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Timestamp: 2016-12-10 12:48:07+00:00
Document Index: 163455874

Matched Legal Cases: ['arrêt ', 'art. 90', 'art. 82', 'art. 86', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 113', 'art. 6', 'art. 66', 'art. 68', 'arrêt ']

8C_415/2015 (24.03.2016)
8C_415/2015 Arrêt du 24 mars 2016
A. A.________, née en 1986, a été engagée par la société B.________ SA (ci-après: l'employeur) en qualité de caissière le 29 mars 2010. A ce titre, elle était assurée obligatoirement contre le risque d'accident et de maladie professionnelle auprès de Zurich Compagnie d'Assurances SA (ci-après: la Zurich).
La Zurich a recueilli un rapport du 1
er novembre 2013, établi à l'intention de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud par le docteur D.________, spécialiste en rhumatologie. Ce médecin a diagnostiqué des troubles musculo-squelettiques et a fait état de douleurs diffuses " (cervicales/trapèzes/région lombaire) ", d'une asthénie et de douleurs thoraciques. Par ailleurs, la Zurich a requis l'avis de son médecin-conseil, le docteur E.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur (rapport du 13 janvier 2014).
B. Saisie d'un recours contre la décision sur opposition, la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud l'a rejeté par jugement du 11 mai 2015.
C. A.________ forme un recours en matière de droit public, assorti d'un recours constitutionnel subsidiaire, en concluant à la réforme du jugement attaqué en ce sens qu'elle a droit aux prestations de l'assurance-accidents. Subsidiairement, elle demande l'annulation du prononcé cantonal et le renvoi de la cause à la juridiction précédente pour complément d'instruction sous la forme d'une expertise indépendante, le tout sous suite de frais et dépens.
1. Le recours est dirigé contre un arrêt final (art. 90 LTF) rendu en matière de droit public (art. 82 ss LTF) par une autorité cantonale de dernière instance (art. 86 al. 1 let. d LTF). Il a été déposé dans le délai (art. 100 LTF) et la forme (art. 42 LTF) prévus par la loi. Il est donc recevable en tant que recours en matière de droit public. C'est pourquoi, dans la mesure où la recourante entend également former un recours constitutionnel, celui-ci n'est pas recevable en raison de son caractère subsidiaire (art. 113 LTF).
2. Le litige porte sur le point de savoir si la recourante a droit à des prestations de l'assurance-accidents au titre de la prise en charge des suites d'une maladie professionnelle.
3. Les prestations d'assurance sont en principe allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle (art. 6 al. 1 LAA).
4.1. La cour cantonale a considéré que les troubles dont souffre la recourante ne relèvent pas d'une atteinte de nature organique. Certes, une imagerie par résonance magnétique (IRM) de la colonne cervicale effectuée le 2 septembre 2013 a permis d'objectiver des discopathies C5-C6 et C6-C7, mais celles-ci constituent toutefois des affections banales. D'ailleurs, dans un rapport du 17 octobre 2013, le docteur D.________ a indiqué que les troubles pouvaient se rapporter à un contexte de fibromyalgie partiellement en relation avec l'activité professionnelle. C'est seulement dans un deuxième temps (rapport du 1
er novembre 2013) que ce médecin a diagnostiqué des troubles musculo-squelettiques. Aussi la cour cantonale a-t-elle considéré qu'en l'absence d'étiologie organique, la mise en oeuvre de l'expertise requise par l'assurée ne se justifiait pas. Au demeurant, elle est d'avis, sur le vu des études et articles produits par les parties - dont la pertinence dans le cas d'espèce a été confirmée par les docteurs D.________ et E.________ -, que l'activité professionnelle est certes une cause des troubles musculo-squelettiques mais que l'on ne peut pas pour autant reconnaître un lien de causalité qualifié d'au moins 75 % au sens de la jurisprudence.
5. En l'espèce, la recourante n'expose toutefois pas en quoi la motivation du jugement attaqué est insuffisante au point qu'elle n'est pas en mesure d'en saisir la portée ni de l'attaquer en connaissance de cause. Par ailleurs, en tant qu'elle se plaint d'une violation de son droit d'être entendue parce que la juridiction cantonale a considéré que les troubles ne constituaient pas une maladie professionnelle au sens de la LAA, son grief n'a pas de portée propre par rapport au grief de mauvaise appréciation des preuves qu'elle invoque également. Le moyen tiré de la violation de son droit d'être entendue se révèle ainsi mal fondé, dans la mesure où il est recevable.
7. La recourante, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). L'intimée n'a pas droit à des dépens (art. 68 al. 3 LTF).
5. Le présent arrêt est communiqué aux parties, à la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud et à l'Office fédéral de la santé publique.