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Timestamp: 2016-10-27 15:00:24+00:00
Document Index: 229743121

Matched Legal Cases: ['art. 97', 'art. 47', 'art. 80', 'art. 425', 'art. 411', 'art. 97', 'art. 47', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 47', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 34', 'art. 42', 'art. 43', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 50', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 64', 'art. 65', 'art. 66']

6B_233/2011 (07.07.2011)
6B_233/2011
X.________, repr�sent� par Me Franck-Olivier Karlen, avocat,
Vol, tentative de vol, dommages � la propri�t�, etc.; fixation de la peine; sursis partiel,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de cassation p�nale, du 25 janvier 2011.
X.________, n� en 1962, a d�rob� le 6 d�cembre 2007 un t�l�phone portable qui se trouvait sur un pr�sentoir du bureau de la poste de Renens. Il a en outre commis plusieurs vols et cambriolages avec son neveu, principalement dans des caves et des v�hicules, � Renens, Lausanne, Chavannes-pr�s-Renens, Lutry, Ecublens et Romanel-sur-Lausanne entre d�cembre 2007 et janvier 2008, en juin et juillet 2008, en novembre et d�cembre 2008 et en f�vrier 2009. Enfin, le 26 avril 2010, X.________ a demand� � son neveu de circuler au volant du v�hicule dont il �tait d�tenteur, mais qui n'�tait plus immatricul� ni couvert par une assurance responsabilit� civile, avec la plaque d'immatriculation du v�hicule de son neveu.
Par jugement du 22 d�cembre 2010, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne l'a reconnu coupable de vols, tentatives de vol, dommages � la propri�t�, violations de domicile, tentatives de violation de domicile, mise � disposition d'un conducteur d'un v�hicule sans permis de circulation ou plaques de contr�le et sans assurance responsabilit� civile et usage abusif de plaques. Il a r�voqu� le sursis � une peine p�cuniaire de 30 jours-amende accord� � l'int�ress� le 20 avril 2007 et l'a condamn� � une peine privative de libert� d'ensemble de 15 mois ainsi qu'� une amende de 200 francs.
Sur recours du condamn�, la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal vaudois a confirm� le jugement attaqu� par arr�t du 25 janvier 2011.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale devant le Tribunal f�d�ral. Il conclut � l'annulation de la d�cision entreprise et au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision, subsidiairement � ce qu'il soit condamn� � une "peine privative de libert� compatible avec des jours-amende", assortie du sursis partiel. Il sollicite l'octroi de l'assistance judiciaire.
Sous couvert de violation de l'art. 97 LTF et de l'art. 47 CP, le recourant fait valoir qu'il n'a pas �t� tenu compte par le Tribunal correctionnel, dans l'examen de sa situation personnelle, du fait qu'il est p�re d'un second enfant, n� le 5 novembre 2009.
1.1 En tant que la critique est dirig�e contre le jugement du Tribunal correctionnel, elle est irrecevable, seul l'arr�t de la Cour de cassation pouvant faire l'objet d'un recours en mati�re p�nale (cf. art. 80 al. 1 LTF).
1.2 La Cour de cassation a d�clar� irrecevable la pi�ce produite devant elle �tablissant la naissance de l'enfant pour cause de tardivet�, en application de l'art. 425 de l'ancien code de proc�dure p�nale vaudois du 12 septembre 1967, en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2010 (CPP/VD; RS/VD 312.0). En outre, elle a consid�r� que l'omission de cette circonstance par les premiers juges n'�tait pas de nature � influer sur la d�cision attaqu�e, de sorte que le moyen de nullit� tir� de l'art. 411 let. h CPP/VD n'�tait pas r�alis�. En effet, il apparaissait qu'en r�alit� l'entretien de cet enfant �tait assum� par la collectivit� publique.
L'autorit� pr�c�dente n'a ainsi pas ignor� la paternit� du recourant sur ce second enfant, en sorte que le grief tir� de l'art. 97 LTF tombe � faux.
1.3 Cela �tant, selon la jurisprudence rendue en application de l'art. 47 CP, il est in�vitable que l'ex�cution d'une peine ferme d'une certaine dur�e ait des r�percussions sur la famille, le conjoint et les enfants. Ces cons�quences ne peuvent ainsi conduire � une r�duction de la peine qu'en cas de circonstances extraordinaires. Ainsi, par exemple, lorsqu'un enfant en bas �ge est � la charge du condamn� (cf. arr�t 6B_646/2008 du 23 avril 2009 consid. 4.3.2; 6S.59/2005 du 2 octobre 2006 consid. 7.4, non publi� � l'ATF 132 IV 132).
Tel n'est pas le cas du recourant. La seule circonstance qu'il invoque selon laquelle la m�re de cet enfant serait en attente d'un permis de s�jour et � la recherche d'un emploi ne contrecarre pas la constatation selon laquelle il n'en assume pas l'entretien. Il n'all�gue pas que son �pouse ne s'occupe pas de l'enfant ou n'est pas en mesure de le faire et qu'il serait � sa charge exclusive. Ainsi, le fait qu'il est le p�re d'un second enfant ne constitue pas une circonstance susceptible d'influer sur la quotit� de la peine.
1.4 Le recourant invoque encore que le refus de tenir compte de sa situation familiale violerait l'art. 8 par. 1 CEDH, qui garantit le droit au respect de la vie priv�e et familiale. Cette simple affirmation ne r�pond pas aux exigences de motivation accrue de l'art. 106 al. 2 LTF qui impose que le recourant d�montre par une argumentation claire et d�taill�e en quoi consiste la violation (ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287). Le grief est donc irrecevable.
Le recourant critique l'application de l'art. 47 CP.
2.1 Les principes r�gissant la fixation de la peine ont �t� rappel�s dans l'arr�t publi� aux ATF 134 IV 17 (consid. 2.1 et les r�f�rences cit�es). Il suffit d'y renvoyer en soulignant que le juge dispose d'un large pouvoir d'appr�ciation (voir aussi ATF 135 IV 130 consid. 5.3.1).
2.2 Le recourant se plaint d'in�galit� de traitement (art. 8 al. 1 Cst.). Selon lui, sa peine, arr�t�e � 15 mois de privation de libert� et 200 fr. d'amende, serait excessive en comparaison de celle inflig�e � son neveu, soit une peine p�cuniaire de 240 jours-amende, partiellement compl�mentaire � deux peines de 60 jours-amende chacune, et une amende de 200 francs. Les actes qui leur sont reproch�s sont pourtant comparables. A l'appui de son grief, il fait valoir que la cour cantonale l'a sanctionn� de mani�re disproportionn�e pour son refus de collaborer.
2.2.1 Dans le cadre de la fixation de la peine, le recourant peut faire valoir une in�galit� de traitement (art. 8 Cst.; sur cette notion, cf. ATF 134 I 23 consid. 9.1 p. 42, 131 I 1 consid. 4.2. p. 6s; 129 I 113 consid. 5.1 p. 125). Les diff�rences de traitement entre plusieurs accus�s comparaissant devant le m�me tribunal � raison des m�mes faits doivent �tre fond�es sur des motifs pertinents. Il ne faut pas cr�er un �cart trop important entre deux coaccus�s qui ont particip� ensemble au m�me complexe de faits d�lictueux (ATF 123 IV 150 consid. 2b p. 153 s; 121 IV 202 consid. bb p. 204 s; 120 IV 136 consid. 3b p. 144 s.). Pour les coauteurs en particulier, il faut tout d'abord d�terminer leurs contributions respectives. Si l'�quivalence de celles-ci doit conduire � une appr�ciation correspondante de la faute objective, seuls des aspects subjectifs de surcro�t identiques et des composantes individuelles comparables peuvent imposer le prononc� de la m�me peine. La juste proportion des peines pour des coauteurs doit �tre prise en compte comme �l�ment dans l'appr�ciation de la peine (ATF 135 IV 191 consid. 3.2; 123 IV 150 consid. 2a p. 152 s.). De plus, il est inadmissible de r�duire une peine consid�r�e comme juste ou �quitable au seul motif que les peines entre coauteurs seraient autrement disproportionn�es (ATF 135 IV 191 consid. 3.4 p. 195).
2.3 Au vu de ces principes, la cour cantonale �tait fond�e � retenir qu'une diff�rence quant � la quotit� des peines prononc�es � l'encontre du recourant et de son neveu se justifiait, d'une part, par le fait que celle de ce dernier �tait partiellement compl�mentaire � deux autres condamnations � 120 jours-amende au total et, d'autre part, qu'il avait collabor� avec les enqu�teurs, avait reconnu ses fautes et avait d�dommag� les l�s�s. Telle n'avait pas �t� l'attitude du recourant qui avait persist� � nier les faits, malgr� les preuves accumul�es contre lui. Contrairement � ce qu'avance le recourant, pour appr�cier la situation personnelle, le juge peut tenir compte du comportement post�rieurement � l'acte et au cours de la proc�dure p�nale et notamment l'existence ou l'absence de repentir apr�s l'acte et la volont� de s'amender. Il lui sera loisible de relever l'absence de repentir d�montr� par l'attitude adopt�e en cours de proc�dure (ATF 118 IV 21 consid. 2b p. 25; ATF 113 IV 56 consid. 4c p. 57; cf. aussi arr�t 6B_334/2009 du 20 juillet 2009 consid. 2.1). La cour cantonale pouvait ainsi, sans violer le droit f�d�ral, consid�rer dans l'appr�ciation de la peine, les d�n�gations du recourant comme r�v�latrices d'une absence de regret et de prise de conscience. Cette circonstance �tait un crit�re de nature � justifier une diff�rence dans la fixation de la peine avec celle du coaccus� dont la pleine collaboration avait du reste permis de le confondre, puis de le condamner.
De tels �l�ments, ajout�s � ceux constat�s quant � la mauvaise influence de l'int�ress� sur son neveu et son ancrage dans la d�linquance - circonstances qui n'ont pas pr�valu dans la fixation de la peine de son coaccus� - �taient aptes � justifier la diff�rence de peine. La cour cantonale n'a ainsi pas viol� le droit f�d�ral en diff�renciant les peines. Le grief est infond�.
2.4 Le recourant fait valoir qu'une peine inf�rieure, compatible avec des jours-amende aurait d� �tre prononc�e au regard de sa culpabilit� et de sa situation personnelle.
2.4.1 Le jugement auquel renvoie l'autorit� pr�c�dente a soulign� les crit�res qui ont pr�valu dans la fixation de la peine, soit en particulier le concours d'infractions, le mobile de l'int�ress�, � savoir l'app�t du gain facile alors qu'il �tait en mesure de travailler, sa mauvaise influence sur son neveu, la bonne organisation des comparses dans la r�alisation des vols, les d�n�gations et l'absence de regret, de sorte que rien ne permettait de penser qu'il aurait renonc� au crime s'il n'avait pas �t� d�nonc� par son coaccus�. Il a �galement �t� tenu compte de ses mauvais ant�c�dents, puisque c'�tait la troisi�me fois qu'il �tait condamn� pour vols, et que les pr�c�dentes peines, � savoir une peine privative de libert� et une peine p�cuniaire, prononc�es avec sursis, ne semblaient pas avoir eu d'effet sur lui, ce qui d�montrait un ancrage dans la d�linquance. A d�charge, il n'avait vraisemblablement plus commis aucun vol depuis le mois de f�vrier 2009.
Il ressort de ce qui pr�c�de que la cour cantonale a pris en consid�ration des crit�res pertinents dans la fixation de la peine et n'a pas accord�, contrairement � ce que soutient le recourant, une importance d�mesur�e � son refus de collaborer, cet �l�ment n'�tant qu'un facteur de fixation parmi les autres. Le recourant n'invoque aucun �l�ment, propre � modifier la peine, que l'instance pr�c�dente aurait omis ou pris en consid�ration � tort. Au vu des circonstances, la peine prononc�e n'appara�t pas si s�v�re qu'il faille conclure � un abus du large pouvoir d'appr�ciation dont dispose l'autorit� cantonale. L'instance pr�c�dente n'a d�s lors pas viol� le droit f�d�ral dans la fixation de la peine du recourant. Sa quotit�, soit 15 mois, exclut la prise en consid�ration d'une peine p�cuniaire dont le seuil maximum est de 360 jours (art. 34 CP). Le grief est rejet�.
Le recourant reproche � l'autorit� cantonale de ne pas lui avoir accord� le sursis partiel. Il ne soutient pas que les autorit�s cantonales auraient exc�d� ou abus� de leur pouvoir d'appr�ciation en lui refusant le sursis au motif que le pronostic de ses perspectives d'amendement est d�favorable. Il conteste exclusivement le refus du sursis partiel et ne remet, partant, en cause ce pronostic, dans son principe, que dans la mesure o� les autorit�s cantonales ont �galement consid�r� que l'ex�cution d'une partie de la peine ne permettrait pas non plus d'exclure un pronostic d�favorable. Il fait valoir qu'il n'a pas �t� tenu compte de l'absence de r�cidive depuis le mois de f�vrier 2009 et de sa nouvelle situation familiale.
3.1 Les conditions subjectives permettant l'octroi du sursis complet (art. 42 CP), � savoir les perspectives d'amendement, valent �galement pour le sursis partiel (art. 43 CP) d�s lors que la r�f�rence au pronostic ressort implicitement du but et du sens de cette derni�re disposition. Ainsi, lorsque le pronostic quant au comportement futur de l'auteur n'est pas d�favorable, la loi exige que l'ex�cution de la peine soit au moins partiellement suspendue. Mais un pronostic d�favorable exclut �galement le sursis. En effet, s'il n'existe aucune perspective que l'auteur puisse �tre influenc� de quelque mani�re par un sursis complet ou partiel, la peine doit �tre enti�rement ex�cut�e (ATF 134 IV 1 consid. 5.3.1 p. 10).
Pour formuler un pronostic sur l'amendement de l'auteur, le juge doit se livrer � une appr�ciation d'ensemble, tenant compte des circonstances de l'infraction, des ant�c�dents de l'auteur, de sa r�putation et de sa situation personnelle au moment du jugement, notamment de l'�tat d'esprit qu'il manifeste. Il doit prendre en consid�ration tous les �l�ments propres � �clairer l'ensemble du caract�re de l'accus� et ses chances d'amendement. Il ne peut accorder un poids particulier � certains crit�res et en n�gliger d'autres qui sont pertinents (ATF 134 IV 1 consid. 4.2.1 p. 5). De m�me qu'en mati�re de fixation de la peine, la motivation du jugement (art. 50 CP) doit permettre la v�rification de la correcte application du droit f�d�ral (cf. ATF 134 IV 1 consid. 4.2.1 p. 5). Dans l'�mission du pronostic, le juge dispose d'un large pouvoir d'appr�ciation, de sorte que le Tribunal f�d�ral n'intervient qu'en cas d'exc�s ou d'abus, notamment lorsque le juge a omis de tenir compte de crit�res pertinents (arr�t du Tribunal f�d�ral 6B_303/2007 du 6 d�cembre 2007, consid. 6 et les r�f�rences cit�es).
3.2 La cour cantonale a relev� que les infractions imputables au recourant avaient �t� commises durant le d�lai d'�preuve fix� par le Juge d'instruction de Lausanne le 20 avril 2007. De plus, le fait qu'il �tait p�re d'un second enfant n� en 2009 n'avait aucune incidence sur le pronostic relatif au sursis dans la mesure o� son premier enfant, n� en 2005, ne l'avait pas dissuad� de commettre plusieurs infractions par la suite. Compte tenu de l'attitude du recourant en cours de proc�dure et de ses ant�c�dents, le pronostic �tait d�favorable et le sursis n'�tait pas envisageable.
En se bornant � mettre en �vidence ses responsabilit�s de p�re depuis la naissance de son second enfant et l'absence de r�cidive depuis le mois de f�vrier 2009 pour toute critique de l'arr�t cantonal, le recourant ne satisfait pas aux exigences de motivation d�coulant de l'art. 42 al. 2 LTF. En particulier, il ne discute pas les consid�rations cantonales qui soulignent que ses responsabilit�s de p�re � l'�gard de son premier enfant ne l'ont pas dissuad� de commettre des infractions et il n'explique pas en quoi la situation serait diff�rente depuis la naissance de son second enfant. De plus, en invoquant l'absence de r�cidive depuis le mois de f�vrier 2009 et le fait qu'il a d�sormais une situation familiale stable, le recourant n�glige qu'il s'est rendu coupable le 26 avril 2010 - soit post�rieurement � la naissance de son second enfant - d'infractions � la loi sur la circulation routi�re. Les �l�ments invoqu�s ne sont de toute mani�re ainsi pas aptes � renverser les crit�res retenus pour fonder le pronostic d�favorable quant � son comportement futur.
Enfin, selon la jurisprudence, le fait que l'auteur a d�j� �t� condamn�, dans un pass� r�cent, pour une infraction de m�me nature constitue, dans l'appr�ciation de l'ensemble des circonstances, un �l�ment d�favorable important (ATF 115 IV 81 consid. 2a p. 82 et les r�f�rences), mais n'exclut pas n�cessairement l'octroi du sursis (ATF 118 IV 97 consid. 2c p. 101, 115 IV 81 ss et 85 ss). On ne peut cependant que constater en l'esp�ce que les deux condamnations ant�rieures pour des infractions similaires dont a fait l'objet le recourant, soit une peine d'emprisonnement de 15 jours en 2003 et une peine p�cuniaire de 30 jours-amende en 2007, chacune avec sursis, ne permettent pas seulement de susciter de s�rieux doutes sur les perspectives d'amendement du recourant, mais bien de conclure, comme l'a fait la cour cantonale sans abuser de son pouvoir d'appr�ciation, que l'effet d'avertissement produit par l'ex�cution d'une partie de la peine ne serait pas de nature � le d�tourner de la commission de nouvelles infractions. On se trouve ainsi en-dehors du champ d'application du sursis partiel.
Les �l�ments invoqu�s par l'autorit� cantonale lui permettaient donc, sans abus ni exc�s du pouvoir d'appr�ciation, de poser un pronostic d�favorable sur le comportement � venir du recourant et de refuser le sursis partiel. L'autorit� pr�c�dente n'a d�s lors pas viol� le droit f�d�ral en pronon�ant une peine ferme.
Au vu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Comme ses conclusions �taient manifestement d�nu�es de chance de succ�s, le recourant doit �tre d�bout� de sa demande d'assistance judiciaire (art. 64 al. 1 LTF a contrario) et supporter les frais de justice, qui seront fix�s en tenant compte de sa situation financi�re (art. 65 al. 2 et art. 66 al. 1 LTF).