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Timestamp: 2016-10-27 12:49:58+00:00
Document Index: 284840764

Matched Legal Cases: ['in dubio', 'art. 78', 'art. 113', 'ATF ', 'in dubio', 'art. 32', 'art. 9', 'art. 29', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'in dubio', 'art. 32', 'art. 6', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'art. 191', 'art. 106', 'art. 191', 'art. 106', 'art, 70', 'art. 197', 'art. 197', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 197', 'ATF ', 'art. 49', 'art. 49', 'art. 49', 'ATF ', 'art. 191', 'art. 191', 'art. 10', 'art. 191', 'art. 97', 'art. 48', 'ATF ', 'art. 191', 'art. 48', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 34', 'art. 42', 'art. 42', 'art. 64', 'art. 65']

6B_685/2010 (04.04.2011)
6B_685/2010
Actes d'ordre sexuel avec une personne incapable de discernement ou de r�sistance, etc., fixation de la peine; arbitraire, in dubio pro reo,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de cassation p�nale, du 2 juillet 2010.
X.________, n� en 1973, a �t� condamn� le 14 mars 2007 par le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de La C�te � 15 mois de privation de libert�, avec sursis pendant 5 ans, pour pornographie. Il avait �t� trouv� en possession de quelque 4000 fichiers informatiques � caract�re sexuel mettant en sc�ne des mineurs.
Par jugement du 12 avril 2010, ce tribunal l'a condamn� pour actes d'ordre sexuel avec une personne incapable de discernement ou de r�sistance et pornographie, � 18 mois de privation de libert�, peine partiellement compl�mentaire � celle de 2007. Le pr�c�dent sursis n'a pas �t� r�voqu�, mais sa dur�e prolong�e de 2 ans et demi; il a, en outre, �t� conditionn� au suivi d'un traitement psychiatrique pour la dur�e que l'autorit� d'ex�cution des peines dira.
En r�sum� ce jugement repose sur l'�tat de fait pertinent suivant.
A.a En janvier 2004, X.________ a fait la connaissance de A.________, n�e en 1989. Celui-l� �tant photographe amateur, celle-ci a pos� pour lui tout habill�e d'abord, puis nue. En janvier 2006, elle a voulu go�ter au LSD. X.________ a dit pouvoir lui en procurer. A une date ind�termin�e, alors qu'elle se trouvait chez lui, il lui a offert une poudre bleue m�lang�e � du liquide, qu'elle a absorb�e par voie buccale, apr�s avoir consomm� passablement d'alcool. Elle a dit s'�tre retrouv�e le lendemain nue dans le lit de X.________, sans conserver le moindre souvenir de la soir�e pass�e avec lui, hormis le fait d'avoir senti le sexe de ce dernier en �rection se frotter contre elle. A.________ a d�pos� plainte le 17 avril 2007. La composition de la poudre bleue n'a pu �tre �tablie. Le tribunal a n�anmoins retenu que l'inconscience de A.________ l'�tait. Il a jug� que X.________ s'�tait rendu coupable d'un acte d'ordre sexuel sur une personne incapable de r�sistance.
A.b Ensuite de l'ouverture de la proc�dure, une visite domiciliaire a �t� effectu�e chez X.________, le 3 juin 2007. Des fichiers � caract�re pornographique illicite (p�dophilie) ainsi que des CD o� figuraient de nombreuses photos de jeunes filles nues, y compris certains clich�s de caract�re pornographique, y ont �t� d�couverts. Le Tribunal a �cart� l'hypoth�se, avanc�e par X.________, que ces images auraient abouti sur son ordinateur de mani�re al�atoire au cours de t�l�chargements massifs.
Par arr�t du 2 juillet 2010, la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal vaudois a rejet� le recours du condamn�.
Ce dernier forme un recours en mati�re p�nale, respectivement, au besoin, un recours constitutionnel. Il demande principalement la r�forme de la d�cision entreprise en ce sens qu'il soit lib�r� de l'ensemble des chefs d'accusation. A titre subsidiaire, il conclut � l'annulation de l'arr�t querell� et plus subsidiairement que la peine qui lui a �t� inflig�e n'exc�de pas 3 mois avec sursis, celui pr�c�demment accord� n'�tant pas r�voqu�. Il requiert en outre le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
Le recours en mati�re p�nale est ouvert eu �gard � la d�cision entreprise (art. 78 al. 1 LTF). Cela exclut le recours constitutionnel subsidiaire pr�sent� par le recourant pour l'hypoth�se de l'irrecevabilit� de son recours en mati�re p�nale (art. 113 LTF). Dans ce dernier recours, la conclusion subsidiaire du recourant, qui tend uniquement � l'annulation de la d�cision de derni�re instance cantonale, est irrecevable en tant qu'elle ne demande m�me pas le renvoi � l'autorit� pr�c�dente afin que l'instruction soit compl�t�e (cf. ATF 134 III 379 consid. 1.3 p. 383; v. aussi sp�cifiquement pour le recours en mati�re p�nale: arr�t du 22.09.2009, 6B_78/2009, consid. 7.2.1).
Le recourant invoque la violation de la pr�somption de son innocence ainsi que du principe in dubio pro reo (art. 32 Cst. et 6 par. 2 CEDH) et l'interdiction de l'arbitraire (art. 9 Cst.). Il mentionne aussi son droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.).
2.1 En tant que le recourant discute, de la sorte, les faits retenus par les autorit�s cantonales, il convient de rappeler pr�liminairement que dans le recours en mati�re p�nale, ces constatations lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF). Il n'en va diff�remment que si le fait a �t� �tabli en violation du droit ou de mani�re manifestement inexacte au sens des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, soit pour l'essentiel de fa�on arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (cf. ATF 136 II 304 consid. 2.4, p. 313; sur la notion d'arbitraire, v. : ATF 135 V 2 consid. 1.3, p. 4 s). Ce dernier reproche se confond avec celui d�duit de la violation du principe in dubio pro reo (art. 32 Cst.; art. 6 par. 2 CEDH) au stade de l'appr�ciation des preuves (ATF 124 IV 86 consid. 2a p. 88). L'invocation de ces moyens ainsi que, de mani�re g�n�rale, de ceux d�duits du droit constitutionnel et conventionnel (art. 106 al. 2 LTF), suppose une argumentation claire et d�taill�e (ATF 133 IV 286 consid. 1.4; 133 III 393 consid. 6 p. 397; 133 II 249 consid. 1.4.2), circonstanci�e (ATF 136 II 101 consid. 3, p. 105). Aussi le recourant qui se plaint d'arbitraire ne saurait-il se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en proc�dure d'appel, o� l'autorit� de recours jouit d'une libre cognition. Il ne peut, en particulier, se contenter d'opposer sa th�se � celle de l'autorit� pr�c�dente, mais il doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, que cette d�cision se fonde sur une constatation des faits ou une appr�ciation des preuves insoutenables (ATF 133 II 396 consid. 3.2 p. 400).
Il n'incombe, par ailleurs, pas au Tribunal f�d�ral de rechercher lui-m�me dans un m�moire de recours quels griefs entend soulever le recourant sur les diff�rents points qu'il critique et en quoi l'autorit� cantonale aurait viol� les droits de rang constitutionnel qu'il cite globalement en introduction � son expos� (cf. arr�t 1P.36/2006 du 13 juin 2006 consid. 2). Il en va ainsi, en l'esp�ce, du grief de violation du droit d'�tre entendu mentionn� en pr�ambule par le recourant, � propos duquel on recherche, du reste, en vain, toute motivation r�pondant aux exigences de l'art. 106 al. 2 LTF dans le m�moire de recours.
2.2 En r�sum�, le recourant conteste que A.________ f�t endormie ou inconsciente lors des �v�nements de 2006. Il n'aurait jamais admis ce fait. La jeune fille aurait, tout au plus, �t� vaseuse en raison de la consommation d'alcool. Elle n'aurait pas �t� nue dans le lit et le recourant non plus. Les d�clarations de l'adolescente ne seraient pas cr�dibles, elles ne seraient pas constantes et ne seraient corrobor�es par aucun indice. Le recourant souligne, en particulier, qu'elle a, dans une audition, d�clar� s'�tre souvenue des faits, sous forme d'un � flash �, � un moment ant�rieur � mai 2006 (audition du 17 avril 2007) alors qu'elle avait, entendue le 31 ao�t 2007, situ� ce moment apr�s janvier 2007. Le recourant rel�ve aussi qu'elle avait tout d'abord affirm� ne plus avoir eu de contact avec lui depuis mai 2006 sous r�serve d'un SMS qu'il lui aurait envoy� en f�vrier 2007 et auquel elle n'aurait pas r�pondu. Il oppose � cette affirmation un message qu'elle lui avait adress� le 31 janvier 2007. Il serait aussi invraisemblable que la victime n'ait rien ressenti d'anormal au moment des faits s'ils s'�taient d�roul�s tels qu'ils ont �t� retenus par le tribunal. Le caract�re � assez d�sinhib� � de la plaignante aurait pu conduire � une interpr�tation h�tive, soit excessivement sexuelle, d'un fait anodin et le caract�re intentionnel de l'�ventuel frottement du sexe du recourant ne serait pas suffisamment d�montr�. Un doute subsisterait.
Cette argumentation, consistant � rediscuter l'ensemble des faits au travers d'une interpr�tation personnelle des d�clarations de la victime est largement appellatoire et, partant, irrecevable (supra consid. 2.1). Elle ne suffit, au demeurant, pas � remettre en cause les constatations de fait des autorit�s cantonales, pour les raisons qui suivent.
2.2.1 Il convient de rappeler, � titre pr�liminaire, que les d�clarations de la victime, entendue comme t�moin, constituent un �l�ment de preuve. Le juge doit, dans l'�valuation globale de l'ensemble des �l�ments probatoires rassembl�s au dossier, les appr�cier librement (arr�ts 6B_716/2010 du 15 novembre 2010 consid. 1.3 et 6B_360/2008 du 12 novembre 2008 consid. 4.3; HAUSER/SCHWERI/HARTMANN, Schweizerisches Strafprozessrecht, 6e �d. 2005, � 62 n� 4; arr�t de la CommEDH Charles Gr�ttler contre Suisse du 1er d�cembre 1993, JAAC 110/1994 p. 754), sous r�serve des cas particuliers, non r�alis�s en l'esp�ce, o� une expertise de la cr�dibilit� des d�clarations de la victime s'impose (cf. ATF 129 IV 179 consid. 2.4, p. 184). Dans le cadre du principe de libre appr�ciation des preuves, rien ne s'oppose non plus � ne retenir qu'une partie des d�clarations d'un t�moin globalement cr�dible (ATF 120 Ia 31 consid. 3, sp�c. p. 39).
2.2.2 En l'esp�ce, la victime a, de mani�re constante, d�crit un d�roulement des faits identique lors de ses diverses auditions, tant en ce qui concerne les circonstances de sa rencontre avec le recourant, leurs activit�s photographiques, son d�sir de go�ter au LSD puis la situation dans laquelle elle s'est r�veill�e nue dans le lit du recourant et que ce dernier avait frott� son sexe contre elle. Les premiers juges, � la d�cision desquels renvoie l'arr�t entrepris sur l'int�gralit� des faits (arr�t entrepris, consid. B, p. 2), ont aussi soulign� qu'elle n'avait pas d�clar� avoir �t� viol�e ou avoir fait l'objet d'actes d'ordre sexuel d'une nature plus grave. Ils en ont conclu qu'elle ne donnait pas le sentiment d'inventer ou de se livrer � l'autosuggestion (jugement, consid. 3e in fine, p. 18). Ils ont donc retenu sa version des faits selon laquelle elle s'�tait r�veill�e le lendemain nue dans le lit du recourant, ce dernier se trouvant derri�re elle dans le m�me lit avec son sexe en �rection se frottant contre elle (jugement, p. 15).
En ce qui concerne le moment auquel elle s'est rappel� les faits (le � flash �), ils ont estim� qu'il n'�tait pas inhabituel, dans ce genre d'affaires, de voir qu'un laps de temps long peut s'�couler ou que la m�moire, apr�s un � traumatisme � ne revienne pas imm�diatement. On comprend ainsi pourquoi ils n'ont pas attach� une importance d�cisive aux impr�cisions des d�clarations de la victime sur ce point. On ne saurait leur en faire grief (v. supra consid. 2.2.1), moins encore en ce qui concerne le SMS de f�vrier 2007, dont le recourant fait grand cas. Par ailleurs, le fait que la victime a dormi chez le recourant ressort aussi des d�clarations de celui-ci en cours d'instruction (pv. aud. par la police du 06.06.07 R. � D.8, confirm� devant le juge d'instruction le m�me jour; pv.-aud. par le juge d'instruction du 10 avril 2008: � Il est exact que l'int�ress�e est venue dormir � 2-3 reprises � mon domicile. Nous avons dormi l'un � c�t� de l'autre mais il n'y a eu aucun geste d'ordre sexuel �). Ces explications, qui font clairement r�f�rence � un �tat de sommeil, ne laissent pas place � l'hypoth�se d'un �tat de conscience partielle, soit � un simple �tat vaseux li� uniquement � l'alcool.
Les d�veloppements du recourant occultent, de surcro�t, l'ensemble du contexte dans lequel les faits se sont d�roul�s. Les premiers juges ont relev�, sur ce point, le caract�re tout � fait suggestif des photos r�alis�es par le recourant (jugement, p. 15) et, non sans euph�misme, le caract�re � assez � d�sinhib� de ses jeunes mod�les, qui ressortait des photos du dossier (jugement, p. 14 s.), celles de la victime en particulier (pi�ce 19 du dossier cantonal). Ils ont aussi soulign� qu'un t�moin (un autre � mod�le � n� en 1989) avait indiqu� que le recourant, lorsqu'il photographiait, devenait tout rouge et transpirait. Et ce dernier a fini par admettre aux d�bats que les clich�s qu'il prenait, dont le but n'�tait pas exclusivement artistique, l'excitaient sexuellement (jugement p. 16). Il n'�tait, en tout cas, pas insoutenable de conclure, dans ces circonstances, qu'au moment des faits le recourant avait, contrairement � ce qui se passait d'habitude, l'occasion d'avoir un mod�le de ses photos � caract�re pornographique en original dans son lit, ce qui n'avait pu le laisser indiff�rent (jugement, p. 18) et d'�carter sa version selon laquelle il se serait endormi, en tout bien tout honneur dans le m�me lit que la victime, sans �tre en �rection et sans attenter � la pudeur de celle-ci (jugement, p. 15 et 17 s.).
Suppos� recevable, ce grief devrait ainsi �tre rejet�.
2.3 Pour le surplus, le recourant ne tente pas de d�montrer que les faits constat�s souverainement par les autorit�s cantonales ne constitueraient pas le crime r�prim� par l'art. 191 CP. On peut se borner � relever d'office (art. 106 al. 1 LTF) - sans qu'il soit n�cessaire de discuter plus avant le caract�re objectivement sexuel de la friction d'un p�nis en �rection contre le corps nu d'une jeune femme - qu'une personne endormie est sans r�sistance au sens de la norme p�nale (BERNARD CORBOZ, Les infractions en droit suisse, vol. I, 3e �d. 2010, art. 191 CP, n. 5). Enfin, au plan subjectif, la constatation du tribunal selon laquelle le recourant avait, ce soir-l�, l'occasion d'avoir un mod�le de ses photos � caract�re pornographique en original dans son lit et que cela n'a pu le laisser indiff�rent (jugement, p. 18) suffit � �tablir l'intention. Elle ne laisse pas, en particulier, place � la discussion propos�e par le recourant (M�moire, p. 21) sur le caract�re fortuit de son comportement.
