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Timestamp: 2016-10-21 13:14:47+00:00
Document Index: 31301345

Matched Legal Cases: ['art. 9', 'art. 5', 'art. 88', 'art. 86', 'ATF ', 'art. 152', 'art. 152']

P.________, actuellement en d�tention pr�ventive aux prisons de Liestal, 4410 Liestal,
recourant, repr�sent� par Me Vincent Willemin, avocat, case postale 169, 2800 Del�mont 1,
requ�te de mise en libert� provisoire,
P.________, ressortissant yougoslave n� le 15 avril 1977, a �t� arr�t� le 20 d�cembre 2002 et plac� en d�tention pr�ventive sous les inculpations de complicit� de brigandage, �ventuellement d'actes pr�paratoires d�lictueux de brigandage. Il est soup�onn� d'avoir particip� � la pr�paration, puis � la r�alisation d'un brigandage commis le 28 novembre 2002 au Casino du Jura, � Courrendlin. S'il a ni�, dans un premier temps, les faits qui lui �taient reproch�s, il a reconnu avoir particip� au brigandage, son r�le s'�tant toutefois limit� � faire le guet � l'entr�e de Courrendlin, en direction de Moutier.
P.________ a �t� condamn� le 27 janvier 1998 par le Pr�sident I du Tribunal de district de Del�mont � un mois d'emprisonnement avec sursis pendant deux ans pour l�sions corporelles simples, agression et dommages � la propri�t�; il a �t� condamn� le 10 mars 1998 � une peine compl�mentaire d'un mois d'emprisonnement pour tentative d'escroquerie � l'assurance et induction de la justice en erreur. Le 8 juillet 2002, il a fait l'objet d'une plainte p�nale pour voies de fait, �ventuellement l�sions corporelles simples, et menaces, plainte que le Procureur g�n�ral du canton du Jura a class�e le 3 d�cembre 2002, faute pour la partie plaignante d'avoir vers� les s�ret�s requises.
Par ordonnance du 1er avril 2003, la Juge d'instruction en charge du dossier a rejet� une requ�te de mise en libert� provisoire du pr�venu en raison d'un risque de r�it�ration et d'un danger de fuite; elle a transmis le dossier de la cause pour d�cision � la Chambre d'accusation du Tribunal cantonal du canton du Jura (ci-apr�s: la Chambre d'accusation ou la cour cantonale).
Au terme d'un arr�t rendu le 11 avril 2003, cette autorit� a rejet� la demande de mise en libert� provisoire. Elle a consid�r� qu'il existait des pr�somptions graves et pr�cises de culpabilit� � l'encontre du requ�rant. Elle a tenu pour av�r� le risque de r�it�ration; � ce propos, elle a consid�r� que les ant�c�dents du pr�venu, le fait qu'il a �t� d�nonc� p�nalement en juillet 2002, qu'il consommait beaucoup de drogue avant son interpellation, qu'il a ouvert en janvier 2002 un magasin de chanvre avec un ami � Tavannes, qu'il a pay� une BMW avec l'argent obtenu de la vente d'un kilo d'herbe provenant de ce magasin et qu'il est au ch�mage depuis plus d'un an, constituaient autant d'�l�ments d�montrant que P.________ n'avait aucun respect de l'ordre juridique suisse, relevant en particulier que les condamnations prononc�es en 1998 ne l'avaient aucunement d�tourn� de commettre de nouvelles infractions; ces diff�rents indices d�montreraient une faiblesse de caract�re du pr�venu, qui ferait craindre que celui-ci ne se livre � de nouvelles activit�s ill�gales s'il �tait remis en libert� provisoire. La Chambre d'accusation a estim� par ailleurs que le risque de r�it�ration n'�tait pas si t�nu qu'il puisse justifier le remplacement de la d�tention pr�ventive par une mesure de substitution. Elle a en outre admis que le danger de fuite paraissait �galement exister, sans toutefois �claircir davantage ce point, d�s lors qu'un seul motif d'arrestation suffisait. Enfin, elle a retenu que la dur�e de la d�tention n'�tait pas excessive compte tenu des infractions reproch�es au pr�venu.
Agissant par la voie du recours de droit public, P.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler cet arr�t et d'ordonner sa lib�ration imm�diate. Invoquant les art. 9, 10 al. 2 et 36 Cst. et l'art. 5 CEDH, il reproche � la cour cantonale d'avoir conclu � l'existence d'un risque de r�cidive sur la base de constatations de fait erron�es et impropres � �tablir un tel risque. Il pr�tend en outre que le danger de fuite, pour autant qu'il ait �t� retenu pour justifier son maintien en d�tention, ne serait pas suffisamment motiv�. Il requiert l'assistance judiciaire.
La Chambre d'accusation et le Procureur g�n�ral du canton du Jura concluent au rejet du recours. La Juge d'instruction en charge du dossier n'a pas d�pos� d'observations.
Invit� � r�pliquer, P.________ a persist� dans ses conclusions.
Le recourant est personnellement touch� par l'arr�t attaqu�, qui confirme le refus de sa mise en libert� provisoire et a, partant, qualit� pour recourir selon l'art. 88 OJ. Form� en temps utile contre une d�cision prise en derni�re instance cantonale, le recours r�pond aux exigences des art. 86 al. 1 et 89 al. 1 OJ. Par exception � la nature cassatoire du recours de droit public, les conclusions du recourant tendant � sa lib�ration imm�diate sont par ailleurs recevables (ATF 124 I 327 consid. 4b/aa p. 333).
Le recourant ne conteste pas l'existence de charges suffisantes � son encontre. Il nie en revanche tout risque de r�it�ration et tient pour arbitraire l'appr�ciation des faits ayant amen� la cour cantonale � retenir un tel risque.
3.2 En l'occurrence, la Chambre d'accusation a conclu � l'existence d'un risque concret de r�cidive sur la base de divers indices qui, selon elle, d�noteraient chez le recourant une absence de respect de l'ordre juridique suisse et une faiblesse de caract�re de nature � redouter qu'il se livre � des activit�s ill�gales s'il �tait remis en libert� provisoire. A cet �gard, elle a tenu compte des ant�c�dents du pr�venu, qui ne l'ont pas dissuad� de commettre de nouvelles infractions, du fait qu'il est au ch�mage depuis plus d'une ann�e, qu'il �tait consommateur de drogue au moment de son arrestation, qu'il avait achet� une BMW avec l'argent obtenu de la vente d'un kilo d'herbe provenant du magasin de chanvre qu'il a ouvert en janvier 2002 avec un ami, � Tavannes, et qu'il avait �t� d�nonc� pour voies de fait, l�sions corporelles simples et menaces en juillet 2002.
Le recourant pr�tend qu'il serait arbitraire de se fonder sur ces deux derniers �l�ments pour motiver un risque de r�it�ration, parce que le prix d'achat du v�hicule aurait en r�alit� �t� vers� par son fr�re et que la plainte p�nale d�pos�e contre lui le 8 juillet 2002 aurait �t� class�e en d�cembre 2002. Les autres indices �voqu�s par la cour cantonale ne suffiraient pas pour �tayer un risque concret de r�cidive; � tout le moins, celui-ci pourrait �tre palli� par des mesures plus douces que le maintien en d�tention pr�ventive, telles que le contr�le m�dical portant sur la consommation de stup�fiants, la saisie de son passeport ou la pr�sentation r�guli�re � un office de police.
Lors de son audition le 7 janvier 2003, le recourant a d�clar� avoir pay� les 6'500 francs n�cessaires � l'acquisition d'une BMW avec sa part du butin estim�e � 17'000 fr., avant de se r�tracter et de pr�ciser l'avoir achet�e avec le produit de la vente d'un kilo d'herbe puis, enfin, de produits stup�fiants ou d�riv�s du chanvre et de diff�rents articles provenant du magasin de chanvre qu'il exploitait avec un ami, � Tavannes, jusqu'au mois de mai 2002. Par la suite, son fr�re a pr�tendu avoir vers� les 6'500 fr. requis pour l'achat de cette voiture au moyen de ses �conomies, ce que le propri�taire du v�hicule a confirm�, sans toutefois �tre en mesure de produire une quelconque pi�ce bancaire propre � �tayer ses d�clarations. Il est par ailleurs �tabli que la plainte d�pos�e contre le recourant le 8 juillet 2002 pour voies de fait, �ventuellement l�sions corporelles simples et menaces a �t� class�e en date du 3 d�cembre 2002, faute pour la plaignante d'avoir vers� les s�ret�s requises.
La question de savoir si ces �l�ments pouvaient n�anmoins �tre pris en consid�ration dans l'appr�ciation du risque de r�cidive sans verser dans l'arbitraire ni violer la pr�somption d'innocence peut rester ouverte; m�me si l'on devait en faire abstraction, l'existence d'un tel risque pouvait de mani�re soutenable �tre tenue pour �tablie sur la base des autres indices �voqu�s � l'appui de l'arr�t attaqu�. Les infractions pour lesquelles le recourant a �t� condamn� en 1998 ne sauraient �tre consid�r�es comme b�nignes; il en va de m�me de celle qui lui est reproch�e en l'occurrence, ind�pendamment du r�le exact qu'il a tenu dans son d�roulement. Par ailleurs, le recourant a d�montr� qu'en participant � la pr�paration et � la commission d'un brigandage, il n'avait pas tir� les cons�quences de ses condamnations p�nales ant�rieures et qu'il n'entendait pas se conformer � l'ordre juridique suisse. Dans ces circonstances, et compte tenu du fait non contest� qu'il consommait des stup�fiants lors de son arrestation, qu'il ne travaille pas et qu'il ne dispose d'aucune ressource, la cour cantonale pouvait l�gitimement craindre qu'il ne se livre � de nouvelles activit�s d�lictueuses pour financer sa consommation de drogue et assurer son train de vie, s'il �tait remis en libert�.
Le recours est d�s lors mal fond� en tant qu'il porte sur l'existence d'un danger de r�it�ration; par ailleurs, on ne voit pas quelles mesures moins incisives pourraient �tre prises en l'esp�ce pour parer � un tel danger, dans la mesure o� celui-ci n'est pas li� exclusivement � la consommation de drogue. Le maintien en d�tention se justifiant pour ce seul motif, il n'y a pas lieu d'examiner si une telle mesure s'impose �galement par un �ventuel risque de fuite, �voqu� d'ailleurs sans autre motivation par la Chambre d'accusation.
Le recours doit par cons�quent �tre rejet�. Les conditions de l'art. 152 al. 1 OJ �tant r�unies, il convient de donner suite � la demande d'assistance judiciaire pr�sent�e par P.________ et de statuer sans frais. Me Vincent Willemin est d�sign� comme avocat d'office du recourant pour la pr�sente proc�dure et une indemnit� lui sera vers�e � titre d'honoraires (art. 152 al. 2 OJ).
La demande d'assistance judiciaire est admise. Me Vincent Willemin est d�sign� comme mandataire d'office du recourant.
La Caisse du Tribunal f�d�ral versera au mandataire du recourant une indemnit� de 1'000 fr. � titre d'honoraires.