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Timestamp: 2016-10-21 00:42:09+00:00
Document Index: 50478222

Matched Legal Cases: ['art. 82', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 106', 'art. 9', 'art. 42', 'art. 9', 'art. 13', 'art. 37', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 17', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68', 'art. 64', 'art. 64']

9C_168/2011 (27.12.2011)
9C_168/2011
Arr�t du 27 d�cembre 2011
MM. et Mme les Juges U. Meyer, Pr�sident, Borella et Glanzmann.
G.________, repr�sent�e par Me Pierre Savoy, avocat,
recours contre le jugement de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales, du 18 janvier 2011.
A.a G.________ a travaill� en qualit� de nurse. A la suite d'un accident de la circulation routi�re dont elle a �t� victime le 3 ao�t 1987, elle a pr�sent� un status apr�s fracture ouverte longitudinale de la rotule droite. Se fondant sur un prononc� pr�sidentiel du 11 juin 1990 de la Commission AI du canton de Gen�ve concluant � une invalidit� de 100 % depuis le 1er ao�t 1988 et pr�voyant que la rente devait �tre allou�e pour une dur�e limit�e jusqu'au 31 ao�t 1988, la Caisse de compensation FRSP-CIAM, par d�cision du 24 octobre 1990, lui a octroy� une rente enti�re d'invalidit� pour le mois d'ao�t 1988.
A.b Le 5 octobre 1998, G.________ a pr�sent� une demande de prestations de l'assurance-invalidit�. Dans un rapport du 1er juillet 1999, le docteur W.________, sp�cialiste FMH en m�decine interne, a pos� le diagnostic de polyarthrite rhumato�de s�ropositive (d�couverte en 1998) et celui de fibromyalgie (d�j� pos� en 1996). L'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Gen�ve a conclu � une invalidit� de 100 % depuis le 1er mai 1998, date � partir de laquelle il a allou� � l'assur�e une rente enti�re d'invalidit� (d�cision du 14 f�vrier 2000). D�s juin 2006, il a proc�d� � la r�vision de son droit � la rente. Le 29 septembre 2006, il a inform� G.________ que le degr� d'invalidit� n'avait pas chang� et qu'elle continuait d'avoir droit � une rente enti�re d'invalidit�.
A.c Le 4 octobre 2000, G.________ a pr�sent� une demande d'allocation pour personnes impotentes, en r�pondant � un questionnaire. Au cours de l'ann�e 2004, elle a renouvel� sa demande, en remplissant � nouveau le questionnaire figurant sous la rubrique relative aux indications concernant l'impotence. L'office AI a proc�d� � une enqu�te au domicile de l'assur�e le 4 octobre 2004 (rapport dat� du m�me jour). Le docteur P.________, sp�cialiste FMH en m�decine interne et m�decin traitant de G.________, a indiqu� dans un rapport du 17 d�cembre 2004 que la maladie �tait �volutive, que les crises �taient de plus en plus fr�quentes et difficilement ma�trisables et que dans ces moments-l� la patiente �tait presque totalement impotente, ne pouvait s'habiller ni conduire de v�hicule. Dans un avis du 10 janvier 2005, le docteur L.________, sp�cialiste FMH en m�decine interne et m�decin de l'office AI, a admis que l'assur�e pr�sentait lors des crises qui �taient assez fr�quentes un handicap pouvant �tre important qui l'emp�chait "actuellement" d'accomplir trois actes ordinaires de la vie. Le 13 janvier 2005, l'office AI a inform� G.________ qu'elle r�alisait depuis septembre 2000 les conditions ouvrant le droit � une allocation pour impotent dans le cas d'une impotence de degr� faible, vu qu'elle avait besoin d'aide pour se v�tir et se d�v�tir, couper les aliments, se coiffer et se doucher. Elle avait droit � l'allocation pour impotent d�s le 1er septembre 2001, date � partir de laquelle celle-ci lui a �t� octroy�e (d�cision du 21 f�vrier 2005).
