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Timestamp: 2016-10-28 19:49:13+00:00
Document Index: 169853907

Matched Legal Cases: ['art. 76', 'art. 90', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 51', 'art. 46', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 95', 'art. 106', 'art. 42', 'art. 108', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 55', 'art. 221', 'art. 226', 'art. 229', 'art. 317', 'art. 9', 'art. 68', 'art. 68', 'art. 147', 'art. 68', 'art. 148', 'art. 148', 'art. 148', 'art. 68', 'art. 204', 'art. 68', 'art. 29', 'art. 398', 'art. 12', 'art. 99', 'art. 398', 'art. 12', 'art. 66', 'art. 68']

4A_468/2014 (12.03.2015)
4A_468/2014 � � Arr�t du 12 mars 2015
repr�sent�s par Me Jean-Pierre Wavre,
recours contre l'arr�t du 30 mai 2014 de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve.
Le 14 ao�t 2004, le p�re de C.Y.________, alors �g�e de 38 ans, a tir� des coups de feu sur sa fille, qui est depuis lors paralys�e des membres inf�rieurs. En date du 20 juin 2008, la Cour d'assises du canton de Gen�ve l'a condamn� pour tentative de meurtre.
En ao�t 2008, C.Y.________ a mandat� A.________ et B.________, avocats associ�s dans la m�me �tude, afin de d�fendre, sur le plan civil et administratif, ses int�r�ts p�cuniaires face � son p�re et aux assureurs sociaux. Pr�c�demment, elle avait confi� la d�fense de ses int�r�ts successivement � sept avocats, r�siliant � chaque fois le mandat attribu�.
A.________ et B.________ ont introduit les proc�dures suivantes pour leur mandante:
-�������deux recours contre des d�cisions de l'Office cantonal AI et de�������l'assureur LAA, admis par le Tribunal cantonal des assurances�������sociales;
-�������une action civile jointe au p�nal contre le p�re de���������������������C.Y.________, tendant au paiement de dommages-int�r�ts��������������pour pr�s de 11 millions de francs et en r�paration du tort moral�������pour 300'000 fr.;
-�������un pourvoi en cassation contre l'arr�t sur partie de la Cour��������������d'assises condamnant le p�re de C.Y.________ � payer ࠠ������������celle-ci une indemnit� pour tort moral de 200'000 fr., pourvoi��������������qui aboutira finalement au prononc� par la Cour de cassation��������������d'une indemnit� de 250'000 fr.
Par ailleurs, les deux avocats ont engag� des pourparlers en vue d'un r�glement global du litige opposant p�re et fille, qui ont permis notamment l'obtention pour la cliente d'une indemnit� mensuelle de 3'000 fr. vers�e par une soci�t� d�tenue par le p�re. Dans le cadre de ces pourparlers, A.________ et B.________ ont r�dig�, d�but 2010, un projet de transaction, lequel pr�voyait en particulier le paiement par le p�re d'une indemnit� de 800'000 fr. pour solde de tout compte, ainsi que la conclusion entre les membres de la famille d'un pacte successoral garantissant les droits de C.Y.________ dans la succession de ses parents.
En f�vrier 2010, C.Y.________ a d�clar� aux deux mandataires qu'elle n'approuvait pas le projet de transaction pr�cit�. Elle a alors tent�, sans succ�s, de n�gocier directement avec sa famille un accord similaire, avant de demander � ses avocats, le 23 mars 2010, d'apporter des am�nagements au projet qu'ils avaient �tabli, puis, le lendemain, de r�silier le mandat avec effet imm�diat.
Avant de transmettre le dossier � Me C.________, nouveau conseil de C.Y.________, A.________ et B.________ ont sollicit� l'autorisation du B�tonnier de l'Ordre des avocats; ils consid�raient en effet que leur confr�re se trouvait dans un conflit d'int�r�ts dans la mesure o� il �tait �galement l'avocat de l'�poux de C.Y.________, alors inculp� d'instigation � tentative de meurtre sur la personne de son beau-p�re. Le 2 avril 2010, l'Ordre des avocats a interdit � A.________ et B.________ de transmettre le dossier de C.Y.________ au nouvel avocat de celle-ci. Il l�vera l'interdiction quatre mois plus tard, lorsque le conflit d'int�r�ts n'existera plus.
Entretemps, C.Y.________ avait saisi la Commission du Barreau d'une plainte contre A.________ et B.________ auxquels elle reprochait une mauvaise ex�cution de leur mandat. La plainte a �t� class�e sans suite par le Pr�sident de la Commission, puis, apr�s opposition de la mandante, par la Commission pl�ni�re.
Le p�re de C.Y.________ est d�c�d� en avril 2011. Ses h�ritiers ont �t� condamn�s, par arr�t du 31 mai 2012 de la Cour d'assises, � payer � sa fille des dommages-int�r�ts par 1'825'710 fr.25. C.Y.________ s'est pourvue en cassation, r�clamant d�sormais 4'377'692 fr.25; la proc�dure est en cours.
A.________ et B.________ ont adress� deux notes d'honoraires et de frais � C.Y.________. La premi�re facture, dat�e du 31 mars 2009, portait sur la proc�dure de recours AI et s'�levait � 2'335 fr.60 nets apr�s d�duction d'une provision de 1'000 fr. La seconde facture, �tablie le 26 avril 2010 apr�s la r�siliation du mandat, se montait � 49'074 fr. nets apr�s d�duction d'une provision de 40'000 fr. C.Y.________ ne s'est pas acquitt�e de ces deux notes d'honoraires.
Saisie le 6 ao�t 2010 par A.________ et B.________, la Commission de taxation des honoraires d'avocat a, par d�cision du 2 f�vrier 2011, enti�rement confirm� la quotit� de la note d'honoraires et de frais du 26 avril 2010, en relevant que le temps d'activit� et le tarif horaire appliqu� �taient ad�quats, proportionn�s et justifi�s compte tenu de l'importante activit� d�ploy�e, de la complexit� du mandat, des int�r�ts �conomiques en jeu et de la responsabilit� assum�e par les avocats.
Le 17 juin 2011, A.________ et B.________ ont ouvert action contre C.Y.________ en paiement de la somme de 51'409 fr.60 avec int�r�ts, repr�sentant les honoraires et frais des notes des 31 mars 2009 et 26 avril 2010.
Dans sa r�ponse du 5 avril 2012, C.Y.________, qui n'�tait alors plus repr�sent�e par Me C.________, a conclu au d�boutement des demandeurs. Elle leur reprochait en particulier d'avoir engag� des n�gociations avec son p�re contre son gr� et d'une mani�re contraire � ses int�r�ts, ainsi que d'avoir propos� une convention pr�voyant une indemnisation en disproportion �vidente avec ses pr�tentions r�elles. Elle faisait �galement grief aux avocats de n'avoir pas transmis imm�diatement le dossier � Me C.________. En outre, C.Y.________ a conclu reconventionnellement au paiement par les demandeurs d'un montant de 50'000 fr. "au titre d'une r�paration", sans plus ample pr�cision.
Lors de l'audience d'instruction du 30 octobre 2012, C.Y.________, repr�sent�e depuis peu par Me D.________, n'a pas compl�t� ses all�gu�s bien qu'elle f�t invit�e � le faire.
La d�fenderesse n'�tait ni pr�sente, ni repr�sent�e � l'audience de d�bats principaux du 6 mai 2013. Par courrier du m�me jour adress� au juge, elle expliquait que sa sant� ne lui permettait pas d'assister � l'audience et demandait que son �poux, qui la repr�sentait, soit convoqu� � une prochaine audience.
Lors de l'audience de plaidoiries finales du 3 juin 2013, C.Y.________, repr�sent�e par Me F.________, a reconnu devoir le montant faisant l'objet de la note d'honoraires du 31 mars 2009, ainsi que deux postes factur�s pour un total de 27'107 fr.50 dans la note du 26 avril 2010. Elle a conclu au rejet de la demande pour le surplus et persist� dans sa demande reconventionnelle.
Par jugement du 16 octobre 2013, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve a enti�rement fait droit � la demande principale et d�bout� la d�fenderesse de ses conclusions reconventionnelles.
Statuant le 30 mai 2014 sur appel de C.Y.________, comparant en personne, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve a confirm� le jugement de premi�re instance.
C.Y.________, repr�sent�e par Me Jacques Emery, a interjet� un recours en mati�re civile. Elle conclut, principalement, au d�boutement des demandeurs de leurs conclusions en paiement et, � titre subsidiaire, au renvoi de la cause � la cour cantonale ou au Tribunal de premi�re instance.
A.________ et B.________ proposent de d�clarer le recours en mati�re civile irrecevable, faute de valeur litigieuse suffisante, ou de le rejeter.
Par ordonnance du 20 octobre 2014, la Pr�sidente de la cour de c�ans a rejet� la demande d'effet suspensif d�pos�e par la recourante.
Par lettre du 7 janvier 2015, la recourante a fait savoir au Tribunal f�d�ral qu'elle avait r�sili� le mandat de Me Jacques Emery; elle demande que les actes judiciaires lui soient dor�navant communiqu�s en personne.
1.1.�Interjet� par la partie qui a succomb� dans ses conclusions lib�ratoires et a donc qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF), le recours est dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par un tribunal sup�rieur statuant en derni�re instance cantonale (art. 75 LTF).
Les intim�s mettent en doute le fait que la pr�sente affaire atteigne la valeur litigieuse minimale de 30'000 fr. exig�e � l'art. 74 al. 1 let. b LTF. En cas de recours contre une d�cision finale, la valeur litigieuse est d�termin�e par les conclusions rest�es litigieuses devant l'autorit� pr�c�dente (art. 51 al. 1 let. a LTF). En l'esp�ce, la recourante concluait dans son appel, principalement, � l'annulation du jugement du 16 octobre 2013 la condamnant � verser la somme de 51'409 fr.60 aux intim�s et au renvoi de la cause au Tribunal de premi�re instance; dans la motivation de son m�moire, elle contestait que les intim�s puissent "obtenir le paiement de leurs honoraires" et demandait qu'"ils soient astreints � rembourser les sommes per�ues � titre de provision". Il faut en d�duire que, devant la Cour de justice, le litige portait en tout cas sur le montant de 51'409 fr.60, de sorte que la pr�sente cause atteint le seuil fix� pour la recevabilit� du recours en mati�re civile.
D�pos� en temps utile (art. 46 al. 1 let. b et art. 100 al. 1 LTF) et dans les formes pr�vues par la loi (art. 42 LTF), le recours est en principe recevable, l'examen des griefs particuliers �tant r�serv�.
1.2.�Le recours peut �tre interjet� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Cependant, compte tenu de l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, � respecter sous peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF), il n'examine que les questions juridiques qui sont soulev�es devant lui; il n'est pas tenu de traiter, comme le ferait une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques qui se posent, lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui (ATF 140 III 86 consid. 2 p. 88 s.; 137 III 580 consid. 1.3 p. 584; 135 II 384 consid. 2.2.1 p. 389; 135 III 397 consid. 1.4 p. 400). D�s lors qu'une question est discut�e, le Tribunal f�d�ral n'est limit� ni par les arguments soulev�s dans le recours, ni par la motivation retenue par l'autorit� pr�c�dente; il peut admettre un recours pour un autre motif que ceux qui ont �t� invoqu�s et il peut rejeter un recours en adoptant une argumentation diff�rente de celle de l'autorit� pr�c�dente (ATF 140 III 86 consid. 2 p. 89; 138 II 331 consid. 1.3 p. 336; 137 II 313 consid. 4 p. 317 s.; 135 III 397 consid. 1.4 p. 400).
La recourante se plaint tout d'abord d'arbitraire dans l'�tablissement des faits. La cour cantonale aurait �cart� sans raison ni motivation plusieurs faits pr�sent�s en premi�re instance et prouv�s par pi�ces, lesquels d�montreraient les violations du mandat commises par les intim�s. Les faits en question portent sur l'inaction dont les avocats auraient fait preuve � la suite des communications de la recourante des 8 avril 2009, 20 avril 2009, 23 septembre 2009 et 26 septembre 2009. D'une part, la mandante explique que, dans les trois derniers documents cit�s, elle instruisait l'intim� A.________ de prendre des mesures conservatoires afin que son p�re cesse de dilapider sa fortune, dont il convenait par ailleurs d'�tablir l'ampleur; elle demandait par ailleurs aux avocats de r�clamer leurs honoraires dans le cadre de l'action civile jointe au p�nal. D'autre part, la recourante observe qu'apr�s avoir pens� que la provision de 40'000 fr. suffisait jusqu'� la fin de la proc�dure, ce qu'elle exprimait dans son courriel du 8 avril 2009, elle avait, dans le pli recommand� du 20 avril 2009, soumis le paiement d'honoraires suppl�mentaires � deux conditions, � savoir un devis et une issue favorable.
2.1.�Une d�cision est arbitraire lorsqu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou contredit d'une mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. L'arbitraire, prohib� par l'art. 9 Cst., ne r�sulte pas du seul fait qu'une autre solution pourrait entrer en consid�ration ou m�me qu'elle serait pr�f�rable. Le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue par l'autorit� cantonale de derni�re instance que si sa d�cision appara�t insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adopt�e sans motifs objectifs ou en violation d'un droit certain. Il ne suffit pas que les motifs de la d�cision soient insoutenables; encore faut-il que celle-ci soit arbitraire dans son r�sultat (ATF 140 III 16 consid. 2.1 p. 18 s., 157 consid. 2.1 p. 168; 139 III 334 consid. 3.2.5 p. 339; 138 III 378 consid. 6.1 p. 379 s.).
2.2.�La recourante soutient que les intim�s n'ont pas donn� suite � ses instructions sur deux points, ce qui constituait des manquements contractuels, et que les instances cantonales ne pouvaient pas �carter ces faits sans verser dans l'arbitraire.
Pour que le juge puisse retenir un fait, encore faut-il que celui-ci ait �t� all�gu�, selon la maxime des d�bats applicable en l'occurrence (art. 55 al. 1 CPC), et qu'il l'ait �t� de mani�re r�guli�re. En l'esp�ce, la recourante n'a pas all�gu� les faits en question dans son m�moire de r�ponse du 5 avril 2012, mais, pour la premi�re fois, lors des plaidoiries finales devant le juge de premi�re instance, puis dans son appel. Or, intervenues apr�s l'audience de d�bats d'instruction sans qu'une exception ne soit r�alis�e, ces all�gations �taient manifestement tardives (cf. art. 221 al. 1 let. d, art. 226 al. 2, art. 229 al. 1, art. 317 al. 1 CPC). Certes, la recourante avait d�pos� en premi�re instance le courriel du 8 avril 2009, ainsi que les courriers recommand�s des 20 avril et 23 septembre 2009, mais ces moyens de preuve ne sauraient suppl�er � l'absence d'all�gu�s sur les pr�tendus manquements imput�s aux intim�s.
En ce qui concerne le montant des honoraires d'avocat, la cour cantonale a examin� si le silence oppos� par les intim�s au courrier du 20 avril 2009 pouvait �tre interpr�t� comme valant acceptation des conditions de r�mun�ration propos�es dans le pli en question; elle est parvenue � la conclusion que tel n'�tait pas le cas et a retenu l'absence d'accord tacite des parties � ce sujet. La recourante ne formule aucun grief d'arbitraire contre cette constatation, de sorte qu'il n'y a pas lieu de revenir sur ce point.
Le moyen tir� d'une violation de l'art. 9 Cst. se r�v�le mal fond�.
3.1.�Selon la recourante, le Tribunal de premi�re instance aurait d� faire droit � sa demande de report d'audience du 6 mai 2013, li�e � une incapacit� psychique et physique d'�tre auditionn�e, et ne pouvait proc�der � l'audition des intim�s sans qu'elle puisse les interroger. En ne le reconnaissant pas, la cour cantonale aurait viol� le droit d'�tre entendu de la recourante.
3.2.�L'audience convoqu�e pour le 6 mai 2013 avait pour objet l'audition des parties, requise � titre de preuve par les demandeurs et par la d�fenderesse (cf. ordonnance du 10 avril 2013 du Tribunal de premi�re instance); sur la citation � compara�tre, il �tait pr�cis� qu'en application de l'art. 68 al. 4 CPC, la comparution personnelle des parties �tait exig�e. Le jour m�me de l'audience, la recourante, qui n'�tait alors plus repr�sent�e par un avocat, a fait savoir au tribunal que son �tat de sant� ne lui permettait pas de "supporter" une audition et, en particulier, d'�tre confront�e aux intim�s; elle demandait au juge de convoquer � une nouvelle audience son mari, qu'elle d�signait comme repr�sentant.
Lorsqu'une partie cit�e � compara�tre personnellement sur la base de l'art. 68 al. 4 CPC ne se pr�sente pas, les suites du d�faut sont r�gis par les art. 147 ss CPC (Luca Tenchio, in Basler Kommentar, Schweizerische Zivilprozessordnung, 2010, n� 22 ad art. 68 CPC). En vertu de l'art. 148 al. 1 CPC, le tribunal peut citer les parties � une nouvelle audience lorsque la partie d�faillante en fait la requ�te et rend vraisemblable que le d�faut ne lui est pas imputable ou n'est imputable qu'� une faute l�g�re. Tel sera le cas d'une maladie subite d'une certaine gravit� qui emp�che la partie de se pr�senter ou de prendre � temps les dispositions n�cessaires (Denis Tappy, in Code de proc�dure civile comment�, 2011, n� 14 ad art. 148 CPC, p. 599 s.; Niccol� Gozzi, in Basler Kommentar, Schweizerische Zivilprozessordnung, 2010, n� 20 ad art. 148 CPC).
En l'esp�ce, l'emp�chement m�dical invoqu� par la recourante ne r�sultait manifestement pas d'une atteinte subite, mais d'un �tat de sant� pr�existant appel� � perdurer. En r�alit�, si la recourante ne pouvait �tre entendue personnellement pour des raisons m�dicales, il lui appartenait de solliciter � temps d'�tre dispens�e de compara�tre � l'audience du 6 mai 2013 et de pouvoir s'y faire repr�senter; son repr�sentant aurait alors �t� en mesure de poser des questions aux intim�s (art. 68 al. 1 CPC; art. 204 al. 3 let. b CPC par analogie; Nicolas Jeandin, in Code de proc�dure civile comment�, 2011, n� 36 ad art. 68 CPC). Dans ces conditions, le tribunal pouvait, sans violer le droit d'�tre entendu de la recourante, refuser de donner suite � la demande de report d'audience et proc�der comme pr�vu � l'interrogatoire des intim�s.
Le grief tir� d'une violation de l'art. 29 al. 2 Cst. doit �tre �cart�.
4.1.�En dernier lieu, la recourante fait valoir que la cour cantonale a m�connu l'art. 398 al. 2 CO et l'art. 12 de la loi f�d�rale sur la libre circulation des avocats du 23 juin 2000 (LLCA; RS 935.61). Elle invoque plusieurs violations par les intim�s de leurs devoirs contractuels, lesquelles justifieraient une annulation des notes d'honoraires, voire une r�duction substantielle de ceux-ci. Ainsi, les avocats auraient m�connu leur devoir d'information, en ne renseignant pas la mandante sur le montant approximatif des honoraires apr�s avoir exig� une provision insuffisante. Par ailleurs, une mauvaise ex�cution du mandat r�sulterait du fait que, d'une part, les intim�s n'auraient pas donn� suite aux instructions de la recourante � propos de l'ampleur et de la conservation du patrimoine de son p�re et que, d'autre part, ils n'auraient pas inclus leurs honoraires dans les pr�tentions civiles de la victime. Enfin, la recourante critique la mani�re dont les avocats ont men� les n�gociations avec les conseils de son p�re et le r�sultat obtenu.
4.2.�Il ne ressort pas de l'�tat de fait de l'arr�t attaqu� que les intim�s n'ont pas fourni � la recourante les �claircissements n�cessaires au sujet du montant des honoraires d'avocat. Ce fait n'a pas non plus �t� all�gu� dans la proc�dure cantonale, la recourante affirmant alors que les avocats n'avaient pas r�pondu � son courrier du 20 avril 2009 et que ce silence valait acceptation des conditions de r�mun�ration propos�es dans le pli en question. Le manquement invoqu� repose ainsi sur un fait nouveau que le Tribunal f�d�ral ne peut pas prendre en compte (art. 99 al. 1 LTF).
De m�me, les deux violations du mandat reproch�es ensuite aux intim�s se fondent sur des faits qui ne figurent pas dans l'arr�t attaqu� et qui, comme d�j� relev� (consid. 2.2 supra), n'ont pas �t� omis arbitrairement par les instances pr�c�dentes, faute d'all�gation en bonne et due forme.
S'agissant des n�gociations qui ont abouti au projet de transaction de d�but 2010, il n'est pas �tabli qu'elles auraient �t� men�es par les intim�s en violation des instructions claires de leur mandante. Certes, l'int�ress�e a sugg�r� aux avocats, en avril 2009, d'exiger le versement d'un acompte imm�diat de 300'000 fr. � 500'000 fr., avant d'ordonner, en septembre 2009, de cesser les pourparlers. Mais, deux mois plus tard, elle a elle-m�me demand� la reprise des n�gociations alors qu'aucun capital n'avait �t� vers�. Et lorsqu'elle refuse le projet de transaction �tabli d�but 2010, elle s'empresse de n�gocier aussit�t un accord similaire avec sa famille. Pour le reste, comme la cour cantonale l'expose de mani�re convaincante, aucun �l�ment ne permet de conclure que les avocats auraient conduit les n�gociations et �tabli un projet de transaction d'une mani�re contraire aux int�r�ts de la recourante.
En tant qu'il est recevable, le moyen tir� d'une violation de l'art. 398 al. 2 CO et de l'art. 12 LLCA se r�v�le d�s lors mal fond�.
En cons�quence, la recourante, qui succombe, prendra � sa charge les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF) et versera des d�pens aux intim�s (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
La recourante versera aux intim�s, cr�anciers solidaires, une indemnit� de 3'000 fr. � titre de d�pens.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, � la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve ainsi que, pour information, � Me Jacques Emery.