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Timestamp: 2016-10-27 01:02:07+00:00
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Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 159']

U 4/03 (03.03.2004)
�������U 4/03
Arr�t du 3 mars 2004
MM. les Juges Borella, Pr�sident, Kernen et Geiser, suppl�ant. Greffi�re : Mme von Zwehl
Allianz Suisse Soci�t� d'Assurances (anciennement Bernois Assurances), Direction g�n�rale, Laupenstrasse 27, 3001 Berne, recourante,
B.________, intim�, repr�sent� par Me Pierre Siegrist, avocat, Grand-Rue 17, 1204 Gen�ve,
(Jugement du 11 juin 2002)
B.________ �tait employ� � l'h�tel X.________ en qualit� de chef saucier. A ce titre, il �tait assur� contre le risque d'accidents aupr�s de la Bernoise Assurance (ci-apr�s : la Bernoise).
Le 6 avril 1993, le pr�nomm� a gliss� sur le sol mouill� de la cuisine o� il travaillait : il est tomb� par terre, la jambe gauche repli�e sous lui, pour basculer ensuite en avant et se retenir � l'aide de sa main droite. Consult� quelques jours plus tard, le docteur A.________ a pos� le diagnostic de claquage du muscle de la face post�rieure du genou gauche (rapport m�dical initial LAA du 20 avril 1993). L'assur� a repris son travail le 4 juin 1993. Une IRM pratiqu�e au mois de juillet 1993 a cependant r�v�l� une d�chirure de la corne post�rieure du m�nisque interne qui a �t� trait�e par arthroscopie le 19 novembre suivant. Vu la persistance des douleurs de l'assur�, ce dernier a subi une nouvelle IRM en juin 1994 qui a mis en �vidence, entre autres atteintes, des signes de gonarthrose du compartiment interne et une chondropathie rotulienne.
Le 19 d�cembre 1994, le docteur C.________, m�decin traitant de B.________, a annonc� � la Bernoise que son patient souffrait �galement d'une fracture proximale du scapho�de droit avec pseudarthrose, atteinte qu'il mettait en relation avec l'accident du 6 avril 1993. Deux mois plus tard, le m�me m�decin a encore signal� la pr�sence de lombalgies et de troubles de la marche.
En raison d'une importante d�chirure des restes m�niscaux, l'assur� a subi, au printemps 1995, une nouvelle intervention chirurgicale au genou gauche. Entre mars 1995 et octobre 1996, il a en outre �t� op�r� plusieurs fois � la main droite (r�section du scapho�de droit et arthrod�se avec greffe osseuse; ablation des agrafes carpiennes; arthrod�se totale radio-carpienne; ablation du mat�riel d'ost�osynth�se et d�compression du nerf m�dian, ainsi que du nerf ulnaire).
Afin de d�terminer l'�tendue de sa responsabilit� dans la prise en charge des cons�quences de l'accident, la Bernoise a requis l'avis de divers m�decins. Dans son rapport du 22 ao�t 1995, le docteur D.________, sp�cialiste FMH en orthop�die, a estim� que l'�tat actuel du genou gauche de l'assur� pouvait �tre mis sur le compte de la chute du 6 avril 1993 �avec une grande probabilit�; c'�tait vraisemblablement aussi le cas pour la fracture du scapho�de droit, alors que le lien de causalit� entre les lombalgies et l'accident �tait peu clair. Egalement appel� � se prononcer, le docteur E.________, sp�cialiste en chirurgie et orthop�die, a �voqu� l'existence de l�sions ligamentaires au genou gauche et conclu, en ce qui concerne la question de la causalit�, dans le m�me sens que son confr�re (rapport du 16 juillet 1996). Enfin, le docteur F.________, sp�cialiste en chirurgie orthop�dique et en chirurgie de la main, a retenu que l'assur� pr�sentait aux deux genoux un �tat pathologique pr�existant aggrav� par l'accident du 6 avril 1993, et que le statu quo sine pouvait �tre consid�r� comme atteint � la fin de l'ann�e 1993. Quant � l'atteinte au poignet droit, ce m�decin a jug� que la relation de causalit� �tait possible mais peu probable car l'affection diagnostiqu�e se produisait g�n�ralement � la suite d'un traumatisme � haute �nergie et que dans le cas particulier, le choc de la chute avait essentiellement �t� amorti par l'hyperflexion brusque du genou gauche de B.________; l'origine de la fracture n�glig�e du scapho�de droit devait plut�t �tre recherch�e dans un accident de moto dont le pr�nomm� avait �t� victime en 1980 et qui lui avait occasionn� des fractures au f�mur, au p�ron� et � l'ol�crane droits (rapport du 4 novembre 1998).
Se fondant sur l'avis du docteur F.________, la Bernoise a reconnu sa responsabilit� s'agissant de l'atteinte au genou gauche jusqu'au 5 janvier 1994; elle a, en revanche, ni� l'existence d'un lien de causalit� naturelle entre l'�v�nement accidentel et les autres troubles pr�sent�s par l'assur� (d�cision du 25 mars 1999). Ce dernier a form� opposition et produit un rapport m�dical du docteur G.________ (du 9 juillet 1999). Par d�cision du 20 juillet 1999, la Bernoise a �cart� l'opposition.
B.________ a recouru au Tribunal administratif du canton de Gen�ve (actuellement en mati�re d'assurance sociales : Tribunal cantonal des assurances sociales), en concluant � ce que la Soci�t� suisse d'assurance Allianz (ci-apr�s : Allianz), successeur en droit de la Bernoise, soit condamn�e � prendre en charge les suites de ses troubles de sant� (genou gauche, poignet droit et dos).
Par d�cision du 30 janvier 2001, le tribunal a ordonn� deux expertises visant � �claircir la question de la causalit�. L'une a �t� confi�e au docteur H.________, sp�cialiste FMH en chirurgie orthop�dique, l'autre au docteur I.________, sp�cialiste FMH en chirurgie de la main.
Dans son rapport d'expertise du 29 novembre 2001, le docteur H.________ a d�velopp� deux hypoth�ses. D'une part, il a mentionn� l'�ventualit� que la l�sion traumatique du m�nisque interne du genou gauche, associ�e � une possible l�sion partielle du ligament crois� ant�rieur, n'avait pas �t� gu�rie par l'arthroscopie effectu�e au mois de novembre 1993 et que la m�niscectomie avait jou� un r�le aggravant dans l'�volution de l'atteinte - ce qui conduisait � admettre l'origine accidentelle des troubles existants. D'autre part, il a suppos� que le statu quo ante avait �t� retrouv� d�s la reprise du travail par l'assur� en janvier 1994 et que ce dernier avait d�velopp� par la suite une atteinte d�g�n�rative pr�dominante du compartiment interne du genou gauche, entra�nant en parall�le une laxit� progressive du ligament crois� ant�rieur. L'expert a d�clar� que chacune de ces hypoth�ses �tait, d'un point de vue m�dical, aussi plausible l'une que l'autre. Pour le cas o� la premi�re venait � �tre retenue par la juridiction cantonale, il a fix� le taux de l'atteinte � l'int�grit� � 30 %. Quant � la capacit� de travail r�siduelle de l'assur�, il l'a �valu�e proche de z�ro comme aide cuisinier, et au moins partielle dans une activit� en position assise et n�cessitant des petits d�placements, mais sans port de charges.
De son c�t�, le docteur I.________ est parvenu � la conclusion que l'accident du 6 avril 1993 �tait la seule cause de l'atteinte au poignet droit; la capacit� de travail de B.________ �tait de 50 % au plus dans son ancien m�tier et de 100 % dans d'autres activit�s adapt�es comme gardien de parking, caissier, huissier ou chauffeur de taxi; le taux global de l'atteinte � l'int�grit� atteignait 16 % (rapport du 27 avril 2001).�
Statuant le 11 juin 2002, le tribunal a partiellement admis le recours en ce sens qu'il a reconnu la responsabilit� de l'assureur-accidents pour les atteintes au genou gauche et au poignet droit. Il a renvoy� la cause � l'Allianz afin qu'elle proc�de � l'�valuation de l'invalidit� de B.________ en relation avec ces atteintes, et allou� au pr�nomm� une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� d'un taux de 30 % pour le genou gauche et de 16 % pour le poignet droit.
Allianz interjette recours de droit administratif contre ce jugement, dont elle requiert l'annulation. Elle conclut � la confirmation de sa d�cision sur opposition.
B.________ conclut au rejet du recours sous suite de d�pens. La caisse-maladie CSS Assurance, en sa qualit� de co-interess�e, s'en remet � justice et l'Office f�d�ral des assurances sociales, division maladie et accidents (depuis le 1er janvier 2004 int�gr�e � l'Office f�d�ral de la sant� publique), a renonc� � pr�senter des d�terminations.
