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Timestamp: 2016-10-26 06:10:17+00:00
Document Index: 159599149

Matched Legal Cases: ['art. 181', 'art. 43', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 63', 'art. 55', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 156', 'art. 159']

4C.25/2003 (19.05.2003)
4C.25/2003 /ech
Arr�t du 19 mai 2003
demandeur et recourant, repr�sent� par Me Jean-Daniel Th�raulaz, avocat, chemin des Trois-Rois 4, case postale 4013, 1002 Lausanne,
A.________ SA, d�fenderesse et intim�e, repr�sent�e par Me Olivier Freymond, avocat, rue du Grand-Ch�ne 5, case postale 3633, 1002 Lausanne,
intervenante et intim�e, repr�sent�e par Me Denys Gilli�ron, avocat, rue Neuve 6, 1260 Nyon.
garantie bancaire,
recours en r�forme contre le jugement de la Cour civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 7 d�cembre 2001.
A.a Au d�but de l'ann�e 1990, X.________, agent d'assurances dipl�m�, et deux directeurs de la soci�t� G.________ SA, � Bussigny, membre du groupe �ponyme comprenant �galement les soci�t�s G.________ France S�rl et G.________ Ltd, ont constitu� une soci�t� simple en vue de l'achat d'une installation de concassage, puis de la mise en location de cette installation aupr�s d'un exploitant fran�ais. X.________ s'est vu confier le soin d'obtenir de sa banque - D.________, succursale de Montreux - une garantie d�gressive de 6'000'000 FRF (francs fran�ais) en faveur d'une autre banque, la Soci�t� E.________ (ci-apr�s: E.________), qui devait elle-m�me financer l'op�ration en octroyant les cr�dits n�cessaires au groupe G.________.
X.________ a pris contact avec D.________ pour lui demander d'�mettre une garantie ou un cautionnement, moyennant d�p�t de diverses valeurs � titre de couverture. Acc�dant � cette demande, D.________ a adress� � E.________, le 23 f�vrier 1990, un document, intitul� "Garantie n� 387", dans lequel elle s'engageait, en couverture d'un cr�dit que la banque fran�aise �tait dispos�e � octroyer � G.________ Ltd ou � tout autre b�n�ficiaire, � lui verser la susdite somme sur simple demande �crite et sign�e attestant que le cr�dit n'avait pas �t� rembours� � son �ch�ance, le 28 f�vrier 1993. Il �tait pr�cis� que la garantie se r�duirait automatiquement de 1'000'000 FRF le 28 f�vrier 1991 et le 28 f�vrier 1992. X.________ a sign� une pi�ce, dat�e du 23 f�vrier 1990 �galement, dans laquelle il se d�clarait d'accord avec le texte de la garantie n� 387 et s'engageait � rembourser D.________ au cas o� le b�n�ficiaire ferait appel � cette garantie.
Le 10 octobre 1990, D.________ a envoy� � E.________ une garantie n� 387 modifi�e selon les instructions re�ues de X.________. Les modifications par rapport � la garantie d�livr�e le 23 f�vrier 1990 consistaient en l'introduction de la soci�t� G.________ SA en qualit� d'�ventuel d�biteur, la suppression de la clause de d�gressivit� et la prolongation de l'�ch�ance jusqu'au 30 septembre 1993. X.________ a appos� sa signature, le 24 octobre 1990, sur une d�claration identique � celle qu'il avait sign�e pour la garantie initiale.
A.b L'installation de concassage, acquise par le groupe G.________, a �t� c�d�e en propri�t� par G.________ Ltd � F.________ SA, soci�t� fran�aise sp�cialis�e dans le domaine du leasing, qui a conclu un contrat de location avec les soci�t�s G.________ SA et G.________ France S�rl et les a autoris�es � sous-louer l'installation � un tiers.
Le 18 octobre 1990, E.________, � la demande de G.________ Ltd, a �mis, au profit de F.________ SA, la garantie n� 894/90, "en couverture d'op�rations de location de mat�riel de concassage" que ladite soci�t� pourrait conclure avec G.________ SA. La mise en vigueur de cette garantie �tait subordonn�e au paiement par F.________ SA de 6'000'000 FRF � G.________ Ltd et de 1'116'000 FRF � G.________ France S�rl. Ces deux paiements ont �t� effectu�s le m�me mois par l'int�ress�e.
A.c D�s le mois de f�vrier 1991, X.________, en raison de la d�faillance des locataires et afin d'�viter l'appel aux garanties susmentionn�es, a pay� lui-m�me, pendant quelques mois, les loyers dus � F.________ SA.
Par ordonnance de mesures pr�provisionnelles du 18 septembre 1991, suivie d'une ordonnance de mesures provisionnelles du 30 d�cembre 1991, le Juge instructeur du Tribunal cantonal vaudois a interdit � D.________, qui en avait �t� requise les 12 septembre et 2 octobre 1991, de payer � E.________ tout ou partie du montant de 6'000'000 FRF faisant l'objet de la garantie n� 387.
Le 22 novembre 1991, X.________ a d�pos� une requ�te de mesures provisionnelles, dirig�e contre la succursale genevoise de E.________, en vue d'obtenir le blocage de la garantie n� 894/90. Ordonn�e en premi�re instance, cette mesure a �t� annul�e, sur recours de F.________ SA, par arr�t de la Cour de justice genevoise du 19 d�cembre 1991.
Mise alors en demeure d'ex�cuter ladite garantie, E.________ y a donn� suite en versant � F.________ SA, par ch�que du 28 juillet 2002, la somme de 6'245'600 FRF, en capital et int�r�ts, ainsi qu'une indemnit� de 10'000 fr. pour les frais de proc�dure. Le montant total pay� par E.________ a �t� int�gralement d�bit� du compte dont G.________ Ltd �tait titulaire aupr�s de cette banque.
Par demande du 29 janvier 1992, X.________ a ouvert action contre D.________. Il a pris des conclusions tendant, en substance, � faire constater que la garantie bancaire n� 387 d�livr�e le 23 f�vrier 1990 par D.________ � E.________, puis modifi�e le 10 octobre 1990, ne le liait pas et � faire interdire � la d�fenderesse de disposer des valeurs qu'il lui avait remises en couverture de cette garantie. A titre subsidiaire, le demandeur a r�clam� le paiement de la contre-valeur en francs suisses de 6'000'000 FRF.
E.________ est intervenue au proc�s. S'opposant � l'admission des conclusions principales du demandeur, elle a pris des conclusions actives aux fins d'obtenir le paiement par la d�fenderesse de la somme de 6'000'000 FRF avec int�r�ts � 10% l'an d�s le 29 juillet 1992. L'intervenante a �galement r�clam� au demandeur le paiement de 245'600 FRF, plus accessoires, � titre de solde conventionnel des int�r�ts de retard sur le paiement de la garantie � F.________ SA, et de 10'000 fr., plus int�r�ts, en remboursement de l'indemnit� vers�e pour les frais d'avocat de cette derni�re. Subsidiairement, elle a invit� l'autorit� de jugement � mettre l'int�gralit� des int�r�ts dus sur la somme de 6'000'000 FRF � la charge du demandeur.
La d�fenderesse a conclu au rejet des conclusions du demandeur et de la conclusion de l'intervenante visant � lui faire payer la somme de 6'000'000 FRF et les int�r�ts y aff�rents, s'en remettant � justice pour le surplus.
Le demandeur a conclu au rejet des conclusions de l'intervenante et de la d�fenderesse.
En cours de proc�s, la soci�t� C.________, Luxembourg, succursale de Gen�ve, a pris la place de E.________ avec l'accord des deux parties principales.
Dans son m�moire de droit du 25 avril 2001, le conseil de l'intervenante a indiqu� que B.________ SA, succursale de Gen�ve, avait succ�d�, en application de l'art. 181 CO, � la soci�t� C.________.
Par jugement du 7 d�cembre 2001, la Cour civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud a condamn� la d�fenderesse A.________ SA, qui avait succ�d� de plein droit � D.________ par suite de fusion, � payer � l'intervenante B.________ SA la somme de 6'000'000 FRF avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 29 juillet 1992. Elle a rejet� toutes autres ou plus amples conclusions et a r�gl� le sort des frais et d�pens de la proc�dure cantonale.
Parall�lement � un recours de droit public, qui a �t� d�clar� irrecevable par arr�t s�par� de ce jour, le demandeur a d�pos� un recours en r�forme dans lequel il invite le Tribunal f�d�ral, principalement, � rejeter les conclusions de l'intervenante, faute de l�gitimation active, subsidiairement � les rejeter en raison de l'appel abusif � la garantie, plus subsidiairement, � faire interdiction � la d�fenderesse de disposer des valeurs qu'il lui avait remises le 20 f�vrier 1990 et � lui donner l'ordre de les tenir � sa disposition, motifs pris, d'une part, du caract�re abusif de l'appel � la garantie et, d'autre part, de la mauvaise ex�cution du contrat confi� par lui � ladite banque. Le demandeur a, en outre, conclu au renvoi de la cause � la cour cantonale afin qu'elle statue � nouveau sur le sort des d�pens.
Dans sa r�ponse au recours, la d�fenderesse d�clare s'en remettre � justice en ce qui concerne la conclusion principale, adh�rer � la conclusion subsidiaire et conclure au rejet des conclusions plus subsidiaires dans la mesure o� elles se fondent sur une pr�tendue mauvaise ex�cution du mandat que le demandeur lui avait confi�.
L'intervenante propose le rejet du recours.
Le demandeur reproche � la Cour civile d'avoir viol� le droit constitutionnel ainsi que le droit cantonal en admettant la substitution conventionnelle de la partie intervenante. Semblable grief est � l'�vidence irrecevable. Le recours en r�forme est ouvert pour violation du droit f�d�ral, mais non pour violation directe d'un droit de rang constitutionnel (art. 43 al. 1 OJ) ou pour violation du droit cantonal (ATF 127 III 248 consid. 2c; 126 III 189 consid. 2a, 370 consid. 5).
Il est constant que la garantie n� 387, �mise le 23 f�vrier 1990 par D.________ en faveur de E.________, sur ordre de X.________, est une garantie ind�pendante � premi�re demande. Dans son recours en r�forme, le demandeur soutient que la b�n�ficiaire de cette garantie y a fait appel tardivement et de mani�re abusive.
2.1 Lorsqu'une garantie ind�pendante est d�livr�e, le garant doit honorer son engagement sans �gard � un �ventuel litige relatif au contrat de base, aussit�t apr�s l'appel du b�n�ficiaire, si les conditions de mises en jeu, telles que pr�cis�es dans la lettre d'engagement, sont r�unies. Le garant appel� � ex�cuter son engagement ne peut donc opposer au b�n�ficiaire d'autres exceptions que celles tir�es du contrat de garantie et ne peut exiger de lui d'autres justifications que celles que stipulait, le cas �ch�ant, ce contrat. Une garantie ind�pendante n'est cependant jamais totalement "d�gag�e" du contrat de base. Son caract�re abstrait ou autonome trouve certaines limites, entre autres dans la loi; l'ind�pendance de la dette r�sultant d'un contrat de garantie cesse lorsque son b�n�ficiaire s'en pr�vaut au m�pris manifeste des r�gles de la bonne foi.
La finalit� d'un contrat de garantie est la couverture d'un risque particulier. La garantie n'est d�livr�e que pour le contrat de base; elle ne peut s'appliquer � un autre contrat. Le droit d'obtenir le paiement de la garantie n'existe donc plus s'il doit servir une fin manifestement �trang�re � l'objet de la garantie. Il en d�coule que le b�n�ficiaire ne peut pas valablement demander le paiement de la garantie pour couvrir l'inex�cution d'un autre contrat que le contrat de base. Lorsqu'une garantie est appel�e pour couvrir une pr�tention qu'elle n'avait pas pour but d'assurer, l'appel est abusif. Si l'abus de droit du b�n�ficiaire est �vident pour la banque, celle-ci a est tenue de refuser d'ex�cuter la garantie (ATF 122 III 321 consid. 4a et les r�f�rences).
2.2 Appliquant ces principes aux circonstances du cas concret, la cour cantonale a �mis, sur la question litigieuse, les consid�rations r�sum�es ci-apr�s.
Le 2 octobre 1991, E.________ a invit� D.________ � ex�cuter la garantie n� 387, en lui indiquant qu'elle n'avait pas �t� rembours�e par son d�biteur. Elle a donc rempli la seule condition � laquelle �tait subordonn�e la mise en oeuvre de la garantie. Effectu� avant l'expiration de celle-ci, l'appel � la garantie est intervenu en temps utile.
La garantie n� 387, �mise le 23 f�vrier 1990 par D.________, couvrait un cr�dit qui devait �tre octroy� par E.________ � G.________ Ltd en vue de financer la construction et la commercialisation de l'installation de concassage, ce qui correspondait aux engagements pris par le demandeur dans le cadre de la convention de soci�t� simple. Il est manifeste que ce dernier, du fait notamment qu'il a sollicit� la prolongation de la validit� de la garantie apr�s la phase de la vente de ladite installation, entendait garantir le financement de la seconde phase de l'op�ration, soit la location de la concasseuse, pour la couverture de laquelle E.________, b�n�ficiaire de la garantie n� 387, avait elle-m�me �mis une garantie (n� 894/90) en faveur de F.________ SA. En cons�quence, il n'est pas �tabli que E.________, en r�clamant l'ex�cution de la premi�re garantie, ait cherch� � d�tourner celle-ci de son but initial, alors que F.________ SA aurait pu faire appel � la seconde garantie en raison du d�faut de paiement des loyers de l'installation.
Il reste � d�terminer si le cr�dit octroy� � G.________ Ltd avait d�j� �t� rembours� au moment de l'appel � la garantie, auquel cas E.________ n'aurait plus �t� en droit de r�clamer l'ex�cution de celle-ci. L'hypoth�se envisag�e peut �tre exclue, �tant donn� les circonstances. De fait, l'engagement pris par E.________ en faveur de F.________ SA, � l'invitation de G.________ Ltd, constituait bien une op�ration de cr�dit � l'�gard de cette derni�re soci�t�, d'autant plus qu'� l'�poque les loyers de l'installation n'�taient plus pay�s au su de tous les protagonistes. Cet engagement �tait d'ailleurs enregistr� sur un compte de G.________ Ltd aupr�s de E.________, qui n'�tait pas cl�tur� au moment de l'appel � la garantie. En d�finitive, le risque couvert par la garantie n� 387, soit le non-remboursement du cr�dit octroy� � G.________ Ltd, �tait bien r�alis� � ce moment-l�, de sorte que E.________ �tait fond�e � r�clamer l'ex�cution de cette garantie.
2.3 Saisi d'un recours en r�forme, le Tribunal f�d�ral doit conduire son raisonnement juridique sur la base des faits contenus dans la d�cision attaqu�e, sauf exceptions non r�alis�es en l'esp�ce (art. 63 al. 2 et 64 OJ). Il ne peut �tre pr�sent� de griefs contre les constatations de fait, ni de faits ou de moyens de preuve nouveaux (art. 55 al. 1 let. c OJ). L'appr�ciation des preuves et les constatations de fait qui en d�coulent ne peuvent donner lieu � un recours en r�forme (ATF 127 III 543 consid. 2c p. 547; 126 III 189 consid. 2a; 125 III 78 consid. 3a). Le renvoi � des �critures vers�es au dossier cantonal n'est pas admissible (ATF 110 II 74 consid. I/1 et les arr�ts cit�s).
Le recours en r�forme soumis � l'examen du Tribunal f�d�ral m�conna�t manifestement ces principes, s'agissant des modalit�s et conditions de l'appel � la garantie litigieuse. Son auteur se borne en effet, pour l'essentiel, � remettre en cause les constatations souveraines des premiers juges, en s'appuyant sur des pi�ces et des m�moires produits en instance cantonale, comme s'il plaidait devant une juridiction d'appel. Les moyens qu'il soul�ve relativement � l'appel � la garantie, pour tenter d'en �tablir le caract�re � la fois tardif et abusif, sont d�s lors en grande partie irrecevables.
Ainsi, le demandeur conteste en pure perte avoir eu l'intention de garantir �galement la seconde phase de l'op�ration, c'est-�-dire la mise en location de l'installation de concassage. La constatation de la volont� interne d'une partie relevant du fait (ATF 123 III 414 consid. 2a p. 418; Bernard Corboz, Le recours en r�forme au Tribunal f�d�ral, in SJ 2000 II 1 ss, 62 s.), la cour cantonale a constat� d�finitivement que telle �tait bien l'intention de l'int�ress�. Le raisonnement �chafaud� par le demandeur pour tenter de d�montrer le caract�re pr�tendument abusif de l'appel � la garantie s'en trouve, d�s lors, priv� de sa pr�misse. Aussi bien, sur le vu de la constatation en question, le demandeur ne peut plus plaider son ignorance ou sa surprise quant � la mani�re dont a �t� garanti le bon d�roulement de la seconde phase de l'op�ration commerciale dans laquelle il �tait impliqu� en tant qu'associ� de la soci�t� simple constitu�e � cette fin.
Pour le surplus, �tant donn� que G.________ Ltd ne disposait pas des fonds n�cessaires en vue de couvrir la garantie �mise pour son compte par E.________ en faveur de F.________ SA, le d�bit ult�rieur de son compte ne pouvait que faire suite � l'octroi par E.________ d'un cr�dit � due concurrence, cr�dit couvert par la garantie n� 387 telle que modifi�e � la requ�te du demandeur.
Dans ces conditions, les juges cantonaux n'ont nullement viol� le droit f�d�ral en retenant que E.________ n'avait pas fait appel de mani�re abusive � la garantie n� 387.
Ils ont �galement admis � bon droit que cet appel �tait intervenu en temps utile. Para�t bien l�ger, � cet �gard, si l'on compare les deux pi�ces en question, l'argument du demandeur selon lequel les termes utilis�s dans l'appel � la garantie formul� le 2 octobre 1991 ne correspondraient gu�re au texte m�me de la garantie.
Cela �tant, le recours ne peut qu'�tre rejet� sur ce point dans la faible mesure o� il est recevable.
Le demandeur s'en �tait encore pris � D.________, lui reprochant d'avoir viol� son devoir de diligence en �mettant une garantie � premi�re demande en faveur de E.________, alors qu'il l'avait requise de se porter caution envers cette soci�t�. Laissant ouverte la question de savoir quelles avaient �t� les v�ritables instructions donn�es par le demandeur � sa banque, la cour cantonale, constatant que, par deux fois, le mandant avait ratifi� express�ment le libell� de la garantie ind�pendante souscrite par D.________ au profit de E.________, en a d�duit qu'il ne pouvait faire valoir de bonne foi une violation par la banque de ses obligations r�sultant du mandat.
On ne voit pas en quoi pareille d�duction serait contraire au droit f�d�ral. Le demandeur ne le d�montre pas, qui se contente d'exposer, de mani�re appellatoire, sa version des faits quant aux circonstances dans lesquelles il a �t� amen� � signer les pi�ces litigieuses et � poser ainsi des actes dont la Cour civile a inf�r� la ratification de l'ex�cution du mandat.
Ce dernier grief est ainsi d�nu� de fondement, � le supposer recevable.
Le demandeur, qui succombe, devra payer les frais de la proc�dure f�d�rale (art. 156 al. 1 OJ). Il supportera, en outre, les d�pens de l'intervenante (art. 159 al. 1 OJ). S'agissant des d�pens de la d�fenderesse, il convient de les r�duire de moiti� pour tenir compte notamment du fait que cette partie a adh�r� - � tort - aux conclusions du demandeur visant � faire �chec � la pr�tention de l'intervenante.
Le recourant versera � A.________ SA, succursale de Lausanne, une indemnit� de 8'500 fr. � titre de d�pens r�duits.
Le recourant versera � B.________ SA, succursale de Gen�ve,
une indemnit� de 17'000 fr. � titre de d�pens.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux mandataires des parties et � la Cour civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud.