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Timestamp: 2016-10-22 19:39:01+00:00
Document Index: 39289149

Matched Legal Cases: ['art. 76', 'art. 90', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 45', 'art. 42', 'art. 95', 'art. 106', 'art. 42', 'art. 108', 'art. 106', 'art. 105', 'art. 9', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 324', 'art. 102', 'art. 82', 'ATF ', 'art. 324', 'ATF ', 'art. 324', 'art. 108', 'art. 324', 'ATF ', 'art. 329', 'art. 321', 'art. 321', 'art. 8', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 65', 'art. 65', 'art. 66']

4A_332/2007 (15.11.2007)
intim�, repr�sent� par Me Ivo F. Buetti.
recours contre l'arr�t de la Cour d'appel de la juridiction des prud'hommes du canton de Gen�ve du 12 juin 2007.
Au printemps 2001, Y.________ a �t� charg� par X.________ SA d'effectuer une analyse de cette soci�t�, d�s le mois de juillet 2001. A compter du 1er janvier 2002, il a �t� charg� d'�tudier la faisabilit� d'un projet de collaboration entre X.________ SA et A.________ SA. Durant l'ann�e 2002, Y.________ a d�ploy� son activit� du lundi au mercredi dans les locaux genevois de X.________ SA et accompli en outre des heures de travail dans les locaux schwytzois de A.________ SA. Apr�s l'abandon de leur projet initial, les parties ont continu� � collaborer. D�s le 1er janvier 2003, Y.________ a travaill� � mi-temps dans les locaux de X.________ SA et � mi-temps dans ceux de A.________ SA.
Courant avril 2002, X.________ SA a mis un v�hicule de fonction � disposition de son collaborateur, pour que celui-ci puisse effectuer les trajets de son domicile zurichois jusqu'au si�ge genevois de la soci�t� et aller visiter des fournisseurs en Suisse allemande. De janvier � d�cembre 2003, X.________ SA a factur� mensuellement � A.________ SA la somme de 1'280 fr. 45, TVA comprise, � titre de � mise � disposition d'un v�hicule �.
Y.________ a �t� en incapacit� de travail pour cause de maladie � 100 % du 16 ao�t au 2 novembre 2003 puis � 50 % du 3 novembre 2003 au 18 janvier 2004. Il a repris son activit� � temps partiel dans les locaux de A.________ d�s le 3 novembre 2003.
Par courriel du 8 novembre 2003, Y.________ a invit� les administrateurs de X.________ SA et A.________ SA � coordonner son activit� � mi-temps, expliquant qu'il souffrait toujours de douleurs quand il s'asseyait dans une voiture et �tait r�guli�rement pris de vertiges, ajoutant qu'une � infection de son syst�me digestif ne lui laissait qu'un rayon d'activit� tr�s limit� �. Y.________ n'a pas re�u de r�ponse et a effectu� la totalit� de son activit� � mi-temps dans les locaux de A.________ SA.
Par lettre du 23 d�cembre 2003, X.________ SA a r�sili� le contrat de travail de Y.________ pour le 29 f�vrier 2004, au motif de la suppression de son poste en raison � des mauvais r�sultats de l'ann�e 2003 et des perspectives pour 2004 �. Y.________ a cess� de travailler pour A.________ SA � fin d�cembre 2003, n'effectuant, en janvier 2004, que quelques jours dans les locaux de cette soci�t� pour liquider le travail, mais sans r�mun�ration.
Le 21 janvier 2004, Y.________ s'est rendu, comme convenu par t�l�phone, avec l'administrateur de A.________ SA, dans les locaux de X.________ SA, afin de s'entretenir avec l'administrateur de cette derni�re soci�t�. Celui-ci �tant absent, l'entretien n'a pas pu avoir lieu.
Par courriel du 23 janvier 2004, le directeur g�n�ral de A.________ SA s'est �tonn� aupr�s de l'administrateur de X.________ SA de ne pas avoir eu de r�ponse � sa lettre du 15 janvier 2004, dans laquelle il indiquait que Y.________ et lui-m�me avaient vainement tent� � plusieurs reprises de le joindre et lui confirmait que Y.________ terminait divers dossiers et liquidait la soci�t� cr��e sur sa demande.
Par t�l�copie du 9 f�vrier 2004 � 11h52, l'administrateur de X.________ SA a invit� Y.________ � se pr�senter dans ses locaux le lendemain matin � 8h30.
Par courriel du 10 f�vrier 2004 � 6h51, Y.________ a r�pondu que c'�tait � juste maintenant � qu'il s'�tait rendu compte de l'arriv�e de cette t�l�copie, qu'il �tait toujours en train de mettre au point les derniers d�tails de son d�m�nagement et qu'il n'avait pas install� encore son bureau, � �tant loin hier �. Il indiquait que, �maintenant �, il �tait trop tard pour se trouver � Gen�ve � 8h30 et qu'il n'aurait de toute fa�on pas pu avoir de train arrivant si t�t. Il avait pr�vu de parler � � certaines personnes des possibilit�s pour un travail � et allait avoir une discussion � ce sujet � avec des chasseurs de t�tes/consultants demain � Zurich �. Il pr�cisait �tre suppos� faire une demande d'emploi � Gen�ve dans les deux prochains jours et �tre � dans l'attente d'une confirmation, soit aujourd'hui, soit demain �. Aussit�t qu'il aurait cette confirmation, il le ferait savoir afin de fixer un rendez-vous.
Par courriel du 11 f�vrier 2004 � 6h34, Y.________ a indiqu� � l'administrateur de X.________ SA qu'il venait d'�tre inform�, par messagerie �lectronique, que son rendez-vous d'embauche � Gen�ve �tait report� � la semaine d'apr�s et qu'il recevrait confirmation du jour et de l'heure seulement d'ici au 17 f�vrier 2004. Il pr�cisait qu'il �tait difficile de faire des demandes d'emploi ces temps � alors que personne ne voulait vraiment que �a se concr�tise �. Il indiquait qu'il esp�rait � que cela vous convienne, � moins que vous ayez un projet de travail dans lequel vous voulez que je m'implique ou pour y travailler plus t�t; dans ce cas, j'essaierais de me rendre disponible �. Il d�clarait enfin avoir � un entretien aujourd'hui � et avoir l'intention de rassembler des informations sur les s�minaires d'outplacement, pr�cisant qu'il allait voir des � gens � propos de possibilit�s de travail � B�le, vendredi ainsi que lundi �.
Par courriel du 11 f�vrier 2004 � 15h59, Y.________ a remerci� l'administrateur de X.________ SA pour le courriel qu'il lui avait � adress� aujourd'hui �, mais que, pour l'instant, il n'avait pas besoin d'avoir la discussion que celui-ci lui avait sugg�r�e. Comme il n'avait eu � aucune nouvelle � ses diverses lettres et offres pour recommencer � travailler �, et comme les paiements de salaire n'avaient pas �t� confirm�s non plus, il avait d�cid� de remettre le dossier � son avocat qui prendrait contact au d�but de la semaine suivante. Il pr�cisait � l'administrateur de X.________ SA que, durant leur conversation du 15 janvier 2004, il lui avait d�j� confirm� qu'il pouvait conduire et qu'il recommen�ait � �tre capable de travailler � 100 %. Il lui avait propos� de venir le voir le 21 janvier 2004, � si pas plus t�t comme sugg�r� par vous �, afin de discuter de son activit� jusqu'� la fin du contrat. Il lui confirmait �galement avoir travaill� � mi-temps pour A.________ Group durant les mois de novembre et d�cembre et qu'il n'y aurait pas de travail pour lui en janvier, cette derni�re soci�t� devant attendre le r�sultat de sa v�rification des comptes faite par des consultants allemands. Il lui indiquait lui avoir confirm� aussi effectuer � du 50 % aupr�s de A.________ lors de nos discussions � l'a�roport de Zurich �. Enfin, il demandait � son interlocuteur de lui faire savoir quel genre de travail il avait en t�te et si �a pouvait �tre fait en dehors de Zurich. Dans ce cas, il avait besoin de son � X.________ mail � et que les dossiers perdus soient r�activ�s. Sinon, s'il y avait une question urgente, il fallait le lui faire savoir et il essaierait de � changer n'importe quel rendez-vous qui puisse l'�tre � et viendrait le voir. Il terminait son courriel en indiquant qu'il se r�jouissait d'avoir des nouvelles aussi vite que possible afin de trouver un arrangement.
Par courriel du 11 f�vrier 2004 � 17h26, l'administrateur de X.________ SA a r�pondu � Y.________ qu'il regrettait sinc�rement le contenu de son courriel, pr�cisant � penser, en consid�ration de leurs relations, que cela aurait �t� plus facile de r�soudre les probl�mes par une discussion �. Toutefois, s'il avait d�cid� de mandater un avocat, c'�tait son choix. Compte tenu dudit courriel qu'il lui avait adress�, il � pensait qu'il n'�tait plus appropri� de lui confier du travail vu l'�tat d'esprit actuel � et ne pouvait que regretter la tournure que prenaient les �v�nements.
Les parties ont ensuite �chang� divers courriers dans lesquels elles faisaient part de leurs griefs r�ciproques. Dans un courriel du 12 f�vrier 2004 � Y.________, l'administrateur de X.________ SA a notamment indiqu� que celle-ci lui avait � laiss� le v�hicule de la soci�t� �.
Le 13 octobre 2004, Y.________ a saisi la juridiction des prud'hommes du canton de Gen�ve d'une demande tendant au paiement par X.________ SA de la somme de 162'144 fr. avec int�r�t � 5 % d�s le 1er mars 2004, soit 40'000 fr. bruts � titre de salaire pour les mois de janvier et f�vrier 2004, 38'866 fr. bruts � titre de treizi�me salaire pour les ann�es 2002 � 2004, 29'000 fr. bruts � titre de r�mun�ration pour l'activit� d�ploy�e pour deux soci�t�s en 2002, 38'866 fr. bruts � titre d'indemnit� pour vacances non prises en nature de 2002 � 2004 et 15'412 fr. nets � titre de remboursement pour l'achat de deux billets d'avion en 2001. X.________ SA a conclu au rejet et, reconventionnellement, � la condamnation de son adverse partie � lui verser la somme de 31'100 fr. avec int�r�t � 5 % d�s le 1er mars 2004, soit 11'100 fr. nets � titre d'indemnit� pour utilisation abusive de la voiture de fonction et 20'000 fr. nets � titre de dommage d'image.
Par jugement du 8 septembre 2006, le Tribunal des prud'hommes a condamn� X.________ SA � payer � Y.________ la somme de 96'007 fr. 65 bruts, soit 40'000 fr. � titre de salaire pour les mois de janvier et f�vrier 2004, 23'333 fr. 35 � titre de treizi�me salaire pour les ann�es 2003 et 2004 ainsi que 32'674 fr. 30 � titre d'indemnit� pour solde de vacances non prises en nature, et condamn� Y.________ � verser � son adverse partie la somme de 11'100 fr. nets � titre d'indemnit� pour utilisation abusive de la voiture de fonction.
Saisie par les deux parties et statuant par arr�t du 12 juin 2007, la Cour d'appel de la juridiction des prud'hommes a annul� le jugement du 8 septembre 2006 en tant qu'il condamnait Y.________ � payer � X.________ SA la somme de 11'000 (recte: 11'100) fr. � titre d'indemnit� pour utilisation abusive de la voiture de fonction.
X.________ SA (la recourante) interjette le pr�sent recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Elle conclut � l'annulation de l'arr�t du 12 juin 2007, � sa condamnation � payer � Y.________ la somme de 49'612 fr. 25 avec int�r�t � 5 % l'an d�s le 1er janvier 2004 � titre de treizi�me salaire et de vacances jusqu'au 31 d�cembre 2003, � la condamnation de son adverse partie � lui verser 11'100 fr. avec int�r�t � 5 % l'an d�s le 1er janvier 2004 et � ce qu'il lui soit donn� acte qu'elle s'engage � remettre � Y.________ un certificat de travail mentionnant la dur�e des rapports de travail, avec suite de frais et d�pens. Elle d�pose �galement une demande d'effet suspensif, qui a �t� rejet�e par ordonnance pr�sidentielle du 3 octobre 2007.
Y.________ (l'intim�) propose le rejet du recours dans la mesure o� il est recevable et la confirmation de l'arr�t entrepris, sous suite de d�pens.
1.1 Interjet� par la partie qui a succomb� dans ses conclusions (art. 76 al. 1 LTF) et dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 75 al. 1 LTF) dans une affaire dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 15'000 fr. d�terminant dans les causes de droit du travail (art. 74 al. 1 let. a LTF), le pr�sent recours en mati�re civile est en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� dans le d�lai, compte tenu des f�ries (art. 45 al. 1, 46 al. 1 let. b et 100 al. 1 LTF), et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi.
1.2 Le recours en mati�re civile peut �tre form� pour violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF), y compris les droits constitutionnels (Message concernant la r�vision totale de l'organisation judiciaire f�d�rale du 28 f�vrier 2001, FF 2001 p. 4000 ss [ci-apr�s: Message], p. 4132).
Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Compte tenu de l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, sous peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF), il n'examine en principe que les griefs invoqu�s; il n'est pas tenu de traiter, comme le ferait une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques qui se posent, lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui. Il ne peut pas entrer en mati�re sur la violation d'un droit constitutionnel ou sur une question relevant du droit cantonal ou intercantonal si le grief n'a pas �t� invoqu� et motiv� de mani�re pr�cise par la partie recourante (art. 106 al. 2 LTF).
Saisi d'un recours en mati�re civile, le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - notion qui correspond � celle d'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (Message, p. 4135) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et pour autant que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF).
La recourante reproche � la cour cantonale d'avoir viol� les art. 324 al. 1 et 82 CO en allouant � son adverse partie ses salaires pour les mois de janvier et f�vrier 2004, ainsi que le treizi�me salaire au prorata et l'indemnit� pour vacances non prises en nature durant cette p�riode; elle soutient que l'intim� n'aurait pas r�guli�rement offert ses services pour la p�riode en cause.
2.1 S'il n'ex�cute pas sa prestation de travail sans �tre emp�ch� par un motif reconnu, le travailleur est en demeure (art. 102 ss CO) et l'employeur peut alors refuser de payer le salaire (art. 82 CO; ATF 132 III 406 consid. 2.6 p. 412 s.; 115 V 437 consid. 5a). De son c�t�, s'il emp�che par sa faute l'ex�cution du travail ou se trouve en demeure de l'accepter pour d'autres motifs, l'employeur doit payer le salaire sans que le travailleur doive encore fournir sa prestation (art. 324 al. 1 CO). La demeure de l'employeur suppose en principe que le travailleur ait clairement offert ses services (ATF 115 V 437 consid. 5a; plus r�cemment arr�t 4C.189/2005 du 17 novembre 2005, reproduit in JAR 2006 p. 366, consid. 3.3 p. 369). L'offre n'est subordonn�e � aucune forme. Il faut toutefois que, d'apr�s les circonstances, l'employeur de bonne foi doive comprendre que le travailleur a l'intention d'ex�cuter son travail, condition qui n'est pas remplie lorsque l'employeur sait seulement que le salari� est sans travail (Aubert, Commentaire romand, n. 2 ad art. 324 CO). Selon les principes g�n�raux (cf. art. 108 al. 1 CO par analogie), la mise en demeure n'est pas n�cessaire lorsqu'il ressort de l'attitude de l'employeur qu'elle resterait sans effet (Aubert, op. cit., n. 3 ad art. 324 CO). Enfin, le travailleur ne peut se voir reprocher de n'avoir pas offert ses services lorsque l'employeur l'a lib�r� de l'obligation de travailler jusqu'au terme du d�lai de cong� (ATF 118 II 139 consid. 1a p. 140 s.; plus r�cemment arr�t 4C.66/1994 du 20 juillet 1994, reproduit in SJ 1995 p. 801, consid. 3b p. 802).
2.2 En l'esp�ce, la cour cantonale a consid�r� qu'il n'apparaissait pas que l'intim� ait abandonn� son emploi; en effet, il ne r�sultait pas de la proc�dure que la recourante lui ait demand� de reprendre son travail, d�s le d�but de janvier 2004; par ailleurs, l'administrateur de la recourante, sans que l'on en connaisse les raisons, n'avait pas �t� pr�sent au rendez-vous du 21 janvier 2004 dans les locaux de la soci�t�, fix� pourtant d'accord entre les parties. Certes, de son c�t�, l'intim� avait adopt� � cet �gard une attitude ambigu�, ne refusant pas clairement de venir travailler, mais n'apparaissant pas vraiment disponible et dispos� � reprendre son emploi en tout temps, pr�textant, notamment, la prise de connaissance tardive du courriel que lui avait adress� l'administrateur de la recourante le 9 f�vrier 2004 � 11h52 pour un rendez-vous le lendemain, un d�m�nagement et des entretiens d'embauche, pour ne pas venir audit rendez-vous; de m�me, lorsque l'administrateur de la recourante lui avait demand�, par courriel du 11 f�vrier 2004, de venir le voir pour discuter de son travail, il lui avait d�clar� avoir remis son dossier en mains de son avocat qui prendrait contact � la semaine prochaine �, ce qui avait provoqu� la rupture des liens de confiance avec son employeur. Si cette attitude �tait � la limite de l'abus, l'intim� ayant manifestement profit� de la tol�rance et bienveillance, voire du laxisme de l'administrateur de la recourante � son �gard, en faisant, notamment, tra�ner les choses, elle ne constituait pas, sur le plan juridique, un refus de poursuivre le travail; dans cette situation, il appartenait � la recourante d'adresser formellement � son employ� une mise en demeure de reprendre son emploi en fixant des modalit�s pr�cises � cet �gard; ne l'ayant pas fait, la recourante devait en subir les cons�quences et payer � l'intim� les salaires des mois de janvier et f�vrier 2004.
2.3 Il ressort en particulier de l'�tat de fait souverainement �tabli par la cour cantonale que l'intim� �tait en incapacit� de travail � 50 % du 3 novembre 2003 au 18 janvier 2004. Du 3 novembre 2003 � fin d�cembre 2003, ainsi que quelques jours en janvier 2004, il a exerc� son activit� � mi-temps dans les locaux de A.________ SA. Le 21 janvier 2004, l'intim� s'est rendu au si�ge de la recourante pour un entretien fix� d'entente entre les parties, auquel l'administrateur de la recourante a toutefois fait d�faut. Le 9 f�vrier 2004, l'administrateur de la recourante a invit� l'intim� � se pr�senter dans ses locaux le lendemain matin. Le collaborateur n'a pas pris connaissance de cette convocation dans les temps, mais a continu� � tenir son employeuse inform�e de son programme, pr�cisant notamment, dans un courriel du 11 f�vrier 2004, qu'il esp�rait que cela convienne � l'administrateur de la recourante, � moins qu'il n'ait un projet de travail, auquel cas il essayerait de se rendre disponible. Dans un autre courriel du m�me jour, l'intim� a d�clin� la discussion propos�e par l'administrateur de la recourante et relev� qu'il n'avait eu aucune nouvelle � ses diverses lettres et offres pour commencer � travailler; il s'est r�f�r� � un entretien du 15 janvier 2004 au cours duquel il avait confirm� � l'administrateur de la recourante qu'il recommen�ait � �tre capable de travailler � plein temps et lui avait propos� de venir le voir le 21 janvier 2004 pour discuter de son activit� jusqu'� la fin de son engagement; il lui confirmait �galement qu'il n'y aurait plus de travail pour lui chez A.________ SA en janvier 2004; il lui demandait enfin quel genre de travail pourrait lui �tre confi� et ajoutait que s'il y avait une question urgente, il essayerait de faire son possible pour venir le voir. Par courriel du 11 f�vrier 2004, l'administrateur de la recourante a dispens� l'intim� de son obligation de travailler.
Il en r�sulte que l'intim� a offert ses services � plusieurs reprises dans diff�rents courriels et la recourante ne pouvait de bonne foi inf�rer des circonstances que son collaborateur refusait de travailler. Il sied de replacer les choses dans le contexte particulier de la relation contractuelle entre les parties. L'on ne se trouve en effet pas dans une situation o� l'employ� exer�ait quotidiennement son travail dans les locaux de son employeuse, puisqu'il oeuvrait en grande partie dans les locaux schwyzois de A.________ SA; sur ce point, il a en particulier �t� constat� qu'au mois de novembre 2003, l'intim� avait invit� les administrateurs des deux soci�t�s � coordonner son activit� et que n'ayant pas obtenu de r�ponse, il avait effectu� la totalit� de son activit� � mi-temps dans les locaux de A.________ SA. Par ailleurs, il appara�t que l'administrateur de la recourante a �galement adopt� une attitude peu coh�rente; en effet, apr�s avoir � plusieurs reprises n�glig� de r�pondre aux sollicitations de son collaborateur, voire de l'administrateur de A.________ SA, il a soudainement invit� l'intim� � se rendre le lendemain matin dans les locaux genevois de la soci�t�.
Cela �tant, la recourante n'a pas donn� suite � l'offre de travail de l'intim�, ne lui confiant au contraire plus aucune t�che; � cet �gard, la cour cantonale a express�ment constat� qu'il ne r�sultait pas de la proc�dure que la recourante ait demand� � l'intim� de reprendre son travail d�s le d�but de janvier 2004; en outre, il r�sulte du dossier que l'intim� avait �t� engag� pour s'occuper d'un projet de collaboration entre la recourante et A.________ SA et que d�s janvier 2004, cette derni�re soci�t� n'avait plus de travail pour l'intim�; l'on peut d�s lors douter qu'� partir de ce moment, la recourante ait r�ellement eu du travail � fournir � son collaborateur. Finalement, la recourante a pr�f�r� lib�rer son collaborateur de son obligation de travailler � compter du 11 f�vrier 2004; d�s cet instant, il n'�tait plus n�cessaire que celui-ci propose ses services.
On rel�vera enfin que, dans une certaine mesure, le reproche fait � l'intim� de ne pas avoir �t� � vraiment disponible � parce qu'il devait se rendre � un entretien d'embauche tombe � faux, d�s lors qu'une fois le contrat d�nonc�, l'employeur a l'obligation d'accorder au travailleur le temps n�cessaire pour chercher un autre emploi (art. 329 al. 3 CO).
Compte tenu de l'ensemble de ces circonstances, il n'appara�t en d�finitive pas que la cour cantonale ait viol� le droit f�d�ral en consid�rant que la recourante devait verser � l'intim� son salaire pour les mois de janvier et f�vrier 2004. Le recours doit donc �tre rejet� sur ce point.
La recourante fait en outre grief aux juges cantonaux d'avoir m�connu les art. 321e CO et 8 CC en ne condamnant pas l'intim� � lui verser une indemnit� pour utilisation abusive de son v�hicule de fonction; elle estime que les conditions de la responsabilit� contractuelle de l'employ� seraient remplies; en particulier, les pr�c�dents juges auraient err� en consid�rant qu'elle n'avait pas �tabli avoir subi un pr�judice, d�s lors qu'il serait notoire que plus un v�hicule circule, plus il perd de la valeur.
3.1 Aux termes de l'art. 321e al. 1 CO, le travailleur r�pond du dommage qu'il cause � l'employeur intentionnellement ou par n�gligence. Il appartient � l'employeur de prouver la violation du contrat, le dommage et le rapport de causalit�; pour sa part, le travailleur peut apporter la preuve lib�ratoire de son absence de faute (arr�t 4C.196/1998 du 17 ao�t 1998, reproduit in JAR 1999 p. 292, consid. 3 p. 293).
A teneur de l'art. 8 CC, chaque partie doit, si la loi ne prescrit pas le contraire, prouver les faits qu'elle all�gue pour en d�duire son droit. Lorsque l'appr�ciation des preuves convainc le juge qu'un fait est �tabli � satisfaction de droit ou r�fut�, la question de la r�partition du fardeau de la preuve ne se pose plus et le grief tir� de la violation de l'art. 8 CC devient sans objet. Il s'agit alors d'une question de pure appr�ciation des preuves (cf. ATF 127 III 519 consid. 2a).
3.2 En l'occurrence, la cour cantonale a consid�r� que la recourante avait indiqu� n'avoir pas abord� la question relative � l'utilisation priv�e du v�hicule de fonction mis � disposition de l'intim�, pr�cisant que son administrateur �tait assez tol�rant � cet �gard, pour autant que cela reste � dans les normes acceptables �, sans d�finir cependant cette notion; par ailleurs, dans le courriel qu'il avait adress� le 12 f�vrier 2004 � l'intim�, l'administrateur de la recourante avait notamment indiqu� que celle-ci lui avait � laiss� le v�hicule de la soci�t� �; dans ces conditions, force �tait de constater que la recourante n'avait pas d�fini de mani�re pr�cise l'utilisation du v�hicule de fonction mis � disposition de son employ�, de sorte qu'elle ne saurait r�clamer le remboursement des frais d�coulant de son usage � des fins priv�es; s'agissant du pr�judice, elle a rappel� que de janvier � d�cembre 2003, la recourante avait factur� mensuellement � A.________ la somme de 1'280 fr. TVA comprise � titre de � mise � disposition d'un v�hicule �.
3.3 D�s lors qu'il a �t� constat� que les conditions d'utilisation du v�hicule de fonction n'avaient pas �t� d�finies de mani�re explicite, l'on ne saurait reprocher � l'intim� d'avoir viol� une obligation contractuelle. Par ailleurs, aucun dommage n'a �t� �tabli, l'usure all�gu�e par la recourante, � supposer encore qu'elle doive �tre retenue, �tant � tout le moins en partie couverte par le montant re�u de A.________ SA pour l'utilisation du v�hicule par l'intim�.
Dans la mesure o� la recourante se limite � exposer sa propre vision des choses, en passant au demeurant sous silence certains faits pertinents d�coulant de l'�tat de fait d�terminant, sa critique est vaine et son recours doit �galement �tre rejet� sur ce point.
Comme la valeur litigieuse, calcul�e selon les pr�tentions � l'ouverture de l'action (ATF 115 II 30 consid. 5b p. 41), d�passe le seuil de 30'000 fr., le montant de l'�molument judiciaire est fix� selon le tarif ordinaire (art. 65 al. 3 let. b LTF) et non r�duit (art. 65 al. 4 let. c LTF). Compte tenu de l'issue du litige, les frais et d�pens seront mis � la charge de la recourante, qui succombe (art. 66 al. 1 et 68 al. 1 et 2 LTF).
Un �molument judiciaire de 4'000 fr. est mis � la charge de la recou-rante.