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Timestamp: 2016-10-22 19:50:46+00:00
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Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 134', 'art. 159', 'art. 152', 'ATF ', 'art. 152']

U 425/05 (07.09.2006)
Arr�t du 7 septembre 2006
A.________, n� en 1959, travaillait pour le compte de l'entreprise X.________ SA. A ce titre, il �tait assur� contre le risque d'accident aupr�s de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA).
Le 28 octobre 2002, l'assur� a chut� d'une �chelle alors qu'il oeuvrait en qualit� de peintre; il est tomb� sur le flanc gauche d'une hauteur d'environ 1 m�tre 50. Au Centre m�dical Y.________, les m�decins lui ont prodigu� les premiers soins et ont attest� plusieurs arr�ts temporaires de travail. L'IRM lombaire pratiqu�e par le docteur S.________, radiologue, a r�v�l� la pr�sence d'une volumineuse hernie discale post�ro-m�diane st�nosante sous-ligamentaire au niveau L4-L5 (rapport du 15 novembre 2002). Le 9 d�cembre 2002, l'assur� a subi une op�ration par h�milaminectomie et discectomie L4-L5 pour cure de hernie discale � ce niveau effectu�e au Centre Hospitalier Z.________ (cf. avis de sortie du 16 d�cembre 2002). A la suite de cette intervention chirurgicale, les docteurs D.________et P.________ du Centre Hospitalier Z.________ ont fait �tat d'une am�lioration du syndrome radiculaire irritatif avec disparition des douleurs dans les jambes. En revanche, les lombalgies persistaient. Ils ont aussi soulign� l'absence de corr�lation entre les plaintes de l'assur� et le status clinique (rapport du 21 janvier 2003). Ce constat �tait partag� par leur confr�re N.________ du Centre M�dical Y.________ qui a attest� une lombalgie sur hernie discale op�r�e (rapports des 4 et 7 f�vrier 2003).
Du 12 mars au 8 avril 2003, A.________ a s�journ� � la Clinique V.________ afin d'y �tre soumis � des examens pluridisciplinaires. Dans un rapport du 6 mai 2003, les m�decins de cet �tablissement ont pos� le diagnostic suivant: th�rapies physiques et fonctionnelles (Z 50.1), lombalgie chronique (M 54.5), cure de hernie discale L4-L5 le 9 d�cembre 2002, trouble d'adaptation avec accentuation de certains traits de personnalit� de type qu�rulents et impulsifs (F 43.23, Z 73.1). De l'avis des m�decins consult�s, les limitations fonctionnelles de l'assur� ne lui permettaient pas de reprendre son ancien travail de peintre. En revanche, dans une activit� permettant l'alternance des positions assis / debout et �vitant les d�placements sur des terrains difficiles, le port de charge sup�rieure � 10 kilos, des flexions ou torsions du tronc et les positions prolong�es du tronc en porte � faux, sa capacit� de travail �tait au minimum de 50 % (rapport des docteurs R.________ et O.________ du 6 mai 2003, comprenant une consultation du docteur R.________ du 28 mars 2003 ainsi qu'un consilium psychiatrique du 17 mars 2003 et son compl�ment du 28 mars 2003).
Apr�s avoir inform� l'assur� qu'elle mettait fin au paiement des soins et aux indemnit�s journali�res au 30 juin 2004 (lettre du 7 juin 2004), la CNA, par d�cision du 6 juillet 2004, confirm�e sur opposition le 19 octobre suivant, lui a reconnu le droit � une rente d'invalidit�, apr�s comparaison des revenus, de 15 % � partir du 1er juillet 2004 ainsi qu'� une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� de 20 % de son gain annuel assur�. Elle s'est fond�e pour cela notamment sur les rapports du 6 octobre 2003 du docteur C.________, sp�cialise FMH en chirurgie orthop�dique et m�decin d'arrondissement, et a consid�r� en particulier que les troubles de l'assur� ne l'emp�chaient pas d'exercer une activit� adapt�e � plein temps comme celle d'ouvrier d'usine ou d'exploitation, de caissier, de contr�leur ou serveur de machines.
Ce dernier a d�f�r� cette d�cision sur opposition au Tribunal des assurances du canton de Vaud. En proc�dure, il a notamment produit les rapports des docteurs U.________, neurologue (rapports des 3 d�cembre 2004, 19 avril et 13 juillet 2005) et B.________, m�decin-traitant (rapport du 15 janvier 2005).
Par jugement du 8 septembre 2005, la juridiction cantonale a rejet� le recours form� par l'assur�.
Celui-ci interjette recours de droit administratif contre ce jugement dont il requiert l'annulation. Il conclut � la mise en oeuvre d'une expertise m�dico-psychiatrique aux fins de fixer � nouveau le taux d'invalidit�. Il requiert en outre le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
La CNA conclut au rejet du recours, tandis que l'office f�d�ral de la sant� publique n'a pas pr�sent� de d�terminations.
Le litige porte sur le taux d'invalidit� fix� � 15 % par les instances inf�rieures � partir du 1er juillet 2004.
Le jugement entrepris expose correctement les r�gles l�gales et la jurisprudence pertinentes applicables au pr�sent litige concernant en particulier la n�cessit� d'un rapport de causalit� (naturelle et ad�quate) entre l'atteinte � la sant� et un accident assur� ainsi que la valeur probante des documents m�dicaux et leur appr�ciation par le juge, si bien qu'il convient d'y renvoyer.
Qualifiant l'�v�nement accidentel du 28 octobre 2002 comme faisant partie de la cat�gorie des accidents de gravit� moyenne - � la limite de l'accident insignifiant -, les premiers juges ont consid�r� qu'une activit� l�g�re � plein temps �tait exigible de la part de l'assur� sur le plan somatique. Quant au trouble psychiatrique diagnostiqu� par les m�decins consult�s, il n'�tait pas de nature � entraver la capacit� de travail de ce dernier.
De son c�t�, le recourant reproche pour l'essentiel � la juridiction cantonale de ne pas avoir mis en oeuvre une expertise pluridisciplinaire (rhumatologique/orthop�dique et psychiatrique) en vue d'�valuer sa capacit� de travail tant sur le plan somatique que psychiatrique.
4.1 En l'occurrence, la petite hernie discale L5-S1 param�diane droite mise en �vidence par l'lRM lombaire pratiqu�e le 23 juillet 2004 (rapport du docteur M.________ du 23 juillet 2004), � supposer invalidante, n'est pas propre � engager la responsabilit� de l'assureur-accidents; le lien de causalit� naturelle avec l'�v�nement accidentel pr�cit� faisant d�faut (cf. rapport du docteur U.________ du 13 juillet 2005).
En revanche, le lien de causalit� naturelle et ad�quate entre l'accident du 28 octobre 2002 et les affections somatiques, pr�dominant � gauche, de l'int�ress� a �t� admis par la CNA et n'est donc pas litigieux, si bien qu'il y a lieu d'examiner dans quelle mesure ces troubles entravent la capacit� de travail.
4.2 Si, sur ce point, les avis m�dicaux paraissent divergents, on observera qu'ils ont �t� �tablis � des p�riodes diff�rentes et tiennent compte de l'�volution - favorable en l'esp�ce - des troubles du recourant.
Ainsi, selon les experts de la Clinique V.________, qui ont �tabli leur rapport du 6 mai 2003 � la suite d'un s�jour de l'int�ress� au service de r�adaptation du 12 mars au 8 avril 2003, ce dernier pr�sentait des signes indiscutables de souffrance lombaire pr�dominant � gauche ainsi que quelques discr�tes s�quelles radiculaires sensitives et r�flexes L5-S1 gauche - noy�s dans des troubles de la sensibilit� plus �tendus et mal syst�matisables du MIG. Sa capacit� de travail �tait de 50 % au minimum dans une activit� adapt�e.
Quelques mois plus tard, le docteur C.________, apr�s un examen personnel de l'int�ress� et une analyse de la documentation m�dicale, n'a relev� que des signes objectifs compatibles avec un syndrome radiculaire irritatif r�siduel. Il subsistait aussi un syndrome vert�bral mod�r� qui apparaissait toutefois moins marqu� que lors d'un examen pratiqu� au mois de f�vrier 2003. Par ailleurs, une IRM pratiqu�e le 26 juin 2003 avait mis en �vidence du tissu cicatriciel au niveau L4-L5 c�t� gauche sans conflit radiculaire tr�s s�v�re (cf. sur ce point le rapport des docteurs D.________et G.________ du Centre Hospitalier Z.________ du 10 septembre 2003). Sur cette base, il estimait le recourant capable de travailler � plein temps dans une activit� adapt�e.
Dans ces conditions, la Cour retient comme probant, � l'instar des premiers juges, l'appr�ciation de la capacit� de travail donn�e par ce m�decin, d�s lors qu'elle tient compte de l'�volution favorable de l'affection physique de l'int�ress�.
4.3 Le rapport du docteur B.________ du 15 janvier 2005, produit en instance cantonale, n'est pas pertinent en l'esp�ce. En effet, ce m�decin, tout en soulignant ne pas �tre en mesure d'�tablir un rapport circonstanci�, se contente d'attester d'une totale incapacit� de travail sans exposer les constatations objectives et les motifs � l'origine de son appr�ciation.
4.4 Produit par le recourant apr�s l'�ch�ance du d�lai de recours, le rapport m�dical du docteur E.________ du 29 mars 2006 n'apporte aucun �l�ment susceptible d'appr�cier diff�remment la situation m�dicale et ses cons�quences. Au demeurant, ce m�decin ne fournit aucune �valuation de la capacit� de travail de son patient (cf. sur la production de nouvelles �critures ou de nouveaux moyens de preuve apr�s l'�ch�ance du d�lai de recours, ATF 127 V 353, consid. 4a).
5.1 Sur le plan psychiatrique, les m�decins de la Clinique V.________ ont diagnostiqu� un trouble d'adaptation avec accentuation de certains traits de personnalit� de type qu�rulents et impulsifs.
En l'occurrence, la question de savoir s'il existe un lien de causalit� naturelle entre cette affection et l'accident du 28 octobre 2002 peut demeur�e ind�cise dans la mesure o� de toute mani�re l'existence d'un rapport de causalit� ad�quate doit �tre ni�e.
5.2 Au regard du d�roulement et des blessures qu'il a provoqu�, l'�v�nement survenu le 28 octobre 2002 doit �tre consid�r� comme un accident de gravit� moyenne. Pour juger du caract�re ad�quat du lien de causalit� en l'esp�ce, il importe d�s lors que plusieurs des crit�res consacr�s par la jurisprudence se trouvent r�unis ou rev�tent une intensit� particuli�re (cf. ATF 115 V 138 consid. 6).
Dans le cas particulier, on ne voit pas d'�l�ments de nature � faire appara�tre la chute en cause ou les circonstances qui ont entour� cet �v�nement comme particuli�rement impressionnants ou dramatiques. Le recourant a d'ailleurs rapidement �t� pris en charge par ses coll�gues de travail et emmen� � l'h�pital pour que les premiers soins lui soient prodigu�s (cf. entretien avec l'inspecteur de la CNA du 27 janvier 2003). Les l�sions physiques que cette chute a caus�es ne sauraient �tre qualifi�es de graves et propres, selon l'exp�rience, � entra�ner les suites psychiques attest�es par le psychiatre de la Clinique V.________. Rien ne permet de retenir non plus qu'il y aurait eu des erreurs ou des complications dans le traitement m�dical. Quant � la dur�e du traitement m�dical, elle n'a - en ce qui concerne les troubles somatiques - pas �t� sp�cialement longue, puisque les performances du recourant �taient dans les normes trois mois et demi apr�s l'intervention chirurgicale subie (rapport de la Clinique V.________ du 6 mai 2003, p. 4). Ainsi, le seul crit�re des douleurs persistantes que l'on peut admettre eu �gard aux syndromes radiculaire irritatif r�siduel et vert�bral mod�r� attest�s par le docteur C.________ ne suffit pas pour que l'accident du 28 octobre 2002 soit tenu pour la cause ad�quate des troubles du recourant, d'autant qu'ils ne l'emp�chent pas de travailler � plein temps dans une activit� l�g�re.
5.3 Sur le vu de ces consid�rations, l'existence d'un trouble somatoforme douloureux �voqu� par le docteur U.________, qui n'est pas psychiatre (cf. ATF 130 V 398 ss consid. 5.3 et consid. 6), � supposer admis, ne permettrait pas non plus de retenir un lien de causalit� ad�quate entre cette atteinte � la sant� et l'accident pr�cit�.
Les pi�ces m�dicales vers�es au dossier permettant de statuer en pleine connaissance de cause sur le pr�sent litige, la mise en oeuvre d'une expertise compl�mentaire s'av�re superflue. Les premiers juges pouvaient d�s lors s'en dispenser par appr�ciation anticip�e des preuves (cf. ATF 122 II 469 consid. 4a, 122 III 223 consid. 3c, 120 Ib 229 consid. 2b, 119 V 344 consid. 3c et la r�f�rence).
Cela �tant, c'est � juste titre que les instances inf�rieures ont retenu que A.________ est capable de travailler � temps complet dans une activit� adapt�e � son handicap. L'�valuation proprement dite du taux d'invalidit� n'�tant pas critiqu�e et n'apparaissant pas critiquable, c'est d�s lors � bon droit que la caisse intim�e a allou� au recourant une rente d'invalidit� de 15 %. Le recours se r�v�le mal fond�.
La proc�dure est gratuite, d�s lors qu'elle porte sur l'octroi ou le refus de prestations d'assurance (art. 134 OJ). Dans la mesure o� elle vise aussi la dispense de payer les frais de justice, la requ�te d'assistance judiciaire est sans objet. Le recourant, qui n'obtient pas gain de cause, ne saurait pr�tendre � une indemnit� de d�pens (art. 159 OJ). Il convient cependant de lui accorder l'assistance judiciaire en tant que la demande porte sur la d�signation de son mandataire en qualit� d'avocat d'office, puisqu'il en remplit les conditions (art. 152 OJ; ATF 125 V 202 consid. 4a, 372 consid. 5b et les r�f�rences). A.________ est toutefois rendu attentif au fait qu'il sera tenu de rembourser la caisse du tribunal s'il est ult�rieurement en mesure de le faire (art. 152 al. 3 OJ; SVR 1999 IV n� 6 p. 15).
L'assistance judiciaire est accord�e. Les honoraires (y compris la taxe � la valeur ajout�e) de Me Jean-Pierre Bloch sont fix�s � 1'800 fr. pour la proc�dure f�d�rale et seront support�s par la caisse du tribunal.