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Timestamp: 2016-10-24 10:40:02+00:00
Document Index: 182483713

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 10', 'art. 19', 'art. 10', 'art. 21', 'ATF ']

AXA Compagnie d'assurances SA, avenue de Cour 26, 1000 Lausanne 3, recourante, repr�sent�e par Me Paul Marville, avocat, avenue C.-F. Ramuz 60, 1009 Pully,
M.________, intim�e, repr�sent�e par Me Philippe Mercier, avocat, place St-Fran�ois 7, 1002 Lausanne
Apr�s avoir travaill� plusieurs ann�es comme d�monstratrice, M.________, n�e en 1955, a �t� engag�e le 1er mars 1992 en qualit� de repr�sentante en appareils �lectrom�nagers par E.________ SA. A ce titre, elle �tait assur�e contre le risque d'accidents aupr�s de l'Union UAP, Compagnie d'assurances (ci-apr�s : UAP; devenue par la suite AXA Compagnie d'assurances SA).
Le 11 juin 1992, M.________ a �t� victime d'un accident de la circulation. Alors qu'elle s'�tait immobilis�e sur la voie gauche de pr�s�lection croyant par erreur que la signalisation lumineuse �tait au rouge, l'automobiliste qui la suivait n'a pas pu s'arr�ter � temps et a percut� son v�hicule � l'arri�re. Ressentant le soir m�me des vertiges puis, le lendemain, des c�phal�es ainsi que des douleurs tout au long du rachis, elle a consult� le docteur R.________, chiropraticien, qui a pos� le diagnostic de cervicalgies a�gues dans le cadre d'un �coup du lapin� et attest� une incapacit� de travail totale (rapport m�dical initial LAA du 1er septembre 1992). L'UAP a pris en charge le cas.
Les manipulations de chiropraxie n'ayant pas apport� d'am�lioration significative, l'assur�e a b�n�fici� de s�ances de physioth�rapie au centre termal de B.________, �galement sans succ�s durable. Un bilan radiologique cervical et un examen par IRM ont mis en �vidence des troubles de la statique cervicale et la pr�sence d'une subluxation par rotation de C1 sur C2. Sur recommandation du docteur K.________, m�decin-conseil de l'UAP, qui a proc�d� le 27 janvier 1993 � un examen de l'assur�e, cette derni�re a �t� adress�e au docteur F.________ de l'H�pital O.________. Ce m�decin a fait �tat de cervicalgies post-traumatiques dans le cadre d'un syndrome de d�conditionnement physique et de troubles statiques; tout en confirmant l'arr�t de travail � 100 %, il a d�clar� que l'assur�e devrait pouvoir reprendre progressivement une activit� adapt�e � 50 % (rapport du 19 mai 1993).
Saisie d'une demande de prestations, la Commission AI du canton de Vaud a accord� � M.________ une mesure de reclassement professionnel sous la forme d'un cours de confection d'arrangements floraux du 22 novembre au 4 d�cembre 1993 (d�cision du 26 novembre 1993). A la fin du mois de f�vrier 1994, la pr�nomm�e a d�but� une activit� de vendeuse libre. Cette reprise d'activit� n'a toutefois pas eu le succ�s escompt�, l'assur�e se plaignant de c�phal�es persistantes et, dans une moindre mesure, de cervicalgies.
A la demande de l'UAP, le professeur A.________ de l'H�pital C.________ a effectu� un examen neuropsychologique qui s'est r�v�l� �tre dans les normes (rapport du 13 mai 1994). Egalement appel� � donner son avis, le docteur U.________, neurologue, a indiqu� que mis � part des s�quelles r�siduelles dues � la subluxation de C1-C2 pour lesquelles il estimait l'atteinte � l'int�grit� � 15 %, il ne constatait �aucune atteinte clinique d�ficitaire objective�; d'apr�s lui, il fallait compter avec une capacit� de travail r�duite de 20 % � long terme (rapport du 14 juin 1994). De leur c�t�, les docteurs N.________ et G.________ du service de neurologie de l'H�pital C.________, mandat�s par l'office AI du canton de Vaud (ci-apr�s : l'office AI), ont abouti - dans les grandes lignes - � la m�me conclusion que le docteur U.________; ils se sont d�clar�s surpris de l'�volution d�favorable de la situation et ont sugg�r� un avis psychiatrique (rapport du 14 mars 1995).
Par d�cision du 16 novembre 1995, l'UAP a allou� � l'assur�e une rente d'invalidit� LAA de 20 % avec effet au 1er juillet 1995, ainsi qu'une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� d'un taux de 15 %. M.________ a form� opposition contre cette d�cision, en faisant valoir que l'office AI envisageait de mettre en oeuvre une expertise psychiatrique. Dans un rapport du 16 avril 1996, le docteur V.________, psychiatre au Centre psycho-social D.________, a pos� le diagnostic de �trouble somatoforme douloureux suite � un accident de voiture en 1992 avec ph�nom�ne de whiplash chez une personnalit� d�pendante � traits caract�riels et d'abus de substances psychoactives et d'antalgiques�; il a conclu � une incapacit� de travail de 50 % au plan psychique. Apr�s avoir pris connaissance de ce rapport, l'UAP a encore requis l'opinion des docteurs Y.________, sp�cialiste FMH en m�decin interne, et Z.________, sp�cialiste FMH en chirurgie orthop�dique, qui ont tous deux confirm� l'appr�ciation de leurs confr�res neurologues sur la capacit� de travail r�siduelle de l'assur�e (rapports des 20 d�cembre 1996 et 3 avril 1998). Entre-temps, le 4 ao�t 1997, l'assureur-accidents a encore rendu une d�cision, par laquelle il a refus� de prendre en charge le traitement m�dical � partir du 1er juin 1994. M.________ s'y est oppos�e. Le 26 janvier 1998, la pr�nomm�e a �t� mise au b�n�fice d'une rente enti�re de l'assurance-invalidit� avec effet au 1er juin 1993. Le 8 mai suivant, AXA a �cart� les oppositions dont elle �tait saisie.
M.________ a recouru aupr�s du Tribunal des assurances du canton de Vaud.
Par jugement du 24 janvier 2002, le tribunal a admis le recours et r�form� les d�cisions sur opposition entreprises en ce sens qu'AXA doit allouer � l'assur�e une rente d'invalidit� LAA fond�e sur une incapacit� de gain de 100 % d�s le 1er juillet 1995 et prendre en charge, r�troactivement depuis le 1er juin 1994 et pour une dur�e ind�termin�e, les frais li�s au traitement m�dical.
AXA interjette recours de droit administratif contre ce jugement, en concluant � son annulation et � la confirmation de ses d�cisions sur opposition.
M.________ conclut, avec suite de d�pens, au rejet du recours, tandis que l'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer.
Le litige porte sur la rente d'invalidit� que peut pr�tendre l'intim�e d�s le 1er juillet 1995, singuli�rement sur le taux d'invalidit� qui doit �tre retenu pour fixer le montant de cette rente, ainsi que sur la prise en charge, par l'assureur-accidents, du traitement m�dical qui lui a �t� prodigu� apr�s le 30 mai 1994. Sur ces diff�rents points, le jugement entrepris expose de mani�re exacte les dispositions l�gales, de sorte qu'on peut y renvoyer.
On examinera d'abord si les troubles dont l'intim�e souffre encore au-del� du 30 juin 1995 se trouvent dans un rapport de causalit� naturelle et ad�quate avec l'accident du 11 juin 1992.
3.1.1 De l'importante documentation m�dicale figurant au dossier, on peut retenir les faits suivants : premi�rement, que M.________ a subi une subluxation par rotation de C1 sur C2 � la suite d'un accident du type �coup du lapin� (� ce sujet on peut faire abstraction de l'avis isol� du docteur Y.________ mettant en doute ce diagnostic); deuxi�mement, que cette l�sion est � l'origine de l'apparition et de la persistance de cervicalgies ainsi que de c�phal�es chroniques, pour lesquelles les m�decins somaticiens s'accordent � lui reconna�tre une diminution, � long terme, de sa capacit� de travail de l'ordre de 20 % (voir en particulier les rapports des docteurs U.________ et Z.________ des 14 juin 1994 et 3 avril 1998); enfin, que M.________ a d�velopp�, parall�lement � l'atteinte somatique, une affection psychique sous la forme de troubles somatoformes douloureux entra�nant une incapacit� de travail allant jusqu'� 50 %, voire encore sup�rieure (rapport du docteur V.________ du 16 avril 1996; cf. �galement le rapport m�dical interm�diaire LAA du 22 d�cembre 1997 du docteur B.________).
3.1.2 La recourante ne conteste pas son obligation de prester. Selon elle, cette obligation se limite toutefois aux cons�quences, sur la capacit� de travail de l'intim�e, des s�quelles de la subluxation cervicale. Une incapacit� de travail sup�rieure � celle admise par les m�decins somaticiens � raison de ces s�quelles devait �tre rapport�e � des facteurs �trangers � l'accident assur� (troubles psychosociaux, abus de m�dicaments, troubles statiques pr�existants, ob�sit�, tabagisme) et, par cons�quent, n'�tait pas � sa charge.
3.1.3 Les premiers juges, quant � eux, ont consid�r� que M.________ pr�sentait le tableau clinique caract�ristique des victimes d'accident du type �coup du lapin�, de sorte qu'ils ont admis l'existence d'un lien de causalit� naturelle entre les troubles ressentis par la pr�nomm�e et l'accident du 11 juin 1992. Ils ont ensuite examin� la question de la causalit� ad�quate de ces troubles en fonction des crit�res d�velopp�s par la jurisprudence en cas de troubles psychiques cons�cutifs � un traumatisme de type �coup du lapin� (ATF 117 V 366 sv. consid. 6a et 382 sv. consid. 4b), estimant qu'�on ne se trouv(ait) pas dans un cas o� les s�quelles d'un accident de ce type (�taient) rel�gu�es au second plan en raison de la pr�existence d'un probl�me important de nature psychique�. Retenant que plusieurs de ces crit�res se trouvaient r�unis dans le cas particulier, ils en ont d�duit que l'assureur-accident devait r�pondre de la totalit� de l'incapacit� de travail de l'assur�e, et verser � cette derni�re une rente LAA fond�e sur un degr� d'invalidit� de 100 %.
3.2.1 Comme on l'a vu (cf. consid. 3.1.1 supra), la symptomatologie pr�sent�e par l'intim�e trouve son origine en partie dans une l�sion organique et en partie dans une affection psychique. Il n'est pas contestable - ni du reste contest� par la recourante - que les probl�mes de sant� de l'intim�e li�s � la l�sion du rachis cervical soient dus � l'accident du 11 juin 1992. On ne peut pas non plus nier que les troubles psychiques diagnostiqu�s par le docteur V.________ s'inscrivent dans un rapport de causalit� naturelle avec cet accident. Si ce psychiatre a certes soulign� l'existence de facteurs �trangers � l'�v�nement assur� dans l'�volution de l'�tat de sant� psychique de M.________ (personnalit� d�pendante � traits caract�riels; cadre familial et socio-professionnel difficile), il n'en a pas moins consid�r� que celui-ci avait jou� un r�le d�clencheur. A l'aune de la jurisprudence (ATF 119 V 337 consid. 1, 118 V 289 consid. 1b et les r�f�rences), ce constat suffit pour admettre un rapport de causalit� naturelle. En ce sens, on peut se rallier au raisonnement de la juridiction cantonale. En revanche, on ne saurait confirmer son point de vue en ce qui concerne l'examen du caract�re ad�quat de ce lien de causalit� pour les raisons qui vont suivre.
3.2.2 Lors de troubles d'ordre psychique cons�cutifs � un accident, l'appr�ciation de la causalit� ad�quate se fonde sur des crit�res diff�rents selon que l'assur� a �t� victime ou non d'un traumatisme de type �coup du lapin� � la colonne cervicale. M�me en pr�sence d'un tel traumatisme, lorsque des l�sions appartenant au tableau clinique des s�quelles d'un accident de ce type, bien qu'en partie �tablies, sont rel�gu�es au second plan en raison de l'existence d'un probl�me important de nature psychique, le lien de causalit� ad�quate doit �tre appr�ci� � la lumi�re des principes applicables en cas de troubles du d�veloppement psychique (ATF 123 V 99 consid. 2). Cette pr�cision de jurisprudence vaut lorsque le probl�me psychique appara�t pr�dominant directement apr�s l'accident ou encore lorsqu'on peut retenir que durant toute la phase de l'�volution, depuis l'accident jusqu'au moment de l'appr�ciation, les troubles physiques n'ont jou� qu'un r�le de moindre importance. En ce qui concerne les troubles psychiques apparaissant dans de tels cas, il ne doit pas s'agir de simples sympt�mes du traumatisme v�cu, mais bien d'une atteinte � la sant� (secondaire) ind�pendante, la d�limitation entre ces deux situations devant �tre faite notamment au regard de la nature et de la pathogen�se du trouble, de la pr�sence de facteurs concrets qui ne sont pas li�s � l'accident et du d�roulement temporel (RAMA 2001 n� U 412 p. 79; voir aussi l'arr�t F. du 26 novembre 2001, U 409/00). Aussi, en tant qu'ils ont parl� de la �pr�existence� de troubles psychiques, les premiers juges ont-ils appliqu� faussement la jurisprudence.
3.2.3 En l'occurrence, ce qui caract�rise l'�volution de l'�tat de sant� de l'intim�e depuis la survenance de l'accident jusqu'� la date de la d�cision sur opposition litigieuse, c'est l'apparition et l'influence de plus en plus marqu�e d'�l�ments de surcharge psychog�ne, dont la gen�se s'explique principalement par des facteurs ind�pendants � l'accident. A cet �gard, les consid�rations m�dicales contenues dans le rapport du docteur V.________ sont claires: le trouble somatoforme douloureux, d�clare ce psychiatre, a �t� �d�compens� par l'accident du 11 juin 1992 � un moment tr�s d�licat de l'existence de M.________; � cette �poque, la pr�nomm�e tentait de prendre de l'ind�pendance sur un plan aussi bien professionnel que personnel, apr�s avoir v�cu et travaill� de longues ann�es dans une secte; psychiquement fragile et de personnalit� d�pendante, elle n'est pas arriv�e � assimiler l'�v�nement accidentel qui l'a d�structur�e et amen�e � consulter de nombreux m�decins, de m�me qu'� abuser de m�dicaments. Cette conclusion s'impose �galement au regard du rapport m�dical interm�diaire LAA (du 22 d�cembre 1997) du nouveau m�decin traitant de l'assur�e, le docteur B.________. Ce dernier fait en effet mention de l'�installation progressive d'une symptomatologie de fibromyalgie gravissime et d'une sinistrose � d�pendance psychiatrique�. Dans la mesure o� il s'agit de se prononcer sur l'obligation de la recourante de prendre en charge, au-del� du 1er juillet 1995, l'affection psychique et ses cons�quences, il convient donc de faire application de la jurisprudence relative aux troubles du d�veloppement psychique.
3.3.1 Selon cette jurisprudence, l'existence d'un lien de causalit� ad�quate entre un accident insignifiant ou de peu de gravit� et des troubles psychiques peut, en r�gle g�n�rale, �tre d'embl�e ni�e, tandis qu'en principe, elle doit �tre admise en cas d'accident grave; pour admettre le caract�re ad�quat du lien de causalit� entre un accident de gravit� moyenne et des troubles psychiques, il faut que soient r�unis certains crit�res particuliers et objectifs (ATF 115 V 139 sv. consid. 6, 408 consid. 5). Dans cette derni�re �ventualit�, le juge des assurances ne peut admettre la causalit� ad�quate que si l'un des crit�res retenus s'est manifest� de mani�re particuli�rement marquante pour l'accident, ou si ces crit�res d�terminants se trouvent soit cumul�s, soit r�unis d'une fa�on frappante. En outre, il convient, aux fins de proc�der � une classification des accidents de nature � entra�ner des troubles psychiques, non pas de s'attacher � la mani�re dont l'assur� a ressenti et assum� le choc traumatique, mais bien plut�t de se fonder, d'un point de vue objectif, sur l'�v�nement accidentel lui-m�me (ATF 115 V 139 consid. 6, 407 sv. consid 5).
3.3.2 Compte tenu de son d�roulement et des atteintes qu'il a g�n�r�es, l'accident du 11 juin 1992 doit �tre class� dans la cat�gorie des accidents de gravit� moyenne. En effet, quand bien m�me l'on ignore la vitesse � laquelle s'est produit le choc entre les v�hicules impliqu�s, il est �tabli que l'intim�e n'a pas perdu connaissance et qu'elle a pu sortir de sa voiture; enfin, elle n'a pas �t� hospitalis�e. On ne saurait donc ranger l'�v�nement assur� parmi les cas d'accidents graves.
En l'esp�ce, on ne voit pas que l'accident du 11 juin 1992 f�t de nature particuli�rement impressionnante ou dramatique: le rapport de police �tabli � la suite de la collision ne renferme aucun �l�ment dont on pourrait d�duire le contraire. D'autre part, l�sion subie par M.________ (une subluxation par rotation de C1 sur C2) ne saurait �tre qualifi�e d'atteinte grave � la sant�; elle n'a d'ailleurs entra�n� aucune anomalie fonctionnelle ou neurologique. Rien ne permet de retenir non plus, � la lecture du dossier, qu'il y aurait eu des erreurs ou des complications dans le traitement m�dical (que l'assur� ait abus� des m�dicaments qui lui ont �t� prescrits ne peut �tre imput� � l'assureur-accidents). Quant � la dur�e dudit traitement, elle n'appara�t pas anormalement longue, un suivi m�dical s'�tendant sur 2 � 3 ans devant �tre consid�r� comme normal pour le type de traumatisme subi (pour comp. voir l'arr�t H. du 30 mai 2003, U 353/02, consid. 3.3); on rel�vera au demeurant qu'il s'est agi ici d'un traitement conservateur consistant essentiellement en des s�ances de physioth�rapie et d'une m�dication antalgique. En ce qui concerne l'incapacit� de travail, on constate que les m�decins somaticiens ont reconnu, � raison de la subluxation cervicale, un arr�t travail total du 11 juin 1992 au 23 f�vrier 1994, puis partiel d�s cette date (d'abord 50 % du 24 f�vrier 1994 au 31 janvier 1995, ensuite 40 % du 1er f�vrier 1995 au 31 avril 1995, 25 % pendant les mois de mai et juin, et enfin 20 % � partir du 1er juillet 1995). Une telle p�riode d'incapacit� de travail est certes longue. Par ailleurs, l'intim�e continue encore � ce jour de souffrir de c�phal�es et de cervicalgies chroniques � mettre en relation avec l'accident. L'importance de ces douleurs doit toutefois �tre relativis�e en l'esp�ce dans la mesure o� celles-ci, cens�es diminuer avec le temps, ont �t� entretenues et major�es par la probl�matique psychique. Au regard de l'ensemble des circonstances du cas, le crit�re de la dur�e d'incapacit� de travail et celui de la persistance des douleurs ne sont toutefois pas, � eux seuls, suffisamment pr�gnants pour que l'accident du 11 juin 1992 soit tenu pour la cause ad�quate de l'affection psychique d�crite par le docteur V.________ (sur le cumul des crit�res en cas d'accident de gravit� moyenne, voir ATF 117 V 366 consid. 6a et b).
Il s'ensuit que la recourante n'a pas � r�pondre de l'incapacit� de travail r�sultant du trouble somatoforme douloureux. Quant au degr� d'invalidit� qu'elle a fix� en raison des s�quelles de la subluxation cervicale, il n'est pas critiquable.
Il reste � statuer sur le droit de l'intim�e au traitement m�dical apr�s le 30 mai 1994.
4.1 Selon l'art. 10 al. 1 LAA, l'assur� a droit au traitement m�dical appropri� des l�sions r�sultant de l'accident. En principe, le traitement m�dical est g�n�ralement appliqu� et accord� � l'assur� jusqu'� la fixation de la rente d'invalidit� (art. 19 al. 1 LAA, a contrario). Lorsque la rente a �t� fix�e, les prestations pour soins et remboursement de frais (art. 10 � 13 LAA) sont accord�es � son b�n�ficiaire aux conditions �num�r�es � l'art. 21 al. 1 LAA (� savoir : let. a lorsqu'il souffre d'une maladie professionnelle; let. b lorsqu'il souffre d'une rechute ou de s�quelles tardives et que des mesures m�dicales am�lioreraient notablement sa capacit� de gain ou emp�cheraient une notable diminution de celle-ci; let. c lorsqu'il a besoin de mani�re durable d'un traitement et de soins pour conserver sa capacit� r�siduelle de gain; let. d lorsqu'il pr�sente une incapacit� de gain et que des mesures m�dicales am�lioreraient notablement son �tat de sant� ou emp�cheraient que celui-ci ne subisse une notable d�t�rioration). Ainsi, les conditions du droit � la prise en charge des frais de traitement m�dical diff�rent selon que l'assur� est ou n'est pas au b�n�fice d'une rente (ATF 116 V 45 consid. 3b).
4.2 La recourante a fix� le droit � la rente d'invalidit� de l'intim�e au 1er juillet 1995. Au vu des pi�ces m�dicales au dossier, on peut s'y rallier. A ce moment-l� au plus tard, il n'y avait en effet plus lieu d'attendre de la continuation du traitement m�dical une am�lioration sensible de l'�tat de sant� de M.________. Cela signifie cependant qu'AXA doit prendre en charge les frais m�dicaux jusqu'� cette date. En ce qui concerne la p�riode post�rieure au 1er juillet 1995, aucune des conditions �num�r�es ci-dessus ne sont r�unies. Les lettres a et b n'entrent pas en ligne de compte dans le cas particulier. Il en va de m�me s'agissant de la lettre c: les mesures th�rapeutiques dont il est question ici (m�dication; physioth�rapie) n'ont aucune influence sur la capacit� de travail r�siduelle de l'intim�e. Quant � la lettre d, elle concerne exclusivement les assur�s totalement invalides (� cause de l'accident assur�) dont l'�tat de sant� peut �tre am�lior� ou tout au moins stabilis� gr�ce � des mesures m�dicales, m�me si cela reste sans influence sur leur capacit� de gain (Maurer, Schweizerisches Unfallversicherungsrecht, p. 384).
Partant, le recours se r�v�le pour l'essentiel bien fond�.
Sous r�serve de la prise en charge par AXA des frais m�dicaux de l'intim�e jusqu'au 30 juin 1995, le recours est admis et le jugement du 24 janvier 2002 du Tribunal des assurances du canton de Vaud est annul�.