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Timestamp: 2016-10-24 23:46:15+00:00
Document Index: 149594916

Matched Legal Cases: ['art. 1', 'art. 2', 'art. 3', 'art. 84', 'art. 43', 'art. 88', 'art. 90', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 213', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 90', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'ATF ', 'art. 211', 'art. 211', 'art. 69', 'art. 69', 'art. 69', 'art. 69', 'art. 213', 'art. 84', 'art. 4', 'art. 156']

4P.232/2006 (06.11.2006)
4P.232/2006 /ech
Arr�t du 6 novembre 2006
MM. les Juge Corboz, Pr�sident, Favre et Mathys.
recourant, repr�sent� par Me Fran�ois Berger,
intim�, repr�sent� par Me Jacques-Edgar Ruedin,
Ire Cour civile du Tribunal cantonal de la R�publique et canton de Neuch�tel, rue du Pommier 1, case postale 1161, 2001 Neuch�tel 1.
appr�ciation arbitraire des preuves,
recours de droit public contre le jugement de la Ire Cour civile du Tribunal cantonal de la R�publique et canton de Neuch�tel du 25 juillet 2006.
A.a B.________, qui exploitait un garage sous la raison individuelle "B.________ Garage X.________" � Neuch�tel, employait depuis le 1er septembre 1992 A.________ comme m�canicien. Comme B.________ souhaitait remettre cet �tablissement commercial, il a fait para�tre diverses annonces dans la presse en 1997 et 1998 afin de vendre le mat�riel et l'outillage du garage. A.________ s'est d�clar� int�ress� � l'achat de ce mat�riel; il a toutefois offert de le reprendre pour 120'000 fr., consid�rant que le prix de 170'000 fr. plus TVA indiqu� par B.________ �tait excessif.
Il a �t� constat� que A.________ a repris le 1er janvier 1999 l'exploitation du Garage X.________. Le 12 mars 1999, le pr�nomm� a vers� un acompte de 40'000 fr. � B.________; la quittance �tablie par ce dernier, � � faire valoir sur le prix de vente total de ...(Frs 140'000.--) du mat�riel, stock et outillage � dudit garage, indique qu'il a re�u la somme en question � titre de paiement partiel sur le prix de vente susindiqu�.
Les 6 mai 1999, 10 ao�t 1999 et 16 d�cembre 1999, A.________ a adress� � B.________ des factures relatives � divers v�hicules, s'�levant respectivement � 1'865 fr.95, 3'295 fr.25 et 3'426 fr.35. Il �tait sp�cifi� au bas de ces factures qu'il s'agissait de � paiements partiels inventaire du garage � respectivement pour le mois de mai 1999, les mois de juin-juillet 1999 et les mois de septembre-octobre- novembre 1999.
A.b A une date non pr�cis�e, l'�tude Z.________ a �tabli un projet de contrat de vente. Cet accord indique, dans son expos�, que B.________ vend � A.________ l'exploitation commerciale du garage qu'il exploitait, �tant pr�cis� que la vente ne porte que sur le mat�riel et l'outillage, les passifs et les actifs de l'exploitation demeurant exclusivement � la charge de B.________. L'art. 1 stipule que B.________ d�clare vendre � A.________ le mat�riel et l'outillage du garage, selon inventaire annex�, et que le vendeur c�de �galement � l'acheteur le droit d'utiliser la d�signation � Garage X.________ �; l'art. 2 dispose que les profits et les risques du contrat r�troagissent au 1er janvier 1999, alors que l'art. 3 prescrit que le prix de vente du mat�riel et de l'outillage est fix� � la somme de 140'000 fr.
Le 9 juin 1999, A.________ a adress� � l'�tude Z.________ une t�l�copie � propos des clauses du projet qui seraient � corriger. Il y soulignait notamment � qu'un calcul de mensualit�s supportables par le chiffre d'affaires de A.________ devra �tre d�fini pour la location-vente qui se solde � Fr.100'000.--. �
A.c Le 1er juillet 1999, la banque Y.________, banque de B.________, a �crit � ce dernier que cet �tablissement bancaire restait � dans l'attente d'ici au 25 juillet 1999 de la remise par A.________ ou de son conseiller ... d'un plan de remboursement pour CHF 100'000.--, concernant le solde du prix de vente du garage d'un montant total de CHF 140'000.--, un premier versement de CHF 40'000 ayant �t� d�j� effectu� �.
Par pli du 30 ao�t 1999, A.________, par l'entremise de son conseiller financier, a propos� � la banque Y.________ que les travaux qu'il effectuait et les pi�ces m�caniques qu'il installait pour les clients de B.________ soient port�s en d�duction de la dette et que, � si un mois aucune facture n'�tait �tablie, A.________ versera Fr. 1'000.-- (mille) � B.________ �; il �tait pr�cis� que � cette proposition (�tait) faite en tenant compte qu'actuellement au vu des huit mois d'activit�, aucune banque n'accept(ait) pour l'instant de financer A.________�.
Ayant re�u une copie de ce courrier, B.________ a �crit au conseiller de A.________, le 7 septembre 1999, pour lui faire part de sa surprise au sujet de la proposition de paiement des 100'000 fr. qui lui restaient dus, �tant donn� qu'il n'avait jamais �t� question de versement par acomptes; B.________ a ainsi imparti � A.________ un dernier d�lai � fin septembre 1999 pour r�gler la somme due en capital, plus les int�r�ts.
Le 16 d�cembre 1999, B.________ a re�u de nouvelles factures corrig�es par A.________ pour les travaux ex�cut�s par ce dernier. Au bas de chaque facture, A.________ avait mentionn� : � A valoir sur la cr�ance de Fr. 140'000.-- r�duite � Fr. 100'000.-- non productive d'int�r�ts �.
Par lettre recommand�e du 5 janvier 2000, B.________ a fix� � A.________ un ultime d�lai au 31 janvier 2000 � pour solder nos comptes et signer l'acte de vente �, tout en sp�cifiant qu'il s'attendait � �tre rembours� de tous les int�r�ts et frais, du 1er janvier au 13 mars 1999 sur 140'000 fr., puis d�s le 13 mars 1999 sur 100'000 fr., dont � d�duire le montant des factures de A.________.
Par courrier recommand� du 7 mars 2000, se r�f�rant � un commandement de payer la somme de 97'039 fr. 30 qui lui avait �t� adress� par B.________, A.________ a fait savoir au premier, d'une part, qu'il s'�tait toujours refus� � signer le contrat de vente qui lui avait �t� pr�sent� apr�s qu'il a repris l'exploitation du garage et, d'autre part, que le prix de 140'000 fr. pour le mat�riel et les installations �tait totalement surfait et n'avait jamais �t� accept�; A.________ ajoutait encore ce qui suit: � Quel qu'il en soit, je consid�re que la somme de 40'000 fr. que je vous ai d�j� vers�e plus les F. 10'319.30, soit F. 50'319.30 repr�sentent le maximum que je suis pr�t � vous payer pour le mat�riel et les installations qui se trouvaient dans le garage X.________ �.
Un long �change de correspondance s'en est suivi, dans lequel chaque partie a maintenu sa position.
B.a Le 31 janvier 2001, B.________ (le demandeur) a ouvert action contre A.________ (le d�fendeur) devant les autorit�s neuch�teloises. Le demandeur a pris les conclusions suivantes:
1. D�clarer la pr�sente demande recevable et bien-fond�e, partant
2. Condamner le d�fendeur � payer au demandeur la somme de Fr. 96'271.30 + int�r�ts � 6,375 % du 1er janvier 1999 au 30 septembre 1999, � 7,625 % du 1er octobre 1999 au 14 juin 2000 et � 8,125% d�s le 15 juin 2000.
3. Sous suite de frais, d�pens et honoraires".
Le demandeur a fait valoir en substance qu'il avait vendu au d�fendeur, le 1er janvier 1999, pour le prix total de 140'000 fr. le garage qu'il exploitait, aucun contrat n'ayant �t� sign�. Le d�fendeur lui avait vers� un premier acompte de 40'000 fr. le 12 mars 1999. Le montant de la vente devait permettre au demandeur d'amortir des cr�dits contract�s aupr�s de la banque Y.________, d'o� l'importance pour lui que le d�fendeur s'ex�cute rapidement. Ce n'est qu'apr�s r�ception le 7 mars 2000 d'une poursuite que le d�fendeur avait, pour la premi�re fois, contest� le prix de vente fix� entre parties � 140'000 fr. Outre le solde en capital qui lui reste d�, par 96'271 fr.30, le demandeur pr�tend au paiement par le d�fendeur d'int�r�ts correspondant � ceux pr�lev�s par la banque Y.________ sur son propre compte d�biteur.
Dans son m�moire de r�ponse, le d�fendeur a conclu � ce qui suit:
"Principalement:
1. Dire que la cr�ance du d�fendeur, A.________, � l'encontre du demandeur, B.________, est de Fr. 25'843.60, selon all�gu� 24 de la r�ponse.
2. Ordonner la compensation invoqu�e par le d�fendeur, entre sa cr�ance de Fr. 25'843.60, et celle du demandeur, ascendant � Fr. 25'000.--.
3. Par cons�quent, dire que la cr�ance du demandeur, de 25'000.-- ou ce que justice conna�tra, est �teinte par compensation et rejeter, en toutes ses conclusions, la demande du 31 janvier 2001 de B.________ � l'encontre de A.________.
Subsidiairement, pour le cas o� l'autorit� judiciaire jugeait que le d�fendeur devait encore une somme au demandeur, et ce apr�s compensation partielle des cr�ances:
4. Dire que le d�fendeur s'acquittera du solde d� au demandeur par acomptes mensuels de Fr. 1'000.-- au maximum ou ce que justice conna�tra, jusqu'� extinction de sa dette.
En tout �tat de cause:
5. Condamner le demandeur aux frais et d�pens de la proc�dure".
Le d�fendeur all�gue en substance qu'au d�but 1999, il a �t� bombard� patron du garage par le demandeur press� de se d�barrasser de cet �tablissement, cela sans avoir accept� quoi que ce soit au niveau du prix ni sign� de contrat. Il soutient qu'aucun prix de vente d�finitif n'a jamais �t� arr�t� pour le garage, mais que le principe d'un paiement par acomptes a �t� d�cid�. Se d�clarant pr�t, par bienveillance, � admettre que le mat�riel et l'outillage avaient une valeur de 60'000 fr., il pr�tend qu'apr�s compensation sa dette est �teinte.
B.b Par jugement du 25 juillet 2006, la Ire Cour civile du Tribunal cantonal neuch�telois a condamn� le d�fendeur � verser au demandeur la somme de 89'680 fr.70, plus int�r�ts � 6,375 % sur 140'000 fr. du 1er janvier au 12 mars 1999, sur 100'000 fr. du 13 mars au 30 juin 1999 et sur 89'680 fr.70 du 1er juillet au 30 septembre 1999, plus int�r�ts � 7,625 % sur 89'680 fr.70 du 1er octobre 1999 au 14 juin 2000, plus int�r�ts � 8,125 % sur 89'680 fr.70 du 15 juin au 30 septembre 2000 et plus int�r�ts � 5 % sur 89'680 fr.70 d�s le 1er octobre 2000.
Les motifs de cette d�cision seront expos�s ci-apr�s dans la mesure utile.
Invoquant une appr�ciation arbitraire des preuves, A.________ forme un recours de droit public au Tribunal f�d�ral contre le jugement pr�cit�, dont il requiert l'annulation.
L'intim� conclut au rejet du recours dans la mesure de sa recevabilit�, alors que l'autorit� intim�e se r�f�re � son jugement.
Par ordonnance du 20 octobre 2006, le Pr�sident de la Ire Cour civile du Tribunal f�d�ral a fait droit � la requ�te d'effet suspensif pr�sent�e par le recourant.
Le jugement rendu par la cour cantonale, qui est final, n'est susceptible d'aucun autre moyen de droit sur le plan f�d�ral ou cantonal dans la mesure o� le recourant invoque la violation directe d'un droit de rang constitutionnel, de sorte que la r�gle de la subsidiarit� du recours de droit public est respect�e (art. 84 al. 2 et 86 al. 1 OJ). En revanche, si le recourant soul�ve une question relevant de l'application du droit f�d�ral, le grief n'est pas recevable, parce qu'il pouvait faire l'objet d'un recours en r�forme (art. 43 al. 1 et 84 al. 2 OJ), � consid�rer la valeur litigieuse entrant en ligne de compte.
Le recourant est personnellement touch� par la d�cision attaqu�e, qui rejette ses conclusions lib�ratoires, de sorte qu'il a un int�r�t personnel, actuel et juridiquement prot�g� � ce que cette d�cision n'ait pas �t� prise en violation de ses droits constitutionnels; en cons�quence, il a qualit� pour recourir (art. 88 OJ).
1.2 Saisi d'un recours de droit public, le Tribunal f�d�ral n'examine que les griefs d'ordre constitutionnel invoqu�s et suffisamment motiv�s dans l'acte de recours (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 130 I 26 consid. 2.1 p. 31, 258 consid. 1.3 p. 261/262).
Dans un recours de droit public pour arbitraire, les moyens de fait ou de droit nouveaux sont prohib�s (ATF 124 I 208 consid. 4b p. 212). Le Tribunal f�d�ral se fonde d�s lors sur l'�tat de fait tel qu'il a �t� retenu dans l'arr�t attaqu�, � moins que le recourant ne d�montre que la cour cantonale a retenu ou, au contraire, ignor� de mani�re insoutenable des faits d�terminants pour l'issue de la querelle (ATF 118 Ia 20 consid. 5a p. 26). Le recours de droit public n'�tant pas un appel, il n'appartient pas au Tribunal f�d�ral de substituer sa propre appr�ciation � celle de l'autorit� cantonale; il n'entre par cons�quent pas en mati�re sur les griefs rev�tant un caract�re appellatoire (ATF 129 I 113 consid. 2.1 p. 120; 128 III 50 consid. 1c).
Dans le jugement attaqu�, la cour cantonale a d�clar� suivre l'opinion du demandeur, selon lequel la remise du garage relevait des r�gles sur le contrat de vente mobili�re. Elle a rejet� la th�se du d�fendeur, qui affirmait qu'aucun prix n'avait �t� convenu entre les parties, au motif que celui-ci n'avait jamais offert de restituer le mat�riel acquis, ce qui d�montrait qu'il consid�rait le contrat comme valide. L'autorit� cantonale a admis qu'il d�coulait des preuves administr�es, en particulier des documents produits, que les plaideurs s'�taient mis d'accord sur un prix de 140'000 fr. pour la remise du garage au d�fendeur. Les juges cantonaux ont consid�r� que le paiement �tait au comptant, d�s l'instant o� l'administration des preuves n'�tablissait pas que le demandeur ait accept� le principe m�me d'un paiement sous forme d'acomptes. A propos des d�fectuosit�s dont auraient �t� entach�s le mat�riel et l'outillage vendus, ces magistrats ont relev� que l'avis des d�fauts envoy� par le d�fendeur le 7 mars 2000 �tait manifestement tardif. En ce qui concernait les int�r�ts dus sur le prix de vente (art. 213 al. 2 CO), la cour cantonale a jug� que le d�fendeur, qui avait eu la possibilit� d'exploiter le garage d�s le 1er janvier 1999, devait des int�r�ts � compter de cette date et que le demandeur avait prouv� qu'il avait support�, jusqu'au 30 septembre 2000, des int�r�ts sup�rieurs � 5 % l'an sur son compte d�biteur aupr�s de la banque Y.________, les int�r�ts dus ult�rieurement par l'acheteur devant se calculer au taux l�gal de 5 % l'an. Partant du prix de vente de 140'000 fr. , la Cour civile en a d�duit l'acompte de 40'000 fr. pay� par l'acheteur le 12 mars 1999 et a op�r� une compensation avec l'ensemble des travaux factur�s au demandeur en 1999, par 10'319 fr.30, d'o� un reliquat en faveur du vendeur se montant � 89'680 fr.70. Elle a retenu que les int�r�ts devaient �tre per�us, selon divers taux, sur 140'000 fr. du 1er janvier au 12 mars 1999, sur 100'000 fr. du 13 mars 1999 au 30 juin 1999 et sur 89'680 fr.70 d�s le 1er juillet 1999.
Le recourant s'en prend � l'appr�ciation des preuves et � l'�tablissement des faits, qui, � l'en croire, auraient �t� op�r�s au m�pris de l'interdiction de l'arbitraire.
Selon la jurisprudence, l'arbitraire, prohib� par l'art. 9 Cst., ne r�sulte pas du seul fait qu'une autre solution pourrait entrer en consid�ration ou m�me qu'elle serait pr�f�rable; le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la d�cision attaqu�e que lorsque celle-ci est manifestement insoutenable, qu'elle se trouve en contradiction claire avec la situation de fait, qu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique indiscut�, ou encore lorsqu'elle heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit� (ATF 132 I 13 consid. 5.1, III 209 consid. 2.1; 131 I 57 consid. 2 p. 61). En ce qui concerne l'appr�ciation des preuves et la d�termination des faits, le juge tombe dans l'arbitraire si, sans raison s�rieuse, il omet de prendre en consid�ration un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision, s'il se fonde sur un moyen manifestement inapte � apporter la preuve, s'il a, de mani�re �vidente, mal compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve ou encore si, sur la base des �l�ments recueillis, il en tire des constatations insoutenables. Le grief tir� de l'appr�ciation arbitraire des preuves ne peut �tre pris en consid�ration que si son admission est de nature � modifier le sort du litige, ce qui n'est pas le cas lorsqu'il vise une constatation de fait n'ayant aucune incidence sur l'application du droit (ATF 129 I 8 consid. 2.1 et les arr�ts cit�s). Il appartient au recourant d'�tablir la r�alisation de ces conditions en tentant de d�montrer, par une argumentation pr�cise, que la d�cision incrimin�e est insoutenable (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 129 I 185 consid. 1.6; 122 I 170 consid. 1c). Enfin, pour qu'une d�cision soit annul�e pour cause d'arbitraire, il ne suffit pas que la motivation formul�e soit insoutenable, il faut encore que la d�cision apparaisse arbitraire dans son r�sultat (ATF 132 I 13 consid. 5.1; 131 I 217 consid. 2.1; 129 I 8 consid. 2.1).
4.1 A l'appui de son premier moyen, le recourant pr�tend que l'autorit� cantonale a vers� dans l'arbitraire lorsqu'elle a retenu qu'avant juin 1999 il n'y avait pas eu de pourparlers entre parties concernant le paiement par le d�fendeur du prix de vente au moyen de diff�rents acomptes. Il invoque tour � tour la quittance sign�e par le vendeur le 12 mars 1999 en relation avec le paiement de l'acompte de 40'000 fr., le projet de contrat r�dig� par l'�tude Z.________ et la facture qu'il a �tablie le 6 mai 1999 � l'intention du demandeur.
La cour cantonale a retenu, sans que l'arbitraire soit invoqu�, que ces discussions n'ont jamais abouti � un accord entre parties. Dans ces conditions, il est sans incidence pour le sort du diff�rend de savoir si les pourparlers en question avaient �t� men�s entre les plaideurs avant ou apr�s juin 1999. De toute fa�on, et cela seul importe, le contrat de vente qui lie les parties a pris effet le 1er janvier 1999, date � laquelle il n'est pas contest� que le recourant a commenc� d'exploiter le garage du demandeur.
4.2.1 Dans son deuxi�me moyen, le d�fendeur fait valoir que la Cour civile aurait consid�r� de mani�re insoutenable qu'il n'a pas �t� prouv� que les parties seraient convenues au moment de la conclusion de la vente � d'un paiement autre qu'au comptant �. Il se pr�vaut de divers t�moignages et de l'inaction de l'intim�, lequel n'a pas r�clam� le versement du solde et des int�r�ts lorsqu'il a �tabli la quittance du 12 mars 1999 et lorsqu'il a re�u les factures �mises par l'acheteur les 6 mai et 10 ao�t 1999. D�s l'instant o� le demandeur n'a contest� le r�glement par acomptes qu'� partir du 7 septembre 1999, les preuves administr�es d�montreraient l'existence d'un accord ant�rieur portant sur une vente par acomptes, voire une location-vente. D'apr�s le recourant, les plaideurs se seraient entendus sur la conclusion d'une vente par acomptes, quand bien m�me la question des mensualit�s � payer restait � r�gler.
4.2.2 D'apr�s le jugement d�f�r� (cf. consid. 3 in fine), les juges neuch�telois ont retenu que l'administration des preuves n'�tablissait pas que le demandeur ait accept� de se voir payer le prix du mat�riel et de l'outillage du garage sous forme d'acomptes.
On peut en d�duire que ces magistrats, amen�s � qualifier et interpr�ter le contrat pass� entre les plaideurs, se sont convaincus d'une r�elle et commune intention des parties � propos des modalit�s du versement du prix de vente. Il s'agit alors d'une constatation de fait contre laquelle l'arbitraire peut �tre invoqu� (cf. ATF 132 III 268 consid. 2.3.2; 131 III 606 consid. 4.1).
4.2.3 Dans le contrat de vente, les modalit�s de paiement du prix rel�vent de l'autonomie de la volont� (art. 211 al. 1 in principio CO; Alfred Koller, Commentaire b�lois, n. 1 ad art. 211 CO; Pierre Engel, Contrats de droit suisse, p. 17 et 53). Le cr�ancier est ainsi notamment libre d'accepter une prestation partielle (art. 69 al. 2 CO; Fabienne Hohl, Commentaire romand, n. 6 ad art. 69 CO).
La Cour civile a constat� qu'il r�sultait des t�moignages de C.________, de D.________ et de E.________ que le demandeur n'avait pas accept� que le d�fendeur s'acquitte du prix de vente au moyen d'acomptes �chelonn�s.
Le t�moin C.________, entendu le 12 f�vrier 2002, a d�clar� que le recourant envisageait une vente par acomptes, alors que l'intim� s'y opposait. Le t�moin D.________, dont l'audition a eu lieu le m�me jour, a dit qu'il ne savait pas s'il avait �t� question entre les plaideurs de vente par acomptes. Quant au t�moin E.________, dont la d�position a �t� recueillie le 8 octobre 2002, il a affirm� �tre au courant que le d�fendeur avait discut� avec le demandeur de paiements mensuels apr�s le versement de l'acompte du 12 mars 1999, mais qu'il ignorait si un quelconque montant avait �t� �voqu� � ce propos.
A consid�rer ces d�clarations testimoniales, il n'y avait aucun arbitraire � constater que l'intim� n'avait pas eu la volont� r�elle de permettre au recourant de r�gler la dette de prix sous forme d'une s�rie d'acomptes.
De toute mani�re, si le cr�ancier accepte un paiement partiel - comme cela a �t� le cas en l'occurrence -, le d�biteur est en demeure pour le solde, � moins que le premier ait accord� au second un d�lai ou qu'il y ait conclusion d'un contrat de remise de dette (Rolf H. Weber, Commentaire bernois, 2e �d., n. 48 ad art. 69 CO; Hohl, op. cit., n. 6 ad art. 69 CO).
Il d�coule de ces principes que le recourant ne peut rien tirer de la quittance �tablie par le demandeur � la suite du paiement de l'acompte du 12 mars 1999, ni du silence de ce dernier � r�ception des factures de sa partie adverse des 6 mai et 10 ao�t 1999.
4.3 Le recourant soutient encore que la cour cantonale serait tomb�e dans l'arbitraire en jugeant que les parties n'avaient pas d�rog� � l'art. 213 al. 2 CO, disposition qui traite des int�r�ts dus sur le prix de vente.
Cette question a trait � l'application du droit f�d�ral. Etant donn� que la voie de la r�forme �tait ouverte au d�fendeur, ce point n'a pas � �tre examin� dans la pr�sente instance au vu de la subsidiarit� absolue du recours de droit public (art. 84 al. 2 OJ).
4.4 Dans son dernier moyen, le recourant all�gue que l'autorit� cantonale aurait d� retenir l'existence d'une vente par acomptes, voire d'une location-vente et d�terminer les acomptes restant � payer sur la base des art. 4 CC et 2 al. 2 CO.
On ne discerne, dans l'�nonc� d'un pareil grief, pas m�me l'ombre d'un probl�me de rang constitutionnel.
La critique est radicalement irrecevable.
Il suit de l� que le recours doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�. Les frais de la proc�dure seront mis � la charge du recourant qui succombe. Celui-ci devra en outre verser � l'intim� une indemnit� pour ses d�pens (art. 156 al. 1 et 159 al. 1 OJ).
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux mandataires des parties et � la Ire Cour civile du Tribunal cantonal de la R�publique et canton de Neuch�tel.
Lausanne, le 6 novembre 2006