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Timestamp: 2016-10-23 17:54:53+00:00
Document Index: 299039090

Matched Legal Cases: ['art. 81', 'art. 42', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 105', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 108', 'art. 66']

6B_1/2016 � � Arr�t du 16 f�vrier 2016
2. A.________, repr�sent�e par Me Daniel Pache, avocat,
Recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral, motivation, arbitraire,
recours contre le jugement de la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 6 octobre 2015 (PE10.015038).
Le 28 avril 2015, le Tribunal de police de l'arrondissement de l'Est vaudois a lib�r� A.________ des fins de la poursuite p�nale pour l�sions corporelles simples par n�gligence apr�s que, le 27 mars 2010 vers 16h30, X.________ a chut� dans l'escalier de secours d'un parking dont elle avait la responsabilit�. En bref, le tribunal a consid�r� que les lieux de l'accident �taient conformes aux normes de s�curit� applicables au moment des faits. En effet, aucune disposition l�gale en vigueur lors de la d�livrance du permis d'utiliser l'infrastructure ne pr�voyait d'obligation de poser une main courante ou un panneau signalant la pr�sence d'escalier, ni d'adapter l'ouvrage aux normes post�rieures � sa construction. L'�clairage de la trappe d'escalier r�pondait �galement aux normes, cela m�me si celle-ci n'�tait pas �clair�e le jour et restait relativement sombre. Le doute devait profiter � la pr�venue s'agissant de d�terminer si le tube fluorescent y fonctionnait ou non le jour des faits, le plaignant �tant le seul � pr�tendre que la lumi�re faisait d�faut. De plus, les souvenirs de ce dernier �taient impr�cis � mesure qu'il avait d�clar�, d'une part qu'il �tait press� et n'avait pas vu l'escalier car des gens se trouvaient devant lui, d'autre part qu'il voulait se prot�ger de jeunes arrivant face � lui et qu'il observait au lieu de regarder le sol. Enfin, � supposer que le tube fluorescent f�t d�fectueux, on ne pouvait pas en faire le reproche � la responsable du parking, aucun d�faut de maintenance ou de contr�le n'ayant �t� relev�.
Par jugement du 6 octobre 2015, la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal vaudois a tr�s partiellement admis l'appel de X.________ et modifi� le jugement de premi�re instance en ce sens qu'il a supprim� l'indemnisation de A.________ pour l'exercice raisonnable de ses droits de proc�dure et laiss� les frais de premi�re instance � la charge de l'Etat.
Se fondant sur les rapports m�dicaux des 24 janvier 2012, 13 juin 2013 et 13 f�vrier 2014, la cour cantonale a retenu que X.________ avait souffert d'un traumatisme cr�nien simple, d'une fracture ferm�e de la t�te radiale gauche, d'une plaie h�morragique du front, d'une contusion de la hanche gauche, d'une dermabrasion du visage et de douleurs au niveau du coude gauche, l'ensemble de ces l�sions n'ayant cependant pas gravement mis sa vie en danger. En outre, elle a consid�r� que X.________ empruntait r�guli�rement le passage litigieux, ce qui aurait d� l'amener � conna�tre l'existence de la trappe d'escaliers et � y pr�ter l'attention requise. Celle-ci �tait visible et aucun �l�ment au dossier ne corroborait la version inverse. Selon un rapport de police du 27 d�cembre 2010, il �tait difficile - m�me sans �clairage - de ne pas distinguer la rampe d'escaliers et, m�me mal entretenus, les lieux ne pr�sentaient pas de dangers particuliers. Les photographies figurant au dossier - y compris celles prises par X.________ - n'accr�ditaient pas non plus la version de ce dernier, qui �tait le seul � affirmer que la lumi�re manquait. Enfin, aucun d�faut de maintenance ou de contr�le n'�tait imputable � A.________, son devoir de diligence ne s'�tendant pas au-del� des contr�les r�guliers effectu�s quotidiennement par ses collaborateurs.
3.1.�X.________ interjette un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral contre le jugement cantonal.
3.2.�Le recourant ne dispose pas de la qualit� pour recourir au Tribunal f�d�ral (cf. art. 81 al. 1 let. a et b ch. 5 LTF), d�s lors qu'il a renonc� � toute pr�tention moyennant la perception d'un montant de 50'000 francs, selon un accord d'indemnisation sign� le 10 avril 2011 (cf. jugement attaqu� consid. 3.8 p. 10). Ind�pendamment de la qualit� pour recourir, les griefs soulev�s sont irrecevables pour les motifs suivants.
3.3.�Les m�moires adress�s au Tribunal f�d�ral doivent indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve dont le recourant entend se pr�valoir (art. 42 al. 1 LTF). Le recourant doit motiver son recours en exposant succinctement en quoi la d�cision attaqu�e viole le droit (art. 42 al. 2 LTF). La motivation doit �tre compl�te, de sorte qu'il n'est pas admissible de renvoyer � une �criture ant�rieure (ATF 140 III 115 consid. 2 p. 116). Il s'ensuit que les renvois du recourant � ses �critures pr�c�dentes (cf. recours ad point 3.4 p. 4 et point 5 p. 13) sont irrecevables.
3.4.�La violation des droits fondamentaux doit �tre invoqu�e et motiv�e de mani�re pr�cise (art. 106 al. 2 LTF). Ainsi, il appartient au recourant d'exposer et de d�montrer de mani�re claire et circonstanci�e en quoi l'arr�t attaqu� serait entach� d'une constatation arbitraire des faits. En effet, le Tribunal f�d�ral doit conduire son raisonnement juridique sur la base des faits constat�s dans la d�cision attaqu�e (art. 105 al. 1 LTF); il peut toutefois compl�ter ou rectifier m�me d'office les constatations de fait qui se r�v�lent manifestement inexactes, c'est-�-dire arbitraires aux termes de l'art. 9 Cst. Les critiques appellatoires sont irrecevables (ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266).
Le recourant conteste, en bref et pour l'essentiel, les consid�rations cantonales relatives � l'�clairage de la cage d'escaliers selon lui inexistant. Sur ce point, il met en cause l'�quipement �lectrique, le manque de panneaux de signalisation et invoque les travaux de remise en �tat effectu�s apr�s sa chute (d�placement des tubes de n�on, nettoyage des voies de circulation, rafra�chissement des peintures, fixation d'une main courante, pose d'avertisseurs visuels). A l'appui de son point de vue, il �voque une expertise du Bureau de pr�vention des accidents (BPA) �tablie le 5 septembre 2011 et un rapport d'intervention n� xxx du Groupe sanitaire et transport Lausanne et critique le fait que les personnes qui l'ont secouru n'ont pas �t� auditionn�es. Il se plaint �galement d'une lecture s�lective des rapports m�dicaux - arguant des s�quelles dont il souffre encore, ainsi que de leur impact sur sa vie quotidienne - et d'une appr�ciation partiale de l'ensemble des �l�ments de preuves tendant � ne retenir que les �l�ments � d�charge de l'intim�e pour en d�duire que les l�sions qu'il a subies n'auraient pas gravement mis sa vie en danger.
Le recourant conteste ainsi l'�tablissement des faits et l'appr�ciation des preuves op�r�s par la juridiction cantonale. Cependant, il n'�tablit pas en quoi celle-ci aurait effectu�, de mani�re arbitraire, une appr�ciation anticip�e des preuves (ATF 137 III 208 consid. 2.2 p. 210; 134 I 140 consid. 5.2 p. 147 ss; 130 II 425 consid. 2.1 p. 429), en statuant sans entendre les personnes venues � son secours. De m�me, en �voquant sans autre d�veloppement l'expertise du BPA ou le rapport d'intervention n� xxx, il ne d�montre pas en quoi les autorit�s cantonales auraient d�duit des consid�rations insoutenables des moyens de preuves sur lesquels elles se sont fond�es. Il oppose sa version des faits � celle de la cour cantonale dans une d�marche purement appellatoire, qui est irrecevable. Au demeurant, il invoque les normes du droit de la construction en livrant les commentaires personnels que le jugement entrepris lui inspire. Ce faisant, il ne d�montre pas en quoi les consid�rations cantonales consacreraient une violation du droit. Partant, le recourant ne fait valoir aucune critique recevable susceptible de mettre en cause les constatations factuelles, ni ne formule de grief recevable quant � l'application du droit mat�riel. A d�faut, le recours est irrecevable et doit �tre �cart� en application de l'art. 108 al. 1 let. b LTF.
Le recourant, qui succombe, supporte les frais de la proc�dure (art. 66 al. 1 LTF). Vu l'issue du recours, la requ�te d'effet suspensif devient sans objet.