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Timestamp: 2016-10-24 14:25:05+00:00
Document Index: 181808981

Matched Legal Cases: ['art. 48', 'art. 46', 'art. 54', 'art. 55', 'art. 63', 'art. 64', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 18', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 10', 'art. 367', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'art. 366', 'ATF ', 'art. 156', 'art. 159']

4C.190/2003 (28.11.2003)
4C.190/2003 /ech
d�fenderesse et recourante, repr�sent�e par Me R�my Balli,
demanderesse et intim�e, repr�sent�e par Me Bernard Katz,
contrat mixte vente/entreprise; garantie pour les d�fauts,
recours en r�forme contre le jugement de la Cour civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 11 juin 2002.
A.________ �tait propri�taire de la parcelle n� ..., plan-folio 13, de la commune de U.________. Au d�but 1989, elle y a entrepris la construction d'un b�timent connu sous le nom de Y.________. A cet effet, elle a mandat� B.________ comme architecte.
X.________ SA est une soci�t� dont le but est notamment la vente de produits du tabac par distributeurs automatiques. Le 16 mars 1989, A.________ a conclu avec X.________ SA un contrat de �vente � terme-emption� portant sur l'immeuble susmentionn�. L'accord contient les passages suivants:
�1. L'immeuble vendu sera transf�r� � l'acheteuse termin� selon le descriptif de la construction, sign� des parties, l�galis� et produit pour demeurer ci-annex�, sous les garanties l�gales, avec ses parties int�grantes et accessoires, libre de tous droits ou charges autres que ceux mentionn�s ci-dessus.
5. Toutes modifications apport�es au descriptif mentionn� sous chiffre 1 ci-dessus devront �tre soumises par �crit et approuv�es par la venderesse et l'architecte mandat� par cette derni�re. Elles seront command�es et pay�es directement par l'acheteuse, � l'enti�re d�charge de la venderesse.
6. L'acheteuse renonce d'ores et d�j� � demander des dommages et int�r�ts si les am�nagements ext�rieurs et les retouches int�rieures �ventuelles ne sont pas enti�rement ex�cut�es lors de l'ex�cution du pr�sent acte.
7. La venderesse ne sera tenue envers l'acheteuse de r�parer les d�fauts �ventuels que jusqu'� concurrence des droits qu'elle poss�dera elle-m�me contre les ma�tres d'�tat ayant particip� � la construction.
12. La prise de possession aura lieu le jour du d�p�t au Registre foncier de la r�quisition de transfert immobilier. Cette date sera d�terminante pour le transfert des risques.
Quant � l'entr�e en jouissance, elle aura lieu le jour de la signature de la r�quisition de transfert immobilier.
13. L'imp�t foncier communal, la prime d'assurance incendie, ainsi que toutes les autres contributions fonci�res seront support�s par chacune des parties au prorata du temps de jouissance.�
Le 14 septembre 1989, A.________ et X.________ SA ont conclu, devant notaire, un second contrat annulant purement et simplement le contrat de vente � terme-emption et comprenant notamment les termes suivants:
�II. VENTE
Cette vente est conclue sous les clauses et aux conditions suivantes:
1. L'immeuble vendu est transf�r� � l'acheteuse dans son �tat actuel, mais � terminer selon le descriptif de la construction, sign� des parties en date du seize mars mil neuf cent huitante-neuf, l�galis� et dont une copie vidim�e est produite pour demeurer ci-annex�e, sous r�serve toutefois des modifications demand�es par l'acheteuse et sous les garanties l�gales, avec ses parties int�grantes et accessoires, libre de tous droits ou charges autres que ceux mentionn�s ci-dessus.
6. La venderesse n'est tenue envers l'acheteuse de r�parer les d�fauts �ventuels que jusqu'� concurrence des droits qu'elle poss�de elle-m�me contre les ma�tres d'�tat ayant particip� � la construction.
9. Les parties d�clarent avoir arr�t� entre elles le prix de vente � la somme de
---QUATRE MILLIONS HUIT CENT MILLE FRANCS---
---(Fr. 4'800'000.--)---
Il a �t�, il est et il sera pay� de la mani�re suivante:
a) un million six cent huitante mille francs Fr. 1'680'000.-
ont �t� pay�s ant�rieurement � ce jour et quittance de ce montant est ici confirm�e;
b) deux millions quatre cent vingt mille francs Fr. 2'420'000.-
sont pay�s au moyen d'un ch�que bancaire num�ro 59509856 tir� sur la banque Z.________, � Lausanne, � l'ordre du notaire stipulateur.
Quittance de ce montant est ici donn�e.
c) sept cent mille francs Fr. 700'000.-
soit le solde, seront pay�s, sans int�r�t, en mains de la venderesse, dans les quatorze jours qui suivront la fin des travaux � ex�cuter selon le descriptif mentionn� sous chiffre un ci-dessus, mais au plus tard le trente novembre mil neuf cent huitante-neuf. La venderesse renonce � toutes garanties pour le versement de cette somme.
Total �gal au prix de vente Fr. 4'800'000.-
quatre millions huit cent mille francs.
Cette date du trente novembre mil neuf cent huitante-neuf, mentionn�e sous chiffre neuf lettre c) ci-dessus sera de plein droit prorog�e aussi longtemps que le b�timent ne sera pas termin� selon le descriptif susmentionn�.
Dans cette hypoth�se, la venderesse devra � l'acheteuse un int�r�t sur le montant de deux millions quatre cent vingt mille francs (Fr. 2'420'000.--) calcul� � un taux identique � celui demand� par la banque Z.________ pour le pr�t accord� � l'acheteuse en relation avec l'immeuble objet du pr�sent acte, mais � compter du quinze novembre mil neuf cent huitante-neuf.
Dans le prix de vente susmentionn� est compris un montant forfaitaire de septante mille francs (fr. 70'000.--) disponible pour l'installation d'un monte-charge ou d'ascenseur. Il en sera tenu compte le jour du paiement du solde du prix de vente.
10. La venderesse prend l'engagement de:
a) payer en totalit� les ma�tres d'�tat et fournisseurs ayant particip� � la construction, de telle fa�on qu'aucune hypoth�que l�gale des artisans et entrepreneurs ne soit inscrite sur l'immeuble;
b) assurer le b�timent contre l'incendie et faire cadastrer � ses frais;
c) ex�cuter tous les travaux de retouches, apr�s avoir proc�d� aux reconnaissances provisoire et d�finitive, conform�ment � l'usage, ainsi que les am�nagements ext�rieurs qui sont � la charge de la venderesse.
L'acheteuse renonce � toutes garanties du chef de cet engagement.
11. La prise de possession aura lieu le jour de l'inscription au Registre foncier du pr�sent acte. Cette date sera d�terminante pour le transfert des risques. Par contre, l'entr�e en jouissance est imm�diate.
12. L'imp�t foncier communal, la prime d'assurance incendie, ainsi que toutes les autres contributions fonci�res seront support�s par la venderesse jusqu'au 30 novembre 1989.�
Le transfert de l'immeuble au Registre foncier a �t� ex�cut� le 19 septembre 1989.
En date du 3 novembre 1989, X.________ SA a adress� � A.________ et � B.________ le courrier suivant:
�Par la pr�sente, nous vous informons, qu'en ce qui concerne le drainage, �tanch�it� des sous-sols et installations sanitaires, nous nous voyons contraints de formuler des RESERVES, dict�es par le peu de s�rieux constat� dans la mani�re d'entreprendre ces diff�rents travaux, de la part des adjudicataires.
Nous vous prions de bien vouloir faire le n�cessaire, afin de rem�dier rapidement � cet �tat de fait.
Les RESERVES formul�es ci-dessus restant d'actualit�, quelles que soient les suites donn�es � notre requ�te.�
Le 20 novembre 1989, X.________ SA a r�it�r� ses r�serves � B.________.
Le 5 d�cembre 1989, une s�ance a r�uni B.________, A.________ et son �poux, trois administrateurs de X.________ SA ainsi que C.________, notaire. Le proc�s-verbal dress� par le notaire constate l'avancement des travaux par rapport au descriptif de construction joint � l'acte du 14 septembre 1989. Il y est not� �galement que la pose du tableau �lectrique principal est retard�e pour cause de fissures dans le b�ton arm� du sous-sol et que X.________ fera des r�serves concernant les canalisations.
