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Timestamp: 2016-10-28 19:48:41+00:00
Document Index: 53286387

Matched Legal Cases: ['art. 31', 'art. 84', 'art. 117', 'art. 119', "l'article 117", 'art. 120', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 31', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 5', 'art. 5', 'art. 29', 'art. 156', 'art. 159']

Arr�t du 1er juin 2004
du Tribunal f�d�ral, et Fonjallaz.
recourant, repr�sent� par Me Freddy Rumo, avocat,
du canton de Neuch�tel, rue du Pommier 1,
recours de droit public contre l'arr�t de la Chambre d'accusation du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel du 2 avril 2004.
A.________ a �t� arr�t� le 7 octobre 2003 et plac� en d�tention pr�ventive comme pr�venu de recel, de brigandage, subsidiairement d'instigation � brigandage, de tentative d'instigation � incendie intentionnel et de falsification de marchandises. L'instruction a par la suite successivement �t� �tendue aux pr�ventions de s�questration, d'infraction � la loi f�d�rale sur les armes, de faux dans les titres, d'instigation � faux dans les titres, de gestion d�loyale, d'infraction � la loi f�d�rale sur la circulation routi�re, d'infractions � la loi f�d�rale contre la concurrence d�loyale, � la loi sur la protection des marques, � la loi sur les designs et � la loi sur les brevets, de menaces, de tentative de contrainte et d'obtention frauduleuse d'une constatation fausse.
Par d�cision du 25 novembre 2003, le Juge d'instruction de La Chaux-de-Fonds a refus� de prononcer la mise en libert� provisoire de A.________, en raison des risques de fuite, de r�cidive et de collusion. Contre cette d�cision, l'int�ress� a form� un recours que la Chambre d'accusation du canton de Neuch�tel (ci-apr�s: la Chambre d'accusation ou la cour cantonale) a rejet� au terme d'un arr�t rendu le 9 janvier 2004. Le 12 janvier 2004, A.________ a requis une nouvelle fois en vain sa mise en libert� provisoire.
Par arr�t du 2 avril 2004 rendu sur requ�te du Juge d'instruction, la Chambre d'accusation a autoris� la prolongation de la d�tention pr�ventive de A.________ jusqu'au 7 octobre 2004; elle a conclu � l'existence de s�rieuses pr�somptions de culpabilit� en relation avec le brigandage commis le 6 juin 2002 au d�triment de l'entreprise X.________, d'une part, et avec les infractions de faux dans les titres et de gestion d�loyale, d'autre part. Elle a retenu un risque concret de collusion en rapport avec ces derni�res infractions compte tenu de l'attitude du pr�venu au cours de la proc�dure, et un danger de r�cidive patent au regard de ses ant�c�dents. Elle a enfin estim� que la prolongation de la d�tention pr�ventive sollicit�e restait proportionnelle � la peine encourue.
Agissant par la voie du recours de droit public, A.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler cet arr�t qui violerait les art. 31 al. 3 Cst. et 5 � 1 let. c CEDH.
La Chambre d'accusation se r�f�re aux consid�rants de son arr�t. Le Minist�re public du canton de Neuch�tel s'en remet � justice. Le Juge d'instruction a renonc� � d�poser des observations.
Form� en temps utile contre une d�cision finale prise en derni�re instance cantonale et qui touche le recourant dans ses int�r�ts juridiquement prot�g�s, le recours est recevable au regard des art. 84 ss OJ.
A teneur de l'art. 117 al. 1 du Code de proc�dure p�nale neuch�telois (CPP neuch.), le juge d'instruction peut arr�ter tout pr�venu contre lequel il existe des pr�somptions s�rieuses de culpabilit�, si les circonstances font craindre qu'il n'abuse de sa libert� pour prendre la fuite, ou pour compromettre le r�sultat de l'information, ou pour poursuivre son activit� d�lictueuse. En vertu de l'art. 119 CPP neuch., le juge d'instruction maintient l'arrestation, si les conditions pr�vues � l'article 117 sont remplies et s'il a �t� requis par le minist�re public d'ouvrir une information contre le pr�venu, dans les trois jours qui ont suivi l'arrestation provisoire. Selon l'art. 120 CPP neuch., le pr�venu mis en d�tention pr�ventive est rel�ch�, si les motifs qui avaient n�cessit� son arrestation ont cess� d'exister et si la lib�ration est justifi�e par les circonstances (al. 1). Aucune d�tention pr�ventive ne peut �tre maintenue au-del� de six mois par le juge d'instruction. Si des circonstances exceptionnelles rendent la prolongation n�cessaire au-del� de ce terme, celle-ci ne peut �tre d�cid�e que par la Chambre d'accusation, qui en fixera la dur�e (al. 2).
Le recourant conteste l'existence de charges suffisantes propres � justifier la prolongation de sa d�tention pr�ventive pour une nouvelle p�riode de six mois.
3.1 Appel� � se prononcer sur la constitutionnalit� d'une d�cision de maintien en d�tention pr�ventive, le Tribunal f�d�ral n'a pas � proc�der, � l'instar du juge du fond, � une pes�e compl�te des �l�ments � charge et � d�charge, ni � appr�cier la cr�dibilit� des personnes ou des �l�ments de preuve mettant en cause le pr�venu. Il doit uniquement examiner s'il existe des indices s�rieux de culpabilit� justifiant une telle mesure. L'intensit� des charges n'est pas la m�me aux divers stades de l'instruction p�nale; si des soup�ons encore peu pr�cis, renforc�s par exemple par des mensonges de l'inculp� ou des variations dans ses d�clarations, peuvent �tre consid�r�s comme suffisants dans les premiers temps de l'enqu�te, la perspective d'une condamnation doit para�tre fortement vraisemblable apr�s l'accomplissement de tous les actes d'instruction envisageables (ATF 116 Ia 143 consid. 3c p. 146; G�rard Piquerez, Les mesures provisoires en proc�dure civile, administrative et p�nale, RDS 116/1997 II p. 43/44 et les arr�ts cit�s).
3.2 La Chambre d'accusation a retenu l'existence de pr�somptions s�rieuses de culpabilit� en relation avec le brigandage perp�tr� le 6 juin 2002, � 22h30, au pr�judice de l'entreprise X.________, au cours duquel une importante quantit� d'or a �t� vol�e. Elle n'a en revanche nullement fait �tat de charges suffisantes en rapport avec le braquage d'un fourgon de l'entreprise Y.________ commis le 15 janvier 2002 devant le si�ge de la maison Z.________. Les d�veloppements consacr�s � ce sujet dans le cadre du pr�sent recours sont de ce fait hors de propos.
La cour cantonale n'a pas ignor� que l'implication du recourant dans le brigandage du 6 juin 2002 reposait pour l'essentiel sur les d�clarations de B.________, qui vait �galement mis en cause A.________ pour l'autre brigandage avant de se r�tracter. Elle a vu un premier �l�ment de nature � les conforter dans le fait que le recourant n'avait pas alert� la police apr�s avoir �t� menac�, puis agress� le 1er avril 2003, par les auteurs du brigandage, qui estimaient avoir �t� insuffisamment r�mun�r�s pour leur participation, mais qu'il avait fait venir B.________ � son domicile pour l'interroger � ce sujet en le retenant contre son gr� sous la menace d'une arme non charg�e, en pr�sence de son fils; elle a vu un second �l�ment propre � �tablir l'implication de A.________ dans les d�clarations de l'un des auteurs du brigandage, C.________, qui affirme avoir reconnu le v�hicule du recourant quelques semaines apr�s les faits, � Morteau, � c�t� de celui de B.________, peu avant que ce dernier ne lui remette sa part du butin; elle s'est enfin fond�e sur le fait que le recourant aurait menac� B.________ afin que celui-ci retire les accusations port�es contre lui en relation avec le brigandage commis au pr�judice de l'entreprise X.________, lors d'une rencontre fortuite survenue le 22 janvier 2004 dans une cellule d'attente de la prison de Berne. Ces circonstances �taient suffisantes, en l'�tat de la proc�dure, pour admettre l'existence de s�rieuses pr�somptions de culpabilit� � l'endroit de A.________ si ce n'est du chef de brigandage, � tout le moins du chef de recel.
Il existe au demeurant des charges suffisantes contre le recourant s'agissant des accusations de faux dans les titres et de gestion d�loyale, en relation avec plusieurs factures fictives. Lors de son audition du 17 d�cembre 2003, A.________ a reconnu avoir fait �tablir par D.________ quatre fausses factures pour la soci�t� S.________, dont son �pouse est l'actionnaire majoritaire, et qui aurait �t� port�es dans la comptabilit� de la soci�t�. Il aurait en outre �tabli ou fait �tablir des factures relatives � des achats fictifs de mouvements de montres et � d'autres op�rations fictives, notamment sign�es de B.________, de E.________, de F.________ et de G.________.
Par ailleurs, au stade actuel de la proc�dure, il subsiste � l'endroit du recourant des pr�somptions suffisantes de recel et de falsifications de montres. L'existence de doublons de montres Frank M�ller est �tablie; il est par ailleurs constant qu'un ancien employ� de cette entreprise a remis � A.________ des montres et des mouvements de montres; par ailleurs, des mouvements de montres Frank M�ller et des certificats de garantie vierges ont �t� saisis au domicile du recourant. F.________ et H.________ ont admis avoir servi d'interm�diaires pour celui-ci afin de vendre des montres de marque, dont l'origine et l'authenticit� sont douteuses. Enfin, en l'�tat de l'enqu�te, une implication de A.________ dans un recel d'or vol� ne saurait �tre exclue au regard des d�clarations faites notamment par I.________, par J.________, par G.________, par K.________ et par le recourant lui-m�me, qui reconna�t avoir fondu d'importantes quantit�s d'or.
3.3 Vu ce qui pr�c�de, l'existence de pr�somptions s�rieuses de culpabilit� � l'encontre du recourant ne saurait �tre ni�e en relation avec les infractions pr�cit�es.
Le recourant conteste les risques de r�cidive et de collusion retenus pour justifier la prolongation de sa d�tention pr�ventive.
4.1 Selon la jurisprudence, le maintien du pr�venu en d�tention peut �tre justifi� par l'int�r�t public li� aux besoins de l'instruction en cours, par exemple lorsqu'il est � craindre que l'int�ress� ne mette sa libert� � profit pour faire dispara�tre ou alt�rer les preuves, ou qu'il prenne contact avec des t�moins ou d'autres pr�venus pour tenter d'influencer leurs d�clarations. On ne saurait toutefois se contenter d'un risque de collusion abstrait, car ce risque est inh�rent � toute proc�dure p�nale en cours et doit, pour permettre � lui seul le maintien en d�tention pr�ventive, pr�senter une certaine vraisemblance (ATF 128 I 149 consid. 2.1 p. 151; 123 I 31 consid. 3c p. 36; 117 Ia 257 consid. 4c p. 261). L'autorit� qui entend justifier le maintien de la d�tention par ce motif doit ainsi indiquer, au moins dans les grandes lignes et sous r�serve des op�rations � conserver secr�tes, quels actes d'instruction elle doit encore effectuer, et en quoi la lib�ration du pr�venu en compromettrait l'accomplissement (ATF 123 I 31 consid. 2b p. 33/34; 116 Ia 149 consid. 5 p. 152).
4.2 En l'occurrence, la Chambre d'accusation n'a � juste titre pas retenu un danger de collusion par rapport � un troisi�me comparse, d�tenu actuellement � l'�tranger, qui aurait �galement vu si ce n'est A.________, du moins sa voiture sur le parking � Morteau, lors de la r�mun�ration du brigandage commis au d�triment de l'entreprise X.________ . Elle a en revanche vu un risque de collusion � l'�gard d'autres personnes en relation avec d'autres infractions graves reproch�es au pr�venu, telles que les faux dans les titres et la gestion d�loyale, sans autre pr�cision. Une telle motivation se concilie difficilement avec les exigences requises par la jurisprudence pr�cit�e. Peu importe. Si les personnes qui ont sign� certaines factures litigieuses, ou au nom desquelles d'autres factures ont �t� libell�es � leur insu, ont �t� entendues, elles n'ont pas toutes �t� confront�es au recourant. De plus, de nombreuses investigations doivent encore �tre men�es en relation avec ces faits, telles que la v�rification de la comptabilit� des soci�t�s au nom desquelles la majorit� des factures soup�onn�es de faux ont �t� �tablies et l'audition des personnes charg�es de la tenir, sans que le recourant ne puisse intervenir. De m�me, il reste de nombreux points � contr�ler en relation notamment avec les infractions de recel de montres et de falsification de montres dans la mesure o� le recourant pr�tend avoir re�u les fausses montres de marque de Grisogono par des russes rencontr�s � la foire de B�le.
Par ailleurs, le risque de collusion est concret. En effet, les autorit�s p�nitentiaires ont notamment saisi un courrier que A.________ avait gliss� dans le linge sale � l'attention de son �pouse, dans lequel il lui donne rendez-vous pour lui parler depuis une fen�tre de la prison sans �tre entendu. Le recourant aurait �galement tent� de remettre des documents � son fils lorsque celui-ci est venu le voir en prison le 5 mars 2004. A.________ n'a pas h�sit� � faire usage de la contrainte sur la personne de B.________ pour savoir si celui-ci �tait � l'origine des menaces dont lui-m�me et sa famille faisaient l'objet et de l'agression du 1er avril 2003. Il l'aurait �galement menac� pour qu'il revienne sur ses d�clarations � charge concernant le brigandage commis au d�triment de l'entreprise X.________, � l'occasion d'une rencontre fortuite dans la m�me cellule d'attente � Berne, le 22 janvier 2004. Ces �l�ments suffisent � d�montrer que A.________ n'h�site pas � contourner les restrictions de communication qui lui sont impos�es et � menacer les personnes qui le chargent ou qui pourraient le charger.
Le recourant conteste �galement l'existence d'un risque de r�cidive propre � justifier la prolongation de sa d�tention.
5.1 Le maintien en d�tention pr�ventive n'est admissible que si le pronostic de r�cidive est tr�s d�favorable. La simple possibilit�, hypoth�tique, de commission de nouvelles infractions de m�me nature, ou la vraisemblance que soient commises des infractions mineures, sont des motifs insuffisants (ATF 125 I 60 consid. 3a p. 62). Autant que possible, l'autorit� doit tenter de substituer � la d�tention toute autre mesure moins incisive propre � atteindre le m�me r�sultat (ATF 123 I 268 consid. 2c et e p. 270/271 et les arr�ts cit�s).
5.2 A.________ a notamment �t� condamn� le 7 septembre 1994 des chefs de recel et de faux dans les titres � une peine de dix-huit mois d'emprisonnement, pour avoir vendu � son profit de l'or ainsi que des mouvements de montres qu'il savait avoir �t� d�tourn�s et avoir produit une fausse facture destin�e � �tablir la provenance licite d'un certain nombre de mouvements. Le 19 juin 1996, il a fait l'objet d'une peine compl�mentaire de deux mois d'emprisonnement pour faux dans les titres, apr�s la d�couverte d'une seconde facture qui s'est r�v�l�e �tre un document de complaisance.
En l'esp�ce, A.________ a admis avoir fait �tablir par D.________ quatre fausses factures pour la soci�t� S.________; il est en outre soup�onn� d'avoir acquis, puis revendu de l'or et des montres ou des �l�ments de montres de marque de provenance d�lictueuse. De m�me, il lui est reproch� d'avoir recouru � l'�tablissement de fausses factures relatives � l'achat de mouvements de montres, alors m�me qu'il a �t� condamn� pour des infractions semblables. Le risque de r�cidive est � l'�vidence donn� sur ce point, sans qu'il soit n�cessaire d'examiner si les autres �l�ments retenus par la Chambre d'accusation sont de nature � �tayer un risque concret de r�cidive. Par ailleurs, ce risque ne se rapporte pas � des infractions mineures, puisque les actes d�lictueux imput�s � A.________ sont passibles de l'emprisonnement, voire de la r�clusion. En outre, le recourant a montr� qu'en continuant � �tablir ou � faire �tablir de fausses factures, destin�es � diminuer les b�n�fices des soci�t�s qui l'emploient, voire � d�montrer la provenance licite de mouvements de montres qu'il savait avoir �t� soustraite, il n'avait pas tir� les cons�quences de ses condamnations p�nales ant�rieures, ce qui justifie un pronostic d�favorable. Enfin, on ne voit pas quelles mesures moins incisives pourraient �tre prises en l'esp�ce pour parer � un tel danger.
Le recourant pr�tend que la prolongation de sa d�tention pr�ventive pour une dur�e de six mois serait disproportionn�e par rapport aux infractions qui lui sont reproch�es. Il se plaint en outre de la mani�re dont la proc�dure est men�e.
6.1 En vertu des art. 31 al. 3 Cst. et 5 � 3 CEDH, le pr�venu doit �tre lib�r� lorsque la dur�e de son incarc�ration se rapproche de la peine privative de libert� qui sera �ventuellement prononc�e. Cette derni�re doit �tre �valu�e avec la plus grande prudence, car il faut �viter que le juge du fond ne soit incit� � prononcer une peine excessive pour la faire co�ncider avec la d�tention pr�ventive � imputer (ATF 126 I 172 consid. 5a p. 176). L'incarc�ration peut aussi �tre disproportionn�e en cas de retard injustifi� dans le cours de la proc�dure p�nale (ATF 123 I 268 consid. 3a p. 273; 116 Ia 147 consid. 5a, 107 Ia 257 consid. 2 et 3). Le caract�re raisonnable de la dur�e d'une proc�dure p�nale s'appr�cie selon les circonstances particuli�res de la cause, eu �gard � la complexit� de l'affaire, au comportement du requ�rant et � celui des autorit�s comp�tentes, ainsi qu'� l'enjeu du litige pour le pr�venu (ATF 124 I 139 consid. 2c p. 142; 119 Ib 311 consid. 5b p. 325; 117 Ib 193 consid. 1c p. 197).
6.2 Compte tenu des nombreuses infractions reproch�es au recourant et de ses ant�c�dents, une peine ferme sup�rieure � une ann�e entre s�rieusement en consid�ration, de sorte que la prolongation de la d�tention pr�ventive jusqu'au 7 octobre 2004 n'est, en l'�tat de la proc�dure, pas disproportionn�e. Au demeurant, celui-ci est libre de pr�senter une nouvelle demande de mise en libert� imm�diate s'il estime que certaines infractions devraient �tre abandonn�es au vu de la progression de l'enqu�te, de sorte que la d�tention pr�ventive n'appara�trait plus proportionn�e. De plus, aucun �l�ment ne permet d'admettre que le Juge d'instruction recourrait � une telle mesure comme un moyen de contrainte; au contraire, le recourant n'est pas le seul � avoir �t� maintenu en d�tention et il n'est nullement �tabli que ses conditions de d�tention soient plus s�v�res que celles auxquelles sont soumis les autres pr�venus. Enfin, le Juge d'instruction proc�de sans d�semparer aux mesures d'instruction requises par les multiples infractions vis�es, sa t�che n'�tant pas facilit�e par le manque de collaboration dont font preuve les principaux protagonistes.
A.________ voit enfin une violation de son droit � �tre traduit sans d�lai devant un juge, tel qu'il est garanti � l'art. 5 � 1 let. c CEDH, dans le fait qu'il n'a pas �t� inform� de mani�re suffisante des accusations dont il �tait l'objet.
Le recourant a �t� arr�t� et plac� en d�tention pr�ventive le 7 octobre 2003. Le Juge d'instruction l'a inform� deux jours plus tard des faits en relation avec les infractions qui lui sont reproch�es, dans une mesure certes pour le moins succincte, mais qui appara�t suffisante � ce stade de la proc�dure au regard des exigences de l'art. 5 � 1 let. c CEDH; la Chambre d'accusation, a d'ailleurs confirm�, sur recours de A.________, le bien-fond� de l'acc�s limit� au dossier auquel les pr�venus ont �t� soumis et des caviardages dont celui-ci a fait l'objet; pour le surplus, il n'appartient pas au juge charg� de contr�ler la l�gitimit� d'une d�tention pr�ventive d'examiner si la proc�dure suivie respecte les exigences d'un proc�s �quitable d�duites des art. 29 al. 1 Cst. et 6 � 1 CEDH.
Le recours doit par cons�quent �tre rejet�, dans la mesure o� il est recevable, aux frais du recourant qui succombe (art. 156 al. 1 OJ). Il n'y a pas lieu d'octroyer des d�pens (art. 159 al. 1 OJ).
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie au mandataire du recourant, au Juge d'instruction de La Chaux-de-Fonds, au Minist�re public et � la Chambre d'accusation du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel.