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Timestamp: 2016-10-27 10:52:16+00:00
Document Index: 209810775

Matched Legal Cases: ['art. 137', 'art. 72', 'art. 90', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 51', 'art. 76', 'art. 100', 'art. 75', 'art. 98', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 114', 'art. 98', 'in fine', 'art. 95', 'art. 99', 'art. 99', 'art. 137', 'art. 275', 'ATF ', 'art. 179', 'art. 9', 'art. 317', 'art. 272', 'art. 317', 'art. 317', 'art. 317', 'art. 317', 'art. 317', 'art. 29', 'art. 9', 'in fine', 'ATF ', 'in fine', 'art. 125', 'art. 9', 'art. 318', 'art. 318', 'art. 318', 'art. 317', 'art. 276', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68']

Arr�t du 22 novembre 2011
repr�sent� par Me Alex Wagner,
repr�sent�e par Me Jean-Pierre Bloch, avocat,
recours contre l'arr�t du Juge d�l�gu� de la Cour
A.a A.________, n� en 1955, et dame A.________, n�e en 1958, se sont mari�s le 12 juin 1987 � Gen�ve. De cette union est issue une fille, B.________, n�e en 1991.
A.b Le 22 avril 2008, A.________ a d�pos� une demande unilat�rale en divorce devant le Tribunal civil de l'arrondissement de l'Est vaudois. Durant cette proc�dure, dame A.________ a requis des mesures provisionnelles le 28 mai 2008, concluant notamment au versement d'une contribution de 5'500 fr. pour l'entretien de la famille. Au cours de l'audience qui s'est tenue le 28 ao�t 2008, les parties ont conclu une convention � ce sujet, par laquelle A.________ s'est engag� � verser une contribution mensuelle de 4'250 fr. pour sa famille. Par la suite, A.________ a d�pos� une requ�te de modification de ces mesures, suite � laquelle les parties ont conclu, en date du 5 mars 2009, une convention r�duisant la contribution pr�cit�e � 3'650 fr.
B.a Le 3 septembre 2010, A.________ a requis une nouvelle modification des mesures provisionnelles, concluant � ce que la contribution en faveur de sa famille soit r�duite � 1'000 fr. par mois. A l'appui de sa requ�te, il a invoqu� qu'une pathologie � la colonne vert�brale l'emp�chait d'exercer son activit� de m�decin-dentiste � 100% et entra�nait une diminution de ses revenus. Dame A.________ a conclu au rejet de la requ�te. Apr�s avoir tenu audience le 11 novembre 2010, le Pr�sident du Tribunal civil de l'arrondissement de l'Est vaudois a, par ordonnance du 4 f�vrier 2011, partiellement admis la requ�te, condamnant A.________ � contribuer � l'entretien de son �pouse et de sa fille majeure B.________, d�s le 1er septembre 2010, par le versement r�gulier d'une pension mensuelle de 1'900 fr., montant payable d'avance le premier de chaque mois � dame A.________.
B.b Le 17 f�vrier 2011, dame A._________ a form� un appel contre cette ordonnance, concluant � ce que la contribution d'entretien due par A.________, d�s et y compris le 1er septembre 2010, soit fix�e � dire de justice. Dans sa r�ponse du 11 mars 2011, A.________ a conclu au rejet de l'appel. Par arr�t du 4 avril 2011, le Juge d�l�gu� de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal de l'Etat de Vaud a admis l'appel et r�form� l'ordonnance attaqu�e en ce sens que la requ�te de modification des mesures provisionnelles form�e le 3 septembre 2010 par A._________ est rejet�e.
Par m�moire post� le 3 mai 2011, A.________ interjette un recours en mati�re civile contre cet arr�t, concluant � son annulation et au renvoi de la cause � la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal pour nouvelle instruction et d�cision dans le sens des consid�rants.
Invit�e � d�poser ses observations, dame A.________ a conclu � ce que la cause soit ray�e du r�le, faute de litispendance de l'action en divorce, subsidiairement � ce que le recours soit rejet�; elle a �galement requis d'�tre mise au b�n�fice de l'assistance judiciaire. L'autorit� cantonale s'est r�f�r�e aux consid�rants de son arr�t. Pour sa part, B.________ ne s'est pas d�termin�e.
Le recourant a r�pliqu� aux observations de dame A.________, qui a ensuite dupliqu�.
Par ordonnance pr�sidentielle du 18 mai 2011, l'effet suspensif a �t� accord� au recours en ce qui concerne les contributions d'entretien arri�r�es dues jusqu'� et y compris le mois de mai 2011; il a �t� refus� pour les contributions futures.
1.1 Le recourant dirige son recours tant contre son �pouse que contre sa fille majeure. Or, sur interpellation de l'autorit� cantonale, celle-ci a d�clar� autoriser sa m�re � r�clamer pour son compte une contribution d'entretien dans le cadre du proc�s en divorce qui opposait ses parents. Elle ne figure pas en qualit� de partie dans le rubrum de l'arr�t attaqu�. Dans ces circonstances, B.________ doit �tre consid�r�e comme une simple participante � la proc�dure. Le recours doit d�s lors �tre d�clar� irrecevable, en tant qu'il est dirig� contre elle.
1.2 Pour le reste, la d�cision de modification des mesures provisoires (art. 137 aCC applicable en l'esp�ce d�s lors que la requ�te de modification des mesures provisoires a �t� introduite avant le 1er janvier 2011) est une d�cision en mati�re civile au sens de l'art. 72 al. 1 LTF. Bien qu'elle soit prise alors qu'une proc�dure (principale) de divorce est pendante, elle est finale au sens de l'art. 90 LTF, car son objet est diff�rent de celui de la proc�dure au fond et elle met fin � l'instance sous l'angle proc�dural (ATF 134 III 426 consid. 2.2 et les r�f. cit�es). Comme le recours porte uniquement sur la contribution d'entretien, il a pour objet une d�cision rendue dans une affaire p�cuniaire (ATF 133 III 393 consid. 2), dont la valeur litigieuse atteint 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a et al. 4, 74 al. 1 let. b LTF). Le recourant, qui a succomb� devant la juridiction pr�c�dente, a qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF). Il a par ailleurs d�pos� son recours en temps utile (art. 100 al. 1 LTF), contre une d�cision prise sur recours par le tribunal cantonal sup�rieur (art. 75 LTF). Le recours en mati�re civile est donc en principe recevable contre dame A.________ (ci-apr�s: intim�e).
Comme l'arr�t attaqu� porte sur des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF (ATF 133 III 393 consid. 5, 585 consid. 3.3), la partie recourante ne peut d�noncer que la violation de droits constitutionnels. Le Tribunal f�d�ral n'examine de tels griefs que s'ils ont �t� invoqu�s et motiv�s (art. 106 al. 2 LTF), � savoir express�ment soulev�s et expos�s de mani�re claire et d�taill�e (principe d'all�gation; ATF 133 IV 286 consid. 1.4). Il n'entre pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 133 III 589 consid. 2). En vertu des principes de la bonne foi et de l'�puisement des griefs, tous les moyens nouveaux sont exclus, sauf dans les cas o� seule la motivation de la d�cision attaqu�e donne l'occasion de les soulever (ATF 133 III 639 consid. 2).
En premier lieu, il faut examiner si, comme le soutient l'intim�e, la cause doit �tre ray�e du r�le, parce que la proc�dure de divorce devrait, selon elle, l'�tre prochainement.
3.1.1 Il ressort du dossier judiciaire que, le 22 avril 2008, le recourant a d�pos� une requ�te unilat�rale en divorce, concluant notamment � la dissolution du mariage. Dans sa r�ponse du 28 mai 2008, l'intim�e s'est oppos�e au divorce, soutenant que le d�lai de deux ans de l'art. 114 CC n'�tait pas �coul�. Elle a alors demand� que les conclusions prises par le demandeur soient �cart�es.
3.1.2 Dans ses observations du 4 ao�t 2011, l'intim�e expose qu'en date du 30 juin 2011, le recourant a pass� exp�dient sur les conclusions qu'elle a prises dans sa r�ponse � la demande en divorce et qu'il a requis la radiation de la cause du r�le. Elle soutient que la proc�dure de divorce serait d�s lors �teinte et que le recours sur mesures provisionnelles pendant devant le Tribunal f�d�ral n'aurait plus d'objet, faute de litispendance de la proc�dure de divorce.
Pour sa part, le recourant ne conteste pas son pass�-exp�dient. Il rel�ve n�anmoins que, m�me si la cause de divorce est ray�e du r�le, il conserve un int�r�t � conna�tre la quotit� de la contribution d'entretien due � sa famille et d�clare donc maintenir son recours.
3.2.1 En principe, les faits et moyens de preuve nouveaux, ainsi que les conclusions nouvelles, ne peuvent pas �tre pr�sent�s dans le recours en mati�re civile de l'art. 98 LTF (cf. supra consid. 2 in fine). Comme dans le recours des art. 95-97 LTF, en lien avec l'art. 99 LTF, il y a toutefois des exceptions; il est notamment possible d'invoquer et de prouver des faits nouveaux qui rendent le recours sans objet (BERNARD CORBOZ, in Commentaire de la LTF, 2009, n�22 ad art. 99 LTF).
3.2.2 D�s le d�but de la litispendance, chaque �poux peut mettre fin � la vie commune pendant la dur�e du proc�s et demander au juge des mesures provisionnelles d'ordonner toutes les mesures n�cessaires � l'organisation de la vie s�par�e (cf. art. 137 al. 1 et 2 aCC, correspondant, depuis le 1er janvier 2011, aux art. 275 et 276 al. 1 CPC). Avant que l'action en divorce ne soit pendante, c'est le juge des mesures protectrices de l'union conjugale qui est comp�tent pour le faire. Les mesures protectrices que ce juge a ordonn�es d�ploient encore leurs effets pendant la proc�dure de divorce, si elles ne sont pas modifi�es par des mesures provisionnelles (ATF 129 III 60 consid. 2; arr�t 5A_182/2007 du 11 juin 2007 consid. 2.1; arr�t 5A_183/2010 du 19 avril 2010 consid. 3.3.1). Les comp�tences respectives du juge des mesures protectrices et du juge des mesures provisionnelles d�pendent donc du moment o� d�bute la litispendance de l'action en divorce. En revanche, les effets des mesures protectrices ordonn�es pour l'organisation de la vie s�par�e perdurent au-del� de cette litispendance. Il doit en aller de m�me dans le cas inverse, soit lorsque des mesures provisionnelles ont �t� ordonn�es alors que l'action en divorce �tait pendante. Si la litispendance cesse, sans toutefois qu'un jugement de divorce n'ait �t� rendu, le juge des mesures provisionnelles n'est plus comp�tent pour modifier ces mesures; seul le juge des mesures protectrices l'est d�sormais, aux conditions de l'art. 179 al. 1 CC. N�anmoins, les effets des mesures provisionnelles ordonn�es pour la dur�e de la vie s�par�e perdurent tant que les parties demeurent s�par�es et que le juge des mesures protectrices ne les a pas modifi�es sur requ�te des parties.
3.3 En l'esp�ce, m�me si la proc�dure de divorce devait �tre ray�e du r�le, suite au pass�-exp�dient du d�fendeur, les mesures provisionnelles ordonn�es alors que cette action �tait pendante continueraient � d�ployer leurs effets tant que les �poux restent s�par�s. Il y a donc lieu de statuer sur le recours interjet�.
La cour cantonale a r�form� le jugement attaqu� et rejet� la requ�te de modification des mesures provisionnelles form�e par l'�poux le 3 septembre 2010. Elle a consid�r� qu'il y avait lieu d'admettre que ce dernier gagnait quelques 10'000 fr. par mois et que, compte tenu de ses charges de 5'240 fr., il pouvait par cons�quent continuer � verser la contribution � l'entretien de son �pouse et de sa fille fix�e � 3'650 fr. par mois. Pour des motifs de proc�dure, elle a refus� d'examiner si l'�pouse disposait d'un revenu.
Le recourant s'en prend tant au refus de la cour cantonale d'administrer des preuves concernant le revenu de son �pouse (cf. infra consid. 5) qu'� la fixation de son propre revenu hypoth�tique (cf. infra consid. 6).
Le recourant reproche tout d'abord � l'autorit� cantonale d'avoir refus� de consid�rer que le fait que son �pouse exerce une activit� lucrative constitue un fait nouveau, � prendre en compte en proc�dure d'appel. Il se plaint � cet �gard de la violation de l'art. 9 Cst. dans l'application de l'art. 317 CPC et dans l'�tablissement des faits.
5.1 La cour cantonale a consid�r� que, m�me en proc�dure sommaire o� la maxime inquisitoire s'applique (art. 272 CPC), les parties ne peuvent pas invoquer des faits nouveaux en dehors des conditions pr�vues par l'art. 317 CPC. Elle a ensuite retenu, dans la mesure o� on peut la comprendre, que le recourant avait requis, en premi�re instance, la production de tous les documents et pi�ces relatifs aux revenus et charges de son �pouse, mais qu'il n'avait pas r�it�r� l'administration de ces moyens de preuve � l'audience du 11 novembre 2010. Pour cette raison, le recourant ne pouvait pas requ�rir celle-ci en appel. Par ailleurs, la cour cantonale a consid�r� que le recourant n'avait pas non plus d�montr� que l'�ventuel emploi de son �pouse constituait un fait nouveau recevable au sens de l'art. 317 al. 1 let. b CPC.
5.2.1 En l'absence de grief relatif � l'application de l'art. 317 CPC aux proc�s soumis � la maxime inquisitoire, la Cour de c�ans ne peut examiner cette question (cf. supra consid. 2).
5.2.2 Le recourant ne conteste pas qu'il a omis de r�it�rer ses offres de preuve � l'audience de premi�re instance du 11 novembre 2010. S'agissant de son grief en lien avec l'art. 317 CPC, il se borne � dire qu'il ignorait que son �pouse avait un emploi et que celle-ci avait all�gu�, en premi�re instance, n'avoir aucun revenu. Par cette motivation, il ne d�montre pas que la cour cantonale a vers� dans l'arbitraire en consid�rant qu'il n'avait pas �tabli le caract�re nouveau, au sens de l'art. 317 CPC, du fait qu'il invoque. Cela vaut d'autant plus que le recourant va lui-m�me jusqu'� admettre qu'il a �t� en mesure de communiquer encore au juge de premi�re instance le 7 janvier 2011 que son �pouse avait un emploi, relevant que l'ordonnance de mesures provisionnelles du 4 f�vrier 2011 � n'en fait aucunement �tat �. Or, par cette derni�re critique, le recourant semble reprocher � ce magistrat d'avoir viol� son droit d'�tre entendu, en ne motivant pas sa d�cision sur la suite � donner � son all�gu�. Toutefois, il n'a pas soulev� ce grief dans sa r�ponse � l'appel. Ainsi, outre que cette argumentation lapidaire ne r�pond pas aux exigences du principe d'all�gation, le grief relatif � l'art. 29 al. 2 Cst. invoqu� pour la premi�re fois dans le pr�sent recours doit �tre consid�r� comme nouveau, et donc irrecevable (cf. supra consid. 2).
En ce qui concerne son propre revenu, le recourant se plaint de la violation de l'art. 9 Cst. dans l'�tablissement des faits. Il reproche � l'autorit� cantonale de lui avoir imput� un revenu hypoth�tique de 10'000 fr., au lieu de s'en tenir � son revenu effectif de 7'100 fr. environ.
6.1 L'autorit� cantonale a constat� que le recourant �tait m�decin-dentiste ind�pendant. Ce dernier avait admis qu'en 2008, il avait gagn� environ 12'000 fr. par mois. Il ressortait des comptes qu'il avait produits, que le recourant avait op�r� des pr�l�vements priv�s de 7'141 fr. par mois en 2009. La cour cantonale s'est toutefois demand� si ces comptes �taient fiables, faute d'indication de la personne qui les avaient �tablis et d'informations au sujet du paiement �ventuel d'honoraires au comptant. Quoi qu'il en soit, elle a consid�r� que rien ne justifiait que le recourant diminu�t son activit� au point de r�duire de quelques 5'000 fr. par mois son revenu, alors qu'il �tait tenu de contribuer � l'entretien de son �pouse et de sa fille. Selon elle, il ne suffisait pas � cet �gard qu'il e�t all�gu� souffrir d'une "pathologie � la colonne vert�brale", d�s lors qu'il n'avait pas �tabli que son �tat de sant� l'aurait contraint � r�duire son taux d'activit�. Partant, la cour a jug� qu'il fallait s'en tenir � un revenu mensuel du recourant de quelques 10'000 fr. par mois, montant qui paraissait conforme � la r�alit� pour un m�decin-dentiste. Vu ses charges �valu�es � 5'240 fr., le recourant pouvait donc continuer � verser une pension globale de 3'650 fr. en faveur de sa famille.
6.2 Contrairement � ce que croit le recourant, la cour cantonale n'a pas jug� que ses comptes n'�taient pas probants; elle s'est seulement demand� si ceux-ci �taient fiables. Dans tous les cas, elle s'est en r�alit� fond�e sur un autre motif - � quoiqu'il en soit � (sic) - pour lui imputer un revenu hypoth�tique de quelques 10'000 fr.: elle a en effet consid�r� que ce montant pouvait �tre retenu d�s lors que le recourant n'�tait pas en droit de diminuer son activit�, vu la charge d'entretien qui lui incombait, et qu'il n'�tait pas �tabli que son �tat de sant� imposait cette diminution. Or, � cet �gard, sans m�me pr�ciser qu'il fait r�f�rence � son �tat de sant�, le recourant affirme, pour toute critique, que la cour � constate faussement l'absence d'une preuve par inadvertance sans doute �; faute de motivation sur l'appr�ciation arbitraire des preuves, son grief est irrecevable. Le certificat m�dical dat� du 11 ao�t 2011 concernant sa capacit� de travail r�siduelle que le recourant a produit devant le Tribunal f�d�ral est irrecevable, en tant qu'il constitue un nouveau moyen de preuve (cf. supra consid. 2 in fine).
Pour le reste, le recourant se borne � affirmer, de mani�re toute g�n�rale, que le juge aurait d� v�rifier s'il avait la possibilit� d'obtenir "� nouveau", soit pour l'avenir, un tel revenu; il ne pr�sente aucun grief en lien avec le fait que la cour lui a imput� un revenu hypoth�tique depuis le jour o� il a r�duit ses gains. Ainsi, pour autant que sa critique r�ponde au principe d'all�gation (cf. supra consid. 2), le recourant ne d�montre pas en quoi l'autorit� cantonale aurait vers� dans l'arbitraire en lui imputant un revenu hypoth�tique de 10'000 fr., alors qu'il n'a pas rendu vraisemblable que son �tat de sant� lui imposait de r�duire son taux d'activit�. En effet, lorsque le d�birentier diminue volontairement son revenu alors qu'il savait, ou devait savoir, qu'il lui incombait d'assumer des obligations d'entretien, il n'appara�t pas insoutenable, comme le propose une partie de la doctrine, de lui imputer le revenu qu'il gagnait pr�c�demment, ce avec effet r�troactif au jour de la diminution (cf. ATF 128 III 4 consid. 4a in fine, o� la question a �t� laiss�e ouverte, et les auteurs cit�s, notamment: THOMAS SUTTER/DIETER FREIBURGHAUS, Kommentar zum neuen Scheidungsrecht, 1999, n�48 ad art. 125 CC).
Le recourant se plaint �galement de l'application arbitraire (art. 9 Cst.) de l'art. 318 CPC.
7.1 Dans son ordonnance du 4 f�vrier 2011, le juge de premi�re instance a statu� comme suit sur la requ�te en modification des mesures provisionnelles form�e par le d�birentier: "I. dit que, d�s le 1er septembre 2010, A.________ doit contribuer � l'entretien de son �pouse et de sa fille majeure B.________ par le r�gulier versement d'une pension mensuelle de 1'900 fr., montant payable d'avance, le premier de chaque mois, � dame A.________. II. [...]". Dans l'arr�t attaqu�, l'autorit� cantonale a statu� comme suit: "I. L'appel est admis, II. L'ordonnance est r�form�e au chiffre I de son dispositif en ce sens que la requ�te des mesures provisionnelles form�e le 3 septembre 2010 par A.________ est rejet�e. Cette ordonnance est confirm�e au surplus. III. [...]".
7.2 Le recourant reproche � l'autorit� cantonale d'avoir rendu une d�cision arbitraire en n'ayant "ni confirm� la d�cision attaqu�e, ni statu� � nouveau, ni renvoyer [recte: renvoy�] la cause � la premi�re instance". Puisque l'intim�e avait conclu dans son appel � ce que la contribution soit fix�e � dire de justice, elle admettrait, selon lui, qu'il devait y avoir une instruction.
7.3 Selon l'art. 318 al. 1 CPC, l'instance d'appel peut confirmer la d�cision attaqu�e, statuer � nouveau ou renvoyer la cause � la premi�re instance. Contrairement � ce que soutient le recourant, l'autorit� cantonale a statu� � nouveau, comme cette norme l'autorise � le faire. Elle a annul� la d�cision de premi�re instance puis r�form� celle-ci en ce sens que la requ�te de modification des mesures provisionnelles est rejet�e. Il s'ensuit que la contribution d'entretien selon la convention ratifi�e par le juge le 5 mars 2009 reste due, ce qui ressort clairement des motifs de l'arr�t attaqu� (cf. consid. 4c de l'arr�t attaqu�). Le fait que l'intim�e ait conclu � ce que la contribution soit fix�e � dire de justice ne pouvait emp�cher l'autorit� cantonale de r�former l'arr�t attaqu�. En effet, il n'est pas insoutenable de comprendre de ces conclusions en appel que l'�pouse entendait au moins faire maintenir la pension de 3'650 fr. fix�e pr�c�demment. Partant, l'autorit� cantonale n'a pas appliqu� de mani�re arbitraire l'art. 318 CPC.
Dans un dernier grief, le recourant pr�tend que sa fille serait en �chec scolaire et que "ce point n'a pas pu �tre �lucid� malgr� une requ�te dans ce sens figurant dans [s]a r�ponse � l'appel". Il y voit une mauvaise application de l'art. 317 let. b CPC.
Contrairement � ce qu'il soutient, le recourant s'est content�, dans sa r�ponse � l'appel, � inviter l'autorit� cantonale � examiner si les conditions de l'octroi d'une contribution d'entretien en faveur de sa fille majeure �taient r�alis�es, sans donner la moindre pr�cision sur la condition qui ferait d�faut � cet �gard. Le recourant n'a ainsi pas satisfait au devoir de collaboration qui lui incombait dans l'�tablissement des faits, dans une proc�dure soumise � la maxime inquisitoire (art. art. 276 al. 1 2�me phr. et 272 CPC; cf. ATF 128 III 411 consid. 3.2.1). La cour cantonale n'est donc pas tomb�e dans l'arbitraire en n'instruisant pas ces points.
En conclusion, le recours dirig� contre B.________ est irrecevable, celle-ci n'�tant pas partie � la proc�dure. Le recours dirig� contre dame A.________ est rejet�, dans la mesure o� il est recevable. Les frais judiciaires, arr�t�s � 2'000 fr., sont mis � la charge du recourant, qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Celui-ci versera, � titre de d�pens, une indemnit� de 2'000 fr. � dame A.________ (art. 68 al. 1 LTF), dont la requ�te d'assistance judiciaire devient en cons�quence sans objet.
Le recours dirig� contre B.________ est irrecevable.
Le recours dirig� contre dame A.________ est rejet�, dans la mesure o� il est recevable.
Une indemnit� de 2'000 fr., � payer � dame A.________ � titre de d�pens, est mise � la charge du recourant.
La requ�te d'assistance judiciaire de dame A.________ est sans objet.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, � B.________, et au Juge d�l�gu� de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud.