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Timestamp: 2018-10-21 11:42:07+00:00
Document Index: 202700815

Matched Legal Cases: ['art 15', 'art 16', 'art 30', 'art 33', 'art 34', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ']

Edition 2012/2016 SAISON 2013/2014. Règlements Nationaux UGSEL FOOTBALL. REGLEMENTS SPORTIFS UGSEL 2012/ Football Page 1 sur 16 - PDF
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1 Règlements Nationaux UGSEL FOOTBALL Page 1 sur 16
2 Article 1. Catégories d âge (Extrait de l'art 15 des règlements généraux) 1.1 Pour l année scolaire 2013/2014, les catégories d âge sont les suivantes : Poussin, garçon et fille : 2003/2004 Benjamin, garçon et fille : 2001/2002 Minime garçon et fille : 1999/2000 Cadet, garçon et fille : 1997/1998 Junior, garçon et fille : 1994/1995/1996 Senior, garçon et fille : 1992/ Dans tous les sports, les élèves nés en 2003 et 2004 et inscrits dans un collège de l enseignement du second degré sont autorisés à participer aux épreuves de la catégorie benjamin sous réserve de fournir, à l appui de leur licence, un certificat de scolarité et un certificat d aptitude médicale. Article 2. Surclassement et intégration en Sports Collectifs (Extrait de l'art 16 des RG) 2.1 Surclassement : Les licencié(e)s 2 ème année d'une catégorie d'âge sont admis à participer aux épreuves de la catégorie immédiatement supérieure si le médecin reconnaît cette aptitude exceptionnelle. Dans ce cas, le (la) concurrent(e) devra présenter, avant l épreuve, avec sa licence, le certificat de surclassement précisant le sport autorisé, ceci pour être admis à participer. Le surclassement de cadet 2ème année dans la catégorie junior est autorisé, sous réserve de la présentation d'un certificat médical de double surclassement. Le surclassement est autorisé dans les limites suivantes : Football 5. Un (e) joueur(-se) ne peut participer à deux rencontres de sports différents ou de catégories différentes dans la même journée. La participation d'un joueur(-se) surclassé(e) à deux rencontres (même sport, même catégorie) ne peut se faire qu'en tournoi ( temps réduit) Un(e) joueur (-euse) est considéré(-e) comme ayant participé à une rencontre dès qu il(elle) figure sur la feuille de match au début de la rencontre, et quelle que soit par la suite sa participation active à la rencontre 2.2 L'intégration de joueurs de la catégorie senior 1 ère année en équipe junior est autorisée dans les limites suivantes : 3 en football. Page 2 sur 16
3 Article 3. Arbitrage en sports collectifs (Extrait de l'art 30 des règlements généraux) 3.1 Chaque équipe qualifiée pour une phase finale de tournoi national minime doit présenter un(e) jeune arbitre. Cet(te) arbitre dont la compétence devra être certifiée (stage national UGSEL ou diplôme fédéral), appartiendra à l AS, le département ou la région de l équipe qualifiée. 3.2 Une équipe qui participe à un tournoi national de la catégorie minimes garçons se présentant sans arbitre validé au niveau régional (livret de suivi validé) sera sanctionnée : non classement de l'équipe et non versement des primes kilométriques (PKm). Arbitre accompagnant une équipe de son établissement - Le transport est à la charge de l équipe - L hébergement est supporté par l équipe - La restauration est supportée par le CO - L établissement touche les primes kilométriques en incluant l arbitre dans son effectif 3.3 Une équipe qui participe à un tournoi national en cadets garçons : Aura la possibilité de venir avec un jeune arbitre de son établissement, département, région ou super région qui aura été retenu lors du stage national par le formateur, ou qui aura un niveau reconnu par sa fédération (voir liste des niveaux fédéraux demandé par sport en annexe) Cette participation peut permettre au jeune arbitre d être validé comme arbitre national et de bénéficier pour le baccalauréat de l enseignement facultatif ponctuel. - Le comité organisateur prendra en charge l hébergement et la restauration. - L équipe aura la charge du transport et recevra en compensation des PKm nationales. Les équipes qui viendront sans arbitre devront acquitter une somme forfaitaire compensatoire de 150 au comité d organisation. Toutes les équipes devront verser cette somme de 150 lors de leur engagement, cette somme leur sera restituée s ils viennent avec un jeune arbitre certifié. 3.4 L absence d un arbitre désigné ne peut en aucun cas motiver le report d une rencontre de championnat UGSEL quel que soit le niveau auquel se dispute la compétition. Si le ou les arbitres désignés sont absents à l heure prévue ou après un délai raisonnable compatible avec les impératifs d organisation : Il sera fait appel à tout arbitre officiel neutre présent. - A défaut, il sera fait appel à tout arbitre officiel présent, le plus qualifié assurant l arbitrage. - A défaut, chaque équipe présentera une personne susceptible d arbitrer : Si la rencontre n a pas lieu par défaut de présentation d arbitre par les équipes, celles-ci perdront toutes les deux la rencontre. La (ou les) personne(s) désignée(s) ne peut (peuvent) en même temps arbitrer et diriger une équipe. Page 3 sur 16
4 Article 4. Tenue sportive (Extrait de l'art 33 des règlements généraux) Pour toutes les compétitions nationales, organisées par l UGSEL, la tenue générale des élèves doit être en conformité avec les règlements des fédérations du sport concerné. Les élèves d un même établissement doivent revêtir un maillot identique aux couleurs de l établissement. Le short réglementaire est aussi obligatoire et de couleur identique pour toute une équipe. Les maillots doivent être numérotés derrière pour les sports collectifs extérieurs. Pour les Tournois Nationaux, il est souhaitable que la numérotation des joueurs soit identique pour l ensemble du tournoi. La Commission disciplinaire et règlementaire a compétence pour statuer sur tout problème qui surviendrait en cas de non-respect de l'un de ces points. Article 5. Publicité sur les maillots (Extrait de l'art 34 des règlements généraux) Le nom de l établissement ou de son association sportive doit figurer sur le maillot. Le parrainage doit être compatible avec les objectifs de l UGSEL. Article 6. Participation Règles générales En cas d infraction à la règle 2.2, les deux rencontres auxquelles le joueur aura participé seront perdues pour les équipes fautives. Article 7. Forfait Un forfait ne peut être prononcé qu après un retard de trente minutes sur l heure fixée par l organisateur de la rencontre. Article 8. Couleurs de maillots Chaque équipe devra se munir de deux jeux de maillots de couleur différente. Article 9. Commission disciplinaire et règlementaire Une commission disciplinaire et règlementaire est mise en place dans chaque Tournoi national. Elle comprend 3 personnes : le (la) délégué(e) de la CTN, le (la) Président(e) du Comité d'organisation ou son (sa) représentant(e), un (une) représentant(e) des arbitres. Page 4 sur 16
5 Coupe de France Juniors Article 10. Principe général L UGSEL organise une épreuve appelée Coupe de France, réservée jeunes gens de la catégorie juniors, licenciés conformément aux Règlements Généraux. Article 11. Trophée Cette épreuve est dotée d une coupe attribuée définitivement à chaque équipe gagnante. Article 12. Programme Cette épreuve est organisée dans les sports suivants : football. Article 13. Déroulement de la compétition Cette épreuve se déroule sur trois demi journées à l'issue d'une phase qualificative organisée au niveau super régional. Article 14. Qualifications dans chaque sport Huit équipes par sport, à raison d'une par super région, sont qualifiées pour la phase finale En cas de désistement, la Commission Technique Nationale complète la liste en invitant l'équipe classée deuxième d'une super région selon l ordre de priorité suivant avec la restriction qu'une super région ne peut compter au maximum que deux équipes qualifiées. (voir cependant exception article 14.2 ci-dessous). a) Equipe de la super région du champion de l année précédente. b) Equipe de la super région du 2ème de l année précédente. c) Equipe de la super région organisatrice de la phase finale. d) Equipe de la super région du 3ème de l année précédente, et ainsi de suite jusqu au 8ème e) Equipe classée deuxième des autres super régions. (Tirage au sort par la CSN si plusieurs super régions sont concernées) 14.2 Si toutes les solutions de repêchage de l article 14.1 ont été épuisées, une troisième équipe peut être sollicitée en reprenant l'ordre de priorité Deux équipes d une même super région ne peuvent se rencontrer en ¼ de finale. Article 15. Phases qualificatives Les phases qualificatives sont confiées à la Commission Sportive super régionale. Les résultats complets de cette épreuve devront parvenir aux Services Nationaux à une date fixée au début de chaque année scolaire. Chaque région fera parvenir aux Services nationaux avant les vacances de Noël, la liste des équipes engagées en phase qualificative. Les Services nationaux diffuseront le tableau des repêchages en janvier Page 5 sur 16
6 Article 16. Organisation de la phase finale 16.1 La phase finale regroupe en un même lieu, dans chaque sport, les huit équipes qualifiées. Cette compétition se déroule sur deux jours consécutifs. La première demi journée est consacrée aux ¼ de finale, la seconde demi-journée aux ½ finales pour les vainqueurs et les vaincus des ¼ de finales, la 3 ème demi journée aux finales et matchs de classement pour toutes les équipes. La responsabilité de l organisation de la phase finale est précisée à l article 4 des Règlements Généraux La planification des ¼ de finales est effectuée par la Commission technique nationale lors de sa réunion organisée après la date limite fixée pour la phase qualificative. L'organisation des ¼ de finales se fait par tirage au sort intégral avec la restriction que deux équipes d'une même super région ne peuvent se rencontrer à ce stade de la compétition. A l'issue des ¼ de finales, la commission disciplinaire et règlementaire procède à un tirage au sort entre les quatre équipes vainqueurs pour déterminer les ½ finales. Elle procède de même entre les quatre équipes vaincues lors des ¼ de finales pour déterminer les ½ finales de classement. Page 6 sur 16
7 Article 17. Temps de jeu : Temps de jeu préconisés sur matchs uniques (phases régionales super région) FOOTBALL à 11 MINIMES CADETS JUNIORS 2x35 2x40 2x45 Si égalité : épreuve des tirs au but Pénalité : exclusion temporaire de 10 (5 lors de rencontres en temps réduit) Temps mort : 2 par rencontre, par équipe, sur tout arrêt de jeu sur demande de l entraîneur. Remplacements : les remplaçants peuvent entrer en jeu tout au long de la partie, pendant un arrêt de jeu et sous contrôle de l arbitre. Un joueur remplacé peut revenir en jeu. Nombre minimum de joueurs pour commencer un match simple * Football à Nombre de joueurs : FOOTBALL à 11 2 x 30 (en ¼ et ½ finales) puis tirs au but si égalité 2 x 35' (en finale et matches de classement) puis tirs au but si égalité Nombre minimum de joueurs pour commencer un match simple * Football à 11 8 Nombre de joueurs présents en Coupe de France pour débuter la compétition Nombre minimum Nombre maximum * Football à Seuls les joueurs inscrits sur la feuille d'engagement validée par le délégué CSN peuvent prendre part à une rencontre Egalités : En cas d égalité à la fin du temps réglementaire, pas de prolongation. Les équipes se départagent en tirant une ou plusieurs séries de tirs au but Pénalités : 1) Carton jaune avec exclusion temporaire de 5 minutes (temps pris par l'arbitre assistant) Page 7 sur 16
8 2) Carton rouge avec expulsion définitive. Un joueur exclu ne peut être remplacé durant le temps de son exclusion. Tout joueur ayant reçu 1 carton rouge ou 2 cartons jaunes, est automatiquement suspendu pour la rencontre suivante. Cette suspension peut être portée à 2 matches par la commission disciplinaire Règles particulières a) chaque équipe a droit à un temps mort de 2 minutes par rencontre à la demande de l entraîneur ou du capitaine sur touche. Ce temps mort est décompté de la durée de la rencontre. b) remplacements : les remplaçants peuvent entrer en jeu tout au long de la partie, pendant un arrêt de jeu et sous contrôle de l arbitre. Un joueur remplacé peut revenir en jeu. Page 8 sur 16
9 Tournois Nationaux Minimes et Cadets garçons, Article 18. Principe général L UGSEL organise chaque année des Tournois Nationaux de football pour les jeunes gens des catégories minimes et cadets licenciés conformément aux Règlements Généraux : Article 19. Article 2 : Qualifications Huit équipes par sport, à raison d'une par super région, sont qualifiées pour la phase finale En cas de désistement, la Commission Technique Nationale complète la liste en invitant l'équipe classée deuxième d'une super région selon l ordre de priorité suivant avec la restriction qu'une super région ne peut compter au maximum que deux équipes qualifiées. (voir cependant exception article 19.2 ci-dessous). a) Equipe de la super région du champion de l année précédente. b) Equipe de la super région du 2ème de l année précédente. c) Equipe de la super région organisatrice de la phase finale. d) Equipe de la super région du 3ème de l année précédente, et ainsi de suite jusqu au 8ème e) Equipe classée deuxième des autres super régions. (Tirage au sort par la CSN si plusieurs super régions sont concernées) 19.2 Si toutes les solutions de repêchage de l article 19.1 ont été épuisées, une troisième équipe peut être sollicitée en reprenant l'ordre de priorité. Article 20. Article 3 : Confirmation de participation Les équipes devront confirmer leur participation aux Services Nationaux, ce qui entraîne l acceptation des règlements ci-dessous. Article 21. Article 4 : Organisation générale 21.1 La veille de la première journée : Réunion technique avec les responsables et les capitaines des équipes, notamment pour la composition des poules qui se fait par tirage au sort. Ce tirage au sort peut, sur demande du Comité Organisateur, être effectué par la Commission Technique Nationale équipes qualifiées d une même Super-Région ne se rencontrent pas en poule éliminatoire. Page 9 sur 16
10 Si deux Super-Régions comptent deux équipes qualifiées dans le tournoi, les équipes championnes des Super-Régions concernées ne se rencontrent pas en poule éliminatoire Si, à la suite de l application de l article ) ci-dessus, trois équipes d une même Super-Région sont qualifiées, le champion super-régional et son second ne se rencontrent pas en poule éliminatoire Première journée et deuxième journée (matin) : poules de classement Deuxième journée (après-midi) : ½ finales croisées places 1 à 4 et rencontres de classement 5-6 entre les 3 èmes de chaque poule, 7-8 entre les 4 èmes de chaque poule Troisième journée : finales 1-2, et 3-4. Note : Si les conditions le permettent, les rencontres peuvent être disputées en nocturne. Page 10 sur 16
11 Déroulement du tournoi Article 22. Article 5 : Poules de classement Première journée et deuxième journée (matin) : poules de classement les 8 équipes sont réparties en 2 poules de 4 par tirage au sort et attribution d une lettre à chaque équipe. Poule I : équipes A - B - C - D. Poule II : équipes W - X - Y - Z dans chaque poule, chaque équipe rencontre les 3 autres. Ces rencontres se disputent en temps réduit sans prolongation, et suivant l ordre indiqué ci-dessous : - premier jour (matin) : A-B, C-D, W-X, Y-Z. - premier jour (après-midi) : A-C, B-D, W-Y, X-Z. - deuxième jour (matin) : X-Y, W-Z, B-C, A-D, 22.3 à l issue de ces rencontres, un classement est établi dans chaque poule par l attribution de points : - match gagné : 3 points - match nul : 1 point - match perdu : 0 point Article 23. Article 6 : ½ finales et rencontres pour les places 5 à 8 L organisation de la 4 ème demi-journée sera effectuée à l issue des rencontres de poules. Une même équipe ne pourra disputer deux rencontres consécutives. L équipe classée première de la poule I rencontre l équipe classée deuxième de la poule II (rencontre A) et inversement (rencontre B). Ces rencontres se disputent en temps réduit. Pour les cinquième et sixième places, l équipe classée troisième de la poule I rencontre l équipe classée troisième de la poule II. Pour les septième et huitième places, l équipe classée quatrième de la poule I rencontre l équipe classée quatrième de la poule II. Pour l attribution des places 5-6 et 7-8, les rencontres se déroulent en temps réduit. Article 24. Article 7 : Finales - rencontre de classement places 3 et 4 Troisième journée : finales 1-2 et 3-4 Page 11 sur 16
12 Pour les première et deuxième places, l équipe vainqueur du match A rencontre l équipe vainqueur du match B. La rencontre décide du titre de Champion National. Pour les troisième et quatrième places, l équipe battue dans le match A rencontre l équipe battue du match B. Page 12 sur 16
13 Article équipes participantes Première journée et deuxième journée (matin) : Poule I : sans changement Poule II : W - X - Y. La rencontre de chaque équipe contre Z est supprimée de l horaire. Deuxième journée (après-midi) : - pour les équipes terminant première et deuxième de chaque poule, ½ finales croisées en temps réduit. - pour les équipes terminant troisième et quatrième de la poule I et troisième de la poule II, tournoi triangulaire pour l attribution des places 5-6-7, en prenant en compte le résultat de la rencontre de la poule I déjà effectué. Ces rencontres se déroulent en temps réduit. - 4 ème de la poule I - 3 ème de la poule II - 3 ème de la poule I - 3 ème de la poule II Troisième journée : finales 1-2 et 3-4. Article équipes participantes Première journée : - matin : A-B, W-X - après-midi : B-C, X-Y - Rencontres en temps réduit. Deuxième journée : - matin : A-C, W-Y - après-midi : ½ finales croisées entre les deux premières équipes de chaque poule. - rencontre de classement Rencontres en temps réduit. Troisième journée - matin : finales 1-2 et 3-4. Article équipes participantes Formule championnat en moitié de temps sur les 4 demi-journées. - Première journée matin : A-B, C-D - Première journée après-midi : A-E, B-C - Fin de la première journée (vers 18h) : E-D - Deuxième journée matin : B-E, A-D - Deuxième journée après-midi : C-E, B-D - Fin de la deuxième journée (vers 18h) : A-C - Troisième journée : Finale 3-4 et Finale 1-2 Page 13 sur 16
14 Article équipes participantes Formule championnat en temps réduit sur les 3 premières demi-journées. Première journée : - matin : A-B, C-D - après midi : A-C, B-D Deuxième journée : - matin B-C, A-D - après-midi : repos. Troisième journée : - matin : finales 1-2 et 3-4, Page 14 sur 16
15 Article 29. Déroulement du tournoi 29.1 Nombre de joueurs Nombre minimum de joueurs pour commencer un match * Football à 11 8 Nombre de joueurs présents en Tournoi national pour débuter la compétition Nombre minimum Nombre maximum * Football à Seuls les joueurs inscrits sur la feuille d'engagement validée par le délégué CSN peuvent prendre part à une rencontre Temps de jeu rencontre de poules ½ finales croisées finales 1-2 et et 7-8 MINIMES 2 x 20 repos 5 2 x 20 repos 10 + TAB éventuellement 2 x 25 repos 10 + TAB éventuellement 2 x 20 repos 5 + TAB éventuellement CADETS 2 x 25 repos 10 2 x 25 repos 10 + TAB éventuellement 2 x 30 repos 10 + TAB éventuellement 2 x 25 repos 10 + TAB éventuellement 29.3 Egalités à l issue des rencontres de classement En cas d égalité dans les poules de classement, les équipes sont départagées en tenant compte dans l ordre : a) des points acquis lors des rencontres les ayant opposées. b) du goal-average ne tenant compte que des seules rencontres les ayant opposées. c) du goal-average général. d) du plus petit nombre de cartons rouges e) du plus petit nombre de cartons jaunes. f) de la meilleure attaque. g) de la moyenne d âge des joueurs inscrits sur la feuille de match : l équipe totalisant la plus petite moyenne d âge est déclarée vainqueur. Page 15 sur 16
16 29.4 Egalités à la fin des rencontres des ½ finales et finales. A la fin des rencontres de ½ finales, finale et des matches de classement, il ne sera pas joué de prolongation. Les équipes se départageront aux tirs au but Pénalités * carton jaune avec exclusion temporaire : 5 pour les rencontres de poules, ½ finales et matches de classement, 10 pour la finale et le match pour la 3 ème place (temps pris par l'arbitre assistant). * carton rouge avec expulsion définitive. Un joueur exclu ne peut être remplacé durant le temps de son exclusion. Tout joueur ayant reçu, lors du tournoi, un carton rouge ou 2 cartons jaunes est automatiquement suspendu pour la rencontre suivante. Cette suspension peut être portée à plusieurs rencontres suivant la décision de la commission disciplinaire et règlementaire Règles particulières a) remplacements : les remplaçants peuvent entrer en jeu tout au long de la partie, pendant un arrêt de jeu et sous contrôle de l arbitre. Un joueur remplacé peut revenir en jeu. b) Temps morts : chaque équipe a droit à un temps mort de 2 minutes par rencontre à la demande du responsable de l équipe sur tout arrêt de jeu. c) Dans la mesure où les installations le permettent, les 3 èmes matchs de poule seront joués simultanément d) Taille des ballons : Minimes et Cadets taille 5 Page 16 sur 16