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Timestamp: 2016-10-23 12:15:26+00:00
Document Index: 147205132

Matched Legal Cases: ['art. 119', 'art. 113', 'art. 82', 'art. 83', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 89', 'art. 90', 'art. 86', 'art. 97', 'art. 95', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 5', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 95', 'ATF ', 'art. 36', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 3', 'art. 77', 'art. 65', 'art. 68']

2C_918/2014 (20.01.2015)
2C_918/2014 {T�0/2} � � Arr�t du 20 janvier 2015
repr�sent� par Me Lo�c Parein, avocat,
Conseil de discipline de l'Universit� de Lausanne,
Exclusion de l'Universit� de Lausanne,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 18 septembre 2014.
A.a.�
X.________, n� en 1990, a int�gr�, au d�but de l'ann�e acad�mique 2010/2011 la Facult� des lettres en orientation italien et anglais de l'Universit� de Lausanne (ci-apr�s: l'Universit�). Dans ce cadre, il �tait assistant �tudiant � la section d'italien.
Au semestre du printemps 2013, X.________ a suivi le cours intitul� "Shakespeare plays: Macbeth, Hamlet, As you like it, The Tempest", dispens� par les professeurs A.________ et B.________. Pour faire valider ce cours et obtenir les cr�dits correspondants, l'�tudiant devait notamment rendre un essai �crit qui devait �tre jug� comme �tant suffisant par ces deux enseignants. Une attestation devait ensuite �tre port�e dans son dossier acad�mique.
A.b.�Le 27 janvier 2014 � 18h09, C.________, secr�taire � la Facult� des lettres, a re�u un courriel intitul� "validation", provenant apparemment de l'adresse �lectronique du professeur A.________ et adress� en copie � X.________, dont le contenu �tait le suivant:
"Monsieur C.________,
par la pr�sente je vous demande de valider le cours Shakespeare plays: Macbeth, Hamlet, As you like it, The Tempest � l'�tudiant X.________. Le cours a eu lieu le semestre de primetemps [sic] 2013.
A.________".
Faisant suite � cette demande, C.________ a valid� ledit cours dans le dossier acad�mique de X.________, ce qu'il a confirm� par courriel du lendemain au professeur A.________. Celle-ci a alors r�pondu qu'elle n'avait pas �crit un tel courriel. Apprenant que son adresse �lectronique apparaissait bien comme l'exp�diteur du message, le professeur a maintenu qu'elle n'en �tait pas l'auteur. Elle a demand� � C.________ de retirer l'attestation en cause.
Apr�s que X.________ lui eut demand�, le 29 janvier 2014, d'interc�der aupr�s de C.________ pour proc�der � cette validation, le professeur A.________ lui a r�pondu qu'elle ne parvenait pas � se souvenir des circonstances de l'attestation requise; elle a donc invit� l'�tudiant � s'adresser au professeur B.________ afin que celui-ci atteste que X.________ avait bien rempli les exigences en la mati�re. Interpell� le 30 janvier 2014, le professeur B.________ a r�pliqu� le m�me jour qu'il se souvenait avoir lu et accept� l'essai de l'�tudiant mais n'en trouvait pas copie; il priait en cons�quence X.________ de le lui renvoyer, pr�cisant qu'il souhaitait le lire � nouveau. L'int�ress� l'a alors inform� qu'il ne retrouvait pas de trace de son essai sur son ordinateur mais qu'il en avait peut-�tre encore une copie chez ses parents, au Tessin, et qu'il allait donc poursuivre ses recherches. Par courriel du 6 f�vrier 2014, X.________ a annonc� au professeur B.________ qu'il avait r�ussi � retrouver son essai; il le joignait � son courriel.
