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Timestamp: 2016-10-21 16:50:51+00:00
Document Index: 99784762

Matched Legal Cases: ['art. 12', 'art. 172', 'art. 72', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 51', 'art. 100', 'art. 75', 'art. 98', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 98', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 176', 'art. 176', 'art. 176', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 159', 'art. 176', 'art. 106', 'art. 163', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 98', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 12', 'art. 64', 'art. 66', 'art. 68']

5A_914/2010 (10.03.2011)
5A_914/2010
Arr�t du 10 mars 2011
repr�sent�e par Me Herv� Crausaz, avocat,
repr�sent� par Me Thomas Barth,
recours contre l'arr�t de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 19 novembre 2010.
Dame A.________, n�e en 1977 � Khon San (Tha�lande), de nationalit� tha�landaise, et A.________, n� en 1970 � Gen�ve se sont mari�s le 19 mai 2006 � Bang Rak (Tha�lande). Apr�s leur mariage, les �poux sont venus vivre en Suisse et se sont �tablis � Gen�ve.
B.a Le 13 janvier 2010, l'�pouse a form� une requ�te de mesures protectrices de l'union conjugale doubl�es de mesures pr�provisoires. L'�poux a �galement requis des mesures pr�provisoires urgentes le 28 janvier 2010. Le 1er f�vrier 2010, le Pr�sident du Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve a, � titre de mesures pr�provisoires, condamn� l'�poux � verser � l'�pouse une pension mensuelle de 1'000 fr. Statuant au fond par jugement du 8 juin 2010, le Tribunal de premi�re instance a autoris� les conjoints � vivre s�par�s, attribu� au mari la jouissance exclusive du domicile conjugal et astreint ce dernier � contribuer � l'entretien de sa femme par le versement d'une somme mensuelle de 300 fr.
B.b Statuant sur appel de l'�pouse par arr�t du 19 novembre 2010, la Cour de justice du canton de Gen�ve a confirm� ce jugement, pr�cisant toutefois que la contribution d'entretien �tait due d�s le 13 janvier 2010.
Le 27 d�cembre 2010, dame A.________ exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre cet arr�t, concluant principalement � son annulation et au renvoi de la cause pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Subsidiairement, elle conclut � ce que son �poux soit astreint � lui verser une pension mensuelle de 1'374 fr. 30 d�s le 1er d�cembre 2009. Elle requiert pr�alablement l'octroi de l'effet suspensif et de l'assistance judiciaire gratuite. � l'appui de ses conclusions, elle se plaint d'arbitraire dans la constatation des faits et l'appr�ciation des preuves ainsi que dans l'application du droit f�d�ral. Elle invoque �galement une violation de l'art. 12 Cst.
Suite � la d�termination de l'intim�, qui a conclu au rejet de la requ�te d'effet suspensif estimant que le recours �tait d�nu� de chances de succ�s, la Pr�sidente de la Cour de c�ans a attribu� l'effet suspensif au recours par ordonnance du 13 janvier 2011.
Aucune observation n'a �t� requise sur le fond.
1.1 La d�cision de mesures protectrices de l'union conjugale (art. 172 ss CC) est une d�cision en mati�re civile au sens de l'art. 72 al. 1 LTF. Elle est finale selon l'art. 90 LTF, car elle tranche d�finitivement, dans une proc�dure s�par�e, des questions qui ne pourront plus �tre revues avec l'�ventuelle d�cision sur le divorce et ses effets accessoires (ATF 133 III 393 consid. 4 et les r�f�rences cit�es). Le recours a pour objet une d�cision rendue dans une affaire p�cuniaire, dont la valeur litigieuse atteint 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a et al. 4, 74 al. 1 let. b LTF). Il a par ailleurs �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF), contre une d�cision prise en derni�re instance cantonale par le tribunal sup�rieur du canton de Gen�ve (art. 75 LTF). Le recours en mati�re civile est donc en principe recevable.
1.2 Comme l'arr�t attaqu� porte sur des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF (ATF 133 III 393 consid. 5, 585 consid. 3.3), la partie recourante ne peut d�noncer que la violation de droits constitutionnels. Le Tribunal f�d�ral n'examine de tels griefs que s'ils ont �t� invoqu�s et motiv�s (art. 106 al. 2 LTF), � savoir express�ment soulev�s et expos�s de mani�re claire et d�taill�e (ATF 133 IV 286 consid. 1.4). Il n'entre pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 133 III 589 consid. 2). Le recourant qui se plaint d'arbitraire ne saurait, d�s lors, se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en instance d'appel, o� l'autorit� de recours jouit d'une libre cognition; il ne peut, en particulier, se contenter d'opposer sa th�se � celle de la juridiction cantonale, mais doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, que cette d�cision repose sur une application de la loi manifestement insoutenable (ATF 134 II 349 consid. 3 et les r�f�rences cit�es). L'arbitraire prohib� par l'art. 9 Cst. ne r�sulte pas du seul fait qu'une autre solution serait concevable, voire pr�f�rable; le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la d�cision attaqu�e que lorsque celle-ci est manifestement insoutenable, viole gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice ou de l'�quit�. Il ne suffit pas que la motivation de cette d�cision soit insoutenable; encore faut-il qu'elle se r�v�le arbitraire dans son r�sultat (ATF 133 I 149 consid. 3.1; 133 II 257 consid. 5.1; 133 III 462 consid. 4.4.1).
1.3 Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Dans l'hypoth�se d'un recours soumis � l'art. 98 LTF, le recourant ne peut obtenir la rectification ou le compl�tement des constatations de fait de l'arr�t cantonal que s'il d�montre la violation de droits constitutionnels par l'autorit� cantonale.
Dans le domaine de l'appr�ciation des preuves et de la constatation des faits, le Tribunal f�d�ral se montre r�serv�, vu le large pouvoir qu'il reconna�t en la mati�re � l'autorit� cantonale (ATF 120 Ia 31 consid. 4b; 118 Ia 28 consid. 1b et les r�f�rences cit�es). Il n'intervient, du chef de l'art. 9 Cst., que si le juge du fait n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, a omis sans motifs objectifs de tenir compte de preuves pertinentes ou a op�r�, sur la base des �l�ments recueillis, des d�ductions insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1); encore faut-il que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause. Cette retenue est d'autant plus grande lorsque le juge n'examine la cause que d'une mani�re sommaire et provisoire (ATF 130 III 321 consid. 3.3 et les r�f�rences cit�es). Ainsi en va-t-il dans le domaine des mesures protectrices de l'union conjugale, qui sont ordonn�es � la suite d'une proc�dure sommaire, avec administration restreinte des moyens de preuve et limitation du degr� de la preuve � la simple vraisemblance (ATF 127 III 474 consid. 2b/bb et les r�f�rences cit�es).
La recourante se plaint tout d'abord d'arbitraire dans l'application de l'art. 176 al. 1 ch. 2 CC en tant que la cour cantonale a attribu� le logement conjugal � l'intim�.
2.1 Aux termes de l'art. 176 al. 1 ch. 2 CC, le juge prend, en cas de besoin et sur requ�te, les mesures en ce qui concerne le logement et le mobilier de m�nage. Si les �poux ne parviennent pas � s'entendre au sujet de la jouissance de l'habitation familiale, le juge des mesures protectrices en d�cide librement, au regard des circonstances concr�tes et sur la base d'une pes�e des int�r�ts de chacun des conjoints (Hausheer/Reusser/Geiser, Berner Kommentar, 1999, n. 29 ad art. 176 CC). Est d�terminant l'int�r�t de celui des �poux auquel la demeure conjugale est le plus utile, ind�pendamment des droits r�sultant de la propri�t�, de la liquidation des biens ou des relations contractuelles (ATF 120 II 1 consid. 2d; cf. ATF 114 II 18 consid. 4). Les droits personnels ou r�els qu'un �poux exerce sur le logement ne l'emporteront que si le conjoint n'invoque pas un int�r�t pr�pond�rant li�, par exemple, � son �ge, � la pr�sence d'enfants, � son �tat de sant� ou � l'exercice de son activit� professionnelle (arr�t 5A_710/2009 du 22 f�vrier 2010 consid. 3.1; Deschenaux/Steinauer/Baddeley, Les effets du mariage, 2009, n. 656 s.; Stettler/Germani, Droit civil III, Les effets g�n�raux du mariage [art. 159-180 CC], 1999, n. 378; Hausheer/Reusser/Geiser, op. cit., n. 30 ad art. 176 CC).
2.2 L'autorit� cantonale a consid�r� que la situation de la recourante dans l'optique d'obtenir un nouveau logement, � supposer qu'elle f�t effectivement sans ressource, n'�tait pas plus d�favorable que celle de l'intim� dans la mesure o� la sant� de celui-ci ne lui permettait pas, en l'�tat, de travailler et que son droit aux prestations cantonales en cas de maladie arriverait � �ch�ance dans quelques semaines. En outre, elle a constat� que, l'�tat de sant� de l'intim� lui imposant de se rendre r�guli�rement chez ses m�decins et � l'h�pital, le logement familial pr�sentait l'avantage d'�tre proche des cabinets m�dicaux et des transports publics. Enfin, se r�f�rant au certificat m�dical produit en proc�dure, elle a relev� qu'il �tait opportun, en vue d'un r�tablissement, qu'il conserv�t son domicile. Elle en a d�duit que l'intim� avait un int�r�t pr�pond�rant � l'attribution et � la jouissance exclusive du domicile conjugal. La recourante y oppose une argumentation purement appellatoire; elle pr�tend que la cour cantonale n'a pas tenu compte du fait qu'elle n'avait aucune possibilit� de trouver un autre logement. Reprenant les arguments soulev�s devant l'instance cantonale, elle fait valoir qu'elle a tout quitt� pour suivre l'intim� et venir en Suisse, qu'elle ne dispose que de maigres revenus et est titulaire d'un permis B alors que l'intim� peut loger aupr�s de sa famille en Suisse - o� il pourra obtenir des soins de qualit� - ou reprendre un nouveau bail au moyen, si n�cessaire, d'une caution d'un membre de sa famille. Par ces affirmations, la recourante ne d�montre nullement en quoi la solution arr�t�e par les juges cantonaux serait insoutenable (art. 106 al. 2 LTF). Elle s'abstient en outre de toute d�monstration s'agissant du dernier motif, � savoir l'importance que rev�t la conservation du domicile conjugal pour le r�tablissement de l'intim�. Sa critique se r�v�le donc irrecevable faute de motivation suffisante.
Se fondant sur l'art. 163 al. 2 CC, la cour cantonale a appliqu� la m�thode du minimum vital avec r�partition de l'exc�dent entre les �poux pour fixer la contribution d'entretien due en faveur de l'�pouse. La recourante ne remet pas en cause la m�thode utilis�e mais se plaint de ce que dite cour a retenu qu'elle pouvait r�aliser un revenu hypoth�tique mensuel de 2'500 fr. et de la mani�re dont les revenus et charges de l'intim� ont �t� arr�t�s.
S'agissant du revenu hypoth�tique, la recourante reproche aux juges cantonaux de ne pas avoir examin� s'il lui �tait effectivement possible de le r�aliser. � cet �gard, elle all�gue ne plus avoir travaill� depuis 2007 et subsister gr�ce � l'aide per�ue de l'assistance et � la nourriture re�ue d'amis ou au temple bouddhiste. Elle conteste en outre que la barri�re de la langue ne constitue pas un obstacle � la recherche d'un emploi d�s lors qu'elle a �t� licenci�e ou a quitt� son emploi dans un restaurant tha�landais moins d'un mois apr�s son engagement. Elle estime par cons�quent que la cour cantonale est tomb�e dans l'arbitraire en s'�cartant de la solution retenue par le Tribunal de premi�re instance, qui avait jug� que, d�racin�e et ne parlant pas le fran�ais, il ne pouvait pas �tre exig� qu'elle r�alise un revenu.
4.1 Un conjoint - y compris le cr�ancier d'aliments (ATF 127 III 136 consid. 2c) - peut se voir imputer un revenu hypoth�tique sup�rieur, pour autant qu'il puisse gagner plus que son revenu effectif en faisant preuve de bonne volont� et en accomplissant l'effort que l'on peut raisonnablement exiger de lui, et que l'obtention d'un tel revenu soit effectivement possible (ATF 128 III 4 consid. 4a; 127 III 136 consid. 2a p. 139; 119 II 314 consid. 4a). Les crit�res permettant de d�terminer le montant du revenu hypoth�tique sont en particulier la qualification professionnelle, l'�ge, l'�tat de sant� et la situation du march� du travail (ATF 128 III 4 consid. 4c/cc; arr�t 5C.94/2003 du 17 juillet 2003 consid. 3.1, r�sum� in FamPra.ch 2004 p. 129).
4.2 La cour cantonale a constat� que, sans enfant, les �poux n'avaient pas convenu d'une r�partition des t�ches impliquant que l'�pouse reste au foyer. Elle a, entre autres, relev� que celle-ci avait, d�s son arriv�e en Suisse, suivi des cours de fran�ais et recherch� un emploi, qu'elle avait exerc� des travaux de couture, ainsi qu'avait �t� engag�e comme dame de buffet dans un restaurant tha�landais. L'autorit� cantonale a �galement consid�r� que la recourante semblait continuer � exercer une activit� aujourd'hui puisque, pr�tendant ne disposer d'aucune ressource, elle n'avait jamais produit de justificatif des aides, � hauteur de 400 fr., qu'elle aurait per�ues de l'Hospice g�n�ral; celles-ci ne lui auraient de toute mani�re pas permis de subvenir � son propre entretien durant la proc�dure, l'intim� ne s'�tant plus acquitt� de la pension arr�t�e par mesures pr�provisoires depuis le mois d'avril 2010. Enfin, les juges cantonaux ont estim� que son manque de ma�trise du fran�ais ne constituait pas un obstacle insurmontable � l'obtention d'un emploi d�s lors qu'elle avait d�j� �t� engag�e dans la restauration pour un salaire de 3'400 fr. bruts par mois. Ils en ont d�duit que, �g�e de 33 ans et en bonne sant�, la recourante pouvait r�aliser un revenu de 2'500 fr. lui permettant de subvenir � ses besoins.
Par sa critique appellatoire, la recourante ne d�montre pas en quoi l'appr�ciation de l'autorit� cantonale serait arbitraire. En particulier, elle n'�tablit nullement que c'est pour des motifs li�s au manque de ma�trise du fran�ais qu'elle aurait perdu ou quitt� son emploi en 2007. Faute de satisfaire aux exigences de motivation (cf. consid. 1.2-1.3 supra), son grief est irrecevable.
Concernant les revenus et charges de l'intim�, la recourante s'en prend au montant retenu � titre d'indemnit�s per�ues par l'intim� ainsi qu'� la somme de 300 fr. repr�sentant ses frais m�dicaux non rembours�s.
5.1 Quant au revenu de l'intim�, devant la Cour de justice, la recourante n'a pas contest� le montant de 3'788 fr. 10 retenu par le Tribunal de premi�re instance. Au contraire, elle a admis � deux reprises dans ses �critures d'appel que seul un montant de 3'788 fr. 10 devait �tre pris en compte. Aussi, on ne saurait reprocher � la cour cantonale de ne pas avoir examin� plus avant la question. Invoqu� pour la premi�re fois devant le Tribunal f�d�ral, ce grief se r�v�le donc nouveau, partant irrecevable car � l'appui d'un recours fond� sur l'art. 98 LTF (ATF 133 III 638 consid. 2; arr�t 5A_261/2009 du 1er septembre 2009 consid. 1.3, non publi� sur aux ATF 135 III 608).
5.2 S'agissant des frais m�dicaux non rembours�s, la recourante invoque que la pi�ce produite par l'intim� � l'appui de ses all�gu�s comprend des remboursements pour toute une ann�e et non pour trois mois comme retenu par l'autorit� cantonale. En outre, elle fait valoir que la somme globale comprend des frais non reconnus par l'assurance-maladie et que l'intim� n'a pas d�montr� la n�cessit� m�dicale de cette d�pense ni qu'elle �tait li�e � un r�gime prescrit m�dicalement de sorte que ces frais ne devaient pas �tre pris en compte dans le calcul du minimum vital de l'intim�.
5.2.1 Les frais m�dicaux non pris en charge par l'assurance-maladie obligatoire li�s � des traitements ordinaires, n�cessaires, en cours ou imminents, doivent en principe �tre pris en compte dans le calcul du minimum d'existence (ATF 129 III 242 consid. 4.2; arr�t 5A_664/2007 du 23 avril 2008 consid. 2.2.1; arr�t 5C.157/2000 du 11 ao�t 2000 consid. 3b).
5.2.2 En l'esp�ce, la cour cantonale a constat� que l'intim�, atteint d'une grave maladie n�cessitant un suivi m�dical r�gulier sur une longue dur�e, devait assumer des frais m�dicaux non rembours�s de 2'090 fr. 75. pour une p�riode de moins de trois mois. Elle en a conclu que la charge mensuelle all�gu�e de 300 fr. paraissait justifi�e "m�me en d�duisant la somme de 940 fr. 75 due � titre de franchise" (sic). Cette appr�ciation ne pr�te pas le flanc � la critique. En effet, m�me s'il est vrai que les d�comptes de l'assurance-maladie concernent des soins prodigu�s sur plus de trois mois, il n'en demeure pas moins que, depuis le mois de novembre 2009, l'intim� per�oit des prestations cantonales en cas de maladie et que, �galement depuis les derniers mois de l'ann�e 2009, il doit s'acquitter de frais m�dicaux non rembours�s �lev�s; il ressort notamment des pi�ces produites en instances cantonales (attestations de caisse-maladie et quittances de pharmacies), en ne tenant compte que des traitements de fin octobre � fin d�cembre 2009, que les seuls frais de participation du recourant avoisinent les 600 fr. Dans ces circonstances, les critiques de la recourante ne parviennent pas � d�montrer qu'il est insoutenable de consid�rer que, au stade de la vraisemblance (cf. consid. 1.3 supra), il paraissait justifi� de retenir le montant de 300 fr. � titre de frais m�dicaux non rembours�s dans les charges de l'intim�. Mal fond�, son grief doit donc �tre rejet�.
La recourante n'ayant pas �t� � m�me de d�montrer que l'attribution du logement conjugal et la fixation de la contribution d'entretien par la cour cantonale proc�deraient de l'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst., le grief de violation de l'art. 12 Cst. se r�v�le mal fond�, sans qu'il n'y ait lieu de l'examiner plus avant.
Enfin, bien que la recourante ait demand� que la contribution d'entretien due par l'intim� lui soit octroy�e depuis le 1er d�cembre 2009, sa conclusion n'est �tay�e par aucune argumentation ou critique concernant la date du 13 janvier 2010 retenue par l'autorit� cantonale. Il n'y a donc pas lieu d'entrer en mati�re sur ce point.
Sur le vu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet�, dans la faible mesure de sa recevabilit�. Les conclusions de la recourante �tant d�pourvues de toutes chances de succ�s, sa requ�te d'assistance judiciaire doit �tre rejet�e (art. 64 al. 1 LTF) et les frais judiciaires mis � sa charge (art. 66 al. 1 LTF). L'intim� n'a pas droit � une indemnit� de d�pens pour sa d�termination sur l'effet suspensif d�s lors qu'il a succomb� sur ce point (art. 68 al. 1 et 2 LTF). Quant � la requ�te d'assistance judiciaire de celui-ci, elle doit �tre rejet�e concernant la d�termination sur l'effet suspensif, faute de chances de succ�s, et d�clar�e sans objet pour le surplus, le d�p�t de r�ponses sur le fond n'ayant pas �t� requis.
La requ�te d'assistance judiciaire de l'intim� est rejet�e s'agissant de la d�termination sur l'effet suspensif et d�clar�e sans objet pour le surplus.
Lausanne, le 10 mars 2011