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Timestamp: 2016-10-21 00:42:23+00:00
Document Index: 325253784

Matched Legal Cases: ['art. 237', 'art. 78', 'art. 212', 'art. 90', 'art. 93', 'art. 93', 'art. 81', 'art. 100', 'art. 80', 'art. 107', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 10', 'art. 31', 'art. 221', 'art. 36', 'ATF ', 'art. 221', 'art. 221', 'art. 5', 'ATF ', 'art. 97', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 237', 'art. 221', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 221', 'art. 36', 'art. 237', 'art. 237', 'art. 64', 'art. 64', 'art. 64']

1B_586/2011 (08.11.2011)
1B_586/2011
Arr�t du 8 novembre 2011
A.________, repr�sent� par Garance Stackelberg, avocate,
recours contre l'arr�t de la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre p�nale de recours, du 13 septembre 2011.
A.________, ressortissant jama�cain, se trouve en d�tention provisoire depuis le 4 mai 2011, sous la pr�vention de viol aggrav� de concert avec un tiers. Sa d�tention provisoire a �t� r�guli�rement prolong�e par le Tribunal des mesures de contrainte du canton de Gen�ve, en dernier lieu pour une dur�e de trois mois jusqu'au 22 novembre 2011, par ordonnance du 22 ao�t 2011.
Par arr�t du 13 septembre 2011, la Chambre p�nale de recours de la Cour de justice du canton de Gen�ve (ci-apr�s: la Cour de justice) a rejet� le recours form� par l'int�ress� contre cette ordonnance. Elle a consid�r� en substance que les charges �taient suffisantes, qu'il existait des risques de r�cidive, de fuite et de collusion que les mesures de substitution propos�es n'�taient pas � m�me de pallier.
Dans le cadre d'une proc�dure en cours devant le Tribunal correctionnel du canton de Gen�ve pour tentative de meurtre (proc�dure P/17808/2009), A.________ avait �t� mis en libert� provisoire, moyennant le versement d'une caution de 9'100 francs et le d�p�t de son passeport. L'audience de jugement dans cette cause, agend�e aux 9 et 10 mai 2011, a �t� report�e en raison de la pr�sente affaire.
Il existe encore une autre proc�dure p�nale ouverte contre le pr�nomm� pour viol, en cours d'instruction au Minist�re public du canton de Gen�ve (proc�dure P/19147/2008).
Agissant par la voie du recours en mati�re p�nale, A.________ demande principalement au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t du 13 septembre 2011 et d'ordonner sa mise en libert� imm�diate. Il requiert subsidiairement d'ordonner des mesures de substitution en vertu de l'art. 237 du code de proc�dure p�nale suisse (CPP; RS 312.0). Il sollicite �galement l'assistance judiciaire.
La Cour de justice et le Minist�re public du canton de Gen�ve ont renonc� � se d�terminer.
Le recours en mati�re p�nale (art. 78 al. 1 LTF) est en principe ouvert contre une d�cision relative au maintien en d�tention provisoire au sens des art. 212 ss CPP. D�s lors que l'acte de proc�dure litigieux ne met pas un terme � la proc�dure p�nale (art. 90 s. LTF), il s'agit d'une d�cision incidente prise s�par�ment au sens de l'art. 93 al. 1 LTF. La d�cision ordonnant la prolongation de la d�tention provisoire du pr�venu �tant susceptible de lui causer un pr�judice irr�parable au sens de l'art. 93 al. 1 let. a LTF, elle peut faire l'objet d'un recours au Tribunal f�d�ral. Selon l'art. 81 al. 1 let. a et let. b ch. 1 LTF, l'accus� a qualit� pour agir. Pour le surplus, le recours est form� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) contre une d�cision rendue en derni�re instance cantonale (art. 80 LTF) et les conclusions pr�sent�es sont recevables au regard de l'art. 107 al. 2 LTF.
Dans un grief d'ordre formel qu'il convient d'examiner en premier lieu, le recourant reproche � la Cour de justice d'avoir viol� son droit d'�tre entendu, en motivant insuffisamment l'arr�t attaqu�.
2.1 Le droit d'�tre entendu garanti � l'art. 29 al. 2 Cst. implique notamment pour l'autorit� l'obligation de motiver sa d�cision. Selon la jurisprudence, la motivation d'une d�cision est suffisante lorsque l'autorit� mentionne, au moins bri�vement, les motifs qui l'ont guid�e et sur lesquels elle a fond� sa d�cision, de mani�re � ce que l'int�ress� puisse se rendre compte de la port�e de celle-ci et l'attaquer en connaissance de cause. L'autorit� ne doit toutefois pas se prononcer sur tous les moyens des parties; elle peut se limiter aux questions d�cisives (ATF 134 I 83 consid. 4.1 p. 88 et les arr�ts cit�s).
Selon la jurisprudence rendue en mati�re de prolongation de la d�tention provisoire, on admet qu'une motivation par renvoi � de pr�c�dentes d�cisions ou par adh�sion aux motifs de la demande de prolongation de la d�tention peut �tre acceptable, pour autant que le pr�venu ne fasse pas valoir d'arguments nouveaux. Encore faut-il que les motifs auxquels il est renvoy� soient d�velopp�s de mani�re suffisante au regard des exigences de l'art. 29 al. 2 Cst. (ATF 114 Ia 281 consid. 4c p. 285; 103 Ia 407 consid. 3a p. 409).
2.2 Dans l'arr�t attaqu�, la Cour de justice s'est r�f�r�e, en partie, � ses arr�ts des 26 juillet 2011 et 17 [recte 16] ao�t 2011. Elle a expliqu� avoir proc�d� de la sorte puisque les griefs �taient formul�s en des termes quasi identiques lors de l'instance pr�c�dente. Elle a pr�cis� encore que le dossier n'avait pas connu, depuis, la moindre �volution vers un affaiblissement des charges, tout en exposant les nouveaux �l�ments vers�s au dossier depuis la reddition de son arr�t pr�c�dent.
A la lecture de l'arr�t entrepris et des deux arr�ts auxquels il renvoie, on comprend parfaitement sur quelles bases la Cour de justice s'est appuy�e pour consid�rer que les indices de culpabilit� �taient suffisants (cf. infra consid. 3.3), que le risque de fuite �tait r�alis� et les mesures de substitution propos�es insuffisantes (cf. infra consid. 4.2 et 4.4). De plus, l'instance pr�c�dente a motiv� le risque de collusion par le fait qu'un t�moin avait affirm� avoir subi des pressions. Elle n'a pas non plus exclu le danger de r�cidive, au motif que le recourant �tait aussi cit� � compara�tre pour tentative de meurtre et �galement poursuivi pour viol dans une troisi�me proc�dure. La Cour cantonale a expos� de fa�on certes br�ve, mais satisfaisante du point de vue du droit d'�tre entendu, les motifs qui ont emport� sa conviction. Dans la mesure o� le recourant critique la pertinence de ces motifs, il soul�ve une question de fond qui sera examin�e ci-apr�s. Mal fond�, le grief doit �tre rejet�.
Sur le fond, le recourant ne met pas en cause la base l�gale de sa d�tention. Il conteste en revanche l'existence de forts soup�ons � son encontre.
3.1 Une mesure de d�tention provisoire n'est compatible avec la libert� personnelle (art. 10 al. 2 Cst. et 5 CEDH) que si elle repose sur une base l�gale (art. 31 al. 1 et 36 al. 1 Cst.), soit en l'esp�ce l'art. 221 CPP. Elle doit en outre correspondre � un int�r�t public et respecter le principe de la proportionnalit� (art. 36 al. 2 et 3 Cst.; ATF 123 I 268 consid. 2c p. 270). Pour que tel soit le cas, la privation de libert� doit �tre justifi�e par les besoins de l'instruction, un risque de fuite ou un danger de collusion ou de r�it�ration (cf. art. 221 al. 1 let. a, b et c CPP). Pr�alablement � ces conditions, il doit exister � l'�gard de l'int�ress� des charges suffisantes, soit de s�rieux soup�ons de culpabilit� (art. 221 al. 1 CPP; art. 5 par. 1 let. c CEDH; arr�t 1B_63/2007 du 11 mai 2007 consid. 3 non publi� in ATF 133 I 168). Le Tribunal f�d�ral examine librement ces questions, sous r�serve toutefois de l'appr�ciation des faits, revue sous l'angle restreint des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF (ATF 135 I 71 consid. 2.5 p. 73 s. et les r�f�rences).
3.2 Pour qu'une personne soit plac�e en d�tention pr�ventive, il doit exister � son �gard des charges suffisantes ou des indices s�rieux de culpabilit�, c'est-�-dire des raisons plausibles de la soup�onner d'avoir commis une infraction. L'intensit� des charges propres � motiver un maintien en d�tention pr�ventive n'est pas la m�me aux divers stades de l'instruction p�nale; si des soup�ons, m�me encore peu pr�cis, peuvent �tre suffisants dans les premiers temps de l'enqu�te, la perspective d'une condamnation doit appara�tre vraisemblable apr�s l'accomplissement des actes d'instruction envisageables (ATF 116 Ia 143 consid. 3c p. 146 et les r�f�rences cit�es).
Appel� � se prononcer sur la constitutionnalit� d'une d�cision de maintien en d�tention pr�ventive, le Tribunal f�d�ral n'a pas � proc�der � une pes�e compl�te des �l�ments � charge et � d�charge, ni � appr�cier la cr�dibilit� des �l�ments de preuve mettant en cause le pr�venu. Il doit uniquement examiner s'il existe des indices s�rieux de culpabilit� justifiant une telle mesure (ATF 116 Ia 143 consid. 3c p. 146).
3.3 En l'occurrence, le recourant avance qu'aucun des t�moins n'a indiqu� qu'il avait eu des relations sexuelles avec la victime, pas m�me celle-ci. A cet �gard, la Cour de justice a toutefois pr�cis� que B.________, entendu par la police, avait d�clar� que tant le pr�venu que son comparse lui avaient dit imm�diatement apr�s �tre sortis de la chambre avoir eu des relations sexuelles consenties avec la victime et qu'ils lui auraient par la suite pr�cis� ne pas avoir viol� cette jeune femme; B.________ avait confirm� ses propos devant le Procureur le 3 ao�t 2011, mais au prix de nombreuses tergiversations.
S'ajoutaient � cela les d�clarations de C.________ - notamment sur le fait qu'elle avait �t� emp�ch�e de se rendre dans la pi�ce o� la victime �tait seule avec les pr�venus -, la chronologie de leurs sorties successives de cette pi�ce et la d�position de D.________ pour qui des relations sexuelles avaient bien eu lieu. De plus, E.________, chauffeur de taxi, avait d�clar� que la victime et son amie n'avaient pas d'embl�e envie de descendre du taxi en bas de l'immeuble o� s'�taient d�roul�s les faits incrimin�s et avaient �t� extirp�es de son taxi par les "gar�ons"; plus tard, lorsqu'il �tait revenu chercher l'un d'eux devant le m�me immeuble, trois des quatre personnes pr�sentes lui avaient demand� o� �tait le poste de police le plus proche et s'il �tait pr�t � t�moigner qu'ils n'avaient pas forc� les filles � sortir du taxi une heure et demie ou deux heures plus t�t; il avait encore, dans les jours suivants, re�u un t�l�phone de l'un des pr�venus lui demandant � nouveau s'il �tait pr�t � t�moigner dans le sens pr�cit�. A l'instar de la Cour de justice, on discerne mal, si ce n'est pour chercher � couvrir une activit� que l'on veut taire, la raison de telles interventions.
Le recourant affirme �galement qu'aucun des rapports m�dicaux n'atteste que les l�sions � la vulve auraient �t� commises par lui et qu'aucune trace de son ADN n'a �t� trouv�e sur la victime selon le rapport �tabli par le Centre universitaire romand de m�decine l�gale (CURML) le 10 juin 2011. Le dernier rapport du CURML, dat� du 28 juillet 2011, indique seulement la pr�sence de deux traces d'ADN masculines - dont il est tr�s probable qu'elles proviennent des deux pr�venus - sur le poignet gauche de la victime. Sur ce point, la Cour de justice a retenu que cela permettait toutefois d'envisager s�rieusement que le re courant avait tenu la victime, ce qui fondait le soup�on, � supposer qu'il n'ait pas entretenu de relations sexuelles avec elle, d'une probable coactivit�.
Dans ces conditions, on peut admettre, � l'instar de la Cour de justice, qu'il existe, au stade actuel de l'enqu�te, un faisceau d'indices suffisant pour justifier un maintien en d�tention du recourant, �tant rappel� que c'est au juge du fond et non � celui de la d�tention qu'il incombera d'appr�cier la culpabilit� de l'int�ress� ainsi que la valeur probante des diff�rentes d�clarations.
Le recourant conteste �galement l'existence de risques de fuite, de r�cidive et de collusion. Si de tels risques devaient toutefois �tre retenus, il requiert la mise en oeuvre de mesures de substitution au sens de l'art. 237 CPP, telles que l'assignation � r�sidence, le port d'un bracelet �lectronique, l'obligation de se rendre au poste de police de mani�re r�guli�re et l'interdiction de s'entretenir avec les personnes en lien avec l'affaire.
4.1 Selon la jurisprudence, le risque de fuite au sens de l'art. 221 al. 1 let. a CPP doit s'analyser en fonction d'un ensemble de crit�res tels que le caract�re de l'int�ress�, sa moralit�, ses ressources, ses liens avec l'Etat qui le poursuit ainsi que ses contacts � l'�tranger, qui font appara�tre le risque de fuite non seulement possible, mais �galement probable (ATF 117 Ia 69 consid. 4a p. 70 et la jurisprudence cit�e). La gravit� de l'infraction ne peut pas, � elle seule, justifier la prolongation de la d�tention, m�me si elle permet souvent de pr�sumer un danger de fuite en raison de l'importance de la peine dont le pr�venu est menac� (ATF 125 I 60 consid. 3a p. 62, 117 Ia 69 consid. 4a p. 70, 108 Ia 64 consid. 3 p. 67).
4.2 En l'occurrence, il est vrai que le recourant peut se pr�valoir de liens avec la Suisse, dans la mesure o� sa m�re et ses deux enfants y r�sident. Cela �tant, ses deux enfants vivent avec leurs m�res respectives et, � l'instar de l'instance pr�c�dente, il y a lieu de constater que le recourant ne fait pas valoir, et d�montre encore moins, qu'il fournit des prestations pour leur entretien et qu'il s'occupe effectivement d'eux. De plus, l'int�ress� est ressortissant de la Jama�que - o� vit son p�re -, n'exerce aucun emploi en Suisse et n'a fourni aucune indication concernant ses moyens de subsistance.
Les attaches du recourant avec la Suisse doivent de surcro�t �tre mises en balance avec la gravit� des actes qui lui sont reproch�s et la peine privative de libert� encourue, qui pourrait l'inciter � faire certains sacrifices pour y �chapper. L'ensemble de ces �l�ments appara�t suffisant pour retenir un risque concret de fuite.
Face � ces arguments, le recourant se borne � relever qu'il n'a jamais quitt� le territoire suisse et qu'il s'est pr�sent� � tous les actes de proc�dure, m�me lorsqu'il risquait d'�tre condamn� dans le cadre de la proc�dure lui valant d'�tre cit� pour tentative de meurtre, "dont la peine prononc�e pourrait �tre aussi importante voire plus que celle de la [pr�sente cause]". Cette argumentation est toutefois insuffisante � faire admettre l'invraisemblance du risque de fuite et tend plut�t � montrer que le recourant, inculp� d'une infraction passible d'une peine privative de libert� importante, doubl�e d'une citation � compara�tre pour une autre infraction passible d'une lourde peine, poss�de de s�rieuses raisons de ne pas rester en Suisse. Dans ces circonstances, c'est � juste titre que la Cour de justice a retenu un risque concret de fuite.
4.3 L'affirmation d'un risque de fuite dispense d'examiner s'il existe aussi un danger de collusion et de r�cidive, au sens de l'art. 221 al. 1 let. b et let. c CPP.
4.4 Conform�ment au principe de la proportionnalit� (art. 36 al. 3 Cst.), il convient d'examiner les possibilit�s de mettre en oeuvre d'autres solutions moins dommageables que la d�tention (r�gle de la n�cessit�). Cette exigence est concr�tis�e par l'art. 237 al. 1 CPP, qui pr�voit que le tribunal comp�tent ordonne une ou plusieurs mesures moins s�v�res en lieu et place de la d�tention si ces mesures permettent d'atteindre le m�me but que la d�tention. Selon l'art. 237 al. 2 CPP, font notamment partie des mesures de substitution la saisie des documents d'identit� (let. b), l'assignation � r�sidence ou l'interdiction de se rendre dans un certain lieu ou un certain immeuble (let. c), l'obligation de se pr�senter r�guli�rement � un service administratif (let. d) et l'interdiction d'entretenir des relations avec certaines personnes (let. g).
En l'esp�ce, les mesures de substitution susceptibles de pallier les risques de fuite propos�es par le recourant, notamment l'assignation � r�sidence, apparaissent clairement insuffisantes au regard de l'intensit� desdits risques. De plus, l'obligation de se pr�senter r�guli�rement au poste de police n'est pas de nature � emp�cher une personne dans la situation du recourant de s'enfuir � l'�tranger, mais permet uniquement de constater la fuite, quelques jours apr�s sa survenance.
Quant � la caution, comme l'a retenu l'instance pr�c�dente, si l'on peut concevoir que le montant d�pos� dans la proc�dure pour tentative de meurtre �tait important pour une seule infraction, il ne l'est plus lorsque l'on se trouve en pr�sence de trois proc�dures, qui engendrent la possibilit� d'une peine autrement plus lourde.
Par ailleurs, il y a lieu de relever que la surveillance �lectronique pr�conis�e par le recourant ne constitue pas en soi une mesure de substitution mais uniquement un moyen de contr�ler l'ex�cution d'une telle mesure, en particulier une assignation � r�sidence (cf. arr�t 1B_447/2011 du 21 septembre 2011 consid. 3.4). S'il appara�t, comme en l'esp�ce, que cette derni�re mesure n'est pas apte � pr�venir le risque de fuite, la surveillance �lectronique, d�pourvue en soi d'effet pr�ventif, ne saurait �tre mise en oeuvre.
En outre, le strict respect de l'interdiction d'entretenir des relations avec toute personne en lien avec l'affaire est difficilement v�rifiable et une violation de celle-ci est susceptible d'avoir des cons�quences irr�parables sur la manifestation de la v�rit�.
Il s'ensuit que le recours doit �tre rejet�. D�s lors que le recourant est dans le besoin et que ses conclusions ne paraissaient pas d'embl�e vou�es � l'�chec, l'assistance judiciaire doit lui �tre accord�e (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant requiert la d�signation de Me Garance Stackelberg en qualit� d'avocate d'office. Il y a lieu de faire droit � cette requ�te et de fixer d'office les honoraires de l'avocate, qui seront support�s par la caisse du Tribunal f�d�ral (art. 64 al. 2 LTF). Le recourant est en outre dispens� des frais judiciaires (art. 64 al. 1 LTF).
La demande d'assistance judiciaire est admise. Me Garance Stackelberg est d�sign�e comme avocate d'office du recourant et ses honoraires, support�s par la caisse du Tribunal f�d�ral, sont fix�s � 1'500 francs.
Le pr�sent arr�t est communiqu� � la mandataire du recourant, au Minist�re public et � la Chambre p�nale de recours de la Cour de justice du canton de Gen�ve.