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Timestamp: 2016-10-25 06:45:52+00:00
Document Index: 262818528

Matched Legal Cases: ['art. 292', 'art. 292', 'art. 8', 'art. 292', 'art. 76', 'art. 90', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 48', 'art. 42', 'art. 42', 'art. 95', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 97', 'art. 99', 'art. 105', 'art. 107', 'art. 9', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 99', 'art. 328', 'ATF ', 'art. 328', 'art. 328', 'ATF ', 'art. 328', 'art. 328', 'art. 328', 'art. 49', 'ATF ', 'art. 328', 'art. 101', 'art. 328', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 99', 'art. 8', 'art. 49', 'ATF ', 'art. 49', 'art. 66']

4A_117/2013 � � Arr�t du 31 juillet 2013
X.________, repr�sent�e par Me Christian Bettex,
Association Z.________, repr�sent�e par
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour d'appel civile, du 21 novembre 2012.
X.________, infirmi�re de formation, a �t� engag�e, le 19 septembre 2003, par l'Association Z.________ (ci-apr�s: l'h�pital) pour travailler dans cet �tablissement hospitalier �....
Par courrier du 23 f�vrier 2005, l'h�pital a r�sili� le contrat de travail pour le 31 mai 2005 en adressant divers reproches � l'employ�e.
X.________ a contest� son licenciement et d�pos� une demande au Tribunal de prud'hommes de l'Est vaudois le 16 septembre 2005.
Le litige s'est termin� par une convention pass�e entre les parties le 17 octobre 2005, dans laquelle l'h�pital a accept� de payer la somme de 30'000 fr. r�clam�e par l'employ�e. Par la suite, il a sign� le certificat de travail qui avait �t� pr�par� par l'avocat de l'employ�e.
A la suite de la r�siliation de son contrat de travail au 31 mai 2005, X.________ s'est inscrite � l'assurance ch�mage, qui lui a servi des indemnit�s. Elle est rest�e sans travail jusqu'au 1er septembre 2008, date � laquelle elle a obtenu un emploi temporaire limit� au 30 juin 2009. Dans son recours, elle d�clare avoir trouv� du travail d�s juillet 2009.
Pendant sa p�riode de ch�mage, X.________ a d�pos� sa candidature pour de nombreux emplois, mais toutes ses offres ont �t� rejet�es. Une conseill�re en placements a d�clar� qu'une maison de travail temporaire avait �cart� le dossier de X.________, parce qu'elle avait re�u des renseignements d�favorables � son sujet; elle n'a pas pr�cis� qui avait donn� ces renseignements et en quoi ils consistaient.
Le 16 janvier 2007, X.________ a pr�sent� sa candidature pour un poste � la garderie " T.________ " au Mont-sur-Lausanne. Le 25 janvier 2007, A.________, directrice de cette garderie, a contact� par t�l�phone l'h�pital pour obtenir des renseignements au sujet de la postulante. Le 26 f�vrier 2007, elle a inform� X.________ que sa candidature �tait �cart�e en raison des renseignements fournis par l'ancien employeur. Par courrier du m�me jour adress� � l'avocat de X.________, A.________ a reproduit en ces termes les propos tenus par C.________, infirmi�re cheffe de l'h�pital:
" Nous avons eu beaucoup de soucis avec Mme X.________, sa qualit� de travail �tait m�diocre, sa relation avec l'�quipe �tait d�gradante ainsi que sa relation avec ses sup�rieurs. Elle nous a fait un proc�s de mobbing qu'elle a perdu. Je vous d�conseille de l'engager, nous ne sommes pas les seuls � avoir eu des probl�mes avec elle. Nous lui avons donn� un bon certificat de travail, car la loi nous interdit de donner de mauvais renseignements ".
Dans la proc�dure, A.________, a confirm� ces faits en qualit� de t�moin entendu par commission rogatoire. C.________, pour sa part, a d�clar� qu'elle n'avait aucun souvenir de cet entretien t�l�phonique.
Par courrier du 30 janvier 2007, l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Vaud a indiqu� que la capacit� de travail de X.________, qui se plaignait d'importantes douleurs dorsales, ne d�passait pas 30% dans son activit� habituelle d'infirmi�re, mais qu'elle �tait totale s'agissant d'une activit� adapt�e tenant compte de ses limitations fonctionnelles.
Par courrier du 4 septembre 2007 adress� � l'avocat de X.________, le Dr B.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie, a d�clar� qu'il suivait cette derni�re pour des troubles psychiques et que les mauvais renseignements de la part de son employeur avaient aggrav� son �tat d�pressif, lequel �tait par ailleurs actuellement en voie de r�mission. Entendu comme t�moin, il a confirm� que X.________ avait �t� gravement affect�e par les agissements de l'h�pital et qu'elle avait eu des sympt�mes de d�pression tr�s importants.
Par demande du 22 octobre 2007 adress�e au Tribunal civil de l'arrondissement de l'Est vaudois, X.________, se plaignant des mauvais renseignements donn�s � son sujet, a conclu � ce que l'h�pital soit condamn� � lui verser la somme de 95'440 fr. avec int�r�ts � 5% l'an et � ce qu'interdiction soit faite � l'h�pital de donner � quiconque des renseignements inexacts ou d�pr�ciatifs la concernant sous peine des sanctions pr�vues par l'art. 292 CP.
La conclusion en paiement a par la suite �t� augment�e � 252'828 fr. avec int�r�ts � 5% l'an d�s le prononc� de la cause.
L'h�pital a conclu au rejet de la demande.
Une expertise, puis une expertise compl�mentaire ont �t� confi�es � Raymond Schmutz, portant sur la perte de gain et la perte de rente dues � la p�riode de ch�mage.
Par jugement du 16 avril 2012, le Tribunal civil de l'arrondissement de l'Est vaudois a rejet� les conclusions prises par X.________, statuant par ailleurs sur les frais et d�pens.
X.________ a fait appel de ce jugement et a conclu � ce que sa partie adverse soit condamn�e � lui payer un montant non inf�rieur � 134'578 fr.80 avec int�r�ts � 5% d�s le prononc� de la cause et � ce qu'interdiction soit faite � l'h�pital de donner � quiconque des renseignements inexacts ou d�pr�ciatifs sur son compte sous peine des sanctions pr�vues par l'art. 292 CP. L'h�pital a conclu au rejet de l'appel.
Par arr�t du 21 novembre 2012, la Cour d'appel civil du Tribunal cantonal vaudois a rejet� l'appel et confirm� le jugement attaqu�, statuant par ailleurs sur les frais et d�pens. A la diff�rence des premiers juges, la cour cantonale a estim� que les d�clarations de A.________ et du Dr B.________ �taient probantes. Elle a consid�r� - � l'inverse des premiers juges - qu'il n'y avait pas de probl�me de causalit� naturelle ou ad�quate et qu'il �tait �tabli que les renseignements faux donn�s par l'h�pital (l'existence d'un proc�s pour mobbing perdu par l'employ�e) avaient emp�ch� l'engagement de X.________ � la garderie " T.________ ". En revanche, elle a consid�r� qu'un dommage n'�tait pas prouv�, parce qu'il n'�tait pas certain, vu sa capacit� de travail r�duite, qu'elle aurait pu accomplir cette t�che. Quant � une indemnit� pour tort moral, elle a refus� de l'allouer en consid�rant que X.________ s'�tait par la suite remise de son �tat d�pressif.
X.________ exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t cantonal du 21 novembre 2012. Invoquant l'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et l'�tablissement des faits, ainsi qu'une violation des art. 8 CC, 328, 42 et 49 CO, elle conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu� et � ce que sa partie adverse soit condamn�e � lui payer la somme de 134'578 fr.80 avec int�r�ts � 5% l'an d�s le prononc� de la pr�sente cause, � ce qu'interdiction soit faite � l'intim�e de donner � quiconque des renseignements inexacts ou d�pr�ciatifs sur le compte de la recourante sous peine des sanctions pr�vues par l'art. 292 CP, sous suite de frais et d�pens; subsidiairement, elle demande le renvoi de la cause � la cour cantonale pour nouvelle d�cision. Sa requ�te d'effet suspensif a �t� admise par ordonnance pr�sidentielle du 19 avril 2013.
L'Association Z.________ conclut au rejet du recours avec suite de frais et d�pens.
1.1.�Interjet� par la partie qui a succomb� dans ses conclusions en paiement et qui a donc qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF), dirig� contre un arr�t final (art. 90 LTF) rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par un tribunal sup�rieur statuant sur recours en derni�re instance cantonale (art. 75 LTF) dans une affaire p�cuniaire dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 15'000 fr. requis en mati�re de droit du travail (art. 74 al. 1 let. a LTF), le recours est en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 48 al. 1 et 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi.
Dans son m�moire de recours, la recourante ne dit pas en quoi le droit serait viol� par le refus de donner suite � sa conclusion tendant � ce qu'il soit fait interdiction � sa partie adverse de donner des renseignements inexacts ou d�pr�ciatifs sur son compte. En l'absence de toute motivation r�pondant aux exigences de l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, le recours et les conclusions sur ce point sont irrecevables et il n'y a pas lieu d'y revenir.
1.2.�Le recours peut �tre interjet� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF.
La partie recourante qui entend s'�carter des constatations de l'autorit� pr�c�dente doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es, faute de quoi il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait qui diverge de celui contenu dans la d�cision attaqu�e (ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356; 136 I 184 consid. 1.2 p. 187). La partie recourante qui se plaint d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et l'�tablissement des faits doit motiver son grief d'une mani�re correspondant aux exigences de l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62). Une rectification de l'�tat de fait ne peut �tre demand�e que si elle est de nature � influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Aucun fait nouveau, ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 LTF).
En l'esp�ce, la recourante pr�sente son propre �tat de fait, mais, d�s lors qu'elle n'invoque avec pr�cision aucun des cas pr�vus par l'art. 105 al. 2 LTF, il n'y a pas lieu d'en tenir compte.
S'il admet le recours, le Tribunal f�d�ral peut statuer lui-m�me sur le fond ou renvoyer l'affaire � l'autorit� cantonale pour qu'elle prenne une nouvelle d�cision (art. 107 al. 2 LTF).
2.1.�La recourante invoque l'arbitraire (art. 9 Cst.) dans l'appr�ciation des preuves et l'�tablissement des faits. Elle cite �galement dans ce contexte l'art. 8 CC, mais cette disposition ne prescrit pas comment le juge doit appr�cier les preuves et sur quelles bases il peut parvenir � une conviction (ATF 129 III 519 consid. 2a p. 522 et les r�f�rences cit�es). Tel qu'il est pr�sent�, le grief de violation de l'art. 8 CC n'a pas de port�e distincte et il faut se borner � examiner s'il y a eu arbitraire dans l'appr�ciation des preuves.
Selon la jurisprudence, il y a arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et l'�tablissement des faits lorsque l'autorit� ne prend pas en compte, sans aucune raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa port�e, ou encore lorsque, en se fondant sur les �l�ments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 137 III 226 consid. 4.2 p. 234; 136 III 552 consid. 4.2 p. 560).
La recourante voudrait imputer � l'intim�e l'ensemble de ses �checs dans la recherche d'un nouvel emploi. Elle a certes �tabli avoir fait acte de candidature � de nombreuses reprises, mais on ignore totalement si les employeurs cit�s ont pris contact avec l'intim�e et si cette derni�re leur a fourni des renseignements inexacts sur le compte de la recourante. Sa candidature peut avoir �t� rejet�e pour de nombreuses autres raisons, notamment parce qu'elle n'avait pas le profil recherch� ou parce qu'il y avait un meilleur candidat. En consid�rant dans ces circonstances que la recourante n'�tait pas parvenue � prouver - comme elle le devait (art. 8 CC) - que l'�chec de ces candidatures avait �t� caus� par des d�clarations de l'intim�e, la cour cantonale n'a pas appr�ci� les preuves apport�es de mani�re arbitraire et l'argumentation d�velopp�e par la recourante est impropre � d�montrer le contraire.
En ce qui concerne les d�clarations de la conseill�re en placements, la recourante n'est pas parvenue � d�montrer - comme elle le devait (cf. ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62) - que la cour cantonale est tomb�e dans l'arbitraire en constatant que ce t�moin n'avait pas indiqu� qui avait donn� des renseignements n�gatifs et en quoi ils consistaient. Il incombait �videmment � la recourante - qui avait le fardeau de la preuve (art. 8 CC) - de poser au t�moin les questions pertinentes et de nouvelles preuves ne peuvent pas �tre pr�sent�es devant le Tribunal f�d�ral (art. 99 al. 1 LTF). La cour cantonale n'a pas appr�ci� les preuves de mani�re arbitraire en constatant que cette d�position �tait trop vague pour en d�duire que l'intim�e avait donn� des renseignements inexacts sur le compte de la recourante.
S'agissant des d�clarations de A.________ et du Dr B.________, la cour cantonale a d�j� constat� - � l'inverse des juges de premi�re instance - qu'elles �taient probantes. On ne voit pas ce qu'il y aurait d'arbitraire - et l'intim�e ne d�montre pas le contraire - � croire ces personnes, qui se sont exprim�es par �crit � l'�poque des faits et qui ont ensuite confirm� leur d�claration en qualit� de t�moins. Savoir quelles sont les cons�quences qu'il faut en tirer est une question intimement li�e � l'analyse juridique du cas et elle sera trait�e dans ce contexte.
2.2.�Selon l'art. 328 al. 1 CO, l'employeur prot�ge et respecte, dans les rapports de travail, la personnalit� du travailleur.
Dans une certaine mesure, cette obligation perdure au-del� de la fin des rapports de travail (ATF 130 III 699 consid. 5.1 p. 704; Streiff/von Kenel/Rudolf, Arbeitsvertrag, 7e �d. 2012, n� 21 ad art. 328 CO p. 570).
Ainsi, il a �t� jug� que l'employeur viole l'art. 328 CO et doit des dommages-int�r�ts � son ancien employ� s'il a fourni sur ce dernier des renseignements faux et attentatoires � l'honneur et d�courag� de la sorte un employeur d'engager la personne en question (ATF 135 III 405 consid. 3.2 p. 409; cf. �galement pour un cas analogue: arr�t 4P.247/2002 et 4C.379/2002 du 22 avril 2003). La violation de l'art. 328 al. 1 CO suppose cependant que les renseignements fournis soient � la fois d�favorables et inexacts (cf. arr�t 4C.379/2002 d�j� cit� consid. 1.1). Il n'a jamais �t� dit que l'employeur n'�tait pas en droit de fournir des renseignements sur son ancien employ� ou d'�mettre des critiques � son sujet. Il n'y a pas de violation de l'art. 328 al. 1 CO si l'employeur r�pond � des questions pertinentes, sans recourir � des formules inutilement blessantes, et expose ce qu'il a des raisons s�rieuses de tenir de bonne foi pour vrai.
S'il y a violation de l'art. 328 al. 1 CO, l'employ� a non seulement droit � la r�paration du pr�judice patrimonial qu'il subit, mais aussi � une indemnit� pour tort moral aux conditions fix�es par l'art. 49 al. 1 CO; cette norme pr�voit que celui qui subit une atteinte illicite � sa personnalit� a droit � une somme d'argent � titre de r�paration morale, pour autant que la gravit� de l'atteinte le justifie et que l'auteur ne lui ait pas donn� satisfaction autrement; l'ampleur de la r�paration morale d�pend avant tout de la gravit� des souffrances cons�cutives � l'atteinte subie par la victime et de la possibilit� de l'adoucir sensiblement par le versement d'une somme d'argent; la fixation de l'indemnit� pour tort moral est une question d'appr�ciation (ATF 137 III 303 consid. 2.2.2 p. 309; 130 III 699 consid. 5.1 p. 704; r�cemment: arr�t 4A_218/2012 du 24 juillet 2012 consid. 2.3).
2.2.1.�On peut regretter que la cour cantonale n'ait pas d�termin� pr�cis�ment ce qu'elle retenait pour faux dans les renseignements qui ont �t� donn�s � la garderie. En effet, seuls les renseignements erron�s peuvent - comme on l'a vu - fonder une responsabilit� sur la base de l'art. 328 al. 1 CO et sont donc pertinents pour appr�cier la question de la causalit� et aussi, dans le domaine du tort moral, la question de la gravit� de l'atteinte. On d�duit cependant de mani�re suffisante de l'arr�t attaqu� que la cour cantonale a consid�r� que l'information selon laquelle la recourante avait intent� un proc�s pour mobbing contre son employeur et avait succomb� �tait fausse.
En fournissant ainsi � un tiers une information fausse et manifestement d�pr�ciative sur son ancienne employ�e, l'intim�e, par l'entremise d'un auxiliaire dont elle r�pond (art. 101 CO) a viol� l'art. 328 al. 1 CO. La cour cantonale a retenu sans arbitraire, sur la base du t�moignage de la directrice, que c'est pour cette raison que la recourante n'a pas �t� engag�e par la garderie. La causalit� naturelle et ad�quate a donc �t� admise sans violer le droit f�d�ral.
Ainsi, par une violation d'une obligation contractuelle qui lui est imputable, l'intim�e a priv� la recourante de l'engagement par la garderie � partir d'une certaine date et pour un certain salaire. Sur ces bases, il semble possible d'�tablir un dommage donnant lieu � r�paration (sur la notion de dommage: cf. ATF 133 III 462 consid. 4.4.2 p. 471). Il demeure certes que le fardeau de la preuve incombe � la recourante (art. 42 al. 1 CO applicable par le renvoi de l'art. 99 al. 3 CO). La cour cantonale esquive cependant totalement la question en affirmant que la recourante n'a pas d�montr� qu'elle aurait pu exercer cette activit� en raison de ses douleurs dorsales attest�es par le courrier de l'AI du 30 janvier 2007. La cour cantonale pousse trop loin l'exigence de preuve d�coulant de l'art. 8 CC lorsque, admettant que la recourante aurait �t� engag�e, elle lui reproche de ne pas avoir prouv� de mani�re certaine qu'elle aurait pu faire le travail; � suivre l'exigence pos�e par l'autorit� pr�c�dente, on pourrait, � titre d'exemples, aussi demander � la recourante de fournir la preuve qu'elle aurait donn� satisfaction et n'aurait pas �t� licenci�e ou encore que le travail lui aurait plu et qu'elle n'aurait pas donn� son cong�. Or, l'engagement suffit � faire na�tre des obligations. La correspondance � laquelle se r�f�re la cour cantonale indique que la capacit� de travail de la recourante ne d�passait pas 30% dans l'activit� d'infirmi�re, mais qu'elle �tait totale s'agissant d'une activit� adapt�e � ses limitations fonctionnelles. Il est notoire qu'un enfant est beaucoup moins lourd qu'un adulte et rien ne permet d'affirmer que le poste offert � la recourante � la garderie correspondait � une activit� d'infirmi�re dans un h�pital. En excluant que la recourante ait pu accomplir le travail qui lui �tait propos� � la garderie, la cour cantonale fait une supposition qui ne repose pas sur des �l�ments s�rieux, de sorte que ce fait a �t� retenu arbitrairement. Comme les donn�es contenues dans l'arr�t attaqu� sont insuffisantes pour se prononcer sur la question du dommage, il faut annuler cette d�cision et renvoyer la cause � la cour cantonale.
2.2.2.�En ce qui concerne le refus de l'indemnit� pour tort moral, la cour cantonale a relev� que la recourante souffrait d�j� de probl�mes psychiques auparavant et que l'aggravation de son �tat de sant� cons�cutive aux renseignements d�favorables �tait en voie de r�mission.
L'indemnit� pr�vue par l'art. 49 CO tend � r�parer une souffrance morale (ATF 128 IV 53 consid. 7a p. 71). Il n'est nullement exig� que la victime ait subi une atteinte � sa sant� psychique. En se concentrant sur l'�tat de sant� de la recourante, la cour cantonale est partie d'une fausse conception de la notion de tort moral, de sorte qu'il y a eu violation de l'art. 49 CO.
Le m�decin traitant - dont la cour cantonale a consid�r� sans arbitraire qu'il �tait cr�dible -, a affirm�, lors de son audition, que la recourante avait �t� gravement affect�e par les faux renseignements donn�s � son sujet par l'intim�e, au point que cela s'�tait r�percut� sur sa sant�. On ne peut qu'en d�duire que l'atteinte a �t� ressentie subjectivement comme grave. Pour ce motif �galement, l'arr�t attaqu� doit �tre annul� et la cause renvoy�e � la cour cantonale, puisque la fixation d'une indemnit� pour tort moral est essentiellement une question d'appr�ciation qui rel�ve du juge du fait et qu'il faut �galement prendre en compte la gravit� de la faute, sur laquelle l'�tat de fait cantonal ne fournit aucune constatation.
Il r�sulte des consid�rations qui pr�c�dent que le recours doit �tre admis, l'arr�t attaqu� annul� et la cause renvoy�e � la cour cantonale pour nouvelle d�cision.
�Les frais judiciaires et les d�pens sont mis � la charge de l'intim�e qui succombe (art. 66 al. 1 et 68 al. 1 et 2 LTF).
Le recours est admis. L'arr�t attaqu� est annul� et la cause renvoy�e � la cour cantonale pour qu'elle prenne une nouvelle d�cision.