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Timestamp: 2016-12-04 10:17:32+00:00
Document Index: 2138797

Matched Legal Cases: ["l'article 24", 'arrêt ', "l'article 23", 'arrêt ', 'arrêt ', "l'article 5"]

Les amendes pour stationnement illégal en 2015
FONTE ZOOM: Auteur: Michael Nicolleau | Catégorie Auto | Date: 19-10-2014 | Vues: 75	parking de la hauteur des amendes / monies 2015. Les amendes pour erreur ou le stationnement non autorisé pour 2015 et le montant des amendes se attarder sur abusive ou illégale pour 2015. Le montant des amendes peut -comme en 2014- varient d'Euro 90 à Euro 370. Aperçu des amendes qui peuvent être imposées sur le stationnement illégal ou encore debout avec la voiture sur les routes publiques. Les amendes comprises, sont des montants qui sont encore réglés par la loi Mulder. Au amendes plus élevées / plus lourds des infractions dont la décision du tribunal.
Quel est le stationnement, qui est stationnaire
Pour mieux comprendre la détermination des amendes pour le stationnement ou debout est important de savoir ce que l'on entend ici. En général, vous pouvez dire qu'il ya peut-être ne importe où est stationné ou arrêté, sauf se applique ce qui est décrit dans les articles suivants 24 et 23 de l'état RVV 1990.
Le parking est:
"Laisser reposer pour un véhicule autre que pendant le temps nécessaire pour que celui utilisé pour l'embarquement ou le débarquement des passagers ou pour le chargement et le déchargement immédiat des marchandises immédiatement '
Surtout, l'article 24:
Le conducteur ne doit pas stationner leurs véhicules:
une à une intersection à une distance de moins de cinq mètres de ceux-ci.
b. pour une entrée ou une sortie;
c. hors agglomération sur la chaussée d'une priorité;
d. d'un parking:
1a. dans la mesure où son véhicule ne appartient pas à la catégorie de véhicule ou groupe de véhicules spécifiée à bord ou sur l'avis de stationnement;
2a. une manière différente ou pour un but autre que sur le conseil d'administration ou est indiquée sur la plaque;
3a. les jours ou les heures où le stationnement est montré à être interdit;
e. le long d'une ligne jaune continue;
f. une opportunité pour la mise en charge immédiate et déchargement de marchandises g. sur le stationnement aux détenteurs de permis, indiqué par le signe E9 de l'annexe I, où son véhicule ne autoriser parking est disponible à cet endroit.
Si dans le cadre du E4 à E8, E12 et E13 de l'annexe 1, les jours ou les heures sont énoncés, les commandements sous la plaque ou underplate ou interdit que pendant des jours ou des heures déterminées.
Le conducteur du véhicule doit être double parking.
Si une zone de stationnement, indiqué par l'un des signes E 4 E 13 de l'annexe 1, comprend des places de stationnement peuvent être garées seulement dans ces sujets.
Permanent est encore
Tout ce qui ne est pas couverte par un parking, est considéré comme étant encore debout. Ici, il est nécessaire de distinguer entre la butée d'arrêt volontaire ou involontaire
Surtout, l'article 23:
L'opérateur ne peut pas quitter leurs véhicules:
une à une intersection ou d'un passage.
b. sur une piste cyclable ou sur la chaussée le long d'une piste cyclable;
c. à un passage pour piétons ou à une distance de cinq mètres de ceux-ci;
d. dans un tunnel;
e. à un panneau d'arrêt de bus à la hauteur du drapeau à damier ou, si cette marque ne est pas placé à une distance de moins de 12 mètres du bord;
f. sur la chaussée le long d'un couloir de bus et
g. le long d'une ligne jaune.
Paragraphe e du premier alinéa ne permet pas pour l'entrée immédiate et la sortie des passagers.
La loi Mulder
Conformément à la loi Mulder relever exclusivement des comportements, sans blessures ou dommages matériels causés infligée. Vous recevez un criminel violation de la circulation d'une proposition de transaction qui doit être payé. Si vous n'êtes pas d'accord avec cette proposition, il ya une possibilité de faire appel au procureur de district. La peine sera toutefois être payé avant de votre objection sera considérée. Vous serez dans la droite, puis l'amende remboursé.
Les amendes de stationnement et l'arrêt incorrecte 2015 Euros
Comme en 2014 se élève plupart des amendes pour violations interdits pour arrêter et / ou le parking Euro 90. Les valeurs aberrantes sont:
Bloquer une intersection: 140 Euro
Contrairement agissant de l'article 5: 140 Euro
Parking dans des espaces de stationnement pour personnes handicapées: 370 Euro
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