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Timestamp: 2016-10-23 11:58:55+00:00
Document Index: 29883274

Matched Legal Cases: ['art. 46', 'art. 48', 'art. 46', 'art. 54', 'art: 55', 'art. 43', 'ATF ', 'art. 63', 'art. 63', 'ATF ', 'in fine', 'art. 46', 'art. 46', 'art. 62', 'ATF ', 'art. 46', 'art. 46', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 46', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 42', 'art. 86', 'art. 87', 'art. 156']

demandeur et intim�, repr�sent� par Me Henri
recours en r�forme contre le jugement de la IIe Cour civile du Tribunal cantonal valaisan du 2 juillet 2003.
Le 9 mai 1991 vers 23 h, A.________, ressortissant portugais n� le 13 novembre 1958, circulait, sur la route principale qui m�ne de Martigny � Saint-Maurice, au volant de son v�hicule automobile dans lequel avaient pris place son �pouse et ses deux enfants. Peu apr�s la gare d'Evionnaz, il est entr� en collision frontale avec un v�hicule qui zigzaguait en sens inverse, lequel �tait pilot� par B.________, dont le taux d'alcool�mie �tait compris entre 2,58 et 2,85 g o/oo. La responsabilit� de cet accident incombe exclusivement � B.________, dont la responsabilit� civile est couverte par l'assurance X.________(ci-apr�s: X.________).
Cet accident a caus� � A.________ et � son �pouse de graves l�sions corporelles, qui ont n�cessit�, pour chacun d'eux, une hospitalisation de plus de quatre mois. Ils ont par la suite subi de nombreux traitements et interventions. L'office cantonal de l'assurance-invalidit� (AI), suivi par le Tribunal valaisan des assurances, a arr�t� � 42% le taux d'invalidit� de A.________ cons�cutif � ces �v�nements et mis les �poux au b�n�fice d'une demi-rente de couple.
Au moment des faits, A.________ exer�ait une activit� professionnelle � plein temps dans le domaine du b�timent; il avait le statut d'un chef d'�quipe. Apr�s l'accident, il n'a plus exerc� d'activit� lucrative. Le pr�nomm� a touch� des prestations de l'assurance- ch�mage (AC) et des assureurs sociaux; en revanche, il n'a pas b�n�fici� de rente d'invalidit� de l'institution de pr�voyance LPP auquel il �tait affili�, car cet assureur a indiqu�, sans voir sa d�cision contest�e, que le total des prestations de l'AI et de l'assureur-accidents (SUVA) d�passait le 90% de la perte de gain pr�sum�e.
Le 29 d�cembre 1998, A.________, son �pouse et ses deux enfants ont assign� X.________ en paiement de diff�rentes sommes correspondant, pour les deux premiers int�ress�s, � leur perte de gain (actuelle et future) et � leur tort moral et, pour les deux derniers int�ress�s, � leur tort moral exclusivement. Ces pr�tentions totalisaient en dernier lieu 2'017'887 fr., dont 410'000 fr. devaient �tre d�duits � titre d'acomptes d�j� vers�s par l'assurance. La d�fenderesse a conclu au d�boutement de tous les demandeurs, reprochant notamment une faute concomitante � A.________ pour avoir conduit avec un taux d'alcool�mie estim� entre 1,81 et 2 g o/oo et avoir omis de boucler sa ceinture de s�curit�.
Par jugement du 2 juillet 2003, la IIe Cour civile du Tribunal cantonal valaisan a partiellement fait droit � la demande. Elle a ainsi condamn� la d�fenderesse � verser en capital � A.________ 75'142 fr. 80 � titre de perte de gain actuelle, 282'443 fr. 85 � titre de perte de gain future et 45'700 fr. � titre de tort moral (ch. 1) et � payer � son �pouse 311'691 fr. 10 � titre de perte de gain actuelle, 446'734 fr. 30 � titre de perte de gain future et 90'000 fr. � titre de tort moral (ch. 2). X.________ a �t� autoris�e � porter en d�duction de ces montants la somme de 424'475 fr. 50 vers�e en diff�rents acomptes (ch. 3). La cour cantonale a par ailleurs condamn� la d�fenderesse � verser � chaque enfant la somme de 10'000 fr. � titre de tort moral (ch. 4 et 5).
En r�sum�, la cour cantonale a retenu que l'�bri�t� de A.________ et son absence de port de ceinture de s�curit� au moment des faits n'avaient jou� aucun r�le causal dans la survenance ou dans les cons�quences de l'accident, si bien qu'une r�duction des prestations de l'assureur �tait exclue. Pour fixer le pr�judice de A.________, la Cour civile a consid�r� trois p�riodes: la premi�re, courant du 9 mai 1991 au 31 octobre 1994, ne fondait aucune pr�tention, car les prestations cumul�es de l'AI et de la SUVA avaient enti�rement couvert le dommage de la victime; la deuxi�me, du 1er novembre 1994 au 31 d�cembre 2002, correspondait � la perte de gain actuelle, soit celle �prouv�e jusqu'� la date fictive du jugement cantonal qu'ont d�termin�e les parties; enfin, la troisi�me p�riode avait trait � la perte de gain future jusqu'� l'�ge de la retraite de l'int�ress� (65 ans). Pour ces deux derni�res p�riodes, la cour cantonale a pos� que le dommage r�sultant de l'invalidit� de A.________ devait �tre arr�t� en consid�ration de la capacit� de gain retenue, soit 50%.
S'agissant plus pr�cis�ment de la deuxi�me p�riode (dommage actuel), la r�mun�ration nette totale que le demandeur aurait r�alis�e sans l'accident a �t� fix�e � 507'356 fr. 95. Les prestations de l'AI et de la SUVA (339'297 fr.) ainsi que les indemnit�s de l'assurance-ch�mage (17'774 fr. 40) que ce dernier a touch�es dans le m�me temps ont �t� d�duites de ce montant, puis le solde a �t� divis� par deux pour tenir compte de la capacit� de gain r�siduelle de 50%. Il en est r�sult� une perte de gain actuelle pour A.________ ascendant � 75'142 fr. 80.
Concernant la derni�re p�riode (dommage futur), le salaire annuel brut futur du demandeur a �t� arr�t� � 80'000 fr., ce qui donnait un salaire net d�terminant de 69'584 fr. 60. Ce dernier montant a �t� capitalis� (table 11 de Stauffer/Schaetzle, 5e �d., 2001) pour atteindre 972'792 fr. 70, dont ont �t� d�duites les prestations sociales couvrant la m�me p�riode (407'905 fr.). Eu �gard � la capacit� de gain r�siduelle, le solde a �t� divis� par deux, de sorte que la perte de gain future a �t� fix�e � 282'443 fr.85.
X.________ interjette un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral. Elle requiert principalement la modification du chiffre 1 du dispositif du jugement entrepris, en ce sens qu'elle doit �tre condamn�e � verser � A.________ la somme de 45'700 fr. plus int�r�ts � 5% d�s le 9 mai 1991, � l'exclusion de tous autres montants en rapport avec la perte de gain actuelle et future de ce dernier, cela sous d�duction des acomptes imput�s selon le ch. 3 du jugement. Subsidiairement, elle sollicite le renvoi du dossier � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
La recourante reproche � la cour cantonale une violation de l'art. 46 CO en relation avec la d�termination des pertes de gain actuelle et future du demandeur A.________ et soutient que les prestations des assureurs sociaux consacrent un cas de surindemnisation du l�s�. Elle fait �galement grief � la Cour civile d'avoir commis une inadvertance manifeste en ne tenant pas compte des prestations LPP auxquelles A.________ aurait droit.
L'intim� conclut au rejet du recours et � la confirmation du jugement attaqu�.
1.1 Interjet� par la partie d�fenderesse qui a succomb� dans ses conclusions lib�ratoires et dirig� contre un jugement final rendu en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 48 al. 1 OJ) sur une contestation civile dont la valeur litigieuse d�passe largement le seuil de 8'000 fr. (art. 46 OJ), le recours en r�forme est en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� en temps utile (art. 54 al. 1 OJ) dans les formes requises (art: 55 OJ).
1.2 Le recours en r�forme est ouvert pour violation du droit f�d�ral. Il ne permet en revanche pas d'invoquer la violation directe d'un droit de rang constitutionnel (art. 43 al. 1 2e phrase OJ) ou la violation du droit cantonal (ATF 127 III 248 consid. 2c et les arr�ts cit�s).
Le Tribunal f�d�ral ne saurait aller au-del� des conclusions des parties, mais il n'est pas li� par les motifs qu'elles invoquent (art. 63 al. 1 OJ), ni par l'argumentation juridique retenue par la cour cantonale (art. 63 al. 3 OJ; ATF 128 III 22 consid. 2e/cc in fine; 127 III 248 consid. 2c).
La recourante invoque une violation de l'art. 46 al. 1 CO. Elle reproche � l'autorit� cantonale d'avoir d�termin� le pr�judice comme si l'intim� n'avait plus aucune capacit� de gain, alors que la Cour civile lui a r�serv� une capacit� r�siduelle de 50%.
2.1 En cas de l�sions corporelles, la partie qui en est victime a droit au remboursement des frais et aux dommages-int�r�ts qui r�sultent de son incapacit� de travail totale ou partielle, ainsi que de l'atteinte port�e � son avenir �conomique (art. 46 al. 1 CO, applicable par renvoi de l'art. 62 al. 1 LCR). La loi fait ainsi une distinction entre la perte de gain actuelle, qui est �prouv�e au jour de la d�cision de la juridiction cantonale devant laquelle on peut all�guer pour la derni�re fois des faits nouveaux (ATF 125 III 14 consid. 2c; Werro, Commentaire romand, n. 7 et 11 ad art. 46 CO), et la perte de gain future, pour l'�ventualit� o� l'incapacit� de travail dure toujours parce que le l�s� est devenu totalement ou partiellement invalide (Werro, op. cit., n. 12 ad art. 46 CO). Cette distinction n'a pas d'autre fonction que celle de faciliter le travail de calcul du juge, car il s'agit en fait de deux postes du m�me pr�judice (cf. Deschenaux/Tercier, La responsabilit� civile, 2e �d., p. 226). Les principes pr�sidant au calcul de ces deux postes du dommage sont donc les m�mes.
Le pr�judice s'entend dans tous les cas au sens �conomique. Est donc d�terminante la diminution de la capacit� de gain. Le dommage cons�cutif � l'invalidit� doit, autant que possible, �tre �tabli de mani�re concr�te. Le juge partira du taux d'invalidit� m�dicale (ou th�orique) et recherchera ses effets sur la capacit� de gain ou l'avenir �conomique du l�s� (ATF 129 III 135 consid. 2.2). En cas d'invalidit� partielle, une capacit� de gain r�siduelle th�orique ne peut �tre prise en consid�ration sur le plan de la responsabilit� civile si �conomiquement elle n'est plus utilisable, en ce sens que le l�s� n'a aucune possibilit� de r�aliser un revenu avec la capacit� de gain r�duite reconnue m�dicalement. A moins qu'il s'agisse d'une profession hautement sp�cialis�e, une capacit� de travail r�siduelle �gale ou inf�rieure � 20% est consid�r�e comme �conomiquement inutilisable (ATF 117 II 609 consid. 9). En revanche, d�s que cette capacit� est �gale ou sup�rieure � 30%, elle doit �tre prise en compte dans la d�termination du dommage, m�me si elle n'a pas �t� effectivement mise � profit (consid. 2c non publi� de l'ATF 110 II 423, in JdT 1985 p. 426 n. 40; Brehm, Commentaire bernois, n. 82 ad art. 46 CO). La perte de gain correspond alors � la diff�rence entre le revenu de valide (revenu hypoth�tique sans l'accident) et le revenu d'invalide (revenu qui peut �tre r�alis� apr�s l'accident) (Schaetzle/Weber, Manuel de capitalisation, Zurich 2001, p. 53 n. 2.56; cf. ATF 129 III 135 consid. 2).
2.2 Pour la p�riode du 1er novembre 1994 au 31 d�cembre 2002, la cour cantonale a retenu que l'intim�, s'il n'avait pas �t� accident�, aurait pu percevoir une r�mun�ration totale nette de 507'356 fr. 95. Pour reprendre la terminologie de Schaetzle/Weber, ce montant constitue le revenu de valide, dont il faut soustraire le revenu d'invalide pour d�terminer la perte de gain entrant en ligne de compte. En d�duisant du revenu de valide du demandeur les prestations qui lui ont �t� servies par les assurances sociales au titre de la perte de gain ainsi que les indemnit�s de ch�mage qu'il a per�ues, la cour cantonale a proc�d� comme si l'intim� avait �t� enti�rement invalide. Cela est contraire non seulement aux faits constat�s dans le jugement attaqu�, mais �galement � l'intention des juges cantonaux: ceux-ci ont fait express�ment r�f�rence � la capacit� r�siduelle de gain de l'int�ress�, mais � un stade trop avanc� de leur calcul, ce qui en a d�natur� le r�sultat.
Comme l'erreur ne vise qu'une �tape d'un raisonnement - lequel est par ailleurs conforme au droit f�d�ral et fond� sur des chiffres d�finitivement �tablis -, l'arr�t pourra �tre r�form� par le Tribunal f�d�ral, selon les principes rappel�s ci-dessus.
Du revenu hypoth�tique sans accident de 507'356 fr. 95, c'est en r�alit� une somme de 253'678 fr. 45 (507'356 fr. 95: 2) qui doit en �tre d�duite, laquelle correspond au gain que l'intim� aurait pu r�aliser apr�s le sinistre en utilisant pleinement sa capacit� r�siduelle de gain de 50%. La diff�rence de 253'678 fr. 50 constitue ainsi la perte de gain actuelle du demandeur.
2.3 Pour la p�riode post�rieure au 31 d�cembre 2002, l'autorit� cantonale a pris en compte un salaire brut annuel de 80'000 fr., dont elle a d�duit les cotisations AVS, AI, APG et AC, par 5'240 fr., et LPP, par 5'175 fr. 40, d'o� un salaire net d�terminant de 69'584 fr. 60. Elle a d�cid� de capitaliser cette derni�re somme, conform�ment � la jurisprudence (ATF 125 III 312 consid. 6c). Cette capitalisation a �t� op�r�e � l'aide de la table 11 de Stauffer/Schaetzle en fonction des donn�es suivantes: homme �g� de 44 ans lors du jugement, pr�sum� prendre sa retraite � 65 ans (cf. ATF 123 III 115 consid. 6c). Partant de cette m�thode - qui ne pr�te pas en elle-m�me le flanc � la critique -, la cour cantonale a d�termin� le pr�judice futur - � l'instar de ce qu'elle a fait pour le calcul de la perte de gain actuelle - comme si l'intim� n'avait d�sormais plus aucune capacit� de gain r�siduelle. Or, elle avait �galement retenu pour l'avenir une capacit� r�duite de 50%. Il convient manifestement de prendre en consid�ration cette donn�e d�j� au stade de la capitalisation de la rente. Sur la base des faits constat�s par les juges cantonaux, le Tribunal f�d�ral peut r�former la d�cision entreprise.
Le revenu annuel brut � prendre en consid�ration pour la capitalisation s'�l�ve donc � 40'000 fr. (80'000 fr. : 2). Pour d�terminer le revenu net, il y a lieu de d�duire de ce montant les cotisations AVS, AI, APG et AC arr�t�es � 6,55%, soit 2'620 fr. (6,55% de 40'000 fr.) et les cotisations LPP de 2'794 fr. 15; cette derni�re somme correspond � la diff�rence entre le salaire brut (40'000 fr.) et la moiti� du salaire coordonn� LPP (25'320 fr. : 2 = 12'660 fr.), soit 27'340 fr., multipli� par la moyenne des pourcentages de cotisations de deuxi�me pilier retenus par la cour cantonale (10,22%). Sur la base d'un gain annuel net de 34'585 fr. 85 (40'000 fr. - [2'620 fr. + 2'794 fr. 15]), auquel est appliqu� le facteur de capitalisation retenu par la cour cantonale (13,98), la perte de gain future de l'intim� doit �tre arr�t�e � 483'510 fr. 20.
2.4 Au vu de ce qui pr�c�de, le montant total du dommage de l'intim� pour les postes qu'il a fait valoir � titre de perte de gain actuelle et de perte de gain future s'�l�ve en capital � 737'188 fr. 70 (253'678 fr. 50 + 483'510 fr. 20).
Afin d'�viter que la r�paration de ce pr�judice conduise � un enrichissement de la victime, il faut imputer sur ce montant les avantages constitu�s par toutes les prestations allou�es au demandeur par les assureurs sociaux (compensatio lucri cum damno) (Schnyder, Commentaire b�lois, 3e �d., n. 7 ad art. 42 CO; Engel, Trait� des obligations en droit suisse, 2e �d., p. 505; Deschenaux/Tercier, op. cit., p. 219 s.; Brehm, op. cit., n. 27 ss ad art. 42 CO). L'ensemble de ces prestations s'�l�vent � 764'976 fr. 40. On obtient ce r�sultat en additionnant les deux montants suivants: p�riode du 1er novembre 1994 au 31 d�cembre 2002 ou deuxi�me p�riode, 339'297 fr. vers�s par l'AI et la SUVA plus 17'774 fr. 40 vers�s par l'AC, soit en tout 357'071 fr. 40; p�riode post�rieure au 31 d�cembre 2002 ou troisi�me p�riode, 407'905 fr. (cf. consid. 5c/bb du jugement attaqu�, p. 25).
Partant, il appert que les prestations en question ont enti�rement couvert le dommage actuel et futur du demandeur, et m�me entra�n� une surindemnisation de ce dernier � concurrence de 27'787 fr. 70 en capital.
Dans de telles conditions, la recourante doit �tre enti�rement lib�r�e de son obligation de r�parer ces deux postes du dommage invoqu� par l'intim�, si bien que le jugement entrepris sera r�form� en cons�quence.
La recourante fait encore grief � la cour cantonale d'avoir commis une inadvertance manifeste pour ne pas avoir imput� sur le pr�judice de l'intim� les pr�tentions LPP auxquelles il aurait droit.
Dans la mesure o� la pr�sente affaire consacre d�j� un cas de surindemnisation du demandeur, cette argumentation a perdu son objet; il n'est ainsi pas n�cessaire de l'examiner plus avant.
En r�sum�, le chiffre 1 du dispositif du jugement entrepris sera r�form� en ce sens que la recourante sera condamn�e � verser � l'intim� uniquement l'indemnit� satisfactoire de 45'700 fr. avec int�r�ts � 5% d�s le 9 mai 1991. Elle sera en revanche lib�r�e de toute condamnation en relation avec les deux postes de dommage dont il a �t� question au consid�rant 2 ci-dessus.
Le jugement querell� sera pour le surplus confirm�. Le chiffre 3 du dispositif - relatif � l'imputation des sommes d�j� vers�es par la recourante - ne m�rite en particulier pas de pr�cisions: soit l'assurance d�bitrice, ou � d�faut du choix de celle-ci, les demandeurs, cr�anciers, d�cideront de l'ordre des imputations (art. 86 CO), soit l'imputation se fera proportionnellement au montant des dettes (art. 87 al. 2 CO).
Compte tenu de l'issue du litige, l'intim� supportera l'�molument de justice et versera � la recourante une indemnit� de d�pens (art. 156 al. 1 et 159 al. 1 OJ).
En fonction de la pr�sente d�cision, il appartiendra � la cour cantonale de statuer � nouveau sur le sort des frais et d�pens de la proc�dure cantonale.
Le recours est admis. Le chiffre 1 du dispositif du jugement attaqu� est r�form� en ce sens que la recourante paiera � l'intim� 45'700 fr. avec int�r�ts � 5% d�s le 9 mai 1991. Le jugement d�f�r� est confirm� pour le surplus.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux mandataires des parties et � la IIe Cour civile du Tribunal cantonal valaisan.