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Timestamp: 2016-09-27 01:53:49+00:00
Document Index: 287304760

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 10', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 81', 'art. 81', 'ATF ', 'art. 42']

6B_19/2016 (05.02.2016)
6B_19/2016 � � Arr�t du 5 f�vrier 2016
M. le Juge f�d�ral Denys, Pr�sident,
Ordonnance de non-entr�e en mati�re (violation de domicile, escroquerie, l�sions corporelles graves, etc.), qualit� pour recourir au Tribunal f�d�ral,
Par arr�t du 8 d�cembre 2015, la Chambre p�nale de recours de la Cour de justice genevoise a rejet� dans la mesure o� il �tait recevable, le recours de X.________ contre l'ordonnance de non-entr�e en mati�re rendue le 25 septembre 2015 sur sa plainte pour abus d'autorit� pr�tendument commis � son encontre par un gendarme lors d'une convocation � compara�tre et pour violation de domicile, escroquerie, l�sions corporelles graves et simples, usure, diffamation, calomnie, contrainte, violation des r�gles de l'art de construire, torture et induction de la justice en erreur � la suite des atteintes notamment physiques et psychiques subies lors des travaux de sur�l�vation de l'immeuble dont ses soci�t�s - A.________ S�rl et B.________ S�rl - sont locataires � titre commercial. X.________ interjette un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t cantonal.
En l'occurrence, la recourante, qui se limite � formuler son intention de s'adresser � un tribunal civil (cf. recours p. 13), ne se d�termine pour autant nullement sur un �ventuel tort moral ou dommage, ni sur leur principe ni sur leur quotit�. En particulier, il lui incombait de mentionner par rapport � chaque infraction en quoi ses pr�tentions consistent (cf. arr�t 6B_914/2013 du 27 f�vrier 2014 consid. 1.2) et de sp�cifier pr�cis�ment sur quelle base elle entendait articuler des pr�tentions civiles directement contre un agent de l'Etat, cela n'allant nullement de soi (cf. ATF 128 IV 188 consid. 2.2 p. 191). L'absence d'explication sur la question des pr�tentions civiles exclut sa qualit� pour recourir sur le fond de la cause.
2.2.�Nonobstant l'impossibilit� d'�lever des conclusions civiles contre un agent public, la jurisprudence reconna�t aux personnes qui se pr�tendent victimes de traitements inhumains et d�gradants au sens notamment des art. 10 al. 3 Cst. et 3 CEDH un droit de recourir (cf. ATF 138 IV 86 consid. 3.1.1 p. 88). Pour tomber sous le coup de ces dispositions, un mauvais traitement doit en principe �tre intentionnel et atteindre un minimum de gravit� (cf. arr�t 6B_474/2013 du 23 ao�t 2013 consid. 1. 4).
En l'occurrence, la recourante ne fournit aucune explication pour fonder sa qualit� pour recourir sur la jurisprudence pr�cit�e. Son m�moire est insuffisant au regard de l'art. 42 LTF. Il n'y a par cons�quent pas non plus lieu de lui reconna�tre la qualit� pour recourir sous cet angle.
2.3.�L'hypoth�se vis�e � l'art. 81 al. 1 let. b ch. 6 LTF n'entre pas en consid�ration, la contestation ne portant pas sur le droit de porter plainte de la recourante.
2.4.�Ind�pendamment des conditions pos�es par l'art. 81 al. 1 LTF, la partie plaignante serait habilit�e � se plaindre d'une violation de ses droits de partie �quivalant � un d�ni de justice formel, sans toutefois pouvoir faire valoir par ce biais, m�me indirectement, des moyens qui ne peuvent �tre s�par�s du fond (cf. ATF 141 IV 1 consid. 1.1 p. 5).
La cour cantonale a d�ni� � la recourante la qualit� de l�s�e par rapport � certaines infractions, consid�rant qu'elle agissait implicitement pour la d�fense des int�r�ts de A.________ S�rl ainsi que de B.________ S�rl ou qu'elle se plaignait d'un pr�judice touchant en premier lieu ces soci�t�s et non elle-m�me directement (cf. arr�t attaqu� consid. 3). La recourante - qui se borne � invoquer sa mention comme locataire � un contrat de bail � loyer de locaux commerciaux servant de salle d'exposition, de magasin de vente et de bureau - ne d�montre pas en quoi les consid�rations cantonales pr�cit�es violeraient le droit f�d�ral, respectivement constitueraient un d�ni de justice formel. Elle ne soul�ve aucun grief recevable � cet �gard (cf. art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF). Au demeurant, elle n'invoque aucun autre droit au sens susmentionn�.