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Timestamp: 2016-10-27 06:51:06+00:00
Document Index: 114310194

Matched Legal Cases: ['art. 42', 'art. 42', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 9', 'art. 97', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 310', 'art. 11', 'art. 323', 'art. 108']

6B_809/2014 � � Arr�t du 20 octobre 2014
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours p�nale, du 10 avril 2014.
Le 21 f�vrier 2014, X.________ a d�pos� plainte p�nale pour le motif que le Pr�sident du Tribunal civil de l'arrondissement de Lausanne aurait rejet� � tort sa demande de contr�le sp�cial des comptes de la soci�t� A.________ SA, par jugement civil rendu le 27 janvier 2010 dans la cause xxx. Elle consid�rait que le magistrat avait �t� induit en erreur par un inventaire erron� et incomplet produit par C.________, par des faux bilans pr�sent�s par D.________ et C.________, ainsi que par le faux t�moignage de D.________ dont E.________ s'�tait rendu complice, F.________ s'�tant pour sa part abstenu d'indiquer que les estimations des soci�t�s B.________ SA et A.________ SA ainsi soumises au tribunal n'�taient pas correctes.
�Le Minist�re public central vaudois a refus� de suivre � la plainte par ordonnance du 28 f�vrier 2014. Le 10 avril suivant, la Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal vaudois a rejet� le recours de X.________ et confirm� l'ordonnance de non-entr�e en mati�re.
�X.________ interjette un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t cantonal dont elle demande l'annulation, en concluant au renvoi du dossier pour instruction de la plainte. Elle requiert en outre le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
2.1.�Les m�moires au Tribunal f�d�ral doivent indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuves (art. 42 al. 1 LTF). Le recourant doit motiver son recours en exposant succinctement en quoi la d�cision attaqu�e viole le droit (art. 42 al. 2 LTF). La partie recourante ne peut en particulier critiquer les faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 2 LTF) que s'ils ont �t� �tablis en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF ou de mani�re manifestement inexacte, c'est-�-dire arbitraire au sens de l'art. 9 Cst., et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). La violation des droits fondamentaux - notamment le grief d'arbitraire - doit �tre invoqu�e et motiv�e de mani�re pr�cise (art. 106 al. 2 LTF). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 137 II 353 consid. 5.1).
2.2.�A l'appui de l'arr�t entrepris, la chambre cantonale a constat� que le 13 octobre 2007, X.________ avait d�pos� une premi�re plainte p�nale contre diff�rents protagonistes impliqu�s dans la succession de son beau-p�re. Elle leur reprochait d'avoir dissimul� des actifs de la succession, en particulier un portefeuille de titres d'une valeur de quelque deux millions de francs, s'estimant victime d'une v�ritable strat�gie mise en place par les membres de sa famille, par son conseil de l'�poque, par le m�diateur ainsi que par les experts charg�s d'�valuer les biens de la succession. Selon la juridiction cantonale, cet �tat de fait ou un �tat de fait substantiellement identique avait depuis lors donn� lieu � de multiples refus de suivre et ordonnances de non-entr�e en mati�re prononc�s � la suite des plaintes p�nales r�p�t�es port�es par X.________ contre, notamment, C.________, E.________, D.________ et F.________. Dans la mesure o� cette derni�re ne faisait �tat d'aucun moyen de preuve ni fait nouveaux dans le cas d'esp�ce, c'�tait � juste titre que le procureur avait refus� de suivre � la plainte du 21 f�vrier 2014 conform�ment au principe ne bis in idem, le fait que la partie plaignante se r�f�r�t � la cause civile xxx n'�tant de surcro�t pas d�cisif.
2.3.�Dans son recours au Tribunal f�d�ral, la recourante se plaint, pour l'essentiel, de ce que l'arr�t attaqu� ignore le fait que les estimations des soci�t�s A.________ SA et B.________ SA ont �t� op�r�es sans qu'un inventaire complet des titres d�tenus par B.________ SA pour les ann�es 1999 � 2001 ne soit remis aux experts, de sorte que leurs estimations, �tablies en m�connaissance de cause, �taient fausses. Elle explique �galement que les circonstances du cas d'esp�ce se distinguent des pr�c�dentes dans la mesure o� elles sont survenues dans le cadre d'une proc�dure de contr�le sp�cial ouverte par demande du 21 ao�t 2009 et jug�e le 26 novembre 2010. Enfin, elle explique que toutes ses plaintes p�nales ant�rieures ont �t� cl�tur�es par des d�cisions de non-entr�e en mati�re ou des refus de suivre, lesquels ne constituent pas de v�ritables jugements et ne sont pas soumis au principe ne bis in idem.
2.4.�Pour autant, la recourante ne met pas en cause les constatations cantonales selon lesquelles elle a d�pos� depuis octobre 2007 plus d'une dizaine de plaintes p�nales � raison des m�mes faits et contre les m�mes personnes. En soutenant que les estimations, selon elle, litigieuses ont influenc� le sort d'une proc�dure introduite par demande du 21 ao�t 2009 et jug�e le 26 novembre 2010, elle ne d�nonce pas de nouveaux �l�ments d'infractions. Elle se pr�vaut des m�mes arguments mais dans un contexte toutefois diff�rent. Pareille argumentation n'�tablit pas le caract�re arbitraire des constatations cantonales selon lesquelles l'�tat de fait �voqu� dans la plainte du 21 f�vrier 2014 est identique ou substantiellement identique � ceux ayant donn� lieu aux pr�c�dents refus de suivre et d�cisions de non-entr�e en mati�re �num�r�s dans l'arr�t attaqu� (cf. partie en fait p. 2-5). En opposant ainsi son appr�ciation des circonstances � celle de la chambre cantonale, elle argue d'une motivation appellatoire.
�En outre, la recourante affirme sans autre d�veloppement que le principe ne bis in idem est inapplicable aux d�cisions de non-entr�e en mati�re ainsi qu'aux refus de suivre, lesquels ne constituent pas de ��
v�ritables jugements��. Ce faisant, elle ne se d�termine aucunement sur l'expos� en droit de la chambre cantonale relatif aux ordonnances de non-entr�e en mati�re r�gies par l'art. 310 CPP (cf. consid. 2a), ainsi qu'� l'interdiction de la double poursuite (art. 11 CPP), singuli�rement � la reprise de la proc�dure pr�liminaire pr�vue � l'art. 323 CPP (cf. consid. 2b-c). A cet �gard, elle ne conteste pas n'avoir produit aucun fait ni moyen de preuve nouveaux dans la pr�sente proc�dure. Ce faisant, elle ne d�montre aucunement en quoi l'arr�t attaqu� violerait le droit, mais se borne � pr�senter une approche personnelle des notions pr�cit�es qui ne satisfait pas non plus aux exigences de motivation d'un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral.
�Sur le vu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre �cart� en application de l'art. 108 al. 1 let. b LTF.