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Timestamp: 2016-10-25 23:24:36+00:00
Document Index: 326575194

Matched Legal Cases: ['arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'art. 54']

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Odette Coutu
1 REGLEMENT SPORTIF DU Championnat Historique MASTERS de voitures de sport DE LA FIA SPORTING REGULATIONS OF THE FIA MASTERS Historic sports car Championship Le Championnat Historique Masters des Voitures de Sport de la FIA («le Championnat») s adresse à des voitures individuelles ayant un Historique International et construites selon les règlements pour Voitures de Sport, Voitures de Sport Prototypes ou Voitures GT du Groupe 4 applicables entre 1962 et 1974 (biplaces et prototypes des Périodes F, G et H), roulant dans leur spécification d origine et utilisant des composants d un type en période. Si les composants d un type en période ne sont plus disponibles, il faut demander au délégué technique de la FIA son approbation expresse avant de pouvoir utiliser tout autre composant. 1 - Dispositions générales Ce Championnat est réservé aux Pilotes. Tous les Pilotes participant au Championnat doivent être des membres du Masters Racing Club ayant acquitté leur cotisation. Les inscriptions au Championnat seront acceptées à compter du 1er janvier En tant qu opérateur du Championnat et en accord avec le délégué technique de la FIA, Masters Historic Racing Ltd se réserve le droit d accepter les engagements de voitures conformes à la spécification homologuée et à l Annexe K, mais pour lesquelles les documents PTH sont encore manquants. Toute voiture acceptée sur cette base apparaîtra dans une Classe «Invitation» et ne pourra pas marquer de points au Championnat. Une même voiture ne peut être acceptée plus de deux fois au titre de cette condition exceptionnelle pendant la durée du Championnat. Tous les Pilotes, Concurrents et officiels participant au Championnat s engagent, en leur nom, celui de leurs employés et agents, à observer toutes les dispositions, complétées ou modifiées, du Code Sportif International de la FIA («le Code») et de ses Annexes, y compris l Annexe K, les Prescriptions Générales applicables à tous les Championnats, Challenges, Trophées et Coupes de la FIA et à leurs Compétitions qualificatives courues sur circuits («les Prescriptions Générales») et le présent Règlement Sportif. Le Championnat et chacune de ses Compétitions sont régis par la FIA conformément au présent Règlement. Par Compétition, on entend toute Compétition du Championnat inscrite au Calendrier Sportif International de la FIA. Chaque organisateur de Compétition, via son ASN, doit fournir à la FIA les informations indiquées dans le Règlement Particulier standard, au moins en anglais, au plus tard 2 (deux) mois avant la Compétition, ainsi qu un programme détaillé et une copie de son certificat d assurance responsabilité civile couvrant l intégralité de la Compétition. Un numéro de visa sera alors émis par la FIA pour la Compétition concernée, sur la base de ces documents. Lors des vérifications techniques de chaque Compétition, un Passeport Technique Historique de la FIA («PTH»), en cours de validité, doit être fourni par le Concurrent pour chaque voiture engagée. Tous les Concurrents doivent fournir une copie intégrale (sur papier ou digitale) de leur PTH avant leur première Compétition de la saison. Il relève de la responsabilité du Concurrent de transmettre à l opérateur du Championnat la copie complète et la plus à jour du PTH. 2 - Voitures admissibles et classes 2.1 Voitures admissibles Sont admissibles les voitures individuelles qui ont un Historique International et qui ont été construites entre 1962 et 1974 selon les règlements pour Voitures de Sport, Voitures de Sport Prototypes ou Voitures GT du Groupe 4 applicables l année de construction de la voiture ou de sa participation à une Compétition internationale. Moteurs : Les voitures doivent être équipées d un moteur de spécification de période d un type monté à l origine sur la voiture durant sa participation en Compétition internationale de période. Tous les moteurs Chevrolet de la Classe Rodriguez doivent être équipés The FIA Masters Historic Sports Car Championship («the Championship») is for individual cars of a type which have International History and were built to the appropriate Sports Car, Sports Prototype or Group 4 GT regulations between 1962 and 1974 (two-seater racing and prototype cars from Periods F, G and H), running in their original specification and using components of a type used in period. Where components of a type used in period are no longer available, specific approval must be sought from the FIA technical delegate before any alternative components are used. 1 - General provisions This Championship is reserved for Drivers. All Drivers in the Championship must be fully paid up current members of the Masters Racing Club. Championship registration will be accepted from 1 January As Championship operator and in agreement with the FIA technical delegate, Masters Historic Racing Ltd reserves the right to accept entries from cars that may comply with the correct homologated specification and Appendix K, but have yet to acquire FIA HTP papers. Any car that is accepted to race on this basis will be shown in an «Invitation» Class and will not be eligible to score any Championship points, and the same car cannot be accepted more than twice under this exceptional condition in the course of the Championship. All Drivers, Competitors and officials participating in the Championship undertake, on behalf of themselves, their employees and their agents, to observe all the provisions, as supplemented or amended, of the FIA International Sporting Code («the Code») and its Appendices, including Appendix K, the General Prescriptions applicable to all FIA Championships, Challenges, Trophies and Cups and to their qualifying Competitions run on Circuits («the General Prescriptions»), and the present Sporting Regulations. The Championship and each of its Competitions are governed by the FIA in accordance with the Regulations. Competition means any Competition registered on the FIA International Sporting Calendar as forming part of the Championship. Each Competition organiser, via its ASN, shall supply the information set out in the standard Supplementary Regulations to the FIA, at least in English, no later than 2 (two) months before the Competition, together with the detailed timetable and a copy of its Civil Liability insurance certificate covering the entire Competition. A visa number will then be issued by the FIA for the Competition concerned, based on these documents. A valid FIA Historic Technical Passport («HTP») must be provided by the Competitor for each car entered, and produced at scrutineering for each Competition. All Competitors must submit a full copy (hard or electronic) of their HTP before their first Competition of the season. It is the Competitor s responsibility to ensure that the copy of the HTP held by the Championship operator is the current and complete copy. 2 - Eligible cars and classes 2.1 Eligible cars Individual cars of a type which have International History and were built between 1962 and 1974 to the appropriate Sports Car, Sports Prototype or Group 4 GT regulations in force in the year of the car s manufacture or participation in international Competition. Engines: A car must be powered by a period specification engine of a type originally fitted to the car during its participation in period international Competition. All Chevrolet engines in the Rodriguez Class must have steel blocks 12 d un bloc en acier et avoir une cylindrée maximale de 5000 cm³, à l exception des Lola T70 Coupé de spécification 1967/1968 (ces voitures doivent courir dans une spécification homologuée FIA complètement d époque) qui peuvent courir avec un moteur Chevrolet d une cylindrée de 5700 cm³. Les moteurs de type Cosworth «BD» ne sont pas acceptés dans le Championnat. Les voitures admissibles utilisant les moteurs Cosworth DFV doivent être équipées d un limiteur de régime réglé à 9000 t/min. Les moteurs Cosworth FVC doivent être équipés d un bloc en acier et avoir une cylindrée maximale de 1850 cm³, ce qui permet un réalésage de la taille d origine du bloc de 1790 cm³. La course d origine doit demeurer la même les moteurs à course réduite sont interdits. Les moteurs BMW d une cylindrée inférieure à 2000 cm³ doivent être de spécification M10 ou antérieure. Les dérivés McLaren M1C et M1 de la Classe Rodriguez ne peuvent courir qu avec une cylindrée maximale de 5000 cm³. Les McLaren M1A et M1B ne sont admises dans la classe Hulme qu avec un moteur d une cylindrée de 5700 cm³ et un PTH aux spécifications de Période F. Les Chevron B16 peuvent courir uniquement dans la Classe Siffert. Les voitures Prototypes «Winged» courant dans la Classe Marko, réputées d une génération ultérieure, doivent emporter un lest de manière à garantir qu elles ont un poids minimum de 600 kg. Tout lest obligatoire doit être solidement fixé conformément à l Annexe IX de l Annexe K de la FIA, Article 16. Répliques de voitures : Les répliques de voitures construites à l origine en usine par Lola, Chevron et Crossle ainsi que toutes les autres répliques de voitures construites selon une conception d origine devront emporter un poids de 50 kg en complément du poids homologué requis. Ce lest doit être boulonné au châssis de manière adaptée et sûre. Il doit être solidement fixé dans le compartiment Pilote, conformément à l Annexe IX, Article 16, de l Annexe K. Les voitures peuvent être soumises à des vérifications techniques et pesées après une course ou une séance d essais. Il n y aura pas d exception pour tout ajout de carburant ou de fluides. Tests de Condition : Les voitures utilisant des moteurs d une cylindrée supérieure à 2000 cm³ de Période G ou ultérieure doivent être en conformité avec la procédure FIA des Tests de Condition de l année en cours (voir Annexe III de l Annexe K) et les certificats relatifs à ces Tests de Condition doivent être disponibles pour vérification à toute Compétition. Tous les systèmes de carburant doivent être conformes aux exigences stipulées à l Annexe K de la FIA, Article 5.5. and a maximum capacity of 5000cm³, with the exception of 1967/1968 specification (these cars must run in full «early» FIA homologated specification Lola T70 Coupes), which may run with a Chevrolet engine capacity of 5700cm³. Cosworth «BD» series engines are not accepted in the Championship. Eligible cars with Cosworth DFV engines must be restricted to a rev limit of 9000 rpm. Cars running with Cosworth FVC engines are required to have a steel block and a maximum capacity of 1850cm³, which permits a re-bore of the original block size of 1790cm³. The original stroke must remain the same short stroke engines are not permitted. BMW engines below 2000cm³ are defined as being to M10 specification or earlier. McLaren M1Cs and M1 derivatives in the Rodriguez Class may only race with a maximum engine capacity of 5000cm³. McLaren M1A and M1B are only eligible for the Hulme class with a 5700cm³ engine and HTP papers to Period F specification. Chevron B16s may compete solely in the Siffert Class. «Winged» Prototype cars running in the Marko Class, deemed to be of a later generation, must carry ballast to ensure they weigh a minimum of 600kg. Any required ballast must be securely fitted in line with FIA Appendix K, Appendix IX, Article 16. Replica cars: Original «factory built» replica (continuation) cars from Lola, Chevron and Crossle and any other original design replica cars will be required to carry an extra 50kg over their homologated weight requirements, safely and suitably bolted to the chassis. Such weight must be securely affixed within the Driver compartment, in compliance with Appendix IX, Article 16 of Appendix K. Cars may be checked and weighed after any race or practice session. There will be no exception for any topping up of any fuel or fluids. Condition Testing: Cars with engines over 2000cm³ from Period G or later must comply with the FIA Condition Testing procedure of the current year (see Appendix III to Appendix K) and the certificates relating to the Condition Testing must be available for inspection at each Competition. All fuel systems must comply with the requirements stipulated in FIA Appendix K, Article Classes Classe Barth Classe Hulme Classe Bonnier Classe Rodriguez Classe Siffert Classe Marko Classe Pescarolo Sports Prototypes et GT < 2000 cm³ d avant 1966 Sports Prototypes et GT < 5700 cm³ d avant 1966 Sports Prototypes et GT < 2000 cm³ d avant 1971 Sports Prototypes et GT > 2000 cm³ d avant 1971 Sports Prototypes «fermés» < 2000 cm³ construits avant le 31/12/74 Sports Prototypes «ouverts» courant sur invitation < 2000 cm³ construits avant le 31/12/74 Sports Prototypes et Les GT courant sur invitation > 2000 cm³ construits avant le 31/12/ Classes Barth class Hulme Class Bonnier Class Rodriguez Class Siffert Class Marko Class Pescarolo Class Pre-1966 Sports Prototypes and GT cars under 2000cm³ Pre-1966 Sports Prototypes and GT cars under 5700cm³ Pre-1971 Sports Prototypes and GT cars under 2000cm³ Pre-1971 Sports Prototypes and GT cars over 2000cm³ «Closed» Sports Prototypes under 2000cm³, built prior to 31/12/74 Invited «Open» Sports Prototypes under 2000cm³, built prior to 31/12/74 Invited Sports Prototypes and GT cars over 2000cm³, built prior to 31/12/ Calendrier des Compétitions Il y aura un maximum de 9 Compétitions possibles comptant pour le Championnat. Les Compétitions pourront comprendre deux courses par week-end de course, ou une course plus longue. Il n y aura pas plus de 3 Compétitions par pays. Si, à l issue de ce Championnat, 60 % des 3 - Calendar of Competitions There will be a maximum of 9 possible Competitions counting towards the Championship. Competitions may comprise two races per race weekend, or one longer race. There will be no more than 3 Competitions in any one country. If, at the outcome of this Championship, 60% of the Competitions 23 Compétitions n ont pas été disputées, la FIA pourra refuser de décerner le Titre. Le calendrier proposé pour le Championnat 2014 est le suivant : avril 2014 Circuit de Catalunya (ESP) mai 2014 Donington GP (GBR) mai 2014 Brands Hatch GP (GBR) juillet 2014 Brno (CZE) juillet 2014 Silverstone GP (GBR) août 2014 Nürburgring (DEU) août 2014 Zandvoort (NLD) septembre 2014 Spa-Francorchamps (BEL) octobre 2014 Jerez (ESP) 4 - Caractéristiques des Compétitions La distance parcourue pour chaque course sera de 50 km au minimum. Lors d une Compétition, les Concurrents peuvent se voir proposer une course d une durée minimum programmée de 50 minutes, ou deux courses d une durée minimum programmée de 30 minutes chacune. Toutes les voitures en Compétition pourront participer à au moins une séance d essais de 30 minutes lors de laquelle les deux Pilotes (dans le cas où 2 Pilotes courent avec la même voiture lors de la Compétition) doivent effectuer un nombre de tours d essais suffisant pour démontrer au directeur d épreuve que les deux Pilotes disposent des compétences requises. Pour chaque course du Championnat, le propriétaire/pilote désigné doit parcourir au moins 50 % de la distance prévue (quand il s agit d une course dont la longueur est définie par un nombre de tours) ou au moins 50% du temps de course prévu (quand il s agit d une course dont la longueur est définie par une durée). La «propriété» doit être définie sur le formulaire d inscription de l opérateur du Championnat et sera supervisée par le bureau de l opérateur du Championnat. Un document écrit attestant la propriété de la voiture au nom du propriétaire désigné en tant que Pilote principal pourra être exigé. Dans le cas d un week-end comptant deux courses, la grille de la Course 1 sera toujours basée sur le tour le plus rapide établi par la voiture, qu elle soit conduite par l un ou l autre des Pilotes de l équipe de deux Pilotes. La grille de la Course 2 est formée en fonction du classement de la Course 1, les Pilotes ayant abandonné à la Course 1 prenant place au fond de la grille pour la Course 2 dans l ordre du classement obtenu à la Course 1. Tout non-partant de la Course 1 sera autorisé à prendre le départ de la Course 2 à l appréciation du directeur d épreuve. Toutes les courses du Championnat sont des courses en circuit, telles que définies à l Article 20 du Code. Pour un week-end de deux courses, les résultats de la course seront basés sur le classement combiné de la Course 1 et de la Course 2. Les contrôles techniques complets post- Compétition ne pourront être effectués tant que la Course 2 n est pas terminée. Toutefois des vérifications techniques non intrusives pourront avoir lieu tandis que les voitures demeurent en conditions de Parc Fermé après la Course 1 de la Compétition. Lors des qualifications, seules les voitures engagées pour la course correspondante seront admises sur la piste. Toutes les voitures d une même classe effectueront leurs essais lors de la même séance. Briefings des Pilotes : Les briefings des Pilotes sont obligatoires sur toutes les Compétitions. Les organisateurs informeront les Pilotes de l heure et de l emplacement des briefings nécessaires dans les instructions finales propres à la Compétition («Final Event Instructions») et dans le Règlement Particulier envoyés avant la Compétition. Les commissaires sportifs se réservent le droit d imposer une amende de 125 en cas de non-participation à un briefing des Pilotes. Arrêts aux stands : Si une course est désignée pour avoir un arrêt aux stands, la fenêtre d arrêt aux stands pour cette course et le temps requis pour l arrêt aux stands seront notifiés dans le Règlement Particulier, dans les instructions finales propres à la Compétition («Final Event Instructions»), sur le panneau d affichage officiel et durant les briefings des Pilotes. Toutes les équipes à deux pilotes doivent indiquer à l opérateur du Championnat le pilote qui prendra le départ au moins 90 minutes have not been disputed, the FIA may refuse to award the title. The proposed calendar for the 2014 Championship is as follows: April 2014 Circuit de Catalunya (ESP) May 2014 Donington GP (GBR) May 2014 Brands Hatch GP (GBR) July 2014 Brno (CZE) July 2017 Silverstone GP (GBR) August 2014 Nurburgring (DEU) August 2014 Zandvoort (NLD) September 2014 Spa-Francorchamps (BEL) October 2014 Jerez (ESP) 4 - Characteristics of the events The distance of each race will be no less than 50km. Over a Competition, Competitors may be offered one race of a minimum scheduled duration of 50 minutes, or two shorter races over a Competition, of a minimum scheduled duration of 30 minutes each. All competing cars shall have the opportunity for a minimum of one 30-minute practice session during which both Drivers (where 2 Drivers will race the same car at that Competition) must complete a sufficient number of practice laps to satisfy the race director of both Drivers competence. In each Championship race the nominated owner/driver must complete a minimum of 50% of each race distance (where the race is a scheduled number of laps) or a minimum of 50% of each race duration (where the race is a scheduled time duration). Failure to comply may lead the stewards to disregard the car for the purposes of Championship points allocation from the race. «Ownership» must be defined on the Championship operator s registration form, and will be supervised by the Championship operator s office. Written proof of car ownership in the name of the nominated owner as principal Driver may be required. In the case of a two-race weekend, the grid for Race 1 will always be based on the fastest lap set by the car, whether driven by one or other Driver of a two-driver team. The grid for Race 2 is formed from the classification of Race 1, and retirements from Race 1 shall take their places at the rear of the grid for Race 2 in the order of the classification of Race 1. Any DNS from Race 1 shall be permitted to start Race 2 at the discretion of the race director. All Championship races are circuit races, as defined in Article 20 of the Code. For a two-race weekend, the race result will be based on the joint classification of both Race 1 and Race 2. Full post-competition technical checks may not be carried out until the completion of Race 2, however non-intrusive technical checks may take place while cars remain under Parc Fermé conditions following Race 1 of the Competition.. During qualifying, only cars entered for that race shall be admitted onto the track. All cars of the same class shall practise in the same session. Drivers briefings: Drivers briefings are compulsory at all Competitions attended. Organisers will notify Drivers of the time and locations of the necessary briefings in the Final Event Instructions and the Supplementary Regulations sent out prior to the Competition. The stewards reserve the right to charge a fine of 125 for failure to attend a Drivers briefing. Pit Stops: If a race is nominated to have a pit stop, the pit stop window for a race and the required elapsed time for the pit stop will be notified in the Supplementary Regulations, Final Event Instructions, on the official notice board and notified within the Masters Drivers Briefings. All two driver teams must notify a member of the Masters Team 34 avant le départ de la course. Un changement de Pilote ne peut avoir lieu que durant la fenêtre d arrêt aux stands notifiée pour la course. La durée de l arrêt aux stands correspond au temps enregistré lors du passage de la voiture entre la boucle de chronométrage d entrée et la boucle de chronométrage de sortie. Lors de l arrêt aux stands, la voiture devra s arrêter une seule fois pendant une durée minimale de soixante secondes. Les moteurs pourront continuer de tourner. Le temps total minimum pour traverser la voie des stands entre les boucles de chronométrage et effectuer l arrêt aux stands obligatoire sera spécifique à chaque épreuve et sera indiqué dans les instructions finales propres à la Compétition («Final Event Instructions») et durant les briefings des Pilotes pour chaque épreuve. Tout arrêt aux stands jugé plus court ou un changement de Pilote entrepris en dehors de la fenêtre d arrêt aux stands fera l objet de pénalités comme stipulé dans le Code de Conduite du Masters (Section 12) et dans le Règlement Particulier de l Epreuve. Les sangles de sécurité ne pourront être détachées que lorsque la voiture sera immobilisée et elles devront être solidement rattachées avant que la voiture ne reparte. Pour les courses de moins de 30 minutes, des arrêts aux stands ne seront pas requis. Pour les courses de plus de 40 minutes, un arrêt aux stands obligatoire sera prévu dans le format de la course. Lors d une course avec arrêt aux stands, chaque voiture devra s arrêter pendant une durée standard d une minute. Les moteurs pourront continuer de tourner. Les sangles de sécurité ne pourront être détachées que lorsque la voiture sera complètement immobilisée, et elles devront être solidement rattachées avant que la voiture ne reparte. Pour chaque Compétition, la durée d un arrêt aux stands sera calculée en prenant en considération le temps mis pour parcourir la voie des stands à la vitesse maximale imposée dans la voie des stands, plus l arrêt d une minute. Chaque arrêt aux stands commence au moment où la voiture déclenche la boucle de chronométrage d entrée des stands. L arrêt est considéré terminé lorsque la voiture déclenche la boucle de chronométrage de sortie des stands. Avant le début de la Compétition le temps requis pour l arrêt aux stands sera notifié à tous les Concurrents dans le bulletin du championnat, la durée de l arrêt aux stands pour la Compétition en question leur sera également communiquée lors du briefing des Pilotes. La fenêtre d arrêt aux stands pour une course sera également notifiée dans les instructions finales propres à la Compétition («Final Event Instructions»), sur le panneau d affichage officiel et durant les briefings des Pilotes. Exigences relatives aux circuits : Les licences de piste devront être au moins du Degré 2 de la FIA. Pour chaque Compétition, la FIA désignera : - le président du collège des commissaires sportifs. - un délégué technique. Le directeur d épreuve doit être approuvé par la FIA. La FIA pourra également nommer un observateur, un délégué médical et/ou un délégué sécurité. Rôle du directeur d épreuve : Le directeur de course travaillera en liaison permanente avec le directeur d épreuve. Le directeur d épreuve disposera des pleins pouvoirs pour les matières suivantes et le directeur de course ne pourra donner des ordres s y rapportant qu avec l accord exprès du directeur d épreuve : a) contrôler le déroulement des essais et de la course, le respect de l horaire et, s il le juge nécessaire, soumettre toute proposition aux commissaires sportifs pour modifier les horaires conformément au Code et au Règlement Sportif, of their starting driver at least 90 minutes before the race starts. A driver change may only take place during the notified pit stop window for the race. The pit stop duration will be timed from the time car registers on the timing line as the car passes the Speed limit sign until the time the car registers on the Pit Exit timing line. During the pit stop the car must remain stationary for a single period at least sixty seconds duration. Engines may remain running. Minimum total time to travel through the pit lane between the timing lines and complete the mandatory pit stop will be specific to each event and will be specified in the Final Event Information and at the Masters Drivers Briefing for each event. Any pit stop found to be shorter or a driver change undertaken outside the pit stop window will be subject to penalties as laid down in the Masters Code of Conduct (Section 12) and the Event Supplementary Regulations. Seat belts must not be undone until a car is stationary, and must be securely fastened before moving off. For races less than 30 minutes long, pit stops will not be required. For races more than 40 minutes long, a compulsory pit stop will form part of that race format. During any race with a pit stop, each car will be required to remain stationary for a standard duration of one minute. Engines may remain running. Seat belts must not be unfastened until a car is completely stationary, and must be securely fastened before moving off. The duration of a pit stop will be calculated for each Competition and will be based on the time it takes a car to pass through the pit lane at the mandatory pit lane speed limit, plus the one-minute stationary stop. Each car s pit stop will begin as the car triggers the timing loop at the pit lane entry. The stop is considered to be complete when the car triggers the timing loop at the pit lane exit. Before the start of the Competition all Competitors will be notified of the required elapsed time for the pit stop by way of a championship bulletin, and will also be notified of the pit stop duration for that Competition at the Drivers briefing. The pit stop window for a race will also be notified in the Final Event Instructions, on the official notice board and during the Drivers briefings. Track Requirements: Track licences must be at least FIA Grade 2. For each Competition, the FIA will appoint: - the chairman of the stewards panel. - a technical delegate. The race director must be approved by the FIA. The FIA may also appoint an observer, a medical delegate and/or a safety delegate. Role of the race director: The clerk of the course shall work in permanent consultation with the race director. The race director shall have overriding authority in the following matters and the clerk of the course may give orders in respect of them only with his express agreement: a) the control of practice and the race, adherence to the timetable and, if he deems it necessary, the making of any proposal to the stewards to modify the timetable in accordance with the Code or Sporting Regulations, 45 b) arrêter toute voiture conformément au Code ou au Règlement Sportif, c) arrêter le déroulement des essais ou de la course conformément au Règlement Sportif s il estime leur poursuite dangereuse et assurer que le nouveau départ s effectue conformément à la procédure, d) la procédure de départ. A chaque Compétition, des dispositions doivent être prises pour que toutes les voitures soient placées dans des garages situés dans les stands ou dans tout autre endroit approprié couvert et sûr. Si le nombre d engagements reçu dépasse le nombre des voitures autorisées à courir sur la piste, les organisateurs pourront décider de diviser la Compétition en deux étapes. Mais une même classe ne doit jamais être divisée en plus d une course. Dans le cas où il y aurait un nombre trop élevé de voitures engagées pour une classe, les engagements dans les courses doivent être sélectionnés sur la base des temps aux essais. Si le nombre d engagements dans une course est excédentaire de plus de 20 % sur un circuit où il est impossible d organiser une seconde course, les organisateurs doivent contacter le Secrétariat pour veiller à ce que la priorité d engagement soit donnée aux Concurrents ayant déjà marqué des points ou ayant soutenu le Championnat en une occasion ou plus au cours de la saison. Excepté à des fins de chronométrage, les communications radio entre les voitures et les stands sont interdites. Toutes les voitures doivent être présentées aux vérifications techniques de chaque Compétition équipées d un transpondeur de chronométrage standard AMB TranX 260, qui doit être correctement installé et compatible avec les systèmes standard pan-européens de chronométrage sur circuit. Ces transpondeurs relèvent de la seule responsabilité du Concurrent. Les Concurrents doivent fournir le numéro de série unique figurant sur le transpondeur à l opérateur du Championnat au moment de la demande d engagement. Le Code de Conduite (Section 12) couvre certaines des pénalités pour les infractions sportives les plus communes. À des fins de clarification, toute pénalité en temps infligée peut être appliquée sous trois formes différentes : 1) L ajout de temps au temps de course écoulé; 2) L imposition d une pénalité de passage par la voie des stands, auquel cas le Pilote doit entrer dans la voie des stands et rejoindre la course sans s arrêter; 3) L imposition d une pénalité de en temps de 10 secondes («stop & go»), auquel cas le Pilote devra entrer dans la voie des stands, s arrêter dans la zone désignée pendant au moins dix secondes et ensuite reprendre la course. Si une des pénalités 2 ou 3 ci-dessus est infligée au cours des 10 dernières minutes, ou après la fin d une course, le Pilote ne doit pas entrer dans la voie des stands, mais une pénalité en temps peut être ajoutée au classement final. 20 secondes seront ajoutées au temps de course écoulé du Pilote concerné dans le cas 2) ci-dessus et 30 secondes dans le cas 3). Au cas où les commissaires sportifs décideraient d imposer une des pénalités prévues en 2) ou 3) ci-dessus, la procédure suivante sera appliquée : a) Les commissaires sportifs notifieront par écrit au Concurrent concerné la pénalité qui lui a été imposée. b) À partir du moment où la décision des commissaires sportifs est notifiée au Concurrent, le Pilote concerné ne peut franchir la Ligne sur la piste plus de deux fois avant d entrer dans la voie des stands et, dans le cas d une pénalité relevant du point 3) ci-dessus, de se rendre dans la zone désignée où il devra rester pendant la durée de la pénalité. c) Toutefois, sauf si le Pilote se trouvait déjà à l entrée des stands pour effectuer sa pénalité, il ne pourra pas l effectuer après le déploiement de la voiture de sécurité. Le nombre de fois que le Pilote franchit la Ligne derrière la voiture de sécurité sera ajouté au nombre de fois maximum qu il peut franchir la Ligne sur la piste. b) the stopping of any car in accordance with the Code or Sporting Regulations, c) the stopping of practice or the race in accordance with the Sporting Regulations if he deems it unsafe to continue and ensuring that the correct restart procedure is carried out, d) the starting procedure. At each Competition provision must be made for all cars to be located in pit garages or other suitable secure and covered accommodation. If entries are received for more cars than are permitted to race on the track, the organisers may elect to run the Competition in two stages. However, a class must never be split over more than one race. Should there be too many cars entered for a class, race entries must be selected on the basis of practice times. In the event of any race being oversubscribed by more than 20% at a circuit where there is no possibility of running a second race, organisers must liaise with the Secretariat to ensure that priority of entry is given to Competitors who have already scored points or who have supported the Championship on one or more occasions during the course of the season. Except for time-keeping purposes, radio communications between cars and pits are forbidden. All cars must be presented for scrutineering at each Competition complete with a standard AMB TranX 260 timing transponder, which must be correctly fitted and compatible with standard pan-european race track timing systems. Such transponders are the sole responsibility of the Competitor. Competitors must supply the unique serial number shown on the transponder to the Championship operator at the time of entry application. The Code of Conduct (Section 12) covers some of the datum penalties for the most common sporting infringements. For the purpose of clarification, any time penalty imposed may be applied in three different forms: 1) The addition of time to the elapsed race time; 2) The imposition of a drive through penalty, in which Competition the Driver must enter the pit lane and re-join the race without stopping; 3) The imposition of a stop & go 10 second time penalty (stop & go), in which case the Driver must enter the pit lane, stop at the designated area for at least ten seconds and then re-join the race. If either of the penalties referred to above numbered 2 and 3 are imposed during the last 10 minutes or after the end of a race, the Driver need not enter the pit lane but a time penalty may be added to final result classification. 20 seconds will be added to the elapsed race time of the Driver concerned in the case of 2) above and 30 seconds in the case of 3). Should the stewards decide to impose either of the penalties referred to above numbered 2) or 3), the following procedure will be followed: a) The stewards will give written notification of the penalty which has been imposed to the Competitor concerned. b) From the time the stewards decision is notified to the Competitor the relevant Driver may cross the Line on the track no more than twice before entering the pit lane and, in the case of a penalty under 3) above, proceeding to the designated are where the Driver shall remain for the period of the time penalty. c) However, unless the Driver was already in the pit entry for the purpose of serving his penalty, the Driver may not carry out the penalty after the safety car has been deployed. The number of times the Driver crosses the Line behind the safety car will be added to the maximum number of times he may cross the Line on the track. 5 Montrer encore
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