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Timestamp: 2016-10-26 21:15:06+00:00
Document Index: 154054473

Matched Legal Cases: ['art. 754', 'art. 260', 'art. 24', 'art. 71', 'art. 100', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 72', 'art. 19', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 76', 'art. 95', 'art. 106', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 2', 'ATF ', 'art. 17', 'art. 2', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 2', 'art. 260', 'art. 260', 'art. 67', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 80', 'art. 42', 'art. 85', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 66']

5A_218/2015 (30.11.2015)
5A_218/2015, 5A_542/2015 � � Arr�t du 30 novembre 2015
repr�sent� par Me Homayoon Arfazadeh, avocat,
B.________, repr�sent� par Me Charles Poncet,
5A_218/2015
5A_542/2015
r�vision cantonale (validit� de la poursuite),
recours contre les d�cisions de la Chambre de surveillance des Offices des poursuites et faillites de la Cour de justice du canton de Gen�ve des 26 f�vrier et 25 juin 2015.
Le 9 d�cembre 2014, donnant suite � une r�quisition de poursuite d�pos�e le 18 novembre 2014 par B.________, l'Office des poursuites de Gen�ve a notifi� � A.________ un commandement de payer la somme de 9'400'000 fr. avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 11 octobre 2010, au titre de " Pr�tentions en responsabilit� des cr�anciers de C.________ SA du fait des actes caus�s par le d�biteur en sa qualit� d'organe de fait (art. 754 CO) de la soci�t� pr�cit�e (Inv. n� 323), en sa qualit� de cessionnaire (art. 260 LP) des droits de la masse en faillite de C._______ SA en liquidation " (poursuite n� xxxx). Le poursuivi a form� opposition.
Par acte dat� du 17 d�cembre 2014 et d�pos� le 18 d�cembre 2014, A.________ a saisi la Chambre de surveillance des Offices des poursuites et faillites de la Cour de justice du canton de Gen�ve (ci-apr�s: la Chambre de surveillance) d'une plainte contre cette poursuite. Il a fait valoir, en substance, que le commandement de payer portait sur une somme excessive et abusive, la r�quisition de poursuite correspondante consacrant un abus de droit manifeste et ayant pour unique but de lui nuire personnellement. Par ordonnance du 18 d�cembre 2014, la Chambre de surveillance a octroy� l'effet suspensif � la plainte s'agissant du droit des tiers de consulter cette poursuite dans les registres de l'Office, jusqu'� droit jug� sur le fond.
La plainte a �t� rejet�e par d�cision du 26 f�vrier 2015.
B.a.�Par m�moire du 12 mars 2015, A.________ exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral (cause 5A_218/2015), sollicitant l'annulation de la d�cision entreprise et sa r�forme, en ce sens que la nullit� de la poursuite est constat�e, subsidiairement que la poursuite et le commandement de payer sont annul�s. Plus subsidiairement, il requiert le renvoi de la cause � l'autorit� inf�rieure pour nouvelle d�cision.
Par ordonnance pr�sidentielle du 31 mars 2015, l'effet suspensif a �t� attribu� au recours, en ce sens que la suspension de la publicit� de la poursuite, ordonn�e le 18 d�cembre 2014 par la Chambre de surveillance, est maintenue.
B.b.�Le 9 avril 2015, le poursuivi a requis la suspension de la proc�dure pendante devant le Tribunal f�d�ral, pour le motif qu'il avait introduit aupr�s de la Chambre de surveillance une demande de r�vision de la d�cision du 26 f�vrier 2015. Par ordonnance du Juge instructeur du 20 avril 2015, l'instruction de la cause 5A_218/2015 a �t� suspendue jusqu'� droit connu sur la demande de r�vision cantonale. Le 25 juin 2015, la Chambre de surveillance a rejet� la demande de r�vision.
B.c.�Par m�moire du 9 juillet 2015, A.________ interjette un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre la d�cision rejetant la demande de r�vision (cause 5A_542/2015). Il sollicite que cette cause soit jointe � la cause 5A_218/2015 et, au fond, que la d�cision attaqu�e soit annul�e et r�form�e en ce sens que la nullit� de la poursuite est constat�e. Subsidiairement, il demande l'annulation de la poursuite et du commandement de payer. Plus subsidiairement, il requiert le renvoi de la cause � l'autorit� inf�rieure pour nouvelle d�cision.
Par ordonnance pr�sidentielle du 10 septembre 2015, les requ�tes d'effet suspensif et de mesures provisionnelles du poursuivi ont �t� rejet�es, l'effet suspensif ayant d�j� �t� attribu� au recours dans le cadre de la proc�dure 5A_218/2015.
Il n'a pas �t� requis de d�terminations sur le fond des recours.
1.1.�Les deux recours, bien qu'ils visent deux arr�ts distincts rendus par la Chambre de surveillance, n'en sont pas moins �troitement li�s, l'un des recours �tant dirig� contre la d�cision rejetant la demande de r�vision de la d�cision vis�e par l'autre recours. Ils concernent tous les deux les m�mes parties et ont chacun pour origine la plainte d�pos�e par A.________ contre la poursuite n� xxxx de l'Office des poursuites de Gen�ve. Dans ces conditions, il y a lieu, par �conomie de proc�dure, de joindre les causes et de statuer par un seul arr�t (art. 24 PCF, applicable par analogie vu le renvoi de l'art. 71 LTF; arr�t 4A_67/2015 et 4A_45/2015 du 9 f�vrier 2015 consid. 2).
1.2.�Les recours ont chacun �t� d�pos�s en temps utile (art. 100 al. 2 let. a LTF) contre une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 133 III 350 consid. 1.2 p. 351) rendue en mati�re de poursuite pour dettes (art. 72 al. 2 let. a LTF, en relation avec l'art. 19 LP) par une autorit� de surveillance ayant statu� en derni�re (unique) instance cantonale (art. 75 al. 1 et 2 LTF); ils sont ouverts ind�pendamment de la valeur litigieuse (art. 74 al. 2 let. c LTF). Le poursuivi, qui a succomb� devant l'autorit� pr�c�dente, a qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF).
2.1.�Le recours en mati�re civile peut �tre form� pour violation du droit, tel qu'il est circonscrit par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Cependant, vu l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 2 LTF, il n'examine en principe que les griefs soulev�s; il n'est pas tenu de traiter, � l'instar d'une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques pouvant se poser, lorsqu'elles ne sont plus discut�es devant lui (ATF 140 III 86 consid. 2 p. 89 et les citations). Cette norme impose � la partie recourante de discuter succinctement les motifs de l'acte attaqu�; il suffit n�anmoins que, � la lecture de l'argumentation du recours, on puisse comprendre ais�ment quelles r�gles juridiques auraient �t� viol�es par l'autorit� pr�c�dente (ATF 140 III 86 consid. 2 p. 89 et 115 consid. 2 p. 116).
La nullit� d'une poursuite pour abus de droit (art. 2 al. 2 CC) ne peut �tre admise par les autorit�s de surveillance que dans des cas exceptionnels, notamment lorsqu'il est manifeste que le poursuivant agit dans un but n'ayant pas le moindre rapport avec la proc�dure de poursuite ou pour tourmenter d�lib�r�ment le poursuivi; une telle �ventualit� est, par exemple, r�alis�e lorsque le poursuivant fait notifier plusieurs commandements de payer fond�s sur la m�me cause et pour des sommes importantes, sans jamais requ�rir la mainlev�e de l'opposition, ni la reconnaissance judiciaire de sa pr�tention, lorsqu'il proc�de par voie de poursuite contre une personne dans l'unique but de d�truire sa bonne r�putation, ou encore lorsqu'il reconna�t, devant l'office des poursuites ou le poursuivi lui-m�me, qu'il n'agit pas envers le v�ritable d�biteur (ATF 115 III 18 consid. 3b p. 21).
En revanche, la proc�dure de plainte des art. 17 ss LP ne permet pas d'obtenir l'annulation de la poursuite en se pr�valant de l'art. 2 al. 2 CC, dans la mesure o� le grief pris de l'abus de droit est invoqu� � l'encontre de la r�clamation litigieuse, la d�cision � ce sujet �tant r�serv�e au juge ordinaire. En effet, c'est une particularit� du droit suisse que de permettre l'introduction d'une poursuite sans devoir prouver l'existence de la cr�ance; le titre ex�cutoire n'est pas la cr�ance elle-m�me ni le titre qui l'incorpore �ventuellement, mais seulement le commandement de payer pass� en force (ATF 113 III 2 consid. 2b p. 3; parmi plusieurs: arr�t 5A_250-252/2015 du 10 septembre 2015 consid. 4.1, avec d'autres citations).
Recours contre la d�cision du 26 f�vrier 2015
Aux termes de sa d�cision du 26 f�vrier 2015, la Chambre de surveillance a retenu que l'Office des faillites avait c�d� au poursuivant, le 7 mars 2012, des pr�tentions en responsabilit� de la masse en faillite de C.________ SA � l'encontre de ses organes, notamment � l'encontre du poursuivi. Celui-ci n'avait pas contest� la validit� de cette cession. L'autorit� cantonale a relev� que le poursuivant avait requis la poursuite en se fondant strictement sur la teneur de la cession pr�cit�e, et qu'il ne lui appartenait pas de prouver l'existence mat�rielle de la cr�ance, ni sa qualit� de cr�ancier au sens du droit mat�riel. Tous les autres moyens soulev�s par le plaignant en relation avec l'exercice par le cr�ancier cessionnaire des droits d�coulant de la cession relevaient du droit mat�riel, de sorte qu'ils �taient irrecevables dans le cadre de la plainte.
Pour le surplus, rien n'autorisait � consid�rer que le poursuivant aurait requis la poursuite dans le seul but de tourmenter le poursuivi et/ou de nuire � sa r�putation. D'une part, il s'agissait de la premi�re poursuite dirig�e par le poursuivant � l'encontre du poursuivi, alors que celui-ci avait requis � l'encontre de celui-l� pas moins de sept poursuites entre 2013 et 2014. D'autre part, le poursuivant avait agi conform�ment aux droits qui lui avaient �t� conf�r�s par la cession des droits de la masse, et pour sauvegarder ses droits dans le d�lai qui lui avait �t� imparti par l'Office des faillites et �ch�ant � une date relativement proche, � savoir le 31 mars 2015. Enfin, l'existence et la teneur de la plainte p�nale qu'il a d�pos�e en 2012 � l'encontre du poursuivi pour gestion d�loyale, banqueroute frauduleuse, diminution effective de l'actif au pr�judice des cr�anciers et violation de l'obligation de tenir une comptabilit�, �taient de nature � d�montrer que le poursuivant estimait fond�e la pr�tention en responsabilit� � l'encontre du poursuivi, � hauteur du montant exact arr�t� par la cession des droits du 7 mars 2012. Pour ces motifs, aucun abus de droit ne pouvait �tre admis en l'esp�ce, de sorte que la plainte devait �tre rejet�e.
Le recourant affirme que la Chambre de surveillance s'est rendue coupable de d�ni de justice (art. 29 al. 1 Cst.) et a viol� son droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.), en ignorant tous les indices qu'il avait pourtant invoqu�s de mani�re d�taill�e, pi�ces � l'appui. Il expose que ses all�gations avaient pr�cis�ment pour but de d�montrer qu'en recourant � l'ex�cution forc�e, l'intim� avait pour seule intention de lui nuire, partant, s'�tait rendu coupable d'abus de droit. L'autorit� cantonale n'aurait ni mentionn� ces �l�ments dans la partie "en fait " de sa d�cision, ni expliqu� les raisons pour lesquelles elle les a �cart�s de son analyse. Le recourant ajoute que la r�f�rence de l'autorit� de surveillance aux " autres moyens soulev�s par le plaignant " ne peut concerner ces �l�ments manquants, ceux-ci ayant trait au caract�re abusif de la poursuite, non pas au droit mat�riel.
5.1.�Le droit d'�tre entendu, sous l'angle du droit � une d�cision motiv�e, est un grief de nature formelle, dont la violation conduit � l'annulation de la d�cision attaqu�e, ind�pendamment des chances de succ�s du recours sur le fond, de sorte qu'il convient d'examiner ce grief avant tout autre (ATF 137 I 195 consid. 2.2 p. 197; 135 I 279 consid. 2.6.1 p. 285). Une autorit� cantonale de recours viole le droit d'�tre entendu d�coulant de l'art. 29 al. 2 Cst. lorsqu'elle ne respecte pas son obligation de motiver ses d�cisions afin que le justiciable puisse les comprendre et exercer ses droits de recours � bon escient. Pour satisfaire � cette exigence, il suffit que l'autorit� mentionne au moins bri�vement les motifs qui l'ont guid�e et sur lesquels elle a fond� sa d�cision. Elle n'a pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqu�s par les parties, mais peut au contraire se limiter � ceux qui, sans arbitraire, peuvent �tre tenus pour pertinents (ATF 138 IV 81 consid. 2.2 p. 84; 134 I 83 consid. 4.1 p. 88).
5.2.�Le grief tir� de la violation de l'interdiction du d�ni de justice est d'embl�e irrecevable, puisqu'il n'est nullement motiv� (cf. supra consid. 2.1). Il reste � examiner le grief de violation du droit d'�tre entendu, sous l'angle du droit � une d�cision motiv�e. En l'occurrence, contrairement � ce que soutient le recourant, la cour cantonale a motiv� sa d�cision de mani�re circonstanci�e, indiquant pour le surplus que tous les autres moyens soulev�s par le plaignant concernant les droits du cr�ancier cessionnaire relevaient du droit mat�riel, de sorte qu'elle n'avait pas la comp�tence pour s'en saisir. Si le recourant estimait que, ce faisant, elle a m�connu les conditions d'une norme l�gale ou omis arbitrairement des faits essentiels, il devait invoquer la violation de cette norme, respectivement la constatation arbitraire des faits, ce qu'il a d'ailleurs fait (cf. infra consid. 6).
6.1.�Le recourant expose que l'autorit� cantonale s'est rendue coupable de constatation manifestement inexacte des faits au sens de l'art. 105 al. 2 LTF. Il affirme que l'intim� aurait admis avoir activement port� atteinte � sa r�putation; qu'il aurait �t� renvoy� en jugement devant le Tribunal de police pour calomnie aggrav�e et diffamation, ayant agi dans le seul but de nuire � sa r�putation en adressant des accusations qu'il savait infond�es contre lui via internet; que contrairement � ce qui figure dans la d�cision entreprise, l'intim� n'a pas acquis une cr�ance de 231'594 fr. 20 dans la faillite, mais seulement une cr�ance de 139 fr.; que c'est lui-m�me, et non l'intim�, qui serait titulaire de la cr�ance de 231'594 fr. 20, et d'une cr�ance indirecte " d'une large partie de 3'779'827 fr. 04", comme cela r�sulterait des chiffres 62 et 66 de l'acte d'accusation. Cela aurait une influence sur le sort de la cause, puisqu'une poursuite initi�e par une personne qui a acquis une cr�ance de 139 fr. contre un cr�ancier admis directement pour 231'594 fr. � l'�tat de collocation permettrait d'�tablir les objectifs r�els du poursuivant, � savoir une volont� de lui nuire, plut�t que de recouvrer sa propre cr�ance. Il ajoute que le montant total des cr�ances admises � l'�tat de collocation est de 5'491'438 fr. 58, ce qui repr�sente le maximum des droits de la masse pouvant faire l'objet d'une cession (all�gu� 42 de la plainte LP; pi�ce 18), le montant de 9'400'000 fr. correspondant pour sa part � celui port� � l'inventaire. L'ensemble de ces faits, s'ils n'avaient pas �t� ignor�s par la Cour de justice, auraient permis d'�tablir que l'intim� a requis la poursuite litigieuse dans la seule intention de lui nuire, partant, que cette poursuite �tait constitutive d'un abus de droit au sens de l'art. 2 al. 2 CC.
Le recourant soul�ve aussi les griefs de violation des art. 260 LP et 80 OAOF. Selon lui, l'institution de la cession des droits de la masse pr�vue � l'art. 260 LP a pour effet de permettre au cessionnaire de faire valoir son droit en justice dans le d�lai imparti, non pas d'initier une poursuite, qui n'aurait d'ailleurs aucun effet sur ledit d�lai. La cession serait en l'esp�ce d�tourn�e de son but, puisqu'elle aurait pour effet d'inverser les r�les en mettant le plaignant dans l'obligation de verser une avance de frais consid�rable pour ouvrir action en constatation de l'inexistence de la cr�ance. Par ailleurs, le recourant explique que le poursuivant ne pouvait agir seul, d�s lors que l'acte de cession des droits de la masse a pour cons�quence une consorit� active n�cessaire de l'ensemble des cr�anciers qui ont requis la cession. Enfin, d�s lors que le cessionnaire ne devient pas, par l'effet de la cession, le titulaire du droit c�d�, la r�quisition de poursuite intent�e par le cessionnaire ne serait pas valable et violerait les art. 67 et 69 LP.
6.2.�Le recourant ne conteste pas que la poursuite litigieuse est la premi�re que le poursuivant requiert � son encontre. En tant qu'il pr�tend que la cession des droits de la masse ne pouvait �tre accord�e qu'� hauteur de 5'491'438 fr. 58, il omet qu'� teneur de la d�cision de cession des droits de la masse du 7 mars 2012 - qu'il n'a pas contest�e -, ceux-ci ont bel et bien �t� c�d�s � hauteur de 9'400'000 fr. Quant au montant de la cr�ance dont serait titulaire l'intim� personnellement, il n'est pas d�terminant pour le sort de la pr�sente cause. En effet, de jurisprudence constante, le cr�ancier qui a obtenu la cession des droits de la masse peut agir en lieu et place de la masse, en son propre nom, pour son propre compte et � ses risques et p�rils, bien qu'il ne devienne pas le titulaire de la pr�tention de droit mat�riel, qui continue d'appartenir � la masse (ATF 139 III 391 consid. 5.1 p. 394 et les r�f�rences). Ce droit est ind�pendant du montant de sa propre cr�ance. La somme d'argent obtenue peut �tre employ�e par le cr�ancier cessionnaire, apr�s paiement des frais, pour couvrir sa cr�ance, l'exc�dent �ventuel �tant remis � la masse. Si le cr�ancier cessionnaire a un devoir d'information et des devoirs quant � l'utilisation du gain du proc�s, rien ne l'emp�che de conclure � la condamnation du d�biteur de payer directement en ses mains (ATF 139 III 391 consid. 5.1 p. 395). Ainsi, en introduisant la poursuite litigieuse, l'intim� a en r�alit� essentiellement fait valoir la cr�ance de tiers, � savoir des cr�anciers qui font partie de la masse en faillite, de sorte qu'il a agi principalement dans l'int�r�t de ceux-ci. Il en r�sulte qu'il n'a pas manifestement requis la poursuite dans le seul but de nuire � la r�putation du poursuivi. Partant, ni l'inimiti� personnelle qu'il peut par ailleurs avoir � son encontre, ni les �ventuels actes malveillants qu'il aurait par ailleurs effectu�s contre lui ne sont de nature � influer sur le sort de la cause. Pour le surplus, il n'appartient pas � l'autorit� de surveillance de d�terminer si le poursuivant est v�ritablement titulaire d'une cr�ance � l'encontre du poursuivi. Une telle question rel�ve du juge du fond (cf. supra consid. 3). Il n'y a donc pas lieu d'examiner plus avant les moyens qu'il fait valoir � propos de l'existence de la cr�ance, ni ceux qu'il tire de la consorit� qui d�coulerait de la cession.
Vu ce qui pr�c�de, aucun abus de droit ne peut �tre constat� en lien avec la poursuite litigieuse.
Recours contre la d�cision du 25 juin 2015
7.1.�Dans sa d�cision du 25 juin 2015, l'autorit� de surveillance a consid�r� qu'il se justifiait d'entrer en mati�re sur la demande de r�vision introduite par le poursuivi contre la d�cision du 26 f�vrier 2015, celui-ci se pr�valant d'un moyen de preuve nouveau au sens de l'art. 80 let. b de la Loi sur la proc�dure administrative genevoise, � savoir un moyen de preuve portant sur un fait all�gu� dans le cadre de la plainte, mais qui ne pouvait �tre mat�riellement soumis � la Chambre de surveillance avant son prononc�. Il s'agissait d'un jugement p�nal du 23 mars 2015, c'est-�-dire post�rieur � la d�cision de la Chambre de surveillance. L'autorit� cantonale a ensuite examin� si ce jugement permettait de prouver que le poursuivant avait initi� la poursuite dans l'unique but de nuire au poursuivi, comme le pr�tendait celui-ci. Elle a constat� que le poursuivant avait certes �t� reconnu coupable de diffamation par le Tribunal de police, ensuite d'une plainte du poursuivi form�e sur fond de litige professionnel aigu. Cependant, cette d�cision p�nale, qui de surcro�t n'�tait pas d�finitive, ne d�montrait en rien - et pas davantage que les moyens dont elle disposait d�j� lors du prononc� du 26 f�vrier 2015 - que la poursuite aurait �t� initi�e dans l'unique dessein de nuire au poursuivi, et non pour sauvegarder des droits qu'il estimait l�gitimes ensuite de la cession des droits de la masse. La demande de r�vision a ainsi �t� rejet�e.
7.2.�Le recourant expose que l'ensemble des griefs qui ont �t� soulev�s dans le cadre de son recours du 12 mars 2015 valent �galement � l'encontre de la d�cision du 25 juin 2015. Il omet cependant que, d'une part, il lui appartient de s'en prendre � la d�cision entreprise, � savoir la d�cision refusant sa requ�te de r�vision et que, d'autre part, le renvoi � un m�moire de recours d�pos� � l'encontre d'une autre d�cision ne saurait r�pondre aux exigences de motivation pos�es � l'art. 42 LTF.
A l'encontre pr�cis�ment de la d�cision du 25 juin 2015, le recourant fait valoir que la condamnation du poursuivant par le Tribunal de police pour diffamation ne permettrait pas d'avoir le moindre doute sur le caract�re abusif de la poursuite litigieuse, celle-ci �tant qualifi�e de " manoeuvre " dans le jugement p�nal. Cela �tant, vu les consid�rations qui pr�c�dent (cf. supra consid. 7.1), le jugement p�nal en question n'�tait pas de nature � provoquer une r�vision de la d�cision du 26 f�vrier 2015.
Enfin, il sied de pr�ciser que contrairement � ce qu'indique la Chambre de surveillance au consid�rant 3 de l'arr�t du 26 f�vrier 2015, la voie de l'action en annulation de la poursuite au sens de l'art. 85a LP est exclue en l'esp�ce, d�s lors que le poursuivi a form� opposition au commandement de payer qui lui a �t� notifi� (ATF 132 III 277 consid. 4.2 p. 278 s.; 125 III 149 consid. 2c p. 151 et les r�f�rences). Le poursuivi dispose, en revanche, de l'action g�n�rale en constatation de l'inexistence de la cr�ance en poursuite, dont l'admission aurait pour effet d'emp�cher que les poursuites litigieuses ne soient communiqu�es aux tiers en vertu de l'art. 8a al. 3 let. a LP (ATF 128 III 334 p. 335 et les r�f�rences; arr�t 5A_890/2012 du 5 mars 2013 consid. 5.4).
En conclusion, chacun des recours est rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�, aux frais du recourant (art. 66 al. 1 LTF). Il n'est pas allou� de d�pens � l'intim�, qui n'a pas �t� invit� � r�pondre sur le fond des recours, et qui, ayant certes obtenu gain de cause s'agissant de la requ�te d'effet suspensif formul�e dans le dossier 5A_542/2015, a cependant succomb� s'agissant de celle qui a �t� d�pos�e dans le cadre du dossier 5A_218/2015 et s'est oppos�, en vain, � la requ�te de suspension de la cause 5A_218/2015.
Les causes 5A_218/2015 et 5A_542/2015 sont jointes.
Chacun des recours est rejet� dans la mesure o� il est recevable.