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Timestamp: 2016-10-24 01:45:10+00:00
Document Index: 316717715

Matched Legal Cases: ['art. 81', 'art. 81', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 68', 'art. 108']

6B_956/2015 (17.11.2015)
6B_956/2015 � � Arr�t du 17 novembre 2015
X.________, repr�sent�e par Me Saskia Ditisheim, avocate,
Ordonnance de non-entr�e en mati�re (actes d'ordre sexuel avec des enfants), qualit� pour recourir au Tribunal f�d�ral, assistance judiciaire,
Par ordonnance du 17 juin 2015, le Minist�re public genevois a refus� d'entrer en mati�re sur la plainte de X.________ contre A.________ pour des actes d'ordre sexuel pr�tendument commis sur leurs enfants B.________, n�e le 27 mai 2010, et C.________, n� le 28 octobre 2008, les conditions � l'ouverture de l'action p�nale n'�tant manifestement pas r�unies. En effet, les d�clarations des diff�rents protagonistes �taient contradictoires et la situation entre les parents pour la garde des enfants, conflictuelle. En outre, aucun t�moin n'avait assist� aux sc�nes d�crites par C.________, peu plausibles au regard de la configuration du cabinet de toilette au Point de rencontre. Au demeurant, aucune investigation compl�mentaire n'�tait � m�me de faire la lumi�re sur les faits d�nonc�s.
Le 20 ao�t 2015, la Chambre p�nale de recours de la Cour de justice genevoise a rejet� le recours de X.________ contre l'ordonnance pr�cit�e, dont elle a repris les arguments en les d�veloppant. Elle a soulign� l'attitude contradictoire de la recourante qui n'h�sitait pas � remettre en question la configuration des lieux telle que celle-ci ressortait du rapport de police �tabli sur la base des renseignements obtenus aupr�s du Point de rencontre, en m�me temps qu'elle s'y r�f�rait pr�cis�ment pour soutenir la th�se selon laquelle les faits auraient pu se produire dans la pi�ce ou le couloir attenant au cabinet de toilette. La chambre cantonale a pr�cis� que le dossier ne contenait aucun �l�ment objectif permettant de retenir contre A.________ les actes d�nonc�s, lesquels, selon son fils, se seraient produits dans les toilettes des enfants - alors qu'en r�alit� il n'existait qu'un seul cabinet pour enfants et adultes, tout sexe confondu, lequel, de surcro�t, ne permettait d'accueillir qu'une seule personne � la fois compte tenu de son volume particuli�rement r�duit - et dans la salle de jeux du Point de rencontre, soit dans des lieux fr�quent�s par d'autres enfants et parents. Un acquittement apparaissait ainsi plus vraisemblable qu'une condamnation, de sorte que la d�cision du Minist�re public de ne pas entrer en mati�re au motif d'une pr�vention p�nale insuffisante �tait justifi�e, nonobstant que l'on se trouv�t en pr�sence d'une infraction grave. La chambre cantonale a par ailleurs rejet� la requ�te d'assistance judiciaire.
X.________ interjette un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t cantonal. Dans ce cadre, elle requiert le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
Dans son m�moire de recours au Tribunal f�d�ral, la recourante ne consacre aucun d�veloppement � la question des pr�tentions civiles en lien avec l'infraction qu'elle invoque. En particulier, elle n'indique rien quant � un �ventuel tort moral subi par ses enfants ou par elle-m�me. L'absence de toute explication sur ce point exclut sa qualit� pour recourir sur le fond de la cause.
4.2.�L'hypoth�se vis�e � l'art. 81 al. 1 let. b ch. 6 LTF n'entre pas en consid�ration, la contestation ne portant pas sur le droit de porter plainte.
4.3.�Ind�pendamment des conditions pos�es par l'art. 81 al. 1 LTF, la partie plaignante serait habilit�e � se plaindre d'une violation de ses droits de partie �quivalant � un d�ni de justice formel, sans toutefois pouvoir faire valoir par ce biais, m�me indirectement, des moyens qui ne peuvent �tre s�par�s du fond (cf. ATF 141 IV 1 consid. 1.1 p. 5).
En l'occurrence, la recourante invoque la violation de son droit � l'assistance judiciaire. Elle consid�re que son �criture cantonale n'�tait pas d�pourvue de chances de succ�s, d�s lors qu'elle avait agi comme toute m�re confront�e aux m�mes r�v�lations. En outre, elle �tait de langue maternelle espagnole, ce qui fondait le recours � un avocat.
Ce faisant, elle exprime son point de vue, sans pour autant se d�terminer sur celui de la chambre cantonale, qui a consid�r� le recours comme vou� � l'�chec, ce qui excluait l'assistance judiciaire. Sa critique ne r�pond pas aux exigences de motivation (art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF) et est ainsi irrecevable, �tant pr�cis� que les difficult�s de langue invoqu�es par la recourante ne ressortent pas de l'arr�t attaqu� et qu'elle ne pr�tend pas qu'elle aurait requis un interpr�te (cf. art. 68 CPP) ni ne soul�ve de grief recevable � cet �gard.
4.4.�Sur le vu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre d�clar� irrecevable, selon la proc�dure simplifi�e pr�vue par l'art. 108 al. 1 let. a et b LTF.