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Timestamp: 2016-10-27 22:43:31+00:00
Document Index: 17462173

Matched Legal Cases: ['art. 22', 'art. 139', 'art. 144', 'art. 186', 'art. 92', 'art. 91', 'art. 122', 'art. 122', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 12', 'art. 12', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 97', 'art. 66']

6B_1189/2014, 6B_1190/2014 � � Arr�t du 23 d�cembre 2015
X.________, repr�sent� par Me Simon Ntah, avocat,
6B_1189/2014�
Tentative de meurtre, l�sions corporelles graves par n�gligence,
6B_1190/2014�
L�sions corporelles graves par n�gligence; indemnit� pour frais de d�fense,
recours contre l'arr�t de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre p�nale d'appel et de r�vision, du 8 septembre 2014.
Par jugement du 12 f�vrier 2014, le Tribunal correctionnel du canton de Gen�ve a reconnu X.________ coupable de tentative de meurtre (art. 22 et 111 CP), de vol (art. 139 CP), de dommages � la propri�t� (art. 144 CP), de violation de domicile (art. 186 CP), de violation des obligations en cas d'accident (art. 92 al. 2 aLCR) et d'entrave aux mesures de constatation de l'incapacit� de conduire (art. 91 al. 1 aLCR). Il l'a condamn� � une peine privative de libert� de cinq ans, sous d�duction de 434 jours de d�tention avant jugement.
Par arr�t du 8 septembre 2014, la Chambre p�nale d'appel et de r�vision de la Cour de justice genevoise a admis partiellement l'appel form� par X.________. Elle l'a reconnu coupable de l�sions corporelles graves par n�gligence (en lieu et place de tentative de meurtre par dol �ventuel) et l'a acquitt� du chef d'accusation de vol, de dommages � la propri�t� et de violation de domicile en relation avec les faits survenus la nuit du 13 au 14 octobre 2012. Elle a r�duit en cons�quence la peine privative de libert� � quatre ans, sous d�duction de 642 jours de d�tention avant jugement. Elle a confirm� pour le surplus le jugement attaqu� et a ordonn� le maintien en d�tention de X.________ pour des motifs de s�ret�.
En r�sum�, la condamnation de X.________ pour l�sions corporelles graves repose sur les faits suivants:
Le 4 d�cembre 2011, � la rue de Lausanne, � Gen�ve, peu apr�s 5h25 du matin, X.________, au volant d'un v�hicule BMW, a d�pass� � deux reprises A.________, qui circulait au guidon de son scooter, puis s'est les deux fois rabattu sur la voie de droite devant lui et a frein� brusquement sans raison. Le scoot�riste a pu �viter une collision la premi�re fois, en faisant un �cart � gauche, mais pas la seconde fois. Le scooter a heurt� la voiture, ce qui a entra�n� la chute de A.________. Ce dernier a perdu connaissance et s'est fractur� la jambe gauche et le poignet droit. Le conducteur a continu� sa route, le laissant sur la chauss�e. A.________ a d� subir des op�rations et a �t� en incapacit� de travail � 100 % pendant une ann�e.
Contre ce dernier arr�t cantonal, X.________ d�pose un recours en mati�re p�nale devant le Tribunal f�d�ral. Il conclut, principalement, � son acquittement du chef d'accusation de l�sions corporelles graves par n�gligence. A titre subsidiaire, il demande l'annulation partielle du jugement attaqu� et le renvoi de l'affaire � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision. En outre, il sollicite l'assistance judiciaire.
Le Minist�re public du canton de Gen�ve forme �galement un recours en mati�re p�nale contre l'arr�t cantonal. Il conclut, principalement, � ce que X.________ soit condamn� pour tentative de meurtre � une peine privative de libert� de cinq ans, sous d�duction de la d�tention subie avant jugement. A titre subsidiaire, il demande le renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour qu'elle reconnaisse X.________ coupable de tentative de meurtre et fixe la peine. Plus subsidiairement, il requiert que X.________ soit reconnu coupable de l�sions corporelles graves (art. 122 CP) et condamn� � une peine privative de libert� de cinq ans. Plus subsidiairement encore, il sollicite le renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour qu'elle reconnaisse X.________ coupable de l�sions corporelles graves (art. 122 CP) et fixe la peine.
Le recourant se plaint que la cour cantonale a retenu, de mani�re manifestement inexacte, qu'il �tait le conducteur de la BMW au moment de l'accident. Il invoque �galement la pr�somption d'innocence.
2.1.�Le Tribunal f�d�ral n'est pas une autorit� d'appel, aupr�s de laquelle les faits pourraient �tre rediscut�s librement. Il est li� par les constatations de fait de la d�cision entreprise (art. 105 al. 1 LTF), � moins que celles-ci n'aient �t� �tablies en violation du droit ou de mani�re manifestement inexacte au sens des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, � savoir de fa�on arbitraire (art. 9 Cst.; cf. ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266). Pour qu'il y ait arbitraire, il ne suffit pas que la d�cision attaqu�e apparaisse discutable ou m�me critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation, mais aussi dans son r�sultat (sur la notion d'arbitraire, cf. ATF 140 I 201 consid. 6.1 p. 205; 139 II 404 consid. 10.1 p. 445; 137 IV 1 consid. 4.2.3 p. 5).
2.2.�La cour cantonale a retenu que le recourant �tait le conducteur de la voiture impliqu�e dans l'accident, en se fondant sur les �l�ments suivants:
- En d�cembre 2011, le recourant �tait l'utilisateur de la voiture en question, comme l'attestaient le contrat de location et les d�clarations de B.________.
- Sur les images extraites des cam�ras de surveillance, on voyait le recourant sortir de son immeuble � 5h25 en compagnie de C.________. L'analyse r�troactive du raccordement utilis� par le recourant montrait en outre que son t�l�phone portable avait activ� une antenne aux P�quis � 5h30 (appel �mis vers le raccordement de C.________) et une autre � Chavannes-de-Bogis � 5h47 (contact avec B.________), l'accident ayant eu lieu sur le trajet entre ces deux bornes avant 5h36 (heure d'appel des secours).
- Le recourant avait tent� de se d�barrasser de la voiture, en la proposant � la vente � D.________. Il lui avait indiqu� qu'il pr�f�rait que le v�hicule soit vendu � l'�tranger.
- Les d�n�gations du recourant et ses explications selon lesquelles il aurait pr�t� la voiture � deux Lyonnais dont il avait refus� de fournir l'identit� n'avaient cess� de varier pour s'adapter aux �l�ments r�v�l�s par l'enqu�te.
- C.________ avait indiqu� que le recourant conduisait la " nouvelle " BMW, � savoir celle impliqu�e dans l'accident lorsqu'il l'avait ramen�e chez elle le 4 d�cembre 2011, � 5h25, alors qu'il �tait au volant d'une autre voiture, plus ancienne, un peu plus tard dans la matin�e.
- Enfin, la description du d�roulement de l'accident, mis dans la bouche des Lyonnais, concordait pour l'essentiel avec le r�cit de la victime, ce qui montrait bien que le recourant �tait au volant de la voiture.
2.3.�Le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir vers� dans l'arbitraire, en retenant que l'accident avait eu lieu peu de temps avant 5h36, � savoir probablement � 5h35.
Il est �tabli - et non contest� - qu'une t�moin a appel� les secours (144) � 5h36. La t�moin a indiqu� qu'environ 25 secondes s'�taient �coul�es, entre le moment o� elle avait vu le conducteur du scooter � terre et le moment o� elle avait appel� les secours (arr�t attaqu� p. 13). Dans ces conditions, il n'est pas arbitraire de retenir que l'accident a eu lieu un peu avant, � savoir � 5h35.
2.4.�Le recourant fait grief � la cour cantonale de s'�tre fond�e sur les d�clarations du t�moin C.________. En effet, celle-ci ne serait pas capable de distinguer l'ancienne de la nouvelle BMW, m�langeant la couleur des int�rieurs des voitures (gris et noir).
Si la t�moin a pu m�langer la couleur des int�rieurs de l' " ancienne " et de la " nouvelle " BMW, il n'en reste pas moins qu'elle a d�clar� avoir pris place � 5h25 dans une voiture diff�rente de celle dans laquelle elle �tait mont�e vers 7h. Partant, entre 5h25 et 7h, le recourant avait chang� de voiture. A 7h, seule " l'ancienne " BMW �tait non d�t�rior�e et c'�tait le v�hicule qu'il conduisait, de telle sorte que l'on peut d�duire que peu apr�s 5h25, il �tait au volant de la " nouvelle " BMW. Dans ces conditions, la cour cantonale n'a pas vers� dans l'arbitraire en se fondant sur les d�clarations de C.________.
2.5.�Le recourant reproche � la cour cantonale d'�tre tomb�e dans l'arbitraire en se fondant sur les r�troactifs d'un t�l�phone, d�s lors que ceux-ci ne permettaient pas de d�terminer qui avait utilis� le t�l�phone ni l'emplacement exact de celui-ci.
Par cette argumentation, le recourant se borne � nier la pertinence des r�troactifs. Lorsqu'il soutient que son propre t�l�phone, qu'il avait laiss� dans la voiture, a �t� utilis� en r�alit� par l'un des deux Lyonnais, pour l'aviser de l'accident (cf. arr�t attaqu� p. 10), il oppose sa propre version des faits � celle de la cour cantonale, sans d�montrer en quoi cette derni�re serait arbitraire. De nature appellatoire, le grief soulev� est irrecevable.
2.6.�Le recourant fait grief � la cour cantonale d'avoir arbitrairement retenu que le parcours entre son domicile et le lieu de l'accident pouvait �tre effectu� en dix minutes.
Pour retenir le temps de parcours, la cour cantonale s'est fond�e sur une estimation faite par la police, consign�e dans un rapport du 29 janvier 2012 (pi�ce 40'159; cf. arr�t attaqu� p. 14). En outre, elle a relev� que cette estimation �tait compatible avec les informations que l'on peut retrouver sur les sites internet qui proposent de calculer le temps employ� pour effectuer un itin�raire donn�. Le recourant conteste la pertinence de ces �l�ments. Il reproche � la police de n'avoir donn� aucune indication sur la vitesse � laquelle la patrouille roulait lors de la reconstitution, sur la signalisation lumineuse, sur le trajet emprunt� ou encore sur les conditions de circulation. De la sorte, il ne d�montre toutefois pas en quoi l'estimation retenue par la cour cantonale serait arbitraire. Dans la mesure de sa recevabilit�, le grief soulev� doit �tre rejet�.
2.7.�En conclusion, les �l�ments que la cour cantonale a retenus pour conclure � la culpabilit� du recourant sont pertinents. Premi�rement, le recourant �tait le conducteur habituel de la voiture, qu'il louait � B.________. En outre, plusieurs �l�ments �tablissent la pr�sence sur place du recourant au moment de l'accident (image de la vid�osurveillance, r�troactifs de son t�l�phone, estimation du temps de parcours par la police, t�moignage de sa compagne). Enfin, ses explications, selon lesquelles il aurait pr�t� la voiture en question � deux Lyonnais, ne sont gu�re plausibles. En cons�quence, la cour cantonale n'a pas vers� dans l'arbitraire en retenant que le recourant �tait au volant de la voiture au moment de l'accident. Dans la mesure de leur recevabilit�, les griefs tir�s de l'arbitraire dans l'�tablissement des faits et de la violation de la pr�somption d'innocence doivent �tre rejet�s.
Le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir arbitrairement rejet� des r�quisitions de preuve, � savoir une reconstitution du trajet allant de son domicile au lieu de l'accident et la production des vid�os de la Mission permanente de la R�publique populaire de Chine.
Par l�, le recourant ne se plaint plus d'arbitraire dans l'�tablissement des faits, mais d�nonce une violation de son droit � la preuve. Dans la mesure o� il ne soul�ve aucun grief tir� de la violation de son droit d'�tre entendu ni de la violation d'une disposition du CPP relative au droit � la preuve, son grief est irrecevable.
II. Recours du Minist�re public
Le recourant se plaint d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et l'�tablissement des faits retenus par la cour cantonale. Il lui reproche de ne pas avoir retenu l'intention homicide ou, � tout le moins, l'intention d'infliger des l�sions corporelles graves chez A.________ lors de l'accident. La cour cantonale serait tomb�e dans l'arbitraire en niant que l'intim� avait envisag� la possibilit� de causer la mort, voire � tout le moins des l�sions corporelles graves, et qu'il avait accept� cette cons�quence pour le cas o� elle se produirait. Le recourant invoque �galement la violation de l'art. 12 al. 2 CP.
5.1.�La cour cantonale a retenu, au b�n�fice du doute, que l'intim� n'avait pas envisag� ni accept� que son comportement puisse avoir pour cons�quence la mort de la victime. Elle n'a pas admis que l'intim� avait eu conscience de la distance qui le s�parait du scooter (environ 15 m�tres) et surtout qu'il avait �t� conscient que celle-ci �tait insuffisante pour permettre au scoot�riste de freiner. Elle a consid�r� que l'intim� a tenu pour improbable une issue fatale, dans la mesure o� il pouvait partir de l'id�e que le conducteur du scooter �tait en mesure d'�viter la collision en se d�portant sur la gauche, comme il l'avait d�j� fait quelques instants plus t�t.
5.2.�Selon l'art. 12 al. 2 CP, agit intentionnellement quiconque commet un crime ou un d�lit avec conscience et volont�. L'auteur agit d�j� intentionnellement lorsqu'il tient pour possible la r�alisation de l'infraction et l'accepte au cas o� celle-ci se produirait.
Le dol �ventuel suppose que l'auteur, qui ne veut pas le r�sultat dommageable pour lui-m�me, envisage le r�sultat de son acte comme possible et l'accepte au cas o� il se produirait (ATF 133 IV 9 consid. 4.1 p. 16; 131 IV 1 consid. 2.2 p. 4 ss; 130 IV 58 consid. 8.2 p. 61). La diff�rence entre le dol �ventuel et la n�gligence consciente r�side dans la volont� de l'auteur et non dans la conscience. Dans les deux cas, l'auteur est conscient que le r�sultat illicite pourrait se produire, mais, alors que celui qui agit par n�gligence consciente escompte qu'il ne se produira pas, celui qui agit par dol �ventuel l'accepte pour le cas o� il se produirait (ATF 133 IV 9 consid. 4 p. 15 ss).
En ce qui concerne la preuve de l'intention, le juge - dans la mesure o� l'auteur n'avoue pas - doit, en principe, se fonder sur les �l�ments ext�rieurs. Parmi ces �l�ments figurent l'importance du risque - connu de l'int�ress� - que les �l�ments constitutifs objectifs de l'infraction se r�alisent, la gravit� de la violation du devoir de prudence, les mobiles, et la mani�re dont l'acte a �t� commis. Plus la survenance de la r�alisation des �l�ments constitutifs objectifs de l'infraction est vraisemblable et plus la gravit� de la violation du devoir de prudence est importante, plus on s'approche de la conclusion que l'auteur s'est accommod� de la r�alisation de ces �l�ments constitutifs. Ainsi, le juge est fond� � d�duire la volont� � partir de la conscience lorsque la survenance du r�sultat s'est impos�e � l'auteur avec une telle vraisemblance qu'agir dans ces circonstances ne peut �tre interpr�t� raisonnablement que comme une acceptation de ce r�sultat (ATF 133 IV 222 consid. 5.3 p. 225 s.; 125 IV 242 consid. 3c p. 252).
En cas d'accidents de la circulation routi�re ayant entra�n� des l�sions corporelles et la mort, le dol �ventuel ne doit �tre admis qu'avec retenue, dans les cas flagrants pour lesquels il r�sulte de l'ensemble des circonstances que le conducteur s'est d�cid� en d�faveur du bien juridiquement prot�g�. Par exp�rience, on sait que les conducteurs sont enclins, d'une part, � sous-estimer les dangers et, d'autre part, � surestimer leurs capacit�s, raison pour laquelle ils ne sont pas conscients, le cas �ch�ant, de l'�tendue du risque de r�alisation de l'�tat de fait (ATF 133 IV 9 consid. 4.4 p. 20). En outre, par sa mani�re risqu�e de conduire, un conducteur peut devenir sa propre victime. C'est pourquoi, en cas de conduite dangereuse, par exemple en cas de manoeuvre de d�passement t�m�raire, on admet en principe qu'un automobiliste, m�me s'il est conscient des cons�quences possibles et qu'il y a �t� rendu formellement attentif, pourra na�vement envisager - souvent de fa�on irrationnelle - qu'aucun accident ne se produira. L'hypoth�se selon laquelle le conducteur se serait d�cid� en d�faveur du bien juridiquement prot�g� et n'envisagerait plus une issue positive au sens de la n�gligence consciente ne doit par cons�quent pas �tre admise � la l�g�re (ATF 130 IV 58 consid. 9.1.1 p. 64 s.).
Ce que l'auteur savait, voulait et ce dont il s'est accommod� rel�ve de la constatation des faits, qui lient le Tribunal f�d�ral, � moins que ceux-ci n'aient �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte. Est en revanche une question de droit, celle de savoir si l'autorit� cantonale s'est fond�e sur une juste conception du dol �ventuel et si elle l'a correctement appliqu�e au vu des �l�ments retenus (ATF 125 IV 242 consid. 3c). A cet �gard, il ne faut cependant pas perdre de vue que les questions de fait et de droit peuvent se recouper partiellement. Autant que possible, le juge du fait doit donc �tablir exhaustivement les faits pertinents, afin que soient reconnaissables les circonstances � partir desquelles il a conclu au dol �ventuel. Dans une certaine mesure, le Tribunal f�d�ral peut contr�ler si ces circonstances ont �t� correctement appr�ci�es, eu �gard � la notion juridique du dol �ventuel (ATF 133 IV 9 consid. 4.1 p. 17; ATF 130 IV 58 consid. 8.5 p. 62 s.; 125 IV 242 consid. 3c p. 252).
5.3.1.�Il n'est pas contest� que l'intim� a brusquement frein� devant le scooter, sans motif, aucun obstacle n'existant � cet endroit de la route. La cour cantonale a toutefois retenu qu'il n'�tait pas possible d'affirmer, au-del� de tout doute raisonnable, que l'intim� avait conscience de la distance qui le s�parait du scooter - � savoir 15 m�tres selon l'un des experts - et surtout qu'il �tait conscient que celle-ci �tait insuffisante pour permettre au motocycliste de freiner. A l'appui de cette constatation, elle a relev� que, juste avant, le scoot�riste avait pu �viter la collision en se d�portant sur la gauche. Contrairement � ce que soutient le recourant, ces constatations de fait n'ont rien d'arbitraire ou, � tout le moins, le recourant ne le d�montre pas. Elles lient donc la cour de c�ans (art. 97 al. 1 et 105 al. 1 LTF).
5.3.2.�Dans la mesure o� l'intim� n'a pas eu conscience que la distance le s�parant du scooter �tait trop courte pour permettre au scoot�riste de freiner, il faut admettre qu'il n'a pas envisag� comme possible une issue fatale ni m�me une chute pouvant occasionner au motocycliste des l�sions corporelles graves. En cons�quence, en condamnant l'intim� pour l�sions corporelles graves par n�gligence, la cour cantonale n'a pas viol� le droit f�d�ral.
Le recourant requiert le prononc� d'une peine sup�rieure � celle de quatre ans retenue par la cour cantonale, dans la mesure o� l'intim� est condamn� pour tentative de meurtre ou l�sions corporelles graves (en lieu et place des l�sions corporelles par n�gligence). Le recours �tant rejet� sur ce point, le grief soulev� devient sans objet.
Il n'y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires, dans la mesure o� le recourant agit dans l'exercice de ses attributions officielles sans que son int�r�t patrimonial soit en cause (art. 66 al. 4 LTF).
L'intim� n'a pas droit � des d�pens, car il n'a pas �t� invit� � d�poser un m�moire dans la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral.
Les causes 6B_1189/2014 et 6B_1190/2014 sont jointes.
Le recours de X.________ (6B_1190/2014) est rejet� dans la mesure o� il est recevable.
Le recours du Minist�re public genevois (6B_1189/2014) est rejet�.
Il n'est pas per�u de frais judiciaires ni allou� de d�pens pour la cause 6B_1189/2014.