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Timestamp: 2017-03-28 04:40:07+00:00
Document Index: 197374185

Matched Legal Cases: ['arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 9', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ']

2D_57/2013 (02.06.2014)
2D_57/2013 Arrêt du 2 juin 2014
A. A.________, né en 1984, est inscrit depuis le semestre d'automne 2009 à la Faculté des HEC de l'Université de Lausanne dans la filière Maîtrise en sciences actuarielles.
B. A.________ a déféré cette décision devant de la Commission de recours de l'Université de Lausanne (ci-après: la Commission de recours de l'Université). La Présidente de cette commission a, par décisions incidentes des 24 février et 16 avril 2012, constaté une violation du droit d'être entendu et a admis la requête de l'intéressé tendant à ce que soient transmis à son conseil les copies des examens en cause et leurs corrigés pour consultation. A.________ a alors déposé un mémoire complémentaire le 8 mai 2012.
C. Par arrêt du 25 octobre 2013, la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-après: le Tribunal cantonal) a rejeté le recours de A.________. Elle a en substance écarté toute violation du droit d'être entendu en considérant, notamment, que les exigences minimales en matière de motivation des décisions administratives relatives au résultat d'examens avaient été respectées; il n'y avait, en outre, pas lieu de s'écarter de l'évaluation des épreuves de l'intéressé, celui-ci se bornant à opposer sa propre appréciation de ses prestations à celle des professeurs; partant, les notes octroyées et l'échec définitif devaient être confirmés.
D. Agissant par la voie du recours constitutionnel subsidiaire, A.________ demande au Tribunal fédéral, sous suite de frais et dépens, de réformer l'arrêt du 25 octobre 2013 du Tribunal cantonal en ce sens qu'il est autorisé à repasser l'examen d'Asset Pricing auprès de la Faculté des HEC, subsidiairement, d'annuler cet arrêt et de renvoyer la cause audit tribunal pour complément d'instruction et nouvelle décision dans le sens des considérants. Il invoque une violation de son droit d'être entendu, ainsi qu'une constatation arbitraire des faits.
1. Le Tribunal fédéral examine d'office sa compétence (cf. art. 29 al. 1 LTF). Il contrôle donc librement la recevabilité des recours qui lui sont soumis (cf. ATF 138 I 475 consid. 1 p. 476 et les arrêts cités).
2. Le recourant estime que les faits ont été établis de façon manifestement incomplète, soit de manière arbitraire (art. 9 Cst.). Il avance que le Tribunal cantonal aurait fait l'impasse sur des faits essentiels qui sont les suivants: dans ses déterminations déposées devant la Commission de recours de la Faculté des HEC, le professeur d'Asset Pricing aurait reproché au recourant d'avoir omis un élément de réponse à la question 6c et d'en avoir mentionné un à la question 6b qui était hors sujet. Or, cette constatation découlerait d'une mauvaise lecture de l'épreuve de la part du professeur qui a considéré une formule mentionnée comme faisant partie de la réponse à la question 6b alors qu'elle se rapportait à la question 6c.
3. Compte tenu de ce qui précède, le recours est admis. L'arrêt du 25 octobre 2013 du Tribunal cantonal est annulé et la cause lui est renvoyée afin qu'il procède dans le sens des considérants et rende une nouvelle décision.
1. Le recours est admis, l'arrêt du 25 octobre 2013 du Tribunal cantonal du canton de Vaud annulé et la cause lui est renvoyée pour une nouvelle décision dans le sens des considérants.
3. L'Université de Lausanne versera au recourant la somme de 2'000 fr. à titre de dépens pour la procédure devant le Tribunal fédéral.
4. Le présent arrêt est communiqué au mandataire du recourant, à la Direction et à la Commission de recours de l'Université de Lausanne, ainsi qu'au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public.