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Timestamp: 2016-10-27 09:05:53+00:00
Document Index: 41379272

Matched Legal Cases: ['art. 319', 'art. 78', 'art. 90', 'art. 80', 'art. 100', 'art. 81', 'art. 41', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 47', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 319', 'in dubio', 'art. 319', 'art. 319', 'in dubio', 'art. 5', 'art. 319', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 34', 'art. 36', 'art. 13', 'ATF ', 'art. 35', 'art. 36', 'art. 39', 'art. 26', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 319', 'art. 32', 'art. 65', 'art. 68']

1B_206/2012 (29.08.2012)
A.X.________, repr�sent�e par Ma�tres Daniel Brodt et David Freymond, avocats,
Y.________, repr�sent� par Me Claude Meyrat, avocat,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal de la R�publique et canton de Neuch�tel, Autorit� de recours en mati�re p�nale, du 13 mars 2012.
Le 15 avril 2011, vers 4 heures 48, B.X.________, n� en 1988, conduisait son motocycle sur l'avenue des Portes-Rouges � Neuch�tel. Il remontait une colonne de v�hicules sur la voie de circulation ordinaire lorsque, arriv� � la hauteur d'un �lot pour passage pi�ton, il l'a contourn� par la gauche, empi�tant sur la voie de circulation en sens inverse. Apr�s cette man?uvre, il a �t� surpris par un v�hicule automobile, circulant dans le m�me sens que lui, qui bifurquait depuis la voie de droite vers une place de parc situ�e � l'oppos� de la chauss�e. Le motocycle a heurt� le flanc gauche de la voiture, a �t� d�s�quilibr�, puis a perdu la ma�trise de son engin avant d'�tre projet� contre un pyl�ne. Il est d�c�d� sur les lieux.
Sur les lieux de l'accident, une trace de freinage d'une longueur de 15,55 m�tres laiss�e par la roue arri�re de la moto a �t� relev�e sur la chauss�e, sur la voie de gauche dans le sens de direction de l'avenue des Portes-Rouges. L'instruction a permis d'�tablir que le motard roulait � une vitesse estim�e entre 73 et 89 km/h au moment du freinage d'urgence. Elle a �galement d�montr� que B.X.________ �tait sous l'influence de l'alcool, � raison d'un taux de 2,00 pour mille dans le sang. Le conducteur de l'automobile qui bifurquait, Y.________, a �t� contr�l� n�gatif au test � l'�thylom�tre, r�sultat confirm� par les analyses de sang et d'urine.
Le 21 d�cembre 2011, le Minist�re public du canton de Neuch�tel a ordonn� le classement de la proc�dure p�nale dirig�e contre inconnu (art. 319 ss CPP). Il a, en substance, retenu que la collision entre le v�hicule de Y.________ et la moto de B.X.________ �tait due exclusivement � la situation de danger cr��e par le comportement du motard lui-m�me. En particulier, rien dans les d�clarations de Y.________, confirm�es par le t�moin C.________ et par l'expert, ne permettait de conclure que le conducteur du v�hicule aurait commis une faute ou � tout le moins n'aurait pas pris les mesures �l�mentaires de prudence en vue d'�carter le danger cr�� par sa d�cision d'obliquer � gauche.
Par arr�t du 13 mars 2012, l'Autorit� de recours en mati�re p�nale du Tribunal cantonal de la R�publique et canton de Neuch�tel (ci-apr�s: la cour cantonale) a confirm� cette d�cision, sur recours de A.X.________, m�re de B.X.________. Elle a consid�r� que Y.________ avait respect� toutes les obligations en mati�re de changement de direction. Elle a �galement admis, dans une argumentation subsidiaire, que le comportement du motard, qui avait commis plusieurs infractions � la loi f�d�rale du 19 d�cembre 1958 sur la circulation routi�re (LCR, RS 741.01), �tait de nature � rompre le lien de causalit� entre le d�c�s du motocycliste et une �ventuelle faute de l'automobiliste.
Par acte du 5 avril 2012, A.X.________ a form� un recours en mati�re p�nale par lequel elle demande au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t du 13 mars 2012, de prononcer des instructions � donner au Minist�re public quant � la suite � donner � la proc�dure et, subsidiairement, de renvoyer la cause pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants.
La cour cantonale a renonc� � formuler des observations. Le procureur s'est d�termin� et a conclu au rejet du recours dans la mesures de sa recevabilit�.
L'arr�t attaqu� a �t� rendu en mati�re p�nale au sens de l'art. 78 LTF. S'agissant d'un non-lieu ou d'un classement de la proc�dure p�nale, il a un caract�re final (art. 90 LTF) et �mane de l'autorit� cantonale de derni�re instance (art. 80 LTF). La recourante a agi en temps utile (art. 100 al. 1 LTF).
1.1 Selon l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 5 LTF, la partie plaignante qui a particip� � la proc�dure de derni�re instance cantonale est habilit�e � recourir au Tribunal f�d�ral, si la d�cision attaqu�e peut avoir des effets sur le jugement de ses pr�tentions civiles, soit en particulier les pr�tentions en r�paration du dommage et du tort moral au sens des art. 41 ss CO. Selon l'art. 42 al. 1 LTF, il incombe notamment au recourant d'all�guer les faits qu'il consid�re comme propres � fonder sa qualit� pour recourir lorsque ces faits ne ressortent pas � l'�vidence de la d�cision attaqu�e ou du dossier de la cause (cf. ATF 133 II 353 consid. 1 p. 356, 249 consid. 1.1 p. 251).
1.2 En l'esp�ce, la recourante a particip� � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente en qualit� de partie plaignante. Or, l'ordonnance de classement met fin � la proc�dure p�nale et exclut un verdict de culpabilit� � l'encontre de l'automobiliste impliqu� dans l'accident mortel du 15 avril 2011. Il s'agit donc d'une d�cision qui est de nature � exercer une influence n�gative sur le jugement des pr�tentions civiles en r�paration du tort moral que la recourante pourrait faire valoir, lesquelles paraissent �videntes s'agissant de la mort de son fils (cf. art. 47 CO). Il y a donc lieu d'admettre la qualit� pour agir de la recourante.
La recourante se plaint d'arbitraire dans l'appr�ciation des faits. Elle reproche � la cour cantonale d'avoir constat� que l'automobiliste Y.________ n'avait pu percevoir le bruit caus� par le motard qu'une fois engag� dans sa man?uvre et d'avoir ainsi �cart� sans motif valable et s�rieux la d�claration de Y.________ lui-m�me qui admettait avoir entendu le motard rouler � vive allure.
2.1 Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). La partie recourante ne peut critiquer les constatations de faits que si ceux-ci ont �t� �tablis de mani�re manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF, en particulier en violation de l'interdiction de l'arbitraire consacr�e � l'art. 9 Cst. (sur cette notion, voir ATF 135 V 2 consid. 1.3 p. 4 s.). S'agissant plus pr�cis�ment de l'appr�ciation des preuves et de l'�tablissement des faits, il y a arbitraire lorsque l'autorit� ne prend pas en compte, sans aucune raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa port�e ou encore lorsque, en se fondant sur les �l�ments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 134 V 53 consid. 4.3 p. 62; 129 I 8 consid. 2.1 p. 9). Le grief d'arbitraire doit �tre motiv� conform�ment aux exigences pos�es par l'art. 106 al. 2 LTF. La partie recourante doit donc d�montrer, sous peine d'irrecevabilit�, que la d�cision attaqu�e, sur le point contest�, est manifestement insoutenable et non seulement discutable ou m�me critiquable (cf. ATF 134 I 140 consid. 5.4 p. 148).
2.2 S'agissant du fait de savoir si le conducteur avait ou non entendu le bruit de la moto avant d'effectuer sa man?uvre, l'autorit� cantonale a retenu, sur la base des d�clarations du t�moin C.________, qu'au moment du choc, la voiture �tait sur la voie de circulation en sens inverse. Elle en a tir� la conclusion - r�fut�e par la recourante - que le conducteur du v�hicule n'avait pu entendre le bruit caus� par le motard qu'une fois engag� dans sa man?uvre.
Certes les d�clarations de Y.________ ne sont pas concordantes sur ce point. En effet, il a d�clar� une premi�re fois � la police qu'avant l'accident il avait aper�u un motard qui circulait � faible allure sur la m�me voie que lui. Il a pr�cis� que le second motard se trouvait bien plus en arri�re. Il a �galement dit qu'il l'entendait circuler � vive allure. Dans une d�claration ult�rieure, Y.________ a relat� que "c'est all� tellement vite que je n'arrive pas � vous dire si j'ai entendu le bruit du moteur de la moto avant le choc". Il a toutefois pr�cis� qu'il n'avait pas vu le motard sur la voie de gauche dans son r�troviseur. Enfin, il a r�pondu non � la question de savoir s'il avait eu conscience qu'il y avait un motard qui roulait � vive allure. Dans ces conditions, la cour cantonale n'a pas fait preuve d'arbitraire en se fondant sur les d�clarations du t�moin direct de l'accident, C.________, qui a pr�cis� : "Il (Y.________) a commenc� � tourner gentiment quand soudain j'ai entendu le bruit d'une moto. Ce bruit �tait tr�s fort, je pense que l'automobiliste a �galement entendu le son de cette moto qui arrivait � vive allure". Ce t�moignage permet donc d'affirmer que l'automobiliste ne pouvait avoir per�u le bruit de la moto puisque le motard lui-m�me ne l'a entendu qu'une fois la man?uvre de d�passement engag�e. Ce t�moin dont la position �tait privil�gi�e, a �galement d�clar� qu'au moment o� la victime le d�passait, il ne voyait plus la voiture de Y.________ devant lui. Ainsi, la presque totalit� de la manoeuvre �tait effectu�e au moment du choc. L'expertise a aussi confirm� que le v�hicule obliquant roulait � environ 20 km/h, ce qui permettait � son conducteur de concentrer toute son attention sur la man?uvre qu'il avait d�j� largement engag�e au moment du choc.
La cour cantonale pouvait donc, sans arbitraire, admettre que le bruit caus� par la moto de la victime n'avait pu �tre per�u par l'automobiliste qu'une fois engag� dans sa man?uvre pour obliquer � gauche.
La recourante fait grief � l'instance pr�c�dente d'avoir abus� de son pouvoir d'appr�ciation dans l'application de l'art. 319 CPP. Invoquant le principe "in dubio pro duriore", elle reproche � la cour cantonale d'avoir admis que le conducteur Y.________ avait adopt� un comportement conforme aux r�gles de la LCR. Elle fait �galement valoir que l'instance pr�c�dente aurait � tort consid�r� que le comportement de B.X.________ �tait de nature � rompre le lien de causalit� entre le d�c�s du motocycliste et une �ventuelle faute de l'automobiliste.
3.1 Selon l'art. 319 al. 1 CPP, le minist�re public ordonne le classement de tout ou partie de la proc�dure lorsqu'aucun soup�on justifiant une mise en accusation n'est �tabli (let. a), lorsque les �l�ments constitutifs d'une infraction ne sont pas r�unis (let. b), lorsque des faits justificatifs emp�chent de retenir une infraction contre le pr�venu (let. c), lorsqu'il est �tabli que certaines conditions � l'ouverture de l'action p�nale ne peuvent pas �tre remplies ou que des emp�chements de proc�der sont apparus (let. d) ou lorsqu'on peut renoncer � toute poursuite ou � toute sanction en vertu de dispositions l�gales (let. e). L'art. 319 al. 2 CPP pr�voit encore deux autres motifs de classement exceptionnels (int�r�t de la victime ou consentement de celle-ci).
Le principe "in dubio pro duriore" d�coule du principe de la l�galit� (art. 5 al. 1 Cst. et 2 al. 2 CPP en relation avec les art. 319 al. 1 et 324 CPP; ATF 138 IV 86 consid. 4.2 p. 91). Il signifie qu'en principe, un classement ne peut �tre prononc� par le minist�re public que lorsqu'il appara�t clairement que les faits ne sont pas punissables ou que les conditions � la poursuite p�nale ne sont pas remplies. Le minist�re public et l'autorit� de recours disposent, dans ce cadre, d'un pouvoir d'appr�ciation que le Tribunal f�d�ral revoit avec retenue. En revanche, pour autant qu'une ordonnance p�nale n'entre pas en consid�ration, l'accusation doit en principe �tre engag�e lorsqu'une condamnation appara�t plus vraisemblable qu'un acquittement (ATF 138 IV 86 consid. 4.1.1 p. 90 s.; 137 IV 219 consid. 7.1-7.2 p. 226 s.). Lorsque les probabilit�s d'acquittement et de condamnation apparaissent �quivalentes, une mise en accusation s'impose en principe �galement, en particulier lorsque l'infraction est grave (cf. ATF 138 IV 86 consid. 4.1.2 p. 91).
3.2 Selon l'art. 34 al. 3 LCR, le conducteur qui veut modifier sa direction de marche, par exemple pour obliquer, d�passer, se mettre en ordre de pr�s�lection ou passer d'une voie � l'autre, est tenu d'avoir �gard aux usagers de la route qui viennent en sens inverse ainsi qu'aux v�hicules qui le suivent. Lorsqu'il entend obliquer � gauche, il doit se tenir pr�s de l'axe de la chauss�e et accorder la priorit� aux v�hicules qui viennent en sens inverse (art. 36 al. 1 et 3 LCR). Cette manoeuvre de pr�s�lection doit �tre effectu�e � temps, m�me ailleurs qu'aux intersections et sans emprunter la partie de la chauss�e r�serv�e � la circulation en sens inverse (art. 13 al. 1 et 2 1�re phrase OCR). Elle poursuit un double but, soit, d'une part, canaliser � temps les flux de trafic � l'approche d'une intersection et favoriser la fluidit� en isolant les usagers qui attendent de pouvoir obliquer � gauche, cependant que les autres usagers peuvent poursuivre sans encombre leur route en d�passant par la droite (ATF 104 IV 110 consid. 3a p. 113). La pr�s�lection a, d'autre part, une fonction d'avertissement. La position longitudinale du v�hicule - qui compl�te sa signalisation lumineuse intermittente et peut en am�liorer la visibilit� de l'arri�re lorsque l'obliquant est suivi d'un autre v�hicule indique aux autres usagers de la route l'intention d'obliquer (arr�t 6S.325/2006 du 3 novembre 2006 consid. 2.1 publi� in JdT 2006 I 434; cf. REN� SCHAFFHAUSER, Grundriss des schweizerischen Strassenverkehrsrechts, vol. I, 2e �d., Berne 2002, n. 751 p. 341; BUSSY/RUSCONI, Code suisse de la circulation routi�re, 3e �d., Lausanne 1996, n. 2.6 let. b ad art. 35 LCR et n. 1.1 ad art. 36 LCR). Le conducteur qui signale son intention aux autres usagers de la route n'est pas dispens� pour autant d'observer les pr�cautions n�cessaires (art. 39 al. 2 LCR).
3.3 Le principe de la confiance, d�duit de l'art. 26 al. 1 LCR, permet � l'usager, qui se comporte r�glementairement, d'attendre des autres usagers, aussi longtemps que des circonstances particuli�res ne doivent pas l'en dissuader, qu'ils se comportent �galement de mani�re conforme aux r�gles de la circulation, c'est-�-dire ne le g�nent ni ne le mettent en danger. Seul celui qui s'est comport� r�glementairement peut invoquer le principe de la confiance. Celui qui viole des r�gles de la circulation et cr�e ainsi une situation confuse ou dangereuse ne peut pas attendre des autres qu'ils pallient ce danger par une attention accrue. Cette restriction n'est cependant plus applicable lorsque savoir si l'usager a viol� une r�gle de la circulation d�pend pr�cis�ment de la mesure dans laquelle il pouvait se fonder sur le comportement de l'autre usager (ATF 125 IV 83 consid. 2b p. 87 et les r�f�rences; arr�t 6S.325/2006 du 3 novembre 2006 consid. 2.2 publi� in JdT 2006 I 434).
Le principe de la confiance peut en principe �tre invoqu� par le conducteur qui, roulant sur un axe principal, entend obliquer � gauche vers un axe secondaire. Si la situation du trafic le lui permet sans mettre en danger le trafic qui vient de l'arri�re, on ne peut lui reprocher d'avoir contrevenu aux r�gles de la circulation lorsque sa manoeuvre ne compromet en d�finitive la s�curit� du trafic qu'en raison du comportement impr�visible d'un autre usager venant de l'arri�re. En l'absence d'indice contraire, celui qui oblique ne doit en particulier pas compter avec l'�ventualit� d'�tre surpris par un v�hicule survenant � une allure largement excessive, qui entreprend de le d�passer, ou par l'acc�l�ration brusque d'un conducteur qui �tait d�j� visible et tente de le d�passer par la gauche. Dans l'int�r�t de la s�curit� du trafic, on n'admettra cependant pas facilement que le conducteur qui oblique � gauche puisse se fier � l'interdiction de d�passer par ce c�t�-l� qui s'impose aux v�hicules qui le suivent, car sa manoeuvre g�ne la fluidit� du trafic et cr�e une situation de nature � accro�tre le risque d'accidents en particulier pour les usagers arrivant de l'arri�re (ATF 125 IV 83 consid. 2c p. 88; arr�t 6S.325/2006 du 3 novembre 2006 consid. 2.2 publi� in JdT 2006 I 434). La manoeuvre consistant � obliquer � gauche doit en particulier �tre effectu�e avec les plus grandes pr�cautions, parce que les intentions de celui qui oblique, m�me d�ment signal�es, peuvent ais�ment �chapper aux autres usagers ou �tre mal comprises (ATF 100 IV 186 consid. 2a p. 187).
3.4 En l'occurrence, la cour cantonale a retenu que le conducteur du v�hicule automobile s'�tait mis correctement en ordre de pr�s�lection, ralentissant pour effectuer sa man?uvre et indiquant avec son clignotant son intention d'obliquer � gauche, tout en s'assurant dans son r�troviseur qu'aucun v�hicule ne le d�passait, respectant ainsi toutes les obligations en mati�re de changement de direction. A cet �gard, le t�moin direct de l'accident ainsi que le r�sultat de l'expertise d�montrent qu'au moment du choc, la voiture de Y.________ se trouvait d�j� sur la voie de gauche. Avant d'effectuer cette man?uvre, il avait indiqu� avec son clignotant sa volont� de bifurquer sur la gauche et avait fortement ralenti. Il avait �galement regard� dans le r�troviseur central et lat�ral pour s'assurer qu'aucun v�hicule ne le d�passait. Il a donc satisfait � l'ensemble des obligations lui incombant. L'expertise a permis d'�tablir que le choc entre le motocycle et la voiture a eu lieu sur la piste de gauche. Les traces de freinage laiss�es par le motocycle se trouvent tr�s largement sur la voie de gauche et indiquent donc que celui-ci a d�pass� l'�lot de s�curit� par la gauche. D�s lors, lorsque l'automobiliste a enclench� son clignotant et a ralenti, alors qu'il se trouvait encore sur la piste de droite, il n'y avait effectivement aucun v�hicule derri�re lui, si ce n'est celui du t�moin direct de l'accident, puisque B.X.________ roulait sur la voie de gauche. Y.________ a donc satisfait enti�rement � ses obligations de s�curit�.
