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Timestamp: 2016-10-25 19:22:41+00:00
Document Index: 309086068

Matched Legal Cases: ['in dubio', 'art. 81', 'art. 319', 'in dubio', 'art. 5', 'art. 319', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 12', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 90', 'art. 24', 'art. 20', 'art. 89', 'art. 95', 'art. 9', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 58', 'art. 58', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 12']

6B_234/2014 (19.06.2014)
6B_234/2014 � � Arr�t du 19 juin 2014
X.________, repr�sent� par Me Henri Bercher, avocat,
Ordonnance de non-lieu (l�sions corporelles graves) ; arbitraire,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours p�nale, du 6 f�vrier 2014.
Le 25 juin 2007, X.________ a d�pos� plainte p�nale contre inconnu. Il a expliqu� avoir �t� pris en charge par des policiers, puis par une ambulance, le matin du 23 juin 2007, au chemin A.________ � Lausanne. Il avait le visage ensanglant� et pr�sentait diff�rentes blessures. L'enqu�te a permis de conclure qu'il avait tr�s vraisemblablement chut�, en regagnant son domicile, de l'esplanade d'une hauteur d'environ 4 m�tres jouxtant l'entr�e de l'immeuble qu'il habite, avenue B.________. Il pr�sentait au moment des faits un taux d'alcool�mie de 1,7 g o/oo. Il a souffert de multiples fractures � la face, d'une fracture frontale gauche, de fractures des orbites, d'une contusion de la moelle cervicale au niveau C5 ainsi que d'une fracture multi-fragmentaire de la rotule gauche. Des ecchymoses et des dermabrasions �taient en outre pr�sentes au niveau de la t�te, notamment de la face. L'intervention d'un tiers �tant �cart�e, le plaignant a demand� que les investigations soient r�orient�es en vue de d�terminer pourquoi la hauteur du garde-corps bordant l'esplanade n'avait pas �t� adapt�e aux exigences de la norme SIA 358 et, le cas �ch�ant, qui �tait responsable de cette carence. Par ordonnance du 13 novembre 2009, le Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne, a prononc� un non-lieu. Par arr�t du 9 d�cembre 2009, le Tribunal d'accusation a confirm� cette d�cision, en consid�rant que le comportement du plaignant, fortement alcoolis�, avait interrompu le lien de causalit� ad�quate entre la non-conformit� du garde-corps � la norme SIA 358 et les l�sions subies. Par arr�t du 21 octobre 2010 (6B_185/2010), la cour de c�ans a annul� cette d�cision et renvoy� la cause � l'autorit� cantonale au sens des consid�rants. En bref, la d�cision cantonale ne constatait pas formellement la hauteur du garde-corps. La cour cantonale ne s'�tait pas non plus prononc�e express�ment sur le risque qu'il pouvait repr�senter � cet endroit eu �gard � sa hauteur et ne pr�cisait pas non plus si le comportement de l'�ventuel auteur relevait de l'action ou de l'omission. Compte tenu de l'ind�termination de tous ces �l�ments, seules des circonstances tout � fait exceptionnelles ou extraordinaires auraient permis d'exclure d'embl�e tout lien de causalit� ad�quate avec le dommage subi par le recourant. De surcro�t, au stade o� se trouvait la proc�dure, la difficult� d'�tablir le comportement de la victime, en tant qu'il pourrait constituer un facteur lib�ratoire pour l'auteur, devait plut�t, si ce dernier pouvait �tre identifi�, conduire au renvoi de la cause � l'autorit� de jugement�
(in dubio pro duriore). Une retenue s'imposait d'autant plus que le non-lieu, motiv� en droit, �tait susceptible d'acqu�rir l'autorit� de chose jug�e. L'ensemble de ces �l�ments conduisait � exiger d'autant plus strictement que le caract�re interruptif de la causalit� du comportement de la victime soit clairement �tabli. Cette condition n'�tait pas r�alis�e. La cause a d�s lors �t� renvoy�e � l'autorit� cantonale afin qu'elle compl�te l'instruction. Il s'agissait, avant d'examiner une �ventuelle interruption du lien de causalit�, de se prononcer notamment sur la question de la n�gligence en relation avec la hauteur du garde-corps �rig� en 1961. L'autorit� cantonale a �t� invit�e � rechercher si une personne responsable pouvait �tre tenue juridiquement (position de garant) d'adapter la barri�re aux normes nouvelles �dict�es depuis lors ou, de mani�re plus g�n�rale, de modifier ce dispositif de s�curit� afin de le rendre plus efficace. Il fallait, en particulier, rechercher si cette obligation d�coulait du droit cantonal, �ventuellement d'une d�cision de l'autorit� ou encore si les circonstances l'imposaient.
Par ordonnance du 3 juillet 2013, le Procureur de l'arrondissement de Lausanne, apr�s avoir rejet� diverses r�quisitions de preuve de X.________, a ordonn� le classement de la proc�dure, consid�rant qu'il n'existait aucune obligation de modifier le dispositif de s�curit�.
Saisie d'un recours de X.________, par arr�t du 6 f�vrier 2014, la Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal vaudois l'a rejet�.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale contre cette d�cision. Il conclut, avec suite de frais et d�pens, principalement, � l'annulation de l'arr�t querell� et au renvoi de la cause � l'autorit� de premi�re instance afin qu'elle proc�de � certaines mesures d'instruction tendant � l'identification et au renvoi en jugement de diverses personnes. A titre subsidiaire, il demande qu'il soit constat� qu'il est victime d'un d�ni de justice.
Le recourant all�gue que les l�sions subies, notamment la persistance d'une diplopie, r�duisent encore actuellement sa capacit� de travail. Il indique que l'int�gralit� de son dommage, incluant une perte de gain (retard et entrave dans ses �tudes), du tort moral (qu'il chiffre � 50'000 fr. au moins) et une atteinte � son avenir �conomique ainsi que des frais m�dicaux ne peut encore �tre �tablie. Au stade o� se trouve la proc�dure p�nale, cela suffit � d�montrer que la d�cision querell�e, qui emporte classement en droit de la proc�dure, peut influencer le jugement des pr�tentions civiles du recourant, qui a, partant, qualit� pour recourir (art. 81 al. 1 let. b ch. 5 LTF).
La cour cantonale a jug� que la proc�dure pouvait �tre class�e en application de l'art. 319 al. 1 let. b CPP, soit parce que les �l�ments constitutifs d'une infraction ne sont pas r�unis.
Selon la jurisprudence, cette disposition doit �tre appliqu�e conform�ment � l'adage�
in dubio pro duriore. Celui-ci d�coule du principe de la l�galit� (art. 5 al. 1 Cst. et 2 al. 2 CPP en relation avec les art. 319 al. 1 et 324 CPP; ATF 138 IV 86 consid. 4.2 p. 91) et signifie qu'en principe un classement ou une non-entr�e en mati�re ne peuvent �tre prononc�s par le minist�re public que lorsqu'il appara�t clairement que les faits ne sont pas punissables ou que les conditions � la poursuite p�nale ne sont pas remplies. Le minist�re public et l'autorit� de recours disposent, dans ce cadre, d'un pouvoir d'appr�ciation que le Tribunal f�d�ral revoit avec retenue. La proc�dure doit se poursuivre lorsqu'une condamnation appara�t plus vraisemblable qu'un acquittement ou lorsque les probabilit�s d'acquittement et de condamnation apparaissent �quivalentes, en particulier en pr�sence d'une infraction grave (ATF 138 IV 86 consid. 4.1.2 p. 91).
La cour cantonale a constat� en fait que le garde-corps litigieux a �t� install� en 1961, alors qu'il n'existait aucune norme pr�cise en mati�re de pr�vention des chutes. Il pr�sente une hauteur hors tout de 79 cm (50 cm � partir du dernier �l�ment escaladable) et n'est pas conforme � la norme SIA 358, que ce soit dans son �dition de 1978 ou de 1996. Elle a aussi retenu qu'il n'existait ni obligation l�gale, ni d�cision de l'autorit� en imposant l'adaptation � ces normes et que les circonstances n'en exigeaient pas non plus la modification. Aucune violation des devoirs de prudence imputable � faute ne pouvant �tre reproch�e � quiconque, un des �l�ments constitutifs de l'infraction de l�sions corporelles graves par n�gligence faisait d�faut. Le classement n'�tait pas critiquable.
3.1.�La n�gligence est l'impr�voyance coupable commise par celui qui, ne se rendant pas compte des cons�quences de son acte, agit sans user des pr�cautions command�es par les circonstances et sa situation personnelle (art. 12 al. 3 CP). L'infraction suppose que l'auteur ait, d'une part, viol� les r�gles de prudence que les circonstances lui imposaient pour ne pas exc�der les limites du risque admissible et que, d'autre part, il n'ait pas d�ploy� l'attention et les efforts que l'on pouvait attendre de lui pour se conformer � son devoir (ATF 134 IV 255 consid. 4.2.3 p. 262; 133 IV 158 consid. 5.1 consid. 162 s.). Pour d�terminer plus pr�cis�ment quels �taient les devoirs impos�s par la prudence, on peut se r�f�rer � des normes �dict�es par l'ordre juridique pour assurer la s�curit� et �viter des accidents; � d�faut de dispositions l�gales ou r�glementaires, on peut se r�f�rer � des r�gles analogues qui �manent d'associations priv�es ou semi-publiques lorsqu'elles sont g�n�ralement reconnues. La violation des devoirs de la prudence peut aussi �tre d�duite des principes g�n�raux, si aucune r�gle sp�ciale de s�curit� n'a �t� viol�e (ATF 133 IV 158 consid. 5.1 p. 162). Un comportement viole le devoir de prudence lorsque l'auteur, au moment des faits, aurait pu, compte tenu de ses connaissances et de ses capacit�s, se rendre compte de la mise en danger d'autrui et qu'il a simultan�ment d�pass� les limites du risque admissible (ATF 136 IV 76 consid. 2.3.1 p. 79; 135 IV 56 consid. 2.1 p. 64; 134 IV 255 consid. 4.2.3 p. 262). C'est en fonction de la situation personnelle de l'auteur que l'on doit appr�cier son devoir de prudence (ATF 135 IV 56 consid. 2.1 p. 64; 133 IV 158 consid. 5.1 p. 162; 122 IV 145 consid. 3b/aa p. 147).
3.2.�Le recourant conteste, tout d'abord, l'inexistence de prescriptions de s�curit� en 1961. Il objecte que selon le rapport de l'architecte C.________ (mandat� par l'assureur RC du b�timent), � l'�poque de la construction, on demandait des garde-corps d'une hauteur de 90 cm dans le canton de Vaud.
Selon le rapport auquel le recourant se r�f�re, si les prescriptions d�terminantes au moment de la construction de l'immeuble demandaient une hauteur de 90 cm, elles pouvaient faire l'objet de d�rogations dans la mesure o�, notamment, le garde-corps �tait situ� dans une zone en-dehors du passage habituel des usagers, lorsqu'aucun obstacle ne venait limiter la perception visuelle d'un risque de chute et si la largeur de certains �l�ments pouvait compenser une hauteur r�duite. Selon l'architecte C.________, la zone devant le garde-corps, en bordure de toiture, est ext�rieure au cheminement pour entrer dans l'immeuble et pour atteindre les bo�tes aux lettres. Par ailleurs, l'esplanade, bien plane, d�gag�e de tout obstacle, la transparence de la barri�re, associ�e � un bon �clairage, permet de prendre conscience sans restriction de la pr�sence du garde-corps et de sa fonction protectrice (dossier cantonal, pi�ce 67/2 p. 8 ss). On comprend ainsi que, selon l'auteur de ce rapport, les conditions d'une d�rogation aux exigences de 1961 sont r�alis�es en l'esp�ce. Cela �tant, le recourant ne peut rien d�duire en sa faveur de cet avis.
3.3.�Le recourant conteste l'absence d'obligation impos�e par les lois cantonales d'adapter le garde-corps � la norme SIA 358.
3.3.1.�La cour cantonale a retenu que, dans un arr�t du 12 juin 2012, la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal vaudois a jug� que la norme SIA 358 n'est pas directement applicable dans le cadre de l'art. 90 al. 1 de la loi vaudoise sur l'am�nagement du territoire et les constructions (LATC/VD; RS/VD 700.11) et que l'art. 24 du r�glement d'application de cette loi (RLATC/VD; RS/VD 700.11.1), relatif � l'entretien des b�timents ne comporte aucun renvoi aux normes professionnelles. Quant � l'art. 20 RLATC/VD (solidit� et s�curit� des constructions), qui contient un tel renvoi, il se rapporte uniquement � l'art. 89 LATC/VD, traitant des terrains instables ou dangereux ainsi que des calculs de r�sistance � confier � un ing�nieur. Cette disposition ne peut donc pas servir de base pour rendre la norme SIA applicable en mati�re de r�gles de construction. La cour cantonale en a conclu qu'il n'y a pas d'obligation, en vertu de la loi, d'adapter le garde-corps aux exigences de la norme SIA 358.
3.3.2.�Le recourant objecte qu'il serait choquant de consid�rer que la norme SIA 358 ne s'appliquerait pas dans le canton de Vaud au motif que ni la LATC/VD ni le RLATC/VD ne s'y r�f�rent, d�s lors que ces normes codifient les r�gles de l'art et que tout comportement les transgressant devrait �tre consid�r� comme illicite. Le recourant soutient aussi qu'il serait aberrant de consid�rer qu'il n'existerait aucune obligation pour les propri�taires de modifier des ouvrages pour respecter la norme SIA 358 voire les autres normes professionnelles, celles-ci d�finissant notamment ce qu'il y a lieu de consid�rer comme des devoirs de prudence s'imposant � tous.
3.3.3.�La violation du droit cantonal de niveau infra-constitutionnel ne constitue pas un motif de recours (cf. art. 95 LTF). Le Tribunal f�d�ral ne peut en examiner l'application que sous l'angle de l'arbitraire (art. 9 Cst.), respectivement de la violation d'autres normes de rang constitutionnel ou conventionnel, pour autant que de telles critiques formul�es par le recourant r�pondent aux exigences de motivation accrues d�duites de l'art. 106 al. 2 LTF. On renvoie, sur la notion d'arbitraire, aux principes maintes fois expos�s par le Tribunal f�d�ral (voir par ex.: ATF 138 III 378 consid. 6.1 p. 379 et les r�f�rences). En bref, pour qu'il y ait arbitraire, il ne suffit pas que la d�cision attaqu�e apparaisse discutable ou m�me critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation, mais aussi dans son r�sultat.
3.3.4.�Il convient, tout d'abord, de rappeler que les normes SIA ne constituent pas du droit et ne s'adressent pas � � tous � mais, en premi�re ligne, aux constructeurs. Par ailleurs, la cour cantonale n'a pas retenu que la norme SIA 358 ne s'applique d'aucune mani�re dans le canton de Vaud, mais que le droit public cantonal de la construction n'y renvoie pas et n'en rend, d�s lors, pas l'application�
directement�obligatoire, en particulier s'agissant de l'adaptation des constructions � cette norme et � ses �volutions successives. Cela ne signifie bien entendu pas que la norme en cause ne trouve jamais application dans le canton de Vaud (en particulier que son non-respect ne puisse fonder une responsabilit�), mais uniquement que le seul fait que cette norme n'a pas �t� respect�e ne peut justifier, par lui-m�me, le refus d'un permis de construire ou d'habiter, par exemple. Cela �tant le recourant ne d�veloppe aucune argumentation pertinente sur ce premier point.
De surcro�t, un renvoi du droit cantonal aux normes professionnelles ne signifierait pas encore que l'adoption d'une nouvelle norme ou la modification d'une norme existante emporterait
ex lege�l'obligation de modifier tout ouvrage existant pour l'adapter. En effet, un tel renvoi dit � dynamique � suppose des exigences accrues en mati�re de l�galit� (v. ATF 136 I 316 consid. 2.4 p. 319 ss). Or, faute de tenter d'�tablir que celles-ci seraient r�alis�es dans le canton de Vaud (ce que contredit pr�cis�ment la jurisprudence cantonale � laquelle s'est r�f�r�e l'autorit� pr�c�dente), le recourant ne d�montre pas en quoi le raisonnement de la cour cantonale proc�derait d'une application insoutenable du droit cantonal.
3.4.�La cour cantonale a, ensuite, retenu qu'aucune d�cision n'avait impos� l'adaptation du garde-corps. Elle a relev� que si des �l�ments de la barri�re litigieuse avaient �t� remplac�s � la fin des ann�es 1980, il n'avait pas �t� possible d'�tablir qu'une d�cision ordonnant la mise en conformit� avait �t� rendue � cette �poque.
3.4.1.�Le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir omis de faire �tat des d�clarations du t�moin D.________ sur ce point et objecte que le procureur, parti de l'id�e que la norme n'existait pas en 1980, n'avait pas recherch� si une d�cision en imposant le respect avait �t� rendue.
3.4.2.�La cour cantonale n'a pas ni� l'existence des travaux en cause � la fin des ann�e 1980 mais constat� qu'il n'�tait pas �tabli qu'une d�cision ait impos� l'adaptation du garde-corps � ce moment-l�. Le recourant n'expose pas en quoi le t�moignage d'un artisan aurait �t� pertinent quant � l'existence d'une d�cision. Insuffisamment motiv�, le grief est irrecevable.
Il ressort, par ailleurs, des pi�ces du dossier que l'architecte mandat� par le recourant pour prendre contact avec le Service d'architecture de la Ville de Lausanne, afin de v�rifier qu'aucune pi�ce ne manque au dossier et qui a pass� en revue � toutes les demandes d'autorisation � concernant l'immeuble en question, ne fait pas non plus �tat de d�cisions imposant la mise en conformit� de la barri�re � la fin des ann�es 1980. Il n'�tait, partant, pas insoutenable de consid�rer comme vaines de plus amples recherches (v. sur l'appr�ciation anticip�e des preuves: ATF 136 I 229 consid. 5.3 p. 236). Enfin, selon les informations fournies par le Service concern� de la Ville de Lausanne, lorsque des travaux effectu�s sur un immeuble requ�raient un permis de construire, la conformit� des barri�res et garde-corps � la norme SIA 358 faisait l'objet d'un examen par la ville et conditionnait, au besoin, l'octroi du permis de construire respectivement celui d'habiter ou d'utiliser. En revanche, pour des travaux d'entretien ne faisant pas l'objet de telles autorisations, la ville se limitait � formuler une recommandation en ce sens au propri�taire, engageant ainsi la responsabilit� de ce dernier en cas d'accident. En l'esp�ce, quoi qu'en dise le recourant, il ne ressort du dossier aucune d�cision formelle imposant l'adaptation. Si la Commune de Lausanne a, � deux reprises tout au moins, rendu les propri�taires attentifs � la n�cessit� de respecter la norme SIA 358, il ne ressort des pi�ces produites ni que cela aurait r�sult� d'une inspection des lieux, ni que ces injonctions auraient eu force obligatoire et encore moins qu'elles auraient concern� sp�cifiquement le garde-corps d�limitant l'esplanade (v. aussi infra consid. 3.5 et 3.6.2).
3.5.�Le recourant fait aussi grief � la cour cantonale d'avoir retenu que des travaux effectu�s en 1998 ne concernaient que la toiture de l'immeuble et non l'esplanade. Il souligne, dans ce contexte, que, selon la ville de Lausanne, ces travaux incluaient le remplacement des balustrades, d'une part, et, d'autre part, que selon la facture de ferblanterie, des travaux ont �t� effectu�s sur le garage, sur le toit duquel se trouve l'esplanade. Le recourant para�t en d�duire que ces travaux auraient impos� la mise au norme du garde-corps.
Il ressort toutefois des d�clarations du t�moin D.________ que les travaux de ferblanterie n'ont concern� que la toiture, y compris le raccordement d'un tuyau de descente, ce qui correspond au poste de facturation � F et P de nez avec r�duction sur garage avec coupe sur fonte � (dossier cantonal, pi�ce 99/3 p. 3 ch. 21; audition D.________ du 15 f�vrier 2013). Il n'�tait, partant, pas insoutenable de conclure que ces travaux ne concernaient pas le garde-corps. Par ailleurs, si le descriptif des travaux ressortant d'un courrier du Service du logement de l'Etat de Vaud, du 29 mai 1998 (dossier cantonal, pi�ce 75/2), indique � remplacement des toiles de tentes, volets � rouleaux et�
balustrades��, il pr�cise aussi qu'il s'agissait, globalement, du � ravalement des fa�ades et balcons �. Aussi, le rapprochement op�r� par le recourant entre ces travaux de ravalement et ceux de ferblanterie, ne d�montre d'aucune fa�on qu'il �tait insoutenable de retenir que ces travaux, ceux de ferblanterie en particulier, ne concernaient pas le garde-corps et n'avaient, partant, pas impos� sa mise aux normes.
3.6.�Contrairement � ce que para�t penser le recourant, toute �volution des techniques de protection, de m�me que toute �volution des normes de s�curit� n'entra�ne pas, par elle-m�me, l'obligation d'adapter les installations existantes. C'est tout au plus lorsqu'il appara�t qu'une installation conforme � d'anciennes normes de s�curit� est absolument inadapt�e ou dangereuse pour l'utilisateur que se pose la question d'un �ventuel devoir de l'adapter ou de la changer (cf. arr�t 1B_183/2012 du 20 novembre 2012 consid. 5.3). Une telle obligation ne peut, non plus, �tre d�duite de l'art. 58 CO (cf. arr�t 4A_382/2012 consid. 3.2). A cet �gard, le recourant se m�prend �galement lorsqu'il soutient que cette r�gle de droit priv� aurait impos� l'obligation de modifier le garde-corps. En effet, l'art. 58 CO ne r�gle pas les obligations du propri�taire de l'ouvrage mais les cons�quences d'un d�faut de conception ou d'entretien sur le plan civil. Or, savoir si un ouvrage pr�sente un vice de construction ou un d�faut d'entretien doit notamment �tre d�termin� en fonction du besoin de l'utilisateur d'�tre prot�g� contre les dangers inh�rents � l'ouvrage, si bien que le fait qu'un garde-corps n'atteint pas la hauteur prescrite par la norme SIA 358 ne suffit pas, � lui seul, � engager la responsabilit� du propri�taire de l'ouvrage (cf. arr�t 4A_382/2012: garde-corps de 82 cm sur un balcon, alors que la norme SIA 358 exige une hauteur de 1,0 m). Cette question s'appr�cie donc, dans ce contexte �galement, � l'aune d'un ensemble de circonstances englobant, notamment, la destination de l'ouvrage, son utilisation, la connaissance qu'a l'utilisateur de ses particularit�s et la prudence que l'on peut attendre de lui dans l'utilisation de l'ouvrage tel qu'il existe.
3.7.�Il convient donc d'examiner si, en l'esp�ce, les circonstances imposaient le rel�vement du garde-corps.
3.7.1.�Sur ce point, la cour cantonale a relev� que selon l'avis du bureau E.________ S�rl, �tabli � la demande du recourant, la barri�re, non conforme � la norme SIA, pr�sentait un risque. En revanche, selon l'avis de l'architecte C.________, � le garde-corps r�alis� en 1961 en bordure de l'esplanade, ne pr�sente pas de risque r�el ou potentiel, tant pour les locataires que pour les autres usagers qui acc�dent normalement � l'immeuble [...] et dont les facult�s physiologiques ou mentales ne sont pas alt�r�es �. La cour cantonale a ajout� que l'examen des photographies d�montrait effectivement que la zone devant le garde-corps �tait ext�rieure au chemin � suivre pour acc�der � l'entr�e de l'immeuble ou aux bo�tes-�-lettres, que l'esplanade, plane et sans obstacle, ainsi que la transparence de la barri�re permettaient de se rendre compte de la pr�sence du garde-corps et de sa fonction protectrice. Le danger de chute �tait donc clairement perceptible pour quiconque acc�dait normalement, avec des facult�s conserv�es, � l'immeuble qu'habitait le recourant. Les avis du bureau E.________ S�rl et d'un inspecteur de police, peu �tay�s sur ce point, ne jouissaient pas d'une valeur probante sup�rieure � l'avis de l'architecte C.________. La cour cantonale a ainsi jug� que le procureur n'avait pas appr�ci� les preuves de mani�re critiquable et en a conclu que les circonstances n'imposaient pas non plus la mise en conformit� du garde-corps.
3.7.2.�Le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir ignor� le rapport �manant de F.________ �tabli � sa demande.
On peut, tout d'abord, douter que la cour cantonale ait r�ellement ignor� ce document. En effet, elle s'est r�f�r�e, dans ses consid�rants, � la pi�ce n� 90/2 du dossier cantonal qui est pr�cis�ment constitu�e par le rapport F.________, mais en indiquant qu'il se serait agi du rapport �manant du bureau E.________ S�rl (arr�t entrepris, consid. 3c/cc p. 10). Quoi qu'il en soit, ces maladresses r�dactionnelles sont sans port�e quant � l'issue du litige.
�En tant que le recourant vise la mention, dans le rapport F.________, de l'autorisation de proc�der � des entretiens de fa�ade du 24 avril 2003 ainsi qu'un document intitul� � contr�le de l'ex�cution � du 8 avril 2005, relatif au permis de construire une place pour conteneurs Av. B.________, il suffit de relever que la cour cantonale a mentionn� s�par�ment ces deux documents et en a appr�ci� le contenu (arr�t entrepris consid. 3c/bb p. 9). Elle a relev� que si, dans le premier, la Direction des travaux de la Ville de Lausanne avait rappel� � la g�rance le devoir de respecter la norme SIA 358, elle s'�tait born�e � �mettre une simple recommandation (v. supra consid. 3.4.2). Quant au permis de construire, il ne comportait pas d'obligation de mise en conformit�. On comprend ainsi que la cour cantonale a retenu que la charge figurant dans ce document (��
Les balustrades ainsi que les main-courantes de l'escalier respecteront la norme SIA 358 [...]��), avait trait sp�cifiquement aux nouveaux ouvrages r�alis�s, mais n'imposait pas la mise en conformit� de la balustrade litigieuse, sise � l'autre bout de l'esplanade.
Quant � l'appr�ciation donn�e par l'architecte F.________ de la dangerosit� de la barri�re, il suffit de relever que le r�dacteur de cet avis ne fournit pas d'�l�ment suppl�mentaire par rapport � ceux figurant d�j� au dossier (dimensions et conformation du garde-corps), de sorte que les autorit�s cantonales pouvaient, sans arbitraire, retenir l'appr�ciation divergente, mais plus d�taill�e fournie par l'architecte C.________, confirm�e par l'examen des lieux auquel a proc�d� le Minist�re public. Pour le surplus, en opposant longuement les conclusions de ces diff�rents rapports et avis, les d�veloppements du recourant s'�puisent en une argumentation appellatoire irrecevable dans le recours en mati�re p�nale (ATF 137 IV 1 consid. 4.2.3 p. 5).
3.7.3.�Le recourant reproche encore � la cour cantonale de n'avoir pas fait �tat des recommandations du Bureau Suisse de la Pr�vention des accidents (BPA).
Ces recommandations sont essentiellement fond�es sur le contenu de la norme SIA 358, de sorte qu'elles n'apportent gu�re d'�l�ment d'appr�ciation suppl�mentaire et que l'on ne saurait reprocher � la cour cantonale de ne les avoir pas mentionn�es express�ment. A cela s'ajoute que les documents figurant au dossier portent principalement sur la situation de risque � mauvais comportement d'enfants d'�ge pr�scolaire non surveill�s (dossier cantonal, pi�ces 57/3 et 57/5). Du reste, la brochure � Garde-corps � du BPA rappelle aussi qu'en r�gle g�n�rale, les b�timents d�j� construits jouissent de la garantie de l'�tat existant, le contr�le des protections contre les chutes �tant recommand� en cas de modifications importantes, comme un changement d'affectation. La r�alisation de ces conditions n'est pas d�montr�e en l'esp�ce. De plus, selon ces recommandations, pour d�terminer les exigences auxquelles doivent satisfaire les garde-corps au regard de la norme SIA 358, il faut �valuer le risque de chute sur la base de situations de risque d�coulant d'� une utilisation et d'un comportement normaux �, ce qui s'entend de toutes les activit�s qui sont, d'apr�s l'exp�rience, possibles dans une construction, mais exclut l'insuffisance de responsabilit� individuelle ou l'imprudence (BPA, Brochure Garde-corps, 2012, p. 2 et 3). Le recourant ne peut, d�s lors, rien d�duire non plus en sa faveur des recommandations du BPA.
3.7.4.�Il r�sulte de ce qui pr�c�de que le garde-corps pr�sent � l'extr�mit� de l'esplanade ne respecte certes pas les exigences de hauteur et de conformation pos�es par les normes de construction actuelles. Il reste que les autorit�s cantonales n'ont pas appr�ci� les preuves de mani�re insoutenable en retenant que la hauteur � hors tout � du garde-corps (79 cm) constituait une protection suffisante en bordure de l'esplanade, compte tenu de l'utilisation normale de celle-ci par un locataire adulte, soit, en particulier, du fait que le garde-corps se trouve � plusieurs m�tres de distance du cheminement usuel menant � l'entr�e de l'immeuble et aux bo�tes-aux-lettres et que, par sa pr�sence, il permet aussi de percevoir le risque de chute. Du reste, le recourant a lui-m�me admis ne pas se rendre � l'endroit de sa chute lorsqu'il rentrait chez lui, soit ne pas d�passer les bo�tes aux lettres (p.-v. aud. 17 juillet 2007).
Le recourant objecte encore que compte tenu de sa conformation (pr�sence du muret, de supports verticaux et d'un �l�ment inf�rieur horizontal), le garde-corps ne pr�sente qu'une hauteur de 50 cm au-dessus du dernier �l�ment escaladable. Il souligne �galement que sa partie sup�rieure se situe en-dessous du point de gravit� du corps d'une personne mesurant (comme lui) 183 cm. En n'emp�chant pas une chute, cette protection ne remplirait donc pas sa fonction.
Le recourant ne peut, tout d'abord, rien d�duire en sa faveur du fait qu'en raison de sa taille, le centre de gravit� de son corps se trouverait au-dessus de la plus grande hauteur du garde-corps. Une telle circonstance n'impose, en effet, pas, � elle seule, de modifier un dispositif de protection existant (v. arr�t 4A_521/2013 du 9 avril 2014 consid. 4.3.1 et la r�f. � ATF 96 II 34 consid. 2 p. 35). L'esplanade desservant un immeuble locatif d'habitations, on peut certes tr�s s�rieusement douter que le garde-corps, principalement en raison de sa conformation (hauteur de 50 cm au-dessus du dernier �l�ment escaladable), pr�sente une protection ad�quate dans un certain nombre de situations de risque, telles que celles li�es au comportement d'enfants, dont la norme SIA 358 (comme les recommandations du BPA) entend pr�cis�ment pr�venir la r�alisation. Cette question souffre toutefois de demeurer ind�cise en l'esp�ce. Le recourant ne soutient pas, en effet, que des enfants fr�quenteraient r�guli�rement l'esplanade et que cette pr�sence aurait impos� � elle seule la modification du garde-corps. Au demeurant, en tant que les exigences pos�es par la norme SIA quant � la hauteur utile des garde-corps visent principalement � �viter les chutes cons�cutives � l'escalade de ceux-ci par des enfants laiss�s sans surveillance, le but de cette norme n'est pas en cause en l'esp�ce. En effet, m�me une hauteur de 1 m depuis le dernier �l�ment escaladable n'aurait pas emp�ch� un adulte, tel que le recourant, de surcro�t assez fortement alcoolis�, de prendre appui, de se jucher ou de franchir volontairement le garde-corps de telle mani�re que le risque de chute puisse se r�aliser. Or, en mati�re d'infraction par n�gligence, il faut exclure la responsabilit� lorsque le r�sultat ne d�coule pas typiquement du risque dont la norme de comportement tend � �viter la r�alisation ( MARCEL ALEXANDER NIGGLI / STEFAN MAEDER : BSK Strafrecht I, 3e �d. 2013, art. 12 CP, n� 126).
Compte tenu de ce qui pr�c�de, on ne saurait reprocher aux autorit�s cantonales d'avoir jug� qu'une condamnation apparaissait moins probable qu'un acquittement et d'avoir, pour ce motif, ordonn� le classement de la proc�dure p�nale. Il n'est, d�s lors, pas n�cessaire d'examiner plus avant les autres griefs formul�s par le recourant, notamment en relation avec la qualification des l�sions corporelles qu'il a subies. Par ailleurs, vu l'issue du recours, la conclusion du recourant tendant � ce qu'il soit constat�, notamment en raison de l'imminence de la prescription de l'action p�nale, qu'il subit un pr�judice irr�parable en raison de la dur�e de la proc�dure, respectivement un d�ni de justice, est sans objet.
Mathys�������Vallat