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Timestamp: 2016-10-22 18:03:06+00:00
Document Index: 3150109

Matched Legal Cases: ['art. 105', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 97', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66']

9C_562/2011 (15.11.2011)
9C_562/2011
de Vaud, avenue G�n�ral-Guisan 8, 1800 Vevey,
du 18 avril 2011.
A.a C.________, n� en 1962, a d�pos� le 6 juillet 1998 aupr�s de l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s: l'office AI) une demande tendant � l'octroi d'une rente.
Interrog� par l'administration, le docteur W.________, sp�cialiste FMH en chirurgie orthop�dique et m�decin traitant, a indiqu� que son patient souffrait de lombalgies chroniques (contractures, myalgies), de discopathie L4-L5 et de coxa profunda bilat�rale, plus marqu�e � gauche; la capacit� de travail �tait de 50 % (rapport du 24 septembre 1999). L'assur� s'est soumis du 3 au 28 septembre 2001 � un stage d'observation professionnelle aupr�s du Centre d'observation professionnelle de l'assurance-invalidit� (ci-apr�s: le COPAI). Le docteur M.________, sp�cialiste FMH en n�phrologie et en m�decine interne, m�decin-conseil, a conclu � un rendement inf�rieur � 40 % (rapport du 8 octobre 2001), tandis que les sp�cialistes du COPAI ont consid�r� que la capacit� r�siduelle de travail de l'assur� �tait trop faible pour �tre exploit�e dans le milieu �conomique (rapport du 11 octobre 2001). Apr�s avoir proc�d� � un examen clinique de l'assur�, le Service m�dical r�gional de l'assurance-invalidit� (ci-apr�s: le SMR) a estim� que sa capacit� de travail �tait enti�re dans une activit� adapt�e (avis du 7 mars 2002). Par d�cision du 8 mai 2002, l'office AI a rejet� la demande.
Le Tribunal des assurances du canton de Vaud (aujourd'hui: le Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales) a d�bout� l'assur� (jugement du 24 novembre 2004). Le Tribunal f�d�ral des assurances a partiellement admis son recours, annul� ledit jugement ainsi que la d�cision du 8 mai 2002, et renvoy� la cause � l'office AI pour compl�ment d'instruction et nouvelle d�cision (arr�t I 248/05 du 7 novembre 2005).
A.b Se conformant � l'arr�t pr�cit�, l'administration a confi� une expertise au Centre d'Expertise M�dicale (ci-apr�s: le CEMed), qui a �t� rendue le 28 septembre 2006. Les docteurs B.________, sp�cialiste FMH en rhumatologie, R.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie, et H.________, sp�cialiste FMH en neurologie, n'ont fait �tat d'aucune atteinte invalidante � la sant�. Par d�cision du 7 janvier 2008, l'office AI a d�ni� � l'int�ress� le droit � une rente d'invalidit�.
L'assur� a d�f�r� cette d�cision aupr�s du Tribunal des assurances du canton de Vaud. Les premiers juges ont mandat� la clinique de chirurgie orthop�dique de l'H�pital X.________ (expertise du docteur G.________, m�decin assistant, du 26 juillet 2010, vis�e par le docteur E.________, m�decin-chef, sp�cialiste FMH en chirurgie orthop�dique et traumatologie de l'appareil locomoteur). Par jugement du 18 avril 2011, le Tribunal cantonal a admis le recours et allou� � l'assur� une rente enti�re d'invalidit� � partir du 1er mai 1998.
L'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont il demande l'annulation. Il conclut � la confirmation de sa d�cision du 7 janvier 2008. Il demande l'octroi de l'effet suspensif du recours.
Par ordonnance du 14 septembre 2011, le Tribunal f�d�ral a admis la requ�te d'effet suspensif.
1.1 Le Tribunal f�d�ral statue en principe sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), sous r�serve des cas pr�vus � l'art. 105 al. 2 LTF. Le recourant ne peut critiquer la constatation de faits importants pour le jugement en cause que si ceux-ci ont �t� �tablis en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF ou de mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), c'est-�-dire insoutenable, voire arbitraire, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. La violation peut consister en un �tat de fait incomplet, car l'autorit� pr�c�dente viole le droit mat�riel en n'�tablissant pas tous les faits pertinents pour l'application de celui-ci (ATF 134 V 53 consid. 4.3 p. 62 et les r�f�rences).
1.2 Les constatations de l'autorit� cantonale de recours sur l'atteinte � la sant�, la capacit� de travail de l'assur� et l'exigibilit� - dans la mesure o� elle d�pendent d'une �valuation de la personne concr�te, de son �tat de sant� et de ses capacit�s fonctionnelles - rel�vent d'une question de fait (ATF 132 V 393 consid. 3.2 p. 398).
1.3 Lorsque plusieurs interpr�tations d'une pi�ce du dossier sont possibles, le juge constate les faits de mani�re incompl�te s'il privil�gie l'une d'entre elles sans s'assurer que les autres peuvent �tre exclues (arr�t 9C_85/2009 du 15 mars 2010 consid. 3.5).
2.1 Se fondant sur les constatations des experts judiciaires, l'instance cantonale a consid�r� que la capacit� r�siduelle de travail de l'intim� dans une activit� adapt�e �tait nulle. Cette conclusion rejoignait celle formul�e en 2001 par les sp�cialistes de la r��ducation au travail du COPAI, et les diagnostics retenus par les m�decins de l'H�pital X.________ confirmaient ceux pos�s par le docteur W.________. L'appr�ciation des m�decins du CEMed, qui s'�cartait de l'ensemble de ces �l�ments concordants, n'�tait pas convaincante.
2.2 L'office recourant reproche � la juridiction cantonale d'avoir proc�d� � une constatation manifestement inexacte des faits pertinents cons�cutive � une mauvaise appr�ciation des preuves. Il fait grief aux premiers juges de s'�tre fond�s sur les conclusions de l'expertise judiciaire pour retenir l'existence d'une incapacit� totale de travailler, alors que ce document ne remplissait pas les conditions auxquelles la jurisprudence soumet la valeur probante d'un rapport m�dical.
2.3 Selon l'intim�, c'est � bon droit que les premiers juges ont attribu� une pleine valeur probante � l'expertise judiciaire, dont il ressortirait clairement une incapacit� totale de travail dans une activit� adapt�e.
Il saute aux yeux que l'expertise est peu claire, partiellement contradictoire et incompl�te: en effet, si les m�decins de l'H�pital X.________ affirment d'un c�t� que la r�insertion professionnelle de l'intim� n'est pas envisageable en raison d'une invalidation trop lourde (rapport, p. 11 point C 1), ils semblent admettre d'un autre c�t� qu'une activit� adapt�e l�g�re est exigible. Ils d�clarent ainsi que la reprise d'un travail physique est improbable (rapport, p. 10 point 5) et qu'en consid�ration des sollicitations physiques relativement lourdes intervenant dans un m�tier manuel, une reconversion vers une autre activit� est recommand�e (rapport, p. 12 point 4). Ils ne se prononcent cependant ni sur le taux auquel celle-ci pourrait �tre exerc�e, ni sur les limitations fonctionnelles � respecter. R�pondant aux questions soumises par le Tribunal cantonal, les m�decins se sont exprim�s ainsi: "La condition physique de Monsieur C.________ peut �ventuellement �tre am�lior�e par une op�ration faisant suite � une s�rie d'examens de la colonne lombaire. Toutefois, au vu de la chronicisation des douleurs observ�e, il ne faut pas compter sur une restitution ad integrum. En consid�ration des sollicitations physiques relativement lourdes intervenant dans un m�tier manuel, nous recommandons plut�t une reconversion du patient vers une autre activit�." En allouant une rente d'invalidit� enti�re (d�s mai 1998) sur cette base, la juridiction cantonale est tout simplement tomb�e dans l'arbitraire.
Il suit de ce qui pr�c�de que le recours est bien fond�. Le jugement attaqu� doit �tre annul� et la cause renvoy�e � l'instance cantonale pour instruction compl�mentaire sous forme d'une surexpertise et nouveau jugement.
Vu l'issue du litige, les frais de la proc�dure f�d�rale doivent �tre mis � la charge de l'intim� (art. 66 al. 1 LTF).
Le recours est admis. Le jugement du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, du 18 avril 2011 est annul�. La cause est renvoy�e � la juridiction de premi�re instance pour compl�ment d'instruction au sens des consid�rants et nouvelle d�cision.