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Timestamp: 2016-10-23 07:57:38+00:00
Document Index: 208224583

Matched Legal Cases: ['art. 82', 'art. 106', 'art. 105', 'art. 105', 'art. 42', 'art. 107', 'art. 97', 'art. 109', 'art. 66']

9C_571/2011 (26.06.2012)
9C_571/2011
C.________, Espagne,
Assurance-invalidit� (nouvelle demande),
recours contre le jugement du Tribunal administratif f�d�ral, Cour III, du 6 juillet 2011.
que C.________, ressortissante espagnole n�e en 1954, m�nag�re ayant travaill� huit ans en Suisse, a sollicit� des prestations de l'assurance-invalidit� suisse par le truchement de l'Institut National Espagnol de la S�curit� Sociale (INSS) le 21 octobre 2008,
que le docteur K.________, service m�dical de l'Office de l'assurance-invalidit� pour les assur�s r�sidant � l'�tranger (ci-apr�s: l'office AI), a constat� que les documents m�dicaux produits pour �tayer la requ�te r�v�laient un lymphome non hodgkinien (trait� par radio- et chimioth�rapie, en r�mission compl�te), un diab�te de type 2 et une hypertension art�rielle que le docteur M.________, mandat� par l'INSS (cf. rapport du 4 f�vrier 2009), ne consid�rait pas comme incapacitants (rapport du 4 mars 2009),
que, sur cette base, l'office AI a rejet� la demande, au motif que les affections retenues ne restreignaient pas l'accomplissement des travaux habituels dans une mesure suffisante pour l�gitimer l'octroi d'une rente (d�cision du 8 mai 2009),
que l'assur�e a transmis de nouveaux documents m�dicaux le 25 septembre 2009, que l'office AI a trait�s comme une nouvelle requ�te de prestations,
que le docteur K.________ a estim� que les douleurs �pigastriques (trait�es favorablement avec un m�dicament diminuant l'acidit�) et le trouble de l'adaptation, avec r�action mixte anxieuse et d�pressive (qui ne justifie g�n�ralement pas d'incapacit� de travail de longue dur�e, particuli�rement pour une m�nag�re) annonc�s ne causaient pas d'emp�chement dans l'accomplissement des t�ches m�nag�res (rapport du 24 octobre 2009),
que l'administration n'est pas entr�e en mati�re sur la nouvelle demande, d�s lors que l'int�ress�e n'avait pas rendu plausible une modification de son �tat de sant� susceptible d'influencer son droit aux prestations (d�cision du 7 janvier 2010),
que C.________ a d�f�r� cette d�cision au Tribunal administratif f�d�ral, Cour III, concluant substantiellement � la reconnaissance de son droit � une rente d'invalidit�,
que l'office AI a conclu au rejet du recours,
que l'assur�e a d�pos� un nouveau rapport m�dical, qui ne faisait �tat d'aucun �l�ment inconnu d'apr�s le docteur L.________, service m�dical de l'administration (rapport du 3 septembre 2009),
que le tribunal saisi a d�bout� l'int�ress�e (jugement du 6 juillet 2011),
que C.________ recourt contre ce jugement dont elle sollicite implicitement la r�forme, reprenant les m�mes conclusions que pr�c�demment,
que, saisi d'un recours en mati�re de droit public (art. 82 ss LTF), le Tribunal f�d�ral a un pouvoir d'examen limit�, applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF) et statue sur la base des faits retenus par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF) mais peut rectifier ou compl�ter d'office l'�tat de fait du jugement entrepris si des lacunes ou des erreurs manifestes lui apparaissent aussit�t (art. 105 al. 2 LTF),
qu'il n'examine en principe que les griefs motiv�s (art. 42 al. 2 LTF) et ne peut aller au-del� des conclusions des parties (art. 107 al. 1 LTF),
que le recourant ne peut critiquer la constatation des faits importants pour le sort de l'affaire que s'ils ont �t� �tablis en violation du droit ou de fa�on manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF),
que le litige porte sur le droit � une rente de l'assurance-invalidit� dans le cadre d'une nouvelle demande de prestations, plus particuli�rement sur le point de savoir si la recourante a effectivement �chou� � rendre plausible une modification de sa situation m�dicale susceptible d'influencer son droit � une rente,
que l'acte attaqu� cite correctement les dispositions l�gales et les principes jurisprudentiels n�cessaires � la r�solution du litige de sorte qu'il suffit d'y renvoyer,
que la question de la recevabilit� du recours - dont on peut douter d�s lors que l'argumentation de l'assur�e reprend in extenso les griefs pr�sent�s en premi�re instance, en y int�grant n�anmoins quelques �l�ments nouveaux - peut rester ouverte dans la mesure o� ledit recours est manifestement infond�,
que la recourante reprend les critiques d�j� d�velopp�es contre la d�cision litigieuse en premi�re instance et reproche en plus aux premiers juges d'avoir confirm� la non-entr�e en mati�re sans avoir pris en consid�ration tous les diagnostics, tous les documents m�dicaux produits ou les effets et interactions des m�dicaments absorb�s, en particulier ceux destin�s au traitement de la pathologie psychiatrique,
que cette argumentation ne d�montre pas en quoi la juridiction de premi�re instance aurait constat� les faits d'une mani�re manifestement inexacte, fait preuve d'arbitraire ou viol� le droit f�d�ral en confirmant la d�cision de non-entr�e en mati�re,
que la reprise d'une argumentation (en l'occurrence, essentiellement le rappel du contenu de certains rapports m�dicaux [diagnostics et �valuation de l'incapacit� de travail; cf. recours, consid. �segundo� et �tercero�] et une interpr�tation personnelle de ces donn�es quant aux r�percussions des diagnostics sur la capacit� de travail [limitations anatomiques et fonctionnelles graves, progressives et d�finitives; modification de l'�tat de sant� avec des s�quelles irr�versibles emp�chant la r�alisation des plus �l�mentaires t�ches de la vie quotidienne; cf. recours, consid. �primero� et �cuarto�]) � laquelle il a d�j� �t� r�pondu ne constitue aucunement une critique du bien-fond� de la r�ponse apport�e, d'autant moins que l'auteur de cette r�ponse a pr�cis�ment expliqu� pourquoi il s'�tait fond� sur un rapport m�dical plut�t qu'un autre ou pourquoi il avait estim� que certains diagnostics n'avaient pas d'incidence sur la capacit� de travail (cf. jugement attaqu�, consid. 5.2 et 5.3),
que la recourante se contente pour le surplus d'affirmer d'une mani�re g�n�rale que le tribunal de premi�re instance n'aurait pas tenu compte de tous les �l�ments disponibles mais ne pr�cise pas quels sont ces �l�ments qui auraient erron�ment ou ill�galement �t� �cart�s,
que le recours est ainsi manifestement mal fond� et doit �tre rejet� selon la proc�dure simplifi�e pr�vue � l'art. 109 al. 2 let. a LTF, sans qu'il ne soit n�cessaire d'ordonner un �change d'�critures,
que, vu l'issue du litige, l'assur�e doit assumer les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF),
Lucerne, le 26 juin 2012