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Timestamp: 2017-03-26 23:09:21+00:00
Document Index: 275863282

Matched Legal Cases: ['arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'art. 24', 'art. 40', 'ATF ', 'arrêt ', 'art. 48', 'art. 398', 'art. 46', 'art. 54', 'arrêt ', 'art. 63', 'art. 64', 'ATF ', 'arrêt ', 'ATF ', 'art. 55', 'art. 125', 'art. 125', 'art. 163', 'art. 125', 'ATF ', 'art. 125', 'art. 4', 'ATF ', 'art. 125', 'art. 125', 'art. 125', 'ATF ', 'art. 125', 'art. 125', 'art. 125', 'ATF ', 'arrêt ', 'ATF ', 'arrêt ', 'art. 55', 'arrêt ', 'art. 125', 'art. 63', 'arrêt ', 'art. 55', 'art. 125', 'art. 125', 'art. 125', 'art. 125', 'art. 48', 'arrêt ', 'ATF ', 'art. 55', 'art. 63', 'arrêt ', 'arrêt ', 'ATF ', 'art. 156']

5C.230/2003 (17.02.2004)
5C.230/2003
5C.231/2003/frs
recourant, représenté par Me Maurice Favre, avocat,
intimée, représentée par Me Jean Studer, avocat,
5C.231/2003
recourante, représentée par Me Jean Studer, avocat,
intimé, représenté par Me Maurice Favre, avocat,
recours en réforme (5C.230/2003 et 5C.231/2003) contre l'arrêt de la IIe Cour civile du Tribunal cantonal du canton de Neuchâtel du 29 septembre 2003.
A.a X.________, né le 28 mars 1942, et dame Y.________, née le 28 décembre de la même année, se sont mariés le 18 septembre 1970 à Neuchâtel. Ils ont eu deux enfants, A.________, née le 15 mai 1973, et B.________, née le 23 août 1975.
Pendant la durée de la vie commune, la famille a vécu des seuls revenus du mari, tandis que l'épouse se consacrait à l'éducation des enfants et à la tenue du ménage.
Les conjoints se sont séparés en 1989, d'un commun accord.
A.b Par ordonnance de mesures protectrices de l'union conjugale du 26 février 1993, le président du Tribunal civil du district de Neuchâtel a notamment condamné le mari à verser mensuellement, dès le 10 octobre 1991, des contributions d'entretien, indexées, d'un montant de 2'100 fr. pour chacune de ses filles, allocations familiales non comprises, et de 5'000 fr. pour l'épouse.
Le 6 septembre 1993, la Cour de cassation civile du Tribunal cantonal du canton de Neuchâtel a ramené à 1'665 fr. par mois le montant de la contribution d'entretien due par le mari en faveur de chacune de ses filles.
A.c Par demande du 28 septembre 1993, le mari a ouvert action en divorce. En cours de procédure, les parties se sont entendues sur le principe de celui-ci et sur la liquidation du régime matrimonial, par l'attribution à l'épouse d'une somme de 655'000 fr., payable le 28 février 2001.
Par ordonnance de mesures provisoires du 18 octobre 2001, le président du Tribunal civil du district de Neuchâtel a rejeté la requête du mari tendant à la suppression de la contribution d'entretien en faveur de sa femme.
Le 21 octobre 2002, ce magistrat a également rejeté, en même temps qu'il statuait sur le fond, la requête de l'épouse visant à ce que le montant de la contribution versée en sa faveur à titre provisoire soit porté de 5'000 fr. à 18'535 fr.35 dès le 1er novembre 2001.
Par jugement du 21 octobre 2002, le président du Tribunal matrimonial du district de Neuchâtel a, notamment, prononcé le divorce, homologué la convention passée entre les parties à propos de la liquidation du régime matrimonial, ordonné le partage par moitié des avoirs de prévoyance et transmis le dossier au Tribunal administratif pour exécution, enfin, condamné le mari à subvenir à l'entretien de l'épouse par le versement d'une contribution mensuelle, indexée, d'un montant de 2'500 fr. dès l'entrée en force du jugement, puis de 2'000 fr. dès le 1er janvier 2007.
Le 29 septembre 2003, la IIe Cour civile du Tribunal cantonal du canton de Neuchâtel a fixé le montant de la contribution d'entretien à 3'700 fr. par mois dès l'entrée en force de son arrêt et à 3'200 fr. par mois à compter du 1er janvier 2007. Cette autorité a confirmé pour le surplus le jugement de première instance.
Chacune des parties exerce un recours en réforme au Tribunal fédéral contre l'arrêt du 29 septembre 2003. Le demandeur conclut à ce que le montant de la contribution d'entretien soit ramené à 825 fr. par mois dès le 21 octobre 2002 et à 325 fr. par mois dès le 1er janvier 2007. La défenderesse requiert que celui-ci soit condamné à lui verser mensuellement la somme de 5'000 fr. pendant une durée illimitée, puis un montant de 7'000 fr. par mois dès qu'il n'aura plus à contribuer à l'entretien de sa seconde fille, née le 23 août 1975.
Les recours, dirigés contre la même décision, reposent sur les mêmes faits et soulèvent des questions juridiques identiques. Dans ces conditions, il se justifie de les joindre et de statuer à leur sujet par un seul arrêt (art. 24 PCF, applicable par analogie vu le renvoi de l'art. 40 OJ; ATF 124 III 382 consid. 1a p. 385; 123 II 16 consid. 1 p. 20; 113 Ia 390 consid. 1 p. 394 et les arrêts cités).
2.1 L'arrêt entrepris est une décision finale rendue par le tribunal suprême du canton, au sens de l'art. 48 al. 1 OJ (cf. art. 398 al. 1 et 414 al. 2 let. a CPC/NE). Il est susceptible d'un recours en réforme, les droits contestés dans la dernière instance cantonale étant supérieurs à 8'000 fr. (art. 46 OJ). Les deux recours ont en outre été déposés en temps utile (art. 54 al. 1 OJ).
2.2 Saisi d'un recours en réforme, le Tribunal fédéral fonde son arrêt sur les faits tels qu'ils ont été constatés par l'autorité cantonale, à moins que des dispositions fédérales en matière de preuve n'aient été violées, qu'il n'y ait lieu de rectifier des constatations reposant sur une inadvertance manifeste (art. 63 al. 2 OJ) ou de compléter les constatations de l'autorité cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte de faits pertinents régulièrement allégués et prouvés (art. 64 OJ; ATF 127 III 248 consid. 2c p. 252 et l'arrêt cité). En dehors de ces exceptions, il ne peut être présenté de griefs contre les constatations de fait - ou l'appréciation des preuves à laquelle s'est livrée l'autorité cantonale (ATF 128 III 271 consid. 2b/aa p. 277; 127 III 543 consid. 2c p. 547) - et les faits nouveaux sont irrecevables (art. 55 al. 1 let. c OJ).
Seul est litigieux devant le Tribunal fédéral le montant de la contribution d'entretien allouée à l'épouse, contribution dont le principe et le caractère viager ne sont pas remis en cause. Chaque partie se plaint à cet égard de violations de l'art. 125 CC.
3.1 Aux termes de l'art. 125 al. 1 CC, si l'on ne peut raisonnablement attendre d'un époux qu'il pourvoie lui-même à son entretien convenable, y compris à la constitution d'une prévoyance vieillesse appropriée, son conjoint lui doit une contribution équitable. Cette disposition concrétise deux principes: d'une part, celui du "clean break" qui postule que, dans toute la mesure du possible, chaque conjoint doit acquérir son indépendance économique et subvenir à ses propres besoins après le divorce et, d'autre part, celui de la solidarité qui implique que les époux doivent supporter en commun les conséquences de la répartition des tâches convenue durant le mariage (art. 163 al. 2 CC). L'obligation d'entretien repose ainsi principalement sur les besoins de l'époux bénéficiaire; si on ne peut exiger de lui qu'il s'engage dans la vie professionnelle ou reprenne une activité lucrative interrompue à la suite du mariage, une contribution équitable lui est due pour assurer son entretien convenable. Dans son principe, comme dans son montant et sa durée, cette prestation doit être fixée en tenant compte des éléments énumérés de façon non exhaustive à l'art. 125 al. 2 CC (ATF 129 III 7 consid. 3.1 p. 8; 127 III 136 consid. 2a p. 138/139 et les citations).
3.2 La loi n'impose pas au juge de méthode de calcul particulière pour fixer la quotité de la rente (Sutter/Freiburghaus, Kommentar zum neuen Scheidungsrecht, n. 118 ad art. 125 CC). La détermination de celle-ci relève du pouvoir d'appréciation du juge, qui applique les règles du droit et de l'équité (art. 4 CC). Il n'y a violation du droit fédéral que si le juge a abusé de son pouvoir d'appréciation, en se référant à des critères dénués de pertinence ou en ne tenant pas compte d'éléments essentiels, ou encore si, d'après l'expérience de la vie, le montant arrêté paraît manifestement inéquitable (ATF 127 III 136 consid. 3a p. 141).
Le demandeur soutient que l'autorité cantonale a violé l'art. 125 CC en le condamnant à verser à la défenderesse une contribution mensuelle de 3'700 fr. jusqu'au 1er janvier 2007 et de 3'200 fr. depuis lors. Il expose que la limite supérieure de l'entretien convenable postérieur au divorce est constituée par le train de vie antérieur adopté d'un commun accord par les conjoints. En substituant au niveau de vie de l'épouse pendant le mariage celui, plus élevé, qu'elle a mené durant la séparation grâce à l'exercice d'un travail à mi-temps, l'autorité cantonale aurait dès lors violé le droit fédéral.
4.1 La mesure de l'entretien convenable est essentiellement déterminée par le niveau de vie des époux pendant le mariage (art. 125 al. 2 ch. 3 CC). Il est généralement admis que le conjoint bénéficiaire a droit dans l'idéal à un montant qui, ajouté à ses ressources propres, lui permette de maintenir le train de vie mené durant le mariage, en tout cas lorsque, comme en l'espèce, cette union a durablement marqué de son empreinte la situation économique de la partie qui requiert une contribution d'entretien; dans ce sens, le standard de vie marital choisi d'un commun accord par les époux constitue, en principe, la limite supérieure de l'entretien convenable (Sutter/Freiburghaus, op. cit., n. 15 ad art. 125 CC). L'entretien convenable peut être exceptionnellement plus élevé quand les conjoints ont vécu de manière très économe et en dessous de leurs moyens pour diverses raisons, par exemple pour acquérir une maison (Message du Conseil fédéral du 15 novembre 1995 concernant la révision du code civil suisse, FF 1996 I p. 119). Lorsqu'il n'est pas possible, en raison de l'augmentation des frais qu'entraîne l'existence de deux ménages distincts, de conserver le niveau de vie antérieur, le créancier d'aliments peut prétendre au même train de vie que le débiteur. Toutefois, quand le divorce est prononcé - comme en l'occurrence - à l'issue d'une longue séparation, c'est la situation des époux durant cette période qui est en principe déterminante (ATF 129 III 7 consid. 3.1.1 p. 8/9 et les références citées). Une augmentation inattendue du revenu de la partie débitrice pendant la séparation est sans conséquence lorsqu'elle n'a pas conduit à une élévation correspondante du niveau de vie du conjoint créancier (Schwenzer, in Praxiskommentar Scheidungsrecht, 2000, n. 5 ad art. 125 CC; Gloor/Spycher, Commentaire bâlois, 2e éd., n. 3 ad art. 125 CC).
4.2 Selon les juges cantonaux, le divorce a été prononcé à l'issue d'une séparation de plus de douze ans. L'entretien convenable doit donc être examiné selon la situation des époux durant cette période. Dans le cadre des mesures protectrices, puis provisoires, l'épouse a bénéficié d'une contribution d'entretien - fixée d'après la situation du couple au moment de la séparation - d'un montant de 5'000 fr. par mois, indexée, soit 5'425 fr. en 2002. Dès le mois de mars 1993, elle a trouvé un emploi et réalisé un salaire mensuel brut, arrondi, de 2'722 fr., et de 2'481 fr. net. Elle a ensuite subi une période de chômage, où son revenu était de 2'000 fr. net. Depuis le 22 février 1996, elle travaille comme secrétaire médicale. Son salaire initial brut était de 2'262 fr.05. En 2001, ses revenus, arrondis, ont passé à 2'915 fr. net. Il y a dès lors lieu d'admettre que l'épouse a vécu, durant la séparation, sur un train de vie de l'ordre de 8'300 fr. par mois (valeur actuelle, compte tenu de l'indexation).
Ce faisant, la cour cantonale n'a pas abusé de son pouvoir d'appréciation dans l'application de l'art. 125 CC. L'exception selon laquelle il convient de prendre en considération, en cas de séparation de longue durée, la situation des époux durant cette période paraît certes devoir se comprendre dans le sens d'une diminution, pour la partie concernée, du train de vie mené pendant le mariage (cf. ATF 121 III 201 consid. 3 p. 202/203; Hausheer/Sypcher, Unterhalt nach neuem Scheidungsrecht, Berne 2001, n. 05.151; Gloor/Sypcher, op. cit., loc. cit.; Schwenzer, op. cit., loc. cit.). L'arrêt paru aux ATF 129 III 7, auquel l'autorité cantonale se réfère, ne dit pas autre chose. On peut en effet présumer que le niveau de vie après la séparation n'est généralement pas plus élevé que celui mené antérieurement. En l'occurrence, le demandeur ne conteste pas que le train de vie de la défenderesse a été de l'ordre de 8'300 fr. par mois depuis 1991. Il critique uniquement le principe de la prise en compte du niveau de vie pendant la séparation et réclame la déduction du salaire réalisé par la défenderesse, mais n'a pas précisément établi quel aurait été le niveau de vie - prétendument inférieur - de celle-ci durant la vie commune. Il n'a pas non plus attaqué l'ordonnance de mesures provisoires du 18 octobre 2001 rejetant sa requête de suppression de la contribution d'entretien, d'un montant de 5'000 fr. par mois, qu'il devait verser à l'épouse depuis le 10 octobre 1991, sans que l'on puisse discerner une explication à son inaction. Dans ces circonstances, la prise en considération du standard de vie de la défenderesse durant la période de séparation n'apparaît pas inéquitable. Le recours du demandeur est ainsi mal fondé.
La défenderesse prétend également que le standard de vie à considérer est celui qui prévalait pendant le mariage, ledit standard étant selon elle supérieur à celui retenu par les autorités cantonales.
A l'appui de ce grief, elle affirme que le montant de 16'000 fr. par mois pris en compte, à titre de revenu du mari, pour calculer la quotité de la contribution d'entretien dans le cadre des mesures protectrices, ne correspond pas au niveau de vie des époux durant la vie commune. Ces allégations ne trouvent toutefois aucun appui dans l'arrêt entrepris, de sorte que le grief est irrecevable (art. 55 al. 1 let. c et 63 al. 2 OJ). Au demeurant, que le revenu du mari soit actuellement de l'ordre de 29'000 fr. par mois et sa fortune nette, de 3'756'918 fr., ne permet de tirer aucune conclusion concernant le niveau de vie du couple avant la séparation, niveau de vie que la défenderesse se borne à qualifier d'élevé sans en avoir établi le montant. Cela étant, comme il a déjà été exposé ci-dessus (cf. consid. 4.2), l'autorité cantonale n'a pas enfreint le droit fédéral en se fondant, dans le cas particulier, sur la situation des époux durant la période de séparation. En tant qu'il est recevable, le moyen est dès lors infondé.
La défenderesse soutient par ailleurs que l'autorité cantonale aurait dû inclure, dans l'évaluation de son niveau de vie pendant la séparation, le montant de 1'700 fr. par mois que cette juridiction a ajouté à ses ressources propres au titre de rendement de sa fortune, diminuant ainsi d'autant la contribution d'entretien due par le demandeur.
Selon les constatations de la cour cantonale, la somme de 1'700 fr. par mois correspond à un rendement de l'ordre 3% sur les 655'000 fr. reçus par l'épouse lors de la liquidation du régime matrimonial. Il appert en outre de l'arrêt entrepris que ce montant était payable le 28 février 2001. Les juges précédents ne sauraient dès lors se voir reprocher d'avoir abusé de leur pouvoir d'appréciation en considérant qu'il n'y avait pas lieu d'en tenir compte dans l'évaluation du train de vie de l'épouse durant la séparation, intervenue en 1989 déjà.
La défenderesse reproche aussi à l'autorité cantonale d'avoir mal appliqué l'art. 125 al. 2 ch. 5 CC en ajoutant à son revenu le produit de sa fortune, évalué à 1'700 fr. par mois. Dès lors qu'une partie des 655'000 fr. qu'elle a obtenus dans la liquidation du régime matrimonial a été investie dans l'achat d'une maison familiale, le rendement à prendre en considération serait selon elle de 802 fr. par mois, comme il résulterait de l'ordonnance de mesures provisoires du 18 octobre 2001.
Si la défenderesse entend ainsi prétendre qu'il ne pourrait être tenu compte du produit de sa fortune immobilière, son moyen apparaît mal fondé. Dans le cas où l'une des parties habite un immeuble dont elle est propriétaire, un rendement doit en principe être pris en considération pour cette utilisation. A défaut, l'époux qui aurait placé sa fortune sous une autre forme serait désavantagé par rapport audit propriétaire (Hausheer/Spycher, Handbuch des Unterhaltsrechts, Berne 1997, n. 0.41). Pour le surplus, la défenderesse se borne à soutenir que le produit de sa fortune serait de 802 fr. et non de 1'700 fr. par mois, sans expliquer - sur la base des faits constatés par les juges précédents, qui lient la cour de céans (art. 63 al. 2 OJ) - en quoi l'arrêt entrepris consacrerait une fausse application du droit fédéral. Son recours, sur ce point, est manifestement insuffisant au regard des exigences légales de motivation (art. 55 al. 1 let. c OJ).
Dans un autre grief, la défenderesse se plaint d'une violation de l'art. 125 al. 2 ch. 6 CC, l'autorité cantonale ayant refusé d'augmenter la contribution due en sa faveur dès le moment où le demandeur n'aura plus à contribuer à l'entretien de sa fille cadette.
Ce moyen est à l'évidence infondé. Comme le relève à juste titre la cour neuchâteloise, la contribution d'entretien de l'épouse n'a pas été calculée en fonction de celles dues aux enfants. Si l'entretien convenable de la défenderesse est assuré, il n'y a pas lieu d'augmenter la contribution qui lui est due au motif que le demandeur n'aura plus à participer à l'entretien de sa fille cadette et verra ainsi ses charges diminuer. Contrairement à ce que prétend la défenderesse, l'art. 125 al. 2 ch. 6 CC ne prévoit pas le contraire. Cette disposition concerne en réalité la prise en compte, dans la fixation de l'entretien auquel un conjoint peut prétendre, de l'étendue et de la durée des soins qu'il doit encore apporter aux enfants, dans la mesure où cette tâche constitue une entrave à sa capacité de gain (cf. Schwenzer, op. cit., n. 58-61 ad art. 125 CC).
Enfin, la défenderesse soutient que le critère, prévu à l'art. 125 al. 2 ch. 8 CC, des expectatives des époux à l'égard de la prévoyance professionnelle a été mal appliqué. Il serait en effet inéquitable de réduire sa contribution d'entretien mensuelle de 500 fr. dès le 1er janvier 2007, date à partir de laquelle elle sera à la retraite.
9.1 Il n'y a pas lieu d'entrer en matière sur les critiques dirigées contre le jugement du Tribunal de première instance (art. 48 al. 1 OJ). Par ailleurs, il ne ressort pas de l'arrêt entrepris que ce grief aurait été soulevé devant l'autorité cantonale; la défenderesse ne le prétend du reste pas. Sous réserve des exceptions stricto sensu, le Tribunal fédéral peut toutefois revoir librement toutes les questions de droit et retenir tous les moyens qui résultent des faits établis dans la décision entreprise, pour autant que l'argumentation juridique concernée ne soit pas fournie à l'appui de conclusions nouvelles, qui n'ont pas été présentées en dernière instance cantonale (cf. ATF 125 III 305 consid. 2e p. 311 s.; 123 III 129 consid. 3b/aa p. 133; 107 II 465 consid. 6a p. 472; Poudret, in Commentaire de la loi fédérale d'organisation judiciaire, n. 1.2.5.3 et 1.5.3.5 ad art. 55, n. 3.6 ad art. 63). En l'occurrence, le grief paraît dès lors recevable. Il est cependant mal fondé. Selon les faits qui résultent de l'arrêt entrepris, après le partage des avoirs de prévoyance, l'épouse pourra prétendre à une rente de l'ordre de 1'400 fr. par mois, contre 2'178 fr. pour le mari. Chacun des conjoints devrait en outre percevoir environ 2'000 fr. par mois de l'assurance-vieillesse et survivants. Dès sa retraite, l'épouse touchera ainsi des rentes de l'ordre de 3'400 fr. par mois, soit 500 fr. de plus que son salaire actuel. Comme le maximum auquel elle peut prétendre correspond au maintien de son niveau de vie antérieur, fixé à 8'300 fr. par mois, il n'apparaît pas contraire au droit fédéral de réduire la contribution d'entretien de 500 fr. à partir de cette date, nonobstant la fortune dont dispose actuellement le mari. L'arrêt paru aux ATF 129 III 7, cité par la défenderesse, ne lui est au demeurant d'aucun secours: contrairement à ce qu'elle prétend, cette jurisprudence vise une situation différente, à savoir celle du débiteur qui n'a ni second, ni troisième pilier et qui, en raison du régime matrimonial choisi (séparation de biens, ancien régime de l'union des biens), conserve l'entier, ou une part supérieure à la moitié, de l'épargne accumulée aux fins de prévoyance durant la vie commune.
En conclusion, tant le recours du demandeur que celui de la défenderesse se révèlent mal fondés et doivent être rejetés, le second dans la mesure où il est recevable. Il se justifie dès lors de mettre les frais de la procédure fédérale pour moitié à la charge de chacune des parties (art. 156 al. 3 OJ). Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens, des réponses n'ayant pas été requises.
Les causes 5C.230/2003 et 5C.231/2003 sont jointes.
Le recours du demandeur (5C.230/2003) est rejeté.
Le recours de la défenderesse (5C.231/2003) est rejeté dans la mesure où il est recevable.