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Timestamp: 2016-10-21 13:09:07+00:00
Document Index: 317804145

Matched Legal Cases: ['art. 88', 'art. 42', 'art. 86', 'art. 42', 'art. 86', 'art. 21', 'art. 36', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 71', 'art. 71', 'art. 36', 'ATF ', 'art. 90', 'art. 86', 'art. 86', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 156', 'art. 159']

Arr�t du 5 ao�t 2004
recourant, repr�sent� par Me Christophe Misteli, avocat,
tous repr�sent�s par Me Christian Fischer, avocat,
Municipalit� de Chardonne, 1803 Chardonne, repr�sent�e par Me Alain Th�venaz, avocat,
recours de droit public contre l'arr�t du Tribunal administratif du canton de Vaud du 3 mai 2004.
Le 26 novembre 1998, A.________ a d�pos� une demande de permis de construire portant sur deux b�timents sur la parcelle n� 2283 dont il est propri�taire � Chardonne. Situ�e au nord du chemin du Retet, la parcelle se pr�sente comme une bande de terrain de 165 m de long sur 35 m de large, orient�e nord-sud et en forte pente. La partie sup�rieure est occup�e par une for�t, le reste est class�, selon le plan des zones communal de 1984, en zone d'habitation de faible densit� "B", r�serv�e aux maisons familiales, villas et habitations collectives comportant au plus deux appartements par �tage. Les deux b�timents avaient fait l'objet d'un permis de construire accord� en 1995, mais non utilis�. Le b�timent A est situ� au bord du chemin du Retet; il comporte une entr�e avec un parking approximativement au niveau de la voie publique, deux �tages de deux appartements chacun et des combles avec galerie. Le b�timent B, pratiquement identique mais d�pourvu de parking souterrain, est situ� quinze m�tres en amont. Son acc�s se fait par le b�timent A au moyen d'un ascenseur et d'une passerelle.
Le 23 avril 1999, la Municipalit� de Chardonne a accord� le permis, moyennant certaines modifications, rejetant pour le surplus les oppositions form�es par les propri�taires voisins concernant notamment la taille des b�timents: on ne pouvait refuser au propri�taire le droit d'utiliser les possibilit�s r�glementaires, m�me si les constructions alentour (villas et chalets) �taient de dimensions plus modestes; l'acc�s par le chemin du Retet n'�tait certes pas id�al, mais suffisant.
Cette proc�dure de recours a �t� suspendue car, au mois de novembre 2000, le constructeur a d�pos� une nouvelle demande de permis de construire destin�e � satisfaire les opposants sur certains points; la profondeur des b�timents �tait augment�e de deux m�tres afin de r�gulariser la hauteur du mur des combles. Le 22 ao�t 2002, la Municipalit� a rejet� la demande de permis en se fondant notamment sur les refus d'autorisations sp�ciales du Service cantonal des for�ts, de la faune et de la nature, qui n'avait jamais �t� consult� jusque-l�: le projet �tait situ� dans le p�rim�tre du territoire d'agglom�ration de la loi sur le Plan de protection de Lavaux (LPPL); l'effet visuel du projet correspondait � une construction de 9 �tages, �chelonn�s sur 29,6 m de hauteur; les travaux impliquaient des fouilles d'une grande profondeur portant atteinte � la prairie maigre situ�e dans la partie sup�rieure de la parcelle, ainsi qu'� la for�t. La pente du talus en amont du b�timent B �tait telle qu'une stabilisation du terrain �tait impossible.
A.________ a recouru contre ce refus aupr�s du Tribunal administratif.
Par arr�t du 3 mai 2004, celui-ci a statu� simultan�ment sur les deux recours. Il a admis celui des opposants et annul� la d�cision du 23 avril 1999, ainsi que le permis de construire du 2 juin 1999. Tant la LPPL que le plan des zones communal posaient des exigences particuli�res en mati�re d'int�gration des b�timents. Celles-ci n'�taient pas respect�es par le projet: les b�timents comportaient sur leurs fa�ades lat�rales des �l�ments saillants triangulaires qui se retrouvaient au fa�te de la toiture; le b�timent B empi�tait sur un site naturel digne d'int�r�t; la configuration g�n�rale du sol �tait profond�ment boulevers�e, car des mouvements de terre de plus de 7 m �taient pr�vus (5 � 6 m pour le premier projet), avec des murs de sout�nement de pr�s de 4 m. Les premiers niveaux d'habitation �taient situ�s � plus de 1,5 m au dessous du niveau du terrain naturel, et le d�gagement lat�ral des seconds niveaux impliquait des d�placements de terre trop importants. Pour les m�mes motifs, le recours dirig� contre la d�cision de refus du 22 ao�t 2001 a �t� rejet�.
A.________ forme un recours de droit public contre cet arr�t. Il en demande l'annulation, ainsi que le renvoi de la cause � une nouvelle section de la cour cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Il demande en outre l'effet suspensif afin d'�viter la p�remption du permis de construire durant la proc�dure de recours.
Le Tribunal administratif conclut au rejet du recours, en se r�f�rant aux consid�rants de son arr�t. La Municipalit� de Chardonne et les opposants concluent au rejet du recours.
Par ordonnance du 1er juillet 2004, l'effet suspensif a �t� refus�.
Le recours de droit public est form� en temps utile contre un arr�t final rendu en derni�re instance cantonale. Le recourant a qualit� pour recourir (art. 88 OJ) contre l'annulation du permis de construire qui lui avait �t� accord�, ainsi que contre le refus, confirm� par le Tribunal administratif, d'accorder un nouveau permis pour un projet modifi�.
Le recourant invoque la garantie de la propri�t�, le principe de la l�galit� et l'autonomie communale; il se plaint en outre d'une violation de ses droits de proc�dure, du principe de la proportionnalit�, ainsi que d'arbitraire. L'art. 42 du r�glement sur le plan d'extension et la police des constructions de la commune de Chardonne (RPE) concr�tiserait les exigences de la LPPL en mati�re d'esth�tique, et la Municipalit� n'avait pas vu d'objection sur ce point lors de l'octroi du permis en 1999; compte tenu du large pouvoir d'appr�ciation dont dispose l'autorit� communale dans ce domaine (art. 86 de la loi vaudoise sur l'am�nagement du territoire et les constructions - LATC), le Tribunal administratif, dont le pouvoir d'examen est limit� � l'exc�s ou � l'abus du pouvoir d'appr�ciation et ne saurait s'�tendre aux questions d'opportunit�, aurait d� examiner cette question avec une retenue particuli�re. Il y aurait aussi violation de l'autonomie dont dispose la commune dans l'application des normes d'esth�tique.
La cour cantonale a fait application de l'art. 42 RPE, selon lequel la municipalit� veille particuli�rement � ce que les nouvelles constructions aient un aspect architectural s'int�grant au site et n'y jetant pas de note discordante. Cette disposition reprend par ailleurs les exigences de la clause d'esth�tique figurant � l'art. 86 LATC. La cour cantonale s'est en outre inspir�e, dans l'application de cette norme, de l'art. 21 LPPL, tout en rappelant que celui-ci n'avait pas de valeur directement contraignante.
Le pouvoir d'examen du Tribunal administratif est d�fini � l'art. 36 de la loi sur la juridiction et la proc�dure administratives (LPJA), dont la teneur est la suivante:
a) la violation du droit, y compris l'exc�s ou l'abus du pouvoir d'appr�ciation,
b) la constatation inexacte ou incompl�te de faits pertinents,
c) l'inopportunit�, si la loi sp�ciale le pr�voit,
2.3 Comme le rel�ve le recourant, le respect de l'esth�tique des constructions ressortit en premier lieu � la Municipalit�, qui dispose pour cela d'un large pouvoir d'appr�ciation auquel la cour cantonale ne saurait substituer sans autre le sien propre (ATF 115 Ia 363 consid. 3b p. 367). Il ne s'agit pas pour autant, comme semble le soutenir le recourant, d'une question de pure opportunit� qui �chapperait par principe � la cognition de la cour cantonale. La r�glementation impose en effet � l'autorit� de refuser le permis de construire lorsque le projet ne s'int�gre pas au site, ou y jette une note discordante. Dans ce cas, il n'y a pas de choix entre plusieurs solutions pareillement conformes � la loi. La cour cantonale s'est fond�e sur les crit�res tels que l'harmonie des volumes, l'atteinte � un site naturel, et le maintien de la configuration du sol; il s'agit l� de notions comportant une certaine part d'ind�termination, mais qui ne conf�rent pas pour autant � l'autorit� communale un libre choix.
La question de l'int�gration d'une construction ou d'une installation � l'environnement b�ti ne doit donc pas �tre r�solue en fonction du sentiment subjectif de l'autorit�, mais selon des crit�res objectifs; lorsqu'elle revient sur l'appr�ciation �mise, en tout cas dans un premier temps, par l'autorit� communale, la cour cantonale doit indiquer de mani�re circonstanci�e les raisons pour lesquelles elle consid�re qu'une construction ou une installation serait de nature � enlaidir le site (ATF 115 Ia 363 consid. 3b p. 367, 370 consid. 3 p. 373; 114 Ia 343 consid. 4b p. 345; 100 Ia 82 consid. 5 p. 87/88; 89 I 464 consid. 4b p. 474 et les arr�ts cit�s; cf. en dernier lieu, ZBl 99/1998 p. 170 consid. 3b).
L'arr�t attaqu� satisfait � ces exigences: il est motiv� par la forme des b�timents, qui pr�sentent des �l�ments saillants sur les fa�ades lat�rales et en toiture, et par les importants mouvements de terre qu'ils n�cessitent, arguments dont la pertinence est examin�e ci-dessous (consid. 5).
2.4 Le recourant perd �galement de vue que l'annulation du permis de construire est �galement fond�e sur l'application de l'art. 71 al. 1 RPE, disposition qui autorise l'habitation des locaux en contrebas de 1,5 m au point le plus �lev� du sol ext�rieur. La municipalit� peut certes accorder des d�rogations, en cas de pente importante, s'il en r�sulte une meilleure int�gration au site (art. 71 al. 2 RPE); il s'agit toutefois l� aussi d'une question d'appr�ciation, soumise � la sanction du Tribunal administratif en vertu de l'art. 36 let. a LPJA.
2.5 En d�finitive, le Tribunal administratif a contr�l�, pour des motifs pertinents et suffisamment expos�s, l'exercice du pouvoir d'appr�ciation reconnu � la commune, ainsi que le droit de proc�dure l'y autorise. Il n'y a aucun arbitraire sur ce point.
Le recourant invoque aussi l'autonomie communale. S'agissant d'appr�cier les circonstances locales, la commune devrait se voir reconna�tre un tr�s large pouvoir d'appr�ciation, et la cour cantonale ne pouvait intervenir que pour des motifs majeurs, en raison d'un int�r�t public pr�pond�rant.
3.1 Selon la jurisprudence, un particulier peut invoquer l'autonomie communale � l'appui de son recours de droit public, pour autant que ce dernier soit par ailleurs recevable et que la commune n'ait pas renonc�, express�ment ou tacitement, � se pr�valoir de sa propre autonomie (ATF 119 Ia 214 consid. 2c p. 218; Karl Sp�hler, Der Rechtsschutz von Privaten und Gemeinden im Raumplanungsrecht, in: Zbl 90/1989 p. 97 ss, p. 105 s.).
3.2 Tel n'est pas le cas en l'esp�ce: � ce stade de la proc�dure, ainsi d'ailleurs qu'apr�s la reprise de la proc�dure cantonale de recours, la commune a appuy� les conclusions des opposants, concluant elle aussi � l'annulation du permis de construire. Elle a ainsi express�ment renonc� � se pr�valoir de son autonomie, ce qu'elle a encore confirm� dans sa r�ponse au recours de droit public. Le grief est par cons�quent irrecevable. Il se confond d'ailleurs largement avec l'argument qui pr�c�de, et devrait �tre rejet� dans la m�me mesure.
Le recourant soutient ensuite que la proc�dure suivie par le Tribunal administratif, consistant � suspendre l'examen du premier recours, puis � joindre les deux causes pour statuer en tenant compte de l'�tat de fait concernant le second recours, violerait ses droits de proc�dure. L'argument n'est toutefois pas suffisamment motiv� au regard de l'art. 90 al. 1 let. b OJ, disposition qui exige du recourant qu'il indique clairement quelle disposition ou principe de proc�dure aurait �t� viol�.
Le recourant ne pr�tend pas que la suspension de la proc�dure ait �t� ordonn�e sans son accord; il a ensuite d�pos� de son propre chef une nouvelle demande d'autorisation de construire. Apr�s avoir recouru contre le refus de la Municipalit�, il ne s'est pas non plus oppos� � la jonction des causes, ordonn�e le 21 novembre 2001. Il ne pr�tend pas, enfin, que la prise en compte, dans l'examen du premier recours, de faits relatifs au second, violerait une disposition de proc�dure particuli�re. Le grief est par cons�quent irrecevable.
Sur le fond, le recourant estime que le crit�re des mouvements de terre n�cessaires � la r�alisation du projet ne serait pas pr�vu par la r�glementation. L'ensemble du territoire communal pr�sentant une forte d�clivit�, la solution adopt�e par la cour cantonale compromettrait la construction sur de nombreuses parcelles. Il n'y aurait pas de modification sensible du profil des lieux puisque les b�timents sont en partie enterr�s au nord, le terrain retrouvant sa pente naturelle au nord et sur les c�t�s � l'issue des travaux. S'agissant de la distance du plancher habitable par rapport au sol naturel, la cour cantonale n'expliquerait pas en quoi la d�rogation accord�e par la Municipalit� en 1999 l'aurait �t� � mauvais escient. Quant aux d�crochements triangulaires pr�sent�s par les balcons, ils ne prenaient pas de volume et seraient sans effet sur la silhouette des b�timents. Enfin, l'arr�t attaqu� m�conna�trait que le projet est situ� sous une ligne � haute tension, laquelle marquerait fortement le site. L'annulation du permis accord� en 1999 violerait par ailleurs le principe de la proportionnalit�, car selon le nouveau plan de zones de la commune de Chardonne, toute la partie sup�rieure de la parcelle passerait d�sormais en zone de verdure; apr�s avoir suspendu la proc�dure afin de permettre au recourant de modifier son projet, le Tribunal administratif aurait d� r�former le permis en posant les conditions qu'il jugeait n�cessaires.
5.1 Selon la jurisprudence, l'application d'une clause d'esth�tique ne doit pas aboutir � ce que, de fa�on g�n�rale, la r�glementation sur les zones en vigueur soit vid�e de sa substance. En droit vaudois, un projet de construction peut �tre interdit sur la base de l'art. 86 LATC quand bien m�me il satisferait � toutes les autres dispositions cantonales et communales en mati�re de police des constructions. Cependant, une intervention des autorit�s dans le cas de la construction d'un immeuble r�glementaire qui, par son volume, ne serait pas en harmonie avec les b�timents existants, ne peut s'inscrire que dans la ligne trac�e par la loi elle-m�me et par les r�glements communaux, qui d�finissent en premier lieu l'orientation que doit suivre le d�veloppement des localit�s. Ainsi, lorsqu'un plan de zones pr�voit que des constructions d'un certain volume peuvent �tre �difi�es dans tel secteur du territoire, une interdiction de construire fond�e sur l'art. 86 LATC, en raison du contraste form� par le volume du b�timent projet�, ne peut se justifier que par un int�r�t public pr�pond�rant. Il faut alors que l'utilisation des possibilit�s de construire r�glementaires apparaisse d�raisonnable (ATF 115 Ia 114 consid. 3d p. 119; 363 consid. 3a p. 366/367; 370 consid. 5 p. 377).
5.2 En l'occurrence, le Tribunal administratif s'est inspir� des principes figurant dans la LPPL. Sans perdre de vue que cette loi, � l'instar d'un plan directeur, ne d�ploie d'effet obligatoire qu'� l'�gard des autorit�s, la cour cantonale a tenu compte de l'int�r�t public poursuivi par ce texte, qui est notamment d'emp�cher toute atteinte pouvant alt�rer le caract�re et la beaut� de la r�gion de Lavaux. Il s'agit l� d'un int�r�t public important, concr�tis� notamment � l'art. 42 RPE. Le recourant ne conteste pas, par ailleurs, que les crit�res retenus (harmonie des volumes, atteinte � un site naturel, hauteur et implantation dans le terrain) sont pertinents dans la perspective d'une int�gration dans le site. Les consid�rations relatives aux mouvements de terre ne concernent pas uniquement la phase des travaux; le Tribunal administratif a ainsi notamment voulu montrer le volume consid�rable que repr�sentaient les b�timents projet�s. Son appr�ciation est confirm�e par le point de vue du Service des for�ts, de la faune et de la nature, � l'appui de son refus de d�livrer les autorisations sp�ciales dans le cadre du second permis de construire: l'alignement des b�timents impliquerait un effet visuel correspondant � un immeuble de neuf �tages, d'une hauteur cumul�e d'environ 29 m. L'ensemble form� par les deux immeubles li�s entre eux ne s'int�gre manifestement pas dans le milieu b�ti, qui comprend des villas et chalets aux dimensions bien moindres, et qui disposent en r�gle g�n�rale d'un certain d�gagement. L'existence d'une ligne � haute tension au dessus de la parcelle du recourant n'a pas pour effet de d�grader le site au point que l'impact des constructions pr�vues s'en trouverait n�gligeable. Elle n'enl�ve rien � la disproportion �vidente qui existe entre le projet litigieux et les constructions alentour. L'appr�ciation du Tribunal administratif ne pr�te donc pas le flanc � la critique.
5.3 Le recourant reproche � la cour cantonale de ne pas s'�tre content�e de r�former l'autorisation de construire. Il n'indique toutefois pas sur quels points une telle r�forme �tait possible, dans le but de permettre le maintien, respectivement l'octroi, du permis de construire. Les r�serves d'ordre esth�tique ne portaient d'ailleurs pas sur des points de d�tail, mais sur le principe m�me de la construction de deux b�timents voisins d'un tel gabarit.
5.4 Sans doute, l'annulation, respectivement le refus du permis de construire, pourront avoir des cons�quences rigoureuses pour le recourant, priv� d'une partie de ses possibilit�s de construire en raison de la nouvelle planification. Toutefois, ces possibilit�s r�duites permettront peut-�tre d'aboutir � un projet acceptable du point de vue de l'int�gration. L'argument tir� du principe de la proportionnalit� doit lui aussi �tre �cart�.
Sur le vu de ce qui pr�c�de, le recours de droit public doit �tre rejet�, dans la mesure o� il est recevable. Un �molument judiciaire est mis � la charge du recourant qui succombe (art. 156 al. 1 OJ), de m�me qu'une indemnit� de d�pens allou�e aux opposants d'une part, et � la commune de Chardonne d'autre part (art. 159 al. 1 OJ).
Une indemnit� de d�pens de 2000 fr. est allou�e � la commune de Chardonne, � la charge du recourant.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux mandataires des parties, � la Municipalit� de Chardonne et au Tribunal administratif du canton de Vaud.
Lausanne, le 5 ao�t 2004