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Timestamp: 2016-10-28 21:49:30+00:00
Document Index: 304531550

Matched Legal Cases: ['art. 82', 'art. 83', 'art. 89', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 29', 'art. 105', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 97', 'art. 97', 'art. 110', 'art. 110', 'art. 21', 'art. 21', 'art. 63', 'art. 21', 'ATF ', 'art. 21', 'ATF ', 'art. 65']

1C_268/2013 (25.09.2013)
1C_268/2013 � � Arr�t du 25 septembre 2013
Municipalit� d'Aigle, 1860 Aigle, repr�sent�e par
Am�nagement du territoire,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 11 f�vrier 2013.
A.________ est propri�taire de la parcelle 1668 de la commune d'Aigle, au chemin des Noyers, au pied du coteau. D'une surface de 12'438 m2, ce bien-fonds comporte des vignes pour 7'057 m2, une place-jardin de 4'972 m2, une maison de ma�tre, un d�p�t et une fontaine.
Historiquement, la d�termination des zones s'est ainsi d�roul�e:
Le 28 avril 1961, le plan d'extension communal a �t� approuv� par le Conseil d'Etat.
Une modification du plan d'extension partiel (ci-apr�s: le PEP, portant en substance sur les zones destin�es � l'agriculture, � la viticulture et aux for�ts) a �t� adopt�e par le Conseil communal le 20 octobre 1982 et approuv�e par le canton le 3 avril 1985. Elle se fonde sur un plan des zones du 30 octobre 1981, qui consiste en un plan g�n�ral au 1:5000 et, pour certains secteurs, en des extraits de plan d�taill� au 1:2000.
S'agissant de la parcelle 1668, seule sa partie amont a �t� int�gr�e dans le PEP de 1985, en zone viticole. Sa partie aval est rest�e dans le plan d'extension communal de 1961, en zone � b�tir.
Ainsi, pour la parcelle 1668, sur le plan g�n�ral au 1:5000, la teinte brune d�signant la zone viticole est bord�e en aval � la fois par le trait rouge marquant la limite du PEP et par le trait jaune marquant la limite de plan d�taill�. Le bord de la teinte brune (et le trait rouge) passe sur le mur supportant la deuxi�me raisse (terrasse de vigne soutenue par un mur). Selon le plan g�n�ral au 1:5000, la premi�re raisse, en aval, est par cons�quent en zone � b�tir, alors que la seconde, en amont, est en zone viticole.
En revanche, sur le plan d�taill� au 1:2000, le trait jaune, marquant dans ce secteur non seulement la limite de plan d�taill�, mais encore la limite s�parant la zone viticole de la zone � b�tir, passe sur le mur soutenant la premi�re raisse de la parcelle 1668. La limite de la zone viticole est ainsi trac�e plus en aval, de quinze � vingt m�tres, que sur le plan g�n�ral au 1:5000. Elle colloque par cons�quent la premi�re raisse en zone viticole. Pour les parcelles adjacentes, de part et d'autre de la parcelle 1668, le trait jaune marquant la limite s�parant la zone viticole de la zone � b�tir passe plus en amont, toujours en suivant les murs de vignes. Cette limite conna�t ainsi, sur la parcelle 1668, un d�crochement vers l'aval.
Le 7 d�cembre 2011, A.________ a requis de la municipalit� d'Aigle la modification de la limite de la zone viticole institu�e en 1985 sur sa parcelle 1668, selon une ligne rouge qu'il a trac�e sur un croquis annex�, reliant de mani�re rectiligne (sans le d�crochement), les limites de la zone viticole figurant sur les parcelles adjacentes, de part et d'autre de son bien-fonds. Il s'agissait ainsi de repousser vers l'amont, soit plus haut encore que le pr�voit le plan g�n�ral au 1:5000, la limite de la zone viticole trac�e sur sa parcelle, de mani�re � y �tendre la portion de zone � b�tir. Celle-ci engloberait d�s lors la premi�re raisse de vigne, ainsi qu'une partie non n�gligeable de la seconde. A.________ affirmait que sa parcelle �tait la seule o� la zone viticole avait �t� abaiss�e jusque tout en bas du coteau, � la limite du terrain naturel plat. L'�galit� de traitement exigeait de r�parer, apr�s trente ans, cette anomalie.
