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Timestamp: 2016-09-25 13:59:41+00:00
Document Index: 290905161

Matched Legal Cases: ['art. 72', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 76', 'art. 90', 'art. 75', 'art. 98', 'ATF ', 'art. 98', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 98', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 98', 'art. 95', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 8', 'art. 13', 'art. 14', 'art. 106', 'art. 8', 'art. 13', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 307', 'art. 310', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 106', 'art. 310', 'art. 106', 'art. 5', 'art. 5', 'art. 310', 'art. 5', 'art. 8', 'art. 9', 'art. 9', 'art. 106', 'art. 64', 'art. 66']

5A_198/2016 (12.07.2016)
5A_198/2016 � � Arr�t du 12 juillet 2016
Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant du canton de Gen�ve,
droit de garde (mesures provisionnelles),
recours contre la d�cision de la Chambre de surveillance de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 3 f�vrier 2016.
C.________, n�e en 2011, est la fille des parents non mari�s B.________ et A.________. Cette derni�re est �galement la m�re de trois autres enfants, n�s en 1994, 1997 et 2004, issus de deux pr�c�dentes relations, lesquels vivent aupr�s de leur p�re respectif.
A.a.�Le 10 mars 2014, un signalement a �t� adress� au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant du canton de Gen�ve (ci-apr�s : TPAE), au motif que la m�re �tait partie de fa�on impulsive aux Philippines avec la fille, avant d'�tre retrouv�e par le p�re et de revenir � Gen�ve.
Dans un rapport du 31 juillet 2014, le Service de protection des mineurs (ci-apr�s : SPMi) a inform� le TPAE de ce que la m�re avait � nouveau quitt� la Suisse avec l'enfant le 18 juillet 2014.
A.b.�Le 12 janvier 2015, le p�re a sollicit� l'autorit� parentale conjointe. Le TPAE a d�clin� sa comp�tence le 29 janvier 2015, d�s lors que l'enfant avait sa r�sidence habituelle � l'�tranger.
A.c.�Le 2 novembre 2015, exposant que la m�re et l'enfant �taient rentr�es en Suisse en octobre 2015, le p�re a requis le TPAE d'interdire � la m�re de d�m�nager avec leur fille sans son consentement ou celui du SPMi, d'instituer l'autorit� parentale conjointe, de retirer la garde de l'enfant � la m�re et de la lui confier, sous r�serve d'un droit de visite de la m�re.
A.d.�Par ordonnance du 3 novembre 2015, le TPAE a, sur mesures superprovisionnelles, interdit � la m�re d'emmener hors de Suisse sa fille ou de d�placer le lieu de r�sidence de l'enfant hors du canton de Gen�ve, sans son accord, partant, il a retir� � la m�re le droit de d�terminer le lieu de r�sidence de sa fille, ordonn� le d�p�t imm�diat des documents d'identit� de l'enfant, ainsi que son inscription dans le syst�me de recherches informatis�es de la police.
Le 27 novembre 2015, le chef de service aupr�s du SPMi a prononc� une d�cision de "clause-p�ril" retirant provisoirement la garde de la fille � sa m�re et supprimant toutes relations personnelles entre elles.
Dans un rapport du 8 d�cembre 2015, le SPMi a notamment conclu � la ratification de la "clause-p�ril" du 27 novembre 2015, � l'instauration - � titre provisionnel - de l'autorit� parentale conjointe, au retrait de la garde de l'enfant � la m�re, au placement de la mineure aupr�s de son p�re et � la mise en oeuvre d'une expertise familiale et d'un bilan de la mineure.
Lors de l'audience qui s'est tenue devant le TPAE le 15 d�cembre 2015, la m�re s'est oppos�e � la ratification de la "clause-p�ril" et a demand� la restitution sans d�lai de la garde de sa fille.
B.a.�Par ordonnance du 15 d�cembre 2015, le TPAE a notamment ratifi� la "clause-p�ril" prise le 27 novembre 2015 (ch. 1), retir� � la m�re la garde et le droit de d�terminer le lieu de r�sidence de l'enfant (ch. 2), plac� la mineure aupr�s de son p�re (ch. 3) et r�serv� � la m�re un droit de visite d'une journ�e par semaine (ch. 4); les mesures �taient prononc�es � titre provisionnel, d�s lors qu'il se justifiait de mettre en oeuvre une expertise familiale pour juger de la cause au fond.
B.b.�Statuant sur l'appel form� par la m�re le 4 janvier 2016, par d�cision du 3 f�vrier 2016, communiqu�e aux partie le 4 f�vrier 2016, la Chambre de surveillance de la Cour de justice du canton de Gen�ve a annul� le chiffre 1 du dispositif de l'ordonnance du TPAE et confirm� pour le surplus l'ordonnance querell�e.
Par acte du 7 mars 2016, A.________ interjette un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Elle conclut � l'annulation de l'arr�t cantonal d�f�r� et � sa r�forme, principalement, en ce sens que la garde et le droit de d�terminer le lieu de r�sidence de sa fille lui sont restitu�s, sous r�serve d'un droit de visite du p�re, subsidiairement, en ce sens que le placement en foyer de l'enfant est ordonn�, sous r�serve de son droit de visite. Au pr�alable, la recourante sollicite le b�n�fice de l'assistance judiciaire pour la proc�dure f�d�rale.
Des r�ponses n'ont pas �t� demand�es.
L'arr�t entrepris, qui a notamment pour objet la garde d'un enfant n� hors mariage et les cons�quences de l'attribution de la garde � l'un ou l'autre des parents, est une d�cision prise en application de normes de droit public dans une mati�re connexe au droit civil (art. 72 al. 2 let. b ch. 6 LTF; arr�ts 5A_782/2013 du 9 d�cembre 2013 consid. 1; 5A_729/2013 du 11 d�cembre 2013 consid. 1). Les questions soumises au Tribunal f�d�ral sont de nature non p�cuniaire (arr�ts 5A_366/2010 du 4 janvier 2011 consid. 1.1; 5D_41/2007 du 27 novembre 2007 consid. 2.3). Par ailleurs, le recours a �t� interjet� dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 al. 1 LTF) pr�vus par la loi, par une partie ayant pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente et justifiant d'un int�r�t digne de protection � la modification ou � l'annulation de la d�cision attaqu�e (art. 76 al. 1 LTF), contre une d�cision finale (art. 90 LTF), rendue sur recours par une autorit� sup�rieure (art. 75 al.1 et 2 LTF). Le recours en mati�re civile est donc recevable au regard des dispositions qui pr�c�dent.
La d�cision portant sur la ratification ou non d'une "clause-p�ril" et sur l'instauration de mesures de protection de l'enfant pour la dur�e de la proc�dure devant le TPAE constitue, de par sa nature, des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF (ATF 133 III 393 consid. 5; arr�ts 5A_36/2015 du 2 avril 2015 consid. 2; 5A_729/2013 pr�cit� consid. 2). Dans le cas d'un recours dirig� contre une d�cision portant sur des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF, le Tribunal f�d�ral dispose d'un pouvoir d'examen limit�, seule la violation des droits constitutionnels pouvant �tre d�nonc�e. Le Tribunal f�d�ral n'examine de tels griefs que s'ils ont �t� invoqu�s et motiv�s par le recourant (art. 106 al. 2 LTF), c'est-�-dire express�ment soulev�s et expos�s de mani�re claire et d�taill�e ("principe d'all�gation"; ATF 134 I 83 consid. 3.2 et les r�f�rences; arr�t 5A_878/2014 du 17 juin 2015 consid. 2.1 non publi�
in�ATF 141 III 270).
Saisi d'un recours fond� sur l'art. 98 LTF, le Tribunal f�d�ral revoit l'application du droit f�d�ral sous l'angle de l'arbitraire (arr�t 5A_59/2012 du 26 avril 2012 consid. 1.3, non publi�
in�ATF 138 III 382 et les r�f�rences). La partie recourante ne peut ainsi se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme elle le ferait en instance d'appel, o� l'autorit� de recours dispose d'une libre cognition; elle ne saurait se contenter d'opposer son opinion � celle de la juridiction pr�c�dente, mais doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, que cette d�cision se fonde sur une application du droit manifestement insoutenable (ATF 134 II 349 consid. 3). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 136 II 489 consid. 2.8). Pour que la d�cision soit annul�e, il ne suffit pas qu'une autre solution paraisse concevable, voire pr�f�rable, encore faut-il qu'elle se r�v�le arbitraire non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son r�sultat (ATF 139 III 334 consid. 3.2.5; 137 I 1 consid. 2.4).
Le recours a pour objet le retrait, pris � titre provisionnel envers la m�re, de la garde et du droit de d�terminer le lieu de r�sidence de sa fille n�e hors mariage et le placement de cette derni�re aupr�s de son p�re.
En appel, la Chambre de surveillance a jug� que la ratification de la "clause-p�ril" ne se justifiait pas; le fait que la recourante n'ait pas amen� sa fille � l'�cole apr�s avoir quitt� la veille le domicile familial, de m�me que les autres �l�ments du dossier, en particulier le risque de d�part aux Philippines, ne permettaient pas de retenir que la fille se trouvait dans une situation de danger concret, partant, �taient insuffisants pour retirer, avec effet imm�diat, la garde � la m�re.
S'agissant de la mesure de retrait de la garde � la m�re - � titre provisionnel -, la Chambre de surveillance a d'abord retenu que la m�re avait montr� de nombreuses difficult�s psychologiques depuis la naissance de sa fille, que, selon des observations m�dicales, elle avait besoin d'un suivi psychologique � long terme afin de pallier ses difficult�s, qu'elle semblait certes assumer les soins et la prise en charge, mais que le bon d�veloppement de la mineure ne pouvait �tre garanti au vu des diff�rents comportements inqui�tants de sa m�re, que la situation �tait connue du SPMi depuis 2011, que malgr� les mesures prises, elle avait rompu de mani�re abrupte les relations entre sa fille et le p�re, que depuis que l'enfant �tait plac�e chez son p�re, celle-ci �voluait de mani�re positive - notamment gr�ce � la stabilit� de la prise en charge -, et que le lien avec la m�re avait �t� maintenu. L'autorit� cantonale a ensuite consid�r� que la mesure de retrait de la garde �tait justifi�e, faisant siens les consid�rants du TPAE qui retenait que la m�re semblait visiblement d�pass�e par son propre �tat psychologique, ainsi que par l'instabilit� de sa situation personnelle depuis plusieurs ann�es, en sorte que ses propres probl�mes l'emp�chaient, pour l'instant, de se concentrer sur les besoins de sa fille.
La Chambre de surveillance a enfin jug� que le placement de la mineure aupr�s du p�re �tait une solution ad�quate au regard du besoin de stabilit� accru de l'enfant et de la n�cessit� pour elle de renouer un lien solide avec son p�re, alors que les modalit�s du droit de visite en faveur de la m�re paraissaient ad�quates et devaient donc �tre confirm�es, �tant relev� que les curatrices �taient invit�es � pr�aviser de nouvelles modalit�s lorsque les circonstances le permettront.
La recourante se plaint d'abord de l'�tablissement des faits (art. 95 et 97 al. 1 LTF), d�clarant que l'arr�t entrepris omet de mentionner plusieurs faits qui seraient d�terminants pour le sort de la cause. Elle �num�re les faits qu'elle consid�re comme omis par la Chambre de surveillance, � savoir qu'elle a tent� de pr�venir son assistante sociale de son d�part du domicile, que le p�re de l'enfant est suivi depuis plusieurs ann�es par un psychiatre et prend des antid�presseurs, que son attachement � l'enfant est appropri� et enfin que les gestes du quotidien qu'elle effectuait �taient ad�quats.
4.1.�Dans l'hypoth�se d'un recours soumis � l'art. 98 LTF (�
cf. supra�consid. 2), la partie recourante qui entend invoquer que les faits ont �t� �tablis de mani�re manifestement inexacte ne peut obtenir la rectification ou le compl�tement des constatations de fait de l'arr�t cantonal que si elle d�montre la violation de droits constitutionnels, conform�ment au "principe d'all�gation" (�
cf. supra�consid. 2); les art. 95, 97 et 105 al. 2 LTF ne s'appliquent pas directement (ATF 133 III 393 consid. 7.1; 133 III 585 consid. 4.1). Toutefois, l'application de l'art. 9 Cst. aboutit pratiquement au m�me r�sultat : le Tribunal f�d�ral ne corrige les constatations de fait que si elles sont arbitraires et ont une influence sur le r�sultat de la d�cision (ATF 133 II 249 consid. 1.2.2; arr�ts 5A_528/2011 du 26 janvier 2012 consid. 2.1; 5A_475/2011 du 12 d�cembre 2011 consid. 2.2). Le recourant doit, sous peine d'irrecevabilit� de sa critique, indiquer de fa�on pr�cise en quoi ces constatations sont contraires au droit ou entach�es d'une erreur indiscutable (�
cf. supra�consid. 2; art. 106 al. 2 LTF; ATF 133 II 249 consid. 1.2.2 et 1.4.3; 130 I 258 consid. 1.3).
4.2.�En l'occurrence, le grief d'�tablissement lacunaire des faits est d'embl�e irrecevable. Outre le fait qu'elle entend faire compl�ter l'�tat de fait sur certains �l�ments qui ont d�j� �t� retenus - ainsi les soins quotidiens ad�quats et son attachement appropri� � sa fille -, la recourante se borne � �num�rer, sans expliciter plus avant ses affirmations, que le p�re fait l'objet d'un suivi psychiatrique, que cet �l�ment est important, et qu'elle a cherch� � avertir de son d�part du domicile familial avec l'enfant. Ce faisant, l'expos� de la recourante ne d�montre nullement la pertinence des �l�ments factuels list�s sur le sort du litige, ni�
a fortiorien quoi l'autorit� cantonale aurait vers� dans l'arbitraire (art. 9 Cst.) dans l'�tablissement des faits, puisqu'elle ne soul�ve m�me pas ce grief. La critique relative � l'�tablissement des faits ne satisfait donc pas � l'exigence minimale de motivation (�
cf. supra�consid. 2 et 4.1).
La recourante d�nonce la violation de l'art. 8 CEDH, ainsi que des art. 13 al. 1 et 14 Cst., d�s lors que les mesures de retrait de la garde et de placement de l'enfant constituent une atteinte grave au respect de la vie familiale, partant, qu'elles doivent �tre prises en conformit� avec les dispositions pr�cit�es et �tre proportionn�es. La recourante fait valoir qu'aucun �l�ment, singuli�rement ni le fait de ne pas amener sa fille � l'�cole, ni un potentiel d�part aux Philippines, ne permettait � la Chambre de surveillance de d�clarer que le d�veloppement de la mineure �tait en danger aupr�s d'elle, ce qui a d'ailleurs amen� cette autorit� � retenir que la "clause-p�ril" �tait injustifi�e. En refusant de ratifier la "clause-p�ril", mais en retirant la garde � titre provisionnel, la cour cantonale aurait commis une ing�rence dans l'exercice du droit de la recourante qui ne s'imposait pas pour prot�ger les int�r�ts de l'enfant. La recourante soutient que le prononc� du retrait de la garde se fonde essentiellement sur le sentiment du TPAE selon lequel elle serait visiblement d�pass�e par son propre �tat psychologique ainsi que par l'instabilit� de sa situation personnelle, autrement dit, que la Chambre de surveillance n'a pas expliqu� les motifs l'ayant conduite � cette d�cision. La recourante expose que la cour cantonale a retenu � tort que le lien entre elle et sa fille a pu �tre maintenu, car elle n'exerce toujours pas son droit de visite conform�ment aux modalit�s prescrites par le TPAE et �met des doutes concernant l'�volution favorable de sa fille depuis le prononc� de la "clause-p�ril", gr�ce au placement aupr�s du p�re.
5.1.�Bien qu'elle �voque, en une phrase, la violation de l'art. 14 Cst., la recourante n'expose pas en quoi cette disposition constitutionnelle consacr�e au "droit au mariage et � la famille", s'appliquerait dans la pr�sente cause, de sorte que le recours est d'embl�e irrecevable sur ce point (art. 106 al. 2 LTF;�
5.2.1.�L'art. 8 � 1 CEDH garantit notamment le droit au respect de la vie familiale. Il en r�sulte que l'�tat ne peut s'immiscer dans l'exercice de ce droit qu'aux conditions strictes du � 2. La protection accord�e dans ce domaine par l'art. 13 al. 1 Cst. correspond mat�riellement � celle de l'art. 8 CEDH (ATF 129 II 215 consid. 4.2; 126 II 377 consid. 7). Le retrait du droit de garde des p�re et m�re sur leur enfant constitue une atteinte grave au droit au respect de la vie familiale. En droit suisse, cette ing�rence des autorit�s publiques dans la vie familiale est pr�vue, s'agissant de mesures protectrices en faveur de l'enfant mineur, aux art. 307 ss CC; l'art. 310 CC, r�gle les conditions du retrait du droit de garde des p�re et m�re. Pour qu'une telle ing�rence soit licite, encore faut-il que cette r�glementation ait �t� correctement appliqu�e; le crit�re essentiel qui doit guider les autorit�s est le bien, autant physique que psychique, de l'enfant (ATF 136 I 178 consid. 5.2).
5.2.2.�En l'occurrence, la recourante se m�prend lorsqu'elle affirme que la cour cantonale ne s'est fond�e sur aucun �l�ment pour lui retirer la garde de sa fille, d�s lors que l'absence d'�l�ments a certes �t� retenue par la Chambre de surveillance, mais comme argument pour ne pas valider la "clause-p�ril". L'autorit� pr�c�dente a distingu� de la "clause-p�ril" la question du retrait provisionnel de la garde, mesure qu'elle a jug� justifi�e, notamment aux motifs que la m�re avait de nombreuses difficult�s psychologiques n�cessitant un suivi � long terme, que le bon d�veloppement de la mineure ne pouvait �tre garanti dans ces circonstances, que les mesures prises depuis 2011 s'�taient r�v�l�es insuffisantes et que le placement aupr�s du p�re s'�tait av�r� positif (�
cf. supra�consid. 3). D�s lors, l'on ne saurait admettre ni que la cour cantonale s'est fond�e sur le sentiment du TPAE pour retirer la garde � la m�re, ni qu'elle n'a pas expos� les �l�ments justifiant le retrait de la garde, au demeurant bas�s sur des observations m�dicales. Pour le surplus, la recourante se contente d'opposer sa version des faits et sa propre appr�ciation de la cause � celles de l'autorit� cantonale, singuli�rement en ce qui concerne les constatations relatives au maintien du lien entre la m�re et la fille et � l'�volution favorable de la mineure, sans soulever de critique -�
a fortiori�d�ment motiv�e - contre ces constatations de fait (arbitraire, art. 9 Cst.; art. 106 al. 2 LTF;�
cf. supra�consid. 2 et 4.1) et sans d�montrer en quoi l'ing�rence de l'�tat dans l'exercice de ses droits parentaux serait injustifi�e au regard de l'int�r�t de l'enfant, en particulier sans discuter les conditions pos�es � l'art. 310 CC qu'elle se limite � �voquer (�
cf. supra�consid. 5.2; art. 106 al. 2 LTF et consid. 2).
La recourante se plaint de la violation des principes de l�galit� et de proportionnalit� garantis par l'art. 5 al. 1 et 2 Cst., d�s lors que le retrait de la garde de sa fille consacre, selon elle, une violation de la protection accord�e aux familles par les textes constitutionnel et internationaux (al. 1), et n'est pas une mesure proportionn�e au but vis�, car d'autres mesures moins incisives auraient �t� suffisantes pour pr�server le d�veloppement de son enfant (al. 2).
La recourante ne saurait invoquer de mani�re ind�pendante la violation des principes de l�galit� et de proportionnalit� (arr�t 2C_696/2015 du 26 ao�t 2015 consid. 4.1). Quoi qu'il en soit, autant que l'on comprenne que la recourante soul�ve mat�riellement la violation de l'art. 5 Cst. en lien avec l'art. 310 CC, le grief tombe � faux. On ne d�c�le en l'esp�ce aucune violation de l'art. 5 Cst., d�s lors que le retrait provisionnel de la garde � la m�re - ainsi qu'il a �t� expos� ci-avant (�
cf. supra�consid. 4.2) - ne viole pas les art. 8 CEDH, 13 et 14 Cst., et qu'il ressort des constatations de fait que la situation des parties et de leur fille �tait connue du SPMi depuis 2011 et que, malgr� les mesures prises, le d�veloppement harmonieux de la mineure n'�tait pas assur�.
La recourante consid�re enfin que la Chambre de surveillance a fait preuve d'arbitraire (art. 9 Cst.) dans le traitement de ce dossier en lui retirant la garde de sa fille "sans avoir aucun �l�ment au dossier" qui "laissait penser qu'elle pouvait mettre sa fille en danger". La recourante expose qu'elle a pris les pr�cautions qui lui avaient �t� impos�es par les autorit�s, mais que sa fille a �t� plac�e chez son p�re - lequel n�cessite un traitement d'antid�presseurs et se montre violent avec elle devant leur fille -, avec pour cons�quence qu'elle ne peut entretenir que des relations personnelles extr�mement restreintes avec sa fille.
En l'occurrence, il appara�t que le grief d'arbitraire (art. 9 Cst.) - soulev� de mani�re appellatoire - ne r�pond pas � l'exigence de motivation d'un grief constitutionnel (art. 106 al. 2 LTF,�
cf. supra�consid. 2), partant, qu'il est irrecevable. La recourante expose sa propre appr�ciation de la cause fond�e sur des �l�ments de fait non �tablis (�
cf. supra�consid. 4.2), en faisant totalement abstraction de la motivation de la d�cision entreprise, singuli�rement en occultant les �l�ments retenus par la Chambre de surveillance (�
cf. supra�consid. 3 et 5.3).
En conclusion, le recours est mal fond� et doit par voie de cons�quence �tre rejet� dans la (faible) mesure de sa recevabilit�. La requ�te d'assistance judiciaire form�e par la recourante ne saurait �tre agr��e, les conclusions prises dans son recours �tant d'embl�e d�pourvues de toutes chances de succ�s (art. 64 al. 1 LTF). Les frais de la pr�sente proc�dure de recours sont mis � la charge de la recourante qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). L'intim�, qui n'a pas �t� invit� � se d�terminer, n'a droit � aucun d�pens.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant du canton de Gen�ve et � la Chambre de surveillance de la Cour de justice du canton de Gen�ve.