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Timestamp: 2016-10-25 11:58:17+00:00
Document Index: 263108349

Matched Legal Cases: ['art. 18', 'art. 190', 'art. 54', 'art. 176', 'art. 190', 'art. 76', 'art. 100', 'art. 46', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 92', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 190', 'art. 93', 'art. 77', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'ATF ', 'ATF ', 'in casu', 'art. 18', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68']

4A_254/2010 (03.08.2010)
X.________ SA, repr�sent�e par Me Nicolas Genoud,
Y.________ SA, repr�sent�e par Me Thiemo Sturny,
recours en mati�re civile contre les sentences rendues le 5 septembre 2007 et le 15 mars 2010 par l'arbitre unique CCI.
A.a Le 12 octobre 2001, X.________ SA (ci-apr�s: X.________), soci�t� de droit belge, et Y.________ SA (ci-apr�s: Y.________), soci�t� de droit espagnol, ont sign� une convention, intitul�e Business Consultancy Agreement (ci-apr�s: le BCA 2001), par laquelle la soci�t� espagnole s'est engag�e � fournir des services r�mun�r�s � la soci�t� belge afin de permettre � celle-ci d'�tre choisie comme cocontractante par la soci�t� V.________ SA (ci-apr�s: V.________), qui s'appr�tait � construire une centrale de stockage de gaz liquide en Espagne. Y.________ s'engageait en outre, le cas �ch�ant, � assister X.________ dans l'ex�cution du contrat conclu avec V.________.
Par contrat du 24 juin 2002, conclu dans le cadre d'une restructuration du groupe �ponyme, X.________ a c�d� la branche d'activit�s gaz naturel liquide - avec effet r�troactif au 1er janvier 2002 - � X.A.________ GmbH, autre soci�t� dudit groupe, domicili�e en Allemagne.
Le 26 juin 2002, V.________ a inform� X.________ que l'offre d'un autre candidat, un consortium, avait �t� retenue provisoirement pour les travaux � adjuger. Cependant, c'est avec une soci�t� du groupe X.________ qu'elle a fini par conclure le contrat de construction en janvier 2003, ce dont Y.________ a �t� inform�e par une lettre de remerciements du 29 janvier 2003 �manant de X.________.
A.b Le 24 f�vrier 2003, X.A.________ GmbH, d'une part, et la soci�t� de droit n�erlandais W.________ BV (ci-apr�s: W.________), d'autre part, ont conclu un Business Consultancy Agreement (ci-apr�s: le BCA 2003) quasi identique au BCA 2001, qu'il �tait cens� remplacer, la seule diff�rence entre les deux contrats portant sur les conditions du paiement de la commission � W.________.
Le BCA 2003 a �t� sign�, pour le compte de W.________, par le d�nomm� C.________, qui �tait � l'�poque le directeur unique de Y.________ et qui avait d�j� sign�, �s qualit�s, le BCA 2001.
Le 17 f�vrier 2004, W.________ a envoy� � X.A.________ GmbH une facture de 80'500 euros � titre de commission due selon le BCA 2003.
Au d�but avril 2004, le conseil de Y.________ a pris contact avec X.________ pour d�plorer le fait que sa cliente n'avait plus eu de nouvelles de cette derni�re au sujet du paiement de la commission qui lui �tait due en vertu du BCA 2001. Durant l'�change de courriers qui s'en est suivi, Y.________ a fait part de son �tonnement d'apprendre l'existence du BCA 2003.
B.a Par requ�te du 11 avril 2005, Y.________, se fondant sur la clause arbitrale ins�r�e dans le BCA 2001, a introduit une proc�dure d'arbitrage contre X.________ en vue d'obtenir le paiement d'une commission de 190'000 euros au minimum pour les services rendus en ex�cution de ce contrat.
La Cour d'arbitrage de la Chambre de Commerce Internationale (CCI) a d�sign� un arbitre unique charg� de trancher le diff�rend. Elle a, en outre, d�cid� de ne pas admettre W.________ et X.A.________ GmbH comme parties � l'arbitrage.
Dans le cadre de la proc�dure arbitrale, X.________ a contest� tant sa l�gitimation passive que la l�gitimation active de Y.________ (locus standi) au motif que le BCA 2003 avait eu pour effet de transf�rer la relation contractuelle n�e du BCA 2001 � W.________ et � X.A.________ GmbH. Selon elle, pareil effet r�sultait d�j�, en ce qui la concernait, du fait qu'elle avait c�d�, par contrat du 24 juin 2002, � la soci�t� allemande du m�me groupe, le secteur d'activit�s vis� par le BCA 2001.
L'arbitre a d�cid� de trancher d'abord la question du locus standi et, plus g�n�ralement, celle de sa comp�tence. Le 5 septembre 2007, il a rendu une partial arbitral award dans laquelle il s'est d�clar� comp�tent pour conna�tre du litige. Il a, en outre, rejet� les objections touchant la l�gitimation active de Y.________ et la l�gitimation passive de X.________.
En substance, l'arbitre a constat� que sa comp�tence, telle qu'elle d�coulait de la clause ins�r�e dans le BCA 2001, n'�tait pas v�ritablement contest�e par les parties, de sorte que le diff�rend se r�sumait, � ce stade de la proc�dure, au probl�me de la l�gitimation active et passive de celles-ci.
Traitant les quatre objections soulev�es par X.________ en rapport avec ce probl�me, l'arbitre unique a tout d'abord �cart� le moyen selon lequel l'attribution initiale du contrat au consortium avait mis fin au BCA 2001 et, plus g�n�ralement, � la relation contractuelle nou�e par les signataires de ce contrat. Il a exclu ensuite que la cession de la branche d'activit�s convenue le 24 juin 2002 au sein du groupe X.________ impliqu�t le transfert du BCA 2001 � X.A.________ GmbH. L'arbitre unique s'est enfin pench� sur les deux arguments avanc�s par X.________ en rapport avec le BCA 2003, c'est-�-dire sur le point de savoir si ce contrat avait remplac� le BCA 2001 ou, du moins, s'il avait entra�n� le transfert � W.________ du rapport contractuel en tant que tel, voire des seules pr�tentions issues de ce dernier contrat. Appliquant le code suisse des obligations (CO), conform�ment � l'�lection de droit figurant dans ces deux contrats, il a constat� que les termes de ceux-ci �taient quasiment identiques, que l'objectif principal du BCA 2001 - faire en sorte que le contrat de construction f�t attribu� � X.________ - avait d�j� �t� atteint avant la signature du BCA 2003 et que W.________, en tant qu'holding financier, n'�tait pas en mesure de rendre les services techniques constituant le second objectif assign� au BCA 2003. Aussi, pour l'arbitre unique, le BCA 2003 �tait-il un contrat simul� (sham agreement) au sens de l'art. 18 al. 1 CO et, partant, inefficace. D�s lors, le BCA 2001 �tait toujours en force et W.________ n'avait pas pu se voir transf�rer le rapport contractuel y relatif ou les pr�tentions en d�coulant. Peu importait, � cet �gard, qu'il exist�t ou non un contrat dissimul�, ce qu'il lui �tait impossible de d�terminer dans ces circonstances.
B.b Une fois ces objections liminaires �cart�es, la cause a �t� instruite sur le fond. Dans ses derni�res conclusions, Y.________ a r�clam� le paiement d'une commission de 1'139'718 euros, int�r�ts en sus, de m�me qu'un montant de 728'325 euros � titre de dommages-int�r�ts pour n'avoir pas �t� impliqu�e dans l'ex�cution du contrat de construction. X.________ a conclu au rejet int�gral de la demande.
Par sentence finale du 15 mars 2010, l'arbitre unique a condamn� X.________ � payer � Y.________ la somme de 1'025'746 euros, avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 28 janvier 2009, du chef de la commission due. Il a, en revanche, rejet� la pr�tention en dommages-int�r�ts �lev�e par Y.________. Il a �t� retenu, � l'appui de cette sentence, que Y.________ avait rendu les services promis dans le BCA 2001, jouant un r�le causal dans l'attribution du contrat de construction � une soci�t� soeur de X.________, soci�t� qui ne pouvait pas �tre consid�r�e comme une tierce partie. Pour le surplus, l'arbitre a estim� que, si Y.________ n'avait pas particip� � la phase d'ex�cution du projet de construction, la responsabilit� n'en incombait pas � X.________, de sorte que la demande de dommages-int�r�ts n'�tait pas fond�e.
Le 4 mai 2010, X.________ a form� un recours en mati�re civile. Reprochant � l'arbitre unique d'avoir viol� son droit d'�tre entendue (art. 190 al. 2 let. d LDIP), la recourante demande au Tribunal f�d�ral d'annuler les deux sentences rendues successivement par l'arbitre unique.
Dans sa r�ponse du 24 juin 2010, Y.________ conclut principalement � l'irrecevabilit� du recours et, subsidiairement, au rejet de celui-ci.
Par lettre du 2 juillet 2010, l'arbitre unique, qui a produit son dossier, a fait quelques remarques, sans prendre de conclusion formelle, au sujet du recours.
D'apr�s l'art. 54 al. 1 LTF, le Tribunal f�d�ral r�dige son arr�t dans une langue officielle, en r�gle g�n�rale dans la langue de la d�cision attaqu�e. Lorsque cette d�cision est r�dig�e dans une autre langue (ici l'anglais), le Tribunal f�d�ral utilise la langue officielle choisie par les parties. Devant l'arbitre unique, celles-ci ont utilis� l'anglais, tandis que, dans les m�moires qu'elles ont adress�s au Tribunal f�d�ral, elles ont employ�, qui le fran�ais (la recourante), qui l'allemand (l'intim�e). Conform�ment � sa pratique, le Tribunal f�d�ral adoptera la langue du recours et rendra, par cons�quent, son arr�t en fran�ais.
2.1 Le si�ge de l'arbitrage a �t� fix� � Gen�ve. L'une des parties au moins (en l'occurrence, les deux) n'avait pas son domicile en Suisse au moment d�terminant. Les dispositions du chapitre 12 de la LDIP sont donc applicables (art. 176 al. 1 LDIP).
2.2 La recourante est directement touch�e par les sentences attaqu�es, �tant donn� que l'arbitre unique, apr�s avoir �cart� les objections qu'elle avait soulev�es � l'encontre de la demande de l'intim�e, l'a condamn�e � payer une somme d'argent � cette partie. Elle a ainsi un int�r�t personnel, actuel et juridiquement prot�g� � ce que ces sentences n'aient pas �t� rendues en violation de l'art. 190 al. 2 let. d LDIP, ce qui lui conf�re la qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF).
D�pos� dans les 30 jours suivant la notification de la sentence finale (art. 100 al. 1 LTF en liaison avec l'art. 46 al. 1 let. a LTF), le recours, qui satisfait aux exigences formelles pos�es par l'art. 42 al. 1 LTF, est en principe recevable.
2.3 L'intim�e conteste toutefois la recevabilit� du recours pour deux motifs qu'il y a lieu d'examiner successivement.
2.3.1 Tirant un parall�le avec l'affaire ayant donn� lieu au prononc� de l'arr�t publi� aux ATF 128 III 50, l'intim�e soutient, en substance, que la partial arbitral award rendue le 5 septembre 2007 par l'arbitre unique constituait une d�cision incidente concernant la comp�tence, au sens de l'art. 92 LTF, qui aurait d� �tre attaqu�e dans les 30 jours suivant sa notification sous peine de forclusion. Tel n'ayant pas �t� le cas, le recours serait irrecevable puisque le grief qui y est formul� vise exclusivement la sentence incidente du 5 septembre 2007.
Semblable opinion ne saurait �tre partag�e. Dans le pr�c�dent cit� par l'intim�e, la partie d�fenderesse avait manifest� la ferme volont� de refuser l'arbitrage (cf. ATF 128 III 50 consid. 2c/bb p. 59 ss). Il n'en va pas de m�me dans la pr�sente esp�ce. Comme cela ressort du texte de l'ordre de proc�dure du 22 juin 2006 (p. 4 s., ch. 3 et 4), auquel se r�f�re l'intim�e, et plus encore de celui de la sentence susmentionn�e (p. 19, nos 43 et 44), ce n'est pas tant la comp�tence de l'arbitre unique comme telle, qui a �t� contest�e par la recourante dans l'instance arbitrale, que la l�gitimation des parties relativement � la cr�ance litigieuse; et l'int�ress�e n'a pas formellement d�ni� � l'arbitre unique le pouvoir de trancher cette question relevant du fond, ce qu'elle ne fait pas non plus devant le Tribunal f�d�ral. Sans doute l'arbitre unique a-t-il constat� sa propre comp�tence dans le dispositif de ladite sentence, mais il y a aussi et surtout �cart� les objections de la recourante quant au locus standi des parties, point qui repr�sentait le v�ritable noeud du litige. Dans cette mesure, on a affaire, non pas � une sentence partielle, comme son intitul� pourrait le donner � penser, mais � une sentence pr�judicielle (sur cette notion, cf. ATF 130 III 755 consid. 1.2.1 p. 757). Etant donn� sa nature, cette sentence ne pouvait pas �tre attaqu�e directement pour le motif tir� de la violation du droit d'�tre entendu (cf. art. 190 al. 3 LDIP a contrario). La recourante n'en conservait pas moins la possibilit� de la critiquer � l'occasion du recours dirig� contre la sentence finale (art. 93 al. 3 LTF en liaison avec l'art. 77 al. 2 LTF a contrario; arr�t 4A_458/2009 du 10 juin 2010 consid. 4.3).
2.3.2 Selon la jurisprudence, la partie qui s'estime victime d'une violation de son droit d'�tre entendue doit s'en plaindre d'embl�e dans la proc�dure arbitrale; les r�gles de la bonne foi s'opposent, en effet, � ce qu'elle attende la notification de la sentence pour d�noncer alors seulement, si l'issue du litige lui est d�favorable, un vice qui aurait pu �tre r�par� s'il avait �t� signal� en temps utile (ATF 119 II 386 consid. 1a et les r�f�rences).
Forte de cette jurisprudence, l'intim�e reproche � la recourante de ne s'�tre jamais plainte de la pr�tendue violation de son droit d'�tre entendue durant les deux ans et demi qui se sont �coul�s entre le prononc� de la sentence pr�judicielle et celui de la sentence finale, alors qu'elle aurait eu maintes fois l'occasion de le faire. A l'en croire, un tel comportement, contraire aux r�gles de la bonne foi, s'opposerait � l'entr�e en mati�re sur le recours.
Il faudrait sans doute donner raison � l'intim�e � supposer que la recourante ait eu l'occasion de faire r�parer, dans l'intervalle ayant s�par� le prononc� des deux sentences, le vice proc�dural qu'elle d�nonce aujourd'hui. Cependant, rien n'est moins s�r. En effet, l'arbitre unique ne pouvait pas revenir sur sa sentence pr�judicielle, m�me si celle-ci n'�tait pas rev�tue de l'autorit� de la chose jug�e (ATF 122 III 492 consid. 1b/bb). Quant � la recourante, elle ne pouvait pas l'y contraindre: d'une part, la sentence pr�judicielle en cause n'�tait pas susceptible de recours imm�diat au Tribunal f�d�ral, eu �gard au vice invoqu� (cf., ci-dessus, consid. 2.3.1 in fine); d'autre part, le vice en question ne constituait pas un motif qui e�t permis � la recourante d'obtenir la r�vision de ce prononc� (cf. ATF 134 III 286 consid. 2.1 et les arr�ts cit�s). Par cons�quent, le second argument avanc� par l'intim�e pour s'opposer � la recevabilit� du recours tombe, lui aussi, � faux.
Cela �tant, le fait, pour la recourante, de n'avoir jamais d�plor�, d'une mani�re ou d'une autre, durant une aussi longue p�riode, la violation dont elle se plaint aujourd'hui et d'�tre m�me all�e jusqu'� reprocher � l'intim�e de vouloir revenir sur la question du locus standi, pour chercher, ensuite seulement, � tirer argument de cette pr�tendue violation, une fois connue l'issue d�favorable du litige, est sans doute de nature � fragiliser la position de cette partie relativement au probl�me litigieux.
Comme unique grief, la recourante reproche � l'arbitre d'avoir fond� sa sentence pr�judicielle et, partant, sa sentence finale sur un motif juridique impr�visible pour les parties, en violation de son droit d'�tre entendue.
3.1 En Suisse, le droit d'�tre entendu se rapporte surtout � la constatation des faits. Le droit des parties d'�tre interpell�es sur des questions juridiques n'est reconnu que de mani�re restreinte. En r�gle g�n�rale, selon l'adage jura novit curia, les tribunaux �tatiques ou arbitraux appr�cient librement la port�e juridique des faits et ils peuvent statuer aussi sur la base de r�gles de droit autres que celles invoqu�es par les parties. En cons�quence, pour autant que la convention d'arbitrage ne restreigne pas la mission du tribunal arbitral aux seuls moyens juridiques soulev�s par les parties, celles-ci n'ont pas � �tre entendues de fa�on sp�cifique sur la port�e � reconna�tre aux r�gles de droit. A titre exceptionnel, il convient de les interpeller lorsque le juge ou le tribunal arbitral envisage de fonder sa d�cision sur une norme ou une consid�ration juridique qui n'a pas �t� �voqu�e au cours de la proc�dure et dont les parties ne pouvaient pas supputer la pertinence (ATF 130 III 35 consid. 5 et les r�f�rences). Au demeurant, savoir ce qui est impr�visible est une question d'appr�ciation. Aussi le Tribunal f�d�ral se montre-t-il restrictif dans l'application de ladite r�gle pour ce motif et parce qu'il convient d'avoir �gard aux particularit�s de ce type de proc�dure en �vitant que l'argument de la surprise ne soit utilis� en vue d'obtenir un examen mat�riel de la sentence par l'autorit� de recours (arr�ts 4A_464/2009 du 15 f�vrier 2010 consid. 6.1 et 4A_400/2008 du 9 f�vrier 2009 consid. 3.1).
3.2 Pour �tayer son grief, la recourante fait valoir, en r�sum�, que l'arbitre unique a fond� sa sentence pr�judicielle, d�terminante pour le sort du litige, sur un argument de droit - la nullit� du BCA 2003 pour cause de simulation - dont aucune des parties ne s'�tait pr�value, que ce f�t avant le d�but de la proc�dure arbitrale ou pendant le d�roulement de celle-ci. Concr�tement, elle expose, en analysant les diverses phases de cette proc�dure (acte de mission, ordonnance du 22 juin 2006, d�p�t des �critures des parties, avis de droit d'un avocat zurichois, witness statements), que la validit� de ce contrat n'avait jamais �t� remise en cause par qui que ce f�t.
Dans une seconde �tape de son raisonnement, la recourante indique pourquoi, � son avis, les parties ne pouvaient pas supputer la pertinence, in casu, de l'argument juridique retenu par l'arbitre unique. Elle s'emploie � d�montrer que les parties n'auraient jamais imagin� ou pu imaginer que l'arbitre unique allait utiliser un tel argument pour consid�rer que le BCA 2003 �tait nul, tout en confessant que lui-m�me n'�tait pas en mesure d'�tablir la nature du contrat dissimul� liant les parties. Selon elle, si les parties avaient pu s'exprimer sur ce point et apporter les preuves n�cessaires, l'opinion de l'arbitre unique sur l'interpr�tation du BCA 2003, voire sur le contenu du contrat dissimul�, aurait sans aucun doute �t� diff�rente.
3.3 La recourante ne saurait �tre suivie, lorsqu'elle plaide l'effet de surprise. Tout au plus peut-on lui conc�der que le terme "simulation" n'appara�t pas express�ment dans les �critures des parties vers�es au dossier de l'arbitrage. De l� � en tirer la conclusion que les parties ne pouvaient en aucun cas envisager que l'arbitre unique se serv�t de cette figure juridique pour motiver sa sentence, il y a un pas qu'il n'est pas possible de franchir.
D'abord, la recourante, repr�sent�e par un avocat genevois, s'est r�f�r�e elle-m�me, dans trois m�moires au moins (r�ponse du 18 mai 2005, p. 12 s. n. 57; synth�se du 30 novembre 2005, p. 4 n. 21; d�terminations du 27 f�vrier 2007 sur la question du locus standi [ci-apr�s: d�terminations], p. 28 n. 163), � l'art. 18 CO dont la note marginale est ainsi libell�e: "D.Interpr�tation des contrats; simulation". Elle en a d'ailleurs cit� le texte du premier alin�a, y compris le passage �voquant la figure de la simulation ("... with the intention of concealing the true nature of the contract"; r�ponse et d�terminations, ibid.). Et elle l'a fait pour soutenir que les parties au BCA 2003 n'avaient pas eu l'intention de conclure un Business Consultancy Agreement, contrairement � ce que le titre ainsi donn� � cette convention et diverses clauses de celle-ci auraient pu laisser croire, mais une cession � un tiers (W.________) du rapport contractuel ou des cr�ances d�coulant du BCA 2001. Preuve en �tait, selon elle, le fait que le contrat de construction avait d�j� �t� attribu�, au moment de la signature du BCA 2003, � une soci�t� du groupe X.________, alors qu'il s'agissait du principal objectif assign� au Business Consultancy Agreement. La recourante ajoutait que la soci�t� W.________ e�t �t� dans l'impossibilit� totale de fournir les services mentionn�s dans le BCA 2003 (d�terminations, p. 29 s. n. 171 let. a et b), m�me si elle soutient aujourd'hui le contraire devant le Tribunal f�d�ral (recours, p. 14 s.). Autrement dit, l'int�ress�e �tait consciente que les parties au BCA 2003 avaient conclu un contrat en utilisant des termes qui ne correspondaient pas � leur v�ritable intention. D�s lors, elle devait, � tout le moins, envisager l'hypoth�se que l'arbitre unique puisse qualifier cette convention de contrat simul� et, � partir de l�, chercher � d�montrer qu'une telle qualification n'e�t pas �t� de mise.
Il convient de relever, ensuite, que l'intim�e n'a jamais admis que le BCA 2003, auquel elle n'�tait du reste pas partie, puisse �tre qualifi� de Business Consultancy Agreement, conform�ment � son intitul�, voire de contrat de cession, suivant la th�se soutenue par la recourante. Elle a toujours maintenu que le contrat en question n'avait en rien modifi� la situation juridique telle qu'elle r�sultait du BCA 2001, sur lequel elle fondait ses pr�tentions (cf. m�moire conclusif du 27 f�vrier 2007, p. 15 n. 10 let. f � h). Aussi la recourante ne pouvait-elle qu'�tre consciente du fait que la validit� du BCA 2003 �tait sujette � caution, et elle devait envisager toutes les hypoth�ses, peu nombreuses au demeurant, dans lesquelles un contrat peut �tre inefficace en vertu des dispositions g�n�rales du CO, y compris celle relative � l'acte simul�.
Enfin, il ne pouvait �chapper � la recourante que, de jurisprudence constante, le juge doit relever d'office la simulation lorsque celle-ci est �tablie (ATF 97 II 201 consid. 5 p. 207; arr�t 4A_96/2008 du 26 mai 2008 consid. 2.3). L'int�ress�e ne pouvait donc �carter l'�ventualit� que l'arbitre unique concl�t � l'existence d'un contrat simul� sur le vu du texte m�me du BCA 2003 et des explications qu'elle lui avait fournies au sujet de cette convention.
Dans ces conditions, le moyen pris de la violation du droit d'�tre entendu se r�v�le d�nu� de fondement en l'esp�ce. Pour le surplus, il n'appartient pas � la Cour de c�ans d'examiner si c'est � bon droit que l'arbitre unique a vu un acte simul� dans le BCA 2003. La recourante tente, d�s lors, en pure perte de la convaincre que tel n'�tait pas le cas, en se pr�valant notamment de ce que l'arbitre unique n'a pas �t� en mesure de dire si le contrat simul� en dissimulait un autre et, dans l'affirmative, de d�crire l'objet du contrat dissimul�.
Cela �tant, il y a lieu de rejeter le recours et de mettre � la charge de son auteur les frais de la proc�dure f�d�rale (art. 66 al. 1 LTF) ainsi que les d�pens auxquels peut pr�tendre l'intim�e (art. 68 al. 1 et 2 LTF).