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Timestamp: 2016-10-21 20:19:05+00:00
Document Index: 287300805

Matched Legal Cases: ['art. 80', 'art. 83', 'art. 83', 'art. 109', 'art. 64', 'art. 66']

6B_1311/2015 (15.02.2016)
6B_1311/2015 � � Arr�t du 15 f�vrier 2016
Juge pr�sidant, R�edi et Jametti.
Demande de rectification,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours p�nale, du 19 octobre 2015 (PE07.020536).
1.1.�Par jugement entr� en force du 23 septembre 2010, le Tribunal de police de l'arrondissement de Lausanne a condamn� X.________ pour diffamation � une peine p�cuniaire de 20 jours-amende � 50 fr. le jour, avec sursis pendant deux ans. Le 24 septembre 2015, ledit tribunal a d�clar� irrecevable une requ�te de la condamn�e tendant � faire rectifier le jugement susmentionn�.
1.2.�Par arr�t du 19 octobre 2015, la Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal vaudois a rejet� le recours de X.________ contre le prononc� du 24 septembre 2015, consid�rant que les arguments invoqu�s mettaient en cause le fond du jugement de condamnation et ne constituaient pas une demande de rectification du dispositif en raison d'une erreur manifeste.
1.3.�X.________ interjette un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t cantonal dont elle requiert l'annulation en concluant � ce que les infractions p�nales d�couvertes dans le cadre de la proc�dure PE07.020536 soient d�nonc�es et d�ment instruites par le minist�re public, les frais �tant imput�s � la charge des auteurs des malversations qu'elle d�nonce.
A titre pr�alable, elle demande la r�cusation de Monsieur le Juge f�d�ral Christian Denys pour avoir statu� comme magistrat cantonal dans des affaires la mettant en cause et, de mani�re g�n�rale, la r�cusation de tous les Juges f�d�raux ayant pris part � de telles proc�dures. Au regard de la composition du pr�sent coll�ge, la requ�te de r�cusation se r�v�le sans objet.
L'objet du litige est circonscrit par l'arr�t attaqu� aux consid�rations ayant trait � la demande de rectification (art. 80 al. 1 LTF), de sorte que toute autre argumentation est irrecevable.
Au demeurant, la recourante invoque la violation de l'art. 83 al. 1 CPP.
Aux termes de cette disposition, l'autorit� p�nale qui a rendu un prononc� dont le dispositif est peu clair, contradictoire ou incomplet ou qui est en contradiction avec l'expos� des motifs, l'explique ou le rectifie � la demande d'une partie ou d'office. En principe, le dispositif d'un prononc� ne peut �tre modifi� que par la juridiction de recours. Ainsi, l'autorit� qui a rendu un prononc� ne peut proc�der, d'office ou sur requ�te, qu'� des rectifications d'inadvertances manifestes de calcul, d'�criture ou de d�signation (ALAIN MACALUSO, in Commentaire romand, Code de proc�dure p�nale suisse, 2011, n� 2 ad art. 83 CPP).
En bref et pour l'essentiel, la recourante expose qu'au cours du proc�s ayant abouti au jugement du 23 septembre 2010 (cf. consid. 1.1 supra), son demi-fr�re A.________ avait d�clar� n'avoir jamais produit en proc�dure l'inventaire complet des titres d�tenus par B.________ SA - devenue C.________ SA - pour les ann�es 1999 � 2001, pi�ce " 203 " essentielle, selon elle, pour une �valuation correcte de la succession de feu son beau-p�re D.________, l�sant ainsi ses int�r�ts d'h�riti�re l�gataire. A ce d�faut, Me E.________, qui la repr�sentait alors, avait tenu de fausses d�clarations en pr�tendant avoir pu valablement v�rifier les comptes de titres et de participations de B.________ SA. De m�me, F.________ n'avait pas pu proc�der � une estimation fiable de la valeur de la soci�t� pr�cit�e au 31 d�cembre 2001. En livrant ainsi � la justice une �valuation incorrecte de cette soci�t�, Me E.________, F.________ et A.________ s'�taient rendus coupables d'infractions poursuivies d'office que le juge p�nal n'avait pourtant pas d�nonc�es. Partant, la recourante demande l'annulation de l'arr�t cantonal entrepris en vue de la d�nonciation des pr�tendus actes de corruption d�couverts au cours de la proc�dure p�nale PE07.020536, afin qu'ils soient d�ment instruits.
Ce faisant, la recourante ne met pas en cause le dispositif du jugement du 23 septembre 2010, pas plus qu'elle ne se pr�vaut d'inadvertances manifestes de calcul, d'�criture ou de d�signation, ainsi que le souligne l'argumentation cantonale � laquelle la cour de c�ans renvoie pour le surplus (cf. art. 109 al. 3 LTF). L'arr�t attaqu� ne pr�te pas flanc � la critique, de sorte que le recours se r�v�le mal fond�.
Comme les conclusions de celui-ci �taient d�pourvues de chances de succ�s, l'assistance judiciaire ne peut pas �tre accord�e (art. 64 al. 1 LTF). La recourante supporte donc les frais (art. 66 al. 1 LTF), dont le montant sera toutefois fix� en tenant compte de sa situation financi�re qui n'appara�t pas favorable.
Au reste, le Tribunal f�d�ral n'exerce pas la surveillance des autorit�s cantonales de poursuite p�nale, de sorte qu'il ne saurait donner suite � la demande de la recourante invitant celui-ci � se d�terminer sur le sort de la plainte p�nale qu'elle a d�pos�e le 16 octobre 2015 (cf. �criture de la recourante du 23 d�cembre 2015).
Lausanne, le 15 f�vrier 2016