Source: http://archive-org.com/org/r/rpcirkus.org/2016-02-16_7521450_8/Radioprotection_Cirkus_Arr%C3%AAt%C3%A9_du_24_juillet_2015/
Timestamp: 2018-01-19 07:50:42+00:00
Document Index: 80628267

Matched Legal Cases: ['art=5', 'art=10', 'art=15', 'art=20', 'art=25', 'art=30', 'art=35']

archive-org.com: rpcirkus.org - Radioprotection Cirkus - Arrêté du 24 juillet 2015
Radioprotection Cirkus - Arrêté du 24 juillet 2015
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Connexion Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi Identifiant mot de passe perdu Vous êtes ici Accueil Réglementation Arrêtés Arrêtés Arrêté du 16 janvier 2015 Arrêté du 16 janvier 2015 portant homologation de la décision n 2014 DC 0463 de l Autorité de sûreté nucléaire du 23 octobre 2014 relative aux règles techniques minimales de conception d exploitation et de maintenance auxquelles doivent répondre les installations de médecine nucléaire in vivo Tweet Catégorie Arrêtés Arrêté du 15 mai 2014 Arrêté du 15 mai 2014 modifiant l article 23 de l arrêté du 15 mai 2006 relatif aux conditions de délimitation et de signalisation des zones surveillées et contrôlées et des zones spécialement réglementées ou interdites compte tenu de l exposition aux rayonnements ionisants ainsi qu aux règles d hygiène de sécurité et d entretien qui y sont imposées Cet arrêté permet de modifier les conditions d accès en zone réglementée modification prise en compte notamment dans la démarche EVEREST mise en application sur un certain nombre de CNPE Tweet Catégorie Arrêtés Arrêté du 20 novembre 2014 Arrété du 20 novembre 2014 portant homologation de la décision n 2014 DC 0462 de l Autorité de sûreté nucléaire du 7 octobre 2014 relative à la maîtrise du risque de criticité dans les installations nucléaires de base Tweet Catégorie Arrêtés Arrêté du 11 avril 2014 Arrêté du 11 avril 2014 portant homologation de la décision n 2014 DC 0420 de l Autorité de sûreté nucléaire du 13 février 2014 relative aux modifications matérielles des installations nucléaires de base C est un arrêté spécifiquement pour ceux qui sont en INB et qui concerne les modifications matérielles Très rapidement il y a eu un texte rectificatif ne portant que sur une petite partie des articles Arrêté du 11 avril 2014 portant homologation de la
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00 Catégorie SFRP Connexion Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi Identifiant mot de passe perdu Vous êtes ici Accueil Réglementation Arrêtés Arrêtés Arrêté du 12 septembre 2011 Arrêté du 12 septembre 2011 relatif aux spécifications techniques applicables à la protection des moyens de transport des matières nucléaires de la catégorie II irradiée Tweet Catégorie Arrêtés Arrêté du 18 novembre 2011 Arrêté du 18 novembre 2011 accordant dérogation à l interdiction d addition de radionucléides énoncée à l article R 1333 2 du code de la santé publique pour l utilisation de l analyse neutronique Tweet Catégorie Arrêtés Arrêté du 6 mars 2012 Arrêté du 6 mars 2012 portant homologation de la décision n 2011 DC 0252 de l Autorité de sûreté nucléaire du 21 décembre 2011 soumettant certaines activités nucléaires à déclaration en application du 2 de l article R 1333 19 du code de la santé publique Tweet Catégorie Arrêtés Arrêté du 6 mars 2012 Arrêté du 6 mars 2012 portant homologation de la décision n 2011 DC 0253 de l Autorité de sûreté nucléaire du 21 décembre 2011 prise en application du code de la santé publique définissant les conditions particulières d emploi ainsi que les
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Radioprotectique 05 10 2016 00 00 Catégorie ATSR 10ème rencontres PCR 08 11 2016 00 00 Catégorie SFRP Connexion Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi Identifiant mot de passe perdu Vous êtes ici Accueil Réglementation Arrêtés Arrêtés Arrêté du 22 août 2013 Arrêté du 22 août 2013 portant homologation de la décision n 2013 DC 0349 de l Autorité de sûreté nucléaire du 4 juin 2013 fixant les règles techniques minimales de conception auxquelles doivent répondre les installations dans lesquelles sont présents des rayonnements X produits par des appareils fonctionnant sous une haute tension inférieure ou égale à 600 kV et abrogation de l arrêté du 30 août 1991 déterminant les conditions d installation auxquelles doivent satisfaire les générateurs électriques de rayons X Tweet Catégorie Arrêtés Arrêté du 27 novembre 2013 Arrêté du 27 novembre 2013 relatif aux entreprises intervenant au sein d établissements exerçant des activités nucléaires et des entreprises de travail temporaire concernées par ces activités Tweet Catégorie Arrêtés Arrêté du 20 décembre 2013 Arrêté du 20 décembre 2013 modifiant l arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres dit arrêté TMD Tweet Catégorie Arrêtés Arre te du 6 de
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14 06 2016 09 00 Catégorie SFRP World Nuclear Exhibition 28 06 2016 09 00 Catégorie AIFEN Club des Radioprotectionnistes 27 09 2016 08 30 Catégorie EDF 5e Forum Européen de Radioprotectique 05 10 2016 00 00 Catégorie ATSR 10ème rencontres PCR 08 11 2016 00 00 Catégorie SFRP Connexion Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi Identifiant mot de passe perdu Vous êtes ici Accueil Réglementation Arrêtés Arrêtés Arrêté du 09 decembre 2010 Arrêté du 9 décembre 2010 modifiant l arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres dit arrêté TMD Tweet Catégorie Arrêtés Arrêté du 27 avril 1982 Arrêté du 27 avril 1982 fixant les caractéristiques des accélérateurs de particules en tant qu installations nucléaires de base Tweet Catégorie Arrêtés Arrêté du 10 mars 2006 Arrêté du 10 mars 2006 relatif à l information des populations pris en application de l article 9 du décret n 2005 1158 du 13 septembre 2005 Tweet Catégorie Arrêtés Arrêté du 18 novembre 2011 Arrêté du 18 novembre 2011 portant dérogation à l article R 1333 2 du code de la santé publique pour les détecteurs de fumée à chambre d ionisation Tweet Catégorie Arrêtés
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08 30 Catégorie EDF 5e Forum Européen de Radioprotectique 05 10 2016 00 00 Catégorie ATSR 10ème rencontres PCR 08 11 2016 00 00 Catégorie SFRP Connexion Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi Identifiant mot de passe perdu Vous êtes ici Accueil Réglementation Arrêtés Arrêtés Arrêté du 12 septembre 2011 Arrêté du 12 septembre 2011 relatif aux spécifications techniques applicables à la protection des moyens de transport des matières nucléaires des catégories I et II non irradiées Tweet Catégorie Arrêtés Arrêté du 11 octobre 1983 Arrêté du 11 octobre 1983 relatif à l interdiction de l emploi des radioéléments pour la fabrication des paratonnerres ainsi que de la commercialisation et de l importation de ces paratonnerres Tweet Catégorie Arrêtés Arrêté du 11 mars 1996 Arrêté du 11 mars 1996 fixant les limites au delà desquelles les usines de préparation de fabrication ou de transformation de substances radioactives ainsi que les installations destinées au stockage au dépôt ou à l utilisation de substances radioactives y compris les déchets sont considérées comme installations nucléaires de base Tweet Catégorie Arrêtés Arrêté du 4 novembre 2005 Arrêté du 4 novembre 2005 relatif à l information des populations en cas de situation d
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09 00 Catégorie SFRP World Nuclear Exhibition 28 06 2016 09 00 Catégorie AIFEN Club des Radioprotectionnistes 27 09 2016 08 30 Catégorie EDF 5e Forum Européen de Radioprotectique 05 10 2016 00 00 Catégorie ATSR 10ème rencontres PCR 08 11 2016 00 00 Catégorie SFRP Connexion Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi Identifiant mot de passe perdu Vous êtes ici Accueil Réglementation Arrêtés Arrêtés Arrêté du 27 janvier 2004 Arrêté du 27 janvier 2004 portant création d une commission sources de rayonnements ionisants au sein de la section de la radioprotection du Conseil supérieur d hygiène publique de France Tweet Catégorie Arrêtés Arrêté du 25 mai 2005 Arrêté du 25 mai 2005 relatif aux activités professionnelles mettant en oeuvre des matières premières contenant naturellement des radionucléides non utilisés en raison de leurs propriétés radioactives Tweet Catégorie Arrêtés Arrêté du 22 juillet 2004 Arrêté du 22 juillet 2004 relatif aux modalités de gestion du risque lié au radon dans les lieux ouverts au public Tweet Catégorie Arrêtés Arrêté du 2 mars 2004 Arrêté du 2 mars 2004 fixant les conditions particulières d emploi applicables aux dispositifs destinés à la radiographie industrielle utilisant le rayonnement gamma Tweet Catégorie Arrêtés
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Catégorie AIFEN Club des Radioprotectionnistes 27 09 2016 08 30 Catégorie EDF 5e Forum Européen de Radioprotectique 05 10 2016 00 00 Catégorie ATSR 10ème rencontres PCR 08 11 2016 00 00 Catégorie SFRP Connexion Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi Identifiant mot de passe perdu Vous êtes ici Accueil Réglementation Arrêtés Arrêtés Arrêté du 13 février 2007 Arrêté du 13 février 2007 portant création d un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif au suivi de la dosimétrie opérationnelle des personnes militaires et civiles soumises aux rayonnements ionisants dans les différentes unités à caractère nucléaire de la marine nationale Tweet Catégorie Arrêtés Arrêté du 12 février 2004 Arrêté du 12 février 2004 relatif aux niveaux de référence diagnostiques en radiologie et en médecine nucléaire Tweet Catégorie Arrêtés Arrêté du 11 janvier 2007 Arrêté du 11 janvier 2007 relatif aux limites et références de qualité des eaux brutes et des eaux destinées à la consommation humaine mentionnées aux articles R 1321 2 R 1321 3 R 1321 7 et R 1321 38 du code de la santé publique Tweet Catégorie Arrêtés Arrêté du 21 juin 2013 Arrêté du 21 juin 2013 relatif aux conditions de délivrance du
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