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Timestamp: 2016-10-27 01:13:17+00:00
Document Index: 331304805

Matched Legal Cases: ['art. 105', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 97', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 107', 'ATF ', 'art. 17', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 88', 'art. 28', 'art. 66']

9C_615/2013 (04.02.2014)
9C_615/2013 � � Arr�t du 4 f�vrier 2014
F.________, repr�sent� par Me Bertrand Gygax, avocat, recourant,
A.a.�Travaillant comme chauffeur et machiniste au service de la soci�t� X.________ SA, F.________ a �t� victime d'un accident sur le lieu de travail, le 17 septembre 2001. Il a subi une fracture et une luxation de la hanche gauche avec fracture de la paroi post�rieure du cotyle et pr�sent� une incapacit� totale de travail. L'assureur-accidents (la Caisse nationale suisse en cas d'accidents [CNA]) a pris en charge le cas.
Saisi d'une demande de prestations d�pos�e le 5 d�cembre 2002, l'Office cantonal AI du Valais (ci-apr�s: l'office AI) a mis F.________ au b�n�fice d'une rente enti�re d'invalidit�, fond�e sur un taux d'incapacit� de travail de 100 %, � partir du 1
er�septembre 2002; il l'a par ailleurs avis� qu'une r�vision de son droit �tait pr�vue au terme de sa convalescence.
A.b.�A l'issue de la proc�dure de r�vision initi�e en septembre 2004, l'office AI a, par d�cision du 28 f�vrier 2007, refus� toute mesure de reclassement et une aide au placement � l'assur�. Le 1
er�mars suivant, il a supprim� la rente d'invalidit� � partir du 1
er�mai 2007. Les recours form�s successivement par l'assur�, d'abord contre cette d�cision, puis contre le jugement du 23 juillet 2007 du Tribunal cantonal des assurances du canton du Valais (aujourd'hui, Tribunal cantonal du Valais, Cour des assurances sociales) ont �t� rejet�s (arr�t du Tribunal f�d�ral 9C_629/2007 du 15 mai 2008).
A.c.�� la suite d'�pisodes de luxation de la proth�se (les 18 ao�t 2007 et 17 juillet 2008), F.________ a subi une intervention chirurgicale, le 8 ao�t 2008, lors de laquelle le cotyle de la hanche gauche a �t� chang�. Il a �galement s�journ� � la Clinique Y.________ pour suivre des th�rapies physiques et fonctionnelles du 19 mai au 17 juin 2009 (cf. avis de sortie du 13 juillet 2009).
Le 27 juillet 2009, l'assur� a pr�sent� une nouvelle demande de prestations, en faisant valoir une p�joration de son �tat de sant�. L'office AI a recueilli divers avis m�dicaux, dont ceux des docteurs E.________, m�decin traitant, et R.________, m�decin adjoint du Service d'orthop�die et de traumatologie de l'appareil locomoteur du Centre hospitalier Z.________. Ce praticien avait op�r� l'assur� pour les suites d'une fracture p�riproth�tique survenue au d�but du mois de juin 2010 (changement de la tige f�morale avec cerclage du f�mur et osth�osynth�se du grand trochanter gauche). L'administration a �galement mandat� le docteur O.________, sp�cialiste FMH en m�decine interne et m�decin aupr�s du Service m�dical r�gional AI (SMR), pour examiner F.________. Le 18 avril 2012, l'office AI a inform� l'assur� qu'il comptait lui accorder une rente enti�re d'invalidit� du 1
er�juillet 2008 au 31 juillet 2009, un quart de rente du 1
er�ao�t au 31 octobre 2010 et une rente enti�re du 1
er�novembre 2010 au 31 mars 2011, consid�rant qu'il avait recouvr� une capacit� de travail enti�re dans une activit� adapt�e � partir du 1
er�janvier 2011. F.________ s'est oppos� au projet de d�cision en produisant des avis des docteurs E.________ (du 11 juin 2012) et R.________ (du 13 f�vrier 2012).
Le 3 janvier 2013, l'office AI a rendu trois d�cisions, par lesquelles il a mis F.________ au b�n�fice des prestations indiqu�es dans le projet de d�cision du 18 avril 2012.
Par jugement du 8 juillet 2013, le Tribunal cantonal du Valais, Cour des assurances sociales, a rejet� le recours form� par l'assur� contre les d�cisions du 3 janvier 2013.
F.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement. Sous suite de frais et d�pens, il conclut principalement � la r�forme de celui-ci ainsi que des d�cisions du 3 janvier 2013, en ce sens qu'il "a droit aux prestations de l'assurance-invalidit� � 100 % avec effet au 1
er�mars 2007". A titre subsidiaire, il conclut au renvoi de la cause � la juridiction cantonale pour "nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants".
Le Tribunal f�d�ral statue en principe sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), sous r�serve des cas pr�vus � l'art. 105 al. 2 LTF. Le recourant ne peut critiquer la constatation de faits importants pour le jugement de la cause que si ceux-ci ont �t� �tablis en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF ou de mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), c'est-�-dire arbitraire et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (ATF 134 V 53 consid. 4.3 p. 62 et les r�f�rences). Il appartient au recourant de d�montrer le caract�re arbitraire par une argumentation r�pondant aux exigences de l'art. 42 al. 2 LTF, respectivement de l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 133 II 249 consid. 1.4.3 p. 254 s.).
Au regard des conclusions du recours (cf. art. 107 al. 1 LTF), le litige porte sur le droit du recourant � une rente enti�re d'invalidit� en relation avec sa nouvelle demande pr�sent�e le 27 juillet 2009. Il s'agit, en particulier, d'examiner si les circonstances relatives � son �tat de sant� ont chang� depuis le 1
er�mars 2007 (date de la derni�re d�cision relative � un examen du droit � la rente; cf. ATF 133 V 108), de mani�re � entra�ner une modification notable du degr� d'invalidit� au sens de l'art. 17 LPGA. On rappellera que cette disposition - dont la teneur et la jurisprudence rendue � son sujet ont �t� expos�es de mani�re compl�te dans le jugement entrepris auquel il suffit de renvoyer -, est applicable par analogie lorsque l'administration entre en mati�re sur une nouvelle demande apr�s un refus (ou une suppression) de prestations (ATF 130 V 64 consid. 2 p. 66 et les arr�ts cit�s), ou qu'elle rend une d�cision par laquelle elle accorde une rente avec effet r�troactif et pr�voit, en m�me temps, la r�duction ou la suppression de cette rente.
Le recourant reproche � la juridiction cantonale d'avoir proc�d� de mani�re arbitraire en ne retenant pas une aggravation constante de son �tat de sant� qui induisait une incapacit� de travail totale dans toute activit� professionnelle, m�me adapt�e. En substance, il fait grief aux premiers juges d'avoir suivi les conclusions du docteur O.________ et non pas celles des docteurs E.________, R.________ et B.________, sp�cialiste FMH en chirurgie orthop�dique, alors que l'avis de ces derniers �tait bien plus probant. Selon lui, la d�cision entreprise rel�verait par ailleurs d'une totale incoh�rence et contradiction, d�s lors qu'elle retient "des degr�s d'invalidit� � g�om�trie variable, avec des pr�tendues interruptions de [son] incapacit� de travail".
3.1.�Le Tribunal f�d�ral n'examine le r�sultat de l'appr�ciation des preuves � laquelle a proc�d� l'autorit� cantonale de recours que sous l'angle restreint de l'arbitraire. L'appr�ciation des preuves est arbitraire lorsque l'autorit� ne prend pas en compte, sans raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa port�e, ou encore lorsque, en se fondant sur les �l�ments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9).
supra�), il n'appartient pas au Tribunal f�d�ral de proc�der une nouvelle fois � l'appr�ciation des preuves administr�es, mais � la partie recourante d'�tablir en quoi celle op�r�e par l'autorit� cantonale serait manifestement inexacte ou incompl�te, ou en quoi les faits constat�s auraient �t� �tablis au m�pris de r�gles essentielles de proc�dure.
3.2.�Avec son argumentation, le recourant ne parvient pas � �tablir le caract�re manifestement inexact des constatations de fait de la juridiction cantonale, ni le caract�re arbitraire de l'appr�ciation des preuves qu'elle a effectu�e.
3.2.1.�Dans la mesure, tout d'abord, o� l'assur� renvoie au rapport du Professeur T.________ du 6 septembre 2006 pour faire valoir une p�joration de son �tat de sant� et une incapacit� totale de travail, son argumentation tombe � faux. Il se r�f�re en effet � une appr�ciation m�dicale qui portait sur une p�riode ant�rieure � celle � partir de laquelle une �ventuelle modification des circonstances doit �tre examin�e et qui est circonscrite par la d�cision du 1
er�mars 2007 et celles du 3 janvier 2013 (cf. ATF 133 V 108). Du reste, cette �valuation a d�j� �t� rejet�e par la juridiction cantonale au cours de la premi�re proc�dure judiciaire, � l'issue d'une appr�ciation des preuves que le Tribunal f�d�ral a qualifi�e de consciencieuse et dont il ne s'est pas �cart� (arr�t 9C_629/2007 du 15 mai 2008 consid. 3.2).
3.2.2.�C'est en vain que le recourant s'en prend ensuite � la valeur probante de l'avis du docteur O.________ (du 5 octobre 2011), en pr�tendant que l'examen m�dical n'aurait dur� que quinze minutes si bien que l'�valuation du m�decin du SMR ne pouvait �tre consid�r�e comme circonstanci�e et pr�valoir sur celle des docteurs E.________ et R.________. Les seules all�gations du recourant sur la bri�vet� de l'examen au SMR ne suffisent pas � en �tablir la dur�e, ce d'autant moins qu'elles sont contredites par le compte-rendu de l'examen clinique dont il ressort que l'assur� a maintenu une position assise pendant plus d'une heure et quart (en se levant une � deux minutes; rapport du 5 octobre 2011, p. 26). Au demeurant, l'assur� aurait pu et d� se plaindre de la dur�e cens�e insuffisante de l'entretien � l'issue de l'examen et non pas, pour la premi�re fois, en proc�dure judiciaire f�d�rale.
En affirmant par ailleurs que l'avis de la doctoresse E.________ serait "plus probant" que celui du m�decin du SMR, le recourant se limite � substituer sa propre appr�ciation � celle des premiers juges, ce qui ne suffit pas � en d�montrer le caract�re arbitraire. De m�me, ses all�gations quant � l'existence d'une "alt�ration psychique (...) constat�e par divers m�decins au fil des ann�es", sans r�f�rence � un avis m�dical d�termin�, ne font pas appara�tre une inexactitude manifeste dans les faits constat�s par l'autorit� cantonale de recours, qui n'a pas retenu de modification de l'�tat de sant� sur le plan psychique depuis mars 2007 (o� le diagnostic de majoration des sympt�mes physiques pour des raisons psychologiques [CIM-10 F 68.9], sans r�percussion sur la capacit� de travail, avait �t� pos� par le psychiatre M.________ dans son rapport du 18 octobre 2005).
Pour le reste, si la juridiction cantonale a mis en �vidence l'origine des rapports de la doctoresse E.________, en rappelant la divergence consacr�e par la jurisprudence entre un mandat th�rapeutique et un mandat d'expertise, elle a cependant pris en consid�ration les avis du m�decin traitant dans le cadre d'une appr�ciation globale de leur valeur probante. Elle a expliqu� les raisons pour lesquelles elle ne pouvait les suivre, le m�decin traitant s'�tant essentiellement fond� sur les plaintes de son patient et n'ayant pas mis en �vidence un �l�ment objectif nouveau par rapport � l'�valuation du docteur O.________.
A l'issue de son examen et de l'�tude du dossier, le m�decin du SMR a en effet conclu que l'assur� ne pr�sentait pas de limitation fonctionnelle objective suppl�mentaire � celles qui avaient �t� constat�es apr�s la mise en place de la premi�re proth�se en 2004. En particulier, il mentionne une mobilit� articulaire de la hanche gauche superposable � celle qui existait � cette �poque, ainsi que l'absence de signe objectif de syndrome vert�bral dorso-lombaire douloureux et de syndrome radiculaire irritatif ou d�ficitaire des membres inf�rieurs (rapport du 5 octobre 2011). En d�duisant de la "liste des ant�c�dents qui se rallonge" une �volution d�favorable avec persistance des douleurs chroniques (avis du 11 juin 2012), la doctoresse E.________ ne fait pas �tat d'un �l�ment objectivement v�rifiable qui aurait �t� ignor� par le docteur O.________ et qui justifierait de s'�carter de ses conclusions. Son avis n'est d�s lors pas susceptible de jeter un doute sur la fiabilit� et la pertinence des constatations du m�decin interne � l'assurance-invalidit�. Il en va de m�me du rapport du docteur R.________ du 13 f�vrier 2012, �tabli post�rieurement � l'examen au SMR, qui ne comprend pas non plus d'�l�ment nouveau par rapport aux observations du docteur O.________.
A d�faut de doutes sur les conclusions de ce m�decin, les premiers juges n'avaient pas � ordonner une expertise m�dicale "neutre" comme semble le requ�rir le recourant.
3.2.3.�Quant � la critique sur les soi-disant incoh�rence et contradiction relatives � la variation du taux d'invalidit� fix� par l'intim� et confirm� par la juridiction cantonale, elle n'est pas fond�e. Les degr�s d'invalidit� variables d�termin�s par l'intim� correspondent aux modifications successives de l'�tat de sant� du recourant et aux incapacit�s de travail en r�sultant, telles que constat�es par la juridiction cantonale (incapacit� totale de travail du 17 juillet 2008 au 30 avril 2009 en raison de la luxation de la proth�se trait�e par ost�osynth�se du cotyle en octobre 2008; incapacit� totale de travail du 3 juin 2010 au 31 d�cembre 2010 en raison de la fracture p�riproth�tique de la hanche gauche ayant n�cessit� un changement de la tige f�morale avec cerclage du f�mur et osth�osynth�se du grand trochanter gauche; avis du docteur A.________ du SMR des 5 f�vrier 2010 et 12 janvier 2012). Comme il ressort de la motivation des d�cisions des 3 janvier 2013, � laquelle on peut renvoyer pour le surplus, l'intim� a fait application des r�gles l�gales sur les effets dans le temps d'une modification de la capacit� de gain de l'assur� (art. 88a RAI en relation avec l'art. 28 LAI). Le recourant n'invoque � juste titre pas une violation du droit � cet �gard.
3.3.�Il r�sulte de ce qui pr�c�de que l'appr�ciation des preuves � laquelle a proc�d� la juridiction cantonale ne saurait �tre qualifi�e d'arbitraire, ni n'est autrement contraire au droit. Les griefs du recourant sont en tout point mal fond�s, de sorte que ses conclusions doivent �tre rejet�es.
Vu l'issue du litige, les frais de proc�dure sont mis � la charge du recourant (art. 66 al. 1 LTF).