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Timestamp: 2016-09-30 18:34:24+00:00
Document Index: 137635286

Matched Legal Cases: ['art. 47', 'ATF ', 'art. 47', 'art. 105', 'art. 105', 'art. 47', 'art. 391', 'art. 391', 'ATF ', 'art. 391', 'art. 391', 'art. 391', 'art. 391', 'art. 391', 'art. 391', 'art. 391', 'art. 410', 'art. 391', 'art. 391', 'art. 391', 'art. 391', 'art. 391', 'art. 408', 'art. 43', 'art. 391', 'art. 391', 'art. 391', 'art. 106', 'art. 391', 'art. 42', 'art. 42', 'art. 43', 'art. 42', 'art. 43', 'ATF ', 'art. 50', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68', 'art. 64', 'art. 64']

6B_129/2015 (11.04.2016)
6B_129/2015 � � Arr�t du 11 avril 2016
Me Christophe Tornare, avocat,
Extorsion par brigandage, fixation de la peine,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Fribourg, Cour d'appel p�nal, du 5 d�cembre 2014.
Par jugement du 23 octobre 2013, le Tribunal p�nal de l'arrondissement de la Sarine a reconnu X.________ coupable de l�sions corporelles simples, d'agression, de vol, de dommages � la propri�t�, d'extorsion par brigandage et de vol d'usage. Il l'a condamn� � une peine privative de libert� de 36 mois, dont 18 mois fermes et 18 mois assortis du sursis pendant 5 ans, ainsi qu'� une amende contraventionnelle de 200 francs.
Cette condamnation sanctionne principalement trois agressions commises, les 22 janvier 2011, 28 mai 2011 et 31 mars 2012, par le recourant et un groupe d'amis. Dans les trois cas, ils s'en sont pris, de nuit, � des individus isol�s ou inf�rieurs en nombre qu'ils ont frapp�s intentionnellement et violemment pour s'amuser ou se d�fouler.
Statuant le 5 d�cembre 2014, la Cour d'appel p�nal du Tribunal cantonal fribourgeois a partiellement admis l'appel de X.________, qu'elle a acquitt� des chefs de pr�vention de l�sions corporelles simples, brigandage, agression ainsi que vol; elle l'a en revanche reconnu coupable de l�sions corporelles simples, d'agression, de vol, de dommages � la propri�t�, d'extorsion par brigandage et de vol d'usage. Elle l'a condamn� � une peine privative de libert� ferme de 30 mois, ainsi qu'� une amende contraventionnelle de 200 francs.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale contre cet arr�t, qu'il ne conteste qu'en ce qui concerne la peine qui lui a �t� inflig�e. Il conclut, avec suite de frais et d�pens, principalement, au prononc� d'une peine privative de libert� de 20 mois avec sursis pendant 5 ans et ordonnance d'une assistance de probation sous la forme d'un suivi psychoth�rapeutique ainsi que d'une amende contraventionnelle de 200 francs. Subsidiairement, il conclut au prononc� d'une peine privative de libert� de 30 mois, dont 15 mois fermes et 15 mois avec sursis pendant 5 ans ainsi que d'une amende contraventionnelle de 200 francs. Plus subsidiairement, il conclut au renvoi de la cause � la cour cantonale pour qu'elle statue � nouveau. Il sollicite en outre l'assistance judiciaire.
Invit�s � pr�senter des observations, le minist�re public et la cour cantonale ont renonc� � se d�terminer.
Le recourant soutient que la cour cantonale a omis de prendre en consid�ration des crit�res essentiels li�s � l'aspect subjectif de l'infraction et � l'auteur lui-m�me et a accord� une importance excessive aux composantes objectives de l'acte, de sorte que la peine qui lui a �t� inflig�e viole l'art. 47 CP.
Conform�ment � cette disposition, le juge fixe la peine d'apr�s la culpabilit� de l'auteur. Celle-ci doit �tre �valu�e en fonction de tous les �l�ments objectifs pertinents, qui ont trait � l'acte lui-m�me, � savoir notamment la gravit� de la l�sion, le caract�re r�pr�hensible de l'acte et son mode d'ex�cution. Du point de vue subjectif, sont pris en compte l'intensit� de la volont� d�lictuelle ainsi que les motivations et les buts de l'auteur. A ces composantes de la culpabilit�, il faut ajouter les facteurs li�s � l'auteur lui-m�me, � savoir ses ant�c�dents, sa r�putation, sa situation personnelle (�tat de sant�, �ge, obligations familiales, situation professionnelle, risque de r�cidive, etc.), sa vuln�rabilit� face � la peine, de m�me que son comportement apr�s l'acte et au cours de la proc�dure p�nale (ATF 141 IV 61 et les arr�ts cit�s). Le juge dispose d'un large pouvoir d'appr�ciation et le Tribunal f�d�ral n'intervient au motif que le droit f�d�ral est viol� que s'il a fix� une peine en dehors du cadre l�gal, s'il s'est fond� sur des crit�res �trangers � l'art. 47 CP, s'il a omis de prendre en consid�ration des �l�ments d'appr�ciation pr�vus par cette disposition ou, enfin, si la peine prononc�e est exag�r�ment s�v�re ou cl�mente au point de constituer un abus du pouvoir d'appr�ciation.
La cour cantonale a relev� la tr�s lourde culpabilit� du recourant, qui a us� de violence gratuite en agissant l�chement � l'encontre de victimes vuln�rables. Elle a en outre fait �tat du mobile particuli�rement bl�mable du recourant, qui a agi pour s'amuser ou se d�fouler. Elle rel�ve par ailleurs la mauvaise collaboration du recourant au cours de l'enqu�te, n'avouant qu'au moment o� plus aucun doute n'�tait possible quant � son implication et cherchant constamment � minimiser son r�le, rejetant la faute sur autrui et ne prenant pas conscience de la gravit� de son comportement. Elle a, enfin, relev� en sa faveur le fait qu'il est un d�linquant primaire.
Dans la mesure o� le recourant soutient que c'est � tort que la cour cantonale a admis qu'il avait cherch� � minimiser son r�le et que les excuses exprim�es � ses victimes �taient peu convaincantes, il s'en prend � des �l�ments qui rel�vent du for int�rieur de l'auteur et constituent des constatations de fait, qui lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF), le recourant ne soulevant aucun grief recevable de constatation arbitraire des faits. Pour le surplus, le recourant se pr�vaut de circonstances qui pour certaines ne ressortent pas des constatations de l'arr�t attaqu�, comme la pression du groupe ou une �ducation bas�e sur la violence, et ne peuvent par cons�quent pas �tre prises en consid�ration (art. 105 al. 1 LTF). L'absence de pr�m�ditation, �galement invoqu�e par le recourant, n'all�ge pas sa culpabilit�; elle n'a pour effet que d'exclure l'aggravation qu'aurait impliqu� cette circonstance si elle avait �t� r�alis�e. Enfin, le fait qu'il ait effectu� un stage, commenc� 5 jours avant la s�ance de la cour cantonale, ne saurait �tre d�terminant.
Il appert ainsi que la cour cantonale ne s'est pas fond�e sur des crit�res non pertinents, pas plus qu'elle n'a omis de prendre en consid�ration des �l�ments pertinents. Elle n'est pas sortie du cadre l�gal et la peine prononc�e n'appara�t pas exag�r�ment s�v�re au point de constituer un abus du large pouvoir d'appr�ciation dont dispose le juge. Le grief de violation de l'art. 47 CP doit donc �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�.
Le recourant reproche � l'autorit� cantonale d'avoir viol� l'art. 391 CPP en lui infligeant une peine de 30 mois fermes alors que celle prononc�e en premi�re instance, certes plus longue, �tait de 36 mois, mais dont seuls 18 mois �taient fermes.
Conform�ment � l'art. 391 al. 2 CPP, la juridiction d'appel ne peut modifier une d�cision au d�triment du pr�venu ou du condamn� si le recours a �t� interjet� uniquement en leur faveur. Elle peut toutefois infliger une sanction plus s�v�re � la lumi�re de faits nouveaux qui ne pouvaient pas �tre connus du tribunal de premi�re instance.
2.1.�Le but de cette disposition est de permettre au pr�venu d'exercer son droit de recours sans craindre d'�tre puni plus s�v�rement (ATF 139 IV 282 consid. 2.4.3 p. 287 et les r�f�rences cit�es). La perspective de se voir priv�, m�me partiellement, du b�n�fice du sursis accord� en premi�re instance est de nature � dissuader le pr�venu d'intenter un recours, la situation la plus favorable pour lui �tant celle o� la peine qu'il devra in�vitablement purger, � savoir la partie ferme de celle-ci, est la moins longue. Par cons�quent, le refus par l'autorit� de recours d'un sursis accord� en premi�re instance viole l'interdiction de la reformatio in pejus, m�me dans l'hypoth�se o� la dur�e totale de la peine est parall�lement r�duite (voir arr�t 6B_156/2011 du 17 octobre 2011 consid. 2.5.2; RICHARD CALAME, in Commentaire romand, Code de proc�dure p�nale suisse, 2011, n� 8 ad art. 391; GILBERT KOLLY, Zum Verschlechterungsverbot im schweizerischen Strafprozess, in: RPS 113 [1995] p. 294 ss, sp�c. p. 312, G�RARD PIQUEREZ, L'interdiction de la reformatio in pejus en proc�dure civile et en proc�dure p�nale, in: M�langes Assista, Gen�ve 1989, 495 ss, sp�c. p. 515).
2.2.�La cour cantonale estime avoir dispos� de faits nouveaux qui lui permettaient d'infliger au recourant une sanction plus lourde, en application de la deuxi�me phrase de l'art. 391 al. 2 CPP. Il s'agit d'une ordonnance p�nale rendue le 15 juillet 2014 par laquelle le Minist�re public du Nord vaudois a reconnu le recourant coupable de l�sions corporelles, voies de fait et injures commises le 2 juin 2013 et l'a condamn� � 120 jours-amende � 20 fr. ainsi qu'� une amende de 400 francs.
L'art. 391 al. 2 CPP tend � temp�rer l'interdiction de la reformatio in pejus, au motif qu'il " serait choquant que des faits, des documents ou des preuves dont on n'a eu connaissance qu'apr�s le jugement du tribunal de premi�re instance ne puissent pas �tre utilis�s, y compris au d�triment du pr�venu " (Message du 21 d�cembre 2005 relatif � l'unification de la proc�dure p�nale, FF 2006 p. 1295).
La port�e de cette disposition est peu claire (voir ZIEGLER/KELLER, in Basler Kommentar, Schweizerische Strafprozessordnung, 2e �d., 2014, n� 5 ad art. 391 CPP; NIKLAUS SCHMID, Schweizerische Strafprozessordnung [StPO], Praxiskommentar, 2e �d., 2013, n� 6 ad art. 391 CPP; MOREILLON/PAREIN-REYMOND, Petit commentaire du Code de proc�dure p�nale, 2013, n� 13 ad art. 391 CPP) et son application probl�matique (RICHARD CALAME, op. cit., n� 10 ad art. 391 CPP).
Plusieurs auteurs consid�rent que cette disposition se justifie par des motifs d'�conomie de proc�dure, afin d'�viter de devoir mettre en oeuvre une proc�dure de r�vision pour pouvoir prendre en consid�ration des faits qui �taient d�j� connus de l'autorit� de recours. Ils en concluent qu'il faut, par analogie avec l'art. 410 al. 1 let. a CPP, ne retenir que les faits de nature � motiver une condamnation sensiblement plus s�v�re du condamn� (voir ZIEGLER/KELLER, op.cit., n� 5 ad art. 391 CPP; NIKLAUS SCHMID, op.cit., n� 6 ad art. 391 CPP; LIEBER, in Kommentar zur Schweizerischen Strafprozessordnung, Donatsch/Hansjakob/Lieber [�d.], 2e �d. 2014, n� 20 ad art. 391 CPP et les r�f�rences cit�es).
Est �galement soutenue en doctrine l'opinion selon laquelle l'art. 391 al. 2 2�me phrase CPP ne saurait s'appliquer tel quel; en cas de d�couverte de faits nouveaux, c'est la proc�dure de r�vision qui doit �tre mise en oeuvre afin de garantir au justiciable � la fois son droit d'�tre entendu et son droit � un double degr� de juridiction (PIQUEREZ/MACALUSO, Proc�dure p�nale suisse, 3e �d. 2011, p. 641 n� 1948). Un auteur fait une distinction entre d'une part les faits ant�rieurs au prononc� du jugement de premi�re instance et qui concernent le complexe de faits jug�s par celui-ci et, d'autre part, les faits sans lien avec ceux jug�s par le tribunal de premi�re instance ou post�rieurs au prononc� de son jugement. Le premier cas constitue un motif de r�vision alors que le second commande que le minist�re public d�pose un acte d'accusation r�gulier, respectivement que l'autorit� de juridiction suive la proc�dure ad�quate avant de prononcer, le cas �ch�ant, une sanction plus s�v�re (RICHARD CALAME, op. cit., n� 10 ad art. 391 CPP).
D'autres auteurs rel�vent que des faits nouveaux peuvent �tre pris en compte pour �tablir le pronostic quant au comportement futur du condamn�; ainsi, l'autorit� de recours pourra �tre amen�e � poser un pronostic d�favorable en raison de nouvelles infractions commises depuis le jugement de premi�re instance (MARL�NE KISTLER VIANIN, in Commentaire romand, Code de proc�dure p�nale suisse, 2011, n� 5 ad art. 408 CPP; JO PITTELOUD, Code de proc�dure p�nale suisse, commentaire � l'usage des praticiens, 2012, p. 774 n� 1143; voir aussi HAUSER/SCHWERI/HARTMANN, Schweizerisches Strafprozessrecht, 6�me �d., 2005, p. 480 n� 12).
2.3.�Au regard de ce qui pr�c�de, en particulier du pronostic � poser quant au sursis, il convient d'admettre que la cour d'appel pouvait tenir compte de faits qui ne pouvaient pas �tre connus du tribunal de premi�re instance. C'est donc sans violer le droit f�d�ral que la cour cantonale a pris en consid�ration le fait nouveau que constituait la condamnation du 15 juillet 2014 du recourant, post�rieure au jugement de premi�re instance. Cet �l�ment �tait susceptible d'aboutir � une nouvelle appr�ciation de la cour cantonale quant � la question du sursis partiel. Savoir si c'est � juste titre qu'elle a refus� le sursis partiel en vertu de cet �l�ment nouveau rel�ve de l'application de l'art. 43 CP et doit �tre examin� s�par�ment (cf. infra consid. 3).
2.4.�Il y a lieu de noter enfin que certains auteurs rel�vent que l'autorit� qui entend modifier la d�cision attaqu�e au d�triment du recourant doit respecter le droit d'�tre entendu de ce dernier (NIKLAUS SCHMID, op. cit., n� 7a ad art. 391 CPP; LIEBER, op. cit., n� 22 ad art. 391 CPP), ce qui lui laisserait la possibilit� de retirer son recours (ZIEGLER/KELLER, op. cit., n� 5 ad art. 391 CPP). Le recourant ne se plaint toutefois pas d'une violation de son droit d'�tre entendu, de sorte que le Tribunal f�d�ral ne saurait entrer en mati�re sur ce point faute d'une motivation satisfaisant aux exigences de l'art. 106 al. 2 LTF. Au demeurant, la juridiction d'appel a attir� l'attention du recourant sur l'art. 391 al. 2 CPP.
3.�Le recourant soutient que la cour cantonale a viol� les art. 42 et 43 CP en lui infligeant une peine ferme.
3.1.�Aux termes de l'art. 42 al. 1 CP, le juge suspend en r�gle g�n�rale l'ex�cution d'une peine privative de libert� de six mois au moins et de deux ans au plus lorsqu'une peine ferme ne para�t pas n�cessaire pour d�tourner l'auteur d'autres crimes ou d�lits. Par ailleurs, en vertu de l'art. 43 CP, le juge peut suspendre partiellement l'ex�cution d'une peine privative de libert� d'un an au moins et de trois ans au plus afin de tenir compte de fa�on appropri�e de la faute de l'auteur. La partie � ex�cuter ne peut exc�der la moiti� de la peine; elle doit, comme la partie suspendue, �tre de six mois au moins.
La peine privative de libert� inflig�e au recourant est de 30 mois, de sorte que seul un sursis partiel entre en consid�ration.
Les conditions subjectives permettant l'octroi du sursis (art. 42 CP), � savoir les perspectives d'amendement, valent �galement pour le sursis partiel pr�vu � l'art. 43 CP d�s lors que la r�f�rence au pronostic ressort implicitement du but et du sens de cette derni�re disposition. Ainsi, lorsque le pronostic quant au comportement futur de l'auteur n'est pas d�favorable, la loi exige que l'ex�cution de la peine soit au moins partiellement suspendue. En revanche, un pronostic d�favorable exclut �galement le sursis partiel. En effet, s'il n'existe aucune perspective que l'auteur puisse �tre influenc� de quelque mani�re par un sursis complet ou partiel, la peine doit �tre enti�rement ex�cut�e (ATF 134 IV 1 consid. 5.3.1 p. 10).
S'agissant du pronostic, la question de savoir si le sursis est de nature � d�tourner le pr�venu de commettre de nouvelles infractions doit �tre tranch�e sur la base d'une appr�ciation d'ensemble, tenant compte des circonstances de l'infraction, des ant�c�dents de l'auteur, de sa r�putation et de sa situation personnelle au moment du jugement, notamment de l'�tat d'esprit qu'il manifeste. Le pronostic doit �tre pos� sur la base de tous les �l�ments propres � �clairer l'ensemble du caract�re du pr�venu et ses chances d'amendement. Le juge doit par ailleurs motiver sa d�cision de mani�re suffisante (voir art. 50 CP), afin de permettre de v�rifier s'il a �t� tenu compte de tous les �l�ments pertinents et comment ils ont �t� appr�ci�s. Le juge dispose d'un large pouvoir d'appr�ciation en la mati�re (ATF 135 IV 180 consid. 2.1; 134 IV 1 consid. 5.2. p. 9).
3.2.�En l'esp�ce, la cour cantonale a not� la gravit� des faits imput�s au recourant et la longue p�riode sur laquelle ils ont �t� commis. Elle a en outre relev� qu'il avait persist� � commettre des infractions en mai 2011 et mars 2012 alors m�me qu'une proc�dure p�nale avait �t� ouverte contre lui � la suite de la premi�re agression de janvier 2011 et qu'il avait de surcro�t �t� condamn� en juillet 2014 pour des actes commis en juin 2013. Il n'avait par ailleurs tout au long de la proc�dure cess� de minimiser son r�le.
La cour cantonale a fond� le refus total du sursis sur la nouvelle condamnation du recourant, le 15 juillet 2014, � 120 jours-amende ainsi qu'� une amende de 400 francs. Elle est post�rieure au jugement de premi�re instance mais sanctionne des faits ant�rieurs � celui-ci. La cour cantonale ne dit pas en quoi cette condamnation exclurait tout sursis partiel. Celle-ci n'est pas li�e � des faits qui auraient �t� commis apr�s le jugement de premi�re instance. On ne per�oit pas en quoi elle pourrait avoir un r�le d�terminant au point de ne pas permettre un sursis partiel, accord� en premi�re instance. La r�p�tition des actes d�lictueux est un crit�re d'appr�ciation d�favorable. Toutefois, les infractions retenues n'ont pas �t� commises apr�s une pr�c�dente condamnation en force. Le recourant n'a ainsi pas d'ant�c�dents judiciaires. Dans le cadre de la fixation de la peine, la cour a relev� que le recourant �tait un d�linquant primaire et qu'il avait consenti des efforts louables, certes r�cents, sur le plan professionnel. Dans ces conditions, la condamnation du 15 juillet 2014 pour des faits ant�rieurs au jugement de premi�re instance n'appara�t pas pouvoir justifier un refus du sursis partiel. Le recours doit �tre admis sur ce point.
Le recours est admis partiellement, l'arr�t attaqu� est annul� et la cause renvoy�e � l'autorit� cantonale pour qu'elle statue � nouveau.
Le recourant a requis l'assistance judiciaire. Dans la mesure o� il obtient gain de cause, il ne sera pas per�u de frais (art. 66 al. 1 et 4 LTF) et le recourant obtiendra des d�pens, r�duits, de la part du canton de Fribourg (art. 68 al. 1 LTF). La requ�te d'assistance judiciaire est sans objet pour cette partie de la proc�dure. Pour le surplus, les conditions d'octroi de l'assistance judiciaire sont r�unies (art. 64 al. 1 LTF) et Me Christophe Tornare est d�sign� comme avocat d'office (art. 64 al. 2 LTF).
Le recours est partiellement admis. L'arr�t attaqu� est annul� et la cause est renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision. Le recours est rejet� pour le surplus.
Le canton de Fribourg versera au conseil du recourant une indemnit� r�duite de 2'000 fr. � titre de d�pens pour la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral.
Me Christophe Tornare est d�sign� comme avocat d'office du recourant et une indemnit� de 1'000 fr., support�e par la caisse du Tribunal f�d�ral, lui est allou�e � titre d'honoraires.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties et � la Cour d'appel p�nal du Tribunal cantonal fribourgeois.