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Timestamp: 2016-10-24 20:19:15+00:00
Document Index: 140011204

Matched Legal Cases: ['art. 90', 'art. 75', 'art. 72', 'ATF ', 'art. 74', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 76', 'art. 42', 'art. 42', 'art. 95', 'art. 106', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 69', 'art. 56', 'art. 69', 'art. 41', 'art. 69', 'art. 69', 'art. 69', 'art. 69', 'art. 2', 'ATF ', 'art. 69', 'art. 69', 'art. 296', 'art. 317', 'ATF ', 'art. 317', 'art. 317', 'art. 317', 'art. 317', 'art. 125', 'art. 125', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 125', 'art. 64', 'art. 66', 'art. 68']

5A_541/2015 (14.01.2016)
5A_541/2015 � � Arr�t du 14 janvier 2016
repr�sent�e par Me Pascal Nicollier, avocat,
recours contre l'arr�t de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 11 mai 2015.
Par jugement du 18 mars 2015, le Tribunal civil de l'arrondissement de l'Est vaudois a prononc� le divorce de A.________ et de B.________ et a notamment attribu� l'autorit� parentale exclusive et la garde de l'enfant commun (n�e en 2007) � l'ex-�pouse et astreint l'ex-mari � contribuer � l'entretien de l'enfant par le versement d'un montant de 800 fr. par mois, allocations familiales en sus, d�s jugement d�finitif et ex�cutoire jusqu'� l'�ge de dix ans r�volus, de 850 fr., d�s lors et jusqu'� l'�ge de quatorze ans r�volus, puis de 900 fr., d�s lors et jusqu'� la majorit� de l'enfant ou son ind�pendance financi�re.
Statuant par arr�t du 11 mai 2015, communiqu� aux parties le 29 mai 2015, la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud a rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�, l'appel form� par l'ex-�poux le 30 avril 2015 et a confirm� le jugement rendu le 18 mars 2015.
Par acte du 8 juillet 2015, A.________ exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Il conclut principalement au renvoi de la cause au Tribunal d'arrondissement, voire � la Cour d'appel civile, pour que cette autorit� statue � nouveau apr�s qu'un repr�sentant lui soit nomm�, subsidiairement, � la r�forme de l'arr�t entrepris, en ce sens que la contribution d'entretien en faveur de l'enfant est fix�e � 600 fr. par mois, et, enfin, plus subsidiairement au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Au pr�alable, le recourant sollicite d'�tre mis au b�n�fice de l'assistance judiciaire limit�e � l'avance de frais pour la proc�dure f�d�rale.
Invit�s � d�poser des observations, l'intim�e a conclu au rejet du recours et a requis l'octroi de l'assistance judiciaire pour la proc�dure f�d�rale, l'autorit� pr�c�dente s'est r�f�r�e aux consid�rants de son arr�t.
Par �criture d�pos�e � la Poste suisse le 23 novembre 2015, le recourant a adress� au Tribunal f�d�ral une "[ d] �termination des points concernant l'appel sur jugement ". Par ordonnance du 24 novembre 2015, un d�lai au 30 novembre 2015 a �t� fix� au recourant pour apposer sa signature manuscrite sur son courrier, trait� comme une r�plique spontan�e. Ce dernier n'a pas r�agi.
1.1.�Le pr�sent recours est dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF), rendue sur recours par une autorit� sup�rieure statuant en derni�re instance cantonale (art. 75 al. 1 et 2 LTF), dans une affaire matrimoniale, autrement dit, en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF; ATF 138 III 193 consid. 1 p. 194). Le litige porte sur la contribution d'entretien en faveur de l'enfant, de sorte que la cause est de nature p�cuniaire, dont la valeur litigieuse est sup�rieure au seuil de 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF). Le recours est en outre form� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans la forme pr�vue par la loi (art. 42 al. 2 LTF) par une partie qui a pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente et a un int�r�t digne de protection � son annulation ou � sa modification (art. 76 al. 1 LTF). Le pr�sent recours en mati�re civile est en principe recevable au regard des dispositions qui pr�c�dent.
1.2.�S'agissant de la r�plique spontan�e du recourant, en revanche, le d�faut de signature originale manuscrite (art. 42 al. 1 LTF), nonobstant le d�lai fix� pour rem�dier � l'irr�gularit�, entra�ne d'embl�e l'irrecevabilit� de dite �criture (art. 42 al. 5 LTF).
Le recours en mati�re civile peut �tre form� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique d'office le droit (art. 106 al. 1 LTF) � l'�tat de fait constat� dans l'arr�t cantonal. Cela ne signifie pas que le Tribunal f�d�ral examine, comme le ferait un juge de premi�re instance, toutes les questions juridiques qui pourraient se poser. Compte tenu de l'obligation de motiver impos�e par l'art. 42 al. 2 LTF, il ne traite que les questions qui sont soulev�es devant lui par les parties (ATF 140 III 86 consid. 2 p. 89; 134 V 53 consid. 3.3 p. 60).
Le recours a pour objet la fixation du montant de la contribution d'entretien en faveur de l'enfant dans le cadre du prononc� de divorce, eu �gard � la d�termination du revenu de l'ex-�poux d�birentier.
Le recourant se plaint de la violation de l'art. 69 CPC, exposant qu'il n'a jamais �t� rendu attentif aux risques qu'il encourrait � proc�der sans repr�sentant, qu'il n'a jamais �t� interpell� concernant les actes incomplets qu'il a r�dig� et qu'il ne lui a jamais �t� clairement propos� d'�tre assist�. Il soutient qu'il n'a pas du tout �t� en mesure de se d�fendre devant les autorit�s cantonales, alors que la proc�dure de divorce n'�tait pas simple, et que les cons�quences pour lui sont " dramatiques ", en ce sens que ses droits n'auraient pas �t� respect�s. Le manque de coop�ration qui lui est reproch� dans l'arr�t entrepris serait en r�alit� une " incompr�hension manifeste des arcanes de la proc�dure ". Selon le recourant, le devoir d'interpellation du tribunal pr�vu � l'art. 56 CPC imposait aux autorit�s cantonales de l'inciter � consulter un repr�sentant et, � d�faut, de lui en d�signer un.
4.1.�Selon l'art. 69 al. 1 CPC; si une partie est manifestement incapable de proc�der elle-m�me, le tribunal peut l'inviter � commettre un repr�sentant. Si la partie ne donne pas suite � cette injonction dans le d�lai imparti, le tribunal en d�signe un. Cette norme reprend en substance l'art. 41 al. 1 LTF, en sorte que la jurisprudence rendue � ce titre est �galement applicable (NICOLAS JEANDIN,�
in�Code de proc�dure civile comment�, 2011, n� 2
ad�art. 69 CPC). L'incapacit� de proc�der vis�e par cette disposition doit �tre manifeste et suppose que le justiciable se trouve dans l'incapacit� totale de proc�der sans l'assistance d'un avocat, de sorte que cette disposition doit �tre appliqu�e de mani�re restrictive (arr�ts 6B_742/2014 du 22 juin 2015 consid. 2.1; 6B_1030/2014 du 12 mars 2015 consid. 1.1; JEANDIN, op. cit., n� 5
ad�art. 69 CPC). Lorsque le tribunal constate l'incapacit� manifeste, il dispose encore d'une marge d'appr�ciation quant � l'opportunit� de mettre en oeuvre l'art. 69 al. 1 CPC (JEANDIN, op. cit., n� 6
ad�art. 69 CPC).
4.2.�En vertu du principe de la bonne foi, les moyens de nature formelle qui auraient pu �tre soulev�s devant l'autorit� pr�c�dente ne peuvent plus �tre invoqu�s devant le Tribunal f�d�ral (art. 2 al. 2 CC; ATF 141 III 210 consid. 5.2 et les arr�ts cit�s). Or, en l'esp�ce, il ne ressort pas des faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente que ce moyen aurait �t� soulev� � un stade ant�rieur de la proc�dure, de sorte que le grief doit �tre �cart� pour ce motif d�j�.
4.3.�Quoi qu'il en soit, il ressort de l'arr�t entrepris que le recourant a d�pos� lui-m�me un m�moire d'appel qui respecte le d�lai et la forme pr�vus par la loi, sous r�serve de conclusions explicites, de sorte que, en d�pit de la recevabilit� jug�e douteuse d'un point de vue purement formel par la cour cantonale, il n'appara�t pas que le recourant f�t dans l'incapacit� de proc�der et d'exposer son avis avant qu'une d�cision soit prise le concernant. Faute d'incapacit� totale manifeste de proc�der (�
cf. supra�consid. 4.1), le tribunal n'avait donc pas l'obligation d'inviter le recourant � commettre un repr�sentant, conform�ment � l'art. 69 al. 1 CPC. Par surabondance, il ressort du dossier de la cause que le greffe du Tribunal d'arrondissement a invit� le recourant, en premi�re instance d�j�, par courrier du 3 mars 2014, � consulter un avocat. Le recourant ne rel�ve au demeurant pas dans son appel qu'il proc�de sans repr�sentant, ou qu'il n'aurait pas �t� en mesure de consulter un avocat, et que cela lui causerait un pr�judice, de sorte qu'il discute cet aspect pour la premi�re fois devant le Tribunal f�d�ral (�
cf. supra�consid. 4.2). Autant que la critique n'est pas d'embl�e irrecevable, le grief de violation de l'art. 69 al. 1 CPC doit �tre rejet�.
Sous le grief de la violation de la maxime d'office, le recourant reproche � la cour cantonale de lui avoir imput� un revenu hypoth�tique pour fixer la contribution due pour l'entretien de l'enfant. Le recourant soutient que l'autorit� cantonale a refus� � tort de tenir compte des preuves offertes en deuxi�me instance, au motif qu'il n'avait pas collabor�, alors que ces moyens de preuves �taient recevables et importants pour �claircir les faits. Il affirme en outre qu'il n'a pas eu l'occasion de s'expliquer sur la raison pour laquelle il n'a pas pu produire ces pi�ces en premi�re instance.
5.1.�La cour cantonale a expos� que le jugement de premi�re instance retenait que l'ex-mari n'avait pas coop�r� � la proc�dure relative � la d�termination de ses revenus, ni produit de pi�ces concernant cet aspect, que celui-ci s'�tait born� � all�guer que ses revenus s'�levaient � 4'000 fr. L'autorit� pr�c�dente a en outre retenu que l'ex-mari n'expliquait pas en deuxi�me instance les motifs pour lesquels il n'avait pas pu produire en premi�re instance les pi�ces qu'il a jointes � son appel. En d�finitive, la cour d'appel a d�clar� ces pi�ces irrecevables et constat� que l'appr�ciation du tribunal d'arrondissement, fond�e sur la statistique f�d�rale des salaires suisses, pouvait �tre confirm�e.
5.2.�En vertu de l'art. 296 CPC, les maximes inquisitoire et d'office s'appliquent lorsque le juge est saisi de questions relatives aux enfants dans les affaires de droit de la famille (arr�ts 5A_22/2014 du 13 mai 2014 consid. 4.2 et 5A_891/2013 du 12 mars 2014 consid. 5.1). Le point de savoir jusqu'� quel moment les parties peuvent invoquer des faits ou des moyens de preuve nouveaux est r�gi, en proc�dure d'appel, de mani�re compl�te et autonome par l'art. 317 al. 1 CPC (ATF 138 III 625 consid. 2.2 p. 626 ss, mais dans le cadre d'un litige portant sur des assurances compl�mentaires � l'assurance-maladie sociale). Selon cette disposition, les�
nova�ne sont pris en compte au stade de l'appel que si elles sont produites sans retard (let. a) et ne pouvaient l'�tre devant la premi�re instance bien que la partie qui s'en pr�vaut ait fait preuve de la diligence requise (let. b).
En mati�re matrimoniale, dans le cadre d'une proc�dure soumise � la maxime inquisitoire, la jurisprudence a retenu qu'il n'est pas arbitraire de ne pas limiter l'invocation de�
novaen appel � l'�change d'�critures pr�alables. Cependant, compte tenu de leur devoir de collaboration, les parties doivent imm�diatement informer l'autorit� de tout fait nouveau susceptible d'influer la d�cision � prendre (arr�ts 5A_22/2014 du 13 mai 2014 consid. 4.3; 5A_342/2013 du 27 septembre 2013 consid. 4.1.2 et 4.1.3; 5A_807/2012 du 6 f�vrier 2013 consid. 5.3.2). La doctrine soutient que l'introduction de�
nova, dans de telles proc�dures, doit toutefois �tre admise de mani�re moins restrictive � l'�gard d'une partie n�gligente (NICOLAS JEANDIN, Code de proc�dure civile comment�, B�le, 2011, n� 4
ad�art. 317 CPC; MARTIN H. STERCHI, Berner Kommentar zum Schweizerische Zivilprocessordnung, Berne, 2012, n� 8
ad�art. 317 CPC), voire sans restriction, � tout le moins lorsque les �l�ments nouveaux ont pour cons�quence de revoir la contribution d'entretien en faveur de l'enfant mineur � la hausse (FRANCESCO TREZZINI, Commentario al Codice di diritto processuale civile svizzero, Lugano, 2011, Art. 317 CPC, p. 1394 s.; S�BASTIEN MORET, Zum Verh�ltniss zwischen Nichtigkeit und Novenrecht in der Schweizerischen Zivilprozessordnung,�
in�ZZZ 2014/2015 p. 29 ss, p. 31).
5.3.�Il s'agit donc ici d'examiner si le recourant a fait preuve en premi�re instance de toute la diligence requise, au sens de l'art. 317 al. 1 let. b CPC, en sorte que l'introduction de ses moyens de preuve en appel serait admissible.
5.4.�En l'occurrence, le recourant a joint � son appel des pi�ces concernant ses revenus, certes post�rieures au jugement entrepris, mais qui existaient d�j�, et relatives � sa situation financi�re (extraits des mouvements de compte bancaire et certificat de salaire), autrement dit sur un fait qui ne constitue pas un �l�ment nouveau par rapport au jugement de premi�re instance (faux�
novum). S'agissant de la d�termination des ressources de l'ex-�poux, il ressort du dossier cantonal de la cause que le Pr�sident du tribunal d'arrondissement a, par ordonnance du 2 septembre 2014, ordonn� d'office aux parties, la production, dans un d�lai de trente jours avant l'audience de jugement, de toutes pi�ces permettant d'�tablir leurs revenus au jour de l'audience de premi�re instance, laquelle a eu lieu le 25 novembre 2014. Le premier juge a �galement ordonn� � l'ex-mari de produire les pi�ces n� s 51 � 53 requises par l'ex-�pouse, � savoir notamment " toutes pi�ces attestant des revenus de [ l'ex-�poux]", singuli�rement " ses fiches de salaire des douze derniers mois ". La m�me r�quisition a �galement �t� vainement adress�e aux employeurs pr�sum�s du recourant, mais l'un des courriers est revenu en retour au greffe du tribunal avec la mention "entreprise ferm�e " et l'autre entreprise a r�pondu qu'elle n'employait pas le recourant. Il ressort ensuite de l'appel interjet� par l'ex-�poux - qui tend � la r�duction de la contribution d'entretien due en faveur de l'enfant mineur - que celui-ci s'est limit� � produire " les documents manquants pour un jugement �quitable ", sans fournir d'explication sur les raisons l'ayant conduit � ne pas produire ces pi�ces pr�alablement (�
cf. supra�consid. 5.1), conform�ment � ce qu'avait ordonn� le Pr�sident du tribunal d'arrondissement. De surcro�t, les pi�ces litigieuses ou des documents similaires concernent la situation patrimoniale du recourant et �taient d�j� disponibles lors des d�bats de premi�re instance (extraits des mouvements de compte bancaire et fiches de salaire), � tout le moins le recourant ne le conteste pas, de sorte que ces faits et preuves ne constituent pas des �l�ments nouveaux (faux�
nova). Dans les circonstances particuli�res de la pr�sente esp�ce, il appara�t que le recourant a refus� de collaborer, contrairement � la bonne foi, � l'�tablissement de ses revenus - alors qu'il pouvait et devait s'attendre � ce que cet aspect influe sur la d�cision � rendre concernant l'entretien de son enfant -, quand bien m�me les autorit�s cantonales ont instruit la cause d'office. En d�finitive, la Cour d'appel civile n'a pas viol� le droit f�d�ral, singuli�rement les art. 317 al. 1 et 296 CPC, en jugeant que le recourant n'a pas fait preuve de toute la diligence requise (�
cf. supra�consid. 5.2), partant, en d�clarant irrecevables les pi�ces produites en appel relatives � l'objet sur lequel il avait �t� invit� � produire ses moyens de preuves plusieurs mois auparavant.
Le recourant se plaint enfin de la violation des art. 125 et 276 CC, d�s lors que la cour cantonale lui aurait imput� un revenu hypoth�tique sans retenir qu'il aurait volontairement diminu� son revenu et que rien ne prouverait que tel serait le cas. Il explique qu'il n'est pas en mesure de r�aliser effectivement un revenu sup�rieur � celui qu'il per�oit, �tant pr�cis� qu'il n'a pas de dipl�mes et que le march� du travail dans son domaine d'activit� est tendu.
6.1.�D'embl�e, la critique de la violation de l'art. 125 CC, disposition qui r�gle l'entretien apr�s divorce entre �poux, est irrecevable. Le recourant ne prend en effet aucune conclusion tendant � la r�forme de l'arr�t entrepris s'agissant de la contribution d'entretien due � son ex-�pouse, m�me de mani�re implicite. Le recours �tant d�nu� de conclusion relative � la contribution d'entretien de l'�pouse (�
cf. supra�consid. 3), le grief y relatif doit donc �tre d�clar� irrecevable (art. 42 al. 2 LTF; arr�t 5A_882/2015 du 27 novembre 2015 consid. 5 et 5A_637/2015 du 10 novembre 2015 consid. 4).
6.2.�S'agissant de l'entretien de l'enfant, calcul� sur la base d'un revenu hypoth�tique, en r�alit�, la cour cantonale a uniquement d�clar� les pi�ces produites en appel irrecevables et constat� que l'appr�ciation du tribunal d'arrondissement, fond�e sur la statistique f�d�rale des salaires suisses, pouvait �tre confirm�, de sorte que la motivation de l'arr�t attaqu� renvoie implicitement aux arguments pr�sent�s dans le jugement de premi�re instance.
Le Tribunal d'arrondissement de l'Est vaudois a retenu, dans son jugement du 18 mars 2015, que l'ex-�poux �tait �g� de 32 ans et n'avait pas all�gu� de probl�me de sant�, en sorte qu'il poss�dait sa pleine capacit� de travail. L'ex-mari ayant confirm� travailler dans le domaine des assurances, mais n'ayant pas coop�r� � la proc�dure en produisant des pi�ces, le premier tribunal, se fondant sur les statistiques f�d�rales des salaires suisses, pour un homme de 32 ans au b�n�fice d'une autorisation de s�jour, travaillant � 100% dans le milieu des assurances depuis 8 ans dans la r�gion l�manique, avec des connaissances professionnelles sp�cialis�es, sans fonction de cadre et avec une formation acquise en entreprise - ce qu'� suppos� le tribunal � d�faut de preuve sur ces aspects -, a ainsi retenu un salaire mensuel net de 5'631 fr. 25.
6.3.�Lorsque le juge entend tenir compte d'un revenu hypoth�tique, il doit examiner successivement deux conditions. Tout d'abord, il doit juger si l'on peut raisonnablement exiger de cette personne qu'elle exerce une activit� lucrative, eu �gard, notamment, � sa formation, � son �ge et � son �tat de sant� (arr�t 5A_453/2015 du 4 novembre 2015 consid. 2.1). Le juge doit en outre pr�ciser le type d'activit� professionnelle que cette personne peut raisonnablement devoir accomplir. Ensuite, il doit examiner si la personne a la possibilit� effective d'exercer l'activit� ainsi d�termin�e et quel revenu elle peut en obtenir, compte tenu des circonstances subjectives susmentionn�es, ainsi que du march� du travail (ATF 137 III 102 consid. 4.2.2.2; 128 III 4 consid. 4c/bb). Pour arr�ter le montant du salaire, le juge peut �ventuellement se baser sur l'enqu�te suisse sur la structure des salaires, r�alis�e par l'Office f�d�ral de la statistique, ou sur d'autres sources (ATF 137 III 118 consid. 3.2).
6.4.�Contrairement � ce que soutient le recourant, il ressort de la motivation du premier juge, que la cour cantonale a fait sienne, qu'un revenu hypoth�tique a �t� imput� au recourant, faute pour lui d'avoir coop�r� � la proc�dure en produisant des pi�ces attestant du montant de ses revenus ou de ses charges (�
cf. supra�consid. 6.2), non en raison d'une pr�tendue diminution volontaire de ses ressources. Il s'agissait ainsi non pas de prendre en compte un revenu plus �lev� que celui effectivement r�alis�, mais de d�terminer le montant du revenu du recourant � prendre en consid�ration. Il appara�t �galement qu'il a �t� tenu compte du fait que celui-ci n'a pas acquis de formation acad�mique dans le domaine des assurances (�
cf. supra�consid. 6.2). Pour le surplus, le tribunal, et�
a fortiori�la cour cantonale, ne se sont pas �cart�s de la jurisprudence relative � la fixation d'un revenu hypoth�tique (�
cf. supra�consid. 6.3). Le grief de violation des art. 125 et 276 CC est donc, autant qu'il n'est pas irrecevable (�
cf. supra�consid. 6.1), mal fond�.
En conclusion, le recours se r�v�le mal fond� et doit d�s lors �tre rejet�, dans la mesure o� il est recevable. Vu l'issue - pr�visible - de la proc�dure, la requ�te d'assistance judiciaire form�e par le recourant ne saurait �tre agr��e (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant supportera par cons�quent les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Le recourant sera en outre condamn� � verser � l'intim�e une indemnit� de d�pens pour sa r�ponse (art. 68 al. 1 LTF), dont la demande d'assistance judiciaire devient ainsi sans objet.
Une indemnit� de 1'000 fr., � verser � l'intim�e � titre de d�pens, est mise � la charge du recourant.