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Timestamp: 2019-12-08 20:36:43+00:00
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State Street Global Advisors Index Funds. PROSPECTUS COMPLET comprenant : - PDF Free Download
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1 Prospectus complet State Street Global Advisors Index Funds PROSPECTUS COMPLET comprenant : Un prospectus simplifié pour chaque compartiment La note détaillée Les statuts
2 SSgA EMU Index Real Estate Fund Prospectus simplifié OPCVM conforme aux normes européennes SSgA EMU Index Real Estate Fund PROSPECTUS SIMPLIFIE PARTIE A STATUTAIRE Présentation succincte : Dénomination: SSgA EMU Index Real Estate Fund. Forme juridique : SICAV de droit français. Compartiment : SSgA EMU Index Real Estate Fund est un compartiment de la SICAV State Street Global Advisors Index Funds. Société de gestion : State Street Global Advisors France S.A. Délégataires : Gestion comptable : State Street Banque SA. Durée d existence prévue : 99 ans à compter de son immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés. Dépositaire : State Street Banque S.A. Commissaires aux comptes : Ernst & Young Audit. Commercialisateur: State Street Global Advisors France S.A. Informations concernant les placements et la gestion : Classification : Actions Internationales. Objectif de gestion : SSgA EMU Index Real Estate Fund est un OPCVM indiciel répliquant un indice. L objectif de l OPCVM est de répliquer la performance de l indice Citigroup Broad Market Index Property Euro Zone quelle que soit son évolution. La gestion vise à obtenir un écart entre l évolution de la valeur liquidative et celle de l indice (mesuré par la tracking error) le plus faible possible et inférieur à 1%. Indicateur de référence : Citigroup Broad Market Index Property Euro Zone dividendes nets réinvestis. Cet indice est représentatif de l ensemble des actions de la zone euro appartenant au secteur de l immobilier. La société de gestion et le dépositaire tiennent à disposition des investisseurs les informations concernant l indice de référence dont l évolution figure dans les documents périodiques et le rapport annuel. Des précisions sur l indice de référence figurent dans la note détaillée. Stratégie d investissement : Le gestionnaire utilise la ou les méthode (s) d investissement qu il juge la mieux adaptée à l atteinte des objectifs d investissement. La stratégie de gestion privilégie la méthode de réplication pure consistant à acheter tous les titres constituant l indice de référence en en respectant la pondération. Date de publication : 03 Avril /12
3 SSgA EMU Index Real Estate Fund Prospectus simplifié La structure du portefeuille est ainsi très proche de celle de sa référence. Elle ne répond à aucun pari sectoriel ou de choix de titres. En sa qualité d OPCVM indiciel, l OPCVM peut avoir recours aux dérogations prévues par l article R du Code Monétaire et Financier concernant les limites d investissement en instruments financiers d un même émetteur. A ce titre l OPCVM peut investir jusqu à 35% de son actif en titres d un même émetteur. Le portefeuille est constitué d au moins 90% d actions internationales appartenant au secteur de l immobilier. Le portefeuille est constitué d au plus de 10% de titres de créance et instruments du marché monétaire. L actif de l OPCVM est investi au maximum à 10% en actions ou parts d OPCVM. Il peut également comprendre de manière marginale, des produits dérivés sur actions et indices d actions. En effet, dans les limites prévues par la réglementation, l OPCVM peut intervenir sur des instruments financiers à terme négociés sur des marchés réglementés français et étrangers ou de gré à gré, en particulier les contrats Futures sur indices dans la limite de 10% de l actif. Dans tous les cas les opérations sur instruments dérivés ont pour objectif de contribuer à assurer une évolution de l OPCVM très proche de celle de l indice de référence. Profil de risque : Votre argent sera principalement investi dans des instruments financiers sélectionnés par la société de gestion. Ces instruments connaîtront les évolutions et les aléas des marchés. Les investisseurs doivent être conscients des risques suivants. En outre, les développements suivants ne constituant pas une liste exhaustive de tous les facteurs de risques liés à l acquisition d actions de l OPCVM, l investisseur est invité à se faire sa propre opinion quant à l opportunité de l investissement envisagé et à se rapprocher de ses conseils habituels avant toute acquisition des actions de l OPCVM. Le profil de risque de l OPCVM est fondamentalement identique à ou aussi proche que possible de celui de l indice répliqué. L OPCVM est principalement exposé aux risques des marchés actions. Par conséquent sa valeur varie, à la hausse comme à la baisse, en fonction de l évolution des marchés et l investisseur peut subir des pertes en capital. S y rajoutent les risques spécifiques décrits ci après : - Rien ne garantit que les objectifs de gestion de l OPCVM seront atteints. En effet, aucun actif ou instrument financier ne permet une réplication automatique de l indice de référence. Les changements portant sur les actifs de l OPCVM et les modifications de pondérations de l indice de référence peuvent entraîner divers coûts de transaction ou de frottement. En outre, le rendement total engendré par les investissements dans les valeurs composant l indice sera diminué par certains coûts et dépenses qui ne sont pas inclus dans la détermination dudit indice. De même, l OPCVM ne pourra parfaitement reproduire la performance de l indice notamment en raison d indisponibilité temporaire de certaines valeurs composant l indice ou de circonstances exceptionnelles qui auraient pour effet de provoquer des distorsions dans les pondérations de l indice. En outre, en cas de suspension ou d interruption temporaire de la cotation des valeurs composant l indice utilisé ou en cas de dysfonctionnement du marché, il peut s avérer impossible de rééquilibrer le portefeuille de valeurs de l OPCVM pendant une période non spécifiée. La valeur des actions de l OPCVM et leurs revenus pourront augmenter ou diminuer en fonction de la valeur des titres dans lesquels l OPCVM investit. Date de publication : 03 Avril /12
4 SSgA EMU Index Real Estate Fund Prospectus simplifié - Les investissements de l OPCVM sont gérés dans le but de reproduire la performance de l Indice de référence. En conséquence, l OPCVM est soumis à un risque de Tracking error (écart de suivi), qui est le risque que la performance des investissements de l OPCVM ne reproduise pas celle de l indice de référence. Bien que l OPCVM vise à être totalement investi en permanence, il peut être amené de temps en temps à détenir une portion de ses actifs sous forme de liquidités - Les investisseurs doivent aussi être conscients que l OPCVM sera exposé à un risque de crédit sur les parties avec qui il traite et peut, en outre, supporter le risque d un défaut de règlement. - Du fait des activités de prêts de titres, l OPCVM est soumis à des risques de délais et de recouvrement. Dans le cas où une contrepartie ferait défaut, financièrement ou vis-à-vis d une de ses obligations dans le cadre d une opération de prêt de titres ou de pension, le collatéral serait alors appelé. Dans l éventualité d un brusque mouvement de marché, il existe un risque que la valeur du collatéral devienne inférieure à celle du titre transféré. De plus dans la mesure où l OPCVM peut investir le cash reçu au titre de collatéral dans des fonds monétaires dans le but d optimiser sa gestion, il sera exposé aux risques de dénouement ou de défaut de ce fonds monétaire. Souscripteurs concernés et profil de l investisseur type : Souscripteurs concernés : Tous souscripteurs. Profil type de l investisseur : L OPCVM est ouvert à la fois aux investisseurs institutionnels et aux investisseurs individuels. Pour les investisseurs institutionnels, il a vocation en particulier à représenter un investissement de cœur de portefeuille diversifié en actions composant l indice de référence. Son niveau de risque mesuré par la volatilité des performances devrait rester très voisin de celui de l indice de référence. Pour les investisseurs individuels, la part que l OPCVM doit représenter dans le patrimoine total doit être déterminée en fonction de paramètres tels que la valeur absolue du patrimoine total, l âge de l investisseur, son horizon de placement, les objectifs qu il a fixés pour son placement (préparation de la retraite, investissement temporaire en vue de la réalisation d un projet ), le niveau de risque global qu il souhaite prendre (apprécié par exemple par le niveau de pertes qu il est prêt à accepter à un horizon donné), la fiscalité qu il supporte etc...compte tenu de la complexité des éléments à prendre en compte, il est recommandé aux investisseurs individuels de rechercher toutes les aides extérieures qu ils jugent utiles avant de définir leur allocation d actifs et de procéder à leur investissement. Durée de placement recommandée : Supérieure à cinq ans. Informations sur les frais, commissions et la fiscalité : Frais et commissions : Commissions de souscription et de rachat : Les commissions de souscription et de rachat viennent augmenter le prix de souscription payé par l investisseur ou diminuer le prix de remboursement. Les commissions acquises à l OPCVM servent à compenser les frais supportés par l OPCVM pour investir ou désinvestir les avoirs confiés. Les commissions non acquises reviennent à la société de gestion, au commercialisateur, etc... Date de publication : 03 Avril /12
5 SSgA EMU Index Real Estate Fund Prospectus simplifié Frais à la charge de l investisseur, prélevés lors des souscriptions et des rachats Assiette Actions P Taux barème Actions I Commissions de souscription non acquises à l OPCVM Commissions de souscription acquises à l OPCVM Commissions de rachat non acquises à l OPCVM Commissions de rachat acquises à l OPCVM valeur liquidative x nombre d actions 2,00% maximum 5,00% maximum valeur liquidative x nombre d actions 0,30% valeur liquidative x nombre d actions Néant valeur liquidative x nombre d actions 0,30% Modalités particulières : Commissions de souscription Cas d exonération : en cas de rachat suivi d'une souscription le même jour, pour un même montant, sur la base de la même valeur liquidative, et en cas de souscription en titres, la souscription s'effectue sans commission de souscription (acquise et non acquise). Cas de commission supplémentaire : en cas de souscription effectuée via un établissement placeur situé hors de France, une commission de souscription supplémentaire pourra être appliquée par le promoteur, portant la commission de souscription au maximum à 5,50 %. Commissions de rachat : Cas d exonération : en cas de rachat suivi d une souscription le même jour, pour un même montant, sur la base de la même valeur liquidative, et en cas de rachat en titres, le rachat s effectue sans commission de rachat (acquise et non acquise). Les frais de fonctionnement et de gestion : Ces frais recouvrent tous les frais facturés directement à l OPCVM, à l exception des frais de transactions. Les frais de transaction incluent les frais d intermédiation (courtage, impôts de bourse, etc. ) et la commission de mouvement, le cas échéant, qui peut être perçue notamment par le dépositaire et la société de gestion. Aux frais de fonctionnement et de gestion peuvent s ajouter : - Des commissions de sur performance. Celles-ci rémunèrent la société de gestion dès lors que l OPCVM a dépassé ses objectifs. Elles sont donc facturées à l OPCVM ; - Des commissions de mouvement facturées à l OPCVM ; - Une part du revenu des opérations d acquisition et cession temporaires de titres. Pour plus de précision sur les frais effectivement facturés à l OPCVM, se reporter à la partie B du prospectus simplifié. Frais facturés à l OPCVM Assiette Actions P Taux Barème Actions I Frais de fonctionnement et de gestion TTC (incluant tous les frais hors frais de transaction, de sur performance et frais liés aux investissements dans des OPCVM ou fonds d investissement) Actif net déduction faite des parts de FCP ou actions de SICAV 1,30% TTC* Taux maximum 0,40%TTC* Taux maximum * A l intérieur de ce maximum, les frais de gestion financière incluant la rémunération des distributeurs sont fixés à 1,20% TTC pour les Actions P ; à 0,30% TTC pour les actions I. Date de publication : 03 Avril /12
6 SSgA EMU Index Real Estate Fund Prospectus simplifié Régime fiscal : OPCVM de capitalisation. Cet OPCVM est éligible au PEA et peut donc bénéficier de la fiscalité afférente s il est détenu dans ce cadre. Selon votre régime fiscal, les plus-values et revenus éventuels liés à la détention d actions de l OPCVM peuvent être soumis à taxation. Nous vous conseillons de vous renseigner à ce sujet auprès du commercialisateur de l OPCVM ou de votre conseiller fiscal. Informations d ordre commercial : Conditions de souscription et de rachat : Le dépositaire (State Street Banque SA, Défense Plaza, rue Delarivière-Lefoullon, Paris) reçoit les souscriptions et les demandes de rachat chaque jour jusqu à 11 heures (heure de Paris). Le prix applicable aux souscriptions et aux demandes de rachat est celui qui résulte de la prochaine valeur liquidative calculée sur la base des cours de clôture de la bourse du jour. Les actions de l OPCVM sont fractionnables en dix millièmes. Le passage d un compartiment à un autre/ d une catégorie d actions à l autre, s opère par le rachat des actions du compartiment initial/ de la catégorie initiale, et la souscription des actions du nouveau compartiment / de la nouvelle catégorie d actions. Aucun droit de souscription et de rachat (acquis et non acquis) n est applicable en cas de passage d une catégorie d action à l autre. Date de clôture de l exercice : Dernier jour de bourse de Paris de décembre. Affectation du résultat : Capitalisation. Date et périodicité de calcul de la valeur liquidative : Chaque jour de bourse, à l exception des jours fériés légaux en France Lieu et modalités de publication ou de communication de la valeur liquidative : La société de gestion, au sur Internet sur Bloomberg <BALRESI FP> <BALRSII FP> sur Reuters < FRF> et page Reuters State Street Banque <SSBQE>. Devise de libellé des actions : Actions Code ISIN Souscripteurs concernés Montant minimum de la souscription initiale Montant minimum des souscriptions ultérieures Montant minimum des rachats partiels Devise de libellé P FR Tous souscripteurs Une action 50 EUR 50 EUR Euro I FR Institutionnels EUR EUR EUR Euro Date de création : Ce compartiment a été agréé par l AMF le 16 Juin Il a été créé le 21 Juillet La catégorie d actions I (FR ) a été agréée par l AMF le15 Octobre Elle a été créée le 07 Juin Date de publication : 03 Avril /12
7 SSgA EMU Index Real Estate Fund Prospectus simplifié Informations supplémentaires : Le prospectus complet de l OPCVM et les derniers documents annuels et périodiques sont adressés dans un délai d une semaine sur simple demande écrite du porteur auprès de : Raison sociale: State Street Global Advisors France S.A Adresse : Défense Plaza, rue Delarivière-Lefoullon, Paris La Défense Cedex Téléphone : Ces documents sont également disponibles sur le site : Le document «politique de vote», ainsi que le rapport rendant compte des conditions dans lesquelles les droits de vote ont été exercés, sont consultables au siége social de la société de gestion. L absence de réponse à une demande d information relative au vote portant sur une résolution, à l issue d un délai d un mois, doit être interprétée comme indiquant que la société de gestion a voté conformément aux principes posés dans le document «politique de vote». Point de contact où des explications supplémentaires peuvent être obtenues : State Street Global Advisors France S.A, Service client au Date de publication du prospectus : 03 Avril Le site de l AMF contient des informations complémentaires sur la liste des documents réglementaires et l ensemble des dispositions relatives à la protection des investisseurs. Le présent prospectus simplifié doit être remis aux souscripteurs préalablement à la souscription. Date de publication : 03 Avril /12
8 SSgA EMU Index Real Estate Fund Prospectus simplifié SSgA EMU Index Real Estate Fund ACTIONS P PROSPECTUS SIMPLIFIE PARTIE B STATISTIQUE Performances annualisées de l OPCVM au 31/12/2007 : (exprimées dans la devise de référence de l OPCVM) ACTIONS P 60,0% Performances annuelles Performances 1 an 3 ans 5 ans OPCVM -27,84% 34,60% 111,56% 50,0% 40,0% 30,0% 20,0% Citigroup Broad Market Index Property Euro zone -27,57% 40,62% 128,91% 10,0% 0,0% -10,0% -20,0% -30,0% -40,0% AVERTISSEMENT : Les performances passées ne préjugent pas des performances futures. Les performances ne sont pas constantes dans le temps Les calculs de performance sont réalisés coupons nets réinvestis Date de publication : 03 Avril /12
9 SSgA EMU Index Real Estate Fund Prospectus simplifié Présentation des frais facturés à l OPCVM au cours du dernier exercice clos au 31/12/07 ACTIONS P Frais de fonctionnement et de gestion 1,20% TTC Coût induit par l investissement dans d autres OPCVM ou fonds d investissements Ce coût se détermine à partir : - Des coûts liés à l achat d OPCVM et fonds d investissement - Déduction faite des rétrocessions négociées par la société de gestion du compartiment 0,00% 0,00% 0,00% Autres frais facturés à l OPCVM Ces autres frais se décomposent en : - Commissions de surperformance - Commissions de mouvement (en %) Total facturé à l OPCVM au cours du dernier exercice clos 0,00% NB : quote part de commissions de souscription et de rachat acquise à l OPCVM déduite des commissions de mouvement et frais de transaction. 1,20% 0,00% 0,00% Les frais de fonctionnement et de gestion Ces frais recouvrent tous les frais facturés directement à l OPCVM, à l exception des frais de transaction, et le cas échéant de la commission de surperformance. Les frais de transaction incluent les frais d intermédiation (courtage, impôts de bourse, ) et la commission de mouvement. (voir ci-dessous). Les frais de fonctionnement et de gestion incluent notamment les frais de gestion financière, de rémunération des distributeurs, les frais de gestion administrative et comptable, les frais d homologation à l étranger, les frais de dépositaire, de conservation et d audit. Coût induit par l achat d OPCVM et/ou de fonds d investissement Certains OPCVM investissent dans d autres OPCVM ou dans des fonds d investissement de droit étranger (OPCVM cibles). L acquisition et la détention d un OPCVM cible (ou d un fonds d investissement) font supporter à l OPCVM acheteur deux types de coûts évalués ici : - Des commissions de souscription/rachat. Toutefois la part de ces commissions acquises à l OPCVM cible est assimilée à des frais de transaction et n est donc pas comptée ici. - Des frais facturés directement à l OPCVM cible, qui constituent des coûts indirects pour l OPCVM acheteur. Dans certains cas, l OPCVM acheteur peut négocier des rétrocessions, c'est-à-dire des rabais sur certains de ces frais. Ces rabais viennent diminuer le total des frais que l OPCVM acheteur supporte effectivement. Date de publication : 03 Avril /12
