Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F22-10-2013-5A_535-2013
Timestamp: 2016-10-26 07:40:26+00:00
Document Index: 8988331

Matched Legal Cases: ['art. 46', 'art. 42', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 75', 'art. 72', 'art. 51', 'art. 74', 'art. 76', 'art. 76', 'art. 98', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 179', 'art. 310', 'art. 317', 'art. 29', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 310', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 296', 'ATF ', 'art. 248', 'art. 255', 'art. 9', 'art. 106', 'art. 29', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 106', 'art. 64', 'art. 66']

5A_535/2013 (22.10.2013)
5A_535/2013 � � Arr�t du 22 octobre 2013
A.a.�M. A.X.________, n� en 1955, et Mme B.X.________, n�e en 1966, se sont mari�s le 15 d�cembre 1989. Trois filles sont issues de leur union : C.________ (1992), D.________ (1994) et E.________ (2002), dont les deux a�n�es sont d�sormais majeures.
�Les �poux X.________ exploitent des services de taxis � titre ind�pendant, avec stationnement sur la voie publique, mais sans �tre abonn�s � la Centrale de diffusion d'ordres de courses. Les �poux n'ont pas contract� d'assurance perte de gain. Le p�re a invit� son �pouse � lui "restituer" la licence du taxi qu'elle exploite, ce qui lui permettrait de faire appel � des chauffeurs.
A.b.�Par ordonnance de mesures protectrices de l'union conjugale du 4 octobre 2010, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve a confi� la garde des enfants mineures � la m�re, attribu� la jouissance du domicile conjugal � celle-ci et condamn� le p�re � contribuer � l'entretien de sa famille � concurrence de 1'600 fr. par mois, allocations familiales non comprises, d�s le 1
�Par arr�t du 18 mars 2011, la Cour de justice du canton de Gen�ve a r�form� cette ordonnance, en ce sens que la contribution d'entretien a �t� fix�e � 615 fr. par mois, correspondant � la moiti� du loyer de l'appartement conjugal, du 1
er�novembre 2010 au 30 avril 2011, date � laquelle le p�re devait quitter le logement conjugal, et � 1'600 fr. par mois, d�s le 1
er�mai 2011. La cour cantonale a retenu que le p�re, qui avait travaill� 187 jours en 2009 pour des raisons de convenance personnelle, pouvait raisonnablement travailler davantage et r�aliser un revenu de l'ordre de 5'500 fr. net par mois, soit 1'000 fr. de plus que ce qu'il avait gagn� en 2009.
�Le Tribunal f�d�ral, saisi d'un recours du p�re, a consid�r� qu'il n'�tait pas arbitraire d'imputer � celui-ci un revenu hypoth�tique de 5'500 fr. par mois, mais a corrig� le montant du revenu de la m�re, en sorte que l'arr�t cantonal a �t� r�form� en ce sens que la contribution d'entretien a �t� arr�t�e � 1'400 fr. par mois, d�s le 1
er�mai 2011; le montant de 615 fr. du 1
er�novembre 2010 au 30 avril 2011 �tant confirm� pour le surplus (arr�t 5A_306/2011 du 21 novembre 2011).
A.c.�De mai � novembre 2011, le p�re a vers� un montant total de 1'919 fr. au titre de contributions d'entretien, soit en moyenne 275 fr. par mois. Il a cess� de verser une contribution pour l'entretien de sa famille depuis le mois de d�cembre 2011, all�guant que la m�re avait refus� de payer l'AVS de "[leur] entreprise". Depuis cette date, le Service cantonal d'avance et de recouvrement des pensions alimentaires (SCARPA) avance le montant de 1'356 fr. par mois.
Par requ�te du 1
er�juin 2012, le p�re a form� une demande en divorce avec requ�te de mesures provisionnelles.
�Exposant que, malgr� tous les efforts consentis, ses revenus avaient diminu�s, le p�re a offert, sur mesures provisionnelles, de contribuer � l'entretien des siens � concurrence de 150 fr. par mois et par enfant, allocations familiales non comprises.
�Le 26 juillet 2012, le p�re a sollicit� la convocation d'une audience de mesures provisionnelles, exposant avoir �t� victime, le 29 juin 2012, d'un accident (fracture de l'avant-bras droit), � la suite duquel il a d� subir une intervention le 17 juillet 2012 et s'est trouv�, au vu des pi�ces produites, en incapacit� de travail compl�te � compter du 10 juillet 2012 et soutenu financi�rement par l'Hospice g�n�ral depuis le 1er ao�t 2012.
�Invit�e � se d�terminer, la m�re a d�pos� un m�moire de r�ponse sur les mesures provisionnelles le 31 janvier 2013.
�Selon le t�moignage de trois exploitants de taxis genevois, recueillis entre le 20 et le 28 d�cembre 2012, le p�re aurait travaill�, tant�t quotidiennement, mais sans pr�cision de la p�riode, tant�t � plusieurs reprises durant l'�t� et l'automne 2012.
B.a.�Le 21 f�vrier 2013, le Tribunal de premi�re instance a rejet� la requ�te de mesures provisionnelles du p�re, relevant que ce n'�tait pas � cause de son accident, datant du mois de juillet 2012, que celui-ci n'avait pas contribu� � l'entretien des siens, puisque la cessation du versement de la contribution d'entretien durait d�j� depuis d�cembre 2011.
�Le p�re a form� appel contre ce jugement le 4 mars 2013, concluant � son annulation et � sa lib�ration de toute obligation d'entretien depuis le 1
er�juillet 2012. Il a notamment produit � l'appui de son appel, un certificat attestant de son incapacit� totale de travail du 8 juillet au 16 novembre 2012, puis au taux de 70% depuis cette date jusqu'� une op�ration fix�e au 26 f�vrier 2013, le relev� des prestations de l'Hospice g�n�ral du mois de septembre 2012 (2'414 fr.), la d�cision de cette institution d'interrompre son aide au 31 janvier 2013, d�s lors qu'il a conserv� son statut de chauffeur de taxi ind�pendant, la correspondance de l'Office cantonal des assurances sociales (OCAS) � la suite de sa demande de prestations de l'assurance-invalidit�, la comptabilit� simplifi�e de son entreprise de taxis, ainsi qu'une lettre du SCARPA du 17 septembre 2012 l'informant que son obligation alimentaire en faveur de sa fille D.________ �tait �chue � la veille des 18 ans de celle-ci, � savoir le 1
�La m�re a conclu � l'irrecevabilit� des faits et des moyens de preuve nouveaux et au rejet de l'appel.
B.b.�Statuant par arr�t du 7 juin 2013, notifi� aux parties sous pli recommand� le 13 juin 2013, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve a partiellement admis l'appel du p�re et r�form� le jugement attaqu� en ce sens qu'elle a lib�r� le p�re de son obligation alimentaire durant les mois de juillet � novembre 2012, fix� le montant de la contribution due par le p�re pour l'entretien de sa famille � 150 fr. par mois, de d�cembre 2012 � f�vrier 2013, puis � 1'400 fr. par mois, d�s le 1er mars 2013, allocations familiales ou d'�tude en sus.
Par acte du 17 juillet 2013, M. A.X.________ interjette un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Il conclut � l'annulation de l'arr�t entrepris et principalement � sa r�forme en ce sens qu'il est lib�r�, depuis le 1
er�juillet 2012, de son obligation d'entretien en faveur de sa famille, subsidiairement au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente. Au pr�alable, le recourant sollicite le b�n�fice de l'assistance judiciaire pour la proc�dure f�d�rale.
Le pr�sent recours a �t� d�pos� en temps utile (art. 46 al. 2 et 100 al. 1 LTF) ainsi que dans la forme l�gale (art. 42 LTF), contre une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 134 III 426 consid. 2.2 p. 431; 133 III 393 consid. 4 p. 396) rendue sur recours par une autorit� sup�rieure statuant en derni�re instance cantonale (art. 75 al. 1 et 2 LTF), dans une affaire matrimoniale (art. 72 al. 1 LTF). Le litige porte sur le versement d'une contribution pour l'entretien de la famille, � savoir une cause de nature p�cuniaire dont la valeur litigieuse est sup�rieure � 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a et al. 4, art. 74 al. 1 let. b LTF). Le recourant a en outre pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente (art. 76 al. 1 let. a LTF) et, ayant succomb� dans ses conclusions, a un int�r�t � l'annulation ou � la modification de la d�cision attaqu�e (art. 76 al. 1 let. b LTF). Le recours en mati�re civile est en principe recevable au regard des dispositions qui pr�c�dent.
La d�cision attaqu�e porte sur des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF (ATF 133 III 393 consid. 5 p. 396), de sorte que seule peut �tre invoqu�e � leur encontre la violation de droits constitutionnels. Le Tribunal f�d�ral n'examine de tels griefs que s'ils ont �t� invoqu�s et motiv�s ("principe d'all�gation", art. 106 al. 2 LTF), � savoir express�ment soulev�s et expos�s de mani�re claire et d�taill�e (ATF 133 III 393 consid. 5 p. 396; 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287). Le recourant qui se plaint de la violation d'un droit fondamental ne peut donc se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en instance d'appel, o� l'autorit� de recours jouit d'une libre cognition; il ne peut, en particulier, se contenter d'opposer sa th�se � celle de l'autorit� cantonale, mais doit d�montrer ses all�gations par une argumentation pr�cise (ATF 134 II 349 consid. 3 p. 351 s.; 133 II 396 consid. 3.2 p. 400; arr�t 5A_99/2011 du 22 septembre 2011 consid. 2.1).
Le recours a pour objet la contribution mise � la charge du p�re pour l'entretien de sa famille, � titre de mesures provisionnelles, dans le contexte d'une action en divorce d�pos�e alors que la vie s�par�e des �poux �tait r�gie jusque-l� par des mesures protectrices de l'union conjugale.
3.1.�Les mesures protectrices de l'union conjugale demeurent en vigueur m�me au-del� de l'ouverture de la proc�dure de divorce. Une fois ordonn�es, elles ne peuvent �tre modifi�es par le juge des mesures provisionnelles qu'aux conditions de l'art. 179 CC (arr�ts 5A_933/2012 du 17 mai 2013 consid. 5.2; 5A_547/2012 du 14 mars 2013 consid. 4.2). Le juge prononce les modifications command�es par les faits nouveaux et rapporte les mesures prises lorsque les causes qui les ont d�termin�es n'existent plus. La modification des mesures provisoires ne peut �tre obtenue que si, depuis leur prononc�, les circonstances de fait ont chang� d'une mani�re essentielle et durable, notamment en mati�re de revenus, � savoir si un changement significatif et non temporaire est survenu post�rieurement � la date � laquelle la d�cision a �t� rendue, si les faits qui ont fond� le choix des mesures provisoires dont la modification est sollicit�e se sont r�v�l�s faux ou ne se sont par la suite pas r�alis�s comme pr�vus (arr�ts 5A_400/2012 du 25 f�vrier 2013 consid. 4.1; 5A_883/2011 du 20 mars 2012 consid. 2.4).
3.2.�La Cour de justice a d'abord relev� qu'elle disposait d'un plein pouvoir de cognition (art. 310 CPC) et examin�, sous l'angle de l'art. 317 al. 1 CPC, la recevabilit� des pi�ces nouvelles produites en appel par le p�re, jugeant celles-ci recevables.
�L'autorit� pr�c�dente a ensuite retenu que l'incapacit� de travail, totale puis partielle, qu'a connue le p�re � la suite de son accident constituait un changement significatif et durable, d�s lors qu'elle a dur� au moins jusqu'au mois de f�vrier 2013, et a jug� que cette circonstance justifiait d'entrer en mati�re sur la requ�te de mesures provisionnelles.
�S'agissant de la situation du p�re, la cour cantonale a constat� que le p�re s'est trouv� en incapacit� totale de travail du 8 juillet au 16 novembre 2012, avant de retrouver une capacit� partielle de travail de 30% jusqu'� la date de son op�ration, le 26 f�vrier 2013. L'autorit� cantonale a relev� que le p�re avait �t� sans revenu au mois de juillet 2012, puis qu'il avait �t� aid� par l'Hospice g�n�ral, d'ao�t � novembre 2012, � concurrence de 2'517 fr. par mois en moyenne. D�s le 1
er�d�cembre 2012, le p�re a repris son activit� professionnelle � un taux de 30%, ce qui, selon les juges cantonaux, en r�f�rence au revenu hypoth�tique de 5'500 fr. net par mois, permettait au p�re de r�aliser un gain de 1'650 fr. par mois, jusqu'� la fin du mois de f�vrier 2013. La cour pr�c�dente a en outre retenu que le p�re a b�n�fici� de prestations de l'aide sociale de 1'684 fr. par mois en moyenne en d�cembre 2012 et janvier 2013, en sorte que son revenu cumul� pour ces mois-l� se monte � 3'334 fr. (1'650 fr. + 1'684 fr.).
�Sur la base de ses constatations, l'autorit� pr�c�dente a expos� que, pour la p�riode de juillet � novembre 2012, les ressources du p�re (2'517 fr.) �taient inf�rieures aux charges mensuelles qui avaient �t� retenues, � savoir 3'160 fr., et que, pour les mois de d�cembre 2012 et janvier 2013, ses revenus n'avaient exc�d�s ses charges que de 174 fr. par mois (3'334 fr. - 3'160 fr.). Faute d'�l�ments, la cour cantonale a retenu que la situation �tait identique, au mois de f�vrier 2013, aux deux mois pr�c�dents. Pour la p�riode post�rieure � l'op�ration du 26 f�vrier 2013, les juges cantonaux ont relev� que le p�re, alors m�me qu'il a form� appel le 4 mars 2013, n'a fourni aucune information concr�te quant � l'intervention m�dicale, se limitant � exposer, de mani�re toute g�n�rale, que son incapacit� de travail �tait � nouveau de 100%, puis ind�termin�e pour la suite. La cour cantonale a encore relev� que le p�re, titulaire d'une licence d'exploitation d'un service de taxi, pouvait faire appel � un chauffeur ("doubleur").
�En cons�quence, l'autorit� pr�c�dente a lib�r� le p�re de son obligation d'entretien pour les mois de juillet � novembre 2012 et ramen� la contribution d'entretien mensuelle due par celui-ci � 150 fr. durant les mois de d�cembre 2012 � f�vrier 2013. La cour cantonale a cependant estim� que l'absence d'�l�ment concret rendait impossible, pour la p�riode post�rieure � l'intervention m�dicale, toute modification de la contribution d'entretien de 1'400 fr. par mois fix�e par le Tribunal f�d�ral dans la proc�dure de mesures protectrices de l'union conjugale, en sorte que celle-ci �tait maintenue � compter du 1
Dans une premi�re critique, le recourant soul�ve la violation de son droit d'�tre entendu (art. 29 Cst.), en raison de l'absence de mesure probatoire ou de demande d'�claircissement sur son �tat de sant�, qui auraient d� �tre requises par les autorit�s � la suite de la transmission de la r�ponse de l'intim�e, avant la mise en d�lib�ration. Il expose que l'instruction de la pr�sente cause �tait particuli�re car, au cours de l'audience du 5 septembre 2012, aucune instruction sur la question des mesures provisionnelles n'a �t� ouverte par le premier juge. Il consid�re que son droit d'�tre entendu n'a pas non plus �t� respect� par l'autorit� d'appel, laquelle n'a pas jug� utile de l'interpeller sur l'�volution de sa situation, mais en lui opposant l'absence d'�l�ments probants concrets sur ce point.
4.1.�En tant qu'il se plaint de la mani�re dont l'instruction a �t� men�e par le premier juge au cours de l'audience du 5 septembre 2012, le recourant se limite � pr�senter en substance la m�me critique que celle contenue dans son appel. Or, l'art. 42 al. 2 LTF exige que le recourant discute au moins de mani�re succincte les consid�rants de la d�cision attaqu�e (�
cf. supra�consid. 2); il doit exister un lien entre la motivation et la d�cision attaqu�e (ATF 134 II 244 consid. 2.1 � 2.3 p. 245 ss); condition qui fait d�faut en l'esp�ce, puisque le recourant se contente de reprendre la m�me argumentation que celle pr�sent�e devant l'autorit� pr�c�dente, en faisant abstraction de la motivation expos�e dans l'arr�t attaqu� concernant le plein pouvoir d'examen de la cour d'appel et l'admission de tous les novas devant cette autorit� (art. 310 et 317 CPC,�
cf. supra�consid. 3.2), qui r�pond - implicitement - � son grief proc�dural.
4.2.�Pour le surplus, l'on ne voit pas en quoi le droit d'�tre entendu (art. 29 Cst.) du recourant, qui garantit notamment le droit pour une partie � un proc�s de pouvoir s'exprimer � propos de toutes les pi�ces du dossier et de toute observation communiqu�e au tribunal, dans la mesure o� elle l'estime n�cessaire (ATF 135 II 286 consid. 5.1 p. 293; 133 I 100 consid. 4.3 p. 102; 132 I 42 consid. 3.3.2 p. 46), aurait �t� viol� par la Cour de justice, puisque, comme le recourant l'admet au demeurant, la r�ponse de l'intim� � son appel lui a �t� communiqu�e, il a �t� inform� de la mise en d�lib�ration de la cause, et l'ensemble des pi�ces qu'il a produites dans le cadre de son appel ont �t� admises (�
cf. supra�consid. 3.2). Il n'a donc nullement �t� emp�ch�, en violation de son droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.), de se d�terminer sur le dossier de la cause et d'offrir des moyens de preuve pertinents.
4.3.�En reprochant � l'autorit� d'appel le d�faut d'invitation � la renseigner sur sa situation financi�re post�rieure � son op�ration, le recourant soutient en r�alit� que la cour cantonale a viol� son obligation d'interpellation en mati�re d'�tablissement des faits et d'appr�ciation des preuves. Or, il sied de relever que la maxime inquisitoire - applicable lorsque le juge est saisi de questions relatives aux enfants dans les affaires de droit de la famille (art. 296 al. 1 CPC; arr�ts 5A_442/2013 du 24 juillet 2013 consid. 5.1 et 5A_285/2013 du 24 juillet 2013 consid. 4.3), comme en l'esp�ce - ne dispense pas les parties de collaborer de mani�re active � la proc�dure en renseignant le juge sur les faits de la cause et en lui indiquant en temps utile leurs moyens de preuve (ATF 128 III 411 consid. 3.2.1 p. 412 ss). Dans le cadre d'une proc�dure sommaire, comme en l'esp�ce (art. 248 let. d CPC), l'art. 255 let. a CPC, pr�voit que le tribunal doit �tablir d'office les faits : il a donc le devoir d'�claircir les faits et de prendre en consid�ration tous les faits d'office, de m�me qu'il doit s'assurer que leurs all�gations et leurs offres de preuves sont compl�tes s'il a des motifs objectifs d'�prouver des doutes � cet �gard (arr�t 5A_953/2012 du 30 janvier 2013 consid. 4.2). Le recourant qui entend s'en prendre � cette appr�ciation des preuves doit invoquer l'art. 9 Cst. et en d�montrer le caract�re arbitraire (arr�ts 5A_562/2011 du 21 f�vrier 2012 consid. 7.6.1; 5A_783/2010 du 8 avril 2011 consid. 6.1).
�Il d�coule de ce qui pr�c�de que la critique du recourant concernant l'absence d'interpellation sur sa situation post�rieure � son op�ration du 26 f�vrier 2013 rel�ve de l'appr�ciation des preuves, laquelle sera examin�e ci-apr�s (�
cf. infra�consid. 5) - d�s lors ce grief a �t� clairement soulev� et motiv� par le recourant dans son m�moire ("principe d'all�gation", art. 106 al. 2 LTF;�
cf. supra�consid. 2) -, non de la violation de son droit d'�tre entendu (art. 29 Cst.). Autant qu'il est recevable, le premier grief est donc mal fond�.
D�non�ant dans un second grief une appr�ciation arbitraire des preuves (art. 9 Cst.) le recourant se plaint de l'arr�t cantonal en ce sens que, pour la p�riode post�rieure � son op�ration, la Cour de justice ne lui a pas reconnu une p�riode d'incapacit� de travail. Exposant qu'il ressort du dossier qu'il a sollicit� des prestations d'invalidit�, d�s le 30 janvier 2013, le recourant soutient que la cour cantonale a vers� dans l'arbitraire en admettant qu'apr�s son op�ration du 26 f�vrier 2013, il allait " imm�diatement retrouver, comme par miracle, sa pleine capacit� de travail ", partant pouvoir honorer son obligation d'entretien. Il affirme �galement que lorsque l'arr�t de premi�re instance a �t� notifi� aux parties, le vendredi 22 f�vrier 2013, il se trouvait hospitalis� � la suite de son op�ration, � savoir du 25 f�vrier au 1
er�mars 2013, en sorte qu'il ne saurait lui �tre reproch�, sans verser dans l'arbitraire, un manque de diligence sur la d�monstration de sa situation apr�s l'op�ration jusqu'au d�p�t de l'acte d'appel, parce qu'il ne disposait pas encore des informations quant aux cons�quences de l'intervention, lesquelles sont, selon lui, encore inconnues � ce jour. Le recourant rel�ve enfin que le raisonnement de la cour pr�c�dente a conduit � un r�sultat manifestement insoutenable puisqu'il doit assumer un plein devoir de contribution, alors qu'il est toujours en incapacit� de travail et en attente d'une d�cision de prestations d'invalidit�.
5.1.�Dans le domaine de l'appr�ciation des preuves et de la constatation des faits, le Tribunal f�d�ral se montre r�serv�, vu le large pouvoir qu'il reconna�t en la mati�re � l'autorit� cantonale (ATF 120 Ia 31 consid. 4b p. 40; 118 Ia 28 consid. 1b p. 30 ss). Il n'intervient, du chef de l'art. 9 Cst., que si le juge du fait n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, a omis sans motifs objectifs de tenir compte de preuves pertinentes ou a op�r�, sur la base des �l�ments recueillis, des d�ductions insoutenables (ATF 136 III 552 consid. 4.2 p. 560; 129 I 8 consid. 2.1 p. 9); encore faut-il que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause. Cette retenue est d'autant plus grande lorsque, comme en l'esp�ce, le juge n'examine la cause que d'une mani�re sommaire et provisoire (�
cf. supra�consid. 2 et 4.3; ATF 130 III 321 consid. 3.3 p. 325 s.; sous l'empire du CPC: arr�ts 5A_287/2013 du 5 ao�t 2013 consid. 4.1; 5A_42/2013 du 27 juin 2013 consid. 2.1).
5.2.�Il ressort des faits constat�s et des preuves disponibles, notamment produites par le recourant, que le p�re pouvait r�aliser un revenu en employant des chauffeurs "doubleurs", ce d'autant qu'il ressort des constatations de l'arr�t cantonal que le p�re avait invit� son �pouse � lui "restituer" la licence du taxi qu'elle exploite � cette fin, qu'il a effectivement pu faire circuler son taxi � des p�riodes o� il �tait en incapacit� de travail, qu'il n'a pas produit de certificat m�dical attestant d'une incapacit� de travail post�rieure � l'op�ration du 26 f�vrier 2013, alors qu'il a pu fournir pas moins de six attestations d'incapacit� de travail r�dig�es par l'h�pital de Gen�ve couvrant la p�riode de juillet 2012 � f�vrier 2013, et qu'il a requis, � ce jour sans succ�s, des prestations de l'assurance-invalidit�. L'autorit� pr�c�dente s'est ainsi bas�e sur les faits et les preuves susd�sign�s et a retenu qu'il n'existait pas d'�l�ment justifiant de retenir une incapacit� de travail, partant de modifier la d�cision de mesures protectrices de l'union conjugale en raison d'un changement significatif et durable. Contrairement � ce que soutient le recourant, la cour cantonale n'a pas refus� de tenir compte d'une incapacit� de travail, en raison d'une absence de preuves. Il s'ensuit que la Cour de justice disposait des preuves pertinentes pour admettre que le p�re �tait en mesure de d�gager un revenu suffisant pour assumer le paiement de la contribution d'entretien de 1'400 fr. par mois pour la p�riode consid�r�e, en sorte qu'il n'�tait pas n�cessaire d'interpeller le recourant sur cette question pour l'inviter � fournir des informations suppl�mentaires. Le recourant qui livre son appr�ciation sur la base des m�mes preuves que celles examin�es par l'autorit� pr�c�dente ne fait en d�finitive que substituer sa propre version � celle de la cour cantonale, sans d�montrer qu'elle se serait m�prise sur le sens et la port�e d'un moyen de preuve, aurait op�r�, sur la base des �l�ments recueillis, des d�ductions insoutenables, ou encore devait �prouver des doutes justifiant d'interpeller le p�re sur l'�volution de sa sant� avant de proc�der � l'appr�ciation des preuves (�
cf. supra�consid. 4.3 et 5.1). Il s'ensuit que, dans la mesure o� le grief d'arbitraire (art. 9 Cst.) dans l'appr�ciation des faits et des preuves est recevable au regard de l'exigence de motivation (art. 106 al. 2 LTF,�
cf. supra�consid. 2 et 5.1), il appara�t que l'autorit� pr�c�dente n'a pas vers� dans l'arbitraire, partant que ce grief est mal fond�.
En conclusion, le recours doit �tre rejet�, dans la mesure o� il est recevable. Vu l'issue - d'embl�e pr�visible - de la proc�dure, la requ�te d'assistance judiciaire du recourant ne saurait �tre agr��e (art. 64 LTF). Le recourant, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens � l'intim�e, qui n'a pas �t� invit�e � r�pondre.