Source: https://www.droitcanonique.fr/codes/cic-1983-1/c-461-cic-1983-461
Timestamp: 2020-01-25 13:37:52+00:00
Document Index: 286629871

Matched Legal Cases: ['§1', '§1', '§2', '§2', '§1', '§2', '§1', '§2']

Accueil > CIC/1983 > Can. N° 461
Livre II > Partie II > Section II > Titre III > Chapitre I > C. 461 CIC/1983
§1. Synodus dioecesana in singulis Ecclesiis particularibus celebretur cum, iudicio Episcopi dioecesani et audito consilio presbyterali, adiuncta id suadeant.
§1. Le synode diocésain sera célébré dans chaque Église particulière lorsque, au jugement de l’Évêque diocésain et après que celui-ci ait entendu le conseil presbytéral, les circonstances le suggéreront.
§2. Si Episcopus plurium dioecesium curam habet, aut unius curam habet uti Episcopus proprius, alterius vero uti Administrator, unam synodum dioecesanam ex omnibus dioecesibus sibi commissis convocare potest.
§2. Si un Évêque a la charge de plusieurs diocèses, ou s’il a la charge de l’un comme Évêque propre mais d’un autre comme Administrateur, il peut, de tous les diocèses qui lui sont confiés, convoquer un seul synode diocésain.
§1 Synodus dioecesana in singulis Ecclesiis particularibus celebretur cum,
iudicio Episcopi dioecesani et audito consilio presbyterali, adiuncta
id suadeant.
§2 Si Episcopus plurium dioecesium curam habet, aut unius curam habet uti
Episcopus proprius, alterius vero uti Administrator, unam synodum
dioecesanam ex omnibus dioecesibus sibi commissis convocare potest.
§1 Le synode diocésain sera célébré dans chaque Église particulière
lorsque, au jugement de l’Évêque diocésain et après que celui-ci ait
entendu le conseil presbytéral, les circonstances le suggéreront.
§2 Si un Évêque a la charge de plusieurs diocèses, ou s’il a la charge de
l’un comme Évêque propre mais d’un autre comme Administrateur, il peut,
de tous les diocèses qui lui sont confiés, convoquer un seul synode
C. 236 CCEO/1990
C. 356 CIC/1917