10 SSgA EMU Index Real Estate Fund Prospectus simplifié Autres frais facturés à l OPCVM D autres frais peuvent être facturés à l OPCVM. Il s agit : - Des commissions de surperformance. Celles-ci rémunèrent la société de gestion dès lors que l OPCVM a dépassé ses objectifs. - Des commissions de mouvement. La commission de mouvement est une commission facturée à l OPCVM à chaque opération sur le portefeuille. Le prospectus complet détaille ces commissions. La société de gestion peut en bénéficier dans les conditions prévues en partie A du prospectus simplifié. L attention de l investisseur est appelée sur le fait que ces autres frais sont susceptibles de varier fortement d une année à l autre et que les chiffres présentés ici sont ceux constatés au cours de l exercice précédent. Informations sur les transactions au cours du dernier exercice clos au 31/12/2007 ACTIONS P Les frais de transaction sur le portefeuille ont représentés 0,10% (a) de l actif moyen. Le taux de rotation du portefeuille actions a été de -47% (b) de l actif moyen. Le taux de rotation du portefeuille actions, indépendamment des souscriptions et des rachats a été de 202% de l actif moyen. Les transactions entre la société de gestion pour le compte des OPCVM qu elle gère et les sociétés liées ont représenté sur le total des transactions de cet exercice : Classe d actifs Actions Transactions 25 % Maximum (a) (b) le taux est négatif lorsque la quote part des droits d entrée et de sortie acquise à l OPCVM déduite des frais de transaction est supérieure au montant des frais de transaction. Cette situation reflète le fait que les frais de transactions ne comprennent pas l effet marché qui ne peut pas être mesuré de manière comptable. le taux de rotation est négatif lorsque le montant cumulé des souscriptions et rachats dépasse le montant cumulé des achats et ventes d actions. Ce résultat provient pour partie des transactions sur les produits dérivés qui n entrent pas dans le montant des achats et ventes. Date de publication : 03 Avril /12
11 SSgA EMU Index Real Estate Fund Prospectus simplifié SSgA EMU Index Real Estate Fund ACTIONS I PROSPECTUS SIMPLIFIE PARTIE B STATISTIQUE Performances annualisées de l OPCVM au 31/12/2007 : (exprimées dans la devise de référence de l OPCVM) ACTIONS I Performances annuelles Performances 1 an 3 ans 5 ans 60,0% 50,0% 40,0% 30,0% 20,0% 10,0% OPCVM Citigroup Broad Market Index Property Euro -27,09% Néant Néant -27,57% Néant Néant 0,0% -10,0% -20,0% -30,0% -40,0% AVERTISSEMENT : Les performances passées ne préjugent pas des performances futures. Les performances ne sont pas constantes dans le temps Les calculs de performance sont réalisés coupons nets réinvestis Date de publication : 03 Avril /12
12 SSgA EMU Index Real Estate Fund Prospectus simplifié Présentation des frais facturés à l OPCVM au cours du dernier exercice clos au 31/12/07 ACTIONS I Frais de fonctionnement et de gestion 0,24% TTC Coût induit par l investissement dans d autres OPCVM ou fonds d investissements Ce coût se détermine à partir : - Des coûts liés à l achat d OPCVM et fonds d investissement - Déduction faite des rétrocessions négociées par la société de gestion du compartiment 0,00% 0,00% 0,00% Autres frais facturés à l OPCVM Ces autres frais se décomposent en : - Commissions de surperformance - Commissions de mouvement (en %) Total facturé à l OPCVM au cours du dernier exercice clos 0,00% NB : quote part de commissions de souscription et de rachat acquise à l OPCVM déduite des commissions de mouvement et frais de transaction. 0,24% 0,00% 0,00% Les frais de fonctionnement et de gestion Ces frais recouvrent tous les frais facturés directement à l OPCVM, à l exception des frais de transaction, et le cas échéant de la commission de surperformance. Les frais de transaction incluent les frais d intermédiation (courtage, impôts de bourse, ) et la commission de mouvement. (voir ci-dessous). Les frais de fonctionnement et de gestion incluent notamment les frais de gestion financière, de rémunération des distributeurs, les frais de gestion administrative et comptable, les frais d homologation à l étranger, les frais de dépositaire, de conservation et d audit. Coût induit par l achat d OPCVM et/ou de fonds d investissement Certains OPCVM investissent dans d autres OPCVM ou dans des fonds d investissement de droit étranger (OPCVM cibles). L acquisition et la détention d un OPCVM cible (ou d un fonds d investissement) font supporter à l OPCVM acheteur deux types de coûts évalués ici : - Des commissions de souscription/rachat. Toutefois la part de ces commissions acquises à l OPCVM cible est assimilée à des frais de transaction et n est donc pas comptée ici. - Des frais facturés directement à l OPCVM cible, qui constituent des coûts indirects pour l OPCVM acheteur. Dans certains cas, l OPCVM acheteur peut négocier des rétrocessions, c'est-à-dire des rabais sur certains de ces frais. Ces rabais viennent diminuer le total des frais que l OPCVM acheteur supporte effectivement. Date de publication : 03 Avril /12
13 SSgA EMU Index Real Estate Fund Prospectus simplifié Autres frais facturés à l OPCVM D autres frais peuvent être facturés à l OPCVM. Il s agit : - Des commissions de surperformance. Celles-ci rémunèrent la société de gestion dès lors que l OPCVM a dépassé ses objectifs. - Des commissions de mouvement. La commission de mouvement est une commission facturée à l OPCVM à chaque opération sur le portefeuille. Le prospectus complet détaille ces commissions. La société de gestion peut en bénéficier dans les conditions prévues en partie A du prospectus simplifié. L attention de l investisseur est appelée sur le fait que ces autres frais sont susceptibles de varier fortement d une année à l autre et que les chiffres présentés ici sont ceux constatés au cours de l exercice précédent. Informations sur les transactions au cours du dernier exercice clos au 31/12/2007 ACTIONS I Les frais de transaction sur le portefeuille ont représentés 0,10% (a) de l actif moyen. Le taux de rotation du portefeuille actions a été de 61% (b) de l actif moyen. Le taux de rotation du portefeuille actions, indépendamment des souscriptions et des rachats a été de 202% de l actif moyen. Les transactions entre la société de gestion pour le compte des OPCVM qu elle gère et les sociétés liées ont représenté sur le total des transactions de cet exercice : Classe d actifs Actions Transactions 25 % Maximum (a) le taux est négatif lorsque la quote part des droits d entrée et de sortie acquise à l OPCVM déduite des frais de transaction est supérieure au montant des frais de transaction. Cette situation reflète le fait que les frais de transactions ne comprennent pas l effet marché qui ne peut pas être mesuré de manière comptable. (b) le taux de rotation est négatif lorsque le montant cumulé des souscriptions et rachats dépasse le montant cumulé des achats et ventes d actions. Ce résultat provient pour partie des transactions sur les produits dérivés qui n entrent pas dans le montant des achats et ventes. Date de publication : 03 Avril /12
14 OPCVM conforme aux normes européennes State Street Global Advisors Index Funds NOTE DETAILLEE 1. Forme de l OPCVM Dénomination: State Street Global Advisors Index Funds. Siège social : Défense Plaza, rue Delarivière-Lefoullon, Paris La Défense Cedex Forme juridique et Etat membre dans lequel l OPCVM a été constitué : Société d Investissement à Capital Variable à compartiments de droit Français constituée en France. Date de création et durée d existence prévue : Créée le 21 Juillet 2000 pour une durée de 99 ans à compter de son immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés soit jusqu au 25 Juillet Synthèse de l offre de gestion : L OPCVM comprend 37 compartiments gérés selon une méthodologie indicielle. Compartiments actions pays : Caractéristiques générales Compartiments Actions Code ISIN SSgA Australia Index Equity Fund SgA Austria Index Equity Fund SSgA Canada Index Equity Fund SSgA Denmark Index Equity Fund SSgA EMU Index Equity Fund Distribution des revenus Devise de libellé P FR Capitalisation AUD Souscripteurs concernés Tous investisseurs I FR Capitalisation AUD Institutionnels P FR Capitalisation EUR Tous investisseurs Montant minimum de souscription initiale Une part AUD équivalent de EUR Une part Montant minimum des souscriptions ultérieures AUD équivalent de 50 EUR AUD équivalent de EUR 50 EUR I FR Capitalisation EUR Institutionnels EUR EUR Tous CAD P FR Capitalisation CAD investisseurs Une part équivalent de I FR Capitalisation CAD Institutionnels P FR Capitalisation DKK Tous investisseurs I FR Capitalisation DKK Institutionnels P FR Capitalisation EUR Tous investisseurs CAD équivalent de EUR Une part DKK équivalent de EUR Une part 50 EUR CAD équivalent de EUR DKK équivalent de 50 EUR DKK équivalent de EUR 50 EUR I FR Capitalisation EUR Institutionnels EUR EUR Date de publication : 14 Avril /235
15 Compartiments Actions Code ISIN SSgA Europe Index Equity Fund SSgA France Index Equity Fund SSgA Germany Index Equity Fund SSgA Hong Kong Index Equity Fund SSgA Italy Index Equity Fund SSgA Japan Index Equity Fund SSgA Netherlands Index Equity Fund SSgA Norway Index Equity Fund SSgA Singapore Index Equity Fund SSgA Spain Index Equity Fund SSgA Sweden Index Equity Fund Distribution des revenus Devise de libellé P FR Capitalisation EUR Souscripteurs concernés Tous investisseurs Montant minimum de souscription initiale Une part Montant minimum des souscriptions ultérieures 50 EUR I FR Capitalisation EUR Institutionnels EUR EUR P FR Capitalisation EUR Tous investisseurs Une part 50 EUR I FR Capitalisation EUR Institutionnels EUR EUR P FR Capitalisation EUR Tous investisseurs Une part 50 EUR I FR Capitalisation EUR Institutionnels EUR EUR Tous HKD P FR Capitalisation HKD investisseurs Une part équivalent de I FR Capitalisation HKD Institutionnels P FR Capitalisation EUR Tous investisseurs HKD équivalent de EUR Une part 50 EUR HKD équivalent de EUR 50 EUR I FR Capitalisation EUR Institutionnels EUR EUR Tous JPY P JPY FR Capitalisation JPY investisseurs Une part équivalent de I JPY FR Capitalisation JPY Institutionnels JPY équivalent de EUR 50 EUR JPY équivalent de EUR I EUR FR Capitalisation EUR Institutionnels EUR EUR P FR Capitalisation EUR Tous investisseurs Une part 50 EUR I FR Capitalisation EUR Institutionnels EUR EUR Tous NOK P NOK FR Capitalisation NOK investisseurs Une part équivalent de 50 EUR P EUR FR Capitalisation EUR Tous investisseurs I NOK FR Capitalisation NOK Institutionnels P FR Capitalisation SGD Tous investisseurs I FR Capitalisation SGD Institutionnels P FR Capitalisation EUR Tous investisseurs Une part NOK équivalent de EUR Une part SGD équivalent de EUR Une part 50 EUR NOK équivalent de EUR SGD équivalent de 50 EUR SGD équivalent de EUR 50 EUR I FR Capitalisation EUR Institutionnels EUR EUR Tous SEK P FR Capitalisation SEK investisseurs Une part équivalent de I FR Capitalisation SEK Institutionnels SEK équivalent de EUR 50 EUR SEK équivalent de EUR Date de publication : 14 Avril /235
16 Compartiments Actions Code ISIN SSgA Switzerland Index Equity Fund SSgA UK Index Equity Fund SSgA US Index Equity Fund SSgA World Index Equity Fund SSgA Emerging Europe Index Equity Fund Distribution des revenus Devise de libellé P CHF FR Capitalisation CHF P EUR FR Capitalisation EUR Souscripteurs concernés Tous investisseurs Tous investisseurs I CHF FR Capitalisation CHF Institutionnels P GBP FR Capitalisation GBP Tous investisseurs I GBP FR Capitalisation GBP Institutionnels Montant minimum de souscription initiale Une part Une part CHF équivalent de EUR Une part GBP équivalent de EUR Montant minimum des souscriptions ultérieures CHF équivalent de 50 EUR 50 EUR CHF équivalent de EUR GBP équivalent de 50 EUR GBP équivalent de EUR I EUR FR Capitalisation EUR Institutionnels EUR EUR Tous USD P USD FR Capitalisation USD investisseurs Une part équivalent de I USD FR Capitalisation USD Institutionnels USD équivalent de EUR 50 EUR USD équivalent de EUR I EUR FR Capitalisation EUR Institutionnels EUR EUR I Hedged FR Capitalisation EUR Institutionnels EUR EUR EUR P USD FR Capitalisation USD Tous investisseurs I USD FR Capitalisation USD Institutionnels I EUR FR Capitalisation EUR P FR Capitalisation USD I FR Capitalisation USD Institutionnels Tous P FR Capitalisation USD SSgA Emerging investisseurs Middle East and Africa Index Equity Fund I FR Capitalisation USD Institutionnels Une part USD équivalent de EUR USD équivalent de 50 EUR USD équivalent de EUR Institutionnels EUR EUR Tous USD investisseurs Une part équivalent de USD équivalent de EUR Une part USD équivalent de EUR 50 EUR USD équivalent de EUR USD équivalent de 50 EUR USD équivalent de EUR Date de publication : 14 Avril /235
17 Compartiments obligations et court terme: Compartiments Actions Code ISIN SSgA Euro Corporate industrials Bond Index Fund P Distribution des revenus Devise de libellé FR Capitalisation EUR Souscripteurs concernés Tous investisseurs Montant minimum de souscription initiale Une part Montant minimum des souscriptions ultérieures 50 EUR Compartiments sectoriels actions : Compartiments Actions Code ISIN SSgA Consumer Discretionary Index Equity Fund SSgA Consumer Staples Index Equity Fund SSgA Energy Index Equity Fund SSgA EMU Index Real Estate Fund SSgA Europe ex UK Index Real Estate Distribution des revenus Devise de libellé P FR Capitalisation USD Souscripteurs concernés Tous investisseurs I FR Capitalisation USD Institutionnels P FR Capitalisation USD Tous investisseurs I FR Capitalisation USD Institutionnels P FR Capitalisation USD Tous investisseurs I FR Capitalisation USD Institutionnels P FR Capitalisation EUR Tous investisseurs Montant minimum de souscription initiale Une part USD équivalent de EUR Une part USD équivalent de EUR Une part USD équivalent de EUR Une part Montant minimum des souscriptions ultérieures USD équivalent de 50 EUR USD équivalent de EUR USD équivalent de 50 EUR USD équivalent de EUR USD équivalent de 50 EUR USD équivalent de EUR 50 EUR I FR Capitalisation EUR Institutionnels EUR EUR P FR Capitalisation Euro Tous investisseurs Une part 50 EUR Fund I FR Capitalisation Euro Institutionnels EUR EUR P FR Capitalisation Euro Tous investisseurs Une part 50 EUR SSgA Europe Index Real Estate Fund SSgA Financials Index Equity Fund SSgA Health Care Index Equity Fund I FR Capitalisation Euro Institutionnels EUR EUR Tous USD P FR Capitalisation USD investisseurs Une part équivalent de I FR Capitalisation USD Institutionnels P FR Capitalisation USD Tous investisseurs I FR Capitalisation USD Institutionnels USD équivalent de EUR Une part USD équivalent de EUR 50 EUR USD équivalent de EUR USD équivalent de 50 EUR USD équivalent de EUR Date de publication : 14 Avril /235
18 Compartiments Actions Code ISIN SSgA Industrials Index Equity Fund SSgA Materials Index Equity Fund SSgA Technology Index Equity Fund SSgA Telecommunication Index Equity Fund SSgA Utilities Index Equity Fund Distribution des revenus Devise de libellé P FR Capitalisation USD Souscripteurs concernés Tous investisseurs I FR Capitalisation USD Institutionnels P FR Capitalisation USD Tous investisseurs I FR Capitalisation USD Institutionnels P FR Capitalisation USD Tous investisseurs I FR Capitalisation USD Institutionnels P FR Capitalisation USD Tous investisseurs I FR Capitalisation USD Institutionnels P FR Capitalisation USD Tous investisseurs I FR Capitalisation USD Institutionnels Montant minimum de souscription initiale Une part USD équivalent de EUR Une part USD équivalent de EUR Une part USD équivalent de EUR Une part USD équivalent de EUR Une part USD équivalent de EUR Montant minimum des souscriptions ultérieures USD équivalent de 50 EUR USD équivalent de EUR USD équivalent de 50 EUR USD équivalent de EUR USD équivalent de 50 EUR USD équivalent de EUR USD équivalent de 50 EUR USD équivalent de EUR USD équivalent de 50 EUR USD équivalent de EUR Compartiment socialement responsable: Compartiments Actions Code ISIN SSgA World SRI Index Equity Fund Distribution des revenus Devise de libellé P FR Capitalisation USD Souscripteurs concernés Tous investisseurs I FR Capitalisation USD Institutionnels Montant minimum de souscription initiale Une part USD équivalent de EUR Montant minimum des souscriptions ultérieures USD équivalent de 50 EUR USD équivalent de EUR Date de publication : 14 Avril /235
19 Indication du lieu où l on peut se procurer le dernier rapport annuel et le dernier état périodique : Les derniers documents annuels et périodiques sont adressés dans un délai d une semaine sur simple demande écrite du porteur auprès de : - Raison sociale : State Street Global Advisors France SA - Adresse : Défense Plaza, rue Delarivière-Lefoullon, Paris La Défense Cedex. - Téléphone : Ces documents sont également disponibles sur le site : - Point de contact où des explications supplémentaires peuvent être obtenues : State Street Global Advisors France SA, Service client au Acteurs Société de gestion : State Street Global Advisors France S.A. Société agréée par l Autorité des Marchés Financiers le 03 Juin 1997, sous le n Siège social : Défense Plaza, rue Delarivière-Lefoullon, Paris La Défense Cedex Forme juridique : Société Anonyme. Dépositaire : State Street Banque S.A. Siège social : Défense Plaza, rue Delarivière-Lefoullon, Paris La Défense Cedex. Forme juridique : Société Anonyme. Activité principale du dépositaire : - Statut de l entreprise : Etablissement de crédit. - Agrément délivré par le Comité des établissements de crédit et des entreprises d investissement. - Il assure la conservation des actifs compris dans l OPCVM. - Il dépouille les ordres de la société de gestion concernant les achats et les ventes de titres ainsi que ceux relatifs à l exercice des droits de souscription et d attribution attachés aux valeurs comprises dans l OPCVM. - Il assure tous encaissements et paiements. - Il s assure de la régularité des décisions de la société de gestion ou de l OPCVM. - Il prend le cas échéant, toutes mesures conservatoires qu il juge utiles. - En cas de litige avec la société de gestion, il informe l Autorité des Marchés Financiers. Commissaire aux comptes : Ernst & Young Audit. Tour Ernst & Young, Faubourg de l Arche Paris-La Défense. Représenté par Monsieur Denis Gillet. Suppléant : Monsieur Patrick Gounelle, 4 rue Auber Paris. Commercialisateur: State Street Global Advisors France S.A. Délégataires: Gestion comptable : State Street Banque SA. Membres du conseil d administration : La liste des membres du Conseil d administration de l OPCVM et de leurs principales activités est disponible et mise à jour au fur et à mesure des changements dans le rapport annuel. Les mentions relatives aux autres activités exercées par les membres des organes d administration sont produites sous la responsabilité de chacun des membres cités et mises à jour à l occasion du rapport annuel. Date de publication : 14 Avril /235
20 Modalités de fonctionnement et de gestion 1. Caractéristiques générales Caractéristiques des actions : Les droits des titulaires sont représentés par une inscription en compte à leur nom : - chez l intermédiaire de leur choix pour les titres au porteur. - chez l émetteur et, s ils le souhaitent, chez l intermédiaire de leur choix pour les titres nominatifs. Tenue du passif : Actions émises en Euroclear France. Nature du droit attaché à la catégorie d actions : Droit réel (titres de capital). Droits de vote : Le droit de vote attaché aux actions est proportionnel à la quotité de capital représentée. Tout actionnaire peut voter par correspondance dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur. Forme des actions : Les actions peuvent revêtir la forme au porteur ou nominative, au choix des souscripteurs. Décimalisation : Les actions sont fractionnées en dix millièmes dénommés fractions d action. Date de clôture : Le dernier jour de bourse de Paris du mois de Décembre. Indications sur le régime fiscal : Les plus values latentes ou réalisées par les actionnaires ou porteurs peuvent être imposables. Le régime fiscal applicable aux plus ou moins values latentes ou réalisées dépend des dispositions fiscales applicables à la situation particulière de l investisseur. Si l investisseur n est pas sûr de sa situation fiscale, il lui est recommandé de s adresser à un conseiller fiscal. 2. Dispositions particulières : Date de publication : 14 Avril /235
21 SSgA Australia Index Equity Fund Code ISIN : Actions P: FR Actions I : FR Classification : Actions Internationales. Objectif de gestion : SSgA Australia Index Equity Fund est un OPCVM indiciel répliquant un indice. L objectif de l OPCVM est de répliquer la performance de l indice MSCI Australia (Morgan Stanley Capital International) quelle que soit son évolution. La gestion vise à obtenir un écart entre l évolution de la valeur liquidative et celle de l indice (mesuré par la tracking error) le plus faible possible et inférieur à 1%. Indicateur de référence : MSCI Australia, la corrélation recherchée est proche de L indice MSCI Australia est représentatif de l ensemble des actions cotées en Australie. - Devise : Dollar Australien. - Nature des cours utilisés : clôture. - Réinvestissement des dividendes nets. - Zone géographique de référence : Australie. - Nature de l indice : actions. - La composition de l indice de référence peut contenir des valeurs dont le poids est supérieur à 10% du total. Stratégie d investissement : Stratégies utilisées : Le gestionnaire utilise la ou les méthode (s) d investissement qu il juge la mieux adaptée à l atteinte des objectifs d investissement La stratégie de gestion utilise la méthode de réplication pure consistant à acheter tous les titres constituant l indice de référence en en respectant la pondération. La structure du portefeuille est ainsi très proche de celle de sa référence. Elle ne répond à aucun pari sectoriel ou de choix de titres. En sa qualité d OPCVM indiciel, l OPCVM peut avoir recours aux dérogations prévues par l article R du Code Monétaire et Financier concernant les limites d investissement en instruments financiers d un même émetteur. A ce titre l OPCVM peut investir jusqu à 35% de son actif en titres d un même émetteur. Description des catégories d actifs : Actifs (hors dérivés intégrés) : - Le portefeuille est constitué d au moins 90% d actions Australiennes. - Le portefeuille est constitué d au plus de 10% de titres de créance et instruments du marché monétaire. Leurs principales caractéristiques sont les suivantes : Dette publique Notation : Supérieure au AA Nature juridique : Titres de créances émis par un gouvernement de l OCDE Duration : Maturité inférieure à 2 ans - Actions ou parts d OPCVM conformes ou non-conformes à la directive 85/611/EEC telle que modifiée par les directives2001/107/ec et 2001/108/EC ( UCITS III ), de droit français ou étranger qui peuvent être gérés par State Street Global Advisors France SA. Instruments dérivés : L OPCVM peut également comprendre de manière marginale, des produits dérivés sur actions et indices d actions. Date de publication : 14 Avril /235
22 En effet, dans les limites prévues par la réglementation, l OPCVM peut intervenir sur des instruments financiers à terme négociés sur des marchés réglementés français et étrangers ou de gré à gré, en particulier les contrats Futures sur indices dans la limite de 10% de l actif. Nature des instruments utilisés : - De manière limitée, des instruments dérivés cotés et notamment des contrats futures sur indice d actions ou des contrats futures sur actions. - A titre exceptionnel, des instruments dérivés non cotés tels que swaps sur indice d actions, swaps sur actions ou des actifs monétaires, obligataires ou dérivés de taux cotés ou non cotés. Dans tous les cas les opérations sur instruments dérivés ont pour objectif de contribuer à assurer une évolution de l OPCVM très proche de celle de l indice de référence. Titres intégrant des dérivés : néant Dépôts : L OPCVM peut être amené à recevoir de faibles montants (dans la limite de 10% de l actif net) provenant de réajustements et d opérations sur titres. Ces montants peuvent être investis temporairement en dépôts, en attendant l occasion d un investissement définitif. Emprunts d Espèces : Autorisation à hauteur de 10% maximum. Dans le cadre d une volonté d investissement à 100%, le montant du découvert espèces correspond aux dividendes à recevoir et est généralement inférieur à 1 %. Opérations de cession temporaire de titres : Des opérations de prêt des titres de l OPCVM peuvent être effectuées sur les actions à hauteur de 100% de son portefeuille. Des informations complémentaires sur la rémunération de ces opérations figurent à la rubrique «frais et commissions» Niveau d utilisation maximal des différents instruments : Les actions peuvent représenter jusqu à 100% de l actif. Les instruments autres que les actions sont utilisés jusqu à 10% de l actif. Les actions ou parts d OPCVM sont utilisées au maximum jusqu à 10% de l actif. Profil de risque : Votre argent sera principalement investi dans des instruments financiers sélectionnés par la société de gestion. Ces instruments connaîtront les évolutions et les aléas des marchés. Les investisseurs doivent être conscients des risques suivants. En outre, les développements suivants ne constituant pas une liste exhaustive de tous les facteurs de risques liés à l acquisition d actions de l OPCVM, l investisseur est invité à se faire sa propre opinion quant à l opportunité de l investissement envisagé et à se rapprocher de ses conseils habituels avant toute acquisition des actions de l OPCVM. Le profil de risque de l OPCVM est fondamentalement identique à ou aussi proche que possible de celui de l indice répliqué. L OPCVM est principalement exposé aux risques des marchés actions. Par conséquent sa valeur varie, à la hausse comme à la baisse, en fonction de l évolution des marchés et l investisseur peut subir des pertes en capital. S y rajoutent les risques spécifiques décrits ci après : - Rien ne garantit que les objectifs de gestion de l OPCVM seront atteints. En effet, aucun actif ou instrument financier ne permet une réplication automatique de l indice de référence. Les changements portant sur les actifs de l OPCVM et les modifications de pondérations de l indice de référence peuvent entraîner divers coûts de transaction ou de frottement. En outre, le rendement total engendré par les investissements dans les valeurs composant l indice sera diminué par certains coûts et dépenses qui ne sont pas inclus dans la détermination dudit indice. Date de publication : 14 Avril /235
23 De même, l OPCVM ne pourra parfaitement reproduire la performance de l indice notamment en raison d indisponibilité temporaire de certaines valeurs composant l indice ou de circonstances exceptionnelles qui auraient pour effet de provoquer des distorsions dans les pondérations de l indice. En outre, en cas de suspension ou d interruption temporaire de la cotation des valeurs composant l indice utilisé ou en cas de dysfonctionnement du marché, il peut s avérer impossible de rééquilibrer le portefeuille de valeurs de l OPCVM pendant une période non spécifiée. La valeur des actions de l OPCVM et leurs revenus pourront augmenter ou diminuer en fonction de la valeur des titres dans lesquels l OPCVM investit. - Les investissements de l OPCVM sont gérés dans le but de reproduire la performance de l Indice de référence. En conséquence, l OPCVM est soumis à un risque de Tracking error (écart de suivi), qui est le risque que la performance des investissements de l OPCVM ne reproduise pas celle de l indice de référence. Bien que l OPCVM vise à être totalement investi en permanence, il peut être amené de temps en temps à détenir une portion de ses actifs sous forme de liquidités. - Les investisseurs doivent aussi être conscients que l OPCVM sera exposé à un risque de crédit sur les parties avec qui il traite et peut, en outre, supporter le risque d un défaut de règlement. - Du fait des activités de prêts de titres, l OPCVM est soumis à des risques de délais et de recouvrement. Dans le cas où une contrepartie ferait défaut, financièrement ou vis-à-vis d une de ses obligations dans le cadre d une opération de prêt de titres ou de pension, le collatéral serait alors appelé. Dans l éventualité d un brusque mouvement de marché, il existe un risque que la valeur du collatéral devienne inférieure à celle du titre transféré. De plus dans la mesure où l OPCVM peut investir le cash reçu au titre de collatéral dans des fonds monétaires dans le but d optimiser sa gestion, il sera exposé aux risques de dénouement ou de défaut de ce fonds monétaire - Les investisseurs français et des pays de la zone euro sont exposés à un risque de change. Souscripteurs concernés et profil de l investisseur type : Souscripteurs concernés : Tous souscripteurs. Profil type de l investisseur : L OPCVM est ouvert à la fois aux investisseurs institutionnels et aux investisseurs individuels. Pour les investisseurs institutionnels, L OPCVM a vocation en particulier à représenter un investissement de cœur de portefeuille diversifié en actions composant l indice de référence. Son niveau de risque mesuré par la volatilité des performances devrait rester très voisin de celui de l indice de référence. Pour les investisseurs individuels, la part que l OPCVM doit représenter dans le patrimoine total doit être déterminée en fonction de paramètres tels que la valeur absolue du patrimoine total, l âge de l investisseur, son horizon de placement, les objectifs qu il a fixés pour son placement (préparation de la retraite, investissement temporaire en vue de la réalisation d un projet ), le niveau de risque global qu il souhaite prendre (apprécié par exemple par le niveau de pertes qu il est prêt à accepter à un horizon donné), la fiscalité qu il supporte etc...compte tenu de la complexité des éléments à prendre en compte, il est recommandé aux investisseurs individuels de rechercher toutes les aides extérieures qu ils jugent utiles avant de définir leur allocation d actifs et de procéder à leur investissement. Durée de placement recommandée : Supérieure à cinq ans. Modalités de détermination et d affectation des revenus des actions P et I : Capitalisation. Fréquence de distribution des actions P et I : Non applicable. Caractéristiques des actions P et I : Devise de libellé des actions : Dollar australien Date de publication : 14 Avril /235