Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F28-08-2014-5A_329-2014
Timestamp: 2017-02-25 13:39:25+00:00
Document Index: 185307784

Matched Legal Cases: ['arrêt ', 'arrêt ', 'art. 97', 'art. 163', 'art. 90', 'art. 72', 'ATF ', 'art. 51', 'art. 74', 'arrêt ', 'art. 76', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 75', 'arrêt ', 'art. 66', 'art. 68']

5A_329/2014 (28.08.2014)
5A_329/2014 Arrêt du 28 août 2014
A. A.X.________, né en 1965, et B.X.________, née en 1970, se sont mariés le 30 avril 2003 à Genève, sous le régime matrimonial légal de la participation aux acquêts.
B.c. Statuant sur mesures provisoires par jugement du 4 février 2011, le Tribunal de première instance a notamment condamné A.X.________ à verser à son épouse, par mois et d'avance, allocations familiales non comprises, la somme de 10'000 fr. à titre de contribution à l'entretien de sa famille, ce à partir du 1
er juillet 2009 et sous imputation des sommes déjà versées ainsi que des charges déjà payées par l'intéressé.
Le 14 septembre 2012, sur renvoi du Tribunal de céans, la Cour de justice a réformé le jugement rendu par le Tribunal de première instance en ce sens que la somme admise à titre de déduction a été chiffrée à 208'952 fr., le montant de la pension demeurant identique, à savoir 10'000 fr. par mois dès le 1
Dans cet arrêt, le revenu mensuel de A.X.________ a été arrêté à 20'000 fr. et ses charges à 5'806 fr. par mois. Il a également été retenu que B.X.________ avait travaillé jusqu'en mai 2008 comme cheffe de clinique à F.________ pour un revenu mensuel brut de 10'000 fr. Employée depuis le 1
er octobre 2009 auprès de la société G.________ SA, elle avait travaillé dans un premier temps à 60% pour un salaire mensuel net de 13'314 fr. 75, puis elle avait réduit son taux d'activité à 50 % depuis le 1er janvier 2012, réalisant ainsi un revenu mensuel net de 10'723 fr. 40. Ses charges ont été arrêtées à 14'000 fr.
C.a. Statuant le 4 septembre 2013 sur renvoi du Tribunal fédéral, le Tribunal de première instance a condamné A.X._______ à payer à B.X.________, par mois et d'avance, allocations familiales non comprises, à titre de contribution d'entretien, la somme de 10'000 fr. du 1
er juillet au 30 septembre 2009, de 4'700 fr. du 1
er octobre 2009 au 31 octobre 2010, de 5'700 fr. du 1
er novembre 2010 au 31 décembre 2011, de 7'300 fr. du 1
er janvier 2012 au 30 juin 2012 et de 8'300 fr. dès le 1
er juillet 2012. Il a en outre imputé des montants dus, la somme de 208'952 fr. versée par A.X.________ à B.X.________ entre le 1
er juillet 2009 et le 31 mai 2012, ainsi que la somme de 93'500 fr. acquittée entre le 1
er juin 2012 et juillet 2013.
Elle a également imputé le montant de 208'952 fr. versé par A.X.________ à B.X.________ entre le 1
er juillet 2009 et le 31 mai 2012, et celui de 93'500 fr. pour la période du 1
er juin 2012 au 31 juillet 2013.
D. Par acte du 22 avril 2014, A.X.________ forme un recours en matière civile au Tribunal fédéral contre cette décision. Il conclut principalement à la réforme de l'arrêt entrepris en ce sens qu'il soit condamné à verser, par mois et d'avance, à B.X.________, allocations familiales non comprises, la somme de 3'000 fr. à titre d'entretien à la famille du 1
er juillet 2009 au 30 août 2013, sous imputation d'un montant de 343'678 fr. versé du 1
er juillet 2009 au 31 mai 2012, et d'un montant de 95'500 fr. versé entre le 1
er février 2012 et le 30 août 2013, puis qu'il soit condamné à contribuer à l'entretien de ses deux enfants aînés, dès le 1
er septembre 2013, par mois et d'avance, en versant 1'350 fr. par enfant en mains de B.X.________, allocations familiales non comprises. Subsidiairement, il conclut à l'annulation de l'arrêt entrepris et au renvoi de la cause à l'autorité cantonale pour nouvelle décision au sens des considérants. A l'appui de ses conclusions, il se plaint de l'établissement arbitraire des faits (art. 97 al. 1, 105 et 118 al. 2 LTF et 9 Cst. féd.) et de l'application arbitraire des art. 163, 176 al. 1 et 3, 276 et 285 CC.
1. Le recours est dirigé contre une décision finale (art. 90 LTF) rendue en matière civile (art. 72 al. 1 LTF). Dès lors que le litige soumis au Tribunal fédéral porte sur le montant de la contribution due par le mari à l'entretien de sa famille, respectivement de ses deux enfants aînés, le recours a pour objet une décision rendue dans une affaire pécuniaire (ATF 133 III 393 consid. 2), dont la valeur litigieuse atteint 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a et al. 4, art. 74 al. 1 let. b LTF). Il a par ailleurs été déposé par une partie ayant pris part à la procédure devant l'autorité précédente et ayant un intérêt à l'annulation ou à la modification de l'arrêt entrepris (art. 76 al. 1 LTF), dans le délai (art. 100 al. 1 LTF) et dans la forme (art. 42 LTF) prévus par la loi, contre une décision prise sur recours par un tribunal supérieur statuant en dernière instance cantonale (art. 75 al. 1 et 2 LTF). Le recours en matière civile est donc en principe recevable.
3. La décision de mesures provisionnelles attaquée a été rendue sur arrêt de renvoi du Tribunal fédéral.
4. Le recourant conteste le montant qui a été mis à sa charge à titre de contributions d'entretien pour ses deux enfants aînés. Il fait valoir plusieurs griefs à cet égard.
4.2. L'autorité cantonale a estimé que les revenus de l'intimée étaient suffisants pour lui permettre de maintenir le train de vie dont elle bénéficiait durant la vie commune, de sorte qu'elle ne lui a pas alloué de contribution d'entretien. Elle a ensuite relevé que l'intimée assure l'entretien des enfants par l'éducation et les soins qu'elle leur prodigue puisqu'elle en a la garde. Elle a constaté que le recourant bénéficie d'un solde disponible mensuel de plus de 12'700 fr., de sorte que même en couvrant le déficit maximum présenté par le budget de ses enfants dans son intégralité, il bénéficierait encore d'un montant disponible mensuel de 6'000 fr., alors que le disponible de l'intimée s'est élevé au maximum à 3'875 fr. en 2010 et qu'il n'est plus que de 493 fr. par mois depuis le 1
er janvier 2012. Elle a en conséquence estimé qu'il appartient au recourant de couvrir l'entier du budget de ses enfants par le biais de prestations financières et a fixé les contributions d'entretien sur cette base.
5. Le recourant reproche ensuite à l'autorité cantonale d'avoir pris en compte de manière arbitraire les frais d'écolage privé des enfants.
6. Le recourant s'en prend ensuite au montant qui a été pris en compte s'agissant des frais afférents à la nourrice des enfants.
7. Sous un grief intitulé "admission arbitraire des autres dépenses de train de vie", le recourant s'en prend à différents postes de charges retenus à la fois pour l'intimée et les enfants, à savoir le budget pour les vacances, les sorties, les loisirs et l'assurance complémentaire.
8. Le recourant allègue ensuite que l'instance précédente aurait violé la maxime inquisitoire s'agissant de l'établissement de la charge fiscale de l'intimée.
9. En définitive, le recours, pour autant que recevable, doit être rejeté aux frais de son auteur (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens à l'intimée qui n'a pas été invitée à se déterminer (art. 68 al. 1 LTF).