Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F22-01-2002-4C-336-2001
Timestamp: 2016-10-25 05:01:18+00:00
Document Index: 325252526

Matched Legal Cases: ['art. 57', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 48', 'art. 46', 'art. 63', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 374', 'ATF ', 'art. 32', 'art. 394', 'art. 394', 'art. 321', 'art. 398', 'art. 466', 'ATF ', 'art. 466', 'art. 403', 'art. 41', 'art. 398', 'art. 101', 'art. 51', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 156', 'art. 159']

4C.336/2001 (22.01.2002)
1. A.________, appel� en cause et recourant,
repr�sent� par Me Bruno M�gevand, avocat � Gen�ve,
2. B.________, appel� en cause et recourant, repr�sent�
par Me Alireza Moghaddam, avocat � Gen�ve,
dame C.________, d�fenderesse et intim�e, repr�sent�e par Me Alain Marti, avocat � Gen�ve,
D.________ et E.________, demandeurs, qui ne sont pas en cause devant le Tribunal f�d�ral;
(responsabilit� de l'avocat; dommage)
A.- Dame C.________, n�e en 1931, est une personne fortun�e - son patrimoine �tait estim� en 1996 � 3 416 849 fr. -, mais qui vit modestement dans un petit appartement � Gen�ve.
Selon une procuration du 8 mai 1996, dame C.________ a confi� la d�fense de ses int�r�ts, en relation avec la gestion de son patrimoine mobilier et immobilier, � l'avocat B.________; celui-ci �tait employ� de l'avocat A.________, mais son statut au sein du cabinet d'avocats lui permettait d'avoir des clients personnels.
Dans le cadre de ce mandat, l'avocat B.________ a sugg�r� � sa cliente de construire sur un terrain dont elle �tait propri�taire �conomique � Z.________ (Gen�ve). Dans ce but, il l'a mise en contact avec les architectes D.________ et E.________.
Diverses options furent envisag�es et la cliente a assist� elle-m�me � six r�unions dans les locaux des architectes; des documents, des plans et des maquettes ont �t� �tablis. Le 20 janvier 1997, l'avocat B.________ a �crit � l'architecte E.________ qu'il pouvait d�poser une demande d'autorisation de construire.
Au mois d'avril 1997, dame C.________ a fait savoir � l'avocat et aux architectes qu'elle ne voulait rien construire sur ce terrain. Par lettre manuscrite du 2 octobre 1997, elle a �crit ce qui suit aux architectes: "Je vous prie de bien vouloir me faire parvenir vos honoraires concernant les plans et maquettes que vous avez faits, sujet W.________ � Z.________".
La note pr�sent�e par les architectes n'a pas �t� pay�e.
B.- Le 31 ao�t 1998, les architectes D.________ et E.________ ont d�pos� devant les tribunaux genevois une demande en paiement dirig�e contre dame C.________, concluant � ce que cette derni�re soit condamn�e � leur payer, avec int�r�ts, la somme de 63 900 fr. � titre d'honoraires et la somme de 3180 fr. � titre de frais et d�bours.
Le 2 mars 1999, dame C.________ a appel� en cause les avocats B.________ et A.________, concluant � ce qu'ils soient condamn�s conjointement et solidairement � la relever de toute condamnation qui pourrait �tre prononc�e contre elle; elle a soutenu qu'elle avait �t� mal conseill�e par ces avocats.
Par jugement du 2 novembre 2000, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve a admis la demande form�e par les architectes et a rejet� les conclusions prises par dame C.________ contre les avocats.
Saisie d'un appel form� par dame C.________, la Chambre civile de la Cour de justice de Gen�ve, par arr�t du 14 septembre 2001, a confirm� que la d�fenderesse devait les honoraires et frais r�clam�s par les demandeurs. Elle a estim� �galement que l'avocat consult�, B.________, n'avait pas viol� son devoir de diligence et de fid�lit� en relation avec cette affaire. N�anmoins, la cour cantonale a condamn� les deux avocats, solidairement entre eux, "� relever" dame C.________ de la condamnation prononc�e contre elle, en consid�rant qu'ils �taient d�biteurs � son �gard de 100 000 fr.
En avril 1996, dame C.________ s'est rendue chez l'avocat A.________ en compagnie de F.________, qui travaillait pour X.________ S.A.; cette soci�t� fiduciaire s'occupait de la gestion du patrimoine de la d�fenderesse. L'avocat �tant absent, ils ont �t� re�us par le collaborateur B.________. Celui-ci a pr�par�, � leur demande, une convention, sign�e le 18 avril 1996, qui pr�voyait que dame C.________ consentait � pr�ter � F.________ personnellement la somme de 100 000 fr. sans int�r�ts et pour une dur�e ind�termin�e, remboursable moyennant un pr�avis de 12 mois pour la fin d'un mois. Il n'y a aucune trace que ce pr�t ait �t� rembours�.
La cour cantonale a consid�r� que l'avocat B.________ n'avait pas agi correctement dans cette affaire et que son employeur avait manqu� � son devoir de surveillance.
C.- A.________ interjette parall�lement un recours de droit public et un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t cantonal. Pour sa part, B.________ exerce un recours en r�forme contre le m�me arr�t. Les recours en r�forme tendent � l'annulation de l'arr�t attaqu� en tant qu'il a condamn� les avocats et au rejet des conclusions prises contre ces derniers par dame C.________.
R�pondant par une seule �criture aux deux recours en r�forme, l'intim�e d�clare qu'elle a pris connaissance avec "surprise" de l'arr�t cantonal, que les motifs de cet arr�t ne sont pas ceux qu'elle avait invoqu�s et qu'elle "ne peut pas y souscrire". Estimant qu'une substitution de motifs serait possible, elle conclut au rejet des recours en r�forme et � la confirmation de l'arr�t attaqu�.
1.- a) Aux termes de l'art. 57 al. 5 OJ, il est sursis en r�gle g�n�rale � l'arr�t sur le recours en r�forme jusqu'� droit connu sur le recours de droit public. La jurisprudence d�roge toutefois � cet ordre de priorit� dans des situations particuli�res, qui justifient l'examen pr�alable du recours en r�forme. Il en va notamment ainsi lorsque la d�cision sur le recours de droit public n'a aucune incidence sur le sort du recours en r�forme (ATF 123 III 213 consid. 1; 122 I 81 consid. 1; 120 Ia 377 consid. 1), ce qui sera notamment le cas lorsque le recours en r�forme appara�t irrecevable (ATF 117 II 630 consid. 1a) ou, inversement, si le recours en r�forme para�t devoir �tre admis m�me sur la base des constatations de fait retenues par l'autorit� cantonale et critiqu�es dans le recours de droit public (ATF 120 Ia 377 consid. 1; 117 II 630 consid. 1a).
In casu, le recours de droit public form� par l'appel� en cause A.________ concerne exclusivement l'�tablissement des faits en relation avec le dommage. Comme dans son recours en r�forme, il pr�tend que la cour cantonale a m�connu la notion juridique du dommage, il para�t exp�dient de trancher pr�alablement cette question, qui concerne les conditions m�mes de la responsabilit� de l'int�ress�.
b) Les griefs invoqu�s dans les recours en r�forme sont �troitement li�s et concernent l'admission par surprise d'une cr�ance en dommages-int�r�ts de 100 000 fr. de la d�fenderesse � l'encontre des appel�s en cause. Par souci d'�conomie de proc�dure, il convient de joindre les deux recours en r�forme et de les traiter dans un seul arr�t (ATF 124 III 382 consid. 1a).
2.- a) Interjet�s par des parties condamn�es � paiement et dirig�s contre un jugement final rendu en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 48 al. 1 OJ) sur une contestation civile dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 8000 fr. (art. 46 OJ), les recours en r�forme sont en principe recevables, puisqu'ils ont �t� form�s en temps utile dans les formes requises.
3.- a) En l'absence de tout recours au Tribunal f�d�ral, la cr�ance des demandeurs contre l'intim�e a �t� d�finitivement admise par l'arr�t cantonal et il n'y a pas lieu d'y revenir.
Comme les recourants ont �t� condamn�s � "relever" l'intim�e de cette condamnation, il para�t utile, � des fins de clarification, de pr�ciser l'objet et la nature de cette cr�ance.
L'intim�e a �t� mise en contact avec des architectes.
