Source: https://www.aurelie-communal.com/cours-de-harpe-geneve/conditions-generales
Timestamp: 2020-06-02 21:59:03+00:00
Document Index: 138464399

Matched Legal Cases: ['arrêt ', 'arte\n2', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ']

Conditions générales des cours de harpe
L'arC en résonanCes
Location harpe troubadour
Mère-Bébé
Groupe Cap'Son
Groupe Graine sonore
Groupe Si'Amuse
Groupe Créa'Dys
Tarifs des séances de musicothérapie
Inscriptions pour l'improvisation collective
Ensemble irlandais
Inscriptions pour l'ensemble irlandais
Ensemble celtique par webcam
Conditions générales des cours privés de harpe
pour les inscriptions annuelles
1. La feuille d'inscription est à remettre au professeur remplie et signée au plus tard au premier cours.
2. Les leçons individuelles engagent l'élève pour l'année d'étude, de septembre à juin.
3. Les honoraires sont établis pour l'année d'étude qui comprend 35 semaines selon le calendrier des cours remis à l'inscription.
4. Les honoraires sont payables d'avance : le premier versement doit avoir lieu au plus tard au premier cours puis les autres versements pour les paiements trimestriels ou semestriels, au début de chaque période, au plus tard le 10 du mois en cours défini aux modalités de paiement, en espèces ou par virement bancaire sur le compte : Aurélie Communal CH51 0900 0000 1018 4534 8. Les paiements par BVR ne sont pas acceptés; si toutefois tel était le cas, ils seraient facturés au tarif en vigeur de la Poste.
Retards de paiement : en cas de retard de paiement non motivé de plus de 20 jours (soit le 30 du mois selon les modalités de paiement), l’élève n’aura plus accès aux cours jusqu’au règlement de la somme due, sans rattrapage des cours perdus.
5. Les vacances correspondent aux vacances scolaires officielles du canton de Genève, sans modification des honoraires y compris les jours fériés officiels et les semaines de non-cours. Les cours hebdomadaires qui ont lieu sur ces dates ne sont pas rattrapables.
6. Toute leçon manquée est due par l'élève, donc en aucun cas, il ne sera fait de réduction. Seuls les cours manqués par cas de force majeure et annoncés au moins 24 heures à l'avance pourront être remplacés : maladie, accident, décès d'un proche. Dans ce cas, le professeur pourra proposer une autre leçon selon ses disponibilités durant le mois de l'absence sur un jour ouvrable et en dehors des vacances scolaires et jours fériés. Dans le cas où l'heure proposée par le professeur ne convient pas à l'élève, la leçon est considérée comme donnée. Les classes blanches, vertes, d'études, voyages privés, journées sportives et courses d'écoles ne seront pas remplacés.
7. L’élève ne peut annuler son inscription en cours d’année, son contrat valant pour l’année entière, l'écolage annuel est donc entièrement dû. Si toutefois, il souhaitait interrompre ses leçons en cours d'année, un avis écrit doit être notifié au professeur qui lui soumettra, si nécessaire, une facture pour les semestres ou trimestres restants à payer.
8. Lorsqu'un élève s'inscrit en cours d'année, il s'engage à suivre les leçons depuis la date de l'inscription jusqu'à la fin de l'année. Les honoraires seront alors comptés dès la date d'entrée. Cette clause ne concerne que les nouveaux élèves.
9. Le professeur remplacera ses leçons qu'il a été empêché de donner selon ses disponibilités sauf en cas d'arrêt maladie temporaire justifié, où il ne sera pas tenu de remplacer la leçon manquée.
10. En cas de maladie prolongée ou d'une absence professionnelle, le professeur pourra confier ses élèves à un suppléant qualifié, sans que cette mesure entraine un changement de conditions ou de tarifs.
11. Les retards de l'élève au cours ne sont pas rattrapés.
12. Si l'élève désire prendre des cours supplémentaires, les conditions générales d'inscription des cours à la carte s'appliquent. Les élèves inscrits à l'année bénéficient d'une réduction de 10 CHF sur les cours à la carte valable toute la durée de leur contrat annuel y compris pendant les grandes vacances suivant leur contrat.
13. Les frais de matériel pédagogique ne sont pas compris dans les honoraires.
14. Tout changement d'adresse et de coordonnées de l'élève doit être annoncé au professeur.
15. En cas de litige, les parties conviennent que la présente convention sera réglée par le droit suisse avec for à Genève auprès du Tribunal de Première Instance.
pour les inscriptions des cours à la carte
2. L'inscription aux cours à la carte engage l'élève à respecter les conditions générales d'inscription des cours à la carte et les tarifs fixés tant que les cours sont suivis ou dûs.
3. Les cours à la carte sont payables à chaque cours en espèces. Toute absence annoncée moins de 24 heures à l'avance est dûe.
4. Les retards de l'élève au cours ne sont pas rattrapés.
5. Les frais de matériel pédagogique ne sont pas compris dans les honoraires.
6. Tout changement d'adresse et de coordonnées de l'élève doit être annoncé au professeur.
7. En cas de litige, les parties conviennent que la présente convention sera réglée par le droit suisse avec for à Genève auprès du Tribunal de Première Instance.
Prix et remboursement assurances
Professeur de harpe et Musicothérapeute
Tél : +41(0)76 270 42 55
Lieu des cours et cabinet privé
chemin des Sports 76
Arrêt TPG Les Ouches (Bus 6,19, 22, 51)
Musicothérapie individuelle/groupes
69 rue des Vollandes
www.acadmusge.ch
Accès transports en communs :
-bus : arrêt 31 décembre (bus 1, 9, 33, A)
arrêt Vollandes (bus 2, 6, E, G)
-tram : arrêt Gare Genève-Eaux-Vives (tram 12 et 17)
-Léman Express : arrêt Gare Genève-Eaux-Vives
Conditions générales des cours privés
Copyright © 2006-2020 Aurélie Communal. Tous droit réservés textes et photos.
Un site créé et administré par Polygraph'Studio Genève