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Timestamp: 2016-10-26 21:00:59+00:00
Document Index: 99171069

Matched Legal Cases: ['art. 30', 'art. 29', 'art. 9', 'art. 84', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 6', 'art. 58', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 258', 'art. 6', 'art. 30', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'ATF ', 'art. 258', 'art. 30', 'art. 58', 'ATF ', 'art. 30', 'art. 6', 'ATF ', 'art. 156', 'art. 159']

1P.690/2000 (16.01.2001)
X.________, repr�sent� par Me Charles Poncet, avocat � Gen�ve,
le jugement rendu le 28 septembre 2000 par le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve, dans la cause qui oppose le recourant � dame X.________, repr�sent�e par Me Josiane Stickel-Cicurel, avocate � Gen�ve;
(art. 30 Cst. ; r�cusation d'experts)
A.- Le 20 f�vrier 1995, X.________ a ouvert action en divorce devant le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve (ci-apr�s: le Tribunal de premi�re instance). Son �pouse, dame X.________, s'est oppos�e � la demande et a conclu reconventionnellement au prononc� de la s�paration de corps pour une dur�e ind�termin�e.
Aux termes d'un jugement rendu le 10 septembre 1996, le Tribunal de premi�re instance a prononc� le divorce des �poux X.________ et a ratifi� la convention des parties du 9 mars 1995 sur les effets accessoires et la liquidation du r�gime matrimonial. Il a �tabli le d�compte entre les �poux sur la base d'expertises de la valeur des biens matrimoniaux et, en particulier, de l'Auberge Y.________ qu'ils exploitaient en commun depuis fin 1976.
Par arr�t rendu le 25 mars 1997 sur appel de la d�fenderesse, la Cour de justice du canton de Gen�ve (ci-apr�s:
la Cour de justice) a partiellement annul� ce jugement. Statuant le 30 octobre 1997, le Tribunal f�d�ral a partiellement admis, dans la mesure de sa recevabilit�, le recours en r�forme interjet� par dame X.________ contre cet arr�t et a renvoy� la cause � l'autorit� cantonale pour qu'elle compl�te l'�tat de fait, prononce le divorce ou, le cas �ch�ant, la s�paration de corps et juge une nouvelle fois la question des effets accessoires et de la liquidation du r�gime matrimonial.
Par arr�t du 20 mars 1998, la Cour de justice a annul� le jugement du Tribunal de premi�re instance et a renvoy� la cause � cette juridiction pour nouvelle d�cision. Elle a consid�r� en substance que la convention du 9 mars 1995 ne liait pas les �poux X.________ et qu'il devait �tre statu� � nouveau sur les effets accessoires de la s�paration de corps et, en particulier, sur la liquidation du r�gime matrimonial.
A d�faut d'accord entre les parties sur la valeur v�nale actuelle de l'Auberge Y.________, le Tribunal de premi�re instance a ordonn� l'ouverture d'une instruction sur expertise � ce propos par ordonnance du 12 f�vrier 1999.
Parmi les experts propos�s, dame X.________ a cit� en premier lieu les noms de F.________, expert-comptable dipl�m�, et de G.________, directrice du D�partement Tourisme, H�tellerie et Restauration, aupr�s de la soci�t� H.________. Le 14 juin 1999, elle a communiqu� le nom de P.________, responsable du D�partement H�tellerie, Tourisme et Loisirs aupr�s de la fiduciaire A.________.
A la requ�te du Tribunal de premi�re instance, cette derni�re a pr�sent�, le 23 juin 1999, une proposition d'expertise qu'elle entendait confier � P.________, comme responsable de projet, � W.________, en tant que consultante, et � B.________, en qualit� d'expert-comptable dipl�m�.
Par ordonnance pr�paratoire du 5 juillet 1999, notifi�e le 17 ao�t 1999, le Tribunal de premi�re instance a d�sign� en qualit� d'expert unique P.________, fond� de pouvoir aupr�s de la fiduciaire A.________, en l'invitant � r�diger un rapport �crit contenant ses constatations et ses conclusions dans un d�lai �ch�ant le 15 octobre 1999 et prolong� par la suite au 26 novembre 1999.
Dans un courrier du 23 ao�t 1999 adress� au Tribunal de premi�re instance, la fiduciaire A.________, sous la signature de P.________ et de W.________, a pris acte de cette ordonnance et a indiqu� que le dossier serait trait� par G.________, sous-directrice et chef du D�partement H�tellerie, Tourisme et Loisirs, � Gen�ve, par W.________, en charge des dossiers "restauration", et par B.________, expert-comptable dipl�m�. Ce courrier n'a pas �t� communiqu� aux �poux X.________.
La fiduciaire A.________ a d�pos� son rapport d'expertise en date du 26 novembre 1999. Ce document, r�alis� et sign� par G.________, W.________ et Z.________, a �t� communiqu� aux parties le 1er d�cembre 1999, avec un d�lai au 15 d�cembre 1999 pour solliciter �ventuellement l'audition de l'expert.
Par courrier du 14 d�cembre 1999, X.________ a r�pondu que "le rapport d'expertise posait de s�rieux probl�mes au plan de la m�thode suivie" et a sollicit� un d�lai au 28 janvier 2000 pour se d�terminer sur le contenu de ce document, pr�alablement � toute audition de l'expert. Dame X.________ s'est oppos�e � cette requ�te et a demand� l'audition des experts.
Le 18 janvier 2000, X.________ a demand� que le rapport d'expertise du 26 novembre 1999 soit �cart� de la proc�dure et qu'un nouvel expert soit d�sign� au motif que ce document n'�tait pas sign� par l'expert d�sign� par le Tribunal de premi�re instance et qu'il ne mentionnait pas que celui-ci avait particip� � son �tablissement.
Par ordonnance pr�paratoire du 25 janvier 2000, le Tribunal de premi�re instance a constat� que P.________ avait perdu sa qualit� d'expert et a d�sign� G.________, W.________ et Z.________ en qualit� d'experts. Il a imparti diff�rents d�lais aux parties pour poser d'�ventuelles questions compl�mentaires aux experts.
B.- Le 7 f�vrier 2000, X.________ a demand� la r�cusation des experts � qui il reprochait d'avoir abus� de la confiance du tribunal en prenant le contr�le du processus d'expertise et d'avoir r�dig� un rapport d'expertise partisan et incompatible avec les exigences d'objectivit� requises d'un expert. Selon lui, le Tribunal de premi�re instance ne pouvait nommer apr�s coup des experts qu'il avait pr�alablement �cart�s, qui s'�taient d�j� prononc�s sur l'objet de l'expertise et qui seraient pr�venus � son �gard.
Le Tribunal de premi�re instance a entendu les experts et P.________ le 5 mai 2000. Ce dernier a affirm� avoir particip� � la r�alisation du rapport d'expertise du 26 novembre 1999, dont il partageait les conclusions; il a pr�cis� qu'il n'avait pas sign� ce document parce qu'il �tait absent au moment de le signer et qu'il n'�tait pas possible d'attendre son retour, sous peine de ne pas respecter les d�lais.
G.________ a confirm� qu'elle connaissait les �poux X.________ depuis son enfance et qu'elle les tutoyait. Elle a indiqu� les avoir rencontr�s le 14 septembre 1999, en pr�sence de leurs conseils respectifs. A l'issue de cette entrevue, X.________ lui aurait remis les clefs de l'Auberge Y.________ pour qu'elle puisse acc�der librement � l'�tablissement en dehors des heures d'ouverture. Elle aurait en outre revu une fois X.________ seul, avec l'accord de dame X.________, pour proc�der � l'inventaire et prendre des livres comptables.
W.________ a pour sa part d�clar� s'�tre occup�e de l'inventaire, pr�cisant avoir travaill� avec G.________ et P.________, qui partageaient alors le m�me bureau qu'elle.
Quant � Z.________, il a expos� avoir collabor� de mani�re ponctuelle comme expert-comptable � l'�laboration du rapport d'expertise en remplacement de B.________, pressenti dans un premier temps, et a confirm� que P.________ avait particip� � l'expertise.
Statuant par jugement du 28 septembre 2000, le Tribunal de premi�re instance a rejet� la demande de r�cusation.
Il a consid�r� que les experts d�sign�s en second lieu n'avaient pas �mis pr�matur�ment un avis propre � compromettre ult�rieurement leur ind�pendance ou leur impartialit�. Il n'a en outre relev� aucun �l�ment objectif permettant d'admettre que G.________ aurait pris le contr�le du processus d'expertise dans l'intention d'�mettre un pr�avis favorable � la d�fenderesse ou que les experts auraient fait preuve de partialit� � l'�gard du requ�rant dans la conduite de l'expertise ou contrevenu aux dispositions r�gissant la proc�dure civile.
C.- Agissant par la voie du recours de droit public, X.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler ce jugement qui consacrerait, selon lui, une violation de ses droits � un proc�s �quitable et � un expert ind�pendant et impartial, tels qu'ils sont garantis par les art. 29 al. 1 et 2, 30 al. 1 Cst. et 6 � 1 CEDH. Il se pr�vaut �galement de son droit d'�tre trait� sans arbitraire par les organes de l'Etat, d�coulant de l'art. 9 Cst.
Le Tribunal de premi�re instance persiste dans sa d�cision. Dame X.________ conclut au rejet du recours dans la mesure o� il est recevable. Invit�s � r�pondre, G.________ et W.________ proposent le rejet du recours. Z.________ n'a pas formul� d'observations.
D.- Par ordonnance du 7 d�cembre 2000, le Pr�sident de la Ie Cour de droit public a rejet� la demande d'effet suspensif pr�sent�e par le recourant.
1.- D�pos� en temps utile contre une d�cision incidente sur une demande de r�cusation, prise en derni�re instance cantonale, qui ne peut �tre attaqu�e que par la voie du recours de droit public et qui touche le recourant dans ses int�r�ts juridiquement prot�g�s, le pr�sent recours est recevable au regard des art. 84 ss OJ (cf. ATF 97 I 1 consid. 1b p. 3/4).
2.- Le recourant voit une violation de ses droits � un proc�s �quitable et � un expert ind�pendant et impartial, tels qu'ils sont garantis par les art. 29 al. 1 et 2, 30 al. 1 Cst. et 6 � 1 CEDH, dans le refus du Tribunal de premi�re instance de donner suite � sa demande de r�cusation des experts d�sign�s le 25 janvier 2000.
a) Les art. 6 � 1 CEDH et 30 al. 1 Cst. s'appliquent � la r�cusation d'un expert judiciaire (cf. s'agissant de la jurisprudence relative � l'art. 58 al. 1 aCst. : ATF 125 II 541 consid. 4a p. 544 et les r�f�rences cit�es). Ils conf�rent au justiciable une garantie analogue � celle dont il peut se pr�valoir en cas de r�cusation d'un juge (ATF 120 V 357 consid. 3a p. 364 et les r�f�rences cit�es; cf. art. 258 al. 1 du Code de proc�dure p�nale genevois). La garantie d'un tribunal ind�pendant et impartial institu�e par l'art. 6 � 1 CEDH, � l'instar de la protection conf�r�e par l'art. 30 al. 1 Cst. , permet au plaideur de s'opposer � une application arbitraire des r�gles cantonales sur l'organisation et la composition des tribunaux, qui comprennent les prescriptions relatives � la r�cusation des juges. Elle permet aussi, ind�pendamment du droit cantonal, d'exiger la r�cusation d'un juge dont la situation ou le comportement est de nature � faire na�tre un doute sur son impartialit�; elle tend notamment � �viter que des circonstances ext�rieures � la cause ne puissent influencer le jugement en faveur ou au d�triment d'une partie. Elle n'impose pas la r�cusation seulement lorsqu'une pr�vention effective du juge est �tablie, car une disposition interne de sa part ne peut gu�re �tre prouv�e; il suffit que les circonstances donnent l'apparence de la pr�vention et fassent redouter une activit� partiale du magistrat.
Seules des circonstances constat�es objectivement doivent �tre prises en consid�ration; les impressions purement individuelles d'une des parties au proc�s ne sont pas d�cisives (ATF 126 I 68 consid. 3a p. 73, 168 consid. 2a p. 169 et les arr�ts cit�s).
b) Le grief tir� de la pr�vention d'un juge ou d'un expert doit �tre soulev� aussit�t que possible. Celui qui omet de d�noncer imm�diatement un tel vice et laisse le proc�s se d�rouler sans intervenir, agit contrairement � la bonne foi et voit se p�rimer son droit de se plaindre ult�rieurement de la violation qu'il all�gue (ATF 126 III 249 consid. 3c in fine p. 254 et les arr�ts cit�s; cf. s'agissant de la r�cusation d'un expert, ATF 116 Ia 135 consid. 2d p. 138). En l'occurrence, le recourant a certes eu connaissance au plus tard le 1er d�cembre 1999 du fait que l'expertise n'avait pas �t� r�alis�e par l'expert d�sign� par le tribunal, mais par la personne propos�e en premier lieu comme expert par la d�fenderesse, G.________, en collaboration avec W.________ et Z.________; ces derniers n'ont toutefois �t� d�sign�s en qualit� d'experts en remplacement de P.________ que le 25 janvier 2000, de sorte que le recourant a agi en temps utile en demandant leur r�cusation dans les dix jours suivant leur nomination, conform�ment � l'art. 258 al. 2 de la loi de proc�dure civile genevoise.
c) Saisi du grief de la violation du droit � un expert ind�pendant et impartial, le Tribunal f�d�ral n'examine l'application et l'interpr�tation du droit cantonal que sous l'angle de l'arbitraire. Il appr�cie en revanche librement la compatibilit� de la proc�dure suivie en l'esp�ce avec les garanties offertes par les art. 30 al. 1 Cst. et 6 � 1 CEDH (cf. , sous l'angle aussi de l'art. 58 aCst. , ATF 126 I 68 consid. 3b p. 73 et les arr�ts cit�s). Le recourant admet que les dispositions du droit cantonal d�finissant les causes de r�cusation des juges, applicables par analogie � la r�cusation des experts, ne lui offrent pas de garanties sup�rieures � celles offertes par le droit f�d�ral, de sorte que le m�rite de son grief doit �tre examin� � la lumi�re de l'art. 30 al. 1 Cst. , mis en relation avec l'art. 6 � 1 CEDH.
d) Le recourant ne conteste pas la constitutionnalit� de la pratique des autorit�s genevoises consistant � nommer en qualit� d'expert une personne qui a proc�d� ou collabor� activement � une expertise confi�e en principe � une autre personne; il pr�tend que les parties devraient disposer, en pareil cas, d'un droit de r�cuser le nouvel expert �quivalent � celui qu'elles pouvaient faire valoir au moment de d�signer initialement l'expert. Cette condition ne serait, selon lui, pas r�alis�e car le juge aurait tendance � se montrer moins exigeant dans l'admission des circonstances propres � �veiller un soup�on de pr�vention en raison des co�ts �lev�s consentis pour la r�alisation de l'expertise; seule la crainte des cons�quences financi�res d'une annulation de l'expertise permettrait d'expliquer la l�g�ret� avec laquelle l'autorit� intim�e aurait trait� sa demande de r�cusation.
Ces all�gations ne reposent toutefois sur aucun fait concret.
Il ressort au contraire de l'arr�t attaqu� que le Tribunal de premi�re instance s'est prononc� sur chacun des motifs de r�cusation invoqu�s par X.________ � l'appui de sa requ�te du 7 f�vrier 2000.
Le recourant pr�tend �galement que la disproportion entre la valeur v�nale de l'Auberge Y.________ � laquelle il aboutit et celle retenue par les experts ne permettrait pas de concevoir que ceux-ci reviennent sur leur position selon les questions compl�mentaires pos�es. Cette affirmation ne se fonde sur aucun �l�ment objectif. Il appartiendra au contraire aux experts de r�pondre aux questions pos�es par le recourant sur la m�thode suivie pour parvenir au r�sultat contest� et au Tribunal de premi�re instance d'appr�cier la valeur de cette expertise au regard des r�ponses qui auront �t� faites � ces questions. Pour le surplus, les experts ne sauraient �tre tenus pour pr�venus � l'�gard du recourant du seul fait qu'ils se sont �cart�s de la valeur v�nale estim�e par celui-ci dans le sens des conclusions de la d�fenderesse.
X.________ ne reprend d'ailleurs plus ce motif de r�cusation dans le cadre de son recours de droit public.
Le recourant voit en revanche une circonstance propre � mettre en doute l'impartialit� de G.________ et de W.________ dans le fait qu'elles ont pris une part active pr�pond�rante dans la r�alisation de l'expertise alors que seul P.________ avait �t� d�sign� en tant qu'expert. Il ressort toutefois du dossier qu'en date du 23 ao�t 1999, la fiduciaire A.________, sous la signature de P.________ et de W.________, a fait part au Tribunal de premi�re instance de son intention de confier la conduite de l'expertise � G.________, en tant que sous-directrice du D�partement H�tellerie, Tourisme et Loisirs, en collaboration avec W.________ et une tierce personne, sans que cela ne suscite apparemment de r�action de la part de cette autorit�. Celles-ci n'ont donc nullement agi � l'insu du tribunal; enfin, aucun �l�ment du dossier ne permet de les suspecter d'avoir manoeuvr�, de concert avec la d�fenderesse, pour prendre le contr�le du processus d'expertise, comme l'a soutenu le recourant.
Ce dernier n'a, il est vrai, pas re�u copie de la lettre du 23 ao�t 1999. Il n'ignorait cependant pas que G.________ et W.________ participaient activement � la conduite de l'expertise et n'a �mis aucune objection sur cette mani�re de proc�der, d�montrant ainsi qu'il ne les consid�rait alors pas comme pr�venues � son �gard. En d�finitive, s'il pouvait � la rigueur de bonne foi concevoir des doutes sur la mani�re dont l'expertise avait �t� men�e, � r�ception du rapport d'expertise sign� des personnes nomm�es ult�rieurement comme experts, il devait se rendre compte du caract�re infond� de ses soup�ons au plus tard le 5 mai 2000, lors de la s�ance d'audition des experts qui a permis de clarifier la situation, voire en consultant le dossier qui �tait librement disponible. Dans ces conditions, le fait que G.________ et W.________ aient pris une part active pr�pond�rante � l'�tablissement de l'expertise ne saurait constituer, � tout le moins dans les circonstances de fait de l'esp�ce, un motif de r�cusation.
Le recourant pr�tend enfin que le Tribunal de premi�re instance ne pouvait nommer a posteriori des experts qu'il avait d�lib�r�ment �cart�s au profit d'un expert dont aucune des parties n'avait propos� la nomination. Il ressort toutefois du dossier que la nomination de P.________ en qualit� d'expert faisait suite � une lettre de la d�fenderesse adress�e le 14 juin 1999 au Tribunal de premi�re instance.
L'autorit� intim�e n'a donc pas choisi un expert qui n'avait pas �t� propos� par les parties. En tant qu'il retient que dame X.________ a propos� comme expert la fiduciaire A.________, le jugement attaqu� ne repose ainsi sur aucune inadvertance propre � d�montrer la l�g�ret� avec laquelle le Tribunal de premi�re instance aurait trait� la demande de r�cusation du recourant. Tout au plus, peut-on regretter que la lettre du 14 juin 1999 n'ait pas �t� transmise au recourant.
Par ailleurs, le fait que l'autorit� intim�e ait d�sign� comme expert la personne propos�e en dernier lieu par la d�fenderesse ne signifie pas encore qu'elle tenait les autres personnes propos�es par les parties pour incomp�tentes ou pr�venues � leur �gard et, partant, inaptes � �tre nomm�es comme experts pour le cas o� l'expert d�sign� en premier lieu devait �tre remplac�. Le recourant n'a d'ailleurs soulev� aucune objection � ce que G.________ soit d�sign�e en qualit� d'expert dans le cadre de ses contre-questions sur expertise du 23 avril 1999, indice suppl�mentaire, s'il en est, de la confiance qu'il lui t�moignait. Certes, on peut se demander si le Tribunal de premi�re instance l'aurait d�sign�e comme expert s'il avait eu connaissance des liens d'amiti� qui l'unissaient aux �poux X.________. Toutefois, le recourant n'�met aucun grief � ce sujet. Il ne reproche en particulier pas � l'autorit� intim�e de ne pas avoir ordonn� la r�cusation de cet expert pour ce motif. Il n'appartient pas au Tribunal f�d�ral, saisi d'un recours de droit public, d'examiner d'office cette question (cf. ATF 125 I 492 consid. 1b p. 495).
3.- Le recours doit par cons�quent �tre rejet�, dans la mesure o� il est recevable, aux frais du recourant qui succombe (art. 156 al. 1 OJ). Ce dernier versera en outre une indemnit� de d�pens � dame X.________ qui obtient gain de cause avec l'assistance d'une avocate (art. 159 al. 1 OJ).
3. Alloue � dame X.________ une indemnit� de 1'000 fr. � titre de d�pens, � la charge du recourant;
4. Communique le pr�sent arr�t en copie aux mandataires des parties, au Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve, ainsi qu'� G.________, W.________ et Z.________.