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Timestamp: 2016-10-26 21:12:42+00:00
Document Index: 282131104

Matched Legal Cases: ['art. 580', 'art. 292', 'art. 90', 'art. 72', 'ATF ', 'art. 74', 'art. 113', 'art. 95', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 108', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 95', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 105', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 99', 'art. 99', 'art. 95', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 91', 'art. 87', 'art. 87', 'art. 91', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 29', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 29', 'art. 8', 'art. 29', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 596', 'ATF ', 'art. 581', 'art. 595', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 596', 'art. 579', 'ATF ', 'art. 581', 'art. 596', 'art. 595', 'art. 581', 'art. 581', 'art. 581', 'art. 581', 'ATF ', 'art. 13', 'art. 10', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 66']

intim�, repr�sent� par Me Saverio Lembo, avocat,
A.________, citoyen suisse originaire de B.________, domicili� au Maroc, est d�c�d� le 23 mai 1995 � Neuilly-sur-Seine (France), laissant comme h�riti�res l�gales sa fille C.________ et sa petite-fille D.________, fille de son fils pr�d�c�d�.
En automne 1993, A.________, qui cherchait des conseils en vue de la restructuration de son patrimoine et de l'organisation de sa succession, avait contact� Me E.________, administrateur unique de F.________ Ltd devenue G.________ Ltd le 3 janvier 2003, et enfin l'Etude X.________ SA le 30 septembre 2008. Il ne souhaitait pas que le droit de son domicile marocain s'applique � sa succession, mais voulait prendre des dispositions propres � assurer une d�volution conforme � ses volont�s.
Le 18 f�vrier 1994, Me E.________ a constitu� H.________, trust discr�tionnaire et irr�vocable de droit bahamien, � vocation successorale, dont le trustee est I.________ Ltd. Selon les informations fournies par l'avocat de F.________, cette entit� aurait �t� dot�e � hauteur de la contrevaleur de 4'000'000 fr. environ, au moyen de fonds vers�s entre le 4 mars et le 25 ao�t 1994 par J.________ Ltd, soci�t� dont le b�n�ficiaire �conomique �tait A.________. Toujours selon les indications de F.________, le trust aurait pr�sent�, au 31 d�cembre 1998, un solde actif de 4'528'259 fr.
Apr�s la mort de A.________, l'autorit� successorale de la commune de B.________ a, � la requ�te des h�riti�res l�gales, ordonn� par d�cision du 13 novembre 1995, l'inventaire officiel de la succession au sens des art. 580 ss CC, qu'elle a confi� � Me Y.________ le 27 mars 1996.
Le 13 janvier 1998, toujours � la requ�te des h�riti�res l�gales, l'autorit� successorale a ordonn� la liquidation officielle de la succession et a nomm� Me Y.________ et K.________ en qualit� de liquidateurs officiels.
L'inventaire provisoire dress� par les liquidateurs fait �tat, au 30 avril 2005, d'un solde d�biteur de pr�s de 26'200'000 fr. Cet inventaire ne rend toutefois pas compte de certains actifs de feu A.________, notamment du produit d'une vente d'actions op�r�e en 1990 et qui a rapport� � l'int�ress� un montant de 22'981'439 fr. 60 dont les liquidateurs n'ont pas r�ussi � localiser l'int�gralit�. Leurs tentatives d'obtenir des informations d�taill�es sur le patrimoine du d�funt aupr�s de G.________ ainsi qu'aupr�s du trustee ont �t� vaines.
Le 27 mars 2005, les liquidateurs ont form� une demande � l'encontre de G.________ tendant � obtenir les documents et informations qui devaient leur permettre de retrouver la trace du produit de la vente des actions.
Le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve a admis la demande et ordonn� � G.________ de fournir l'int�gralit� des documents et informations sollicit�s, sous menace de sanctions p�nales (art. 292 CP).
Sur appel de G.________, la Cour de justice du canton de Gen�ve a, par arr�t du 14 septembre 2007, confirm� le jugement de premi�re instance.
Le 22 octobre 2007, G.________ a interjet� devant le Tribunal f�d�ral un recours en mati�re civile et un recours constitutionnel subsidiaire. Elle a demand� la r�forme de l'arr�t cantonal en ce sens que la demande form�e par les liquidateurs est rejet�e.
Par ordonnance du 27 novembre 2007, la requ�te d'effet suspensif a �t� admise.
A la suite du d�c�s de K.________, l'autorit� successorale de la commune de B.________ a confi� � Y.________ le mandat de poursuivre seul la liquidation officielle de la succession.
L'arr�t attaqu�, qui ordonne la communication de renseignements dans le cadre de la liquidation officielle d'une succession, est une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF). Bien qu'une telle affaire soit consid�r�e comme p�cuniaire, la recourante est toutefois dispens�e d'en chiffrer exactement la valeur litigieuse (ATF 127 III 396 consid. 1b/cc et les arr�ts cit�s; arr�ts 5A_810/2008 du 5 mai 2009 consid. 1.2; 5C.157/2003 du 22 janvier 2004 consid. 3.2, publi� in : SJ 2004 I 477 p. 479). Compte tenu des montants recherch�s, il faut en l'esp�ce admettre que la valeur litigieuse de 30'000 fr. est atteinte (art. 74 al. 1 let. b LTF). Partant, la voie du recours en mati�re civile est ouverte, ce qui exclut la recevabilit� du recours constitutionnel subsidiaire (art. 113 LTF).
Le recours en mati�re civile peut �tre form� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), sans �tre li� ni par les motifs de l'autorit� pr�c�dente, ni par les moyens des parties (ATF 133 III 545 consid. 2.2). Compte tenu des exigences de motivation pos�es, sous peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF), par l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs soulev�s; il n'est pas tenu de traiter, � l'instar d'une juridiction de premi�re instance, toutes les questions juridiques qui pourraient se poser, lorsqu'elles ne sont plus discut�es devant lui (ATF 134 III 102 consid. 1.1; 133 IV 150 consid. 1.2). Il ne conna�t de la violation des droits fondamentaux ou du droit cantonal que si un tel moyen a �t� invoqu� et motiv� de mani�re pr�cise par le recourant (art. 106 al. 2 LTF), � savoir express�ment soulev� et expos� d'une mani�re claire et d�taill�e (ATF 133 IV 286 consid. 1.4).
En l'esp�ce, les griefs d'arbitraire (art. 9 Cst.) dans l'�tablissement des faits et de violation du droit d'�tre entendu sont soulev�s par la recourante dans son recours constitutionnel subsidiaire; ces griefs, en tant qu'ils se rapportent � la violation de droits constitutionnels peuvent �tre soulev�s dans le cadre du recours en mati�re civile (art. 95 let. a LTF); ils seront par cons�quent examin�s dans ce recours (cf. arr�t 4A_480/2007 du 27 mai 2008 consid. 1.2 et 1.3).
La recourante s'en prend aux constatations de fait et produit avec son recours quatre nouvelles pi�ces.
3.1 Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - ce qui correspond � la notion d'arbitraire (ATF 134 V 53 consid. 4.3) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF) et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Le recourant qui entend s'�carter des constatations de l'autorit� pr�c�dente doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es (ATF 133 III 462 consid. 2.4; 133 II 249 consid. 1.4.3; 133 IV 150 consid. 1.3). En particulier, le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur des critiques de type appellatoire portant sur l'�tat de fait ou sur l'appr�ciation des preuves (cf. ATF 133 II 249 consid. 1.4.3; 133 IV 286 consid. 6.2).
Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF). Sont ainsi vis�s les faits qui sont rendus pertinents pour la premi�re fois par la d�cision attaqu�e (critique de la proc�dure suivie ou d'une argumentation juridique nouvelle). S'y ajoutent encore les faits qui ne pouvaient pas �tre invoqu�s devant l'autorit� pr�c�dente (par exemple, le respect du d�lai pour recourir au Tribunal f�d�ral; Message concernant la r�vision totale de l'organisation judiciaire f�d�rale du 28 f�vrier 2001, FF 2001, p. 4137). Ne peuvent cependant �tre all�gu�s devant le Tribunal f�d�ral les faits que le recourant a n�glig� de pr�senter devant les autorit�s cantonales et qui, par cons�quent, n'ont pu �tre examin�s par les instances inf�rieures. Le recourant n'est pas autoris� � d�montrer, par de nouvelles all�gations de fait ou par le d�p�t de nouveaux moyens de preuve qu'il aurait pu faire valoir auparavant, que les faits retenus par l'autorit� inf�rieure sont manifestement erron�s ou proc�dent d'une appr�ciation arbitraire des preuves. De telles all�gations ne peuvent �tre prises en consid�ration (arr�t 4A_36/2008 du 18 f�vrier 2008, consid. 4.1 et les r�f�rences cit�es).
3.2 En l'esp�ce, la recourante produit cinq pi�ces qui n'ont pas �t� soumises aux autorit�s cantonales en pr�cisant qu'elles sont destin�es � �tablir des faits que l'autorit� pr�c�dente aurait d� retenir. En d'autres termes, elle entend remettre en question par le d�p�t de ces pi�ces l'appr�ciation des preuves faite par la Cour de justice. Il ne s'agit nullement de l'une des exceptions � l'interdiction des faits et moyens de preuves nouveaux pr�vue par l'art. 99 al. 1 LTF, de sorte qu'il est exclu de prendre en consid�ration lesdites pi�ces.
3.3 La recourante all�gue sous ch. 8 � 21 de son recours des faits qu'elle estime pertinents en soutenant que la Cour de justice les a ignor�s ou �cart�s � tort. Il lui appartenait cependant, si elle entendait critiquer les constatations de fait de l'autorit� cantonale, d'expliquer en quoi elles auraient �t� �tablies de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF et enfin, comment la correction du vice aurait �t� susceptible d'influer sur le sort de la cause, ce qu'elle s'abstient de faire dans cet expos�. Il ne sera par cons�quent pas tenu compte des circonstances �voqu�es par la recourante dans cette partie de son m�moire.
La recourante se plaint aussi express�ment d'arbitraire dans la constatation des faits. Elle reproche � l'autorit� pr�c�dente d'avoir retenu que feu A.________ l'avait mandat�e pour la planification de sa succession, qu'elle et Me E.________ auraient administr� le trust et qu'elle d�tiendrait des pi�ces et informations sur l'utilisation du produit de la vente d'actions op�r�e en 1990.
4.1 La jurisprudence reconna�t au juge un large pouvoir d'appr�ciation dans la constatation des faits et l'appr�ciation des preuves, lequel trouve toutefois sa limite dans l'interdiction de l'arbitraire (ATF 127 I 38 consid. 2a; 124 IV 86 consid. 2; 120 Ia 31 consid. 2a). Le Tribunal f�d�ral n'intervient en cons�quence, pour violation de l'art. 9 Cst., que si le juge a abus� de ce pouvoir, en particulier lorsqu'il a admis ou ni� un fait pertinent en se mettant en contradiction �vidente avec les pi�ces et �l�ments du dossier, lorsqu'il a m�connu des preuves pertinentes ou qu'il n'en a arbitrairement pas tenu compte, lorsque les constatations de fait sont manifestement fausses ou encore lorsque l'appr�ciation des preuves se r�v�le insoutenable ou qu'elle heurte de fa�on grossi�re le sentiment de la justice et de l'�quit� (ATF 129 I 49 consid. 4, 173 consid. 3.1; 128 I 81 consid. 2).
4.2 En l'esp�ce, la question de savoir si feu A.________ avait mandat� la recourante, � supposer qu'elle rel�ve de la constatation des faits, n'a aucune influence sur l'issue du litige. En effet, le droit aux renseignements qui a �t� accord� par la cour cantonale peut �tre confirm� sur la base du droit successoral (cf. consid. 7); il n'est d�s lors pas d�terminant de v�rifier si, comme l'a retenu la cour cantonale, ce droit aux renseignements peut �galement �tre d�duit d'un rapport de mandat qui aurait li� la recourante au d�funt (cf. consid. 8).
Quant aux griefs portant sur l'administration du trust par Me E.________ et par la recourante ainsi que sur la d�tention par celle-ci de pi�ces et informations concernant le produit de la vente d'actions, la recourante se borne � opposer son opinion � celle de l'autorit� cantonale, sans d�montrer en quoi celle-ci serait arbitraire. Appellatoires, ces critiques sont irrecevables (cf. consid. 3.1).
Le litige pr�sente un �l�ment d'extran�it� puisque A.________ �tait domicili� au Maroc au moment de son d�c�s. Dans ces circonstances, le Tribunal f�d�ral examine d'office la question du droit applicable au litige, sur la base du droit suisse en tant que lex fori (ATF 133 III 37 consid. 2, 323 consid. 2.1; 132 III 609 consid. 4).
5.1 En vertu de l'art. 91 LDIP, la succession d'une personne qui a eu son dernier domicile � l'�tranger est r�gie par le droit que d�signent les r�gles de droit international priv� de l'Etat dans lequel le d�funt �tait domicili� (al. 1). Dans la mesure o� les autorit�s judiciaires ou administratives suisses sont comp�tentes en vertu de l'art. 87 LDIP (for d'origine), la succession d'un d�funt suisse qui a eu son dernier domicile � l'�tranger est r�gie par le droit suisse � moins que, par testament ou pacte successoral, le d�funt n'ait r�serv� express�ment le droit de son dernier domicile (al. 2).
5.2 En l'esp�ce, au vu du dernier domicile marocain de A.________ au moment de son d�c�s et de la nationalit� suisse de celui-ci, les autorit�s judiciaires de B.________ sont comp�tentes pour r�gler la succession (art. 87 al. 1 LDIP). Il ressort en effet du dossier qu'aucune succession n'a �t� ouverte au Maroc. D�s lors que, selon les constatations cantonales, le d�funt a express�ment �cart� le droit marocain de son dernier domicile, la succession, partant, la demande de renseignements, sont r�gies par le droit suisse (art. 91 al. 2 LDIP; LUC TH�VENOZ, D�veloppements r�cents en droit priv�, in : Journ�e 2002 de droit bancaire et financier, p. 212).
Invoquant son droit � la preuve, la recourante affirme que la Cour de justice lui a refus� des auditions de t�moins alors qu'elle avait r�guli�rement requis ce moyen de preuve dans le but d'�tablir qu'elle n'�tait pas li�e au d�funt par un contrat de mandat, qu'elle ne d�tenait personnellement aucune des informations sollicit�es par les intim�s et qu'elle n'avait d�ploy� pour le compte de Me E.________ qu'une activit� de facturation. Elle se plaint d'une violation des art. 8 CC et 29 al. 2 Cst.
6.1 Un droit � la preuve et � la contre-preuve est d�duit de l'art. 8 CC. Ainsi, le juge enfreint l'art. 8 CC s'il refuse d'administrer une preuve r�guli�rement offerte, dans les formes et les d�lais pr�vus par la loi de proc�dure, et portant sur un fait pertinent pour l'appr�ciation juridique de la cause (ATF 133 III 189 consid. 5.2.2, 295 consid. 7.1 et les arr�ts cit�s). Si des moyens de preuve sont invoqu�s en relation avec un droit subjectif priv� d�coulant d'une norme de droit mat�riel f�d�ral, le recourant doit donc se plaindre de la violation de l'art. 8 CC, et non de son droit d'�tre entendu au sens de l'art. 29 al. 2 Cst. (arr�ts 5A_403/2007 du 25 octobre 2007, consid. 3.1; 5A_193/2008 du 2 13 mai 2008, consid. 3.1; 5A_44/2008 du 7 juillet 2008, consid. 3).
Le recourant qui entend se plaindre d'une violation du droit � la preuve d�coulant de l'art. 8 CC doit motiver pr�cis�ment son grief. II doit en particulier indiquer le moyen de preuve r�guli�rement invoqu� dont l'administration a �t� refus�e et en d�montrer la pertinence, c'est-�-dire en quoi il est susceptible de conduire � un prononc� diff�rent (ATF 132 III 651 consid. 6; arr�t 4A_88/2008 du 25 ao�t 2008 consid. 4.3.1).
6.2 Dans le cas particulier, la recourante soul�ve les m�mes critiques sous le titre de violation de l'art. 8 CC (p. 16-17 du recours) et sous celui de violation de l'art. 29 al. 2 (p. 36-38 du recours). S'agissant d'une pr�tention de droit priv� f�d�ral, elles seront examin�es � l'aune de l'art. 8 CC, dont les conditions sont identiques � celles de l'art. 29 al. 2 Cst. (arr�ts 4A_88/2008 du 25 ao�t 2008 consid. 4.3.1; 5A_403/2007 du 25 octobre 2007 consid. 4.3.1).
La recourante se borne toutefois � affirmer qu'elle s'est vu refuser des auditions de t�moins sans pr�ciser l'identit� de ceux-ci, ni en quoi chacune de ces auditions pourrait �tre pertinente pour l'issue du litige. Dans ces conditions, sa critique n'est pas suffisamment motiv�e. Au demeurant, la juridiction cantonale a estim�, sur la base d'une appr�ciation anticip�e des preuves, que les faits �taient suffisamment �tablis, ce qui ne contrevient pas � l'art. 8 CC (ATF 129 III 18 consid. 2.6 et les arr�ts cit�s).
La recourante pr�tend que le droit f�d�ral ne donne pas le droit au liquidateur officiel de solliciter aupr�s d'elle des renseignements dans le but de retrouver le produit de la vente des actions. Elle estime qu'il sort ainsi de la mission qui lui est fix�e par l'art. 596 al. 1 CC.
7.1 Le droit successoral impose aux tiers un devoir de renseigner le liquidateur officiel dans la r�alisation de ses t�ches (ATF 132 III 677 consid. 4.2.1; 130 III 97 consid. 3.3). Ainsi, celui qui poss�de des renseignements sur la situation financi�re du d�funt doit sous sa responsabilit� les donner � l'autorit�, si elle l'en requiert (cf. art. 581 al. 2 CC; sur l'application de cette disposition dans la proc�dure de liquidation officielle : Andreas Schr�der, Informationspflichten im Erbrecht, 2000, p. 190; MARTIN KARRER, Commentaire b�lois, 3�me �d., n. 16 et 18 ad art. 595 CC; PAUL PIOTET, Schweizerisches Privatrecht, IV/2, 1981, p. 826).
L'�tendue du droit aux renseignements doit �tre appr�ci�e en fonction des t�ches du liquidateur officiel, qui sont l'administration et la liquidation de la succession dans l'int�r�t des cr�anciers et des h�ritiers (ATF 130 III 97 consid. 2.2). Le liquidateur officiel doit notamment �lucider les faits relatifs � des donations et � des avancements d'hoirie accord�s par le d�funt afin de pouvoir en revendiquer la restitution, au besoin par la voie judiciaire, lorsque l'actif successoral ne suffit pas au paiement des dettes et � l'acquittement des legs (ATF 67 III 177; Martin Karrer, op. cit., n. 6, 7, 15 ad art. 596 CC; Andreas Schr�der, op. cit., p. 190; cf. Tuor/Picenoni, Commentaire bernois, n. 10 ad art. 579 CC; Christian A. G�beli, Gl�ubigerschutz im Erbrecht, 1999, p. 79). Les informations obtenues par le liquidateur doivent �galement permettre aux h�ritiers l�s�s dans leur r�serve de faire valoir leurs droits, par ex. au moyen d'une action en r�duction (Andreas Schr�der, op. cit., p. 190-1). A l'instar des h�ritiers qui ont le droit d'�tre renseign�s au sujet des lib�ralit�s faites par le d�funt (ATF 127 III 396 consid. 3 et 4 a), le liquidateur doit pouvoir �tre inform� non seulement � propos des affaires du d�funt en cours au jour du d�c�s mais aussi sur l'�volution de ses affaires de son vivant. Le tiers peut ainsi devoir renseigner l'autorit� sur une transaction ex�cut�e pour le compte du d�funt avant son d�c�s car elle peut �tre d�terminante pour �tablir le contenu de son patrimoine (arr�t 5P.104/1992 du 14 ao�t 1992 consid. 4, in : RNRF 75 (1994), p. 172 ss; Peter Breitschmid, Informationsanspruch der Erben, insbesondere beim Sicherungsinventar. Umfang der Auskunftspflicht Dritter, in : PJA 1993 p. 730 ss; Jean-Nicolas Druey, Grundriss des Erbrechts, 5�me �d., 2002, p. 174).
7.2 En l'esp�ce, l'intim�, en sa qualit� de liquidateur officiel de la succession a le droit d'obtenir les informations sur le patrimoine du d�funt, y compris sur les donations dont la restitution pourrait �tre revendiqu�e. Selon les constatations cantonales, A.________ a re�u en 1991 un montant de pr�s de 23'000'000 fr. dont la destination finale est inconnue. Un an avant son d�c�s, soit en 1994, la recourante a constitu� � sa demande un trust discr�tionnaire et irr�vocable de droit bahamien, � vocation successorale, dont le trustee est une soci�t� bahamienne. Selon les indications donn�es par la recourante, ce trust aurait �t� dot� de fonds � hauteur de 4'000'000 fr., vers�s par J.________ Ltd dont le d�funt �tait le b�n�ficiaire �conomique. Ce transfert, ainsi que tout autre transfert en faveur du trust, de biens dont le d�funt �tait propri�taire ou ayant droit �conomique, constitue une lib�ralit� entre vifs en faveur des b�n�ficiaires du trust qui peut faire l'objet d'une demande de restitution par la voie judiciaire (sur les diff�rents moyens l�gaux � disposition des h�ritiers : cf. Message du 2 d�cembre 2005 concernant l'approbation et l'ex�cution de la Convention de La Haye relative � la loi applicable au trust et � sa reconnaissance in : FF 2006 p. 561 ss, 592, ch. 1.8.2.1; LUC TH�VENOZ, Cr�er et g�rer des trusts apr�s l'adoption de la Convention de La Haye in : Journ�e 2006 de droit bancaire et financier, p. 51 ss, 60; Florence Guillaume, Trust, r�serves h�r�ditaires et immeubles in : PJA 2009 p. 33ss, p. 38; sur les moyens l�gaux destin�s � la protection des cr�anciers : Luc Th�venoz, op. cit., p. 66). Dans la mesure o� une partie importante du patrimoine du d�funt reste introuvable, la cour cantonale n'a pas viol� le droit f�d�ral en ordonnant la transmission des documents et informations pouvant appara�tre objectivement comme propres � renseigner sur le montant exact des lib�ralit�s consenties par le d�funt en faveur du trust et sur les moyens envisageables pour r�cup�rer ces fonds.
7.3 Les objections que la recourante �met � l'encontre de l'arr�t attaqu� ne convainquent pas.
7.3.1 En premier lieu, elle affirme que ces renseignements ne seraient d'aucun secours au liquidateur car il ne disposerait d'aucun droit d'action contre les b�n�ficiaires du trust, vu la prescription d'une �ventuelle action r�vocatoire.
Selon certains auteurs (Paul Piotet, op. cit., p. 803 et 826; Kurt Wissmann, Commentaire b�lois, 3�me �d., 2007, n. 20 ad art. 581 CC; Martin Karrer, op. cit., n. 7 ad art. 596, n. 18 ad art. 595 CC; cf. parlant d'un droit illimit� � l'information : Andreas Schr�der, op. cit., p. 191), le tiers ne peut pas opposer la prescription pour refuser des renseignements. Cette opinion est contest�e par Tuor/Picenoni (Commentaire bernois, 1964, n. 15 ad art. 581 CC) et Escher (Commentaire zurichois, 1960, n. 14 ad art. 581 CC) qui ne motivent toutefois pas leur avis. Dans le cas particulier, le grief peut toutefois �tre �cart� sans qu'il soit besoin de trancher cette question de principe. Le recourant m�conna�t en effet que l'action r�vocatoire n'est pas le seul moyen l�gal envisageable pour s'en prendre aux biens du trust (cf. pour les diff�rents moyens l�gaux destin�s � la protection des h�ritiers et des cr�anciers : cf. r�f. cit�es au consid. 7.2). Dans ces circonstances, la prescription de l'action r�vocatoire ne saurait faire obstacle � la demande de renseignements, laquelle a en principe notamment pour but d'identifier pr�cis�ment les poursuites et actions judiciaires envisageables.
7.3.2 La recourante fait valoir que, en tant qu'auxiliaire de Me E.________, elle peut invoquer le secret professionnel de l'avocat pour s'opposer � la demande de renseignements.
A supposer que la recourante doive �tre consid�r�e comme un auxiliaire de Me E.________, elle ne pourrait se pr�valoir du secret professionnel pour s'opposer � la demande de renseignements pr�sent�e dans le cadre d'une liquidation officielle d'une succession (arr�t 5P.104/1992 du 14 ao�t 1992 consid. 4, in : RNRF 75 (1994) p. 172 ss et la r�f. cit�e; Tuor/Picenoni, op. cit., n. 19 ss ad art. 581 CC; Kurt Wissmann, op. cit., n. 21 ad art. 581 CC), ce d'autant plus que l'activit� d�ploy�e pour le d�funt n'est pas couverte par le secret professionnel de l'avocat. Me E.________ a en effet fourni des services relevant de la planification financi�re d'une succession, soit une activit� commerciale qui sort du cadre d'une activit� sp�cifique d'avocat (ATF 132 II 103 consid. 2.1; 112 Ib 606). Son activit� n'entre donc pas dans le champ d'application des dispositions l�gales et constitutionnelles, que la recourante invoque donc vainement (art. 13 LLCA; art. 10 al. 2 et 13 al. 1 Cst.; art. 8 CEDH).
D�s lors que le droit aux renseignements qui a �t� accord� par la cour cantonale peut �tre confirm� sur la base du droit successoral, il n'est pas n�cessaire de v�rifier la motivation subsidiaire de la cour, laquelle d�duit ce m�me droit du rapport de mandat qui aurait li� la recourante au d�funt (arr�t cantonal, ch. 5). Il suffit en effet que la motivation principale de l'arr�t attaqu� r�siste � la critique (ATF 115 II 300 consid. 2a; 111 II 397). Partant, les griefs se rapportant � la motivation subsidiaire d�coulant des r�gles sur le mandat ne seront pas examin�s.
En d�finitive, le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Les frais seront mis � la charge de la recourante qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens � l'intim� qui a conclu au rejet de l'effet suspensif et qui n'a pas �t� invit� � r�pondre sur le fond.