Source: http://www.klekoon.com/boamp/boamp-appels-offres-maintenance-materiels-cuisine-lavage-conditionnement-regethermie-electromenagers-pour-1671909.htm
Timestamp: 2016-10-25 01:31:13+00:00
Document Index: 311418122

Matched Legal Cases: ["l'article 77", 'art. 43', 'art. 222', 'art. 421', 'art. 433', 'art. 433', 'art. 434', 'art. 434', 'art. 435', 'art. 441', 'art. 441', 'art. 445', 'art.1741']

Appels d'offres : maintenance des mat�riels de cuisine-lavage, conditionnement, r�g�thermie et �lectrom�nagers pour le CHU de Reims
Date de péremption : 02/12/2011 15:00:00
maintenance des mat�riels de cuisine-lavage, conditionnement, r�g�thermie et �lectrom�nagers pour le CHU de Reims Services
Adresse aupr�s de laquelle des informations compl�mentaires peuvent �tre obtenues : CHU Reims -P�le Logistique - DSTTB, rue Roger Aubry, contact : d'ordre technique : - pour les lots 1, 5 et 6 : M. H�rent C. - t�l. +33 326789323 - fax +33 326788181 et M. Chevallier - t�l. +33 326787209 - pour les lots 2, 3 et 4 : M. Chevallier, F-51092 Reims Cedex. URL : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_kQ8sBRwFv_
Adresse aupr�s de laquelle le cahier des charges et les documents compl�mentaires (y compris des documents relatifs � un dialogue comp�titif et un syst�me d'acquisition dynamique) peuvent �tre obtenus : CHU Reims - P�le Logistique Cellule des March�s (bureau CMP 03), p�le Logistique Cellule des March�s Publics rue Roger Aubry, contact : et renseignements d'ordre administratif, � l'attention de Mme Courboillet Nancy, F-51092 Reims Cedex. T�l. : (+33) 3 26 78 94 20. Fax : (+33) 3 26 83 25 81. URL : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_kQ8sBRwFv_
Adresse � laquelle les offres ou demandes de participation doivent �tre envoy�es : CHU Reims - P�le logistique, rue Roger Aubry, contact : cellule des march�s (bureau CMP 03), � l'attention de Mme Courboillet Nancy, F-51092 Reims Cedex. T�l. : (+33) 3 26 78 94 20. URL : http://ttps://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_kQ8sBRwFv_
II.1.1) Intitul� attribu� au march� par le pouvoir adjudicateur : maintenance des mat�riels de cuisine-lavage, conditionnement, r�g�thermie et �lectrom�nagers.
Lieu principal de prestation : chu Reims, 51092 Reims Cedex Ou Dans-les-Locaux-du-Titulaire.
II.1.4) Informations sur l'accord-cadre : II.1.5) Description succincte du march� ou de l'achat/des achats : maintenance des mat�riels de cuisine-lavage, conditionnement, r�g�thermie et �lectrom�nagers.
Le march� est un accord-cadre mono-attributaire au sens du droit europ�en et un march� � bons de commande sans minimum ni maximum, selon l'article 77 du Code des march�s publics.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les march�s publics) : 50800000, 50883000.
II.2.1) Quantit� ou �tendue globale : dur�e du march� : du 1er janvier 2012 ou de la date de r�ception de la notification si cette derni�re est ult�rieure, jusqu'au 31 d�cembre 2012. Reconductible tacitement pour 3 p�riodes de 12 mois, soit du 1er janvier 2013 au 31 d�cembre 2013, du 1er janvier 2014 au 31 d�cembre 2014 et du 1er janvier 2015 au 31 d�cembre 2015.
Intitul� : 1) Description succincte : Maintenance pr�ventive et corrective des mat�riels de cuisine et de lavage
50800000, 50883000.
Intitul� : 1) Description succincte : Maintenance corrective des mat�riels de conditionnement
Intitul� : 1) Description succincte : Maintenance corrective des imprimantes d�di�es aux mat�riels de conditionnement
Intitul� : 1) Description succincte : Maintenance corrective des mat�riels �lectroportatifs de cuisine
Intitul� : 1) Description succincte : Maintenance corrective des mat�riels de r�g�thermie
Intitul� : 1) Description succincte : Maintenance corrective des mat�riels �lectrom�nagers
III.2.1) Situation propre des op�rateurs �conomiques, y compris exigences relatives � l'inscription au registre du commerce ou de la profession : Renseignements et formalit�s n�cessaires pour �valuer si ces exigences sont remplies : sont exig�s 1) la lettre de candidature Dc1 du 28/02/2011 ou forme libre (compris la d�claration sur l'honneur pour justifier en application des art. 43 et 44 du Code des march�s publics que le candidat : -n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation d�finitive pour l'une des infractions pr�vues par les art. 222-38, 222-40,313-1 � 313-3,314-1 � 314-3,324-1 � 324-6,421-2-1, par le 2�me paragraphe de l'art. 421-5, par l'art. 433-1, par le 2�me paragraphe de l'art. 433-2, par le 8�me paragraphe de l'art. 434-9, par le 2�me paragraphe de l'art. 434-9-1, par les art. 435-3,435-4,435-9, 435-10,441-1 � 441-7, par les 1er et 2�me paragraphe de l'art. 441-8, par l'art. 441-9 et par les art. 445-1 et 450-1 du Code p�nal, ainsi que par l'art.1741 du Code g�n�ral des imp�ts; - n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans d'une condamnation inscrite au bulletin n�2 du casier judiciaire pour les infractions vis�es aux art. L. 8221-1, L. 8221-3, L. 8221-5, L. 8231-1, L. 8241-1 et L. 8251-1 du Code du travail; - n'est pas en �tat de liquidation judiciaire ni en �tat de faillite personnelle ou n'a pas fait l'objet d'une proc�dure �quivalente r�gie par un droit �tranger; -est en r�gle, au cours de l'ann�e pr�c�dant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des art.l.5212-,l.5212-2,l.5212-5 et L. 5212-9 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicap�s; -qu'il a, au 31/12 de l'ann�e pr�c�dant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les d�clarations lui incombant en mati�re fiscale et sociale ou n'a pas acquitt� les imp�ts et cotisations exigibles � cette date; -que les renseignements fournis dans le formulaire Dc2 et ses annexes sont exacts). 2) La d�claration du candidat Dc2 du 15/09/10 ou forme libre avec : -la copie du ou des jugements prononc�s, si le candidat est en redressement judiciaire, -les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilit�e pour engager la soci�t�, si le signataire n'est pas le repr�sentant l�gal.
III.2.2) Capacit� �conomique et financi�re : Renseignements et formalit�s n�cessaires pour �valuer si ces exigences sont remplies : sont exiges :
1) La d�claration appropri�e de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
2) La d�claration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois derni�res ann�es.
1) Le ou les renseignements permettant d'�valuer les capacit�s professionnelles, techniques et financi�res du candidat (Dc2 dans la version du 15/09/2010 ou forme libre) :la d�claration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires pour les prestations auxquelles se r�f�re le march�, r�alis� au cours des 3 derni�res ann�es.
2) La liste des principaux services effectu�s au cours des trois derni�res ann�es, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou priv�. Les prestations de services sont prouv�es par des attestations du destinataire ou, � d�faut, par une d�claration de l'op�rateur �conomique.
III.2.3) Capacit� technique : Renseignements et formalit�s n�cessaires pour �valuer si ces exigences sont remplies : est exigee :
IV.3.1) Num�ro de r�f�rence attribu� au dossier par le pouvoir adjudicateur : 2011-DSTTB Maint. mat de cuisine.
IV.3.2) Publication(s) ant�rieure(s) concernant le m�me march� : IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents compl�mentaires ou du document descriptif : IV.3.4) Date limite de r�ception des offres ou des demandes de participation : 2 d�cembre 2011, � 15:00
VI.1) Il s'agit d'un march� � caract�re p�riodique : VI.2) Le march� s'inscrit dans un projet/programme financ� par des fonds communautaires : VI.3) Autres informations : Pr�alablement � la remise de leur offre, les candidats pourront solliciter une visite des sites ou des locaux afin de reconna�tre les lieux ou les locaux o� les prestations doivent se d�rouler. Les candidats peuvent solliciter une visite au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres.
A) Le dossier de consultation peut-�tre obtenu gratuitement jusqu'� la date et heure limites de remise des candidatures et des offres :
- par t�l�chargement sur le site https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_kQ8sBRwFv_,
- par voie d�mat�rialis�e sur le site https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_kQ8sBRwFv_
VI.4.1) Instance charg�e des proc�dures de recours : Tribunal administratif de Ch�lons-en-Champagne 25, rue du Lyc�e 51036 Ch�lons-en-champagne Cedex, . T�l. : (+33) 3 26 66 86 87. Fax : (+33) 3 26 21 01 87