Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F29-09-2004-6P-91-2004
Timestamp: 2016-10-21 13:21:15+00:00
Document Index: 321471170

Matched Legal Cases: ['art. 9', 'art. 6', 'in dubio', 'art. 190', 'art. 190', 'in dubio', 'art. 190', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 6', 'art. 6', 'art. 2', 'art. 32', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 4', 'art. 6', 'art. 4', 'art. 9', 'art. 4', 'in dubio', 'art. 32', 'art. 350', 'art. 190', 'art. 86', 'ATF ', 'in dubio', 'ATF ', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 269', 'art. 84', 'art. 90', 'art. 269', 'art. 277', 'ATF ', 'art. 190', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 152', 'art. 156', 'art. 278', 'art. 278']

6P.91/2004 (29.09.2004)
6P.91/2004
6S.255/2004 /rod
Arr�t du 29 septembre 2004
Karlen et Z�nd.
recourant, repr�sent� par Me Jacques Philippoz,
intim�e, repr�sent�e par Me Viviane Schenker, avocate,
Cour de cassation du canton de Gen�ve, place du Bourg-de-Four 1, case postale 3108, 1211 Gen�ve 3
art. 9 et 32 Cst., art. 6 ch. 2 CEDH (proc�dure p�nale; arbitraire, principe "in dubio pro reo"),
6S.255/2004
viol (art. 190 CP),
recours de droit public (6P.91/2004) et pourvoi en nullit� (6S.255/2004) contre l'arr�t de la Cour de cassation du canton de Gen�ve du 11 juin 2004.
A. Par arr�t du 31 octobre 2003, la Cour correctionnelle sans jury de Gen�ve a condamn� X.________, pour viol, l�sions corporelles simples, dommages � la propri�t� et violation de domicile, � la peine de 30 mois de r�clusion. Le pourvoi en cassation interjet� par le condamn� contre cet arr�t a �t� �cart� par arr�t du 11 juin 2004 de la Cour de cassation du canton de Gen�ve.
Cette condamnation repose, en r�sum�, sur les faits suivants.
B.a A la mi-juin 2002, X.________ s'est �tabli chez Y.________, dont il avait fait la connaissance en avril de la m�me ann�e. Le soir du 30 juin 2002, � la suite d'un diff�rend, Y.________ n'est pas rentr�e � son domicile, sans en avertir son ami, qui en a �t� irrit�. En souci pour elle, il n'aurait pas trouv� le sommeil de la nuit.
B.b Le lendemain 1er juillet au matin, Y.________, qui �tait retourn�e � son domicile pour se changer avant de se rendre � son travail, s'est trouv�e face � X.________ dans l'escalier, alors qu'elle venait de quitter son appartement. Questionn�e sur le motif de son absence et sur son emploi du temps, elle a refus� de r�pondre, arguant qu'elle n'avait pas de compte � lui rendre. X.________ l'a alors pouss�e dans l'escalier en la frappant avec ses poings et ses pieds et l'a poursuivie dans l'appartement, o� elle avait tent� de se r�fugier, lui donnant encore un coup de pied.
En �tat de choc, Y.________ s'est allong�e, habill�e, sur son lit pour se remettre. X.________ s'est alors approch� de son amie, prostr�e et silencieuse, et, s'allongeant � ses c�t�s, a tent� en vain de l'embrasser. Puis, sans �gard � l'�tat dans lequel elle se trouvait et profitant de la panique qu'elle �prouvait et de son absence de r�action, il s'est couch� sur elle, lui a ouvert le pantalon, qu'il a descendu, et, baissant son propre pantalon, l'a p�n�tr�e, �jaculant en elle.
B.c Ayant d� quitter le logement de son amie � la suite de ces �v�nements, X.________ y est retourn� durant la nuit du 1er au 2 juillet. Apr�s avoir enfonc� la porte de l'appartement, il s'y est introduit et a r�p�t� ses violences, frappant son amie au visage, lui tirant les cheveux et lui donnant des coups de pied � la t�te, alors qu'elle hurlait. Souffrant de nombreux h�matomes � la t�te, Y.________ a �t� contrainte � un arr�t de travail du 2 au 8 juillet 2002.
X.________ a reconnu les infractions qui lui �taient reproch�es, � l'exception du viol. Selon ses d�clarations, son amie, qui ne l'avait pas repouss�, �tait consentante. Avec le recul, il admettait toutefois qu'elle �tait tr�s choqu�e par leur dispute et la violence dont il avait fait preuve.
La Cour correctionnelle a accord� foi � la version de la victime. Elle a relev� que cette derni�re avait fait des d�clarations constantes et cr�dibles, corrobor�es par son comportement apr�s l'agression sexuelle (vie recluse, peur de toute intimit� avec les hommes, crainte de se retrouver seule � l'ext�rieur). Certes, la victime avait tard� � r�v�ler le viol, ce qui s'expliquait toutefois par la nature du traumatisme qu'elle avait subi et sa personnalit� introvertie. Deux m�decins qui l'avaient examin�e avaient d'ailleurs d�crit des sympt�mes caract�ristiques (honte, culpabilit�, anxi�t�, sentiment d'impuissance, angoisse), en pr�cisant qu'ils �taient compatibles avec le r�cit de la victime. Au stade de la qualification juridique, la Cour correctionnelle a consid�r� que les faits retenus �taient constitutifs de viol, la victime s'�tant vu imposer l'acte sexuel dans un climat de contrainte ininterrompu depuis les violences du 1er juillet au matin et alors qu'elle se trouvait sans r�action, dans un �tat proche de la paralysie, ensuite des violences subies.
Statuant sur le pourvoi du condamn�, la Cour de cassation a jug� infond�s aussi bien les griefs d'appr�ciation arbitraire des preuves et de motivation insuffisante de l'arr�t entrepris que celui pris d'une violation de l'art. 190 CP soulev�s devant elle.
X.________ forme un recours de droit public et un pourvoi en nullit� au Tribunal f�d�ral. Se plaignant, dans le premier, d'une violation du principe "in dubio pro reo" et, dans le second, d'une violation de l'art. 190 CP, il conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu�. Il sollicite par ailleurs l'assistance judiciaire pour les deux recours.
Saisi d'un recours de droit public, le Tribunal f�d�ral ne peut examiner que les griefs d'ordre constitutionnel qui sont invoqu�s et suffisamment motiv�s dans l'acte de recours (cf. art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 127 I 38 consid. 3c p. 43; 126 III 534 consid. 1b p. 536; 125 I 71 consid. 1c p. 76, 492 consid. 1b p. 495 et les arr�ts cit�s). Sous peine d'irrecevabilit�, le recourant doit donc non seulement indiquer quels sont les droits constitutionnels qui, selon lui, auraient �t� viol�s, mais d�montrer, pour chacun d'eux, en quoi consiste cette violation.
Le recourant fait valoir qu'il est inacceptable qu'il soit condamn� � une peine de 30 mois de r�clusion sur la base d'un �tat de fait contest�, qu'un seul tribunal, soit la Cour correctionnelle, pouvait revoir avec une cognition compl�te, puisque le pouvoir d'examen de la cour de cassation genevoise quant aux faits est limit� � l'arbitraire. Il y voit une violation manifeste de l'art. 6 CEDH.
Le grief revient � se plaindre d'une violation du droit au double degr� de juridiction. L'art. 6 ch. 1 CEDH ne fonde pas � proprement parler une telle garantie. Celle-ci d�coule en revanche de l'art. 2 ch. 1 du Protocole additionnel n� 7 � la CEDH (RS 0.101.07), qui reconna�t � toute personne d�clar�e coupable d'une infraction p�nale par un tribunal le droit de faire examiner par une juridiction sup�rieure la d�claration de culpabilit� ou la condamnation, en pr�cisant toutefois que l'exercice de ce droit, y compris les motifs pour lesquels il peut �tre exerc�, sont r�gis par la loi. Elle peut �galement �tre d�duite, sur le plan interne, de l'art. 32 al. 3 Cst., qui consacre le droit de toute personne condamn�e � faire examiner le jugement par une juridiction sup�rieure. Selon la jurisprudence et la doctrine, la garantie ainsi accord�e n'implique toutefois pas que la juridiction sup�rieure jouisse d'un plein pouvoir d'examen en fait et en droit. Un contr�le limit� aux questions de droit est suffisant (ATF 124 I 92 consid. 2a et b p. 94 ss et les r�f�rences cit�es). Un recours permettant un r�examen complet des questions de droit et un r�examen des faits et des preuves limit� � l'arbitraire est donc parfaitement admissible (ATF 124 I 92 consid. 2c p. 96 et les r�f�rences cit�es). Or, le pourvoi en cassation genevois garantit un tel contr�le (ATF 128 I 177 consid. 2.2 p. 182). Le grief est par cons�quent infond�.
Invoquant une violation des art. 9 et 32 al. 1 Cst., de l'art. 4 aCst. ainsi que de l'art. 6 ch. 2 CEDH, le recourant reproche � l'autorit� cantonale d'avoir �cart� sa version des faits au profit de celle de l'intim�e.
3.1 Le recourant ne saurait � l'�vidence invoquer l'art. 4 aCst., qui n'est manifestement pas applicable, l'arr�t attaqu� ayant �t� rendu le 11 juin 2004, soit plus de 4 � ans apr�s l'entr�e en vigueur, le 1er janvier 2000, de la nouvelle Constitution f�d�rale du 18 avril 1999. Au demeurant, la notion d'arbitraire de l'art. 9 Cst., qu'il invoque �galement, correspond � celle qui a �t� d�finie par la jurisprudence relative � l'art. 4 aCst. (cf. FF 1997 I 146).
3.2 Sous ch. 7 de la page 9 de son recours, le recourant se plaint d'une violation du principe "in dubio pro reo" d�coulant de la pr�somption d'innocence garantie par l'art. 32 al. 1 Cst. en tant que r�gle sur le fardeau de la preuve. Rappelant qu'il n'appartient pas � l'accus� de prouver son innocence et all�guant que sa version des faits n'a m�me pas �t� discut�e, il soutient que, non seulement le tribunal n'a pas �tabli sa culpabilit�, mais lui a "interdit proc�duralement" de le faire.
Il ne ressort pas de l'arr�t attaqu� que ce grief ait �t� soumis � la cour de cassation cantonale, alors que cette derni�re ne pouvait examiner que les motifs de cassation invoqu�s devant elle (art. 350 CPP/GE). Selon l'arr�t attaqu�, le recourant s'est en effet uniquement plaint dans son recours cantonal, outre d'une violation de l'art. 190 CP et d'une motivation insuffisante du jugement de premi�re instance en ce qui concerne le moyen de contrainte utilis�, de ce que les premiers juges avaient admis arbitrairement qu'il avait agi de mani�re intentionnelle. Or, le recourant n'�tablit pas ni m�me ne pr�tend avoir soulev� le pr�sent grief devant la cour de cassation cantonale et que cette derni�re aurait omis de l'examiner en violation de ses droits constitutionnels. Il n'all�gue pas non plus, au demeurant avec raison, qu'elle n'aurait pu en conna�tre ou n'aurait pu le faire qu'avec une cognition moindre que celle du Tribunal f�d�ral dans le cadre d'un recours de droit public. Le grief est par cons�quent irrecevable, faute d'�puisement des instances cantonales (art. 86 al. 1 OJ; ATF 126 I 257 consid. 1a p. 258; 111 Ia 353 consid. 1b p. 354).
3.3 Pour le surplus, le grief de violation du principe "in dubio pro reo" invoqu� par le recourant se confond avec celui d'appr�ciation arbitraire des preuves, au motif que les �l�ments de preuve retenus �taient, sauf arbitraire, insuffisants � justifier qu'il soit accord� cr�dit � la version des faits de l'intim�e plut�t qu'� la sienne.
3.3.1 La notion d'arbitraire a �t� rappel�e r�cemment dans l'ATF 128 I 177 consid. 2.1 p. 182, auquel on peut se r�f�rer. En bref, il ne suffit pas, pour qu'il y ait arbitraire, que la d�cision attaqu�e apparaisse critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation mais dans son r�sultat.
3.3.2 Pour d�terminer s'il y avait eu viol, les juges cantonaux, comme c'est loin d'�tre rare en pareil cas, ne disposaient d'aucun t�moignage et �taient donc amen�s � examiner les versions oppos�es des parties et les �ventuels indices venant les corroborer, ainsi qu'ils l'ont fait. Appr�ciant ces �l�ments, ils ont acquis la conviction qu'il y avait lieu d'accorder foi aux d�clarations de l'intim�e plut�t qu'aux d�n�gations du recourant. A l'appui, ils ont relev� que l'intim�e avait fait des d�clarations constantes et cr�dibles quant aux circonstances de l'agression sexuelle, en particulier quant au climat de contrainte ininterrompu dans lequel l'agression s'�tait d�roul�e. Ces d�clarations �taient en outre �tay�es par le repli et le mutisme caract�ristiques dans lesquels l'intim�e s'�tait confin�e ainsi que son comportement depuis l'agression (vie recluse, peur de toute intimit� avec les hommes, crainte de se retrouver seule � l'ext�rieur). Ils ont ajout� que les sympt�mes pr�sent�s par l'intim�e avaient au demeurant �t� qualifi�s, par deux m�decins, de parfaitement compatibles avec le r�cit de celle-ci. Ils ont consid�r� que, dans ces conditions, le fait que l'intim�e, nonobstant plusieurs opportunit�s, n'avait pas imm�diatement parl� du viol qu'elle avait subi, ne suffisait pas � faire douter de ses d�clarations.
Sur la base de l'ensemble de ces �l�ments, il n'�tait pas arbitraire, c'est-�-dire manifestement insoutenable, de conclure qu'il y avait lieu d'accorder cr�dit � la version des faits de l'intim�e et, en particulier, d'admettre que le recourant �tait conscient du refus de celle-ci d'entretenir une relation sexuelle et y avait pass� outre en profitant du climat de contrainte qu'il avait cr��. Le recourant n'�tablit d'ailleurs pas r�ellement le contraire d'une mani�re qui satisfasse aux exigences de motivation de l'art. 90 al. 1 let. b OJ.
Pour l'essentiel, l'argumentation du recourant se r�duit en effet � objecter que l'intim� a tard� � parler du viol. Les juges cantonaux, comme on vient de le voir, ne l'ont toutefois pas m�connu, mais l'ont expliqu� par le caract�re introverti de l'intim�e, par son repli et son mutisme caract�ristiques ainsi que par son comportement depuis lors. S'agissant, du premier de ces �l�ments, le recourant se borne � insinuer, sans aucunement l'�tablir, que la personnalit� de l'intim�e aurait "chang� en quelques semaines pour favoriser une telle d�nonciation". Quant aux autres �l�ments retenus, le recourant les conteste vainement en laissant entendre que les juges cantonaux les auraient uniquement tir�s des r�gles de l'exp�rience de la vie. Autant qu'ils l'auraient fait, c'est-�-dire se seraient fond�s sur des r�gles consid�r�es comme ayant une valeur normative et destin�es � �tre utilis�es, de la m�me mani�re que des r�gles juridiques, pour trancher un nombre ind�termin� de cas futurs analogues, leur raisonnement rel�verait de l'application du droit f�d�ral (cf. ATF 117 II 256 consid. 2b p. 258), laquelle peut �tre contest�e dans un pourvoi en nullit� et ne peut donc �tre remise en cause dans un recours de droit public (art. 269 PPF; art. 84 al. 2 OJ). Au demeurant, les juges cantonaux se sont �galement r�f�r�s � l'avis de deux m�decins, qui ont d�crit les sympt�mes manifest�s par l'intim�e (honte, culpabilit�, anxi�t�, sentiment d'impuissance, angoisse), en observant qu'ils �taient compatibles avec le r�cit de celle-ci, sans que le recourant ne d�montre en quoi ce raisonnement serait arbitraire.
Contrairement � ce qu'affirme le recourant, les juges cantonaux se sont bas�s sur un faisceau d'indices convergents, et non seulement sur les d�clarations de l'intim�e. Comme on l'a vu, ils n'ont nullement m�connu que celle-ci n'avait parl� que tardivement du viol subi, pas plus qu'ils n'ont m�connu les arguments du recourant, qui ont au contraire �t� express�ment rappel�s sous lettre C de la page 3 de l'arr�t attaqu�. On ne voit au reste pas - et le recourant, qui souligne par ailleurs lui-m�me qu'il n'y en a pas, ne le dit pas - sur quels "autres t�moignages" ils auraient pu se fonder. Qu'ant�rieurement aux faits, les relations des parties - qui, d'ailleurs, ne se connaissaient que depuis quelques semaines et ne faisaient vie commune que depuis une quinzaine de jours - aient �t� bonnes, est manifestement insuffisant � faire admettre l'arbitraire all�gu�. Enfin, on ne discerne pas d'appr�ciation manifestement insoutenable des �l�ments de preuve pris en compte, du moins qui soit suffisamment d�montr�e au regard des exigences de motivation de l'art. 90 al. 1 let. b OJ.
Saisie d'un pourvoi en nullit�, la Cour de cassation contr�le l'application du droit f�d�ral (art. 269 PPF) sur la base d'un �tat de fait d�finitivement arr�t� par l'autorit� cantonale (cf. art. 277bis et 273 al. 1 let. b PPF). Le raisonnement juridique doit donc �tre men� sur la base des faits retenus dans la d�cision attaqu�e, dont la Cour de cassation ne peut s'�carter et que le recourant est irrecevable � contester ou � rediscuter (ATF 126 IV 65 consid. 1 p. 66/67; 124 IV 53 consid. 1 p. 55, 81 consid. 2a p. 83 et les arr�ts cit�s).
Le recourant conteste sa condamnation pour viol, soutenant que l'intim�e �tait consentante et que l'acte sexuel a �t� accompli sans recours � la contrainte.
6.1 Se rend coupable de viol, celui qui, notamment en usant de menace ou de violence, en exer�ant sur sa victime des pressions d'ordre psychique ou en la mettant hors d'�tat de r�sister, aura contraint une personne de sexe f�minin � subir l'acte sexuel (art. 190 al. 1 CP).
Il y a contrainte lorsque la victime n'est pas consentante, que l'auteur le sait ou accepte cette �ventualit� et qu'il passe outre en profitant de la situation ou en employant un moyen efficace (ATF 122 IV 97 consid. 2b p. 100 et la jurisprudence cit�e).
L'auteur use de menace lorsque, par ses paroles ou son comportement, il fait volontairement redouter � la victime la survenance d'un pr�judice s�rieux pour l'amener � c�der (ATF 122 IV 97 consid. 2b p. 100). Il fait usage de violence lorsqu'il emploie volontairement la force physique sur la personne de la victime afin de la faire c�der (ATF 122 IV 97 consid. 2b p. 100). La mise hors d'�tat de r�sister englobe les cas o� l'auteur, pour parvenir � ses fins, rend la victime inconsciente, ce qui le dispense de recourir � la menace ou � la violence pour agir sans le consentement de la victime (ATF 122 IV 97 consid. 2b p. 100). Quant aux pressions d'ordre psychique, elles visent les cas o� l'auteur provoque chez la victime des effets d'ordre psychique, tels que la surprise, la frayeur ou le sentiment d'une situation sans espoir, propres � la faire c�der (ATF 128 IV 106 consid. 3a/bb p. 111; 122 IV 97 consid. 2b p. 100 et les r�f�rences cit�es). En cas de pressions d'ordre psychique, il n'est toutefois pas n�cessaire que la victime ait �t� mise hors d'�tat de r�sister (ATF 124 IV 154 consid. 3b p. 158). Ainsi, une situation d'inf�riorit� physique et de d�pendance sociale et �motionnelle peut suffire (ATF 126 IV 124 consid. 3b p. 129; 124 IV 154 consid. 3b et c p. 159 ss). De m�me un climat de psycho-terreur entre �poux peut, m�me sans violence, exercer une influence telle sur la volont� que la victime estime, de mani�re compr�hensible, qu'elle n'a pas de possibilit� r�elle de r�sister (ATF 126 IV 124 consid. 3b et c p. 129 ss).
Comme l'indique l'adverbe "notamment", la liste des moyens de contrainte �num�r�s par la loi n'est pas exhaustive (ATF 122 IV 97 consid. 2b p. 100/101 et les r�f�rences cit�es). Il faut toutefois que la victime ait �t� contrainte, ce qui suppose un moyen efficace, c'est-�-dire que la victime ait �t� plac�e dans une situation telle qu'il �tait possible d'accomplir l'acte sans tenir compte de son refus. Il suffit en d�finitive que, selon les circonstances concr�tes, la soumission de la victime soit compr�hensible (ATF 128 IV 106 consid. 3a/bb p. 111; 126 IV 124 consid. 3b p. 129; 124 IV 154 consid. 3b p. 159; 122 IV 97 consid. 2b p. 101).
6.2 L'arr�t attaqu� retient que l'intim�e n'�tait pas consentante et que le recourant, qui ne pouvait, de bonne foi, ne pas en �tre conscient, a pass� outre au refus de celle-ci d'avoir une relation sexuelle. Cette constatation rel�ve du fait (ATF 123 IV 155 consid. 1a p. 156; 122 IV 156 consid. 2b p. 160; 121 IV 185 consid. 2a p. 188/189; 119 IV 1 consid. 5a p. 3, 49 consid. 3a p. 50, 222 consid. 2 p. 223 et les arr�ts cit�s) et lie donc la Cour de c�ans, de sorte que le recourant est irrecevable � la contester dans son pourvoi (cf. supra, consid. 5).
6.3 Il ne ressort pas des faits retenus que le recourant aurait menac� l'intim�e en lui faisant, par ses paroles ou son comportement, redouter la survenance d'un pr�judice s�rieux pour l'amener � c�der ni que ce soit � cette fin qu'il a us� de violence physique envers elle. Il n'en ressort pas non plus que le recourant aurait mis l'intim�e hors d'�tat de r�sister en la rendant inconsciente pour parvenir � ses fins sans avoir � recourir � la menace ou � la violence. La seule question est donc de savoir si le recourant a exerc� sur l'intim�e des pressions d'ordre psychique pour la faire c�der ou s'il l'a, d'une autre mani�re, plac�e dans une situation telle qu'il pouvait accomplir l'acte sexuel sans tenir compte de son refus.
6.4 Selon les constatations de fait cantonales, apr�s une altercation dans l'escalier, lors de laquelle il l'avait frapp�e avec ses poings et ses pieds, le recourant a poursuivi l'intim�e dans son appartement o� elle tentait de se r�fugier. Alors que, pour se remettre, elle s'�tait allong�e habill�e sur son lit, prostr�e et silencieuse, il s'est couch� � ses c�t�s et a tent�, en vain, de l'embrasser, l'intim�e serrant les m�choires. C'est alors que, profitant de l'�tat de choc et de prostration dans lequel elle se trouvait ainsi que de son absence de r�action, il a entrepris de la d�shabiller et, baissant son pantalon, l'a p�n�tr�e. Malgr� l'irritation qu'il ressentait, il ne pouvait ignorer l'�tat de traumatisme dans lequel elle se trouvait ensuite des violences qu'il avait exerc�es sur elle et qu'elle ne consentait pas � une relation intime. Aveugl� par ses pulsions et son �gocentrisme, il n'avait toutefois rien voulu voir et avait pass� outre � la volont� de l'intim�e.
Il en r�sulte que le recourant a impos� l'accomplissement de l'acte sexuel � l'intim�e alors que cette derni�re se trouvait en �tat de choc et comme t�tanis�e suite aux violences qu'il lui avait fait subir, de sorte qu'elle n'�tait pas � m�me de lui opposer de la r�sistance et qu'il pouvait donc accomplir l'acte sans tenir compte de son refus. Compte tenu des violences qu'elle venait de subir et du traumatisme qui en r�sultait, il est par ailleurs ais�ment explicable que l'intim�e se soit trouv�e comme priv�e de r�action et n'ait pas �t� � m�me d'opposer de la r�sistance. Sa soumission, au vu des circonstances concr�tes, est donc compr�hensible. Il est au reste �tabli en fait que le recourant ne pouvait ignorer ni l'�tat dans lequel se trouvait l'intim�e ni son refus d'une relation sexuelle et qu'il a pass� outre, profitant bien plut�t de la situation pour assouvir ses pulsions. Dans ces conditions, l'arr�t attaqu� ne viole pas le droit f�d�ral en tant qu'il admet que le recourant a fait subir l'acte sexuel � l'intim�e en recourant � la contrainte.
Le recourant n'avance pas d'argument qui soit propre � l'infirmer. Que la violence dont il a fait preuve � l'encontre de l'intim�e peu avant l'acte serait � mettre en rapport avec le fait que les parties vivaient ensemble depuis deux semaines environ, comme il le fait valoir, est manifestement priv� de pertinence au regard de la question � trancher. C'est au reste en vain qu'il insiste sur le fait que l'intim�e a tard� � parler du viol, d�s lors que, sur la base d'une appr�ciation des preuves dont l'arbitraire n'a pas �t� d�montr� (cf. supra, consid. 3.2.2), la cour cantonale a retenu que ce retard �tait en l'occurrence parfaitement explicable. Enfin, le recourant all�gue vainement que le m�decin de l'intim�e n'a pas observ� d'�tat de choc chez celle-ci. L'arr�t attaqu� ne contient aucune constatation en ce sens, sans que, dans son recours de droit public, le recourant n'ait �tabli ni m�me invoqu� d'arbitraire sur ce point.
Le pourvoi doit ainsi �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable.
Comme le recours de droit public et le pourvoi �taient d'embl�e d�pourvus de chances de succ�s, l'assistance judiciaire ne peut �tre accord�e (art. 152 al. 1 OJ) et le recourant, qui succombe, supportera les frais (art. 156 al. 1 OJ; art. 278 al. 1 PPF), dont le montant sera fix� en tenant compte de sa situation financi�re.
Il n'y a pas lieu d'allouer une indemnit� � l'intim�e, qui n'a pas �t� amen�e � se d�terminer dans la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral (cf. art. 278 al. 3 PPF).
Il n'est pas allou� d'indemnit�.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux mandataires des parties, au Procureur g�n�ral du canton de Gen�ve et � la Cour de cassation du canton de Gen�ve.