Source: https://jorfsearch.steinertriples.fr/01-03-2012
Timestamp: 2019-08-22 07:08:30+00:00
Document Index: 273955655

Matched Legal Cases: ["l'article 4", "l'article 1", "l'article 1", "l'article 2", "l'article 2", "l'article 2"]

01 Mars 2012 - Nominations au Journal officiel de la République française
Toutefois, le présent protocole pourra être résilié à tout moment, en tout ou partie
par l'une ou l'autre des parties. La partie voulant dénoncer ce protocole devra néanmoins en avertir l'autre partie par écrit notifié par lettre avec accusé de réception et devra respecter un préavis de six mois
à compter de cette notification
Tout changement de circonstances de fait ou de droit ainsi que la volonté commune des parties pourra également donner lieu à la modification des dispositions contenues dans le présent protocole
JUSF1206559C(source BOMJ)
De: Béatrice DANY épouse GARCIA
greffière du 1er grade
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Fontainebleau
JUSB1206661A(source BOMJ)
De: Evelyne TRAVERSI
à compter du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Mamoudzou
Remplace: Mme Monique BENARD épouse WEWIORSKI
Tribunal d'instance de Mamoudzou
tribunal_instance="Mamoudzou"
JUSB1206660A(source BOMJ)
De: Maryline GUTHERIN épouse VIENNOT
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse intérimaire
pour une durée maximum de 6 mois, au tribunal d'instance de Lons-le-Saunier
JUSB1206659A(source BOMJ)
De: Agnès LAURENT
greffière du 1er grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Lons-le-Saunier
De: Karine MANDROU
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Foix
tribunal_instance="Foix"
JUSB1206657A(source BOMJ)
De: Frédéric SALOMON
greffier du 1er grade, en sa qualité de régisseur suppléant du tribunal d'instance de Foix
De: Sylvie DELABY épouse VITTIGLIO
greffière de 1er grade
régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Aubagne
JUSB1206656A(source BOMJ)
De: Marie-France AZZARELLO épouse YORILLO
adjointe administrative de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Aubagne
De: Christiane FARGES
à compter du présent arrêté, régisseuse suppléante du service administratif régional judiciaire de la cour d'appel de Riom
Remplace: Mme Chrystelle LHOMME épouse MARTOS
JUSB1206655A(source BOMJ)
De: Marilyn CONSTANTIN
régisseuse titulaire du service administratif régional judiciaire de la cour d'appel de Bastia
JUSB1206654A(source BOMJ)
De: Lætitia CASIMIRI
greffière du 1er grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du service administratif régional judiciaire de la cour d'appel de Bastia
De: GORETTI (André)
au titre des représentants de la Fédération autonome de la fonction publique territoriale (FA-FPT)
JORFTEXT000025418071(source JORF)
De: FLEURY (Jean-Christophe)
De: CRAPEZ (Thierry)
De: COLLIGNON (Bruno)
De: Christian VIDAL
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
JORFTEXT000025418067(source JORF)
De: Bertrand VANDEPUTTE
De: François PHILIPPONNEAU
De: Daniel MIARA
De: François LIONS
De: Stéphane KUNA
De: Lionel GROTTO
De: Christian GASTOU
De: Jean-Michel FEVRIER
De: Eric DELANNOY
De: Marc CAILLET
De: Alexis ARGOUD
De: Alexandre APPEL
De: Elisabeth SUEL
De: Agathe PIETRANTONI
De: Natacha HAQUE, épouse DUBOIS
De: Aurélie GRACIA
De: Delphine GOMES DE SOUSA
De: Catherine GALLET-RYBACK
De: Agnès DOMERGUE
De: Marie-Hélène CHIRAT, épouse CHARLIE
De: Audrey BRIAND
De: Mélanie Samson
JORFTEXT000025418063(source JORF)
De: Stétié (Salah)
membres du jury du Grand Prix national de la poésie
Jury du Grand Prix national de la poésie
JORFTEXT000025418060(source JORF)
De: Racine (Bruno)
De: Mesguich (Daniel)
De: Macé (Gérard)
De: Lafon (Michel)
écrivain, traducteur, professeur à l'université de Grenoble
De: Georgesco (Florent)
éditeur et critique littéraire au Monde des livres
De: Bobin (Christian)
De: Henry (Hélène)
professeure, traductrice, présidente d'ATLAS
De: Bonicel (Muriel)
spécialiste de poésie et de littérature à la librairie Tschann
De: Bergé (Aline)
De: Baron Supervielle (Silvia)
femme de lettres et traductrice
présidente du jury du Grand Prix national de la poésie
conseiller, responsable du pôle social au cabinet de la ministre
JORFTEXT000025418056(source JORF)
De: Richard ROSEMOND
agent de constatation principal des douanes de 1re classe
régisseur d'avances auprès de la direction régionale des douanes de Guadeloupe
JORFTEXT000025418054(source JORF)
directeur des services douaniers de 2e classe, conseiller au cabinet de la ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat (direction interrégionale des douanes de Paris)
directeur fonctionnel des douanes et droits indirects, à la résidence
Direction fonctionnel des douanes et droits indirects, à la résidence
JORFTEXT000025418052(source JORF)
De: Alain MOREL
agent comptable de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Remplace: M. René GARRIGUES
JORFTEXT000025418050(source JORF)
De: Claude GENEVIEVE
agente comptable de l'établissement public de coopération scientifique « Normandie Université » (création)
Établissement public de coopération scientifique « Normandie Université »
JORFTEXT000025418048(source JORF)
De: Stéphane Rémy
JORFTEXT000025418041(source JORF)
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application del'article R. 1142-47 du code de la santé publique et de l'article 4-IV du décret n° 2011-932 du
relatif à l'indemnisation des victimes du benfluorex :
1° Au titre de représentants des usagers du système de santé
JORFTEXT000025418037(source JORF)
De: Stéphane GOBEL
Association française des diabétiques-Collectif interassociatif sur la santé
De: Jean-Pierre ALLEMAND
De: Jacqueline HOUDAYER
association Conseil, aide, défense des usagers de la santé
De: Clotilde ROUGE-MAILLART
professeure de médecine légale
2° Au titre des personnalités qualifiées
De: Guillaume Ominetti
commissaire contrôleur stagiaire des assurances
Commissariat contrôleur stagiaire des assurances
JORFTEXT000025418034(source JORF)
De: Lucie ROBIN
régisseuses suppléantes afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations
JORFTEXT000025418031(source JORF)
De: Patricia LHOTELAIN
régisseuse d'avances auprès de la direction centrale du renseignement intérieur du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
De: Francis Hurtut
JORFTEXT000025418029(source JORF)
De: Benjamin ALLA
directeur de cabinet du préfet de la Vendée
sous-préfet, sous-préfet de Louhans
JORFTEXT000025418027(source JORF)
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de la Vendée
JORFTEXT000025418025(source JORF)
De: Alain GUEYDAN
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Romorantin-Lanthenay
Sous-préfecture - Romorantin-Lanthenay
sous-prefet_sous-prefecture="Romorantin-Lanthenay"
JORFTEXT000025418023(source JORF)
De: Jérôme CHARVIN
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, détaché
sous-préfet de Romorantin-Lanthenay
JORFTEXT000025418021(source JORF)
De: COUTRIS (Catherine, Colette)
membre de la société civile professionnelle Catherine COUTRIS, Paul KECHICHIAN et Emmanuel PORCQ, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire_residence="Dozulé (Calvados)"
JORFTEXT000025418018(source JORF)
De: TROTIER (Manuella, Joëlle), épouse HOUMIR
Remplace: M. ZEMOUR (Eric)
notaire_residence="Abbeville (Somme)"
JORFTEXT000025418016(source JORF)
De: BENVENISTE (David, Olivier)
membre de la société civile professionnelle Philippe DELATTRE, Jean-Luc BADUFLE, Arnaud VERMUNT, Juliette BONDUELLE-HAIRE et Pierre-Elie MARTIN, notaires associés
JORFTEXT000025418014(source JORF)
De: OSSELIN (Anne, Cécile, Marie), épouse FAUQUEMBERGUE
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Philippe DELATTRE, Arnaud VERMUNT, Juliette BONDUELLE-HAIRE, Pierre-Elie MARTIN et David BENVENISTE, notaires associés
De: BADUFLE (Jean-Luc, Yves)
De: Bernard VIGNY
JORFTEXT000025418006(source JORF)
De: Christian MAGNIN
De: Philippe SALLES de SAINT-PAUL
conseiller à la cour d'appel de Poitiers
De: Philippe MASSU
De: Jacques DESPIERRES
De: Hervé BRIQUE
vice-président au tribunal de grande instance de Nantes
président de chambre à la cour d'appel de Pau
De: Michel HOFFBECK
De: Jean-Marc ARMINGAUD
De: Yves GARCIN
De: Emmanuel BINOCHE
premier vice-président au tribunal de grande instance de Paris
De: Martin LARDEUX
avocat général près la cour d'appel de Rouen
De: Marie-Christine VARIN, épouse RENAUD
De: Anne TAINTURIER, épouse ARNAUD
présidente de chambre à la cour d'appel de Dijon
De: Marguerite LECA, épouse DETROIS
présidente de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
De: Claudine FREDET, épouse BRESSOULALY
présidente de chambre à la cour d'appel de Riom
De: Monique MICHEL, épouse CUZIN
De: Nicole GRANDIN, épouse MORIAMEZ
conseillère à la cour d'appel de Montpellier
De: Marie-Claude REVEST, épouse CHIZAT
conseillère à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
De: Michèle RAGUIN, épouse GOUVERNEUR
vice-présidente au tribunal de grande instance de Lorient
De: Simone HOUPPE, épouse COUSIN
vice-présidente au tribunal de grande instance de Grasse
De: Elisabeth GIRAULT, épouse ALGIER
vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Rennes
De: Georges LATEVE
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Reims
JORFTEXT000025418004(source JORF)
vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris chargée du service du tribunal d'instance du 5e arrondissement de cette ville
De: André FORTIN
JORFTEXT000025418002(source JORF)
De: Catherine LEYGUE
conseillère à la cour d'appel de Caen
date_debut="2012-10-05"
De: Bailleul (Céline)
date_debut="2012-10-02"
De: Gay-Sabourdy (Nathalie)
De: Beria-Guillaumie (Marie)
De: Vandenberghe (Guillaume)
De: Tranchida (Stefano)
De: Minet (Charles-Edouard)
De: Meisse (Eric)
De: Lebdiri (Saïd)
De: Labouysse (David)
De: L'Hôte (Franck)
De: Klam (Martin)
De: Hamzawi (Abraham)
De: Gros (Thomas)
De: Espic (Jean-Philippe)
De: Deliancourt (Samuel)
De: Contrepois (Gérald)
De: Chabrol (Pierre)
De: Béroujon (François)
De: Brasnu (Harold)
De: Jimenez (Julia)
De: Jaffré (Marion)
De: Haudier (Guénaëlle)
De: Galle (Clémence)
De: Dupuy (Marie-Pierre)
De: Duguit-Larcher (Agathe)
De: Costa (Elsa)
De: Cayla (Florence)
De: Bélot (Sébastien)
De: Briançon (Eric)
De: Guidi (Laurie)
De: Cecconi (Géraldine)
De: Brasnu (Dorothée)
De: Larue (Xavier)
De: Vaccaro-Planchet (Véronique)
De: Dulmet (Anne)
De: Léourier (Christian)
directeur de projet en charge des « projets mémoriels et culturels » auprès du directeur de la mémoire, du patrimoine et des archives au ministère de la défense et des anciens combattants
(emploi classé en groupe III)
JORFTEXT000025417995(source JORF)
De: Christine Gavini-Chevet
conseillère modernisation interne du ministère et influence de la France
date_debut="2012-03-04"
JORFTEXT000025417988(source JORF)
directeur régional et interrégional
les correspondances, actes, décisions et consignes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
JORFTEXT000025417862(source JORF)
De: Olivier Ritz
directeur juridique et fiscal
caissier général et directeur des back offices
directeur exerçant la fonction de directeur général adjoint en charge des finances, de la stratégie, des filiales et de l'international
De: Emmanuel Collin
directeur des fonds de la direction des retraites de l'établissement d'Angers et de son annexe de Cholet
De: Elisabeth Moulard
directrice des fonds de la direction des retraites à Paris et de son annexe de Metz
directrice de la mission Programme d'investissements d'avenir
De: Brigitte Louis
directrice des retraites
secrétaire générale de la commission de surveillance
chef du service de l'audit
conformément aux dispositions de l'article 1er ci-dessus
DEVA1207106S(source BODD)
De: Pascal BOURCE
Au titre de l'organisation SPAC-CFDT
Organisation SPAC-CFDT
Au titre de l'organisation SNICAC-SNNA-SNPACM-FO
Organisation SNICAC-SNNA-SNPACM-FO
De: Maryse ROUDAUT
Organisation USAC-CGT
De: Véronique DELBES
De: Françoise RUFFIER
De: Patrick CORNIGLION
De: Jean-Christophe SALUSTE
De: Jean-Michel HODOUL
Le responsable ayant autorité en matière de ressources humaines
Responsable ayant autorité en matière de ressources humaines
directeur de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est, ou son représentant
De: Francine BOUET
De: Mathieu TRANCHANT
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Montpellier : a)
DEVA1201751S(source BODD)
De: Bernard MANGANI
De: Anne MONTAGNE
(SNCTA et SNPL
De: France ALPA)
De: Bruno VILLEMONT
chef du centre de l'ENAC/Montpellier, ou son représentant, Le responsable ayant autorité en matière de ressources humaines
De: Didier PETIOT
De: Hervé MAIGRE
De: Germain BOUCHER
De: Mireille DIAZ
responsable de la division administrative, ou son représentant. b)
De: Catherine VAREZ
De: Sophie Prévost
DEC121555DR02(source BOCNRS)
De: Jacky WOJTENKA
DEC121084DR07(source BOCNRS)
De: Etienne SNOECK
De: Alain MOTTET
Technicien de classe exceptionnelle, pour les bons de commandes et missions n'excédant pas 4 000 €uros
Technicien de classe exceptionnelle, pour les bons de commande et missions n'excédant pas 4 000 €uros
mentionnées à l'article 1”
De: Philippe GOUDEAU
De: Thierry EPICIER
De: Gabriel BERGOUNIOUX
directeur de l'unité UMR n°7270
De: Marc BELLENOUE
Professeur à l'ENSMA
De: Saïd ZEGHLOUL
De: José MENDEZ
De: Sylvain BRIAULT
De: Louis HUET
De: Bernhard RYFFEL
Directeur de recherche, à
De: Franck GUY
Chargé de recherche et à
De: Serge MACIA
De: Jean-Claude GRANDIDIER
De: Mihaï ARGHIR
De: Viviane SOURAMASING
Assistante-
Technicienne de classe supérieure, pour les bons de commande et missions n'excédant pas 1 000 €
Technicienne de classe supérieure pour les bons de commandes et missions n'excédant pas 1 000£uros
De: Valérie QUESNIAUX
directrice de l'unité UMR n°7355
De: Audrey MOUNEAU-LALLEMENT
De: Agnès MAURIO
De: Marie-Eugénie LAPORTE-LEGEAKS
De: Marie-France GRESPIER
De: Nicole DUBOIS
Ingénieure d'études aux fins
De: Evelyne DEQUEANT
De: Françoise ASTIER
De: Cécile FREMOND
Ingénieure de recherche, et à
De: Isabelle COUILLIN
Chargée de recherche, et à
De: Ghislaine FLORENT
De: Yannick POUILLOUX
De: Stephen John MORRISON
De: Olivier HERAULT
De: Xavier FEAUGAS
De: Jean-Charles BILLAUT
De: Marc ARNAUDON
De: Cécile TREFFORT
Professeure des
De: Patrick VILLIEU
directeur de l'unité UMR n°7322
De: Patrick VIGNAUD
Directeur de l'unité UMR n° 7262
De: Vincent T'KINDT
directeur de l'unité ERL n°6305
De: Vincent RIDOUX
directeur de l'unité UMS n°3462
De: Jean-Michel POUVESLE
directeur de l'unité GDR n°3374
directeur de l'unité FR n°2708
De: Marc LETHIECQ
directeur de l'unité UMR n°7347
directeur de l'unité FR n°3110
De: Yann HERAULT
directeur de l'unité UPS n°44
De: Kamel DORAI
directeur de l'unité UMR n°7301
De: Joël BIARD
directeur de l'unité FR n°3482
De: Karim AIT-MOKHTAR
directeur de l'unité FRE n°3474
De: Sabine PETIT
Directrice de l'unité UMR n° 7285
De: Marie CORNU
directrice de l'unité FRE n°3500
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DA] susvisée
De: Thierry MAGALLON
De: Maurad HAMAIÏDI
De: Ahmad EL SOUFI
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée”
De: Claude MERCIER
De: Dominique LIDOREAU
De: Anne-Marie Mercier
Ingénieure d'études de 1°° classe
assistante de prévention dans l'unité du
DEC121019DR17(source BOCNRS)
De: Jean-François DELMAS
Professeur à l'Ecole des Ponts ParisTech, directeur du CERMICS
DEC120956DR03(source BOCNRS)
De: François BOUCHUT
DR au CNRS, directeur du LAMA
De: Marie-Pierre BEAL
Professeure à l'université Paris-Est Marne-laVallée, directrice du LIGM
DEC120954DR03(source BOCNRS)
De: Stéphane JAFFARD
directeur de l'unité FR 3522
De: Arnaud DURAND
DEC120951DR03(source BOCNRS)
De: Stéphane SEURET
Maître de conférences à l'université Paris Est Créteil Val de Marne
directeur de l'unité GDR 3475
DEC120950DR03(source BOCNRS)
Maître de conférences à l'université Paris Est Créteil Val de Marne, et à
De: Mickaël Le Fur
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) dans l'unité du CNRS n°6274
Unité du CNRS n°6274
DEC120936DR17(source BOCNRS)
De: Anne Couturier
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) dans l'unité du CNRS n°6290
Unité du CNRS n°6290
DEC120935DR17(source BOCNRS)
De: Jean-Yves Cremet
Ingénieur d'études de 1°° classe
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité
DEC120934DR17(source BOCNRS)
De: Alain VAN DORSSELAER [Directeur département DSA]
DEC120933DR10(source BOCNRS)
De: Jean SCHIHIN [Directeur
De: Marc ROUSSEAU [Directeur
adjoint]
adjoint], à
avec un montant unitaire inférieur ou égal à 20 K€ HT
DEC120932DR10(source BOCNRS)
directrice de l'UMR n° 7178
De: Bernard Galland
DEC120884DR02(source BOCNRS)
DEC120883DR02(source BOCNRS)
De: Bernard Galland IEHC
De: Joël Moreau
directeur adjoint scientifique de l'Institut de chimie, en charge des « projets scientifiques transverses »
Direction scientifique de l'Institut de chimie, en charge des « projets scientifiques transverses »
DEC120793DA](source BOCNRS)
DEC120793DAJ(source BOCNRS)
ingénieur de recherche de première classe, responsable de sûreté nucléaire et de la radioprotection à l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules
chargé de mission auprès du président la coordination nationale de prévention et de sécurité
DEC120648IN2P3(source BOCNRS)
De: Benjamin Fagard CR1
DEC120563DR02(source BOCNRS)
De: Sophie Prévost CR1
directeur par interim de l'unité UMR 8094
De: Fabienne Decuq
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DA) susvisée
De: Fabienne Decuq TCN
DEC120560DR02(source BOCNRS)
De: Philippe Walter
directeur de l'unité UMR 8220
DEC120556DR02(source BOCNRS)
De: Pascale HENNEQUIN
Directeur de recherche 2ème classe au CNRS
chargée de mission auprès du président pour l'institut des Sciences de l'ingénierie et des Systèmes
Sa mission a pour objet le suivi des activités de recherche relatives au programme TER
DEC120069INSIS(source BOCNRS)