Source: http://06.snuipp.fr/spip.php?rubrique3
Timestamp: 2014-07-30 15:09:10+00:00
Document Index: 158088385

Matched Legal Cases: ["l'article 56", "l'article 56", "l'article 11", "l'article 2", "l'article 1", "l'article 7"]

La carri�re | SNUipp-FSU Alpes-Maritimes
Le SNUipp 06 (158)
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POINT SUR LES QUESTIONS
CTSD : Mesures de (...)
ESPE (ex IUFM)
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Le SNUipp-FSU 06 au
Troisi�me et dernier
Protocole AGIR le (...)
D�parts en formation
Professionalisation (...)
Direction : Simplificat
GT Direction - TBE,
Chantier m�tier : (...)
Comit� des rythmes (...)
Vous êtes actuellement : La carri�re La carri�re - 462 article(s).Les informations concernant l’�valution de la carri�re d’enseignant. Dates des diverses op�rations nous concernant.
R�glement d�partemental des �coles :
Permutations inter-d�partemenales
Compte rendu du GT du 20/2 Modalit�s de TEMPS PARTIEL 2014 : l’usine � gaz ! Modalit�s de TEMPS PARTIEL 2014 : l'usine � gaz ! Un groupe de travail s'est r�uni hier � la Direction acad�mique pour �tudier les modalit�s de travail � temps partiel � la rentr�e prochaine. Le SNUipp-Fsu �tait en effet demandeur de cette r�union eu �gard les nouvelles modalit�s d'am�nagement du rythme scolaire qui se dessineraient � la rentr�e. Lors de ce groupe de travail, l'administration nous a pr�sent� les diff�rentes situations �manant de la r�forme des rythmes scolaires. En (...) 6 janvier 2014
Animateurs, TICE, sciences, langues, Conseillers P�dagogiques : des mesures pour la reconnaissance de leurs missions sont indispensables La tr�s grande majorit� des PE a �t� exclue des chantiers m�tiers ouverts par le MEN. l'ISAE r�pond de mani�re tr�s insuffisante aux questions essentielles de la revalorisation et de l'am�lioration des conditions de travail. En outre, des personnels sont exclus du b�n�fice de l'ISAE. Le SNUipp-FSU exige que leurs conditions sp�cifiques d'exercice soient pris en compte et valoris�es � leur juste valeur. 28 novembre 2012
GRILLES INDICIAIRES DES SALAIRES ET AVANCEMENT Cliquez ici 15 novembre 2012
Grille de notation des PE et instits Grilles compl�tes � t�l�charger : 10 avril 2012
Jour de carence : la circulaire de la honte ! Tout savoir sur comment le gouvernement p�nalise le pouvoir d'achat des personnels en cas de maladie 24 février 2012
Taux et indemnit�s Tableau r�capitulatif des taux et indemnit�s (mise � jour 01/02/12) 26 janvier 2012
NOUVELLE BAISSE DES SALAIRES EN JANVIER : INFORMER LES COLLEGUES En recevant leur bulletin de salaire de janvier, les coll�gues auront la d�sagr�able surprise de constater que le « net � payer » est en baisse. Les personnels de l'�ducation nationale subissent ainsi une nouvelle baisse de salaire, dict�e par la politique d'aust�rit� du gouvernement. Vous trouverez ci-apr�s, propos�e en t�l�chargement, l'�volution des traitements nets entre d�cembre et janvier. La baisse des traitements r�sulte de la hausse de divers pr�l�vements : 1° - A (...) 16 décembre 2011
Guide des personnels en situation de handicap Vous trouverez dans le document suivant des r�ponses aux questions fr�quentes en rapport avec la situation de handicap : RQTH, recrutement, postes adapt�s,reclassement etc... Ce document est � jour de la jurisprudence actuelle et a pour vocation � �tre r�actualis�. 25 novembre 2011
Evaluation des enseignants : vers toujours plus d’arbitraire ? 4 novembre 2011
CESU et Ch�ques-vacances : avanc�es notables Deux am�liorations concernant les CESU-garde enfant et les ch�ques-vacances devraient �tre apport�es suite � la r�union du comit� interminist�riel d'action sociale du 25 octobre dernier. Le 25 octobre dernier, lors de la derni�re r�union du Comit� interminist�riel d'action sociale (CIAS), des changements positifs ont �t� obtenus. Le minist�re de la fonction publique d'�tat a annonc�, suite au vote unanime du comit�, l'am�lioration de deux prestations sociales : (...) 23 mai 2011
Liste d’aptitude Pe : 44 demandes pour un contingent de 46. 16 mai 2011
Certificat d’aptitude aux fonctions d’instituteur ou de professeur des �coles ma�tre formateur CAFIPEMF session 2012 session 2012 de l'examen en vue de l'obtention du CAFIPEMF : Une r�union d'information p�dagogique, facultative, � destination des candidats aura lieu le lundi 16 mai � 17 heures 30 � l'Inspection acad�mique, b�timent C1 salle 105 1er �tage La date limite du d�p�t des sujets de m�moire, en vue de leur examen par la commission d'agr�ment des sujets de m�moire, est fix�e au mardi 31 mai 2011 � 17 heures, date d'arriv�e � la division des personnels (...) 9 mai 2011
Promotions : contingent 2011 � la hors-classe du corps de professeur des �coles Nationalement : 4106 Alpes- Maritimes : 61 ( 59 en 2010) Cela repr�sente 2 % DES PROMOUVABLES.... CAPD le 26 mai 2011 14 avril 2011
Int�gration dans le corps des PE : Les accus�s de r�ception LA PE sont dans les boites aux lettres i-prof. Imprimez les et retourner les � l'IA en joignant les �ventuelles pi�ces justificatives. Copie au SNUipp pour suivi. 14 avril 2011
Concours interne PE admissibilit� : 9 places, 8 pr�sents, 7 admis 7 avril 2011
1er concours interne Quant � la r�partition entre les d�partements des emplois � pourvoir aux premiers concours internes de recrutement de professeurs des �coles pour l'ann�e 2011 225 emplois, dont 40 pour Mayotte et 15 pour la Polyn�sie fran�aise. 9 places pour les Alpes-Maritimes 7 avril 2011
Int�gration dans le corps des PE Circulaires IA * Int�gration dans le corps des PE : saisie via IProf : serveur ouvert du 28 mars au 6 avril Apr�s la fermeture du serveur, il faut confirmer la participation. Un accus� de r�ception comportant les �l�ments de bar�me sera adress� dans les boites Iprof. A imprimer et � retourner � l'IA avant le 18 avril (bureau 307 - joindre les justificatifs des titres et dipl�mes). COPIE au SNUipp pour suivi. La r�partition des emplois ouverts en 2011 pour l'int�gration des instituteurs dans le corps des (...) 7 avril 2011
Indemnit� de logement : le SNUipp qui oeuvre depuis des ann�es pour l’augmentation de l’IRL n’a pas vot� cette ann�e le montant propos� par le Pr�fet ( 1,043%) soit un taux mensuel de 382,95 euros contre 379 euros en 2010 Abstention du SE et de la CGT. Cette augmentation de 4 euros est une provocation. 21 mars 2011
Cong�s de formation professionnelle : Dossier � retourner � l’IA, sous couvert de l’IEN, avant le 1er avril. La circulaire de l'IA � compl�ter. DOUBLE au SNUipp pour suivi. 21 mars 2011
Avancement Hors classe : aucune candidature n’est � d�poser. Bar�me = Echelon x2 ; Note p�dagogique ; 1 point pour 3 ann�es cons�cutives accomplies en ZEP au 1er sept.2011 ; 1 point si direction d'�cole en 2010-2011. Rappel / Bar�me 2010 : 41.500 21 mars 2011
Circulaire IA : Int�gration dans le corps des PE : saisie via IProf : serveur ouvert du 28 mars au 6 avril Apr�s la fermeture du serveur, il faut confirmer la participation. Un accus� de r�ception comportant les �l�ments de bar�me sera adress� dans les boites Iprof. A imprimer et � retourner � l'IA avant le 18 avril (bureau 307 - joindre les justificatifs des titres et dipl�mes). COPIE au SNUipp pour suivi. 10 février 2011
Stage DDEEAS : CALENDRIER DES OPERATIONS 26 janvier 2011 R�union d'information � l'Inspection Acad�mique 18 f�vrier 2011 Envoi des dossiers d�ment compl�t�s par les IEN de circonscription 9 mars 2011 Commission d'entretien avant le 2 mai 2011 Propositions d�partementales au minist�re, apr�s avis de la CAPD. circulaire concernant la liste d'aptitude aux fonctions de directeur d'�tablissement sp�cialis�. Les candidatures doivent parvenir directement pour le 11 mars 2011 dernier d�lai � : M. BERRIAUX, Inspecteur de (...) 31 janvier 2011
Prestations familiales au 1er janvier 2011 31 janvier 2011
Prestation d’accueil du jeune enfant 27 janvier 2011
POSITIONS ADMINISTRATIVES I - CONGE PARENTAL (CPN) : a) Premi�re demande : Elle doit �tre formul�e d�s � pr�sent et transmise par la voie hi�rarchique dans les d�lais r�glementaires, c'est � dire au plus tard au moins un mois avant le d�but du cong�. Depuis le 1er septembre 2009, toute demande de cong� parental est assortie d'une perte de poste. Toutefois, lors du mouvement intra-d�partemental, une priorit� de retour sur le poste est accord�e � l'enseignant(e) qui fait une demande de r�int�gration. (...) 27 janvier 2011
DEMANDE DE TEMPS PARTIEL - RENTREE 2011 LES DIFFERENTES POSSIBILITES Temps partiel de droit (raisons familiales) Temps partiel sur autorisation Temps partiel annualis� Les p�riodes travaill�es du temps partiel annualis� sont : 1�re p�riode : du 01/09/11 au 31/01/12 2�me p�riode : du 01/02/12 au 05/07/12 Le temps partiel sera organis� par journ�es enti�res sauf circonstances tr�s exceptionnelles. La demande devra �tre transmise pour le 7 mars 2011 d�lai de rigueur par voie hi�rarchique. Double Au (...) 18 janvier 2011
Action sociale : Une fois par mois se r�unit � l’Inspection Acad�mique le Comit� D�partemental Restreint de l’Action Sociale (CDRAS) . La FSU y si�ge pour la totalit� des coll�gues du d�partement relevant du Minist�re de l'Education Nationale. Cette commission arr�te des aides financi�res pour les personnels de l'Education Nationale qui rencontrent des difficult�s financi�res ( �v�nement impr�vu, s�paration, maladie, sur-endettement..). Lors de la s�ance du 13 janvier 2011, 11 dossiers ont �t� �tudi�s : 9 demandes ont donn� lieu � des aides financi�res non remboursables allant de 800 � 2000 euros. 1 demande a donn� (...) 10 janvier 2011
La circulaire concernant la Liste d’Aptitude pour l’acc�s aux corps des Professeurs Certifi�s et des Professeurs d’EPS au titre de l’ann�e scolaire 2011/2012 est sur le site de l’IA. Nous attirons votre attention sur le fait que cette circulaire �mane du Rectorat et que c'est aux IEN de porter un avis sur les demandes faites par les enseignants du 1er degr�. Autre point important : les futures affectations se feront dans l'Acad�mie de Nice (Alpes-Maritimes et Var). 3 janvier 2011
Calendrier de la paye pour l’ann�e ann�e 2011 ; JANVIER ; 27 ; FEVRIER ; 24 ; MARS ; 29 ; AVRIL ; 28 ; MAI ; 27 ; JUIN ; 28 ; JUILLET ; 28 ; AOUT ; 27 ; SEPTEMBRE ; 28 ; OCTOBRE ; 27 ; NOVEMBRE ; 26 ; DECEMBRE ; 22 ; 13 décembre 2010
Appel � candidature Le Centre de Service de la MGEN des Alpes-Maritimes recherche un(e) d�l�gu�(e) pour le 1er septembre 2011. Le d�l�gu� est un membre fonctionnaire, en activit�, titulaire de l'Education Nationale et adh�rent MGEN. Il sera d�tach� � plein temps � la MGEN. Les personnes int�ress�es sont invit�es � adresser une lettre de motivation et leur CV par courrier, au Pr�sident du Centre de Service MGEN 06, 39 rue Trachel 06053 NICE CEDEX 1. ou par courriel � l'adresse suivante : (...) 8 décembre 2010
Syst�me �ducatif :Pacte de carri�re ou march� de dupes ? 1er décembre 2010
Droit individuel � la formation (DIF) D�cret n° 2007-1470 du 16 octobre 2007 chapitre III (agents titulaires) D�cret n° 2007-1942 du 26 octobre 2010 (agents non titulaires) Circulaire n° 2010-206 du 17 juin 2010 (BO n° 43 du 25 novembre 2010). Une circulaire d'application du droit individuel � la formation (DIF) relevant des d�crets relatifs � la formation professionnelle tout au long de la vie est parue au BO. Le DIF concerne les personnels titulaires et non titulaires. Ce droit consiste en un nombre d'heures de formation (...) 1er décembre 2010
Formation continue : Groupe de travail / IA N'h�sitez pas � contactez le SNUipp, y compris par mel. Le SNUipp a pr�venu tous les coll�gues par courrier. Le groupe de travail charg� d'�tudier les candidatures pour les stages de formation continue s'est r�uni ce jour � l'Inspection Acad�mique afin d'�tudier les candidatures aux stages « longs » de formation continue (2 semaines) dont le remplacement est assur� par les M2 (�tudiants en Master 2�me ann�e). Les �lu(e)s du SNUipp � la CAPD se sont attach�s, tout au (...) 12 novembre 2010
CAFIPEMF : La session 2011 des inscriptions est ouverte. La date de cl�ture des inscriptions est fix�e au VENDREDI 1er OCTOBRE � 17 HEURES. 12 novembre 2010
CAPA-SH session 2011 : les dossiers sont � retirer jusqu’au 26 novembre � l’IA. Le d�p�t des m�moires est fix� au 7 mars 2011. Cela s'adresse aux coll�gues en formation actuellement et les candidats libres. 12 novembre 2010
Recours CLIS / NBI au Tribunal Administratif : encore un succ�s du SNUipp ! Le SNUipp avait lanc� il y a 2 ans avec les coll�gues de CLIS une proc�dure de recours en Tribunal Administratif pour obtenir que les personnels exer�ant sur CLIS sans �tre titulaire du CAPA-SH puissent toucher les 27 points de NBI (Nouvelle Bonification Indiciaire). Une nouvelle audience avait lieu ce matin au TA, qui a concern� 13 coll�gues. 4 d'entre elles �taient pr�sentes, accompagn�es par un d�l�gu� du SNUipp (seul syndicat pr�sent). Le TA nous donne une nouvelle fois raison. Il (...) 12 novembre 2010
Poste � profil : CASNAV Centre acad�mique pour la scolarisation des �l�ves nouvellement arriv�s en France. Retour des candidatures pour le 22 Novembre � l'IA par voie hi�rarchique. Double au SNUipp. Entretiens le 15 d�cembre. 7 novembre 2010
Action sociale : Une fois par mois se r�unit � l'Inspection Acad�mique le Comit� D�partemental Restreint de l'Action Sociale (CDRAS) . La FSU y si�ge pour la totalit� des coll�gues du d�partement relevant du Minist�re de l'Education Nationale. *Cette commission arr�te des aides financi�res pour les personnels de l'Education Nationale qui rencontrent des difficult�s financi�res ( �v�nement impr�vu, s�paration, maladie, sur-endettement..).* Lors de la s�ance du 22 octobre 2010, 19 dossiers ont (...) 7 novembre 2010
Postes adapt�s de courte et longue dur�e : la circulaire vient de paraitre.Date limite des transmissions des dossiers � l’IA s/c de l’IEN pour le 7 d�cembre. Copie au SNUipp pour suivi. 3 novembre 2010
Formation continue : un groupe de travail se r�unira le 30 Novembre pour les d�parts en stage. Double de votre demande au SNUipp. 21 octobre 2010
Paiement des HSE (coordinnation et synth�se) : pour les coll�gues en poste en SEGPA ou UPI, c’est l’�tablissement qui saisit. Pour les rempla�ants (BD ASH) et les coll�gues en ITEP , IME, H�pitaux c'est � eux de saisir dans l'application. 14 octobre 2010
CAPD promotions le 14 octobre : Tous les r�sultats en ligne pour les syndiqu�s Pour cela munissez vous de votre code Acady qui figure au dos de votre carte syndicale.Si vous ne l'avez pas re�u, contactez nous ou prenez celui de l'an dernier, c'est le m�me. Nous tiendrons une permanence t�l�phonique. Rejoignez nous, nous avons besoin du plus grand nombre. Nous r�pondons � tous y compris aux non syndiqu�s, c'est le moment de franchir le pas ATTENTION : si vous n'�tes pas promu(e) c'est la date de votre derni�re promotion qui apparait ; . Nota : Jusqu'� jeudi 14 (...) 11 octobre 2010
CAPD promotions le 14 octobre : les r�sultats seront en ligne pour les syndiqu�s Pour cela munissez vous de votre code Acady qui figure au dos de votre carte syndicale.Si vous ne l'avez pas re�u, contactez nous. Nous tiendrons une permanence t�l�phonique. Rejoignez nous, nous avons besoin du plus grand nombre. Nous r�pondons � tous y compris aux non syndiqu�s, c'est le moment de franchir le pas 7 octobre 2010
R�union T1/SNUipp Le SNUipp a rencontr� ce jour la 1�re vague des coll�gues T1 actuellement en formation � l'Iufm. La plupart sont encore MAD. Quelques coll�gues sont affect�s dans l'Ash. Beaucoup de questionnements chez ces jeunes coll�gues qui, pour la plupart, se sentent un peu les "laiss�s pour compte" du dispositif... Entre col�re et amertume. Un point a �t� fait sur les actions en cours et notamment les enjeux de la prochaine gr�ve pr�vue le 12 octobre. Enjeux capitaux et d�cisifs qui n�cessitent la (...) 5 octobre 2010
SAISIE DES HSE - le serveur est � nouveau ouvert (du 1er au 8 octobre) pour la saisie des HSE par les enseignants dans le cadre de la Coordination et synth�se, l’accompagnement �ducatif l'ELVE (et stages de remise � niveau pour des r�gularisations d'heures non saisies pr�c�demment). 4 octobre 2010
Examen du DDEEAS : session 2011 Inscription du 1er Septembre au 15 octobre. 27 septembre 2010
Prime T1( 1500 euros) : premi�re tranche en Novembre ou D�cembre, 2�me tranche en Janvier ou f�vrier. 19 septembre 2010
Stage T1 (3 semaines) en 2 vagues : La promotion des T1 partira en stage de formation 1�re vague (du 20 septembre au 8 octobre 2010) : pour la grande majorit�, les T1 actuellement encore "sans poste" et MAD + les T1 nomm�s dans l'Ash sont concern�s. Ils doivent �tre contact�s par l'IA. 2�me vague : du 11 octobre au 9 novembre pour les autres. 1er septembre 2010
Plan de Formation Continue (PAF) : Il est en ligne sur le site de l’IA. Tr�s peu de choix, beaucoup de stages � public d�sign�... bref un PAF qui "s'int�gre parfaitement" dans la politique actuelle qui vise � supprimer la formation des ma�tres INSCRIPTION sur Internet http://services.ac-nice.fr du 13 au 26 Septembre 2010 inclus. ATTENTION : les professeurs des �coles stagiaires ne sont pas concern�s. Pour les Z.I.L. ou de BD, proc�dure sp�cifique est � suivre : imprim� papier � t�l�charger sur le site de l'IA (�galement transmis aux �coles), � remplir (...) 1er septembre 2010
Le guide « Premier poste » �dit� par le SNUipp 06 est disponible !! Outil pr�cieux pour tous ceux qui d�butent devant une classe en septembre…et m�me pour ceux qui n'en sont plus � leur « premi�re » rentr�e ! Nous le faisons parvenir � tous les T1. Vous pouvez nous transmettre votre adresse postale, nous vous le ferons parvenir par courrier. 27 juin 2010
Liste d’aptitude PE : 34 demandes pour 90 possibilit�s dans le 06. 27 mai 2010
Imagine : quel jolie nom pour ce nouveau logiciel destin� � rembourser tout ce qui concerne les examens et concours. S’il marche aussi bien que CHORUS cela promet ! 27 mai 2010
Accus� de r�ception liste aptitude de PE : ils sont dans les boites aux lettres i-prof - retour demand� pour le 31 mai. 34 demandes pour 90 possibilit�s DOUBLE au SNUipp pour suivi. 18 mai 2010
Hors classe : 59 possibilit�s pour 2010 5 mai 2010
All�gements de service pour les coll�gues reconnus travailleurs handicap�s : l’IA d�bloque 3,25 postes pour l’instant. Malgr� les interventions appuy�es du SNUipp � plusieurs reprises, l'IA propose de bloquer 3.25 postes pour r�pondre aux demandes qui sont, pourtant, en nette augmentation. Avec 3.25 postes, seules 13 coll�gues pourraient en b�n�ficier. L'IA a signal� qu'ils �taient en attente d'un classement du M�decin expert. Les situations pr�sent�es (23) ont toutes une l�gitimit� certaine et le SNUipp s'est refus� � "prioriser" celles-ci et a demand� � l'IA d'abonder le nombre de possibilit�s afin de (...) 4 mai 2010
Circulaire d’ouverture du C.A.F.I.P.E.M.F session 2010/2011 : rectificatif LA R�UNION D'INFORMATION CAFIPEMF SE TIENDRA LE VENDREDI 7 MAI 2010 � 17H 00 SALLE 105 B�TIMENT C1 INSPECTION ACAD�MIQUE. 4 mai 2010
Hors classe : une note de l’IA va arriver dans les �coles. Aucune candidature n’est � d�poser. Bar�me : Echelon (promotion acquise � la date du 31 12 2009) x 2 Note p�dagogique (derni�re connue � la date du 31 12 2009) ZEP : 1 point pour 3 ann�es cons�cutives accomplies au 01/09/10 direction d'�cole -ann�e 2009/2010 : 1point En cas d'�galit� de bar�me, c'est l'anciennet� g�n�rale de service qui permettra de d�partager les enseignants. Cet avancement prendra effet � compter du 1er septembre 2010, et les agents promus seront reclass�s � l'indice �gal (...) 4 mai 2010
Int�gration dans le corps des PE par liste d’aptitude : le serveur sera ouvert du 5 au 19 mai 2010. Double de votre demande au SNUipp. Mode d'emploi Entrer sur le serveur de l'inspection Acad�mique : Cliquer sur le Bureau Virtuel : I-Prof acc�s direct Vous connecter � I-PROF : Compte utilisateur = identifiant (� saisir en minuscule) communiqu� par l'administration (possibilit� de le retrouver avec notre Numen avec l'option : Conna�tre son identifiant � partir de son NUMEN accessible sur le site de l'inspection acad�mique) Mot de passe = votre NUMEN (� saisir en majuscule) Cliquer sur (...) 21 avril 2010
C.A.F.I.P.E.M.F session 2010/2011 Certificat d'aptitude aux Fonctions d'instituteur ou de Professeur des �coles Ma�tre Formateur - session 2010/2011 Les candidats doivent justifier d'au moins 5 ann�es de services effectifs d'enseignement � temps complet. L'anciennet� de service est appr�ci�e au 31 d�cembre 2010. Agr�ment des sujets de m�moire : t�l�chargement du formulaire sur le site de l'Inspection Acad�mique Les candidats adresseront � l'Inspection Acad�mique leur sujet de m�moire accompagn� d'une enveloppe (...) 20 avril 2010
Clis en ZEP : victoire du SNUipp Pour rappel : il y a 2 ans, l'administration avait d�cid� de supprimer l'indemnit� ZEP aux coll�gues exer�ant en CLIS. La raison invoqu�e �tait l'impossibilit� de cumuler la NBI et l'indemnit� ZEP. Pour le SNUipp, il s'agissait d'une mauvaise interpr�tation des textes sur lesquels se fondaient l'administration. Apr�s plusieurs recours infructueux aupr�s de l'IA 06, le SNUipp a saisi les services des affaires financi�res au Minist�re. La DAF vient de nous donner raison, l'IA doit r�gulariser (...) 14 avril 2010
ZIL de la commune de Nice : Circulaire de l’IA arriv�e dans les �coles Comme d�cid� par l'IA lors de la Capd du 16 mars, � compter de la rentr�e 2010 il est pr�cis� qu'un ZIL rattach� administrativement � une �cole de la commune de Nice pourra �tre amen� � intervenir dans toutes les �coles de cette commune. L'affectation concernant sa circonscription demeure inchang�e. Cela n'a pas �t� discut� en CAPD mais en groupe de travail. Nous avons marqu� nos r�ticences notamment par rapport � l'intervention en (...) 14 avril 2010
Revalorisation : trompe l’œil et in�galit�s Vous avez re�u d�s mardi 30 le relev� minist�riel et un communique de presse du SNUipp. Au cours de cette r�union, le SNUipp et la FSU (Bernadette GROISON, Gilles MOINDROT, Daniel ROBIN) ont vivement d�nonc� l'absence de n�gociations, le caract�re limit� et in�galitaire de mesures qui ne concernent qu'environ un enseignant sur quatre et qui r�sultent de la suppression de postes. Vous trouverez ci-dessous le d�tail des mesures li�s � la mast�risation ainsi que les autres �l�ments (...) 29 mars 2010
Cong�s de formation Professionnelle Attention : demandes jusqu’au 2 avril dernier d�lai. Doubles au SNUipp pour suivi. 20 janvier 2010
Indemnit� de logement : le SNUipp vient de s’adresser au Pr�fet pour revendiquer l’augmentation de l’IRL de 5 % pour 2010. Rappelons que l'action de notre seul syndicat en CDEN a permis ann�e apr�s ann�e une revalorisation continue de cette indemnit�. Ces augmentations profitent...� tous. 20 janvier 2010
Circulaire IA/ Temps partiel 50%, 75%, Mi-temps annualis� Sur le site de l’IA. A retourner avant le 25 f�vrier. Attention si vous demandez � surcotiser pour la retraite, vous ne pourrez plus revenir en arri�re pour l'ann�e en cours. 19 janvier 2010
Demandes de temps partiel : la circulaire devrait sortir ces jours ci. Double au SNUipp. 14 janvier 2010
Positions administratives : Cong� Parental ; Disponibilit� ; R�int�gration ; Reprise � temps plein : Circulaire sur le site de l’IA. A retourner � l'IA avant le 4 f�vrier. DOUBLE au SNUipp pour suivi A noter que la circulaire sur les temps partiels devrait �tre en ligne sur le site de l'IA la semaine prochaine. 7 janvier 2010
PAYE : Quelles sont les dates de virement des traitements pour l’ann�e 2010 ; MOIS DE LA PAYE ; Date de valeur ; JANVIER ; 27 ; F�VRIER ; 24 ; MARS ; 29 ; AVRIL ; 28 ; MAI ; 27 ; JUIN ; 28 ; JUILLET ; 28 ; AO�T ; 27 ; SEPTEMBRE ; 28 ; OCTOBRE ; 27 ; NOVEMBRE ; 26 ; D�CEMBRE ; 22 (1) ; (1) : Date traditionnellement avanc�e pour permettre le cr�dit des comptes avant No�l. 5 janvier 2010
Action Sociale : C.D.R.A.S du 17 d�cembre 2009 Rappelons qu'une fois par mois se r�unit � l'IA le CDRAS (Comit� D�partemental Resteint de l'Action Sociale) dans lequel la FSU (dont 1 �lu SNUipp), seul syndicat pr�sent, si�ge pour la totalit� des coll�gues du d�partement, aux cot�s des Assistantes Sociales, des d�l�gu�s MGEN et des repr�sentants de l'administration. Cette commission aide les coll�gues confront�s � des difficult�s financi�res. Peuvent b�n�ficier de ces aides : les coll�gues stagiaires ou titulaires en position (...) 5 janvier 2010
Postes � profil : les entretiens auront lieu les 5 et 7 janvier. Envoyez nous le double de votre candidature. 9 décembre 2009
Indemnit� de r�sidence : les coll�gues des �coles des 4 communes concern�es par le changement de r�sidence ont mont� un dossier fourni par le SNUipp. Paiement sur janvier ou f�vrier avec rappel pour certains 4 ans en arri�re. 9 décembre 2009
Du concret : NBI/CLIS : suite au succ�s en tribunal administratif, les premi�res r�gularisations pourraient avoir lieu en janvier. 6 décembre 2009
Paiement des HSE dans le cadre de l’accompagnement �ducatif : paiement envisag� en janvier ceci dit la saisie est bloqu�e actuellement pour probl�me technique.... Pendant ce temps les coll�gues attendent. Par contre les retenues pour la gr�ve " fant�me" ne connaissent pas de probl�mes techniques. 6 décembre 2009
Stage de pr�paration au dipl�me d’Etat de psychologie scolaire Ann�e 2010-2011 Tout dossier doit comporter : un CV retra�ant le cursus universitaire et, le cas �ch�ant, les formations suivies et les publications r�alis�es la copie de la licence de psychologie ou de l'inscription � la licence un �tat des services une lettre de motivation d�ment argument�e une enveloppe � l'adresse du candidat, affranchie au tarif postal normal. Les dossiers devront �tre retourn�s � l'Inspection Acad�mique, service Dipe II, avant le 31 d�cembre 2009, sous couvert (...) 6 décembre 2009
Stage destin� aux candidats au dipl�me de Directeur d’�tablissements d’�ducation adapt�e et sp�cialis�e. Ann�e 2010-2011 DOSSIER DE CANDIDATURE Il comporte : un engagement une fiche individuelle du candidat une lettre de motivation d'une page maximum Les candidatures devront parvenir � l'Inspection Acad�mique, bureau 306, rev�tues de l'avis de l'inspecteur de la circonscription pour le 22 janvier 2010, d�lai de rigueur, accompagn�es du dernier rapport d'inspection. COMMISSION D'ENTRETIEN Les candidats seront convoqu�s devant une commission sp�cifique le 27 janvier 2010 matin � l'Inspection (...) 30 novembre 2009
Recours au Tribunal Administratif NBI en CLIS : (re)victoire syndicale du SNUipp, audience du 27 novembre 2009. Pour rappel, le SNUipp avait lanc� il y a 2 ans, avec les coll�gues de CLIS, une proc�dure de recours au Tribunal Administratif pour obtenir que les coll�gues exer�ant en CLIS sans dipl�me (CAPSAIS, CAPA-SH) puissent toucher les 27 points de NBI (Nouvelle Bonification Indiciaire). Nous avions fourni aux coll�gues un mod�le de recours aupr�s de l'IA, et aupr�s du Tribual Administratif puisque l'IA avait d�cid� de ne pas r�pondre (ben voyons !). Le TA vient encore de nous donner raison, (...) 22 novembre 2009
Action Sociale : C.D.R.A.S du 12 novembre 2009 Rappelons qu'une fois par mois se r�unit � l'IA le CDRAS (Comit� D�partemental Resteint de l'Action Sociale) dans lequel la FSU (dont 1 �lu SNUipp), seul syndicat pr�sent, si�ge pour la totalit� des coll�gues du d�partement, avec les assistantes sociales, les d�l�gu�s MGEN et des repr�sentants de l'administration. Cette commission aide les coll�gues confront�s � des difficult�s financi�res. Peuvent b�n�ficier de ces aides : les coll�gues stagiaires ou titulaires en position (...) 22 novembre 2009
Indemnit� de r�sidence : 4 communes ( Berres les Alpes, Castagniers, Aspremont et Chateauneuf Villevieille) ont chang� de zone passant de la zone 3 qui ne donne droit � rien � la zone 2 qui repr�sente 1% du salaire brut. Il y aura rappel sur les 4 derni�res ann�es, ce qui repr�sente une somme d'environ 1000 euros. Le SNUipp qui a soulev� ce probl�me s'en f�licite pour les coll�gues. Voil� du concret dans l'action syndicale. 20 octobre 2009
Rappel / Postes adapt�s de courte et longue dur�e. date limite de renvoi des dossiers par voir hi�rarchique pour le 7 d�cembre � l'IA. Double au SNUipp. 20 octobre 2009
D�fense des personnels, Action Sociale : C.D.R.A.S du 15 octobre 2009 Rappelons qu'une fois par mois se r�unit � l'IA le CDRAS (Comit� D�partemental Resteint de l'Action Sociale) dans lequel la FSU (dont 1 �lu SNUipp), seul syndicat, si�ge pour la totalit� des coll�gues du d�partement, avec des repr�sentants de l'administration, les assistantes sociales, les d�l�gu�s MGEN. Cette commission aide les coll�gues confront�s � des difficult�s financi�res. Peuvent b�n�ficier de ces aides : les coll�gues stagiaires ou titulaires en position d'activit� ou (...) 13 octobre 2009
Postes adapt�s de courte et longue dur�e : date limite de renvoi des dossiers par voir hi�rarchique pour le 7 d�cembre � l’IA. Double au SNUipp. 13 octobre 2009
Grille de Notation : Suite � notre demande, la grille de notation des instituteurs est align�e sur celle des PE, pour les �chelons 10 et 11. A savoir �chelon 10 = 19,5 Echelon 11 = 20 13 octobre 2009
Pr�t � taux z�ro : Le dispositif ’’Pr�t � taux z�ro" est en vigueur depuis le 25 septembre 2009. Il s'adresse aux enseignants titulaires qui ach�tent leur logement principal : - soit l'ann�e de leur premi�re affectation ; - soit suite � un changement de d�partement dans le cadre d'une mutation interd�partementale. Les int�r�ts de ce pr�t sont pris en charge par le minist�re de l'�ducation nationale. Montant du pr�t Le montant individuel du pr�t est de 30 000 € dans le cas d'une premi�re acquisition (cette condition de primo-acc�dant se d�finit comme un emprunteur n'ayant (...) 13 octobre 2009
MAD : Un petit point rapide sur la situation. A ce jour 27 coll�gues toujours MAD (sans compter d'autres coll�gues actuellement en cong� de maternit�). Rappelons que pour ces coll�gues qui font des remplacements , le SNUipp a obtenu l'indemnisation des d�placements. Certains sont sous employ�s ou envoy�s dans diverses circonscriptions. Pas de poste disponible pour l'instant ( si ce n'est des fractions). Un appel � candidature a �t� lanc� dans les �coles. Reste � savoir s'il trouve preneur. Le SNUipp continue � suivre de tr�s pr�s toutes les nominations. 3 coll�gues ont (...) 7 octobre 2009
Retrait de salaire pour fait de gr�ve : De tr�s nombreux coll�gues ont vu sur la paye d’ao�t qu’un jour de salaire avait �t� pr�lev� pour une gr�ve du 26 mai dernier � laquelle .... le SNUipp n’appelait pas. Ecrivez � la Dipe pour demander le remboursement. Lettre type ci dessous : Madame la chef de division du personnel objet : rectification de saisie de salaire pour fait de gr�ve. Par la pr�sente, je vous informe, que je n'ai pas particip� � la gr�ve du 26 mai 2009. Et pour cause, aucun syndicat n'appelait � cette journ�e dans notre d�partement. Merci donc de faire le n�cessaire pour r�tablir mon salaire du mois d'ao�t. cordialement signature A noter que l'IA se pr�occupe de tr�s pr�s (...) 6 octobre 2009
Recours NBI/CLIS au Tribunal Administratif : audience le 23 octobre. De nombreux coll�gues avec l'aide du SNUipp ont d�pos� des recours. Vous pouvez demander une autorisation d'absence pour assister aux d�bats. 29 septembre 2009
Fiches de paye de juillet, ao�t, septembre : elles arrivent ! pour les LC 2008/2009 envoi � l'IUFM pour les T1 envoi dans l'�cole de nomination pour les coll�gues sans affectation envoi au domicile 27 septembre 2009
Prime pour les n�o-titulaires ( T1) : c’est en cours de traitement � l’IA (1500 euros). Elle sera vers�e aux b�n�ficiaires en deux fractions de 750 euros chacune en novembre 2009 et f�vrier 2010. 16 septembre 2009
Retrait de salaire pour fait de gr�ve : de tr�s nombreux coll�gues ont vu sur la paye d’ao�t qu’un jour de salaire avait �t� pr�lev� pour une gr�ve du 26 mai dernier � laquelle .... le SNUipp n’appelait pas. Ecrivez � la Dipe pour demander le remboursement. Lettre type ci dessous : Madame la chef de division du personnel objet : rectification de saisie de salaire pour fait de gr�ve. Par la pr�sente, je vous informe, que je n'ai pas particip� � la gr�ve du 26 mai 2009. Et pour cause, aucun syndicat n'appelait � cette journ�e dans notre d�partement. Merci donc de faire le n�cessaire pour r�tablir mon salaire du mois d'ao�t. cordialement. signature Fiches de paye de juillet, ao�t, septembre : (...) 13 septembre 2009
Retrait de salaires pour fait de gr�ve : de tr�s nombreux coll�gues ont vu sur la paye d’ao�t qu’un jour de salaire avait �t� pr�lev� pour une gr�ve du 26 mai dernier � laquelle .... le SNUipp n’appelait pas. Ecrivez � la Dipe pour demander le remboursement. 7 septembre 2009
Candidature pour le dipl�me de directeur de SEGPA : examen le 21 juin 2010 inscriptions du 1er Septembre au 15 octobre � l'IA. DOUBLES au SNUipp pour suivi 16 juin 2009
REPARTITION DU NOMBRE TOTAL DE PROMOTIONS A LA HORS-CLASSE DES PROFESSEURS DES ECOLES POUR L’ANNEE 2009-2010 Celui-ci s'�l�ve � 3 785, soit une augmentation de 852 places. Pour le Alpes- Maritimes il y aura 56 possibilit�s contre 43 en 2008. 4 juin 2009
All�gements de service : l’IA vient d’accorder un poste pour que tous les coll�gues reconnus travailleurs handicap�s b�n�ficient d’un all�gement de service. C’�tait une demande forte du SNUipp. 29 mai 2009
AUGMENTATION DE L’ACCES � LA HORS CLASSE :Nous venons d’apprendre que le minist�re a d�cid� d’augmenter le ratio promu-promouvables, d�s la rentr�e 2009. AUGMENTATION DE L'ACCES � LA HORS CLASSE :Nous venons d'apprendre que le minist�re a d�cid� d'augmenter le ratio promu-promouvables, d�s la rentr�e 2009. Nous sommes intervenus dans les discussions pour demander que « le ratio promu-promouvables du corps des professeurs des �coles offre de meilleures perspectives de carri�re pour tous et permette � tous les professeurs des �coles d'atteindre l'indice terminal du corps (783) ». Ce ratio passera de 1,6% � 2%, ce qui (...) 18 mai 2009
Action sociale : le comit� d�partemental de l’action sociale et le comit� d�partemental restreint de l’action sociale se sont tenus ce matin en pr�sence des d�l�gu�s du personnel du SNUipp- FSU. Un compte-rendu complet du bilan de l'action sociale ann�e 2008 sera fait dans le prochain bulletin. Au CDRAS, 11 dossiers ont �t� �tudi�s ( dont 3 instits/ PE). 9 ont donn� lieu � une aide financi�re non remboursable. 2 dossiers ont �t� rejet�s. Rappelons que le CDRAS se tient une fois par mois. Si vous rencontrez des difficult�s financi�res ( �v�nement impr�vu, s�paration, maladie, surendettement..), n'h�sitez pas � contacter le SNUipp qui vous renseignera sur les d�marches � (...) 16 mars 2009
IRL : nouvelle augmentation ! Suite � la demande du SNUipp lors du dernier Cden, le Pr�fet vient de d�cider d'une nouvelle augmentation de l'IRL : + 2%. Le taux de base passe � 375 euros. Depuis des ann�es, seul le SNUipp intervient sur ce dossier et obtient des avanc�es pour tous. 16 mars 2009
Temps partiel et IMF Il est d�sormais possible pour ces coll�gues de solliciter un temps partiel. Sans nul doute une bonne et l�gitime chose. La d�cision de l'IA intervenant tardivement, les coll�gues IMF ont jusqu'au 29 mars (date limite des retours des mi-temps annualis�) pour adresser leur demande � l'IA. DOUBLE au SNUipp pour suivi. 11 mars 2009
1er concours interne de PE 2009 8 inscrits et 50 places pour les AM. (rappel 2008 : 122 inscrits et 90 places) 11 mars 2009
Avancement � la hors classe Ann�e 2009– 2010 (circulaire IA) Aucune candidature n'est � d�poser. Le travail de recensement s'effectue au m�me moment que la liste d'aptitude des professeurs des �coles. Le nombre de promus est d�termin� en fonction du nombre d'agents inscrits sur le tableau d'avancement. 11 mars 2009
Int�gration dans le corps des Professeurs des �coles : 139 possibilit�s Liste d'aptitude rentr�e scolaire 2009 (circulaire IA) SAISIE DES CANDIDATURES : Elle sera faite via I-PROF au moyen de l'application SIAP Le serveur sera ouvert du 16 au 30 mars 2009. Ne pas oublier de valider votre candidature. DOUBLES au SNUipp pour suivi 8 mars 2009
- Circulaire " mi- temps annualis�" : elle est parue . Date de retour � l’IA pour le 27 mars 2009 par voie hi�rarchique. Double au SNUipp. 28 janvier 2009
Concours interne : 78 inscrits pour 2009 22 janvier 2009
Objet : D�termination de l’indemnit� repr�sentative du logement des instituteurs pour l’ann�e 2009 Monsieur le Pr�fet, Pour fixer le taux de l'indemnit� repr�sentative de logement des instituteurs pour l'ann�e 2008, vous avez bien voulu prendre en compte en partie l'argumentaire que vous avions �labor� et nous vous en remercions. Vous avez ainsi arr�t� le taux de base de l'indemnit� repr�sentative de logement � 368.00 Euros mensuels. Au cours des ann�es, cette indemnit� repr�sentative de logement a connu des augmentations successives qui ont permis de se (...) 21 janvier 2009
Animations p�dagogiques : vous avez droit � des remboursements kilom�triques sous certaines conditions Rappelons la r�gle : chacun a droit � remboursement du moment que sa commune de r�sidence et administrative n'est pas la commune ou une des communes limitrophes du lieu de l'animation p�dagogique. Gardez un double de vos courriers de demande de remboursement � envoyer � la division des affaires financi�res � l'IA, et tenez nous au courant pour savoir si les remboursements ont bien �t� effectu�s. Nous tenons � votre disposition un imprim� (...) 21 janvier 2009
Indemnit� de d�part volontaire :il semble qu’ une circulaire de la division des affaires financi�res au minist�re soit en cours de pr�paration pour les modalit�s de mise en paiement de l’indemnit� ( source DIPE) 12 janvier 2009
Indemnit� de logement : le SNUipp demande au Pr�fet une revalorisation de 5 % 12 janvier 2009
Postes � profil : la circulaire vient d’arriver : Retour des candidatures pour le 29 Janvier 2009 � l’IA par voie hi�rarchique. Double au SNUipp. Entretiens les 9, 1 et 11 f�vrier.Pour les classes relais, il y aura une commission avec constitution de vivier contrairement � ce qui est �crit dans la circulaire. 5 janvier 2009
POSITIONS ADMINISTRATIVES - Temps Partiels (50 et 75%) RENTREE 2009 Retour pour le 6 f�vrier . Double au SNUipp 17 décembre 2008
Temps partiel, disponibilit�, reprise � temps complet, r�int�gration, cong� parental : la circulaire est parue. Les demandes doivent �tre retourn�es pour le 6 f�vrier � l'IA. Double au SNUipp. La circulaire sur les mi-temps annualis�s sortira plus tard. une nouvelle circulaire est partie dans les �coles suite � l'intervention du SNUipp. Pour l'instant les coll�gues sur postes fl�ch�s LV peuvent toujours demander un temps partiel. Un groupe de travail sur le mouvement aura lieu en (...) 14 novembre 2008
Commission de r�forme (accident de travail) : la r�union du 20 est annul�e. Indisponibilit� des m�decins. Prochaine r�union jeudi 11 d�cembre. 22 octobre 2008
Heures d’�tudes : faire prendre en compte leur d�fiscalisation Nous pouvons permettre � des dizaines de milliers de professeurs des �coles qui effectuent des heures d'�tudes, d'obtenir une baisse de leurs imp�ts sur le revenu 2007. En effet, de nombreuses mairies n'ont pas pris en compte que les heures d'�tudes sont d�fiscalis�es depuis le 1er/10/2007. Nous avions obtenu en septembre 2007 que cette mesure qui � l'origine, ne concernait que les heures suppl�mentaires du 2e degr�, soit �tendue aux heures d'�tudes (...) 20 octobre 2008
Commission de r�forme (accident de travail)Suite � une mauvaise communication entre la DDASS et l’IA, la commission pr�vue le 23 octobre prochain est annul�e... Prochaine date le jeudi 20 novembre. 16 octobre 2008
Pr�cisions : prime d’entr�e dans le m�tier Textes de r�f�rence : D�cret n° 2008-926 du 12 septembre 2008 Arr�t� du 12 septembre 2008. La direction des affaires financi�res du MEN vient d'apporter les pr�cisions suivantes sur les modalit�s de paiement de cette indemnit� : 1500 € pour les personnels titularis�s pour la premi�re fois dans un corps de fonctionnaires enseignants : titularisation au 1er septembre 2008 : le versement s"effectuera en 2 fois, 750 € en novembre 2008 et 750 € en f�vrier 2009 ; (...) 9 octobre 2008
Poste � profil CRI/RAR : entretien le 13 octobre 6 octobre 2008
Indemnit�s TAUX ET MONTANTS au 01 octobre 2008 6 octobre 2008
Circulaire IA sur les POSTES ADAPTES Documents � fournir pour la constitution du dossier (attribution ou maintien ) certificat m�dical r�cent et tr�s d�taill� sous pli cachet� lettre explicative de l'int�ress� (e) indiquant les difficult�s professionnelles �prouv�es en raison de l'�tat de sant�, le projet professionnel envisag� en cons�quence, l'activit� professionnelle souhait�e pendant l'affectation sur poste adapt�. le curriculum vitae (document � demander au service C.L.D / C.L.M , DIPE II, 04 93 (...) 2 octobre 2008
Promotions : CAPD le 20 octobre. Le SNUipp a demand� que la note p�dagogique et le correctif soient arr�t�s simultan�ment au 31 ao�t. Par ailleurs le groupe de travail demand� par le SNUipp pour �tudier de quelle mani�re le correctif de note pourrait s'appliquer au del� de la note plancher ne se tiendra pas avant la CAPD. 1er octobre 2008
Indemnit� diff�rentielle : elle sera vers�e sur octobre avec effet r�troactif. 24 septembre 2008
Prime d’entr�e dans le m�tier :Textes de r�f�rence : D�cret n° 2008-926 du 12 septembre 2008 Arr�t� du 12 septembre 2008. **************************** " Il est institu� une prime d'entr�e dans le m�tier attribu�e aux personnes qui, � l'occasion de leur premi�re titularisation dans un corps de fonctionnaires enseignants du premier ou du second degr�, dans le corps des conseillers principaux d'�ducation ou dans le corps des conseillers d'orientation-psychologues, sont affect�es dans une �cole, un �tablissement ou un service relevant du ministre (...) 24 septembre 2008
Accompagnement �ducatif : taux horaire 21,27 euros Instituteur sp�cialis� 21,27 euros Instituteur 23,90 euros Prof �coles classe normale 26,29 euros Prof �coles hors classe 11 septembre 2008
LES SUITES DU RECOURS TA NBI CLIS FAISANT FONCTION Plusieurs coll�gues non sp�cialis�s exer�ant ou ayant exerc� en CLIS ont d'ores et d�j� obtenu gain de cause dans leur recours au TA et obtenu le versement r�troactif des 27 points de NBI jusqu'alors vers�s aux seuls enseignants sp�cialis�s. Par exemple, le TA de Nancy a jug� en juillet 2008 que : '' il est constant que la requ�rante exerce l'une de ces fonctions (...ouvrant droit au b�n�fice de la NBI...) ; que la d�fense n'�voque aucune disposition l�galement prise subordonnant le (...) 4 septembre 2008
Indemnit� de D�part volontaire :Textes de r�f�rence : D�cret 2008-368 du 17 avril 2008 Circulaire DGAFP B7 n° 2133 du 21 juillet 2008. ***************************** Une indemnit� de d�part volontaire peut �tre attribu�e aux coll�gues qui quittent d�finitivement la fonction publique � la suite d'une d�mission r�guli�rement accept�e. Conditions avoir accompli la dur�e totale des services exig�s � l'issue d'une formation (par exemple apr�s engagement d�cennal ou cong� formation) ; �tre � plus de 5 ans de l'�ge d'ouverture des droits � pension (...) 3 septembre 2008
PRIME DE DEBUT DE CARRIERE 1 500 € : ENFIN ! Le ministre de l' Education Nationale vient d'annoncer le versement d'une prime de prise de fonction d'un montant de 1 500 € pour chaque enseignant d�butant. Une indemnit� de premier poste avait d�j� �t� pr�vue dans le budget 2005 mais n'avait jamais �t� vers�e � la suite de restrictions budg�taires. Le SNUipp se f�licite de sa mise en place et demande que l'�tude de la g�n�ralisation d'une prime d'installation et d'�quipement � (...) 30 juin 2008
CONGE PARENTAL TEXTE MODIFIE D�cret n° 85-986 du 16/09/1985 modifi� ; Circulaire Fonction publique n° 2165 du 25 juin 2008. Le d�cret n° 2008-568 du 17 juin 2008 modifie l'article 56 du d�cret n° 85-986 du 16 septembre 1985 ; cet article 56 concerne le cong� parental. L'ancienne r�daction du dernier alin�a de l'article 56 �tait : ''Le titulaire du cong� parental peut demand� que la dur�e du cong� soit �court�e en cas de nouvelle naissance ou pour motif grave, notamment en cas de diminution des revenus du m�nage". La (...) 18 juin 2008
Revalorisation des carri�res des professeurs des �coles : loin du compte ! Le 2 mai 2008 le SNUipp s'est adress� au ministre de l'Education Nationale pour demander l'ouverture urgente de n�gociations pour de meilleures perspectives de carri�re pour tous les professeurs des �coles. La cr�ation du corps des professeurs des �coles en 1990 s'�tait accompagn�e de l'annonce d'une �gale dignit� des enseignants avec l'engagement de mettre en place un m�me niveau de recrutement et les m�mes niveaux indiciaires pour l'�cole, (...) 18 juin 2008
REPARTITION DU NOMBRE TOTAL DE PROMOTIONS A LA HORS-CLASSE DES PROFESSEURS DES ECOLES Celui-ci s'�l�ve � 2 933, soit une augmentation de 921 places (46%) 43 possibilit�s pour les Alpes Maritimes. 12 juin 2008
Comit� Acad�mique d’Action Sociale Un groupe de travail s'est tenu aujourd'hui au Rectorat � la suite du Comit� Acad�mique de l'Action Sociale qui a eu lieu au mois de mai. Les d�l�gu�s FSU s'�taient exprim�s lors de ce CAAS pour regretter le nombre beaucoup trop r�duit de r�unions de ce comit� (1 r�union en 2 ans !) Un manque d'information des personnels au sujet de l'aide sociale avait �galement �t� soulign� par les repr�sentants de la FSU. Ce groupe de travail a planch� sur l'augmentation des plafonds de ressources. La (...) 11 juin 2008
ACMO : Les coll�gues CPC ACMO de circonscription se sont r�unis ce mercredi 11 juin au si�ge du SNUipp pour �voquer ensemble les difficult�s que posent cette nomination d’ACMO de circonscription sur la forme comme sur le fond. Nous remercions les coll�gues CPC qui ont pu se lib�rer en cette fin d'ann�e toujours charg�e pour r�fl�chir ensemble � cette question qui p�sera pour l'avenir de notre m�tier. Sur la forme, nous avons pu constat� que la recherche du volontariat des ACMO est battue en br�che puisque les coll�gues d�missionnaires d'ACMO se retrouvent de fait nomm�s d'office. Sur le fond, les coll�gues ont �galement pos� le probl�me de la faisabilit� de ces nouvelles t�ches qui ne sont pas d�crites dans la (...) 10 juin 2008
Entretiens "poste EMALA" le 12 juin. 9 juin 2008
Pr�l�vements sur trop per�us : premi�res victoires en tribunal administratif Un r�f�r� �crit par les militants du SNUipp 93 d�fendu � la barre par un avocat mandat� par le SNUipp FSU 93 pour repr�senter la coll�gue , prononce la suspension d'une d�cision de l'I.A . Le tribunal administratif ordonne en r�f�r� la suspension de la d�cision de l'I.A. concernant une coll�gue. Celui-ci avait entrepris de pr�lever 1800 euros sur la paie du mois d'avril et 1400 euros sur la paie du mois de mai, laissant � la coll�gue environ 1100 euros par mois pour (...) 29 mai 2008
IRL : la pr�fecture vient d’�crire au SNUipp le taux de base est fix� � 368 euros pour 2008. 20 mai 2008
Protection fonctionnelle Le minist�re de la Fonction Publique vient de diffuser une nouvelle circulaire relative aux principes et � la mise en oeuvre de la protection fonctionnelle des agents publics de l'Etat. Cette circulaire abroge et remplace la circulaire pr�c�dente (Cf. Kisaitou circulaire 2B-84 et FP/3 n° 1665 du 16 juillet 1987 r�f�renc�e au chapitre B-2-6 du Kisaitou). Elle s'appuie sur l'article 11 de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 relative aux droits et obligations des fonctionnaires. La circulaire (...) 8 mai 2008
Heures suppl�mentaires La loi TEPA pr�voit que les heures suppl�mentaires effectu�es sont exon�r�es de l'imp�t sur le revenu et ouvrent droit � une r�duction des cotisations salariales de s�curit� sociale qui y correspondent. Pour rappel, pour les enseignants du premier degr�, cela concerne les heures effectu�es sous forme de soutien scolaire ou d'�tudes surveill�es et pay�es sur la base d'indemnit�s en application : du d�cret 66-787 du 14 octobre 1966 modifi� ; du 2° de l'article 2 du d�cret n° 82-979 du 19 (...) 2 mai 2008
Cong�s de formation professionnelle : moins de possibilit�s Le minist�re a allou� aux Alpes-Maritimes 132 mois (11 ETP) contre 168 mois l'an dernier ( 13 ETP). Toutes les �conomies sont bonnes � prendre pour ce minist�re alors qu'il nous rabat les oreilles avec le concept de mobilit�. CAPD le 27 mai. 30 avril 2008
D�claration d’imp�ts...pr�cisions sur les �tudes Le d�cret n° 2007-1430 du 4 octobre 2007 portant application aux agents publics de ces dispositions a pr�cis� quels seraient les �l�ments de r�mun�ration b�n�ficiant de l'exon�ration fiscale et de la r�duction du montant des cotisations salariales. Parmi ces �l�ments de r�mun�ration,l'article 1er_4 du d�cret pr�cit� a inclus « les indemnit�s vers�es aux personnels enseignants du premier degr� apportant leur concours aux �l�ves des �coles primaires sous forme d'heures de soutien scolaire en (...) 24 avril 2008
POSTES ADAPTES DE COURTE et LONGUE DUREE. Le SNUipp a particip� activement aux travaux du groupe de travail qui s'est r�uni ce jour au rectorat. Nous avons une nouvelle fois d�nonc� la p�nurie de postes (ex postes de r�adaptation), eu �gard les demandes croissantes et l�gitimes chaque ann�e. Il y avait 19 possibilit�s pour 41 demandes. Le SNUipp a d�fendu et mis en avant les dossiers dans un souci d'�quit�. C'est une t�che tr�s difficile dans la mesure o� nous �voquons des situations de coll�gues en extr�me difficult�. Le SNUipp (...) 22 avril 2008
REFORME : Vers des licenciements chez les fonctionnaires ? Le Livre Blanc de la r�forme de la fonction publique, remis ce jeudi � Eric Woerth, propose de mieux �valuer les agents pour amener � une r�mun�ration au m�rite. Cette �valuation pourrait conduire � un "licenciement" en cas "d'insuffisance" professionnelle Jean-Ludovic Silicani propose dans un Livre blanc une vaste r�forme de la fonction publique fran�aise pour augmenter sa productivit� en cr�ant une gestion moderne des ressources humaines et en �valuant les agents, une �valuation pouvant (...) 22 avril 2008
Int�gration dans le corps des PE : rappel 345 possibilit�s pour notre d�partement. Votre accus� de r�ception est dans IPROF. Renvoyez le sans tarder � l'IA. 14 avril 2008
PE : les accus�s de reception pour la liste d’aptitude ( acc�s au corps de pe) sont dans les boites IPROF retour demand� par l'IA le 23 avril 11 avril 2008
Lu au BO n 15 du 10 avril 2008 Circulaire Preparation de la rentree 2008 11 avril 2008
Rentr�e des classes en septembre : le 1er pour les enseignants et le 2 pour les �l�ves. 11 avril 2008
Postes adapt�s (ex r�adaptation) : la r�union se tiendra le 24 avril au Rectorat. Faites nous parvenir votre dossier, si ce n’est fait. 3 avril 2008
Concours interne PE : tous les admissibles sont admis. 1er avril 2008
RECOURS Tribunal Administratif NBI CLIS FAISANT FONCTION Le SNUipp tient � disposition des coll�gues qui ont fait un recours gracieux aupr�s de l'IA le mod�le de m�moire au TA r�dig� par l'avocat du SNUipp. Nous vous rappelons que le recours au TA doit �tre exp�di� par lettre recommand�e avec accus� de r�ception : dans un d�lai de deux mois � r�ception de la r�ponse n�gative de l'IA, ou dans un d�lai de quatre mois suite � la date d'envoi du recours gracieux si l'IA n'a pas r�pondu. A r�ception de la requ�te, le TA enverra un accus� de (...) 19 mars 2008
C.A.F.I.P.E.M.F session 2008/2009 Circulaire sur le site de l'IA. Services exig�s : les candidats doivent justifier d'au moins 5 ann�es de services effectifs d'enseignement � temps complet. Agr�ment des sujets de m�moire (voir formulaire type site de l'IA 06) Les candidats adresseront � l'Inspection Acad�mique – DEC 1, leur sujet de m�moire accompagn� d'une enveloppe timbr�e, libell�e � leur adresse pour le mercredi 21 mai 2008 d�lai de rigueur. La 1�re commission charg�e d'examiner les sujets de m�moire se r�unira le (...) 19 mars 2008
Avancement � la hors-classe :Circulaire sur le site de l’IA. Aucune candidature est � d�poser. Le nombre de promus est d�termin� en fonctoin du nombre d'agents inscrits sur le tableau d'avancement. Rappel bar�me : �chelon (� la date du 31.12.2007) X 2 + note p�dagogique (au 31.12.2007) + Points Zep (1 point pour 3 ann�es cons�cutives accomplies au 1.09.08). Rappel : Hors-classe PE 2007 : 28 possibilit�s ce qui reste d�risoire (idem � 2006). Rappelons que 15% des coll�gues ayant atteint le 7�me �chelon des PE devraient int�grer la Hors classe … (...) 19 mars 2008
RAPPEL : Temps partiel annualis� rentr�e 2008 : la circulaire est sur le site de l’IA. Retour pour le 31 mars 2008. 1er p�riode : rentr�e 2008 jusqu'au 30/ 01/09 2 ° p�riode : du 31/01/09 � la fin de l'ann�e scolaire Double au SNUipp. 19 mars 2008
RAPPEL :Int�gration dans le corps des PE par liste d’aptitude : SAISIE DES CANDIDATURES : Elle sera faite dans le cadre du d�veloppement de I-PROF au moyen de l'application SIAP-.Syst�me d'Information et d'Aide pour les Promotions- (la consultation de ce site n�cessite l'utilisation d'un navigateur de niveau 4). Le serveur sera ouvert du 20 mars au 3 avril 2008. Entrer sur le serveur de l'inspection Acad�mique : Cliquer sur le Bureau Virtuel : I-Prof acc�s direct Vous connecter � I-PROF : Compte utilisateur = identifiant (� (...) 10 mars 2008
Stages T2 : Menton 4 coll�gues sur 15 remplac�s. 2 ne sont pas venus. St Andr� 13 coll�gues pr�sents sur 23 tr�s peu remplac�s. Le SNUipp s'adressera demain � l'IA sur ces dysfonctionnements. 10 mars 2008
Circulaire sur le mi-temps annualis� envoy�e en fin de semaine. 6 mars 2008
COMMUNIQUE : R�ouverture de la m�diath�que du Centre D�partemental de Documentation P�dagogique (CDDP) des Alpes Maritimes s’il-vous-pla�t ? Apr�s 6 mois de r�novation, la m�diath�que du CDDP des Alpes Maritimes est � nouveau accessible aux usagers. Pour plus d'informations... 5 mars 2008
Stage T2 : cette semaine 27 pr�sents. Des coll�gues ne sont pas venus faute de remplacements, de nombreux �l�ves ont �t� r�partis dans les classes. Le SNUipp interviendra le 11 mars en CAPD sur cette question. 5 mars 2008
Formation des T2 : message laconique aux �coles de l’IA Les stages T2 SONT MAINTENUS. "Les personnels partent en stage en cas de non remplacement, sauf s'ils ne souhaitent pas, dans ces conditions, suivre la formation." Alors que le SNUipp demandait une harmonisation d�partementale, l'IA maintient le stage m�me sans remplacement et donne la possibilit� aux T2 de na pas s'y rendre. Pour le SNUipp cela n'est pas acceptable. Il va y avoir 2 poids, 2 mesures selon que l'on sera remplac� ou non. Des coll�gues risquent de pas se rendre au stage pour (...) 5 mars 2008
Cong�s de formation professionnelle :La circulaire de l’IA arrive. Retour des dossiers, par la voie hi�rarchique, pour le 28 MARS dernier d�lai. DOUBLES au SNUipp pour suivi. 27 février 2008
Enqu�te sur la fin de carri�re des enseignants | Prenez la parole ! Vous avez 50 ans et plus, d'ici quelques ann�es vous prendrez votre retraite. Prenez la parole ! Merci de prendre quelques minutes pour remplir ce questionnaire. C'est l'occasion de faire valoir votre point de vue sur votre m�tier, vos attentes concernant la fin de votre carri�re et enfin de sugg�rer des am�liorations � votre situation. Cette enqu�te est r�alis�e par la MGEN, les f�d�rations FSU, UNSA Education, SGEN-CFDT et les syndicats SNES, SNUIPP, Se-UNSA et SNPDEN. (...) 27 février 2008
Stages et remplacements : rien ne va plus ! Le SNUipp s’adresse � l’IA au sujet du stage T2 Monsieur l'Inspecteur d'Acad�mie, J'ai l'honneur d'attirer votre attention sur la question du d�part en stage de formation des coll�gues T2. Dans les 3 semaines qui viennent 120 T2 par vague de 40 devraient partir en stage. Or il apparait d'ores et d�j� que les probl�mes de remplacement ne vont pas permettre le d�part de tous ces coll�gues.Nous rappelons que les textes minist�riels pr�voient en principe 2 semaines de stages obligatoires pour les T2, dans les Alpes- Maritimes il n'y a (...) 31 janvier 2008
Circulaire IA arriv�e dans les �coles :Temps Partiels (50 et 75%) A retourner par la voie hi�rarchique � l'IA avant le 25 F�vrier 2008 dernier d�lai. DOUBLE au SNUipp A noter que les demandes pour les mi-temps annualis�s seront � formuler ult�rieurement. Rappel : circulaire IA/positions d'activit�s (CPN, disponibilit�, r�int�gration, reprise � 100%) � retourner avant le 25 F�vrier. 29 janvier 2008
Positions administratives : cong� parental, disponibilit�, r�int�gration, reprise � 100%. La circulaire de l'IA est sur le site de l'IA. A retourner � l'IA avant le 25 FEVRIER 2008. DOUBLE au SNUipp pour suivi. 28 janvier 2008
PRESTATIONS FAMILIALES TAUX ET MONTANTS janvier 2008 28 janvier 2008
PRESTATION D’ACCUEIL DU JEUNE ENFANT Mis � jour au 01/01/2008 24 janvier 2008
RECOURS GRACIEUX : NBI CLIS FAISANT FONCTION Une coll�gue non sp�cialis�e de l'Allier exer�ant en CLIS a obtenu satisfaction au tribunal administratif de Clermont-Ferrand le 4 octobre 2007 en ce qui concerne le versement de la NBI de 27 points que per�oivent les coll�gues sp�cialis�s exer�ant en CLIS. Le gain pour cette coll�gue est tr�s important puisque, bien que l'administration ait oppos� la d�ch�ance quadriennale, la coll�gue a gagn� le paiement de 4 ann�es de NBI. L'interpr�tation du minist�re en la mati�re est en effet que (...) 22 janvier 2008
Appel � candidature : un appel va �tre lanc� par l’IA en direction des coll�gues ayant le CAFIPEMF afin d’occuper � titre provisoire les fonctions de CPEPS sur Nice 5. 10 décembre 2007
Actions de formation � l’�tranger. La circulaire de l’IA est arriv�e derni�rement dans les �coles. La fiche-type, mis en place au niveau national, fait �tat d'avis hi�rarchiques n�cessaires pour une prise en compte de la demande des coll�gues. Au rang desquels on trouve l'avis du Directeur d'�cole...qui, pourtant, n'est pas un sup�rieur hi�rachique...faut-il le rappeler...mais bien un coll�gue, partie int�grante d'une �quipe p�dagogique... Dans le contexte actuel relatif aux dispositifs sur les Epep, cela peut nous interroger... C'est en tout cas ce qui a �t� une fois de plus d�battu et (...) 4 décembre 2007
Autorisations d’absence : le SNUipp �tait intervenu l’an dernier en CAPD pour demander � l’IA qu’il indique aux IEN que demander un certificat m�dical pour une journ�e d’absence semblait excessif. Il nous avait alors r�pondu qu'il fallait effectivement faire preuve de beaucoup de discernement en la mati�re. Certains IEN n'ont pas du entendre puisqu'ils continuent � le demander (ex Antibes). On ne va syst�matiquement chez son m�decin pour une indisposition passag�re et de tr�s courte dur�e. Nous intervenons � nouveau. 30 novembre 2007
Inspection : le SNUipp fait parvenir ce jour aux T2 un document complet sur la premi�re inspection. 21 novembre 2007
Bonification Indemnitaire :R�f�rence : d�cret n° 2006-778 du 30/06/2006 (cf. Circulaire admi0382 du 6 juillet 2006). B�n�ficiaires : en 2006, cette bonification ne concernait que les coll�gues ayant atteint depuis au moins 5 ans le dernier �chelon de leur corps ( instits au 11�me �chelon depuis 5 ans, PE au 7�me �chelon de la hors classe depuis 5 ans) ; pour 2007, la bonification concerne �galement les coll�gues qui sont depuis 5 ans au moins au sommet du premier grade ou d'un grade interm�diaire de leur corps ; cela concernera donc aussi les coll�gues PE au 11�me �chelon depuis au moins 5 ans. Montant (...) 21 novembre 2007
Postes � profil : la circulaire de l’IA vient d’arriver dans les �coles. Retour des candidatures par la voie hierarchique pour le jeudi 6 d�cembre 2007. Les commissions d'entretien se d�rouleront mardi 8 et jeudi 10 janvier 2008. Rappelons que l'inscription sur la liste est valable deux ans, les entretiens pass�s au titre de l'ann�e 2005 ne sont donc plus valables. La demande de r�inscription n'est plus obligatoire durant la validit� de l'inscription. Le r�f�rentiel de comp�tence est annex� � la circulaire. Dans tous les cas, double au SNUipp de votre (...) 21 novembre 2007
STAGE DE PREPARATION AU DIPLOME D’ETAT DE PSYCHOLOGUE :les dossiers doivent parvenir au IEN pour le 14 d�cembre 2007. Dans tous les cas doubles au SNUipp. 20 novembre 2007
Postes � profil : la circulaire de l’IA vient d’arriver dans les �coles. Retour des candidatures par la voie hierarchique pour le jeudi 6 d�cembre 2007. Les commissions d'entretien se d�rouleront mardi 8 et jeudi 10 janvier 2008 Rappelons que l'inscription sur la liste est valable deux ans, les entretiens pass�s au titre de l'ann�e 2005 ne sont donc plus valables. La demande de r�inscription n'est plus obligatoire durant la validit� de l'inscription. Le r�f�rentiel de comp�tence est annex� � la circulaire. Dans tous les cas, double au SNUipp de votre (...) 19 novembre 2007
Changer de d�partement : Saisie des voeux sur Iprof � partir du 19 novembre Vous souhaitez changer de d�partement afin de rejoindre votre conjoint(e) qui exerce une activit� dans un autre d�partement, de revenir dans votre r�gion d'attache ou encore par simple d�sir de changement. Quelle qu'en soit la raison, vous devez formuler une demande de changement de d�partement. Cette demande fait l'objet de deux op�rations administratives : les permutations et mutations informatis�es d'une part, et les mutations manuelles d'autre part. En (...) 10 novembre 2007
Promotions : toutes les promotions avec date d’effet au 1° trimestre seront pay�es sur d�cembre. 10 novembre 2007
ISSR : versement sur novembre des ISSR de septembre 10 novembre 2007
STAGE DE PREPARATION AU DIPLOME D’ETAT DE PSYCHOLOGUE:les dossiers doivent parvenir au IEN pour le 14 d�cembre 2007. 23 octobre 2007
Postes "R�seau Ambition R�ussite" : l'appel en catimini du Rectorat s'est r�v�l� infructueux pour le coll�ge M. Jaubert. Cet appel est relanc� jusqu'au 15 novembre. S'il y a � nouveau carence l'appel sera � nouveau 1er degr� avec un profil encore diff�rent. Cela ne fera que le 3�me en 2 mois... Pour le coll�ge L. Nuc�ra une seule candidature (celle de la coll�gue re�ue en amont de la commission d'entretien au m�pris de toute d�ontologie de la part de l'IA adjointe) pour un profil sur mesure (m�me si le SNUipp ne met bien s�r (...) 22 octobre 2007
Appel postes "Ambition R�ussite" second degr� : il a �t� lanc� avec comme date butoir le 17 octobre. Sur le site du Rectorat, il est presque introuvable et ne concerne que le coll�ge Nucera alors que le coll�ge Jaubert est oubli�. Il n'y a que le descriptif du poste mais pas la fiche de candidature. On aurait voulu qu'il n'y ait pas de candidats que l'on ne si serait pas pris autrement. Mais c'est peut-�tre le but puisque une coll�gue du second degr� a �t� re�ue avant entretien par l'administration sur consigne de l'IA adjointe. Le SNUipp restera tr�s vigilant sur ce (...) 17 octobre 2007
CAPD du 12 octobre 2007 : Les r�sultats des promotions sont disponibles sur le site du SNUipp 06. L'acc�s est r�serv� aux syndiqu�(e)s qui devront se munir de leur code Acady qui figure sur la carte syndicale (en cas de perte nous contacter). Ce travail n'a �t� possible que par l'implication importante des militants du SNUipp. Vous pourrez ainsi prendre connaissance de votre �ventuelle promotion RESULTAT promotions CAPD du 12 octobre : Les coll�gues promus seront contact�s par le (...) 9 octobre 2007
Heures suppl�mentaires : Le d�cret d'application de la loi du 21 ao�t 2007 en faveur du travail, de l'emploi, et du pouvoir d'achat qui pr�voit l'exon�ration et la non imposition des heures suppl�mentaires des fonctionnaires est paru au journal officiel ce jour. Le SNUipp rappelle que les cons�quences de la loi TEPA, � laquelle il s'est oppos�, sont n�fastes pour l'emploi, l'�conomie et les services publics. Pour autant il �tait injuste d'exclure les enseignants des (...) 3 octobre 2007
Revalorisation de la condition enseignante : le SNUipp, auditionn�, d�nonce "un rideau de fum�e" La commission Pochard, install�e le 24 septembre 2007 par Fran�ois Fillon, devra r�diger un "livre vert" rassemblant ses propositions, pour la fin de l'ann�e 2007. "Comment comprendre l'�laboration d'un livre vert en d�cembre alors que le ministre de l'�ducation nationale annonce des nouvelles mesures importantes pour l'�cole primaire � la fin du mois d'octobre ? Comment comprendre l'annonce d'une r�flexion sur le service, sa dur�e et son (...) 3 octobre 2007
Nouvelles circulaires sur le site de l’IA : postes en Andorre et cong�s bonifi�s. 3 octobre 2007
Candidatures au stage de formation continue. Un groupe de travail devrait se r�unir le 23 octobre � l'IA. Adressez-nous, si ce n'est d�j� fait, vos doubles pour suivi. 2 octobre 2007
Formation continue : un groupe de travail pour d�terminer les d�parts en stage devrait se tenir le 23 octobre. Pensez � nous envoyer le double de votre demande. 24 septembre 2007
Etats G�n�raux de la direction d’�cole organis�s par le SNUipp le 23 Octobre � Paris. Cette initiative doit permettre une expression forte des revendications sur cette question, afin de peser sur les discussions qui s'ouvrent au minist�re. Nous avons pr�par� cette r�union par une AG dans le d�partement. 7 septembre 2007
PRET MOBILITE R�f�rence : circulaire B9 n° 2138 du 5 juillet 2007 Le pr�t mobilit� est une nouvelle prestation interminist�rielle d'action sociale. Il s'agit d'un pr�t � taux z�ro d'un montant maximum de 1000 € et remboursable sur 3 ans, destin� � payer tout ou partie de la caution locative lors d'une premi�re affectation dans la fonction publique. B�n�ficiaires Ce sont les coll�gues stagiaires et titulaires qui r�pondent aussi aux conditions d'attribution de l'AIP suivantes : avoir d�m�nag� � au moins 70 km de son domicile soit pour la formation, (...) 5 septembre 2007
Cong� maternit� : du changement Modifications des conditions de report du cong� de maternit� L'article 30 de la loi 2007-293 sur la protection de l'enfance modifie certaines caract�ristiques du cong� de maternit�, notamment les possibilit�s de report. Rappelons que le cong� de maternit� et le cong� d'adoption �taient r�gis par la circulaire FP/4 n°1864 du 9.08.95 Une lettre de M. Le Goff, DGRH au Minist�re de l'Education Nationale, accompagn�e d'une lettre explicative de la DGAFP (...) 3 septembre 2007
Notation, compl�tement ubuesque : l'IEN de Cannes, d�sormais partie, a g�n�reusement accord� 0,1 point � un coll�gue suite � une inspection.. Du jamais vu ! Nous saisissons l'IA qui a sign� le rapport. 7 juin 2007
Seconde carri�re : le Minist�re se moque des enseignants. La seconde carri�re des enseignants a �t� pr�vue par la loi de r�formes des retraites de 2003 (article 77), et pr�sent�e comme une contrepartie � l'allongement de la dur�e de l'activit� professionnelle. Fran�ois Fillon avait alors promis une reconversion dans la Fonction Publique pour un millier d'enseignants chaque ann�e, ce qui avait suscit� une forte attente. Les textes r�glementaires, publi�s en 2005, n'avaient � ce jour re�u aucun d�but d'application. (...) 29 mai 2007
Circulaire IA / Les candidatures pour les modules d’initiative nationale sont � renvoy�es pour le 15 juin � l' IA. Doubles au SNUipp. 23 mai 2007
Inscriptions DDEAS Session 2008. Registre d'inscription ouvert du 3 septembre au 17 octobre 2007. Dossier � retirer � l'IA. 22 mai 2007
Concours Interne Session 2008 Dates pour les inscriptions et les �preuves du premier concours interne, session 2008. Epreuve d'admissibilit� : Mercredi 12 mars 2008. Inscriptions : Du jeudi 13 septembre 2007 (12h) au mardi 23 octobre 2007 (17h). Le nombre de places au concours n'est pas encore connu. 6 mai 2007
CUMUL D’ACTIVITE La loi 2007-148 du 2 f�vrier 2007 (dite de modernisation de la fonction publique) a modifi� les r�gles en vigueur en ce qui concerne le cumul d'emploi des fonctionnaires et des agents non titulaires de la fonction publique. Le d�cret d'application correspondant vient d'�tre publi� au JO (d�cret 2007-658 du 2 mai 2007). Le d�cret du 29 octobre 1936 qui faisait r�f�rence jusque l� est abrog� ; le nouveau d�cret fixe des r�gles plus pr�cises en mati�re de r�gles de cumul ; depuis le d�cret de (...) 6 mai 2007
Postes adapt�s, accompagnement des enseignants en difficult� Le d�cret cr�ant les postes adapt�s et fixant les conditions d'adaptation � l'emploi est paru au journal officiel du 29 avril 2007 . La circulaire d'application devrait para�tre au BO du 10 mai 2007. Nous intervenons aupr�s de l'IA sur les modalit�s de mise en place (moyens humains et budg�taires). 3 avril 2007
R�adaptation, R�emploi : la p�nurie Le SNUipp est intervenu ce jour lors de la commission charg�e d'�tudier les demandes de R�adaptation et de R�emploi. La situation de notre acad�mie est tr�s pr�occupante. Pour rappel, elle dispose de 20 moyens attribu�s il y a plus de vingt ans alors que dans le m�me temps, le nombre d'enseignants a doubl�. Le SNUipp a attir� l'attention de la commission sur les probl�mes graves, voire dramatiques de ces coll�gues qui vivent des situations m�dicales et sociales tr�s difficiles � assumer. (...) 3 avril 2007
CONGE MALADIE FRACTIONNE POUR LES ENSEIGNANTS DU 1er DEGRE Le SNUipp s'est adress� au Minist�re pour en demander la mise en place. Celui-ci s'est engag� � activer ce dispositif aupr�s des services acad�miques dans le cadre de la circulaire de mise en oeuvre du d�cret relatif � l'adaptation du poste de travail. Cette disposition concerne les personnels pr�sentant des pathologies chroniques (insuffisance r�nale, chimioth�rapie, scl�rose en plaques etc.) n�cessitant des soins r�guliers. Elle permet de concilier soins et maintien dans l'emploi (...) 26 mars 2007
Calendrier CAFIPEMF Session 2007 - 2008 R�union d'information p�dagogique : Mercredi 2 mai 2007 9h00 � l'inspection acad�mique D�p�t du sujet de m�moire : Mercredi 23 mai 2007 Premi�re r�union de la commission d'agr�ment : Jeudi 7 juin 2007 Deuxi�me r�union de la commission d'agr�ment : Jeudi 21 juin 2007 Inscriptions : du Lundi 3 septembre 2007 au Mercredi 3 octobre 2007 Epreuve d'admissibilit� : D�but novembre 2007 D�p�t des m�moires : Mercredi 6 f�vrier 2008 Epreuves d'admission : D�but mars (...) 14 mars 2007
RECRUTEMENT ETRANGER A.E.F.E Les r�sultats des recrutements sur les postes dans les �tablissements fran�ais de l'�tranger g�r�s par l'Agence de l'Enseignement Fran�ais � l'�tranger (A.E.F.E) sont d�sormais connus : dans notre d�partement 2 coll�gues sont retenus en tant que directeur et une est en liste d'attente. Le SNUipp les pr�vient imm�diatement. 12 mars 2007
Urgent : int�gration dans le corps des PE par liste d’aptitude. Le serveur sera ouvert du 13 mars au 28 mars( service SIAP). Retour de l'accus� de r�ception pour le 12 avril. Vous devez l'imprimer � partir de votre boite aux lettres �lectronique. CAPD courant mai. 12 mars 2007
Taux de l’indemnit� repr�sentative du logement : + 2% Le Pr�fet vient d'�crire au SNUipp pour indiquer que le taux de base �tait augment� de 2%, ce qui le porte � 361 euros alors que le CDEN avait vot� une augmentation de 3%. C'est tout de m�me une satisfaction pour le SNUipp qui porte seul ce dossier depuis des ann�es. 12 mars 2007
R�adaptation : r�union d�but avril. Envoyez nous le double de vos dossiers. 8 mars 2007
APPLICATION SOINS M�DICAUX P�RIODIQUES Le cong� maladie fractionn� est une disposition relevant de la circulaire Fonction Publique FP/4 n°1711-34/CMS-2b du 30 janvier 1989 n'�tait pas appliqu�e par les services acad�miques pour les coll�gues du premier degr�. Il s'agit de prendre des cong�s maladies de fa�on fractionn�e et souple soit un jour sur deux, ou par demi journ�e par exemple. D'une part, cette formule est avantageuse pour les coll�gues pr�sentant des pathologies chroniques n�cessitant des soins r�guliers (dialyse, (...) 26 février 2007
1er Concours interne PE : 91 places pour 138 candidats inscrits. Beaucoup d'absents, pratiquemet tout le monde devrait �tre admissible. Pas �tonnant lorsque l'on organise un concours pendant les vacances. 21 février 2007
Cong� formation professionnelle : La circulaire est sur le site de l’IA. DOUBLES au SNUipp. Retour avant le 30 mars. Rappel bar�me d�part : les candidatures sont class�es en 3 cat�gories : divers/ Niveau Deug/niveau licence et +. AGS + points pour demande cons�cutive (1�re demande : Ags "pure" ; Ags + 5 pts lors de la 2�me demande si 1�re demande non satisfaite ; Ags +10 pts pour 2�me demande cons�cutive non satisfaite ; Ags + 15 pts pour 3�me demande cons�cutive non satisfaite (...) 19 février 2007
Inscription sur la liste d’aptitude aux fonctions de directeur d’�cole ou d’�tablissement d’�ducation adapt�e et sp�cialis�e et d’�cole annexe ou d’application : dossier � retirer � l’IA . lien vers l'IA Retour � l'IEN ASH pour les directions d'�coles sp�cialis�es Retour � l'IEN de circonscription pour les directions d'�coles annexes ou d'application. 19 février 2007
Cong� de formation professionnelle : la circulaire vient de sortir. lien vers l'IA Retour � l'IA pour le 30Mars 2007 par la voie hi�rarchique. Double au SNUipp. 14 février 2007
Temps partiel : la circulaire est sur le site de l’IA. Vous pouvez demander le 50%, le 75% ou le mi-temps annualis�. Retour dernier d�lai pour le 12 mars � l'IA. DOUBLES au SNUipp. lien 8 février 2007
Int�gration dans le corps des PE Les modalit�s d'int�gration (Liste d'aptitude et Premier Concours interne) seront maintenues en 2008. 31 janvier 2007
Promotions, tableau d’avancement Conditions pour �tre promu, tableaux d'avancement, indices et traitements bruts au 01/02/2007 Pour �tre promu Il faut �tre promouvable Etre promouvable, c'est avoir l'anciennet� requise dans un �chelon permettant une �ventuelle promotion � l'�chelon sup�rieur (au grand choix, au choix ou � l'anciennet�). Voir les tableaux d'avancement ci-dessous. Exemple : un PE au 8�me �chelon depuis le 01/02/2005 sera promouvable au 9�me �chelon le 01/08/2007 au grand choix (2 ans 6 mois), le 01/02/2009 (...) 22 janvier 2007
Positions administratives. La circulaire de l'IA est parue. Les demandes de : Cong� parental Reprise de travail � temps plein R�int�gration Disponibilit� Retour � l'IA pour le 8 f�vrier, dernier d�lai. DOUBLES au SNUipp pour suivi. 11 janvier 2007
Retrait�s : un courrier sp�cifique du SNUipp part dans leur direction. 11 janvier 2007
Positions d’activit�s : la circulaire devrait arriver sous peu dans les �coles. Double au SNUipp. 8 janvier 2007
CALENDRIER SCOLAIRE Monsieur l'Inspecteur d'Acad�mie, J'ai l'honneur de vous donner l'avis du SNUipp concernant le calendrier scolaire d�rogatoire qui sera �tudi� lors du prochain CDEN. Le SNUipp se positionne sur la proposition 1 au motif que la proposition 2 fait sortir les �l�ves tard au mois de juillet, ce qui se traduira par un absent�isme important et des conditions de travail �prouvantes au vu du climat. Cela dit nous souhaitons amender la proposition 1 de la mani�re suivante : Pas plus de 2 jours (...) 18 décembre 2006
IRL : le SNUipp intervient Nice, le 15 d�cembre 2006 Monsieur le Pr�fet des Alpes-Maritimes CADAM 06200 Nice Cedex 3 Objet : D�termination de l'indemnit� repr�sentative du logement des instituteurs pour l'ann�e 2007 Monsieur le Pr�fet, Pour fixer le taux de l'indemnit� repr�sentative de logement des instituteurs pour l'ann�e 2006, vous avez bien voulu prendre en compte en partie l'argumentaire que vous avions �labor� et nous vous en remercions. Vous avez ainsi arr�t� le taux de base de l'indemnit� repr�sentative de (...) 18 décembre 2006
Suppression de la notation des fonctionnaires : opposition de la FSU La FSU est oppos�e � la disparition de la notation et vient d'envoyer un courrier aux s�nateurs pour le leur faire savoir. "Quelles que soient les faiblesses du syst�me de notation qui m�riterait d'�tre discut� et am�lior�, c'est tout de m�me un crit�re objectivable qui permet de comparer les situations. Sa disparition risque de laisser la place � l'arbitraire", explique le secr�taire g�n�ral de la FSU, G�rard Aschieri. Il reproche notamment � Christian Jacob, sa volont� de supprimer la (...) 14 décembre 2006
Direction d’�cole : Le rassemblement devant le Rectorat n’a pas �t� � la hauteur des enjeux � savoir d'�ventuels retraits de salaires pour service non fait. Malgr� tout le SNUipp tient � remercier les dizaines de coll�gues pr�sents qui ont pris de leur temps pour manifester leur indignation devant l'ent�tement du ministre. Une d�l�gation du SNUipp et du SDEN-CGT a �t� re�ue longuement par le Secr�taire G�n�ral du Rectorat. L'�change a �t� tr�s direct, c'est le moins que l'on puisse dire.Le SG a d�velopp� une vision purement technocratique du probl�me alors que nous lui parlions (...) 12 décembre 2006
IRL : le SNUipp s'adresse au Pr�fet pour revendiquer une hausse de 5%. 8 décembre 2006
CAFIPEMF R�sultats : le 22 d�cembre. 30 novembre 2006
Inspection/notation le SNUipp remercie les centaines de coll�gues qui ont bien voulu r�pondre � notre questionnaire. le SNUipp a consult� la profession, c'est notre conception du syndicalisme. Nous avons remis un document complet � l'IA afin de pr�parer les discussions. Nous publierons l'int�gralit� des r�sultats dans notre prochain bulletin. Des centaines de r�ponse. 22 novembre 2006
ENQU�TE EN LIGNE INSPECTION / NOTATION 16 novembre 2006
Calendrier scolaire Un groupe de travail devrait se r�unir sous peu � l'IA pour examiner le calendrier scolaire des semaines de 4 jours des 3 ann�es � venir. Nous avons besoin de vos remarques. 13 novembre 2006
Stages de formation continue. Les candidatures ont �t� �tudi�es en groupe de travail � l'IA. De nouvelles v�rifications doivent �tre encore faites, li�es notamment aux stages � publics d�sign�s non fournis par certaines circonscriptions. Les �lu(e)s du SNUipp ont pleinement particip� aux travaux dans un souci d'�quit� et de transparence entre tous. Nous avons regrett� le faible nombre de candidatures retenues sur les stages � candidature individuelle, ceci �tant li� � la fois au nombre important de stages � public (...) 12 octobre 2006
Arr�t maladie : attention ne renvoyer � l'administration que les 2 derniers feuillets de votre arr�t de travail. Le premier confidentiel doit �tre conserv� par vos soins. 25 septembre 2006
Grilles de promotion instituteurs et professeurs des �coles. information disponible sur le kisaitou des Alpes_maritimes page 8 13 septembre 2006
Candidatures des enseignants sp�cialis�s aux postes expatri�s AEFE Bien qu'aucun poste d'enseignant sp�cialis� AIS ne soit propos� au BOEN n°32 du 7 septembre 2006, il est tr�s probable qu'il y en ait d'ouverts en seconde phase. Nous recommandons vivement aux coll�gues sp�cialis�s (tout particuli�rement aux coll�gues option E) int�ress�s par un poste d'expatri� AEFE pour la rentr�e 2007 de remplir un dossier de candidature en indiquant uniquement les vœux g�ographiques de leur choix. NB : Fermeture du serveur pour la saisie des vœux le 28 (...) 13 septembre 2006
Promotions des PE : la note est arr�t�e au 31 juin 2006. 8 septembre 2006
appel � candidature � venir sur un poste 1/2 coordonnateur classe relais + 1/2 scolarisation des enfants gitans sur St Laurent du Var 8 septembre 2006
Inscription � l’examen du CAPA-SH session 2007 : dossier � retirer entre le 14 septembre et le 25 octobre � l'IA Division des examens. D�p�t du m�moire lundi 12 mars, d�but des �preuves le 2 avril 2007. 8 septembre 2006
Inscriptions au plan de formation continue Par INTERNET selon les modalit�s suivantes : saisie des vœux pendant la p�riode du 11 au 25 Septembre 2006 inclus � l'adresse http:// services.ac-nice.fr IMPORTANT : Les enseignants retenus sur un stage fil� ne peuvent pas demander de stage long (janvier ou mai). Si vous occupez un poste de ZIL ou de BD, vous ne pourrez pas vous inscrire sur internet. Inscription papier libre � envoyer au service de la formation continue. Copie de votre inscription au SNUipp 8 septembre 2006
Indemnit�s Indemnit�s allocations etc... 4 septembre 2006
Plan de formation continue. Le serveur devrait ouvrir sous peu pour permettre l'inscription aux diff�rents stages. N'oubliez pas d'adresser un double de votre demande au SNUipp. Pour les Zil et BD : une inscription "papier" est pr�vue. Concernant les stages "directeurs nouvellement nomm�s" : 1 semaine du 18 au 22 septembre (�l�m.) et du 25 au 29 septembre (maternelle) puis 3 semaines en Janvier 07 ( � compter du 21 janvier). Concernant les coll�gues en interim : inscription obligatoire sur Internet. Stage pr�vu du (...) 30 août 2006
Appel � candidature : Poste � profil 1 ADJOINT(E) � l'UPI du coll�ge l'Archet � Nice Ce poste est ouvert aux enseignant(e)s titulaires du CAPSAIS ou CAPASH option D (nomination � titre d�finitif) Fiche de candidature � adresser directement � l'Inspection Acad�mique, Division du personnel, bureau 302 et simultan�ment, en suivant la voie hi�rarchique, par courrier, t�l�copie ou courrier �lectronique : pour le 8 septembre 2006, d�lai de rigueur. � venir : 2 POSTES PSYCHOLOGUES � L'�COLE HENRI (...) 30 août 2006
Les BD vont recevoir leurs indemnit�s de d�placement de juin et juillet sur la paye de septembre. 15 juin 2006
Hors classe : changement La note et l'�chelon sont arr�t�e au 31 D�cembre 2005. 28 possibilit�s cette ann�e. 31 mai 2006
R�union des CP, CP EPS, IMF et professeurs d’IUFM au si�ge du SNUipp � 9h30 mercredi 7 juin Ordre du jour : stages fil�s place des formateurs organisation de la formation contenus des stages 2006/2007 circulaire de rentr�e circulaire lecture 31 mai 2006
Cong� de pr�sence parentale Le d�cret 2005-536 du 11 mai 2006 modifie sensiblement les modalit�s d'attribution du cong� de pr�sence parentale. Le d�cret 2005-536 du 11 mai 2006 modifie sensiblement les modalit�s d'attribution du cong� de pr�sence parentale. Ce cong� est destin� au p�re ou � la m�re fonctionnaire, lorsque la maladie, l'accident ou le handicap d'un enfant � charge pr�sente une particuli�re gravit� n�cessitant une pr�sence soutenue et des soins contraignants. Jusque-l�, ce cong� non r�mun�r� �tait (...) 9 mai 2006
Prochain Appel � candidature (� venir). direction de l'UPI de l'Archet � Nice. D'autre part, le SNUipp a de nouveau sollicit� l'IA concernant les entretiens pour les postes � la Maison d'Arr�t de Grasse. 9 mai 2006
Int�gration dans le corps des PE : Suite � des difficult�s techniques du serveur, la date de retour � l'IA pour les accus�s de reception int�gration dans le corps des PE via IPROF est diff�r�e au 12 mai. Double au SNUipp. 30 mars 2006
R�sultats du concours interne PE le 13 avril. Le SNUipp fera parvenir aux laur�ats une fiche individuelle pour calculer leur reclassement. 30 mars 2006
Pour les postes de r�f�rents (ex CCPE) saisie manuelle des voeux et non par i prof comme annonc� initialement. 30 mars 2006
Postes � profil prison de Grasse, date non d�termin�e. 30 mars 2006
CAPA pour les nominations des directeurs de SEGPA le 14 juin. 30 mars 2006
Entretien pour la liste d’aptitude �coles d’application et sp�cialis�es le 3 mai. 30 mars 2006
Int�gration dans le corps des PE par liste d’aptitude. Suite � un probl�me informatique, une nouvelle campagne d'inscription est lanc�e par l'IA. Ouverture du serveur SIAM du 6 avril au 4 mai 2006. Tous les coll�gues int�ress�s doivent imp�rativement saisir � nouveau leur demande. Double au SNUipp. 29 mars 2006
Grilles d�partementales de notation information disponible sur le kisaitou des Alpes_maritimes 13 mars 2006
Fiche de paie des ZIL et BD : le SNUipp obtient satisfaction. Le SNUipp s'�tait adress�, � nouveau, derni�rement � Madame la Secr�taire G�n�rale de l'IA pour lui demander la possibilit� d'adresser � domicile les fiches de paie des Zil et Bd au motif qu'ils n'�taient que tr�s rarement dans leurs �coles de rattachement. Nous venons de recevoir la r�ponse de l'IA/ "En r�ponse � vote courriel, j'ai l'honneur de vous indiquer que les difficult�s techniques concernant l'envoi des bulletins de salaires ont pu �tre lev�es. D�s lors, les rempla�ants ZIL et BD (...) 8 mars 2006
ISSR POUR LES POSTES FRACTIONN�S : Nous avons re�u un projet de d�cret modifiant le d�cret n°89-825 du 9 novembre 1989 relatif � l'attribution d'une indemnit� de suj�tions sp�ciales de remplacement aux personnels assurant des remplacements sur les postes fractionn�s dans le premier et le second degr�. Ce d�cret serait applicable � la rentr�e scolaire 2006. Une d�l�gation du SNUipp a �t� re�ue par la DAF (Direction des Affaires Financi�res), le jeudi 2 mars. Ce d�cret a pour but d'�tablir “ un fondement juridique (...) 8 mars 2006
Imp�ts : changement 8 mars 2006
Fiche de paye suite : 8 mars 2006
Fiche de paye pour les Zil et BD : Madame la Secr�taire G�n�rale, J'ai l'honneur de revenir vers vous concernant l'envoi des fiches de paye des ZIL et Brigade au domicile.Pourriez-vous m'indiquer si cette possibilit� a pu �tre �tudier par vos services ? C'est une demande forte du SNUipp. Veuillez agr�er, Madame, l'expression de mes sentiments de mes sentiments distingu�s. Gilles JEAN Secr�taire D�partemental 6 mars 2006
IRL : Augmentation obtenue par le SNUipp : + 2% Le taux de base est port� � 354 euros � compter du 1er janvier 2006. 6 mars 2006
- Cong� de formation professionnelle : retour rapide vers les IEN qui transmettrons � l'IA pour le 31 Mars. Dans tous les cas copie au SNUipp 6 mars 2006
- Int�gration dans le corps des PE : le serveur iProf sera ouvert du 15 mars au 3 avril. Entrer dans services puis cliquer sur SIAP. N'oubliez pas de valider votre candidature. Un accus� de r�ception sera adress� dans chaque bo�te aux lettres �lectronique : pour l'obtenir, allez sur iProf - onglet courrier. Imprimez-le et retournez-le � l'IA pour le 10 avril. Double au SNUipp. 27 février 2006
Demande de temps partiel - Rentr�e 2006. Circulaire sur le site de l'IA. Attention � la date butoir du 17 mars. liens vers : la Circulaire et la Fiche Doubles au SNUipp. 13 février 2006
Positions administratives : liens vers : la Circulaire et la Fiche Double au SNUipp. 2 février 2006
ACCES A LA HORS-CLASSE ; RATIO PROMU/PROMOUVABLE Les Inspections Acad�miques ont re�u une circulaire minist�rielle leur demandant de reporter les op�rations li�es � l'avancement dans la hors-classe. Un nouveau d�cret (D. n° 2005-1090 du 1er septembre 2005) a d�fini de nouvelles modalit�s d'avancement de grade dans les corps de l'Administration de l'�tat (passage de la classe normale dans la hors-classe pour les professeurs des �coles), en application de l'article 7 de la LOLF. En effet, au terme de cet article, la notion de pyramidage ou (...) 5 janvier 2006
Pour un enfant n�, adopt� ou recueilli en vue d’adoption depuis le 1er janvier 2004 La PAJE remplace les prestations existantes... 5 janvier 2006
PRESTATIONS FAMILIALES - TAUX ET MONTANTS PRESTATIONS FAMILIALES au 1er janvier 2006 5 décembre 2005
Non paiement des HSE et HSA aux coll�gues de SEGPA en 2004/2005 : le SNUipp s'adresse � nouveau au Recteur 1er décembre 2005
Modalit�s de l’inspection des personnels enseignants Note de service n° 83-512 du 13 d�cembre 1983 modifi�e par la note de service n° 94-262 du 2 novembre 1994 Modalit�s de l'inspection des personnels enseignants Des pr�cisions ayant �t� demand�es au sujet des nouvelles orientations annonc�es au mois de janvier 1983 pour l'inspection des personnels enseignants, la pr�sente note a pour objet de faire le point des dispositions arr�t�es dans ce domaine. Les enseignants, comme les autres fonctionnaires, doivent faire l'objet d'un contr�le de (...) 1er décembre 2005
ISSR postes fractionn�s... encore ! Le SNUipp est intervenu la semaine derni�re en audience aupr�s de l'IA sur la question du versement de l'ISSR aux coll�gues exer�ant en postes fractionn�s (1/2 ou 1/4 de d�charges). La seule restriction act�e l'ann�e pass�e et avant le mouvement �tait de ne plus payer sur le m�me groupe scolaire. Or nous avons appris qu'il avait �t� demand� aux IEN de dresser une liste des �coles face � face ou c�te � c�te pour ne plus indemniser les coll�gues exer�ant dans celles-ci. L'I.A a dit ignorer (...) 1er décembre 2005
ISSR des Brigades : �a recommence ! Alert� par des coll�gues rempla�ants sur le paiement des ISSR, nous avons contact� l'administration. Contrairement � ce qui nous avait �t� affirm� r�cemment, c'est � dire que les BD seraient d�fray�s de leurs remplacements d'ao�t, septembre et octobre sur la paye de novembre, on nous a annonc� un calendrier diff�rent. Seuls les BD qui ont d�marr� sur un cong� long sont dans ce cas-l�. Pour tous les autres, qui ont fait des remplacements plus morcel�s, les �tats �manants du service des (...) 10 octobre 2005
Emploi du temps modifi� ... Les coll�gues nomm�s sur des postes de BD pouvant fonctionner avec des primo-arrivants ont vu leur emploi du temps modifi�, non par l'IEN ... mais par le secr�tariat g�n�ral de l'IA. Du jamais vu ! Il leur est fait obligation d'�tre 2 jours par semaine dans leur �cole de rattachement par souci d'�conomie ... en faisant fi des besoins des autres �coles. Quand les restrictions budg�taires prennent le pas sur les besoins des enfants ...rappelons que le SNUipp a obtenu que ces coll�gues soient (...) 10 octobre 2005
Changement de d�partement permutation : fiche de contr�le syndicale 10 octobre 2005
Indemnisation ZIL / BD. Le SNUipp �tait intervenu aupr�s de l'IA suite � son annonce de ne plus indemniser les Zil et BD qui rempla�aient hors de leur l'�cole de rattachement, mais dans le m�me groupe scolaire.Nous avions demand� que la question soit pos�e au minist�re. R�ponse positive de celui-ci. Un bon point en plus ! (ex :je suis Zil � Mx 1, je remplace � Mx 2 , je suis indemnis�...) Rappel : AG ZIL/BD le 12 octobre � 14 heures au si�ge du (...) 10 octobre 2005
Conseillers p�dagogiques : le SNUipp vient de relancer dans un cadre unitaire le Minist�re pour que de v�ritables n�gociations s'ouvrent.La lettre commune a �t� envoy�e ce jour � tous les CP. 26 septembre 2005
Int�gration dans le corps des PE 26 septembre 2005
PRIME � l’ADOPTION Un d�cret paru au Journal Officiel le 17 septembre 2005 ( D�cret 2005-1172 ) modifie les conditions d'attribution de la prime � l'adoption de la prestation d'accueil du jeune enfant ( PAJE ) vers�e par la CAF. Ce d�cret fait suite � la Loi 2005-744 du 4 juillet 2005 portant r�forme de l'adoption. Jusqu'� pr�sent, la PAJE pr�voyait le versement sous conditions de ressources ( cf Th�ma PAJE ) d'une prime unique � la naissance ou � l'adoption.Une distinction est faite entre ces deux termes : (...) 26 septembre 2005
Int�gration dans le corps des P.E par liste d’aptitude : 120 possibilit�s pour les Alpes-Maritimes 26 septembre 2005
Permutations informatis�es 2006. Toutes les candidatures se feront par IProf. PROJET DE CALENDRIER (sous r�serve de publication au B.O.) 7 novembre 2005 : ouverture de service SIAM pour les inscriptions. 25 novembre 2005 : fermeture du service SIAM. 29 novembre au 2 d�cembre : envoi des confirmations de demande de changement de d�partement (saisie par IProf) 12 d�cembre : date limite des retours de confirmation de demande de changement de d�partement dans les IA. 26 janvier 2006 : date limite pour les demandes (...) 12 septembre 2005
Enseigner � l’�tranger : postes AEFE (Agence pour l'Enseignement Fran�ais � l'�tranger) La circulaire et que la liste des postes (lien Internet) sont parues au BO n°32 de ce jour (8 septembre 2005). Lien : http://www.aefe.diplomatie.fr Postes de Directeurs, postes de Conseillers p�dagogiques, mais aussi postes d'adjoints. La grande majorit� de ces postes sont soumis � entretien. Attention date limite de saisie des dossiers (par Internet) : 5 octobre (...) 29 juin 2005
Recrutements sur les postes d’expatri�s � l’�tranger (AEFE) MODIFICATIONS : Le calendrier pr�visionnel des op�rations de recrutement est avanc� par rapport � celui des ann�es pr�c�dentes. Publication de la note de service et mise en ligne des postes : 8 septembre 2005 Ouverture du site (AEFE) : saisie en ligne et �dition du dossier de candidature : du 08 septembre et le 05 octobre inclus Date limite de remise du dossier au sup�rieur hi�rarchique : 07 octobre 2005 Entretiens (Directeurs et Conseillers p�dagogiques) : du 23 au 27 janvier 2006 Commission de (...) 25 avril 2005
Contingent Hors classe 2005 : 7 comme l'an dernier auquel s'ajouteront les d�parts � la retraites des coll�gues eux-m�mes � la hors classe. 25 avril 2005
Nombre de places aux concours de recrutement des Professeurs des �coles pour l’acad�mie de Nice : Concours externe : 323 3° concours : 15 concours externe sp�cial : 2 2° concours externe : 4 Communiqu� de presse du SNUipp 450 recrutements en moins au concours de professeurs des �coles Alors que 15 410 d�parts � la retraite sont pr�vus � la rentr�e 2006 et que l'INSEE confirme la hausse d�mographique, le nombre de postes au concours de professeurs des �coles a baiss�, pour la premi�re fois depuis 4 ans. Alors qu'ils �taient 13 250 recrut�s l'an pass�, ils ne seront que 12 805 � (...) 30 mars 2005
Seconde carri�re des enseignants. Le SNUipp s'est adress� � nouveau aux Ministres concern�s (E.N. et Fonction Publique). COMMUNIQUE DE PRESSE Le gouvernement a-t-il l'intention de respecter l'engagement qu'il a pris envers les enseignants en ouvrant la possibilit� d'effectuer une seconde carri�re ? Les d�crets sont pr�ts, la mesure est attendue. L'annonce, faite � l'issue du conflit sur les retraites et contenue dans la loi pour les retraites, de permettre aux enseignants qui poursuivent des �tudes longues avant de (...) 22 février 2005
Validation des services auxilliaires L'arr�t� pour la validation des services en qualit� d'agent non titulaire est paru au Journal Officiel n°22 du 27 janvier 2005. Cette arr�t� permet la validation des services effectu�s � temps partiel ou incomplet comme le pr�voit l'article L.5 du code des pensions modifi� en 2003. Cette validation �tait impossible auparavant. Cette validation concerne toutes les nouvelles demandes mais �galement toutes les demandes non effectu�es parce qu'impossible avec l'ancienne l�gislation. Pour ces (...) 22 février 2005
Circulaire sur la responsabilit� des enseignants concernant les absences des �l�ves. Le SNUipp est intervenu par rapport � cette circulaire tr�s contraignante qui revenait � t�l�phoner tous les matins aux familles dont les enfants �taient absents. Compl�tement inapplicable surtout si on est pas d�charg�e. La r�ponse de l'IA est la suivante :cette directive ne s'applique qu'en cas d'absence prolong�e ou fr�quente. 22 février 2005
Circulaires parues r�cemment Avancement � la Hors Classe (� titre d'information) Bar�me du dernier int�gr� : 43 Int�gration dans le corps des PE par liste d'aptitude Saisie sur I-Prof du 21 mars au 4 avril Un accus� de r�ception arrivera sur la boite I-Prof � compter du 7 avril, l ‘imprimer et le retourner au plus tard pour le 18 avril � l'IA Demande d'In�at / Ex�at Retour des demandes le 30 avril dernier d�lai � l'IA Cong� formation professionnelle Retour des demandes pour le 21 mars � l'IA Temps partiel (...) 30 janvier 2004
Temps partiel de droit ATTENTION : nouvelles dispositions Vous trouverez, ci-dessous, des informations importantes sur la mise en place du temps partiel de droit pour les instituteurs et les professeurs des �coles. En effet, la loi portant r�forme des retraites modifie consid�rablement les possibilit�s de ce temps partiel dans les �coles. Le d�cret a �t� publi� au Journal Officiel du 26 D�cembre et ses dispositions sont donc en vigueur. Deux types de situation peuvent se produire : � Le temps partiel de (...) 21 janvier 2004
Enseignants infos services Enseignants infos services 21 janvier 2004
Mouvement, r�gle d�partementale Le m�canisme du mouvement Le mouvement informatis� La premi�re phase du mouvement est informatis�e. Les postes sont examin�s dans l'ordre indiqu� sur la liste �tablie par le postulant. L'ordinateur affecte en majorit� les postes � titre d�finitif. Dans certains cas (coll�gues n'�tant pas d�j� nomm�s � titre d�finitif) il peut nommer � titre provisoire, sur poste sp�cialis� rest� vacant. Dans ce cas, cette nomination � TP intervient en fonction du rang du vœu, m�me si un des vœux suivants (...) 21 janvier 2004
Les cong�s Cong� de maladie Il est accord� de droit. La demande doit �tre accompagn�e d'un certificat m�dical pr�cisant la dur�e et transmise � l'IEN qui acheminera � l'IA. Informer le directeur le plus rapidement possible. Idem en cas de prolongation. Un cong� de maladie peut se terminer le premier jour des vacances : le m�decin �tablit un certificat de reprise. Traitement : taux plein pendant 3 mois, demi-traitement pendant 9 mois (+ compl�ment MGEN � concurrence de 77% du traitement brut). ARRET (...) 21 janvier 2004
Comit� m�dical, accident de service Comit� m�dical C'est l'instance qui examine et se prononce sur les situations n�cessitant un CLM, CLD, un mi-temps th�rapeutique, une mise � la retraite pour invalidit�, les accidents de travail. Le traitement des dossiers subit actuellement de gros retards dus � un d�ficit en personnels. Ces retards entra�nent des cons�quences financi�res et psychologiques graves pour ceux qui sont d�j� fragilis�s par leur maladie ou leur handicap. Nous conseillons aux coll�gues concern�s d'�crire un (...) 21 janvier 2004
Responsabilit� S�curit� des �l�ves, responsabilit� des enseignants ont toujours �t� une pr�occupation de la profession et ces questions se sont pos�es de mani�re cruciale ces derni�res ann�es. Face au sentiment d'inqui�tude et d'ins�curit� s'instaurant dans les �coles, le SNUipp n'a eu de cesse de revendiquer une r�glementation par laquelle l'Etat assume toutes ses responsabilit�s, afin que la s�curit� des �l�ves soit garantie et que les enseignants puissent exercer leur m�tier dans la s�r�nit�. C'est (...) 21 janvier 2004
Consignes syndicales en cas de non remplacement Il faut agir ! Cong� non remplac� : renvoi des �l�ves Modalit�s Le jour de l'absence, le directeur pr�vient l'IEN par t�l�phone ; informe le SNUipp ; adresse aux parents la mise en cong� des �l�ves au plus t�t. Si un rempla�ant arrive, en informer les parents. Mod�le de lettre aux parents Ecole ....................... le............... Madame, Monsieur, Le ma�tre de votre enfant, en cong� depuis le .......... n'a pas encore �t� remplac�. Ses �l�ves ont �t�, depuis, r�partis entre les (...) 21 janvier 2004
M�tier Plan vigipirate Le pr�fet s'est adress� � tous les maires du d�partement afin de leur demander une tr�s grande vigilance dans le cadre des manifestations de masse et des sorties scolaires. Le SNUipp s'est adress� � l'IA pour lui demander les cons�quences pour les �coles. Une note est adress�e aux IEN indiquant que les enseignants doivent faire preuve de plus de vigilance dans le cadre des d�placements, mais qu'il n'y a pas d'interdit dans l'organisation de ceux-ci. L'Autonome de (...) *Top
Adresses - (4)
Circonscriptions 2007/2008
Adresse du SNUipp 06
Quelques adresses utiles *Top
Direction d’�cole - (122)
Indemnit�s "direction"
R�action d’un directeur � une note de l’IA ci-dessous
Inscription sur la liste d’aptitude aux fonctions de directeur d’�cole ou d’�tablissement d’�ducation adapt�e et sp�cialis�e et d’�cole annexe ou application. Ann�e scolaire 2009-2010 : Circulaire sur le site de l’IA
Entretiens/Direction d’�cole : des inqui�tudes
Indemnit� int�rim de direction faisant fonction
Responsabilit� des directeurs d’�cole :Le SNUIPP saisit le Minist�re 13 octobre 2008
Direction : nous venons de terminer le guide d’aide � l’entretien " direction d’�cole".
Direction d’�cole : le Snuipp-FSU demande l’ouverture de n�gociations salariales 17 septembre 2008
Indemnit� de direction : L’arr�t� du 12 septembre 2008 fixe les nouvelles modalit�s et les nouveaux montants de l’indemnit� de suj�tions sp�ciales attribu�e aux directeurs d’�cole.
Directeurs de 4 classes : le SNUipp fait une proposition � l’IA sur les heures de soutien
Nouvelles indemnit�s direction 26 juin 2008
Direction d’�cole : r�union des directeurs le 25 juin � l’invitation du SNUipp
Direction d’�cole :Le SNUipp a saisi le minist�re pour r�it�rer sa demande de r�ouverture du dossier de la direction d’�cole. 18 juin 2008
AG Direction d’�cole le 25 juin au si�ge du SNUipp � 14h30 afin de faire un point de situation sur ce dossier et faire des propositions d’action.
DIRECTION d’ECOLE : Vous trouverez ci-dessous un courrier adress� � Xavier DARCOS ce jour sur la direction d’�cole.
Direction d’�cole : le SNUipp demande audience au Ministre.
Directeurs adjoints de SEGPA :
Liste d’aptitude aux fonctions de directeur d’�cole sp�cialis�e ou d’�cole annexe et d’application : Envoi des candidatures pour le 25 f�vrier 2008.
Guide pratique "aide � l’entretien liste d’aptitude direction d’�cole" : il s’arrache comme des petits pains. 21 novembre 2007
RAPPEL/ Stage destin� aux candidats au dipl�me de Directeur d’�tablissement d’�ducation adapt�e et sp�cialis�e.
Liste d’aptitude aux fonctions de directeur(-trice) d’�cole :La circulaire de l’IA est parue.
Nouvelle gestion des moyens : vif �moi chez les directeurs :Courrier unitaire du SNUipp et de la CGT
Stage destin� aux candidats au dipl�me de Directeur d’�tablissement d’�ducation adapt�e et sp�cialis�e :
Direction d’�cole et fonctionnement de l’�cole : le SNUIPP demande � Xavier Darcos de rouvrir les n�gociations.
Guide d’aide � l’entretien "direction d’�cole"�dit� par le SNUipp :
LE PROJET EPEP DOIT ETRE ABANDONNE : P�tition SNUipp-FSU � retourner au si�ge
La direction d’�cole tient ses �tats g�n�raux � l’initiative du SNUipp.
Circulaire IA arriv�e dans les �coles : Recrutement des personnels de direction 2008.
Direction d’�cole : le SNUipp � l’initiative
AG Direction d’�cole le 5 Septembre � 9h30 au si�ge du SNUipp
Indemnit�s de Direction :Le SNUipp est intervenu aupr�s de la DIPE 14 juin 2007
Direction d’�cole : Le Conseil National du SNUiip des 18 et 19 juin
Indemnit� de suj�tion sp�ciale des directeurs d’�cole
Directeurs sanctionn�s : le SNUipp06 s’adresse au nouveau ministre.
Colloque du SNUipp sur la scolarisation des �l�ves en situation de handicap .
Direction d’�cole :Le s�nateur maire de Nice Jacques Peyrat vient de faire parvenir au SNUipp la question �crite (n° 26869) qu’il a adress� � Monsieur de Robien concernant le dossier de la Direction d’�cole. 9 avril 2007
Entretien pour les directions d’�cole d’application, sp�cialis�e, ou annexe le 9 mai.
Direction d’�cole :le SNUipp s’adresse au Ministre sur les sanctions
Direction : apr�s les sanctions, la solidarit� continue.
Direction d’�cole. Une belle action sous le soleil.
Sp�cial EPEP
EPEP : la Ville de Nice en a d�j� mis en place.
Solidarit� "direction" : d�j� 1000 euros envoy�s par les coll�gues.
Direction d’�cole : les sanctions sont tomb�es ! RDV Mercredi 21 Mars, devant l’IA.
Une augmentation de 15 € par mois, concernant l’indemnit� de direction.
Direction d’�cole et sanctions : 12 mars 2007
Direction d’�cole : charge de travail, �a continue !
Direction d’�cole : les sanctions sont tomb�es !
Direction d’�cole : ils ont os� ! TOUS CONCERNES !
EPEP lettre � de Robien
EPEP : le CSE se prononce contre par 41 voix contre une
lettre unitaire � de Robien sur le projet de d�cret autorisant la mise en place des EPEP.
Compte rendu de l’audience Mairie de Nice concernant la direction d’�cole 31 janvier 2007
Exp�rimentation des EPEP | Pour le SNUipp, c’est non. 29 janvier 2007
Direction d’�cole : audience du 22 janvier 2007
EPEP :Comme nous l’avions annonc� au CN, nous avons r�ussi � mettre en place une d�marche unitaire pour nous opposer � la parution du d�cret EPEP. 19 janvier 2007
projet de d�cret EPEP : Vous trouverez ci-dessous le texte du projet de d�cret EPEP avec des commentaires pour 17 janvier 2007
DIRECTION ET FONCTIONNEMENT DE L’ ECOLE 17 janvier 2007
Direction d’�cole : T�moignage
Direction d’�cole : ressemblement Mercredi 24 janvier en d�but d’apr�s-midi devant le rectorat
Direction d’�cole ; Le D�put� Lionnel Luca a remis en main propre � M DE ROBIEN un courrier dans lequel, il lui demande la lev�e des sanctions. 12 janvier 2007
T�moignage d’un directeur
DIRECTION D’ECOLE : M�diatisation du mouvement 11 janvier 2007
Motion adopt�e le 10 janvier 2007 � imprimer, � compl�ter, et transmettre au SNUIipp
Mod�le de lettre aux parents sur la direction d’�cole
DIRECTION D’ECOLE : on ne l�che rien. C’est toute la profession qui est concern�e.
Direction d’�cole : Pas de r�signation au SNUipp 8 janvier 2007
Direction d’�cole : l’�coeurement et la col�re
Direction d’�cole : le SNUipp a �crit ce jour es- qualit� � tous les �lus du d�partement pour intervention sur les sanctions financi�res.
Lettre sp�ciale "direction d’�cole"
Direction d’�cole : ils ont os� !
Direction d’�cole : Pas de concertation sous les menaces de sanctions
ASSEMBLEE GENERALE DEPARTEMENTALE des directrices et directeurs d’�cole 12 décembre 2006
Rappel / Direction d’�cole : Non aux menaces de sanctions, des moyens et du temps
Entretiens direction d’�cole le 20 d�cembre.
URGENT !!! Direction d’�cole : face aux menaces de sanctions, il faut maintenir la pression
Direction et fonctionnement de l’�cole : Apr�s la r�ussite du 22, on continue la mobilisation !
Direction et fonctionnement de l’�cole : 1 000 d�l�gu�s au Minist�re 21 novembre 2006
Dossier direction d’�cole : les syndicats quittent la r�union organis�e par le Minist�re. 16 novembre 2006
DIRECTION ET FONCTIONNEMENT DE L’ECOLE : 22 novembre, mille d�l�gu�s devant le minist�re.
Liste d’aptitude � la direction d’�cole
Direction et fonctionnement de l’�cole Poursuivre et amplifier le blocage
AG "direction d’�cole" le 15 novembre � 9h30 au si�ge du SNUipp.
"Sp�cial DIRECTION d’ECOLE " : 12 octobre 2006
DIRECTION ET FONCTIONNEMENT DES �COLES : Communiqu� de presse
Direction d’�cole : le minist�re veut engager de nouvelles discussions 12 octobre 2006
Direction d’�cole : Gr�ve administrative : 9 octobre 2006
Direction d’�cole : Gr�ve administrative : on tient bon
Courrier du minist�re dat� du 03 octobre sur la direction d �cole.
Direction & fonctionnement de l’�cole
Blocage administratif / Direction d’�cole : 8 septembre 2006
Stages des directeurs : 30 août 2006
Direction d’�cole : on ne renvoie pas l’enqu�te n°19
Stages des directeurs nouvellement nomm�s : 23 mai 2006
demandes d’interim de direction
Direction d’�cole : Le SNUipp d�cide de ne pas signer le protocole d’accord sur la direction d’�cole et ne l�ve pas le mot d’ordre de gr�ve administrative.
Protocole sur la direction d’�cole. Motion du Conseil Syndical du SNUipp des Alpes Maritimes du 3 mai 2005
Direction d’�cole : 12 avril 2006
DIRECTION D’�COLE : LE SNUipp CONSULTE LES ENSEIGNANTS !
DIRECTION D’�COLE : REPONDRE A LA CONSULTATION EN LIGNE DU SNUipp
R�union "direction d’�cole" au si�ge du SNUipp Mercredi 12 Avril � 9h30.
Direction d’�cole : Le Minist�re ouvrira des n�gociations lundi 10 Avril et pr�sentera un projet de protocole d’accord.
Cahiers hygi�ne et s�curit� :
Direction et fonctionnement des �coles :
Direction d’�cole : rencontre avec le Minist�re le 20 Octobre 2005
Direction et fonctionnement de l’�cole :
Action Direction d’�cole du mercredi 21 septembre 12 septembre 2005
R�unions de directeurs hors du temps de travail :
DIRECTION D’ECOLE :Poursuite de la gr�ve administrative
Groupe de travail du 7 juin sur les d�charges de direction suppl�mentaireses
Stage des directeurs nouvellement nomm�s.
Direction et fonctionnement de l’�cole : Le foss� se creuse
RESEAUX D’ECOLES et DIRECTION
R�glement d�partemental des �coles : - (4)
Elections des repr�sentants de parents d’�l�ves aux Conseils d’�cole 2007-2008.
R�glement d�partemental des �coles 2006 :
document pdf � t�l�charger
PECG - (10)
Bulletin acad�mique de f�vrier 2014
bulletin acad�mique septembre 2013
Pour l’�ducation : manifestation le 6 avril
bulletin national n°68 f�vrier 2013
PEGC : Bulletins d�partementaux
Publications PEGC
Bulletin sp�cial PEGC 06 novembre 2010
Les Pegc, Le Coll�ge TRIMESTRIEL n° 52 janvier 2009
Notation des Fonctionnaires - (7)
Evaluer les enseignants pour donner de la valeur au m�tier
L’�valuation des enseignants en discussion au minist�re de l’Education
Grille de notation : Depuis pas mal de temps nous r�clamions un groupe de travail sur la grille de notation avec les incidences qu’elle peut avoir sur les promotions. 24 juin 2009
Notation : suite � une question pos�e par le SNUipp lors de la derni�re CAPD, l’ IA indique qu’il maintient la possibilit� de n’augmenter la note que de 0,25 point alors que la grille de notation n’en donne pas la possibilit�.
Notation des Fonctionnaires : le travail en �quipe aux orties ...
Notation des fonctionnaires : le ton est donn� ...
Promotions - (15)
Promotions 2013/2014 : consultez votre promotion et les bar�mes
Promotions : comment �a fonctionne ? que revendique le SNUipp-FSU ?
CAPD promotion : bar�mes pour acc�der � l’�chelon sup�rieur. Analyse de comptes-rendus syndicaux. Quand la m�sinformation s’installe…
Promotions 2013 : consultez votre promotion en ligne
Promotions 2012 : fiche de suivi syndical
Evaluation des enseignants : le nouveau gouvernement abrogera le d�cret
Evaluation des enseignants Le SNUipp ne participera pas � la concertation
Promotions 2011 : bar�mes des derniers promus par �chelon
Gr�ve unitaire le 15 d�cembre
R�forme de l’�valuation des enseignants : mauvaise pioche
Promotions : un pouvoir d’achat en chute libre !
Retrait des textes sur l’�valuation des personnels
Evaluation des enseignants des �coles : POUR l’�quit� et la transparence
Permutations inter-d�partemenales - (14)
Permutations : Groupe de travail bilan 21 mars 2013
Permutations : d�claration du snuipp � la CAPN du 19 mars 2013
Permutations informatis�es : taux de satisfaction encore en net recul !
Permutations inter-d�partementales : tout savoir sur les nouvelles dispositions et comment y participer
Permutations informatis�es : le SNUipp-FSU obtient des avanc�es ! (calendrier pr�visionnel)
Permutations : lettres au ministre et � l’IA
Mobilit� ? 3 enseignants sur 4 n’obtiennent pas la mutation souhait�e : le minist�re doit revoir sa copie
Permutations : la cote des d�partements
Groupe de travail IA/ Bonifications "500 points"/ Changement de d�partement.
Fiche d’�valuation de Luc Chatel
Gr�ve unitaire du 15/12 : tract unitaire
L’universit� d’automne en vid�o !
Permutations : calendrier & calcul de bar�me
Les prestations - (2)
Obligation de r�serve, obligation de discr�tion professionnelle : un fonctionnaire a-t-il le droit d’�mettre publiquement une opinion et jusqu’� quel point ?
Action sociale : Guide des prestations interminist�rielles 2014