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Timestamp: 2016-10-21 11:21:36+00:00
Document Index: 65206833

Matched Legal Cases: ['art. 179', 'art. 42', 'art. 119', 'art. 320', 'ATF ', 'art. 28', 'art. 28', 'ATF ', 'art. 179', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66']

6B_86/2015 (30.11.2015)
6B_86/2015 � � Arr�t du 30 novembre 2015
X.________, repr�sent� par Me Marc-Etienne Favre, avocat,
2. A.________, repr�sent�e par Me Laurent Damond, avocat,
Ordonnance de classement (injure, violation du domaine secret ou priv�),
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours p�nale, du 2 septembre 2014.
Le 15 novembre 2012, X.________ a d�pos� une plainte p�nale contre A.________ pour injure et violation du domaine secret ou du domaine priv� au moyen d'un appareil de prise de vue (art. 179
quater�CP). Il lui reprochait de l'avoir trait� de " sale fran�ais " devant son domicile, et de l'avoir " mitraill� " avec son appareil photo alors qu'il arrosait les plantes � l'ext�rieur de son domicile.
Par ordonnance du 7 ao�t 2014, le Minist�re public de l'arrondissement de La C�te a class� la plainte dirig�e contre A.________.
Par arr�t du 2 septembre 2014, la Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal vaudois a rejet� le recours form� par X.________ et confirm� l'ordonnance de classement.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale aupr�s du Tribunal f�d�ral contre cet arr�t. Il conclut, avec suite de frais et d�pens, � son annulation et au renvoi de la cause au minist�re public pour qu'il rende une ordonnance p�nale ou proc�de � la mise en accusation.
Selon l'art. 42 al. 1 LTF, il incombe � la partie recourante d'all�guer les faits qu'elle consid�re comme propres � fonder sa qualit� pour recourir. Lorsque le recours est dirig� contre une d�cision de non-entr�e en mati�re ou de classement de l'action p�nale, la partie plaignante n'a pas n�cessairement d�j� pris des conclusions civiles. Quand bien m�me la partie plaignante aurait d�j� d�clar� des conclusions civiles (cf. art. 119 al. 2 let. b CPP), il n'en reste pas moins que le procureur qui refuse d'entrer en mati�re ou prononce un classement n'a pas � statuer sur l'aspect civil (cf. art. 320 al. 3 CPP). Dans tous les cas, il incombe par cons�quent � la partie plaignante d'expliquer dans son m�moire au Tribunal f�d�ral quelles pr�tentions civiles elle entend faire valoir contre l'intim�. Comme il n'appartient pas � la partie plaignante de se substituer au minist�re public ou d'assouvir une soif de vengeance, la jurisprudence entend se montrer restrictive et stricte, de sorte que le Tribunal f�d�ral n'entre en mati�re que s'il ressort de fa�on suffisamment pr�cise de la motivation du recours que les conditions pr�cit�es sont r�alis�es, � moins que l'on puisse le d�duire directement et sans ambigu�t� compte tenu notamment de la nature de l'infraction all�gu�e (ATF 141 IV 1 consid. 1.1 p. 4 s.).
1.2.�Le recourant pr�tend que ses pr�tentions civiles d�coulent directement de la nature de l'infraction et sans ambigu�t� d�s lors qu'elles sont fond�es sur les art. 28 ss CC, qui lui permettent d'obtenir des dommages-int�r�ts et la r�paration du tort moral (art. 28a al. 3 CC). Or, l'ancienne jurisprudence rendue avant l'entr�e en vigueur de la LTF, qui dispensait celui qui �tait l�s� par une pr�tendue atteinte � l'honneur de faire valoir des pr�tentions civiles (cf. ATF 121 IV 76), n'a plus cours (cf. arr�t 6B_94/2013 du 3 octobre 2013 consid. 1.1). Il s'ensuit que les exigences de motivation susmentionn�es (cf. supra consid. 1.1) sont requises � l'�gard de celui qui se plaint d'infractions attentatoires � l'honneur ou contre le domaine secret ou priv� soit, en l'esp�ce, de violation de l'art. 179quater CP. En l'esp�ce, le recourant se limite � all�guer avoir subi essentiellement un tort moral qu'il chiffre � 4'000 fr. et qu'il a d� depuis lors d�m�nager en cons�quence du harc�lement de l'intim�e, ce qui a entra�n� pour lui " des frais et un tort moral suppl�mentaire qu'il pourra chiffrer dans la suite de la proc�dure ". Il ne consacre cependant aucun d�veloppement � ses pr�tentions en tort moral qui permette de comprendre en quoi l'atteinte subie serait suffisamment grave, ni en quoi sa souffrance serait assez forte pour justifier une r�paration; en effet, n'importe quelle atteinte l�g�re � la r�putation professionnelle, �conomique ou sociale d'une personne ne justifie pas une telle r�paration (ATF 130 III 699 consid. 5.1 p. 704; 125 III 70 consid. 3a p. 75). Partant, en l'absence d'explications circonstanci�es permettant d'accr�diter l'affirmation du recourant selon laquelle il a subi un tort moral du fait des agissements de l'intim�e, la simple articulation du montant de 4'000 fr. ne permet pas de retenir qu'il aurait des pr�tentions civiles � faire valoir dans cette mesure. De m�me, il ne se d�termine aucunement sur le dommage qu'il all�gue, tant sur son principe que sa quotit�. Enfin, le recourant ne saurait rien d�duire en sa faveur lorsqu'il all�gue avoir un int�r�t juridique � la modification de la d�cision attaqu�e d�s lors que, dans une proc�dure parall�le, il est accus� de voies de fait � l'encontre de l'intim�e pour l'avoir asperg�e avec un tuyau d'arrosage et qu'il entend plaider la l�gitime d�fense cons�cutive � la violation de l'intim�e du domaine priv� au moyen d'un appareil de prise de vues. Ce grief ne porte pas sur des pr�tentions civiles pouvant d�couler d'une infraction, mais sur les cons�quences p�nales qui en r�sultent. Pour le surplus, le recourant conserve la facult�, dans le cadre de la proc�dure dans laquelle il rev�t la qualit� de pr�venu, de faire valoir l'ensemble des arguments qu'il juge pertinents pour contester sa condamnation. L'absence de toute explication circonstanci�e sur ces points exclut sa qualit� pour recourir sur le fond de la cause.
Pour le reste, le recourant n'invoque aucune violation de son droit de porter plainte (81 al. 1 let. b ch. 6 LTF) ni ne fait valoir de violation de ses droits de partie �quivalant � un d�ni de justice formel (cf. ATF 141 IV 1 consid. 1.1 p. 4 et les r�f�rences cit�es). Il ne d�montre donc pas avoir qualit� pour recourir au Tribunal f�d�ral sous ces diff�rents angles.
Sur le vu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre d�clar� irrecevable. Le recourant, qui succombe, devra supporter les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF).