Source: http://docs.izuba.fr/fr/index.php/RT2012_/_Sorties_/_Synth%C3%A8se
Timestamp: 2018-10-18 09:53:47+00:00
Document Index: 86712387

Matched Legal Cases: ["l'article 16", "l'article 16", "l'article 16", "l'article 16", "l'article 16", "l'article 16", "l'article 16", "l'article 19", "l'article 19", "l'article 19", '§2', "l'article 19", "l'article 20", "l'article 16", "l'article 20", '§10', '§10']

RT2012 / Sorties / Synthèse — Documentation Pleiades v3, novaEQUER v1
RT2012 / Sorties / Synthèse
1 Résultats de calcul
2 Résultats Bbio, Cep et Tic
3 Articles sur les exigences de moyens
3.1 Cas d'une extension de 50 et 100m² pour une maison individuelle
4 Indicateur de sous-dimensionnement
5 Labels effinergie+ et Bepos Effinergie 2013
6 Titre V intégrés au logiciel
7 Fiche RSET, XML pour attestation et PDF réglementaire
Cliquer sur la liste déroulante pour sélection la variante à afficher.
Vous pouvez à tout moment générer une fiche récapitulative standardisée de l'étude thermique à partir du bouton de génération de la fiche sous format html ou sous format PDF généré en ligne par le site du ministère. Le PDF dispose d'une signature électrique certifiant qu'il a été établi par un logiciel évalué.
Depuis la version 1.1.6.3 du moteur, il est possible d'obtenir une fiche html "simplifiée" dans le cas d'un calcul uniquement du Bbio. Elle ne comprend QUE les hypothèses et résultats du Bbio. Pour être réglementaire RT2012, les exigences de résultats sur le Cep et la Tic doivent également être respectées.
Il est également possible de sauver le fichier xml nécessaire à la génération des formulaires d'attestation de la prise en compte de la réglementation thermique au dépôt de la demande de permis de construire suivant la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement (loi Grenelle 1).
Le lien vers le site de génération de ces attestions est proposé au dessous.
Les résultats concernant les exigences de résultat (article 7 de l'arrêté du 26 Octobre 2010) le Bbio, le Cep et la Tic sont affichés par groupe, zone et bâtiment. Les exigences Bbio et Cep doivent être respectées au niveau du bâtiment pour être conformes.
La part des Énergies renouvelables est également affichée dans ce premier tableau (utiliser pour la validation de l'article 16 de l'arrêté). En vert apparaissent les résultats conformes et en rouge les résultats non conformes.
Il peut y avoir un devant un groupe. Il est fait pour attirer votre attention sur ce groupe qui ne donne pas des résultats conformes. Cependant, si les autres groupes permettent de compenser ce résultat, alors le projet global peut quand même être conforme.
Une bulle d'info permet de visualiser le détail des résultats Bbio en kWh chaud, froid et éclairage en passant la souris sur les résultats.
En cliquant sur les résultats Bbio ou Cep d'un bâtiment (ou les zones ou groupes le composant), un graphique présente la répartition des résultats:
En effectuant un clic droit sur le Cep batiment, le logiciel vous renvoi vers la synthèse de l'étude de faisabilité du bâtiment et vous permet de visualiser ainsi le détail des consommations du bâtiment.
Si la Tic est supérieure à la Tic Ref, lisez ce qui est indiqué ici dans la FAQ.
Un second tableau présente les articles validés ou non en fonction de votre saisie. ils correspondent aux exigences de moyens de l'arrêté du 26 Octobre 2010 ou du 28 Décembre 2012. La majorité des articles est validée manuellement par l'utilisateur pour chaque bâtiment.
Des validations automatiques ou correctifs de saisie sont éventuellement effectués par le logiciel pour les autres. Un survol des coches permet d'obtenir des info sur la validité de l'article considéré.
L'article 16 concerne les énergies renouvelables pour les maison individuelles (usage 1). Si l'usage est autre, les articles sont considérés comme valide (ou sans objet). Dans le cas contraire, le maître d’ouvrage doit opter pour l’une des solutions en énergie renouvelable suivantes:
pour l'article 16a, le logiciel vérifie la présence d'un capteur solaire (respectant certaines critères de surface, d'orientation et d'inclinaison : "Le logement est équipé a minima de 2 m2 de capteurs solaires permettant d’assurer la production d’eau chaude sanitaire, d’orientation sud et d’inclinaison entre 20° et 60°"). L'utilisateur doit valider que celui-ci dispose d’une certification CSTBat ou Solar Keymark ou équivalente.
pour l'article 16b, le logiciel vérifie la présence d'un réseau de chaleur avec plus de 50% de renouvelable.
pour l'article 16c, le logiciel vérifie que la part des ENR soit supérieure à 5 kWhEP/m².an
pour l'article 16d , le logiciel vérifie la présence d'ECS thermodynamique. L'utilisateur doit valider que celui-ci dispose d'un coefficient de performance supérieur à 2 selon le référentiel de la norme d’essai prEN 16147.
pour l'article 16e, le logiciel vérifie la présence d'une microcogénération. L'utilisateur doit valider que celui-ci dispose des rendement thermique et électrique suivant les normes issue de la réglementation.
Pour que l'article 16 soit conforme, il suffit que 16a ou 16b ou 16c ou 16d ou 16e le soit.
Pour les extensions de bâtiment existant concernées, l’exigence relative au recours à une source d’énergie renouvelable s’applique lorsque la partie nouvelle du bâtiment comprend une pièce de type salle de bains ou salle d’eau munie a minima d’une douche ou d’une baignoire. Cette information est saisie au niveau du bâtiment et permet de déroger à cet article.
Pour les maison individuelles ayant une extension >50m² et < 100 m² , il faut : Respecter le Bbio max et respecter les articles 20, 22 et 24 de l’arrêté du 26 octobre 2010. Le bâtiment n'est alors pas soumis à tous les autres articles. Cela est spécifié dans la fiche d'application correspondante.
L'article 17 concernant la perméabilité du bâtiment est validé automatiquement pour les usages 1 et 2. La bulle d'aide indique les valeurs Q4 par groupe mises en place par l'utilisateur. C'est cependant à l'utilisateur d'indiquer si le projet est soumis à cet article 17 ou pas.
Voici ce que précise la fiche d'application "extension nouvelle d'un bâtiment existant" :
la partie nouvelle du bâtiment communique avec la partie existante par une ouverture verticale de dimensions et de formes permettant l’installation d’un appareil de mesure de la perméabilité type « porte soufflante »;
dans le cas où d’autres ouvertures permettent de communiquer entre la partie neuve et la partie existante, celles-ci sont équipées de battants couvrant au moins 95% de la surface de chaque ouverture ; elles doivent alors être conditionnées pour ne pas contribuer à la perméabilité à l’air du bâtiment de l’extension.
il n’est pas destiné à l’hébergement des personnes ;
chaque jour, la température normale d’occupation peut ne pas être maintenue pendant une période continue d’au moins cinq heures.
Dans la pratique, cet article 18 sert donc à valider l'isolation que l'on doit avoir entre deux zones à usages différentes : une zone de type hébergement et une zone d'un autre type. Ce sujet est abordé ici sur la FAQ du site internet du CSTB.
Cet article est validé automatiquement par le logiciel en fonction de la saisie.
Il est cependant possible de forcer cet article à être conforme ou non conforme via la coche dédiée.
L'article 19a concernant les ponts thermiques est validé automatiquement. Dans le cas ou le ratio calculé est entre 0,28 et 0,5 W/(m²SHONRT.K), l'utilisateur doit toutefois spécifier si un justificatif d'absence de technique disponible pour traiter les ponts thermiques existe (article 19b). L'article 19 c (Psi 9 <0,6) est également validé automatiquement par le logiciel. Les bulles d'aide informe sur les valeurs moyennes de chaque bâtiment.
La conformité de l'article 19 est donc attribué via l'article 19a ou 19b et 19c.
Dans le cadre de la validation de l'article 19a et du calcul du ratio de transmission thermique linéique moyen global, les ponts thermiques linéiques bas des murs de refend en contact avec un vide sanitaire ou le sol ne sont pas pris en compte. Effet, le §2.2.2.1.5 du fascicule 4 des règles Th-U impose que ce type de ponts thermiques soient pris en compte directement au niveau du Up de la paroi. Il n'est donc pas pris en compte pour la validation de l'article 19a et n'apparait pas dans le rapport qui présente la liste des ponts thermiques.
L'article 19 dans le cas des extensions par surélévation Pour les extensions concernées portant sur des surélévations de bâtiments existants, l’exigence relative aux ponts thermiques ne s’applique pas. C'est alors à l'utilisateur d'indiquer si le projet est soumis à cet article 19 ou pas.
L'article 20 concernant l'accès à l'éclairage naturel des locaux d'habitation peut être validé automatiquement. La bulle d'aide indique la surface des baies en tableau (y compris la surface de porte d'entrée des logements) et son comparatif par rapport au 1/6 de la surface utile pour les usages d'habitation.
Quelle surface totale des baies doit être supérieure ou égale à 1/6 de la SHAB suivant l'article 20 de l’arrêté du 26 octobre 2010 ?
Comme pour l'article 16 concernant les extension de bâtiment existant, l'exigence suivant l'article 20 s'applique uniquement si l'extension comprend un séjour. Cette information est saisie au niveau du bâtiment et permet de déroger à cet article.
Cet article doit être validé manuellement pour vérifier les conditions suivantes :
Cette disposition ne s’applique pas lorsque son respect est en contradiction avec l’autorisation d’urbanisme dans les secteurs sauvegardés, les zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager ou les aires de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine, les abords des monuments historiques, les sites inscrits et classés, les sites inscrits sur la liste du patrimoine mondial de l’humanité de l’UNESCO ou tout autre préservation édictée 24 décembre 2014 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 69 sur 168 par les collectivités territoriales, ainsi que pour les sites et secteurs désignés par le 2° du III de l’article L. 123-1-5 du code de l’urbanisme.».
Cet article sera alors à cocher conforme.
L'article 21 concernant les facteurs solaires maximaux à respecter en fonction de l'exposition au bruit, la catégorie, l'usage de la pièce et la localisation est validé automatiquement. La bulle d'aide indique les parois et facteurs solaires non conformes.
L'article 22 concernant l'ouverture des baies d’un même local (autre qu’à occupation passagère) qui doivent s'ouvrir d'au moins 30 % de leur surface totale (limite ramenée à 10% dans le cas des locaux pour lesquels la différence d'altitude entre le point bas de son ouverture la plus basse et le point haut de son ouverture la plus haute est égale ou supérieure à 4m.), cet article 22 peut être validé manuellement ou automatiquement par le logiciel.
Dans le cas ou les pièces ne sont pas fusionnées lors de l'exportation d'Alcyone, la validation automatique de cet article 22 pourra ne pas êtres cohérente (car le logiciel ne sera pas en mesure de contrôler la pièce dans sa globalité). Il est alors nécessaire de le valider manuellement.
L'article 23 concernant les mesures ou estimation des consommations est a validé par l'utilisateur. Pour les extensions concernées, l’exigence relative à la mesure ou à l’estimation des consommations ne s’applique pas, cet article est alors validé automatiquement par le logiciel en fonction de la saisie.
L'article 30 concernant la consommation énergétique hors photovoltaïque est validé automatiquement.
L'article 31 Concernant les mesures ou calcul des consommations est a validé par l'utilisateur. Pour les extensions concernées, l’exigence relative à la mesure ou à l’estimation des consommations ne s’applique pas, cet article est alors validé automatiquement par le logiciel en fonction de la saisie.
La fiche d'application "Extension nouvelle d'un bâtiment existant" précise que pour une extension de 50 et 100m² pour une maison individuelle, seul les articles 20, 22 et 24 de l'arrêté du 26 octobre 2010 seront à respecté. Le logiciel estimera donc que les autres articles sont donc non applicables et les validera automatiquement.
En fonction de la saisie, le moteur de calcul peut renvoyer des indicateurs de sous-dimensionnement long (+ de 72 heures consécutives) ou court (+ de 6 heures consécutives) pour chaque génération en production de froid et/ou de chaud, suivant les §10.15.3.9.2 et §10.15.3.9.3 de la méthode Th-BCE.
Ces indicateurs sont visibles dans chaque synthèse s'ils sont actifs en cliquant sur "liste des générations sous-dimensionnées".
Même si le calcul aboutit lors d'un sous-dimensionnement long (+ de 72h), le bâtiment est considéré comme non conforme. Un sous-dimensionnement court (+ de 6h) n'empêche par la conformité d'un projet.
En version 1.1.5.3, un message d'erreur apparait systématiquement indiquant "En froid - plus de 72h consécutives - Indéterminé : Bug moteur CSTB". Ce message ne renvoie pas de non conformité puisqu'il apparaît systématiquement.
Les boutons RT2012, Effinergie+ et Bepos effinergie permettent de visualiser la conformité suivant la RT 2012 ou suivant le label sélectionné.
Les cibles énergétiques Bbio et Cep sont corrigées en fonction du label. Pour le label Bepos, le bilan en énergie primaire non renouvelables est comparé à l'écart autorisé (ces informations sont renseignés dans la dernière colonne de la synthèse.
Un cadre complémentaire vient renseigner les exigences de moyen complémentaires aux labels.
En Effinergie+, il faut faire un calcul complet (Th-BCE) pour avoir les indicateurs, sans quoi le Bbiomax sera à 0.
Le Rapports reprend les informations de conformités au labels.
Si vous avez utilisez des titres V intégrés au bâtiment, il est possible de visualiser les résultats corrigés avec l'option correspondante (bouton "Générer la fiche corrigée par le ou les titres V"). Celle-ci n'est disponible que si un titre V est activé. Il est également possible générer une fiche récapitulative HTML avec les résultats corrigés.
Attention, cette fiche prend en compte une modification des résultats en post-traitement du moteur. Le PDF réglementaire et le fichier xml nécessaire à la génération des attestations sont obligatoirement non corrigés.
Le bouton "Générer la fiche récapitulative standardisée d'étude thermique" (fiche RSET) permet de visualiser les résultats du calcul RT2012 dans le navigateur internet.
Google Chrome pose parfois des problèmes d'affichage, nous conseillons donc d'utiliser un autre navigateur internet.
Le bouton "Sauver le XML nécessaire à la génération de l'attestation" permet d'obtenir le document pour obtenir l’attestation nécessaire au dépôt de permis de construire.
Comment obtenir l’attestation nécessaire au dépôt de permis de construire ?
Comment obtenir l’attestation à établir à l'achèvement des travaux ?
Le bouton "Fiche PDF réglementaire générée en ligne" permet d'obtenir le PDF officiel du projet.
Le numéro de permis doit obligatoirement être saisie sans quoi le PDF réglementaire ne pourra pas être obtenu. Si vous ne disposez pas de ce numéro de permis construire, il est possible de saisir un numéro de type "PC0000000000000" pour quand même obtenir ce PDF.
Un calcul de Bbio seul ne permet pas d'obtenir le pdf réglementaire, il est donc possible d'utiliser l'option de calcul "Calcul Bbio avec émetteurs fictifs pour les projets sans système" pour contourner cela.
Le pdf réglementaire n'est disponible que si vous disposez d'un connexion internet, sans connexion internet ce pdf ne fera que 1ko et ne pourra pas être ouvert.
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