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Timestamp: 2016-10-27 10:50:33+00:00
Document Index: 15955582

Matched Legal Cases: ['art. 105', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'ATF ', 'art. 109', 'art. 66']

9C_1032/2012 (01.05.2013)
recours contre le jugement du Tribunal administratif f�d�ral, Cour III, du 9 novembre 2012.
B.________, ressortissante espagnole, a travaill� en Suisse en 1973 puis entre 1976 et 1990, p�riodes pendant lesquelles elle a cotis� � l'assurance-invalidit�. De retour dans son pays d'origine, elle y a exerc� diff�rentes activit�s professionnelles jusqu'en d�cembre 2006. En novembre 2007, elle a �t� mise au b�n�fice d'une rente d'invalidit� espagnole.
Le 29 avril 2011, l'int�ress�e a d�pos� une demande de prestations aupr�s de l'Office de l'assurance-invalidit� pour les assur�s r�sidant � l'�tranger (OAIE). Celui-ci a recueilli des renseignements aupr�s du docteur A.________ et de la doctoresse R.________. Le premier a consid�r� que B.________ devait �viter les mouvements r�p�titifs n�cessitant la flexion, l'extension, la rotation ou la lat�ralisation des colonnes cervicale et lombaire, la rotation externe ou en ant�pulsion de l'�paule gauche ainsi que le port de poids avec le membre sup�rieur gauche; le pronostic concernant la reprise du travail �tait mauvais (rapport du 13 janvier 2009). La seconde a estim� que la pr�nomm�e ne pouvait pas exercer des activit�s comportant un risque de chute ou n�cessitant l'abduction compl�te de l'�paule gauche, le port r�p�t� de charges ou la mont�e/descente d'escaliers (rapport du 19 avril 2011). L'OAIE a encore sollicit� l'avis de son service m�dical. Selon le docteur L.________, sp�cialiste FMH en m�decine interne g�n�rale, l'assur�e disposait d'une pleine capacit� de travail dans une activit� administrative ou de bureau simple (avis du 18 novembre 2011). Par d�cision du 15 mars 2012 confirmant un projet du 25 novembre 2011, l'OAIE a ni� le droit de B.________ � une rente d'invalidit�, motif pris d'un taux d'invalidit� insuffisant pour ouvrir le droit � une telle prestation.
L'assur�e a d�f�r� cette d�cision devant le Tribunal administratif f�d�ral qui l'a d�bout�e par jugement du 9 novembre 2012.
B.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont elle demande l'annulation. Elle conclut � l'octroi d'une rente d'invalidit� fond�e sur une incapacit� de travail de 60 %.
Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne s'en �carte que s'ils ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - ce qui correspond � la notion d'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (cf. ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; 136 II 447 consid. 2.1 p. 450) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). Il n'entre pas en mati�re sur des critiques appellatoires concernant l'appr�ciation des preuves op�r�e par l'autorit� pr�c�dente ou l'�tablissement des faits; il appartient au recourant de d�montrer pr�cis�ment en quoi ceux-ci ont �t� constat�s de mani�re arbitraire et en quoi la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause au sens de l'art. 97 al. 1 LTF (cf. ATF 136 II 508 consid. 1.2 p. 511; 135 II 313 consid. 5.2.2 p. 322 et les arr�ts cit�s).
Le litige porte sur le droit de la recourante � une rente de l'assurance-invalidit�, singuli�rement sur son taux d'invalidit� et plus particuli�rement sur sa capacit� de travail. L'acte attaqu� expose correctement les r�gles l�gales et jurisprudentielles applicables � la r�solution du cas, de sorte qu'il suffit d'y renvoyer.
3.1 Les premiers juges ont retenu en se fondant sur l'avis de la doctoresse R.________ et de son confr�re L.________ - lequel devait �tre pr�f�r� � celui, insuffisamment motiv�, du docteur A.________ - que la recourante pr�sentait une capacit� de travail enti�re dans une activit� s�dentaire. Compte tenu d'un abattement de 20 % sur le revenu d'invalide en raison des limitations fonctionnelles et de l'�ge de l'int�ress�e, le taux d'invalidit� r�sultant de la comparaison des revenus d�terminants s'�levait � 25.32 %, insuffisant pour lui ouvrir le droit � une rente de l'assurance-invalidit�. La recourante, qui �tait en mesure d'exercer � temps complet de nombreuses activit�s s�dentaires l�g�res - pour lesquelles l'offre de main d'oeuvre n'�tait en principe pas influenc�e de fa�on d�terminante par l'�ge des demandeurs d'emploi -, pouvait en outre mettre en valeur sa capacit� de travail sur un march� de l'emploi �quilibr�.
3.2 La recourante estime qu'elle pr�sente, compte tenu de l'ensemble de ses atteintes � la sant�, une incapacit� de travail de 60 % au moins et qu'elle a droit � une rente correspondant � ce taux.
En soutenant qu'elle pr�sente une incapacit� de travail propre � lui ouvrir le droit � une rente de l'assurance-invalidit�, la recourante s'en prend aux constatations de la juridiction cantonale. Elle se limite cependant � leur opposer sa propre appr�ciation des faits, sans exposer en quoi celle des premiers juges serait arbitraire. Elle n'avance aucun �l�ment propre � d�montrer que le rapport de la doctoresse R.________ ne satisferait pas aux exigences jurisprudentielles sur la valeur probante d'un tel document et ne critique pas le raisonnement adopt� par la juridiction cantonale pour privil�gier l'avis de ce m�decin, respectivement du docteur L.________, au d�triment de celui du docteur A.________. Il s'ensuit que l'argumentation de la recourante, de nature appellatoire, n'a pas � �tre examin�e plus avant.
Il r�sulte de ce qui pr�c�de que le recours est manifestement mal fond� et doit �tre rejet� selon la proc�dure simplifi�e de l'art. 109 al. 2 let. a LTF.
Vu l'issue du recours, les frais judiciaires sont mis � la charge de la recourante qui succombe (art. 66 al. 1 LTF).