Source: https://www.metalmonde.fr/s/terms-et-conditions-complete/
Timestamp: 2019-05-24 12:00:34+00:00
Document Index: 157207204

Matched Legal Cases: ['§1751', '§2079', '§2079', '§ 1732', '§2119', "l'article 5", '§ 1914', '§ 2099', '§ 2161', '§ 2108', '§ 1837', '§ 89', '§1816', '§ 1752']

TERMS ET CONDITIONS metalmonde.fr
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metalshop / TERMS ET CONDITIONS
De la compagnie METALSHOP.CZ, s. r. o., basé à 174 Bystřice, districte Frýdek-Místek, ZIP Code: 73995, identification: 28574699, fichier numéro C 32711, Signé par la Regional court à Ostrava
1.1. Ces termes et conditions (à partir de maintenant dans les «Conditions») régissent les droits et obligations du vendeur et de placement du client en conformité avec la loi de §1751 du paragraphe 1 de la loi n. 89/2012 Sb., Le Code civil. Il régit également les droits et obligations de l’administration et l'utilisateur liées au compte de l'utilisateur.
1.2. Considérant les termes, on utilise les termes avec majuscule au début avec la suite:
the seller according to the statute of §2079 of the Civil Code, ci Aprés METALSHOP.CZ, s.r.o.
le client en fonction de la loi §2079 du Code civil
le contrat d'achat conclu entre le vendeur et le client
Quiconque hors de la portée de son entreprise, ou d'occupation a conclu le contrat avec le vendeur
Nous voyons site Web du programme, l'application, respectivement, qui est disponible en ligne via www.metalshop.cz. Sa fonction principale est la possibilité de montrer, choisir et commander des produits par l'utilisateur.
Il est une partie du site qui est généré automatiquement par l'activation du client de plusieurs fonctions, y compris l'ajout, emportant et en modifiant la quantité de produits
Personne habilité à la gestion du compte de l'utilisateur; METALSHOP.CZ, s.r.o.
une partie du site qui est disponible pour un utilisateur particulier, il est établi par l'intermédiaire de l'inscription et disponibles après avoir confirmé les données d'accès
Une personne qui utilise le compte utilisateur
2.1. L'utilisateur a le droit de créer un compte d'utilisateur sur le site Web pour faire la commande de produits plus facile.
2.2. L'utilisateur crée le compte utilisateur de la façon suivante: Il remplit au moins les données nécessaires sur le site, en particulier son nom, prénom, adresse de facturation, adresse e-mail, login et mot de passe, et il enregistre ces données. Dans le même temps, il doit être d'accord avec les termes et avec un traitement de données à caractère personnel (à partir de maintenant "l'enregistrement").
2.3. Nous considérons que les données saisies dans le compte de l'utilisateur sont exacts et complets. La responsabilité de défauts potentiels se trouve sur l'Utilisateur seulement.
2.4. L'accès au compte de l'utilisateur est limité par signe des données, qui sont Login et Mot de passe (à partir de maintenant "le signe des données"). L'utilisateur et l‘administration sont tous deux tenus de garder ces données privées.
2.5. L'utilisateur n'a pas le droit d'autoriser d'autres personnes à utiliser son compte d'utilisateur.
2.6. L’administration est autorisé à annuler le compte de l'utilisateur, en particulier dans le cas d'inactivité de l'utilisateur plus d'un an, ou si le client viole ses droits liés au contrat, y compris les Conditions.
2.7. L'utilisateur est conscient de la possibilité que son compte peut être parfois inaccessible, en particulier dans le cas de la maintenance des logiciels et du matériel de l‘administration, ou de la maintenance du matériel et des logiciels de tiers.
2.8. Il y a des restrictions similaires pour l'utilisateur que dans les paragraphes 9.9. Et 9.10.
3.1. Tous les produits sur le site du vendeur est uniquement informatif et le vendeur n‘est pas tenus de conclure le contrat lié à ces produits. Statut § 1732 du Code civil ne peut pas être utilisé.
3.2. Si le client souhaite commander les produits, il doit les entrer dans le panier en indiquant le montant du produit, puis de remplir le formulaire sur le site, qui comprend:
a) les informations relatives aux produits commandés, son montant,
b) les informations relatives au paiement du prix,
c) les informations relatives à la livraison, et
d) des informations concernant les frais liés à la livraison,
e) des renseignements sur le nom et le prénom du client, son adresse de facturation, son adresse e-mail. Si le client est identique à l'utilisateur, ces données sont saisies automatiquement (à partir de maintenant "Commande").
3.3. Il est possible de vérifier et de modifier les données saisies, y compris la possibilité de découvrir d'éventuelles erreurs faite à la commande.
3.4. La commande est défini lorsque le client appuie sur le bouton "Commander", ceci est la commande (à partir de maintenant "l'offre") .
3.5. Le vendeur confirme la commande immédiatement au client par e-mail. Le vendeur envoie la confirmation à l'adresse e-mail du client est entré dans le compte de l'utilisateur, ou à la commande. Lorsque le vendeur confirme la commande, il est l'acceptation du contrat (à partir de maintenant "Acceptation").
3.6. Il est possible de conclure le contrat dans la langue tchèque.
3.7. Le contrat est archivé par le vendeur pour cinq ans sous forme électronique. Le client peut accéder par l'intermédiaire de son compte d'utilisateur.
3.8. Les droits de propriété sont transférés au client au moment de payer la totalité du prix du produit, comme il est indiqué dans le contrat.
4.1. Le site comprend des informations sur les produits, y compris le prix des produits (à partir de maintenant "le prix"). Le prix comprend la TVA et tous les autres frais. Le prix est valable lors de la publication sur le site Web. Cela n'a aucune incidence sur la possibilité pour le vendeur de conclure le contrat individuel.
4.2. Le client est tenu de payer le prix du produit y compris l'emballage et frais d'envoi, ainsi que la livraison au montant convenu. Si on ne dit pas une autre façon, le prix comprend déjà les frais d'emballage et d'expédition.
4.3. Les dépenses pour les moyens de communication à distance ne touchent pas le prix, et le vendeur peut facturer seulement le transport.
4.4. Le vendeur est en droit d'exiger le paiement total ou partiel avant l'expédition du produit au client. Le statut de §2119, paragraphe 1 du Code civil ne sont pas efficaces dans ce cas.
4.5. Le prix peut être payé au Vendeur façons suivantes:
a) en espèces à l'achat personnel,
b) en espèces à l'endroit indiqué par le client lors qu'il commande en cas de la livraison conformément à l'article 5.1c),
c) par débit direct via des systèmes PayPal et payer,
d) par prélèvement automatique à l'achat personnel,
e) par prélèvement automatique via un dispositif de paiement en ligne.
4.6. Le client indique le mode de paiement à la commande.
4.7. Le client peut changer la méthode que si le vendeur est d'accord avec le changement. Ce changement doit être proposé au vendeur par écrit et livré à son adresse e-mail, ou l'adresse de facturation.
4.8. Le Vendeur stipule le droit d'interdire le mode de paiement à la clientèle, que les méthodes sont mentionnées dans le paragraphe 4.5.
4.9. En cas de paiement en espèces ou par carte de crédit, le prix est percevable au moment de l'achat. Dans le cas de prélèvement automatique, le prix est de collection en quatorze jours depuis la conclusion du contrat. Si le prix ne sont pas payés comme de collection, le client est considéré comme de revenir en arrière.
4.10. En cas de prélèvement automatique sur le compte du vendeur, le client est donné symbole variable à l'acceptation au plus tard. Le client est tenu de payer le prix et indiquer ce symbole.
4.11. En cas de débit direct est l'obligation de payer le prix remplies au moment des transferts d'argent sur le compte du vendeur.
4.12. S'il y a des réductions prévues au client par le vendeur, ils ne peuvent pas être fusionnés.
4.13. S'il est fréquent dans les affaires, ou si elle est prévue par les règlements, le Vendeur émettra la facture au client compte tenu de paiements liés au contrat.
5.1. Le vendeur permet à ces méthodes de la livraison:
a) achat personne, dans les locaux du vendeur,
k) achat personnel à l'endroit indiqué par le vendeur sur le site Web (à partir de maintenant "lieu de livraison "),
l) la livraison au client à l'endroit indiqué à l'Ordre par le transitaire
5.2. En cas de transport spécialement nécessaire, le client supporte le risque et les frais supplémentaires liés au transport.
5.3. Si le vendeur est tenu de livrer le produit à l'endroit indiqué lors de la commande du client, le client est tenu de prendre en charge le produit à la livraison. En cas d'achat personnelle la limite de prise en charge est de dix jours ouvrables.
5.4. Si la reprise est convenu par la livraison, le vendeur a rempli son obligation de transmettre le produit quand il passe sur le produit pour la première transitaire. Si le client est un consommateur, le vendeur a rempli son devoir de transmettre le produit dans les mains du consommateur. Il est pas efficace lorsque le consommateur a demandé le transitaire qui n'a pas été offert à lui par le vendeur.
5.5. Le vendeur ou le transitaire peut exiger l'identification du client, qui peut être fait en soumettant carte d'identité ou passeport. Le vendeur est en droit de refuser de transmettre le produit.
5.6. Si le client ne prend pas sur le produit dans le limit mentionné au paragraphe 5.3, le client est tenu de payer les frais de stockage ou de la livraison. Le vendeur est en droit de vendre le produit, après avoir averti le client par email et lui a donné le délai approprié. les frais de stockage et de re-livraison peuvent être demandés à payer par le client et le vendeur est en droit de compter dans les dépensess.
5.7. Le vendeur est tenu de livrer les produits et permettre au client de disposer du produit dans les quinze jours depuis la conclusion du contrat, à moins qu'il soit indiqué autrement. Si le produit est indiqué comme «en stock», le vendeur envoie le produit en deux journées de travail depuis la conclusion du contrat au plus tard.
5.8. En cas de prélèvement automatique sur le compte du vendeur, le paiement via le système de paiement ou d'un dispositif de paiement en ligne, le vendeur est tenu de livrer le produit au client dans les quinze jours depuis le client a rempli son obligation de payer le prix du produit, sauf si elle est mentionné autrement. Si le produit est indiqué comme «en stock», le vendeur envoie le produit en deux journées de travail depuis le paiement au plus tard.
5.9. Si le vendeur ne remplit pas son devoir de livrer le produit conformément aux paragraphes 5.7 ou 5.8, le client sera le remarquer de livrer le produit dans les délais appropriés. Si le vendeur ne remplit pas son devoir à la limite, le client a le droit de se retirer de l'accord.
5.10. Les documents relatifs aux produits, en particulier la facture, les certificats sont envoyés au client par le vendeur en deux jours depuis la prise de contrôle du produit.
5.11. Livraison hors France métropolitaine - Comme nous proposons un large éventail de produits de tailles et poids variés, les frais de livraison à l’international (DOM TOM) mentionnés sur votre commande sont uniquement des estimations. Vous serez recontacté(e) pour confirmer leur montant ainsi que pour connaître leurs modalités. Nous nous réservons le droit de modifier le montant des frais de livraison et vous en informerons dès que nous aurons reçu votre commande.
6. Transfer des risques
6.1. Si le produit est acheté dans les locaux du vendeur ou sur le lieu de livraison, les risques de dommages est transféré au client au moment de la prise en charge du produit, ou le moment de la livraison, le client est informé qu'il peut disposer d’un autre produit.
6.2. Si le transitaire convenu lors de la livraison, le risque est transféré au client, lorsque le produit est transmis à la première transitaire conformément aux dispositions du contrat. Si le vendeur est tenu de transmettre le produit à l'endroit particulier, alors le risque n‘est pas transféré au client, sauf si elle est transmise au transitaire à l'endroit indiqué. Le vendeur est en droit de conserver les documents relatifs au produit, mais cela n'a aucune incidence sur le transfert des risques. Si le consommateur est le client, le risque est transféré au moment de la transmission du produit à ses mains, ce ne sont pas efficaces lorsque le consommateur a demandé transport transitaire qui n'a pas été offert à lui par le vendeur.
6.3. Le risque ne sont pas transférées au client, sauf si le produit est marqué conformément aux dispositions du contrat, par des marques de produits, eqiuped avec les documents, ou si le client est informé ou toute autre méthode.
6.4. Le client est tenu de payer le prix, même si le produit a été endommagé ou perdu lorsque les risques ont déjà été transférés à lui, à moins que la perte et les dommages ont été causés par le Vendeur ne respecte pas ses obligations.
7. Performance défectueuse, la garantie, la remise en état
7.1 Les droits et obligations des parties de l'accord sont régies par la loi, en particulier par les statuts du § 1914 à 1925, § 2099-2117, et § 2161-2174 de la loi n. 89/2012 Sb., Le Code civil..
7.2 Le client inspecte le produit dès que possible après le transfert des risques, et vérifie les caractéristiques et le montant, vérifie l'intégrité de l'enveloppe. S'il trouve un défaut, il est tenu d'informer le vendeur ou le transitaire immédiatement, et le client a le droit de ne pas prendre en charge le produit. Si le client prend en charge le produit défectueux, il doit décrire les défauts dans le protocole. S'il ne le fait pas, ses droits liés à la mauvaise exécution expire.
7.3 Le Vendeur garantit au client que le produit est pas défectueux à la livraison. À la reprise du produit:
7.3.1 peut être caractérisé par les propriétés convenues par les deux parties sur, ou par les propriétés décrites par le vendeur, ou attendu par le client en ce qui concerne la promotion et le caractère du produit, si l'accord est manquant,
7.3.2 peut être utilisé pour le but indiqué par le vendeur, ou pour le but auquel il est habituellement utilisé pour
7.3.3 correspond à l'échantillon ou d'un spécimen de sa qualité, si la qualité a été déterminée de cette façon,
7.3.4 est d'une quantité adéquate, les mesures, de poids, une
7.3.5 est conforme à la loi.
7.4 Si les ocfurs de défaut dans les six mois après sont pris en charge, il est considéré d'être présent à la reprise.
7.5 Le défaut est le violanting importante des obligations du vendeur, si le vendeur connaissait ou devait savoir que l'autre partie ne serait pas conclure le contrat, s'il pouvait espérer la faute. Dans d'autres cas, il est pas une violation importante.
7.6 Si la mauvaise exécution est une violation importante du contrat, le client est en droit de demander une nouvelle livraison, la réparation, une réduction raisonnable, ou à l'arrière du Contrat.
7.7 Si la mauvaise exécution est pas une violation importante du contrat, le client est en droit de demander réparation, ou de l'escompte raisonnable.
7.8 Le Client est tenu d'appliquer la faute au Vendeur immédiatement après qu'il pouvait trouver avoir vérifié et pris en charge du produit. Si le défaut est caché, le client est tenu d'appliquer la faute au Vendeur immédiatementA la remise en état ou immédiatement après, le client informe le vendeur à propos de la méthode de la mise en valeur, il a choisi. S'il ne le fait pas dans le temps, il a droit à la remise en état conformément au paragraphe 7.7, même si le défaut est une violation importante du contrat.
7.9 Ces droits peuvent être exécuté dans les locaux du Vendeur, ou à l'endroit où elle est basée, ou d'autres locaux. Ou le client doit appliquer ses droits à la partie autorisée à la réparation qui est indiqué dans le certificat par le vendeur, si elle est plus proche de la clientèle. La remise en état est considéré comme appliqué au moment de sa prise en charge.
7.10 Reclamation n'a aucune incidence sur l'obligation du client de payer pour le produit. Le statut du § 2108 du Code civil ne sont pas efficaces. Ce paragraphe ne peut pas être utilisée si le consommateur est le client.
