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Timestamp: 2019-07-19 07:10:42+00:00
Document Index: 139534255

Matched Legal Cases: ['arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'art. 366', 'arrêt ', 'art. 66', 'art. 68']

6B_1022/2018 22.02.2019
6B_1022/2018
Par ordonnance du 4 juillet 2018, le Tribunal de police du Littoral et du Val-de-Travers a révoqué le sursis assortissant la peine privative de liberté de 8 mois prononcée par jugement du 4 juillet 2013 du même tribunal à l'encontre de X.________, peine dont il a ordonné l'exécution.
Par arrêt du 11 septembre 2018, l'autorité de recours en matière pénale du Tribunal cantonal neuchâtelois a rejeté le recours formé par X.________ contre cette ordonnance.
X.________ forme un recours en matière pénale au Tribunal fédéral contre l'arrêt cantonal du 11 septembre 2018. Il conclut, avec suite de frais et dépens, principalement à ce que la cour de céans annule l'arrêt attaqué et renonce à révoquer le sursis. A titre subsidiaire, il conclut à l'annulation de l'arrêt attaqué et au renvoi de la cause à la cour cantonale pour nouvelle décision.
Invité à présenter des observations, le Ministère public s'en est remis aux considérants de la décision entreprise et a conclu au rejet du recours dans la mesure de sa recevabilité. Pour sa part, la cour cantonale n'a pas déposé de déterminations dans le délai qui lui avait été imparti à cet effet.
Le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir admis que l'autorité de première instance, qui avait ordonné des débats avant sa première ordonnance datée du 28 février 2018, pouvait poursuivre la procédure par écrit sans avoir au préalable organisé une seconde audience conformément à l'art. 366 al. 1 CPP.
Le recours doit être admis, l'arrêt attaqué annulé et la cause renvoyée à la cour cantonale pour nouvelle décision. Le recourant, qui obtient gain de cause, ne supportera pas de frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF) et a droit à des dépens à la charge du canton de Neuchâtel (art. 68 al. 1 LTF). La demande d'assistance judiciaire devient ainsi sans objet. Enfin, la cause étant tranchée, la demande d'effet suspensif devient elle aussi sans objet.
Le canton de Neuchâtel versera au mandataire du recourant une indemnité de 3000 fr. à titre de dépens pour la procédure devant le Tribunal fédéral.