Source: http://un.heartshome.org/table-ronde-Dignite-et-droits-de-l.html?lang=fr
Timestamp: 2019-08-18 11:35:07+00:00
Document Index: 42844704

Matched Legal Cases: ['art 7', 'art. 8', 'art. 13', 'art. 14', 'art 40', '§ 1', 'art 1', '§2', 'art 5']

Table ronde « Dignité et droits de l'enfant » - Points-Cœur ONU
Compte-rendu de la table ronde "Dignité et droits de l’enfant"
23 sep­tem­bre 2009
M. Jean Zermatten, Vice-pré­si­dent, Comité ONU des droits de l’enfant
M. Alfred Fernandez, Directeur géné­ral, OIDEL
M. Stefan Vanistendael, Directeur Recherche et Développement, BICE
M. Michel Veuthey, Vice-pré­si­dent, Institut inter­na­tio­nal de droit huma­ni­taire
Père Raphaël Gaudriot, Responsable Points Cœur France et Suisse
Modératrice : Mme Dominique Dembinski Goumard, Editrice Geneva International Yearbook
INTRODUCTION (Mme Dembinski Goumard)
L’un des prin­ci­paux pro­blè­mes qui affec­tent les droits des enfants, est la dif­fi­culté de leur appli­ca­tion en temps de crise (comme aujourd’hui), de conflits armés… Le pro­blème du res­pect de la dignité des enfants se pose alors avec d’autant plus d’acuité.
Dignité et droits de l’enfant à la lumière de la Convention inter­na­tio­nale rela­tive aux droits de l’enfant (J. Zermatten)
Création d’une nou­velle dyna­mi­que démo­cra­ti­que grâce à la Convention : ne se contente pas d’énumérer des droits, mais témoi­gne d’une nou­velle per­cep­tion de l’enfant →du des­ti­na­taire de soins et pro­tec­tion, au sujet de droit.
La Déclaration de Genève de 1924 et la Déclaration des droits de l’Enfant de 1959, même en se consa­crant exclu­si­ve­ment à l’enfant n’avaient pas fait ce pas, puis­que toutes deux ne consi­dé­raient l’enfant que sous l’angle de la pro­tec­tion et des besoins basi­ques que l’on était censé lui appor­ter (ali­men­ta­tion, héber­ge­ment, éducation, soins de santé).
Ratification quasi uni­ver­selle = événement sans pré­cé­dent. Cependant, il semble que la portée et la signi­fi­ca­tion de cet acte ont pro­ba­ble­ment échappé à une partie des Etats au moment où ils ont rati­fié ce traité contrai­gnant.
Première consé­quence :reconnais­sance des droits stric­te­ment per­son­nels à l’enfant. Etat est censé désor­mais admet­tre que cette per­sonne, même petite et enfant, a des droits nor­maux, atta­chés au fait qu’elle existe et qui ne peu­vent lui être enle­vés. La per­sonne peut ne pas les faire valoir, mais ne peut pas y renon­cer. Exemples : droit au nom, à la natio­na­lité (art 7) , le droit à l’iden­tité et à connaî­tre ses ori­gi­nes (art. 8) ; droit de s’expri­mer (art. 13), à sa liberté de pensée, de croyance et de reli­gion (art. 14), …
Art 3 et 12 = clé de voûte de ce nou­veau statut, bou­le­ver­se­ment des concep­tions adul­tes
→Art 12 = droit à la parole. Passage de l’ "infans" (muet), à celui dont la voix doit être non seu­le­ment recueillie, mais encore enten­due. Obligation de l’Etat de mettre en place les méca­nis­mes pour recueillir cette parole et pour lui donner le poids qui lui revient.
→Art 3 = lnté­rêt supé­rieur de l’enfant :doit être pris en compte chaque fois qu’une déci­sion est prise à l’égard de tel enfant, ou de tel groupe d’enfants, y com­pris lors­que l’on légi­fère. C’est pour­quoi, recueillir et écouter voix de l’enfant est pri­mor­dial.
Difficile pour nombre d’Etats d’agir selon une appro­che stric­te­ment basée sur le droit et la reconnais­sance des droits per­son­nels. Oscillent sou­vent entre « Etat-Mamelle » (qui sert des pres­ta­tions) ou « Etat-Saint-Bernard »(qui pré­voit des mesu­res de pro­tec­tion).
Changement d’état d’esprit néces­saire pour mieux appré­hen­der ce qu’est la dignité de l’enfant.
DIGNITE : aucun arti­cle ne lui est consa­cré. Cependant, appa­raît à l’art 40, § 1 de la Convention, à propos de la jus­tice juvé­ni­le→ l’enfant en conflit ou en contact avec la loi a droit à un trai­te­ment « qui soit de nature à favo­ri­ser son sens de la dignité… ».
Dignité n’est pas idée neuve :cf art 1 de la Déclaration uni­ver­selle des droits de l’homme, (« tout être humain est né libre et égal en droit et en dignité »).
Doit être res­pec­tée dans toutes les démar­ches où les adul­tes (parents, pro­fes­seurs, direc­teurs, juges, poli­ciers, pro­fes­sion­nels …) sont impli­qués avec et pour des enfants, et pas uni­que­ment en cas de conflit avec la loi.
Dignité = valeur intrin­sè­que reconnue à l’enfant en tant que per­sonne, dont la preuve est la reconnais­sance de droits per­son­nels. Cf préam­bule de la Convention : " ayant à l’esprit le fait que les Nations Unies ont, dans la Charte, pro­clamé à nou­veau leur foi dans les droits fon­da­men­taux de l’homme et dans la dignité et la valeur de la per­sonne humaine…...” (§2) →au fon­de­ment de la reconnais­sance de droits, se trouve donc la « foi […] dans la dignité » de sa per­sonne, et dans ses com­pé­ten­ces, ses capa­ci­tés évolutives ( "evol­ving capa­ci­ties " art 5).
Convention = tour­nant dans l’his­toire même de l’enfant
→ confiance nou­velle dans la jeu­nesse
→ égalité de tous les enfants (non-dis­cri­mi­na­tion, sous aucun pré­texte)
→ désap­pro­pria­tion des adul­tes : enfant n’est pas mar­chan­dise dont on fait ce que l’on veut
Dignité et droit à l’éducation (A. Fernandez) Un mot sur la dignité humaine
1.	L’être humain n’a pas de prix, a une dignité. Il n’est pas inter­chan­gea­ble - affirme Kant -, il ne doit jamais être uti­lisé comme un moyen, comme un ins­tru­ment, il est tou­jours une fin en soi. L’être humain a une spé­ciale dignité parce qu’il est un être moral, il peut déci­der libre­ment de sa des­ti­née. La dignité de la per­sonne humaine réside dans cette « capa­cité de « lire » sa propre fina­lité et de choi­sir libre­ment les moyens de son auto-réa­li­sa­tion » (J. L.Brugues).
2.	L’être humain n’est donc pas tout fait, fini, achevé ; il est un projet qui doit se cons­truire. Car l’exis­tence humaine ne peut pas se réduire au donné bio­lo­gi­que. Pour pou­voir dire je il faut que l’être humain soit l’ori­gine de ses actes, il est à l’ori­gine de sa vie par la liberté, parce qu’il a choisi la vie qu’il sou­haite vivre.
3.	Etre un homme, - affirme J. Hersch - ce n’est pas la même chose qu’être un poulet, une vache ou une limace. Pourtant, l’homme a un corps, comme le poulet, la vache ou la limace. (…). Comme ces bes­tio­les, l’homme est mortel. La dif­fé­rence, c’est qu’il le sait. Il vit avec la cons­cience de sa mort, et face à la mort il s’efforce de faire de sa vie quel­que chose qui ait un sens ». ( J. Hersch).
4.	L’être humain est en quête de sens, il a un besoin essen­tiel de sens, il meurt sans un sens, ou mieux, il pré­fère mourir que vivre dans un monde sans sens, absurde. Ce sens nous le trou­vons grâce aux autres : dans la famille, dans le sys­tème éducatif, dans les com­mu­nau­tés de sens : phi­lo­so­phies ou reli­gions.
5.	Ainsi la per­sonne se cons­truit tou­jours avec d’autres per­son­nes. La com­mu­nauté est la condi­tion pre­mière de cette réa­li­sa­tion. Sans elle, la réa­li­sa­tion même de la per­sonne est impos­si­ble ( G. Della Fratre). Et tout com­mence par l’éducation qui intro­duit l’enfant, fon­ciè­re­ment dépourvu de res­sour­ces, dans le monde de la culture, le monde pro­pre­ment humain.
6.	En raison de la condi­tion humaine, du fait que l’homme doit assu­mer sa vie, alors la dignité humaine qui appar­tient à l’être humain de manière onto­lo­gi­que, par le fait d’être homme, comme nous l’avons vu, se pré­sente tou­te­fois comme un projet, comme une voca­tion, nous devons deve­nir dignes de cette dignité, par notre com­por­te­ment moral, « nous devons deve­nir ce que nous sommes », dirait M. Zundel.
1.	L’éducation est l’appren­tis­sage de l’huma­nité ,une ini­tia­tion, une intro­duc­tion dans le monde pro­pre­ment humain. Pour cela elle est, avant tout, comme l’a dit E. Mounier « l’appren­tis­sage de la liberté ». Il faut appren­dre la liberté parce que, contrai­re­ment à ce que l’on pense, la liberté n’est pas donnée, elle est une conquête qui demande un effort, l’effort de l’éducation morale, l’effort qui nous per­met­tra d’être ce que nous devons être, ou mieux, ce que nous savons que nous devons être. De l’éducation dépend alors la pos­si­bi­lité de l’épanouissement de la per­sonne et, en der­nier res­sort, l’iden­tité per­son­nelle.
2.	Maria Montessori a bien abordé cette ques­tion en pre­nant le point de vue de l’enfant : « Deux fac­teurs –affirme-t-elle - doi­vent être pris en compte si l’on veut que l’enfant se déve­loppe. D’abord, il faut créer pour l’enfant un contexte qui répon­dre à ces besoins, du point de vue tant de sa santé phy­si­que que de sa vie spi­ri­tuelle. Ensuite, l’enfant doit avoir la pos­si­bi­lité d’agir libre­ment dans cet envi­ron­ne­ment.( ….) L’enfant est le seul (qui) peut nous aider à com­pren­dre …l’aspi­ra­tion incons­ciente de l’homme à être libre pour pou­voir cons­truire un meilleur ordre social. Car, l’homme recher­che la liberté pour cons­truire une société super­na­tu­relle (sic). Il ne cher­che pas la liberté pour agir à sa guise mais pour vivre ».
3.	Le droit à l’éducation, comme l’a sou­li­gné le Comité des droits économiques sociaux et cultu­rels, « incarne l’indi­vi­si­bi­lité et l’inter­dé­pen­dance de tous les droits de l’homme ». Il est aussi un « empo­wer­ment right », un droit qui permet l’exer­cice des autres droits. Souligner cet aspect du droit à l’éducation nous aide à mieux com­pren­dre l’impor­tance de l’éducation aux droits de l’homme et à mieux saisir l’impor­tance de l’inclure dans le sys­tème éducatif.
4.	L’éducation me permet donc l’accès ordonné et rigou­reux aux res­sour­ces cultu­rel­les qui me per­met­tent de cons­truire mon iden­tité. C’est pour cela que la Déclaration de Fribourg sur les droits cultu­rels octroie à l’éducation une place de choix parmi les droits cultu­rels. Ainsi, M. Mehedi, dans son deuxième rap­port à la Sous-com­mis­sion des droits de l’homme des Nations Unies sur le droit à l’éducation, affirme : “Le lien intime entre objec­tifs per­son­nels et sociaux (de l’éducation) peut être décrit par la notion d’iden­tité cultu­relle ; cette iden­tité cultu­relle est à la fois reçue d’une tra­di­tion et cons­ti­tue un lieu dyna­mi­que de liberté et de créa­ti­vité ".
5.	Quelles sont ces res­sour­ces cultu­rel­les, ces éléments, ces maté­riaux, qui per­met­tront à la per­sonne humaine de se cons­truire, et de le faire libre­ment ?
Il s’agit de la langue, de la reli­gion ou de la Weltanschauung, d’une manière de vivre, des com­pé­ten­ces pour le vivre ensem­ble… Cette énumération recou­vre beau­coup de matiè­res qui figu­rent dans le cur­ri­cu­lum sco­laire.
L’éducation est donc là pour nous appren­dre à deve­nir dignes de la condi­tion humaine, cette condi­tio humana que Sénèque avait concep­tua­li­sée comme ce qui : " défi­nit les « pos­si­bi­li­tés » de l’homme au delà des­quel­les il serait pré­somp­tueux de vou­loir aller, mais en deçà des­quel­les il serait pusil­la­nime de demeu­rer " (P. Aubenque).
Dignité de l’enfant et rési­lience(S. Vaninstendael)
L’exposé de M. Vaninstendael a pris la forme d’une pré­sen­ta­tion et d’un résumé d’un cahier du BICE sur la rési­lience, à paraî­tre dans les semai­nes à venir. (pour en savoir plus, consul­ter le texte inté­gral de la pré­sen­ta­tion) Il a donc rapi­de­ment évoqué deux points, deux « pan­neaux indi­ca­teurs » :
	Prise en compte néces­saire du lien intrin­sè­que et cons­tant entre droits de l’enfant et dignité
Cependant, ne pas confon­dre l’objec­tif ultime (la dignité), avec les moyens de l’attein­dre (droits de l’enfant). Il reste des cir­cons­tan­ces par­ti­cu­liè­res, des situa­tions très graves de vio­la­tions des droits de l’enfant où là, puisqu’ils sont bafoués, ces droits devien­nent un objec­tif opé­ra­tion­nel. Néanmoins, l’objec­tif ultime, la dignité, ne doit jamais être oubliée.
•	Prise en compte de l’arti­cu­la­tion droits de l’enfant/rési­lience
1.	Définition « rési­lience » : capa­cité d’une per­sonne à croî­tre, se déve­lop­per posi­ti­ve­ment en dépit de gran­des dif­fi­cultés.
2.	Droits de l’enfant, pris en tant que prin­ci­pes moraux ou en termes juri­di­ques, cons­ti­tuent, eux, un cadre NORMATIF (ce qu’il FAUT faire), alors que la rési­lience se pré­sente comme une dyna­mi­que de vie, testée dans des condi­tions extrê­mes.
3.	Interdépendance de ces deux réa­li­tés : par­ti­cu­liè­re­ment dans des situa­tions extrê­mes, la Convention a besoin d’une dyna­mi­que de vie comme celle de la rési­lience pour que les droits pren­nent forme concrè­te­ment. Afin qu’un droit vive vrai­ment, il faut que le sujet de droits puisse assu­mer ce droit. De même, la mise en oeuvre des droits de l’enfant contri­bue gran­de­ment à la cons­truc­tion de la rési­lience des enfants. Si ses droits élémentaires sont bafoués, même un enfant fai­sant preuve de beau­coup de rési­lience risque d’être écrasé, comme l’illus­tre le sort tra­gi­que d’Anne Frank, morte dans un camp de concen­tra­tion.
En résumé, nous pou­vons dire qu’un enga­ge­ment d’une cer­taine pro­fon­deur pour les droits de l’enfant, s’il reste isolé, sans pro­fi­ter de la dyna­mi­que de la rési­lience, risque de s’appau­vrir et de s’affai­blir. Le contraire peut également être vrai, encore que l’expé­rience montre que cer­tai­nes per­son­nes pré­fè­rent enta­mer une action par le biais de la rési­lience pour des rai­sons tac­ti­ques, dans la mesure où la rési­lience est par­fois un sujet moins conflic­tuel que les droits de l’enfant.
Dignité et droit inter­na­tio­nal huma­ni­taire (M. Veuthey)
→Si­tua­tion des enfants en situa­tion de conflits armés requiert toute notre atten­tion.
→A fait l’objet de deux réso­lu­tions : 4 août 2009 (Conseil de sécu­rité) et 15 sept 2009(Conseil des Droits de l’Homme)
→Né­ces­sité de normes de fond ET de méca­nis­mes de mise en œuvre de ces normes.
La pro­tec­tion juri­di­que exis­tante
Elle revêt un aspect à la fois géné­ral et par­ti­cu­lier :
.dis­po­si­tions géné­ra­les → CIDE + son pro­to­cole addi­tion­nel sur les enfants en situa­tion de conflit armé ; règles de droit huma­ni­taire (Conventions de Genève + pro­to­co­les de 1977), droit du tra­vail, droit des réfu­giés...
.dis­po­si­tions par­ti­cu­liè­res →li­mi­ta­tion de l’âge de recru­te­ment (même si pas d’har­mo­ni­sa­tion entre les pays)
Mise en œuvre et appli­ca­tion du droit
Encore grands efforts à faire en la matière
→ néces­sité de rati­fi­ca­tion par tous des ins­tru­ments du droit inter­na­tio­nal huma­ni­taire pro­té­geant enfants pen­dant les conflits armés
→adop­tion de lois natio­na­les d’appli­ca­tion
→for­ma­tion du per­son­nel civil et mili­taire
Violations du Droit inter­na­tio­nal huma­ni­taire (ex : recru­te­ment ou cons­crip­tion d’enfants de moins de 15ans) doi­vent être sanc­tion­nées au niveau inter­na­tio­nal et natio­nal.
Pression néces­saire des gou­ver­ne­ments sur ceux qui recru­tent enfants-sol­dats. Sanction doit être mul­ti­ple : dis­ci­pli­naire, pénale , et ne pas se limi­ter aux chefs de guerre afri­cains.
Réhabilitation des enfants sol­dats, pas assez déve­lop­pée alors que pro­fite à tous : enfants, famil­les, com­mu­nau­tés, sécu­rité natio­nale. Reconnaître rôle des reli­gieux sur la ques­tion
.Diffuser et faire rati­fier trai­tés : Charte afri­caine du droit et du bien être de l’enfant(1990), pro­to­co­les addi­tion­nels de1977 aux Conventions de Genève, Convention n°182 del’OIT (sur les pires formes de tra­vail des enfants)…
.Campagne d’opi­nion pour que gou­ver­ne­ments met­tent en œuvre les Principes de Paris (février 2007) « rela­tifs aux enfants asso­ciés aux forces armées ou aux grou­pes armés »
.Soutenir et dif­fu­ser actions des ONG et autres orga­ni­sa­tions oeu­vrant en faveur des enfants pen­dant les conflits armés
Dignité et droits de l’enfant, la vision de Points-Coeur (p. R. Gaudriot)
L’asso­cia­tion Points-Cœur est née d’ un cons­tat, exprimé dans sa Charte : « Il est des enfants qui ne savent plus sou­rire. Il est des enfants qui sont seuls au monde. Il est des enfants qui man­gent de la terre et des ordu­res pour calmer leur faim. Il est des enfants que l’on vend. Il est des enfants que des riches uti­li­sent comme bien de jouis­sance. Il est des enfants de dix ans à qui l’on confie des armes. Il est des enfants que l’on tor­ture ».
Souffrance la plus com­mune et la plus pro­fonde = soli­tude. Au-delà de tous les maux qui peu­vent arri­ver aux enfants, le plus dou­lou­reux est qu’ils soient seuls pour affron­ter ces dif­fi­cultés.
Cite témoi­gnage d’un Ami des enfants : « Je vou­drais évoquer Svietora, car c’est elle qui m’a intro­duite au mys­tère de notre mis­sion. C’est une petite fille de neuf ans atteinte d’éléphantiasis. Bien sûr elle parle, elle est tout à fait cons­ciente, mais la taille de sa tête la contraint à rester toute la jour­née sur son lit. […] Alors petite Svietora, un jour, je suis venu te visi­ter, nous avons joué un peu, j’ai dû faire le clown pour pro­fi­ter de ton rire et puis il a fallu nous sépa­rer. Alors, tu m’as sup­plié de rester, je me suis arrêté, je me suis penché un peu mieux sur toi et j’ai croisé ton regard. J’ai vu dans tes yeux quel­que chose que je n’aurais jamais pu ima­gi­ner. Ce fut un choc ter­ri­ble pour moi, car tu m’as ouvert une porte infi­nie que je ne connais­sais pas. En tes yeux se reflé­tait la terre entière et bien au-delà, en tes yeux j’ai vu toute la joie et toute la détresse depuis les com­men­ce­ments, j’étais pris comme d’un ver­tige. » (Denis, parti avec Points Cœur au Kazakhstan)
1990 :en réponse à ce cri, le Père Thierry décide de fonder peti­tes mai­sons, les « Points-Cœur », refu­ges de proxi­mité, pour pro­po­ser une pré­sence d’amitié et de conso­la­tion à toutes les per­son­nes vul­né­ra­bles, enfants par­ti­cu­liè­re­ment. Cette action trouve sa source dans un regard qui reconnaît leur dignité fon­da­men­tale.
Le point de départ de tout enga­ge­ment vrai­ment signi­fi­ca­tif pour chaque enfant, de toute œuvre cari­ta­tive, est cette cons­cience de sa dignité, de sa beauté. Dignité qui est rap­pe­lée dans le préam­bule de la Convention Internationale des droits de l’enfant, qui sou­li­gne la dignité inhé­rente et la valeur de chaque per­sonne humaine.
Cette dignité se dévoile d’une façon sur­pre­nante au cœur même de situa­tions de misère et de souf­france chez les enfants, dans des situa­tions par­ti­cu­liè­re­ment dou­lou­reu­ses. Cf Père Guillaume Trillard : « ‘ Seigneur, donne-nous ta lumière, celle qui trans­pa­raît sur le visage de tes enfants bles­sés. ‘ Tiago nous fait perdre mille fois la patience, nous rend par­fois même irri­ta­bles tant il nous titille et nous agace. Mais Tiago est passé par le creu­set de la souf­france, par les enfers de la rue. Quelque chose en lui nous attire tous. Il est infi­ni­ment digne. »
GRATUITE= prin­cipe fon­da­men­tal de Points-Coeur
Art 31 de CIDE= droit à des acti­vi­tés récréa­ti­ves. C’est ce que ten­tent d’appli­quer, par tous les moyens, les volon­tai­res de Points-Cœur. « 1.Les États par­ties reconnais­sent à l’enfant le droit au repos et aux loi­sirs, de se livrer au jeu et à des acti­vi­tés récréa­ti­ves pro­pres à son âge, et de par­ti­ci­per libre­ment à la vie cultu­relle et artis­ti­que. 2. Les États par­ties res­pec­tent et favo­ri­sent le droit de l’enfant de par­ti­ci­per plei­ne­ment à la vie cultu­relle et artis­ti­que, et encou­ra­gent l’orga­ni­sa­tion à son inten­tion de moyens appro­priés de loi­sirs et d’acti­vi­tés récréa­ti­ves, artis­ti­ques et cultu­rel­les, dans des condi­tions d’égalité ».
Paroles de volon­tai­res :
« Imaginez-nous, Stéphanie et moi, avec tous ces enfants, dans cette rue où les étreintes se font et se défont pour 3 reals (1 €), où le sol par­fois est jonché de pré­ser­va­tifs usagés ; ima­gi­nez-nous avec tous ces enfants, à faire une ronde en se tenant par la main, en chan­tant à celui qui se fera pren­dre après avoir compté jusqu’à dix. » (Luc et Stéphanie, Salvador, Brésil)
« Pour moi, ces mala­des sont des modè­les de patience et de cou­rage dans les épreuves, et leur amitié suffit à me com­bler. Ils m’appren­nent qu’une vie de souf­france peut être vécue dans l’amour, et par amour, et qu’aussi inu­ti­les qu’ils puis­sent paraî­tre aux yeux de la société, même reje­tés par leur famille, ils pos­sè­dent une incroya­ble dignité. » (Marie, Bangkok)
Texte inté­gral de l’inter­ven­tion du père Raphaël Gaudriot,