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Timestamp: 2016-10-24 01:52:55+00:00
Document Index: 216737463

Matched Legal Cases: ['art. 48', 'ATF ', 'art. 46', 'art. 54', 'art. 55', 'art. 34', 'art. 63', 'art. 64', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 55', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 394', 'ATF ', 'art. 398', 'art. 398', 'art. 398', 'art. 321', 'art. 321', 'ATF ', 'art. 97', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ']

4C.88/2004 (02.06.2004)
demandeur et recourant, repr�sent� par Me Pierre-Yves Brandt,
d�fendeur et intim�, repr�sent� par Me Raymond Didisheim.
recours en r�forme contre le jugement de la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois du 22 janvier 2003.
A.a Depuis 1986, A.________ est suivi par le Dr C.________ qui, consult� en 1987 pour des douleurs � l'estomac, l'a adress� au Dr B.________. Gastro-ent�rologue, sp�cialiste FMH en m�decine interne - maladies des voies digestives, celui-ci est m�decin-adjoint de gastro-ent�rologie � l'H�pital X.________ et exploite �galement � titre ind�pendant un cabinet m�dical situ� en ville de Z.________.
Le 18 juin 1988, A.________ s'est rendu � une premi�re consultation chez le Dr B.________. A cette occasion, ce praticien a diagnostiqu� une gastrite chronique superficielle avec l�g�re pouss�e aigu� et a prescrit � A.________ un traitement antacide par prise de Tri-OM gel, lui pr�cisant que la pr�sence de Campylobacter pylori avait �t� constat�e. Dans un rapport au Dr C.________ du 20 juin 1988, le Dr B.________ a notamment pr�cis� que le Tri-OM pouvait �tre poursuivi ind�finiment et sans danger.
Le 7 novembre 1990, A.________ est retourn� en consultation chez le Dr B.________. Celui-ci a pos� le diagnostic de gastrite chronique active, avec pr�sence d'Helicobacter pylori. Cette bact�rie est la m�me que celle d�tect�e chez A.________ en 1988, mais qui a �t� entre-temps rebaptis�e. Le Dr B.________ a prescrit � A.________ du Zantic (Ranitidine) en compl�ment au Tri-OM gel.
A.________ est revenu � la consultation du Dr B.________ les 14 novembre et 12 d�cembre 1990. Sous la date du 14 novembre 1990, la fiche m�dicale de A.________, �tablie par le Dr B.________, mentionne la prise de De Nol quatre fois par jour, ainsi que du Zantic deux fois par jour. Il y est encore pr�cis� que A.________ va bien. Lors de la consultation du 12 d�cembre 1990, A.________ a d�clar� qu'il allait bien avec les m�dicaments prescrits, mais s'est plaint toutefois de br�lures �pigastriques.
Au d�but du mois de janvier 1991, les sympt�mes de gastrite se sont � nouveau manifest�s, de sorte que A.________ a encore consult� le Dr B.________ le 10 janvier 1991. Celui-ci a pos� le diagnostic d'ulc�re angulaire de l'estomac d'aspect b�nin et a prescrit de l'Antra. Sur la fiche m�dicale de A.________, relative � cette consultation, figure la mention d'une prescription de Zantic. Le Dr B.________ n'ayant pas sp�cifiquement recherch� la pr�sence d'Helicobacter pylori, il n'a rien mentionn� � ce sujet.
Le 18 janvier 1991, A.________ est retourn� � la consultation du Dr B.________ pour conna�tre le r�sultat des analyses effectu�es le 10 janvier 1991. A cette occasion, il a d�clar� aller de mieux en mieux. Le praticien lui a propos� un contr�le endoscopique, pr�vu pour le 20 f�vrier 1991.
Le 14 f�vrier 1991, A.________ a t�l�phon� au secr�tariat du cabinet du Dr B.________ pour l'informer que, suite � un contretemps, il annulait le rendez-vous pour le contr�le pr�vu le 20 f�vrier suivant. A.________ n'a pas repris de rendez-vous et ne s'est plus manifest�.
A.b Au mois de mai 1992, A.________ a consult� le Dr D.________, qui a diagnostiqu� un ad�nocarcinome gastrique, n�cessitant une r�section gastrique. Il s'en est suivi un traitement par chimioth�rapie, au cours duquel la pose d'un cath�ter a entra�n� l'apparition d'une thrombose, laquelle a n�cessit� une hospitalisation d'urgence. Depuis lors, A.________ doit �tre suivi m�dicalement de mani�re r�guli�re et prendre quotidiennement des m�dicaments destin�s � le soulager des effets d'une gastrite biliaire s�v�re, pour laquelle il a �t� op�r� le 15 d�cembre 1998. Cette nouvelle op�ration a g�n�r� des complications, particuli�rement une tr�s grave pancr�atite.
A.c En 1996, A.________ a saisi le Bureau d'expertises extrajudiciaires de la FMH. Dans son rapport, le Professeur E.________, d�sign� en qualit� d'expert hors-proc�s, a notamment relev� que le contr�le endoscopique d'un ulc�re gastrique d'aspect b�nin n'�tait pas habituellement consid�r� comme une situation grave, mais bien un cas de routine diagnostique, et ne comportait pas de caract�re d'urgence. Il a �galement not� que tant en 1988, qu'en 1990 et qu'au moment du d�p�t du rapport d'expertise hors-proc�s, le niveau de preuves scientifiques �tait insuffisant pour recommander l'�radication d'Helicobacter pylori chez un malade atteint de gastrite chronique en dehors d'essais th�rapeutiques et que cette r�gle souffrait de rares exceptions, parmi lesquelles les formes familiales de cancers gastriques, ce qui n'�tait pas le cas de A.________. En conclusion, l'expert hors-proc�s a d�clar� qu'il n'avait pas identifi� de faute du Dr B.________ dans les proc�dures diagnostiques propos�es, dans l'interpr�tation de ces proc�dures et dans les traitements propos�s � A.________. Il a ajout� qu'il avait identifi� la possibilit� d'un retard au diagnostic de carcinome gastrique chez A.________ et que cette possibilit�, faible mais non nulle, r�sidait dans le fait que A.________ ne s'�tait pas rendu � l'endoscopie de contr�le � laquelle il avait �t� convoqu� pour le 20 f�vrier 1991. Il a encore pr�cis� qu'il n'�tait pas �tabli que, si un diagnostic avait �t� pos�, les modalit�s th�rapeutiques du carcinome gastrique auraient �t� diff�rentes et que l'�tat actuel de la sant� du patient en aurait �t� am�lior�.
Dans une lettre du 31 janvier 1996 adress�e � A.________, qui le consultait depuis 1988, le Dr F.________ a confirm� que les recherches sur l'�radication de l'Helicobacter pylori n'�taient pas tr�s avanc�es entre 1988 et 1990, qu'elles �taient toujours en cours et que les protocoles variaient encore.
A.d Par d�claration du 20 juillet 1998, le Dr B.________ a renonc� � se pr�valoir de l'exception de prescription jusqu'au 31 juillet 1999.
Le 10 mars 1999, A.________ a saisi la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois d'une demande dans laquelle il a conclu au paiement, par le Dr B.________, de la somme de 369'709 fr. 60, avec int�r�t � 5 % l'an d�s le 1er mars 1999.
En cours d'instance, une expertise a �t� confi�e au Professeur G.________. En substance, il ressort du rapport d�pos� par ce praticien que les examens pratiqu�s en 1988, 1990 et 1991 �taient ad�quats, que les diagnostics pos�s �taient corrects et que les traitements prescrits correspondaient aux standards de l'�poque. L'expert judiciaire a notamment pr�cis� que l'assertion de A.________, selon laquelle la gastroscopie de contr�le de f�vrier 1991 aurait permis un diagnostic pr�coce du cancer, �tait purement sp�culative. Il a �galement d�clar� que la recherche d'Helicobacter pylori �tait sous-optimale, mais correspondait � la pratique clinique de tous les jours et que le fait que l'Helicobacter n'ait pas �t� mis en �vidence en janvier 1991 �tait m�dicalement sans importance, car une endoscopie de contr�le �tait pr�vue et le traitement antibiotique d'�radication �tait souvent conduit apr�s le traitement aigu de l'ulc�re, particuli�rement au d�but de l'�re de l'Helicobacter, soit entre 1989 et 1991.
Par jugement du 22 janvier 2003, la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois a rejet� les conclusions prises par A.________.
Contre ce jugement, A.________ (le demandeur) interjette un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral. Il conclut � ce que les chiffres I et III du dispositif du jugement entrepris soient r�form�s en ce sens que B.________ est son d�biteur de la somme de 369'709 fr. 60, avec int�r�t � 5 % l'an d�s le 1er mars 1999, avec suite de frais et d�pens.
B.________ (le d�fendeur) conclut au rejet du recours dans la mesure o� il est recevable, avec suite de frais et d�pens.
1.1 Interjet� par le demandeur, qui a �t� d�bout� de l'entier de ses conclusions en paiement, et dirig� contre un jugement final rendu en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 48 al. 1 OJ et 451a du Code de proc�dure civile du canton de Vaud du 14 d�cembre 1966) sur une contestation civile (cf. ATF 130 III 102 consid. 1.1) dont la valeur litigieuse d�passe le seuil de 8'000 fr. (art. 46 OJ), le pr�sent recours en r�forme est en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� en temps utile (art. 54 al. 1 OJ) et dans les formes requises (art. 55 OJ). Il en va de m�me de la r�ponse, compte tenu des f�ries (art. 34 al. 1 let. a et 59 al. 1 OJ).
1.2 Saisi d'un recours en r�forme, le Tribunal f�d�ral doit conduire son raisonnement juridique sur la base des faits contenus dans la d�cision attaqu�e, � moins que des dispositions f�d�rales en mati�re de preuve n'aient �t� viol�es, qu'il y ait lieu de rectifier des constatations reposant sur une inadvertance manifeste (art. 63 al. 2 OJ) ou qu'il faille compl�ter les constatations de l'autorit� cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte de faits pertinents et r�guli�rement all�gu�s (art. 64 OJ; ATF 130 III 102 consid. 2.2 p. 106; 127 III 248 consid. 2c p. 252). Dans la mesure o� une partie recourante pr�sente un �tat de fait qui s'�carte de celui contenu dans la d�cision attaqu�e, sans se pr�valoir avec pr�cision de l'une des exceptions qui viennent d'�tre rappel�es, il n'est pas possible d'en tenir compte (ATF 130 III 102 consid. 2.2 p. 106; 127 III 248 consid. 2c p. 252). Il ne peut �tre pr�sent� de griefs contre les constatations de fait, ni de faits ou de moyens de preuve nouveaux (art. 55 al. 1 let. c OJ). Le recours en r�forme n'est pas ouvert pour remettre en cause l'appr�ciation des preuves et les constatations de fait qui en d�coulent (ATF 129 III 320 consid. 6.3 p. 327; 127 III 543 consid. 2c p. 547 et l'arr�t cit�).
Il ne sera par cons�quent pas tenu compte de l'argumentation du demandeur qui s'�carte de ces principes et ses griefs seront exclusivement examin�s � la lumi�re des faits constat�s par la cour cantonale. Il sied en effet de rappeler au demandeur que le recours en r�forme au Tribunal f�d�ral est destin� � assurer l'application uniforme du droit f�d�ral en Suisse (cf. ATF 127 III 383 consid. 1a), mais pas � refaire le proc�s dans son ensemble en discutant de mani�re appellatoire les faits ressortant de la d�cision attaqu�e.
A juste titre, la cour civile ne soumet pas le contrat pass� entre les parties au droit public cantonal (cf. ATF 122 III 101 consid. 1 p. 102 s.), mais aux r�gles du mandat (art. 394 ss CO; arr�t 4C.348/1994 du 31 mai 1995, reproduit in : SJ 1995 p. 708 consid. 2 non publi�; ATF 119 II 456 consid. 2; 114 Ia 350 consid. 6 p. 358 et les r�f�rences cit�es; plus r�cemment Fellmann, Die Haftung des Privatarztes und des Privatspitals, in : Die Haftung des Arztes und des Spitals, Zurich 2003, p. 47 ss, sp�c. p. 49).
3.1 La responsabilit� m�dicale ob�it aux r�gles g�n�rales, � savoir aux principes d�duits de l'art. 398 CO (Tercier, Les contrats sp�ciaux, 3�me �d., Zurich 2003, p. 707, n. 4896). Aux termes de l'art. 398 al. 2 CO, le mandataire est responsable envers le mandant de la bonne et fid�le ex�cution du mandat; l'art. 398 al.1 CO renvoie au surplus aux r�gles sur la responsabilit� du travailleur dans les rapports de travail (art. 321e CO; cf. �galement art. 321 ss CO; ATF 119 II 456 consid. 2).
Pour que la responsabilit� du m�decin soit engag�e, il faut ainsi que l'on puisse lui reprocher une violation des r�gles de l'art, un dommage, une relation de causalit� naturelle et ad�quate entre le manquement du m�decin et le dommage et, enfin, une faute, laquelle est pr�sum�e (art. 97 CO; cf. ATF 108 II 59 consid. 1; 105 II 284 consid. 1 p. 285 s.; Guillod, Responsabilit� m�dicale : de la faute objectiv�e � l'absence de faute, in : Responsabilit�s objectives, Gen�ve 2003, p. 155 ss, sp�c. p. 155). Comme pour toute responsabilit�, ces conditions sont cumulatives.
3.2 Dans la pr�sente cause, la cour civile a consid�r� qu'aucune des conditions pr�cit�es de la responsabilit� contractuelle du d�fendeur n'�taient remplies. Elle a en effet ni� toute violation, par le d�fendeur, de son devoir de diligence. Elle a constat� que le demandeur n'avait prouv� ni l'existence d'une faute imputable au d�fendeur en relation avec le cancer diagnostiqu� en 1992 et ses incidences, ni d'un rapport de causalit� entre les traitements et le suivi m�dical prodigu�s par le d�fendeur et la p�joration ult�rieure de l'�tat de sant� du demandeur. Enfin, elle a relev� que le dommage p�cuniaire dont se pr�valait le demandeur en rapport avec l'atteinte � la sant� dont il est question en l'esp�ce n'�tait pas non plus d�montr�.
Le demandeur s'en prend � chacun de ces �l�ments.
S'agissant de l'exigence de causalit�, le demandeur reproche notamment aux juges cantonaux de ne pas avoir admis de lien entre les pr�tendus manquements du d�fendeur et le dommage qu'il pr�tend avoir subi.
4.1 Le constat de la causalit� naturelle est une question de fait (ATF 129 V 177 consid. 3.1) et ne peut donc en principe �tre critiqu� que par la voie du recours de droit public (arr�t 5C.125/2003 du 31 octobre 2003 consid. 2.2; ATF 128 III 180 consid. 2d p. 184, 174 consid. 2b p. 177, 22 consid. 2d p. 25). Il y a toutefois violation du droit f�d�ral si l'autorit� cantonale m�conna�t le concept m�me de la causalit� naturelle (arr�t 5C.125/2003 du 31 octobre 2003 consid. 2.2; ATF 122 IV 17 consid. 2c/aa; 121 IV 207 consid. 2a p. 212). Dire s'il y a causalit� ad�quate est une question de droit, qui doit �tre examin�e dans le cadre du recours en r�forme lorsque celui-ci est ouvert (arr�t 5C.125/2003 du 31 octobre 2003 consid. 2.2; ATF 123 III 110 consid. 2; 116 II 519 consid. 4a p. 524).
Il y a causalit� naturelle lorsque le fait g�n�rateur de responsabilit� est une condition sine qua non du r�sultat (ATF 128 III 180 consid. 2d p. 184, 174 consid. 2b p. 177; 122 IV 17 consid. 2c/aa). Autrement dit, la causalit� naturelle est toujours donn�e lorsque l'on ne peut faire abstraction de l'�v�nement en question sans que le r�sultat ne tombe aussi (ATF 119 V 335 consid. 1 p. 337; 95 IV 139 consid. 2a).
Il y a causalit� ad�quate lorsque le comportement incrimin� �tait propre, d'apr�s le cours ordinaire des choses et l'exp�rience g�n�rale de la vie, � entra�ner un r�sultat du genre de celui qui s'est produit (arr�t 5C.125/2003 du 31 octobre 2003 consid. 4.1; ATF 129 II 312 consid. 3.3 p. 318, V 177 consid. 3.2; 126 V 353 consid. 5c p. 361).
L'existence d'un rapport de causalit� ad�quate doit �tre appr�ci�e sous l'angle juridique; elle doit �tre tranch�e par le juge seul (ATF 107 V 173 consid. 4b p. 176), et non par les experts m�dicaux (arr�t 5C.156/2003 du 23 octobre 2003 consid. 3.2 et les r�f�rences cit�es; 96 II 392 consid. 2 p. 397). Toutefois, si, en principe, le juge n'est pas li� par les conclusions d'une expertise judiciaire, il ne saurait s'en �carter sans motifs s�rieux et doit motiver sa d�cision � cet �gard (arr�t 5C.67/2002 du 15 avril 2002, reproduit in : SJ 2002 I p. 514 consid. 3a p. 514; ATF 122 V 157 consid. 1c p. 161; 119 Ib 254 consid. 8a p. 274; 118 Ia 144 consid. 1c p. 147 et les arr�ts cit�s). Il sied encore de rappeler que l'appr�ciation in concreto de la valeur probante d'une expertise ressortit au fait et ne peut pas �tre revue en instance de r�forme (arr�t 5C.67/2002 du 15 avril 2002, reproduit in : SJ 2002 I p. 514 consid. 3a p. 514; ATF 98 II 265 consid. II/2 p. 267).
4.2 La cour cantonale a examin� les diff�rents manquements reproch�s par le demandeur au d�fendeur et, pour chacun d'eux, elle a estim� qu'il n'y avait pas de lien de causalit� avec le d�veloppement du cancer gastrique du demandeur.
En ce qui concerne les traitements prescrits, la cour civile, suivant en cela les experts, a en particulier relev� que le d�fendeur avait toujours correctement diagnostiqu� les maladies du demandeur et prescrit les m�dicaments qui correspondaient aux traitements standards de l'�poque. Elle a ajout� qu'au demeurant, il ressortait de sept publications reconnues des ann�es 1996 � 2000 qu'il n'y avait pas de lien entre la suppression de longue dur�e de l'acidit� gastrique par la prise de Zantic et le d�veloppement d'un cancer gastrique. Elle a conclu qu'il n'�tait pas �tabli que les m�dicaments prescrits par le d�fendeur aient �t� inappropri�s et de nature � induire des tumeurs chez le demandeur, mais au contraire, qu'il s'agissait de traitements encore appliqu�s de nos jours.
Pour ce qui est de la renonciation du d�fendeur � �radiquer les Helicobacter pylori, l'autorit� cantonale s'est r�f�r�e au rapport de l'expert judiciaire, qui dispose notamment que la question de savoir si les patients colonis�s par l'Helicobacter pylori d�veloppent un cancer gastrique avec un risque plus �lev� que ceux qui ne le sont pas n'�tait toujours pas r�solue au moment de l'expertise et que, bien qu'une association �pid�miologique entre l'Helicobacter et le carcinome gastrique existe d�s 1991, aucun travail scientifique ne documente que le traitement syst�matique de ce germe diminuerait le risque de cancer gastrique. Les juges cantonaux sont parvenus � la conclusion qu'il n'�tait pas �tabli que le d�fendeur aurait d� entreprendre l'�radication du germe Helicobacter pylori pr�sent chez le demandeur en 1988 et en 1990 au moyen d'une tri-th�rapie et que, de m�me, il n'�tait pas �tabli que ce germe aurait favoris�, voire d�clench� le cancer gastrique du d�fendeur (recte : demandeur).
S'agissant du reproche selon lequel le d�fendeur aurait d� attirer l'attention du demandeur sur l'importance du contr�le endoscopique pr�vu en f�vrier 1991, l'autorit� cantonale, apr�s avoir examin� la question, a relev� que celle-ci pouvait au demeurant rester ind�cise, d�s lors que les deux expertises mises en oeuvre infirmaient la th�se du demandeur selon laquelle un diagnostic plus pr�coce du cancer gastrique aurait permis d'�viter voire d'amoindrir les traitements, notamment chirurgical, auxquels il a �t� confront� suite au diagnostic du cancer et que, de l'avis des deux experts, une prise en charge plus pr�coce du cancer n'aurait pas am�lior� l'�tat actuel du demandeur. Elle a conclu que le demandeur n'avait pas davantage �tabli l'existence d'un lien de causalit� entre une �ventuelle d�sinformation, l'absence de contr�le endoscopique en 1991 et le traitement lourd du cancer qu'il a d� subir d�s 1992.
4.3 On ne voit pas dans cette motivation que la cour cantonale ait m�connu le concept de causalit� naturelle ou ni� � tort l'existence d'un lien de causalit� ad�quate. Elle s'est � juste titre fond�e sur les rapports d'expertise, dont il n'y avait aucune raison de s'�carter en l'esp�ce, pour aboutir � la conclusion qu'� supposer m�me que le d�fendeur ait viol� les r�gles de l'art, ce qu'elle a toutefois ni�, le lien de causalit� entre les pr�tendus manquements et le dommage invoqu� par le demandeur, relatif au traitement lourd du cancer subi en 1992, ferait de toute fa�on d�faut.
Force est ainsi de constater que toutes les critiques du demandeur concernant le refus de l'autorit� cantonale d'admettre un lien de causalit� tombent � faux. En effet, s'il entendait s'en prendre au constat de la causalit� naturelle, le demandeur devait proc�der par la voie du recours de droit public (cf. consid. 4.1), ce qu'il n'a pas fait. Par ailleurs, le demandeur n'a nullement d�montr� en quoi la cour civile aurait m�connu le concept m�me de causalit� naturelle ou raisonn� de fa�on erron�e en mati�re de causalit� ad�quate. Les griefs du demandeur - dont on peut au demeurant douter de la recevabilit� dans la mesure o� ils reviennent en d�finitive � critiquer les faits ce qui n'est pas admissible dans le cadre du recours en r�forme (cf. consid. 1.2) - ne peuvent qu'�tre rejet�s.
D�s lors que l'une des conditions cumulatives de la responsabilit� contractuelle du d�fendeur fait d�faut, le recours doit de toute fa�on �tre rejet�, sans qu'il soit n�cessaire d'examiner les autres griefs invoqu�s.
Le demandeur versera au d�fendeur une indemnit� de 8'000 fr. � titre de d�pens.