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Timestamp: 2016-10-26 17:13:18+00:00
Document Index: 132359763

Matched Legal Cases: ['art. 27', 'art. 27', 'art. 41', 'art. 41', 'art. 105', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 97', 'art. 97', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 106', 'art. 41', 'art. 14', 'ATF ', 'art. 40', 'art. 19', 'art. 37', 'ATF ', 'art. 13', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 41']

MM. et Mme les Juges Fonjallaz, Pr�sident, Chaix et Pont Veuthey, Juge suppl�ante.
recours contre l'arr�t du Tribunal administratif f�d�ral, Cour III, du 10 f�vrier 2012.
Le 17 septembre 1998, A.________, ressortissant marocain, n� en 1977, est entr� en Suisse pour y suivre des �tudes � l'Ecole d'ing�nieurs du canton de Neuch�tel. Il a �t� mis au b�n�fice d'une autorisation de s�jour annuelle. En 1999, comme il poursuivait ses �tudes � l'Ecole d'ing�nieurs et d'architectes de Fribourg, son autorisation de s�jour annuelle a �t� renouvel�e par le Service de la police des �trangers et des passeports du canton de Fribourg (actuellement le Service de la population et des migrants [ci-apr�s: SPoMi]) jusqu'au 31 d�cembre 2001.
Au courant du mois d'octobre 2000, il a fait la connaissance de B.________, ressortissante suisse, n�e en 1957. Deux � trois mois plus tard, A.________ s'est install� au domicile de sa future �pouse. Le 26 janvier 2002, il a contract� mariage devant l'�tat civil de Surpierre (FR) avec B.________. Ensuite de ce mariage, il a obtenu de l'autorit� cantonale comp�tente, au titre de regroupement familial, une autorisation de s�jour qui a �t� renouvel�e jusqu'au 26 janvier 2004.
Par formulaire du 23 septembre 2003, l'int�ress� a inform� le SPoMi de son changement d'adresse � Villars-sur-Gl�ne, effectu� le 15 juillet 2003. Lors de sa demande de prolongation de l'autorisation de s�jour d�pos�e le 1er d�cembre 2003, A.________ a indiqu� � l'autorit� cantonale qu'il �tait toujours mari� mais qu'il faisait domicile s�par� avec son �pouse pour prendre "un peu de recul". L'�pouse a �galement confirm� vivre s�par�e de son �poux et avoir besoin de temps pour prendre une d�cision quant � la reprise d'une vie commune.
Le 25 f�vrier 2004, le SPoMi a renouvel� l'autorisation de s�jour pour une dur�e d'une ann�e, tout en informant A.________ qu'un examen de sa situation matrimoniale serait � nouveau effectu� � l'�ch�ance de l'autorisation afin de v�rifier l'existence ou non d'un abus de droit, entra�nant le cas �ch�ant, la r�vocation de l'autorisation. Par courrier du 1er avril 2004, les �poux A.________ ont avis� le SPoMi qu'ils avaient repris la vie commune le 15 mars 2004, fait confirm� par le Contr�le des habitants de la commune de Villars-sur-Gl�ne.
Le 10 novembre 2004, A.________ a rempli � l'attention de l'Office f�d�ral des migrations (ci-apr�s: ODM) une demande de naturalisation facilit�e fond�e sur son mariage avec B.________ (art. 27 de la loi sur la nationalit� [LN, RS 141.0]).
Dans le cadre de l'instruction de cette demande, les �poux A.________ont sign�, le 7 f�vrier 2006, une d�claration �crite aux termes de laquelle ils confirmaient vivre en communaut� conjugale effective, � la m�me adresse. Ils ont aussi attest� avoir pris connaissance du fait que la naturalisation facilit�e ne pouvait pas �tre octroy�e lorsque, avant ou pendant la proc�dure de naturalisation, la communaut� conjugale effective n'existait plus, notamment si l'un des conjoints demandait le divorce ou la s�paration, et que, si cet �tat de fait �tait dissimul�, la naturalisation facilit�e pouvait �tre annul�e ult�rieurement, conform�ment au droit en vigueur.
Par d�cision du 6 juillet 2006, l'ODM a accord� la naturalisation facilit�e � A.________ en application de l'art. 27 LN, lui conf�rant par l�-m�me les droits de cit� cantonal et communal de son �pouse.
Par jugement du 1er avril 2008, entr� en force le 8 mai 2008, le Pr�sident du Tribunal civil de l'arrondissement de la Sarine a prononc� la dissolution du mariage de A.________ et B.________ faisant suite � une requ�te commune du 5 novembre 2007.
Le Service de l'�tat civil et des naturalisations du canton de Fribourg a inform� l'ODM du divorce pr�cit� et a d�nonc� formellement le cas de l'int�ress� en vue d'une annulation de la naturalisation facilit�e, compte tenu du court laps de temps �coul� entre la naturalisation et le divorce, de la diff�rence d'�ge des �poux (20 ans) et de l'absence d'enfants communs.
Le 4 f�vrier 2010, l'ODM a inform� A.________ qu'au vu du r�cent prononc� du divorce, il lui appartenait d'examiner si la naturalisation ne devait pas �tre annul�e. L'int�ress� a fait part de ses observations le 18 f�vrier 2010. Egalement invit�e � se d�terminer, B.________ a indiqu�, par courrier du 17 f�vrier 2010, qu'elle avait rencontr� l'int�ress� en 2000, qu'ils avaient rapidement d�cid� de se marier, qu'une bonne entente r�gnait au sein de leur couple et que le divorce trouvait son origine dans la vie stressante qui �tait la leur. Elle a �galement �t� entendue, le 7 juin 2010, par les autorit�s fribourgeoises sur les circonstances de sa rencontre avec son ex-�poux. Le proc�s-verbal de l'audition a �t� transmis � A.________ qui a soulign� que son ex-�pouse avait r�pondu en toute transparence.
Les autorit�s comp�tentes du canton de Fribourg ont donn�, le 15 septembre 2010, leur assentiment � l'annulation de la naturalisation facilit�e conf�r�e � A.________.
Par d�cision du 27 octobre 2010, l'ODM a prononc� l'annulation de la naturalisation facilit�e en se fondant sur l'art. 41 LN. Le 29 novembre 2010, A.________ a recouru contre cette d�cision aupr�s du Tribunal administratif f�d�ral, en concluant � son annulation. Il a en premier lieu contest� avoir tromp� l'autorit� en signant la d�claration du 7 f�vrier 2006 car il formait � ce moment une union conjugale stable et effective. Il a soulign� que la question d'une s�paration du couple ne s'�tait pos�e que dans le courant de l'�t� 2007 en raison de difficult�s conjugales survenues au d�but de l'ann�e 2007 et trouvant leur origine dans la jalousie manifest�e par son ex-�pouse et dans l'�volution des attentes de celle-ci quant � leur mariage. Il a �galement confirm� qu'il n'existait aucun �v�nement extraordinaire ayant conduit au divorce et qu'il n'�tait pas � l'origine des difficult�s conjugales. Il a expliqu� que l'absence d'enfants communs et la possibilit� pour chacun des �poux de subvenir � leurs propres besoins avaient permis de r�gler rapidement les questions li�es au prononc� du divorce. Il a relev� que son mariage avait �t� m�rement r�fl�chi et �tait intervenu apr�s deux ans de vie commune et que la requ�te en naturalisation avait �t� d�pos�e apr�s presque cinq ans de relation affective. Il a justifi� le peu de contact de son �pouse avec sa famille au Maroc par le fait qu'elle ne supportait pas le climat, qu'elle avait pr�f�r� lui laisser du temps seul avec sa famille et qu'en raison de son �ge, les relations avec la belle-famille �taient moins essentielles. Interrog� sur la location au nom de B.________, d'un studio en ville de Fribourg d�s le 1er octobre 2005, en sus de l'appartement conjugal, A.________ a pr�cis� que ses horaires de travail irr�guliers �taient � l'origine de cette location. Il a �galement mentionn� les difficult�s de sommeil de son �pouse ainsi que le stockage de mat�riel informatique pour un projet professionnel. Il a toutefois confirm� partager l'appartement commun jusqu'� leur s�paration, m�me s'il avait proc�d� � un changement d'adresse sur le plan administratif depuis le 1er novembre 2007. A l'appui de son recours, il a �galement mis en �vidence les bons rapports entretenus avec sa belle-famille.
Le Tribunal administratif f�d�ral a rejet� le recours de l'int�ress� par arr�t du 10 f�vrier 2012. Il a estim� que l'encha�nement chronologique particuli�rement rapide des faits et avant tout le laps de temps relativement court qui s'�tait �coul� entre l'octroi de la naturalisation facilit�e et d�p�t de la demande commune de divorce �taient de nature � fonder la pr�somption de fait que la stabilit� du mariage n'existait d�j� plus au moment de la d�claration commune, les �l�ments avanc�s par A.________ n'�tant pas suffisants pour renverser cette pr�somption.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, A.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t du Tribunal administratif f�d�ral. Il se plaint d'une constatation arbitraire des faits ainsi que d'une violation de l'art. 41 LN.
L'ODM a d�pos� ses observations. Le Tribunal administratif f�d�ral a renonc� � se d�terminer.
Le recourant conteste avoir obtenu la naturalisation par des d�clarations mensong�res. Il reproche au Tribunal administratif f�d�ral d'avoir appr�ci� de fa�on arbitraire les preuves et d'avoir �tabli les faits fondant le retrait de la naturalisation de fa�on manifestement inexacte, rendant ainsi une d�cision contraire � la LN. Il soutient �galement que l'instance pr�c�dente n'aurait pas tenu compte de circonstances pertinentes dans l'examen des �l�ments avanc�s pour renverser cette pr�somption.
2.1 Le Tribunal f�d�ral statue en principe sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), sous r�serve des cas pr�vus par l'art. 105 al. 2 LTF. Quant au recourant, il ne peut critiquer la constatation de faits, susceptibles d'avoir une influence d�terminante sur l'issue de la proc�dure, que si ceux-ci ont �t� �tablis en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF ou de mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), en particulier en violation de l'interdiction constitutionnelle de l'arbitraire (art. 97 al. 1 LTF; ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; Message concernant la r�vision totale de l'organisation judiciaire f�d�rale du 28 f�vrier 2001, FF 2001 p. 4135), ce qu'il lui appartient de d�montrer par une argumentation r�pondant aux exigences de l'art. 42 al. 2 LTF, respectivement de l'art. 106 al. 2 LTF.
2.2 Conform�ment � l'art. 41 al. 1 LN dans sa teneur jusqu'au 1er mars 2011 et � l'art. 14 al. 1 de l'ordonnance du 17 novembre 1999 sur l'organisation du D�partement f�d�ral de justice et police (RS 172.213.1), l'ODM peut, avec l'assentiment de l'autorit� du canton d'origine, annuler dans les cinq ans une naturalisation facilit�e obtenue par des d�clarations mensong�res ou par la dissimulation de faits essentiels.
2.2.1 Pour qu'une naturalisation facilit�e soit annul�e, il ne suffit pas qu'elle ait �t� accord�e alors que l'une ou l'autre de ses conditions n'�tait pas remplie; il faut qu'elle ait �t� acquise gr�ce � un comportement d�loyal et trompeur. S'il n'est point besoin que ce comportement soit constitutif d'une escroquerie au sens du droit p�nal, il est n�cessaire que l'int�ress� ait donn� sciemment de fausses informations � l'autorit� ou qu'il l'ait d�lib�r�ment laiss�e dans l'erreur sur des faits qu'il savait essentiels (ATF 135 II 161 consid. 2 p. 165; 132 II 113 consid. 3.1 p. 115 et les arr�ts cit�s). Tel est notamment le cas si le requ�rant d�clare vivre en communaut� stable avec son conjoint alors qu'il envisage de se s�parer une fois obtenue la naturalisation facilit�e; peu importe que son mariage se soit ou non d�roul� jusqu'ici de mani�re harmonieuse (arr�t 1C_406/2009 du 28 octobre 2009 consid. 3.1.1 et l'arr�t cit�).
2.2.2 La proc�dure administrative f�d�rale est r�gie par le principe de la libre appr�ciation des preuves (art. 40 de la loi f�d�rale de proc�dure civile f�d�rale du 4 d�cembre 1947 [PCF; RS 273], applicable par renvoi de l'art. 19 PA). Ce principe vaut �galement devant le Tribunal administratif f�d�ral (art. 37 LTAF). L'administration supporte le fardeau de la preuve lorsque la d�cision intervient, comme en l'esp�ce, au d�triment de l'administr�. Cela �tant, la jurisprudence admet dans certaines circonstances que l'autorit� puisse se fonder sur une pr�somption. C'est notamment le cas pour �tablir que le conjoint naturalis� a menti lorsqu'il a d�clar� former une union stable, dans la mesure o� il s'agit d'un fait psychique li� � des �l�ments relevant de la sph�re intime, souvent inconnus de l'administration et difficiles � prouver (ATF 135 II 161 consid. 3 p. 166; 130 II 482 consid. 3.2 p. 485). Partant, si l'encha�nement rapide des �v�nements fonde la pr�somption de fait que la naturalisation a �t� obtenue frauduleusement, il incombe alors � l'administr� de renverser cette pr�somption en raison, non seulement de son devoir de collaborer � l'�tablissement des faits (art. 13 al. 1 let. a PA; cf. ATF 135 II 161 consid. 3 p. 166; 132 II 113 consid. 3.2 p. 115 s.), mais encore de son propre int�r�t (ATF 130 II 482 consid. 3.2 p. 485 s.).
2.3 En l'esp�ce, le Tribunal administratif f�d�ral a consid�r� que le laps de temps relativement court qui s'est �coul� entre l'octroi de la naturalisation facilit�e (6 juillet 2006) et le d�p�t de la demande commune de divorce (novembre 2007) est de nature � fonder la pr�somption de fait que, conform�ment � la jurisprudence, la stabilit� requise du mariage n'existait d�j� plus au moment de la d�claration commune faite le 7 f�vrier 2006, � tout le moins lors du prononc� de la naturalisation facilit�e, intervenu le 6 juillet 2006, quand bien m�me les �poux ne vivaient pas encore s�par�s � ce moment l�. La requ�te commune de divorce a �t� d�pos�e le 5 novembre 2007 ; les �poux �taient alors d�j� parvenus � un accord complet car la requ�te �tait accompagn�e d'une convention sur les effets accessoires du divorce, sign�e par les parties. Le Tribunal administratif f�d�ral pouvait donc � juste titre retenir la pr�somption de fait selon laquelle la communaut� conjugale n'�tait pas stable lors de l'octroi de la naturalisation puisque l'ouverture de la proc�dure de divorce - dont l'ensemble des effets accessoires avait d�j� �t� r�gl� conventionnellement au moment du d�p�t de la demande - est intervenue environ seize mois apr�s l'octroi de la naturalisation facilit�e (cf. arr�t 1C_158/2011 du 26 ao�t 2011: 20 mois; arr�t 1C_472/2011 du 22 d�cembre 2011: 19 mois; arr�t 1C_172/2012 du 14 juin 2012: 22 mois). La simple all�gation selon laquelle les �poux auraient tent� de se r�concilier n'a pas pour cons�quence d'affaiblir la pr�somption de fait tir�e de l'encha�nement chronologique rapide des faits. Au contraire, les tentatives de r�conciliation all�gu�es par le recourant ainsi que l'accord intervenu sur les effets accessoires du divorce parlent en faveur d'une d�t�rioration de la relation conjugale peu apr�s l'octroi de la naturalisation, faute de quoi les �poux n'auraient pas pu d�poser une requ�te commune le 5 novembre 2007 d�j�.
2.4 Conform�ment � la jurisprudence pr�cit�e, il convient donc de d�terminer si l'int�ress� est parvenu � renverser cette pr�somption en rendant vraisemblable, soit la survenance d'un �v�nement extraordinaire, susceptible d'expliquer une d�gradation aussi rapide du lien conjugal, soit l'absence de conscience de la gravit� des probl�mes de couple au moment de la signature de la d�claration commune.
2.4.1 Le Tribunal administratif f�d�ral a retenu, sans arbitraire, que le recourant n'a pas rendu vraisemblable la survenance d'un �v�nement extraordinaire susceptible d'expliquer la d�t�rioration rapide du lien conjugal; le recourant l'admet d'ailleurs lui-m�me. Par ailleurs, le recourant a mentionn� que le couple avait connu des difficult�s conjugales, au d�but de l'ann�e 2007, dues � la jalousie de son ex-�pouse et de ses attentes par rapport au mariage. Cette derni�re a n�anmoins, en f�vrier 2007, fourni � l'ODM des causes beaucoup plus g�n�rales; elle a fait �tat de la vie stressante et, par voie de cons�quence, des difficult�s � supporter la vie commune. Dans ces circonstances, le Tribunal administratif pouvait, sans tomber dans l'arbitraire, retenir que l'affirmation du recourant selon laquelle il n'a pas menti sur sa situation matrimoniale au moment de l'obtention de la naturalisation facilit�e, ne pouvait �tre consid�r�e comme un renversement de la pr�somption au sens de la jurisprudence pr�cit�e. En particulier, le recourant ne parvient pas � rendre cr�dible l'�l�ment de fait qui permettrait de comprendre pourquoi la communaut� conjugale form�e avec son �pouse, intacte au mois de f�vrier 2006, se serait d�grad�e au d�but de l'ann�e 2007 pour d�boucher sur une requ�te commune en divorce en novembre 2007.
2.4.2 Comme l'a soulign� le Tribunal administratif f�d�ral, non seulement le recourant n'est pas parvenu � renverser la pr�somption de fait fond�e sur la chronologie rapide des �v�nements, mais cette derni�re est confirm�e par plusieurs autres �l�ments du dossier. En premier lieu, l'ex-�pouse a affirm� que son couple "marchait bien", lors de son audition du 7 juin 2010. Il r�sulte n�anmoins des pi�ces du dossier du SPoMi que les conjoints avaient d�j� rencontr� des difficult�s conjugales au point de prendre des domiciles s�par�s mi-juillet 2003, soit dix-huit mois � peine apr�s la c�l�bration du mariage. Ce n'est que moins de trois mois apr�s que le SPoMi a indiqu� au recourant qu'il allait examiner � nouveau sa situation matrimoniale � l'�ch�ance de son autorisation de s�jour, que les int�ress�s ont repris la vie commune. En outre, il ressort des pi�ces d�pos�es que les �poux disposaient de deux logements dans la m�me ville, l'un lou� par les conjoints depuis le 18 ao�t 2005, et l'autre - un appartement d'une pi�ce et demi - au nom de l'ex-�pouse depuis le 1er octobre 2005. Le recourant ne d�montre pas devant le Tribunal f�d�ral en quoi l'autorit� pr�c�dente aurait vers� dans l'arbitraire en consid�rant que les explications avanc�es pour justifier ces deux logements, � savoir les troubles du sommeil de l'ex-�pouse, les horaires irr�guliers de l'int�ress� et le d�p�t de mat�riel informatique, n'emportaient pas la conviction. Dans ces conditions, le Tribunal administratif f�d�ral pouvait retenir de mani�re soutenable que les int�ress�s ne formaient pas une union conjugale stable.
Le recourant fait �galement �tat de voyages et de lettres de tiers attestant du lien qui unissait les �poux. Il sied de constater que ces voyages se sont d�roul�s respectivement du 21 au 29 juillet 2001 en Gr�ce et du 5 au 12 mars 2003 en Turquie. Ils ont donc eu lieu bien avant l'octroi de la naturalisation facilit�e et ne peuvent attester d'une communaut� conjugale effective et stable durant la p�riode d�terminante. Ce d'autant plus que le couple a connu � cette �poque de r�elles difficult�s puisque une premi�re s�paration est intervenue entre 2003 et 2004. Quant aux invitations re�ues par les ex-�poux, elles datent de 2003, soit de la p�riode qui suit leur mariage; elles ne peuvent donc pas non plus attester du lien qui unissait les �poux au moment de la demande naturalisation.
En d�finitive, le recourant n'apporte aucun �l�ment propre � d�montrer la survenance d'un �v�nement extraordinaire post�rieur � la signature de la d�claration commune et susceptible d'expliquer une d�gradation aussi rapide du lien conjugal. L'int�ress� ne rend pas non plus vraisemblable qu'en f�vrier 2006, au moment de la signature de la d�claration commune, il n'avait pas conscience du fait que la communaut� conjugale n'�tait plus orient�e vers l'avenir. Les �l�ments qu'il a avanc�s ne sont pas de nature � renverser la pr�somption �tablie. Il en d�coule que les conditions d'application de l'art. 41 LN sont r�unies et que le Tribunal administratif f�d�ral n'a pas viol� le droit f�d�ral en confirmant l'annulation de la naturalisation facilit�e qui avait �t� octroy�e au recourant.
Les frais judiciaires, fix�s � 2'000 francs, sont mis � la charge du recourant.