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Timestamp: 2016-09-29 15:15:33+00:00
Document Index: 212002124

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 43', 'art. 61', 'ATF ']

9C_718/2015 (22.03.2016)
9C_718/2015 � � � � Arr�t du 22 mars 2016
repr�sent� par Me David Rosa, avocat,
recours contre le jugement du Tribunal cantonal de la R�publique et canton de Neuch�tel, Cour de droit public, du 31 ao�t 2015.
A.a.�A.________, m�canicien-tourneur, a requis le 23 novembre 2001 des prestations de l'assurance-invalidit�. Dans le cadre de l'instruction de cette demande, l'Office AI du canton de Neuch�tel (ci-apr�s: l'office AI) a recueilli l'avis du m�decin traitant, le docteur B.________, sp�cialiste en m�decine interne g�n�rale (avis des 6 d�cembre 2001 et 15 septembre 2005), et confi� la r�alisation d'une expertise rhumatologique au docteur C.________, sp�cialiste en m�decine interne g�n�rale et en rhumatologie (rapport du 20 janvier 2004). Par d�cision sur opposition du 27 mars 2008, l'office AI a rejet� la demande de prestations.
A.b.�La Cour des assurances sociales du Tribunal administratif du canton de Neuch�tel (actuellement: Tribunal cantonal de la R�publique et canton de Neuch�tel, Cour de droit public) a annul� la d�cision du 27 mars 2008 et renvoy� la cause � l'office AI pour instruction compl�mentaire et nouvelle d�cision (jugement du 26 mai 2010). L'office AI a vers� au dossier notamment le rapport m�dical du docteur D.________, sp�cialiste en m�decine interne g�n�rale et en rhumatologie (rapport du 27 juin 2008), et soumis l'assur� � une nouvelle expertise rhumatologique. Le docteur E.________, sp�cialiste en m�decine interne g�n�rale et en rhumatologie, a pos� les diagnostics - avec r�percussion sur la capacit� de travail - de lombosciatique L5 droite irritative et d�ficitaire sur un plan sensitif et moteur en L5 (hernie discale foraminale L5-S1 droite, discopathies L4-L5 et L5-S1 et protrusion discale m�diane param�diane gauche en L4-L5) et d'ost�oporose fracturaire avec status apr�s fracture des t�tes m�tatarsiennes II et III � droite et fracture du cun�iforme droit en 2009; la capacit� de travail de l'assur� s'�tait objectivement p�jor�e depuis l'avis du 15 septembre 2005 du docteur B.________ pour devenir nulle dans son activit� habituelle � compter du mois de mai 2008 (date de l'IRM lombaire et de l'examen clinique men� par le docteur D.________). Dans une activit� adapt�e, l'assur� disposait d'une capacit� de travail de 50 % (rapport du 25 ao�t 2011). Par d�cision du 5 juin 2013, l'office AI a octroy� � l'assur� trois quarts de rente � compter du 1er mai 2009.
A.c.�Par jugement du 14 avril 2014, la Cour de droit public a partiellement admis le recours d�pos� par A.________ en ce sens que la d�cision du 5 juin 2013 a �t� annul�e et la cause renvoy�e � l'office AI pour compl�ment d'instruction et nouvelle d�cision selon les consid�rants. D'un point de vue rhumatologique, le docteur E.________ a pr�cis� qu'il n'y avait pas d'�l�ment objectif qui permettait de justifier une incapacit� de travail - m�me partielle - de l'assur� dans son activit� habituelle de m�canicien-tourneur avant mai 2008 (compl�ment du 19 mai 2014). Par d�cision du 26 janvier 2015, l'office AI a octroy� � A.________ trois quarts de rente de l'assurance-invalidit� � compter du 1er mai 2009.
A.________ a d�f�r� cette d�cision au Tribunal cantonal de la R�publique et canton de Neuch�tel, Cour de droit public. Par jugement du 31 ao�t 2015, la cour cantonale a rejet� le recours.
A.________ forme un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont il demande l'annulation. Il conclut principalement � l'octroi d'une rente enti�re de l'assurance-invalidit� � compter du 1er ao�t 2001, subsidiairement au renvoi du dossier � l'office AI pour compl�ment d'instruction au sens des consid�rants.
Compte tenu des conclusions et motifs du recours, le litige porte sur le droit du recourant � une rente enti�re de l'assurance-invalidit� � compter du 1er ao�t 2001, au lieu des trois quarts de rente qui lui ont �t� accord�s � partir du 1er mai 2009. L'autorit� pr�c�dente a expos� correctement les r�gles applicables en mati�re d'appr�ciation des preuves, ainsi que celles qui se rapportent � la notion d'invalidit�, si bien qu'il suffit de renvoyer au jugement attaqu�.
Se fondant principalement sur le rapport du docteur E.________ du 25 ao�t 2011 et son compl�ment du 19 mai 2014, la juridiction cantonale a confirm� le droit du recourant � un trois quarts de rente de l'assurance-invalidit� � compter du 1
er�mai 2009. A.________ pr�sentait une capacit� r�siduelle de travail de 50 % dans une activit� adapt�e � compter du mois de mai 2008 et, en application de la m�thode g�n�rale de comparaison des revenus, un taux d'invalidit� de 67 %, de sorte qu'il pouvait pr�tendre � trois quarts de rente � l'�ch�ance du d�lai de carence d'un an. Par ailleurs, aucun �l�ment ne permettait de retenir que les circonstances s'�taient modifi�es de mani�re significative depuis l'expertise du docteur E.________ au point d'influencer son droit � une rente.
4.1.�Dans un grief d'ordre formel qu'il convient d'examiner en premier, le recourant se plaint d'une violation de son droit d'�tre entendu. Il reproche � l'autorit� pr�c�dente d'avoir refus� de proc�der � des investigations m�dicales compl�mentaires - sous la forme notamment d'une nouvelle expertise m�dicale - portant sur l'�volution de sa capacit� de travail de 2004 � 2008, puis de 2011 � 2015.
4.2.�La violation du droit d'�tre entendu dans le sens invoqu� par le recourant est une question qui n'a pas de port�e propre par rapport au grief tir� d'une mauvaise appr�ciation des preuves (ATF 130 II 425 consid. 2.1 p. 428; arr�t 9C_796/2014 du 27 avril 2015 consid. 2.2). Le juge peut en effet renoncer � accomplir certains actes d'instruction, sans que cela n'entra�ne une violation du droit d'�tre entendu, s'il est convaincu, en se fondant sur une appr�ciation consciencieuse des preuves (voir ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352), que certains faits pr�sentent un degr� de vraisemblance pr�pond�rante et que d'autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appr�ciation (sur l'appr�ciation anticip�e des preuves en g�n�ral: ATF 140 I 285 consid. 6.3.1 p. 298 et les r�f�rences). Il s'agit par cons�quent d'un grief qu'il convient d'examiner avec le fond du litige.
5.1.�Invoquant une violation du principe de la maxime inquisitoire et de l'interdiction de l'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves, le recourant fait valoir que le rapport du docteur E.________ et son compl�ment n'indiquaient pas de mani�re suffisamment pr�cise comment sa capacit� de travail avait �volu� entre le 31 juillet 2003 (date de son licenciement) et le 6 mai 2008 (date de l'examen clinique men� par le docteur D.________). L'autorit� pr�c�dente avait pr�c�demment retenu dans son jugement de renvoi du 14 avril 2014 qu'il �tait possible que la capacit� de travail du recourant se f�t progressivement r�duite, pour devenir finalement nulle en mai 2008, et avait requis pour ce motif un compl�ment d'instruction. Dans la mesure o� le dossier ne contenait aucune pi�ce m�dicale entre 2004 et 2008, le recourant affirme que le docteur E.________ n'avait eu d'autres choix que de retenir la date de mai 2008 comme d�but de l'incapacit� de travail. Or il appartenait � l'office AI d'assumer la responsabilit� de n'avoir men� aucune mesure d'instruction cons�quente entre 2004 et 2008; l'incapacit� de travail n'�tant manifestement pas apparue de "nulle part" au moment de l'IRM lombaire de mai 2008.
5.2.�La proc�dure dans le domaine des assurances sociales est r�gie par le principe inquisitoire d'apr�s lequel les faits pertinents de la cause doivent �tre constat�s d'office par l'assureur (art. 43 al. 1 LPGA) ou, �ventuellement, par le juge (art. 61 let. c LPGA). Ce principe n'est cependant pas absolu. Sa port�e peut �tre restreinte par le devoir des parties de collaborer � l'instruction de l'affaire. Si le principe inquisitoire dispense les parties de l'obligation de prouver, il ne les lib�re pas du fardeau de la preuve, dans la mesure o�, en cas d'absence de preuve, c'est � la partie qui voulait en d�duire un droit d'en supporter les cons�quences, sauf si l'impossibilit� de prouver un fait peut �tre imput�e � la partie adverse. Cette r�gle ne s'applique toutefois que s'il se r�v�le impossible, dans le cadre de la maxime inquisitoire et en application du principe de la libre appr�ciation des preuves, d'�tablir un �tat de fait qui correspond, au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante, � la r�alit� (ATF 139 V 176 consid. 5.2 p. 185 et les r�f�rences).
5.3.�Compte tenu de son pouvoir d'examen restreint en la mati�re (supra consid. 1), il n'appartient pas au Tribunal f�d�ral de proc�der une nouvelle fois � l'appr�ciation des preuves administr�es, mais � la partie recourante d'�tablir en quoi celle op�r�e par l'autorit� pr�c�dente serait manifestement inexacte ou incompl�te, ou en quoi les faits constat�s auraient �t� �tablis au m�pris de r�gles essentielles de proc�dure. Quoi qu'en dise le recourant, les premiers juges ont proc�d� � une appr�ciation compl�te des avis m�dicaux � leur disposition et expliqu� de mani�re circonstanci�e les raisons pour lesquelles le rapport du docteur E.________, qui remplissait les exigences pos�es par la jurisprudence en mati�re de force probante (jugement du 14 avril 2014 consid. 3), et son compl�ment suffisaient � trancher le litige. Le m�decin avait en particulier donn� son avis en toute connaissance du contexte m�dical et expliqu� de mani�re motiv�e et convaincante pourquoi il ne retenait pas une incapacit� de travail - m�me partielle - dans la profession habituelle de m�canicien-tourneur avant le mois de mai 2008. Les juges cantonaux ont �galement expos� les raisons pour lesquelles ils ne pouvaient suivre les avis du docteur B.________ quant � une incapacit� de travail d�terminante avant la date arr�t�e par le docteur E.________.
En se contentant d'affirmer que les actes m�dicaux devaient �tre compl�t�s en raison de l'inactivit� de l'office intim� durant les ann�es 2004 � 2008, le recourant ne d�montre pas que l'appr�ciation des preuves des premiers juges et que le r�sultat de celle-ci seraient arbitraires ou manifestement inexacts. Il reconna�t d'ailleurs n'avoir consult� aucun sp�cialiste du rachis de 2004 � mai 2008 quand bien m�me il savait que le docteur C.________ faisait �tat d'une compl�te capacit� de travail dans une profession s�dentaire exerc�e en position assise ou assise altern�e, avec un port de charges ne d�passant pas dix kilos, et n'excluait apparemment pas la reprise de l'activit� habituelle. Ce n'est que le docteur D.________ qui le premier, le 27 juin 2008, a expos� qu'au vu du status actuel - notamment d'un l�ger d�ficit moteur qui n'avait pas �t� d�crit jusqu'� l'IRM lombaire du 9 mai 2008 - une activit� � temps complet, telle que retenue par le docteur C.________, ne lui semblait plus envisageable. L'office AI a ensuite confi� la r�alisation d'une expertise rhumatologique au docteur E.________, qui a exclu une incapacit� de travail - m�me partielle - ant�rieure � mai 2008. L'autorit� pr�c�dente n'a par ailleurs pas m�connu ses pr�c�dents arr�ts de renvoi en accordant une pleine valeur probante au rapport du docteur E.________ ou le fait que le docteur C.________ n'avait pas �t� suffisamment pr�cis quant � l'exigibilit� d'une reprise de l'activit� de m�canicien-tourneur. Il n'y a pas lieu de s'�carter des faits retenus par les premiers juges, dont l'appr�ciation (anticip�e) des preuves n'est pas entach�e d'arbitraire.
Le recourant n'expose enfin pas quelle pi�ce au dossier ou quelle all�gation aurait d� inciter les premiers juges � remettre en cause les conclusions du docteur E.________ en raison d'une "�ni�me aggravation" de son �tat de sant�. A lui seul, l'�coulement du temps n'alt�re pas la valeur probante d'un rapport m�dical (arr�t 9C_641/2009 du 4 novembre 2010 consid. 3.3 et la r�f�rence). Au regard de l'�valuation du docteur E.________ - et en l'absence de tout indice de nature � la remettre en cause -, la juridiction cantonale pouvait sans faire preuve d'arbitraire consid�rer qu'une nouvelle expertise n'�tait susceptible ni de mettre en �vidence un �l�ment propre � �tablir une aggravation de l'�tat de sant� du recourant ni de modifier les conclusions du docteur E.________. C'est le lieu d'ajouter que l'�tat de fait d�terminant pour juger du droit � la prestation en cause est celui qui s'est d�roul� jusqu'� la date de la d�cision du 26 janvier 2015. Aussi bien, c'est � juste titre que l'autorit� pr�c�dente n'a pas examin� les cons�quences de la prise en charge du recourant par le service des soins intensifs du service de neurologie de l'h�pital F.________ en f�vrier 2015. L'office intim� a du reste ouvert d�but mars 2015 une nouvelle proc�dure d'examen du droit � la rente du recourant.