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Timestamp: 2016-10-26 19:10:26+00:00
Document Index: 167244531

Matched Legal Cases: ['art. 42', 'art. 66', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine']

6B_534/2011 (05.01.2012)
X.________, repr�sent� par Me Bernard Delaloye, avocat,
Sursis et r�vocation du sursis,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de cassation p�nale, du 24 juin 2011.
Par jugement du 20 avril 2010, le Tribunal de police de l'arrondissement de l'Est vaudois a condamn� X.________, pour conduite d'un v�hicule en �tat d'�bri�t� qualifi�e, � 37 jours-amende, d'un montant unitaire de 300 francs. Il a en outre r�voqu� le sursis assortissant une peine p�cuniaire de 60 jours-amende, � 300 fr. l'un, prononc�e pour une infraction similaire le 8 mai 2008.
Par arr�t du 8 juin 2010, la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal vaudois a rejet� le recours de X.________.
Par arr�t du 7 avril 2011 (6B_855/2010), la Cour de droit p�nal du Tribunal f�d�ral a partiellement admis le recours de X.________, a partiellement annul� l'arr�t attaqu� et renvoy� la cause en instance cantonale pour nouvelle d�cision.
Par arr�t du 24 juin 2011, la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal vaudois a partiellement admis le recours, r�form� le jugement du 20 avril 2010 en ce sens qu'elle a suspendu la peine de 37 jours-amende et fix� au condamn� un d�lai d'�preuve de 5 ans, le jugement �tant confirm� pour le surplus.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale contre cet arr�t et conclut, sous suite de frais et d�pens, principalement � sa r�forme en ce sens que le sursis accord� par le jugement du 8 mai 2008 n'est pas r�voqu�, la nouvelle peine de 37 jours-amende n'�tant quant � elle pas assortie du sursis. Subsidiairement, il conclut � l'annulation et au renvoi de la cause en instance cantonale pour nouvelle d�cision.
1.1 Le recourant se plaint d'une violation de l'art. 42 CP. Selon lui, la cour cantonale aurait d� examiner si le prononc� d'une peine ferme pour la nouvelle infraction sans r�voquer le sursis pour la peine ant�rieure suffisait � le d�tourner de la commission de nouvelles infractions. La cour cantonale ne pouvait pas sans autre discussion simplement r�voquer le sursis ant�rieur et prononcer la nouvelle peine avec sursis.
1.2 Le principe de l'autorit� de l'arr�t de renvoi, que pr�voyait express�ment l'art. 66 al. 1 aOJ, est un principe juridique qui demeure applicable sous la LTF (ATF 135 III 334 consid. 2 p. 335 et les arr�ts cit�s). L'autorit� cantonale est ainsi li�e par ce qui a d�j� �t� d�finitivement tranch� par le Tribunal f�d�ral (ATF 104 IV 276 consid. 3b p. 277; 103 IV 73 consid. 1 p. 74) et par les constatations de fait qui n'ont pas �t� attaqu�es devant lui (ATF 104 IV 276 consid. 3d p. 277/278). Des faits nouveaux ne peuvent �tre pris en consid�ration que sur les points qui ont fait l'objet du renvoi, lesquels ne peuvent �tre ni �tendus ni fix�s sur une base juridique nouvelle (ATF 131 III 91 consid. 5.2 p. 94). Enfin, les consid�rants de l'arr�t de renvoi lient les parties et le Tribunal f�d�ral lui-m�me. Celui-ci ne peut d�s lors se fonder sur des consid�rations qu'il avait �cart�es ou dont il avait fait abstraction dans sa pr�c�dente d�cision (ATF 111 II 94 consid. 2 p. 95). Les parties ne peuvent quant � elles plus faire valoir, dans un nouveau recours de droit f�d�ral contre la nouvelle d�cision cantonale, des moyens que le Tribunal f�d�ral avait express�ment rejet�s dans l'arr�t de renvoi (ATF 133 III 201 consid. 4.2 p. 208) ou qu'il n'avait pas eu � examiner, les parties ayant omis de les invoquer dans la premi�re proc�dure de recours, alors qu'elles pouvaient - et devaient - le faire (arr�t 2C_184/2007 du 4 septembre 2007, consid. 3.1; ATF 111 II 94 consid. 2 p. 95/96); elles ne peuvent pas non plus prendre des conclusions d�passant celles prises dans leur pr�c�dent recours devant le Tribunal f�d�ral (arr�t 5A_580/2010 du 9 novembre 2010 consid. 4.3).
1.3 Dans son arr�t du 7 avril 2011 (consid. 2.6), le Tribunal f�d�ral a reproch� � la cour cantonale de n'avoir pas examin� si l'ex�cution de la peine prononc�e le 8 mai 2008 par la r�vocation du sursis �tait suffisante pour d�tourner le recourant de la commission de nouvelles infractions et ainsi am�liorer le pronostic � poser pour d�cider de l'octroi du sursis � la nouvelle peine, ni, inversement, comme elle aurait aussi pu le faire, si le refus du sursis � la nouvelle peine pouvait avoir un effet dissuasif suffisant, justifiant de renoncer � la r�vocation du sursis ant�rieur (cf. aussi ATF 134 IV 140 consid. 4.5 cit� dans l'arr�t de renvoi au consid. 2.1 in fine).
1.4 Dans le cadre du renvoi, la cour cantonale a admis que le sursis � la peine de 60 jours-amende prononc�e le 8 mai 2008 devait �tre r�voqu� au motif que la r�cidive sp�ciale commise dans le d�lai d'�preuve montrait que le recourant avait trahi la confiance mise en lui, de sorte que le pronostic �tait sans conteste d�favorable. Ces consid�rations ne violent pas le droit f�d�ral, ainsi que cela ressort du consid. 2.5 de l'arr�t du Tribunal f�d�ral du 7 avril 2011 (6B_855/2010).
Par ailleurs, dans ces circonstances, il n'est pas n�cessaire d'examiner la question de savoir si le sursis assortissant la nouvelle peine inflig�e au recourant est �galement conforme au droit f�d�ral, tant il est �vident que celui-ci ne sollicite le prononc� d'une peine ferme que dans l'hypoth�se o� cela permettrait de renoncer � la r�vocation du pr�c�dent sursis.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties et � la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud.