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Timestamp: 2016-10-25 15:35:28+00:00
Document Index: 326375864

Matched Legal Cases: ['art. 329', 'art. 343', 'art. 343', 'art. 329', 'art. 78', 'art. 81', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 92', 'art. 92', 'art. 329', 'art. 329', 'art. 92', 'art. 80', 'art. 95', 'art. 42', 'art. 329', 'art. 329', 'art. 349', 'art. 329', 'art. 343', 'art. 329', 'art. 329', 'art. 329', 'art. 331', 'art. 331', 'art. 331', 'art. 332', 'art. 339', 'art. 343', 'art. 345', 'art. 349', 'art. 343', 'art. 349', 'art. 329', 'art. 308', 'art. 308', 'art. 343', 'art. 328', 'art. 343', 'art. 329', 'art. 329', 'art. 308', 'art. 331', 'art. 308', 'art. 329', 'art. 329', 'art. 329', 'art. 329', 'art. 329', 'art. 329', 'art. 329', 'art. 343', 'art. 308', 'art. 339', 'art. 16', 'art. 329', 'art. 329', 'art. 329', 'art. 329', 'art. 329', 'art. 329', 'art. 66', 'art. 68']

Minist�re public central du canton de Vaud, Division affaires sp�ciales, contr�le et mineurs, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens,
A.________, repr�sent� par Me Claire Charton, avocate, intim�,
B.________, partie int�ress�e.
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours p�nale, du 3 mai 2011.
Le Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne (ci-apr�s: le Juge d'instruction) a ouvert une enqu�te contre A.________, d'office et sur plainte de B.________, pour voies de fait qualifi�es, injure, utilisation abusive d'une installation de t�l�communication, menaces qualifi�es et contrainte sexuelle. Par ordonnance du 7 janvier 2010, le Juge d'instruction a renvoy� A.________ devant le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne. La cause a �t� transmise au Tribunal d'arrondissement de la Broye et du Nord vaudois (ci-apr�s: le Tribunal d'arrondissement), qui a accept� sa saisine le 16 f�vrier 2011.
Par prononc� du 22 mars 2011, le Tribunal d'arrondissement a suspendu la proc�dure et renvoy� le dossier au Minist�re public du Nord vaudois (ci-apr�s: le Minist�re public) en application de l'art. 329 al. 2 du code de proc�dure p�nale suisse (CPP; RS 312.0), au motif que la cause n'�tait pas en �tat d'�tre jug�e. En effet, constatant qu'une expertise psychiatrique du pr�venu �tait en cours dans une autre proc�dure, sur ordre du Minist�re public, le Tribunal d'arrondissement a consid�r� qu'il convenait de requ�rir de l'expert qu'il se prononce �galement sur les faits objets de la pr�sente cause.
Le Minist�re public de l'arrondissement du Nord vaudois a recouru contre cette ordonnance aupr�s de la Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tribunal cantonal), en soutenant qu'il appartenait au Tribunal d'arrondissement de proc�der � l'administration de la preuve requise, en application de l'art. 343 CPP. Le Tribunal cantonal a rejet� ce recours par arr�t du 3 mai 2011. Constatant que le prononc� contest� avait �t� rendu dans la phase de pr�paration des d�bats et non dans la phase des d�bats, il a estim� que l'art. 343 CPP n'�tait pas applicable. Il a consid�r� pour le surplus que la suspension de la proc�dure et le renvoi de la cause au Minist�re public �taient justifi�s au regard de l'art. 329 al. 2 CPP.
Agissant par la voie du recours en mati�re p�nale, le Minist�re public central du canton de Vaud, division affaires sp�ciales, contr�le et mineurs, demande au Tribunal f�d�ral d'annuler cet arr�t ainsi que le prononc� du Tribunal d'arrondissement du 22 mars 2011, et de renvoyer la cause directement � ce tribunal pour suivre la proc�dure. Il n'a pas �t� requis de r�ponse.
1.1 La contestation portant sur l'administration des preuves en proc�dure p�nale, le recours au Tribunal f�d�ral est r�gi par les art. 78 ss LTF. Conform�ment � l'art. 81 al. 1 let. b ch. 3 LTF, l'accusateur public a en principe la qualit� pour recourir (ATF 137 IV 22 consid. 1 p. 23; 134 IV 36 consid. 1.4.3 p. 40 s.). Le Minist�re public central du canton de Vaud est habilit� � recourir, m�me si c'est le Minist�re public de l'arrondissement du Nord vaudois qui a pris part � la proc�dure devant les instances pr�c�dentes (cf. ATF 134 IV 36 consid. 1.3 p. 38 s.; arr�t 1B_195/2011 du 28 juin 2011 consid. 1.1).
1.2 La d�cision attaqu�e constitue une d�cision incidente, qui ne met pas fin � la proc�dure. Elle ne peut faire l'objet d'un recours au Tribunal f�d�ral qu'aux conditions pr�vues par les art. 92 et 93 LTF. Les hypoth�ses de cette derni�re disposition n'entrent pas en consid�ration en l'esp�ce, notamment en raison de l'absence de pr�judice juridique irr�parable (arr�t 1B_240/2011 du 28 juin 2011 consid. 1.3 et les r�f�rences cit�es). Conform�ment � l'art. 92 al. 1 LTF, le recours est ouvert contre les d�cisions pr�judicielles et incidentes qui sont notifi�es s�par�ment et qui portent sur la comp�tence ou sur une demande de r�cusation. En l'occurrence, la d�cision contest�e renvoie la cause au Minist�re public en application de l'art. 329 al. 2 CPP pour qu'il administre un moyen de preuve, ce que confirme l'arr�t attaqu�. Le Minist�re public estime que cette t�che n'est plus de son ressort et qu'elle incombe au Tribunal d'arrondissement. Cependant, la comp�tence de ce tribunal pour rendre l'ordonnance de renvoi contest�e n'est pas discut�e et c'est avant tout la port�e de l'art. 329 al. 2 CPP qui est litigieuse. Il est d�s lors douteux que la d�cision attaqu�e puisse �tre qualifi�e de d�cision incidente notifi�e s�par�ment et portant sur la comp�tence au sens de l'art. 92 al. 1 LTF. Cette question peut toutefois demeurer ind�cise vu l'issue du recours.
Dans un premier grief, le Minist�re public recourant remet en cause l'intitul� du prononc� du 22 mars 2011 et la composition de la cour qui l'a rendu. Il soutient que la d�cision en question n'aurait pas d� �tre intitul�e "prononc�", mais "d�cision" ou "ordonnance" selon la terminologie de l'art. 80 CPP. Il souligne en outre que le Tribunal d'arrondissement a consid�r� que la cause n'�tait "pas en �tat d'�tre jug�e" alors que le Tribunal cantonal a plut�t consid�r� qu'il s'agissait d'un "emp�chement de proc�der". Le recourant reproche encore au Tribunal cantonal d'avoir omis d'instruire la question de la composition de la cour pr�c�dente, de sorte qu'il ne serait pas possible de savoir si le prononc� litigieux a �t� rendu par le Tribunal d'arrondissement en tant que tel ou par son Pr�sident en qualit� de direction de la proc�dure. A supposer que ces critiques soient fond�es, on ne discerne pas clairement en quoi elles seraient constitutives de violations concr�tes du CPP ni pour quelle raison elles devraient conduire � l'annulation de l'arr�t attaqu�. Or, le Tribunal f�d�ral, qui n'est pas autorit� de surveillance des autorit�s p�nales cantonales, n'examine que les motifs mentionn�s aux art. 95 ss LTF, � condition que le recourant expose, conform�ment aux exigences de motivation d�duites de l'art. 42 al. 2 LTF, en quoi l'acte attaqu� viole le droit. Ces conditions n'�tant pas r�unies en l'esp�ce, il n'y a pas lieu d'examiner plus avant les questions susmentionn�es, ce d'autant moins que le recourant �crit pr�f�rer que l'annulation soit prononc�e pour le motif tir� d'une violation de l'art. 329 al. 2 CPP, qu'il soul�ve par ailleurs.
Invoquant une violation de l'art. 329 CPP, le recourant reproche en substance au Tribunal cantonal d'avoir consid�r� � tort que l'expertise psychiatrique en cours constituait un emp�chement temporaire de proc�der au sens de cette disposition et il estime qu'il incombait au tribunal de compl�ter les preuves en application de l'art. 349 CPP. Il soutient �galement que le Tribunal cantonal aurait interpr�t� l'art. 329 al. 2 CPP trop largement, contournant ainsi l'art. 343 CPP relatif � l'administration des preuves au cours des d�bats.
3.1 L'art. 329 CPP r�gle l'examen de l'accusation auquel doit proc�der la direction de la proc�dure � r�ception de l'acte d'accusation r�dig� par le minist�re public. Selon l'art. 329 al. 1 CPP, la direction de la proc�dure examine si l'acte d'accusation et le dossier sont �tablis r�guli�rement (let. a), si les conditions � l'ouverture de l'action publique sont r�alis�es (let. b) et s'il existe des emp�chements de proc�der (let. c). Aux termes de l'art. 329 al. 2 CPP, s'il appara�t lors de cet examen ou plus tard durant la proc�dure qu'un jugement au fond ne peut pas encore �tre rendu, le tribunal suspend la proc�dure. Au besoin, il renvoie l'accusation au minist�re public pour qu'il la compl�te ou la corrige.
Lorsqu'il y a lieu d'entrer en mati�re sur l'accusation, la direction de la proc�dure d�termine les preuves qui seront administr�es lors des d�bats (art. 331 al. 1 CPP), impartit un d�lai aux parties pour pr�senter leur r�quisition de preuves (art. 331 al. 2 CPP), informe les parties des r�quisitions qu'elle a rejet�es (art. 331 al. 3 CPP) et proc�de le cas �ch�ant � l'administration anticip�e des preuves (art. 332 al. 3 CPP). Lors du traitement de questions pr�judicielles ou de questions incidentes, le tribunal peut, en tout temps, ajourner les d�bats pour compl�ter le dossier ou les preuves ou pour charger le minist�re public d'apporter ces compl�ments (art. 339 al. 5 CPP). Durant les d�bats, le tribunal proc�de � l'administration de nouvelles preuves ou compl�te les preuves administr�es de mani�re insuffisante (art. 343 al. 1 CPP). Avant de clore la proc�dure probatoire, le tribunal donne aux parties l'occasion de proposer l'administration de nouvelles preuves (art. 345 CPP). Enfin, si le tribunal constate au cours de la d�lib�ration que l'affaire n'est pas en �tat d'�tre jug�e, il peut d�cider de compl�ter les preuves, puis de reprendre les d�bats (art. 349 CPP).
3.2 En l'occurrence, le prononc� litigieux a �t� rendu au cours de l'examen de l'acte d'accusation, qui pr�c�de la phase de pr�paration des d�bats. Par cons�quent, l'art. 343 CPP - relatif � l'administration des preuves aux d�bats - et l'art. 349 CPP - qui r�gle le compl�ment de preuves apr�s la cl�ture de d�bats - n'entrent pas encore en consid�ration. La question � r�soudre est donc celle de savoir si le tribunal pouvait renvoyer la cause au minist�re public en application de l'art. 329 al. 2 CPP, parce qu'il consid�rait que l'administration des preuves �tait insuffisante pour juger la cause.
3.2.1 Selon la syst�matique du CPP, c'est en premier lieu au minist�re public qu'il incombe d'administrer les preuves n�cessaires. En vertu de l'art. 308 al. 3 CPP, il lui appartient en effet, dans le cas d'une mise en accusation, de fournir au tribunal les �l�ments essentiels lui permettant de juger de la culpabilit� du pr�venu et de fixer la peine. Le minist�re public porte ainsi la responsabilit� principale de l'�tablissement des faits, d�s lors que le syst�me de l'imm�diatet� des preuves limit�e devant le tribunal donne � l'instruction durant la proc�dure pr�liminaire une importance particuli�re (J�RG SOLLBERGER, in Goldschmid/Maurer/Sollberger (�d.), Kommentierte Textausgabe zur Schweizerischen Strafprozessordnung, 2008, p. 299; NIKLAUS SCHMID, Handbuch des schweizerischen Strafprozessrechts, 2009 , p. 559; PIERRE CORNU, in Commentaire romand CPP, 2011, n. 4 ad art. 308 CPP; MAX HAURI, in Basler Kommentar StPO, 2011, n. 12 ad art. 343 CPP). Apr�s la notification de l'acte d'accusation, les comp�tences passent au tribunal (art. 328 CPP). Si celui-ci estime que l'instruction n'est pas suffisante, il peut certes administrer des preuves au cours des d�bats (art. 343 et 349 CPP), mais il a �galement la possibilit� de renvoyer l'accusation au minist�re public pour qu'il la compl�te "au besoin" s'il constate, au cours de l'examen de l'accusation ou plus tard durant la proc�dure, qu'un jugement au fond ne peut pas �tre rendu (art. 329 al. 2 CPP).
Certains commentateurs du CPP estiment que l'art. 329 al. 2 CPP permet effectivement au tribunal de suspendre la proc�dure et de renvoyer le dossier au minist�re public s'il consid�re que l'accusation est irr�guli�re ou incompl�te (PIERRE CORNU, op. cit., n. 12 s. ad art. 308 CPP; PIERRE-HENRI WINZAP, in Commentaire romand CPP, op. cit., n. 1 ad art. 331 CPP; ESTHER OMLIN, in Basler Kommentar StPO, op. cit., n. 19 ad art. 308 CPP). Selon d'autres auteurs, l'examen sommaire de l'accusation au sens de l'art. 329 CPP se limiterait � la r�gularit� formelle de celle-ci et ne saurait conduire � un renvoi pour compl�ter l'administration des preuves, pour administrer de nouvelles preuves ou pour r�it�rer l'administration des preuves qui n'aurait pas �t� faite en bonne et due forme (NIKLAUS SCHMID, Handbuch, n. 1282 p. 587; NIKLAUS SCHMID, Schweizerische Strafprozessordnung Praxiskommentar, 2009, n. 8 ad art. 329 CPP; THOMAS FINGERHUTH, in Donatsch/Hansjakob/Lieber (�d.), Kommentar zur Schweizerischen Strafprozessordnung, 2010, n. 23 ad art. 329 CPP).
3.2.2 Il est vrai que l'examen de l'accusation au sens de l'art. 329 CPP est plut�t sommaire et qu'il ne permet pas d'appr�cier compl�tement les preuves administr�es par le minist�re public et de d�terminer celles qui devraient encore l'�tre. Cela �tant, si ce premier examen r�v�le d'embl�e qu'un moyen de preuve indispensable n'a pas �t� administr�, le tribunal doit pouvoir renvoyer la cause au minist�re public sans attendre. Le but de l'examen pr�vu par l'art. 329 CPP est en effet d'�viter qu'une accusation clairement insuffisante ne conduise � des d�bats inutiles, ce qui serait contraire tant � l'�conomie de proc�dure qu'au principe de c�l�rit� (cf. STEPHENSON/ZALUNARDO-WALSER, in Basler Kommentar StPO, op. cit., n. 1 ad art. 329 CPP). Pour ces motifs, l'opinion selon laquelle l'art. 329 CPP ne permettrait qu'un examen de la r�gularit� formelle de l'accusation ne saurait �tre suivie.
De plus, il convient de ne pas perdre de vue que le l�gislateur a voulu que l'administration des preuves aux d�bats se fasse selon le syst�me de l'imm�diatet� limit�e (cf. Message du 21 d�cembre 2005 relatif � l'unification du droit de la proc�dure p�nale, FF 2005 1266 s.). Il en r�sulte que les preuves doivent �tre administr�es en priorit� par le minist�re public et que ce n'est qu'� titre exceptionnel que cette t�che incombe au tribunal, notamment aux conditions des art. 343 et 349 CPP. C'est ainsi avant tout au minist�re public qu'il appartient de fournir les �l�ments essentiels pour juger la cause, conform�ment � l'art. 308 al. 3 CPP. Dans ces conditions, s'il s'av�re que l'accusation pr�sent�e au tribunal est insuffisante et que des mesures d'instruction suppl�mentaires sont n�cessaires, il est conforme � la syst�matique du code de renvoyer sans attendre la cause au minist�re public pour qu'il compl�te l'accusation. Il vaut d'ailleurs mieux compl�ter l'instruction avant la phase des d�bats proprement dits, au cours de laquelle le minist�re public rev�t un statut de partie qui restreint grandement les possibilit�s de lui d�l�guer l'administration des preuves (cf. MAX HAURI, in Basler Kommentar StPO, op. cit., n. 26 ad art. 339 CPP). Or, le minist�re public est a priori mieux arm� que le tribunal pour la conduite de l'instruction, qui constitue une de ses t�ches principales (cf. art. 16 et 308 ss CPP).
En d�finitive, si l'examen de l'accusation au sens de l'art. 329 CPP r�v�le d'embl�e qu'un moyen de preuve indispensable n'a pas �t� administr�, rien ne justifie d'attendre la phase de l'administration des preuves aux d�bats pour y rem�dier. Dans un tel cas, le tribunal peut donc suspendre la proc�dure et renvoyer l'accusation au minist�re public en application de l'art. 329 al. 2 CPP, afin qu'il compl�te l'administration des preuves. Le tribunal ne saurait toutefois faire une application trop large de l'art. 329 CPP et user de cette facult� pour �viter toute administration de preuve au cours des d�bats, en particulier lorsque cela donne lieu � des op�rations peu compliqu�es. En outre, le tribunal ne peut pas appliquer l'art. 329 al. 2 CPP s'il consid�re simplement que l'administration de moyens de preuve suppl�mentaires appara�t envisageable; un renvoi de l'accusation en application de cette disposition n'est admissible que si l'absence d'un moyen de preuve indispensable emp�che de juger la cause au fond.
3.2.3 En l'occurrence, les conditions d'application de l'art. 329 al. 2 CPP d�finies ci-dessus sont r�alis�es. Il appara�t en effet n�cessaire d'obtenir les conclusions de l'expert-psychiatre d�j� mandat� dans une autre proc�dure concernant l'intim�, pour qu'il se prononce sur les faits faisant l'objet de la pr�sente proc�dure. D�s lors que la mise en oeuvre d'une telle expertise est une op�ration relativement importante, elle incombe en premier lieu au minist�re public. Un renvoi � cette autorit� est en outre justifi� en l'esp�ce par des motifs de c�l�rit� et d'�conomie de proc�dure, puisque le minist�re public comp�tent a d�j� fait appel � l'expert en question dans l'autre proc�dure concernant le pr�venu. Pour le surplus, l'absence de ce moyen de preuve essentiel emp�che effectivement de juger la cause au fond, de sorte que c'est � bon droit que le tribunal a d�cid� de renvoyer la cause au minist�re public pour compl�ment de l'accusation en application de l'art. 329 al. 2 CPP.
Il s'ensuit que le recours doit �tre rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�. Il n'y a pas lieu de percevoir des frais judiciaires (art. 66 al. 4 LTF). L'intim� n'ayant pas �t� invit� � se d�terminer, il n'a pas droit � des d�pens (art. 68 al. 1 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� au Minist�re public central du canton de Vaud, division affaires sp�ciales, contr�le et mineurs, au mandataire de l'intim�, � B.________ et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours p�nale.