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Timestamp: 2016-10-20 19:47:50+00:00
Document Index: 1198541

Matched Legal Cases: ['art. 17', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 28', 'art. 87', 'art. 17', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 28', 'art. 66', 'art. 68', 'ATF ', 'art. 64', 'art. 64']

9C_246/2013 (20.09.2013)
9C_246/2013 � � Arr�t du 20 septembre 2013
la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales, du 19 f�vrier 2013.
A.a.�J.________, n� en 1955, ma�on, s'est annonc� � l'Office cantonal genevois de l'assurance-invalidit� (ci-apr�s: l'office AI) le 2 octobre 2003 en raison des s�quelles incapacitantes d'un traumatisme de l'�paule gauche.
Se fondant sur une appr�ciation du dossier m�dical (cf. rapports de la doctoresse B.________, sp�cialiste en m�decine interne g�n�rale, et du docteur S.________, sp�cialiste en chirurgie, des 11 d�cembre 2003, 26 f�vrier 2004 et 10 mars 2005) par la doctoresse M.________, m�decin-conseil de son Service m�dical r�gional (SMR; rapport du 6 juin 2005), l'office AI a consid�r� que les affections retenues (cervicarthrose sur discopathie C5/C6, d�chirure transfixiante de la coiffe des rotateurs de l'�paule droite) emp�chaient la reprise de l'activit� habituelle mais avaient toujours permis l'exercice d'une activit� adapt�e. Il a refus� de prester (d�cision du 27 mars 2006).
A.b.�L'assur� a pr�sent� une seconde demande de prestations le 9 f�vrier 2009.
Sur la base des documents d�pos�s par l'int�ress� pour rendre plausible une aggravation de son �tat de sant� (analyses sanguines, ENMG, IRM, �chographie, etc.) et du compl�ment d'information r�colt� aupr�s de la doctoresse B.________ (cf. rapport du 5 mai 2009), le docteur V.________, m�decin-conseil du SMR, a r�fut� la p�joration all�gu�e au motif qu'un traitement m�dical bien conduit devait dissiper les pathologies observ�es (tendinite du sous-�pineux, syndrome du tunnel carpien, �tat d�pressif; rapport du 25 mai 2009). L'administration a refus� d'entrer en mati�re (projet de d�cision du 16 juin 2009 ent�rin� le 30 septembre suivant malgr� les objections soulev�es).
B.a.�Saisi d'un recours de J.________, concluant � l'entr�e en mati�re sur sa nouvelle requ�te de prestations, le Tribunal cantonal genevois des assurances (d�sormais la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales) l'a admis, a annul� la d�cision entreprise et a reconnu le droit de l'assur� � une rente enti�re d'invalidit� depuis le 1er f�vrier 2009 (jugement du 4 mai 2010). Ce jugement a �t� annul� par le Tribunal f�d�ral qui a retourn� le dossier aux premiers juges pour qu'ils r�alisent une expertise pluridisciplinaire et rendent un nouveau jugement (arr�t 9C_478/2010 du 25 mars 2011).
B.b.�La juridiction cantonale a mandat� les docteurs O.________, sp�cialiste en rhumatologie, et Z.________, sp�cialiste en psychiatrie, pour qu'ils mettent en oeuvre l'expertise ordonn�e. Le premier a diagnostiqu� une cervicarthrose C5/C6 marqu�e avec uncarthrose bilat�rale responsable du r�tr�cissement marqu� des trous de conjugaison, une discr�te tendinopathie du sus-�pineux droit, des brachialgies droites handicapantes entrant dans le cadre d'un syndrome douloureux chronique, une neuropathie ulnaire mod�r�e au coude droit et une maladie de Dupuytren de la main droite discr�te � mod�r�e (rapport du 22 juin 2012). Le second a �voqu� un �pisode d�pressif moyen sans syndrome somatique ind�pendant d'un syndrome douloureux persistant (rapport du 28 juin 2012). Les experts ont conjointement estim� que seuls les troubles psychiatriques entra�naient une diminution de la capacit� de travail dans une activit� adapt�e de l'ordre de 40%. Invit� � s'exprimer, l'office AI a consid�r� qu'il n'y avait pas lieu de retenir une baisse de la capacit� de travail et a conclu au rejet du recours (d�termination du 13 septembre 2012 fond�e sur l'avis de la doctoresse H.________, m�decin-conseil du SMR, du 11 septembre pr�c�dent). Pour sa part, l'int�ress� a contest� les conclusions des experts et demand� l'allocation d'une rente enti�re d'invalidit� (d�termination du 9 novembre 2012).
Le tribunal cantonal a rejet� le recours (jugement du 19 f�vrier 2013). Il a ent�rin� les conclusions du docteur O.________ mais a estim� que celles du docteur Z.________ quant � l'influence des troubles psychiatriques sur la capacit� de travail n'�taient pas convaincantes. Il a toutefois jug� qu'un compl�ment d'expertise n'�tait pas n�cessaire dans la mesure o�, m�me avec une incapacit� de travail de 40%, le taux d'invalidit� �valu� � 36% �tait insuffisant pour donner droit � une rente.
J.________ recourt contre ce jugement dont il requiert l'annulation concluant sous suite de frais et d�pens � la reconnaissance de son droit � une rente enti�re d'invalidit� d�s le 1er f�vrier 2009 ou au renvoi de la cause aux premiers juges pour qu'ils auditionnent la doctoresse B.________, proc�dent � un compl�ment d'expertise et rendent un nouveau jugement. Il sollicite en outre l'octroi de l'assistance judiciaire pour la proc�dure f�d�rale.
2.1.�Le litige porte sur le droit du recourant � une rente de l'assurance-invalidit� dans le cadre d'une nouvelle demande de prestations, singuli�rement sur le point de savoir si, par analogie avec l'art. 17 LPGA, on est en pr�sence, ou non, d'une modification sensible de l'�tat de sant� de celui-ci depuis la d�cision du 27 mars 2006 justifiant d�sormais l'attribution d'une rente. Eu �gard au dispositif du jugement entrepris, aux griefs de l'assur� ainsi qu'aux exigences de motivation de l'art. 42 al. 2 LTF (ATF 133 III 545 consid. 2.2 p. 550; Florence Aubry Girardin, Commentaire de la LTF, 2009, n� 25 ad art. 42 LTF), il convient d'examiner si le droit d'�tre entendu du recourant a �t� viol� pendant la proc�dure cantonale (cf. recours p. 7 ss), si les premiers juges ont proc�d� � une interpr�tation arbitraire des rapports d'expertise (cf. recours p. 9 sv.) et s'ils ont contrevenu � l'art. 28 LAI (cf. recours p. 10 sv.).
2.2.�Le jugement entrepris cite correctement la plupart des dispositions l�gales ou des principes jurisprudentiels n�cessaires � la r�solution du litige. Il suffit donc d'y renvoyer. On pr�cisera que lorsque l'autorit� administrative ou de recours entre en mati�re sur une nouvelle demande (art. 87 al. 4 RAI), elle doit proc�der de la m�me mani�re que dans les cas de r�vision au sens de l'art. 17 al. 1 LPGA (ATF 133 V 545 consid. 6 p. 546 ss) c'est-�-dire comparer les circonstances existant lorsque la nouvelle d�cision est prise avec celles qui existaient lorsque la derni�re d�cision reposant sur un examen mat�riel du droit � la rente est entr�e en force (ATF 133 V 108; 130 V 71) pour appr�cier si dans l'intervalle est intervenue une modification sensible du degr� d'invalidit� justifiant d�sormais l'octroi d'une rente.
3.1.�L'argumentation de l'assur�, selon laquelle la juridiction cantonale aurait viol� son droit d'�tre entendu en se r�f�rant � des expertises r�alis�es en l'absence d'interpr�te et en refusant d'entendre la doctoresse B.________, n'est pas fond�e. Si le droit � l'assistance d'un interpr�te d�coule effectivement de l'art. 29 Cst. (arr�t 2C_18/2007 du 2 juillet 2007 consid. 3.2 et les r�f�rences), il ressort en l'occurrence tr�s clairement des actes cantonaux d'instruction que les docteurs O.________ et Z.________ ont eu recours aux services d'un interpr�te pour effectuer leurs investigations. Par ailleurs, le droit d'�tre entendu n'emp�che aucunement le juge de mettre fin � l'instruction lorsque les preuves administr�es lui ont permis de se forger une conviction et que, proc�dant d'une mani�re non arbitraire � une appr�ciation anticip�e des preuves qui lui sont encore propos�es, il a la certitude qu'elles ne pourraient pas l'amener � modifier son avis (ATF 131 I 153 consid. 3 p. 157). Or, le tribunal cantonal n'a pas jug� utile d'auditionner la doctoresse B.________ d�s lors qu'il l'avait d�j� fait et que celle-ci n'avait �voqu� aucun �l�ment qui aurait �t� ignor� par les experts. Cette appr�ciation anticip�e de la preuve requise ne saurait �tre mise en doute par le fait que le caract�re fruste du recourant l'aurait emp�ch� de bien saisir les questions des experts et que seule la doctoresse B.________ serait capable de le comprendre d�s lors qu'il ne s'agit que d'une all�gation, non �tay�e, et que le docteur Z.________ �tait pleinement conscient de l'intelligence fruste de l'assur� et des difficult�s que cela pouvait engendrer dans la r�alisation des investigations. Il ne saurait donc �tre reproch� aux premiers juges d'avoir contrevenu au droit d'�tre entendu du recourant.
3.2.�Le recourant reproche �galement � la juridiction cantonale d'avoir fait preuve d'arbitraire en se r�f�rant � des rapports d'expertise qui ne contenaient pas de volet neurologique et en substituant sa propre opinion � celle de l'expert psychiatre lorsqu'elle a �cart� le caract�re incapacitant des affections psychiatriques diagnostiqu�es. Cet argument n'est pas plus fond� que le pr�c�dent. Si l'on peut certes douter de la comp�tence du tribunal cantonal � remettre en question l'ind�pendance de l'�pisode d�pressif moyen par rapport au syndrome somatoforme douloureux et � son impact sur la capacit� de travail, quoi qu'en dise le SMR, ce point peut rester ind�cis dans la mesure o� il a �t� constat� que, m�me avec une capacit� r�siduelle de travail de 40%, comme indiqu�e par le docteur Z.________, le taux d'invalidit� serait insuffisant pour donner droit � une rente. Or, cette constatation n'est en l'occurrence nullement contest�e. Les consid�rations de l'assur� relatives aux crit�res donnant au syndrome somatoforme douloureux persistant un caract�re invalidant n'y changent rien. On rel�vera de surcro�t que le docteur O.________ a proc�d� � un examen neurologique et a notamment retenu une neuropathie ulnaire au coude droit. On ne saurait d�s lors retenir une appr�ciation arbitraire des preuves.
3.3.�Le recourant soutient enfin qu'il n'a ni les capacit�s physiques, ni psychiques, ni intellectuelles pour exercer une autre activit� que celle de ma�on et que les premiers juges auraient d� lui reconna�tre sur la base des expertises judiciaires le droit � une rente enti�re sous peine de violer l'art. 28 LAI. Outre le fait que cette affirmation n'est nullement motiv�e, on rel�vera que celle-ci est clairement contraire aux �l�ments m�dicaux fondant le jugement cantonal qui n'a pas �t� valablement remis en cause. Le recours doit donc �galement �tre rejet� sur ce point.
Vu l'issue du litige, les frais judiciaires sont mis � la charge de l'assur� (art. 66 al. 1 LTF) qui ne peut pr�tendre des d�pens (art. 68 al. 1 LTF), d'autant moins que celui qui agit dans sa propre cause sans l'assistance d'un avocat n'y a en principe pas droit (ATF 133 III 439 consid. 4 p. 446 et les r�f�rences). L'assistance judiciaire lui est toutefois accord�e puisqu'il en remplit les conditions d'octroi (art. 64 al. 1 et 2 LTF) mais il est rendu attentif au fait qu'il devra rembourser la caisse du tribunal s'il devient ult�rieurement en mesure de le faire (art. 64 al. 4 LTF).
Les frais judiciaires arr�t�s � 800 fr. sont mis � la charge du recourant. Ils sont provisoirement support�s par la caisse du tribunal.