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Timestamp: 2016-10-24 03:30:30+00:00
Document Index: 21745613

Matched Legal Cases: ['art. 126', 'art. 17', 'ATF ', 'art. 43', 'art. 99', 'art. 99', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 95', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 5', 'ATF ', 'art. 17', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 109', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 3', 'art. 17', 'art. 8', 'ATF ', 'in fine', 'art. 43', 'art. 47', 'art. 47', 'art. 47', 'art. 126', 'art. 47', 'ATF ', 'art. 51', 'ATF ', 'art. 3', 'ATF ', 'art. 107', 'art. 67', 'art. 66', 'art. 68']

2C_526/2009 (14.05.2010)
X.________, repr�sent� par Florence Rouiller, juriste,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 27 juillet 2009.
X.________, ressortissant du Kosovo, est arriv� en Suisse le 29 octobre 1989. Il est aujourd'hui titulaire d'une autorisation d'�tablissement. Il a trois enfants, soit A.________, n� le *** 1990, B.________, n� le *** 1994, et C.________, n�e le *** 1995, tous n�s au Kosovo. Leur m�re, D.________, n�e le *** 1968, est domicili�e au Kosovo. B.________ et C.________ sont n�s au Kosovo et y ont toujours v�cu aupr�s de leur m�re.
Le 19 avril 1999, X.________ a d�pos� une demande de regroupement familial en faveur de la m�re de ses enfants et de ceux-ci, ainsi que de sa propre m�re. L'int�ress� l'a retir�e le 13 juin 2000 au motif qu'il ne disposait pas de moyens financiers suffisants et que ses enfants et leur m�re n'avaient pas encore de documents de l�gitimation valables.
Par d�cision du 13 septembre 2004, le Service de la population du canton de Vaud (ci-apr�s: le Service de la population) a d�livr� une autorisation d'�tablissement en faveur de A.________.
Le 8 mars 2007, B.________ a d�pos� une demande de visa en vue de rejoindre son p�re en Suisse et de vivre aupr�s de lui. Par d�cision du 17 avril 2008, le Service de la population a refus� l'autorisation d'entr�e, respectivement de s�jour. X.________ a d�pos� un recours � l'encontre de cette d�cision.
C.________ a fait une demande de visa le 27 juin 2008. Par d�cision du 20 novembre 2008, le Service de la population a refus� l'autorisation d'entr�e, respectivement de s�jour en sa faveur. X.________ a recouru � l'encontre de cette d�cision.
Le Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tribunal cantonal), apr�s avoir joint les proc�dures concernant B.________ et C.________, a rejet� les recours par arr�t du 27 juillet 2009.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, X.________ demande au Tribunal f�d�ral, sous suite de frais et d�pens, d'annuler l'arr�t du 27 juillet 2009 du Tribunal cantonal, de d�livrer une autorisation d'entr�e, respectivement de s�jour � B.________ et C.________, subsidiairement de renvoyer le dossier � l'autorit� inf�rieure pour instruction compl�mentaire et nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
Le Service de la population renonce � se d�terminer sur le recours. Le Tribunal cantonal se r�f�re aux dispositif et consid�rants de son arr�t. L'Office f�d�ral des migrations conclut au rejet du recours.
Le 1er janvier 2008 est entr�e en vigueur la loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005 sur les �trangers (LEtr ou la loi sur les �trangers; RS 142.20), qui a remplac� la loi f�d�rale du 26 mars 1931 sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers (LSEE ou la loi sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers; RS 1 113; en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2007). En vertu de l'art. 126 al. 1 LEtr, les demandes d�pos�es avant l'entr�e en vigueur de la loi sont r�gies par l'ancien droit.
En l'occurrence, la demande d'autorisation d'entr�e et de s�jour litigieuse de B.________ a �t� d�pos�e le 8 mars 2007, soit avant l'entr�e en vigueur de la nouvelle loi. Son cas sera ainsi examin�, pour ce qui est du droit interne, � la lumi�re de l'ancien droit. Quant � la demande d'autorisation d'entr�e et de s�jour de C.________, elle a �t� formul�e le 27 juin 2008. D�s lors, sa cause sera jug�e � la lumi�re de la nouvelle loi sur les �trangers.
2.1.1 En vertu de l'art. 17 al. 2 3e phrase LSEE, les enfants c�libataires �g�s de moins de dix-huit ans ont le droit d'�tre inclus dans l'autorisation d'�tablissement de leurs parents aussi longtemps qu'ils vivent aupr�s d'eux. Selon sa lettre et sa finalit�, cette disposition ne s'applique directement que si le lien conjugal unissant les parents est intact; � certaines conditions, la jurisprudence admet toutefois �galement son application par analogie aux parents s�par�s, divorc�s ou veufs dont l'un d'eux, �tabli en Suisse depuis plusieurs ann�es, veut faire venir apr�s coup aupr�s de lui ses enfants rest�s au pays qui ont �t� entre-temps confi�s � l'autre parent ou � des proches (cf. ATF 129 II 11 consid. 3 p. 14 ss; 125 II 585 consid. 2a p. 586/587).
En l'esp�ce, B.________ est �g� de moins de dix-huit ans et son p�re b�n�ficie d'une autorisation d'�tablissement. Le recours en mati�re de droit public est recevable � cet �gard. La question de la r�alisation des conditions pour qu'une autorisation de s�jour puisse lui �tre octroy�e rel�ve du fond.
2.1.2 En vertu de l'art. 43 al. 1 LEtr, C.________ dispose en principe d'un droit � l'octroi d'une autorisation de s�jour, �tant donn� qu'elle est c�libataire, a moins de dix-huit ans et que son p�re est titulaire d'une autorisation d'�tablissement. Partant, le recours en mati�re de droit public est �galement recevable sous cet angle.
2.3.1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF). Toute conclusion nouvelle est irrecevable (art. 99 al. 2 LTF). A contrario, cette disposition n'interdit pas une argumentation juridique nouvelle, pour autant que celle-ci repose sur les constatations de fait de la d�cision attaqu�e (ATF 134 III 643 consid. 5.3.2 p. 651; arr�t 4A_28/2007 du 30 mai 2007 consid. 1.3, non publi� in ATF 133 III 421).
2.3.2 Saisi d'un recours en mati�re de droit public, le Tribunal f�d�ral examine librement la violation du droit f�d�ral, qui comprend les droits de nature constitutionnelle (cf. art. 95 lettre a et 106 al. 1 LTF; ATF 134 III 379 consid. 1.2 p. 382), sous r�serve des exigences de motivation figurant � l'art. 106 al. 2 LTF. L'acte de recours doit ainsi, sous peine d'irrecevabilit�, contenir un expos� succinct des droits ou principes constitutionnels viol�s et pr�ciser en quoi consiste la violation (ATF 133 II 249 consid. 1.4.2 p. 254; 133 III 393 consid. 6 p. 397). Le Tribunal f�d�ral se fonde sur les faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente (cf. art. 105 al. 1 LTF), � moins que ces faits n'aient �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (cf. art. 105 al. 2 LTF). Comme il n'est pas li� par les motifs que les parties invoquent, il peut admettre le recours pour d'autres raisons que celles avanc�es par le recourant ou, au contraire, confirmer la d�cision attaqu�e pour d'autres motifs que ceux retenus par l'autorit� pr�c�dente (ATF 133 II 249 consid. 1.4.1 p. 254; 133 III 545 consid. 2.2 p. 550; 133 IV 150 consid. 1.2 p. 152).
Le recourant d�nonce la violation des principes de la bonne foi (art. 5 al. 3 et 9 Cst.) et de la confiance. Il se r�f�re, pour cela, � un courrier du 6 d�cembre 2004 du Service de la population par lequel celui-ci a accept� la demande de regroupement familial en faveur du fils a�n� du recourant et qui mentionne l'�ventuelle venue en Suisse des deux autres enfants du recourant.
Ce grief ne peut �tre examin� sur la base des faits de l'arr�t attaqu�. En effet, il est fond� sur une lettre du Service de la population du 6 d�cembre 2004 que le recourant produit pour la premi�re fois devant le Tribunal f�d�ral. A cet �gard, dans la mesure o� il s'agit d'une pi�ce nouvelle qui aurait pu �tre produite devant le Tribunal cantonal, elle n'est pas recevable et doit �tre �cart�e (cf. consid. 2.3.1). Partant, � d�faut d'une constatation de faits suffisante dans l'arr�t entrepris, le moyen tir� de la violation du principe de la bonne foi est irrecevable.
Le litige revient � se demander si le recourant, qui vit en Suisse depuis 1989 et y a �t� rejoint par son fils a�n� en janvier 2005, peut obtenir une autorisation de s�jour pour ses deux autres enfants, soit B.________, n� en 1994, dont la cause doit �tre examin�e au regard de l'ancienne loi sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers, et C.________, n�e en 1995, cas auquel s'applique la nouvelle loi sur les �trangers.
La situation de B.________ va �tre examin�e en premier lieu.
5.1 Selon la jurisprudence (cf. ATF 2C_270/2009 du 15 janvier 2010 consid. 4.1; 133 II 6 consid. 3.1 p. 9 ss; 129 II 11 consid. 3.1.1 p. 14 et les arr�ts cit�s), le but de l'art. 17 al. 2 LSEE (cf. consid. 2.1.1) est de permettre le maintien ou la reconstitution d'une communaut� familiale compl�te entre les deux parents et leurs enfants communs encore mineurs (la famille nucl�aire). Ce but ne peut �tre enti�rement atteint lorsque les parents sont divorc�s ou s�par�s et que l'un d'eux se trouve en Suisse depuis plusieurs ann�es, et l'autre � l'�tranger avec les enfants, ou lorsque l'un d'eux est d�c�d�. Le regroupement familial ne peut alors �tre que partiel. Dans cette hypoth�se, ce droit est soumis � des conditions sensiblement plus restrictives que lorsque les parents font m�nage commun. Il n'existe pas un droit inconditionnel de faire venir aupr�s du parent �tabli en Suisse des enfants qui ont grandi � l'�tranger dans le giron de leur autre parent. La reconnaissance d'un droit au regroupement familial suppose alors qu'un changement important des circonstances (sur cette notion, cf. ATF 133 II 6 consid. 3.1.2 p. 11), notamment d'ordre familial, se soit produit, rendant n�cessaire la venue des enfants en Suisse, comme par exemple une modification des possibilit�s de leur prise en charge �ducative � l'�tranger (cf. ATF 2C_270/2009 du 15 janvier 2010 consid. 4.1; 133 II 6 consid. 3.1 p. 9 ss; 129 II 11 consid. 3.1.3 p. 14/15, 249 consid. 2.1 p. 252 et les arr�ts cit�s). D'apr�s la pratique r�cente, le crit�re de la relation familiale pr�pond�rante n'est plus d�terminant (arr�t 2C_617/2008 du 10 novembre 2008 consid. 3.2).
5.2 En ce qui concerne B.________, le Tribunal cantonal a retenu pour l'essentiel qu'il importait peu que le recourant pr�tende qu'il avait assum� de mani�re effective l'�ducation de son fils en intervenant � distance pour r�gler son existence sur les questions essentielles, le crit�re de la relation familiale pr�pond�rante n'�tant pas d�cisif. D'autre part, il n'existait pas de changement de circonstances justifiant la demande de regroupement familial, l'entr�e dans l'adolescence de son fils, le fait que l'�ducation de celui-ci ne pourrait plus �tre assur�e de mani�re satisfaisante dans son pays et la p�joration financi�re de D.________ ne pouvant �tre consid�r�s comme des changements d�terminants. En outre, B.________, qui avait presque treize ans au moment du d�p�t de la demande, avait toujours v�cu avec sa m�re au Kosovo. Ainsi, le Tribunal cantonal a consid�r� qu'il avait ses attaches familiales, sociales et culturelles au Kosovo. Enfin, X.________ avait attendu treize ans pour d�poser une demande de regroupement familial pour B.________. L'argument selon lequel sa situation �conomique d'alors �tait trop pr�caire n'�tait pas d�cisif. Il avait de toute fa�on un travail fixe depuis 2005. Les conditions du regroupement familial partiel diff�r� n'�taient ainsi pas remplies. Ce faisant, le Tribunal cantonal a d�velopp� une argumentation pertinente (cf. arr�t attaqu� consid. 4) � laquelle il peut �tre renvoy� (art. 109 al. 3 LTF).
5.3 Dans son m�moire, le recourant estime que l'all�gation du Tribunal cantonal, selon laquelle B.________ devrait faire face � un d�racinement en rejoignant son p�re et son fr�re en Suisse, est arbitraire et ne repose sur aucun �l�ment concret. Il faudrait plut�t tenir compte du fait que le fils a�n� du recourant est arriv� en Suisse alors qu'il �tait plus �g� que B.________ et qu'il s'est parfaitement bien int�gr� au syst�me scolaire vaudois et � la culture suisse. Ceci d�montrerait que le recourant a les facult�s �ducatives n�cessaires au bien-�tre de ses enfants.
Avec cette argumentation, le recourant ne remet pas en cause l'appr�ciation du Tribunal cantonal selon laquelle les changements de circonstance invoqu�s ne sauraient justifier le regroupement familial demand� (arr�t attaqu� consid. 4 p. 5). Il ne conteste pas qu'un changement de circonstances important est la condition propre � fonder son droit au regroupement familial partiel (cf. consid. 5.1) et ne fait pas valoir que cette condition serait r�alis�e en l'esp�ce. Dans ces circonstances, les �l�ments susmentionn�s invoqu�s par le recourant ne sont pas d�terminants.
5.4 Finalement, le recourant conteste que le fait d'avoir attendu presque treize ans pour pr�senter une demande de regroupement familial soit constitutif d'un abus de droit (sur cette notion, cf. ATF 133 II 6 consid. 3.2 p. 12). Il importe toutefois peu que tel soit ou non le cas puisque ce n'est que par surabondance de droit que le Tribunal cantonal a qualifi� cette attente d'abus de droit (arr�t attaqu� fin consid. 4e p. 7). Il constatait en effet au pr�alable que les conditions pos�es au regroupement familial n'�taient pas r�alis�es dans le cas du fils du recourant.
5.5 Compte tenu de ce qui pr�c�de, la demande de regroupement familial form�e pour B.________ est mal fond�e.
Le recourant se pr�vaut de l'art. 8 CEDH, dans une argumentation dont il est douteux qu'elle soit conforme aux exigences d�coulant de l'art. 106 al. 2 LTF (cf. consid. 2.3.2), en faveur de son fils.
Il est de jurisprudence constante que si cette disposition conventionnelle peut faire obstacle, dans certaines circonstances, � une mesure d'�loignement ou d'expulsion qui emp�che ou rend tr�s difficile le maintien de la vie familiale, elle n'octroie en revanche pas de droit absolu � l'entr�e ou au s�jour en Suisse de membres de la famille d'un �tranger qui y est �tabli. En particulier, le parent qui a librement d�cid� de venir en Suisse et d'y vivre s�par� de sa famille pendant de nombreuses ann�es ne peut normalement pas se pr�valoir d'un tel droit en faveur de ses enfants rest�s au pays lorsqu'il entretient avec ceux-ci des contacts moins �troits que l'autre parent ou que les membres de la famille qui en prennent soin, et qu'il peut maintenir les relations existantes (ATF 133 II 6 consid. 3.1 p. 10 et les r�f�rences cit�es). Il s'ensuit que, dans le cas particulier, le recourant ne peut d�duire de cette disposition conventionnelle un droit � ce que son fils, qui a pass� toute sa vie au Kosovo aupr�s de sa m�re, puisse le rejoindre en Suisse.
Selon le recourant, l'arr�t attaqu� viole l'art. 3 de la convention du 20 novembre 1989 relative aux droits de l'enfant (CDE; RS 0.107).
Etant rappel� que l'on ne peut d�duire de cette disposition une pr�tention directe � l'obtention d'une autorisation de s�jour, le grief qui, comme en l'esp�ce, tend � reprocher � l'instance pr�c�dente de n'avoir pas suffisamment pris en consid�ration les int�r�ts de l'enfant, revient � se plaindre d'une mauvaise pes�e des int�r�ts en pr�sence et se confond, par cons�quent, avec les moyens tir�s de la violation de l'art. 17 al. 2 LSEE qui a �t� rejet� (cf. consid. 5).
8.1 Le recourant invoque la violation du principe de l'�galit� (art. 8 Cst.). Selon lui, le fait que le regroupement familial a �t� admis pour son fils a�n� et qu'il a �t� refus� pour B.________ est constitutif d'une telle violation, la situation des deux enfants �tant identique, � savoir qu'ils n'ont jamais v�cu avec leur p�re depuis leur naissance, qu'ils ont une relation en tous points semblable avec celui-ci, qu'ils ont re�u la m�me �ducation dans le m�me milieu culturel jusqu'� douze ans et qu'ils ont pass� les dix premi�res ann�es de leur vie au sein d'une fratrie de trois enfants.
8.2 On ne sait pas pour quelles raisons l'a�n� des enfants du recourant a obtenu une autorisation d'�tablissement. Toutefois, en 2004, ann�e d'octroi de l'autorisation � A.________, la jurisprudence relative au regroupement familial partiel �tait moins restrictive que celle applicable � B.________. En effet, un tel regroupement �tait possible non seulement en cas de changement important des circonstances mais �galement lorsque le parent �tabli en Suisse avait maintenu avec ses enfants rest�s � l'�tranger une relation familiale pr�pond�rante en d�pit de la s�paration et de la distance (ATF 133 II 6 consid. 3.1 et 3.1.1 p. 9 ss). Or, ce deuxi�me cas de figure n'est aujourd'hui plus d�terminant (cf. consid. 5.1 in fine). Ainsi, la jurisprudence plus large de l'�poque peut expliquer la diff�rence de traitement entre A.________ et son fr�re.
9.1 Aux termes de l'art. 43 al. 1 LEtr, intitul� "Conjoint et enfants �trangers du titulaire d'une autorisation d'�tablissement", les enfants c�libataires �trangers de moins de dix-huit ans du titulaire d'une autorisation d'�tablissement ont droit � l'octroi d'une autorisation de s�jour et � la prolongation de sa dur�e de validit�, � condition de vivre en m�nage commun avec lui.
La loi sur les �trangers a introduit des d�lais pour requ�rir le regroupement familial. L'art. 47 al. 1 1�re phrase LEtr �nonce le principe selon lequel le regroupement familial doit �tre demand� dans les cinq ans. Pour les enfants de plus de 12 ans, le regroupement doit intervenir dans un d�lai de 12 mois (art. 47 al. 1 2�me phr. LEtr). S'agissant de membres de la famille d'�trangers, le d�lai commence � courir lors de l'octroi de l'autorisation de s�jour ou d'�tablissement ou lors de l'�tablissement du lien familial (art. 47 al. 3 lettre b LEtr). Selon la disposition transitoire de l'art. 126 al. 3 LEtr, les d�lais pr�vus � l'art. 47 al. 1 LEtr commencent � courir � l'entr�e en vigueur de la loi sur les �trangers, dans la mesure o� l'entr�e en Suisse ou l'�tablissement du lien familial sont ant�rieurs � cette date.
Dans l'ATF 2C_270/2009 du 15 janvier 2010 (consid. 4.8), le Tribunal f�d�ral a jug� que les conditions restrictives d�finies par la jurisprudence, sous l'empire de l'ancien droit, pour le regroupement familial partiel (cf. consid. 5.1) ne pouvaient pas �tre reprises pour l'application du nouveau droit. Celui-ci, avec son syst�me de d�lais, marque en effet une rupture par rapport aux conditions restrictives pos�es par la jurisprudence ant�rieure. Pour autant, le respect des d�lais fix�s pour demander le regroupement n'implique pas que celui-ci doive automatiquement �tre accord�. Le regroupement familial partiel peut en effet poser des probl�mes sp�cifiques, surtout lorsque l'enfant pour lequel une autorisation de s�jour en Suisse est requise vit � l'�tranger avec l'autre parent ou dans sa famille. Trois �l�ments sont alors d�terminants. Premi�rement, le droit au regroupement familial ne doit pas �tre invoqu� de mani�re abusive (art. 51 al. 1 lettre a et al. 2 lettre a LEtr). En deuxi�me lieu, le parent qui d�pose une autorisation de s�jour, pour son enfant, au titre de regroupement familial doit b�n�ficier (seul) de l'autorit� parentale ou, en cas d'autorit� parentale conjointe, l'autre parent vivant � l'�tranger doit avoir donn� son accord expr�s (cf., � ce sujet, ATF 125 II 585 consid. 2a p. 587). Finalement, le regroupement familial partiel suppose de tenir compte de l'int�r�t sup�rieur de l'enfant, comme l'exige l'art. 3 CDE. Il faut donc se demander si la venue en Suisse d'un enfant au titre du regroupement familial partiel n'entra�nerait pas un d�racinement traumatisant, ne reviendrait pas de facto � le couper de tout contact avec la famille r�sidant dans son pays d'origine et n'interviendrait pas contre la volont� de celui-ci. D�terminer l'int�r�t de l'enfant est tr�s d�licat. Les autorit�s comp�tentes en mati�re de droit des �trangers ne doivent pas perdre de vue qu'il appartient en priorit� aux parents de d�cider du lieu de s�jour de leur enfant, en prenant en consid�ration l'int�r�t de celui-ci. En raison de l'�cart du niveau de vie par rapport au pays d'origine, il est certes possible que les parents d�cident de la venue de l'enfant en Suisse sur la base de consid�rations avant tout �conomiques. Pour autant, les autorit�s comp�tentes en mati�re de droit des �trangers ne sauraient, en ce qui concerne l'int�r�t de l'enfant, substituer leur appr�ciation � celle des parents, comme une autorit� tut�laire peut �tre amen�e � le faire. Leur pouvoir d'examen est bien plut�t limit� � cet �gard: elles ne doivent intervenir et refuser le regroupement familial que si celui-ci est manifestement contraire � l'int�r�t de l'enfant (cf. aussi ATF 2C_490/2009 du 2 f�vrier 2010 [consid. 3.2.3]).
9.2 Le Tribunal cantonal a fond� l'arr�t attaqu�, en ce qui concerne les exigences du regroupement familial partiel, sur la jurisprudence rendue sous l'empire de la loi sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers. Il n'a examin� que succinctement la situation de C.________, a d�clar� qu'elle �tait "sensiblement" la m�me que celle de son fr�re et a renvoy� aux consid�rants traitant de celui-ci. Or, l'ancienne jurisprudence n'est plus applicable sous le nouveau droit (cf. consid. 9.1). Il s'agit, d�s lors, d'examiner si, sur la base des faits retenus, le r�sultat de l'arr�t attaqu� est ou non conforme aux nouvelles exigences de la loi sur les �trangers (cf. consid. 9.1).
9.3 Le Tribunal cantonal a retenu que la fille du recourant, qui avait douze ans au moment du d�p�t de la demande, est n�e alors que son p�re vivait d�j� en Suisse. Celle-ci avait ainsi toujours v�cu aupr�s de sa m�re au Kosovo et jamais avec son p�re. L'arr�t attaqu� renvoie, pour le surplus, aux consid�rants concernant B.________ (consid. 7b p. 9). Selon ceux-ci, la pr�tendue p�joration financi�re de la m�re des enfants ne saurait �tre d�terminante, le recourant pouvant lui envoyer de l'argent. En outre, m�me si le recourant avait dirig� l'�ducation de ses enfants depuis la Suisse, eu des contacts t�l�phoniques hebdomadaires avec eux et les voyait r�guli�rement lors de ses voyages au Kosovo, le d�racinement que constituerait la venue de B.________, donc de C.________, en Suisse, serait probl�matique, �tant donn� que les deux enfants avaient pass� toute leur enfance au Kosovo et y avaient tiss� des attaches familiales, sociales et culturelles importantes. De plus, selon le Tribunal cantonal, si le recourant souhaitait que ses enfants suivent la scolarit� obligatoire pour ensuite aller au gymnase ou suivre un apprentissage, ce d�sir ne tenait pas compte des r�alit�s et des difficult�s li�es � une scolarit� dans une nouvelle langue et dans un pays inconnu. Partant, le regroupement familial ne pouvait �tre accept�.
On constate, au regard de ce qui pr�c�de, que l'arr�t attaqu� retient qu'il n'existe pas de raisons pertinentes qui permettraient d'accepter le regroupement familial. Or, selon la jurisprudence concernant le nouveau droit, le regroupement ne peut �tre refus� que s'il est manifestement contraire � l'int�r�t de l'enfant, en l'esp�ce C.________, et non seulement en raison de l'absence de motifs d�terminants.
Ainsi, il convient de renvoyer la cause � l'autorit� pr�c�dente, afin qu'elle examine ce point et se prononce sur les autres conditions dont la jurisprudence du Tribunal f�d�ral (cf. consid. 9.1) fait d�pendre le regroupement familial partiel.
Il suit de ce qui pr�c�de que le recours en mati�re de droit public doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable en ce qui concerne B.________. Il doit �tre admis dans la mesure o� il est recevable en tant qu'il a trait � C.________, l'arr�t attaqu� annul� dans cette mesure et la cause renvoy�e � l'autorit� pr�c�dente, afin qu'elle statue dans le sens des consid�rants (cf. art. 107 al. 2 LTF) et qu'elle r�gle � nouveau le sort des frais et d�pens de la proc�dure cantonale (art. 67 et 68 al. 5 LTF).
Le recourant doit ainsi supporter des frais judiciaires r�duits (art. 66 al. 1 LTF). Succombant partiellement, le canton de Vaud versera des d�pens au recourant (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Le recours est rejet� dans la mesure o� il est recevable en tant qu'il concerne B.________.
Le recours est admis dans la mesure o� il est recevable en tant qu'il concerne C.________. L'arr�t du 27 juillet 2009 du Tribunal cantonal du canton de Vaud est annul� dans cette mesure. La cause est renvoy�e � cette autorit� pour une nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants et afin qu'elle r�gle � nouveau le sort des frais et d�pens de la proc�dure cantonale.
Le pr�sent arr�t est communiqu� � la repr�sentante du recourant, au Service de la population et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, ainsi qu'� l'Office f�d�ral des migrations.