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Timestamp: 2016-10-23 23:57:16+00:00
Document Index: 184122829

Matched Legal Cases: ['art. 1', 'art. 4', 'art. 5', 'art. 18', 'art. 18', 'art. 18', 'art. 18', 'art. 18', 'art. 18', 'art. 272', 'art. 272', 'art. 272', 'art. 100', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 76', 'art. 93', 'art. 278', 'art. 98', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 271', 'art. 278', 'art. 278', 'art. 318', 'art. 327', 'art. 318', 'ATF ', 'art. 272', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 278', 'art. 278', 'art. 326', 'art. 326', 'art. 278', 'art. 278', 'art. 278', 'art. 272', 'art. 278', 'art. 278', 'art. 278', 'art. 278', 'art. 218', 'art. 29', 'art. 66']

5A_980/2013 � � Arr�t du 16 juillet 2014
A.________, repr�sent� par Mes Christian Girod et Louis Burrus, avocats,
recours contre les arr�ts du 14 d�cembre 2012 et
�B.________ SA, dont la raison sociale �tait, jusqu'en 2001, C.________, est une soci�t� anonyme de droit fran�ais active dans le domaine de l'�lectronique civile et militaire. La majorit� de son capital-actions �tait d�tenue, jusqu'en 1998, par l'Etat fran�ais.
Entre le mois de juin 1989 et le mois d'ao�t 1991, des n�gociations sont intervenues entre l'Etat fran�ais et la R�publique de Chine (Ta�wan) au sujet de la vente � cette derni�re de six navires de type fff, pour un march� total d'environ 2,5 milliards d'euros.
Ces n�gociations s'inscrivaient dans un contexte diplomatique extr�mement sensible, la R�publique populaire de Chine s'opposant � toute fourniture d'armements en faveur de la R�publique de Chine (Ta�wan). Afin que l'Etat fran�ais ne se voie pas reprocher une violation de la souverainet� territoriale de la R�publique populaire de Chine, il fut convenu que le contrat relatif � la vente des six navires serait officiellement conclu au nom de B.________ SA.
�A.________, citoyen de la R�publique de Chine (Ta�wan), �tait � la t�te de deux soci�t�s de consulting, dont D.________ Ltd, enregistr�es � Ta�wan et actives dans le commerce et l'importation d'�quipement et de communication et d'autres �quipements �lectroniques � Ta�wan.
�Le 26 septembre 1989, en vue de la n�gociation du contrat de vente des navires, B.________ SA et D.________ Ltd, dont A.________ �tait l'actionnaire principal, ont pass� un contrat soumis au droit fran�ais et � l'arbitrage ICC (International Chamber of Commerce) � Paris en cas de litige.
D.________ Ltd devait tenir sa cocontractante r�guli�rement inform�e de l'�volution de cette vente potentielle, en particulier du point de vue financier, technique et commercial. A la demande de B.________ SA, elle devait participer aux n�gociations � venir et la soutenir � cette fin (art. 1). La r�mun�ration de la soci�t� �tait fix�e � 15 % du prix de vente total (2,5 milliards d'euros), soit quelque 375'000'000 EUR (art. 4), r�put�e irr�vocablement acquise seulement lorsque les encaissements de B.________ SA en vertu du contrat de vente seraient consid�r�s irr�vocables selon ce contrat (art. 5).
Aucune clause n'interdisait la r�mun�ration de tiers en vue de la conclusion de la vente.
E.a.�Les n�gociations ont abouti, le 31 ao�t 1991, � la signature d'un contrat, G.________, entre B.________ SA, agissant en qualit� de repr�sentant de plusieurs partenaires, et la Marine de la R�publique de Chine (Ta�wan), repr�sent�e par H.________.
La R�publique de Chine (Ta�wan) se portait acqu�reur de six navires d'observation et de surveillance pour un prix brut de 2'525'692'731 USD (taxes comprises).
E.b.�Selon l'art. 18 de ce contrat, intitul� " gratuit� et commission ", B.________ SA s'engageait � n'accorder aucun don, cadeau ou paiement personnel � des employ�s ou fonctionnaires (officiers) de la Marine de la R�publique de Chine qui agissait pour le compte de l'Etat (18.1).
Elle y garantissait en outre n'avoir pas employ� ou commissionn� de soci�t� ou de personne autre que ses propres employ�s pour faire aboutir ce contrat et n'avoir pas d�sign� d'agent, de repr�sentant ou autre personne, qui aurait re�u ou devrait recevoir une commission, un pourcentage, une commission de courtage ou des honoraires en relation avec ce contrat (art. 18. 2).
En cas de violation de ces dispositions, il �tait pr�vu que l'acheteur aurait le droit, soit d'annuler le contrat, soit de d�duire du prix un montant �gal � celui des commissions vers�es par la venderesse (art. 18.3).
En ex�cution du contrat du 16 septembre 1989 pass� avec A.________, B.________ SA a proc�d�, entre octobre 1991 et septembre 1998, en fonction de ses encaissements successifs sur le prix de vente des navires, � des virements de sommes totalisant plus de 520'000'000 USD sur des comptes ouverts en Suisse aupr�s de E.________ SA, au nom de soci�t�s dont A.________ �tait l'ayant droit �conomique.
Entre 2000 et 2001, ces comptes ont �t� cl�tur�s et les avoirs y relatifs transf�r�s sur des comptes ouverts aupr�s de diverses autres �tablissements bancaires suisses au nom de membres de la famille de A.________ ainsi que de soci�t�s offshore sises aux Iles Vierges Britanniques et aux Iles Ca�mans.
G.a.�Le 22 ao�t 2001, alors qu'il �tait apparu depuis plusieurs mois que des commissions illicites avaient �t� vers�es dans le cadre de la conclusion du contrat du 31 ao�t 1991, la R�publique de Chine (Ta�wan) a engag� � l'encontre de B.________ SA la proc�dure arbitrale convenue en cas de litige afin d'obtenir la restitution des sommes cens�es avoir �t� vers�es � A.________ en violation de l'art. 18 (cf. supra, consid. E.b).
G.b.�Le litige, soumis au droit fran�ais en vertu d'une clause d'�lection de droit, a abouti � la sentence arbitrale du 20 avril 2010, aujourd'hui ex�cutoire.
Le tribunal arbitral a consid�r� que, en tant que A.________ �tait intervenu � l'�poque de la conclusion du contrat de vente des navires en qualit� d'agent officiel de B.________ SA, � Ta�wan, l'art. 18.2 du contrat qui interdisait l'emploi d'interm�diaire pour l'obtention du march� avait �t� viol�. Il a en outre retenu que B.________ SA avait viol� l'art. 18.1 en effectuant des paiements indirects, par le biais de A.________, � l'officier de la marine ta�wanaise en charge de l'acquisition des navires, lequel avait re�u au moins 17'588'141 USD.
Outre les frais, B.________ SA a ainsi �t� condamn�e � payer � la R�publique de Chine (Ta�wan) 482'326'869 USD, 209'341'703 FF et 38'770'785 EUR, plus int�r�ts. S'y ajoutaient encore 80'000'000 FF en relation avec des sommes vers�es � un autre agent.
G.c.�Dans un communiqu� du 9 juin 2011, le Minist�re fran�ais de la d�fense a notamment pris acte du caract�re d�finitif de cette sentence, relevant en substance qu'il appartenait au budget public de solder " les comptes d'un pass� ambigu " qui avait pes� lourdement sur l'image de l'industrie d'exportation d'armement naval et que, d�sormais, toute " �quivoque " �tait finie, la France ayant ratifi� en 2000 une convention relative � la " lutte contre la corruption d'agents publics �trangers dans les transactions commerciales internationales ".
G.d.�En ex�cution de la sentence, B.________ SA a vers�, le 12 juillet 2011, une somme dont la contrevaleur s'�l�ve � 773'749'000 CHF. L'essentiel de ce montant, soit 460'800'000 EUR environ, devait �tre support� en derni�re ligne par l'Etat fran�ais, qui garantissait la Direction des constructions navales, entreprise publique ayant oeuvr� � hauteur de 73 % du contrat de vente, B.________ SA n'assumant que 27 % des prestations.
�En 2000 et 2001, des proc�dures p�nales ont �t� ouvertes en Suisse, � Ta�wan et en France.
H.a.�En Suisse, la proc�dure portait sur les infractions de blanchiment d'argent et d'escroquerie. Il �tait reproch� � A.________ et � son fils d'avoir, en 2000 et 2001, notamment par de fausses d�clarations sur l'origine des avoirs nouvellement plac�s aupr�s d'interm�diaires financiers en Suisse, entrav� l'identification de la commission illicite vers�e par B.________ SA sur le contrat des navires dont ils savaient ou ne pouvaient ignorer qu'elle s'inscrivait dans le cadre d'une corruption franco-ta�wanaise. L'enqu�te a �t� suspendue le 17 d�cembre 2008.
H.b.�Les autorit�s de poursuite ta�wanaises ont accus� A.________ d'avoir obtenu et organis� la transmission d'informations class�es secr�tes concernant le march� des navires en corrompant des militaires de haut rang et d'avoir �t� le b�n�ficiaire, le gestionnaire et le redistributeur du produit de la corruption pour un montant de 520'000'000 USD sur les quelque 920'000'000 USD que B.________ SA lui avait vers�s sur des comptes en Suisse dont il �tait le titulaire ou l'ayant droit dans le cadre de plusieurs achats d'armement.
H.c.�En France, l'enqu�te p�nale, qui avait pour objet des infractions de tentative d'escroquerie, abus de biens sociaux et recel dans le cadre de la conclusion ou de l'ex�cution de contrats de commission en relation avec la vente des navires, a �t� close par ordonnance de non-lieu du 1
er�octobre 2008. L'instruction ne pouvait en effet porter sur les faits relevant de la corruption d'agents publics �trangers, ceux-ci n'�tant pas punissables en France avant la signature de la convention ad hoc en 2000 (cf. supra, consid. G.c).
I.a.�Le 18 octobre 2011, B.________ SA a requis le s�questre, � hauteur de 773'749'000 CHF., plus int�r�ts � 5 % d�s le 29 avril 2010, des avoirs d�pos�s sur divers comptes ouverts aupr�s d'�tablissements bancaires genevois, zurichois et b�lois au nom de membres de la famille de A.________ ou de soci�t�s dont les ayants droit �conomiques �taient soit ce dernier ainsi que des membres de sa famille soit uniquement des membres de sa famille.
�Elle a invoqu� avoir une action r�cursoire � l'encontre de A.________ fond�e sur les articles 218, 280 et 281 du Code civil ta�wanais, subsidiairement sur les articles 50 et 51 du Code des obligations suisse, du fait de l'ex�cution de la sentence arbitrale du 29 avril 2010.
I.b.�Par ordonnance du 19 octobre 2011, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve a ordonn� le s�questre.
I.c.�Le 11 septembre 2012, il a admis l'opposition au s�questre form�e par A.________ et r�voqu� le s�questre. Il a consid�r� en bref que B.________ SA n'avait pas rendu vraisemblable, tant en fait qu'en droit, l'existence de la cr�ance r�cursoire.
I.d.�Par arr�t du 14 d�cembre 2012, la Cour de justice a admis le recours interjet� par B.________ SA. Elle a consid�r� en substance que le premier juge avait donn� � la notion de vraisemblance de l'existence de la cr�ance une acception trop �troite, non conforme � celle requise par l'art. 272 al. 1 LP. Elle a annul� la d�cision entreprise sur ce point, et admis qu'� ce stade, la cr�ance all�gu�e �tait vraisemblable, tant en ce qui concerne son existence que sa quotit�. En bref, sous l'angle de la vraisemblance, B.________ SA, qui avait �t� condamn�e � payer - et avait pay� - � Ta�wan le montant des commissions vers�es � A.________ en violation des dispositions contractuelles les liant, pouvait exiger, par hypoth�se, la cession de la cr�ance de Ta�wan envers A.________ r�sultant de la commission d'actes illicites par ce dernier. Cela �tant, en raison du principe du double degr� de juridiction qu'elle devait respecter, l'autorit� cantonale a renvoy� la cause au premier juge pour qu'il statue sur les autres conditions du s�questre (art. 272 al. 1 ch. 2 et 3 LP).
I.e.�Dans le cadre de la proc�dure de renvoi, A.________ a d�pos� des d�terminations compl�mentaires sur faits nouveaux ainsi qu'un bordereau de pi�ces nouvelles, concluant � la r�vocation de l'ordonnance de s�questre du 19 octobre 2011. Se fondant sur l'avis de droit de l'Institut suisse de droit compar� du 28 mars 2013 et sur le jugement du 30 octobre 2012 du Tribunal de district de Ta�pei d�boutant la R�publique de Chine (Ta�wan) de toutes ses pr�tentions � son �gard pour cause de prescription, il a notamment all�gu� que B.________ SA ne pouvait disposer d'aucune cr�ance r�cursoire � son encontre.
I.f.�Le 26 juin 2013, apr�s avoir notamment d�clar� irrecevables les faits nouveaux invoqu�s par A.________, motif pris qu'ils se rapportaient � la question de la vraisemblance de la cr�ance qui avait �t� d�finitivement tranch�e dans l'arr�t de renvoi du 14 d�cembre 2012, le Tribunal de premi�re instance a rejet� l'opposition au s�questre apr�s examen des autres conditions pos�es par l'art. 272 al. 1 ch. 2 et 3 LP .
I.g.�La Chambre civile de la Cour de justice a confirm� ce jugement le 22 novembre 2013.
Par �criture du 27 d�cembre 2013, A.________ exerce un recours en mati�re civile contre l'arr�t du 14 d�cembre 2012 et celui du 22 novembre 2013. Il conclut principalement � leur annulation, � l'admission de son opposition au s�questre et � la r�vocation de l'ordonnance de s�questre du 19 octobre 2011. Il demande, subsidiairement, le renvoi de la cause � la Cour de justice pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants et, plus subsidiairement, au Tribunal de premi�re instance, ainsi que, dans tous les cas, le d�boutement de B.________ SA.
L'intim�e propose l'irrecevabilit� du recours, subsidiairement, le rejet dans la mesure de sa recevabilit�. La r�plique du recourant lui a �t� communiqu�e. L'autorit� cantonale se r�f�re aux consid�rants de son arr�t.
Par ordonnance du 15 janvier 2014, le Pr�sident de la IIe Cour de droit civil a admis la requ�te de mesures provisionnelles en ce sens qu'il a ordonn� � l'Office des poursuites du canton de Gen�ve de surseoir � la continuation de la poursuite n
o�ggg en laissant le s�questre intact jusqu'� droit connu sur le pr�sent recours.
Par ordonnance du 11 mars 2014, le recourant a �t� invit� � verser une s�ret� en garantie des d�pens, laquelle a �t� vers�e dans le d�lai imparti.
1.1.�Interjet� � temps (art. 100 al. 1 LTF) � l'encontre d'une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 133 III 589 consid. 1 p. 590) rendue en mati�re de poursuite pour dettes (art. 72 al. 2 let. a LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance statuant sur recours (art. 75 LTF), la pr�sente �criture est recevable sous l'angle de ces dispositions. La valeur litigieuse �tant manifestement atteinte, elle l'est aussi de ce chef (art. 74 al. 1 let. b LTF). Le recourant a qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF).
1.2.�Le recours ouvert contre la d�cision principale finale du 22 novembre 2013 rejetant l'opposition au s�questre l'est aussi contre la d�cision - incidente (cf. arr�t 2C_397/2013 du 19 novembre 2012 consid. 1.2 non publi� � la SJ 2013 I p. 136; arr�t 5A_413/2013 du 30 ao�t 2013 consid. 3.3.2) - du 14 d�cembre 2012 annulant la d�cision sur opposition et renvoyant la cause au tribunal de premi�re instance pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants (art. 93 al. 3 LTF).
D'apr�s la jurisprudence, la d�cision sur opposition au s�questre prise par l'autorit� judiciaire sup�rieure (cf. art. 278 al. 3 LP) porte sur des � mesures provisionnelles � au sens de l'art. 98 LTF (ATF 135 III 232 consid. 1.2. p. 234); d�s lors, seule peut �tre d�nonc�e la violation de droits constitutionnels (cf. ATF 133 III 638 consid. 2 p. 639). Le Tribunal f�d�ral n'examine la violation des droits fondamentaux que si ce grief a �t� invoqu� et motiv� par le recourant (art. 106 al. 2 LTF). Celui-ci doit donc exposer de mani�re claire et d�taill�e en quoi des droits constitutionnels auraient �t� viol�s (ATF 133 III 393 consid. 6 p. 397).
En principe, le Tribunal f�d�ral examine en premier le bien-fond� de la d�cision incidente. En l'esp�ce, il se justifie toutefois de commencer par la d�cision principale finale en tant que celle-ci a statu� sur la recevabilit� des faits nouveaux all�gu�s par le recourant dans le cadre de la proc�dure de renvoi. En effet, la Cour de justice a jug� irrecevables ces faits, motif pris que le Tribunal de premi�re instance et elle-m�me �taient li�s par l'autorit� de l'arr�t de renvoi du 14 d�cembre 2012, lequel avait tranch� d�finitivement la question de l'existence de la cr�ance, ce qui excluait l'administration de faits nouveaux sur ce point. Or, si le Tribunal f�d�ral devait taxer d'arbitraire cette opinion, il n'y aurait plus de pertinence � examiner le bien-fond� de la d�cision incidente en tant que celle-ci a admis que le degr� de vraisemblance requis par le droit f�d�ral �tait atteint en l'esp�ce s'agissant de l'existence de la cr�ance r�cursoire. La cause devrait en effet �tre renvoy�e � l'autorit� cantonale pour qu'elle examine la recevabilit� des faits nouveaux invoqu�s et, cas �ch�ant, l'incidence des nouvelles circonstances sur la question de la vraisemblance la cr�ance.
Selon le recourant, la Cour de justice aurait arbitrairement (art. 9 Cst.) consid�r� que tant le Tribunal de premi�re instance qu'elle-m�me n'avaient pas � tenir compte des faits nouveaux en relation avec l'existence de la cr�ance en raison du principe de l'autorit� de l'arr�t de renvoi.
4.1.�Reprenant les principes d�gag�s par le Tribunal f�d�ral en cas de renvoi de la cause � une autorit� inf�rieure, la Cour de justice a retenu que, par arr�t du 14 d�cembre 2012, elle avait admis la vraisemblance de la cr�ance et renvoy� la cause � l'autorit� pr�c�dente pour d�cision sur les autres conditions du s�questre (art. 271 al. 1 ch. 2 et 3 LP). Le premier juge �tant li� par les consid�rants de ce prononc�, il ne pouvait faire porter son examen que sur ces autres conditions et n'�tait autoris� � prendre en consid�ration, sur la base de l'art. 278 al. 3 LP, que les faits nouveaux s'y rapportant. D�s lors que, en l'esp�ce, les all�gations nouvelles du d�biteur s�questr� avaient trait � la question de l'existence de la cr�ance, sur laquelle ce magistrat n'�tait pas habilit� � se prononcer au regard des motifs de l'arr�t de renvoi, c'�tait donc � bon droit qu'elles avaient �t� d�clar�es irrecevables.
Elle �tait par ailleurs elle-m�me tenue par son propre arr�t de renvoi et ne pouvait d�s lors revoir la question de la vraisemblance de la cr�ance qu'elle avait d�j� tranch�e, et ce m�me en cas de survenance de faits nouveaux. En effet, selon l'art. 278 al. 3 LP, le juge du s�questre n'est tenu de prendre en consid�ration d'�ventuelles circonstances nouvelles que jusqu'au moment o� il rend sa d�cision. Or, elle s'�tait prononc�e sur la probl�matique de la vraisemblance de l'existence de la cr�ance dans son arr�t de renvoi du 14 d�cembre 2012, de sorte que d'�ventuels faits nouveaux invoqu�s post�rieurement au prononc� de celui-ci ne pouvaient avoir pour cons�quence d'entra�ner un r�examen de cette question.
4.2.1.�Il est g�n�ralement admis que l'autorit� inf�rieure � laquelle la cause est renvoy�e se trouve li�e par les consid�rants de droit �mis par l'autorit� sup�rieure. Ce principe, qui d�coule logiquement de la hi�rarchie des juridictions, s'applique en cas de renvoi prononc� sur appel ou sur recours (Message relatif au Code de proc�dure civile suisse, in FF 2006 p. 6983; NICOLAS JEANDIN, Code de proc�dure civile comment�, 2011, n� 4 ad art. 318 CPC et n� 5 ad art. 327 CPC; KARL SP�HLER, Basler Kommentar, ZPO, n� 3 ad art. 318 CPC).
De m�me, lorsqu'un recours est interjet� contre une d�cision rendue � la suite d'un arr�t de renvoi, l'autorit� de recours ne revoit pas les questions de droit qu'elle a elle-m�me d�finitivement tranch�es dans l'arr�t de renvoi. Ce principe d�coule de la constatation que la juridiction sup�rieure n'est pas autorit� de recours contre ses propres d�cisions. Le Tribunal f�d�ral applique le m�me principe lorsqu'une cause lui revient alors qu'il a rendu pr�c�demment un arr�t de renvoi (ATF 125 III 421 consid. 2a p. 423, 443 consid. 3a p. 446).
4.2.2.�Il r�sulte de l'arr�t de renvoi du 14 d�cembre 2012 que la Cour de justice a annul� la d�cision du premier juge, motif pris qu'il avait donn� � la notion de la vraisemblance de l'existence de la cr�ance une acception trop �troite, non conforme � celle requise par l'art. 272 al. 1 LP. Ce faisant, elle a trait� une question de droit (ATF 130 III 321 consid. 5 p. 327 et les r�f�rences; arr�ts 5A_118/2012 du 20 avril 2012 consid. 3.2; 5A_735/2012 du 17 mai 2013 consid. 4.2.2 non publi� � la SJ 2014 I p. 17), dont la r�solution liait l'instance inf�rieure dans le cadre du renvoi. Dans la mesure o�, sur la base de sa propre appr�ciation des circonstances �tablies � ce stade, elle a ensuite admis que le degr� de vraisemblance requis par le droit f�d�ral �tait atteint dans le cas d'esp�ce, elle a proc�d� � une appr�ciation des preuves (ATF 130 III 321 pr�cit�). Si l'autorit� inf�rieure �tait li�e par les consid�rants de droit relatifs � la notion de vraisemblance, elle �tait libre de proc�der � une nouvelle appr�ciation de la situation, pour autant qu'elle puisse tenir compte de faits compl�mentaires �tablis post�rieurement (cf. ATF 87 II 194 consid. 2b).
4.2.3.�En mati�re d'opposition au s�questre, l'art. 278 al. 3, 2
�me�phrase, LP dispose que les parties peuvent all�guer des faits nouveaux dans la proc�dure de recours � l'autorit� judiciaire sup�rieure (cf. art. 278 al. 3, 1
�re�phrase, LP) contre la d�cision rendue sur opposition. Cette disposition instaure une exception (cf. art. 326 al. 2 CPC) � l'art. 326 al. 1 CPC qui prohibe les conclusions, les all�gations de faits et les preuves nouvelles dans le cadre d'un recours.
Se r�f�rant en particulier au Message, selon lequel il s'agit en tous les cas des faits nouveaux " proprement dits ", soit ceux intervenus apr�s la d�cision de premi�re instance (Message concernant la r�vision de la loi sur la poursuite pour dettes et la faillite du 8 mai 1991, FF 1991, p. 200; cf. aussi arr�t 5P.296/2005 du 17 novembre 2005 consid. 4.2.1, selon lequel il n'est pas arbitraire de consid�rer que seuls les vrais nova sont recevables), le Tribunal f�d�ral s'est express�ment prononc� sur la recevabilit� des vrais nova. Il a en revanche laiss� ouverte, respectivement n'a pas abord�, la question de la recevabilit� des pseudo-nova dans les arr�ts non publi�s 5A_364/2008 du 12 ao�t 2008 consid. 4.1.2 et 5A_328/2013 consid. 4.3.2.
Il a en outre admis que cette possibilit� d'invoquer des faits nouveaux vaut non seulement dans la proc�dure de recours de l'art. 278 al. 3 LP, mais aussi dans la proc�dure d'opposition au s�questre selon l'art. 278 al. 1 LP. En effet, dans le cadre de cette derni�re, le d�biteur (ou le tiers) dont les droits sont touch�s par le s�questre (art. 278 al. 1 LP) et qui n'a pas pu participer � la proc�dure d'autorisation de s�questre (art. 272 et 274 LP), a la possibilit� de pr�senter ses objections; le juge r�examine donc en contradictoire la r�alisation des conditions du s�questre qu'il a ordonn�. L'opposant doit tenter de d�montrer que son point de vue est plus vraisemblable que celui du cr�ancier s�questrant (arr�t 5A_925/2012 pr�cit� consid. 9.3 et les r�f�rences). La proc�dure d'opposition ayant le m�me objet que la proc�dure d'autorisation de s�questre, le juge doit revoir la cause dans son entier et tenir compte de la situation telle qu'elle se pr�sente au moment de la d�cision sur opposition (arr�ts 5A_328/2013 du 4 novembre 2013 consid. 4.3.2; 5A_364/2008 du 12 ao�t 2008 consid. 4.1.1; STOFFEL/CHABLOZ, in Commentaire romand, Poursuite et faillite, 2005, n� 28 ad art. 278 LP; WALDER/KULL/KOTTMANN, Bundesgesetz �ber Schuldbetreibung und Konkurs, Art. 159-292, 4
�me��d., 1997/99, n� 1 ad art. 278 LP; cf. aussi: PIERRE-ROBERT GILLI�RON, Commentaire de la loi f�d�rale sur la poursuite pour dettes et la faillite, articles 271-352, 2003, n
o�81 ad art. 278 LP, selon lequel le pouvoir de r�examen du juge du s�questre ne saurait �tre plus restreint que celui de l'autorit� de recours, devant laquelle les parties peuvent invoquer des faits nouveaux en vertu de l'art. 278 al. 3, 2
�me�phrase, LP). Cette solution est conforme � la volont� du l�gislateur, selon laquelle, si l'�tat de fait se modifie alors que la proc�dure d'opposition est pendante, les circonstances nouvelles doivent �tre prises en compte, afin d'�viter qu'un s�questre ne soit prononc� alors que les circonstances s'y opposent (Message pr�cit�, FF 1991, p. 199).
4.2.4.�En l'esp�ce, dans ses d�terminations compl�mentaires sur faits nouveaux d�pos�es dans le cadre du renvoi, se fondant sur un jugement du 30 octobre 2012 du Tribunal de district de Ta�pei et un avis de droit de l'ISDC du 28 mars 2013, le recourant a all�gu� que la r�publique de Chine (Ta�wan) ayant �t� d�bout�e de toutes ses pr�tentions � son �gard pour cause de prescription, l'intim�e ne disposait d'aucune cr�ance � son encontre qui serait fond�e sur l'art. 218-1 du Code civil ta�wanais. Vu les principes d�velopp�s ci-devant, la Cour de justice est tomb�e dans l'arbitraire en �cartant ces faits sans examiner s'ils constituaient des vrais nova et en omettant, pour le cas o� il s'agirait de pseudo-nova, de discuter leur recevabilit�, question laiss�e ouverte par le Tribunal f�d�ral jusqu'� ce jour.
4.2.5.�Dans ces conditions, autant que le recourant se plaint aussi d'une violation de son droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.), son grief n'a pas de port�e propre.
�Cela �tant, le recours doit �tre admis, l'arr�t attaqu� annul� et la cause renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. L'intim�e, qui succombe, supportera les frais et d�pens de la proc�dure (art. 66 al. 1 et 68 al. 1 et 2 LTF). Le montant de 25'000 fr. vers� � titre de s�ret�s en garantie des d�pens sera restitu� au recourant.
Le recours est admis, l'arr�t cantonal annul� et la cause renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 20'000 fr., sont mis � la charge de l'intim�e.
Une indemnit� de 25'000 fr., � payer au recourant � titre de d�pens, est mise � la charge de l'intim�e.
Les s�ret�s en garantie des d�pens d'un montant de 25'000 fr. sont restitu�es au recourant.