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Timestamp: 2016-10-24 15:59:53+00:00
Document Index: 115446013

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 10', 'ATF ', 'art. 64', 'art. 64', 'art. 64']

recours contre l'ordonnance de la Chambre d'accusation de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 20 ao�t 2010.
A.________, ressortissant albanais, se trouve en d�tention pr�ventive depuis le 10 juin 2009, date � laquelle le Juge d'instruction du canton de Gen�ve (ci-apr�s: le Juge d'instruction) l'a inculp� d'infractions graves � la loi f�d�rale du 3 octobre 1951 sur les stup�fiants et les substances psychotropes (LStup; RS 812.121). Il lui est notamment reproch� d'avoir particip� avec des comparses � l'importation � Gen�ve de 12 kilos de produits de coupage destin�s � �tre m�lang�s � de l'h�ro�ne et d'avoir �t� en possession, le 9 juin 2009, d'un kilo d'h�ro�ne.
Le 26 mars 2010, la Chambre d'accusation de la Cour de justice du canton de Gen�ve (ci-apr�s: la Chambre d'accusation) a renvoy� A.________ en jugement devant la Cour d'assises pour infractions graves � la LStup. L'audience de jugement a �t� fix�e dans la semaine du 29 novembre 2010.
Par ordonnance du 8 juin 2010, la Chambre d'accusation a prolong� la d�tention pr�ventive du pr�nomm� pour une dur�e de trois mois, A.________ s'en �tant rapport� � justice. Le 16 ao�t 2010, le pr�venu a form� une demande de mise en libert� provisoire, que la Chambre d'accusation a rejet�e par ordonnance du 20 ao�t 2010. L'instance cantonale a consid�r� en substance que les principes de la c�l�rit� et de la proportionnalit� �taient respect�s, compte tenu de la gravit� des infractions reproch�es et de la dur�e de la d�tention pr�ventive.
Agissant par la voie du recours en mati�re p�nale, A.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler l'ordonnance attaqu�e et de prononcer sa mise en libert� imm�diate. Il conclut subsidiairement au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants, cas �ch�ant en enjoignant les autorit�s genevoises � le juger dans les plus brefs d�lais. Il requiert en outre l'assistance judiciaire.
Le Minist�re public du canton de Gen�ve conclut au rejet du recours. La Chambre d'accusation se r�f�re aux consid�rants de sa d�cision. Le recourant a r�pliqu�.
Le recourant ne remet pas en cause la base l�gale de la d�tention, ni l'existence de charges suffisantes � son encontre. Il ne discute pas davantage le risque de fuite retenu par l'autorit� intim�e. Il affirme en revanche qu'il est contraire au principe de c�l�rit� de fixer l'audience de jugement plus de huit mois apr�s son renvoi en jugement.
3.1 En vertu du principe de c�l�rit�, une incarc�ration peut �tre disproportionn�e lors d'un retard injustifi� dans le cours de la proc�dure p�nale (ATF 128 I 149 consid. 2.2.1 p. 151; 123 I 268 consid. 3a p. 273; 116 Ia 147 consid. 5a; 107 Ia 257 consid. 2 et 3). Il doit toutefois s'agir d'un manquement particuli�rement grave, faisant au surplus appara�tre que l'autorit� de poursuite n'est plus en mesure de conduire la proc�dure � chef dans un d�lai raisonnable (ATF 128 I 149 consid. 2.2.1 p. 151 s.). Le caract�re raisonnable de la dur�e d'une proc�dure p�nale s'appr�cie selon les circonstances particuli�res de la cause, eu �gard en particulier � la complexit� de l'affaire, au comportement du requ�rant et � celui des autorit�s comp�tentes, ainsi qu'� l'enjeu du litige pour l'int�ress� (ATF 133 I 270 consid. 3.4.2 p. 281 et les arr�ts cit�s). La c�l�rit� particuli�re � laquelle un d�tenu a droit dans l'examen de son cas ne doit pas nuire aux efforts des magistrats pour accomplir leur t�che avec un soin voulu (arr�ts de la Cour europ�enne des droits de l'homme [CEDH] du 5 novembre 2009, Shabani contre Suisse, n� 29044 � 65; du 11 d�cembre 2007, P�cheur contre Luxembourg, n� 16308/02 � 62).
Apr�s la cl�ture de l'instruction, le pr�venu doit en principe �tre renvoy� devant le juge du fond dans un d�lai qui, pour �tre conforme aux exigences des art. 10 Cst. et 5 par. 3 CEDH, ne devrait pas exc�der quelques semaines, voire quelques mois (arr�t 1P.540/2002 du 4 novembre 2002 consid. 4.3). Ainsi, en l'absence de circonstances particuli�res, un d�lai de sept mois, uniquement justifi� par la surcharge de l'autorit� de jugement, est incompatible avec le principe de c�l�rit� (arr�t 1P.750/1999 du 23 d�cembre 1999 consid. 2d/ee). En revanche, un d�lai de quatre mois entre le renvoi et le jugement peut encore �tre consid�r� comme admissible, � quelques semaines de la date de l'audience de jugement, m�me s'il n'est pas justifi� par les difficult�s particuli�res de la cause (arr�t 1B_97/2007 du 20 juin 2007 consid. 3.2). Un d�lai de quatre mois et demi a �galement �t� consid�r� comme conforme au principe de c�l�rit� dans une affaire relativement complexe (arr�t 1B_115/2008 du 6 juin 2008 consid. 4.2). Un d�lai de plusieurs mois peut aussi se r�v�ler n�cessaire dans des proc�s particuli�rement complexes, aux multiples ramifications, impliquant plusieurs inculp�s et n�cessitant une pr�paration m�ticuleuse des d�bats et de nombreux actes d'instruction; ainsi, on peut tol�rer un d�lai de six mois entre la mise en accusation et l'ouverture des d�bats s'agissant d'une affaire de criminalit� �conomique � grande �chelle rev�tant une complexit� particuli�re et impliquant plusieurs intervenants (arr�t 1B_295/2007 du 22 janvier 2008 consid. 2.3). De m�me, dans une affaire d'une ampleur exceptionnelle, impliquant en outre des mesures de s�curit� importantes durant les d�bats, un d�lai d'environ huit mois est encore tout juste compatible avec le principe de c�l�rit� (arr�t 1B_95/2008 du 14 mai 2008 consid. 5.4 non publi� dans l'ATF 134 IV 237 et confirm� par l'arr�t de la CEDH pr�cit�, Shabani contre Suisse).
3.2 Un d�lai de plus de huit mois entre l'ordonnance de renvoi et l'audience de jugement d'un pr�venu en d�tention pr�ventive n'est en principe pas admissible. Les circonstances sont en l'occurrence particuli�res. La Chambre d'accusation a constat� en effet que l'inculp� s'en �tait rapport� � justice lors du dernier examen de sa d�tention le 8 juin 2010, alors que le Procureur g�n�ral avait d�j� indiqu�, dans sa demande �crite de prolongation de d�tention du 4 juin 2010, la date pr�vue pour les d�bats devant l'autorit� de jugement. Le recourant s'est ainsi abstenu de se pr�valoir, le 8 juin 2010, de la dur�e excessive courant entre l'ordonnance de renvoi en jugement du 26 mars 2010 et la date de l'audience de jugement fix�e � la fin novembre 2010; il a encore attendu plus de deux mois avant de se plaindre d'une violation du principe de c�l�rit�. Il ne saurait d�s lors sans abus de droit faire valoir le temps �coul� depuis ladite ordonnance de renvoi jusqu'� la pr�sente proc�dure. Dans ces conditions, vu �galement l'importance de l'affaire et le nombre de co-inculp�s, on peut encore admettre que le retard dans la proc�dure ne viole pas le principe de c�l�rit� au sens de la jurisprudence pr�cit�e, le d�lai de trois � quatre mois jusqu'� l'ouverture des d�bats pouvant encore �tre consid�r� comme acceptable. Ce d'autant plus que le recourant ne pr�tend ni que la dur�e de la d�tention pr�ventive serait excessive au regard de la peine encourue, ni que le principe de la proportionnalit� serait viol�. Il peut donc �tre admis que le principe de c�l�rit� est encore respect�.
Il s'ensuit que le recours doit �tre rejet�. D�s lors que le recourant est dans le besoin et que ses conclusions ne paraissaient pas d'embl�e vou�es � l'�chec, l'assistance judiciaire doit lui �tre accord�e (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant requiert la d�signation de Me Romain Jordan en qualit� d'avocat d'office. Il y a lieu de faire droit � cette requ�te et de fixer d'office les honoraires de l'avocat, qui seront support�s par la caisse du Tribunal f�d�ral (art. 64 al. 2 LTF). Le recourant est en outre dispens� des frais judiciaires (art. 64 al. 1 LTF).
La demande d'assistance judiciaire est admise. Me Romain Jordan est d�sign� comme d�fenseur d'office du recourant et ses honoraires, support�s par la caisse du Tribunal f�d�ral, sont fix�s � 1'500 francs.
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire du recourant, au Procureur g�n�ral et � la Chambre d'accusation de la Cour de justice du canton de Gen�ve.