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Timestamp: 2018-07-17 00:40:26+00:00
Document Index: 271323811

Matched Legal Cases: ['arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 84', 'ATF ', 'art. 90']

4P.179/2004 11.01.2005
4P.179/2004 /ech
MM et Mme les Juges Corboz, Président, Favre et Kiss.
recourant, représenté par Me Ralph Schlosser,
tous deux représentés par Me Christian Fischer
recours de droit public contre l'arrêt de la Chambre des recours du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 24 mars 2004.
A.________ a exercé un recours en réforme au Tribunal fédéral contre le jugement précité. Le défendeur a également déposé à l'encontre de la même décision un recours en nullité devant la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois, à l'instar d'ailleurs des demandeurs B.________ et C.________, qui s'en sont uniquement pris à l'adjudication des dépens.
Par arrêt du 24 mars 2004, la Chambre des recours a rejeté le recours de A.________, admis partiellement le recours de B.________ et C.________ et réformé le jugement entrepris sur la question des dépens. Examinant le recours du défendeur, elle a retenu que c'était sans arbitraire que la Cour civile avait retenu, sur la base de l'expertise judiciaire, que le défendeur avait commis une erreur de diagnostic et enfreint les règles de l'art en ce qui concernait le traitement administré au cheval. De même, la Cour civile n'a pas commis arbitraire en retenant, conformément aux déclarations de deux témoins, que le prix d'achat du cheval s'élevait à 250'000 fr. et en admettant que la diminution de la valeur de l'étalon, laquelle est fonction des performances de l'animal, était de 245'000 fr. La Chambre des recours, tenant compte des particularités de l'affaire, a enfin augmenté l'indemnité de dépens allouée à B.________ à charge du défendeur et prononcé que C.________, dont les conclusions n'étaient pas distinctes de celles de B.________, n'avait pas à verser de dépens de première instance au défendeur.
A.________ forme un recours de droit public au Tribunal fédéral contre l'arrêt de la Chambre des recours, dont il requiert l'annulation.
B.________ conclut au rejet du recours, alors que C.________ renonce à se déterminer. La Chambre des recours se réfère aux considérants de son arrêt.
Selon la jurisprudence, l'arbitraire, prohibé par l'art. 9 Cst., ne résulte pas du seul fait qu'une autre solution pourrait entrer en considération ou même qu'elle serait préférable; le Tribunal fédéral ne s'écarte de la décision attaquée que lorsque celle-ci est manifestement insoutenable, qu'elle se trouve en contradiction claire avec la situation de fait, qu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique indiscuté, ou encore lorsqu'elle heurte de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité. Pour qu'une décision soit annulée pour cause d'arbitraire, il ne suffit pas que la motivation formulée soit insoutenable, il faut encore que la décision apparaisse arbitraire dans son résultat (ATF 129 I 8 consid. 2.1; 128 I 81 consid. 2 p. 86, 177 consid. 2.1 p. 182, 273 consid. 2.1; 128 II 259 consid. 5 p. 280/281).
3.1 A l'appui de son premier moyen, le recourant affirme que, contrairement à l'avis de la Chambre des recours, la Cour civile a bel et bien retenu à son encontre une erreur de diagnostic à propos des symptômes dont a été affecté le cheval dès le 8 février 1996. Il prétend que la cour cantonale, dans ce cadre, a apprécié arbitrairement les preuves pour n'avoir pas tenu compte que l'expert, dans son rapport complémentaire et à l'audience de jugement, avait modifié le diagnostic qu'il avait posé dans son rapport principal et en fin de compte rejoint le diagnostic établi par le défendeur, étant précisé toutefois que ce dernier a parlé, de manière inappropriée, de réaction anaphylactique au lieu d'hypersensibilité. Le recourant reproche à tout le moins à la Cour civile un défaut de motivation contraire au droit d'être entendu.
3.2 Le point de savoir si un praticien a établi un diagnostic contraire aux règles de la médecine - humaine ou vétérinaire - et, par conséquent, enfreint son devoir de diligence, est une question qui a trait à l'application du droit fédéral (ATF 120 Ib 411 consid. 4a). En vertu de la subsidiarité absolue du recours de droit public (art. 84 al. 2 OJ), cet aspect ne peut être examiné dans la présente instance, du moment que la voie de la réforme est ouverte en l'occurrence et que le recourant l'a d'ailleurs exercée.
S'agissant des causes possibles de la réaction dont a souffert le cheval après la vaccination de rappel du 7 février 1996, la Cour civile n'a pas ignoré que l'expert a hésité entre une infection post-vaccinale et une hypersensibilité au vaccin, pour finir par privilégier ce dernier diagnostic. Elle a fait très clairement état des incertitudes de l'expert à ce sujet au considérant 19 let. b, en page 29 de son jugement.
Il a été constaté, sans que l'arbitraire soit invoqué sur ce point, que le recourant a posé le 8 février 1996 le diagnostic de "tuméfaction musculaire aseptique de type anaphylactique tardif". L'expert a retenu, lui, une hypersensibilité au vaccin n'ayant pas entraîné de réaction purement anaphylactique (cf. considérant 19 c/aa, page 31 in medio du jugement déféré), c'est-à-dire apparaissant immédiatement, quelques minutes après le contact avec l'antigène, sous la forme d'urticaire, d'asthme ou d'un choc anaphylactique, lequel se caractérise par une réaction allergique foudroyante, parfois mortelle (cf. sur ces points, Larousse médical 1995, p. 53 ad Anaphylaxie et p. 499 ad Hypersensibilité).
Dès l'instant où le défendeur n'a jamais parlé d'hypersensibilité au vaccin, il n'était pas insoutenable de constater que son diagnostic ne correspondait pas à celui finalement adopté par l'expert, qui a écarté la possibilité que le cheval ait été atteint exclusivement d'une anaphylaxie ou hypersensibilité immédiate à un antigène (réaction d'hypersensibilité de type I) (Larousse médical 1995, p. 499 ibidem).
Le défendeur soutient qu'il a parlé improprement de réaction anaphylactique au lieu d'hypersensibilité. L'anaphylaxie étant un type de réaction d'hypersensibilité, comme on vient de le voir, on peine à comprendre l'argument du recourant, qui heurte le bon sens.
Au sujet du prétendu défaut de motivation reproché à la cour cantonale, le grief, à considérer que le jugement du 18 décembre 2002 comporte 58 pages, dont 14 pages sont consacrées à la retranscription des explications de l'expert judiciaire et 15 pages à la subsomption, est dépourvu de tout fondement.
4.1 En ce qui concerne le traitement qu'il a prodigué au cheval, le recourant prétend que la Cour civile s'est écartée arbitrairement des conclusions de l'expert judiciaire. Ce dernier aurait pourtant retenu que les soins administrés à l'étalon n'étaient pas contraires aux règles de l'art et que les autres griefs adressés au défendeur - omissions d'envisager une infection, d'effectuer un prélèvement au site de la réaction, de prescrire une dose suffisante de médicaments et de surveiller de manière approfondie la réaction locale - n'étaient pas suffisamment importants pour pouvoir être qualifiés de violation des règles de l'art. Et le recourant de reprendre, pour finir, la substance de son premier moyen.
4.2 Il a été fait justice ci-dessus de la première critique du recourant. Il n'y a pas lieu d'y revenir.
Savoir si une autorité a méconnu la notion de règles de l'art médical relève du droit fédéral (ATF 113 II 429 consid. 3a), d'où l'irrecevabilité du grief dans la présente procédure.
En dépit des affirmations du recourant, l'expert judiciaire a dressé, comme l'a mentionné le considérant 19c let. kk des pages 37/38 du jugement entrepris, le catalogue précis des critiques adressées au vétérinaire quant à la qualité des soins administrés au cheval, et a décrit les conséquences déployées par ces manquements.
Le défendeur n'a ainsi pas exploré le site de l'injection, ce qui l'a empêché d'évaluer la gravité de la lésion; le traitement manquait d'intensité, faute d'une prescription suffisante d'antibiotiques; le défendeur n'a pas suffisamment surveillé la réaction qui est apparue sur l'étalon, omission qui a accru la souffrance du cheval, retardé l'intervention chirurgicale et augmenté le temps et les coûts de la guérison.
Il appert donc que les conclusions de l'expert mettaient l'accent, sans aucune ambiguïté, sur les erreurs et mauvaises appréciations de la situation qui pouvaient être reprochées au recourant. On ne voit donc pas comment la Cour civile aurait commis arbitraire en faisant sien le résultat d'une telle expertise, dont le recourant n'a du reste jamais prétendu qu'elle serait entachée de défauts, reconnaissables pour le juge, qui la rendrait incompréhensible et inutilisable (cf. arrêts 4P.205/2003 du 22 décembre 2003, consid. 2.1 et 5P.457/2000 du 20 avril 2001, consid. 4a).
5.1 Le recourant soutient enfin que la Cour civile a apprécié arbitrairement deux témoignages pour estimer à 250'000 fr. la valeur du cheval avant les faits litigieux. Il discute le contenu des dépositions, lesquelles, à ses yeux, ne seraient pas affirmatives sur la question à résoudre. Il s'étonne que les intimés n'aient pas cherché à prouver le prix d'achat de l'étalon par la production d'une pièce.
5.2 Il est douteux que ce moyen, tel qu'il est présenté, réponde aux exigences strictes de motivation posées par l'art. 90 al. 1 let. b OJ. Il n'importe, car il est de toute manière totalement infondé.
Les déclarations des témoins E.________, alors entraîneur de l'écurie de courses des demandeurs, et de D.________, instructeur d'équitation, ont été recueillies par voie de commission rogatoire. Le premier témoin a certifié formellement le 19 juillet 1999 que le prix d'achat du cheval "X.________" se montait à 250'000 fr. Entendu le 17 août 1999, D.________ a indiqué, certes de manière un peu plus hésitante, qu'il s'agissait bien du prix convenu entre le vendeur et l'acheteur de l'étalon.
Sur cette base, on cherche vainement en quoi l'autorité cantonale aurait commis arbitraire en retenant la constatation incriminée. A cela s'ajoute que la Cour civile a encore fait état d'un élément corroborant son point de vue (p. 39/40 du jugement critiqué). En effet, l'expert judiciaire, en page 23 de son rapport du 9 août 2000, a estimé qu'un prix de 250'000 fr. pour un cheval du niveau de "X.________" était correct, même s'il constituait une "limite supérieure".