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Timestamp: 2016-10-27 22:56:47+00:00
Document Index: 303035505

Matched Legal Cases: ['art. 105', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'in fine', 'art. 47', 'art. 48', 'art. 48', 'art. 48', 'art. 48', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 64', 'art. 66']

X.________, repr�sent� par Me Philippe Currat, avocat,
Infraction grave � la LStup, arbitraire, fixation de la peine,
recours contre l'arr�t de la Chambre p�nale d'appel et de r�vision de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 25 janvier 2013.
Par jugement rendu le 13 juin 2012, le Tribunal correctionnel du canton de Gen�ve a condamn� X.________, pour infraction et contravention � la LStup, faux dans les certificats, entr�e et s�jours ill�gaux en Suisse, infraction � la LArm, conduite sans permis de conduire, � une peine privative de libert� de cinq ans ainsi qu'� 500 fr. d'amende, peine de substitution de cinq jours. Cette autorit� a �galement condamn� deux autres pr�venus.
Par arr�t du 25 janvier 2013, la Chambre p�nale d'appel et de r�vision de la Cour de justice du canton de Gen�ve a rejet� l'appel form� par X.________.
En bref, il a �t� retenu que ce dernier avait particip� � un trafic de stup�fiants. L'enqu�te a notamment permis de saisir environ 4.2 kilos d'h�ro�ne et 400 grammes de coca�ne.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral contre cet arr�t, concluant, sous suite de d�pens, � sa r�forme en ce sens qu'une peine compatible avec le sursis partiel lui est inflig�e, la partie ferme � ex�cuter correspondant � celle d�j� effectu�e au jour du d�p�t du recours. Il sollicite par ailleurs l'assistance judiciaire.
Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement sur la base des faits �tablis par la juridiction pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - � savoir arbitraire (ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356). Le grief d'arbitraire doit �tre invoqu� et motiv� de mani�re pr�cise (art. 106 al. 2 LTF). Le recourant doit exposer, de mani�re d�taill�e et pi�ces � l'appui, que les faits retenus l'ont �t� d'une mani�re absolument inadmissible, et non seulement discutable ou critiquable. Il ne saurait se borner � plaider � nouveau sa cause, contester les faits retenus ou rediscuter la mani�re dont ils ont �t� �tablis comme s'il s'adressait � une juridiction d'appel. Le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 137 IV 1 consid. 4.2.3 p. 5).
2.1 Il conteste la peine inflig�e en soutenant que son �tat de toxicod�pendance �tait tel que sa volont� d�lictueuse n'�tait pas libre de sorte que sa faute est nettement plus l�g�re que celle retenue.
La cour cantonale a expos� que l'activit� du recourant n'avait pas servi � financer sa propre consommation puisque par sa position, il pouvait librement puiser dans le stock de drogue. Son addiction ne pouvait � elle seule expliquer ses actes, la quantit� trafiqu�e �tant susceptible d'engendrer des gains sup�rieurs � ceux n�cessaires pour financer une consommation personnelle. Il avait agi principalement par app�t du gain facile et rapide (cf. arr�t attaqu�, p. 13).
Toute l'argumentation du recourant repose sur un �tat de fait qui se distancie de celui retenu par la cour cantonale, qui a ni� que l'activit� criminelle du recourant ait �t� guid�e par sa d�pendance. Celui-ci expose librement diff�rents �l�ments du dossier pour affirmer le contraire. Purement appellatoires, ses critiques factuelles sont irrecevables (cf. supra consid. 1 in fine). C'est ainsi de mani�re irrecevable qu'il invoque sa d�pendance pour justifier une fausse application de l'art. 47 CP. C'est �galement de mani�re irrecevable qu'il se pr�vaut de sa d�pendance pour invoquer une d�tresse profonde au sens de l'art. 48 let. a ch. 2 CP.
2.2 Le recourant invoque avoir agi sous l'ascendant d'une personne dont il d�pendait (art. 48 let. a ch. 4 CP) en relevant s'�tre trouv� dans un �tat de d�pendance de la ou des personnes qui lui ont propos� d'occuper un appartement et d'assurer sa consommation personnelle et qu'il a agi � leur instigation. Ce faisant, le recourant se distancie �galement des faits retenus dans une argumentation appellatoire, laquelle est irrecevable. Il ne formule aucun grief recevable tir� de l'application de l'art. 48 let. a ch. 4 CP.
2.3 D�clarant avoir reconnu les faits lors de son audition par la police le 22 ao�t 2011, le recourant invoque le repentir sinc�re (art. 48 let. d CP). Une fois encore, il m�conna�t les r�gles de recevabilit� du recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral et se distancie dans une argumentation appellatoire des faits retenus. La cour cantonale a en effet expos� que la collaboration du recourant durant l'enqu�te n'avait pas �t� bonne d�s lors qu'il �tait souvent revenu sur ses d�clarations et n'avait fourni aucun �l�ment sur ses comparses ou ses clients (cf. arr�t attaqu�, p. 13). Sur cette base, un repentir sinc�re est exclu.
2.4 Le recourant se pr�vaut de son absence d'ant�c�dents. Il perd de vue, alors m�me que la cour cantonale l'a d�j� sp�cifi�, que cet �l�ment a un effet neutre et n'a pas � �tre appr�ci� dans un sens att�nuant, sauf circonstance exceptionnelle, non r�alis�e ici (cf. ATF 136 IV 1 consid. 2.6.4 p. 3).
2.5 Le recourant �voque les peines inf�rieures inflig�es � ses copr�venus.
Il est renvoy� � la jurisprudence en mati�re de fixation de la peine et d'�galit� de traitement (cf. ATF 135 IV 191 consid. 3.2 p. 193 ss; 121 IV 202 consid. 2b p. 244 ss; 120 IV 136 consid. 3a p. 144). Il ressort du jugement de premi�re instance (p. 21 s.) que le recourant a agi sur plusieurs semaines et occupait un poste � responsabilit� dans le r�seau de trafiquants. Son copr�venu A.________ a jou� un r�le peu �lev� dans la hi�rarchie et son activit� s'est d�roul�e sur une p�riode relativement courte. Cette implication moindre dans le trafic justifie la peine sensiblement plus l�g�re (trois ans et demi) qui lui a �t� inflig�e, ind�pendamment des autres aspects le distinguant du recourant, comme ses mauvais ant�c�dents ou le fait qu'il n'est pas consommateur. Le recourant ne fait �tat d'aucun �l�ment susceptible de fonder une in�galit� de traitement. Quant � B.________, son r�le dans le trafic n'a �t� que ponctuel et il se trouvait au bas de l'�chelle hi�rarchique. Cette situation explique la peine inf�rieure. Il n'y a pas d'in�galit� de traitement.
2.6 Pour le reste, le recourant ne formule aucune autre critique recevable selon l'art. 42 al. 2 LTF quant � la fixation de la peine. Au vu du concours d'infractions, du r�le du recourant dans le trafic de drogue, de l'importance et de la dur�e de celui-ci, la peine fix�e � cinq ans ne viole pas le droit f�d�ral. Cela exclut tout sursis.
Le recours �tant manifestement vou� � l'�chec, l'assistance judiciaire est refus�e (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant devra donc supporter les frais (art. 66 al. 1 LTF), dont le montant sera toutefois fix� en tenant compte de sa situation financi�re.