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Timestamp: 2016-09-27 06:57:58+00:00
Document Index: 305208560

Matched Legal Cases: ['art. 78', 'art. 93', 'art. 92', 'art. 93', 'art. 93', 'ATF ', 'art. 108', 'art. 66']

1B_19/2016 (19.01.2016)
1B_19/2016 � � Arr�t du 19 janvier 2016
�A.________, repr�sent� par Me Laurent Maire, avocat,
�B.________, repr�sent�e par Me Cyrielle Cornu, avocate,
�C.________, repr�sent�e par Me Charlotte Iselin, avocate,
mandat d'expertise de cr�dibilit�,
p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 18 novembre 2015.
la proc�dure p�nale ouverte � l'encontre de A.________ pour des actes d'ordre sexuel pr�tendument commis sur sa belle-fille,
le mandat d'expertise de cr�dibilit� du 5 octobre 2015 par lequel le Minist�re public de l'arrondissement de Lausanne a d�sign� le D.________ en qualit� d'expert avec pour mission de r�pondre � un certain nombre de questions et de rendre son rapport dans un d�lai de trois mois,
l'arr�t rendu par la Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud le 18 novembre 2015 qui rejette le recours form� par le pr�venu contre ce mandat,
le recours en mati�re p�nale d�pos� contre cet arr�t par A.________,
que l'arr�t attaqu� est une d�cision incidente contre laquelle le recours en mati�re p�nale (art. 78 ss LTF) n'est recevable qu'aux conditions de l'art. 93 al. 1 LTF, dans la mesure o� elle n'entre pas dans le champ d'application de l'art. 92 LTF,
que l'admission du recours ne conduirait pas imm�diatement � une d�cision finale permettant d'�viter une proc�dure probatoire longue et co�teuse au sens de l'art. 93 al. 1 let. b LTF,
que le Tribunal f�d�ral ne pourrait entrer en mati�re sur le recours que si l'arr�t attaqu� �tait susceptible de causer un pr�judice irr�parable selon l'art. 93 al. 1 let. a LTF,
qu'il appartient au recourant d'indiquer en quoi la d�cision pr�judicielle ou incidente est susceptible de lui causer un tel pr�judice, � moins que cela ne fasse d'embl�e aucun doute (ATF 133 III 629 consid. 2.3.1 p. 632),
que le recourant ne s'exprime nullement sur cette question,
qu'un pr�judice irr�parable n'est pas d'embl�e �vident, d�s lors que le rapport d'expertise pourrait �tre �cart� du dossier p�nal si l'autorit� de jugement devait consid�rer qu'il a �t� �tabli de mani�re orient�e en raison des questions contenues dans le mandat d'expertise,
qu'il n�cessitait d'�tre �tay� par une argumentation circonstanci�e qui fait d�faut en l'occurrence,
que le recours doit par cons�quent �tre d�clar� irrecevable selon la proc�dure simplifi�e pr�vue par l'art. 108 al. 1 let. a LTF, ce qui rend sans objet la requ�te d'effet suspensif pr�sent�e par le recourant,
que les conclusions du recourant apparaissant d'embl�e vou�es � l'�chec, la demande d'assistance judiciaire sera rejet�e,
qu'au vu des circonstances et de l'indigence du recourant, le pr�sent arr�t sera rendu sans frais (art. 66 al. 1, deuxi�me phrase, LTF),
qu'il n'y a pas lieu d'allouer des d�pens aux autres parties � la proc�dure qui n'ont pas �t� invit�es � pr�senter des observations;
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux mandataires des parties, ainsi qu'au Minist�re public central du canton de Vaud et � la Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud.