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Timestamp: 2016-10-23 22:26:09+00:00
Document Index: 180059880

Matched Legal Cases: ['art. 6', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 6', 'art. 9', 'art. 97', 'ATF ', 'art. 16', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 28']

9C_607/2015 (20.04.2016)
9C_607/2015 � � � � Arr�t du 20 avril 2016
repr�sent� par MesJean-Michel Duc et Tania Francfort, avocats,
recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, du 7 mai 2015.
A.________ a travaill� en qualit� de menuisier ind�pendant puis a �t� employ� par diverses associations et fondations. Depuis ao�t 2001, il a travaill� comme enseignant de travaux manuels pour l'Entreprise B.________. Le 9 juillet 2008, il a d�pos� une demande de rente aupr�s de l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s: l'office AI), indiquant souffrir d'une surdit� totale de l'oreille gauche depuis le 27 octobre 2007.
Parmi les avis m�dicaux vers�s au dossier, l'office AI a recueilli ceux de deux sp�cialistes en oto-rhino-laryngologie (ORL). La doctoresse C.________ a attest� une incapacit� totale de travail en tant qu'enseignant de travaux manuels et de menuisier ind�pendant, en pr�cisant que l'assur� pourrait accomplir une activit� adapt�e dans un environnement sonore calme (rapport du 29 d�cembre 2008). De son c�t�, le docteur D.________ a attest� qu'il n'existait pas de limitation de travail, sauf si l'endroit est trop bruyant (rapport du 30 juin 2010). Dans son rapport final du 23 novembre 2011, la Division de r�adaptation de l'office AI a constat� que l'activit� de ma�tre de travaux manuels ne permettait pas d'�viter un environnement bruyant et qu'elle n'�tait plus adapt�e. En revanche, elle a admis que l'assur� �tait en mesure d'exercer diff�rents emplois adapt�s � ses limitations, par exemple en tant que conseiller en placement dans des fondations/associations s'occupant de jeunes ou un centre de formation AI pour jeunes, c'est-�-dire un genre d'activit� qu'il avait d�j� exerc�e et pour laquelle il poss�dait l'exp�rience et les comp�tences; il pourrait en retirer un revenu annuel moyen de 88'764 fr. (valeur 2008). La comparaison de ce gain avec le salaire sans invalidit� de 111'336 fr. qu'il aurait touch� en 2008 aboutissait � un taux d'invalidit� de 20 %.
Par d�cision du 12 janvier 2012, l'office AI a rejet� la demande de prestations.
A.________ a d�f�r� cette d�cision au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, en concluant � l'octroi d'une rente enti�re � compter du 1
er�octobre 2009, d'une aide au placement, de mesures de r�adaptation ainsi que de toute autre mesure que l'instruction de la cause d�terminerait. Il a requis, notamment, la mise en oeuvre d'une expertise.
Le 27 septembre 2012, l'assur� a sollicit� la r�alisation d'une expertise par l'Institut E.________ afin de d�terminer sa r�elle capacit� de travail; cette requ�te a �t� �cart�e par le juge instructeur, le 30 janvier 2013. Lors de l'audience de jugement du 7 mai 2015, le recourant a modifi� ses conclusions en plaidoiries en concluant principalement � l'annulation de la d�cision attaqu�e et au renvoi de la cause � l'office AI pour instruction compl�mentaire et nouvelle d�cision, subsidiairement au versement d'une rente enti�re d�s le 1
er�octobre 2009. La Juge pr�sidant la Cour des assurances sociales a refus� que le conseil du recourant l'interroge � l'audience, jugeant la cause suffisamment instruite.
Par jugement du 7 mai 2015, le tribunal cantonal a rejet� le recours.
A.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont il demande l'annulation. A titre principal, il conclut au versement d'une rente enti�re d'invalidit� depuis le 1
er�octobre 2009. A titre subsidiaire, il conclut au renvoi de la cause aux premiers juges pour compl�ment d'instruction.
2.1.�Sur le plan formel, le recourant invoque une violation de son droit d'�tre entendu au sens des art. 6 � 1 CEDH et 29 al. 2 Cst. Il reproche � la juridiction cantonale de n'avoir pas autoris� son mandataire � lui poser des questions lors de l'audience de d�bats publics du 7 mai 2015.
2.2.�La garantie constitutionnelle d�coulant de l'art. 29 al. 2 Cst. ne conf�re en principe pas le droit d'�tre entendu oralement (ATF 134 I 140 consid. 5.3 p. 148). Par ailleurs, l'art. 6 � 1 CEDH garantit notamment � chacun le droit � ce que sa cause soit entendue publiquement. La publicit� des d�bats implique le droit pour le justiciable de plaider sa cause lui-m�me ou par l'interm�diaire de son mandataire (arr�ts 8C_307/2013 du 6 mars 2014 consid. 2.2 et 2C_349/2012 du 18 mars 2013 consid. 3.1 et la r�f�rence cit�e), ce que le recourant a obtenu en l'occurrence. Le grief soulev� n'est ainsi pas fond�.
Sur le fond, le litige porte sur le droit du recourant � une rente (enti�re) d'invalidit� � partir du 1
er�octobre 2009, singuli�rement sur le taux d'invalidit� qu'il pr�sente. A cet �gard, les premiers juges ont expos� correctement les r�gles applicables � la solution du litige, si bien qu'il suffit de renvoyer au jugement attaqu�.
4.1.�La juridiction cantonale a admis que le dossier est suffisamment complet pour �valuer la situation m�dicale du recourant. Elle a d�s lors renonc� � compl�ter l'instruction.
Par ailleurs, elle constat� que la surdit� partielle, appareill�e depuis le 3 mars 2008, dont le recourant est affect� � son oreille gauche, emp�che totalement la poursuite de son activit� ant�rieure d'enseignant de travaux manuels en raison d'un environnement trop bruyant caus� par l'emploi d'outillages et de machines pour le bois et le m�tal � type industriel. Malgr� cette affection invalidante, les juges ont constat� que le recourant conserve une pleine capacit� de travail dans l'exercice de toutes activit�s adapt�es � un environnement non bruyant, c'est-�-dire qui n'impliquent pas l'usage de machines.
4.2.�Le recourant se pr�vaut d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et d'une violation du principe inquisitoire (art. 9 Cst., 43 LPGA et 69 al. 2 RAI). Il reproche en substance � la juridiction cantonale d'avoir confirm� le point de vue de l'office intim�, lequel avait admis qu'il pouvait travailler en tant que conseiller en placement dans des fondations et associations s'occupant de jeunes en difficult�s, telles que le SEMO ou un centre de formation AI pour les jeunes, sans avoir instruit plus avant l'impact des acouph�nes et c�phal�es chroniques ni d�termin� quelle activit� �tait adapt�e � son cas. A son avis, l'appr�ciation est arbitraire car le point de savoir si la limitation "absence de bruit" �tait respect�e pour l'activit� retenue n'a pas �t� �clairci; invoquant sa propre exp�rience, il soutient que ce genre de place de travail n'est pas adapt�. Le recourant fait en outre grief aux premiers juges de n'avoir pas �lucid� la question d'une �ventuelle formation pour un tel emploi, laquelle doit �tre n�cessaire aujourd'hui alors que ce n'�tait pas le cas en 1998. De plus, l'appr�ciation ne tient pas compte de son impossibilit� de soutenir une conversation � plus d'un interlocuteur.
4.3.�Les arguments du recourant ne sont pas propres � d�montrer en quoi les constatations de fait de l'instance de recours pr�c�dente seraient manifestement inexactes ou auraient �t� �tablies en violation du droit (cf. art. 97 al. 1 LTF). En effet, les premiers juges ont fond� leur appr�ciation sur les avis des deux sp�cialistes ORL (cf. rapports de la doctoresse C.________, du 29 d�cembre 2008), et du docteur D.________, du 30 juin 2010), relevant � cette occasion que les m�decins consult�s avaient pos� les m�mes diagnostics et retenu des limitations fonctionnelles similaires, et qu'ils avaient tous ni� l'existence de telles limitations avec la surdit� dans le cadre de l'exercice d'une activit� adapt�e. En ce qui concerne plus particuli�rement le caract�re exigible d'une activit� de conseiller en placement, les juges cantonaux ont tenu compte de l'avis de synth�se de la Division de r�adaptation de l'office intim� (cf. rapport final du 23 novembre 2011) qui admettait qu'une telle activit� �tait compatible avec le crit�re de l'environnement sonore. Dans ce contexte, il est erron� de pr�tendre qu'une activit� de conseiller en placement s'exerce dans un environnement trop bruyant. Il n'y a d�s lors pas lieu de s'�carter des constatations des premiers juges quant � la capacit� enti�re de travail du recourant dans une activit� adapt�e.
5.1.�Le recourant conteste le revenu d'invalide qui a �t� pris en compte pour �valuer le taux d'invalidit�. Il soutient que la juridiction cantonale n'a pas tenu compte de son �ge (61 ans lorsque la d�cision administrative a �t� rendue) et du fait qu'il �tait ainsi dans l'impossibilit� concr�te de mettre sa capacit� de travail en valeur. Il ajoute que son gain d'invalide aurait d� �tre �tabli sur la base des statistiques salariales du secteur priv�, c'est-�-dire sur la table TA1 de l'Enqu�te suisse sur la structure des salaires. Le choix des premiers juges de se fonder sur la moyenne du revenu r�alis� en 2008 par un conseiller en placement aupr�s de B.________ (entre 68'340 fr. et 109'188 fr.), soit 88'764 fr., lui para�t arbitraire, puisque cette activit� ne serait pas exigible. En outre, il aurait fallu appliquer un abattement de 15 % sur le salaire statistique, compte tenu de son �ge et de ses limitations fonctionnelles.
5.2.�Suivant la jurisprudence (cf. ATF 138 V 457), pour d�terminer s'il est exigible d'un assur� proche de l'�ge de la retraite qu'il mette en valeur sa capacit� de travail r�siduelle dans une activit� adapt�e (cf. art. 16 LPGA), il faut se placer au moment de la date de l'expertise m�dicale qui sert de fondement aux constatations de fait relatives � la capacit� de travail. En l'esp�ce, le recourant a eu 59 ans au cours de l'ann�e o� le dernier rapport �manant d'un sp�cialiste ORL a �t� r�alis� (rapport du docteur D.________, du 30 juin 2010). Son �ge ne saurait donc �tre consid�r� comme faisant obstacle � la reprise d'une activit� adapt�e.
5.3.�Pour proc�der � la comparaison des revenus, il convient de se placer au moment de la naissance du droit � la rente; les revenus avec et sans invalidit� doivent �tre d�termin�s par rapport � un m�me moment et les modifications de ces revenus susceptibles d'influencer le droit � la rente survenues jusqu'au moment o� la d�cision est rendue �tre prises en compte (cf. ATF 129 V 222 consid. 4.1 et 4.2). La surdit� de l'oreille gauche �tant survenue en octobre 2007, la comparaison des revenus doit ainsi �tre faite � la lumi�re des revenus de l'ann�e 2008, date de l'ouverture du droit �ventuel � la rente, conform�ment aux constatations de la juridiction cantonale.
5.3.1.�Le revenu sans invalidit� doit �tre d�termin� en partant du dernier revenu obtenu avant la survenance de l'atteinte � la sant�. Selon les constatations du tribunal cantonal (consid. 7a/bb p. 20 du jugement attaqu�), ce revenu aurait �t� de 111'336 fr. en 2008; ce montant n'est pas contest�.
5.3.2.�Le revenu d'invalide doit �tre �valu� avant tout en fonction de la situation professionnelle concr�te de la personne assur�e. Lorsque l'activit� exerc�e apr�s la survenance de l'atteinte � la sant� repose sur des rapports de travail particuli�rement stables, qu'elle met pleinement en valeur la capacit� de travail r�siduelle exigible et que le gain obtenu correspond au travail effectivement fourni et ne contient pas d'�l�ments de salaire social, c'est le revenu effectivement r�alis� qui doit �tre pris en compte pour fixer le revenu d'invalide. En l'absence d'un revenu effectivement r�alis� - soit lorsque la personne assur�e, apr�s la survenance de l'atteinte � la sant�, n'a pas repris d'activit� lucrative ou alors aucune activit� normalement exigible -, le revenu d'invalide peut �tre �valu� sur la base de salaires fond�s sur les donn�es statistiques r�sultant de l'Enqu�te suisse sur la structure des salaires (ESS) ou sur les donn�es salariales r�sultant des descriptions de postes de travail �tablies par la CNA (ATF 135 V 297 consid. 5.2 p. 301; 129 V 472 consid. 4.2.1 p. 475).
Ainsi, lorsqu'un assur� ne met pas � profit sa capacit� de travail restante apr�s l'atteinte � la sant�, son revenu d'invalide doit �tre calcul� sur une base th�orique et abstraite. Ce faisant, on ne saurait toutefois se fonder sur une seule activit� d�termin�e ou sur un tout petit nombre seulement - quand bien m�me cette activit� serait parfaitement adapt�e aux limitations en cause - d�s lors que rien ne permet de penser que ce revenu serait repr�sentatif de celui que l'assur� pourrait obtenir sur le march� du travail �quilibr� entrant en consid�ration pour lui (cf. ATF 129 V 472 consid. 4.2.2 p. 480). Pour que le revenu d'invalide corresponde aussi exactement que possible � celui que l'assur� pourrait r�aliser en exer�ant l'activit� que l'on peut raisonnablement attendre de lui (cf. ATF 128 V 29 consid. 1 p. 30), l'�valuation dudit revenu doit n�cessairement reposer sur un choix large et repr�sentatif d'activit�s adapt�es au handicap de la personne assur�e.
Aussi, quand bien m�me l'activit� de conseiller en placement serait � la port�e du recourant, celle-ci ne peut-elle �tre consid�r�e comme repr�sentative de ce qu'il pourrait r�aliser en tant qu'invalide. Il y a bien plut�t lieu de s'appuyer, en l'absence d'un revenu effectivement r�alis�, sur les statistiques salariales comme le pr�voit la jurisprudence cit�e et le fait valoir � juste titre le recourant. Dans ce contexte, les comp�tences professionnelles du recourant justifient de retenir le niveau de qualification 3 de l'Enqu�te suisse sur la structure des salaires. Dans le cas d'esp�ce, il sied de tenir compte des valeurs ressortant de la table TA1 relatives � l'ann�e 2008, niveau 3, pour un homme. Il faut ainsi partir d'un gain d�terminant de 5'789 fr. par mois (valeur standardis�e). Comme il se base sur une dur�e hebdomadaire de travail de 40 heures, inf�rieure � la moyenne annuelle dans les entreprises, il y a lieu de l'ajuster � 41,6 heures par semaine (Annuaire statistique 2010, T3.2.4.19), soit un salaire mensuel de 6'020 fr., ou annuel de 72'246 fr.
Il convient ensuite d'examiner si un facteur de r�duction au gain annuel statistique de 72'246 fr. doit �tre appliqu� (cf. ATF 126 V 75), le recourant invoquant ses limitations fonctionnelles et son �ge. La seule limitation fonctionnelle constat�e est celle d'un environnement non bruyant, soit n'impliquant pas l'usage de machines (cf. consid. 4.1 supra). D�s lors que la mise en oeuvre de la capacit� r�siduelle enti�re de travail du recourant sur le march� �quilibr� du travail ne d�pend pas d'activit�s l�g�res, simples et r�p�titives (au regard desquelles la jurisprudence sur la r�duction du salaire d'invalide d�termin� selon les ESS a �t� d�velopp�e [ATF 126 V 75]) et que le recourant est en mesure d'exercer des activit�s requ�rant des connaissances professionnelles sp�cialis�es sans limitation quant au temps de travail ou au rendement, il n'y a pas lieu de prendre en consid�ration une r�duction du salaire statistique, r�sultant d'un large �ventail d'activit�s � port�e du recourant, en fonction �galement de son exp�rience professionnelle (comp. arr�t I 16/98 du 15 f�vrier 1999 consid. 3b, in SVR 2000 IV n� 1 p. 2). Quant � l'�ge, pour autant qu'il f�t d�terminant, il ne saurait conduire � lui seul � un abattement de plus de 5 %.
5.3.3.�De ce qui pr�c�de, la comparaison d'un revenu d'invalide de 72'246 fr. avec un revenu sans invalidit� de 111'336 fr. aboutit � un taux d'invalidit� de 35 %, insuffisant pour ouvrir le droit � la rente (art. 28 al. 2 LAI). Le recours est infond�.
Lucerne, le 20 avril 2016