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Timestamp: 2016-10-21 23:44:06+00:00
Document Index: 254141091

Matched Legal Cases: ['art. 33', 'art. 90', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 29', 'art. 93', 'art. 389', 'art. 343', 'art. 405', 'art. 448', 'art. 139', 'ATF ', 'art. 47', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 47', 'art. 63', 'art. 49', 'art. 47', 'art. 129', 'art. 64', 'art. 65', 'art. 68', 'art. 103']

6B_514/2012 (24.01.2013)
X.________, repr�sent� par Me Skander Agrebi, avocat,
Fixation de la peine (contrainte, infractions � la loi sur la circulation routi�re, etc.); arbitraire,
recours contre le jugement de la Cour p�nale du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel du 8 ao�t 2012.
Par jugement sur relief du 17 f�vrier 2012, le Tribunal de police des Montagnes et du Val-de-Ruz a r�voqu� le sursis accord� le 8 ao�t 2011 par le Minist�re public fribourgeois � X.________ et condamn� celui-ci � 17 mois de privation de libert� fermes, pour contrainte, rupture de ban, infractions aux art. 33 al. 1 de la loi sur les armes, 115 al. 1 de la loi sur les �trangers ainsi que 26 al. 1, 27 al. 1, 31 al. 2, 32 al. 2 et 35 al. 3 en corr�lation avec les art. 90 al. 2 et 91 al. 1 2e phrase LCR.
Par jugement du 8 ao�t 2012, la Cour p�nale du Tribunal cantonal neuch�telois a rejet� l'appel interjet� par X.________ et confirm� le jugement du 17 f�vrier 2012.
X.________ a s�journ� ill�galement sur le territoire suisse entre le 25 septembre 2009 et le 30 mars 2010, puis entre le 31 mars 2010 et le 25 mai 2010. De fin septembre au 12 octobre 2010, il a s�journ� sur le territoire helv�tique malgr� les d�cisions d'expulsion rendues � son endroit.
Le 2 f�vrier 2010, X.________ a pass� une partie de la matin�e dans l'�tablissement Y.________, � la Chaux-de-Fonds. Il y a bu suffisamment pour �tre en �tat d'�bri�t� et a connu un litige avec un d�nomm� A.________. Durant la soir�e, il est retourn� dans le m�me �tablissement avec un pistolet automatique contenant de la munition, qu'il a acquis, d�tenu et port� sur lui sans droit. Il a ensuite point� son arme sur A.________ et B.________ en visant la partie sup�rieure de leurs corps et a dit � toutes les personnes pr�sentes dans l'�tablissement de sortir, ce qu'elles ont fait pour la plupart. Il a ensuite conduit son v�hicule et a �t� arr�t� par la police.
Le 25 mai suivant vers 1h20 du matin, sur l'autoroute H20, dans les Gorges du Seyon en direction de La Chaud-de-Fonds, X.________ a conduit en �tat d'ivresse qualifi�e (1,2o/oo), � une vitesse inadapt�e � la configuration des lieux et sup�rieure � celle autoris�e, � savoir en moyenne 116,66 km/h au lieu de 80 km/h, respectivement 100 km/h, enclenchant � plusieurs reprises et sans motif les feux de panne de son v�hicule, amor�ant une man?uvre de d�passement du v�hicule qui le pr�c�dait et empi�tant de ce fait sur les lignes de s�curit� visiblement marqu�es sur la chauss�e. Il n'a pas obtemp�r� aux injonctions de la police qui lui ordonnait de s'arr�ter.
Le condamn� forme un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral. Il conclut � l'annulation du jugement d'appel et au renvoi de la cause � l'autorit� inf�rieure pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants. Il requiert, par ailleurs, la restitution de l'effet suspensif et le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
Dans le recours en mati�re p�nale, les constatations de fait de la d�cision entreprise lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF), sous les r�serves d�coulant des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, soit pour l'essentiel de l'arbitraire (art. 9 Cst.; v. sur cette notion: ATF 138 III 378 consid. 6.1 p. 379). La recevabilit� de tels griefs suppose l'articulation de critiques circonstanci�es (ATF 136 II 101 consid. 3, p. 105), claires et pr�cises, r�pondant aux exigences de motivation accrues d�duites de l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287). Les critiques appellatoires sont, en particulier, irrecevables (cf. ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356). En tant que le recourant invoque que les faits ont �t� �tablis en violation d'autres r�gles de droit f�d�ral, la cour de c�ans en examine d'office et librement l'application (art. 106 al. 1 LTF).
Le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir refus� d'entendre divers t�moins soit les personnes pr�sentes dans l'�tablissement Y.________ le 2 f�vrier 2010, les agents de police qui l'ont suivi cette nuit-l� ainsi que ceux qui l'ont interpell� le 25 mai 2010. Il invoque, sur ce point, la garantie constitutionnelle de son droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.).
2.1 Le refus d'administrer les preuves requises a fait l'objet d'une ordonnance de proc�dure du 14 juin 2012, notifi�e s�par�ment, que le recourant n'a pas contest�e. Ces questions peuvent �tre soulev�es dans le cadre du recours dirig� contre la d�cision au fond dont elles sont susceptibles d'influencer l'issue (art. 93 al. 3 LTF).
2.2 Conform�ment � l'art. 389 CPP, la proc�dure de recours (au sens large incluant le recours et l'appel) se fonde sur les preuves administr�es pendant la proc�dure pr�liminaire et la proc�dure de premi�re instance (al. 1). L'autorit� de recours administre, d'office ou � la demande d'une partie, les preuves compl�mentaires n�cessaires au traitement du recours (al. 3). Selon l'art. 343 al. 3 CPP, applicable aux d�bats d'appel par le renvoi de l'art. 405 al. 1 CPP, le tribunal r�it�re l'administration des preuves qui, lors de la proc�dure pr�liminaire, ont �t� administr�es en bonne et due forme lorsque la connaissance directe du moyen de preuve appara�t n�cessaire au prononc� du jugement. Seules les preuves essentielles et d�cisives dont la force probante d�pend de l'impression qu'elles donnent doivent �tre r�it�r�es. S'agissant d'un t�moignage, l'administration de la preuve n'appara�t pas n�cessaire uniquement au regard de son contenu (soit ce que dit le t�moin), mais bien plut�t lorsque le jugement d�pend de mani�re d�cisive du comportement du t�moin (soit comment il le dit). Afin de d�terminer quel moyen de preuve doit �tre r�it�r�, le juge dispose d'un pouvoir d'appr�ciation (arr�t 6B_484/2012 du 11 d�cembre 2012 consid. 1.2 et les r�f�rences cit�es). La constitution f�d�rale, qui n'exige pas une proc�dure imm�diate devant le tribunal saisi, ne garantit pas un droit plus �tendu � l'administration des preuves par l'autorit� de jugement ou d'appel (Message relatif � l'unification de la proc�dure p�nale, ch. 2.7.2.3, FF 2006 1057 ss, sp�c. p. 1266).
2.3 Le recourant ne soutient pas qu'il n'aurait jamais �t� mis en mesure de poser ou faire poser des questions aux t�moins des faits qui se sont d�roul�s dans l'�tablissement public. Il ressort, du reste, du dossier cantonal que son conseil d'alors a particip� � l'audition par le juge d'instruction de A.________ et B.________, C.________, D.________ et E.________, F.________ et G.________, les 23 et 24 mars 2010 (dossier cantonal, p. 81 ss). Ces actes de proc�dure accomplis avant l'entr�e en vigueur du droit de proc�dure unifi� conservent leur validit� (art. 448 al. 2 CPP). Seule demeure ainsi litigieuse la question de savoir si la cour cantonale a fait un usage critiquable de son pouvoir d'appr�ciation en refusant de r�it�rer ces auditions.
Dans sa d�cision du 14 juin 2012, la Pr�sidente de la cour cantonale a motiv� ce refus en consid�rant que ces t�moins avaient tous �t� entendus � deux reprises durant la proc�dure pr�liminaire sur l'ensemble des circonstances de l'affaire et que le recourant n'avait pas sollicit� leur r�audition devant le tribunal de premi�re instance.