En ce qui concerne sa condamnation pour pornographie, le recourant soutient, en bref, qu'il �tait arbitraire d'�carter sa version des faits selon laquelle les images litigieuses avaient abouti sur son ordinateur de mani�re al�atoire au cours de t�l�chargements massifs. Il objecte, d'une part, qu'aucune preuve mat�rielle n'a �t� conserv�e au dossier et que les d�clarations d'un inspecteur de police, f�t-il comp�tent en mati�re de pornographie num�rique, ne pourraient palier cette lacune. D'autre part, le rapport de police faisant �tat de l'existence des fichiers informatiques en cause et les d�clarations du r�dacteur de ce rapport entendu en audience confirmaient que tous les documents �taient incomplets, ce qui pouvait s'expliquer par l'interruption du t�l�chargement. Le recourant en d�duit que si 75% des 54 fichiers incomplets en question contenaient des mots � connotation p�dophile, cela confirmait qu'il ne voulait pr�cis�ment pas les t�l�charger. Enfin, on ne pourrait exclure des t�l�chargements beaucoup plus nombreux, de sorte que le taux de 75% serait lui-m�me discutable.
3.1 Le principe de l'appr�ciation libre des preuves interdit d'attribuer d'entr�e de cause une force probante accrue � certains moyens de preuve, comme par exemple des rapports de police (arr�t 1P.283/2006 du 4 ao�t 2006 consid. 2.3). Contrairement � ce que para�t penser le recourant, on ne saurait, non plus, d�nier d'embl�e toute force probante � un tel document. Celui-ci est en effet, par sa nature, destin� et propre � servir de moyen de preuve dans la mesure o� le policier y reproduit des faits qu'il a constat�s et il est fr�quent que l'on se fonde, dans les proc�dures judiciaires sur les constatations ainsi transcrites (arr�t 6S.703/1993 du 18 mars 1994 consid. 3b). Il en va de la sorte, non seulement, en mati�re de circulation routi�re mais aussi, par exemple, s'agissant d'�tablir les ant�c�dents p�naux d'un d�linquant (arr�ts 6B_26/2010 du 3 mai 2010 consid. 1.2 et 6B_686/2010 du 21 octobre 2010 consid. 1.2). On ne voit pas ce qui justifierait de traiter diff�remment le rapport de police sur lequel les autorit�s cantonales se sont fond�es en l'esp�ce, dans la mesure o� il s'agissait principalement d'�tablir ce que les policiers avaient trouv� en explorant l'ordinateur du recourant. Il n'y avait, non plus, aucune raison de nier d'embl�e toute valeur probante aux informations d'exp�rience relatives aux taux de t�l�chargement al�atoire de pornographie dure fournies par un inspecteur sp�cialis� dans la r�pression de ces infractions.
Autre est la question de savoir si les autorit�s cantonales ont tir� des conclusions insoutenables de ce rapport, respectivement lui ont arbitrairement reconnu valeur probante, compte tenu de son contenu ou des circonstances dans lesquelles il a �t� �tabli.
3.2 Le recourant mentionne que le mat�riel informatique qui a servi � l'�laboration du rapport n'�tait plus disponible et n'a pas �t� vers� au dossier. Il objecte aussi qu'en pages 18 et 19 de son jugement le tribunal correctionnel a relev� les lacunes du travail accompli par les enqu�teurs.
A cet �gard le jugement indique que, dans un premier stade, le travail des enqu�teurs n'a pas �t� un mod�le de rigueur. Un rapport initial, du 8 octobre 2007, avait �t� consid�r� comme incomplet, en particulier parce qu'il n'en ressortait pas les titres des fichiers t�l�charg�s. Les notes manuscrites de l'enqu�trice B.________ ont alors �t� produites lors d'une audience du 24 f�vrier 2010 et l'instruction suspendue. Un rapport remis au net a cependant �t� produit sous la forme d'un �crit compl�mentaire r�dig� par l'inspecteur C.________, dat� du 1er mars 2010. Tout le mat�riel n'avait malheureusement pas �t� s�questr�, mais les constatations des enqu�teurs ne laissaient aucune place pour le doute (jugement, consid. 4 p. 18 s.).
Le recourant ne tente pas de d�montrer qu'il y aurait un doute sur le fait que les notes de travail manuscrites produites en audience ont �t� prises au moment de l'examen du disque dur de son ordinateur. Il ne soutient pas non plus que le rapport d�finitif ne retranscrirait pas fid�lement le contenu de ces notes et ne discute pas, de surcro�t, l'affirmation du tribunal selon laquelle on ne peut gu�re soup�onner la police de les avoir confectionn�es pour les besoins de la cause (jugement, p. 19). Il ne remet pas non plus en question les comp�tences en mati�re de pornographie num�rique de l'inspecteur C.________ ou de l'inspectrice B.________.
En d�finitive, en se bornant � renvoyer � l'appr�ciation port�e par le tribunal sur le travail r�alis� dans un premier temps par la police, mais sans argumenter sur les correctifs apport�s ensuite, le recourant ne discute pas concr�tement l'appr�ciation port�e sur le rapport d�finitif et les explications fournies en audience par son r�dacteur. Ainsi articul�, ce grief n'est ni pertinent ni suffisamment motiv�. Il est irrecevable (art. 106 al. 2 LTF). Pour le surplus, en soulignant le fait que le mat�riel informatique n'a pas �t� produit au dossier, le recourant se borne � nier la valeur probante intrins�que du rapport de police. On peut renvoyer � ce qui a �t� expos� ci-dessus (consid. 3.1).
3.3 Le recourant discute, ensuite, le contenu du rapport de police.
3.3.1 En bref, le document du 1er mars 2010 indique que l'examen du disque dur de l'ordinateur du recourant a r�v�l� l'existence d'un fichier intitul� � fileurns.cache �, modifi� en dernier lieu le 3 juin 2007. Ce fichier a �t� g�n�r� automatiquement par le logiciel peer-to-peer � Limewire � et recensait les documents num�riques t�l�charg�s par l'utilisateur. Ce programme n'avait pas �t� retrouv�, mais la pr�sence du fichier permettait de conclure qu'il avait �t� utilis�. Le document � fileurns.cache � contenait l'indication de 9 titres de vid�os dont 7 comprenaient des mots � connotation p�dophile.
Par ailleurs, l'examen du fichier � c:/lapinou/incomplete �, lui aussi cr�� automatiquement par Limewire et contenant tous les documents num�riques dont le t�l�chargement n'�tait pas finalis� (fichier non disponible ou t�l�chargement interrompu en raison de l'arr�t de l'ordinateur ou du programme, par exemple), avait r�v�l� 54 fichiers dont 75% contenaient des mots � connotation p�dophile. L'analyse du r�pertoire � Incomplete � de l'explorateur Windows avait montr� que 9 fichiers contenaient des images visibles d'actes sexuels avec des enfants et 2 autres repr�sentaient des enfants nus sans actes sexuels.
Le rapport concluait, en r�sum�, que 70% des fichiers enti�rement t�l�charg�s, mais dont le contenu en image n'avait pas �t� retrouv�, portaient un titre � connotation p�dophile. 75% des t�l�chargements interrompus portaient �galement un tel titre et, pour 11 de ces derniers documents num�riques, le contenu visible montrait des enfants nus m�l�s ou non � des actes d'ordre sexuel. Ces constatations ne confirmaient pas les d�clarations du pr�venu sur le caract�re involontaire de l'obtention de ces donn�es. Par exp�rience, il �tait en effet usuel de constater une moyenne de 5 � 10% de fichiers p�dophiles obtenus lors de t�l�chargements en bloc de pornographie, moins encore lors de t�l�chargements de fichiers musicaux.
3.3.2 Le recourant objecte que le fait que 75% des titres des 54 fichiers incomplets retrouv�s contenaient des mots, mais non des images, � connotation p�dophile d�montrerait pr�cis�ment qu'il ne voulait pas ces documents.
On doit cependant constater, d'une part, que 11 de ces �l�ments contenaient une iconographie illicite, ce qui constitue un indice important du contenu des 43 autres portant un titre similaire. D'autre part, 70% de ceux retrouv�s dans le fichier � fileurns.cache � pr�sentaient la m�me caract�ristique. Cela sugg�re plut�t que seuls 25 � 30% de l'ensemble des fichiers t�l�charg�s enti�rement ou non par le recourant n'avaient pas de connotation p�dophile.
3.3.3 Le recourant soutient ensuite, en se r�f�rant aux explications fournies en audience par l'inspecteur C.________, que certains fichiers t�l�charg�s n'auraient pas �t� retrouv�s. Il en conclut qu'il n'y aurait pas, en r�alit�, 7 fichiers sur 9 � caract�re p�dophile, mais peut-�tre 7 sur 100.
Le recourant se borne � �chafauder une hypoth�se que rien n'�taie. On ne voit pas non plus pourquoi les fichiers sans caract�re pornographique auraient disparu dans une plus grande proportion que les documents illicites. Une telle argumentation n'est pas de nature � d�montrer que la conclusion � laquelle est parvenue l'autorit� de premi�re instance en se fondant sur les constatations faites par les enqu�teurs serait insoutenable.
3.3.4 Selon l'inspecteur C.________, celui-ci n'aurait eu acc�s qu'� la derni�re modification enregistr�e, soit la journ�e du 3 juin 2007. Le recourant en d�duit qu'il aurait t�l�charg� en masse ce jour-l�, de sorte qu'il �tait arbitraire de retenir le contraire au motif qu'il aurait d�clar� avoir cess� de tels t�l�chargements.
L'enqu�teur a certes indiqu� que le fichier � fileurns.cache � avait �t� modifi� � la derni�re fois le 3 juin 2007 �. On ne peut cependant en conclure, comme le voudrait le recourant, que tous les fichiers dont des traces ont �t� retrouv�es sur son ordinateur auraient �t� t�l�charg�s en bloc le m�me jour. Cette affirmation est, en effet, contredite par les indications figurant dans le rapport du 1er mars 2010 en regard des titres des 11 fichiers contenant des images � caract�re p�dopornographique, qui permettent d'en dater le t�l�chargement les 12 et 13 mai 2007. Cela repr�sente, avec la derni�re modification du 3 juin 2007, trois p�riodes distinctes d'activit� au moins, voire 5 � 6 �pisodes en prenant en consid�ration l'heure pr�cise d'enregistrement de ces documents (12 mai 2007: 2h58, puis 22h57 � 23h06; 13 mai 2007: 9h27, puis 19h47 � 19h50 et 20h25). Il n'�tait donc, en tout cas, pas arbitraire d'opposer au recourant ses d�clarations selon lesquelles il avait cess� tout t�l�chargement de masse ensuite de sa pr�c�dente condamnation et de conclure � des activit�s cibl�es.
3.3.5 Il convient encore de relever que le recourant ne tente pas de d�montrer que le fait que les fichiers � fileurns.cache � et � c:lapinou/incomplete � ont �t� cr��s et modifi�s automatiquement par le programme � Limewire � (supra consid. 3.3.1) exclurait son intention de copier de mani�re cibl�e des documents pornographiques r�pertori�s dans ces deux fichiers (cf. arr�t 6B_289/2009 du 16 septembre 2009 consid. 1.4.5). Du reste les autorit�s cantonales ont retenu que les recherches du recourant �taient ax�es sur la p�dopornographie avec des mots cibl�s et le fait que certains documents ont �t� conserv�s plus de deux semaines ne permet plus d'admettre l'existence de fichiers purement temporaires. A cela s'ajoute que le recourant, d�j� condamn� pour des faits similaires portant sur de tr�s gros volumes de donn�es, a toujours soutenu avoir effac� les fichiers � caract�re p�dopornographique t�l�charg�s, selon lui, involontairement (v. notamment proc�s-verbal d'audition du 6 juin 2007, R. � D.4, p. 2). Cela d�montre aussi qu'il en connaissait le m�canisme de copie sur son ordinateur. La situation du recourant n'est donc pas comparable � celle de l'internaute qui consulte un document pornographique obtenu par voie �lectronique sur son �cran en ignorant que l'ordinateur duplique, en les stockant � son insu, ces informations.
Finalement, l'argumentation du recourant ne d�montre pas en quoi il �tait arbitraire d'accorder force probante au rapport de police sur lequel les premiers juges se sont fond�s et de constater, sur cette base, qu'il avait t�l�charg�, soit copi�, volontairement, de mani�re cibl�e, des documents num�riques � caract�re p�dopornographique. Le grief, tr�s largement appellatoire, doit �tre rejet� dans la faible mesure de sa recevabilit�.
3.4 Le recourant ne tente pas de d�montrer que les faits �tablis sans arbitraire par les autorit�s cantonales ne r�aliseraient pas le d�lit r�prim� par l'art. 197 ch. 3 CP. Il ne soutient pas, en particulier, que seul l'art. 197 ch. 3bis CP lui serait applicable. On peut se borner � renvoyer � l'ATF 131 IV 16 ainsi qu'� l'arr�t 6B_289/2009 pr�cit� en ce qui concerne l'�l�ment objectif du comportement r�pr�hensible et � relever, en renvoyant � ce qui vient d'�tre expos� (supra consid. 3.3.5), qu'en �cartant la th�se du recourant selon laquelle les t�l�chargements, respectivement les copies, �taient involontaires, les autorit�s cantonales ont constat� de mani�re � lier la cour de c�ans (art. 105 al. 1 LTF) les �l�ments de fait concr�tisant l'�l�ment subjectif de l'infraction r�prim�e par l'art. 197 ch. 3 CP.
Le recourant discute enfin la quotit� et les modalit�s de la sanction qui lui a �t� inflig�e.
4.1 Les principes r�gissant la fixation de la peine ont �t� rappel�s dans un arr�t r�cemment publi� (ATF 134 IV 17 consid. 2.1 et les r�f�rences cit�es). Il suffit d'y renvoyer en soulignant que le juge dispose d'un large pouvoir d'appr�ciation.
En cas de concours r�trospectif partiel, soit lorsque, parmi plusieurs infractions � juger, l'une au moins a �t� commise avant d'autres jug�es pr�c�demment (cf. art. 49 al. 2 CP), il faut d�terminer d'abord celle pour laquelle la loi pr�voit la peine la plus grave. Lorsque l'infraction la plus grave est celle � juger qui a �t� commise avant le premier jugement, une peine compl�mentaire (hypoth�tique) au premier jugement doit �tre fix�e et sa dur�e augment�e pour tenir compte des actes commis apr�s ce premier jugement. L'�l�ment de la peine d'ensemble relatif � l'acte en concours r�trospectif sera d�termin� comme une peine additionnelle � celle d�j� prononc�e. Cette m�thode permet d'appliquer l'art. 49 al. 1 CP sans n�gliger l'art. 49 al. 2 CP. Sur le plan formel, la sanction est toujours une peine d'ensemble mais, sur celui de sa quotit�, il est tenu compte du concours r�trospectif (ATF 116 IV 14 consid. 2b p. 17 et les r�f�rences cit�es; ces principes d�velopp�s sous l'ancien droit demeurent applicables apr�s l'entr�e en vigueur de la nouvelle partie g�n�rale du Code p�nal: arr�t du 10 avril 2008, 6B_28/2008, consid. 3.3.2).
4.2 Selon la cour cantonale, l'infraction � l'art. 191 CP, pour laquelle la loi pr�voit la privation de libert� pour dix ans au plus aurait justifi�, � elle seule, 15 mois de privation de libert�, compte tenu d'une culpabilit� lourde. L'autorit� pr�c�dente a soulign�, en adoptant l'appr�ciation des premiers juges, que le recourant se complaisait dans le d�ni de ses probl�mes et dans le mensonge crasse quant aux actes commis au pr�judice de la plaignante. La perp�tration d'une atteinte � l'int�grit� sexuelle montrait aussi que le recourant, de consommateur de pornographie, avait pass� � l'acte. La cour cantonale a ensuite relev� que cette infraction avait �t� commise durant la premi�re enqu�te ouverte pour p�dopornographie qui avait abouti � la condamnation de mars 2007. Compte tenu, par ailleurs, du fait que lors de ce jugement l'appr�ciation de la culpabilit� du recourant avait �t� fond�e sur la quantit� tr�s importante des t�l�chargements op�r�s entre 2003 et 2005, ainsi que sur le stockage volontairement massif de donn�es illicites par le recourant, la cour de cassation a estim� que s'il avait �t� saisi de l'ensemble des infractions en concours r�trospectif, le tribunal correctionnel aurait pu prononcer une peine privative de libert� de 30 mois. Les nouveaux actes de pornographie avaient, quant � eux, �t� commis en �tat de r�cidive sp�ciale, de sorte que 3 mois de privation de libert� �tait un minimum pour les sanctionner. La peine compl�mentaire devait ainsi s'�lever � 18 mois, soit 33 mois au total, dont � d�duire les 15 mois inflig�s le 14 mars 2007 (arr�t entrepris, consid. 3.2 p. 11 et 3.4 p. 13).
4.2.1 Selon le recourant une peine plus cl�mente se justifierait en raison des circonstances particuli�res de l'esp�ce, soit la d�sinhibition des personnes impliqu�es, le caract�re pornographique de leurs activit�s photographiques, la demande d'alcool et de LSD et l'existence de jeux avec un sex-toy. De surcro�t, le frottement nocturne de son sexe aurait �t� tr�s bref.
Ni le jugement ni l'arr�t entrepris ne font �tat de l'utilisation de jouets sexuels, moins encore que la plaignante aurait accept� de se pr�ter � de telles pratiques avec le recourant. Ces d�cisions ne retiennent pas non plus que le comportement du recourant aurait �t� particuli�rement bref. Ce dernier s'�carte, sur ces diff�rents points, de mani�re inadmissible, de l'�tat de fait arr�t� par les autorit�s cantonales. Par ailleurs, que la plaignante ait bu de l'alcool et demand� � go�ter du LSD, qu'elle ait accept� de participer � des s�ances de photographie � caract�re pornographique et que, pour ce motif, elle soit apparue d�sinhib�e n'enl�ve rien � la faute du recourant, auquel il est reproch� de lui avoir impos� un acte d'ordre sexuel alors qu'elle �tait incapable de r�sistance, soit de se d�terminer librement. En tentant de minimiser sa faute, le recourant perd de vue la gravit� intrins�que du comportement r�prim� par l'art. 191 CP qui entre dans la cat�gorie des crimes (art. 10 al. 2 CP). Or, par 15 mois de privation de libert�, la partie de la peine sanctionnant l'acte d'ordre sexuel commis par le recourant demeure dans la partie inf�rieure de l'�chelle des sanctions entrant en consid�ration, qui allait jusqu'� dix ans de privation de libert� (art. 191 CP). Cela montre que les autorit�s cantonales ont tenu compte des circonstances pertinentes du cas. On ne discerne ni abus ni exc�s de leur pouvoir d'appr�ciation, m�me en consid�rant le caract�re relativement peu abouti de l'acte d'ordre sexuel commis.
4.2.2 En relation avec les faits de pornographie, le recourant objecte que seul pourrait �tre retenu contre lui le t�l�chargement de 9 images incompl�tes qu'il aurait lui-m�me interrompu.
Contrairement � ce qu'il all�gue, les constatations effectu�es par la police permettent d'�tablir des t�l�chargements illicites plus nombreux (v. supra consid. 3.3). Rien n'indique qu'ils aient tous �t� interrompus et moins encore que l'interruption de certains d'entre eux f�t r�ellement volontaire d�s lors que le rapport de police �voque d'autres possibilit�s telles que l'indisponibilit� du fichier ou l'arr�t du programme ou de l'ordinateur. Quoi qu'il en soit, ind�pendamment du nombre pr�cis de documents p�dopornographiques t�l�charg�s, les autorit�s cantonales ont principalement soulign� que ces infractions avaient �t� commises alors que le recourant venait � peine d'�tre condamn� pour des faits identiques. En outre, une privation de libert� de quelques mois aff�rente � ce d�lit commis en �tat de r�cidive sp�ciale appara�t d'embl�e tr�s inf�rieure, m�me en tenant compte du concours (v. infra consid. 4.2.3), � la sanction prononc�e en mars 2007 (15 mois) pour le t�l�chargement et le stockage de milliers de documents num�riques. Cela suffit � d�montrer que les autorit�s cantonales ont aussi pris en consid�ration une activit� d�lictuelle quantitativement moindre que celle jug�e en mars 2007 et qu'elles n'ont pas fait un usage critiquable de leur pouvoir d'appr�ciation.
4.2.3 Pour le recourant, les autorit�s cantonales auraient aussi ignor� des t�moignages de moralit�.
Il ne formule � ce propos express�ment aucun grief d'arbitraire ou de violation de son droit d'�tre entendu, du moins aucun grief suffisamment motiv� (v. supra consid. 2.1) et s'�carte sur ce point de mani�re inadmissible des constatations de fait des d�cisions cantonales, qui ne font pas �tat de ces d�positions favorables.
4.2.4 X.________ rel�ve �galement que 3 ans se sont �coul�s depuis les faits.
Il vise ainsi, implicitement, l'accusation de pornographie, qui se prescrit par 7 ans (art. 97 al. 1 let. c CP) � compter des derniers t�l�chargements au mois de juin 2007. Il s'ensuit que les deux tiers du d�lai de prescription n'�taient de loin pas �coul�s au moment du jugement et ni la nature ni la gravit� de l'infraction ne justifient, en l'esp�ce, une application plus large de l'art. 48 al. 1 let. e CP, de sorte que les autorit�s cantonales n'ont pas m�connu cette disposition en n'att�nuant pas la peine pour ce motif (ATF 132 IV 1 consid. 6.2 p. 2 ss). Pour le surplus, en relation avec l'art. 191 CP, il suffit de relever que le d�lai de prescription de 15 ans ne courait que depuis janvier 2006 et que, dans l'intervalle, le recourant a encore commis des actes de pornographie qui excluent, de toute mani�re, le bon comportement exig� par l'art. 48 let. e CP.
4.3 Le recourant ne conteste pas la m�thode suivie par les autorit�s cantonales pour d�terminer la peine partiellement compl�mentaire. La cour de c�ans n'en examine pas moins cette question d'office dans le cadre des griefs relatifs � la fixation de la peine (art. 106 al. 1 LTF).
4.3.1 Partant de la peine globale de 30 mois, dont 15 pour les actes de pornographie d�j� jug�s, la d�marche de la cour cantonale donne � penser que cette derni�re infraction a �t�, dans son raisonnement, sanctionn�e plus s�v�rement que l'atteinte � l'int�grit� sexuelle, d�s lors que les 15 moins aff�rents � la pornographie - qui correspondent, de surcro�t, � la peine prononc�e pour cette infraction, jug�e seule, en 2007 - constituent l'aggravation, soit le compl�ment, de la peine de 15 mois sanctionnant l'infraction principale. Par ailleurs, ces d�veloppements, dans lesquels la cour cantonale n'explique pas pr�cis�ment quelle sanction sert de base (Einsatzstrafe) pour fixer la sanction globale (Gesamtstrafe), sugg�rent aussi, en d�finitive, que la cour cantonale aurait moins proc�d� � une aggravation de la peine inflig�e pour l'infraction la plus grave qu'� un simple cumul, non conforme aux principes pr�cit�s, de sanctions totalisant 33 mois de privation de libert� (15 mois + 15 mois + 3 mois).
4.3.2 Bien que la d�marche suivie par l'autorit� pr�c�dente, telle qu'elle ressort de ses consid�rants, n'apparaisse pas, en tout point, conforme � la jurisprudence pr�cit�e (supra consid. 4.1), la peine prononc�e en l'esp�ce ne proc�de cependant ni d'un abus ni d'un exc�s du tr�s large pouvoir d'appr�ciation dont disposaient les autorit�s cantonales.
A cet �gard, il convient de relever que la culpabilit� du recourant a �t� jug�e lourde pour chacun de ses comportements. Ainsi de l'atteinte � l'int�grit� sexuelle en raison du d�ni de ses probl�mes, de ses mensonges crasses et du fait que les actes ont �t� commis alors que la premi�re enqu�te pour pornographie avait �t� ouverte contre le recourant (arr�t entrepris, consid. 3.2 et 3.4, p. 11 et 13). En relation avec les actes de pornographie les plus anciens, la culpabilit� du recourant �tait lourde en raison de la quantit� tr�s importante des t�l�chargements op�r�s entre 2003 et 2005 ainsi que du stockage volontairement massif de donn�es illicites (arr�t entrepris, consid. 3.4, p. 13). Quant aux actes les plus r�cents, ils ont �t� commis en �tat de r�cidive sp�ciale. Dans ces conditions, une peine privative de libert� globale de 33 mois pouvait, de mani�re soutenable, sanctionner l'ensemble de ces faits en concours r�trospectif partiel. Il n'�tait, par ailleurs, pas insoutenable non plus, de fixer � 18 mois la peine compl�mentaire � celle prononc�e en mars 2007 d�s lors que 3 mois de privation de libert� apparaissent comme un minimum pour sanctionner les nouveaux actes de pornographie commis en �tat de r�cidive sp�ciale et que, partant, une privation de libert� plus longue n'aurait pas �t� insoutenable si l'infraction avait �t� jug�e seule. On renvoie, pour le surplus � ce qui a �t� expos� ci-dessus � propos de la privation de libert� aff�rente aux actes d'ordre sexuel (v. supra consid. 4.2.1). Il n'appara�t pas, dans ces circonstances, que le recourant aurait �t� plus s�v�rement trait� que si tous les faits avaient �t� jug�s simultan�ment. Il n'y a, d�s lors, pas lieu de renvoyer la cause � l'autorit� pr�c�dente � seule fin d'obtenir un consid�rant am�lior�, la d�cision apparaissant de toute mani�re conforme au droit dans son r�sultat (ATF 127 IV 105 consid. 2c et les r�f.).
4.4 Au vu de ce qui pr�c�de, il n'est pas n�cessaire d'examiner si, comme le soutient le recourant, une autre forme de sanction s'imposerait. La quotit� de la peine inflig�e exclut, en effet, tant la peine p�cuniaire que le travail d'int�r�t g�n�ral (art. 34 al. 1 et 37 al. 1 CP).
4.5 Le recourant revendique, enfin, le sursis. On peut se borner � renvoyer, sur ce point, au pronostic d�favorable qui ressort de l'arr�t cantonal (arr�t entrepris, consid. 4.2, p. 15 s.), que le recourant ne discute pas et qui exclut d�j� le sursis (art. 42 al. 1 CP). On peut aussi relever, en relation avec les t�l�chargements de mai/juin 2007, la condamnation du recourant du 14 mars pr�c�dent, qui exclut le sursis en l'absence de circonstances particuli�rement favorables (art. 42 al. 2 CP). Il faut, surtout, souligner qu'en renon�ant � r�voquer le sursis pr�c�dent, dans le cadre de deux peines partiellement compl�mentaires, les autorit�s cantonales ont permis au recourant de b�n�ficier, mat�riellement, d'un sursis partiel � concurrence de 15 mois sur 33. Cette mani�re de proc�der tient compte, de mani�re ad�quate et m�me tr�s cl�mente, des effets peu concluants a posteriori du premier sursis accord�.
Le recourant succombe. Ses conclusions �taient vou�es � l'�chec. L'assistance judiciaire doit �tre refus�e (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant supportera les frais de la proc�dure, qui seront fix�s en tenant compte de sa situation financi�re qui n'appara�t pas favorable (art. 65 al. 2 et 66 al. 1 LTF).