Comme elle s'est rendue � plusieurs reprises dans leur bureau, elle n'ignorait pas qu'ils exer�aient cette activit� � titre professionnel. Selon les constatations cantonales - qui lient le Tribunal f�d�ral saisi d'un recours en r�forme (art. 63 al. 2 OJ) -, les architectes, en pr�parant des plans et maquettes et en sollicitant une autorisation de construire, ont fourni des prestations qui d�passaient manifestement une simple offre de service. Il a �t� constat� que l'intim�e �tait une personne capable de discernement et parfaitement en mesure - comme elle l'a fait par la suite - de mettre fin � une relation.
Le principe de la confiance permet d'imputer � une partie le sens objectif de son comportement, m�me si celui-ci ne correspond pas � sa volont� intime (ATF 127 III 279 consid. 2c/ee p. 287 et les r�f�rences doctrinales).
En se rendant r�guli�rement aux rendez-vous et en suivant avec int�r�t sans aucune protestation les travaux effectu�s pour elle par les architectes, l'intim�e a adopt� un comportement dont on pouvait inf�rer, selon le principe de la confiance, qu'elle acceptait de leur confier cette t�che.
Il faut donc en d�duire qu'un contrat a �t� conclu.
Les d�veloppements de la cour cantonale sur la culpa in contrahendo et sur la responsabilit� fond�e sur la confiance n'ont pas leur place ici. Comme il n'�tait pas encore question de r�aliser les travaux, la t�che confi�e aux architectes rel�ve plut�t du contrat d'entreprise (sur la qualification du contrat d'architecte: cf. arr�t du Tribunal f�d�ral du 14 juin 2001 dans la cause 4C. 61/2001, destin� � la publication, consid. 2a; 114 II 53 consid. 2b; 110 II 380 consid. 2; 109 II 462 consid. 3c et 3d).
L'usage veut que des services fournis � titre professionnel soient r�mun�r�s (cf. ATF 82 IV 145 consid. 2a).
L'intim�e �tait consciente de cet �tat de fait et l'a manifestement accept�, puisqu'elle a demand� l'envoi de la note d'honoraires apr�s la rupture des relations contractuelles.
Faute de convention plus pr�cise, le prix doit �tre fix� conform�ment � l'art. 374 CO. Comme les parties ne s'y sont pas express�ment r�f�r�es, la norme SIA n'est pas n�cessairement d�terminante (ATF 117 II 282 consid. 4b). Il n'en demeure pas moins que les architectes avaient droit � une r�mun�ration usuelle et on ne voit pas en quoi le fait de s'inspirer de la norme SIA, en l'absence d'autres �l�ments de preuve, violerait le droit f�d�ral (cf. Tercier, Les contrats sp�ciaux, 2�me �d., n� 3645, p. 447; Engel, Contrats de droit suisse, 2�me �d., p. 457).
Il ne ressort pas des constatations souveraines de l'autorit� cantonale que les architectes se seraient �cart�s des instructions re�ues ou qu'ils auraient fourni des prestations qui n'entraient pas dans le cadre de la mission confi�e, telle qu'ils pouvaient la comprendre de bonne foi.
Il faut encore rappeler que l'intim�e avait accord� un large pouvoir de repr�sentation � l'avocat, de sorte qu'elle est �galement li�e - conform�ment � l'art. 32 al. 1 CO - par les instructions donn�es en son nom par celui-ci � l'architecte.
b) L'intim�e a soutenu que les avocats devaient �tre condamn�s � payer les frais et honoraires des architectes, parce qu'ils l'avaient mal conseill�e.
Selon les constatations cantonales, l'intim�e avait charg� l'avocat B.________ personnellement de s'occuper de ses affaires et c'est lui seul qui a suivi les travaux des architectes. Un contrat de mandat (art. 394 al. 1 CO) a ainsi �t� conclu entre la d�fenderesse et l'avocat B.________. Il en r�sulte que l'avocat A.________ n'�tait pas partie � cette convention et que toute responsabilit� de sa part dans ce contexte, notamment comme employeur, est d'embl�e exclue.
Il ne ressort pas des observations de l'intim�e que l'�tat de fait aurait �t� arr�t� en violation du droit f�d�ral; il n'est donc pas question de le compl�ter et le raisonnement doit �tre men� sur la base de celui-ci.
Il n'a pas �t� constat� que l'avocat se soit �cart� des instructions donn�es par sa mandante. Il n'appara�t pas non plus qu'il lui ait donn� un renseignement faux ou des conseils gravement inad�quats. Contrairement � ce que soutient l'intim�e, on ne peut pas dire qu'il est d'embl�e d�raisonnable de la part d'une personne relativement �g�e et fortun�e de vouloir consacrer une part importante de ses biens � am�liorer son train de vie. L'avocat, en tant que mandataire, doit aller � la rencontre de la volont� de son client (cf. art. 394 al. 1 et 397 al. 1 CO); il ne lui appartient pas, � la diff�rence d'un tuteur, d'essayer � tout prix de sauvegarder un patrimoine m�me en s'opposant � la volont� de son propri�taire. Il ressort des constatations cantonales que l'intim�e �tait capable de discernement et en mesure d'exprimer sa volont�; elle manifestait clairement de l'int�r�t pour les projets qui lui �taient pr�sent�s, soit qu'elle ait envisag� de les r�aliser, soit qu'il lui ait plu d'y r�ver.
On ne voit pas que l'avocat ait enfreint ses obligations contractuelles en ne s'opposant pas � l'avancement du projet, alors que sa cliente avait apparemment le d�sir et les moyens financiers d'am�liorer son niveau de vie et d'assumer les frais envisag�s.
Partant, les autorit�s cantonales n'ont pas viol� le droit f�d�ral en concluant que l'avocat n'avait pas manqu� � son devoir d'ex�cuter avec soin la mission qui lui �tait confi�e et de sauvegarder fid�lement les int�r�ts l�gitimes de son cocontractant (art. 321a al. 1 CO applicable par le renvoi de l'art. 398 al. 1 CO).
c) La cour cantonale a cependant estim� que les avocats �taient d�biteurs de l'intim�e pour une autre cause (l'affaire du pr�t) et qu'ils devaient pour ce motif �tre condamn�s � payer les architectes.
Il appara�t d'embl�e que les deux cr�ances retenues sont sans rapport l'une avec l'autre et que la cour cantonale a organis� une assignation au sens de l'art. 466 CO (sur cette notion: cf. ATF 121 III 109 consid. 2). En effet, elle a pr�vu que les avocats (en tant qu'assign�s) devaient verser une certaine somme d'argent aux architectes (en tant qu'assignataires) pour le compte de l'intim�e (apparaissant en tant qu'assignante), �tant observ� que les assign�s �taient consid�r�s comme d�biteurs de l'assignante (cf. art. 466 et 468 al. 2 CO).
Il ne r�sulte cependant pas des conclusions prises par l'intim�e, telles qu'elles sont reproduites dans l'arr�t cantonal d'une mani�re qui lie le Tribunal f�d�ral, que celle-ci ait voulu une telle assignation en invoquant cette cr�ance-l� contre les avocats. Il n'appartenait �videmment pas � la cour cantonale de se substituer � l'intim�e et d'instituer pour elle, sans sa volont�, un tel m�canisme.
La cour cantonale aurait pu, si l'intim�e avait conclu dans ce sens, condamner les avocats � verser une certaine somme � cette derni�re de ce chef. Le terme "relever" employ� dans le dispositif signifie toutefois que les avocats doivent lib�rer l'intim�e de son obligation et non pas la rembourser.
d) L'arr�t cantonal est particuli�rement obscur quant � la d�termination des parties au mandat qui a conduit � l'�laboration du contrat de pr�t sans int�r�ts.
Il semble que l'avocat A.________ �tait le conseil habituel de la soci�t� X.________ S.A. Celle-ci n'est toutefois pas partie au pr�t et on ne voit pas en quoi elle est concern�e par celui-ci. A supposer m�me qu'elle soit l�s�e par ce pr�t, une �ventuelle cr�ance de sa part serait ici sans pertinence, puisque le pr�sent litige ne concerne pas cette soci�t�.
Il semble que l'intim�e (en tant que pr�teuse) et l'emprunteur se soient rendus ensemble chez l'avocat A.________ et qu'ils aient donc eu l'intention de lui confier un mandat conjointement (cf. art. 403 al. 1 CO). L'avocat A.________ �tait manifestement le conseil choisi et l'avocat B.________ n'est intervenu qu'en qualit� d'employ� du premier.
L'avocat B.________, en tant qu'employ� du mandataire, ne pourrait donc avoir engag� sa responsabilit� � l'�gard de l'intim�e que sur la base de l'art. 41 CO. En revanche, l'avocat A.________ est responsable en tant que mandataire � l'�gard de l'intim�e (cf. art. 398 al. 1 et 2 CO; pour son auxiliaire, il r�pond selon l'art. 101 al. 1 CO).
Arriv� � ce stade du raisonnement, on constate que l'argumentation juridique de l'autorit� cantonale est incompr�hensible.
La cour cantonale indique qu'il a �t� all�gu� que l'intim�e souhaitait gratifier l'emprunteur, pour le r�compenser des services rendus. Contrairement aux exigences de l'art. 51 al. 1 let. c OJ, la cour cantonale ne mentionne pas le r�sultat de l'administration des preuves sur cet all�gu�.
Il appara�t toutefois que les juges l'aient admis, puisqu'ils ne reprochent pas aux avocats d'avoir fait perdre des int�r�ts � l'intim�e. Il est par ailleurs constant que la d�fenderesse a elle-m�me sign� ce contrat, dont le texte est simple et clair.
On cherche vainement comment l'avocat A.________ pourrait avoir viol� ses obligations contractuelles ou l'avocat B.________ commis un acte illicite en r�digeant un contrat conform�ment � la volont� r�elle des comandants (la pr�teuse et l'emprunteur). On ne voit pas ce qui emp�chait l'intim�e de faire une lib�ralit� � une personne qui s'�tait occup�e de ses affaires en lui accordant un pr�t sans int�r�ts.
La Cour de justice semble voir un dommage dans le montant du pr�t, soit 100 000 fr. Il ressort cependant de l'�tat de fait que ce montant �tait bien conforme � la volont� des parties.
La cour cantonale n'a pas constat� que le pr�t ait �t� d�nonc� au remboursement et que l'emprunteur se soit r�v�l� insolvable. La pr�teuse dispose donc toujours de sa cr�ance � l'encontre de l'emprunteur, de sorte que la passation de ce contrat ne lui a caus� aucun pr�judice. Il est donc manifeste que la cour cantonale a m�connu la notion juridique du dommage (� ce propos, cf. ATF 127 III 73 consid. 4a, 403 consid. 4; 126 III 388 consid. 11a et les r�f�rences).
Il s'agit l� d'une violation du droit f�d�ral qui doit �tre rectifi�e par la voie du recours en r�forme (cf. ATF 127 III 73 consid. 3c; 120 II 296 consid. 3b).
M�me si l'emprunteur se r�v�lait insolvable, il faudrait encore �tablir une relation de causalit� ad�quate entre une violation du devoir de diligence incombant au mandataire et la survenance de ce dommage. Ni les constatations cantonales, ni les observations de l'intim�e ne permettent de l'envisager.
4.- Il suit de l� que les recours en r�forme seront admis; l'arr�t attaqu� sera r�form� en ce sens que les chiffres 4 et 5 de son dispositif sont annul�s, les conclusions prises par l'intim�e � l'endroit des recourants �tant rejet�es.
Vu l'issue de la querelle, l'intim�e paiera la totalit� des frais de justice et versera une indemnit� � titre de d�pens � chacun des appel�s en cause (art. 156 al. 1 et 159 al. 1 OJ). La cause sera retourn�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision sur les frais et d�pens d'instance cantonale (art. 159 al. 6 OJ).
1. Admet les recours en r�forme et r�forme l'arr�t attaqu� en ce sens que les chiffres 4 et 5 de son dispositif sont annul�s;
2. Dit que les conclusions prises par la d�fenderesse � l'encontre des appel�s en cause sont rejet�es;
3. Met un �molument judiciaire de 6000 fr. � la charge de la d�fenderesse;
4. Dit que la d�fenderesse versera � l'appel� en cause A.________ une indemnit� de 6000 fr. � titre de d�pens;
Dit que la d�fenderesse versera � l'appel� en cause B.________ une indemnit� de 4000 fr. � titre de d�pens;
5. Renvoie la cause � la cour cantonale pour nouvelle d�cision sur les frais et d�pens d'instance cantonale;
6. Communique le pr�sent arr�t en copie aux mandataires des parties et � la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve.