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Timestamp: 2016-10-24 23:50:32+00:00
Document Index: 48471155

Matched Legal Cases: ['art. 394', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 75', 'art. 72', 'art. 46', 'art. 42', 'art. 76', 'art. 95', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 4', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'in fine', 'art. 426', 'art. 426', 'art. 390', 'art. 450', 'ATF ', 'art. 426', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 431', 'art. 66', 'art. 64', 'art. 68']

5A_634/2016 (21.09.2016)
5A_634/2016 � � Arr�t du 21 septembre 2016
recours contre l'arr�t de la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 28 juillet 2016.
A.a.�La situation de X.________ (n� en 1975), a fait l'objet, le 8 janvier 2014, d'un signalement par le Centre social r�gional (ci-apr�s : CSR). Au b�n�fice du revenu d'insertion (RI) depuis le 1
er�janvier 2006, l'int�ress�, sans domicile fixe et ne pouvant pas stabiliser sa situation, recherchait principalement des h�tels comme lieux de vie, parfois � des prix trop �lev�s au regard de son RI; il y s�journait pour un temps limit�, causait des d�pr�dations, prof�rait des injures � l'�gard du personnel et ne s'acquittait que rarement des frais d'h�bergement; de fait, l'int�ress� refusait g�n�ralement toutes les autres propositions qui lui �taient faites dans des logements de types diff�rents (appartement prot�g�, foyer, auberge communautaire, etc.). Les parents de X.________ ont �galement fait part de leurs pr�occupations, confirmant les inqui�tudes du CSR.
Par ordonnance de mesures provisionnelles du 23 juillet 2014, confirm�e sur recours le 12 ao�t 2014, une curatelle provisoire de repr�sentation et de gestion (art. 394 al. 1, 395 al. 1 et 445 al. 1 CC) a �t� institu�e en faveur de X.________ et un curateur provisoire nomm�.
A.b.�Le 6 octobre 2014, le curateur provisoire a fait part � l'autorit� de protection des difficult�s qu'il rencontrait dans l'exercice de son mandat, essentiellement en raison du comportement r�guli�rement inadapt� de X.________.
Le 13 octobre 2014, les experts mandat�s aux fins d'�tablir une expertise de l'int�ress� ont signal� n'avoir pas encore �t� en mesure de proc�der � celle-ci, d�s lors que celui-ci faisait syst�matiquement d�faut aux rendez-vous fix�s.
Le 7 janvier 2015, le curateur provisoire ainsi que la cheffe de groupe de l'Office des curatelles et tutelles professionnelles du canton de Vaud ont signal� que X.________ ne respectait pas les r�gles fix�es, qu'il se livrait toujours � des d�pr�dations, qu'il continuait de s�journer dans des chambres h�tel en laissant parfois des souillures lorsqu'il les quittait, qu'il d�laissait les dossiers pr�par�s � son intention pour la recherche d'appartements et qu'il extorquait de l'argent pour se procurer vraisemblablement de la drogue. Selon les intervenants, les comportements marginaux de X.________ n�cessitaient un traitement m�dical adapt� qui ne pouvait �tre dispens� qu'en institution.
Par ordonnance de mesures d'extr�me urgence du 12 janvier 2015, le placement � des fins d'assistance de X.________ a �t� ordonn� et une expertise diligent�e.
A.c.�Le 19 f�vrier 2015, deux m�decins de l'H�pital psychiatrique de Y.________ ont d�clar� que l'int�ress� souffrait d'une pathologie grave et chronique de l'ordre d'une schizophr�nie parano�de continue, ce qui le privait en grande partie de sa capacit� de discernement, et qu'il n'avait pas conscience de ses difficult�s, en sorte que l'�tat de sant� de l'int�ress� n�cessitait son maintien en institution.
Le 23 f�vrier 2015, la juge de paix a ouvert une enqu�te en placement � des fins d'assistance et requis des compl�ments des experts.
Statuant, le 17 mars 2015, sur recours de X.________, la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s : la Chambre des curatelles), apr�s avoir entendu l'int�ress�, a pris acte de son engagement � poursuivre sa m�dication telle que prescrite et lev� son placement � des fins d'assistance.
A.d.�Le 23 mars 2015, les experts psychiatres mandat�s ont d�pos� leur rapport, confirmant le diagnostic de schizophr�nie parano�de continue, observant que l'expertis� n'avait pas le discernement suffisant pour �valuer les soins et l'assistance dont il avait besoin, que son �tat de sant� n�cessitait un traitement psychiatrique (entretiens m�dicaux, suivi infirmier, traitement m�dicamenteux), dans une premi�re phase en milieu institutionnel. Ils ont notamment soulign� le fait que l'int�ress� �tait compl�tement anosognosique et refusait toute proposition th�rapeutique.
Une contre-expertise, requise par X.________, a donn� lieu � un rapport du 27 mai 2016, relevant notamment qu'il souffrait d'un trouble psychiatrique s�v�re, de type psychose associative, que son incapacit� de discernement �tait importante, qu'il ne pouvait se passer d'une aide permanente faute de prise en charge psychiatrique adapt�e et qu'il pourrait, dans certaines conditions, commettre des actes auto- et h�t�ro-agressifs. Faute de capacit� de collaboration � un traitement appropri�, son �tat de sant� n�cessitait de recourir � un placement � des fins d'assistance.
Tant l'int�ress� que sa curatrice ont encore �t� entendus en audience, le premier nomm� contestant les r�sultats des expertises et exposant avoir certes cess� de se conformer au traitement prescrit en raison de ses effets secondaires, mais recommenc� � prendre des m�dicaments la veille de l'audience. Il est par ailleurs ressorti des d�clarations que l'int�ress� n'�tait pas collaborant, ne s'investissait pas dans la recherche d'un logement, s�journait dans des h�tels et continuait � commettre des d�pr�dations.
B.a.�Par ordonnance du 22 juin 2016, la Justice de paix du district de Morges a notamment ordonn�, pour une dur�e ind�termin�e, le placement � des fins d'assistance de X.________ en institution, pour y b�n�ficier d'un suivi infirmier et d'un traitement m�dicamenteux r�guliers, adapt�s � ses besoins.
L'int�ress� a interjet� un recours contre cette ordonnance.
Par d�cision du 25 juillet 2016, un curateur�
ad hoc�de repr�sentation a �t� d�sign� pour assister le recourant.
B.b.�Apr�s avoir entendu celui-ci et sa curatrice, la Chambre des curatelles a, par arr�t du 28 juillet 2016, communiqu� aux parties le 3 ao�t 2016, rejet� le recours et confirm� l'ordonnance querell�e du 22 juin 2016.
Par acte du 2 septembre 2016, X.________ exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral, assorti d'une requ�te d'effet suspensif et d'une requ�te d'assistance judiciaire. Sur le fond, il conclut principalement � la r�forme de l'arr�t cantonal attaqu� du 28 juillet 2016, en ce sens que la mesure de placement � des fins d'assistance n'est pas ordonn�e, subsidiairement au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
Par ordonnance du 6 septembre 2016, le Pr�sident de la IIe Cour de droit civil a rejet� la demande d'effet suspensif.
Le recours a pour objet une d�cision finale (art. 90 LTF; arr�ts 5A_347/2016 du 30 mai 2016 consid. 1.1; 5A_872/2013 du 17 janvier 2014 consid. 1.1 non publi�
in�ATF 140 III 101), rendue par un tribunal sup�rieur statuant sur recours en derni�re instance cantonale (art. 75 LTF), confirmant un placement � des fins d'assistance, c'est-�-dire une d�cision sujette au recours en mati�re civile (art. 72 al. 2 let. b ch. 6 LTF). Il a �t� d�pos� en temps utile (art. 46 al. 1 let. b et 100 al. 1 LTF) et dans la forme pr�vue par la loi (art. 42 al. 1 LTF). Au surplus, le recourant a qualit� pour recourir, d�s lors qu'il a pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente, qui l'a d�bout� de ses conclusions (art. 76 al. 1 LTF). Le recours en mati�re civile est en principe recevable sous l'angle de ces dispositions.
2.1.�Le recours en mati�re civile peut �tre form� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF; ATF 138 II 331 consid. 1.3). Cela �tant, eu �gard � l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, il n'examine en principe que les griefs soulev�s; il n'est pas tenu de traiter, � l'instar d'une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques pouvant se poser, lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui (ATF 140 III 86 consid. 2; 137 III 580 consid. 1.3; 135 III 397 consid. 1.4; 134 III 102 consid. 1.1). Le recourant doit par cons�quent discuter les motifs de la d�cision entreprise et indiquer pr�cis�ment en quoi il estime que l'autorit� pr�c�dente a m�connu le droit (art. 42 LTF; ATF 140 III 86 consid. 2 pr�cit�).
Par exception � la r�gle selon laquelle il applique le droit d'office, le Tribunal f�d�ral ne peut entrer en mati�re sur la violation d'un droit constitutionnel que si le grief a �t� express�ment soulev� et motiv� de fa�on claire et d�taill�e. La partie recourante doit donc indiquer quelle disposition constitutionnelle ou l�gale a �t� viol�e et d�montrer, par une argumentation pr�cise, en quoi consiste la violation ("principe d'all�gation", art. 106 al. 2 LTF; ATF 139 I 229 consid. 2.2; 137 II 305 consid. 3.3; 135 III 232 consid. 1.2, 397 consid. 1.4�
2.2.�L'autorit� qui ordonne une mesure de protection de l'adulte dispose � cet �gard d'un large pouvoir d'appr�ciation (art. 4 CC), dont le Tribunal f�d�ral ne revoit l'exercice qu'avec retenue; il n'intervient que si cette autorit� a pris en consid�ration des �l�ments qui ne jouent aucun r�le au sens de la loi ou a omis de tenir compte de facteurs essentiels (s'agissant d'une mesure de protection de l'enfant : arr�t 5A_7/2016 du 15 juin 2016 consid. 3.3.3 et la jurisprudence cit�e).
2.3.�Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement sur la base des faits �tablis par la juridiction pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF); il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� constat�s de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et pour autant que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). La partie recourante qui soutient que les faits ont �t� constat�s d'une mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), c'est-�-dire arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 141 IV 317 consid. 5.4, 336 consid. 2.4.1; 140 III 264 consid. 2.3 pr�cit�; 139 II 249 consid. 1.2.2), doit satisfaire au principe d'all�gation susmentionn� (cf.�
in fine), sous peine d'irrecevabilit�. Elle ne peut, en particulier, se contenter d'opposer sa th�se � celle de la juridiction cantonale, mais doit s'efforcer de d�montrer, par une argumentation pr�cise, que la d�cision attaqu�e repose sur une appr�ciation des preuves manifestement insoutenable.
Le recourant s'en prend � la d�cision de placement � des fins d'assistance dont il fait l'objet et soul�ve le grief de violation de l'art. 426 CC, d�s lors qu'il consid�re que la mesure prise ne respecte pas le principe de proportionnalit�.
3.1.�Aux termes de l'art. 426 al. 1 CC, une personne peut �tre plac�e dans une institution appropri�e lorsque, en raison de troubles psychiques, d'une d�ficience mentale ou d'un grave �tat d'abandon, l'assistance ou le traitement n�cessaires ne peuvent lui �tre fournis d'une autre mani�re. La notion de " trouble psychique " englobe toutes les pathologies mentales reconnues en psychiatrie, � savoir les psychoses et les psychopathies ayant des causes physiques ou non, les d�mences, ainsi que les d�pendances, notamment l'alcoolisme, la toxicomanie ou la pharmacod�pendance (arr�ts 5A_717/2015 du 13 octobre 2015 consid. 4.1 et 5A_497/2014 du 8 juillet 2014 consid. 4.1 avec la r�f�rence au Message du Conseil f�d�ral du 28 juin 2006 concernant la r�vision du Code civil suisse, FF 2006 6676
ad�art. 390 CC). En cas de troubles psychiques, la d�cision de placement � des fins d'assistance doit �tre prise sur la base d'un rapport d'expertise (art. 450e al. 3 CC), dans lequel l'expert doit notamment se prononcer sur l'�tat de sant� de l'int�ress� (ATF 140 III 101 consid. 6.2.2; 140 III 105 consid. 2.4). Elle doit indiquer sur la base de quels �l�ments de fait le tribunal a retenu l'existence d'un �tat de faiblesse ("Schw�chezustand") au sens de l'art. 426 al. 1 CC (ATF 140 III 101 consid. 6.2.3).
Eu �gard au principe de la proportionnalit�, le fait que l'assistance ou le traitement n�cessaires ne puissent pas �tre fournis d'une autre fa�on que par un internement ou une r�tention dans un �tablissement constitue l'une des conditions l�gales au placement. Tel peut notamment �tre le cas lorsque l'int�ress� n'a pas conscience de sa maladie et de son besoin de traitement (ATF 140 III 101 consid. 6.2.3 et les r�f�rences).
3.2.�La cour cantonale, apr�s avoir retenu que les expertises r�alis�es �taient conformes aux exigences jurisprudentielles et suffisamment compl�tes et circonstanci�es, a rejet� la critique du recourant portant sur le caract�re disproportionn� de la mesure prononc�e. Elle s'est d'abord r�f�r�e au rapport d'expertise du 23 mars 2015, selon lequel le recourant souffre de schizophr�nie parano�de continue, qu'il n'a pas le discernement suffisant pour �valuer les soins et l'assistance dont il a besoin, et que son �tat de sant� n�cessite un traitement psychiatrique (entretiens m�dicaux et infirmiers r�guliers, traitement m�dicamenteux r�gulier et encadrement adapt�), le niveau d'encadrement indiqu� � moyen et long terme ne pouvant en l'�tat �tre d�fini avec pr�cision, aucune exp�rience th�rapeutique n'ayant encore �t� tent�e; compte tenu des besoins inh�rents � un d�but de prise en charge ainsi que de la situation psychosociale de l'int�ress�, une premi�re phase de traitement institutionnel est indiqu�e, les experts pr�cisant encore qu'en cas de retour � la rue, ils ne pouvaient se prononcer sur la dangerosit� possible du recourant, mais n�anmoins affirmer que, dans son d�lire et dans un acc�s de col�re, il pouvait r�agir de mani�re dommageable pour lui-m�me et causer, par exemple, des d�g�ts mat�riels. La cour cantonale expose ensuite que selon le second rapport d'expertise du 27 mai 2016 (i.e. la contre-expertise requise par le recourant), l'int�ress� souffre d'un probl�me psychiatrique s�v�re, de type psychose dyssociale, relevant de soins, que sa capacit� de discernement est tr�s fortement alt�r�e, qu'il existe un d�lire interpr�tatif, un d�lire de pers�cution et une fausset� de jugement, effets de la maladie t�moignant de l'importance de son incapacit� de discernement, qu'il ne peut se passer d'une aide permanente, en particulier tant qu'il ne b�n�ficiera pas d'une prise en charge psychiatrique adapt�e et que, dans certaines conditions, en particulier en cas d'acutisation ou de forte d�compensation, il peut �tre dangereux pour les autres et lui-m�me.
Consid�rant alors que le recourant souffre d'une affection psychiatrique s�v�re depuis des ann�es et de nature � le conduire � adopter des comportements inadapt�s (d�pr�dations, propos injurieux) qui nuisent � ses int�r�ts, relevant ensuite qu'il n'a jusqu'alors pas b�n�fici� d'un traitement efficace et que son �tat de sant� ne s'am�liore pas et le maintient dans la pr�carit� en le conduisant � errer pour trouver un endroit o� dormir, la cour cantonale estime, m�me si sa dangerosit� est controvers�e, qu'il doit se faire soigner pour esp�rer vivre dignement � l'avenir. Tenant compte de ses ant�c�dents et, en particulier, du non-respect de l'engagement ant�rieur de poursuivre son traitement, ainsi que des conclusions des experts, la cour cantonale retient alors qu'une prise en charge institutionnelle constitue en l'�tat la seule solution pour lui apporter l'accompagnement th�rapeutique n�cessaire.
Enfin et en surabondance, la cour cantonale expose que si la solution de placement, qui ne doit pas �tre poursuivie � long terme, ne devait pas donner satisfaction, il conviendrait alors, dans le cadre d'un r�examen conform�ment � l'art. 431 CC, de lever la mesure, quitte � constater l'�chec th�rapeutique.
3.3.�Le recourant estime que la mesure prise viole le principe de proportionnalit�. En soi, il ne remet donc en cause ni l'�tat de faiblesse dont il souffre (affection psychique s�v�re), ni la n�cessit� d'une prise en charge, ce d'autant qu'il pr�conise en d�finitive un traitement ambulatoire plut�t que stationnaire.
Il consid�re d'abord que la mesure de placement n'est pas apte � atteindre le but vis�, d�s lors qu'il a d�j� �t� hospitalis� � la clinique psychiatrique de Y.________ durant un mois, en recevant un traitement m�dicamenteux, au terme duquel la situation ne s'est manifestement pas am�lior�e, en sorte qu'il en irait de m�me d'une hospitalisation de longue dur�e, avis qui serait du reste partag� par la cour cantonale, laquelle �voque la lev�e de la mesure � ordonner cas �ch�ant lors d'un r�examen de la situation. Le recourant ne peut �tre suivi : sa d�monstration se base d'abord sur une simple affirmation selon laquelle la situation ne se serait pas am�lior�e � la suite d'un premier placement d'un mois, ce que la cour cantonale ne constate pas, sans qu'il ne s'en prenne � l'�tablissement de faits (�
cf. supra�consid. 2.3); il tire ensuite de son affirmation une conclusion hypoth�tique en supposant qu'une hospitalisation de plus longue dur�e ne serait pas non plus utile, autrement dit en proc�dant � une extrapolation qui ne saurait remettre en cause l'utilit� de la mesure en tant que telle, au moment o� elle est ordonn�e. Enfin, c'est � tort qu'il consid�re que la cour cantonale admet elle-m�me l'inaptitude de la mesure d�s lors qu'elle envisage la lev�e de celle-ci si elle ne devait donner satisfaction : ce faisant, l'autorit� pr�c�dente ne fait que rappeler le principe selon lequel une mesure qui,
exp�rience faite, n'a pas fait ses preuves, doit �tre lev�e, s'exprimant de surcro�t dans une perspective�
� long terme, soit � la suite d'une prise en charge qui n'a pas encore �t� tent�e comme telle pour l'heure.
Le recourant affirme ensuite ne pas pr�senter de risque auto- ou h�t�ro-agressif, exposant qu'il a v�cu sans mesure de protection particuli�re et sans conna�tre aucun probl�me majeur jusqu'� sa mise sous curatelle de repr�sentation et de gestion ordonn�e le 29 [�
recte�: 23] juillet 2014. Il se r�f�re aussi � une "�
d�cision de la Chambre des curatelles [...] du 23 mars 2015", laquelle aurait admis que sa situation ne n�cessitait pas absolument que les soins ad�quats soient administr�s dans une structure ferm�e. Il s'en prend en outre au rapport d'expertise psychiatrique du 27 mai 2016, en tant que ce document ne pr�cise pas quelles circonstances pourraient l'amener � souffrir des troubles �voqu�s par l'expert. Ce faisant, le recourant oppose sa propre appr�ciation � celle de la cour cantonale, ce qui ne suffit pas � d�montrer que celle-ci serait contraire au droit, d�s lors que le Tribunal f�d�ral fait preuve de r�serve en examinant l'exercice, par une cour cantonale, du large pouvoir d'appr�ciation dont elle jouit sur ces questions (�
cf. consid. 2.2�
supra). Il ne saurait par ailleurs tirer argument d'une d�cision de lev�e de placement, laquelle a en r�alit� �t� ordonn�e par arr�t du 17 mars 2016 (�
cf. supra�consid. A.c), soit ant�rieurement au premier rapport d'expertise (qui est lui dat� du 23 mars 2015;�
cf. supra�consid. A.d), dite d�cision n'�tant, partant, pas d�cisive dans l'examen de la pr�sente affaire. Le recourant ne saurait pas non plus accorder une importance particuli�re � des �l�ments relevant de son pass�, singuli�rement de son comportement avant l'intervention d'autorit�s de protection, � savoir de faits non significatifs en l'occurrence, d�s lors que la mesure a �t� ordonn�e � la lueur de sa situation actualis�e, int�grant notamment deux expertises psychiatriques et la prise en consid�ration de son comportement dans l'intervalle et tenant de surcro�t compte - ce qu'il omet de discuter - du fait que sa promesse ant�rieure de suivre une th�rapie n'avait pas �t� respect�e. Quant � la critique dirig�e contre l'expertise, dont il isole un passage pour reprocher de ne pas l'avoir approfondi, elle se limite en d�finitive � y opposer son appr�ciation th�orique sans s'en prendre plus avant aux constatations des experts sur les cons�quences, notamment violentes, de sa perception alt�r�e de la r�alit� et sur les dangers auxquels il s'expose �galement sur le plan de sa situation psychosociale, alors que le traitement de sa maladie psychique s'impose, faute de quoi son �tat de sant� ne s'am�liorerait pas.
Contestant la n�cessit� de la mesure, le recourant pr�conise enfin de remplacer la mesure de placement par un traitement ambulatoire aupr�s de son m�decin de famille, qui le suit depuis de nombreuses ann�es et en qui il a confiance. Ce faisant, il ne fait que proposer une alternative au placement institutionnel, sur la base de son appr�ciation, sans d�montrer en quoi celle de la cour cantonale, fond�e sur l'ensemble des �l�ments du dossier et, en particulier, qui suit les recommandations des experts, serait contraire au droit. Le recourant s'exprime en d�finitive pour les besoins de la cause, occultant � nouveau l'�chec d'une premi�re d�marche hors institution, d�s lors qu'il n'avait pas respect� son engagement de suivre le traitement pr�conis�, �tant de surcro�t pr�cis� que des experts rel�vent qu'il est compl�tement anosognosique et qu'il refuse toute th�rapie (�
cf.�rapport du 23 mars 2015, consid. A.d�
Il en d�coule que le grief de violation du principe de proportionnalit� doit �tre rejet�.
Au vu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet�, aux frais de son auteur (art. 66 al. 1 LTF). D�s lors que le recours �tait d'embl�e d�nu� de chances de succ�s, la requ�te d'assistance judiciaire du recourant ne saurait �tre agr��e (art. 64 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens (art. 68 al. 3 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� au recourant, � la Justice de paix du district de Morges et � la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal du canton de Vaud.