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Timestamp: 2016-10-28 08:40:19+00:00
Document Index: 142421029

Matched Legal Cases: ['art. 19', 'art. 9', 'art. 32', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 47', 'art. 47', 'art. 63', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 19', 'art. 19', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 47', 'art. 47', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 19', 'art. 64', 'art. 65']

6B_921/2010 (25.01.2011)
6B_921/2010
Arr�t du 25 janvier 2011
repr�sent� par Me G�rald Beno�t, avocat,
Infractions � la LF sur les stup�fiants; arbitraire, fixation de la peine,
recours contre l'arr�t de la Cour de cassation du canton de Gen�ve du 21 septembre 2010.
X.________ a particip� en 2006, 2007 et 2008 � un trafic international de coca�ne vers la Suisse, portant sur plusieurs dizaines de kilos de drogue. Il s'est occup� � de nombreuses reprises de prendre livraison de la coca�ne � Gen�ve ou Lausanne. Il �tait �galement charg� de retourner en Afrique, principalement au B�nin, avec une partie de l'argent issu du trafic de coca�ne.
Par arr�t du 10 mars 2010, la Cour d'assises du canton de Gen�ve a condamn� X.________ � onze ans de peine privative de libert� pour infractions � l'art. 19 ch. 1 et 2 let. a de la loi f�d�rale sur les stup�fiants.
Par arr�t du 21 septembre 2010, la Cour de cassation du canton de Gen�ve a rejet� le pourvoi en cassation de X.________.
Ce dernier d�pose un recours en mati�re p�nale devant le Tribunal f�d�ral. Il conclut � l'annulation de l'arr�t entrepris et au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants. Il demande, par ailleurs, le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
Invoquant une appr�ciation arbitraire des preuves (art. 9 Cst.) et une violation de la pr�somption d'innocence sous son aspect de r�gle sur l'appr�ciation des preuves (art. 32 al. 1 Cst. et 6 � 2 CEDH), le recourant reproche aux autorit�s cantonales d'avoir arbitrairement retenu qu'il avait r�ceptionn� une valise contenant de la coca�ne que transportait A.________ en octobre 2007 et une autre valise transport�e par la m�me personne en f�vrier 2008.
1.1 Le recourant qui veut faire valoir que l'autorit� inf�rieure a �tabli les faits de mani�re manifestement inexacte, c'est-�-dire arbitraire (cf. ATF 136 II 304, consid. 2.4, p. 313), doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi ce serait le cas. Il ne lui suffit pas d'opposer sa propre lecture du dossier � celle de cette autorit�. Il lui incombe d'indiquer en quoi celle-ci a, selon lui, appr�ci� les preuves de mani�re insoutenable, c'est-�-dire dans quelle mesure elle n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, omis sans raison s�rieuse de tenir compte d'un moyen important et propre � modifier la d�cision attaqu�e ou encore, fait, sur la base des �l�ments recueillis, des d�ductions manifestement insoutenables. Sans de telles pr�cisions, son grief est irrecevable (cf. ATF 133 IV 286 consid. 6.2 p. 288; sur la notion d'arbitraire, voir �galement ATF 135 V 2 consid. 1.3 p. 4 s.).
Lorsque l'autorit� cantonale a forg� sa conviction quant aux faits sur la base d'un ensemble d'�l�ments ou d'indices convergents, il ne suffit pas que l'un ou l'autre de ceux-ci ou m�me chacun d'eux pris isol�ment soit � lui seul insuffisant. L'appr�ciation des preuves doit �tre examin�e dans son ensemble. Il n'y a pas d'arbitraire si l'�tat de fait retenu pouvait �tre d�duit de mani�re soutenable du rapprochement de divers �l�ments ou indices (arr�t 6B_992/2008 du 5 mars 2009, consid. 1.2).
1.2 L'autorit� intim�e a retenu que le recourant avait r�ceptionn� des valises contenant de la coca�ne en octobre 2007 et en f�vrier 2008 sur la base du recoupement des preuves suivantes: B.________ a reconnu avoir fait faire trois voyages � son fils, A.________, avec des valises contenant de la coca�ne (pi�ce 50015) et que le premier voyage avait eu lieu en octobre 2007 (pi�ce 40069). A.________ a confirm� avoir � trois reprises transport� des valises contenant de la coca�ne (pi�ce 40051) et indiqu� que le deuxi�me voyage avait eu lieu en f�vrier 2008 (pi�ce 40194). A.________ a �galement reconnu avoir re�u pour les deux premiers voyages 5'000 fr. du recourant et affirm� qu'� chaque voyage il remettait la valise � ce dernier (pi�ce 40051).
Le recourant ne discute pas ces �l�ments, se bornant � pr�senter sa propre appr�ciation des faits, les d�clarations et silences qui l'arrangent, dans une d�marche de nature appellatoire, partant irrecevable. Au demeurant, il ne d�montre pas qu'il �tait insoutenable de se fonder sur les d�clarations pr�cit�es de B.________ et A.________ pour consid�rer qu'il avait effectivement r�ceptionn� des valises en octobre 2007 et f�vrier 2008. Il n'expose pas non plus que ces d�clarations auraient �t� mal comprises ou ne pourraient �tre prises en compte du fait d'autres �l�ments au dossier.
Le grief d'arbitraire est irrecevable.
Le recourant reproche ensuite aux autorit�s cantonales d'avoir viol� l'art. 47 CP, les principes d'individualisation de la peine et d'�galit� de traitement, en assimilant sa faute � celle de l'un de ses coaccus�s, C.________.
2.1 Selon l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'apr�s la culpabilit� de l'auteur. Il prend en consid�ration les ant�c�dents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilit� est d�termin�e par la gravit� de la l�sion ou de la mise en danger du bien juridique concern�, par le caract�re r�pr�hensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu �viter la mise en danger ou la l�sion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances ext�rieures (al. 2). Les crit�res, �num�r�s de mani�re non exhaustive par cette disposition, correspondent � ceux fix�s par l'art. 63 aCP et la jurisprudence �labor�e en application de cette disposition (ATF 134 IV 17 consid. 2.1 p. 19), � laquelle on peut continuer de se r�f�rer (voir ATF 129 IV 6 consid. 6.1 p. 21 et les r�f�rences cit�es). Une exception sera toutefois faite s'agissant de l'absence d'ant�c�dents qui, sauf circonstances exceptionnelles, a un effet neutre sur la fixation de la peine et n'a donc plus � �tre prise en consid�ration dans un sens att�nuant (ATF 136 IV 1 consid. 2.6.4 p. 3).
Dans le domaine sp�cifique des infractions � la LStup, le Tribunal f�d�ral a en outre d�gag� plusieurs principes. M�me si la quantit� de drogue ne joue pas un r�le pr�pond�rant, elle constitue sans conteste un �l�ment important. Elle perd cependant de l'importance au fur et � mesure que l'on s'�loigne de la limite � partir de laquelle le cas doit �tre consid�r� comme grave au sens de l'art. 19 ch. 2 let. a LStup. Il en va de m�me lorsque plusieurs des circonstances aggravantes pr�vues � l'art. 19 ch. 2 LStup sont r�alis�es. Le type de drogue et sa puret� doivent aussi �tre pris en consid�ration. Si l'auteur sait que la drogue est particuli�rement pure, sa culpabilit� sera plus grande (ATF 122 IV 299 consid. 2c p. 301). Le type et la nature du trafic en cause sont aussi d�terminants. L'appr�ciation est diff�rente selon que l'auteur a agi de mani�re autonome ou comme membre d'une organisation. Dans ce dernier cas, il importe de d�terminer la nature de sa participation et sa position au sein de l'organisation: un simple passeur est ainsi moins coupable que celui qui joue un r�le d�cisif dans la mise sur pied des op�rations et qui participe de mani�re importante au b�n�fice illicite (ATF 121 IV 202 consid. 2d/cc p. 206). L'�tendue g�ographique du trafic entre �galement en consid�ration. Un trafic purement local sera en r�gle g�n�rale consid�r� comme moins grave qu'un trafic avec des ramifications internationales. En effet, l'importation en Suisse de drogues a des r�percussions plus graves que le seul transport � l'int�rieur des fronti�res. Le nombre d'op�rations constitue �galement un indice pour mesurer l'intensit� du comportement d�lictueux. Outre les �l�ments qui portent sur l'acte lui-m�me, le juge doit prendre en consid�ration la situation personnelle du d�linquant, � savoir sa vuln�rabilit� face � la peine, ses obligations familiales, sa situation professionnelle, les risques de r�cidive, etc. Les mobiles, c'est-�-dire les raisons qui ont pouss� l'auteur � agir, ont aussi une influence sur la d�termination de la peine. Il conviendra ainsi de distinguer le cas de l'auteur qui est lui-m�me toxicomane et qui agit pour financer sa propre consommation de celui qui participe � un trafic uniquement pouss� par l'app�t du gain. Il faudra enfin tenir compte des ant�c�dents, qui comprennent aussi bien les condamnations ant�rieures que les circonstances de la vie pass�e (ATF 121 IV 202 consid. 2d/aa p. 204; 118 IV 342 consid. 2d p. 349).
L'art. 47 CP conf�re un large pouvoir d'appr�ciation au juge. Par cons�quent, celui-ci ne viole le droit f�d�ral en fixant la peine que s'il sort du cadre l�gal, s'il se fonde sur des crit�res �trangers � l'art. 47 CP, s'il omet de prendre en consid�ration des �l�ments d'appr�ciation pr�vus par cette disposition ou, enfin, si la peine qu'il prononce est exag�r�ment s�v�re ou cl�mente au point de constituer un abus du pouvoir d'appr�ciation (ATF 134 IV 17 consid. 2.1 p. 19 et les r�f�rences cit�es).
2.2 Sans remplir les conditions pos�es par l'art. 106 al. 2 LTF, le recourant remet en question son r�le dans le r�seau et sa collaboration lors de l'enqu�te, faits �tablis par la Cour d'assises. Ce grief est irrecevable. Le recourant semble en outre invoquer que les autorit�s cantonales auraient omis de prendre en compte l'absence d'ant�c�dents judiciaires et ses regrets. Le premier �l�ment n'est pas d�terminant. Le deuxi�me a �t� pris en consid�ration (Arr�t du 10 mars 2010, p. 20).
2.3 Au moment des faits, la violation des art. 19 ch. 1 et 2 let. a LStup �tait sanctionn�e d'une peine maximale de vingt ans de r�clusion et d'un million de francs. Depuis le 1er janvier 2007, la peine maximale est de vingt ans de privation de libert� et de 360 jours-amende � 3'000 fr. au plus par jour, soit 1'080'000 fr. de peine p�cuniaire. La peine privative de libert� de onze ans ne sort donc pas du cadre l�gal.
Les autorit�s cantonales ont retenu que la faute du recourant �tait lourde, qu'il avait particip� � un trafic international de drogue portant sur 56 kilos de coca�ne d'une puret� qui d�passait 55 %. Ce trafic, qui s'est poursuivi de 2006 � 2008, a g�n�r� un chiffre d'affaires important. Le recourant a r�ceptionn� quinze valises contenant de la coca�ne, envoy� de l'argent en Afrique et proc�d� � des op�rations de change pour un total de plus de 262'000 fr. Il a en outre agi pour le compte de deux fournisseurs diff�rents et d�velopp�, en mars 2008, son propre approvisionnement. Le recourant n'�tait pas toxicomane. Sa collaboration � l'enqu�te a �t� m�diocre.
La peine d'esp�ce, qui a �t� d�ment motiv�e, a �t� fix�e sur la base de crit�res pertinents et on n'en discerne pas d'importants qui auraient �t� omis ou pris en consid�ration � tort. Les �l�ments � prendre en compte ont par ailleurs �t� correctement �valu�s et ont abouti au prononc� d'une peine qui ne peut �tre qualifi�e d'excessive. La sanction inflig�e ne viole donc pas le droit f�d�ral.
2.4 Le grief de violation du principe d'individualisation de la peine est �galement infond�. Les autorit�s cantonales ont individualis� les peines prononc�es � l'encontre du recourant d'une part et de C.________ d'autre part, autant que les diff�rences entre les deux coaccus�s le permettaient. Elles ont en particulier pris en consid�ration le fait que le recourant avait, un temps, occup� un �chelon moins �lev� que C.________ et n'avait pas d'ant�c�dents judiciaires au contraire de ce dernier. Le prononc� d'une peine de deux ans de moins le d�montre d'ailleurs bien et n'est pas sujet � critique. On ne distingue ainsi pas de violation du principe d'�galit� de traitement.
Le recourant succombe. Ses conclusions �taient d'embl�e d�nu�es de chances de succ�s. L'assistance judiciaire doit �tre refus�e (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant supporte les frais de la cause, qui seront fix�s en tenant compte de sa situation financi�re qui n'appara�t pas favorable (art. 65 al. 2 et 66 al. 1 LTF).