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Timestamp: 2016-10-25 03:20:37+00:00
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Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 159', 'art. 135', 'ATF ']

U 5/05 (03.04.2006)
S.________, intim�, repr�sent� par la
F�d�ration suisse pour l'int�gration des handicap�s (FSIH), place Grand-Saint-Jean 1, 1003 Lausanne
(Jugement du 14 mai 2004)
S.________, n� en 1967, travaillait en qualit� de nettoyeur de ventilation au service de l'entreprise X.________ SA. A ce titre, il �tait assur� contre les accidents professionnels et non professionnels par la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA).
Le 16 septembre 1993, il a �t� victime d'un accident de la circulation lui occasionnant diverses fractures aux membres inf�rieurs (rotule, mall�ole interne, cubo�de tarsien gauches, astragale droite).
A l'issue d'un (deuxi�me) s�jour � la Clinique Y.________, sa capacit� de travail a �t� �valu�e � 50 % pour des activit�s en position assise, d�s le 9 f�vrier 1995 (rapport de sortie du 15 f�vrier 1995). Dans un rapport du 7 ao�t 1995 adress� � la CNA, le docteur F.________, m�decin associ� au service d'orthop�die et de traumatologie de l'appareil moteur de l'h�pital Z.________ (int�gr� par la suite au Centre hospitalier W.________), a d�clar� que la capacit� de travail de l'assur� �tait totale dans une activit� adapt�e. Le 2 f�vrier 1998, le docteur M.________, chef de clinique du m�me service, a conclu � une capacit� de travail de 50 % dans une activit� s�dentaire. Dans un rapport d'examen m�dical final du 4 ao�t 1999, le docteur G.________, m�decin d'arrondissement de la CNA, a estim� que l'assur� pr�sentait une pleine capacit� de travail dans une activit� adapt�e (position altern�e, debout/assis, avec de courts d�placements seulement, excluant les terrains in�gaux, les positions accroupies et les mont�es ou descentes d'escaliers/d'�chelles). Le 20 d�cembre 1999, le docteur F.________ a �tabli un rapport � l'attention du centre d'observation m�dicale de l'assurance-invalidit� (COMAI).
Par d�cision du 7 f�vrier 2000, confirm�e sur opposition le 11 mai 2000, la CNA a allou� � l'assur� une rente fond�e sur un taux d'invalidit� de 30 % , d�s le 1er novembre 1999 et une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� de 10 % (9'720 fr.).
S.________ a recouru contre la d�cision sur opposition de la CNA devant le Tribunal des assurances du canton de Vaud, en concluant � l'octroi d'une rente de 64, 64 % ainsi que d'une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� de 20 %.
Dans le cadre de l'instruction, le docteur P.________, m�decin-chef adjoint de la Clinique V.________ a �t� invit� � se prononcer sur la capacit� de travail de l'assur� (rapport du 21 mai 2003). Selon ce m�decin, la composante psychiatrique � l'origine de l'incapacit� de travail pouvait �tre �valu�e � 20 % (sur les 50 % fix�s de mani�re globale par ses pr�d�cesseurs, cf. let. D ci-apr�s). Par ailleurs, un lien de causalit� naturelle entre les affections psychiques et l'accident en cause semblait pouvoir �tre retenu.
Par jugement du 14 mai 2004, le Tribunal des assurances a admis tr�s partiellement le recours. Il a r�form� la d�cision attaqu�e, en ce sens que l'assur� a droit � une rente bas�e sur une incapacit� de gain de 38,24 %, d�s le 1er novembre 1999, et l'a confirm�e pour le surplus. Il a �galement renvoy� la cause � la CNA pour qu'elle fixe le montant de la rente bas�e sur un taux de 38,24 %.
La CNA interjette recours de droit administratif contre ce jugement, dont elle demande l'annulation, en concluant � la confirmation de sa d�cision sur opposition du 11 mai 2000.
Shporta Shpetim conclut au rejet du recours. L'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer.
Dans une proc�dure parall�le, l'assur� a d�pos� une demande de prestations de l'assurance-invalidit�. Au cours de l'instruction de cette demande, l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (office AI) a confi� une expertise � la Clinique V.________, agissant comme COMAI. Dans leur rapport du 6 mars 2000, les experts ont fix� globalement � 50 % la capacit� de travail de l'assur� dans une activit� adapt�e. Par d�cision du 19 f�vrier 2001, l'office AI a refus� d'allouer une rente d'invalidit� � l'assur�. Cette d�cision a �t� confirm�e par le Tribunal des assurances du canton de Vaud (jugement du 2 d�cembre 2002). Saisi d'un recours, le Tribunal f�d�ral des assurances l'a admis, annul� le jugement et la d�cision incrimin�s et renvoy� la cause � l'office AI pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants. Il a retenu en bref qu'il n'y avait aucun motif pertinent de s'�carter des conclusions du rapport du COMAI (arr�t du 26 mai 2003, cause I 143/03).
Le litige porte sur le droit de l'intim� � une rente d'invalidit� de la recourante, plus particuli�rement sur le taux d'invalidit� entrant dans le calcul de celle-ci.
La loi f�d�rale du 6 octobre 2000 sur la partie g�n�rale du droit des assurances sociales (LPGA) est entr�e en vigueur le 1er janvier 2003, entra�nant la modification de nombreuses dispositions l�gales dans le domaine de l'assurance-accidents. Conform�ment au principe selon lequel les r�gles applicables sont celles en vigueur au moment o� les faits juridiquement d�terminants se sont produits (ATF 130 V 445), le droit litigieux est r�gi par les dispositions de la LAA en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2002, pour la p�riode courant jusqu'� cette date, et par les nouvelles dispositions introduites par la LPGA, pour la p�riode post�rieure.
Le jugement entrepris expose correctement les dispositions l�gales (dans leur teneur en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2002) et les principes jurisprudentiels r�gissant la notion d'invalidit� et son �valuation, ainsi que la valeur probante des rapports m�dicaux. Dans la mesure o� ces notions n'ont pas �t� modifi�es par l'entr�e en vigueur de la LPGA, on peut renvoyer aux consid�rants de la juridiction cantonale sur ces points (cf. ATF 130 V 343, 119 V 470 consid. 2b; SVR 2003 IV no 35 p. 107; RAMA 2001 no U 410 p. 73).
4.1 Se fondant sur l'expertise du COMAI du 6 mars 2000 ainsi que sur le rapport du 21 mai 2003 du docteur P.________, les premiers juges ont retenu que l'intim� pr�sentait une diminution de la capacit� de travail de 30 % attribuable aux l�sions physiques, lesquelles �taient en relation de causalit� naturelle et ad�quate avec l'accident. En ce qui concerne les affections psychiques, ils ont admis la pr�sence d'un lien de causalit� naturelle mais ni� l'existence d'une relation de causalit� ad�quate.
4.2 La recourante conteste tout d'abord la valeur probante de l'appr�ciation du docteur P.________. En s'appuyant sur les rapports des docteurs F.________ (des 7 ao�t 1995 et 20 d�cembre 1999) et G.________ (du 4 ao�t 1999), elle all�gue que l'intim� pr�sente une capacit� de travail de 100 % dans une activit� adapt�e.
4.3 La recourante ne saurait �tre suivie pour plusieurs motifs. Tout d'abord, dans la cause I 143/03, le Tribunal f�d�ral des assurances a admis la valeur probante de l'expertise du COMAI du 6 mars 2000, fixant globalement � 50 % l'incapacit� de travail de l'intim� en raison d'un certain nombre d'atteintes somatiques et psychiques. Invit� par la juridiction cantonale � �valuer le taux d'incapacit� de travail attribuable aux seules affections psychiques, en sa qualit� de m�decin de la Clinique V.________ (COMAI), le docteur P.________ - dont la CNA n'a pas contest� l'interpellation - l'a estim� � 20 %. D�ment motiv�e, son appr�ciation qui explicite et compl�te l'expertise du COMAI, est convaincante. De toute mani�re, ni les rapports du docteur F.________, ni celui du docteur G.________ ne sont de nature � remettre en cause les conclusions des experts du COMAI/Clinique V.________ et/ou celles du docteur P.________ en particulier. En effet, dans son premier rapport, au demeurant tr�s succinct et non motiv�, le docteur F.________ laisse seulement entendre comme possible une reprise d'une activit� adapt�e � 100 %. Dans son deuxi�me rapport, le docteur F.________ relativise la port�e de cette �valuation en exposant qu'une activit� offrant des alternances de postures avec restriction dans la d�ambulation resterait possible � ses yeux, tout en renvoyant pour de plus amples informations aux r�sultats de l'appr�ciation th�orico-professionnelle r�alis�e dans les centres de l'AI. Quoi qu'en dise la recourante, on ne saurait inf�rer des avis du docteur F.________ (notamment du deuxi�me) que l'intim� pr�sente une capacit� de travail de 100 % dans une activit� adapt�e. Quant aux conclusions du docteur G.________ du 4 ao�t 1999, elles apparaissent d�sormais isol�es, d�s lors qu'elles ne se concilient ni avec celles du docteur M.________ (du 2 f�vrier 1998), ni avec celles des experts du COMAI/Clinique V.________ (du 6 mars 2000 et 21 mai 2003) ni m�me avec celles du docteur F.________ (du 20 d�cembre 1999). D�s lors, la recourante ne peut reprocher au Tribunal des assurances d'avoir admis que l'intim� pr�sentait une incapacit� de travail de 30 % sous l'angle somatique.
