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Timestamp: 2016-10-28 12:22:31+00:00
Document Index: 122946546

Matched Legal Cases: ['art. 189', 'art. 189', 'art. 251', 'art. 189', 'art. 251', 'art. 87', 'art. 9', 'in dubio', 'art. 189', 'ATF ', 'art. 32', 'in dubio', 'ATF ', 'art. 88', 'ATF ', 'art. 2', 'ATF ', 'art. 2', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 86', 'ATF ', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 9', 'in dubio', 'art. 189', 'art. 9', 'ATF ', 'in dubio', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 189', 'art. 152', 'art. 159', 'art. 152']

1P.50/2002 (03.04.2002)
Aeschlimann, F�raud, Fonjallaz, Pont Veuthey, juge suppl�ante,
X.________, l�galement repr�sent� par sa m�re Y.________, recourant, repr�sent� par Me Yasmine Djabri, avocate, rue du Clos 5-7, 1207 Gen�ve,
Z.________, intim�, repr�sent� par Me Salom� Paravicini, avocate, cours des Bastions 15, 1205 Gen�ve,
Cour de cassation du canton de Gen�ve, place du Bourg-de-Four 1, case postale 3108, 1211 Gen�ve 3,
Cour correctionnelle sans jury du canton de Gen�ve, place du Bourg-de-Four 1, case postale 3108, 1211 Gen�ve 3.
(recours de droit public contre l'arr�t de la Cour de cassation du canton de Gen�ve du 31 ao�t 2001 et contre l'arr�t de la Cour correctionnelle sans jury du canton de Gen�ve du 18 d�cembre 2001)
Le 11 juillet 1997, A.________, n� le 26 mars 1976, a d�pos� plainte contre son oncle, Z.________, pour infractions � l'art. 189 aCP. Il exposait avoir fait l'objet, avec son fr�re a�n� X.________, d'actes d'ordre sexuel entre l'�ge de six et douze ans, de la part de son oncle et de son p�re, B.________, d�c�d� le 6 juin 1988. Ces derniers les auraient contraints � visionner en pleine nuit des films pornographiques dans la cave de leur immeuble, � l'insu de leur m�re et des autres membres de la famille; ils se seraient masturb�s � plusieurs reprises devant eux, les contraignant � en faire de m�me; Z.________ aurait en outre oblig� son fr�re X.________, atteint de trisomie, � lui faire une fellation; il l'aurait aussi humili� en raison de son handicap, puis battu � plusieurs reprises pour qu'il se soumette � ses d�sirs. A.________ d�clarait n'avoir pris conscience de ces faits que depuis son hospitalisation le 15 juin 1997 � la Clinique psychiatrique de Belle-Id�e, � Ch�ne-Bourg, � la suite d'une tentative de suicide.
Ces accusations ont �t� corrobor�es par X.________ lors d'un entretien que ce dernier a eu le 16 septembre 1997 en pr�sence de sa m�re, Y.________, et de S.________, directeur du foyer dans lequel il �tait plac�. A cette occasion, le jeune homme aurait notamment d�clar� que Z.________ lui touchait � son machin � � la cave, en d�signant son sexe, et qu'il y avait des films qu'il n'avait pas envie de regarder. S.________ a indiqu� que X.________ n'avait jamais fait allusion auparavant � des probl�mes sexuels qu'il aurait eus avec son p�re ou avec son oncle. A l'audience de jugement, il a pr�cis� que le jeune homme avait r�pondu librement aux questions qui lui �taient pos�es, ajoutant qu'il n'avait pas eu l'impression que X.________ inventait ce qu'il disait et qu'il ne pensait pas que l'on aurait pu lui faire apprendre une le�on. Y.________ a d�clar� pour sa part ne s'�tre rendue compte de rien, alors m�me qu'elle dormait tous les soirs � la maison, ajoutant que son mari devait agir tard dans la nuit, durant son sommeil. Elle a pr�cis� qu'avis� des accusations port�es contre lui, Z.________ s'�tait rendu � la Clinique Belle-Id�e pour rendre visite � son neveu et qu'il avait d�clar� avoir � fait cela pour rire et pour leur �ducation �. Ces propos ont �t� confirm�s par le plaignant.
Z.________ a contest� les faits qui lui �taient reproch�s, reconnaissant uniquement avoir visionn� des films pornographiques avec le p�re de ses neveux dans la cave en l'absence de ces derniers et s'�tre livr� � des jeux sexuels avec des jeunes femmes. Il a ni� avoir tenu les propos qu'on lui pr�te lors de la visite faite � son neveu, � la clinique.
C.________, le fr�re cadet de A.________, a d�clar� que son p�re venait plusieurs fois par semaine la nuit dans sa chambre � coucher pour le caresser sous son training et qu'il faisait alors semblant de dormir. Il a indiqu� que son oncle ne l'avait jamais touch� et qu'il n'�tait jamais descendu � la cave. Il a �galement pr�cis� que ses deux fr�res lui proposaient des jeux � connotation sexuelle et que ces agissements avaient cess� avec le d�c�s de leur p�re. Il a toutefois constat� � une reprise que son fr�re X.________ avait peur de se rendre � la cave.
Le Docteur R.________, m�decin psychiatre � la Clinique Belle-Id�e, a re�u les confidences de A.________ lors de son hospitalisation en juin 1997. Le jeune homme, qui avait d�j� s�journ� en clinique � quatre reprises parce qu'il d�veloppait des id�es parano�aques et d�lirantes li�es � l'abus d'alcool, lui aurait alors indiqu� par bribes successives que son p�re l'avait abus� sexuellement, qu'il l'obligeait � pratiquer des jeux sexuels avec son fr�re, auxquels son oncle participait de temps � autre. Il montrait alors une �motion intense et disait en pleurant que sa vie �tait foutue. Selon , m�decin � la Clinique Belle-Id�e, A.________ lui aurait confi� avoir �t� victime, ainsi que ses deux autres fr�res, d'abus sexuels pendant son enfance de la part de son p�re et d'un de ses oncles. Il parlait de mises en sc�ne dans lesquelles ils devaient se mettre nus dans un lit et proc�der � des attouchements entre eux. A.________ �tait alors partag� entre l'admiration qu'il portait � son p�re et � son oncle, d'une part, et le d�go�t que ceux-ci lui inspiraient en raison des actes commis. Selon ce praticien, les troubles de la personnalit� dont souffrait le jeune homme �taient le r�sultat de ce conflit. V.________, assistante sociale � la Clinique Belle-Id�e, a suivi A.________ pendant quatre � six mois. Elle a pr�cis� que l'obsession du jeune homme portait essentiellement sur les actes que son fr�re X.________ avait d� subir et qu'il avait connu une p�riode agressive contre sa m�re, � qui il reprochait de ne rien avoir remarqu�. Le jeune homme n'aurait pas voulu parler de ces faits avant, car son p�re �tait bien consid�r� dans son village et son oncle faisait partie de la police.
O.________, qui �tait l'amie de Z.________ de 1978 � 1985, G.________, la compagne du pr�venu, le fr�re de ce dernier, E.________, et ses soeurs, F.________ et H.________, n'ont jamais rien constat� d'anormal dans le comportement du pr�venu vis-�-vis de ses neveux.
La soeur cadette de X.________, I.________, a d�clar� que son fr�re A.________ venait souvent dormir dans son lit, � partir de No�l 1987 et jusqu'au d�c�s de son p�re, mais qu'il ne lui avait jamais fait de confidences en relation avec les faits d�nonc�s; elle a pr�cis� n'avoir jamais constat� chez son fr�re X.________ un comportement hors norme ni, du vivant de son p�re, d'autres faits pouvant �tre utiles � la proc�dure; elle a toutefois surpris une conversation entre X.________ et sa m�re dans laquelle celui-ci d�clarait avoir �t� tir� � la cave, puis avoir d� sucer Z.________ et qu'il n'avait pas aim�. Dans une lettre produite � l'audience de jugement, J.________, un ami de A.________, a notamment rapport� que ce dernier lui avait indiqu� que son fr�re X.________ parlait du sexe de son p�re et simulait par geste l'acte de la masturbation. A.________ aurait �galement �voqu� un film qu'il aurait �t� contraint de voir dans la cave en compagnie de son p�re et de son oncle, sans toutefois fournir plus de pr�cisions.
X.________ a fait l'objet d'une expertise de cr�dibilit� confi�e au Docteur T.________, m�decin assistant au D�partement de psychiatrie des H�pitaux universitaires de Gen�ve. Au terme de son rapport �tabli le 7 juillet 1998, l'expert rel�ve que les d�clarations de l'expertis� ne sont pas en contradiction avec celles de son fr�re A.________, m�me si elles sont floues et peu d�taill�es; elle souligne qu'elles ne sont que partiellement cr�dibles, compte tenu de l'�tat psychique d�pressif dans lequel se trouvait leur auteur. Interrog�e par le Juge d'instruction en charge du dossier, elle n'a pu exclure que les faits rapport�s par X.________ aient �t� ant�rieurement entendus par lui, puis constitu�s en tant que souvenirs, non sans ajouter que les paroles sur le sujet �taient prononc�es douloureusement et avec une charge �motive r�elle. A l'audience de jugement, elle a pr�cis� que le jeune homme �tait partiellement cr�dible parce qu'elle n'avait pas pu recueillir les propos que celui-ci avait tenus au cours de la proc�dure p�nale; elle a �galement estim� que X.________ n'avait pas pu apprendre une le�on, associant � une manivelle de cam�ra un mouvement rotatif que celui-ci avait fait avec sa main lors de sa premi�re entrevue. L'expertise de cr�dibilit� de A.________ n'a pas pu avoir lieu en raison du suicide du jeune homme survenu le 4 f�vrier 1998. Y.________ a d�pos� plainte pour le compte de son fils X.________ le 18 mars 1998 et s'est constitu�e partie civile.
Au cours de l'instruction, Z.________ a produit une lettre dat�e du 28 novembre 1997, �manant de les �poux M.________, dans laquelle ces derniers faisaient valoir que les actes imput�s � feu B.________ et � son fr�re �taient impossibles et qu'ils s'�taient d�roul�s uniquement dans la t�te de A.________. M.________ a d�clar� que cette lettre diff�rait partiellement de celle que le pr�venu lui avait remise pour signature. Selon le rapport d'expertise graphologique �tabli le 17 juin 1998 par N.________, conseiller en criminalistique aupr�s du pouvoir judiciaire, la signature appos�e au bas de cette lettre ne correspond pas � celle de M.________. L'expert a confirm� les conclusions de son rapport � l'audience de jugement.
Par arr�t du 15 d�cembre 2000, la Cour correctionnelle du canton de Gen�ve (ci-apr�s: la Cour correctionnelle), si�geant sans le concours du jury, a reconnu Z.________ coupable d'attentat � la pudeur d'une personne inconsciente ou incapable de r�sistance (art. 189 aCP), au pr�judice de son neveu X.________, et de faux dans les titres (art. 251 CP), et l'a condamn� � la peine de trois ans, trois mois et vingt-cinq jours de r�clusion, les droits de la partie civile �tant r�serv�s pour le surplus.
Cette autorit� a consid�r� que Z.________ avait commis les actes d'ordre sexuel qui lui �taient reproch�s en se fondant sur les d�clarations concordantes des victimes, que plusieurs t�moignages venaient corroborer, estimant inconcevable que A.________ ait pu se faire l'auteur d'une d�nonciation mensong�re, impliquant son fr�re trisomique. Elle a �galement retenu que Z.________ s'�tait rendu coupable de faux dans les titres en imitant la signature des �poux M.________ sur la lettre du 28 novembre 1997 et en remettant celle-ci au Juge d'instruction pour am�liorer sa position dans la proc�dure p�nale.
Contre cet arr�t, Z.________ a interjet� un pourvoi que la Cour de cassation du canton de Gen�ve (ci-apr�s: la Cour de cassation ou la cour cantonale) a partiellement admis; en cons�quence, elle a acquitt� l'accus� de la pr�vention d'infractions � l'art. 189 aCP, a annul� l'arr�t attaqu� et a renvoy� la cause � la Cour correctionnelle afin qu'elle fixe une peine pour infraction � l'art. 251 CP. Elle a estim� en substance que si l'�tablissement des faits pris isol�ment �chappait au grief d'arbitraire, une lecture attentive du dossier laissait planer un doute que les premiers juges auraient d� constater et qui auraient d� les amener � acquitter le pr�venu de l'accusation d'attentat � la pudeur d'une personne inconsciente ou incapable de r�sistance. X.________ a form� contre cet arr�t, rendu le 31 ao�t 2001, un recours de droit public que le Tribunal f�d�ral a d�clar� irrecevable en application de l'art. 87 al. 2 OJ au terme d'un arr�t rendu le 5 novembre 2001.
Statuant � nouveau le 18 d�cembre 2001, la Cour correctionnelle a condamn� Z.________ � la peine de trois mois d'emprisonnement, avec sursis pendant trois ans, pour faux dans les titres.
Agissant par la voie du recours de droit public, X.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler les arr�ts de la Cour correctionnelle du 18 d�cembre 2001 et de la Cour de cassation du 31 ao�t 2001 et de confirmer l'arr�t rendu par la Cour correctionnelle le 15 d�cembre 2000. Invoquant l'art. 9 Cst., il reproche � la cour cantonale d'avoir substitu� ind�ment son appr�ciation � celle de l'autorit� inf�rieure et d'avoir fait une application arbitraire du principe � in dubio pro reo � en acquittant son oncle, au b�n�fice du doute, de la pr�vention fond�e sur l'art. 189 aCP. Il requiert l'assistance judiciaire.
La Cour de cassation se r�f�re � son arr�t. Le Procureur g�n�ral du canton de Gen�ve conclut � l'admission du recours. Z.________ propose de le rejeter, dans la mesure o� il est recevable; il requiert l'assistance judiciaire. La Cour correctionnelle n'a pas formul� d'observations.
1.1 Seul le recours de droit public est ouvert pour se plaindre d'une appr�ciation arbitraire des preuves et des constatations de fait qui en d�coulent, � l'exclusion du pourvoi en nullit� aupr�s de la Cour de cassation p�nale du Tribunal f�d�ral (ATF 124 IV 81 consid. 2a p. 83). Il en va de m�me du grief tir� de la violation de la pr�somption d'innocence, consacr�e aux art. 32 al. 1 Cst. et 6 � 2 CEDH, et de son corollaire la maxime � in dubio pro reo � (ATF 120 Ia 31 consid. 2b p. 35/36).
1.2 Selon une jurisprudence constante, celui qui se pr�tend l�s� par une infraction n'a en principe pas la qualit�, au sens de l'art. 88 OJ, pour former un recours de droit public contre une d�cision de classement de la proc�dure p�nale ou un jugement d'acquittement au motif qu'il n'est pas l�s� dans un int�r�t personnel et juridiquement prot�g� par la d�cision de ne pas poursuivre ou punir l'auteur d'une pr�tendue infraction (ATF 126 I 97 consid. 1a p. 99; 125 I 253 consid. 1b p. 255); un tel int�r�t est cependant reconnu � la victime d'une atteinte � l'int�grit� corporelle, sexuelle ou psychique, selon les art. 2 al. 1 et 8 al. 1 let. c de la loi f�d�rale sur l'aide aux victimes d'infractions (LAVI). Le Tribunal f�d�ral examine librement si une personne est une victime au sens de cette disposition (ATF 122 IV 71 consid. 3a p. 76; 120 Ia 157 consid. 2d p. 162 et les arr�ts cit�s). En l'esp�ce, le recourant est directement touch� dans son int�grit� sexuelle par les faits d�nonc�s, ind�pendamment de leur r�alit�, de sorte qu'il a la qualit� de victime au sens de l'art. 2 al. 1 LAVI. Il �tait partie � la proc�dure cantonale en qualit� de partie civile et l'acquittement prononc� par la Cour de cassation est de nature � influencer le jugement de ses pr�tentions civiles. Les conditions pos�es par l'art. 8 al. 1 let. c LAVI sont donc r�alis�es. Le recourant dispose ainsi des m�mes droits que l'inculp� et peut remettre en cause la constatation des faits et l'appr�ciation des preuves par la voie du recours de droit public (ATF 120 Ia 157 consid. 2c p. 162).
1.3 Le recours est par ailleurs recevable au regard de l'art. 86 al. 1 OJ en tant qu'il est form� contre l'arr�t de la Cour de cassation du 31 ao�t 2001, pour les raisons �voqu�es dans l'arr�t du Tribunal f�d�ral du 5 novembre 2001 (1P.628/2001; voir aussi, ATF 117 Ia 251 consid. 1b p. 254/255). En revanche, il est irrecevable, sous l'angle de l'art. 90 al. 1 let. b OJ, en tant qu'il est dirig� contre l'arr�t de la Cour correctionnelle du 18 d�cembre 2001, en l'absence de toute motivation en relation avec la conclusion en annulation de cette d�cision. Il en va de m�me de la conclusion tendant � ce que le Tribunal f�d�ral confirme l'arr�t rendu par la Cour correctionnelle le 15 d�cembre 2000 (cf. ATF 127 II 1 consid. 2c p. 5; 127 III 279 consid. 1b p. 282).
Sous ces r�serves, il y a lieu d'entrer en mati�re sur le recours.
Invoquant l'art. 9 Cst., le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir substitu� ind�ment son appr�ciation � celle de l'autorit� inf�rieure et d'avoir fait une application arbitraire du principe � in dubio pro reo � en acquittant son oncle de la pr�vention fond�e sur l'art. 189 aCP, au b�n�fice du doute.
2.1 Saisi d'un recours de droit public pour violation de l'interdiction de l'arbitraire ancr�e � l'art. 9 Cst., le Tribunal f�d�ral n'annule la d�cision attaqu�e que si elle m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut� ou si elle heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice ou de l'�quit�. En d'autres termes, le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue en derni�re instance cantonale - en ce qui concerne notamment l'appr�ciation des preuves - que si elle est insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, si elle a �t� adopt�e sans motif objectif ou en violation d'un droit certain. Il ne suffit pas que la motivation de la d�cision soit insoutenable; encore faut-il qu'elle soit arbitraire dans son r�sultat (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41, 54 consid. 2b p. 56 et les arr�ts cit�s).
Dans le cas particulier, la Cour de cassation cantonale a, elle aussi, revu sous l'angle de l'arbitraire l'appr�ciation des preuves � laquelle s'est livr�e la Cour correctionnelle, la maxime � in dubio pro reo � n'ayant pas une port�e plus �tendue dans ce cadre (cf. ATF 120 Ia 31 consid. 2e p. 31; 118 Ia 28 consid. 1b p. 30). Elle s'est ainsi r�f�r�e � la jurisprudence du Tribunal f�d�ral, selon laquelle la pr�somption d'innocence interdit au juge de prononcer une condamnation alors qu'il �prouve des doutes sur la culpabilit�. Ce faisant, elle n'a pas outrepass� le r�le qui lui est d�volu en tant qu'autorit� de recours contre les jugements de la Cour correctionnelle (cf. SJ 1992 p. 225 consid. 4c/bb p. 230/231; Jacques Droin, Le pouvoir d'examen de la Cour genevoise de cassation � la lumi�re d'arr�ts r�cents, in Etudes en l'honneur de Dominique Poncet, Gen�ve 1997, p. 34). Des doutes abstraits ou th�oriques, qui sont toujours possibles, ne suffisent cependant pas � exclure une condamnation; la pr�somption d'innocence n'est donc invoqu�e avec succ�s que s'il appara�t, � l'issue d'une appr�ciation exempte d'arbitraire de l'ensemble des preuves, que le juge aurait d� �prouver des doutes s�rieux et irr�ductibles sur la culpabilit� de l'int�ress� (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 40; 124 IV 86 consid. 2a p. 87; 120 Ia 31 consid. 2 p. 33). Il ne s'ensuit pas, pour le Tribunal f�d�ral, l'obligation de se limiter � examiner sous l'angle de l'arbitraire si l'autorit� cantonale de recours est elle-m�me tomb�e dans l'arbitraire; ce mode de faire r�duirait pratiquement � n�ant le r�le assign� dans ce domaine au juge constitutionnel. Il appartient bien plut�t � celui-ci de revoir sans r�serve l'usage que l'autorit� cantonale de recours a fait de son pouvoir d'examen limit� en mati�re d'appr�ciation des preuves (ATF 125 I 492 consid. 1a/cc p. 494; 111 Ia 353 consid. 1b p. 355).
2.2 La Cour de cassation a estim� que si l'�tablissement des faits pris isol�ment �chappait au grief d'arbitraire, une lecture attentive du dossier laissait planer un doute que les premiers juges auraient d� constater et qui aurait d� les amener � acquitter le pr�venu du chef d'accusation d'attentat � la pudeur d'une personne inconsciente ou incapable de r�sistance. Elle a vu un premier �l�ment de doute dans les incertitudes qu'�veillait la fragilit� des d�nonciations et de leurs auteurs, d�coulant des circonstances tragiques ayant emp�ch� l'ex�cution de l'expertise de cr�dibilit� de A.________ et du rapport d'expertise qui conclut au caract�re partiellement cr�dible des d�clarations de son fr�re X.________. Elle a �galement vu d'autres facteurs de doute dans l'�loignement dans le temps des infractions d�nonc�es, qui n'aurait pas permis de r�colter beaucoup de t�moignages fiables, dans le fait que personne n'avait rien remarqu� alors m�me que le recourant criait et se d�battait d�s qu'il reconnaissait l'entr�e de la cave, et dans l'absence de crainte et d'hostilit�, que A.________ affirmait ressentir � l'�gard de son oncle, transparaissant sur la cassette visionn�e par la Cour correctionnelle et sur le mot qu'il a accroch� � la porte de son oncle.
Il est exact que A.________ souffrait de troubles psychiques, qui l'ont amen� � s�journer � plusieurs reprises � la Clinique Belle-Id�e; sa derni�re hospitalisation faisait cependant suite � une tentative de suicide et non � des d�lires parano�aques cons�cutifs � une alcoolisation excessive; en outre, la m�re de A.________ et les m�decins qui ont recueilli ses confidences n'ont �mis aucune r�serve sur sa sinc�rit� et la cr�dibilit� de ces propos en raison de son �tat de sant� psychique. Le jeune homme a d'ailleurs confirm� ses d�clarations � la police, puis devant le Juge d'instruction apr�s sa sortie de clinique, de sorte qu'elles ne sauraient en principe �tre remises en doute en raison des troubles de la personnalit� dont il souffrait. De m�me, pour regrettable qu'elle soit, l'absence d'une expertise de cr�dibilit� de A.________ ne permet pas encore de d�nier toute cr�dibilit� aux accusations port�es � l'encontre de son oncle; celles-ci devaient au contraire �tre appr�ci�es en relation avec les autres �l�ments du dossier, dont en particulier les avis des praticiens, qui ont recueilli les d�clarations de A.________ et qui se sont tous d�clar�s convaincus de la sinc�rit� du plaignant, ainsi que le t�moignage de C.________, qui a confirm� la r�alit� des attouchements dont son fr�re pr�tendait avoir �t� la victime de la part de son p�re.
Il est �galement exact que le Docteur T.________ a conclu � une cr�dibilit� partielle du recourant; elle est cependant parvenue � cette conclusion parce qu'elle n'avait pas �t� en mesure de recueillir elle-m�me les propos tenus par l'expertis� au cours de la proc�dure, en raison notamment de l'�tat psychique d�pressif dans lequel ce dernier se trouvait alors et qui l'emp�chait de r�pondre aux questions pos�es; or, dans le m�me temps, elle reconnaissait que X.________ ne disposait pas des capacit�s intellectuelles n�cessaires pour inventer les propos tenus au cours de la proc�dure ou pour apprendre une le�on, ce que confirme d'ailleurs le responsable du foyer dans lequel le jeune homme �tait plac�. Dans ces conditions, la Cour de cassation a accord� aux conclusions de l'expert un poids qu'elles n'avaient pas au regard notamment des d�clarations que le recourant a faites lors de l'entretien avec S.________, puis � sa m�re au cours de la discussion � laquelle I.________ a assist�, et qui corroboraient les accusations faites par A.________.
Quant � l'�loignement dans le temps des faits d�nonc�s, il rend certes plus d�licate une reconstitution fid�le des �v�nements de la part des t�moins; il ne suffit cependant pas en soi � jeter de mani�re g�n�rale un doute fond� sur les d�clarations de A.________, de son fr�re X.________ ou des autres t�moins, � charge ou � d�charge, en particulier lorsque les souvenirs des personnes concern�es portent sur des faits pr�cis et concrets. Le fait que ni l'ex-amie, ni la compagne ni les fr�res et soeurs de l'intim� n'aient rien constat� d'anormal dans le comportement de ce dernier vis-�-vis de ses neveux n'est pas surprenant puisque les actes incrimin�s se seraient d�roul�s en pleine nuit au domicile familial. Les premiers juges pouvaient donc sans arbitraire leur pr�f�rer les d�clarations des victimes et des autres t�moins portant sur des faits concrets. Il est en revanche plus surprenant que Y.________ et les autres fr�res et soeurs du recourant n'aient rien remarqu�, alors m�me qu'ils dormaient sous le m�me toit. A.________ n'a cependant jamais all�gu� que les actes reproch�s � son oncle se seraient produits de mani�re r�guli�re; par ailleurs, s'il a indiqu� que X.________ se d�battait et criait, il a pr�cis� que son fr�re agissait ainsi seulement au moment o� il reconnaissait l'entr�e de la cave, ce qui peut expliquer le fait que sa m�re et ses autres fr�res et soeurs, dont les chambres se trouvaient � l'�tage, n'aient rien entendu. De ce point de vue, le doute que cette circonstance pouvait peut-�tre susciter est marginal par rapport aux autres �l�ments � charge relev�s par la Cour correctionnelle.
Enfin, contrairement � ce que retient l'autorit� intim�e, les juges de premi�re instance n'ont pas �cart� les aveux all�gu�s de Z.________ tenus devant sa belle-soeur et son neveu lors de la visite qu'il a faite � ce dernier � la Clinique Belle-Id�e, ou la d�position �crite de J.________ produite � l'audience, mais ils ont estim� inutile de se prononcer � leur propos, vu la conviction de culpabilit� r�sultant des autres �l�ments retenus.
2.3 En d�finitive, la Cour de cassation s'est �cart�e de mani�re arbitraire de l'arr�t de la Cour correctionnelle du 15 d�cembre 2000 en admettant, sur la base des �l�ments �voqu�s ci-dessus, que les premiers juges auraient d� �prouver un doute sur la culpabilit� de l'intim� quant � la pr�vention d'infractions � l'art. 189 aCP et en acquittant celui-ci de ce chef.
Les consid�rants qui pr�c�dent conduisent � l'admission du recours, dans la mesure o� il est recevable, et � l'annulation de l'arr�t de la Cour de cassation du 31 ao�t 2001. Les conditions de l'art. 152 OJ �tant r�unies, il y a lieu de faire droit � la demande d'assistance judiciaire formul�e par l'intim� et de statuer sans frais. Me Salom� Paravicini sera d�sign�e comme avocate d'office de Z.________ pour la pr�sente proc�dure et une indemnit� lui sera vers�e � titre d'honoraires, � la charge de la caisse du Tribunal f�d�ral. Ce dernier versera une indemnit� de d�pens au recourant qui obtient gain de cause avec l'assistance d'une avocate (art. 159 al. 1 OJ). L'allocation de d�pens rend sans objet la demande d'assistance judiciaire pr�sent�e par X.________. Cela �tant, au cas o� les d�pens ne pourraient pas �tre recouvr�s (cf. art. 152 al. 2 OJ), la r�mun�ration de Me Yasmine Djabri pourrait faire l'objet ult�rieurement d'une d�cision distincte du Tribunal f�d�ral.
Le recours est admis, dans la mesure o� il est recevable, et l'arr�t rendu le 31 ao�t 2001 par la Cour de cassation du canton de Gen�ve est annul�.
La demande d'assistance judiciaire pr�sent�e par l'intim� est admise.
Me Salom� Paravicini est d�sign�e comme avocate d'office de l'intim� et une indemnit� de 1'000 fr. lui est allou�e � titre d'honoraires, � payer par la caisse du Tribunal f�d�ral.
Il est allou� au recourant une somme de 1'500 fr. � titre de d�pens, � la charge de l'intim�.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux mandataires des parties ainsi qu'au Procureur g�n�ral, � la Cour de cassation et � la Cour correctionnelle sans jury du canton de Gen�ve.