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Timestamp: 2016-10-26 13:34:27+00:00
Document Index: 129056710

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'art. 18', 'art. 15', 'art. 14', 'art. 16', 'art. 7', 'art. 17', 'art. 88', 'art. 7', 'art. 17', 'art. 7', 'art. 16', 'art. 21', 'art. 66', 'art. 68', 'art. 67', 'ATF ']

9C_368/2010 (31.01.2011)
9C_368/2010
repr�sent� par Me Anne Troillet Maxwell, avocate,
recours contre le jugement du Tribunal administratif f�d�ral, Cour III, du 22 mars 2010.
A.a P.________, ressortissant portugais n� en 1956, a travaill� en Suisse entre 1982 et 1994, en dernier lieu comme chauffeur-livreur. Souffrant notamment de probl�mes lombaires, de troubles thrombotiques ainsi que d'un �tat d�pressif, il a d�pos� le 10 janvier 1995 une demande de prestations de l'assurance-invalidit�. Par d�cisions des 14 avril et 6 novembre 1997, il s'est vu allouer par l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Gen�ve une rente enti�re d'invalidit� � compter du 1er mars 1995, au motif que son �tat de sant� psychique �tait incompatible avec l'exercice d'une activit� professionnelle. Au terme d'une proc�dure de r�vision initi�e en 2004, le droit � la rente enti�re a �t� maintenu (communication du 1er juillet 2004).
A.b Au mois d'octobre 2007, l'Office AI pour les assur�s r�sidant � l'�tranger (ci-apr�s: l'office AI), � qui le dossier avait �t� transmis apr�s le retour de l'assur� au Portugal, a initi� une nouvelle proc�dure de r�vision de la rente d'invalidit� et confi� la r�alisation d'une expertise pluridisciplinaire � l'H�pital X.________. Dans son rapport du 8 juillet 2008, l'H�pital X.________ a pos� les diagnostics de maladie de Beh�et, de status variqueux des membres inf�rieurs avec insuffisance veineuse pr�dominant � gauche (status apr�s quatre �pisodes de thrombose veineuse profonde du membre inf�rieur gauche) et de lombalgies et cervicalgies chroniques non sp�cifiques; d'apr�s le docteur R.________, responsable de l'expertise, les probl�matiques somatique et psychologique n'�taient pas incompatibles avec une activit� professionnelle � 100 %, pour autant que celle-ci soit adapt�e, en particulier au probl�me veineux des membres inf�rieurs et tienne compte des rachialgies en permettant des alternances de position assis-debout, en �vitant le port de charges au-del� de 10 kilos et les efforts en flexion et/ou en rotation du corps. Se fondant sur les conclusions de cette expertise, l'office AI a, par d�cision du 15 janvier 2009, supprim� la rente enti�re d'invalidit� vers�e � l'assur�, avec effet au 1er mars 2009.
Par jugement du 22 mars 2010, le Tribunal administratif f�d�ral a admis le recours form� par l'assur� et confirm� le droit de l'assur� � une rente enti�re d'invalidit�.
L'office AI interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont il demande l'annulation. Il conclut principalement � la confirmation de la d�cision du 15 janvier 2009 et subsidiairement au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants.
Le jugement entrepris expose correctement les dispositions l�gales et la jurisprudence applicables en mati�re d'�valuation de l'invalidit� et de r�vision de la rente, de sorte qu'il suffit d'y renvoyer.
3.1 En l'esp�ce, le Tribunal administratif f�d�ral a constat� que l'intim� n'avait pas connu d'am�lioration de son �tat de sant� de nature � influer durablement sur sa capacit� de travail, de sorte que son taux d'invalidit� �tait toujours au-dessus du seuil donnant droit � une rente enti�re d'invalidit�. Si l'�tat de sant� s'�tait notablement am�lior� d'un point de vue psychiatrique, l'intim� pr�sentait en revanche, en relation avec la maladie de Beh�et, des pouss�es r�pondant au traitement, des douleurs aux mains, un syndrome post-thrombotique � gauche et une fatigue qui pouvaient constituer avec d'autres facteurs un tout repr�sentant un handicap partiel.
3.2 L'office recourant invoque implicitement, sous le couvert d'une violation de la maxime inquisitoire, une constatation manifestement inexacte des faits pertinents, cons�cutive � une mauvaise appr�ciation des preuves. De son point de vue, l'existence d'un handicap partiel ne serait pas suffisant pour conclure au maintien du droit � la rente enti�re d'invalidit�. Un tel constat serait par ailleurs contraire aux conclusions de l'expertise de l'H�pital X.________, selon lesquelles l'intim� pourrait d�sormais exercer � plein temps une activit� professionnelle adapt�e � son �tat de sant�.
Le raisonnement du Tribunal administratif f�d�ral ne peut �tre confirm�.
4.1 Pour que le versement d'une rente enti�re d'invalidit� puisse se poursuivre, il ne faut qu'aucun changement des circonstances propre � influencer le degr� d'invalidit� et, partant, le droit � la rente ne soit survenu (ATF 130 V 343 consid. 3.5 p. 349); cela suppose en r�gle g�n�rale que la personne assur�e pr�sente toujours et encore une capacit� de travail r�duite. En l'occurrence, les premiers juges ont simplement indiqu�, sur la base de diff�rents sympt�mes qu'ils ont mis en exergue, que l'intim� pr�sentait un handicap partiel. L'expression � handicap partiel � n'indique toutefois pas l'ampleur r�elle de l'incapacit� de travail de l'intim� et, partant, ne permet pas de confirmer, au degr� de vraisemblance requis, l'absence d'am�lioration de son �tat de sant�. Qui plus est, en �tablissant un lien entre diff�rents sympt�mes - pour certains amend�s - et l'existence d'un handicap, les premiers juges se sont livr�s � des conjectures qui rel�vent de la science m�dicale et, partant, ont tr�s largement outrepass� les limites de leurs comp�tences. Les faits retenus par le Tribunal administratif f�d�ral l'ont �t� de fa�on manifestement inexacte, de sorte que le jugement entrepris ne peut �tre confirm�.
4.2 Les premiers juges se sont �cart�s sans motif valable du r�sultat de l'expertise r�alis�e aupr�s de l'H�pital X.________, alors m�me que celle-ci rev�tait pleine valeur probante au sens de la jurisprudence (ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352). Ses conclusions r�sultaient en effet d'une analyse compl�te de la situation m�dicale - objective et subjective -, portant aussi bien sur les aspects somatiques que psychiques des troubles all�gu�s, reposant sur une anamn�se compl�te contenant notamment une description pr�cise et exhaustive des plaintes et du quotidien et constatant que les probl�matiques somatique et psychologique n'�taient pas incompatibles avec l'exercice � plein temps d'une activit� adapt�e aux limitations somatiques de l'intim�. Elles n'�taient pas remises en cause par les autres pi�ces m�dicales vers�es au dossier (rapports des docteurs V.________ du 1er octobre 2008 et H.________ du 5 novembre 2008), d�s lors qu'il ne ressortait nullement de ces documents qu'en l'�tat actuel des choses, compte tenu des traitements en cours, l'intim� n'�tait pas en mesure d'exercer une activit� lucrative. L'office recourant n'a donc pas viol� le droit f�d�ral, en consid�rant, sur la base de l'expertise de l'H�pital X.________, que l'�tat de sant� de l'intim� s'�tait am�lior� depuis la date de la d�cision d'octroi de la rente. Le recours se r�v�le bien fond� sur ce point.
Cela �tant, il appara�t � la lecture du dossier que l'office AI n'a pas proc�d� � un examen complet de la situation de l'intim�. Lorsqu'un assur� a b�n�fici� d'une rente enti�re d'invalidit� durant une p�riode prolong�e, comme c'est le cas de l'intim� (14 ans), il appartient � l'administration qui envisage de proc�der � une r�vision du droit � la rente d'examiner, � titre pr�alable, l'opportunit� de l'octroi de mesures de r�adaptation.
5.1.1 Lorsqu'il appara�t d'embl�e que la personne assur�e n'a besoin d'aucune mesure de r�adaptation, ou tout au plus d'une mesure d'aide au placement (art. 18 LAI), il peut �tre proc�d� imm�diatement au calcul du taux d'invalidit�, sans qu'il soit n�cessaire de surseoir � statuer (voir arr�t 9C_141/2009 du 5 octobre 2009 consid. 2.3.1, in SVR 2010 IV n� 9 p. 27). Il convient en effet d'admettre qu'elle est apte au placement au sens de l'assurance-ch�mage (art. 15 LACI; voir �galement art. 14 al. 2 LACI).
5.1.2 La situation se pr�sente diff�remment lorsque la personne assur�e n'est susceptible de recouvrer la capacit� de gain qui lui fait actuellement d�faut qu'apr�s l'octroi pr�alable de mesures de r�adaptation. Dans le contexte d'une proc�dure de r�vision de rente, cela signifie que l'administration doit d�terminer dans chaque cas dans quelle mesure la situation m�dicale et �conomique de la personne assur�e permet d'envisager une r�int�gration dans le circuit �conomique. Selon le principe de l'art. 16 LPGA, une rente d'invalidit� n'est en principe due que pour la p�riode o� l'incapacit� de gain ne peut �tre supprim�e ou r�duite par des mesures raisonnablement exigibles de la part de la personne assur�e pour r�duire le dommage caus� par l'atteinte � la sant�, qu'il s'agisse de mesures de r�adaptation au sens de la loi (art. 7 al. 2 LAI) ou de mesures qu'elle pourrait entreprendre de son propre chef. La r�ussite d'une mesure de r�adaptation, en tant qu'elle permet d'am�liorer la capacit� de gain de la personne assur�e, constitue donc un motif propre � entra�ner, conform�ment � l'art. 17 al. 1 LPGA en corr�lation avec l'art. 88a al. 1 RAI, la r�duction ou la suppression du droit � la rente. Il ne peut toutefois �tre tenu compte du r�sultat d'une mesure de r�adaptation que si la capacit� de travail nouvellement acquise a pu se traduire dans un revenu propre � modifier, apr�s comparaison des revenus, le degr� d'invalidit� et, partant, le droit � la rente.
5.2 Il existe essentiellement deux situations o� la valorisation �conomique de la capacit� fonctionnelle de travail pr�suppose l'octroi pr�alable de mesures de r�adaptation.
5.2.1 D'un point de vue m�dical, l'octroi d'une mesure de r�adaptation peut constituer une conditio sine qua non pour permettre � la personne assur�e d'accro�tre sa capacit� fonctionnelle de travail. Lorsque le corps m�dical fixe une capacit� r�siduelle de travail, tout en r�servant que celle-ci ne pourra �tre atteinte que moyennant l'ex�cution pr�alable de mesures de r�adaptation, il n'y a pas lieu de proc�der � une �valuation du taux d'invalidit� sur la base de la capacit� r�siduelle de travail m�dico-th�orique avant que lesdites mesures n'aient �t� ex�cut�es (arr�t 9C_141/2009 du 5 octobre 2009 consid. 2.3.1 et les r�f�rences, in SVR 2010 IV n� 9 p. 27).
5.2.2 L'octroi d'une mesure de r�adaptation peut �galement constituer une conditio sine qua non d'un point de vue professionnel.
5.2.2.1 Selon le principe d�fini � l'art. 7 al. 2 LPGA, seules les cons�quences de l'atteinte � la sant� sont prises en compte pour juger de la pr�sence d'une incapacit� de gain; ce principe vaut �galement en mati�re de r�vision de la rente (art. 17 al. 1 LPGA). Tout obstacle � une r�int�gration professionnelle qui ne serait pas la cons�quence de l'atteinte � la sant� ne doit pas �tre pris en compte pour juger de la pr�sence d'une incapacit� de gain. Selon la jurisprudence constante du Tribunal f�d�ral, il appartient en principe � la personne assur�e d'entreprendre de son propre chef tout ce qu'on peut raisonnablement attendre d'elle pour tirer profit de l'am�lioration de sa capacit� de travail m�dicalement document�e (r�adaptation par soi-m�me; cf. Ulrich Meyer, Bundesgesetz �ber die Invalidenversicherung, 2�me �d. 2010, p. 383); autrement dit une am�lioration de la capacit� de travail m�dicalement document�e permet, nonobstant une dur�e prolong�e de la p�riode durant laquelle la rente a �t� allou�e, d'inf�rer une am�lioration de la capacit� de gain et, partant, de proc�der � une nouvelle comparaison des revenus. Cette jurisprudence est la fid�le traduction du principe dit de la priorit� de la r�adaptation sur la rente, d'apr�s lequel aucune rente ne saurait �tre allou�e d�s lors qu'une mesure de r�adaptation est susceptible d'avoir une incidence sur la capacit� de gain de la personne assur�e (arr�t 9C_163/2009 du 10 septembre 2010 consid.4.2.2 et les r�f�rences).
5.2.2.2 Dans certains cas tr�s particuliers, lorsque la rente a �t� allou�e de fa�on prolong�e, la jurisprudence a consid�r� qu'il n'�tait pas opportun de supprimer la rente, malgr� l'existence d'une capacit� de travail m�dicalement document�e, avant que les possibilit�s th�oriques de travail n'aient �t� confirm�es avec l'aide de mesures m�dicales de r�habilitation et/ou de mesure d'ordre professionnel. Il convient dans chaque cas de v�rifier que la personne assur�e est concr�tement en mesure de mettre � profit sa capacit� de gain sur le march� �quilibr� du travail (art. 7 al. 1 LPGA en corr�lation avec l'art. 16 LPGA). Il peut en effet arriver que les exigences du march� du travail ne permettent pas l'exploitation imm�diate d'une capacit� de travail m�dicalement document�e; c'est le cas lorsque il ressort clairement du dossier que la personne assur�e n'est pas en mesure - pour des motifs objectifs et/ou subjectifs li�s principalement � la longue absence du march� du travail - de mettre � profit par ses propres moyens les possibilit�s th�oriques qui lui ont �t� reconnues et n�cessite de ce fait l'octroi d'une aide pr�alable (arr�t 9C_163/2009 du 10 septembre 2010 consid.4.2.2 et les r�f�rences).
5.3 Avant de r�duire ou de supprimer une rente d'invalidit�, l'administration doit examiner si la capacit� de travail r�siduelle m�dico-th�orique mise en �vidence sur le plan m�dical permet d'inf�rer une am�lioration de la capacit� de gain et, partant, une diminution du degr� d'invalidit� ou s'il est n�cessaire au pr�alable de mettre en oeuvre une mesure d'observation professionnelle (afin d'examiner l'aptitude au travail, la r�sistance � l'effort, etc.) et/ou des mesures l�gales de r�adaptation. Dans la plupart des cas, cet examen n'entra�nera aucune cons�quence particuli�re, puisque les efforts que l'on peut raisonnablement exiger de la personne assur�e - qui priment sur les mesures de r�adaptation - suffiront � mettre � profit la capacit� de gain sur le march� �quilibr� du travail dans une mesure suffisante � r�duire ou � supprimer la rente. Il n'y a ainsi pas lieu d'allouer de mesures de r�adaptation � une personne assur�e qui disposait d�j� d'une importante capacit� r�siduelle de travail, d�s lors qu'elle peut mettre � profit la capacit� de travail nouvellement acquise dans l'activit� qu'elle exerce actuellement ou qu'elle pourrait normalement exercer (arr�t 9C_163/2009 du 10 septembre 2010 consid. 4.2.2).
5.4 En r�sum�, la jurisprudence pr�cit�e consid�re que les effets d'une longue absence du march� du travail ne peuvent �tre att�nu�s que par des mesures de r�int�gration et/ou de r�adaptation d�livr�es par l'assurance-invalidit�, sauf s'il appara�t que la personne assur�e serait capable de r�int�grer le march� du travail par ses propres moyens.
Dans le cas particulier, il convient de constater que l'intim�, �g� aujourd'hui de 54 ans, n'a plus travaill� depuis le 21 mars 1994 et qu'il a b�n�fici� d'une rente enti�re d'invalidit� � compter du 1er mars 1995. L'exercice de l'activit� de chauffeur-livreur qui �tait la sienne avant la survenance de l'invalidit� n'est plus exigible; il ne peut d�sormais exploiter sa capacit� de travail que dans une activit� adapt�e � ses limitations fonctionnelles (alternance des positions; pas de port de charges sup�rieures � 10 kilos; pas d'efforts en flexion et/ou en rotation du corps). Au regard de la longue p�riode de d�sint�gration professionnelle et de l'impossibilit� pour l'assur� de faire appel � son exp�rience pass�e, les chances que l'intim� puisse r�int�grer par ses propres moyens le march� du travail semblent particuli�rement al�atoires. D'apr�s le rapport d'expertise de l'H�pital X.________, l'intim� s'�tait montr� capable d'adh�rer � un programme d'activit�s comportant des gestes simples, des contraintes physiques peu importantes et la possibilit� d'adapter les positions de travail; des mesures professionnelles �taient th�oriquement envisageables. Les chances de succ�s semblaient cependant minces en raison des singularit�s de personnalit�, en particulier une psychorigidit� assez marqu�e, qui avait certainement contribu� � l'adoption d'une identit� d'invalide.
Au vu de la relative complexit� de la situation socio-professionnelle, il convient de renvoyer la cause � l'office recourant afin qu'il examine dans quelle mesure l'intim� est en mesure de tirer profit de sa capacit� de travail et qu'il prenne le cas �ch�ant - sous r�serve de la r�alisation des conditions mat�rielles du droit � la prestation et de la collaboration de l'int�ress� (art. 21 al. 4 LPGA) - les mesures n�cessaires � la r�int�gration de celui-ci dans le circuit �conomique. Ce n'est qu'� la suite de cet examen que l'office recourant pourra statuer d�finitivement sur la r�vision de la rente d'invalidit�.
6.1 Eu �gard aux circonstances du cas d'esp�ce, il sera renonc� � la perception de frais de proc�dure (art. 66 al. 1, 2�me phrase, LTF). L'intim�, qui succombe, n'a pas droit � des d�pens (art. 68 al. 1 LTF).
6.2 Il n'y a pas lieu de modifier la r�partition des frais et d�pens de la premi�re instance ni de lui renvoyer la cause sur ce point (cf. art. 67 et 68 al. 5 LTF; ATF 132 V 215 consid. 6.2 p. 235).
Le recours est admis en ce sens que le jugement du Tribunal administratif f�d�ral du 22 mars 2010 et la d�cision de l'Office AI pour les assur�s r�sidant � l'�tranger du 15 janvier 2009 sont annul�s, la cause �tant renvoy�e audit office pour instruction compl�mentaire au sens des consid�rants et nouvelle d�cision.