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Timestamp: 2016-10-25 13:48:05+00:00
Document Index: 279661754

Matched Legal Cases: ['art. 78', 'art. 100', 'art. 80', 'art. 81', 'art. 10', 'art. 31', 'art. 59', 'art. 36', 'ATF ', 'art. 59', 'ATF ', 'art. 5', 'ATF ', 'art. 59', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 5', 'art. 64', 'art. 64', 'art. 64']

1B_67/2010 (26.03.2010)
Arr�t du 26 mars 2010
A.________, repr�sent�e par Me Jean-Pierre Bloch, avocat,
recours contre l'arr�t du Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 15 f�vrier 2010.
A.________, ressortissante tha�landaise, se trouve en d�tention pr�ventive depuis le 17 novembre 2009, sous la pr�vention d'infraction grave � la loi f�d�rale du 3 octobre 1951 sur les stup�fiants et les substances psychotropes (LStup; RS 812.121). Il lui est reproch� d'avoir particip� � un trafic de "m�thamph�tamines" tha�es portant sur quelque 1'500 pilules.
La pr�nomm�e a d�j� �t� d�tenue pr�ventivement entre le 8 janvier et le 23 mars 2009, dans le cadre d'une autre enqu�te pour infraction � la LStup.
Par arr�t du 18 d�cembre 2009, le Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tribunal cantonal) a rejet� le recours form� par A.________ contre l'ordonnance du Juge d'instruction de l'arrondissement de l'Est vaudois (ci-apr�s: le Juge d'instruction) refusant sa mise en libert� provisoire.
Le 29 janvier 2010, la pr�venue a d�pos� une nouvelle demande de mise en libert�, que le Juge d'instruction a refus�e, le 3 f�vrier 2010, notamment en raison du risque de r�cidive. Le Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal a confirm� ce prononc�, dans un arr�t du 15 f�vrier 2010. Il a estim� que les pr�somptions de culpabilit� �taient suffisantes, qu'il existait un risque de r�cidive et que le principe de la proportionnalit� �tait respect�, compte tenu de la gravit� des infractions reproch�es et de la dur�e de la d�tention pr�ventive. En outre, le maintien en d�tention pr�ventive se justifiait en raison des n�cessit�s de l'instruction.
Agissant par la voie du recours en mati�re p�nale, A.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler cet arr�t, subsidiairement de le r�former, et d'ordonner sa mise en libert� imm�diate. Elle requiert �galement l'assistance judiciaire.
Le Tribunal cantonal et le Minist�re public du canton de Vaud renoncent � se d�terminer et se r�f�rent aux consid�rants de l'arr�t attaqu�.
Le recours en mati�re p�nale (art. 78 al. 1 LTF) est ouvert contre une d�cision relative au maintien en d�tention pr�ventive. Form� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) contre une d�cision prise en derni�re instance cantonale (art. 80 LTF) et qui touche la recourante dans ses int�r�ts juridiquement prot�g�s (art. 81 al. 1 let. a et b ch. 1 LTF), le recours en mati�re p�nale est recevable.
Une mesure de d�tention pr�ventive n'est compatible avec la libert� personnelle, garantie par les art. 10 al. 2 Cst. et 5 CEDH, que si elle repose sur une base l�gale (art. 31 al. 1 et 36 al. 1 Cst.), soit en l'esp�ce l'art. 59 du Code de proc�dure p�nale du canton de Vaud du 12 septembre 1967 (CPP/VD; RSV 312.01). Elle doit en outre correspondre � un int�r�t public et respecter le principe de la proportionnalit� (art. 36 al. 2 et 3 Cst.; ATF 123 I 268 consid. 2c p. 270). Tel est le cas si la privation de libert� est justifi�e par les besoins de l'instruction, un risque de fuite ou un danger pour la s�curit� et l'ordre publics (cf. art. 59 al.1 CPP/VD). La gravit� de l'infraction et l'importance de la peine encourue ne sont, � elles seules, pas suffisantes (ATF 125 I 60 consid. 3a p. 62; 117 Ia 69 consid. 4a p. 70). Pr�alablement � ces conditions, il doit exister � l'�gard de l'int�ress� des charges suffisantes, soit de s�rieux soup�ons de culpabilit� (art. 5 par. 1 let. c CEDH; ATF 116 Ia 143 consid. 3 p. 144; art. 59 in initio CPP/VD). S'agissant d'une restriction grave � la libert� personnelle, le Tribunal f�d�ral examine librement ces questions, sous r�serve toutefois de l'appr�ciation des preuves, revue sous l'angle de l'arbitraire (ATF 123 I 268 consid. 2d p. 271).
La recourante a reconnu les faits qui lui sont reproch�s. Elle ne remet pas en cause la base l�gale de la d�tention, ni l'existence de charges suffisantes � son encontre. Elle conteste en revanche l'existence des risques de collusion et de r�cidive retenus par le Tribunal cantonal pour motiver son maintien en d�tention. A l'�gard du risque de r�cidive, elle avance que la d�pendance aux "m�thamph�tamines" n'est pas physique, mais surtout psychologique, et que d�s lors, la longue p�riode de sevrage qu'elle a subie est suffisante. Elle affirme avoir compris que si elle recommence � vendre de la drogue apr�s son �ventuelle remise en libert�, elle s'expose � �tre plac�e � nouveau en d�tention pr�ventive.
3.1 Selon la jurisprudence, le maintien en d�tention se justifie s'il y a lieu de pr�sumer, avec une certaine vraisemblance, qu'il existe un danger de r�cidive. Il convient de faire preuve de retenue dans l'appr�ciation du risque: le maintien en d�tention ne peut se justifier pour ce motif que si le pronostic est tr�s d�favorable et que les d�lits dont l'autorit� redoute la r�it�ration sont graves (ATF 125 I 60 consid. 3a p. 62, 361 consid. 5 p. 367; 124 I 208 consid. 5 p. 213; 123 I 268 consid. 2c p. 270 et les arr�ts cit�s).
3.2 En l'occurrence, les ant�c�dents de la recourante constituent un indice important au sujet du risque de r�it�ration. En particulier, elle a �t� d�tenue pr�ventivement entre le 8 janvier et le 23 mars 2009, alors qu'elle faisait l'objet d'une enqu�te pour infraction � la LStup, depuis le mois de janvier 2009. Le Tribunal cantonal a retenu que ce pr�c�dent s�jour en prison ne l'avait pas emp�ch�e de commettre de nouvelles infractions de m�me nature que celles qui lui ont valu d'�tre plac�e en d�tention pr�ventive au mois de janvier 2009. Il a �galement relev� que, compte tenu de ses modestes ressources, il est � craindre qu'elle ne continue de se livrer au trafic de produits stup�fiants pour financer sa propre consommation. Enfin, l'instance pr�c�dente a constat� que la pr�nomm�e ne proposait aucun projet th�rapeutique ou solution concr�te, susceptible de pr�venir une rechute. L'ensemble de ces �l�ments appara�t suffisant pour retenir un risque concret de r�it�ration. L'arr�t attaqu� ne pr�te pas le flanc � la critique sur ce point.
3.3 L'affirmation d'un risque de r�cidive dispense d'examiner le grief de la recourante en rapport avec le risque de collusion.
La recourante se plaint aussi d'une violation du principe de c�l�rit�. Elle reproche au Juge d'instruction de ne pas avoir apport� une diligence particuli�re � la poursuite de la proc�dure, de ne pas avoir encore interrog� la d�nomm�e "X.________" qui aurait mis formellement en cause la recourante et d'avoir fait entendre seulement trois t�moins les 12, 13 et 15 janvier 2010.
4.1 En vertu du principe de c�l�rit�, une incarc�ration peut �tre disproportionn�e lors d'un retard injustifi� dans le cours de la proc�dure p�nale (ATF 128 I 149 consid. 2.2.1 p. 151; 123 I 268 consid. 3a p. 273; 116 Ia 147 consid. 5a; 107 Ia 257 consid. 2 et 3). Il doit toutefois s'agir d'un manquement particuli�rement grave, faisant au surplus appara�tre que l'autorit� de poursuite n'est plus en mesure de conduire la proc�dure � chef dans un d�lai raisonnable (ATF 128 I 149 consid. 2.2.1 p. 151 s.). Le caract�re raisonnable de la dur�e d'une proc�dure p�nale s'appr�cie selon les circonstances particuli�res de la cause, eu �gard en particulier � la complexit� de l'affaire, au comportement du requ�rant et � celui des autorit�s comp�tentes, ainsi qu'� l'enjeu du litige pour l'int�ress� (ATF 133 I 270 consid. 3.4.2 p. 281 et les arr�ts cit�s). La c�l�rit� particuli�re � laquelle un d�tenu a droit dans l'examen de son cas ne doit pas nuire aux efforts des magistrats pour accomplir leur t�che avec un soin voulu (arr�ts de la Cour europ�enne des droits de l'homme du 5 novembre 2009, Shabani contre Suisse, n� 29044 � 65; du 11 d�cembre 2007, P�cheur contre Luxembourg, n� 16308/02 � 62).
4.2 En l'occurrence, l'instruction en est � ses d�buts et n'a jusqu'� pr�sent pas connu de p�riode d'inactivit� susceptible de contrevenir � l'art. 5 par. 3 CEDH. La police, sous la direction du Juge d'instruction, a r�guli�rement fait progresser le dossier en entendant divers protagonistes. La pr�venue a par ailleurs �t� entendue � trois reprises. Le Tribunal cantonal a relev� que des mesures d'instruction �taient actuellement en cours visant � �tablir avec pr�cision l'�tendue de l'activit� d�lictueuse imput�e � la recourante, qu'un fournisseur pr�sum� dans le canton de Zurich devait �tre entendu et que tous les clients de la recourante n'avaient pas encore �t� identifi�s. A ce stade et dans ces conditions, c'est � tort que la recourante pr�tend que le principe de c�l�rit� a �t� viol�.
Il s'ensuit que le recours doit �tre rejet�. D�s lors que la recourante est dans le besoin et que ses conclusions ne paraissaient pas d'embl�e vou�es � l'�chec, l'assistance judiciaire doit lui �tre accord�e (art. 64 al. 1 LTF). La recourante requiert la d�signation de Me Jean-Pierre Bloch en qualit� d'avocat d'office. Il y a lieu de faire droit � cette requ�te et de fixer d'office les honoraires de l'avocat, qui seront support�s par la caisse du Tribunal f�d�ral (art. 64 al. 2 LTF). La recourante est en outre dispens�e des frais judiciaires (art. 64 al. 1 LTF).
La demande d'assistance judiciaire est admise. Me Jean-Pierre Bloch est d�sign� comme d�fenseur d'office de la recourante et ses honoraires, support�s par la caisse du Tribunal f�d�ral, sont fix�s � 1'500 francs.
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire de la recourante ainsi qu'au Minist�re public et au Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal du canton de Vaud.