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Timestamp: 2016-10-24 16:12:13+00:00
Document Index: 153819402

Matched Legal Cases: ['art. 67', 'art. 363', 'art. 368', 'art. 63', 'art. 67', 'art. 63', 'art. 66', 'art. 67', 'art. 64', 'art. 24', 'art. 71', 'ATF ', 'art. 65', 'art. 60', 'art. 76', 'art. 76', 'art. 90', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 95', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'in fine', 'art. 105', 'art. 99', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'ATF ', 'art. 1', 'art. 33', 'art. 63', 'art. 63', 'art. 367', 'art. 63', 'art. 97', 'art. 363', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 33', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 63', 'art. 63', 'art. 365', 'ATF ', 'art. 365', 'art. 63', 'art. 97', 'art. 63', 'art. 63', 'ATF ', 'art. 63', 'art. 63', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 42', 'in casu', 'art. 63', 'art. 63', 'art. 64', 'art. 66', 'art. 68']

4A_194/2014 (02.09.2014)
4A_194/2014, 4A_204/2014 � � Arr�t du 2 septembre 2014
H.A.________ et F.A.________, repr�sent�s par
1. B.________, repr�sent�e par Me Yvan Guichard,
C.________ Compagnie d'Assurances SA, repr�sent�e par Me Didier Elsig,
B.________, repr�sent�e par Me Yvan Guichard,
1. H.A.________ et F.A.________, repr�sent�s par
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour d'appel civile, du 20 f�vrier 2014.
A.a.�B.________ a exploit�, sous la raison individuelle � D.________ �, une entreprise de nettoyage dont le si�ge �tait � Lausanne (VD); cette entreprise a �t� radi�e du registre du commerce le 19 janvier 2010, la titulaire ayant cess� son activit�.
B.________ et C.________ Compagnie d'Assurances SA (ci-apr�s: C.________) ont conclu un contrat d'assurance, valable d�s le 1er mai 2007 et arrivant � �ch�ance le 31 mars 2013, qui couvrait la responsabilit� civile de l'entreprise de nettoyage exploit�e par la premi�re. Selon la police, intitul�e � Business Construction- Assurance d'entreprise �, le genre de l'entreprise �tait une � entreprise de nettoyages �, l'entreprise assur�e �tant � D.________ (...) �.
Sous le titre � Prestations �, il �tait notamment pr�vu une somme d'assurance de 2'000'000 fr. pour le � Risque d'installation, d'exploitation et du fait des produits �, avec une franchise de 500 fr.
Les conditions g�n�rales d'assurance (CGA), �dition 01/2006, qui faisaient partie int�grante de la police d'assurance, pr�voyaient, au ch. 1, qu'� est assur�e la responsabilit�, fond�e sur les dispositions l�gales en mati�re de responsabilit� civile, d�coulant d'une activit� assur�e conform�ment au pr�sent contrat, pour:
- l�sions corporelles (...)
- d�g�ts mat�riels (c.-�-d. destruction, d�t�rioration ou perte de choses, y compris les dommages �conomiques cons�cutifs � un d�g�t mat�riel assur� caus� � la personne l�s�e)
- frais de pr�vention des sinistres (...) �.
Le ch. 2 des CGA, sous le titre � Qui est assur� ? � disposait ce qui suit:
� Est assur�e la responsabilit� civile l�gale des personnes mentionn�es ci-apr�s en raison de l'activit� qu'elles exercent pour l'entreprise assur�e situ�e en Suisse, (...), ou en raison d'autres qualit�s mentionn�es dans le pr�sent contrat:
- Vous en tant que preneur d'assurance et dans les qualit�s mentionn�es dans le pr�sent contrat
- Vos employ�s et autres auxiliaires, pour leurs t�ches professionnelles dans le cadre de l'activit� assur�e et pour leur activit� en rapport avec les terrains, b�timents, locaux et installations immobili�res assur�s �.
Le ch. 48, pr�c�d� du titre � Choses prises en charge �, prescrivait qu'� est assur�e la responsabilit� civile l�gale:
- d�coulant de dommages � des choses prises en charge par un assur� pour �tre utilis�es ou travaill�es, dans la mesure o� de tels dommages sont caus�s sur les lieux d'exploitation du preneur d'assurance
- d�coulant de dommages � des choses en raison d'une activit� commerciale ou professionnelle de l'assur� sur ou avec ces choses, dans la mesure o� de tels dommages sont caus�s sur les lieux d'exploitation du preneur d'assurance
Au dessous du libell� � Restrictions communes concernant les pr�tentions en responsabilit� civile � figuraient en particulier les clauses suivantes:
� Ne sont pas assur�s
Les pr�tentions:
- tendant � l'ex�cution de contrats ou, en lieu et place, les pr�tentions compensatoires pour inex�cution ou ex�cution imparfaite, en particulier celles pour des dommages et d�fauts � des choses fabriqu�es ou livr�es ou � des travaux ex�cut�s par le preneur d'assurance ou pour son compte, et dont la cause r�side dans la fabrication, la livraison ou l'ex�cution du travail
- pour des frais en rapport avec la constatation et la r�paration des dommages et d�fauts mentionn�s au paragraphe pr�c�dent, de m�me que les pr�tentions pour pertes de rendement et dommages �conomiques cons�cutifs � de tels dommages et d�fauts
- extracontractuelles �mises en concours avec ou en lieu et place des pr�tentions contractuelles exclues de l'assurance aux termes des deux paragraphes pr�c�dents
� l'exception des pr�tentions qui sont express�ment mentionn�es dans le pr�sent contrat.
Les pr�tentions d�coulant de dommages � la survenance desquels le preneur d'assurance, ses repr�sentants ou les personnes charg�es de la direction ou de la surveillance de l'entreprise auraient d� s'attendre avec une grande probabilit�.
Les pr�tentions d�coulant de dommages dont on s'est accommod� en adoptant une certaine m�thode de travail dans la perspective de r�duire les co�ts et d'acc�l�rer le rythme de travail.
La responsabilit� civile pour les dommages caus�s � des choses qu'un assur� a prises en charge en vue de les utiliser, les travailler, les garder ou pour d'autres raisons (prises en commission, pour une exposition), ou encore qu'il a lou�es, prises en leasing ou en fermage, � l'exception toutefois des dommages qui sont express�ment couverts par le pr�sent contrat.
Les pr�tentions d�coulant de dommages caus�s � des choses r�sultant de l'ex�cution ou de l'inex�cution d'une activit� d'un assur� � ou avec celles-ci (p. ex. travail, r�paration, chargement ou d�chargement d'un v�hicule), � l'exception des pr�tentions qui sont express�ment couvertes par le pr�sent contrat.
Les pr�tentions d�coulant de dommages � des choses ou � des parties de choses sur lesquelles ou avec lesquelles une activit� vient d'�tre effectu�e ou aurait d� �tre effectu�e. Sont consid�r�s comme de telles activit�s l'�laboration de projets et la conduite, la communication de directives et de r�glements, la surveillance et le contr�le, ainsi que des t�ches similaires et, en outre, les tests de fonctionnement, quelle que soit la personne qui effectue les tests.
A.b.�Les �poux H.A.________ et F.A.________ ont fait construire une villa � xxx (VD). Les vitrages de leur villa, pos�s par l'entreprise E.________ SA, ont �t� re�us le 4 juin 2008 par F.________, architecte charg� de la direction des travaux, sans d�faut � l'exception de joints � terminer apr�s qu'une entreprise tierce aurait achev� les travaux d'ajustage.
En fin de construction, les conjoints pr�cit�s ont confi� les travaux de nettoyage des vitrages de la maison � l'entreprise de B.________; ces travaux ont d�but� le 12 novembre 2008.
Le 26 novembre 2008, G.________, responsable commercial aupr�s de E.________ SA, a �crit ce qui suit � l'architecte F.________:
Nous nous r�f�rons � notre constat des 13 et 14 novembre 2008 dans la propri�t� susmentionn�e et vous confirmons certains points.
� Lors de la premi�re visite sur le chantier le 13 novembre, en milieu d'apr�s-midi, le soussign� surpris [sic] un employ� de la soci�t� de nettoyage D.________ en train de gratter les verres avec un outil � lame de rasoir. Il a imm�diatement fait stopper ce genre de m�thode en lui montrant les griffures sur les verres produites par ce genre d'outillage inappropri�. Les verres �taient griff�s mais de mani�re assez superficielle.
Le lendemain matin, en votre pr�sence et celle du propri�taire, nous avons constat� que tous les verres �taient ray�s de mani�re beaucoup plus importante par des marques verticales alors que le jour d'avant les griffures �taient plus centralis�es sur certaines parties. Nous avons soup�onn� que ces rayures �taient encore dues au nettoyage des verres effectu�s ensuite.
La directrice de l'entreprise de nettoyage, Madame B.________ tr�s agac�e par nos all�gations et certaine de la qualit� de son travail a r�alis� devant nous, une d�monstration de nettoyage d'un des verres. Elle a r�alis� plusieurs rayures suppl�mentaires sous nos yeux. Apr�s lui avoir fait stopper son m�fait, nous lui avons fait remarquer que du sable de quartz �tait d�pos� entre la gomme du racloir et le plastic [sic] du support du bras de l'aspirateur.
Les rayures sur les vitrages sont tr�s importantes et seul le remplacement de la totalit� des vitrages permettrait de r�gler le probl�me �.
Inform�e du sinistre survenu chez les �poux A.________ par B.________, C.________ lui a �crit le 24 novembre 2008 qu'elle ne pourrait pas y donner suite, d�s l'instant o� l'art. 67 des conditions g�n�rales de la police d'assurance qu'elle avait souscrite excluait les pr�tentions qui d�coulaient de dommages caus�s � des choses r�sultant de l'ex�cution d'une activit� d'un assur� sur celles-ci (objet travaill�).
B.a.�Par demande du 2 avril 2009, H.A.________ et F.A.________ (demandeurs) ont ouvert action contre B.________ (d�fenderesse) devant le Tribunal civil de l'arrondissement de Lausanne, concluant � ce que cette derni�re soit condamn�e � leur verser le montant de 100'000 fr. plus int�r�ts � 5% l'an d�s le 20 d�cembre 2008 pour r�parer les vitrages qu'elle a endommag�s lors des travaux de nettoyage.
Par requ�te du 18 ao�t 2009, la d�fenderesse a requis l'appel en cause de C.________. Par jugement du 6 octobre 2009, le Pr�sident du Tribunal civil de l'arrondissement de Lausanne a autoris� la d�fenderesse � appeler en cause C.________ afin, d'une part, de lui opposer le jugement � intervenir, d'autre part de mettre � la charge de l'appel�e en cause les montants qui pourraient �tre allou�s aux demandeurs dans le jugement au fond � intervenir.
Par r�ponse du 5 janvier 2010, la d�fenderesse a conclu principalement � lib�ration; subsidiairement, elle a sollicit� que l'appel�e en cause la rel�ve de toute condamnation qui serait prononc�e � son endroit dans le pr�sent proc�s.
Dans sa r�ponse du 12 mars 2010, l'appel�e en cause a conclu � titre principal au rejet de la demande dans la mesure de sa recevabilit�, � titre subsidiaire au rejet de la conclusion subsidiaire de la d�fenderesse et � ce qu'il soit dit que l'appel�e en cause ne r�pond pas du dommage caus� aux demandeurs.
Dans ses d�terminations du 28 avril 2010, la d�fenderesse a sollicit� le rejet des conclusions prises par l'appel�e en cause et a confirm� les conclusions prises dans sa r�ponse du 5 janvier 2010.
B.b.�En cours d'instance, une expertise judiciaire a �t� confi�e � H.________, dipl�m� en constructions techniverri�res aupr�s de I.________. L'expert a r�dig� son rapport le 1er juin 2011, puis un rapport compl�mentaire le 27 f�vrier 2012.
La d�fenderesse a expliqu� � ce sp�cialiste que son entreprise avait nettoy� les vitres du premier et du deuxi�me �tages du c�t� nord � partir d'une nacelle articul�e mobile, stationn�e dans l'entr�e de la maison; comme un mur en b�ton s�parait cette entr�e du jardin, la nacelle ne pouvait approcher assez pr�s pour que le travail de nettoyage soit effectu� � la main, si bien que la personne dans la nacelle a fait ce travail � une distance de deux � trois m�tres avec une tige de rallonge. Pour l'expert, l'ex�cution des travaux de nettoyage op�r�e par la d�fenderesse n'�tait en partie pas correcte. Si l'utilisation de l'aspirateur � vitres de la d�fenderesse �tait autoris�e, son maniement n'avait pas �t� juste. Avec une tr�s grande probabilit�, celle-ci avait ray� une partie des vitres. Tous les dommages n'avaient pas �t� caus�s par la d�fenderesse et seule une partie des vitrages devait �tre chang�e. Les micro-rayures superficielles avaient �t� caus�es par de la poussi�re ou du sable de quartz ins�r�s sur la r�glette reli�e � l'aspirateur ou sur une r�glette avec caoutchouc ordinaire. Les dommages avaient �t� caus�s par manque de soin. A suivre l'expert judiciaire, l'entreprise de la d�fenderesse avait en partie mal ex�cut� son travail, du fait que les entreprises de nettoyage doivent �tre conscientes de ce que les surfaces des vitrages sont d�licates. Pour l'expert, dix vitrages ont �t� endommag�s exclusivement du fait de la d�fenderesse, soit les vitrages num�rot�s 3, 7 � 9, 11, 13, 18, 20, 21 et 23 qui pr�sentent dor�navant, sur une �chelle de 1 � 6, des d�fauts de niveau 4 � 6 (transparence alt�r�e impliquant un changement des vitrages); il a estim� le prix du remplacement de ces dix vitrages � 55'000 fr., TVA comprise. Deux autres vitrages, cot�s 12 et 24, qui n'�taient pas endommag�s avant les travaux de nettoyage, avaient des d�fauts de niveau 3 � 4, de sorte que la n�cessit� de les remplacer devait �tre appr�ci�e au cas par cas.
Entendus comme t�moins � l'audience de jugement tenue le 11 d�cembre 2012, le responsable de l'entreprise E.________ SA, G.________, et l'architecte F.________ ont d�clar� que les vitres, surtout au rez-de-chauss�e, pr�sentaient des rayures verticales apr�s le nettoyage, ainsi que des rayures plus circulaires et des traces de lame de rasoir. L'architecte a affirm� avoir personnellement contr�l�, au d�but des travaux de nettoyage, que les verres �taient � en ordre �. Ayant constat� le 13 novembre 2008, � 9 h.30, que certains verres, d�j� nettoy�s, �taient ray�s, l'architecte a appel� G.________ pour qu'il vienne constater les d�g�ts et tente de comprendre d'o� provenaient les rayures. Lors d'un rendez-vous fix� le 14 novembre 2008, qui a r�uni l'architecte, G.________, les demandeurs et la d�fenderesse, celle-ci avait tenu � montrer comment elle proc�dait au nettoyage des vitrages et, sous leurs yeux � tous, en avait ray� de nouveaux. Les personnes pr�sentes avaient constat� que la r�glette en caoutchouc de l'appareil �tait parsem�e de particules de sable de quartz, lesquelles �taient � l'origine des rayures. Les travaux de nettoyage avaient �t� imm�diatement arr�t�s. Selon F.________ et G.________, la d�fenderesse a reconnu sa responsabilit� dans ce sinistre.
B.c.�Par jugement du 2 ao�t 2013, le Tribunal civil de l'arrondissement de Lausanne a condamn� la d�fenderesse � payer aux demandeurs, avec solidarit� entre eux, la somme de 57'000 fr. plus int�r�ts � 5% l'an d�s le 20 d�cembre 2008 (I) et dit que l'appel�e en cause devait relever la d�fenderesse de tous montants, en capital et int�r�ts, dus par celle-ci aux demandeurs en vertu du chiffre I du dispositif, sous d�duction d'une franchise de 500 fr. (II). Admettant que les demandeurs, qui ont conclu avec la d�fenderesse un contrat d'entreprise (art. 363 CO), �taient en droit de faire valoir l'action en r�duction du prix au sens de l'art. 368 al. 2 CO, le tribunal civil a fait siennes les conclusions de l'expert et retenu que l'ex�cution des travaux de nettoyage n'�tait en partie pas correcte, par manque de soin. La d�fenderesse �tait la responsable exclusive des dommages caus�s aux dix vitrages ayant des d�fauts de niveau 4 � 6, dont le remplacement se montait � 55'000 fr. Les d�g�ts caus�s aux vitrages 12 et 24 �taient �galement imputables � la d�fenderesse, lesquels devaient �tre indemnis�s en �quit� par le versement aux demandeurs de la somme de 2'000 fr. La d�fenderesse et l'appel�e en cause �tant li�es par un contrat d'assurance responsabilit� civile, la seconde devait couvrir l'entier du dommage dont la premi�re avait � r�pondre, �tant donn� que les clauses d'exclusion de couverture invoqu�es par la compagnie d'assurance, faisant l'objet des art. 63, 64 et 65 CGA, n'�taient pas applicables et que la limitation de couverture instaur�e par l'art. 67 CGA devait �tre �cart�e en raison de son caract�re insolite.
B.d.�Statuant sur l'appel form� par l'appel�e en cause, qui concluait au rejet des conclusions prises par la d�fenderesse � son endroit, la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal vaudois, par arr�t du 20 f�vrier 2014, a admis l'appel et supprim� le chiffre II du dispositif du jugement du 2 ao�t 2013. Contrairement aux premiers juges, la cour cantonale a retenu que les pr�tentions �lev�es par la d�fenderesse contre l'appel�e en cause d�coulant des dommages caus�s aux vitrages des demandeurs �taient exclues de la couverture d'assurance tant en vertu de l'art. 63 CGA que de l'art. 66 CGA, exclusions usuelles en mati�re de responsabilit� civile d'entreprise et, partant, nullement insolites au sens de la jurisprudence. L'autorit� cantonale a ajout� que les clauses d'exclusion ancr�es aux art. 67 et 68 CGA auraient �galement pu �tre envisag�es et que, vu l'admission de l'appel pour les motifs sus-indiqu�s, le moyen de l'appel�e en cause tir� de la mauvaise application des art. 64 et 65 CGA n'avait pas � �tre examin�.
H.A.________ et F.A.________ exercent un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t cantonal (cause 4A_194/2014). Ils concluent � ce que le dispositif de cet arr�t soit modifi� en ce sens que l'appel de C.________ est rejet� et le jugement de premi�re instance est int�gralement confirm�, la cause �tant retourn�e � la cour cantonale pour nouvelle fixation des d�pens.
B.________ exerce �galement un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t du 20 f�vrier 2014 (cause 4A_204/2014). Elle conclut principalement � la r�forme de cette d�cision en ce sens que l'appel form� par C.________ contre le jugement rendu le 2 ao�t 2013 est rejet�, ledit jugement �tant enti�rement confirm� et la cause retourn�e � la cour cantonale pour nouvelle fixation des d�pens.
Dans la cause 4A_204/2014, C.________, par m�moire du 30 mai 2014, propose le rejet du recours de la d�fenderesse dans la mesure de sa recevabilit� et la confirmation de l'arr�t attaqu�.
Dans la cause 4A_194/2014, C.________ a d�clar� que, par �conomie de proc�dure et pour �viter d'inutiles redites, elle se r�f�rait au m�moire de r�ponse d�pos� dans l'affaire 4A_204/2014, puisque � les arguments des recourants, dont les int�r�ts convergent tout naturellement, sont peu ou prou les m�mes �.
Dans la cause 4A_204/2014, les intim�s H.A.________ et F.A.________ ont d�pos� des d�terminations sur le m�moire de r�ponse du 30 mai 2014 adress� par C.________.
Par ordonnance pr�sidentielle du 4 juin 2014, l'effet suspensif a �t� accord� au recours d�pos� par B.________.
1.1.�Les recours en mati�re civile d�pos�s par les demandeurs et la d�fenderesse sont dirig�s contre le m�me arr�t et concernent le m�me complexe de faits. Il se justifie d�s lors de joindre les causes 4A_194/2014 et 4A_204/2014 et de statuer sur les deux recours dans un seul arr�t (art. 24 PCF applicable par analogie vu le renvoi de l'art. 71 LTF; cf. ATF 131 V 59 consid. 1 p. 60/61; 124 III 382 consid. 1a p. 385).
1.2.�Les demandeurs ne peuvent pas invoquer une disposition sp�ciale, � l'instar de l'art. 65 al. 1 LCR, qui leur permettrait d'agir directement contre l'assureur de la responsabilit� civile. Ils n'ont donc pas de droit de cr�ance propre contre l'assurance appel�e en cause. Ils requi�rent que l'appel�e en cause rel�ve la d�fenderesse de la condamnation qui a �t� prononc�e � l'encontre de celle-ci de leur verser 57'000 fr. en capital. En vertu de l'art. 60 al. 1 LCA, le tiers l�s� a un droit de gage l�gal sur l'indemnit� due au preneur par l'assurance de la responsabilit� civile. Il en d�coule que les demandeurs ont un int�r�t digne de protection au sens de l'art. 76 al. 1 LTF � obtenir la r�forme de l'arr�t attaqu�, qui a prononc� que l'appel�e en cause ne devait pas couvrir le dommage dont la d�fenderesse devait r�pondre envers eux.
La d�fenderesse, qui a vu rejeter ses conclusions r�cursoires contre l'appel�e en cause, a �galement qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF).
Dirig�s pour le reste contre un arr�t final (art. 90 LTF) rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par un tribunal sup�rieur statuant sur recours (art. 75 LTF) dans une affaire p�cuniaire dont la valeur litigieuse d�passe le seuil de 30'000 fr. de l'art. 74 al. 1 let. b LTF, les recours sont en principe recevables, puisqu'ils ont �t� d�pos�s dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi.
1.3.�Le recours en mati�re civile peut �tre interjet� pour violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF), y compris le droit constitutionnel (ATF 136 I 241 consid. 2.1 p. 247; 136 II 304 consid. 2.4 p. 313). Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il n'est pas li� par l'argumentation des parties (ATF 138 II 331 consid. 1.3 p. 336) et appr�cie librement la port�e juridique des faits; il s'en tient cependant aux questions juridiques que la partie recourante soul�ve dans la motivation du recours et ne traite donc pas celles qui ne sont plus discut�es par les parties (art. 42 al. 2 LTF; ATF 137 III 580 consid. 1.3 p. 584). Le Tribunal f�d�ral n'examine la violation d'un droit constitutionnel que si le grief a �t� invoqu� et motiv� de fa�on d�taill�e (art. 106 al. 2 LTF; ATF 135 III 397 consid. 1.4 in fine).
1.4.�Le Tribunal f�d�ral doit conduire son raisonnement juridique sur la base des faits constat�s dans la d�cision attaqu�e (art. 105 al. 1 LTF). Les all�gations de fait et les moyens de preuve nouveaux sont en principe irrecevables (art. 99 al. 1 LTF). La juridiction f�d�rale peut compl�ter ou rectifier m�me d'office les constatations de fait qui se r�v�lent manifestement inexactes, c'est-�-dire arbitraires au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62), ou �tablies en violation du droit comme l'entend l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). La partie recourante n'est autoris�e � attaquer des constatations de fait ainsi irr�guli�res que si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Il lui incombe alors d'indiquer de fa�on pr�cise en quoi les constatations critiqu�es sont contraires au droit ou entach�es d'une erreur indiscutable, � d�faut de quoi le grief est irrecevable (ATF 137 I 58 ibidem).
2.1.�Invoquant tous deux une transgression des art. 1 et 18 CO ainsi que de l'art. 33 de la loi f�d�rale du 2 avril 1908 sur le contrat d'assurance (LCA; RS 221.229.1), les recourants contestent l'interpr�tation, telle qu'elle a �t� effectu�e par la cour cantonale, des conditions g�n�rales d'assurance (CGA) incorpor�es dans la police d'assurance souscrite par la d�fenderesse. Cette juridiction aurait estim� � tort qu'elle pouvait s'�viter une interpr�tation litt�rale et grammaticale de chaque clause d'exclusion des CGA pour d�terminer comment la d�fenderesse pouvait les comprendre objectivement.
Sous cet angle, les demandeurs et la d�fenderesse affirment de concert que l'autorit� cantonale a en particulier enfreint le droit f�d�ral lorsqu'elle a affirm� que la clause d'exclusion institu�e par l'art. 63 CGA devait trouver application en l'esp�ce. Ils font valoir que la d�fenderesse ne saurait avoir ex�cut� imparfaitement les travaux de nettoyage confi�s par les demandeurs d�s l'instant o�, � l'issue de l'ex�cution desdits travaux, les vitres �taient propres, m�me si elles �taient ray�es. L'action de l'entreprise de nettoyage consistait � enlever la poussi�re et les salet�s qui s'�taient d�pos�es sur les vitrages, qui �taient donc les seules � choses � v�ritablement trait�es par la d�fenderesse. Cette derni�re a enti�rement ex�cut� le contrat nou� avec les demandeurs, de sorte que ceux-ci n'ont pas pu �lever envers la d�fenderesse de pr�tentions tendant � l'ex�cution de cet accord ou de pr�tentions compensatoires pour inex�cution ou mauvaise ex�cution contractuelle, dont la couverture n'est pas assur�e par l'art. 63 CGA. Enfin, comme les rayures auraient �t� caus�es avant que le nettoyage ne soit termin�, la clause d'exclusion de couverture en question ne s'appliquerait pas, car, pour un dommage caus� en cours d'ex�cution (avant la livraison), la responsabilit� de l'entrepreneur ne repose pas sur la garantie des d�fauts des art. 367 ss CO, � laquelle se r�f�re l'art. 63 CGA, mais selon les principes g�n�raux des art. 97 ss CO.
2.2.�Il est indubitable que la d�fenderesse, en acceptant de proc�der en fin de chantier (i. e. en novembre 2008) aux travaux de nettoyage des vitrages de la villa que les demandeurs avaient fait b�tir, a conclu avec ces derniers un contrat d'entreprise au sens de l'art. 363 CO. Ce point n'est pas contest�.
Il ressort des constatations cantonales - qui lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF) - que la d�fenderesse et l'appel�e en cause sont convenues que celle-ci, moyennant le paiement de primes, s'engageait, d�s le 1er mai 2007, � couvrir la responsabilit� civile de l'entreprise de nettoyage exploit�e par celle-l�, � concurrence d'une somme d'assurance de 2'000'000 fr., avec une franchise de 500 fr. Il n'est ainsi pas douteux que ces plaideurs ont conclu un contrat d'assurance responsabilit� civile d'entreprise au sens de la LCA, qui se caract�rise comme une assurance de patrimoine (ATF 118 II 176 consid. 4; Roland Brehm, Le contrat d'assurance RC, 1997, ch. 9 p. 27).
Il est de m�me constant que ce contrat d'assurance renvoyait aux CGA de l'appel�e en cause, dans leur version de janvier 2006.
D'apr�s l'art. 33 LCA, l'assureur r�pond, sauf disposition contraire de la loi, de tous les �v�nements qui pr�sentent le caract�re du risque contre les cons�quences duquel l'assurance a �t� conclue, � moins que le contrat n'exclue certains �v�nements d'une mani�re pr�cise, non �quivoque.
Il est de jurisprudence que les dispositions d'un contrat d'assurance, de m�me que les conditions g�n�rales qui y ont �t� express�ment incorpor�es, doivent �tre interpr�t�es selon les principes qui gouvernent l'interpr�tation des contrats (ATF 135 III 410 consid. 3.2 p. 412).
Lorsque des conditions g�n�rales font partie int�grante du contrat d'assurance, l'assureur manifeste la volont� de s'engager selon la teneur de ces conditions. Si une volont� r�elle et commune des parties contractantes n'a pas �t� constat�e, comme c'est le cas en l'esp�ce, il convient de v�rifier comment les destinataires de ces d�clarations de volont� pouvaient les comprendre de bonne foi, en recourant � l'interpr�tation objective des termes figurant dans les conditions g�n�rales (ATF 135 III 410 consid. 3.2 p. 413 et l'arr�t cit�). Le preneur d'assurance est couvert contre le risque tel qu'il pouvait le comprendre de bonne foi en lisant les conditions g�n�rales. Quand l'assureur entend apporter des restrictions ou des exceptions, il lui appartient de le dire clairement (ATF 133 III 675 consid. 3.3 p. 682).
2.3.�Au nombre des pr�tentions qui � ne sont pas assur� (e) s �, autrement dit qui sont exclues de la couverture d'assurance, l'art. 63 CGA mentionne celles � tendant � l'ex�cution de contrats ou, en lieu et place, les pr�tentions compensatoires pour inex�cution ou ex�cution imparfaite, en particulier celles pour des dommages et d�fauts � des choses fabriqu�es ou livr�es ou � des travaux ex�cut�s par le preneur d'assurance ou pour son compte, et dont la cause r�side dans la fabrication, la livraison ou l'ex�cution du travail �.
Ainsi qu'on l'a vu, le contrat d'assurance responsabilit� civile conclu par la d�fenderesse concerne clairement, � consid�rer l'intitul� de � Business Construction-Assurance d'entreprise � et la r�f�rence de la police � la raison individuelle de son entreprise, son activit� professionnelle, qu'elle exer�ait alors dans le nettoyage.
Le risque g�n�ral assur�, soit le dommage �conomique que court l'assur� en suite de pr�tentions en r�paration formul�es � son endroit par des tiers (cf. Brehm, op. cit., ch. 13 p. 28), est d�crit comme le � Risque d'installation, d'exploitation et du fait des produits �.
La clause d'exclusion de l'art. 63 CGA se rapporte aux pr�tentions tendant � l'� ex�cution de contrats �. Ayant souscrit � une police d'assurance responsabilit� civile d'entreprise, la d�fenderesse devait raisonnablement saisir que les contrats en question �taient ceux qu'elle avait conclus avec des tiers pour que soient effectu�s � leur profit des travaux de nettoyage. En d'autres termes, l'interpr�tation objective de la clause permet de retenir que n'�taient pas couvertes par la police les pr�tentions dont le fondement se trouvait dans la r�alisation des obligations que la d�fenderesse devait assumer envers ses cocontractants � la suite des contrats qu'elle avait pass�s avec ces derniers dans le cadre de ses activit�s de nettoyage professionnel. Aucune autre interpr�tation ne peut �tre s�rieusement envisag�e.
2.4.�Pour les demandeurs et la d�fenderesse, cette derni�re a compl�tement ex�cut� le contrat d'entreprise portant sur le nettoyage des vitrages des demandeurs, �tant donn� qu'� l'issue de son travail lesdits vitrages �taient propres. Aucune pr�tention en � ex�cution de contrats � ne pourrait ainsi �tre �lev�e contre elle.
Cette conception est erron�e. L'art. 365 al. 2 CO, qui concr�tise un des devoirs de diligence de l'entrepreneur, prescrit que si la mati�re est fournie par le ma�tre, l'entrepreneur est tenu d'en user avec tout le soin voulu, de rendre compte de l'emploi qu'il en a fait et de restituer ce qui en reste. Le texte l�gal et la syst�matique de la loi ne s'opposent pas � ce que par � mati�re fournie �, il faille entendre d'autres choses, � l'exemple des choses mobili�res et immobili�res (y compris les parties de b�timents) qui ont �t� remises � l'entrepreneur pour qu'il les entretienne, par exemple pour nettoyage (cf. ATF 113 II 421 consid. 2a p. 422; Peter Gauch, Le contrat d'entreprise, adaptation fran�aise par Beno�t Carron, 1999, ch. 823-824 p. 243). Il est admis en doctrine que les fen�tres endommag�es au cours de leur nettoyage professionnel constituent des objets qui ne sont pas couverts par une police d'assurance responsabilit� civile d'entreprise (cf. Roelli/Keller, Kommentar zum Bundesgesetz �ber den Versicherungsvertrag, vol. I, 2e �d.1968, p. 485 au milieu).
Il appara�t ainsi que lorsque la d�fenderesse a accept� de proc�der au nettoyage des vitrages des demandeurs (choses qui �taient directement l'objet du contrat d'entreprise), elle �tait tenue de traiter avec soin lesdits vitrages. Or il a �t� �tabli par expertise, sans que l'arbitraire soit invoqu� � ce propos, qu'elle a ray� douze vitrages au cours des travaux de nettoyage, dont dix doivent en tout cas �tre remplac�s. En endommageant ces vitrages, elle a enfreint les devoirs de diligence qui incombent � l'entrepreneur, d�duits de l'art. 365 al. 2 CO, et, en cons�quence, viol� le contrat d'entreprise qu'elle avait conclu avec les demandeurs, ma�tres de l'ouvrage.
Les pr�tentions que les demandeurs ont form�es contre la d�fenderesse tendent � obtenir r�paration du dommage accessoire (Begleitschaden) que celle-ci a provoqu� � l'occasion de l'ex�cution de l'ouvrage dont elle s'�tait charg�e (nettoyage des vitrages, objets du contrat) (cf. sur la notion de dommage accessoire, GAUCH, op. cit., ch. 1858 p. 514). Ce pr�judice r�sulte en l'occurrence du fait que la d�fenderesse n'a pas us� avec soin des choses (i. e. les vitrages) que le ma�tre lui avait confi�es. Les pr�tentions form�es par les demandeurs (l�s�s) contre la d�fenderesse (responsable du dommage), qui ont pour but d'obtenir le paiement des co�ts de remplacement des vitrages endommag�s pendant les travaux de nettoyage, sont incontestablement des pr�tentions � tendant � l'ex�cution de contrats �, ainsi que l'entend l'art. 63 CGA, � savoir des pr�tentions qui ne sont pas couvertes par le contrat d'assurance conclu avec l'appel�e en cause.
Lorsque les recourants all�guent que les rayures ont �t� caus�es avant que les travaux de nettoyage ne soient termin�s, ils invoquent des faits non retenus par la cour cantonale, donc irrecevables (art. 97 al. 1 et 105 al. 1 LTF). De toute mani�re, tant que l'ouvrage n'est pas termin�, le ma�tre peut parfaitement agir en ex�cution du contrat (cf. GAUCH, op. cit., ch. 1447 p. 418).
Il suit de l� que l'interpr�tation objective de l'art. 63 CGA ne permet pas de retenir que l'appel�e en cause devait prendre en charge le sinistre caus� par son assur�e.
3.1.�La d�fenderesse soutient que l'art. 63 CGA est une clause insolite. Elle fait valoir que la circonstance qu'une clause d'exclusion soit courante dans la pratique des assurances responsabilit� civile ne fait pas obstacle � ce qu'elle soit consid�r�e comme insolite.
3.2.�La validit� des conditions g�n�rales pr�formul�es est limit�e, selon la jurisprudence. Sont ainsi soustraites de l'adh�sion cens�e donn�e globalement � des conditions g�n�rales toutes les clauses insolites sur lesquelles l'attention de la partie la plus faible ou la moins exp�riment�e en affaires n'a pas �t� sp�cialement attir�e. Le r�dacteur de conditions g�n�rales doit partir de l'id�e, en vertu du principe de la confiance, qu'un partenaire contractuel inexp�riment� n'accepte pas des clauses insolites. Le caract�re insolite d'une clause se d�termine d'apr�s la perception de celui qui l'accepte au moment de la conclusion du contrat. La r�gle dite de l'insolite ne trouve application que si, hormis la condition subjective du d�faut d'exp�rience du domaine concern�, la clause a objectivement un contenu qui d�roge � la nature de l'affaire. C'est le cas si la clause conduit � un changement essentiel du caract�re du contrat ou si elle s'�carte de mani�re importante du cadre l�gal du type de contrat concern�. Plus une clause porte pr�judice � la position juridique du partenaire contractuel, plus elle doit �tre qualifi�e d'insolite (ATF 138 III 411 consid. 3.1 p. 412 s.; 135 III 1 consid. 2.1 p. 7, 225 consid. 1.3 p. 227 s.).
3.3.�Une exclusion particuli�rement importante dans le domaine de l'assurance responsabilit� civile d'entreprise a trait aux pr�tentions du l�s� tendant � l'ex�cution m�me du contrat par lequel l'assur� est li� envers ce tiers (risque d'entreprise stricto sensu). L'assureur de la responsabilit� civile d'entreprise ne couvre pas le risque de l'inex�cution ou de la mauvaise ex�cution d'un tel contrat, sp�cialement pour les contrats de vente et d'entreprise. Les cons�quences de l'inex�cution contractuelle ou de l'ex�cution imparfaite ne sont pas assur�es, pour autant toutefois que l'ex�cution d�fectueuse du contrat cause un dommage aux choses du l�s� qui �taient directement l'objet du contrat ( BREHM, op. cit., ch. 259 p. 107 s.; OTTO HEINRICH M�LLER, Haftpflichtversicherung, ch. 153.13 p. 114 s.). Sont ainsi des objets exclus de la couverture d'assurance responsabilit� civile les fen�tres endommag�es au cours de leur nettoyage (cf. ROELLI/KELLER, op. cit., ibidem).
3.4.�En l'esp�ce, la clause de l'assurance responsabilit� civile d'entreprise qui exclut le risque d'entreprise au sens strict, � l'instar de l'art. 63 CGA, est usuelle dans cette branche d'assurance, � lire les auteurs susmentionn�s. Une telle clause ne modifie pas le caract�re du contrat, mais limite la garantie offerte par la police. Elle ne s'�carte pas non plus du cadre l�gal du contrat d'assurance d'une fa�on significative, la couverture subsistant pour les objets endommag�s qui n'�taient pas directement l'objet du contrat pass� avec le l�s�.
On ne saurait donc soutenir que la clause incrimin�e est objectivement insolite.
En l'esp�ce, les vitrages constituaient l'objet m�me du contrat d'entreprise qui liait les demandeurs et la d�fenderesse, puisqu'ils devaient �tre nettoy�s. Les dommages qu'ils ont subis au cours des op�rations de nettoyage appartiennent au risque d'entreprise que l'appel�e en cause, comme la plupart des compagnies d'assurance, ne veut pas couvrir.
4.1.�Les demandeurs semblent enfin pr�tendre que l'art. 63 CGA viole l'art. 8 de la loi f�d�rale contre la concurrence d�loyale du 19 d�cembre 1986, dans sa teneur avant le 1er juillet 2012 (LCD; RS 241).
4.2.�Aux termes de l'art. 8 LCD (dans sa teneur avant le 1er juillet 2012), agit de fa�on d�loyale celui qui, notamment, utilise des conditions g�n�rales pr�alablement formul�es, qui sont de nature � provoquer une erreur au d�triment d'une partie contractante et qui d�rogent notablement au r�gime l�gal applicable directement ou par analogie (let. a), ou pr�voient une r�partition des droits et des obligations s'�cartant notablement de celle qui d�coule de la nature du contrat (let. b).
Selon la jurisprudence, l'exigence de conditions g�n�rales de nature � provoquer une erreur vaut aussi bien dans l'hypoth�se pr�vue � la let. a que dans celle vis�e � la let. b, si bien que l'art. 8 LCD (dans sa version ant�rieure au 1er juillet 2012) ne peut trouver application que si la condition de l'aptitude � induire en erreur est pr�alablement r�alis�e (ATF 117 II 332 consid. 5a p. 333).
4.3.�A supposer que le moyen soit suffisamment motiv� au regard de l'art. 42 al. 2 LTF, il est infond�.
On ne voit pas in casu que l'art. 63 CGA soit de nature � provoquer une erreur au d�triment des personnes assur�es par l'appel�e en cause. Son libell� n'est pas ambigu. La clause litigieuse exclut de la couverture d'assurance les pr�tentions que le l�s�, li� par un contrat � l'assur�, forme contre ce dernier en ex�cution dudit contrat ou les pr�tentions compensatoires que le l�s� �l�ve contre l'assur� pour inex�cution ou mauvaise ex�cution de ce contrat. A la lecture de cette clause, la d�fenderesse, qui a assur� son entreprise individuelle, ne pouvait se m�prendre sur les risques exclus, la clause mentionnant sp�cifiquement, parmi ceux-ci, les pr�tentions reposant sur des dommages � dont la cause r�side dans... l'ex�cution du travail �. L'exclusion de couverture pour les pr�tentions du l�s� ayant leur source dans l'ex�cution du contrat que la d�fenderesse avait conclu avec ce dernier dans le cadre de son activit� professionnelle, telle qu'elle ressortait du texte de la clause litigieuse, n'�tait pas propre � susciter des erreurs chez l'assur�e.
Il s'ensuit que les pr�tentions des demandeurs reposant sur les dommages caus�s aux vitrages de leur villa lors de leur nettoyage par la d�fenderesse sont exclues de la couverture d'assurance responsabilit� civile en vertu de l'art. 63 CGA, comme l'a admis la cour cantonale.
Vu la solution adopt�e, il n'y a pas lieu de se demander si l'exclusion de couverture pourrait �galement se justifier au regard des art. 64, 65, 66, 67 ou 68 CGA.
Les deux recours doivent �tre rejet�s, dans la mesure de sa recevabilit� pour le recours des demandeurs.
Les demandeurs et la d�fenderesse, qui succombent, supporteront les frais judiciaires g�n�r�s par leur propre recours, avec solidarit� entre eux pour les premiers (art. 66 al. 1 LTF).
L'appel�e en cause a d�pos� un seul m�moire de r�ponse dans les deux causes qui ont �t� jointes. Il sied donc de lui allouer une seule indemnit� de d�pens, � charge pour moiti� des demandeurs, solidairement entre eux, pour l'autre moiti� de la d�fenderesse (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Le recours des demandeurs H.A.________ et F.A.________ est rejet� dans la mesure o� il est recevable.
Le recours de la d�fenderesse B.________ est rejet�.
Les frais judiciaires pour les deux causes sont arr�t�s � 6'000 fr. et mis pour moiti� (3'000 fr.) � la charge des demandeurs, avec solidarit� entre eux, et pour l'autre moiti� (3'000 fr.) � la charge de la d�fenderesse.
5.�L'appel�e en cause C.________ Compagnie d'Assurances SA a droit pour la proc�dure f�d�rale � une indemnit� de d�pens totale de 3'500 fr., dont la premi�re moiti� (1'750 fr.) est mise � la charge des demandeurs, avec solidarit� entre eux, et la seconde moiti� (1'750 fr.) � la charge de la d�fenderesse.