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Timestamp: 2020-02-28 14:55:35+00:00
Document Index: 206385983

Matched Legal Cases: ["l'article 13", "l'article 13", "l'article 13", "l'article 34", "l'article 13", "l'article 4", "l'article 13", "l'article 3"]

OSTERMANN Henri
Biographie : Né le : 13-08-1927, à :
du : 23-04-1943 :. Arrêté du recteur
* Par arrêté du Recteur du 23-04-1943, il est nommé apprenti mécanicien à l'Ecole de Brasserie, du 1er Avril 1943 au 30 Septembre 1943. Il recevra une rétribution mensuelle brute de 500F. Cette indemnité est à prélever à l'article 13 (revenus du laboratoire d'analyses). p. 4.099.
* Par arrêté du Recteur du 29-10-1943, on lui attribue une indemnité mensuelle de 650F, pour ses fonctions d'Apprenti mécanicien. L'indemnité est à prélever sur l'article 13 (revenus du Laboratoire d'analyses) et, en cas d'insuffisance, sur article 34 (subventions des Brasseurs). p. 4.126.
* Par arrêté du Recteur du 19-10-1944, il est chargé des fonctions d'Apprenti mécanicien, à l'Ecole de Brasserie, du 1er Octobre 1944 au 30 Septembre 1945. Elle recevra une indemnité mensuelle de 900F, à prélever sur l'article 13 (revenus du laboratoire d'analyses), et en cas d'insuffisances, sur l'article 34 (subventions des Brasseurs). p. 4.164.
Fonctions : technique, aide-mécanicien
du : 00-10-1945 :. Arrêté du recteur
* Par arrêté du Recteur du 15-10-1945, son indemnité est fixée à 3 750 francs, à prélever en partie sur l'article 13, en partie sur l'article 4 extraordinaire, (4.245).
* Par arrêté du Recteur du 11-01-1946, le taux de son indemnité passe de 3 750 à 4 000 francs à compter du 01-01-1946, (4.269).
* Par arrêté du Recteur du 09-03-1946, son indemnité est maintenue à 4 000 francs pour la période du 01-03-1946 au 30-09-1946, (4.279).
* Par arrêté du Recteur du 06-05-1946, son indemnité est reportée au 01-05-1946, (4.285).
* Par arrêté du Recteur du 08-10-1946, son indemnité mensuelle brute est fixée à 5 500 (?) francs, à prélever sur l'article 13 ou sur l'article 3, (4.301).