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Timestamp: 2016-10-23 22:21:07+00:00
Document Index: 289616003

Matched Legal Cases: ['in dubio', 'art. 63', 'art. 132', 'art. 84', 'art. 275', 'art. 132', 'art. 84', 'art. 84', 'ATF ', 'art. 9', 'in dubio', 'art. 84', 'art. 5', 'art. 84', 'art. 90', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 6', 'art. 9', 'in dubio', 'in dubio', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 153', 'art. 156', 'ATF ', 'art. 277', 'art. 277', 'art. 277', 'ATF ', 'art. 63', 'art. 63', 'ATF ', 'art. 63', 'ATF ', 'art. 63', 'art. 63', 'art. 6', 'art. 63', 'art. 278', 'art. 278']

6P.243/2006 (07.06.2007)
6P.243/2006
6S.565/2006 /svc
Arr�t du 7 juin 2007
recourant, repr�sent� par Me Willy Lanz, avocat,
2�me Chambre p�nale de la Cour supr�me
du canton de Berne, case postale 7475, 3001 Berne.
Proc�dure p�nale; arbitraire, principe in dubio pro reo,
6S.565/2006
Fixation de la peine (complicit� de d�lit manqu� de brigandage qualifi�, etc.),
recours de droit public (6P.243/2006) et pourvoi en nullit� (6S.565/2006) contre l'arr�t de la 2�me Chambre p�nale de la Cour supr�me du canton de Berne
Par arr�t du 30 juin 2006, r�formant sur appels du condamn� et du Minist�re public un jugement rendu le 4 novembre 2005 par le Tribunal de l'arrondissement judiciaire de D.________, la 2�me Chambre p�nale de la Cour supr�me du canton de Berne a, notamment, reconnu K.________ coupable de complicit� de crime manqu� de brigandage en bande et � main arm�e, de complicit� d'actes pr�paratoires de brigandage en bande et � main arm�e, de recel et d'entrave � l'action p�nale. Elle l'a condamn� � deux ans et demi de r�clusion, sous d�duction de la d�tention pr�ventive.
Cette condamnation est fond�e, en r�sum�, sur les constatations de fait suivantes:
De fin d�cembre 2003 au 4 f�vrier 2004, K.________ a mis en toute connaissance de cause un appartement � la disposition de X.________, condamn� multir�cidiviste qui purgeait un ensemble de peines de trente-trois ans et trois mois de privation de libert� � la Prison de L.________ et n'avait pas r�int�gr� cet �tablissement au terme d'un cong�. K.________ a aussi mis � la disposition de X.________ de la subsistance, ainsi qu'un t�l�phone portable, en sachant pertinemment que cette aide permettrait � X.________ d'organiser et de commettre des brigandages.
Le 23 d�cembre 2003, K.________ a servi en toute connaissance de cause de chauffeur au guetteur que X.________ et Z.________ avaient charg� de surveiller l'axe routier M.________ - O.________ pendant qu'ils commettaient un crime manqu� de brigandage en bande et � main arm�e dans un petit �tablissement bancaire de M.________. K.________ a tenu compagnie au guetteur pendant toutes les op�rations et particip� au guet.
Le 24 d�cembre 2003, K.________ a accept� de X.________ le paiement d'une somme de 2'000 fr., dont il savait qu'elle provenait du butin d'un brigandage en bande et � main arm�e que X.________ et Z.________ avaient commis le jour m�me au pr�judice d'une station d'essence de F.________.
Au d�but du mois de janvier 2004, K.________ a encore accept� de X.________ le paiement une somme de 15'000 fr., dont il savait qu'elle provenait du butin d'un brigandage en bande et � main arm�e que X.________ et Z.________ avaient commis le 9 janvier 2004 au pr�judice d'une banque de H.________.
Contre cet arr�t, dont il demande l'annulation et subsidiairement la r�forme, K.________ interjette simultan�ment au Tribunal f�d�ral un recours de droit public pour constatation arbitraire des faits, notamment, et un pourvoi en nullit� pour violation de l'art. 63 CP.