A.d D�s le 25 novembre 2008, l'office AI a proc�d� � la r�vision du droit de G.________ � une rente enti�re d'invalidit�. Le professeur A.________, m�decin-chef du Service de rhumatologie de l'H�pital X.________, a consign� les renseignements demand�s dans un rapport m�dical interm�diaire du 12 d�cembre 2008. Le docteur P.________ en a fait de m�me dans un rapport m�dical interm�diaire du 19 d�cembre 2008. Dans un rapport du 25 mars 2009, le docteur J.________, sp�cialiste FMH en neurologie, a pos� le diagnostic avec effet sur la capacit� de travail de polyarthrite rhumato�de s�ropositive et de cervicalgies et lombalgies droites.
A partir du 5 mai 2009, l'office AI a proc�d� � la r�vision du droit de G.________ � l'allocation pour impotent. Dans un questionnaire du 8 mai 2009, celle-ci a indiqu� que son �tat de sant� s'�tait aggrav� et qu'elle avait besoin de l'aide r�guli�re et importante d'autrui pour accomplir la plupart des actes ordinaires de la vie. Elle a aussi r�pondu � un questionnaire du 8 mai 2009 relatif � l'accompagnement pour faire face aux n�cessit�s de la vie. Le 13 ao�t 2009, l'office AI a proc�d� � une enqu�te au domicile de l'assur�e. Dans un rapport dat� des 13 et 14 ao�t 2009, l'enqu�trice a indiqu� que G.________ n'avait pas besoin d'une aide r�guli�re et importante pour les actes de la vie quotidienne. Ce rapport, qui concluait que les conditions du droit � une allocation pour impotent n'�taient plus remplies, relevait que la situation de l'assur�e s'�tait nettement am�lior�e par rapport � l'enqu�te pr�c�dente et que son regain d'autonomie constituait un motif de r�vision. Dans un pr�avis du 7 octobre 2009, l'office AI a inform� G.________ que les conditions de la r�gularit�, de la dur�e et de l'intensit� de l'accompagnement n'�taient plus remplies par rapport � l'enqu�te pr�c�dente et que sa situation s'�tait r�ellement am�lior�e, de sorte que son droit � l'allocation pour impotent devait �tre supprim�. Le 18 octobre 2009, celle-ci a fait part � l'office AI de ses observations, qu'elle a compl�t�es le 3 d�cembre 2009. Par d�cision du 7 d�cembre 2009, l'office AI, tout en s'exprimant sur les observations de l'assur�e, a supprim� son droit � l'allocation pour impotent d�s le premier jour du 2�me mois suivant la notification de la d�cision.
Par lettre du 4 janvier 2010 (timbre postal), G.________ a form� recours contre cette d�cision devant le Tribunal cantonal des assurances sociales de la R�publique et canton de Gen�ve (aujourd'hui: Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales), en concluant implicitement � son annulation et au maintien de son droit � l'allocation pour impotent.
Dans sa r�ponse du 2 f�vrier 2010, l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Gen�ve a inform� la juridiction cantonale que dans le cadre de la proc�dure de r�vision du droit de G.________ � une rente d'invalidit� entam�e � partir du 25 novembre 2008, il avait remis le 19 janvier 2010 une demande d'expertise pluridisciplinaire au Centre d'Expertise M�dicale (CeMed) Y.________.
B.a Par arr�t incident du 16 mars 2010, la juridiction cantonale a suspendu l'instance dans l'attente du rapport d'expertise du CeMed.
L'expertise du CeMed a �t� effectu�e par les docteurs S.________ (sp�cialiste FMH en rhumatologie) et B.________ (sp�cialiste FMH en psychiatrie-psychoth�rapie). Dans leur rapport du 18 mai 2010, ces m�decins ont pos� le diagnostic ayant une r�percussion sur la capacit� de travail de polyarthrite rhumato�de s�ropositive �rosive d�s 1998. Ils ont pos� les diagnostics sans r�percussion sur la capacit� de travail de fibromyalgie (pr�sente depuis 1996), de discopathies cervicales (pr�sentes depuis 2004) et lombaires (pr�sentes depuis 2007), de gonarthrose tri-compartimentale du genou droit (pr�sente depuis 2007) - status apr�s fracture de la rotule du genou droit (survenue en 1987) - et de tendinopathie achill�enne droite (pr�sente depuis 2004). Ils ont consid�r� que la fibromyalgie n'�tait accompagn�e d'aucune comorbidit� psychique et que la capacit� de travail �tait enti�re sur le plan strictement psychiatrique dans toute activit� respectant les limitations fonctionnelles somatiques.
Dans un avis m�dical du 29 juillet 2010, la doctoresse U.________, m�decin SMR, a retenu que depuis mai 2009 l'�volution de la polyarthrite rhumato�de �tait parfaitement ma�tris�e et que l'�tat de sant� de l'assur�e s'�tait am�lior�. Elle a soumis un questionnaire aux experts du CeMed, lesquels, dans un rapport compl�mentaire du 2 septembre 2010, ont r�pondu que les limitations fonctionnelles �taient uniquement somatiques et ne concernaient pas la fibromyalgie et que les atteintes � la sant� somatique retenues et d�taill�es �taient en rapport avec la maladie rhumatismale inflammatoire chronique �volutive, soit la polyarthrite rhumato�de, et entra�naient une incapacit� de travail compl�te et d�finitive dans l'activit� de nurse exerc�e auparavant ainsi que dans toute autre activit�. Ils ont relev� que l'affirmation de la doctoresse U.________ selon laquelle l'assur�e, bien qu'�tant atteinte d'une maladie chronique, ne pr�sentait plus de besoin d'aide pour les actes de la vie quotidienne �tait en contradiction avec ce qu'ils avaient indiqu� dans leur rapport du 18 mai 2010 en ce qui concerne les activit�s quotidiennes. Dans un avis du 14 septembre 2010, la doctoresse U.________ a consid�r� que son appr�ciation du 29 juillet 2010 restait valable.
Le 21 septembre 2010, l'office AI a inform� G.________ que le degr� d'invalidit� n'avait pas chang� et qu'elle continuait d'avoir droit � une rente enti�re d'invalidit�.
B.b D�s la reprise de l'instance le 13 octobre 2010, les parties ont eu la possibilit� de d�poser leurs observations. Dans sa r�ponse du 9 novembre 2010, l'office AI a conclu au rejet du recours. Dans ses d�terminations du 11 novembre 2010, G.________ a d�clar� persister dans les termes et conclusions de son recours.
Par arr�t du 18 janvier 2011, la juridiction cantonale a admis le recours (ch. 2 du dispositif), annul� la d�cision du 7 d�cembre 2009 (ch. 3 du dispositif) et dit que G.________ avait droit � l'allocation d'impotent de degr� faible d�s le 1er septembre 2001 sans discontinuit� (ch. 4 du dispositif).
L'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Gen�ve interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement, en concluant � ce qu'il soit annul� et � ce que la d�cision de suppression du droit � l'allocation pour impotent du 7 d�cembre 2009 soit confirm�e. Il a �galement sollicit� l'octroi de l'effet suspensif au recours, ce qui lui a �t� accord� par ordonnance du 17 mai 2011.
G.________ conclut, sous suite de frais et d�pens, � ce que l'arr�t entrepris du 18 janvier 2011 soit confirm�. Elle sollicite l'octroi de l'assistance judiciaire gratuite. L'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer.
Le recours en mati�re de droit public (art. 82 s. LTF) peut �tre form� notamment pour violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF). Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF) et peut rectifier ou compl�ter d'office les constatations de celle-ci si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). La correction du vice doit �tre susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF).
Le litige a trait au droit de l'intim�e � l'allocation pour impotent et porte sur le point de savoir si, comme l'a admis la juridiction cantonale, l'intim�e a droit � l'allocation pour une impotence de faible degr� sans discontinuit� depuis le 1er septembre 2001, singuli�rement si les conditions �taient r�unies pour que l'office AI proc�de � la r�vision de son droit � l'allocation pour impotent.
2.1 Aux termes de l'art. 9 LPGA, est r�put�e impotente toute personne qui, en raison d'une atteinte � sa sant�, a besoin de fa�on permanente de l'aide d'autrui ou d'une surveillance personnelle pour accomplir des actes �l�mentaires de la vie quotidienne. L'art. 42 al. 1 premi�re phrase LAI dispose que les assur�s impotents (art. 9 LPGA) qui ont leur domicile et leur r�sidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse ont droit � une allocation pour impotent.
L'impotence est faible si l'assur�, m�me avec des moyens auxiliaires, a besoin de fa�on r�guli�re et importante, de l'aide d'autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie (art. 37 al. 3 let. a RAI). Selon la jurisprudence (ATF 127 V 94 consid. 3c p. 97, 125 V 297 consid. 4a p. 303, et les r�f�rences), sont d�terminants les six actes ordinaires suivants: se v�tir et se d�v�tir; se lever, s'asseoir, se coucher; manger; faire sa toilette (soins du corps); aller aux W.-C.; se d�placer � l'int�rieur ou � l'ext�rieur, �tablir des contacts.
L'aide est r�put�e importante, par exemple lorsque l'assur� peut certes manger seul, mais ne peut couper ses aliments lui-m�me, ou lorsqu'il peut les porter � sa bouche seulement avec les doigts (ATF 106 V 153 consid. 2b p. 158 s.); lorsque l'assur� ne peut se laver tout seul, ou se peigner, ou se raser, ou prendre un bain ou une douche (arr�ts [du Tribunal f�d�ral des assurances] I 35/88 du 12 d�cembre 1988 consid. 1b in RCC 1989 p. 229, I 25/85 du 11 juin 1985 consid. 1b in RCC 1986 p. 508 et I 410/84 du 23 avril 1985 consid. 1a in RCC 1986 p. 512). Si l'accomplissement d'un acte ordinaire est seulement rendu plus difficile ou ralenti par l'infirmit�, cela ne signifie pas qu'il y ait une impotence (arr�t [du Tribunal f�d�ral des assurances] I 25/85 du 11 juin 1985, consid. 2b in RCC 1986 p. 509). Le point de savoir si l'aide est importante est une question de droit (ATF 107 V 136 consid. 2b p. 143).
2.2 Le jugement entrepris expose correctement la r�gle relative � la r�vision du droit � une allocation pour impotent (art. 17 al. 2 LPGA) et les principes jurisprudentiels applicables (ATF 130 V 343 consid. 3.5.2 p. 350). On peut ainsi y renvoyer.
La juridiction cantonale a constat� qu'il n'y avait pas eu de changements notables entre les faits tels qu'ils se pr�sentaient lors de la d�cision du 21 f�vrier 2005 d'octroi de l'allocation pour impotent d�s le 1er septembre 2001 et ceux existant lors de la d�cision du 7 d�cembre 2009 de suppression du droit de l'intim�e � l'allocation pour impotent. Relevant que les constatations des enqu�tes m�nag�res du 4 octobre 2004 et du 13 ao�t 2009 �taient superposables et que la situation entre la premi�re et la seconde enqu�te n'avait gu�re �volu�, le besoin d'aide de l'intim�e pour les actes ordinaires de la vie �tant sensiblement le m�me que lors de la premi�re enqu�te, elle a retenu que l'intim�e avait besoin d'aide pour se v�tir et boutonner ses v�tements, pour couper les aliments, pour se coiffer et se laver.
3.1 L'autorit� pr�c�dente a ni� que les experts du CeMed aient constat� une am�lioration de l'�tat de sant� de l'intim�e.
Le recourant, qui se r�f�re � une communication du 5 f�vrier 2008 du professeur A.________, au rapport du docteur J.________ du 25 mars 2009 et aux avis de la doctoresse U.________ des 29 juillet et 14 septembre 2010, fait valoir que l'�tat de sant� de l'intim�e s'est am�lior� pendant la p�riode d�terminante.
Il convient toutefois de relever que les explications de la doctoresse U.________ dans son avis du 29 juillet 2010, selon lesquelles l'adaptation constante de la m�dication de fond de l'assur�e et l'�volution de la polyarthrite rhumato�de parfaitement ma�tris�e � partir de mai 2009 permettent de retenir une am�lioration de l'�tat de sant� depuis cette �poque-l�, ne correspondent pas aux conclusions des experts du CeMed dans leur rapport du 18 mai 2010 en ce qui concerne la polyarthrite rhumato�de s�ropositive �rosive dont est atteinte l'intim�e. Du jugement entrepris, il ressort que les experts du CeMed ont conclu que le suivi r�gulier aupr�s du Service de rhumatologie de l'H�pital Z.________ avait confirm� qu'il s'agissait dans le cas de l'assur�e d'une maladie grave, s�v�re et �volutive, que plusieurs m�dicaments avaient �t� successivement administr�s et que malgr� l'importante m�dication, les atteintes structurales �taient apparues comme cela �tait d�montr� par les bilans radiologiques avec de multiples �rosions aux mains et aux pieds d�s 2004 et que ces alt�rations fonctionnelles, avec les atteintes structurales de la polyarthrite rhumato�de �taient invalidantes. Sur le vu des conclusions mentionn�es ci-dessus des experts du CeMed dans leur rapport du 18 mai 2010, sur lesquelles ceux-ci ne sont pas revenus dans leur rapport compl�mentaire du 2 septembre 2010, il appara�t que la juridiction cantonale, en niant toute am�lioration de l'�tat de sant� de l'intim�e pendant la p�riode d�terminante pour les motifs retenus par les experts du CeMed en ce qui concerne les atteintes structurales de la polyarthrite rhumato�de et les alt�rations fonctionnelles que constituent les �rosions aux mains, n'a pas �tabli les faits de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit. Le recours est mal fond� sur ce point.
3.2 Le recourant invoque l'arr�t 9C_155/2009 du 15 avril 2010, o� le diagnostic de polyarthrite primaire chronique �tait demeur� inchang� pendant la p�riode d�terminante et o� la juridiction de premi�re instance avait retenu que les limitations dues � l'invalidit� dans l'accomplissement des actes �l�mentaires de la vie quotidienne avaient notablement diminu�. L'office AI en inf�re que l'assur�e avait recouvr� une certaine autonomie dans les actes ordinaires de la vie et qu'il en va de m�me en l'esp�ce, o� l'intim�e ne fait plus �tat d'une situation de douleurs qui l'emp�cherait de s'occuper d'elle-m�me quasiment quotidiennement et n'est plus trait�e en milieu hospitalier et o� elle a de nombreuses activit�s. Il fait valoir que l'intim�e peut assumer l'essentiel de son m�nage, s'occuper d'elle-m�me et de ses enfants de fa�on autonome et que son �tat de sant� est tel qu'il lui permet d'avoir une vie sociale �panouie et surtout tr�s active, notamment dans l'association de scrabble dont elle est la pr�sidente.
3.3 Il convient de relever que la juridiction cantonale a pris position sur les conclusions du rapport d'enqu�te dat� des 13 et 14 ao�t 2009 selon lesquelles la situation de l'intim�e s'�tait nettement am�lior�e par rapport � l'enqu�te pr�c�dente et le regain d'autonomie de l'assur�e constituait un motif de r�vision, en consid�rant qu'elles n'�taient nullement motiv�es et que l'enqu�trice n'expliquait aucunement en quoi l'assur�e avait gagn� en autonomie, ce que le recourant ne discute pas.
Quoi qu'en dise le recourant, les d�clarations de l'intim�e aux experts du CeMed indiquant qu'elle s'habille le matin avec l'aide de ses enfants � cause d'une raideur dans les mains (rapport du 18 mai 2010, page 11) sont corrobor�es par les conclusions des experts du CeMed selon lesquelles l'atteinte des mains due � la polyarthrite rhumato�de emp�che l'intim�e d'effectuer des mouvements fins ou n�cessitant de la dext�rit� ainsi que ceux n�cessitant de la force. Le fait que les experts du CeMed ont not� dans leur rapport (en page 14), sous la rubrique relative aux donn�es objectives, que les gestes pour le d�shabillage et l'habillage �taient relativement fluides alors que les gestes durant l'examen clinique proprement dit �taient plus lents, d'amplitude moins bonne, ne les a pas amen�s � formuler autrement les conclusions mentionn�es ci-dessus.
3.4 Du jugement entrepris, il ressort que lors de l'enqu�te du 4 octobre 2004, la personne charg�e de l'instruction avait not� que l'assur�e avait parfois tellement mal qu'elle devait se faire aider � enfiler et boutonner certains v�tements, pulls, collants (etc.) et qu'il en allait de m�me pour se d�v�tir.
Dans le cadre de l'enqu�te du 13 ao�t 2009, il ressort du jugement entrepris que la personne charg�e de l'instruction a not� que l'assur�e disait avoir besoin d'aide pour fermer des boutons ou attacher des sandales et que c'�tait pareil pour se d�v�tir. Elle a aussi not� que le jour de l'enqu�te (le 13 ao�t 2009), l'assur�e �tait habill�e d'un pantalon � taille �lastique et d'un teeshirt, deux de ses enfants dormaient encore et le troisi�me avait dormi chez un ami. Cela est un indice que, comme l'a relev� l'enqu�trice, l'intim�e pouvait s'habiller seule. Par ailleurs, il y a lieu d'exiger de l'assur�e qu'elle conserve son ind�pendance par des mesures appropri�es, par exemple en portant des v�tements sans boutons ou des chaussures qui ne n�cessitent pas d'�tre attach�es (RCC 1986 consid. 2a p. 509, 1989 consid. 2b p. 230). Contrairement � l'avis de la juridiction cantonale, il ne se justifie pas de s'�carter des conclusions de l'enqu�trice dans son rapport dat� des 13 et 14 ao�t 2009 niant tout besoin d'aide pour se v�tir et se d�v�tir. En effet, compte tenu des informations mentionn�es plus haut que l'enqu�trice a consign�es dans ce rapport, il n'appara�t pas que l'intim�e ait besoin de fa�on r�guli�re de l'aide d'autrui pour se v�tir et se d�v�tir. L'aide dont elle a besoin pour se v�tir et se d�v�tir ne saurait non plus �tre qualifi�e d'importante (ATF 107 V 136 consid. 2b p. 143). Il s'ensuit que l'autorit� pr�c�dente, en retenant que l'intim�e avait besoin d'aide pour se v�tir et boutonner ses v�tements et qu'il n'y avait eu aucune modification notable � ce sujet pendant la p�riode d�terminante, a �tabli les faits de fa�on manifestement inexacte. Le recours est bien fond� de ce chef.
3.5 La juridiction cantonale a relev� que lors de la premi�re enqu�te, la personne charg�e de l'instruction avait admis que l'intim�e avait besoin d'aide pour couper les aliments. Du jugement entrepris, il ressort que dans le rapport du 4 octobre 2004, l'enqu�trice avait not� que l'assur�e n'avait pas la force de couper certains aliments durs tels qu'une c�telette par exemple, qu'elle ne parvenait pas � d�couper un poulet ou � couper un r�ti et que l'aide lui �tait apport�e environ cinq fois par semaine.
Dans le cadre de la seconde enqu�te du 13 ao�t 2009, l'intim�e a d�clar� qu'elle avait de la peine � couper les aliments depuis six mois, qu'elle cuisinait des l�gumes appr�t�s et que ses enfants lui pr�paraient les fruits et coupaient le pain. L'enqu�trice a not� que l'intim�e avait divers moyens pour l'aider � couper, mais qu'ils �taient introuvables � la cuisine.
M�me si, comme le rel�ve le recourant, l'intim�e n'a pas d�clar� � l'enqu�trice le 13 ao�t 2009 qu'elle �tait dans l'impossibilit� de couper les aliments, le fait qu'elle a d�clar� qu'elle avait de la peine � couper les aliments et que l'enqu�trice a not� que l'intim�e avait divers moyens pour l'aider � couper ne permet pas de conclure que les limitations dues � l'invalidit� dans l'accomplissement de l'acte consistant � couper les aliments auraient diminu� de mani�re notable par rapport � la situation d�crite plus haut qui �tait la sienne lors de la premi�re enqu�te. Ainsi que l'a relev� la juridiction cantonale, c'est sans explications ni fondement que l'enqu�trice a conclu dans son rapport dat� des 13 et 14 ao�t 2009 que l'assur�e n'avait pas besoin d'aide pour couper les aliments. En outre, les d�clarations de l'intim�e lors de l'enqu�te du 13 ao�t 2009 sont corrobor�es par les conclusions des experts du CeMed selon lesquelles l'atteinte des mains l'emp�che d'effectuer des mouvements fins ou n�cessitant de la dext�rit� ainsi que ceux n�cessitant de la force. Il appara�t que la juridiction cantonale, en retenant que l'intim�e avait besoin d'aide pour couper les aliments et qu'il n'y avait aucune modification notable par rapport � la situation qui �tait la sienne lors de l'enqu�te du 4 octobre 2004, n'a pas �tabli les faits de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit. Le recours est mal fond� sur ce point.
3.6 Il ressort du jugement entrepris que lors de l'enqu�te du 4 octobre 2004, la personne charg�e de l'instruction a admis que l'intim�e avait besoin d'aide pour se coiffer, en indiquant que sur�lever les bras en p�riode de crise �tait impossible. Retenant que l'assur�e avait �galement besoin d'aide pour se doucher, elle a not� que celle-ci n'allait plus dans une baignoire et ne prenait que des douches (elle disposait d'une vraie douche) et que selon son �tat, elle devait faire appel � un proche pour se faire laver le dos, �tait incapable de se shampooiner la t�te elle-m�me et devait aller chez le coiffeur une fois par semaine.
Dans le cadre de la seconde enqu�te du 13 ao�t 2009, l'intim�e a d�clar� qu'elle pouvait se laver les dents et faire sa toilette. Elle arrivait � se coiffer. Parfois cela �tait un peu plus difficile. Elle allait chez le coiffeur une fois par semaine pour se laver les cheveux et se coiffer. Elle a aussi d�clar� � l'enqu�trice qu'elle ne pouvait plus prendre de bain. N�anmoins, dans son appartement, il y avait une douche avec un rebord d'environ 30 cm et l� elle pouvait se doucher seule. Elle demandait parfois de l'aide � ses enfants pour laver le dos.
La juridiction cantonale a consid�r� qu'il n'y avait aucun changement de circonstances notable entre les deux enqu�tes. La Cour de c�ans ne saurait partager ce point de vue. Il convient de relever que lors de la premi�re enqu�te, il �tait impossible pour l'intim�e de se coiffer en p�riode de crise, ce qui n'�tait plus le cas lors de la seconde enqu�te. Le fait que se coiffer est parfois un peu plus difficile ne constitue pas une impotence (RCC 1989 consid. 2b p. 230). Par ailleurs, il r�sulte des d�clarations de l'intim�e lors de l'enqu�te du 13 ao�t 2009 qu'elle peut se doucher seule. Le fait qu'elle demande parfois de l'aide � ses enfants pour se laver le dos n'est pas d�cisif. On peut exiger de l'intim�e qu'elle se lave le dos � l'aide d'une longue brosse (RCC 1989 consid. 2b p. 230 s.). Il n'y a d�s lors aucune raison de s'�carter des conclusions de l'enqu�trice dans son rapport dat� des 13 et 14 ao�t 2009, selon lesquelles l'intim�e n'a pas besoin d'aide pour se laver, se coiffer et se doucher. Il appara�t que l'autorit� pr�c�dente, en retenant que l'intim�e avait besoin d'aide pour se coiffer et se laver et qu'il n'y avait eu aucun changement de circonstances notable pendant la p�riode d�terminante, a �tabli les faits de fa�on manifestement inexacte. Le recours est bien fond� de ce chef.
3.7 Il r�sulte de ce qui pr�c�de qu'au moment d�terminant, soit lors de la d�cision du 7 d�cembre 2009, l'intim�e ne pr�sentait plus une impotence de degr� faible, vu qu'elle n'avait plus besoin de fa�on r�guli�re et importante de l'aide d'autrui pour accomplir au moins deux actes ordinaires de la vie (supra, consid. 2.1). Les conditions �tant ainsi r�unies pour supprimer par la voie de la r�vision son droit � l'allocation pour impotent, le jugement entrepris n'est pas conforme au droit f�d�ral (supra, consid. 2.2). Le recours est bien fond�.
Vu l'issue du litige, les frais judiciaires doivent �tre mis � la charge de l'intim�e, qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Elle ne saurait pr�tendre une indemnit� de d�pens pour l'instance f�d�rale (art. 68 al. 1 LTF). Les conditions d'octroi de l'assistance judiciaire gratuite �tant r�alis�es (art. 64 al. 1 et 2 LTF), celle-ci est accord�e � l'intim�e, son attention �tant attir�e sur le fait qu'elle devra rembourser la caisse du Tribunal f�d�ral si elle devient en mesure de le faire ult�rieurement (art. 64 al. 4 LTF).
Le recours est admis et le jugement de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales, du 18 janvier 2011, est annul�.
L'assistance judiciaire est accord�e � l'intim�e.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 500 fr., sont mis � la charge de l'intim�e. Ils sont support�s provisoirement par la caisse du Tribunal.
Les honoraires de Me Pierre Savoy sont fix�s � 1'800 fr. (y compris la taxe sur la valeur ajout�e). Ils sont support�s provisoirement par la caisse du Tribunal.
Lucerne, le 27 d�cembre 2011