Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F14-09-2012-5D_86-2012
Timestamp: 2016-10-24 10:35:24+00:00
Document Index: 330818046

Matched Legal Cases: ['art. 292', 'art. 292', 'art. 292', 'art. 292', 'art. 292', 'art. 9', 'art. 92', 'ATF ', 'art. 90', 'art. 72', 'art. 51', 'ATF ', 'art. 74', 'art. 74', 'art. 113', 'art. 46', 'art. 117', 'art. 42', 'art. 115', 'art. 75', 'art. 114', 'art. 116', 'art. 106', 'art. 117', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 92', 'art. 41', 'art. 92', 'art. 92', 'art. 92', 'art. 292', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 92', 'art. 66', 'art. 68']

5D_86/2012 (14.09.2012)
repr�sent�s par Me Marcel Heider et Me Laurent Kohli, avocats,
frais et d�pens (servitudes),
recours constitutionnel contre l'arr�t de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 19 mars 2012.
Un litige est survenu au sujet de l'exercice d'une servitude de passage � pied et pour tous v�hicules, inscrite au Registre foncier sous n� xxx'xxx, constitu�e notamment en faveur de l'immeuble n� 1884, sis � X.________, dont les �poux A.________ sont propri�taires. Ceux-ci reprochaient en particulier aux �poux B.________ (propri�taires de l'immeuble n� 1881) et aux �poux D.________ (propri�taires de l'immeuble n� 1883) de parquer leurs v�hicules � un endroit ill�gal ("sur le 'triangle vert'") et � C.________ (propri�taire de l'immeuble n� 1882) de parquer le sien devant son immeuble, sur le chemin menant � leur propri�t�.
Les �poux A.________ ont mandat� E.________, g�om�tre officiel, pour qu'il proc�de aux relev�s n�cessaires � d�limiter l'assiette de la servitude. Selon le rapport et les compl�ments que cet expert a rendus en 2006, des murs construits � l'angle de l'immeuble n� 1883 empi�taient sur la servitude � raison de 40 cm environ, la place de stationnement situ�e en face d'un de ces murs n'�tait pas conforme � une norme professionnelle et un passage assurant la largeur n�cessaire de 3 m�tres entre les immeubles n� 1881 et 1883 supposait la suppression de la place de stationnement situ�e sur l'immeuble n� 1881 ou le recul du mur situ� sur l'immeuble n� 1883.
Les honoraires et d�bours du g�om�tre se sont �lev�s � 14'075 fr., montant dont se sont acquitt�s les �poux A.________.
B.a Par demande du 3 novembre 2006 d�pos�e devant le Tribunal civil de l'arrondissement de l'Est vaudois, les �poux A.________ ont ouvert action contre les personnes pr�cit�es, en prenant les sept chefs de conclusions suivants:
I. La place de stationnement pr�vue au profit de l'immeuble n� 1881 sur la commune de X.________ dans la servitude RF n� xxx'xxx est d�clar�e incompatible avec l'exercice de la servitude permettant le passage � pied ou pour tous v�hicules et elle doit �tre supprim�e.
II. En cons�quence, la servitude RF n� xxx'xxx est modifi�e en ce sens que le droit du propri�taire de la parcelle n� 1881 de laisser stationner un v�hicule dans la zone hachur�e en rouge est supprim�.
III. Ordre est donn� au Conservateur du Registre foncier du district de Y.________ d'inscrire la modification indiqu�e sous chiffre II.
IV. Les murs �rig�s au nord-ouest et au nord-est de l'immeuble n� 1883 sur la commune de X.________ emp�chant l'exercice de la servitude RF n� xxx'xxx permettant le passage � pied ou pour tous v�hicules, ordre est donn� aux �poux D.________, propri�taires dudit bien-fonds, de d�placer ces murs � l'int�rieur de la parcelle, d'une distance qui sera fix�e � dire de Justice, afin de permettre l'exercice de la servitude par les propri�taires des biens-fonds dominants.
V. Ordre est donn� aux �poux B.________, propri�taires de l'immeuble n� 1881 sur la commune de X.________, de cesser avec effet imm�diat de parquer leur v�hicule ou de laisser des tiers parquer leur v�hicule ou de laisser tout autre objet sur la place de stationnement situ�e sur l'assiette de la servitude RF n� xxx'xxx sous les peines de droit pr�vues � l'art. 292 du Code p�nal suisse.
VI. Ordre est donn� � C.________, propri�taire de l'immeuble n� 1882 sur la commune de X.________, de cesser avec effet imm�diat de parquer son v�hicule ou de laisser des tiers parquer leur v�hicule ou de laisser tout autre objet sur l'assiette de la servitude RF n� xxx'xxx sous les peines de droit pr�vues � l'art. 292 du Code p�nal suisse.
VII. Ordre est donn� aux �poux D.________, propri�taires de l'immeuble n� 1883 sur la commune de X.________, de cesser avec effet imm�diat de parquer leur v�hicule ou de laisser des tiers parquer leur v�hicule ou de laisser tout autre objet � l'angle nord-ouest de leur bien-fonds afin de permettre l'exercice de la servitude RF n� xxx'xxx par les propri�taires des fonds dominants, sous les peines de droit pr�vues � l'art. 292 du Code p�nal suisse.
Le 21 ao�t 2007, ils ont compl�t� leurs conclusions en requ�rant, dans un chiffre VIII, le paiement du montant de 14'075 fr., avec int�r�ts � 5% l'an d�s cette date, correspondant aux frais de l'expertise priv�e.
Les d�fendeurs ont conclu au rejet des conclusions, C.________ prenant en outre, � titre subsidiaire, une conclusion reconventionnelle tendant � ce que le feuillet n� 1882 de X.________ soit lib�r� partiellement de la servitude en cause, conclusion que les demandeurs ont rejet�e. Le 15 d�cembre 2008, les d�fendeurs ont conclu apr�s r�forme, subsidiairement, � ce qu'il soit prononc� que le contrat de modification de servitude fonci�re "Passage pour pi�tons et pour tous v�hicules" n� xxx'xxx du 17 d�cembre 2003 �tait nul en ce qui concernait le tron�on de chemin situ� sur la parcelle n� 1882 (II) et qu'ordre soit donn� au Conservateur du Registre foncier de Y.________ de r�tablir sur la parcelle n� 1882 l'assiette de la servitude de passage � pied et pour tous v�hicules n� xxx'xxx telle qu'elle ressortait du plan F.________ du 3 ao�t 1959 annex� � la convention en vue de la modification d'une servitude de passage � pied et pour tous v�hicules du 19 mars 1960 (III). Les demandeurs ont conclu au rejet de ces conclusions.
En cours d'instance, deux expertises ont �t� confi�es � un ing�nieur g�om�tre officiel. Par ailleurs, une inspection locale a eu lieu le 11 mai 2011.
I. admet partiellement les conclusions de la demande d�pos�e le 3 novembre 2006 par les �poux A.________ � l'encontre des �poux B.________, de C.________ et des �poux D.________;
II. ordonne � C.________, propri�taire de l'immeuble n� 1882 sur la Commune de X.________, de cesser avec effet imm�diat de parquer son v�hicule ou de laisser des tiers parquer leur v�hicule ou de laisser tout autre objet sur l'assiette de la servitude RF n� xxx'xxx sous les peines de droit pr�vues � l'art. 292 du Code p�nal suisse qui stipule (...);
III. ordonne aux �poux D.________, propri�taires de l'immeuble n� 1883 sur la Commune de X.________, de cesser avec effet imm�diat de parquer leur v�hicule ou de laisser des tiers parquer leur v�hicule ou de laisser tout autre objet � l'angle nord-ouest de leur bien-fonds afin de permettre l'exercice de la servitude RF n� xxx'xxx par les propri�taires du fonds dominant, sous les peines de droit pr�vues � l'art. 292 du Code p�nal suisse;
IV. dit que les �poux B.________, les �poux D.________ et C.________, conjointement et solidairement entre eux, sont reconnus d�biteurs des �poux A.________ et leur doivent prompt paiement de 9'838 fr. 30 avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 21 ao�t 2007;
V. arr�te les frais de la cause � 10'213 fr. 80 � la charge des �poux A.________ et � 8'783 fr. 80 � la charge des �poux B.________, de C.________ et des �poux D.________, solidairement entre eux;
VII. dit que les �poux B.________, C.________ et les �poux D.________ sont les d�biteurs des �poux A.________ de la somme de 12'809 fr. 20, TVA en sus sur 6'000 fr., � titre de d�pens r�duits, � savoir 6'809 fr. 20 en remboursement partiel de leurs frais de justice et 6'000 fr., TVA en sus, � titre de participation aux honoraires et d�bours de leur conseil;
S'agissant de la r�partition des frais de l'expertise priv�e et des d�pens, le tribunal a estim� que, si les demandeurs n'avaient pas obtenu gain de cause sur les conclusions pour lesquelles ils avaient mandat� un expert � titre priv�, celui-ci avait n�anmoins r�v�l� des empi�tements sur la servitude litigieuse, ce qui justifiait que les d�fendeurs assument les deux tiers des frais de l'expertise priv�e; relevant que les demandeurs obtenaient partiellement gain de cause, le tribunal a condamn� les d�fendeurs � leur verser des d�pens r�duits.
B.b Les �poux B.________, les �poux D.________ ainsi que C.________ ont interjet� un appel contre ce jugement devant la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal vaudois. Cette autorit� a admis l'appel, r�formant les chiffres IV et VI [recte: VII] du dispositif du jugement attaqu�, en ce sens que le chiffre IV est supprim� et que le chiffre VII dit que les �poux A.________, solidairement entre eux, doivent payer aux �poux B.________, � C._______ et aux �poux D.________ la somme de 9'370 fr. 75 � titre de d�pens r�duits. La cour a confirm� le jugement attaqu� au surplus, �tant pr�cis� que les chiffres VI et VIII de son dispositif �taient sans objet.
Par acte du 18 mai 2012, les �poux A.________ interjettent un recours constitutionnel subsidiaire contre cet arr�t. Principalement, ils en demandent la r�forme, en ce sens que, sous suite de frais et d�pens, l'appel est rejet� et le dispositif du jugement du 6 juin est confirm�. Subsidiairement, ils concluent � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi de la cause � l'instance pr�c�dente pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. En substance, ils se plaignent de la violation de l'art. 9 Cst. dans l'application de l'art. 92 de l'ancien Code de proc�dure civile vaudois du 14 d�cembre 1966 (ci-apr�s: aCPC/VD).
Le recevabilit� du recours dirig� contre une question accessoire, dont fait partie la r�partition des frais et d�pens, se d�termine en fonction du fond du litige, dans la mesure o� aucune proc�dure sp�ciale n'est pr�vue (ATF 134 V 138 consid. 1.1; 134 I 159 consid. 1.1; arr�t 4A_420/2008 du 9 d�cembre 2008 consid. 1.1). En l'occurrence, le recours est dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF). Le litige rel�ve quant au fond des droits r�els, soit d'une mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) et il est de nature p�cuniaire (arr�t 5A_52/2009 du 27 f�vrier 2009 consid. 1). En cas de recours dont l'objet porte exclusivement sur les frais et d�pens, lorsque le fond de la cause �tait encore litigieux devant l'autorit� cantonale, la valeur litigieuse devant le Tribunal f�d�ral se d�termine selon ces conclusions au fond. Le recours en mati�re civile est donc recevable lorsque les conclusions encore en cause devant l'autorit� pr�c�dente atteignaient la valeur litigieuse requise, m�me si les frais et d�pens restent pour leur part en dessous de cette valeur (art. 51 al. 1 LTF; ATF 137 III 47 consid. 1.2.2). En revanche, lorsque seuls les frais et d�pens �taient litigieux devant l'autorit� cantonale, � l'exclusion du fond de la cause, la valeur litigieuse devant le Tribunal f�d�ral se d�termine selon ces seules conclusions relatives aux frais et d�pens (arr�t 5A_396/2012 du 5 septembre 2012, consid. 1.2), soit en l'occurrence 9'383 fr.; le seuil de 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF) n'est ainsi pas atteint et aucune des exceptions l�gales n'est r�alis�e (art. 74 al. 2 LTF). Partant, seul le recours constitutionnel subsidiaire est ouvert (art. 113 ss LTF). En outre, le recours a �t� d�pos� en temps utile (art. 46 al. 2 et 100 al. 1, en relation avec l'art. 117 LTF) et dans la forme requise (art. 42 LTF), par une partie ayant pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente et ayant un int�r�t juridique � l'annulation ou � la modification de la d�cision attaqu�e (art. 115 LTF), contre une d�cision rendue par une autorit� cantonale de derni�re instance, statuant sur recours (art. 75 LTF, en relation avec l'art. 114 LTF). Le recours constitutionnel est ainsi en principe recevable au regard de ces dispositions.
Le recours constitutionnel peut �tre form� uniquement pour violation des droits constitutionnels (art. 116 LTF). Conform�ment � l'art. 106 al. 2 LTF (applicable en vertu du renvoi de l'art. 117 LTF), le Tribunal f�d�ral n'examine la violation de droits fondamentaux - notion qui englobe les droits constitutionnels (ATF 133 III 638 consid. 2) - que si un tel moyen a �t� invoqu� et motiv� par le recourant, � savoir expos� de mani�re claire et d�taill�e ("principe d'all�gation", ATF 134 II 244 consid. 2.2; 349 consid. 3 et les r�f�rences). Il n'entre pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 133 II 396 consid. 3). Lorsque le recourant se plaint d'arbitraire (art. 9 Cst.), il ne peut d�s lors se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en instance d'appel, o� l'autorit� de recours dispose d'une libre cognition; il ne saurait se contenter d'opposer son opinion � celle de la juridiction pr�c�dente, mais doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, que cette d�cision se fonde sur une application du droit manifestement insoutenable (ATF 134 II 349 consid. 3 et les r�f�rences).
Les recourants invoquent de mani�re g�n�rale dans leur recours la violation de l'interdiction de l'arbitraire, au sens de l'art. 9 Cst., dans l'application de l'art. 92 aCPC/VD et des r�gles de droit f�d�ral relatives � la fixation des d�pens.
Ils reprochent tout d'abord � l'autorit� cantonale d'avoir rendu une d�cision arbitraire en leur faisant supporter l'entier des frais de l'expertise priv�e qu'ils ont mise en ?uvre avant proc�s.
3.1 L'autorit� cantonale a consid�r� que les recourants n'avaient pas "obtenu gain de cause sur les conclusions dont on pouvait admettre que le recours � une expertise priv�e avant proc�s, telle que celle confi�e au g�om�tre, �tait justifi� pour les �tablir, � savoir sur les conclusions I, II, III et V" et "sur la conclusion IV". Ils avaient uniquement obtenu gain de cause sur leurs conclusions VI et VII, aux chiffres II et III du dispositif. Sur ces deux questions, l'expertise priv�e n'�tait nullement n�cessaire, les conclusions ayant pu �tre admises sur la base des documents d�pos�s au Registre foncier, d'une inspection locale et d'un raisonnement strictement juridique qui ne se fondait sur aucune notion technique. Se fondant sur les art. 41 CO et 679 CC pour trancher la question, l'autorit� cantonale a d�s lors consid�r� que l'expertise priv�e n'�tait ni n�cessaire ni justifi�e pour �tablir les pr�tentions sur lesquelles les recourants avaient obtenu gain de cause. Ceux-ci ne pouvaient d�s lors pas obtenir le remboursement des frais en d�coulant, � titre de r�paration du dommage, aupr�s des d�fendeurs.
3.2.1 Les recourants soutiennent en substance qu'ils n'ont certes pas obtenu gain de cause sur les conclusions au sujet desquelles le g�om�tre s'est exprim�, mais que le rapport de cet expert a toutefois r�v�l� des empi�tements sur la servitude, empi�tements que l'expertise judiciaire a confirm�s. Par ailleurs, ils soulignent que l'expert judiciaire a indiqu� que la mensuration officielle est reproduite exactement sur le plan du g�om�tre, mais qu'elle est erron�e; selon les recourants, le plan cadastral contient une erreur de lev� que seule la comparaison entre le plan �tabli par le g�om�tre qu'ils ont mandat� et le plan cadastral permet de d�montrer.
3.2.2 Par cette critique, les recourants se bornent � relever que l'expertise priv�e a permis de r�v�ler des faits autres que ceux qui ont conduit � donner suite � leurs conclusions. Ils ne critiquent pas l'argument de l'autorit� cantonale selon lequel l'expertise priv�e n'�tait d�s lors ni n�cessaire ni justifi�e pour �tablir leurs pr�tentions, �tant donn� que le juge de premi�re instance a �tabli les faits pertinents � cet �gard en appr�ciant le r�sultat de l'administration d'autres moyens de preuve. Purement appellatoire, la critique est donc irrecevable (cf. supra consid. 2).
Les recourants reprochent ensuite � l'autorit� cantonale d'avoir appliqu� de mani�re arbitraire l'art. 92 aCPC/VD lors de la r�partition des d�pens.
Selon l'art. 92 aCPC/VD relatif � l'allocation des d�pens, ceux-ci sont allou�s � la partie qui a obtenu l'adjudication de ses conclusions (al. 1). Lorsqu'aucune des parties n'obtient enti�rement gain de cause, le juge peut r�duire les d�pens ou les compenser (al. 2).
4.1 L'autorit� cantonale a tout d'abord pr�cis� que, la proc�dure de premi�re instance ayant �t� introduite en 2006, elle �tait r�gie par l'ancien droit de proc�dure, soit, pour l'allocation des d�pens, par l'art. 92 aCPC/VD. Elle a ensuite constat� que les recourants avaient succomb� sur la suppression de la place de parc en faveur de la parcelle n� 1881, qui faisait l'objet de leurs conclusions I � III et IV et qui - comme l'attestait le fait que quatre conclusions lui �taient consacr�es ainsi que l'ordre dans lequel les conclusions �taient rang�es - �tait le point le plus important du litige, ainsi que sur le d�placement des murs �rig�s au nord-ouest et au nord-est de la parcelle n� 1883, qui faisait l'objet de leur conclusion IV, et, enfin, sur le remboursement des frais d'expertise priv�e avant proc�s. Ils n'obtenaient gain de cause que sur leurs conclusions VI et VII, en cessation et en interdiction du trouble, dirig�es contre C.________ et contre les �poux D.________. Elle a alors jug� que, au vu de l'importance de chacune des conclusions litigieuses, les intim�s gagnaient le proc�s sur l'essentiel et avaient droit � des d�pens r�duits. En �cartant la proc�dure de r�forme, qui s'�tait r�v�l�e inutile et dont les intim�s devaient donc supporter les co�ts, les frais de premi�re instance des intim�s s'�taient �lev�s � 6'741 fr. 50. Il convenait de leur allouer des d�pens r�duits, comprenant le remboursement de la moiti� de cette somme, soit 3'370 fr. 75, ainsi qu'un montant de 6'000 fr. � titre de participation aux honoraires et d�bours de leur conseil.
4.2.1 Les recourants soutiennent tout d'abord que, les intim�s n'ayant pas obtemp�r� � leurs admonestations et mises en demeure, ils ont �t� contraints d'ouvrir une action en justice. Ils affirment ensuite, sans autre argumentation, que l'importance des conclusions sur lesquelles ils ont obtenu gain de cause n'est pas moins �lev�e que celle des conclusions sur lesquelles ils se sont fait d�bouter. Ils reprochent � l'autorit� cantonale d'avoir �tabli une hi�rarchie artificielle entre les conclusions, faisant fi du contexte g�n�ral de l'affaire, et d'avoir ignor� l'importance des ordres donn�s par le juge, sous menace de la sanction de l'art. 292 CP. Ils ajoutent que l'autorit� cantonale a ignor� que les intim�s ont augment� les frais de la proc�dure en requ�rant la mise en ?uvre d'une expertise judiciaire et en d�posant une requ�te en r�forme le 15 d�cembre 2008 et que la conclusion reconventionnelle de C.________ a �t� rejet�e.
4.2.2 La jurisprudence reconna�t � l'autorit� cantonale de recours un large pouvoir d'appr�ciation dans la fixation et la r�partition des frais et d�pens de la proc�dure cantonale (ATF 111 V 48 consid. 4a). Le Tribunal f�d�ral n'intervient que si l'autorit� a interpr�t� ou appliqu� de mani�re arbitraire le droit cantonal concern� ou si elle a abus� de son pouvoir d'appr�ciation, notamment si la d�cision ne peut se justifier par des raisons objectives (ATF 111 Ia 1 consid. 2a; 98 Ib 506 consid. 2; arr�t 5A_159/2009 du 16 octobre 2009 consid. 9.1).
4.2.3 En l'esp�ce, lorsque les recourants rel�vent qu'ils ont �t� contraints d'ouvrir une action en justice, ils ignorent que la r�partition des frais et d�pens tient pr�cis�ment compte du bien ou mal-fond� de cette action. Pour le reste, dans la premi�re partie de leur critique, les recourants se contentent, de mani�re appellatoire, de faire valoir leur opinion sur l'importance des conclusions sans d�montrer que l'autorit� cantonale aurait fait preuve d'arbitraire ou abus� de son pouvoir d'appr�ciation dans l'application du droit cantonal en mettant en regard l'ensemble des conclusions prises par chacune des parties et en estimant, globalement, qu'il se justifiait d'accorder aux intim�s des d�pens r�duits, dont la moiti� des frais de justice leur incombant. Pour ce qui est des arguments contenus dans la seconde partie de la critique des recourants, ceux-ci ignorent que l'autorit� cantonale a pr�cis�ment fait supporter les frais caus�s par la requ�te en r�forme du 15 d�cembre 2008 aux intim�s, qui ont eux-m�me admis l'inutilit� de cette requ�te dans leur appel (cf. appel du 6 d�cembre 2011, p. 9 s.). Ensuite, s'agissant des frais de l'expertise judiciaire, les recourants ne pr�tendent pas, a fortiori n'expliquent pas de fa�on conforme au principe d'all�gation (cf. supra consid. 2), que cette expertise aurait �t� inutile aux intim�s pour obtenir partiellement gain de cause sur leurs conclusions principales. Cette critique est donc insuffisante pour d�montrer l'arbitraire de la d�cision conduisant � leur faire supporter par moiti� les co�ts de cette expertise; faute d'une motivation pr�cise des recourants qui d�montrerait le contraire, il ne para�t en effet pas arbitraire, � lire cette expertise, de retenir que celle-ci a permis de d�montrer l'all�gu� n� 80 des intim�s et qu'elle porte au surplus sur des faits relatifs aux conclusions sur lesquelles les recourants ont succomb� (suppression de la place de parc pr�vue au profit de l'immeuble n� 1881, d�placement des murs sis au nord-est et nord-ouest de l'immeuble n� 1883). Enfin, l'autorit� cantonale ayant tenu compte du fait que les recourants ont obtenu gain de cause sur la conclusion � laquelle C.________ a, principalement, conclu au rejet et, subsidiairement, d�pos� une conclusion reconventionnelle, la r�partition des d�pens qu'elle a op�r�e n'appara�t pas arbitraire.
Pour autant que recevable, le grief d'application arbitraire de l'art. 92 aCPC/VD doit �tre rejet�.
En cons�quence, le recours doit �tre rejet�, dans la tr�s faible mesure de sa recevabilit�, solidairement aux frais de ses auteurs (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y pas lieu d'allouer de d�pens (art. 68 LTF).