Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F08-11-2011-9C_355-2011
Timestamp: 2016-10-26 06:07:28+00:00
Document Index: 204507083

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 6', 'art. 45', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 44', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 109', 'art. 66']

9C_355/2011 (08.11.2011)
avenue G�n�ral-Guisan 8, 1800 Vevey,
A.a Par d�cisions de la Caisse cantonale vaudoise de compensation des 9 juillet et 23 ao�t 1993, respectivement de l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s: l'OAI) du 26 avril 2002, K.________, n� en 1952, a b�n�fici� � compter du 1er septembre 1993 d'une rente d'invalidit� fond�e sur un taux d'invalidit� de 40 % (demi-rente pour cas p�nible suivie d'un quart de rente).
A.b Le 15 ao�t 2005, l'assur� a demand� � l'OAI la r�vision de sa rente en raison d'une aggravation de son �tat de sant�. Il a joint � son courrier un certificat m�dical du docteur H.________, sp�cialiste de m�decine g�n�rale et m�decin traitant, qui faisait �tat d'arthrose de la jambe gauche et d'une importante discopathie L5-S1, et retenait une capacit� de travail de 30 % (certificat du 27 janvier 2005). Ce m�decin a par la suite confirm� ces conclusions, ajoutant que l'assur� �tait suivi par l'Unit� de psychiatrie ambulatoire de X.________ pour un �tat anxio-d�pressif (rapport du 31 octobre 2005).
Les docteurs P.________ et M.________, de ladite Unit�, ont indiqu� � l'OAI que leur patient souffrait d'une importante arthrose de la hanche gauche, d'une discopathie L5-S1, d'un trouble somatoforme douloureux persistant et d'un trouble de la personnalit� avec traits parano�aques et impulsifs. Ils ont estim� que la capacit� de travail �tait nulle (rapport du 13 janvier 2006).
Interrog� par l'OAI, le docteur A.________, de l'H�pital orthop�dique Y.________, a retenu les diagnostics de lombalgies chroniques sur discopathie L5-S1 et de coxarthrose gauche post traumatique sur n�crose de la t�te f�morale; il a �valu� la capacit� de travail � 30 % au maximum dans l'activit� habituelle (rapport du 16 janvier 2006).
L'OAI a ensuite confi� la r�alisation d'examens m�dicaux � son Service m�dical r�gional (ci-apr�s: SMR). Les docteurs I.________, sp�cialiste en m�decine physique et r��ducation et B.________, sp�cialiste en psychiatrie, ont pos� les diagnostics avec r�percussion sur la capacit� de travail de coxarthrose gauche dans le cadre d'un status post luxation post�rieure de la hanche avec fracture parcellaire de la t�te hum�rale en 1987, status post ost�otomie du f�mur en 1990, avec faiblesse du grand fessier, de cervico-dorso-lombalgies dans le cadre d'un trouble statique et d�g�n�ratif, avec maladie de Forestier dorsale et discopathie L4-L5 et L5-S1 protrusive non d�ficitaire et dysbalance musculaire, de p�ri-arthrite scapulo-hum�rale et de personnalit� avec des traits impulsifs et narcissiques, non d�compens�e. La capacit� de travail �tait de 50 % dans une activit� adapt�e (rapport du 11 octobre 2007).
Le 17 octobre 2008, l'OAI a fait part � l'assur� de son intention de lui allouer une demi-rente d'invalidit� � compter du 1er ao�t 2005; admettant, pour fixer le revenu d'invalide, un abattement de 10 % sur le salaire statistique pris en compte, l'administration a �tabli un taux d'invalidit� de 59 %.
Les docteurs L.________ et C.________, de l'Unit� de psychiatrie ambulatoire de X.________, ont signal� � l'OAI que leur patient, dont l'�tat de sant� se d�t�riorait, souffrait d'un trouble somatoforme persistant et d'un trouble de la personnalit� avec traits parano�aques et impulsifs. Selon eux, K.________ pr�sentait une capacit� de travail nulle (rapport du 20 novembre 2008).
Par d�cision du 14 avril 2009, l'OAI a allou� � l'assur�, � compter du 1er mai 2009, une demi-rente de l'assurance-invalidit� fond�e sur un taux d'invalidit� de 59 %.
L'assur� a d�f�r� cette d�cision � la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud. Il a conclu � l'octroi, � compter 1er ao�t 2005, principalement d'une rente enti�re de l'assurance-d'invalidit�, subsidiairement de trois quarts de rente. Par jugement du 28 mars 2011, la juridiction cantonale a rejet� le recours et confirm� la d�cision de l'OAI.
K.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont il demande l'annulation. Il conclut au renvoi de la cause � l'OAI pour compl�ment d'instruction sous forme d'expertise et nouvelle d�cision en tenant compte, pour le calcul du revenu d'invalide, d'un abattement sur le salaire statistique d'au moins 20 %.
Par ordonnance du 13 juillet 2011, le Tribunal f�d�ral a rejet� la demande d'assistance judiciaire d�pos�e par K.________.
L'instance cantonale a consid�r� que l'aggravation de l'�tat de sant� du recourant justifiait le passage d'un quart de rente � une demi-rente d'invalidit�. Se fondant sur les conclusions des m�decins du SMR, elle a retenu une capacit� r�siduelle de travail de 50 % dans une activit� adapt�e � compter de septembre 2004. Par ailleurs, il n'y avait pas de motifs particuliers qui justifiaient de s'�carter de l'abattement de 10 % sur le salaire statistique retenu par l'intim�. Compte tenu de ces �l�ments, le taux d'invalidit� du recourant �tait de 59 %.
3.1 Se r�f�rant � l'arr�t publi� aux ATF 135 V 469, le recourant se plaint tout d'abord d'une violation de l'art. 6 CEDH en relation avec l'art. 45 LPGA. Selon lui, les premiers juges auraient d� avoir des doutes quant � l'existence d'une capacit� r�siduelle de travail de 50 %, retenue par les m�decins du SMR. Cette conclusion reposerait essentiellement sur le fait qu'il a pu rester en position assise durant l'entretien qu'il a eu avec ces m�decins, et serait d�mentie par ses psychiatres traitants et par le docteur A.________. Dans ces conditions, l'instance cantonale aurait d� ordonner la r�alisation d'une expertise pour clarifier sa situation m�dicale, d'autant que le taux d'invalidit� retenu �tait proche du seuil de 60 % qui lui ouvrirait le droit � trois quarts de rente.
3.2 Cette argumentation ne r�siste pas � l'examen.
3.2.1 En ce qui concerne la valeur probante d'un rapport m�dical, ce qui est d�terminant, c'est que les points litigieux aient fait l'objet d'une �tude circonstanci�e, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne �galement en consid�ration les plaintes exprim�es par la personne examin�e, qu'il ait �t� �tabli en pleine connaissance de l'anamn�se, que la description du contexte m�dical et l'appr�ciation de la situation m�dicale soient claires et enfin que les conclusions m�dicales soient d�ment motiv�es. Au demeurant, l'�l�ment d�terminant pour la valeur probante n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa d�signation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352; ATF 122 V 157 consid. 1c p. 160 et les r�f�rences; arr�t 9C_1023/2008 du 30 juin 2009 consid. 2.1.1).
Dans une proc�dure portant sur l'octroi ou le refus de prestations d'assurances sociales, le Tribunal f�d�ral a r�cemment pr�cis� que lorsqu'une d�cision administrative s'appuie exclusivement sur l'appr�ciation d'un m�decin interne � l'assureur social et que l'avis d'un m�decin traitant ou d'un expert priv� auquel on peut �galement attribuer un caract�re probant laisse subsister des doutes m�me faibles quant � la fiabilit� et la pertinence de cette appr�ciation, la cause ne saurait �tre tranch�e en se fondant sur l'un ou sur l'autre de ces avis et il y a lieu de mettre en oeuvre une expertise par un m�decin ind�pendant selon la proc�dure de l'art. 44 LPGA ou une expertise judiciaire (ATF 135 V 465 consid. 4.6 p. 471; arr�t 8C_456/2010 du 19 avril 2011 consid. 3).
3.2.2 Le recourant n'avance aucun argument qui permettrait de remettre en cause la valeur probante du rapport des m�decins du SMR pourtant circonstanci� et soigneusement �labor�. Quoi qu'il en dise, ceux-ci ont motiv� leurs conclusions relatives � sa capacit� r�siduelle de travail (cf. rapport, pp. 10 s.). Comme l'a indiqu� l'instance cantonale, les docteurs I.________ et B.________ ont en outre expos� de mani�re convaincante pourquoi ils s'�cartaient de la position des docteurs P.________ et M.________, et le rapport des docteurs L.________ et C.________ ne fait �tat d'aucun �l�ment m�dical dont les m�decins du SMR n'auraient pas tenu compte. Au surplus, les deux rapports de l'Unit� de psychiatrie ambulatoire de X.________ sont brefs, peu �tay�s et insuffisamment motiv�s pour b�n�ficier d'une pleine force probante. D�s lors, ils n'�taient pas � m�me de laisser subsister des doutes quant � la fiabilit� et la pertinence de l'appr�ciation des docteurs I.________ et B.________. Il en va de m�me du rapport du docteur A.________, lequel du reste se prononce uniquement sur la capacit� r�siduelle de travail dans l'activit� habituelle. Dans ces conditions, il n'y avait pas lieu de mettre en ?uvre une expertise judiciaire; les premiers juges �taient donc fond�s � consid�rer que les faits tels qu'ils ressortaient du rapport des m�decins du SMR pr�sentaient un degr� de vraisemblance pr�pond�rante et que d'autres mesures probatoires n'auraient pas pu modifier cette appr�ciation (appr�ciation anticip�e des preuves; cf. ATF 130 II 425 consid. 2.1 p. 429; 125 I 127 consid. 6c/cc in fine p. 135).
4.1 Le recourant critique en deuxi�me lieu le taux d'abattement de 10 % retenu par la juridiction cantonale pour d�terminer son revenu d'invalide. Il soutient qu'au vu de ses limitations fonctionnelles et de son �ge, il pouvait pr�tendre � une r�duction de 20 % au minimum.
4.2 La mesure dans laquelle les salaires ressortant des statistiques doivent �tre r�duits d�pend de l'ensemble des circonstances personnelles et professionnelles du cas particulier (limitations li�es au handicap, �ge, ann�es de service, nationalit�/cat�gorie d'autorisation de s�jour et taux d'occupation). Une d�duction globale maximale de 25 % sur le salaire statistique permet de tenir compte des diff�rents �l�ments qui peuvent influencer le revenu d'une activit� lucrative (cf. ATF 126 V 75 consid. 5b/aa-cc p. 79 s.).
4.3 Alors que le point de savoir s'il y a lieu de proc�der � un abattement sur le salaire statistique en raison de circonstances particuli�res (li�es au handicap de la personne ou d'autres facteurs) est une question de droit qui peut �tre examin�e librement par le Tribunal f�d�ral, l'�tendue de l'abattement du salaire statistique dans un cas concret constitue une question relevant du pouvoir d'appr�ciation, qui est soumise � l'examen du juge de derni�re instance uniquement si la juridiction cantonale a exerc� son pouvoir d'appr�ciation de mani�re contraire au droit, soit a commis un exc�s positif ("Ermessens�berschreitung") ou n�gatif ("Ermessensunter-schreitung") de son pouvoir d'appr�ciation ou a abus� ("Ermessensmissbrauch") de celui-ci (ATF 137 V 71 consid. 5.1 p. 72 s.; ATF 132 V 393 consid. 3.3 p. 399).
Il y a abus du pouvoir d'appr�ciation lorsque l'autorit�, tout en restant dans les limites du pouvoir d'appr�ciation qui est le sien, se fonde sur des consid�rations qui manquent de pertinence et sont �trang�res au but vis� par les dispositions l�gales applicables, ou viole des principes g�n�raux du droit tels que l'interdiction de l'arbitraire et de l'in�galit� de traitement, le principe de la bonne foi et le principe de la proportionnalit� (ATF 123 V 150 consid. 2 p. 152 et les r�f�rences). Commet un exc�s positif de son pouvoir d'appr�ciation, l'autorit� qui exerce son appr�ciation alors que la loi l'exclut, ou qui, au lieu de choisir entre les deux solutions possibles, en adopte une troisi�me. Il y a �galement exc�s du pouvoir d'appr�ciation dans le cas o� l'exc�s de pouvoir est n�gatif, soit lorsque l'autorit� consid�re qu'elle est li�e, alors que la loi l'autorise � statuer selon son appr�ciation, ou qu'elle renonce d'embl�e en tout ou partie � exercer son pouvoir d'appr�ciation (ATF 137 V 71 consid. 5.1 p. 73; ATF 116 V 307 consid. 2 p. 310 et les r�f�rences).
4.4 L'argumentation du recourant n'est pas propre � d�montrer que la juridiction cantonale aurait commis un exc�s positif ou n�gatif de son pouvoir d'appr�ciation ou aurait abus� de celui-ci. Les premiers juges ont relev� que de nombreuses activit�s professionnelles lui �taient encore accessibles en d�pit de ses limitations fonctionnelles. Le recourant n'oppose aucun argument sp�cifique � cette affirmation, se contentant d'�num�rer ces limitations, telles qu'elles ressortent du rapport des m�decins du SMR. C'est en vain qu'il reproche aux premiers juges de ne pas avoir pris en compte son �ge dans une plus large mesure. En effet, au moment d�terminant o� la juridiction cantonale a appr�ci� la situation (arr�t 9C_93/2008 du 19 janvier 2009 consid. 7.3), il �tait �g� de 58 ans et sept mois; il n'avait par cons�quent pas atteint l'�ge � partir duquel le Tribunal f�d�ral reconna�t g�n�ralement que ce facteur devient d�terminant et n�cessite une approche particuli�re (arr�ts 9C_104/2008 du 15 octobre 2008 consid. 4 et les r�f�rences cit�es; 9C_651/2008 du 9 octobre 2009 consid. 6.2.2.2).
Il suit de ce qui pr�c�de que le recours est mal fond� et doit �tre liquid� selon la proc�dure simplifi�e (art. 109 al. 2 let. a LTF). Le recourant, qui succombe, doit en supporter les frais (art. 66 al. 1 LTF).