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Timestamp: 2016-10-24 01:56:10+00:00
Document Index: 329938783

Matched Legal Cases: ['art. 8', 'art. 6', 'art. 7', 'art. 28', 'art. 16', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ']

I 442/05 (13.04.2006)
F.________, n�e en 1966, travaillait comme employ�e d'exploitation. Le 16 mars 1997, elle a �t� victime d'un accident de la circulation routi�re dont les suites ont �t� prises en charge, jusqu'au 1er mars 1998, par la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents. N'ayant toujours pas recommenc� son activit� le 22 avril suivant, elle a requis des prestations de l'assurance-invalidit�.
En cours d'instruction, l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s: l'Office AI) a recueilli l'avis du docteur P.________, m�decin traitant. Le praticien s'est content� de renvoyer au rapport �tabli le 7 janvier 1998 par le docteur W.________, rhumatologue FMH, qui a diagnostiqu� un syndrome cervico-dorsal rebelle avec tendomyose, un d�rangement intervert�bral mineur �tag� apr�s whiplash et contusions thoraco-dorsales multiples, une protrusion discale m�diane C5-C6 (IRM du 15 mai 1997) et une dysfonction C2-C3 sans instabilit� (radiocin�ma du 19 novembre 1997); il consid�rait l'�tat g�n�ral de l'int�ress�e comme excellent et les l�sions dues au traumatisme comme banales. Un an et demi plus tard, le m�decin traitant signalait un �tat stationnaire (rapport du 7 novembre 1999) et produisait un rapport �tabli le 23 septembre 1998 par le docteur R.________, neurologue FMH, faisant �tat d'un examen �lectromyographique normal.
Sur la base de ces �l�ments, l'Office AI a refus� toutes prestations � l'assur�e (d�cision du 4 d�cembre 2000). Celle-ci a recouru aupr�s du Tribunal des assurances pour le canton de Vaud produisant � l'appui de ses all�gations un rapport �tabli le 12 mars 2001 par le docteur Z.________, rhumatologue FMH; aucune divergence particuli�re quant aux diagnostics pos�s ant�rieurement n'�tait signal�e. Par jugement du 29 novembre 2001, la juridiction cantonale a admis le recours et renvoy� le dossier pour instruction compl�mentaire.
Mandat� par l'administration, le docteur S.________, psychiatre FMH, a rendu son rapport le 29 octobre 2002. Le praticien n'a relev� ni atteintes psychopathologiques majeures, ni facteurs de stress aigus, mais a retenu un trouble somatoforme indiff�renci� de gravit� l�g�re (diagnostic diff�rentiel: trouble douloureux associ� � la fois � des facteurs psychologiques et � une affection m�dicale chronique). Il signalait en outre une tr�s mauvaise observance du traitement antalgique, un comportement proche de la n�vrose de revendication, une discordance manifeste entre les douleurs et les constatations objectives, ainsi que l'absence de r�percussion de la douleur au niveau �motionnel, sur les activit�s sociales, relationnelles, familiales et les loisirs. Seuls de discrets signes de la lign�e anxio-d�pressive engendraient une incapacit� de travail, en terme de rendement, d'au plus 25 %. Le docteur A.________, du Service m�dical de l'AI pour la r�gion l�manique (ci-apr�s: le SMR), partageait l'opinion du docteur S.________ quant � la capacit� de travail (rapport du 8 novembre 2002).
Par d�cision du 10 janvier 2003, confirm�e sur opposition le 20 mai suivant, l'Office AI a rejet� la demande de F.________, celle-ci ne pouvant pas faire valoir une incapacit� de travail dans son ancienne profession de plus de 25 %.
Par jugement du 16 d�cembre 2004, la juridiction cantonale a d�bout� l'assur�e de ses conclusions, estimant qu'elle ne pr�sentait pas, sur le plan somatique et sur le plan psychiatrique, d'incapacit� de travail justifiant la reconnaissance d'une quelconque invalidit�.
Les rapports des docteurs C.________, radiologue et m�decin-chef de l'H�pital X.________, G.________, rhumatologue FMH employ�e par le SMR, et A.________ des 8 et 27 janvier 2004, faisant �tat, en plus des diagnostics connus, d'un bilan rachidien radiologiquement normal pour l'�ge de l'int�ress�e, sans changements significatifs par rapport � ceux effectu�s auparavant et de douleurs n'ayant pas de substrat organique objectivable, ont �t� d�pos�s en cours d'instance.
F.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement concluant implicitement � l'octroi d'une rente.
1.1 Le litige porte sur le droit de la recourante � une rente d'invalidit�, singuli�rement sur le taux � la base de cette prestation.
1.2 Le jugement entrepris expose correctement les normes et la jurisprudence applicables en mati�re de droit intertemporel et relatives aux notions d'invalidit� (art. 8 LPGA), d'incapacit� de travail (art. 6 LPGA) et de gain (art. 7 LPGA), � l'�chelonnement des rentes (art. 28 al. 1 aLAI), � l'�valuation de l'invalidit� chez les assur�s actifs (art. 16 LPGA), aux troubles somatoformes douloureux, au principe de libre appr�ciation des preuves, ainsi qu'� la valeur probante des rapports m�dicaux. Il suffit d'y renvoyer.
La recourante reproche, en substance, � la juridiction cantonale d'avoir mal appr�ci� les �l�ments m�dicaux figurant au dossier en accordant une valeur pr�pond�rante au rapport de la doctoresse G.________ et � celui du docteur S.________.
2.1 Sur le plan somatique d'une part, elle soutient que l'appr�ciation de son cas par la doctoresse G.________ se trouve en contradiction avec l'avis de certains praticiens consult�s; elle affirme, sans les produire, que son m�decin traitant serait en possession de radiographies attestant la fracture d'une c�te lors des �v�nements de mars 1997, alors que la rhumatologue employ�e par l'intim� ne parle que de contusions ou d'une possible fissure costale gauche. Sur le plan psychique d'autre part, elle trouve discutable que le docteur S.________ recommande la prise d'un antid�presseur contre l'avis du m�decin traitant.
Dans la mesure o� les arguments de l'int�ress�e ne sont que de vagues all�gations formul�es de mani�re tr�s g�n�rale et ne reposent sur aucun fondement, les quelques imperfections mises en exergue n'ont pas d'incidence sur la valeur probante de ces documents. En effet, il appara�t que les points litigieux ont fait l'objet d'une �tude circonstanci�e, bas�e sur des investigations compl�tes et pluridisciplinaires. Pour le surplus, les rapports prennent en consid�ration les plaintes de la recourante; ils ont �t� �tablis en pleine connaissance de l'anamn�se; la description du contexte m�dical et l'appr�ciation de la situation m�dicale sont claires; les conclusions sont d�ment motiv�es (cf. ATF 125 V 352 consid. 3a, 122 V 160 consid. 1c et les r�f�rences).
2.2.1 Dans son rapport d'expertise, la doctoresse G.________ a abouti aux m�mes conclusions que les docteurs W.________, R.________, Z.________ et C.________; il n'existe aucune atteinte organique justifiant une incapacit� de travail rest�e totale � plus de six ans d'un accident de voiture n'ayant apparemment caus� aucun dommage mat�riel. D�s lors que son bilan est superposable aux examens m�dicaux ant�rieurs (il ressort des diff�rents examens, radiologiques en particulier, que les atteintes rachidiennes d�g�n�ratives, le d�calage des cervicales et les cons�quences en d�coulant [douleurs et pertes sensorielles] invoqu�s par l'int�ress�e, sont connus depuis 1997, ne se sont pas p�jor�s, ont �t� qualifi�s de non significatifs et consid�r�s comme normaux pour une personne de l'�ge de celle-ci), il n'y a pas lieu de reconna�tre une quelconque limitation fonctionnelle, ni une incapacit� de travail durable sur le plan physique.
2.2.2 Dans son rapport d'expertise, le docteur S.________ a conclu que de l�gers signes de la lign�e anxio-d�pressive pouvaient �ventuellement diminuer le rendement de la recourante dans n'importe quelle activit� d'au maximum 25 %. Cependant, les signes en question �taient susceptibles d'�voluer tout � fait favorablement, partant d'�viter toute perte de rendement, par la simple prescription d'un antid�presseur. Au regard des diagnostics pos�s, l'�tat de sant� �tant toujours rest� stationnaire, il n'y avait donc pas d'atteinte psychiatrique suffisante pouvant expliquer � elle seule l'ensemble de la symptomatologie. Observ�e � son insu lors de l'expertise, l'int�ress�e ne semblait d'ailleurs pas fortement algique ou limit�e, ainsi qu'elle le pr�tendait. De surcro�t, le contexte psychosocial �tait favorable (absence de r�percussion de la douleur au niveau �motionnel, sur les activit�s sociales, relationnelles, familiales et les loisirs). Le tableau clinique ne remplissait donc pas, d'un point de vue psychiatrique, les crit�res suffisants pour �tre assimilable � une atteinte majeure � la sant� mentale.
2.2.3 Pour le surplus, on rel�vera que les docteurs W.________, R.________, Z.________ et C.________ ne se sont pas exprim�s sur la capacit� r�siduelle de travail ou sur les limitations fonctionnelles rencontr�es par la recourante. Leurs constatations et conclusions concordent toutefois en tout point avec celles de la doctoresse G.________. Seul le docteur P.________ s'est content� d'affirmer une incapacit� totale de travail. Son opinion ne reposait cependant sur aucune motivation et faisait uniquement r�f�rence aux rapports de ses confr�res auxquels il avait confi� sa patiente.
2.3 En d�finitive, les seuls m�decins s'�tant exprim�s sur la capacit� de travail de l'int�ress�e sont les docteurs S.________, G.________ et A.________. On retiendra avec eux que seuls de l�gers signes de la lign�e anxio-d�pressive �taient susceptibles d'engendrer une baisse de rendement d'au maximum 25 % chez la recourante.
Au regard de ce qui pr�c�de, on peut donc tenir pour �tabli, au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante (cf. ATF 126 V 360 consid. 5b, 125 V 195 consid. 2 et les r�f�rences), que les affections dont souffre l'int�ress�e ne sont pas d'une intensit� telle qu'elles entra�nent, globalement, une incapacit� de travail - et de gain - de 40 % ou plus, ouvrant droit � une rente, un abattement appropri� tenant suffisamment compte des limitations li�es aux handicaps de l'int�ress�e �tant d�j� compris dans cette �valuation.
On rappellera par ailleurs que la recourante �tait en mesure, par la prise d'un antid�presseur, de r�duire son taux d'incapacit� de travail et de diminuer ainsi son dommage par des moyens tr�s raisonnables (sur ce principe g�n�ral du droit des assurances sociales, cf. ATF 129 V 463 consid. 4.2, 123 V 233 consid. 3c, 117 V 278 consid. 2b, 400 consid. 4b et les arr�ts cit�s; Riemer-Kafka, Die Pflicht zur Selbstverantwortung, Fribourg 1999, p. 57, 551 et 572; Landolt, Das Zumutbarkeitsprinzip im schweizerischen Sozialversicherungsrecht, th�se Zurich 1995, p. 61). Ce faisant, elle �tait susceptible de retrouver une pleine capacit� de travail dans son ancienne profession. Il n'y a donc pas lieu d'entrer en mati�re sur un reclassement.