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Timestamp: 2016-10-28 21:40:30+00:00
Document Index: 57917950

Matched Legal Cases: ['in dubio', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 66']

X.________, repr�sent�e par Me Guy Zwahlen, avocat,
Violation simple des r�gles de la circulation routi�re, arbitraire,
recours contre l'arr�t de Chambre p�nale de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 16 juin 2011.
Par jugement du 8 novembre 2010, le Tribunal de police du canton de Gen�ve a reconnu X.________ coupable de violation simple des r�gles de la circulation routi�re, l'a condamn�e � 150 fr. d'amende et a prononc� une peine privative de substitution de 1 jour au cas o�, de mani�re fautive, l'amende ne serait pas pay�e.
Par arr�t du 16 juin 2011, la Chambre p�nale de la Cour de justice genevoise a rejet� l'appel de X.________ et confirm� le jugement.
Il est reproch� � X.________, alors qu'elle circulait le 9 mai 2010 � 12 heure sur le Pont des Acacias en direction de Carouge sur la voie de circulation de gauche, d'avoir d�port� son v�hicule sur la voie parall�le � droite, sans �gard � un gendarme en moto circulant sur cette voie, qui a d� effectuer un freinage d'urgence et une man?uvre pour �viter le choc.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale contre cet arr�t. Elle conclut, sous suite de d�pens, � son annulation et � ce qu'elle soit acquitt�e.
La recourante se plaint d'arbitraire et invoque une violation de la pr�somption d'innocence (principe "in dubio pro reo").
1.1 A l'appui de l'un comme de l'autre, la recourante fait valoir que les faits retenus l'ont �t� ensuite d'une appr�ciation arbitraire des preuves. Tels qu'ils sont motiv�s, ces deux griefs n'ont donc pas en l'esp�ce de port�e distincte (cf. ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41).
1.2 Dans le recours en mati�re p�nale, les faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF), � moins qu'ils n'aient �t� �tablis en violation du droit ou de mani�re manifestement inexacte au sens des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, c'est-�-dire de fa�on arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; sur la notion d'arbitraire, cf. ATF 137 I 1 consid. 2.4 p. 5; 58 consid. 4.1.2 p. 62).
Le Tribunal f�d�ral n'examine les moyens fond�s sur la violation d'un droit constitutionnel que s'ils ont �t� invoqu�s et motiv�s de mani�re pr�cise (art. 106 al. 2 LTF). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 137 IV 1 consid. 4.2.3 p. 5).
1.3 La cour cantonale s'est r�f�r�e au t�moignage du gendarme, qui a d�crit la man?uvre de la recourante et qui a indiqu� que la voie de droite n'�tait pas ferm�e � la circulation, quand bien m�me les coureurs du marathon empruntaient ce tron�on.
1.4 Invoquant une photo du dossier, la recourante consid�re qu'il �tait arbitraire de retenir que la voie de droite �tait ouverte � la circulation. Elle affirme �galement que la fermeture de la voie de droite �tait indiqu�e par un panneau de signalisation avanc�.
La photo cit�e par la recourante ne r�v�le pas l'existence d'un panneau signalant une interdiction de circuler sur la voie de droite. L'affirmation de la recourante � cet �gard est purement appellatoire, partant irrecevable. La photo elle-m�me montre deux voies de circulation parall�les s�par�es par des piquets reli�s par une bande en plastique; quelques coureurs se trouvent sur le c�t� droit de la voie de droite. On ne saurait sur la base de cette seule photo consid�rer que la voie de droite �tait ferm�e � la circulation. Tout du moins, il n'y a rien de manifestement insoutenable � retenir que la circulation �tait encore possible sur cette voie. La photo ne permet par cons�quent pas de retenir une appr�ciation arbitraire des preuves.
Au demeurant, la photo semble refl�ter une configuration des lieux diff�rente de celle qui existait au moment litigieux. En effet, � la hauteur du carrefour o� la recourante a bifurqu� � droite, un telle man?uvre ne para�t plus r�alisable au moment de la photo, un agent de s�curit� �tant pr�sent � cet endroit et des c�nes routiers rouges, voire un marquage rouge, �tant appos�s sur le sol. Quoi qu'il en soit, il importe uniquement de retenir que la photo ne d�montre pas que toute circulation �tait ferm�e sur la voie de droite et n'est ainsi pas de nature � faire appara�tre comme arbitraire l'appr�ciation des preuves par la cour cantonale, qui s'est fond�e sur les d�clarations du gendarme.
1.5 Pour le surplus, les autres critiques de la recourante d�coulent des cons�quences qu'elle tire de l'admission de sa version des faits. Elles sont donc irrecevables.
Le recours doit ainsi �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. La recourante, qui succombe, supporte les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF).