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Timestamp: 2016-10-21 16:47:43+00:00
Document Index: 91149326

Matched Legal Cases: ['art. 237', 'art. 237', 'art. 237', 'art. 64', 'art. 64', 'art. 64']

1B_626/2011 (25.11.2011)
A.________, repr�sent� par Me Gilbert Deschamps, avocat,
recours contre l'ordonnance de la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre p�nale de recours, du 12 octobre 2011.
Le 16 juin 2011, A.________, ressortissant alg�rien, a �t� arr�t� apr�s la d�couverte � son domicile genevois d'environ 1 kg de coca�ne, 36 g de haschich, sept t�l�phones portables et diverses cartes SIM. Pr�venu d'infraction grave � la loi f�d�rale sur les stup�fiants et de recel, il a �t� plac� en d�tention provisoire par le Tribunal des mesures de contrainte du canton de Gen�ve (ci-apr�s: le Tmc), qui a retenu qu'il existait des risques de collusion et de r�cidive.
Par d�cision du 16 septembre 2011, le Tmc a autoris� la prolongation de la d�tention provisoire jusqu'au 16 novembre 2011. Il a estim� qu'il existait un faible risque de fuite et un risque concret de r�it�ration. Aucune mesure de substitution n'entrait en consid�ration. A.________ a recouru contre cette d�cision aupr�s de la Chambre p�nale de recours de la Cour de justice du canton de Gen�ve (ci-apr�s: la Cour de justice), qui a rejet� ce recours par arr�t du 12 octobre 2011. En substance, cette autorit� a consid�r� que le risque de r�cidive �tait �lev� et que le recourant pr�sentait �galement un risque de fuite, qui ne pouvait pas �tre par� par les mesures de substitution pr�vues � l'art. 237 du code de proc�dure p�nale suisse (CPP; RS 312.0).
Agissant par la voie du recours en mati�re p�nale, A.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler cet arr�t et d'ordonner sa mise en libert� imm�diate, subsidiairement d'ordonner sa lib�ration assortie de mesures de substitution. Il requiert en outre l'assistance judiciaire. Le Minist�re public du canton de Gen�ve a pr�sent� des observations, concluant au rejet du recours. La Cour de justice a renonc� � se d�terminer. Le recourant a pr�sent� des observations compl�mentaires.
Le recourant ne remet pas en cause le caract�re suffisant des charges, mais il conteste notamment l'existence d'un risque de fuite.
3.2 Selon la Cour de justice, le risque de fuite est concret car le recourant devra r�pondre d'actes d'une gravit� incontestable, pour lesquels il encourt une peine ferme et une r�vocation du sursis dont il a b�n�fici� pour une pr�c�dente condamnation � une peine privative de libert� de huit mois. De plus, l'int�ress� n'a que peu s�journ� en Suisse, pays dans lequel il n'a pas d'autorisation de s�jour et o� il n'a presque jamais travaill�. Il y aurait donc tout lieu de craindre qu'il retourne en France, o� il semble b�n�ficier de contacts. Le recourant conteste cette appr�ciation en relevant que la Cour de justice a omis de mentionner qu'il est devenu p�re d'une petite fille n�e le 6 juillet 2011, ce qui renforcerait ses liens avec la Suisse et laisserait pr�sager une �volution de sa moralit�. La pr�sence de son �pouse et de sa fille en Suisse devaient �tre prises en compte dans l'examen du risque de fuite, le recourant affirmant pr�f�rer demeurer aupr�s de sa famille et se pr�senter face � ses juges plut�t que de prendre la fuite.
Il est vrai que l'arr�t attaqu� omet de prendre en compte les attaches du recourant avec la Suisse, � savoir la pr�sence dans ce pays de son �pouse et de sa fille, n�e au cours de sa d�tention provisoire. Ces �l�ments n'apparaissent cependant pas suffisants pour contrebalancer les autres faits retenus par l'autorit� attaqu�e. Il y a d'ailleurs lieu de relever que la grossesse de son �pouse n'a pas dissuad� le recourant de pers�v�rer dans ses activit�s d�lictueuses - ne serait-ce que dans celles qu'il reconna�t avoir commises - alors m�me qu'il se trouvait sous le coup d'une condamnation � huit mois de peine privative de libert� avec sursis. Le recourant appara�t donc pr�t � faire certains compromis au regard de sa vie de famille pour s'adonner � ces activit�s, de sorte que l'on peut craindre qu'il en fasse �galement pour �chapper � une condamnation. Ces sacrifices peuvent au demeurant �tre relativis�s, puisqu'une fuite en France voisine lui permettrait vraisemblablement de maintenir certains liens avec sa famille. Quoi qu'il en soit, la nationalit� �trang�re de l'int�ress�, l'absence d'autres attaches solides avec la Suisse et l'importance de la peine encourue - le recourant s'exposant � la r�vocation du sursis pr�cit� en plus d'�tre mis en cause dans un important trafic de stup�fiants - permettent de retenir l'existence d'un risque concret de fuite justifiant son maintien en d�tention provisoire. Dans ces conditions, il n'y a pas lieu de rechercher si le maintien en d�tention peut �galement �tre motiv� par un risque de r�cidive, comme le retient l'arr�t attaqu�.
Pour pallier le risque de fuite, le recourant propose diverses mesures de substitution pr�vues par l'art. 237 CPP. Il fait grief � l'autorit� cantonale d'avoir �cart� ces mesures.
4.1 Concr�tisant le principe de la proportionnalit�, l'art. 237 al. 1 CPP pr�voit que le tribunal comp�tent ordonne une ou plusieurs mesures moins s�v�res en lieu et place de la d�tention provisoire ou de la d�tention pour des motifs de s�ret� si ces mesures permettent d'atteindre le m�me but que la d�tention. Selon l'alin�a 2 de cette disposition, font notamment partie des mesures de substitution: la fourniture de s�ret�s (let. a), la saisie des documents d'identit� et autres documents officiels (let. b), l'assignation � r�sidence ou l'interdiction de se rendre dans un certain lieu ou un certain immeuble (let. c), l'obligation de se pr�senter r�guli�rement � un service administratif (let. d), l'obligation d'avoir un travail r�gulier (let. e), l'obligation de se soumettre � un traitement m�dical ou � des contr�les (let. f) et l'interdiction d'entretenir des relations avec certaines personnes (let. g). L'alin�a 3 pr�cise que, pour surveiller l'ex�cution de ces mesures, le tribunal peut ordonner l'utilisation d'appareils techniques qui peuvent �tre fix�s � la personne sous surveillance.
4.2 En l'occurrence, les mesures propos�es par le recourant sont le d�p�t de ses papiers d'identit� et une assignation � r�sidence surveill�e par un bracelet �lectronique. Confirmant l'appr�ciation du Tmc, la Cour de justice a estim� que ces mesures n'�taient pas suffisantes pour parer au risque de fuite, m�me si on y ajoutait une obligation de se pr�senter r�guli�rement � un poste de police. L'arr�t attaqu� peut �tre suivi sur ce point, le recourant n'apportant aucun �l�ment susceptible de retenir un abus du pouvoir d'appr�ciation des autorit�s pr�c�dentes. Il convient de rappeler � cet �gard que la surveillance �lectronique ne constitue pas en soi une mesure de substitution mais uniquement un moyen de contr�ler l'ex�cution d'une telle mesure: s'il appara�t d'embl�e que cette mesure n'est pas apte � pr�venir le risque de fuite, la surveillance �lectronique ne saurait �tre mise en oeuvre (cf. arr�t 1B_447/2011 du 21 septembre 2011, consid. 3.4). Or, compte tenu des �l�ments mentionn�s ci-dessus pour retenir l'existence d'un risque de fuite, les mesures de substitution pr�cit�es n'apparaissent pas suffisantes pour emp�cher le recourant de passer la fronti�re afin d'�chapper � son jugement, m�me si une surveillance �lectronique �tait mise en oeuvre. Le recours doit donc �tre rejet� sur ce point �galement.
Il s'ensuit que le recours doit �tre rejet�. D�s lors que le recourant est dans le besoin et que ses conclusions n'�taient pas d'embl�e vou�es � l'�chec, l'assistance judiciaire doit lui �tre accord�e (art. 64 al. 1 LTF). Il y a lieu de d�signer Me Gilbert Deschamps en qualit� d'avocat d'office et de fixer d'office ses honoraires, qui seront support�s par la caisse du Tribunal f�d�ral (art. 64 al. 2 LTF). Le recourant est en outre dispens� des frais judiciaires (art. 64 al. 1 LTF).
La demande d'assistance judiciaire est admise. Me Gilbert Deschamps est d�sign� comme d�fenseur d'office du recourant et ses honoraires, support�s par la caisse du Tribunal f�d�ral, sont fix�s � 1'500 francs.