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Timestamp: 2016-10-26 06:02:08+00:00
Document Index: 159948284

Matched Legal Cases: ['art. 95', 'art. 106', 'art. 42', 'art. 107', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 105', 'art. 97', 'ATF ']

9C_344/2015 (25.11.2015)
9C_344/2015 � � Arr�t du 25 novembre 2015
repr�sent� par Me Pierre Gabus, avocat,
la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales, du 13 avril 2015.
A.________, n� en 1956, travaillait en qualit� d'employ� de cuisine (en hiver) et d'aide-horticulteur (en �t�) pour le compte de B.________ � U.________. En incapacit� de travail depuis le 27 ao�t 2010 en raison de lombalgies chroniques, il a d�pos� le 19 novembre 2010 une demande de prestations de l'assurance-invalidit�.
Dans le cadre de l'instruction de cette demande, l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Gen�ve (ci-apr�s: l'office AI) a recueilli des renseignements m�dicaux aupr�s du m�decin traitant de l'assur�, le docteur C.________ (rapports des 3 janvier, 2 juin et 9 octobre 2011), puis confi� la r�alisation d'une expertise rhumatologique au docteur D.________. Dans son rapport du 15 d�cembre 2011, ce m�decin a retenu les diagnostics - avec r�percussion sur la capacit� de travail - de lombalgies chroniques avec pseudo-sciatalgies gauches intermittentes (sur r�tr�cissement canalaire lombaire �tag� L3-L5 et protrusion discale L4-L5 avec st�nose intra-foraminale mod�r�e L4-L5 droite) et de cervicalgies intermittentes (actuellement en r�mission); l'assur� disposait d'une pleine capacit� de travail dans une activit� adapt�e � ses limitations fonctionnelles (pas de port de charges sup�rieures � 5 kilos; alternance des positions debout et assis toutes les 20 minutes; pas d'activit� r�alis�e en porte � faux; pas d'effort de marche prolong�).
Par courrier du 10 juin 2012, le docteur C.________ a inform� l'office AI que son patient s'�tait vu diagnostiquer un carcinome �pidermo�de de l'hypopharynx et qu'une radioth�rapie avait �t� mise en place.
A l'issue des traitements oncologiques, l'assur� s'est vu allouer par l'office AI une mesure d'orientation professionnelle qui s'est d�roul�e du 17 mars au 15 juin 2014 au Centre E.________ de V.________. La mesure a mis en �vidence qu'un retour sur le premier march� du travail apparaissait illusoire, compte tenu du niveau scolaire assez faible de l'int�ress� et de son manque de ma�trise du fran�ais, lacunes qui ne permettaient pas de d�gager des pistes professionnelles dans les secteurs ne n�cessitant pas d'investissements physiques importants (rapport du 13 juin 2014).
Apr�s avoir requis l'avis de sa "Cellule monitoring" (rapport du 13 ao�t 2014), l'office AI a, par d�cision du 4 d�cembre 2014, allou� � l'assur� une rente enti�re d'invalidit� pour une p�riode limit�e dans le temps courant du 1
er�f�vrier 2012 au 30 septembre 2013, tout en rejetant la demande pour le surplus.
Par jugement du 13 avril 2015, la Chambre des assurances sociales de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve a rejet� le recours form� par l'assur� contre cette d�cision.
A.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont il demande l'annulation. Il conclut principalement � l'octroi d'une rente enti�re d'invalidit� et subsidiairement au renvoi de la cause � la juridiction cantonale pour nouvelle d�cision.
Le recours en mati�re de droit public peut �tre form� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), sans �tre limit� par les arguments du recourant ou par la motivation de l'autorit� pr�c�dente. Le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs invoqu�s, compte tenu de l'exigence de motivation pr�vue � l'art. 42 al. 2 LTF, et ne peut aller au-del� des conclusions des parties (art. 107 al. 1 LTF). Il fonde son raisonnement sur les faits retenus par la juridiction de premi�re instance (art. 105 al. 1 LTF) sauf s'ils ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). Le recourant qui entend s'�carter des faits constat�s doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions de l'art. 105 al. 2 LTF sont r�alis�es, sinon un �tat de fait divergent ne peut �tre pris en consid�ration (cf. art. 97 al. 2 LTF).
2.1.�Hormis durant la p�riode courant du 1
er�f�vrier 2012 au 30 juin 2013, o� il est admis que le recourant a pr�sent� une incapacit� totale de travailler en lien avec le traitement de son cancer, la juridiction cantonale a consid�r�, en se fondant sur les conclusions de l'expertise �tablie par le docteur D.________, que le recourant disposait d'une pleine capacit� de travail, sans baisse de rendement, dans toute activit� adapt�e � ses limitations fonctionnelles. Les conclusions de l'expertise pr�valaient sur l'avis divergent du docteur C.________, lequel n'avait fait �tat d'aucun �l�ment susceptible de mettre en doute les conclusions motiv�es de l'expert, ainsi que sur les observations rapport�es au cours de la mesure d'orientation professionnelle qui s'est d�roul�e au Centre E.________.
2.2.�Le recourant reproche � la juridiction cantonale d'avoir proc�d� � une constatation manifestement inexacte des faits pertinents, cons�cutive � une mauvaise appr�ciation des preuves, en accordant pleine valeur probante � l'expertise du docteur D.________ et en �cartant sans raison valable les avis contraires exprim�s par le docteur C.________ et par le Centre E.________.
2.3.�Compte tenu de son pouvoir d'examen restreint, il n'appartient pas au Tribunal f�d�ral de proc�der une nouvelle fois � l'appr�ciation des preuves administr�es, mais � la partie recourante d'�tablir en quoi celle op�r�e par l'autorit� cantonale serait manifestement inexacte ou incompl�te, ou en quoi les faits constat�s auraient �t� �tablis au m�pris de r�gles essentielles de proc�dure. En se contentant pour l'essentiel d'expliquer que l'expertise du docteur D.________ entre en contradiction avec les conclusions - concordantes - du docteur C.________ d'une part et du Centre E.________ d'autre part quant au degr� de capacit� de travail exigible, le recourant n'�tablit nullement, au moyen d'une argumentation pr�cise et �tay�e, le caract�re insoutenable du raisonnement d�velopp� par les premiers juges. Contrairement � ce que le recourant soutient, ces derniers ont en effet expliqu� de fa�on circonstanci�e les raisons qui les ont conduits � retenir qu'il disposait d'une pleine capacit� de travail dans une activit� adapt�e � ses limitations fonctionnelles. Lorsqu'une appr�ciation repose sur une �valuation m�dicale compl�te et approfondie, telle que l'expertise du docteur D.________, elle ne saurait �tre remise en cause au seul motif que le dossier fait appara�tre des opinions divergentes. Il appartient bien plut�t � la partie recourante de faire �tat d'�l�ments - cliniques ou diagnostiques - objectivement v�rifiables ayant �t� ignor�s dans le cadre de l'�valuation m�dicale et suffisamment pertinents pour remettre en cause le bien-fond� des conclusions de l'expertise ou en �tablir le caract�re objectivement incomplet ou, � tout le moins, pour justifier la mise en oeuvre d'une mesure d'instruction compl�mentaire.
En l'esp�ce, le recourant ne formule aucune critique - formelle ou mat�rielle - � l'�gard de l'expertise, ne pr�tend pas que des �l�ments cliniques ou diagnostiques essentiels auraient �t� ignor�s et n'explique pas en quoi le point de vue du docteur C.________ serait mieux fond� objectivement que celui du docteur D.________. Il est vrai que le point de vue du m�decin traitant a �t� confort� par les observations rapport�es par le Centre E.________ � l'issue de la mesure d'orientation professionnelle, pour contester l'existence - hormis en milieu prot�g� - d'une activit� exigible sur le march� g�n�ral du travail. La juridiction cantonale a cependant relev�, en se fondant plus particuli�rement sur les explications fournies par la "Cellule monitoring" de l'office intim�, que les r�serves formul�es par le Centre E.________ r�sultaient avant tout des connaissances linguistiques limit�es du recourant, facteur �tranger � l'invalidit�. Elle a illustr� par le biais d'exemples concrets - non remis en cause par le recourant - qu'il existait un certain nombre d'activit�s dans le secteur secondaire qui �taient adapt�es � ses limitations et accessibles sans aucune formation particuli�re. Faute pour le recourant de discuter pr�cis�ment l'ensemble des �l�ments pris en consid�ration par la juridiction cantonale, il n'y a pas lieu de remettre en cause le r�sultat de l'appr�ciation des preuves � laquelle celle-ci s'est livr�e.
Quant aux reproches sommaires formul�s � l'encontre de l'�tendue de l'abattement op�r� sur le salaire statistique pris en compte pour d�terminer le revenu d'invalide que le recourant pourrait r�aliser en mettant pleinement en oeuvre sa capacit� r�siduelle de travail, ils ne laissent pas appara�tre que la juridiction cantonale aurait abus� de son pouvoir d'appr�ciation en retenant un abattement de 15 % (voir ATF 132 V 393 consid. 3.3 p. 399 et 126 V 75). En effet, le recourant ne d�montre pas que l'office intim� et la juridiction cantonale auraient appr�ci� de fa�on manifestement erron�e, compte tenu du taux retenu, l'influence que l'�ge et l'exigibilit� restreinte (eu �gard aux limitations fonctionnelles reconnues) avaient sur ses perspectives salariales concr�tes.