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Timestamp: 2016-10-22 11:52:49+00:00
Document Index: 56381454

Matched Legal Cases: ['art. 100', 'art. 42', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 72', 'ATF ', 'art. 75', 'art. 51', 'art. 76', 'art. 76', 'art. 98', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'in fine', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 98', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 97', 'ATF ', 'art. 125', 'art. 176', 'ATF ', 'art. 163', 'art. 163', 'ATF ', 'art. 175', 'art. 163', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 163', 'art. 125', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 75', 'art. 98', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 106', 'art. 129', 'art. 106', 'art. 191', 'art. 106', 'art. 129', 'art. 98', 'art. 99', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68']

5A_366/2015 (20.10.2015)
5A_366/2015 � � Arr�t du 20 octobre 2015
repr�sent�e par Me Susannah Maas Antamoro de C�spedes,
repr�sent� par Me Astrid von Bentivegni Schaub, avocate,
recours contre l'arr�t du Juge d�l�gu� de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 4 mars 2015.
B.A.________, n� en 1948, de nationalit� su�doise, et A.A.________, n�e en 1952, de nationalit� am�ricaine, se sont mari�s le 8 ao�t 2003 � Coppet. Aucun enfant n'est issu de cette union.
Par requ�te du 24 mars 2014, l'�pouse a sollicit� des mesures protectrices de l'union conjugale et d'extr�me urgence. Ces derni�res ont �t� rejet�es par d�cision du 26 mars suivant. A l'audience du 16 avril 2014, les conjoints ont sign� une convention, ratifi�e s�ance tenante par la Pr�sidente du Tribunal civil de l'arrondissement de La C�te (ci-apr�s: Tribunal civil d'arrondissement) pour valoir prononc� partiel de mesures protectrices de l'union conjugale.
Par r�ponse du 5 mai 2014, le mari a d�pos� des conclusions tendant � l'allocation d'une contribution d'entretien et au versement d'une�
Par prononc� de mesures protectrices de l'union conjugale du 11 novembre 2014, la Pr�sidente du Tribunal civil d'arrondissement a mis � la charge de l'�pouse une contribution d'entretien en faveur du mari d'un montant de 4'300 fr. par mois d�s et y compris le 1er mai 2014 et rejet� toutes autres ou plus amples conclusions.
L'�pouse a appel� de ce prononc�, concluant � sa r�forme en ce sens qu'elle ne doit aucune contribution pour l'entretien de son mari. Par arr�t du 4 mars 2015, notifi� en exp�dition compl�te le 30 mars 2015, le Juge d�l�gu� de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: Cour d'appel civile) a partiellement admis l'appel en ce sens que le montant de la contribution d'entretien est fix� � 1'750 fr. par mois d�s et y compris le 1er mai 2014. Le prononc� a �t� confirm� pour le surplus.
Par acte post� le 1er mai 2015, l'�pouse exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t du 4 mars 2015. Elle conclut, principalement, � son annulation et � sa r�forme en ce sens que l'intim� est d�bout� de toutes pr�tentions en paiement d'une contribution d'entretien sur mesures protectrices de l'union conjugale. Subsidiairement, elle demande le renvoi de la cause au Juge d�l�gu� de la Cour d'appel civile pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
1.1.�Le pr�sent recours a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) ainsi que dans la forme l�gale (art. 42 LTF), contre une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 134 III 426 consid. 2.2; 133 III 393 consid. 4) rendue en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF; ATF 133 III 393 consid. 2) par une autorit� cantonale sup�rieure statuant en derni�re instance et sur recours (art. 75 al. 1 et 2 LTF). Le litige porte sur une cause de nature p�cuniaire, dont la valeur litigieuse est sup�rieure � 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a et al. 4, 74 al. 1 let. b LTF). La recourante a en outre pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente (art. 76 al. 1 let. a LTF) et, ayant succomb� dans ses conclusions, a un int�r�t � l'annulation ou � la modification de la d�cision attaqu�e (art. 76 al. 1 let. b LTF). Le recours en mati�re civile est donc recevable au regard des dispositions qui pr�c�dent.
1.2.�D�s lors que la d�cision attaqu�e porte sur des mesures protectrices de l'union conjugale, lesquelles sont consid�r�es comme des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF (ATF 133 III 393 consid. 5), seule peut �tre d�nonc�e la violation de droits constitutionnels. Le Tribunal f�d�ral n'examine de tels griefs que s'ils ont �t� invoqu�s et motiv�s ("principe d'all�gation", art. 106 al. 2 LTF), � savoir express�ment soulev�s et expos�s de mani�re claire et d�taill�e (ATF 139 I 229 consid. 2.2; 137 II 305 consid. 3.3; 135 III 232 consid. 1.2, 397 consid. 1.4 in fine; 134 I 83 consid. 3.2 et les arr�ts cit�s). La partie recourante qui se plaint de la violation d'un droit fondamental ne peut donc se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme elle le ferait en instance d'appel, o� l'autorit� de recours jouit d'une libre cognition; elle ne peut, en particulier, se contenter d'opposer sa th�se � celle de l'autorit� cantonale, mais doit d�montrer ses all�gations par une argumentation pr�cise (ATF 134 II 349 consid. 3; 133 II 306 consid. 3.2). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 140 III 264 consid. 2.3; 139 II 404 consid. 10.1 et les arr�ts cit�s).
1.3.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Dans l'hypoth�se d'un recours soumis � l'art. 98 LTF, le recourant ne peut obtenir la rectification ou le compl�tement des constatations de fait de l'arr�t attaqu� que s'il d�montre la violation de droits constitutionnels par l'autorit� cantonale (ATF 133 III 585 consid. 4.1). Le Tribunal f�d�ral se montre r�serv� en ce qui concerne l'appr�ciation des preuves et la constatation des faits, vu le large pouvoir qu'il reconna�t en la mati�re � l'autorit� cantonale (ATF 120 Ia 31 consid. 4b; 118 Ia 28 consid. 1b et les r�f�rences). Il n'intervient, du chef de l'art. 9 Cst., que si le juge du fait n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, a omis sans motifs objectifs de tenir compte de preuves pertinentes ou a op�r�, sur la base des �l�ments recueillis, des d�ductions insoutenables (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2; 136 III 552 consid. 4.2); encore faut-il que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Cette retenue est d'autant plus grande lorsque, comme en l'esp�ce, le juge n'examine la cause que d'une mani�re sommaire et provisoire (ATF 130 III 321 consid. 3.3).
La recourante se plaint en premier lieu d'une application arbitraire des art. 125 et 176 al. 1 ch. 1 CC.
2.1.�Le principe et le montant de la contribution d'entretien due selon l'art. 176 al. 1 ch. 1 CC se d�terminent en fonction des facult�s �conomiques et des besoins respectifs des �poux, sans anticiper sur la liquidation du r�gime matrimonial (ATF 121 I 97 consid. 3b; 118 II 376 consid. 20b; 115 II 424 consid. 3; 114 II 26 consid. 8; arr�t 5A_894/2010 du 15 avril 2011 consid. 5.2.2). Le juge doit partir de la convention, expresse ou tacite, que les conjoints ont conclue au sujet de la r�partition des t�ches et des ressources entre eux (art. 163 al. 2 CC), l'art. 163 CC demeurant en effet la cause de leur obligation d'entretien r�ciproque (ATF 138 III 97 consid. 2.2; 137 III 385 consid. 3.1; 130 III 537 consid. 3.2). Il doit ensuite prendre en consid�ration qu'en cas de suspension de la vie commune (art. 175 s. CC), le but de l'art. 163 CC, soit l'entretien convenable de la famille, impose � chacun des �poux le devoir de participer, selon ses facult�s, aux frais suppl�mentaires qu'engendre la vie s�par�e. Si leur situation financi�re le permet encore, le standard de vie ant�rieur, choisi d'un commun accord, doit �tre maintenu pour les deux parties (ATF 121 I 97 consid. 3b; arr�t 5A_828/2014 du 25 mars 2015 consid. 3). Quand il n'est pas possible de conserver ce niveau de vie, les �poux ont droit � un train de vie semblable (ATF 119 II 314 consid. 4b/aa; arr�t 5A_823/2014 du 3 f�vrier 2015 consid. 5.1 et la r�f�rence). Le juge peut donc devoir modifier la convention conclue pour la vie commune, afin de l'adapter � ces faits nouveaux. C'est dans ce sens qu'il y a lieu de comprendre la jurisprudence consacr�e dans l'arr�t paru aux ATF 128 III 65, qui admet que le juge doit prendre en consid�ration, dans le cadre de l'art. 163 CC, les crit�res applicables � l'entretien apr�s le divorce (art. 125 al. 2 CC) pour statuer sur la contribution d'entretien (ATF 137 III 385 consid. 3.1; arr�t 5A_959/2013 du 1er octobre 2014 consid. 10.1 et la jurisprudence cit�e). Ainsi, l'absence de perspectives de r�conciliation ne justifie pas � elle seule la suppression de toute contribution d'entretien. Le juge des mesures protectrices - ou provisionnelles - ne doit en outre pas trancher, m�me sous l'angle de la vraisemblance, les questions de fond, objet du proc�s en divorce, en particulier celle de savoir si le mariage a influenc� concr�tement la situation financi�re du conjoint (ATF 137 III 385 consid. 3.1, pr�cisant l'arr�t paru aux ATF 128 III 65).
2.2.�Dans la mesure o� la recourante soutient, au demeurant de mani�re appellatoire (art. 106 al. 2 LTF), que le mariage n'a pas marqu� de son empreinte la situation financi�re des parties, sa critique est ainsi sans pertinence et, par cons�quent, irrecevable. Il en va de m�me en tant qu'elle affirme qu'elle n'a jamais accept� que l'intim� cesse toute activit� lucrative, qu'elle-m�me a �t� contrainte de prendre une retraite anticip�e en sorte qu'elle ne per�oit plus qu'une rente de l'ordre de 8'000 fr. par mois, et que, partant, il n'est pas "saugrenu d'imaginer" qu'aucune contribution apr�s divorce ne sera allou�e � l'intim�. De toute mani�re, il appert que ces griefs n'ont pas �t� soumis � l'autorit� pr�c�dente. Or, en vertu des principes de la bonne foi et de l'�puisement des griefs (art. 75 al. 1 LTF), tous les moyens nouveaux, de fait ou de droit, sont en principe exclus dans le recours en mati�re civile au sens de l'art. 98 LTF (ATF 135 III 1 consid. 1.2; 134 III 524 consid. 1.3; 133 III 638 consid. 2; arr�ts 5D_107/2014 du 5 mars 2015 consid. 2.1). Il n'y a d�s lors pas lieu d'entrer en mati�re sur ces all�gations.
Dans le cadre du m�me moyen, la recourante pr�tend en outre que l'autorit� cantonale a arbitrairement �tabli le train de vie de l'intim� en se fondant sur celui qu'il m�nerait en Suisse, alors qu'il habite en Su�de. Sur ce point, le juge pr�c�dent a consid�r� qu'� l'audience d'appel, le mari avait expliqu� qu'il n'avait pas de domicile fixe en Suisse et qu'il vivait chez des amis en France voisine ou en Suisse, o� son domicile l�gal se trouvait toujours. Il avait ajout� qu'il se rendait en Su�de environ une fois par mois, sa soci�t� y louant des bureaux depuis f�vrier 2014. L'autorit� cantonale en a d�duit qu'en l'�tat, rien ne permettait de retenir que l'int�ress� aurait quitt� la Suisse depuis 2013 et qu'il serait � nouveau �tabli en Su�de. La recourante se borne essentiellement � contredire ces constatations, en exposant sa propre version des faits et son appr�ciation personnelle des preuves, sans indiquer de fa�on pr�cise en quoi elles seraient entach�es d'arbitraire (art. 9 Cst.). Autant qu'elle est recevable (art. 106 al. 2 LTF; cf. supra consid. 1.2), la critique est ainsi infond�e.
