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Timestamp: 2016-10-27 11:00:32+00:00
Document Index: 306418811

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 119', 'art. 83', 'art. 7', 'art. 3', 'ATF ', 'art. 113', 'art. 90', 'art. 86', 'art. 46', 'art. 42', 'art. 89', 'art. 95', 'art. 106', 'art. 99', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 97', 'art. 2', 'art. 7', 'art. 3', 'art. 3', 'ATF ', 'art. 23', 'art. 3', 'art. 23', 'art. 62', 'art. 2', 'art. 2', 'art. 43', 'art. 49', 'art. 96', 'ATF ', 'art. 62', 'ATF ', 'art. 50', 'art. 65', 'art. 68']

2C_880/2012 (25.01.2013)
2C_880/2012
Arr�t du 25 janvier 2013
repr�sent�e par Me Philippe Liechti, avocat,
Autorisation de s�jour (UE/AELE), r�vocation,
du 16 juillet 2012.
Ressortissante alg�rienne n�e en 1973, X.________ est entr�e ill�galement en Suisse en 2007 et s'est install�e � Lausanne chez Y.________, citoyen italien au b�n�fice d'un permis d'�tablissement n� en 1940, qu'elle a �pous� le 7 janvier 2008. Elle a de ce fait obtenu une autorisation de s�jour le 8 juillet 2008.
Apr�s avoir, le 1er f�vrier 2008, commenc� un emploi comme serveuse � Sion, X.________ a �t� engag�e, �galement dans le Valais, en tant qu'aide infirmi�re � un taux de 70% avec horaires irr�guliers d�s le 1er mai 2009.
Sur r�quisition du Service de la population du canton de Vaud (ci-apr�s: le Service cantonal), la police municipale de Lausanne a ouvert une enqu�te en 2009. Dans ce cadre, Y.________ a, le 7 d�cembre 2009, notamment expos� avoir �pous� l'int�ress�e dans le but de lui procurer une autorisation de s�jour en Suisse; il a pr�cis� que son �pouse ne vivait pas dans l'appartement de deux pi�ces qu'il occupait � Lausanne, mais dans un studio � Sion dont il ignorait l'adresse, leurs contacts se r�sumant � des conversations t�l�phoniques fr�quentes et � une rencontre mensuelle dans un restaurant. Invit�s � se d�terminer au sujet de l'intention du Service cantonal de r�voquer l'autorisation de s�jour, X.________ et Y.________ ont, dans une lettre dat�e du 10 f�vrier 2010, mais re�ue le 12 mars 2010, expliqu� que les �l�ments, infond�s, indiqu�s par le second le 7 d�cembre 2009 l'avaient �t� dans un moment de col�re et que la premi�re s'effor�ait de trouver un emploi plus proche du domicile conjugal.
Dans le cadre d'une visite effectu�e, dans la soir�e du 23 juin 2011, par les autorit�s municipales dans l'appartement de Lausanne, Y.________ a entre autres affirm� que son �pouse revenait � Lausanne tous les week-ends et a montr� un lit matrimonial situ� dans la chambre � coucher, ainsi que quelques effets vestimentaires f�minins cens�s appartenir � X.________. Entendus s�par�ment par les autorit�s municipales lausannoises le 28 juin 2011, Y.________ ne s'est pas souvenu de la date de son mariage et a indiqu� que son �pouse ne poss�dait pas la clef de l'appartement conjugal et qu'elle refusait toujours de lui indiquer son adresse en Valais. Son �pouse a quant � elle d�clar� loger chez son fr�re � Sion et revenir � Lausanne deux week-ends par mois, lorsque son activit� d'auxiliaire de sant� dans un �tablissement m�dico-social (EMS) le lui permettait. Enfin, les autorit�s lausannoises ont interpell� la g�rance de l'immeuble dans lequel Y.________ vit et travaille comme concierge; selon la g�rance, ce dernier occupait seul son appartement et n'avait jamais signal� son mariage.
Avis�e par le Service cantonal de son intention de r�voquer l'autorisation de s�jour, X.________ a transmis au Service cantonal une douzaine de lettres d'EMS sis dans le canton de Vaud, dat�es entre le 12 juillet et le 25 ao�t 2011, refusant ses offres de service. Elle a en outre expliqu� qu'en raison de l'activit� de concierge de son mari, elle n'avait pas besoin de clef de l'appartement et que les �ventuelles d�clarations contradictoires faites par Y.________ d�coulaient de sa m�moire faillible.
Par d�cision du 3 novembre 2011, le Service cantonal a r�voqu� l'autorisation de s�jour en faveur de X.________ et a prononc� son renvoi de Suisse. Le recours form� contre cette d�cision a �t� rejet� par la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tribunal cantonal) dans son arr�t du 16 juillet 2012.
X.________ saisit le Tribunal f�d�ral d'un recours en mati�re de droit public et d'un recours constitutionnel subsidiaire � l'encontre de l'arr�t du Tribunal cantonal du 16 juillet 2012. Elle conclut, avec suite de frais et d�pens, � l'annulation de cet arr�t et � l'obtention d'un titre de s�jour, respectivement � sa prolongation. Le Tribunal cantonal et le Service cantonal renoncent � se d�terminer. L'Office f�d�ral en propose le rejet.
Par ordonnance pr�sidentielle du 20 septembre 2012, le Tribunal f�d�ral a admis la requ�te d'effet suspensif form�e par la recourante.
Le Tribunal f�d�ral contr�le librement la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 136 I 43 consid. 1 p. 43).
1.1 Dans le m�me acte (art. 119 al. 1 LTF), la recourante a d�pos� � la fois un recours en mati�re de droit public et un recours constitutionnel subsidiaire.
1.2 Selon l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, le recours en mati�re de droit public est irrecevable contre les d�cisions relatives � une autorisation de droit des �trangers � laquelle ni le droit f�d�ral, ni le droit international ne donnent droit.
En l'esp�ce, la recourante peut potentiellement tirer un droit de s�journer et travailler en Suisse de son mariage avec un ressortissant italien, au sens de l'art. 7 let. d et e de l'Accord du 21 juin 1999 entre la Conf�d�ration suisse d'une part, et la Communaut� europ�enne et ses Etats membres, d'autre part, sur la libre circulation des personnes (ALCP; RS 0.142.112.681) en relation avec l'art. 3 Annexe I ALCP. La question de savoir si c'est ou non � juste titre que les juges cantonaux ont confirm� le refus du Service cantonal de renouveler son autorisation de s�jour et le prononc� de son renvoi de Suisse, ressortit au fond et non � la recevabilit� (cf. arr�ts 2C_382/2011 du 16 novembre 2011 consid. 2.1; 2C_430/2011 du 11 octobre 2011 consid. 2). Partant, la voie du recours en mati�re de droit public est ouverte (cf. ATF 136 II 177 consid. 1.1 p. 179), ce qui entra�ne l'irrecevabilit� du recours constitutionnel subsidiaire (art. 113 a contrario LTF).
1.3 Pour le surplus, l'arr�t attaqu� est une d�cision finale (art. 90 LTF), rendue en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 86 al. 1 let. d et al. 2 LTF). Le recours �tant d�pos� en temps utile compte tenu des f�ries (art. 46 al. 1 let. b et 100 al. 1 LTF) et dans les formes requises (art. 42 LTF) par la destinataire de l'arr�t attaqu� qui a qualit� pour recourir au sens de l'art. 89 al. 1 LTF, il convient d'entrer en mati�re.
Saisi d'un recours en mati�re de droit public, le Tribunal f�d�ral examine librement la violation du droit f�d�ral (cf. art. 95 let. a et 106 al. 1 LTF), sous r�serve des exigences de motivation figurant � l'art. 106 al. 2 LTF. Aux termes de cet alin�a, le Tribunal f�d�ral n'examine la violation de droits fondamentaux que si ce grief a �t� invoqu� et motiv� par le recourant.
Dans la mesure o� la recourante se livre � une pr�sentation des faits qui s'�carte de ceux constat�s dans l'arr�t attaqu� sans qu'il soit indiqu� en quoi ceux-ci seraient manifestement inexacts ou arbitraires, ces �l�ments sont irrecevables, le Tribunal f�d�ral n'�tant pas une instance d'appel. En tant qu'elles ne ressortiraient pas d�j� du dossier �tabli par les autorit�s pr�c�dentes, les pi�ces annex�es au m�moire de recours constituent des moyens nouveaux irrecevables (art. 99 al. 1 LTF).
Dans un grief d'ordre formel, la recourante se plaint d'une violation des art. 29 al. 2 Cst. et 112 al. 1 let. b LTF, en particulier d'une motivation insuffisante de l'arr�t attaqu�.
3.1 Le droit d'�tre entendu comprend l'obligation pour l'autorit� de motiver sa d�cision, afin que l'int�ress� puisse la comprendre, l'attaquer utilement s'il y a lieu et que l'autorit� de recours puisse exercer son contr�le (ATF 135 V 65 consid. 2.6 p. 73; 134 I 83 consid. 4.1 p. 88). Elle n'est pas tenue de discuter de mani�re d�taill�e tous les arguments soulev�s par les parties ni de statuer s�par�ment sur chacune des conclusions qui lui sont pr�sent�es. Elle peut se limiter � l'examen des questions d�cisives pour l'issue du litige; il suffit que le justiciable puisse appr�cier correctement la port�e de la d�cision et l'attaquer � bon escient (ATF 136 I 229 consid. 5.2 p. 236).
Le droit d'�tre entendu comprend par ailleurs le droit pour l'int�ress� de s'exprimer sur les �l�ments pertinents avant qu'une d�cision touchant sa situation juridique ne soit prise, de produire des preuves pertinentes, d'obtenir qu'il soit donn� suite � ses offres de preuves pertinentes, de participer � l'administration des preuves essentielles ou � tout le moins de s'exprimer sur son r�sultat, lorsque cela est de nature � influer sur la d�cision � rendre (ATF 135 I 279 consid. 2.3 p. 282; 133 I 270 consid. 3.1 p. 277). Ce droit ne s'oppose pas � ce que l'autorit� mette un terme � l'instruction lorsque les preuves administr�es lui ont permis de former sa conviction et que, proc�dant d'une mani�re non arbitraire � une appr�ciation anticip�e des preuves qui lui sont encore propos�es, elle a la certitude que ces derni�res ne pourraient l'amener � modifier son opinion (ATF 136 I 229 consid. 5.2 p. 236 s.; 134 I 140 consid. 5.3 p. 148).
3.2 En tant que la recourante conteste l'appr�ciation faite par le Tribunal cantonal de l'attestation de son inscription � la facult� des sciences sociales et politiques de l'Universit� de Lausanne (programme de ma�trise), qui corroborerait la volont� de l'int�ress�e de se rapprocher du lieu du domicile conjugal, son grief rel�ve davantage de l'appr�ciation des faits et sera trait� dans ledit contexte. Il en va de m�me pour la probl�matique de l'absence de clefs pour l'appartement conjugal (cf. consid. 4.2 infra).
La recourante reproche au Tribunal cantonal de ne pas s'�tre prononc� sur "le r�le essentiel de l'addiction au jeu dont est victime Y.________", qui expliquerait pour quelle raison, alors qu'elle-m�me refusait de lui remettre de l'argent, son �poux aurait, dans un acc�s de col�re et avant de s'en repentir officiellement, menti aux autorit�s au sujet de la r�alit� de leur union. Elle fait aussi grief aux juges cantonaux de ne pas avoir donn� suite � sa requ�te visant � faire interroger un m�decin sp�cialis� en mati�re d'addictions au jeu, lequel avait suivi le cas de Y.________. En outre, l'arr�t querell� ferait abstraction de la lettre du 10 f�vrier 2010 cosign�e par l'�poux de la recourante, ainsi que de ses propos tenus le 23 juin 2011, au titre desquels il �tait revenu sur son affirmation selon laquelle leur mariage �tait de complaisance.
Ces critiques tombent � faux. Il r�sulte en effet de l'arr�t entrepris, qui est motiv� de fa�on suffisamment pr�cise et intelligible, que les juges cantonaux ont tenu pour av�r�e l'addiction au jeu de l'�poux de la recourante, de sorte qu'il n'�tait pas utile que la preuve en f�t apport�e. En outre, la question de savoir si Y.________ avait dit vrai aux autorit�s quant au caract�re complaisant de son mariage avec la recourante, ou si ses affirmations initiales avaient �t� la cons�quence de cette addiction, n'�tait pas d�cisive en l'occurrence: m�me en envisageant l'absence de mariage de complaisance, le Tribunal cantonal avait retenu que la relation entre les �poux ne r�pondait pas � la d�finition d'une communaut� conjugale, mais tout au plus � une "forme d'amiti� et de compassion" (arr�t, p. 7).
La recourante conteste ensuite, sous l'angle de l'arbitraire et de l'art. 97 LTF, divers faits constat�s et leur appr�ciation par le Tribunal cantonal.
4.1 Une d�cision est arbitraire (art. 9 Cst.) lorsqu'elle contredit clairement la situation de fait, qu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut� ou qu'elle heurte d'une mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Il n'y a pas arbitraire du seul fait qu'une solution autre que celle de l'autorit� cantonale semble concevable, voire pr�f�rable. Pour qu'une d�cision soit annul�e, il ne suffit pas que sa motivation soit insoutenable; il faut encore que cette d�cision soit arbitraire dans son r�sultat (ATF 138 I 49 consid. 7.1 p. 51; concernant l'art. 97 LTF, cf. consid. 2 supra).
4.2 S'agissant de l'attestation de l'inscription de la recourante � l'Universit� de Lausanne, cens�e corroborer la volont� de l'int�ress�e de passer plus de temps au lieu de domicile conjugal, l'on ne voit pas que le Tribunal cantonal serait tomb� dans l'arbitraire en doutant que la recourante puisse mener � chef ce projet � temps partiel, en sus de son travail contraignant avec des horaires irr�guliers dans le canton du Valais. Quoi qu'il en soit, les juges cantonaux ont, de mani�re soutenable, relativis� la port�e de l'immatriculation sur la possibilit� pour la recourante d'�tre plus souvent pr�sente � Lausanne, compte tenu de la n�cessit� pour celle-ci de conserver son emploi en Valais et de ses vaines recherches de travail au lieu de r�sidence de son mari. Les critiques �mises par la recourante � ce sujet reviennent pour le surplus � substituer sa propre appr�ciation des faits � celle effectu�e par le Tribunal cantonal, sans qu'il ne soit d�montr� en quoi cette derni�re aboutirait � un r�sultat choquant.
Le reproche adress� aux pr�c�dents juges d'avoir arbitrairement fond� leur arr�t sur la seule d�claration faite le 7 d�cembre 2009, puis d�mentie par l'�poux de la recourante, s'av�re mal fond�. Comme il a �t� vu, le Tribunal cantonal s'est en effet bas� sur un ensemble de constatations, y compris sur l'audition de la recourante et de son �poux du 14 juin 2012, conduisant au r�sultat que m�me en l'absence de caract�re complaisant, le mariage ne pouvait pas �tre consid�r� comme �tant r�ellement v�cu (cf. consid. 3.2 supra).
Au demeurant, il r�sulte de l'arr�t entrepris que les �poux, qui pr�sentent une diff�rence d'�ge de plus de trente ann�es, n'ont jamais fait m�nage commun et n'ont pas le d�sir d'avoir des enfants, qu'ils vivent s�par�s la plupart du temps, la recourante logeant et travaillant � Sion, o� vit son fr�re, et son mari � Lausanne. En outre, l'int�ress�e ne poss�de pas les clefs de l'appartement de Lausanne, ce qu'elle explique par la pr�sence fr�quente de son mari dans l'immeuble, mais ce qui corrobore � tout le moins qu'elle-m�me ne se trouve que rarement au domicile conjugal.
Au cours des enqu�tes et de la proc�dure judiciaire, les d�clarations des �poux ont de plus �volu�, voire se sont r�v�l�es en partie contradictoires. Apr�s avoir initialement affirm� que leur mariage �tait arrang� et que son �pouse ne vivait pas chez lui, Y.________ s'est r�tract� � l'ouverture de la proc�dure de r�vocation de l'autorisation de s�jour. Lors de la visite de contr�le du 23 juin 2011, il a montr� aux autorit�s un lit matrimonial et a affirm� que son �pouse revenait � Lausanne toutes les fins de semaine. Lors de l'audience du 14 juin 2012, il a en revanche expos� que son �pouse ne retournait au foyer conjugal, o� elle dormait sur le canap� du salon, qu'une fois par semaine ou tous les quinze jours, voire moins souvent encore. Quant � la recourante, ses d�clarations confirment l'espacement de ses visites � Lausanne (soit les week-ends de cong�, n'y �tant toutefois pas retourn�e depuis deux mois selon sa d�claration du 14 juin 2012) ainsi que ses difficult�s, induites par sa profession, l'addiction de son mari et l'hostilit� all�gu�e de son fr�re � ce mariage, � faire m�nage commun.
A partir du faisceau d'indices retenu, il n'appara�t ainsi pas choquant que les juges cantonaux aient estim� que la relation distanci�e v�cue par la recourante avec son mari ne constituait pas objectivement une communaut� conjugale et que leur lien s'expliquait davantage par l'int�r�t � ce que la recourante dispose d'un titre de s�jour en Suisse et que son �poux b�n�ficie d'un minimum de compagnie pour combattre sa solitude.
4.3 En tant qu'ils sont recevables, les griefs tir�s de l'arbitraire dans la constatation des faits et l'appr�ciation des preuves doivent d�s lors �tre �cart�s. Dans la suite du raisonnement, le Tribunal f�d�ral se fondera donc exclusivement sur les faits �tablis par le Tribunal cantonal.
5.1 La LEtr (RS 142.20) n'est applicable aux membres de la famille des ressortissants des Etats membres de la Communaut� europ�enne que dans la mesure o� l'ALCP n'en dispose pas autrement ou lorsque la loi f�d�rale pr�voit des dispositions plus favorables (art. 2 al. 2 LEtr).
5.2 Le conjoint d'une personne ressortissant d'une partie contractante ayant un droit de s�jour et ses descendants ont le droit de s'installer avec elle (art. 7 let. d ALCP et art. 3 par. 1 et 2 Annexe I ALCP). En cas de s�paration des �poux, il y a cependant abus de droit � invoquer l'art. 3 par. 1 Annexe I ALCP lorsque le lien conjugal est vid� de toute substance et que la demande de regroupement familial vise seulement � obtenir une autorisation de s�jour pour l'�poux du travailleur communautaire (ATF 130 II 113 consid. 9.4 p. 134; arr�t 2C_826/2011 du 17 janvier 2012 consid. 3.1). En vertu de l'art. 23 al. 1 de l'ordonnance f�d�rale sur l'introduction progressive de la libre circulation des personnes entre, d'une part, la Conf�d�ration suisse et, d'autre part, l'Union europ�enne et ses Etats membres, ainsi qu'entre les Etats membres de l'Association europ�enne de libre-�change (OLCP; RS 142.203), les autorisations de s�jour de courte dur�e, de s�jour et frontali�res UE/AELE peuvent �tre r�voqu�es ou ne pas �tre prolong�es, si les conditions requises pour leur d�livrance ne sont plus remplies.
En l'occurrence, comme on l'a vu, c'est sans arbitraire que le Tribunal cantonal a constat�, apr�s avoir laiss� ouverte la question de savoir si le mariage contract� l'avait d�s le d�part �t� par pure complaisance, que la s�paration des �poux �tait durable et que la communaut� familiale avait cess� d'exister. Par cons�quent, la recourante ne peut se pr�valoir d'un mariage qui n'existe plus que formellement pour tirer avantage des dispositions de l'ALCP. Elle ne peut donc pas ou plus invoquer la protection de l'art. 3 par. 1 et 2 Annexe I ALCP. Partant, les autorit�s se sont � bon droit fond�es sur l'art. 23 al. 1 OLCP cum art. 62 let. d LEtr (non-respect des conditions dont la d�cision est assortie), l'ALCP ne pr�voyant aucune d�rogation sur ce point (cf. art. 2 al. 2 LEtr; arr�t 2C_13/2012 du 8 janvier 2013 consid. 2.1), pour r�voquer l'autorisation de s�jour de la recourante.
5.3 Le droit interne ne se montre pas plus favorable � la recourante (cf. art. 2 al. 2 LEtr). En effet, l'absence de m�nage commun du couple emp�che l'application de l'art. 43 LEtr. Quant � l'art. 49 LEtr, il suppose qu'il existe une communaut� conjugale. Or, l'arr�t litigieux a constat� sans arbitraire que non seulement la recourante et son mari n'avaient jamais fait m�nage commun, mais que leur forme de relation n'�tait pas constitutive d'une communaut� conjugale, mais tout au plus susceptible de tomber sous le coup d'une amiti�, lien qui ne saurait, selon la jurisprudence, suffire � fonder une communaut� conjugale r�ellement v�cue (cf. arr�ts 2C_212/2011 du 13 juillet 2011 consid. 7.1; 2C_275/2009 du 1er juin 2010 consid. 3.6).
5.4 Sous l'angle du principe de la proportionnalit� (art. 96 LEtr et 5 al. 2 Cst.; cf. ATF 135 II 377 consid. 4.4 et 4.5 p. 382 s. [notion]; arr�t 2C_1045/2011 du 18 avril 2012 consid. 2.1 [application � l'ALCP]), on ne voit pas que la d�cision r�voquant l'autorisation de s�jour de la recourante, qui est arriv�e en Suisse � l'�ge adulte en 2007, est actuellement �g�e de trente-neuf ans et n'a pas d'enfants, lui occasionnerait un d�savantage qui soit sans commune mesure avec l'int�r�t de la Suisse � faire respecter la l�gislation en mati�re d'�trangers. D�s lors qu'il est av�r� que la communaut� conjugale, qui est � la base de l'autorisation de s�jour obtenue, est d�pourvue de toute substance, la recourante souligne en vain que l'autorit� disposait, au sens des art. 62 LEtr ("peut"), d'une marge de man?uvre pour r�voquer son permis de s�jour, de sorte qu'elle aurait pu, voire d� se contenter de soumettre le dossier de la recourante � une surveillance renforc�e, quitte � "refaire le point de la situation" de l'int�ress�e � un stade subs�quent. Cette critique porte sur l'opportunit� de la d�cision attaqu�e et �chappe de ce fait � l'examen du Tribunal f�d�ral (ATF 137 V 71 consid. 5.2 p. 73; arr�t 1C_167/2011 du 14 juin 2011 consid. 2.3).
5.5 Au surplus, les conditions r�sultant de l'art. 50 LEtr ne sont manifestement pas remplies, la recourante ne s'en pr�valant d'ailleurs pas.
Par cons�quent, la r�vocation de l'autorisation de s�jour de la recourante ne viole ni l'ALCP ni la LEtr.
Les consid�rants qui pr�c�dent conduisent � l'irrecevabilit� du recours constitutionnel subsidiaire et au rejet du recours en mati�re de droit public, dans la mesure o� il est recevable. Succombant, la recourante doit supporter les frais judiciaires (art. 65 et 66 al. 1 LTF). Il ne sera pas allou� de d�pens (art. 68 al. 1 et 3 LTF).