Source: https://lesforgesdelaforetdanlier.be/club-2/r%C3%A8gles.html
Timestamp: 2020-07-03 11:08:12+00:00
Document Index: 216399157

Matched Legal Cases: ['§ 1', '§ 2', '§ 3', '§ 1', '§ 2', '§ 1', '§ 2', '§ 1', '§ 2', '§ 3', '§ 1', '§ 2', '§ 3', '§ 4', '§ 5', '§ 6', '§ 1', '§ 2', '§ 3', '§ 4', 'art.17', 'art.4']

Règles | Les Forges de la forêt d'Anlier
Mini-Forges (7KM)
Découvrez l'Habay Runners Club
Statuts au 17/02/2017
Titre I : L'association :
Forme juridique et dénomination
Art 1 : L'association est constituée sous la forme d'une association sans but lucratif (dénommée ci-après ASBL), conformément à la loi du 27 juin 1921 sur les ASBL et les fondations publiées au MB du 1/7/1921 telle que modifiée par la loi du 2/5/2002, la loi du 16/1/2003 et la loi du 22/12/2003. L'association porte le nom de "Habay Runners Club" ASBL. en abrégé "HRC" ASBL.
Diswiscourt José. Rue du Ridé, 25. 6724-Harinsart.
Billy Jacques-Henry. Rue de Sesselich, 210. 6700-Arlon.
Lefêvre Joëlle. Grand-rue, 52. 6747-Chatillon.
Dion Maurice. Rue du Moreau, 13. 6724-Marbehan.
Adam Françoise. Rue des Combattants, 15. 6760-Virton.
Bodet Michel. Rue des Cheminots, 33. 6700-Stockem.
Bouchet Fabrice. Rue du Fonteny, 9. 6812-Izel.
Clément Serge. Rue du Boisrond, 20. 6720-Hachy.
Kerger Sébastien. Rue du Marché aux Fleurs, 17 B11. 6700-Arlon.
Kléker Yves. Grand Rue, 52. 6747-Châtillon.
Morette Nathalie. Rue Perbal, 58. 6790-Aubange.
Pomes Jean-Paul. Rue de la Kwert, 214. 6717-Nobressart.
Renard Georges. Le Haut de Baudrimont. 6840-Neufchâteau.
Art. 2 : L'ASBL est établie à 6724-Marbehan. 4 rue de Courtel, arrondissement judiciaire du Luxembourg. Le siège peut être déplacé ailleurs en province de Luxembourg sur simple décision du conseil d'administration et à charge pour ce dernier de s'acquitter des formalités de publication requises. L'assemblée générale ratifie la modification du siège dans les statuts lors de sa première réunion suivante.
Art 3 : L'ASBL est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute à tout moment par décision de l'assemblée générale
Titre II : Objet et activités :
Art.4 : L'ASBL a pour objet la représentation, des coureurs hors-stade, le développement dans un esprit de sport pour tous, l'encadrement et le soutien de leur activité spécifique : la course à pied.
§ 1. L'ASBL organise des compétitions de course à pied (Les Forges de la Forêt d'Anlier, dans un premier temps), des déplacements (gratuits ou payants) à d'autres compétitions sportives pour représenter le club en masse lors de certaine manifestation, montrer un Habay Runners Club dynamique et ainsi faire connaître nos organisations (les Forges, ...)
Elle assure à ses membres les conseils adéquats en matière d'entraînement (plan d'entraînement, démonstration ...), voir le prêt de matériel (suivant disponibilités)
§ 2. L'ASBL peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à celui-ci.
Elle peut louer du matériel d'organisation (brassards, plastrons, panneaux kilométriques ...)
§ 3. L'ASBL peut aussi, mais de façon accessoire, s'adonner à des activités commerciales pour autant qu'elles soient réalisées au seul bénéfice des coureurs.
Elle peut ainsi acheter pour revendre à ses membres, ce qui est nécessaire à la pratique de leur activité sportive (équipement, brassards, plastrons, ...)
§ 1. Chaque Runner qui s'inscrit à une course doit toujours mentionner sur le bulletin d'inscription, le nom du club à savoir Habay Runners Club.
§ 2. La participation aux courses s'effectue avec le maillot de Habay Runners Club. Dans le cas où le club interviendrait dans les frais d'inscription à une course, il n'interviendra que pour les coureurs arborant le maillot du club
Manifestations internes au club
Art 7: Organisation
- Voyage annuel sur d'autres courses – Gestions des inscriptions par le club. (Prix de participation à définir).
- Jumelage.
- Journées de détente – ex : barbecue à prix démocratique.
- Entraînements divers avec ou sans entraîneur.
- Organisation de jogging.
Titre III : Membres :
Art 8 : Pour être membre des Runners, il faut être affilié et verser une cotisation au HRC
Tout membre qui ne remplit pas les 2 conditions n'est pas membre des Runners.
§ 1. Chaque Runner doit remplir un bulletin d'inscription et versé une cotisation à payer lors de l'inscription. Cette somme est définie par le règlement d'ordre intérieur
§ 2. Cette cotisation donne droit aux avantages liés aux activités du club reprise dans le ROI
- Assurance R.C.
- Ensemble de sport ou autres.
- Droit de participer aux voyages sur d'autres épreuves organisées par le club.
- Participation à l'organisation des évènements. (Voir à se faire remplacer).
Art 10 : L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale, à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.
Titre IV : Administration et représentation :
§ 1. Le groupement est dirigé par un comité constitué d'un minimum de 5 membres élus et d'un maximum de 11 par l'assemblée générale.
Les membres du comité sont élus pour 3 ans. Le renouvellement du comité s'effectue par tiers. Les membres du comité sortants sont rééligibles. Ils exercent leur mandat gratuitement.
§ 2. Pour être élu au comité, il faut être membre des Runners ou être présenté par 5 membres du comité et participer régulièrement aux activités. Toute demande doit être faite par écrit.
§ 3. En cas de vacance d'un mandat en cours, un nouveau membre peut être nommé par le comité. Il achève le mandat du membre du comité qu'il remplace. Ces décisions seront soumises à l'accord de la plus proche assemblée générale.
§ 1. Le comité choisit parmi ses membres un ou deux présidents, un vice-président, un secrétaire et un trésorier. En cas d'empêchement ou d'absence du président, le vice-président préside le comité.
§ 2. Le comité se réunit chaque fois que le bureau le jugera nécessaire au siège du groupement sur convocation 8 jours avant.
Il ne se réunit valablement que si la moitié au moins des membres est présente.
3 absences non-excusées consécutives d'un membre du comité entraînent automatiquement son exclusion
§ 3. Chaque réunion fait l'objet d'un procès-verbal.
§ 4. Le comité gère le HRC, il est compétent dans toutes les matières sauf celles réservées à l'assemblée générale. Le comité peut, pour une période déterminée, déléguer ses pouvoirs, en tout ou en partie, à un ou plusieurs de ses membres.
§ 5. Toute démission d'un membre du comité s'effectue par écrit auprès du ou des présidents ou du secrétaire.
§ 6. Le comité établit tous les règlements intérieurs qu'il juge nécessaire.
Titre V : L'assemblée générale :
Art 13 : L'assemblée générale se compose de tous les membres des Runners en règle de cotisation pour la saison en cours, elle est présidée par le président ou le vice-président, à défaut par le secrétaire ou le trésorier.
Un membre peut se faire remplacer par un autre membre à l'assemblée générale mais un membre ne peut remplacer qu'un seul membre. Le remplacement se fait par procuration manuscrite, datée et signée par le membre qui souhaite être remplacé.
Art 14 : L'assemblée générale est exclusivement compétente pour :
- Les modifications aux statuts sociaux.
- La nomination et révocations des administrateurs.
- La décharge à octroyer aux administrateurs.
- L'approbation des comptes et budgets.
- La dissolution volontaire du groupement.
Toutes les autres matières sont de la compétence du comité.
§ 1. L'assemblée générale est convoquée par le comité chaque fois que l'intérêt des Runners le requiert.
Elle est au minimum convoquée une fois l'an, et ce pendant le 1er semestre, pour approuver les comptes de l'année écoulée, le budget et les propositions pour la saison suivante.
§ 2. Le comité est obligé de réunir une AG extraordinaire lorsqu'un cinquième des membres en fait la demande.
§ 3. Pour être valable la convocation à l'assemblée doit être signée par le président et le secrétaire ou un cinquième des membres.
§ 4. La convocation doit être envoyée par lettre ou annoncée dans le journal au minimum 21 jours avant l'assemblée. Elle doit mentionner le lieu et l'heure de l'assemblée et l'ordre du jour établi par le comité.
Toute proposition signée par un dixième des membres et remise au secrétaire au minimum 8 jours avant l'assemblée générale, doit figurer à l'ordre du jour.
Quorums et votes
Art 16 : Hormis les cas prévus par ce règlement, les votes se font à la majorité simple des voix présentes et représentées. En cas de partage des voix, la voix du président est prépondérante.
Art 17 : Toute modification au présent règlement ne peut être décidée que si elle est prévue dans la convocation et si un tiers des membres sont présent ou représenté.
Art 18 : L'assemblée générale ne peut délibérer valablement sur la modification des statuts que si elle atteint un quorum de deux tiers des membres effectifs présents ou représentés. Si le quorum n'est pas atteint à la première réunion, une seconde réunion peut être convoquée au moins quinze jours après la première, qui pourra délibérer valablement quel que soit le quorum. Lorsque la modification des statuts porte sur l'objet de l'ASBL, elle ne peut être approuvée qu'à la majorité des quatre cinquièmes des membres effectifs présents ou représentés.
Art 19 : Chaque assemblée fait l'objet d'un procès-verbal qui peut être consulté par les membres.
Art 20 : Les administrateurs et les membres du bureau délégués à la gestion journalière ne sont pas ; personnellement liés par les engagements de l'ASBL.
Envers l'ASBL et les tiers, leur responsabilité est limitée à l'accomplissement de leur mission, conformément au droit commun, aux dispositions de la loi sur les ASBL et fondations et aux statuts.
Titre VI : Financement et comptabilité :
Art 21 : L'ASBL est financée, entre autres par des subventions, allocations, dons parrainage, cotisations, legs et autres dispositions testamentaires et de dernière volonté, obtenus tant pour soutenir les buts généraux de l'ASBL que pour soutenir un projet spécifique, dont l'organisation de jogging.
L'ASBL peut, par ailleurs, lever des fonds pour la réalisation de son objet, de toute autre manière légale.
Art 22 : L'exercice social commence le premier janvier et se termine le 31 décembre. Le conseil d'administration et/ou son bureau soumettent les comptes annuels de l'exercice social précédent, ainsi qu'une proposition de budget, pour approbation, à une assemblée générale annuelle.
Titre VII : Dissolution et liquidation :
Art 23 : L'assemblée générale est convoquée pour examiner les propositions relatives à la dissolution du Runners Club déposée par le conseil d'administration : la convocation et la mise à l'ordre du jour s'effectuent conformément à l'art.17. La délibération et la décision relative à la dissolution respectent le quorum et la majorité requis pour la modification de l'objet de l'ASBL prévus à l'art.4.
Art 24 : Si la proposition de dissolution est adoptée, l'assemblée générale nomme un ou plusieurs liquidateurs, dont elle définira la mission. L'assemblée générale décidera également de l'affectation qui devra être donné au patrimoine de l'ASBL qui ne pourra être transféré qu'à une association ou fondation qui poursuit un but similaire ou apparenté à l'ASBL.
Art 25: Tous les cas non prévus explicitement au présent règlement, seront tranchés par le comité sous réserve d'approbation par la plus proche Assemblée Générale.