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Timestamp: 2016-10-01 22:19:25+00:00
Document Index: 55111474

Matched Legal Cases: ['art. 173', 'ATF ', 'art. 321', 'ATF ', 'art. 321', 'art. 173', 'art. 173', 'art. 173', 'art. 321', 'art. 21', 'art. 173', 'art. 173', 'art. 177', 'art. 177', 'art. 177', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 177', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 177', 'art. 177', 'art. 21', 'art. 180', 'art. 180', 'ATF ', 'art. 180', 'ATF ', 'art. 64', 'art. 66']

6B_229/2016 (08.06.2016)
6B_229/2016 � � Arr�t du 8 juin 2016
Me David M�tille, avocat,
recours contre le jugement de la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 15 d�cembre 2015.
Le 28 juillet 2014, X.________ a �crit et envoy� un courriel � Me A.________, avec copie � Me B.________, son d�fenseur d'office dans le cadre d'une proc�dure civile en cours, et � C.________, m�diateur de la police cantonale vaudoise, courriel dont la teneur �tait la suivante:
Tu trouveras en dossier joint mes certificats. Puisque tu t'int�resses � mon profil.
Et si tu continues � raconter des conneries sur moi, tu va-t'en rappeler.
D.________, le fianc� de E.________ est d�j� inform� de tes manquements aux devoirs de ta profession. Il �tait � la maison hier avec une partie de la famille. Que tu risques de ne plus exercer longtemps.
En dehors du fait que tu insultes ton fils en plein restaurant � lui mettre une honte monumentale, et que tu nous r�v�le les actes du Patron chez qui tu oses venir manger en toute amiti�, de plus ton client, fais d�sordre et d�shonore ta profession, montre ton d�labrement d'esprit. Dommage pour tes enfants. Mais toi je ne vais pas te louper. Comme les autres contre lesquels tu n'as pas voulu me d�fendre.
Et que tu te sois attaqu� � F.________ d�passe les bornes.
Je ne te salue m�me pas CLOPORTE.
Par courrier du 28 juillet 2014, Me A.________ a d�pos� plainte p�nale.
Par arr�t du 3 septembre 2015, le Tribunal de police de l'arrondissement de l'Est vaudois a lib�r� X.________ de l'infraction de calomnie, a constat� qu'il s'�tait rendu coupable de diffamation, d'injure et de menaces et l'a condamn� � une peine de 30 jours-amende � 30 fr., avec sursis pendant deux ans, et � une amende de 150 fr., peine convertible en 5 jours de peine privative de libert� de substitution.
Par arr�t du 16 d�cembre 2015, la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud a partiellement admis l'appel form� par X.________ et r�duit la peine � 20 jours-amende � 30 fr., avec sursis pendant deux ans.
X.________ interjette un recours en mati�re p�nale contre ce jugement dont il demande l'annulation. En substance, il conclut principalement � sa lib�ration, en tout ou partie, des chefs d'accusation de diffamation, d'injure et de menaces, subsidiairement au renvoi de la cause � la juridiction cantonale d'appel pour compl�tement de l'�tat de fait. Il sollicite l'octroi de l'assistance judiciaire.
Le recourant conteste s'�tre rendu coupable de diffamation au sens de l'art. 173 CP, au motif qu'il ne se serait pas adress� � des tiers au sens de cette disposition, Me B.________ et C.________ rev�tant bien plut�t la qualification de "confidents n�cessaires".
1.1.�Pour qu'il y ait diffamation, il faut que l'auteur s'adresse � un tiers. Est en principe consid�r�e comme tiers toute personne autre que l'auteur et l'objet des propos qui portent atteinte � l'honneur (ATF 86 IV 209). Toutefois, en doctrine, la majorit� des auteurs estiment que le cercle des personnes consid�r�es comme tiers doit �tre limit� et que les propos attentatoires � l'honneur ne devraient pas �tre punissables lorsqu'ils sont �nonc�s dans un cercle familial �troit ou adress�s � des personnes astreintes au secret professionnel au sens de l'art. 321 CP (voir arr�t 6S.3/2007 du 13 f�vrier 2007 consid. 4.3 et les r�f�rences cit�es). Dans un arr�t non publi� du 11 juillet 1957 (cit� dans l'ATF 86 IV 209), le Tribunal f�d�ral a examin�, sans la trancher, la question de savoir s'il n'y avait pas lieu d'exclure du cercle des tiers les confidents n�cessaires. Il a admis qu'il n'y avait pas lieu de d�roger � la r�gle en d�niant � l'avocat la qualit� de tiers par rapport � son client. Dans un arr�t 6S.608/1991 du 24 janvier 1992, le Tribunal f�d�ral a, en corr�lation avec l'art. 321 CP concernant la violation du secret professionnel, consid�r� un m�decin comme un confident n�cessaire et a admis qu'il n'�tait pas un tiers au sens de l'art. 173 al. 1 ch. 1 CP. Par ailleurs, certains auteurs notent que m�me un confident est un tiers envers lequel l'image de la victime peut �tre d�grad�e, de sorte que l'impunit� doit �tre subordonn�e � une pes�e des int�r�ts dans le cadre de laquelle le besoin de communiquer ne sera pr�pond�rant que si l'auteur ne connaissait pas la fausset� de ses all�gations et avait de bonnes raisons de penser que son interlocuteur respecterait la confidentialit� (STRATENWERTH/JENNY/BOMMER, Schweizerisches Strafrecht, Bes. Teil. I, 7e �d. 2010, � 11 n� 25; voir aussi MARTIN SCHUBARTH, Kommentar zum schweizerischen Strafrecht, Bes. Teil, 3. Band, 1984, n� 34 ss art. 173 CP; STEFAN TRECHSEL ET AL., Schweizerisches Strafgesetzbuch, Praxiskommentar, 2008, n� 4 s. ad art. 173)
1.2.�La juridiction cantonale d'appel a consid�r� que le fait d'indiquer que A.________ avait manqu�, en sa qualit� d'avocat, aux devoirs de sa profession en r�v�lant les actes qu'avait commis l'un de ses clients �tait attentatoire � l'honneur, d�s lors que s'il avait effectivement adopt� le comportement que le recourant lui pr�te, il se serait rendu coupable de violation du secret professionnel r�prim� par l'art. 321 CP et aurait viol� les r�gles d�ontologiques de l'avocat. Il en allait �galement de m�me des autres accusations port�es � l'encontre du plaignant, � savoir d'avoir insult� son propre fils et de s'�tre attaqu� � la fille du recourant. Par ailleurs, la qualification de tiers devait �tre admise pour les personnes ayant re�u le courriel litigieux. Le recourant avait fait �tat � son avocat de propos d'ordre priv� et familial, lesquels n'avaient aucun rapport avec des confidences n�cessaires s'inscrivant dans la relation de mandat. Ce raisonnement valait �galement pour C.________ qui, bien qu'il f�t vraisemblablement soumis au secret de fonction, n'avait pas � conna�tre de pr�tendus agissements d'une autre personne sans lien avec sa mission de m�diateur.
1.3.�Contrairement � ce que soutient le recourant, il n'y a pas lieu de consid�rer que Me B.________ et C.________ avaient dans les circonstances du cas particulier qualit� de "confidents n�cessaires". Quand bien m�me ces deux personnes entretenaient avec le recourant des relations particuli�res fond�es sur la confiance, rien n'indique - le recourant ne le pr�tend du moins pas - que la nature des propos tenus avait objectivement un lien avec les affaires qui justifiaient leur intervention � titre d'avocat ou de m�diateur. Comme l'a mis � juste titre en �vidence la juridiction cantonale d'appel, le recourant s'est, en portant � la connaissance de ces personnes le conflit strictement personnel qui l'opposait � la partie plaignante, �cart� du cadre dans lequel il aurait �t� exceptionnellement possible d'admettre l'existence d'une situation de "confident n�cessaire".
1.4.�Dans ce contexte, c'est en vain que le recourant invoque une erreur sur l'illic�it� au sens de l'art. 21 CP. Il ne pouvait en effet ignorer qu'en rendant public - m�me si ce n'�tait que dans un cercle restreint - le conflit personnel qui l'opposait � la partie plaignante et en tenant des propos mettant en cause la probit� et la r�putation de celle-ci, il courrait le risque de faire l'objet de poursuites p�nales. Le fait que le recourant se croyait pleinement autoris� � leur faire part de propos confidentiels en raison de leur statut particulier d'avocat tenu par le secret professionnel pour l'un et de m�diateur tenu par le secret de fonction pour l'autre importe peu, le caract�re attentatoire � l'honneur des propos formul�s hors de tout contexte ne pouvant lui �chapper.
1.5.�De m�me, le recourant ne saurait pr�tendre que les autorit�s cantonales lui ont refus� la possibilit� d'apporter la preuve de sa bonne foi au sens de l'art. 173 ch. 2 CP. A l'appui de son grief, le recourant se limite en effet � affirmer qu'il a agi sur la base de motifs suffisants - la protection de son enfant en sa qualit� de p�re de famille ainsi que la protection de l'int�r�t public au respect du secret professionnel - et qu'il n'�tait pas anim� par l'unique but de nuire � la partie plaignante. Ce faisant, il ne ressort pas des �critures du recourant qu'il ait offert ou manifest� la volont� au cours de la proc�dure d'apporter la preuve de la v�rit� des propos tenus, respectivement la preuve qu'il avait des raisons s�rieuses de tenir de bonne foi les all�gations contenues dans le courriel litigieux comme �tant conformes � la v�rit�. C'est pourtant bien � l'auteur du comportement attentatoire � l'honneur de d�cider s'il veut apporter des preuves lib�ratoires (cf. arr�t 6B_143/2011 du 16 septembre 2011 consid. 2.4.2). Dans ces conditions, on ne per�oit aucune violation de l'art. 173 ch. 2 et 3 CP. L'autorit� pr�c�dente ayant retenu que le recourant avait agi par repr�sailles et ne pouvait pr�tendre �tre de bonne foi (p. 13 du jugement attaqu�), l'exclusion de la preuve lib�ratoire ne pr�te pas le flanc � la critique.
Le recourant conteste avoir viol� l'art. 177 CP en traitant A.________ de "cloporte".
2.1.1.�Se rend coupable d'injure celui qui aura, par la parole, l'�criture, l'image, le geste ou par des voies de fait, attaqu� autrui dans son honneur (art. 177 al. 1 CP). L'honneur que prot�ge l'art. 177 CP est le sentiment et la r�putation d'�tre une personne honn�te et respectable, c'est-�-dire le droit de ne pas �tre m�pris� en tant qu'�tre humain ou entit� juridique (ATF 132 IV 112 consid. 1.1 p. 115; 128 IV 53 consid. 1a p. 58).
2.1.2.�L'injure peut consister dans la formulation d'un jugement de valeur offensant, mettant en doute l'honn�tet�, la loyaut� ou la moralit� d'une personne de mani�re � la rendre m�prisable en tant qu'�tre humain ou entit� juridique, ou celui d'une injure formelle, lorsque l'auteur a, en une forme r�pr�hensible, t�moign� de son m�pris � l'�gard de la personne vis�e et l'a attaqu�e dans le sentiment qu'elle a de sa propre dignit�. La marque de m�pris doit rev�tir une certaine gravit�, exc�dant ce qui est acceptable (arr�t 6B_557/2013 du 12 septembre 2013 consid. 1.1 et les r�f�rences, in SJ 2014 I 293).
2.1.3.�Pour appr�cier si une d�claration est attentatoire � l'honneur, il faut se fonder non pas sur le sens que lui donne la personne vis�e mais proc�der � une interpr�tation objective selon la signification qu'un auditeur ou un lecteur non pr�venu doit, dans les circonstances d'esp�ce, lui attribuer (ATF 133 IV 308 consid. 8.5.1 p. 312; 128 IV 53 consid. 1a p. 58; 119 IV 44 consid. 2a p. 47). D�terminer le contenu d'un message rel�ve des constatations de fait. Le sens qu'un destinataire non pr�venu conf�re aux expressions et images utilis�es constitue en revanche une question de droit (ATF 137 IV 313 consid. 2.1.3 p. 316; 133 IV 308 consid. 8.5.1 p. 312; 131 IV 23 consid. 2.1 p. 26).
2.1.4.�Le juge pourra exempter le d�linquant de toute peine si l'injuri� a directement provoqu� l'injure par une conduite r�pr�hensible (art. 177 al. 2 CP). Le juge ne peut faire usage de cette facult� que si l'injure a consist� en une r�action imm�diate � un comportement r�pr�hensible de l'injuri�, lequel peut consister en une provocation ou en tout autre comportement bl�mable (ATF 117 IV 270 consid. 2c p. 173). La notion d'imm�diatet� doit �tre comprise comme une notion de temps dans le sens que l'auteur doit avoir agi sous le coup de l'�motion provoqu�e par la conduite r�pr�hensible de l'injuri�, sans avoir eu le temps de r�fl�chir tranquillement (ATF 83 IV 151).
2.2.�Le recourant estime en l'esp�ce que le crit�re de la gravit� de la marque de m�pris n'a pas �t� r�alis�e. Le terme "cloporte" n'avait pas �t� adress� � la partie plaignante de mani�re m�prisante mais plut�t de mani�re � signifier � un ami cher sa d�ception en raison de son comportement. La port�e que le recourant entendait donner � ce terme ne joue toutefois aucun r�le, d�s lors que c'est la perception objective de l'injure prof�r�e qui importe. Or, quel que soit le sens retenu, le terme de "cloporte" constitue, d'un point de vue objectif, une marque de m�pris constitutif d'une injure au sens de l'art. 177 CP.
2.3.�Le recourant ne saurait se pr�valoir de l'art. 177 al. 2 CP. Quels que soient le contexte et les motifs qui ont conduit concr�tement le recourant � r�diger le courriel litigieux - question qui peut demeurer ind�cise en l'esp�ce -, l'irritation qu'il a pu concevoir envers la partie plaignante ne se trouvait pas dans le rapport d'imm�diatet� exig� par la jurisprudence pour excuser l'injure qu'il a formul�e. Il appara�t en l'esp�ce que le recourant a choisi la forme d'un courriel afin de manifester son courroux. L'emploi de cette forme de communication �crite permet normalement de prendre la distance n�cessaire par rapport aux �v�nements et de canaliser ses �motions. Ainsi que l'a d�montr� la juridiction cantonale d'appel, l'emploi d'un terme tel que celui de "cloporte" ne r�sultait donc pas d'une r�action spontan�e, mais bel et bien d'une volont� d�lib�r�e, mise notamment en �vidence par l'emploi de lettres capitales, d'employer un terme � caract�re m�prisant.
2.4.�C'est �galement en vain que le recourant invoque une erreur sur l'illic�it� au sens de l'art. 21 CP. Dans la mesure o� il a �t� �tabli que l'emploi du terme "cloporte" r�sultait d'une volont� d�lib�r�e d'exprimer son m�pris, on ne saurait admettre que le recourant se soit tromp� sur le caract�re illicite de son acte. Le fait qu'il ait entendu le terme litigieux de la bouche m�me de la partie plaignante ne saurait par ailleurs l�gitimer son acte.
Le recourant estime pour finir ne pas s'�tre rendu coupable de menaces au sens de l'art. 180 al. 1 CP.
3.1.1.�L'art. 180 al. 1 CP r�prime le comportement de celui qui, par une menace grave, aura alarm� ou effray� une personne. Sur le plan objectif, la punition de l'infraction de menaces suppose la r�alisation de deux conditions. Premi�rement, il faut que l'auteur ait �mis une menace grave, soit une menace objectivement de nature � alarmer ou � effrayer la victime. On tient compte de la r�action qu'aurait une personne raisonnable, dot�e d'une r�sistance psychologique plus ou moins normale, face � une situation identique (ATF 122 IV 97 consid. 2b p. 100). L'exigence d'une menace grave doit conduire � exclure la punissabilit� lorsque le pr�judice �voqu� appara�t objectivement d'une importance trop limit�e pour justifier la r�pression p�nale (BERNARD CORBOZ, Les infractions en droit suisse, vol. I, 3e �d. 2010, n� 9 ad art. 180 CP). En second lieu, il faut que la victime ait �t� effectivement alarm�e ou effray�e.
3.1.2.�Une simple mise en garde ne constitue pas la menace d'un dommage s�rieux. Certes, celui qui met en garde et celui qui menace pr�disent l'un et l'autre un d�sagr�ment. Mais le premier annonce un �v�nement ind�pendant de sa volont�, tandis que le second fait savoir qu'il le provoquera. En d'autres termes, la survenance d'un dommage doit �tre pr�sent�e par l'auteur comme d�pendant de sa volont�. Il n'est toutefois pas n�cessaire que le dommage d�pende r�ellement de la volont� de l'auteur. Il suffit qu'il en ait donn� l'impression � sa victime. La loi n'exige pas davantage car, m�me dans ce cas, la menace peut �tre propre � entraver la libert� de d�cision et d'action de celui qui en est l'objet (ATF 106 V 125 consid. 2a p. 128).
3.2.�La juridiction cantonale d'appel a consid�r� que le fait de faire redouter � A.________, m�me s'il ne s'agissait que d'ennuis d'ordre administratif ou judiciaire, qu'il pourrait ne plus �tre autoris� � exercer sa profession parce qu'il avait manqu� aux r�gles de celle-ci constituait une menace sous l'angle de la gravit� objective et a effectivement alarm� A.________. Compte tenu des termes employ�s et de la correspondance virulente du recourant vers�e au dossier, il �tait l�gitime que A.________ et sa famille aient la crainte que le recourant agisse de mani�re exag�r�e et inad�quate.
3.3.�Reprenant le grief soulev� devant la juridiction cantonale d'appel, le recourant soutient que les propos reproch�s ("Et si tu continues � raconter des conneries sur moi, tu va-t'en rappeler", "Que tu ne risques de ne plus exercer longtemps" et "Dommage pour tes enfants. Mais toi je ne vais pas te louper") ne constituaient pas des menaces d'une gravit� telle qu'elles �taient susceptibles d'alarmer ou d'effrayer objectivement une personne raisonnable face � une situation identique. Ce faisant, le recourant se borne pour l'essentiel � opposer son propre point de vue � celui de la juridiction cantonale, sans indiquer en quoi l'argumentation de cette derni�re serait insoutenable. S'il est vrai qu'aucun acte de violence physique n'a �t� explicitement �voqu�, le caract�re vague et allusif des propos tenus en l'occurrence �tait susceptible de cr�er l'appr�hension aupr�s de la personne � laquelle ils �taient destin�s ainsi qu'aupr�s de sa famille. Il importe peu que le recourant n'envisageait en son for int�rieur que des d�marches administratives et juridiques � l'encontre de la partie plaignante, son intention pr�cise n'�tant gu�re perceptible � la lecture de ses propos.
3.4.�Contrairement � ce que soutient le recourant, il n'y a pas lieu d'admettre que l'ex�cution de l'infraction ne serait rest�e qu'au stade de la tentative. La juridiction cantonale d'appel a retenu qu'il �tait l�gitime, compte tenu des circonstances, que la partie plaignante et sa famille aient eu la crainte que le recourant agisse de mani�re exag�r�e et inad�quate. Dans ces conditions, il ne suffit pas de pr�tendre qu'il �tait plus que douteux que la partie plaignante et son �pouse aient �t� effray�s ou alarm�s par le contenu du courriel litigieux pour remettre en cause cette constatation. Encore faut-il faire �tat d'�l�ments v�rifiables qui auraient �t� ignor�s ou mal appr�ci�s par la juridiction cantonale d'appel. Or le recourant n'avance aucun fait susceptible d'�tayer ce point de vue. En particulier, il n'explique pas les raisons pour lesquelles le fait que la partie plaignante ait d�pos� plainte le jour m�me de la r�ception du courriel ou le fait qu'il n'ait jamais eu un comportement violent durant le pass� permettrait d'�carter l'existence d'un �tat de frayeur cons�cutif au courriel litigieux. Quant � l'all�gation selon laquelle l'�pouse de la partie plaignante aurait une sensibilit� excessive, elle n'est nullement �tablie.
Mal fond�, le recours doit �tre rejet�. Le recourant a requis le b�n�fice de l'assistance judiciaire. Comme les conclusions �taient vou�es � l'�chec, celle-ci ne peut lui �tre accord�e (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant devra donc supporter les frais (art. 66 al. 1 LTF), dont le montant sera toutefois fix� en tenant compte de sa situation financi�re.