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Timestamp: 2016-10-21 22:03:48+00:00
Document Index: 90370417

Matched Legal Cases: ['art. 93', 'ATF ', 'art. 93', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 95', 'ATF ', 'art. 87', 'art. 17', 'ATF ', 'art. 17', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68']

9C_435/2013 (27.09.2013)
9C_435/2013 � � Arr�t du 27 septembre 2013
Chambre des assurances sociales, du 22 avril 2013.
A.a.�Mari�e et m�re de cinq enfants (n�s en 2002, 2003, 2005 et 2010), M.________ (n�e en 1981) a travaill� comme femme de chambre dans un h�tel du 1er juin 2001 au 15 ao�t 2003. Elle a b�n�fici� d'indemnit�s de l'assurance-ch�mage de 2003 � 2005. Le 8 septembre 2006, elle a pr�sent� une demande de prestations de l'assurance-invalidit�, en invoquant des l�sions � la main et au poignet droits dues � accident survenu le 4 d�cembre 2005, dont les suites ont �t� prises en charge par son assureur-accidents.
Au cours de l'instruction men�e par l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Gen�ve (ci-apr�s: l'office AI), l'assur�e a d�clar� qu'elle aurait exerc� une activit� � 100 % si elle avait �t� en bonne sant� (questionnaire du 23 avril 2007). Le 21 janvier 2008, elle a �t� victime d'une chute dans les escaliers, qui a entra�n� une entorse s�v�re de la cheville droite (cf. rapport initial LAA du 6 mars 2008), ce dont l'office AI a �t� inform� par une communication de l'assureur-accidents du 23 mai 2008. Le 27 mai suivant, l'office AI a rendu une d�cision, par laquelle il a allou� � l'assur�e une rente enti�re d'invalidit� du 1er d�cembre 2006 au 31 d�cembre 2007. Il a notamment consid�r� que l'�tat de sant� de l'int�ress�e s'�tait am�lior� � partir de mi-septembre 2007, lui permettant de mettre en valeur une capacit� de travail de 80 % dans une activit� adapt�e � ses limitations fonctionnelles, ce qui r�duisait la perte de gain � 13,3 %.
A.b.�Le 27 juin 2008, M.________ a d�pos� une nouvelle demande de prestations de l'assurance-invalidit�, en raison d'atteintes au genou droit, � la cheville et � la main (droites). Elle a subi une intervention chirurgicale au niveau du genou droit, effectu�e le 30 juillet 2008 par le docteur S.________, sp�cialiste FMH en chirurgie orthop�dique et traumatologie. A la demande de l'office AI, elle a �t� soumise � un examen aupr�s du docteur T.________, sp�cialiste FMH en chirurgie orthop�dique et traumatologie, qui a conclu � une incapacit� totale de travail d�s le 21 janvier 2008, puis � une capacit� de travail de 70 % dans une activit� adapt�e (baisse de rendement de 30 %) � partir de janvier 2009 (rapport du 22 juillet 2010). L'office AI a par ailleurs proc�d� � une enqu�te �conomique sur le m�nage aupr�s de l'assur�e, selon laquelle elle devait �tre consid�r�e comme une personne non-active (m�nag�re) et pr�sentait un taux d'emp�chement dans l'accomplissement de ses travaux m�nagers de 2,65 %. Fort de ces conclusions, l'office AI a, par d�cision du 16 juin 2011, rejet� la demande de prestations de l'int�ress�e, au motif qu'elle pr�sentait, en tant que personne qui n'aurait pas exerc� d'activit� lucrative sans atteinte � la sant�, un degr� d'invalidit� (de 3 %) insuffisant pour ouvrir le droit � une rente; d'�ventuelles prestations r�troactives n'entraient par ailleurs pas en ligne de compte, vu la date � laquelle elles auraient pu na�tre (le 1er janvier 2009) et � laquelle l'�tat de sant� de l'assur�e s'�tait am�lior� et �tait devenu stable.
L'assur�e a d�f�r� cette d�cision � la Chambre des assurances sociales de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, qui a requis des renseignements compl�mentaires aupr�s du docteur S.________. Statuant le 22 avril 2013, la Cour de justice genevoise a partiellement admis le recours. Annulant la d�cision du 16 ao�t (�
recte�juin) 2011, elle a renvoy� la cause � l'intim� pour instruction compl�mentaire et nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
L'office AI interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement, dont il demande l'annulation en concluant � la confirmation de sa d�cision du 16 juin 2011.
En tant que la juridiction cantonale renvoie la cause � l'office AI pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants (ch. 4 du dispositif), son jugement doit �tre qualifi� de d�cision incidente qui ne peut �tre attaqu�e qu'aux conditions de l'art. 93 LTF (ATF 133 V 477 consid. 4.2 p. 482). En constatant que l'intim�e a un statut mixte (active � 50 % et m�nag�re � 50 %), la juridiction cantonale contraint le recourant � appliquer la m�thode mixte d'�valuation de l'invalidit� pour d�terminer l'incapacit� de gain de l'assur�e et son �ventuel droit � une rente. L'office AI ne dispose plus � cet �gard d'aucune latitude de jugement et est tenu de prendre une d�cision qui, selon lui, est contraire au droit f�d�ral. En cela, il subit un pr�judice irr�parable au sens de l'art. 93 al. 1 let. a LTF, si bien qu'il y a lieu d'entrer en mati�re sur son recours (ATF 133 V 477 consid. 5.2 p. 483 ss).
Il en va de m�me en ce qui concerne la cons�quence tir�e par la juridiction cantonale de l'application de la m�thode mixte d'invalidit�, selon laquelle le recourant est tenu d'examiner si et, le cas �ch�ant, quelle activit� lucrative est exigible de l'intim�e. D�s lors que cette question ne se pose qu'en raison du statut mixte d�termin� par les premiers juges, il n'y a pas lieu de consid�rer le renvoi pour instruction compl�mentaire ordonn� par l'autorit� cantonale de recours comme un aspect ind�pendant du jugement entrepris (qui ne pourrait �ventuellement pas �tre attaqu� sans la d�cision finale; cf. arr�t 9C_36/2013 du 21 juin 2013, consid. 1).
3.1.�Le litige porte sur le droit de l'intim�e � une rente d'invalidit� en relation avec sa demande du 27 juin 2008, singuli�rement sur le choix de la m�thode d'�valuation de l'invalidit� et, partant, sur la mesure dans laquelle elle exercerait une activit� lucrative sans atteinte � la sant�. Tandis que la juridiction cantonale a constat� que l'assur�e aurait travaill� � 50 % et se serait occup�e de son m�nage et de ses enfants � 50 % et, partant, retenu l'application de la m�thode mixte d'�valuation, le recourant soutient que l'int�ress�e doit �tre consid�r�e comme une personne n'exer�ant pas d'activit� lucrative (ce qui impliquerait le recours � la m�thode sp�cifique d'�valuation).
3.2.�Le jugement entrepris expose correctement les r�gles l�gales et la jurisprudence sur la notion d'invalidit�, le droit � la rente d'invalidit� et son �tendue, ainsi que sur les diff�rentes m�thodes d'�valuation de l'invalidit� (m�thode de la comparaison des revenus [cf. ATF 130 V 343 consid. 3.4 p. 348], m�thode sp�cifique [cf. ATF 130 V 97 consid. 3.3.1 p. 99] et m�thode mixte [cf. ATF 130 V 393, 125 V 146]) et les conditions conduisant � l'application de l'une ou de l'autre d'entre elles. Il suffit d'y renvoyer.
3.3.�Pour r�soudre la question litigieuse, il faut se r�f�rer � l'ensemble des circonstances personnelles, familiales, sociales, financi�res et professionnelles du cas d'esp�ce (ATF 130 V 393 consid. 3.3 p. 395 s., 125 V 146 consid. 2c p. 150 et les r�f�rences). Cette �valuation tiendra �galement compte de la volont� hypoth�tique de l'assur�e, qui comme fait interne ne peut �tre l'objet d'une administration directe de la preuve et doit �tre d�duite d'indices ext�rieurs (arr�t du Tribunal f�d�ral des assurances I 693/06 du 20 d�cembre 2006 consid. 4.1) �tablis au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante tel que requis en droit des assurances sociales (ATF 126 V 353 consid. 5b p. 360 s.). Elle rel�ve d'une question de fait dans la mesure o� il s'agit d'une appr�ciation concr�te des circonstances et non de l'application des cons�quences tir�es exclusivement de l'exp�rience g�n�rale de la vie (ATF 133 V 504 consid. 3.2 p. 507 et les r�f�rences). Les constatations de la juridiction cantonale sur le statut de l'assur�e lient donc le Tribunal f�d�ral tant qu'elles ne sont pas manifestement inexactes, ni contraires au droit au sens de l'art. 95 LTF, en particulier au principe de l'interdiction de l'arbitraire. L'appr�ciation des preuves est arbitraire non seulement lorsqu'elle est manifestement insoutenable, en contradiction avec le dossier ou contraire au sens de la justice et de l'�quit�, mais �galement si le juge interpr�te les pi�ces de mani�re insoutenable, m�conna�t des preuves pertinentes ou se fonde exclusivement sur une partie des moyens de preuve � disposition (ATF 134 V 53 consid. 4.3 p. 62 et les r�f�rences).
4.1.�L'autorit� cantonale de recours a constat� que l'intim�e avait exerc� une activit� lucrative � 100 % du 1er juin 2001 au 15 ao�t 2003, alors qu'elle �tait m�re d'un enfant, avant de b�n�ficier d'indemnit�s de ch�mage de 2003 � 2005, � la suite de son licenciement, et de chercher du travail � 100 %. N'ayant pas repris d'activit� lucrative en raison des accidents successifs des 4 d�cembre 2005 et 21 janvier 2008, l'int�ress�e avait indiqu� � l'administration, le 23 avril 2007, qu'en bonne sant� elle aurait travaill� � 100 % comme femme de chambre. Elle avait par ailleurs contest� les conclusions de l'enqu�te �conomique sur le m�nage, selon lesquelles un statut de m�nag�re � 100 % devait lui �tre reconnu, reprises par le projet de d�cision du 2 mai 2011. L'assur�e avait alors expos� que sans atteinte � la sant�, elle aurait repris une activit� professionnelle � la fin de son cong� maternit�, qu'elle avait toujours souhait� �tre active sur le plan professionnel et avait un solide r�seau familial de garde d'enfants. Dans son recours, elle avait ensuite fait valoir qu'au vu de sa situation familiale, elle aurait repris une activit� � temps partiel, avant de pr�ciser, lors de l'audience de comparution personnelle des parties du 30 janvier 2012, qu'elle aurait, en bonne sant�, repris une activit� � 50 %.
Les premiers juges en ont d�duit, au vu des d�clarations constantes de l'intim�e quant au fait qu'elle aurait repris une activit� lucrative (� un taux partiel de 50 %) m�me en charge de plusieurs enfants, du parcours professionnel et familial de l'assur�e, encore jeune, et de l'arr�t de travail � partir de 2005 justifi� par l'accident, que l'intim�e aurait exerc� une activit� � mi-temps si elle avait �t� en bonne sant� et devait �tre consid�r�e comme ayant un statut mixte du point de vue de l'assurance-invalidit�. Les conclusions de l'enqu�te m�nag�re, fond�es sur le nombre d'enfants de la recourante, n'y changeaient rien, compte tenu des circonstances mentionn�es, des explications plausibles de l'assur�e et du fait que la question du statut n'avait pas �t� abord�e avec elle durant l'enqu�te. Par ailleurs, rien ne permettait, de l'avis de la juridiction cantonale, de consid�rer que l'intim�e n'aurait pas eu la volont� ni la possibilit� de faire garder ses enfants pendant qu'elle travaillait � 50 %, ce d'autant que son �poux se chargeait de l'�ducation des enfants et des t�ches m�nag�res durant la journ�e. On ne pouvait en outre d�duire des difficult�s �voqu�es � cet �gard par l'assur�e en lien avec un examen aupr�s de la Clinique Y.________ qu'elle n'avait plus du tout eu l'intention de retravailler � 50 % et de s'organiser en cons�quence.
4.2.�Le recourant reproche en substance aux premiers juges d'avoir proc�d� � une appr�ciation arbitraire des preuves, d�s lors qu'ils auraient m�connu des moyens de preuve pertinents au dossier pour constater que l'intim�e aurait, sans atteinte � la sant�, partag� son temps entre l'exercice d'une activit� lucrative (� 50 %) et la tenue de son m�nage.
5.1.�Au regard de la d�cision du 16 juin 2011 et du jugement entrepris, on constate que tant le recourant que la juridiction cantonale ont examin� le droit � la rente de l'intim�e, singuli�rement la question de son statut, comme s'il s'agissait de se prononcer sur une demande initiale de prestations. Ce faisant, ils ont perdu de vue que le recourant avait d�j� statu�, par la d�cision du 27 mai 2008, sur une premi�re demande de prestations de l'assur�e, en lui allouant r�troactivement une rente limit�e dans le temps, du 1er d�cembre 2006 au 31 d�cembre 2007 (en retenant que les conditions du droit � la prestation n'�taient plus r�alis�es pour la p�riode post�rieure). L'office AI avait alors reconnu � l'intim�e le statut d'une personne active � plein temps (cf. aussi la "note de travail" du 25 f�vrier 2008) et d�termin� le taux d'invalidit� en application de la m�thode de la comparaison des revenus. Par la suite, le recourant a �t� saisi d'une seconde demande de prestations, sur laquelle il est entr� en mati�re en proc�dant � diff�rentes mesures d'instruction.
Or, lorsque l'administration entre en mati�re sur une nouvelle demande apr�s un refus de prestations (cf. art. 87 al. 4 aRAI, dans sa version en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2011) - ou, comme en l'esp�ce, apr�s l'octroi r�troactif d'une prestation limit�e dans le temps, ce qui revient � nier (implicitement) le droit � celle-ci pour la p�riode subs�quente -elle doit instruire la cause et d�terminer si la situation de fait s'est modifi�e de mani�re � influencer les droits de l'assur�, par analogie � ce qui pr�vaut en cas de r�vision au sens de l'art. 17 LPGA. Lors d'un recours, le juge est tenu d'effectuer le m�me examen quant au fond (ATF 130 V 64 consid. 2 p. 66 et les arr�ts cit�s). La r�vision du droit � la rente au sens de l'art. 17 LPGA suppose un changement dans les circonstances personnelles de l'assur�, relatives � son �tat de sant�, � des facteurs �conomiques ou aux circonstances (hypoth�tiques) ayant d�termin� le choix de la m�thode d'�valuation de l'invalidit� (ATF 117 V 198 consid. 3b p. 199), qui entra�ne une modification notable du degr� d'invalidit� (ATF 133 V 545 consid. 6.1 p. 546 et 7.1 p. 548).
5.2.�Si on compare les circonstances d�terminantes pour la question du statut de l'assur�e (consid. 3.3�
supra�) qui pr�valaient � la date de la premi�re d�cision (du 27 mai 2008), et qui ont conduit le recourant � consid�rer l'intim�e comme une personne active (� plein temps), avec celles existant au moment du second prononc� (le 16 juin 2011), on constate que les seuls changements survenus sont la naissance du cinqui�me enfant des �poux M.________ (le 28 ao�t 2010) et la volont� exprim�e par l'intim�e quant � son statut. Alors que dans un questionnaire du 23 avril 2007, elle avait indiqu� qu'elle aurait travaill� � 100 % sans atteinte � la sant�, elle a dans son �criture de recours cantonal ("[...], je souhaiterais pouvoir exercer une activit� lucrative si mon �tat de sant� me le permettait. Il est vrai que je n'exercerai pas une activit� � plein temps dans un premier temps au vu de ma situation familiale."), puis devant la juridiction cantonale, d�clar� que sans probl�me de sant�, elle aurait recommenc� � travailler � 50 % (proc�s-verbal de comparution personnelle du 30 janvier 2012). A cet �gard, en accordant une importance d�cisive au fait que l'intim�e a indiqu� dans sa demande de prestations du 27 juin 2008 qu'elle �tait femme au foyer depuis 2005, le recourant m�conna�t qu'elle n'a pas, par cette mention, expos� quelle aurait �t� son activit� hypoth�tique sans atteinte � la sant�, mais bien d�crit quelle �tait sa situation effective. On ne saurait donc qualifier de contradictoires les d�clarations de l'assur�e sur ce point, ni tirer de l'indication du 27 juin 2008 l'expression de sa volont� de ne pas exercer d'activit� lucrative si elle �tait en bonne sant�, � l'inverse de la d�duction erron�e de la collaboratrice de l'office AI ayant men� l'enqu�te �conomique sur le m�nage (rapport du 13 avril 2011).
5.3.�A la lumi�re de ces nouvelles circonstances, seules d�terminantes en l'esp�ce (consid. 5.1�
supra�), le recourant ne parvient pas � �tablir le caract�re arbitraire du r�sultat de l'appr�ciation des preuves qui a conduit la juridiction cantonale � reconna�tre, dans le cas particulier, un statut mixte � l'intim�e. Il n'invoque en effet que des �l�ments de fait qui existaient d�j� au moment o� il a lui-m�me retenu que l'assur�e devait �tre consid�r�e comme une personne exer�ant une activit� lucrative � plein temps (cf. d�cision du 27 mai 2008). Il en va ainsi tant de la circonstance que l'assur�e avait donn� naissance � quatre enfants, que de l'argument selon lequel elle avait travaill� � plein temps seulement de 2001 � 2003 (le recourant omettant d'�voquer qu'elle avait cherch� un travail � plein temps pendant sa p�riode de ch�mage [jugement entrepris, consid. 18a p. 20]), ou encore du motif tir� de l'absence de disponibilit� de l'assur�e en raison de l'organisation familiale avec r�f�rence � des situations survenues en ao�t 2006, mai 2007 et janvier 2008. Sur ce dernier point, au demeurant, le recourant passe sous silence les explications de l'assur�e selon lesquelles son �poux travaillait � l'�poque � plein temps et ne pouvait garder les enfants, ce qui n'�tait plus le cas en juin 2011 (cf. proc�s-verbal de comparution personnelle du 30 janvier 2012). On ne voit pas en quoi le fait que le conjoint de l'assur�e aurait r�duit son temps de travail � 50 % en raison des atteintes � la sant� de son �pouse, comme l'invoque aussi le recourant, serait d�terminant; on ne peut en effet rien en d�duire quant au temps de travail de l'�poux dans l'hypoth�se o� sa femme aurait exerc� une activit� lucrative � mi-temps sans atteinte � la sant�.
Cela �tant, les arguments du recourant, qui ne se rapportent pas � la modification des circonstances d�terminantes, ne sont pas susceptibles de soulever un doute sur la vraisemblance des d�clarations de l'assur�e relatives � l'exercice d'une activit� lucrative � mi-temps au regard de sa situation familiale � l'�poque pertinente (pr�sence d'un enfant en bas �ge, alors que les a�n�s �taient en �ge de suivre l'�cole enfantine ou primaire). Le recours se r�v�le, par cons�quent, mal fond�.
Vu l'issue de la proc�dure, les frais de justice y aff�rents doivent �tre support�s par le recourant (art. 66 al. 1 LTF). L'intim�e, qui n'a pas �t� invit�e � se d�terminer sur le recours, ne peut pr�tendre de d�pens (art. 68 al. 1 LTF).