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Timestamp: 2016-10-22 03:49:39+00:00
Document Index: 114277206

Matched Legal Cases: ['art. 88', 'ATF ', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 32', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 156', 'art. 159']

1P.640/2002 (18.02.2003)
1P.640/2002 /col
MM. les Juges f�d�raux Aemisegger, Pr�sident de la Cour et Pr�sident du Tribunal f�d�ral, Nay, Vice-pr�sident du Tribunal f�d�ral, et Reeb.
place de la Palud 13, case postale 2208, 1002 Lausanne,
intim�, repr�sent� par Me Christian Favre, avocat,
rue de la Paix 4, case postale 3632, 1002 Lausanne,
recours de droit public contre l'arr�t du Tribunal cantonal
du canton de Vaud du 2 mai 2002.
Par jugement du 16 janvier 2002, le Tribunal de police de l'arrondissement de La C�te a condamn� E.________ � un mois d'emprisonnement sans sursis pour l�sions corporelles simples et violation des r�gles de la circulation, en raison des faits suivants. Le 29 septembre 2000 en fin d'apr�s-midi, alors qu'il circulait sur l'autoroute Gen�ve-Lausanne entre Coppet et Nyon, E.________ avait devanc� T.________ par la droite avant de rejoindre la voie de d�passement; T.________ ayant r�agi par des coups d'avertisseur, appels de phares et autres gestes plus ou moins d�plac�s, E.________ avait ripost� en freinant sans raison, puis, � la hauteur de Nyon, apr�s s'�tre arr�t� une premi�re fois sur la voie de droite, avait tent� d'emp�cher T.________ de rejoindre la bande de d�c�l�ration en empruntant lui-m�me la bande d'arr�t d'urgence. Descendu de son v�hicule apr�s un l�ger accrochage, E.________ avait frapp� T.________, encore au volant, � travers la fen�tre ouverte, et lui avait saisi et frapp� le bras si violemment que la vitre avait �t� enfonc�e � l'int�rieur de la porti�re. Se fondant sur les d�clarations faites � l'audience, le Tribunal a retenu que E.________ avait encore suivi T.________ apr�s la sortie d'autoroute, l'avait d�pass� et avait recommenc� � freiner sans raison, faits qui ne figuraient pas dans l'ordonnance de renvoi. En d�finitive, le tribunal a sanctionn� les premiers coups de frein sur l'autoroute, l'arr�t � proximit� de la bretelle autorouti�re et les coups de frein apr�s cet �pisode, ainsi que les l�sions corporelles simples sur la personne de T.________. Il a �cart� la version de E.________ qui pr�tendait avoir saisi le bras de T.________ alors que celui-ci tentait de le frapper de l'int�rieur de son v�hicule.
Par arr�t du 2 mai 2002, la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal vaudois a rejet� le recours en r�forme et en nullit� d�pos� par E.________. En substance, la condamnation � raison des coups de frein intempestifs et des l�sions corporelles �tait suffisamment motiv�e. Il n'y avait pas de violation de la pr�somption d'innocence, et la r�f�rence aux proc�s-verbaux d'auditions ant�rieurs aux d�bats �tait sans pertinence. Les conditions d'octroi du sursis n'�taient pas r�alis�es.
E.________ forme un recours de droit public contre ce dernier arr�t. Il en demande l'annulation, ainsi que le renvoi de la cause � l'autorit� intim�e pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
La Cour de cassation et le Minist�re public du canton de Vaud se r�f�rent aux consid�rants de l'arr�t attaqu�. T.________ conclut au rejet du recours.
Le recours de droit public est form� en temps utile contre un arr�t final rendu en derni�re instance cantonale. Le recourant, dont la condamnation se trouve confirm�e par l'arr�t attaqu�, a qualit� (art. 88 OJ) pour se plaindre d'une appr�ciation arbitraire des preuves. En dehors d'exceptions non r�alis�es en l'esp�ce, le recours de droit public ne peut conclure qu'� l'annulation de l'arr�t attaqu� (ATF 124 I 327 consid. 4 p. 332). La conclusion tendant au renvoi de la cause pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants est d�s lors irrecevable.
Le recourant invoque la pr�somption d'innocence. S'agissant des l�sions subies par T.________, les instances successives auraient simplement retenu la th�se de ce dernier, sans indiquer les raisons de ce choix et sans chercher � �tablir ce qui se serait v�ritablement pass�. Le recourant pr�tend avoir saisi le bras de T.________, et l'avoir retenu alors que ce dernier tentait de d�marrer. A propos des coups de frein, le recourant soutient s'�tre content� d'appuyer l�g�rement sur la p�dale de frein afin d'actionner les feux "stop", ce qui n'est pas punissable. Rien ne permettrait de savoir pourquoi cette version a �t� �cart�e. Il en irait de m�me pour l'�pisode "de la bretelle de sortie d'autoroute". Le recourant �voque les sp�cificit�s de la proc�dure p�nale vaudoise, qui permet de tenir compte des d�clarations faites aux d�bats principaux, qui ne sont pas verbalis�es. Il ne critique toutefois pas cette institution en tant que telle - du moins pas de mani�re suffisante au regard des exigences de l'art. 90 al. 1 let. b OJ -, mais se plaint de l'absence de motivation de la d�cision de premi�re instance, et du refus de la cour cantonale de sanctionner ce vice.
2.1 Saisi d'un recours de droit public dirig� contre une condamnation p�nale, le Tribunal f�d�ral ne revoit l'appr�ciation des preuves que sous l'angle de l'arbitraire; il ne lui appartient pas de substituer sa propre appr�ciation � celle du juge de la cause (ATF 128 I 177 consid. 2.2 p. 182/183). A cet �gard, la pr�somption d'innocence, garantie par les art. 32 al. 1 Cst. et 6 par. 2 CEDH, ne va pas, s'agissant de l'appr�ciation des preuves, au-del� de l'interdiction de l'arbitraire. Le recourant doit ainsi d�montrer qu'� l'issue d'une appr�ciation exempte d'arbitraire de l'ensemble des preuves, le juge aurait d� �prouver des doutes s�rieux et irr�ductibles sur sa culpabilit� (ATF 127 I 38 consid. 2 p. 40/41, 124 IV 86 consid. 2a p. 87/88, 120 Ia 31 consid. 2e p. 38 et 4b p. 40).
L'appr�ciation des preuves est arbitraire lorsqu'elle heurte d'une mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Le Tribunal f�d�ral n'invalide la solution retenue que si elle appara�t insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective ou adopt�e sans motifs objectifs. L'appr�ciation doit appara�tre arbitraire tant dans ses motifs que dans son r�sultat. Il ne suffit pas qu'une solution diff�rente puisse �tre tenue pour �galement concevable ou apparaisse m�me pr�f�rable (ATF 128 I 177 consid. 2.1 p. 182).
2.2 Confront� � deux d�clarations contradictoires, sans autre �l�ment de preuve disponible - le recourant ne pr�tend pas qu'une preuve d�terminante aurait �t� n�glig�e -, le juge n'a d'autre possibilit� que de choisir la version des faits qui lui para�t la plus plausible. Il doit expliquer les raisons de son choix, lequel doit �tre exempt d'arbitraire.
En l'occurrence, pour l'ensemble des faits reproch�s au recourant, le tribunal a estim� que la version de T.________ �tait la plus vraisemblable. S'agissant des blessures inflig�es au bras gauche de T.________, le tribunal a estim� qu'il est difficilement concevable que quelqu'un tente de donner un coup en �tant assis � l'int�rieur d'un v�hicule, alors qu'il est facile pour celui qui est � l'ext�rieur de saisir le bras de quelqu'un qui tente de se prot�ger et de le blesser. Le tribunal a �galement tenu pour �tabli - et le recourant ne le conteste pas - le fait que la vitre du v�hicule s'�tait trouv�e enfonc�e, ce qui accr�dite la version des coups r�p�t�s sur le bord de la fen�tre, et t�moigne de la violence des chocs. Le recourant cite un extrait d'un proc�s-verbal d'audition de T.________ du 23 janvier 2001, selon lequel "comme il [le recourant] ne voulait pas me l�cher, j'ai pris la d�cision d'engager une vitesse et de d�marrer"; il estime que cette d�claration serait compatible avec sa version des faits, omettant toutefois de pr�ciser que le passage pr�c�dant cet extrait reprend pr�cis�ment la version retenue par le tribunal. Il n'�tait d�s lors pas insoutenable d'�carter la version du recourant, et de consid�rer en outre que celui-ci s'�tait comport� avec une certaine violence.
Le tribunal a �galement retenu que le recourant ne s'�tait pas content� d'actionner les feux "stop", mais avait donn� de v�ritables coups de frein, dans un but purement chicanier. Sur ce point non plus, il n'y a pas arbitraire: le recourant n'ayant pas h�sit� � s'arr�ter sur l'autoroute, malgr� un trafic charg�, pour s'expliquer avec T.________, et � entraver celui-ci dans sa sortie de l'autoroute puis � le frapper, il est peu vraisemblable qu'il se soit limit� � actionner ses feux "stop" (dans le but pr�tendu de mod�rer le comportement du conducteur qui le suivait, hypoth�se vis�e par l'ATF 99 IV 100), et plus plausible qu'il ait r�ellement frein� dans le but de g�ner T.________. Quant � l'ultime �pisode, apr�s la sortie d'autoroute, la cour cantonale admet que le tribunal s'est montr� tr�s succinct dans sa motivation, en retenant la version de T.________ au motif que ce dernier n'avait jamais vari� entre le d�p�t de plainte et ses d�clarations aux d�bats. La constance dans les d�clarations ne suffit certes pas � elle seule pour en admettre la v�racit�. En l'occurrence, il s'y ajoute le fait que, sur l'ensemble de l'altercation, la version la plus vraisemblable �tait celle de T.________, et qu'il n'y avait pas de raison particuli�re pour que celui-ci ajoute faussement un nouvel �pisode aux faits d�nonc�s. La cour cantonale rel�ve �galement que, de mani�re significative, le recourant ne contestait pas ce dernier �pisode dans son m�moire de recours, puisqu'il expliquait qu'� cette occasion �galement, il s'�tait content� d'allumer ses feux "stop". Cette motivation r�siste elle aussi au grief d'arbitraire.
Sur le vu de ce qui pr�c�de, le recours de droit public doit �tre rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�. Le recourant doit supporter le paiement de l'�molument judiciaire (art. 156 al. 1 OJ), ainsi que des d�pens allou�s � l'intim� qui obtient gain de cause (art. 159 al. 1 OJ).
Une indemnit� de d�pens de 1500 fr. est allou�e � l'intim� T.________, � la charge du recourant.