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Timestamp: 2017-08-20 23:04:17+00:00
Document Index: 221886151

Matched Legal Cases: ['art. 82', 'art. 83', 'art. 89', 'arrêt ', 'art. 86', 'art. 86', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'arrêt ', 'ATF ', 'art. 3', 'art. 3', 'art. 65']

1C_55/2016
B.B.________ et C.B.________ sont copropriétaires de la parcelle n° 3'717 de la commune de Veyrier, sise en 5 ème zone de construction, à proximité de la forêt des "Bois Gourmands". Ce bien-fonds de 1'714 m 2 accueille une maison d'habitation dans laquelle ils vivent avec leurs deux enfants, un garage privé, une cabane à outils et un cabanon.
Dirigé contre une décision rendue dans le domaine du droit public de l'aménagement du territoire et des constructions, le recours est en principe recevable comme recours en matière de droit public selon les art. 82 ss LTF. Aucune des exceptions prévues à l'art. 83 LTF n'est réalisée. La recourante dispose d'un intérêt digne de protection au sens de l'art. 89 al. 1 LTF à obtenir l'annulation de l'arrêt attaqué qui confirme l'octroi aux intimés de l'autorisation de construire une piscine à moins de six mètres de sa propriété. Déposé en temps utile contre une décision finale rendue en dernière instance cantonale, le recours est recevable au regard des art. 86 al. 1 let. d, 90 et 100 al. 1 LTF. La conclusion subsidiaire tendant à l'annulation de l'autorisation de construire et des décisions incidente et finale du TAPI est irrecevable en raison de l'effet dévolutif du recours à la Cour de justice et de l'exigence de l'épuisement des instances cantonales posée à l'art. 86 al. 1 let. d LTF (ATF 136 II 539 consid. 1.2 p. 543).
En vertu de l'art. 42 al. 1 LTF, les mémoires de recours doivent être motivés. Conformément à l'art. 42 al. 2 LTF, les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Pour satisfaire à cette exigence, il appartient à la partie recourante de discuter au moins brièvement les considérants de la décision litigieuse (ATF 134 II 244 consid. 2.1 p. 245). En outre, si elle entend se plaindre de la violation de ses droits fondamentaux, elle doit respecter le principe d'allégation et indiquer précisément quelle disposition constitutionnelle a été violée en démontrant par une argumentation précise en quoi consiste la violation (art. 106 al. 2 LTF; ATF 134 I 83 consid. 3.2 p. 88). La motivation doit être contenue dans l'acte de recours lui-même. Le renvoi que la recourante fait aux écritures qu'elle a soumises aux juridictions cantonales ainsi qu'à celles de la cause 1C_641/2012 close par arrêt du Tribunal fédéral du 30 avril 2013 n'est pas admissible (ATF 138 IV 47 consid. 2.8.1 p. 54 et les arrêts cités). Le mérite du recours sera donc examiné uniquement au regard du mémoire de recours du 1 er février 2016.
La recourante conteste qu'au regard de ses dimensions, la piscine litigieuse soit une construction de peu d'importance et que la demande d'autorisation de construire relative à cet ouvrage puisse être traitée par la procédure accélérée au sens de l'art. 3 al. 7 de la loi genevoise sur les constructions et les installations diverses (LCI; RS-GE L 5 05). Elle dénonce à ce sujet une interprétation arbitraire du droit cantonal.
3.2. Le TAPI a considéré que la piscine avait une surface, mesurée à l'intérieur du bassin, de 49,05 m 2. Suivant l'avis de cette juridiction, la cour cantonale a jugé qu'il ne devait pas être tenu compte des margelles dans le calcul de la surface de la piscine car elles constituaient un aménagement des abords de l'ouvrage, comme ce serait le cas d'un pourtour de gravier ou d'autres substrats. Cette appréciation était corroborée par le contenu du formulaire de demande d'autorisation de construire disponible en ligne pour les piscines qui commande de mentionner la surface brute de plancher dans la description du projet. D'une surface inférieure à 50 m 2, la piscine devait ainsi être considérée comme une construction de peu d'importance qui pouvait être traitée selon la procédure accélérée prévue à l'art. 3 al. 7 LCI.
Le recours doit par conséquent être rejeté dans la mesure où il est recevable, aux frais de la recourante qui succombe (art. 65 et 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer des dépens aux intimés qui n'ont pas été invités à se déterminer.