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Timestamp: 2016-10-27 20:41:34+00:00
Document Index: 25779679

Matched Legal Cases: ['art. 9', 'art. 32', 'art. 146', 'art. 180', 'art. 90', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 180', 'art. 325', 'ATF ', 'art. 156', 'art. 146', 'ATF ', 'art. 146', 'ATF ', 'art. 146', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 146', 'art. 146', 'art. 997', 'art. 180', "l'article 180", 'art. 180', 'ATF ', 'art. 180', 'art. 180', 'art. 180', 'art. 180', 'art. 180', 'art. 180']

6P.113/2006 (27.09.2006)
recourant, repr�sent� par Me Malek Buffat Reymond, avocate,
intim�e, repr�sent�e par Me Anne Cherpillod, avocate,
Proc�dure p�nale; arbitraire dans l'appr�ciation des preuves (art. 9 Cst.), pr�somption d'innocence (art. 32 al. 1 Cst. et 6 � 2 CEDH); escroquerie (art. 146 CP), menaces (art. 180 CP),
recours de droit public et pourvoi en nullit� contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de cassation p�nale, du 16 f�vrier 2006.
En ao�t 2003, X.________ a convaincu Y.________, dont il avait �t� le conseiller en assurances, de racheter son assurance-vie et de souscrire un petit cr�dit, afin de lui confier cet argent qu'il disait vouloir faire fructifier plus g�n�reusement, en l'investissant dans une soci�t� dont elle pourrait devenir la secr�taire, voire l'administratrice. A titre de garantie, il lui a remis une lettre de change, qu'il a sign�e au nom d'une soci�t� Z.________ SA, dont il avait acquis le capital-actions.
De plus, en d�cembre 2003, apr�s avoir appris le d�p�t d'une plainte p�nale dirig�e contre lui, X.________ a averti Y.________ qu'il connaissait un sorcier au Mali et qu'elle devait faire attention � ne pas trouver des serpents dans son lit durant la nuit et � ne pas perdre son emploi.
Par jugement du 9 d�cembre 2005, le Tribunal de police de l'arrondissement de Lausanne a condamn� X.________ pour escroquerie et menaces � la peine ferme de quatre mois d'emprisonnement. Il a r�voqu� le sursis accord� le 17 juillet 2001 par le Tribunal correctionnel de Lausanne et ordonn� l'ex�cution de deux mois d'emprisonnement, sous d�duction de quatorze jours de d�tention pr�ventive. Il a reconnu X.________ d�biteur de Y.________ d'une somme de 26'973 fr. 80 avec int�r�t � 5 % l'an d�s le 1er septembre 2003 � titre de dommages-int�r�ts et de 2'000 francs, valeur �chue, � titre d'indemnit� pour tort moral. Enfin, il a maintenu le s�questre sur une pi�ce et mis les frais � la charge de X.________.
Statuant le 16 f�vrier 2006 sur recours de X.________, la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal vaudois a confirm� le jugement de premi�re instance.
Contre l'arr�t cantonal, X.________ d�pose un recours de droit public et un pourvoi en nullit� devant le Tribunal f�d�ral. Il conclut, dans les deux recours, � l'annulation de l'arr�t attaqu�. Dans le recours de droit public, il se plaint d'arbitraire dans l'�tablissement des faits. Dans le pourvoi, il conteste, pour l'essentiel, les infractions d'escroquerie et de menaces.
L'intim�e conclut au rejet du pourvoi.
L'effet suspensif a �t� accord� � titre superprovisionnel le 17 mai 2006.
1.2 En vertu de l'art. 90 al. 1 let. b OJ, l'acte de recours doit, � peine d'irrecevabilit�, contenir un expos� succinct des droits constitutionnels ou des principes juridiques viol�s et pr�ciser en quoi consiste la violation. Saisi d'un recours de droit public, le Tribunal f�d�ral n'a donc pas � v�rifier de lui-m�me si la d�cision attaqu�e est en tous points conforme au droit ou � l'�quit�; il est li� par les moyens invoqu�s dans le recours et peut se prononcer uniquement sur les griefs de nature constitutionnelle que le recourant a non seulement invoqu�s, mais suffisamment motiv�s (ATF 127 I 38 consid. 3c p. 43; 126 III 534 consid. 1b p. 536; 125 I 71 consid. 1c p. 76). Le Tribunal f�d�ral n'entre pas non plus en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 125 I 492 consid. 1b p. 495).
Le recourant se plaint d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et l'�tablissement des faits. Il invoque �galement la pr�somption d'innocence.
2.1 Une d�cision est arbitraire lorsqu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou lorsqu'elle contredit d'une mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue par l'autorit� cantonale de derni�re instance que si elle appara�t insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adopt�e sans motifs objectifs et en violation d'un droit certain. En outre, il ne suffit pas que les motifs de la d�cision critiqu�e soient insoutenables, encore faut-il que cette derni�re soit arbitraire dans son r�sultat (ATF 131 I 57 consid. 2 p. 61; 129 I 8 consid. 2.1 p. 9). A cet �gard, il ne suffit pas non plus qu'une solution diff�rente de celle retenue par l'autorit� cantonale apparaisse �galement concevable ou m�me pr�f�rable (ATF 128 II 259 consid. 5 p. 280; 127 I 54 consid. 2b p. 56, 60 consid. 5a p. 70; 124 IV 86 consid. 2a p. 88 et les arr�ts cit�s).
2.2 Dans la mesure o�, comme en l'esp�ce, l'appr�ciation des preuves est critiqu�e en r�f�rence avec la pr�somption d'innocence, celle-ci n'a pas de port�e plus large que l'interdiction de l'arbitraire (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41).
Le recourant soutient que l'�tat de fait retenu par la cour cantonale pour fonder sa condamnation pour escroquerie serait arbitraire sur plusieurs points.
3.1 Il soutient d'abord que la cour cantonale a vers� dans l'arbitraire en retenant qu'il aurait dit � la dupe qu'il avait besoin de l'argent emprunt� pour fonder une nouvelle soci�t� dans laquelle elle pourrait avoir un r�le de secr�taire ou d'administratrice, alors qu'il aurait simplement d�clar� � la dupe qu'il investirait les fonds dans une soci�t� pour les faire fructifier plus g�n�reusement (sans pr�ciser s'il s'agissait d'une soci�t� nouvelle ou d�j� existante).
En l'esp�ce, il ressort des constatations cantonales que le recourant a d�clar� � la dupe que les fonds seraient investis dans une soci�t� pour les faire fructifier plus g�n�reusement. Les d�cisions cantonales ne sont certes pas tr�s pr�cises sur le point de savoir si le recourant a parl� de fonder une nouvelle soci�t� ou de reprendre et de r�organiser une soci�t� d�j� existante. Ce point est cependant sans importance pour l'application du droit f�d�ral, puisque la tromperie reproch�e au recourant ne porte pas sur l'affectation effective des fonds pr�t�s, mais consiste � ne pas avoir renseign� la dupe sur sa situation financi�re et sur celle de la soci�t� dans laquelle il comptait investir les fonds emprunt�s (consid. 6.1 et 6.3). Le grief soulev� est donc infond�.
3.2 Le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir retenu, de mani�re arbitraire, qu'il avait utilis� � son propre profit 27'000 francs remis par la dupe, alors qu'en r�alit� il aurait investi 17'500 francs dans une op�ration de commerce avec l'Afrique, pour le compte de Z.________ SA, comme il aurait dit � la dupe vouloir le faire. Il se r�f�re � cet �gard � deux pi�ces jointes au dossier (pi�ces 54 et 55).
