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Timestamp: 2017-10-22 06:49:54+00:00
Document Index: 140409171

Matched Legal Cases: ['arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'art. 78', 'art. 113', 'art. 81', 'art. 41', 'art. 81', 'ATF ', 'arrêt ', 'art. 7']

6B_214/2017 24.02.2017
6B_214/2017
Ordonnance de non-entrée en matière (lésions corporelles graves, tentative d'homicide, faux dans les titres et escroquerie), qualité pour recourir au Tribunal fédéral,
recours contre l'arrêt de la Cour de justice de la République et canton de Genève, Chambre pénale de recours, du 12 janvier 2017 (ACPR/5/2017).
Par arrêt du 12 janvier 2017, la Chambre pénale de recours de la Cour de justice de la République et canton de Genève a rejeté le recours de X.________ contre l'ordonnance de non-entrée en matière rendue le 3 mai 2016 sur la plainte pour lésions corporelles graves, tentative d'homicide, faux dans les titres et escroquerie qu'il a déposée contre son médecin traitant A.________, lui reprochant de ne pas lui avoir communiqué, dès 2008, que ses résultats sanguins annuels révélaient un excès de cholestérol total et de ne pas avoir adapté son traitement en conséquence. A.________ l'avait ainsi exposé durant plusieurs années à un risque accru de développer une maladie cardio-vasculaire, lequel s'était finalement concrétisé en septembre 2014 par le diagnostic d'une athérosclérose coronarienne extensive.
X.________ interjette un recours en matière pénale et un recours constitutionnel subsidiaire au Tribunal fédéral contre l'arrêt cantonal dont il réclame l'annulation. Dans ce cadre, il sollicite l'octroi de l'effet suspensif au présent recours.
2.1. L'arrêt attaqué a été rendu en dernière instance cantonale dans une cause de droit pénal. Il peut donc faire l'objet d'un recours en matière pénale au sens des art. 78 ss LTF, de sorte que le recours constitutionnel subsidiaire est exclu (art. 113 LTF). Les griefs invoqués seront traités dans le cadre du recours en matière pénale.
2.2. Selon l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 5 LTF, la partie plaignante qui a participé à la procédure de dernière instance cantonale est habilitée à recourir au Tribunal fédéral, si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles. Constituent de telles prétentions celles qui sont fondées sur le droit civil et doivent en conséquence être déduites ordinairement devant les tribunaux civils. Il s'agit principalement des prétentions en réparation du dommage et du tort moral au sens des art. 41 et ss CO.
2.4. Indépendamment des conditions posées par l'art. 81 al. 1 LTF, la partie plaignante serait habilitée à se plaindre d'une violation de ses droits de partie équivalant à un déni de justice formel, sans toutefois pouvoir faire valoir par ce biais, même indirectement, des moyens qui ne peuvent être séparés du fond (cf. ATF 141 IV 1 consid. 1.1 p. 5). Tel n'est pas le cas en l'occurrence, le recourant ne se prévalant aucunement d'un de ses droits de partie en reprochant à la cour cantonale d'avoir communiqué son arrêt à A.________. Au demeurant, le recourant, qui se plaint de la violation de l'art. 7 CPP, invoque un grief irrecevable à défaut d'être séparé du fond.