Source: https://thephotoacademy.worldia.com/page/cgv
Timestamp: 2019-02-19 15:26:11+00:00
Document Index: 103701302

Matched Legal Cases: ["l'article 5", 'art: 50', 'art: 75', 'art: 100', 'art: 75', 'art: 100', "l'article 4", "l'article 2", "l'article 4"]

Reproduction in extenso des articles R211-3 à R211-11 du Code du Tourisme conformément à l'article R211-12 du Code du tourisme.
Article R210.9
L'échange d'informations précontractuelles ou la mise à disposition des conditions contractuelles est effectué par écrit. Ils peuvent se faire par voie électronique dans les conditions de validité et d'exercice prévues aux articles 1369-1 à 1369-11 du code civil. Sont mentionnés le nom ou la raison sociale et l'adresse du vendeur ainsi que l'indication de son immatriculation au registre prévu au a de l'article L141-3 ou, le cas échéant, le nom, l'adresse et l'indication de l'immatriculation de la fédération ou de l'union mentionnées au deuxième alinéa de l'article R211-2
Les modalités de révision des prix telles que prévues par le contrat en application de l'article R211-8 ;
Les conditions d'annulation définies aux articles R211-9, R211-10 et R211-11 ;
Lorsque le contrat comporte des prestations de transport aérien, l'information, pour chaque tronçon de vol, prévue aux articles R211-15 à R211-18.
Le prix total des prestations facturées ainsi que l'indication de toute révision éventuelle de cette facturation en vertu des dispositions de l'article R211-8 ;
La date limite d'information de l'acheteur en cas d'annulation du voyage ou du séjour par le vendeur dans le cas où la réalisation du voyage ou du séjour est liée à un nombre minimal de participants, conformément aux dispositions du 7° de l'article R211-4 ;
Les conditions d'annulation prévues aux articles R11-9, R211-10 et R211-11 ;
La clause de résiliation et de remboursement sans pénalités des sommes versées par l'acheteur en cas de non-respect de l'obligation d'information prévue au 13° de l'article R211-4 ;
Lorsque le contrat comporte une possibilité expresse de révision du prix, dans les limites prévues à l'article L211-12, il doit mentionner les modalités précises de calcul, tant à la hausse qu'à la baisse, des variations des prix, et notamment le montant des frais de transport et taxes y afférentes, la ou les devises qui peuvent avoir une incidence sur le prix du voyage ou du séjour, la part du prix à laquelle s'applique la variation, le cours de la ou des devises retenu comme référence lors de l'établissement du prix figurant au contrat.
Lorsque, avant le départ de l'acheteur, le vendeur se trouve contraint d'apporter une modification à l'un des éléments essentiels du contrat telle qu'une hausse significative du prix et lorsqu'il méconnaît l'obligation d'information mentionnée au 13° de l'article R211-4, l'acheteur peut, sans préjuger des recours en réparation pour dommages éventuellement subis, et après en avoir été informé par le vendeur par tout moyen permettant d'en obtenir un accusé de réception :
Dans le cas prévu à l'article L.211-14, lorsque, avant le départ de l'acheteur, le vendeur annule le voyage ou le séjour, il doit informer l'acheteur par tout moyen permettant d'en obtenir un accusé de réception ; l'acheteur, sans préjuger des recours en réparation des dommages éventuellement subis, obtient auprès du vendeur le remboursement immédiat et sans pénalité des sommes versées ; l'acheteur reçoit, dans ce cas, une indemnité au moins égale à la pénalité qu'il aurait supportée si l'annulation était intervenue de son fait à cette date. Les dispositions du présent article ne font en aucun cas obstacle à la conclusion d'un accord amiable ayant pour objet l'acceptation, par l'acheteur, d'un voyage ou séjour de substitution proposé par le vendeur.
II. CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTES
1 ACCEPTATION DES CONDITIONS PARTICULIERES & COMMANDE
Ces Conditions Particulières de vente s'appliquent à toute commande de voyage (ci après dénommé « la Commande ») effectuée par un non professionnel du voyage (ci après dénommé « le Client ») auprès de WORLDIA GROUP. Par Commande, on entend tout processus de réservation soumis par le Client dont la disponibilité et le prix sont confirmés par WORLDIA GROUP à ce même client, soit automatiquement sur le site www.worldia.com, soit par courrier ou courrier électronique à l'adresse du client. Une prise de Commande est effective dès lors que le client valide sa Commande et transmet un moyen de paiement en règlement de tout ou partie de cette Commande. Le Client reconnaît avoir la capacité de contracter aux conditions décrites dans les Conditions de Vente présentées ci-après, c'est à dire avoir la majorité légale et ne pas être sous tutelle ou curatelle. Les présentes conditions font parties intégrantes du contrat de vente. Le Client reconnaît avoir pris connaissance des présentes Conditions de Vente dans leur intégralité, des conditions spécifiques propres à certaines prestations, ainsi que de tous les termes de la proposition avant d'avoir passé sa Commande. Dès lors, la prise de commande entraîne l'entière adhésion du Client aux Conditions de Vente de WORLDIA GROUP.
2 PRIX & PAIEMENT
Seules les prestations mentionnées explicitement dans les descriptifs des voyages ou des éléments qui le compose sont comprises dans le prix. Par principe, et sauf stipulation contraire dans un descriptif de voyage ou d'un élément qui le compose, les prestations suivantes ne sont pas comprises dans le prix :
Les assurances complémentaires à notre responsabilité civile (spécifiée en point 10 ci-dessous)
Tout service antérieur à l'enregistrement (départ), ou postérieur au passage sous douane (retour)
Les activités facultatives ainsi que toute prestation non mentionnée dans le descriptif du voyage
Les parkings aéroport ou hôtel
Les pourboires et d'une manière générale toute prestation non expressément incluse dans le récapitulatif de commande
En plus des taxes d'aéroport et/ou locales directement perçues lors de la Commande, des taxes locales supplémentaires peuvent être imposées par les autorités locales de certains pays et sont à régler sur place en monnaie locale.
Si l'encaissement n'a pas pu être réalisé à l'issue du délai défini, WORLDIA GROUP considère qu'il s'agit d'une annulation du fait du Client. WORLDIA GROUP sera de fait en droit de résilier le contrat aux conditions d'annulations applicables à l'article 5 des présentes Conditions de Vente.
3 REMISE DES DOCUMENTS DE VOYAGE
Le mode et délai de remise des documents de voyage, bons d'échanges et titres de transports est fonction du délai disponible entre la date d'émission des billets et la date de votre départ, et/ou du type de prestation.
WORLDIA GROUP ouvre et communique un lien vers un espace client créée sur le site www.worldia.com dans lequel WORLDIA GROUP pourra lui adresser les documents relatifs à son voyage. Pour toute prise de commande, après acceptation du paiement par la banque, le client recevra une confirmation de paiement et un lien vers son espace client ouvert sur le site www.worldia.com . Les documents de voyage (convocation, bon d'échange) transmis par WORLDIA GROUP doivent être obligatoirement imprimés et conservés par le Client. Le Client devra être en mesure de présenter ces justificatifs tout au long de son séjour tant sur les sites d'embarquement (aéroport, gare, port) que sur les lieux de villégiature pour l'hébergement (hôtel, résidence) et les autres prestations éventuelles (location de voiture, activités).
Si, 7 (sept) jours avant la date de départ, le client n'a pas en sa possession l'ensemble de ses documents de voyage, il lui appartient de le faire savoir à WORLDIA GROUP afin de pouvoir y remédier à temps.
En cas de transmission erronée par le client de ses coordonnées, WORLDIA GROUP décline toute responsabilité en cas de non exécution ou de mauvaise exécution du voyage due à la non réception des documents de voyage. WORLDIA GROUP ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable des conséquences d'une absence de présentation par le Client des documents de voyage à nos prestataires.
4 ANNULATION, MODIFICATIONS A L'INITIATIVE DU CLIENT
Si le client se trouve dans l'obligation d'annuler son voyage, il devra effectuer une demande d'annulation adressée par écrit à WORLDIA GROUP (lettre recommandée avec AR, ou courriel à l'adresse operations@worldia.com). La date de réception de la lettre recommandée, ou du courriel sera la date retenue pour l'annulation.
Si le séjour ne comporte pas un ou plusieurs trajets sur une compagnie régulière tel que spécifié sur le récapitulatif de commande :
A plus de 21 jours de la date de départ: 50 % du montant total des prestations.
Entre 21 et 7 jours de la date de départ: 75 % du montant total des prestations.
A moins de 7 jours de la date de départ: 100 % du montant total des prestations.
Si le séjour comporte un ou plusieurs trajets sur une compagnie régulière tel que spécifié sur le récapitulatif de commande :
A plus de 21 jours de la date de départ: 75 % du montant total des prestations.
A moins de 21 jours de la date de départ: 100 % du montant total des prestations.
Lorsque plusieurs clients se sont inscrits sur un même dossier et que l'un d'eux annule son voyage, les frais d'annulation sont prélevés sur les sommes encaissées par WORLDIA GROUP pour ce dossier, quel que soit l'auteur du versement.
En cas d'annulation, pour quelque raison que se soit, les frais extérieurs au voyage souscrit chez WORLDIA GROUP et engagés par le client tels que, frais de transport jusqu'au lieu de départ du voyage et retour au domicile, frais d'obtention des visas, documents de voyages, frais de vaccination ne pourront faire l'objet d'un quelconque remboursement.