Selon la recourante, l'autorit� cantonale aurait aussi arbitrairement appr�ci� le revenu et les charges de l'intim�. Se r�f�rant en outre � l'art. 129 CPC, elle expose que celui-ci a produit les comptes de sa soci�t�, r�dig�s en su�dois, sans en faire effectuer une traduction, partant qu'ils �taient incompr�hensibles, et que ces comptes n'ont �t� ni audit�s ni sign�s. Le Juge d�l�gu� ne pouvait donc se contenter de ces pi�ces pour arr�ter le revenu du mari. Il ne pouvait pas non plus en inf�rer qu'aucune charge de celui-ci, en particulier son loyer, n'�tait pay�e par sa soci�t�; en toute hypoth�se, l'autorit� pr�c�dente ne pouvait imputer au mari des frais de logement identiques � ceux qu'elle assume pour la villa avec piscine qu'elle occupe en Suisse, le loyer d'un deux-pi�ces dans une petite ville su�doise, o� il r�side, n'�tant pas comparable � ceux-ci.
3.1.�En ce qui concerne les revenus de l'intim�, la Cour d'appel civile a consid�r� que le premier juge aurait �galement d� prendre en consid�ration ceux qu'il retirait de l'exploitation de sa soci�t�, d�s lors qu'il en �tait l'actionnaire unique et que le b�n�fice net tir� de l'activit� de cette soci�t� �tait assimilable � un revenu, au m�me titre que le dividende per�u par les actionnaires d'une soci�t� anonyme. L'int�ress� avait d'ailleurs confirm� en audience d'appel que le pr�l�vement du b�n�fice, qui n'avait pas �t� effectu� pour des motifs fiscaux, aurait cependant �t� possible. Cela �tant, ladite soci�t� avait r�alis� un b�n�fice net de 22'391 fr. en 2011, 10'796 fr. en 2012, 2'729 fr. en 2013 et 20'385 fr. en 2014, soit un revenu moyen de 14'075 fr. par ann�e ou de 1'175 fr. par mois. Cette somme devait �tre ajout�e aux pensions de retraite que percevait le mari, � hauteur de 3'096 fr. 20 par mois. Ses revenus mensuels devaient ainsi �tre arr�t�s � 4'270 fr. en chiffres ronds.
La recourante soutient que le montant pr�cit� de 1'175 fr. par mois r�sulte d'une appr�ciation insoutenable, d�s lors qu'il n'est bas� que sur les comptes produits par l'intim�. De plus, selon elle, il est permis de s'interroger sur la fa�on dont il r�mun�re les deux avocats dont il b�n�ficie et finance ses d�placements en Su�de, si ses revenus correspondent � ceux qui ont �t� retenus dans l'arr�t attaqu� et qu'aucune contribution d'entretien ne lui a �t� vers�e depuis son d�part de Suisse, en juin 2013: une telle argumentation, de nature appellatoire, ne r�pond en rien aux exigences de l'art. 106 al. 2 LTF (cf. supra consid. 1.2), en sorte qu'elle est irrecevable.
3.2.�Quant � une �ventuelle prise en charge des frais personnels du mari par sa soci�t�, et notamment de ses d�placements, l'autorit� cantonale a estim� que les pi�ces financi�res et comptables produites conform�ment aux r�quisitions de l'�pouse ne permettaient pas de conclure � l'existence de d�penses priv�es financ�es exclusivement par le biais de cette soci�t�. Conform�ment � la maxime des d�bats applicable en deuxi�me instance, il n'y avait pas lieu d'instruire d'office au-del� des faits figurant d�j� au dossier. Interrog� � l'audience d'appel conform�ment � l'art. 191 CPC, le mari avait indiqu� que les montants port�s en d�duction du chiffre d'affaires net de sa soci�t� correspondaient � l'achat de mati�res premi�res en Allemagne et � des frais relatifs au loyer, au nettoyage, etc. Il avait en outre indiqu� qu'il utilisait la carte de cr�dit de la soci�t� pour ses frais d'essence, mais que ces montants �taient rembours�s. Il ressortait par ailleurs de sa r�ponse du 23 janvier 2015 que les r�gles comptables en Su�de �taient excessivement strictes en ce qui concernait la prise en charge de frais personnels par les soci�t�s � actionnaire unique. En l'occurrence, la comptabilit� avait �t� contr�l�e par un r�viseur en Su�de et accept�e par l'autorit� fiscale. On ne pouvait d�s lors reprocher au premier juge d'avoir retenu, au stade des mesures protectrices de l'union conjugale, que l'intim� ne retirait de sa soci�t� aucun autre revenu que le b�n�fice net r�alis� chaque ann�e, aucun �l�ment ne justifiant en l'�tat de s'�carter des montants ressortant � ce titre de la comptabilit� produite par le mari.
La recourante pr�tend, en bref, que son conseil, qui lit le su�dois, est en mesure d'affirmer que ces conclusions ne ressortent pas des pi�ces produites. Elle soutient que la comptabilit� fournie par l'intim� n'a pas �t� audit�e et que, contrairement � ce que retient l'arr�t attaqu�, il en ressort que la soci�t� concern�e paie certains frais de transports de son actionnaire ainsi qu'un loyer commercial. Or, l'examen des comptes ne r�v�lerait aucun remboursement du mari � la soci�t� pour ces postes. Selon la recourante, il ne serait pas contest� que pendant la dur�e du mariage, l'intim� avait transf�r� des fonds de sa soci�t� en Su�de, sur son compte � elle, au titre de "loyer professionnel" pour la pi�ce qu'il occupait � ce titre dans la maison conjugale, transferts qu'il n'a plus effectu�s apr�s son d�part en septembre 2013, sa soci�t� r�glant depuis lors le loyer de l'appartement qu'il occupe en Su�de. Par cette argumentation, en grande partie appellatoire, la recourante se contente d'opposer son opinion � celle de l'autorit� cantonale, sans en d�montrer l'arbitraire. Le grief doit ainsi �tre rejet�, dans la mesure o� il est suffisamment motiv� (art. 106 al. 2 LTF; cf. supra consid. 1.2).
Par ailleurs, en tant qu'elle soutient que le mari n'a pas rendu vraisemblables les d�penses n�cessaires � son train de vie, elle n'�tablit pas non plus en quoi la d�cision attaqu�e serait insoutenable. D�s lors que la recourante ne conteste pas, du moins explicitement, que celui-ci peut pr�tendre au maintien de son train de vie ant�rieur, l'autorit� cantonale ne saurait se voir reprocher d'�tre tomb�e dans l'arbitraire en consid�rant que, faute d'informations plus pr�cises, il convenait d'arr�ter les charges du mari en se basant sur celles retenues pour l'�pouse (sous r�serve de l'amortissement de la dette hypoth�caire), soit de s'en tenir � un montant de 6'005 fr. 25 par mois, quand bien m�me l'int�ress� avait conclu � l'allocation d'une contribution mensuelle de 8'000 fr.
3.3.�Enfin, la recourante soutient qu'il �tait arbitraire de se fonder sur les pi�ces comptables produites par l'intim� le 25 ao�t 2014 alors que celles-ci �taient r�dig�es en su�dois, langue que les deux magistrats cantonaux n'ont pas admis ma�triser. Elle invoque �galement sur ce point l'art. 129 CPC.
Il ne ressort pas de l'arr�t attaqu�, et la recourante ne pr�tend pas, que cette critique aurait �t� soulev�e en appel, ni que l'une des exceptions � l'irrecevabilit� de moyens nouveaux dans le recours en mati�re civile au sens de l'art. 98 LTF serait r�alis�e (art. 99 al. 1, 106 al. 2 LTF; ATF 133 III 638 consid. 2), en sorte que le grief est irrecevable (cf. supra consid. 2.2).
En conclusion, le recours doit �tre rejet�, dans la faible mesure de sa recevabilit�. La recourante supportera d�s lors les frais de la pr�sente proc�dure (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens � l'intim�, qui n'a pas �t� invit� � r�pondre (art. 68 al. 1 et 2 LTF).