Source: https://www.notmar.gc.ca/archive-fr.php?page=oue10f10
Timestamp: 2020-07-16 04:38:47+00:00
Document Index: 152003280

Matched Legal Cases: ['art 2', 'art 1', 'arte 5456', 'arte 5065', 'arte 5065', 'arte 5456', 'art 4773', 'art 5456', 'art 5065', 'art 4771']

ÉDITION DE L'OUEST - ÉD. 10, 2010
Canada VOL. 35, ÉDITION MENSUELLE NO 10
Corrections aux cartes 9 à 13
Corrections aux Instructions et aux Guides nautiques 14 à 17
Corrections aux Livres des feux, des bouées et des signaux de brume 18
*1004 GARDE COTIÈRE CANADIENNE - ANNONCE RELATIVE AU SERVICE LORAN-C.
*1007 GARDE CÔTIÈRE CANADIENNE - LISTE DES CARTES TOUCHÉES PAR LES AVIS TEMPORAIRES ET PRÉLIMINAIRES ET LES CARTES DE RÉFÉRENCE (PARTIE 1).
*1006 SERVICES DE COMMUNICATIONS ET DE TRAFIC MARITIMES (SCTM) ÉTABLISSEMENT DE SERVICES D'INFORMATIONS DE SÉCURITÉ MARITIME EN ARCTIQUE - CRÉATION DE CINQ NOUVELLES NAVAREA/METAREA ARCTIQUES.
*1008(P) SERVICES DE COMMUNICATIONS ET DE TRAFIC MARITIMES (SCTM) - RÉGION DU CENTRE ET DE L'ARCTIQUE - CESSATION DU SERVICE COMMERCIAL DE CORRESPONDANCE PUBLIQUE.
*1005 TRANSPORTS CANADA (TC) - SERVICES DE COMMUNICATIONS ET DE TRAFIC MARITIMES (SCTM) - RÈGLEMENT SUR LA ZONE DE SERVICES DE TRAFIC MARITIME DU NORD CANADIEN - ANNONCE CONCERNANT NORDREG.
PARTIE 1 – Édition 10/2010
CA470197
Approaches to/Approches à Skidegate Inlet
CA570198
CA570199
CA470624
Kitkatla Channel and/et Ogden Channel
CA470659
Kitkatla Channel and/et Porcher Inlet (part 2 of 2)
Malacca Passage to/à Bell Passage (Part 1 of 2)
R/M1429
R/M1430
R/M2205
R/M4416
EN VIGUEUR JUSQU'AU 24 SEPTEMBRE, 2010
505(P)/10
La Garde côtière canadienne a l'intention de discontinuer la provision de son service commercial de correspondance publique qui est présentement offert par les Centres des SCTM de la Région du Centre et de l'Arctique. Cette décision est basée sur le fait que les récents changements technologiques ont considérablement réduit la demande pour ce type de service, ainsi que sur le fait qu'il existe maintenant de nombreuses méthodes alternatives pour ce service.
Nous sollicitons les commentaires de la part des navigateurs ainsi que des autres personnes intéressées par le sujet. Les commentaires devraient être envoyés par courrier commercial à : Peter Garapick, Surintendant des SCTM, 520 rue Exmouth, Sarnia, ON, N7T 8B1 ou par facsimilé au (519) 383-1991 ou par courriel à peter.garapick@DFO-MPO.GC.CA dans les 3 mois suivant l'émission de cet avis.
Toute objection doit énumérer les raisons sur lesquelles elle est basée et devrait inclure de l'information concernant la sécurité, le commerce ou le bénéfice du public en général.
PARTIE 2 – Édition 10/2010
3313 - Haro Strait South/Sud - Feuille 22 - Nouvelle édition - 02-JAN-2009 - NAD 1983
48°26'19.7"N 123°00'11.3"W
48°26'10.7"N 123°26'51.4"W
MPO(6202354-01)
la bouée tonne d'amarrage orange et blanche, marquée NAVY
49°17'23.5"N 124°04'53.1"W
MPO(6202357-01)
Fl 5s 32m 18M pour lire Fl 5s 32m 13M vis-à-vis le feu
48°13'28.8"N 122°46'09.9"W
Cet avis pourrait toucher la Carte Électronique de Navigation : CA370144 LF(217.5) MPO(6202350-01)
3515 - Knight Inlet - Carte nouvelle - 18-JAN-1991 - NAD 1983
LNM/D. 09-SEPT-2005
50°39'15.0"N 126°17'22.0"W
MPO(6202347-01)
3545 - Johnstone Strait, Port Neville to/à Robson Bight - Feuille 1 - Carte nouvelle - 28-AVR-1989 - NAD 1983
48°16'02.0"N 124°14'42.6"W
MPO(6202348-01)
Cet avis pourrait toucher la Carte Électronique de Navigation : CA370144
la balise de jour de bâbord par un feu Fl G
(Voir la Carte n° 1, P1 et Qt)
50°32'07.3"N 127°35'07.7"W
(P2010116) LF(70.5) MPO(6202356-01)
3681 - Quatsino Narrows - Feuille 1 - Carte nouvelle - 08-JUIN-1990 - NAD 1983
3909 - Qlawdzeet Anchorage - Feuille 1 - Carte nouvelle - 11-DEC-1987 - NAD 1983
un mouillage recommandé
54°12'36.0"N 130°46'21.0"W
MPO(6202351-01)
un type de fond marin MSh
(Voir la Carte n° 1, J2 et J11)
MPO(6202351-02)
une profondeur de 23 brasses
53°51'31.0"N 130°34'21.2"W
MPO(6202349-01)
4773 - Vicinity of/Environs de Cape Chidley - Nouvelle édition - 31-MAI-2002 - Inconnu
la légende Chart/Carte 5456 pour lire Chart/Carte 5065
60°33'00.0"N 064°44'00.0"W
MPO(6305020-01)
la légende Chart/Carte 5065
60°26'30.0"N 064°55'00.0"W
MPO(6305020-02)
la légende Chart/Carte 5456
60°43'05.0"N 064°51'00.0"W
MPO(6305020-03)
60°42'45.0"N 064°51'00.0"W
MPO(6305020-04)
60°36'00.0"N 064°23'42.0"W
MPO(6305020-05)
60°36'00.0"N 064°30'00.0"W
MPO(6305020-06)
la légende Carte/Chart 4773
60°40'00.0"N 064°18'50.0"W
MPO(6305020-09)
la légende Carte/Chart 5456 pour lire Carte/Chart 5065
60°33'00.0"N 064°44'45.0"W
MPO(6305020-10)
(Voir la carte No 1 A18)
60°38'00.0"N 065°14'00.0"W
MPO(6305020-11)
Cet avis pourrait toucher la Carte Électronique de Navigation : CA173369
la légende Carte/Chart 4771
59°36'00.0"N 063°24'00.0"W
MPO(6305020-12)
la sonde de 16 brasses
67°58'25.0"N 112°40'20.0"W
MPO(6603626-02)
MPO(6603626-03)
LNM/D. 08-OCT-2010
68°11'30.0"N 112°36'30.0"W
MPO(6603630-01)
un îlot avec une élévation de 3 pieds.
68°11'26.7"N 112°38'07.2"W
MPO(6603630-02)
68°47'59.0"N 107°05'16.5"W
MPO(6603631-01)
la sonde de 17.4 mètres
72°00'04.0"N 094°14'50.0"W
MPO(6603632-02)
une profondeur de 7.1 mètres
72°00'00.5"N 094°14'52.1"W
MPO(6603632-03)
la sonde de 13.7 mètres
72°00'07.0"N 094°15'02.0"W
MPO(6603632-01)
Cet avis pourrait toucher la Carte Électronique de Navigation : CA273257
70°00'16.0"N 131°08'33.2"W
MPO(6603634-01)
Les navigateurs doivent tenir compte des
changements dans les profondeurs dans les
zones où se déroulent des travaux ainsi que du
déplacement des feux d'alignement et des balises
en raison du curage et du dragage qui y sont
MPO(6603634-02)
9.5 mètres (1993) pour lire 8.4 mètres (1999)
70°00'26.0"N 131°08'12.0"W
MPO(6603634-03)
10 mètres (1993) pour lire 9.2 mètres (1999)
69°58'00.0"N 131°11'15.0"W
MPO(6603634-04)
9.7 mètres (1993) pour lire 9.5 mètres (1999)
69°57'05.0"N 131°11'27.0"W
MPO(6603634-05)
9 mètres (1993) pour lire 8.5 mètres (1999)
69°56'48.0"N 131°13'47.0"W
MPO(6603634-06)
7750 - Approaches to/Approches à Cambridge Bay - Nouvelle édition - 19-JAN-2007 - NAD 1983
la balise rouge avec réflecteur radar
(Voir la carte n°1, Q81, S4)
de 68°58'48.0"N 105°49'55.0"W
à 68°58'57.8"N 105°50'06.2"W
MPO(6603637-01)
Cet avis pourrait toucher la Carte Électronique de Navigation: CA373331
LNM/D. 04-JUIN-2004
MPO(6603626-01)
Cet avis pourrait toucher la Carte Électronique de Navigation : CA373341
la roche à fleur d'eau, PA
un îlot avec une élévation de 1 mètre.
7779 - Dease Strait - Feuille 1 - Nouvelle édition - 13-OCT-2006 - NAD 1983
une profondeur de 3.5 mètres
PARTIE 4 – Édition 10/2010
Chapitre III - Supprimer le paragraphe 202, tel qu'émis dans l'Édition bimensuelle n° 26/1994
Remplacer par : 202 La station du Système d'alerte du Nord de Edinburgh Island se trouve sur un escarpement situé près de la côte, du côté Sud de l'île, à 2 milles à l'ENE de Orkney Point. Une tour, coiffée d'un dôme blanc et d'un feu d'avertissement d'aéronef, est la sructure la plus remarquable.
202.1 Avertissement. - Il n'y a pas de personnel à la station du Système d'alerte du Nord de Edinburgh Island. Il existe un abri d'urgence avec un téléphone et une caméra actionnée par les mouvements, mais il n'y a pas de ravitaillement ni de services.
(C2010-025.01)
Chapitre IV - Paragraphe 17, lignes 5 à 9 (ré : correction émise dans l'Édition bimensuelle n° 26/1994)
Supprimer : « Deux réservoirs de pétrole » jusqu'à la fin du paragraphe.
(C2010-025.02)
Chapitre IV - Supprimer le paragraphe 18
Remplacer par : 18 La démolition de la station désaffectée du réseau DEW de Byron Bay, située à 3 milles au NW de l'embouchure de Sinclair Creek, est prévue pour 2011 (2009). Une piste d'atterrissage désaffectée se trouve à la station.
(C2010-025.03)
Chapitre IV - Paragraphe 23, ligne 1 - après « Une »
Insérer : ancienne
(C2010-025.04)
Chapitre IV - Supprimer le paragraphe 24
Remplacer par : 24 Une rampe aménagée en terre, qui n'est plus entretenue, est 14 m (46 pi) de long.
(C2010-025.05)
Chapitre IV - Supprimer le paragraphe 31.1, tel qu'émis dans l'Édition bimensuelle n° 1/1995.
(C2010-025.06)
Chapitre IV - Paragraphe 33, ligne 1
Supprimer : La
Remplacer par : L'ancienne
(C2010-026.01)
Chapitre IV - Paragraphe 87, lignes 1 à 5
Supprimer : « Un dôme situé ... réservoirs à pétrole. »
Remplacer par : Une station du Système d'alerte du Nord et un entrepôt d'approvisionnement sont situés à 0,6 mille au Nord des bâtisses de l'aéroport. Un radôme monté sur une tour est remarquable; il est coiffé d'un feu d'avertissement d'aéronef. Deux dômes qui se dressent depuis le niveau du sol et un réservoir à combustible sont bien en vue.
(C2010-026.02)
Chapitre IV - Paragraphe 123, lignes 5 et 6 (ré : correction émise dans l'Édition bimensuelle n° 1/1995)
Supprimer : « Une tour radar » jusqu'à la fin du paragraphe.
(C2010-026.03)
Chapitre IV - Supprimer le paragraphe 123.1, tel qu'émis dans l'Édition bimensuelle n° 1/1995
Remplacer par : 123.1 Un radôme remarquable, monté sur une tour et coiffé d'un feu d'avertissement d'aéronef, marque une station du Système d'alerte du Nord située à 13 milles au NW de Sturt Point. Des dômes bien en vue qui se dressent depuis le niveau du sol, ainsi qu'une bâtisse bleue, se trouvent à proximité.
(C2010-026.04)
Chapitre IV - Paragraphe 124, ligne 1
(C2010-026.05)
Chapitre IV - Paragraphe 141, lignes 2 et 3 (ré : correction émise dans l'Édition bimensuelle n° 1/1995)
Supprimer : « , où se trouvent ... d'atterrissage (abandonnée) »
(C2010-026.06)
Chapitre IV - Supprimer les paragraphes 144 à 146
Remplacer par : 144 Une station du réseau DEW se trouvait autrefois sur Jenny Lind Island. Une ancienne plage de débarquement, située près du centre du rivage NW de Jenny Lind Bay, est longue d'environ 180 m et large d'un peu plus de 90 m. L'estran est composé de sable et de gravier ainsi que de roches éparses d'un diamètre variant de 8 à 20 cm et sa pente est d'environ 1:34. Des rampes de terre, qui ne sont plus maintenues, large de 9 m et longue de 30 m, avaient été aménagées à chacune des extrémités de la plage pour faciliter le déchargement des marchandises pour les allèges. Le fond, composé de roches et de sable, présente une pente moyenne de 1:34 jusqu'à la plage.
(C2010-027.01)
Chapitre IV - Supprimer les paragraphes 147 et 148
Remplacer par : 147 Les navires de faible tirant d'eau peuvent mouiller dans la baie par 7 m d'eau alors que les plus gros navires peuvent mouiller à 0,5 mille plus loin au large, par 12 m d'eau.
(C2010-027.02)
Chapitre IV - Après le paragraphe 150
Insérer : 150.1 Un radôme remarquable, monté sur une tour et coiffé d'un feu d'avertissement d'aéronef, marque une station du Système d'alerte du Nord située à 5 milles au Nord de Jenny Lind Bay. Des dômes bien en vue qui se dressent depuis le niveau du sol, ainsi qu'une bâtisse bleue, se trouvent à proximité.
(C2010-027.03)
Chapitre IV - Supprimer le paragraphe 206
Remplacer par : 206 Une piste d'atterrissage désaffectée est située du côté Est de Hat Island. Un radôme remarquable, monté sur une tour et coiffé d'un feu d'avertissement d'aéronef, ainsi que deux dômes qui se dressent depuis le niveau du sol, marquent une station du Système d'alerte du Nord située à 0,5 mille au Nord de la piste d'atterrisage.
(C2010-027.04)
Chapitre IV - Paragraphe 207, lignes 1 et 2 (ré : correction émise dans les Éditions bimensuelles nos 1/1995 et 9/1995
Supprimer : « Une piste d'atterrissage » jusqu'à la fin de la phrase.
(C2010-027.05)
Chapitre IV - Paragraphe 212, ligne 1 - après « Une »
(C2010-028.01)
Chapitre V - Supprimer les paragraphes 21 et 22
Remplacer par : 21 Amers. - Un radôme remarquable, monté sur une tour et coiffé d'un feu d'avertissement d'aéronef, est situé à 2,4 milles à l'ENE de Alicia Island. Deux dômes bien en vue qui se dressent depuis le niveau du sol, ainsi qu'une petite bâtisse, se trouvent à proximité. Cet emplacement est celui de la station du Système d'alerte du Nord de Gladman Point.
22 Avertissement. - Il n'y a pas de personnel à la station du Système d'alerte du Nord. Il existe un abri d'urgence avec une caméra actionnée par les mouvements et un téléphone, mais il n'y a pas de ravitaillement ni de services.
(C2010-028.02)
Chapitre V - Paragraphe 35, ligne 1
(C2010-028.03)
Chapitre V - Paragraphe 102, ligne 2
Supprimer : abrite la
Remplacer par : abrite l'ancienne
(C2010-028.04)
Chapitre V - Après le paragraphe 102
Insérer : 102.1 La station du réseau DEW a cessé ses activités en 1987 et a été remplacée par une station sans nom du Système d'alerte du Nord.
(C2010-028.05)
Chapitre V - Supprimer les paragraphes 104 à 106
Remplacer par : 104 Structures remarquables. - Les bâtisses et le radôme de la station du Système d'alerte du Nord, situés sur une colline d'une altitude de 160 pieds (49 m) à 4 milles à l'Est de Wilkins Point, sont remarquables.
105 Un feu d'obstacle aérien est placé sur le radôme.
(C2010-029.01)
Chapitre V - Supprimer le paragraphe 107
Remplacer par : 107 Une ancienne plage de débarquement, située à 0,7 mille au Nord de Wilkins Point, est longue de quelque 0,15 mille et large de 0,1 mille. Elle se compose de gravier et de sable et sa pente est de 1:45. Une rampe de terre aménagée et large de 18 m (59 pi) n'est plus maintenue.
(C2010-029.02)
Chapitre V - Paragraphe 140, ligne 7
Supprimer : en bon état,
(C2010-029.03)
Chapitre V - Supprimer le paragraphe 141
Remplacer par : 141 Plages de débarquement. - Des anciennes plages de débarquement sont situées sur le côté Sud de Brands Point. La plage SW était utilisée par des allèges de taille moyenne mais les autres allèges utilisaient une rampe de terre aménagée, qui n'est plus maintenue, sur la plage NE.
(C2010-029.04)
Chapitre V - Supprimer le paragraphe 143
Remplacer par : 143 Mouillage. - Des navires de faible tirant d'eau ont mouillé à moins de 0,1 mille de la plage NE et des plus grands navires, à 0,25 mille plus loin au large par environ 12 brasses (21,9 m) d'eau. Le fond est de vase, de roches et de sable et d'assez bonne tenue.
143.1 Avertissement. - Les zones de mouillage au large de Brands Point sont exposées.
(C2010-029.05)
Chapitre 1 - Paragraphe 81
Supprimer : , notamment le LORAN
(C2010-033.01)
Chapitre 4 - Paragraphe 81, dernière ligne
Ajouter : Les deux tours de l'alignement intérieur sont pourvues de réflecteurs radar.
(C2010-034.01)
PARTIE 5 – Édition 10/2010
50 32 07.3
127 35 07.7
Éd. 10/10(P10-116)
D'Arcy Shoals - Bouée lumineuse U1
Côté Est du haut-fond, Sidney Channel.
48 34 14.5
123 18 05.6
Verte, marquée "U1".
Carte:3441
Éd. 10/10(P10-114)
Côté SE. de l'île.
Visible de 231° par l'W. et le N. à 064°.
Carte:3743
Éd. 10/10(P10-117)
Pitt Point - Bouée lumineuse D3
À l'extrémité Nord de Grenville Channel.
53 53 25.1
130 06 09
Verte, marquée "D3".
Carte:3947
Éd. 10/10(P10-111)
Gibson Island - Bouée à cloche lumineuse D6
À l'entrée Nord de Grenville Channel.
53 54 59.1
130 09 57.1
Rouge, marquée "D6".
Éd. 10/10(P10-112)
Base Sand - Bouée lumineuse D10
SE. de Little Genn Island, Malacca Passage.
54 05 11
130 15 44.1
Rouge, marquée "D10".
Éd. 10/10(P10-113)
Ecstall Island
À l'extrémité Nord de l'île.
54 09 44.7
129 57 27.2
Tour à claire-voie carrée blanche, marque de jour rectangulaire lattée blanche.
Éd. 10/10(P10-107)
Genn Islands
À l'extrémité NW. de l'île.
54 05 51.3
130 17 34.6
Tour cylindrique, blanche bande rouge à la partie supérieure.
Éd. 10/10(P10-108)
Lawyer Islands - Feu Sud
À l'extrémité Sud de l'île.
54 06 08.9
130 19 59.3
Éd. 10/10(P10-109)
Inverness Passage
À l'embouchure de la rivière Skeena.
Éd. 10/10(P10-110)