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Timestamp: 2016-10-23 07:52:23+00:00
Document Index: 139032605

Matched Legal Cases: ['art. 95', 'art. 106', 'art. 42', 'art. 107', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 105', 'art. 87', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 87', 'ATF ', 'art. 43', 'art. 87', 'ATF ', 'art. 73', 'art. 43', 'art. 87', 'art. 5', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'art. 66', 'art. 64', 'art. 64']

9C_789/2012 (27.07.2013)
9C_789/2012 � � Arr�t du 27 juillet 2013
MM. les Juges f�d�raux Kernen, Pr�sident,
repr�sent�e par Me Pierre Seidler, avocat,
Office de l'assurance-invalidit�
Avenue du G�n�ral-Guisan 8, 1800 Vevey,
du 19 juillet 2012.
A.a.�R.________, n�e en 1963, a travaill� comme ouvri�re d'usine jusqu'en juillet 1995. Le 7 ao�t 1997, elle s'est annonc�e aupr�s de l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s: l'office AI). Selon son m�decin traitant, le docteur T.________, sp�cialiste FMH en m�decine interne, la pr�nomm�e souffrait d'un syndrome fibromyalgique, de lombo-cervicalgies chroniques persistantes, d'un status apr�s h�milaminectomie L4-L5 (hernie discale lux�e m�diane et param�diane gauche), d'une insuffisance veineuse chronique des membres inf�rieurs et d'une ob�sit� exog�ne, en raison desquels elle �tait incapable de travailler (rapport du 12 septembre 1997). L'office AI a confi� une expertise pluridisciplinaire au Centre d'observation m�dicale de l'assurance-invalidit� (COMAI) de la clinique m�dicale X.________. Les experts du COMAI ont retenu que l'assur�e pr�sentait un trouble somatoforme douloureux chronique sans pathologie psychiatrique associ�e; la capacit� de travail raisonnablement exigible �tait de 70 % dans une activit� adapt�e et de 80 % dans l'accomplissement des t�ches m�nag�res (rapport du 17 f�vrier 2000). Par d�cision du 7 septembre 2000 confirmant le prononc� du 20 mars 2000, l'office AI a ni� le droit de l'assur�e � une rente d'invalidit� compte tenu d'un taux d'invalidit� de 25 %, insuffisant pour ouvrir le droit � cette prestation. Saisi d'un recours de l'assur�e contre cette d�cision, le Tribunal des assurances du canton de Vaud (aujourd'hui: le Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales) l'a rejet� par jugement du 23 avril 2001.
A.b.�Faisant valoir une aggravation de son �tat de sant� sur le plan somatique et psychique, l'assur�e a pr�sent� une nouvelle demande en date du 21 d�cembre 2001. Dans le cadre de l'instruction de cette demande, l'office AI a mandat� la Clinique Y.________ pour qu'elle r�alise une expertise pluridisciplinaire. Dans leur rapport du 27 avril 2004, les m�decins de la Clinique Y.________ ont pos� pour l'essentiel les diagnostics, avec r�percussion sur la capacit� de travail, d'�pisode d�pressif d'intensit� l�g�re, de personnalit� � traits d�pendants, de lombalgie irradiant dans le membre inf�rieur gauche, de cure de hernie discale L4-L5 gauche en 1996, et sans r�percussion sur la capacit� de travail, de trouble somatoforme douloureux persistant, de troubles d�g�n�ratifs cervicaux et lombaires, d'ob�sit�, de migraine sans aura, d'oed�me d'origine multiple des membres inf�rieurs, d'hypertension art�rielle essentielle anamnestique, de dyslipid�mie anamnestique, de tabagisme chronique, d'intol�rance au glucose anamnestique et de cure du tunnel carpien. Il n'y avait pas eu d'aggravation de l'atteinte somatique lombaire, ni de l'�tat douloureux depuis l'expertise du COMAI; le seul facteur d'aggravation consistait en l'apparition d'un trouble d�pressif de degr� l�ger. Les experts ont conclu � une capacit� de travail r�siduelle de 60 % dans une activit� adapt�e. S'�cartant des conclusions de cette expertise, l'office AI a, par d�cision du 10 mai 2005, confirm�e sur opposition le 15 juin 2006, rejet� la nouvelle demande de l'assur�e sur la base d'un taux d'invalidit� de 25 %. L'assur�e a d�f�r� la d�cision sur opposition au Tribunal des assurances du canton de Vaud qui l'a d�bout�e par jugement du 28 ao�t 2007 apr�s avoir constat� qu'il n'y avait pas eu d'aggravation significative sur le plan somatique ou psychiatrique depuis la derni�re expertise du COMAI et qu'il n'y avait d�s lors pas lieu de s'�carter de l'�valuation de la capacit� de travail faite � cette �poque.
