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Timestamp: 2016-10-23 16:19:40+00:00
Document Index: 28561374

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 24', 'ATF ']

U 182/01 (24.07.2001)
compos�e des Juges f�d�raux Lustenberger, Pr�sident, R�edi et Ferrari; von Zwehl, Greffi�re
A.- S.________ a travaill� d�s le 1er octobre 1988 au service de la Soci�t� X.________, o� il �tait occup� au rayon poissonnerie. A ce titre, il �tait assur� aupr�s de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA) contre le risque d'accidents et de maladie professionnelle.
Peu apr�s son engagement, l'assur� a pr�sent� des affections cutan�es (dermite des mains) et respiratoires (toux chronique); il a alors �t� mut� au rayon des denr�es coloniales � partir du 15 mars 1993. Au terme d'une proc�dure judiciaire, la CNA a �t� condamn�e � prendre en charge le traitement des affections pr�cit�es au titre de maladie professionnelle (jugement du 23 mai 1996 du Tribunal des assurances du canton de Vaud).
Entre-temps, le 18 mars 1994, S.________ a r�sili� son contrat de travail avec effet imm�diat et n'a, depuis lors, plus exerc� d'activit� professionnelle en raison de l'apparition de troubles psychiques. Il a �t� soumis � plusieurs expertises psychiatriques (cf. les rapports des docteurs A.________, B.________ et C.________, respectivement des 27 f�vrier 1995, 19 janvier 1998 et 1er septembre 1999) et s'est vu accorder une rente d'invalidit� enti�re, avec effet au 28 juillet 1994, par l'Office AI pour le canton de Vaud (prononc� du 22 ao�t 1995).
Le 22 juin 1998, la CNA a d�clar� l'assur� inapte � exercer la profession de poissonnier avec effet r�troactif au 15 mars 1993. Par d�cision du 5 novembre 1998, confirm�e sur opposition le 8 janvier 1999, elle a toutefois refus� de lui octroyer une rente d'invalidit�, une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� ainsi que des indemnit�s pour changement d'occupation.
B.- S.________ a recouru contre cette derni�re d�cision aupr�s du Tribunal des assurances du canton de Vaud, en concluant au versement, par la CNA, d'une rente d'invalidit� et d'une indemnit� pour atteinte � l'int�grit�. Par jugement du 8 f�vrier 2001, son recours a �t� rejet�.
C.- S.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement, dont il requiert l'annulation, en reprenant ses conclusions formul�es en premi�re instance.
Tant la CNA que l'Office f�d�ral des assurances sociales n'ont pas pr�sent� de d�termination.
1.- Devant la Cour de c�ans, le litige a pour objet le droit du recourant � une rente d'invalidit� et � une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� mentale. En effet, le refus par la CNA d'allouer des indemnit�s pour changement d'occupation, non contest� dans la proc�dure d'opposition, a acquis force de chose d�cid�e (ATF 119 V 347), le recourant n'ayant, au demeurant, attaqu� ce refus ni devant l'instance cantonale, ni a fortiori devant le Tribunal f�d�ral des assurances.
2.- S.________ a souffert de mani�re incontestable d'une maladie professionnelle selon l'art. 9 LAA, maladie qui ne lui a pas permis de continuer l'exercice de son activit� de poissonnier. En revanche, sous r�serve du respect de la d�cision de la CNA du 22 juin 1998 le d�clarant inapte pour cette profession, il est - du point de vue somatique - apte � exercer d'autres activit�s. Dans ces conditions, c'est � juste titre que les premiers juges ont consid�r� que le droit � la rente n'�tait pas donn�, le recourant n'ayant pas subi de perte de gain apr�s son changement d'activit�. On peut renvoyer � cet �gard aux consid�rants topiques du jugement entrepris (consid. 4a), sans discuter plus avant l'argumentation du recourant qui se limite � contester les avis m�dicaux recueillis dans le cadre de la proc�dure.
En revanche, la juridiction cantonale, sans se prononcer sur la relation de causalit� naturelle entre les troubles psychiques pr�sent�s par le recourant et son ancienne activit� professionnelle, a ni� l'existence d'un rapport de causalit� ad�quate en se fondant sur les crit�res d�gag�s par la jurisprudence en mati�re d'accidents (ATF 115 V 133). Il lui a cependant �chapp� que ces crit�res ne sont pas applicables, m�me par analogie, aux troubles psychiques en relation avec des maladies professionnelles ainsi que l'a pr�cis� le Tribunal f�d�ral des assurances dans un arr�t publi� en avril 2000 (ATF 125 V 456). Il y a lieu d�s lors de proc�der � un nouvel examen en fait et en droit pour d�terminer le droit �ventuel du recourant � des prestations de l'assurance-accidents � raison de suites psychiques d'une maladie professionnelle.