A.c.�A la demande du D�canat de la Facult� des lettres, le Centre informatique de l'Universit� a proc�d� � des investigations en vue d'�lucider l'affaire et de d�terminer s'il y avait eu tentative de fraude. Ce centre a d�couvert que le courriel incrimin� provenait d'une adresse IP tch�que, rattach�e au site internet "http://emkei.cz", soit l'un des services les plus populaires pour l'envoi de faux courriels. Ce service permettait de r�aliser tr�s facilement des op�rations de "spoofing" (envoyer des e-mails en faisant croire qu'ils proviennent d'un autre exp�diteur que celui qui l'envoie r�ellement). En examinant les "logs" de X.________, le Centre informatique a notamment relev� plusieurs traces d'utilisation du service pr�cit�, r�v�lant que juste avant l'envoi litigieux � C.________ le 27 janvier 2014 � 18h09, deux autres courriels avaient �t� envoy�s avec l'adresse du professeur A.________ � X.________. Quant � l'examen de l'ordinateur du professeur A.________, il ne comportait aucune trace d'un quelconque courriel adress� � C.________ en date du 27 janvier 2014. Par la suite, le Centre informatique a proc�d� � des investigations compl�mentaires qui ont confirm� les premi�res.
A.d.�Interpell� par le Service juridique de l'Universit�, le professeur A.________ a indiqu�, le 7 f�vrier 2014, que le professeur B.________ et elle-m�me avaient lu et not� l'essai de X.________ sur les pi�ces de Shakespeare au mois de juin 2013 et qu'elle s'�tonnait donc d'avoir re�u une demande de validation aussi tardivement. L'adjoint de facult� a pour sa part expos� audit service, le 10 f�vrier 2014, que le travail avait �t� r�alis� au printemps 2013 et qu'il ignorait si l'absence d'attestation �tait due au fait qu'il avait �t� jug� insuffisant ou que les enseignants avaient oubli� de le valider, aucune copie n'ayant pu �tre trouv�e.
A.e.�Le 14 f�vrier 2014, apr�s avoir entendu X.________, le Doyen de la Facult� des lettres l'a d�nonc� � la Vice-rectrice de l'Universit�.
Par courriel du 26 f�vrier 2014, le professeur B.________ a fait part au Service juridique de l'Universit� de ce qui suit:
"Je suis convaincu que le travail que M. X.________ nous a envoy� n'est pas de lui, pour diff�rentes raisons (stylistiques, d'un niveau de langue bien sup�rieur � celui de son niveau oral et de ses mails), mais principalement parce que s'il avait �crit cette dissertation quand il le pr�tend, il n'aurait pas eu besoin d'usurper l'adresse �lectronique de notre coll�gue A.________. Il aurait simplement pu nous demander, � elle ou � moi, de lui donner l'attestation pour ce cours en mettant le travail en attach�".
Par courrier du 21 mars 2014, X.________ a fait valoir qu'il avait r�dig� et remis son essai sur Shakespeare au professeur A.________ au mois de juin 2013, avant de se pr�senter � l'examen oral le 20 juin 2013, examen oral qu'il avait r�ussi avec la note 5. Il expliquait s'�tre pr�occup� de la validation de ses cr�dits en janvier 2014 et s'�tre alors renseign� aupr�s du secr�tariat de la facult�. Attribuant l'absence de validation de son travail � une forme de d�sorganisation administrative de l'universit�, il r�futait les accusations port�es � son encontre, expliquant notamment qu'il avait fait relire son �crit � une amie avant de le rendre; en outre, son ordinateur avait pu �tre utilis� � son insu car il s'�tait bri�vement absent� de la biblioth�que en l'y laissant au moment des faits reproch�s.
A.f.�Par jugement du 2 avril 2014, le Conseil de discipline de l'Universit� a prononc� l'exclusion de X.________ de l'Universit�.
Le Service des immatriculations et inscriptions de l'Universit� a rendu, le 15 avril 2014, une d�cision d'exmatriculation � l'endroit de l'int�ress�.
Par arr�t du 18 septembre 2014, le Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tribunal cantonal) a rejet� le recours de X.________. Il a en substance consid�r� que celui-ci �tait bien l'auteur du courriel frauduleux; en outre, la sanction prononc�e, soit l'exclusion de l'Universit�, �tait proportionn�e � l'acte commis.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public et du recours constitutionnel subsidiaire, X.________ demande au Tribunal f�d�ral, sous suite de frais et d�pens, de r�former l'arr�t du 18 septembre 2014 du Tribunal cantonal en ce sens qu'un avertissement lui est donn�; subsidiairement, de r�former l'arr�t en ce sens qu'il est suspendu pour un dur�e de douze mois; plus subsidiairement, de renvoyer la cause � l'autorit� pr�c�dente pour une nouvelle instruction dans le sens des consid�rants.
Le Conseil de discipline de l'Universit� a renonc� � d�poser des observations et s'en remet � justice. Le Tribunal cantonal conclut au rejet du recours.
Par ordonnance du 24 octobre 2014, le Pr�sident de la IIe Cour de droit public a admis la requ�te d'effet suspensif.
1.1.�Le recourant a d�pos�, dans la m�me �criture (cf. art. 119 LTF), un recours en mati�re de droit public et un recours constitutionnel subsidiaire dans lesquels il d�veloppe les m�mes griefs. Le recours constitutionnel subsidiaire n'�tant ouvert qu'� la condition que la d�cision attaqu�e ne puisse faire l'objet d'un recours ordinaire (cf. art. 113 LTF), il convient d'examiner en premier lieu la recevabilit� du recours en mati�re de droit public.
1.2.�La pr�sente cause rel�ve du droit public (art. 82 let. a LTF), l'exclusion du recourant de l'Universit� ayant �t� prononc�e en application de la loi vaudoise du 6 juillet 2004 sur l'Universit� de Lausanne (LUL; RSV 414.11). Elle ne tombe pas sous le coup de l'art. 83 let. t LTF puisque tel est uniquement le cas des d�cisions d'exmatriculation d'une universit� ou d'une haute �cole et de celles d'�limination d'une facult� ou d'un programme d'�tudes si la d�cision d'exmatriculation ou d'�limination est en lien avec une �valuation des capacit�s de l'�tudiant �vinc� (ATF 136 I 229 consid. 1 p. 231; cf. aussi ATF 138 II 42 consid. 1.1 p. 44). Or, il ne s'agit pas ici d'�valuer les comp�tences du recourant mais d'appr�cier la proportionnalit� d'une sanction inflig�e � la suite de l'usurpation d'une adresse �lectronique d'un professeur, soit l'exclusion du recourant de l'Universit� avec pour cons�quence son exmatriculation.
Ainsi, la voie du recours en mati�re de droit public est ouverte, � l'exclusion de celle du recours constitutionnel subsidiaire.
1.3.�Au surplus, le pr�sent recours a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et en la forme pr�vue (art. 42 LTF) par le destinataire de l'arr�t entrepris, qui a un int�r�t digne de protection � son annulation ou � sa modification (art. 89 al. 1 LTF). Il est dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 86 al. 1 let. d LTF).
Le recours est donc recevable comme recours en mati�re de droit public.
En pr�ambule, il faut relever que le recourant ne conteste plus �tre l'auteur du courriel frauduleux.
Dans un premier grief, l'int�ress� estime que les faits ont �t� �tablis de fa�on arbitraire. L'arr�t attaqu� retient qu'il n'a pas pu �tre d�termin� si le recourant avait bien rendu l'essai en cause en juin 2013. L'int�ress� affirme qu'il avait non seulement remis son travail aux professeurs concern�s mais que celui-ci avait �t� accept�. Selon lui, cet �l�ment devrait avoir une influence sur l'issue du litige, puisque compte tenu du fait qu'il avait rendu son essai � l'�poque, l'exclusion serait une peine disproportionn�e pour l'envoi du courriel en cause.
2.1.�Selon l'art. 97 al. 1 LTF, le recours peut critiquer les constatations de fait � la double condition que celles-ci aient �t� �tablies de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF et que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause, ce que le recourant doit aussi rendre vraisemblable par une argumentation r�pondant �galement aux exigences de l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; 136 II 508 consid. 1.2 p. 511; 136 II 304 consid. 2.5 p. 314; 133 II 249 consid. 1.4.3 p. 254/255). La notion de "manifestement inexacte" correspond � celle d'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 138 I 49 consid. 7.1 p. 51).
2.2.�Les juges pr�c�dents ont relat� les faits tels que retenus dans le jugement du 2 avril 2014 du Conseil de discipline de l'Universit�, soit que les professeurs A.________ et B.________ n'avaient pas retrouv� l'essai pr�tendument remis en juin 2013 et que le recourant lui-m�me avait �t� initialement incapable de leur en fournir une copie; le texte finalement envoy� le 6 f�vrier 2014 avait suscit� d'importants doutes quant � son authenticit�, dans la mesure o� le professeur B.________ ne l'avait pas reconnu et s'�tait d�clar� "convaincu" que le recourant n'en �tait pas l'auteur. Apr�s avoir relev� que le recourant contestait ces faits, les juges n'ont pas cherch� � d�terminer si celui-ci avait effectivement rendu un travail en juin 2013 car ils ont estim� que cela n'avait aucune influence sur la cause � examiner, c'est-�-dire l'usurpation d'une adresse �lectronique.
D�s lors que le Tribunal cantonal n'a pas d�termin� les faits relatifs � l'essai pr�tendument rendu en juin 2013, on ne voit pas comment ceux-ci auraient pu �tre �tablis de mani�re arbitraire. Ainsi, le grief tombe � faux.
De toute fa�on, le recourant ne fait que relater sa propre version des faits sans en d�montrer l'arbitraire. On ne voit au demeurant pas pour quelle raison, s'il avait effectivement d�pos� son essai en juin 2013 et que comme il le pr�tend celui-ci avait �t� accept� par ses professeurs, il aurait eu recours aux services du site tch�que pour envoyer le courriel frauduleux.
Dans un second grief, le recourant estime que la sanction prononc�e � son �gard, soit l'exclusion de l'Universit� est disproportionn�e. Il critique la comparaison op�r�e par les juges cantonaux avec un cas de plagiat o� le Tribunal f�d�ral avait estim� que l'exclusion �tait une peine proportionn�e. Il se pr�vaut du fait qu'il n'a pas trich� sur le plan acad�mique. Il avait uniquement cherch� � obtenir des cr�dits auxquels il pouvait pr�tendre. Il aurait d�j� suffisamment �t� puni puisque, de fait, depuis l'ouverture de l'enqu�te disciplinaire, il n'avait pu suivre aucun cours et cette enqu�te avait eu l'effet d'une suspension; en outre, son contrat d'assistant n'avait pas �t� renouvel�. L'int�ress� invoque �galement le fait qu'il n'a aucun ant�c�dent disciplinaire. Finalement, les cr�dits relatifs au cours en cause sont les seuls qui lui manquent pour obtenir son bachelor; une exclusion l'en priverait, et ceci apr�s trois ans d'�tudes et la r�ussite de tous les examens. Un avertissement ou une suspension serait une sanction proportionn�e.
3.1.�Exprim� de mani�re g�n�rale � l'art. 5 al. 2 Cst., le respect de la proportionnalit� dans l'activit� administrative exige que la mesure prise par l'autorit� soit raisonnable et n�cessaire pour atteindre le but d'int�r�t public ou priv� poursuivi (cf. ATF 136 I 87 consid. 3.2 p. 91 s.). Ce principe ne constitue n�anmoins pas un droit constitutionnel (cf. ATF 136 I 241 consid. 3.1 p. 251) mais uniquement un principe dont la violation peut �tre invoqu�e par la voie du recours en mati�re de droit public au titre de droit (f�d�ral) constitutionnel (art. 95 let. a LTF; ATF 134 I 153 consid. 4.1 et 4.2 p. 156 s.). La jurisprudence a pr�cis� le pouvoir d'examen du Tribunal f�d�ral � cet �gard en ce sens que, hormis les restrictions des droits fondamentaux (art. 36 al. 3 Cst.), il n'intervient en cas de violation du principe de proportionnalit� que si la mesure de droit cantonal est manifestement disproportionn�e et qu'elle viole simultan�ment l'interdiction de l'arbitraire (ATF 134 I 153 consid. 4 p. 156 s.).
Une d�cision est arbitraire lorsqu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou lorsqu'elle contredit d'une mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue par l'autorit� cantonale de derni�re instance que si elle appara�t insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adopt�e sans motifs objectifs ou en violation d'un droit certain. Il ne suffit pas que la motivation de la d�cision critiqu�e soit insoutenable; encore faut-il que celle-ci se r�v�le arbitraire dans son r�sultat. En outre, il n'y a pas arbitraire du seul fait qu'une autre solution que celle adopt�e par l'autorit� intim�e serait concevable, voire pr�f�rable (ATF 133 I 149 consid. 3.1 p. 153 et les arr�ts cit�s).
3.2.�Selon l'art. 3 al. 1 LUL, l'Universit� accomplit ses missions dans le respect des principes scientifiques et �thiques fondamentaux. Aux termes de sa Charte, l'Universit� vise � produire et � transmettre des savoirs valid�s par des m�canismes collectifs de v�rification, qui impliquent � la fois honn�tet�, ind�pendance, interdisciplinarit�, d�bat et transparence.
L'art. 77 al. 1 LUL pr�voit:
" L'�tudiant ou l'auditeur qui enfreint les r�gles et usages de l'Universit� est passible des sanctions suivantes, prononc�es par le Conseil de discipline, compte tenu notamment de la gravit� de l'infraction:
a. l'avertissement
b. la suspension
c. l'exclusion. "
3.3.�L'usurpation d'une adresse �lectronique est un acte extr�mement grave. Il l'est d'autant plus lorsqu'elle est op�r�e dans le but de se procurer un avantage, soit en l'esp�ce l'obtention d'une attestation afin de valider les cr�dits relatifs � un cours. Il importe peu que, comme le souligne le recourant, qu'il n'ait pas "trich� sur le plan acad�mique"; on ne peut pas non plus retenir l'argument selon lequel son comportement devrait �tre examin� sous "l'angle du fonctionnement de l'appareil administratif de l'Universit�", comme si une fraude administrative �tait plus honorable qu'une fraude acad�mique. Savoir lequel de l'usurpation d'identit� ou du plagiat est l'acte le plus grave revient � devoir poser un jugement de valeur forc�ment subjectif et d�nu� de pertinence en l'esp�ce. En effet, ces deux actes sont du m�me acabit d�notant tous deux une absence totale de probit� intellectuelle. De plus, appliquer une sanction ne d�pend pas uniquement de l'acte commis mais �galement des circonstances qui l'entourent. Or, � l'instar des autorit�s pr�c�dentes, il faut retenir qu'aucune circonstance particuli�re n'est susceptible d'att�nuer la peine � prononcer. Tel n'est en tout cas pas le cas des arguments invoqu�s par le recourant, soit que cet �v�nement intervient apr�s trois ans d'�tudes et que seuls les cr�dits qu'il a cherch� � obtenir par le biais du courriel lui manquaient pour obtenir son bachelor. Peut, en revanche, �tre consid�r� comme une circonstance aggravante le fait que le recourant �tait assistant � la section d'italien de l'Universit�. A ce titre, il se devait d'adopter un comportement irr�prochable.
En conclusion, l'exclusion du recourant de l'Universit� n'appara�t pas comme �tant manifestement disproportionn�e.
Au regard de ce qui pr�c�de, le recours constitutionnel subsidiaire est irrecevable et le recours en mati�re de droit public est rejet�.
Succombant, le recourant doit supporter les frais judiciaires (art. 65 et 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer des d�pens (art. 68 al. 1 et 3 LTF).
Le recours en mati�re de droit public est rejet�.
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire du recourant, au Conseil de discipline de l'Universit� de Lausanne et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public.
La Greffi�re: Jolidon