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Timestamp: 2016-10-23 20:35:28+00:00
Document Index: 72167718

Matched Legal Cases: ['art. 105', 'art. 98', 'art. 99', 'art. 99', 'art. 55', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 163', 'ATF ', 'art. 176', 'art. 175', 'art. 163', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 99', 'art. 9', 'art. 99', 'art. 106', 'art. 173', 'art. 173', 'art. 176', 'ATF ', 'art. 72', 'art. 107', 'ATF ', 'art. 55', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68', 'art. 64']

5A_232/2011 (17.08.2011)
5A_232/2011
dame A._______, (�pouse),
Les �poux A.________ se sont mari�s � Annemasse le 12 juillet 2003. Un enfant, B.________, n� le 9 juin 2007, est issu de cette union.
A.________ est �galement le p�re de C.________, n� le 17 septembre 2007, issu de sa relation adult�rine avec D.________.
B.a Le 24 d�cembre 2008, l'�pouse a form� une requ�te de mesures protectrices de l'union conjugale doubl�e d'une requ�te de mesures pr�provisoires. En date du 2 f�vrier 2009, le Vice-Pr�sident du Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve a pris acte, sur mesures pr�provisoires, de l'accord intervenu � ce titre entre les parties. Par jugement de mesures protectrices du l'union conjugale du 13 avril 2010, ledit Tribunal a notamment autoris� les conjoints � vivre s�par�s, attribu� � l'�pouse la jouissance exclusive du domicile conjugal ainsi que la garde de l'enfant, r�servant un droit de visite en faveur du p�re, et condamn� ce dernier � contribuer � l'entretien de la famille par le versement d'une somme mensuelle de 2'700 fr., allocations familiales non comprises, en sus du loyer mensuel de 710 fr. de l'appartement de X.________, domicile conjugal.
B.b Statuant sur appel de l'�pouse par arr�t du 18 f�vrier 2011, la Cour de justice du canton de Gen�ve a partiellement r�form� ce jugement en ce sens qu'elle a condamn� A._______ � verser � son �pouse, � titre de contribution � l'entretien de la famille, pour la p�riode du 1er janvier 2009 au 31 janvier 2011, un solde de 87'200 fr. et, d�s le 1er f�vrier 2011, un montant mensuel de 6'800 fr, allocations familiales non comprises, en sus du loyer mensuel de 710 fr. de l'appartement de X.________.
Le 25 mars 2010, A.________ exerce un recours en mati�re civile contre cet arr�t aupr�s du Tribunal f�d�ral, concluant � ce qu'il soit condamn� � contribuer � l'entretien de sa famille par le versement d'une somme mensuelles de 2'700 fr., allocations familiales non comprises, en sus du loyer de l'appartement de X.________. Subsidiairement, il demande le renvoi de la cause pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Il se plaint d'arbitraire dans l'�tablissement des faits et l'appr�ciation des preuves, ainsi que dans l'application du droit f�d�ral.
Suite � la d�termination de l'intim�e, qui a conclu au rejet de la requ�te d'effet suspensif et a requis l'assistance judiciaire gratuite, la Pr�sidente de la Cour de c�ans a attribu� l'effet suspensif au recours par ordonnance du 18 avril 2011 en ce qui concerne les aliments encore dus pour la p�riode du 1er janvier 2009 au 31 janvier 2011.
1.3 Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Dans l'hypoth�se d'un recours soumis � l'art. 98 LTF, le recourant ne peut obtenir la rectification ou le compl�tement des constatations de fait de l'arr�t cantonal que s'il d�montre la violation de droits constitutionnels par l'autorit� cantonale. Les faits et moyens de preuve nouveaux sont prohib�s, � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF). Lorsque le recourant entend faire compl�ter les faits, il doit les d�signer avec pr�cision en se r�f�rant aux pi�ces du dossier; le compl�tement suppose en effet que les all�gations de fait correspondantes aient �t� introduites r�guli�rement et en temps utile dans la proc�dure cantonale, qu'elles aient �t� consid�r�es � tort comme d�pourvues de pertinence ou aient �t� simplement ignor�es; si ces exigences ne sont pas respect�es, les faits invoqu�s sont r�put�s nouveaux (art. 99 al. 1 LTF), partant irrecevables (arr�t 5A_338/2010 du 4 octobre 2010 consid. 3 publi� in SJ 2011 I p. 185 ; cf. � propos de l'art. 55 al. 1 let. c OJ : ATF 115 II 484 consid. 2a et la jurisprudence cit�e).
2.1 Le recourant, contestant que la situation financi�re du couple soit favorable, fait valoir que ses revenus ont �t� �tablis de mani�re manifestement inexacte et arbitraire. Il pr�tend en particulier qu'il r�alise un salaire annuel brut de 90'000 fr. et non de 90'000 euros.
Pour d�terminer le revenu du recourant la cour cantonale s'est r�f�r�e aux d�clarations de celui-ci lors de l'audience de comparution personnelle du 2 novembre 2009 ainsi qu'� son m�moire de conclusions motiv�es du 1er f�vrier 2010 (recte: 29 janvier 2010), dont il ressort un montant de 90'000 euros. Elle a en outre consid�r� que le certificat de salaire produit en proc�dure n'�tait pas pertinent d�s lors qu'il �tait sign� par le recourant lui-m�me. � cet �gard, celui-ci fait valoir que, en tant qu'administrateur de la soci�t� qui l'emploie, il est le seul habilit� � signer le certificat en cause. Il avance �galement que le montant de 90'000 euros correspond � une erreur de transcription au proc�s-verbal de l'audience du 2 novembre 2009 puisque, dans sa r�ponse du 6 ao�t 2010 en proc�dure d'appel, il indique un montant de 90'000 fr. Ces critiques ne permettent pas de d�montrer que l'autorit� cantonale serait tomb�e dans l'arbitraire lors de l'appr�ciation des preuves. En effet, vu les contradictions entre les d�clarations du recourant ainsi que les all�gu�s de son m�moire de conclusions motiv�es, d'une part, et le certificat de salaire sign� par lui-m�me, d'autre part, il n'est pas insoutenable de consid�rer que le salaire annuel effectivement r�alis� s'�l�ve � 90'000 euros. Cela l'est d'autant moins que les revenus per�us avant l'introduction de la proc�dure �taient plus �lev�s que ceux figurant sur le certificat et que devant la cour cantonale - la valeur probante dudit certificat ayant �t� mise en cause par l'intim�e - le recourant n'a offert aucun nouveau moyen de preuve. Mal fond�, le grief doit �tre rejet�.
2.2 S'agissant des �l�ments de fortune, la cour cantonale a constat� que le recourant poss�dait une fortune mobili�re � hauteur de 1'600'000 euros, en sus d'un patrimoine immobilier en indivision grev� d'un usufruit. Elle a consid�r� que cette somme pouvait �tre plac�e � un taux de 3 pourcent et procurer un revenu annuel de 65'000 fr.
Le recourant invoque tout d'abord qu'il n'y avait pas lieu d'instruire sur sa fortune dans la mesure o� son revenu suffit amplement � l'entretien de la famille. Il conteste �galement le revenu annuel de 65'000 fr. retenu, arguant qu'il s'agit d'une pure supposition qui ne se base sur aucun �l�ment de preuve et ne tient pas compte de la crise �conomique de 2008.
Selon la jurisprudence, le revenu de la fortune est pris en consid�ration au m�me titre que le revenu de l'activit� lucrative et, lorsque la fortune ne produit aucun ou qu'un faible rendement, il peut �tre tenu compte d'un revenu hypoth�tique (ATF 117 II 16 consid. 1b). Lorsque les revenus du travail des �poux suffisent � leur entretien, la substance de la fortune n'est normalement pas prise en consid�ration (arr�t 5A_14/2008 du 28 mai 2008 consid. 5). S'agissant du revenu hypoth�tique de la fortune, le Tribunal f�d�ral a consid�r� qu'il n'est pas arbitraire d'exiger d'une personne qu'elle place sa fortune de 600'000 fr. � un taux de 3 pourcent entre 2009 et 2018, bien que le taux propos� par les institutions bancaires f�t � l'�poque plut�t bas (arr�t 5A_662/2008 du 6 f�vrier 2009 consid. 3.2; arr�t 5A_898/2010 du 3 juin 2011 consid. 4.3.2 et les r�f�rences cit�es).
Les critiques du recourant se r�v�lent ainsi manifestement infond�es. En effet, la cour cantonale n'a nullement exig� de lui qu'il entame la substance de son patrimoine mais, conform�ment � la jurisprudence susmentionn�e, a imput� � cette fortune - en l'absence de toute pr�cision de la part du recourant - un revenu hypoth�tique. S'agissant du taux de rendement retenu, les objections toutes g�n�rales du recourant ne permettent pas de d�montrer en quoi l'appr�ciation de la cour cantonale serait insoutenable. Il s'ensuit que, pour autant qu'il soit recevable, le grief doit �tre rejet�.
2.3 Le recourant se plaint encore de ce que la cour cantonale a consid�r� que l'endettement all�gu� de E.________ SA n'�tait pas �tabli et d�terminant. Il ne d�montre cependant pas en quoi la constatation ou non d'un endettement de la soci�t� dont il est actionnaire unique et administrateur serait susceptible d'influer sur le sort de la cause. E.________ SA est en effet une entit� propre qui dispose d'un patrimoine distinct. Or, le recourant n'�tablit pas que les dettes sociales auraient une quelconque incidence sur l'�tablissement de ses revenus personnels. De telles critiques se r�v�lent en cons�quence irrecevables (cf. consid. 1.3 supra).
Le recourant reproche ensuite � la cour cantonale d'avoir jug� que la situation favorable du couple permettait de d�terminer la contribution d'entretien en fonction du niveau de vie ant�rieur des �poux. � cet �gard, il all�gue un revenu mensuel de 8'750 fr. et pr�tend que les relev�s de comptes produits en proc�dure cantonale datent de 2007 et ne refl�tent plus la r�alit� �conomique en raison de la crise survenue en 2008. Il pr�conise ainsi l'application de la m�thode dite du minimum vital. En outre, il invoque qu'il faut imputer un revenu hypoth�tique � l'intim�e puisque la rupture est d�finitive. Il pr�cise que, �g�e de 35 ans, au b�n�fice d'une formation universitaire d'enseignante en allemand et en anglais, de langue maternelle russe, parlant le fran�ais et b�n�ficiant d'une prise en charge de l'enfant, celle-ci serait en mesure de trouver un emploi dans diff�rentes branches. Produisant un nouveau moyen de preuve, il indique �galement que l'intim�e a d�j� exerc� une activit� lucrative � temps partiel durant la vie commune et qu'elle l'exercerait toujours.
3.1 M�me lorsqu'on ne peut plus s�rieusement compter sur la reprise de la vie commune, ce que le juge du fait doit constater, l'art. 163 CC demeure la cause de l'obligation d'entretien r�ciproque des �poux en mesures protectrices de l'union conjugale, comme il l'est aussi en mesures provisionnelles prononc�es pour la dur�e de la proc�dure de divorce (ATF 130 III 537 consid. 3.2). Pour fixer la contribution d'entretien, selon l'art. 176 al. 1 ch. 1 CC, le juge doit partir de la convention, expresse ou tacite, que les �poux ont conclue au sujet de la r�partition des t�ches et des ressources entre eux. Le juge doit ensuite prendre en consid�ration qu'en cas de suspension de la vie commune (art. 175 s. CC), le but de l'art. 163 CC, soit l'entretien convenable de la famille, impose � chacun des �poux le devoir de participer, selon ses facult�s, notamment par la reprise ou l'augmentation de son activit� lucrative, aux frais suppl�mentaires qu'engendre la vie s�par�e. Toutefois, l'�poux qui a la charge des enfants ne peut en principe �tre contraint de reprendre une activit� lucrative � un taux de 50 % avant que le plus jeune des enfants n'ait atteint l'�ge de 10 ans r�volus et de 100 % avant qu'il n'ait atteint l'�ge de 16 ans r�volus (ATF 137 III 102 consid. 4.2.2.2 et les arr�ts cit�s). Si la situation financi�re des �poux le permet encore, le standard de vie ant�rieur, choisi d'un commun accord, doit �tre maintenu pour les deux parties. Quand il n'est pas possible de conserver ce niveau de vie, les �poux ont droit � un train de vie semblable (ATF 119 II 314 consid. 4b/aa; arr�t 5A_710/2009 du 22 f�vrier 2010 consid. 4.1 non publi� aux ATF 136 III 257). Le juge peut donc devoir modifier la convention conclue pour la vie commune, pour l'adapter � la nouvelle situation. En revanche, le juge des mesures protectrices de l'union conjugale ne doit pas trancher, m�me sous l'angle de la vraisemblance, les questions de fond, objet du proc�s en divorce, en particulier celle de savoir si le mariage a influenc� concr�tement la situation financi�re du conjoint (arr�t 5A_62/2011 du 26 juillet 2011 consid. 3 destin� � la publication, pr�cisant l'ATF 128 III 65; sur l'application de ces derniers crit�res en proc�dure de divorce, cf. ATF 137 III 102 consid. 4).
3.2 La cour cantonale a tout d'abord constat� que l'intim�e ne percevait aucun revenu et qu'elle s'occupait de l'enfant, �g� d�sormais de quatre ans, lequel fr�quente une cr�che � raison de deux apr�s-midis par semaine. Elle s'est ensuite r�f�r�e � la jurisprudence selon laquelle l'�pouse ne peut se voir imposer la reprise d'une activit� � temps partiel si son enfant est �g� de moins de dix ans. S'agissant de la contribution due � l'entretien de la famille, elle a consid�r� que, en raison des revenus mensuels de l'�poux � hauteur de 15'000 fr., la situation du couple �tait favorable et qu'il convenait donc de prendre en consid�ration le train de vie durant la vie commune. Cependant, estimant que le r�sultat serait identique en partageant les d�penses durant la vie commune, la juridiction a appliqu� la m�thode du minimum vital avec r�partition de l'exc�dent entre les �poux.
3.3 Le recourant ne remet pas en cause la m�thode utilis�e puisque c'est pr�cis�ment celle qu'il pr�conise, mais se plaint de ce que la situation financi�re du couple ait �t� qualifi�e de favorable. Or, puisqu'il n'est pas parvenu � d�montrer que ses revenus auraient �t� arbitrairement arr�t�s � 15'000 fr. mensuellement, son grief repose sur une constatation modifi�e des faits et se r�v�le donc irrecevable.
Quant � l'imputation d'un revenu hypoth�tique � l'intim�e, les critiques essentiellement appellatoires du recourant ne permettent pas de d�montrer que, au stade des mesures protectrices de l'union conjugale, la solution des instances cantonales serait arbitraire. En tant qu'il fait valoir que son �pouse travaillait durant la vie commune et qu'elle r�aliserait toujours un revenu - se fondant sur un avis de taxation produit pour la premi�re fois devant la cour de c�ans -, de tels faits ne ressortent pas de l'arr�t cantonal. Or, le recourant ne d�montre pas que, introduits r�guli�rement et en temps utile dans la proc�dure cantonale, ils auraient arbitrairement �t� consid�r�s comme d�pourvus de pertinence ou simplement ignor�s par la cour pr�c�dente. Il s'ensuit que, faute de satisfaire aux exigences de motivation, ces faits sont r�put�s nouveaux et, partant, irrecevables (cf. consid. 1.3 supra). S'agissant du moyen de preuve produit pour la premi�re fois en instance f�d�rale, ce proc�d� est prohib� (art. 99 al. 1 LTF). En d�finitive, il n'est nullement insoutenable de consid�rer que, vu la r�partition des t�ches durant la vie commune, l'�pouse se consacre enti�rement � l'�ducation de l'enfant en bas �ge, ce d'autant plus que les revenus du recourant permettent de maintenir le niveau de vie ant�rieur des �poux. Mal fond�es pour autant que recevables, les critiques du recourant doivent �tre rejet�es.
Invoquant les art. 9 Cst. et 173 al. 3 CC, le recourant se plaint, dans un dernier grief, de ce que la cour cantonale a fix� le point de d�part de la contribution d'entretien au 1er janvier 2009.
4.1 Il s'en prend d'abord au principe de la r�troactivit� de la pension due. � cet �gard, il reproche � la cour cantonale de ne pas avoir tenu compte du fait que les parties ont fait m�nage commun jusqu'au 11 f�vrier 2009 ni de ce que l'ordonnance de mesures pr�provisoires du 2 f�vrier 2009 r�sulte d'un accord entre les parties.
Il ressort de l'arr�t attaqu� que le dies a quo de la contribution d'entretien a �t� fix� r�troactivement au 1er janvier 2009, � savoir le premier jour du mois qui suit le d�p�t de la requ�te. Quand le recourant conteste cette date en affirmant p�remptoirement que la vie commune a perdur� jusqu'au 11 f�vrier 2009, il se fonde sur des faits non retenus, partant irrecevables (art. 99 al. 1 LTF), au sujet desquels il ne tente pas de d�montrer qu'ils auraient �t� arbitrairement �cart�s (cf. consid. 1.3 supra). Pour le surplus, il n'expose pas, conform�ment aux exigences de motivation requises (art. 106 al. 2 LTF), en quoi l'autorit� cantonale aurait arbitrairement appliqu� l'art. 173 al. 3 CC en faisant remonter le d�but de l'obligation d'entretien au moment du d�p�t de la requ�te, �tant rappel� que les contributions p�cuniaires fix�es par le juge dans le cadre des mesures protectrices de l'union conjugale peuvent �tre r�clam�es pour l'avenir et pour l'ann�e qui pr�c�de l'introduction de la requ�te (art. 173 al. 3 CC, applicable dans le cadre de l'organisation de la vie s�par�e selon l'art. 176 CC; ATF 115 II 201 ss). Il ne pr�tend pas non plus que l'autorit� cantonale aurait viol� une quelconque r�gle de proc�dure en consid�rant que l'accord pass� sur mesures pr�provisoires �tait remplac� par la mesure protectrice de l'union conjugale finalement ordonn�e. D�s lors, ses critiques sont irrecevables.
4.2 Le recourant conteste encore le montant retenu par l'autorit� pr�c�dente � titre de solde de contributions d'entretien d� pour la p�riode du 1er janvier 2009 au 31 janvier 2011.
4.2.1 Le recours en mati�re civile des art. 72 ss LTF �tant une voie de r�forme (art. 107 al. 2 LTF), les conclusions doivent �tre d�termin�es avec suffisamment de pr�cision; ainsi, celles qui portent sur une somme d'argent doivent �tre chiffr�es. Le recourant ne peut donc, sous peine d'irrecevabilit�, se contenter de demander au Tribunal f�d�ral de fixer le montant ou la r�duction r�clam�s (ATF 134 III 235 consid. 2; arr�t 5A_669/2007 du 4 ao�t 2008 consid. 1.2; � propos de l'art. 55 al. 1 let. b OJ : cf. ATF 121 III 390 consid. 1). Exceptionnellement, des conclusions non chiffr�es suffisent pour autant que la somme � allouer soit d'embl�e reconnaissable au regard de la motivation du recours ou de la d�cision attaqu�e (ATF 134 III 235 consid. 2 et les r�f�rences cit�es; arr�t 5A_766/2008 du 4 f�vrier 2009 consid. 2.2 s., publi� in FamPra.ch 2009 p. 422).
4.3 En l'esp�ce, l'arr�t attaqu� contient un calcul clair et exhaustif du solde de contributions d'entretien d� pour la p�riode ant�rieure � l'arr�t cantonal apr�s imputation des montants d�j� vers�s. En tant que le recourant reproche, � titre subsidiaire, � la cour cantonale de ne pas avoir tenu compte dans son calcul des paiements des cotisations d'assurance-maladie, des charges de loyers, ainsi que des frais li�s au v�hicule ni du fait que, en raison de l'appel interjet� par l'intim�e, il a continu� � payer un montant de 3'500 fr., il ne saurait se borner � demander l'annulation de l'arr�t entrepris, seules des conclusions r�formatoires et suffisamment d�termin�es �tant recevables. Or, en l'esp�ce, il n'a pris aucune conclusion subsidiaire s'agissant du montant du solde de contributions d'entretien d� pour la p�riode en cause alors qu'il porte pourtant sur une somme d'argent. En effet, il semble bien plus attendre de la Cour de c�ans qu'elle proc�de elle-m�me aux d�ductions sugg�r�es, ce qui implique des recherches parmi les pi�ces du dossier et un laborieux calcul. Dans ces circonstances, on ne saurait admettre, faute d'indications pr�cises au sujet des modifications du dispositif de l'arr�t cantonal sollicit�es, que la r�duction � apporter au montant retenu par la cour cantonale peut �tre d�duite facilement et clairement au regard de la motivation du recours ou de la d�cision attaqu�e. Les conclusions du recourant sur ce point se r�v�lent d�s lors irrecevables.
Sur le vu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�. Le recourant, qui succombe, supportera les frais de la proc�dure (art. 66 al. 1 LTF). L'intim�e n'a pas droit � une indemnit� de d�pens pour sa d�termination sur l'effet suspensif d�s lors qu'elle a succomb� sur ce point (art. 68 al. 1 et 2 LTF). Quant � la requ�te d'assistance judiciaire de celle-ci, elle doit �tre rejet�e concernant la d�termination sur l'effet suspensif, faute de chances de succ�s (art. 64 al. 1 LTF), et d�clar�e sans objet pour le surplus, le d�p�t de r�ponses sur le fond n'ayant pas �t� requis.