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Timestamp: 2016-10-28 21:52:12+00:00
Document Index: 263580333

Matched Legal Cases: ['art. 72', 'ATF ', 'art. 51', 'art. 74', 'art. 90', 'art. 100', 'art. 76', 'art. 75', 'art. 279', 'art. 8', 'art. 134', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 394', 'art. 95', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 97', 'art. 280', 'art. 97', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 4', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 42', 'art. 66', 'art. 68']

5A_785/2010 (30.06.2011)
5A_785/2010
repr�sent� par Me Lionel Capelli, avocat,
repr�sent�e par Me Claire-Lise Oswald,
recours contre l'arr�t de l'Autorit� tut�laire de surveillance du canton de Neuch�tel du 6 octobre 2010.
Par jugement du 11 novembre 1994, le Tribunal du district de Grandson a prononc� le divorce des �poux A.________ et , et attribu� � la m�re l'autorit� parentale sur leur fille B.________, n�e en 1991. Le Tribunal a �galement ratifi�, pour faire partie int�grante du dispositif du jugement, la convention sur les effets accessoires du divorce pr�voyant que le p�re contribuerait aux frais d'entretien et d'�ducation de sa fille par le versement d'une pension alimentaire mensuelle de 1'350 fr. jusqu'� dix ans r�volus, de 1'500 fr. jusqu'� seize ans r�volus et de 1'650 fr. jusqu'� la majorit� et au-del� si, la majorit� atteinte, sa fille n'avait pas termin� ses �tudes ou sa formation professionnelle.
Le 17 novembre 2009, le p�re a ouvert action devant l'Autorit� tut�laire du district de Neuch�tel en suppression de la contribution d'entretien en faveur de sa fille, avec effet r�troactif au 17 novembre 2008. Il a fait valoir que sa situation financi�re ne lui permettait plus de verser une pension en raison de la modification notable de ses conditions de vie. B.________ a conclu au rejet de la demande et pr�cis� qu'elle entrerait � l'Universit� apr�s l'obtention de sa maturit� f�d�rale, � la prochaine rentr�e acad�mique.
Par jugement du 19 mars 2010, l'Autorit� tut�laire a rejet� l'action du p�re en ce qui concerne les contributions d'entretien dues pendant la minorit� de sa fille, mais elle a supprim� les contributions d'entretien d�s le 2 juin 2009. L'autorit� de premi�re instance a retenu que le p�re r�alisait un revenu mensuel net de 9'346 USD et supportait des charges incompressibles de 9'125,97 USD, de sorte qu'il ne disposait pas du montant n�cessaire pour couvrir son minimum vital �largi major� de 20 %.
Statuant le 6 octobre 2010 sur le recours interjet� par B.________, l'Autorit� tut�laire de surveillance du Tribunal cantonal neuch�telois a partiellement r�form� le jugement de premi�re instance en ce sens que les contributions d'entretien mensuelles sont fix�es � 500 fr. d�s le 2 juin 2009.
Par acte du 8 novembre 2010, le p�re a interjet� un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre cet arr�t. Il conclut principalement � sa r�forme en ce sens que les contributions d'entretien en faveur de sa fille sont supprim�es d�s le 2 juin 2009, subsidiairement � son annulation et au renvoi de la cause aux autorit�s cantonales.
Invit�es � se d�terminer, l'intim�e conclut au rejet du recours et l'autorit� cantonale se r�f�re aux consid�rants de son arr�t.
1.1 L'arr�t attaqu� est une d�cision en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF). Comme le litige porte sur la modification de la contribution d'entretien en faveur d'un enfant majeur, le recours a pour objet une affaire p�cuniaire (ATF 133 III 393 consid. 2 p. 395), dont la valeur litigieuse atteint 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a et al. 4, art. 74 al. 1 let. b LTF). Interjet� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) en temps utile (art. 100 al. 1 LTF), par la partie qui a succomb� dans ses conclusions prises devant l'autorit� pr�c�dente (art. 76 al. 1 aLTF, dans la version en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2010), le recours est recevable au regard de ces dispositions.
1.2 Le recours en mati�re civile est recevable contre les d�cisions prises par les autorit�s cantonales de derni�re instance (art. 75 al. 1 LTF). Dans le canton de Neuch�tel, la loi concernant l'introduction du code civil suisse du 15 ao�t 2008 (abrog�e le 1er janvier 2011, ci-apr�s: aLICC/NE) pr�voyait que les contestations en mati�re d'obligation d'entretien et de dette alimentaire (art. 279, 286, al. 2, 289, al. 2, 291, 292, 294, 328, al. 1, 329, al. 3 CC) devaient �tre tranch�es par l'autorit� tut�laire, sans pr�judice des comp�tences du juge du divorce (art. 8 al. 2 aLICC/NE). Cette solution est contraire au droit f�d�ral en vertu duquel le juge du divorce est comp�tent ratione materiae en mati�re de modification litigieuse des contributions d'entretien fix�es dans un jugement de divorce (art. 134 al. 3 2e phr. CC). Il s'ensuit que l'autorit� tut�laire de surveillance n'�tait pas comp�tente pour trancher le pr�sent litige.
Cela ne signifie toutefois pas que l'arr�t attaqu� doive �tre annul� d'office. Selon une jurisprudence constante, lorsque la loi ne consacre pas express�ment la nullit� d'un acte violant une disposition l�gale, cette cons�quence juridique ne doit �tre admise que si elle r�sulte du sens et du but de la disposition en cause (ATF 122 I 97 consid. 3a/aa p. 98 s.; 119 II 147 consid. 4a p. 155). En d'autres termes, il n'y a lieu d'admettre la nullit�, hormis les cas express�ment pr�vus par la loi, qu'� titre exceptionnel, lorsque les circonstances sont telles que le syst�me d'annulabilit� n'offre manifestement pas la protection n�cessaire; entrent principalement en consid�ration comme motifs de nullit� de graves vices de proc�dure ainsi que l'incomp�tence qualifi�e de l'autorit� qui a rendu la d�cision (ATF 130 III 430 consid. 3.3 p. 434; 122 I 97 consid. 3a/aa p. 99 et les r�f�rences cit�es).
En l'esp�ce, on ne saurait parler d'incomp�tence qualifi�e de l'autorit� tut�laire de surveillance, d�s lors qu'elle assume la fonction d'autorit� de derni�re instance cantonale statuant sur recours, en vertu du droit cantonal (art. 394 al. 1 du code de proc�dure civile neuch�telois du 30 septembre 1991 abrog� le 1er janvier 2011; aCPC/NE). Dans ces circonstances, l'arr�t cantonal entrepris est seulement annulable. Or, les parties ont proc�d� sans remettre en cause la comp�tence ratione materiae des autorit�s tut�laires. Il n'y a donc pas lieu d'annuler l'arr�t attaqu�.
Le recours en mati�re civile peut �tre form� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Compte tenu de l'exigence de motivation pos�e � l'art. 42 al. 2 LTF, le Tribunal f�d�ral n'examine, en principe, que les griefs soulev�s; il n'est pas tenu de traiter, � l'instar d'une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques qui se posent, lorsqu'elles ne sont plus discut�es devant lui (ATF 135 III 397 consid. 1.4 p. 400); il n'entre pas en mati�re sur les critiques qui ne sont pas motiv�es conform�ment � la loi (ATF 134 II 244 consid. 2.1 p. 245-246).
Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et si la correction du vice est susceptible d'influencer le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Le recourant qui soutient que les faits ont �t� �tablis de mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), � savoir que les constatations de fait sont arbitraires au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 133 II 249 consid. 1.2.2 p. 252), doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, en quoi consiste la violation (arr�t 5A_290/2010 du 28 octobre 2010 consid. 2.3).
Le recourant fait grief � l'autorit� pr�c�dente de ne pas avoir retenu, de mani�re arbitraire, des �l�ments de fait d�terminants (art. 97 al. 1 LTF) et, partant, d'avoir viol� la maxime inquisitoire (art. 280 al. 2 aCC), d�s lors qu'elle a refus� de prendre en consid�ration les frais relatifs � l'amortissement de la dette hypoth�caire de son logement, dont il a apport� la preuve par pi�ces. L'intim�e soutient que le recourant a tard� � faire la preuve de ses all�gations, de sorte que ces pi�ces sont irrecevables.
3.1 Le recourant avait all�gu�, dans sa demande du 17 novembre 2009, le caract�re obligatoire de l'amortissement de la dette hypoth�caire dans le syst�me bancaire am�ricain et indiqu� qu'il entendait fournir des pi�ces � ce sujet. Par la suite, il a d�clar� qu'il n'avait pas �t� en mesure d'apporter cette pi�ce plus t�t dans la proc�dure, d�s lors qu'il lui avait �t� "extr�mement difficile [...] d'obtenir la confirmation qu'il �tait impossible de faire quelque chose que le syst�me des pr�ts bancaires am�ricains n'autorise pas" (n� 3.2 p. 6 du recours). L'autorit� pr�c�dente a cependant consid�r� que "les parties avaient tout loisir de produire au cours de la proc�dure de premi�re instance les pi�ces qu'elles d�posent devant l'Autorit� de c�ans et qui n'ont pas trait � des faits nouveaux qui seraient survenus post�rieurement au jugement attaqu�; ces pi�ces sont donc irrecevables et doivent �tre �cart�es du dossier" (consid. 1 p. 3 de l'arr�t querell�). Le point de savoir si l'autorit� cantonale de recours avait l'obligation de tenir compte des pi�ces d�pos�es par l'intim� en deuxi�me instance, d�s lors qu'elle entendait modifier la d�cision des premiers juges peut souffrir de demeurer ind�cis en l'esp�ce, la correction du vice n'�tant de toute mani�re pas susceptible d'influencer la solution retenue par l'autorit� pr�c�dente et, partant, le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF) au vu de la double motivation de la d�cision querell�e.
3.2 A juste titre, les juges pr�c�dents ont certes rappel� que l'amortissement de la dette hypoth�caire, qui ne sert pas � l'entretien, mais � la constitution du patrimoine, n'a en principe pas � �tre pris en consid�ration pour le calcul du minimum vital (consid. 5 p. 5 de l'arr�t attaqu�; arr�t 5C.84/2006 du 29 septembre 2006 consid. 2.2.3). L'autorit� cantonale a toutefois consid�r� que les frais de logement du recourant, qui s'�l�vent � 3'713,40 USD par mois, amortissement compris, pour une famille de quatre personnes, sont manifestement excessifs par rapport � ses ressources de 9'346 USD. Or, les d�penses consenties au titre des frais de logement ne peuvent �tre prises en consid�ration que si elles correspondent � la situation familiale du d�biteur, � sa situation �conomique et aux loyers usuels du lieu (ATF 119 III 70 consid. 3c; arr�t 5A_470/2008 du 19 janvier 2009 consid. 2). En cons�quence, il importe peu que l'amortissement e�t d� �tre ou non pris en consid�ration sur la base des pi�ces produites par le recourant, car l'int�gralit� du montant que celui-ci d�clare consacrer au logement pouvait ne pas �tre retenue par l'autorit� cantonale pour la d�termination de son minimum vital.
Le recourant critique �galement cette appr�ciation. Il pr�tend que le co�t moyen d'un logement en Californie correspond usuellement aux 40 % du revenu. Il n'a toutefois pas �tabli que tel serait effectivement le cas, les pi�ces auxquelles il se r�f�re indiquant uniquement le loyer de logements comparables. Or, l'autorit� pr�c�dente a estim� qu'un logement de ce standing �tait trop �lev� par rapport � ses ressources. Le dossier ne contient aucune pi�ce relative au budget usuel d'une famille am�ricaine, de sorte que le recourant ne d�montre pas que les juges pr�c�dents auraient �tabli les faits de mani�re manifestement inexacte, ni que leur appr�ciation des preuves serait insoutenable. Il se borne � substituer sa propre appr�ciation � celle des juges cantonaux. Par cons�quent, son argumentation ne satisfait pas � l'exigence de motivation minimale pos�e aux art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF; le grief est ainsi irrecevable (cf. supra consid. 2).
Le recourant fait valoir ensuite que les autorit�s cantonales auraient commis plusieurs erreurs dans la d�termination de son minimum vital �largi, notamment quant aux postes relatifs � la base mensuelle, aux frais li�s � l'exercice d'une profession et aux frais de formation des enfants mineurs. Selon l'appr�ciation de l'autorit� pr�c�dente, les charges du recourant s'�l�vent � 7'368 USD et son minimum vital �largi major� de 20 % se monte � 8'841 USD. Le d�biteur de la contribution d'entretien soutient que son minimum vital �largi augment� de 20 % s'�l�ve � 11'179.46 USD.
4.1 S'agissant de l'entretien d'un enfant majeur n'ayant pas encore achev� sa formation, le parent ne peut en principe y �tre astreint que lorsque cette contribution n'entame pas son minimum vital �largi augment� de 20 % (ATF 127 I 202 consid. 3e p. 207; ATF 118 II 97 consid. 4b/aa p. 99 ss). La capacit� contributive doit �tre appr�ci�e en fonction des charges effectives du d�birentier, �tant pr�cis� que seuls les montants r�ellement acquitt�s - exempts de toute majoration - peuvent �tre pris en consid�ration (ATF 121 III 20 consid. 3a p. 22). La majoration de 20 % ne s'applique qu'� la seule base mensuelle et non aux autres postes du minimum vital (arr�ts 5A_476/2010 du 7 septembre 2010 consid. 2.2.3; 5C.107/2005 du 13 avril 2006 consid. 4.2.1). Le juge dispose d'un large pouvoir d'appr�ciation lorsqu'il fixe la contribution d'entretien (art. 4 CC). Le Tribunal f�d�ral n'intervient que si la juridiction cantonale s'est �cart�e sans raison des r�gles �tablies par la jurisprudence et la doctrine ou si elle s'est appuy�e sur des faits qui, dans le cas particulier, ne devaient jouer aucun r�le ou si, au contraire, elle n'a pas tenu compte d'�l�ments qui auraient absolument dus �tre pris en consid�ration, ou encore si, d'apr�s l'exp�rience de la vie, le montant arr�t� appara�t manifestement in�quitable au regard des circonstances (ATF 132 III 178 consid. 5.1 p. 183; ATF 130 III 571 consid. 4.3 p. 576 et les arr�ts cit�s).
4.2 L'arr�t attaqu� constate que le recourant a d'abord admis que le co�t de la vie �tait sensiblement moins �lev� en Californie que dans le canton de Neuch�tel, avant de d�clarer le contraire. D�s lors que la premi�re affirmation paraissait correspondre au rapport d'enqu�te sur les prix et les salaires effectu�e par l'UBS en 2009, l'autorit� cantonale a estim� que les premi�res donn�es �taient pertinentes. En ce qui concerne les frais indispensables � l'exercice d'une profession et d'une formation pour les enfants mineurs du d�biteur, l'autorit� pr�c�dente s'en est tenue aux all�gations du recourant, subsidiairement, faute de pi�ces, aux frais ordinaires (consid. 7 et 8 p. 6 de l'arr�t entrepris; Circulaire de l'Autorit� cantonale inf�rieure de surveillance des offices des poursuites pour dettes et des faillites du canton de Neuch�tel sur le minimum vital mensuel insaisissable). Sur la base des pi�ces produites par le recourant, les juges pr�c�dents ont estim� - au prix de l'essence aux �tats-Unis d'Am�rique - les frais de d�placement � hauteur de 300 USD par mois et par v�hicule (consid. 7 de l'arr�t). Les frais retenus pour ce poste sont �lev�s, sachant que le prix du gallon d'essence (= 3,785 litres) en Californie (art. 105 al. 2 LTF) est nettement moins cher qu'en Suisse. Finalement, il appara�t que l'autorit� cantonale a appliqu� une majoration de 20 % � l'ensemble des postes du minimum vital du recourant et non au seul montant de base. Au vu de ce qui pr�c�de, le minimum vital du recourant a �t� largement estim� en sa faveur. La d�termination de la capacit� contributive du recourant n'est entach�e d'aucun abus du pouvoir d'appr�ciation.
Par ailleurs, le recourant se borne � affirmer que les autorit�s ont retenu des montants inf�rieurs � ceux qu'il all�gue; ce faisant, il n'expose pas en quoi l'arr�t entrepris violerait l'appr�ciation des preuves ou une disposition l�gale. Sa critique n'est, sur ces questions, pas suffisante au regard de l'exigence minimale de motivation (art. 42 al. 2 LTF et supra consid. 2). Ces griefs sont ainsi irrecevables.
Finalement, le recourant reproche � l'autorit� pr�c�dente d'avoir retranscrit une erreur du jugement de premi�re instance, en omettant de reprendre dans son tableau r�capitulatif deux postes des charges, pour un montant de 72 USD. Il s'agit en r�alit� d'une erreur de plume qui n'a plus �t� prise en consid�ration dans l'arr�t attaqu� et qui n'a eu aucune cons�quence sur le montant de la contribution d'entretien. Il ressort en effet de l'arr�t entrepris que le montant global retenu pour les d�penses indispensables � l'exercice d'une profession, � savoir un montant de 747 USD (consid. 7 p. 6 de l'arr�t entrepris), comprend les frais d'assurance (66 USD) et d'assistance routi�re (6 USD; consid. 5 p. 3 du jugement de premi�re instance). Le grief du recourant est donc mal fond�.
En d�finitive, le recours doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�. Le recourant, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF) et versera � l'intim�e, qui s'est d�termin�e sur le fond, une indemnit� � titre de d�pens (art. 68 LTF). Dans ces circonstances, la requ�te d'assistance judiciaire de l'intim�e est sans objet.
Une indemnit� de 2'000 fr., � verser � l'intim�e � titre de d�pens, est mise � la charge du recourant.