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Timestamp: 2016-09-25 15:42:46+00:00
Document Index: 91379215

Matched Legal Cases: ['art. 97', 'ATF ', 'art. 61', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ']

8C_560/2015 (29.04.2016)
8C_560/2015 � � � � Arr�t du 29 avril 2016
repr�sent� par Me Jana Burysek, avocate,
Assurance-accidents (lien de causalit�; affection psychique),
A.________ travaillait en qualit� d'ouvrier au service de la soci�t� B.________ SA et �tait, � ce titre, assur� obligatoirement contre le risque d'accident aupr�s de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA).
Le 4 juillet 2012, il a �t� victime d'un accident de la circulation � l'�tranger. Il s'est endormi au volant de sa voiture, laquelle a heurt� la barri�re du c�t� droit de la chauss�e, avant de faire plusieurs tonneaux et de sortir de la route. L'assur� a �t� examin� par le docteur C.________, m�decin � l'H�pital C.________, lequel a attest� une plaie de 5 cm � la t�te, sans autre signe de l�sion cr�nienne, ainsi qu'une blessure sur le dos de la main droite avec une excoriation de 1 x 1 cm. Ce m�decin n'a pas constat� de sympt�mes ni de signes de commotion et les radiographies n'ont pas r�v�l� de traumatisme osseux (rapport du 4 juillet 2012).
A son retour en Suisse, l'assur� a consult� le docteur E.________, sp�cialiste en m�decine interne g�n�rale. Dans un rapport du 28 ao�t 2012, ce m�decin a pos� le diagnostic de suites de traumatisme cranio-c�r�bral (avec perte de conscience), avec amn�sie et c�phal�es persistantes, ainsi que r�action d�pressive. La CNA a pris en charge le cas.
Dans un rapport du 10 octobre 2012, la doctoresse F.________, sp�cialiste en neurologie, a retenu les diagnostics de syndrome de stress post-traumatique associ� � une r�action d�pressive, de traumatisme cranio-c�r�bral mod�r�, de c�phal�es de type tensionnel chroniques quotidiennes, probablement post traumatisme cranio-c�r�bral et dans le cadre de la r�action d�pressive, de suspicion de syndrome d'apn�es du sommeil et d'ob�sit�.
Le 13 d�cembre 2012, le docteur E.________ a indiqu� une �volution favorable sur le plan somatique, avec disparition presque compl�te des plaintes et limitations fonctionnelles, mais il a attest� la persistance de l'�tat d�pressif.
L'assur� a repris son travail � un taux de 50 % � compter du 1
er�f�vrier 2013 mais il a subi une nouvelle p�riode d'incapacit� de travail enti�re d�s le 4 f�vrier suivant en raison d'une torsion de la cheville gauche apr�s une glissade sur une plaque de glace.
L'assur� a �t� examin� par le docteur G.________, sp�cialiste en psychiatrie et psychoth�rapie, et psychiatre conseil de la CNA. Dans un rapport du 5 avril 2013, ce m�decin a diagnostiqu� un �tat de stress post-traumatique (F43.1), ainsi qu'un trouble de l'adaptation, r�action d�pressive prolong�e (F43.21) et il a reconnu l'existence d'un lien de causalit� entre ces troubles et l'accident survenu le 4 juillet 2012.
Apr�s avoir recueilli des rapports des docteurs H.________ et I.________, m�decins au D�partement de psychiatrie de la Clinique J.________ (des 4 f�vrier et 28 mai 2013), et E.________ (du 6 juin 2013), la CNA a rendu une d�cision, le 30 juillet 2013, confirm�e sur opposition le 23 septembre suivant, par laquelle elle a supprim� le droit de l'assur� � des prestations d'assurance (frais de traitement et indemnit� journali�re) d�s le 11 ao�t 2013 pour l'accident survenu le 4 juillet 2012. Au cours de la proc�dure d'opposition, l'int�ress� a produit des rapports des docteurs E.________ (du 29 ao�t 2013) et H.________ et K.________ (du 30 ao�t 2013).
Saisie d'un recours contre la d�cision sur opposition de la CNA, la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud l'a rejet� par jugement du 1
er�juin 2015.
A.________ forme un recours en mati�re de droit public. Il requiert l'annulation du jugement attaqu� et de la d�cision sur opposition du 23 septembre 2013 et conclut au maintien de son droit � des prestations de l'assurance-accidents au-del� du 11 ao�t 2013, subsidiairement au renvoi de la cause � la CNA pour compl�ment d'instruction et nouvelle d�cision, le tout sous suite de frais et d�pens.
L'intim�e conclut au rejet du recours, tandis que la cour cantonale et l'Office f�d�ral de la sant� publique ont renonc� � se d�terminer.
Le litige porte sur le point de savoir si l'intim�e �tait fond�e, par sa d�cision sur opposition du 23 septembre 2013, � supprimer le droit du recourant aux prestations de l'assurance-accidents obligatoire (frais de traitement et indemnit� journali�re) � partir du 11 ao�t 2013.
Lorsque, comme en l'occurrence, le jugement entrepris porte sur des prestations en esp�ces et en nature de l'assurance-accidents, le Tribunal f�d�ral constate avec un plein pouvoir d'examen les faits communs aux deux objets litigieux et se fonde sur ces constatations pour statuer, en droit, sur ces deux objets. En revanche, les faits qui ne seraient pertinents que pour statuer sur le droit aux prestations en nature ne sont revus que dans les limites d�finies par les art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF (arr�ts 8C_358/2015 du 14 mars 2016 consid. 2; 8C_925/2014 du 18 d�cembre 2015 consid. 2; 8C_39/2014 du 12 novembre 2014 consid. 2).
3.2.�La cour cantonale a confirm� implicitement le point de vue de l'intim�e, selon lequel le recourant ne pr�sentait pas, au mois d'ao�t 2013, de s�quelles somatiques de l'accident de la circulation. Par ailleurs, analysant l'ensemble des avis m�dicaux vers�s au dossier, elle a ni� l'existence de s�quelles d'un traumatisme cranio-c�r�bral ou d'une distorsion cervicale, sans d�ficit organique objectivable, et elle a constat� que l'int�ress� souffrait, � cette �poque-l�, d'une atteinte � la sant� psychique - � savoir un �tat de stress post-traumatique et un trouble de l'adaptation - en relation de causalit� naturelle avec l'�v�nement en cause. En outre, consid�rant l'�v�nement du 4 juillet 2012 comme un accident de gravit� moyenne, la juridiction pr�c�dente a retenu qu'aucun des crit�res objectifs d�finis par la jurisprudence pour statuer sur le caract�re ad�quat du lien de causalit� entre un trouble psychique et un accident de gravit� moyenne (cf. ATF 115 V 133 consid. 6c/aa p. 140 et 403 consid. 5c/aa p. 409) n'�tait r�alis� en l'occurrence. Au demeurant, dans l'hypoth�se o� l'assur� aurait �t� victime d'un traumatisme cranio-c�r�bral, la cour cantonale est d'avis que l'examen des crit�res relatifs � la causalit� ad�quate ne serait pas diff�rent motif pris que selon les constatations des m�decins consult�s (rapports des docteurs F.________ [du 10 octobre 2012], H.________ et I.________ [des 4 f�vrier et 28 mai 2013], H.________ et K.________ [du 30 ao�t 2013] et G.________ [du 5 avril 2013], les troubles psychiques ont rapidement rev�tu une importance pr�pond�rante par rapport aux suites d'un �ventuel traumatisme cranio-c�r�bral.
4.1.�Par un premier moyen, le recourant invoque une violation du principe inquisitoire (art. 61 let. c LPGA [RS 830.1]) et de la jurisprudence relative � l'appr�ciation anticip�e des preuves en tant que la cour cantonale a jug� superflue la mise en oeuvre d'une expertise pluridisciplinaire afin de clarifier la situation en ce qui concerne le d�ficit organique objectivable. Il fait valoir que l'existence d'une atteinte de nature organique ne peut �tre ni�e, d�s lors qu'il souffre de troubles de type neuropsychologique (vertiges, probl�mes de m�moire).
Ce moyen est mal fond�. La doctoresse F.________ a fait proc�der � deux imageries par r�sonance magn�tique (IRM) c�r�brale (rapport de la doctoresse L.________ [du 25 octobre 2012]) et de la colonne cervicale (rapport du docteur M.________ [du 1
er�novembre 2012]). Ces examens radiologiques ont permis d'exclure toute s�quelle de micro-traumatisme et l�sion cervicale, hormis quelques alt�rations d'origine d�g�n�rative mais sans conflit radiculaire. Il n'y a d�s lors pas lieu de s'�carter de ces constatations radiologiques. Au demeurant, elles ne sont remises en cause par aucun des m�decins qui se sont prononc�s sur le cas.
4.2.1.�Par un deuxi�me moyen, le recourant reproche � la cour cantonale de s'�tre fond�e sur les crit�res jurisprudentiels d�terminants en cas d'atteinte � la sant� psychique (cf. ATF 115 V 133 consid. 6c/aa p. 140 et 403 consid. 5c/aa p. 409), au lieu des crit�res applicables en pr�sence d'un traumatisme de type "coup du lapin" � la colonne cervicale, d'un traumatisme analogue � la colonne cervicale ou d'un traumatisme cranio-c�r�bral (ATF 134 V 109 consid. 10.3 p. 130; 117 V 359 consid. 6a p. 367 et 369 consid. 4b p. 383). Selon l'int�ress�, le fait qu'il ne pr�sente pas de s�quelles objectivables de l'accident ne signifie pas que cet �v�nement est sans effet sur son �tat de sant� post�rieurement au 11 ao�t 2013. C'est pourquoi il appartenait � l'intim�e de mettre en oeuvre une expertise pluridisciplinaire afin de d�terminer la gravit� et la nature particuli�re des l�sions non objectivables.
4.2.2.�Sur le vu de l'ensemble des avis m�dicaux recueillis au dossier, en particulier les rapports de la doctoresse F.________ (du 10 octobre 2012), du docteur G.________ (du 5 avril 2013) et des docteurs H.________ et I.________ (des 4 f�vrier et 28 mai 2013), il est ind�niable que l'�tat de sant� du recourant a �t� de mani�re pr�coce et durablement affect� par des troubles psychiques qui constituent une atteinte � la sant� distincte et ind�pendante du tableau clinique caract�ristique habituellement associ� � un traumatisme de type "coup du lapin" � la colonne cervicale, un traumatisme analogue � la colonne cervicale ou un traumatisme cranio-c�r�bral (cf. ATF 134 V 109 consid. 9.5 p. 125 s.). Cela �tant, il convient, sans qu'il soit n�cessaire de mettre en oeuvre une expertise m�dicale, comme le demande le recourant, de trancher le cas � la lumi�re des principes applicables en cas de troubles psychiques cons�cutifs � un accident (ATF 127 V 102 consid. 5b/bb p. 103 et les r�f�rences), comme l'a fait la cour cantonale. C'est pourquoi il y a lieu d'examiner le caract�re ad�quat du lien de causalit� en excluant les aspects psychiques de l'�tat de sant� (ATF 115 V 133 consid. 6c/aa p. 140 et 403 consid. 5c/aa p. 409).
4.3.1.�A cet �gard, le recourant critique le point de vue des premiers juges, selon lequel l'accident est un accident de gravit� moyenne, situ� au milieu de cette cat�gorie. Invoquant le fait qu'il s'est endormi au volant et que son v�hicule a fait plusieurs tonneaux, il est d'avis que cet �v�nement doit �tre class� dans la cat�gorie des accidents de gravit� moyenne mais � la limite des accidents graves.
4.3.2.�Il convient, aux fins de proc�der � une classification des accidents entra�nant des troubles psychiques, non pas de s'attacher � la mani�re dont l'assur� a ressenti et assum� le choc traumatique, mais bien plut�t de se fonder, d'un point de vue objectif, sur l'�v�nement accidentel lui-m�me (ATF 115 V 133 consid. 6 p. 139, 403 consid. 5 p. 407 s.). Aussi faut-il faire abstraction des circonstances d�nu�es d'impact sur les forces biom�caniques, qui sont de nature � exercer exclusivement une influence sur le ressenti de la victime, comme le fait qu'en l'occurrence, le recourant s'est endormi au volant, ce qui a provoqu� chez lui un sentiment de culpabilit� - d�crit par la doctoresse F.________ (rapport du 10 octobre 2012) - envers son �pouse qui l'accompagnait mais qui n'a pas �t� bless�e. Par ailleurs, selon les constatations du docteur C.________ (rapport du 4 juillet 2012), l'int�ress� a subi une plaie de 5 cm � la t�te, sans autre signe de l�sion cr�nienne, ainsi qu'une blessure sur le dos de la main droite avec une excoriation de 1 x 1 cm. Dans cette mesure et compte tenu du fait que la passag�re du v�hicule n'a pas �t� bless�e, les forces en jeu lors de l'accident (cf. arr�ts 8C_77/2009 du 4 juin 2009 consid. 4.1.1; SVR 2008 UV N� 8 p. 26, U 2, 3 et 4/07, consid. 5.3.1) n'apparaissent pas telles que l'on puisse admettre que l'�v�nement du 4 juillet 2012, qui doit effectivement �tre qualifi� d'accident de gravit� moyenne, se situe � la limite de la cat�gorie des accidents graves.
4.4.�Par ailleurs, le recourant critique le point de vue de la juridiction pr�c�dente, selon lequel aucun des crit�res objectifs d�finis par la jurisprudence pour statuer sur le caract�re ad�quat du lien de causalit� entre un trouble psychique et un accident de gravit� moyenne n'�tait r�alis� en l'occurrence.
4.4.1.�Il soutient tout d'abord que le crit�re relatif au caract�re particuli�rement impressionnant de l'accident est r�alis�, en invoquant le fait qu'il s'est endormi au volant et que son v�hicule a fait plusieurs tonneaux.
Le crit�re relatif aux circonstances concomitantes particuli�rement dramatiques ou au caract�re particuli�rement impressionnant de l'accident doit �tre examin� d'une mani�re objective et non pas en fonction du ressenti subjectif de l'assur�, en particulier de son sentiment d'angoisse. Il faut en effet observer qu'� tout accident de gravit� moyenne est associ� un certain caract�re impressionnant, lequel ne suffit pas pour admettre l'existence du crit�re en question (RAMA 1999 n� U 335 p. 207, U 287/97, consid. 3b/cc; arr�ts 8C_440/2015 du 14 avril 2016 consid. 5.2; 8C_1020/2008 du 8 avril 2009 consid. 5.2). En l'occurrence, les �l�ments invoqu�s par le recourant ne permettent pas de consid�rer que les circonstances concomitantes �taient particuli�rement dramatiques ni que l'accident �tait particuli�rement impressionnant (cf. p. ex. arr�t 8C_363/2012 du 27 juin 2012 consid. 4.3.1).
4.4.2.�En outre, le recourant invoque le crit�re du degr� et de la dur�e de l'incapacit� de travail en faisant valoir que celle-ci s'est maintenue du 4 juillet 2012 au 10 ao�t 2013. Ce crit�re ne saurait toutefois �tre retenu, du moment qu'il se rapporte aux l�sions physiques (cf. ATF 115 V 133 consid. 6c/aa p. 140 et 403 consid. 5c/aa p. 409). Or, en l'occurrence, le docteur E.________, m�decin traitant, a attest� la disparition presque compl�te des plaintes et des limitations fonctionnelles apr�s moins de six mois (rapport du 13 d�cembre 2012). Il appara�t ainsi que d�s ce moment-l�, la capacit� de travail a �t� influenc�e par les troubles psychiques (cf. consid. 4.2.2).
4.4.3.�En ce qui concerne les crit�res de la gravit� ou la nature particuli�re des l�sions physiques, de la dur�e anormalement longue du traitement m�dical et des douleurs physiques persistantes, le recourant est d'avis que seule une expertise pluridisciplinaire est de nature � clarifier ces points.
Ce point de vue est mal fond�. Il ressort en effet des nombreux avis m�dicaux vers�s au dossier que les l�sions physiques n'�taient pas graves ni de nature � occasionner des douleurs physiques persistantes ou un traitement m�dical anormalement long. C'est pourquoi il est superflu de compl�ter l'instruction par la mise en oeuvre d'une expertise m�dicale, comme le demande le recourant.
Cela �tant, le caract�re ad�quat du lien de causalit� entre l'accident de la circulation et les troubles subsistant apr�s le 11 ao�t 2013 doit �tre ni�. L'intim�e �tait fond�e � supprimer le droit du recourant � toute prestation d'assurance � partir de cette date.