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Timestamp: 2016-10-22 07:19:13+00:00
Document Index: 91428962

Matched Legal Cases: ['art. 11', 'art. 36', 'art. 11', 'art. 15', 'art. 29', 'art. 11', 'art. 82', 'art. 83', 'art. 89', 'ATF ', 'art. 86', 'art. 105', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 97', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 11', 'art. 11', 'art. 31', 'art. 32', 'art 15', 'art. 32', 'art. 36', 'art. 27', 'art. 11', 'art. 36', 'art. 11', 'art. 11', 'art. 11', 'art. 11', 'art. 11', 'art. 15', 'art. 15', 'art. 15', 'art. 15', 'art. 66', 'art. 68', 'art. 68']

1C_428/2010 (14.04.2011)
A.________, repr�sent� par Me Olivier Carrard, avocat,
Commune de Collonge-Bellerive, chemin du Ch�teau-de-Bellerive 1, 1245 Collonge-Bellerive, repr�sent�e par Me Fran�ois Membrez, avocat,
D�partement des constructions et des technologies de l'information du canton de Gen�ve, Office des autorisations de construire, case postale 22, 1211 Gen�ve 8.
recours contre l'arr�t du Tribunal administratif du canton de Gen�ve du 4 ao�t 2010.
A.________ est propri�taire de la parcelle n� 7562 du registre foncier de V�senaz, sur le territoire de la commune de Collonge-Bellerive (ci-apr�s: la commune). Ce bien-fonds supporte un immeuble appel� "Maison forte de V�senaz", qui a �t� d�clar� monument class� par arr�t� du Conseil d'Etat du canton de Gen�ve du 1er juillet 1987. La commune est propri�taire de la parcelle voisine n� 8095, sur laquelle se trouve un b�timent abritant des locaux commerciaux et administratifs. Le 28 juin 2001, la commune a requis du D�partement cantonal des constructions et des technologies de l'information (ci-apr�s: le d�partement) l'autorisation de transformer et agrandir l'immeuble sis sur la parcelle n� 8095. Accord�e le 28 juin 2001, cette autorisation a �t� prolong�e les 23 mars 2004 et 8 avril 2005. Le 29 septembre 2005, la commune a d�pos� une demande compl�mentaire portant sur l'agrandissement de l'attique du b�timent et le prolongement d'un escalier. Cette autorisation compl�mentaire a �t� d�livr�e le 24 avril 2006.
Le 13 f�vrier 2007, la soci�t� B.________ a d�pos� une demande d'autorisation visant � l'am�nagement d'un magasin de sport � l'int�rieur du b�timent en question, autorisation qui a �t� d�livr�e le 27 avril 2007 et publi�e dans la feuille d'avis officielle le 4 mai 2007. A.________ a recouru contre cette autorisation de construire aupr�s de la commission de recours en mati�re de construction (remplac�e par la commission de recours en mati�re administrative [ci-apr�s: la commission]).
Le d�partement ayant constat� que les installations de climatisation sur la toiture du b�timent diff�raient de celles qui avaient �t� autoris�es, il a ordonn� � la commune de d�poser une requ�te visant � la mise en conformit� de ces installations. La commune a d�s lors d�pos� une demande compl�mentaire d'autorisation de construire. Cette autorisation a �t� d�livr�e le 28 juillet 2008 et publi�e dans la feuille d'avis officielle le 4 ao�t 2008. Elle a �galement fait l'objet d'un recours de A.________.
Par d�cision du 12 d�cembre 2008, la commission a joint les deux recours de A.________ et annul� les autorisations de construire des 27 avril 2007 et 28 juillet 2008. Elle a consid�r� en substance que les installations de ventilation et de climatisation en toiture �taient "tout � fait disproportionn�es" par rapport au volume du b�timent, de sorte qu'elles ne pouvaient pas b�n�ficier d'une autorisation sur la base de l'art. 11 de la loi cantonale du 14 avril 1988 sur les constructions et les installations diverses (LCI; RSG L 5 05). De plus, l'autorisation d'am�nager le magasin devait �tre annul�e, dans la mesure o� le commerce ne pouvait pas fonctionner sans les installations en question.
La commune a recouru contre cette d�cision aupr�s du Tribunal administratif du canton de Gen�ve. Par arr�t du 4 ao�t 2010, ce tribunal a partiellement admis le recours, annul� la d�cision de la commission et r�tabli les autorisations de construire des 27 avril 2007 et 28 juillet 2008. Il a notamment consid�r� que les "monoblocs" comprenant les installations de ventilation et de climatisation s'ins�raient dans le gabarit de toiture et que la bouche de ventilation restait comprise dans la hauteur maximale de 4,8 m pr�vue par l'art. 36 LCI. La commission avait donc appliqu� � tort l'art. 11 LCI, aucune d�rogation n'�tant n�cessaire en l'esp�ce. Le d�partement avait par ailleurs respect� l'art. 15 LCI. Quant � l'autorisation du 27 avril 2007 relative � l'am�nagement du magasin, elle avait �galement �t� annul�e � tort, cet am�nagement n'ayant pas n�cessit� la pose des installations litigieuses sur la toiture et les objets des deux autorisations de construire pr�cit�es �tant ind�pendants l'un de l'autre.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, A.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler cet arr�t ainsi que les autorisations de construire des 27 avril 2007 et 28 juillet 2008, subsidiairement de renvoyer la cause au Tribunal administratif pour nouvelle d�cision. Il se plaint d'une violation de son droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.) et d'une application arbitraire des art. 11 et 15 LCI. Le Tribunal administratif a renonc� � se d�terminer. La Commune de Collonge-Bellerive et le d�partement ont pr�sent� des observations, concluant au rejet du recours. B.________ conclut �galement au rejet du recours.
Dirig� contre une d�cision rendue dans le domaine du droit public des constructions, le recours est recevable comme recours en mati�re de droit public conform�ment aux art. 82 ss de la loi sur le Tribunal f�d�ral (LTF; RS 173.110), aucune des exceptions pr�vues � l'art. 83 LTF n'�tant r�alis�e. Le recourant est particuli�rement touch� par la d�cision attaqu�e, qui confirme deux autorisations de construire sur une parcelle voisine de la sienne, l'une d'elles concernant des installations importantes sur une toiture visible de son bien-fonds. Il a donc la qualit� pour recourir au sens de l'art. 89 al. 1 LTF (cf. ATF 133 II 249 consid. 1.3.1 p. 252 s.; 121 II 171 consid. 2b p. 174; 115 Ib 508 consid. 5c p. 511). Pour le surplus, interjet� en temps utile contre une d�cision finale prise en derni�re instance cantonale, le recours est recevable au regard des art. 86 al. 1 let. d, 90 et 100 al. 1 LTF.
Dans la premi�re partie de son �criture, le recourant pr�sente de nombreux faits sur une dizaine de pages. Bien qu'il pr�tende rappeler "succinctement" l'�tat de fait retenu par le Tribunal administratif, il s'en �carte en pr�sentant des faits qui ne ressortent pas de l'arr�t querell�. Il perd ainsi de vue que, conform�ment � l'art. 105 al. 1 LTF, le Tribunal f�d�ral statue en principe sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente. L'art. 105 al. 2 LTF lui permet cependant de rectifier ou compl�ter d'office les constatations de l'autorit� pr�c�dente si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF. Cette disposition vise en particulier la violation de l'interdiction constitutionnelle de l'arbitraire (art. 97 al. 1 LTF; ATF 134 V 53 consid. 4.3 p. 62; Message concernant la r�vision totale de l'organisation judiciaire f�d�rale du 28 f�vrier 2001, FF 2001 p. 4135). Il appartient au recourant de d�montrer cette violation, par une argumentation r�pondant aux exigences de motivation de l'art. 42 al. 2 LTF. Une telle d�monstration faisant d�faut en l'esp�ce, il n'y a pas lieu de s'�carter des faits retenus dans la d�cision attaqu�e, de sorte qu'il ne sera pas tenu compte des faits pr�sent�s par le recourant.
Dans un grief de nature formelle qu'il convient d'examiner en premier lieu, le recourant se plaint d'une violation de son droit d'�tre entendu, au motif que le Tribunal administratif n'a pas ordonn� la production de pi�ces qu'il avait requise.
3.1 Tel qu'il est garanti � l'art. 29 al. 2 Cst., le droit d'�tre entendu comprend notamment le droit pour l'int�ress� de s'exprimer sur les �l�ments pertinents avant qu'une d�cision ne soit prise touchant sa situation juridique, le droit de consulter le dossier, de produire des preuves pertinentes, d'obtenir qu'il soit donn� suite � ses offres de preuve pertinentes, de participer � l'administration des preuves essentielles ou � tout le moins de s'exprimer sur son r�sultat, lorsque cela est de nature � influer sur la d�cision � rendre (ATF 135 II 286 consid. 5.1 p. 293; 132 II 485 consid. 3.2 p. 494, V 368 consid. 3.1 p. 371; 129 II 497 consid. 2.2 p. 504 s.; 127 I 54 consid. 2b p. 56; 124 I 48 consid. 3a p. 51 et les arr�ts cit�s). L'autorit� peut cependant renoncer � proc�der � des mesures d'instruction lorsque les preuves administr�es lui ont permis de former sa conviction et que, proc�dant d'une mani�re non arbitraire � une appr�ciation anticip�e des preuves qui lui sont encore propos�es, elle a la certitude que ces derni�res ne pourraient l'amener � modifier son opinion (ATF 130 II 425 consid. 2.1 p. 429; 125 I 127 consid. 6c/cc in fine p. 135; 124 I 208 consid. 4a p. 211 et les arr�ts cit�s).
3.2 En l'esp�ce, le recourant avait demand� au Tribunal administratif d'ordonner � la commune de Collonge-Bellerive de produire "l'int�gralit� des contrats d'entreprise, plans et avenants relatifs au travaux entrepris sur l'immeuble litigieux". Selon le recourant, ces documents devaient permettre de d�montrer que les installations de ventilation �taient initialement pr�vues au rez-de-chauss�e du b�timent et qu'elles ont �t� d�plac�es sur la toiture pour agrandir l'espace � disposition de la soci�t� intim�e et non pas, comme l'all�guait la commune, parce que les locaux du rez-de-chauss�e �taient trop petits pour accueillir l'ensemble du syst�me de ventilation du b�timent.
Consid�rant qu'il disposait de suffisamment d'�l�ments permettant de statuer en toute connaissance de cause, le Tribunal administratif a d�cid� de ne pas donner suite aux moyens de preuve requis par le recourant. Ce faisant, il a proc�d� � une appr�ciation anticip�e des preuves, en consid�rant implicitement que les moyens offerts n'�taient pas de nature � modifier son opinion. Cette appr�ciation n'est pas manifestement insoutenable. En effet, l'objet du litige se limitait � la question de savoir si les autorisations de construire d�livr�es les 27 avril 2007 et 28 juillet 2008 �taient conformes au droit, en particulier � la LCI. Les raisons qui ont pouss� les intim�es � placer les installations de ventilation en toiture n'apparaissent donc pas d'embl�e d�terminantes � cet �gard. De plus, le recourant n'�tablit pas en quoi la pr�tendue inexactitude des explications de la commune quant au caract�re exigu des locaux du rez-de-chauss�e aurait une incidence sur la conformit� des installations litigieuses aux dispositions topiques de la LCI. L'arbitraire de l'appr�ciation anticip�e des preuves n'est d�s lors pas d�montr�, de sorte que ce premier grief doit �tre rejet�.
4.1 Selon la jurisprudence, l'arbitraire, prohib� par l'art. 9 Cst., ne r�sulte pas du seul fait qu'une autre solution pourrait entrer en consid�ration ou m�me qu'elle serait pr�f�rable; le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue en derni�re instance cantonale que si elle est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut� ou si elle heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice ou de l'�quit�. Il ne suffit pas que la motivation de la d�cision soit insoutenable; encore faut-il qu'elle soit arbitraire dans son r�sultat (ATF 134 I 263 consid. 3.1 p. 265 s.; 133 I 149 consid. 3.1 p. 153; 132 I 13 consid. 5.1 p. 17; 129 I 173 consid. 3.1 p. 178). Appel� � revoir l'interpr�tation d'une norme sous l'angle restreint de l'arbitraire, le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue par l'autorit� cantonale de derni�re instance que si celle-ci appara�t insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adopt�e sans motifs objectifs et en violation d'un droit certain. En revanche, si l'application de la loi d�fendue par l'autorit� cantonale ne s'av�re pas d�raisonnable ou manifestement contraire au sens et au but de la disposition ou de la l�gislation en cause, cette interpr�tation sera confirm�e, m�me si une autre solution - �ventuellement plus judicieuse - para�t possible (ATF 136 I 316 consid. 2.2.2 p. 318 s.; 134 II 124 consid. 4.1 p. 133; 133 II 257 consid. 5.1 p. 260 s. et les arr�ts cit�s).
4.2 Selon l'art. 11 al. 1 LCI, le d�partement peut, sur pr�avis de la commission d'architecture et � certaines conditions, prescrire des hauteurs inf�rieures ou sup�rieures � celles qui sont pr�vues par la loi, afin d'harmoniser une nouvelle construction avec celles qui lui sont contigu�s. L'art. 11 al. 2 LCI pr�voit que le d�partement peut m�me imposer l'obligation d'atteindre la hauteur prescrite. La hauteur du b�timent litigieux est r�gl�e par les art. 31 ss LCI, qui pr�voient notamment qu'� front ou en retrait des voies publiques ou priv�es la hauteur du gabarit ne peut d�passer la moiti� de la distance fix�e entre les alignements (art. 32 al. 1 LCI), que la hauteur de la ligne verticale du gabarit ne peut d�passer nulle part 15 m en zone urbaine et 10 m en zone rurale (art. 32 al. 3 LCI) et que la toiture doit s'inscrire dans un gabarit limit� notamment par une ligne horizontale de fa�tage situ�e � 4,8 m au maximum de la ligne de base (art. 36 let. c LCI). L'art. 27 al. 1 du r�glement d'application de la LCI (RCI; L 5 05.01) pr�cise que les installations techniques situ�es au-dessus de la dalle de couverture doivent �tre inscrites � l'int�rieur du gabarit de toiture.
Dans une motivation tr�s sommaire, le Tribunal administratif a consid�r� que l'art. 11 LCI ne s'appliquait pas, car aucune d�rogation n'�tait n�cessaire en l'esp�ce; les "monoblocs" contenant les installations litigieuses demeuraient en effet dans le gabarit de toiture et la bouche de ventilation restait comprise dans la hauteur maximale de 4,8 m pr�vue par l'art. 36 LCI. Comme le rel�ve le recourant, il n'est pas exclu que l'appr�ciation selon laquelle l'art. 11 LCI ne s'applique pas lorsque les hauteurs maximales sont respect�es soit inexacte. En effet, l'art. 11 al. 1 LCI permet �galement de prescrire des hauteurs inf�rieures � celles qui sont pr�vues par la loi. Il n'est toutefois pas d�montr� que les installations litigieuses demandent une telle d�rogation et il n'est nulle part fait mention d'une hauteur minimale � laquelle il y aurait lieu de d�roger en l'esp�ce. De plus, il ne faut pas perdre de vue que le but de l'art. 11 LCI est "d'harmoniser une nouvelle construction avec celles qui lui sont contigu�s". Or, il n'appara�t pas que le seul b�timent v�ritablement contigu � l'immeuble litigieux impose une hauteur inf�rieure � celle qui a �t� autoris�e. Il ressort au contraire des �l�ments figurant au dossier que les "monoblocs" contenant les installations de ventilation ont �t� plac�s pr�s de l'immeuble en question et qu'il sont clairement plus bas que celui-ci. Enfin, une d�rogation en application de l'art. 11 LCI exigerait un pr�avis en ce sens de la commission d'architecture, pr�avis dont le recourant n'all�gue pas l'existence. En d�finitive, il n'est aucunement d�montr� que le Tribunal administratif ait appliqu� l'art. 11 LCI d'une fa�on qui puisse �tre qualifi�e d'arbitraire au sens de la jurisprudence susmentionn�e et la solution retenue n'est en tout cas pas arbitraire dans son r�sultat.
4.3 Intitul� "esth�tique des constructions", l'art. 15 al. 1 LCI pr�voit quant � lui que le d�partement peut interdire ou n'autoriser que sous r�serve de modification toute construction qui, par ses dimensions, sa situation ou son aspect ext�rieur nuirait au caract�re ou � l'int�r�t d'un quartier, d'une rue ou d'un chemin, d'un site naturel ou de points de vue accessibles au public. L'art. 15 al. 2 LCI pr�cise que la d�cision du d�partement se fonde notamment sur le pr�avis de la commission d'architecture ou, pour les objets qui sont de son ressort, sur celui de la commission des monuments, de la nature et des sites; elle tient compte �galement, le cas �ch�ant, de ceux �mis par la commune ou les services comp�tents du d�partement.
En l'occurrence, le Tribunal administratif a consid�r� que le d�partement n'avait pas viol� la disposition pr�cit�e en autorisant les installations litigieuses, d�s lors que la commission d'architecture avait rendu un pr�avis favorable. Le recourant ne remet pas en cause ce dernier �l�ment, mais il pr�f�re se fonder sur l'avis de la commission de recours, en soutenant que cette autorit�, qui avait proc�d� � une inspection locale, n'avait pas abus� de son pouvoir d'appr�ciation en retenant que l'aspect ext�rieur des installations en cause �tait inesth�tique et qu'il nuisait au caract�re du quartier. Cela ne suffit toutefois pas pour �tablir que la solution retenue par la derni�re instance cantonale est manifestement insoutenable au sens de la jurisprudence pr�cit�e. L'art. 15 LCI est en effet une norme potestative, qui donne un large pouvoir d'appr�ciation au d�partement. D�s lors que celui-ci s'est en outre fond� sur le pr�avis de la commission d'architecture, comme le pr�voit express�ment l'art. 15 al. 2 LCI, le Tribunal administratif n'a pas fait preuve d'arbitraire en confirmant l'appr�ciation de l'autorit� de premi�re instance, de sorte que ce grief doit lui aussi �tre rejet�.
Il s'ensuit que le recours doit �tre rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�. Le recourant, qui succombe, doit supporter les frais de la pr�sente proc�dure (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer des d�pens � la soci�t� intim�e, qui ne s'est pas d�termin�e avec l'assistance d'un avocat (art. 68 al. 1 LTF). En revanche, le recourant versera une indemnit� � titre de d�pens � la commune de Collonge-Bellerive, qui, en tant que propri�taire de la parcelle litigieuse et destinataire d'un des permis de construire contest�s, est touch�e de la m�me mani�re qu'un propri�taire priv�, aucun �l�ment ne permettant de retenir qu'elle agit principalement dans l'exercice de ses attributions officielles (art. 68 al. 1 et 3 a contrario LTF).
Une indemnit� de 2'000 fr. est allou�e � la commune de Collonge-Bellerive � titre de d�pens, � la charge du recourant.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, au D�partement des constructions et des technologies de l'information et � la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre administrative.