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Timestamp: 2016-10-26 19:26:29+00:00
Document Index: 227724002

Matched Legal Cases: ['art. 1', 'art. 2', 'art. 4', 'art. 5', 'art. 8', 'art. 9', 'art. 530', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 48', 'art. 46', 'art. 54', 'art. 55', 'art. 43', 'art. 43', 'ATF ', 'art. 63', 'art. 64', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 55', 'ATF ', 'in fine', 'art. 55', 'art. 63', 'art. 63', 'ATF ', 'in fine', 'art. 63', 'ATF ', 'art. 63', 'art. 63', 'art. 18', 'art. 8', 'art. 18', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 55', 'art. 2', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 160', 'art. 158', 'art. 160', 'art. 163', 'art. 158', 'art. 158', 'art. 8', 'art. 2', 'art. 8', 'art. 18', 'art. 548', 'art. 8', 'art. 548', 'art. 548', 'art. 8', 'art. 19', 'art. 8', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 55', 'art. 8', 'art. 156']

4C.97/2004 (23.06.2004)
4C.97/2004 /svc
D.________ SA, demanderesse et recourante, repr�sent�e par Me Philippe Juvet, avocat,
d�fendeur et intim�, repr�sent� par
Me Douglas Hornung, avocat, c/o Etude Fontanet Jeandin & Hornung,
soci�t� simple, liquidation,
du 16 janvier 2004.
A.a En automne 1999, D.________ SA (ci-apr�s: D.________), d'une part, qui exploite, sous la f�rule du m�decin-radiologue A.________, administrateur unique, un laboratoire d'analyses m�dicales et de diagnostic � l'enseigne "Radiologie T.________", et S.________, d'autre part, m�decin radiologue ind�pendant alors �g� de 58 ans, lequel n'entendait pas poursuivre seul son activit� m�dicale, ont d�cid� de s'associer et de collaborer. A cette fin, le 13 octobre 1999, ils ont conclu une convention aux conditions suivantes:
- S.________ ferme son cabinet m�dical au 31 d�cembre 1999 (art. 1) et entreprend les d�marches n�cessaires pour faire savoir � ses m�decins correspondants et � sa client�le qu'il transf�re son activit� chez D.________ avec laquelle "il s'associe" (art. 2);
- les factures sont r�dig�es de mani�re telle que S.________ soit consid�r� comme exer�ant une activit� ind�pendante en particulier selon les crit�res de l'administration f�d�rale (art. 4);
- S.________ s'oblige � collaborer avec D.________ pour une dur�e de six ans, soit jusqu'� ce qu'il atteigne l'�ge de la retraite (art. 5);
- en contrepartie de la client�le apport�e par S.________, D.________ lui paye sans int�r�ts une somme de 510'000 fr. � raison de 100'000 fr. le 30 juin et de 70'000 fr. le 31 d�cembre des ann�es 2000, 2001 et 2002. En cas de rupture unilat�rale du contrat par D.________ apr�s le 1er janvier 2000, celle-ci versera � S.________ la soulte du goodwil due � ce moment, ainsi qu'une p�nalit� de 300'000 fr., d�gressive de 50'000 fr. par an jusqu'� un minimum de 100'000 fr. En cas de rupture unilat�rale par S.________, sa client�le est acquise � D.________ et, s'il poursuit une activit� faisant concurrence � cette soci�t�, il devra encore lui payer une p�nalit� �quivalente � la moiti� du goodwil qu'il aura effectivement touch� (art. 8);
- � titre d'honoraires, S.________ re�oit le 12% de l'ensemble des factures encaiss�es par "Radiologie T.________" (art. 9).
Par avenant du 21 octobre 1999, les parties sont convenues d'une r�vision du pourcentage d'honoraires de S.________ au cas o� les assureurs sociaux ou le fisc consid�reraient ce dernier comme exer�ant une activit� d�pendante.
D�s le 15 novembre 1999, le Dr S.________ a inform� ses m�decins correspondants et sa client�le de la fermeture de son cabinet suivie du transfert de son activit� chez D.________.
Le 18 juillet 2000, D.________ a vers� � S.________ la somme de 100'000 fr. en paiement de la premi�re tranche du goodwill.
A.b Au cours du premier semestre 2000, alors que S.________ se plaignait de n'avoir pas assez de travail, D.________ a engag� � temps partiel, sans son accord, deux m�decins suppl�mentaires, au lieu de lui confier une plus grande partie de sa client�le.
En novembre 2000, D.________, � l'insu de S.________, a requis des autorit�s AVS un contr�le de sa qualit� de travailleur ind�pendant, � la suite de quoi celles-ci ont d�ni� au pr�nomm� son statut d'ind�pendant et ordonn� � D.________ de pr�lever des cotisations paritaires sur les r�tributions qui lui seraient vers�es d�s le 1er janvier 2001.
Par courrier recommand� du 21 d�cembre 2000, D.________, sous la signature de A.________, a fait savoir � S.________ qu'elle n'entendait pas "maintenir la convention qui nous lie" et a pr�cis� que "les obligations institu�es par cette convention s'�teindront le 31 d�cembre 2000".
Le 16 janvier 2001, D.________, sous la plume de A.________, a soumis � S.________ un projet de convention contenant des conditions diff�rentes. Dans cette �criture, D.________ qualifiait la convention du 13 octobre 1999 de "caduque" et d�clarait notamment ce qui suit au destinataire: "D�s lors que tu conviens toi-m�me que notre convention du 13 octobre 1999 est aujourd'hui devenue sans objet ... ..., je pars de l'id�e que tu ne verras pas d'objections � ce que nous �laborions une nouvelle convention ...". S.________ n'a pas accept� ce projet et, par l'entremise de son conseil, a rappel� � D.________ le 19 janvier 2001 les cons�quences possibles d'une rupture unilat�rale par elle de l'accord du 13 octobre 1999.
D�s janvier 2001, D.________ n'a plus confi� � S.________ le soin de s'occuper de la "patient�le" pr�existante et a cess� de lui r�troc�der des honoraires, tout en lui r�clamant mensuellement une participation aux frais g�n�raux.
Apr�s avoir, dans un premier temps, continu� d'exercer son activit� dans les locaux de D.________ au profit de sa "patient�le", S.________ a inform� cette soci�t� qu'il quitterait la Radiologie T.________ le 24 mai 2001. A fin mai 2001, S.________ s'est install� � la Clinique V.________, laquelle a inform� le public de cette nouvelle collaboration. S.________ a reconnu qu'il a inform� ses m�decins correspondants de sa nouvelle adresse professionnelle; il a all�gu� qu'une majorit� de ces derniers a continu� de lui adresser des patients.
B.a Le 9 mars 2001, S.________ a fait notifier � D.________ une poursuite en paiement de 300'000 fr. en capital � titre d'ex�cution de la p�nalit� du contrat du 13 octobre 1999 et de 440'000 fr. � titre de soulte du goodwill. L'opposition form�e par la poursuivie a �t� lev�e provisoirement par les autorit�s genevoises de mainlev�e � concurrence respectivement de 300'000 fr. et 410'000 fr.
Statuant sur l'action en lib�ration de dette d�pos�e par D.________ et sur la reconvention en paiement d'honoraires intent�e par S.________, le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve, par jugement du 10 avril 2003, a admis que le d�fendeur pouvait exiger le paiement de la peine r�solutoire de 300'000 fr. stipul�e par les parties le 13 octobre 1999 ainsi que du solde de 410'000 fr. encore d� � ce moment sur l'indemnit� pour apport de client�le. Tenant compte que le d�fendeur, de janvier � mai 2001, s'�tait occup� de ses propres patients en utilisant l'infrastructure de la demanderesse, le Tribunal de premi�re instance a admis qu'apr�s d�duction de sa cr�ance d'honoraires pour l'ann�e 2000, il restait enrichi sans cause valable d'un montant de 64'979 fr.40. Aussi le Tribunal de premi�re instance n'a-t-il lev� qu'� concurrence de 645'020 fr.60 (710'000 fr. - 64'979 fr.40) l'opposition form�e par D.________ � la poursuite du 9 mars 2001, le d�fendeur �tant, pour sa part, d�bout� de sa reconvention.
B.b Statuant sur l'appel de la demanderesse, la Cour de justice du canton de Gen�ve, par arr�t du 16 janvier 2004, a confirm� le jugement pr�cit�.
En substance, la cour cantonale a qualifi� la convention du 13 octobre 1999 de contrat de soci�t� simple au sens des art. 530 ss CO. Elle a retenu que la demanderesse avait unilat�ralement mis un terme � l'accord en cause par lettre du 21 d�cembre 2000, de sorte qu'en vertu de l'art. 8 de la convention, elle �tait d�bitrice de sa partie adverse de la peine r�solutoire convenue de 300'000 fr., laquelle, par sa nature, n'�tait pas r�ductible. De plus, toujours en application du m�me art. 8, norme qui instituait des r�gles de liquidation de la soci�t� simple concernant l'apport de client�le effectu� par le d�fendeur, la demanderesse devait encore lui verser le solde du prix du goodwill, soit, compte tenu du paiement de la premi�re tranche de 100'000 fr. le 18 juillet 2000, le montant de 410'000 fr. La Cour de justice n'a pas examin� la question des honoraires dus au d�fendeur pour les ann�es 2000 et 2001, points qui n'�taient plus litigieux au stade de l'appel.
Parall�lement � un recours de droit public qui a �t� rejet� dans la mesure de sa recevabilit� par arr�t de ce jour, D.________ exerce un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t cantonal. D�clarant ne plus contester que la convention du 13 octobre 1999 est un contrat de soci�t� simple et admettant d�sormais avoir r�sili� cet accord, la recourante requiert, principalement, qu'apr�s avoir mis � n�ant l'arr�t pr�cit�, le Tribunal f�d�ral renvoie la cause � l'autorit� cantonale pour d�terminer quel est le pourcentage exact de client�le apport�e par l'intim�, qu'il a reprise � la Clinique V.________, et dise que la valeur en pour-cent de cette client�le devra �tre d�duite proportionnellement du montant total du goodwill de 510'000 fr. Subsidiairement, elle demande que la juridiction f�d�rale, � supposer que l'interpr�tation objective de l'art. 8 al. 3 de l'accord du 13 octobre 1999 l'ait conduite � admette que "la soulte du goodwill due � ce moment" est de 170'000 fr., prononce que la dette de la demanderesse envers le d�fendeur est de 305'020 fr.40 (recte: 305'020 fr.60) (645'020 fr.60 - la diff�rence entre 510'000 fr. et 170'000 fr.). Plus subsidiairement, si le Tribunal f�d�ral devait d�cider que la moiti� du goodwill devait s'imputer sur la cr�ance de l'intim�, la recourante conclut � ce qu'il dise alors que la dette de la demanderesse envers le d�fendeur est de 390'020 fr.60 (645'020 fr.60 - la moiti� du goodwill, par 255'000 fr.).
1.1 Interjet� par la partie qui a tr�s largement succomb� dans ses conclusions en lib�ration de dette et dirig� contre un arr�t final rendu en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 48 al. 1 OJ) sur une contestation civile dont la valeur litigieuse d�passe le seuil de 8'000 fr. (art. 46 OJ), le recours en r�forme est en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� en temps utile (art. 54 al. 1 OJ) dans les formes requises (art. 55 OJ).
1.2 Le recours en r�forme est ouvert pour violation du droit f�d�ral (art. 43 al. 1 OJ). Il ne permet en revanche pas d'invoquer la violation directe d'un droit de rang constitutionnel (art. 43 al. 1 2e phrase OJ) ou la violation du droit cantonal (ATF 127 III 248 consid. 2c et les arr�ts cit�s).
Saisi d'un recours en r�forme, le Tribunal f�d�ral doit conduire son raisonnement juridique sur la base des faits contenus dans la d�cision attaqu�e, � moins que des dispositions f�d�rales en mati�re de preuve n'aient �t� viol�es, qu'il y ait lieu de rectifier des constatations reposant sur une inadvertance manifeste (art. 63 al. 2 OJ) ou qu'il faille compl�ter les constatations de l'autorit� cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte de faits pertinents, r�guli�rement all�gu�s et clairement �tablis (art. 64 OJ; ATF 130 III 102 consid.2.2, 136 consid. 1.4). Dans la mesure o� une partie recourante pr�sente un �tat de fait qui s'�carte de celui contenu dans la d�cision attaqu�e, sans se pr�valoir avec pr�cision de l'une des exceptions qui viennent d'�tre rappel�es, il n'est pas possible d'en tenir compte (ATF 130 III 102 consid. 2.2, 136 consid. 1.4). Il ne peut �tre pr�sent� de griefs contre les constatations de fait, ni de faits ou de moyens de preuve nouveaux (art. 55 al. 1 let. c OJ). Le recours n'est pas ouvert pour se plaindre de l'appr�ciation des preuves et des constatations de fait qui en d�coulent (ATF 130 III 102 consid. 2.2 in fine, 136 consid. 1.4; 129 III 618 consid. 3).
Le Tribunal f�d�ral ne saurait aller au-del� des conclusions des parties (qui ne peuvent en prendre de nouvelles: art. 55 al. 1 let. b OJ), mais il n'est pas li� par les motifs qu'elles invoquent (art. 63 al. 1 OJ), ni par l'argumentation juridique retenue par la cour cantonale (art. 63 al. 3 OJ; ATF 130 III 136 consid. 1.4; 128 III 22 consid. 2e/cc in fine).
La recourante reproche tout d'abord � la cour cantonale d'avoir commis une inadvertance manifeste au sens de l'art. 63 al. 2 OJ en retenant qu'� l'issue de l'audience de comparution des parties, celles-ci ont persist� dans leurs conclusions "sans solliciter l'ouverture d'enqu�tes". Elle pr�tend que dans ses "conclusions motiv�es apr�s comparution personnelle", son conseil d'alors a notamment requis l'audition de t�moins sur les faits expos�s dans sa demande en lib�ration de dette.
2.1 La jurisprudence n'admet l'existence d'une inadvertance manifeste que lorsque l'autorit� cantonale a omis de prendre en consid�ration une pi�ce d�termin�e, vers�e au dossier, ou l'a mal lue, s'�cartant par m�garde de sa teneur exacte, en particulier de son vrai sens litt�ral (ATF 115 II 399 consid. 2a; 109 II 159 consid. 2b).
2.2 Par le moyen de l'inadvertance manifeste, la recourante tend en r�alit� � ce que le Tribunal f�d�ral contr�le l'application du droit cantonal, qui a conduit la Cour de justice � retenir que, dans l'acte de proc�dure invoqu�, la demanderesse n'a pas requis l'ouverture d'enqu�tes. L'interpr�tation de la loi cantonale de proc�dure n'a rien � voir avec l'inadvertance de l'art. 63 al. 2 OJ (cf. Poudret, Commentaire de la loi f�d�rale d'organisation judiciaire, tome II, n. 5.3 ad art. 63 OJ, p. 569).
La recourante se plaint d'une violation de l'art. 18 CO.
3.1 Dans la premi�re branche du moyen, la recourante reproche � la cour cantonale de n'avoir pas fait porter l'analyse sur la r�elle et commune intention des parties "dans l'hypoth�se du d�part de (l'intim�) apr�s r�siliation de (la demanderesse)". Elle soutient que les parties avaient compris "leur �dification contractuelle" comme un transfert d�finitif de la client�le de l'intim� � la recourante.
Comme l'interpr�tation subjective de l'art. 8 de la convention ne donnait pas de r�sultat, l'autorit� cantonale aurait d� proc�der � l'interpr�tation objective de la norme, laquelle aurait permis d'admettre que la demanderesse n'avait raisonnablement pas pu signer un document contractuel autorisant le d�fendeur "� reprendre sa client�le et � en �tre de surcro�t pay� par son associ�". Et la recourante de sugg�rer une interpr�tation objective, au terme de laquelle elle ne serait plus d�bitrice de son adverse partie que de 305'020 fr.60.
3.1.1 En pr�sence d'un litige sur l'interpr�tation d'une clause contractuelle, le juge doit tout d'abord s'efforcer de d�terminer la commune et r�elle intention des parties, sans s'arr�ter aux expressions ou d�nominations inexactes dont elles ont pu se servir, soit par erreur, soit pour d�guiser la nature v�ritable de la convention (art. 18 al. 1 CO; ATF 128 III 419 consid. 2.2). S'il y parvient, il s'agit d'une constatation de fait qui ne peut plus �tre remise en cause en instance de r�forme (ATF 129 III 118 consid. 2.5; 128 III 419 consid. 2.2 et les arr�ts cit�s). Si la volont� r�elle des parties ne peut pas �tre �tablie ou si elle est divergente, le juge doit interpr�ter les d�clarations et les comportements selon la th�orie de la confiance. Il doit donc rechercher comment une d�claration ou une attitude pouvait �tre comprise de bonne foi en fonction de l'ensemble des circonstances (interpr�tation dite objective; cf. ATF 129 III 118 consid. 2.5, 702 consid. 2.4 p. 707; 128 III 419 consid. 2.2; 127 III 444 consid. 1b).
3.1.2 Il convient pr�liminairement de relever que le grief s'appuie pour partie, de mani�re irrecevable, sur des faits non constat�s par la Cour de justice (art. 55 al. 1 let. c OJ).
Quoi qu'en pense la recourante, il n'est pas n�cessaire en l'occurrence d'avoir recours aux m�thodes d'interpr�tation d�duites des art. 2 CC, 1 et 18 CO. Il appert en effet que l'art. 8 de la convention du 13 octobre 1999 ne souffre aucune ambigu�t�. S'il est vrai qu'il ne se justifie pas d'embl�e d'exclure l'usage des r�gles interpr�tatives si la teneur d'une clause contractuelle para�t claire et indiscutable (ATF 129 III 702 consid. 2.4.1 p. 707; 128 III 265 consid. 3a), ce recours doit n�anmoins �tre limit� aux situations o� la lettre du contrat ne restitue pas exactement le sens de l'accord conclu, en particulier au regard du but poursuivi par les parties (arr�t 4C.205/2003 du 17 novembre 2003, consid. 2.2; arr�t 5C.134/2002 du 17 septembre 2002, consid. 3.1, publi� in SJ 2003 I p. 315; cf. �galement Pierre Engel, Trait� des obligations en droit suisse, 2e �d., p. 236).
Or le libell� de l'art. 8 de la convention pr�cit�e n'appelle pas un effort sp�cial de compr�hension. Cette disposition oblige la demanderesse, qui a rompu unilat�ralement l'accord le 21 d�cembre 2000 - point d�sormais acquis au d�bat -, de verser au d�fendeur les sommes pr�vues dans cette hypoth�se, � savoir le solde du goodwill d� � cette date, c'est-�-dire 410'000 fr. (510'000 fr. - 100'000 pay�s en juillet 2000), somme � laquelle s'ajoute la peine r�solutoire de 300'000 fr. (art. 160 al. 3 CO). A cet �gard, il sied de relever que la recourante, � bon droit, ne fait plus valoir devant le Tribunal f�d�ral que cette p�nalit� est r�ductible, du moment qu'il s'agit d'un d�dit consensuel (Wandelp�n; Michel Mooser, Commentaire romand, n. 5 ad Intro. art. 158-163 CO; Felix R. Ehrat, Commentaire b�lois, 3e �d., n. 25 ad art. 160 CO), qui n'est pas soumis en tant que tel � la r�duction judiciaire instaur�e par l'art. 163 al. 3 CO (Felix R. Ehrat, op. cit., n. 11 et n. 14 ad art. 158 CO; Gauch/Schluep/Schmid/Rey, Schweizerisches Obligationenrecht, Allgemeiner Teil, vol. II, 8e �d., n. 4043 p. 340; Mooser, op. cit., n. 7 ad Intro. art. 158-163 CO).
L'art. 8 litigieux pr�voit encore qu'au cas o� c'�tait l'intim� qui r�siliait unilat�ralement la convention, sa client�le restait acquise � la recourante. Il est donc �vident qu'a contrario, si, comme en l'esp�ce, la demanderesse rompt de son proche chef ladite convention, la client�le du d�fendeur ne lui est pas acquise.
Le texte de la norme critiqu�e est absolument clair. Aucune autre interpr�tation n'est possible.
Il est vrai que la convention peut � premi�re vue appara�tre in�quitable, dans la mesure o� elle permet � l'intim� d'encaisser le goodwill plus la peine r�solutoire et de garder, au surplus, sa client�le.
Il y a toutefois lieu de prendre en compte les particularit�s de l'esp�ce. Le d�fendeur est un m�decin-radiologue dont la client�le est notamment constitu�e de m�decins correspondants (cf. art. 2 de la convention du 13 octobre 1999), qui lui adressent leurs patients pour qu'ils soient radiographi�s. Il faut d�s lors envisager que certains de ces m�decins correspondants, qui ont suivi l'intim� chez la recourante, sont peut-�tre satisfaits du laboratoire que celle-ci exploite, si bien qu'ils ne sont plus dispos�s � adresser leurs malades dans le nouveau cabinet du d�fendeur install� � la Clinique V.________. Partant, lorsque l'intim� s'est associ� � la recourante, le premier s'exposait � perdre une partie de sa client�le, risque contre lequel il a manifestement voulu se pr�munir par l'adoption de l'art. 8 de l'accord du 13 octobre 1999.
En r�sum�, on ne discerne aucune violation de l'art. 18 CO dans l'arr�t querell�, de sorte que le grief est mal fond�.
3.2 Dans la seconde branche du moyen, la recourante affirme que la convention litigieuse serait lacunaire en ce qui concerne l'hypoth�se o� elle est r�sili�e unilat�ralement par la demanderesse. Cette derni�re sugg�re ainsi de combler cette pr�tendue lacune en "prolonge(ant) les lignes trac�es dans le contrat" (analogie contractuelle) ou en s'inspirant des r�gles sur la liquidation de la soci�t� simple (art. 548 ss CO), voire en proc�dant � une interpr�tation t�l�ologique, qui commande de d�terminer comment les parties auraient r�gl� la question si elles se l'�taient pos�e au moment de la signature du contrat.
On ne voit nulle lacune dans l'accord critiqu�. Son art. 8 envisage express�ment le cas o� la demanderesse rompt le contrat de mani�re unilat�rale et r�gle les cons�quences �conomiques que cette r�siliation entra�ne pour cette partie contractante.
Quant au r�gime de la liquidation de la soci�t� simple d�coulant des art. 548 ss CO, il s'agit de r�gles de droit dispositif (Daniel Staehelin, Commentaire b�lois, n. 2 ad art. 548/549 CO; Pierre Engel, Contrats de droit suisse, 2e �d., p. 728). Il s'ensuit que le contrat de soci�t� simple, � l'instar de l'art. 8 de l'accord litigieux, peut parfaitement �carter le r�gime l�gal au sujet de la liquidation et des op�rations y relatives, si le contrat est par ailleurs conforme � l'ordre public, n'enfreint pas les bonnes moeurs et ne porte pas atteinte aux droits de la personnalit� (art. 19 al. 2 CO), ce que la recourante n'a, � juste titre, jamais pr�tendu.
Les plaideurs ayant r�gl� la mise en oeuvre de la dissolution de la soci�t� simple qu'ils avaient constitu�e, il ne subsiste aucune lacune � combler.
Le moyen est d�nu� de fondement.
La recourante soutient enfin que la cour cantonale, au m�pris de l'art. 8 CC, lui a refus� toute administration de preuve sur un fait capital pour la solution de la querelle, qui serait la valeur de la client�le reprise par l'intim�.
4.1 Il a �t� d�duit de l'art. 8 CC un droit � la preuve et � la contre-preuve (ATF 129 III 18 consid. 2.6 et les arr�ts cit�s). Cette r�gle est viol�e quand le juge n'administre pas, sur des faits pertinents (ATF 126 III 315 consid. 4a), des preuves propres � les �tablir (cf. ATF 90 II 219 consid. 4b) qui ont �t� offertes r�guli�rement selon les dispositions de la loi de proc�dure applicable (ATF 126 III 315 ibidem), alors qu'il ne consid�re l'all�gation desdits faits ni comme exacte, ni comme r�fut�e.
4.2 La recourante ne donne aucune indication sur la nature des preuves qu'elle aurait propos�es en instance cantonale. Le grief ne r�pond pas aux exigences de motivation de l'art. 55 al. 1 let. c OJ.
Serait-il recevable que le moyen serait infond�. En effet, l'art. 8 de la convention du 13 octobre 1999 autorise le d�fendeur, en cas de rupture unilat�rale de l'accord par la demanderesse, � garder sa client�le. Il est donc sans aucune pertinence de d�terminer la valeur �conomique que celle-ci repr�sente, puisqu'elle n'entre dans aucun d�compte de liquidation.
En d�finitive, le recours doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�. Vu l'issue du litige, les frais et d�pens seront mis � la charge de la recourante qui succombe (art. 156 al. 1 et 159 al. 1 OJ).
La recourante versera � l'intim� une indemnit� de 8'000 fr. � titre de d�pens.