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Timestamp: 2016-10-22 18:02:55+00:00
Document Index: 42358620

Matched Legal Cases: ['art. 132', 'ATF ', 'art. 132', 'art. 104', 'art. 4', 'art. 28', 'art. 132', 'art. 159', 'art. 135']

recourant, repr�sent� par Me Yann P. Meyer, avocat,
rue Ferdinand-Hodler 13, 1207 Gen�ve,
B.________, n� en 1967, a quitt� son dernier emploi (chauffeur-livreur) en 1995, puis a altern� les p�riodes de ch�mage et les missions temporaires (huissier dans un th��tre, membre d'un groupe d'accueil et de service � la client�le dans une entreprise publique). Il a cess� toute activit� au mois de mai 2000 et s'est annonc� � l'Office cantonal genevois de l'assurance-invalidit� (ci-apr�s: l'office AI) le 12 d�cembre suivant.
Entre autres mesures d'instruction, l'administration a recueilli l'avis du docteur S.________, m�decin traitant, qui a fait �tat d'une rhinite chronique, dont la composante allergique a �t� attest�e par le docteur H.________, otorhino-laryngologue, sp�cialiste des maladies allergiques (certificat m�dical du 2 mars 1999), de lombalgies sur ancienne maladie de Scheuermann et de s�quelles cons�cutives � la cure d'une hernie inguinale en 1992; ces affections engendraient une diminution de rendement de 50 % dans le m�tier de chauffeur-livreur mais aucune dans une profession adapt�e, sans port de charges, ni contact avec la poussi�re (rapport du 30 mars 2001). L'office AI a �galement r�colt� l'opinion des docteurs D.________, neurologue, qui n'a d�cel� aucun trouble si ce n'est une �sinistrose� autorisant la pratique d'une activit� s�dentaire � plein temps (rapports des 12 et 19 septembre 2001), K.________, radiologue, dont le scanner n'a r�v�l� qu'un canal lombaire limite en L3/4 pouvant expliquer des cruralgies irritatives (rapport du 24 ao�t 2001) et A.________, orthop�diste et traumatologue, qui s'est born� � �voquer des discopathies lombo-sacr�es et une discarthrose en L3/4, L4/5 et L5/S1 (rapport du 28 ao�t 2001). Le docteur C.________, m�decin-conseil de l'administration, a consid�r� que ces discopathies �taient ant�rieures � la cessation d'activit�, n'avaient pas influenc� la capacit� de travail de l'assur� � cette �poque, ni �volu� depuis, �tant donn� l'oisivet� de celui-ci (avis du 13 septembre 2001).
Mis au b�n�fice d'un stage d'observation professionnelle (communication du 3 d�cembre 2001), l'int�ress� l'a interrompu apr�s deux heures pour raisons m�dicales. Se fondant sur un rapport �tabli le 2 mai 2002 par le docteur G.________, gastroent�rologue, le docteur S.________ a alors fait �tat d'un ulc�re et d'une gastrite, puis a attest� une incapacit� totale � partir du 4 mars 2001 pour une p�riode de trois � quatre mois (rapport du 15 juin 2002). Le docteur C.________ a estim� qu'au-del� de quelques semaines de traitements, ces troubles �taient compatibles avec un travail (avis du 12 juillet 2002).
L'office AI a encore mandat� le docteur E.________ pour la r�alisation d'une expertise psychiatrique. Celui-ci a diagnostiqu� un trouble somatoforme indiff�renci� avec tendance marqu�e � la majoration des plaintes (probable �volution vers une �sinistrose�) et un �ventuel fond dysthymique laissant toutefois subsister une capacit� r�siduelle de travail d'au moins 80 % dans toutes activit�s adapt�es aux comp�tences, � la volont� et � la motivation de B.________ (rapport du 21 novembre 2003).
Sur la base des �l�ments rassembl�s, l'administration a rejet� la demande de l'assur�, son taux d'invalidit� �valu� � 13 % n'ouvrant droit � aucune prestation (d�cision du 17 ao�t 2004 confirm�e sur opposition le 7 f�vrier 2006).
L'int�ress� a d�f�r� la d�cision sur opposition au Tribunal cantonal genevois des assurances sociales concluant, � la fois, � la mise en oeuvre d'une expertise pluridisciplinaire et � l'octroi d'une rente enti�re d'invalidit�. Il a �t� d�bout� de ses conclusions par jugement du 3 juillet 2006.
B.________ a interjet� un recours de droit administratif � l'encontre de ce jugement. Il en a requis l'annulation et a repris, sous suite de d�pens, les m�mes conclusions qu'en premi�re instance.
Il a �galement d�pos� un rapport �tabli le 13 mars 2006 par les docteurs L.________ et M.________, Clinique X.________, qui ont notamment diagnostiqu� un trouble somatoforme douloureux accompagn� d'un trouble d�pressif r�current, �pisode actuel moyen � s�v�re, avec somatisation.
L'administration et l'Office f�d�ral des assurances sociales ont renonc� � se d�terminer.
D�s lors que l'acte attaqu� a �t� rendu avant l'entr�e en vigueur le 1er janvier 2007 (RO 2005 1205, 1242) de la loi f�d�rale du 17 juin 2005 sur le Tribunal f�d�ral (LTF; RS 173.110), la proc�dure reste r�gie par l'OJ (art. 132 al. 1 LTF; ATF 132 V 393 consid. 1.2 p. 395).
Le jugement entrepris porte sur des prestations de l'assurance-invalidit�, de sorte que le Tribunal f�d�ral examine uniquement si l'autorit� cantonale de recours a viol� le droit f�d�ral, y compris par l'exc�s ou l'abus de son pouvoir d'appr�ciation, ou si les faits pertinents ont �t� constat�s d'une mani�re manifestement inexacte ou incompl�te, ou encore s'ils ont �t� �tablis au m�pris de r�gles essentielles de proc�dure (art. 132 al. 2 OJ, dans sa teneur selon le ch. III de la loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005 portant modification de la LAI en vigueur depuis le 1er juillet 2006, en relation avec les art. 104 let. a et b, ainsi que 105 al. 2 OJ); cette nouvelle r�glementation vaut pour tous les recours d�pos�s apr�s le 30 juin 2006 (ch. II let. c de la loi du 16 d�cembre 2005 modifiant la LAI).
Le litige porte sur le droit du recourant � une rente d'invalidit�, en particulier sur le taux � la base de cette prestation.
Le jugement entrepris expose correctement les principes concernant l'application dans le temps de la LPGA. Il en va de m�me des dispositions l�gales et de la jurisprudence relatives � la d�finition de l'invalidit� (art. 4 al. 1 LAI dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2002), � la p�rennit� de cette notion apr�s l'entr�e en vigueur de la LPGA, � l'�chelonnement des rentes (art. 28 al. 1 LAI dans ses teneurs en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2003 et � partir du 1er janvier 2004), au r�le des m�decins en la mati�re, � la libre appr�ciation des preuves, ainsi qu'� leur appr�ciation anticip�e, � la valeur probante des rapports m�dicaux et aux troubles somatoformes. Il suffit donc d'y renvoyer.
L'int�ress� reproche aux premiers juges d'avoir statu� sur son cas en ne se fondant que sur le rapport du docteur E.________, dont il conteste la valeur probante, et d'avoir conclu � l'absence d'affections ayant une influence d�terminante sur sa capacit� de travail, sans m�me avoir requis l'avis d'un expert pour �claircir la situation m�dicale. D�s lors qu'il se contente de critiquer le contenu du rapport d'expertise et de faire implicitement grief � la juridiction cantonale d'avoir arbitrairement appr�ci� les preuves, il s'agit d'une question de fait que le Tribunal f�d�ral revoit avec un pouvoir d'examen restreint. A cet �gard, l'argumentation du recourant ne met en �vidence aucune irr�gularit� qu'auraient commise les premiers juges lors de la constatation des faits.
Contrairement � ce que semble croire l'int�ress�, la juridiction de premi�re instance ne s'est pas r�f�r�e � l'opinion du docteur E.________ pour asseoir sa conviction sur le plan somatique. Par appr�ciation anticip�e des preuves, elle a en effet simplement estim� que les informations m�dicales r�colt�es par l'office intim�, dont elle a fait un relev� rigoureux et exhaustif sur lequel il n'y a pas lieu de revenir, �taient suffisamment claires et concordantes pour qu'il ne soit pas n�cessaire de mettre en oeuvre une expertise compl�mentaire. Elle en a conclu que le recourant �tait apte � exercer une activit� adapt�e, sans port de charges, ni contact avec la poussi�re, � plein temps et sans diminution de rendement. Ce point n'est d'ailleurs en aucune fa�on contest�. On pr�cisera en outre que l'intervention du docteur E.________ n'a �t� requise que pour d�terminer si l'absence de corr�lation entre le substrat organique objectif et les plaintes de l'int�ress�, ainsi que la �sinistrose� �voqu�e, avaient une origine psychiatrique. Il va d�s lors de soi que l'on ne saurait reprocher � l'expert d'�ventuelles impr�cisions relatives � telle ou telle atteinte somatique ou de s'appuyer sur des observations diff�rentes de celles des autres m�decins consult�s, les sp�cialit�s de ces praticiens n'�tant pas les m�mes. Les critiques �mises � l'encontre du rapport du docteur E.________ allant dans ce sens tombent ainsi � faux.
Quant aux autres arguments avanc�s, ils ne sont pas plus fond�s. Il ne suffit effectivement pas d'affirmer que l'expert a outrepass� son domaine de comp�tences en constatant que �[le recourant pouvait] rester assis, se d�placer, �crire de la main droite, enlever son pull, sa veste et se rhabiller sans difficult�s apparentes�, alors que celui-ci pr�tendait le contraire, dans la mesure o� le r�le de l'expert psychiatre consiste justement � relever ce genre de contradictions pour analyser, de mani�re fort pr�cise et argument�e en l'occurrence, la cr�dibilit�, la syst�matique et la typicit� des dol�ances qu'il re�oit. Il en va de m�me des griefs relatifs � l'aspect strictement psychiatrique du cas qui sont principalement constitu�s d'affirmations mal ou pas du tout motiv�es. Pr�tendre notamment que l'examen de la vie quotidienne de l'int�ress� suffit � se convaincre d'une atteinte psychique irr�versible, cristallis�e et qu'un effort de volont� ne saurait inverser ne contredit pas l'avis du docteur E.________. Comme l'ont relev� les premiers juges, celui-ci a proc�d� � des examens, un entretien et des observations riches en enseignements, dont l'analyse a conduit � des conclusions convaincantes, desquelles ressort une tendance marqu�e � la majoration de plaintes diffuses et une probable �volution vers une �sinistrose� ou n�vrose de rente. Le seul diagnostic des docteurs L.________ et M.________, dont la psychiatrie n'est pas la sp�cialit�, ne saurait en outre mettre en doute lesdites conclusions. Le recours est donc en tous points mal fond�.
La proc�dure est on�reuse (art. 132 OJ dans sa teneur en vigueur d�s le 1er juillet 2006). Repr�sent� par un avocat, le recourant, qui n'obtient pas gain de cause, ne saurait pr�tendre de d�pens (art. 159 al. 1 en relation avec l'art. 135 OJ).
Les frais de justice d'un montant de 500 fr. sont mis � la charge du recourant.
Lucerne, le 3 ao�t 2007