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Timestamp: 2016-10-23 18:12:23+00:00
Document Index: 280039689

Matched Legal Cases: ['art. 18', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 18', 'art. 19', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 18']

U 283/01 (25.10.2002)
P.________, recourant, repr�sent� par Me Pierre Bauer, avocat, avenue L�opold-Robert 88, 2300 La Chaux-de-Fonds,
(Arr�t du 9 juillet 2001)
P.________ a travaill� du 1er septembre 1992 au 30 septembre 1995 en qualit� d'employ� de production au service de l'entreprise X.________. D�s octobre 1995, il a b�n�fici� d'indemnit�s de ch�mage.
Le 25 d�cembre 1997, P.________ a �t� victime d'une chute dans les escaliers. Il a pr�sent� une contusion du coude droit, de l'�paule gauche et du rachis lombaire. La Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA), aupr�s de laquelle il �tait assur� contre le risque d'accident non professionnel, a pris en charge le cas (frais de traitement et versement d'indemnit�s journali�res).
Se r�f�rant � un rapport d'expertise du 31 d�cembre 1999 du professeur A.________, directeur et m�decin-chef de la clinique orthop�dique Y.________, la CNA a avis� P.________ le 21 janvier 2000 qu'il avait droit � une indemnit� de 4860 fr., compte tenu d'une atteinte � l'int�grit� de 5 %. Elle l'informait que les s�quelles de l'accident du 25 d�cembre 1997 ne diminuaient pas sa capacit� de gain de fa�on importante et que les conditions requises pour l'octroi d'une rente d'invalidit� n'�taient d�s lors pas remplies.
L'assur� a form� opposition contre cette d�cision. Il faisait valoir que le taux de l'atteinte � son int�grit� physique devait �tre fix� � 10 %. Par ailleurs, il demandait que lui soit allou�e une rente d'invalidit� de 50 %.
Par d�cision du 9 janvier 2001, la CNA a rejet� l'opposition, en confirmant le taux de 5 % de l'atteinte � l'int�grit�. Se fondant sur des descriptions du poste de travail (DPT), elle a retenu que P.________ pourrait r�aliser un revenu mensuel de l'ordre de 4000 fr. (part du 13�me salaire incluse) s'il exer�ait � plein temps avec un rendement complet une activit� adapt�e � son handicap de l'�paule gauche. En ce qui concerne le revenu que celui-ci pourrait r�aliser en 2000 sans la survenance de l'accident du 25 d�cembre 1997, elle l'a fix� � 3765 fr. (part du 13�me salaire comprise), compte tenu de l'�volution salariale dans le secteur de l'horlogerie. Il r�sultait de la comparaison des revenus que les seules s�quelles de l'accident n'entra�naient pas de pr�judice �conomique important qui justifi�t la reconnaissance d'un droit � une rente d'invalidit�.
P.________ a form� recours contre cette d�cision devant le Tribunal administratif de la R�publique et canton de Neuch�tel, en concluant, sous suite de d�pens, � l'annulation de celle-ci. Produisant copie d'un certificat de salaire pour l'ann�e 1995 de X.________, du 29 juillet 1996, il faisait valoir que son revenu mensuel serait de 4824 fr. sans la survenance de l'accident incrimin� et que son revenu d'invalide devait �tre fix� � 3200 fr. par mois; la comparaison des revenus faisant appara�tre une invalidit� de 33.6 %, il invitait la juridiction cantonale � condamner la CNA � lui allouer une rente d'invalidit� � bas�e sur un taux d'incapacit� de travail de 33.6 % �.
Par jugement du 9 juillet 2001, le Tribunal administratif a rejet� le recours. En bref, il a consid�r� que P.________ �tait encore en mesure de r�aliser malgr� son invalidit� un revenu mensuel de 4000 fr. qui, compar� au revenu hypoth�tique de 4043 fr. par mois qu'il aurait obtenu s'il avait poursuivi son activit� d'employ� de production, r�v�lait une invalidit� minime (1,06 %) qui ne pouvait fonder le droit � une rente de l'assurance-accidents.
P.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement, en concluant, sous suite de d�pens,� l'annulation de celui-ci et de la d�cision sur opposition du 9 janvier 2001, dans la mesure o� toute rente d'invalidit� lui est refus�e. Il invite le Tribunal f�d�ral des assurances � condamner la CNA � lui allouer une rente d'invalidit� � bas�e sur un taux d'incapacit� de travail de 33.6 % �. Il produit copie de plusieurs documents, dont les bulletins de salaire de X.________ relatifs aux mois de janvier � septembre 1995.
La Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents conclut au rejet du recours, dans la mesure o� il est recevable. L'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer.
Le litige porte sur le point de savoir si le recourant peut pr�tendre une rente d'invalidit� de l'assurance-accidents, singuli�rement sur le taux d'invalidit� qui doit �tre retenu en comparant le revenu d'invalide avec le revenu qui serait le sien sans la survenance de l'accident du 25 d�cembre 1997.
Aux termes de l'art. 18 al. 2 LAA, est r�put� invalide celui dont la capacit� de gain subit vraisemblablement une atteinte permanente ou de longue dur�e. Pour l'�valuation de l'invalidit�, le revenu du travail que l'assur� devenu invalide par suite d'un accident pourrait obtenir en exer�ant l'activit� qu'on peut raisonnablement attendre de lui, apr�s ex�cution �ventuelle de mesures de r�adaptation et compte tenu d'une situation �quilibr�e du march� du travail, est compar� au revenu qu'il aurait pu obtenir s'il n'�tait pas invalide.
La comparaison des revenus s'effectue, en r�gle ordinaire, en chiffrant aussi exactement que possible les montants de ces deux revenus et en les confrontant l'un avec l'autre, la diff�rence permettant de calculer le taux d'invalidit� (m�thode g�n�rale de comparaison des revenus; ATF 104 V 136 consid. 2a et 2b; cf. aussi ATF 114 V 313 consid. 3a). Les �l�ments particuliers d�terminants pour la fixation du degr� d'invalidit� (comme les revenus hypoth�tiques sans invalidit� ou d'invalide) doivent �tre �tablis tr�s soigneusement. Le degr� d'invalidit� calcul� sur cette base est un pourcentage exact du point de vue math�matique qui ne peut pas, en principe, �tre ensuite arrondi (ATF 127 V 129).
Est litigieux le calcul du revenu du travail que le recourant devenu invalide par suite de l'accident du 25 d�cembre 1997 pourrait obtenir en exer�ant l'activit� qu'on peut raisonnablement attendre de lui.
3.1 Le revenu d'invalide doit �tre �valu� avant tout en fonction de la situation professionnelle concr�te de l'int�ress�. En l'absence d'un revenu effectivement r�alis�, il y a lieu de se r�f�rer aux donn�es statistiques, telles qu'elles r�sultent des enqu�tes sur la structure des salaires de l'Office f�d�ral de la statistique (ATF 126 V 76 sv. consid. 3b/aa et bb). On se r�f�re alors � la statistique des salaires bruts standardis�s, en se fondant toujours sur la m�diane ou valeur centrale (ATF 124 V 323 consid. 3b/bb; VSI 1999 p. 182). La mesure dans laquelle les salaires ressortant des statistiques doivent �tre r�duits, d�pend de l'ensemble des circonstances personnelles et professionnelles du cas particulier (limitations li�es au handicap, �ge, ann�es de service, nationalit�/cat�gorie d'autorisation de s�jour et taux d'occupation) et r�sulte d'une �valuation dans les limites du pouvoir d'appr�ciation. Une d�duction globale maximum de 25 % sur le salaire statistique permet de tenir compte des diff�rents �l�ments qui peuvent influencer le revenu d'une activit� lucrative (ATF 126 V 79 sv. consid. 5b/aa-cc; VSI 2002 p. 70 sv. consid. 4b).
3.2 Dans la d�cision sur opposition du 9 janvier 2001, l'intim�e a fix� � 4000 fr. (part du 13�me salaire incluse) le revenu d'invalide que le recourant pourrait r�aliser dans une activit� ne requ�rant pas le port de charges moyennes ou lourdes ou le recours � des �chelles et ne pr�voyant pas de t�ches � effectuer au-dessus de la t�te.
Le calcul du revenu d'invalide se fonde en l'occurrence sur les DPT �tablies par la CNA en fonction des conditions salariales valables durant l'ann�e 2000 dans l'industrie, les services/administration et le commerce/h�tellerie et restauration dans le canton de Neuch�tel et dans le canton de Vaud. Les salaires pris en consid�ration sont ceux d'un employ� ou d'un surveillant de grande surface (DPT n� 1311), d'un aide-m�canicien (DPT n� 1587), d'un employ� d'usine, montage ou c�blage (DPT n� 2260), d'un employ�, caissier ou gardien de parking (DPT n� 822 et n� 3552).
Calcul� sur la base de ces 5 DPT, le revenu d'invalide s'�l�ve � 4010 fr. par mois (part au 13�me salaire comprise), montant que l'intim�e a arrondi vers le bas � 4000 fr.
3.3 Le recourant demande que, comme pour le salaire statistique, le calcul du revenu d'invalide effectu� par l'intim�e sur la base des DPT op�re une d�duction de 25 %, cela afin de tenir compte de l'ensemble des circonstances du cas particulier. En outre, il faut, selon lui, se fonder non pas sur un revenu moyen, mais sur le salaire d'engagement, qui est le plus bas puisqu'il correspond � celui d'un d�butant, cela afin de tenir compte du fait que la r�mun�ration qu'un assur� invalide pourrait obtenir dans une activit� de substitution compatible avec son �tat de sant� est, en r�gle g�n�rale, inf�rieure au salaire pay� usuellement dans la branche �conomique en cause (RAMA 1999 n� U 343 p. 413 sv. consid. 4b/cc, 1998 n� U 320 p. 601 sv. consid. 2).
3.4 Est d�terminant lors de la comparaison des revenus au sens de l'art. 18 al. 2 LAA le moment de l'ouverture du droit � une �ventuelle rente et non celui de la d�cision sur opposition (arr�t D. du 23 mai 2002 [U 234/00], pr�vu pour la publication).
Le droit du recourant aux indemnit�s journali�res vers�es par l'intim�e a pris fin depuis le 15 juin 1998. C'est � cette date que remonte le moment de l'ouverture du droit � une rente �ventuelle (art. 19 al. 1 LAA). Il n'y a pas eu de modification significative de la situation des faits d�terminants durant la p�riode post�rieure � l'ouverture du droit.
La date du 15 juin 1998 �tant d�terminante pour la comparaison des revenus, les DPT sur lesquelles s'est fond�e l'intim�e pour calculer le revenu d'invalide sont donc inutilisables, puisqu'elles ont �t� �tablies en fonction des conditions salariales valables durant l'ann�e 2000.
En l'absence d'un revenu effectivement r�alis�, il y a lieu de se r�f�rer aux donn�es statistiques, soit � la statistique des salaires bruts standardis�s, en se fondant toujours sur la m�diane ou valeur centrale (ATF 124 V 323 consid. 3b/bb; VSI 1999 p. 182; SJ 2001 II 211). Compte tenu de l'activit� l�g�re de substitution, le salaire de r�f�rence est celui auquel peuvent pr�tendre les hommes effectuant des activit�s simples et r�p�titives dans le secteur priv� (RAMA 2001 n� U 439 p. 347), � savoir 4268 fr. par mois - valeur en 1998 -, part au 13�me salaire comprise (La Vie �conomique, 9-2001 p. 85, tabelle B 10.1; niveau de qualification 4). Ce salaire mensuel hypoth�tique repr�sente, compte tenu du fait que les salaires bruts standardis�s se basent sur un horaire de travail de quarante heures, soit une dur�e hebdomadaire inf�rieure � la moyenne usuelle dans les entreprises en 1998 (41,9 heures; La Vie �conomique, 9-2001 p. 84, tabelle B 9.2) un revenu d'invalide de 4471 fr. par mois (4268 x 41,9 : 40). Compte tenu de l'ensemble des circonstances personnelles et professionnelles du cas particulier - l'intim�e n'a pas � r�pondre des limitations li�es � l'atteinte cardiovasculaire et � l'�tat anxio-d�pressif (voir notamment l'expertise du 2 avril 1998 du Centre psycho-social Z.________, effectu�e pour l'assurance-invalidit�) -, un abattement de 10 % tient raisonnablement compte de la situation. Il en r�sulte un revenu d'invalide de 4024 fr. par mois.
Le calcul du revenu que le recourant aurait pu obtenir s'il n'�tait pas invalide est �galement litigieux.
4.1 Selon la d�cision sur opposition du 9 janvier 2001, l'intim�e a pu d�terminer qu'en 1995, le revenu du recourant aupr�s de X.________ aurait �t� de 3624 fr. (en douze mensualit�s). Elle indiquait que l'employeur n'avait pas �t� en mesure de communiquer l'�volution salariale dans la fonction de manutentionnaire de 1996 � 2000 et que de surcro�t l'assur� avait exerc� plus d'une demi-douzaine d'activit�s professionnelles diff�rentes d�s l'�ge de 15 ans. Elle avait sollicit� de la part du syndicat FTMH que lui soient communiqu�es les augmentations conventionnelles de salaire dans le secteur de l'horlogerie. Il r�sultait de l'enqu�te �conomique que le recourant aurait pu r�aliser en 2000 un revenu sans invalidit� de l'ordre de 3765 fr. (part au 13�me salaire comprise).
4.2 En proc�dure cantonale, le recourant a produit un certificat de salaire pour la d�claration d'imp�t de X.________, du 29 juillet 1996, qui indique un salaire brut total de 41 443 fr. pour 1995.
Les premiers juges ont retenu que le montant de 41 443 fr. comprenait les salaires de janvier � septembre 1995 par 35 026 fr. 90 (cf. l'attestation de l'employeur pour l'assurance-ch�mage du 2 octobre 1995), 5246 fr. d'indemnit�s de ch�mage et 1170 fr. d'allocations pour enfants. Si l'on faisait abstraction des indemnit�s de ch�mage et des allocations pour enfants, le salaire mensuel moyen obtenu par le recourant sur les neuf derniers mois avant sa p�riode de ch�mage s'�levait donc � 3892 fr., la diff�rence entre ce revenu et le salaire de base de 3624 fr. calcul� par l'intim�e repr�sentant les heures suppl�mentaires de travail, dont il se justifie de tenir compte dans le calcul du revenu sans invalidit�. Bien que le recourant n'ait pas exerc� en dernier lieu une activit� dans l'horlogerie, l'intim�e avait index� le salaire de 1995 en fonction des augmentations intervenues dans ce secteur. Or, ce proc�d� ne lui �tait pas d�favorable, puisque si son revenu de 3892 fr. �tait index� � l'IPC (indice suisse des prix � la consommation), selon les moyennes annuelles de 1996 � 2000 fournies par l'Office f�d�ral de la statistique - soit 0.8 % en 1996, 0.5 % en 1997, 0 % en 1998, 0.8 % en 1999 et 1.6 % en 2000 -, il s'en trouverait l�g�rement diminu�, � savoir 4036 fr. par rapport � une indexation selon la convention horlog�re, soit 4043 fr.
4.3 Devant la Cour de c�ans, le recourant produit copie des bulletins de salaire relatifs aux mois de janvier � septembre 1995 et du Plan d'options de X.________. Selon une lettre de cette entreprise du 27 ao�t 2001, il a re�u des options comme employ� et les a exerc�es en 1995 pour un montant imposable de 5246 fr., lequel est un revenu compris dans le salaire brut total.
Se r�f�rant � ces documents, le recourant conteste le calcul pr�cit� effectu� par les premiers juges. Il fait valoir qu'il a exerc� au cours des 9 premiers mois de 1995 son droit de vente des options X.________ au prix du march� et que le revenu qu'il aurait pu obtenir s'il n'�tait pas invalide doit donc �tre calcul� sur la base de 41 443 fr. - montant qui ne comprend pas d'indemnit�s de ch�mage - pour les 9 premiers mois de l'ann�e, ce qui donne un revenu de 4604 fr. 75 par mois (part du 13�me salaire comprise), valeur en 1995.
4.4 En r�gle g�n�rale, le revenu hypoth�tique de la personne valide doit �tre �valu� sur la base du dernier revenu effectivement r�alis� avant l'atteinte � la sant� (Ulrich Meyer-Blaser, Bundesgesetz �ber die Invalidenversicherung, Zurich 1997, p. 205). Compte tenu de ses capacit�s professionnelles et des circonstances personnelles, on prend en consid�ration ses chances r�elles d'avancement compromises par le handicap (VSI 2002 p. 161 consid. 3b et la r�f�rence), en posant la pr�somption que l'assur� aurait continu� d'exercer son activit� sans la survenance de son invalidit�. Dans tous les cas, il faut �tablir au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante ce qu'il aurait r�ellement pu obtenir au moment d�terminant s'il n'�tait pas invalide (RAMA 2000 n� U 400 p. 381 consid. 2a et la r�f�rence, 1993 n� U 168 p. 100 consid. 3b et la r�f�rence).
4.4.1 En l'occurrence, le dernier revenu effectivement r�alis� par le recourant avant l'accident du 25 d�cembre 1997 est celui que lui a vers� X.________ jusqu'au 30 septembre 1995.
Selon les certificats de salaire pour la d�claration d'imp�t �tablis par X.________, le salaire brut total du recourant fut de 41 970 fr. en 1993, de 44 892 fr. en 1994 et de 41 443 fr. pendant la p�riode de janvier � septembre 1995. D'apr�s les bulletins de salaire relatifs aux mois de janvier � septembre 1995, les salaires bruts furent de 36 196 fr. 90 durant cette p�riode, y compris les allocations pour enfant de 1170 fr. (130 fr. x 9). En janvier 1995, le salaire mensuel de base �tait de 3484 fr. et le salaire brut fut de 4671 fr. 80, montant qui comprenait 339 fr. 20 d'heures suppl�mentaires (13.5) � 125 %, 75 fr. 40 d'heures suppl�mentaires (2.5) � 150 % et 643 fr. 20 d'heures suppl�mentaires (32) � 100 %. D�s f�vrier 1995, le salaire mensuel de base est pass� � 3624 fr. Le salaire brut de mars 1995 de 4768 fr. 80 comprenait 339 fr. 80 d'heures suppl�mentaires (13) � 125 %, plus un bonus de 675 fr. En avril 1995, le recourant a effectu� 0.5 heures suppl�mentaires � 125 %, pour 13 fr. 05. Le salaire brut de mai 1995 de 4029 fr. 75 comprenait 150 fr. 30 d'heures suppl�mentaires (5.75) � 125 % et 125 fr. 45 d'heures suppl�mentaires (4) � 150 %. Le salaire brut d'ao�t 1995 de 3943 fr. 50 comprenait 189 fr. 50 d'heures suppl�mentaires (7.25) � 125 %. Au total, les heures suppl�mentaires en 1995 se sont �lev�es � 1875 fr. 90.
Le recourant n'a pas produit de bulletins de salaire concernant 1993 et 1994. Toutefois, si l'on se fonde sur le fait que son salaire mensuel de base �tait de 3250 fr. d�s son engagement le 1er septembre 1992 et qu'il �tait de 3484 fr. jusqu'� l'augmentation de salaire intervenue � partir de f�vrier 1995, o� il est pass� � 3624 fr., tout indique que les salaires bruts totaux de 41 970 fr. en 1993 et de 44 892 fr. en 1994 comprennent �galement une part d'heures suppl�mentaires. On peut tenir pour �tabli au degr� de vraisemblance pr�pond�rante que le recourant, lorsqu'il �tait au service de son ancien employeur, a fourni r�guli�rement des heures suppl�mentaires (RAMA 2000 n� U 400 p. 381 ss consid. 2; voir aussi VSI 2002 p. 161 consid. 3b). Aussi, contrairement � l'avis de l'intim�e sur ce point, les heures suppl�mentaires et le bonus figurant dans les bulletins de salaire de janvier, mars, avril, mai et ao�t 1995 peuvent �tre pris en compte dans le calcul du revenu que l'assur� aurait pu obtenir s'il n'�tait pas invalide.
4.4.2 Les documents � notice of election to exercise options � des 9 mai 1995 (99 shares) et 3 juin 1995 (133 shares) indiquent la date d'acquisition du 25 septembre 1992.
Le montant litigieux de 5246 fr. (cf. la lettre de X.________ du 27 ao�t 2001) ne constitue pas des indemnit�s de ch�mage, contrairement � ce que mentionne le jugement attaqu�, qui se fonde sur la rubrique relative aux indemnit�s de ch�mage du certificat de salaire du 29 juillet 1996, o� l'employeur a inscrit cette somme. Celle-ci a �t� r�alis�e par la vente d'options de X.________ au prix du march� en 1995.
Pour autant, rien n'indique que le recourant aurait gagn� 5246 fr. ann�e apr�s ann�e, en sus du revenu de base, jusqu'en 1998, ann�e d�terminante pour la comparaison des revenus (voir aussi ATF 96 V 131 ss, relatif au � goodwill �). D�s lors on ne saurait tenir compte du produit de la vente d'options en 1995 dans le calcul du revenu que le recourant aurait pu obtenir au moment d�terminant s'il n'�tait pas invalide. D'autant plus, en l'esp�ce o� l'�valuation du gain hypoth�tique de la personne valide se fait sur la base de donn�es ant�rieures de deux ans � l'accident qui a entra�n� la survenance de l'invalidit� dont r�pond l'intim�e, l'assur� �tant au ch�mage depuis le 1er octobre 1995.
4.4.3 La question des allocations pour enfants est �galement litigieuse. Est r�put� revenu du travail au sens de l'art. 18 al. 2 LAA, le revenu annuel pr�sumable sur lequel les cotisations seraient per�ues en vertu de la LAVS (arr�t I. du 15 janvier 1992 [U 98/90], consid. 2c). Or, les allocations pour enfants ne font pas partie du revenu soumis � cotisations.
Comme le rel�ve avec raison l'intim�e dans sa r�ponse au recours, si l'on tenait compte des allocations pour enfants dans le calcul du revenu hypoth�tique de la personne valide, il faudrait �galement en tenir compte dans le calcul du revenu hypoth�tique que l'assur� devenu invalide par suite d'un accident pourrait obtenir en exer�ant l'activit� qu'on peut raisonnablement attendre de lui.
4.4.4 En conclusion, comme cela ressort du jugement attaqu�, le salaire mensuel moyen � consid�rer est celui obtenu par le recourant sur les neuf derniers mois avant sa p�riode de ch�mage, lequel s'�levait � 3892 fr. (35 026 fr. 90 : 9).
4.5 En l'absence d'indications de X.________ sur l'�volution salariale dans l'entreprise et le d�placement de cette entreprise, il convient d'adapter le revenu hypoth�tique � l'�volution des salaires sur la base de la tabelle B 10.2 des donn�es statistiques, comme pour l'�valuation du revenu hypoth�tique d'invalide.
Adapt� � l'�volution des salaires (La Vie �conomique, 9-2001 p. 85, tabelle B 10.2) des ann�es 1996 (1.3 %), 1997 (0.5 %), et 1998 (0.7 %), le revenu hypoth�tique que le recourant aurait pu obtenir en 1998 s'il n'�tait pas invalide � la suite de l'accident du 25 d�cembre 1997 est de 3990 fr. par mois.
La comparaison des revenus ne donne aucune invalidit� au moment d�terminant.