La loi f�d�rale sur la partie g�n�rale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA) est entr�e en vigueur le 1er janvier 2003, entra�nant la modification de nombreuses dispositions l�gales dans le domaine de l'assurance-accidents. Cependant, le cas d'esp�ce reste r�gi par les dispositions de la LAA en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2002, eu �gard au principe selon lequel les r�gles applicables sont celles en vigueur au moment o� les faits juridiquement d�terminants se sont produits (ATF 127 V 467 consid. 1). En outre, le Tribunal f�d�ral des assurances appr�cie la l�galit� des d�cisions attaqu�es, en r�gle g�n�rale, d'apr�s l'�tat de fait existant au moment o� la d�cision litigieuse a �t� rendue (ATF 121 V 366 consid. 1b).
Le droit � des prestations d�coulant d'un accident assur� suppose d'abord, entre l'�v�nement dommageable de caract�re accidentel et l'atteinte � la sant�, un lien de causalit� naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans cet �v�nement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne serait pas survenu de la m�me mani�re. Il n'est pas n�cessaire, en revanche, que l'accident soit la cause unique ou imm�diate de l'atteinte � la sant�; il faut et il suffit que l'�v�nement dommageable, associ� �ventuellement � d'autres facteurs, ait provoqu� l'atteinte � la sant� physique ou psychique de l'assur�, c'est-�-dire qu'il se pr�sente comme la condition sine qua non de celle-ci. Savoir si l'�v�nement assur� et l'atteinte � la sant� sont li�s par un rapport de causalit� naturelle est une question de fait, que l'administration ou, le cas �ch�ant, le juge examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre m�dical, et qui doit �tre tranch�e en se conformant � la r�gle du degr� de vraisemblance pr�pond�rante, appliqu�e g�n�ralement � l'appr�ciation des preuves dans l'assurance sociale. Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause � effet entre l'accident et le dommage para�t possible, mais qu'elle ne peut pas �tre qualifi�e de probable dans le cas particulier, le droit � des prestations fond�es sur l'accident assur� doit �tre ni� (ATF 129 V 181 consid. 3.1, 119 V 337 consid. 1, 118 V 289 consid. 1b et les r�f�rences).
En principe, le juge ne s'�carte pas sans motifs imp�ratifs des conclusions d'une expertise m�dicale judiciaire, la t�che de l'expert �tant pr�cis�ment de mettre ses connaissances sp�ciales � la disposition de la justice afin de l'�clairer sur les aspects m�dicaux d'un �tat de fait donn�. Selon la jurisprudence, peut constituer une raison de s'�carter d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions, ou qu'une surexpertise ordonn�e par le tribunal en infirme les conclusions de mani�re convaincante. En outre, lorsque d'autres sp�cialistes �mettent des opinions contraires aptes � mettre s�rieusement en doute la pertinence des d�ductions de l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interpr�tation divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction compl�mentaire sous la forme d'une nouvelle expertise m�dicale (ATF 125 V 352 consid. 3b/aa et les r�f�rences). En ce qui concerne, par ailleurs, la valeur probante d'un rapport m�dical, ce qui est d�terminant c'est que les points litigieux aient fait l'objet d'une �tude circonstanci�e, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne �galement en consid�ration les plaintes exprim�es par la personne examin�e, qu'il ait �t� �tabli en pleine connaissance de l'anamn�se, que la description du contexte m�dical et l'appr�ciation de la situation m�dicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient d�ment motiv�es. Au demeurant, l'�l�ment d�terminant pour la valeur probante n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa d�signation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 352 consid. 3a, 122 V 160 consid. 1c et les r�f�rences).
4.1.�En l'esp�ce, tous les crit�res permettant de conf�rer au rapport d'expertise du docteur H.________ une pleine valeur probante sont r�unis. Les conclusions de l'expert reposent en effet sur une �tude fouill�e de l'ensemble des pi�ces m�dicales au dossier ainsi que sur un examen clinique approfondi, compl�t� par un examen radiographique, des deux genoux de l'assur�; les plaintes de ce dernier ont �galement �t� prises en consid�ration. C'est � tort que la recourante reproche au docteur H.________ de n'avoir pas tenu compte des troubles d�g�n�ratifs constat�s aux deux genoux � l'issue de l'examen IRM du 19 juillet 1993 car il en a fait express�ment �tat dans son rapport. De m�me, on ne peut suivre la recourante lorsqu'elle pr�tend que ce rapport comporte des conclusions contradictoires. Le docteur H.________ a tr�s clairement indiqu� qu'il proposait deux versions oppos�es, mais tout aussi plausibles l'une que l'autre, des circonstances pouvant �tre � l'origine de l'�tat actuel. Ce faisant, il ne s'est pas contredit; au contraire, il s'est tenu � son r�le d'expert qui consiste � appr�cier la causalit� d'un point de vue strictement m�dical. Il appartient en d�finitive � l'administration (ou au juge en cas de recours) de tirer les cons�quences des consid�rations de l'expert en ce qui concerne la r�gle du degr� de vraisemblance pr�pond�rante (voir arr�t W. du 30 ao�t 2001, U 506/00).
Cela �tant, il convient d'examiner si, au regard de l'ensemble des preuves, les premiers juges �taient fond�s � retenir, au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante, l'existence d'un lien de causalit� entre l'accident assur� et les troubles du genou gauche de B.________.
4.2.�Il ressort de l'importante documentation m�dicale au dossier que l'intim� pr�sentait avant l'accident en cause un morphotype en genu vara. Il est �galement constant que la chute du 6 avril 1993 lui a occasionn� une d�chirure � tout le moins partielle du m�nisque interne de son genou gauche. Par ailleurs, tant l'expert judiciaire que les docteurs E.________ et G.________ ont soulign� qu'une excision m�niscale du c�t� interne sur un morphotype en genu vara est susceptible d'acc�l�rer une �volution d�g�n�rative interne. En revanche, sous r�serve du docteur E.________, ces diff�rents m�decins n'ont pas pu confirmer que l'�v�nement accidentel avait caus� d'autres l�sions ligamentaires, en particulier une l�sion du ligament crois� ant�rieur. Tous les sp�cialistes qui ont �t� amen�s � examiner B.________, m�me le docteur F.________, sont � tout le moins d'accord pour admettre que la l�sion m�niscale a eu pour cons�quence d'aggraver l'�tat de son genou gauche. Les conclusions qu'ils en tirent sont cependant divergentes.
Aux yeux du docteur E.________, �l'accident incrimin� est la cause d�clenchante des l�sions ligamentaires du genou gauche et de celle de sa d�chirure m�niscale interne; et, par rebondissement, il est responsable des autres l�sions m�niscales, secondaires � l'insuffisance ligamentaire, ainsi que d'une part de l'aggravation de la gonarthrose d�butante de ce genou� (rapport du 16 juillet 1996 p. 13). Pour le docteur F.________, �il est probable que l'�v�nement du 06.04.1993 n'ait provoqu� qu'une aggravation d'une l�sion m�niscale interne du genou gauche. Le statu quo sine a donc probablement �t� retrouv� apr�s r�section arthroscopique de la l�sion m�niscale le 19.11.1993 et la reprise du travail le 08.12.1993, c'est-�-dire vers la fin de l'ann�e 1993.� (rapport du 4 novembre 1998 p. 24). Selon le docteur G.________, �l'�v�nement accidentel est (...) la cause de l'�tat actuel, et on ne peut en aucun cas dire que l'�tat de serait d�grad� s'il n'y avait pas eu l'accident� (rapport du 9 juillet 1999 p. 4). De son c�t�, le docteur H.________, tout en notant qu'il n'y a pas de diff�rence significative entre les deux genoux sur le plan radiologique (�l'atteinte d�g�n�rative est tr�s l�g�rement plus marqu�e au genou gauche qu'au genou droit�), a tout de m�me relev� un certain nombre de faits susceptibles, selon lui, �d'aider � la prise de d�cision�, � savoir : que B.________ ne s'est jamais plaint de son genou gauche avant l'accident en cause; que la d�chirure m�niscale a �t� admise comme �tant une cons�quence de l'accident; qu'un doute subsiste concernant l'atteinte traumatique concomitante du ligament crois� ant�rieur; enfin, que l'int�ress� a continu� � se plaindre de douleurs au genou gauche apr�s le mois de janvier 1994.
Compte tenu de ces derni�res consid�rations de l'expert - qui sont autant d'�l�ments parlant en faveur d'un rapport de cause � effet entre l'accident assur� et les troubles de l'intim� au genou gauche -, ainsi que de l'opinion �mise par la majorit� des sp�cialistes, on ne saurait faire grief aux premiers juges d'avoir consid�r� que la responsabilit� de l'assureur-accidents �tait engag�e au-del� du 5 janvier 1994.
En revanche, les critiques adress�es par la recourante � la juridiction cantonale sur l'admission du lien de causalit� entre la chute du 6 avril 1993 et la pseudarthrose du poignet droit de l'intim� se r�v�lent justifi�es. Les conclusions du docteur I.________ � cet �gard n'emportent pas la conviction.
L'expert, qui fait remonter la fracture du scapho�de carpien (� l'origine de la pseudarthrose) � avril 1993, s'appuie en effet essentiellement sur des �l�ments ayant plus le caract�re de conjectures que de faits concluants. Tout d'abord, il reconna�t lui-m�me que pour �r�pondre de mani�re pr�cise et objective� � la question de la datation de la fracture du scapho�de droit, des documents pr�cieux lui font d�faut, en particulier les radiographies effectu�es les 12 d�cembre 1994 et 9 janvier 1995 qui ont disparu du dossier de l'assur�. La seule pi�ce � sa disposition, une IRM r�alis�e le 20 janvier 1995, ne semble pas non plus contenir des informations d�cisives puisque les docteurs J.________ et K.________, vers lesquels l'expert s'est tourn� pour avoir un deuxi�me avis, ont tous deux soutenu qu'il �tait tr�s difficile sur la base de cette seule imagerie m�dicale de pouvoir d�terminer l'�ge de la pseudarthrose de l'assur� (rapports des 27 ao�t et 11 septembre 2001). On rel�vera �galement qu'� la fin de son rapport � l'intention du docteur I.________, le docteur K.________ a exprim� une opinion contraire � celle finalement retenue par le premier nomm� sans que celui-ci n'ait pris la peine discuter les arguments invoqu�s par son confr�re. L'analyse de l'expert accorde par ailleurs une importance pr�pond�rante au fait que B.________ aurait ressenti des douleurs d�s la survenance de sa chute. Or, la version du pr�nomm� � ce sujet a fortement vari� tout au long des examens dont il a fait l'objet. Interpell� � ce sujet, le docteur A.________ (qui fut le premier � soigner l'assur�) a d�clar� qu'il ne trouvait aucune mention de plaintes au poignet dans ses notes personnelles. En outre, du rapport du docteur F.________, il ressort que l'assur� a dat� l'apparition de ses premi�res douleurs du mois de d�cembre 1994, soit une ann�e et demi apr�s l'�v�nement accidentel. Vu l'importance de l'information, il ne fait pas de doute que ces m�decins auraient signal�, dans leurs �crits respectifs, l'existence de plaintes ant�rieures � cette date. Enfin, il reste le fait que l'intim� a subi un accident de moto impliquant son membre sup�rieur droit en 1980, et qu'on ne peut exclure, dans son cas, une pseudarthrose vieille de plus de 10 ans. Sur ce point, les rapports des docteurs E.________ et G.________, qui ont �t� confront�s aux m�mes difficult�s que l'expert judiciaire, ne contiennent pas non plus d'argument concluant. Quand bien m�me, de l'avis de plusieurs sp�cialistes, un traumatisme relativement mineur peut aussi provoquer une fracture du scapho�de non d�plac�e, la chute du 6 avril 1993 appara�t, tout bien consid�r�, comme une cause seulement possible du d�veloppement de la pseudarthrose pr�sent�e par l'intim�e. Dans cette mesure, le recours de l'Allianz se r�v�le bien fond�.
Il n'y a pas lieu d'examiner les autres points tranch�s par le jugement entrepris qui ne sont pas remis en cause par la recourante.
Allianz, qui n'obtient que partiellement gain de cause, devra verser des d�pens r�duits � l'intim� (art. 159 OJ).
Le recours est partiellement admis. Le jugement du Tribunal administratif du canton de Gen�ve du 11 juin 2002 est r�form� dans le sens des consid�rants.
Allianz versera � B.________ une indemnit� de d�pens (y compris la taxe � la valeur ajout�e) d'un montant de 2'000 fr. pour la proc�dure f�d�rale.
Le Tribunal administratif du canton de Gen�ve statuera � nouveau sur les d�pens de la proc�dure cantonale, au regard de l'issue d�finitive du proc�s de derni�re instance.
Le pr�sent arr�t sera communiqu� aux parties, � CSS Assurance, Ecublens, au Tribunal administratif de la R�publique et canton de Gen�ve et � l'Office f�d�ral de la sant� publique.
Lucerne, le 3 mars 2004
Le Pr�sident de la IIe Chambre:���������������������La Greffi�re: