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Timestamp: 2016-10-27 22:39:11+00:00
Document Index: 224439134

Matched Legal Cases: ['art. 19', 'art. 97', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 32', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 29', 'art. 389', 'art. 139', 'art. 29', 'art. 19', 'art. 19', 'art. 20', 'art. 20', 'art. 16', 'ATF ', 'art. 19', 'art. 105', 'art. 97']

6B_1129/2014 � � Arr�t du 9 septembre 2015
recours contre l'arr�t rendu le 14 octobre 2014 par la Chambre p�nale d'appel et de r�vision de la Cour de justice du canton de Gen�ve.
Par jugement du 24 mai 2013, le Tribunal correctionnel du canton de Gen�ve a reconnu X.________ coupable de tentative de meurtre, l�sions corporelles simples, l�sions corporelles simples de peu de gravit�, appropriation ill�gitime, vol, utilisation abusive d'une installation de t�l�communication, menaces et contrainte. Il l'a condamn� � quatre ans et demi de privation de libert�, sous d�duction de septante-deux jours de d�tention avant jugement.
La Chambre p�nale d'appel et de r�vision de la Cour de justice a statu� le 14 octobre 2014 sur l'appel du pr�venu. Elle a en tous points confirm� le verdict de culpabilit�; elle a r�duit la peine � trois ans et demi de privation de libert�, sous d�duction de la d�tention avant jugement.
En 2007, X.________ a subi un grave accident de la circulation routi�re. Polytraumatis�, il est demeur� dans le coma durant un mois. Il a souffert de s�quelles au niveau de la m�moire et il a �t� suivi par un neuropsychologue pendant trois ans.
A.________ a plus tard entretenu une liaison amoureuse avec lui. Elle y a mis fin au mois de f�vrier 2012, ce qu'il n'a pas accept�. A.________ a ensuite nou� une nouvelle liaison avec B.________.
Au cours d'une soir�e de fin avril 2012, X.________ a rencontr� A.________ dans un �tablissement public de Gen�ve. Il l'a mordue � l'�paule et il lui a d�rob� son t�l�phone portable. Plus tard, � l'ext�rieur, il l'a entra�n�e dans un passage souterrain et lui a inflig� � la cuisse plusieurs d�charges d'un pistolet � impulsion �lectrique (� taser �).
Dans la nuit du 9 au 10 juin 2012, dans le m�me �tablissement, X.________ a rencontr� A.________ en compagnie de B.________. Ceux-ci ont quitt� les lieux. Apr�s la fermeture, X.________ s'est rendu au domicile de A.________ � Carouge. Il a pu observer que le couple s'y trouvait. Il a importun� A.________ par plusieurs appels t�l�phoniques. Ayant sonn� � l'interphone, il est parvenu � s'introduire d'abord dans le b�timent, puis dans l'appartement. Il a cri� � B.________ qu'il allait le tuer. Il s'est empar� d'une paire de ciseaux et lui a port� plusieurs coups avec cet objet, peut-�tre sans vouloir sa mort mais en s'accommodant consciemment du risque de le tuer. B.________ est parvenu � s'enfuir. X.________ a ensuite ass�n� deux coups de poing et un coup de pied � A.________; il l'a menac�e avec les ciseaux puis s'est lui aussi enfui.
Les coups re�us par B.________ ont provoqu� des blessures qui n'ont pas mis sa vie en danger ni laiss� de s�quelles importantes, mais lui ont caus� dix jours d'incapacit� de travail. A.________ a subi des br�lures par suite des d�charges �lectriques, et des h�matomes, contusions et �corchures par suite des autres violences.
Agissant par la voie du recours en mati�re p�nale, X.________ requiert le Tribunal f�d�ral de le d�clarer coupable de l�sions corporelles simples commises avec un objet dangereux, � raison des coups port�s � B.________ avec des ciseaux, de l'acquitter de toute autre infraction, de lui reconna�tre la circonstance att�nuante de la responsabilit� restreinte selon l'art. 19 al. 2 CP, et de fixer une peine qui n'exc�dera pas deux ans de privation de libert�, assortie du sursis complet. Le recourant pr�tend en outre � une indemnit� au montant de 96'829 fr. 70.
Des conclusions subsidiaires tendent � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision.
Le recourant admet s'�tre rendu chez A.________ au moment et dans les circonstances constat�s par les juges d'appel; il conteste avoir envisag� de tuer B.________ et pr�tend n'avoir fait, avec les ciseaux, que des gestes circulaires destin�s � se prot�ger de son rival qui se dirigeait vers lui. Il conteste enti�rement les infractions cens�ment commises au cours d'une soir�e de fin avril 2012.
Le Minist�re public et l'autorit� pr�c�dente n'ont pas �t� invit�s � r�pondre au recours.
La partie recourante est autoris�e � attaquer des constatations de fait ainsi irr�guli�res si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Il lui incombe alors d'indiquer de fa�on pr�cise en quoi les constatations critiqu�es sont contraires au droit ou entach�es d'une erreur indiscutable; � d�faut, le grief est irrecevable (ATF 133 II 249 consid. 1.4.3 p. 254; voir aussi ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266; 136 II 489 consid. 2.8 p. 494). Pour invoquer utilement la r�gle d'appr�ciation des preuves inh�rente � la pr�somption d'innocence, celle-ci consacr�e par l'art. 32 al. 1 Cst., le plaideur reconnu coupable d'une infraction doit �galement d�montrer pr�cis�ment en quoi des doutes s�rieux et irr�ductibles s'imposaient au sujet de sa culpabilit� (ATF 127 I 38 consid. 2 p. 40; voir aussi ATF 138 V 74 consid. 7 p. 82; 124 IV 86 consid. 2a p. 87/88).
D'apr�s les conclusions pr�sent�es, le recourant conteste aussi avoir ass�n� � A.________, dans la nuit du 9 au 10 juin 2012, deux coups de poing et un coup de pied, et l'avoir menac�e avec des ciseaux. Il conteste aussi avoir commis une infraction en l'importunant par des appels t�l�phoniques. Au regard de l'art. 42 al. 1 LTF, parce que d�pourvu de toute motivation, le recours en mati�re p�nale se r�v�le d'embl�e irrecevable sur ces chefs de culpabilit�.
4.1.�Dans sa d�claration d'appel, le recourant a pr�sent� des r�quisitions de preuve qui ont �t� rejet�es. Elles portaient sur une inspection de l'appartement de A.________, sur une expertise toxicologique destin�e � �tablir la quantit� d'alcool que le recourant avait absorb�e dans la nuit du 9 au 10 juin 2012 avant de se rendre � cet appartement, sur une nouvelle audition d'un m�decin d�j� entendu par le Tribunal correctionnel, sur l'audition de deux autres m�decins qui devaient eux aussi renseigner les juges sur les s�quelles de l'accident de 2007, et sur l'audition de trois t�moins de moralit�, dont deux devaient renseigner les juges sur l'�volution du pr�venu depuis le jugement de premi�re instance.
Devant le Tribunal f�d�ral, le recourant tient le rejet de ces r�quisitions de preuve pour contraire � l'art. 29 al. 2 Cst.
Le recourant se r�f�re �galement � l'art. 389 al. 3 CPP selon lequel l'autorit� d'appel, d'office ou sur requ�te, administre les preuves compl�mentaires n�cessaires au jugement de la cause. D'apr�s son libell� d�j�, cette disposition ne vise que les preuves n�cessaires; de surcro�t, l'art. 139 al. 2 CPP exclut en g�n�ral les mesures probatoires portant sur des faits non pertinents, notoires, connus de l'autorit� p�nale ou d�j� suffisamment prouv�s. La loi ne conf�re donc pas de droit plus �tendu, par comparaison avec la garantie de l'art. 29 al. 2 Cst., d'obtenir des mesures probatoires dans le proc�s p�nal (arr�t 1B_653/2011 du 19 mars 2012, consid. 5.2).
4.2.�A teneur des art. 19 al. 2 et 20 CP, le juge att�nue la peine si, au moment d'agir, l'auteur ne poss�dait que partiellement la facult� d'appr�cier le caract�re illicite de son acte ou de se d�terminer d'apr�s cette appr�ciation (art. 19 al. 2); il ordonne une expertise s'il existe une raison s�rieuse de douter de la responsabilit� de l'auteur (art. 20).
Le recourant reproche aux juges d'appel d'avoir m�connu ces dispositions. Il soutient que sa responsabilit� �tait diminu�e en raison de s�quelles neurologiques de l'accident de la circulation subi en 2007. A son avis, les juges auraient notamment d� entendre les deux m�decins dont il offrait le t�moignage et prendre connaissance d'un rapport �tabli par eux; ils auraient d� constater et prendre en consid�ration une diminution de sa responsabilit�, ou, sinon, ordonner l'expertise pr�vue par l'art. 20 CP.
Le Tribunal correctionnel a interrog� la doctoresse C.________, m�decin psychiatre. Depuis mi-ao�t 2012, celle-ci suivait r�guli�rement le recourant en traitement psychoth�rapeutique, � raison d'une s�ance par semaine. Son patient lui a parl� de l'accident de la circulation. Elle n'a pas eu l'impression qu'il en subsiste des s�quelles neuropsychologiques, et la capacit� de discernement lui paraissait pleine et enti�re.
De m�me que la capacit� de discernement est pr�sum�e en droit civil s'il n'existe aucun motif de la mettre en doute (art. 16 CC; ATF 134 II 235 consid. 4.3.3 p. 240), la pleine responsabilit� de l'auteur est pr�sum�e en droit p�nal (arr�t 6B_540/2008 du 5 f�vrier 2009, consid. 2.3). Dans ce contexte juridique et sur la base du t�moignage recueilli, en d�pit de l'opinion contraire du recourant, les juges d'appel ont pu retenir sans arbitraire que d'hypoth�tiques s�quelles de l'accident de 2007 n'entraient pas en consid�ration, et qu'il n'�tait pas utile d'administrer d'autres preuves � ce sujet. Le moyen tir� des art. 19 et 20 CP est donc priv� de fondement.
4.3.�Aux constatations de l'autorit� pr�c�dente concernant les coups port�s avec des ciseaux � B.________, le recourant oppose sa propre version des faits. Aux constatations concernant des infractions commises un soir de fin avril 2012, il oppose ses d�n�gations.
Sur tous ces chefs de la contestation, et aussi sur la situation personnelle du recourant, les juges d'appel ont discut� en d�tail les preuves et indices disponibles; ils ont aussi rapport� et discut� les arguments du recourant, et expliqu� pourquoi il ne leur paraissait pas utile d'administrer les preuves suppl�mentaires offertes par lui. Ils ont notamment expliqu� pourquoi, � leur avis, le recourant a frapp� B.________ en s'accommodant consciemment du risque de le tuer, ce qui motive la condamnation pour tentative de meurtre. A l'appui du recours en mati�re p�nale, le recourant revient sur ces discussions; il critique point par point les consid�rants de l'arr�t attaqu� et il d�veloppe sa propre appr�ciation des preuves et indices. Or, en principe et au regard de l'art. 105 al. 1 LTF, les faits de la cause �chappent au contr�le du Tribunal f�d�ral. En tant que le recourant se plaint d'arbitraire et de violation de la pr�somption d'innocence, le tribunal ne discerne gu�re sur quels points il reproche r�ellement aux juges d'appel, sinon par de simples protestations ou d�n�gations, d'avoir commis une erreur certaine ou de s'�tre livr�s � une appr�ciation absolument insoutenable des preuves disponibles. L'argumentation pr�sent�e tend seulement � substituer une appr�ciation diff�rente de celle de l'autorit� pr�c�dente; elle est par cons�quent irrecevable au regard de cette disposition l�gale et de la jurisprudence d�j� cit�e relative � l'art. 97 al. 1 LTF.
L'arr�t rendu en appel n'est pour le surplus pas contest�, de sorte que, dans la mesure o� les griefs et conclusions pr�sent�s sont recevables, le recours en mati�re p�nale se r�v�le priv� de fondement. A titre de partie qui succombe, son auteur doit acquitter l'�molument � percevoir par le Tribunal f�d�ral.