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Timestamp: 2016-10-27 17:06:28+00:00
Document Index: 104832795

Matched Legal Cases: ['art. 137', 'ATF ', 'art. 75', 'art. 130', 'art. 137', 'art. 72', 'art. 90', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 51', 'art. 74', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 76', 'art. 98', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 75', 'art. 444', 'ATF ', 'art. 163', 'art. 98', 'art. 49', 'art. 163', 'art. 9', 'art. 9', 'art. 163', 'art. 176', 'art. 137', 'art. 163', 'art. 163', 'ATF ', 'art. 175', 'art. 163', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 137', 'ATF ', 'in fine', 'ATF ', 'art. 179', 'art. 163', 'in fine', 'art. 107', 'art. 84', 'art. 107', 'art. 66', 'art. 68']

5A_502/2010 (25.07.2011)
5A_502/2010
Arr�t du 25 juillet 2011
repr�sent� par Me Nicolas Rouiller,
repr�sent�e par Me Christine Marti, avocate,
mesures provisionnelles de divorce (art. 137 al. 2 aCC),
recours contre l'arr�t du Tribunal civil de l'arrondissement de Lausanne du 2 juin 2010.
A.a A.________, n� en 1947, et dame A.________, n�e en 1950, se sont mari�s le 11 octobre 1988. De cette union est issue un enfant, B.________, n�e en 1989.
A.b Le 19 d�cembre 2005, l'�pouse a ouvert une action en divorce. Au cours de cette proc�dure, les parties ont sign� une convention, ratifi�e pour valoir ordonnance de mesures provisionnelles, par laquelle dame A.________ s'engageait � verser � A.________ une contribution d'entretien mensuelle de 2'000 fr. d�s le 15 d�cembre 2005. Par la suite, la cause a �t� ray�e du r�le et la convention d�clar�e caduque.
A.c Le 29 octobre 2007, l'�poux a d�pos� une requ�te de mesures protectrices de l'union conjugale. Du dossier, il ressort que le juge des mesures protectrices n'a pas �tabli la situation financi�re des parties, consid�rant notamment que les revenus de l'�pouse pour l'ann�e 2007 "�taient totalement inconnus". C'est pourquoi, il a statu� "en �quit�", pour rendre une ordonnance le 25 mars 2008, par laquelle il a reconduit la pension de 2'000 fr. arr�t�e conventionnellement en 2005. Les deux parties ont recouru contre cette ordonnance. En audience du 3 juin 2008, elles ont sign� une convention dont les termes �taient les suivants: (I) dame A.________ reconna�t devoir � A.________, pour solde des pr�tentions d'entretien au 31 mai 2008, la somme de 18'000 fr. (...); (II) Tous droits sont express�ment r�serv�s sur la question de l'entretien provisionnel pour la p�riode post�rieure au 31 mai 2008".
B.a Le 31 mars 2008, dame A.________ a d�pos� une nouvelle demande unilat�rale en divorce. Le 2 juin 2008, soit le jour pr�c�dant la conclusion de la convention pr�cit�e, elle a d�pos� une requ�te de mesures provisionnelles devant le Pr�sident du Tribunal d'arrondissement de Lausanne. Elle a conclu � ce qu'elle soit lib�r�e de contribuer � l'entretien de son �poux durant la proc�dure de divorce. A.________ a conclu, en dernier lieu, � ce que son �pouse soit condamn�e � lui verser une contribution d'entretien de 4'000 fr. par mois, d�s le 1er juin 2008.
Par ordonnance du 18 novembre 2009, le Pr�sident du tribunal a lib�r� dame A.________ du paiement de toute contribution d'entretien en faveur de son �poux, d�s le 1er juin 2008. En substance, il a retenu que le mariage n'avait pas eu d'impact d�cisif sur la vie de l'intim�, ce dernier ayant par choix consacr� pendant dix ans tout son temps � l'entra�nement de tennis de sa fille, tout en �tant d'ailleurs r�tribu� pour cette t�che.
B.b A.________ a interjet� un recours en appel contre cette ordonnance, recours que le Tribunal d'arrondissement de Lausanne a rejet� par arr�t du 2 juin 2010 pour le m�me motif.
Par m�moire post� le 5 juillet 2010, A.________ exerce un recours en mati�re civile contre cet arr�t. Principalement, il conclut � sa r�forme en ce sens que dame A.________ contribue � son entretien par le versement r�gulier d'une pension mensuelle fix�e � dire de justice, mais non inf�rieure � 3'500 fr., depuis le 1er juin 2008. Subsidiairement, il conclut � son annulation et au renvoi de la cause pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Le recourant a par ailleurs requis d'�tre mis au b�n�fice de l'assistance judiciaire.
Invit�e � se d�terminer, l'intim�e a conclu � l'irrecevabilit�, subsidiairement au rejet, du recours. L'autorit� cantonale n'a pas transmis d'observations. Par acte du 6 juin 2011, le recourant a spontan�ment d�pos� des observations, transmises � l'intim�e par envoi du 8 juin 2011.
A.________ ayant d�pos� simultan�ment un recours en nullit� aupr�s de la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois en date du 17 mai 2010, l'instruction du recours en mati�re civile a �t� suspendue par ordonnance pr�sidentielle du 12 juillet 2010, jusqu'� droit connu sur le recours pendant.
Dans son arr�t du 9 novembre 2010, notifi� aux parties le 17 novembre 2010, la Chambre des recours a rejet� le recours en nullit�. A.________ a interjet� un recours en mati�re civile devant le Tribunal f�d�ral contre cet arr�t, par m�moire post� le 3 janvier 2011. Par arr�t du 6 janvier 2011, ce recours a �t� d�clar� irrecevable en raison de son d�p�t tardif, le d�lai de 30 jours �tant arriv� � �ch�ance le 20 d�cembre 2010, faute de suspension des d�lais durant les f�ries dans les proc�dures concernant des mesures provisionnelles (arr�t 5A_6/2011 du 6 janvier 2011).
1.1 L'arr�t d'appel du tribunal d'arrondissement ayant �t� rendu et exp�di� aux parties en 2010, il n'est pas soumis au Code de proc�dure civile du 19 d�cembre 2008 (CPC, RS 272), entr� en vigueur le 1er janvier 2011 (ATF 137 III 130 consid. 2). Le droit transitoire relatif aux art. 75 al. 2 et 111 al. 3 LTF, tel que pr�vu par l'art. 130 al. 2 LTF, demeure donc applicable, de sorte que le recours dirig� contre un arr�t d'un tribunal inf�rieur est ouvert.
1.2 La d�cision de mesures provisoires (art. 137 al. 2 aCC) est une d�cision en mati�re civile au sens de l'art. 72 al. 1 LTF. Bien qu'elle soit prise alors qu'une proc�dure (principale) de divorce est pendante, elle est finale au sens de l'art. 90 LTF, car son objet est diff�rent de celui de la proc�dure au fond et elle met fin � l'instance sous l'angle proc�dural (ATF 134 III 426 consid. 2.2 et les r�f. cit�es). Comme le litige porte uniquement sur la contribution d'entretien, le recours a pour objet une d�cision rendue dans une affaire p�cuniaire (ATF 133 III 393 consid. 2), dont la valeur litigieuse atteint 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a et al. 4, art. 74 al. 1 let. b LTF). Enfin, le recours a �t� interjet�, dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi, par la partie qui a succomb� dans ses conclusions (art. 76 al. 1 aLTF). Par cons�quent, il est en principe ouvert.
1.3 D�s lors que la d�cision attaqu�e porte sur des mesures provisionnelles, seule peut �tre d�nonc�e la violation de droits constitutionnels (art. 98 LTF; ATF 133 III 393 consid. 5.1 et 6). Le Tribunal f�d�ral n'examine la violation de ces droits que si ce moyen est invoqu� et motiv� par le recourant (principe de l'all�gation; art. 106 al. 2 LTF), c'est-�-dire s'il a �t� express�ment soulev� et expos� de mani�re claire et d�taill�e (ATF 134 I 83 consid. 3.2 et les r�f. cit�es). En particulier, s'agissant de l'arbitraire (art. 9 Cst.), la jurisprudence admet ce grief uniquement si la d�cision attaqu�e est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�; il ne suffit pas qu'une autre solution paraisse concevable, voire pr�f�rable; pour que cette d�cision soit annul�e, encore faut-il qu'elle se r�v�le arbitraire non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son r�sultat (ATF 133 I 149 consid. 3.1 et les r�f. cit�es). Partant, si le recourant invoque ce grief, il ne peut se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en proc�dure d'appel, o� l'autorit� de recours jouit d'une libre cognition, notamment en se contentant d'opposer sa th�se � celle de l'autorit� pr�c�dente. Il doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, que cette d�cision se fonde sur une application insoutenable de la loi.
Le recourant doit avoir �puis� toutes les voies de droit cantonales, ordinaires ou extraordinaires, pour les griefs qu'il entend soulever devant le Tribunal f�d�ral (art. 75 al. 1 LTF, cf. supra consid. 1.1; Message du 28 f�vrier 2001 concernant la r�vision totale de l'organisation judiciaire f�d�rale, in FF 2001 p. 4000 ss, p. 4115 ch. 4.1.3.2; arr�t 5A_473/2010 du 23 juillet 2010 consid. 1.1; arr�t 5A_678/2007 du 8 janvier 2008 consid. 3.1). Dans le canton de Vaud, l'arr�t sur appel en mati�re de mesures provisionnelles pouvait faire l'objet d'un recours en nullit� pour tous les motifs pr�vus par l'art. 444 al. 1 ch. 3 aCPC/VD, � savoir pour d�ni de justice formel, ainsi que pour arbitraire dans l'appr�ciation des preuves (ATF 126 I 257 consid. 1b; arr�t 5A_182/2008 du 12 juin 2008 consid. 1.3 et les r�f. cit�es). Le pr�sent recours n'est donc recevable qu'en tant qu'il est interjet� pour arbitraire dans l'application du droit f�d�ral, � l'exclusion de l'�tablissement des faits.
Sous le titre "motifs relevant du droit mat�riel", le recourant explique en quoi l'arr�t attaqu� viole selon lui les art. 163 et 125 CC et conclut au versement en sa faveur d'une contribution d'entretien de 3'500 fr. au minimum.
2.1 Se fondant sur l'avis de taxation du 17 d�cembre 2009, le tribunal d'arrondissement a retenu que les revenus nets de l'intim�e, m�decin-dentiste ind�pendante, s'�levaient en 2008 � 4'480 fr. par mois, et sa fortune � 1'938'300 fr., dont � d�duire le montant de 2'250'231 fr. Selon lui, il �tait plausible qu'en raison de son �ge et de probl�mes dorsaux ne lui permettant pas de travailler � plus de 50%, l'intim�e sub�t une baisse de revenus. Le tribunal d'arrondissement a ensuite examin� la situation du recourant. Renvoyant � l'ordonnance pr�sidentielle du 18 novembre 2009 � cet �gard, il a retenu que le recourant avait repris son activit� de professeur de tennis ind�pendant, apr�s s'�tre enti�rement consacr� durant dix ans � la carri�re de joueuse de tennis professionnelle de sa fille, tout en �tant r�tribu� pour cette t�che. Il a estim� que le recourant avait gagn�, entre janvier et juillet 2009, des revenus bruts de 34'205 fr., dont un montant de 18'945 fr. d'un club de tennis, ce dernier pr�cisant qu'il ne tenait pas de d�compte pour toute la client�le priv�e de l'entra�neur. Des revenus de 34'205 fr., il fallait d�duire des charges estim�es � 50%, ce qui laissait augurer un revenu net de l'ordre de 2'443 fr. environ par mois. En 2009, la fortune du recourant s'�levait � 39'802 euros. Le tribunal a pr�cis� qu'il �tait plausible que, compte tenu de son �ge, le recourant soit contraint de diminuer "quelque peu son activit� professionnelle". Il n'a toutefois pas d�termin� l'�tendue de cette diminution. En conclusion, le tribunal d'arrondissement a jug� que le mariage n'avait pas eu d'impact d�cisif sur la vie du recourant, ce dernier ayant librement choisi de se consacrer � la carri�re de sa fille, ce qui d'ailleurs lui avait apport� une certaine notori�t� et, par cons�quent, un plus grand nombre d'�l�ves. Partant, le recourant ne pouvait pas pr�tendre au versement d'une contribution d'entretien car il n'avait pas d�montr� que les conditions de cette pr�tention �taient remplies.
2.2 Le recourant reproche � l'autorit� pr�c�dente d'avoir ignor� l'obligation d'assistance, qui existe encore durant les mesures provisionnelles, et le principe de solidarit� entre les �poux. Il rel�ve que ce principe implique que les �poux sont responsables l'un envers l'autre non seulement des effets du partage des t�ches mais aussi des autres motifs qui emp�cheraient l'un d'eux de pourvoir � son entretien Il fait �galement grief � l'autorit� pr�c�dente d'avoir ignor� la r�gle selon laquelle l'entretien convenable du cr�direntier se d�termine, en principe, en fonction du train de vie durant la vie commune, ou en tout cas en fonction du train de vie actuel de son conjoint. Enfin, il soul�ve que l'autorit� pr�c�dente a consid�r� � tort que le fait d'avoir consacr� durant dix ans tout son temps � l'entra�nement de tennis de sa fille n'a pas eu un impact d�cisif sur sa vie.
2.3 L'intim�e invoque principalement que, en vertu de l'art. 98 LTF, seule peut �tre d�nonc�e la violation de droits constitutionnels. Or, le recourant n'a ni invoqu� ni motiv� ce grief, ce qui doit conduire � d�clarer son recours irrecevable. Subsidiairement, elle invoque que le recourant est parfaitement capable de subvenir � son entretien convenable, par son activit� de professeur de tennis. A l'appui de son propos, elle soutient que le recourant exer�ait d�j� la profession de professeur de tennis avant le mariage, qu'il a continu� � entra�ner des juniors en plus de sa fille, celle-ci ayant d'ailleurs eu d'autres entra�neurs que son p�re d�s l'�ge de sept ans, qu'il a �t� r�mun�r� pour son activit� aupr�s de sa fille, et, enfin, que le fait d'avoir entra�n� une joueuse ayant �t� class�e X._______ lui a apport� une grande publicit� et a favoris� sa carri�re de professeur de tennis. L'intim�e en conclut que le recourant n'a subi aucun d�savantage li� au mariage, ce qui doit conduire � lui refuser toute contribution d'entretien.
3.1 Seule la violation de droits constitutionnels peut �tre d�nonc�e dans un recours en mati�re civile dirig� contre le prononc� de mesures provisionnelles; il incombe au recourant de respecter le principe d'all�gation � cet �gard (cf. supra consid. 1.3). Toutefois, il serait excessivement formaliste de d�clarer un recours irrecevable au seul motif que le recourant n'a pas cit� express�ment la norme constitutionnelle qu'il estime viol�e (dans ce sens, en application de l'art. 49 Cst., cf. arr�t 5A_739/2007 du 26 f�vrier 2008 consid. 3.2; cf. aussi arr�t 5A_119/2007 du 24 avril 2007 consid. 4 in initio). Il faut entrer en mati�re sur les motifs du recours si ce dernier contient une argumentation compl�te, permettant de d�terminer clairement si et comment un droit constitutionnel est atteint. En l'occurrence, se contentant d'invoquer la violation des art. 163 et 125 CC, le recourant a certes omis de pr�ciser que l'objet de son grief est en r�alit� l'interdiction de l'arbitraire, consacr�e � l'art. 9 Cst. Cependant, l'argumentation pr�sent�e est suffisante pour permettre de d�terminer si l'arr�t viole gravement, au sens de l'art. 9 Cst., les art. 163 et 125 CC, tant dans ses motifs que dans son r�sultat. Il convient donc d'entrer en mati�re sur le recours.
3.2.1 Pour fixer la contribution d'entretien due au conjoint � titre de mesures provisionnelles pour la dur�e de la proc�dure de divorce selon l'art. 176 al. 1 ch. 1 CC, auquel l'art. 137 al. 2 aCC renvoie par analogie, le juge doit partir de la convention, expresse ou tacite, que les �poux ont conclue au sujet de la r�partition des t�ches et des ressources entre eux (art. 163 al. 2 CC). L'art. 163 CC demeure en effet la cause de l'obligation d'entretien r�ciproque des �poux (ATF 130 III 537 consid. 3.2). Le juge doit ensuite prendre en consid�ration qu'en cas de suspension de la vie commune (art. 175 s. CC), le but de l'art. 163 CC, soit l'entretien convenable de la famille, impose � chacun des �poux le devoir de participer, selon ses facult�s, notamment par la reprise ou l'augmentation de son activit� lucrative, aux frais suppl�mentaires qu'engendre la vie s�par�e. Si la situation financi�re des �poux le permet encore, le standard de vie ant�rieur, choisi d'un commun accord, doit �tre maintenu pour les deux parties. Quand il n'est pas possible de conserver ce niveau de vie, les �poux ont droit � un train de vie semblable (ATF 119 II 314 consid. 4b/aa; arr�t 5A_710/2009 consid. 4.1 non publi� aux ATF 136 III 257). Le juge peut donc devoir modifier la convention conclue pour la vie commune, pour l'adapter � ces faits nouveaux. En revanche, le juge des mesures provisionnelles ne doit pas trancher, m�me sous l'angle de la vraisemblance, les questions de fond, objet du proc�s en divorce, en particulier celle de savoir si le mariage a influenc� concr�tement la situation financi�re du conjoint (arr�t 5A_62/2011 consid. 3, destin� � la publication, pr�cisant l'ATF 128 III 65).
3.2.2 Lorsque des mesures protectrices ont pr�c�d� la proc�dure de divorce, elles d�ploient leurs effets jusqu'� leur �ventuelle modification par le juge des mesures provisoires, au sens de l'art. 137 al. 2 aCC (ATF 129 III 60 consid. 4.2 in fine). Une telle modification ne peut �tre demand�e que si, depuis l'entr�e en vigueur des mesures protectrices, les circonstances de fait ont chang� d'une mani�re essentielle et durable, notamment en mati�re de revenus, ou si le juge, lorsqu'il a ordonn� les mesures dont la modification est sollicit�e, a ignor� des �l�ments essentiels ou a mal appr�ci� les circonstances (ATF pr�cit� consid. 2; arr�t 5A_27/2009 du 2 octobre 2009 consid. 4.1).
3.3 En l'esp�ce, l'�pouse a requis d'�tre lib�r�e de toute obligation d'entretien envers son �poux. Elle semble ainsi croire que la clause de la convention du 3 juin 2008, r�servant les droits des parties pour la p�riode post�rieure au 31 mai 2008, visait seulement � lui permettre de demander la modification des mesures protectrices, au sens de l'art. 179 CC.
Bien que la situation financi�re de l'�pouse lors du prononc� des mesures protectrices de l'union conjugale lui f�t inconnue, le tribunal d'arrondissement a admis que l'incapacit� de 50% dont celle-ci souffrait constituait un fait nouveau, lui permettant d'entrer en mati�re sur la demande de modification de ces mesures protectrices. Il a alors refus� d'accorder une contribution d'entretien au recourant au seul motif que, selon lui, le mariage n'avait pas eu d'influence sur sa situation financi�re. Cette motivation rel�ve d'une application arbitraire des art. 163 et 176 CC, d�s lors qu'elle se fonde sur un crit�re qui n'est pas pertinent en mesures provisionnelles (cf. supra consid. 3.2.1 in fine), pas plus qu'il ne l'est en modification de celles-ci.
Le tribunal d'arrondissement ayant refus� toute contribution d'entretien au recourant au seul motif que le mariage n'avait pas eu d'impact d�cisif sur la vie de ce dernier, il n'a pas �tabli les faits n�cessaires pour statuer sur la modification de la contribution d'entretien. Il convient donc de renvoyer la cause en instance cantonale pour qu'elle d�termine les facult�s �conomiques (revenus, fortune) et les besoins respectifs de chaque partie, ainsi que le niveau de vie auquel le cr�direntier peut encore pr�tendre.
Comme le CPC est entr� en vigueur le 1er janvier 2011 et qu'il y aura lieu de proc�der � une instruction compl�mentaire, il est exp�dient de renvoyer la cause au Pr�sident du Tribunal d'arrondissement de Lausanne (art. 107 al. 2 2�me ph. LTF); un �ventuel appel contre sa nouvelle d�cision devra �tre adress� � la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal, un membre de celle-ci �tant comp�tent pour statuer (art. 84 al. 2 de la Loi d'organisation judiciaire du 12 d�cembre 1979).
En conclusion, le recours est admis, l'arr�t attaqu� annul� et l'affaire renvoy�e au Pr�sident du Tribunal d'arrondissement de Lausanne pour nouvelle instruction et d�cision dans le sens des consid�rants (art. 107 al. 2 LTF). Les frais judiciaires, arr�t�s � 3'000 fr., sont mis � la charge de l'intim�e qui succombe enti�rement (art. 66 al. 1 LTF). Celle-ci versera en outre au recourant une indemnit� de 3'000 fr. � titre de d�pens (art. 68 al. 1 LTF). Au vu du sort r�serv� aux frais judiciaires et aux d�pens, la requ�te d'assistance judiciaire d�pos�e par le recourant devient sans objet.
Le recours est admis, l'arr�t attaqu� est annul� et la cause est renvoy�e au Pr�sident du Tribunal civil de l'arrondissement de Lausanne pour nouvelle instruction et d�cision au sens des consid�rants.
La requ�te d'assistance judiciaire d�pos�e par le recourant est sans objet.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, au Tribunal civil de l'arrondissement de Lausanne et au Pr�sident du Tribunal civil de l'arrondissement de Lausanne.