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Timestamp: 2016-10-26 13:24:26+00:00
Document Index: 81066488

Matched Legal Cases: ['art. 8', 'art. 46', 'art. 100', 'art. 90', 'art. 75', 'art. 72', 'art. 74', 'art. 76', 'art. 106', 'art. 42', 'art. 108', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 99', 'art. 55', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 97', 'art. 8', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 126', 'art. 126', 'art. 126', 'art. 126', 'art. 8', 'art. 195', 'art. 394', 'art. 195', 'art. 195', 'art. 400', 'ATF ', 'art. 400', 'art. 159', 'art. 170', 'art. 195', 'ATF ', 'art. 400', 'art. 394', 'art. 530', 'art. 165', 'art. 42', 'art. 66', 'art. 68']

repr�sent� par Me Olivier Wasmer, avocat,
repr�sent�e par Me William Dayer, avocat,
liquidation du r�gime matrimonial,
recours contre l'arr�t de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 17 juin 2011.
A.________, n� en 1930, de nationalit� suisse, et dame A.________, n�e en 1936, de nationalit�s fran�aise, britannique et suisse, se sont mari�s le 10 juillet 1998 � Vernier.
Par contrat de mariage du 7 juillet 1998, les �poux A.________ ont adopt� le r�gime de la s�paration de biens. Le contrat pr�cise que l'�poux �tait alors propri�taire de nombreux biens immobiliers en Suisse et en France ainsi que de plusieurs comptes aupr�s de banques � Gen�ve alors que l'�pouse �tait titulaire de plusieurs comptes bancaires en France.
Les �poux A.________ vivent s�par�s depuis le mois de mai 2006, date � laquelle l'�pouse a quitt� le domicile conjugal de B._________.
B.a Par acte du 3 avril 2009, l'�poux a form� une requ�te unilat�rale en divorce aupr�s du Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve.
Par jugement du 26 novembre 2010, le tribunal a prononc� le divorce des parties. Il a entre autres condamn� A.________ � contribuer � l'entretien de dame A.________ par le versement d'une pension mensuelle de 500 fr. ainsi qu'a constat� la liquidation de leurs rapports patrimoniaux.
B.b Par arr�t du 17 juin 2011, la Cour de justice du canton de Gen�ve a r�form� ce jugement en ce sens qu'elle n'a allou� aucune contribution d'entretien apr�s divorce et a condamn� A._________ � payer � dame A.________ la somme de 140'000 fr. avec int�r�t � 5 % d�s le 25 novembre 2009, � titre de liquidation de leurs rapports patrimoniaux.
L'�poux interjette le 16 ao�t 2011 un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral, concluant � la r�forme de l'arr�t attaqu� en ce sens qu'il soit constat� qu'il ne doit aucune somme d'argent � l'intim�e. Il se plaint d'arbitraire dans l'�tablissement des faits ainsi que de violations des art. 8 CC, 394 ss et 530 ss CO.
Le recours a �t� interjet� - compte tenu des f�ries estivales (art. 46 al. 1 let. b LTF) - dans le d�lai l�gal (art. 100 al. 1 LTF), contre une d�cision finale (art. 90 LTF), prise en derni�re instance cantonale et sur recours par le tribunal sup�rieur du canton de Gen�ve (art. 75 al. 1 LTF), dans une affaire matrimoniale (art. 72 al. 1 LTF), dont la valeur litigieuse est sup�rieure � 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF). Le recourant a par ailleurs pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente et d�montre un int�r�t digne de protection � la modification de la d�cision attaqu�e (art. 76 al. 1 LTF), de sorte que le recours en mati�re civile est en principe recevable.
2.1 Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Cela �tant, eu �gard � l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, sous peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF), il n'examine en principe que les griefs invoqu�s; il n'est pas tenu de traiter, comme le ferait une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques qui se posent, lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui (ATF 134 II 244 consid. 2.1; 134 III 102 consid. 1.1; 133 III 545 consid. 2.2). Le recourant doit par cons�quent discuter les motifs de la d�cision entreprise et indiquer pr�cis�ment en quoi il estime que l'autorit� pr�c�dente a m�connu le droit; il suffit qu'� la lecture de son expos�, on comprenne clairement quelles r�gles de droit auraient �t�, selon lui, transgress�es par l'autorit� cantonale (arr�t 5A_129/2007 du 28 juin 2007 consid. 1.4; ATF 121 III 397 consid. 2a). En outre, le Tribunal f�d�ral ne conna�t de la violation des droits fondamentaux ou du droit cantonal que si ce grief a �t� soulev� et motiv� (art. 106 al. 2 LTF; ATF 134 I 83 consid. 3.2; 133 II 249 consid. 1.4.2). Si le recourant se plaint de la violation de tels droits, il doit ainsi satisfaire au principe d'all�gation (R�geprinzip, principio dell'allegazione), en indiquant pr�cis�ment quelle disposition constitutionnelle ou l�gale a �t� viol�e et en d�montrant, par une argumentation pr�cise, en quoi consiste la violation (ATF 133 IV 286 consid. 1.4 ; 133 II 249 consid. 1.4.2).
2.2 Le Tribunal f�d�ral ne peut s'�carter des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente que si ceux-ci l'ont �t� de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF) et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Le recourant qui soutient que les faits ont �t� �tablis d'une mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), c'est-�-dire que les constatations de fait sont arbitraires au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 133 II 249 consid. 1.2.2), doit satisfaire au principe d'all�gation susmentionn� (consid. 3.1). Lorsque le recourant entend faire compl�ter les faits - pertinents et qui n'auraient pas �t� constat�s en violation du droit -, il doit les d�signer avec pr�cision en se r�f�rant aux pi�ces du dossier; le compl�tement suppose en effet que les all�gations de fait correspondantes aient �t� introduites r�guli�rement et en temps utile dans la proc�dure cantonale, qu'elles aient �t� consid�r�es � tort comme d�pourvues de pertinence ou aient �t� simplement ignor�es; si ces exigences ne sont pas respect�es, les faits invoqu�s sont r�put�s nouveaux (art. 99 al. 1 LTF), partant irrecevables (arr�t 5A_338/2010 du 4 octobre 2010 consid. 3 publi� in SJ 2011 I p. 185; cf. � propos de l'art. 55 al. 1 let. c OJ: ATF 115 II 484 consid. 2a et la jurisprudence cit�e).
Dans le domaine de l'appr�ciation des preuves et de la constatation des faits, le Tribunal f�d�ral se montre r�serv�, vu le large pouvoir qu'il reconna�t en la mati�re � l'autorit� cantonale (ATF 120 Ia 31 consid. 4b; 118 Ia 28 consid. 1b et les r�f�rences cit�es). Il n'intervient, du chef de l'art. 9 Cst., que si le juge du fait n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, a omis sans motifs objectifs de tenir compte de preuves pertinentes ou a op�r�, sur la base des �l�ments recueillis, des d�ductions insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1); encore faut-il que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF).
Le recourant ne s'en prend � l'arr�t cantonal qu'en tant qu'il le condamne � payer � l'intim�e la somme de 140'000 fr.
Sur ce point, la cour cantonale a constat� que l'intim�e avait remis une somme de 140'000 fr. au recourant durant le mariage et que celui-ci l'avait investie, en son propre nom, par l'achat et la revente de titres dont lui seul d�cidait. Elle a ainsi consid�r� que, en qualit� de mandataire-g�rant, le recourant �tait tenu de restituer � l'intim�e les fonds re�us de celle-ci d�s lors qu'il n'avait pas rendu compte sur la mani�re dont ces fonds avaient �t� investis ni n'avait �tabli quels �taient les r�sultats de ces investissements.
Le recourant se plaint tout d'abord d'arbitraire dans l'�tablissement des faits en tant que la cour cantonale a retenu, d'une part, qu'une somme de 140'000 fr. lui avait �t� remise par l'intim�e et, d'autre part, qu'il n'aurait pas d�montr� que les titres dans lesquels il avait investi au moyen des fonds de l'intim�e avaient subi une importante d�valuation. En relation avec ces deux constatations de fait, le recourant invoque �galement une violation de l'art. 8 CC.
4.1 Aux termes de l'art. 8 CC, chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle all�gue pour en d�duire son droit. Pour tout le domaine du droit civil f�d�ral, la loi r�glemente non seulement la r�partition du fardeau de la preuve mais aussi les cons�quences de l'absence de preuve (ATF 114 II 289 consid. 2a). Un droit � la preuve et � la contre-preuve est �galement d�duit de l'art. 8 CC (ATF 129 III 18 consid. 2.6). Le juge enfreint en particulier l'art. 8 CC s'il tient pour exactes les all�gations non prouv�es d'une partie, nonobstant leur contestation par l'autre, ou s'il refuse toute administration de preuve sur des faits pertinents en droit (ATF 130 III 591 consid. 5.4; 114 II 289 consid. 2a; 105 II 143 consid. 6a/aa). En pr�sence de deux affirmations oppos�es des parties, les juridictions cantonales ne sauraient d�s lors admettre celle qui leur para�t la plus plausible, sans avoir fait administrer des preuves, ne f�t-ce que par des indices ou par l'interrogatoire des parties (ATF 71 II 127). En revanche, l'art. 8 CC ne r�git pas l'appr�ciation des preuves, de sorte qu'il ne prescrit pas quelles sont les mesures probatoires qui doivent �tre ordonn�es (ATF 127 III 519 consid. 2a), ni ne dicte au juge comment forger sa conviction (ATF 128 III 22 consid. 2d; 127 III 248 consid. 3a, 519 consid. 2a); il n'exclut pas non plus que le juge puisse, sur la base d'une appr�ciation anticip�e des preuves, refuser l'administration d'une preuve suppl�mentaire au motif qu'il la tient pour impropre � modifier sa conviction (ATF 131 III 222 consid. 4.3; 129 III 18 consid. 2.6). Si l'appr�ciation des preuves convainc le juge qu'une all�gation de fait a �t� prouv�e ou r�fut�e, la r�partition du fardeau de la preuve devient donc sans objet (ATF 137 III 268 consid. 3, 226 consid. 4.3; 118 II 147 consid. 3a).
4.2.1 S'agissant du montant de la somme remise par l'intim�e, le recourant reproche � la juridiction pr�c�dente d'avoir, sans motifs, privil�gi� la version de la partie adverse. Il fait notamment valoir que le projet de convention de divorce retient un montant inf�rieur, � savoir 73'538 fr. Il nie �galement ne pas avoir contest� en instance cantonale la somme all�gu�e par l'intim�e. Le recourant se plaint encore de ce que la cour cantonale aurait viol� l'art. 8 CC en tenant pour �tabli le montant de 140'000 fr. sur la seule pr�sentation d'avis de retraits par l'intim�e alors que lui-m�me avait produit des relev�s bancaires d�montrant qu'aucune somme suppl�mentaire ne lui avait �t� remise et dont la juridiction pr�c�dente n'a, sans aucune justification, pas tenu compte.
4.2.2 La cour cantonale a retenu que l'intim�e avait all�gu� en premi�re instance avoir remis au recourant une somme de 140'000 fr. en vue de son investissement et que cet all�gu� n'avait pas �t� contest� par l'int�ress�. Elle en a d�duit que ce fait pouvait �tre consid�r� comme juridiquement �tabli en vertu de l'art. 126 al. 2 et 3 aLPC/GE et que le recourant n'�tait pas habilit�, en appel, � modifier l'�tat de fait sur ce point.
4.2.3 Alors que l'art. 126 al. 2 aLPC/GE stipule que le d�fendeur doit "reconna�tre ou d�nier chacun des faits cat�goriquement", le recourant ne d�montre pas en quoi l'autorit� cantonale aurait appliqu� arbitrairement cette disposition en ne prenant pas en consid�ration sa clause g�n�rale de contestation. En effet, il se contente d'invoquer que l'all�gation en cause aurait �t� d�ni�e au moyen de la caut�le g�n�rale, selon laquelle tous les all�gu�s de la partie adverse �taient contest�s. Il s'ensuit que, faute de s'en prendre aux consid�rants de l'arr�t cantonal, son grief est irrecevable. Qui plus est, selon la doctrine, une simple contestation globale est insuffisante pour satisfaire aux exigences de l'art. 126 al. 2 aLPC/GE (cf. BERTOSSA/GAILLARD/GUYET/SCHMIDT, Commentaire de la loi de proc�dure civile genevoise, n. 3 ad art. 126 aLPC; sur la contestation en bloc, cf. HOHL, Proc�dure civile, Tome I, 2001, n. 759).
En tant que le recourant a �chou� � d�montrer qu'il aurait valablement contest� l'all�gation de l'intim�e quant au montant de la somme per�ue par cette derni�re et puisque le fait doit �tre consid�r� comme �tabli, il ne saurait se plaindre d'une quelconque violation de l'art. 8 CC (cf. supra, consid. 4.1).
4.3.1 Au sujet des pertes qu'auraient subies les investissements r�alis�s au moyen des fonds de l'intim�e, le recourant indique avoir produit de tr�s nombreux relev�s bancaires permettant de prouver que l'ensemble des actifs g�r�s par ses soins avaient perdu la plus grande partie de leur valeur. Il fait en outre valoir que l'intim�e n'a apport� aucune preuve permettant de d�montrer qu'il n'aurait pas subi de telles pertes.
4.3.2 La cour cantonale a consid�r� que le recourant �tait tenu de rendre compte pr�cis�ment de sa gestion et que les relev�s bancaires produits au sujet des titres g�r�s par lui ne permettaient pas d'�tablir la perte de valeur des investissements r�alis�s au moyen des fonds de l'intim�e.
4.3.3 Le recourant ne conteste pas qu'il n'a pas produit de comptes d�taill�s concernant la gestion de la fortune de sa femme, comme l'exige l'arr�t cantonal, mais il soutient que, puisque la fortune de celle-ci a �t� m�lang�e � sa propre fortune, il lui suffit d'�tablir la baisse de la fortune globale, l'intim�e pouvant pr�tendre � un montant de 7'845 fr. 50, � savoir 18 % de la somme restante, c'est-�-dire la proportion des investissements r�alis�s au moyen des fonds de celle-ci.
Sous couvert de constatation inexacte des faits, le recourant soul�ve en r�alit� une question de droit, qui sera examin�e ci-apr�s.
En droit, la cour cantonale a qualifi� le contrat pass� entre les �poux de mandat, le recourant agissant en qualit� de mandataire fiduciaire.
5.1.1 � teneur de l'art. 195 al. 1 CC, lorsqu'un �poux confie express�ment ou tacitement l'administration de ses biens � son conjoint, les r�gles du mandat sont applicables, sauf convention contraire. Le renvoi aux art. 394 � 406 CO suffit � situer la gestion des biens d'un �poux par l'autre hors du cadre des r�gimes matrimoniaux, en d�pit de la place de l'art. 195 CC dans la loi; cette gestion proc�de d'un contrat du droit des obligations, conclu entre les conjoints (cf. DESCHENAUX/STEINAUER/BADDELEY, Les effets du mariage, 2009, n. 874 s.). Cela �tant, la condition d'�poux du mandant et du mandataire n'est pas sans influence sur l'application des r�gles du droit commun, laquelle doit intervenir � l'aune du droit matrimonial (arr�t 5A_72/2009 du 14 mai 2009 consid. 5.3.2). Les conjoints peuvent cependant d�roger aux r�gles du mandat ou m�me les �carter en convenant, par exemple, que la gestion des biens sera am�nag�e dans le cadre d'un contrat de travail, d'un contrat de soci�t�, voire d'un pr�t (cf. DESCHENAUX/STEINAUER/BADDELEY, op. cit., n. 876 s.; HAUSHEER/REUSSER/GEISER, Berner Kommentar, n� 18 s. ad art. 195 CC; BARBATTI, Verwaltung des Verm�gens eines Ehegatten durch den andern, 1991, p. 48 ss).
5.1.2 Selon l'art. 400 al. 1 CO, le mandataire est tenu, � la demande du mandant, de lui rendre en tout temps compte de sa gestion et de lui restituer tout ce qu'il a re�u de ce chef, � quelque titre que ce soit. La pr�sentation de comptes doit permettre au mandant de v�rifier la bonne ex�cution du mandat et le d�veloppement de ses affaires (ATF 110 II 181 consid. 2; cf. �galement: TERCIER/FAVRE, Les contrats sp�ciaux, 2009, n. 5160; WERRO, Commentaire romand, n� 6 ss ad. art. 400 CO). En mati�re de gestion de fortune, ces comptes doivent notamment indiquer comment les transactions ont �t� ex�cut�es et permettre de d�terminer avec pr�cision le r�sultat de la gestion (cf. LOMBARDINI, Droit et pratique de la gestion de fortune, 2003, p. 169). La qualit� d'�poux du mandataire ne le dispense pas de rendre compte de sa gestion; au contraire, cette obligation est encore renforc�e par l'assistance et la fid�lit� que se doivent les �poux en vertu de l'art. 159 CC, ainsi que par le devoir de renseigner de l'art. 170 CC (cf. HAUSHEER/REUSSER/GEISER, op. cit., n� 30 ad art. 195 CC; BARBATTI, op. cit., p. 99). Quant � l'obligation de restitution, elle vise non seulement les valeurs que le mandataire a lui-m�me re�ues du mandant en vue de l'ex�cution du mandat, mais �galement ce qu'il a per�u de tiers dans l'accomplissement du mandat. Le mandataire est ainsi tenu de restituer toutes les valeurs qui pr�sentent un lien intrins�que avec l'ex�cution du mandat (ATF 132 III 460 consid. 4.1).
5.2 La cour cantonale a consid�r� que les quelques relev�s bancaires produits par le recourant ne permettaient pas de savoir comment l'argent remis par l'intim�e avait �t� investi ni de d�terminer quels r�sultats avaient �t� r�alis�s, en particulier si ceux-ci avaient d�j� �t� retir�s en esp�ces ou au moyen d'un emprunt garanti par les titres d�pos�s. � cet �gard, elle a relev� qu'une perte partielle de certains titres du recourant entre fin 2007 et fin 2008 ne prouvait nullement une perte partielle des fonds de l'intim�e ni, a fortiori, leur perte totale. Faisant application de l'art. 400 al. 1 CO, elle a estim� que le mari devait restituer au moins les fonds re�us de son �pouse, en vue de leur gestion, puisqu'il n'avait pas �tabli la perte de ces fonds par les investissements r�alis�s en ex�cution du mandat.
5.3 Le recourant ne conteste pas la qualification juridique retenue, mais se plaint d'une violation des r�gles sur le mandat (art. 394 ss CO). Il fait valoir que, si l'intim�e entend ne pas se voir r�percuter les pertes r�sultant de la gestion, il lui appartenait de d�montrer qu'il y a eu mauvaise gestion, notamment en violation des obligations de diligence ou des instructions re�ues. � cet �gard, il invoque avoir g�r� pour le mieux les fonds de l'intim�e, en tant que non-professionnel et � titre gracieux, pr�cisant qu'il leur a vou� les m�mes soins qu'� ses propres argents. Il fait �galement valoir qu'il a rendu compte, en �tablissant un tableau r�capitulatif des sommes investies, puis en produisant des pi�ces d�montrant l'�volution de l'ensemble des investissements du couple. Il rel�ve encore que l'intim�e n'a jamais all�gu� un quelconque dommage de sorte que seule la valeur r�siduelle de l'investissement pourrait lui �tre restitu�e.
5.4 Le recourant �tait tenu de rendre compte de la gestion de la fortune de l'intim�e de mani�re � ce que celle-ci puisse d�terminer avec pr�cision le r�sultat de cette gestion. Sa qualit� d'�poux ne le dispense en outre pas de cette obligation; au contraire, elle se trouve �tre encore renforc�e par le devoir de renseigner (cf. supra, consid. 5.1.2). Il s'ensuit qu'il ne pouvait se contenter de produire des relev�s bancaires globaux et simplement affirmer que l'intim�e devait subir la perte enregistr�e par la totalit� des investissements du couple en proportion des montants remis par elle. Le recourant n'a ainsi pas rendu compte de la gestion des fonds de l'intim�e de mani�re � permettre d'�tablir que ceux-ci auraient subi une perte qu'il serait en droit de r�percuter lorsque le mandat prend fin. En cons�quence, c'est � juste titre que la cour cantonale a consid�r� que ce dernier devait restituer les fonds re�us de son �pouse en vue de leur gestion. Mal fond�, le grief doit donc �tre rejet�.
Dans la mesure o� la solution cantonale peut �tre confirm�e en application des r�gles sur le mandat, point n'est besoin d'examiner plus avant les griefs du recourant concernant la motivation alternative de la cour cantonale appliquant les dispositions l�gales sur la soci�t� simple (art. 530 ss CO).
Le recourant indique encore qu'il y a lieu de d�duire du montant r�sultant de la liquidation du contrat de mandat, les sommes dues par l'intim�e au titre de contribution � l'entretien du m�nage.
La cour cantonale a �cart� cette pr�tention pour le motif que le recourant n'avait pas �tabli, ni m�me all�gu�, qu'il aurait contribu� � l'entretien du m�nage commun dans une mesure notablement sup�rieure � ce qu'il devait, compte tenu des facult�s et besoins de chaque �poux, ce qui aurait pu justifier l'allocation d'une indemnit� �quitable au sens de l'art. 165 al. 1 CC.
Le recourant se contente ici de pr�senter sa propre appr�ciation des faits mais ne d�montre pas sur quelle base juridique il entend fonder la d�duction requise ni ne critique pr�cis�ment les arguments de la motivation de l'arr�t cantonal sur ce point. En effet, il se limite, en une seule et unique phrase, � pr�tendre de mani�re p�remptoire qu'une somme est due par l'intim�e au titre de contribution � l'entretien du m�nage. Une telle argumentation est manifestement insuffisante eu �gard aux exigences de motivation en la mati�re (art. 42 al. 2 LTF; cf. supra, consid. 2.1). Le recours est ainsi irrecevable sur ce point.
En d�finitive, le pr�sent recours doit �tre rejet� dans la faible mesure de sa recevabilit�. Les frais judiciaires, arr�t�s � 3'000 fr., sont mis � la charge du recourant qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer une indemnit� de d�pens � l'intim�e qui n'a pas �t� invit�e � se d�terminer (art. 68 al. 1 LTF).