Source: https://www.ontario.ca/fr/lois/reglement/900833/v6
Timestamp: 2019-11-18 19:43:18+00:00
Document Index: 1681257

Matched Legal Cases: ['art. 2', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 2', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 2', 'art. 3', 'art. 2']

Version telle qu’elle existait du 26 novembre 2015 au 30 juin 2016.
Dernière modification : Règl. de l’Ont. 347/15.
«tableau de l’ACGIH» Le tableau intitulé «Adopted Values» figurant aux pages 10 à 61 de la publication de l’ACGIH intitulée 2013 Threshold Limit Values for Chemical Substances and Physical Agents and Biological Exposure Indices et portant le numéro international normalisé du livre 978-1-607260-59-2. («ACGIH Table»)
«tableau de l’Ontario» Le tableau 1 du présent règlement. («Ontario Table») Règl. de l’Ont. 419/10, art. 2; Règl. de l’Ont. 149/12, art. 1; Règl. de l’Ont. 274/14, art. 1.
b) aux travailleurs d’un employeur visé à l’alinéa a) qui exercent des activités dans le domaine de la construction. Règl. de l’Ont. 419/10, art. 2;Règl. de l’Ont. 149/12, art. 1.
Remarque : Le 1er juillet 2016, le paragraphe 2 (1) du Règlement est abrogé. (Voir : Règl. de l’Ont. 347/15, art. 1)
Remarque : Le 1er juillet 2016, le Règlement est modifié par adjonction de l’article suivant : (Voir : Règl. de l’Ont. 347/15, art. 2)
Remarque : Le 1er juillet 2016, le paragraphe 7.2 (1) du Règlement est modifié par insertion de «ou que l’employeur se conforme à un code de pratique applicable» à la fin du paragraphe. (Voir : Règl. de l’Ont. 347/15, art. 3)
Béryllium et composés, en Be [7440-41-7]
Hydrocarbures aliphatiques gazeux
– Alcane [C1-C4], sauf le butane. Tous les isomères.
– Butane, tous les isomères [106-97-8]; [75-28-5]
Règl. de l’Ont. 274/14, art. 2.