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Timestamp: 2016-10-24 03:33:40+00:00
Document Index: 1061243

Matched Legal Cases: ['art. 41', 'art. 100', 'art. 90', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 72', 'art. 80', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 107', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 95', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 59', 'art. 126', 'art. 59', 'art. 60', 'art. 67', 'art. 17', 'ATF ', 'in fine', 'art. 16', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'art. 114', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 41', 'art. 68']

5A_81/2015 (28.05.2015)
5A_81/2015 � � Arr�t du 28 mai 2015
repr�sent� par Me Nicola Meier, avocat,
Etat de Gen�ve, agissant par le D�partement de la s�curit�, place de la Taconnerie 7, 1204 Gen�ve, repr�sent� par Me Christophe Emonet, avocat,
mainlev�e d�finitive de l'opposition (capacit� d'ester en justice),
recours contre l'arr�t de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 12 d�cembre 2014.
Par ordonnance du 14 janvier 2013, le Tribunal de police du canton de Gen�ve a class� la proc�dure p�nale dirig�e contre A.________ du chef d'abus de confiance aggrav�s, pour le motif qu'il �tait dans l'incapacit� durable de prendre part aux d�bats, et a condamn� celui-ci au paiement d'une cr�ance compensatrice de 942'000 fr. en faveur de l'Etat de Gen�ve. Il a allou� le produit de la cr�ance compensatrice, sous imputation des frais de l'Etat, � la Banque X.________, et donn� acte � celle-ci de ce qu'elle c�dait � l'Etat la part correspondante de sa cr�ance. Le recours form� par A.________ contre cette ordonnance a �t� rejet� par la Chambre p�nale de recours de la Cour de justice du canton de Gen�ve le 21 mars 2013. Par arr�t du 27 ao�t 2013 (6B_440/2013), le Tribunal f�d�ral a d�clar� irrecevable le recours interjet� par l'int�ress� contre cet arr�t.
Le 2 janvier 2014, un commandement de payer la somme de 942'000 fr., avec int�r�ts � 5% d�s le 27 ao�t 2008, a �t� notifi� � A._______, � la requ�te de l'Etat de Gen�ve (poursuite n� xxxx). Cet acte ayant �t� frapp� d'opposition, le poursuivant a demand� la mainlev�e d�finitive par requ�te du 30 janvier 2014 aupr�s du Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve.
Lors de l'audience de mainlev�e du 26 mai 2014, Me Nicola Meier a " repr�sent� " A.________, a conclu principalement � ce que son m�moire de r�ponse soit d�clar� recevable, et � ce qu'il soit dit et constat� que A.________ n'a pas la capacit� d'ester en justice, partant, � ce que la requ�te de mainlev�e soit d�clar�e irrecevable. Subsidiairement, il a sollicit� la suspension de la proc�dure et demand� qu'il soit ordonn� � l'autorit� de protection de l'adulte de d�signer un repr�sentant l�gal � A._______; plus subsidiairement, il a conclu au rejet de la requ�te. Par jugement du 19 ao�t 2014, le Tribunal de premi�re instance a lev� d�finitivement l'opposition. Par arr�t du 12 d�cembre 2014, la Chambre civile de la cour de justice du canton de Gen�ve a rejet� le recours interjet� contre ce jugement.
Par m�moire du 2 f�vrier 2015, d�clarant agir pour sauvegarder les int�r�ts de A.________, Me Nicola Meier exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral, concluant principalement � l'annulation de l'arr�t entrepris, subsidiairement, � ce que la cause soit renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision. Il sollicite aussi le b�n�fice de l'assistance judiciaire pour la proc�dure f�d�rale. Par ordonnance du juge instructeur du 23 avril 2015, Me Nicola Meier a �t� d�sign� comme avocat d'office de A.________ pour la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral (art. 41 LTF).
Invit�s � se d�terminer, l'intim� a conclu principalement � l'irrecevabilit� du recours, subsidiairement � son rejet, et la cour cantonale s'est r�f�r�e aux consid�rants de son arr�t.
Par ordonnance pr�sidentielle du 24 f�vrier 2015, l'effet suspensif a �t� attribu� au recours.
1.1.�Le recours a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) � l'encontre d'une d�cision pronon�ant la mainlev�e d�finitive de l'opposition, � savoir une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 134 III 115 consid. 1.1 p. 117; arr�t 5A_10/2014 du 22 ao�t 2014 consid. 1 non publi� in ATF 140 III 456) rendue en mati�re de poursuite pour dettes (art. 72 al. 2 let. a LTF, en relation avec les art. 80 et 81 LP) par le tribunal sup�rieur d'un canton ayant statu� sur recours (art. 75 al. 1 et 2 LTF); la valeur litigieuse est largement atteinte (art. 74 al. 1 let. b LTF).
1.2.�Le recours en mati�re civile se caract�rise comme un recours en r�forme (art. 107 al. 2 LTF), de sorte que le recourant doit en principe prendre des conclusions sur le fond. A titre exceptionnel, il est admis qu'il puisse se limiter � prendre des conclusions cassatoires lorsque le Tribunal f�d�ral, s'il accueillait le recours, ne serait pas en mesure de statuer lui-m�me sur le fond (ATF 134 III 379 consid. 1.3 p. 383). Par ailleurs, les conclusions doivent �tre interpr�t�es selon le principe de la confiance, � la lumi�re de la motivation du recours (ATF 123 IV 125 consid. 1 p. 127; 105 II 149 consid. 2a p. 152). En l'esp�ce, formellement, le recourant n'a conclu qu'� l'annulation de l'arr�t attaqu�. Cependant, il ressort de son m�moire qu'� son avis, la requ�te de mainlev�e aurait d� �tre d�clar�e irrecevable, vu son incapacit� de discernement. On comprend donc qu'il sollicite principalement la r�forme de l'arr�t entrepris, en ce sens que la requ�te de mainlev�e d�finitive est d�clar�e irrecevable, de sorte qu'il convient d'entrer en mati�re.
1.3.�Le recours en mati�re civile peut �tre form� pour violation du droit f�d�ral, y compris les droits constitutionnels (art. 95 let. a LTF; ATF 133 III 399 consid. 1.5 p. 400; arr�t 5A_144/2014 du 23 juin 2014 consid. 1 non publi� in ATF 140 III 372).
Examinant la question de la capacit� d'ester en justice de A.________, la Cour de justice a relev� que celle-ci avait �t� implicitement admise par le Tribunal de police dans son jugement du 14 janvier 2013. Cette d�cision, dont l'ex�cution �tait demand�e dans le cadre de la proc�dure de mainlev�e, rev�tait l'autorit� de la force jug�e. En outre, les faits all�gu�s et les pi�ces produites par le recourant � l'appui de ses conclusions en constatation de son incapacit� de discernement, � savoir essentiellement son grave accident vasculaire c�r�bral de 2008 et l'expertise de 2012, �taient tous ant�rieurs � cette d�cision, rendue par une autorit� qui en avait connaissance. Le Tribunal de premi�re instance n'avait ainsi pas � r�examiner la question, d�j� tranch�e, de la capacit� d'ester de l'int�ress�. Sa capacit� d'ester en justice ayant �t� admise dans le cadre de sa condamnation civile au fond, elle �tait a fortiori donn�e dans le cadre de la proc�dure de mainlev�e d�finitive en ex�cution de cette d�cision. Aucun �l�ment nouveau ne commandait de revoir cette question � l'occasion de la requ�te de mainlev�e, ni sur recours. Partant, c'�tait � bon droit que le Tribunal de premi�re instance avait consid�r� la requ�te de mainlev�e comme recevable.
A cela s'ajoutait que la citation � compara�tre � l'audience de mainlev�e devant le Tribunal de premi�re instance avait �t� adress�e au repr�sentant de A._______. Cet avocat y avait donn� suite, sans faire valoir la r�vocation ou la nullit� de ses pouvoirs. Il avait au contraire d�pos� pour le compte de l'int�ress� une demande d'assistance judiciaire et de nomination d'un conseil d'office. Pour justifier de ses pouvoirs, il avait produit une procuration tr�s large, consentie � un moment o�, � le suivre, l'int�ress� n'aurait pas �t� en mesure pour cause d'incapacit� de discernement de conclure un tel acte juridique, et avait conclu, dans son m�moire de r�ponse, � ce que les actes accomplis par lui soient d�clar�s recevables. La procuration susmentionn�e, dat�e du 6 mai 2013, indiquait que A.________ lui donnait procuration pour le repr�senter " notamment dans le cadre d'un recours au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t de la Chambre p�nale de la Cour de justice du 21 mars 2013", et que le mandataire " pourra [it]entreprendre toutes proc�dure, ouvrir toutes actions et y d�fendre (...). La date de la fin du mandat est fix�e par l'envoi du compte final du mandataire. Cette procuration et les pouvoirs accord�s ne s'�teindront ni par le d�c�s ni par la perte de l'exercice des droits civils du mandant mais resteront en vigueur jusqu'� ce que le mandataire soit avis� par �crit de leur r�vocation (...) ". Dans ces circonstances, selon la Cour de justice, le Tribunal n'avait pas � douter de la capacit� d'ester en justice de l'int�ress�, comprenant celle de d�signer un repr�sentant, ni du fait que son conseil �tait habilit� � le repr�senter valablement. Enfin, aucun argument ne pouvait �tre tir� de la demande de d�signation d'un avocat d'office, li�e � l'octroi de l'assistance judiciaire, qui concerne l'incapacit� financi�re d'une partie, non celle de discernement. Pour ces motifs, l'autorit� cantonale a consid�r� le recours comme recevable, mais infond�.
Le recourant fait valoir les griefs d'arbitraire (art. 9 Cst.) dans l'appr�ciation des preuves, et de violation des art. 59, 66, 67 et 68 CPC.
Il explique que sa capacit� d'ester en justice devait �tre examin�e d'office dans le cadre de la proc�dure de mainlev�e, un simple renvoi � un jugement rendu ant�rieurement par une autre autorit� �tant insuffisant, ce d'autant que l'expertise de 2012 indiquait que son �tat ne pouvait que se p�jorer. Selon lui, le Tribunal de police n'a pas examin� la question de sa capacit� de discernement. Il a retenu qu'il �tait incapable de participer aux d�bats, ce qui a eu pour cons�quence le classement de la proc�dure p�nale. Le recourant fait encore valoir que, d�pourvu de la capacit� de discernement, il n'a pas pu d�signer valablement un mandataire conventionnel pour la pr�sente proc�dure de mainlev�e. La Cour de justice aurait donc d� soit rendre un jugement d'irrecevabilit�, soit suspendre la proc�dure en vertu de l'art. 126 CPC afin qu'un repr�sentant l�gal soit nomm�. En cas de doute, elle devait ordonner une expertise compl�mentaire. Enfin, le recourant souligne que le simple fait que l'intim� ait mentionn�, dans la requ�te de mainlev�e, qu'il �tait repr�sent� par Me Nicola Meier, ne saurait fonder une pr�somption selon laquelle il aurait valablement mandat� cet avocat.
La capacit� d'ester en justice des parties (Prozessf�higkeit; capacit� processuale) est la facult� de mener soi-m�me le proc�s ou de d�signer un mandataire qualifi� pour le faire (parmi plusieurs, arr�ts 1C_359/2013 du 14 novembre 2013 consid. 2.1, in SJ 2014 I 141; 5A_441/2011 du 16 d�cembre 2011 consid. 1.2.2). Il s'agit d'une condition de recevabilit� de la demande (art. 59 al. 1 et al. 2 let. c CPC), que le tribunal doit examiner d'office en vertu de l'art. 60 CPC (arr�t 5A_88/2013 du 21 mai 2013 consid. 3.3.2).
4.1.�L'exercice des droits civils conf�re la capacit� d'ester en justice (art. 67 al. 1 CPC). Les personnes incapables de discernement n'ont pas l'exercice des droits civils, m�me si elles n'ont pas �t� plac�es sous curatelle de port�e g�n�rale (art. 17 CC; ATF 77 II 7 consid. 2 p. 9; arr�t 5A_88/2013 du 21 mai 2013 consid. 2.1 in fine)
Est capable de discernement au sens du droit civil celui qui a la facult� d'agir raisonnablement (art. 16 CC). Cette notion comporte deux �l�ments: un �l�ment intellectuel, la capacit� d'appr�cier le sens, l'opportunit� et les effets d'un acte d�termin�, et un �l�ment volontaire ou caract�riel, la facult� d'agir en fonction de cette compr�hension raisonnable, selon sa libre volont� (ATF 134 II 235 consid. 4.3.2 p. 239; 124 III 5 consid. 1a p. 7 s.; 117 II 231 consid. 2a p. 232 et les r�f�rences). La capacit� de discernement est relative: elle ne doit pas �tre appr�ci�e dans l'abstrait, mais concr�tement, par rapport � un acte d�termin�, en fonction de sa nature et de son importance, les facult�s requises devant exister au moment de l'acte (ATF 134 II 235 consid. 4.3.2 p. 239; 118 Ia 236 consid. 2b in fine p. 238).
La preuve de la capacit� de discernement pouvant se r�v�ler difficile � apporter, la pratique consid�re que celle-ci doit en principe �tre pr�sum�e, sur la base de l'exp�rience g�n�rale de la vie (ATF 134 II 235 consid. 4.3.3 p. 240; 124 III 5 consid. 1b p. 8; 117 II 231 consid. 2b p. 234). Cette pr�somption n'existe toutefois que s'il n'y a pas de raison g�n�rale de mettre en doute la capacit� de discernement de la personne concern�e. En revanche, lorsqu'une personne est atteinte de d�ficience mentale ou de troubles psychiques, l'incapacit� de discernement est pr�sum�e, car cette personne doit g�n�ralement �tre consid�r�e, d'apr�s l'exp�rience g�n�rale de la vie, comme �tant selon une vraisemblance pr�pond�rante, d�pourvue, en principe, de discernement (ATF 134 II 235 consid. 4.3.3 p. 240 s. et les r�f�rences). Toute atteinte � la sant� mentale ne permet pas de pr�sumer l'incapacit� de discernement. Il faut que cette atteinte cr�e une d�gradation durable et importante des facult�s de l'esprit (arr�t 5A_859/2014 du 17 mars 2015 consid. 4.1.2 in fine et la r�f�rence).
4.2.�La notion de capacit� d'ester en justice, au sens du droit civil, ne se recoupe pas avec celle de " capacit� de prendre part aux d�bats " (Verhandlungsf�higkeit; capacit� dibattimentale). Une proc�dure p�nale peut en principe �tre engag�e m�me si le pr�venu n'a pas la capacit� d'ester en justice. Il suffit que le pr�venu dispose de la capacit� de prendre part aux d�bats (art. 114 CPP), c'est-�-dire qu'il soit en �tat physique et psychique de participer aux audiences et aux actes de la proc�dure, en faisant usage de tous les moyens de d�fense pertinents et en �tant apte � r�pondre normalement aux questions qui lui sont pos�es. Les exigences pour admettre la capacit� de prendre part aux d�bats ne sont pas tr�s �lev�es, dans la mesure o� le pr�venu peut faire valoir ses moyens de d�fense par un d�fenseur (arr�t 6B_679/2012 du 12 f�vrier 2013 consid. 2.3.1). Elles peuvent aussi �tre remplies si le pr�venu n'a pas la capacit� de discernement ni l'exercice des droits civils (arr�ts 6B_679/2012 du 12 f�vrier 2013 consid. 2.3.1; 6B_29/2008 du 10 septembre 2008 consid. 1.3; 1P.304/1995 du 8 ao�t 1995 consid. 2a). En principe, seul le jeune �ge, une alt�ration physique ou psychique s�v�re ou encore une grave maladie sont de nature � influencer cette capacit� (arr�t 6B_679/2012 du 12 f�vrier 2013 consid. 2.3.1).
En l'esp�ce, en tant qu'elle se fonde sur l'ordonnance du 14 janvier 2013 du Tribunal de police pour en d�duire que le recourant est capable de discernement, la d�cision entreprise contrevient au droit f�d�ral � plusieurs titres. D'une part, la notion de capacit� de discernement est relative et devait �tre examin�e d'office par le juge civil, au moment de la proc�dure de mainlev�e (cf. supra consid. 4 et 4.1). D'autre part, celui-ci ne saurait �tre li� par l'appr�ciation de cette question qu'aurait effectu�e une autre juridiction. Au demeurant, en l'occurrence, on ne voit pas sur quel �l�ment se base l'autorit� cantonale pour soutenir que le Tribunal de police aurait implicitement admis l'existence de la capacit� de discernement. Il ressort en r�alit� du jugement du 14 janvier 2013 rendu par cette autorit� que le recourant se trouvait en incapacit� de participer aux d�bats (cf. arr�t entrepris, let. e p. 3). Cette notion, qui n'est pas comparable � celle de capacit� d'ester en justice, est particuli�rement restrictive, dans la mesure o� un pr�venu incapable de discernement au sens du droit civil peut, selon les circonstances, avoir la capacit� de prendre part aux d�bats p�naux (cf. supra consid. 4.2). L'arr�t entrepris explique par ailleurs que le classement de la proc�dure p�nale se fonde sur une expertise du 30 octobre 2012, qui a notamment conclu que l'int�ress� n'�tait pas en mesure de comprendre toutes les questions qui lui seraient pos�es lors de l'audience, ni de r�pondre de mani�re correcte, que ce soit oralement ou par �crit, � toutes les questions qui lui seraient pos�es, qu'il n'�tait pas, sans aide, en mesure de communiquer, oralement ou par �crit, avec son avocat quant aux faits de la cause, que sans aide il n'�tait pas capable d'expliquer des faits complexes et qu'il n'�tait pas non plus capable de les comprendre.
La deuxi�me partie de l'argumentation d�velopp�e par la Cour de justice ne r�siste pas non plus � la critique. Le simple fait que l'avocat, � qui la citation � compara�tre � l'audience a �t� adress�e, ait proc�d�, ne saurait en soi �tablir que le recourant a �t� en mesure de le mandater valablement. La Cour de justice semble d'ailleurs omettre que cet avocat avait pr�cis�ment expliqu�, d�j� en premi�re instance, que A.________ �tait incapable d'ester en justice, de sorte que la requ�te de mainlev�e �tait irrecevable, et conclu subsidiairement � ce que la proc�dure soit suspendue et qu'il soit ordonn� � l'autorit� de protection de l'adulte de d�signer � l'int�ress� un repr�sentant l�gal. Quant � la procuration du 6 mai 2013, le seul fait que la signature du recourant y figure ne d�montre pas non plus qu'il avait, � ce moment- l�, la facult� de mandater valablement un avocat. Or, s'il est possible de pr�voir, dans une procuration, que les pouvoirs du mandataire ne prendront pas fin avec l'incapacit� de discernement du mandant, une telle procuration n'est valable que si elle a �t� conf�r�e alors que le mandant �tait capable de discernement (ATF 132 II 222 consid. 2.2 p. 225). On peut pour le moins en douter en l'esp�ce, au vu de la chronologie des �v�nements, cette procuration ayant �t� sign�e en mai 2013, c'est-�-dire apr�s la survenance du grave accident vasculaire c�r�bral dont a �t� victime l'int�ress� (ao�t 2008) et tr�s peu apr�s que le Tribunal de police ait constat� son incapacit� de prendre part aux d�bats p�naux (14 janvier 2013).
Vu ce qui pr�c�de, les �l�ments du dossier devaient conduire la Cour de justice � retenir qu'il existe des raisons de mettre en doute la capacit� de discernement du recourant, de sorte que son incapacit� de discernement devait �tre pr�sum�e, pr�somption dont il fallait alors v�rifier si elle pouvait �tre renvers�e. Cette question devait �tre examin�e d'office (cf. supra consid. 4). Vu ce qui pr�c�de, la cause doit �tre renvoy�e � l'autorit� cantonale pour qu'elle instruise plus avant la question de la capacit� de discernement, partant, de la capacit� d'ester en justice de A.________, en fonction de la nature de la pr�sente proc�dure et de l'�tat de sant� actuel de celui-ci, et qu'elle rende une nouvelle d�cision.
En conclusion, le recours est admis et la cause renvoy�e � l'autorit� cantonale pour instruction et nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Dans le cadre de la pr�sente proc�dure, l'intim� agit en vue de faire ex�cuter un jugement aux termes duquel il est titulaire d'une cr�ance compensatrice dont le produit a �t� allou� au l�s�. Le pr�sent litige ne met donc pas en jeu son int�r�t patrimonial, de sorte qu'il sera renonc� � mettre les frais � sa charge (art. 66 al. 4 LTF). En revanche, l'intim� versera des d�pens au conseil du recourant (art. 41 al. 2 et 68 al. 1 et 2 LTF). La demande d'assistance judiciaire de celui-ci est ainsi sans objet. Il appartiendra � la cour cantonale de statuer � nouveau sur les frais et d�pens de la proc�dure cantonale (art. 68 al. 5 LTF).
Le recours est admis, l'arr�t attaqu� est annul� et la cause est renvoy�e � l'autorit� cantonale pour instruction et nouvelle d�cision au sens des consid�rants.
L'intim� versera � Me Nicola Meier une indemnit� de 3'000 fr. pour la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral.