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Timestamp: 2016-10-24 12:22:23+00:00
Document Index: 270575855

Matched Legal Cases: ['art. 59', 'art. 59', 'art. 56', 'art. 59', 'art. 56', 'art. 59', 'art. 64', 'in fine', 'art. 59', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 100', 'art. 59', 'art. 59', 'ATF ', 'art. 64', 'art. 59', 'art. 59', 'ATF ', 'art. 64', 'art. 64', 'art. 59', 'ATF ', 'art. 59', 'ATF ', 'art. 59', 'ATF ', 'art. 56', 'art. 59', 'art. 62', 'art. 62', 'ATF ', 'art. 62', 'art. 64', 'art. 59', 'art. 56', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 59', 'art. 59', 'art. 66']

6B_378/2013 (17.06.2013)
6B_378/2013 � � Arr�t du 17 juin 2013
M. et Mme les Juges f�d�raux Mathys, Pr�sident,
Minist�re public du Bas-Valais, H�tel-de-Ville, case postale 144, 1890 St-Maurice,
Mesure th�rapeutique institutionnelle en milieu ferm� (art. 59 al. 3 CP),
recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton du Valais, Cour p�nale II, du 15 mars 2013.
Par jugement du 2 mars 2012, le Tribunal du III
�me�arrondissement pour le district de Martigny a reconnu X.________ coupable de tentative d'assassinat, de l�sions corporelles graves, de menaces et de tentative de l�sions corporelles simples. Il l'a condamn� � une peine privative de libert� de dix ans, sous d�duction de la d�tention avant jugement, et ordonn� un traitement institutionnel en milieu ferm� selon l'art. 59 al. 3 CP.
Par jugement du 15 mars 2013, la Cour p�nale II du Tribunal cantonal valaisan a r�form� le premier jugement en ce sens qu'elle a r�duit la peine privative de libert� � huit ans. Pour le reste, elle a confirm� le jugement de premi�re instance, notamment le traitement institutionnel en milieu ferm�.
B.a.�Le 12 juin 2008, vers 17h10, X.________ a aper�u dans un magasin, � A.________, B.________ qui, � ses dires, lui devait de l'argent. Il l'a attendu � l'ext�rieur et, lorsque ce dernier est sorti du magasin avec son neveu, il s'est dirig� vers lui, un couteau � la main, en d�clarant vouloir discuter. Comme le neveu tentait de s'interposer, X.________ s'est mis � le pourchasser en brandissant l'arme, puis il est retourn� vers B.________, devant l'entr�e du commerce. Il lui a port� un coup de couteau, de haut en bas, en direction du coeur. En tentant de se prot�ger, B.________ a eu la face dorso-radiale du bras gauche tranch�e jusqu'� l'os, perpendiculairement. Pour autant, il n'a pas pu �viter d'�tre entaill� au pectoral gauche. X.________ l'a coup� profond�ment d'un deuxi�me coup sous l'aisselle gauche. D'un troisi�me, il lui a ouvert le visage, du menton jusqu'au cuir chevelu. Furieux de voir son oncle ainsi mutil�, le neveu s'est mis � poursuivre l'agresseur, qui s'est retourn� en levant son arme contre lui. Pour se prot�ger, le neveu a brandi ses sacs � commission, dont un a �t� touch� par l'arme, avant de les lancer en direction de l'agresseur, ce qui a d�cid� celui-ci � quitter les lieux en courant.
B.b.�Le Dr C.________ a d�pos� un rapport d'expertise le 23 ao�t 2012 et, le 17 octobre 2012, il a r�pondu aux questions suppl�mentaires du procureur.
Dans son rapport du 23 ao�t 2012, le Dr C.________ a expos� que l'expertis� souffrait d'un trouble psychotique chronique � type de d�lire persistant, de nature parano�aque. Selon lui, il est �vident que, du fait de sa pathologie, il pr�sentait un risque de r�cidive de comportements violents. L'expert a pr�conis� un traitement neuroleptique prolong�, accompagn� d'une prise en charge psychoth�rapeutique r�guli�re. Le traitement neuroleptique devait �tre mis en oeuvre r�guli�rement pendant une dur�e " minimale " de six mois � un an, dans un premier temps. Une att�nuation, voire une disparition de la symptomatologie pouvait �tre esp�r�e, sans qu'elle soit certaine. En cas d'att�nuation prolong�e des sympt�mes, l'int�ress� pourrait prendre conscience de sa pathologie, avec pour cons�quence une meilleure observance th�rapeutique. Ce r�sultat n'�tait toutefois pas certain. De l'avis de l'expert, un tel traitement ne sera probablement jamais accept� spontan�ment par l'expertis� et il faudra, tout au moins dans un premier temps, le lui imposer. Tant que le traitement n'aurait pas d�ploy� des effets " � long terme ", il devrait s'exercer en milieu ferm�. Pour l'expert, la mesure institutionnelle en milieu ferm� n'�tait pas vou�e � l'�chec, car l'expertis� n'avait pas b�n�fici� de l'administration des neuroleptiques appropri�s, sur une dur�e suffisante, puisqu'il avait refus� ce traitement et n'avait pas �t� contraint de le poursuivre.
En r�ponse aux questions du procureur, l'expert C.________ a expliqu� qu'une mesure institutionnelle appliqu�e de fa�on rigoureuse durant six mois � un an pourrait apporter une am�lioration de l'�tat de l'int�ress�, am�lioration qui n'�tait toutefois pas susceptible de se prolonger au-del� de cette p�riode de prise de neuroleptiques. Ce n'est en effet qu'apr�s une prise contrainte et prolong�e de neuroleptiques que l'�tat de sant� de X.________ pourrait suffisamment s'am�liorer pour qu'il prenne conscience de la n�cessit� de poursuivre ce traitement neuroleptique durant de nombreuses ann�es, voire durant sa vie enti�re.
B.c.�Le Dr D.________ a d�pos� le 20 novembre 2012 un rapport d�crivant le suivi m�dical du pr�venu durant son incarc�ration � l'unit� psychiatrique de La Tuili�re.
Il a expliqu� que, le 23 mars 2010, X.________ avait �t� admis � l'unit� psychiatrique de la prison de La Tuili�re � Lonay, dans un �tat psychique marqu� par un d�lire de pers�cution, associ� � un sentiment de toute puissance. Initialement, il a refus� le traitement psychotrope prescrit et s'est d�fendu de mani�re impulsive contre le cadre mis en place. Ses troubles du comportement ont n�cessit�, le 26 mars 2010, l'administration d'un neuroleptique (Clopixol Acutard) sous contrainte. L'effet du traitement a �t� rapidement favorable et celui-ci a �t� poursuivi par voie orale avec le consentement de l'int�ress�. Ce dernier s'est ensuite inscrit ad�quatement dans les activit�s th�rapeutiques de l'unit� psychiatrique. Il a accept� des entretiens psychiatrique en bilat�ral. Il s'est montr� critique vis-�-vis de son comportement et a commenc� � investir le traitement m�dicamenteux comme une aide.
D�s le 8 juin 2011, compte tenu des effets secondaires du neuroleptique, l'int�ress� a refus� de poursuivre son traitement et les activit�s th�rapeutiques. Le m�decin a finalement r�ussi � lui introduire, d�s le 14 juin 2010, un autre neuroleptique (Abilify), r�put� avoir moins d'effets secondaires sur la libido et le poids. Ce traitement a �t� maintenu jusqu'au 26 avril 2011, o� X.________ a sollicit� le m�decin par �crit d'arr�ter le traitement au motif que son poids �tait de 121 kilos, ce qui r�duisait sa mobilit� et sa capacit� � assurer son hygi�ne corporelle correctement. Le m�decin a donn� suite � cette requ�te. Par la suite, X.________ a entretenu un bon comportement et une bonne �volution clinique sans traitement m�dicamenteux jusqu'� son d�part en Valais en mars 2012.
B.d.�Comme la prison des Iles � Sion ne dispose pas d'unit� psychiatrique, X.________ a refus� toute m�dication, n'a pas sollicit� de rencontre avec un psychiatre et a vu la psychologue du service m�dical de l'�tablissement chaque quinzaine ou chaque mois. A la suite de d�compensations psychotiques, un traitement par neuroleptique lui a �t� administr�, � deux reprises, en juin et juillet 2012.
Contre ce dernier jugement, le Minist�re public du Bas Valais d�pose un recours en mati�re p�nale devant le Tribunal f�d�ral. Il conclut � l'annulation de la mesure ordonnant un traitement institutionnel et au prononc� d'un internement.
Le recourant demande qu'un internement soit prononc� en lieu et place d'un traitement th�rapeutique institutionnel en milieu ferm�. Il reproche � la cour cantonale d'avoir vers� dans l'arbitraire en retenant, suivant l'expertise, que le traitement th�rapeutique institutionnel est susceptible de pr�venir la r�cidive. Selon le recourant, au contraire, ce traitement est vou� � l'�chec, au motif que l'intim� a d�j� re�u continuellement des neuroleptiques du 26 mars 2010 au 26 avril 2011, � savoir sur une p�riode sup�rieure � la dur�e du traitement m�dicamenteux propos� par l'expert, et que ce pr�c�dent traitement a �t� un �chec.
1.1.1.�Conform�ment � l'art. 56 al. 1 CP, une mesure doit �tre ordonn�e si une peine seule ne peut �carter le danger que l'auteur commette d'autres infractions, si l'auteur a besoin d'un traitement ou que la s�curit� publique l'exige, et si les conditions pr�vues aux art. 59 � 61, 63 ou 64 CP sont remplies. Le prononc� d'une mesure suppose que l'atteinte aux droits de la personnalit� qui en r�sulte pour l'auteur ne soit pas disproportionn�e au regard de la vraisemblance qu'il commette de nouvelles infractions et de leur gravit� (art. 56 al. 2 CP).
1.1.2.�Lorsque l'auteur souffre d'un grave trouble mental, le juge peut ordonner un traitement th�rapeutique institutionnel selon l'art. 59 CP, lorsque l'auteur a commis un crime ou un d�lit en relation avec ce trouble (let. a) et qu'il est � pr�voir que cette mesure le d�tournera de nouvelles infractions en relation avec ce trouble (let. b). Le prononc� d'un traitement th�rapeutique institutionnel est ainsi subordonn� � deux conditions, � savoir l'existence d'un grave trouble mental en relation avec l'infraction commise et l'ad�quation de la mesure.
er�let. b CP pr�cise cette seconde condition en ce sens qu'il faut qu' � il [soit] � pr�voir que cette mesure d�tournera [l'auteur] de nouvelles infractions �. Contrairement au traitement psychiatrique ordonn� dans le cadre d'une mesure d'internement (art. 64 al. 4 in fine CP), la mesure th�rapeutique au sens de l'art. 59 CP vise avant tout � un impact th�rapeutique dynamique �, et donc avec une am�lioration du pronostic l�gal, et non la � simple administration statique et conservatoire � des soins (ATF 137 IV 201 consid. 1.3 p. 204; 134 IV 315 consid. 3.6 p. 323 s.). Selon la jurisprudence, il doit �tre suffisamment vraisemblable que le traitement entra�nera, dans les cinq ans de sa dur�e normale, une r�duction nette du risque que l'int�ress� commette de nouvelles infractions. La seule possibilit� vague d'une diminution du danger ne suffit pas (ATF 134 IV 315 consid. 3.4 et 4 p. 321 ss; arr�t 6B_784/2010 du 2 d�cembre 2010 consid. 2.1). Pour que la mesure puisse atteindre son but, il faut que l'auteur contribue un minimum au traitement. Il ne faut toutefois pas poser des exigences trop �lev�es � la disposition minimale de l'int�ress� � coop�rer � la mesure (cf. ATF 123 IV 113 consid. 4c/dd concernant le place-�ment en maison d'�ducation au travail selon l'art. 100bis a CP ;�HEER, in Basler Kommentar, Strafrecht I, 2
e��d. 2007, n� 78 ad art. 59 CP). Il suffit que l'int�ress� puisse �tre motiv� (� motivierbar � ; arr�t 6B_784/2010 du 2 d�cembre 2010 consid. 2.2.3).
1.1.3.�Une mesure th�rapeutique institutionnelle garantit la s�curit� publique de la m�me fa�on que l'internement, dans la mesure o� elle peut �tre ex�cut�e dans un �tablissement ferm� ou dans un �tablissement p�nitentiaire (art. 59 al. 3 CP ; ATF 134 IV 315 consid. 3.2 p. 320). D�s lors, m�me si l'auteur est dangereux au sens de l'art. 64 al. 1
er�let. b CP, le juge doit ordonner une mesure th�rapeutique institutionnelle au sens de l'art. 59 CP lorsque cette mesure promet un certain succ�s. Ce n'est que s'il appara�t qu'un traitement selon l'art. 59 CP n'apportera pas le succ�s escompt� que l'internement devra �tre ordonn� (ATF 134 IV 315 consid. 3.5 p. 323). Le fait que, s'il est intern�, l'auteur sera soumis, si besoin est, � une prise en charge psychiatrique (art. 64 al. 4 phrase 3 CP) ne constitue pas un argument contre la mesure th�rapeutique institutionnelle, car le traitement psychiatrique pr�vu � l'art. 64 al. 4 phrase 3 CP se distingue du traitement th�rapeutique au sens de l'art. 59 CP (cf. ci-dessus consid. 1.1.2, 2e�paragraphe; ATF 134 IV 315 consid. 3.6).
1.1.4.�L'art. 59 al. 4 CP pr�voit que la mesure th�rapeutique institutionnelle ne peut, en r�gle g�n�rale, exc�der cinq ans. Cependant, si les conditions d'une lib�ration conditionnelle ne sont pas r�unies apr�s cinq ans et qu'il est � pr�voir que le maintien de la mesure d�tournera l'auteur de nouveaux crimes ou de nouveaux d�lits en relation avec son trouble mental, le juge peut ordonner la prolongation de la mesure de cinq ans au plus � chaque fois. La mesure peut �tre reconduite aussi souvent et aussi longtemps que son maintien s'av�re n�cessaire, appropri� et proportionnel (ATF 137 IV 201 consid. 1.4 p. 204 ; 135 IV 139 consid. 2.1 p. 141). Dans ce cadre, elle ne conna�t pas de limite maximale. Cette prolongation est indiqu�e lors de traitement selon l'art. 59 al. 3 CP. Cette possibilit� existe parce que les mesures th�rapeutiques appliqu�es � des malades mentaux chroniques n'agissent souvent que tr�s lentement (ATF 137 IV 201 consid. 1.4 p. 205 ; 134 IV 315 consid. 3.4.1 p. 321 s.).
Conform�ment � l'art. 56 al. 6 CP, une mesure dont les conditions ne sont plus remplies doit �tre lev�e. Comme son prononc� suppose qu'elle soit propre � d�tourner l'auteur de la commission de nouvelles infractions en relation avec son grave trouble mental (cf. art. 59 al. 1 let. b CP), une mesure th�rapeutique institutionnelle ne peut �tre maintenue que si elle conserve une chance de succ�s (cf. art. 62c al. 1 let. a CP). Lorsqu'il n'y a plus lieu de s'attendre � une am�lioration de l'�tat de l'auteur, l'autorit� comp�tente doit lever la mesure, en prenant au besoin une ou plusieurs des dispositions pr�vues � l'art. 62c al. 3 � 6 CP (ATF 137 IV 201 consid. 1.3 p. 204). En particulier, afin d'assurer la s�curit� de la collectivit� apr�s la lev�e de la mesure, l'art. 62c al. 4 CP permet au juge de prononcer l'internement, � la double condition que la mesure de base ait �t� prononc�e en raison d'une infraction pr�vue � l'art. 64 al. 1 CP et qu'il soit s�rieusement � craindre que l'auteur ne commette une autre infraction mentionn�e par cette derni�re disposition.
1.1.5.�Pour ordonner une des mesures pr�vues aux art. 59 � 61, 63 et 64 CP, le juge doit se fonder sur une expertise. Celle-ci doit se d�terminer sur la n�cessit� et les chances de succ�s d'un traitement, la vraisemblance que l'auteur commette d'autres infractions et la nature de celles-ci, et sur les possibilit�s de faire ex�cuter la mesure (art. 56 al. 3 CP). Selon la jurisprudence, le juge appr�cie en principe librement une expertise et n'est pas li� par les conclusions de l'expert. Toutefois, il ne peut s'en �carter que lorsque des circonstances ou des indices importants et bien �tablis en �branlent s�rieusement la cr�dibilit�. Il est alors tenu de motiver sa d�cision de ne pas suivre le rapport d'expertise (ATF 133 II 384 consid. 4.2.3 p. 391 ; 129 I 49 consid. 4 p. 57 ; 128 I 81 consid. 2 p. 86). Si les conclusions d'une expertise judiciaire apparaissent douteuses sur des points essentiels, le juge doit recueillir des preuves compl�mentaires pour tenter de dissiper ses doutes. A d�faut, en se fondant sur une expertise non concluante, il pourrait commettre une appr�ciation arbitraire des preuves et violer l'art. 9 Cst. (ATF 136 II 539 consid. 3.2 p. 547 s.; 118 Ia 144 consid. 1c p. 146).
1.2.1.�Dans le cas d'esp�ce, il ne fait pas de doute que le trouble psychotique dont souffre l'intim� constitue un grave trouble mental au sens de l'art. 59 CP et que cette pathologie se trouve dans un rapport �troit avec les infractions dont il a �t� reconnu coupable. Le risque de r�cidive de telles infractions est �lev� et une peine seule ne peut l'�carter.
1.2.2.�L'expert a propos� un traitement neuroleptique prolong�, accompagn� d'une prise en charge psychoth�rapeutique r�guli�re. Selon lui, ce traitement peut conduire � une am�lioration de l'�tat de sant� de l'intim� et ne constitue pas seulement une " camisole chimique ". En effet, dans un premier temps, il doit entra�ner une diminution des sympt�mes, puis, dans un second temps, pourrait permettre � l'intim� de prendre conscience de sa maladie et d'accepter le traitement � long terme. Il se peut que le traitement doive d'abord �tre administr� sous la contrainte, mais par la suite l'expertis� devrait s'y soumettre volontairement. Le Dr D.________, m�decin de la prison de la Tuili�re, a confirm� l'effet positif du traitement neuroleptique, pr�cisant que l'intim� avait accept� de d�velopper une alliance th�rapeutique avec l'�quipe m�dicale et qu'il s'�tait inscrit ad�quatement dans les activit�s th�rapeutiques de l'unit� psychiatrique.
C'est en vain que le recourant soutient que l'intim� a d�j� �t� soumis � un tel traitement pendant plus d'une ann�e (26 mars 2010 - 26 avril 2011), mais que celui-ci a �t� un �chec. En effet, le Dr D.________ a interrompu le traitement le 26 avril 2011, � la demande �crite de l'intim�, en raison des effets secondaires du neuroleptique administr� (poids devenu trop important), et non en raison de la mauvaise volont� de l'intim� ou parce que le traitement ne produisait pas l'effet escompt�. On ne saurait d�s lors consid�rer que le traitement a �chou�. C'est dans ce sens qu'il faut comprendre la remarque de l'expert lorsqu'il d�clare que la mesure institutionnelle en milieu ferm� n'a pas �t� mise en oeuvre de fa�on rigoureuse et qu'elle ne peut pas en cons�quence �tre consid�r�e comme vou�e � l'�chec. Le fait que le pr�c�dent traitement neuroleptique a dur� plus longtemps que ne semble l'avoir admis l'expert n'est pas d�terminant. En effet, il faut savoir que le traitement th�rapeutique appliqu� � des malades mentaux chroniques n'agit souvent que tr�s lentement. En cons�quence, la cour cantonale n'est pas tomb�e dans l'arbitraire en retenant qu'il existait un traitement et que celui-ci �tait propre � pr�venir la r�cidive.
1.2.3.�Pour motiver la mesure d'internement, le recourant invoque des motifs de s�curit� publique. Il n'est pas contest� que, du fait de sa pathologie, l'intim� est dangereux et qu'il pr�sente un risque de r�cidive de comportements violents (cf. consid. 1.2.1). Pour cette raison, suivant l'avis de l'expert, la cour cantonale a ordonn� que le traitement institutionnel s'effectue dans un �tablissement ferm� (art. 59 al. 3 CP). Dans ces conditions, le traitement institutionnel ordonn� par la cour cantonale contribue � garantir la s�curit� publique de la m�me fa�on qu'un internement (cf. consid. 1.1.3).
1.2.4.�En conclusion, la cour cantonale n'a pas vers� dans l'arbitraire en suivant l'expertise et en ordonnant une mesure th�rapeutique institutionnelle en milieu ferm�. En effet, celle-ci peut permettre d'am�liorer l'�tat de sant� de l'intim� et garantit au demeurant la s�curit� publique dans la mesure o� le traitement s'effectue en milieu ferm�.
Bien que succombant, le recourant n'est pas condamn� aux frais (art. 66 al. 4 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties et au Tribunal cantonal du canton du Valais, Cour p�nale II, ainsi qu'� Me Moret, pour information.