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Timestamp: 2016-10-28 12:07:58+00:00
Document Index: 232024058

Matched Legal Cases: ['art. 271', 'art. 271', 'art. 9', 'art. 1', 'art. 271', 'art. 100', 'art. 90', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 76', 'art. 278', 'art. 98', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 98', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 75', 'art. 98', 'ATF ', 'art. 117', 'art. 9', 'art. 9', 'art. 271', 'art. 31', 'art. 271', 'art. 82', 'art. 272', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 271', 'art. 271', 'art. 271', 'art. 273', 'art. 271', 'art. 113', 'ATF ', 'in casu', 'art. 271', 'art. 271', 'art. 271', 'art. 271', 'in fine', 'in fine', 'art. 271', 'art. 271', 'art. 271', 'art. 66', 'art. 68']

5A_581/2012 (09.04.2013)
repr�sent� par Me Otto Guth, avocat,
tous les deux repr�sent�s par Me Eric Beaumont, avocat,
recours contre l'arr�t de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois du 13 juillet 2012.
A.a De 2002 � 2010, A.________, avocat � Bruxelles, a �t� le conseil des �poux X.________ dans le cadre d'un litige les opposant � la succession de D.________, dessinateur connu sous le nom de "....", en relation notamment avec le mandat d'ex�cuteurs testamentaires que celui-ci leur avait confi� et avec des soci�t�s qu'ils avaient re�u le mandat de cr�er et/ou d'administrer, en Suisse et offshore, afin d'exploiter les droits de propri�t� intellectuelle et les droits commerciaux li�s notamment au personnage et � la s�rie de bandes dessin�es E.________ ainsi qu'aux produits d�riv�s.
Apr�s avoir demeur� � F.________, les �poux X.________ sont domicili�s en Belgique depuis le 18 septembre 2010.
A.b Le 17 octobre 2007, A.________ a adress� aux �poux X.________ une note d'honoraires pour les "devoirs accomplis depuis le 1er janvier 2005", dans l'affaire "D.________ - Coll�ge du droit moral", d'un montant de xxxx euros. Le 4 mai 2010, il a �tabli une note d'honoraires d'un montant de xxxx euros, pour la p�riode du 1er septembre 2008 au 15 avril 2010 dans l'affaire "succession D.________". Le 2 mars 2011, il a �tabli une note d'honoraires d'un montant de xxxx euros pour la p�riode du 16 avril 2010 au 28 f�vrier 2011 et une note de "fee de r�sultat compte tenu du caract�re enti�rement satisfactoire de celui-ci pour ne pas dire inesp�r�" de xxxx fr.
B.a Le 7 juillet 2011, A.________, invoquant l'art. 271 al. 1 ch. 4 LP, a requis du Juge de paix du district de Nyon le s�questre d'un immeuble dont les �poux X.________ sont propri�taires � F.________ ainsi que de tous les avoirs qu'ils d�tiendraient aupr�s de certaines banques en Suisse, � concurrence des montants de xxxx fr. (contre-valeur de xxxx euros au cours de 1,2065), plus int�r�ts � 5% l'an d�s le 17 octobre 2007, xxxx fr. (contre-valeur de xxxx euros au cours de 1,2065), plus int�r�t � 5% l'an d�s le 4 mai 2010, xxxx fr. (contre-valeur de xxxx euros au cours de 1,2065), plus int�r�ts � 5% l'an d�s le 2 mars 2011, et xxxx fr., plus int�r�t � 5% l'an d�s le 2 mars 2011. En substance, le requ�rant a all�gu� avoir d�ploy� de mani�re ininterrompue entre les mois de mars 2002 et d�cembre 2010 une activit� de conseil et judiciaire dans divers domaines du droit suisse et international, notamment des proc�dures en Belgique, la n�gociation d'une transaction r�glant les modalit�s de liquidation des rapports contractuels et patrimoniaux entre ses clients et la succession D.________, due diligence lors de la vente de trois soci�t�s en Suisse (G.________ SA, H.________ SA et I.________ SA) et la n�gociation des conditions de restitution des titres et avoirs de soci�t�s offshore. Au sujet du r�sultat du mandat, il a all�gu� que le litige opposant ses clients � la succession D.________ avait abouti au mois de novembre 2009 � la signature et � l'ex�cution d'une transaction extrajudiciaire globale liquidant les rapports contractuels et patrimoniaux entre les parties, par laquelle ses clients avaient obtenu en substance une r�mun�ration nette et d'autres avantages - notamment la renonciation par la succession � leur r�clamer divers remboursements - de l'ordre de xxxx fr.
