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Timestamp: 2016-10-24 23:55:16+00:00
Document Index: 253195835

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 78', 'art. 80', 'art. 90', 'art. 78', 'art. 81', 'art. 132', 'art. 81', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 81', 'art. 81', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66']

MM. les Juges Aemisegger, Juge pr�sidant, Wipr�chtiger et Eusebio.
recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours p�nale, du 21 f�vrier 2011.
Par ordonnance du 18 janvier 2011, le Minist�re public de l'arrondissement de Lausanne a ordonn� le classement de la proc�dure p�nale - instruite d'office et sur plainte de A.________ - dirig�e contre B.________, D.________ et C.________ pour discrimination raciale.
Par arr�t du 21 f�vrier 2011, la Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: la Chambre des recours p�nale) a rejet� le recours form� par A.________ contre cette ordonnance.
Par acte du 8 avril 2011, A.________ a recouru aupr�s du Tribunal f�d�ral contre cet arr�t, dont il demande principalement l'annulation. Il conclut subsidiairement au renvoi de la cause "� un autre procureur de l'arrondissement de Lausanne pour que celui-ci rende formellement un acte d'accusation contre B.________ pour discrimination raciale". Le 18 mai 2011, il a requis l'assistance judiciaire.
Le Minist�re public de l'arrondissement de Lausanne et la Chambre des recours p�nale renoncent � se d�terminer et se r�f�rent aux consid�rants de l'arr�t attaqu�. Les intim�s n'ont pas d�pos� d'observations, bien qu'ils aient �t� invit�s � le faire.
Le Tribunal f�d�ral examine d'office et librement la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 136 V 141, consid. 1 p. 142).
1.1 La d�cision attaqu�e confirme le non-lieu en faveur des intim�s. Rendue en mati�re p�nale (art. 78 al. 1 LTF) par une autorit� de derni�re instance cantonale (art. 80 al. 1 LTF), elle met fin � la proc�dure p�nale (art. 90 LTF). Partant, elle peut faire l'objet d'un recours en mati�re p�nale selon les art. 78 ss LTF.
1.2 L'arr�t attaqu� a �t� rendu le 21 f�vrier 2011. La qualit� pour recourir de l'int�ress� s'examine par cons�quent au regard de l'art. 81 LTF dans sa teneur en vigueur depuis le 1er janvier 2011 (art. 132 al. 1 LTF).
1.2.1 A teneur de l'art. 81 al. 1 let. b ch. 5 LTF, la partie plaignante qui a particip� � la proc�dure de derni�re instance cantonale est habilit�e � recourir au Tribunal f�d�ral, si la d�cision attaqu�e peut avoir des effets sur le jugement de ses pr�tentions civiles. Il incombe au recourant de d�montrer que cette condition est r�alis�e, conform�ment aux exigences de motivation d�duites de l'art. 42 al. 1 LTF (cf. ATF 133 II 353 consid. 1 p. 356, 249 consid. 1.1 p. 251).
1.2.2 Une telle d�monstration fait manifestement d�faut en l'occurrence et l'on ne voit pas d'embl�e les pr�tentions civiles que le recourant pourrait �ventuellement faire valoir, de sorte que la qualit� pour agir ne saurait lui �tre reconnue sur la base de l'art. 81 al. 1 let. b ch. 5 LTF. La contestation ne portant pas sur le droit de porter plainte, il n'a pas non plus la qualit� pour recourir en vertu de l'art. 81 al. 1 let. b ch. 6 LTF.
1.3 Selon la jurisprudence, le plaignant qui n'a pas la qualit� pour recourir sur le fond peut seulement se plaindre d'une violation de droits que la loi de proc�dure applicable ou le droit constitutionnel lui reconna�t comme partie � la proc�dure, lorsque cette violation �quivaut � un d�ni de justice formel (ATF 136 IV 41 consid. 1.4 p. 44, 29 consid. 1.9 p. 40; 133 IV 228 consid. 2.3.2 p. 232 s. et les r�f�rences cit�es). Le droit d'invoquer des garanties proc�durales ne lui permet cependant pas de mettre en cause, m�me de fa�on indirecte, le jugement au fond. Son recours ne peut donc pas porter sur des points indissociables de ce jugement tels que le refus d'administrer une preuve sur la base d'une appr�ciation anticip�e de celle-ci ou le devoir de l'autorit� de motiver sa d�cision de fa�on suffisamment d�taill�e (ATF 136 I 323 consid. 1.2 p. 326; 136 IV 41 consid. 1.4 p. 44 et les arr�ts cit�s).
En l'occurrence, le recourant ne d�nonce aucune violation de ses droits de partie � la proc�dure �quivalant � un d�ni de justice formel et ne peut se pr�valoir d'aucun int�r�t juridique � l'annulation de l'arr�t attaqu�, la seule volont� de voir appliquer correctement le droit p�nal f�d�ral �tant � cet �gard insuffisante.
Il s'ensuit que le recours est d�clar� irrecevable. Vu les circonstances, il est statu� sans frais (art. 66 al. 1 LTF). Les intim�s, qui ne se sont pas d�termin�s, n'ont pas droit � des d�pens. La requ�te de d�signation d'un avocat doit �tre rejet�e pour cause de tardivet�.