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Timestamp: 2016-10-27 15:02:14+00:00
Document Index: 169392585

Matched Legal Cases: ['art. 42', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 105', 'in fine', 'ATF ', 'ATF ']

9C_656/2011 (30.01.2012)
repr�sent� par Me Patrick Mangold, avocat,
B.________, n� en 1968, travaillait en qualit� de bagagiste. Invoquant les s�quelles d'une op�ration pour une tumeur ou un kyste c�r�bral, il a d�pos� le 17 octobre 2002 une demande de prestations aupr�s de l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s: l'office AI).
L'office AI a confi� la r�alisation d'une expertise � la doctoresse C.________, sp�cialiste FMH en neuropsychologie. Ce m�decin a conclu � l'exigibilit� de l'activit� habituelle et de toute activit� simple, � plein temps, avec une diminution de rendement de 20 % (rapport du 20 septembre 2005).
Sur cette base, l'office AI a refus� par d�cision du 30 novembre 2005 l'octroi de mesures professionnelles et d'une rente.
Saisie d'une opposition de B.________, l'administration a mandat� la doctoresse O.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie, pour la mise en ?uvre d'une seconde expertise, dont il est ressorti une incapacit� totale de travail (rapport du 6 f�vrier 2008).
L'office AI a encore soumis l'int�ress� � un examen effectu� par son Service m�dical r�gional (ci-apr�s SMR). Les doctoresses N.________, sp�cialiste en psychiatrie et psychoth�rapie, et V.________, sp�cialiste FMH en pneumologie et en m�decine interne g�n�rale, ont retenu une capacit� de travail de 80 % dans l'activit� habituelle et dans toute activit� r�p�titive, sans responsabilit�s et sans stress (rapport du 20 novembre 2008).
Le 27 mars 2009, l'office AI a rejet� l'opposition.
L'assur� a d�f�r� cette d�cision aupr�s du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, concluant principalement � l'octroi d'une rente enti�re de l'assurance-invalidit� � compter du 1er avril 2003 et subsidiairement au renvoi de la cause � l'office AI pour instruction compl�mentaire et nouvelle d�cision.
Le Tribunal cantonal a charg� le docteur F.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie, de r�aliser une expertise judiciaire. Celui-ci a diagnostiqu�, sans influence sur la capacit� de travail, un syndrome de d�pendance alcoolique (utilisation continue), un trouble anxi�t� g�n�ralis�e et un trouble mixte de la personnalit� (expertise du 30 novembre 2010).
Par jugement du 21 juillet 2011, le Tribunal cantonal a rejet� le recours.
B.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont il demande l'annulation. Il conclut au renvoi de la cause au Tribunal cantonal pour nouvelle d�cision apr�s instruction compl�mentaire sous forme d'expertise.
Dans le cadre d'un recours en mati�re de droit public, le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs invoqu�s, compte tenu de l'exigence de motivation pr�vue � l'art. 42 al. 2 LTF. Il fonde son raisonnement sur les faits retenus par la juridiction de premi�re instance (art. 105 al. 1 LTF) sauf s'ils ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). La partie recourante qui entend s'�carter des faits constat�s doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions de l'art. 105 al. 2 LTF sont r�alis�es sinon un �tat de fait divergent ne peut �tre pris en consid�ration.
Le litige porte sur le droit du recourant � une rente de l'assurance-invalidit�, singuli�rement sur l'�valuation de son invalidit� et plus particuli�rement sur sa capacit� r�siduelle de travail. Le jugement entrepris expose de mani�re correcte les dispositions l�gales et les principes jurisprudentiels applicables; il suffit d'y renvoyer.
Faisant siennes les conclusions du docteur F.________, l'instance cantonale a retenu une pleine capacit� de travail au plan psychique et d�ni� le droit de l'int�ress� � des prestations, le taux d'invalidit� r�sultant d'une diminution de rendement de 20 % au plan neuropsychologique ne lui permettant pas d'y pr�tendre.
4.1 Le recourant soutient que la juridiction cantonale aurait viol� son droit d'�tre entendu, grief d'ordre formel qu'il y a lieu de traiter en premier lieu. Il reproche aux premiers juges de ne pas avoir motiv� suffisamment leur d�cision. Ceux-ci se seraient content�s de paraphraser certains passages du rapport de l'expertise judiciaire sans r�pondre aux griefs qu'il avait soulev�s � l'encontre de ce document s'agissant des diagnostics retenus et de leurs cons�quences - eu �gard en particulier au cumul de leurs effets sur sa capacit� de travail.
4.2 Si les premiers juges n'ont pas consacr� de longs d�veloppements aux critiques formul�es par le recourant, ils ont rejet� chacune d'elles en faisant � chaque fois r�f�rence au rapport d'expertise judiciaire, dont ils ont pr�cis� pourquoi il rev�tait une pleine valeur probante (cf. jugement, consid. 3i p. 33). L'instance cantonale a d�s lors expos� le raisonnement qui l'a conduite � retenir une capacit� de travail enti�re; partant, on ne saurait lui reprocher d'avoir insuffisamment motiv� sa d�cision (arr�ts 2D_38/2011 du 9 novembre 2011 consid. 3.2.1; 2C_23/2009 du 25 mai 2009 consid. 3.1).
5.1 Le recourant se plaint �galement d'une appr�ciation arbitraire des preuves et de la violation de son droit � la preuve. Compte tenu des manquements dont serait affect�e l'expertise judiciaire (cf. supra consid. 4.1 in fine) et du fait qu'elle aurait �t� r�alis�e alors qu'il se trouvait sous l'influence de l'alcool, les premiers juges auraient d� lui d�nier une pleine valeur probante et mettre en ?uvre une expertise compl�mentaire. Cette derni�re mesure se serait d'autant plus impos�e que les conclusions du docteur F.________ quant � sa capacit� de travail �taient en contradiction avec celles des doctoresses N.________ et O.________.
5.2 Lorsque l'autorit� cantonale juge une expertise judiciaire concluante et en fait sien le r�sultat, le Tribunal f�d�ral n'admet le grief d'appr�ciation arbitraire que si l'expert n'a pas r�pondu aux questions pos�es, si ses conclusions sont contradictoires ou si, d'une quelconque autre fa�on, l'expertise est entach�e de d�fauts � ce point �vidents et reconnaissables, m�me sans connaissances sp�cifiques, que le juge ne pouvait tout simplement pas les ignorer. Il n'appartient pas au Tribunal f�d�ral de v�rifier si toutes les affirmations de l'expert sont exemptes d'arbitraire; sa t�che se limite bien plut�t � examiner si l'autorit� intim�e pouvait, sans arbitraire, se rallier au r�sultat de l'expertise (ATF 125 V 351 consid. 3b/aa p. 352 et les r�f�rences; arr�t 9C_256/2011 du 23 novembre 2011 consid. 3.1).
5.3 L'argumentation du recourant n'est pas propre � d�montrer que le rapport de l'expert judiciaire serait entach� de graves d�fauts. Les critiques qu'il formule � l'encontre de ce document consistent en de simples affirmations qui ne sont pas �tay�es par l'avis d'un sp�cialiste. Il en va ainsi lorsqu'il pr�tend qu'un trouble sp�cifique de la personnalit� aurait d� �tre retenu et que la gravit� de son trouble anxi�t� g�n�ralis�e aurait �t� sous-estim�e. Il ne fait pas non plus �tat d'�l�ments susceptibles de confirmer qu'il aurait �t� sous l'influence de l'alcool pendant son entretien avec l'expert; la pr�sence d'un foetor alcoolique ne permet en effet pas en soi de douter de l'appr�ciation du docteur F.________ selon laquelle il ne pr�sentait aucun signe d'�bri�t�. En outre, il ne pr�cise pas en quoi les liens entre l'atteinte � sa sant� mentale et son trouble alcoolique, qu'il reproche � l'expert d'avoir mal �valu�s, seraient comme il l'affirme d�cisifs pour la d�termination de sa capacit� de travail. Il faut d�duire du silence de l'expert quant aux effets conjugu�s de ses diff�rents troubles que cette question �tait d�nu�e de pertinence � ses yeux et l'int�ress� ne fait �tat d'aucun �l�ment concret de nature � remettre en cause ce point de vue. Enfin, l'existence de divergences entre les conclusions de l'expert et celles des doctoresses N.________ et O.________ ne suffit pas pour consid�rer que les premiers juges seraient tomb�s dans l'arbitraire en se ralliant � l'appr�ciation du docteur F.________. Cela vaut d'autant que l'instance cantonale a expos� de mani�re convaincante - par une argumentation que le recourant ne critique d'ailleurs pas - pourquoi l'opinion de ce psychiatre devait pr�valoir sur celle (diam�tralement oppos�e s'agissant de la capacit� de travail) de la doctoresse O.________ (jugement, consid. 3i p. 33). Dans ces conditions, on ne saurait reprocher aux premiers juges de ne pas avoir ordonn� une expertise compl�mentaire (sur l'appr�ciation anticip�e des preuves: ATF 131 I 153 consid. 3 p. 157; 130 II 425 consid. 2 p. 428 s.).