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Timestamp: 2016-10-21 20:11:49+00:00
Document Index: 19276441

Matched Legal Cases: ['art. 48', 'art. 80', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 95', 'art. 95', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 169', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 219', 'art. 80', 'ATF ', 'art. 219', 'art. 219', 'art. 64']

6B_936/2010 (28.06.2011)
tous les quatre repr�sent�s par Me Uzma Khamis Vannini, avocate,
Violation du devoir d'assistance et d'�ducation, menaces, violation du droit d'�tre entendu, etc.,
recours contre l'arr�t de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve du 27 septembre 2010.
Par jugement du 29 mai 2009, le Tribunal de police de la R�publique et canton de Gen�ve a reconnu X.________ coupable de violation du devoir d'assistance et d'�ducation ainsi que de menaces et l'a condamn� au paiement d'une peine p�cuniaire de 120 jours-amende de 30 francs chacun, avec sursis pendant quatre ans, ainsi que d'une amende de 500 francs dont la peine privative de libert� de substitution a �t� fix�e � 5 jours.
Par acte du 27 juillet 2009, X.________ a d�clar� former appel contre le jugement de premi�re instance. Lors de l'audience de la Chambre p�nale de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, il a conclu � son acquittement faute de preuves. En outre, il a contest� que ses propos soient constitutifs de menaces. A titre subsidiaire, il a requis la mise en oeuvre d'une expertise de cr�dibilit� et l'application de la circonstance att�nuante pr�vue � l'art. 48 let. e CP. La cour cantonale a rejet� l'appel par arr�t du 27 septembre 2010 fond� sur les principaux �l�ments de faits suivants.
A r�it�r�es reprises au cours des ann�es 2005 et 2006 � Gen�ve, X.________ a frapp� � coups de poing et de pied ses trois enfants, A.D.________ n�e le 4 d�cembre 1989, A.B.________ n� le 30 juin 1991 et A.C.________ n� le 3 f�vrier 1997. En particulier, il a ass�n�, le 14 mai 2005, une violente gifle et un coup de pied � sa fille A.D.________ � la suite d'une dispute avec son fr�re A.C.________ qu'elle avait mordu. Il l'a �galement menac�e, poing lev�, de la tuer si elle ne cessait pas ses agissements, en m�me temps qu'il a demand� � A.C.________ d'aller chercher un couteau et de poignarder sa soeur. Au gar�on qui a refus� de s'ex�cuter, il a d�clar� qu'il lui ach�terait un revolver pour que cela soit plus facile, avant de saisir un tabouret en m�tal et de d�clarer � sa fille qu'il la tuerait si elle l'approchait. Il a �galement menac� de supprimer A.B.________ lorsque celui-ci a tent� de retirer la chaise des mains de son p�re. Le 21 mars 2006, X.________ a menac� de d�noncer aux autorit�s la clandestinit� de ses enfants et de leur m�re, ainsi que de reprendre l'appartement dans lequel ces derniers vivaient.
X.________ interjette un recours en mati�re p�nale contre l'arr�t cantonal, concluant � son acquittement. Par ailleurs, il requiert l'octroi de l'effet suspensif et le b�n�fice de l'assistance judiciaire gratuite.
1.1 Dans un premier grief, le recourant se pr�vaut d'une violation de son droit � un proc�s �quitable. Selon lui, les juges auraient manqu� d'impartialit� en ignorant les t�moins de la d�fense et en leur pr�f�rant ceux de l'accusation. En outre, il aurait �t� victime d'une in�galit� des armes faute d'avoir �t� repr�sent� par un avocat devant les instances cantonales, tandis que les int�r�ts de l'Etat y ont �t� d�fendus par le Procureur g�n�ral. Enfin, il aurait fait l'objet d'une condamnation prononc�e par le minist�re public au m�pris de l'interdiction des tribunaux d'exception et du droit � un tribunal impartial.
1.2 Contrairement � ces all�gations, le recourant a �t� assist� en premi�re et seconde instances par, respectivement, Me B.________ et Me C.________. En outre, il a �t� mis au b�n�fice de l'assistance judiciaire gratuite devant l'autorit� cantonale (cf. d�cisions des 30 octobre 2009, 17 novembre 2009 et 5 f�vrier 2010 de la vice-Pr�sidente du Tribunal de premi�re instance), de sorte qu'il n'a subi aucune violation de ses droits de d�fense.
Le recourant n'a pas non plus �t� condamn� d�finitivement par le Procureur g�n�ral, l'ordonnance de condamnation prononc�e par ce dernier ayant �t� annul�e � la suite de l'opposition form�e par le recourant, ce qui a ouvert la proc�dure � l'origine du jugement du Tribunal de police du 29 mai 2009 et de l'arr�t de la Cour d'appel du 27 septembre 2010.
En r�alit�, le recourant critique bien plut�t l'appr�ciation des preuves effectu�e par les juges cantonaux, laquelle sera examin�e ci-apr�s (consid. 5).
Le recourant se plaint ensuite de n'avoir pas �t� inform� des charges retenues contre lui. Il se pr�vaut �galement d'une violation de son droit d'�tre entendu, faute de motivation suffisante du jugement de premi�re instance qui aurait omis d'analyser et de motiver sa culpabilit�. Invoqu�s pour la premi�re fois en instance f�d�rale, ces griefs sont irrecevables faute d'�puisement des instances cantonales (art. 80 al. 1 LTF; ATF 135 I 91 consid. 2.1 p. 93).
Le recourant soul�ve une violation du droit cantonal de proc�dure pour le motif que la cour d'appel a �cart� ses observations �crites du 27 juillet 2009.
3.1 La violation du droit cantonal ne constitue pas un motif de recours, sauf dans les cas pr�vus par l'art. 95 let. c � e LTF, qui n'entrent pas en consid�ration en l'esp�ce. Elle ne peut d�s lors �tre invoqu�e que si elle constitue �galement une atteinte au droit f�d�ral au sens de l'art. 95 let. a LTF ou au droit international au sens de l'art. 95 let. b LTF. L'atteinte au droit f�d�ral peut notamment r�sulter du fait que le droit cantonal a �t� appliqu� de fa�on arbitraire, ce que le recourant doit d�montrer conform�ment aux exigences d�duites des art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF (cf. �galement ATF 135 III 513 consid. 4.3 p 521/522). En l'occurrence, une telle d�monstration fait d�faut. En effet, le recourant se borne � reprocher � la cour cantonale d'avoir �cart� ses observations �crites du 27 juillet 2009. Pour autant, il n'indique pas en quoi les consid�rations cantonales - aux termes desquelles le d�p�t de conclusions motiv�es �crites est contraire au principe de l'oralit� des d�bats (cf. jugement attaqu� consid. 1 p. 8) - seraient arbitraires. Faute de satisfaire aux exigences de motivation pr�cit�es, le grief est irrecevable.
4.1 Le recourant reproche aux juges cantonaux de n'avoir ordonn� aucune expertise de cr�dibilit� des d�clarations de ses enfants alors m�me qu'ils souffriraient de troubles psychiques et auraient �t� influenc�s par leur m�re qui l'abhorre. Il se pr�vaut �galement d'une in�galit� de traitement, d�s lors qu'une telle expertise a �t� effectu�e dans une affaire "D.________".
4.2 En tant qu'il se plaint d'une in�galit� de traitement (art. 8 al. 1 Cst.), son grief est irrecevable faute d'une motivation suffisante (art. 106 al. 2 LTF). Quoi qu'il en soit, la pr�sente proc�dure et celle invoqu�e par le recourant ne sont pas comparables d�s lors qu'elles portent sur des �tats de faits strictement distincts. Il ne saurait donc �tre question d'in�galit� de traitement (ATF 137 I 58 consid. 4.4 p. 68).
4.3.1 En principe, l'autorit� doit donner suite aux r�quisitions de preuves pr�sent�es en temps utile et dans les formes prescrites. Il n'y a toutefois pas violation du droit � l'administration de preuves lorsque la mesure probatoire refus�e est inapte � �tablir le fait � prouver, lorsque ce fait est sans pertinence ou lorsque, sur la base d'une appr�ciation non arbitraire des preuves dont elle dispose d�j�, l'autorit� parvient � la conclusion que les faits pertinents sont �tablis et que le r�sultat, m�me favorable au requ�rant, de la mesure probatoire sollicit�e ne pourrait pas modifier sa conviction (ATF 134 I 140 consid. 5.3 p. 148).
4.3.2 Conform�ment au principe de la libre appr�ciation des preuves (art. 169 al. 3 et 249 PPF en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2010), l'appr�ciation de la cr�dibilit� des divers moyens de preuve rel�ve en premier lieu de la comp�tence du juge du fait et aucun moyen de preuve ne s'impose � lui. Le magistrat ne saurait se soustraire � son devoir de libre appr�ciation en exigeant, sans nuance et quasi automatiquement, qu'une expertise de cr�dibilit� soit ordonn�e d�s que des d�clarations sont contest�es, contiennent quelques impr�cisions ou des contradictions mineures ou manquent de clart� sur des points secondaires (arr�t 1B_36/2010 du 19 avril 2010 consid. 3.1). Le juge ne doit ainsi recourir � une expertise de cr�dibilit� qu'en pr�sence de circonstances particuli�res (ATF 128 I 81 consid. 2 p. 86 et les arr�ts cit�s).
Pour d�terminer s'il y a lieu d'ordonner une expertise de cr�dibilit� d'un enfant, il faut prendre en consid�ration, selon les circonstances sp�cifiques du cas, un certain nombre d'�l�ments parmi lesquels le degr� de compr�hensibilit�, de coh�rence et de cr�dibilit� des d�positions � examiner. Il faut �galement observer dans quelle mesure ses d�clarations sont compatibles avec les autres �l�ments de preuve recueillis. L'�ge de l'auteur de la d�position, son degr� de d�veloppement et son �tat de sant� psychique de m�me que la port�e de ses d�clarations eu �gard � l'ensemble des preuves administr�es entrent �galement en consid�ration. Une expertise de cr�dibilit� effectu�e par un sp�cialiste peut notamment s'imposer s'agissant de d�clarations d'un petit enfant qui sont fragmentaires ou difficiles � interpr�ter, lorsqu'il existe des indices s�rieux de troubles psychiques ou encore lorsque des �l�ments concrets donnent � penser que la personne interrog�e a �t� influenc�e par un tiers (ATF 129 IV 179 consid. 2.4 p. 184 et les r�f�rences cit�es).
4.3.3 L'appr�ciation des preuves n'est arbitraire que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, s'il a omis sans raison s�rieuse de tenir compte d'un moyen important propre � modifier la d�cision attaqu�e ou encore si, sur la base des �l�ments recueillis, il a fait des d�ductions insoutenables (cf. ATF 136 III 552 consid. 4.2 p. 560).
4.4 Selon les constatations cantonales - que le recourant ne conteste pas -, les victimes �taient �g�es de 10, 15 et 17 ans lorsqu'elles ont �t� entendues par la police et deux d'entre elles �taient majeures lors de leur audition par les premiers juges. Comme soulign� par l'autorit� cantonale, il ne s'agissait manifestement plus de petits enfants au sens de la jurisprudence pr�cit�e (consid. 5.3.2 supra), de sorte que l'�ge ne justifiait pas d'ordonner une expertise de cr�dibilit�.
La cour cantonale a �galement retenu que les enfants s'�taient exprim�s clairement et sans contradiction apparente. Leurs d�clarations n'�taient ni fragmentaires, ni difficilement interpr�tables. Leur discours ne s'�tait pas modifi� et n'avait vari� que sur des points de d�tails, ce qui tendait � confirmer que leurs d�clarations refl�taient une exp�rience v�cue plut�t qu'invent�e et renfor�ait la cr�dibilit� de celles-ci.
S'agissant des troubles psychiques dont les enfants seraient affect�s, il ressort de l'arr�t attaqu� que A.D.________ souffre de troubles psychologiques qui trouvent leur origine dans les actes de maltraitance qu'elle a subis (arr�t attaqu�, p. 11, 7�me �). A.C.________, qui fait l'objet d'un suivi m�dical depuis le 22 novembre 2007, a v�cu des �v�nements familiaux violents et difficiles au sujet desquels il n'est pas � m�me de se d�terminer en raison du conflit de loyaut� qui le tourmente (arr�t attaqu�, p. 8, lettre f.d). Quant � A.B.________, il souffre d'angoisses identitaires profondes dont les sympt�mes sont li�s au comportement du p�re et pr�sente le risque de d�velopper une maladie psychiatrique grave. Il est trait� par neuroleptiques dans un but th�rapeutique et pr�ventif (arr�t attaqu�, p. 7, lettre f.a). Pour autant, il n'appara�t pas que les troubles psychiques affectant les victimes exercent quelque influence que ce soit sur le contenu de leurs d�clarations. En particulier, il n'appara�t pas que les enfants pr�senteraient la moindre tendance � l'affabulation et le recourant ne le pr�tend pas non plus. Les juges cantonaux constatent au contraire que rien au dossier ne permet de douter de la v�racit� des actes d�nonc�s par les victimes dont les d�clarations ont �t� constantes tout au long de la proc�dure et partiellement confirm�es par plusieurs autres t�moignages (arr�t attaqu�, p. 11, ch. 3.2.2). Cela �tant, les troubles psychiques n'exercent aucune incidence sur la cr�dibilit� des d�clarations des trois victimes.
Partant, c'est � juste titre que la cour cantonale a consid�r� qu'il n'existait aucun indice s�rieux n�cessitant d'ordonner une expertise de cr�dibilit�. Le grief est mal fond�.
5.1 Le recourant reproche �galement aux juges cantonaux de l'avoir condamn� sur la base des seuls t�moignages de l'accusation, �cartant ceux de la d�fense. Ils se seraient en outre fond�s sur les d�clarations de t�moins aupr�s desquels A.A.________, la m�re des trois enfants, aurait men� une campagne de d�nigrement mensong�re et infamante � son encontre. En particulier, elle aurait influenc� les d�clarations de leurs enfants. Pour le reste, il consid�re que l'instruction du dossier est incompl�te et requiert de la compl�ter en ordonnant l'audition de quatre t�moins et la production d'un enregistrement t�l�phonique.
5.2 Le recourant soul�ve ainsi le grief d'appr�ciation arbitraire des preuves. En pareil cas, la loi sur le Tribunal f�d�ral exige une motivation qualifi�e (cf. art. 106 al. 2 LTF; ATF 133 II 249 consid. 1.4.2 p. 254; 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287) en ce sens que l'int�ress� doit expliquer de mani�re claire et pr�cise en quoi la d�cision qu'il conteste pourrait �tre arbitraire. Pour qu'il y ait arbitraire (art. 9 Cst.), il ne suffit pas que la d�cision attaqu�e apparaisse discutable ou m�me critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation mais aussi dans son r�sultat (ATF 135 V 2 consid. 1.3 p. 4/5). L'appr�ciation des preuves est en particulier arbitraire lorsque le juge de r�pression n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, s'il a omis, sans raison s�rieuse, de tenir compte d'un moyen important propre � modifier la d�cision attaqu�e ou encore si, sur la base des �l�ments recueillis, il a fait des d�ductions insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9). En revanche, l'autorit� ne commet pas d'arbitraire lorsqu'elle renonce � requ�rir des mesures d'instruction suppl�mentaires au motif que les preuves administr�es lui ont permis de former sa conviction et que, proc�dant d'une mani�re non arbitraire � une appr�ciation anticip�e des preuves qui lui sont encore propos�es, elle acquiert la certitude que ces derni�res ne pourraient pas l'amener � modifier son opinion (ATF 130 II 425 consid. 2.1 p. 429).
5.3 En bref, les magistrats cantonaux ont consid�r� qu'aucun �l�ment ne permettait de douter de la v�racit� des actes d�nonc�s par les victimes dont les d�clarations ont �t� constantes tout au long de la proc�dure et partiellement confirm�es par plusieurs t�moignages (arr�t attaqu�, p. 11, ch. 3.2.2). S'agissant des mauvais traitements, il ressortait des d�clarations non seulement des victimes mais �galement du recourant qu'un climat de violence r�gnait au sein de la famille et que l'ambiance � la maison �tait "agressive". La r�alit� des menaces de d�nonciation � la police �tait �tablie par les nombreuses d�clarations tant des victimes que des diff�rents intervenants sociaux et du m�decin-psychiatre entendus. Il �tait manifeste que les victimes avaient �t� s�rieusement effray�es, celles-ci craignant l'intervention de la police, la s�paration de leur famille et de se voir expuls�s de leur logement. A.A.________ avait d'ailleurs attendu jusqu'en 2007 avant de d�noncer les faits.
5.4 Le recourant, qui n'�taye d'aucune mani�re que ce soit le contenu de ses all�gations, ne d�montre pas en quoi les juges cantonaux auraient proc�d� � une appr�ciation insoutenable des preuves. En particulier, il n'all�gue pas que les autorit�s cantonales auraient faussement retranscrit les d�clarations des t�moins entendus ou le contenu des pi�ces sur lesquelles elles se sont fond�es. Le fait que les juges aient �cart� les t�moignages de la d�fense pour retenir ceux de l'accusation n'attestent pas d'un comportement partial mais signifient qu'� l'issue de l'administration et de l'appr�ciation des preuves, ils se sont d�clar�s convaincus par la version des seconds. De m�me, le recourant ne d�montre-t-il aucunement en quoi les d�clarations, en particulier celles des enfants, auraient �t� influenc�es par A.A.________. On le voit d'autant moins qu'en l'occurrence, les victimes et les diff�rents intervenants sociaux entendus ont strictement soutenu la m�me version des faits. Le recourant se borne bien plut�t � exposer sa propre conception du litige aux termes d'une critique appellatoire qui ne remplit pas les exigences de motivation pr�vues � l'art. 106 al. 2 LTF et qui se r�v�le par cons�quent irrecevable (ATF 134 II 349 consid. 3 p. 351/352; 133 III 393 consid. 6 p. 397).
Le recourant se pr�vaut en outre d'une violation de l'art. 219 CP.
6.1 En tant qu'il reproche � la cour cantonale de n'avoir pas retenu qu'il avait agi par n�gligence et en �tat de l�gitime d�fense, il se pr�vaut de griefs invoqu�s pour la premi�re fois en instance f�d�rale et, partant, irrecevables faute d'�puisement des instances cantonales (art. 80 al. 1 LTF; ATF 135 I 91 consid. 2.1 p. 93).
6.2 Par ailleurs, il explique que, comme p�re de famille, il ne saurait se voir oppos� la jurisprudence appliqu�e � des violeurs.
Aux termes de l'art. 219 CP, celui qui aura viol� son devoir d'assister ou d'�lever une personne mineure dont il aura ainsi mis en danger le d�veloppement physique ou psychique, ou qui aura manqu� � ce devoir, sera puni d'une peine privative de libert� de trois ans au plus ou d'une peine p�cuniaire (al. 1). Si le d�linquant a agi par n�gligence, la peine pourra �tre une amende au lieu d'une peine privative de libert� ou d'une peine p�cuniaire (al. 2). L'application de l'art. 219 CP d�pend des seuls manquement ou violation au devoir d'assister ou d'�lever une personne mineure. Au vu des faits reproch�s sans arbitraire au recourant, la qualification juridique retenue ne pr�te pas � critique. Le grief est mal fond�.
Enfin, le recourant se plaint de reformatio in pejus d�s lors que le Procureur g�n�ral l'avait condamn� � 120 jours-amende et 800 francs d'amende pour trois infractions, tandis que le jugement attaqu� lui impute 120 jours-amende et pr�s de 20'000 francs de frais divers (frais judiciaires, d�pens, indemnisation des parties civiles). Le grief est mal fond�, l'interdiction de la reformatio in peius ne s'appliquant pas en cas d'opposition � une ordonnance de condamnation (cf. arr�t 2A.227/2003 du 22 octobre 2003 consid. 3.3; voir �galement (G�RARD PIQUEREZ, Trait� de proc�dure p�nale suisse, 2�me �d., 2006, n� 1156 ss et les r�f�rences).
Le recours �tant d'embl�e d�nu� de chance de succ�s, la requ�te d'assistance judiciaire doit �tre rejet�e et les frais mis � la charge du recourant (art. 64 al. 1, 65 al. 2 et 66 al. 1 LTF). Le pr�sent arr�t rend par ailleurs sans objet la demande d'effet suspensif.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 1600 francs, sont mis � la charge du recourant.