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Timestamp: 2016-10-22 23:57:03+00:00
Document Index: 247966548

Matched Legal Cases: ['art. 84', 'art. 86', 'art. 269', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 6', 'art. 32', 'in dubio', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 152', 'art. 153']

1P.477/2006 (14.09.2006)
1P.477/2006 /viz
Arr�t du 14 septembre 2006
repr�sent� par Me Vincent Kleiner, avocat,
repr�sent�e par Me Fran�ois Boillat, avocat,
Procureur g�n�ral du canton de Berne,
Cour supr�me du canton de Berne, 3�me Chambre p�nale, case postale 7475, 3001 Berne.
3�me Chambre p�nale de la Cour supr�me du
canton de Berne du 3 avril 2006.
Par jugement du 10 novembre 2005, le Tribunal d'arrondissement judiciaire I Courtelary-Moutier-La Neuveville (ci-apr�s: le Tribunal d'arrondissement) a reconnu A.________, ressortissant angolais n� en 1965, coupable d'actes d'ordre sexuel avec une enfant et de viol au pr�judice de B.________, ressortissante rwandaise n�e en 1988. Il l'a condamn� � une peine de deux ans de r�clusion et au versement d'un montant de 10'000 fr. � titre de tort moral.
Les faits retenus sont en substance les suivants. Alors que B.________, �g�e de 15 ans, se promenait le dimanche 23 mai 2004 avec son fr�re � Moutier, elle a vu A.________, qu'elle avait rencontr� peu auparavant, passer � v�lo. Elle l'a signal� � son fr�re, qui s'est mis � courir derri�re lui. Elle les a perdus de vue, mais a aper�u le v�lo de A.________ devant un immeuble � la rue du Midi. Pensant que son fr�re se trouvait dans l'appartement d'un ami d�nomm� C.________, qui habitait � cet endroit, elle est all�e demander si son fr�re �tait l�. C'est A.________ qui lui a ouvert la porte. Il lui a r�pondu que son fr�re n'�tait pas l�, mais a propos� qu'ils se mettent ensemble � sa recherche. Il l'a invit�e � rentrer dans l'appartement. Apr�s avoir �chang� quelques mots en igala, langue que B.________ ne comprend pas, avec un autre africain appel� D.________ qui se trouvait �galement dans l'appartement, ce dernier est sorti et A.________ a ferm� la porte � clef. Il a alors tir� B.________ sur le tapis du salon, lui a arrach� de force son pantalon et son cale�on et l'a p�n�tr�e. Elle s'est d�battue en vain. Le t�l�phone portable de A.________ a alors sonn� et celui-ci s'est rendu � la cuisine pour r�pondre. B.________ en a profit� pour prendre la fuite. Environ une semaine plus tard, A.________ est venu s'excuser, mais a dit � B.________ que si elle parlait, sa tante la renverrait en Afrique. B.________ s'est confi�e � cette derni�re plus tard, laquelle a imm�diatement port� plainte pour viol le 6 ao�t 2004.
A.________ a contest� les faits. Il a cependant admis qu'il avait, � une occasion, caress� B.________, m�me peut-�tre sous les habits, dans un jardin public pr�s de Moutier. Il a expliqu� qu'un jour de semaine, mais non un dimanche, B.________ l'avait appel� avant midi et qu'ils s'�tait rendus, lui-m�me �tant � v�lo, en direction de l'appartement de C.________. Ils avaient rencontr� D.________, avec lequel il avait parl� en igala. Ils n'�taient pas entr�s dans l'appartement et B.________ �tait ensuite partie � l'�cole.
Suite � l'appel form� par A.________, la 3�me Chambre p�nale de la Cour supr�me du canton de Berne (ci-apr�s: la Cour supr�me) a, par jugement du 3 avril 2006, derechef condamn� A.________ � une peine de deux ans de r�clusion et au paiement de la somme de 10'000 fr. � titre de tort moral. Elle a estim� qu'il n'existait pas de doute fond� permettant de remettre en cause la version de B.________.
Agissant par la voie du recours de droit public, A.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler le jugement rendu le 3 avril 2006 par la Cour supr�me. Il se plaint d'une violation du principe de la pr�somption d'innocence ainsi que d'une appr�ciation arbitraire des preuves. A.________ requiert en outre l'effet suspensif ainsi que l'assistance judiciaire.
Le dossier cantonal a �t� produit. Il n'a pas �t� demand� de r�ponse au recours de droit public.
Contre un jugement en mati�re p�nale rendu en derni�re instance cantonale, la voie du recours de droit public est en principe ouverte, � l'exclusion du pourvoi en nullit�, � celui qui se plaint de la violation de garanties constitutionnelles, en contestant notamment les constatations de fait ou l'appr�ciation des preuves par l'autorit� cantonale (art. 84 al. 1 let. a OJ, art. 86 al. 1 OJ, art. 269 al. 2 PPF).
En l'esp�ce, le recourant se plaint d'une violation du principe de la pr�somption d'innocence, ainsi que d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves, de sorte que le recours de droit public est recevable.
2.1 L'appr�ciation des preuves est en particulier arbitraire lorsque le juge n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve ou si, sur la base des �l�ments recueillis, il a fait des d�ductions insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9). Il ne suffit pas qu'une interpr�tation diff�rente des preuves et des faits qui en d�coulent paraisse �galement concevable, sans quoi le principe de la libre appr�ciation des preuves par le juge du fond serait viol� (ATF 120 Ia 31 consid. 2d p. 37 s.). Par ailleurs, il faut que la d�cision attaqu�e soit insoutenable non seulement dans ses motifs, mais �galement dans son r�sultat (ATF 131 I 57 consid. 2 p. 61 et la jurisprudence cit�e), ce qu'il appartient au recourant de d�montrer en vertu de l'art. 90 al. 1 let. b OJ (ATF 131 I 217 consid. 2.1. p. 219 et la jurisprudence cit�e).
2.2 La pr�somption d'innocence est garantie par l'art. 6 par. 2 CEDH et par l'art. 32 al. 1 Cst., qui ont la m�me port�e. Elle a pour corollaire le principe in dubio pro reo, qui concerne tant le fardeau de la preuve que l'appr�ciation des preuves. En tant que r�gle de l'appr�ciation des preuves, ce principe, dont la violation n'est invoqu�e que sous cet angle par le recourant, signifie que le juge ne peut se d�clarer convaincu d'un �tat de fait d�favorable � l'accus�, lorsqu'une appr�ciation objective de l'ensemble des �l�ments de preuve laisse subsister un doute s�rieux et insurmontable quant � l'existence de cet �tat de fait (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 IV 86 consid. 2a p. 88; 120 Ia 31 consid. 2c p. 37). Le Tribunal f�d�ral ne revoit les constations de fait et l'appr�ciation des preuves que sous l'angle restreint de l'arbitraire (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 I 208 consid. 4 p. 211; 120 Ia 31 consid. 2d p. 37/38). Il examine en revanche librement la question de savoir si, sur la base du r�sultat d'une appr�ciation non arbitraire des preuves, le juge aurait d� �prouver un doute s�rieux et insurmontable quant � la culpabilit� de l'accus�; dans cet examen, il s'impose toutefois une certaine retenue, le juge du fait, en vertu du principe de l'imm�diatet�, �tant mieux � m�me de r�soudre la question (cf. arr�t 1P.283/2006 du 4 ao�t 2006 consid. 2.2 et les r�f�rences cit�es).
2.3 Selon le recourant, la version des faits pr�sent�e par la plaignante ne serait pas cr�dible, car les traces de sperme retrouv�es dans l'appartement ne correspondent pas � son profil ADN, la t�che de sang �voqu�e par la plaignante n'a pas �t� d�cel�e et les v�tements de cette derni�re ne portaient aucune trace suspecte. Le fait que la plaignante est atteinte de HPV et de candidose signifierait au demeurant qu'elle aurait entretenu des relations sexuelles avec une autre personne que lui.