4.2 MODIFICATION AVANT DEPART
Sont considérées comme des modifications, les demandes du Client suivantes :
Une modification d'itinéraire impliquant un changement de date de prestation(s)
Une modification d'hôtel
Dans ces hypothèses, le Client est soumis aux conditions définies dans l'article 4.1 des présentes Conditions de Vente.
Aucun remboursement de prestations non consommées (nuits d'hôtels, repas, etc.) ne pourra être consenti du fait de la non présentation ou du refus d'embarquement du Client lors du départ initialement prévu.
Toute modification de la Commande avant le départ, à l'initiative du Client, entraînera la perception de frais fixe de 50€ par personne.
Conformément à l'article L. 211-7 du Code du Tourisme, le Client pourra céder son contrat (hors les contrats d'assurance) à un tiers, à condition d'en informer la société WORLDIA GROUP par écrit au plus tard 7 jours avant le début du séjour (15 jours dans le cas d'une croisière), en indiquant précisément les noms et adresse du (des) cessionnaire(s) et du (des) participant(s) au voyage et en justifiant que ceux-ci remplissent les mêmes conditions pour effectuer le voyage.
Plus de 30 jours avant le départ : 50€
Entre 30 et 8 jours du départ : 100€ .
Frais de cession spécifiques concernant les Voyages incluant un transport par vol régulier, entre la ville de départ et le lieu de destination : Toute demande de cession à 7 jours ou plus du départ par le Client au bénéfice d'un tiers entraînera la perception de frais pouvant s'élever à hauteur du montant du rachat du billet aller-retour, selon conditions du transporteur.
5. ANNULATION A L'INITIATIVE DE WORLDIA GROUP
Conformément à l'article R. 211-10 du Code du Tourisme, si WORLDIA GROUP se trouve contrainte d'annuler le voyage, elle en informera le Client. Le Client sera alors remboursé par WORLDIA GROUP de toutes les sommes qu'il aura pu verser.
En cas d'absence de règlement dans les délais contractuels fixés à l'article 2.2, WORLDIA GROUP se verra contrainte d'annuler la Commande.
Lors de votre récapitulatif de commande, WORLDIA GROUP vous fournira, s'il y a lieu, l'identité du ou des transporteurs aériens, connus à cette date, susceptibles d'assurer vos vols. En cas de modification, postérieurement à votre inscription, WORLDIA GROUP s'engage à vous communiquer, dès lors qu'il en aura connaissance avant votre départ, tous changements dans l'identité du ou des transporteurs aériens. WORLDIA GROUP s'engage à ce que toutes les compagnies aériennes utilisées au départ de France soient admises, par les autorités administratives compétentes à desservir le territoire français.
Les conditions générales et particulières de transport de la compagnie aérienne sont accessibles via le site Internet de la compagnie aérienne ou sur demande. Conformément à la Convention de Varsovie, toute compagnie aérienne peut être amenée à modifier sans préavis notamment les horaires et/ou l'itinéraire ainsi que les aéroports de départ et de destination. Si en cas de modifications par la compagnie aérienne, notamment du fait d'incidents techniques, climatiques ou politiques extérieurs à WORLDIA GROUP, retards ou annulations ou grèves extérieures à WORLDIA GROUP, escales supplémentaires, changement d'appareils, de parcours, événements politiques, climatiques, le client décide de renoncer au voyage, il lui sera facturé les frais d'annulation visés à l'article 4 ci-dessus. En cas de retard dans le transport au départ ou au retour du voyage et/ou dommage ou perte de bagages, refus d'embarquement (surbooking) et/ou annulation de vol par la compagnie, nous recommandons au voyageur, pour lui permettre de faire valoir ses droits vis-à-vis de la compagnie aérienne, de conserver tous documents originaux (billets, cartes d'embarquement, coupon bagage ou autres) et de solliciter auprès de la compagnie aérienne tout justificatif écrit en cas de refus d'embarquement (surbooking) ou annulation de vols (ci-après, les "Justificatifs"). Le voyageur expédiera à la compagnie aérienne, dès que possible, compte tenu des délais courts imposés, sa réclamation avec copie des Justificatifs et conservera les originaux.
6.3 - ACHEMINEMENT AVANT LE DEPART ET AU RETOUR
Si vous organisez seul vos prestations pré et post acheminement (transport, hôtel...) jusqu'au lieu de commencement du voyage et jusqu'à votre domicile au retour du voyage, nous vous recommandons d'acheter des prestations (titres de transport...) modifiables et/ou remboursables et de prévoir des temps de transfert entre aéroports/gares raisonnables. En cas de survenance d'un cas de force majeure, d'un fait imprévisible et insurmontable d'un tiers ou du fait du voyageur qui modifierait les prestations de votre voyage souscrit chez WORLDIA GROUP et impliquerait des modifications des prestations ci-dessus, WORLDIA GROUP ne remboursera pas les frais induits.
