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Timestamp: 2016-10-22 19:42:26+00:00
Document Index: 139343743

Matched Legal Cases: ['art. 62', 'art. 50', 'art. 50', 'art. 50', 'art. 50', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 50', 'art. 83', 'art. 50', 'ATF ', 'art. 90', 'art. 86', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 89', 'art. 55', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 97', 'ATF ', 'art. 99', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 99', 'art. 50', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 4', 'ATF ', 'art. 77', 'art. 50', 'art. 4', 'art. 77', 'art. 4', 'art. 54', 'art. 3', 'art. 50', 'art. 50', 'art. 50', 'art. 50', 'art. 66', 'art. 68', 'art. 67']

X.________, repr�sent� par Miriam Mazou, avocate,
recours contre l'arr�t du Tribunal administratif f�d�ral, Cour III, du 29 mars 2011.
Ressortissant togolais n� en 1976, X.________ est entr� en Suisse en septembre 2002 pour y d�poser une demande d'asile. Cette demande a �t� rejet�e par l'Office f�d�ral des r�fugi�s, devenu entre-temps l'Office f�d�ral des migrations (ci-apr�s: l'Office f�d�ral), en avril 2003; le rejet a �t� assorti d'un prononc� de renvoi de Suisse. Saisie d'un recours contre cette d�cision, la Commission suisse de recours en mati�re d'asile (ci-apr�s: la Commission de recours) l'a confirm�e le 26 juin 2003. Le 28 avril 2004, elle a d�clar� irrecevable la demande de r�vision pr�sent�e par l'int�ress� le 23 avril 2004 et l'a transmise � l'Office f�d�ral comme demande de r�examen de la d�cision de renvoi du 28 avril 2003. Par d�cision du 29 avril 2004, l'Office f�d�ral a rejet� la demande de r�examen. Le recours interjet� contre cette d�cision a �t� ray� du r�le le 23 septembre 2005.
Le 28 juillet 2005, X.________ a �pous� une ressortissante suisse et a �t� mis au b�n�fice d'une autorisation de s�jour pour regroupement familial. Par courrier du 28 octobre 2008, l'�pouse a inform� le Service de la population du canton de Vaud (ci-apr�s: le SPOP) du fait que les liens conjugaux avec son mari �taient quasiment rompus. Elle a requis le 5 d�cembre 2008 des mesures protectrices de l'union conjugale et l'�poux a pris un domicile s�par� au d�but de l'ann�e 2009.
Apr�s avoir recueilli les renseignements d'usage au sujet de la situation personnelle, familiale et professionnelle de X.________, le SPOP a, par d�cision du 2 juin 2009, r�voqu� l'autorisation de s�jour de l'int�ress� en application de l'art. 62 let. d de la loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005 sur les �trangers (LEtr; RS 142.20), mais s'est d�clar� favorable � la poursuite de son s�jour en Suisse conform�ment � l'art. 50 LEtr, sous r�serve de l'approbation de l'Office f�d�ral.
Apr�s lui avoir donn� l'occasion de s'exprimer, l'Office f�d�ral a, par d�cision du 11 d�cembre 2009, refus� d'approuver la prolongation de l'autorisation de s�jour de X.________ et a prononc� son renvoi de Suisse. Il a retenu, en bref, que l'int�ress� ne pouvait pas se pr�valoir d'une int�gration r�ussie en Suisse, qu'il avait altern� les p�riodes de travail et de ch�mage, qu'il n'avait pas acquis de qualifications professionnelles particuli�res, qu'il ne disposait d'aucun r�seau social en Suisse et qu'il avait maintenu des liens r�guliers avec son pays d'origine.
Le Tribunal administratif f�d�ral a rejet� le recours form� contre la d�cision pr�cit�e de l'Office f�d�ral par arr�t du 29 mars 2011. Il a consid�r� que si son union conjugale avait certes dur� plus de trois ans au sens de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr, X.________ ne pouvait pas se pr�valoir d'une int�gration r�ussie; en outre, la poursuite de son s�jour en Suisse ne s'imposait pas pour des raisons personnelles majeures au sens des art. 50 al. 1 let. b et 50 al. 2 LEtr.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, X.________ demande au Tribunal f�d�ral, sous suite de frais et d�pens, principalement de r�former l'arr�t du Tribunal administratif f�d�ral du 29 mars 2011, en ce sens que la prolongation de son autorisation de s�jour soit approuv�e, subsidiairement, d'annuler cet arr�t et de retourner la cause au Tribunal administratif f�d�ral, subsidiairement � l'Office f�d�ral, pour nouvelle instruction et nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Il invoque la violation de l'art. 50 LEtr, l'�tablissement inexact des faits ainsi qu'une violation du principe de l'interdiction de l'arbitraire. Il requiert la production du dossier du SPOP et, au besoin, l'interpellation de certains amis au sujet de la qualit� de son int�gration en Suisse.
Contestant le grief de constatation manifestement inexacte des faits, le Tribunal administratif f�d�ral se r�f�re au surplus aux consid�rants de son arr�t du 29 mars 2011. L'Office f�d�ral propose le rejet du recours. Dans ses observations compl�mentaires du 5 septembre 2011, X.________ requiert du Tribunal f�d�ral qu'il recueille des renseignements compl�mentaires aupr�s d'un t�moin sur les circonstances de son licenciement du restaurant B.________.
Par ordonnance du 25 mai 2011, le Pr�sident de la IIe Cour de droit public a admis la demande d'effet suspensif contenue dans le recours.
Le Tribunal f�d�ral examine d'office sa comp�tence (art. 29 al. 1 LTF). Il contr�le librement la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 136 I 43 consid. 1 p. 43; 135 II 94 consid. 1 p. 96).
En l'esp�ce, l'union conjugale du recourant avec une ressortissante suisse ayant cess� d'exister, celui-ci ne peut pas d�duire un droit � une autorisation de s�jour de l'art. 42 al. 1 LEtr. Reste l'art. 50 al.1 LEtr qui subordonne la prolongation de son autorisation � certaines conditions. Dans la mesure o� le recourant soutient de mani�re plausible qu'il r�alise ces conditions, son �criture �chappe � la clause d'irrecevabilit� de l'art. 83 let. ch. 2 LTF. Le point de savoir si c'est � juste titre que les autorit�s f�d�rales ont ni� la r�alisation des conditions de l'art. 50 LEtr ressortit au fond et non � la recevabilit� (cf. ATF 136 II 177 consid. 1.1 p. 179, 497 consid. 3.3 p. 500 s.).
1.2 Pour le surplus, le recours est dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF), rendue par le Tribunal administratif f�d�ral (art. 86 al. 1 let. a LTF). Il a �t� form� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans les formes prescrites (art. 42 LTF) par le destinataire de l'arr�t attaqu� qui a un int�r�t digne de protection � son annulation ou � sa modification (art. 89 al. 1 LTF). Par cons�quent, il est recevable en tant que recours en mati�re de droit public.
Le recourant requiert la production du dossier du SPOP, ainsi que l'audition de t�moins. La premi�re requ�te est sans objet, le SPOP ayant �t� invit� � transmettre son dossier au Tribunal f�d�ral, et la seconde doit �tre �cart�e. Conform�ment � l'art. 55 LTF, il est certes possible, dans un recours en mati�re de droit public, d'ordonner des mesures probatoires en vue d'�lucider certains faits. Selon la jurisprudence, de telles mesures doivent toutefois conserver un caract�re exceptionnel (cf. ATF 136 II 101 consid. 2 p. 104; arr�ts 4A_16/2010 du 6 avril 2010 consid. 3 et 2C_118/2009 du 15 septembre 2009 consid. 3); il n'appartient pas au Tribunal f�d�ral comme derni�re instance d'instruire pour la premi�re fois les faits pertinents (cf. arr�ts 2A.253/2005 du 3 f�vrier 2006 consid. 2 et 2A.297/2005 du 3 f�vrier 2006 consid. 2). En l'esp�ce, les faits de la cause sont suffisamment �lucid�s pour permettre au Tribunal f�d�ral de se prononcer.
3.1 Saisi d'un recours en mati�re de droit public, le Tribunal f�d�ral examine librement la violation du droit f�d�ral (cf. art. 95 let. a et 106 al. 1 LTF), sous r�serve des exigences de motivation figurant � l'art. 106 al. 2 LTF. Aux termes de cet alin�a, le Tribunal f�d�ral n'examine la violation de droits fondamentaux que si ce grief a �t� invoqu� et motiv� par le recourant. L'acte de recours doit, sous peine d'irrecevabilit�, contenir un expos� succinct des droits et principes constitutionnels viol�s et pr�ciser en quoi consiste la violation (ATF 136 II 304 consid. 2.1 p. 314).
3.2 En outre, le Tribunal f�d�ral se fonde sur les faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente (cf. art. 105 al. 1 LTF), � moins que ceux-ci n'aient �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (cf. art. 105 al. 2 LTF), soit arbitrairement (ATF 133 II 249 consid. 1.2.2 p. 252). La partie recourante qui entend s'�carter des constatations de l'autorit� pr�c�dente doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF sont r�alis�es et en quoi la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (cf. art. 97 al. 1 LTF); � d�faut, il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait qui diverge de celui contenu dans la d�cision attaqu�e. Les critiques appellatoires sont irrecevables (cf. ATF 136 II 101 consid. 3 p. 104 s. et les arr�ts cit�s). Par ailleurs, l'art. 99 al. 1 LTF dispose qu'aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente.
Selon la jurisprudence, l'arbitraire prohib� par l'art. 9 Cst. ne r�sulte pas du seul fait qu'une autre solution pourrait entrer en consid�ration voire serait pr�f�rable; le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue en derni�re instance cantonale que si elle est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut� ou si elle heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice ou de l'�quit�. Il ne suffit pas que la motivation de la d�cision soit insoutenable; il faut encore qu'elle soit arbitraire dans son r�sultat (ATF 134 I 140 consid. 5.4 p. 148; 133 I 149 consid. 3.1 p. 153; 132 I 13 consid. 5.1 p. 17).
Le recourant reproche � l'autorit� pr�c�dente d'avoir constat� de mani�re arbitraire qu'il avait �t� licenci� � deux reprises � la suite de probl�mes relationnels avec les employeurs qui l'occupaient et qu'il ne s'�tait pas cr�� d'attaches particuli�res en Suisse; en outre, les premiers juges auraient omis de retenir qu'il avait �t� victime de violences conjugales et n'auraient pas tenu compte de la stabilit� professionnelle dont il avait fait preuve depuis sa prise d'emploi, le 18 avril 2008, aupr�s du restaurant C.________.
La plupart des griefs articul�s par le recourant reposent sur des pi�ces produites pour la premi�re fois devant le Tribunal f�d�ral. Dans la mesure o� il s'agit de pi�ces nouvelles, dont l'autorit� pr�c�dente n'a pas eu connaissance avant de statuer, elles ne sont pas recevables et doivent �tre �cart�es, en application de l'art. 99 al. 1 LTF. Il convient en cons�quence de se baser sur l'�tat de fait retenu par le Tribunal administratif f�d�ral.
5.1 Selon l'art. 50 al. 1 let. a LEtr, apr�s dissolution de la famille, le droit du conjoint � l'octroi d'une autorisation de s�jour et � la prolongation de sa dur�e de validit� en vertu des art. 42 et 43 LEtr subsiste si l'union conjugale a dur� au moins trois ans et que l'int�gration est r�ussie. Il s'agit de deux conditions cumulatives (ATF 136 II 113 consid. 3.3.3 p. 119). En l'esp�ce, les autorit�s f�d�rales ont admis que l'union conjugale avait dur� plus de trois ans. Seule demeure donc litigieuse la question de l'int�gration r�ussie.
5.2 Le principe d'int�gration doit permettre aux �trangers dont le s�jour est l�gal et durable de participer � la vie �conomique, sociale et culturelle de la Suisse (art. 4 al. 2 LEtr; cf. ATF 134 II 1 consid. 4.1 p. 4 s.). D'apr�s l'art. 77 al. 4 de l'ordonnance du 24 octobre 2007 relative � l'admission, au s�jour et � l'exercice d'une activit� lucrative (OASA; RS 142.201), un �tranger s'est bien int�gr�, au sens de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr, notamment lorsqu'il respecte l'ordre juridique suisse et les valeurs de la Constitution f�d�rale (let. a) et qu'il manifeste sa volont� de participer � la vie �conomique et d'apprendre la langue nationale parl�e au lieu de domicile (let. b). Selon l'art. 4 de l'ordonnance du 24 octobre 2007 sur l'int�gration des �trangers (OIE; RS 142.205), la contribution des �trangers � l'int�gration se manifeste notamment par le respect de l'ordre juridique et des valeurs de la Constitution f�d�rale (let. a), par l'apprentissage de la langue nationale parl�e sur le lieu de domicile (let. b), par la connaissance du mode de vie suisse (let. c) et par la volont� de participer � la vie �conomique et d'acqu�rir une formation (let. d). Le Tribunal f�d�ral a pr�cis� que l'adverbe "notamment", qui est employ� tant � l'art. 77 al. 4 OASA qu'� l'art. 4 OIE, illustre le caract�re non exhaustif des crit�res d'int�gration qui sont �num�r�s par ces dispositions; ce terme signale aussi que la notion d'"int�gration r�ussie" doit s'examiner � l'aune d'une appr�ciation globale des circonstances (arr�t 2C_839/2010 du 25 f�vrier 2011 consid. 7.1.2). Dans l'examen de ces crit�res d'int�gration, les autorit�s comp�tentes disposent d'un large pouvoir d'appr�ciation que le Tribunal f�d�ral ne revoit qu'avec retenue (cf. art. 54 al. 2 et 96 al. 1 LEtr ainsi qu'art. 3 OIE; cf. arr�ts 2C_430/2011 du 11 octobre 2011 consid. 4.2 et 2C_986/2010 du 18 mai 2011 consid. 5.2).
5.3 En l'occurrence, le Tribunal administratif f�d�ral a admis que le recourant avait exerc� une certaine activit� professionnelle en Suisse; il a toutefois estim� qu'il avait pass� de longues p�riodes sans travailler, qu'il avait fait l'objet de deux licenciements � la suite de probl�mes relationnels et qu'il avait essentiellement occup� des emplois non qualifi�s, de sorte que l'on ne pouvait pas consid�rer qu'il avait r�ussi son int�gration professionnelle. Sa situation �conomique �tait pr�caire et son int�gration sociale en Suisse m�diocre.
A juste titre, le recourant conteste cette appr�ciation. En effet, en pr�sence d'un �tranger qui est int�gr� professionnellement en Suisse, qui n'a jamais recouru aux prestations de l'aide sociale, qui n'a pas contrevenu � l'ordre public et qui ma�trise la langue parl�e de son lieu de domicile, il faut des �l�ments s�rieux permettant de nier son int�gration (cf. arr�t 2C_839/2010 du 25 f�vrier 2011 consid. 7.1.2).
Au plan professionnel, le recourant, arriv� dans le canton de Vaud, le 24 septembre 2002, a exerc� une activit� lucrative pour le compte de l'H�tel A.________, � Lausanne, d�s le 4 janvier 2003, soit d�s que son statut de requ�rant d'asile l'y a autoris�. Il a donc d'embl�e manifest� son intention d'assurer son ind�pendance financi�re. Il a quitt� cet emploi le 31 mars 2004 suite � une dispute avec un responsable de l'�tablissement; si ce comportement peut lui �tre reproch�, il convient de relever que selon le certificat de travail �tabli par l'employeur le 31 mars 2004, le recourant a donn� satisfaction tant par son comportement que par son travail et qu'il est d�crit comme un employ� de pr�sentation soign�e et flexible pour les horaires. Apr�s une p�riode d'inactivit� de neuf mois, le recourant a occup� un emploi temporaire subventionn� aupr�s de E.________, � Lausanne, du 1er janvier au 30 juin 2005, dans le domaine de la peinture en b�timent. Il a ensuite oeuvr� en qualit� de pr�parateur en carrosserie du 9 janvier au 3 mars 2006, puis comme aide-peintre du 6 juin au 7 novembre 2006. Du 21 mars au 31 d�cembre 2007, il a travaill� en qualit� d'aide de cuisine au restaurant B.________. S'il a certes �t� cong�di� de cet emploi, il ressort du dossier du SPOP que c'est � la suite d'une altercation provoqu�e par son employeur et qu'il ne peut ainsi pas �tre rendu responsable de la perte de ce travail. Depuis le 18 avril 2008, il est employ� par le restaurant C.________, o� son travail donne enti�re satisfaction. Du 1er janvier 2003 � fin septembre 2011, soit pendant une p�riode de huit ans et neuf mois, il a donc �t� actif professionnellement pendant six ans et sept mois. Depuis qu'il est au b�n�fice d'une autorisation de s�jour, le 1er mars 2006, il ne s'est trouv� sans emploi que pendant onze mois. Ses p�riodes d'inactivit�, en particulier � l'�poque o� il ne disposait pas d'un permis B, ne sauraient amener � la conclusion qu'il n'est pas int�gr� professionnellement. Ce d'autant moins qu'il dispose depuis trois ans d'un emploi stable garantissant son autonomie financi�re. En d�pit d'un certain nombre de p�riodes d'inactivit�, son parcours professionnel r�v�le un souci de s'assumer financi�rement et non pas un penchant au d�soeuvrement. En outre, il importe peu que son ind�pendance financi�re r�sulte d'un emploi peu qualifi�. L'int�gration r�ussie au sens de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr n'implique en effet pas n�cessairement la r�alisation d'une trajectoire professionnelle particuli�rement brillante au travers d'une activit� exerc�e sans discontinuit�. L'essentiel en la mati�re est que l'�tranger subvienne � ses besoins, n'�marge pas � l'aide sociale et ne s'endette pas (cf. arr�t pr�cit� 2C_430/2011 du 11 octobre 2011 consid. 4.2).
Au plan de l'int�gration sociale, le recourant a expliqu�, lors de son audition du 29 avril 2009 par la police de D.________, qu'il souhaiterait faire partie d'associations ou de clubs sportifs mais que son activit� professionnelle lui laissait peu de temps pour les loisirs. Ces propos traduisent une certaine volont� d'�tablir des liens sociaux en dehors du cercle de ses compatriotes. En outre, le recourant a fait m�nage commun avec son �pouse, particuli�rement connue et bien int�gr�e � D.________, du 2 novembre 2004 jusqu'au d�but de l'ann�e 2009, soit pendant plus de quatre ans. Cette vie de couple l'a assur�ment amen� � nouer des relations sociales et amicales au travers des rencontres organis�es par son �pouse avec des personnes de son entourage. Enfin, si les attaches sociales en Suisse, notamment la participation � une vie associative, constituent l'un des crit�res � prendre en consid�ration dans l'analyse de la r�ussite de l'int�gration au sens de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr, leur absence ne permet pas, � elle seule, d'en conclure que l'�tranger ne serait pas int�gr� (cf. arr�t 2C_839/2010 du 25 f�vrier 2011 consid. 7.1.2).
5.4 Ni ses p�riodes d'inactivit� professionnelle, ni les circonstances de ses licenciements � l'H�tel A.________ et au restaurant B.________, ni la nature des emplois exerc�s, ni l'absence d'implication dans la vie associative ne permettent de nier la r�ussite de l'int�gration du recourant dans la mesure o� celui-ci dispose depuis trois ans d'un emploi stable, n'a jamais sollicit� les prestations de l'aide sociale, ma�trise la langue parl�e du lieu de son domicile et n'a pas contrevenu � l'ordre public.
Il convient d�s lors d'ordonner la prolongation de l'autorisation de s�jour litigieuse en application de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr. Dans ces conditions, il est superflu d'examiner si les conditions des art. 50 al. 1 let. b et 50 al. 2 LEtr sont remplies.
Vu ce qui pr�c�de, le recours doit �tre admis, la d�cision attaqu�e annul�e et la cause renvoy�e � l'Office f�d�ral pour qu'il approuve la prolongation de l'autorisation de s�jour.
Il n'y a pas lieu de percevoir de frais de justice (cf. art. 66 al. 4 LTF). Succombant, l'Office f�d�ral devra verser au recourant une indemnit� � titre de d�pens (cf. art. 68 al. 1 LTF).
Le Tribunal f�d�ral ne fera pas usage de la facult� pr�vue aux art. 67 et 68 al. 5 LTF et renverra la cause � l'autorit� pr�c�dente pour qu'elle statue sur les frais et d�pens de la proc�dure qui s'est d�roul�e devant elle.
Le recours est admis. L'arr�t du Tribunal administratif f�d�ral du 29 mars 2011 est annul� et la cause est renvoy�e � l'Office f�d�ral des migrations pour qu'il approuve la prolongation de l'autorisation de s�jour du recourant.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, au Service de la population du canton de Vaud et au Tribunal administratif f�d�ral, Cour III.