Comme vu au consid�rant pr�c�dant, la tromperie du recourant ne consiste pas � avoir donn� des fausses indications sur l'affectation des fonds, mais � ne pas avoir renseign� la dupe sur sa situation financi�re ainsi que sur celle de la soci�t� Z.________ SA, dans laquelle il comptait investir les fonds pr�t�s. Le grief soulev�, selon lequel les fonds emprunt�s ont effectivement servi � une op�ration commerciale en Afrique, est d�s lors sans pertinence.
3.3 Le recourant fait valoir que la cour cantonale lui reproche � tort des fausses affirmations pour n'avoir pas octroy� � la dupe un poste de secr�taire ou d'administratrice comme il le lui aurait promis. Selon lui, il serait arbitraire de conclure � un mensonge, alors que c'est la victime et son entourage qui ont mis fin aux relations entre les parties.
Compte tenu de la situation financi�re catastrophique de la soci�t� Z.________ SA (cf. consid. 6.1), il n'est pas arbitraire d'avoir conclu que la soci�t� �tait moribonde et que, partant, la promesse faite � la dupe de lui octroyer un poste de secr�taire ou d'administratrice dans cette soci�t� n'�tait qu'un mensonge pour l'inciter � lui pr�ter de l'argent. Mal fond�, le grief du recourant est infond�.
3.4 Le recourant soutient que la cour cantonale a retenu, de mani�re arbitraire, que la lettre de change serait "fausse".
La question de la validit� de la lettre de change est une question qui rel�ve de l'application du droit f�d�ral. Il s'ensuit que le grief du recourant est irrecevable dans un recours de droit public. Soulev� �galement dans le pourvoi, ce grief sera trait� au consid. 6.3 du pr�sent arr�t.
3.5 Le recourant fait valoir que les qualifications de vuln�rabilit� et de na�vet� de la dupe r�sultent d'une appr�ciation arbitraire des preuves. Il serait �galement arbitraire d'avoir retenu qu'il aurait abreuv� la dupe de belles paroles.
Le jugement de premi�re instance, auquel renvoie l'arr�t attaqu�, a retenu que le recourant avait remarqu� "l'�tat de vuln�rabilit� de l'intim�e provenant de son manque affectif et d'une certaine solitude ainsi que de sa situation financi�re difficile � la suite d'une p�riode de ch�mage et d'un emploi moins r�tribu� que celui de secr�taire perdu dix ans plus t�t". Le recourant ne d�montre pas en quoi la constatation de fait selon laquelle la dupe �tait vuln�rable en raison d'un manque affectif, de solitude et de probl�mes financiers serait arbitraire. En particulier, ce n'est pas parce que la dupe a �t� secr�taire et qu'elle avait une certaine exp�rience professionnelle qu'elle ne se sentait pas seule et qu'elle ne manquait pas d'affection. Le recourant n'�tablit pas non plus qu'il est arbitraire d'avoir retenu qu'il aurait s�duit et charm� la dupe par de belles paroles. Insuffisamment motiv�, le grief soulev� est donc irrecevable.
Le recourant s'en prend � sa condamnation pour menaces (art. 180 CP). La victime pr�tend qu'il lui aurait dit qu'il ferait intervenir un sorcier malien pour que des serpents se trouvent dans son lit. Selon lui, il aurait dit � la victime que la sagesse africaine pr�cisait que le mal qu'on faisait nous retombait dessus. D'apr�s lui, il serait arbitraire de retenir la version de la victime plut�t que la sienne.
En proc�dure p�nale vaudoise, le juge de premi�re instance �tablit souverainement les faits, en appr�ciant librement les preuves sur la base de l'instruction aux d�bats (art. 325 CPP/VD). En l'absence d'un proc�s-verbal, l'�tablissement des faits, en tant qu'il repose sur l'appr�ciation des t�moignages, ne peut donc faire l'objet d'aucun contr�le - ne serait-ce que sous l'angle de l'arbitraire - par l'autorit� de recours, d�s lors que celle-ci ignore le contenu des d�positions faites en premi�re instance, dont le recourant n'a pas demand� la verbalisation (ATF 126 I 15 c. 2a/bb p. 18). Le Tribunal f�d�ral ne peut en cons�quence examiner s'il y a arbitraire dans l'�tablissement des faits que sur la base du jugement et des pi�ces auquel il renvoie, et non en fonction d'autres �l�ments du dossier. Son r�le consiste donc � v�rifier que le juge du fait n'a pas viol� l'interdiction constitutionnelle de l'arbitraire en �tablissant les faits selon les r�gles de proc�dure applicables, et non pas � se forger, � l'image d'un juge d'appel, une propre opinion sur la base du dossier.
En l'occurrence, le recourant ne fait qu'opposer aux d�clarations de la dupe sa propre d�position. Ignorant ce qui s'est dit aux d�bats, la cour de c�ans ne saurait qualifier d'arbitraire la version des faits retenue par la cour cantonale. Mal fond�, le grief soulev� doit �tre rejet�.
Au vu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Le recourant, qui succombe, doit supporter les frais (art. 156 al. 1 OJ).
Le recourant conteste que les �l�ments constitutifs de l'escroquerie soient r�alis�s. Il nie avoir tromp� la dupe, d�s lors qu'il aurait utilis� l'essentiel de l'argent emprunt� dans une op�ration commerciale en Afrique comme il le lui aurait d�clar� (consid. 6.1). Il soutient que la dupe, qui n'aurait proc�d� � aucune v�rification, bien qu'ayant une certaine exp�rience, devrait assumer une coresponsabilit�, qui devrait faire tomber la notion d'astuce (consid. 6.2). Enfin, il fait valoir que la dupe n'aurait pas subi de dommage, puisque la cr�ance en remboursement ne serait �chue que le 1er septembre 2008 (consid. 6.3).
6.1 L'escroquerie suppose une tromperie, qui peut se pr�senter sous la forme d'affirmations fallacieuses, de dissimulation de faits vrais ou encore consister � conforter la dupe dans l'erreur (art. 146 CP). Selon la jurisprudence, l'emprunteur qui a l'intention de rembourser son bailleur de fonds n'agit pas astucieusement s'il ne l'informe pas spontan�ment de son insolvabilit� (ATF 86 IV 205). Il en va en revanche diff�remment si l'auteur pr�sente une fausse vision de la r�alit� de mani�re � dissuader le pr�teur de se renseigner sur sa situation financi�re (Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. I, Berne 2002, art. 146 CP, n. 6 ss, sp�c. 11) ou lorsque des circonstances particuli�res font admettre � l'auteur que le pr�teur ne posera pas de question sur ce point (ATF 86 IV 206).
En l'occurrence, le recourant s'est pr�sent� sous un jour particuli�rement favorable, se gardant de mentionner qu'il avait connu une p�riode de ch�mage jusqu'en 2002. Il a fait miroiter � la dupe des b�n�fices et un poste de secr�taire, voire d'administratrice, sans indiquer que la situation �conomique de la soci�t� dans laquelle il voulait investir les fonds emprunt�s �tait catastrophique, puisqu'il avait pu racheter les actions pour 5'000 francs (bien que le capital-actions de 100'000 francs ait �t� enti�rement lib�r�) et que cette soci�t� avait fait des pertes en 2003 (arr�t p. 15). Le capital-actions de la soci�t�, dont la valeur r�elle �tait estim�e � 5'000 francs, ne permettait ainsi pas de couvrir le montant du pr�t, de sorte que la cr�ance de la dupe �tait d�s le d�but gravement compromise. En cons�quence, m�me si le recourant a r�ellement affect� les fonds emprunt�s � une op�ration commerciale en Afrique comme il l'aurait indiqu� � la dupe, il y a eu tromperie au sens de l'art. 146 CP, dans la mesure o� il a donn� des fausses indications sur sa propre situation financi�re et sur la sant� �conomique de la soci�t� Z.________ SA.
6.2 La loi p�nale exige que la tromperie soit astucieuse. Selon la jurisprudence, tel est notamment le cas si l'auteur recourt � des manoeuvres frauduleuses, � une mise en sc�ne comportant des documents ou des actes ou � un �chafaudage de mensonges qui se recoupent de fa�on si raffin�e que m�me une victime critique se laisserait tromper (ATF 126 IV 165 consid. 2a p. 171). L'astuce sera �galement admise si l'auteur exploite un rapport de confiance pr�existant qui dissuade la dupe de v�rifier (ATF 122 IV 246 consid. 3a p. 248) ou si la dupe n'a pas la possibilit� de v�rifier ou si des v�rifications seraient trop difficiles et que l'auteur exploite cette situation (ATF 125 IV 124 consid. 3a p. 127).
L'astuce n'est toutefois pas r�alis�e si la dupe pouvait se prot�ger avec un minimum d'attention ou �viter l'erreur avec le minimum de prudence que l'on pouvait attendre d'elle. L'astuce n'est exclue que lorsque la dupe est coresponsable du dommage parce qu'elle n'a pas observ� les mesures de prudence �l�mentaires qui s'imposaient. Il ne suffit pas de se demander comment une personne raisonnable et exp�riment�e aurait r�agi � la tromperie. Il faut, au contraire, prendre en consid�ration la situation particuli�re de la dupe, telle que l'auteur la conna�t et l'exploite, par exemple une faiblesse d'esprit, l'inexp�rience ou la s�nilit�, mais aussi un �tat de d�pendance, d'inf�riorit� ou de d�tresse faisant que la dupe n'est gu�re en mesure de se m�fier de l'auteur. Le principe de coresponsabilit� ne saurait �tre utilis� pour nier trop ais�ment le caract�re astucieux de la tromperie (ATF 128 IV 18 consid. 3a p. 20 s.)
En l'occurrence, le recourant a charm� la dupe, qui se sentait seule et qui �tait en manque d'affection. S�duite, mais aussi impressionn�e par sa profession d'agent d'assurance, qui �tait pour elle un gage d'honn�tet�, la dupe a fait enti�rement confiance au recourant. Connaissant les probl�mes financiers de la dupe, celui-ci lui a en outre fait miroiter des gains importants et un poste de secr�taire, voire d'administratrice, dans une soci�t�. Enfin, il l'a confort�e dans son erreur, en lui remettant une lettre de change �tablie au nom d'une soci�t� Z.________ SA, dont il savait que la situation financi�re �tait mauvaise. En agissant de la sorte, le recourant a sans conteste cr�� un �chafaudage de mensonges pour inciter la dupe � l'octroi du pr�t, de sorte que la tromperie doit �tre qualifi�e d'astucieuse.
Pour le recourant, la dupe, qui n'est pas d�crite comme une personne sans capacit�s intellectuelles et sans discernement, aurait pu proc�der � certaines v�rifications avant la remise des fonds, d'autant plus que celle-ci ne s'est pas faite en un jour, mais qu'il a fallu au contraire un certain temps jusqu'� ce qu'elle dispose de la somme � pr�ter. On peut conc�der au recourant que la dupe a fait preuve d'une certaine l�g�ret�. Une coresponsablit� de la dupe ne peut cependant pas entrer en consid�ration en l'esp�ce. L'astuce du recourant consistait justement � s�duire une femme en mal d'affection et � cr�er un climat de confiance afin de la dissuader de proc�der � des v�rifications. En outre, il n'�tait pas si facile pour la dupe d'�tablir la fausset� des d�clarations du recourant. Ainsi, contrairement � ce que semble affirmer le recourant, la simple consultation du registre du commerce sur internet ne donnait aucun renseignement sur la sant� �conomique de la soci�t� Z.________ SA. Mal fond�, le grief soulev� doit �tre rejet�.
6.3 L'escroquerie suppose que la victime est d�termin�e � des actes pr�judiciables � ses int�r�ts p�cuniaires ou � ceux d'un tiers. Il y a dommage en cas de l�sion du patrimoine, mais aussi d'une mise en danger de celui-ci telle qu'elle a pour effet d'en diminuer la valeur du point de vue �conomique (ATF 121 IV 104 consid. 2c p. 107 s.). En mati�re d'escroquerie � l'emprunt, le pr�judice p�cuniaire est admis lorsque, contrairement aux esp�rances �veill�es chez le pr�teur, l'emprunteur offre, d�s le d�but, pour le remboursement contractuel de la somme si peu de garanties que la cr�ance issue du pr�t est gravement compromise et, partant, sensiblement d�pr�ci�e (ATF 102 IV 84 consid. 4 p. 88; 82 IV 89 consid. 2 p. 91). Acqu�rir une cr�ance contre un d�biteur en r�alit� douteux, introuvable ou qui refuse de fournir sa prestation constitue ainsi un dommage (Corboz, op. cit., art. 146 CP, n. 37). Un dommage temporaire ou provisoire est suffisant (Corboz, op. cit., art. 146 CP, n. 37).
Le recourant soutient que la dupe n'aurait subi aucun dommage, du fait qu'il lui aurait remis, en contrepartie de la somme de 27'000 francs, une lettre de change au nom de la soci�t� Z.________ SA, � Gen�ve, qui permettrait � la dupe de toucher le 1er septembre 2008 la somme de 39'360 francs (arr�t attaqu�, p. 7). Selon la cour cantonale, cette lettre de change serait sans valeur, car elle ne respecterait pas les r�gles de forme exig�es (double signature) et le recourant l'aurait sign�e alors qu'il n'�tait pas encore un organe de la soci�t� (jugement p. 8). Le recourant consid�re en revanche qu'il �tait propri�taire du capital-actions et qu'il g�rait effectivement les affaires de la soci�t�, de sorte qu'il pouvait engager la soci�t� au titre d'administrateur de fait. En outre, conform�ment � l'art. 997 CO, sa double signature sous le nom de Z.________ SA ne constituerait pas un obstacle � la validit� de la lettre de change.
La question de la validit� de la lettre de change peut rester ouverte en l'esp�ce. En effet, m�me si celle-ci est valable et � supposer que la dupe obtienne le remboursement de son pr�t le 1er septembre 2008, elle a d�j� subi une atteinte � ses int�r�ts p�cuniaires, du fait que la lettre de change, donn�e en garantie du pr�t, a �t� tir�e sur une soci�t�, dont la situation financi�re �tait mauvaise. En effet, si la soci�t� Z.________ SA avait �t� prosp�re, la lettre de change aurait eu une beaucoup plus grande valeur, car la dupe aurait pu l'endosser ou la donner en gage. Par la simple conclusion du contrat, la dupe a d�j� subi un dommage passager, qui suffit pour qu'il y ait escroquerie. Contrairement � ce que soutient le recourant, il n'y a pas lieu d'attendre le 1er septembre 2008 pour savoir si le pr�t sera ou non rembours� avant de le condamner pour escroquerie. Mal fond�, le grief soulev� doit �tre rejet�.
6.4 Les autres conditions de l'escroquerie sont r�alis�es. Le recourant a agi intentionnellement et dans un dessein d'enrichissement ill�gitime. La cour cantonale n'a donc pas viol� le droit f�d�ral en condamnant le recourant pour escroquerie. Mal fond�s, les griefs soulev�s doivent �tre rejet�s.
Le recourant conteste sa condamnation pour menaces (art. 180 CP). Il soutient que la menace de faire intervenir un sorcier malien pour que des serpents se trouvent dans le lit de la personne vis�e n'est pas objectivement de nature � �veiller la peur ou l'effroi chez celle-ci.
7.1 Aux termes de l'article 180 CP, celui qui, par une menace grave, aura alarm� ou effray� une personne sera, sur plainte, puni de l'emprisonnement ou de l'amende.
La punition de l'auteur d�pend de la r�alisation de deux conditions. Il faut, d'une part, que l'auteur ait �mis une menace grave et, d'autre part, que la victime ait �t� alarm�e ou effray�e. Sur le second point, le jugement de premi�re instance, auquel renvoie l'arr�t attaqu�, retient que des t�moins ont confirm� que les propos du recourant avaient alarm� la victime (jugement p. 9). L'une des conditions d'application de l'art. 180 CP est donc remplie.
7.2 Il reste � d�terminer si la menace �tait de nature � alarmer ou � effrayer la victime. Selon la jurisprudence et la majorit� de la doctrine, une menace est qualifi�e de grave si elle est objectivement de nature � alarmer ou � effrayer la victime. Selon cette conception, il faut se demander si une personne raisonnable, dot�e d'une r�sistance psychologique plus ou moins normale, aurait ressenti la menace comme grave (ATF 99 IV 212 consid. 1a p. 215 s.; Corboz, op. cit., art. 180 CP, n. 6; Stratenwerth/Jenny, Schweizerisches Strafrecht, Besonderer Teil I: Straftaten gegen Individualinteressen, 6e �d., Berne 2003, � 5, n. 66). S'�cartant de cette conception, certains auteurs sont de l'avis qu'il faudrait appr�cier la gravit� de la menace en fonction de la sensibilit� propre du destinataire (Schubarth, Kommentar zum schweizerischen Strafrecht, Schweizerisches Strafgesetzbuch, Besonderer Teil, vol. 3, Berne 1984, art. 180 CP, n. 8; Delmon/R�dy, Basler Kommentar, Strafgesetzbuch II, art. 180 CP, n. 20). Dans un arr�t non publi� du 2 avril 2004 (6S.103/2003), le Tribunal f�d�ral s'est demand� s'il ne conviendrait pas de suivre l'avis de la doctrine minoritaire, mais il a laiss� la question ouverte, car la cour cantonale n'avait pas retenu que la victime �tait particuli�rement sensible.
Il n'est pas non plus n�cessaire d'approfondir cette question dans le pr�sent arr�t. En effet, il est unanimement admis que la r�pression est exclue dans les cas o� il est d'embl�e absurde de croire � la menace. Les menaces qui effrayent des victimes hypersensibles ne sont pas punissables (Schubarth, op. cit., art. 180 CP, n. 8; Corboz, op. cit., art. 180 CP, n. 10). Or, les propos, selon lesquels un sorcier malien pourrait faire en sorte que des serpents se retrouvent dans un lit, en Suisse, sont compl�tement fantaisistes. En effet, on ne peut pas, en tout cas dans notre culture, s�rieusement craindre qu'un sorcier puisse, depuis le Mali, faire en sorte que des serpents apparaissent dans un lit en Suisse ou que quelqu'un perde son emploi en Suisse. Suivant l'avis du recourant, il faut donc admettre que les menaces prof�r�es par le recourant ne sont pas graves au sens de l'art. 180 CP et que la cour cantonale a viol� le droit f�d�ral en confirmant la condamnation du recourant pour menaces. Le pourvoi doit donc �tre admis sur ce point.
Au vu de ce qui pr�c�de, le pourvoi doit �tre admis sur la question des menaces, la cause �tant renvoy�e � la cour cantonale pour nouvelle d�cision sur ce point et, partant, pour prononcer une nouvelle peine. Dans ces conditions, il n'y a pas lieu de se prononcer sur les griefs relatifs � l'octroi du sursis et � la r�vocation du pr�c�dent sursis. Le pourvoi est rejet� pour le surplus.
L'intim�e obtient �galement partiellement gain de cause. Les frais de justice sont donc aussi compens�s par l'indemnit� allou� � titre de d�pens, de sorte que l'intim�e ne sera pas condamn�e � payer les frais ni ne recevra d'indemnit�.
Le pourvoi est partiellement admis, l'arr�t attaqu� est annul� et la cause est renvoy�e pour nouveau jugement � la cour cantonale.
Il n'est pas per�u de frais, ni allou� de d�pens.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux mandataires des parties, au Minist�re public vaudois et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de cassation p�nale.