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Timestamp: 2016-10-28 04:48:24+00:00
Document Index: 185440184

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 17', 'ATF ', 'art. 17', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 17', 'art. 8', 'art. 17', 'art. 104', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 114', 'in fine', 'art. 105', 'art. 104', 'art. 17', 'art. 17', 'art. 17', 'ATF ', 'art. 17', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 13', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 17', 'art. 8', 'art. 17', 'art. 17', 'art. 8', 'art. 17', 'art. 8', 'ATF ']

Betschart et Meylan, suppl�ant. Greffi�re: Mme Dupraz.
M.G.________, repr�sent� par Me Jacques Piller, avocat � Fribourg,
la d�cision prise le 15 mars 2001 par la I�re Cour administrative du Tribunal administratif du canton de Fribourg, dans la cause qui oppose le recourant au D�partement de la policedu canton de Fribourg;
A.- Ressortissant yougoslave n� en 1955, M.G.________ a travaill� en Suisse au b�n�fice d'une autorisation de s�jour de courte dur�e valable du 15 ao�t au 14 d�cembre 1992, puis d'une autorisation de s�jour saisonni�re valable du 2 mai au 30 novembre 1993. Le 24 septembre 1993, il a �pous� en secondes noces M.H.________, ressortissante suisse n�e le 28 juin 1947, et s'est par cons�quent vu octroyer une autorisation de s�jour � l'ann�e qui a �t� r�guli�rement prolong�e. Par d�cision du 13 octobre 2000, il a �t� mis au b�n�fice d'une autorisation d'�tablissement.
De son premier mariage avec une compatriote, dissous par un jugement de divorce devenu d�finitif le 9 novembre 1992, M.G.________ a eu trois enfants: J.G.________, n� le 11 d�cembre 1980, D.G.________, n� le 14 d�cembre 1982, et A.G.________, n� le 8 f�vrier 1985. Le 22 octobre 1999, D.G.________ et A.G.________ sont arriv�s en Suisse avec leur m�re. Ils ont tous les trois d�pos� une demande d'asile le 7 f�vrier 2000. Ces demandes ont �t� rejet�es le 21 mars 2000, un d�lai de d�part �ch�ant le 15 juillet 2000 �tant imparti aux int�ress�s pour quitter la Suisse. La m�re est repartie dans son pays d'origine le 21 ao�t 2000; D.G.________ et A.G.________, en faveur desquels M.G.________ a pr�sent� une demande de regroupement familial le 6 mars 2000, sont rest�s en Suisse.
Par d�cision du 17 novembre 2000, le D�partement de la police du canton de Fribourg (ci-apr�s: le D�partement cantonal) a refus� d'octroyer les autorisations de s�jour sollicit�es par M.G.________ pour ses fils D.G.________ et A.G.________ et imparti � ces derniers un d�lai de trente jours d�s la notification de cette d�cision pour partir.
B.- Par d�cision du 15 mars 2001, la I�re Cour administrative du Tribunal administratif du canton de Fribourg (ci-apr�s: le Tribunal administratif) a rejet� le recours de M.G.________ contre la d�cision du D�partement cantonal du 17 novembre 2000. Le Tribunal administratif a notamment retenu que M.G.________ aurait pu, en 1993 d�j�, requ�rir le regroupement familial en faveur de ses fils D.G.________ et A.G.________. En ne le faisant pas, M.G.________ avait d�montr� qu'il ne voulait pas reconstituer la cellule familiale en Suisse. La demande de regroupement familial litigieuse visait apparemment � permettre � D.G.________ et A.G.________ de ne pas �tre renvoy�s dans leur patrie et d'obtenir l'autorisation de s�jour qui leur avait �t� refus�e dans le cadre de leur demande d'asile, afin qu'ils puissent �tudier et se former en Suisse, puis y travailler. Au surplus, le centre des relations de D.G.________ et A.G.________ demeurait dans leur pays d'origine.
C.- Agissant par la voie du recours de droit administratif, M.G.________ demande au Tribunal f�d�ral, sous suite de frais et d�pens, d'annuler la d�cision du Tribunal administratif du 15 mars 2001 et d'accepter la requ�te d'autorisation de s�jour qu'il a pr�sent�e en faveur de ses fils D.G.________ et A.G.________. En substance, il conteste la motivation de la d�cision attaqu�e.
La Direction de la justice, de la police et des affaires militaires du canton de Fribourg se r�f�re � la d�cision attaqu�e et � la d�cision du D�partement cantonal du 17 novembre 2000.
D.- Par ordonnance du 7 juin 2001, le Pr�sident de la IIe Cour de droit public a admis la demande d'effet suspensif pr�sent�e par M.G.________.
1.- Le Tribunal f�d�ral examine d'office et librement la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 127 II 198 consid. 2 p. 201).
aa) D'apr�s l'art. 17 al. 2 3�me phrase LSEE, si un �tranger poss�de l'autorisation d'�tablissement, ses enfants c�libataires �g�s de moins de dix-huit ans ont le droit d'�tre inclus dans l'autorisation d'�tablissement aussi longtemps qu'ils vivent aupr�s de leurs parents. Lors de l'examen de la recevabilit� du recours au regard de cette disposition, c'est l'�ge de l'enfant au moment du d�p�t de la demande de regroupement familial qui est d�terminant (ATF 120 Ib 257 consid. 1f p. 262). Toutefois, si cette demande est ant�rieure � l'octroi de l'autorisation d'�tablissement du parent concern�, on se fonde sur l'�ge de l'enfant au moment o� l'autorisation d'�tablissement a �t� d�livr�e (arr�ts non publi�s du 1er mai 2001 en la cause S.________, consid. 2c, et du 9 avril 2001 en la cause S.________, consid. 2b).
Les deux enfants en cause ici n'avaient pas encore atteint l'�ge de dix-huit ans � la date, post�rieure � celle du d�p�t de la demande de regroupement familial, o� le recourant a �t� mis au b�n�fice d'une autorisation d'�tablissement.
Le recours est donc recevable au regard de l'art. 17 al. 2 LSEE tant en ce qui concerne D.G.________ qu'A. G.________, la question de savoir si les conditions pour la d�livrance d'autorisations de s�jour sont, ou non, remplies �tant une question de fond et non de recevabilit� (cf.
bb) Un �tranger peut, selon les circonstances, se pr�valoir du droit au respect de sa vie priv�e et familiale garanti par l'art. 8 par. 1 CEDH pour s'opposer � l'�ventuelle s�paration de sa famille et obtenir ainsi une autorisation de s�jour. Encore faut-il, pour pouvoir invoquer cette disposition, que la relation entre l'�tranger et une personne de sa famille ayant le droit de pr�sence en Suisse (en principe nationalit� suisse ou autorisation d'�tablissement) soit �troite et effective (ATF 125 II 633 consid. 2e p. 639). Le Tribunal f�d�ral consid�re comme relations familiales, au sens de l'art. 8 CEDH, propres � conf�rer le droit � l'octroi d'une autorisation de s�jour, avant tout les relations entre �poux, ainsi que les relations entre parents et enfants mineurs vivant en m�nage commun. Si celui qui requiert une autorisation de s�jour ne fait pas partie de ce noyau, la relation familiale ne peut �tre prot�g�e que s'il existe un lien de d�pendance avec la personne ayant le droit de pr�sence en Suisse (ATF 120 Ib 257 consid. 1d p. 261). On peut g�n�ralement pr�sumer qu'� partir de dix-huit ans, un jeune est normalement en mesure de vivre de mani�re ind�pendante sauf circonstances particuli�res, par exemple en cas de handicaps ou de maladies graves (ATF 120 Ib 257 consid. 1e p. 261/262).
Dans la proc�dure d'autorisation de s�jour fond�e sur l'art. 8 CEDH, le Tribunal f�d�ral se base en principe sur les faits existant au moment o� il statue. C'est donc l'�ge de l'enfant � ce moment qui est d�terminant, contrairement � ce qui se passe dans le cadre de l'examen de la recevabilit� du recours sous l'angle de l'art. 17 al. 2 LSEE (cf. arr�t non publi� du 10 juin 1996 en la cause M.________, consid. 1d).
En l'esp�ce, comme D.G.________ a plus de dix-huit ans et que rien ne permet de penser qu'il se trouve dans un rapport de d�pendance particulier avec son p�re, l'art. 8 CEDH ne pourrait avoir une incidence que sur la situation d'A. G.________. Encore faudrait-il que la relation de ce dernier avec son p�re soit �troite et effective. Il n'est cependant pas n�cessaire d'examiner si tel est le cas, puisque l'autorit� de c�ans doit de toute fa�on entrer en mati�re sur le recours au regard de l'art. 17 al. 2 LSEE.
2.- D'apr�s l'art. 104 OJ, le recours de droit administratif peut �tre form� pour violation du droit f�d�ral, y compris l'exc�s et l'abus du pouvoir d'appr�ciation (lettre a) ainsi que pour constatation inexacte ou incompl�te des faits pertinents, sous r�serve de l'art. 105 al. 2 OJ, (lettre b). Le Tribunal f�d�ral v�rifie d'office l'application du droit f�d�ral, qui englobe notamment les droits constitutionnels des citoyens (ATF 124 II 517 consid. 1 p. 519; 123 II 385 consid. 3 p. 388), sans �tre li� par les motifs invoqu�s par les parties (art. 114 al. 1 in fine OJ). En revanche, lorsque le recours est dirig�, comme en l'esp�ce, contre la d�cision d'une autorit� judiciaire, le Tribunal f�d�ral est li� par les faits constat�s dans cette d�cision, sauf s'ils sont manifestement inexacts ou incomplets ou s'ils ont �t� �tablis au m�pris de r�gles essentielles de proc�dure (art. 105 al. 2 OJ). En outre, le Tribunal f�d�ral ne peut pas revoir l'opportunit� de la d�cision entreprise, le droit f�d�ral ne pr�voyant pas un tel examen en la mati�re (art. 104 lettre c ch. 3 OJ).
3.- a) L'art. 17 al. 2 3�me phrase LSEE a pour but de permettre � l'ensemble de la famille, parents et enfants, de se rejoindre et de vivre en commun (� la condition �videmment que les deux parents soient encore en vie). Il vise donc avant tout le cas o� la relation entre les parents est intacte.
La seule condition pr�vue explicitement par l'art. 17 al. 2 3�me phrase LSEE est que les enfants vivent aupr�s de leurs parents. Toutefois, d'autres exigences doivent �tre tir�es de la loi, de sorte que cette disposition ne conf�re pas de droit inconditionnel � faire venir en Suisse des enfants vivant � l'�tranger.
L'art. 17 al. 2 3�me phrase LSEE prot�ge aussi les relations entre les parents vivant s�par�s et leurs enfants mineurs. Toutefois, celui des parents qui a librement d�cid� de partir � l'�tranger ne peut en tirer un droit de faire venir son enfant lorsqu'il entretient avec celui-ci des contacts moins �troits que l'autre parent ou que les membres de la famille qui en prennent soin et qu'il peut maintenir les relations existantes. Dans un tel cas, o� le regroupement familial ne peut �tre que partiel, il n'existe pas un droit inconditionnel de l'enfant vivant � l'�tranger de rejoindre le parent se trouvant en Suisse. Un tel droit suppose que l'enfant entretienne avec le parent �tabli en Suisse une relation familiale pr�pond�rante et que la n�cessit� de sa venue soit �tablie. A cet �gard, il ne faut pas tenir compte seulement des circonstances pass�es; les changements d�j� intervenus, voire les conditions futures, peuvent �galement �tre d�terminants.
Le refus d'une autorisation de s�jour n'est en tout cas pas contraire au droit f�d�ral lorsque la s�paration r�sulte initialement de la libre volont� du parent lui-m�me, lorsqu'il n'existe pas d'int�r�t familial pr�pond�rant � une modification des relations pr�valant jusque-l� ou qu'un tel changement ne s'av�re pas imp�ratif et que les autorit�s n'emp�chent pas les int�ress�s de maintenir les liens familiaux existants (ATF 124 II 361 consid. 3a p. 366/367 et les r�f�rences). Ainsi, le fait qu'un enfant vienne en Suisse peu avant ses dix-huit ans, alors qu'il a longtemps v�cu s�par�ment de celui de ses parents �tabli en Suisse, constitue un indice d'abus du droit conf�r� par l'art. 17 al. 2 3�me phrase LSEE. Toutefois, il faut tenir compte des autres circonstances du cas, notamment des raisons de l'attribution de l'enfant au parent r�sidant � l'�tranger, de celles de son d�placement aupr�s de l'autre parent, de l'intensit� de ses relations avec celui-ci et des cons�quences qu'aurait l'octroi d'une autorisation d'�tablissement sur l'unit� de la famille (ATF 119 Ib 81 consid. 3a p. 88/89; 115 Ib 97 consid. 3a p. 101).
Les m�mes principes sont valables dans l'application de l'art. 8 CEDH et de l'art. 13 Cst. , qui ne garantit pas une protection plus �tendue que l'art. 8 CEDH (ATF 126 II 377 consid. 7 p. 394).
b) aa) Le recourant a volontairement quitt� le pays o� vivaient ses enfants. Il est d'abord venu travailler quatre mois en Suisse en 1992, alors que ses fils D.G.________ et A.G.________ avaient respectivement neuf ans et huit mois et sept ans et demi. Puis, � partir du mois de mai 1993, il s'est install� en Suisse. Bien qu'il ait obtenu une autorisation de s�jour � l'ann�e � la suite de son mariage avec une Suissesse le 24 septembre 1993, il n'a pas fait de d�marches en vue d'un regroupement familial avant le 6 mars 2000. Si tel est effectivement le but poursuivi, on ne comprend pas que le recourant ait attendu si longtemps avant de solliciter des autorisations de s�jour pour ses fils pr�cit�s.
Il appara�t d�s lors que ce sont des raisons de convenances personnelles et mat�rielles qui ont d�termin� la date de la demande de regroupement familial en faveur de D.G.________ et A.G.________. Or, de tels motifs ne sauraient �tre pris en consid�ration dans l'application de l'art. 17 al. 2 3�me phrase LSEE, ni d'ailleurs dans celle de l'art. 8 CEDH.
bb) Durant toutes les ann�es pendant lesquelles le recourant a v�cu en Suisse alors que ses fils D.G.________ et A.G.________ se trouvaient dans leur pays d'origine, ces derniers ont v�cu avec leur m�re � qui leur garde avait �t� attribu�e par le jugement de divorce susmentionn�. Pendant cette p�riode, le recourant aurait maintenu des relations t�l�phoniques et �pistolaires avec ses enfants D.G.________ et A.G.________ et il a contribu� � leur entretien comme l'y obligeait d'ailleurs le jugement de divorce pr�cit�. Toutefois, le maintien de tels contacts est naturel et ne pourrait pas � lui seul donner � ces relations familiales le caract�re pr�pond�rant exig� par la jurisprudence (arr�t non publi� du 30 septembre 1998 en la cause D.________, consid. 3b). En outre, depuis leur arriv�e en Suisse, D.G.________ et A.G.________ ont continu� � vivre avec leur m�re, jusqu'� son d�part en ao�t 2000. Il appara�t donc que c'est avec leur m�re que D.G.________ et A.G.________ entretiennent la relation pr�pond�rante. Au demeurant, l'intensit� des liens d�velopp�s par le recourant avec ses fils D.G.________ et A.G.________ depuis leur arriv�e en Suisse n'est pas d�terminante. Sinon, il suffirait, pour pouvoir se pr�valoir de l'art. 17 al. 2 3�me phrase LSEE, de faire venir ses enfants en Suisse et d'entretenir des relations avec eux pendant un certain temps.
En r�alit�, ce qui importe c'est l'�volution des relations entre le parent �tabli en Suisse et ses enfants, telle qu'elle appara�t compte tenu du pass�, du pr�sent et m�me, dans la mesure du possible, de l'avenir.
De plus, D.G.________ et A.G.________ ont leurs principales attaches culturelles, sociales et familiales dans leur patrie o� se trouvent leur m�re et apparemment leur fr�re J.G.________ - dont ils ont partag� l'existence jusqu'en mars 1999. C'est l� qu'ils sont n�s et ont v�cu pendant plus de seize ans pour le premier et plus de quatorze pour le second, soit durant toute leur enfance et le d�but de leur adolescence.
En outre, les parents de D.G.________ et A.G.________ ayant divorc�, le regroupement familial ne pourrait �tre que partiel. Par cons�quent, pour respecter au mieux le but poursuivi par l'art. 17 al. 2 3�me phrase LSEE, de m�me que par l'art. 8 CEDH, il convient d'�viter toute mesure qui n'aboutirait qu'� diviser encore plus la famille en cause ici. Or, l'octroi d'autorisations de s�jour � D.G.________ et A.G.________ ne ferait que les �loigner de leur m�re et de leur fr�re a�n� J.G.________ - voire d'autres membres de leur famille - aupr�s desquels ils ont pratiquement toujours v�cu dans leur patrie.
cc) Par ailleurs, c'est d�j� � partir du 1er mai 1999 que le recourant a lou� le studio dans lequel il a install� ses fils D.G.________ et A.G.________ alors qu'ils atteignaient l'�ge o� l'on termine la scolarit� obligatoire et o� l'on doit pr�parer son avenir professionnel. D.G.________ et A.G.________ ont du reste attendu plus de trois mois en Suisse avant de d�poser une demande d'asile. On ne saurait donc suivre le recourant quand il pr�tend que la situation actuelle de ses fils D.G.________ et A.G.________ "n'est pas due � un regroupement familial illicite puisque ceux-ci sont entr�s en Suisse suite au d�p�t d'une demande d'asile, au b�n�fice d'un permis N". Ces circonstances ainsi que la tardivet� de la demande de regroupement familial d�pos�e par le recourant (cf. lettre b/aa ci-dessus) semblent indiquer que l'objectif poursuivi par le recourant est d'assurer � ses fils D.G.________ et A.G.________ de meilleures conditions de vie et de travail en Suisse. Une telle fin ne correspond cependant pas au but de l'art. 17 al. 2 3�me phrase LSEE, ni d'ailleurs � celui de l'art. 8 CEDH.
dd) Enfin, le regroupement familial sollicit� ne saurait �tre justifi� par des motifs d'assistance. En effet, D.G.________, qui a d�pass� le cap de la majorit� suisse comme l'a relev� l'autorit� intim�e, doit pouvoir vivre de fa�on ind�pendante. Quant � A.G.________, il pourra vraisemblablement b�n�ficier du soutien de sa m�re, voire de ses deux fr�res a�n�s. Certes, la vie de D.G.________ et A.G.________ risque d'�tre plus difficile en raison des s�quelles de la guerre, mais cela ne saurait justifier un regroupement familial.
D'ailleurs, le recourant pourra continuer � aider financi�rement ses fils D.G.________ et A.G.________ dans leur patrie.
ee) Au surplus, le cas jug� par le Tribunal f�d�ral le 26 juillet 2000 et auquel se r�f�re le recourant (ATF 126 II 329) diff�re essentiellement de la pr�sente esp�ce, de sorte que cette jurisprudence n'est pas applicable ici. En effet, dans l'affaire pr�cit�e, la relation des parents qui vivaient ensemble �tait intacte.
c) On ne saurait par cons�quent critiquer la d�cision attaqu�e, notamment quant � l'application que l'autorit� intim�e a faite du droit f�d�ral.
3. Communique le pr�sent arr�t en copie au mandataire du recourant, � la Direction de la justice, de la police et des affaires militaires et � la I�re Cour administrative du Tribunal administratif du canton de Fribourg, ainsi qu'� l'Office f�d�ral des �trangers.