3.- a) Le docteur A.________ a pos� le diagnostic de diminution s�v�re des capacit�s adaptatives, personnelles et sociales de l'assur�, avec focalisation de l'�nergie psychique dans une attitude revendicative, dans le cadre d'une s�rie traumatique des �v�nements, qui ont d�pourvu ce dernier de la possibilit� de symboliser, de prendre de la distance et de red�marrer sa vie (rapport du 27 f�vrier 1995). Pour ce m�decin, il en r�sult� une incapacit� de travail de 80% au moins d�s le mois d'avril 1994. Dans ses constatations objectives, le docteur A.________ a encore expos� que la capacit� adaptative de l'assur�, bien que normale, �tait pi�g�e, immobilis�e par la souffrance physique et la douleur provoqu�e pr�c�demment par de ses r�actions allergiques d'asthme et d'ecz�ma professionnel ainsi que par les suites de son op�ration chirurgicale. Cette �valuation s'inscrivait pour l'essentiel dans une phase de status apr�s une op�ration d'hernie inguinale (effectu�e en janvier 1993) et de douleurs subs�quentes.
Le docteur B.________ a relev�, pour sa part, que l'assur� a pr�sent� depuis 1992 des somatisations (choc anaphilactique, probl�mes respiratoires et dermatologiquess, troubles digestifs, douleurs testiculaires, vertiges, naus�es et vomissements). Selon lui, ces sympt�mes physiques multiples, r�currents et variables dans le temps, accompagn�s d'une anxi�t� importante, ont entra�n� une alt�ration du comportement social et du comportement interpersonnel de l'assur�, ainsi qu'une incapacit� de travail � partir du 17 mars 1994. Ce m�decin a �galement fait remarquer que ces somatisations �taient apparues en 1992, ann�e de la naissance du fils de l'assur�, alors que ce dernier �tait d�j� particuli�rement vuln�rable sur le plan affectif. Il a d�crit l'assur� comme une personnalit� pathologique, de type �tat-limite, assez d�pendante en raison de ses besoins anaclitiques.
Quant au docteur C.________, il a fait �tat de troubles de l'adaptation avec plaintes somatiques (309.82) et �valu� l'incapacit� de travail au plus � 50%. Il a consid�r� que le lien de causalit� entre les maladies professionnelles et les troubles psychiques atteignait sans doute le degr� de vraisemblance pr�pond�rante, tout en observant par ailleurs que lors m�me que l'affection dermatologique et respiratoire s'�tait r�sorb�e, les troubles psychiques avaient persist�, voire s'�taient aggrav�s avec la naissance du conflit opposant l'assur� � la CNA et qu'� ce momentl�, la pathologie psychique traumatique avait pris une allure ind�pendante des troubles somatiques.
b) En l'occurrence, les avis de ces m�decins psychiatres ne permettent pas de retenir qu'il existe, au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante, une relation de causalit� naturelle entre la maladie professionnelle et les troubles psychiques qui l'affectent encore actuellement. D'une part, bien qu'il propose d'admettre l'existence d'un tel lien, le docteur C.________ laisse planer un doute � ce sujet en d�clarant que la pathologie psychique de l'assur� a fini par prendre une allure ind�pendante des troubles somatiques qui l'ont pr�c�d�s. D'autre part, on peut induire des constatations effectu�es par les docteurs A.________ et B.________ que les troubles psychiques de l'assur� se sont d�velopp�s � partir de l'accumulation de divers probl�mes successifs au point qu'ils n'ont plus eu, dans le temps, de relation de cause � effet avec sa maladie professionnelle.
En tout �tat de cause, m�me s'il fallait retenir que la maladie professionnelle est en partie � l'origine de l'affection psychique actuelle, la causalit� ad�quate ne serait pas donn�e. En effet, cette maladie �tait, de l'avis unanime des m�decins consult�s, en soi pas tr�s importante et avait pris fin lorsque le recourant a quitt� son travail, cela pour des motifs d'ailleurs �trangers � son �tat de sant�. La persistance de troubles psychiques ind�pendants chez une personnalit� de type borderline, n'appara�t ainsi pas, de mani�re g�n�rale, comme la cons�quence de celle-ci selon le cours ordinaire des choses et l'exp�rience de la vie.
4.- Si, par suite d'accident ou de maladie professionnelle (RAMA 2000 U 381 251), un assur� souffre d'une atteinte importante et durable � son int�grit� physique ou mentale, il a droit � une indemnit� �quitable pour atteinte � l'int�grit� (cf. art. 24 al. 1 LAA). La fixation de cette indemnit� d�pend uniquement de facteurs m�dicaux objectifs, valables pour tous les assur�s et sans �gard � des consid�rations d'ordre subjectif ou personnel. Il en d�coule notamment, selon l'opinion des psychiatres rapport�s dans l'ATF publi� au RAMA 2000 pr�cit�, que cela ne pourra �tre que tr�s rarement le cas en pr�sence d'une affection psychique provoqu�e par une maladie professionnelle.
Dans le cas particulier, les conditions d'octroi d'une telle indemnit� ne sont manifestement pas donn�es, compte tenu de l'absence de s�quelles durables sur le plan somatique d� � la maladie professionnelle et de l'absence d'un lien de causalit� pour les troubles psychiques actuels.
III.Le pr�sent arr�t sera communiqu� aux parties, au Tribunal