7. TRANSFERT PRIVATIF AEROPORT-HOTEL
Dans le cas d'une commande de transfert privatif depuis l'aéroport vers l'hôtel tel que proposé sur le site web www.worldia.com, il incombe au client de fournir à WORLDIA GROUP les données correspondantes à ses vols aller et retour dans un délai de 15 jours minimum avant le transfert aller. Ces données de vol doivent contenir les informations suivantes : aéroport d'arrivée et de départ, date d'arrivée et date de départ, numéro de vol aller et retour.
En l'absence de transmission de ces informations par le client dans les délais ci-dessus établis, WORLDIA GROUP ne pourra assurer de fournir le transfert sans que cela ouvre droit à un quelconque remboursement de la prestation non effectuée.
Les prestations volontairement modifiées par le client sur place sont soumises aux conditions des prestataires locaux : les prestations supplémentaires ou de remplacement engendrant un surcoût devront être réglées directement et ne pourront en aucun cas engager la responsabilité de WORLDIA GROUP. Les transferts non utilisés sur place ne donneront lieu à aucun remboursement.
8. FORMALITES
Avant de finaliser votre commande, vous devez vérifier que chacun des voyageurs, en fonction de sa situation personnelle, est en possession d'un passeport en cours de validité et conformes aux exigences requises pour transiter et/ou entrer dans le(s) pays du voyage contracté. WORLDIA GROUP délivre ces informations pour tous les ressortissants de nationalité française. Les personnes de nationalité étrangère doivent se renseigner, avant d'entreprendre un voyage, sur les formalités administratives requises notamment auprès des ambassades et/ou consulats compétents. Il appartient au client, ressortissant de nationalité française, de vérifier que les documents, notamment administratifs et sanitaires, requis en vue de l'accomplissement du voyage, sont en conformité avec les informations fournies par WORLDIA GROUP.
Il est vivement recommandé au client de vérifier toutes les informations auprès des autorités concernées. WORLDIA GROUP ne pourra, en aucun cas, être tenu pour responsable des conséquences de l'inobservation par le client des règlements policiers, douaniers ou sanitaires, préalablement et au cours du voyage.
Procédure spéciale pour les voyageurs à destination des Etats-Unis d'Amérique :
Les voyageurs doivent remplir en ligne, au plus tard 72h avant le départ, les formulaires ESTA sur www.cbp.gov/esta (site en anglais) et/ou sur la page du site: http://french.france.usembassy.gov/esta.html (site en français). Nous vous recommandons d'effectuer cette démarche administrative car si vous n'êtes pas en mesures de présenter cette autorisation au moment de votre embarquement, l'accès à bord vous sera refusé et votre voyage compromis.
Ces demandes d'autorisation ou de renouvellement d'ESTA sont payantes en ligne par carte bancaire au moment de la demande d'autorisation et/ou du renouvellement.
9. ABSENCE DE DROIT DE RETRACTATION
Les dispositions légales relatives à la vente à distance prévues dans le Code de la consommation prévoient que le droit de rétractation n'est pas applicable aux prestations touristiques (article L 121-20-4 de code de la consommation). Ainsi, pour toute commande de prestation de service effectuée auprès de WORLDIA GROUP, vous ne bénéficiez d'aucun droit de rétractation.
WORLDIA GROUP a souscrit auprès de la compagnie HISCOX une assurance (contrat N° HA PRC0082654) garantissant les conséquences pécuniaires de sa responsabilité civile professionnelle en application de la Loi du 13 Juillet 1992. Cette garantie ne se substitue pas aux garanties que chaque voyageur doit souscrire individuellement et volontairement. Il est donc fortement recommandé aux clients de souscrire des assurances complémentaires. Les éventuelles demandes de remboursement afférentes à ces souscriptions devront être traitées directement auprès de la compagnie concernée. Les conditions d'assurance correspondant aux garanties souscrites sont présentées dans les conditions d'assurances avec les options de garanties. WORLDIA GROUP tient à la disposition de ses clients l'intégralité des Conditions de vente sur simple demande.
Toute réclamation relative à un voyage ou un séjour devra parvenir chez WORLDIA GROUP ainsi que chez le prestataire de services concerné, au plus tard 30 jours après la date initialement prévue pour la fin de la prestation, par lettre recommandée avec accusé de réception à l'adresse ci-dessous. Il est précisé que toute réclamation soit formulée par télécopie, téléphone, courrier simple, e-mail, ou autre moyen, soit formulée hors délai, soit non formulée auprès du ou des prestataires concernés s'il y a lieu, ne pourra être reçue comme officielle. Le Service Client s'efforcera néanmoins d'y porter sa meilleure attention et d'en tenir compte dans la mesure du possible.
Date de dernière mise à jour: Mercredi 28 novembre 2013.