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Timestamp: 2016-10-23 23:51:07+00:00
Document Index: 135361794

Matched Legal Cases: ['art. 42', 'art. 42', 'art. 106', 'art. 105', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'art. 108']

6B_160/2016 (08.03.2016)
6B_160/2016 � � Arr�t du 8 mars 2016
L�sions corporelles simples, menaces; motivation du recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral,
recours contre le jugement de la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 1er septembre 2015 (PE14.017608).
Le 1er mai 2015, le Tribunal de police de l'arrondissement de l'Est vaudois a lib�r� C.________ des chefs de l�sions corporelles simples et menaces � la suite d'une altercation l'ayant oppos� � A.X.________ le 12 juillet 2014 entre 04h45 et 05h15. Furieux de constater que son �pouse B.X.________ - alors accompagn�e de C.________ - �tait alcoolis�e et en proie � des vomissements dans les escaliers de l'immeuble sis � l'avenue Y.________, A.X.________ s'est emport� apr�s que C.________ ne r�ponde pas � ses demandes d'explications. Celui-l� a alors saisi ce dernier par la veste au niveau du cou en lui criant : ��
Tu me prends pour un imb�cile ?��. C.________ a somm� A.X.________ - qui le frappait � coups de poings - de le l�cher, puis il a tent� de se d�gager, avant de r�pliquer de deux coups de t�te. Au cours de l'altercation, A.X.________ a violemment mordu le bras de C.________, qui l'a ensuite projet� au sol. C.________ a alors voulu quitter les lieux, mais A.X.________ s'est jet� sur lui et a tent� de l'�trangler. C.________ est parvenu � se d�gager et � sortir de l'immeuble. A.X.________ l'ayant suivi, il lui a d�clar� : ��
Tu saignes d�j� et tu veux encore te battre ? Tu veux mourir ou quoi ?��, ensuite de quoi A.X.________ a fait demi-tour pour regagner l'appartement d'o� il est ressorti muni d'un marteau afin de frapper C.________, lequel avait quitt� les lieux dans l'intervalle.
Par jugement du 1er septembre 2015, la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal vaudois a rejet� l'appel de A.X.________ et confirm� le jugement de premi�re instance, consid�rant que les blessures du pr�nomm� avaient �t� provoqu�es au cours de l'altercation qu'il avait d�clench�e et en riposte � son attaque. Ce faisant, elle a suivi la version des faits relat�e par C.________, laquelle ne pr�sentait pas de divergences significatives. Par contre, elle a �cart� celle de A.X.________, dont les d�clarations - selon lesquelles il avait subi l'attaque de C.________ et re�u de sa part entre 10 et 15 coups de poings et de pieds - n'�taient pas cr�dibles. En effet, le t�moignage de B.X.________ d�montrait que les deux hommes s'�taient battus d'une fa�on telle qu'il ne s'agissait pas d'une attaque port�e unilat�ralement par C.________. Les l�sions constat�es sur A.X.________ ne correspondaient pas � des blessures engendr�es par plus d'une dizaine de coups de poings et de pieds, mais paraissaient compatibles avec la version de C.________. En particulier, si la plaie longitudinale d'un centim�tre au niveau de la commissure labiale droite de la l�vre inf�rieure (cf. constat m�dical du 12 juillet 2014 du Service de chirurgie de l'H�pital Riviera Chablais) et la probable contusion oculaire de l'oeil droit (cf. rapport du 12 juillet 2014 de la Consultation d'Ophtalmologie g�n�rale) pouvaient r�sulter des coups admis par C.________, l'on ne pouvait en revanche pas retenir que ces coups avaient entra�n� l'hyposmie pr�sent�e par A.X.________; il ressortait du certificat m�dical �tabli le 4 novembre 2014 par le docteur D.________ que A.X.________ souffrait d�j� de cette affection avant les faits litigieux. Quant au certificat m�dical �tabli le 11 f�vrier 2015 par le docteur D.________, il ne faisait que reproduire les d�clarations de A.X.________ sur le lien entre l'hyposmie et les coups, de sorte qu'il avait �t� �cart�. Enfin, la cour cantonale a retenu que A.X.________ avait admis �tre retourn� dans l'appartement pour se munir d'un marteau et continuer � se battre, respectivement � se d�fendre, comportement qui ne cadrait pas avec une agression unilat�rale ni avec des blessures importantes, mais �tablissait une volont� d'en d�coudre.
A.X.________ interjette un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral contre le jugement cantonal.
Les m�moires adress�s au Tribunal f�d�ral doivent indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve dont le recourant entend se pr�valoir (art. 42 al. 1 LTF). Ce dernier doit motiver son recours en exposant succinctement en quoi la d�cision attaqu�e viole le droit (art. 42 al. 2 LTF). En particulier, le grief d'arbitraire doit �tre invoqu� et motiv� de mani�re pr�cise (art. 106 al. 2 LTF). En effet, le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement sur la base des faits �tablis par la juridiction pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte, � savoir arbitraire. Il n'entre pas en mati�re sur les critiques appellatoires (cf. ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266). Le renvoi � des �critures pr�c�dentes est irrecevable (ATF 133 II 396 consid. 3.1 in fine).
A l'aune de cette derni�re jurisprudence, c'est de mani�re inadmissible que le recourant renvoie � son m�moire d'appel. Au demeurant, il conteste, en bref et pour l'essentiel, la version des faits retenue par la juridiction cantonale qu'il estime fond�e sur des d�clarations, selon lui, mensong�res de l'intim� et contredites par le t�moignage de B.X.________, qui, selon le recourant, n'aurait pas �t� pris en consid�ration par les juges d'appel. Ces derniers auraient proc�d� � une constatation inexacte et incompl�te des faits en ignorant plusieurs faits ou moyens de preuves nouveaux qu'il leur a pr�sent�s, alors m�me que ces �l�ments �taient admissibles en proc�dure d'appel. Les magistrats cantonaux se seraient ainsi born�s � commenter le jugement du Tribunal de police sans examiner les questions de fond, en violation de son droit d'�tre entendu.
Proc�dant par affirmation, le recourant n'�taye aucunement ses all�gations. Il ne d�veloppe aucune argumentation d�montrant concr�tement en quoi la juridiction cantonale aurait proc�d� par arbitraire dans l'�tablissement des faits et l'appr�ciation des preuves. En particulier, il n'expose pas en quoi elle aurait proc�d� � une appr�ciation anticip�e des preuves arbitraire en �cartant l'audition de B.X.________. Il livre son appr�ciation personnelle de l'affection dont il souffre, sans pour autant d�montrer en quoi la cour cantonale aurait d�duit des consid�rations insoutenables des rapports m�dicaux susmentionn�s. Il se borne ainsi � livrer les commentaires que le jugement attaqu� lui inspire et � discuter librement les faits litigieux qu'il conteste et dont il livre une version personnelle � l'issue d'une d�marche purement appellatoire. Il ne fait ainsi valoir aucune critique recevable susceptible de mettre en cause les constatations factuelles. Il ne formule pas non plus de grief recevable quant � l'application du droit mat�riel. Faute de satisfaire ainsi aux exigences minimales de motivation susmentionn�es, le recours doit �tre �cart� en application de l'art. 108 al. 1 let. b LTF.