Il n'est toutefois pas d�terminant que les traces de sperme retrouv�es ne correspondent pas au profil ADN du recourant, car comme l'ont relev� les autorit�s cantonales, C.________ a pr�cis� avoir lui-m�me entretenu des relations sexuelles sur ce tapis. Le fait que les v�tements de la plaignante n'aient pas �t� souill�s n'est pas surprenant, puisqu'ils ont �t� arrach�s par le recourant. Quant au cale�on, il a de toute fa�on �t� lav� avant son analyse, de sorte que l'on ne peut rien inf�rer de l'absence de traces particuli�res. En outre, il n'est pas exclu que le recourant ait veill� � faire dispara�tre la t�che de sang apr�s les faits, �tant pr�cis� que les analyses ont �t� effectu�es plus de trois mois plus tard. Enfin, le Professeur consult� par le Pr�sident du Tribunal d'arrondissement a d�clar� que les infections dont souffrent le recourant, soit la gale, et la plaignante, soit les HPV et le candida, peuvent avoir une autre origine qu'un contact sexuel entre eux. Un contact sexuel avec d'autres partenaires serait possible. L'autorit� cantonale a donc � juste titre consid�r� que cet �l�ment ne pouvait �tre pris en consid�ration, puisqu'un rapport entre les affections des deux int�ress�s ne pouvait �tre clairement �tabli. Au demeurant, le recourant n'apporte pas la preuve que les maladies dont souffre la plaignante ne peuvent �tre transmises que sexuellement. Le Professeur a d'ailleurs pr�cis� � cet �gard qu'en principe, les HPV et la gale s'attrapent par des contacts sexuels, moins et pas exclusivement le candida. Quoi qu'il en soit, m�me s'il devait pouvoir �tre �tabli que la plaignante a entretenu d'autres rapports sexuels avec un autre homme, cela ne signifie pas encore que le recourant n'a pas commis les faits qui lui sont reproch�s.
2.4 Le recourant explique qu'il serait impossible que la plaignante ait pu aboutir par hasard devant l'appartement de C.________. Le fr�re de la plaignante n'aurait m�me pas �t� entendu. Il ne serait en outre pas compr�hensible que la plaignante ait vu du sperme si l'activit� d�lictueuse avait �t� interrompue par la sonnerie du t�l�phone. La br�ve dur�e de l'appel, soit 74 secondes, aurait du reste �t� insuffisante pour permettre � la plaignante de quitter l'appartement. Enfin, il serait contraire � toute logique qu'il ait pris le soin de verrouiller la porte, sans chercher � cacher la cl�.
Le Tribunal d'arrondissement a retenu que la plaignante, en raison de la configuration des lieux, pouvait voir son fr�re et le recourant tourner pour prendre la rue du Viaduc, ce que le recourant ne conteste pas. L'autorit� cantonale a donc estim� qu'il n'�tait pas impossible que la plaignante soit par la suite tomb�e par hasard sur le v�lo du recourant, l'appartement o� se sont d�roul�s les faits se trouvant � l'angle de la rue du Viaduc et de la rue du Midi. Au demeurant, C.________ a d�clar� que D.________ lui avait dit que le recourant et la plaignante �taient entr�s dans l'appartement. Une audition du fr�re de la plaignante, alors �g� de moins de quinze ans, n'apparaissait donc pas au surplus n�cessaire. Ensuite, s'il est vrai que c'est la sonnerie du t�l�phone portable qui a mis fin � l'activit� du recourant, on ne peut pas automatiquement en d�duire que cette derni�re n'a pas �t� men�e jusqu'au bout. En effet, la plaignante a expliqu� que le recourant n'avait pas imm�diatement r�pondu, mais qu'il �tait rest� encore un moment sur elle. Enfin, les autorit�s cantonales ont estim� qu'une minute et quatorze secondes �taient suffisantes pour permettre � la plaignante de s'habiller et de s'enfuir, si les clefs �taient � port�e de main. Selon le recourant, un tel encha�nement n�cessiterait une pr�sence d'esprit tr�s aiguis�e qui ne serait pas possible pour une enfant de moins de seize ans. Au contraire, il appara�t qu'une fuite apr�s une agression ne d�note pas une "pr�sence d'esprit aiguis�e", mais un simple r�flexe de survie, qui peut tout � fait �tre pr�sent m�me chez une jeune fille de quinze ans. A cela s'ajoute le fait qu'il n'est nullement �tabli que le recourant a cach� les clefs apr�s avoir verrouill� la porte. Les autorit�s cantonales ont, de fa�on tout � fait soutenable, retenu � cet �gard que le recourant avait certainement agi assez spontan�ment apr�s le d�part de D.________ sans penser � dissimuler les clefs.
2.5 Le recourant soutient que les autorit�s cantonales lui auraient arbitrairement imput� les d�marches entreprises par son �pouse pour trouver une solution amiable avec la famille de la plaignante. Les rumeurs qui ont circul� dans la communaut� noire de Moutier ne pourraient pas davantage �tre retenues comme un �l�ment de preuve probant. Enfin, le recourant se dit surpris que la Cour supr�me ait consid�r� qu'il avait fait un demi-aveu, puisqu'il aurait en r�alit� simplement d�clar� avoir fait un bisou � la plaignante et l'avoir entour� de ses bras, ses caresses n'ayant aucune connotation sexuelle.
Contrairement � ce qu'affirme le recourant, les autorit�s cantonales ne lui ont nullement imput� les d�marches entreprises par sa femme. Cela ne ressort ni du jugement du Tribunal d'arrondissement, ni de celui de la Cour supr�me. Au demeurant, la plaignante a de toute fa�on d�clar� que le recourant �tait venu lui-m�me s'excuser apr�s les faits. Le recourant se fourvoie �galement en soutenant que les rumeurs qui ont circul� au sein de la Communaut� noire de Moutier ont �t� consid�r�es comme un �l�ment de preuve. La Cour supr�me a au contraire indiqu� qu'elles ne constituaient pas des �l�ments d'importance. S'agissant enfin du demi-aveu, il ressort tr�s clairement du dossier que le recourant a d�clar� qu'il avait �t� tent� d'entretenir des relations sexuelles avec la plaignante et qu'il l'avait caress�e un peu partout dans un jardin public. Il a m�me pr�cis� qu'il �tait possible qu'il l'ait caress� sous les habits. Les autorit�s cantonales n'ont donc nullement d�form� ses propos en retenant qu'il avait une attirance sexuelle pour la plaignante. Le fait qu'il ait cherch� par la suite � minimiser la port�e de ses d�clarations n'est pas d�terminant.
2.6 La cr�dibilit� des all�gations de la plaignante est au demeurant attest�e par de nombreux �l�ments qui ont, pour certains, d�j� �t� mis en �vidence ci-dessus. Pour le surplus, il sera rappel�, � l'instar de ce qui a �t� fait par les autorit�s cantonales, que, contrairement aux d�clarations de la plaignante, celles du recourant sont contradictoires. Il a en effet soutenu ne pas conna�tre D.________, alors qu'il a appel� ce dernier depuis son t�l�phone portable. Elles ne sont pas davantages cr�dibles, car il ne para�t pour le moins pas logique que la plaignante ait pu l'appeler un jour de semaine, alors qu'elle aurait d� se trouver � l'�cole, et qu'elle y serait retourn�e � midi, heure � laquelle les �l�ves la quittent g�n�ralement pour aller d�jeuner. Les d�clarations de la plaignante sont en revanche confirm�es par les d�clarations de D.________, selon lesquelles la plaignante et le recourant sont effectivement entr�s dans l'appartement. L'examen gyn�cologique a �galement mis en �vidence l'existence de traces manifestes de d�floration qui sont compatibles avec les d�clarations de la plaignante. Le rapport du Service psychologique pour enfants et adolescents de Moutier, fait au surplus �tat de la pr�sence d'une s�rie de sympt�mes chez la plaignante qui, selon la classification internationale des troubles mentaux et des troubles de comportement, sont caract�ristiques d'un stress post-traumatique. Enfin, on ne voit de toute fa�on pas quelle raison la jeune fille aurait eu de mentir. Le recourant n'avance d'ailleurs aucune explication � cet �gard.
Il s'ensuit que l'appr�ciation des preuves � laquelle se sont livr�es les autorit�s cantonales �tait minutieuse et ne peut �tre consid�r�e comme arbitraire � la lumi�re des consid�rations qui pr�c�dent. Au terme de cet examen, les autorit�s cantonales ont � juste titre consid�r� qu'il n'existait pas de doute insurmontable quant � la culpabilit� du recourant. Les griefs tir�s d'une appr�ciation arbitraire des preuves ainsi que d'une violation du principe de la pr�somption d'innocence doivent donc �tre rejet�s.
Il r�sulte de ce qui pr�c�de que le recours doit �tre rejet�. La demande d'assistance judiciaire doit �galement �tre rejet�e, car les conclusions du recourant paraissaient d'embl�e vou�es � l'�chec (art. 152 OJ).
Le recourant, qui succombe, doit supporter l'�molument judiciaire (art. 153, 153a et 156 al. 1 OJ).
La demande d'assistance judiciaire pr�sent�e par le recourant est rejet�e.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux mandataires des parties, ainsi qu'au Procureur g�n�ral et � la 3�me Chambre p�nale de la Cour supr�me du canton de Berne.
Lausanne, le 14 septembre 2006