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Timestamp: 2016-10-25 17:19:59+00:00
Document Index: 31016021

Matched Legal Cases: ['art. 78', 'art. 309', 'art. 92', 'art. 93', 'art. 93', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 93', 'art. 93', 'art. 42', 'art. 108', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 30', 'art. 108', 'art. 64', 'art. 66']

1B_648/2011 (02.12.2011)
B.________, repr�sent� par Me Marc-Andr� Nardin, avocat,
recours contre l'arr�t de l'Autorit� de recours en mati�re p�nale du Tribunal cantonal de la R�publique et canton de Neuch�tel du 10 octobre 2011.
Par acte du 24 ao�t 2010, compl�t� le 15 octobre 2010, A.________ a d�pos� plainte pour diffamation, calomnie, subsidiairement concurrence d�loyale ou toute autre infraction que l'enqu�te pourrait mettre � jour. Elle reprochait en substance � B.________ d'avoir tenu des propos diffamatoires dans une lettre circulaire envoy�e � plusieurs vignerons neuch�telois et dans une lettre adress�e � la direction de X.________, � Lausanne.
Le 16 novembre 2010, B.________ a d�pos� plainte contre A.________ pour calomnie, subsidiairement diffamation en raison de la mention port�e sur un commandement de payer que la jeune femme lui a notifi� le 31 ao�t 2010.
Le 8 ao�t 2011, le Minist�re public de la R�publique et canton de Neuch�tel a rendu deux ordonnances de non-entr�e en mati�re. A.________ et B.________ ont recouru contre ces d�cisions aupr�s de l'Autorit� de recours en mati�re p�nale du Tribunal cantonal de la R�publique et canton de Neuch�tel (ci-apr�s: la cour cantonale).
Statuant par un unique arr�t rendu le 10 octobre 2011, cette juridiction a rejet� le recours de A.________ et partiellement admis celui de B.________ et renvoy� le dossier au minist�re public pour suivre conform�ment aux consid�rants.
Le 11 novembre 2011, A.________ a recouru contre cet arr�t aupr�s du Tribunal f�d�ral. Elle conclut � l'annulation du refus d'entrer en mati�re sur sa plainte et � l'ouverture d'une enqu�te. Elle demande l'annulation de l'arr�t attaqu� en tant qu'il porte sur la plainte de B.________ et la confirmation de la d�cision de non-entr�e en mati�re la concernant. Elle sollicite l'assistance judiciaire gratuite.
Il n'a pas �t� demand� de r�ponse au recours. La cour cantonale a produit le dossier des deux causes.
Seule la voie du recours en mati�re p�nale au sens des art. 78 ss LTF est ouverte contre les d�cisions prises en derni�re instance cantonale relatives � une ordonnance de non-entr�e en mati�re sur une plainte p�nale.
2.1 La recourante s'en prend tout d'abord � l'arr�t attaqu� en tant qu'il admet partiellement le recours de B.________ contre l'ordonnance de non-entr�e en mati�re le concernant et renvoie le dossier au minist�re public "afin qu'il donne � la proc�dure la suite qui lui semblera utile dans le cadre de l'art. 309 CPP", s'agissant de l'infraction de diffamation. Dans cette mesure, il ne met pas fin � la proc�dure p�nale ouverte contre la recourante et rev�t un caract�re incident. Il ne s'agit pas d'une d�cision s�par�e portant sur la comp�tence ou sur une demande de r�cusation de sorte que l'art. 92 LTF n'est pas applicable. Le recours en mati�re p�nale n'est recevable contre une telle d�cision que si elle est de nature � causer un pr�judice irr�parable (art. 93 al. 1 let. a LTF) ou si l'admission du recours peut conduire imm�diatement � une d�cision finale qui permet d'�viter une proc�dure probatoire longue et co�teuse (art. 93 al. 1 let. b LTF).
Dans la proc�dure de recours en mati�re p�nale, la notion de pr�judice irr�parable se rapporte � un dommage de nature juridique, qui ne puisse pas �tre r�par� ult�rieurement par un jugement final ou une autre d�cision favorable au recourant (ATF 137 IV 172 consid. 2.1 p. 173); un dommage de pur fait, comme la prolongation de la proc�dure ou un accroissement des frais de celle-ci, n'est pas consid�r� comme irr�parable (ATF 136 IV 92 consid. 4 p. 95). Cette r�glementation est fond�e sur des motifs d'�conomie de proc�dure. En tant que cour supr�me, le Tribunal f�d�ral doit en principe ne s'occuper qu'une seule fois d'un proc�s et cela seulement lorsqu'il est certain que le recourant subit effectivement un dommage d�finitif (ATF 135 I 261 consid. 1.2 p. 263). Selon la jurisprudence, la d�cision par laquelle une autorit� cantonale de recours admet un pourvoi contre une ordonnance de non-entr�e en mati�re et renvoie la cause � la juridiction inf�rieure pour qu'elle ouvre ou qu'elle poursuive une instruction n'entra�ne pas de dommage irr�parable pour le pr�venu (cf. arr�ts 1B_353/2011 du 7 juillet 2011 consid. 2 et 1B_115/2011 du 16 mars 2011 consid. 2). La recourante, � qui il incombait de d�montrer l'existence d'un tel pr�judice d�s lors que celui-ci n'est pas d'embl�e �vident (cf. ATF 134 III 426 consid. 1.2 p. 429), n'invoque aucune circonstance qui permettrait d'admettre qu'il en irait diff�remment dans le cas particulier. Rien n'indique enfin que la proc�dure probatoire sera longue et co�teuse au sens de l'art. 93 al. 1 let. b LTF.
Aucune des deux conditions alternatives vis�es � l'art. 93 al. 1 LTF n'�tant r�alis�e, l'arr�t attaqu� ne peut pas faire l'objet d'un recours imm�diat au Tribunal f�d�ral en tant qu'il porte sur la plainte p�nale de B.________ pour diffamation.
2.2 Le recours de A.________ ne satisfait au surplus pas les conditions de forme requises en tant qu'il porte sur l'ordonnance de non-entr�e en mati�re la concernant. En vertu de l'art. 42 al. 1 LTF, les m�moires de recours doivent en effet �tre motiv�s, sous peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF). Conform�ment � l'art. 42 al. 2 LTF, les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqu� viole le droit. Pour satisfaire � cette exigence, le recourant doit discuter au moins bri�vement les consid�rants de la d�cision litigieuse (ATF 134 II 244 consid. 2.1 p. 245). La motivation doit se rapporter � l'objet du litige tel qu'il est circonscrit par la d�cision querell�e (ATF 133 IV 119 consid. 6.4 p. 121; 131 II 533 consid. 6.1 p. 538).
La cour cantonale a laiss� ind�cise la question de savoir si les propos contenus dans la lettre circulaire adress�e par l'intim� � ses coll�gues vignerons et dans celle communiqu�e � X.________ pouvaient �tre constitutifs d'une atteinte � l'honneur au sens du droit p�nal car ils ne visaient pas la recourante, mais son p�re. Aussi, faute d'�tre directement touch�e par une �ventuelle infraction p�nale, A.________ n'avait pas qualit� pour porter plainte. On cherche en vain dans le recours une argumentation propre � d�monter en quoi la cour cantonale aurait fait une application erron�e de l'art. 30 CP en lui d�niant la qualit� de personne l�s�e habilit�e � d�poser une plainte p�nale pour les motifs pr�cit�s. La recourante se borne � affirmer que sa plainte �tait fond�e en se r�f�rant � une d�cision de l'autorit� de poursuites post�rieure � l'arr�t attaqu�, qui admet qu'une certaine confusion a pu r�gner. Il ne s'agit manifestement pas d'une motivation suffisante au regard des exigences requises par la jurisprudence pr�cit�e.
Le recours doit par cons�quent �tre d�clar� irrecevable selon la proc�dure simplifi�e pr�vue par l'art. 108 al. 1 let. a et b LTF. Les conditions pos�es � l'octroi de l'assistance judiciaire gratuite ne sont pas r�unies (cf. art. 64 al. 1 LTF) de sorte que la requ�te pr�sent�e en ce sens par la recourante doit �tre rejet�e. Vu les circonstances et la situation personnelle de celle-ci, il sera n�anmoins statu� sans frais (art. 66 al. 1 2�me phrase LTF). L'intim� qui n'a pas �t� invit� � d�poser de r�ponse au recours, ne saurait se voir octroyer des d�pens.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, au Minist�re public et � l'Autorit� de recours en mati�re p�nale du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel.