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Timestamp: 2016-10-26 11:36:47+00:00
Document Index: 202141536

Matched Legal Cases: ['art. 16', 'art. 16', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ']

U 421/06 (05.09.2007)
A.________, n� en 1970, a �t� engag� d�s le 11 mars 1993 en qualit� de manoeuvre par l'entreprise de construction X.________ (ci-apr�s: X.________). En outre, il a exerc� une activit� accessoire comme manutentionnaire au service de la soci�t� Y.________ (ci-apr�s: Y.________). A ce double titre, il �tait assur� contre le risque d'accident aupr�s de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA).
Le 20 juillet 1999, il a �t� victime d'un accident de travail qui a entra�n� une boursite pr�rotulienne au genou droit, apr�s une ancienne fracture rotulienne probable, sur patella bipartita. Il a subi une incapacit� de travail enti�re, puis de 50 % � partir du 14 f�vrier 2000. La CNA a pris en charge le cas.
Les rapports de travail entre Y.________ et l'int�ress� ont �t� r�sili�s au mois de juin 2000.
Le 6 ao�t 2001, A.________ a subi une nouvelle atteinte au genou droit apr�s une glissade suivie d'une chute. Il en est r�sult� un oed�me p�rirotulien, ainsi qu'une contusion.
Par d�cision du 19 juillet 2004, confirm�e sur opposition le 8 septembre suivant, la CNA a allou� � l'assur�, � partir du 1er mars 2004, une rente d'invalidit� fond�e sur une incapacit� de gain de 25 %.
Le 17 janvier 2005, l'int�ress� a repris une activit� l�g�re au service de X.________.
Saisi d'un recours contre la d�cision sur opposition, le Tribunal des assurances du canton de Vaud l'a admis partiellement par jugement du 11 mai 2006. Il a r�form� la d�cision entreprise en ce sens que le taux d'invalidit� a �t� port� � 34 % et le dossier renvoy� � la CNA pour fixation du montant de la rente.
A.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement, dont il demande la r�formation, en concluant, sous suite de d�pens, � l'octroi d'une rente fond�e sur un taux de 58,5 %, subsidiairement de 44,6 %. Plus subsidiairement encore, il demande le renvoi de la cause � la CNA pour nouvelle d�cision apr�s compl�ment d'instruction.
Le litige porte sur le taux de la rente d'invalidit� allou�e au recourant � partir du 1er mars 2004, plus particuli�rement sur le montant du revenu d'invalide d�terminant pour la comparaison des revenus prescrite � l'art. 16 LPGA.
2.1 La juridiction cantonale a fix� le taux de la rente � 34 % en se fondant sur un revenu d'invalide calcul� sur la base des donn�es ressortant de l'Enqu�te suisse sur la structure des salaires (ESS) de l'Office f�d�ral de la statistique. De son c�t�, le recourant soutient que le revenu en cause doit �tre �tabli en fonction du salaire qu'il per�oit dans son activit� exerc�e au service de X.________ depuis le mois de janvier 2005, d�duction faite du salaire social vers� par l'employeur.
2.2 Le revenu d'invalide d�terminant pour fixer le taux d'invalidit� est celui que l'assur� pourrait obtenir en exer�ant l'activit� qui peut raisonnablement �tre exig�e de lui apr�s les traitements et les mesures de r�adaptation, sur un march� du travail �quilibr� (art. 16 LPGA).
Le revenu d'invalide doit �tre �valu� avant tout en fonction de la situation professionnelle concr�te de l'assur�. Il correspond au revenu effectivement r�alis� par l'int�ress� pour autant que les rapports de travail apparaissent particuli�rement stables, qu'en exer�ant l'activit� en question celui-ci mette pleinement en valeur sa capacit� r�siduelle de travail raisonnablement exigible et encore que le gain ainsi obtenu corresponde � son rendement effectif, sans comporter d'�l�ments de salaire social. En l'absence d'un revenu effectivement r�alis�, la jurisprudence consid�re que le revenu d'invalide peut �tre �valu� sur la base des statistiques salariales (ATF 125 V 75 consid. 3b/aa p. 76 et les r�f�rences).
2.3 En l'esp�ce, le recourant a repris une activit� professionnelle chez son ancien employeur depuis le mois de janvier 2005. D'apr�s un rapport de l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud du 26 janvier 2006, il s'occupe avec deux coll�gues de la tenue du d�p�t de l'entreprise de ma�onnerie. Son travail consiste � r�pondre au t�l�phone, � pr�parer le petit mat�riel (outillage et visserie), � faire quelques livraisons et � manoeuvrer une grue (depuis le sol avec une t�l�commande) pour d�placer des marchandises lourdes. L'int�ress� travaille toute la journ�e, mais avec un rendement de 50 %. L'employeur consent toutefois � lui payer un salaire correspondant � 75 % d'un gain � plein temps, ce qui fait que l'assur� re�oit un salaire social de 25 %.
Sur le vu des avis m�dicaux vers�s au dossier, il n'appara�t pas toutefois qu'en exer�ant cette activit�, le recourant mette pleinement en valeur sa capacit� r�siduelle de travail raisonnablement exigible. En effet, selon des rapports du docteur H.________, m�decin d'arrondissement de la CNA (du 15 d�cembre 2003), et des m�decins du Service m�dical r�gional AI (SMR; du 30 mars 2004), l'assur� ne peut plus, certes, exercer son ancienne activit� de manoeuvre en raison de l'atteinte au genou droit; cependant, sa capacit� de travail est enti�re dans une activit� l�g�re permettant des changements de position. Il n'y a pas de motif de s'�carter de ces appr�ciations qui, au demeurant, ne sont pas remises en cause par le recourant.
Cela �tant, il faut consid�rer - sans qu'il soit n�cessaire de renvoyer la cause � la juridiction cantonale ou � l'intim�e pour instruction compl�mentaire, comme le demande subsidiairement le recourant - qu'en exer�ant une activit� l�g�re avec un rendement de 50 %, l'int�ress� ne met pas pleinement en valeur sa capacit� r�siduelle de travail attest�e par les m�decins. L'intim�e �tait ainsi fond�e � �valuer le revenu d'invalide en fonction non pas du revenu r�alis� au service de X.________, mais des statistiques salariales.
2.4 Par ailleurs, le calcul du revenu d'invalide effectu� par la juridiction cantonale sur la base des statistiques salariales n'est pas critiquable. En particulier, il n'y a pas lieu de revenir sur le taux de 10 % admis au titre de la d�duction sur le salaire statistique. Celle-ci d�pend des circonstances personnelles et professionnelles du cas concret, notamment des limitations li�es au handicap (cf. ATF 126 V 75; consid. 3b publi� � la RAMA 2002 U 467 p. 513 de l'arr�t ATF 128 V 174). Il faut qu'il existe des indices montrant que l'assur� n'est en mesure, en raison de cette circonstance, de mettre en valeur sa capacit� de travail r�siduelle qu'avec des perspectives de gain inf�rieures � la moyenne (ATF 126 V 75 consid. 5b/aa p. 79 s.). Cela �tant, contrairement au point du vue du recourant, le fait que son rendement est de 50 % dans une activit� dans laquelle il ne met pas pleinement en valeur sa capacit� r�siduelle de travail n'est pas une circonstance propre � influer sur le taux de d�duction admissible.
2.5 Vu ce qui pr�c�de, le jugement attaqu� n'est pas critiquable et le recours se r�v�le mal fond� dans toutes ses conclusions.