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Timestamp: 2016-10-27 18:46:30+00:00
Document Index: 116551386

Matched Legal Cases: ['art. 221', 'art. 221', 'art. 5', 'ATF ', 'art. 139', 'art. 221', 'ATF ', 'art. 221', 'art. 221', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 137', 'art. 139', 'art. 237', 'art. 36', 'art. 49', 'art. 64']

1B_260/2015 (19.08.2015)
1B_260/2015 � � Arr�t du 19 ao�t 2015
�A.________, actuellement en d�tention, repr�sent� par Me Tony Donnet-Monay, avocat,
p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 10 juillet 2015.
Le Minist�re public de l'arrondissement de l'Est vaudois a ouvert une enqu�te p�nale contre A.________ pour vols en bande et par m�tier, dommages � la propri�t�, violation de domicile, induction de la justice en erreur, diverses infractions � la loi sur la circulation routi�re et contravention � la l�gislation sur les stup�fiants. Il lui est notamment reproch� d'avoir p�n�tr� le 20 mai 2015 dans l'entreprise B.________ SA, � Roche, et d'y avoir d�rob� un t�l�phone portable ainsi qu'un porte-monnaie. A.________ est �galement soup�onn� d'avoir perp�tr� des vols � tout le moins depuis d�but 2014 en compagnie notamment de trois comparses.
Le 4 mai 2015, le Minist�re public du canton du Valais, office r�gional du Bas-Valais, s'est dessaisi d'une affaire dirig�e contre le pr�venu en raison de divers cambriolages commis en automne 2014.
A.________ a �t� appr�hend� le 30 juin 2015 et, sur requ�te du Minist�re public vaudois, il a �t� plac� en d�tention provisoire jusqu'au 30 septembre 2015 par d�cision du 2 juillet 2015 du Tribunal des mesures de contrainte du canton de Vaud (Tmc). Le 10 juillet suivant, la Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal vaudois a rejet� le recours intent� par le d�tenu contre cette d�cision. Cette autorit� a retenu l'existence de soup�ons suffisants de la commission d'infractions, de risques de collusion, ainsi que de r�cidive; elle a �galement consid�r� que la dur�e de la d�tention subie �tait conforme au principe de proportionnalit�.
Par acte du 3 ao�t 2015, A.________ forme un recours en mati�re p�nale contre ce jugement, concluant � sa lib�ration imm�diate. A titre subsidiaire, il demande sa remise en libert� assortie de mesures de substitution ad�quates et, encore plus subsidiairement, le renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente. Il sollicite aussi le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
Invit� � se d�terminer, le Minist�re public a conclu au rejet du recours. Quant � l'autorit� pr�c�dente, elle s'est r�f�r�e � ses consid�rants. Le 13 ao�t 2015, le recourant a persist� dans ses conclusions.
Le recourant conteste l'existence de charges suffisantes � son encontre, soutenant en particulier que les faits qui pourraient lui �tre reproch�s seraient de peu de gravit�.
3.1.�Pr�alablement � l'examen des hypoth�ses pos�es � l'art. 221 al. 1 let. a, b et c CPP, il doit exister � l'�gard de l'int�ress� des charges suffisantes ou des indices s�rieux de culpabilit� (art. 221 al. 1 CPP; art. 5 � 1 let. c CEDH), c'est-�-dire des raisons plausibles de le soup�onner d'avoir commis une infraction. Il n'appartient cependant pas au juge de la d�tention de proc�der � une pes�e compl�te des �l�ments � charge et � d�charge et d'appr�cier la cr�dibilit� des personnes qui mettent en cause le pr�venu. Il doit uniquement examiner s'il existe des indices s�rieux de culpabilit� justifiant une telle mesure. L'intensit� des charges propres � motiver un maintien en d�tention pr�ventive n'est pas la m�me aux divers stades de l'instruction p�nale; si des soup�ons, m�me encore peu pr�cis, peuvent �tre suffisants dans les premiers temps de l'enqu�te, la perspective d'une condamnation doit appara�tre vraisemblable apr�s l'accomplissement des actes d'instruction envisageables (ATF 137 IV 122 consid. 3.2 p. 126 s.).
3.2.�En l'occurrence, le recourant reconna�t que des soup�ons de la commission d'infractions de sa part existent s'agissant de la p�riode entre juillet 2014 et f�vrier 2015 (cf. p. 6 de son m�moire de recours). Une instruction p�nale a d'ailleurs �t� formellement ouverte le 16 mars 2015 par le Minist�re public; diff�rents chefs d'infraction �taient alors reproch�s au recourant, dont les art. 139 ch. 1, 2 et 3, 144 al. 1, 186, 304 ch. 1 CP, 91 et 95 de la loi f�d�rale du 19 d�cembre 1958 sur la circulation routi�re (LCR; RS 741.01).
Le recourant rel�ve cependant que ces pr�ventions n'avaient pas entra�n� son placement en d�tention et affirme que la situation � ce jour ne serait pas diff�rente. Tel n'est pas le cas; ainsi, de nouvelles infractions sont reproch�es au recourant: le vol ou l'appropriation - qualification qui pourra �tre contest�e devant le juge du fond - en mars 2015 d'un disque dur externe, ainsi que d'un casque audio et le cambriolage perp�tr� le 20 mai 2015 � Roche. S'agissant de ce dernier, le recourant nie toute implication; il explique sa pr�sence sur les lieux - �tablie par des cam�ras de surveillance - par la recherche d'un emploi et le d�p�t d'un CV. Il appartiendra � l'enqu�te de v�rifier ses dires. Toutefois, � ce stade de l'enqu�te - encore pr�coce s'agissant des derniers faits examin�s -, cela suffit pour consid�rer que les soup�ons qui p�sent � l'encontre du recourant se sont renforc�s.
Partant, la cour cantonale pouvait, sans violer le droit f�d�ral, consid�rer qu'il existait une pr�somption suffisamment s�rieuse de culpabilit� du recourant et ce premier grief doit �tre rejet�.
Le recourant reproche ensuite � l'autorit� pr�c�dente d'avoir retenu l'existence d'un risque de collusion.
4.1.�Le maintien du pr�venu en d�tention peut �tre justifi� par l'int�r�t public li� aux besoins de l'instruction en cours, par exemple lorsqu'il est � craindre que l'int�ress� mette sa libert� � profit pour compromettre la recherche de la v�rit� en exer�ant une influence sur des personnes ou en alt�rant des moyens de preuves (art. 221 al. 1 let. b CPP). L'autorit� doit d�montrer que les circonstances particuli�res de l'esp�ce font appara�tre un danger concret et s�rieux de telles manoeuvres, propres � entraver la manifestation de la v�rit�, en indiquant, au moins dans les grandes lignes et sous r�serve des op�rations � conserver secr�tes, quels actes d'instruction elle doit encore effectuer et en quoi la lib�ration du pr�venu en compromettrait l'accomplissement. Dans cet examen, entrent en ligne de compte les caract�ristiques personnelles du d�tenu, son r�le dans l'infraction ainsi que ses liens avec les autres pr�venus (ATF 137 IV 122 consid. 4.2 p. 127 s.; 132 I 21 consid. 3.2 p. 23 et les r�f�rences cit�es).
4.2.�La cour cantonale a consid�r� que ce risque �tait r�alis� d�s lors que l'enqu�te �tait encore � ses d�buts, qu'il s'agissait d'�tablir l'ampleur de l'activit� d�lictueuse du recourant, de rechercher d'�ventuels autres comparses et de d�terminer ce qu'il �tait advenu du butin.
Certes, l'enqu�te - notamment par rapport aux faits de mai 2015 - n'est pas encore termin�e et il ne peut �tre exclu que de nouveaux �l�ments - � charge ou � d�charge - puissent encore �tre d�couverts. Cependant, les premi�res infractions reproch�es au recourant ont �t� r�alis�es ant�rieurement, soit jusqu'en f�vrier 2015 (cf. le rapport de police du 5 mars 2015). Il ressort de ce m�me document que les �ventuels comparses du recourant - qui paraissent avoir des versions diff�rentes - �taient identifi�s � ce moment-l�. Pourtant, apr�s l'ouverture formelle de l'instruction le 16 mars 2015, le Minist�re public n'a pas requis de placement en d�tention. Il n'est pas non plus �tabli qu'un mandat d'amener � l'encontre du recourant ou des pr�venus aurait �t� �mis sans succ�s. Il en r�sulte qu'� ce moment-l�, aucun risque de collusion n'�tait av�r�. Or, ce danger ne para�t pas r�sulter des possibles nouvelles infractions perp�tr�es ult�rieurement par le recourant; le rapport de police y relatif du 30 juin 2015 ne fait en effet pas �tat de la participation de tiers. Le Minist�re public ne donne pas non plus d'indication sur les investigations en cours ou � venir qui n�cessiteraient le maintien du recourant en d�tention afin d'�viter qu'il n'alt�re ou fasse dispara�tre des moyens de preuve.
Partant, la cour cantonale viole le droit f�d�ral en retenant l'existence d'un risque de collusion au sens de l'art. 221 al. 1 let. b CPP.
Le recourant soutient qu'il n'existerait pas non plus de risque de r�it�ration.
5.1.�Aux termes de l'art. 221 al. 1 let. c CPP, la d�tention provisoire peut �tre ordonn�e lorsqu'il y a lieu de craindre que le pr�venu compromette s�rieusement la s�curit� d'autrui par des crimes ou des d�lits graves apr�s avoir d�j� commis des infractions du m�me genre.
Selon la jurisprudence, la d�tention provisoire en raison d'un risque de r�cidive peut �tre ordonn�e, respectivement prolong�e, d'une part, lorsqu'il s'agit d'�viter que le pr�venu retarde, voire emp�che, la cl�ture de la poursuite en commettant de nouvelles infractions et, d'autre part, pour �viter la r�alisation d'un danger (ATF 137 IV 84 consid. 3.2 p. 85; arr�t 1B_249/2014 du 6 ao�t 2014 consid. 3.2). Cependant, il convient de faire preuve de retenue dans l'appr�ciation du risque de r�cidive: le maintien en d�tention ne peut ainsi se justifier pour ce motif que si le pronostic est tr�s d�favorable et si les d�lits dont l'autorit� redoute la r�it�ration sont graves ATF 137 IV 84 consid. 3.2 p. 85). Ainsi, une possibilit� hypoth�tique de r�it�ration, ainsi que la probabilit� que des infractions de peu d'importance soient � nouveau perp�tr�es ne suffisent pas pour justifier la d�tention provisoire (ATF 135 I 71 consid. 2.3 p. 73).
Un risque de r�cidive existe lorsqu'il y a s�rieusement � craindre pour la vie et l'int�grit� corporelle, mais �galement en cas d'infractions graves contre le patrimoine, telle l'escroquerie par m�tier, ainsi que le vol par m�tier ou en bande (arr�t 1B_193/2015 du 17 juin 2015 consid. 3.5 et les arr�ts cit�s). Un tel risque peut �galement se fonder sur les infractions faisant l'objet de la proc�dure p�nale en cours, si le pr�venu est fortement soup�onn� - avec une probabilit� confinant � la certitude - de les avoir commises (ATF 137 IV 84 consid. 3.2 p. 86 et les r�f�rences cit�es).
5.2.�En l'esp�ce, le recourant n'est pas d�nu� de tout ant�c�dent; il a ainsi �t� condamn� � deux reprises pour des infractions similaires � celles qui lui sont reproch�es aujourd'hui (cf. les ordonnances p�nales du 3 octobre 2014 du Minist�re public du canton du Valais - art. 137 al. 1, 139 ch. 1 CP, 95 al. 1 let. a LCR et 19a LStup - et du 10 novembre 2014 du Minist�re public cantonal STRADA de Lausanne - art. 139 ch. 1 et 186 CP).
Malgr� ces premi�res condamnations - � des peines p�cuniaires -, le recourant n'a pas mis un terme � ses activit�s d�lictueuses. La nouvelle proc�dure p�nale ouverte � son encontre - o� les circonstances aggravantes du vol en bande et par m�tier sont en l'�tat retenues -, ainsi que la naissance de son quatri�me enfant en mars 2015 ne paraissent pas non plus l'avoir d�tourn� de celles-ci. En effet, il a reconnu s'�tre encore "appropri�" un disque dur, ainsi qu'un casque audio. De plus, il est � nouveau mis en cause pour un vol perp�tr� le 20 mai 2015. Le risque de r�cidive est ainsi concret. Certes, les objets alors d�rob�s peuvent sembler de faible importance. Toutefois, il n'en r�sulte pas l'absence de toute gravit� d�s lors que ces possibles infractions s'inscrivent dans la continuit� - par ailleurs proche temporellement - de celles r�alis�es ant�rieurement. Enfin, la situation du recourant - sans emploi ou perspective de travail attest�e - ne donne � ce jour aucune garantie de stabilit�.
Partant, dans le cadre d'une mise en d�tention intervenant � la suite de la possible r�alisation - post�rieure � l'ouverture formelle de l'instruction p�nale - de deux nouvelles infractions, la cour cantonale pouvait, sans violer le droit f�d�ral, retenir, � ce stade, l'existence d'un risque de r�cidive. Il y aura cependant lieu de r�examiner la d�tention lorsque l'enqu�te aura permis de d�terminer plus pr�cis�ment les infractions commises par le recourant.
5.3.�Quant � d'�ventuelles mesures de substitution (art. 237 CPP), on ne voit pas lesquelles pourraient �tre ordonn�es � ce stade pour pallier ce danger. L'assignation � r�sidence assortie d'une surveillance �lectronique ne constitue � cet �gard pas une garantie suffisante que le recourant ne commettra pas dans l'imm�diat de nouveaux vols afin notamment de subvenir � ses besoins et � ceux de sa famille.
La dur�e de la d�tention subie est �galement conforme au principe de proportionnalit� (art. 36 Cst. et 197 al. 1 let. c CPP) au regard de la peine pr�visible (cf. notamment le chef de pr�vention de vol en bande et par m�tier) et des r�gles sur le concours (art. 49 CP). Contrairement ensuite � ce que soutient le recourant, le prononc� d'une peine privative de libert� ne peut pas �tre exclu du seul fait que les peines pr�c�dentes ont �t� des peines p�cuniaires; cela vaut d'ailleurs d'autant plus que celles-ci ne semblent pas avoir eu l'effet dissuasif escompt� sur le recourant.
5.4.�Partant, la Chambre des recours p�nale ne viole pas le droit f�d�ral, a fortiori n'a pas proc�d� de mani�re arbitraire, en confirmant la d�cision de mise en d�tention du Tmc.
Le recourant a demand� l'assistance judiciaire (art. 64 LTF) et les conditions d'octroi sont r�unies. Me Tony Donnet-Monay est d�sign� comme avocat d'office du recourant et sera r�tribu� par la caisse du Tribunal f�d�ral. Il n'est pas per�u de frais judiciaires.
La demande d'assistance judiciaire est admise; Me Tony Donnet-Monay est d�sign� comme avocat d'office du recourant et ses honoraires, support�s par la caisse du Tribunal f�d�ral, sont fix�s � 2'000 francs.
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire du recourant, au Minist�re public de l'arrondissement de l'Est vaudois et � la Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud.