Source: http://lemoniteur237.com/arret-et-stationnement/
Timestamp: 2020-04-06 21:22:47+00:00
Document Index: 24300503

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Arrêt et Stationnement – Le Moniteur237
Leçon : Arrêts et Stationnements
C’est l’immobilisation d’un véhicule, pendant le temps nécessaire pour prendre ou déposer des personnes ou charger et décharger des marchandises, biens et service.
Un véhicule est considéré comme en stationnement lorsqu’il est immobilisé pendant plus de trois minutes, ou lorsque le conducteur quitte le véhicule.
Stationnement réalisé en parallèle de la chaussée entre deux véhicules.
Stationnement réalisé en oblique paraport à la chaussée entre deux véhicules
Stationnement réalisé de manière perpendiculaire à la chaussée entre deux véhicules.
• Le long des trottoirs sur des places aménagées.
• Dans le sens de la circulation (sur la droite)
• A droite ou à gauche dans les rues à sens unique
NB : La nuit, le véhicule arrêté ou stationné sur la chaussée doit être visible par les autres véhicules. Le conducteur doit par conséquent laisser ses feux, sauf si l’éclairage public fonctionne toute la nuit.
– Sur l’accotement en veillant à ne pas empiéter sur la chaussée.
– A droite si possible et non à gauche, sauf si l’accotement droit est impraticable.
NB : Durant la nuit, les véhicules doivent être impérativement placés sur l’accotement. Aucune signalisation lumineuse n’est obligatoire.
– Sur les routes expresses et les autoroutes (aire de stationnement et de repos).
– Sur les autoroutes (bande d’arrêt d’urgence)
NB : Le conducteur utilisant la bande d’arrêt d’urgence doit signaler son véhicule en allumant ses feux de détresse et prendre toutes les mesures pour que l’immobilisation soit la plus courte possible.
Le stationnement dangereux est constitué dès lors qu’un véhicule est placé de manière à constituer un danger pour les usagers. Sont ainsi considérés comme dangereux par le Code de la route:
• l’arrêt ou le stationnement à proximité des intersections de routes.
• l’arrêt ou le stationnement à proximité des virages.
• l’arrêt ou le stationnement à proximité des sommets de côte.
• l’arrêt ou le stationnement à proximité des passages à niveau.
Est considéré comme gênant la circulation publique, l’arrêt ou le stationnement d’un véhicule :
• En sens inverse de la circulation :
Sauf si sens unique… On peut alors se stationner sur la droite et la gauche. (Si la signalisation le permet…)
• Sur les trottoirs.
• Les passages ou accotements réservés à la circulation des piétons.
• Sur les voies vertes, les bandes et pistes cyclables ainsi qu’en bordure des bandes cyclables.
• Sur les emplacements réservés à l’arrêt ou au stationnement des véhicules de transport public de voyageurs, des taxis ou des véhicules affectés à un service public.
L’arrêt est toléré sur les emplacements de livraison.
• Entre le bord de la chaussée et une ligne continue lorsque la largeur de la voie restant libre entre cette ligne et le véhicule ne permet pas à un autre véhicule de circuler sans franchir ou chevaucher la ligne.
• A proximité des signaux lumineux de circulation ou des panneaux de signalisation, à des emplacements tels que ceux-ci peuvent être masqués à la vue des usagers.
• Sur les emplacements où le véhicule empêche soit l’accès à un autre véhicule à l’arrêt ou en stationnement, soit le dégagement de ce dernier.
• Devant les entrées carrossables des immeubles riverains. L’arrêt est toléré …
• Sur les ponts, dans les passages souterrains, tunnels et sous les passages supérieurs.
• Au droit des bouches d’incendie et des accès à des installations souterraines.
• Sur les bandes d’arrêt d’urgence et les emplacements d’arrêts d’urgence, sauf cas de nécessité absolue.
• Sur une voie publique spécialement désignée. (Voie de Bus)
• En double file, sauf en ce qui concerne les cycles à deux roues, les cyclomoteurs à deux roues et les motocyclettes sans side-car
NB : L’arrêt est autorisé pour déposer un passager en double file le long des places de créneaux. Mais pas le long des places en bataille ou épi.
• Devant les dispositifs destinés à la recharge en énergie des véhicules électriques.
Dans les centres villes ou sur les parkings, les places de stationnement réglementées doivent être identifiées clairement par les automobilistes. Ces emplacements doivent faire l’objet d’une signalisation adaptée : l’utilisation de panneaux interdiction de stationner et un marquage au sol conforme à la législation. Il existe plusieurs règles de stationnement sur le territoire camerounais.
L’interdiction d’arrêt ou de stationnement
L’interdiction de stationner peut être confirmée ou indiquée par une ligne jaune discontinue, sur la face supérieure de la bordure du trottoir ou en rive de chaussée.
L’interdiction de stationner et d’arrêt peut être confirmée ou indiquée par une ligne jaune continue, sur la face supérieure de la bordure du trottoir ou en rive de chaussée.
– panneau interdiction de stationner B6a1,
– panneau arrêt et stationnement interdits B6d,
– panneau entrée de zone de stationnement interdit B6b1,
– panneau fin de zone de stationnement interdit B50a.
Le stationnement est règlementé de manière unilatérale à alternance semi-mensuelle.
– panneau interdiction de stationner du 1er au 15 B6a2,
– panneau interdiction de stationner du 16 au 31 B6a3,
– panneau zone de stationnement alterné B6b2,
– panneau fin de zone de stationnement alterné B50b,
– dans le cas d’un stationnement à durée limitée, panneau de stationnement alterné à durée limitée B6b5, panneau fin de stationnement alterné à durée limitée B50e.
Le stationnement en « zone bleue » à durée limitée
– panneau zone de stationnement à durée limitée B6b3,
– panneau fin de zone de stationnement à durée limitée B50c,
– panneau indication parking à durée limitée C1b,
– dans le cas d’un stationnement unilatéral, panneau de stationnement alterné à durée limitée B6b5, panneau fin de stationnement alterné à durée limitée B50e.
Le stationnement « arrêt minute »
Ces places de stationnement sont réservées à des arrêts de très courte durée, pour déposer les passagers d’un véhicule ou pour s’arrêter gratuitement pendant quelques minutes.
Les places de stationnement sont délimitées par des lignes blanches et éventuellement par un pictogramme au sol ou un texte blanc « ARRET MINUTE ».
Le marquage peut être complété par une signalisation verticale indiquant la durée de stationnement autorisée : un panneau d’indication à texte C50 ou des panneaux et panonceaux avec un pictogramme représentant par exemple un chronomètre, un sablier ou tout autre indicateur de temps.
L’inscription du mot « PAYANT » en lettres blanches ou en négatif dans un rectangle blanc peut être ajoutée sur les marques elles-mêmes ou le long des lignes.
– panneau zone de stationnement payant B6b4,
– panneau fin de zone de stationnement payant B50d,
– panneau indication parking payant C1c.
Ce marquage est accompagné par 1 ou 2 pictogrammes représentant une personne dans un fauteuil roulant inscrits sur les limites de l’emplacement.
Un pictogramme peut être placé au milieu de l’emplacement : sa dimension est 2 fois supérieure à la taille du pictogramme utilisé le long des lignes.
Le marquage de ces emplacements doit être accompagné de la signalisation verticale réglementaire, c’est à dire un panneau arrêt et stationnement interdits B6d et un panonceau stationnement réservé handicapé M6h.
Ce marquage est accompagné par 1 ou 2 pictogrammes « véhicule électrique » inscrits soit sur les marques elles-mêmes, soit le long du marquage.
Le marquage au sol peut être complété par une signalisation verticale : un panneau d’interdiction de stationner B6a1 avec un panonceau stationnement véhicule électrique M6i.
L’emplacement réservé à l’arrêt des véhicules de livraison est effectué avec une ligne jaune discontinue.
L’emplacement est barré d’une croix en diagonale par des lignes continues de couleur jaune.
Ce marquage est accompagné par l’inscription sur la chaussée du mot « LIVRAISONS » en lettres jaunes ou en négatif dans un rectangle jaune, le long du marquage ou sur les marques elles-mêmes.
Pour marquer l’emplacement d’un arrêt d’autobus, on utilise une ligne zigzag à 45°.
Cette ligne signifie qu’il est interdit de stationner ou de s’arrêter sur toute la zone marquée.
Cette ligne est de couleur jaune. La longueur de l’arrêt peut être augmentée en fonction du nombre et de la longueur des autobus.
Le marquage au sol peut être accompagné d’une signalisation verticale réglementaire : un panneau d’indication arrêt autobus C6.
Les emplacements réservés aux taxis font l’objet d’un marquage identique à celui du stationnement pour les autres véhicules.
L’étendue de la zone est matérialisée par une ligne discontinue blanche qui peut être renforcée par l’inscription sur la chaussée du mot « TAXI » en lettres blanches.
Le marquage au sol peut être accompagné d’une signalisation verticale réglementaire : un panneau d’indication station de taxis C5.
Il existe également des stationnements « de courtoisie » comptant sur le civisme et la compréhension des automobilistes :
· des places de stationnement réservées aux femmes enceintes,
· des places de stationnement réservées aux familles,
· des places de stationnement réservées au covoiturage,
· des places de stationnement réservées aux médecins et aux ambulances,
· des places de stationnement réservées aux campings cars, aux motos, au chargement des courses…
Certaines de ces places de stationnement peuvent faire l’objet d’un arrêté municipal afin de verbaliser les véhicules non autorisés à stationner sur ce type d’emplacement.
Défaut de stationnement
Selon l’article R417-10 du code de la route : tout véhicule à l’arrêt ou en stationnement doit être placé de manière à gêner le moins possible la circulation. Dans le cas contraire, le conducteur s’expose à une contravention de classe 2 ou de classe 4 en fonction de la gravité de l’infraction.