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Timestamp: 2016-10-21 22:07:52+00:00
Document Index: 84010605

Matched Legal Cases: ['art. 90', 'art. 117', 'art. 93', 'ATF ', 'art. 93', 'ATF ', 'art. 93', 'art. 93', 'art. 108', 'art. 66']

9C_438/2015 (06.08.2015)
9C_438/2015 � � � � Arr�t du 6 ao�t 2015
A.________, repr�sent�e par Me Georges Reymond, avocat,
recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, du 12 mai 2015.
que A.________ s'est annonc�e � l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s: l'office AI) le 22 mars 2010,
qu'elle arguait souffrir des suites d'une m�nisectomie de la corne post�rieure du m�nisque interne, d'une algodystrophie post-traumatique et d'une inflammation de l'os sous chondral (arthrose),
que l'office AI s'est procur� plusieurs avis m�dicaux et a mis en oeuvre des mesures d'ordre professionnel,
que par courrier du 23 d�cembre 2013, l'assur�e a inform� l'administration qu'elle renon�ait � toutes prestations de l'assurance-invalidit�,
que l'office AI a d�ni� � l'int�ress�e le droit de retirer sa demande de prestations (d�cision du 27 mai 2014),
que, saisie d'un recours de A.________ demandant l'annulation de la d�cision du 27 mai 2014 et concluant au renvoi du dossier � l'administration pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants, la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud l'a rejet� puis a confirm� la d�cision de l'office AI (jugement du 12 mai 2015),
qu'elle a concr�tement constat� que l'assur�e n'�tait pas en droit de retirer sa demande dans la mesure o� son int�r�t plaidait pour le maintien de celle-ci,
que l'int�ress�e interjette un recours en mati�re de droit public et un recours constitutionnel subsidiaire contre ce jugement, dont elle requiert l'annulation, en tant qu'il confirme la d�cision du 27 mai 2014, et conclut au renvoi du dossier au Tribunal cantonal pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants,
que les art. 90 � 94 LTF s'appliquent par analogie au recours constitutionnel subsidiaire (art. 117 LTF),
que, dans la mesure o� il ne s'agit ni d'une d�cision mettant fin � la proc�dure ni d'une d�cision portant sur la comp�tence ou sur une demande de r�cusation, l'acte attaqu� est une d�cision incidente au sens de l'art. 93 al. 1 LTF (cf. ATF 133 V 477 consid. 4.2 p. 481),
qu'il convient par cons�quent d'analyser si le jugement entrepris cause un pr�judice irr�parable � la recourante,
que le pr�judice irr�parable, au sens de l'art. 93 al. 1 let. a LTF, est un dommage de nature juridique qui ne peut �tre r�par� ult�rieurement par un jugement final ou une autre d�cision favorable au recourant (cf. ATF 133 V 139 consid. 4 p. 141),
que l'assur�e semble all�guer que la poursuite de l'examen de sa demande porterait atteinte � ses int�r�ts, dans la mesure o� elle ne serait plus en droit de travailler si une rente lui �tait allou�e,
que cet argument ne permet pas d'admettre un pr�judice irr�parable puisque la proc�dure d'instruction en cours tiendra pr�cis�ment compte, dans l'examen des conditions du droit aux prestations, de la possibilit� pour l'int�ress�e d'exercer une �ventuelle activit� lucrative,
que l'hypoth�se pr�vue � l'art. 93 al. 1 let. b LTF n'est pas r�alis�e car la d�cision d�finitive sur le caract�re digne de protection de la renonciation aux prestations d�pend aussi du r�sultat de l'acte d'instruction ordonn� par la d�cision du 7 avril 2015 (cf. proc�dure 9C_440/2015, jugement du m�me jour),
qu'au surplus, en cas de d�saccord avec les �l�ments retenus lors de la proc�dure probatoire, la recourante pourra faire valoir ses griefs aupr�s du Tribunal f�d�ral par un recours dirig� contre le jugement final (art. 93 al. 3 LTF),
que le recours en mati�re de droit public et le recours constitutionnel subsidiaire doivent d�s lors �tre d�clar�s irrecevables selon la proc�dure simplifi�e de l'art. 108 al. 1 let. a et al. 2 LTF, sans �change d'�critures,
que les frais judiciaires doivent �tre mis � la charge de la recourante (art. 66 al. 1 LTF),
Le recours en mati�re de droit public et le recours constitutionnel subsidiaire sont irrecevables.
Lucerne, le 6 ao�t 2015