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Timestamp: 2016-10-26 07:32:29+00:00
Document Index: 299364723

Matched Legal Cases: ['art. 11', 'art. 11', 'art. 3', 'art. 4', 'art. 8', 'art. 4', 'art. 649', 'art. 649', 'art. 11', 'art. 176', 'ATF ', 'art. 11', 'art. 647', 'art. 646', 'ATF ', 'art. 646', 'art. 4', 'art. 4', 'art. 4', 'art. 51', 'art. 46', 'art. 649', 'art. 176', 'art. 8', 'art. 1', 'art. 63', 'art. 64', 'ATF ', 'art. 55', 'ATF ', 'art. 1', 'art. 8', 'art. 2', 'ATF ', 'art. 2', 'art. 8', 'art. 950', 'art. 5', 'ATF ', 'art. 950', 'art. 646', 'ATF ', 'art. 646', 'art. 646', 'ATF ', 'art. 32', 'art. 32', 'art. 646', 'ATF ', 'in fine', 'art. 646', 'art. 650', 'art. 646', 'ATF ', 'in fine', 'art. 32', 'art. 89', 'art. 743', 'art. 964', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'art. 64', 'art. 4', 'art. 4', 'art. 4', 'art. 4', 'art. 4', 'art. 63', 'art. 55', 'art. 156', 'art. 159', 'art. 159']

5C.121/2003 (10.10.2003)
5C.121/2003 /frs
Arr�t du 10 octobre 2003
MM. les Juges Raselli, Pr�sident,
recourante, repr�sent�e par Me Rudolf Schaller, avocat, boulevard Georges-Favon 13, 1204 Gen�ve,
intim�e, repr�sent�e par Me Louis Gaillard, avocat, avenue de Champel 8c, case postale 385,
1211 Gen�ve 12.
copropri�t�, droit de voisinage,
recours en r�forme contre l'arr�t de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 11 avril 2003.
D.________ �tait propri�taire d'un vaste domaine situ� � la p�riph�rie de Gen�ve. A sa mort, ses h�ritiers, E.________ et F.________, ont divis� ce domaine en deux propri�t�s distinctes, par acte de partage �tabli les 22 juin et 6 juillet 1962.
E.________ est alors devenue propri�taire exclusive des parcelles nos 1114 et 1021. Elle est en outre devenue copropri�taire pour moiti� de la parcelle n� 1023 servant de cour d'honneur, en ce sens que cette parcelle d�pend pour un quart de la parcelle n� 1114 et pour un quart de la parcelle n� 1021.
Pour sa part, F.________ est devenu propri�taire exclusif des parcelles nos 1607 � 1610. Il est en outre devenu propri�taire pour moiti� de la parcelle n� 1023, en ce sens que celle-ci d�pend pour un quart de la parcelle n� 1609 et pour un quart de la parcelle n� 1610.
A l'occasion du partage, trois servitudes d'usage � charge de la parcelle n� 1114 ont �t� constitu�es, puis inscrites au Registre foncier. Une partie de la maison n� 66 sise sur la parcelle n� 1114 - � savoir une chambre et un hall au premier �tage, les combles situ�s au deuxi�me �tage ainsi que les surcombles - a �t� destin�e � l'usage de la maison n� 1165 sise sur la parcelle n� 1609. Les fen�tres de ces pi�ces donnent par cons�quent directement sur le jardin de la maison n� 66. Ces servitudes stipulent que "le propri�taire de la parcelle grev�e de ladite servitude sera tenu de souffrir l'usage le plus �tendu des locaux".
Le 25 juillet 1962, deux servitudes de "restriction d'affectation" ont �galement �t� inscrites au Registre foncier. Elles gr�vent les parcelles nos 1114, 1021, 1023 et 1607 � 1610 et disposent qu'"il ne pourra �tre �tabli sur les fonds servants aucun caf�, d�bit de boissons alcooliques, ou non, auberge, restaurant, dancing, pension, h�tel, motel, clinique, h�pital, asile, fabrique, magasin, commerce, usine, chantier, clapier, poulailler, chenil, jeu de quilles, bowling et en g�n�ral tout �tablissement ou d�p�t dont le bruit, l'odeur, les �manations, les tr�pidations seraient d�sagr�ables ou dangereux pour le voisinage ou contraires aux bonnes moeurs".
Toujours le 25 juillet 1962, E.________ et F.________ ont en outre sign� une convention sous seing priv� destin�e � r�gir leurs rapports de voisinage ainsi que les modalit�s d'usage de la copropri�t� sur la cour d'honneur (parcelle n� 1023). Cette convention, qui n'a pas �t� inscrite au Registre foncier, pr�voit � son art. 11 al. 2 que les parties s'engagent r�ciproquement entre elles � imposer � tout acqu�reur futur de leurs immeubles les obligations r�sultant pour elles de la signature de ce texte. Elle mentionne �galement � son art. 11 al. 3 que les parties se consulteront de temps � autre pour modifier la convention ou y ajouter d'autres points qui, � l'usage, appara�traient utiles ou d�sirables.
La r�glementation de la copropri�t� sur la cour d'honneur figure � l'art. 3 de la convention, qui pr�voit notamment que "les frais d'entretien de ladite cour seront partag�s par moiti� (�) entre les parties" et que "Madame E.________ se bornera � exercer son droit de passage entre sa maison et sa ferme (en particulier, les garages) par le nouveau couloir trac� le long de la cl�ture ext�rieure de la propri�t� (c�t� est) ou par le village (entr�e existant au nord est de la parcelle 1023), � l'exclusion du passage situ� directement devant le b�timent propri�t� de Monsieur F.________".
L'art. 4 de la convention stipule quant � lui que "Monsieur F.________ aura la facult� d'�tablir et de maintenir � ses frais un mur ou une cl�ture reliant, selon une ligne courbe, le pilier ext�rieur du portail situ� � l'angle nord de sa maison et le point limite de la partie de la ferme appartenant � Madame E.________ (...)".
Enfin, l'art. 8 de la convention pr�voit que "les parties respecteront, du point de vue esth�tique, les principes d'une certaine harmonie qui doit subsister entre les deux parcs r�sultant du partage et �viteront tout ce qui pourra affecter la beaut� ou diminuer la valeur de l'un ou de l'autre parc et elles se consulteront pr�alablement � ce sujet. En particulier, aucun arbre ne sera abattu ni plant� sans n�cessit� et consultation avec l'autre partie (...)".
Le 19 juillet 1988, la veuve de feu F.________ a vendu � C.________ les parcelles nos 1607 � 1610, avec la copropri�t� de la moiti� de la parcelle n� 1023. L'acte de vente ne fait pas mention de la convention sous seing priv� du 25 juillet 1962, dont C.________ avait toutefois connaissance lors de l'achat de cette propri�t�.
Durant l'�t� 1989, C.________ a, d'entente avec E.________, goudronn� la cour d'honneur qui comportait � l'origine une pi�ce de gazon et d�plac� le portail d'entr�e. Il a par ailleurs fait usage de la possibilit� qu'offrait la convention (art. 4) d'�riger une cl�ture sur une partie de la cour d'honneur.
Par acte notari� du 3 mai 1996, B.________ a acquis de E.________ les parcelles n� 1114 (40'769 m2) et n� 1021 (1'019 m2). Sur ces parcelles se trouvent une maison d'habitation n� 66 de 405 m2 et deux d�pendances, situ�es de part et d'autre de la cour d'honneur (parcelle n� 1023) qui constitue la cour d'acc�s commune � tous les immeubles de la succession D.________. A la propri�t� des parcelles nos 1114 et 1021 sont rattach�es, comme d�j� dit, des parts de copropri�t� d�pendante d'un quart chacune sur la parcelle n� 1023. L'acte de vente ne fait pas mention de la convention sous seing priv� du 25 juillet 1962, dont B.________ avait toutefois connaissance lors de l'achat de cette propri�t�.
Durant l'automne 1997, C.________ a entam� des pourparlers en vue de la vente de sa propri�t� � une soci�t� qui envisageait d'y implanter un centre de polo. Face � l'opposition de B.________, le projet n'a pas abouti. Toutefois, afin d'�viter la r�p�tition d'une telle situation, B.________ a d�pos� le 17 mars 1998 devant le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve une action en constatation de droit, en pr�vention et en cessation de trouble contre C.________. Elle concluait notamment � ce que le Tribunal constate que les servitudes de restriction d'affectation interdisent toute activit� commerciale sur le domaine et dise que la convention du 25 juillet 1962 est opposable � C.________, ceci afin de r�gler les droits de stationnement sur la parcelle n� 1023 en copropri�t�.
Par acte de vente du 18 juin 1999, A.________ a acquis de C.________ la propri�t� de la parcelle n� 1609 (3'057 m2) ainsi que la part de copropri�t� d'un quart de la parcelle n� 1023 qui d�pend de la parcelle n� 1609; elle d�clarait dans ce document avoir pris connaissance de la convention "sur rapports de voisinage" du 25 juillet 1962.
La parcelle n� 1609 comprend une maison d'habitation n� 1165 de 218 m2, qui est contigu� � la maison d'habitation n� 66 sise sur la parcelle n� 1114 appartenant � B.________. Ces deux immeubles donnent, � l'arri�re, sur des jardins, d'un c�t� le jardin de A.________ et de l'autre celui de B.________.
Le 13 janvier 2000, A.________ a �t� autoris�e � intervenir dans la proc�dure opposant B.________ � C.________, d�s lors qu'elle �tait d�sormais propri�taire des immeubles faisant l'objet de la proc�dure.
Parall�lement, A.________ a appris que B.________ avait obtenu l'autorisation de construire une piscine et des locaux techniques sur une partie de sa parcelle n� 1114, se situant � proximit� des fen�tres de la maison n� 66 dont A.________ a l'usage en vertu des servitudes d'usage constitu�es. A.________ s'est oppos�e � ces constructions, tant sur le plan administratif que sur le plan civil.
Statuant par ordonnance du 24 janvier 2000 sur une requ�te de mesures provisionnelles d�pos�e par A.________, la Pr�sidente du Tribunal de premi�re instance a donn� acte � B.________ de ce qu'aucuns travaux n'avaient encore �t� entrepris et qu'elle n'en entreprendrait aucuns avant droit d�finitivement jug� en mati�re administrative et, le cas �ch�ant, au sujet de la port�e des servitudes invoqu�es par la requ�rante.
A.________ a en outre d�pos� une requ�te de mesures provisionnelles tendant � interdire � B.________ de planter des platanes sur la partie de sa parcelle n� 1114 sises sous les fen�tres dont elle a l'usage. Il n'a pas �t� fait droit � cette requ�te, les platanes ayant �t� plant�s entre-temps.
Le 21 janvier 2000, C.________ a proc�d� � la division de sa parcelle n� 1610 en deux nouvelles parcelles nos 1816 et 1817. Le quart de copropri�t� sur la parcelle n� 1023 qui �tait attach� � la parcelle n� 1610 a �t� totalement transf�r� � la parcelle n� 1817 (84 m2 sans construction), laquelle a �t� vendue le 5 avril 2000 � A.________.
Par acte notari� du 14 d�cembre 2001, B.________ a quant � elle acquis la parcelle n� 1845, r�sultant de la division de la parcelle n� 1608 et de la r�union de la sous-parcelle n� 1608B avec la parcelle n� 1816. Ce lot comprend une maison d'habitation de 760 m2 et un terrain de 6'002 m2.
Le 17 mars 2000, A.________ a form� une demande reconventionnelle, qui tendait notamment � la validation des mesures provisionnelles relatives � la piscine, � ce qu'il soit fait interdiction � B.________ de planter des platanes � proximit� de ses fen�tres et � ce qu'il lui soit ordonn� d'enlever les platanes d�j� plant�s. Par ailleurs, se basant sur la convention de 1962 et l'�tat cadastral des lieux, A.________ demandait notamment le r�tablissement de la pi�ce de gazon dans la cour d'honneur.
Dans sa r�ponse du 28 septembre 2001, B.________ a formellement abandonn� les conclusions qu'elle avait prises contre C.________. En outre et notamment, elle a conclu au rejet des conclusions relatives � la pi�ce de gazon dans la cour d'honneur et � l'implantation des platanes; s'agissant de ces derniers, elle a demand� qu'il lui soit donn� acte de son engagement de tailler les platanes de telle sorte qu'ils ne portent aucun ombrage aux fen�tres de A.________. Reconventionnellement, B.________ a conclu � ce que le reste d'une cl�ture semi-circulaire install�e par C.________ sur la parcelle n� 1023 soit enlev�e et � ce que soit constat�e la nullit� de l'ali�nation au profit de la parcelle n� 1817 de la part de copropri�t� sur la parcelle n� 1023 autrefois rattach�e � la parcelle n� 1610; elle a au surplus demand� qu'il soit en cons�quence ordonn� au conservateur du Registre foncier de rectifier les feuillets concern�s en attribuant aux parcelles nos 1816 et 1817 la copropri�t� de la quote-part de copropri�t� d'un quart sur la parcelle d�pendante n� 1023.
Par jugement du 8 novembre 2001, le Tribunal de premi�re instance a, s'agissant de la demande principale, donn� acte � B.________ de ce qu'elle retirait sa demande contre C.________ avec d�sistement, sous compensation de d�pens. Sur demande reconventionnelle et demande reconventionnelle � la demande reconventionnelle, le Tribunal a notamment:
- dit que la convention du 25 juillet 1962 �tait opposable tant � B.________ qu'� A.________, en ce qu'elle r�gle l'utilisation et la gestion de la copropri�t� de la parcelle n� 1023;
- d�bout� A.________ de ses conclusions relatives � la piscine ainsi que de celles tendant � r�tablir la pi�ce de gazon au sein de la cour d'honneur;
- d�bout� A.________ de ses conclusions tendant � faire enlever les platanes de la propri�t� de B.________, et donn� acte � cette derni�re de son engagement de tailler les platanes pour les maintenir au niveau de la limite inf�rieure de la fen�tre la plus basse de A.________, ce quelle que soit la saison;
- constat� que l'inscription � raison d'un quart de la copropri�t� de la parcelle n� 1023 comme d�pendant de la parcelle n� 1816 a �t� ind�ment faite, et ordonn� en cons�quence au conservateur du Registre foncier de la rectifier en inscrivant un huiti�me de la copropri�t� de la parcelle n� 1023 comme d�pendant de la parcelle n� 1816 et un huiti�me comme d�pendant de la parcelle n� 1817;
- autoris� B.________ � enlever la cl�ture semi-circulaire implant�e sur la parcelle n� 1023.
Par jugement du 2 mai 2002, le Tribunal de premi�re instance a admis une demande de r�vision form�e le 28 d�cembre 2001 par B.________. Il a en effet reconnu avoir modifi� le libell� de l'engagement pris par celle-ci relativement � la taille de ses platanes, lui donnant une formulation diff�rente et statuant ainsi, par m�garde, ultra petita. Il a modifi� en cons�quence le chiffre correspondant du dispositif de son jugement du 8 novembre 2001, en ce sens qu'il a donn� acte � B.________ de son engagement de tailler les platanes de telle sorte qu'ils ne portent aucun ombrage, quelle que soit la saison, aux fen�tres des pi�ces dont A.________ b�n�ficie par servitude dans le b�timent de la parcelle n� 1114.
Par acte du 18 d�cembre 2001, A.________ a appel� du jugement du 8 novembre 2001, en reprenant ses conclusions de premi�re instance. Par acte du 4 janvier 2002, B.________ a quant � elle form� contre ce jugement un appel ayant le m�me objet que la demande de r�vision form�e le 28 d�cembre 2001 devant le Tribunal de premi�re instance. Enfin, A.________ a appel� du jugement sur r�vision du 2 mai 2002.
Apr�s avoir joint les appels, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve, statuant par arr�t du 11 avril 2003, a rejet� l'appel de A.________ contre le jugement sur r�vision du 2 mai 2002, qu'elle a confirm�, et elle a en cons�quence jug� sans objet l'appel de B.________ contre le jugement du 8 novembre 2001. Elle a en outre rejet� l'appel de A.________ contre le jugement du 8 novembre 2001 et confirm� celui-ci sauf en ce qui concerne la construction d'une piscine. Statuant � nouveau sur ce point, la cour cantonale a interdit � B.________ de construire une piscine � l'emplacement actuel de la plantation de platanes, soit � proximit� des fen�tres des pi�ces de la maison n� 66, sise sur la parcelle n� 1114, dont A.________ a l'usage. Enfin, A.________ a �t� condamn�e aux deux tiers des d�pens de premi�re instance et d'appel, dont il a �t� fait masse.
La motivation de cet arr�t, dans ce qu'elle a d'utile � retenir pour l'examen du recours, est en substance la suivante:
N.a S'agissant d'abord de la port�e de la convention sur les rapports de voisinage de 1962, les dispositions de cette convention r�glant la copropri�t� de la cour d'honneur sont opposables ex lege, en vertu de l'art. 649a CC, � tout acqu�reur d'une part de copropri�t�, autrement dit � tout nouveau propri�taire des parcelles principales dont d�pendent les parts de copropri�t� sur la cour d'honneur, m�me si le r�glement de copropri�t� n'a pas �t� mentionn� au Registre foncier.
L'art. 649a CC ne s'applique par contre pas aux clauses de la convention relatives � l'utilisation des parcelles et b�timents en propri�t� individuelle, qui n'ont que la valeur d'engagements personnels des h�ritiers D.________, signataires de la convention. Ces clauses ne lient les acqu�reurs subs�quents des parcelles en cause que pour autant que ces derniers aient repris ces obligations, en application de l'art. 11 de la convention, une telle reprise pouvant intervenir m�me par actes concluants (art. 176 al. 2 CO). En l'esp�ce, il n'y a pas eu de reprise formelle de ces engagements par B.________. A.________ soutient en revanche que cette derni�re se serait toujours d�clar�e li�e par la convention, sollicitant � plusieurs reprises son respect par C.________, introduisant m�me une action pour faire constater son opposabilit� � son encontre.
Il ne ressort toutefois ni des pi�ces produites par A.________, ni des �critures de B.________, que cette derni�re ait un jour r�clam� l'application des clauses conventionnelles portant sur les propri�t�s exclusives des parties; elle s'est toujours et uniquement r�f�r�e aux droits et obligations de la convention comportant r�glement de copropri�t� de la cour d'honneur.
N.b Sur le vu de ce qui pr�c�de, les conclusions de A.________ qui tendent � l'enl�vement des platanes de B.________ doivent �tre examin�es exclusivement sous l'angle des servitudes d'usage constitu�es en 1962, qui pr�voient en particulier que "le propri�taire de la parcelle grev�e [...] sera tenu de souffrir l'usage le plus �tendu des locaux" (cf. lettre B supra). Or si les diff�rentes servitudes d'usage ne s'�tendent pas � la seule facult� d'utiliser les logements qui en sont l'objet, mais �galement aux alentours imm�diats de la maison (cf. ATF 88 II 331), des servitudes d'usage ne sauraient �tre assimil�es � des droits de vue ou des servitudes de non-b�tir qui emp�cheraient toute modification dans la structure du parc de B.________. L'engagement pris par celle-ci de tailler ses platanes de telle sorte qu'ils ne portent aucun ombrage, quelle que soit la saison, aux fen�tres des pi�ces dont A.________ b�n�ficie dans la maison n� 66 pr�servent suffisamment les droits qui d�coulent des servitudes susmentionn�es. Les tailles envisag�es deux fois l'an sur les platanes de la tonnelle, qui seront � chaque fois ramen�s � leur hauteur initiale, garantissent la port�e de cet engagement.
N.c A.________ demande le r�tablissement, dans la cour d'honneur, de la pi�ce de gazon qui s'y trouvait avant 1989. Toutefois, la suppression de cette pi�ce de gazon a �t� d�cid�e d'entente entre les anciens propri�taires C.________ et E.________, alors seuls copropri�taires de la parcelle n� 1023 (cf. lettre D supra). Elle a eu pour cons�quence de modifier les emplacements initialement pr�vus pour le stationnement, ce dont les copropri�taires avaient toute latitude en vertu de l'art. 11 al. 3 de la convention de 1962 (cf. lettre C supra). L'�tat ant�rieur de la cour n'ayant pas �t� modifi� illicitement, le r�tablissement de la pi�ce de gazon ne peut �tre consid�r� que comme un am�nagement nouveau, soumis en vertu de l'art. 647e CC au consentement unanime de tous les copropri�taires, qui fait express�ment d�faut en l'esp�ce.
N.d S'agissant de l'inscription au Registre foncier de la part de copropri�t� d'un quart de la parcelle n� 1023 comme d�pendant de la seule parcelle n� 1817 (� l'exclusion de la parcelle n� 1816, issue elle aussi de la division de la parcelle n� 1610), A.________ soutient que C.________ pouvait proc�der au transfert de cette part de copropri�t� sur une parcelle d�tach�e de sa propri�t� sans avoir � requ�rir le consentement de B.________, copropri�taire pour moiti� de la cour d'honneur.
A.________ avait d�j� tent� d'acqu�rir le quart de copropri�t� de la parcelle n� 1023 d�pendant de la parcelle n� 1610 le 18 juin 1999 par un avenant � l'acte d'achat de sa maison. Ce projet n'avait toutefois pas abouti, B.________ ayant toujours refus� de donner son accord au d�tachement de ce quart de copropri�t� de la parcelle n� 1610. Se pose donc la question de la lic�it� du proc�d� utilis� par C.________, d�s lors qu'il permet de contourner les r�gles sur l'interdiction de d�tacher, sans l'accord des autres propri�taires d'immeubles principaux, une part de copropri�t� d�pendant d'un immeuble principal.
En effet, selon l'art. 646 al. 3 CC, chacun des copropri�taires a les droits et les charges du propri�taire en raison de sa part; il peut l'ali�ner ou l'engager s�par�ment, m�me contre la volont� des autres copropri�taires. Toutefois, selon la jurisprudence, les copropri�taires peuvent convenir � l'unanimit� d'une autre r�glementation, comme celle de lier la copropri�t� d'un fonds d�termin� � la propri�t� d'autres fonds, de sorte que la part de copropri�t� du premier suive le destin du ou des seconds. Lorsqu'elle r�sulte du Registre foncier, cette forme de copropri�t� prend le caract�re d'un droit r�el subjectif. Sous r�serve d'une modification de l'inscription au Registre foncier, qui ne peut �tre requise qu'avec l'accord de tous les copropri�taires, les relations entre les biens-fonds int�ress�s ne peuvent �tre modifi�es. Le fonds b�n�ficiaire ne peut �tre ali�n� sans la part de copropri�t�, et celle-ci ne peut �tre transf�r�e � un tiers ni li�e � un autre bien-fonds (ATF 100 II 310 consid. 3a).
En l'esp�ce, la part de copropri�t� d�pendante n'a pas �t� li�e � un autre bien-fonds, mais � un bien-fonds r�sultant de la division de l'immeuble principal. Le code civil et la jurisprudence ne se prononcent pas sur la question. Le seul auteur qui se soit pench� sur cette question admet en principe la possibilit� pour le propri�taire du fonds principal divis� de r�partir comme il l'entend la part de copropri�t� d�pendante (Steinauer, Les pluralit�s de copropri�t�s sur un m�me immeuble, in RNRF 79/1998 p. 217 ss, 229). Selon cet auteur, la n�cessit� du consentement des titulaires des autres parts de copropri�t� d�pendante ne se pose en tout cas pas dans l'hypoth�se o�, comme en l'esp�ce, la part de copropri�t� est enti�rement report�e sur l'un des immeubles issus de la division, puisque les droits des autres titulaires ne sont pas touch�s dans ce cas.
Dans le cas particulier, la d�monstration de Steinauer n'est toutefois pas pertinente, d�s lors que la construction adopt�e par C.________ n'est pas compatible avec le but initial poursuivi par les constituants de la copropri�t� d�pendante, soit avec le droit r�el subjectif qui d�coule du r�gime conventionnel de copropri�t�. Il ressort en effet de l'acte constitutif de la copropri�t� (soit de l'acte de partage de 1962) et des inscriptions au Registre foncier que les parts de copropri�t� sur la parcelle n� 1023 �taient li�es aux parcelles nos 1114, 1021, 1609 et 1610, chacune pour un quart, par un rapport juridique de caract�re r�el et subjectif. Ensuite de la division op�r�e par C.________, la parcelle n� 1816, aujourd'hui propri�t� de B.________, se trouve totalement enclav�e par d'autres parcelles, ne disposant plus de l'acc�s � la parcelle n� 1023 que lui r�servait l'accord constitutif de propri�t�. Pourtant, les nouvelles parcelles constitu�es par la division ont conserv� un int�r�t � b�n�ficier d'un tel acc�s. Tel est en particulier le cas de la parcelle n� 1816, qui compte une habitation et 4'628 m2 de terrain, alors que la parcelle n� 1817 n'est compos�e que de 84 m2 de terrain non b�ti.
En tant qu'acqu�reur de la parcelle n� 1816, B.________ est ainsi l�s�e dans ses droits subjectifs r�els d�coulant de l'acte constitutif de la copropri�t�. Partant, il y a lieu d'attribuer � cette parcelle un droit d'acc�s � la cour d'honneur, en y rattachant une part de copropri�t� d'un huiti�me, �gale � celle de la parcelle n� 1817 (cf. art. 646 al. 2 CC), sur la parcelle n� 1023.
N.e A.________ s'oppose enfin � l'enl�vement de la cl�ture dress�e l�galement par C.________ sur une partie de la parcelle n� 1023, en vertu de la facult� que lui r�servait l'art. 4 de la convention de 1962 (cf. lettres C et D supra).
L'installation de cette cl�ture avait �t� envisag�e comme une facult� permettant � F.________ de se r�server un droit d'acc�s � ses parcelles nos 1607, 1608 et 1610, la parcelle n� 1609 n'en ayant aucun besoin.
C.________ a proc�d� � la division de la parcelle n� 1610 en deux nouvelles parcelles nos 1816 et 1817. A.________ a acquis la parcelle n� 1817, tandis que B.________ est devenue propri�taire de la parcelle n� 1845, r�sultant de la r�union de la parcelle n� 1816 avec la sous-parcelle n� 1608B issue de la division de la parcelle n� 1608 (cf. lettre I supra). En raison de ces transferts, B.________ est aujourd'hui la principale titulaire de la facult� que r�serve l'art. 4 de la convention de 1962, �tant notamment propri�taire de la majeure partie (98,2%) de l'ancienne parcelle n� 1610, totalement enclav�e par d'autres parcelles.
Partant, B.________ est en droit de demander l'enl�vement de cette cl�ture qui empi�te sur la parcelle n� 1023 dont elle est �galement copropri�taire et qui constitue d�sormais un obstacle, dont aucun int�r�t l�gitime ne justifie le maintien, au libre acc�s vers sa parcelle n� 1845 et la maison �difi�e sur celle-ci. Il importe peu que cette parcelle dispose d'un autre acc�s � l'ouest, d�s lors que la finalit� de l'art. 4 de la convention �tait de conf�rer un droit d'acc�s direct depuis la cour d'honneur notamment � la parcelle n� 1610. Par ailleurs, on ne voit pas en quoi l'achat par A.________ de la parcelle n� 1817 justifierait le maintien de cette cl�ture, situ�e sur la parcelle n� 1023 en copropri�t�.
Contre l'arr�t du 11 avril 2003, A.________ exerce en parall�le un recours de droit public et un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral. Par le second, elle conclut avec suite de d�pens � la r�forme de l'arr�t attaqu� en ce sens:
- que la convention du 24 juillet 1962 soit d�clar�e opposable aux deux parties sans restriction;
- qu'il soit fait interdiction � B.________ de planter des platanes � proximit� de ses fen�tres et qu'il lui soit ordonn� d'enlever les platanes d�j� plant�s;
- qu'il soit ordonn� aux deux copropri�taires de la cour d'honneur d'y r�tablir la pi�ce de gazon conform�ment au plan cadastral;
- que toutes les conclusions reconventionnelles pr�sent�es par B.________ soient rejet�es;
- qu'il soit dit que la vente par C.________ � A.________ de la parcelle n� 1817 et de la copropri�t� pour un quart sur la parcelle n� 1023 qui en d�pend ne peut pas �tre contest�e par B.________;
- que A.________ soit autoris�e � maintenir la cl�ture semi-circulaire sur la parcelle n� 1023.
Une r�ponse au recours en r�forme n'a pas �t� requise. Par arr�t de ce jour, la Cour de c�ans a rejet�, dans la mesure o� il �tait recevable, le recours de droit public connexe form� contre l'arr�t attaqu�.
L'arr�t attaqu� tranche une contestation civile portant sur des droits de nature p�cuniaire, et les droits contest�s dans la derni�re instance cantonale atteignent manifestement une valeur d'au moins 8'000 fr., ainsi que la cour cantonale l'a constat�, conform�ment � l'art. 51 al. 1 let. a OJ, au consid�rant 1 de sa d�cision. Form� en temps utile contre une d�cision finale prise par le tribunal supr�me du canton et qui ne peut pas �tre l'objet d'un recours ordinaire de droit cantonal, le recours est donc recevable au regard des art. 46, 48 al. 1 et 54 al. 1 OJ.
2.1 La recourante fait grief aux juges cantonaux d'avoir consid�r� que seules les dispositions de la convention r�glant la copropri�t� de la cour d'honneur seraient applicables entre les parties, � l'exclusion des clauses relatives � l'utilisation des parcelles et b�timents en propri�t� individuelle (cf. lettre N.a supra). Selon elle, cette distinction ne pourrait se concevoir, en vertu de l'art. 649a CC, que s'il n'y avait pas eu de reprise de la convention. Mais l'autorit� cantonale baserait la distinction entre les clauses reprises par l'intim�e et les autres uniquement sur la manifestation de la volont� des parties. Or la reprise de dette (art. 176 CO) a pour effet de faire entrer une nouvelle partie dans un rapport contractuel pr�existant, et sauf disposition particuli�re du contrat de reprise, le contrat est repris enti�rement. Il incombait d�s lors � l'intim�e, en application de l'art. 8 CC, de prouver qu'elle avait exclu certaines clauses de la convention reprise. Par ailleurs, les constatations de l'arr�t attaqu�, selon lesquelles l'intim�e se serait toujours et uniquement r�f�r�e aux droits et obligations de la convention comportant r�glement de copropri�t� de la cour d'honneur, seraient erron�es. Elles seraient en effet contredites par plusieurs pi�ces produites en appel, notamment par une lettre (produite en appel sous Pi�ce 25) adress�e le 8 octobre 1997 par le conseil de l'intim�e � C.________. Cette lettre constituerait une offre qui aurait �t� accept�e sans r�serve. Les juges genevois auraient d�s lors viol� les art. 1 ss CO en consid�rant que les parties ne se seraient pas engag�es valablement � l'application de toutes les clauses de la convention de 1962.
2.2 Ces griefs sont largement irrecevables en instance de r�forme. En effet, lorsqu'il est saisi d'un recours en r�forme, le Tribunal f�d�ral doit conduire son raisonnement sur la base des faits contenus dans la d�cision attaqu�e, � moins que des dispositions f�d�rales en mati�re de preuve n'aient �t� viol�es, qu'il n'y ait lieu � rectification de constatations reposant sur une inadvertance manifeste (art. 63 al. 2 OJ) ou qu'il ne faille compl�ter les constatations de l'autorit� cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte de faits pertinents, r�guli�rement all�gu�s et clairement �tablis (art. 64 OJ; ATF 127 III 248 consid. 2c; 126 III 59 consid. 2a; 119 II 353 consid. 5c/aa). Au surplus, il ne peut �tre pr�sent� dans un recours en r�forme de griefs contre les constatations de fait, ni de faits ou de moyens de preuve nouveaux (art. 55 al. 1 let. c OJ), de sorte que l'appr�ciation des preuves � laquelle s'est livr�e l'autorit� cantonale ne peut �tre remise en cause en instance de r�forme (ATF 126 III 189 consid. 2a; 125 III 78 consid. 3a).
2.3 En l'esp�ce, il doit ainsi �tre tenu pour constant, sur la base des constatations de fait de l'arr�t attaqu�, que l'intim�e n'a jamais r�clam� l'application des clauses conventionnelles portant sur les propri�t�s exclusives des parties, mais s'est toujours et uniquement r�f�r�e aux droits et obligations de la convention comportant r�glement de copropri�t� de la cour d'honneur. Le grief de violation des art. 1 ss CO ne trouve aucune assise dans les faits constat�s par l'autorit� cantonale. Par ailleurs, on ne voit pas en vertu de quelles r�gles il faudrait pr�sumer la reprise de l'int�gralit� des clauses de la convention de 1962 et pourquoi il aurait incomb� � l'intim�e de prouver qu'elle avait exclu la reprise de certaines clauses de cette convention. La cour cantonale a au contraire constat� � bon escient que cette convention contenait deux types bien distincts de clauses: les unes r�glant la copropri�t� de la cour d'honneur, et les autres relatives � l'utilisation des parcelles et b�timents en propri�t� individuelle. Il appartenait en vertu de l'art. 8 CC � la recourante, qui entend fonder certaines de ses conclusions sur l'applicabilit� des secondes, de prouver que celles-ci avaient �t� reprises par l'intim�e. Or la recourante a �chou� dans cette preuve, selon les constatations de fait souveraines de la derni�re instance cantonale.
3.1 D�s lors que les clauses de la convention de 1962 relatives � l'utilisation des parcelles et b�timents en propri�t� individuelle ne sont pas applicables aux relations entre les parties au pr�sent litige, la cour cantonale a consid�r� � juste titre que les conclusions de la recourante tendant � l'enl�vement des platanes de l'intim�e devaient �tre examin�es exclusivement sous l'angle des servitudes d'usage constitu�es en 1962 (cf. lettre N.b supra). La recourante soutient toutefois que ces conclusions devaient en tout cas �tre admises m�me sur la base desdites servitudes. Selon elle, il conviendrait de tenir compte du contrat constitutif de ces servitudes, soit de l'acte de partage partiel des 22 juin et 6 juillet 1962, qui renseignerait d'abord indirectement sur le but poursuivi par la servitude. En outre, cet acte pr�cise que "le propri�taire de la parcelle grev�e de ladite servitude sera tenu de souffrir l'usage le plus �tendu des locaux". Or les platanes seraient venus rompre l'harmonie du parc, et la recourante n'aurait plus de son salon du premier �tage "l'usage le plus �tendu" auquel la servitude donne droit. Au surplus, m�me en l'absence de convention ou servitude, la plantation des platanes serait illicite au vu des r�gles de la bonne foi et en particulier de l'interdiction de l'abus de droit (art. 2 al. 2 CC).
3.2 Ces griefs sont largement irrecevables dans la mesure o� ils reposent sur des all�gations de fait qui ne ressortent pas de l'arr�t attaqu� (cf. consid. 2.2 supra), en particulier s'agissant du contenu de l'acte constitutif des servitudes. L'arr�t attaqu� constate uniquement que les trois servitudes d'usage constitu�es � charge de la parcelle n� 1114 portent sur une partie de la maison n� 66 - � savoir une chambre et un hall au premier �tage, les combles situ�s au deuxi�me �tage ainsi que les surcombles - qui a �t� destin�e � l'usage de la maison n� 1165 sise sur la parcelle n� 1609, et que le propri�taire de la parcelle grev�e est tenu de souffrir l'usage le plus �tendu des locaux (cf. lettre B supra). Or les juges cantonaux ont consid�r� � raison que, m�me garantissant l'usage le plus �tendu des locaux, les servitudes en question n'en demeuraient pas moins des servitudes d'usage, qui ne sauraient �tre assimil�es � des droits de vue ou � des servitudes de non-b�tir qui emp�cheraient toute modification dans la structure du parc de l'intim�e (cf. lettre N.b supra). A l'instar du b�n�ficiaire d'un droit d'habitation, le b�n�ficiaire d'une servitude d'usage de locaux telle que celle qui a �t� constitu�e � l'�poque en faveur de la parcelle n� 1609 peut sans doute exiger que ne soient pas restreints d'une mani�re essentielle les avantages inh�rents � la jouissance desdits locaux, comme cela a �t� reconnu s'agissant de la construction d'un immeuble de quatre �tages � 1,5 m d'une des fen�tres du logement faisant l'objet du droit d'habitation (cf. ATF 88 II 331 consid. 6). On ne saurait toutefois s�rieusement parler d'une telle restriction essentielle s'agissant de la plantation de platanes, que l'intim�e s'est engag�e � tailler de telle sorte qu'ils ne portent aucun ombrage, quelle que soit la saison, aux fen�tres des pi�ces dont la recourante b�n�ficie dans la maison n� 66. Force est par ailleurs de constater que l'invocation par la recourante des r�gles de la bonne foi et en particulier de l'interdiction de l'abus de droit (art. 2 al. 2 CC) repose sur des all�gations qui ne trouvent aucun �cho dans l'�tat de fait retenu par la derni�re instance cantonale.
4.1 La recourante renouvelle devant le Tribunal f�d�ral son chef de conclusions tendant � r�tablir la pi�ce de gazon au sein de la cour d'honneur. Elle critique la constatation de l'arr�t attaqu� selon laquelle la suppression de cette pi�ce de gazon a �t� d�cid�e d'entente entre les anciens propri�taires C.________ et E.________ (cf. lettre N.c supra). Selon la recourante, les �critures des parties cit�es comme preuve par les juges cantonaux ne pourraient certainement pas prouver l'entente entre les parties. Par ailleurs, la cour cantonale n'aurait, en violation de l'art. 8 CC, pas tenu compte des preuves apport�es en appel par la recourante, qui prouveraient que l'enl�vement du gazon a �t� "un acte de faits accomplis". En outre, les juges genevois auraient omis de tenir compte du fait que la pi�ce de gazon est inscrite au Registre foncier et qu'une modification de cette inscription ne peut valablement intervenir que par un acte notari� enregistr� audit Registre.
4.2 A nouveau, la recourante s'en prend de mani�re irrecevable � l'appr�ciation des preuves op�r�e par la cour cantonale. Cette appr�ciation ne peut �tre revue en instance de r�forme (cf. consid. 2.2 supra), m�me si le tribunal mentionne dans sa d�cision les preuves sur lesquelles il s'est fond� pour retenir un fait d�termin�. Au surplus, quand bien m�me - comme l'affirme la recourante et comme la cour cantonale l'a retenu implicitement - la pi�ce de gazon litigieuse figurerait au plan du Registre foncier (cf. art. 950 CC; cf. art. 5, 6 al. 2 let. b et 7 al. 2 de l'Ordonnance sur la mensuration officielle [OMO; RS 211.432.2]), cela n'emp�chait pas, sur le plan du droit priv�, les copropri�taires de l'�poque de la parcelle n� 1023 de d�cider d'un commun accord de la supprimer. En effet, les �l�ments descriptifs du plan du Registre foncier, tels que la couverture du sol, n'ont pas d'effet juridique et n'ont qu'un caract�re descriptif (ATF 44 II 463 consid. 1; J�rg Schmid, Basler Kommentar, Zivilgesetzbuch II, 2e �d. 2003, n. 25 ad art. 950 CC).
5.1 La recourante reproche ensuite aux juges cantonaux d'avoir consid�r� que l'inscription � raison d'un quart de la copropri�t� de la parcelle n� 1023 comme d�pendant de la parcelle n� 1817 avait �t� ind�ment faite, et d'avoir ordonn� au conservateur du Registre foncier de la rectifier en inscrivant un huiti�me de la copropri�t� de la parcelle n� 1023 comme d�pendant de la parcelle n� 1816 et un huiti�me comme d�pendant de la parcelle n� 1817 (cf. lettre N.d supra).
5.1.1 La recourante expose que les juges cantonaux ne disent pas que le rattachement du quart de copropri�t� � la nouvelle parcelle n� 1817 op�r� en janvier 2000 aurait n�cessit� l'autorisation des autres copropri�taires, mais affirment que l'intim�e aurait �t� l�s�e "en tant qu'acqu�reur de la parcelle n� 1816". Or l'intim�e a acquis cette parcelle en d�cembre 2001, soit presque deux ans apr�s que le vendeur avait renonc� � un droit d'acc�s par la cour d'honneur. D�s lors que l'intim�e savait lors de cet achat qu'il n'y aurait pas d'acc�s � la cour d'honneur, elle n'a pas pu �tre l�s�e par la renonciation intervenue deux ans auparavant.
5.1.2 Par ailleurs, la cour cantonale serait partie � tort de la constatation que la parcelle n� 1816 serait totalement enclav�e par d'autres parcelles. En r�alit�, comme la cour l'admet dans un autre passage de son jugement, la parcelle n� 1845 (r�sultant de la r�union par C.________ de la sous-parcelle n� 1608B avec la parcelle n� 1816) dispose d'un autre acc�s � l'ouest. De toute fa�on, on ne pourrait parler d'une r�elle voie d'acc�s au sens d'un acc�s par des voitures, la limite commune aux parcelles nos 1845 et 1023 n'�tant que d'un m�tre environ. En outre, si la Cour de justice voulait comme elle l'a fait s'attacher au "but initial poursuivi par les constituants de la copropri�t� d�pendante", elle aurait d� reconna�tre que la solution actuelle (m�mes parts de copropri�t� pour chaque partie) correspond pr�cis�ment � ce que les h�ritiers D.________ voulaient obtenir par l'acte de partage.
5.1.3 La recourante se r�f�re enfin longuement � un avis de droit du Professeur Steinauer, qui expose notamment ce qui suit:
"[L]e but de la copropri�t� d�pendante n'emp�che pas l'un des propri�taires d'un immeuble principal de diviser son immeuble et de ne mettre l'immeuble d�pendant qu'au service d'une partie de l'immeuble principal qui en b�n�ficiait initialement. L'immeuble d�pendant reste en effet affect� aux immeubles voisins; simplement, l'un de ces immeubles est d�sormais diff�rent de ce qu'il �tait initialement. Les droits d'usage, de jouissance et de disposition des propri�taires des autres immeubles principaux sur l'immeuble d�pendant n'en sont en rien affect�s, pas plus que le fonctionnement de la copropri�t� d�pendante. Il n'y a pas de risque que la part de copropri�t� devienne incontr�lable comme en cas de d�tachement, car elle est toujours li�e � un immeuble principal voisin de l'immeuble d�pendant. Le fait que l'immeuble principal nouveau issu de la division change de propri�taire, voire soit acquis par une personne d�j� propri�taire d'un immeuble principal ne modifie pas non plus la situation des autres propri�taires d'immeubles principaux: la copropri�t� d�pendante continue � �tre durablement affect�e � son but initial.
En l'esp�ce, ce n'est en r�alit� pas en tant que copropri�taire de la cour d'honneur que Mme B.________ est l�s�e par la division � laquelle a proc�d� M. C.________ et par l'ali�nation faite par celui-ci. C'est plut�t en tant qu'elle a par la suite acquis la partie de l'immeuble n� 1610 � laquelle la part de copropri�taire [sic] d�pendante n'a pas �t� attach�e par M. C.________. On peut comprendre que, � ce titre, Mme B.________ soit g�n�e par la situation actuelle, puisque l'acc�s � sa nouvelle propri�t� ne peut plus se faire par la cour d'honneur, mais seulement par l'autre c�t� de l'immeuble. Cette situation existait toutefois d�j� lorsqu'elle a acquis l'immeuble."
5.2 Il convient d'examiner ci-apr�s si C.________, apr�s avoir divis� sa parcelle n� 1610 en deux parcelles n� 1816 (comportant une habitation et 4'628 m2 de terrain) et n� 1817 (consistant en 84 m2 de terrain non b�ti), pouvait, malgr� l'opposition de l'intim�e, reporter enti�rement sur la seule parcelle n� 1817 la quote-part d'un quart de copropri�t� d�pendante sur la cour d'honneur qui �tait li�e � la parcelle n� 1610.
5.2.1 Selon l'art. 646 al. 3 CC, chacun des copropri�taires a les droits et les charges du propri�taire en raison de sa part; il peut l'ali�ner ou l'engager s�par�ment, m�me contre la volont� des autres copropri�taires. Toutefois, les copropri�taires peuvent convenir � l'unanimit� d'une autre r�glementation, comme celle de lier la copropri�t� d'un fonds d�termin� � la propri�t� d'un ou de plusieurs autres fonds, de sorte que la part de copropri�t� du premier, qui devient "copropri�t� d�pendante", partage le sort juridique du ou des seconds, qui sont appel�s "immeubles principaux" (ATF 100 II 310 consid. 3a; Paul-Henri Steinauer, Les pluralit�s de copropri�t�s sur un m�me immeuble, in RNRF 79/1998 p. 217 ss, 228 s.; Peter Liver, Die Anmerkung, in RNRF 50/1969 p. 10 ss, 15 s.; Benno Schneider, Probleme des subjektiv-dinglichen Miteigentums, in RNRF 57/1976 p. 1 ss, 6 s.; Robert Haab et al., Z�rcher Kommentar, vol. IV/1, 1977, n. 2 ad art. 646 CC; Arthur Meier-Hayoz, Berner Kommentar, vol. IV/1/1, 1981, n. 9 ad art. 646 CC).
5.2.2 Lorsqu'elle r�sulte du registre foncier, cette forme de copropri�t� prend le caract�re d'un droit r�el subjectif (ATF 100 II 310 consid. 3a). La qualit� de copropri�taire d'un immeuble est rattach�e propter rem � la titularit� de la propri�t� sur un autre immeuble, ce que l'on indique au registre foncier en inscrivant dans la rubrique "propri�t�" du feuillet de la part de copropri�t�, au lieu du nom du titulaire, le num�ro du feuillet de l'immeuble principal (art. 32 al. 1 de l'ordonnance du 22 f�vrier 1910 sur le registre foncier [ORF; RS 211.432.1]); l'existence de la copropri�t� d�pendante doit en outre faire l'objet d'une remarque au feuillet de l'immeuble principal dans la rubrique "mentions" ou dans l'�tat descriptif (art. 32 al. 2 ORF), raison pour laquelle l'immeuble d�pendant est souvent appel� "immeuble mentionn�", en allemand "Anmerkungsparzelle" (Steinauer, op. cit., p. 229; Liver, op. cit., p. 17; Schneider, op. cit., p. 7; Christoph Brunner/J�rg Wichtermann, Basler Kommentar, Zivilgesetzbuch II, 2e �d., 2003, n. 3 ad art. 646 CC).
L'immeuble objet de la copropri�t� d�pendante �tant g�n�ralement affect� � un but durable - comme dans le cas typique o� un chemin d'acc�s est �rig� en parcelle d�pendante de plusieurs immeubles qu'il dessert (ATF 100 II 310 consid. 3b in fine; Liver, op. cit., p. 15; Steinauer, op. cit., p. 229; Brunner/Wichtermann, op. cit., n. 3 ad art. 646 CC) -, le droit de demander le partage de la copropri�t� ne peut pas �tre exerc�, en vertu de l'art. 650 al. 1 CC (Steinauer, op. cit., p. 229; Schneider, op. cit., p. 11; Brunner/Wichtermann, op. cit., n. 2 ad art. 646 CC).
5.2.3 La jurisprudence a pos� que, sous r�serve d'une modification de l'inscription au Registre foncier qui ne peut �tre requise qu'avec l'accord de tous les copropri�taires, les relations entre les biens-fonds int�ress�s ne peuvent �tre modifi�es; le fonds b�n�ficiaire ne peut �tre ali�n� sans la part de copropri�t�, et celle-ci ne peut �tre transf�r�e � un tiers ni li�e � un autre bien-fonds, sans l'accord de tous les copropri�taires (ATF 100 II 310 consid. 3a in fine). La jurisprudence ne s'est en revanche pas prononc�e sur la question que pose la pr�sente esp�ce, � savoir si, ensuite de la division d'un immeuble principal, la part de copropri�t� d�pendante qui y est li�e peut �tre report�e sur l'un seulement des immeubles issus de la division. Il semble que dans la doctrine, seul Steinauer se soit pench� sur cette question.
5.2.4 Constatant que la mention de la copropri�t� d�pendante au feuillet de l'immeuble principal (art. 32 al. 2 ORF; cf. consid. 5.2.2 supra) doit �tre report�e sur les feuillets des immeubles issus de la division (art. 89 al. 1 ORF), Steinauer expose que, pour savoir comment les droits correspondants doivent �tre r�partis entre ces derniers, il convient de s'inspirer par analogie des r�gles r�gissant la division d'un fonds b�n�ficiant d'une servitude fonci�re, � savoir les art. 743, 739, 964 et 976 CC et 86 ORF (Steinauer, op. cit., p. 231 s.).
Selon cet auteur, le propri�taire du fonds principal divis� serait en principe libre de r�partir la part de copropri�t� d�pendante comme il l'entend - �tant pr�cis� que la somme des quotes-parts r�parties ne peut exc�der la quote-part de la part de copropri�t� d�pendante avant la division -, y compris en la reportant enti�rement sur l'un des immeubles issus de la division. Dans cette derni�re hypoth�se, le propri�taire n'aurait pas besoin d'obtenir le consentement des autres titulaires de parts de copropri�t� d�pendante en application de l'art. 964 CC: en effet, les droits de ces derniers ne seraient pas touch�s, le nombre des parts de copropri�t� d�pendante n'�tant pas modifi� (Steinauer, op. cit., p. 232 et 234).
5.2.5 L'argumentation de Steinauer n'emporte toutefois pas la conviction eu �gard � la jurisprudence cit�e plus haut. Selon celle-ci, en effet, les relations entre les biens-fonds int�ress�s ne peuvent �tre modifi�es qu'avec l'accord de tous les copropri�taires, ce qui signifie notamment que le fonds b�n�ficiaire ne peut �tre ali�n� sans la part de copropri�t�, ni celle-ci transf�r�e � un tiers ou encore li�e � un autre bien-fonds, sans l'accord de tous les copropri�taires (ATF 100 II 310; cf. consid. 5.2.3 supra).
La n�cessit� d'obtenir l'accord de tous les copropri�taires d�coule du fait que la constitution de la copropri�t� d�pendante en vue d'affecter l'immeuble d�pendant � un but durable repose sur un accord unanime entre les copropri�taires, par lequel ceux-ci conviennent de lier les parts de copropri�t� de la parcelle d�pendante - et donc les droits, notamment d'usage, mais aussi les charges, notamment d'entretien - � des immeubles principaux bien d�termin�s dans leur assiette. C'est pour cette raison qu'il n'est pas possible, sauf par un nouvel accord unanime entre les copropri�taires, de modifier la relation entre un immeuble principal et la part de copropri�t� d�pendante qui y est li�e. Or il y a une telle modification non seulement lorsqu'une part de copropri�t� cesse d'�tre li�e � un immeuble principal, notamment pour �tre transf�r�e � un tiers ou li�e � un autre bien-fonds (cf. ATF 100 II 310 consid. 3a in fine), mais aussi lorsqu'un immeuble principal est divis� et que la part de copropri�t� d�pendante qui y est li�e est report�e enti�rement sur l'un des immeubles issus de la division.
5.2.6 Il r�sulte de ce qui pr�c�de que C.________, ayant divis� sa parcelle n� 1610, ne pouvait pas reporter enti�rement la quote-part de copropri�t� de la parcelle d�pendante n� 1023 qui y �tait li�e sur la seule parcelle n� 1817 sans le consentement de l'intim�e. Une telle modification de la relation entre un immeuble principal et la part de copropri�t� d�pendante qui y �tait li�e n�cessitait l'accord de l'intim�e, d�s lors que celle-ci, en sa qualit� de propri�taire des immeubles principaux nos 1114 et n� 1021, �tait copropri�taire pour une demie de la parcelle d�pendante n� 1023.
5.2.7 En instance cantonale, l'intim�e a elle-m�me conclu � l'attribution d'une quote-part de copropri�t� d�pendante �gale � chacune des parcelles nos 1816 et 1817, soit un huiti�me chacune. Quant � la recourante, si elle a soutenu que le quart de copropri�t� d�pendante li�e � la parcelle n� 1610 pouvait valablement �tre report� sans l'accord de l'intim�e sur la seule parcelle n� 1817 - qui est d'ailleurs de loin la plus petite des deux parcelles issues de la division et n'est pas b�tie -, elle n'a pas remis en cause le report tel que sollicit� par l'intim�e pour le cas o� sa th�se devrait �tre rejet�e. Dans ces conditions, l'arr�t attaqu� appara�t conforme au droit f�d�ral en tant qu'il ordonne l'inscription d'un huiti�me de la copropri�t� de la parcelle n� 1023 comme d�pendant de la parcelle n� 1816 et d'un huiti�me comme d�pendant de la parcelle n� 1817. Il convient au demeurant de relever que si la parcelle n� 1816 ne touche la cour d'honneur que sur un m�tre environ (ce que le Tribunal f�d�ral peut constater en vertu de l'art. 64 al. 2 OJ), de sorte qu'un acc�s en voiture � cette parcelle depuis la cour d'honneur appara�t exclu de facto, l'intim�e conserve sans conteste un int�r�t � acc�der � pied � sa parcelle n� 1845 depuis la cour d'honneur.
6.1 La recourante reproche enfin � la cour cantonale d'avoir ordonn� l'enl�vement de la cl�ture semi-circulaire qui avait �t� �rig�e par C.________ sur une partie de la cour d'honneur conform�ment � l'art. 4 de la convention de 1962 (cf. lettre N.e supra). Selon elle, il n'y a aucune raison qui pourrait justifier une d�rogation � l'art. 4 de la convention, et m�me si l'intim�e a achet� par la suite la parcelle n� 1816, elle n'aurait aucun droit � modifier l'�tat de fait existant lors de l'achat par la recourante de la parcelle n� 1817. Au surplus, contrairement � ce qu'a retenu la cour cantonale, la finalit� de l'art. 4 de la convention de 1962 n'aurait pas �t� de conf�rer un droit d'acc�s direct depuis la cour d'honneur notamment � la parcelle n� 1610, mais de garantir l'usage exclusif par F.________ de cette partie de la cour situ�e entre la cl�ture et sa maison. Ce serait par erreur que la Cour de justice parle d'acc�s � la parcelle n� 1610, celle-ci ne touchant la cour d'honneur que sur un m�tre environ. Le propri�taire d'alors de la parcelle n� 1610 avait le droit de renoncer d�finitivement � tout passage par voiture par la vente de la parcelle n� 1817 � la recourante.
6.2 C'est en vain que la recourante cherche � contester les constatations souveraines de l'autorit� cantonale quant � la finalit� de l'art. 4 de la convention de 1962 (cf. consid. 2.2 supra). Or les juges cantonaux ont par ailleurs retenu qu'en raison des transferts intervenus, l'intim�e est aujourd'hui la principale titulaire de la facult� que r�serve l'art. 4 de la convention de 1962, �tant notamment propri�taire de la majeure partie (98,2%) de l'ancienne parcelle n� 1610; ils ont �galement constat� souverainement (art. 63 al. 2 OJ) que la cl�ture en question, qui empi�te sur la parcelle n� 1023 dont les parties au pr�sent litige sont copropri�taires, constitue un obstacle au libre acc�s de l'intim�e vers sa parcelle n� 1845 et la maison �difi�e sur celle-ci (cf. lettre N.e supra). Dans ces conditions, on ne voit pas - et la recourante ne dit d'ailleurs pas (cf. art. 55 al. 1 let. c OJ) - quelle r�gle de droit f�d�ral l'autorit� cantonale aurait viol�e en ordonnant l'enl�vement de cette cl�ture sise sur la parcelle n� 1023 en copropri�t�. Il convient d'observer que le propri�taire d'alors de la parcelle n� 1610 (qu'il a divis�e en deux parcelles nos 1816 et 1817) a certes renonc� de facto, en vendant la parcelle n� 1817 � la recourante, � tout acc�s par voiture � la parcelle n� 1816, puisque celle-ci ne touche la cour d'honneur que sur un m�tre environ; en revanche, l'int�r�t de la propri�taire de l'actuelle parcelle n� 1845 � y acc�der � pied par la cour d'honneur demeure entier, comme cela a d�j� �t� relev� (cf. consid. 5.2.7 supra).
En d�finitive, le recours se r�v�le mal fond� en tant qu'il est recevable et ne peut qu'�tre rejet� dans cette m�me mesure. La recourante, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 156 al. 1 OJ). Il n'y a en revanche pas lieu d'allouer de d�pens d�s lors que l'intim�e n'a pas �t� invit�e � proc�der et n'a en cons�quence pas assum� de frais en relation avec la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral (art. 159 al. 1 et 2 OJ; Poudret/Sandoz-Monod, Commentaire de la loi f�d�rale d'organisation judiciaire, vol. V, 1992, n. 2 ad art. 159 OJ).
Un �molument judiciaire de 7'000 fr. est mis � la charge de la recourante.