Le recourant ne tente pas de d�montrer que le jugement aurait, en l'esp�ce, d�pendu de mani�re d�cisive de la mani�re dont ces t�moins s'�taient exprim�s. Aussi, en se bornant � all�guer que selon deux t�moins (A.________ et G.________), c'est � la demande du patron du bar (E.________) que les clients auraient quitt� l'�tablissement et que l'audition de ces personnes en appel devait permettre � son conseil de leur poser des questions pr�cises qui auraient permis une fois pour toute de clarifier la situation, le recourant ne d�montre pas en quoi la cour cantonale aurait abus� de son pouvoir d'appr�ciation. De surcro�t, il ressort de la grande majorit� de ces t�moignages que le recourant �tait arm�, qu'il a ordonn� � tout le monde de sortir et que tous ou presque sont sortis (p.-v. aud. A.________, dossier cantonal p. 82; p.-v. aud. B.________, dossier cantonal, p. 22; p.-v. aud. D.________, dossier cantonal p. 95; p.-v. aud. F.________, dossier cantonal p. 39 s. et 103). Etant pr�cis� que l'arme a �t� retrouv�e le m�me soir � proximit� du lieu o� le recourant a �t� interpell� (v. infra consid. 2.4), le seul fait que E.________ et G.________ ont affirm�, sans convaincre, ne pas l'avoir vue durant les faits ne s'opposait pas � consid�rer que ceux-ci �taient suffisamment prouv�s et de renoncer pour ce motif � une nouvelle administration de preuves sur ce point (art. 139 al. 3 CPP).
2.4 Quant � l'audition des policiers intervenus le m�me jour, la Pr�sidente de la cour cantonale a relev� que le recourant n'avait pas formul� cette demande de preuves en premi�re instance. Le sergent-chef H.________ et l'appoint� I.________ avaient �tabli un rapport dat� du 13 f�vrier 2010 relatant en d�tail leur intervention. Ce rapport indiquait qu'une Mercedes-Benz C 180 de couleur blanche �tait stationn�e en face de l'�tablissement lors de l'intervention au restaurant Y.________ et qu'elle avait quitt� les lieux. Il �tait constant que le recourant conduisait r�guli�rement ce v�hicule et il �tait porteur d'une cl� de la voiture lorsqu'il avait �t� interpell�. Les policiers ne d�claraient pas dans leur rapport avoir formellement reconnu le recourant au volant de la Mercedes, mais simplement qu'ils avaient suppos� que celui-ci en �tait le conducteur, d'autant qu'ils avaient trouv� le pistolet utilis� au restaurant Y.________ dans un tas de neige � proximit� du lieu d'interpellation du recourant. La Pr�sidente de la cour cantonale en a conclu que l'on ne voyait pas, deux ans apr�s les faits, en quoi les policiers pourraient amener des indications suppl�mentaires concernant leurs constatations relatives � la conduite en �tat d'�bri�t� (ordonnance de proc�dure du 14 juin 2012, p. 2 s.).
On comprend ainsi que l'autorit� pr�c�dente a consid�r� que le rapport de police, respectivement l'audition des policiers, n'�tait pas en lui-m�me un �l�ment de preuve d�terminant en ce qui concernait le point de savoir si le recourant, qui ne conteste pas l'ivresse, avait ou non conduit son v�hicule, d�s lors que les agents ne d�claraient pas dans leur rapport l'avoir formellement reconnu au volant. Le recourant ne discutant pas les �l�ments constituant un faisceau d'indices en sa d�faveur (fait qu'il conduisait r�guli�rement ce v�hicule; pr�sence de celui-ci devant l'�tablissement public Y.________ et d�placement au lieu d'interpellation, saisie d'une cl� du v�hicule sur le recourant au moment de celle-ci et d�couverte de l'arme utilis�e le soir m�me par le recourant � proximit� du lieu d'interpellation), il ne d�montre pas en quoi la cour cantonale aurait proc�d� � une appr�ciation critiquable en retenant que la mesure d'instruction requise n'�tait pas n�cessaire.
2.5 En ce qui concerne l'audition des policiers qui l'ont suivi le 25 mai 2010, le recourant soutient qu'elle aurait permis de clarifier la question de sa vitesse r�elle et de discuter l'affirmation figurant dans le rapport de police, qu'il conteste, selon laquelle les agents auraient d� le d�passer pour le forcer � s'arr�ter. Selon lui, le protocole RAG figurant au dossier d�montrerait clairement que pendant toute la poursuite, la voiture de police n'avait ni feux bleus ni sir�ne enclench�s. Ce v�hicule ne serait arriv� que quelques instants apr�s qu'il se fut arr�t� parce qu'une seconde voiture de police qui l'avait pris en filature � l'arriv�e � La Chaux-de-Fonds avait elle-m�me allum� ses feux bleus.
Il ressort toutefois dudit protocole que le v�hicule qui a pris en chasse le recourant a enclench� ses feux bleus environ 400 � 500 m�tres avant l'arr�t puis sa sir�ne sur les 70 � 80 derniers m�tres. Cela confirme les d�clarations des policiers selon lesquelles ces derniers ont allum� le feu bleu au giratoire de l'entr�e de La Chaux-de-Fonds. On ne comprendrait, par ailleurs, pas pourquoi ce v�hicule aurait, dans les derniers deux cents m�tres, apr�s avoir ralenti � 35-40 km/h, acc�l�r� � plus de 60 km/h avant d'enclencher sa sir�ne, puis encore une fois son gyrophare, et de s'arr�ter si le recourant, comme il le soutient, avait d�j� stopp� son propre v�hicule.
Quant � la vitesse, l'ordonnance de renvoi du 31 ao�t 2010 reprochait au recourant d'avoir roul� � une moyenne de 116,66 km/h au lieu de 80 km/h, respectivement de 100 km/h. Ces faits ont �t� consid�r�s comme �tablis en premi�re instance (jugement, consid. 11 p. 10) et l'argumentation du recourant en appel rejet�e, au motif notamment qu'il avait admis, en premi�re instance, avoir roul� entre 110 et 120 km/h (arr�t entrepris, consid. 5a et 5c p. 7 s.). Cette moyenne a �t� �tablie sur la base d'un extrait d�taill� du Protocole RAG pr�cit� soit des relev�s tachygraphiques du v�hicule suiveur, et le recourant n'expose pas en quoi l'audition des policiers aurait pu apporter des pr�cisions suppl�mentaires susceptibles d'aboutir � un �tat de fait diff�rent. Dans ces conditions, les �l�ments techniques dont disposait la cour cantonale lui permettaient, par une appr�ciation exempte de toute critique, de se dispenser d'administrer de plus amples preuves sur les conditions de mesure de la vitesse du recourant et les circonstances exactes de l'arr�t de son v�hicule.
Le recourant conteste ensuite, ind�pendamment de la question du refus d'administrer les preuves qu'il a requises, l'�tablissement des faits sur la base des preuves effectivement administr�es.
3.1 En tant qu'il soutient que les t�moins G.________ et A.________ auraient expliqu� que c'�tait la volont� du tenancier de les voir partir de l'�tablissement Y.________, il suffit de renvoyer � ce qui a �t� expos� pr�c�demment sur ce point (supra consid. 2.3). L'argumentation du recourant, qui rediscute les d�clarations des uns et des autres appara�t d'embl�e appellatoire et, partant, irrecevable (supra consid. 1).
3.2 Sur l'exc�s de vitesse du 25 mai 2010, le recourant expose que celle affich�e par son compteur ne correspondrait notoirement pas � la vitesse r�elle et met en doute la fiabilit� du relev� figurant au dossier. Il n'explique cependant d'aucune mani�re, devant la cour de c�ans, en quoi il serait insoutenable de retenir la vitesse moyenne enregistr�e par le tachygraphe embarqu� de la police. Insuffisamment motiv�, ce grief est irrecevable.
Le recourant discute enfin la quotit� de la peine qui lui a �t� inflig�e. Il invoque sa situation personnelle, soit le fait qu'il se trouve d�j� en d�tention en raison de la r�vocation d'un pr�c�dent sursis et que cela l'emp�cherait de voir son fils. Il objecte �galement que le premier jugement, rendu par d�faut, l'avait condamn� � 24 mois de privation de libert� compte tenu de l'infraction de mise en danger de la vie d'autrui qui avait �t� retenue. Selon lui, l'abandon de cette accusation justifierait une peine sensiblement plus cl�mente m�me en tenant compte des nouveaux faits retenus.
4.1 Les r�gles g�n�rales r�gissant la fixation de la peine ont �t� rappel�es dans les arr�ts publi�s aux ATF 136 IV 55 et 134 IV 17 (consid. 2.1 et les r�f�rences cit�es). Il suffit d'y renvoyer en soulignant, d'une part, que l'art. 47 al. 1 CP appliqu� dans ces cas reprend les principes qui pr�valaient d�j� sous l'empire de l'ancien droit (ATF 134 IV 17 consid. 2.1 p. 19). On rappelle, d'autre part, que le juge dispose d'un large pouvoir d'appr�ciation et que le Tribunal f�d�ral, qui examine l'ensemble de la question d'office (art. 106 al. 1 LTF), n'intervient que lorsque l'autorit� cantonale a fait un usage vraiment insoutenable de la marge de manoeuvre que lui accorde le droit f�d�ral, s'il a fix� une peine en-dehors du cadre l�gal, s'il s'est fond� sur des crit�res �trangers � l'art. 47 al. 1 CP (art. 63 aCP) ou si des �l�ments d'appr�ciation importants n'ont pas �t� pris en compte.
4.2 Hormis les hypoth�ses o� plusieurs infractions sont jug�es conjointement ou en concours r�trospectif (art. 49 al. 1 et 2 CP), l'existence de pr�c�dentes condamnations ou l'ex�cution de peines prononc�es ant�rieurement conduit, dans la r�gle, au cumul int�gral des sanctions au stade de l'ex�cution et non � l'att�nuation de la nouvelle peine � prononcer. Autant qu'on le comprenne, le recourant para�t soutenir que sa situation de p�re de famille justifierait de s'�carter de ces principes. Il suffit, sur ce point, de relever que la cour cantonale n'a pas ignor� la situation personnelle du recourant, le fait qu'il a un fils en particulier (arr�t entrepris, consid. 7 b p. 9) et de rappeler que le juge ne doit, cependant, tenir compte de la situation familiale du condamn�, comme circonstance li�e � la sensibilit� � la sanction justifiant une r�duction sensible de celle-ci, que si elle est exceptionnelle (HANS WIPR�CHTIGER, BSK, Strafgesetzbuch I, 2e �d. 2007, art. 47 CP, n. 118). Cela n'est pas d�montr� en l'esp�ce. Pour le surplus, en se r�f�rant � la peine qui lui a �t� inflig�e par le jugement rendu par d�faut, dont il a obtenu le relief le 17 f�vrier 2012, le recourant m�conna�t que ni l'autorit� de premi�re instance ni la cour cantonale n'�taient li�es par la d�cision initialement rendue en son absence. Il ne peut, d�s lors, rien d�duire en sa faveur de cette premi�re d�cision, qui �tait, de surcro�t, fond�e sur un �tat de fait diff�rent de celui retenu en d�finitive par les autorit�s cantonales, tant en ce qui concerne les infractions retenues (condamnation pour rupture de ban [art. 129 CP]) que ses circonstances personnelles (existence d'un ant�c�dent post�rieur au jugement par d�faut; jugement du 17 f�vrier 2012, consid. 13 p. 11).
Les conclusions du recourant �taient d�nu�es de chances de succ�s. L'assistance judiciaire doit �tre refus�e (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant, qui succombe, supporte les frais de la proc�dure, qui seront arr�t�s en tenant compte de sa situation �conomique qui n'appara�t pas favorable (art. 65 al. 2 et 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer des d�pens (art. 68 al. 1 et 3 LTF). La demande d'effet suspensif est sans objet (art. 103 al. 2 let. b LTF).