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Timestamp: 2016-10-28 20:05:24+00:00
Document Index: 124504760

Matched Legal Cases: ['art. 9', 'art. 84', 'art. 88', 'art. 90', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 196', 'art. 255', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 196', 'art. 255', 'art. 196', 'art. 255', 'ATF ', 'art. 90', 'art. 156']

repr�sent�s par Me Soli Pardo, avocat,
repr�sent�e par Me Nicolas Peyrot, avocat,
art. 9 et 29 al. 2 Cst. (arbitraire; droit d'�tre entendu),
Sieur A.________ est propri�taire de la parcelle no yyy de la commune de Cologny. Apr�s avoir, dans un premier temps, charg� un tiers architecte de la r�alisation d'une piscine sur la propri�t� susmentionn�e, les �poux A.________ (ci-apr�s: les �poux) ont renonc� � ce mandat avant de confier les travaux � X.________ SA, qui offre ses services dans le m�tier du b�timent, le g�nie civile et la d�molition.
Le 18 juin 1997, les parties ont sign� les conditions g�n�rales du contrat d'entreprise et le 25 juin 1997, les �poux ont sign� un devis mentionnant un prix forfaitaire, cl�s en mains, de 347'190 fr. Les travaux ont commenc� � la fin du mois de juin 1997 et la mise en eau de la piscine a eu lieu le 14 ao�t 1997. Courant mars et avril 1998, X.________ SA a ex�cut� toute une s�rie de travaux de r�fections, corrections et compl�ments (�tanch�it� de la dalle en encorbellement et de la rigole, d�pose des margelles et agrandissement de la rigole, reprise des travaux d'�tanch�it�).
Le 12 mai 1998, X.________ SA a fait parvenir aux �poux une facture finale d'un montant total de 362'588 fr. 85 comprenant quelques travaux suppl�mentaires command�s en cours d'ex�cution, dont la diff�rence avec le devis du 25 juin 1997 n'a jamais �t� contest�e par les �poux. A cette date, ceux-ci restaient devoir � X.________ SA la somme de 157'388 fr. 85, soit 100 (recte: 59'100) fr. (solde de situation no 2 au 31 juillet 1997), 40'600 fr. (situation no 3 au 31 ao�t 1998 - recte: 1997) et 57'688 fr. 85 (situation no 4 au 30 avril 1998).
Le 15 juin 1998, B.________, ing�nieur conseil d�j� mandat� unilat�ralement par les �poux � la fin de mois d'ao�t 1997, a �tabli un nouveau rapport dont il a �t� retenu que la piscine fonctionnait correctement, que les fissures sur le front ext�rieur de l'encorbellement �taient superficielles et pouvaient �tre masqu�es esth�tiquement avec un enduis appropri�, enfin que les travaux rest�s en souffrance selon liste �tablie par le ma�tre �taient achev�s.
Le 12 avril 1999, X.________ SA a fait notifier aux �poux des commandements de payer les sommes de 59'100 fr. avec int�r�t � 7,25 % l'an d�s le 30 septembre 1997, 40'600 fr. avec int�r�t � 7,25 % l'an d�s le 30 octobre 1997 et 57'688 fr. 85 avec int�r�t � 7,25 % l'an d�s le 12 juillet 1998. Les �poux y ont fait opposition.
Le 30 avril 1999, X.________ SA a saisi le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve d'une action en paiement et en mainlev�e. Par jugement du 6 mars 2003, cette autorit� a condamn� les �poux � verser � X.________ SA les sommes de 59'100 fr. plus int�r�t � 7,25 % l'an d�s le 30 septembre 1997, 40'600 fr. plus int�r�t � 7,25 % l'an d�s le 30 octobre 1997 et 57'688 fr. 85 plus int�r�t � 7,25 % l'an d�s le 12 juillet 1998, le tout sous d�duction de 20'000 fr. - montant admis par X.________ SA -, ainsi qu'� des d�pens.
En cours d'instance, une expertise judiciaire a �t� mise en oeuvre, dont il ressort en substance ce qui suit. Le prix demand� est normal pour un ouvrage que l'on peut qualifier de haut de gamme. L'�tanch�it� de la plage en encorbellement est vraisemblablement fissur�e, mais les r�gles de l'art n'envisagent pas la pose d'une �tanch�it� de ce type ou � fortiori de type lourd (toiture). L'ouvrage est acceptable sous r�serve des travaux de r�fection d�crits (20'000 fr.). La moins-value �quivaut � ce chiffre. Les travaux propos�s par les �poux (d�p�t du granit afin d'installer une �tanch�it� lourde, enl�vement du b�ton, mise en place de l'�tanch�it�, repose du b�ton et du granit) sont disproportionn�s. R�pondant pr�cis�ment � la question num�ro neuf libell�e "quels sont les travaux n�cessaires pour rendre l'ouvrage conforme aux r�gles de l'art et conforme � ce que les ma�tres de l'ouvrage pouvaient raisonnablement en attendre relativement � l'environnement, au cadre et au co�t de l'ouvrage", l'expert a d�crit les travaux � entreprendre et les a chiffr�s � 18'000 fr., montant auquel s'ajoute la r�fection du fronton circulaire de la plage, pour un co�t de 2'000 fr. Entendu le 4 d�cembre 2002, l'expert a confirm� son rapport et consid�r� qu'aucune nouvelle intervention lourde n'�tait n�cessaire, que des travaux de d�molition et de reconstruction seraient disproportionn�s et qu'ils ne se justifiaient pas au regard de quelques gouttes d'eau qui pourraient suinter.
Statuant sur appel des �poux du 5 mai 1993 (recte: 2003), la Cour de justice du canton de Gen�ve a, par arr�t du 13 f�vrier 2004, confirm� le jugement rendu par le Tribunal de premi�re instance et condamn� ceux-ci aux d�pens d'appel.
Les �poux A.________ (les recourants) interjettent un recours de droit public au Tribunal f�d�ral. Invoquant la violation de leur droit d'�tre entendus et l'arbitraire, ils concluent � l'annulation de l'arr�t entrepris, avec suite de frais et d�pens.
X.________ SA (l'intim�e) conclut au rejet du recours, avec suite de frais et d�pens. Pour sa part, la Cour de justice se r�f�re aux consid�rants de son arr�t.
Parall�lement � leur recours de droit public, les �poux A.________ ont �galement interjet� un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral.
L'arr�t attaqu� est final, dans la mesure o� la cour cantonale a statu� sur le fond, sur une demande p�cuniaire, par une d�cision qui n'est susceptible d'aucun autre moyen sur le plan f�d�ral ou cantonal, s'agissant du grief de violation directe d'un droit de rang constitutionnel (art. 84 al. 2 et 86 al. 1 OJ).
Les recourants sont personnellement touch�s par la d�cision entreprise, qui confirme un jugement les condamnant au paiement de diverses sommes d'argent, de sorte qu'ils ont un int�r�t personnel, actuel et juridiquement prot�g� � ce que cette d�cision n'ait pas �t� adopt�e en violation de leurs droits constitutionnels; en cons�quence, la qualit� pour agir doit leur �tre reconnue (art. 88 OJ).
2.2 Saisi d'un recours de droit public, le Tribunal f�d�ral n'examine que les griefs d'ordre constitutionnel invoqu�s et suffisamment motiv�s dans l'acte de recours (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 129 I 113 consid. 2.1; 128 III 50 consid. 1c p. 53 s. et les arr�ts cit�s). Par ailleurs, il se fonde sur l'�tat de fait tel qu'il a �t� retenu dans l'arr�t attaqu�, � moins que le recourant n'�tablisse que l'autorit� cantonale a constat� les faits de mani�re inexacte ou incompl�te en violation de la Constitution (ATF 118 Ia 20 consid. 5a).
Invoquant l'art. 29 al. 2 Cst., les recourants reprochent premi�rement � la cour cantonale d'avoir viol� leur droit d'�tre entendus. Partant de la pr�misse que l'expert a analys� deux types de travaux envisageables, ce qui ressortirait selon eux de sa r�ponse � la question num�ro onze, ils soutiennent d'une part que l'on ignore pour quelles raisons les juges cantonaux ont retenu la r�fection d'un montant inf�rieur, et non celle qui aurait permis que l'ouvrage litigieux puisse �tre qualifi� de "haut de gamme". Ils estiment d'autre part que la cour cantonale n'a pas trait� l'un des griefs principaux soulev� dans leur appel, selon lequel il n'appartient pas � un expert de se prononcer sur le caract�re pr�tendument "disproportionn�" d'une des solutions avanc�es, cette question �tant clairement du ressort du juge.
3.1 Les recourants se fondent sur les garanties offertes par la Constitution f�d�rale, sans se pr�valoir de la violation d'une r�gle de droit cantonal de proc�dure qui leur offrirait une protection sup�rieure. C'est donc exclusivement � la lumi�re de l'art. 29 al. 2 Cst. que leur grief sera examin� (ATF 126 I 15 consid. 2a et les arr�ts cit�s).
3.2 Apr�s avoir soulign� que l'�tablissement des faits les plus importants (�tanch�it� et p�rennit� de l'ouvrage) impliquait l'audition de t�moins et surtout la d�signation d'un expert - le juge ne poss�dant pas les connaissances sp�ciales requises sur ces questions -, les juges cantonaux ont relev� que l'expert avait �valu� tr�s pr�cis�ment le co�t de la r�fection sur une question pr�cise (soit la num�ro neuf), prenant en compte l'environnement, le cadre et le co�t de l'ouvrage. Ils ont ensuite expos� que la cour n'avait aucune raison de substituer son opinion � celle de l'expert sur cette question technique, ce d'autant plus que la contestation � propos des constatations de fait de l'expert �tait insuffisamment motiv�e.
3.3 Force est de constater que les recourants fondent leur argumentation sur une pr�misse erron�e, dans la mesure o� ils sortent la r�ponse, apport�e par l'expert � la question num�ro onze, de son contexte.
En effet, � la question num�ro dix, pos�e par les recourants, l'expert s'est vu demander si les travaux n�cessaires pour rendre l'ouvrage acceptable ne comprenaient pas, en particulier, le d�p�t du granit afin d'installer une �tanch�it� "lourde" de type toiture, l'enl�vement du b�ton, la mise en place de cette �tanch�it�, la protection des fers avec des r�sines synth�tiques, la pause de pipettes conform�ment aux r�gles de l'art, avec r�solution des probl�mes d'�coulement, enfin la repose du b�ton et de granit. Il a r�pondu que ces travaux semblaient disproportionn�s et qu'il pensait que seuls les travaux d�crits sous la question num�ro neuf �taient n�cessaires.
A la question num�ro onze, l'expert �tait requis de chiffrer, poste par poste, les diff�rents travaux n�cessaires � l'obtention d'un ouvrage conforme aux r�gles de l'art et � ce que les ma�tres de l'ouvrage pouvaient raisonnablement attendre au vu de l'adjudication, en particulier de dire si le granit pouvait supporter une d�pose et une repose, si la d�pose du granit entra�nerait une destruction, impliquant de nouveaux mat�riaux et enfin de chiffrer, le cas �ch�ant, le co�t d'une telle op�ration. Il a �valu� les travaux de r�fection qu'il avait sugg�r�s en r�ponse � la question num�ro neuf � 18'000 fr. et ceux �voqu�s par les recourants � la question num�ro dix � 112'000 fr., montants auxquels s'ajoutait la r�fection du fronton circulaire de la plage, pour un co�t de 2'000 fr.
Il d�coule de ce qui pr�c�de que l'expert n'a en aucun cas propos� deux types de travaux n�cessaires pour rendre l'ouvrage conforme aux r�gles de l'art, seuls ceux d�crits en r�ponse � la question num�ro neuf rev�tant ce caract�re, � l'exclusion de ceux �voqu�s par les recourants. Tout porte � croire que c'est dans ce sens que l'expert a qualifi� ceux-ci de "disproportionn�s". Dans ces circonstances, la lecture de l'arr�t entrepris permettait parfaitement de comprendre qu'en affirmant suivre l'expert, les juges cantonaux se r�f�raient � la seule solution propos�e par celui-ci. La critique des recourants ne r�siste ainsi pas � l'examen, pas plus que celle, fond�e sur la m�me pr�misse erron�e, selon laquelle la cour cantonale ne serait pas entr�e en mati�re sur le grief selon lequel il n'appartient pas � un expert de se prononcer sur le caract�re pr�tendument "disproportionn�" d'une des solutions avanc�es. Leur grief doit ainsi �tre rejet�.
Cela �tant, la question de savoir si, en se ralliant � l'avis de l'expert, les juges cantonaux ont appliqu� arbitrairement le droit cantonal, ce qu'invoquent �galement les recourants, sera examin�e ci-apr�s (cf. consid. 4).
Invoquant l'art. 9 Cst., les recourants se plaignent ensuite d'arbi traire dans l'application du droit cantonal, soit des art. 196 et 255 de la loi de proc�dure civile du canton de Gen�ve du 10 avril 1987 (ci-apr�s: LPC/GE). Selon eux, les juges cantonaux auraient viol� l'art. 255 LPC/GE dans la mesure o�, en suivant l'expert dans le choix de l'une des deux solutions avanc�es plut�t que d'utiliser leur pouvoir d'appr�ciation, ils auraient admis une extension du pouvoir de l'expert.
Lorsque la partie recourante invoque une violation arbitraire du droit cantonal, elle doit indiquer avec pr�cision quelle est la disposition cantonale qui aurait �t� viol�e et l'examen se limite � cette question (ATF 128 I 273 consid. 2.1 p. 275 s.). Le Tribunal f�d�ral revoit l'application du droit cantonal sous l'angle de l'arbitraire (ATF 128 I 177 consid. 2.1; 128 II 311 consid. 2.1).
L'art. 196 LPC/GE dispose qu'� moins que la loi ne prescrive le contraire, le juge appr�cie librement les r�sultats des mesures probatoires. Aux termes de l'art. 255 al. 1 LPC/GE, pour s'�clairer sur une question de fait qui requiert l'avis d'un sp�cialiste, le juge peut ordonner qu'il soit proc�d� � une expertise.
L'intervention d'un technicien (d'un expert) s'impose chaque fois qu'il s'agit de d�terminer ou d'�valuer un fait et que le juge ne poss�de pas lui-m�me les connaissances techniques ou �conomiques indispensables � cette d�termination ou � cette �valuation; le juge ayant ainsi l'obligation de recourir � l'intervention d'un tiers, la question se pose de savoir s'il est li� par l'avis, la consultation ou la constatation faite par l'expert � sa demande. La r�ponse est en principe n�gative: le juge conserve le pouvoir d'appr�ciation que la loi lui reconna�t sans restriction dans tout le domaine de la preuve (cf. art. 196 LPC/GE). En principe, le juge n'est donc pas contraint de s'en tenir strictement aux conclusions de l'expert qu'il a mis en oeuvre et il reste libre de les interpr�ter � la lumi�re des autres moyens de preuve recueillis dans la proc�dure. Le juge se gardera cependant de s'�carter de l'avis du sp�cialiste sans motifs particuli�rement concluants et il �vitera de substituer purement et simplement sa propre appr�ciation � celle du technicien; comme toute mesure probatoire, le recours � l'expert n'a pour objet que d'�tablir des faits, ces derniers se distinguant par leur complexit� et par leur caract�re technique. En rapportant ces faits, le technicien pourra et devra m�me leur donner "l'�clairage" de sa science, en se gardant toutefois de toute appr�ciation d'ordre juridique (Bertossa/Gaillard/Guyet/Schmidt, Commentaire de la loi de proc�dure civile du canton de Gen�ve du 10 avril 1987, vol. II, n. 1 � 3 ad art. 255 LPC/GE).
4.2 D�s lors que, pour les raisons pr�c�demment expos�es (cf. consid. 3.3), les recourants partent � tort de l'hypoth�se que l'expert a propos� deux solutions entre lesquelles la cour cantonale lui aurait ind�ment d�l�gu� le pouvoir de choisir, leur critique tombe � faux. Cela �tant, les juges cantonaux, consid�rant qu'il n'y avait aucune raison de s'�carter du rapport d'expertise, se sont � juste titre fond�s sur les conclusions de celui-ci, qui correspondaient au demeurant au r�sultat des enqu�tes, pour trancher les questions juridiques qui se posaient � eux. Ainsi, la d�cision entreprise ne laisse en rien appara�tre une application arbitraire des dispositions cantonales invoqu�es par les recourants, les juges cantonaux n'ayant pas abus� du pouvoir d'appr�ciation que celles-ci leur conf�rent en mati�re d'appr�ciation des preuves.
Pour le surplus, les recourants ne semblent pas contester le contenu de l'expertise, ni l'appr�ciation que les juges cantonaux auraient fait de son r�sultat (sur cette question, cf. arr�t 4P.205/2003 du 22 d�cembre 2003 consid. 2.1; ATF 122 V 157 consid. 1c p. 160; 119 Ib 254 consid. 8a p. 274; 118 Ia 144 consid. 1c p. 146). A tout le moins ne l'ont-ils pas fait d'une mani�re qui satisfasse aux exigences pos�es par l'art. 90 al. 1 let. b OJ. A supposer recevable, le grief des recourants ne peut donc pas �tre accueilli.
Compte tenu de l'issue du litige, les recourants supporteront l'�molument de justice et verseront � l'intim�e une indemnit� � titre de d�pens, solidairement entre eux (art. 156 al. 1 et 7 et 159 al. 1 et 5 OJ).
Les recourants, d�biteurs solidaires, verseront � l'intim�e une indemnit� de 6'500 fr. � titre de d�pens.