Le 5 mars 1990, une r�union entre les m�mes personnes a eu lieu. Dans le proc�s-verbal tenu par le notaire, il est constat� que le tableau �lectrique n'est toujours pas pos� pour cause d'infiltration d'eau dans le sous-sol. Il y est �galement indiqu� que X.________ SA �met toutes r�serves quant � l'infiltration d'eau dans les sous-sols et � l'ensemble de l'�tanch�it� du toit, jusqu'� r�ception des garanties respectives des maisons V.________ et W.________; X.________ SA a confirm� en outre qu'elle fera des r�serves concernant les canalisations. Par ailleurs, il est not� dans le proc�s-verbal qu'un d�compte final sera �tabli par l'architecte � la fin des travaux et que le solde �ventuellement d� par X.________ SA � A.________ sera fix� � ce moment-l�. Un d�compte �tait annex� au proc�s-verbal.
Selon l'expert judiciaire, les travaux de gros oeuvre se sont termin�s en avril 1990.
Lors d'une nouvelle s�ance tenue le 24 septembre 1990, l'administrateur d�l�gu� de X.________ SA a �tabli une note � l'adresse notamment de B.________, qui se termine ainsi:
�Il est bien entendu que tous les d�g�ts caus�s aux tapisseries, aux murs, ainsi que l'infiltration d'eau en g�n�ral dans le b�timent, sont sous la responsabilit� de la Direction des travaux, soit le bureau d'Architecture B.________, et par cons�quent la venderesse Madame A.________, responsable du premier oeuvre.�
En date du 17 octobre 1990, B.________ a dress� un constat en pr�sence du mari et repr�sentant de A.________. Les points suivants figurent sous la rubrique �Liste des retouches�:
�1. Des remont�es d'eau par le radier et les murs et par les sauts-de-loup.
2. L'eau qui s'infiltre dans l'abri arriverait par le saut-de-loup.
3. La prise de la ventilation a �t� b�tonn�e.
4. L'�tanch�it� du sous-sol sera faite par un sp�cialiste.
5. Doit installer une pompe dans les sous-sols avec une sortie dans le saut-de-loup, et de la raccorder dans les canalisations (sic).
6. Dans l'escalier d'acc�s au sous-sol, finition avec une chape; et �barber les murs et de les peindre (sic).
7. Pour la verri�re d'angle au-dessus de l'escalier d'acc�s du sous-sol et doit faire �tanch�it� de la toiture dans les normes SIA, avec les chenaux et descendre l'eau dans les eaux claires.�
Il y �tait �galement pr�cis� que �la pose et la fourniture des seuils, ainsi que l'�tanch�it� est (sic) aux frais du gros oeuvre, c'est-�-dire Mme A.________� et que �l'�tanch�it� doit �tre faite autour des fen�tres et des menuiseries�.
Par lettre du 22 octobre 1990, le conseil de X.________ SA a averti A.________ qu'il d�posait le jour m�me une requ�te d'expertise hors proc�s, afin de d�terminer les causes des inondations et des d�fauts d'�vacuation des eaux affectant l'immeuble de U.________; � toutes fins utiles, il l'a mise une nouvelle fois en demeure de r�parer les d�fauts en question.
Sur r�quisition de X.________ SA, deux commandements de payer la somme de 500 000 fr. ont �t� notifi�s � A.________ le 30 octobre 1990, respectivement le 7 d�cembre 1990. La poursuivie a form� opposition.
Le Juge de paix du cercle de T.________ a d�sign� D.________, ing�nieur civil, comme expert hors proc�s. Dans son rapport du 23 f�vrier 1991, l'expert a s�ri� les d�fauts sous les rubriques suivantes:
- la pr�sence d'eau dans le sous-sol;
- la pr�sence de fissures dans certains murs en b�ton;
- l'humidit� excessive des murs du rez-de-chauss�e;
- les �l�ments inachev�s de la construction;
- les �l�ments ex�cut�s de fa�on incorrecte.
Le Juge de paix a arr�t� la note de l'expert � 21 500 fr. Pour sa part, le conseil de X.________ a chiffr� � 3140 fr. ses honoraires li�s � la proc�dure d'expertise hors proc�s.
