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Timestamp: 2016-10-27 22:58:58+00:00
Document Index: 141782899

Matched Legal Cases: ['art. 100', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 113', 'art. 76', 'art. 450', 'art. 76', 'ATF ', 'art. 76', 'art. 66']

5A_271/2016 (09.05.2016)
5A_271/2016 � � Arr�t du 9 mai 2016
repr�sent� par Me C�line Jarry-Lacombe,
Justice de paix du district d'Aigle, H�tel de Ville, place du March� 1, 1860 Aigle,
recours contre l'arr�t de la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 3 mars 2016.
A.a.�Par d�cision du 17 d�cembre 2015, la Justice de paix du district d'Aigle a mis fin � l'enqu�te en placement � des fins d'assistance ouverte en faveur de B.________, n�e le 21 octobre 1932 (I), ordonn� son placement � des fins d'assistance pour une dur�e ind�termin�e � l'EMS X.________ ou dans tout autre �tablissement appropri� (II) et mis les frais de la d�cision, par 300 fr., � la charge de B.________ (III).
A.b.�Par acte du 22 f�vrier 2016, A.________, fils de B.________, a recouru contre cette d�cision, concluant notamment � ce que sa m�re soit libre de regagner son domicile sis � U.________, en b�n�ficiant de l'aide appropri�e qu'il lui fournira et un traitement ambulatoire adapt�.
A.c.�Par arr�t du 3 mars 2016, notifi� le 8 mars 2016, la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal du canton de Vaud a rejet� le recours et confirm� la d�cision attaqu�e.
Par acte post� le 8 avril 2016, A.________ exerce un recours en mati�re civile et un recours constitutionnel subsidiaire contre l'arr�t du 3 mars 2016. Il conclut � son annulation et � sa r�forme en ce sens que B.________ est autoris�e � retourner vivre aupr�s de lui � U.________. Subsidiairement, il requiert le renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants.
1.1.�Le recours a �t� d�pos� dans le d�lai l�gal (art. 100 al. 1 LTF) contre une d�cision rendue en mati�re de protection de l'adulte (art. 72 al. 2 let. b ch. 6 LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance ayant statu� sur recours (art. 75 al. 1 LTF). Le recours en mati�re civile est donc en principe recevable au regard des dispositions qui pr�c�dent. Le recours constitutionnel subsidiaire est, partant, irrecevable (art. 113 LTF).
1.2.�La recevabilit� du recours suppose encore que la partie qui recourt dispose de la qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF).
1.2.1.�Les " proches " de la personne concern�e par une mesure de protection ont la qualit� de partie devant l'instance judiciaire (cantonale) de recours (art. 450 al. 2 ch. 2 CC; arr�t 5A_345/2015 du 3 juin 2015 consid. 1.2.2 et les arr�ts cit�s; s'agissant plus particuli�rement du placement � des fins d'assistance: arr�t 5A_238/2015 du 16 avril 2015 consid. 2). En revanche, la qualit� pour recourir au Tribunal f�d�ral se d�termine exclusivement au regard de l'art. 76 al. 1 LTF (arr�ts 5A_787/2015 du 3 mars 2016 consid. 1.2 et les arr�ts cit�s; 5A_905/2015 du 1er f�vrier 2016 consid. 4.1 et les arr�ts cit�s; 5A_345/2015 pr�cit� consid. 1.2.2 et les arr�ts cit�s; 5A_238/2015 pr�cit� consid. 2 et les r�f�rences), en vertu duquel la qualit� pour former un recours en mati�re civile appartient � celui qui a pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente ou a �t� priv� de la possibilit� de le faire (let. a) et, cumulativement, est particuli�rement touch� par la d�cision attaqu�e et a un int�r�t � son annulation ou � sa modification (let. b). L'int�r�t digne de protection consiste dans l'utilit� pratique que l'admission du recours apporterait � la partie recourante en lui �vitant de subir un pr�judice de nature �conomique, id�ale, mat�rielle ou autre que l'arr�t entrepris lui occasionnerait (ATF 138 III 537 consid. 1.2.2 p. 539 et les r�f�rences). L'int�r�t � recourir doit �tre actuel et personnel, en ce sens qu'il n'est, sauf exceptions, pas admis d'agir en justice pour faire valoir, non pas son propre int�r�t, mais l'int�r�t d'un tiers (arr�ts 5A_905/2015 pr�cit� consid. 4.1 et les arr�ts cit�s; 5A_787/2015 pr�cit� consid. 1.2 et les r�f�rences).
1.2.2.�En l'esp�ce, dans la mesure o� le recourant, admis comme partie en proc�dure cantonale, n'invoque pas dans son recours f�d�ral qu'il aurait �t� priv� de droits proc�duraux li�s � sa qualit� de partie devant l'instance pr�c�dente, il ne fait pas valoir un int�r�t propre, digne de protection � l'annulation ou � la modification de la d�cision querell�e, mais les int�r�ts d'une personne tierce (art. 76 al. 1 let. b LTF). Il n'est par cons�quent pas l�gitim� � recourir au Tribunal f�d�ral (arr�ts 5A_674/2015 du 29 septembre 2015 consid. 1.3.1; 5A_238/2015 du 16 avril 2015 consid. 2; 5A_31/2013 du 29 janvier 2013 consid. 1.2.1; 5A_857/2010 du 12 janvier 2011 consid. 1.3). Son recours en mati�re civile est ainsi irrecevable.
En d�finitive, les recours doivent �tre d�clar�s irrecevables, aux frais de leur auteur (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens.
Le pr�sent arr�t est communiqu� au recourant, � la Justice de paix du district d'Aigle, � B.________ et � la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal du canton de Vaud.