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Timestamp: 2016-10-28 14:15:23+00:00
Document Index: 235029051

Matched Legal Cases: ['art. 49', 'art. 90', 'art. 72', 'art. 72', 'ATF ', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 76', 'art. 100', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 1', 'art. 14', 'art. 401', 'art. 426', 'art. 41', 'ATF ', 'art. 413', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 401', 'art. 33', 'art. 44', 'art. 45', 'art. 399', 'art. 426', 'art. 41', 'art. 392', 'art. 426', 'art. 399', 'art. 413', 'art. 401', 'art. 426', 'art. 399', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 426', 'art. 399', 'art. 42', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 66']

5A_687/2014 (16.12.2014)
5A_687/2014 � � Arr�t du 16 d�cembre 2014
responsabilit� du tuteur,
A.a.�E.________, n�e en 1936, a �t� priv�e de l'exercice de ses droits civils et plac�e sous tutelle le 18 d�cembre 2003 par d�cision de la Chambre pupillaire de la commune municipale de Z.________���������(ci-apr�s la Chambre pupillaire).
�Son fr�re, F.________, a �t� d�sign� tuteur.
�Durant l'exercice de son mandat, F.________ a collabor� avec A.________, fille et unique h�riti�re de E.________. A.________ s'est ainsi occup�e de recevoir le courrier de sa m�re, d'�tablir, avec l'aide de son �poux, un inventaire de ses biens, de se rendre aux assembl�es g�n�rales des communaut�s de propri�taires d'�tages auxquelles appartenait sa m�re, de s'occuper de l'encaissement des revenus locatifs, et de suivre les placements financiers de l'int�ress�e.
�En raison du fait que F.________, domicili� � Y.________, avait toujours dit ne vouloir assumer sa t�che que pour un temps limit� ainsi que des tensions survenues avec A.________, celle-ci a demand� � la Chambre pupillaire de proc�der � un changement de tuteur.
A.b.�Le 12 septembre 2005, la Chambre pupillaire a d�sign� un nouveau tuteur en la personne de B.________, l'int�ress� disposant d'une formation bancaire et fiduciaire et collaborant d�j� avec les autorit�s pupillaires pour d'autres mandats de tuteur.
�La reprise effective de la tutelle est intervenue au mois d'octobre 2006 et B.________ a exerc� ses fonctions jusqu'� sa rel�ve par la Chambre pupillaire, le 17 f�vrier 2009.
�E.________ est d�c�d�e le 13 juillet 2009.
A.c.�Lors de sa d�signation en tant que tuteur, B.________ �tait employ� � 40% par la soci�t� de gestion de fortune C.________ SA (ci-apr�s C.________). Sur la base d'un contrat oral, il percevait un salaire de 2'500 fr. bruts par mois, vers� mensuellement, auquel s'ajoutait une r�mun�ration pour l'apport de nouveaux mandats. C.________ est affili�e � l'Association suisse des g�rants de fortune.
�Suite � la prise de fonction de B.________, A.________ lui a apport� les dossiers de sa m�re directement dans les locaux de C.________. Elle lui a alors fait part de son d�sir de ne voir aucune prise de risques dans la gestion du portefeuille. B.________ lui a certifi� que, pour chaque chose importante, il devait demander la permission de la Chambre pupillaire et qu'il ne " fer[ait] rien sans [la] consulter, de toute fa�on ". Il ignorait cependant que sa pupille �tait atteinte d'une pathologie la condamnant � dispara�tre � court, voire tr�s court terme.
A.d.�Au d�but de son mandat, B.________ n'a pas re�u de directives sp�cifiques concernant la mani�re de g�rer la fortune de E.________, laquelle sortait de l'ordinaire en comparaison de ses autres mandats.
�Le 26 f�vrier 2007, par l'entremise de B.________ en sa qualit� de tuteur, E.________ a sign� un contrat de " mandat de gestion B " avec C.________.
�Le 26 f�vrier 2007 �galement, B.________, agissant toujours en tant que tuteur de E.________, a sign� le document annex� au contrat, document relatif au mode de d�termination de la r�mun�ration pr�vue en faveur de C.________. Il en r�sultait que cette soci�t� pouvait pr�tendre � des frais de gestion sous la forme d'une commission de performance s'�levant � 10%, calcul�e sur les gains en capital et int�r�ts de valeur moyenne annuelle des avoirs en compte, mais au minimum � 1% par ann�e. B.________ percevait une commission sur les frais de gestion factur�s par C.________ (3'849 fr. 75 en 2007 et 2'955 fr. 55 en 2008).
�Toujours � la m�me date et en qualit� de tuteur de E.________, B.________ a enfin sign� le formulaire de la Banque cantonale du Valais intitul� " pouvoir d'administration ", confiant � C.________ le droit, en tant que repr�sentante, " d'exercer tous les droits d�volus au repr�sent� � l'exception d'actes de disposition ", donc le droit de " cl�turer ou ouvrir de nouvelles prestations dans le cadre de la gestion des avoirs du repr�sent� ".
A.e.�Interrog� sur les motifs l'ayant amen� � mandater C.________ pour g�rer les avoirs de sa pupille, B.________ a expliqu� �tre au b�n�fice d'une formation bancaire, mais " dans des secteurs administratifs de la banque, � savoir le trafic des paiements, cash service, etc. ". Il connaissait de longue date le pr�sident de C.________, D.________, et le tenait en estime pour son professionnalisme et son exp�rience dans le domaine de la gestion de patrimoine. En effectuant l'inventaire d'entr�e (infra consid. A.f.a), B.________ s'�tait rendu compte que les placements en actions effectu�s par l'ancien tuteur repr�sentait un trop grand risque, qu'il convenait de corriger. Les besoins de E.________ �taient par ailleurs couverts par sa rente AVS et ses revenus locatifs, de sorte que B.________ a estim� devoir placer les sommes en liquide afin qu'elles g�n�rent un rendement int�ressant, tout en restant attentif " aux risques li�s au placements financiers, d'o� une r�partition du portefeuille de 70% en obligations et 30% en actions ".
�D.________ a quant � lui affirm� avoir int�gr� dans ses r�flexions concernant la gestion de fortune de E.________ le fait que celle-ci �tait plac�e sous tutelle. Apr�s avoir constat� que les besoins courants de l'int�ress�e �taient couverts par sa rente AVS et ses revenus locatifs, D.________ et B.________ ont fix� � 50'000 fr. la r�serve pour les impr�vus, � conserver sous la forme d'�pargne sur le compte priv�. Le solde pouvait �tre plac� en se basant " sur une gestion type caisse de pension avec une large diversification ".
�Les membres de la Chambre pupillaire ont de leur c�t� d�clar� ne pas avoir �t� pr�alablement inform�s que B.________ avait conclu un contrat de gestion de fortune pour le compte de sa pupille, ni qu'il percevait � ce titre une commission; il n'avait pas davantage demand� � l'autorit� pupillaire l'autorisation de pr�lever sur le compte �pargne la quasi-totalit� des montants pour proc�der aux divers placements.
A.f.a.�Le 30 septembre 2006, B.________ a dress� un inventaire d'entr�e des biens de E.________. Sa fortune se chiffrait � 1'323'207 fr. 95, dont 1'036'635 fr. 95 de valeurs mobili�res et 286'572 fr. de valeurs immobili�res (valeur cadastrale).
A.f.b.�Lorsque C.________ a d�but� son mandat le 10 avril 2007, la fortune de E.________ se composait de valeurs mobili�res - sous la forme d'�pargne et de titres - et de deux immeubles.
�Les valeurs mobili�res repr�sentaient 413'920 fr. 05, les titres 636'556 fr. 06 et les immeubles 1'216'852 fr. (valeur v�nale), � savoir une fortune globale de 2'267'328 fr. 11.
�Les immeubles - soit deux appartements sis � X.________ et � Z.________ - �taient en location et procuraient un revenu locatif, vers� tous les trois mois sur la base de d�comptes.
�E.________ percevait ainsi annuellement 46'200 fr. de revenus locatifs, auxquels s'ajoutaient encore 8'700 fr. de revenus de titres, ainsi qu'une rente AVS mensuelle de 2'864 fr., soit un montant total de 89'268 fr., permettant de couvrir tous ses besoins courants.
A.f.c.�Au 31 d�cembre 2007, la fortune g�r�e par C.________ - parc immobilier non compris - se chiffrait � 990'441 fr., dont 914'398 fr. de titres, 11'501 fr. d'int�r�ts courus et 64'542 fr. de liquidit�s. Ce patrimoine �tait compos� de 36% d'actions, de 20% de " reverse ", de 17% d'obligations, de 10% d'immobilier ainsi que d'autres postes (alternatif, capital garantie, autres). La moins-value indiqu�e par rapport au 31 d�cembre 2006 s'�levait � 76'042 fr. (- 7,13%).
A.f.d.�Au 31 d�cembre 2008, la fortune g�r�e par C.________ se montait � 666'748 fr., dont 568'779 fr. de titres, 1'929 fr. d'int�r�ts courus et 96'040 fr. de liquidit�s. Ce patrimoine �tait compos� de 34% d'actions, de 12% de " reverse ", de 17% d'obligations, de 14% d'immobiliers ainsi que d'autres postes. La moins-value indiqu�e par rapport au 31 d�cembre 2007 s'�levait � 298'961 fr. (- 30,96%).
A.f.e.�En d�finitive, les fonds de E.________ sont pass�s de 1'036'635 fr. 95 � la reprise des comptes par B.________ en automne 2006 � 654'478 fr. 83 lors de la reddition des comptes par le pr�nomm� le 17 f�vrier 2009, � savoir une baisse de 382'157 fr. 12.
A.g.�Il ressort du rapport d'expertise et de son compl�ment que le portefeuille initialement g�r� par F.________ comprenait 45% d'actions, dont 42,2% d'actions UBS. Il �tait ainsi mal diversifi�, la concentration de pr�s de la moiti� dudit portefeuille sur un seul titre allant � l'encontre de toutes les r�gles de prudence.
�La d�cision de C.________ de vendre une partie des titres UBS et de r��quilibrer le portefeuille �tait ainsi parfaitement conforme aux r�gles de l'art, sous r�serve des d�cisions d'investissement en remploi qui se sont concentr�es de mani�re excessive sur le secteur bancaire et financier.
�Lors du d�but effectif du mandat de gestion par C.________, le 10 avril 2007, l'expert a relev� que la fortune de E.________ �tait constitu�e de 16,4% de liquidit�s, de 29,9% de titres et de 52,7% d'immobilier. Le sp�cialiste a qualifi� cette r�partition de raisonnable, tout en notant la r�partition " quelque peu �tonnante " du portefeuille (notamment: proportion d'actions trop �lev�e et presque int�gralement investie sur le march� suisse, lourde sur-repr�sentation du secteur financier, proportion des obligations trop faible et int�gralement investie en monnaie �trang�re).
�L'expert a �galement not� que, si les niveaux atteints par les bourses en 2007 ne pouvaient qu'inciter � la plus grande circonspection, il n'en demeurait pas moins que ni l'ampleur ni les cons�quences de la crise n'�taient pr�visibles.
�Au regard des directives professionnelles, l'expert a par ailleurs r�pondu par l'affirmative � la question de savoir si les placements effectu�s par C.________ �taient conformes � la pratique bancaire courante.
�S'agissant toutefois des 15 types de titres acquis par C.________ durant son mandat et qui, selon les affirmations de A.________, pr�sentaient un risque particulier, l'expert a estim� que douze des positions l'�taient r�ellement, soit en raison du manque de diversification, soit en raison de leur caract�re trop sp�culatif dans un portefeuille de type classique ou prudent.
�Se r�f�rant ensuite � l'indice LPP de Pictet & Cie, l'expert a estim� qu'une baisse du portefeuille de titres de l'ordre de 15 � 25% aurait �t� normale. La baisse accus�e par le portefeuille �tait donc nettement sup�rieure � celle que l'on aurait pu attendre d'une gestion conforme aux principes appliqu�s dans les fonds de pr�voyance. Le sp�cialiste a n�anmoins pr�cis� que, d'une part, C.________ avait d� reprendre la gestion du portefeuille tr�s d�s�quilibr� et que, compte tenu des modifications n�cessaires, il �tait difficile de lui reprocher d'avoir agi dans la pr�cipitation; d'autre part, nombre de fonds de pension avaient enregistr� des baisses " nettement sup�rieures � celles des indices Pictet & Cie ", mais que, dans ces cas, les pertes �taient cons�cutives � des sp�culations parfaitement discutables de certains g�rants.
�L'expert a �galement d�termin� que la baisse par rapport aux fonds confi�s le 10 avril 2007 � C.________ �tait de 38,5%. Une gestion effectu�e en conformit� avec l'indice LPP de Pictet & Cie aurait pu aboutir � une perte de 20%. Il semblait n�anmoins abusif d'attribuer cette diff�rence � des erreurs de gestion commise par B.________. Sous toutes les r�serves exprim�es, le manque � gagner �valu� par A.________ � 190'000 fr. semblait une estimation correcte. Dans son rapport compl�mentaire, il a n�anmoins soulign� qu'il �tait " d�licat de se prononcer sur ce qui serait le montant du dommage imputable � C.________ ".
�L'expert a enfin remarqu� que la comparaison avec l'indice LPP de PIctet & Cie devait faire l'objet de r�serves. Si cet indice constituait certes une r�f�rence (" benchmark ") reconnue par l'ensemble de la profession, les avoirs de E.________ �taient " tr�s largement en dessous de la masse n�cessaire pour r�pliquer les indices Pictet & Cie et obtenir, hors des instruments offerts par cet �tablissement, une performance proche de ces derniers ".
A.h.�Par d�cision du 17 f�vrier 2009, la Chambre pupillaire a relev� B.________ de sa fonction de tuteur, approuv� son rapport et les comptes qu'il avait pr�sent�s et lui a donn� d�charge sous les r�serves l�gales. Sur recours de A.________, la Chambre de tutelle du district de Sion (ci-apr�s: Chambre de tutelle) a annul� dite d�cision et renvoy� la cause � la Chambre pupillaire pour nouvelle d�cision.
�Statuant � nouveau le 16 juin 2009, cette derni�re autorit� a derechef approuv� le rapport et les comptes pr�sent�s par B.________ et lui a donn� d�charge pour sa gestion. Sur nouveau recours de A.________, la Chambre de tutelle a annul� cette d�cision le 16 septembre 2009, refus� d'approuver le rapport et les comptes pr�sent�s par le tuteur ainsi que de lui donner d�charge.
�La d�cision n'a pas �t� attaqu�e.
B.a.�Le 9 mars 2010, A.________ a ouvert action en paiement contre B.________, lui r�clamant un montant de 190'000 fr. (ch. 1), � modifier (augmentation/diminution) en fonction de la valeur r�siduelle des avoirs de feue E.________ au moment du jugement d�finitif (ch. 2).
�Par �criture du 8 juin 2010, B.________ a d�nonc� l'instance d'une part � C.________, d'autre part aux membres de la Chambre pupillaire. A.________ ne s'y est pas oppos�e; les membres de la Chambre pupillaire s'y sont oppos�s tandis que C.________ a quant � elle refus� la garantie en application des art. 49 ss CPC/VS, tout en acceptant son intervention accessoire. Le 28 juin 2010, le juge de district de Sion (ci-apr�s Juge de district) a pris acte du refus exprim� par C.________ et les membres de la Chambre pupillaire quant � la d�nonciation d'instance et pris acte de l'intervention accessoire de C.________.
�Sur le fond, B.________ a conclu au rejet de la demande; C.________ en a fait de m�me.
�Par prononc� du 27 novembre 2012, le Juge de district a condamn� B.________ � verser 190'000 fr. � A.________ avec int�r�t � 5% l'an d�s le 17 f�vrier 2009.
B.b.�Statuant le 10 juillet 2014 sur appel de B.________ et C.________, la Cour civile II du Tribunal cantonal du canton du Valais les a admis, rejetant en cons�quence l'action en paiement d�pos�e par A.________.
Agissant le 10 septembre 2014 par la voie du recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral, A.________ (ci-apr�s la recourante) conclut � l'admission de son recours et � la r�forme de l'arr�t attaqu� en ce sens que B.________ (ci-apr�s l'intim�) est condamn� � lui payer la somme de 190'000 fr. avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 17 f�vrier 2009, les frais de proc�dure devant les instances cantonales et f�d�rales ainsi que les d�pens �tant mis � la charge de l'int�ress� et C.________ supportant quant � elle ses frais d'intervention. La recourante reproche essentiellement au Tribunal cantonal d'avoir examin� le litige sous l'angle de la responsabilit� du g�rant de fortune et non sous celle du tuteur.
Le recours est dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF), prise dans une mati�re connexe au droit civil (responsabilit� du tuteur: art. 72 al. 2 let. b ch. 6 LTF; Corboz et al., Commentaire de la LTF, 2e �d. 2014, n. 46 ad art. 72 LTF; cf �galement arr�ts 5A_19/2012 du 24 mai 2012 consid. 1; 5A_594/2008 du 2 d�cembre 2008 consid. 1.2 non publi� aux ATF 135 III 198 [art. 72 al. 2 let. b ch. 5 aLTF]), par une autorit� cantonale sup�rieure statuant sur recours (art. 75 LTF). La valeur litigieuse est sup�rieure � 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF) et la recourante, qui a qualit� pour recourir (art. 76 LTF), a d�pos� son recours dans le d�lai (art. 100 al. 1 et 46 al. 1 let. b LTF).
Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Le recourant qui entend invoquer que les faits ont �t� �tablis de mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), c'est-�-dire que les constatations de fait sont arbitraires au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 133 II 249 consid. 1.2.2), doit satisfaire au principe d'all�gation (art. 106 al. 2 LTF), c'est-�-dire d�montrer par une argumentation pr�cise en quoi consiste la violation (ATF 133 III 393 consid. 7.1, 638 consid. 2).
3.1.�La cour cantonale a avant tout relev� que le nouveau droit de la protection des adultes, entr� en vigueur le 1er janvier 2013, ne trouvait pas application en l'esp�ce, consid�rant en substance que les r�gles g�n�rales des art. 1 ( Principes g�n�raux; I. Non-r�troactivit� des lois ) et 2 Tit. final CC ( II. R�troactivit�; 1. Ordre public et bonnes moeurs) devaient l'emporter sur celles des art. 14 (Protection de l'adulte; 1. Mesures existantes ) et 14a Tit. fin. CC ( 2. Proc�dures pendantes ). La cause devait en cons�quence �tre soumise aux art. 401 ss et 426 aCC, dans leur teneur en vigueur au 31 d�cembre 2012. Cette conclusion, d�velopp�e en d�tail par la juridiction pr�c�dente, n'est pas remise en cause par la recourante.
3.2.1.�La responsabilit� fond�e sur les art. 426 ss aCC pr�suppose - tout comme celle fond�e sur les art. 41 ss CO - un dommage, l'illic�it� (soit en l'esp�ce la violation des r�gles concernant une administration diligente des biens), un lien de causalit� ad�quate entre le comportement incrimin� et le dommage ainsi qu'une faute de l'organe de la tutelle (ATF 135 III 198 consid. 2.3 et les r�f�rences; 136 III 113 consid. 3 [responsabilit� du conseil l�gal de l'ancien droit]).
�En application de l'art. 413 al. 1er aCC, le tuteur a l'obligation de g�rer les biens du pupille avec diligence. Il lui incombe en premier lieu d'en pr�server la substance, �ventuellement de l'accro�tre (ATF 136 III 113 consid. 3.2.1 et les r�f�rences). Bien entendu, le maintien de la fortune, voire son augmentation, ne sont pas un but en soi; il faut bien plus pr�server le mieux possible les int�r�ts g�n�raux du pupille, et la fortune doit �tre administr�e en tenant compte des circonstances concr�tes. Cela signifie que le tuteur doit planifier les d�penses du pupille de telle sorte qu'apr�s une �valuation prudente, son train de vie ne soit pas restreint � la fin de sa vie (ATF 136 III 113 consid.3.2.1 et la r�f�rence). Dans cette optique, la fortune qui n'est pas utilis�e pour les d�penses n�cessaires ou pour d'autres d�penses adapt�es � l'�tat du patrimoine doit �tre investie dans un placement s�r pour le pupille; ce faisant, le tuteur doit s'abstenir de tous placements ou affaires sp�culatifs (ATF 136 III 113 consid. 3.2.1 et les r�f�rences).
�Aux termes de l'art. 401 al. 1 aCC, l'argent comptant dont le tuteur n'a pas l'emploi pour son pupille est plac� sans retard � int�r�t dans un �tablissement financier d�sign� par l'autorit� tut�laire ou par une ordonnance cantonale, ou en titres s�rs agr��s par ladite autorit�. L'al. 2 pr�cise que le tuteur doit l'int�r�t de toute somme d'argent qu'il a laiss�e improductive plus d'un mois.
�Avant l'entr�e en vigueur, le 1er janvier 2013, de l'Ordonnance sur la gestion du patrimoine dans le cadre d'une curatelle ou d'une tutelle du 4 juillet 2012 (OGPCT; RS 211.223.11), le placement et la pr�servation de la fortune pupillaire �taient r�gl�s par la l�gislation cantonale, �tant cependant relev� que certains cantons n'en connaissaient parfois aucune. La Conf�rence des autorit�s cantonales de tutelle a �galement �tabli des recommandations concernant le placement de la fortune pupillaire, fond�es sur la doctrine, la jurisprudence ainsi que sur la l�gislation cantonale (cf. Recommandations pour le placement de fortune dans le cadre de mandats tut�laires, in Revue du droit de la tutelle [RDT] 2001 p. 336 ss; Anlage und Hinterlegung von M�ndelverm�gen, in RDT 2000 p. 60 ss).
�Dans sa teneur au 31 d�cembre 2010, l'art. 33 al. 1 de la loi d'application du code civil suisse du canton du Valais (LACC/VS) pr�voyait que le Conseil d'�tat r�glait par ordonnance tout ce qui concernait la garde et la conservation des valeurs, objets pr�cieux et documents importants du pupille. L'art. 44 de l'ordonnance sur la tutelle du 27 octobre 1999 disposait que les avoirs pupillaires devaient �tre g�r�s de mani�re � garantir leur s�curit�, un rendement raisonnable, une r�partition appropri�e des risques et la couverture des besoins pr�visibles en liquidit�s (al. 1), les placements sp�culatifs �tant prohib�s (al. 3). L'art. 45 de l'ordonnance pr�voyait que le tuteur pla�ait sans retard, � l'int�r�t, l'argent comptant dont il n'avait pas l'emploi pour son pupille (al. 1). Le tuteur pouvait effectuer d'autres placements, mobiliers ou immobiliers, avec l'autorisation de la Chambre pupillaire (al. 3), qui n'autorisait le placement que si, de l'avis �crit de l'�tablissement bancaire pr�alablement consult�, il s'agissait de valeurs suffisamment garanties et non sujettes � des fluctuations importantes (al. 4).
3.2.2.�Dans le cadre de son mandat, le tuteur peut avoir recours � des auxiliaires. La responsabilit� du tuteur pour ces personnes varie selon que le recours � celles-ci �tait justifi� ou non. Dans le premier cas, le tuteur ne r�pond que du soin avec lequel il a choisi l'auxiliaire et donn� ses instructions (cf. art. 399 al. 2 CO); dans le second, il r�pond selon les art. 426 ss aCC. L'auxiliaire r�pond personnellement selon les r�gles ordinaires (art. 41 ss CO; DESCHENAUX/STEINAUER, Personnes physiques et tutelle, 4e �d. 2001, n. 1058).
3.3.1.�Sous l'angle de la responsabilit� du tuteur, le Tribunal cantonal a d'abord jug� que c'�tait � juste titre que l'int�ress� avait song� � mandater, pour le compte de sa pupille, une soci�t� active dans le domaine de la gestion de fortune. Au regard du montant des avoirs mobiliers de l'int�ress�e et dans la mesure o� ses besoins courants �taient couverts par la seule perception de ses revenus locatifs et AVS, la d�cision du tuteur de faire fructifier le patrimoine dont sa pupille n'avait pas l'usage imm�diat, tout en conservant �galement une r�serve de 50'000 fr., ne pr�tait pas le flanc � la critique selon les r�gles et recommandations tut�laires pr�valant � l'�poque. Il convenait �galement de convertir les placements op�r�s par l'ancien tuteur en des positions plus s�res. A cela s'ajoutait que l'intim� ignorait l'esp�rance de vie r�duite de sa pupille et qu'il ne disposait pas personnellement des capacit�s suffisantes pour g�rer � lui seul les placements envisag�s.
3.3.2.�La cour cantonale a n�anmoins soulign� que l'intim� n'avait pas cherch� � obtenir l'accord pr�alable de la Chambre pupillaire pour conclure le mandat de gestion avec C.________ et qu'il n'avait de surcro�t pas annonc� � cette autorit� que cette soci�t�, qui l'employait, lui procurait, en sus de son salaire, une commission pr�lev�e sur ces frais de gestion. L'intim� n'avait pas non plus inform� l'autorit� qu'il avait op�r� des placements � risques. Or l'int�ress� aurait d� se douter que ces diff�rentes d�cisions n�cessitaient de s'en r�f�rer � la Chambre pupillaire, ce d'autant plus que la commission qui lui �tait vers�e par la soci�t� de gestion en sus de son salaire le pla�ait manifestement dans un conflit d'int�r�ts n�cessitant l'intervention de l'autorit� tut�laire (art. 392 ch. 2 aCC). Dans ces conditions, les magistrats cantonaux ont estim� que l'intim� avait fautivement viol� ses devoirs de tuteur au sens de l'art. 426 aCC.
3.3.3.�Dans une troisi�me partie de son raisonnement, le Tribunal cantonal a examin� la responsabilit� de la soci�t� C.________ dans la gestion du patrimoine qui lui �tait confi�, cela afin de d�terminer s'il pouvait �tre reproch� au tuteur d'avoir failli � son devoir de choisir, d'instruire et de surveiller son activit� en tant qu'auxiliaire (art. 399 CO). La juridiction cantonale est parvenue � la conclusion que, si la dur�e des placements et le r��quilibrage du portefeuille auquel avait proc�d� C.________ �chappaient � la critique, l'acquisition, entre mars et
mi-novembre 2007, de produits financiers trop sp�culatifs pour un portefeuille de type classique ou prudent, constituait une transgression fautive de son devoir de diligence.
3.4.�Pour l'essentiel, la recourante reproche � la cour cantonale d'avoir occult� la question de la responsabilit� du tuteur au sens des art. 413 et 426 aCC pour se focaliser sur celle du g�rant de fortune.
�Elle affirme ainsi que la cour cantonale aurait viol� les art. 401, 402, 413 al. 1 et 421 al. 2 aCC en refusant de retenir � la charge du tuteur la violation des r�gles �l�mentaires en mati�re de placement de fortune dans le cadre de mandats tut�laires, notamment du fait de la signature du contrat de gestion avec la soci�t� C.________ et de l'absence d'autorisation de l'autorit� tut�laire pour proc�der aux placements contest�s.
3.5.�Les critiques de la recourante sont cependant d�nu�es de toute port�e vu les consid�rations qui pr�c�dent. Non seulement la cour cantonale a retenu que le tuteur avait fautivement viol� ses devoirs de fonction au sens de l'art. 426 aCC en omettant de solliciter le consentement de l'autorit� tut�laire pour la signature du contrat de gestion - que ce soit pour la signature du contrat lui-m�me et le conflit d'int�r�ts dans lequel le pla�ait celui-ci - ainsi que pour effectuer des pr�l�vements en vue d'op�rer des placements � risque; mais la juridiction cantonale a �galement not� que la soci�t� de gestion de fortune avait fautivement transgress� son devoir de diligence en proc�dant aux dits placements, le tuteur ayant en cons�quence failli � son devoir de choisir, d'instruire et de surveiller son activit� en tant qu'auxiliaire et engageant ainsi sa responsabilit� au sens de l'art. 399 CO.
L'essentiel du litige se concentre en r�alit� sur la d�termination du dommage subi par la pupille: la cour cantonale juge que son ampleur n'a pas �t� �tablie � satisfaction par la recourante tandis que celle-ci affirme au contraire en avoir donn� une estimation suffisante en avan�ant le montant de 190'000 fr. L'estimation du dommage rel�ve de la constatation des faits et elle �chappe donc, sous r�serve de la protection contre l'arbitraire, au contr�le du Tribunal f�d�ral (ATF 131 III 360 consid. 5.1; voir aussi ATF 133 III 462 consid. 4.4.2; cf. consid. 2 supra).
4.1.�La cour cantonale a avant tout rappel� que l'expert avait certes indiqu� que le dommage de 190'000 fr., articul� par la recourante, lui paraissait correct, circonstance ayant conduit la premi�re instance � retenir dite �valuation. La juridiction cantonale a toutefois consid�r� que celle-ci ne pouvait �tre retenue pour deux motifs. L'expert avait d'abord �valu� la baisse de la fortune mobili�re entre le 10 avril 2007 et le 4 octobre 2009: or l'intim�, dont C.________ �tait l'auxiliaire pour la gestion de fortune, avait �t� relev� de ses fonctions le 17 f�vrier 2009, � savoir pr�s de 8 mois auparavant; il n'avait donc pas � encourir de responsabilit� propre pour la p�riode post�rieure � la fin de ses fonctions. La r�f�rence effectu�e par l'expert � l'indice LPP de Pictet & Cie afin d'�valuer l'ampleur admissible des pertes n'�tait ensuite gu�re concluante. D'une part, il existait des diff�rences �videntes au niveau de l'ampleur du patrimoine � g�rer et de l'horizon de placement - assur�ment plus court pour un pupille que celui pr�vu dans les institutions de pr�voyance. D'autre part, pour d�terminer si l'�tendue des pertes �tait la cons�quence de la seule mauvaise administration des avoirs par le g�rant de fortune, il aurait convenu d'op�rer une comparaison avec une strat�gie de gestion fondamentalement semblable � celle voulue par la pupille: or selon les propres termes de l'expert, les avoirs de celle-ci �taient " tr�s largement en-dessous de la masse n�cessaire pour r�pliquer les indices Pictet et obtenir, hors des instruments offerts par Pictet & Cie, une performance proche de ces derniers ". Dans ces circonstances, la cour cantonale a retenu que la recourante n'avait pas d�montr� l'�tendue pr�cise des pertes en lien de causalit� avec les manquements de C.________ ind�pendants de la crise financi�re.
4.2.�La recourante admet que la date limite pour �valuer le dommage est bien celle de la rel�ve du tuteur, � savoir le 17 f�vrier 2009 et non le 4 octobre 2009 comme faussement retenu par la premi�re instance cantonale.
4.2.1.�Elle reproche n�anmoins � nouveau � l'autorit� cantonale d'avoir m�lang� la responsabilit� du tuteur avec celle du g�rant de fortune et soutient que, en suivant les principes r�gissant la responsabilit� du premier, seuls applicables, la substance du patrimoine de sa m�re aurait d� �tre int�gralement pr�serv�e.
�Sa motivation para�t difficilement conciliable avec ses conclusions puisque celles-ci, arr�t�es � 190'000 fr., sont bien en-de�a de la perte de fonds constat�e, � savoir 382'657 fr. 12. Il sied par ailleurs de rappeler que la conclusion du contrat avec C.________ fonde certes la responsabilit� du tuteur au sens de l'art. 426 aCC, mais que la gestion fautive du patrimoine par cette derni�re soci�t�, � supposer encore que le lien de causalit� soit �tabli, fonde ensuite, par imputation, l'�ventuelle responsabilit� de l'intim� sous cet angle (art. 399 CO). Dans ces conditions, la r�f�rence de la juridiction cantonale � la responsabilit� du gestionnaire de fortune n'est nullement infond�e (cf. supra consid. 3.3.3).
4.2.2.�Dans une argumentation subsidiaire, la recourante pr�tend qu'une baisse de 20% au maximum �tait admissible, � savoir un d�couvert de 200'327 fr. (20% x 1'036'635 fr. 95) et un dommage ascendant ainsi � 182'330 fr. (382'657 fr. 12 - 200'327 fr.). Elle se r�f�re alors � l'�valuation op�r�e par l'expert financier, comparant, sur la m�me p�riode, la gestion du portefeuille de sa m�re � un portefeuille hypoth�tique raisonnablement g�r�.
�Cette motivation est d�pourvue de toute port�e dans la mesure o�, sans que la recourante ne le critique, la cour cantonale a pr�cis�ment �cart� l'estimation de l'expert, jugeant que la r�f�rence � l'indice LPP de Pictet & Cie �tait inad�quate.
4.2.3.�Dans une argumentation plus subsidiaire encore, la recourante renvoie � l'art. 42 al. 2 CO, estimant qu'il appartenait au Tribunal cantonal de d�terminer �quitablement le montant de son dommage d�s lors qu'il disposait de toutes les informations utiles pour le faire.
4.2.3.1.�L'art. 42 al. 2 CO pr�voit que, si le montant exact du dommage ne peut pas �tre �tabli, le juge le d�termine �quitablement, en consid�ration du cours ordinaire des choses et des mesures prises par la partie l�s�e. Cette derni�re disposition tend � instaurer une preuve facilit�e en faveur du l�s�; n�anmoins, elle ne le lib�re pas de la charge de fournir au juge, dans la mesure o� cela est possible et o� on peut l'attendre de lui, tous les �l�ments de fait qui constituent des indices de l'existence du dommage et qui permettent ou facilitent son estimation; elle n'accorde pas au l�s� la facult� de formuler sans indications plus pr�cises des pr�tentions en dommages-int�r�ts de n'importe quelle ampleur (ATF 131 III 360 consid. 5.1; voir aussi ATF 133 III 462 consid. 4.4.2).
�Si, dans le proc�s, le l�s� ne satisfait pas enti�rement � son devoir de fournir des �l�ments utiles � l'estimation, l'une des conditions dont d�pend l'application de l'art. 42 al. 2 CO n'est pas r�alis�e, alors m�me que, le cas �ch�ant, l'existence d'un dommage est certaine. Le l�s� est alors d�chu du b�n�fice de cette disposition; la preuve du dommage n'est pas apport�e et, en cons�quence, conform�ment au principe de l'art. 8 CC (cf. ATF 126 III 189 consid. 2b), le juge doit refuser la r�paration (arr�t 4A_481/2012 du 14 d�cembre 2012 consid. 4 et la r�f�rence).
4.2.3.2.�La recourante n'a en l'esp�ce pas d�montr� l'arbitraire du raisonnement cantonal quant au refus de se r�f�rer � l'indice LPP de Pictet & Cie dans le cas d'esp�ce, vu la fortune et l'�ge de la pupille; elle n'a pas non plus d�velopp� l'arbitraire de la conclusion cantonale selon laquelle, pour d�terminer si l'�tendue des pertes �tait la cons�quence de la seule mauvaise administration des avoirs par le g�rant de fortune, il aurait convenu d'op�rer une comparaison avec une strat�gie de gestion fondamentalement semblable � celle voulue par la pupille. Dans ces conditions, il appartenait � l'int�ress�e d'apporter les �l�ments permettant d'estimer le dommage en conformit� de l'appr�ciation cantonale, dont elle n'a pas cherch� � d�montrer l'arbitraire.
La recourante n'a pas �t� en mesure de prouver l'ampleur exacte de son dommage: l'issue du litige est en cons�quence scell�e. Il n'y a pas lieu d'examiner le lien de causalit� �ventuelle entre celui-ci et le comportement fautif du tuteur.
En d�finitive, le recours est rejet�. Les frais judiciaires sont � la charge de la recourante (art. 66 al. 1 LTF); les intim�s, qui n'ont pas �t� invit�s � r�pondre, n'ont droit � aucun d�pens.