Par ordonnance du 11 juillet 2011, le Juge de paix du district de Nyon a ordonn� contre les �poux X.________, pour les cr�ances invoqu�es fond�es sur les notes d'honoraires des 17 octobre 2007, 4 mai 2010 et 2 mars 2011, le s�questre de l'immeuble situ� sur la commune de F.________, parcelle RF xxx, ainsi que de l'ensemble des meubles le garnissant et des v�hicules automobiles sis sur la parcelle, et de tous avoirs, esp�ces, valeurs, titres, cr�ances et autres biens en comptes, d�p�ts ou coffres-forts d�tenus par l'un des d�biteurs d�sign�s ou par les deux aupr�s de trois banques suisses, le cas de s�questre �tant celui de l'art. 271 al. 1 ch. 4 LP, et astreint le cr�ancier � verser la somme de xxxx fr. � titres de s�ret�s.
B.b Les �poux X.________ ont form� une opposition au s�questre, en soutenant en substance que la pr�tendue cr�ance d'honoraires n'avait pas de lien suffisant avec la Suisse, leur avocat belge ayant �t� principalement actif en Belgique.
Par prononc� du 14 octobre 2011, le Juge de paix du district de Nyon a rejet� l'opposition. En substance, s'agissant du lien suffisant de la cr�ance avec la Suisse, il a consid�r� que cette exigence n'�tait pas opposable � un cr�ancier domicili� sur le territoire d'un Etat partie � la Convention de Lugano et que, au demeurant, les s�questr�s �taient �tablis en Suisse durant la quasi-totalit� du mandat, que leur soci�t� J.________ SA, �galement vis�e par les diff�rentes proc�dures dans le cadre du litige relatif � la succession D.________, avait son si�ge � Gen�ve et que le s�questrant avait fait de nombreux d�placements en Suisse, o� le closing avait �t� sign�, aupr�s d'une banque suisse.
B.c Par acte du 5 mars 2012, les �poux X.________ ont form� un recours contre ce prononc�, concluant � sa r�forme en ce sens que l'opposition au s�questre est admise, l'ordonnance de s�questre annul�e et le s�questre lev�.
Par arr�t du 13 juillet 2012, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois a admis le recours et annul� l'ordonnance de s�questre.
Par acte post� le 15 ao�t 2012, A.________ exerce un recours en mati�re civile contre cet arr�t. Il conclut � sa r�forme, en ce sens que l'opposition des �poux X.________ est rejet�e et que l'ordonnance de s�questre du 11 juillet 2011 est confirm�e. En substance, il invoque l'arbitraire (art. 9 Cst.) dans l'application de l'art. 1 du Trait� d'�tablissement du 4 juin 1887 entre la Suisse et la Belgique (RS 0.142.111.721), dans l'application de l'art. 271 al. 1 ch. 4 LP ainsi que dans l'�tablissement des faits pertinents pour appliquer cette derni�re disposition.
Invit�s � d�poser leurs observations, les intim�s ont conclu au rejet du recours, alors que l'autorit� cantonale s'est r�f�r�e aux consid�rants de son arr�t. Par acte du 15 mars 2013, le recourant a spontan�ment r�pliqu� et a maintenu ses conclusions.
Par ordonnance du 12 septembre 2012, l'effet suspensif a �t� attribu� au recours.
Le recours a �t� interjet� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) � l'encontre d'une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue en mati�re de poursuite pour dettes (art. 72 al. 2 let. a LTF) par un tribunal sup�rieur statuant sur recours (art. 75 LTF). La valeur litigieuse atteint au moins 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF). Le recourant, qui a �t� d�bout� de ses conclusions par l'autorit� pr�c�dente, a qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF).
2.1 L'arr�t sur opposition au s�questre rendu par le tribunal cantonal sup�rieur (art. 278 al. 3 LP) porte sur des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF (ATF 135 III 232 consid. 1.2; arr�t 5A_59/2012 du 26 avril 2012 consid. 1.2, non publi� in ATF 138 III 382); la partie recourante ne peut donc se plaindre que d'une violation de ses droits constitutionnels (ATF 133 III 638; 134 II 349 consid. 3). Le Tribunal f�d�ral n'examine un tel grief que si, conform�ment au principe d'all�gation, il a �t� invoqu� et motiv� (art. 106 al. 2 LTF), � savoir express�ment soulev� et expos� de mani�re claire et d�taill�e (ATF 134 II 349 consid. 3 et les r�f�rences). Il n'entre pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 133 III 589 consid. 2).
Saisi d'un recours fond� sur l'art. 98 LTF, le Tribunal f�d�ral ne revoit l'application du droit f�d�ral que sous l'angle restreint de l'arbitraire (arr�t 5A_697/2010 pr�cit� consid. 1.3 et les r�f�rences). De jurisprudence constante, une d�cision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�; il ne suffit pas qu'une autre solution paraisse concevable, voire pr�f�rable; pour que cette d�cision soit censur�e, encore faut-il qu'elle se r�v�le arbitraire, non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son r�sultat (ATF 137 I 1 consid. 2.4; 136 I 316 consid. 2.2.2 et les r�f�rences). Le justiciable qui se plaint d'une violation de l'art. 9 Cst. ne saurait se contenter de critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en instance d'appel, o� l'autorit� sup�rieure jouit d'une libre cognition; en particulier, il ne peut se borner � opposer son opinion � celle de l'autorit� cantonale, mais doit d�montrer par une argumentation pr�cise, conform�ment au principe d'all�gation susmentionn�, que cette d�cision repose sur une application de la loi manifestement insoutenable (ATF 134 II 349 consid. 3 et les r�f�rences).
2.3 En vertu des principes de la bonne foi et de l'�puisement des griefs (art. 75 al. 1 LTF), tous les moyens nouveaux, qu'ils rel�vent du fait ou du droit, sont exclus dans le recours en mati�re civile au sens de l'art. 98 LTF, sauf dans les cas o� seule la motivation de la d�cision attaqu�e donne l'occasion de les soulever (ATF 133 III 639 consid. 2; arr�ts 5A_54/2012 du 1er juin 2012 consid. 1.2; 5A_577/2010 du 18 octobre 2010 consid. 1.2. publi� in SJ 2011 I p. 101; 5A_871/2009 du 2 juin 2010 consid. 2).
L'autorit� cantonale a tout d'abord jug� que, m�me lorsque la Convention de Lugano (RS 0.275.12) s'appliquait, les conditions du s�questre ordonn� en Suisse �taient exclusivement r�gies par la l�gislation helv�tique, de sorte que l'exigence d'un lien suffisant entre la cr�ance et la Suisse ne fondait pas, � elle seule, une discrimination � l'endroit des personnes domicili�es dans un Etat partie � cette convention. Tout au plus, elle pouvait �tre contraire aux clauses d'�ga-lit� de certaines conventions d'�tablissement, grief que les parties n'invoquaient toutefois pas en l'esp�ce. Ensuite, elle a relev� que les s�questr�s avaient certes �t� �tablis en Suisse durant la quasi-totalit� du mandant, que leur soci�t�, �galement vis�e par les diff�rentes proc�dures dans le cadre du litige relatif � la succession D.________, avait son si�ge � Gen�ve et que le s�questrant avait effectu� de nombreux d�placements en Suisse, o� le closing avait �t� sign�, aupr�s d'une banque suisse. Elle a retenu que, n�anmoins, au moment du s�questre, les s�questr�s �taient domicili�s en Belgique, que le s�questrant exer�ait son activit� �galement en Belgique et qu'il y avait ex�cut� l'essentiel de ses prestations dans le cadre du mandat en cause, �tant charg� principalement du "volet belge" du litige avec la succession D.________; nonobstant les voyages en Suisse n�cessit�s par l'ex�cution du mandat, il avait donc, pour l'essentiel, ex�cut� la prestation caract�ristique du mandat en Belgique, au sens de l'art. 117 al. 2 LDIP. Elle a ajout� que, m�me si la signature du closing mettant fin au litige avait eu lieu en Suisse, la conclusion de cette convention ne constituait qu'une op�ration de l'avocat dont l'ampleur apparaissait assez restreinte par rapport � l'ensemble des actes qui avaient permis d'aboutir � ce r�sultat apr�s plusieurs ann�es de travail, que la banque suisse, o� cette signature avait eu lieu, n'�tait pas intervenue dans la relation contractuelle en cause, que le for de la contestation des honoraires �tait en Belgique, que, sous r�serve de la cr�ance d'honoraires de r�sultat, tous les honoraires avaient �t� factur�s en euros et que les cr�ances devaient �tre pay�es au domicile professionnel de l'avocat, soit en Belgique, sur le compte indiqu� dans les factures aupr�s d'une banque belge. Sur la base de ces �l�ments, l'autorit� cantonale a jug� que les liens avec la Suisse se limitaient � des �l�ments secondaires de l'ex�cution du mandat et ne permettaient ni de soumettre ce mandat au droit suisse, ni de d�montrer que la cr�ance pr�sentait un lien suffisant avec la Suisse, de sorte qu'elle a admis le recours et annul� l'ordonnance de s�questre.
Le recourant se plaint de l'application arbitraire, au sens de l'art. 9 Cst., du Trait� d'�tablissement du 4 juin 1887 conclu entre la Suisse et la Belgique (RS 0.142.111.721). En substance, il soutient que la condition du lien suffisant entre la cr�ance et la Suisse fonde une discrimination � son endroit, contraire � ce trait�.
Ce grief doit �tre d'embl�e d�clar� irrecevable en raison de son caract�re nouveau, le recourant ne l'ayant pas soulev� dans la proc�dure cantonale (cf. supra consid. 2.3). Au demeurant, le recourant se m�prend manifestement lorsqu'il entend fonder un quelconque droit sur ce trait�. Celui-ci ne s'applique qu'aux ressortissants belges �tablis en Suisse. Par ailleurs, l'interdiction de discrimination contenue dans ce type de conventions d'�tablissement vise � interdire le s�questre � l'endroit des d�biteurs �trangers, qui serait fond� sur leur seule nationalit�, et non � �tendre cette mesure en faveur de cr�anciers dont le d�biteur est �tabli � l'�tranger (WALTER A. STOFFEL, Das neue Arrestrecht, in PJA 1996 (11) p. 1401 ss [1405]).
Le recourant se plaint d'arbitraire, au sens de l'art. 9 Cst., dans l'application de l'art. 271 al. 1 ch. 4 LP en tant que l'autorit� cantonale a consid�r� que la cr�ance litigieuse n'avait pas de lien suffisant avec la Suisse.
5.1.1 Le recourant pr�tend tout d'abord que l'autorit� cantonale a mal interpr�t� le crit�re de rattachement du lieu d'ex�cution de la pres-tation. Selon lui, elle s'est demand� � tort avec quel pays la cr�ance litigieuse pr�sentait un lien pr�pond�rant, alors que la r�alisation de la condition du lien suffisant avec la Suisse n'est pas exclue du seul fait qu'il ait ex�cut� sa prestation �galement sur un autre territoire. Le recourant pr�tend ensuite que l'autorit� cantonale s'est fond�e sur des crit�res qui ne sont pas pertinents pour juger du lien suffisant. ll affirme ainsi que le for de la contestation en Belgique n'interdit pas que l'ex�cution du s�questre ait lieu en Suisse (art. 31 CL) et que la monnaie dans laquelle le versement des honoraires doit avoir lieu est un crit�re d�suet. Le recourant soutient enfin que l'autorit� cantonale n'a pas tenu compte, ou du moins pas de mani�re insuffisante, de crit�res pertinents, soit que les intim�s �taient domicili�s en Suisse durant la quasi-totalit� de l'ex�cution du mandat, o� il a d'ailleurs envoy� ses notes de frais et d'honoraires impay�es, que les services � l'origine de sa cr�ance ont, pour une part non n�gligeable, �t� ex�cut�s en Suisse et que, sur la r�mun�ration revendiqu�e, seul un montant de xxxx euros se rattache � son activit� traditionnelle d'avocat plaidant � Bruxelles dans le dossier du coll�ge du droit moral de l'auteur pour la p�riode du 1er janvier 2005 au 17 octobre 2007, l'essentiel de la cr�ance � l'origine du s�questre (honoraires de diligence de xxxx euros au total [xxxx euros + xxxx euros] et honoraires de r�sultat de xxxx fr.) se rapportant � la transaction extrajudiciaire conclue en Suisse, qui a permis aux intim�s d'obtenir une r�mun�ration nette et d'autres avantages de l'ordre de xxxx fr. en novembre 2009. Le recourant reproche �galement � l'autorit� cantonale d'avoir ignor� le point de rattachement de l'activit� commerciale. Il explique � cet �gard que les intim�s �taient administrateurs des soci�t�s sises en Suisse, soit H.________ SA, I.________ SA, G.________ SA et J.________ SA. Ils ont ainsi d�ploy� une activit� commerciale dans ce pays, avec laquelle sa cr�ance se trouve en connexit� �tant donn� que le contr�le et la gestion de ces soci�t�s sont � l'origine du conflit entre les intim�s et la succession D.________ ayant n�cessit� le recours � ses services. Le recourant ajoute encore que l'autorit� cantonale n'a pas pris en compte que, au terme de la s�ance ayant donn� lieu � la transaction du 25 novembre 2009, les intim�s ont per�u le prix de leurs participations dans des soci�t�s sises en Suisse sous la forme d'un virement de xxxx fr. par le d�bit d'un compte ouvert en Suisse et d'un ch�que de xxxx fr. tir� par K.________ SA, produit qu'ils ont ensuite cr�dit� dans les livres du m�me �tablissement bancaire. Enfin, le recourant soutient que l'autorit� cantonale a �galement omis de tenir compte dans son appr�ciation que l'�tablissement bancaire aupr�s duquel il requiert le s�questre de biens a abrit� les avoirs hors-bilan de J.________ SA, collabor� � l'ex�cution de la convention souscrite par les intim�s et encaiss� le produit de la vente pour le compte de ces derniers. En conclusion, le recourant semble soutenir qu'il faudrait alors consid�rer que cette banque suisse a particip� "aux modalit�s de paiement entre les parties", ce qui constituerait un lien suffisant entre sa propre cr�ance et la Suisse.
5.1.2 Dans leurs observations, les intim�s font une s�rie d'affirmations qui s'�cartent des faits �tablis dans l'arr�t attaqu�, sans en d�noncer le caract�re arbitraire et sans faire de r�f�rence au dossier. Il en va ainsi lorsqu'ils affirment, tout d'abord, qu'ils ont invit� quelques fois seulement le recourant en Suisse et que sa pr�sence n'y �tait pas indispensable, et, ensuite, que le recourant n'a jou� aucun r�le dans l'op�ration financi�re du closing. Il y a donc lieu de d�clarer ces critiques irrecevables (cf. supra consid. 2.2).
Les intim�s pr�tendent ensuite que les affirmations du recourant sur les montants formant sa pr�tendue cr�ance sont fallacieuses, en ce sens que, outre le montant de xxxx euros, les deux factures de diligence de xxxx euros et xxxx euros se rattachent �galement � son activit� accomplie en Belgique. Ils pr�tendent �galement que l'�tablissement bancaire sis en Suisse n'a pas particip� aux modalit�s de paiement dans le cadre du closing. Ces questions de fait n'ont pas besoin d'�tre tranch�es au vu du sort du litige (cf. infra consid. 5.2.4).
Pour le reste, les intim�s n'ajoutent rien de substantiel � l'argumentation de l'autorit� cantonale, qu'ils reprennent.
5.2 Aux termes de l'art. 271 al. 1 ch. 4 LP, le cr�ancier d'une dette �chue et non garantie par gage peut requ�rir le s�questre des biens du d�biteur qui se trouvent en Suisse lorsque le d�biteur n'habite pas en Suisse et qu'il n'y a pas d'autre cas de s�questre, pour autant que la cr�ance ait un lien suffisant avec la Suisse ou qu'elle se fonde sur une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP.
5.2.1 La notion de "lien suffisant", dont la preuve est limit�e � la simple vraisemblance (cf. art. 272 al. 1 ch. 2 LP; ATF 138 III 636 consid. 4.3.2; 138 III 232 consid. 4.1.1), ne doit pas �tre interpr�t�e restrictivement (ATF 135 III 608 consid. 4.5; 124 III 219 consid. 3; 123 III 494 consid. 3a et les r�f�rences; arr�ts 5A_873/2010 du 3 mai 2011 consid. 4.1.2; 5P.413/2003 du 7 juin 2004 consid. 2.2). En effet, lors de la r�vision de la loi sur la poursuite pour dettes et la faillite, entr�e en vigueur en 1997, le l�gislateur a d�lib�r�ment pr�f�r� le terme "suffisant" au terme "�troit", afin de ne pas limiter de mani�re trop importante les conditions du s�questre et de laisser � la pratique une marge d'appr�ciation (PIERRE-ROBERT GILLI�RON, Le s�questre dans la LP r�vis�e, in BlSchK 1995 p. 121 ss [126; cit� ci-apr�s: LP r�vis�e]; IDEM, Commentaire de la loi f�d�rale sur la poursuite pour dettes et la faillite, Art. 271-352 LP, 2003, n� 63 ad art. 271 LP; PAOLO MICHELE PATOCCHI/SAVERIO LEMBO, Le lien suffisant de la cr�ance avec la Suisse en tant que condition de recevabilit� du s�questre selon la nouvelle teneur de l'art. 271 al. 1 ch. 4 LP - Quelques observations, in Schuldbetreibung und Konkurs im Wandel: FS 75 Jahre Konferenz der Betreibungs- und Konkursbeamten der Schweiz, B�le 2000, p. 385 ss [389]; WALTER A. STOFFEL/ISABELLE CHABLOZ, Voies d'ex�cution, 2�me �d., 2010, p. 238 n� 60). L'id�e centrale de la r�forme de l'art. 271 al. 1 ch. 4 LP est d'�viter le prononc� d'un s�questre dans les situations o� le seul lien avec la Suisse r�side dans la pr�sence de biens du d�biteur en Suisse, tout en prot�geant les droits menac�s des cr�anciers (PATOCCHI/LEMBO, op. cit., p. 389). L'interpr�tation non restrictive de la notion se justifie aussi en raison du fait que le juge peut tenir compte des int�r�ts du d�biteur, en astreignant le cr�ancier � fournir des s�ret�s (art. 273 al. 1 LP; arr�t 5A_222/2012 du 2 novembre 2012 consid. 4.1.1; WALTER A. STOFFEL/ISABELLE CHABLOZ, in Commentaire romand, Poursuite et faillite, 2005, n� 76 ad art. 271 LP [cit� ci-apr�s: CoRo]).
5.2.2 Le lien suffisant de la cr�ance avec la Suisse peut �tre �tabli par diff�rents points de rattachement.
A cet �gard, la jurisprudence retient notamment, dans les contrats bilat�raux, en sus du lieu de l'ex�cution de la prestation du d�biteur, le lieu de l'ex�cution de la seule prestation du cr�ancier, m�me s'il ne permet de retenir ni la comp�tence du juge suisse, ni l'application du droit suisse, la prestation en cause n'�tant pas celle caract�ristique du contrat au sens des art. 113 et 117 al. 3 LDIP (ATF 123 III 494 consid. 3a: in casu le lieu d'ex�cution de l'obligation du pr�teur).
En outre, la doctrine admet notamment comme point de rattachement l'activit� commerciale du d�biteur avec laquelle la cr�ance se trouve en connexit�, quand bien m�me cette cr�ance n'est pas soumise au droit suisse (GILLI�RON, op. cit., n� 74 ad art. 271 LP; STEPHAN MAZAN, Neuere Rechtsprechung des Bundesgerichts in Arrestsachen, in Vorsorgliche Massnahmen aus internationaler Sicht, 2000, p. 35 ss [41 s.]; FELIX C. MEIER-DIETERLE, in KUKO SchKG, 2009, n� 14 ad art. 271 LP; PATOCCHI/LEMBO, op. cit., p. 402 s.; MATTEO PEDROTTI, Le s�questre international, th�se, 2001, p. 194; J�RG ROTH, Neues Arrestrecht im Nicht-Lug�-Bereich: Der Ausl�nderarrest im Besonderen, in Vorsor-glicher Rechtsschutz, 2011, p. 63 ss [80]; WALTER A. STOFFEL, in Basler Kommentar, Bundesgesetz �ber Schuldbetreibung und Konkurs II, Art. 159-352 LP, 2�me �d., 2010, n� 93 ad art. 271 LP; IDEM, Le s�questre, in La LP r�vis�e: la loi r�vis�e sur la poursuite pour dettes et la faillite: expos�s pr�sent�s lors des journ�es d'�tude organis�es par le Centre du droit de l'entreprise et la Facult� de droit de l'Universit� de Gen�ve, les 11 et 14 octobre 1996 aux Universit�s de Lausanne et de Gen�ve, 1997, p. 249 ss [274]; STOFFEL/CHABLOZ, op. cit., p. 239 n� 66; HANS ULRICH WALDER/THOMAS M. KULL/MARTIN KOTTMANN, Bundesgesetz �ber Schuldbetreibung und Konkurs, tome II, 4�me �d., 1997/99, n� 35 ad art. 271 LP; plus nuanc�, sans toutefois exclure ce crit�re si la cr�ance se trouve en lien avec l'activit� en cause: J�RGEN BR�NNIMANN, Zur Revision der Schweizer Schuldbetreibungs- und Konkursrecht, in ZZPint 1997 (2) p. 199 ss [217 s.]; cf. aussi arr�t 5A_222/2012 du 2 novembre 2012 consid. 4.1.2 [question laiss�e ouverte sur la pertinence de ce crit�re]). Ce point de rattachement ne fait l'objet d'aucune controverse.
5.2.3 Afin de d�terminer s'il existe suffisamment d'�l�ments pour admettre l'existence d'un lien suffisant avec la Suisse, l'autorit� de s�questre doit appr�cier l'ensemble des circonstances du cas concret (arr�ts 5A_222/2012 du 2 novembre 2012 consid. 4.2; 5P. 218/1998 du 28 juillet 1998 consid. 3a in fine; cf. aussi Bertrand REEB, Les mesures provisoires dans la proc�dure de poursuite, in RDS 1997 II (116), p. 421 ss [440 in fine]).
5.2.4 En l'esp�ce, l'autorit� cantonale a appliqu� de mani�re arbitraire l'art. 271 al. 1 ch. 4 LP en ce sens que son argumentation revient � d�terminer avec quel pays, la Suisse ou la Belgique, la cr�ance litigieuse pr�sente un lien pr�pond�rant; en effet, elle a examin� avec lequel de ces deux pays les points de rattachement g�n�ralement retenus pour �tablir le lien suffisant �taient remplis. Or, la condition du lien suffisant de l'art. 271 al. 1 ch. 4 LP impose un autre examen: l'autorit� de s�questre doit d�terminer, au vu des circonstances du cas, si la cr�ance pr�sente un lien suffisant avec la Suisse. Pour ce faire, elle doit �tablir quelles circonstances peuvent constituer des points de rattachement pertinents � cet �gard, puis appr�cier, en tenant compte de l'int�r�t de chacune des parties, si l'un d'eux ou plusieurs ensemble, permettent d'admettre ce lien avec la Suisse. La cr�ance peut donc avoir un lien suffisant avec la Suisse m�me si elle en pr�sente un plus �troit avec un autre pays.
Il ressort de l'�tat de fait que, m�me si le recourant a principalement ex�cut� son mandat au lieu de son �tablissement, en Belgique, il a d� effectuer de nombreux d�placements en Suisse, n�cessaires � l'ex�cution du mandat. En outre, les intim�s ont d�ploy� en Suisse une activit� commerciale, en administrant plusieurs soci�t�s sises dans ce pays (J.________ SA, G.________ SA, H.________ SA et I.________ SA). Cette activit� commerciale se trouvait en connexit� avec la cr�ance litigieuse, �tant donn� qu'elle a donn� lieu au litige avec la succession D.________, en lien avec lequel le recourant a ex�cut� son mandat.
Ainsi, au vu du lieu de l'ex�cution d'une partie du mandat en Suisse et de l'activit� �conomique que les intim�s y d�ployaient, en connexit� avec l'ex�cution du mandat, il y a lieu d'admettre que le recourant a rendu vraisemblable que la cr�ance litigieuse a un lien suffisant avec la Suisse, au sens de l'art. 271 al. 1 ch. 4 LP.
Au vu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre admis, de sorte qu'il est superflu d'examiner les autres griefs, principalement de fait, du recou-rant. La cause doit �tre renvoy�e � l'autorit� cantonale pour qu'elle examine si les autres conditions du s�questre sont r�alis�es, notamment l'existence de la cr�ance litigieuse.
En conclusion, le recours est admis, la d�cision attaqu�e est annul�e et la cause est renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Les frais judiciaires, arr�t�s � 10'000 fr., sont mis � la charge des intim�s, qui succombent (art. 66 al. 1 LTF). Ceux-ci verseront au recourant la somme de 12'000 fr. � titre de d�pens pour la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral (art. 68 al.1 LTF).
Le recours est admis. La d�cision attaqu�e est annul�e. La cause est renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
Les intim�s verseront solidairement au recourant la somme de 12'000 fr. � titre de d�pens pour la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, � l'Office des poursuites et faillites de Nyon et � la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois.