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Timestamp: 2016-10-28 18:10:39+00:00
Document Index: 9368056

Matched Legal Cases: ['art. 24', 'art. 71', 'art. 47', 'ATF ', 'art. 50', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 47', 'art. 47', 'ATF ', 'art. 19', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 19', 'ATF ', 'art. 48', 'art. 48', 'art. 48', 'art. 11', 'art. 16', 'art. 18', 'art. 21', 'art. 23', 'art. 25', 'art. 50', 'art. 22', 'ATF ', 'art. 19', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 64', 'art. 64', 'art. 66']

6B_1092/2009 (22.06.2010)
6B_1092/2009, 6B_67/2010
Arr�t du 22 juin 2010
MM. et Mme les Juges Schneider, Juge pr�sidant, Mathys et Jacquemoud-Rossari.
6B_1092/2009
repr�sent� par Me Jean Lob, avocat,
1. Minist�re public de l'Etat de Fribourg, case postale, 1700 Fribourg,
tous les deux repr�sent�s par Me Paolo Ghidoni, avocat,
6B_67/2010
case postale, 1700 Fribourg,
6B_1092/2009 et 6B_67/2010
Mesure de la peine; responsabilit� restreinte (assassinat),
recours contre l'arr�t du 14 d�cembre 2009 de la Cour d'appel p�nal du Tribunal cantonal de l'Etat de Fribourg.
Par jugement du 6 novembre 2008, le Tribunal p�nal de la Gl�ne a condamn� X.________ pour assassinat � une peine privative de libert� de dix-huit ans, sous d�duction de la d�tention avant jugement.
En bref, il a retenu que, le 3 d�cembre 2006, X.________, n� en 1967, a ass�n� 26 coups de couteau dans l'abdomen, le dos et la nuque de A.________, n�e en 1978. Atteinte dans ses organes vitaux, la victime a succomb� � ses blessures et est d�c�d�e sur les lieux. Mari�e avec Y.________, elle connaissait X.________ depuis plusieurs ann�es. Elle avait d�cid� de mettre un terme d�finitif � cette liaison extraconjugale, ce que son amant n'a pas accept�.
Par arr�t du 14 d�cembre 2009, la Cour d'appel p�nal du Tribunal cantonal de l'Etat de Fribourg a partiellement admis l'appel form� par X.________ et r�duit � quinze ans la peine privative de libert�.
Contre ce dernier arr�t, X.________ d�pose un recours en mati�re p�nale devant le Tribunal f�d�ral. Il conclut, principalement, au prononc� d'une peine privative de libert� de dix ans et, subsidiairement, � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouveau jugement. En outre, il sollicite l'assistance judiciaire.
Le Minist�re public fribourgeois conclut au rejet du recours. La cour cantonale renonce � d�poser des d�terminations, et les intim�s s'abstiennent de participer � la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral.
Le Minist�re public du canton de Fribourg forme �galement un recours en mati�re p�nale. Il conclut, principalement, au prononc� d'une peine privative de libert� de dix-huit ans et, subsidiairement, � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale.
X.________ conclut au rejet du recours. La cour cantonale renonce � formuler des observations.
Il se justifie de joindre les deux causes et de traiter les deux recours, qui ont le m�me objet, dans un seul arr�t (art. 24 PCF, applicable par renvoi de l'art. 71 LTF).
X.________ s'en prend � la mesure de la peine, estimant que celle-ci est trop s�v�re. Il reproche � la cour cantonale d'avoir retenu une diminution l�g�re de la responsabilit� p�nale, alors que l'expertise avait estim� que celle-ci �tait l�g�re � moyenne. Selon lui, la cour cantonale aurait d� le mettre au b�n�fice d'une diminution moyenne de la responsabilit� p�nale et r�duire de 50 % la peine qui lui eut �t� inflig�e s'il avait �t� pleinement responsable. X.________ ne conteste en revanche pas les autres �l�ments pris en consid�ration par la cour cantonale dans la fixation de la peine.
Pour sa part, le Minist�re public consid�re que la peine inflig�e � X.________ n'est pas assez s�v�re. Il estime que le crime reproch� devrait valoir � X.________ une peine privative de libert� � vie si celui-ci avait �t� pleinement responsable et que cette peine aurait d� �tre r�duite � 18 ans compte tenu de la restriction de sa responsabilit�.
2.1 Selon l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'apr�s la culpabilit� de l'auteur. Celle-ci doit �tre �valu�e en fonction de tous les �l�ments objectifs pertinents, qui ont trait � l'acte lui-m�me, � savoir notamment la gravit� de la l�sion, le caract�re r�pr�hensible de l'acte et son mode d'ex�cution (objektive Tatkomponente); du point de vue subjectif, sont pris en compte l'intensit� de la volont� d�lictuelle ainsi que les motivations et les buts de l'auteur (subjektive Tatkomponente). A ces composantes de la culpabilit�, il faut ajouter les facteurs li�s � l'auteur lui-m�me (T�terkomponente), � savoir les ant�c�dents (judiciaires et non judiciaires), la r�putation, la situation personnelle (�tat de sant�, �ge, obligations familiales, situation professionnelle, risque de r�cidive, etc.), la vuln�rabilit� face � la peine, de m�me que le comportement apr�s l'acte et au cours de la proc�dure p�nale (ATF 129 IV 6 consid. 6.1).
Dans sa d�cision, le juge doit exposer les �l�ments essentiels - relatifs � l'acte et � l'auteur - qu'il prend en compte (art. 50 CP). Ainsi, le condamn� doit conna�tre les aspects pertinents qui ont �t� pris en consid�ration, et comment ils ont �t� appr�ci�s. Le juge peut passer sous silence les �l�ments qui, sans abus du pouvoir d'appr�ciation, lui paraissent non pertinents ou d'une importance mineure. La motivation doit justifier la peine prononc�e, en permettant de suivre le raisonnement adopt�. Cependant, le juge n'est nullement tenu d'exprimer en chiffres ou en pourcentage l'importance qu'il accorde � chacun des �l�ments qu'il cite (ATF 134 IV 17 consid. 2.1 p. 19; 129 IV 6 consid. 6.1 p. 20). Plus la peine est �lev�e, plus la motivation doit �tre compl�te (ATF 117 IV 112 consid. 2b/cc p. 117).
L'art. 47 CP conf�re un large pouvoir d'appr�ciation au juge. Par cons�quent, celui-ci ne viole le droit f�d�ral en fixant la peine que s'il sort du cadre l�gal, s'il se fonde sur des crit�res �trangers � l'art. 47 CP, s'il omet de prendre en consid�ration des �l�ments d'appr�ciation pr�vus par cette disposition ou, enfin, si la peine qu'il prononce est exag�r�ment s�v�re ou cl�mente au point de constituer un abus du pouvoir d'appr�ciation (ATF 134 IV 17 consid. 2.1; 129 IV 6 consid. 6.1 et les r�f�rences cit�es).
2.2 Selon l'art. 19 al. 2 CP, le juge att�nue la peine si, au moment d'agir, l'auteur ne poss�dait que partiellement la facult� d'appr�cier le caract�re illicite de son acte ou de se d�terminer d'apr�s cette appr�ciation. Dans un arr�t du 8 mars 2010 destin� � la publication (6B_238/2009), le Tribunal f�d�ral expose les principes qui pr�sident � la fixation de la peine en cas de diminution de la responsabilit� p�nale. Ce faisant, il s'�carte de la jurisprudence, d�velopp�e notamment � l'ATF 134 IV 132.
2.2.1 Selon l'ancienne jurisprudence, il appartenait au juge de d�terminer une peine de base fond�e sur la gravit� objective du comportement et la faute subjective (Tatkomponente) et de la r�duire en fonction de la diminution de la responsabilit�; les crit�res li�s � l'auteur (T�terkomponente) �taient en principe appr�ci�s ind�pendamment (ATF 134 IV 132 consid. 6.1 p. 135 ss). Dans plusieurs arr�ts, le Tribunal f�d�ral avait d�clar� que le juge ne devait pas op�rer de r�duction lin�aire, de sorte qu'une diminution l�g�re, respectivement moyenne ou forte, de la responsabilit� ne devait pas n�cessairement entra�ner une r�duction de 25 %, respectivement de 50 % ou de 75 %, de la peine. Il pr�cisait qu'il devait n�anmoins exister une certaine corr�lation entre la diminution de responsabilit� constat�e et ses cons�quences sur la peine (ATF 129 IV 22 consid. 6.2 p. 35). Une partie de la doctrine a interpr�t� cette jurisprudence dans le sens qu'une motivation particuli�re �tait n�cessaire lorsque la diminution de la responsabilit� n'entra�nait pas une r�duction lin�aire (par exemple SCHWARZENENGGER/HUG/JOSITSCH, Strafrecht II, 8e �d., 2007, p. 97).
2.2.2 Dans l'arr�t du 8 mars 2010, le Tribunal f�d�ral a jug� que la r�duction purement math�matique d'une peine hypoth�tique, comme le permettait l'ancienne jurisprudence, �tait contraire au syst�me, qu'elle restreignait de mani�re inadmissible le pouvoir d'appr�ciation du juge et conduisait � accorder un poids trop important � la diminution de la capacit� cognitive ou volitive telle qu'elle a �t� constat�e par l'expert. Aussi, dor�navant, le juge devra suivre la m�thode suivante pour fixer la peine en cas de diminution de la responsabilit� p�nale (arr�t du 8 mars 2010 6B_238/2009 consid. 5.6).
Partant de la gravit� objective de l'acte (objektive Tatschwere), le juge doit appr�cier la faute (subjective; subjektives Tatverschulden). Il doit mentionner, dans le jugement, les �l�ments qui augmentent ou diminuent la faute dans le cas concret et qui permettent d'appr�cier la faute en relation avec l'acte. Le l�gislateur mentionne plusieurs crit�res, qui jouent un r�le important pour appr�cier la faute et peuvent m�me conduire � diminuer celle-ci de telle mani�re qu'il convient de prononcer une peine inf�rieure au cadre l�gal ordinaire de la peine. Parmi ceux-ci, figure notamment la diminution de la responsabilit� au sens de l'art. 19 CP. Dans ce cas, contrairement � la lettre de la disposition et en modification de la jurisprudence en vigueur (ATF 134 IV 132 consid. 6.1 p. 136 s.), il s'agit de diminuer la faute et non la peine; la r�duction de la peine n'est que la cons�quence de la faute plus l�g�re (arr�t du 8 mars 2010 6B_238/2009 consid. 5.5).
La restriction de la responsabilit� ne constitue qu'un crit�re parmi d'autres pour d�terminer la faute li�e � l'acte, qui peut toutefois avoir un grand poids selon le degr� de la diminution de la responsabilit�. Le Code p�nal mentionne diverses circonstances qui peuvent r�duire la faute: par exemple, le mobile honorable, la d�tresse profonde, la menace grave, l'ascendant d'une personne � laquelle l'auteur devait ob�issance ou de laquelle il d�pendait (art. 48 let. a CP); la tentation grave (art. 48 let. b CP); l'�motion violente excusable ou le profond d�sarroi (art. 48 let. c CP). La faute peut aussi �tre restreinte en cas de d�lit par omission (art. 11 al. 4 CP), d'exc�s de la l�gitime d�fense (art. 16 al. 1 CP), d'�tat de n�cessit� excusable (art. 18 al. 1 CP), d'erreur �vitable sur l'illic�it� (art. 21 CP), de d�sistement (art. 23 al. 1 CP) et de complicit� (art. 25 CP). Dans tous ces cas, ces �l�ments de l'�tat de fait diminuent la faute, ce qui entra�ne une peine plus cl�mente. D'autres circonstances peuvent aussi augmenter la faute et compenser la diminution de la capacit� cognitive ou volitive. On peut citer par exemple des motifs bl�mables. Le juge jouit d'un large pouvoir d'appr�ciation pour appr�cier ces �l�ments (arr�t du 8 mars 2010 6B_238/2009 consid. 5.6).
Le juge n'est pas tenu d'exprimer en chiffres ou en pourcentage l'importance qu'il accorde � chacun des �l�ments qu'il cite. Pour cette raison d�j�, il ne peut op�rer une r�duction lin�aire de la peine selon un tarif particulier. Du reste, il n'existe pas de m�thode scientifique exacte permettant de d�finir objectivement le taux de r�duction de responsabilit�, de sorte que la pratique distingue simplement selon que la diminution est l�g�re, moyenne ou grave. Lorsque l'expert �value le degr� de la diminution de la responsabilit�, il dispose d'une grande libert� d'appr�ciation. Cela peut certes constituer un point de d�part lors de la fixation de la peine, mais celui-ci doit �tre affin� en fonction des particularit�s du cas. En d'autres termes, le juge doit appr�cier juridiquement une expertise psychiatrique. Il est libre et n'est pas li� par les conclusions de l'expertise. Il doit aussi tenir compte de la cause de la diminution de la responsabilit� (arr�t du 8 mars 2010 6B_238/2009 consid. 5.6).
Le juge dispose �galement d'un large pouvoir d'appr�ciation lorsqu'il d�termine l'effet de la diminution de la responsabilit� sur la faute (subjective) au vu de l'ensemble des circonstances. Il peut appliquer l'�chelle habituelle: une faute (objective) tr�s grave peut �tre r�duite � une faute grave jusqu'� tr�s grave en raison d'une diminution l�g�re de la responsabilit�, � une faute moyenne � grave en cas d'une diminution moyenne et � une faute l�g�re � moyenne en cas de diminution grave. Sur la base de cette appr�ciation, le juge doit prononcer la peine en tenant compte des autres crit�res de fixation de la peine. Un tel proc�d� permet de tenir compte de la diminution de la responsabilit�, sans lui attribuer une trop grande importance (arr�t du 8 mars 2010 6B_238/2009 consid. 5.6).
En r�sum�, le juge doit proc�der comme suit en cas de diminution de la responsabilit� p�nale: dans un premier temps, il doit d�cider sur la base des constatations de fait de l'expertise dans quelle mesure la responsabilit� p�nale de l'auteur doit �tre restreinte sur le plan juridique et comment cette diminution de la responsabilit� se r�percute sur l'appr�ciation de la faute. La faute globale doit �tre qualifi�e et d�sign�e express�ment dans le jugement (art. 50 CP). Dans un second temps, il convient de d�terminer la peine hypoth�tique, qui correspond � cette faute. La peine ainsi fix�e peut enfin �tre modifi�e en raison de facteurs li�s � l'auteur (T�terkomponente) ainsi qu'en raison d'une �ventuelle tentative selon l'art. 22 al. 1 CP (arr�t du 8 mars 2010 6B_238/2009 consid. 5.7).
Dans le cas d'esp�ce, la cour cantonale a fix� la peine de base � vingt ans en tenant compte de la gravit� de l'infraction et du manque particulier d'empathie du condamn�. Consid�rant que la diminution de la responsabilit� �tait l�g�re, elle a r�duit cette peine de base de 25 % pour prononcer une peine de quinze ans. Ce faisant, elle a appliqu� la m�thode pr�conis�e selon l'ancienne jurisprudence (ATF 134 IV 132), qui n'est aujourd'hui plus valable. Ces consid�rations ne conduisent toutefois pas n�cessairement � l'annulation de l'arr�t attaqu�. Il faut en effet se demander si la peine de quinze ans correspond encore � la culpabilit� de l'auteur.
3.1 Dans un premier temps, il convient de d�terminer le degr� de la diminution de la responsabilit� p�nale de X.________.
Le juge n'est pas li� par l'expertise psychiatrique, dans la mesure o� la t�che du psychiatre ne consiste qu'� �tablir l'�tat psychologique et physiologique de l'accus� et son effet sur la capacit� de discernement et la volont� au moment des faits. La question de savoir si ces �l�ments permettent de conclure � une diminution de la responsabilit� p�nale au sens de l'art. 19 CP est une question de droit qui ne peut �tre tranch�e que par le juge (ATF 107 IV 3 consid. 1a p. 4; 102 IV 225 consid. 7b p. 226). Celui-ci peut notamment tenir compte, autrement que l'expert, de la nature des actes incrimin�s pour mesurer l'ampleur de la diminution de la responsabilit�.
