Source: https://www.groupama.fr/assurance-professionnels/chef-entreprise/assurance-prevoyance-dirigeant-non-salarie.html
Timestamp: 2020-01-21 20:05:31+00:00
Document Index: 93620717

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L’assurance prévoyance des dirigeants non-salariés (prévoyance TNS)
Chefs d'entreprise, artisans, commerçants, professions libérales, avez-vous pensé à vous protéger en cas d’arrêt de travail suite à une maladie ou à un accident ? « Énergie Prévoyance » vous aide à faire face financièrement en cas d’arrêt de travail, d’invalidité ou de décès.
Les points forts de l’offre prévoyance TNS
Assurez-vous en cas d’arrêt de travail, d’invalidité ou de décès consécutifs à un accident ou une maladie.
Construisez votre contrat : type, limites et durées d’indemnisations...
Dans le cadre de contrat loi Madelin, vous bénéficiez d’avantages fiscaux et pouvez déduire de votre revenu imposable la cotisation des garanties arrêt de travail et invalidité.
Aux entrepreneurs ayant le statut de Travailleurs Non-Salariés (TNS), artisans, commerçants, professions libérales, gérants majoritaires, n'employant pas de salariés.
« Énergie Prévoyance » s’applique pour compenser la perte de revenu si vous êtes contraint de cesser temporairement ou définitivement de travailler pour cause de maladie et/ou d’accident, et ce jusqu’à la prise d’effet de votre pension de vieillesse.
Les garanties principales de l'assurance prévoyance du dirigeant non-salarié
Une souscription simplifiée grâce à votre conseiller :
Votre conseiller Groupama vous accompagne pour définir votre contrat « Énergie Prévoyance » dans le cadre d’une souscription simple : pas de questionnaire ni d’examens médicaux si vous choisissez la couverture accident.
Des garanties à votre choix :
En tant que professionnel, « Énergie Prévoyance » vous permet de choisir de vous assurer pour l’une ou plusieurs des situations suivantes : arrêt de travail, invalidité, décès. Dans chacune de ces situations, vous bénéficiez d’une indemnisation spécifique : indemnités journalières, rente d’invalidité, capital ou rente décès.
Une adaptation de chacune des garanties à votre situation :
Pour les garanties arrêts de travail, vous choisissez le type d’indemnités journalières qui répond à vos attentes :
Des indemnités « classiques » qui ont toujours le même montant pendant toute la durée d’indemnisation de votre arrêt de travail ;
Des indemnités « modulables », c’est-à-dire adaptées aux versements de votre régime social pour maintenir votre complément de revenu à un niveau constant ;
Des indemnités qui vous sont versées pendant les seuls mois de l’année de votre activité saisonnière (de 4 à 8 mois).
Vous choisissez également leur montant, la durée de leur versement* et le nombre de jours pendant lesquels vous pouvez ne pas être indemnisé.
Pour la garantie invalidité, vous décidez du montant de votre rente selon vos revenus et du taux d’invalidité à partir duquel vous souhaitez être indemnisé. Quel que soit votre choix, la garantie inclut une indemnité forfaitaire qui vous est versée si vous êtes contraint de cesser totalement votre activité professionnelle.
Pour la garantie décès, vous choisissez entre le versement d’un capital ou d’une rente aux personnes que vous désignez.
Inclus dans tous les contrats, une assistance adaptée à votre situation professionnelle :
Au-delà des services d’assistance rapatriement, aide-ménagère, garde d’enfants... votre contrat « Énergie Prévoyance » inclut des services spécifiques aux professionnels : aide à la reconversion professionnelle, audit d’adaptation des locaux professionnels...
* Hors le délai de carence de 3 mois à partir de la date d’effet de la garantie en cas de maladie.
Les garanties complémentaires de l'assurance prévoyance TNS
2 options pour compléter votre garantie « arrêt de travail » :
Le remboursement de vos frais professionnels sauf dans le cas où vous auriez fait le choix des indemnités journalières saisonnières ;
Une majoration de 50 % de vos indemnités journalières « classiques », si votre arrêt de travail survient au cours d’une période de surcroît d’activité (minimum 1 mois, maximum 3 mois de l’année).
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