Source: https://artsrose.com/en/content/15-gtu
Timestamp: 2019-03-24 13:06:35+00:00
Document Index: 85470257

Matched Legal Cases: ['art. 15', 'art. 16', 'art. 17', 'art. 18', 'art. 20', 'art. 21', 'art. 7']

GTU - ART'S ROSE - RH&B Ltd
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RH & B met à la disposition des personnes physiques, représentant ou non une personne morale (ci-après dénommées l’ « Utilisateur ») le site internet hébergé à l’adresse www.artsrose.com (ci-après dénommé le « Site Internet ») et les services associés au Site Internet ;
l’Utilisateur accède au Site Internet et utilise ses services.
« Acheteur » désigne toute personne physique majeure, représentant ou non une personne morale, qui effectue, sur le Site Internet, l’achat d’une ou plusieurs Œuvres proposées par RH & B.
« Compte Acheteur » désigne le compte créé par un Utilisateur en vue d’effectuer l’achat d’une ou plusieurs Œuvres sur le Site Internet, tel que décrit à l’Article 4 des présentes.
« Conditions Générales de Vente » désigne les conditions générales de vente applicables aux relations entre RH & B et l’Acheteur.
« Conditions Générales d’Utilisation » désigne les présentes conditions générales d’utilisation du Site Internet, applicables à tout Utilisateur.
« Site Internet » désigne le site internet hébergé à l’adresse suivante : www.artsrose.com.
« Œuvres » désigne les œuvres d’art originales proposées à la vente par RH & B, telles que présentées sur le Site Internet.
« Politique de Protection des Données » désigne la politique de protection des données à caractère personnel mise en œuvre par RH & B.
« RH & B » désigne la société RH & B INVESTMENT LIMITED, société de droit anglais, au capital de 1 000 livres sterling, dont le siège social est situé Martlet House E1, Yeoman Gate, Yeoman Way, Worthing, West Sussex, BN13 3QZ, Angleterre, immatriculée au registre des sociétés du Royaume-Uni ("Companies House") sous le numéro 09126240, SIREN [●].
« Utilisateur » désigne toute personne s’inscrivant et/ou naviguant sur la Galerie.
La consultation par l’Utilisateur du Site Internet, à l’adresse URL suivante : www.artsrose.com, emporte acceptation de l’ensemble des présentes Conditions Générales d’Utilisation, ce que l’Utilisateur reconnaît expressément.
3. Objet du Site Internet
Le Site Internet a pour objet la présentation et la commercialisation des Œuvres proposées par RH & B.L’achat d’Œuvres proposées à la vente sur le Site Internet est régi par les Conditions Générales de Vente.
4. Création d’un Compte Acheteur
Pour pouvoir effectuer une commande d’Œuvres, l’Utilisateur doit créer un compte en fournissant des informations personnelles (le « Compte Acheteur »).
Le traitement des données à caractère personnel communiquées par l’Utilisateur est soumis au consentement de celui-ci, lors de la création du Compte Acheteur.
L’Utilisateur est seul responsable de la confidentialité des informations renseignées ainsi que de son identifiant et du mot de passe qu’il a fournis lors de la création de son Compte Acheteur. Il s’engage à prendre toute mesure nécessaire afin d’assurer la confidentialité de son identifiant et de son mot de passe.
L’Utilisateur est tenu de mettre à jour, le cas échéant, les informations fournies au sein de son Compte Acheteur.
La structure générale du Site Internet, ainsi que les textes, questionnaires, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété exclusive de RH & B ou de ses partenaires. Toute représentation, reproduction et/ou exploitation partielle ou totale des contenus et services proposés par le Site Internet, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable et par écrit de RH & B et/ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens du Code de la propriété intellectuelle.
6. Données à caractère personnel – Informatique et Libertés
Une simple consultation du Site Internet n’entraîne pas d’enregistrement de données à caractère personnel.
En revanche, l’Utilisateur qui crée un Compte Acheteur sur le Site Internet ou qui recourt à certains outils proposés par le Site Internet, tels que l’inscription à une newsletter ou la transmission d’un formulaire de contact, communique à cette fin des données à caractère personnel.
Conformément au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016, relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement des données à caractère personnel communiquées par l’Utilisateur est soumis au consentement de celui-ci, au moment de la collecte desdites données par RH & B.
Les informations qui doivent être fournies à l’Utilisateur par RH & B en vertu de la réglementation susvisée, notamment les droits dont l’Utilisateur dispose sur ces données, figurent dans la Politique de Protection des Données de RH & B.
RH & B recourt à des mesures techniques de sécurité appropriées, pour protéger les données à caractère personnel collectées et en assurer la confidentialité dans le respect des règles légales en vigueur.
7. Responsabilité de RH & B
Les informations et/ou documents figurant sur le Site Internet et/ou accessibles par le Site Internet proviennent de sources considérées comme étant fiables. Toutefois, ces informations et/ou documents sont susceptibles de contenir des inexactitudes techniques et des erreurs typographiques. RH & B se réserve le droit de les corriger, dès que ces erreurs sont portées à sa connaissance. RH & B décline toute responsabilité quant à l’actualité, l’exhaustivité ou la qualité des informations ou données proposées sur ce Site Internet.
L’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur le Site Internet se fait sous l’entière et seule responsabilité de l’Utilisateur, qui assume la totalité des conséquences pouvant en découler, sans que la responsabilité de RH & B puisse être recherchée à ce titre, et sans recours contre cette dernière. RH & B ne saurait en aucun cas être tenue pour responsable des dommages matériels ou immatériels causés par le téléchargement, le partage, l’interprétation et d’une manière plus générale l’utilisation des informations publiées sur le Site Internet ou des services proposés.
La responsabilité de RH & B à raison d'un préjudice résultant de l'utilisation d'un service assuré par une entité tierce est expressément exclue.
Par ailleurs, RH & B est exonérée de toute responsabilité en cas de dommages subis à raison notamment de la perte, de la détérioration ou de l'altération de fichiers, de la transmission de virus qui pourraient infecter l'équipement informatique de l'Utilisateur ou tout autre bien à l'occasion de la connexion et/ou de la consultation et/ou de l'utilisation du Site Internet.
Enfin, RH & B ne sera pas responsable du dysfonctionnement du Site Internet ou des services proposés dès lors que celui-ci sera dû à une mauvaise utilisation de l’Utilisateur, celui-ci pouvant même se voir interdire l’accès au Site Internet, de manière provisoire ou définitive, en cas de non-respect des Conditions Générales d’Utilisation ou des Conditions Générales de Vente.
8. Règles d'usage d'Internet
L’Utilisateur déclare accepter les caractéristiques et les limites d’internet, et reconnaît notamment que :
(i) RH & B n’assume aucune responsabilité sur les services accessibles par internet et n’exerce aucun contrôle de quelque forme que ce soit sur la nature et les caractéristiques des données qui pourraient transiter par l’intermédiaire de son centre serveur ;
(ii) Les données circulant sur internet ne sont pas protégées notamment contre les détournements éventuels. La présence du logo ART’S ROSE ou RH & B institue une présomption simple de validité. La communication de toute information jugée par l’Utilisateur de nature sensible ou confidentielle se fait à ses risques et périls ;
(iii) Les données circulant sur internet peuvent être réglementées en termes d’usage ou être protégées par un droit de propriété ;
(iv) L’Utilisateur est seul responsable de l’usage des données qu’il consulte, interroge et transfère sur Internet ;
(v) RH & B ne dispose d’aucun moyen de contrôle sur le contenu des services accessibles sur internet ;
(vi) La présence de virus ou de tout autre programme malveillant peut infecter son terminal, ce qui constitue un risque accepté par l’Utilisateur qui s’interdit par conséquent de rechercher la responsabilité de RH & B, ses ayants-droits et/ou ses partenaires commerciaux pour tout dommage, quel qu’il soit, qu’il pourrait subir.
RH & B s’efforce de permettre l’accès au Site Internet 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de RH & B, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site Internet et des services proposés.
Par conséquent, RH & B ne peut garantir une disponibilité du Site Internet et/ou des services, une fiabilité des transmissions et des performances en termes de temps de réponse ou de qualité. Il n’est prévu aucune assistance technique vis à vis de l’Utilisateur que ce soit par des moyens électronique ou téléphonique.
La responsabilité de RH & B ne saurait être engagée en cas d’impossibilité d’accès au Site Internet et/ou d’utilisation des services.
Par ailleurs, RH & B peut être amenée à interrompre le Site Internet ou une partie des services, à tout moment sans préavis, le tout sans droit à indemnités des Utilisateurs. L’Utilisateur reconnaît et accepte que RH & B ne soit pas responsable des interruptions, et des conséquences qui peuvent en découler pour l’Utilisateur ou tout tiers.
Il est possible de créer un lien vers la page de présentation du Site Internet sous réserve d’en informer préalablement RH & B. Il convient d’afficher le Site Internet dans une nouvelle fenêtre du navigateur. RH & B se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non conforme à l’objet du Site Internet.
11.1. Définition
Un cookie est un petit fichier enregistré sur l’ordinateur de l’Utilisateur lorsque celui-ci consulte les pages du Site Internet. Ce cookie contient un « User ID ». Ce « User ID » est un numéro codé unique qui ne contient que des données anonymes et permet d’identifier les pages consultées sur le Site Internet au cours de la navigation de l’Utilisateur.
11.2. Information préalable et recueil du consentement
Lors de la consultation du Site Internet, des informations relatives à la navigation du terminal de l’Utilisateur sur le Site Internet sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers « Cookies » installés sur le terminal de l’Utilisateur et des cookies déjà stockés sur le terminal de l’Utilisateur peuvent être lus. Aux fins de ce qui précède, et conformément aux dispositions légales et réglementaires, l’Utilisateur doit donner son consentement préalable sauf si ces actions sont strictement nécessaires pour la fourniture d’un service de communication en ligne à la demande expresse de l’Utilisateur. L’Utilisateur est ainsi informé, lors de l’accès au Site Internet, par l’apparition d’un bandeau : (i) des finalités des cookies utilisés, (ii) de la possibilité pour lui de s’opposer à ces cookies et de modifier les paramètres des traceurs, et (iii) du fait que la poursuite de sa navigation vaut accord au dépôt de cookies sur son terminal.
12. Identification de RH & B et mentions légales
RH & B exerce l’activité de marchand d’art, incluant l’achat d’œuvres d’art en vue de leur revente.
RH & B est une société de droit anglais, au capital de 1 000 livres sterling, dont le siège social est situé Martlet House E1, Yeoman Gate, Yeoman Way, Worthing, West Sussex, BN13 3QZ, Angleterre, immatriculée au registre des sociétés du Royaume-Uni ("Companies House") sous le numéro 09126240, SIREN [●]
Représentant légal : Philippe MOREAU
Adresse de correspondance : DAD, 36 rue de Grande Bretagne, BP 70621, 44476 CARQUEFOU Cedex, France
Téléphone : + 33 (0) 2.40.25.22.99
Adresse email : info@artsrose.com
N° de TVA intracommunautaire : FR22 399 797 208
Directeur de publication : Philippe MOREAU
L’hébergement du Site Internet est assuré par la société OVH Ltd, New London House, 6 London Street, EC3R 7LP, Tel 03333 700425
Toute réclamation concernant l’utilisation du Site Internet, ses conditions d’utilisations ainsi que le signalement de contenus inappropriés ou illégaux pourra être adressée à l’adresse électronique suivante : info@artsrose.com.
13.1. Modification des Conditions Générales d’Utilisation
RH & B se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, les Conditions Générales d’Utilisation, afin notamment de les adapter aux évolutions du Site Internet et/ou de son exploitation et/ou de la législation.
13.2. Nullité et interprétation des clauses
Le fait que RH & B ne se prévale pas à un moment donné de l'une des stipulations des Conditions Générales d’Utilisation ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de celle-ci.
13.3. Droit applicable
Tant le Site Internet, rédigé notamment en langue française, que les modalités et conditions de son utilisation et les Conditions Générales d’Utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation ou de connexion.
Pour toute question relative aux Conditions Générales d’Utilisation du Site Internet, l’Utilisateur peut écrire à l’adresse électronique suivante : info@artsrose.com.
La présente Politique de Protection des Données a pour objet d’informer les personnes physiques qui naviguent sur le Site Internet, recourent à des services proposés par le Site Internet et/ou effectuent un achat d’œuvres d’art proposées par RH & B :
- des modalités de traitement par RH & B des données à caractère personnel que ces personnes lui communiquent, le cas échéant ;
- des droits dont ces personnes disposent sur les données à caractère personnel communiquées.
RH & B a la qualité de responsable du traitement au sens de la règlementation applicable :
- Le Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016, relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (dénommé Règlement Général sur la Protection des Données, ou « RGPD »), et
- La loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
1. Données à caractère personnel collectées
Une personne physique qui navigue sur le Site Internet et/ou qui effectue un achat d’œuvres d’art proposées par RH & B sur le Site Internet est susceptible de communiquer à RH & B des données à caractère personnel la concernant, notamment lors de la création d’un Compte Acheteur, le recours à certains services proposés par le Site Internet, tels l’inscription à une newsletter ou la transmission d’un formulaire de contact, ou la conclusion d’un contrat de vente avec RH & B.
Les données à caractère personnel ainsi collectées sont notamment les suivantes :
- Etat civil/identité,
- Numéro de téléphone (fixe et/ou portable),
- Adresse email.
Ces données font l’objet d’un traitement par RH & B.
2. Coordonnées du responsable du traitement
Le responsable du traitement des données à caractère personnel visées à l’Article 1 est :
La société RH & B INVESTMENT LIMITED, société de droit anglais, au capital de 1 000 livres sterling, dont le siège social est situé Martlet House E1, Yeoman Gate, Yeoman Way, Worthing, West Sussex, England, BN13 3QZ, immatriculée au registre des sociétés du Royaume-Uni ("Companies House") sous le numéro 09126240,
Téléphone : +33 (0) 2.40.25.22.99
3. Finalités et base juridique des traitements des données
3.1. Données collectées en dehors de tout contrat conclu avec RH & B
Les données à caractère personnel collectées auprès d’une personne physique qui crée un Compte Acheteur ou recourt à certains services proposés par le Site Internet, tels l’inscription à une newsletter ou la transmission d’un formulaire de contact, font l’objet d’un traitement par RH & B dont les finalités sont les suivantes :
- Réponse aux demandes formulées par la personne concernée ;
- Communication entre RH & B et la personne concernée ;
Le traitement de ces données par RH & B est soumis au consentement de la personne concernée au moment de leur collecte.
3.2. Données collectées dans le cadre d’un contrat de vente conclu avec RH & B
Les données à caractère personnel collectées auprès d’une personne physique qui effectue un achat d’œuvres d’art proposées par RH & B sur le Site Internet font l’objet d’un traitement dont les finalités sont les suivantes :
- Livraison des œuvres commandées ;
- Gestion de la facturation et des paiements ;
- Gestion et suivi de la relation client.
Le traitement de ces données par RH & B est nécessaire à l’exécution du contrat de vente conclu entre la personne concernée et RH & B et, le cas échéant, à l’exécution de mesures précontractuelles prises à la demande de la personne concernée. En l’absence de communication par la personne concernée des données spécifiées comme étant obligatoires, RH & B ne sera pas en mesure d’exécuter le contrat de vente.
Les destinataires des données à caractère personnel collectées par RH & B sont :
- Le personnel des services suivants de RH & B : service marketing, service commercial, service logistique, service comptabilité, services administratifs, service informatique ;
- Le sous-traitant de RH & B : la société DAD, société à responsabilité limitée au capital de 7 622,45 euros, dont le siège social est situé 36 rue de Grande Bretagne, BP 70621, 44476 CARQUEFOU Cedex, France, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de NANTES sous le numéro 399 797 208.
5. Transfert de données hors de l’Union européenne
RH & B ne procède à aucun transfert hors de l’Union européenne des données à caractère personnel collectées.
Les données à caractère personnel collectées par RH & B sont conservées pendant une durée strictement nécessaire aux finalités des traitements dont elles font l’objet et au respect par RH & B de ses obligations légales et réglementaires, le cas échéant.
La personne dont les données à caractère personnel font l’objet d’un traitement par RH & B dispose des droits suivants :
- Un droit d’accès aux données et à certaines informations relatives au traitement effectué (art. 15 du RGPD),
- Un droit de rectification des données inexactes ou incomplètes (art. 16 du RGPD),
- Un droit à l’effacement des données (art. 17 du RGPD),
- Un droit à la limitation du traitement des données (art. 18 du RGPD),
- Un droit à la portabilité des données (art. 20 du RGPD),
- Un droit d’opposition au traitement des données (art. 21 du RGPD),
- Lorsque le traitement des données est fondé sur son consentement, le droit de retirer son consentement à tout moment (art. 7.3 du RGPD).
Toute personne concernée peut, en justifiant de son identité, exercer les droits susvisés à tout moment auprès de RH & B, (i) au moyen du formulaire de contact disponible sur le Site Internet, (ii) par courrier électronique à l’adresse suivante info@artsrose.com ou (iii) par courrier postal envoyé à son sous-traitant, la société DAD, à l’adresse suivante : 36 rue de Grande Bretagne, BP 70621, 44476 CARQUEFOU Cedex, France.
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