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Timestamp: 2016-10-24 08:45:59+00:00
Document Index: 234517351

Matched Legal Cases: ['art. 35', 'art. 371', 'art. 76', 'art. 90', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 363', 'ATF ', 'art. 35', 'art. 371', 'art. 42', 'art. 135', 'art. 141', 'art. 141', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 141', 'art. 141', 'art. 371', 'art. 2', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 371', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 371', 'art. 66', 'art. 68']

H.X.________ et F.X.________, repr�sent�s par Christian D�n�riaz, avocat,
Y.________ SA, repr�sent�e par Bernard de Chedid, avocat,
contrat d'entreprise, prescription de l'action en garantie des d�fauts,
A.a Le 3 juillet 2000, H.X.________ et F.X.________, propri�taire d'une parcelle sise sur la Commune de ... (Vaud), ont conclu avec Y.________ SA un contrat d'entreprise g�n�rale portant sur la construction sur leur bien-fonds d'une villa individuelle de six pi�ces et demie, avec garage et piscine ext�rieure, pour le prix forfaitaire de 1'350'000 fr. A teneur de l'art. 35.4 de cet accord, les droits du ma�tre en cas de d�faut se prescrivaient par cinq ans � partir de la r�ception de l'ouvrage.
Le m�me jour, les parties ont conclu un second contrat ayant trait � la construction d'un jacuzzi � l'ext�rieur, pour le montant de 38'500 fr.; Y.________ SA en a sous-trait� l'installation � A.________ SA.
A.b En octobre 2000, H.X.________ et F.X.________ se sont install�s dans leur villa. Il n'a pas �t� dress� proc�s-verbal de la r�ception de l'ouvrage.
D�s la prise de possession de la villa, H.X.________ et F.X.________ ont reproch� � Y.________ SA des manquements dans l'ex�cution des deux contrats du 3 juillet 2000, lesquels se rapportaient au jacuzzi, au portail d'entr�e et � des finitions � l'int�rieur du b�timent. Il en est r�sult� des �changes nourris de courriers entre parties, ainsi que diverses rencontres entre celles-ci pour discuter de la situation.
A.b.a A propos du jacuzzi, inform�e par pli du 25 mars 2002 des ma�tres de l'ouvrage de la pr�sence de d�fauts techniques, A.________ SA leur a expliqu� qu'il y avait un probl�me de ventilation et leur a propos� de remplacer le couvercle existant par une grille afin d'�liminer la condensation.
Le 30 avril 2002, Y.________ SA, ayant eu connaissance desdits d�fauts, a demand� � A.________ SA d'y rem�dier � ses frais.
Par courrier du 8 octobre 2002, les ma�tres de l'ouvrage ont requis Y.________ SA de r�soudre le probl�me persistant de ventilation dans le local technique du jacuzzi; celle-ci leur a alors fait savoir que le probl�me �tait r�gl� apr�s la pose d'un couvercle en caillebotis, ce que les ma�tres de l'ouvrage ont contest�.
Il r�sulte d'un constat op�r� les 23 mai et 2 juin 2003 par Y.________ SA que la ventilation dans le local technique du jacuzzi n'�tait pas satisfaisante.
Le 20 juin 2005, les ma�tres de l'ouvrage ont �crit � A.________ SA que le jacuzzi posait probl�me � chaque utilisation; le 8 novembre 2005, ils ont pr�cis� que le jacuzzi n'avait pas fonctionn� un seul jour de l'ann�e.
Par pli du 28 avril 2006, les ma�tres de l'ouvrage ont fix� � Y.________ SA un d�lai �ch�ant le 31 mai 2006 pour r�parer le jacuzzi, ajoutant que si ce n'�tait pas fait, ils en demanderaient l'enl�vement et le remboursement. Par lettre du 1er mai 2006, Y.________ SA a d�clar� aux ma�tres qu'elle allait s'assurer aupr�s de A.________ SA que les r�parations seraient effectu�es.
A la suite d'une r�union entre les parties en pr�sence d'un professionnel du domaine des jacuzzis, survenue le 15 mai 2006, Y.________ SA a indiqu� aux ma�tres de l'ouvrage, le 2 juin 2006, qu'elle avait mandat� ce dernier pour effectuer une mise en conformit� et une remise en marche du bassin.
Des travaux de r�paration, consistant notamment � l'ajout de mat�riel, ont �t� ex�cut�s pour le prix de 6'000 fr. sous la direction dudit sp�cialiste. Les ma�tres de l'ouvrage n'en ayant pas �t� satisfaits, ce mat�riel a �t� retir� le 6 septembre 2006.
A.b.b En ce qui concerne le portail qu'ils partagent avec leurs voisins, les ma�tres de l'ouvrage ont constat� qu'il �tait branch� exclusivement sur leur propre compteur d'�lectricit�, de sorte que, par courriers des 26 juin et 8 juillet 2002, ils ont requis de Y.________ SA la pose de deux compteurs distincts. Une entreprise tierce, mandat�e par les ma�tres de l'ouvrage, a devis� � 1'694 fr.95 la pose de compteurs individuels par villa. Y.________ SA a fait savoir � ces derniers, par lettre du 10 octobre 2002, que cette solution n'�tait pas ad�quate.
A.b.c A propos des finitions dans leur villa, les ma�tres de l'ouvrage ont remis le 2 mai 2003 � Y.________ SA une liste de travaux � effectuer sous garantie, qu'ils avaient �tablie le 5 octobre 2002. Y.________ SA a mandat� des sous-traitants pour effectuer lesdits travaux; les ma�tres de l'ouvrage ont toutefois estim� que certains de ces travaux n'avaient pas �t� r�alis�s.
Le 4 septembre 2005, les ma�tres de l'ouvrage ont adress� une lettre � Y.________ SA, mentionnant comme en-t�te le mot � Garantie �, qui pr�cisait notamment que � la date anniversaire des 5 ans � partir de la r�ception de l'ouvrage � �tait proche. Par t�l�copie du 25 septembre 2005, intitul�e � Garantie pour votre villa �, Y.________ SA a r�pondu qu'elle savait que le d�lai de garantie de cinq ans approchait, qu'elle demandait aux ma�tres de l'ouvrage d'�tablir une liste de travaux tombant selon eux sous la garantie quinquennale couvrant les d�fauts cach�s et qu'elle s'occuperait de � dresser cette liste et de l'adresser aux entreprises concern�es afin qu'elles rem�dient aux d�fauts �.
Par lettre du 31 octobre 2005, les ma�tres de l'ouvrage ont remis � Y.________ SA une nouvelle liste des travaux de finition � op�rer sous garantie.
Le 30 mars 2006 (recte: 31 mars 2006), Y.________ SA a envoy� une t�l�copie aux ma�tres de l'ouvrage, indiquant qu'elle ne les avait pas oubli�s, mais qu'elle devait faire le � tri avec (ceux-ci) des travaux concernant v�ritablement la garantie et ceux qui seraient des retouches �.
Apr�s avoir requis une poursuite contre Y.________ SA le 7 d�cembre 2006, H.X.________ et F.X.________ ont ouvert action contre cette soci�t� devant le Tribunal d'arrondissement de l'Est vaudois, par demande du 19 juillet 2007, concluant � ce que la d�fenderesse leur doive paiement de 52'000 fr. plus int�r�ts � 5% l'an d�s le 13 septembre 2006.
La d�fenderesse a conclu � lib�ration. Elle a invoqu� la prescription au sens de l'art. 371 al. 2 CO.
Une expertise a �t� ordonn�e en cours d'instance. Il en est ressorti que le jacuzzi n'avait pas �t� install� conform�ment aux r�gles de l'art et que sa mise en conformit� s'�l�verait � 10'000 fr., voire � 28'000 fr. si sa cuve �tait d�fectueuse; le co�t d'une remise en �tat du terrain, si le jacuzzi �tait retir�, serait de 5'800 fr. S'agissant du portail, l'ind�pendance entre les deux voisins entra�nerait un co�t d'installation �lectrique de 1'800 fr. Les diff�rents travaux de garantie � effectuer �taient estim�s � 11'800 fr.
Par jugement du 10 mai 2010, le Tribunal d'arrondissement a admis partiellement la demande et dit que la d�fenderesse devait verser aux demandeurs un montant de 35'600 fr. avec int�r�ts � 5% d�s le 13 d�cembre 2006. Consid�rant que la d�fenderesse avait renonc� � invoquer la prescription par actes concluants, cette autorit� a allou� aux demandeurs 33'800 fr. pour l'enl�vement du jacuzzi et la remise en �tat du terrain et 1'800 fr. pour la pose d'une d�rivation sur le fusible du portail.
Statuant sur recours de la d�fenderesse, la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois, par arr�t du 30 mars 2011, a rejet� enti�rement la demande en raison de la prescription qui est intervenue au plus tard � la fin novembre 2005. La cour cantonale a retenu que la d�fenderesse n'avait pas renonc� � la prescription par actes concluants et qu'elle n'avait pas abus� de son droit en invoquant cette exception de droit mat�riel.
Les demandeurs exercent un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre cet arr�t. Ils concluent principalement � ce que la d�fenderesse soit reconnue leur d�bitrice solidaire de la somme de 47'400 fr. avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 13 d�cembre 2006. Subsidiairement, ils requi�rent l'annulation de l'arr�t attaqu� et le renvoi de la cause � la cour cantonale pour nouveau jugement.
La requ�te d'effet suspensif d�pos�e par les recourants a �t� rejet�e par ordonnance pr�sidentielle du 12 septembre 2011.
1.1 Interjet� par les demandeurs qui ont enti�rement succomb� dans leurs conclusions en paiement et qui ont ainsi la qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF), dirig� contre un arr�t final (art. 90 LTF) rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorit� de derni�re instance statuant sur recours (art. 75 LTF) dans une affaire p�cuniaire dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 30'000 fr. de l'art. 74 al. 1 let. b LTF, le recours est par principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi.
In casu, les recourants ne s'en prennent pas aux faits retenus par la cour cantonale. Il n'appara�t en outre pas que l'�tat de fait a �t� arr�t� de mani�re arbitraire ou en violation du droit. L'analyse des moyens soulev�s se fera ainsi sur la base des faits constat�s par la Chambre des recours.
2.1 Il n'est pas contest� que l'intim�e, par convention du 3 juillet 2000, s'est engag�e � l'�gard des recourants � r�aliser la totalit� d'une villa en prenant la place des diff�rents entrepreneurs partiels qui �taient charg�s de prestations sp�cifiques. Les parties ont ainsi conclu un contrat d'entreprise g�n�rale, qui se qualifie comme un contrat d'entreprise au sens de l'art. 363 CO (cf. ATF 136 III 14 consid. 2.3 p. 19).
Le m�me jour, les parties ont conclu un second contrat d'entreprise ayant pour objet la construction d'un bassin ext�rieur �quip� d'un dispositif provoquant des remous dans l'eau (jacuzzi).
Il n'a pas �t� constat� que les parties contractantes � ces deux accords aient entendu d�roger au r�gime l�gal de la prescription de la garantie pour les d�fauts de l'ouvrage. Ainsi l'art. 35.4 du contrat d'entreprise g�n�rale ne fait que reprendre la teneur de l'art. 371 al. 2 CO. S'agissant de contrats portant sur des constructions immobili�res, la disposition pr�cit�e prescrit que l'action du ma�tre en raison des d�fauts de telles constructions se prescrit en particulier contre l'entrepreneur par cinq ans � compter de la r�ception.
2.2 Au sujet du point de d�part du d�lai de prescription, la cour cantonale a jug� qu'il devait correspondre au 30 novembre 2000, soit un mois � partir de la livraison de l'ouvrage faute de v�rification commune de la villa � la r�ception. Les recourants ne remettent pas en cause ce raisonnement, si bien qu'il n'y a pas lieu d'y revenir (art. 42 al. 1 et 2 LTF).
Les recourants ne contestent pas davantage, � bon droit, que, dans ces conditions, la prescription quinquennale de l'action des ma�tres de l'ouvrage en garantie des d�fauts de celui-ci est intervenue le 30 novembre 2005, � d�faut d'actes interruptifs avant ce terme (cf. art. 135 et 138 CO).
2.3 Les recourants font cependant valoir que l'intim�e a renonc�, par actes concluants, � invoquer la prescription au sens de l'art. 141 CO. Pour le jacuzzi, ils se r�f�rent aux �critures que leur a envoy�es l'intim�e les 1er mai et 2 juin 2006. A propos des finitions internes de la villa, ils renvoient � la t�l�copie exp�di�e par l'intim�e aux ma�tres de l'ouvrage le 31 mars 2006. Ils all�guent qu'ils ne pouvaient pas d�duire de ces �crits que l'intim�e exciperait plus tard de la prescription.
2.3.1 A teneur de l'art. 141 al. 1 CO, est nulle toute renonciation anticip�e � la prescription. Dans l'arr�t de principe publi� in ATF 132 III 226 consid. 3.3.7, le Tribunal f�d�ral a jug� qu'apr�s la passation du contrat par les parties contractantes, le d�biteur peut renoncer � se pr�valoir de la prescription tant que court ledit d�lai. Lorsque le d�lai de prescription est �coul�, il est �galement possible de renoncer � soulever l'exception de prescription.
Une d�claration unilat�rale de renonciation � se pr�valoir de la prescription doit �tre interpr�t�e selon le principe de la confiance et a donc le sens que son destinataire pouvait raisonnablement lui attribuer dans les circonstances concr�tes o� elle a �t� faite (arr�t 4A_210/2010 du 1er octobre 2010 consid. 7.2.1, non publi� in ATF 136 III 502; arr�t 5C.42/2005 du 21 avril 2005 consid. 2.3 et les arr�ts cit�s).
La renonciation � la prescription peut r�sulter d'actes concluants. Mais il faut des indices clairs de la volont� univoque du d�biteur, comme par exemple la constitution d'une s�ret� (cf. ROBERT K. D�PPEN, Basler Kommentar, Obligationenrecht I, 5e �d., 2011, n� 5 ad art. 141 CO; PASCAL PICHONNAZ, Commentaire romand, Code des obligations I, 2003, n. 7 ad art. 141 CO).
2.3.2 Dans la lettre du 1er mai 2006 qu'elle a adress�e aux recourants, l'intim�e leur a indiqu� qu'elle allait intervenir aupr�s de l'entreprise � laquelle elle avait sous-trait� l'installation du jacuzzi pour que les r�parations demand�es par les premiers soient r�alis�es. Quant � l'�criture envoy�e par l'intim�e aux ma�tres de l'ouvrage le 2 juin 2006, elle signale qu'un mandat a �t� conf�r� � un professionnel du domaine des jacuzzis pour qu'il effectue divers r�glages et remette en marche le bassin en question.
Il est exclu que les recourants aient pu interpr�ter ces deux plis comme des d�clarations de renonciation � la prescription �manant de l'entrepreneur avec qui ils �taient li�s par deux contrats. Ces deux �critures ne font m�me pas allusion � l'institution de la prescription, terme qui n'y est d'ailleurs pas mentionn�, pas plus que le verbe � renoncer � ou l'un de ses synonymes.
La t�l�copie du 31 mars 2006, exp�di�e par l'intim�e aux recourants, montre seulement que l'entrepreneur g�n�ral entendait faire le d�part entre les travaux qui pourraient relever de la garantie pour les d�fauts et ceux qui devraient �tre qualifi�s de retouches On ne peut raisonnablement pas y voir l'expression de la volont� de l'entrepreneur g�n�ral de renoncer � la prescription quinquennale de l'art. 371 al. 2 CO.
2.4 Les recourants soutiennent que l'intim�e a commis un abus de droit en se pr�valant de la prescription. Ils se rapportent essentiellement � la t�l�copie que l'intim�e leur a fait parvenir le 25 septembre 2005, qui constituerait un aveu tacite de responsabilit�. Ils all�guent � cet �gard que le fait que l'intim�e ait invit� une sous-traitante � corriger � ses frais les d�fauts de finition constat�s ne peut �tre interpr�t� comme un refus de voir sa responsabilit� contractuelle d'entrepreneur g�n�ral engag�e � l'�gard des ma�tres de l'ouvrage.
2.4.1 A teneur de l'art. 2 al. 2 CC, l'abus manifeste d'un droit n'est pas prot�g� par la loi. La r�gle prohibant l'abus de droit permet au juge de corriger les effets de la loi dans certains cas o� l'exercice d'un droit all�gu� cr�erait une injustice manifeste. L'existence d'un abus de droit se d�termine selon les circonstances concr�tes de l'esp�ce, en s'inspirant des diverses cat�gories mises en �vidence par la jurisprudence et la doctrine. Les cas typiques en sont l'absence d'int�r�t � l'exercice d'un droit, l'utilisation d'une institution juridique contrairement � son but, la disproportion manifeste des int�r�ts en pr�sence, l'exercice d'un droit sans m�nagement ou l'attitude contradictoire (ATF 135 III 162 consid. 3.3.1 p. 169 et les arr�ts cit�s). Le recours � la r�gle prohibant l'abus de droit doit se concilier avec la finalit� voulue par le l�gislateur de la norme mat�rielle applicable au cas concret (ATF 107 Ia 206 consid. 3b p. 211), en l'esp�ce la prescription de cinq ans de l'art. 371 al. 2 CO.
Selon la jurisprudence, le d�biteur commet un abus de droit s'il se pr�vaut de la prescription, non seulement lorsqu'il am�ne astucieusement le cr�ancier � ne pas agir en temps utile, mais encore lorsque, sans mauvaise intention, il a un comportement qui incite le cr�ancier � renoncer � entreprendre des d�marches juridiques pendant le d�lai de prescription et que, selon une appr�ciation raisonnable, fond�e sur des crit�res objectifs, ce retard appara�t compr�hensible (ATF 131 III 430 consid. 2 p. 437; 128 V 236 consid. 4a p. 241). Pour admettre un abus de droit, il faut toutefois que le comportement du d�biteur soit en relation de causalit� avec le retard � agir du cr�ancier (ATF 128 V 236 consid. 4a p. 241).
2.4.2 Par la t�l�copie du 25 septembre 2005, intitul�e � Garantie pour votre villa �, l'intim�e a tout d'abord fait savoir aux recourants qu'elle n'ignorait pas que l'�ch�ance du d�lai de prescription de l'art. 371 al. 2 CO approchait; elle a pour le reste requis leur concours afin d'obtenir de leur part une liste de travaux qui, selon eux, seraient couverts par la garantie pour les d�fauts, liste qu'elle s'engageait � v�rifier et � transmettre aux entreprises sous-traitantes concern�es si la garantie devait �tre mise en jeu.
Examin� objectivement, il n'est pas possible de consid�rer ce courrier comme une invitation faite aux recourants � ne pas entreprendre de d�marches pour interrompre le d�lai de prescription. Au contraire, l'intim�e a rendu les recourants attentifs � la prochaine expiration du d�lai de prescription, ce qui n'�tait � l'�vidence pas propre � les conforter dans une absence de r�action.
Partant, c'est sans violer le droit f�d�ral que la cour cantonale a conclu qu'en l'occurrence l'intim�e n'avait pas abus� de son droit en excipant de la prescription.
En d�finitive, le recours doit �tre rejet�. Les recourants, qui succombent, paieront, avec solidarit� entre eux, les frais judiciaires et verseront, toujours solidairement, des d�pens � l'intim�e (art. 66 al. 1 et 5 et art. 68 al. 1 et 4 LTF).
Les recourants verseront solidairement � l'intim�e une indemnit� de 3'000 fr. � titre de d�pens.