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Timestamp: 2016-10-27 13:07:12+00:00
Document Index: 284640001

Matched Legal Cases: ['art. 21', 'art. 21', 'art. 19', 'art. 21', 'art. 21', 'art. 21', 'ATF ', 'art. 29', 'in fine', 'art. 66', 'art. 68']

8C_253/2012 (29.11.2012)
8C_253/2012
M.________, repr�sent�e par Me Anne-Sylvie Dupont, avocate,
ZURICH Compagnie d'assurances, route de Chavannes 35, 1007 Lausanne,
recours contre le jugement du Tribunal cantonal fribourgeois, Cour des assurances sociales, du 10 f�vrier 2012.
A.a M.________ travaillait en qualit� de vendeuse pour le compte de X.________ SA et, � ce titre, �tait assur�e contre les accidents aupr�s de la Zurich Compagnie d'assurances (ci-apr�s: la Zurich).
Le 19 ao�t 1993, la pr�nomm�e a �t� victime d'un accident de la circulation au cours duquel un v�hicule venant en sens inverse a percut� de front sa voiture. Elle a �t� transport�e au service de chirurgie g�n�rale de l'h�pital Y.________, o� les docteurs H.________, Pp.________ et Aa.________ ont diagnostiqu� un traumatisme cr�nien simple, un h�matome temporo-frontal droit (recte: gauche) et une contusion du bras gauche avec plaie superficielle. M.________ a s�journ� dans cet �tablissement du 19 au 27 ao�t 1993, puis du 29 au 30 ao�t 1993 � la suite d'un malaise (rapport du 7 septembre 1993).
Du 1er au 3 octobre 1993, l'assur�e a �t� hospitalis�e cette fois en raison de fortes douleurs frontales et pari�tales gauches avec irradiation au niveau de la face ainsi que la nuque et apparition de paresth�sies dans les doigts au coucher. Apr�s avoir effectu� un CT-Scan c�r�bral le 2 octobre 1993, qui s'est r�v�l� normal, sans �vidence d'h�matome sous-dural, les docteurs H.________, C.________ et A.________, du service de chirurgie g�n�rale de l'h�pital Y.________, ont pos� le diagnostic de syndrome post-traumatique cr�nio-c�r�bral (rapport rendu � une date ult�rieure, le 27 janvier 1994).
Le docteur E.________ a diagnostiqu� un syndrome post-TCC et a ordonn� un arr�t de travail � 100 % depuis l'accident jusqu'au 24 octobre 1993 et � 50 % du 25 au 31 octobre 1993 (rapport du 19 novembre 1993). M.________ a repris le travail d�s le 1er novembre 1993 (attestation de l'employeur du 15 novembre 1993).
Les 23 et 25 novembre 1993, le docteur G.________, neurologue, a examin� l'assur�e en raison de diff�rentes plaintes (persistance de c�phal�es chroniques pr�dominantes au vertex et sur la ligne m�diane, sentiment de compression bi-temporale, douleurs cervico-scapulaires gauches, troubles du sommeil et de la concentration). Ce m�decin a conclu � un syndrome post-traumatique o� pr�dominaient des c�phal�es tensionnelles, une fibrosite � pr�dominance cervico-scapulaire, des lipothymies et un �tat anxio-d�pressif (rapport du 8 d�cembre 1993).
Depuis le 13 d�cembre 1993, l'assur�e a �t� suivie par le docteur S.________, psychiatre, lequel a diagnostiqu� un grave choc psychique et enc�phalopathique apr�s accident de voiture en ao�t 1993 avec mauvaise �volution (rapport du 12 janvier 1994). Durant la p�riode du 16 d�cembre 1993 au 25 f�vrier 1994, M.________ a �t� hospitalis�e � trois reprises pour un �tat d�pressif r�actionnel, respectivement un �tat de stress post-traumatique (cf. rapports du 14 septembre 1994 de la doctoresse D.________ de l'h�pital Y.________, du 7 d�cembre 1994 du docteur B.________ de la Clinique Z.________ et du 21 d�cembre 1994 des docteurs R.________ et O.________ de l'h�pital psychiatrique W.________).
Dans l'intervalle, le 14 janvier 1994, X.________ SA a annonc� une rechute de l'accident du 19 ao�t 1993 en raison d'une d�pression nerveuse entrainant une incapacit� de travail depuis le 9 d�cembre 1993.
Le 24 octobre 1994, le docteur J.________, neurochirurgien, a constat� que le status neurologique et les examens neuro-radiologiques �taient absolument normaux (rapport du 25 novembre 1994). Les docteurs I.________, U.________ et P.________, de l'h�pital V.________, ont fait proc�der � une IRM c�r�brale qui n'a rien r�v�l� de particulier (rapport 22 f�vrier 1995). Le 20 janvier 1997, les docteurs L.________ et N.________ de l'Institut de m�decine de l'h�pital F.________, ont proc�d� � un examen SPECT du cerveau; celui-ci a montr� une limitation de la fixation du tracer dans la r�gion fronto-pari�tale gauche et une limitation g�n�rale de la fixation du tracer au niveau temporal gauche. Ces m�decins ont pr�cis� que ces d�couvertes �taient compatibles avec un traumatisme cr�nien mineur (rapport du 22 janvier 1997).
Mandat� par la Zurich, le docteur T.________, psychiatre, a expertis� l'assur�e et a diagnostiqu� un syndrome c�r�bral post-traumatique non psychotique. Il a pr�cis� que ce diagnostic comprenait aussi bien le syndrome post-commotionnel que post-contusionnel (expertise du 1er avril 1997). Sur la base de ces �l�ments m�dicaux, la Zurich a rendu, le 1er octobre 1997, une d�cision par laquelle elle a ni� l'existence d'une relation de causalit� ad�quate entre les troubles psychiques dont souffrait l'assur�e et l'accident du 19 ao�t 1993. L'opposition de M.________ a �t� rejet�e le 20 avril 1999.
Par jugement du 23 mars 2001, la Cour des assurances sociales du Tribunal administratif du canton de Fribourg (aujourd'hui: Tribunal cantonal fribourgeois, Cour des assurances sociales) a admis le recours de l'assur�e. Cette autorit� a retenu que l'int�ress�e souffrait d'un traumatisme cr�nio-c�r�bral ou d'un traumatisme de type "coup du lapin" en relation de causalit� ad�quate avec l'accident du 19 ao�t 1993. Elle a donc reconnu l'obligation de la Zurich de prester et renvoy� la cause � l'assurance pour examen et octroi �ventuel des prestations auxquelles l'assur�e avait droit.
A.b Reprenant l'instruction de l'affaire, la Zurich a recueilli de nombreux avis m�dicaux. Dans un rapport du 1er mai 2001, la doctoresse K.________, sp�cialiste en m�decine physique et r�habilitation, a diagnostiqu� une fibromyalgie g�n�ralis�e avec douleurs � la palpation sur 18 points caract�ristiques de cette affection. Les sympt�mes de cette atteinte �taient pr�sents, sans am�lioration possible par les traitements, depuis novembre 1999. Le docteur Q.________ du Service de rhumatologie, de m�decine physique et r�habilitation du Centre hospitalier Xx.________, a diagnostiqu� une ob�sit�, un �tat douloureux chronique entrant dans le cadre d'un trouble somatoforme douloureux, une arthrose cervicale discr�te, une hypothyro�die trait�e et une s�cheresse oculaire. Ce m�decin a constat� que, sur le plan rhumatologique, les l�sions se limitaient � des douleurs musculaires et insertionnelles ainsi qu'� une l�g�re restriction de la mobilit� li�e � une arthrose d�butante. Il a conclu que la relation de causalit� entre ces atteintes et l'accident du 19 ao�t 1993 �tait invraisemblable (rapport du 5 ao�t 2003).
Une expertise multidisciplinaire, demand�e au Centre d'expertise m�dicale (CEMed), a �t� confi�e aux docteurs Hh.________, neurologue, et Rr.________, psychiatre, ainsi qu'� Madame Vv.________, neuro-psychologue. Dans leur rapport du 30 novembre 2006, les experts ont diagnostiqu� un status apr�s distorsion cervicale simple (degr� I � II selon la Qu�bec Task Force), un traumatisme cr�nien simple le 19 ao�t 1993, un trouble mixte de la personnalit� (CIM-10 F 61.0) et un trouble somatoforme douloureux (CIM-10 F 45.4). Concernant la question de la causalit� naturelle, les experts ont admis que, sur le plan somatique (neurologique et locomoteur), le status quo sine vel ante avait �t� atteint au maximum deux ans apr�s l'accident, si bien qu'il n'existait plus de relation de causalit� naturelle entre l'accident et les atteintes somatiques. De m�me, celle-ci avait disparu sur les plans neuropsychologique et psychiatrique. Ils ont admis une incapacit� de travail sur le plan locomoteur de deux ans, dont une ann�e � 100 % et une autre � 50 % � partir de l'accident, et une incapacit� de travail sur les plans neurologique et psychiatrique pour les quatre ann�es ult�rieures, dont deux ans � 100 % et deux ans � 50 %, soit jusqu'en 1998. Pour la suite, les experts ont reconnu � l'assur�e une capacit� de travail compl�te comme vendeuse s'agissant des seules suites de l'accident.
Dans un rapport d'expertise du 19 juin 2007, �tabli � la demande de l'assur�e, le docteur Kk.________, psychiatre, a diagnostiqu� un syndrome post-commotionnel (CIM-10 F 07.2), en rapport avec une atteinte organique objectiv�e par des examens neuropsychologiques r�p�t�s et par une imagerie radiologique de type SPECT. Pour ce m�decin, la causalit� naturelle entre les troubles psychiques pr�sent�s par M.________ et l'accident �tait �tablie avec un degr� de probabilit� qui se rapprochait de la certitude. De plus, les affections dont souffrait l'assur�e excluaient toute capacit� de travail aussi bien dans l'occupation de vendeuse que dans toute autre activit� adapt�e.
L'assur�e a encore demand� une expertise au docteur Ee.________, neurologue, qui, dans son rapport du 3 septembre 2007, a diagnostiqu�, avec r�percussion sur la capacit� de travail, un traumatisme cr�nio-c�r�bral l�ger, un syndrome cervical, un syndrome de stress post-traumatique et une fibromyalgie. S'agissant de la relation de causalit� naturelle, le m�decin a retenu que la fibromyalgie �tait d'origine inconnue et qu'il n'�tait donc pas possible de la rattacher de fa�on certaine � l'accident. Pour les autres affections, il a pr�cis� que les plaintes de la recourante pouvaient �tre en partie rattach�es � l'accident, mais qu'il n'�tait pas possible de d�terminer plus pr�cis�ment le pourcentage compte tenu de la pr�sence d'une affection psychiatrique et d'une fibromyalgie.
Se fondant sur ces appr�ciations m�dicales, la Zurich a reconnu le droit de l'assur�e aux indemnit�s journali�res � 50 % jusqu'au 31 d�cembre 1998. Concernant les frais de traitement, la fin du droit a �t� fix�e au 19 ao�t 1995, soit deux ans apr�s l'accident, pour les soins neurologiques et de l'appareil locomoteur et � la fin du traitement du docteur S.________ pour les soins psychiatriques (d�cision du 4 d�cembre 2008). Le 4 mai 2009, la Zurich a rejet� l'opposition de l'assur�e.
M.________ a d�f�r� cette d�cision � la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal fribourgeois. Elle a demand�, principalement, que son droit aux prestations de l'assurance-accidents pour les suites de l'�v�nement du 19 ao�t 1993 soit calcul� sur un taux d'invalidit� de 100 % du 19 ao�t 1993 au 17 avril 1994, de 50 % du 18 avril 1994 au 14 d�cembre 1995 et de 100 % d�s le 15 d�cembre 1995. En outre, elle a requis la prise en charge des frais de traitements m�dicaux jusqu'au 19 ao�t 1998 au plus t�t.
Statuant par jugement du 10 f�vrier 2012, la juridiction cantonale a admis partiellement le recours et modifi� la d�cision attaqu�e en reconnaissant le droit de M.________ aux indemnit�s journali�res et aux frais du traitement psychiatrique jusqu'au 31 d�cembre 1997. En outre, pour la p�riode du 1er janvier 1998 au 20 avril 1999, elle a octroy� une rente fond�e sur une incapacit� de travail de 50 %.
M.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement. Elle conclut, sous suite de d�pens, principalement, � sa modification en ce sens que son droit aux prestations de l'assurance-accidents soit reconnu sur la base d'un taux d'invalidit� de 100 % du 19 ao�t 1993 au 17 avril 1994, de 50 % du 18 avril 1994 au 14 d�cembre 1995 et � 100 % d�s le 15 d�cembre 1995. Elle requiert �galement que le remboursement des frais de traitements m�dicaux soit pris en charge jusqu'au 19 ao�t 1998 au plus t�t. Subsidiairement, elle demande l'annulation du jugement et le renvoi de la cause � la juridiction inf�rieure pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants.
L'intim�e conclut au rejet du recours alors que l'Office f�d�ral de la sant� publique a renonc� � se d�terminer.
Le litige porte sur la question de savoir si la recourante a droit � des prestations de l'assurance-accidents (rente au-del� du 20 avril 1999 ainsi que prise en charge des frais de traitement m�dical au-del� du 31 d�cembre 1997).
Dans un premier temps, la juridiction cantonale s'est r�f�r�e � son jugement du 23 mars 2001 dans lequel elle avait statu� sur la d�cision sur opposition de l'intim�e du 20 avril 1999 niant l'existence d'un lien de causalit� ad�quate entre les atteintes psychiques constat�es chez la recourante et l'accident du 19 ao�t 1993. Dans ce jugement, elle avait admis que les atteintes dont souffrait la recourante, � l'exception des probl�mes de vue et de genou, �taient en relation de causalit� naturelle et ad�quate avec l'accident. A cette occasion, la juridiction cantonale s'�tait appuy�e sur les avis m�dicaux � sa disposition � l'�poque. Dans la pr�sente proc�dure, elle a retenu que les diagnostics de syndrome post-traumatique et d'�tat de stress post-traumatique avaient largement fait place � des diagnostics de fibromyalgie et de trouble somatoforme douloureux et cela depuis 1999.
Pour appr�cier l'existence �ventuelle d'une relation de causalit� naturelle entre ces affections et l'accident, la juridiction cantonale s'est fond�e sur les expertises du CEMed et du docteur Kk.________, auxquelles elle a reconnu pleine valeur probante. Elle s'est toutefois �cart�e de l'avis du docteur Kk.________, au motif que celui-ci n'avait pas suffisamment justifi� l'existence du rapport de causalit�. En l'absence de lien de causalit� naturelle entre les atteintes dont souffrait encore la recourante et l'accident, la juridiction cantonale a supprim� le droit aux indemnit�s journali�res et aux frais de traitement m�dical � partir du 31 d�cembre 1997. Elle a encore reconnu le droit � une rente compte tenu d'une incapacit� de travail de 50 %, du 1er janvier 1998 au 20 avril 1999, date de la d�cision sur opposition de l'intim�e (laquelle avait conduit au jugement du 23 mars 2001).
Concernant le droit aux indemnit�s journali�res et � la rente, la recourante fait valoir qu'il �tait arbitraire de retenir l'existence d'une fibromyalgie d�s avril 1999, alors que ce diagnostic avait �t� mentionn� pour la premi�re fois en 2000. Si la recourante semble admettre la pr�sence d'une fibromyalgie depuis 2003, elle estime qu'il existait d'autres diagnostics, en particulier neurologiques, avec r�percussion sur sa capacit� de travail, lesquels �taient en rapport de causalit� avec l'accident. Pour la recourante, la date du 20 avril 1999, retenue par la juridiction cantonale pour mettre fin aux prestations, ne correspondait pas � un changement dans son �tat de sant�, car les atteintes avaient perdur� au-del� de cette p�riode. Enfin, la recourante fait grief � la juridiction cantonale d'avoir retenu l'avis des m�decins du CEMed plut�t que celui du docteur Kk.________. Elle estime qu'en pr�sence de deux expertises ayant pleine valeur probante, la juridiction cantonale devait proc�der � des investigations compl�mentaires et ordonner une nouvelle expertise pluridisciplinaire.
6.1 Le jugement du 23 mars 2001 de la juridiction cantonale, entr� en force de chose jug�e, a retenu que la recourante souffrait, � l'�poque o� l'intim�e a rendu sa d�cision sur opposition du 20 avril 1999, d'affections en rapport de causalit� naturelle et ad�quate avec l'accident du 19 ao�t 1993.
6.2 A la suite de ce jugement, l'intim�e a recueilli divers rapports m�dicaux. Dans une expertise du 5 ao�t 2003, le docteur Q.________, rhumatologue, a diagnostiqu� une ob�sit�, un �tat douloureux chronique entrant dans le cadre d'un trouble somatoforme douloureux, une arthrose cervicale discr�te, une hypothyro�die trait�e et une s�cheresse oculaire. Pour ce m�decin, les l�sions constat�es sur le plan rhumatologique se limitaient � des douleurs musculaires et insertionelles ainsi qu'� une l�g�re restriction de la mobilit� cervicale li�e � une arthrose d�butante. La relation de causalit� naturelle entre ces affections et l'accident �tait invraisemblable. Par ailleurs, l'�tat anxio-d�pressif avait disparu depuis 1998 (�poque � laquelle l'assur�e a cess� de consulter le docteur S.________).
Dans leur rapport du 30 novembre 2006, les docteurs Rr.________, psychiatre, et Hh.________, neurologue, ainsi que Madame Vv.________, neuropsychologue, du CEMed., ont diagnostiqu� un status apr�s distorsion cervicale simple (degr� I � II selon la Qu�bec Task Force) avec un traumatisme cr�nien simple, un trouble mixte de la personnalit� (CIM-10 F 61.0) ainsi qu'un trouble somatoforme douloureux (CIM-10 F 45.4). Sur le plan somatique (neurologique et locomoteur), les experts ont retenu que les plaintes formul�es par l'assur�e et les constatations cliniques ne pouvaient plus �tre mises en relation de causalit� naturelle probable ou certaine avec l'accident. Sur le plan psychiatrique, les experts ont constat� que l'�tat anxio-d�pressif s'�tait graduellement am�lior� depuis l'expertise du docteur T.________ et qu'il �tait actuellement r�sorb�. Le docteur Ee.________ a laiss� ouverte la question de savoir dans quelle mesure les affections neurologiques r�sultaient du traumatisme cr�nio-c�r�bral l�ger (MTBI) et de la distorsion cervicale, subis lors de l'accident. Pour ce m�decin, la fibromyalgie, qui est une affection d'origine inconnue, ne permettait pas un rattachement certain � l'accident (rapport du 3 septembre 2007).
Le docteur Kk.________ a ni� l'existence d'un trouble somatoforme douloureux chez M.________ car il lui semblait que les multiples affections somatiques constat�es pouvaient expliquer en grande partie les souffrances physiques. Sur le plan psychiatrique, ce m�decin a diagnostiqu� un syndrome post-commotionnel (CIM-10 F 07.2), lequel �tait la cons�quence directe de l'accident de 1993 avec une probabilit� qui se rapprochait de la certitude. Selon le docteur Kk.________, il y avait lieu de retenir l'existence d'un lien de causalit� naturelle d�s lors qu'il n'existait "aucun �l�ment dans le dossier ou dans l'anamn�se qui sugg�re [�t] une autre origine aux troubles psychiques et neuropsychologiques pr�sent�s de mani�re persistante depuis 1993" (rapport du 19 juin 2007).
Les autres m�decins (doctoresse K.________, doctoresse Cc.________, docteur Ss.________, docteurs Oo.________ et Tt.________) qui ont examin� l'assur�e apr�s le jugement du 23 mars 2001, ne se sont pas prononc�s sur le rapport de causalit� entre les affections dont souffre la recourante et l'accident. La motivation post hoc ergo propter hoc du docteur Kk.________ pour justifier l'existence d'une relation de causalit� naturelle, n'est pas de nature � mettre en doute les appr�ciations des m�decins du CEMed et du docteur Q.________.
Au vu de tous ces �l�ments, il faut constater que l'�tat de sant� de la recourante a chang� depuis l'expertise du docteur T.________. L'int�ress�e ne pr�sente plus de troubles anxio-d�pressifs et les autres affections (trouble somatoforme douloureux ou fibromyalgie) ne sont plus en relation de causalit� naturelle avec l'accident. Il y a donc lieu de retenir, � l'instar de la juridiction cantonale, que l'assur�e ne souffre plus d'affections en rapport de causalit� naturelle avec l'accident du 19 ao�t 1993 et qu'en cons�quence l'intim�e �tait en droit de mettre fin aux prestations.
7.1 Concernant les frais de traitement, la recourante se plaint du fait que la juridiction cantonale aurait viol� l'art. 21 LAA en d�cidant de mettre fin � la prise en charge des frais de traitement m�dical au 31 d�cembre 1997. Elle estime qu'elle avait droit � cette prestation jusqu'au 19 ao�t 1998 au plus t�t, en se pr�valant de l'art. 21 al. 1 let. d LAA.
7.2 Sur ce point, la juridiction cantonale a retenu que le droit au traitement m�dical cessait de plein droit avec le passage � la rente (art. 19 al. 1 LAA). Elle n'a pas examin� le cas de la recourante sous l'angle de l'art. 21 LAA car elle a admis que l'�tat anxio-d�pressif dont souffrait la recourante ne n�cessitait plus de soins au-del� du d�but 1998 (�poque � laquelle le traitement du docteur S.________ a pris fin) et que les autres affections n'avaient pas n�cessit� de traitement particulier.
7.3 Aux termes de l'art. 21 al. 1 let. d LAA, lorsque la rente a �t� fix�e, les prestations pour soins et remboursement de frais, sont accord�s � son b�n�ficiaire lorsqu'il pr�sente une incapacit� de gain et que des mesures m�dicales am�lioreraient notablement son �tat de sant� ou emp�cheraient que celui-ci ne subisse une notable d�t�rioration.
7.4 Les frais de traitement �tant des prestations en nature, le Tribunal f�d�ral est li� par l'�tat de fait retenu par la juridiction cantonale. Celle-ci n'a pas admis la n�cessit� d'un traitement m�dical au-del� du 31 d�cembre 1997. Elle n'a pas non plus retenu l'existence de mesures m�dicales qui am�lioreraient notablement l'�tat de sant� de la recourante ou qui emp�cheraient celui-ci de se d�t�riorer notablement.
Pour sa part, la recourante n'a pas pr�cis� quelles mesures m�dicales, r�pondant aux conditions de l'art. 21 al. 1 let. d LAA, devraient �tre prises en charge par l'intim�e.
Le recours sur ce point doit �tre rejet� faute de motivation suffisante.
On ne saurait non plus donner raison � la recourante en ce qui concerne la prise en charge des frais de traitement jusqu'au 19 ao�t 1998 au plus t�t. En effet, la juridiction cantonale a retenu, de fa�on � lier le Tribunal f�d�ral, que plus aucun traitement n�cessit� par des affections en relation de causalit� naturelle avec l'accident, n'avait �t� prodigu� au-del� du 31 d�cembre 1997. La recourante n'a pas �tabli que cette constatation de faits aurait �t� retenue de fa�on arbitraire par la juridiction cantonale.
9.1 La recourante fait grief � la juridiction cantonale de ne pas avoir ordonn� une nouvelle expertise pluridisciplinaire, alors qu'elle �tait en pr�sence de rapports m�dicaux contradictoires.
9.2 Au vu des constatations faites ci-dessus (consid. 6), la juridiction cantonale pouvait statuer sur la relation de causalit� naturelle entre l'accident et les affections dont la recourante est atteinte, sans que la mise sur pied d'une expertise ne soit n�cessaire. Les premiers juges pouvaient s'en dispenser par appr�ciation anticip�e des preuves (ATF 136 I 229 consid. 5.3 p. 236; 134 I 140 consid. 5.3 p. 148 ; 131 I 153 consid. 3 p. 157 ; 130 II 425 consid. 2 p. 428). Une telle mani�re de proc�der ne viole pas le droit d'�tre entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. (I 362/99 du 8 f�vrier 2000 consid. 4b, in SVR 2001 IV N� 10 p. 28). En effet, il n'y a aucune raison de penser que d'autres mesures probatoires auraient permis d'aboutir � un r�sultat diff�rent (cf. �galement par ex. arr�ts 8C_604/2012 du 17 octobre 2012, consid. 3.2.3 et 8C_135/2011 du 21 septembre 2011 consid. 2.2 in fine et les arr�ts cit�s).
La recourante, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Elle n'a pas droit � des d�pens (art. 68 al. 1 LTF).
Les frais judiciaires, fix�s � 750 fr., sont mis � la charge de la recourante.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, au Tribunal cantonal fribourgeois, Cour des assurances sociales, et � l'Office f�d�ral de la sant� publique.