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Timestamp: 2016-10-20 19:47:18+00:00
Document Index: 14933707

Matched Legal Cases: ['art. 237', 'art. 237', 'art. 221', 'art. 36', 'art. 237', 'art. 237', 'art. 237', 'art. 237', 'art. 64', 'art. 64', 'art. 64']

1B_96/2012 (05.03.2012)
1B_96/2012
recours contre l'arr�t de la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre p�nale de recours, du 31 janvier 2012.
Le 18 mai 2011, A.________ a �t� interpell� suite � un incendie ayant d�truit la chambre qu'il occupait dans un foyer � Gen�ve. Il a admis avoir provoqu� cet incendie la veille en br�lant des papiers personnels et avoir quitt� les lieux sans donner l'alerte, expliquant en substance qu'il avait agi sous le coup d'une pulsion. Par ordonnance du 19 mai 2011, le Tribunal des mesures de contrainte du canton de Gen�ve (ci-apr�s: le Tmc) a ordonn� sa d�tention provisoire pour une dur�e de trois mois, en raison d'un risque concret de r�it�ration. Cette d�tention a �t� prolong�e par la suite.
Dans un rapport du 7 septembre 2011, l'expert-psychiatre mandat� par le Minist�re public du canton de Gen�ve (ci-apr�s: le Minist�re public) a estim� que le risque de r�cidive pr�sent� par A.________ pouvait �tre limit� par un traitement psychiatrique, qui "devrait avoir lieu en milieu institutionnel ouvert". Il pr�conisait � titre transitoire un placement dans l'h�pital psychiatrique de Belle-Id�e, solution pr�f�rable selon lui � un maintien en d�tention provisoire.
Par ordonnance du 17 octobre 2011, le Tmc a rejet� une requ�te de A.________ tendant � sa mise en libert� assortie d'une hospitalisation � la clinique de Belle-Id�e. Par arr�t du 4 novembre 2011, la Chambre p�nale de recours de la Cour de justice du canton de Gen�ve (ci-apr�s: la Cour de justice) a confirm� ce refus, consid�rant en substance qu'une assignation � r�sidence � la clinique de Belle-Id�e assortie d'une obligation de suivre un traitement m�dical ne pouvaient pas tenir lieu de mesures de substitution au sens de l'art. 237 CPP. Statuant sur recours de A.________, le Tribunal f�d�ral a annul� cet arr�t et renvoy� la cause au Tmc pour qu'il prenne les dispositions utiles afin d'ordonner la mise en libert� provisoire du recourant assortie d'un placement en institution ouverte - pr�c�d� le cas �ch�ant d'un placement � la clinique de Belle-Id�e ou dans une institution offrant des conditions similaires - et de l'obligation de poursuivre le traitement psychiatrique suivi actuellement (arr�t 1B_654/2011 du 7 d�cembre 2011).
Donnant suite � cet arr�t, les autorit�s cantonales ont pris les mesures n�cessaires pour que le pr�venu soit mis en libert� et admis � la clinique de Belle-Id�e. Par ordonnance du 16 d�cembre 2011, le Tmc a ainsi ordonn� la mise en libert� de l'int�ress� moyennant la mise en oeuvre des mesures pr�cit�es. Le transfert vers la clinique de Belle-Id�e a eu lieu le 9 janvier 2012. A.________ a fugu� le lendemain matin. Il a �t� retrouv� dans la journ�e et plac� � l'Unit� carc�rale psychiatrique de la clinique, en raison d'un �tat de d�compensation. Par ordonnance du 11 janvier 2012, le Tmc a r�voqu� les mesures de substitution et ordonn� la mise en d�tention provisoire de A.________ jusqu'au 11 avril 2012. Faisant application de l'art. 237 al. 5 CPP, cette autorit� a constat� que le pr�venu avait clairement transgress� les mesures de substitution ordonn�es le 16 d�cembre 2011 et qu'aucune autre mesure de substitution ne permettait de pallier le risque de r�it�ration. Statuant sur recours de l'int�ress�, la Cour de justice a confirm� cette appr�ciation par arr�t du 31 janvier 2012.
Agissant par la voie du recours en mati�re p�nale, A.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler cet arr�t et de renvoyer la cause au Tmc pour qu'il ordonne sa mise en libert� provisoire moyennant un placement � la clinique de Belle-Id�e ou dans une institution offrant des conditions similaires, assorti d'une obligation de poursuivre un traitement psychiatrique jusqu'� son placement dans une institution ouverte adapt�e � son �tat psychique. Il requiert en outre l'octroi de l'assistance judiciaire. La Cour de justice a renonc� � se d�terminer. Le Minist�re public a pr�sent� des observations, concluant au rejet du recours. Le recourant a renonc� � formuler des observations compl�mentaires.
Dans un premier grief, le recourant se plaint d'une appr�ciation arbitraire des preuves. Il se fonde sur un extrait de l'arr�t attaqu�, dans lequel la Cour de justice rel�ve qu'il y a lieu de d�terminer le risque d'une nouvelle d�compensation "si un transfert du recourant � la clinique de Belle-Id�e �tait � nouveau tent�". Il en d�duit que la cour cantonale a retenu arbitrairement qu'il avait �t� transf�r� � la prison de Champ-Dollon apr�s sa fugue du 10 janvier 2012. Le recourant ne saurait cependant �tre suivi sur ce point. En effet, l'arr�t attaqu� ne retient pas qu'un tel transfert ait eu lieu, l'�tat de fait mentionnant au contraire que le recourant a �t� plac� dans l'Unit� carc�rale psychiatrique de la clinique de Belle-Id�e. Il est donc manifeste qu'en mentionnant l'hypoth�se d'un nouveau transfert � la clinique de Belle-Id�e, la cour cantonale �voquait une �ventuelle mise en libert� moyennant la reprise des mesures de substitution r�voqu�es. Le fait que le recourant se trouve en d�tention dans l'Unit� carc�rale psychiatrique du m�me �tablissement ne change rien � cet �gard. On ne voit donc pas en quoi l'arr�t attaqu� reposerait sur une appr�ciation arbitraire des preuves, de sorte que ce grief doit �tre rejet�.
Pour le surplus, les conditions de la d�tention �num�r�es � l'art. 221 CPP ne sont pas litigieuses, l'existence d'un risque de r�cidive n'�tant pas contest�e. Le recourant s'en prend uniquement � la proportionnalit� de la d�tention provisoire, en contestant le bien-fond� de la r�vocation des mesures de substitution.
3.1 Conform�ment au principe de la proportionnalit� (art. 36 al. 3 Cst.), il convient d'examiner les possibilit�s de mettre en oeuvre d'autres solutions moins dommageables que la d�tention (r�gle de la n�cessit�). Cette exigence est concr�tis�e par l'art. 237 al. 1 CPP, qui pr�voit que le tribunal comp�tent ordonne une ou plusieurs mesures moins s�v�res en lieu et place de la d�tention provisoire ou de la d�tention pour des motifs de s�ret� si ces mesures permettent d'atteindre le m�me but que la d�tention. Conform�ment � l'art. 237 al. 5 CPP, le tribunal peut en tout temps r�voquer les mesures de substitution, en ordonner d'autres ou prononcer la d�tention provisoire ou la d�tention pour des motifs de s�ret� si des faits nouveaux l'exigent ou si le pr�venu ne respecte pas les obligations qui lui ont �t� impos�es.
3.2 Confirmant l'appr�ciation du Tmc, la Cour de justice a estim� que les mesures de substitution ordonn�es le 16 d�cembre 2011 devaient �tre r�voqu�es en application de l'art. 237 al. 5 CPP, d�s lors que le pr�venu s'�tait soustrait � la principale mesure visant � pallier le risque de r�it�ration. Compte tenu de ce risque, la mise en d�tention du pr�venu �tait une mesure proportionn�e et ad�quate.
Le recourant ne remet pas en cause cette appr�ciation de mani�re convaincante. Il se fonde en premier lieu sur l'arr�t 1B_654/2011 du 7 d�cembre 2011, qui relevait que les mesures de substitution en cause pouvaient �tre mises en oeuvre dans un milieu institutionnel ouvert, comme le pr�conisait l'expert-psychiatre. Or, le recourant perd pr�cis�ment de vue que sa fugue du 10 janvier 2012 ne permet plus de suivre l'avis �mis par cet expert. Celui-ci avait en effet estim� qu'un encadrement par une institution ouverte pouvait �tre envisag� d�s lors qu'il �tait "peu � craindre que l'expertis� tente de se d�rober � cet encadrement", ce qui a �t� clairement contredit par les �v�nements du 10 janvier 2012. On ne saurait donc se fonder sur cet avis pour ordonner un nouveau placement en institution ouverte et c'est � juste titre que le Minist�re public a requis un compl�ment d'expertise prenant en compte la fugue en question.
Dans ces conditions, on ne voit pas sur quelle base un placement en milieu ouvert pourrait �tre ordonn� actuellement. Les consid�rations du recourant sur les "outils juridiques" � disposition du corps m�dical pour pr�venir une nouvelle fugue n'emportent pas la conviction, le risque pr�sent� par l'int�ress� �tant trop �lev� pour s'en remettre au personnel soignant, qui n'a au demeurant pas vocation � accomplir des t�ches d'agents de d�tention. En l'�tat, les mesures de substitution ordonn�es le 16 d�cembre 2011 n'apparaissent donc plus de nature � pallier le risque de r�cidive, si bien que leur r�vocation pouvait �tre ordonn�e en application de l'art. 237 al. 5 CPP. Pour le surplus, faute de mesure susceptible d'atteindre les m�mes buts que la d�tention provisoire, le maintien du recourant en d�tention appara�t conforme au principe de la proportionnalit�, l'Unit� carc�rale psychiatrique de la clinique de Belle-Id�e apparaissant au demeurant plus adapt�e � sa pathologie que la prison de Champ-Dollon.
Il s'ensuit que le recours doit �tre rejet�. D�s lors que le recourant est dans le besoin et que ses conclusions n'�taient pas d'embl�e vou�es � l'�chec, l'assistance judiciaire doit lui �tre accord�e (art. 64 al. 1 LTF). Il y a lieu de d�signer Me Jacques Emery en qualit� d'avocat d'office et de fixer ses honoraires, qui seront support�s par la caisse du Tribunal f�d�ral (art. 64 al. 2 LTF). Le recourant est en outre dispens� des frais judiciaires (art. 64 al. 1 LTF).
La demande d'assistance judiciaire est admise. Me Jacques Emery est d�sign� comme d�fenseur d'office du recourant et ses honoraires, support�s par la caisse du Tribunal f�d�ral, sont fix�s � 1'500 francs.