Interpell� par la municipalit�, le Service cantonal du d�veloppement territorial (ci-apr�s: le SDT) a rendu un pr�avis n�gatif le 25 janvier 2012. Il relevait que la limite de la zone viticole, d�finie dans le plan des zones, se calait sur un mur figurant sur le plan d�taill� � l'�chelle 1:2000. Il ne constatait pas d'anomalie dans la d�limitation de la zone viticole sur la parcelle 1668. Le trac� des zones se basait sur des �l�ments du site qui avaient �t� jug�s coh�rents en 1985 et qui avaient men� � l'approbation du plan � cette �poque.
Par d�cision du 27 mars 2012, la municipalit� a refus� la requ�te de A.________. Se r�f�rant au pr�avis du SDT, ainsi qu'� une visite sur place qu'elle avait elle-m�me effectu�e, elle a relev� que la topographie des lieux confirmait l'appr�ciation port�e en 1985, notamment la pr�sence des murs de vignes et la d�clivit�. Elle r�p�tait, � l'instar du SDT, qu'il n'y avait pas de nouvelles justifications qui n�cessitaient une modification de cette limite aux d�pens de la zone viticole.
A.________ a port� sa cause devant la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tribunal cantonal), qui, par arr�t du 11 f�vrier 2013, a rejet� son recours et confirm� la d�cision de la municipalit� du 27 mars 2012. Le Tribunal cantonal a consid�r� en substance que le choix de la municipalit� d'interpr�ter le plan d'affectation adopt� en 1985 en privil�giant le plan d�taill�, plut�t que le plan g�n�ral, ne pr�tait pas le flanc � la critique. Par ailleurs, l'instruction n'avait pas permis de d�celer un changement d�cisif de circonstances, qui justifierait non seulement d'�tendre la zone � b�tir du PEP de 1985, mais encore de proc�der � cet agrandissement, hors de toute r�vision globale, sur la parcelle 1668.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, A.________ demande au Tribunal f�d�ral de r�former l'arr�t du Tribunal cantonal du 11 f�vrier 2013 en ce sens que la limite de la zone constructible sur la parcelle 1668 est celle indiqu�e par le plan des zones � l'�chelle 1:5000 et non celle du plan de d�tail 1:2000. Subsidiairement, il conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi de la cause au Tribunal cantonal pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Le recourant se plaint pour l'essentiel d'une constatation inexacte des faits, d'une in�galit� de traitement, d'une violation de son droit d'�tre entendu et d'une mauvaise application du droit f�d�ral.
Le Tribunal cantonal conclut au rejet du recours en se r�f�rant aux consid�rants de son arr�t. Le SDT a fait parvenir ses observations, sans prendre de conclusion formelle. La municipalit� conclut au rejet du recours dans la mesure o� il est recevable. Le recourant a r�pliqu� le 28 mai 2013; il confirme ses conclusions.
Dirig� contre une d�cision prise en derni�re instance cantonale dans le domaine du droit public de l'am�nagement du territoire, le recours est en principe recevable comme recours en mati�re de droit public conform�ment aux art. 82 ss LTF, aucune des exceptions pr�vues � l'art. 83 LTF n'�tant r�alis�e. Le recourant est particuli�rement touch� par l'arr�t attaqu�, qui confirme le refus de la municipalit� de modifier la limite de la zone viticole sur sa parcelle. Il dispose d�s lors de la qualit� pour recourir au sens de l'art. 89 al. 1 LTF.
A titre de mesure d'instruction, le recourant sollicite du Tribunal f�d�ral la fixation d'une inspection locale en pr�sence des parties. Il n'y a pas lieu de donner suite � cette requ�te, le Tribunal f�d�ral s'estimant suffisamment renseign� pour statuer sur la base du dossier.
Dans un grief d'ordre formel qu'il convient d'examiner en premier lieu, le recourant se plaint d'une violation de son droit d'�tre entendu � plusieurs titres.
3.1.�Le droit d'�tre entendu, tel qu'il est garanti par l'art. 29 al. 2 Cst., comprend le droit pour l'int�ress� de prendre connaissance du dossier, de s'exprimer sur les �l�ments pertinents avant qu'une d�cision ne soit prise touchant sa situation juridique, de produire des preuves pertinentes, d'obtenir qu'il soit donn� suite � ses offres de preuve pertinentes, de participer � l'administration des preuves essentielles ou � tout le moins de s'exprimer sur son r�sultat, lorsque cela est de nature � influer sur la d�cision � rendre (ATF 129 II 497 consid. 2.2 p. 504 s.; ATF 127 I 54 consid. 2b p. 56; 126 I 15 consid. 2a/aa p. 16 et les arr�ts cit�s). L'autorit� de d�cision peut donc se livrer � une appr�ciation anticip�e de la pertinence du fait � prouver et de l'utilit� du moyen de preuve offert et, sur cette base, refuser de l'administrer. Ce refus ne viole le droit d'�tre entendu que si l'appr�ciation � laquelle elle a ainsi proc�d� est entach�e d'arbitraire (ATF 131 I 153 consid. 3 p. 157 et les arr�ts cit�s; sur la notion d'arbitraire, voir ATF 132 I 13 consid. 5.1 p. 17).
Le droit d'�tre entendu implique �galement pour l'autorit� l'obligation de motiver sa d�cision, afin que l'int�ress� puisse se rendre compte de la port�e de celle-ci et l'attaquer en connaissance de cause. Selon la jurisprudence, la motivation d'une d�cision est suffisante lorsque l'autorit� mentionne, au moins bri�vement, les motifs qui l'ont guid�e et sur lesquels elle a fond� son raisonnement. L'autorit� ne doit toutefois pas se prononcer sur tous les moyens des parties; elle peut se limiter aux questions d�cisives (ATF 130 II 530 consid. 4.3 p. 540 et les arr�ts cit�s).
3.2.�Le recourant estime tout d'abord que la d�cision de la municipalit� du 27 mars 2012 a �t� prise en violation de son droit d'�tre entendu, dans la mesure o� l'autorit� ne lui avait pas communiqu� les pi�ces qu'il avait sollicit�es, qu'elle avait refus� d'examiner plusieurs de ses arguments et s'�tait bas�e sur un dossier incomplet.
Le Tribunal cantonal n'a pas exclu que la municipalit� avait viol� le droit d'�tre entendu du recourant, en ne lui transmettant notamment pas le plan du p�rim�tre de centre adopt�, alors qu'elle entendait s'y r�f�rer dans sa d�cision; ce vice avait toutefois �t� gu�ri au cours de la proc�dure de recours cantonale, o� la municipalit� avait produit le plan de p�rim�tre de centre Agglo Chablais Aigle Ollon, pi�ce sur laquelle le recourant avait pu s'exprimer. Le recourant n'explique pas quels autres documents ne lui auraient pas �t� communiqu�s, ni ne fait valoir que la motivation pr�cit�e des juges cantonaux serait critiquable. Il sied d�s lors de constater que la violation de son droit d'�tre entendu relative � l'absence de communication des "pi�ces invoqu�es" a �t� r�par�e. L'int�ress� all�gue au demeurant en vain que la municipalit� s'est bas�e sur un dossier incomplet, puisqu'il n'indique pas pr�cis�ment quelles mesures d'instruction suppl�mentaires auraient d� �tre ordonn�es, ni en quoi consistent les �ventuelles lacunes. Enfin, la municipalit� a expos� de fa�on suffisante sous l'angle de l'art. 29 al. 2 Cst. les motifs qui l'ont amen�e � rejeter la demande du recourant. Le grief tir� d'une violation du droit d'�tre entendu par la municipalit� est d�s lors mal fond�.
3.3.�Le recourant reproche ensuite au Tribunal cantonal d'avoir refus� d'ordonner la production du plan communal g�n�ral des zones de 1961 et de son r�glement ainsi que du rapport Stucky SA du 26 janvier 2012 "recommandations pour la protection contre les crues de la Grande-Eau".
La cour cantonale a renonc� � faire administrer les offres de preuve du recourant, consid�rant que les pi�ces demand�es n'�taient pas susceptibles d'influencer le sort de la cause. En particulier, la teneur du plan ant�rieur de 1961 �tait sans port�e pour la pr�sente proc�dure, d'autant que la volont� du planificateur communal de 1985 �tait pr�cis�ment de le modifier. De m�me, le risque d'inondation all�gu�, fond� sur "un rapport Stucky" de 2012, n'�tait pas davantage d�terminant, puisque le propri�taire d'une parcelle devant faire l'objet d'une restriction du droit de construire, en raison d'un danger naturel �lev�, ne pouvait exiger en compensation le classement en zone � b�tir d'une autre surface lui appartenant, colloqu�e en zone agricole.
Le recourant ne partage pas l'avis des juges cantonaux. Le plan g�n�ral des zones de 1961 �tait � son avis n�cessaire pour d�montrer que la planification de 1985 avait �largi la zone constructible sur la parcelle voisine. Il ne dit pas quel fait la production du rapport Stucky �tait suppos� prouver. Quoi qu'il en soit, le recourant n'all�gue ni ne d�montre que la motivation pr�cit�e du Tribunal cantonal serait insoutenable, ce qui n'est toutefois manifestement pas le cas. Dans ces conditions, la cour cantonale pouvait, par une appr�ciation anticip�e des preuves d�pourvue d'arbitraire, renoncer � demander la production des documents requis.
3.4.�Le recourant voit une violation de son droit d'�tre entendu dans le fait que l'arr�t attaqu� n'a pas trait� tous ses griefs. Le Tribunal cantonal ne serait pas entr� en mati�re sur ses critiques relatives � "la d�marche intellectuelle, scientifique et technique des g�niteurs d'un instrument de planification". La cour cantonale n'aurait par ailleurs pas �voqu� l'attestation de la maison B.________ qu'il avait produite, n'aurait mentionn� que de mani�re vague le fait que de nombreux b�timents ont �t� �rig�s dans les secteurs sis de part et d'autre de sa parcelle et n'aurait dit mot des "observations et mesures" qu'il avait fournies au sujet de la distance s�parant la partie concern�e de sa parcelle du centre de la localit�.
Le recourant semble ainsi se plaindre d'une motivation insuffisante de l'arr�t attaqu�. Or, il appara�t d'une part que les juges cantonaux n'ont pas ignor� ses arguments, puisqu'ils ont r�pondu, au moins bri�vement, � ses principaux griefs. Par ailleurs, la cour cantonale n'�tait pas tenue de r�pondre � toutes les critiques du recourant, dans la mesure o� elle consid�rait certaines comme �tant sans pertinence. L'absence de motivation de l'arr�t � cet �gard n'a de toute fa�on pas emp�ch� l'int�ress� de recourir c�ans sur ces points. D'autre part, le Tribunal cantonal a expos� de fa�on suffisante sous l'angle de l'art. 29 al. 2 Cst. les raisons qui l'ont amen� � confirmer la d�cision de la municipalit�. On ne d�c�le d�s lors pas non plus de violation du droit d'�tre entendu sous cet angle et le recours doit �tre rejet� sur ce point.
3.5.�Le recourant all�gue enfin vainement que la cour cantonale aurait viol� son droit d'�tre entendu en invoquant, sans la produire, une opposition qu'aurait faite son p�re durant l'enqu�te publique ouverte du 20 novembre au 21 d�cembre 1981. Cet �l�ment, certes mentionn� par la municipalit� lors de l'audience du 7 novembre 2012, n'a pas �t� retenu � l'appui des motifs de l'arr�t attaqu� et le recourant lui-m�me avait indiqu� dans ses observations du 13 janvier 2013 que cette opposition �tait sans incidence. Il n'y avait d�s lors pas lieu d'instruire plus avant sur cette pi�ce, d�nu�e de pertinence.
Le recourant se plaint d'un �tablissement inexact des faits.
4.1.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Le recourant ne peut critiquer ceux-ci que s'ils ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - notion qui correspond � celle d'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 134 V 53 consid. 4.3 p. 62) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 97 al. 1 LTF), ce qu'il lui appartient d'exposer et de d�montrer de mani�re claire et circonstanci�e. La correction du vice soulev� doit en outre �tre susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF).
4.2.�Pour le recourant, l'�tat de fait serait grossi�rement faux lorsqu'il affirme que la parcelle voisine 1667 comporte une bande d'une trentaine de m�tres de largeur de vigne qui se trouve sous la rupture de pente; la partie plane n'exc�derait pas 10 m d�s lors que la pente a exactement la m�me ligne de d�part que sur la parcelle du recourant, au m�me endroit. De m�me, l'arr�t attaqu� serait lacunaire dans la mesure o� il omet de constater que c'est le m�me mur, rectiligne, qui d�limite l'amont de la raisse concern�e du recourant et celui de la raisse correspondante de la parcelle 1667. Le recourant ne montre pas en quoi ces pr�tendues erreur et lacune seraient insoutenables, ni n'indique comment leur correction aurait permis d'arriver � un autre r�sultat. Il all�gue ensuite, de fa�on g�n�rale, que l'arr�t attaqu� serait arbitraire, reposant sur un �tat de fait "biais� et lacunaire", et qu'il parviendrait � un r�sultat arbitraire dans la mesure o� il discrimine le recourant par rapport � ses voisins en d�classant plus de 1'000 m2 de terrain constructible. Ces r�criminations ne rel�vent cependant pas de l'�tablissement des faits mais de l'application du droit; elles seront d�s lors examin�es avec les griefs de fond.
Avant de r�pondre aux diverses critiques du recourant, il convient de rappeler l'objet du litige et d'exposer la solution retenue dans l'arr�t attaqu�.
A l'origine de la contestation se trouve la requ�te du recourant, dat�e du 7 d�cembre 2011, visant � modifier la limite de la zone viticole sur sa parcelle 1668, dans le but de r�tablir l'�galit� de traitement par rapport aux parcelles voisines. Le refus de la municipalit� de donner suite � cette demande a �t� confirm�e par le Tribunal cantonal. Celui-ci a constat� qu'il existait une divergence quant � la limite de la zone viticole sur la parcelle 1668 entre le plan g�n�ral au 1:5000 et le plan d�taill� au 1:2000. Le choix de la municipalit� d'interpr�ter le plan d'affectation adopt� en 1985 en privil�giant le plan d�taill�, plut�t que le plan g�n�ral, ne r�sultait pas d'une erreur et ne pr�tait pas le flanc � la critique. La seule question qui demeurait �tait ainsi de savoir si, depuis l'adoption du plan de 1985, les circonstances avaient chang�, cas �ch�ant si ce changement portait sur des �l�ments d�terminants pour la planification au point qu'une adaptation du plan paraissait n�cessaire. Le fait que de nombreux b�timents avaient �t� �rig�s dans les secteurs sis de part et d'autre de la parcelle 1668 ne constituait pas une modification d�cisive; ces constructions avaient �t� effectu�es dans les zones � b�tir d�limit�es en 1985, ainsi que l'avait pr�vu le planificateur � cette �poque. Le risque d'inondation all�gu�, fond� sur un "rapport Stucky" de 2012, n'�tait pas d'avantage d�terminant, puisque le propri�taire d'une parcelle devant faire l'objet d'une restriction du droit de construire, en raison d'un danger naturel �lev�, ne pouvait exiger en compensation le classement en zone � b�tir d'une autre surface lui appartenant, colloqu�e en zone agricole. En conclusion, l'instruction n'avait pas permis de d�celer un changement d�cisif de circonstances, qui justifierait non seulement d'�tendre la zone � b�tir du PEP, mais encore de proc�der � cet agrandissement, hors de toute r�vision globale, sur la parcelle 1668 du recourant.
Le recourant invoque les art. 110 LTF et 33 al. 2 et 3 de la loi f�d�rale sur l'am�nagement du territoire du 22 juin 1979 (LAT; RS 700) pour contester le choix de la municipalit� de privil�gier le plan d�taill� de 1:2000 pour fixer la limite de la zone viticole � travers sa parcelle. Il soutient que ce plan ne contient pas la moindre norme, "ni par le graphisme, ni par un texte", ayant pour objet et but de fixer une limite de zone.
Les dispositions l�gales mentionn�es par le recourant ne r�glent pas la question de la hi�rarchie entre le plan g�n�ral et le plan d�taill�. En l'esp�ce, la solution retenue par la cour cantonale, empreinte de bon sens, n'est pas critiquable. C'est en particulier � juste titre que celle-ci a relev� que le plan d�taill�, figurant sur la m�me planche que le plan g�n�ral, avait suivi la m�me proc�dure d'adoption que ce dernier et avait la m�me valeur contraignante. Il n'y a au demeurant pas lieu de remettre en cause l'appr�ciation des juges cantonaux, selon laquelle le plan g�n�ral visait en l'occurrence � donner une vision d'ensemble du PEP et que la fixation des limites de zones pour chaque parcelle �tait d�volue aux plans d�taill�s, par d�finition deux fois et demie plus pr�cis. Le Tribunal cantonal a en outre tranch� la question apr�s avoir effectu� une vision locale et en se basant sur l'avis du SDT, service sp�cialis� en mati�re de planification, qui avait indiqu� que la limite de la zone viticole se calait sur un mur qui apparaissait sur le zoom � l'�chelle 1:2000 du plan. L'argumentation du recourant ne parvient pas � montrer en quoi les juges cantonaux auraient mal appliqu� les art. 110 LTF et 33al. 2 et 3 LAT, si bien que son grief appara�t mal fond�. Sa conclusion visant � dire que la limite de la zone constructible sur la parcelle 1668 est celle indiqu�e par le plan � l'�chelle 1:5000 doit par cons�quent �tre rejet�e.
Le recourant consacre plusieurs pages de son recours � expliquer "[l']inconstitutionnalit� et [le] d�faut de pertinence du p�rim�tre compact approuv� par la municipalit� le 28 mars 2011 et le SDT le 16 mars 2011". Ces critiques sont toutefois dirig�es contre un objet qui sort du cadre du litige et n'ont d�s lors pas � �tre examin�es dans la pr�sente proc�dure.
En tout �tat de cause, on peut relever que la municipalit� s'�tait r�f�r�e au "p�rim�tre de centre", compris dans le plan "Agglo Chablais Aigle Ollon - Centre cantonal, Commune d'Aigle" pour confirmer qu'il n'existait aucun changement de circonstances devant conduire � modifier la planification en vigueur sur la parcelle du recourant. Le Tribunal cantonal a au demeurant soulign� qu'en l'�tat, le p�rim�tre de centre n'avait aucune valeur contraignante sur la parcelle du recourant et ne d�ployait pas d'effet anticip� sur celle-ci, ni positif, ni n�gatif. Dans ces conditions, le grief du recourant, portant sur un �l�ment non d�terminant pour l'issue du litige, appara�t de toute fa�on d�nu� de pertinence et doit �tre �cart� pour ce motif �galement.
Le recourant demande le r�examen de la planification mise � l'enqu�te il y a plus de 30 ans, se pr�valant des art. 21 LAT et 63 de la loi cantonale du 4 d�cembre 1985 sur l'am�nagement du territoire et les constructions (LATC).
8.1.�En vertu de l'art. 21 al. 2 LAT, les plans d'affectation feront l'objet des adaptations n�cessaires lorsque les circonstances se sont sensiblement modifi�es. L'art. 63 LATC reprend en substance la disposition pr�cit�e, pr�voyant que les plans d'affectation sont r�examin�s et adapt�s lorsque les circonstances ont sensiblement chang�.
L'art. 21 al. 2 LAT tend � assurer � la planification une certaine stabilit�, sans laquelle les plans d'am�nagement ne peuvent remplir leur fonction. La stabilit� des plans est un aspect du principe, plus g�n�ral, de la s�curit� du droit, qui doit permettre aux propri�taires fonciers, comme aux autorit�s charg�es de mettre en oeuvre la planification, de compter sur la p�rennit� des plans d'affectation. Ceux-ci doivent toutefois �tre r�vis�s lorsque les circonstances d�terminantes se sont modifi�es depuis leur adoption (ATF 128 I 190 consid. 4.2 p. 198 et les arr�ts cit�s).
8.2.�En l'occurrence, il appartenait donc au recourant, qui sollicite une modification du plan d'affectation en vigueur, d'�tablir que les circonstances ont chang� de mani�re significative entre l'adoption du PEP de 1985 et aujourd'hui. Dans son recours, l'int�ress� ne fait toutefois valoir aucune modification des circonstances. Il se contente d'affirmer que la planification contest�e est entach�e d'une erreur, au vu de la contradiction entre les plans 1:5000 et 1:2000. Or, comme il a �t� vu au consid. 6 ci-dessus, le choix de la municipalit� d'interpr�ter le plan d'affectation adopt� en 1985 en privil�giant le plan d�taill� 1:2000 ne r�sulte pas d'une m�prise et ne pr�te pas le flanc � la critique. Le recourant invoque encore les imp�ratifs de l'�galit� de traitement � r�tablir, l'absence de justification du "Sonderfall d'inconstructibilit�" qui lui est impos�, l'absence d'int�r�t public d'une telle restriction, l'importance �conomique des cons�quences de la restriction, ainsi que la protection LPMNS du b�timent et des arbres qui sont sur sa parcelle. Ainsi que l'a relev� le Tribunal cantonal, tous ces arguments auraient pu et d� �tre soulev�s au moment de l'adoption du PEP. Il n'y a d�s lors pas lieu de remettre en cause les choix du planificateur de 1985, sous r�serve d'un changement de circonstances, que le recourant n'�tablit pas. Dans ces conditions, la municipalit�, puis le Tribunal cantonal, n'ont pas viol� l'art. 21 al. 2 LAT en refusant la demande de changement de zone du recourant, hors de toute r�vision globale du plan d'affectation. Mal fond�, le recours doit �tre rejet� sur ce point.
Le recourant affirme encore �tre victime d'une in�galit� de traitement. Ce grief, dirig� contre la planification de 1985, est en principe irrecevable dans le cadre du pr�sent recours. Quoi qu'il en soit, il appara�t mal fond� et doit �tre rejet�.
9.1.�Le droit � l'�galit� de traitement n'a qu'une port�e r�duite dans l'�laboration des plans d'affectation. Il est en effet dans la nature m�me de l'am�nagement local que la d�limitation des zones cr�e des in�galit�s et que des terrains de m�mes situation et nature puissent �tre trait�s diff�remment en ce qui concerne tant leur attribution � une zone d�termin�e que leur possibilit� d'utilisation. Du point de vue constitutionnel, il suffit que la planification soit objectivement soutenable, c'est-�-dire qu'elle ne soit pas arbitraire (ATF 121 I 245 consid. 6e/bb p. 249 et les arr�ts cit�s).
9.2.�En l'esp�ce, le recourant expose qu'il est le seul propri�taire qui voit la partie d�clive inf�rieure plant�e en vigne de sa parcelle (premi�re raisse) colloqu�e en zone viticole, alors que les parties des parcelles correspondantes (raisses de vigne inf�rieures) de tous ses voisins sont colloqu�es en zone constructible. Les trois parcelles voisines 1667, 1609 et 1617 supporteraient ainsi toutes des constructions �rig�es sur la raisse inf�rieure, cette partie �tant inconstructible sur la parcelle 1668.
Le Tribunal cantonal a constat� que, sur la parcelle 1668, la s�paration entre zone � b�tir et zone viticole �tait effectivement trac�e plus en aval que sur les parcelles adjacentes. Le d�crochement �tait particuli�rement bien marqu� par rapport � la parcelle 1665, au nord-ouest. Toutefois, m�me ce trac� largement en amont sur la parcelle 1665 ne constituait pas une in�galit� de traitement. Comme cela avait effet �t� constat� en audience, le planificateur communal, qui entendait � juste titre se caler sur les murs de vigne pour tracer la limite, pouvait opter s'agissant de la parcelle 1665 soit pour le mur supportant la premi�re raisse, soit pour celui supportant la deuxi�me raisse. Or, la premi�re solution aurait conduit � classer en zone viticole l'int�gralit� de la premi�re raisse de la parcelle 1665, alors qu'une portion non n�gligeable de celle-ci (soit une bande d'une trentaine de m�tre de largeur) se trouvait dans la plaine, sous la rupture de pente. Le planificateur communal pouvait ainsi choisir la seconde solution, sans que cela ne cr�e pour la parcelle 1665 un privil�ge illicite par rapport � la parcelle 1668. Sur le vu de cette motivation du Tribunal cantonal, que le recourant ne critique pas, la planification contest�e de 1985 n'appara�t pas, compte tenu de la marge d'appr�ciation laiss�e aux autorit�s communales et cantonales dans ce domaine, d�nu�e de toute pertinence. Le recourant ne soutient au demeurant pas que cette planification serait insoutenable. Le grief d'in�galit� de traitement doit par cons�quent �tre �cart�.
Les consid�rants qui pr�c�dent conduisent au rejet du recours, aux frais du recourant qui succombe (art. 65 et 66 al. 1 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� au recourant, au mandataire de la Municipalit� d'Aigle, au Service du d�veloppement territorial du canton de Vaud et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public.