L'expert a conclu � une alt�ration de la capacit� de se d�terminer par rapport au discernement et estim� la diminution de la responsabilit� l�g�re � moyenne. La cour cantonale s'est �cart�e de l'expertise, retenant une diminution l�g�re de la responsabilit�. Elle motive sa position comme il suit: "le recourant aurait d� demander de l'aide d�s lors qu'il savait qu'il �tait fragile psychiquement (...) et ce manque de r�action, par rapport � un d�sarroi grandissant, a interf�r� sur son degr� de responsabilit� (...). Le recourant aurait eu tout loisir de consulter un psychiatre au lieu de laisser le d�sarroi s'installer et se muer en intentions funestes. En outre, il est faux de pr�tendre que le recourant �tait seul et isol�, puisqu'il pouvait compter sur sa soeur, son beau-fr�re qu'il voyait tous les jours, et des amis (...)" (arr�t attaqu� p. 8). Ces consid�rations peuvent certes concerner la faute et intervenir dans la fixation de la peine. La cour de c�ans ne voit toutefois pas en quoi elles influent sur le degr� de la responsabilit� p�nale. C'est donc ind�ment que la cour cantonale s'est �cart�e de l'expertise et a retenu une diminution l�g�re de la responsabilit�.
C'est en vain que X.________ se plaint du fait que son �tat alcoolis� n'aurait pas �t� pris en compte. En effet, selon la jurisprudence, une concentration d'alcool de 2 � 3 g o/oo entra�ne une pr�somption de diminution de responsabilit�, alors qu'une concentration sup�rieure � 3 g o/oo pose la pr�somption d'une irresponsabilit� totale (ATF 122 IV 49 consid. 1b p. 50/51; 119 IV 120 consid. 2b p. 123/124; cf. arr�t 6S.17/2002 du 7 mai 2002, publi� in JT 2003 I 561, consid. 1c/aa). Cependant, en l'esp�ce, il a �t� retenu que X.________ avait un taux d'alcool de 0,83 g o/oo � 21h10 et qu'il a encore bu une bi�re entre 18h50 et 21h10, � savoir juste apr�s l'assassinat.
En cons�quence, les motifs invoqu�s par la cour cantonale (pour admettre une diminution l�g�re de la responsabilit�) et ceux avanc�s par X.________ (pour reconna�tre une diminution moyenne) ne sont pas pertinents. Conform�ment aux conclusions de l'expertise, il convient de retenir une diminution de la responsabilit� de l�g�re � moyenne. Cela �tant, il y a lieu d'examiner l'effet de cette diminution de responsabilit� sur la culpabilit� de X.________.
3.2 La cour cantonale parle de faute particuli�rement grave (arr�t attaqu� p. 9). La cour de c�ans consid�re toutefois que l'acte est objectivement grave (et non tr�s grave). Certes, le mode d'ex�cution �tait extr�mement brutal. On peut toutefois imaginer des fa�ons d'agir encore plus odieuses que celle de X.________, par exemple en cas de pr�m�ditation. Dans ce sens, le grief du Minist�re public, selon lequel la faute de X.________ serait d'une gravit� exceptionnelle et, partant, m�riterait une peine privative de libert� � vie, est mal fond�. Compte tenu de la diminution de responsabilit� de moyenne � l�g�re (cf. ci-dessus), la faute (objective) doit �tre r�duite � une faute (subjective) moyenne � grave. Or, compte tenu d'une telle faute et au vu de l'ensemble des circonstances, qui ne sont pas contest�es en l'esp�ce, une peine privative de libert� de quinze ans est encore �quitable.
Les deux recours doivent �tre rejet�s.
X.________ a requis le b�n�fice de l'assistance judiciaire. Les revenus dont il dispose et les conclusions qu'il a prises, qui n'�taient pas vou�es � l'�chec, justifient qu'il soit fait droit � sa requ�te (art. 64 al. 1 LTF). Il peut, en cons�quence, �tre dispens� des frais judiciaires, bien qu'il succombe sur le fond. La complexit� de la cause et les int�r�ts en jeu justifient qu'un avocat d'office lui soit d�sign� (art. 64 al. 2 LTF).
Aucun frais ne sera mis � la charge de l'accusateur public, qui succombe (art. 66 al. 4 LTF).
Les causes 6B_1092/2009 et 6B_67/2010 sont jointes.
Les recours de X.________ et du Minist�re public fribourgeois sont rejet�s.
La requ�te d'assistance judiciaire de X.________ est admise et Me Jean Lob, avocat � B.________, d�sign� conseil d'office du recourant.
Une indemnit� de 2'000 fr. est allou�e � Me Jean Lob par la caisse du Tribunal f�d�ral, au titre de l'assistance judiciaire.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties et � la Cour d'appel p�nal du Tribunal cantonal de l'Etat de Fribourg.
Lausanne, le 22 juin 2010