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Timestamp: 2019-05-23 16:55:11+00:00
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Matched Legal Cases: ['arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt\n', 'arrêt\n', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ']

Arrêt — Qualitionnaire by AQTE sprl
2 arrêt à chaud
3 arrêt à froid
4 arrêt complet de l'installation
5 arrêt d’autobus
6 arrêt d’un réacteur
7 arrêt d’urgence
8 arrêt de commercialisation
9 arrêt de la dispersion via la ou les tours
10 arrêt par braquage
11 arrêt partiel de l'installation
12 arrêt prolongé de l'installation
13 arrêt volontaire d'activité
14 critère pour les décisions « Go/No-go » (Poursuite/Arrêt du projet)
16 feu d’arrêt en hauteur
17 mode «arrêt»
18 mode arrêt
19 point d'arrêt
Dernière modification : RiskManager - 5/09/2018 (88449)
Arrêté du 21 novembre 2014 portant homologation de la décision n° 2014-DC-0444 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 15 juillet 2014 relative aux arrêts et redémarrages des réacteurs électronucléaires à eau sous pression (NOR: DEVP1425505A ) Article 1er
Dans la présente décision, on entend par :
- « arrêt » de réacteur,
toute situation, programmée ou fortuite, où le réacteur est rendu sous-critique, soit intentionnellement par l'exploitant de l'installation nucléaire de base (INB), soit en raison d'une action de protection automatique du réacteur ;
décision rendue par une juridiction supérieure : cour administrative d'appel ou Conseil d'État (synonyme de jugement).
lieu où le véhicule s’arrête, que ce soit pour effectuer un enlèvement ou une livraison, y compris le départ et l’arrivée d’un parcours, ou pour un arrêt technique sans livraison (réparations, repas, approvisionnement en carburant…).
Cours des Comptes - Juridictions financières Glossaire
Acte par lequel la Cour des comptes statue en matière de jugement des comptes (Les Chambres régionales et territoriales des comptes rendent des jugements)
Définition : Situation d’un réacteur nucléaire à l’arrêt dans lequel la pression et la température du fluide de refroidissement sont maintenues à des valeurs proches	de	celles	du	fonctionnement	en	puissance.
Équivalent étranger : hot shutdown.
Définition : Situation d’un réacteur nucléaire à l’arrêt dans lequel l’état du fluide de refroidissement se rapproche de celui qui correspond aux conditions ambiantes de pression et de température.
Équivalent étranger : cold shutdown.
arrêt complet de l'installation
« Arrêt complet de l'installation » :
arrêt de la circulation d'eau dans le circuit et de la dispersion d'eau au niveau de la ou des tours.
RÈGLEMENT (UE) No 181/2011 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 16 février 2011 concernant les droits des passagers dans le transport par autobus et autocar et modifiant le règlement (CE) no 2006/2004 Article 3 Définitions
n) «arrêt d’autobus»,
tout point autre qu’une station auquel, selon l’itinéraire indiqué, il est prévu qu’un service régulier effectue un arrêt pour la montée ou la descente de passa­gers;
1. Situation d’un réacteur nucléaire dans lequel il n’y a plus de réaction de fission entretenue.
2. Opérations aboutissant à l’arrêt.
Équivalent étranger : reactor shutdown, shutdown.
Définition : Action d’arrêter rapidement la réaction nucléaire dans un réacteur pour éviter une situation dangereuse ou en réduire les conséquences.
Équivalent étranger : emergency shutdown, scram.
Décision consistant en la cessation temporaire ou définitive de la mise à disposition du public d’un produit de santé.
arrêt de la dispersion via la ou les tours
« Arrêt de la dispersion via la ou les tours » :
arrêt de la dissémination d'aérosols dans l'atmosphère par le biais de la ventilation. En fonction des types de tour et des caractéristiques du circuit et du procédé refroidi, il peut prendre la forme d'un arrêt des ventilateurs, d'un arrêt de la source chaude (tours à tirage naturel notamment), d'un arrêt complet de l'installation.
arrêt de la dissémination d'aérosols dans l'atmosphère par le biais de la ventilation. En fonction des types de tour et des caractéristiques du circuit et du procédé refroidi, il peut prendre la forme d'un arrêt des ventilateurs, d'un arrêt de la source chaude (tours à tirage naturel notamment), d'un arrêt complet de l'installation ;
arrêt par braquage
Définition : Technique d'arrêt brusque qui consiste, pour un sportif, à se placer perpendiculairement à sa ligne de déplacement en pivotant sur lui-même.
Note : L'arrêt par braquage s'effectue notamment avec des patins, une planche de neige, des skis ou un vélo tout-terrain.
Équivalent étranger : braquage, hockey stop, stop turn.
arrêt partiel de l'installation
« Arrêt partiel de l'installation » :
arrêt de la circulation de l'eau dans une partie de l'installation.
arrêt prolongé de l'installation
« Arrêt prolongé de l'installation » :
arrêt complet ou partiel de l'installation, en eau, sur une durée susceptible d'entraîner une dégradation de la qualité d'eau et la dérive des indicateurs. Cette durée dépend de l'installation, de la qualité de l'eau et de la stratégie de traitement et est fixée par l'exploitant ; au-delà d'une semaine, tout arrêt est considéré comme prolongé.
arrêt complet ou partiel de l'installation, en eau, sur une durée susceptible d'entraîner une dégradation de la qualité d'eau et la dérive des indicateurs. Cette durée dépend de l'installation, de la qualité de l'eau et de la stratégie de traitement et est fixée par l'exploitant ; au delà d'une semaine, tout arrêt est considéré comme prolongé ;
arrêt volontaire d'activité
Arrêté du 19 décembre 2014 portant approbation d'une délibération du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins relative aux conditions d'exercice de la pêche du bar (Dicentrarchus labrax) dans les divisions CIEM VIII a, b, c, d ; VII d, e, h et IV c, hors Méditerranée pour la période du 1er janvier au 31 mars 2015 (NOR: DEVM1426998A I. - Dispositions générales, Article 1er Définitions
1.10. Arrêt volontaire d'activité
Interruption d'une ou toute activité de pêche pendant une période déterminée.
feu d’arrêt en hauteur
Feux d’arrêt en hauteur
feux d’arrêt installés dans la lunette arrière du véhicule afin qu’ils soient à hauteur d’yeux du conducteur de la voiture qui suit et qu’ils soient donc vus facilement et vite.
RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) No 1062/2010 DE LA COMMISSION du 28 septembre 2010 complétant la directive 2010/30/UE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’indication, par voie d’étiquetage, de la consommation d’énergie des téléviseurs Article 2 Définitions
7) «mode arrêt»,
une situation dans laquelle l’équipement est branché sur le secteur et n’assure aucune fonction; elle comprend, en outre:
a) les situations dans lesquelles seule une indication de la situation en mode arrêt est disponible,
b) les situations dans lesquelles seules les fonctionnalités destinées à garantir la compatibilité électromagnétique en application de la directive 2004/108/CE du Parle­ ment européen et du Conseil (1) sont assurées;
11) "mode arrêt"
une situation dans laquelle le lave-linge ménager est éteint à l’aide des commandes ou des interrupteurs de l’appareil accessibles à l’utilisateur et conçus pour être manipulés par lui en utilisation normale afin d’atteindre la plus faible consommation d’électricité qui peut se maintenir pendant une durée indéterminée lorsque le lave-linge ménager est raccordé à une alimentation électrique et utilisé conformément aux instructions du fournisseur; s’il n’existe pas de bouton de commande ou d’interrupteur accessible à l’utilisateur final, on entend par "mode arrêt", l’état dans lequel se trouve le lave-linge ménager après être revenu spontanément à une consommation d’électricité stable;
DÉCISION DE LA COMMISSION du 16 juin 2009 arrêtant la position de la Communauté au sujet d’une décision des organes de gestion, en application de l’accord entre le gouvernement des États-Unis d’Amérique et la Communauté européenne concernant la coordination des programmes d’étiquetage relatifs à l’efficacité énergétique des équipements de bureau, portant sur la révision des spécifications applicables aux ordinateurs énoncées à l’annexe C, partie VIII, de l’accord ANNEXE C, PARTIE VIII DE L’ACCORD, VIII. SPÉCIFICATIONS APPLICABLES AUX ORDINATEURS, 1. DÉFINITIONS, Modes de fonctionnement
L. Mode «arrêt»:
mode correspondant au niveau de consommation électrique le plus faible qui ne peut pas être interrompu (ou influencé) par l’utilisateur et qui peut être maintenu pour une durée indéterminée lorsque l’appareil est branché sur le secteur et utilisé selon les instructions du constructeur. Pour les systèmes soumis aux normes ACPI, le mode «arrêt» correspond à l’état de niveau S5 dans les normes ACPI.
désigne un lieu dans lequel est interrompu le voyage pour que les animaux puissent se reposer, s’alimenter ou s’abreuver ; les animaux peuvent soit rester dans le véhicule, le navire ou le conteneur soit être déchargés à des fins de repos, d’alimentation ou d’abreuvement.
2008/231/CE: Décision de la Commission du 1 er février 2008 concernant la spécification technique de l’interopérabilité relative au sous-système exploitation du système ferroviaire transeuropéen visée à l’article 6, paragraphe 1, de la directive 96/48/CE du Conseil abrogeant la décision 2002/734/CE (notifiée sous le numéro C(2008) 356) Glossaire
Lieu identifié dans l’horaire d’un train où il est prévu que le train s’arrête, en général pour entreprendre une activité spécifique telle que la montée ou la descente de voyageurs.
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