Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F10-02-2010-9C_980-2009
Timestamp: 2016-10-26 19:28:33+00:00
Document Index: 157305662

Matched Legal Cases: ['art. 95', 'art. 97', 'art. 99', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66']

9C_980/2009 (10.02.2010)
repr�sent� par X.________,
recours contre le jugement du Tribunal cantonal des assurances sociales de la R�publique et canton de Gen�ve du 8 octobre 2009.
que par d�cision du 10 avril 2008, l'Office cantonal de l'assurance-invalidit� du canton de Gen�ve (ci-apr�s: OCAI) a rejet� la demande de prestations de l'assurance-invalidit� de M.________, au motif qu'il ne pr�sentait aucune atteinte � la sant� ayant une r�percussion n�gative sur sa capacit� de travail;
que l'int�ress� a d�f�r� cette d�cision au Tribunal cantonal des assurances sociales de la R�publique et canton de Gen�ve, qui l'a d�bout� par jugement du 8 octobre 2009;
que M.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre le jugement cantonal, dont il demande l'annulation en concluant, principalement, � l'octroi d'un reclassement professionnel fond� sur un taux d'invalidit� d'au moins 40 % et, subsidiairement, au renvoi de la cause � l'OCAI pour instruction compl�mentaire;
qu'il requiert en outre une prolongation du d�lai de recours ainsi que le b�n�fice de l'assistance judiciaire, ce qui lui a �t� refus� par ordonnances du 23 novembre 2009, respectivement du 17 d�cembre 2009;
que le recourant ne peut critiquer la constatation de faits importants pour le jugement de la cause que si ceux-ci ont �t� constat�s en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF ou de mani�re manifestement inexacte (art. 97 LTF);
qu'en vertu de l'art. 99 al. 1 LTF, aucune pi�ce nouvelle ne peut �tre pr�sent�e � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente, de sorte que les lots de pi�ces produits par le recourant (apr�s l'�ch�ance du d�lai de recours), dans la mesure o� ils comprennent des documents qui ne figuraient pas d�j� au dossier cantonal, n'ont pas � �tre pris en consid�ration;
qu'en se fondant sur les diff�rents avis m�dicaux au dossier - y compris ceux des docteurs K.________, S.________ et F.________ auxquels se r�f�re le recourant -, l'autorit� de recours de premi�re instance a constat� que M.________ disposait d'une capacit� de travail enti�re dans une activit� adapt�e aux limitations (somatiques) pr�sent�es, ce qui lui permettait de r�aliser un revenu en rien inf�rieur � celui qu'il avait obtenu avant la survenance de ses probl�mes de sant�;
qu'en particulier, les premiers juges ont expliqu� les raisons qui les conduisaient � s'�carter des conclusions du docteur K.________, qui avait justifi� la restriction de la capacit� de travail notamment par un d�racinement socio-culturel, soit un �l�ment dont l'assurance-invalidit� n'avait pas � tenir compte;
qu'ils ont aussi fait �tat de la divergence entre l'�valuation du docteur L.________ et celle du docteur G.________, et motiv� pourquoi ils ont suivi la seconde;
qu'en l'esp�ce, le recourant a reproduit de larges extraits du jugement attaqu�, en se limitant � indiquer que la "vision" de l'intim� et/ou de la juridiction cantonale �tait "beaucoup trop optimiste", de sorte que sa motivation appara�t � la limite de la recevabilit� au regard de l'art. 42 al. 2 LTF;
qu'en tout �tat de cause, le recourant n'expose pas en quoi les constatations de la juridiction cantonale sur la capacit� de travail et l'absence d'incapacit� de gain - qui rel�vent d'une question de fait et ne peuvent �tre contr�l�es par le Tribunal f�d�ral que sous un angle restreint (ATF 132 V 393 consid. 3.2 p. 398) - seraient manifestement inexactes ou contraires au droit;
que s'il reproche aux premiers juges de n'avoir pas suivi l'avis du docteur K.________, le recourant n'indique pas en quoi leur appr�ciation des preuves serait contraire au droit;
que c'est en vain qu'il se r�f�re ensuite aux certificats m�dicaux des docteurs K.________, S.________ et F.________ (des 31 juillet, 5 ao�t et 30 juillet 2008) qu'il oppose - semblerait-il - � l'avis du docteur G.________, puisque ces trois m�decins ont attest� d'une incapacit� totale de travail sans aucune motivation, de sorte que ces pi�ces m�dicales sont d�nu�es de valeur probante (ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352);
qu'en affirmant enfin �tre "incapable d'exercer � plein temps l'activit� pr�conis�e par le docteur U.________" et qu'il ne serait pas capable de r�aliser un salaire tel que celui retenu par les premiers juges comme revenu d'invalide, le recourant se limite � substituer sa propre appr�ciation � celle des premiers juges, ce qui ne suffit pas pour remettre en cause leurs constatations de fait, ni l'appr�ciation qu'ils en ont faite;
que, mal fond�, le recours doit �tre rejet� sans qu'il y ait lieu d'ordonner un �change d'�criture;
que le recourant, qui succombe, doit supporter les frais de justice pour la proc�dure f�d�rale (art. 66 al. 1 LTF),
Lucerne, le 10 f�vrier 2010