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Timestamp: 2016-10-22 03:47:43+00:00
Document Index: 196408411

Matched Legal Cases: ['art. 50', 'art. 42', 'art. 50', 'art. 42', 'art. 50', 'art. 50', 'art. 50', 'art. 77', 'art. 65', 'art. 68']

2C_365/2011 (12.05.2011)
X.________, ressortissant br�silien, a �pous� Y.________, ressortissante suisse, le 17 avril 2007. Entendu le 26 f�vrier 2010 au sujet de sa situation conjugale, l'int�ress� a expliqu� que son �pouse l'avait quitt� le 26 novembre 2009 pour vivre avec un autre homme et qu'une proc�dure de divorce � l'amiable avait �t� engag�e. Le divorce a �t� prononc� le 8 octobre 2010.
Par d�cision du 13 septembre 2010, notifi�e le 23 septembre 2010, le Service de la population du canton de Vaud a refus� de renouveler l'autorisation de s�jour de l'int�ress� aux motifs que la vie commune avec son �pouse avait dur� moins de trois ans, qu'aucun enfant n'�tait issu du mariage, qu'il n'avait pas d'attaches particuli�res en Suisse et qu'il ne faisait pas �tat de qualifications professionnelles particuli�res. Un d�lai de trois mois lui a �t� imparti pour quitter la Suisse.
Par arr�t du 28 mars 2011, le Tribunal cantonal du canton de Vaud a rejet� le recours d�pos� par l'int�ress� contre la d�cision du 13 septembre 2010 pour les m�mes motifs que le Service cantonal de la population, ajoutant qu'il ne se trouvait en outre pas dans un cas de rigueur.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, X.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t rendu le 28 mars 2011 par le Tribunal cantonal et de renvoyer la cause � l'instance pr�c�dente. Il se plaint de la violation de l'art. 50 al. 1 let. a et b de la loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005 sur les �trangers (LEtr; RS 142.20). Il sollicite l'octroi de l'effet suspensif.
4.1 Selon l'art. 42 al. 1 LEtr, le conjoint d'un ressortissant suisse a droit � l'octroi d'une autorisation de s�jour et � la prolongation de sa validit� � condition de vivre en m�nage commun avec lui. L'art. 50 al. 1 let. a LEtr pr�voit qu'apr�s dissolution de la famille, le droit du conjoint � une autorisation de s�jour en vertu de l'art. 42 LEtr subsiste si l'union conjugale a dur� au moins trois ans et que l'int�gration est r�ussie.
L'instance pr�c�dente a constat� � bon droit que l'union conjugale n'avait dur� que 31 mois et 9 jours, que la limite l�gale n'avait pas �t� atteinte et qu'il n'�tait pas n�cessaire d'examiner si l'int�gration du recourant est r�ussie ou non (cf. art. 50 al. 1 let. a LEtr). Les arguments du recourant qui demande de s'�carter de la lettre de la loi n'y changent rien.
4.2 Selon l'art. 50 al. 1 let. b LEtr, apr�s dissolution de la famille, le conjoint �tranger peut obtenir la prolongation de son autorisation de s�jour si la poursuite de son s�jour en Suisse s'impose pour des raisons personnelles majeures. L'art. 50 al. 2 LEtr (cf. aussi art. 77 al. 2 OASA) pr�cise qu'il existe de telles raisons notamment lorsque le conjoint est victime de violence conjugale et que la r�int�gration sociale dans le pays de provenance semble fortement compromise.
L'instance pr�c�dente a jug� � juste titre que le recourant ne se trouvait pas dans un cas de rigueur. La bonne int�gration en Suisse seule all�gu�e par le recourant � l'appui de son recours ne joue aucun r�le � l'�gard de la r�int�gration sociale dans le pays de provenance, dont la loi exige au demeurant qu'elle soit fortement compromise. Il n'y a par cons�quent aucune raison personnelle majeure qui n�cessite la poursuite du s�jour du recourant en Suisse.
Les consid�rants qui pr�c�dent conduisent au rejet du recours. La requ�te d'effet suspensif n'a par cons�quent plus d'objet. Succombant, le recourant doit supporter un �molument judiciaire (art. 65 et 66 LTF). Il n'a pas droit � des d�pens (art. 68 LTF).