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Timestamp: 2016-10-28 10:21:58+00:00
Document Index: 20253674

Matched Legal Cases: ['art. 4', 'art. 4', 'art. 105', 'art. 105', 'art. 530', 'art. 76', 'art. 90', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 1', 'ATF ', 'art. 19', 'art. 19', 'art. 4', 'art. 105', 'art. 394', 'art. 394', 'art. 394', 'art. 530', 'art. 530', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 530', 'art. 27', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 530', 'art. 18', 'art. 105', 'art. 530', 'art. 550', 'art. 548', 'art. 66', 'art. 68']

4A_74/2015 (08.07.2015)
4A_74/2015 � � Arr�t du 8 juillet 2015
B.________ SA, repr�sent�e par Me Pascal de Preux,
contrat de travail, soci�t� simple,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour d'appel civile, du 6 novembre 2014.
A.a.�La soci�t� anonyme B.________ SA (ci-apr�s: l'agence), qui a son si�ge � Lausanne (VD), a pour but social la r�alisation d'op�rations immobili�res. Jusqu'en 2002, A.________, n� en 1944, �tait seul actionnaire et unique administrateur de cette soci�t�.
Dans le courant de 2001, A.________, souhaitant se retirer progressivement des affaires, a cherch� un repreneur pour l'agence. Par l'interm�diaire de son conseil de l'�poque, il a fait la connaissance de C.________, n� en 1963.
Au d�but 2002, A.________ s'est ainsi engag� � vendre sur une p�riode de cinq ans la totalit� de ses actions (i. e. 50 actions d'une valeur nominale de 1'000 fr.) � C.________ pour le prix de 350'000 fr. Selon l'acte intitul� " convention de cession d'actions " sign� le 31 janvier 2002 entre A.________ et C.________, le premier devait livrer au second les 50 actions de l'agence selon les modalit�s suivantes:
- deux actions le 15 f�vrier 2002 moyennant paiement de 14'000 fr.,
- dix actions le 31 d�cembre 2006 moyennant paiement de 70'000 fr.
Au 31 d�cembre 2006, C.________ d�tenait l'int�gralit� du capital-actions de l'agence.
A.________ est demeur� administrateur unique de l'agence jusqu'en juin 2007.
A.b.�Parall�lement, A.________ et C.________ se sont entendus sur les modalit�s de leur collaboration jusqu'au transfert complet des actions de l'agence � ce dernier. A cet effet, ils ont pass� chacun avec l'agence une convention �crite dat�e du 1er f�vrier 2002, intitul�e " contrat de travail ".
A.b.a.�L'accord sign� par A.________ stipulait qu'il �tait engag� en qualit� de directeur g�n�ral pour une dur�e de cinq ans et qu'il �tait directement subordonn� au conseil d'administration, dont il �tait tenu d'ex�cuter les directives. L'art. 4 dudit contrat, sous le titre " r�tribution ", avait la teneur suivante:
" Le salaire de M. A.________ est d�termin� exclusivement par rapport au b�n�fice r�alis� par (l'agence).
Son salaire annuel brut �quivaut au 50% du b�n�fice r�alis� par son employeur.
A la fin de chaque mois, (l'agence) versera � son employ� une avance sur la participation aux r�sultats de l'entreprise de fr. 8'000.- net.
En vue de contr�ler sa participation aux r�sultats de l'entreprise, M. A.________ a droit de regard dans les pi�ces n�cessaires � cet effet; il peut aussi faire contr�ler ces pi�ces par un expert.
La participation aux r�sultats de l'entreprise est vers�e au plus tard le 1er mars de l'exercice suivant.
Il est express�ment pr�cis� que les affaires immobili�res conclues avant le 1er f�vrier 2002 ne seront pas prises en compte dans le calcul permettant de d�terminer la r�tribution de M. A.________. ".
A.b.b.�La convention sign�e par C.________ pr�cisait qu'il �tait engag� en qualit� de directeur pour une dur�e ind�termin�e et qu'il �tait directement subordonn� au conseil d'administration, dont il devait ex�cuter les directives.
L'art. 4 de ce contrat �tait libell� de mani�re similaire au chiffre correspondant du contrat conclu par A.________. Toutefois, cette clause fixait � 5'000 fr. bruts l'avance mensuelle sur la participation aux r�sultats de l'entreprise payable au travailleur et pr�cisait que les affaires immobili�res conclues par A.________ avant le 1er f�vrier 2002 ne seraient pas prises en compte dans le calcul permettant de d�terminer la r�tribution de C.________.
A.c.�Il a �t� retenu que les deux contrats du 1er f�vrier 2002 ont �t� tacitement modifi�s par les parties contractantes quant aux r�tributions pr�vues, en ce sens que les r�mun�rations qui devaient �tre vers�es par l'agence tant � A.________ qu'� C.________ n'ont pas correspondu � une part du r�sultat comptable, mais � une part du solde disponible en caisse chaque mois.
Le contrat nou� entre A.________ et l'agence le 1er f�vrier 2002 a �galement �t� modifi� quant � son �ch�ance, ramen�e d'un commun accord au 31 d�cembre 2006 (au lieu du 31 janvier 2007).
Les salaires annuels, comptabilis�s et d�clar�s � l'AVS, de A.________ se sont mont�s � 270'000 fr. en 2002, 133'923 fr. en 2003, 180'000 fr. en 2004 et 90'000 fr. tant pour 2005 que pour 2006. Ceux de C.________ se sont �lev�s � 236'000 fr. en 2002, 133'923 fr. en 2003, 180'000 fr. en 2004 et 90'000 fr. pour chacune des ann�es 2005 et 2006. Il a �t� retenu que les salaires ainsi comptabilis�s ne correspondaient pas aux pr�l�vements r�els effectu�s par A.________ et C.________ dans la caisse de l'agence.
D�s le 1er f�vrier 2007, A.________ est devenu courtier ind�pendant, affili� en cette qualit� � la Caisse AVS D.________. Il a continu� � oeuvrer pour l'agence, � temps partiel, et n'a pas quitt� les locaux de la soci�t�. Pour les affaires qu'il apportait, il facturait � l'agence la moiti� de la commission de courtage due par le client. A.________ a cess� cette activit� dans le courant de l'ann�e 2010.
A.d.�Par acte de vente � terme avec droit d'emption du 28 d�cembre 2005, l'agence a fait l'acquisition pour le prix de 954'450 fr. d'une parcelle sise au chemin xxx, � Lausanne, avec pour objectif de r�aliser une promotion immobili�re (ci-apr�s: la promotion " X.________ ") comprenant 18 lots de propri�t� par �tages (PPE) correspondant chacun � un appartement.
La vente du bien-fonds a �t� ex�cut�e le 29 juin 2006.
Il a �t� retenu que C.________, qui avait connaissance de la possibilit� d'acheter la parcelle en cause, a propos� l'affaire � A.________, lequel �tait inexp�riment� en mati�re de promotion immobili�re.
Les fonds n�cessaires � l'achat du bien-fonds ont �t� apport�s par A.________. Aucun contrat n'a �t� �tabli, les montants pr�t�s � l'agence par A.________ ayant �t� port�s sur le compte courant actionnaire de ce dernier.
Les fonds pr�t�s par A.________ lui ont �t� int�gralement rembours�s, avec int�r�ts, le dernier versement soldant son compte actionnaire ayant �t� effectu� le 21 juillet 2009.
A.e.�Pour des motifs administratifs li�s � la mise � l'enqu�te, la promotion " X.________ " a pris du retard et le permis de construire a �t� finalement d�livr� en f�vrier 2007.
En avril 2007, l'agence a conclu avec E.________ SA un contrat d'entreprise g�n�rale (art. 105 al. 2 LTF).
Les 18 appartements ont �t� construits dans le cours de l'ann�e 2007. La banque qui a accord� le cr�dit de construction ayant exig� que sept appartements soient vendus avant le d�marrage des travaux, A.________ s'est port� lui-m�me acqu�reur d'un appartement de la promotion en 2007, vente pour laquelle il a factur� � l'agence une commission de courtage.
Huit lots de PPE ont finalement �t� vendus en 2007 avant la construction, les lots restants ayant �t� vendus entre 2008 et 2010. La vente de tous les lots de PPE a rapport� � l'agence un total de 9'045'000 fr.
A.________, en plus du lot qu'il a acquis � son profit, a vendu un autre appartement de la promotion " X.________ " en 2008. Pour la vente de ces deux lots de PPE, A.________ a encaiss� 18'775 fr. � titre de commissions de courtage. La vente de tous les autres appartements a �t� op�r�e par C.________.
A.f.�Le 29 novembre 2010, le conseil d'alors de A.________ a �crit ce qui suit � l'agence:
" 1.- Le contrat de travail de mon client pr�voit express�ment un salaire �quivalent � la moiti� du b�n�fice r�alis� par la soci�t� (...)
2.- Le point de d�part d'une participation au b�n�fice doit �tre consid�r� comme d�terminant au moment o� les rapports de travail cessent. En effet, lorsque, comme en l'esp�ce, le travailleur n'a pas re�u de participation pour les affaires entam�es avant le d�but du contrat de travail, il re�oit en compensation la moiti� du b�n�fice laiss� par les affaires entam�es avant la fin du contrat, m�me si les encaissements ne se font qu'apr�s la date de la terminaison des rapports contractuels.
3.- En l'esp�ce, M. A.________, en vain, vous a demand� � d'innombrables reprises de lui fournir tous les renseignements permettant de d�terminer sa r�mun�ration, principalement en ce qui concerne la promotion X.________. Je rappelle qu'elle a commenc� en 2005, alors que le contrat de travail ne s'est termin� qu'en 2007. Tous les logements ont aujourd'hui �t� vendus et cette affaire a rapport� un b�n�fice consid�rable � votre soci�t�.
4.- Bien que le droit de M. A.________ soit inconditionnel, je rappelle que sa participation � cette promotion a �t� importante. En effet, c'est lui qui a financ� l'achat du terrain et fourni des garanties hypoth�caires. Il s'est aussi investi personnellement pour la r�ussite de cette affaire.
Compte tenu de ce qui pr�c�de, je vous fixe un ultime d�lai au 9 d�cembre 2010 pour me faire savoir que vous admettez les droits l�gitimes de M. A.________ et que vous l'autorisez � recevoir tous les renseignements comptables et contractuels lui permettant de v�rifier le b�n�fice post�rieur � la fin de son contrat de travail sur lequel il a droit � la moiti�.
Si, dans le d�lai pr�cit�, je ne re�ois pas une r�ponse constructive, j'ai d'ores et d�j� pour instruction d'ouvrir action contre votre soci�t�. Comme le b�n�fice semble �tre au moins �gal � trois millions de francs suisses, les conclusions judiciaires de M. A.________ porteront sur ce montant. "
Le 1er d�cembre 2010, l'agence, sous la signature de C.________, a r�pondu au conseil de A.________ par une fin de non-recevoir, ajoutant que la r�action " d�plorable " de celui-ci l'obligeait � consulter un avocat pour qu'un terme soit mis " � cette mascarade " (art. 105 al. 2 LTF).
Par lettre du 19 janvier 2011, le conseil de l'agence a affirm� que la r�mun�ration pr�vue par le contrat de travail du 1er f�vrier 2002 n'a jamais �t� appliqu�e, A.________ et C.________ ayant d�cid� de pr�lever, en fin de chaque mois, la moiti� du solde du compte courant de la soci�t� qui les avait engag�s. De toute mani�re, comme le b�n�fice de la promotion " X.________ " n'a �t� r�alis� qu'apr�s la fin des rapports de travail nou�s entre l'agence et A.________, celui-ci n'y a pas droit. Ledit conseil a ainsi d�clar� que l'agence se refusait � remettre au pr�cit� " le moindre document relatif � la promotion ... ".
Par demande du 5 mai 2011, A.________ (demandeur) a ouvert action contre l'agence (d�fenderesse) devant la Chambre patrimoniale du canton de Vaud et a conclu � ce que la d�fenderesse lui doive paiement de 1'500'000 fr. avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 1er janvier 2009.
L'agence a conclu � sa lib�ration.
En cours d'instance, une expertise a �t� confi�e � l'expert-comptable F.________, de la soci�t� G.________, qui a d�pos� un rapport le 29 novembre 2012 et un rapport compl�mentaire le 26 juillet 2013. L'expert a constat� que le demandeur avait pr�lev� dans les comptes de la d�fenderesse les montants de 96'000 fr. en 2002, 93'000 fr. en 2003 et 90'000 fr. pour chacune des ann�es 2004, 2005 et 2006. S'agissant de C.________, il avait pr�lev� dans les comptes de l'agence 52'000 fr. en 2002, 75'000 fr. en 2003, puis �galement 90'000 fr. pour 2004, 2005 et 2006. En outre, de 2002 � 2006, chacun d'eux avait proc�d� � des pr�l�vements et/ou des versements suppl�mentaires, lesquels avaient �t� recens�s dans leurs comptes actionnaires respectifs. Pour l'expert, le b�n�fice net de la promotion oscille entre 3'426'974 fr. et 3'517'424 fr., sous r�serve d'un montant de 20'109 fr.70 que l'agence pourrait encore devoir � l'entreprise g�n�rale.
L'ensemble des t�moins entendus par la Chambre patrimoniale (architecte, entrepreneur g�n�ral, employ�s de la banque qui a accord� le cr�dit de construction) ont confirm� que dans toutes les phases de la promotion " X.________ ", c'est C.________ qui �tait leur seul interlocuteur.
Par jugement du 16 juillet 2014, la Chambre patrimoniale a enti�rement rejet� les conclusions du demandeur.
Saisie d'un appel du demandeur, la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal vaudois, par arr�t du 6 novembre 2014, a confirm� le jugement du 16 juillet 2014.
A.________ exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t cantonal. Invoquant l'arbitraire et l'art. 530 CO, le recourant conclut principalement � la r�forme de l'arr�t pr�cit� en ce sens que la d�fenderesse est condamn�e � lui verser la somme de 1'500'000 fr. plus int�r�ts � 5% l'an d�s le 1er janvier 2009. Subsidiairement, il requiert l'annulation de l'arr�t cantonal et le renvoi de la cause � la Cour d'appel pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
1.1.�Interjet� par la partie demanderesse qui a enti�rement succomb� dans ses conclusions en paiement et qui a ainsi la qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF), dirig� contre un arr�t final (art. 90 LTF) rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par un tribunal sup�rieur statuant sur recours (art. 75 LTF) dans une affaire p�cuniaire dont la valeur litigieuse d�passe tr�s largement le seuil de 30'000 fr. de l'art. 74 al. 1 let. b LTF, le recours est par principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi.
Sous le titre " De l'hypoth�se du contrat de travail ", le recourant soutient en premier lieu, en renvoyant � son m�moire d'appel du 13 octobre 2014, que la cour cantonale aurait d� reconna�tre que les parties n'ont pas �t� li�es par un contrat de travail. Si la passation d'un tel accord devait pourtant �tre retenue, il affirme qu'il a droit � la moiti� du b�n�fice r�sultant de la promotion " X.________ ", affaire qui a �t� conclue pendant que le contrat �tait en vigueur. Pour ne pas l'avoir admis, l'arr�t attaqu� serait arbitraire.
2.1.�A suivre l'autorit� cantonale, le demandeur, qui a sign� la convention du 1er f�vrier 2002 � la fois pour lui-m�me et en qualit� d'organe de la d�fenderesse dont il d�tenait alors l'entier du capital-actions, a conclu un contrat avec lui-m�me. Cet acte juridique n'ayant toutefois pas risqu� de porter pr�judice � l'agence, il n'est pas nul. Sans qualifier en droit l'accord conclu par les plaideurs, la Cour d'appel a affirm� que le demandeur a exerc� une activit� contractuelle au service de la d�fenderesse entre f�vrier 2002 et d�cembre 2006, qui �tait r�mun�r�e � raison de la moiti� du solde mensuel en caisse au cours de cette p�riode, et qu'aucune clause de la convention ne pr�voyait le partage du b�n�fice d'une op�ration immobili�re, lequel avait �t� obtenu de surcro�t apr�s la fin des relations contractuelles.
2.2.1.�Selon la jurisprudence relative � l'art. 42 al. 1 LTF, les renvois aux �critures de la proc�dure cantonale ne sont pas autoris�s dans les m�moires adress�s au Tribunal f�d�ral (ATF 131 III 384 consid. 2.3 p. 387/388; 126 III 198 consid. 1d p. 201). Le recourant est ainsi irrecevable � se r�f�rer � son m�moire d'appel pour �tayer son moyen.
Il ne para�t pas inutile de rappeler au recourant que le Tribunal f�d�ral, saisi d'un recours en mati�re civile, examine librement l'application du droit f�d�ral; dans ce contexte, l'interdiction constitutionnelle de l'arbitraire, dont il se pr�vaut � l'appui de son premier grief (� l'instar d'ailleurs de ses autres griefs qui seront examin�s ci-dessous), est sans pertinence (ATF 134 III 379 consid. 1.2 p. 383).
Le recourant ne formule aucune critique contre le raisonnement des magistrats vaudois, qui les a conduits � admettre la validit� du contrat conclu entre la soci�t� anonyme intim�e et lui-m�me agissant, en tant qu'organe, au nom de celle-ci (cf. sur cette probl�matique, ATF 126 III 361 consid. 3). Il n'y a donc pas lieu de revoir la question (art. 42 al. 1 et 2 LTF).
2.2.2.�Le recourant pr�tend que la convention qu'il a sign�e le 1er f�vrier 2002 lui donne droit � la moiti� du b�n�fice de la promotion immobili�re " X.________ ".
La libert� contractuelle, consacr�e explicitement aux art. 1 et 19 CO, fait partie int�grante de la libert� �conomique (ATF 137 I 167 consid. 5.2 p. 179). Au regard de ce principe de libert� contractuelle, les parties d�terminent librement, dans les limites de la loi (art. 19 al. 2 et 20 CO, 27 et 28 CC), l'objet de leur contrat et peuvent singuli�rement fixer librement la contrepartie qui est due � une partie pour les services qu'elle rend � son cocontractant. Elles peuvent �galement modifier conventionnellement le contrat conclu (cf. par ex. Guillod/Steffen, in Commentaire romand, Code des obligations, vol. I, 2e �d. 2012, n� 56 ad art. 19, 20 CO; Eugen Bucher, Schweizeriches Obligationenrecht, Allgemeiner Teil, 2e �d. 1988, p. 90 ch. 3).
L'art. 4 du contrat du 1er f�vrier 2002 en question dispose que le salaire annuel brut du recourant devait correspondre " au 50% du b�n�fice r�alis� par (l'employeur) " et que chaque mois l'agence devait lui verser une avance de 8'000 fr. nets sur la participation aux r�sultats.
Il a �t� constat� que les parties n'ont jamais appliqu� cette clause. Elles sont en effet convenues tacitement que le salaire du recourant n'�tait pas li� au r�sultat comptable de l'agence, mais d�pendait du solde disponible en caisse chaque mois dans les comptes de celle-ci, dont il pouvait pr�lever la moiti�. Ainsi, � dire d'expert, les pr�l�vements annuels effectifs du recourant dans les comptes de l'intim�e se sont �lev�s � 96'000 fr. en 2002, 93'000 fr. en 1993 et 90'000 fr. en 2004, 2005 et 2006.
Tant que le contrat du 1er f�vrier 2002 �tait en vigueur, le recourant, alors administrateur unique de l'intim�e, ne s'est pas plaint que les avances mensuelles sur sa participation au b�n�fice r�alis� par cette derni�re dans des op�rations immobili�res - avances qui devaient �tre de 8'000 fr. nets par mois - ne lui �taient pas vers�es. Il n'a pas davantage exerc� son droit de regard - qui lui avait pourtant �t� r�serv� contractuellement - sur les pi�ces permettant de contr�ler les comptes de r�sultat de l'agence.
L'accord des volont�s r�elles des parties pour modifier le contrat en cause en ce qui concerne la r�tribution du recourant, tel qu'il a �t� retenu par la cour cantonale, rel�ve du fait. Il lie le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF), d�s l'instant o� le recourant ne tente pas d'�tablir l'arbitraire de ce constat.
Il suit de l� que le salaire du recourant d�pendait des liquidit�s en caisse � la fin de chaque mois, et non plus des b�n�fices procur�s � l'intim�e par les affaires conclues pendant la dur�e dudit contrat.
Le moyen doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�.
3.1.�Sous le titre " De l'hypoth�se du contrat de mandat, ou analogue au mandat ", le recourant se pr�vaut d'arbitraire, cite la teneur de l'art. 394 al. 3 CO et pr�tend, si on le comprend bien, qu'� supposer que les relations entre les parties aient �t� r�gies par le droit du mandat, il a droit comme r�mun�ration � la moiti� du b�n�fice de la promotion " X.________ ".
3.2.�En admettant que le contrat du 1er f�vrier 2002 puisse �tre qualifi� de mandat au sens des art. 394 ss CO, le raisonnement d�velopp� ci-dessus peut �tre repris.
L'art. 394 al. 3 CO permet express�ment aux parties de fixer le montant des honoraires du mandataire par convention, laquelle peut parfaitement �tre tacite et post�rieure � la conclusion du mandat (arr�t 4C.380/2006 du 6 mars 2006 consid. 8.2.2 cit� par Tercier/Favre, Les contrats sp�ciaux, 4e �d. 2009, ch. 5249 p. 788).
Comme on vient de le voir, les parties ont eu la volont� r�elle et commune d'arr�ter, apr�s la conclusion du contrat de mandat, la r�mun�ration du recourant � raison de la moiti� du solde mensuel en caisse dans les comptes de l'agence de f�vrier 2002 � d�cembre 2006, sans qu'il soit tenu compte du b�n�fice obtenu par la soci�t� intim�e.
Le moyen, de caract�re it�ratif, est sans consistance.
Sous l'intitul� " De l'hypoth�se de la soci�t� simple ", le recourant reproche � l'autorit� cantonale d'avoir fait preuve d'arbitraire en ne retenant pas l'existence d'une soci�t� simple n�e par actes concluants. Il fait valoir que les parties avaient l'�
animus societatiset qu'elles ont uni leurs efforts en vue de la r�alisation d'un but commun, comme le d�montreraient le comportement des plaideurs et les actes qu'ils ont accomplis. A l'en croire, et contrairement � l'opinion des magistrats vaudois, il serait sans importance que les op�rations de liquidation de la soci�t� simple n'ont pas �t� r�alis�es selon le principe de l'unit� de la liquidation et qu'il r�clame sa part au b�n�fice g�n�r� par une seule op�ration immobili�re, car les autres op�rations de liquidation ont pu �tre effectu�es " en amont "; il se r�f�re ainsi au pr�t constituant une partie de l'apport fait � la soci�t� simple, qui lui a �t� rembours� en 2009. A cela s'ajoute que les op�rations de liquidation de la soci�t� simple sont de nature dispositive.
4.1.�Dans l'arr�t attaqu�, les juges cantonaux se sont demand� si le demandeur a conclu avec la d�fenderesse, repr�sent�e par C.________, un contrat de soci�t� simple portant sur la promotion immobili�re " X.________ ". Ils ont consid�r� que l'�
animus societatis�ne ressortait pas clairement des �l�ments du dossier. Laissant cependant ind�cise la question de l'existence d'une soci�t� simple, ces magistrats rel�vent qu'une liquidation n'a pas eu lieu, que ce soit d'entente entre les parties ou par jugement. Le demandeur n'ayant pas intent� une action en liquidation ni une action judiciaire en nomination d'un liquidateur, son action en paiement devait �tre rejet�e, cela m�me s'il avait �tabli la cr�ation d'une soci�t� simple entre les parties.
4.2.1.�La soci�t� simple est un contrat par lequel deux ou plusieurs personnes conviennent d'unir leurs efforts ou leurs ressources en vue d'atteindre un but commun et qui ne pr�sente pas les caract�ristiques distinctifs d'une autre soci�t� r�gl�e par la loi (art. 530 al. 1 et 2 CO). N'importe quel sujet de droit, qu'il s'agisse d'une personne physique ou d'une personne morale, peut rev�tir la qualit� d'associ� d'une soci�t� simple ( LUKAS HANDSCHIN, in Basler Kommentar, Obligationenrecht, vol. II, 4e �d. 2012, n� 3 ad art. 530 CO; Tercier/Favre, op. cit., ch. 7524 p. 1129).
Les �l�ments caract�ristiques du contrat de soci�t� simple sont, d'une part, l'existence d'un apport, c'est-�-dire une prestation que chaque associ� doit faire au profit de la soci�t� et, d'autre part, le but commun�
(animus societatis�) qui rassemble les efforts des associ�s (ATF 137 III 455 consid. 3.1 et l'arr�t cit�). Construire un b�timent en commun sur un bien-fonds constitue typiquement un but de soci�t� simple (ATF 137 III 455 ibidem; 134 III 597 consid. 3.2 p. 601). Le but de la soci�t� simple peut �tre occasionnel (r�alisation d'une op�ration d�termin�e) ou permanent (p. ex. convention d'actionnaires) ( FRAN�OIS CHAIX, in Commentaire romand, Code des obligations, vol. II, 2008, n� 7 ad art. 530 CO).
L'apport que chaque associ� doit fournir peut consister aussi bien dans une prestation patrimoniale que personnelle. Il n'est pas n�cessaire que les apports soient �gaux, la seule limite �tant celle de l'art. 27 al. 2 CC (ATF 137 III 455 consid. 3.1; Tercier/Favre, op. cit., ch. 7581 p. 1136).
La conclusion du contrat de soci�t� simple n'est soumise � aucune forme sp�ciale il peut ainsi se cr�er par actes concluants, voire m�me sans que les parties en aient conscience (soci�t� de fait ou�
unbewusste Gesellschaft�(ATF 124 III 363 consid. II/2a p. 365; CHAIX, op. cit., n� 25 ad art. 530 CO). Les r�gles d'interpr�tation d�duites de l'art. 18 CO s'appliquent �galement aux contrats conclus par actes concluants, ce qui signifie qu'il sied de rechercher d'abord la volont� r�elle des parties puis, � d�faut, d'interpr�ter leurs comportements selon le principe de la confiance (cf. arr�ts 4A_21/2011 du 4 avril 2011 consid. 3.1; 4C.54/2001 du 9 avril 2002 consid. 2b, in SJ 2002 I 557).
4.2.2.�En l'esp�ce, il r�sulte des constatations cantonales - qui lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF) - qu'apparemment en 2005 C.________ a eu vent qu'une parcelle sise au chemin xxx, � Lausanne, pouvait �tre acquise afin d'y construire des appartements, destin�s � �tre vendus sous forme de lots de PPE. Il a propos� l'affaire au recourant qu'il connaissait depuis plusieurs ann�es, lequel a accept� d'y participer. Ainsi, l'intim�e, par acte de vente � terme avec droit d'emption du 28 d�cembre 2005, a fait l'acquisition de la parcelle dans l'objectif d'y r�aliser une promotion immobili�re. A cette derni�re date, si le recourant �tait l'unique administrateur de l'intim�e, C.________ avait d�j� acquis trente des cinquante actions de celle-ci, de sorte qu'il en �tait devenu actionnaire principal. Le recourant ayant souhait� d�s 2001 se retirer des affaires et trouver un repreneur pour l'agence, C.________, � fin d�cembre 2005, dirigeait d�j� la soci�t� et s'occupait de sa gestion.
A consid�rer ces �l�ments, on peut se demander si un contrat de soci�t� simple au sens de l'art. 530 CO a �t� conclu pour r�aliser le but commun, qui �tait d'acqu�rir un terrain, y construire des appartements et les vendre � des amateurs. La question souffre de rester ind�cise, comme celle de savoir, � supposer que la passation d'un tel contrat puisse �tre retenue, quelles personnes - physiques ou morales -en �taient les parties contractantes (associ�s).
Selon l'art. 550 al. 1 CO, la liquidation qui suit la dissolution de la soci�t� simple doit �tre faite en commun par tous les associ�s, y compris ceux qui �taient exclus de la gestion. Les associ�s doivent en principe proc�der ensemble � la liquidation, par la prise de d�cisions � l'unanimit� (cf. TERCIER/FAVRE, op. cit., ch. 7741 p. 1158).
Lorsqu'aucune collaboration n'est possible entre les associ�s en raison des mauvais rapports qu'ils entretiennent, il est admis que chaque associ� a le droit de demander au juge l'ex�cution de la liquidation et, dans ce cadre, la nomination judiciaire d'un liquidateur (arr�t 4A_143/2013 du 30 septembre 2013 consid.2.2, SJ 2014 I p. 126; CHAIX, op. cit., n� 8 ad art. 548-550 CO).
Or, dans le cas pr�sent, le recourant n'a pas exerc� une action tendant � la nomination judiciaire d'un liquidateur. Il n'a pas davantage intent� une action tendant � l'accomplissement d'actes de liquidation d�termin�s.
Faute de conclusions ayant pour fin la liquidation, c'est donc � bon droit que la cour cantonale a rejet� l'action du recourant.
Au vu de ce qui pr�c�de, le recours est rejet� en tant qu'il est recevable.
Le recourant, qui succombe, supportera les frais de justice et versera une indemnit� de d�pens � l'intim�e (art. 66 al. 1, art. 68 al. 1 et 2 LTF), laquelle tient compte du fait que la r�ponse ne comporte que cinq pages.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 13'000 fr., sont mis � la charge du recourant.