7.11 Le client ne peut pas non plus revenir en arrière, ou demander une nouvelle livraison, s'il ne peut pas livrer le produit à l'état de prise en charge. Ce n’est pas applicable si:
7.11.1 si les changements sont le résultat de l'inspection effectuée pour trouver des défauts,
7.11.2 si le client a utilisé le produit avant la découverte de la faute,
7.11.3 si le client n'a pas causé l'impossibilité de récupérer le produit à l'état inchangé par l'activité, ou prétérition, ou
7.11.4 si le client avait vendu le produit avant de trouver la faille, avaient consommé, ou a modifié le produit à l'usage, si cela se produisait que partiellement, le client récupère seulement ce qu'il peut récupérer, et remboursera le Vendeur jusqu'à l'étendent il a fait l'utilisation du produit.
Droits liés à la mauvaise exécution en ce qui concerne les obligations légales
7.12 Le client est en droit d'appliquer le droit de défaut, si le défaut se produit dans les vingt-quatre mois après la prise de contrôle, sauf s‘il est un produit à un prix inférieur si la faute nous la raison du prix réduit, l'usure causée par l'utilisation temporaire , dans le cas de l'huile usée à la faute adaptée à son utilisation et à l'usure, que le produit avait à la prise en charge, ou il implique de la nature du produit .
7.13 Si le produit ne présente pas les caractéristiques mentionnées au paragraphe 7.3, le client peut demander encore un nouveau produit sans défauts, tant qu'il est raisonnable par rapport à la nature du produit. Si le défaut concerne une partie seulement du produit, le client exige l'échange de la partie; si elle est pas possible, le client peut revenir en arrière. S'il est déraisonnable en ce qui concerne la nature de la faute, surtout s'il est possible de réparer la panne, le client est en droit d'exiger réparation gratuite.
7.14 Le client est en droit d'exiger un nouveau produit, l'échange de la partie, même si le défaut peut être réparé, s'il ne peut pas utiliser le produit en raison d'apparition répétée de la même faute, ou plusieurs défauts dans le même temps. Dans ce cas, le client a le droit de revenir en arrière.
7.15 Si le client ne sauvegarde pas, ou ne concerne pas le droit d'un nouveau prduct, l'échange de la partie, ou de réparation, il peut exiger la remise. Le client est en droit d'exiger la remise, même dans le cas où le vendeur ne peut pas livrer un nouveau produit, échanger la partie, ou de le réparer, et dans le cas où le vendeur ne réagit pas délai inreasonable, ou la remise en état serait cause de gêne pour le client qui est le consommateur.
7.16 Le client n'a pas le droit de demander le droit, si elle était au courant de la faute, ou qu'il a causé.
7.17 S'il est indiqué aucune limite dans le produit peut être utilisé pour un usage occasionnel, le vendeur garantit que le produit sera admissible à utiliser pour cette période, ou il gardera ses propriétés. S'il n'y a plus de limites, le plus long d'entre eux est efficace. Mais l'accord des parties est la priorité.
7.18 Les droits liés à la performance défectueux dans l'obligation aux paragraphes 7.12 à 7.17, y compris le droit de revenir en arrière, conformément au paragraphe 8.4, ne sera pas efficace, si le client est aentrepreneur et il est évident que l'achat est lié à son entreprise à la conclusion du contrat.
8. Retour sur le contrat
8.1. Le vendeur est en droit de se retirer du contrat, si le produit se trouve pas dans la production plus longtemps, non livrée, ou son prix a considérablement changé.
8.2. S'il y a de l'argent à rembourser au client en relation avec l'arrière-out, le Vendeur va les rembourser en utilisant la même méthode, le client a fait quand il a payé.
8.3. S'il est un cadeau en rapport avec le contrat, il doit y avoir un acte de donation conclu où il y a une condition résolutoire qu'en cas de retour sur ces actes ne sont pas efficaces et que le client est obligé de retourner le cadeau.
8.4. Le client a le droit de se retirer du contrat, conformément aux paragraphes 7.6 et 7.14.
Retour sur le contrat par le consommateur
8.5. Le consommateur a le droit de se retirer du contrat dans les quatorze jours. Il y a des propriétés différentes selon le type de contrat:
8.5.1. S'il est un contrat d'achat, le cours commence le jour de la prise de contrôle.
8.5.2. S'il est un contrat qui implique plusieurs types de produits ou la prestation de plusieurs parties, le cours commence le jour de la dernière livraison.
8.5.3. S'il est un contrat qui implique la livraison régulière des produits, alors que le cours commence le jour de la reprise de la première livraison.
8.6. Le consommateur prend en compte que, conformément à la loi du § 1837 du Code civil, il ne peut pas revenir sur le contrat de la livraison, qui a été modifié en fonction de sa volonté, qui est périssable, ou le produit qui a été déballé et il est pas possible de le rembourser, la livraison de l'enregistrement sonore ou vidéo, ou le logiciel qui a été déballé, la livraison du journal, magazines, ou de livraison de contenu numérique, à moins qu'il a été livré sur le support physique et a été livré avec l'accord précédent de la consommation avant la fin du cours pour le dos-out.
8.7. Si le consommateur veut annuler le contrat, il peut utiliser le formulaire fourni par le vendeur. La forme de back-out doit être envoyé à l'adresse e-mail du vendeur: sklad@metalshop.cz, il sera confirmé à la consommation immédiatement par écrit.
8.8. Le retour doit être fait immédiatement, dans les quinze jours au plus tard le consommateur doit livrer ou transmettre le produit qu'il a reçu. Le consommateur est conscient du fait qu'il partage les coûts de retour. Le produit doit être rendu propre, la couverture d'origine, y compris tous les accessoires et intact. Si le produit est intact, le vendeur est en droit de figuré dans la demande de demages conformément au présent paragraphe.
8.9. En quatorze jours depuis l'arrière sur le vendeur doit rembourser le consommateur tous les fonds reçus de lui, y compris les frais de transport le moins cher. Le vendeur n'a pas l'obligation de rembourser le consommateur plus tôt que le consommateur a prouvé qu'il a déjà envoyé le produit ou le vendeur va recevoir. Le consommateur accepte qu'il sera remboursé par la même méthode qu'il a utilisé pour le paiement.
8.10. Le consommateur a le droit de se retirer du contrat, conformément aux dispositions du paragraphe 5.9.
9.1. Protection des données personnelles de la clientèle est régie par la loi n. 101/2000 Sb., De la protection des données personnelles, conformément à la réglementation plus tard.
9.2. Le client est d'accord avec les données personnelles suivantes: nom et prénom, adresse de facturation, numéro d'identification, numéro d'identification de TVA, adresse e-mail, numéro de téléphone, numéro de compte, adresse IP (à partir de maintenant "données personnelles")
9.3. La finalité du traitement de données à caractère personnel est la réalisation des droits et obligations liés au contrat, y compris la livraison et le paiement, fournir le compte de l'utilisateur et les besoins de marketing du Vendeur. Si le client ne sont pas d'accord avec le traitement d'une partie des données à caractère personnel, il n‘est pas en obstruction à la conclusion du contrat.
9.4. Les données personnelles du client seront traitées pour des temps indéfinis soit sous forme électronique, ou par écrit.
9.5. Le client est conscient de son obligation de remplir les données conformes et complètes à l'enregistrement de son compte d'utilisateur. S'il y a des changements dans les données, le Client est tenu d'informer le vendeur à propos de ceux-ci.
9.6. Le vendeur a le droit de déléguer le traitement des données personnelles à un tiers que le processeur. Le vendeur doit conserver les données de la clientèle privée, ne transitaire et le paiement peuvent être exception.
9.7. Le client est droit à approcher ses données personnelles. Le vendeur est droit à facturer un prix raisonnable traitement des données personnelles, mais ces dépenses ne doit pas être plus élevé que les dépenses nécessaires. Si le client considère ses données personnelles à traiter mal ou en contraention à la loi, le client est en droit de demander des explications des données à caractère personnel traitées dans le sens du paragraphe 9.6. Le client a le droit de demander la correction de la situation préjudiciable.
9.8. Le client est en droit d'annuler son accord avec le traitement des données personnelles à tout moment.
L'envoi des bulletins d'information et le stockage de cookies
9.9. Si le client ne prétend pas différemment à la commande, le Vendeur considère qu'il est d'accord avec l'envoi de bulletins d'information concernant les services, les produits ou les locaux du vendeur. Le client est en droit de résilier son contrat à tout moment, cela doit être fait par écrit à l'adresse de facturation du Vendeur, ou via le lien à la fin du bulletin.
9.10. L‘administration informe l'utilisateur qu'il traite les cookies en conformité avec la loi du § 89 alinéa 3 de la loi n. 127/2005 Sb., De la communication électronique, y compris les fichiers cookies permanents, et l'utilisateur est d'accord avec cela. L'accord est valable pour 10 ans.
9.11. Le client est en droit d'annuler son accord avec le traitement des cookies en paramétrant son navigateur.
9.12. Le fournit des procédés les cookies de l'utilisateur pour améliorer le site Web et la personnalisation du contenu et des publicités, fournissant des fonctions des médias et de l'analyse du taux de visite sociaux.
10. Enregistrement électronique des ventes
10.1. "Le vendeur a pour obligation de fournir à l'acheteur une facture en accord avec la loi Tchèque sur l'enregistrement électronique des transactions (EET). Le vendeur doit obligatoirement au même moment le paiement reçu en ligne par l'administrateur des taxes; en cas de problèmes techniques en 48 heures maximum."
11. Provisions Finale
11.1. Les droits et obligations entre le vendeur et le client sont régies par le système de la République tchèque de la loi, en particulier par le Code civil.
11.2. Il n'y a aucun codex morales de comportement entre le vendeur et le client dans le sens de §1816, paragraphe 1, lettre e) de la loi 89/2012 Sb., Le Code civil.
11.3. Dans le cas de l'enregistrement de l'utilisateur toutes les conditions de la statue § 1752 alinéa 1 du Code civil sont remplies et le vendeur a le droit de modifier unilatéralement les conditions. Cela n'a pas d'effet les droits et obligations qui sont entrées en vigueur avant les modifications. Les changements doivent être publiées sur le site Web et / ou par adresse e-mail dans la base de données du site. L'utilisateur a le droit de refuser ces modifications dans trois journées de travail depuis la première connexion sur le compte de l'utilisateur après les changements (si les changements sont publiés sur le site), ou depuis la livraison du courrier à son adresse e-mail (si les changements sont publiés par e-mail), et de dénoncer l'engagement en trois jours, ce qui est le temps suffisant pour obtenir le produit similaire de l'autre fournisseur.
11.4. Le contact du vendeur: adresse de facturation METALSHOP.CZ, sro, 174 Bystřice (locaux de l'ancienne briqueterie), 73995 Bystřice (district de Frýdek-Místek), adresse e-mail: sklad@metalshop.cz, numéro de téléphone: +420 603 214 233.
11.5. La commission EU à préparé une plateforme pour la résolution des problèmes extrajudiciaires, les Clients ont l'opportunité de résoudre les problèmes d'une commande enligne sans l'intervention d'un juge. La plateforme de résolution de conflits, peut être vue sur ce liens: http://ec.europa.eu/consumers/odr/
Nous n'y sommes pas obligés et nous n'allons pas participer au règlement alternatif des différends avant des instances à l'amiable (non judiciaires) en accord avec la régulation en ligne de l'UE sur la résolution des différends. Si vous avez une réclamation à faire sur des biens que vous avez reçus, veuillez nous contacter à store@metalmonde.fr
11.6. Les Conditions entrent en vigueur le 3.6.2014.
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