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Timestamp: 2016-10-25 08:33:38+00:00
Document Index: 53201984

Matched Legal Cases: ['art. 8', 'art. 90', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 33', 'art. 8', 'art. 76', 'art. 90', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 8', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 33', 'art. 8', 'art. 33', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 33', 'art. 8', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 18', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 33', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 186', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 14', 'art. 9', 'art. 14', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 14', 'ATF ', 'art. 14', 'art. 90', 'art. 31', 'art. 31', 'art. 34', 'art. 90', 'art. 8', 'art. 66', 'art. 40']

4A_166/2014 � � Arr�t du 16 septembre 2014
A.________, repr�sent� par Me Alexandre Guyaz,
recours contre l'arr�t de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 16 janvier 2014.
En juin 2004, A.________ a souscrit une assurance individuelle contre les accidents aupr�s de C.________, Soci�t� d'assurances contre les accidents (ci-apr�s: C.________). La somme assur�e en cas d'invalidit� �tait de 100'000 fr. Les conditions g�n�rales d'assurance LAI 87 (ci-apr�s: CGA) �taient applicables; les art. 8 et 9 CGA disposaient notamment:
"8.�������Exclusions�
Sont exclus de l'assurance les accidents survenant:
f) r�sultant de crimes ou de d�lits commis intentionnellement par l'assur�;
9.�������Extension de la garantie�
9.1�������
�C.________� renonce
b) � invoquer le droit que lui conf�re la loi de r�duire ses prestations si elles
��� deviennent exigibles par suite d'une faute grave du preneur, de l'assur� ou
��� de l'ayant droit;
Le 1er janvier 2005, le portefeuille d'assurance de C.________ a �t� transf�r� � B.________ SA (ci-apr�s: B.________), laquelle a �t� subrog�e aux droits et obligations du premier assureur.
Le 20 juillet 2007, A.________, au guidon de sa motocyclette, a �t� victime d'un grave accident de circulation sur la route de Berne, � la hauteur de Corcelles-le-Jorat. Dans l'ordonnance du 8 d�cembre 2008 du Juge d'instruction de l'arrondissement du Nord vaudois, les circonstances de l'accident �taient d�crites ainsi:
"Peu avant le pont de Bressonnaz, sur un tron�on rectiligne, [A.________] a acc�l�r� fortement, portant son allure � quelque 140-160 km/h, et a d�pass� des v�hicules malgr� la pr�sence de fl�ches de rabattement lui indiquant qu'il devait reprendre sa droite. Il a poursuivi sa manoeuvre de d�passement en franchissant la ligne de s�curit� s�parant les deux courants du trafic, roulant ainsi � gauche de cette marque, soit sur la voie r�serv�e aux usagers survenant en sens inverse. Alors qu'il d�passait la voiture circulant en t�te de file, les yeux riv�s sur le compteur de vitesse et en position de recherche de vitesse, A.________ n'a pas remarqu� le v�hicule articul� qui arrivait normalement en sens inverse, conduit par D.________. Celui-ci, voyant le motard arriver � vive allure contre son poids lourd, a effectu� un freinage d'urgence, klaxonn� et fait des appels de phares, tout en serrant sa droite. Malgr� cela, A.________ a remarqu� trop tard la pr�sence de cet engin et n'a pas eu le temps de r�agir, de sorte qu'il a heurt� son angle avant gauche avec sa main et sa jambe gauches. Simultan�ment, le motocycle a percut� et long� le c�t� gauche du semi-remorque. A la suite de ce tr�s violent choc, A.________ a �t� projet� et s'est retrouv� couch� sur le dos, quelque 60 m�tres plus loin."
A.________ a d� �tre amput� de l'avant-bras gauche et a subi d'importantes l�sions au membre inf�rieur gauche, en particulier � la cheville. En raison de ces lourdes cons�quences, le juge p�nal a exempt� le motocycliste de toute peine, bien qu'il l'ait d�clar� coupable de violations simple et grave des r�gles de la circulation au sens de l'ancien art. 90 ch. 1 et 2 LCR.
A.________ a r�clam� � B.________ un acompte de 150'000 fr. � valoir sur le capital invalidit�. Se r�f�rant � l'art. 8 let. f CGA, l'assureur a refus� ses prestations en invoquant le comportement d�lictuel de l'assur�.
Par demande du 11 novembre 2011, A.________ a ouvert action contre B.________, concluant au paiement de la somme de 315'000 fr. plus int�r�ts.
Par jugement du 15 janvier 2013, la Chambre patrimoniale cantonale du canton de Vaud a rejet� l'action.
Statuant le 16 janvier 2014 sur appel de A.________, la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud a confirm� le jugement de premi�re instance. D'une part, elle a jug� que la clause d'exclusion de l'art. 8 let. f CGA n'est ni �quivoque, ni impr�cise et qu'elle est donc valable au regard de l'art. 33 LCA. D'autre part, l'autorit� cantonale a consid�r� que la clause litigieuse n'est pas insolite. Applicable dans le cas particulier, l'art. 8 let. f CGA permet ainsi � l'assureur de refuser toute prestation � l'assur� qui a provoqu� l'accident en commettant plusieurs fautes graves de circulation, per�ues par le profane comme constituant un d�lit.
A.________ interjette un recours en mati�re civile, dont la conclusion principale tend � la r�forme de l'arr�t cantonal en ce sens que B.________ est condamn�e � payer � l'assur� le montant de 315'000 fr. plus int�r�ts. A titre subsidiaire, le recourant demande au Tribunal f�d�ral d'annuler la d�cision attaqu�e et de renvoyer la cause � la cour cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
Pour sa part, la Cour d'appel civile se r�f�re aux consid�rants de son arr�t.
1.1.�Interjet� par la partie qui a succomb� dans ses conclusions en paiement et a donc qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF), le recours est dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 75 LTF). Au surplus, portant sur une affaire p�cuniaire dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF), le recours en mati�re civile est en principe recevable puisqu'il a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans les formes pr�vues par la loi (art. 42 LTF).
Est litigieux le point de savoir si l'assureur pouvait refuser toute prestation au recourant en se fondant sur l'art. 8 let. f CGA.
2.1.�Invoquant la r�gle de la clause insolite, le recourant remet en cause la validit� de la clause d'exclusion contenue � l'art. 8 let. f CGA. Cette derni�re cr�erait une surprise chez l'assur�, lequel ne pourrait s'attendre � ce que les prestations d'une assurance-accidents soient exclues pour un motif d'int�r�t public - en particulier la s�curit� en mati�re de circulation routi�re - sans lien avec le caract�re essentiel du contrat, qui consiste � accorder � l'assur� une protection financi�re en cas d'atteinte � sa propre int�grit� corporelle.
2.1.1.�Selon la r�gle dite de l'insolite (�
Ungew�hnlichkeitsregel�), sont soustraites de l'adh�sion cens�e donn�e globalement � des conditions g�n�rales toutes les clauses inhabituelles, sur l'existence desquelles l'attention de la partie la plus faible ou la moins exp�riment�e en affaires n'a pas �t� sp�cialement attir�e. Pour d�terminer si une clause est insolite, il faut se placer du point de vue de celui qui y consent, au moment de la conclusion du contrat. En plus de ce crit�re subjectif, il faut que, par son objet, la clause consid�r�e soit �trang�re � l'affaire, c'est-�-dire qu'elle en modifie de mani�re essentielle la nature ou sorte notablement du cadre l�gal d'un type de contrat (ATF 138 III 411 consid. 3.1 p. 412 s.; 135 III 1 consid. 2.1 p. 7; 119 II 443 consid. 1a p. 446).
2.1.2.�En vertu de l'art. 33 LCA relatif � l'�tendue du risque, le contrat peut exclure de l'assurance certains �v�nements d'une mani�re pr�cise, non �quivoque, quand bien m�me ils pr�sentent le caract�re du risque contre les cons�quences duquel l'assurance a �t� conclue. En l'occurrence, l'art. 8 CGA exclut de l'assurance-accidents les accidents survenant dans certaines circonstances, d�crites sous let. a � j. Il s'agit l� d'exclusions proprement dites; elles concernent en g�n�ral des risques tr�s �lev�s que l'assureur ne veut pas garantir parce qu'il n'entend pas les inclure dans le calcul des primes � la charge de l'ensemble des assur�s. Parmi les exclusions proprement dites rencontr�es habituellement dans l'assurance-accidents priv�e, il y a pr�cis�ment l'accident qui survient lors de la commission de crimes ou de d�lits ou lors de la tentative de telles infractions (Roland Brehm, L'assurance priv�e contre les accidents, 2001, p. 75 ss; Stephan Fuhrer, in Basler Kommentar, Bundesgesetz �ber den Versicherungsvertrag [VVG], 2001, n� 149 ad art. 33). En excluant de l'assurance les accidents r�sultant de crimes ou de d�lits commis intentionnellement par l'assur�, l'art. 8 let. f CGA n'est manifestement pas �tranger au contrat en cause, de sorte qu'il ne saurait �tre qualifi� de clause insolite.
Autre est la question - examin�e plus loin - de savoir si l'infraction routi�re dont le recourant s'est rendu coupable est un d�lit commis intentionnellement au sens de l'art. 8 let. f CGA.
2.2.�Le recourant est �galement d'avis que la cour cantonale a viol� l'art. 33 LCA en ne reconnaissant pas le caract�re peu clair et ambigu de l'art. 8 let. f CGA mis en parall�le avec l'art. 9.1 let. b CGA, lequel pr�voit une renonciation de l'assureur � r�duire ses prestations en cas de faute grave. A la lecture de ces deux dispositions, l'assur� moyen ne pourrait pas comprendre que les prestations d'assurance seront vers�es int�gralement s'il commet une faute grave en mati�re de circulation routi�re, mais refus�es en cas de faute tr�s grave, selon l'interpr�tation des dispositions pr�cit�es par l'autorit� pr�c�dente. Par ailleurs, en refusant de couvrir les suites d'un accident de circulation provoqu� par la t�m�rit� de l'assur�, l'assureur accidents adopterait une attitude incompr�hensible et, partant, ambigu� si, parall�lement, il accepte de fournir de pleines prestations � l'assur� victime d'un accident lors d'autres activit�s t�m�raires.
2.2.1.�Les conditions g�n�rales d'assurance qui ont �t� express�ment incorpor�es au contrat doivent �tre interpr�t�es selon les m�mes principes juridiques que les autres dispositions contractuelles (ATF 135 III 1 consid. 2 p. 6; 133 III 675 consid. 3.3 p. 681).
En pr�sence d'un litige sur l'interpr�tation d'une clause contractuelle, le juge doit tout d'abord s'efforcer de d�terminer la commune et r�elle intention des parties, sans s'arr�ter aux expressions ou d�nominations inexactes dont elles ont pu se servir, soit par erreur, soit pour d�guiser la nature v�ritable de la convention (art. 18 al. 1 CO); s'il y parvient, il s'agit d'une constatation de fait qui lie en principe le Tribunal f�d�ral conform�ment � l'art. 105 LTF. Si la volont� r�elle des parties ne peut pas �tre �tablie ou si leurs volont�s intimes divergent, le juge doit interpr�ter les d�clarations faites et les comportements selon la th�orie de la confiance; il doit donc rechercher comment une d�claration ou une attitude pouvait �tre comprise de bonne foi en fonction de l'ensemble des circonstances. Le principe de la confiance permet ainsi d'imputer � une partie le sens objectif de sa d�claration ou de son comportement, m�me s'il ne correspond pas � sa volont� intime (ATF 136 III 186 consid. 3.2.1 p. 188; 135 III 295 consid. 5.2). L'application du principe de la confiance est une question de droit que le Tribunal peut examiner librement (art. 106 al. 1 LTF); cependant, pour trancher cette question, il doit se fonder sur le contenu de la manifestation de volont� et sur les circonstances, dont la constatation rel�ve du fait (ATF 135 III 410 consid. 3.2 p. 412 s.).
Lorsque l'assureur, au moment de conclure, pr�sente des conditions g�n�rales, il manifeste la volont� de s'engager selon les termes de ces conditions. Si une volont� r�elle concordante n'a pas �t� constat�e, il faut donc se demander comment le destinataire de cette manifestation de volont� pouvait la comprendre de bonne foi; cela conduit � une interpr�tation objective des termes contenus dans les conditions g�n�rales, m�me si elle ne correspond pas � la volont� intime de l'assureur. Dans le domaine particulier du contrat d'assurance, l'art. 33 LCA pr�cise d'ailleurs que l'assureur r�pond de tous les �v�nements qui pr�sentent le caract�re du risque contre les cons�quences duquel l'assurance a �t� conclue, � moins que le contrat n'exclue certains �v�nements d'une mani�re pr�cise, non �quivoque; il en r�sulte que le preneur d'assurance est couvert contre le risque tel qu'il peut le comprendre de bonne foi � la lecture du contrat et des conditions g�n�rales incorpor�es � celui-ci. Si l'assureur entend apporter des restrictions ou des exceptions, il lui incombe de le dire clairement. Conform�ment au principe de la confiance, c'est � l'assureur qu'il appartient de d�limiter la port�e de l'engagement qu'il entend prendre et le preneur n'a pas � supposer des restrictions qui ne lui ont pas �t� clairement pr�sent�es (ATF 133 III 675 consid. 3.3 p. 682; cf. �galement ATF 135 III 410 consid. 3.2 p. 413).
2.2.2.�La notion de "crime ou d�lit commis intentionnellement" contenue � l'art. 8 let. f CGA doit �tre interpr�t�e selon le principe de la confiance.
Le Tribunal f�d�ral a d�j� eu l'occasion de pr�ciser que cette notion ins�r�e dans une clause d'exclusion ne correspondait pas n�cessairement � sa d�finition juridique, mais devait �tre comprise par le preneur d'assurance comme une infraction d'une certaine gravit�, selon les termes de la vie courante. Dans le cas examin�, le fait pour deux adolescents de s'introduire pendant le week-end dans un atelier a ainsi �t� qualifi� de "gaminerie" (�
Jungenstreich�) ne relevant pas de la clause d'exclusion, quand bien m�me le comportement en cause constituait une violation de domicile au sens de l'art. 186 CP. Le caract�re intentionnel de l'acte incrimin� n'�tait pas contest� (ATF 115 II 264 consid. 5c p. 271).
Contrairement � ce qu'il sous-entend, le recourant ne pouvait pas comprendre de bonne foi que les d�lits en mati�re de circulation routi�re �taient exclus�
ipso facto�des infractions vis�es � l'art. 8 let. f CGA. Rien ne permet d'affirmer que, de mani�re g�n�rale, un d�lit en mati�re de circulation routi�re ne peut pas �tre per�u dans le public comme une infraction d'une certaine gravit�. Dans le cas particulier, la renonciation � la r�duction pr�vue par l'art. 14 al. 2 LCA en cas de faute grave - contenue � l'art. 9.1 let. b CGA - ne plaide pas non plus en faveur de la th�se du recourant. La faute grave au sens de l'art. 14 al. 2 LCA est commise par celui qui viole un devoir �l�mentaire de prudence dont le respect s'impose � toute personne raisonnable plac�e dans la m�me situation (ATF 119 II 443 consid. 2a p. 448; cf. �galement ATF 128 III 76 consid. 1b p. 81). Elle se distingue de l'intention mentionn�e � l'art. 14 al. 1 LCA et, dans ce cadre-l�, peut aller jusqu'au dol �ventuel (cf. ATF 115 II 264 consid. 5b p. 270; Brehm, op. cit., n� 242, p. 133). Mais, surtout, elle porte sur le sinistre lui-m�me; c'est l'accident qui est caus� par une faute grave. Pour sa part, la clause d'exclusion litigieuse contient une condition diff�rente: la faute, soit l'intention, ne porte pas sur l'accident - soit le r�sultat -, mais sur le crime ou le d�lit - soit l'acte - � l'origine de l'accident. Or, on ne voit pas pourquoi des d�lits commis intentionnellement en mati�re de circulation routi�re devraient �tre trait�s diff�remment des autres d�lits intentionnels, au motif que l'accident lui-m�me n'a pas �t� voulu et qu'il s'est produit � la suite d'un comportement pouvant �galement �tre qualifi� de faute grave au sens de l'art. 14 al. 2 LCA. Sur ce point, il n'appara�t pas non plus incompr�hensible que l'assureur accepte de renoncer � r�duire ses prestations lorsque l'accident, intervenu dans la circulation ou lors d'une autre activit� m�me t�m�raire, est d� uniquement � une faute grave de l'assur� - consistant le plus souvent en une n�gligence grossi�re -, mais qu'il refuse de prendre en charge les suites de l'accident qui r�sulte en plus de la commission d'un d�lit intentionnel.
2.3.�Il convient � pr�sent d'examiner si l'accident de juillet 2007 r�sulte d'un d�lit commis intentionnellement par l'assur�.
Le recourant a �t� d�clar� coupable de violations simple et grave de la circulation au sens de l'ancien art. 90 ch. 1 et 2 LCR pour infraction aux art. 31 al. 1 LCR (ma�trise du v�hicule), 32 al. 1 LCR (vitesse), 34 LCR (circulation � droite) et 35 LCR (croisement et d�passement). Il pr�tend que seule la violation de l'art. 31 al. 1 et de l'art. 34 LCR serait effectivement � l'origine de l'accident, d� en d�finitive � son inattention. Or, un d�faut d'attention ne serait pas per�u g�n�ralement comme une infraction d'une certaine gravit�, condition d'application de la clause d'exclusion.
Le moyen est � la limite de la t�m�rit�. Il est manifeste que l'accident a �t� caus� par le comportement d'ensemble du recourant et qu'il ne saurait �tre attribu� exclusivement � des violations simples de la LCR au sens de l'ancien art. 90 ch. 1 LCR. Cela �tant, le recourant a commis plusieurs violations crasses de r�gles fondamentales de la circulation. Roulant � une vitesse oscillant entre 140 et 160 km/h sur un tron�on limit� � 80 km/h, le motocycliste a d�pass� plusieurs v�hicules de mani�re dangereuse, ne tenant pas compte des fl�ches de rabattement, puis poursuivant sa manoeuvre sur la voie de circulation de gauche apr�s avoir franchi la ligne de s�curit�, avant de heurter le camion venant normalement en sens inverse. Le tr�s grand exc�s de vitesse et le d�passement t�m�raire avec franchissement d'une ligne de s�curit� atteignent indubitablement le degr� de l'infraction d'une certaine gravit� aux yeux du profane. Il n'est en outre gu�re contestable que le recourant a commis ces actes intentionnellement.
En conclusion, la cour cantonale a admis � bon droit que l'intim�e pouvait valablement refuser toute prestation au recourant sur la base de l'art. 8 let. f CGA. Le recours sera d�s lors rejet�.
Vu le sort r�serv� au recours, les frais judiciaires seront mis � la charge du recourant (art. 66 al. 1 LTF). Ce dernier n'aura pas � verser des d�pens � l'intim�e, qui n'est pas repr�sent�e par un avocat autoris� au sens de l'art. 40 al. 1 LTF.