Source: http://artisans.chefdentreprise.com/Artisans-Mag-/Article/Les-accidents-du-travail-sont-ils-une-fatalite--22381-1.htm
Timestamp: 2018-07-18 01:14:04+00:00
Document Index: 38191046

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Les accidents du travail sont-ils une fatalité?
En France, dans le bâtiment, un salarié décède tous les deux jours. Un constat alarmant pour un mal vécu comme une fatalité. Pourtant, il existe des moyens pour améliorer la sécurité et impliquer vos collaborateurs dans une démarche de prévention.
Le 3 février 2007, trois ouvriers trouvent la mort après l'effondrement d'un échafaudage sur le chantier de construction d'un pont, près d'Ajaccio. La structure métallique était installée depuis vingt minutes lorsqu'elle s'est brusquement détachée de ses points d'ancrage. Avant de s'écraser 30 mètres plus bas, entraînant dans sa chute les trois hommes qui travaillaient dessus, sous les yeux d'une dizaine d'ouvriers. Le Parquet a ouvert une enquête pour «homicide involontaire dans le cadre d'une activité en relation avec le travail», selon la procédure systématique en cas d'accident du travail, a indiqué le procureur de la République d'Ajaccio. De son côté, l'Inspection du travail a été chargée de procéder à des vérifications sur le chantier.
Cet accident tragique est-il exceptionnel? Malheureusement, non. Dans le secteur du bâtiment, en France, on recense un mort tous les deux jours et un accident grave toutes les deux ou trois minutes (voir encadré les chiffres). Les données provisoires de la Caisse nationale d'assurance-maladie (Cnam) laissent pourtant apparaître un recul de 41 % des accidents mortels (105 accidents mortels en 2005 contre 184 en 2004). Chaque filière professionnelle comporte son lot de risques, mais les causes les plus communes restent les chutes de hauteur et les accidents de la route (8 534 accidents routiers avec arrêt de travail en 2004, dont 82 décès - Source Cnam). Seules les chutes de hauteur connaissent une baisse importante entre 2000 et 2005 (71 contre 26). Ce qui explique la baisse générale des accidents mortels sur cette période. En revanche, le nombre d'accidents avec arrêt de travail a progressé de 3 %, pour atteindre les 119 397. Selon l'Organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics (OPPBTP) , les TPE de moins de 10 salariés représentent, à elles seules, 46 % des accidents du travail avec arrêt.
Farzad Soheylian, gérant de deux entreprises de maçonnerie dans le Rhône
«Le chef d'entreprise doit responsabiliser ses salariés»
Partant du constat qu'un accident de la circulation peut détériorer le climat social d'une entreprise et engendrer des coûts importants, Farzad Soheylian a pris le parti de sensibiliser ses salariés au risque routier. Chacun de ses ouvriers passe, en moyenne, une heure par jour sur la route. «J'ai ressenti le besoin de m'assurer que cette heure-là ne comportait pas de risques, ni pour mes salariés, ni pour autrui.» L'artisan a donc fait appel à la fondation UP BTP, qui a lancé l'opération Pacte BTP en Rhône-Alpes. Tous ses salariés, y compris ceux qui n'ont pas le permis, ont suivi deux heures de sensibilisation, au moyen d'un Cd-rom ludique et pédagogique qui raconte l'histoire d'une entreprise ayant connu des accidents routiers. L'occasion de rappeler plusieurs règles de sécurité et d'interroger les participants sur leurs connaissances des risques. La formation, gratuite pour l'entreprise, sera reconduite pendant trois ans. Pour Farzad Soheylian, «c'est un moyen de responsabiliser ses salariés, sans leur imposer quoi que ce soit». Même si cela n'a pas empêché un accrochage, heureusement sans gravité, de se produire récemment...
Meliodon et Ghizzo
Farzad Sohylian, 52 ans
- EFFECTIF: 9 et 8 salariés
- CA 2006 DES 2 STRUCTURES:
Un accident grave tous les douze ans
Un constat alarmant, que l' OPPBTP résume ainsi: chaque salarié du BTP est victime d'un accident avec arrêt tous les douze ans. Ce qui représente presque quatre accidents avec arrêt au cours d'une vie professionnelle. Inéluctable? «Longtemps, les accidents du travail et les maladies professionnelles ont été considérés comme une fatalité dans les métiers de l'artisanat du bâtiment, analyse Paul Castillo, inspecteur du travail à Toulouse. Heureusement, les mentalités ont évolué. Aujourd'hui, un menuisier n'estime plus la perte de phalanges comme un témoignage de son savoir-faire. H recherche des conditions de sécurité optimales.»
Autre constat: l'évolution récente de la jurisprudence en matière de responsabilité a conduit à un durcissement de la réglementation. «La multiplication des procès- verbaux, des mises en demeure et des arrêts de chantier ont eu le mérite défaire bouger les choses», estime Paul Castillo. Le point d'orgue étant le décret du 7 novembre 2001, stipulant que chaque entreprise doit recenser dans un document unique les risques corporels. Un texte mis à jour chaque année, et qui doit être à la disposition des salariés, de la médecine du travail et de l'Inspection du travail, en cas de visite.
Au-delà du drame humain que représente un accident, mortel ou non, auquel s'ajoute l'impact psychologique sur l'ensemble des collaborateurs, l'enjeu financier pour l'entreprise peut être dramatique. Le coût d'un accident du travail grave se situe à deux niveaux. Direct, d'abord: la Sécurité sociale répercute, en effet, sous forme d'une cotisation, le coût de l'accident, en fonction d'un barème dépendant de la taille de l'entreprise. Les accidents du travail ont aussi un coût indirect: on l'évalue généralement à deux ou trois fois le coût direct, car il entraîne l'arrêt momentané du travail sur le chantier, la réorganisation de l'activité, des délais supérieurs, un rendement amoindri, ainsi que l'embauche d'un intérimaire à former.
@ OPPBTP
Les principales protections individuelles
En tant qu'employeur, vous êtes tenu de mettre à la disposition de vos salariés les équipements de protection individuelle (EPI) appropriés.
Le casque: il doit être léger et s'adapter à chaque morphologie grâce à la présence d'une coiffe textile réglable. Bien ventilé, il intégrera, si possible, des protections auditives et visuelles. Comptez entre 50 et 150 euros HT.
Les gants: à chaque risque sa paire de gants. Certains protègent du froid, d'autre de la chaleur, des produits toxiques ou encore des chocs. Choisissez la matière (cuir, coton, polyamide, polyester, aramide, latex, vinyle, etc.) en fonction de votre activité. Souples et léger, ils doivent éliminer, sinon limiter, la transpiration, maintenir Ia main à une température satisfaisant ket ne pas irriter la peau. Comptez entre 1 et 5 euros HT la paire.
Les chaussures: elles doivent être dotées d'un embout capable de résister à un poids de 20 kg tombant d'un mètre et d'une semelle antiperforation en matériau composite. Le caoutchouc de la semelle doit offrir une bonne résistance à l'abrasion, la chaleur et aux agressions chimiques. Pour assurer une meilleure adhérence sur sol mouillé ou boueux, préférez les modèles dotés de crampons multidirectionnels et de sillons d'évacuation d'eau. Enfin, des absorbeurs de choc, insérés dans le talon, permettent de réduire la propagation des vibrations le long des membres inférieurs. Comptez de 40 à 90 Euros HT la paire.
Le harnais: il doit être léger et fabriqué en matériau extensible et très résistant. Le TéfIon est de plus en plus utilisé pour obtenir une protection optimale contre les effets de l'eau, de l'huile et des divers microdébris. Comptez entre 80 et 250 Euros HT.
CALCULEZ VOTRE TAUX DE COTISATION
La Caisse nationale d'assurance-maladie des travailleurs salariés (Cnamts) propose un nouveau service sur son site vous pouvez désormais consulter le site en accès sécurisé et calculer votre taux de cotisation AT/MP (accidents du travail/maladies professionnelles) www.risquesprofessionnels.ameli.fr
La sécurité comme outil de management
Ce coût peut être difficile à assumer pour l'entreprise, car il peut aller jusqu'à plusieurs centaines de milliers d'euros en cas de décès. Au-delà de l'aspect financier, la responsabilité du dirigeant est engagée (voir encadré zoom sur). Reste que la prévention ne doit pas se réduire à une somme de textes réglementaires. Au contraire. L'enjeu pour l'entreprise artisanale est de transformer ces responsabilités, souvent vécues comme des contraintes, en opportunités pour gagner de nouveaux marchés en améliorant son image ou encore fidéliser ses salariés. C'est l'opinion de Guylaine Bouclet, qui travaille aux côtés de son mari dans une entreprise de métallerie à Vendôme (Loir-et-Cher). Pour cette femme d'artisan, la sécurité est avant tout un mode de management: «Les salariés sont des denrées rares qu'il faut préserver en leur offrant de bonnes conditions de travail, estime-t-elle. La démarche de progrès liée à la sécurité est un outil de motivation et de fidélisation. Elle valorise l'image de l'entreprise dans laquelle nos jeunes travaillent» Laetitia Mathieu, chargée du dossier sécurité dans une entreprise de couverture-plomberie-chauffage à Montreuil-sous-Bois (Seine-Saint-Denis), en est convaincue. «Lorsque les salariés perçoivent que l'on s'occupe d'eux, ils se sentent mieux, analyse-t-elle. Ils apportent alors davantage d'attention à leur métier et à leur sécurité».
Afin d'aider les entreprises à améliorer la prévention des risques professionnels, le gouvernement a lancé, en 2004, le «Plan santé au travail 2005-2009». L'un des objectifs: réduire de 20 % le nombre de troubles musculosquelettiques, très courants dans le BTP, à l'horizon 2009, en renforçant notamment les contrôles de l'Inspection du travail.
Mais la prévention des risques appartient en premier lieu au chef d'entreprise. Celui-ci est tenu, par le Code du travail, d'afficher un certain nombre d'informations et de consignes de sécurité. Elles doivent, en outre, être expliquées aux salariés afin qu'ils aient une connaissance des modes opératoires (utilisation et maintenance des équipements de travail, conduite à tenir en cas d'accident...). La signalisation de santé et de sécurité peut se faire au moyen de panneaux, mais aussi de couleurs, de signaux lumineux ou sonores. L'ensemble des pictogrammes est consultable sur le site de l'Institut national de recherche et de sécurité (www.inrs.fr). Une bonne gestion du registre de sécurité permet aussi de concilier conformité aux exigences réglementaires et management des équipes. Exigé par le Code du travail, il doit être mis à la disposition des services de l'Inspection du travail et de la Caisse régionale d'assurance-maladie (Cram), qui peuvent le consulter lors de visites de contrôles. Tout registre de sécurité doit consigner les rapports d'intervention concernant les vérifications périodiques des appareils ou machines. Ces vérifications peuvent être réalisées par un salarié ayant une compétence spécifique, acquise par l'expérience ou par des formations. L'employeur qui ne satisfait pas à cette obligation - sous forme ou non de registre unique - est passible d'une contravention de 4e classe, soit 750 Euros. Notez que le taux de cotisation «accidents du travail» peut être majoré en cas de non-respect des mesures de prévention. A l'inverse, les Cram peuvent minorer votre taux si vous avez consenti des efforts particuliers en faveur de la prévention.
Jean-Luc Cannée, gérant d'une entreprise de couverture dans les Yvelines
«Il faut multiplier les piqûres de rappel»
Régulièrement, Jean-Luc Cannée réunit toute son équipe pour 171;débriefer187; ses différents chantiers. «Nous parlons de ce qui va et, surtout, de ce qui ne va pas en matière de prévention des risques», confie-t-il. Le dirigeant en profite pour s'assurer que tous utilisent correctement les équipements de protection individuelle. Cette initiative lui a été soufflée par l'organisme de prévention du BTP, avec qui il a signé un contrat de progrès, en avril 2005. A cette occasion, un bilan provisoire a été établi. «Ce diagnostic a révélé un nombre important de points négatifs, avoue Jean-Luc Cannée. De petites choses toutes bêtes, comme nos harnais de sécurité ou nos extincteurs que nous ne faisions pas vérifier assez régulièrement» Malheureusement, cette démarche n'a pas empêché l'accident de se produire. «En décembre 2005, un des ouvriers travaillant sur une charpente a fait une chute, à cause d'une faute d'attention. Il en a eu pour un mois et demi d'arrêt» Jean-Luc Cannée a immédiatement réagi en organisant une nouvelle réunion. Si le risque zéro n'existe pas, l'artisan compte bien faire entendre que «la vie est bien trop précieuse pour être mise en danger bêtement».
Entreprise Cannée Jean-Luc
Jean-Luc Cannée, 45 ans
EPI: responsabilité conjointe
Le refus d'un salarié de porter un équipement de protection individuelle (EPI) peut être constitutif d'une faute grave. De son côté, l'employeur se doit de les fournir, de former les personnels à leur utilisation, d'assurer leur maintenance et leur contrôle technique et de s'assurer que le personnel les utilise. L'exonération de la responsabilité de l'employeur en cas d'accident du travail répond à des critères appréciés par les juges.
Impliquez toutes vos équipes
Une des meilleures options pour assurer la sécurité de vos chantiers et impliquer vos salariés, c'est de doter votre équipe d'un sauveteur secouriste du travail (SST). Celui-ci a un double rôle. D'une part, il porte secours en cas d'accident, établit un premier diagnostic et alerte les secours. D'autre part, il veille à la sécurité et à la prévention dans l'entreprise au quotidien. «Devenir SST, c'est l'assurance de savoir comment agir en toute situation», analyse Séverine Méaux, formatrice dans les Vosges pour HN Formation, organisme agréé par la Cram du Nord-Est. La session, étalée sur deux jours, s'adapte aux risques propres à chaque activité. Ainsi, si vous êtes chauffagiste, une plus grande place est accordée aux brûlures, tandis que si vous êtes électricien, l'accent est davantage mis sur les massages cardiaques. Le coût de la formation, variable suivant les différents organismes agréés par les Cram (dont la liste est consultable sur les sites Internet), est de l'ordre d'une centaine d'euros par personne. Une dépense que l'entreprise de maçonnerie Marcel-Leclerc, à Houecourt (Vosges) n'a pas hésité à consentir. Six des seize salariés sont ainsi devenus SST et sont désormais capables d'intervenir en cas d'accident.
Globalement, les formations pour vous apprendre les gestes qui sauvent sont légion. « Si 20 % de la population était formée aux gestes de premiers secours, 10 000 vies seraient sauvées chaque année.» Fort de ce constat, la Croix-Rouge et l'OPPBTP se sont associés pour former, gratuitement et durant des sessions de 2 h, 30000 professionnels du BTP, dans le cadre de l'opération «100 minutes pour la vie». Stéphane Besnard, gérant d'une entreprise de menuiserie dans les Côtes-d'Armor, a suivi cette formation, avec ses six coéquipiers. Une formatrice de la Croix-Rouge est venue dans l'entreprise et a montré aux équipes comment pratiquer un massage cardiaque, du bouche-à-bouche ou encore comment mettre une personne en position latérale de sécurité pour éviter qu'elle ne s'étouffe avec sa langue. «C'était tout sauf une perte de temps», estime a posteriori le menuisier. Comme cet artisan breton, de plus en plus de dirigeants de TPE s'engagent dans une démarche de prévention des risques. En y associant vos collaborateurs, cela ne peut être que bénéfique à la pérennité de votre entreprise. «Tout l'enjeu consiste a installer un climat de confiance réciproque», estime Dominique Chestier, délégué à la sécurité au Comité OPPBTP Grand-Centre. Cette organisation chargée de la prévention des risques recommande de formaliser par écrit votre engagement et votre volonté d'améliorer la prévention, et de diffuser ce document à vos salariés. Ensuite, n'oubliez pas de les informer des avancées de votre plan d'action. Pour faire passer le message, vous avez tout intérêt à sensibiliser vos chefs de chantier à cette question. Michel Rodé, gérant d'une entreprise de travaux publics en Moselle, l'a bien compris. Dans sa structure de dix-huit personnes, il travaille avec trois chefs de chantier. «Il est impératif de les responsabiliser car ils sont en permanence sur le terrain», note-t-il. Un avis partagé par Véronique Bardet, gérante d'une entreprise de plomberie- chauffage-climatisation dans le Loir-et-Cher, qui a également nommé un chargé de sécurité. «Je ne peux pas être présente à tous les débuts de chantier, souligne-t- elle. J'ai donc besoin de quelqu'un qui remonte les problèmes issus du terrain.» De son côté, Michel Rodé a fait passer à ses chefs de chantier le Certificat d'aptitude à la conduite en sécurité (Caces). Par ailleurs, ils ont avec eux un classeur de sécurité réunissant les documents nécessaires aux actions de prévention. Enfin, l'artisan a attribué à ses chefs de chantier une délégation de pouvoir. Chacun est ainsi à même de donner des consignes, voire de sanctionner, ceux qui ne respecteraient pas les règles.
Vos responsabilités civile et pénale
En matière de responsabilité civile, c'est-à-dire d'indemnisation de la victime ou de ses ayants-droit, la jurisprudence fait aujourd'hui peser sur l'employeur une «obligation de sécurité de résultat». Ainsi, la faute inexcusable de l'employeur, davantage recherchée par les tribunaux, est constituée si ce dernier:
- avait conscience ou aurait dû avoir conscience du danger auquel il exposait ses salariés;
- n'a pas informé suffisamment ses salariés sur les risques encourus;
- n'a pas pris de mesures de prévention alors qu'un accident de même nature est déjà survenu ou si un organisme chargé de la sécurité sur le chantier a déjà formulé des remarques.
L'employeur ne peut être exonéré de sa responsabilité que si la faute de la victime est cause unique du dommage.
Sur le plan de la responsabilité pénale, cette fois, c'est-à-dire en cas d'infractions aux règles d'hygiène et de sécurité issues du Code du travail, les peines encourues vont jusqu'à cinq ans d'emprisonnement et 75000 euros d'amende. Rares sont les procès-verbaux qui ne sont pas suivis d'effet. En cas d'accident, les procureurs de la République poursuivent systématiquement l'entreprise. Il en va de même en cas d'infraction. Très peu d'affaires sont classées.
En France, dans le secteur du bâtiment, on dénombre:
- un accident avec arrêt chaque minute;
- un accident avec incapacité permanente chaque quart d'heure;
- un mort tous les deux jours.
Maeva-BTP est une méthode d'évaluation des risques. Elle vous aide à évaluer les risques, à éditer le document unique (obligatoire depuis le 5 novembre 2001), à accéder par Internet à des solutions pratiques de prévention et à élaborer un plan d'action. La version 2 comprend un livret et un CD-Rom. Prix: 120 Euros HT.
Par Mallory Lalanne 19 févr. 2016
Par Julien Van Der Feer 3 nov. 2015