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Timestamp: 2016-10-25 03:24:41+00:00
Document Index: 80362100

Matched Legal Cases: ['art. 55', 'art. 402', 'art. 48', 'art. 46', 'art. 54', 'art. 55', 'art. 466', 'art. 24', 'art. 62', 'art. 8', 'art. 23', 'art. 398', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 466', 'art. 466', 'art. 128', 'art. 466', 'art. 117', 'ATF ', 'art. 117', 'art. 128', 'art. 21', 'art. 62', 'art. 466', 'art. 63', 'art. 466', 'art. 466', 'art. 466', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 466', 'art. 466', 'art. 1', 'art. 2', 'art. 4', 'art. 62', 'in fine', 'art. 62', 'art. 62', 'art. 156']

4C.86/2006 (14.07.2006)
4C.86/2006 /fzc
tous deux repr�sent�s par Me Jacqueline Mottard, avocate,
d�fenderesse et intim�e, repr�sent�e par Me Beno�t Chappuis, avocat.
assignation suppos�e, enrichissement ill�gitime,
A.a Les ressortissants russes X.________ et Y.________ (les demandeurs), tous deux domicili�s � Saint-P�tersbourg (Russie), sont, respectivement, directeur et secr�taire de la soci�t� D.________ Holding Inc. (ci-apr�s: D.________), sise aux Iles Vierges Britanniques.
En 1995, D.________ a ouvert aupr�s de la Banque Z.________ SA, (ci-apr�s: la d�fenderesse ou la banque) un compte commercial destin� � des op�rations d'import-export; les ayants droit �conomiques en �taient les demandeurs, qui avaient chacun un droit de signature individuelle sur ce compte.
A.b D�s le d�but 1996, X.________ et Y.________ ont entretenu des relations d'affaires avec B.________, �galement de nationalit� russe et domicili� en Russie, cela dans le cadre d'un commerce de denr�es alimentaires � destination de la Sib�rie.
Le 23 d�cembre 1996, X.________ et B.________ se sont rendus dans les locaux de la d�fenderesse o� ils ont �t� re�us par C.________, qui travaillait depuis le 1er f�vrier 1995 comme employ� de ladite banque. X.________ a pr�sent� B.________ comme un partenaire commercial de lui-m�me et de Y.________. B.________ a ouvert � son nom un compte nominatif en dollars am�ricains (US $), avec procuration en faveur de son �pouse et de sa fille, g�r� par C.________. Le formulaire A que B.________ a sign� le m�me jour, exig� en vertu de la Convention de diligence des banques suisses (CDB), indique que le pr�nomm� est le seul ayant droit �conomique des avoirs. Avec l'accord du titulaire, les relev�s du compte ont �t� p�riodiquement adress�s par la banque aux demandeurs, � charge pour ceux-ci de les remettre au destinataire.
Le 10 f�vrier 1997, X.________ et Y.________ ont chacun ouvert un compte nominatif en US $ aupr�s de la d�fenderesse, g�r� par C.________.
De d�cembre 1996 � mars 2000, des ordres de virement, sign�s par X.________ ou Y.________, ont �t� ex�cut�s par le d�bit du compte de D.________ en faveur de celui de B.________, pour un montant total de plus de 3 millions US $. Sous la rubrique "Motif du paiement", ces ordres portaient tous la mention "Invoice No" assortie de la date de la facture.
Il a �t� retenu que les demandeurs et B.________ se sont pr�sent�s � plusieurs reprises ensemble aupr�s de la banque pour s'enqu�rir de la situation du compte de ce dernier.
Le 26 mai 1998, B.________, toujours en pr�sence de X.________ et de Y.________, a confi� � la d�fenderesse un mandat de gestion sur son compte nominatif.
A.c Le 4 mars 2000, C.________, qui �tait devenu depuis le 1er janvier 2000 directeur adjoint de la d�fenderesse, a rencontr� X.________ et Y.________ dans un h�tel de Saint-P�tersbourg. A cette occasion, ceux-ci ont d�clar� � C.________ que le 60 % des avoirs d�pos�s sur le compte de B.________ leur appartenait, � raison de 30 % chacun. C.________ a alors remis � ses interlocuteurs deux formulaires A, l'un �tant vierge, le second mentionnant les noms de B.________, X.________ et Y.________, que les deux derniers devaient remettre pour signature au premier afin que la modification des ayants droit �conomiques du compte en cause puisse �tre op�r�e. C.________ a encore transmis aux demandeurs un formulaire modifiant le profil de gestion du compte de B.________, � faire parapher par celui-ci.
Les demandeurs et C.________ se sont entretenus le 20 mars 2000 dans les bureaux de la d�fenderesse � Gen�ve. Les premiers ont restitu� au second le formulaire de profil d'investissement, sign� en blanc par B.________, ainsi qu'un formulaire A concernant le compte du susnomm�, muni de sa signature authentique. Sur ce document, C.________ a mentionn� de sa main le nom du titulaire, le num�ro de compte, les ayants droit �conomiques, � savoir B.________ pour 40 %, X.________ et Y.________ pour 30 % chacun, ainsi que le lieu et la date du 20 mars 2000, avant d'y apposer son paraphe et son timbre humide. C.________ a toutefois inform� X.________ et Y.________ que le formulaire A remis �tait insuffisant pour proc�der au partage des avoirs du compte de B.________ et qu'il fallait que l'int�ress� ordonne lui-m�me l'op�ration.
Au cours du m�me entretien, X.________ et Y.________ ont ouvert aupr�s de la d�fenderesse des comptes num�riques en US $ et sign� des mandats de gestion en faveur de la banque.
Puis, C.________ a r�dig� le texte suivant sur un extrait du compte de B.________:
"Please split my portfolio according to % shares signed on the formulaire �A�. 40 % of the portfolio stays under my a/c. The remaining 30 % to Mr X.________, 30 % to Mr Y.________".
C.________ a enfin invit� X.________ et Y.________ � apposer leur signature sous ce texte; ces derniers se sont ex�cut�s sans d�lai.
A.d Le 24 mars 2000, C.________ a fait op�rer le transfert selon les instructions r�sultant de la pi�ce sign�e par les demandeurs. Le compte num�rique de chacun de ces derniers a �t� cr�dit� de 1'015'000 US $, somme correspondant aux 60 % des avoirs qui se trouvaient sur le compte de B.________. Les avis de cr�dit adress�s aux b�n�ficiaires sp�cifiaient, sous la rubrique �donneur d'ordre�, le nom de B.________ et, � titre de motif du paiement, indiquaient �Split portefeuille visite 21/03/2000�.
Il a �t� constat� que C.________ avait conscience que le document qu'il avait fait signer aux demandeurs �tait d�nu� de port�e juridique, mais qu'il pensait que le titulaire du compte d�bit� approuverait ult�rieurement l'ordre de transfert.
Le m�me jour, C.________ a compl�t� le formulaire de �Profil d'investissement� que B.________ avait sign� en blanc, puis coch� le type de gestion le plus risqu� pr�vu par cette pi�ce.
Les avoirs transf�r�s sur les comptes num�riques des demandeurs ont �t� imm�diatement investis en titres.
A.e Les relations entre les demandeurs et la d�fenderesse se sont poursuivies sans incident pendant pr�s de six mois.
Le 12 septembre 2000, B.________, apr�s une maladie de six mois, a t�l�phon� � C.________ pour conna�tre le solde de son compte. Comme celui-l� s'�tonnait du montant indiqu�, celui-ci a propos� de le rencontrer le lendemain � Moscou. Lors de cette entrevue, C.________ a pr�sent� � B.________ le formulaire A et le �Profil d'investissement� portant la signature de ce dernier. B.________ a alors affirm� n'avoir jamais sign� de tels documents.
Le 15 septembre 2000, X.________ et Y.________ ont chacun envoy� � la banque par t�l�copies un ordre de transfert - qui se montait � 1'090'214 US $ pour le premier et � 600'000 US $ pour le second - afin que les fonds d�pos�s sur leurs comptes num�riques soient vir�s en faveur du compte de D.________. Ces ordres de transfert, confirm�s par t�l�phones, puis par t�lex, n'ont pas �t� ex�cut�s par la d�fenderesse.
Le 15 septembre 2000, B.________ a envoy� � C.________ un courrier dont la teneur est la suivante:
"Depuis (janvier 2000) et jusqu'� mon contact avec vous en ao�t 2000 je n'ai eu aucune prise de contact avec vous. Je ne vous ai donn� aucune instruction au sujet de la gestion de mes avoirs. Je n'ai pas donn� non plus � personne des pouvoirs de disposer de mes actifs et de mes comptes.
Je suis tr�s surpris par les documents que vous m'avez remis. Je les vois pour la premi�re fois de ma vie. Ce sont des faux. Ma signature sur ces documents est fauss�e ill�galement. Votre ex�cution des op�rations avec mes actifs sur mon compte est aussi ill�gale.
(...) je suis l'unique propri�taire des actifs sur le compte __________ conform�ment � notre �change de documents en janvier 2000.
Pour prouver que je n'ai pas sign� les documents bancaires dat�s du 20.03.2000 et du 24.03.2000 et que je ne vous ai donn� aucune instruction dans cette p�riode, je vous communique les informations suivantes:
1. Du 3 au 27 f�vrier 2000, j'ai �t� en Isra�l pour une op�ration m�dicale;
2. Du 2 mars au 30 avril 2000 j'ai �t� sans interruption hospitalis� pour traitement dans une clinique � Tyumen;
3. Les personnes qui sont en possession du droit de signature sur mon compte, � savoir ma femme et ma fille, ont �t� (du 3 f�vrier 2000 au 30 avril 2000) en contact permanent avec moi ou ont �t� disponibles pour que vous les contactiez par t�l�phone (les num�ros que vous avez n'ont pas chang� et sont toujours op�rationnels). Malgr� ceci nous n'avons jamais re�u des appels de votre part".
Par avis sans signatures dat�s du 19 septembre 2000, la d�fenderesse a inform� les demandeurs qu'elle retirait de leurs dossiers un certain nombre de valeurs. Les titres retir�s des comptes num�riques des demandeurs, correspondant � ceux acquis au moyen des fonds vir�s du compte de B.________ le 24 mars 2000, �taient �valu�s le 15 septembre 2000 � 978'770 US $ pour X.________ et � 898'869 US $ pour Y.________. Ces valeurs ont �t� transf�r�es par la banque sur le compte de B.________ le 21 septembre 2000.
Ce m�me jour, la banque a avis� les demandeurs des transferts de valeurs effectu�s. La d�fenderesse a motiv� l'extourne par le fait que B.________ avait contest� avoir sign� le formulaire A mentionnant que les avoirs de son compte �taient pour partie propri�t� de X.________ et Y.________, si bien que les montants s'y trouvant pouvaient �tre r�partis entre les susnomm�s.
Statuant le 26 septembre 2000, la Vice-pr�sidente du Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a rejet� deux requ�tes de s�questre que X.________ et Y.________ avaient d�pos�es le 22 septembre 2000, � concurrence de 1'796'550 fr. en capital, sur les avoirs que B.________ d�tenait aupr�s de la d�fenderesse.
Le 27 novembre 2001, la banque a licenci� C.________ pour des motifs li�s � la pr�sente cause et l'a lib�r� avec effet imm�diat de son obligation de travailler.
B.a Le 1er mai 2001, X.________ et Y.________ ont ouvert action contre la banque devant le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve. X.________ a conclu au paiement de 1'778'455 fr. 60 plus int�r�ts � 5 % d�s le 15 septembre 2000 sur 1'727'355 fr. 60 correspondant � la diff�rence entre l'�tat de fortune de son compte num�rique au 14 septembre 2000 et le solde de ce compte apr�s le "retrait" op�r� par la banque le 21 septembre 2000, la somme de 51'100 fr. repr�sentant une indemnit� destin�e � couvrir des frais judiciaires et d'avocat. Pour sa part, Y.________ a conclu au paiement de 1'636'187 fr. 05 plus int�r�ts � 5 % d�s le 15 septembre 2000 sur 1'580'087 fr. 05 correspondant � la diff�rence entre l'�tat de fortune de son compte num�rique au 14 septembre 2000 et le solde de ce compte apr�s le "retrait" effectu� par la banque le 21 septembre 2000, la somme de 56'100 fr. repr�sentant une indemnisation pour les frais judiciaires et d'avocat encourus.
Il a �t� proc�d� � de nombreuses enqu�tes. B.________, apr�s avoir dans un premier temps accept� d'�tre entendu � la requ�te de la d�fenderesse, a fait savoir au Tribunal de premi�re instance qu'il ne se rendrait pas � l'audience pr�vue pour son audition. La banque a alors renonc� � l'entendre.
Par jugement du 21 avril 2005, le Tribunal de premi�re instance a condamn� la d�fenderesse � verser � X.________ la somme de 1'734'224 fr. avec int�r�ts � 5 % d�s le 15 septembre 2000 et � Y.________ le montant de 1'592'652 fr. plus int�r�ts � 5 % d�s le 15 septembre 2000. Le premier juge a admis que le comportement de C.________, qui avait proc�d� aux transferts de fonds litigieux alors que l'absence d'instruction de B.________ lui �tait connue, �tait opposable � la banque en vertu de l'art. 55 CC, de sorte que celle-ci ne pouvait invoquer ni l'erreur ni le dol pour justifier l'extourne de septembre 2000 ou r�p�ter les montants sur la base des normes aff�rentes � l'enrichissement ill�gitime. De plus, ayant pay� volontairement, la d�fenderesse n'�tait pas � m�me de se pr�valoir de l'existence d'un dommage fondant l'action en dommages-int�r�ts instaur�e par l'art. 402 al. 2 CO. Enfin, aucun abus de droit de la part des demandeurs n'entrait en ligne de compte.
B.b Saisie d'un appel de la d�fenderesse, la Cour de justice du canton de Gen�ve, par arr�t du 20 janvier 2006, a annul� le jugement pr�cit� et, statuant � nouveau, d�bout� tant X.________ que Y.________ de toutes leurs conclusions.
X.________ et Y.________ exercent un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t cantonal. Ils concluent � ce que la juridiction f�d�rale annule cette d�cision et, cela fait, condamne la d�fenderesse, d'une part, � verser � X.________ la somme de 1'727'355 fr. 60 avec int�r�ts � 5 % l'an d�s le 15 septembre 2000, soit la contre-valeur de 995'594 US $, d'autre part, � payer � Y.________ le montant de 1'580'087 fr. 05 plus int�r�ts � 5 % l'an d�s le 15 septembre 2000, soit la contre-valeur de 910'713 US $.
L'intim�e propose le rejet du recours et la confirmation de l'arr�t critiqu�.
Interjet� par les parties demanderesses qui ont enti�rement succomb� dans leurs conclusions en paiement et dirig� contre un arr�t final rendu en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 48 al. 1 OJ) sur une contestation civile dont la valeur litigieuse d�passe tr�s largement le seuil de 8'000 fr. (art. 46 OJ), le recours en r�forme est en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� en temps utile (art. 54 al. 1 OJ) dans les formes requises (art. 55 OJ).
Dans l'arr�t entrepris, la cour cantonale a retenu que la d�fenderesse �tait li�e tant avec B.________ qu'avec chacun des demandeurs par un contrat de d�p�t irr�gulier et par un contrat de giro bancaire. Dans le cadre de cette derni�re convention, a-t-elle rappel�, la banque doit ex�cuter les instructions de son client, en particulier les ordres de paiement, avec diligence et fid�lit�. Lorsque le donneur d'un ordre de transfert et le b�n�ficiaire sont clients de la m�me banque, un virement s'effectue par jeu d'�critures sur le compte de celui-ci, op�ration qui se qualifie d'assignation au sens des art. 466 ss CO. Comme l'assign�, apr�s qu'il a notifi� son acceptation de l'assignation, doit s'ex�cuter m�me dans le cas o� soit le rapport de couverture soit le rapport de valeur, soit l'assignation ne sont pas valables, seul entre en jeu pour les parties au rapport contractuel vici� le correctif de l'enrichissement ill�gitime.
Aussi la banque qui a ex�cut� un virement entre les comptes de deux de ses clients est-elle fond�e � proc�der � une extourne pour rectifier l'op�ration initiale, par exemple si elle a agi erron�ment sans avoir re�u d'ordre, du moment qu'il n'y a jamais eu d'assignation de la part du d�tenteur du compte d�bit�, ni de rapport de base. Si le b�n�ficiaire est de mauvaise foi, la banque pourra invalider le virement pour dol. En cas de bonne foi du b�n�ficiaire, la banque qui a ex�cut� le virement en croyant � tort � l'existence d'un ordre donn� par le client pourra invoquer l'erreur de base (art. 24 al. 1 ch. 4 CO). La banque dispose envers le b�n�ficiaire d'une pr�tention en enrichissement ill�gitime qui a pour fondement l'art. 62 CO.
Les magistrats genevois ont constat� que B.________, sur le compte duquel les fonds vir�s aux demandeurs le 24 mars 2000 se trouvaient � l'origine, n'avait pas conf�r� de procurations � ces derniers, que le formulaire A sign� par le titulaire du compte ne suffisait pas � autoriser un transfert des avoirs, mais que le directeur adjoint de la d�fenderesse C.________ s'�tait fi� � l'indication des demandeurs, lesquels avaient fait savoir � ce cadre que B.________ avait consenti au partage de son compte. Compte tenu que X.________ et Y.________ avaient en particulier introduit B.________ aupr�s de la banque, qu'ils avaient assist� aux entretiens de ce dernier avec le repr�sentant de la d�fenderesse et avaient re�u p�riodiquement, avec l'assentiment du titulaire, les relev�s du compte, les juges cantonaux ont admis que la confiance que C.________ avait plac�e dans les demandeurs permettait � la d�fenderesse de se pr�valoir d'une erreur. D�s l'instant o� l'absence d'un ordre de virement valable devait �tre tenue pour �tablie, la banque �tait en droit de proc�der unilat�ralement aux extournes destin�es � corriger les transferts effectu�s sans cause.
Pour les recourants, c'est au m�pris de l'art. 8 CC que l'autorit� cantonale a constat� l'inexistence d'ordres de virement valables. Ils se r�f�rent � ce propos au formulaire A de la banque, muni de la signature authentique de B.________, et aux avis de cr�dit mentionnant que le donneur d'ordre �tait le susnomm�.
Changeant l'angle de leurs critiques, les recourants all�guent ensuite que la d�fenderesse avait conscience qu'il n'y avait pas d'ordres de transfert valides. Comme celle-ci a pourtant ex�cut� les virements en violation de son devoir de diligence sp�cifique, les conditions d'application des art. 23 et 24 al. 1 ch. 4 CO ne seraient pas r�unies.
Puis les demandeurs reprochent � la cour cantonale d'avoir m�connu les limites qui doivent �tre pos�es au "droit de correction" ou d'extourne de la banque, lesquelles exigent que les montants extourn�s correspondent d'un point de vue comptable aux op�rations initiales et que les soldes des comptes n'aient pas �t� reconnus par leurs titulaires et la banque. Or aucune de ces hypoth�ses n'aurait �t� r�alis�e lorsque la d�fenderesse a avis� les recourants le 19 septembre 2000 qu'elle retirait unilat�ralement de leurs dossiers certains titres. Pour avoir proc�d� � de telles op�rations sans droit au lieu d'intenter une action en enrichissement ill�gitime contre les demandeurs, la banque aurait enfreint l'obligation de fid�lit� du mandataire d�coulant de l'art. 398 al. 2 CO. La d�fenderesse, confront�e aux int�r�ts divergents de ses clients, aurait fait oeuvre de justice priv�e en prenant partie pour B.________, se serait immisc�e dans le rapport de valeur, ce qui lui �tait strictement interdit par les r�gles sur l'assignation, et enfin aurait port� atteinte au principe g�n�ral de la s�curit� du trafic des paiements, dont elle est garante.
La pr�sente cause comporte des �l�ments d'extran�it� puisque les deux demandeurs, qui sont des ressortissants russes, sont domicili�s en Russie. Il faut donc contr�ler d'office la question du droit applicable au litige (ATF 130 III 417 consid. 2 p. 421).
La qualification des rapports juridiques nou�s par les plaideurs doit �tre op�r�e selon la loi du for (ATF 129 III 738 consid. 3.4 p. 745; 128 III 295 consid. 2a p. 298).
La situation d'esp�ce doit s'analyser comme un cas d'attribution directe dans le cadre d'une relation triangulaire initi�e par un virement bancaire, o� tant le donneur d'ordre apparent que les b�n�ficiaires �taient clients de la m�me banque, i. e. la d�fenderesse. Une attribution de cette nature constitue en droit une assignation directe. Dans cette forme d'assignation - qui rel�ve �galement de l'application des art. 466 ss CO r�glementant le cas normal de l'assignation dite assignation indirecte - l'assignant (le donneur d'ordre) ne donne pas personnellement � l'assignataire l'autorisation de recevoir aupr�s de l'assign� (la banque) une somme d'argent; c'est la banque qui donne connaissance � l'assignataire de l'assignation lorsqu'elle op�re le virement au cr�dit de son compte (cf. Wilhelm Sch�nenberger, Commentaire zurichois, n. 28 ad art. 466 CO; Daniel Guggenheim, Les contrats de la pratique bancaire suisse, 4e �d., p. 492, ch. 5 let. a; Imogen Billotte-Tongue, Aspects juridiques du virement bancaire, th�se Gen�ve 1992, ch. 62 p. 31; S�bastien Bettschart, Virement en cha�ne et assignation bancaire, th�se Lausanne 2000, p. 137 s.).
In casu, le litige porte sur le rapport de droit qui lie l'assign� � l'assignataire dit rapport d'assignation ou de prestation (Anweisungsverh�ltnis ou Leistungsverh�ltnis). Si ce rapport de droit, lequel sert de cause � la prestation que l'assign� ex�cute au profit de l'assignataire, �tait vici�, comme le soutient l'intim�e, on se trouverait en pr�sence d'un enrichissement sans cause l�gitime.
A teneur de l'art. 128 al. 1 LDIP, les pr�tentions pour cause d'enrichissement ill�gitime sont r�gies par le droit qui r�git le rapport juridique, existant ou suppos�, en vertu duquel l'enrichissement s'est produit.
Le droit qui gouverne le rapport juridique ayant donn� lieu � l'enrichissement est, comme on vient de le voir, l'assignation (art. 466 ss CO). En mati�re d'assignation, � d�faut d'�lection de droit, la prestation caract�ristique au sens de l'art. 117 LDIP, que ce soit dans la relation assignant-assign� ou assign�-assignataire, est celle de l'assign� (ATF 127 III 553 consid. 2d; 122 III 237 consid. 1b; Max Keller/Jolanta Kren Kostkiewicz, Z�rcher Kommentar zum IPRG, 2e �d., n. 96 ad art. 117 LDIP et n. 32 ad art. 128 LDIP).
L'�tablissement de la d�fenderesse et assign�e se trouve en Suisse (cf. art. 21 al. 3 LDIP). Il suit de l� que le probl�me litigieux doit �tre examin� � la lumi�re du droit suisse, plus pr�cis�ment de l'art. 62 CO en liaison avec les art. 466 ss CO. Du reste, les parties ne contestent pas l'applicabilit� du droit en question � la querelle.
5.1 Il r�sulte de l'�tat de fait d�terminant (art. 63 al. 2 OJ) que la d�fenderesse, le 24 mars 2000, par le truchement de son directeur adjoint C.________, a fait transf�rer sur le compte num�rique que chacun des demandeurs avait ouvert aupr�s d'elle le 20 mars 2000, la somme de 1'015'000 US $, cela en d�bitant le compte nominatif en dollars am�ricains de son client B.________ du total de 2'030'000 US $. Les avis de cr�dit exp�di�s � chacun des recourants sp�cifiaient que le donneur d'ordre �tait B.________.
La d�fenderesse a ainsi ex�cut� un virement interne. Dans cette forme de virement, tant le donneur d'ordre que le b�n�ficiaire sont titulaires d'un compte dans le m�me �tablissement bancaire, de sorte que le transfert des fonds est op�r� par voie scripturale, la banque effectuant une simple op�ration comptable dans ses livres (cf., sur cette notion, Bettschart, op. cit., p. 15; Guggenheim, op. cit., p. 492 s.; Billotte-Tongue, op. cit., ch. 27 p. 17).
Comme on l'a vu ci-dessus, la doctrine est d'avis que le virement doit se qualifier comme une assignation telle que l'entend l'art. 466 CO, par laquelle la banque assign�e remet au b�n�ficiaire (assignataire) la somme d'argent que le donneur d'ordre a indiqu�e pr�alablement � l'assign�e (cf. �galement Silvia Tevini Du Pasquier, Commentaire romand, n. 7 ad art. 466 CO; Thomas Koller, Commentaire b�lois, tome I, n. 2 ad Vorbemerkungen zum 18. Titel, p. 2473; Georg Gautschi, Commentaire bernois, n. 6a ad art. 466 CO; Carlo Lombardini, Droit bancaire suisse, p. 230/231; Bettschart, op. cit., p. 130/131).
La jurisprudence f�d�rale, sans approfondir la question, applique au virement bancaire le r�gime de l'assignation (ATF 127 III 553 consid. 2c; 126 III 20 consid. 3a/aa p. 22; 121 III 109 consid. 2).
Il n'y a pas lieu de revenir l�-dessus.
5.2 Il sied maintenant de d�finir la nature juridique de l'assignation.
Il est d�sormais commun�ment admis dans la doctrine, suivie par la jurisprudence, que l'assignation est une double autorisation unilat�rale �manant de l'assignant. Autrement dit, il s'agit de la combinaison de deux manifestations de volont� de l'assignant. La premi�re est celle par laquelle ce dernier autorise l'assign� � effectuer une prestation en faveur de l'assignataire; la seconde est celle par laquelle l'assignant permet � l'assignataire de recevoir de l'assign� ladite prestation (ATF 127 III 553 consid. 2c; 122 III 237 consid. 1b; Tevini Du Pasquier, op. cit., n. 1 ad art. 466 CO; Koller, op. cit., n. 1 ad Vorbemerkungen zum 18. Titel, p. 2473; Sch�nenberger, op. cit., n. 6 ss ad art. 466 CO; Pierre Engel, Contrats de droit suisse, 2e �d., p. 576 in initio; Pierre Tercier, Les contrats sp�ciaux, 3e �d., ch. 5457, 5471 et 5477; Theo Guhl/Anton K. Schnyder, Das Schweizerische Obligationenrecht, 9e �d., � 54, ch. 1 p. 603/604; Bettschart, op. cit., p. 131; contra: Gautschi, op. cit., n. 3a ss ad Vorbemerkungen, Achtzehnter Titel, Die Anweisung). Comme elle n'est pas un contrat, l'assignation n'oblige pas l'assign�, mais constitue une tentative de l'assignant de remettre une prestation � l'assignataire par l'entremise de l'assign� (Engel, op. cit., p. 576; Guhl/Schnyder, op. cit., ibidem; Tercier, op. cit., ch. 5455 p. 788).
S'agissant d'un ordre de virement, la seconde autorisation (celle donn�e � l'assignataire de recevoir de l'assign� une certaine somme d'argent) n'a pas de port�e propre, du moment que le b�n�ficiaire d'un ordre n'a qu'une attitude passive, contrairement au b�n�ficiaire d'un accr�ditif qui doit pr�senter � la banque �mettrice, dans un d�lai donn�, les documents convenus avec le donneur d'ordre (Lombardini, op. cit., ch. 17 p. 231).
Selon la th�orie g�n�rale du droit des obligations, pour qu'il y ait manifestation de volont�, c'est-�-dire communication de la volont� de cr�er, modifier ou �teindre un droit ou un rapport de droit, l'acte (ou l'abstention) doit �maner de la personne � laquelle la manifestation est attribu�e (Andreas von Tuhr/Hans Peter, Allgemeiner Teil des Schweizerischen Obligationenrechts, vol. I, p. 157 s.; Engel, Trait� des obligations en droit suisse, 2e �d., p. 124; Fran�ois Dessemontet, Commentaire romand, n. 36 in principio ad art. 1 CO).
C'est au regard de ces principes qu'il convient d'analyser l'encha�nement des �v�nements r�sultant de l'�tat de fait pos� souverainement par les magistrats genevois.
5.3.1 L'arr�t d�f�r� retient qu'� titre d'ordre de virement �tabli par le titulaire du compte � d�biter, les demandeurs ont remis au repr�sentant de l'intim�e un formulaire A aff�rent audit compte, muni de la signature authentique de B.________, sur lequel le directeur adjoint de la banque avait indiqu� de sa main les ayants droit �conomiques, soit le susnomm� et les recourants.
La loi f�d�rale du 10 octobre 1997 concernant la lutte contre le blanchiment d'argent dans le secteur financier (LBA; RS 955.0) prescrit en particulier aux banques (art. 2 al. 2 let. a LBA) d'identifier, dans les cas d�finis � l'art. 4, l'ayant droit �conomique des valeurs d�pos�es par leurs clients. L'identification de l'ayant droit �conomique doit imp�rativement se faire pour les banques au moyen de ce qui est appel� le "formulaire A". Sur ce formulaire, le client d�clare qu'il est lui-m�me l'ayant droit �conomique ou qu'une autre personne l'est, dont il doit alors indiquer les nom et pr�nom, date de naissance, nationalit�, adresse et pays de domicile (cf. Philipp Abegg et al., Manuel du Droit Bancaire Suisse, traduction fran�aise Caroline Jenny-Arnold et al., Zurich 2005, p. 310/311).
L'identification de l'ayant droit �conomique intervenant dans la lutte contre la criminalit� �conomique, elle ne d�ploie aucun effet de droit priv� (Lombardini, op. cit., p. 137). C'est d'ailleurs uniquement dans le cadre de cette mission d'int�r�t public que la banque doit se pr�occuper de l'existence d'un �ventuel ayant droit �conomique distinct du client (Sylvain Matthey, La notion d'ayant droit �conomique en droit bancaire suisse, in Freiheit und Ordnung im Kapitalmarktrecht, Festgabe f�r Jean-Paul Chapuis, Zurich 1998, p. 74).
Il suit de l� que le "formulaire A" n'est utilis� en particulier que dans la proc�dure d'identification de l'ayant droit �conomique des avoirs d�pos�s sur un compte bancaire. Il ne saurait valoir comme ordre de virement d'une somme d�termin�e �mis par le titulaire du compte. Le formulaire A sign� par B.________, qui a �t� remis le 20 mars 2000 par les recourants � la d�fenderesse, ne pouvait en cons�quence �tre assimil� � une d�claration de volont� d'un assignant. Le directeur adjoint de l'intim�e l'avait du reste bien compris puisqu'il a express�ment averti les recourants que ce document �tait insuffisant pour proc�der au partage de l'argent se trouvant sur le compte de B.________.
5.3.2 Il n'a pas �t� constat� que l'extrait du compte de B.________, sur lequel C.________ a mentionn� que les fonds d�pos�s devaient �tre r�partis entre les demandeurs et le premier cit�, port�t la signature du titulaire du compte ou de ses fond�s de procuration, � savoir l'�pouse et la fille de ce dernier.
Partant, il est totalement exclu d'y voir un ordre de paiement au profit des recourants.
5.3.3 Les demandeurs soutiennent qu'il y avait bien un ordre de paiement valide en leur faveur puisque les avis de cr�dit que la banque leur a envoy�s pr�cisaient que le donneur d'ordre �tait B.________.
L'inscription par la banque au cr�dit du compte du b�n�ficiaire est l'ach�vement de l'assignation directe. Elle est le r�sultat de la cha�ne d'op�rations d�clench�e par l'ordre de virement (Bettschart, op. cit., p. 189).
Le nom du donneur d'ordre qui figure sur l'avis de cr�dit bancaire - lequel est usuellement une formule sans signature - signifie seulement que les avoirs transf�r�s proviennent du compte de l'int�ress�. Cela n'�tablit pas qu'il exist�t pr�c�demment un ordre de virement valable. L'opinion des demandeurs est sans fondement.
5.3.4 D'apr�s l'arr�t cantonal, B.________ n'a su que le 12 septembre 2000, apr�s une maladie de six mois, que son compte avait �t� d�bit� le 24 mars 2000. Il a alors fait valoir sans d�lai qu'il n'avait donn� en mars 2000 aucune instruction de virements � la banque, tout d'abord oralement le 13 septembre 2000, puis par �crit le 15 septembre 2000.
Il appert clairement de ces donn�es factuelles que le titulaire du compte n'a pas ratifi� les transferts de fonds op�r�s par C.________.
5.3.5 Au terme de cet examen, il appara�t que B.________ n'a jamais donn� l'ordre de virer le 24 mars 2000 des montants en US $ aux recourants. Dans ces conditions, � d�faut d'autorisation du pr�tendu assignant adress�e � l'assign�, i.e. � l'intim�e, de payer aux assignataires (les recourants) les sommes en cause, les prestations que la banque avait effectu�es au profit de ceux-ci le 24 mars 2000 �taient d�nu�es de cause juridique, l'assignation faisant totalement d�faut.
Les virements en faveur des demandeurs ayant en cons�quence �t� op�r�s sans cause valable, la d�fenderesse, qui avait retransf�r� � B.________ le 21 septembre 2000 l'�quivalent en valeur desdits virements, s'est trouv�e appauvrie d'autant, de sorte qu'elle disposait, � l'encontre des demandeurs, directement enrichis par les op�rations du 24 mars 2000, d'une pr�tention en enrichissement ill�gitime fond�e sur l'art. 62 al. 1 CO (Gilles Petitpierre, Commentaire romand, n. 22 et 23 in fine ad art. 62 CO; Hermann Schulin, Commentaire b�lois, n. 33, 1er �, ad art. 62 CO; Ingeborg Schwenzer, Schweizerisches Obligationenrecht, Allgemeiner Teil, 3e �d., ch. 56.23, p. 357; Billotte-Tongue, op. cit., ch. 471 p. 217; Thomas Koller/Christa Kissling, Anweisung und Dokumentenakkreditiv im Zahlungsverkehr, Berner Bankrechtstag 2000 p. 48; cf. sur les conditions de l'action en enrichissement ill�gitime, p. ex. Engel, op. cit., p. 584; Theo Guhl/Alfred Koller, Das Schweizerische Obligationenrecht, 9e �d., � 27, ch. 2 ss, p. 219 ss).
5.3.6 Lorsque la somme cr�dit�e sans cause valable par la banque se trouve encore sur le compte de son client, celle-ci peut, pour des raisons pratiques, contre-passer unilat�ralement l'�criture, cela sans devoir intenter une action en enrichissement ill�gitime. Autrement dit, elle dispose d'un droit d'extourne, car le client, en raison de la relation contractuelle qu'il a nou�e avec cet �tablissement bancaire, a consenti tacitement � lui accorder un tel droit si cette hypoth�se devait se r�aliser (arr�t 4C.480/1994 du 18 avril 1995, consid. 4, publi� in SJ 1995 p. 727; Billotte-Tongue, op. cit., ch. 469 p. 217; Guggenheim, op. cit., p. 507/508; Lombardini, op. cit., ch. 75/76 p. 247/248).
Il ressort de l'arr�t critiqu� que la d�fenderesse a retir� le 19 septembre 2000 des comptes num�riques des recourants les titres qu'ils avaient acquis au moyen des fonds transf�r�s du compte de B.________ le 24 mars 2000. Il n'est pas contest� que ces titres correspondaient en valeur aux fonds d�bit�s du compte du susnomm� le jour pr�cit�.
Partant, l'extourne � laquelle la d�fenderesse a proc�d� le 19 septembre 2000 respectait les principes du droit f�d�ral, si bien que les demandeurs devaient �tre enti�rement d�bout�s de leurs conclusions, ainsi que l'a jug� l'autorit� cantonale.
Au regard de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet�, l'arr�t cantonal �tant confirm�, mais par substitution partielle de motifs.
Vu l'issue du diff�rend, les recourants, qui succombent, paieront solidairement l'�molument de justice et verseront solidairement � l'intim�e une indemnit� � titre de d�pens (art. 156 al. 1 et 159 al. 1 OJ).
Un �molument judiciaire de 18'000 fr. est mis solidairement � la charge des recourants.
Les recourants verseront solidairement � l'intim�e une indemnit� de 20'000 fr. � titre de d�pens.