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Timestamp: 2016-10-28 12:30:51+00:00
Document Index: 300168373

Matched Legal Cases: ['art. 95', 'art. 106', 'art. 42', 'art. 107', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 105', 'art. 97', 'ATF ', 'art. 107', 'art. 97', 'art. 66']

Apr�s que deux demandes de prestations de l'assurance-invalidit� pr�sent�es par M.________ (n� en 1966) ont successivement �t� rejet�es (d�cisions des 10 d�cembre 1992 et 8 avril 1998), l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s: l'office AI) a ouvert une proc�dure d'instruction � l'occasion d'une nouvelle requ�te d�pos�e par le pr�nomm�, le 19 avril 2002. L'administration a recueilli diff�rents avis m�dicaux, dont ceux figurant au dossier de l'assureur-maladie perte de gain de l'assur�. Elle a �galement charg� les m�decins de son Service m�dical r�gional (SMR) d'examens psychiatrique et clinique (rapports des 18 ao�t et 26 novembre 2003). Se fondant sur ces appr�ciations, la doctoresse C.________, sp�cialiste FMH en m�decine interne, du SMR a fait �tat de lombalgies communes et d'une allergie au ciment; elle a conclu � une incapacit� de travail totale du 18 septembre 2000 au 20 novembre 2002, puis de 0% � partir du 21 novembre 2002, l'assur� disposant d'une capacit� enti�re de travail dans une activit� adapt�e aux limitations fonctionnelles d�crites (avis du 16 d�cembre 2003). M.________ a effectu� un pr�-stage � la fondation X.________, qu'il a interrompu apr�s une journ�e en raison de douleurs. Par d�cision du 12 novembre 2004, l'office AI a ni� le droit de l'int�ress� � une rente d'invalidit�, motif pris d'un degr� d'invalidit� (de 23,60%) insuffisant pour ouvrir le droit � cette prestation.
M.________ s'est oppos� � cette d�cision, ensuite de quoi l'office AI l'a soumis � une expertise dermatologique aupr�s du docteur R.________, sp�cialiste FMH en dermatologie et v�n�rologie. Diagnostiquant un ecz�ma dyshidrosique avec �pisodes de diss�mination secondaire, de probable ecz�ma nummulaire focal surajout�, de sensibilisation de contact au bichromate de potassium et de sensibilisation de contact au Kathon CG (isothiazolinones), le m�decin a conclu � une capacit� de travail de 100% dans une activit� adapt�e excluant tout contact avec le bichromate de potassium ou le chlorure de cobalt, ainsi qu'avec le Kathon CG (isothiazolinones), les produits irritants ou une activit� en milieu humide risquant par ailleurs de r�activer rapidement la symptomatologie dyshidrosique (rapport du 19 mars 2007). Par d�cision sur opposition du 8 novembre 2007, l'office AI a partiellement admis l'opposition de l'assur�, en ce sens qu'il lui a reconnu le droit � une rente enti�re d'invalidit� du 1er septembre 2001 au 28 f�vrier 2003.
Par jugement du 28 juillet 2010 (dont la r�daction a �t� approuv�e le 26 avril 2011), le Tribunal cantonal, Cour des assurances sociales, du canton de Vaud a rejet� le recours form� par l'assur� contre cette d�cision. Il a par ailleurs transmis le dossier � l'office AI afin qu'il statue sur le droit de l'assur� � des mesures d'ordre professionnel. En bref, il a consid�r� qu'� partir du 21 novembre 2002, M.________ disposait d'une capacit� de travail de 80% dans une activit� adapt�e, ce qui lui permettait de r�aliser, en 2002, un revenu de 41'045 fr. 80 (y compris un abattement de 10%); la comparaison avec un revenu sans invalidit� de 60'970 fr., que l'assur� aurait pu obtenir sans invalidit� en tant que ma�on, mettait en �vidence un taux d'invalidit� de 32,68%, ce qui ne justifiait pas le maintien de la rente au-del� de f�vrier 2003.
