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Timestamp: 2016-09-28 01:44:06+00:00
Document Index: 93988483

Matched Legal Cases: ['art. 90', 'ATF ', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 51', 'art. 74', 'art. 76', 'art. 100', 'art. 172', 'art. 98', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 98', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 66', 'art. 68']

5A_496/2016 (22.08.2016)
5A_496/2016 � � Arr�t du 22 ao�t 2016
repr�sent�e par Me Richard-Xavier Posse, avocat,
recours contre la d�cision du Juge unique de la Cour civile II du Tribunal cantonal du canton du Valais du 1er juin 2016.
Les �poux A.________ se sont mari�s le 5 octobre 2013; ils ont eu un enfant pr�nomm� C.________, n� en 2010. Les �poux se sont s�par�s en octobre 2014.
L'�pouse a d�pos� le 12 d�cembre 2014 une requ�te de mesures protectrices de l'union conjugale. Par d�cision du 29 f�vrier 2016, la Juge suppl�ante du district de Monthey a ratifi� la convention partielle des parties attribuant la garde sur l'enfant C.________ � la m�re, r�glant les relations personnelles du p�re et convenant de mettre en location la villa familiale de U._______; en outre, elle a fix� les contributions d'entretien mensuelles dues par le p�re � 1'470 fr. pour l'enfant et � 1'300 fr. (pour les mois de novembre et d�cembre 2015), puis � 1'490 fr. (d�s janvier 2016), pour l'�pouse. Statuant le 1er juin 2016 sur l'appel de l'�pouse, le Juge unique de la Cour civile II du Tribunal cantonal du canton du Valais a, en particulier, fix� la contribution � l'entretien de l'int�ress�e � 1'376 fr. (pour les mois de novembre et d�cembre 2015), � 1'568 fr. (de janvier � mai 2016), puis � 2'473 fr. (d�s juin 2016).
Par m�moire mis � la poste le 4 juillet 2016, l'�poux exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Il conclut, avec suite de d�pens, � la r�forme de la d�cision cantonale en ce sens que la contribution d'entretien mensuelle due � l'�pouse est arr�t�e � 1'568 fr. d�s le mois de janvier 2016. Des observations n'ont pas �t� requises.
L'arr�t entrepris est une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 133 III 393 consid. 4) rendue en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance ayant statu� sur recours (art. 75 al. 1 et 2 LTF). Le pr�sent litige porte sur les contributions d'entretien en faveur de l'�pouse, c'est-�-dire une affaire p�cuniaire, dont la valeur litigieuse requise est atteinte (art. 51 al. 1 let. aet ch. 4 et art. 74 al. 1 let. b LTF). Le recourant, qui a qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF), a agi dans le d�lai pr�vu par la loi (art. 100 al. 1 LTF), de sorte que le recours en mati�re civile est en principe recevable.
2.1.�D�s lors que la d�cision entreprise a pour objet des mesures protectrices de l'union conjugale (art. 172 � 179 CC), qui sont consid�r�es comme des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF (ATF 133 III 393 consid. 5 et 585 consid. 3.3), le Tribunal f�d�ral ne dispose que d'une cognition restreinte, seule la violation des droits constitutionnels pouvant �tre d�nonc�e. Encore faut-il qu'un tel moyen soit invoqu� et motiv� conform�ment au principe d'all�gation ("�
R�geprinzip�"; art. 106 al. 2 LTF), � savoir express�ment soulev� et expos� de fa�on claire et d�taill�e (ATF 133 IV 286 consid. 1.4).
2.2.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Dans le cadre d'un recours soumis � l'art. 98 LTF, le recourant ne peut obtenir la rectification ou le compl�tement des constatations de fait que si l'autorit� pr�c�dente a viol� des droits constitutionnels (ATF 133 III 393 consid. 7.1), ce qu'il lui incombe de d�montrer (�
supra, consid. 2.1). Il ne peut pas se borner � contredire les constatations incrimin�es en leur opposant ses propres all�gations ou sa propre appr�ciation des preuves, mais doit exposer avec pr�cision, sous peine d'irrecevabilit�, en quoi ces constatations sont arbitraires au sens de l'art. 9 Cst. ou contraires � d'autres droits constitutionnels (ATF 133 II 249 consid. 1.2.2).
Quant � l'application du droit, une d�cision n'est qualifi�e d'arbitraire (art. 9 Cst.) que si elle est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou heurte d'une mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�; il ne suffit pas qu'une autre solution paraisse concevable, voire pr�f�rable; pour que cette d�cision soit censur�e, encore faut-il qu'elle se r�v�le arbitraire non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son r�sultat (ATF 140 III 16 consid. 2.1 et les arr�ts cit�s).
Le recourant se plaint essentiellement d'arbitraire dans l'�tablissement des faits (art. 9 Cst.).
3.1.�En premier lieu, il soutient que le magistrat pr�c�dent a op�r� une d�duction arbitraire lors de la d�termination du "�
loyer admissible pour la maison�", en l'occurrence la villa familiale de U._______ que les parties �taient convenues de mettre en location. A cet �gard, il conteste en particulier l'interpr�tation donn�e � un courriel du 22 f�vrier 2016 que lui avait adress� un courtier ind�pendant de la r�gion lausannoise, qui comporte le passage suivant:
J'ai pris connaissance de votre mail, le maisons ce loue au env de 180.- du m2 habitable ce qui correspond � un loyer de 3000.- pour votre maison.
Maintenant �tant donn� qu'il y a d'autres maison � louer � U.________ � des prix similaires, mais plus moderne ou avec piscine, il faudrait trouver in bon compromis de prix.
De mon c�t� je n'ai aucun retour pour votre maison, je pense que le prix est trop haut il faudrait que vous m'appeliez pour en discuter.�"
3.1.1.�Dans un premier temps, le juge pr�c�dent a constat� que la villa familiale n'�tait pas encore lou�e, les int�ress�s ne parvenant pas � se mettre d'accord sur le prix de la location, le recourant exigeant un loyer trop �lev� par rapport au march� du logement dans la r�gion de U.________, ce qu'un courtier ind�pendant de la r�gion lausannoise lui a fait savoir dans un mail du 22 f�vrier 2016. Il a ensuite d�cid� d'imputer � l'int�ress� un revenu hypoth�tique d�coulant de la location de la villa et correspondant � tout le moins "�
� son co�t�", � savoir 1'810 fr. 10 par mois, � compter du 1er juin 2016 (�
i.e.�quatre mois apr�s que les parties se sont entendues, devant le premier juge, pour mettre en location la villa familiale).
3.1.2.�Le recourant fait grief au juge cantonal d'avoir donn� une port�e erron�e au passage du courriel �voquant un prix trop haut; il pr�tend que l'affirmation en cause se r�f�re � la vente, et non � la location, de la villa. Il critique en outre le raisonnement de ce magistrat en tant qu'il a retenu que le loyer exig� �tait trop �lev� par rapport au march� dans la r�gion de U.________; il fait valoir que le loyer "�
th�orique�" est bien de 3'000 fr. et qu'il avait propos� par �crit un loyer de 2'600 fr., plus frais accessoires.
Par sa critique, le recourant substitue son appr�ciation � celle du juge pr�c�dent, en sorte qu'elle n'est pas propre � d�montrer en quoi elle serait arbitraire (�
supra, consid. 2.2). Tel est le cas, en particulier, lorsqu'il all�gue que le loyer propos� de 2'600 fr. serait "�
nettement inf�rieur�" ou "�
largement inf�rieur�" au loyer "�
th�orique�" de 3'000 fr., mais sans r�futer plus avant le raisonnement du juge cantonal admettant que la villa familiale aurait pu �tre mise en location � tout le moins � un prix correspondant � la charge de loyer actuelle. Il s'ensuit que le grief est irrecevable.
3.2.�Le recourant fait valoir que le juge pr�c�dent a op�r� une seconde d�duction arbitraire en retenant qu'il �tait exclusivement responsable de l'�chec de la mise en location de la villa, d�s lors qu'il avait contrevenu � son devoir de tout mettre en oeuvre pour r�duire les co�ts de la prise en compte cumulative de son loyer et des charges aff�rentes � la villa, son attitude ne m�ritant pas une protection au-del� d'un d�lai convenable de quatre mois apr�s que les parties sont convenues de la mise en location de la maison. Il expose notamment que si les parties ont effectivement diverg� sur le loyer admissible, son �pouse a omis de se d�terminer sur sa proposition portant sur un loyer de 2'600 fr., en sorte qu'elle porte aussi sa part de responsabilit�.
Le recourant ne pr�cise pas s'il entend soulever une critique tir�e de l'application arbitraire du droit, pas plus qu'il ne dit quelle serait alors la norme pr�tendument viol�e. Autant que son grief serait �galement dirig� contre la prise en compte d'un revenu hypoth�tique, il expose derechef sa propre appr�ciation de la situation, dans une approche largement appellatoire consistant � mettre l'accent sur certaines pi�ces, auxquelles il donne une importance pr�pond�rante; il n'all�gue pas, ni�
a fortiori�ne d�montre, qu'il ne lui e�t pas �t� possible de mettre d'embl�e la villa en location � un prix inf�rieur, �tant soulign� - ce qu'il ne conteste du reste pas - qu'il s'agissait de r�aliser un revenu � prendre en consid�ration dans son budget afin de r�duire les co�ts d�coulant de la prise en compte cumulative d'un loyer et de charges aff�rentes � la villa familale. Il en d�coule que son grief est �galement irrecevable � cet �gard (�
Vu ce qui pr�c�de, le recours doit �tre d�clar� irrecevable, aux frais du recourant (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens � l'intim�e, qui n'a pas �t� invit�e � se d�terminer (art. 68 al. 1 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties et au Juge unique de la Cour civile II du Tribunal cantonal du canton du Valais.