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Timestamp: 2016-10-24 15:57:46+00:00
Document Index: 168294406

Matched Legal Cases: ['art. 292', 'art. 13', 'ATF ', 'art. 72', 'ATF ', 'art. 7', 'art. 75', 'art. 100', 'art. 95', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 99', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 4', 'art. 3', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 19', 'art. 21', 'art. 2', 'art. 19', 'art. 13', 'art. 8', 'art. 26', 'art. 42', 'art. 26', "l'article 26", 'art. 21', 'art. 66', 'art. 68']

5A_346/2012 (12.06.2012)
recours contre l'arr�t de la Chambre des tutelles du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 3 mai 2012.
A.a B.________, ressortissante grecque, et A.________, d'origine grecque �galement, se sont mari�s le 18 mars 2011 � V.________, en Gr�ce.
L'�pouse a s�journ� en Suisse du 19 juillet 2010 au 4 janvier 2011 et travaill� durant cette p�riode en tant que m�decin interne de D.________. Enceinte, elle est retourn�e en Gr�ce o� elle a repris son activit� aupr�s de E.________.
A.b Le 20 juillet 2011, B.________ a donn� naissance � C.________, � New-York o� elle s'est rendue le 10 juin 2011 apr�s un s�jour de trois semaines aupr�s de sa s?ur � Gen�ve.
Le 31 ao�t 2011, la m�re et l'enfant sont retourn�es � Gen�ve alors que A.________, qui s'�tait rendu � New-York le 21 juillet 2011, �tait rentr� seul en Gr�ce le 22 ao�t 2011.
A.c Depuis le 1er novembre 2011, B.________ est employ�e pour une dur�e ind�termin�e par F.________; elle est inscrite avec son enfant au Service du contr�le des habitants de Lausanne depuis cette m�me date. La m�re et l'enfant sont en outre titulaires d'une autorisation de s�jour (permis B) depuis respectivement le 28 novembre 2011 et le 2 mars 2012.
A.d En date du 4 novembre 2011, A.________ a saisi le Minist�re grec de la justice d'une plainte pour d�placement et non-retour illicite de l'enfant, laquelle a �t� transmise � l'Office f�d�ral de la justice (OFJ).
L'OFJ a rejet� la requ�te par d�cision du 2 d�cembre 2011 pour le motif que l'enfant n'avait jamais eu de r�sidence habituelle en Gr�ce.
A.e Le 16 d�cembre 2011, B.________ a ouvert une proc�dure de mesures protectrices de l'union conjugale devant le Pr�sident du Tribunal civil de l'arrondissement de Lausanne. La garde sur sa fille lui a �t� attribu�e, � titre superprovisionnel, par ordonnance du 25 janvier 2012.
A.f A.________ a quant � lui d�pos� une demande en divorce aupr�s du Tribunal coll�gial de premi�re instance d'Ath�nes le 28 d�cembre 2011. Il a obtenu un droit de visite sur C.________ au domicile de la m�re situ�, selon les indications de la requ�te, en Gr�ce par ordre provisoire du 21 f�vrier 2012.
A.g Depuis le mois de septembre 2011, A.________ est venu � plusieurs reprises en Suisse pour voir l'enfant. Il est en outre en contact r�gulier avec celle-ci et son �pouse par le biais de Skype.
B.a Par requ�te du 20 mars 2012 adress�e � la Chambre des tutelles du Tribunal cantonal du canton de Vaud, A.________ a conclu � ce que le retour de l'enfant C.________ soit imm�diatement ordonn� � son domicile et � ce qu'ordre soit donn� � la m�re, sous la menace de la peine d'amende pr�vue � l'art. 292 CP, de remettre imm�diatement l'enfant au Service de protection de la jeunesse (ci-apr�s: SPJ) afin que celui-ci se charge de la lui remettre, respectivement se charge du rapatriement de l'enfant aupr�s de lui en Gr�ce, l'ex�cution pouvant intervenir, si n�cessaire, avec le concours de la force publique.
B.b Le 21 mars 2012, la Chambre des tutelles du Tribunal cantonal du canton de Vaud a d�sign� Me Catherine Jaccottet Tissot, avocate � Lausanne, en qualit� de curatrice de l'enfant pour la proc�dure de retour.
B.c Par arr�t du 3 mai 2012, la Chambre des tutelles du Tribunal cantonal du canton de Vaud a rejet� la requ�te en retour form�e par A.________.
Le 14 mai 2012, A.________ exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre cet arr�t, concluant � sa r�forme en ce sens que la requ�te en retour d�pos�e est admise. Subsidiairement, il conclut � son annulation et au renvoi de la cause pour nouvelle d�cision. � l'appui de ses conclusions, il se plaint d'arbitraire dans l'�tablissement des faits ainsi que dans le r�sultat auquel est parvenue l'autorit� inf�rieure. Il invoque �galement une violation des art. 13 et 36 Cst. ainsi que 8 CEDH.
Invit�es � se d�terminer sur le recours, la m�re et la curatrice de l'enfant concluent � son rejet; la curatrice sollicite en outre l'octroi de l'assistance judiciaire. La cour cantonale se r�f�re aux consid�rants de son arr�t.
1.1 Les d�cisions statuant sur le retour d'un enfant en application de la Convention de La Haye sur les aspects civils de l'enl�vement international d'enfants du 25 octobre 1980 (RS 0.211.230.02; CLaH80) ne sont pas des affaires civiles. Il s'agit d'entraide administrative entre les �tats contractants (ATF 120 II 222 consid. 2b), donc d'une question relevant du droit public mais qui est en rapport direct avec le respect et la mise en oeuvre du droit civil �tranger (art. 72 al. 2 let. b ch. 1 LTF; ATF 133 III 584). La Chambre des tutelles du Tribunal cantonal du canton de Vaud a statu� en instance cantonale unique conform�ment � l'art. 7 al. 1 de la loi f�d�rale sur l'enl�vement international d'enfants et les Conventions de La Haye sur la protection des enfants et des adultes du 21 d�cembre 2007 (LF-EEA, RS 211.222.32); il y a ainsi exception l�gale au principe du double degr� de juridictions cantonales (art. 75 al. 2 let. a LTF). Le d�lai l�gal de 10 jours (art. 100 al. 2 let. c LTF) est en outre respect� de sorte que le recours en mati�re civile est en principe recevable.
1.2 Le recours en mati�re civile peut �tre form� pour violation du droit f�d�ral et du droit international (art. 95 let a et b LTF). Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF) sans �tre li� ni par les motifs de l'autorit� pr�c�dente, ni par les moyens des parties; il peut donc admettre le recours en se fondant sur d'autres arguments que ceux invoqu�s par le recourant, comme il peut le rejeter en op�rant une substitution de motifs (ATF 133 III 545 consid. 2.2). Il ne conna�t cependant de la violation des droits fondamentaux ou du droit cantonal que si ce grief a �t� soulev� et motiv� (art. 106 al. 2 LTF; ATF 134 I 83 consid. 3.2; 133 II 249 consid. 1.4.2). Si le recourant se plaint de la violation de tels droits, il doit ainsi satisfaire au principe d'all�gation (R�geprinzip, principio dell'allegazione), en indiquant pr�cis�ment quelle disposition constitutionnelle ou l�gale a �t� viol�e et en d�montrant, par une argumentation pr�cise, en quoi consiste la violation (ATF 133 IV 286 consid. 1.4; 133 II 249 consid. 1.4.2).
1.3 Saisi d'un recours en mati�re civile, le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Le recourant qui entend invoquer que les faits ont �t� �tablis de mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), c'est-�-dire que les constatations de fait sont arbitraires au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 133 II 249 consid. 1.2.2), doit satisfaire au principe d'all�gation susmentionn� (cf. supra consid. 1.2).
1.4 Les faits et moyens de preuve nouveaux sont prohib�s, � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF). Cela vaut �galement pour les faux faits et preuves nouveaux que le recourant a omis de pr�senter dans la proc�dure cantonale et qui n'ont donc pas pu �tre pris en consid�ration (ATF 136 III 123 consid. 4.4.3). Il n'y a exception � cette r�gle que lorsque c'est la d�cision de l'autorit� pr�c�dente qui, pour la premi�re fois, a rendu pertinents ces faits ou moyens de preuve, ce qu'il appartient au recourant de d�montrer (ATF 133 III 393 consid. 3).
En l'esp�ce, la seule indication que certaines pi�ces produites, en particulier les courriels, n'auraient �t� retrouv�es qu'apr�s l'audience devant l'instance pr�c�dente ne saurait suffire � d�montrer que ceux-ci r�sulteraient de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente, ce d'autant plus que le recourant a pr�tendu, d�s le d�p�t de sa requ�te, que l'intim�e s'�tait rendue � New-York sans son accord et qu'elle avait cach� le nom du p�re de l'enfant aux autorit�s am�ricaines. Il s'ensuit que les faits et moyens de preuve invoqu�s pour la premi�re fois devant le Tribunal f�d�ral sont irrecevables.
En substance, la cour cantonale a consid�r� que C.________, n'avait pas pu avoir, en tant que nasciturus, de r�sidence habituelle en Gr�ce mais avait eu sa premi�re r�sidence habituelle en Suisse, de sorte qu'elle ne saurait y avoir �t� d�plac�e illicitement depuis la Gr�ce. Elle a �galement ni� un �ventuel abus de droit de la part de la m�re, en tant qu'elle avait choisi d'accoucher � New-York plut�t qu'en Gr�ce, puisqu'il s'agissait d'un choix commun des parties.
Dans un premier grief, le recourant se plaint d'arbitraire dans la constatation des faits et pr�tend que l'intim�e aurait commis un abus de droit, en tant qu'elle aurait d�cid� de son seul chef de quitter la Gr�ce pour, apr�s un s�jour en Suisse, se rendre � New-York et y accoucher.
3.1 En l'occurrence, la cour cantonale a consid�r� que l'intim�e n'avait commis aucun abus de droit d�s lors que le choix d'un accouchement � New-York avait �t� pris d'entente entre les parties. Elle s'est r�f�r�e au fait que le recourant avait transmis � son �pouse, le 13 avril 2011, un courriel comportant une liste d'obst�triciens pratiquant dans cette ville et, le 15 mai 2011, un message contenant un lien relatif � un logement � louer � New-York.
3.2 Dans ses �critures, le recourant argue tout d'abord que l'intim�e aurait pris unilat�ralement la d�cision d'accoucher � New-York, que son d�part, deux mois � peine apr�s le mariage, �tait planifi� avec sa s?ur et un ami et qu'elle le lui a cach� jusqu'au dernier moment. Il avance �galement que l'intim�e lui aurait assur� de revenir en Gr�ce apr�s l'accouchement, raison pour laquelle il s'est acquitt� des frais d'accouchement et d'autres factures relatives au s�jour � New-York. Il fait ensuite valoir que son accord pour un accouchement dans cette ville fut forc� par les circonstances, pr�cisant que, s'il s'�tait enquis des prix des soins pr�nataux aux Etats-Unis, le couple avait finalement �cart� l'id�e d'un accouchement � l'�tranger. Il invoque encore que l'intim�e aurait tout planifi� et l'aurait �pous� dans le seul but de lui r�clamer une contribution d'entretien, indiquant qu'elle n'avait aucune raison pour ne pas accoucher en Gr�ce o� tous deux connaissaient de nombreux m�decins. Le recourant tente enfin, par de nombreuses all�gations relatives au comportement de l'intim�e envers les autorit�s, de d�montrer que celle-ci aurait commis un abus de droit en accouchant � New-York et non en Gr�ce et se plaint de ce que la cour cantonale n'en ait pas tenu compte. Il fait notamment valoir qu'elle ne s'est constitu�e un nouveau domicile qu'en novembre 2011, que, malgr� les pr�tendues difficult�s du couple - qu'il conteste -, elle n'a entrepris des d�marches judiciaires qu'� la fin d�cembre 2011, qu'elle a refus� de l'informer sur les conditions de vie de l'enfant et s'est m�me oppos�e � l'exercice de son droit de visite, qu'elle a pris de faux cong�s-maladie, qu'elle a sign� un contrat de troisi�me ann�e � F.________ alors qu'elle ne b�n�ficie que d'une exp�rience clinique de six mois, que, bien qu'elle travaill�t, elle a per�u des indemnit�s du fait de son cong�-maternit�, que, � la naissance de l'enfant, elle n'a pas d�clar� le nom du p�re aux autorit�s new-yorkaises ni ne lui a donn� le nom de celui-ci, qu'elle a �galement refus� d'indiquer le nom du p�re de l'enfant dans sa d�claration de r�sidence, irr�gularit�s qu'elle n'a jamais voulu rectifier.
3.3 Les critiques du recourant, qui se contente de pr�senter sa propre appr�ciation des faits en s'appuyant le plus souvent sur des faits et moyens de preuve irrecevables (cf. supra consid. 1.4), en particulier lorsqu'il pr�tend que les parties auraient finalement d�cid� que l'accouchement aurait lieu en Gr�ce, sont essentiellement appellatoires; elles ne permettent en tous les cas pas de qualifier d'insoutenable l'appr�ciation de la cour cantonale, selon laquelle, au vu des �changes de messages entre les parties, le choix de New-York pour l'accouchement de l'intim�e leur �tait commun. Il en va de m�me pour l'ensemble des all�gations du recourant relatives au pr�tendu comportement de l'intim�e avec les autorit�s; celles-ci ne sont d'ailleurs pas de nature � d�montrer que le choix du lieu de l'accouchement n'avait pas �t� pris en commun et ne sont donc pas susceptibles d'influer sur l'issue du litige. Le grief du recourant peut ainsi �tre rejet�, dans la mesure o� il est recevable, sans qu'il n'y ait lieu de statuer sur la question de savoir si la m�re aurait pu commettre un �ventuel abus de droit en d�cidant d'accoucher � New-York contre la volont� de son �poux.
Le recourant fait ensuite valoir que la d�cision entreprise serait arbitraire dans son r�sultat en tant qu'elle permet � une m�re enceinte de quitter son pays pour accoucher � l'�tranger, d'�viter la cr�ation d'une r�sidence habituelle de l'enfant dans l'�tat o� vit le p�re et, ainsi, d'�luder les r�gles de la CLaH80.
4.1 A teneur de l'art. 4 de la CLaH80, la Convention s'applique � tout enfant qui avait sa r�sidence habituelle dans un Etat contractant imm�diatement avant l'atteinte aux droits de garde ou de visite. L'application de la Convention cesse lorsque l'enfant parvient � l'�ge de 16 ans. En outre, le d�placement ou le non-retour d'un enfant est illicite au sens de la Convention, lorsqu'il a lieu en violation d'un droit de garde, attribu� � une personne, une institution ou tout autre organisme, seul ou conjointement, par le droit de l'Etat dans lequel l'enfant avait sa r�sidence habituelle imm�diatement avant son d�placement ou son non-retour (art. 3 al. 1 let. a CLaH80).
La notion de r�sidence habituelle, qui n'est pas d�finie dans la CLaH80, doit �tre d�termin�e de mani�re autonome (arr�t 5A_257/2011 du 25 mai 2011 consid. 2.2). Selon la d�finition qu'en donne en r�gle g�n�rale la jurisprudence, la r�sidence habituelle est bas�e sur une situation de fait et implique la pr�sence physique dans un lieu donn�; la r�sidence habituelle de l'enfant se d�termine ainsi d'apr�s le centre effectif de sa propre vie et de ses attaches (ATF 110 II 119 consid. 3; 5A_427/2009 du 27 juillet 2009 consid. 3.2 publi� in FamPra.ch 2009, p. 1088). En cons�quence, outre la pr�sence physique de l'enfant, doivent �tre retenus d'autres facteurs susceptibles de faire appara�tre que cette pr�sence n'a nullement un caract�re temporaire ou occasionnel et que la r�sidence de l'enfant traduit une certaine int�gration dans un environnement social et familial; sont notamment d�terminants la dur�e, la r�gularit�, les conditions et les raisons du s�jour sur le territoire et du d�m�nagement de la famille, la nationalit� de l'enfant, le lieu et les conditions de scolarisation, les connaissances linguistiques ainsi que les rapports familiaux et sociaux de l'enfant (arr�t 5A_889/2011 du 23 avril 2012 consid. 4.1.2; cf. �galement Arr�t de la CJCE du 2 avril 2009 C-523/07 Korkein hallinto-oikeus contre Finlande, Rec. 2009 I-02805 point 37 ss). La r�sidence habituelle doit �tre d�finie pour chaque personne s�par�ment; cependant, celle d'un enfant co�ncide le plus souvent avec le centre de vie d'un des parents, les relations familiales du tr�s jeune enfant avec le parent en ayant la charge �tant en r�gle g�n�rale d�terminantes (arr�ts 5A_650/2009 du 11 novembre 2009 consid. 5.2, publi� in SJ 2010 I, p. 193; ATF 129 III 288 consid. 4.1; cf.�galement PIRRUNG in: Staudinger, Kommentar zum BGB, 2009, n. D35 Vorbem. zu art. 19 EGBGB; SIEHR in: M�nchener Kommentar zum BGB, vol. 10, 2010, n. 30 Anh. I ad art. 21 EGBGB; MAZENAUER, Internationale Kindesentf�hrungen und R�ckf�hrungen - Eine Analyse im Lichte des Kindeswohl, 2012, n. 14). Un s�jour de six mois cr�e en principe une r�sidence habituelle, mais celle-ci peut exister �galement sit�t apr�s le changement du lieu de s�jour, si, en raison d'autres facteurs, elle est destin�e � �tre durable et � remplacer le pr�c�dent centre d'int�r�ts (arr�ts 5A_650/2009 du 11 novembre 2009 consid. 5.2, publi� in SJ 2010 I, p. 193; 5A_220/2009 du 30 juin 2009 consid. 4.1.2 publi� in SJ 2010 I, p. 169; 5A_665/2010 du 2 d�cembre 2010 consid. 4.1 et les r�f�rences cit�es).
4.2 Le recourant invoque que, lors de sa plainte au Minist�re grec de la justice, l'intim�e et l'enfant n'�taient pas encore domicili�es en Suisse et qu'en cons�quence, leur r�sidence se trouvait en Gr�ce, o� l'intim�e �tait toujours employ�e de E.________. Il ajoute que, m�me lors du d�p�t de sa demande en retour, l'intim�e et l'enfant ne r�sidaient pas encore depuis six mois en Suisse. Il fait par ailleurs valoir que le domicile suisse de l'intim�e et de l'enfant est temporaire puisque celle-l� pr�voit un retour en Gr�ce apr�s la fin de sa formation et que ce lieu n'a pas �t� choisi d'un commun accord entre les parties, �l�ment n�cessaire, selon le droit am�ricain, pour donner une r�sidence � l'enfant. Il estime enfin que le choix de la Suisse �tait planifi� car il serait notoire que la loi et les tribunaux de ce pays offrent une large protection aux m�res en leur attribuant d'importantes contributions d'entretien.
4.3 La cour cantonale a consid�r� que C.________ n'avait pas pu avoir, en tant que nasciturus, de r�sidence habituelle en Gr�ce, quand bien m�me sa m�re y avait le centre de ses int�r�ts et y �tait domicili�e durant la grossesse. Elle a ensuite estim� que, n'ayant pass� que quelques semaines, � la suite de sa naissance, � New-York, l'enfant n'y avait pas non plus constitu� une r�sidence habituelle. Elle a en revanche constat� que, �tant venue en Suisse le 31 ao�t 2011, elle y avait v�cu presque l'entier de sa jeune vie avec sa m�re, laquelle, � premi�re vue, y s�journera pour plusieurs ann�es en raison de la formation m�dicale entreprise. La juridiction en a d�duit que C.________ avait eu sa premi�re r�sidence habituelle en Suisse, de sorte qu'elle ne saurait y avoir �t� d�plac�e illicitement depuis la Gr�ce, o� elle n'avait jamais r�sid�.
4.4 Ces consid�rations ne pr�tent pas le flanc � la critique. En effet, quand bien m�me les relations familiales du tr�s jeune enfant avec le parent en ayant la charge sont le plus souvent d�terminantes pour �tablir le centre de sa vie, la r�sidence habituelle de l'enfant doit �tre d�finie s�par�ment de celle de ce parent. Toute r�sidence implique en outre n�cessairement une pr�sence physique � un endroit donn�. Il suit de l� que le nasciturus ne saurait se constituer une quelconque r�sidence habituelle. De plus, la CLaH80, comme la Convention de La Haye du 19 octobre 1996 concernant la comp�tence, la loi applicable, la reconnaissance, l'ex�cution et la coop�ration en mati�re de responsabilit� parentale et de mesures de protection des enfants (CLaH 96, RS 0.211.231.011), doit s'appliquer aux enfants d�s leur naissance. � cet �gard, il y a lieu de noter que la CLaH96 le pr�voit express�ment (art. 2 CLaH96) et qu'une application de cette Convention aux enfants d�s leur conception a �t� clairement rejet�e lors de son �laboration (Rapport explicatif LAGARDE sur la CLaH 96, p. 544; PIRRUNG, in: Staudinger, Kommentar zum BGB, 2009, n. G23 Vorbem. zu art. 19 EGBGB). En cons�quence, C.________ qui n'a jamais �t�, en personne, pr�sente physiquement en Gr�ce, ne saurait y avoir eu une r�sidence habituelle. Ce motif suffit au rejet de la demande en retour form�e par le recourant sans qu'il ne faille examiner si l'enfant s'est valablement constitu�e une r�sidence habituelle en Suisse.
Le recourant, invoquant la protection de sa sph�re priv�e et familiale, se plaint encore de violation des art. 13 et 36 Cst. et de ses droits d�coulant de l'art. 8 CEDH. Ces griefs doivent d'embl�e �tre rejet�s. La cour cantonale ne s'est nullement prononc�e sur l'attribution de l'autorit� parentale ou du droit de garde sur l'enfant ou encore sur le droit de visite; elle ne s'est exprim�e que sur l'application de la CLaH80 qu'elle a ni�e. Ces questions sont en revanche l'objet des proc�dures actuellement pendantes respectivement � Lausanne et en Gr�ce au cours desquelles l'int�r�t du recourant � prendre soin de son enfant ainsi qu'� entretenir des relations avec elle sera pris en compte.
Sur le vu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Les art. 26 CLaH80 et 14 LF-EEA pr�voient la gratuit� de la proc�dure; toutefois, conform�ment aux dispositions de l'art. 42 CLaH80 et par application de l'art. 26 al. 3 CLaH80, la Gr�ce a d�clar� n'�tre tenue au paiement des frais vis�s au deuxi�me paragraphe de l'article 26 et qui sont li�s � la participation d'un avocat ou d'un conseiller juridique ou aux frais de justice, que dans la mesure o� ces co�ts concernent des cas d'assistance judiciaire ou juridique offerte gratuitement. La Suisse applique dans ce cas le principe de la r�ciprocit� (art. 21 al. 1 let. b de la Convention de Vienne du 23 mai 1969 sur le droit des trait�s [RS 0.111]), de sorte que la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral n'est pas gratuite (arr�ts 5A_25/2010 du 2 f�vrier 2010 consid. 3; 5A_840/2011 du 13 janvier 2012 consid. 6. Le recourant, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF) arr�t�s � 3'000 fr., dont font partie les frais de repr�sentation de l'enfant par 1'000 fr. (5A_840/2011 du 13 janvier 2012 consid. 6). Il versera en outre � l'intim�e une indemnit� de d�pens � hauteur de 2'000 fr. (art. 68 al. 1 LTF). Il n'y a enfin pas lieu d'entrer en mati�re sur la demande d'assistance judiciaire de la curatrice de l'enfant, les frais de repr�sentation de celle-ci �tant compris dans les frais judiciaires.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 3'000 fr. (y compris les frais de repr�sentation de l'enfant), sont mis � la charge du recourant.
Une indemnit� de 1'000 fr. est allou�e � Me Catherine Jaccottet Tissot, � titre d'honoraires, par la Caisse du Tribunal f�d�ral.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, � la Chambre des tutelles du Tribunal cantonal du canton de Vaud, � l'Etat de Vaud, Service de Protection de la Jeunesse, et � l'Office f�d�ral de la justice, Autorit� centrale f�d�rale.