » prévoyait expressément la possibilité pour celles-ci de déduire des bénéfices à verser à X.________ SA après l'opération les montants que cette dernière restait leur devoir. La voie civile était donc susceptible d'apporter au plaignant une protection suffisante de ses intérêts, du moment que le litige portait sur les relations contractuelles nouées entre les parties dans le cadre de rapports de société simple.
B.a Après que le Tribunal fédéral lui a retourné le dossier, la Cour d'appel a ordonné une instruction complémentaire écrite.
X.________ SA a ainsi fait valoir que l'absence d'inculpation et le classement de la procédure, intervenu le 29 juin 2007, démontraient avec clarté que le dépôt de la plainte pénale de Y.________ était dénué de fondement, de sorte qu'il y avait lieu d'admettre que, ce faisant, l'intéressé avait définitivement ruiné les liens de confiance avec l'employeur.
Quant à Y.________, il a exposé qu'il ignorait que A.________ avait obtenu un prêt personnel de 2'500'000 US$ qui devait être prélevé sur les bénéfices devant revenir à X.________ SA à la suite de la transaction portant sur les aéronefs, si bien qu'il avait eu de sérieuses raisons de penser que A.________ l'avait trompé. Y.________ a encore soutenu que son ex-employeur, après lui avoir donné congé, l'a laissé organiser un cocktail à Madrid pour fêter la passation par X.________ SA d'accords avec le gouvernement espagnol ayant pour objet la vente d'avions. Un témoin a déclaré que ce cocktail s'était tenu le 27 novembre 2003 en présence de A.________, B.________ et Y.________ et que l'ambiance « avait été un peu crispée entre ces hommes ».
B.b Par arrêt du 10 décembre 2007, la Cour d'appel a annulé le jugement du Tribunal des prud'hommes rendu le 3 mai 2006 et, statuant à nouveau, condamné la défenderesse à verser au demandeur la somme brute de 64'458 fr.30, sous déduction de la somme nette de 12'579 fr.10, avec intérêts à 5% l'an dès le 5 novembre 2003, cela à titre de salaires si le contrat avait pris fin à l'échéance du délai de congé ordinaire, ainsi que le montant net de 42'000 fr. avec les mêmes intérêts au titre d'une indemnité pour licenciement injustifié. Elle a également astreint la défenderesse à payer à la caisse de chômage la somme nette de 12'579 fr.10, avec intérêts à 5% l'an dès le 9 février 2004.
Retenant que le licenciement immédiat du demandeur a été motivé exclusivement par le dépôt de la plainte pénale contre A.________, la cour cantonale a considéré en substance que le fait que la procédure pénale se soit terminée par un classement définitif ne permettait pas, pour trois motifs, de considérer que le demandeur aurait porté plainte contrairement à la bonne foi ou avec témérité. Premièrement, puisque Y.________ ignorait qu'une société « off shore » avait consenti un prêt à A.________, la « retenue » de 2'500'000 US$ qui a été opérée par ladite société sur les bénéfices à verser à X.________ SA pouvait apparaître de bonne foi pour le premier comme une soustraction indue sur ses gains et ceux de Z.________. Deuxièmement, s'il est vrai que le demandeur savait que la société « off shore » en question pouvait compenser ses propres créances avec les créances que X.________ SA possédait contre elle, la compensation qui est intervenue en l'espèce a eu lieu entre A.________ et la société « off shore », et non entre celle-ci et X.________ SA. Troisièmement, en octobre 2003, la signature de A.________ venait d'être « ajoutée » sur le compte bancaire ouvert par la défenderesse auprès de l'établissement sur lequel le demandeur « pensait qu'allaient transiter les bénéfices de l'opération », si bien que ce dernier pouvait nourrir des craintes de voir disparaître le montant généré par la vente des aéronefs. L'autorité cantonale a déduit de ces éléments que la plainte pénale du demandeur, accompagnée de 25 pièces, ne pouvait être qualifiée ni de calomnieuse ni de téméraire, d'autant que la Chambre d'accusation n'a pas considéré comme téméraire le recours contre le classement dont elle avait été saisi. Partant, a poursuivi la Cour d'appel, le dépôt de la plainte pénale ne constituait pas pour le demandeur un manquement grave à ses obligations contractuelles, de sorte que le congé sans délai était injustifié. Dans une motivation subsidiaire, l'autorité cantonale a estimé que la défenderesse a montré que le lien de confiance n'était pas irrémédiablement rompu avec le demandeur le 5 novembre 2003, du moment qu'elle a laissé ce dernier organiser et participer à un cocktail à Madrid quelque 20 jours après la signification du licenciement abrupt. Etant parvenue à ce résultat, la Cour d'appel a octroyé à Y.________ son salaire jusqu'à la fin du délai de congé ordinaire, par 64'458 fr.30, sous déduction de la somme de 12'579 fr.10 versée par la Caisse de chômage, plus une indemnité pour licenciement injustifié fixée à 42'000 fr., représentant deux mois de salaire. Elle a enfin confirmé que l'intervenante était subrogée à l'endroit de la défenderesse dans les droits du demandeur à concurrence des indemnités de chômage versées au travailleur.
X.________ SA exerce un recours en matière civile contre l'arrêt du 10 décembre 2007. Elle requiert principalement que cette décision soit mise à néant et que le demandeur soit débouté de toutes ses conclusions. Subsidiairement, elle conclut au renvoi de la cause à la cour cantonale si le Tribunal fédéral n'était pas à même de statuer sur la base des constatations de l'arrêt déféré.
L'intervenante renonce à se déterminer.
Par ordonnance du 25 février 2008, le Président de la Ire Cour de droit civil a rejeté la requête d'effet suspensif présentée par la recourante.
1.1 Interjeté par la partie défenderesse qui a partiellement succombé dans ses conclusions tant libératoires que reconventionnelles et qui a ainsi la qualité pour recourir (art. 76 al. 1 LTF), dirigé contre un arrêt final (art. 90 LTF) rendu en matière civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorité cantonale de dernière instance (art. 75 LTF) dans une affaire pécuniaire de droit du travail dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 15'000 fr. de l'art. 74 al. 1 let. a LTF, le recours est par principe recevable, puisqu'il a été déposé dans le délai (art. 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) prévus par la loi.
La recourante prétend que c'est en violation de l'art. 337 CO que l'autorité cantonale a jugé injustifié le licenciement immédiat du demandeur. Elle fait valoir qu'aucune des accusations portées à l'encontre de A.________ n'a trouvé grâce devant la Chambre d'accusation, que l'intimé n'a pas pu croire de bonne foi qu'une infraction avait été commise contre son patrimoine et qu'il a opté de façon inconsidérée pour la voie pénale, lors même que seule la voie civile était à même de garantir ses droits. Elle soutient que la plainte pénale en cause était tout à la fois calomnieuse et téméraire et que, conséquemment, la condition de juste motif au sens de la norme susrappelée était réalisée, à telle enseigne que l'intimé pouvait être licencié abruptement.
La recourante s'en prend également à la motivation subsidiaire de la Cour d'appel. Elle affirme que cette autorité a mené des investigations sur une question qui ne lui avait pas été soumise par l'arrêt de renvoi du Tribunal fédéral rendu le 27 juin 2007, à savoir sur la persistance du lien de confiance entre parties en dépit du dépôt par le demandeur d'une plainte pénale contre son supérieur hiérarchique. La défenderesse y voit une violation du pouvoir de cognition limité qui revenait à la cour cantonale après la reddition de l'arrêt de renvoi susrappelé.
A raison de son obligation de fidélité, le travailleur est tenu de sauvegarder les intérêts légitimes de son employeur (art. 321a al. 1 CO) et, par conséquent, de s'abstenir de tout ce qui peut lui nuire (ATF 117 II 560 consid. 3a p. 561). Cette obligation accessoire générale vaut dans une mesure accrue pour les cadres, eu égard au crédit particulier et à la responsabilité que leur confère leur fonction dans l'entreprise de l'employeur (ATF 104 II 28; Adrian Staehelin, Commentaire zurichois, n. 8 ad art. 321a CO; Wolfgang Portmann, Commentaire bâlois, n. 14 ad art. 321a CO).
3.2 S'agissant de la motivation subsidiaire adoptée par la cour cantonale, la recourante fait grief à la Cour d'appel d'avoir outrepassé le cadre de l'arrêt de renvoi du Tribunal fédéral (cause 4A_15/2007) en menant des investigations sur le point de savoir si les rapports de travail avaient en partie perduré après la résiliation du contrat du demandeur avec effet immédiat.
En effet, selon la jurisprudence rendue sous l'ancienne loi fédérale d'organisation judiciaire, laquelle est transposable sous l'empire de la LTF (cf arrêt 4A_71/2007 du 19 octobre 2007, consid. 2.2), le juge auquel la cause est retournée voit sa cognition limitée par les motifs de l'arrêt de renvoi, ce qui signifie qu'il est lié par ce qui a été tranché définitivement par le Tribunal fédéral ainsi que par les constatations de fait qui n'ont pas été attaquées devant lui. Des faits nouveaux ne peuvent être pris en compte à moins de porter sur les points qui ont fait l'objet du renvoi. Ceux-ci ne peuvent être ni étendus ni fixés sur une base juridique nouvelle (ATF 133 III 201 consid. 4; 131 III 91 consid. 5.2 et les arrêts cités).
Dans l'arrêt de renvoi 4A_15/2007, le Tribunal fédéral a retourné l'affaire à la Cour d'appel uniquement pour qu'elle élucide les faits permettant de vérifier si l'accusation proférée contre A.________ était au moins partiellement fondée ou, dans la négative, si l'auteur de la plainte (i.e. le demandeur) avait pu croire de bonne foi qu'une infraction avait été commise contre lui. Or, l'autorité cantonale a mené des investigations sur une question entièrement nouvelle, qui n'avait pas été abordée précédemment, soit celle de savoir si la défenderesse, en laissant le demandeur organiser et participer à un cocktail quelques jours après la signification du licenciement abrupt, a donné à penser que la continuation des rapports de travail était possible jusqu'à la fin du délai de congé. Il suit de là que la cour cantonale, en retenant la motivation subsidiaire en cause, ne s'est pas conformée aux réquisits de l'arrêt de renvoi du Tribunal fédéral. Partant, il ne sera pas tenu compte de celle-ci, qui repose sur des faits nouveaux au sens de la jurisprudence précitée.
3.3 Cela posé, il sied de vérifier si la motivation principale de la cour cantonale, d'après laquelle la plainte formée par le demandeur contre A.________ n'était pas téméraire ou contraire à la bonne foi, est conforme au droit fédéral.
3.3.1 Il a été retenu définitivement (art. 105 al. 1 LTF) que A.________, actionnaire majoritaire et directeur général de la défenderesse, Z.________, alors directeur de celle-ci, ainsi que l'intimé, qui en était directeur commercial, ont formé une société simple pour acquérir et vendre cinq avions. L'opération, qui était financée par deux sociétés « off shore », a été réalisée par X.________ SA. Il était prévu que cette dernière devait recevoir la moitié du bénéfice tiré de l'affaire, la seconde moitié devant être répartie entre les trois associés précités.
On ne sait rien du quantum du profit qui a été obtenu à cette occasion. Le demandeur a estimé que A.________, qui aurait sans cesse cherché à repousser la répartition du bénéfice, avait retenu par un stratagème 2'500'000 US$ des gains réalisés et encore détourné de ceux-ci, par une autre machination, le montant total de 1'510'000 US$, d'où un prélèvement illicite de plus de 4'000'000 US$.
Le 31 octobre 2003, sans avoir pris langue avec A.________, le demandeur a formé une plainte pénale contre le prénommé pour escroquerie, abus de confiance et gestion déloyale.
Après une enquête qui a duré plus de trois ans, le Juge d'instruction a transmis la procédure au Parquet genevois le 29 mars 2007, sans avoir prononcé d'inculpation. Le 29 juin 2007, le Procureur général a classé la procédure, car aucun des éléments constitutifs des trois infractions reprochées à A.________ n'étaient établis, le litige présentant du reste un caractère civil prépondérant. Sur recours du demandeur, la Chambre d'accusation a confirmé le classement par adoption de motifs.
3.3.2 Ces éléments conduisent la juridiction fédérale à développer le raisonnement suivant.
Il appert tout d'abord que l'intimé a formé une plainte pénale contre son supérieur hiérarchique direct A.________, cela sans même essayer de le rencontrer au préalable afin de discuter de la manière dont avaient été répartis les gains importants générés par une opération à caractère complexe au regard de son mode de financement et des différents acteurs qui y ont participé. Il n'a ainsi pas été établi que A.________ n'ait pas pu être joint à la fin du mois d'octobre 2003, ni qu'il se soit dérobé aux demandes d'explications du demandeur, et encore moins qu'il se soit refusé à accorder tout entretien sur la question à l'intéressé.
Le demandeur a déposé plainte pour des délits graves concernant la probité du directeur général et principal actionnaire de la défenderesse. Ainsi l'abus de confiance (art. 138 CP) et l'escroquerie (art. 146 CP) sont-ils des crimes (art. 10 al. 2 CP et 9 al. 1 aCP). Il en est résulté une longue instruction pénale, qui était susceptible d'entacher durablement l'honorabilité et la réputation en affaires de A.________.
Pourtant, aucune des trois accusations formulées n'a été suivie d'une inculpation et la procédure a finalement été classée par le Parquet. La décision de classement a par la suite été confirmée sur recours par la Chambre d'accusation.
Les motifs présentés par la Cour d'appel pour démontrer néanmoins que le demandeur n'a pas déposé plainte notamment de manière téméraire ne résistent pas à l'examen.
Il n'est tout d'abord pas possible de soutenir, ainsi qu'elle l'a fait, que la retenue de 2'500'000 US$ effectuée par une des sociétés « off shore » sur les bénéfices revenant à la recourante pouvait apparaître aux yeux de l'intimé comme une soustraction indue des gains qu'il devait retirer lui-même de l'affaire. Il ne ressort en effet pas de l'état de fait déterminant (art. 105 al. 1 LTF) que l'intimé avait des motifs réels ou supposés de penser que cette retenue affectait de manière illicite la part des gains qui lui était dévolue. Ce dernier n'a d'ailleurs même pas fait état de la clé de répartition interne des bénéfices qui avait été adoptée entre les trois associés.
En outre, la circonstance - parfaitement banale au vu de la position et du rôle joués par A.________ au sein de la recourante dont il détient la majorité du capital-actions - qu'avait été conféré au précité un droit de signature sur le compte bancaire de la défenderesse par lequel le demandeur présumait que transiteraient les gains de l'opération, n'était nullement susceptible d'éveiller en tant que telle chez ce dernier le soupçon qu'une grave infraction pouvait être perpétrée à son détriment.
Enfin, il est sans aucune pertinence que la Chambre d'accusation n'ait pas qualifié de téméraire le recours du demandeur exercé contre le classement du Parquet. Seule importe la question de savoir si la plainte pénale, au moment où elle a été déposée, devait être considérée comme un acte téméraire.
Il suit de là que, pourtant revêtu du statut de cadre qui confère à son titulaire une obligation accrue de sauvegarder les intérêts légitimes de son employeur (cf. consid. 3.1 ci-dessus), le demandeur n'a pas hésité à s'engager sur la voie pénale en portant plainte contre celui qui en est le principal actionnaire, sans avoir des motifs objectifs de le faire et sans avoir ne serait-ce que tenté préalablement d'éclaircir la situation peu claire née de rapports compliqués de droit civil noués entre les trois associés, la recourante et deux sociétés « off shore ». L'intimé n'a au demeurant apparemment pas usé de la voie civile contre A.________ pour obtenir de celui-ci restitution des gains qu'il se serait prétendument appropriés sans droit. Dans un pareil contexte, la plainte pénale que l'intimé a déposée contre A.________ le 31 octobre 2003 était téméraire.
A défaut d'avoir pris en compte l'ensemble de ces paramètres, qui étaient décisifs pour l'appréciation du litige restant à juger, l'autorité cantonale a fait une application erronée de la notion de juste motif ancrée à l'art. 337 CO.
Le moyen est bien fondé, si bien que le recours doit être admis, l'arrêt attaqué doit être annulé et il sera prononcé que le licenciement immédiat signifié à l'intimé le 5 novembre 2003 était justifié.
Le recours est admis, l'arrêt attaqué est annulé et il est prononcé que le licenciement immédiat signifié à l'intimé le 5 novembre 2003 était justifié.