Partant, la cour cantonale n'a pas viol� le droit f�d�ral en admettant que, dans les circonstances telles qu'elles r�sultent du dossier, Y.________ n'a commis aucune infraction et que le classement de l'affaire au sens de l'art. 319 CPP �tait justifi�.
3.5 Dans une argumentation subsidiaire, la cour cantonale a pr�cis� que le comportement du motard �tait de nature � rompre le lien de causalit� entre le d�c�s du motocycliste et une �ventuelle faute de l'automobiliste. Les critiques de la recourante sur ce point ne r�sistent pas � l'examen.
En effet, l'expertise a permis d'�tablir que B.X.________ roulait sous l'emprise d'une alcool�mie de 2,00 pour mille. Une telle concentration d'alcool dans le sang est de nature � affaiblir sensiblement les facult�s de r�action d'un conducteur lorsqu'il se trouve face � un obstacle sur la route. Par ailleurs, les t�moins ont indiqu� que la victime �tait fatigu�e, vu l'heure tardive et la soir�e qu'il venait de passer. De plus, la vitesse autoris�e sur ce tron�on �tait de 50 km/h alors que le fils de la recourante circulait � une vitesse oscillant entre 73 et 89 km/h commettant ainsi un exc�s de vitesse consid�rable. Enfin, il a effectu� une man?uvre de d�passement d'un �lot de s�curit� pour pi�tons par la gauche en empruntant la voie de circulation en sens inverse pour passer. Il s'agit de plusieurs violations graves des r�gles de la circulation routi�re qui diminuent d'autant la pr�visibilit� de son comportement. La jurisprudence cit�e par la recourante pr�cise que certaines circonstances peuvent rendre extraordinaire et impr�visible la faute de celui qui d�passe. L'allure � laquelle il approche puis entreprend le d�passement peut ainsi notamment constituer un facteur de nature � interrompre le lien de causalit�. Cette condition peut �tre donn�e en cas de d�passement des limitations de vitesse ou lorsque la vitesse n'est pas adapt�e aux circonstances (art. 32 al. 1 LCR) par exemple parce que la mani�re dont la circulation va se d�rouler n'est pas claire (arr�t 6S.325/2006 du 3 novembre 2006 consid. 2.6.2.3). Toujours dans cet arr�t, il n'�tait pas �tabli si, et le cas �ch�ant dans quelle mesure, la vitesse du motocycliste exc�dait la vitesse autoris�e. En l'occurrence, contrairement � la jurisprudence pr�cit�e, B.X.________ conduisait, sous l'influence de l'alcool, � une vitesse d�passant largement celle autoris�e et effectuait un d�passement de l'�lot de s�curit� par la gauche, circulant ainsi en sens inverse au moment de la collision.
Dans ces circonstances, la cour cantonale a retenu, sans violer le droit f�d�ral, que l'affaire pouvait �tre class�e, �galement parce que les fautes commises par le motard, � savoir la conduite en �tat d'ivresse, le d�passement par la gauche et l'important exc�s de vitesse, �taient de nature � interrompre le lien de causalit� au point d'en faire la cause la plus probable de son d�c�s.
Il s'ensuit que le recours doit �tre rejet� aux frais de la recourante qui succombe (art. 65 et 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens aux autorit�s (art. 68 al. 3 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux mandataires des parties, au Minist�re public de la R�publique et canton de Neuch�tel, Parquet r�gional de La Chaux-de-Fonds, ainsi qu'� l'Autorit� de recours en mati�re p�nale du Tribunal cantonal de la R�publique et canton de Neuch�tel.