Exploitant une entreprise de jardins et d'am�nagements ext�rieurs, E.________ a travaill� sur le chantier de U.________. Par demande du 12 juillet 1991, il a ouvert action contre A.________ en paiement de la somme de 112 000 fr., plus int�r�ts; il a �galement demand� l'inscription d'une hypoth�que l�gale des artisans et entrepreneurs du m�me montant sur la parcelle n� ... de la commune de U.________, propri�t� de X.________ SA.
Dans sa r�ponse du 2 septembre 1991, X.________ SA a conclu notamment au rejet de la demande en tant qu'elle la concernait, au paiement de la somme de 431 773 fr., plus int�r�ts, par A.________, ainsi qu'� la lev�e des oppositions form�es par cette derni�re. Elle a invoqu� la compensation � l'�gard de A.________.
Cette derni�re a conclu, reconventionnellement, au paiement par X.________ SA de la somme de 299 470 fr., plus int�r�ts.
Les derni�res conclusions de X.________ tendaient notamment au paiement par A.________ de la somme de 512 438 fr.75, plus int�r�ts.
A la suite d'une transaction entre parties du 26 janvier 1996, le Juge instructeur de la Cour civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud a rendu une d�cision d�clarant E.________ hors de cause et de proc�s.
En cours d'instance, une expertise a �t� confi�e � F.________, architecte EPFL SIA. Dans son rapport du 27 janvier 2000 et son compl�ment du 7 mai 2001, l'expert admet les m�mes d�fauts que ceux relev�s dans l'expertise hors proc�s.
Par jugement du 11 juin 2002 dont les consid�rants ont �t� notifi�s le 21 mai 2003, la Cour civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud a condamn� A.________ � payer � X.________ SA le montant de 225 697 fr., plus int�r�ts � 5% d�s le 31 octobre 1990; elle a par ailleurs lev� d�finitivement l'opposition au commandement de payer notifi� le 30 octobre 1990 � concurrence de la somme en capital et des int�r�ts susmentionn�s.
A.________ (la d�fenderesse) interjette un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral. Elle conclut � la r�forme du jugement du 11 juin 2002 en ce sens que:
- elle ne doit pas payer � X.________ SA le montant de 225 697 fr. plus int�r�ts;
- l'opposition au commandement de payer notifi�e le 30 octobre 1990 est confirm�e;
- X.________ SA lui doit paiement imm�diat de la somme de 144 610 fr. avec int�r�ts � 5% d�s le 1er mai 1990.
X.________ SA (la demanderesse) propose le rejet du recours.
1.1 Interjet� par la partie qui a succomb� dans ses conclusions tant lib�ratoires que reconventionnelles et dirig� contre un jugement final rendu en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 48 OJ) sur une contestation civile dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 8000 fr. (art. 46 OJ), le recours en r�forme est en principe recevable puisqu'il a �t� d�pos� en temps utile (art. 54 al. 1 OJ) et dans les formes requises (art. 55 OJ).
1.2 Saisi d'un recours en r�forme, le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits contenus dans la d�cision attaqu�e, � moins que des dispositions f�d�rales en mati�re de preuve n'aient �t� viol�es, qu'il faille rectifier des constatations reposant sur une inadvertance manifeste (art. 63 al. 2 OJ) ou compl�ter les constatations de l'autorit� cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte de faits pertinents, r�guli�rement all�gu�s et clairement �tablis (art. 64 OJ; ATF 127 III 248 consid. 2c; 126 III 59 consid. 2a).
La d�fenderesse m�conna�t ces principes � plusieurs reprises dans son recours. Ainsi, il ne ressort pas du jugement attaqu� qu'elle n'�tait plus le ma�tre d'oeuvre � partir du 14 septembre 1989 et que depuis lors, le chantier �tait dirig� exclusivement par la demanderesse et son mandataire B.________. De m�me, la cour cantonale n'a pas constat� l'origine des d�fauts li�s � une trop grande humidit�; en particulier, elle n'a pas retenu que les probl�mes d'�tanch�it� et les fissures de l'immeuble provenaient d'infiltrations d'eau dues aux conditions hydrologiques du terrain, notamment � la pr�sence d'une nappe aquif�re. Il ne sera d�s lors pas tenu compte de ces �l�ments.
2.1 Selon le jugement attaqu�, la convention liant les parties est un contrat mixte relevant � la fois de la vente et du contrat d'entreprise, les r�gles de ce dernier s'appliquant � la garantie de tous les d�fauts affectant le b�timent. Au surplus, aucune clause exon�ratoire de garantie n'a �t� convenue entre les parties et la demanderesse a effectu� les avis des d�fauts en temps utile, sauf en ce qui concerne les d�fauts de l'installation de chauffage. La cour cantonale a ainsi r�duit le prix convenu d'un montant de 901 057 fr.; cette somme se d�compose en 462 030 fr. (montant pay� par la demanderesse aux entreprises du gros oeuvre � la place de la d�fenderesse), 107 300 fr. (co�t d'installations pr�vues dans le contrat ou le descriptif de construction), 27 500 fr. (int�r�t de retard pr�vu dans le contrat), 154 527 fr. (co�t des travaux de r�fection selon expertise) et 150 000 fr. (montant pr�vu pour les r�fections encore en suspens). La Cour civile a ensuite compens� le montant de 901 057 fr. avec le solde de 700 000 fr. d� par la demanderesse en ex�cution du contrat du 14 septembre 1989, de sorte que la somme � payer par la d�fenderesse s'�l�ve � 201 057 fr. A ce montant, les juges cantonaux ont ajout� les frais et d�pens li�s � l'expertise hors proc�s par 24 640 fr., soit 21 500 fr. pour les honoraires de l'expert et 3140 fr. pour ceux de l'avocat.
2.2 Dans son recours, la d�fenderesse ne remet pas en cause les montants de 452 030 fr., 107 300 fr. et 27 500 fr., qui repr�sentent le co�t de travaux inachev�s ou non effectu�s ainsi que le montant de l'int�r�t de retard fix� dans le contrat. L'objet du litige port� devant la cour de c�ans est donc limit� � la question de la garantie des d�fauts.
A juste titre, la d�fenderesse ne critique pas la qualification de contrat mixte adopt�e par la cour cantonale (cf. ATF 118 II 142 consid. 1a p. 144; 117 II 259 consid. 2b p. 264; Schumacher/R�egg, in Alfred Koller ed, Der Grundst�ckkauf, 2e �d., n. 146 ss, p. 226 ss; Peter Gauch, Le contrat d'entreprise, adaptation fran�aise par Beno�t Carron, n. 347, p. 109/110). En pareil cas, la garantie pour les d�fauts est soumise aux r�gles du contrat d'entreprise, y compris pour les parties de l'ouvrage qui existaient d�j� lors de la conclusion du contrat (ATF 118 II 142 consid. 1a p. 144; Gauch, op. cit., n. 349, p. 110).
Dans un premier moyen, la d�fenderesse reproche � la cour cantonale d'avoir interpr�t� le contrat du 14 septembre 1989 de mani�re erron�e. A son sens, les chiffres 6 et 10 let. c de cet accord excluent toute garantie pour les d�fauts invoqu�s par la demanderesse.
3.1 En pr�sence d'un litige sur l'interpr�tation d'une clause contractuelle, le juge doit recourir en premier lieu � l'interpr�tation dite subjective, c'est-�-dire s'efforcer de d�terminer la commune et r�elle intention des parties, sans s'arr�ter aux expressions ou d�nominations inexactes dont elles ont pu se servir, soit par erreur, soit pour d�guiser la nature v�ritable de la convention (art. 18 al. 1 CO; ATF 129 III 118 consid. 2.5 p. 122; 127 III 444 consid. 1b). L'interpr�tation subjective du contrat ressortit � l'appr�ciation des preuves, laquelle �chappe � la connaissance de la juridiction de r�forme (ATF 129 III 118 consid. 2.5 p. 122; 126 III 25 consid. 3c, 375 consid. 2e/aa; 125 III 305 consid. 2b, 435 consid. 2a/aa). Les circonstances survenues post�rieurement � la conclusion du contrat, notamment le comportement des parties, constituent un indice de la volont� r�elle de celles-ci (ATF 123 III 129 consid. 3c p. 136; 118 II 365 consid. 1 p. 366).
S'il ne parvient pas � d�terminer la volont� r�elle et commune des parties, le juge recherchera, par une interpr�tation dite objective, quel sens les parties pouvaient et devaient donner, selon les r�gles de la bonne foi, � leurs manifestations de volont� r�ciproques (ATF 129 III 118 consid. 2.5 p. 122; 128 III 265 consid. 3a; 127 III 444 consid. 1b p. 445). L'application du principe de la confiance est une question de droit que le Tribunal f�d�ral, saisi d'un recours en r�forme, peut examiner librement (ATF 129 III 118 consid. 2.5 p. 123; 127 III 248 consid. 3a; 126 III 25 consid. 3c, 59 consid. 5a, 375 consid. 2e/aa p. 379).
Les clauses d'exon�ration douteuses doivent �tre interpr�t�es de fa�on restrictive et en faveur du ma�tre (cf. ATF 118 II 142 consid. 1b p. 145/146; 109 II 24 consid. 4 p. 25; Gauch, op. cit., n. 2555, p. 697/698).
3.2 Il ne ressort pas clairement du jugement attaqu� si la cour cantonale a �tabli la volont� r�elle et commune des parties ou si elle s'est fond�e sur une interpr�tation objective du contrat. Lorsqu'elle se r�f�re � l'attitude de la d�fenderesse apr�s la communication des premiers d�fauts, la Cour civile prend en compte un �l�ment post�rieur � la conclusion du contrat, ce qui plaide en faveur d'une interpr�tation subjective soustraite � l'examen de la juridiction de r�forme. En revanche, l'analyse des clauses contractuelles litigieuses dans leur contexte rel�ve de l'interpr�tation objective.
Cette question peut demeurer ind�cise dans la mesure o� l'interpr�tation desdites clauses selon le principe de la confiance ne conduit de toute mani�re pas � une exclusion de la garantie pour les d�fauts.
Selon le chiffre 6 du contrat du 14 septembre 1989, la d�fenderesse ne doit r�parer les d�fauts �ventuels que jusqu'� concurrence des droits qu'elle poss�de elle-m�me contre les ma�tres d'�tat ayant particip� � la construction. Il s'agit bien l� d'une limitation de garantie, mais qui ne touche que le droit � la r�fection, et non � la r�duction du prix (cf. Gauch, op. cit., n. 2547 et 2548, p. 696). Aucune circonstance ayant pr�c�d� ou accompagn� la signature du contrat ne permet de conclure qu'en utilisant le terme �r�parer�, les parties entendaient limiter tous les droits de garantie de la demanderesse. A cet �gard, il convient de rappeler �galement que le chiffre 1 du contrat du 14 septembre 1989 r�serve express�ment les garanties l�gales.
Quant � l'art. 10 ch. c de la convention susmentionn�e, il a trait aux travaux de retouche, comme la d�fenderesse le note elle-m�me dans son recours. La renonciation de la demanderesse � toutes garanties �du chef de cet engagement� est express�ment limit�e � ces travaux-l�. Or, il est manifeste que la pr�sence d'eau dans le sous-sol ainsi que les fissures et l'humidit� excessive des murs n'ont rien � voir avec des travaux de retouche.
Sur le vu de ce qui pr�c�de, la th�se selon laquelle les parties auraient supprim� toute garantie pour les d�fauts doit �tre �cart�e. Le premier moyen soulev� par la d�fenderesse sera rejet�.
4.1 Dans un second grief, la d�fenderesse fait valoir que la mauvaise qualit� hydrologique du terrain n'est apparue que fin 1989, soit apr�s l'inscription au registre foncier du transfert de propri�t�, date d�terminante pour le transfert des risques. Dans ces conditions, elle estime que les d�fauts li�s � cet aspect des choses doivent �tre support�s par l'acheteuse.
4.2 Selon le chiffre 1 du contrat du 14 septembre 1989, le transfert de propri�t� de l'immeuble dans son �tat actuel a lieu imm�diatement, alors que la d�fenderesse s'engage � terminer les travaux conform�ment au descriptif de construction. Comme d�j� relev�, dans un cas de ce genre, la garantie des d�fauts est soumise aux r�gles du contrat d'entreprise pour l'ensemble de l'ouvrage. Peu importe d�s lors que le transfert de propri�t� ait d�j� eu lieu au moment de l'apparition des d�fauts. Le moyen tir� du transfert des risques est manifestement mal fond�.
5.1 En dernier lieu, la d�fenderesse consid�re, contrairement � la cour cantonale, que les r�serves formul�es par la demanderesse dans la lettre du 3 novembre 1989 et les proc�s-verbaux ult�rieurs ne valent pas avis des d�fauts. Elle estime en outre que si avis formel il y a eu, par exemple par la lettre du conseil de la demanderesse du 30 octobre 1991, sa tardivet� doit �tre constat�e.
5.2 Il ne ressort pas avec pr�cision du jugement attaqu� quand les d�fauts li�s � la pr�sence d'eau sont apparus. Le 3 novembre 1989, la demanderesse a �mis les premi�res r�serves � ce sujet. A ce moment-l�, le chantier du gros oeuvre, � la charge de la d�fenderesse, �tait encore en cours. Selon l'expert judiciaire, les travaux du gros oeuvre se sont termin�s en avril 1990. Pour sa part, la cour cantonale a constat� que la demanderesse avait formul� diverses plaintes �au fur et � mesure de l'avancement du chantier�, soit, par d�finition, avant son ach�vement.
Dans le contrat d'entreprise, le devoir de v�rification et d'avis prend naissance � la livraison de l'ouvrage (art. 367 al. 1 CO; ATF 117 II 264 consid. 2a; Gauch, op. cit., n. 2109, p. 574), qui suppose l'ach�vement des travaux (ATF 118 II 142 consid. 4 in fine). S'il n'en a pas l'obligation, le ma�tre a toutefois la possibilit� de signaler les d�fauts pendant le cours du chantier (cf. art. 366 al. 2 CO) et cette attitude ne saurait lui �tre reproch�e par la suite (cf. Gauch, op. cit., n. 2175ss, p. 591ss). En l'esp�ce, les documents des 3 novembre 1989, 20 novembre 1989, 5 d�cembre 1989 et 5 mars 1990 sont intervenus avant la livraison de l'ouvrage. A chaque fois, la demanderesse y a �mis des r�serves. Il n'est pas n�cessaire de trancher la question de savoir s'il s'agissait v�ritablement d'avis des d�fauts anticip�s; il suffit de constater qu'� chacune de ces occasions, la demanderesse a mis en avant les probl�mes li�s � l'infiltration d'eau et � l'�tanch�it�.
La cour cantonale a encore relev� que la demanderesse s'�tait adress�e r�guli�rement � la d�fenderesse sur ces questions jusqu'� ce que l'expertise hors proc�s soit ordonn�e. En particulier, dans sa note du 24 septembre 1990, l'administrateur de X.________ SA mentionne express�ment les d�g�ts li�s � l'eau et invoque la responsabilit� de sa cocontractante. Par ailleurs, le constat du 17 octobre 1990 doit pouvoir �tre oppos� � la d�fenderesse, car il a �t� effectu� en pr�sence de son �poux, qui avait d�j� particip� � des r�unions pr�c�dentes. Or, ce document fait clairement �tat des remont�es et des infiltrations d'eau. Trois jours plus tard, le conseil de la demanderesse a averti la d�fenderesse qu'il demandait une expertise hors proc�s afin de d�terminer les causes des inondations et des d�fauts d'�vacuation. Certes, ces documents sont intervenus pr�s de six mois apr�s l'ach�vement des travaux selon l'expert judiciaire. Il n'en demeure pas moins que, dans les circonstances de l'esp�ce, la d�fenderesse commettrait un abus de droit en se pr�valant de la tardivet� de l'avis des d�fauts, point que le Tribunal f�d�ral examine d'office (ATF 107 II 172 consid. 2 p. 178). En effet, il doit �tre tenu compte, dans le cas particulier, du fait que des plaintes au sujet de l'humidit� et de l'�vacuation d'eau ont �t� �mises par la demanderesse � l'�gard de la d�fenderesse tout au long du chantier lui-m�me. Le moyen tir� du non-respect des incombances sera ainsi rejet�.
La d�fenderesse ne formule aucun grief sur l'ampleur de la r�duction de prix, ni sur le remboursement des frais avant proc�s. Le calcul de la cour cantonale doit d�s lors �tre confirm�, le recours �tant rejet�.
La d�fenderesse supportera les frais judiciaires (art. 156 al. 1 OJ) et versera � la demanderesse une indemnit� � titre de d�pens (art. 159 al. 1 OJ).
Un �molument judiciaire de 7000 fr. est mis � la charge de la d�fenderesse.
La d�fenderesse versera � la demanderesse une indemnit� de 8000 fr. � titre de d�pens.