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Timestamp: 2016-10-25 19:08:50+00:00
Document Index: 73156655

Matched Legal Cases: ['art. 34', 'art. 35', 'art. 38', 'art. 35', 'art. 35', 'ATF ', 'art. 47', 'art. 25', 'art. 20', 'ATF ', 'art. 50', 'art. 50', 'ATF ', 'art. 120', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 20', 'ATF ', 'art. 20', 'art. 50', 'ATF ', 'art. 125', 'ATF ', 'art. 120', 'art. 120', 'ATF ', 'art. 20', 'art. 120', 'art. 20', 'art. 120', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 35', 'ATF ', 'art. 20', 'ATF ', 'art. 25', 'art. 5', 'art. 47', 'art. 47', 'ATF ', 'art. 134']

I 98/04 (13.10.2004)
MM. et Mme les Juges Borella, Pr�sident, Leuzinger, Lustenberger, Ursprung et Fr�sard. Greffi�re: Mme Moser-Szeless
E.________, recourante, repr�sent�e par Me Alain Steullet, avocat, rue des Moulins 12, 2800 Del�mont,
A partir du 1er d�cembre 1995, J.________, n� en 1935, a �t� mis au b�n�fice d'une rente enti�re simple d'invalidit�, assortie d'une rente compl�mentaire pour son �pouse, E.________, et de deux rentes pour les enfants du couple, A.________ et B.________ (d�cision de l'Office de l'assurance-invalidit� du canton du Jura [ci-apr�s: l'office AI] du 29 octobre 1996). Ces prestations ont �t� remplac�es, � partir du 1er d�cembre 2000, par une rente simple de vieillesse et deux rentes compl�mentaires pour enfant (d�cision de la Caisse de compensation du canton du Jura du 17 novembre 2000).
Entre-temps, le 7 octobre 1997, E.________ avait d�pos� une demande de prestations de l'assurance-invalidit�. Par d�cision du 10 mars 2000, l'office AI lui a allou� un quart de rente simple d'invalidit�, ainsi que deux rentes compl�mentaires simples pour enfant, fond�es sur un degr� d'invalidit� de 46 pour cent. A la suite de recours successifs de l'int�ress�e, qui ont abouti � un arr�t du Tribunal f�d�ral des assurances du 9 octobre 2001, l'office AI a repris l'instruction du cas. Le 15 novembre 2002, il a rendu quatre d�cisions, par lesquelles il a allou� � l'assur�e un quart de rente du 1er mai 1997 au 31 juillet 1997, une demi-rente du 1er ao�t 1997 au 31 d�cembre 1999 et une rente enti�re d�s le 1er janvier 2000. Du fait que le mari avait b�n�fici� pour la m�me p�riode d'une rente d'invalidit�, puis d'une rente de vieillesse, l'office AI a revu le calcul des rentes qui lui avaient �t� allou�es, en tenant compte des �l�ments suivants:
- la rente d'invalidit� accord�e � l'�pouse excluait le versement simultan� d'une rente compl�mentaire pour l'�pouse � raison de l'invalidit� du mari;
E.________ a recouru contre les quatre d�cisions mentionn�es, en contestant le droit de l'office AI de compenser les rentes per�ues ind�ment par son mari avec les rentes qui lui avaient �t� allou�es r�troactivement.
E.________ interjette un recours de droit administratif dans lequel elle conclut � l'annulation de ce jugement et demande au Tribunal f�d�ral des assurances d'ordonner � l'office AI de lui verser les montants de 1791 fr., 24'409 fr., 11'412 fr. et 18'473 fr.
1.1 Selon l'art. 34 al. 1 LAI (dans sa version en vigueur du 1er janvier 1997 au 31 janvier 2002), les personnes mari�es qui peuvent pr�tendre une rente ont droit, si elles exer�aient une activit� lucrative imm�diatement avant la survenance de l'incapacit� de travail, � une rente compl�mentaire pour leur conjoint, pour autant que ce dernier n'ait pas droit � une rente de vieillesse ou d'invalidit� (premi�re phrase). D'autre part, conform�ment � l'art. 35 al. 1 LAI, les hommes et les femmes qui peuvent pr�tendre une rente d'invalidit� ont droit � une rente pour chacun des enfants, qui, au d�c�s de ces personnes, aurait droit � la rente d'orphelin de l'assurance-vieillesse et survivants.
Conform�ment � l'art. 38 al. 1 LAI (dans sa version en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2003), la rente compl�mentaire s'�l�ve � 30 pour cent et la rente pour enfant � 40 pour cent de la rente d'invalidit� correspondant au revenu annuel moyen d�terminant. Si les deux parents ont droit � une rente pour enfant, les deux rentes pour enfants sont r�duites dans la mesure o� leur montant exc�de 60 pour cent de la rente d'invalidit� maximale. L'art. 35 LAVS est applicable par analogie au calcul de la r�duction.
1.2 Le fait que la recourante a �t� mise au b�n�fice d'une rente d'invalidit� (par paliers successifs) justifiait un nouvel examen de la situation des rentes accord�es pr�c�demment au mari. Conform�ment aux dispositions susmentionn�es, leur examen justifiait la suppression r�troactive de la rente compl�mentaire pour �pouse et une r�duction r�troactive de la rente principale et des rentes pour enfants, conform�ment � l'art. 35 LAVS (cf. ATF 129 V 1, 127 V 119, 361; RDAT 2001 I n� 56 p. 235). Il en r�sultait une obligation de restituer les prestations ind�ment touch�es par le mari (art. 47 al. 1 aLAVS, voir aussi l'art. 25 LPGA). L'obligation de restituer comme telle n'est pas contest�e. Est litigieux, en revanche, le point de savoir si l'office intim� �tait en droit de compenser sa cr�ance en restitution � l'encontre du mari par des arr�rages de rentes vers�s � l'�pouse.
2.1 Certaines lois sp�ciales en mati�re d'assurances sociales r�glent la compensation des cr�ances (par exemple: art. 20 al. 2 LAVS [ATF 115 V 342 sv. consid. 2b], art. 50 LAI, art. 50 LAA). En l'absence d'une r�glementation particuli�re, le principe de la compensation des cr�ances de droit public est admis comme r�gle g�n�rale (ATF 128 V 228 consid. 3b et les r�f�rences cit�es, 111 Ib 158 consid. 3; R�edi, Allgemeine Rechtsgrunds�tze des Sozialversicherungsprozesses, in : Walter R. Schluep et al. (�d.), Recht, Staat und Politik am Ende des zweiten Jahrtausends, Festschrift zum 60. Geburtstag von Bundesrat Arnold Koller, Berne 1993, p. 454 et note n� 16). Dans ce cas, les dispositions du code des obligations qui en fixent les conditions (art. 120 ss CO) sont applicables par analogie (ATF 128 V 228 consid. 2b; VSI 1994 p. 217 consid. 3).
Bien que la LPGA ne soit en l'esp�ce pas applicable ratione temporis (ATF 129 V 4 consid. 1.2 et les arr�ts cit�s), la situation d�crite ci-dessus n'a pas �t� modifi�e par son entr�e en vigueur, le 1er janvier 2003. La compensation reste r�gl�e par les lois sp�ciales ou les principes g�n�raux, sous r�serve de l'art. 20 al. 2 LPGA (cf. Ueli Kieser, ATSG-Kommentar, Kommentar zum Bundesgesetz �ber den Allgemeinen Teil des Sozialversicherungsrechts vom 6. Oktober 2000, Zurich 2003, Remarques pr�liminaires, note 22; cf. ATF 125 V 323 consid. 5b/bb). Cette disposition r�gle le probl�me particulier - qui n'est pas en discussion ici - de la compensation d'une cr�ance d'un tiers qualifi� ou d'une autorit� dans le contexte de la garantie d'un emploi des prestations conforme � leur but (voir � ce sujet Duc, Assurance sociale et assurance priv�e, Rapport du Groupe de travail de la Soci�t� suisse du droit de la responsabilit� civile et des assurances institu� pour examiner les t�ches d�volues � l'assurance priv�e, d'une part, et celles incombant � l'assurance sociale, d'autre part, Berne 2003, p. 139 ss).
2.2 Selon l'art. 20 al. 2 let. a LAVS, peuvent �tre compens�es avec des prestations �chues, notamment, les cr�ances d�coulant de la pr�sente loi et de la LAI. Cette disposition est applicable dans le domaine de l'assurance-invalidit� en vertu de l'art. 50 LAI. Selon la pratique administrative, les prestations vers�es � tort � l'un des conjoints ne peuvent �tre compens�es avec des prestations �chues revenant � l'autre conjoint. Une exception est possible s'il existe un lien �troit, sous l'angle du droit des assurances sociales, entre les prestations revenant � chacun des �poux. Cette condition est r�alis�e, par exemple, lorsqu'� la suite de la r�alisation du deuxi�me risque assur�, la rente du premier conjoint doit �tre diminu�e en raison du plafonnement ou lorsque la rente compl�mentaire d�j� vers�e au conjoint invalide doit �tre restitu�e en raison de l'octroi r�troactif d'une rente AI � son conjoint (ch. 10907 et 10908 des Directives et circulaires de l'OFAS dans le domaine des rentes).
2.3 La recourante conteste la l�galit� de ces directives administratives, dans la mesure o� elles autorisent - dans les situations envisag�es - la compensation de cr�ances entre des sujets de droit qui ne sont pas r�ciproquement cr�ancier et d�biteur. Une telle compensation n'est pas pr�vue par la loi. Par ailleurs, il serait contraire � l'esprit et au but du syst�me l�gislatif qu'une �pouse doive rembourser des montants vers�s � son mari - montants dont elle n'a pas la libre disposition - alors que la LAVS, depuis sa dixi�me r�vision, introduit un droit individuel � la rente. Il serait au surplus arbitraire que le montant revenant personnellement � l'�pouse d�pende du moment auquel l'assurance-invalidit� a statu� sur ses droits. Dans le cas particulier, la recourante serait priv�e de sa rente par le seul fait que l'office AI a tard� � statuer.
2.4 La jurisprudence en mati�re d'assurances sociales soumet la compensation � l'exigence que cette mesure ne mette pas en p�ril les moyens d'existence du d�biteur (voir par exemple ATF 115 V 343 consid. 2c, 111 V 103 consid. 3b). Cette exigence est � rapprocher de l'art. 125 ch. 2 CO, aux termes duquel ne peuvent �tre �teintes par compensation les cr�ances dont la nature sp�ciale exigent le paiement effectif entre les mains du cr�ancier, telles que des aliments ou le salaire absolument n�cessaires � l'entretien du d�biteur et de sa famille (ATF 108 V 47 consid. 2).
De mani�re g�n�rale, la compensation, en droit public - et donc notamment en droit des assurances sociales - est subordonn�e � la condition que deux personnes soient r�ciproquement cr�anci�res et d�bitrices l'une de l'autre conform�ment � la r�gle pos�e par l'art. 120 al. 1 CO (voir Nicolas Jeandin, Commentaire romand, Code des obligations I, n� 5 ss ad art. 120 CO; ATF 128 V 228 consid. 3b; VSI 1994 p. 217 consid. 3). Cette r�gle n'est cependant pas absolue. Il a toujours �t� admis, en effet, que l'art. 20 LAVS y d�roge dans une certaine mesure pour prendre en compte les particularit�s relatives aux assurances sociales en ce qui concerne pr�cis�ment cette condition de la r�ciprocit� des sujets de droit pos�e par l'art. 120 al. 1 CO (Theo K�ndig, Die Verrechnung im Sozialversicherungsrecht, th�se Berne 1960, p. 87 ss; Michel Valterio, Commentaire de la loi sur l'assurance-vieillesse et survivants, tome II [Les prestations], Lausanne 1988, p. 237 sv.; Hans Michael Riemer, Ber�hrungspunkte zwischen Sozialversicherungs- und Privatrecht, insbesondere die Bedeutung des Privatrechtes bei der Auslegung des Sozialversicherungsrechtes durch das Eidgen�ssische Versicherungsgericht, in: M�langes pour le 75�me anniversaire du Tribunal f�d�ral des assurances, Berne 1992, p. 161, note de bas de page 95; Ueli Kieser, Bundesgesetz �ber die Alters- und Hinterlassenenversicherung, Zurich 1996, p. 127 sv. ad art. 20). La possibilit� de compenser s'�carte de l'art. 120 al. 1 CO quand les cr�ances oppos�es en compensation se trouvent en relation �troite, du point de vue de la technique d'assurance ou du point de vue juridique: dans ces situations, il n'est pas n�cessaire que l'administr� ou l'assur� soit en m�me temps cr�ancier et d�biteur de l'administration (ATF 115 V 343 consid. 2b, 111 V 2 consid. 3a, 104 V 7 consid. 3b).
Quand les deux cr�ances oppos�es en compensation portent sur des prestations, la jurisprudence a consid�r� que la dette d'une m�re nourrici�re tenue � restitution d'une rente de veuve touch�e ind�ment ne pouvait pas �tre compens�e avec la rente d'orphelin revenant � l'enfant recueilli, faute de connexit� juridique entre les deux rentes (ATFA 1956 p. 60). Une rente pour enfant vers�e par erreur au p�re ne peut pas davantage �tre compens�e avec la rente d'invalidit� � laquelle peut pr�tendre ult�rieurement l'enfant (arr�t non publi� S. du 6 juin 1988 [I 121/87]). La compensation a �t� admise, en revanche, dans l'affaire qui a fait l'objet de l'ATFA 1969 p. 211. Dans cette affaire, l'assur�, b�n�ficiaire d'une rente simple de vieillesse, n'avait pas annonc� tout de suite son mariage � l'administration de l'AVS et les �poux avaient continu� � percevoir deux rentes simples ordinaires de vieillesse, en lieu et place d'une rente pour couple. Par la suite, le mari avait renonc� � percevoir une rente pour couple, pour permettre le versement d'une rente ordinaire, d'un montant plus �lev�, en faveur de son �pouse. La possibilit� de compenser une cr�ance en restitution de la caisse � l'endroit de l'�poux avec la rente plus �lev�e revenant � l'�pouse constituait une condition sine qua non de validit� de renonciation � une rente pour couple.
2.7 Il est vrai que le passage du r�gime de la rente pour couple � la rente individuelle ind�pendante de l'�tat civil a constitu� l'un des axes fondamentaux de la dixi�me r�vision de l'AVS (ATF 126 V 59 consid. 4). Le principe de la r�partition des revenus des �poux et de leur attribution pour moiti� � chacun d'entre eux est l'�l�ment marquant du nouveau syst�me de calcul des rentes (art. 29quinquies al. 3 � 5 LAVS). Mais l'interd�pendance des rentes individuelles est mise en �vidence par les effets du plafonnement des rentes (art. 35 LAVS), le l�gislateur ayant pos� ici une limite � une pleine individualisation des rentes accord�es aux conjoints, en lieu et place de la rente pour couple de l'ancien droit. Ce plafonnement s'explique, aux yeux du l�gislateur, par le fait que le couple repr�sente en soi une unit� �conomique, dont les besoins financiers sont cens�s �tre inf�rieurs � ceux de deux personnes vivant seules (J�rg Brechb�hl, Le mod�le du splitting du Conseil national - une nouvelle voie pour l'AVS et l'AI, S�curit� sociale [CHSS] 3/1993, p. 9; Ueli Kieser, Alters- und Hinterlassenenversicherung, in: Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht, Soziale Sicherheit [SBVR], ch. 120).
2.9 Sur le vu de ces �l�ments, les directives en cause de l'OFAS - bien qu'elles ne lient pas le juge (ATF 129 V 204 consid. 3.2) - s'inscrivent n�anmoins dans le prolongement du r�gime particulier de compensation instaur� par l'art. 20 al. 2 LAVS. Elles n'�tablissent donc pas des normes qui ne soient pas conformes aux dispositions l�gales applicables (ATF 129 V 205 consid. 3.2). Admettre le contraire pourrait, dans les faits, emp�cher une application effective du droit quand le montant des prestations revenant � l'un des conjoints doit �tre revu lors de la r�alisation d'une deuxi�me �ventualit� assur�e dans le couple. La demande de restitution � l'encontre du titulaire des prestations se r�v�lerait inop�rante en cas de remise de l'obligation de restituer. Une telle remise serait fr�quemment accord�e, d�s lors que la condition de la bonne foi serait toujours r�alis�e et que seule devrait alors �tre examin�e la question de la situation difficile (art. 25 LPGA et art. 5 OPGA; art. 47 al. 1 aLAVS). Dans nombre de cas, cette derni�re condition serait �galement remplie, ce qui, en d�finitive, conduirait � un cumul injustifi� de prestations, comme cons�quence in�vitable d'une application pourtant correcte de la loi. Cette cons�quence in�vitable r�sulte elle-m�me du fait qu'il existe forc�ment un certain d�calage dans le temps de d�cisions interd�pendantes.
A titre subsidiaire, la recourante invoque la p�remption de la caisse de compensation de demander la restitution des prestations. Elle invoque l'art. 47 al. 2 aLAVS, selon lequel le droit de demander la restitution se prescrit par une ann�e � compter du moment o� la caisse de compensation a eu connaissance du fait, mais au plus tard cinq ans apr�s le paiement de la rente.
Ce moyen n'est pas fond�. Tant que l'assurance-invalidit� n'avait pas rendu sa d�cision, la caisse ne disposait d'aucun titre juridique pour fonder une d�cision en restitution. Les d�lais de p�remption d'une ann�e et de cinq ans ne commen�aient � courir qu'au moment o� la d�cision de l'assurance-invalidit� entrait en force (voir ATF 127 V 484). Au regard de cette jurisprudence, l'office intim� a indiscutablement agi en temps utile.
Quant aux montants sujets � compensation, ils ont fait l'objet d'un d�compte d�taill� que l'office intim� a produit en instance cantonale pour en expliquer le calcul. Il en ressort que la compensation porte sur la somme de 32'255 fr. (� savoir 1791 fr., 2388 fr., 9603 fr. et 18'473 fr.), le calcul effectu� par l'administration n'�tant pas critiquable. Au demeurant, la recourante n'expose pas en quoi ce d�compte serait erron�.
Compte tenu de la nature du litige, la proc�dure est gratuite (art. 134 OJ).
Le pr�sent arr�t sera communiqu� aux parties, au Tribunal cantonal de la R�publique et canton du Jura, Chambre des assurances, � la Caisse de compensation du canton du Jura et � l'Office f�d�ral des assurances sociales.
p. le Pr�sident de la Ire Chambre: La Greffi�re: