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Timestamp: 2016-10-22 07:07:20+00:00
Document Index: 218517136

Matched Legal Cases: ['in dubio', 'art. 6', 'art. 6', 'ATF ', 'art. 84', 'ATF ', 'art. 6', 'in dubio', 'in dubio', 'art. 32', 'ATF ', 'art. 90', 'in dubio', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 6', 'ATF ', 'art. 36', 'art. 156']

1P.18/2004 (09.03.2004)
1P.18/2004/svc
Arr�t du 9 mars 2004
du canton de Vaud du 10 septembre 2003.
Au terme d'un jugement rendu le 2 mai 2003, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne a condamn� S.________ pour vol et recel � la peine de six mois d'emprisonnement, sous d�duction de la d�tention pr�ventive subie, et a ordonn� son expulsion du territoire suisse pour une dur�e de trois ans. Les juges ont admis que dans la matin�e du 29 novembre 1999, S.________ avait, de concert avec U.________, forc� la porte de l'appartement de G.________ et emport� un coffre-fort qu'ils ont d�pos� dans la voiture lou�e par ses soins, sans toutefois avoir eu le temps de l'ouvrir. Ils ont �galement retenu que S.________ s'�tait rendu coupable du recel de v�tements achet�s le m�me jour, entre 10h30 et 10h50, par U.________, au moyen d'une carte de cr�dit trouv�e la nuit pr�c�dente dans une discoth�que.
Statuant par arr�t du 10 septembre 2003, la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: la Cour de cassation p�nale ou la cour cantonale) a rejet� le recours en r�forme et en nullit� form� contre ce jugement par S.________.
Agissant par la voie du recours de droit public, S.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler cet arr�t et de renvoyer la cause � la cour cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Il d�nonce une violation du principe "in dubio pro reo", consacr� � l'art. 6 � 2 CEDH, et de son droit de faire interroger les t�moins � charge, garanti � l'art. 6 � 3 let. d CEDH.
La Cour de cassation p�nale se r�f�re aux consid�rants de son arr�t. Le Procureur g�n�ral du canton de Vaud conclut au rejet du recours.
Form� en temps utile contre une d�cision finale prise en derni�re instance cantonale, qui ne peut �tre attaqu�e que par la voie du recours de droit public en raison des griefs invoqu�s (cf. ATF 120 Ia 31 consid. 2b p. 36) et qui touche le recourant dans ses int�r�ts juridiquement prot�g�s, le recours est recevable au regard des art. 84 ss OJ. Aucune des exceptions � la nature cassatoire du recours de droit public n'�tant r�unies, les conclusions qui vont au-del� de la simple annulation de l'arr�t attaqu� sont en revanche inadmissibles (ATF 129 I 129 consid. 1.2.1 p. 131/132, 173 consid. 1.5 p. 176).
Invoquant l'art. 6 � 2 CEDH, le recourant pr�tend que l'arr�t attaqu� viole le principe "in dubio pro reo" tant sous l'angle de la r�partition du fardeau de la preuve que celui de l'appr�ciation des preuves; selon lui, une appr�ciation objective des faits aurait d� amener les premiers juges � concevoir un doute fond� sur sa culpabilit� des chefs de vol et de recel.
2.1 En tant que r�gle sur le fardeau de la preuve, la maxime "in dubio pro reo", d�coulant de la pr�somption d'innocence consacr�e aux art. 32 al. 1 Cst. et 6 � 2 CEDH, signifie qu'il appartient � l'accusation d'�tablir la culpabilit� du pr�venu et non � ce dernier de d�montrer son innocence. Cette garantie est viol�e lorsque le juge rend un verdict de culpabilit� au seul motif que l'accus� n'a pas prouv� son innocence ou lorsqu'il r�sulte � tout le moins de la motivation du jugement que le juge s'est inspir� d'une r�partition erron�e du fardeau de la preuve pour condamner (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 40; 120 Ia 31 consid. 2d p. 38).
En l'occurrence, les premiers juges se sont fond�s sur un faisceau d'indices, qu'ils ont clairement indiqu�s, pour conclure � la culpabilit� du recourant des chefs d'accusation de vol et de recel; on cherche en vain dans les consid�rants du jugement de premi�re instance une quelconque motivation qui permettrait d'admettre que S.________ aurait �t� condamn� uniquement parce qu'il n'aurait pas prouv� son innocence. Pour autant qu'il soit motiv� sur ce point conform�ment aux exigences de l'art. 90 al. 1 let. b OJ, le recours est manifestement mal fond� dans la mesure o� il porte sur une violation de la maxime "in dubio pro reo" comme r�gle de r�partition du fardeau de la preuve.
2.2 En tant qu'elle s'applique � la constatation des faits et � l'appr�ciation des preuves, la pr�somption d'innocence interdit au juge de prononcer une condamnation s'il �prouve des doutes quant � la culpabilit� de l'accus�. Des doutes abstraits ou th�oriques, qui sont toujours possibles, ne suffisent cependant pas � exclure une condamnation; la pr�somption d'innocence n'est donc invoqu�e avec succ�s que s'il appara�t, � l'issue d'une appr�ciation des preuves exempte d'arbitraire, que le juge aurait d� �prouver des doutes s�rieux et irr�ductibles sur la culpabilit� de l'int�ress� (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 IV 86 consid. 2a p. 88; 120 Ia 31 consid. 2c p. 37).
Saisi d'un recours de droit public mettant en cause l'appr�ciation des preuves, le Tribunal f�d�ral examine seulement si le juge cantonal a outrepass� son pouvoir d'appr�ciation et �tabli les faits de mani�re arbitraire (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 I 208 consid. 4 p. 211; 120 Ia 31 consid. 2d p. 37/38; 118 Ia 28 consid. 1b p. 30 et les arr�ts cit�s). Une constatation de fait n'est pas arbitraire pour la seule raison que la version retenue par le juge ne co�ncide pas avec celle de l'accus� ou du plaignant; encore faut-il que l'appr�ciation des preuves soit manifestement insoutenable, en contradiction flagrante avec la situation effective, qu'elle constitue la violation d'une r�gle de droit ou d'un principe juridique clair et indiscut�, ou encore qu'elle heurte de fa�on grossi�re le sentiment de la justice et de l'�quit� (ATF 129 I 49 consid. 4 p. 58, 173 consid. 3.1 p. 178; 128 I 81 consid. 2 p. 86), ce qu'il appartient au recourant d'�tablir (ATF 125 I 492 consid. 1b p. 495 et les arr�ts cit�s).
En l'esp�ce, les premiers juges se sont d�clar�s convaincus de la participation du recourant au vol du coffre-fort commis le 29 novembre 1999 au d�triment de G.________ en se fondant sur les d�clarations de L.________, qui accompagnait S.________ et U.________ sur les lieux du crime, sur les empreintes digitales des trois hommes d�couvertes sur les montants de la voiture, � l'int�rieur de celle-ci et sur des d�chets de victuailles d�pos�s dans le v�hicule, ainsi que sur les aveux de U.________, qui a admis avoir commis ce vol, m�me s'il a soutenu avoir agi seul. Cette appr�ciation �chappe au grief d'arbitraire. L.________ a �t� constant dans ses d�clarations et parfaitement clair s'agissant du but de la venue au Tessin et de la participation de chacun des protagonistes dans le vol du coffre-fort. Comme l'a pertinemment relev� la Cour de cassation p�nale, il n'avait aucune raison de se charger lui-m�me et d'en vouloir au recourant, qu'il ne connaissait pas et qu'il a identifi� sur photo. Le fait que S.________ n'a pas pu interroger ou faire interroger L.________ n'emporte aucune violation de l'art. 6 � 3 let. d CEDH puisqu'il a finalement renonc� � l'audition de ce t�moin lors de l'audience de jugement (cf. ATF 125 I 127 consid. 6c/bb p. 134); une telle renonciation ne rend pas nulles les d�positions recueillies durant l'enqu�te et n'est pas de nature � susciter un doute s�rieux sur les d�clarations de L.________. Du reste, ces derni�res sont corrobor�es par les aveux de U.________, qui a reconnu sa participation au vol, et par la pr�sence d'empreintes digitales des diff�rents protagonistes tant � l'int�rieur qu'� l'ext�rieur du v�hicule lou� par le recourant et sur des papiers ayant servi � emballer des victuailles trouv�s dans le coffre de la voiture. Le fait que U.________ a d�clar� avoir agi seul n'est pas de nature � jeter un doute fond� sur la participation du recourant au vol perp�tr� le 29 novembre 1999 puisque, confront� � L.________, il avait d�clar� mensong�rement que ce dernier ne se trouvait pas au Tessin ce jour-l�, alors m�me qu'il avait fait le voyage de Lausanne � Lugano avec lui. S.________ a d'ailleurs lui-m�me menti en pr�tendant s'�tre rendu au Tessin en la seule compagnie de son amie.
S'agissant du recel, les premiers juges ont estim� invraisemblable la version des faits de U.________ suivant laquelle il aurait d�pos� les habits acquis de mani�re illicite dans la chambre d'h�tel de S.________ pendant que celui-ci dormait, pour lui faire une surprise, alors qu'ils avaient tous deux particip� au vol du coffre-fort en d�but de matin�e. D�s lors que l'implication du recourant dans cette infraction pouvait �tre tenue pour �tablie sans violer la pr�somption d'innocence, cette consid�ration �chappe au grief d'arbitraire. Enfin, pour les raisons pertinentes �voqu�es par la Cour de cassation p�nale, auxquelles il suffit de renvoyer (art. 36a al. 3 OJ), S.________ ne pouvait ignorer la provenance d�lictueuse des v�tements remis par U.________.
2.3 En d�finitive, le recourant ne parvient pas � d�montrer que le jugement de premi�re instance reposerait sur une appr�ciation arbitraire des preuves, ni qu'un examen objectif de l'ensemble des �l�ments de la cause aurait d� inciter les premiers juges, puis la Cour de cassation p�nale � concevoir des doutes sur sa culpabilit�, au point que sa condamnation serait contraire � la pr�somption d'innocence.
Manifestement mal fond�, le recours doit par cons�quent �tre rejet�, dans la mesure o� il est recevable, aux frais du recourant qui succombe (art. 156 al. 1 OJ).
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie au mandataire du recourant, ainsi qu'au Procureur g�n�ral et � la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud.