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Timestamp: 2016-10-22 13:32:25+00:00
Document Index: 174082326

Matched Legal Cases: ['art. 173', 'art. 32', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 6', 'art. 32', 'in dubio', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 153']

1P.688/2006 (21.12.2006)
recourante, repr�sent�e par Me C�line de Weck-Immel�, avocate,
B.________, C.________ et D.________, repr�sent�es par Me Pascal Labb�, avocat, r
recours de droit public contre l'arr�t de la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel du 8 septembre 2006.
De mars � mai 2001, puis � compter de d�but octobre 2001, F.________, ainsi que sa m�re, B.________, ses soeurs, C.________ et D.________, et l'une de ses amies intimes en 2002, E.________, ont re�u une multitude de messages SMS � caract�re tr�s mena�ant ainsi que des appels t�l�phoniques anonymes provenant d'un t�l�phone portable dont le num�ro leur �tait inconnu. Ils ont d�pos� plainte p�nale pour ces faits.
A.________, qui a �t� la compagne de F.________ d�s septembre 2000, a �galement d�pos� plainte pour avoir �t� importun�e de la sorte.
Le 19 f�vrier 2003, F.________ s'est suicid�. Sa relation avec A.________ s'�tait interrompue peu avant.
Les soup�ons se sont tout d'abord port�s sur une ancienne amie de F.________, qui a toutefois �t� mise hors de cause. Ils se sont ensuite dirig�s sur A.________.
Par jugement du 12 avril 2005, le Tribunal de police du district de Neuch�tel a reconnu A.________ coupable d'infraction aux art. 173, 174, 179septies, 180 et 304 CP et l'a condamn�e � 45 jours d'emprisonnement avec sursis pendant quatre ans, ainsi qu'� 26'313 fr. de frais de justice et � 3'000 fr. d'indemnit� de d�pens en faveur des plaignantes. Il a �galement allou� � la m�re et aux soeurs de F.________ une indemnit� pour tort moral de 10'000 francs.
A.________ s'est pourvue en cassation contre ce jugement, en concluant � son acquittement. Par arr�t du 8 septembre 2006, la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal de la R�publique et canton de Neuch�tel (ci-apr�s: la Cour de cassation p�nale) a rejet� le pourvoi.
Agissant par la voie du recours de droit public, A.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t rendu par la Cour de cassation p�nale le 8 septembre 2006. Elle se plaint d'une violation de la pr�somption d'innocence et d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et invoque les art. 32 al. 1 et 9 Cst.
Le Minist�re public n'a pas formul� d'observations et a conclu au rejet du recours. La Cour de cassation p�nale s'est r�f�r�e � son arr�t. B.________, C.________ et D.________ n'ont pas souhait� r�pondre au recours et ont conclu � son rejet.
Par ordonnance du 10 novembre 2006, le Pr�sident de la Ire Cour de droit public a admis la demande d'effet suspensif formul�e par A.________.
En l'esp�ce, la recourante se plaint d'une violation de la pr�somption d'innocence et d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves, de sorte que le recours de droit public est recevable.
2.1 Selon la jurisprudence, l'arbitraire, prohib� par l'art. 9 Cst., ne r�sulte pas du seul fait qu'une autre solution pourrait entrer en consid�ration ou m�me qu'elle serait pr�f�rable; le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue en derni�re instance cantonale que si elle est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut� ou si elle heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice ou de l'�quit�. Il ne suffit pas que la motivation de la d�cision soit insoutenable; encore faut-il qu'elle soit arbitraire dans son r�sultat (ATF 131 I 217 consid. 2.1. p. 219, 57 consid. 2 p. 61; 129 I 173 consid. 3.1 p. 178; 128 I 273 consid. 2.1. p. 275).
La pr�somption d'innocence est garantie par l'art. 6 par. 2 CEDH et par l'art. 32 al. 1 Cst., qui ont la m�me port�e. Elle a pour corollaire le principe in dubio pro reo, qui concerne tant le fardeau de la preuve que l'appr�ciation des preuves. En tant que r�gle de l'appr�ciation des preuves, ce principe, dont la violation n'est invoqu�e que sous cet angle par la recourante, signifie que le juge ne peut se d�clarer convaincu d'un �tat de fait d�favorable � l'accus�, lorsqu'une appr�ciation objective de l'ensemble des �l�ments de preuve laisse subsister un doute s�rieux et insurmontable quant � l'existence de cet �tat de fait (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 IV 86 consid. 2a p. 88; 120 Ia 31 consid. 2c p. 37). Le Tribunal f�d�ral ne revoit les constatations de fait et l'appr�ciation des preuves que sous l'angle restreint de l'arbitraire (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 I 208 consid. 4 p. 211; 120 Ia 31 consid. 2d p. 37 s.). Il examine en revanche librement la question de savoir si, sur la base du r�sultat d'une appr�ciation non arbitraire des preuves, le juge aurait d� �prouver un doute s�rieux et insurmontable quant � la culpabilit� de l'accus�; dans cet examen, il s'impose toutefois une certaine retenue, le juge du fait, en vertu du principe de l'imm�diatet�, �tant mieux � m�me de r�soudre la question (cf. arr�ts non publi�s 1P.460/2006 du 18 octobre 2006 consid. 2.2, 1P.477/2006 du 14 septembre 2006 consid. 2.2, 1P.283/2006 du 4 ao�t 2006 consid. 2.2, 1P.454/2005 du 9 novembre 2005 consid. 2.1, 1P.428/2003 du 8 avril 2004 consid. 4.2, 1P.587/2003 du 29 janvier 2004 consid. 7.2).
En l'esp�ce, la recourante ne fait valoir plus qu'un seul argument. Elle rappelle que, lors du d�p�t de sa plainte le 9 d�cembre 2001, le gendarme qui recueillait ses d�clarations aurait appel� le num�ro litigieux et aurait re�u une r�ponse injurieuse. Selon elle, l'autorit� cantonale aurait refus� � tort de tenir compte de cet �l�ment, qui serait de nature � remettre en question l'appr�ciation de l'ensemble des autres preuves.
Sur ce point, le Tribunal cantonal a consid�r� que si ce fait �tait certes � premi�re vue troublant, il n'�tait toutefois pas document� � satisfaction, parce que le rapport du 14 mai 2002 qui relate cet incident, au demeurant cinq mois plus tard, n'�mane pas du policier qui a recueilli la plainte le 9 d�cembre 2001. Ce dernier n'aurait par ailleurs pas m�me �voqu� cet �pisode, pourtant peu banal, dans son propre rapport.
Selon la recourante, au moment du d�p�t de sa plainte, elle n'�tait cependant pas encore soup�onn�e d'�tre l'auteur des actes en cause. Il n'�tait donc pas surprenant qu'un tiers r�ponde � l'appel t�l�phonique. C'est pour cette raison que cet �l�ment a pu sembler anodin au gendarme.
Ce raisonnement est peu convaincant. En effet, s'il est vrai que la recourante n'�tait pas soup�onn�e � cette �poque, il n'en demeure pas moins que l'identification de l'auteur des messages et des appels litigieux rev�tait une importance primordiale. Il est donc difficilement compr�hensible que le policier n'en ait pas fait mention. Il aurait en effet pour le moins pu d�terminer le sexe de l'interlocuteur. A cela s'ajoute le fait que cet �pisode n'est relat� que cinq mois plus tard, qui plus est par un tiers.
Par ailleurs, il est surprenant de lire dans une communication du 4 octobre 2002, soit post�rieure seulement de quelques mois au rapport contest�, �manant de Willy Z�rcher de la police cantonale bernoise, que "dans le courant de la soir�e de jeudi 3 octobre 2002, le soussign� a tent� � plusieurs reprises, de joindre l'utilisateur du t�l�phone portable 076.403.20.49 et ce entre 20h40 et 22h20, au moyen d'un portable dont le num�ro n'�tait pas masqu�. L'interlocuteur n'a jamais r�pondu. Les appels partaient sur la bo�te vocale. Tout laisse � penser que cette personne n'utilise ce t�l�phone cellulaire que pour les messages litigieux et ne r�pond pas aux autres appels". Lors de l'audition de F.________ le 15 octobre 2002, les agents de police ont demand� � ce dernier s'il avait �galement appel� les num�ros inconnus et dans l'affirmative, si une voix f�minine ou masculine lui avait r�pondu. F.________ a expliqu� qu'il avait essay� d'appeler plusieurs fois, sans jamais obtenir de r�ponse. Cela est confirm� par le rapport final du 18 f�vrier 2003, qui constate que "Avec notre accord, M. F.________ a tent� d'entrer en contact avec ce myst�rieux correspondant, mais sans succ�s. L'�change s'est r�sum� � quelques SMS et quelques appels, sans r�ponse".
Ainsi, si les faits rapport�s dans le rapport du 14 mai 2002 �taient av�r�s, il aurait �t� inutile d'interroger F.________ sur le sexe de l'interlocuteur, puisque cette information aurait d�j� d� �tre connue.
Ces contradictions sont de nature � faire na�tre des doutes � ce sujet sur le contenu du rapport du 14 mai 2002. Dans ces circonstances, le Tribunal cantonal pouvait consid�rer sans arbitraire que le fait n'�tait pas suffisamment document� et qu'il ne rev�tait pas une importance primordiale.
Quoi qu'il en soit, il existe de nombreux indices qui �tayent la culpabilit� de la recourante. Cette derni�re ne les conteste d'ailleurs plus dans son recours de droit public.
Le Tribunal cantonal a en effet retenu que vu le contenu des messages, leur auteur devait �tre un proche de F.________ et de sa famille. Il a �galement constat� que l'ensemble des SMS et des appels litigieux provenait de la r�gion neuch�teloise, r�gion dans laquelle la recourante est la seule proche � �tre domicili�e. Il a �galement tenu compte que la recourante avait pass� aux aveux, qu'elle avait certes aussit�t r�tract�s. Le Tribunal cantonal a en outre relev� que l'une des cartes SIM litigieuses s'�tait retrouv�e dans le t�l�phone portable de la recourante et que la carte SIM de l'une de ses filles avait �t� introduite dans le portable en cause. Il a par ailleurs observ� que lors de la perquisition au domicile de la recourante, les policiers avaient discr�tement fait des appels au num�ro litigieux et que ces derniers avaient �t� relev�s sur le portable de la recourante sous forme d'appels en absence, ce qui supposait que la fonction de renvoi d'appels avait �t� activ�e. Sur la base des renseignements fournis par le DETEC, le Tribunal cantonal a estim� que l'on ne pouvait pas exclure que les SMS aient �t� pr�-programm�s, ce qui expliquerait pourquoi la recourante aurait re�u des messages alors qu'elle �tait notamment en pr�sence de F.________. Enfin, le Tribunal cantonal a pris - avec prudence - la personnalit� de la recourante en consid�ration. Selon l'expertise psychiatrique, cette derni�re avait en effet eu tendance � l'affabulation � une �poque de sa vie.
Au vu de l'ensemble de ces indices non contest�s par la recourante, et au vu des contradictions qui entourent le fait relat� dans le rapport du 14 mai 2002, ce dernier ne saurait � lui seul faire na�tre des doutes irr�ductibles quant � la culpabilit� de l'int�ress�e. Les griefs tir�s d'une appr�ciation arbitraire des preuves ainsi que d'une violation du principe de la pr�somption d'innocence doivent donc �tre rejet�s.
Il s'ensuit que le recours de droit public doit �tre rejet�. La recourante, qui succombe, doit supporter l'�molument judiciaire (art. 153, 153a et 156 OJ). Il n'est pas allou� de d�pens aux intim�es qui n'ont pas d�pos� d'observations.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux parties, au Minist�re public et � la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel.