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Timestamp: 2016-10-27 05:17:50+00:00
Document Index: 111712273

Matched Legal Cases: ['art. 169', 'ATF ', 'art. 132', 'art. 81', 'art. 81', 'ATF ', 'art. 138', 'art. 146', 'art. 158', 'art. 81', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 66']

6B_839/2011 (21.02.2012)
6B_839/2011
2. Y.________, repr�sent� par Me Gilles de Reynier, avocat,
3. Z.________, repr�sent� par Me Jean-Marie R�thlisberger, avocat,
Qualit� pour recourir;
recours contre le jugement de la Cour p�nale du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel du 15 novembre 2011.
Par jugement du 27 janvier 2011, le Tribunal de police du Littoral et du Val-de-Travers a acquitt� Y.________, ordonn� la lev�e du s�questre p�nal portant sur un compte bancaire UBS au nom de ce dernier et condamn� Z.________ � 40 jours-amende � 60 fr. le jour pour d�tournement de valeurs patrimoniales mises sous main de justice (art. 169 CP).
Le 15 novembre 2011, la Cour p�nale du Tribunal cantonal neuch�telois a rejet� l'appel form� par X.________ et confirm� le jugement.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral contre le jugement du 15 novembre 2011. Il conclut, sous suite de d�pens, � son annulation puis � sa r�forme en ce sens que Y.________ et Z.________ sont reconnus coupables de gestion d�loyale et d'abus de confiance, la cause �tant renvoy�e en instance cantonale pour nouvelle d�cision.
1.1 Le Tribunal f�d�ral examine d'office et librement la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 136 V 141 consid. 1 p. 142). L'arr�t attaqu� a �t� rendu le 15 novembre 2011. Conform�ment � l'art. 132 al. 1 LTF, la qualit� pour recourir de l'int�ress� s'examine au regard de l'art. 81 LTF dans sa teneur en vigueur au 1er janvier 2011.
1.2 Aux termes de l'art. 81 al. 1 let. b ch. 5 LTF, la partie plaignante qui a particip� � la proc�dure de derni�re instance cantonale est habilit�e � recourir au Tribunal f�d�ral si la d�cision attaqu�e peut avoir des effets sur le jugement de ses pr�tentions civiles. Au 1er janvier 2011, le champ d'application de cette disposition, visant auparavant uniquement la victime, a �t� �tendu � la partie plaignante. La condition que la d�cision attaqu�e puisse avoir des effets sur le jugement des pr�tentions civiles a toutefois �t� maintenue. La jurisprudence rendue sous l'ancien droit concernant cette exigence garde donc toute sa port�e (ATF 137 IV 246 consid. 1.3.1).
1.3 En l'esp�ce, la proc�dure p�nale a �t� men�e jusqu'au stade du jugement, ce qui aurait d� permettre au recourant de faire valoir ses pr�tentions civiles. Ni le jugement de premi�re instance ni le jugement attaqu� ne statuent sur des conclusions civiles. Dans sa d�claration d'appel devant l'autorit� pr�c�dente, le recourant a uniquement conclu � l'annulation de l'acquittement des intim�s pour abus de confiance (cf. art. 138 CP), escroquerie (cf. art. 146 CP), gestion d�loyale (cf. art. 158 CP), et � leur condamnation aux peines requises par le Minist�re public. Autrement dit, il a limit� ses conclusions � un verdict de culpabilit� sans articuler de conclusions au plan civil. L'objet de l'appel �tait ainsi circonscrit. Ce faisant, le recourant n'a pas pris de conclusions civiles sur le fond en instance cantonale. Il lui incombait donc d'exposer dans son recours au Tribunal f�d�ral les raisons de son abstention, ce d'autant qu'au regard de ses explications, le dossier contenait les �l�ments permettant de d�terminer le dommage invoqu� (cf. recours, ch. 42, p. 12). Or, il n'en dit rien.
Dans ces conditions, le recourant n'�tablit pas avoir un int�r�t juridique au recours et n'a pas qualit� pour recourir au sens de l'art. 81 al. 1 let. b ch. 5 LTF. Par cons�quent, il ne peut pas contester, comme il le fait, l'application de la loi mat�rielle ou l'�tablissement des faits. Tout au plus, le recourant pourrait-il �tre habilit� � se plaindre d'une violation de ses droits de partie �quivalant � un d�ni de justice formel, sans toutefois pouvoir faire valoir par ce biais, m�me indirectement, des moyens qui ne peuvent �tre s�par�s du fond (cf. ATF 136 IV 29 consid. 1.9 et les r�f. cit.). Le recourant ne formule aucun grief recevable au regard de l'art. 106 al. 2 LTF tir� d'une violation de ses droits de partie.
Il r�sulte de ce qui pr�c�de que le recours est irrecevable. Le recourant, qui succombe, supporte les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF).
Lausanne, le 21 f�vrier 2012