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Timestamp: 2017-01-18 00:16:52+00:00
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Matched Legal Cases: ['art. 133', 'art. 133', "l'article 133", 'art. 133', "l'article 133", "l'article 133", 'art. 133']

⭐Liste des marchés conclus en 2010 dont le montant est supérieur à ,00 HT :
Liste des marchés conclus en 2010 dont le montant est supérieur à ,00 HT :
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1 Liste des marchés conclus en 2010 dont le montant est supérieur à ,00 HT : MARCHÉS DE FOURNITURES Dont le montant est compris entre ,00 HT et ,99 HT Objet : Fourniture et impression d'autocollants Date : 03/12/2010 Titulaire : SARL Signe GARDANE Montant : HT Objet : Acquisition d'un véhicule hybride Date : 16/11/2010 Titulaire : St Claude Automobiles Toyota BESANCON Montant : HT Objet : Achat de micros ordinateurs de bureau Date : 08/10/2010 Titulaire : SCC NANTERRRE Montant : HT Dont le montant est compris entre ,00 HT et ,99 HT Objet : Réalisation d'outils de communication pour la future Cité des Arts Date : 02/08/2010 Titulaire : BIG BANG BESANCON Montant : HT Dont le montant est compris entre ,00 HT et ,99 HT Objet : Acquisition d'un châssis 12 à 16 tonnes avec Benne à ordures ménagères de 10 m³ Date : 13/08/2010 Titulaire : SEMAT LA ROCHELLE Montant : HT Dont le montant est compris entre ,00 HT et ,99 HT Objet : Travaux d'entretien et de grosses réparations dans divers bâtiments et propriétés de la Ville de Besançon et de la Communauté d'agglomération du Grand Besançon - Marché en groupement de commande avec la Ville de Besançon, les montants indiqués sont la part prise en charge par la CAGB. Date : 15/05/2010 Lot 1 : Maçonnerie/VRD Titulaire : HORY MARCAIS DIJON / SMBTS / SNCB BESANCON Montant : 0 HT2 Lot 2 : Maçonnerie/VRD patrimoine ancien Titulaire : PATEU et ROBERT BESANCON Montant : 0 HT Lot 3 : Carrelage, Faïence Titulaire : SNCTP BESANCON Montant : HT Lot 4 : Couverture, zinguerie Titulaire : CLAUDE COUVERTURE CHEMAUDIN Montant : HT Lot 5 : Serrurerie, Métallerie Titulaire : METALLERIE MICHEL PIREY Montant : HT Lot 6 : Peinture, ravalement Titulaire : Ent. CABAUD, BERNARD COLA & COMPAGNON, ECO PEINTURE BESANCON Montant : HT Lot 7 : Revêtement de sols Titulaire : CAFRACO CHATILLON LE DUC, SOL POSE BESANCON, TECHNOSOL ROCHE LEZ BEAUPRE Montant : HT Lot 8 : Faux plafonds Titulaire : PLAFOND LAFFOND AUTECHAUX, SPCP PIREY Montant : HT Lot 9 : Rideaux Titulaire : DECORAMA BESANCON Montant : HT Lot 10 : Chauffage, ventilation Titulaire : L'EST ENERGIE BESANCON Montant : HT Lot 11 : Electricité Titulaire : AECE LA VEZE LA VEZE / BESAC ELEC, EIMI-ELEC BESANCON, COTEB-CODIEL THISE Montant : HT Objet : Installation d'abris de parking photovoltaïque à TEMIS Date : 20/12/2010 Titulaire : CEGELEC BESANCON Montant : ,50 HT Objet : Acquisition d'un camion grue multi benne Date : 16/04/2010 Lot 1 : Fourniture d'un châssis cabine 26 t Titulaire : Besançon Poids Lourds BESANCON Montant : HT Lot 2 : Fourniture et pose d'une grue et d'un bras multi benne Titulaire : Besançon Poids Lourds BESANCON Montant : HT Lot 3 : Fourniture d'un caisson de 30m3 Titulaire : CMB BESANCON Montant : HT3 Dont le montant est compris entre ,00 HT et ,99 HT Objet : Acquisition de matériel de collecte Date : 19/07/2010 Lot 1 : Benne à ordures ménagères de 18 à 20 m³ Titulaire : SEMAT LA ROCHELLE Montant : HT Lot 2 : Trois châssis 19 tonnes Titulaire : CMB Mercedes BESANCON Montant : HT Lot 3 : Trois bennes à ordures ménagères de 14 m³ Titulaire : SEMAT LA ROCHELLE Montant : HT Lot 4 : Cinq châssis 26 tonnes Titulaire : Besançon Poids Lourds BESANCON Montant : HT Lot 5 : Cinq bennes à ordures ménagères de 18 à 20 m³ Titulaire : SEMAT LA ROCHELLE Montant : HT Lot 6 : Adaptation du parc existant Titulaire : TERBERG REIMS Montant : HT Dont le montant est supérieur à ,00 HT Objet : Acquisition de matériels roulants pour le Tramway Date : 24/09/2010 Titulaire : CAF MADRID - ESPAGNE Montant : HT MARCHÉS RELATIFS AUX TRAVAUX Dont le montant est compris entre ,00 HT et ,99 HT Objet : Etude géotechnique sur le centre de maintenance pour le Tramway Date : 19/02/2010 Titulaire : GEOTEC QUETIGNY Montant : HT Dont le montant est compris entre ,00 HT et ,99 HT Dont le montant est supérieur à ,00 HT Objet : Marchés de travaux - Cité des Arts et de la Culture Marché en groupement de commande avec la Ville de Besançon et le Conseil Régional de Franche-Comté, les montants indiqués sont la part prise en charge par la CAGB. Lot 1 : Démolition Date : 03/11/2009 Titulaire : DROMARD NOEL-CERNEUX Montant : HT4 Lot 2 : Fondation, gros œuvre, maçonnerie, VRD Titulaire : Groupement CAMPENON ETUPES / VERAZZI LONS LE SAUNIER/ SOLETANCHE BACHY PIEUX RUNGIS / REVETEC & CIE AVANNE Montant : HT Lot 3 : Aménagements extérieurs Titulaire : Groupement ISS Espaces verts / OUDOT Développement BESANCON Montant : 0 HT Lot 4 : Charpente bois Titulaire : Avenir Bois Structures BLETTERANS Montant : HT Lot 5 : Charpente métallique Titulaire : BEJEAN COURLANS Montant : HT Lot 6 : Couverture étanchéité Date : 28/05/2010 Titulaire : Groupement HEFI / SOPREMA STRASBOURG Montant : HT Lot 7 : Façades Titulaire : LAUBEUF SAINT-MANDE Montant : HT Lot 8 : Ventilation, Chauffage, Plomberie Titulaire : Groupement IMHOFF GERARDMER / EST ENERGIE BESANCON Montant : HT Lot 9 : Electricité courants forts, courants faibles Titulaire : FORCLUM Alsace Franche-Comté BAVILLIERS Montant : HT Lot 10 : Appareils élévateurs Date : 17/02/2010 Titulaire : THYSSENKRUPP DIJON Montant : HT Lot 11 : Plâtrerie, isolation, faux plafonds Date : 17/02/2010 Titulaire : SAS PERRIN PONTARLIER Montant : HT Lot 12 : Menuiserie bois, parquet, agencement, habillage Titulaire : Groupement MARTEL ORNANS / VD Menuiserie BAUME LES DAMES Montant : HT Lot 13 : Peinture revêtements de sols souples, bétons cirés Date : 17/02/2010 Titulaire : BISONTINE DE PEINTURE SERRE LES SAPINS Montant : HT Lot 14 : Métallerie, serrurerie Date : 17/02/2010 Titulaire : SODEX OBLIGER MISEREY-SALINES Montant : HT5 Lot 15 : Serrurerie machinerie scénique, réseaux électriques CF, tentures, rideaux de scènes Titulaire : ATES THISE Montant : HT Lot 16 : Fauteuils Titulaire : MTOP PARIS Montant : HT MARCHÉS RELATIFS AUX PRESTATIONS DE SERVICE Dont le montant est compris entre ,00 HT et ,99 HT Objet : Conseil en orientation énergétique Date : 8/12/2010 Titulaire : Gest'H MANDEURE / BE Optim'Home LUZE Montant : HT Objet : Mission de maîtrise d'œuvre pour la mise en sécurité d'un bâtiment GNV Date : 10/09/2010 Titulaire : AKSSIMO REIMS Montant : HT Objet : Etude desserte Citadelle Date : 30/12/2010 Titulaire : CITEC LYON Montant : HT Objet : Prestations foncières (géomètre) Date : 10/02/2010 Titulaire : Cabinet Jamey BESANCON Montant : HT Objet : Mission de prospection Date : 15/12/2010 Titulaire : SEMAPHORES PARIS Montant : HT Objet : Mission d appui à la valorisation économique des activités culturelles dans l agglomération bisontine Date : 25/11/2010 Titulaire : SOFRED Consultants LYON Montant : HT Objet : Assistance relative à l analyse financière / réforme de la Taxe Professionnelle Date : 20/10/2010 Titulaire : Ressources Consultants Finances RENNES Montant : HT Objet : Etude d'optimisation du processus achat - Marché en groupement de commande avec la Ville de Besançon et le CCAS, le montant indiqué correspond à la part prise en charge par la CAGB. Date : 25/10/2010 Titulaire : Public Sourcing MARSEILLE Montant : HT6 Dont le montant est compris entre ,00 HT et ,99 HT Objet : Prestation de régalage CET des Andiers Date : 03/07/2010 Titulaire : Groupement Patrick Bordini TP DEVECEY / ECTP CLERVAL / Dromard NOEL-CERNEUX Montant : HT Dont le montant est compris entre ,00 HT et ,99 HT Objet : Réalisation d'un diagnostic et d'un plan de mise en accessibilité de la voirie, des espaces publics... sur chaque commune membre de la CAGB, à l'exception de Besançon Date : 21/04/2010 Titulaire : SOCOTEC BESANCON Montant : HT Objet : Services de Téléphonie et de Télécommunications Date : 12/11/2010 Lot 1 : Abonnements et communications T2 Titulaire : SFR PARIS Montant : HT Lot 2 : Abonnements et communications lignes isolées, services ADSL Titulaire : SFR PARIS Montant : HT Lot 4 : Téléphonie mobile Titulaire : ORANGE PARIS Montant : HT Dont le montant est compris entre ,00 HT et ,99 HT Objet : Prestations traiteurs Date : 02/01/2010 Titulaire : Baud, Pâtisserie de la Citadelle, Achard, Le Pasteur, Doubs Pâturage BESANCON Montant : HT Objet : Prestation de services de reprographie et impression Date : 06/04/2010 Titulaire : BURS BESANCON Montant : HT Objet : Marché complémentaire au marché d'amo administratif - Tramway Date : 10/02/2010 Titulaire : SYSTRA PARIS Montant : HT Objet : Levés de plans au 1/200 ème Date : 22/03/2010 Titulaire : Groupe ELABOR MESSIGNY-ET-VANTOUX Montant : HT7 Objet : Prestations de remplacement des agents de collecte des déchets Date : 13/08/2010 Titulaire : INTERMED BESANCON Montant : HT Objet : Mission OPC Cité des Arts et de la Culture - Marché en groupement de commande avec la Ville de Besançon et le Conseil Régional de Franche-Comté, les montants indiqués sont la part prise en charge par la CAGB. Date : 05/08/2010 Titulaire : Gillot Jeanbourquin BESANCON Montant : HT Dont le montant est compris entre ,00 HT et ,99 HT Objet : Assurances Cité des Arts et de la Culture - Marché en groupement de commande avec la Ville de Besançon et le Conseil Régional de Franche-Comté, les montants indiqués sont la part prise en charge par la CAGB. 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