Source: http://paris.mfa.gov.az/fr/news/4/3049
Timestamp: 2019-03-23 16:42:43+00:00
Document Index: 28179336

Matched Legal Cases: ['art 4', 'art 1', 'art. 6', 'art 103', "l'article 5", "l'article 5", "l'article 6"]

Génocide de Khodjaly : dans le contexte des aspects historiques et politiques (L'Express.fr)
Le génocide est la destruction délibérée et systématique, en tout ou en partie d'un groupe ethnique, raciale, religieuse ou national. C'est dans le 2e article de " la Convention pour la prévention et la répression du crime de génocide (CPRCG) " , le génocide s'entend de l'un quelconque des actes ci-après, commis dans l'intention de détruire, ou tout ou en partie, un groupe national, ethnique, racial ou religieux, comme tel : Meurtre de membres du groupe; Atteinte grave à l'intégrité physique ou mentale de membres du groupe; Soumission intentionnelle du groupe à des conditions d'existence devant entraîner sa destruction physique totale ou partielle; Mesures visant à entraver les naissances au sein du groupe; Transfert forcé d'enfants du groupe à un autre groupe.
Le génocide de Khodjaly est l'une des plus terribles crimes contre l'humanité au XX siècle. L'attaque des forces armées arméniennes à la ville de Khodjaly a été prédéterminée par la position géopgraphiquement importante de la ville. La ville avec une population de 7.000 habitants, à 10 km au sud-est de la chaîne de montagnes du Karabakh et situé sur les routes Aghdam-Shusha, Askéran Kxank?ndi. Le seul aéroport dans le Haut Karabakk se trouve à Khodjaly.
Khodjaly est le lieu historique d'habitation et les monuments historiques restent à ce jour. Les monuments de la culture Khojaly-Gadabay du XIV-VII siècles avant JC se situe près de Khodjaly.
Ici ils avaient trouvés des monuments funéraires - les pierres boîtes, castrats et nécropoles ayant apparu aux périodes de la fin du Bronze et au début de l'âge du fer. Aussi bien que les monuments architecturaux - tombe circulaire (1356-1357-ans) et le mausolée (XIV siècle). Lors de fouilles archéologiques les divers types de pierre, de bronze, des bijoux d'os, de la poterie, des articles ménagers ont été trouvés. Le nom du roi d'Assyrie Adadnerarinin (la période de 807-788 BC) avait écrit sur une des perles trouvées dans cet ancien milieu d'habitation.
La population s'était occcupée par la viticulture, l'élevage, l'apiculture et l'agriculture. Il y avait une usine textile, 2 écoles secondaires et 2 collèges. En relation avec les événements passés au cours des dernières années, les 54 familles turques-meskhète réfugiées de Fergana (Ouzbékistan), ainsi que les Azerbaïdjanais expatriées de l'Arménie et s'étaient installés dans la ville.
Plus tard, la partie arménienne a admis que le premier but majeur des forces armées arméniennes était la destruction de ..., le décharge de l'autoroute Askéran-Khankendi, la saisie de l'aéroport de Khodjaly sous le contrôle de l'Azerbaïdjan.
La tragédie qui est entrée dans l'histoire comme le génocide de Khodjali, 25 ans se sont écoulés depuis cette tragédie sanglante. De Février 25 à 26 1992, les forces armées arméniennes, en violant toutes les normes du droit international, elles aveient poursuivis des matériels militaires lourdes sur le Khojaly et la population civile de la ville rasée avait été tyranisée avec une cruauté sans précédent. Au cours de l'agression militaire-politique , 613 de nos compatriotes, dont 106 femmes, 63 enfants et 70 vieillards ont été tués et 487 civils blessés, et 1.275 personnes ont été pris en otage.
Les atrocités arméniennes par la vue de journaux étrangers:
Le magazine KrualEveneman (Paris), le 25 Février, 1992: les Arméniens ont attaqué Khojaly. Le monde entier a été témoin des cadavres défigurés. Les Azerbaidjanais informent sur l'éxtermination de milliers de Azéris.
Sunday Times (Londres), Mars 1, 1992: Les soldats arméniens ont détruit des milliers de familles.
Financial Times (Londres), le 9 Mars, 1992: Les Arméniens ont tiré la colonne avancée en destination du district d'Aghdam. Les Azerbaïdjanais comptaient 1.200 corps.
Le caméraman libanais a confirmé cette riche communauté Dachnak de son pays envoie l'arme et les gens au Karabakh.
Times (Londres), le 4 Mars, 1992: Beaucoup de gens ont été mutilés, bébé fille, seule sa tête restait.
Izvestia (Moscou), 4 Mars, 1992: Le caméraman montrait des enfants avec des oreilles coupées. Comment le visage d'une femme avait coupé en deux parties. Les scalps des hommes ont été emmenés.
Financial Times (Londres), le 14 Mars, 1992: le général Polyakov a déclaré que 103 soldats arméniens du 366e régiment sont restés dans le Haut-Karabakh.
Le Monde (Paris), 14 Mars, 1992: Les journalistes étrangers à Aghdam avaient vu des scalps et les ongles prises de 3 personnes entre les femmes et les enfants tués. Ce n'est pas la propagande azerbaïdjanaise, mais il n'est qu'un fait.
Izvestia (Moscou), 13 Mars, 1992: Major LeonidKravets: Personnellement, j'ai vu environnement 100 cadavres sur la colline. Il n'y avait pas la tête d'un garçon. Il y a eu partout des femmes, des enfants, des personnes âgées tuées par une cruauté spéciale.
Le magazine Valeraktuel (Paris), 14 Mars, 1992: Les forces armées de l'Arménie dans la "région autonome" ont été fournies avec les équipements militaires modernes sortis du Moyen-Orient, y compris les hélicoptères. L'Armée secrète arménienne pour la libération de l'Arménie (ASALA) aavait des bases militaires et des dépôts de munitions Au Liban et en Syrie. Les Arméniens, en commitant des massacres dans plus de cent villages musulmans, ont éxterminé les Azerbaïdjanais dans le Haut Karabakh.
R. Patrick, journaliste de télévision "mennyus Fant" (il a été sur le terrain), le Royaume-Uni: On ne peut pas être justifiée les commis à Khodjaly par quoi que ce soit aux yeux de la communauté internationale.
Pendant le génocide de Khodjaly il faut noter le rôle particulier du 366e Régiment. Les forces armées arméniennes et les personnels du 366e Régiment d'Infanterie motorisé sont des coupables principaux de l'acte du vandalisme pérpetré à Khodjaly. Ce régiment a participé plusieurs fois dans le coup de feu envers les villages azerbaidjanaises, Shusha et Khodjaly, l'Azerbaïdjan a maintes fois engagé dans la cuisson des villages. Les témoignages des militaires courus du Regiment prouvent ces faits et crée une idée sur le statut moral et les relations de ces troupes Le retrait immédiat du 366e régiment de Khankendi prouve son implication dans les événements de Khodjaly.
Aspects du génocide de Khodjali comme un crime international
La criminalité internationale - est dite aux actes qui violent des droits et intérêts légitimes des Etats souverains, les violations flagrantes ou massives des droits de l'homme internationalement reconnus, les actes qui sont au contraire au droit international et ainsi que les structures juridiques déterminés au normes du droit international.
Dans la science du droit public la définition du "crime international" international et catégories des "crime au caractère international" se distinguent. Le crime de génocide est apparu au catégorie du crime international . Le contenu principal de ces crimes, ont été exprimé dans le Statut des tribunaux militaires internationaux (Nuremberg et Tokyo) établis après la Seconde Guerre mondiale. Puis le même contenu criminnel a été confirmé encore une fois dans le Statut des tribunaux pénaux internationaux en ex-Yougoslavie et le Rwanda et le Statut de la Cour pénale internationale améliorés.
Le Statut du Tribunal de Nuremberg a séparé les crimes internationaux en trois groupes de crimes - les crimes contre la paix; - les crimes de guerre; - les crimes contre l'humanité. Après la Seconde guerre mondiale, le génocide, la communauté internationale a distingué le génocide comme un crime international indépendant.
Ni dans la décision du Tribunal, ni dans le Statut du Tribunal de Neremberg le terme du génocide n'a été utilisé.
Selon la classification de le Statut du Tribunal de Nuremberg le génocide est plus proche aux crimes contre l'humanité. Cependant, le génocide diffère des crimes contre l'humanité pour la précision spécifiée et de l'objectif de l'échelle de répression contre certains groupes de la population. Le génocide est également similaire aux crimes de guerre dans un certain sens.
Les bases juridiques du génocide de Khodjali comme un crime international
Les bases juridiques de la classification du génocide de Khodjali comme un crime international devraient être considérées comme ci-dessous:
1)La Convention pour la prévention et la répression du crime de génocide adoptée à l'unanimité le 9 décembre 1948 par la résolution de n' 260 (III) de l'Assemblée générale des Nations unies (entrée en vigueur le 12 janvier 1951) ; 2) Le Statut du Tribunal militaire de Nuremberg (Malgré que le crime de génocide n'avait pas directement spécifié dans le Statut, mais les actes qui constituent le délit ont été considérées comme des crimes contre l'humanité et crimes de guerre ); 3) Le Statut du Tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie (art 4). 4) Le Statut du Tribunal pénal international pour le Rwanda (art 1); 5} Le Statut de la Cour pénale internationale (art. 6); 6) Le Code criminel de la République d'Azerbaïdjan (art 103). 7) Le décret du Président de la République d'Azerbaïdjan "Sur le génocide des Azerbaïdjanais" signé le 26 Mars 1998.
Les conséquences juridiques du génocide de Khodjaly
Le droit international stipule ce qui suit en relation avec le crime de génocide:
1. Le jugement et le châtiment de ceux qui ont commis le crime de génocide est inévitable. Le droit international en définissant le crime de génocide, ainsi qu'il détermine la responsabilité de ceux qui ont commis le même crime. Ainsi, la Conformement à l'article 5 de la CPRCG génocide en vertu de l'article 5 des crimes de génocide, les États parties doivent prendre des mesures efficaces pour punir ceux qui ont été jugés d'avoir commis le crime de génocide. Selon l'article 6 de la Convention si ces délinquants n'ont pas été jugés par un tribunal compétent sur le territoire de ces Etats parties, ils devraient être jugés par un tribunal international;2. Ce n'est pas seulement les éxecutifs du crime de génocide , le complot en vue de commettre le génocide, l'incitation directe et indirecte au génocide, une tentative de génocide et pour prendre part au génocide aussi éxigenet une résponsabilité pénale;3. Le principe de la compétence universelle par la juridiction internationale devrait être appliquée à ceux qui ont commis le crime de génocide, envers les coupables.
Le Milli Madjlis (Parlement) de la République d'Azerbaïdjan a déclaré le 26 février comme le jour de la comémoration du "génocide de Khodjaly". Chaque année, le 26 Février à 17h00 le Peuple azerbaïdjanais rend hommage aux victimes du génocide de Khodjaly.
Les habitants de Khodjaly, chassés de leurs foyers et déplacés dans 48 districts de l'Azerbaïdjan, vivent dans l'espoir pour le règlement équitable du conflit du Haut-Karabakh, la fin de l'agression de l'Arménie contre l'Azerbaïdjan et rétablir l'intégrité territoriale du pays.
Ils font appel aux nations du monde et les organisations internationales pour défendre la justice et la vérité, de condemner les faits de nettoyage ethnique et du terrorisme arménien commis à Khodjaly.
Bien qu'à la suite des évenements menés dans le cadre de la campagne de sensibilisation internationale "Justice pour Khodjaly" certains pays ont adopté des décisions pertinentes liées du fait du génocide de Khodjaly, cependant un crime de guerre si grave n'a pas encore obtenu une évaluation juridique.
Les délinquants, mes auteurs, les organisateurs et les exécuteurs du génocide de Khodjaly doivent être punis adéquatement. Un délit ne peut pas rester impuni. Malheureusement, il y avait des pages historiques du génocide et du nettoyage ethnique au cours du XXe siècle.
Le génocide de Khodjaly est l'un des crimes plus horribles parmi eux.
Actuellement, les personnes ceux-qui ont pris parts à ces événements sanglants maintenant ils sont responsables devant leur propre conscience, mais le temps viendra et ils devront répondre devant le tribunal de justice de l'histoire. L'histoire se souvient de tout.