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Timestamp: 2016-10-26 15:19:40+00:00
Document Index: 167498688

Matched Legal Cases: ['art. 37', 'art. 37', 'art. 48', 'ATF ', 'art. 37', 'art. 21', 'art. 21', 'ATF ', 'art. 37', 'art. 137', 'ATF ']

F.________, n� en 1955, travaillait comme ma�on pour le compte de �X.________ SA�. A ce titre, il �tait assur� contre les accidents par la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA). Seul � son domicile le 13 mai 2001, il a absorb� une dose importante de m�dicaments, perdu connaissance et heurt� le sol avec sa t�te. Le lendemain, il s'est rendu � son travail normalement, puis a abandonn� son poste en d�but d'apr�s-midi, sans justification. Son contrat a �t� r�sili� avec effet imm�diat.
Les �v�nements du 13 mai 2001 n'ont �t� port�s � la connaissance de la CNA qu'en date du 19 novembre 2001. L'employeur, inform� peu de temps auparavant, en ignorait totalement les circonstances.
En cours d'instruction, l'assureur-accidents a recueilli les d�clarations de l'int�ress� s�journant dans une clinique psychiatrique. Celui-ci a notamment reconnu avoir voulu en finir avec la vie. Cette version des faits a �galement �t� rapport�e au docteur A.________, site du Samaritain de l'H�pital Y.________, qui a constat� un traumatisme cr�nien simple, cons�quence de l'accident, ayant entra�n� une paralysie de l'h�miface gauche (rapport du 20 novembre 2001). Notant la persistance d'id�es suicidaires, les doctoresses V.________ et K.________, clinique psychiatrique de Z.________, ont diagnostiqu� un trouble psychotique aigu polymorphe avec sympt�mes schizophr�niques (F 23.1 CIM-10), ainsi que des troubles mentaux et du comportement li�s � la consommation d'opiac�s, actuellement abstinent (F 11.20 CIM-10; rapport du 21 mars 2002). Dans un rapport du 23 avril 2002, le docteur R.________, neurochirurgien FMH, a fait �tat des r�sultats d'investigations men�es par les docteurs L.________, service de radiologie de l'H�pital W.________ (IRM du 20 juin 2001; absence de s�quelles post-traumatiques) et C.________, neurochirurgien FMH (EMG du 17 octobre 2001; neuropathie sensitive trig�minale gauche fruste d'origine idiopathique).
Par d�cision du 30 avril 2002, la CNA a d�ni� � l'assur� le droit � des prestations d'assurance, l'atteinte � la sant� ayant �t� provoqu�e de mani�re intentionnelle. L'int�ress� s'est oppos� � cette d�cision dans la mesure o� la question de la capacit� de discernement n'avait pas �t� abord�e.
Le docteur G.________, psychiatre FMH, membre de l'�quipe m�dicale de la m�decine des accidents de la CNA, a consid�r� que l'analyse du dossier permettait de nier, au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante, une totale incapacit� de discernement de F.________ au moment des faits; il sugg�rait toutefois la mise en oeuvre d'une expertise pour �lucider ce point de mani�re satisfaisante (appr�ciation m�dicale du 8 octobre 2002). Le rapport du 29 octobre 2002 des doctoresses Q.________ et S.________, clinique psychiatrique de Z.________, n'apportant aucun �l�ment sur ce point, l'assureur-accidents a mandat� le d�partement universitaire vaudois de psychiatrie adulte, afin qu'il proc�de � une expertise. Il ressort du rapport �tabli le 20 f�vrier 2004 par les docteurs E.________ et D.________, ainsi que par la psychologue I.________, qu'au moment des �v�nements, la capacit� de l'assur� � agir raisonnablement n'�tait pas totalement abolie, en d�pit d'une symptomatologie complexe pouvant s'inscrire dans le contexte de manifestations prodromiques de la schizophr�nie, de la consommation de substances psycho-actives et d'une �ventuelle atteinte aux facult�s intellectuelles.
Par d�cision du 8 juin 2004, la CNA a rejet� l'opposition de l'int�ress�.
F.________ a d�f�r� cette d�cision au Tribunal des assurances du canton de Vaud qui l'a d�bout� par jugement du 15 septembre 2005.
L'assur� interjette recours de droit administratif contre ce jugement. Il conclut implicitement � l'octroi des prestations d'assurance pour les s�quelles d�coulant des �v�nements du 13 mai 2001.
L'int�ress� a encore d�pos� deux �critures et de nombreuses pi�ces, dont la plupart figurent d�j� au dossier, apr�s l'�ch�ance du d�lai de recours.
1.1 Est litigieux le point de savoir si l'intim�e �tait en droit de refuser l'octroi des prestations d'assurance � la suite des �v�nements du 13 mai 2001, plus particuli�rement de savoir si le recourant �tait alors en mesure d'agir raisonnablement ou non.
1.2 Si l'assur� a provoqu� intentionnellement l'atteinte � la sant� ou le d�c�s, aucune prestation d'assurance n'est allou�e, sauf l'indemnit� pour frais fun�raires (art. 37 al. 1 LAA). M�me s'il est prouv� que l'assur� entendait se mutiler ou se donner la mort, l'art. 37 al. 1 LAA n'est pas applicable si, au moment o� il a agi, l'assur� �tait, sans faute de sa part, totalement incapable de se comporter raisonnablement, ou si le suicide, la tentative de suicide ou l'automutilation est la cons�quence �vidente d'un accident couvert par l'assurance (art. 48 OLAA). Dans la mesure o� elle conditionne le droit aux prestations � l'incapacit� totale de l'assur� de se comporter raisonnablement au moment des faits, cette derni�re disposition est conforme � la loi (ATF 129 V 95).
L'entr�e en vigueur de la LPGA, le 1er janvier 2003, n'a pas entra�n� de modification des art. 37 al. 1 LAA et 48 OLAA. Ces dispositions continuent � s'appliquer en cas de suicide ou de tentative de suicide, � l'exclusion de l'art. 21 al. 1 LPGA (cf. Fr�sard/Moser-Szeless, Refus, r�duction et suspension des prestations LAA, HAVE/REAS 2005 p. 128; Kieser, ATSG-Kommentar, no 17 ad art. 21).
1.3 Pour le surplus, le jugement entrepris expose correctement la jurisprudence relative au refus des prestations d'assurance, au principe de libre appr�ciation des preuves et � la valeur probante des rapports m�dicaux. Il suffit donc d'y renvoyer sur ces points.
Le recourant nie avoir �t� en �tat d'agir raisonnablement au moment des faits contrairement � ce qu'affirme la juridiction cantonale.
2.1 Le 5 d�cembre 2001, lors d'un s�jour � la clinique psychiatrique de Z.________, l'int�ress�, interrog� par un inspecteur de l'intim�e, a reconnu spontan�ment avoir absorb� passablement de m�dicaments le 13 mai 2001 dans le but d'en finir avec la vie. M�me s'il a sembl� vouloir se r�tracter par la suite, il y a lieu de s'en tenir � ses premi�res d�clarations (ATF 121 V 47 consid. 2a et les r�f�rences; VSI 2000 p. 201 consid. 2d; voir �galement le commentaire de Pantli/Kieser/Pribnow, paru in PJA 2000 p. 1195), d'autant plus que celles-ci ont �t� rapport�es au docteur A.________ par le recourant lui-m�me (rapport du 20 novembre 2001) et qu'on en trouve une r�f�rence dans le rapport du 21 mars 2002 des doctoresses V.________ et K.________, retenant la persistance d'id�es suicidaires, et dans le rapport du 18 octobre 2001 du docteur C.________, mentionnant un tentamen m�dicamenteux. Les premiers juges �taient d�s lors fond�s � qualifier les �v�nements du 13 mai 2001 de tentative de suicide.
2.2 Dans son appr�ciation m�dicale du cas, le docteur G.________ retient que l'int�ress� n'�tait, selon une vraisemblance pr�pond�rante, pas totalement incapable de discernement au moment des faits. Il a fond� son analyse sur une �tude exhaustive et approfondie des pi�ces. Il a certes relev� les d�clarations confuses du recourant et l'�tat lacunaire du dossier, mais il a estim� que la volont�, d�clar�e � plusieurs reprises, d'en finir avec la vie � ce moment-l� d�montrait � satisfaction que F.________ n'�tait alors pas dans un �tat tel qu'il n'�tait plus en mesure d'agir raisonnablement.
Les docteurs E.________ et D.________, ainsi que la psychologue I.________ ont abouti, de mani�re probante, � la m�me conclusion que le docteur G.________ et ont retenu un degr� de vraisemblance identique. Ils ont �galement relev� la volont� de se suicider manifest�e de mani�re claire et pr�cise par l'int�ress�, confortant ainsi l'opinion du m�decin de l'intim�e. Les experts ont estim� que les diff�rentes manifestations psycho-pathologiques (sympt�mes anxio-d�pressifs), pr�sentes chez le recourant au moment des �v�nements et pouvant s'inscrire dans le contexte de manifestations prodromiques de la schizophr�nie indiff�renci�e (F 20.3 CIM-10) diagnostiqu�e par la suite, la consommation de substances psycho-actives relativement peu importante � cette �poque et les facult�s intellectuelles encore pr�serv�es au moment des faits permettaient d'affirmer que la capacit� de discernement n'�tait pas totalement abolie le 13 mai 2001.
L'int�ress� n'a par ailleurs apport� aucun argument ou �l�ment concret permettant de contredire l'avis concordant des experts et du docteur T.________.
2.3 Au vu de ce qui pr�c�de, l'intim�e et les premiers juges �taient en droit de refuser toutes prestations d'assurance au recourant qui, capable d'agir raisonnablement, remplissait parfaitement les conditions d'application de l'art. 37 al. 1 LAA.
En instance f�d�rale, le recourant a encore d�pos� deux �critures et de nombreuses annexes apr�s l'�ch�ance du d�lai de recours. Le Tribunal f�d�ral des assurances n'admet en principe pas la production de nouvelles pi�ces dans de telles circonstances, sauf dans le cadre d'un nouvel �change d'�critures. N�anmoins, de tels �l�ments sont pris en consid�ration lorsqu'ils constituent des faits nouveaux importants ou des preuves concluantes au sens de l'art. 137 let. b OJ et pourraient justifier la r�vision de l'arr�t du Tribunal (ATF 127 V 357 consid. 4). Tel n'est pas le cas en l'occurrence. En effet, les arguments avanc�s par l'int�ress� ne portent pas sur l'objet du litige, la plupart des documents d�pos�s figurent d�j� au dossier et ceux qui ne s'y trouvent pas n'apportent aucun �l�ment nouveau, dans la mesure o� leur contenu a d�j� �t� mentionn� ou repris dans d'autres rapports, de sorte que les pi�ces en question peuvent sans autre �tre �cart�es.