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Timestamp: 2019-06-20 12:05:57+00:00
Document Index: 302255755

Matched Legal Cases: ["l'article 8", "l'article 8", "l'article 8", "l'article 7", "l'article 7", "l'article 8"]

BET - Le règlement intérieur de l'association
Jeudi, 07 Mai 2009 16:21
ARTICLE 1 : Une protection oculaire adapté à l'airsoft est obligatoire pour accéder au terrain et participer aux parties que ce soit sur le terrain de la BET ou un autre.
/!\ Une protection du visage (bouche, oreilles, nez, joues, dents) est tout de même fortement recommandée.
ARTICLE 2 : Sera membre de l'association toute personne étant à jour de sa cotisation, ayant fourni une photocopie recto-veso d'une pièce d'identité et une fiche/feuille d'adhésion dûment remplie et signée.
Les parties du forum réservées aux membres adhérents ne seront ouvertes qu'à partir du moment ou l'adhésion sera effective et pas avant, sous aucun prétexte. Néanmoins il peut arriver que les postulants soient invités à venir jouer sur une partie privée entre membres BET ou aux travaux. Ce genre de proposition est à l'appréciation des membres du CA.
ARTICLE 3 : Aucun membre ne pourra être le représentant de l'association peu importe les circonstances sans l'accord des membres du bureau.
ARTICLE 4 : Les activités de l'association se dérouleront selon un planning établi par le CA de l'association.
ARTICLE 5 : Les activités de l'association ne pourront avoir lieu qu'en présence d'un membre du bureau de l'association.
ARTICLE 6 : Les activités de l'association auront lieu sur un site désigné par le bureau de l'association, sauf activités organisées sous la responsabilité d'une autre association.
ARTICLE 7 : Une attitude cordiale et correcte sera exigée ainsi que le respect des consignes de sécurité et d'environnement. Un problème entre joueur est réglé après la partie, jamais en cours de partie. Un manquement à l'une de ces règles pourra faire l'objet d'une sanction allant du simple avertissement à la radiation définitive pour les membres ou, pour les invités, d'une exclusion de l'évènement, voir d'une exclusion définitive. Une radiation est définitive et irrévocable.
ARTICLE 8 : L'association, dans le cas où une faute grave, notamment caractérisée par une violence physique ou verbale, de l'un de ses membres ou invités pourrait entraîner sa responsabilité, se réserve le droit de porter une action en justice auprès des instances concernées.
ARTICLE 9 : Toute dégradation volontaire du matériel, des locaux, du terrain, etc... sera facturée au ou aux responsables de cet acte, sous réserve de l'article 8.
ARTICLE 10 : Un matériel d'assistance sera disponible lors des activités de l'association (petite pharmacie)
ARTICLE 11 : L'utilisation du matériel prêté par l'association devra se faire avec toutes les règles de sécurité définies par elle et sous réserve de l'article 8.
ARTICLE 12 : L'association décline toute responsabilité en cas de dégradation, perte ou vol, d'objets précieux ou non appartenant à l'un de ses membres ou invités.
ARTICLE 13 : En fonction des suggestions des membres, le règlement après avis du bureau, pourra évoluer pour une amélioration des différents impératifs de l'association.
ARTICLE 14 : Tous matériels, autres que ceux autorisés par l'association, feront l'objet de l'application de l'article 8.
Ce contrôle est effectué par un organisateur de l'association, avec notre chrony (X-cortech), avec vos billes/votre grammage et une mesure en joule, il pourra s'il le désire demander au joueur d'effectuer plus de trois tirs. Une réplique qui ne correspondrait pas aux puissances définies par l'association ne pourra en aucun cas être utilisée. La décision d'interdire l'utilisation d'une réplique ne pourra aucunement être remise en cause par le joueur sous peine de l'application de l'article 7.
NOTE: Pour les parties de nuit le matériel utilisé est le même que celui utilisé pour les parties de jour. Toutefois nous vous conseillons d'utiliser vos réplique les moins puissante car les distances de tir sont souvent plus courtes qu'en parties de jour.
Matériel interdit par la BLACK EAGLE TEAM 95:
- Grenades artisanales.
- Fumigènes artisanaux.
- Fumigènes provenant du commerce de couleur blanche, grise ou noire.
- Lasers (peu importe la classe)
- Masques à gaz intégraux (qui empêche le port de protection oculaire adapté à l'airsoft).
Les moyens de camouflages de type ghillie sont prohibés sur le terrain, ceci afin d'éviter toutes contestations concernant un éventuel problème de fairplay,. A noter cependant que les tenues de type "3D" sont admises ainsi que les couvre-têtes de type ghillie à condition qu'ils s'arrêtent à hauteur des épaules et ne descendent en aucun cas en dessous.
Si vous avez un doute sur la validité de votre équipement, adressez-vous à un membre du CA qui pourra vous donner son accord ou non.
N.B: Les reproductions d’armes blanches en latex (comme celles utilisées pour les jeux de rôle grandeur nature) doivent être vérifiées par un organisateur.
Ce contrôle est effectué par un organisateur de l'association, avec notre chrony (X-cortech), avec nos billes en 0,20g, il pourra s'il le désire demander au joueur d’effectuer plus que trois tirs. Une réplique qui ne correspondrait pas aux puissances définies par l'association ne pourra en aucun cas être utilisée. La décision d'interdire l'utilisation d'une réplique ne pourra aucunement être remise en cause par le joueur sous peine de l'application de l'article 7.
ARTICLE 15 : L'introduction et/ou la consommation de drogue et/ou d'alcool est strictement interdite lors des différentes manifestations de l'association y compris si la dite consommation peut, par quelques moyens que ce soit, mettre en danger les participants sur le chemin de l'aller ou du retour à l'évènement, et sera sujet à l'application de l'article 8.
ARTICLE 16 : Toute cotisation est acquise et non remboursable.
ARTICLE 17 : L'association n'est pas représentative d'un mouvement politique, militaire (ou paramilitaire), ou religieux. Le port des tenues de camouflage n'est autorisé que si elles sont dépourvues d'insignes incitant à la haine raciale ou y faisant référence. De même, les insignes militaires et les grades sont interdits.
ARTICLE 19 : Tous les participants et visiteurs d'un évènement organisé par l'association se doivent de respecter les règles de sécurité.
ARTICLE 20 : Tous les parcipants et visiteurs d'un évènement organisé par l'association se doivent de respecter le règlement de l'association et les règles de jeu imposées par les organisateurs.
Mise à jour le Dimanche, 14 Avril 2019 18:35