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Timestamp: 2016-10-26 21:28:28+00:00
Document Index: 300557915

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ']

U 174/02 (10.04.2003)
La Zurich, compagnie d'assurances, Mythenquai 2, 8022 Z�rich, recourante, repr�sent�e par Me Serge Rouvinet, avocat, 3, rue du March�, 1204 Gen�ve,
S.________, intim�e, repr�sent�e par Me Henri Nanchen, avocat, boulevard des Philosophes 14, 1205 Gen�ve,
Le 24 mars 1989, S.________ a �t� victime d'un accident de la route: alors qu'elle circulait normalement sur l'autoroute, un v�hicule s'est rabattu pr�matur�ment sur sa piste lors d'une manoeuvre de d�passement, la contraignant � freiner brutalement et � donner un coup de volant � gauche, ce qui lui a fait perdre la ma�trise de son v�hicule, lequel s'en est all� percuter la glissi�re de s�curit� centrale.
Selon les premi�res constatations m�dicales (rapport du docteur A.________ du 10 ao�t 1989), S.________ a subi de multiples contusions et h�matomes; elle s'est par ailleurs plainte de cervicalgies et de vertiges. Elle a repris, le 1er mai 1989, son activit� professionnelle au service de la soci�t� X.________ SA, � T.________, pour laquelle elle travaillait depuis le 1er septembre 1988 comme �senior marketing officier�. A ce titre, elle �tait assur�e contre le risque d'accident professionnel et non professionnel aupr�s de la Zurich Assurances (ci-apr�s : la Zurich), qui a pris en charge les cons�quences de l'accident.
Par d�cision du 8 avril 1992, la Zurich a mis l'assur�e au b�n�fice d'une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� d'un taux de 10 %. Cette d�cision n'a pas fait l'objet d'une opposition. En revanche, S.________ a requis le versement d'une rente d'invalidit�, en produisant notamment un certificat du 23 ao�t 1994 du docteur B.________, neurologue, qui attestait une incapacit� de travail de 20 %. Elle faisait par ailleurs valoir qu'en raison de ses probl�mes de sant�, elle avait d� d�missionner de la soci�t� X.________ SA pour le 31 juillet 1989, et qu'elle avait par la suite d�, �galement en raison de ses probl�mes de sant�, occuper des postes moins exigeants et moins bien r�mun�r�s, avant d'�tre finalement licenci�e en octobre 1995 par son dernier employeur, toujours en raison de ses probl�mes de sant�.
Dans un rapport d'expertise du 8 juillet 1996, les docteurs C.________ et D.________, du service de neurologie du Centre hospitalier Y.________, ont pos� le diagnostic d'�tat d�pressif et anxieux s�v�re, ainsi que de c�phal�es et cervicalgies post-traumatiques cons�cutives � une commotion c�r�brale et � une distorsion cervicale simple; selon ces m�decins, �1/3 de l'incapacit� de travail actuelle devrait �tre consid�r�e comme la cons�quence ad�quate du traumatisme et de ses suites, et 2/3 en relation avec des facteurs extra-traumatiques�. Ils ont par ailleurs pr�conis� une prise en charge m�dicale de l'assur�e sur le plan psychique.
Par d�cision du 2 d�cembre 1997, la Zurich a d�ni� � cette derni�re le droit � une rente d'invalidit�, motif pris de l'absence d'un lien de causalit� ad�quate entre ses troubles psychiques et l'accident assur�. S.________ s'est oppos�e � cette d�cision.
A titre de mesure d'instruction compl�mentaire, la Zurich a confi� une expertise au docteur E.________, sp�cialiste en psychiatrie et psychoth�rapie. Dans un rapport du 20 mai 1999, ce m�decin a pos� le diagnostic de personnalit� narcissique � fonctionnement psychosomatique, en consid�rant comme �improbable� l'existence d'un lien de causalit� entre ce trouble et l'accident de la circulation survenu en 1989.
Par d�cision du 9 juin 1999, la Zurich a rejet� l'opposition dont elle �tait saisie, consid�rant que les troubles pr�sent�s par l'assur�e n'�taient pas dans un rapport de causalit� ad�quate avec l'accident, ni m�me dans un rapport de causalit� naturelle.
S.________ a recouru contre cette d�cision.
Par arr�t du 21 ao�t 2000, le Tribunal f�d�ral des assurances a annul� le jugement entrepris et renvoy� la cause � la juridiction cantonale pour instruction compl�mentaire et nouveau jugement au sens des motifs. En bref, il a consid�r� que les pi�ces m�dicales vers�es au dossier ne permettaient pas de trancher le litige, en particulier de se prononcer sur la question de la causalit� naturelle entre les troubles psychiques de (l'assur�e) et son accident, de sorte que la mise en oeuvre d'une expertise psychiatrique se justifiait.
A la suite de cet arr�t de renvoi, le tribunal administratif a soumis aux parties le nom d'un expert et un projet de questionnaire pour celui-ci, en leur impartissant un d�lai pour �faire valoir d'�ventuels motifs de r�cusation et pour faire toute suggestion quant au libell� des questions�.
Les parties ont accept� le choix de l'expert, mais ont demand� quelques modifications concernant le questionnaire, soit notamment l'ajout de questions compl�mentaires.
Par d�cision incidente du 31 octobre 2000, le tribunal administratif a ordonn� une expertise m�dicale qu'il a confi�e au docteur F.________, sp�cialiste en psychiatrie. Cette d�cision d�finissait la mission de l'expert (prendre connaissance du dossier, s'adjoindre tout sp�cialiste requis � titre de consultant, examiner l'assur�e...) et pr�cisait les questions auxquelles celui-ci devait r�pondre (description des atteintes � la sant� psychique, existence d'un lien de causalit� naturelle entre celles-ci et l'accident assur�,...).
S.________ a recouru contre cette d�cision incidente, en demandant � ce qu'il f�t express�ment pr�cis� que l'expert d�t �galement, dans le cadre de son mandat, la faire examiner par un neuropsychologue.
Par arr�t du 8 mars 2001, le Tribunal f�d�ral des assurances a d�clar� le recours irrecevable, au motif que la d�cision incidente n'�tait pas de nature � causer un pr�judice irr�parable � l'int�ress�e.
Le docteur F.________ a d�pos� son rapport d'expertise le 26 novembre 2001. Il a pos� le diagnostic de trouble de l'humeur persistant, de type dysthymique (F 34.1) et de trouble somatoforme, trouble somatisation (F 45.0). Selon l'expert, il existe un lien de causalit� naturelle entre l'accident et le trouble dysthymique.
Le 31 janvier 2002, la Zurich a d�clar� ne pas pouvoir se d�terminer de mani�re compl�te et circonstanci�e sur le rapport de l'expert, au motif que certaines r�ponses manquaient de pr�cision. Aussi, a-t-elle invit� la juridiction cantonale � soumettre trois questions compl�mentaires � l'expert, en se r�servant le droit de se d�terminer sur le rapport � r�ception des r�ponses du docteur F.________.
Le 19 f�vrier 2002, la juridiction cantonale a inform� les parties que la cause �tait gard�e � juger.
Par jugement du 16 avril 2002, elle a partiellement admis le recours, en ce sens qu'elle a annul� la d�cision sur opposition entreprise et condamn� la Zurich au paiement d'une indemnit� journali�re, ainsi qu'� l'octroi de prestations pour soins et au remboursement des frais, en lui renvoyant la cause �pour instruction compl�mentaire� au sujet de la capacit� r�siduelle de gain de l'assur�e.
La Zurich interjette recours de droit administratif contre ce jugement, dont elle demande l'annulation, en concluant au renvoi de la cause � la juridiction cantonale pour nouveau jugement apr�s instruction compl�mentaire sous la forme d'une expertise, subsidiairement � la confirmation de sa d�cision sur opposition du 9 juin 1999.
S.________ conclut au rejet du recours, sous suite de d�pens.
Invit�e � se d�terminer sur le recours en qualit� d'int�ress�e, la Concordia, assureur-maladie de l'intim�e, a renonc� � d�poser une d�termination. L'Office f�d�ral des assurances sociales a fait de m�me.
1.1 Par un premier moyen, la recourante soutient que la juridiction cantonale a viol� son droit d'�tre entendu en lui refusant de participer � l'administration des preuves et, partant, de s'exprimer sur la proc�dure probatoire, ainsi qu'en ne rendant pas une d�cision motiv�e au sujet des questions compl�mentaires qu'elle entendait soumettre � l'expert F.________.
1.2 Le droit d'�tre entendu - qui comprend notamment le droit pour le justiciable de s'expliquer avant qu'une d�cision ne soit prise � son d�triment, celui de fournir des preuves quant aux faits de nature � influer sur le sort de la d�cision, celui de participer � l'administration des preuves, d'en prendre connaissance et de se d�terminer � leur propos (ATF 126 I 16 consid. 2a/aa, 124 V 181 consid. 1a, 375 consid. 3b et les r�f�rences) - est une garantie constitutionnelle de caract�re formel (art. 29 al. 2 Cst.), dont la violation doit entra�ner l'annulation de la d�cision attaqu�e (ATF 127 V 437 consid. 3d/aa, 126 V 132 consid. 2b et les arr�ts cit�s).
Selon la jurisprudence, le juge peut renoncer � un compl�ment d'instruction sans que cela entra�ne une violation du droit d'�tre entendu au sens de l'art. 29 al. 2 Cst. (SVR 2001 IV n� 10 p. 28 consid. 4b), s'il est convaincu, en se fondant sur une appr�ciation consciencieuse des preuves fournies par les investigations auxquelles il doit proc�der d'office, que certains faits pr�sentent un degr� de vraisemblance pr�pond�rante et que d'autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appr�ciation (appr�ciation anticip�e des preuves; Kieser, Das Verwaltungsverfahren in der Sozialversicherung, p. 212 n. 450; K�lz/H�ner, Verwaltungsverfahren und Verwaltungsrechtspflege des Bundes, 2�me �d., p. 39, n. 111 et p. 117, n. 320; Gygi, Bundesverwaltungsrechtspflege, 2�me �d. p. 274; cf. aussi ATF 122 II 469 consid. 4a, 122 III 223 consid. 3c, 120 Ib 229 consid. 2b, 119 V 344 consid. 3c et la r�f�rence).
Par ailleurs, selon la jurisprudence, la violation du droit d'�tre entendu - pour autant qu'elle ne soit pas d'une gravit� particuli�re - est r�par�e lorsque la partie l�s�e a la possibilit� de s'exprimer devant une autorit� de recours jouissant d'un plein pouvoir d'examen. Au demeurant, la r�paration d'un vice �ventuel ne doit avoir lieu qu'exceptionnellement (ATF 127 V 437 consid. 3d/aa, 126 I 72, 126 V 132 consid. 2b et les r�f�rences).
1.3 Apr�s avoir pris connaissance du rapport d'expertise du docteur F.________, la Zurich a inform� la juridiction cantonale qu'elle ne pouvait se d�terminer de mani�re compl�te et circonstanci�e sur cet avis m�dical, au motif que certaines r�ponses manquaient de pr�cision. Aussi, tout en se r�servant le droit de diff�rer sa d�termination sur ledit rapport, a-t-elle invit� la juridiction cantonale � soumettre � l'expert les trois questions suivantes:
Dans quelle mesure les facteurs �trangers � l'accident qui influent sur l'�tat de sant� psychique de l'assur�e et, cas �ch�ant, sur sa capacit� de gain, sont-ils post�rieurs � l'accident de 1989?
Selon une vraisemblance pr�pond�rante, comment, sans la survenance de l'accident de 1989, l'�tat de sant� psychique de l'assur�e aurait-il �volu� et dans quelle mesure aurait-il entra�n� une incapacit� de travail?
Les th�rapies pr�conis�es sont-elles - d'un point de vue objectif - raisonnablement exigibles de l'assur�e et dans quelle mesure celles-ci sont, au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante, de nature � faire recouvrer � l'assur�e une capacit� de travail?
De son c�t�, la Cour de c�ans, dans son arr�t de renvoi du 21 ao�t 2000, avait ordonn� � la juridiction cantonale la mise en oeuvre d'une expertise psychiatrique, l'expert �tant invit� notamment � poser un diagnostic pr�cis sur la nature des troubles dont souffre l'intim�e, � dire si ceux-ci sont en relation de causalit� naturelle avec l'accident assur� - en tenant en particulier compte de l'�tat pr�existant et des facteurs �trangers � l'accident -, et enfin � se prononcer sur le caract�re invalidant de ces troubles.
Dans son rapport du 26 novembre 2001, le docteur F.________ a pos� le diagnostic de trouble de l'humeur persistant, de type dysthymique (F 34.1) et de trouble somatofome, trouble somatisation (F 45.0). Selon l'expert, il existe un lien de causalit� naturelle entre l'accident et le trouble dysthymique, dans lequel l'accident intervient pour 25 %, non cumulatif avec l'atteinte � la sant� physique, secondaire � l'accident, qui a polaris� le trouble somatisation sur les cervicalgies, avec un rapport de causalit� naturelle compris dans les 25 %. Par ailleurs, le docteur F.________ a attest� que l'atteinte � la sant� constat�e emp�chait l'assur�e d'exercer son ancienne activit�. En revanche, apr�s la mise en oeuvre d'un traitement et de mesures de r�adaptation professionnelle, une activit� adapt�e �tait tout � fait envisageable � raison d'un horaire de travail de l'ordre de 75 %.
1.4 Cela �tant, on ne voit pas bien dans quelle mesure les questions compl�mentaires propos�es par la recourante �taient aptes � clarifier les r�ponses de l'expert dans le cadre du mandat conf�r� par la juridiction cantonale conform�ment � l'arr�t du Tribunal f�d�ral des assurances du 21 ao�t 2000. Au demeurant, le fait que, selon elle, le rapport d'expertise ne satisfaisait pas au mandat qui avait �t� confi� � l'expert n'emp�chait pas la recourante de se d�terminer sur ledit rapport. C'�tait au contraire pour elle le moyen de formuler d'�ventuelles critiques au sujet du rapport d'expertise et d'expliquer en quoi, d'apr�s elle, celui-ci ne permettait pas de trancher le litige dont la juridiction cantonale �tait saisie. Quoi qu'il en soit, il n'appara�t pas que la violation invoqu�e du droit d'�tre entendu soit d'une gravit� telle qu'elle ne puisse �tre r�par�e lorsque, comme en l'esp�ce, la partie qui s'estime l�s�e a la possibilit� de s'exprimer devant une autorit� de recours jouissant d'un plein pouvoir d'examen.
Le litige porte sur le droit de l'intim�e � des prestations d'assurance � charge de la recourante, pour les suites de l'accident de la circulation survenu le 24 mars 1989.
L'arr�t du Tribunal f�d�ral des assurances du 21 ao�t 2000 expose les dispositions l�gales applicables au pr�sent litige, ainsi que la jurisprudence relative � l'exigence d'un lien de causalit� naturelle entre l'�v�nement dommageable de caract�re accidentel et l'atteinte � la sant�. Il suffit d'y renvoyer.
Dans l'arr�t susmentionn�, le Tribunal f�d�ral des assurances a consid�r� qu'au regard des nombreuses pi�ces m�dicales au dossier les seules s�quelles pr�sent�es par l'intim�e, susceptibles, le cas �ch�ant, de justifier des prestations � charge de la recourante, sont ses troubles d'ordre psychique. Il n'y a pas lieu de revenir sur ce point dans le cadre du pr�sent proc�s.
6.1 Selon les docteurs C.________ et D.________, il existe un lien de causalit� naturelle entre les troubles psychiques pr�sent�s par l'assur�e - d�crits comme un �tat d�pressif chronique s�v�re - et l'accident. Ces troubles ont toutefois �t� aggrav�s par des facteurs �trangers � l'accident, telles la situation familiale difficile de l'int�ress�e et sa �pr�disposition f�minine � d�velopper des douleurs chroniques�.
De son c�t�, le docteur E.________ a ni� l'existence de tout lien de causalit� entre l'�v�nement accidentel et l'atteinte d'ordre psychique qu'il qualifie de �sentiment de vide narcissique majeur�. D'apr�s cet expert, ce trouble est d� exclusivement � une personnalit� narcissique.
A la lumi�re de ces constatations m�dicales, le Tribunal f�d�ral des assurances a consid�r� que le rapport du docteur E.________ n'�tait pas suffisamment �tay� pour se voir reconna�tre pleine valeur probante au sens de la jurisprudence (ATF 125 V 352 consid. 3a). En revanche, ses conclusions au sujet de l'absence d'un trouble �vident d'ordre d�pressif et quant � l'existence de facteurs �trangers � l'accident, touchant en particulier � la personnalit� de l'int�ress�e, �taient de nature � jeter un doute sur le bien-fond� des conclusions des docteurs C.________ et D.________ (arr�t du 21 ao�t 2000).
6.2 Dans son rapport du 26 novembre 2001, le docteur F.________ a confirm� l'avis des experts pr�nomm�s quant � l'existence d'un trouble d'ordre d�pressif sous la forme d'un trouble de l'humeur persistant de type dysthymique (F 34.1). En outre, tout en confirmant le point de vue des docteurs C.________ et D.________ selon lequel il existe un lien de causalit� naturelle entre le trouble pr�cit� et l'accident, les conclusions du docteur F.________ permettent de lever toute incertitude quant au r�le concomitant de la personnalit� de l'int�ress�e dans l'apparition de ce trouble. Sur le vu de ces conclusions, tout doute sur le bien-fond� de l'appr�ciation des docteurs C.________ et D.________ doit �tre �cart� et il y a lieu, sans qu'il soit n�cessaire - comme le demande la recourante - de renvoyer la cause � la juridiction cantonale pour instruction compl�mentaire, d'admettre l'existence d'un lien de causalit� naturelle entre les troubles psychiques constat�s et l'accident.
7.1 Le droit � des prestations d�coulant d'un accident assur� suppose, entre l'�v�nement dommageable de caract�re accidentel et l'atteinte � la sant�, outre un lien de causalit� naturelle, un lien de causalit� ad�quate.
7.2.1 Dans son jugement du 21 d�cembre 1999, la juridiction cantonale avait admis l'existence d'un lien de causalit� ad�quate entre les troubles psychiques et l'accident - qu'elle avait qualifi� d'accident de gravit� moyenne - en raison des circonstances de l'accident, des troubles � la sant� de l'assur�e et de la n�cessit� d'un traitement m�dical qui perdurait. Dans le jugement entrepris, elle n'est pas revenue sur ce point.
De son c�t�, l'intim�e est d'avis qu'en renvoyant la cause � la juridiction cantonale pour instruction compl�mentaire sur la question de la causalit� naturelle (arr�t du 21 ao�t 2000), le Tribunal f�d�ral des assurances a confirm� implicitement le bien-fond� du jugement cantonal du 21 d�cembre 1999, dans la mesure o� celui-ci avait admis l'existence d'un lien de causalit� ad�quate.
7.2.2 Le point de vue de l'intim�e est manifestement mal fond�. Le renvoi de la cause � la juridiction cantonale pour instruction compl�mentaire sur la question de la causalit� naturelle ne signifiait pas que le Tribunal f�d�ral des assurances entendait confirmer le jugement cantonal quant � la question de la causalit� ad�quate. En effet, non seulement l'annulation dudit jugement impliquait que la juridiction cantonale statu�t dans un nouveau prononc� sur l'ensemble des conditions du droit � prestations de l'assurance-accidents, mais encore le Tribunal f�d�ral des assurances ne pouvait, m�me implicitement, admettre l'existence d'un lien de causalit� ad�quate sans que f�t au pr�alable tranch�e la question de la causalit� naturelle, la causalit� ad�quate ayant pr�cis�ment pour but de d�limiter, parmi les faits de la s�rie causale naturelle, ceux qui sont g�n�rateurs d'une obligation de l'assureur-accidents d'allouer ses prestations (ATF 122 V 417 consid. 2c et les r�f�rences).
Cela �tant, m�me si la juridiction cantonale ne s'est pas prononc�e sur la causalit� ad�quate dans le jugement entrepris, il n'est toutefois pas n�cessaire de lui renvoyer la cause pour qu'elle tranche ce point, du moment que les parties ont eu tout loisir de s'exprimer � ce sujet dans le pr�sent proc�s.
7.3.1 Selon la jurisprudence, il convient, aux fins de proc�der � une classification des accidents de nature � entra�ner des troubles psychiques, non pas de s'attacher � la mani�re dont l'assur� a ressenti et assum� le choc traumatique, mais bien plut�t de se fonder, d'un point de vue objectif, sur l'�v�nement accidentel lui-m�me (ATF 115 V 139 consid. 6, 407 s. consid. 5).
7.3.2 La recourante est d'avis que l'accident du 24 mars 1989 doit �tre qualifi� d'accident de peu de gravit�, tout au plus de gravit� moyenne.
De son c�t�, l'intim�e soutient que cet �v�nement entre dans la cat�gorie des accidents graves, � tout le moins � la limite sup�rieure des accidents de gravit� moyenne.
7.3.3 Sur le vu des circonstances de l'accident, telles qu'elles ressortent du rapport de la police cantonale vaudoise du 1er avril 1989, l'accident doit �tre class� dans la cat�gorie des accidents de gravit� moyenne. En effet, d�s lors qu'il y a lieu de faire abstraction de la mani�re dont l'assur� a ressenti et assum� le choc traumatique (cf. consid. 7.3.1), force est de constater que l'�v�nement en cause et l'intensit� de l'atteinte qu'il a g�n�r�e ne sont pas tels qu'il faille admettre l'existence d'un accident grave.
Par ailleurs, il appara�t que les crit�res objectifs pos�s par la jurisprudence en mati�re de troubles psychiques cons�cutifs � un accident de gravit� moyenne (cf. ATF 115 V 138 ss consid. 6 et 407 ss consid. 5) ne sont pas r�alis�s en l'occurrence. En particulier, l'accident et les circonstances concomitantes sont d�nu�s de tout caract�re particuli�rement impressionnant ou particuli�rement dramatique. En outre, l'intim�e n'a pas subi de l�sion physique grave, propre, selon l'exp�rience, � entra�ner des troubles psychiques. Quant � la dur�e de l'incapacit� de travail due aux l�sions physiques, elle n'appara�t pas particuli�rement longue. En effet, l'int�ress�e a repris son activit� professionnelle habituelle au mois de mai 1989 d�j�. Certes, au mois de juin suivant, elle a r�sili� les rapports de travail avec effet au 31 juillet 1989. Toutefois, aucun �l�ment vers� au dossier ne permet d'admettre que la cessation des rapports de travail �tait motiv�e par des raisons m�dicales. Au demeurant, apr�s une interruption volontaire de travail d'une dur�e de trois mois, l'intim�e a repris un emploi au service d'une autre soci�t� financi�re. Ce n'est qu'au mois d'octobre 1995 - soit � une �poque � laquelle les troubles psychiques avaient d�j� une influence d�terminante sur les plaintes de l'int�ress�e - que celle-ci a �t� finalement licenci�e par son dernier employeur. Enfin, en ce qui concerne la dur�e du traitement, il y a lieu de relever que le docteur A.________ a indiqu� que celui-ci �tait termin� le 29 mai 1989 (rapport du 10 ao�t 1989). Certes, le 16 mars 1990, l'assur�e a consult� le docteur G.________, lequel a ordonn� une reprise du traitement (rapport du 20 juillet 1990). Toutefois, �tant donn� l'absence de constatations objectives attest�es par ce m�decin (rapport du 7 septembre 1990), force est de consid�rer que la dysthymie, apparue pr�cocement (cf. rapport d'expertise du docteur F.________), exer�ait d�j� une influence d�terminante sur l'�tat de sant� de l'int�ress�e.
Vu ce qui pr�c�de, le caract�re ad�quat du lien de causalit� entre l'accident survenu le 24 mars 1989 et les troubles psychiques de l'assur�e doit �tre ni�. La recourante �tait d�s lors fond�e par sa d�cision sur opposition du 9 juin 1999, � d�nier � l'intim�e le droit � des prestations d'assurance. Le recours se r�v�le ainsi bien fond�.
Le recours est admis et le jugement du Tribunal administratif de la R�publique et Canton de Gen�ve du 16 avril 2002 est annul�.
Le pr�sent arr�t sera communiqu� aux parties, au Tribunal administratif de la R�publique et Canton de Gen�ve, � CONCORDIA Assurance suisse de maladie et accidents, et � l'Office f�d�ral des assurances sociales.