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Timestamp: 2016-10-25 08:40:16+00:00
Document Index: 264092561

Matched Legal Cases: ['art. 126', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 9', 'in fine', 'art. 8', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 55', 'art. 81', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 152', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 20', 'art. 61']

7B.17/2004 (04.02.2004)
7B.17/2004 /frs
recourants, repr�sent�s par Me Olivier Burnet, avocat,
vente aux ench�res,
recours LP contre l'arr�t de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud, en qualit� d'autorit� sup�rieure de surveillance, du
A l'issue d'une poursuite en r�alisation de gage immobilier introduite par la Banque Y.________ � l'encontre des �poux X.________, la villa des poursuivis a �t� vendue aux ench�res le 29 ao�t 2002 par l'Office des poursuites de Vevey; elle a �t� adjug�e � Z.________ pour le prix de 350'000 francs. Le proc�s-verbal de vente indique que la derni�re offre a �t� �cri�e deux fois�, qu'aucune �surench�re n'est enregistr�e� et que les �ench�res sont suspendues et l'ench�risseur est invit� � satisfaire aux conditions de vente�.
B.a Par acte du 9 septembre 2002, mis � la poste le lendemain, les �poux X.________ ont d�clar� faire �recours et opposition totale � cette vente forc�e du 29 ao�t 02�.
Le 31 octobre 2002, le Pr�sident du Tribunal d'arrondissement de l'Est vaudois, autorit� inf�rieure de surveillance, a rejet� la plainte dans la mesure de sa recevabilit� et maintenu la vente attaqu�e. Par arr�t du 17 f�vrier 2003, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud, autorit� sup�rieure de surveillance, a annul� cette d�cision et renvoy� la cause � l'autorit� pr�c�dente pour compl�ment d'instruction et nouvelle d�cision.
B.b Statuant le 21 ao�t 2003, l'autorit� inf�rieure de surveillance a rejet� derechef la plainte; la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois a confirm� cette d�cision le 16 janvier 2004.
Les �poux X.________ exercent un recours � la Chambre des poursuites et des faillites du Tribunal f�d�ral contre cet arr�t; ils concluent � l'annulation de la vente aux ench�res et sollicitent l'octroi de l'assistance judiciaire.
Le seul point litigieux dans le cas pr�sent porte sur la r�gularit� des ench�res, d�s lors qu'il ne ressort pas du proc�s-verbal ad hoc que la derni�re offre aurait �t� cri�e trois fois, comme l'exigent express�ment les art. 126 LP et 60 al. 1 ORFI.
1.1 Le proc�s-verbal d'ench�res est un titre public dont le contenu fait foi jusqu'� preuve du contraire (art. 8 al. 2 LP et 9 CC; ATF 36 I 433, sp�c. p. 435; Gilli�ron, Commentaire de la loi f�d�rale sur la poursuite pour dettes et la faillite, vol. I, n. 33 ad art. 8 LP). Conform�ment � l'art. 9 al. 2 CC, la preuve de l'inexactitude des faits qu'il constate n'est soumise � aucune forme particuli�re (Jaeger/Walder/Kull/Kottmann, Bundesgesetz �ber Schuldbetreibung und Konkurs, vol. I, 4e �d., n. 7 in fine ad art. 8a LP; Peter, in: Kommentar zum Bundesgesetz �ber Schuldbetreibung und Konkurs, vol. I, n. 12 ad art. 8 LP); elle peut, en particulier, �tre administr�e par t�moins (cf. ATF 55 III 66 ss, au sujet du d�roulement d'une vente aux ench�res). La question de savoir si une telle preuve a �t� rapport�e ou non dans le cas concret ressortit � l'appr�ciation des preuves (ATF 36 I 433, sp�c. 435/436), domaine qui �chappe � la connaissance de la Chambre de c�ans (art. 55 al. 1 let. c et 63 al. 2 OJ, en relation avec l'art. 81 OJ; ATF 120 III 114 consid. 3a p. 116 et la jurisprudence cit�e).
1.2 D'apr�s les constatations de l'autorit� cantonale de surveillance, le pr�pos� de l'office a d�clar� que, apr�s les deux premi�res cri�es, les ench�res avaient �t� suspendues pour v�rifier si Z.________ (i.e. le futur adjudicataire) satisfaisait aux conditions de vente; tel �tant le cas, il a alors cri� une troisi�me fois l'offre du pr�nomm�, auquel il a ensuite adjug� l'immeuble; le pr�pos� a conc�d� que le proc�s-verbal n'�tait pas tr�s clair � cet �gard, mais il a estim� �qu'il �tait implicite que la troisi�me cri�e avait eu lieu avant l'adjudication�. F.________ (i.e. un voisin des recourants) a assist� � la vente; il a d�clar� �avec certitude que le pr�pos� avait cri� le prix trois fois en disant 1, 2 et 3�.
Sur la base de ces d�clarations, l'autorit� pr�c�dente a consid�r� que l'adjudication est bien intervenue apr�s trois cri�es, sans qu'une offre sup�rieure n'ait �t� formul�e, de sorte qu'elle est r�guli�re. Du reste, les plaignants eux-m�mes n'ont pas affirm� que l'immeuble aurait �t� adjug� apr�s deux cri�es seulement, mais s'en tiennent au contenu du proc�s-verbal d'ench�res, qui n'a pas �t� infirm� par le t�moignage de F.________; or, l'autorit� inf�rieure de surveillance n'avait aucune raison d'�carter la version de celui-ci, car il s'agit d'une personne dont les int�r�ts ne sont li�s � aucune des parties impliqu�es.
1.3 Les recourants se fondent - et avec insistance - sur le contenu du proc�s-verbal d'ench�res, qui serait le �juste reflet du d�roulement des op�rations�; ils reprochent � l'autorit� cantonale d'avoir retenu �la version d'un pr�pos� partie � la proc�dure et le t�moignage d'un seul t�moin � la m�moire chancelante�, respectivement de n'avoir pas fait pr�valoir le contenu d'un document �r�dig� [...] par un pr�pos� dans l'exercice de ses fonctions [...] sur une interpr�tation ult�rieure dict�e par les circonstances et appuy�e par un t�moignage douteux�.
L'inexactitude des faits constat�s par le proc�s-verbal d'ench�res peut �tre rapport�e par tous les moyens, en l'occurrence par t�moins. Or, la force probante des t�moignages concerne l'appr�ciation des preuves; elle ne saurait, partant, �tre discut�e ici (supra, consid. 1.1). Quant � la critique tir�e de l'arr�t publi� aux ATF 83 II (recte: III) 39, elle est sans pertinence. Le point de savoir si l'adjudication est ou non valable m�me si le pr�pos� n'a pas express�ment d�clar� qu'il s'agissait de la troisi�me cri�e ne se pose pas dans le cas pr�sent, puisque l'autorit� cantonale a pr�cis�ment retenu que l'adjudication avait eu lieu apr�s trois cri�es, sans �tre suivie d'une offre sup�rieure.
1.4 Manifestement mal fond�, le recours doit �tre rejet�.
Les recourants ont sollicit� l'octroi de l'assistance judiciaire �au vu de leurs graves difficult�s p�cuniaires et de leurs faibles revenus�. Cette requ�te doit toutefois �tre rejet�e: d'une part, leurs conclusions �taient d'embl�e vou�es � l'�chec (art. 152 al. 1 OJ); d'autre part, il ne suffit pas d'all�guer l'indigence, encore faut-il d�ment l'�tablir (ATF 125 IV 161 consid. 4a p. 164/165). Cela �tant, il n'y a pas lieu d'examiner si le concours d'un avocat s'imposait en l'esp�ce (cf. � ce sujet: ATF 122 III 392 consid. 3c et d, ainsi que les r�f�rences cit�es).
Le pr�sent arr�t est rendu sans frais (art. 20a al. 1 LP et art. 61 al. 2 let. a OELP).
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie au mandataire des recourants, � Me Christine Marti, avocate � Lausanne, pour Z.________, � la Banque Y.________, � Lausanne, � l'Office des poursuites de Vevey et � la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud.