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Timestamp: 2019-11-14 01:44:24+00:00
Document Index: 133602831

Matched Legal Cases: ['art. 24', 'art. 24', 'art. 24', 'art. 24', 'art. 24', 'art. 24']

Procès-verbal der siebten Sitzung
CARAMAN · CORSINI · DE LA TOUR · FERRONNAYS · HATZFELDT · LEARDI · LEBZELTERN · MANSI · MAZIO · METTERNICH · MOLZA · NESSELRODE · RUFFO · SPINA · TATISTCHEFF
Verona, 13. 12. 1822
Wien, ÖStA, HHStA, Staatskanzlei, Kongressakten, Kart. 24, Fasz. 44 (alt), II/70–71
Procès-Verbal liegt zweifach ein: handschriftliches Konzept von Gentz fol. II/70, lithographiert fol. II/71; die Edition folgt der lithographierten Variante. Zählung mit rotem Buntstift rechts oben auf fol. 70r: „6“.
Anlage 1: Erklärung der Bevollmächtigten des Papstes
Wien, ÖStA, HHStA, Staatskanzlei, Kongressakten, Kart. 24, Fasz. 44 (alt), II/72
Anlage 2: Erklärung des Bevollmächtigten der Toskana
Wien, ÖStA, HHStA, Staatskanzlei, Kongressakten, Kart. 24, Fasz. 44 (alt), II/73–75
Anlage 2 liegt zweifach ein: handschriftlich fol. II/73 und 75, lithographiert fol. II/74; die Edition folgt der lithographierten Variante. Zählung mit Tinte in der rechten oberen Ecke von fol. 73r: „2“.
Die Variante bezieht sich auf die handschriftliche Fassung.
Anlage 3: Erklärung des Bevollmächtigten Modenas, Massas und Carraras
Wien, ÖStA, HHStA, Staatskanzlei, Kongressakten, Kart. 24, Fasz. 44 (alt), II/76–78
Anlage 3 liegt zweifach ein: handschriftlich fol. II/76 und 78, lithographiert fol. II/77; die Edition folgt der lithographierten Variante. Zählung mit Tinte in der rechten oberen Ecke von fol. 76r: „3“.
Anlage 4: Erklärung des Bevollmächtigten Parmas
Wien, ÖStA, HHStA, Staatskanzlei, Kongressakten, Kart. 24, Fasz. 44 (alt), II/79, II/80
Anlage 4 liegt zweifach ein: handschriftlich fol. II/79, lithographiert fol. II/80; die Edition folgt der lithographierten Variante. Zählung mit Tinte in der rechten oberen Ecke von fol. 79r: „4“.
Anlage 5: Erklärung des Bevollmächtigten Luccas
Wien, ÖStA, HHStA, Staatskanzlei, Kongressakten, Kart. 24, Fasz. 44 (alt), II/82–84
Anlage 5 liegt zweifach ein: handschriftlich fol. II/82 und 84, lithographiert fol. II/83; die Edition folgt der lithographierten Variante. Zählung mit Tinte in der rechten oberen Ecke von fol. 82r: „5“.
[Bl. 71r] NoNuméro 2.
de la seconde Conférence realtive aux affaires d’Italie.
Vérone le 13 Décembre 1822.
La Conférence de ce jour a commencé par la lecture du Procès-Verbal de celle du 11 Décembre.
À la suite de cette lecture, MssMessieurs les Plénipotentiaires des Cours d’Italie ont remis, en réponse à la déclaration des Ministres d’Autriche, de Russie et de Prusse, consignée au Procès-verbal précédent, les notes qui se trouvent ci-annexées sub A–E .1
MssMessieurs les Plénipotentiaires d’Autriche, de Russie et de Prusse ont répondu à ces communications qu’ils les porteraient à la connaissance de Leurs Augustes Souverains, lesquels ne cesseraient de vouer l’intérêt le plus vif aux destinées de l’Italie, et de suivre avec une sollicitude toujours égale le développement des mesures que les Cours d’Italie continueraient à prendre pour assurer le repos et le bien-être de Leurs Etats sur les bases les plus solides et les plus durables.
I. [?] Card.Cardinal Spina Metternich Ruffo
P.Paolo Léardi, Archévêque De La Tour Le Prince Neri Corsini
d’Ephèse, Nonce Apque Tatistscheff Le Marquis Mansi
Nesselrode Comte de La Ferronnay R.Raffaele Mazio
Hatzfeldt Le MisMarquis de Caraman Le Marquis Molza
Déclaration de MssMessieurs les Plénipotentiaires de Sa Sainteté
Les sentimens exprimés par la Déclaration des Cours d’Autriche, de Prusse et de Russie à la Conférence du 11 courant sont en harmonie avec les principes généreux que ces Puissances ont mis en pratique en faveur de l’Italie. Celle-ci dut son salut en 18202 à Leur appui et à Leur force. Maintenant, l’évacuation du Piémont et la réduction de l’armée d’occupation du Royaume de Naples prouvent avec quelle justesse scrupuleuse les Puissances alliées savent proportionner les précautions aux besoins. On peut prédire sans crainte que Sa Sainteté, informée des mesures prises, va rendre hommage à la rectitude des intentions et à la générosité qui les a dictées.
Le noble but des Puissances, c’est le maintien de la tranquillité générale en Europe. Leur désir quant à l’Italie c’est que les Gouvernemens de la Péninsule co-opèrent à y perpétuer cette tranquillité.
Les Plénipotentiaires de Sa Sainteté ont la vive satisfaction de voir que leur Gouvernement a prévenu le désir des Puissances de sorte que pour se conformer à leur vœu, ce Gouvernement n’a qu’à suivre invariablement la marche qu’il a adoptée depuis plusieurs années.
L’Etat de l’Eglise jouit maintenant d’une parfaite tranquillité. L’amour pour le Souverain, ce sentiment qui ne se commande pas et que le Peuple montre toujours et[Bl. 72v] partout pour le Saint Père, en est le plus sûr garant.
Une telle affection est l’effet des vertus apostoliques du Souverain Pontife et de la sagesse de Son Gouvernement. Les soins redoublés pour diriger l’instruction publique vers son but véritable, la loi dite Motu proprio du 616 [sic] Juillet 18163 qui est mise graduellement en exécution et qu’on doit regarder comme foi fondamentale de l’Etat, sont la source de notre bonheur. L’administration impartiale de la justice est devenue plus prompte par l’établissement des tribunaux de Province. La Police vigilante et sévère voit tout et punit avec justice les délits quand elle ne les prévient pas. La classe des séculiers a obtenu une grande étendue de moyens pour mettre à profit ses talens dans le service de l’Etat. L’administration générale des finances, ainsi que celle des Provinces, est tous les jours améliorée ; ce qui va mettre bientôt le Gouvernement à même de diminuer les charges publiques.
Les sujets de Sa Sainteté connaissent et savent apprécier ces biens. Son Gouvernement est cependant loin de se dissimuler que le maintien de la tranquillité exige une vigilance assidue, et il persiste dans la vigilance, comme il ira toujours au-devant des désirs des Puissances alliées et des Gouvernemens Italiens toutes les fois qu’il s’agira de travailler à ce but.
[Bl. 74r]
Déclaration du Plénipotentiaire de Son Altesse Impériale et Royale le Grand-Duc de Toscane
Son Altesse Impériale et Royale le Grand-Duc de Toscane sera très satisfait d’apprendre que des arrangemens aussi sages qu’équitables aient pu être conciliés pour la réduction progressive des Troupes autrichiennes stationnées dans les Etats de Sa Majesté le Roi de Sardaigne, et ensuite pour l’évacuation totale de ces Etats, ainsi qu’à l’égard de la diminution de l’armée d’occupation dans le Royaume réuni des Deux-Siciles, et de la modification d’un des articles arrêtés dans les Conférences de Laibach pour la nouvelle organisation de ce Royaume.
Il lui sera très agréable surtout de voir que le plus parfait accord a régné entre les Puissances appelées à concourir à ces deux transactions.
Cette conformité dans les vues et dans la conduite des Puissances sera regardée par Son Altesse Impériale et Royale comme la garantie la plus solide de la tranquillité future et du bien-être de la Péninsule Italienne.
Quant à l’objet de la circulaire adressée par les Cours de Russie, d’Autriche et de Prusse à Leurs Ministres près les Gouvernements d’Italie en 1821 et dont on a répété le contenu dans la dernière Conférence, Son Altesse Impériale et Royale ne pourra qu’applaudir aux principes salutaires qui y sont rappelés. Ces principes sont entièrement partagés par Elle.
Sa sollicitude paternelle ne cesse de s’occuper[Bl. 74v] des moyens d’assurer et de consolider de plus en plus[Variante i]et … plus ] et de consolider de plus en plus la prospérité de Ses sujets qui n’ont jamais manqué de Lui donner des preuves de leur fidélité, de leur dévouement et de leur reconnoissance ; Sa confiance illimitée dans les intentions aussi justes qu’amicales de ces Cours lui fera apprécier infiniment ce nouveau témoignage de leur sincère intérêt pour la sûreté des Gouvernemens d’Italie et pour le bonheur des peuples que ces Gouvernemens sont destinés à régir.
signé Le Prince Neri Corsini
[Bl. 77r]
Déclaration de MrMonsieur le Plénipotentiaire de S. A. R.Son Altesse Royale MgrMonseigneur l’Archiduc Duc de Modène,
et de S. A. R.Son Altesse Royale MdmeMadame l’Archiduchesse Duchesse de Masse & Carrare
Le Marquis Molza ayant porté à la connaissance de S. A. R.Son Altesse Royale MgrMonseigneur l’Archiduc Duc de Modène, Son Auguste Maître, les communications faites à la Conférence du jour 11 Décembre, est autorisé à faire la Déclaration suivante.
L’Archiduc Duc de Modène, appréciant les motifs des arrangemens pris avec S. M.Sa Majesté le Roi de Sardaigne et avec S. M.Sa Majesté Sicilienne, n’a aucune remarque à faire là-dessus.
L’Archiduc Duc de Modène voit avec reconnaissance que les Monarques Alliés consacrent toujours Leurs sollicitudes à la conservation de l’ordre et de la tranquillité en Italie, et s’empressera toujours à y coopérer de Son côté par l’introduction dans Ses Etats des améliorations les plus propres à obtenir ce but, et par le meilleur accord avec les autres Gouvernemens d’Italie.
Le Marquis Molza est autorisé à faire ladite déclaration même de la part de S. A. R.Son Altesse Royale Madame l’ Archiduchesse Marie-Béatrix , Duchesse de Masse et de Carrare.
De Son côté, l’Archiduc Duc de Modène, persuadé de la nécessité d’affermir les principes de l’ordre public, serait d’avis qu’il faudrait s’occuper principalement des objets suivans :
1. Favoriser la religion & ses Ministres pour augmenter ainsi sa bienfaisante influence si utile même au repos[Bl. 77v] des Etats et à la formation de sujets tranquilles ;
2. Relever la noblesse, cet appui indispensable des Monarchies, pour avoir dans les nobles des coopérateurs zélés dans la conduite des affaires et particulièrement intéressés à la conservation de l’ordre établi ;
3. Etendre l’exercice de l’autorité paternelle et remettre dans toute sa vigueur cette autorité, source et modèle de toutes les autres ;
4. Corriger la législation dans ses dispositions relatives aux crimes de Lèse-Majesté et simplifier la procédure pour ôter autant qu’il est possible l’arbitre des juges en faveur des inculpés négatifs, et faciliter les moyens de conviction afin que les coupables même négatifs n’échappent à la rigueur des lois ;
5. Améliorer l’éducation des jeunes gens, en les séparant en différens endroits au lieu de les réunir dans une université, afin que chacun ait l’éducation convenable à sa condition et pour mettre des bornes au nombre de ceux qui suivent la carrière des études, et pour éviter les inconvéniens qui arrivent quand il y a trop grand nombre d’Etudians réunis ;
6. Veiller sur la presse et l’édition et la circulation des mauvais livres.
C’est dans ce but que l’Archiduc Duc de Modène, après le Congrès de Laibach, a introduit dans Ses Etats quelqu’une desdites améliorations et qu’il ne cesse de s’occuper de l’introduction des autres. Mais il n’est pas à se flatter que ces améliorations produisent leur entier effet sans un accord commun pour ôter aux coupables l’espoir de se soustraire aux poursuites de la justice sortant de l’Etat auquel ils appartiennent, et surtout jusqu’à ce que les révolutions d’Espagne et de Portugal4 ne soient comprimées, car il ne serait pas possible de garantir à l’avenir l’Italie de leur pernicieuse influence dont malheureusemtmalheureusement on y prouve tous les jours les effets.
[Bl. 80r]
Déclaration de MrMonsieur le Plénipotentiaire de Sa Majesté Madame l’Archiduchesse Duchesse de Parme
Le Soussigné, Chevalier d’honneur de S. M.Sa Majesté MadeMadame l’Archiduchesse Duchesse de Parme, Plaisance et Guastalla, Chargé des affaires étrangères de Ses Duchés, n’a point manqué de mettre sous les yeux de cette Auguste Souveraine la Déclaration des Cours d’Autriche, de Prusse et de Russie dont communication Lui a été faite dans la Conférence générale qui s’est réunie chez S. A.Son Altesse le Prince de Metternich le 11 du mois de Décembre.
S. M.Sa Majesté MadeMadame l’Archiduchesse apprécie avec un sentiment de reconnaissance bien profond les sollicitudes constantes des Hautes Puissances Alliées pour le maintien de la paix générale en Europe et de la tranquillité particulière de l’Italie.
Pendant les troubles éclatés à Naples5 et en Piémont,6 les sujets de Sa Majesté Lui ont fourni des preuves d’attachement et de fidélité non équivoques qui lui sont garants que la tranquillité dans Ses Etats n’éprouvera aussi point de secousses à l’avenir.
Le petit nombre de Ses sujets qui se sont laissés aller à l’esprit de vertige du siècle, en s’associant à des Sociétés secrètes étrangères, a été mis en jugement et sera puni avec toute la sévérité des lois.
Plusieurs institutions utiles, créées par S. M.Sa Majesté depuis la prise de possession de Ses Etats – telles que l’introduction d’un nouveau Code civil et criminel conforme au caractère de Ses sujets, l’établissement d’un Conseil d’Etat présidé par S. M.Sa Majesté et composé des premiers Magistrats et des grands Propriétaires Nobles du Pays, un Sistème municipal[Bl. 80v] qui laisse aux Communes une grande latitude dans leur administration particulière, la diminution des impôts, la liquidation de la dette publique de deux millions et demi de francs dont S. M.Sa Majesté s’est chargée et qui sera acquittée l’année 1826, la création d’un Collège pour la Noblesse dans lequel on cherche à Lui inculquer les principes desquels Elle n’aurait jamais dû dévier, une surveillance active sur toutes les parties de l’éducation publique, enfin les grands travaux pour la construction des Ponts sur la Trebbia et sur le Taro, qui occupent plusieurs milliers de bras et dont l’utilité ne se restreint point aux Duchés seuls mais s’étend sur toute l’Italie, donnent un juste espoir à cette Auguste Souveraine que l’attente des hautes Puissances alliées relativement à l’administration de Ses Etats ne sera point déçue.
S. M.Sa Majesté prend l’engagement solennel non seulement de seconder de tous Ses moyens les vues sages & bienfaisantes des hautes Puissances alliées pour le repos et la prospérité de l’Italie, mais promet aussi de communiquer aux autres Gouvernemens Italiens tout ce qui pourrait venir à Sa connaissance et qui serait d’une utilité commune, les intérêts de l’Italie ne pouvant jamais être divisés de ceux de la bonne cause du reste de l’Europe.
Le Soussigné se croit très heureux de pouvoir être l’interprète de son Auguste Souveraine près des Membres d’une Conférence aussi illustre que respectable, et prie en même temps que sa note soit accueillie et insérée dans Ses actes.
Signé / Le Comte de Neipperg
[Bl. 83r]
Déclaration de MrMonsieur le Plénipotentiaire de Sa Majesté l’ Infante Duchesse de Lucques
Le Plénipotentiaire de S. M.Sa Majesté l’Infante Duchesse de Lucques ne se croyant pas autorisé à émettre une opinion sur les dispositions qui ont été prises par LL. MM.Leurs Majestés le Roi des deux Siciles et le Roi de Sardaigne conjointement aux hautes Puissances alliées, doit se borner à énoncer la conviction que S. M.Sa Majesté la Duchesse ne pourra apprendre qu’avec beaucoup de satisfaction et le plus vif intérêt les résolutions qui ont été communiquées à Son Plénipotentiaire dans la Conférence du 11 Décembre, et ne pourra voir dans ces résolutions que le fruit des sages mesures adoptées par Leurs Majestés Sicilienne et Sarde pour combattre la révolution et ramener le bonheur dans Leurs Etats, et les soins généreux et bienveillans des hautes Puissances alliées pour la prospérité des Trônes et celle des Peuples d’Italie.
Quant à la déclaration faite aux Plénipotentiaires Italiens et relative aux vœux exprimés par les Souverains alliés de voir les Puissances d’Italie unies d’intentions et de vues pour assurer à Leurs Etats les bienfaits d’une complète tranquillité intérieure par les moyens qu’Elles jugeront les plus propres à atteindre ce but important, le Plénipotentiaire de Lucques peut assurer l’Auguste Congrès que S. M.Sa Majesté la Duchesse, qui a eu lieu de s’applaudir des précautions qu’Elle a[Bl. 83v] adoptées pour préserver Son Duché de la contagion révolutionnaire et de se féliciter de l’excellent esprit et de la fidélité de ses sujets, ne cessera pas de suivre une voie dont l’expérience Lui a montré l’utilité, et s’empressera de concourir de tous ses moyens à maintenir et à rassurer même de plus en plus avec la Cour d’Autriche et avec les Gouvernemens de l’Italie tous les rapports qui pourront de commun accord être jugés les plus convenables pour conserver la tranquillité dans la Péninsule et pour multiplier les garanties de sûreté en augmentant le bien-être de ses habitans.
Le Plénipotentiaire Lucquois est persuadé aussi que S. M.Sa Majesté la Duchesse ne pourra qu’apprécier la sagesse et la pureté des vues des Cours alliées, et qu’Elle sera pénétrée de la plus vive reconnaissance pour le témoignage de confiance qu’Elles viennent de donner aux Souverains d’Italie, et pour les soins qu’Elles ne cessent de vouer à consolider un ordre de choses sur lesquelles repose le bonheur des Gouvernans et des Gouvernés.
1 Der Vertreter Parmas, Neipperg, legt zwar eine Note vor, scheint jedoch nicht unter den Sitzungsteilnehmern auf.
2 Am 2. Juli 1820 meuterte die Militärgarnison in Nola, 35 km von Neapel entfernt. Das Datum gilt als Beginn der Revolution im Königreich beider Sizilien. Vgl. Romani, The Neapolitan Revolution; Stites, The four Horsemen; Davis, Naples and Napoleon; Gin, Sanfedisti, Carbonari, Magistrati del Re; Späth, Revolution in Europa, S. 129–149. Zur Reaktion der Großmächte vgl. zuletzt Jarrett, The Congress of Vienna, S. 248–285 sowie die Editionen der Dokumente der Kongresse von Troppau und Laibach.
3 Moto Proprio della Santitità di Nostro Signore Papa Pio Settimo in Data de 6 Luglio 1816 sulla organizzazione dell’amministrazione pubblica (Mailand 1816).
4 Zur Revolution in Spanien, die mit einem Militäraufstand am 1. Jänner 1820 ihren Anfang nahm, vgl. Späth, Revolution in Europa, S. 117–128. In Portugal war am 24. August 1820 eine Revolution ausgebrochen; vgl. Birmingham, A Concise History, S. 111–113.
5 Am 2. Juli 1820 meuterte die Militärgarnison in Nola, 35 km von Neapel entfernt. Das Datum gilt als Beginn der Revolution im Königreich beider Sizilien. Vgl. Romani, The Neapolitan Revolution; Stites, The four Horsemen; Davis, Naples and Napoleon; Gin, Sanfedisti, Carbonari, Magistrati del Re; Späth, Revolution in Europa, S. 129–149. Zur Reaktion der Großmächte vgl. zuletzt Jarrett, The Congress of Vienna, S. 248–285 sowie die Editionen der Dokumente der Kongresse von Troppau und Laibach.
6 Im März 1821 war im Königreich Sardinien-Piemont eine Revolution ausgebrochen, die rasch durch österreichische Truppen niedergeschlagen wurde. Vgl. Späth, Revolution in Europa, S. 150–165; Broers, Napoleonic Imperialism; Jarrett, The Congress of Vienna, S. 270–284.
i et de consolider de plus en plus
Kongress von VeronaII. Affaires d’ItalieProcès-verbal der siebten Sitzung. In: Mächtekongresse 1818–1822. Digitale Edition, hrsg. von Karin Schneider unter Mitarbeit von Stephan Kurz, Wien: Österreichische Akademie der Wissenschaften, Institut für Neuzeit- und Zeitgeschichtsforschung 2018. URL: https://maechtekongresse.acdh.oeaw.ac.at/pages/show.html?document=Verona_II_7.xml&directory=editions, abgerufen 14.11.2019.