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Timestamp: 2016-10-26 21:25:24+00:00
Document Index: 127767688

Matched Legal Cases: ['art. 9', 'art. 315', 'art. 6', 'art. 5', 'ATF ', 'art. 119', 'art. 72', 'art. 98', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 92', 'art. 93', 'art. 93', 'art. 93', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 76', 'art. 75', 'ATF ', 'art. 100', 'art. 98', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 6', 'art. 6', 'art. 29', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 9', 'art. 315', 'art. 311', 'ATF ', 'art. 296', 'ATF ', 'art. 13', 'art. 315', 'art. 315', 'art. 315', 'ATF ', 'art. 261', 'art. 315', 'art. 64', 'art. 66', 'art. 68']

5A_194/2012 (08.05.2012)
5A_194/2012
repr�sent�e par Me Claude Aberl�, avocat,
recours contre l'arr�t de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 2 f�vrier 2012.
A.a Dame A.________, n�e en 1976, de nationalit� fran�aise, et A.________, n� en 1961, se sont mari�s le 1er mars 2010. De cette union, est issue B.________, n�e le 31 mars 2010.
A.b En ao�t 2010, dame A.________, emmenant avec elle B.________ sans l'accord de son �poux et sans l'en informer pr�alablement, est partie au Canada; elle a regagn� le domicile conjugal en septembre 2010. En avril 2011, emmenant � nouveau l'enfant sans l'accord de son �poux et sans l'en informer pr�alablement, elle s'est install�e en Guadeloupe, d'o� elle est originaire. Elle entend d�sormais y demeurer avec sa fille.
B.a Le 12 mai 2011, A.________ a d�pos� une plainte p�nale contre son �pouse pour enl�vement d'enfant ainsi qu'une requ�te aupr�s des autorit�s administratives, fond�e sur la Convention de La Haye du 25 octobre 1980, tendant � obtenir le retour en Suisse de sa fille.
B.b Le 13 mai 2011, A.________ a d�pos� une requ�te de mesures protectrices de l'union conjugale et de mesures superprovisionnelles. A titre de mesures superprovisionnelles urgentes, il a conclu, entre autres, � ce que la garde de B.________ lui soit attribu�e et � ce que le retour imm�diat de B.________ � Gen�ve soit ordonn�. A titre de mesures protectrices, il a conclu, entre autres, � ce que la garde de B.________ lui soit attribu�e et � ce qu'un droit de visite, � fixer d�s le retour de l'enfant en Suisse, soit r�serv� en faveur de dame A.________. Contestant la comp�tence � raison du lieu du Tribunal pour en conna�tre, dame A.________ a conclu au prononc� de l'irrecevabilit� de la requ�te, subsidiairement � l'attribution en sa faveur de la garde de B.________, un large droit de visite �tant r�serv� � A.________, ainsi qu'� la condamnation de celui-ci au paiement d'une contribution d'entretien de 500 fr. par mois en faveur de l'enfant.
Par ordonnance d'urgence du 17 mai 2011, le Pr�sident du Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a ordonn� le retour imm�diat de l'enfant � Gen�ve, injonction � laquelle l'intim�e ne s'est pas conform�e � ce jour.
Par ordonnance du 12 janvier 2012, le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a, entre autres, attribu� la garde de B.________ � A.________, ordonn� � dame A.________ de ramener imm�diatement l'enfant en Suisse et pr�cis� que le droit de visite de la m�re devra �tre fix� lorsque l'enfant sera de retour en Suisse.
B.c Par acte du 30 janvier 2012, dame A.________ a d�pos� un appel contre cette d�cision devant la Cour de justice du canton de Gen�ve. Elle a conclu, pr�alablement, � ce que l'effet suspensif soit prononc�, puis, entre autres, principalement, � ce que l'incomp�tence � raison du lieu du tribunal soit constat�e, subsidiairement, � ce que la cause soit renvoy�e en premi�re instance, et, tr�s subsidiairement, � ce que la garde de B.________ lui soit attribu�e.
Statuant par d�cision du 2 f�vrier 2012 sur la requ�te d'effet suspensif, la Pr�sidente de la Cour de justice n'est pas entr�e en mati�re, "en l'absence de toute motivation sp�cifique sur le sujet".
B.d Par d�cision du 1er mars 2012, le Tribunal de Grande instance de Basse-Terre (Guadeloupe) a ordonn� le retour imm�diat de B.________ en Suisse.
Par acte du 5 mars 2012, dame A.________ exerce un recours en mati�re civile ainsi qu'un recours constitutionnel subsidiaire contre l'arr�t cantonal du 2 f�vrier 2012. Elle conclut, principalement, � ce que l'effet suspensif de l'appel du 23 janvier 2012 soit prononc�, subsidiairement, � ce que la cause soit renvoy�e � l'instance cantonale pour nouvelle d�cision. En substance, elle se plaint de l'application arbitraire (art. 9 Cst.) de l'art. 315 al. 5 CPC ainsi que de la violation de son droit d'�tre entendue (art. 6 CEDH, 29 Cst.) et du principe de la l�galit� (art. 5 Cst.). Elle requiert �galement d'�tre mise au b�n�fice de l'assistance judiciaire.
Invit�s � d�poser leurs observations, l'intim� a conclu � l'irrecevabilit� du recours, subsidiairement, au rejet de celui-ci, alors que l'autorit� cantonale s'est, pour sa part, r�f�r�e aux consid�rants de son arr�t.
Par ordonnance pr�sidentielle du 14 mars 2012, la requ�te d'effet suspensif pour la proc�dure f�d�rale d�pos�e par la recourante a �t� d�clar�e irrecevable.
Le Tribunal f�d�ral examine d'office la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 134 III 115 consid. 1 et les r�f�rences).
1.1 La recourante a interjet�, dans la m�me �criture (art. 119 al. 1 LTF), un recours en mati�re civile et un recours constitutionnel subsidiaire. Cette mani�re de proc�der est erron�e: la d�cision ayant �t� rendue en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) et dans une affaire de nature non p�cuniaire, le recours en mati�re civile est par principe ouvert (arr�t 5A_365/2010 du 5 ao�t 2010 consid. 1.1). En outre, la d�cision sur l'effet suspensif, comme celle d'ex�cution provisoire, est une d�cision de mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF (ATF 137 III 475 consid. 2 et les r�f�rences), de sorte que, dans tous les cas, seule la violation de droits constitutionnels peut �tre invoqu�e (cf. infra consid. 2). Partant, le recours constitutionnel subsidiaire est irrecevable et l'ensemble des moyens de la recourante doit �tre examin� dans le cadre du recours en mati�re civile (arr�ts 2C_118/2009 du 15 septembre 2009 consid. 1.2 et les r�f�rences [recours en mati�re public]; 5A_410/2008 du 9 septembre 2008 consid. 1.2 et la r�f�rence), dans la mesure o� celui-ci est lui-m�me recevable.
1.2 La d�cision querell�e d�clare irrecevable la requ�te visant � faire suspendre l'ex�cution d'un jugement de premi�re instance. La d�cision est donc de nature incidente (ATF 137 III 475 consid. 1 et les r�f�rences).
Hormis les d�cisions mentionn�es � l'art. 92 al. 1 LTF, une d�cision pr�judicielle ou incidente peut �tre entreprise imm�diatement si elle peut causer un pr�judice irr�parable (art. 93 al. 1 let. a LTF) ou si l'admission du recours peut conduire imm�diatement � une d�cision finale qui permet d'�viter une proc�dure probatoire longue et co�teuse (art. 93 al. 1 let. b LTF). Un pr�judice ne peut �tre qualifi� d'irr�parable au sens de l'art. 93 al. 1 let. a LTF que s'il cause un inconv�nient de nature juridique; tel est le cas lorsqu'une d�cision finale m�me favorable � la partie recourante ne le ferait pas dispara�tre enti�rement (ATF 137 III 475 consid. 1 et les r�f�rences; 134 III 188 consid. 2.1).
1.2.1 La recourante motive la recevabilit� de son recours en relevant que la d�cision attaqu�e, de nature incidente, entra�ne pour elle un pr�judice irr�parable car le "s�jour" de l'enfant sera d�finitivement modifi� durant la proc�dure.
L'intim� estime pour sa part que le recours est irrecevable au motif, que, ayant elle-m�me arrach� sans droit l'enfant � son p�re et � son environnement stable, la recourante ne peut pas pr�tendre subir un pr�judice irr�parable et demander ainsi aux tribunaux de maintenir une situation ill�gale qu'elle a elle-m�me cr��e. En outre, il faut selon lui "privil�gier la coh�rence entre les diverses proc�dures engag�es suite � des enl�vements d'enfants et l'int�r�t public �vident � lutter contre de tels agissements".
1.2.2 En l'esp�ce, de jurisprudence constante, la d�cision entreprise entra�ne un pr�judice irr�parable, car l'attribution de la garde est maintenue pour la dur�e de la proc�dure et, m�me si la m�re obtient finalement gain de cause au fond et peut garder l'enfant aupr�s d'elle, aucune r�paration ne sera possible pour la p�riode �coul�e (ATF 137 III 475 consid. 1 et les r�f�rences). Le recours imm�diat au Tribunal f�d�ral est ainsi ouvert, contrairement � ce qu'affirme l'intim�.
1.3 Selon l'art. 76 al. 1 LTF, a qualit� pour former un recours en mati�re civile quiconque a pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente ou a �t� priv� de la possibilit� de le faire, est particuli�rement touch� par la d�cision attaqu�e et a un int�r�t digne de protection � son annulation ou � sa modification.
1.3.1 La recourante invoque qu'elle a particip� � la proc�dure devant l'autorit� cantonale et qu'elle a un int�r�t � ce que la d�cision soit modifi�e, �tant donn� que celle-ci l'expose � �tre s�par�e de sa fille, de sorte qu'elle a qualit� pour recourir.
L'intim� oppose � cette motivation que la recourante n'a plus d'int�r�t digne de protection � la suspension du caract�re ex�cutoire de l'ordonnance du 12 janvier 2012 puisqu'elle devra de toute fa�on s'ex�cuter et ramener l'enfant en Suisse compte tenu du jugement fran�ais du 1er mars 2012.
1.3.2 En l'esp�ce, le Tribunal de Grande instance de Basse-Terre (Guadeloupe) a imm�diatement ordonn�, le 1er mars 2012, le retour de l'enfant en Suisse en se fondant sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enl�vement international d'enfants (CLaH 80; RS 0.211.230.02). N�anmoins, la recourante conserve un int�r�t actuel et digne de protection � obtenir l'effet suspensif en ce qui concerne la garde de l'enfant.
1.4 Pour le reste, la Pr�sidente de la Cour de justice n'a pas statu� sur recours, mais en qualit� d'instance cantonale unique sur l'effet suspensif requis dans le cadre d'une proc�dure d'appel; le recours en mati�re civile est cependant admissible en vertu de l'art. 75 al. 2 LTF (ATF 137 III 424 consid. 2.2). Interjet� en temps utile, le recours est �galement recevable au regard de l'art. 100 al. 1 LTF.
Saisi d'un recours en mati�re civile au sens de l'art. 98 LTF, le Tribunal f�d�ral dispose d'un pouvoir d'examen limit�, seule la violation des droits constitutionnels pouvant �tre invoqu�e (cf. infra consid. 1.1). Il n'examine de tels griefs que s'ils ont �t� invoqu�s et motiv�s (art. 106 al. 2 LTF), � savoir express�ment soulev�s et expos�s de mani�re claire et d�taill�e (ATF 133 IV 286 consid. 1.4). Il n'entre pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 133 III 589 consid. 2). Le recourant qui se plaint d'arbitraire ne saurait, d�s lors, se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en instance d'appel, o� l'autorit� de recours jouit d'une libre cognition; il ne peut, en particulier, se contenter d'opposer sa th�se � celle de la juridiction cantonale, mais doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, que cette d�cision repose sur une application de la loi manifestement insoutenable (ATF 134 II 349 consid. 3 et les r�f�rences).
La recourante se plaint p�le-m�le de formalisme excessif, de d�ni de justice, ainsi que de la violation de son droit d'�tre entendue consacr� aux art. 6 CEDH et 29 al. 2 Cst., en tant que l'autorit� cantonale n'est pas entr�e en mati�re sur sa requ�te et n'a pas motiv� sa d�cision.
3.1 La recourante ne d�montre pas que l'art. 6 CEDH lui conf�rerait ici une protection plus �tendue que l'art. 29 Cst., de sorte que le m�rite du grief doit �tre examin� sous l'angle de cette derni�re norme uniquement (arr�t 5P.210/2003 du 11 septembre 2003 consid. 3.1 et les r�f�rences).
3.2.1 Selon la jurisprudence, commet un d�ni de justice formel et viole par cons�quent l'art. 29 al. 1 Cst. l'autorit� qui ne statue pas ou n'entre pas en mati�re sur un recours ou un grief qui lui est soumis dans les formes et d�lais l�gaux, alors qu'elle �tait comp�tente pour le faire (ATF 135 I 6 consid. 2.1; 134 I 229 consid. 2.3). Le formalisme excessif est un aspect particulier du d�ni de justice prohib� par l'art. 29 al. 1 Cst. Il est r�alis� lorsque la stricte application des r�gles de proc�dure ne se justifie par aucun int�r�t digne de protection, devient une fin en soi, complique de mani�re insoutenable la r�alisation du droit mat�riel ou entrave de mani�re inadmissible l'acc�s aux tribunaux (ATF 135 I 6 consid. 2.1; 132 I 249 consid. 5; 130 V 177 consid. 5.4.1; 128 II 139 consid. 2a; 127 I 31 consid. 2a/bb).
3.2.2 Le droit d'�tre entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. implique, en particulier, pour l'autorit�, le devoir de motiver au moins sommairement sa d�cision, afin que le justiciable puisse en comprendre la port�e et recourir � bon escient (ATF 130 II 530 consid. 4.3 et les r�f�rences; 126 I 97 consid. 2b; 121 I 54 consid. 2c et les r�f�rences). Pour r�pondre � ces exigences, il suffit que l'autorit� mentionne, au moins bri�vement, les motifs qui l'ont guid�e et sur lesquels elle a fond� sa d�cision. Le droit d'�tre entendu est viol� si l'autorit� ne satisfait pas � son devoir minimum d'examiner et de traiter les probl�mes pertinents (ATF 130 II 530 consid. 4.3; 129 I 232 consid. 3.2; 126 I 97 consid. 2b).
3.3 En l'esp�ce, bien que tr�s br�ve, la motivation de la juge cantonale ne consacre ni d�ni de justice, ni violation du droit d'�tre entendu. En effet, en d�clarant irrecevable la requ�te d'effet suspensif parce que celle-ci n'�tait pas motiv�e, cette autorit�, d'une part, s'est prononc�e sur le sort � donner � la requ�te, et, d'autre part, a expliqu� les motifs pour lesquels elle n'entrait pas en mati�re, motifs que la recourante a d'ailleurs bien compris, �tant donn� qu'elle les attaque dans son grief relatif � l'art. 9 Cst.
La recourante se plaint ensuite d'arbitraire (art. 9 Cst.) dans l'application de l'art. 315 al. 5 CPC. En substance, elle rel�ve que cette disposition n'exige pas de motivation sp�cifique et que la simple lecture des premi�res pages de son m�moire d'appel permettait � l'autorit� cantonale de comprendre le pr�judice irr�parable car le simple fait d'ordonner le retour de l'enfant et de le s�parer de sa m�re, sans que cette derni�re ne puisse exercer de droit de visite, est insoutenable et pr�judiciable � l'enfant.
A cette motivation, l'intim�e oppose que le juge instructeur ne peut pas intervenir d'office sur une requ�te d'effet suspensif si l'objet du litige est � la libre disposition des parties et que le CPC ne contient aucune disposition indiquant que la demande d'octroi d'effet suspensif d�roge � l'obligation g�n�rale de motivation de l'art. 311 al. 1 CPC.
4.1 Une d�cision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou heurte de mani�re choquante le sentiment de justice et d'�quit�; il ne suffit pas qu'une autre solution paraisse concevable, voire pr�f�rable; pour que cette d�cision soit annul�e, encore faut-il qu'elle se r�v�le arbitraire non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son r�sultat (ATF 137 I 1 consid. 2.4; 136 I 316 consid. 2.2.2 et les r�f�rences).
4.2 En vertu de l'art. 296 CPC, les proc�dures relatives aux enfants dans les affaires de droit de la famille sont soumises � la maxime d'office et � la maxime inquisitoire. Ainsi, le juge n'est pas li� par les conclusions des parties; il peut attribuer non seulement moins que ce qui est requis dans les conclusions, mais aussi autre chose, voire statuer en l'absence de conclusions. Il doit en outre �claircir les faits et prendre en consid�ration d'office tous les �l�ments qui peuvent �tre importants pour rendre une d�cision conforme � l'int�r�t de l'enfant, m�me s'il revient en premier lieu aux parties, tenues de collaborer activement � la proc�dure, de lui soumettre les faits d�terminants et les offres de preuves (ATF 128 III 411 consid. 3.2.1; arr�t 5A_361/2011 du 7 d�cembre 2011 consid. 5.3.1).
4.3 En l'esp�ce, en vertu de la maxime d'office, il appartenait � l'autorit� cantonale, qui disposait en outre des faits pertinents pour statuer, de prendre toute mesure n�cessaire � prot�ger l'int�r�t de l'enfant, m�me en l'absence de toute conclusion des parties, a fortiori nonobstant toute motivation � l'appui des conclusions formul�es par celles-ci. En refusant de statuer pour d�faut de motivation, elle est donc tomb�e dans l'arbitraire.
Lorsque, comme en l'esp�ce, des mesures provisoires r�gissant le sort de l'enfant sont ordonn�es alors qu'une proc�dure de retour de ce dernier en application de la CLaH 80 est en cours � l'�tranger (cf. pour les conditions que la jurisprudence pose pour ordonner le retour conform�ment � l'art. 13 al. 1 let. b CLaH 80, arr�t 5A_105/2009 du 16 avril 2009 consid. 3.6, publi� in FamPra.ch 2009 p. 791), il s'impose, vu l'urgence, de statuer imm�diatement.
5.1.1 L'appel n'a pas d'effet suspensif lorsqu'il a pour objet des d�cisions portant sur des mesures provisionnelles (art. 315 al. 4 let. b CPC). N�anmoins, � teneur de l'art. 315 al. 5 CPC, l'ex�cution des mesures provisionnelles peut exceptionnellement �tre suspendue si la partie concern�e risque de subir un pr�judice difficilement r�parable. Les mesures protectrices de l'union conjugale constituent des mesures provisionnelles au sens de l'art. 315 al. 4 let. b et 5 CPC (ATF 137 III 475 consid. 4.1).
5.1.2 La notion de pr�judice difficilement r�parable se retrouve dans les conditions mat�rielles du prononc� de mesures provisionnelles (cf. art. 261 al. 1 let. b CPC) et dans celles de la suspension de l'ex�cution de ces mesures durant la proc�dure d'appel (cf. art. 315 al. 5 CPC). Dans les deux cas, le pr�judice difficilement r�parable peut �tre de nature factuelle; il concerne tout pr�judice, patrimonial ou immat�riel, et peut m�me r�sulter du seul �coulement du temps pendant le proc�s. Le dommage est constitu�, pour celui qui requiert les mesures provisionnelles, par le fait que, sans celles-ci, il serait l�s� dans sa position juridique de fond et, pour celui qui recourt contre le prononc� de telles mesures, par les cons�quences mat�rielles qu'elles engendrent (arr�t 5D_211/2011 du 30 mars 2012 consid. 6.3, destin� � la publication, et les r�f�rences).
5.1.3 En mati�re de garde, des changements trop fr�quents peuvent �tre pr�judiciables � l'int�r�t de l'enfant. En cons�quence, lorsque la d�cision de mesures provisionnelles statue sur la garde, ou modifie celle-ci, de sorte que l'enfant devrait �tre s�par� du parent qui prend actuellement soin de lui, le bien de l'enfant commande, dans la r�gle, de maintenir les choses en l'�tat, et de laisser celui-ci aupr�s de la personne qui lui sert actuellement de r�f�rence. Il n'y a lieu de rejeter la requ�te d'effet suspensif que lorsque l'appel para�t sur ce point d'embl�e irrecevable ou manifestement infond�.
5.2 En l'esp�ce, le juge de premi�re instance a statu� sur les mesures protectrices de l'union conjugales, modifiant la garde de fait exerc�e par la m�re en l'attribuant au p�re, avant que les autorit�s fran�aises ne statuent sur le retour de l'enfant en vertu de la CLaH 80. Lorsque l'autorit� cantonale a statu�, quant � elle, sur la requ�te d'effet suspensif, l'enfant �tait �g� de 22 mois environ et vivait avec sa m�re depuis 10 mois environ. En outre, il ressort de la d�cision de premi�re instance que tant le p�re que la m�re semblent �tre des parents ad�quats et attentifs � l'�gard de leur fille, se souciant de son bien-�tre et paraissant tout � fait capables de s'en occuper de mani�re satisfaisante; l'enfant semble par ailleurs �panouie et se d�velopper de mani�re parfaitement normale. Au vu de ces circonstances, l'int�r�t de la fillette est de demeurer, pour la dur�e de la proc�dure d'appel, aupr�s de sa m�re qui est actuellement sa personne de r�f�rence. Il s'impose donc de maintenir les choses en l'�tat et de prononcer l'effet suspensif en ce qui concerne la garde de l'enfant.
En d�finitive, le recours constitutionnel subsidiaire est irrecevable. Le recours en mati�re civile est admis, la d�cision attaqu�e est annul�e et l'effet suspensif est accord� � l'appel que la recourante a form� par acte du 30 janvier 2012 devant la Cour de justice du canton de Gen�ve, en ce qui concerne la garde sur l'enfant B.________, n�e le 31 mars 2010. La recourante ne pr�sentant aucune motivation � l'appui de sa requ�te d'assistance judiciaire, celle-ci doit �tre rejet�e (art. 64 al. 1 LTF). La recourante ayant obtenu gain de cause au fond, mais ayant succomb� dans sa requ�te d'effet suspensif portant sur le retour devant la Cour de c�ans, les frais judiciaires de l'instance f�d�rale, arr�t�s � 3'000 fr., sont r�partis entre les parties � raison de 500 fr. � charge de la recourante et de 2'500 fr. � charge de l'intim� (art. 66 al. 1 LTF). Chaque partie ayant en outre droit � des d�pens (art. 68 al. 1 LTF), qui doivent �tre r�duits dans la m�me proportion, il y a lieu d'allouer � l'intim�e le montant qui lui revient � ce titre apr�s compensation.
Le recours en mati�re civile est admis, la d�cision attaqu�e est annul�e et l'effet suspensif est accord� � l'appel, que la recourante a form� par acte du 30 janvier 2012 devant la Cour de justice du canton de Gen�ve, au sens des consid�rants.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 3'000 fr., sont mis � raison de 500 fr. � la charge de la recourante et � raison de 2'500 fr. � la charge de l'intim�.