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Timestamp: 2016-10-21 20:21:21+00:00
Document Index: 282614836

Matched Legal Cases: ['art. 83', 'art. 7', 'art. 3', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 89', 'art. 90', 'art. 86', 'art. 82', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 105', 'art. 97', 'ATF ', 'art. 2', 'art. 3', 'art. 7', 'art. 3', 'art. 5', 'ATF ', 'art. 5', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 5', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 96', 'ATF ', 'art. 5', 'art. 8', 'art. 64', 'art. 66', 'art. 68']

2C_458/2015 (13.10.2015)
2C_458/2015 {T�0/2} � � Arr�t du 13 octobre 2015
MM. et Mme les Juges f�d�raux Z�nd, Pr�sident, Aubry Girardin et Donzallaz.
repr�sent� par Me Fran�ois Hay, avocat,
Office cantonal de la population et des migrations de la R�publique et canton de Gen�ve.
Autorisation de s�jour au titre du regroupement familial,
recours contre l'arr�t de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre administrative, 1�re section, du 14 avril 2015.
A.X.________, n� en 1975, est originaire de la R�publique de Guin�e. En mai 2001, il a d�pos� une demande d'asile en Suisse sous une fausse identit�, c'est-�-dire B.X.________, ressortissant guin�en n� en 1985. Cette demande a �t� rejet�e en juillet 2001 par l'ancien Office f�d�ral des r�fugi�s (actuellement le Secr�tariat d'Etat aux migrations; ci-apr�s: le Secr�tariat d'Etat) puis, sur recours, en d�cembre 2002 par l'ancienne Commission suisse de recours en mati�re d'asile (actuellement le Tribunal administratif f�d�ral). En juin 2003, le Secr�tariat d'Etat n'est pas entr� en mati�re sur la seconde demande d'asile d�pos�e par l'int�ress�.
�A.X.________, sous sa fausse identit�, a �t� condamn� � trois reprises par la justice des mineurs du canton des Grisons en 2001, 2002 et 2003, � des peines de sept et 20 jours, respectivement six mois, pour des infractions � la LStup (RS 812.121). Il a encore �t� condamn� � quatre reprises en 2004, 2007, 2008 et 2010 � des peines privatives de libert� de, respectivement, trois jours, huit mois, douze mois et 24 mois, principalement pour des infractions � la LStup, la derni�re fois pour une infraction grave.
�Le 15 juillet 2010, A.X.________ a �pous� une ressortissante portugaise titulaire d'une autorisation d'�tablissement, n�e en 1966 et m�re de deux enfants.
Le 26 juillet 2010, l'int�ress� a d�pos� une demande d'autorisation de s�jour au titre du regroupement familial aupr�s de l'ancien Office cantonal de la population de la R�publique et canton de Gen�ve (actuellement l'Office cantonal de la population et des migrations de la R�publique et canton de Gen�ve; ci-apr�s: l'Office de la population). Par d�cision du 8 octobre 2013, cet office a refus� de d�livrer l'autorisation demand�e. Le Tribunal administratif de premi�re instance de la R�publique et canton de Gen�ve a rejet� le recours interjet� contre cette d�cision dans un jugement du 15 avril 2014. A.X.________ a contest� ce prononc� aupr�s de la Chambre administrative de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve (ci-apr�s: la Cour de justice) le 26 mai 2014.
�Par arr�t du 14 avril 2015, la Cour de justice a rejet� le recours. Elle a en substance jug� que les circonstances du cas d'esp�ce permettaient d'admettre que le risque de r�cidive �tait trop �lev� pour s'en accommoder et que ce risque repr�sentait une menace actuelle pour l'ordre public. Elle a en outre consid�r� que la mesure prononc�e �tait proportionn�e.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, A.X.________ demande au Tribunal f�d�ral, sous suite de frais et d�pens, outre l'assistance judiciaire, d'annuler l'arr�t de la Cour de justice du 14 avril 2015 et la d�cision de l'Office de la population du 8 octobre 2013, ainsi que d'ordonner � cet office qu'il lui octroie une autorisation de s�jour. Il se plaint de violation du droit f�d�ral et international.
�La Cour de justice persiste dans les consid�rants et le dispositif de son arr�t. Le Secr�tariat d'Etat aux migrations conclut au rejet du recours. L'Office de la population n'a pas formul� d'observations.
1.1.�D'apr�s l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, le recours en mati�re de droit public est irrecevable contre les d�cisions en mati�re de droit des �trangers qui concernent une autorisation � laquelle ni le droit f�d�ral ni le droit international ne donnent droit. Le recourant �tant mari� � une ressortissante portugaise titulaire d'une autorisation d'�tablissement, il peut donc invoquer un droit de s�jour que lui conf�re l'art. 7 let. d ALCP (RS 0.142.112.681) en relation avec l'art. 3 annexe I ALCP (cf. arr�t 2C_542/2012 du 11 juin 2012 consid. 4).
1.2.�Au surplus, d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans les formes prescrites par la loi (art. 42 LTF), par le destinataire de l'arr�t attaqu� qui a un int�r�t digne de protection � son annulation ou � sa modification (art. 89 al. 1 LTF), le pr�sent recours, dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue par une autorit� cantonale sup�rieure de derni�re instance (art. 86 al. 1 let. d et al. 2 LTF) dans une cause de droit public (art. 82 let. a LTF), est recevable, sous r�serve de ce qui suit.
1.3.�Dans la mesure o� le recourant demande l'annulation de la d�cision de l'Office de la population, sa conclusion est irrecevable en raison de l'effet d�volutif complet du recours aupr�s de la Cour de justice (ATF 136 II 539 consid. 1.2 p. 543; concernant sp�cifiquement la R�publique et canton de Gen�ve, cf. arr�ts 8C_47/2013 du 28 octobre 2013 consid. 4.2; 2C_886/2012 du 29 juin 2013 consid. 1, non publi� in ATF 139 II 529).
Le Tribunal f�d�ral examine librement la violation du droit f�d�ral (cf. art. 95 let. a et 106 al. 1 LTF). Il fonde son raisonnement juridique sur les faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), � moins que ces faits n'aient �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - notion qui correspond � celle d'arbitraire (ATF 138 I 49 consid. 7.1 p. 51) - ou en violation du droit (art. 105 al. 2 LTF). Le recourant qui entend s'�carter des constatations de fait de l'autorit� pr�c�dente (cf. art. 97 al. 1 LTF) doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es et la correction du vice susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). A d�faut, il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait divergent de celui qui est contenu dans l'acte attaqu�. En particulier, le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur des critiques de type appellatoire portant sur l'�tat de fait ou sur l'appr�ciation des preuves (ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356).
Le litige porte sur le point de savoir si, compte tenu des condamnations p�nales que le recourant a subies � partir de 2001, le refus d'octroi d'une autorisation de s�jour est conforme au droit. Le recourant conteste en substance l'existence d'une menace r�elle et d'une certaine gravit� affectant un int�r�t fondamental de la soci�t�. Il se pr�vaut en particulier d'une r�insertion professionnelle exemplaire, ainsi que des r�percussions d'un retour forc� dans son pays d'origine sur sa vie priv�e et familiale.
4.1.�Aux termes de son art. 2 al. 2, la LEtr n'est applicable aux ressortissants des Etats membres de la Communaut� europ�enne, aux membres de leur famille et aux travailleurs d�tach�s par un employeur ayant son si�ge ou son domicile dans un de ces Etats que dans la mesure o� l'ALCP n'en dispose pas autrement ou lorsque la pr�sente loi pr�voit des dispositions plus favorables.
4.2.�D'apr�s l'art. 3 al. 1 annexe I ALCP, en relation avec l'art. 7 let. d ALCP, les membres de la famille d'une personne ressortissant d'une partie contractante ayant un droit de s�jour ont le droit de s'installer avec elle. Sont notamment consid�r�s comme membres de la famille, quelle que soit leur nationalit�, le conjoint et leurs descendants de moins de 21 ans ou � charge (art. 3 al. 2 let. a annexe I ALCP).
4.3.�Comme l'ensemble des droits octroy�s par l'ALCP, le droit de demeurer en Suisse ne peut �tre limit� que par des mesures d'ordre ou de s�curit� publics, au sens de l'art. 5 al. 1 annexe I ALCP (cf. ATF 136 II 5 consid. 3.4 p. 12 s.).
�Conform�ment � la jurisprudence rendue en rapport avec l'art. 5 annexe I ALCP, les limites pos�es au principe de la libre circulation des personnes doivent s'interpr�ter de mani�re restrictive. Ainsi, le recours par une autorit� nationale � la notion d'"ordre public" pour restreindre cette libert� suppose, en dehors du trouble de l'ordre social que constitue toute infraction � la loi, l'existence d'une menace r�elle et d'une certaine gravit� affectant un int�r�t fondamental de la soci�t� (ATF 139 II 121 consid. 5.3 p. 125 s. et les r�f�rences cit�es). Il faut proc�der � une appr�ciation sp�cifique du cas, port�e sous l'angle des int�r�ts inh�rents � la sauvegarde de l'ordre public, qui ne co�ncide pas obligatoirement avec les appr�ciations � l'origine des condamnations p�nales. Autrement dit, ces derni�res ne sont d�terminantes que si les circonstances les entourant laissent appara�tre l'existence d'une menace actuelle et r�elle, d'une certaine gravit� pour l'ordre public (cf. ATF 139 II 121 consid. 5.3 p. 125 s. et les r�f�rences cit�es). Il n'est pas n�cessaire d'�tablir avec certitude que l'�tranger commettra d'autres infractions � l'avenir pour prendre une mesure d'�loignement � son encontre; inversement, ce serait aller trop loin que d'exiger que le risque de r�cidive soit nul pour que l'on renonce � une telle mesure. En r�alit�, ce risque ne doit pas �tre admis trop facilement et il faut l'appr�cier en fonction de l'ensemble des circonstances du cas, en particulier au regard de la nature et de l'importance du bien juridique menac�, ainsi que de la gravit� de l'atteinte qui pourrait y �tre port�e. L'�valuation de ce risque sera d'autant plus rigoureuse que le bien juridique menac� est important (ATF 139 II 121 consid. 5.3 p. 125 s. et les r�f�rences cit�es). A cet �gard, le Tribunal f�d�ral se montre particuli�rement rigoureux en pr�sence d'infractions � la l�gislation f�d�rale sur les stup�fiants, d'actes de violence criminelle et d'infractions contre l'int�grit� sexuelle (cf. ATF 139 II 121 consid. 5.3 p. 125 s.; 137 II 297 consid. 3.3 p. 303 s.; arr�t 2C_862/2012 du 12 mars 2013 consid. 3.1), �tant pr�cis� que la commission d'infractions qui sont en �troite relation avec la toxicomanie du d�linquant peut, selon les circonstances, att�nuer cette position de principe (ATF 139 II 121 consid. 5.3 p. 125 s. et les r�f�rences cit�es).
4.4.�L'art. 8 par. 1 CEDH dispose que toute personne a en particulier droit au respect de sa vie priv�e et familiale. Ce droit n'est toutefois pas absolu. Une ing�rence dans l'exercice de ce droit est possible selon l'art. 8 par. 2 CEDH, pour autant qu'elle soit pr�vue par la loi et qu'elle constitue une mesure qui, dans une soci�t� d�mocratique, est n�cessaire � la s�curit� nationale, � la s�ret� publique, au bien-�tre �conomique du pays, � la d�fense de l'ordre et � la pr�vention des infractions p�nales, � la protection de la sant� ou de la morale ou � la protection des droits et libert�s d'autrui. Le refus de prolonger une autorisation de s�jour ou d'�tablissement fond� sur l'art. 8 par. 2 CEDH suppose une pes�e des int�r�ts en pr�sence et l'examen de la proportionnalit� de la mesure (cf. ATF 139 I 145 consid. 2.2 p. 147 s.; 135 II 377 consid. 4.3 p. 381). Pour appr�cier ce qui est �quitable, l'autorit� doit notamment tenir compte de la gravit� de la faute commise par l'�tranger, de la dur�e de son s�jour en Suisse et du pr�judice qu'il aurait � subir avec sa famille du fait de l'expulsion, respectivement du refus d'accorder ou de prolonger une autorisation de s�jour. Normalement, en cas de peine d'au moins deux ans de d�tention, l'int�r�t public � l'�loignement l'emporte sur l'int�r�t priv� - et celui de sa famille - � pouvoir rester en Suisse (cf. ATF 139 I 145 consid. 2.3 p. 148 s.; 135 II 377 consid. 4.3 et 4.4 p. 381 s.; 130 II 176 consid. 4.1 p. 185).
5.1.�Le recourant conteste l'appr�ciation faite par la Cour de justice de l'existence d'une menace r�elle, actuelle et d'une certaine gravit� affectant un int�r�t fondamental de la soci�t� et, partant, invoque une violation de l'art. 5 al. 1 annexe I ALCP. Selon lui, l'autorit� pr�c�dente s'est principalement fond�e sur les motifs de refus de lib�ration conditionnelle pour �tablir le risque de r�cidive, c'est-�-dire lorsqu'il se trouvait encore en d�tention, avant qu'il n'ait pu apporter la preuve de son amendement. Il affirme ainsi que la progression dans son activit� professionnelle, qui n'a pas de caract�re provisoire, est " tout � fait exceptionnelle pour un ancien d�linquant " et d�montre qu'� ce jour, il " ne repr�sente absolument aucune menace concr�te, grave et actuelle pour l'ordre public ". Il se plaint �galement de ce que la Cour de justice a mal appr�ci� les difficult�s que sa femme, souffrant d'un �tat d�pressif r�curant et d'�pilepsie, m�re de deux enfants, rencontrerait en le suivant dans son pays d'origine. Le recourant invoque par cons�quent �galement une violation des art. 8 par. 2 CEDH et 96 LEtr.
5.2.�On peut ici en premier lieu rappeler que l'examen de la proportionnalit� sous l'angle de l'art. 8 par. 2 CEDH se confond avec celui impos� par l'art. 96 LEtr (arr�ts 2C_419/2014 du 13 janvier 2015 consid. 4.3; 2C_1125/2012 du 5 novembre 2013 consid. 3.1).
5.3.�Ensuite, contrairement � ce qu'affirme le recourant, la Cour de justice a bel et bien examin� l'existence d'une menace r�elle, actuelle et d'une certaine gravit� affectant un int�r�t fondamental de la soci�t�. Le risque de r�cidive n'est pas fond� uniquement sur les motifs de refus de lib�ration conditionnelle, mais sur l'ensemble des circonstances, et en particulier la derni�re condamnation pour infraction grave � la LStup, infraction envers laquelle il y a lieu de se montrer particuli�rement rigoureux, le recourant ayant fait du trafic de stup�fiants uniquement par app�t du gain, alors qu'il n'�tait pas toxicomane (cf. consid. 4.3 ci-dessus). S'agissant de l'actualit� du risque de r�cidive, il convient de rappeler au recourant qu'il a �t� condamn� � deux ans de peine privative de libert� en 2010 et que durant l'ex�cution de cette peine, il est de toute fa�on attendu d'un d�linquant qu'il se comporte de mani�re ad�quate (ATF 139 II 121 consid. 5.5.2 p. 127 s.). En outre, la Cour de justice a �galement tenu compte de la r�insertion du recourant dans le monde professionnel. Elle a m�me laiss� entendre que celle-ci �tait positive, m�me si limit�e � une activit� pour des organismes de r�insertion. Toutefois, au vu de l'ensemble des circonstances, cette r�insertion, toute positive soit-elle, n'est pas � m�me de contrebalancer les graves activit�s d�lictueuses et l'incapacit� de l'int�ress� de se conformer au syst�me juridique suisse, malgr� sa femme, qu'il a connue en 2008, mais qui ne l'a pas emp�ch� de pers�v�rer dans la d�linquance. Le fait que l'autorit� pr�c�dente ait qualifi� la situation professionnelle du recourant de provisoire, alors qu'elle aurait �ventuellement d� en constater le caract�re stable, n'y change rien. Finalement, le recourant ne saurait arguer du fait qu'il est contre-indiqu� que son �pouse le suive en R�publique de Guin�e, d�s lors que celle-ci, au moment de se marier, devait pertinemment conna�tre son pass� d�lictuel.
�Pour le surplus, l'autorit� pr�c�dente a pris en consid�ration tous les �l�ments impos�s par la jurisprudence du Tribunal f�d�ral, de la Cour europ�enne des droits de l'homme et de la Cour de justice de l'Union europ�enne pour proc�der � la pes�e des int�r�ts, que ce soit en rapport avec le risque de r�cidive concret pr�vu � l'art. 5 al. 1 annexe I ALCP ou avec l'ing�rence dans le droit au respect de la vie priv�e et familiale pr�vu � l'art. 8 par. 2 CEDH. Elle a ainsi correctement consid�r� l'�ge d'arriv�e du recourant en Suisse, l'activit� d�lictueuse qu'il y a d�ploy�e, la nature des infractions commises, la dur�e des condamnations et la gravit� des actes p�naux. L'autorit� pr�c�dente a �galement pris en consid�ration le but poursuivi par celui-ci, le comportement qu'il a adopt� lors de la proc�dure p�nale, sa pers�v�rance dans la d�linquance, le fait qu'il ait ex�cut� sa peine, ainsi que sa situation professionnelle actuelle. La Cour de justice a finalement encore notamment tenu compte de la dur�e et la qualit� du s�jour l�gal en Suisse, des cons�quences pour l'int�ress�, sa femme et les enfants de celle-ci d'un d�part de Suisse et des possibilit�s d'int�gration � l'�tranger, du fait que sa femme ne l'ait pas emp�ch� de poursuivre ses activit�s d�lictueuses ou encore de la possibilit� des �poux de conserver des liens en d�pit de l'�loignement. Int�grant l'ensemble de ces circonstances, la Cour de justice a retenu � juste titre que le recourant pr�sentait un risque de r�cidive concret et, par l� m�me, une menace actuelle pour l'ordre public, de sorte � justifier la limitation de son droit � la libre circulation. En outre l'int�r�t public � le maintenir �loign� de la Suisse l'emportait sur l'int�r�t priv� de celui-ci et de sa femme � pouvoir y vivre ensemble. Le r�sultat de la pes�e des int�r�ts ainsi effectu�e est correct.
Les consid�rants qui pr�c�dent conduisent au rejet du recours, dans dans la mesure o� il est recevable. Le recours �tant d'embl�e d�nu� de chance de succ�s, la demande d'assistance judiciaire est rejet�e (art. 64 al. 1 LTF). Succombant, le recourant doit ainsi supporter les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Il n'est pas allou� de d�pens (art. 68 al. 1 et 3 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire du recourant, � l'Office cantonal de la population et des migrations et � la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre administrative, 1
�re�section, ainsi qu'au Secr�tariat d'Etat aux migrations.
Lausanne, le 13 octobre 2015