Source: http://www.zoofast.be/regulamin.php
Timestamp: 2017-11-18 19:37:33+00:00
Document Index: 109198322

Matched Legal Cases: ["l'article 2", "l'article 27", "l'article 21", "l'article 33", "l'article 38", "l'article 558", "l'article 556"]

I .Boutique
1. La boutique d'animalerie en ligne Zoofast, fonctionnant sur le www.zoofast.be, est géré par la société Krakvet.pl sp. z o. o. assis à Kokotów, no. 703 (code postal: 32-002, Węgrzce Wielkie, Pologne), est entré dans le registre des entrepreneurs par le tribunal de district de Cracovie-Centre-ville à Cracovie, XI Département commercial de la Registre National Judiciaire KRS: 0000558150, NIP (TVA): 6832085961, REGON 361526515
2. Aux fins du règlement avec les clients individuels et aux clients professionnels, La boutique utilise le numéro de compte bancaire suivant:
Sendfast sp. z o.o. sp.k.
IBAN BE59 0017 8263 9526
3. L'adresse de correspondance et renvoie de la boutique est: Kokotow 703, 32-002 Węgrzce Wielkie/Pologne.
4. La Boutique peut être contacté de la façon suivante:
• en envoyant une lettre écrite à l'adresse de correspondance
• en remplissant le formulaire de contact approprié disponible sur le site de la boutique
• par courrier électronique, en envoyant un message à l'adresse électronique de la boutique: office@zoofast.be
• par téléphone au 028 80 61 49 ( du lundi au vendredi (sauf jours fériés), 09:00-à-15h00.)
1. Le client de la boutique peut être, Soit un client individuel ou un client professionnel.
2. Un client individuel (particulier) de la boutique est une personne physique ayant la pleine capacité d'accomplir des actes en droit, qui fait l'achat à des fins non liées à l'activité professionnelle ou commerciale, qui est un consommateur au sens de la 2000-03- 02 Loi sur la protection de certains droits des consommateurs et sur la responsabilité des dommages causés par produit dangereux.
3. Les clients professionnels de la boutique sont des clients autres que ceux énumérés à l'article II.2. des présentes, en particulier les personnes qui dirigent l'activité des entreprises, personnes morales et les unités d'affaires sans personnalité juridique, capacité juridique accordés par la loi, qui font l'achat à des fins liées à l'activité professionnelle ou commerciale . Dans le cas de doute, il est considéré que la personne qui effectue l'achat pour le compte d'une clientèle d'entreprise a autorité compétente pour effectuer ces actions.
4. La Boutique peut être utilisé par les clients qui ont à leur disposition un ordinateur avec les exigences techniques minimales suivantes:
a. Accès Internet
b. Navigateur Web Mozilla Firefox, Safari, Google Chrome, Opera ou Internet Explorer
c. Le plugin Macromedia Flash Player installé
d. Le soutien actif de JavaScript, CSS et cadres de styles
e. handicapés fenêtres bloqueur de pop-up
f. Adresse e-mail actif
g. numéro de téléphone actif.
En aucun cas, s ‘être autorisés à prévoir contenu de nature illégale. La Boutique se réserve le droit de supprimer immédiatement les contenus illégaux sur le site de la Boutique.
III. Compte client
1. Un client peut ouvrir un compte de client par l'enregistrement sur le site de la Boutique. Pour ce faire, est nécessaire pour remplir correctement un formulaire d'inscription, en particulier par:
a. la saisie des données personnelles requises (y compris les détails d'adresse), l'adresse e-mail (qui est «de la connexion) et un mot de passe
b. soumettre une déclaration en cochant un domaine approprié visant à familiariser avec le contenu du Règlement
c. donner son consentement, en cochant un domaine approprié, pour les données personnelles de »pour être inclus dans la base de Krakvet.pl sp. z o. o.. et pour eux d'être traitées et mises à la disposition d'autres entités, telles que les entreprises de messagerie et les prestataires de services de paiement aux fins de l'exécution du contrat et en utilisant le site de la boutique
d. donner son consentement, en cochant un domaine approprié, pour les informations contenues sur le site, en particulier les opinions, les évaluations et les déclarations, être utilisé gratuitement, publié, reproduit, modifié et distribué par Krakvet.pl sp. z o. o.
2. Lors de l'enregistrement, les client peuvent donner leur consentement, en cochant un domaine approprié, pour les données personnelles saisies, stockées et traitées par Krakvet.pl sp. z o. o. après le retrait de toutes les désignations qui identifient du réseau ou le système des TIC utilisé pour les données précitées à être mis à disposition à des tiers uniquement pour des fins de publicité, la recherche sur le marché ainsi que sur «les comportements et les préférences, avec les résultats de cette recherche destinée aux fins de l'amélioration de la qualité des services fournis par la boutique.
3. Lors de l'enregistrement, les clients peuvent également donner leur consentement, en cochant un domaine approprié, pour recevoir des informations commerciales au sens de la Loi 2002-07-18 sur la fourniture de services par voie électronique.
4. Les déclarations visées aux articles 1.2, 1.3 et 1.4 sont obligatoires pour les fins de l'enregistrement, création de compte et d'autres transactions avec la boutique effectuée par un client enregistré.
5. N'a pas besoin de soumettre les déclarations de volonté spécifiées à l'article 2 et 3 pour enregistrer avec succès.
6. Création d'un compte client:
a. Permet de vérifier l'état des commandes d'achèvement sur le site Web de la boutique
b. Permet de publier des opinions, des évaluations et des déclarations sur le site de la boutique en ligne, en utilisant également un surnom assumé .
c. Est une condition préalable à la participation dans un programme de fidélisation détenu par la boutique, dont les règles sont précisées dans un règlement séparé.
7. Un client peut à tout moment modifier les données saisies dans leur compte à la clientèle, ainsi que supprimer le compte sans donner de raison.
8. La boutuque à le droit de supprimer un compte client ainsi que toutes les données recueillies dans ce compte sans donner aucune raison, notamment d'actes de défaut de ces règlements, y compris, si fournit du contenu illégal.
1. La boutique offre des produits et services .
2. Toutes les marchandises présentées sont neuves.
3. Les services offerts par la boutique ne comprennent pas d'expédition de fret, le transport des marchandises achetées sur la boutique.
4. But de la marchandise est déterminée exclusivement par les manuels fournis par les fabricants sur les étiquettes des marchandises.
5. Les avis, annonces, listes de prix et d'autres informations sur le site Web du magasin sont une invitation à contracter au sens du Code civil.
6. La Boutique se réserve le droit d'introduire des changements et d'annuler la vente et des campagnes promotionnelles, réglementés par des règlements distincts, mis à disposition sur le site de la Boutique. Les promotions ne peuvent être combinées, à moins que les règlements appropriés de campagnes promotionnelles en disposent autrement. Produits promotionnels, cadeaux gratuits ou des produits d'au-delà de l'offre régulière de la boutique sont disponibles en quantité limitée. Les commandes pour ces produits doivent être remplis en fonction de l'ordre des commandes présentées par l'art. En outre, la boutique se réserve le droit de substituer des produits promotionnels non disponibles avec différents produits, disponibles au moment de la réception de la commande d'un client.
7. La Boutique se réserve le droit de supprimer de l'assortiment de la boutique en particulier les marchandises qui ne sont pas disponibles auprès des fabricants, distributeurs ou importateurs.
1. Les prix de tous les produits de l'assortiment de la boutique sont spécifiées en euro (Eu).
2. Le client peut, à sa discrétion, d'effectuer le paiement du prix spécifié dans le Zloty (PLN) en euros (EUR). Le client peut connaître le montant versé de créances dans l'euro (EUR) en sélectionnant dans la fenêtre sur le site Web de magasin option de change appropriée peut être dans n’ importe quel connecteur-Aug désactivé par le client.
3. Dans les prix des marchandises sont inclus tous les impôts et taxes, et ils sont exprimés en montant brut. Les prix des produits ne comprennent pas les coûts de la livraison des marchandises .
4. Le coût réel de livraison :
Montant de commande (zł) Poids de commande (kg) Frais de livraison
Plus de 116 PLN (29€) quelconque 0 PLN (0€)
1PLN – 116 PLN (1-29€) quelconque 15,60 PLN (3,90€)
Pour les commandes dépassant le montant de 116 PLN (29 €), l'entreprise de transport perçoit une taxe de 1 PLN (0,25 €), cepandant pour chaque commande outrepasse le montant de PLN 116 (€ 29), est accordée une remise de 1 PLN (0,25 €).
VI. Conclusion et l'exécution du contrat.
1. Boutique reçoit des commandes 24 heures/7.
1.1. Afin d'acheter des marchandises via le site Internet de la boutique, le client de l'entreprise doit effectuer les actions suivantes:
a) choisir la méthode de paiement
b) sélectionner l'adresse de livraison
c) ajouter les produits au panier
d) sélectionner le mode de livraison
e) Finaliser la commande en utilisant le bouton "Créer une commande" et cochant la case "Faire une commande .
1.2. Le client peut également passer une commande par téléphone ou par courriel.
2. Conclusion du contrat avec le client individuel a lieu au moment de la passation de la commande.
3. L'exécution de la commande avec paiement à la livraison commence immédiatement, l'exécution de la commande payée par un virement bancaire, paypal ou carte de crédit commence après l'argent sont inscrits sur un compte bancaire de la boutique.
4. Conclusion du contrat avec le client d'entreprise commence au moment de l'acceptation de la commande par la boutique, qui notifiera à propos de ce fait dans les 48 heures.
5. L'exécution de la commande avec paiement à la livraison commence immédiatement après la conclusion du contrat, l'exécution de la commande payée par un virement bancaire, paypal ou carte de crédit commence après l'argent sont inscrits sur un compte bancaire de la boutique.
6. Exécution de la commande du client peut dépendre du paiement effectif de la totalité ou d'une partie de la valeur du contrat ou sur l'obtention de la limite d'un crédit commercial avec au moins la valeur du contrat ou le consentement du Store pour envoyer la commande avec paiement à la livraison (payant à la réception).
7. Envoyer l'objet du contrat doit être conforme à la date indiquée sur la fiche produit, et pour les commandes de produits multiples dans la plus longue des dates précisées sur chaque fiches produits. Le délai de livraison commence au moment de la conclusion du contrat.
8. L'objet du contrat est acheté avec le document de vente des clients sélectionnés envoyé au type de livraison choisi par le client à l'endroit désigné par le Client de question de l'ordre des choses, avec une preuve d'achat, des informations sur le droit de rétractation, le modèle de formulaire de retrait ou, avec le consentement de client à un autre transporteur.
VII. Méthodes et les coûts de paiement.
1. Selon la méthode de livraison ou collecte, prévus à l'article VIII des présentes, sélectionné par, sous réserve du point VII.3 présentes, la boutique accepte les méthodes de paiement pour les marchandises commandées par les suivantes:
1.1. dans le cas du choix collection personnelle à l'entrepôt de la boutique:
a) le paiement en espèces à la caisse
b) les paiements via transfert électronique d'argent au compte bancaire de la boutique
c) le paiement par virement bancaire de fil sur le compte bancaire de la boutique
d) le paiement en ligne par carte de crédit / carte de débit
e) le paiement en ligne avec compte PayPal.
1.2. dans le cas de la livraison de courrier fait par la société Sendfast:
a) les paiements via transfert électronique d'argent au compte bancaire de la boutique
b) le paiement par virement bancaire de fil sur le compte bancaire de la boutique
c) le paiement en ligne par carte de crédit / carte de débit
d) le paiement en ligne avec compte PayPal.
1.3. dans le cas de la livraison de courrier effectué par une société différente:
b) le paiement par virement bancaire traditionnelle sur le compte bancaire de la boutique
c) Paiement avec carte de débit ou carte de crédit.
2. Quel que soit le mode de paiement choisi, est obligé de payer la totalité du montant dû pour les marchandises commandées en un seul versement. La boutique ne effectue pas de achat à tempérament.
3. Les virements bancaires électroniques ou traditionnelles peuvent entraîner des frais supplémentaires, spécifiées dans les listes de prix applicables des institutions qui gèrent ces transactions.
4. La boutique accepte les cartes de débit suivantes: Visa, Visa Electron, MasterCard, Maestro, MasterCard électroniques. Paiement par carte de débit ou carte de crédit est possible, si la carte détenue par permis. Le Client peut être tenu de soumettre leurs données personnelles (y compris les détails de l'adresse, numéro, date d'expiration et CVV nombre / CVC de la carte de débit ou carte de crédit) et de réaliser d'autres actions requises pour le paiement par carte de débit ou par carte de crédit, ainsi que à soumettre une déclaration de consentement pour leurs données personnelles soient traitées, selon les règles applicables établies par les institutions qui gèrent ces transactions.
5. Paiement par compte PayPal peut entraîner des frais supplémentaires, spécifiées dans les listes de prix applicables des institutions qui gèrent ces transactions.
6. Dans le cas de virement bancaire, le paiement est réputé reçu le jour de créditer le montant sur le compte bancaire de la boutique. En cas de paiement carte de crédit / carte de débit / PayPal le paiement est réputé reçu après le passage positif sur le processus d'autorisation. Si, dans les sept jours à partir du moment de la boutique de l'envoi de la "préparés pour l'expédition / Prêt pour la collecte" e-mail, le montant dû pour l'ordre soumis n’ est pas crédité sur le compte bancaire de la boutique, la boutique doit envoyer à l'adresse e-mail indiqués par la demande d'envoyer une confirmation de transfert à l'adresse e-mail de la boutique: office@zoofast.be, ou une confirmation de paiement par carte de crédit / carte de débit, dans les 2 jours. Les actions précitées pourraient reporter la date de livraison de la commande spécifiée au point VII.1.6 présentes. Devrait échouer d'envoyer une confirmation du transfert du paiement par carte de crédit / carte de débit dans le délai de temps précitée, la boutique se réserve le droit de se retirer de la convention d'achat par l'envoi d'une déclaration appropriée à l'adresse e-mail indiquée par. Si les montants provenant sont crédités sur le compte de la Banque après cette déclaration de la boutique a été envoyé, la boutique rembourse la même chose pour sans retard inutile.
7. La Boutique se réserve le droit de désactiver temporairement ou de façon permanente la possibilité de sélectionner différents modes de paiement mentionnés au point 1, en particulier pour des raisons techniques. Ce droit ne doit pas influer sur le choix de la méthode de paiement effectué par avant un tel changement entre en vigueur.
VIII. Méthodes et frais de perception ou de livraison.
1. peut choisir les méthodes suivantes de collecte ou de livraison des marchandises commandées par:
a) collection personnelle à l'entrepôt de la boutique
b) ordonner à la société de livraison Sendfast
c) la livraison de la commande à une autre société de livraison.
2. Collection personnelle des marchandises commandées par les est disponible à l'entrepôt de la boutique, du lundi au vendredi (sauf les jours fériés), de 09h00 jusqu'à 17h00. peut recueillir les marchandises commandées et payer en espèces à la caisse du bureau de la boutique, située dans l'entrepôt du bâtiment de la boutique, dans les 7 (sept) jours ouvrables à partir du moment de la boutique de l'envoi de la "préparés pour l'expédition / Prêt pour la collecte" e-mail à. Ne parviennent pas à recueillir les marchandises dans ce laps de temps, la boutique se réserve le droit de se retirer de la convention d'achat par l'envoi d'une déclaration appropriée à l'adresse e-mail indiquée .
3. Livraison de marchandises commandées par Sendfast est effectué sous réserve des conditions suivantes:
a) Afin de livrer les marchandises commandées par Sendfast, sont tenus de conclure un accord séparé sur la fourniture de services de transport maritime entre et Sendfast assis dans Kokotow 703 près de Cracovie, (code postal: 30-020), NIP: 6793081679, REGON: 122562976, en effectuant les opérations suivantes:
• pour sélectionner la méthode de collecte ou de livraison des marchandises commandées en marquant l'option "commande livraison à Sendfast société"
• de remplir correctement le formulaire de livraison en entrant les données requises personnels (y compris les détails de l'adresse) et adresse e-mail ou de donner son consentement pour les données entrées par le formulaire d'inscription.
• de présenter une déclaration d'être familiarisé avec le contenu du Règlement de fournir des services internationaux d'expédition par Sendfast pour s de la boutique Zoofast.
• de donner son consentement obligatoire pour les données personnelles d'être traitées par Sendfast aux fins de l'exécution du contrat sur la fourniture de services internationaux de transport maritime, y compris pour les données personnelles des être mis à disposition à des tiers, à laquelle Sendfast ordonnera l'intégralité ou partie d'un service international de transport
• de Sendfast envoi, à l'adresse e-mail indiquée par et à l'adresse e-mail de la boutique: ". Pour Zoofast.fr termes et conditions de l'expédition Sendfast" office@zoofast.co.uk un e-mail Ce moment est considéré comme le temps de conclure un accord sur la fourniture de services internationaux d'expédition et entre Sendfast.
4. sont tenus de couvrir les frais d'expédition, qui seront en outre ajoutés aux coûts des marchandises achetées dans la boutique, quel que soit le poids de la marchandise et le mode de paiement choisi par, sont:
a) si la commande dans la boutique avec une valeur brute de moins de 116 PLN ou 29.00 euro ,
le frais de livraison sera de 3,90 euro.
b) si la commande dans la boutique avec une valeur brute dépassant 116 PLN ou 29.00 euro la livraison est gratuite.
5. Les modalités détaillées de l'accord sur la fourniture de services internationaux de transport maritime entre Sendfast , peuvent être trouvés dans les règlements de fournir des services internationaux d'expédition par Sendfast pour la boutique Zoofast.fr qui constituent une partie intégrante de cet accord.
6. Le client peut chosir un autre transporteur, prévue à-expédition ou du transport des marchandises achetées dans le magasin dans les conditions prévues par l'entité. Le client est tenu de payer le coût de la livraison ou de l'expédition selon les taux et les modalités de paiement visés par un tiers. Le client effectue toutes les activités liées ESPE- dans la recherche et la conclusion du contrat ou similaire sur votre propre. Afin de choisir la méthode de livraison de la commande à un autre transporteur, vous devez faire ce qui suit:
a) pour sélectionner la méthode de collecte ou de livraison des marchandises commandées spécifié au point VI.1.5 présentes, en marquant l'option "commander la livraison à un autre transporteur"
b). pour finalement confirmer la volonté de commander la livraison à un autre transporteur en présentant une déclaration par voie de marquage sur le terrain: "la livraison de commande à un autre transporteur" équivaut à une obligation de paiement selon la liste de l'opérateur sélectionné des prix et de cliquer sur le "Envoyer le formulaire "bouton. les frais de livraison ne sera pas ajouté à la somme due pour les biens achetés dans la boutique.
c) Un représentant d'un autre transporteur peut recueillir les marchandises à l'entrepôt de la boutique du lundi au vendredi (sauf les jours fériés), 09h00-17h00, dans les 7 (sept) jours ouvrables à partir du moment de la boutique de l'envoi de le «préparés pour l'expédition / Prêt pour la collecte" e-mail à. du transporteur choisi doit communiquer avec le magasin afin de fixer la date.
le moment précis de la collecte des produits commandés, par téléphone pas. 028 80 61 49, ou en envoyant un e-mail à la boutique, [office@zoofast.be]. Dans le cas de défaut de percevoir le bien par un représentant d'un autre transporteur dans ce délai, la boutique se réserve le droit de se retirer de la convention d'achat par l'envoi d'une déclaration appropriée à l'adresse e-mail indiquée.
7. Le risque de perte accidentelle ou de dommage aux Les marchandises achetées seront transférés au moment de: a) la libération des marchandises à à l'entrepôt de la boutique, devrait choisir de recueillir personnellement les marchandises à l'entrepôt de la boutique.
b) la mainlevée des marchandises à un employé de Sendfast ou d'un autre transporteur, devrait choisir de commander la livraison à Sendfast ou à un autre transporteur, respectivement.
8. Les marchandises peuvent être libérées à une personne autre que seulement sur la base d'une autorisation écrite du nom de collecter les marchandises émis. 1.7. est tenu d'inspecter les marchandises commandées au moment de la collection personnelle à l'entrepôt de la boutique, en présence d'un employé de la boutique, ou au moment de la collecte de la même d'un employé de Sendfast ou un autre transporteur, en présence de cette employé. Dans tous les cas de trouver dommages ou de non conformité des marchandises avec l'ordre, qui auraient pu être trouvés au moment de la collecte, l'employé de la boutique, Sendfast ou un autre transporteur, respectivement, établit un rapport de dommages, qui est ensuite signé par et l'employé. Dans le cas du dépôt d'une réclamation, régie par l'article XIII des présentes, est obligé de joindre le rapport de dommages établi et signé les documents de réclamation.
IX. Droit de rétractation.
1. En vertu des dispositions de l'article 27 d'un droit de la consommation, un client individuel peut annuler un contrat de vente à distance, sans préciser la raison et sans frais, sauf les frais mentionnés dans les articles 33 et 34 de la loi sur la consommation.
2. La période de retrait d'un contrat à distance est de 14 jours à compter de la date de livraison des marchandises et de maintenir la date limite, il suffit d'envoyer une déclaration de retrait avant son expiration.
3. Le Client individuel peut soumettre une déclaration de retrait par l'utilisation d'un formulaire, qui est l'annexe 2 de la loi du consommateur, et disponible sur krakvet.pl/formularz-zwrotu, ou par l'utilisation de toute autre forme écrite se conformer à la loi des consommateurs .
4. La boutique permet de présenter la déclaration de retrait en pièce jointe au message e-mail ou par téléphone.
5. Dans le cas de la déclaration de retrait est soumis, le contrat sera considéré comme nul.
6. sont tenus de retourner à la boutique la marchandise immédiatement, mais pas plus tard que 14 jours après le dépôt de la déclaration de retrait. Pour répondre à cela, il est assez pour expédier les marchandises avant la fin de cette période.
7. Le Client individuel retourne des marchandises qui font l'objet du contrat, à ses propres frais et risques.
8. Le Client individu ne porte pas les frais de retour un contenu numérique, qui n’ est pas stocké sur un stockage de données, s’ il ne consentait pas une obligation avant la date limite pour se retirer du contrat ou n'a pas été informé de la perte de son droit de se retirer du contrat au moment de l'octroi de ce consentement ou le professionnel a omis de fournir une confirmation conformément au point 15, paragraphe 1 et l'article 21 paragraphe 1 du droit de la consommation.
9. Le Client individuel fait l'objet de tous les coûts de la réduction de la valeur des marchandises qui font l'objet du contrat et à la suite de l'utiliser d'une manière qui va au-delà ce qui est nécessaire pour établir la nature, les caractéristiques et le fonctionnement de marchandises.
10. La Boutique immédiatement, au plus tard dans les 14 jours à compter de la date de soumission de la déclaration de retrait, de rembourser la totalité du paiement , y compris le coût de la livraison des marchandises , et si le client individuel choisit le moins cher, offert méthode de livraison, la boutique ne rembourse pas les frais de livraison à l'augmentation selon l'article 33 de la loi du consommateur.
11. Boutique rembourse l'argent en utilisant le même mode de paiement, qui a été utilisé par la client individuel, sauf si le client a expressément convenu d'une autre méthode de paiement qui ne implique pas celui des coûts.
12. Boutique peut tenir le remboursement du paiement pour le client individuel jusqu'à la réception des articles de retour ou le client individuel fournit une preuve de renvoi des marchandises, selon l'événement qui survient en premier.
13. Selon l'article 38 de la loi du consommateur, le client individuel n'a pas le droit de retrait du contrat:
- Dans laquelle le prix ou la rémunération dépend des fluctuations du marché financier sur lequel le magasin n'a pas de contrôle, et qui peut se produire avant la date limite de la déclaration de retrait;
- Dans lequel l'objet est fourni non préfabriqué, fabriqué selon les spécifications du consommateur ou est faite selon la coutume et les besoins individuels;
- Dans lequel l'objet est périssable ou avec une courte durée de vie;
- Dans lequel l'objet est livré dans un emballage scellé, qui, après ouverture de l'emballage ne peut pas être retourné pour des raisons de santé ou d'hygiène, si l'emballage a été ouvert après la livraison;
- Dans laquelle le sujet, en raison de sa nature, est inextricablement lié à d'autres choses;
- Dans laquelle le sujet est un programme d'ordinateur livré dans un emballage scellé si l'emballage a été ouvert après la livraison enregistrement sonore ou visuel ;
- Dans laquelle le sujet est un contenu numérique qui n’ est pas stocké sur un stockage de données si l'exécution a commencé avec le consentement exprès du client individuel avant la date limite de se retirer du contrat et après l'avoir informé par l'opérateur de la perte de la droit de rétractation;
- Dans laquelle le sujet sont les journaux, de périodiques ou de magazines, à l'exception d'une convention de souscription.
X. Garantie.
1. Sur la base de l'article 558 paragraphe 1 du Code civil, la boutique exclut complètement la responsabilité aux clients découlant de défauts physiques et morales (garantie).
2. La boutique est responsable envers le client individuel aux termes de l'article 556 du Code civil et les suivantes pour les défauts (garantie).
3. Dans le cas de contrat avec la client individuel, si un défaut physique a été retrouvé dans l'année de la date de livraison des marchandises, il est supposé qu'il existait au moment du passage de danger pour le client individuel.
4. Si les marchandises sont vendues, chaque client a le droit de:
- Soumettre une déclaration pour une réduction de prix;
- Présenter un retrait du contrat;
à moins que la boutique immédiatement et sans inconvénient indu au client individuel remplacer les produits défectueux pour ceux exempts de défauts ou supprimer les défauts. Toutefois, si l'article a déjà été remplacé ou réparé par la boutique ou le magasin n'a pas rempli l'obligation d'échanger des articles à exempt de défauts ou de remédier à un défaut, ne ont pas droit pour échanger des marchandises ou réparer le défaut.
5. Le client individuel peut, au lieu proposé par la suppression de la boutique des défauts, exiger le remplacement des articles pour ceux exempts de défauts ou au lieu de remplacer les éléments peuvent exiger l'enlèvement de défauts, à moins que le restaurer les éléments à l'état convenu dans le contrat d'une manière choisie par le client individuel est impossible ou exigerait des coûts excessifs par rapport à la méthode proposée par le magasin, alors que l'évaluation de ces coûts tiennent compte de la valeur des articles exempts de défauts, la nature et l'importance des défauts, et prend également en compte les inconvénients auxquels peuvent être exposés chaque client par un autre chemin de satisfaction.
6. Le Client individuel ne peut résilier le contrat si le défaut n’ est pas pertinent.
7. Si les marchandises sont vendues, chaque client a également le droit à:
- La demande de remplacement de la marchandise sans défaut;
- exiger de supprimer le défaut;
8. La boutique est tenu de remplacer l'article défectueux pour un article exempt de défauts ou de supprimer le défaut dans un délai raisonnable et sans inconvénient.
9. La Boutique peut refuser de remplir la demande de la client individuel, si apportant l'article endommagé en conformité avec le contrat par une méthode indiquée par le client individuel est impossible ou en comparaison avec d'autres méthodes possibles pour assurer la conformité avec l'accord exigerait des coûts excessifs.
10. Dans le cas, l'article défectueux a été installé, le client particulier peut demander à la boutique du démontage et remontage après échanger l'article pour libérer de défauts ou après l'élimination des défauts, mais il est obligé de supporter une partie des coûts liés à la excédent du prix des marchandises vendues ou peut exiger la boutique à convoiter la part des coûts de démontage et de remontage, au prix d'origine des marchandises vendues. Dans le cas de la boutique ne remplit pas cette obligation, le Client personne est autorisée à exercer ces activités aux frais et risques de la boutique.
11. Le Client individuel, qui exécute les actions dans le cadre du droit de garantie, est tenu de fournir les marchandises défectueuses à l'adresse de réclamation pour le coût de la boutique et, si en raison de la nature des choses ou la façon dont ils sont installés, le la livraison des articles défection serait extrêmement difficile, le Client personne est tenue de fournir un endroit où se trouve l'élément. Dans le Shop ne parvient pas à exécuter le devoir, chaque client a le droit de retourner la marchandise aux frais et risques de la boutique.
12. Tous les coûts de l'échange ou du défaut élimination sont couverts par la boutique, à l'exception du cas mentionné à l'article IX paragraphe 9 de la présente.
13. La Boutique est tenu de recueillir l'élément défectueux tout en échangeant contre un article sans défaut ou en cas de retrait du contrat.
14. La boutique, dans les 14 jours, doit prendre position à:
a) déclaration exigeant la baisse des prix;
b) le retrait du contrat;
c) la demande d'échanger un article défectueux à l'article sans défaut;
d) demande de retrait de défaut;
Sinon, on croit que la boutique considéré comme raisonnable la déclaration ou la demande du client individuel.
15. Boutique est tenu de la garantie, si le défaut physique est trouvé avant l'expiration de deux ans à compter de la date de livraison des articles de la clientèle individuel, et si l'objet du contrat est un élément utilisé, dans l'année de la date de livraison de marchandises à la client individuel.
16. Le droit de client individuel, revendication pour éliminer le défaut ou à remplacer par les articles sans défaut ,expire un an après la date de la découverte d'un défaut mais au plus tôt avant les deux ans depuis la livraison des éléments au client individuel, et si le sujet est un élément utilisé, dans l'année suivant la date de livraison des marchandises au client individuel.
17. Dans le cas où spécifié par le magasin ou le fabricant une date d'expiration à utiliser des extrémités de l'élément vendu au bout de deux ans depuis la livraison de l'article au client individuel, le magasin est responsable en vertu de la garantie pour les défauts physiques.
18. Dans les dates indiquées à l'article X, paragraphes 15 à 17 de la client individuel peut soumettre le retrait du contrat ou d'une demande de réduire le prix en raison de défauts physiques dans les produits vendus, et si le client individuel exige un remplacement marchandises exempt de défauts ou remédier au défaut, la date limite pour la soumission d'un retrait du contrat ou une demande de réduire le prix commence lorsque la date limite pour les échanges de marchandises ou de remédier au défaut termine inefficace.
19. Dans le cas d'une enquête devant un tribunal ou d'un tribunal arbitral d'une partie des droits de la garantie, la période de la mise en œuvre d'autres droits, chaque client a droit, en ce qui concerne les droits de garantie , est suspendu jusqu'à la réalisation définitive de la procédure judiciaire. Respectivement ceci se applique également à la procédure de médiation et la date de l'exécution de tous les autres droits en vertu de la garantie, le client particulier a droit à, commence à partir de la date d'approbation du refus de la transaction judiciaire atteint devant le médiateur ou la médiation termine inefficace.
20. Pour l'exécution des droits découlant de la garantie des vices juridiques de la chose vendue est utilisée article X paragraphe 15-16, sauf que le délai commence à courir à la date à laquelle le client individuel a appris l'existence de défauts, et si le client individuel appris l'existence que par suite de défauts de la tierce partie - la date à laquelle la décision rendue dans un litige avec un tiers est devenue définitive.
21. si le client individuel, en raison d'un défaut de l'article, a présenté un retrait du contrat ou une demande de réduction du prix, il peut demander de supprimer le défaut même si ce défaut était une conséquence de circonstances, sur lequel la boutique ne répond pas, en particulier, chaque client peut exiger pour le retour des frais de conclusion d'un contrat, de livraison et les frais de recouvrement, le stockage, l'assurance, le remboursement des frais dans la mesure où ils ne se réfèrent pas à leur avantage, et n'a pas reçu le remboursement d'un tiers et le processus de remboursement. C’ est sans préjudice des dispositions de l'obligation de fournir une compensation sur les principes généraux.
22. L'expiration du délai de déclarer tout défaut n’ exclut pas l'exécution des droits en vertu de la garantie, si le défaut est frauduleusement dissimulé par la Boutique.
XI. Protections des données.
1. Afin de protéger toutes les données, saisies via le site de la boutique, la boutique a utilisé les protections techniques suivantes:
a) les comptes d'administateurs protegées par des mots de passes. Seulement les administrateurs ont accès à toutes les données personnelles.
b) les comptes de clients protegées par des mots de passes. Seulement le propriètaire peut lire et changer les données personnels.
c) l'historique du compte - le système enregistre toutes les actions effectuées sur le compte du client.
d) les données personnels sont très bien enregistré – seul le client à l'acces à cela
e) sur le site y a une protection supplémentaire du nom d'utilisateur et le mot de passe
f) sur le système de fichiers et de catalogues l'accès est restreint .
2. Les transactions effectuées en utilisant des cartes de paiement sont autorisés en coopération avec le service de carte virtuelle „eCard“ - transmission est cryptée et mis en œuvre une connexion sécurisée (SSL 256+ bits).
3. Dans le cas des transactions par virement bancaire électronique, cette opération peut être efectuer en ligne via le compte banciare et celle-ci est protegé par la banque.
XIII. Les dispositions finales
Si une clause des présentes Conditions Générales de Vente est inefficiente, toutes les autres clauses du contrat restent valables. Seul le droit poland s'applique, à l'exclusion de la convention des Nations unies sur les contrats de vente internationale de marchandises (CVIM).