A.c.�Le 21 d�cembre 2009, l'assur�e a d�pos� une nouvelle demande de rente d'invalidit� en produisant notamment un rapport du 23 octobre 2009 du docteur F.________, sp�cialiste FMH en m�decine physique et r�habilitation et sp�cialiste de la colonne vert�brale, ainsi qu'un avis du 18 novembre 2009 du docteur G.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie et m�decin traitant. Apr�s avoir requis l'avis de son Service m�dical r�gional (SMR; rapport du 27 avril 2010), l'office AI a inform� l'assur�e de son intention de ne pas entrer en mati�re sur sa nouvelle demande de rente d�s lors qu'elle n'avait pas rendu vraisemblable que son �tat de sant� s'�tait modifi� de mani�re essentielle depuis la derni�re d�cision (projet de d�cision du 20 janvier 2011). L'int�ress�e a produit de nouvelles pi�ces m�dicales (rapports du 27 mai 2011 du docteur F.________, du 19 avril 2011 de la doctoresse V.________, cheffe de clinique aupr�s du centre d'antalgie du centre hospitalier Z.________, des 28 juin et 23 ao�t 2010 du docteur G.________). Prenant conseil une nouvelle fois aupr�s du SMR (cf. rapport du 9 juin 2011 des docteurs M.________ et C.________), l'office AI a, par d�cision du 6 juillet 2011, refus� d'entrer en mati�re sur la nouvelle demande.
R.________ a recouru contre cette d�cision aupr�s de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud, en produisant trois nouveaux avis m�dicaux. Par jugement du 19 juillet 2012, la Cour des assurances sociales a d�bout� l'assur�e.
R.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont elle demande l'annulation. Sous suite de frais et d�pens, elle conclut principalement au versement des �prestations l�gales d�coulant de la LAI� et, subsidiairement, au renvoi du dossier � l'office AI pour instruction compl�mentaire sous forme d'une expertise m�dicale pluridisciplinaire. Elle sollicite, par ailleurs, le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
Invit�s � se prononcer, l'office AI n'a formul� aucune remarque particuli�re, tandis que l'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer.
Le recours en mati�re de droit public peut �tre form� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), sans �tre limit� par les arguments du recourant ou par la motivation de l'autorit� pr�c�dente. Le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs invoqu�s, compte tenu de l'exigence de motivation pr�vue � l'art. 42 al. 2 LTF, et ne peut aller au-del� des conclusions des parties (art. 107 al. 1 LTF). Il fonde son raisonnement sur les faits retenus par la juridiction de premi�re instance (art. 105 al. 1 LTF), sauf s'ils ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). Le recourant qui entend s'�carter des faits constat�s doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions de l'art. 105 al. 2 LTF sont r�alis�es sinon un �tat de fait divergent ne peut �tre pris en consid�ration.
2.1.�Lorsque la rente a �t� refus�e une premi�re fois parce que le degr� d'invalidit� �tait insuffisant, la nouvelle demande ne peut �tre examin�e que si l'assur� rend plausible que son invalidit� s'est modifi�e de mani�re � influencer ses droits (art. 87 al. 3 et 4 RAI dans leur teneur en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2011; ATF 109 V 262 consid. 3 p. 264 s.). Cette exigence doit permettre � l'administration, qui a pr�c�demment rendu une d�cision de refus de prestations entr�e en force, d'�carter sans plus ample examen de nouvelles demandes dans lesquelles l'assur� se borne � r�p�ter les m�mes arguments, sans all�guer une modification des faits d�terminants (ATF 125 V 410 consid. 2b p. 412, 117 V 198 consid. 4b p. 200 et les r�f�rences).
2.2.�Lorsqu'elle est saisie d'une nouvelle demande, l'administration doit commencer par examiner si les all�gations de l'assur� sont, d'une mani�re g�n�rale, plausibles. Si tel n'est pas le cas, l'affaire est liquid�e d'entr�e de cause et sans autres investigations par un refus d'entr�e en mati�re. A cet �gard, l'administration se montrera d'autant plus exigeante pour appr�cier le caract�re plausible des all�gations de l'assur� que le laps de temps qui s'est �coul� depuis sa d�cision ant�rieure est bref. Elle jouit sur ce point d'un certain pouvoir d'appr�ciation que le juge doit en principe respecter. Ainsi, le juge ne doit examiner comment l'administration a tranch� la question de l'entr�e en mati�re que lorsque ce point est litigieux, c'est-�-dire quand l'administration a refus� d'entrer en mati�re en se fondant sur l'art. 87 al. 4 RAI et que l'assur� a interjet� recours pour ce motif. Ce contr�le par l'autorit� judiciaire n'est en revanche pas n�cessaire lorsque l'administration est entr�e en mati�re sur la nouvelle demande (ATF 109 V 108 consid. 2b p. 114).
2.3.�Le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent �tre constat�s d'office par l'autorit� (cf. art. 43 al. 1 LPGA), ne s'applique pas � la proc�dure de l'art. 87 al. 3 RAI (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5 p. 68 s.). Eu �gard au caract�re atypique de celle-ci dans le droit des assurances sociales, le Tribunal f�d�ral a pr�cis� que l'administration pouvait appliquer par analogie l'art. 73 aRAI (cf. art. 43 al. 3 LPGA depuis le 1er janvier 2003) - qui permet aux organes de l'AI de statuer en l'�tat du dossier en cas de refus de l'assur� de coop�rer - � la proc�dure r�gie par l'art. 87 al. 3 RAI, � la condition de s'en tenir aux principes d�coulant de la protection de la bonne foi (cf. art. 5 al. 3 et 9 Cst.; ATF 124 II 265 consid. 4a p. 269 s.). Ainsi, lorsqu'un assur� introduit une nouvelle demande de prestations ou une proc�dure de r�vision sans rendre plausible que son invalidit� s'est modifi�e, notamment en se bornant � renvoyer � des pi�ces m�dicales qu'il propose de produire ult�rieurement ou � des avis m�dicaux qui devraient selon lui �tre recueillis d'office, l'administration doit lui impartir un d�lai raisonnable pour d�poser ses moyens de preuve, en l'avertissant qu'elle n'entrera pas en mati�re sur sa demande pour le cas o� il ne se plierait pas � ses injonctions. Enfin, cela pr�suppose que les moyens propos�s soient pertinents, en d'autres termes qu'ils soient de nature � rendre plausibles les faits all�gu�s. Si cette proc�dure est respect�e, le juge doit examiner la situation d'apr�s l'�tat de fait tel qu'il se pr�sentait � l'administration au moment o� celle-ci a statu� (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5 p. 68, arr�ts 9C_708/2007 du 11 septembre 2008 consid. 2.3 et I 52/03 du 16 janvier 2004 consid. 2.2).
3.1.�Au pr�alable, la recourante soutient que l'intim� est formellement entr� en mati�re sur sa nouvelle demande de prestations, d�s lors qu'il a sollicit� l'avis du SMR. Elle lui reproche, en outre, d'avoir attendu six ans avant de se prononcer sur sa demande, laquelle remonterait au 7 d�cembre 2007. Un tel d�lai de carence serait inadmissible et prouverait que le dossier n�cessitait une instruction compl�mentaire.
3.2.�Quoi qu'en dise la recourante, il ne s'est pas �coul� six ans avant que l'intim� ne se prononce sur sa nouvelle demande de rente; ce n'est qu'en date du 21 d�cembre 2009 que l'assur�e a formul� une telle demande. Le courrier du 7 d�cembre 2007, par lequel le mandataire de la recourante a inform� l'intim� qu'il ne comptait pas recourir contre le jugement du 28 ao�t 2007 et requis une mesure d'aide au placement, n'avait pas pour objet une nouvelle demande d'examen du droit � une rente d'invalidit�. Le d�lai dans lequel l'intim� s'est d�termin� sur la demande du 21 d�cembre 2009 n'appara�t pas particuli�rement long compte tenu des nombreux rapports m�dicaux produits par la recourante et du recours qu'elle a d�pos� entre-temps contre la d�cision d'aide au placement accord�e par l'office AI en date du 24 juin 2010. Il est vrai que l'intim� a pris conseil � deux reprises aupr�s du SMR au sujet des pi�ces produites, il n'a toutefois proc�d� � aucune mesure d'instruction sur le plan m�dical. On ne peut donc suivre le raisonnement de la recourante, lorsqu'elle soutient que l'intim� est entr� (implicitement) en mati�re sur la demande du 21 d�cembre 2009. D�s lors, en instance f�d�rale, le litige porte uniquement sur le bien-fond� du refus d'entrer en mati�re, de sorte que les conclusions de la recourante tendant � l'octroi d'une rente d'invalidit� sont irrecevables.
4.1.�Contrairement � l'argument soulev� par la recourante � ce sujet, la juridiction cantonale a correctement appliqu� la jurisprudence �voqu�e ci-dessus (cf. supra consid. 2.3 in fine) en ne tenant pas compte des rapports m�dicaux produits par la recourante au cours de la proc�dure cantonale, soit post�rieurement � la d�cision du 6 juillet 2011. En effet, dans un litige portant sur le bien-fond� du refus d'entrer en mati�re sur une nouvelle demande, le juge doit se contenter d'examiner la situation d'apr�s l'�tat de fait tel qu'il se pr�sentait � l'administration au moment o� celle-ci a statu�. Son examen se limite, ainsi, au point de savoir si les pi�ces d�pos�es en proc�dure administrative justifient ou non la reprise de l'instruction du dossier.
4.2.�Examinant donc � juste titre uniquement les pi�ces d�pos�es en proc�dure administrative et les comparant � la situation m�dicale pr�valant lors du dernier examen du droit � la rente de l'assurance-invalidit� par l'office AI (cf. d�cision du 15 juin 2006 confirm�e par jugement du 28 ao�t 2007), la juridiction cantonale est parvenue � la conclusion que l'assur�e n'avait pas rendu plausible une aggravation de son �tat de sant� physique et psychique. En ce qui concerne plus sp�cialement les rapports m�dicaux, sur lesquels s'appuie la recourante, les premiers juges ont indiqu� que sur le plan somatique le rapport du 1er octobre 2008 du docteur L.________ n'apportait aucun �l�ment nouveau. Dans son rapport du 23 octobre 2009, le docteur F.________ faisait �tat d'un syndrome douloureux, qui ne constituait pas un probl�me nouveau; il ne se pronon�ait, par ailleurs, pas sur les limitations fonctionnelles, ni sur la capacit� de travail r�siduelle. En ce qui concerne la deuxi�me appr�ciation du docteur F.________ au terme de laquelle ce m�decin a conclu � une capacit� de travail r�siduelle de 50 %, les premiers juges ont retenu qu'elle n'�tait pas suffisamment motiv�e. Ce m�decin n'avait, en effet, pas expos� les �l�ments sur lesquels il fondait ses conclusions relatives � la capacit� de travail et ses observations ne permettaient pas d'attester clairement la pr�sence d'une atteinte � la sant� objective nouvelle.
Sur le plan psychique, les premiers juges ont relev� que les conclusions du docteur G.________ (rapports des 18 novembre 2009, 28 juin 2010 et 23 ao�t 2010) �taient peu claires, voire contradictoires, et que le diagnostic d'�tat d�pressif grave auquel il concluait n'�tait pas suffisamment document�. En ce qui concerne le diagnostic d'�pisode d�pressif d'intensit� mod�r�e � s�v�re retenu par la doctoresse V.________, ils ont mentionn� que celui-ci relevait d'une appr�ciation diff�rente d'une m�me situation. Cette praticienne ne s'�tait, par ailleurs, pas prononc�e sur les limitations fonctionnelles, ni sur la capacit� de travail exigible. Quant au syndrome de stress post-traumatique - mis en �vidence par la doctoresse V.________ en relation avec le grave accident que le fils de la recourante avait subi en 2008 -, la juridiction cantonale a consid�r� que ce diagnostic n'�tait pas �tabli.
5.1.�Par ses arguments, la recourante ne parvient pas � d�montrer en quoi les constatations des premiers juges sur le plan somatique seraient manifestement inexactes ou auraient �t� �tablies en violation du droit. Elle reproche notamment aux premiers juges de ne pas avoir tenu compte comme facteur aggravant de l'apparition en 2008 de cervico-brachialgies dans un contexte de spondylodiscarthrose cervico-thoracique attest�e par le docteur F.________. Or, ce m�decin n'a pas pr�cis� en quoi cette nouvelle atteinte aurait entra�n� des limitations fonctionnelles autres que celles d�j� prises en compte lors des proc�dures pr�c�dentes. Les seules limitations fonctionnelles mises en �vidence par le docteur F.________ concernent les lombosciatalgies et sont superposables � celles qu'il retenait dans son �valuation du 20 juillet 2001. C'est donc � juste titre que la juridiction cantonale n'a pas tenu compte de cette nouvelle affection. Au demeurant, on ajoutera, � la suite des premiers juges, que ce m�decin n'a pas indiqu� les �l�ments objectifs sur lesquels repose la capacit� de travail de 50 % � laquelle il conclut, se contentant dans une large mesure de faire �tat d'un �syndrome douloureux subjectivement extr�mement invalidant�. En ce qui concerne le rapport radiologique du 1er octobre 2008, il n'est d'aucun secours � la recourante, le docteur L.________ ne s'�tant pas prononc� sur les limitations fonctionnelles, ni sur la capacit� de travail r�siduelle de l'int�ress�e. En outre, quoi qu'en dise la recourante, l'avis du 4 f�vrier 2009 du m�decin conseil de l'intim� ne constituait pas une nouvelle appr�ciation de la capacit� de travail r�siduelle de l'assur�e, le docteur A.________ ayant, de toute vraisemblance, repris le taux de 60 % admis par les experts de la Clinique Y.________. Enfin, le fait que les premiers juges se sont r�f�r�s au taux de capacit� de travail de 60 % fix� par les experts de la Clinique Y.________ au lieu de prendre en consid�ration le taux de 75 % finalement retenu dans le jugement du 28 ao�t 2007 n'a pas eu de cons�quence sur l'appr�ciation du cas d'esp�ce.
5.2.�Sur le plan psychique, l'appr�ciation de la juridiction cantonale n'appara�t pas non plus arbitraire, ni autrement contraire au droit. En particulier, il n'�tait pas insoutenable de la part des premiers juges de retenir que le diagnostic d'�tat d�pressif grave pos� par le docteur G.________ n'�tait pas suffisamment document�. Le seul fait de noter que les sympt�mes anxieux d�pressifs et douloureux s'�taient aggrav�s, sans pr�ciser en quoi consistait cette aggravation et sans indiquer les raisons pour lesquelles de tels sympt�mes emp�cheraient la recourante d'exercer une activit� professionnelle adapt�e � son �tat de sant�, ne constituait pas une motivation suffisante. Il ressort, en outre, des pr�c�dentes �valuations du docteur G.________ que celui-ci concluait d�j� en 2001 et 2002 � l'existence d'un �tat d�pressif moyen � s�v�re entra�nant une incapacit� de travail de 80 %, voire de 100 % (cf. rapports des 30 janvier 2001 et 25 avril 2002). De son c�t�, la doctoresse V.________ a pos� le diagnostic d'�pisode d�pressif d'intensit� mod�r�e � s�v�re. Elle a toutefois relev� que la situation n'�tait pas si d�sesp�r�e, la recourante faisant face au quotidien, � sa fa�on, � ses douleurs m�me si elle avait encore de la peine � le reconna�tre. En l'occurrence, dans la mesure o� elles n'apparaissent pas manifestement inexactes, il n'y a pas lieu de s'�carter des constatations de la juridiction cantonale selon lesquelles le diagnostic d'�pisode d�pressif d'intensit� mod�r�e � s�v�re retenu par la doctoresse V.________ relevait d'une appr�ciation diff�rente d'une situation m�dicale demeur�e inchang�e. En ce qui concerne le syndrome de stress post-traumatique, la recourante ne peut rien tirer de ce nouveau diagnostic, d�s lors que la doctoresse V.________ n'a pas pr�cis� si cette affection �tait de nature � entra�ner une diminution de la capacit� de travail r�siduelle, pr�conisant simplement la mise en place d'un traitement sp�cifique � ce genre de traumatisme. La question de savoir si ce nouveau diagnostic pouvait �tre pos� dans le cas de la recourante - comme l'ont ni� les premiers juges sur la base du rapport du docteur C.________ du 9 juin 2011 approuv� par le docteur M.________ - peut ainsi demeurer ind�cise.
5.3.�Faute pour la recourante d'avoir apport� les �l�ments m�dicaux pertinents permettant de rendre plausible que son degr� d'invalidit� s'�tait modifi�, les premiers juges pouvaient donc retenir que c'�tait � bon droit que l'intim� n'�tait pas entr� en mati�re sur la nouvelle demande de prestations de l'assur�e.
Il s'ensuit que le recours se r�v�le mal fond� et doit �tre rejet�.
La recourante voit ses conclusions rejet�es, de sorte qu'elle devrait en principe supporter les frais de justice et ses propres d�pens (art. 66 al. 1 et 68 al. 1 LTF). Elle a toutefois d�pos� une demande d'assistance judiciaire. D�s lors que le recours n'�tait pas d�nu� de chances de succ�s, que l'indigence de la recourante est �tablie et que l'assistance d'un avocat est justifi�e (art. 64 al. 1 et 2 LTF), il convient de lui accorder l'assistance judiciaire. La recourante est toutefois rendu attentive au fait qu'elle devra rembourser la caisse du Tribunal si elle se trouve ult�rieurement en mesure de le faire (art. 64 al. 4 LTF).
L'assistance judiciaire est accord�e � la recourante.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 500 fr., sont mis � la charge de la recourante. Ils sont toutefois support�s provisoirement par la caisse du Tribunal.
Me Pierre Seidler est d�sign� en tant qu'avocat d'office de la recourante et une indemnit� de 2'800 fr. lui est allou�e � titre d'honoraires, support�e par la caisse du Tribunal.
Lucerne, le 27 juillet 2013