Source: http://www.csduroy.qc.ca/transport-scolaire/
Timestamp: 2017-05-23 19:00:01+00:00
Document Index: 6955682

Matched Legal Cases: ['arrêt ', 'arrêt\n', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ']

Commission scolaire du Chemin-du-Roy Transport scolaire - Commission scolaire du Chemin-du-Roy
Transport pour les élèves hors territoire:
L'élève résidant sur le territoire d'une autre commission scolaire qui désire fréquenter une école à programmes particuliers de la Commission scolaire du Chemin-du-Roy peut avoir accès au transport scolaire selon les modalités ci-dessous:
Coût: Transport hors territoire (pour les élèves non admissibles à l'aide à la pension et au transport – Programmes reconnus MEES) 360$
Pour obtenir ce service, le parent doit présenter une demande en remplissant le formulaire en ligne « Demande de transport complémentaire », et ce, au moment de l'inscription de l'élève ou avant le 30 juin de l'année en cours pour l'année suivante. Ce montant sera réévalué annuellement. Pour en savoir plus…
Transport à une 2e adresse:
Le Service du transport de la Commission scolaire du Chemin-du-Roy reconnaît une seule adresse pour l'organisation des parcours de transport. Le transport d'un élève à une 2e adresse (garde partagée, gardienne ou autre) est facturé selon les modalités ci-dessous: Coût: 2e adresse (garde partagée, gardienne ou autre) 101$
Pour obtenir le service de transport à une 2e adresse, vous devez compléter le formulaire en ligne «Demande de transport complémentaire» lors de l'inscription de l'élève ou avant le 30 juin de l'année en cours pour l'année suivante. Pour les années subséquentes, ce montant sera indexé selon l'IPC (indice du prix à la consommation). Pour en savoir plus…
Places vacantes (places disponibles):
Pour l'élève n'ayant pas droit au transport scolaire (1,6 km et moins), il est possible de bénéficier du transport si une place est disponible dans l'autobus assigné à son quartier. Le parent doit présenter sa demande en remplissant le formulaire en ligne «Demande de transport complémentaire», et ce, avant le 30 juin de l'année en cours pour l'année suivante. Le Service du transport se réserve jusqu'au 30 septembre pour octroyer les places vacantes, et ce, en privilégiant les élèves les plus jeunes et les plus éloignés. Pour en savoir plus…
Coût: Place vacante (place disponible) 150$ Mesure d'aide familiale
Une mesure d'aide familiale est accordée sur demande à une famille de trois enfants et plus qui demeurent à la même adresse. Pour 2017-2018, le montant de cette mesure est établi à 360$ par famille. Le parent doit présenter sa demande en remplissant le formulaire en ligne « Mesure d'aide familiale pour les frais de transport ». Pour en savoir plus…
Coordonnées de transport – Rentrée 2017
La confirmation de transport personnalisée sera disponible exclusivement sur le portail MOZAÏK environ deux semaines avant la rentrée scolaire. Pour toutes modifications à l'adresse de l'élève ou pour avoir accès au portail MOZAÏK, vous devez communiquer avec le secrétariat de l'école. Pour en savoir plus…
Le Service du transport scolaire organise le transport du matin et du soir et assure les meilleures conditions de transport aux élèves de la Commission scolaire du Chemin-du-Roy et de la Commission scolaire Central Québec.
Toujours soucieuse du maintien de l'équilibre budgétaire et de la qualité du service, l’organisation du transport respecte les conditions de sécurité et d’accessibilité tout en maintenant un temps de parcours raisonnable entre le domicile de l’élève du préscolaire, du primaire ou du secondaire et l’école fréquentée.
Pour rejoindre un membre du personnel de l'équipe
Téléphone: 819 370-6167
Télécopieur: 819 378-1174
Courriel: transport@csduroy.qc.ca
Lynda Béliveau - Coordonnatrice
L’accès au transport est accordé :
aux élèves du primaire qui résident à 1,6 km ou plus de l’école
aux élèves du secondaire qui résident à 1,6 km ou plus de l’école
aux élèves affectés par un handicap reconnu médicalement et qui nécessitent un transport scolaire, et ce , sur recommandation des Services complémentaires
La distance de marche aux arrêts est accordé :
aux élèves du préscolaire 4 et 5 ans, dans la mesure du possible à domicile
aux élèves du primaire, 400 mètres et moins
aux élèves du secondaire, 650 mètres et moins
Avis d'embarquement:
Pour la rentrée scolaire, les avis d'embarquement ne sont pas postés. Ils sont remis par l'école.
L'accès au portail MOZAÏK permet aux parents inscrits de consulter en tout temps les coordonnées de leur enfant.
En début d'année scolaire, ces informations sont disponibles environ 2 semaines avant la date de la rentrée. Cependant, comme ces données sont sous réserve de modifications jusqu'au jour précédant la rentrée, il est important de consulter régulièrement le portail MOZAÏK.
Pour vous inscrire au portail MOZAÏK, communiquez directement à l'école de votre enfant.
Transport des élèves inscrits au service de garde
À des fins de sécurité, un élève inscrit à temps plein au service de garde n’a pas accès au transport scolaire. Il n’y a pas accès non plus de façon aléatoire (ex. : billets remis à
l’enseignant, appel à l’école le matin, etc.). Les cas d’exception demandés par les parents seront refusés par les responsables des services de garde et par les conducteurs et conductrices d’autobus.
Malgré qu’il soit fortement recommandé que l’élève soit de façon constante 5 jours par semaine au même endroit, le parent qui désire inscrire son enfant de 1 à 4 jours par semaine au service de garde peut avoir accès au transport scolaire, et ce, conditionnellement à ce que ces journées soient fixes (ex. : mardi, mercredi, jeudi = service de garde / lundi et vendredi = autobus).
Ces journées doivent être déterminées à l’avance par les parents et transmises au service de garde de l’école. Le service du transport recevra l’information par le biais du logiciel Avant‐Garde de l’école et l’élève sera considéré transporté.
À noter : les déplacements des élèves (service de garde ou transport) sont sous la responsabilité de l’école.
Sources d’information : Règlement sur les services de garde en milieu scolaire Loi sur lʹinstruction publique (chapitre I‐13.3, a. 454.10)
SECTION IV : FICHES DʹINSCRIPTION ET DʹASSIDUITÉ
15. Le directeur de lʹécole sʹassure de la tenue dʹune fiche dʹinscription pour chaque élève qui fréquente le service de garde et de sa mise en tout temps à la disposition des membres du personnel de ce service.
16. 4. la date dʹadmission de lʹélève au service de garde et les périodes de fréquentation prévues par semaine;
Règlements généraux des services de garde (p.3, article 6.2)
6.2 Changement de statut :
Les parents qui désirent changer le statut de fréquentation de leur enfant peuvent le faire avec un préavis écrit de 5 jours ouvrables. Les parents peuvent changer de statut une fois par année maximum.
Formulaire d’inscription des services de garde (inscription au formulaire)
*** À des fins de sécurité, l’élève inscrit à temps plein au service de garde n’a pas accès au transport scolaire***
Places vacantes (places disponibles)
L'élève demeurant à moins de 1,6 km de l'école qu'il fréquente n'a pas droit au transport scolaire. Cependant, il peut bénéficier du transport si une place est disponible dans l'autobus assigné à son quartier. Ce service est un privilège annuel et de ce fait, prend fin à la dernière journée de classe de chaque année. Il doit s’intégrer au réseau de transport existant et aucun parcours ni point d’arrêt engendrant des coûts additionnels ne seront modifiés pour accommoder un élève bénéficiant de ce privilège.
Le parent doit présenter sa demande en remplissant le formulaire en ligne «Demande de transport complémentaire» .
Les demandes de places vacantes doivent être complétées avant le 30 juin de l’année en cours pour l’année suivante.
Coûts 2017-2018:
Préscolaire, primaire et secondaire: 150$ pour l'année (tarification unique)
Si la demande de transport pour une place vacante est acceptée, le paiement devra être fait avant le début du service, et ce, selon les modalités suivantes:
Un seul versement: par paiement direct en ligne ou par chèque, sur réception de la facture.
Deux versements : un premier versement avant le début du service et le second, par paiement direct en ligne ou par chèque posdaté en date du 16 octobre 2017.
Les chèques doivent être faits à l’ordre de la Commission scolaire du Chemin-du-Roy.
Ce service est à coût fixe sans considération pour le nombre ou la fréquence d’utilisation et est non remboursable. Le Service du transport informera uniquement les parents dont la demande est acceptée. Les coordonnées de transport seront disponibles sur le portail MOZAÏK et un avis d'embarquement vous sera acheminé.
2e adresse (garde partagée, gardienne ou autre)
Le Service du transport reconnaît une seule adresse pour l’organisation des parcours de transport. Cependant, pour une raison valable telle que garde partagée ou service de garde, une deuxième adresse peut être considérée en tenant compte du tableau d’admissibilité et des conditions suivantes :
pour des motifs sécuritaires, l’alternance des 2 adresses déterminées doit être constante et régulière, c’est-à-dire à la même adresse matin et soir, et ce, consécutivement 5 jours/semaine ;
ce service doit s’intégrer au réseau de transport existant pour l’année en cours (aucune modification de parcours, d’horaires ou d’arrêts) et ne doit entraîner aucun coût supplémentaire ;
Le transport d’un élève à une 2e adresse (garde partagée, gardienne ou autre) est facturé au coût de 101$ par enfant. Pour les années subséquentes, ce montant sera indexé selon l'IPC (indice du prix à la consommation).
Toute demande de transport à une 2e adresse doit être complétée à l’inscription de l’élève ou avant le 30 juin de l’année en cours, pour l’année suivante, par l’entremise du formulaire en ligne «Demande de transport complémentaire» .
Si la demande de transport à une 2e adresse est acceptée, le paiement devra être fait avant le début du service, et ce, selon l'une des façons suivantes:
Ce service est à coût fixe sans considération pour le nombre ou la fréquence d’utilisation et est non remboursable. Le Service du transport informera uniquement les parents dont la demande est acceptée. Les coordonnées de transport personnalisées seront disponibles sur le portail MOZAÏK et un avis d'embarquement leur sera acheminé.
Transport hors territoire (en provenance d'une autre commission scolaire)
Le parent qui réside à l’extérieur du territoire de la Commission scolaire du Chemin‐du‐Roy (ex. : Shawinigan, Bécancour, Nicolet, etc.) et qui désire que son enfant bénéficie du transport scolaire afin de poursuivre une formation dans un programme particulier (international, alternatif, de musique, de cirque, d’anglais ou de sports) dans l’un des établissements de la Commission scolaire du Chemin‐du‐Roy doit présenter une demande par l’entremise du formulaire en ligne « Demande de transport complémentaire ».
L’attribution des places est faite en privilégiant les élèves inscrits dans un programme reconnu du Ministère de l’Éducation et de l’Enseignement Supérieur (MEES)1. Les places résiduelles sont offertes aux élèves inscrits dans un autre programme.
Ce service est un privilège annuel et de ce fait, prend fin à la dernière journée de classe de chaque année. Il doit s’intégrer au réseau de transport existant pour l’année en cours (aucune modification de parcours, d’horaires ou d’arrêts).
Toute demande de transport d’un élève hors territoire doit être complétée au moment de l’inscription de l’élève ou avant le 30 juin de l’année en cours pour l’année suivante. Lorsque la demande est acceptée, une facture est acheminée par courriel. Le paiement devra être fait pour que le service prenne effet.
Coût 2017‐2018:
Le transport d’un élève hors territoire sera facturé au coût de 360$ par année, par enfant.
À noter : L’élève inscrit dans un programme reconnu MEES peut être admissible à l’allocation d’aide au transport et pourrait être exempt de ces frais. L’école fera parvenir aux élèves concernés un formulaire « Renonciation de l’allocation au transport et Facturation ». Ce dernier devra être complété et retourné à l’école. Si l'élève répond aux critères d'amissibilité de cette mesure, les frais déboursés par les parents leurs seront remboursés. Modalités de paiement:
Si la demande de transport hors territoire est acceptée, le paiement devra être fait avant le début du service, et ce, selon l’une des façons suivantes :
Un seul versement : par paiement direct en ligne ou par chèque.
Deux versements : un premier versement avant le début du service et le second, par paiement direct en ligne ou par chèque postdaté en date du 16 octobre 2017.
Les chèques doivent être faits à l’ordre de la Commission scolaire du Chemin‐du‐Roy.
Ce service est à coût fixe sans considération pour le nombre ou la fréquence d’utilisation et est non remboursable.
Le service du transport informera uniquement les parents dont la demande est acceptée. Les coordonnées de transport personnalisées seront disponibles sur le portail MOZAÏK et un avis d’embarquement leur sera acheminé.
1 Programmes reconnus MEES :
Sport‐Études et Musique‐Études, Académie Les Estacades, Musique‐Études, école secondaire Des Pionniers
Art dramatique, école secondaire Chavigny, Musique‐Études au primaire, écoles Saint‐François‐d’Assise et Jacques‐Hétu
Mesure d'aide familiale pour les frais de transport
Une mesure d’aide familiale est accordée sur demande à une famille de trois enfants et plus qui demeurent à la même adresse.
Pour 2017‐2018, le montant maximum de cette mesure est établi à 360 $ par famille. Le parent doit présenter sa demande en remplissant le formulaire en ligne « Mesure d’aide familiale pour les frais de transport ».
Les élèves demeurant à l’extérieur de la Commission scolaire (hors territoire) ne sont pas éligibles à cette mesure ;
Les demandes ne sont pas reconduites automatiquement, donc elles doivent être renouvelées annuellement ;
La date limite pour soumettre une demande d’aide familiale pour les frais de transport est le 30 septembre. Après cette date, les demandes seront refusées.
L'élève en demande de changement d'école n'est pas éligible au transport scolaire. Si toutefois des circuits existent dans ce quartier, le parent qui le désire, peut faire une demande de places vacantes qui sera soumise aux conditions citées ci-haut.
Changements d'adresse (déménagement), de parcours et d'arrêt
CHANGEMENT D'ADRESSE - DÉMÉNAGEMENT
La Commission scolaire détermine les arrêts prévus dans les circuits. Aucun arrêt ne peut être modifié sans l'approbation du Service du transport scolaire. Le parent qui désire faire modifier l'emplacement d'un arrêt, et ce pour motif valable, doit faire la demande au Service du transport scolaire en utilisant le formulaire prévu à cet effet: Formulaire demande de changement d'arrêt et le faire parvenir au Service du transport scolaire. Après analyse de la demande, le Service du transport scolaire rendra sa décision. Seuls les parents dont la demande est accordée seront contactés.
S'il n'y a pas d'amélioration, le conducteur émet une communication aux parents qui doit être dûment signée par le responsable de l'autorité parentale.
S'il n'y a toujours pas d'amélioration dans la conduite de l'élève, le conducteur émet un deuxième avis écrit à l’élève et le transporteur communique avec les parents. Cet avis précise les faits et les gestes reprochés à l’élève, tout en rappelant les règles de sécurité en vigueur lors du transport scolaire. Une copie de l'avertissement est transmise au Service du transport scolaire.
Si l’élève continue à enfreindre les règlements, le transporteur produit un rapport qu'il transmet au responsable du Service du transport scolaire. En concertation avec la direction de l'école et les principaux intervenants concernés, ce dernier pourra suspendre le droit au transport de l'élève pour une durée minimale de 3 jours. Le cas échéant, il informe les parents des motifs et de la durée de la suspension. À ce moment, le parent doit assurer le transport de l'élève.
Consommation, vente ou possession de drogue ou d'alcool
Consommation de cigarette et de cigarette électronique dans l'autobus
Processus de prise de décision lors d'intempéries
Les tempêtes hivernales surprennent annuellement les établissements scolaires avec leur intensité de tombée de neige ou de pluie verglaçante. Compte tenu des circonstances et des informations disponibles, prendre la meilleure décision pour la sécurité des élèves relève d'un processus complet.
Deux heures d’évaluation et d’analyse
Dès l'annonce de perturbations atmosphériques, l'équipe du transport se met en action dès 4h du matin afin d'évaluer la situation.
Une équipe sillonne les différents secteurs du territoire de la Commission scolaire. Certains transporteurs ainsi que divers organismes qui oeuvrent sur le terrain lors de mauvaises conditions météorologiques sont également contactés.
Pendant ce temps, s'enclenchent une série de vérifications auprès de météorologues et sites météorologiques afin d'évaluer la progression de la tempête. Toutes ces informations sont continuellement revérifiées tout au long du processus menant à la décision finale.
À la lumière des informations obtenues, une analyse est amorcée en considérant la météo actuelle et les prévisions annoncées pour la journée.
Toutes ces démarches sont nécessaires et justifient une décision éclairée qui relève du travail de toute une équipe.
Cette décision se prend aux environs de 6h 15 en concertation avec la direction générale de la Commission scolaire.
S'il y a suspension des cours ou fermeture d'établissements, les médias radiophoniques et télévisuels sont immédiatement informés afin qu’ils rendent compte de la décision à la population. Cette décision s’applique pour toutes les écoles de la Commission scolaire et est aussitôt affichée sur le site Internet au http://www.csduroy.qc.ca. Cette information est également disponible sur le répondeur de la Commission scolaire et du Service du transport au numéro 819-370-6167.
Lors d'une suspension des cours, le personnel des établissements doit se présenter au travail et les services de garde sont ouverts comme à l'habitude.
Lors de la fermeture des établissements, le personnel n'est pas tenu de se présenter au travail et les services de garde sont fermés pour la journée.
Lors d'intempéries, si pour des raisons de sécurité vous jugez préférable de garder votre enfant à la maison, et ce, malgré le fait que nous maintenions les écoles ouvertes, assurez-vous de motiver son absence auprès du secrétariat de l'école fréquentée.
Formulaire de transport complémentaire en ligne
(places vacantes, transport hors territoire, 2e adresse, garde partagée, gardienne ou autre)
Formulaire demande d'aide familiale pour les frais de transport Formulaire demande de changement d'arrêt en ligne
Formulaire d'annulation de transport en ligne
Le transport en chiffre
Les transporteurs scolaires de la Commission scolaire du Chemin-du-Roy effectuent tout près de 1 000 parcours quotidiennement. 184 autobus scolaires dont 8 adaptés parcourent tout le territoire de la Commission scolaire . Nous mettons également au service de nos élèves, 24 fourgonnettes supplémentaires utilisées pricipalement pour le transport adapté.
À chaque jour, nous transportons plus de 12 500 élèves.
Une entente avec le transport en commun permet à près de 1 000 élèves de se rendre à leur école respective à chaque jour.
Le Code de la Sécurité routière autorise un maximum de 72 élèves dans un autobus muni de 2 rangées de 12 banquettes, ce qui permet d'asseoir trois élèves par banquette.
Les transporteurs parcourent 19 250 km par jour. À titre informatif, il s’agit approximativement de deux allers-retours Montréal / Vancouver.
Par année, ils en parcourent 3 600 000. Pour visualiser ce nombre de kilomètres, il s’agit approximativement de cinq allers-retours entre la Terre et la Lune.
Documents et politique du service du transport
Prendre note que les sacs de hockey ne sont pas admis dans les autobus, et ce, pour les élèves du primaire et du secondaire.
Politique - gestion du transport scolaire Liste des transporteurs 2016-2017
2017-2018 - Message aux parents - préscolaire 4 ans
2017-2018 - Message aux parents - préscolaire 5 ans
2017-2018 - Message aux parents - Primaire
2017-2018 - Message aux parents - Secondaire
La sécurité en transport
La sécurité en transport est la priorité pour le Service du transport scolaire de la Commission scolaire du Chemin-du-Roy. Mais la sécurité en transport est aussi l’affaire de tous!
Voici donc une liste de responsabilités pour toute personne concernée par le transport scolaire :
L'élève est responsable de son comportement et du respect des règles de vie lors du transport scolaire. Lorsque je suis passager d’un autobus scolaire, je suis bien conscient que l’autobus est un moyen de transport.
Ma sécurité et mon confort, à l’intérieur du véhicule dépendent en grande partie du conducteur, mais aussi du respect et du soutien que je lui apporte.
Si votre enfant utilise le transport scolaire, vous avez des responsabilités à assumer.
Vous devez enseigner à votre enfant les règles de sécurité
Vous devez prendre connaissance avec votre enfant des règles qui régissent le transport scolaire
Vous êtes responsable de votre enfant jusqu’à sa montée dans l’autobus ainsi qu’au moment de sa descente (au retour à la maison)
Pour les élèves du préscolaire: vous devez vous assurer qu'il y ait toujours quelqu'un pour accueillir votre enfant au démarquement
Vous devez inculquer à votre enfant le respect de la propriété d’autrui
Les écoles et centres de la Commission scolaire du Chemin-du-Roy deviennent responsables des élèves au moment où ceux-ci descendent de l’autobus sur le terrain de l’école.
Le conducteur est un professionnel du transport de passagers. Sa responsabilité est d’amener l’élève de son lieu d’embarquement à son point de débarquement en toute sécurité.
Il effectue la vérification du véhicule avant le départ
Il s'abstient de quitter son véhicule alors que des personnes sont à bord, sauf en cas de nécessité
Il suit les parcours tel qu'établit par la Commission scolaire
Il s'assure à la fin de chaque parcours qu'il ne reste aucun passager à bord et qu'aucun objet n'a été oublié dans le véhicule
Règles de conduite relative à l'utilisation du transport scolaire Respect des adultes
J'exécute, sans argumenter, les directives ou consignes du conducteur et des surveillants.
Je parle avec un ton modéré, sans sacres, menaces ou insultes.
Je respecte le règlement qui interdit la prise de photos, de capsules audio ou vidéo.
Respect des circuits et des horaires
Je me présente à l'heure à l'arrêt prévu (10 minutes à l'avance).
J'utilise uniquement les circuits inscrits sur mon avis d'embarquement.
Je garde l'autobus et les aires d'attente propres en évitant de jeter des déchets par terre ou par la fenêtre, de boire ou manger dans l'autobus.
Lors de l'embarquement, j'attends que l'autobus soit complètement immobilisé avant de m'en approcher
Je monte dans l'autobus calmement un à la suite de l'autre
Je demeure assis tout au long du trajet
Je tiens mes bagages sur mes genoux sans encombrer l'allée centrale
Au débarquement, j'attends que l'autobus soit complèment immobilisé avant de me lever
Je m'éloigne rapidement de l'autobus lors de son départ
Je respecte la Loi antitabac en m'abstenant de fumer dans l'autobus (cigarette électronique incluse), sur les propriétés de la Commission scolaire et aux points de transferts
À la une	Nomination de monsieur Laurent Cabana au poste de directeur général adjoint