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Timestamp: 2016-10-22 13:38:43+00:00
Document Index: 148091125

Matched Legal Cases: ['art. 59', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 10', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 59', 'art. 56', 'art. 59', 'art. 62', 'ATF ', 'art. 62', 'art. 59', 'ATF ', 'art. 36', 'art. 56', 'art. 59', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 9', 'art. 95', 'art. 97', 'art. 62', 'art. 62', 'art. 64', 'art. 65']

6B_1160/2013 � � Arr�t du 20 f�vrier 2014
Lev�e, lib�ration conditionnelle et prolongation d'une mesure th�rapeutique institutionnelle,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours p�nale, du 22 octobre 2013.
Par jugement du 20 juin 2007, le Tribunal correctionnel de La Broye et du Nord vaudois a condamn� X.________ pour dommages � la propri�t� et violence ou menace contre les autorit�s et les fonctionnaires � une peine privative de libert� de 7 mois, sous d�duction de 225 jours de d�tention provisoire. Se r�f�rant au rapport d'expertise psychiatrique �tabli le 24 f�vrier 2006, compl�t� le 17 juillet 2006, le tribunal a suspendu l'ex�cution de la peine au profit d'une mesure th�rapeutique institutionnelle au sens de l'art. 59 CP.
Les 20 juin 2008, 19 juin 2009, 13 juillet 2010 et 17 octobre 2011, le Juge d'application des peines du canton de Vaud a refus� d'accorder � X.________ sa lib�ration conditionnelle de la mesure th�rapeutique institutionnelle. Les recours suivant cette derni�re d�cision ont �t� rejet�s par la Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal vaudois puis par le Tribunal f�d�ral par arr�t 6B_804/2011 du 14 f�vrier 2012.
Par prononc� du 23 septembre 2013, le juge d'application des peines a refus� d'accorder � X.________ la lib�ration conditionnelle de la mesure th�rapeutique institutionnelle. Il a prolong� celle-ci pour une dur�e de trois ans d�s le 20 juin 2012.
Par arr�t du 22 octobre 2013, la Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal vaudois a rejet� le recours form� par X.________ contre ce prononc�. Elle a r�form� celui-ci d'office s'agissant des frais.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale aupr�s du Tribunal f�d�ral contre cet arr�t. Il conclut � sa r�forme en ce sens que la mesure th�rapeutique est lev�e, subsidiairement la lib�ration conditionnelle de cette mesure est accord�e. Plus subsidiairement, il sollicite l'annulation de l'arr�t cantonal et le renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle instruction et nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Il requiert le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
Le Tribunal f�d�ral n'examine la violation de droits fondamentaux que si ce moyen a �t� invoqu� et motiv� de mani�re pr�cise par le recourant (art. 106 al. 2 LTF; ATF 138 III 252 consid. 2.2 p. 255). Tel n'est pas le cas des griefs de violation des art. 10 al. 2 et 31 al. 1 Cst.
Le recourant soutient que le refus des autorit�s cantonales d'ordonner une nouvelle expertise violerait son droit d'�tre entendu. Au vu de la nature formelle du grief, il convient de le traiter en premier lieu.
2.1.�Tel qu'il est garanti � l'art. 29 al. 2 Cst., le droit d'�tre entendu comprend celui de produire ou de faire administrer des preuves, mais � condition qu'elles soient pertinentes (ATF 135 I 187 consid. 2.2 p. 190; 135 II 286 consid. 5.1 p. 293). Il n'emp�che pas le juge de mettre un terme � l'instruction lorsque les preuves administr�es lui ont permis de se forger une conviction et que, proc�dant d'une mani�re non arbitraire � une appr�ciation anticip�e des preuves qui lui sont encore propos�es, il a la certitude qu'elles ne pourraient pas l'amener � modifier son opinion (ATF 136 I 229 consid. 5.3 p. 236). L'appr�ciation (anticip�e) des preuves n'est revue par le Tribunal f�d�ral que sous l'angle restreint de l'arbitraire (cf. ATF 131 I 153 consid. 3 p. 157; 124 I 208 consid. 4a).
2.2.�A l'appui de son grief de violation du droit d'�tre entendu, le recourant invoque la faible fr�quence des rendez-vous en milieu carc�ral. Il s'agit d'un fait qui ne r�sulte pas de l'arr�t entrepris, pour lequel le recourant n'invoque pas de moyen d'arbitraire, ni m�me n'indique sur quelle pi�ce du dossier il s'appuierait. Il ne peut d�s lors en �tre tenu compte (art. 105 al. 1 et 2 LTF).
2.3.�Le recourant soutient que ses d�compensations r�currentes et rechutes r�p�t�es d�montreraient que le traitement a atteint ses limites, question qu'il souhaite voir examiner par un oeil neuf et neutre. Le dossier cantonal contient plusieurs avis r�cents dont celui du D�partement de psychiatrie du Service m�dical des EPO (ci-apr�s SMPP) du 8 avril 2013 (cf. infra consid. 3.2.3) qui permettaient � l'autorit� cantonale de consid�rer sans arbitraire que le recourant, malgr� la survenance de diff�rents incidents, continuait � �voluer (cf. infra consid. 3.5). Dans ces circonstances, le seul souhait du recourant qu'un oeil nouveau se penche sur son cas ou l'existence d'incidents ne fonde pas son grief de violation de son droit d'�tre entendu.
Le recourant r�clame la lev�e de sa mesure, arguant d'une part que celle-ci aurait atteint ses limites, d'autre part que son maintien et sa prolongation de trois ans violeraient le principe de la proportionnalit�. Il conclut � titre subsidiaire � l'octroi de la lib�ration conditionnelle.
3.1.1.�Lorsque l'auteur souffre d'un grave trouble mental, le juge peut ordonner un traitement institutionnel si l'auteur a commis un crime ou un d�lit en relation avec ce trouble et s'il est � pr�voir que cette mesure le d�tournera de nouvelles infractions en relation avec ce trouble (art. 59 al. 1 CP).
3.1.2.�Conform�ment � l'art. 56 al. 6 CP, une mesure dont les conditions ne sont plus remplies doit �tre lev�e. Comme son prononc� suppose qu'elle soit propre � d�tourner l'auteur de la commission de nouvelles infractions en relation avec son grave trouble mental (cf. art. 59 al. 1 let. b CP), une mesure th�rapeutique institutionnelle ne peut �tre maintenue que si elle conserve une chance de succ�s, ainsi que le pr�voit du reste l'art. 62c al. 1 let. a CP. Au contraire de l'internement, qui consiste principalement � neutraliser l'auteur, la mesure th�rapeutique institutionnelle cherche � r�duire le risque de r�cidive par une am�lioration des facteurs inh�rents � l'int�ress�. Il s'ensuit que, pour qu'une mesure th�rapeutique institutionnelle puisse �tre maintenue, c'est le traitement m�dical, non la privation de libert� qui lui est associ�e, qui doit conserver une chance de succ�s du point de vue de la pr�vention sp�ciale. La notion de traitement m�dical doit �tre entendue largement. M�me la simple prise en charge de l'auteur dans un milieu structur� et surveill� accompagn�e d'un suivi psychoth�rapeutique relativement lointain constitue un traitement, si elle a pour effet pr�visible d'am�liorer l'�tat de l'int�ress� de mani�re � permettre, � terme, sa r�insertion dans la soci�t� (cf. ATF 137 IV 201 consid. 1.3 p. 204 s.; arr�t 6B_804/2011 pr�cit� consid. 1.1.3).���L'�chec de la mesure peut r�sulter de l'insuffisance de possibilit�s th�rapeutiques, du manque de respect des avis ou recommandations des th�rapeutes ou du refus d'un traitement. Le traitement n'est vou� � l'�chec que s'il est d�finitivement inop�rant. Une simple crise de l'int�ress� ne suffit pas. De mani�re g�n�rale, la lev�e d'une mesure en raison de son �chec doit �tre admise de mani�re restrictive (arr�ts 6B_372/2012 du 27 septembre 2012 consid. 2.2 et 6B_274/2012 du 31 ao�t 2012 consid. 1.1.1).
3.1.3.�L'auteur est lib�r� conditionnellement de l'ex�cution institutionnelle de la mesure d�s que son �tat justifie de lui donner l'occasion de faire ses preuves en libert� (art. 62 al. 1 CP).
3.1.4.�La privation de libert� entra�n�e par le traitement institutionnel ne peut en r�gle g�n�rale exc�der cinq ans. Si les conditions d'une lib�ration conditionnelle ne sont pas r�unies apr�s cette dur�e et qu'il est � pr�voir que le maintien de la mesure d�tournera l'auteur de nouveaux crimes ou de nouveaux d�lits en relation avec son trouble mental, le juge peut, � la requ�te de l'autorit� d'ex�cution, ordonner la prolongation de la mesure de cinq ans au plus � chaque fois (art. 59 al. 4 CP). La mesure peut ainsi �tre reconduite aussi souvent et aussi longtemps que son maintien s'av�re n�cessaire, appropri� et proportionnel. Dans ce cadre, elle ne conna�t pas de limite maximale. Cette possibilit� existe parce que les mesures th�rapeutiques appliqu�es � des malades mentaux chroniques n'agissent souvent que tr�s lentement (ATF 137 IV 201 consid. 1.4, p. 204 s. et r�f. cit�es).
3.1.5.�Toute sanction p�nale qui restreint un droit fondamental doit respecter le principe de proportionnalit� (art. 36 al. 3 Cst.). En mati�re de mesure, ce principe a �t� concr�tis� � l'art. 56 al. 2 CP. Aux termes de cette disposition, le prononc� d'une mesure suppose que l'atteinte aux droits de la personnalit� qui en r�sulte pour l'auteur ne soit pas disproportionn�e au regard de la vraisemblance qu'il commette de nouvelles infractions et de leur gravit�. Ce principe vaut tant pour le prononc� d'une mesure que pour son examen post�rieur. Concr�tement, il convient de proc�der � une pes�e des int�r�ts divergents en pr�sence, c'est-�-dire entre la gravit� du danger que la mesure cherche � pr�venir et l'importance de l'atteinte aux droits de la personne concern�e inh�rente � la mesure. Cette atteinte d�pend non seulement de la dur�e de la mesure, mais �galement des modalit�s de son ex�cution et des effets positifs de la mesure dans l'int�r�t de l'auteur (arr�t 6B_517/2013 du 19 juillet 2013 consid. 1.4.3). Plus grave est l'infraction que la personne soumise � la mesure pourrait commettre en libert�, moins il est besoin que le risque soit important pour justifier une mesure privative de libert�. Plus la dur�e de la mesure - et avec elle la privation de libert� de la personne concern�e - est longue, plus strictes seront les exigences quant au respect du principe de proportionnalit�. Le poids devenant plus important accord� au droit � la libert� se heurte toutefois � la limite lorsqu'il appara�t inadmissible, au vu de la nature et de l'importance du danger mena�ant les biens juridiques des particuliers et de la collectivit�, de lib�rer conditionnellement la personne soumise � la mesure, respectivement de lever cette derni�re (cf. arr�ts 6B_826/2013 du 12 d�cembre 2013 consid. 2.8.1 et 6B_109/2013 du 19 juillet 2013 consid. 4.4 et les r�f�rences cit�es).
3.2.1.�Le recourant souffre de schizophr�nie parano�de avec des traits caract�riels et antisociaux, pathologie psychiatrique � laquelle est associ�e une probl�matique de d�pendance � divers produits psychotropes. Ce tableau clinique l'a amen� � commettre � r�it�r�es reprises des actes h�t�ro-agressifs, notamment � l'�gard du personnel des h�pitaux psychiatriques o� il �tait soign�.
3.2.2.�Il ressort de l'arr�t cantonal que le recourant a �t� plac� aux Etablissements de la plaine de l'Orbe (EPO) le 7 novembre 2008 et y effectue l'ex�cution de la mesure th�rapeutique institutionnelle ordonn�e. Le d�roulement de celle-ci a �t� �maill� de moult incidents. Si d'un c�t� le recourant a pu b�n�ficier de conduites socioth�rapeutique et sociale, il a �galement d� �tre transf�r� en secteur disciplinaire en raison d'un comportement agressif, en unit� psychiatrique et en cellule s�curis�e � la suite d'une tentative d'agression d'une infirmi�re. Un cong� institutionnel en EMS s'est �galement sold� par un �chec, apr�s notamment que le recourant eut prof�r� des menaces d'agression physique envers d'autres r�sidents. Son dernier exc�s de violence remonte au 8 janvier 2013. Il a depuis pu b�n�ficier d'une conduite institutionnelle en EMS, mais s'est vu refuser un cong� institutionnel de trois jours, mesure jug�e pr�matur�e en raison de son �tat de sant�. Il a de plus �t� contr�l� � plusieurs reprises positif au THC, la derni�re fois le 29 avril 2013. Il consomme par intermittence de la coca�ne et il lui arrive de commettre des exc�s de boisson lorsqu'il quitte le cadre institutionnel.
3.2.3.�Le 22 mai 2012, l'Office d'ex�cution des peines a saisi le juge d'application des peines en vue du r�examen de la lib�ration conditionnelle de la mesure et de l'examen de la prolongation de celle-ci. Il a pr�avis� en d�faveur de la premi�re et en faveur de la deuxi�me pour une dur�e suppl�mentaire de trois ans. Dans le cadre de l'examen de ces questions, les �l�ments suivants ont �t� recueillis:
- La Commission interdisciplinaire consultative concernant les d�linquants n�cessitant une prise en charge psychiatrique (ci-apr�s CIC) a �tabli un pr�avis le 6 juillet 2012. Elle a relev� que la relative am�lioration ou stabilisation constat�e dans son pr�c�dent avis n'avait pu se maintenir au cours des derniers mois. Nonobstant une compliance ad�quate du recourant au traitement prescrit, son �tat psycho-comportemental �tait � nouveau d�crit comme fluctuant, impr�visible, impulsif et souvent brutal. De ce fait, les projets d'�largissement propos�s et explor�s avaient �t� mis en �chec. D�s lors, la CIC ne pouvait, en l'�tat, que pr�coniser la poursuite de la prise en charge psychiatrique dans la perspective d'une r�mission de la maladie mentale du recourant "� m�me de r�duire la destructivit� de ses r�actions impulsives et d'ouvrir � nouveau une �ventualit� de placement en milieu institutionnel".
- Le juge d'application des peines a entendu le recourant le 29 janvier 2013. Celui-ci a d�clar� souhaiter "ex�cuter une peine (sic; recte: mesure th�rapeutique institutionnelle) de dur�e d�termin�e et b�n�ficier de cong�s", ainsi qu'int�grer un foyer. Entendu � nouveau le 19 f�vrier 2013, assist� d'un d�fenseur d'office, il a requis un traitement ambulatoire, respectivement la lev�e de la mesure th�rapeutique institutionnelle. Il a admis avoir besoin d'un traitement m�dicamenteux tout au long de sa vie.
- Le SMPP a �tabli un rapport le 8 avril 2013. Celui-ci mentionne une alliance th�rapeutique d�sormais significative entre le patient et l'�quipe de soins. L'objectif principal �tait le maintien de la fragile stabilit� observ�e depuis le d�but de l'ann�e 2013. Cette p�riode relativement favorable sans comportement hostile majeur paraissait propice pour entreprendre un processus d'ouverture du cadre l�gal. Cependant la stabilit� actuellement observ�e �tait sans doute aussi tributaire d'une m�dication anti-psychotique et s�dative importante. De surcro�t, malgr� cette m�dication, l'impulsivit� du recourant, bien qu'att�nu�e, demeurait pr�sente.
- La CIC a �mis un nouveau pr�avis le 30 avril 2013. Elle y constate que les appr�ciations port�es sur la situation du recourant dans le bilan de plan d'ex�cution du 28 mars 2013 et le rapport m�dical du 8 avril 2013 font �tat d'une am�lioration et d'une stabilisation notables, m�me si elles restent partielles et pr�caires. Elles apparaissent cependant suffisantes pour permettre d'envisager la r�activation prudente d'un projet � moyen terme d'un placement dans un EMS afin d'assurer un encadrement ferme et contenant, n�cessit� par la r�activit� impulsive et la versatilit� de l'humeur de l'int�ress�. La CIC d�clare par cons�quent souscrire aux dispositions d'�largissement �nonc�es dans le bilan pr�cit�.
3.3.�Sur la base de ces �l�ments, le juge d'application des peines a estim� que la probl�matique psychiatrique exposait le recourant de fa�on r�currente � des d�compensations psychotiques et qu'il �tait patent qu'il avait besoin d'un encadrement soutenu, tant m�dical que socio-�ducatif, pour �voluer positivement. Toute modification de son cadre de vie devait �tre progressive et soigneusement observ�e par l'ensemble des intervenants de sa prise en charge, sauf � risquer de nouvelles rechutes. Le discours du recourant, alors qu'il se trouvait dans une phase relativement stable d'un point de vue psychiatrique, montrait qu'il n'avait encore qu'une conscience tr�s limit�e de ses pathologies et de leurs r�percussions sur son comportement g�n�ral, tandis qu'il surestimait ses capacit�s � vivre de mani�re autonome. Dans ce contexte, une lib�ration conditionnelle de la mesure, qui priverait brusquement le recourant de tout accompagnement au quotidien, l'exposerait tr�s rapidement � une d�compensation psychique majeur, avec les risques de passages � l'acte h�t�ro-agressifs qui en d�couleraient. La mesure devait ainsi �tre maintenue.
Afin de fixer la dur�e de la prolongation � prononcer, le juge de premi�re instance a tenu compte de la dangerosit� du recourant. Il a ainsi �t� tenu pour patent que l'int�ress� pr�sentait un risque �lev� de passages � l'acte violents en l'absence de prise en charge ad�quate m�me si les m�decins n'excluaient pas une stabilisation � d�faut de gu�rison totale ou m�me de toute d�compensation. Ses besoins de soins et son autonomie ont �galement �t� pris en consid�ration. La stabilit� psychique du recourant a �t� jug�e encore largement tributaire de l'encadrement dont il b�n�ficiait. La dur�e de la prolongation de la mesure a ainsi �t� fix�e � trois ans � compter du 20 juin 2012.
3.4.�L'autorit� pr�c�dente a pris acte que la mesure durait depuis longtemps. La gravit� de cette atteinte aux droits de la personnalit� du recourant �tait toutefois att�nu�e par le fait que ce dernier avait d�j� b�n�fici� d'all�gements de son r�gime sous la forme de multiples cong�s et conduites et que des perspectives d'all�gements suppl�mentaires n'�taient pas � exclure � dires de m�decins. De plus, le traitement visait � am�liorer l'�tat de sant� du recourant et produisait donc aussi des effets positifs dans son int�r�t. La pathologie du recourant (cf. supra consid. 3.2.1) entra�nait une propension significative � des actes h�t�ro-agressifs et le recourant restait tributaire d'un encadrement social-m�dical �troit, ainsi que d'une m�dication psychotrope et neuroleptique au long cours, les m�decins n'envisageant une autonomie que dans un futur relativement �loign�. Les progr�s accomplis, certes incontestables, �taient r�cents et timides. Ses probl�mes de d�pendance, non encore enti�rement surmont�s, demeuraient des facteurs � risque. De plus le recourant peinait toujours � mesurer toute la port�e et les cons�quences de ses actes, s'agissant notamment de sa consommation de cannabis. De la sorte, la dangerosit� du recourant exc�dait celle qui d�coulait des seules infractions r�prim�es, qui n'�taient pas particuli�rement graves intrins�quement. Ces conditions restaient, � bien des �gards, encore d�favorables nonobstant les incontestables facteurs positifs r�cemment mis en �vidence. D�s lors, le tableau clinique du recourant ne justifiait pas, en l'�tat, qu'on lui donne l'occasion de faire ses preuves en libert�. La dur�e de la poursuite de la mesure, de trois ans, n'�tait pas disproportionn�e au regard de l'art. 59 al. 4 CP, s'agissant �galement de favoriser l'am�lioration mise en �vidence par les m�decins. L'autorit� pr�c�dente a �galement soulign� que les m�decins du SMPP �taient d'avis qu'il est possible que le recourant parvienne, certes relativement � long terme, � apprendre � vivre avec ses d�ficits sans enfreindre la loi, moyennant un encadrement et une m�dication idoines.
3.5.�A l'appui de sa conclusion en lev�e de la mesure, le recourant conteste continuer � �voluer, preuve en est les nombreux incidents qui �maillent son traitement, dont le dernier en octobre 2013.
Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il peut toutefois rectifier ou compl�ter d'office ces faits s'ils ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). Le recours ne peut critiquer les constatations de fait de l'autorit� pr�c�dente que si elles ont �t� �tablies de fa�on manifestement inexacte, soit arbitraire au sens de l'art. 9 Cst., ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF).
La crise de d�compensation invoqu�e par le recourant en octobre 2013 ne ressort pas de l'arr�t attaqu�, sans que le recourant n'all�gue l'arbitraire de son omission. Il ne peut en �tre tenu compte.
L'autorit� pr�c�dente a retenu que le recourant, malgr� les diff�rents incidents survenus durant son traitement, continuait � �voluer, ce en se fondant sur l'ensemble des avis recueillis, dont celui du SMPP et du CIC, qui tenaient compte de ces incidents. Ceux-ci ne sauraient d�s lors � eux seuls d�montrer que l'autorit� pr�c�dente est tomb�e dans l'arbitraire en estimant que le recourant continuait � �voluer.
Il r�sulte de l'�volution ainsi constat�e que le traitement ne saurait �tre consid�r� comme vou� � l'�chec. Il ne se justifie d�s lors pas de lever la mesure en application de l'art. 62c al. 1 let. a CP.
3.6.�Le recourant invoque la disproportion entre, d'une part, la dur�e de la mesure et, d'autre part, la peine prononc�e et les infractions sanctionn�es. Il ressort toutefois de la jurisprudence pr�cit�e que ces �l�ments ne sont pas d�cisifs pour d�terminer si la lib�ration conditionnelle ou, en l'esp�ce, la prolongation de la mesure doit �tre prononc�e. Le risque de r�cidive et les biens juridiques menac�s en cas de rechute sont d�terminants. Or, au vu de la pathologie complexe dont souffre le recourant, de son �tat encore fragile, de son besoin pour progresser de soins fermes et contenant - unanimement attest� - de la n�cessit� de modifier tr�s progressivement et de mani�re suivie son cadre de vie sauf � risquer de nouvelles rechutes, du risque �lev� de passages � l'acte violents en cas d'interruption de son traitement, du fait que le recourant progresse et b�n�ficie d�j� d'all�gements et que d'autres sont d'ores et d�j� envisag�s, l'autorit� pr�c�dente n'a pas viol� le droit f�d�ral en consid�rant qu'un pronostic favorable permettant une lib�ration conditionnelle de la mesure ne pouvait �tre pos� en l'�tat et que le maintien de la mesure et sa prolongation pour une dur�e de trois ans ne violaient pas le principe de la proportionnalit�. Il n'en reste pas moins que la lib�ration conditionnelle devra �tre r�examin�e avant l'�ch�ance de cette p�riode et accord�e si les conditions en sont remplies (art. 62d al. 1 CP).
Le recours doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�. Les conclusions �taient vou�es � l'�chec. L'assistance judiciaire est d�s lors refus�e (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant supportera les frais, dont le montant sera fix� en tenant compte de sa situation financi�re d�favorable (art. 65 al. 1 et 66 al. 1 LTF).