Source: http://www.festartikelhaus.de/Unsere-AGBs:_:3.html?language=fr
Timestamp: 2018-12-11 11:30:08+00:00
Document Index: 213343676

Matched Legal Cases: ['§ 13', '§ 1', '§ 2', '§ 1', '§ 4', '§ 5', '§ 443', '§ 9', '§ 10', '§ 11', '§ 12']

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Nos livraisons, prestations et offres selon les consommateurs. § 13 BGB faite sur la base de ces termes et conditions.
Nous ne vendons qu'aux professionnels, entreprises ou associations. Si votre achat est destiné à un club s'il vous plaît entrez le nom du club lors de l'enregistrement en tant que nom commercial. En tant qu'individu, vous ne pouvez pas acheter dans notre boutique directement malheureusement.
En passant une commande, l'acheteur accepte de cet accord. Pour les livraisons et services sont soumis à nos conditions ci-dessous. Dispositions divergentes - en particulier dans des conditions de forme modérée d'achat - sont contraignantes pour nous que si nous reconnaissons par écrit.
§ 1 Les besoins d'information de l'acheteur
(1) L'acheteur lors de l'enregistrement (login) de faire seulement des renseignements véridiques. Les modifications qui sont importantes pour nos données relationnelles (par exemple nom, adresse, adresse électronique, la propriété du consommateur) pour nous par l'acheteur en ordre de marche sans tarder, sinon notifié avant la prochaine commande. Après l'enregistrement initial, l'acheteur est tenu immédiatement à nous envoyer registre licence commerciale d'associations ou par courrier / fax. Nous sommes des données incorrectes communiquées, nous sommes en droit de résilier les contrats déjà conclus et de verrouiller notre boutique en ligne pour ces acheteurs.
(1b) Si nous sommes incapables de négocier licence ou d'un club Extrait du registre tel que défini ci a reçu non sollicités après l'enregistrement initial par l'acheteur, nous avons le droit l'acheteur ne pas avoir demandé un délai de 8 jours à rattraper. Si l'on soupçonne sur l'abus de l'enregistrement ou le refus de fournir des informations sur le statut commercial, nous le virage à droite de notre cabinet d'avocats pour des éclaircissements. Dont le coût sera à la charge l'acheteur.
(2) L'acheteur veiller à ce que l'e-mail spécifiée de son discours est accessible. Recevoir des e-mails à cause de redirections, la fermeture ou la congestion du compte nous a empêché les droits sont gemme. Le paragraphe (1) à.
(3) immédiatement après avoir passé commande, l'acheteur reçoit de notre part par e-mail un accusé de réception. L'acheteur est tenu de nous informer immédiatement s'il n'a pas reçu cette confirmation.
(4) Pour l'accès à notre boutique en ligne, l'acheteur reçoit un mot de passe. Il s'engage à traiter le mot de passe confidentiel et ne pas divulguer à des tiers non autorisés. D'utilisation abusive du mot de passe, ce qui a causé l'acheteur, nous déclinons toute responsabilité.
§ 2 Conclusion du contrat, la révocation
(1) Nos offres sont sans engagement et sont soumis à des niveaux de stocks appropriés et une livraison rapide de nos fournisseurs. En passant une commande, l'acheteur certifie qu'il souhaite acheter le contenu de son panier d'achat (offre de contrat). Nous avons droit à cette offre dans le délai de livraison spécifiée par la livraison d'accepter des marchandises, la confirmation préalable, ou de toute autre manière appropriée, en totalité ou en partie. L'obligation au § 1 alinéa 3 de confirmation ne représente pas seulement une confirmation de notre acceptation expresse ou tacite, le contrat de vente si nos gammes d'acceptation. D'accepter des commandes, nous sommes obligés en aucune circonstance. Les entrées de commandes sont qu'après confirmation écrite - contraignant ou à l'extradition
- sous réserve de disponibilité. (1a) Nous avons les bons ordres de l'acheteur au règlement contractuel des partenaires franchisés avec qui nous travaillons ensemble à céder. L'entrée des commandes et des contrats se fera à travers ces partenaires franchisés avec l'acheteur.
(2) une incohérence entre l'Ordre et la confirmation est notre déclaration, si l'écart ne doit pas être considérée comme une nouvelle offre de contrat.
br /> (3) Les erreurs évidentes, des erreurs typographiques, d'impression ou de calcul, ce qui nous minent dans la présentation d'une offre ou dans le cadre d'une confirmation de commande, ne sont pas contraignantes pour nous.
(4) Tous les prix - prix catalogue même - sont livrables, y compris l'emballage, à notre discrétion plus frais de TVA. Exigences d'emballages spéciaux peuvent être - si possible - en compte et facturés séparément ..
(5) Dans le cas de retrait de notre confirmation de commande, la commande est annulée. Devrait retarder le retour de la confirmation de commande contresigné par l'acheteur, cela affecte la livraison.
(6) Les ventes sont dans notre boutique ce que pour les entreprises est ici, parmi les commerçants, ni la révocation législatives de que pour les clients résidentiels. Les annulations de commandes sont faites par écrit. Dans annulation arbitraire ou pas de réception de paiements anticipés dans les 30 jours suivant la commande, nous sommes frais d'annulation permet à l'acheteur à la charge forfaitaire de 25 euros qui est le prix d'achat de 500 euros. En outre, les frais d'annulation est de 5 pour cent du prix d'achat.
Les annulations par nous en cas de violation des exigences d'information 1 § par l'acheteur, nous sommes en droit d'une sanction immédiate pour une utilisation dans l'abus de charge de 50 euros, sous réserve des dommages et intérêts supplémentaires et les demandes d'indemnisation. En cas d'annulation client des articles commandés qui sont produites spécifiquement pour les clients (en stock) et leur production est déjà en train d'une peine d'au moins 50 pour cent du prix d'achat en fonction de l'état de la production.
(1) Sauf convention contraire, les prix indiqués dans l'ordre.
(2) Les tarifs comprennent la date de la commande TVA allemande valide en plus reconnu dans les coûts de commande de fret à plat. Pour les livraisons à un pays qui n'est pas membre de l'Union Européenne, le prix sera réduit de la taxe. L'acheteur doit supporter dans la présente affaire sur les droits d'importation et TVA à l'importation immédiatement. Il nous présente gratuitement de toute réclamation à cet égard.
(3) que nous faisons à des livraisons partielles de l'acheteur, ce doit supporter les coûts supplémentaires encourus. Les livraisons partielles sont autorisées par le biais d'expédition en ligne, si elles sont nécessaires pour le logo des raisons pratiques.
Deuxième Expédition de votre commande sera généralement nos transitaires maison (colis postal +). Si autre méthode d'expédition est souhaitable que décrit avec précision de l'ordre (Colis - Express Messagerie - fret) sont tels traitements spéciaux effectués supplément. De mentionner également le site de réception avec code pin et pour les expéditions par chemin de fer sont le exacte station de .
§ 4 livraisons, force majeure
(1) Notre traitement des commandes est généralement dans les 4-5 jours ouvrables après réception du paiement. Si cela n'est pas possible, nous vous en informerons avant la livraison avec notre entrée des commandes nos coordonnées bancaires. Notre service de livraison indiquée peut être confirmée par écrit par vous ou changé. Cela doit cependant être confirmée automatiquement si votre commande est payée.
Nous avons mentionné les dates et délais de livraison ne sont pas contraignants sauf convention contraire expresse. Les temps de livraison dépend en particulier sur les délais de livraison de nos fournisseurs. Mais nous essayons de garder notre livraison indiquée. Si nos délais de livraison non contraignantes effectivement dépassée de manière significative, nous allons informer l'acheteur immédiatement.
(2) Le délai de livraison est prolongé, sans que nous signalons séparément, si et quand l'acheteur a choisi de payer «cash à l'avance», mais aucun paiement.
(3) les obstacles à la prestation temporaire pour cause de force majeure (par exemple, les restrictions commerciales, la guerre, les grèves, les embouteillages) et d'autres imprévisibles et nous ne sommes pas responsables, les événements nous autorisent à effectuer la livraison après l'élimination de cet obstacle. Nous vous contacterons immédiatement l'acheteur de l'existence d'un tel obstacle à la connaissance. Si l'obstacle est plus de deux semaines sur nos délais de livraison réguliers sur, nous et l'acheteur peut résilier le contrat dans un délai approprié.
§ 5 par défaut de l'acceptation
(1) Pendant la durée du retard dans l'acceptation de l'acheteur, nous sommes autorisés à stocker la marchandise aux frais et risques de l'acheteur. Nous pouvons également utiliser ce support une ou un magasinier. Les coûts de stockage sont fixées prix fixé à 1% du montant de la facture nette de la marchandise stockée par mois imputés à un maximum de 25,00 EUR. Nous sommes en droit de la preuve des coûts plus élevés et à la facture. L'acheteur est autorisé à prouver que les coûts de stockage non ou moins engagés.
(2) Si nous sommes en raison du retard dans l'acceptation de l'acheteur résilie le contrat, nous avons le droit à la présence d'autres exigences légales, d'exiger des dommages-intérêts d'un montant de 25% de la valeur facturée nette convenue. L'affirmation d'un dommage plus réel. L'acheteur est en droit de prouver qu'aucun dommage ou moins.
6 § Paiement
(1) Nos factures sont payables comme convenu à l'avance ou par PayPal ou carte de crédit, sauf accord contraire. Livraisons à l'étranger que contre paiement d'avance, Paypal ou carte de crédit. PayPal et paiements par carte de crédit à l'acheteur qui nous ont été accusés par les frais de carte de crédit des sociétés de carte de crédit de 4,5% du montant total de la commande facturée. Paiement par carte de crédit sont uniquement réalisées par nous pour le retour d'entre nous, dans chaque cas envoyé à l'acheteur de confirmer le paiement par carte de crédit. Celle-ci doit être rempli au complet par l'acheteur et signé personnellement. C'est alors seulement que votre paiement par carte de crédit est faite.
Nous acceptons les paiements par PayPal seulement si le titulaire du compte PayPal est identique à l'acheteur (adresse de facturation). Nous rappelons également que nous ne pouvons pas prendre en compte les adresses de livraison sont à la notification de paiement de PayPal. Adresse de livraison sur Paypal est le paiement dans notre magasin par le client déposé auprès de l'adresse d'expédition registre. Pour les paiements par carte de crédit et le titulaire de la carte de crédit doit être le même que l'adresse de facturation du client. Si vous ne respectez pas cette obligation, nous nous réservons le droit de facturer des frais d'annulation de 2% mais au moins 25 Euros.
(2) Dans le cas de paiement d'avance dans les 7 jours doit être payé à la réception de l'accusé de réception. Considérablement le temps de l'argent est reçu par nous. En cas de retard de paiement, nous informe immédiatement l'acheteur lorsque nous sa commande (par exemple, parce qu'une hausse des prix provisoires) de ne pas accepter, et transfère le montant remboursé. La même chose s'applique dans la mesure où nous acceptons une ordonnance, même si le paiement en temps opportun que partiellement ou pas du tout.
(3) Un paiement est considéré avoir été fait si nous pouvons disposer du montant.
(4) L'acheteur peut exercer un droit de rétention que si sa contre-prétention repose sur le même rapport contractuel. Un droit de compensation à l'acheteur que si sa demande reconventionnelle ait été légalement établie ou reconnue par nous.
(5) Dans le cadre d'une organisation Lean entreprise, notre société se réserve le droit de sous-traiter la gestion des débiteurs à un service externe. Le projet de loi sera donc attribué à tous les droits à un facteur.
Il ya les conditions de paiement suivants: le paiement de facturation est le paiement dans les 7 jours suivant la réception de notre accusé de réception, sans déduction. Nous avons le droit d'envoyer au bout de 7 jours de salaire rappels. Si le paiement anticipé acheteur dans les 30 jours de salaire après l'envoi de la confirmation de commande pendant cette période ou d'annuler la commande, nous facturons un vendeur le droit de s'acquitter de la dette dans notre facteur. Tout retard de paiement, frais de défaut (10 ¤ par rappel) et intérêts de retard au taux légal. En outre, la collection résultante demandant la récupération et les frais de justice sont à la charge du client.
(1) Toutes les images que nous utilisons dans la présentation en ligne des biens présents ne sont que des photos de l'échantillon. Vous l'article en question représentent pas fidèlement en tout cas, mais à des fins d'illustration seulement. Les articles peuvent différer des photos. Quelle que soit la description technique des éléments.
(2) Les dessins, illustrations, données techniques, dimensions, poids et caractéristiques sont données à titre indicatif et ne lient si elles sont expressément décrites par écrit pour être exécutoire. Consistances ne sont pas seulement dans le sens du § 443 BGB est garantie si nous déclarer par écrit par la garantie. Changements de texture des articles restent réservés avant la livraison car elles affectent la qualité de la marchandise, ou seulement dans une mesure limitée.
(3) Nos produits sont adaptés pour une utilisation normale, privé ou commercial. Pour les dommages résultant d'une utilisation différente de l'occuper un ou plusieurs, comme le résultat escompté de l'article, sont utilisés, pas nous.
(4) Les défauts évidents de la marchandise à nous immédiatement après l'accouchement par écrit, sinon rendre compte de nos obligations de garantie respectifs. Dommages de transport visibles et cachés doivent être signalés à la livraison au transporteur ou à un délai de 7 jours à compter de la UPS-/Postfiliale et enregistrées. En cas de dommages importants en transit, c'est refuser d'accepter les marchandises de consultation téléphonique immédiate avec nous. Pour chaque défaut, l'acheteur doit retourner la marchandise défectueuse avec les accessoires complets et une copie de la facture à laquelle les marchandises ont été livrées, en indiquant le modèle et le numéro de série et relié à une description détaillée de nous. La plainte de la plainte qui nous est l'utilisation apparente. Les produits doivent être retournés dans leur emballage d'origine ou un autre emballage adéquat à ses propres frais.
(5) L'acheteur est en défaut, le type de votre choix dans le recours mentionne pas expressément le choix est à nous. Si l'acheteur des marchandises défectueuses attachés avec le retour ne sont pas tous les accessoires, il est dans le cas de la livraison ultérieure et accessoires connexes pour ce prix de vente facturés en sus. Marchandises ou pièces remplacés deviennent notre propriété. Si l'acquéreur se rétracte du contrat en raison d'une pénurie, pas retourné réalisations sont aussi déduits du prix de vente de nos activités de crédit.
(6) Si une plainte est jugée non justifiée, nous vous enverrons les marchandises en question à l'acheteur. Le coût, y compris le processus de vérification par l'acheteur. Nous sommes en droit de facturer une indemnité forfaitaire d'un montant de 50,00 EUR. L'affirmation d'une hausse des frais réels est réservé. L'acheteur est autorisé à prouver que notre effort a été fait plus faible. Nous pouvons faire le retour de la marchandise du paiement de notre compte dépendante.
(7) La période de garantie la garantie standard du fabricant est de 24 mois à compter de la livraison des marchandises.
(8) Aucune garantie n'est assumée pour les dommages résultant d'une utilisation incorrecte ou inappropriée, mauvaise installation ou utilisation par l'acheteur ou un tiers, usure naturelle, manipulation incorrecte ou négligente, un équipement non adapté, non-respect des instructions d'utilisation et d'entretien, et les changements inappropriés ou réparations effectués par l'acheteur ou de tiers.
(9) Si les marchandises sont utilisées malgré la connaissance d'un défaut, nous ne sommes responsables que du défaut d'origine, mais pas pour les dommages causés par l'utilisation ultérieure.
(10) Retourne généralement lieu après la fin de préalablement convenu avec nous. Nous vous ferons parvenir le timbre-poste pour le colis de retour. Les retours sans consultation préalable avec nous dans ce cas particulier en raison de l'
Nous avons une responsabilité illimitée pour les dommages-intérêts pour violation des obligations contractuelles et non contractuelles, de mauvaise foi, dol ou de négligence grave. Pour autant que nous par négligence violation d'une obligation contractuelle, notre responsabilité est limitée aux dommages prévisibles. La même chose vaut pour l'un de nos agents. D'autres revendications sont exclues. Notre responsabilité en vertu de la Loi sur la responsabilité des produits, de garantie, soit pour cause de blessure reste inchangée.
§ 9 réservation
Jusqu'au paiement complet du prix d'achat, les marchandises restent notre propriété. Lors du raccordement des marchandises avec d'autres marchandises que nous obtenons la copropriété de la nouvelle chose dans le rapport dans lequel le montant de la facture de nos produits est à la valeur de facturation des autres marchandises connexes. L'acheteur doit stocker les marchandises réservées ou le service dans notre coopération chose pour nous, sans frais. Nantissements ou de sécurité concernant notre position dans la propriété (co) de marchandises sont interdites. Si un tiers à la marchandise sous réserve de l'acheteur est tenu de signaler notre propriété et nous en informer immédiatement.
§ 10 expéditions manquées
Refuser un client sans l'acceptation de bonnes raisons de marchandises commandées ou il peut retourner un envoi COD ordonnée, il doit payer le prix d'achat convenu néanmoins dans son intégralité. Il doit aussi payer tous les frais supplémentaires, en particulier les frais de port. Le risque de transport et le risque de perte de la marchandise incombe au client.
§ 11 Interdiction de cession
La cession de toute réclamation contre nous à des tiers est exclue, sauf si nous avons expressément d'accord à la cession par écrit. Nous nous sommes engagés à l'accord, si l'acheteur a un intérêt légitime dans l'affectation. La clause de cession concerne également les demandes de garantie, ce ne sont que à l'entrepreneur d'
. § 12 Données
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(1) La relation d'affaires avec l'acheteur le droit de la République de Pologne - à l'exclusion de la Convention de Vienne - applicable.
(2) Si l'une des dispositions ci-dessus de totalement ou partiellement invalide, la validité des autres clauses ou parties ne sont pas affectées.
Pied: 15.08.2010
Notes sur le recyclage des piles et
Premier La livraison des marchandises vendues par le vendeur peut contenir des piles. En tant que consommateur, vous êtes légalement lié par la directive sur les piles à retourner les piles usagées. Vous pouvez donc les batteries, que vous avez achetés au vendeur, rendre libre à la collecte publique dans leur voisinage immédiat ou le retourner au vendeur. Piles, à leur retour, vous êtes tenu d'être, respectivement, par des signes, composé d'une poubelle barrée d'une croix et le symbole chimique de la classification comme un polluant du métal lourd (Cd pour le cadmium, Hg pour le mercure et Pb pour le plomb) caractérisé.
Deuxième Le vendeur des marchandises vendues sont livrées dans ce qu'on appelle les emballages de vente pour vous. A cet effet, en dehors de l'emballage réelle des marchandises inclure tout emballage de transport utilisé par le vendeur (sur les boîtes d'expédition). Le vendeur est tenu de racheter l'emballage de vente, si ce n'est pas le signe d'un système d'usure complète des déchets ("Point Vert"). Sur l'emballage d'entre vous à la marchandise vendeur achetés est un «point vert» Notez que vous pouvez disposer de l', les emballages de vente vides sans frais du dans leur voisinage immédiat utilisées à leur système à la maison pour la collecte des emballages avec le logo "Point vert". Toutefois, devraient être représentées sur l'exception d'emballage de vente au détail, pas de "point vert", vous pouvez utiliser, frais de vente, il emballages vides au vendeur. Le vendeur sera alors prévoir le recouvrement de l'ensemble des ventes de l'ordonnance.