Par ailleurs, la recourante ne remet pas en question l'appr�ciation de la juridiction cantonale relative aux troubles psychiques de l'intim� (causalit� naturelle admise, causalit� ad�quate ni�e) de sorte qu'il n'est pas n�cessaire de revenir sur ces points.
5.1 Reste � examiner la comparaison des revenus dont la CNA conteste l'ad�quation. A cet �gard, on rappelera qu'il convient de se placer au moment de la naissance possible du droit � la rente, les revenus avec et sans invalidit� �tant par ailleurs d�termin�s par rapport au m�me moment (ATF 129 V 223 consid. 4.2). En l'occurrence, l'int�ress� ayant droit � une rente d�s le 1er novembre 1999, la comparaison des revenus doit se faire au regard de la situation � cette date.
5.2 L'�valuation du revenu de personne invalide au moyen des descriptions de poste de travail (ci-apr�s: DPT) � laquelle a proc�d� l'administration - qui a �t� reprise et compl�t�e par la juridiction cantonale - ne saurait �tre suivie. En effet, selon la jurisprudence, l'assureur doit notamment indiquer le nombre total de postes de travail pouvant entrer en consid�ration pour l'assur� d'apr�s le type de handicap (ATF 129 V 472). Cette exigence n'a pas �t� satisfaite en l'esp�ce, de sorte qu'il n'est pas possible d'appr�cier en connaissance de cause le choix et la repr�sentativit� des postes choisis. Cela constitue un motif suffisant pour �carter les donn�es salariales r�sultant des DPT en tant que base de calcul pour fixer le revenu d'invalide de l'assur�.
Aussi en l'absence d'un revenu effectivement r�alis�, y a-t-il lieu de se r�f�rer aux donn�es statistiques, telles qu'elles r�sultent des enqu�tes sur la structure des salaires de l'Office f�d�ral de la statistique pour estimer le revenu d'invalide (ATF 126 V 76 sv. consid. 3b/aa et bb). On se r�f�re alors � la statistique des salaires bruts standardis�s, en se fondant toujours sur la m�diane ou valeur centrale. En l'occurrence, le salaire de r�f�rence est celui auquel peuvent pr�tendre les hommes effectuant des activit�s simples et r�p�titives dans le secteur priv� en 1998, � savoir 4'268 fr. par mois (Office f�d�ral de la statistique, Enqu�te sur la structure des salaires 1998, TA1, p. 25, niveau de qualifications 4). Il convient cependant de tenir compte de l'�volution de l'indice des salaires nominaux (de 104.4 en 1998 � 104.8 en 1999, pour les hommes effectuant une activit� non qualifi�e ou semi-qualifi�e; Evolution des salaires en 2002, table T1.1.93, p. 32). Par ailleurs, les salaires bruts standardis�s sont calcul�s sur la base d'un horaire de travail de 40 heures par semaine, soit une dur�e hebdomadaire inf�rieure � la moyenne usuelle dans les entreprises en 1999 (41,8 heures; La Vie �conomique 12/2002, table B 9.2, p. 88). Les adaptations n�cessaires conduisent � un montant de 4'477 fr. 15 par mois, soit 3'134 fr. pour une activit� exerc�e � 70 %. Enfin, il convient d'en retrancher le 15 % afin de tenir compte des circonstances li�es � la personne de l'assur� et susceptibles de limiter ses perspectives salariales (en l'esp�ce, entrent plus particuli�rement en consid�ration sa nationalit� et le passage � une occupation � temps partiel; cf. ATF 126 V 79 s consid. 5b/aa-cc). On obtient ainsi un revenu mensuel de 2'664 fr. pour l'ann�e de r�f�rence.
5.3 La comparaison du revenu sans invalidit� (non contest�) de 3'960 fr. par mois et du revenu d'invalide de 2'664 fr. conduit � une invalidit� de 33 % (le taux de 32.72 % �tant arrondi au pour cent sup�rieur [ATF 130 V 122 s. consid. 3.2; SVR 2004 UV no 12 p. 44]).
L'intim�, qui obtient partiellement gain de cause, est repr�sent� par un avocat de la F�d�ration suisse pour l'int�gration des handicap�s (FSIH). Il a droit � une indemnit� de d�pens partielle pour l'instance f�d�rale (art. 159 al. 1 en corr�lation avec l'art. 135 OJ; ATF 122 V 278; SVR 1997 IV no 110 p. 341).
Le recours est admis partiellement. Le jugement du Tribunal des assurances du canton de Vaud du 14 mai 2004 ainsi que la d�cision sur opposition de la recourante du 11 mai 2000 sont r�form�s en ce sens l'intim� a droit � une rente d'invalidit� de 33 %, d�s le 1er novembre 1999.
La recourante versera � l'intim� la somme de 750 fr. (y compris la taxe � la valeur ajout�e) � titre de d�pens pour l'instance f�d�rale.