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Timestamp: 2016-10-26 02:30:56+00:00
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Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ']

U 59/03 (23.01.2004)
U 59/03
Arr�t du 23 janvier 2004
U.________, recourant, repr�sent� par Me Michel De Palma, avocat, avenue de Tourbillon 3, 1950 Sion,
A.a U.________, travaillait en qualit� d'ouvrier au service de la soci�t� X.________ SA. A ce titre, il �tait assur� obligatoirement contre le risque d'accident aupr�s de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accident (CNA).
Le 10 mars 2000, vers 16 h. 30, alors qu'il �tait occup� � ouvrir des sacs de riz pour leur conditionnement en paquets, un sac de 50 kg est tomb� d'une hauteur d'un m�tre environ heurtant d'abord sa t�te, qu'il avait tourn�e vers le sol, puis glissant sur son �paule droite. Sous l'effet du choc, il perdit l'�quilibre et tomba � terre. Il poursuivit quand m�me son travail jusqu'� la fin de la journ�e. Ressentant des douleurs � la nuque et � l'�paule droite, l'assur� se rendit le lendemain chez le docteur A.________, g�n�raliste, qui posa le diagnostic d'entorse cervicale avec cervico-brachialgies et douleurs dorsales, les radiographies ne montrant aucune fracture cervicale ni thoracique (rapport m�dical initial LAA du 23 mars 2000). Prescrivant du repos, des anti-inflammatoires, ainsi que le port d'une collerette mousse, le m�decin attesta d'une incapacit� de travail jusqu'au 15 mars suivant, puis pour une dur�e ind�termin�e. La CNA a pris en charge le cas.
Apr�s avoir examin� l'assur�, en l'absence de d�ficit sensible ou moteur objectivable (rapport du 8 juin 2000), le docteur B.________, m�decin d'arrondissement de la CNA, a propos� un s�jour � la Clinique Y.________ afin de favoriser rapidement une reprise du travail. U.________ a �t� admis � la Clinique Y.________ du 19 juin au 14 juillet 2000. Dans le rapport de sortie du 8 ao�t 2000, les docteurs C.________ et D.________ ont relev� une discordance frappante entre une mobilit� active de la nuque normale et d'importantes limitations lors du testing passif du c�t� droit. Ils ont conclu que le patient s'�tait auto-limit� durant tout son s�jour. Sur le plan m�dical, il n'existait aucun �l�ment objectif contre-indiquant la reprise du travail, si bien que les m�decins ont propos� une reprise de travail � 50 % tout en relevant que des mesures professionnelles devaient �tre examin�es avec le patient qui se plaignait d'importantes douleurs et ne voulait pas poursuivre l'activit� exerc�e jusque l�.
Le 17 juillet 2000, U.________ tenta de reprendre le travail � mi-temps, mais interrompit son activit� deux jours plus tard. Son m�decin traitant attesta d'une incapacit� de travail pour une dur�e ind�termin�e d�s le 19 juillet 2000, le patient se plaignant de vertiges et d'aggravation des cervico-brachialgies. Se fondant, notamment, sur un nouveau rapport du docteur B.________ (du 29 septembre 2000), la CNA informa l'assur�, par d�cision du 10 octobre 2000, qu'elle l'indemniserait sur la base d'une incapacit� de travail de 100 % du 19 juillet au 27 septembre 2000, puis, � partir de cette date, en fonction d'un taux d'incapacit� de travail de 50 %. U.________ forma opposition contre cette d�cision. Le 17 octobre 2000, son employeur mit fin � son engagement au 31 janvier 2001.
Apr�s avoir requis de nouveaux avis m�dicaux du docteur B.________ (rapport du 15 d�cembre 2000) et du docteur E.________, neurologue (rapport du 6 f�vrier 2001), l'assureur-accidents annula sa d�cision du 10 octobre 2000 et accepta d'allouer � U.________ les indemnit�s journali�res sur la base d'une incapacit� de travail de 100 % au-del� du 27 septembre 2000.
A.b A la demande de son m�decin d'arrondissement, la CNA a encore demand� l'avis des docteurs F.________, neurologue, et G.________, psychiatre, de la Clinique Y.________, qui examin�rent l'assur� le 20 juin 2001. Dans son rapport du 21 juin suivant, le neurologue a conclu qu'au vu du m�canisme de l'accident, l'assur� pr�sentait une distorsion cervicale qui ne l'emp�chait pas d'avoir une capacit� de travail normale dans un travail adapt� et l�ger. Pour sa part, le psychiatre a diagnostiqu� un trouble d�pressif majeur (degr� l�ger), tout en r�servant le diagnostic additionnel de syndrome douloureux somatoforme persistant (rapport du 25 juin 2001). Il pr�conisait une prise en charge psychoth�rapeutique en relevant l'absence de motivation du patient quant � un tel traitement.
Se fondant notamment sur ces rapports et apr�s avoir pris des renseignements �conomiques, la CNA a, par d�cision du 22 novembre 2001, mis l'assur� au b�n�fice d'une rente d'invalidit� fond�e sur un taux d'incapacit� de gain de 15 %, ainsi que d'une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� d'un taux de 7,5 %.
Saisi d'une opposition de U.________, l'assureur-accidents lui a indiqu� qu'il consid�rait que les troubles dont il souffrait encore n'�taient plus en relation de causalit� avec l'accident du 10 novembre 2000, si bien que les prestations contest�es n'�taient plus dues � partir du 30 septembre 2001. Envisageant en cons�quence de r�former sa d�cision au d�triment de l'assur�, il lui a accord� un d�lai pour retirer son opposition. U.________ n'a pas fait usage de cette possibilit�, de sorte que la CNA a rendu une d�cision, le 21 mars 2002, par laquelle il a rejet� l'opposition de ce dernier et annul� sa d�cision du 22 novembre 2001, en ce sens que tout droit � des prestations de l'assurance-accidents est refus� � l'assur� au-del� du 30 septembre 2001.
U.________ a d�f�r� cette d�cision au Tribunal cantonal des assurances du canton du Valais qui l'a d�bout� par jugement du 28 janvier 2003.
U.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement dont il demande l'annulation. Il conclut, sous suite de d�pens, au renvoi de la cause � la CNA pour instruction compl�mentaire. Il requiert �galement l'octroi d'une rente d'invalidit� fond�e sur un taux d'invalidit� d'au moins 52 %, ainsi que d'une indemnit� corporelle selon le degr� �r�sultant de l'expertise m�dicale � administrer�.
La CNA conclut au rejet du recours en se r�f�rant enti�rement au jugement entrepris, tandis que l'Office f�d�ral des assurances sociales, Domaine Maladie et accidents (int�gr�, depuis le 1er janvier 2004, � l'Office f�d�ral de la sant� publique) n'a pas d�pos� de d�terminations.
A la demande du juge d�l�gu� � l'instruction, l'Office cantonal valaisan de l'assurance-invalidit� a d�pos� son dossier, lequel comprend en particulier une expertise du docteur H.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie, du 8 juillet 2002.
Les parties se sont d�termin�es sur les nouvelles pi�ces du dossier et ont maintenu leurs conclusions.
La loi f�d�rale sur la partie g�n�rale du droit des assurances sociales (LPGA) du 6 octobre 2000, entr�e en vigueur au 1er janvier 2003, n'est pas applicable au pr�sent litige, d�s lors que le juge des assurances sociales n'a pas � prendre en consid�ration les modifications du droit ou de l'�tat de fait post�rieures � la date d�terminante de la d�cision litigieuse du 21 mars 2002 (ATF 129 V 4, consid. 1.2 et les arr�ts cit�s).
2.1 Le litige porte sur le point de savoir si l'intim�e �tait fond�e, par sa d�cision sur opposition du 21 mars 2002, � supprimer au 30 septembre 2001 le droit du recourant � des prestations d'assurance. Il s'agit, singuli�rement, de d�terminer s'il subsiste au-del� de cette date un rapport de causalit� entre les troubles dont il se plaint et l'accident du 10 novembre 2000.
2.2 Le jugement entrepris expose de mani�re exacte et compl�te les dispositions l�gales et les principes jurisprudentiels relatifs � la n�cessit� d'une atteinte � la sant� et d'un rapport de causalit� (naturelle et ad�quate) entre celle-ci et un accident pour que l'assureur-accidents soit tenu � fournir des prestations; il rappelle �galement les r�gles de preuve r�gissant l'existence d'un traumatisme de type �coup du lapin� � la colonne cervicale, d'un traumatisme analogue ou d'un traumatisme cranio-c�r�bral, ainsi que les crit�res pos�s par la jurisprudence en mati�re de causalit� ad�quate entre de tels troubles et un accident de gravit� moyenne (ATF 117 V 367 consid. 6a, 382 consid. 4b) et ceux applicables en cas de troubles psychiques (ATF 115 V 140 consid. 6c/aa et 409 consid. 5c/aa). Il suffit donc d'y renvoyer sur ces points.
On ajoutera que lorsque des l�sions appartenant sp�cifiquement au tableau clinique des s�quelles d'un accident de type �coup du lapin� ou d'un traumatisme analogue, bien qu'en partie �tablies, sont rel�gu�es au second plan en raison de l'existence d'un probl�me important de nature psychique, le lien de causalit� ad�quate doit �tre appr�ci� � la lumi�re des principes applicables en cas de troubles psychiques cons�cutifs � un accident (ATF 123 V 367 consid. 6a). Le Tribunal f�d�ral des assurances a pr�cis� que la question de savoir si le probl�me psychique a rel�gu� les autres troubles au second plan, dans le cas d'un accident de type �coup du lapin�, ne doit pas faire l'objet d'une appr�ciation momentan�e. Mais, elle doit �tre �valu�e en examinant si, durant toute la phase de l'�volution, depuis l'accident jusqu'� la date du prononc�, les troubles physiques n'ont jou� dans l'ensemble qu'un r�le tout � fait secondaire et, partant, sont rel�gu�s enti�rement au second plan. L'existence du lien de causalit� ad�quate ne doit �tre appr�ci�e selon la jurisprudence applicable en cas de troubles du d�veloppement psychique (ATF 115 V 133) que si tel est le cas (RAMA 2002 n� U 465 p. 439 consid. 3b).
Se r�f�rant � la jurisprudence en mati�re de l�sions du rachis cervical par accident de type �coup du lapin� et qualifiant l'accident en cause de peu de gravit�, la juridiction cantonale de recours a, en substance, ni� l'existence d'un lien de causalit� ad�quate entre l'accident assur� et les atteintes � la sant� subies par l'assur� au-del� du 30 septembre 2001 et constat� que la responsabilit� de l'intim�e n'�tait pas engag�e au-del� de cette date.
Le recourant reproche tout d'abord aux premiers juges d'avoir examin� la question de l'existence du lien de causalit� ad�quate en appliquant la jurisprudence relatif aux troubles du d�veloppement psychique cons�cutifs � un accident et non selon les principes d�gag�s en mati�re de l�sions appartenant sp�cifiquement au tableau clinique des s�quelles d'un accident de type �coup du lapin� (ATF 117 V 367). Selon lui, d�s lors qu'il est �tabli, au vu des rapports m�dicaux au dossier qu'il ne souffrait pas d'un probl�me psychique pr�existant et n'avait pas d'ant�c�dent psychiatrique, il convient d'analyser le rapport de causalit� selon les crit�res pos�s par l'ATF 117 V 367. Par ailleurs, il all�gue que l'accident du 10 novembre 2000 doit �tre qualifi� pour le moins de moyennement grave. Enfin, il fait valoir qu'il ressort du rapport du docteur H.________ du 8 juillet 2002 que l'affection psychique dont il est atteint serait directement li�e � l'accident du 10 mars 2000, de sorte que le lien de causalit� entre celle-ci et cet �v�nement doit �tre admis.
4.1 En l'esp�ce, on peut retenir des constatations m�dicales initiales que l'assur� a �t� heurt� au niveau de la t�te puis de l'�paule par un sac de riz de 50 kg, tomb� d'une hauteur d'un m�tre environ. Il n'a pas perdu connaissance mais a subi une entorse/contusion cervicale entra�nant des douleurs cervicales et dorsales (rapport m�dical initial LAA du 23 mars 2000). Les examens m�dicaux effectu�s par la suite n'ont pas mis en �vidence de d�ficit neurologique ou moteur objectivable, ni de l�sion morphologique post-traumatique. Les m�decins de la Clinique Y.________, les docteurs D.________ et C.________, ont constat� que sur le plan m�dical le syndrome vert�bral �tait minime et relev� une discordance entre une mobilit� active de la nuque normale et d'importantes limitations lors du testing passif du c�t� droit. Selon eux, il n'existait aucun �l�ment objectif contre-indiquant la reprise du travail et proposaient une reprise � 50 % (rapports des 20 juillet et 8 ao�t 2000).
Par ailleurs, il ressort des rapports m�dicaux subs�quents que le recourant a d�velopp�, � c�t� du status de contusion cervicale, des troubles psychiques. Ainsi, le docteur B.________, en plus d'observations identiques � celles des m�decins de la Clinique Y.________ (absence de d�ficit sensible ou moteur, mobilisation cervicale spontan�e normale et indolore), a fait �tat d'une chronicit�, sans corr�lat morphologique pouvant expliquer les plaintes subjectives importantes du patient; selon lui, des probl�mes autres que les s�quelles post-traumatiques pouvaient jouer un r�le d�cisif dans l'�volution de l'�tat de sant� (rapport du 29 septembre 2000). Il a constat� ensuite, dans un rapport du 18 d�cembre 2000, que l'�tat subjectif du recourant empirait continuellement, �surcharg� probablement par un �tat d�pressif�, puis a requis une appr�ciation psychiatrique de la part du docteur G.________ de la Clinique Y.________. Posant le diagnostic d'�tat d�pressif majeur (degr� l�ger), ce psychiatre a �galement �voqu� �la question du diagnostic additionnel de syndrome douloureux somatoforme persistant�, l'�cartant toutefois � l'�poque, d�s lors que les plaintes du patient portaient avant tout sur des vertiges et qu'une partie de l'aggravation des plaintes douloureuses pouvait �tre mise sur le compte du simple �tat d�pressif. Il a en outre estim� n�cessaire que le recourant se soumette � un traitement psychoth�rapeutique, tout en pr�cisant l'absence de motivation de celui-ci pour ce faire (rapport du 25 juin 2001).
Appel� � se prononcer sp�cifiquement sur l'atteinte � la sant� psychique du recourant dans le cadre de la proc�dure de l'assurance-invalidit�, le docteur H.________ a diagnostiqu� un syndrome douloureux persistant dont l'existence pouvait remonter, selon les �l�ments du dossier, � l'an 2000, avec traits de personnalit� narcissique, histrionique et passive-agressive, ainsi qu'un syndrome d�pressif moyen persistant pr�sent certainement depuis juin 2001, mais peut-�tre d�j� dans les suites pr�coces de l'accident de mars 2000. Il observait que le trouble somatoforme a pour caract�ristique que les sympt�mes physiques persistent en d�pit des bilans n�gatifs r�p�t�s et l'absence de substrats organiques expliquant l'intensit� des troubles d�crits par l'assur�. Par ailleurs, le psychiatre n'excluait pas la pr�sence d'une n�vrose d'assurance ou de revendication s'ajoutant aux diagnostics pos�s. Selon lui, le recourant disposait d'une capacit� de travail en grande partie intacte, mais qu'il n'arrivait pas � mettre en valeur en raison de son statut psychique. Le rapport du psychiatre, bien qu'�tabli le 8 juillet 2002, soit apr�s la d�cision sur opposition, permet d'appr�cier les circonstances au moment o� celle-ci a �t� rendue, de sorte qu'il peut �tre pris en compte (ATF 99 V 109 et les arr�ts cit�s).
4.2 Il r�sulte de ces constatations que l'existence d'un rapport de causalit� ad�quate entre les troubles dont souffre l'assur� et l'accident du 20 mars 2000 doit �tre examin�e au regard des crit�res d�velopp�s par la jurisprudence pour l'analyse de la causalit� ad�quate en relation avec des troubles psychiques, sans qu'il soit n�cessaire, pour le surplus, d'examiner plus en d�tail si l'accident subi peut �tre assimil� � un traumatisme de type �coup du lapin� et si le recourant en pr�sente le tableau clinique typique. En effet, � la suite de l'accident et durant toute la phase de l'�volution, depuis celui-ci jusqu'� la date du prononc� de la d�cision litigieuse, les troubles psychiques dont est atteint le recourant ont jou� un r�le pr�pond�rant, rel�guant les probl�mes physiques � l'arri�re-plan. A cet �gard, le fait que le recourant a retrouv� assez rapidement une capacit� de travail enti�re sur le plan physique apr�s l'accident - aucun �l�ment objectif ne contre-indiquant une reprise du travail d�s le mois de juillet 2000 -, tandis que sa capacit� de travail �tait limit�e � 50% sur le plan psychique � partir du mois de juin 2001 en tout cas (cf. rapport du docteur H.________ du 8 juillet 2002) appara�t �galement d�terminant. Il en va de m�me de la circonstance qu'un traitement psychiatrique pourrait am�liorer la sant� psychique du recourant comme sa capacit� de travail (rapport m�dical pr�cit�), alors qu'il n'y a plus, en �t� 2001, d'indication pour la poursuite du traitement physioth�rapeutique qui n'est plus susceptible d'apporter un b�n�fice � long terme (rapport du docteur F.________ du 21 juin 2001).
Au demeurant, il convient de relever que l'application de cette jurisprudence ne pr�suppose pas, comme le fait valoir implicitement le recourant - et comme indiqu� de mani�re impr�cise par le regeste en fran�ais de l'ATF 123 V 98 - la �pr�existence� de troubles psychiques. Il suffit que les l�sions appartenant sp�cifiquement au tableau clinique des s�quelles d'un accident de type �coup du lapin� � la colonne cervicale, bien qu'en partie �tablies, soient rel�gu�es au second plan en raison de l'existence d'un probl�me important de nature psychique (�... die Beeintr�chtigungen zwar teilweise gegeben sind, im Vergleich zur vorliegenden ausgepr�gten psychischen Problematik aber ganz in den Hintergrund treten�, ATF 123 V 99 consid. 2a).
L'examen du pr�sent cas sous l'angle des crit�res objectifs pos�s par la jurisprudence en mati�re de troubles psychiques cons�cutifs � un accident (cf. ATF 115 V 138 ss consid. 6 et 407 ss consid. 5) ne permet pas de conclure � l'existence d'un rapport de causalit� ad�quate entre l'�v�nement accidentel en question et les troubles psychiques constat�s.
Si l'on peut se rallier au point de vue du recourant, selon lequel l'accident qu'il a subi doit �tre rang� dans la cat�gorie des accidents de gravit� moyenne, l'on ne saurait le qualifier de particuli�rement impressionnant ou dramatique. Par ailleurs, la l�sion subie par le recourant (contusion cervicale) s'est caract�ris�e avant tout par l'apparition de douleurs cervicales et lombaires sans atteinte organique objectivable, si bien qu'on ne peut parler d'une grave atteinte � la sant�. On retiendra que du point de vue somatique - seul d�terminant dans ce contexte -, le recourant aurait �t� en mesure, selon les docteurs B.________, C.________ et D.________ de la Clinique Y.________, de reprendre son travail d�s la fin du mois de juillet 2000. Pour sa part, le docteur F.________ constatait, dans son rapport du 21 juin 2001, que le recourant disposait d'une capacit� de travail normale dans un travail adapt� et l�ger. Sans les troubles psychiques qui entra�nent, selon le docteur H.________, une incapacit� de travail de 50 % dans une activit� adapt�e, le recourant aurait �t� donc en mesure d'exercer � nouveau une activit� peu apr�s l'accident.
Reste que le recourant continuait, au moment de l'expertise du docteur H.________, soit plus de deux ans apr�s l'accident en cause, � souffrir de cervicalgies et � suivre un traitement m�dicamenteux. Le crit�re de l'existence de douleurs persistantes doit toutefois �tre relativis� en l'esp�ce dans la mesure o� le docteur B.________, entre autres m�decins, a relev� une discordance frappante entre les plaintes subjectives importantes et le corr�lat morpholoqique (rapport du 8 juin 2000). D�s lors, et au regard de l'ensemble des circonstances du cas, le crit�re de la persistance des douleurs et celui de la longue dur�e du traitement m�dical ne rev�tent pas, � eux seuls, une importance telle qu'ils permettent de retenir l'existence d'un lien de causalit� ad�quate entre l'accident du 10 mars 2000 et les troubles dont souffre le recourant au-del� du 30 septembre 2001 (sur le cumul des crit�res en cas d'accident de gravit� moyenne, voir ATF 117 V 366 consid. 6a et b).
Au vu de ce qui pr�c�de, l'intim�e �tait fond�e, par sa d�cision sur opposition du 21 mars 2002, � supprimer le droit du recourant � des prestations de l'assurance-accidents � partir du 30 septembre 2001.