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Timestamp: 2016-10-26 07:49:22+00:00
Document Index: 46834796

Matched Legal Cases: ['art. 105', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'in dubio', 'art. 32', 'art. 6', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 64', 'art. 65', 'art. 68', 'art. 68']

6B_487/2013 (09.07.2013)
6B_487/2013 � � Arr�t du 9 juillet 2013
X.________, repr�sent�e par Me Pierre-Bernard Petitat, avocat,
Y.________, repr�sent� par Me Pierre Gabus, avocat,
D�nonciation calomnieuse, arbitraire, violation de la pr�somption d'innocence,
recours contre l'arr�t de la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre p�nale d'appel et de r�vision, du 12 avril 2013.
Par jugement du Tribunal de police du 17 octobre 2012, X.________ a �t� condamn�e pour d�nonciation calomnieuse � une peine p�cuniaire de 360 jours-amende � 30 fr., sous d�duction de 3 jours de d�tention avant jugement, avec sursis pendant 3 ans et � une amende de 500 fr., la peine de substitution �tant fix�e � 16 jours. Elle a �galement �t� condamn�e � verser � Y.________, en mains de son conseil, un montant de 7920 fr. � titre de r�paration du dommage constitu� par les honoraires de son avocat.
Par arr�t du 12 avril 2013, la Chambre p�nale d'appel et de r�vision de la Cour de justice genevoise a rejet� l'appel form� par X.________. En substance, il ressort de cet arr�t que X.________ a, le 4 juillet 2010, d�nonc� � la police judiciaire des actes d'abus sexuels et de violence physique commis sur sa petite-fille, alors �g�e de 4 ans, par le p�re de celle-ci, Y.________, bien qu'elle en ait connu la fausset�.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral contre cet arr�t. Elle conclut, sous suite de frais et d�pens, principalement � son acquittement et au versement d'une indemnit� de 2000 fr. pour tort moral � la charge de Y.________ et l'Etat de Gen�ve solidairement entre eux, subsidiairement � l'annulation de la d�cision entreprise et au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente. Elle sollicite par ailleurs l'effet suspensif s'agissant des pr�tentions civiles allou�es � Y.________ et requiert l'assistance judiciaire.
Dans le recours en mati�re p�nale, les constatations de fait de la d�cision entreprise lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF). Il n'en va diff�remment que si le fait a �t� �tabli en violation du droit ou de mani�re manifestement inexacte au sens des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, soit pour l'essentiel de fa�on arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (cf. ATF 136 II 304 consid. 2.4 p. 313; sur la notion d'arbitraire, v. ATF 138 III 378 consid. 6.1 p. 379 s.; 137 I 1 consid. 2.4 p. 5). Ce dernier reproche se confond avec celui d�duit de la violation du principe in dubio pro reo (art. 32 Cst.; 10 CPP; art. 6 par. 2 CEDH) au stade de l'appr�ciation des preuves (ATF 138 V 74 consid. 7 p. 82; 124 IV 86 consid. 2a p. 88). L'invocation de ces moyens ainsi que, de mani�re g�n�rale, de ceux d�duits du droit constitutionnel et conventionnel (art. 106 al. 2 LTF), suppose une argumentation claire et d�taill�e (ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287), circonstanci�e (ATF 136 II 101 consid. 3 p. 105). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356 et les r�f�rences cit�es).
1.2.�La recourante consacre plus de dix pages de son m�moire de recours � une inutile pr�sentation personnelle des faits. Elle ne formule de la sorte aucun grief recevable au regard des art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF.
1.3.�En substance, la cour cantonale a retenu que la recourante savait d�s le d�but que les pr�tendues r�v�lations de sa petite-fille �taient fausses. Pour ce faire, elle s'est fond�e sur l'expertise de cr�dibilit� r�alis�e sur la fillette qui conclut � un tr�s faible degr� de cr�dibilit� de ses d�clarations (son score �tant de 5/38, pour un enfant de moins de 5 ans, la zone de non-cr�dibilit� se situant en dessous de 4), ainsi que sur les aveux de la recourante selon lesquels elle avait tout invent� afin de se d�barrasser de l'intim�, aveux qu'elle a toutefois r�tract�s. A cet �gard, la cour a relev� que les d�tails et explications fournis lors de cet interrogatoire permettaient d'�carter toute id�e de pressions dont la recourante aurait �t� victime de la part de la police. La cour cantonale s'est �galement fond�e sur les d�clarations de Z.________, m�re de l'enfant, fille de la recourante, qui a expos� que deux jours apr�s l'appel de sa m�re � la police, la fillette lui avait dit qu'elle avait menti � la demande de sa grand-m�re qui pleurait beaucoup et qui lui avait donn� des glaces au chocolat. La cour cantonale a retenu que les r�v�lations de la fillette s'inscrivaient pour la recourante dans un plan dont elle avait tenu � tracer les contours et conserver la main. Ainsi en �tait-il de sa volont� de retarder le retour de sa petite-fille chez sa m�re et des annonces faites � cette derni�re, selon lesquelles le cours de sa vie allait basculer dans les trois jours. Son refus de se rendre aux urgences de l'h�pital, nonobstant la requ�te de la police, �tait aussi r�v�lateur du plan �chafaud� aux fins de nuire au p�re de l'enfant. La recourante savait que rien ne serait d�couvert � charge si elle obtemp�rait � la demande de la police, ainsi que cela s'est confirm� le lendemain lorsque sa fille a emmen� la fillette aux urgences. Une adulte convaincue de la r�alit� de coups ou d'abus subis par une fillette ne prenait pas pr�texte du temps perdu aux urgences ou de l'heure tardive pour ne pas s'y rendre. Les d�nonciations ne partaient de rien puisque selon les aveux de la recourante l'appel � la police avait pr�c�d� les questions pos�es � la fillette.
1.4.�En tant que l'argumentation de la recourante consiste � opposer sa propre appr�ciation des faits � celle de la cour cantonale, elle est appellatoire, partant irrecevable. Il en va notamment ainsi lorsqu'elle all�gue qu'elle ne connaissait pas la fausset� des d�clarations de la fillette, qu'elle a v�ritablement entendu la fillette lui faire ces r�v�lations, que celles-ci ont �t� r�it�r�es en avril 2011, qu'elle n'avait pas emmen� la fillette � l'h�pital car il �tait tard, qu'elle avait subi des pressions de la part du policier lorsqu'elle avait avou� et qu'elle avait cherch� l'apaisement avec l'intim� durant l'instruction � la demande de sa fille.
La recourante fait en outre grief � la cour cantonale d'avoir retenu les d�clarations de Z.________ du 7 juillet 2010 selon lesquelles sa fille aurait admis avoir menti � la police � la demande de sa grand-m�re. Z.________ n'aurait pas dit la v�rit�, d�s lors qu'elle aurait admis au tribunal ne plus se souvenir si sa fille lui avait dit avoir menti. A cet �gard, la cour cantonale a retenu qu'il importait peu que Z.________ n'ait pas conserv� avec le temps �coul� un souvenir pr�cis des paroles exactes de l'enfant. La recourante ne d�montre pas en quoi cette appr�ciation serait arbitraire, se contentant d'affirmer que Z.________ ne souhaitait pas subir les d�sagr�ments d'une enqu�te p�nale contre le p�re de sa fille et qu'une m�re ne pouvait pas oublier ce genre de d�clarations. Elle ne fait ainsi, encore une fois, qu'opposer sa propre appr�ciation des preuves dans une d�marche purement appellatoire.
La recourante soutient que l'expertise de cr�dibilit� ne concluait pas que les d�clarations de la fillette n'�taient pas cr�dibles, mais seulement faiblement cr�dibles. Il �tait de notori�t� publique qu'il fallait �tre prudent quant au cr�dit � apporter aux expertises en la mati�re. La recourante ne d�montre toutefois pas en quoi il �tait arbitraire de se rallier aux conclusions de l'expertise.
En conclusion, la recourante se limite � une d�marche appellatoire, sans exposer dans son argumentaire en quoi il �tait manifestement insoutenable de d�duire des �l�ments retenus qu'elle savait d�s le d�but que les pr�tendues d�clarations de sa petite-fille �taient fausses. Ses critiques sont enti�rement irrecevables.
La recourante soutient que la cour cantonale ne pouvait pas retenir qu'elle avait agi par dol direct. Toutefois, elle ne fonde aucune critique sur l'�tat de faits tel que retenu, sans arbitraire, par la cour cantonale. Son grief est irrecevable.
Au vu du sort du recours, il n'y a pas lieu de se prononcer sur la demande d'indemnit� de la recourante pour la d�tention subie avant jugement et pour ses frais d'avocat.
Le recours doit �tre d�clar� irrecevable. Il �tait d'embl�e d�nu� de chances de succ�s. L'assistance judiciaire doit �tre refus�e (art. 64 al. 1 LTF). La recourante supporte les frais de la cause, qui seront fix�s en tenant compte de sa situation �conomique, qui n'appara�t pas favorable (art. 65 al. 2 et 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer des d�pens au Minist�re public (art. 68 al. 3 LTF), ni � l'intim� qui n'a pas �t� invit� � proc�der (art. 68 al. 1 LTF). La requ�te d'effet suspensif est sans objet.