Source: https://www.inami.fgov.be/fr/professionnels/sante/orthopedistes/Pages/circulaires-orthopediste.aspx
Timestamp: 2020-01-17 17:39:35+00:00
Document Index: 306270681

Matched Legal Cases: ["l'article 29", "l'article 29", "l'article 29", "l'article 29", "l'article 29", '§ 1', '§ 1', '§ 1']

Circulaires aux orthopédistes - INAMI
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Circulaires aux orthopédistes
Circulaire aux orthopédistes 2019/1
Circulaire aux orthopédistes 2019/1 - Annexe 1
Avenant T2018bis
Circulaire aux orthopédistes 2018/2
Article 29 de la nomenclature: Règle interprétative 36 relative à la délivrance d’un gant avec une nouvelle prothèse
Circulaire aux orthopédistes 2018/2 - Annexe 1
Règlement avec règle interpretatieve 36
Circulaire aux orthopédistes 2018/1
Convention entre les orthopédistes et les organismes assureurs
Circulaire aux orthopédistes 2016/3
Sixième avenant T/2006septies à la convention nationale-Chapitre I conclue entre les orthopédistes et les organismes assureurs
Circulaire aux orthopédistes 2016/3 - Annexe 1
Avenant T/2006septies à la convention nationale-Chapitre I conclue entre les orthopédistes et les organismes assureurs
Circulaire aux orthopédistes 2016/3 - Annexe 2
Circulaires aux orthopédistes 2016/2
Article 29 de la nomenclature – vêtements compressifs – modifications, d’application au 1er novembre 2016
Circulaires aux orthopédistes 2016/2 - Annexe 1
Arrêté royal du 3 octobre 2016
Circulaires aux orthopédistes 2016/1
Article 29 de la nomenclature – prothèses myoélectriques – modifications, d’application au 1er octobre 2014
Circulaires aux orthopédistes 2016/1 - Annexe 1
Circulaires aux orthopédistes 2015/3
Circulaires aux orthopédistes 2015/3 - Annexe 1
Circulaires aux orthopédistes 2015/2
Article 29 de la nomenclature – règle interprétative 35 relative à le cumul chaussures orthopédiques et semelles orthopédiques
Circulaires aux orthopédistes 2015/2 - Annexe 1
Règle interprétative 35
Circulaires aux orthopédistes 2015/1
Article 29 de la nomenclature – prothèses myoélectriques – nouveaux formulaires : prescription et carnet d’entretien & garanti, d’application au 1/4/2015
Circulaires aux orthopédistes 2014/4
Article 29 de la nomenclature – Nouvelle nomenclature des prothèses myoélectriques, d’application au 1er octobre 2014
Circulaires aux orthopédistes 2014/4 - Annexe 1
AR du 3 juillet 2014
Circulaires aux orthopédistes 2014/4 - Annexe 2
Circulaires aux orthopédistes 2014/4 - Annexe 3
Carnet d’entretien et de garantie prothèses myoélectriques
Circulaires aux orthopédistes 2014/4 - Annexe 4
Dossier technique et paramédical prothèses myoélectriques
Circulaires aux orthopédistes 2014/3
Article 29 de la nomenclature – principes de la transparence des prix
Circulaires aux orthopédistes 2014/3 - Annexe 1
AR du 3 juillet 2014 - transparence des prix
Circulaires aux orthopédistes 2014/2
Circulaires aux orthopédistes 2014/1
Article 29 de la nomenclature: Règle interprétative 34 relative aux orthèses de jambe
Circulaires aux orthopédistes 2014/1 - Annexe 1
Circulaires aux orthopédistes 2013/2
1. Article 29 de la nomenclature: Instauration des codes hospitalisation au 1er décembre 2013
Circulaires aux orthopédistes 2013/1
1. Article 29 de la nomenclature: Règles interprétatives 32 et 33 relatives aux chaussures orthopédiques
Circulaires aux orthopédistes 2013/1 - Annexe 1
Règles interprétatives 32
Circulaires aux orthopédistes 2013/1 - Annexe 2
Règles interprétatives 33
Circulaires aux orthopédistes 2012/5
1. Cinquième avenant à la convention nationale T/2006sexies conclue entre les orthopédistes et les organismes assureurs 2. Tarifs au 1er janvier 2013
Circulaires aux orthopédistes 2012/4
1. Article 29 de la nomenclature: Règles interprétatives relatives aux vêtements compressifs
Circulaires aux orthopédistes 2012/4 - Annexe 1
Règles interprétatives 28-29-30-31
Circulaires aux orthopédistes 2012/3
1. Modification procédure administrative circulaires 2. Modification de l'article 29 de la nomenclature: mise à jour de la liste des prescripteurs 3. Article 29 de la nomenclature - Clarification concernant la nouvelle nomenclature des vêtements compressifs, d'application à partir du 1er mars 2012
Circulaires aux orthopédistes 2012/3 - Annexe 1
Annexe 1. AR 20 juillet 2012
Circulaires aux orthopédistes 2012/3 - Annexe 2
Annexe 2. Liste des prescripteurs pour l'article 29, d'application à partir du 1er octobre 2012
Circulaires aux orthopédistes 2012/1
1. Article 29 de la nomenclature - Nouvelle nomenclature des vêtements compressifs, d'application au 1er mars 2012 2. Avenant T/2006quater à la convention nationale conclue entre les orthopédistes et les organismes assureurs 3. Tarifs au 1er mars 2012
Circulaires aux orthopédistes 2012/1 - Annexe 1
Annexe 1. AR 25 octobre 2011
Circulaires aux orthopédistes 2012/1 - Annexe 2
Annexe 2. Prescription médicale pour les vêtements compressifs
Circulaires aux orthopédistes 2011/3 - Annexe
Annexe. AR 24 octobre 2011
Circulaires aux orthopédistes 2011/3
1. Art.29 de la nomenclature-modification du renouvellement anticipé des casques crâniens au 1er janvier 2012
Circulaires aux orthopédistes 2011/2
1. Liste des médecins prescripteurs pour le matériel orthopédique de l'article 29 de la nomenclature
Circulaires aux orthopédistes 2011/2 - Annexe
Annexe. Liste des prescripteurs de l'article 29
Circulaires aux orthopédistes 2011/1
1. Modification de l'attestation de fournitures (annexe 13) au 1er avril 2011
Circulaires aux orthopédistes 2010/3
1. Tarifs d'application au 1er janvier 2011 2. Nouvelles dispositions en matière de communication du n° de compte bancaire (IBAN + BIC) entrant en vigueur au 01/01/2011
Circulaires aux orthopédistes 2010/2
1. Délivrance de chaussures de marche pour enfants (prestations 653612 et 653634) par les techniciens chausseurs
Circulaires aux orthopédistes 2010/1
1. Règles interprétatives relatives à l'article 29 de la nomenclature: tarification de l'orthèse utilisée avec un dispositif 'Computer Controlled Motion (CCM)" (règle interprétative 27)
Circulaires aux orthopédistes 2010/1 - Annexe
Annexe. Règle interprétative
Circulaire aux orthopédistes 2009/2
1. Tarifs d'application au 1er janvier 2010
Circulaire aux orthopédistes 2009/2 - Annexe 1
Annexe 1. Règle interprétative relative à la tarification des suppléments
Circulaire aux orthopédistes 2009/1
1. Règles interprétatives relatives à l’article 29 de la nomenclature : la tarification des suppléments (règle interprétative 26)
Circulaire aux orthopédistes 2008/3
1. Deuxième avenant à la Convention nationale T/2006 conclue entre les orthopédistes et les organismes assureurs ; 2. Tarifs d'application au 1er janvier 2009
Circulaire aux orthopédistes 2008/2
1. Règles interprétatives relatives à l’article 29, § 1er, de la nomenclature a) Orthèses de décharge (Règle interprétative 24) b) Vêtements compressifs : durée du traitement (Règle interprétative 25)
Circulaire aux orthopédistes 2008/2 - Annexe 1
Annexe 1. Orthèses de décharge
Circulaire aux orthopédistes 2008/2 - Annexe 2
Annexe 2. Vêtements compressifs : durée du traitement
Circulaire aux orthopédistes 2008/1
1. Modifications de l’article 29 de la nomenclature: a. Chaussures de marche pour enfants (prestations 653612 et 653634) b. Réparation et entretien d’une orthèse, d’une prothèse ou d’un appareil orthopédique c. Statif de base (prestation 656515) d. Gant en matière synthétique pour prothèse myoélectrique pour enfant (prestation 655874) e. Accessoires pour prothèse des membres inférieurs (prestations 677891, 677913, 677935 et 677950)
Circulaire aux orthopédistes 2008/1 - Annexe 1
Annexe 1. Arrêté royal du 12/12/2007
Circulaire aux orthopédistes 2007/2
1. Tarifs d'application au 1er janvier 2008 – indexation de 1,62% ; 2. Intégration des petits risques pour les travailleurs indépendants dans l’assurance obligatoire soins de santé à partir du 1er janvier 2008
Circulaire aux orthopédistes 2007/2 - Annexe 2
Annexe 2. Intégration des petits risques au 01/01/2008
Circulaire aux orthopédistes 2007/1
1. Règles interprétatives relatives à l’article 29, § 1er, de la nomenclature : Non-renouvellement des prestations en IMF (Règle interprétative 23)
Circulaire aux orthopédistes 2007/1 - Annexe 1
Annexe 1. Règle interprétative 23
Circulaire aux orthopédistes 2006/3
1. Tarifs applicables au 1er janvier 2007 – indexation
Circulaire aux orthopédistes 2006/2
1. Modification de l’attestation de fournitures destinée aux bandagistes et aux orthopédistes, au 1er octobre 2006
Circulaire aux orthopédistes 2006/1
1. Tarifs applicables au 1er avril 2006 – indexation 2. Numéro d’identification à la sécurité sociale (NISS) 3. Adaptation de l’état récapitulatif – numéro d’entreprise 4. Modification de la nomenclature des prothèses de membres inférieurs 5. Modèle d’invitation pour l’entretien et la révision de prothèses de membres inférieurs 6. Règles interprétatives relatives à l’article 29, § 1er, de la nomenclature a) Appareils de marche b) Définition des termes « amputation partielle du pied » et « amputation totale du pied » 7. Liste des appareillages existant aussi bien en préfabriqué qu’en manufacturé
Circulaire aux orthopédistes 2006/1 - Annexe 3
Annexe 3. A.R. 13 février 2006
Circulaire aux orthopédistes 2006/1 - Annexe 4
Annexe 4. Modèle d'invitation pour l'entretien et la révision de prothèses des membres inférieurs
Circulaire aux orthopédistes 2006/1 - Annexe 5
Annexe 5. Règles interprétatives 21 et 22
Circulaire aux orthopédistes 2006/1 - Annexe 6
Annexe 6. Liste des appareillages orthopédiques existant aussi bien en préfabriqué qu'en manufacturé
Circulaire aux orthopédistes 2005/1
1. Nouvelle convention nationale T/2006 conclue entre les orthopédistes et les organismes assureurs ; 2. Tarifs applicables au 1er janvier 2006
Circulaire aux orthopédistes 2004/5
1. Modifications de l’arrêté royal du 3 juillet 1996 - Déclaration sur l’honneur et règlementation relative aux normes d’atelier ; 2. Convention nationale T/2005 conclue entre les orthopédistes et les organismes assureurs ; 3. Tarifs applicables au 1er janvier 2005
Circulaire aux orthopédistes 2004/4
1. Nouvelle nomenclature des prothèses de membre inférieur : prescription médicale 2. Tarifs
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