La cour cantonale a d�pos� de br�ves d�terminations sur le recours de droit public. Le recourant a pr�sent� des observations sur ces d�terminations.
Invit� � se d�terminer sur le pourvoi en nullit�, le Procureur g�n�ral du canton de Berne a conclu � son rejet.
1.1 En vertu de son art. 132 al. 1, 1�re phrase, la loi f�d�rale du 17 juin 2005 sur le Tribunal f�d�ral (LTF; RS 173.110) ne s'applique qu'aux proc�dures introduites devant le Tribunal f�d�ral apr�s son entr�e en vigueur. Interjet�s avant le 1er janvier 2007, les pr�sents recours restent d�s lors soumis aux art. 84 ss de la loi f�d�rale d'organisation judiciaire du 16 d�cembre 1943 (ci-apr�s OJ) et 268 ss de la loi f�d�rale du 15 juin 1934 sur la proc�dure p�nale (ci-apr�s: PPF; RS 312.0) dans leur teneur au 31 d�cembre 2006.
1.2 Conform�ment � l'art. 275 al. 5 PPF, lorsque la d�cision attaqu�e faisait � la fois l'objet d'un recours de droit public et d'un pourvoi en nullit�, il y avait lieu, en principe, d'examiner d'abord le recours de droit public. Rien ne justifie d'inverser cet ordre de priorit� en l'esp�ce.
Les d�cisions p�nales de derni�re instance cantonale rendues avant le 1er janvier 2007 (art. 132 al. 1 LTF et 86 al. 1 OJ) peuvent faire l'objet d'un recours de droit public au Tribunal f�d�ral pour violation des droits constitutionnels des citoyens (art. 84 al. 1 let. a OJ), d�s lors qu'un tel motif ne peut �tre soulev� � l'appui d'un pourvoi en nullit� (cf. art. 84 al. 2 OJ et 269 al. 2 PPF). Sauf exceptions non r�alis�es en l'esp�ce, le recours de droit public est de nature purement cassatoire (cf. ATF 131 I 137 consid. 1.2 p. 139).
Interjet� en temps utile, par le condamn�, contre un arr�t final rendu par la Cour supr�me du canton de Berne, le pr�sent recours est donc recevable dans la mesure o� il est exerc� pour constatation arbitraire des faits (art. 9 Cst.) et violation du principe in dubio pro reo (art. 84 al. 1 et 2, 86 al. 1, 87, 88 et 89 al. 1 OJ) et dans la mesure o� il tend, pour ces motifs, � l'annulation de l'arr�t attaqu�. En revanche, il est irrecevable dans la mesure o� il est motiv� par l'application pr�tendument fausse du droit f�d�ral (art. 5 de l'acte de recours, p. 9 ss), puisque ce grief peut �tre soulev� � l'appui du pourvoi en nullit� (art. 84 al. 2 OJ et 269 al. 1 PPF), et dans la mesure o� il tend � la r�forme de l'arr�t attaqu�.
2.1 En vertu de l'art. 90 al. 1 let. b OJ, l'acte de recours doit, sous peine d'irrecevabilit� (ATF 123 II 552 consid. 4d p. 558 et les arr�ts cit�s), contenir un expos� succinct des droits constitutionnels et pr�ciser en quoi consiste la violation all�gu�e. Il en r�sulte que, lorsqu'il est saisi d'un recours de droit public, le Tribunal f�d�ral n'applique pas le droit d'office. Il n'a pas � v�rifier si la d�cision attaqu�e est en tous points conforme � l'ordre juridique. Il n'examine que les griefs de nature constitutionnelle soulev�s et suffisamment motiv�s dans l'acte de recours (ATF 130 I 26 consid. 2.1 p. 31; 125 I 71 consid. 1c p. 76, 492 consid. 1b p. 495 et les arr�ts cit�s).
Invoquant l'art. 6 par. 2 CEDH, ainsi que les art. 9 et 32 al. 1 Cst., le recourant soutient que sa condamnation pour complicit� de crime manqu� de brigandage dans l'affaire de M.________ violerait le principe in dubio pro reo, ainsi que l'interdiction de l'arbitraire dans la constatation des faits.
Dans le cas pr�sent, le recourant, qui ne pr�tend pas que la cour d'appel cantonale aurait �prouv� un doute sur sa culpabilit�, ne se plaint pas d'une violation du principe in dubio pro reo en tant que r�gle du fardeau de la preuve, mais seulement en tant que r�gle d'appr�ciation de la preuve. Son moyen se confond d�s lors enti�rement avec celui pris de l'appr�ciation arbitraire des preuves.
3.2 La cour d'appel cantonale a retenu, sur la base des d�clarations faites par Y.________ lors de l'instruction pr�paratoire, que, pendant que X.________ et Z.________ agissaient � M.________, Y.________ et le recourant se sont rendus aux environs de N.________, o� ils se sont post�s pour surveiller la route et avertir X.________ d'un �ventuel contr�le de police. Pendant cette surveillance, le recourant a t�l�phon� � X.________, qui a aussit�t raccroch�. Ensuite, c'est X.________ qui l'a rappel�, pour l'informer que le brigandage avait �chou� et que Z.________ et lui-m�me quittaient les lieux.
La cour cantonale a consid�r� que cette version des faits �tait parfaitement compatible avec les relev�s t�l�phoniques vers�s au dossier, qui font appara�tre qu'un t�l�phone portable attribu� � X.________ a re�u un appel d'une dur�e de deux secondes � 17h.54, puis qu'il a pass� un appel du secteur couvert par l'antenne R.________, � 17h.57 - alors que le crime manqu� de brigandage a �t� commis � M.________ peu avant 17h.30. Pour la cour cantonale, l'appel pass� de ce t�l�phone � 17h.57 prouve simplement que X.________ et Z.________ ont quitt� M.________ en empruntant une petite route qui passe par S.________ et qui permet, � partir de M.________, de rallier en une vingtaine de minutes le secteur couvert par l'antenne de R.________.
3.2.1 Le recourant critique ces constatations de fait en remettant d'abord en cause la cr�dibilit� des d�clarations de Y.________. Ensuite, il soutient notamment, en se fondant sur des pi�ces nouvelles annex�es � son acte de recours, que le passage par S.________ n'�tait pas possible le 23 d�cembre 2003. Il en conclut que le mobile utilis� dans le secteur de R.________ ne pouvait avoir �t� qu'entre ses mains � lui et qu'au moment o� X.________ et Z.________ tentaient de commettre un brigandage � M.________, il se trouvait d�s lors � R.________, et non � N.________ en train de faire le guet. Le recourant fait aussi valoir que, s'il s'�tait rendu � M.________ au volant d'une Alfa Rom�o rouge pour y faire le guet, comme l'a retenu la cour cantonale, il aurait assur�ment �t� remarqu� par un t�moin - d'autant plus qu'il a une stature particuli�rement imposante et athl�tique. Enfin, le recourant se r�f�re aux d�clarations de Z.________, qui a toujours exclu sa participation aux brigandages.
3.2.2 � l'appui d'un recours de droit public pour arbitraire, les moyens de fait ou de preuve nouveaux sont en principe irrecevables. Cependant, � titre exceptionnel, ils sont admissibles lorsqu'ils concernent un point mentionn� pour la premi�re fois dans la d�cision attaqu�e (ATF 118 Ia 369 consid. 4d; Walter K�lin, Das Verfahren der staatsrechtlichen Beschwerde, p. 369 ss). Dans le cas pr�sent, le fait que X.________ et Z.________ ont quitt� M.________ en passant par S.________ a �t� constat� pour la premi�re fois par la cour d'appel cantonale. Les pi�ces que le recourant a jointes � son m�moire sont d�s lors recevables.
3.2.3 L'arbitraire prohib� par l'art. 9 Cst. ne r�sulte pas du seul fait qu'une autre solution aurait �t� possible, voire pr�f�rable. L'appr�ciation des preuves n'enfreint l'interdiction constitutionnelle de l'arbitraire que si le juge du fait n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, s'il a omis sans raison s�rieuse de tenir compte d'un moyen important et propre � modifier la d�cision attaqu�e ou encore si, sur la base des �l�ments recueillis, il a fait des d�ductions insoutenables (cf. ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9 et les arr�ts cit�s). Il en r�sulte notamment, s'agissant des exigences de motivation auxquelles l'art. 90 al. 1 let. b OJ soumet la recevabilit� du recours de droit public, que la cour de c�ans n'a pas � entrer en mati�re sur les arguments purement appellatoires - c'est-�-dire sur ceux qui ne font qu'inviter le Tribunal f�d�ral � substituer sa propre appr�ciation � celle du juge du fait, sans tenter de d�montrer que le raisonnement suivi par le juge du fait est insoutenable (cf. ATF 125 I 492 consid. 1b p. 495 et les r�f�rences).
En l'esp�ce, dans la mesure o� il remet en cause la cr�dibilit� des d�clarations de Y.________ en plaidant � nouveau sur le r�sultat de l'administration des preuves, le recourant d�veloppe une argumentation purement appellatoire et, partant, irrecevable.
Il en va de m�me lorsqu'il invoque les d�clarations de Z.________. Dans l'arr�t entrepris, la cour cantonale a express�ment indiqu� que Z.________, dont elle a jug� les d�clarations g�n�ralement cr�dibles, pouvait fort bien avoir ignor� la pr�sence de guetteurs � M.________, d�s lors que ceux-ci ont �t� engag�s par X.________, qui se comportait en chef de bande et n'informait pas son homme de main de toutes ses d�cisions. Les d�clarations g�n�ralement cr�dibles de Z.________ - qui a toujours exclu la participation du recourant aux brigandages - n'emp�chaient d�s lors pas d'ajouter foi � celles de Y.________ concernant l'implication du recourant (cf. arr�t attaqu�, p. 38, let. g). Dans la motivation de son moyen, le recourant ne conteste pas cet argument de la cour cantonale. Ne tendant pas � d�montrer que le raisonnement de la cour cantonale est insoutenable, le grief qu'il tire des d�clarations de Z.________ est d�s lors purement appellatoire et, partant, irrecevable.
Dans l'arr�t entrepris, la cour cantonale a aussi consid�r� qu'une Alfa Rom�o rouge n'est pas � ce point extraordinaire, dans la r�gion o� se sont d�roul�s les faits de la cause, que le passage ou le stationnement d'un tel v�hicule aux abords de M.________ le 23 d�cembre 2003 aurait �t� n�cessairement remarqu� par un t�moin. Que personne n'ait aper�u le recourant dans les environs de M.________ au moment de l'attaque � main arm�e n'emp�chait d�s lors pas d'ajouter foi aux d�clarations de Y.________ (cf. arr�t attaqu�, p. 39 let. aa). Or, le recourant ne critique pas non plus cette argumentation de la cour cantonale. Le grief qu'il tire de la couleur de son v�hicule est d�s lors, lui aussi, purement appellatoire et, partant, irrecevable.
Pour le surplus, quoi qu'en dise le recourant, les pi�ces annex�es au m�moire de recours ne prouvent pas irr�futablement que la route passant par S.________ �tait impraticable le 23 d�cembre 2003. Elles n'�tablissent pas, en particulier, que la couche de neige qui recouvrait (peut-�tre) certains secteurs de cette route �tait suffisante pour emp�cher ou retarder significativement la circulation. En outre, aucun �l�ment du dossier clairement d�sign� dans le m�moire de recours n'�tablit que la morphologie du recourant emp�cherait en toutes circonstances celui-ci de passer inaper�u plusieurs centaines de m�tres � la ronde. Aussi les preuves invoqu�es par le recourant ne rendent-elles pas insoutenables les constations de fait de la cour cantonale. Dans la faible mesure o� il est recevable, le moyen est d�s lors mal fond�.
Partant, le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable.
Vu l'issue du recours, les frais de justice, fix�s � 2'000 fr. (art. 153a OJ), doivent �tre mis � la charge du recourant (art. 156 al. 1 OJ).
5.1 Saisi d'un pourvoi en nullit�, le Tribunal f�d�ral n'est pas juge du fond; il lui incombe seulement d'examiner si l'autorit� pr�c�dente a appliqu� correctement aux faits qu'elle a constat�s le droit f�d�ral en vigueur au moment o� elle a statu� (ATF 129 IV 49 consid. 5.3 p. 51 s.; 117 IV 369 consid. 15 p. 386/387). Les moyens que le recourant fonde sur les nouvelles dispositions de la partie g�n�rale du code p�nal, entr�es en vigueur apr�s l'arr�t attaqu�, le 1er janvier 2007, sont d�s lors irrecevables.
5.2 S'il admet le pourvoi en nullit� quant � l'action p�nale, le Tribunal f�d�ral doit renvoyer la cause � la cour cantonale (art. 277ter al. 1 PPF). Les conclusions subsidiaires en r�forme du recourant sont d�s lors irrecevables.
5.3 Lorsqu'il examine un pourvoi en nullit�, le Tribunal f�d�ral n'est pas li� par les motifs que les parties invoquent (art. 277bis al. 2 PPF). Mais il ne peut aller au-del� de leurs conclusions (art. 277bis al. 1 PPF), lesquelles doivent �tre interpr�t�es � la lumi�re de la motivation du pourvoi. Celle-ci circonscrit d�s lors les points que la cour de c�ans peut examiner (ATF 126 IV 65 consid. 1 p. 66 et les arr�ts cit�s).
En l'esp�ce, le recourant ne critique que la fixation de la peine. Seule l'application des art. 63 ss CP sera donc revue.
Comme arguments recevables, le recourant fait valoir, en r�sum�, qu'il n'a pas d'ant�c�dents judiciaires n�gatifs; que la cour cantonale a viol� la pr�somption d'innocence en retenant comme ant�c�dents � sa charge des faits qui lui ont �t� imput�s dans de pr�c�dentes proc�dures p�nales, mais pour lesquels il a b�n�fici� de non-lieux; que les renseignements recueillis sur son compte sont bons; que la cour cantonale a exag�r� l'importance du r�le qu'il a jou� dans les �v�nements; qu'elle a au contraire minimis� la gravit� de ses probl�mes de sant� et qu'en comparaison avec les peines prononc�es contre ses trois coaccus�s, elle lui a en d�finitive inflig� une peine disproportionn�e.
6.1 Pour fixer la peine, le juge dispose d'un large pouvoir d'appr�ciation. Un pourvoi en nullit� portant sur le quantum de la peine ne peut donc �tre admis que si la sanction a �t� fix�e en dehors du cadre l�gal, si elle est fond�e sur des crit�res �trangers � l'art. 63 CP, si les �l�ments d'appr�ciation pr�vus par cette disposition n'ont pas �t� pris en compte ou, enfin, si la peine appara�t exag�r�ment s�v�re ou cl�mente au point que l'on doive parler d'un abus du pouvoir d'appr�ciation (ATF 129 IV 6 consid. 6.1 p. 20 s. et les r�f�rences cit�es).
6.2 Parmi les �l�ments que le juge doit prendre en consid�ration pour fixer la peine, l'art. 63 CP mentionne notamment les ant�c�dents. La loi entend par l� les ant�c�dents personnels de l'auteur, c'est-�-dire son parcours dans la vie avant l'infraction, son origine, sa situation dans la famille de ses parents, son �ducation, sa formation, son rapport g�n�ral � la loi (cf. ATF 117 IV 112 consid. 1 p. 114; Hans Wipr�chtiger, Commentaire b�lois, n. 74 ad art. 63 CP).
Les ant�c�dents personnels comprennent en particulier les infractions p�nales pr�c�demment commises par l'accus� (ant�c�dents p�naux). Il n'est pas n�cessaire que ces infractions aient �t� sanctionn�es p�nalement. En revanche, l'existence des faits constitutifs de ces infractions doit avoir �t� prouv�e. Il s'ensuit que, lorsqu'il prend en consid�ration les ant�c�dents de l'auteur pour fixer la peine, le juge peut fort bien tenir compte de faits punissables qui ont �t� imput�s � l'auteur dans une proc�dure pr�c�dente, bien que celle-ci ait �t� cl�tur�e par une ordonnance de non-lieu. Mais il ne peut le faire qu'� la condition que ces faits aient �t� r�guli�rement �tablis (cf. Wipr�chtiger, op. cit, n. 84 ad art. 63 CP; le m�me, Strafzumessung und bedingter Strafvollzug - eine Herausforderung f�r die Strafbeh�rden, in RPS 1996 p. 422 ss, sp�c. p. 438, et les r�f�rences).
Dans le cas pr�sent, la cour cantonale a notamment mentionn�, parmi les ant�c�dents dont elle tenait compte, le fait que le recourant a �t� impliqu� en 2003 dans une proc�dure argovienne � l'issue de laquelle il a �t� lib�r� de la pr�vention principale de complicit� de brigandage, le fait que le recourant a b�n�fici� en 2004 d'un non-lieu dans une proc�dure ouverte contre lui pour recel, subsidiairement participation � un vol, ainsi que le fait que le recourant a �t� impliqu� dans une affaire valaisanne, �galement aux c�t�s de X.________. Elle a express�ment fait grief aux premiers juges de n'avoir pas tenu compte de cette derni�re affaire "qui a donn� lieu � un non-lieu, notamment pour des questions de proc�dure (...), alors que les pr�ventions n'�taient pas mineures (menaces, contraintes, actes pr�paratoires de brigandage qualifi�)" (cf. arr�t attaqu�, p. 87) - renvoyant, pour �tayer son point de vue, � une pi�ce du dossier o� il est pr�cis� que le Minist�re public a renonc� � poursuivre les menaces, contraintes et actes pr�paratoires de brigandage qualifi� imput�s au recourant dans cette affaire parce qu'il �tait impossible d'�tablir ces faits dans le respect du droit de la d�fense au contre-interrogatoire des t�moins � charge, garanti � l'art. 6 par. 3 al. d CEDH. Ce faisant, la cour cantonale ne s'est pas born�e � reprocher au recourant de fr�quenter X.________, contrairement � ce que sugg�re le Minist�re public dans ses d�terminations. La r�f�rence � la gravit� des chefs de pr�vention pour lesquels le recourant avait �t� mis en cause par le juge charg� d'instruire l'affaire valaisanne d�montre que la cour cantonale a tenu compte, en r�alit�, de l'implication suppos�e du recourant dans la commission m�me des infractions faisant l'objet des proc�dures pr�c�demment dirig�es contre lui. Ainsi, la cour cantonale a retenu � la charge du recourant, pour fixer la peine, des ant�c�dents p�naux qui n'ont pas �t� r�guli�rement �tablis. Partant, elle a tenu compte d'�l�ments �trangers � l'art. 63 CP et viol� le droit f�d�ral. Le pourvoi en nullit� doit d�s lors �tre admis, sans qu'il soit n�cessaire d'examiner les autres griefs d�velopp�s par le recourant, de sorte que la cause doit �tre renvoy�e � la cour cantonale pour qu'elle fixe � nouveau la peine.
Comme l'accusateur public succombe, il n'y a pas lieu de pr�lever un �molument judiciaire (art. 278 al. 2 PPF).
Le recourant, qui obtient gain de cause, a droit, pour la r�daction et le d�p�t de son pourvoi, � une indemnit� qu'il para�t �quitable de fixer � 2'000 fr. (art. 278 al. 3 PPF).
Il n'est allou� ni indemnit� ni d�pens.
Le pourvoi est admis, l'arr�t entrepris annul� en tant qu'il concerne le recourant et la cause renvoy�e � la cour cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
La Caisse du Tribunal f�d�ral versera 2'000 fr. au recourant � titre d'indemnit�.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie au mandataire du recourant, au Procureur g�n�ral du canton de Berne et � la 2�me Chambre p�nale de la Cour supr�me du canton de Berne.