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Timestamp: 2016-10-22 19:41:36+00:00
Document Index: 122502971

Matched Legal Cases: ['art. 418', 'art. 337', 'art. 418', 'art. 337', 'art. 76', 'art. 90', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 107', 'ATF ', 'art. 418', 'art. 95', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'in fine', 'art. 105', 'art. 99', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'ATF ', 'art. 337', 'art. 418', 'art. 418', 'art. 418', 'ATF ', 'art. 418', 'art. 418', 'art. 337', 'ATF ', 'art. 337', 'art. 4', 'ATF ', 'art. 321', 'ATF ', 'art. 418', 'art. 418', 'ATF ', 'art. 418', 'ATF ', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 418', 'art. 418', 'ATF ', 'art. 337', 'art. 418', 'art. 337', 'art. 418', 'ATF ', 'art. 418', 'art. 337', 'art. 418', 'art. 418', 'art. 418', 'art. 418', 'ATF ', 'art. 418', 'art. 337', 'art. 337', 'ATF ', 'art. 418', 'art. 418', 'art. 66', 'art. 64']

4A_212/2013 (10.10.2013)
4A_212/2013 � � Arr�t du 10 octobre 2013
X.________, repr�sent� par Mes Enrico Scherrer et Laurent Strawson,
Z.________ SA, repr�sent�e par Me Olivier Carrard,
A.a.�A.________ SA (ci-apr�s: A.________), � Gen�ve, �tait une soci�t� active dans le domaine de l'informatique, qui avait pour but notamment la mise � disposition de personnel (ing�nieurs et techniciens en informatique) au profit de soci�t�s clientes dans les locaux de celles-ci, cela pour le temps n�cessaire � la r�alisation d'une mission.
Par � contrat de collaboration � du 30 octobre 1998, conclu pour une dur�e ind�termin�e, A.________ a confi� � X.________, en qualit� d'ing�nieur commercial, le soin de prospecter et de n�gocier des contrats de d�l�gation de comp�tences, ainsi que des contrats de vente de licence et de prestations relatifs � l'offre yyy, et d'assurer la promotion des activit�s de A.________ aupr�s de soci�t�s �tablies en Suisse. Le contrat pouvait �tre r�sili� par chacune des parties moyennant un pr�avis �crit d'un mois. La r�mun�ration du pr�nomm�, qui avait le titre de directeur commercial, �tait pr�vue � la commission, � raison de 30% de la marge nette sur chaque journ�e factur�e pour la d�l�gation, avec un plafonnement de 3'000 fr. mensuel par contrat de d�l�gation, et � raison de 50% de la marge nette pour les contrats de licence ou r�novation yyy. A.________ devait remettre � X.________ un relev� mensuel des commissions acquises. Selon la convention, X.________ pouvait formuler des offres aux clients, apr�s avoir obtenu l'accord de A.________, et signer des contrats au nom de celle-ci (lesquels devaient alors �tre contresign�s par une personne autoris�e de la soci�t�). L'identit� des clients et fournisseurs de A.________ �tait prot�g�e par une clause de confidentialit� s'�tendant trois ans apr�s la fin du contrat. Pendant la dur�e de l'accord, X.________ s'�tait engag�, par une clause d'interdiction de concurrence, � ne pas d�ployer d'activit�, directement ou indirectement, pour lui-m�me ou pour une autre soci�t� qui pourrait �tre concurrente de A.________.
Le 9 mars 2000, un plan de r�mun�ration sp�cifique, en fonction du nombre de personnes plac�es par le � consultant externe �, a modifi� le contrat du 30 octobre 1998 � partir du seuil de six personnes plac�es.
X.________ a d�clar� que, pendant les relations contractuelles, sa r�mun�ration avait oscill� entre 250'000 fr. et 400'000 fr. par an.
A.b.�Par lettre du 2 octobre 2001, A.________ a r�sili� avec effet imm�diat le contrat susmentionn� � pour concurrence d�loyale �.
X.________ s'est oppos� au cong� par courrier du 9 octobre 2001 et s'est pr�valu du pr�avis de r�siliation d'un mois pr�vu contractuellement.
A.________ et X.________ ont par la suite �t� parties � plusieurs proc�dures les opposant.
Le 18 octobre 2001, A.________ a d�pos� plainte p�nale contre X.________ pour gestion d�loyale aggrav�e, violation de la loi contre la concurrence d�loyale, violation du secret de fabrication et du secret commercial, vol et abus de confiance. La proc�dure a �t� finalement class�e selon ordonnance de la Chambre d'accusation genevoise du 21 octobre 2005.
Une proc�dure relative � la taxe sur la valeur ajout�e a abouti � la condamnation de X.________ � verser � A.________ la somme de 18'533 fr.75 en capital.
A.________ a �galement intent� une proc�dure civile en concurrence d�loyale contre X.________. Par arr�t du 12 f�vrier 2010, la Cour de justice du canton de Gen�ve a notamment rejet� les pr�tentions de A.________ fond�es sur les pr�tendus agissements de X.________ contraires � la loi contre la concurrence d�loyale. Dans cette d�cision, les magistrats genevois ont retenu que les parties avaient �t� li�es par un contrat d'agence au sens des art. 418a ss CO.
B.a.�Le 4 octobre 2007, X.________ (demandeur), apr�s avoir fait notifier un commandement de payer � A.________ - que celle-ci a frapp� d'opposition - a ouvert action contre cette soci�t� (d�fenderesse) devant le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve. Il a conclu au paiement par la d�fenderesse du total de 738'500 fr. plus int�r�ts � 5% l'an d�s le 30 septembre 2001, somme se d�composant en 100'500 fr. � titre de r�mun�rations pour octobre, novembre et d�cembre 2001, 201'000 fr. � titre d'indemnit� pour r�siliation imm�diate injustifi�e du contrat d'agence, 402'000 fr. � titre d'indemnit� de client�le et 35'000 fr. � titre de commissions pour le mois de septembre 2001, libre cours �tant laiss� � la poursuite.
Il est ressorti de l'instruction que la d�fenderesse a fond� la r�siliation abrupte du contrat conclu le 30 octobre 1998 sur les �v�nements d�crits ci-dessous, qu'elle a qualifi�s de double violation du devoir de fid�lit�.
- Le week-end du 20 mai 2000, X.________, qui a affirm� que les d�comptes des commissions ne lui avaient jamais �t� remis, a emport� � son domicile la documentation relative aux salaires des collaborateurs ainsi qu'un classeur contenant la facturation aux clients, ce qui a entra�n�, le 22 mai 2000, la communication par A.________ au pr�cit� d'un avertissement � pour faute grave �. Lorsqu'il a rapport� les documents, X.________ a remis � A.________ un relev� actualis� des commissions.
- A une date ind�termin�e du mois de septembre 2000, puis � nouveau le 30 septembre 2001, X.________ a organis� deux � rencontres amicales � (garden parties) avec les collaborateurs de A.________, auxquelles ont �galement �t� invit�s leurs femmes et enfants. La premi�re rencontre s'est tenue au domicile de ses parents. X.________, lorsqu'il a �t� entendu par la police, a d�clar� que T.________, administrateur-d�l�gu� de A.________, a particip� � ce cocktail et que, vu le succ�s de la journ�e et son �cho favorable, A.________ lui a rembours� un montant forfaitaire de 4'000 fr. sur les frais qu'il avait engag�s pour organiser cette premi�re garden party. La seconde rencontre s'est tenue au domicile de X.________, � Morges, en pr�sence d'une trentaine de personnes. Selon A.________, les membres de la direction de la soci�t� n'ont pas �t� avertis de cette rencontre; un t�moin a cependant affirm� que l'�pouse de T.________ avait pass� un moment � cette garden party. Plusieurs autres t�moins ont d�clar� que X.________ avait pr�cis� � ses invit�s la nature de son statut d'ind�pendant, qu'il leur avait expos� vouloir mettre un terme � sa collaboration avec A.________ et poursuivre pour son compte les activit�s de prospection qu'il menait, mais qu'il n'avait pas incit� les employ�s de A.________ � le suivre. Pour sa part, X.________ a expos� qu'il avait remis aux invit�s qui le souhaitaient une carte de visite personnelle au nom de la soci�t� W.________ S�rl - active dans le commerce et la distribution d'applications informatiques - qu'il contr�lait par l'interm�diaire de ses parents et de sa compagne.
Entendu pendant les enqu�tes, X.________ a d�clar� que lorsqu'il a commenc� son activit� pour A.________, celle-ci n'avait qu'un employ� mis � disposition d'un seul client; de 1998 � 2001, il a personnellement acquis vingt clients, notamment dans le domaine bancaire, et a plac� 46 personnes aupr�s de diff�rentes soci�t�s; lorsqu'il a quitt� A.________, il lui a laiss� une dizaine de clients, dont L.________, M.________, N.________, O.________, P.________, Q.________ et R.________.
Il a �t� retenu que X.________ a per�u une r�mun�ration de 12'000 fr. pour l'activit� d�ploy�e d'octobre 1998 � d�cembre 1998, laquelle s'est �lev�e ensuite � 214'077 fr. en 1999, � 323'928 fr.80 en 2000 et � 268'328 fr. de janvier � septembre 2001.
Durant cette p�riode, le chiffre d'affaires de A.________ a consid�rablement augment�, passant de 1'575'000 fr. en 1999 � 3'238'318 fr. en 2000 et � 4'936'132 fr. en 2001.
B.b.�Le 31 d�cembre 2008, Z.________ SA (ci-apr�s: Z.________), dont le si�ge est � Lausanne, a repris par suite de fusion les actifs et passifs de la d�fenderesse A.________.
B.c.�Par jugement du 20 septembre 2012, le Tribunal de premi�re instance a condamn� Z.________ � payer � X.________ les sommes de 100'500 fr. repr�sentant les r�mun�rations dues jusqu'au terme l�gal de cong�, de 201'000 fr. � titre d'indemnit� pour cong� abrupt injustifi� et de 150'000 fr. correspondant � l'indemnit� de client�le, le tout avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 30 septembre 2001, l'opposition � la poursuite �tant lev�e � due concurrence.
Le Tribunal de premi�re instance a consid�r� comme injustifi�e la r�siliation imm�diate du contrat d'agence, d�s l'instant o� le motif pris de l'organisation de la rencontre du 30 septembre 2001 n'�tait qu'un pr�texte. Il s'est fond� en particulier sur l'arr�t rendu par la Cour de justice, le 12 f�vrier 2010, dans le cadre du proc�s en concurrence d�loyale intent� par la mandante contre X.________, arr�t d'apr�s lequel il n'avait pas �t� �tabli que celui-ci aurait tent� de convaincre ses invit�s de rompre leurs relations de travail avec Z.________. Le tribunal a encore pris en compte la d�claration effectu�e en cours d'instance par le successeur du demandeur au sein de la d�fenderesse, lequel a affirm� qu'y avait �t� mise sur pied � l'encontre du demandeur � une chasse aux sorci�res �. Admettant un revenu mensuel moyen de commissions de 33'500 fr. entre ao�t et septembre 2001, le tribunal a retenu que la r�siliation devait prendre effet pour le 31 d�cembre 2001, de sorte que le demandeur, mis � pied imm�diatement le 2 octobre 2001, avait droit � ce titre � 100'500 fr. (3 x 33'500 fr.). Au vu de la croissance �conomique tr�s importante obtenue par la d�fenderesse gr�ce � l'intervention efficace du demandeur, de tous les clients qu'il avait amen�s, des nombreuses personnes qu'il avait plac�es aupr�s desdits clients, du pr�texte fallacieux utilis� pour r�silier son contrat et des proc�dures vaines que la d�fenderesse avait ouvertes � son endroit, le tribunal a allou� au demandeur une indemnit� �quivalant � six mois de r�mun�ration, fond�e sur l'art. 337c al. 3 CO, soit de 201'000 fr. (6 x 33'500 fr.). Le tribunal lui a enfin octroy� une indemnit� pour la client�le (art. 418u CO), qu'elle a fix�e
ex aequo et bono�� 150'000 fr.
B.d.�Statuant sur l'appel form� par Z.________, laquelle sollicitait le d�boutement du demandeur, la Cour de justice genevoise, par arr�t du 22 f�vrier 2013, a annul� le jugement du 20 septembre 2012 et d�bout� X.________ de toutes ses conclusions.
Constatant que la qualification de contrat d'agence pour l'accord conclu par les parties - retenue par la Cour de justice dans son arr�t du 12 f�vrier 2010 - �tait admise par ces derni�res, l'autorit� cantonale a jug� que la d�fenderesse �tait fond�e � r�silier l'accord du 30 octobre 1998 avec effet imm�diat. Pour la cour cantonale, le demandeur, li� par une clause de non-concurrence, avait viol� son devoir de fid�lit� en invitant � son domicile, sans informer pr�alablement les organes de la d�fenderesse, les personnes dont il avait la responsabilit� dans sa position d'agent, du moment qu'il avait pr�cis� � cette occasion aux collaborateurs de celle-ci avoir le projet de se mettre � son compte. Il avait en outre remis � ceux qui le souhaitaient la carte de visite de la soci�t� dont il avait le contr�le �conomique. Puisque le cong� abrupt �tait justifi�, le demandeur ne pouvait pas pr�tendre toucher une r�mun�ration jusqu'� l'�ch�ance du d�lai de cong� l�gal ni a fortiori percevoir une indemnit� au sens de l'art. 337c al. 3 CO, dont la cour cantonale a estim� de toute mani�re douteuse l'application en mati�re de contrat d'agence. Enfin, aucune indemnit� pour client�le n'entrait en ligne de compte si le contrat, comme dans le cas pr�sent, avait �t� r�sili� pour un motif imputable � l'agent.
X.________ exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t cantonal. Le recourant conclut principalement � l'annulation de cet arr�t et, cela fait, que l'intim�e soit d�bout�e � de toutes autres ou contraires conclusions �. Subsidiairement, il requiert l'annulation de l'arr�t cantonal et le renvoi de la cause � la cour cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants, l'intim�e devant �tre d�bout�e de toutes autres ou contraires conclusions.
Par ordonnance du 8 juillet 2013, la Ire Cour de droit civil a fait droit � la requ�te d'assistance judiciaire pr�sent�e par le recourant et lui a d�sign� les avocats Enrico Scherrer et Laurent Strawson comme avocats d'office.
L'intim�e propose principalement l'irrecevabilit� du recours, subsidiairement son rejet.
1.1.�Interjet� par une partie qui a enti�rement succomb� dans ses conclusions en paiement et qui a donc qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF), dirig� contre un arr�t final (art. 90 LTF) rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par un tribunal sup�rieur statuant sur recours en derni�re instance cantonale (art. 75 LTF) dans une affaire p�cuniaire dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF), le recours est en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi.
1.2.�Le recours en mati�re civile se caract�rise comme un recours en r�forme (art. 107 al. 2 LTF), de sorte que le recourant doit en principe prendre des conclusions sur le fond. A titre exceptionnel, il est admis que le recourant puisse se limiter � prendre des conclusions cassatoires lorsque le Tribunal f�d�ral, s'il accueillait le recours, ne serait pas en mesure de statuer lui-m�me sur le fond (ATF 134 III 379 consid. 1.3 p. 383 et l'arr�t cit�).
In casu, les conclusions principales du recourant, en raison de leur libell� ambigu, sont irrecevables. Celui-ci requiert en effet que sa partie adverse soit d�bout�e de � toutes autres ou contraires conclusions �. Comme l'intim�e avait conclu, tant devant le Tribunal de premi�re instance que devant la Cour de justice, au rejet entier des pr�tentions du recourant, on ne discerne plus les pr�tentions que ce dernier fait encore valoir devant le Tribunal f�d�ral. En revanche, les conclusions subsidiaires du recourant, qui tendent � l'annulation de l'arr�t cantonal et au renvoi de la cause � la cour cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants, sont recevables. Si le pr�sent recours devait �tre admis, la juridiction f�d�rale ne serait pas en mesure de statuer sur les pr�tentions du recourant, en particulier sur l'octroi d'une indemnit� pour client�le au sens de l'art. 418u CO, faute de constatations pr�cises de l'autorit� cantonale en rapport avec les clients qui ont �t� amen�s par le recourant � l'intim�e et qui sont rest�s clients de celle-ci apr�s la fin des relations contractuelles, ainsi que sur les profits que l'intim�e en a retir�s.
1.3.�Le recours est ouvert pour violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF). Le Tribunal f�d�ral applique ce droit d'office, hormis les droits fondamentaux (art. 106 LTF). Il n'est pas li� par l'argumentation des parties (ATF 138 II 331 consid. 1.3 p. 336) et appr�cie librement la port�e juridique des faits; il s'en tient cependant, d'ordinaire, aux questions juridiques que la partie recourante soul�ve dans la motivation du recours (art. 42 al. 2 LTF; ATF 137 III 580 consid. 1.3 p. 584). Le Tribunal f�d�ral n'examine la violation d'un droit constitutionnel que si le grief a �t� invoqu� et motiv� de fa�on d�taill�e (art. 106 al. 2 LTF; ATF 135 III 397 consid. 1.4 in fine p. 400/401).
Le Tribunal f�d�ral doit conduire son raisonnement juridique sur la base des faits constat�s dans la d�cision attaqu�e (art. 105 al. 1 LTF). Les all�gations de fait et les moyens de preuve nouveaux sont en principe irrecevables (art. 99 al. 1 LTF). La juridiction f�d�rale peut compl�ter ou rectifier m�me d'office les constatations de fait qui se r�v�lent manifestement inexactes, c'est-�-dire arbitraires au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62), ou �tablies en violation du droit comme l'entend l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). La partie recourante est autoris�e � attaquer des constatations de fait ainsi irr�guli�res si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Il lui incombe alors d'indiquer de fa�on pr�cise en quoi les constatations critiqu�es sont contraires au droit ou entach�es d'une erreur indiscutable, � d�faut de quoi le grief est irrecevable (ATF 137 I 58 ibidem).
Le recourant fait grief aux magistrats genevois d'avoir viol� l'art. 337 CO, applicable par analogie aux rapports contractuels nou�s par les plaideurs en vertu du renvoi de l'art. 418r CO. Il soutient que le reproche de commission d'actes de concurrence d�loyale qui a motiv� la lettre de cong� imm�diat du 2 octobre 2001 est totalement infond�. Rappelant qu'il a �t� blanchi de toute infraction de concurrence d�loyale sur les plans p�nal et civil, il all�gue qu'on ne saurait le bl�mer d'avoir organis� la rencontre du 30 septembre 2001, du moment que ce n'�tait pas la premi�re rencontre de ce type qu'il mettait sur pied, qu'il n'avait pas cach� cette rencontre � ses dirigeants et que l'organisation d'une telle r�union faisait partie de ses attributions. En outre, il ne saurait y avoir transgression de son devoir de fid�lit� du fait qu'il a inform� les invit�s de son projet de fonder sa propre entreprise, dont l'activit� ne devait de toute mani�re d�buter qu'au terme des relations contractuelles. Quant au fait qu'il a pris � son domicile le week-end du 20 mai 2000 des documents comptables de l'intim�e, le recourant affirme que la mandante n'avait pas �tabli de r�capitulatif des commissions qui lui �taient dues et qu'il a donc emport� des livres de compte uniquement afin de v�rifier l'exactitude des commissions qu'il avait acquises dans le cadre de son contrat. Il ajoute que l'avertissement qui lui a �t� communiqu� apr�s cet �v�nement est injuste, puisque l'art. 418k CO lui accorde le droit de consulter les pi�ces justificatives � partir desquelles les provisions sont calcul�es.
2.1.�La cour cantonale a qualifi� le rapport contractuel nou� par les plaideurs de contrat d'agence au sens des art. 418a ss CO. Cette qualification n'est � juste titre pas contest�e. Il convient en cons�quence de statuer sur les questions litigieuses � la lumi�re des dispositions relatives � ce contrat (cf. ATF 136 III 518 consid. 3 et les arr�ts cit�s).
A teneur de l'art. 418r al. 1 CO, le mandant et l'agent peuvent, sans avertissement pr�alable, r�silier imm�diatement le contrat pour de justes motifs. Concernant la r�siliation abrupte du contrat d'agence pour de tels motifs, l'art. 418r al. 2 CO renvoie aux dispositions relatives au contrat de travail. Parmi les normes r�gissant le contrat individuel de travail, l'art. 337 al. 2 CO prescrit que sont notamment consid�r�es comme de justes motifs toutes les circonstances qui, selon les r�gles de la bonne foi, ne permettent pas d'exiger de celui qui a donn� le cong� la continuation des rapports de travail.
Mesure exceptionnelle, la r�siliation imm�diate pour justes motifs doit �tre admise de mani�re restrictive. D'apr�s la jurisprudence, les faits invoqu�s � l'appui d'un renvoi imm�diat doivent avoir entra�n� la perte du rapport de confiance qui constitue le fondement du contrat de travail. Seul un manquement particuli�rement grave du travailleur justifie son licenciement imm�diat; si le manquement est moins grave, il ne peut entra�ner une r�siliation imm�diate que s'il a �t� r�p�t� malgr� un avertissement (ATF 130 III 28 consid. 4.1 p. 31, 213 consid. 3.1 p. 221; 129 III 380 consid. 2.1).
Le juge appr�cie librement s'il existe de justes motifs (art. 337 al. 3 in initio CO). Il applique les r�gles du droit et de l'�quit� (art. 4 CC). A cet effet, il prendra en consid�ration tous les �l�ments du cas particulier, notamment la position et les responsabilit�s du travailleur, le type et la dur�e des rapports contractuels, ainsi que la nature et l'importance des manquements (ATF 130 III 28 consid. 4.1 p. 32; 127 III 351 consid. 4a p. 354.
A raison de son obligation de fid�lit�, le travailleur est tenu de sauvegarder les int�r�ts l�gitimes de son employeur (art. 321a al. 1 CO) et, en particulier, de s'abstenir d'entreprendre tout ce qui pourrait lui nuire �conomiquement (ATF 117 II 560 consid. 3a p. 561). Le devoir de fid�lit� de l'agent est concr�tis� sp�cialement � l'art. 418c al. 1 CO.
2.2.�Selon l'art. 418c al. 2 CO, l'agent peut, sauf convention �crite pr�voyant le contraire, travailler aussi pour d'autres mandants. Autrement dit, pendant la dur�e du contrat, l'agent n'exercera son activit� de fa�on exclusive pour le mandant que si les parties en sont convenues.
Le contrat du 30 octobre 1998 ne contenait pas de clause contraignant le recourant � ne travailler que pour l'intim�e, ce qui signifie que ce dernier pouvait aussi se mettre au service d'autres mandants. Mais il ne devait cependant pas travailler pour des concurrents de l'intim�e, car le devoir de fid�lit� de l'agent l'emp�che de travailler pour des concurrents de son mandant (ATF 136 III 518 consid. 4.4 p. 521; cf. DOMINIQUE DREYER, in Commentaire romand, Code des obligations, vol. I, 2e �d. 2012, n� 14 ad art. 418c CO; J OSEF HOFSTETTER, le mandat et la gestion d'affaires, TDPS, vol. VII, II, 1, 1994, � 23, p. 187 en bas). De toute mani�re, la convention pr�cit�e contenait une clause de prohibition de concurrence, d'apr�s laquelle l'agent, pendant la dur�e de l'accord, s'�tait engag� � ne d�ployer aucune activit�, directement ou indirectement, pour une soci�t� qui pourrait �tre concurrente de sa mandante.
Selon une jurisprudence r�cente rendue en droit du travail, le travailleur - dont le contrat contient une clause de prohibition de concurrence lui interdisant d'exercer une activit� concurrente apr�s sa d�mission - ne viole pas son devoir de fid�lit� si, envisageant avec d'autres de fonder une entreprise concurrente, il entreprend des pr�paratifs avant que le contrat de travail ne prenne fin, pour autant cependant qu'il ne commence pas � concurrencer son employeur, � d�baucher des employ�s ou � d�tourner de la client�le (ATF 138 III 67 consid. 2.3.5 p. 73/74).
Il sied donc de v�rifier, � la lumi�re de ces principes jurisprudentiels et doctrinaux, si une violation du devoir de fid�lit� peut �tre reproch�e au recourant.
2.3.�Il a �t� retenu en fait (art. 105 al. 1 LTF) que le recourant, au cours du week-end du 20 mai 2000, a emport� � son domicile, sans autorisation, des documents relatifs aux salaires des collaborateurs de l'intim�e ainsi qu'un classeur contenant la facturation aux clients de celle-ci. La mandante lui a adress� le 22 mai 2000 un avertissement �pour faute grave�. L'intim�e a vu ult�rieurement dans ce comportement de l'agent une violation de son devoir de fid�lit� pouvant fonder la r�siliation sans d�lai du contrat d'agence communiqu�e le 2 octobre 2001. La cour cantonale n'a pas examin� dans l'arr�t d�f�r� s'il s'agissait bien l� d'un juste motif de cong� abrupt, sans doute parce qu'elle a admis que le second motif invoqu� par l'intim�e, dont il sera question ci-dessous, justifiait � lui seul une r�siliation imm�diate.
2.3.1.�Le Tribunal f�d�ral admet que la partie qui r�silie un contrat de travail en invoquant un juste motif ne dispose que d'un court d�lai de r�flexion d�s la connaissance des faits pour signifier la rupture imm�diate des relations. Un d�lai de r�flexion g�n�ralement de deux � trois jours est pr�sum� appropri�; un d�lai suppl�mentaire n'est accord� � celui qui entend r�silier le contrat que si l'on se trouve en pr�sence d'�v�nements particuliers qui exigent dans le cas concret l'admission d'une exception � la r�gle (ATF 130 III 28 consid. 4.4 p. 34 et les arr�ts cit�s). S'il tarde � r�agir, l'employeur est pr�sum� renoncer au licenciement imm�diat ( R�MY WYLER, Droit du travail, 2e �d., 2008, p. 502 s.; pour le contrat d'agence: cf. DREYER, op. cit., n� 3 ad art. 418r CO; SUZANNE WETTENSCHWILER, in Basler Kommentar, Obligationenrecht, vol. I, 5e �d. 2011, n� 3 ad art. 418r CO).
2.3.2.�Nonobstant l'avertissement qu'elle a donn� au recourant le 22 mai 2000, l'intim�e a poursuivi la collaboration avec lui jusqu'au 2 octobre 2001, soit pendant plus de seize mois. Elle est donc �videmment forclose � pr�tendre que ces faits connus rendaient tout d'un coup insupportable la poursuite des relations contractuelles entre parties � compter du 2 octobre 2001. La question ne m�rite pas plus ample examen.
2.4.�L'intim�e a reproch� au recourant d'avoir organis� le 30 septembre 2001 une rencontre � son domicile de Morges avec ses collaborateurs ainsi que leurs �pouses et enfants. Au cours de ce cocktail, mis sur pied, d'apr�s l'intim�e, sans que les membres de sa direction en aient �t� avertis, le recourant aurait fait la promotion d'une soci�t� concurrente dont il avait le contr�le �conomique.
Il a �t� constat� d�finitivement que la rencontre incrimin�e avait �t� pr�c�d�e une ann�e plus t�t d'une premi�re�
garden party�regroupant �galement les collaborateurs de l'intim�e et leurs familles. Le recourant a d�clar�, sans �tre contredit, qu'un administrateur-d�l�gu� de la mandante y avait particip� et que, satisfaite, du succ�s de la journ�e, celle-ci lui avait allou� une somme de 4'000 fr. au titre du remboursement des frais qu'il avait support�s.
Quant � la seconde rencontre du 30 septembre 2001, si l'intim�e a pr�tendu que ses organes dirigeants n'y avaient pas �t� invit�s, un t�moin a affirm� que l'�pouse de l'administrateur-d�l�gu�, pr�sent au premier cocktail, y avait pass� un moment. Cette constatation relativise l'affirmation que la rencontre a �t� organis�e � l'insu de la direction de l'intim�e, d�s l'instant o� l'on voit mal les raisons d'inviter la femme d'un directeur si l'on cherche � cacher la rencontre aux organes qui dirigent la soci�t�.
Au cours de cette seconde rencontre, le recourant a pr�cis� aux invit�s la nature de son statut d'ind�pendant, expos� qu'il voulait mettre un terme � sa collaboration avec l'intim�e et poursuivre pour son compte les activit�s qu'il menait au profit de celle-ci.
En d�crivant son statut d'ind�pendant � l'�gard de l'intim�e, le recourant n'a pas enfreint son devoir de fid�lit�, car l'agent, contrairement au travailleur, n'est pas subordonn� au mandant (ATF 136 III 518 consid. 4.4 p. 519).
Il est de jurisprudence que le travailleur, avant la fin de son contrat, peut entreprendre des pr�paratifs pour se mettre � son compte � l'issue des relations contractuelles. Cela doit valoir d'autant plus pour l'agent qui agit, � la diff�rence du travailleur, � titre ind�pendant, sans �tre soumis au mandant par un rapport de d�pendance �troit. Il a �t� retenu en fait que le recourant, avant d'�tre cong�di�, n'a pas d�but� une activit� pouvant concurrencer l'intim�e ni approcher les clients de celle-ci pour les enjoindre � le suivre dans sa soci�t�. Et il n'a pas tent� de d�baucher des employ�s. Il n'a remis une carte de visite de sa soci�t� qu'� ceux qui le souhaitaient, sans mettre en avant les avantages �conomiques qu'ils pourraient en retirer en se faisant engager par celle-ci.
Au vu du contexte des deux rencontres et des circonstances dans lesquelles s'est d�roul�e la seconde, il n'appara�t pas que l'organisation de la rencontre du 30 septembre 2001 ait pu constituer pour le recourant une violation de son devoir de fid�lit�.
Partant, il sied d'admettre que le cong� imm�diat communiqu� au recourant le 2 octobre 2001 n'�tait pas justifi� et que le grief de transgression de l'art. 337 CO, applicable par renvoi de l'art. 418r al. 2 CO, est fond�.
La r�siliation injustifi�e du contrat d'agence a pour cons�quence que le mandant doit r�parer le dommage qu'il a caus� � l'agent au sens de l'art. 337c al. 1 et 2 CO (art. 418r al. 2 CO; ATF 135 III 405 consid. 3.1). Ainsi le travailleur a droit � des dommages-int�r�ts correspondant � ce qu'il aurait gagn� si les rapports de travail avaient pris fin � l'�ch�ance du d�lai de cong�, sous imputation de ce qu'il a �pargn� par suite de la cessation du contrat ainsi que du revenu qu'il a tir� d'un autre travail ou du revenu auquel il a intentionnellement renonc� (art. 418r al. 2 CO en relation avec l'art. 337c al. 1 et 2 CO).
3.1.�A teneur de l'art. 418q al. 2, 1e phrase, CO, lorsque le contrat a dur� un an au moins, il peut �tre r�sili� moyennant un cong� donn� deux mois d'avance, pour la fin d'un trimestre de l'ann�e civile. Dans cette hypoth�se, les parties ne peuvent pas convenir d'un d�lai de r�siliation plus court ( DREYER, op. cit., n� 1 ad art. 418q CO; WETTENSCHWILER, op. cit., n� 1 ad art. 418q CO).
En l'esp�ce, le contrat litigieux pr�voyait que chacune des parties pouvait le r�silier en tout temps avec un pr�avis �crit d'un mois. Comme l'accord a dur� plus d'un an (i.e. du 30 octobre 1998 au 2 octobre 2001), cette clause est devenue illicite. Le cong� ayant �t� donn� le 2 octobre 2001, les effets de la r�siliation ne pouvaient se produire, en vertu de l'art. 418q al. 2 CO, que pour le 31 d�cembre 2001.
3.2.�Il faut ainsi d�terminer ce que le recourant aurait gagn� s'il avait �t� cong�di� dans le respect de la loi et s'il avait continu� � travailler durant le d�lai de r�siliation. Sont en principe d�terminants les revenus hypoth�tiques qu'il aurait acquis pendant ce d�lai; on peut toutefois se fonder sur le revenu moyen de l'ann�e pr�c�dente en tant qu'il est typique pour le rapport contractuel, mais en prenant en consid�ration les variations saisonni�res ainsi que les d�veloppements du chiffre d'affaires des derniers mois (cf. ATF 125 III 14 consid. 2b p. 17 et les r�f�rences).
En l'occurrence, il n'est pas possible de savoir, sur la base des constatations factuelles de la cour cantonale, si le revenu du recourant pour l'ann�e 2000, qui est 50% plus �lev� que celui de l'ann�e 1999, �tait en phase avec la hausse du chiffre d'affaires, qui a pour sa part plus que doubl� entre 1999 et 2000.
Partant, la cause devra �tre retourn�e aux magistrats genevois pour qu'ils arr�tent ce que le recourant aurait gagn� si les rapports contractuels avaient cess� � l'�ch�ance du d�lai ordinaire de cong�.
Le renvoi de l'art. 418r al. 2 CO aux dispositions relatives au contrat de travail pour le cas o� le contrat d'agence est r�sili� imm�diatement pour de pr�tendus justes motifs englobe les art. 337 ss CO, donc �galement l'indemnit� sp�ciale instaur�e par l'art. 337c al. 3 CO pour r�parer toutes les atteintes � la personnalit� provoqu�es par la r�siliation abrupte injustifi�e du contrat (ATF 136 III 518 consid. 4 p. 519; arr�t 4C.216/2002 du 19 septembre 2003, consid. 4.1; DREYER, op. cit., n� 2 ad art. 418r CO; TERCIER/FAVRE/CONUS, Les contrats sp�ciaux, 4e �d. 2009, ch. 5818 p. 879).
Il appartiendra � la cour cantonale de fixer l'indemnit� auquel le recourant a droit de ce chef
Comme le contrat n'a pas �t� r�sili� pour un motif imputable au recourant, la cour cantonale devra enfin d�terminer si ce dernier a droit � l'indemnit� pour client�le, au sens de l'art. 418u CO, qu'il a sollicit�e - pr�tention qu'elle n'a pas examin�e au vu de la solution qu'elle a adopt�e - et, dans l'affirmative, en calculer la quotit�.
En d�finitive, le recours doit �tre partiellement admis et l'arr�t attaqu� annul�. La cause sera renvoy�e � la cour cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
Le recourant, qui plaide au b�n�fice de l'assistance judiciaire, doit �tre consid�r� comme la partie qui obtient gain de cause. Les frais judiciaires seront mis � la charge de l'intim�e, laquelle devra verser une indemnit� � titre de d�pens au recourant (art. 66 al. 1 et 68 al. 1 et 2 LTF). Si les d�pens mis � la charge de l'intim�e ne pouvaient pas �tre recouvr�s, la caisse du Tribunal f�d�ral versera aux conseils du recourant une indemnit� du m�me montant (art. 64 al. 2 LTF).
La cause est retourn�e � la cour cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
L'intim�e versera au recourant une indemnit� de 9'000 fr. � titre de d�pens. Cette somme sera pay�e aux conseils du recourant par la caisse du Tribunal f�d�ral au cas o� les d�pens ne pourraient pas �tre recouvr�s.