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Timestamp: 2016-10-22 07:15:11+00:00
Document Index: 182504107

Matched Legal Cases: ['art. 78', 'art. 212', 'art. 100', 'art. 80', 'art. 81', 'art. 107', 'art. 10', 'art. 31', 'art. 36', 'art. 221', 'art. 36', 'art. 221', 'art. 221', 'art. 5', 'ATF ', 'art. 221', 'ATF ', 'art. 221', 'art. 221', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 237', 'art. 36', 'art. 237', 'art. 237', 'art. 237', 'art. 64', 'art. 64']

1B_216/2015 (06.07.2015)
1B_216/2015 � � Arr�t du 6 juillet 2015
recours contre l'arr�t de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre p�nale de recours, du 15 mai 2015.
Le 26 novembre 2014, A.________, ressortissant �rythr�en n� en 1991, a �t� pr�venu par le Minist�re public genevois de tentative de meurtre, brigandage aggrav� et instigation � entrave � l'action p�nale. Il lui est reproch� d'avoir pris part � l'agression de B.________, le 28 juin 2014 vers 4 heures du matin, avec C.________ qu'il aurait incit� � agir. La victime avait re�u de nombreux coups, notamment � la t�te alors qu'elle �tait inconsciente; elle avait souffert d'une h�morragie c�r�brale et d'un arr�t cardio-respiratoire durant six minutes. Le pr�venu aurait d�rob� ses deux t�l�phones portables ainsi que sa montre. Il aurait par ailleurs incit� ses co-pr�venus � de fausses d�clarations. Par ordonnance du 27 novembre 2014, le Tribunal des mesures de contrainte du canton de Gen�ve (Tmc) l'a plac� en d�tention provisoire pour trois mois; cette mesure a �t� reconduite le 23 f�vrier 2015 en raison des risques de fuite, de collusion et de r�it�ration.
Le 10 mars 2015, le pr�venu a pr�sent� une demande de mise en libert�. Il contestait les risques de fuite, de collusion et de r�it�ration et demandait � tout le moins le prononc� de mesures de substitution (assignation � domicile avec un bracelet �lectronique et confiscation des papiers d'identit�, interdiction d'entrer en contact avec les parties et des tiers, avec surveillance t�l�phonique). Cette demande a �t� �cart�e par le Minist�re public et transmise au Tmc qui, par ordonnance du 17 mars 2015, l'a rejet�e. Le risque de fuite ne pouvait �tre exclu, de m�me que le risque de r�it�ration, compte tenu des trois condamnations pour vol prononc�es en 2010 et d'une autre proc�dure pendante pour vol en bande. Le risque de collusion perdurait � l'�gard de la victime et des co-pr�venus. Les mesures de substitution propos�es n'apparaissaient pas efficaces.
Une nouvelle demande de mise en libert� a �t� rejet�e le 30 avril 2015 par le Tmc, en substance pour les m�mes motifs. Par arr�t du 15 mai 2015, la Chambre p�nale de recours de la Cour de justice genevoise a rejet� le recours form� par le pr�venu. Celui-ci tentait de minimiser les faits mais les charges �taient suffisantes et le risque de collusion confirm�. Le risque de r�it�ration �tait tr�s concret vu les ant�c�dents de l'int�ress�, le rapport de police du 30 avril 2013 faisant �tat d'une nouvelle agression commise le 31 octobre 2014. La question du risque de fuite n'a pas �t� examin�e. Les mesures de substitution ont � nouveau �t� jug�es insuffisantes.
Par acte du 17 juin 2015, A.________ forme un recours en mati�re p�nale par lequel il demande l'annulation de l'arr�t cantonal et sa mise en libert� imm�diate, �ventuellement moyennant des mesures de substitution; plus subsidiairement, il conclut au renvoi de la cause aux autorit�s cantonales pour nouvelle d�cision dans les sens consid�rants. Il requiert en outre l'assistance judiciaire.
La cour cantonale se r�f�re aux consid�rants de son arr�t, sans observations. Le Minist�re public conclut au rejet du recours en relevant que l'instruction touche � sa fin et qu'un avis de prochaine cl�ture a �t� envoy� aux parties. Le recourant a r�pliqu�, persistant dans ses griefs et ses conclusions.
Le recours en mati�re p�nale (art. 78 al. 1 LTF) est ouvert contre les d�cisions relatives � la d�tention provisoire ou pour des motifs de s�ret� au sens des art. 212 ss CPP.
Le recours a �t� form� dans le d�lai fix� � l'art. 100 al. 1 LTF contre une d�cision prise en derni�re instance cantonale (233 CPP et art. 80 LTF). Le recourant, dont la demande de lib�ration a �t� �cart�e, a qualit� pour agir (art. 81 al. 1 let. a et b ch. 1 LTF) et les conclusions pr�sent�es sont recevables au regard de l'art. 107 al. 2 LTF.
Le recourant s'en rapporte � justice quant � l'existence de forts soup�ons retenus par les instances pr�c�dentes. Il estime qu'une infraction de brigandage simple entrerait d'avantage en consid�ration qu'un brigandage aggrav�. Il conteste ensuite les risques de fuite (non retenu par l'instance pr�c�dente), de collusion et de r�it�ration.
2.1.�Une mesure de d�tention pr�ventive n'est compatible avec la libert� personnelle garantie aux art. 10 al. 2 Cst. et 5 CEDH que si elle repose sur une base l�gale (art. 31 al. 1 et art. 36 al. 1 Cst.), soit en l'esp�ce l'art. 221 CPP. Elle doit en outre correspondre � un int�r�t public et respecter le principe de la proportionnalit� (art. 36 al. 2 et 3 Cst.). Pour que tel soit le cas, la privation de libert� doit �tre justifi�e par les besoins de l'instruction, par un risque de fuite ou par un danger de collusion ou de r�it�ration (art. 221 al. 1 let. a, b et c CPP). Pr�alablement � ces conditions, il doit exister des charges suffisantes, soit de s�rieux soup�ons de culpabilit�, � l'�gard de l'int�ress� (art. 221 al. 1 CPP; art. 5 par. 1 let. c CEDH), c'est-�-dire des raisons plausibles de le soup�onner d'avoir commis une infraction. Il n'appartient cependant pas au juge de la d�tention de proc�der � une pes�e compl�te des �l�ments � charge et � d�charge et d'appr�cier la cr�dibilit� des personnes qui mettent en cause le pr�venu. Il doit uniquement examiner s'il existe des indices s�rieux de culpabilit� justifiant une telle mesure. L'intensit� des charges propres � motiver un maintien en d�tention pr�ventive n'est pas la m�me aux divers stades de l'instruction p�nale; si des soup�ons, m�me encore peu pr�cis, peuvent �tre suffisants dans les premiers temps de l'enqu�te, la perspective d'une condamnation doit appara�tre vraisemblable apr�s l'accomplissement des actes d'instruction envisageables (ATF 137 IV 122 consid. 3.2 p. 126 s.).
2.2.�M�me s'il d�clare s'en rapporter � justice � propos des charges retenues contre lui, le recourant tente d'en minimiser l'importance. Il se trouve toutefois clairement mis en cause pour s'�tre trouv� � l'origine de l'agression, y avoir pris part et avoir d�trouss� la victime. Compte tenu de la violence de l'agression, qui � dire d'experts, a mis la victime en danger de mort, une qualification de brigandage aggrav� entre s�rieusement en consid�ration.
2.3.�Le maintien du pr�venu en d�tention peut �tre justifi� par l'int�r�t public li� aux besoins de l'instruction en cours, par exemple lorsqu'il est � craindre que l'int�ress� mette sa libert� � profit pour compromettre la recherche de la v�rit� en exer�ant une influence sur des personnes ou en alt�rant des moyens de preuves (art. 221 al. 1 let. b CPP). L'autorit� doit d�montrer que les circonstances particuli�res de l'esp�ce font appara�tre un danger concret et s�rieux de telles manoeuvres, propres � entraver la manifestation de la v�rit�, en indiquant, au moins dans les grandes lignes et sous r�serve des op�rations � conserver secr�tes, quels actes d'instruction elle doit encore effectuer et en quoi la lib�ration du pr�venu en compromettrait l'accomplissement. Dans cet examen, entrent en ligne de compte les caract�ristiques personnelles du d�tenu, son r�le dans l'infraction ainsi que ses liens avec les autres pr�venus (ATF 137 IV 122 consid. 4.2 p. 127 s.; 132 I 21 consid. 3.2 p. 23 et les r�f�rences cit�es).
En l'occurrence, le recourant est �galement poursuivi pour entrave � l'action de la justice pour avoir tent� d'obtenir, de la part de quatre co-pr�venus, des d�clarations qui lui soient favorables quant � sa participation � l'agression. Ces agissements, relat�s par les int�ress�s et eux-m�mes constitutifs d'une infraction, vont bien au-del� du simple exercice du droit de ne pas s'incriminer. Par ailleurs, les d�clarations de C.________ constituent un �l�ment � charge tr�s important s'agissant de la mani�re dont le recourant l'aurait convaincu de s'en prendre � la victime et de son attitude pendant et apr�s l'agression, d�s lors que la victime elle-m�me n'a aucun souvenir du d�roulement des faits. Enfin, contrairement � ce qu'il pr�tend, le recourant n'a gu�re collabor� � l'instruction; il a tent� initialement d'orienter l'enqu�te dans une fausse direction, puis a constamment minimis� son r�le. Le risque de collusion appara�t ainsi �vident, quand bien m�me l'instruction toucherait aujourd'hui � sa fin.
2.4.�Aux termes de l'art. 221 al. 1 let. c CPP, la d�tention provisoire ou pour des motifs de s�ret� peut �tre ordonn�e lorsqu'il y a lieu de craindre que le pr�venu compromette s�rieusement la s�curit� d'autrui par des crimes ou des d�lits graves apr�s avoir d�j� commis des infractions du m�me genre. Selon la jurisprudence, il convient de faire preuve de retenue dans l'appr�ciation du risque de r�cidive: le maintien en d�tention ne peut se justifier pour ce motif que si le pronostic est tr�s d�favorable et si les d�lits dont l'autorit� redoute la r�it�ration sont graves. Bien qu'une application litt�rale de l'art. 221 al. 1 let. c CPP suppose l'existence d'ant�c�dents, le risque de r�it�ration peut �tre �galement admis dans des cas particuliers alors qu'il n'existe qu'un ant�c�dent, voire aucun dans les cas les plus graves. La pr�vention du risque de r�cidive doit en effet permettre de faire pr�valoir l'int�r�t � la s�curit� publique sur la libert� personnelle du pr�venu (ATF 137 IV 13 consid. 3-4 p. 18 ss). Le risque de r�cidive peut �galement se fonder sur les infractions faisant l'objet de la proc�dure p�nale en cours, si le pr�venu est fortement soup�onn� - avec une probabilit� confinant � la certitude - de les avoir commises (ATF 137 IV 84 consid. 3.2 p. 86 et les r�f�rences cit�es).
Pour contester le risque de r�cidive, le recourant se contente de relever qu'il entend r�int�grer le domicile de sa m�re o� il pourrait b�n�ficier d'un soutien familial auquel il aurait jusque-l� renonc�. Il n'en demeure pas moins qu'il est mis en cause pour sa participation � une violente agression et qu'une proc�dure est parall�lement en cours pour vol. Le dossier fait encore r�f�rence � une autre agression commise le 31 octobre 2014, et le recourant a �t� condamn� pour vols d'usage et vol � trois reprises en 2010. Rien ne permet de penser qu'un simple changement dans son encadrement suffirait � r�duire la propension du recourant � s'en prendre � l'int�grit� et au patrimoine d'autrui.
La confirmation des risques de collusion et de r�it�ration permet de se dispenser - comme l'a fait l'instance pr�c�dente - d'examiner un �ventuel risque de fuite.
Invoquant l'art. 237 al. 1 CPP, le recourant soutient qu'une assignation � domicile assortie de la pose d'un bracelet �lectronique permettrait de r�duire les risques de collusion et de r�it�ration.
3.1.�Conform�ment au principe de la proportionnalit� (art. 36 al. 3 Cst.), il convient d'examiner les possibilit�s de mettre en oeuvre d'autres solutions moins dommageables que la d�tention (r�gle de la n�cessit�). Cette exigence est concr�tis�e par l'art. 237 al. 1 CPP, qui pr�voit que le tribunal comp�tent ordonne une ou plusieurs mesures moins s�v�res en lieu et place de la d�tention provisoire ou de la d�tention pour des motifs de s�ret� si ces mesures permettent d'atteindre le m�me but que la d�tention. Selon l'art. 237 al. 2 CPP, font notamment partie des mesures de substitution l'assignation � r�sidence (let. c) et l'interdiction d'entretenir des relations avec certaines personnes (let. g), l'ex�cution de ces mesures pouvant �tre surveill�e par l'utilisation d'appareils techniques tels que le bracelet �lectronique (art. 237 al. 3).
3.2.�Les mesures pr�conis�es par le recourant ne sont manifestement pas propres � r�duire le risque de collusion. En effet, rien ne l'emp�cherait de tenter d'entrer en contact directement ou non avec ses co-pr�venus afin de les influencer, ainsi qu'il l'a d'ailleurs d�j� fait. L'argumentaire du recourant se limite �galement, sur ce point, � des d�clarations d'intention qui ne sauraient convaincre. Le maintien en d�tention provisoire - qui ne devrait d'ailleurs pas se prolonger puisque l'instruction est d�sormais achev�e - appara�t ainsi conforme au principe de la proportionnalit�.
Il r�sulte de ce qui pr�c�de que le recours doit �tre rejet�. Les conditions pos�es � l'art. 64 al. 1 LTF �tant r�unies, il convient de mettre le recourant au b�n�fice de l'assistance judiciaire, de lui d�signer Me Philippe Currat comme avocat d'office et d'allouer � celui-ci une indemnit� � titre d'honoraires, qui sera support�e par la caisse du tribunal (art. 64 al. 2 LTF). Il n'est pas per�u de frais judiciaires.
La demande d'assistance judiciaire est admise; Me Philippe Currat est d�sign� comme avocat d'office du recourant et une indemnit� de 1'500 fr. lui est allou�e � titre d'honoraires, � payer par la caisse du Tribunal f�d�ral. Il n'est pas per�u de frais judiciaires.