M.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre le jugement cantonal, dont il demande l'annulation. Sous suite de d�pens, il conclut principalement � la reconnaissance de son droit � une rente enti�re d'invalidit� du 1er septembre 2001 au 28 f�vrier 2003, puis � une rente fond�e sur un taux de 52% d�s le 1er mars 2003. A titre subsidiaire, il conclut au renvoi de la cause au Tribunal cantonal pour instruction compl�mentaire afin de d�terminer le revenu d'un ma�on sans Certificat f�d�ral de capacit� (CFC) avec plus de vingt ans d'exp�rience en 2002 et d'examiner le droit � des indemnit�s d'attente d�s le 1er mars 2003.
Le recours en mati�re de droit public peut �tre form� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral, qui applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), n'examine en principe que les griefs invoqu�s, compte tenu de l'exigence de motivation pr�vue � l'art. 42 al. 2 LTF, et ne peut aller au-del� des conclusions des parties (art. 107 al. 1 LTF). Il fonde son raisonnement sur les faits retenus par la juridiction de premi�re instance (art. 105 al. 1 LTF) sauf s'ils ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). Le recourant qui entend s'�carter des faits constat�s doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions de l'art. 105 al. 2 LTF sont r�alis�es sinon un �tat de fait divergent ne peut �tre pris en consid�ration (cf. art. 97 al. 2 LTF).
2.1 En tant que les conclusions subsidiaires du recourant portent sur l'octroi d'indemnit�s journali�res de l'assurance-invalidit� � partir du 1er mars 2003, elles sont irrecevables. Elles sortent en effet de l'objet du litige d�fini par la d�cision litigieuse (du 8 novembre 2007), qui concernait uniquement le droit � une rente d'invalidit� (sur la notion d'objet de la contestation, voir ATF 125 V 413). Conform�ment au renvoi du dossier ordonn� par la juridiction cantonale (ch. III du dispositif du jugement entrepris), le droit du recourant � des mesures d'ordre professionnel devra cependant �tre examin� par l'intim� dans une proc�dure s�par�e.
2.2 Compte tenu des conclusions du recours (art. 107 al. 1 LTF), le litige se limite au droit du recourant � une demi-rente d'invalidit� (correspondant � un taux d'invalidit� de 52%) � partir du 1er mars 2003. Il n'y a pas lieu de se prononcer sur le droit � une rente enti�re du 1er septembre 2001 au 28 f�vrier 2003, dont il demande �galement l'octroi, puisque cette prestation lui a �t� reconnue par la d�cision sur opposition du 8 novembre 2007.
Au regard de l'objet du litige, le recourant critique uniquement les deux termes de la comparaison des revenus effectu�e par la juridiction cantonale pour �valuer l'invalidit�, qu'elle a fix�e � 33%.
3.1 Pr�tendant tout d'abord qu'il percevait en 1989 d�j� un revenu �quivalent � celui d'un ma�on titulaire d'un CFC, le recourant soutient que l'intim� aurait d� s'adresser � son ancien employeur ou � la F�d�ration vaudoise des entrepreneurs afin de d�terminer quel �tait le revenu d'un ma�on sans CFC avec plus de 20 ans d'exp�rience en 2002.
Avec son argumentation, le recourant ne d�montre pas que le salaire de 60'970 fr. par ann�e (en 2002) d�termin� � titre de revenu sans invalidit� par les premiers juges au moyen de la Convention collective du b�timent et du g�nie civil (ouvriers qualifi�s et sp�cialistes sans CFC, machinistes et chauffeurs) serait manifestement inexact au sens de l'art. 97 al. 1 LTF. Sans indiquer � quel montant devrait correspondre selon lui le revenu sans invalidit�, le recourant se limite en effet � contester le salaire fix� par la juridiction cantonale et n'explique pas en quoi ce montant serait diff�rent si l'administration avait requis des donn�es aupr�s de son ancien employeur ou de la F�d�ration vaudoise des entrepreneurs. Il ressort par ailleurs du dossier qu'au cours de la premi�re proc�dure administrative, le recourant avait indiqu� � l'intim� qu'il r�alisait un revenu (comme ma�on) de 36'249 fr. en 1989 (rapport de la division de r�adaptation professionnelle de l'office AI du 27 f�vrier 1995). Adapt� � l'�volution des salaires nominaux de 1989 � 2002 (cf. Office f�d�ral de la statistique, Evolution des salaires nominaux, des prix � la consommation et des salaires r�els, 1976-2010), il en r�sulterait un revenu de 49'103 fr. en 2002, soit un montant moins favorable, sous l'angle du droit aux prestations d'assurance, que celui retenu dans le jugement entrepris. L'argumentation du recourant n'est d�s lors pas pertinente.
3.2 En ce qui concerne le revenu avec invalidit�, le recourant fait valoir qu'il devrait �tre fix� � 3773 fr., soit le montant correspondant au revenu obtenu par un homme exer�ant une activit� simple et r�p�titive dans le secteur des services personnels (Enqu�te suisse sur la structure des salaires 2002, TA1, niveau de qualification 4, ch. 93). Il ne pourrait en effet exercer aucune activit� dans le domaine industriel.
En affirmant simplement que la liste des nombreux produits � �viter �num�r�s dans l'expertise du docteur R.________ implique qu'aucune activit� industrielle ne peut �tre exig�e de sa part, le recourant substitue sa propre appr�ciation � celle des premiers juges. Ceux-ci ont constat�, en se fondant sur le rapport de la division administrative de l'intim�, qu'il existait des activit�s industrielles non qualifi�es qui ne comportaient pas de risques allergiques (comme des travaux d'alimentation de machines industrielles, de contr�les de qualit� visuels, de montages industriels ou de surveillance de cha�nes de production), de sorte qu'ils pouvaient se r�f�rer au salaire correspondant aux secteurs de la production, des services et de l'horticulture. On ne voit pas en quoi cette constatation serait manifestement inexacte, puisque les allergies du recourant portent sur des substances bien d�finies par le docteur R.________ qui l'emp�chent de travailler dans les secteurs impliquant le contact notamment avec du ciment frais, des peaux tann�es au chrome, des colorants et des agents de fixation, ainsi qu'avec des produits cosm�tiques, d'entretien, de nettoyage et des adh�sifs, colles, latex et p�tes � papier. Ces limitations ne touchent en revanche pas les activit�s mentionn�es par la juridiction cantonale.
Quoi qu'il en soit, m�me si l'on suivait l'argument du recourant selon lequel il ne serait pas en mesure de travailler dans le domaine industriel, il y aurait alors lieu de se fonder sur le salaire statistique correspondant � l'ensemble des activit�s du secteur des services (ch. 50-93) et non pas uniquement sur le revenu correspondant aux services personnels (ch. 93), afin de prendre en consid�ration l'�ventail de postes existant dans ce secteur. En fonction d'un revenu d'invalide qui serait ainsi fix� � 4206 fr. par mois, soit 37'884 fr. par an (apr�s adaptation � l'horaire moyen en 2002 et compte tenu d'une capacit� de travail de 80% et d'un abattement de 10%), le taux d'invalidit� serait inf�rieur � 40% ([60'970 fr. - 37'884 fr.] x 100./. 60'970 = 38%) et n'ouvrirait pas le droit � une rente.
3.3 En cons�quence de ce qui pr�c�de, le recours est mal fond�, dans la mesure o� il est recevable.
Compte tenu de l'issue du litige, les frais judiciaires doivent �tre mis � la charge du recourant qui, succombant et non repr�sent� par un avocat, ne saurait pr�tendre une indemnit� � titre de d�pens (art. 66 al. 1 et 68 al. 1 LTF).
Lucerne, le 16 f�vrier 2012