Source: https://wetten.overheid.nl/BWBV0006468/1874-02-14
Timestamp: 2018-10-15 10:19:49+00:00
Document Index: 73261854

Matched Legal Cases: ['art. 9', 'art. 9', "l'article 1", 'art. 1', 'art. 3', 'art. 1', 'art. 2', 'art. 9', 'art. 10', 'art. 9', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 3', 'art. 1', 'art. 2', 'art. 9', 'art. 10', 'art. 9', 'art. 9', 'art. 9']

wetten.nl - Regeling - Tractaat tussen het Koninkrijk der Nederlanden en het Koninkrijk België tot regeling der wateraftappingen uit de Maas, 's-Gravenhage, 12-05-1863 - BWBV0006468
Tractaat tussen het Koninkrijk der Nederlanden en het Koninkrijk België tot regeling der wateraftappingen uit de Maas, 's-Gravenhage, 12-05-1863Geldend van 14-02-1874 t/m heden
AANHANGSEL. EERSTENOTE EXPLICATIVE concernant les travaux, à exécuter dans le but d'améliorer la navigabilité de la Meuse entre Maestricht et Venlo, conformément à ce qui est stipulé à l'art. 9 du traité du 12 Mai 1863, relatif aux prises d'eau de la Meuse, et compris dans le tableau annexé à ce traité.
AANHANGSEL. TWEEDETABLEAU indiquant les travaux à exécuter dans le but d'améliorer la navigabilité de la Meuse entre Maestricht et Venlo, conformément à ce qui est stipulé à l'art. IX du traité du 12 Mai 1863, relatif aux prises d'eau de la Meuse.
AANHANGSEL. EERSTENOTA VAN TOELICHTING aangaande de uit te voeren werken tot verbetering van het vaarwater der rivier de Maas tusschen Maastricht en Venlo, naar aanleiding van het bepaalde bij art. 9 van het tractaat van 12 Mei 1863, betrekkelijk de wateraftappingen van deze rivier en vervat in de bij dit tractaat behoorende tabel.
AANHANGSEL. TWEEDETABEL aanwijzende de uit te voeren werken tot verbetering van het vaarwater der rivier de Maas tusschen Maastricht en Venlo, naar aanleiding van het bepaalde bij art. IX van het tractaat van 12 Mei 1863, betrekkelijk de wateraftappingen van die rivier.
Tractaat tussen het Koninkrijk der Nederlanden en het Koninkrijk België tot regeling der wateraftappingen uit de Maas
Sa Majesté le Roi des Pays-Bas, Grand Duc de Luxembourg, et
désirant régler d'une manière stable et définitive le régime des prises d'eau à la Meuse pour l'alimentation des canaux de navigation et d'irrigation, ont résolu de conclure un traité dans ce but, et ont nommé pour leurs plénipotentiaires:
Messire PAUL VAN DER MAESEN DE SOMBREFF, chevalier grand'croix de l'ordre du Nichan Iftihar de Tunis, son Ministre des Affaires Étrangères;
le Sieur JEAN RUDOLPHE THORBECKE, chevalier grand'croix de l'ordre du Lion Néerlandais, grand'croix de l'ordre Léopold de Belgique et de plusieurs autres ordres, son Ministre de l'Intérieur; et
le Sieur GÉRARD HENRI BETZ, son Ministre des Finances;
le Sieur ALDEPHONSE ALEXANDRE FÉLIX baron DU JARDIN, commandeur de l'ordre Léopold, décoré de la Croix de Fer, commandeur du Lion Néerlandais, chevalier grand'croix de la Couronne de Chêne, grand'croix et commandeur de plusieurs autres ordres, son Envoyé Extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire près Sa Majesté le Roi des Pays-Bas,
lesquels, après avoir échangé leurs pleins pouvoirs, trouvés en bonne et dûe forme, ont arrêté les articles suivants.
Il sera construit sous Maestricht au pied du glacis de la forteresse une nouvelle prise d'eau à la Meuse, qui constituera la rigole d'alimentation pour tous les canaux situés en aval de cette ville, ainsi que pour les irrigations de la Campine et des Pays-Bas.
L'écluse n°. 19 à Hocht sera supprimée et remplacée par une nouvelle écluse, à établir dans le Zuidwillemsvaart en amont de la rigole stipulée à l'article 1.
La partie du canal comprise entre l'écluse de Hocht et la nouvelle écluse, sera élargie et approfondie, de manière à offrir la même capacité et le même tirant d'eau que la partie du bief comprise entre l'écluse n°. 19 à Hocht et l'écluse n°. 18 à Bocholt.
Le niveau de flottaison de la partie du canal entre Maestricht et l'écluse n°. 18 à Bocholt sera élevé, de manière à ce que l'écoulement des quantités d'eau désignées dans les artt. 4 et 5 du présent traité, puisse avoir lieu sans que la vîtesse moyenne du courant, mesurée dans l'axe du canal, dépasse un maximum de 25 à 27 centimètres par seconde.
La quantité d'eau à puiser à la Meuse, est fixée comme suit:
a. lorsque la hauteur des eaux de la Meuse se trouve au dessous de l'étiage de cette rivière, dix (10) mètres cubes par seconde;
b. lorsque ces eaux sont à l'étiage ou au dessous, sept et demi (7½) mètres cubes par seconde du quinze (15) Octobre au vingt (20) Juin, et six (6) mètres cubes du vingt et un (21) Juin au quatorze (14) Octobre.
La hauteur de l'étiage variant actuellement entre les cotes de 30 et 40 centimètres au dessus du zéro de l'échelle du pont de Maestricht, correspond à un minimum de tirant d'eau entre Maestricht et Venlo de soixante-dix (70) centimètres.
Dans le courant de l'année, après la ratification du présent traité, il sera placé à l'embouchure de la nouvelle prise d'eau, à construire près de Maestricht du côté de la Meuse, une échelle où sera marquée, de commun accord, une cote correspondant à la hauteur de l'eau à l'échelle du dit pont, indiquant alors l'étiage.
En conséquence de ce qui précède, il ne sera pas fait usage de la prise d'eau à la Meuse à Hocht à partir de l'achèvement de la rigole mentionnée à l'art. 1.
Sur le volume de dix (10) mètres cubes d'eau puisé à la Meuse à Maestricht, il sera attribué aux canaux et aux irrigations des Pays-Bas, deux (2) mètres cubes par seconde à déverser par l'écluse n°. 17 à Loozen. Cette quantité de deux (2) mètres cubes sera réduite à un et demi (1,50) mètre cube aussitôt que le volume d'eau puisé à Maestricht, sera diminué conformément â ce qui est stipulé à l'article précédent.
Il sera loisible au Gouvernement des Pays-Bas d'augmenter le volume d'eau à puiser à la Meuse à Maestricht, sans que toutefois par là la vîtesse du courant dans le canal puisse excéder les limites fixées à l'art. 3. Ce surplus sera également déversé par l'écluse n°. 17 à Loozen.
[Vervallen per 14-02-1874]
Le Gouvernement Belge laissera ou rendra à leur cours naturel les ruisseaux et courants d'eau qui, ayant leur source en Belgique, se dirigent vers le territoire Néerlandais.
Les Hautes Parties contractantes prendront les mesures nécessaires pour prévenir, autant que possible, les chômages des canaux de Liège à l'écluse n°. 17 à Loozen.
Aucun abaissement des niveaux de flottaison ordinaires de ces canaux ne pourra avoir lieu qu'après entente préalable entre les deux Gouvernements.
Dans le but d'améliorer la navigabilité de la Meuse entre Maestricht et Venlo, les Hautes Parties contractantes feront exécuter dans cette partie de la rivière, pendant neuf années consécutives, commençant en 1864, les travaux indiqués dans le tableau et la note explicative joints au présent traité, jusqu'à concurrence d'une somme de 100,000 florins par an.
Un tiers de cette somme sera payé par les Pays-Bas, et deux tiers par la Belgique.
Les projets définitifs de ces travaux à exécuter annuellement seront dressés, de commun accord, par les fonctionnaires désignés à cet effet, et soumis à l'approbation des deux Gouvernements.
Les travaux projetés et arrêtés conformément à ce qui précède, seront exécutés par les soins des agents du Gouvernement sur le territoire duquel ils seront situés.
L'entretien de ces travaux après leur achèvement, sera à la charge du Gouvernement sur le territoire duquel ils sont établis.
La construction de la nouvelle prise d'eau à Maestricht, mentionnée dans l'art. 1, ainsi que l'exécution des travaux nécessaires pour satisfaire aux stipulations de l'art. 2, auront lieu à frais communs.
Les projets de ces travaux seront arrêtés et exécutés de la manière indiquée dans l'art. 9 pour les travaux de la Meuse.
Toutefois il est entendu que le total des dépenses à la charge du Gouvernement Belge, d'après les stipulations des artt. 9 et 10, n'excédera pas la somme de 900,000 florins.
Si dans la suite le Gouvernement des Pays-Bas jugeait utile d'exécuter ou de laisser exécuter des travaux rendant nécessaire l'augmentation du volume d'eau à puiser à la Meuse à Maestricht, tel qu'il est fixé dans le présent traité, le concours du Gouvernement Belge aux mesures nécessaires pour assurer l'écoulement des eaux par le Zuidwillemsvaart sera réglé entre les deux Gouvernements.
Par extension des dispositions de l'art. 10 de la convention du 8 Août 1843, aucun ouvrage qui serait de nature à modifier le courant et par là à nuire à la rive opposée, ne pourra être construit à une distance de moins de 150 mètres du thalweg de la Meuse, là où elle forme limite, que de commun accord entre les deux Hautes Parties contractantes.
Les Hautes Parties contractantes s'engagent à faire exécuter les ouvrages indiqués aux artt. 1, 2 et 6 avant le premier Janvier 1866, ou plus tôt, si faire se peut.
Immédiatement après l'achèvement de ces ouvrages, il sera donné suite aux stipulations des artt. 3, 4, 5, 6 et 7.
Jusqu'à cet achèvement, l'alimentation des canaux et des irrigations aura lieu conformément à ce qui s'est fait pendant les deux dernières années.
Le présent traité sera ratifié et les ratifications en seront échangées à La Haye, dans le délai de quatre mois ou plus tôt, si faire se peut.
En foi de quoi les plénipotentiaires susdits l'ont signé et y ont apposé leur cachet.
Fait à La Haye, le douze Mai mil huit-cent soixante-trois.
(L. S.) (Get.) P. VAN DER MAESEN DE SOMBREFF.
(Get.) THORBECKE.
(Get.) G. H. BETZ.
(L. S.) (Get.) baron DU JARDIN.
EERSTE AANHANGSEL.. NOTE EXPLICATIVE concernant les travaux, à exécuter dans le but d'améliorer la navigabilité de la Meuse entre Maestricht et Venlo, conformément à ce qui est stipulé à l'art. 9 du traité du 12 Mai 1863, relatif aux prises d'eau de la Meuse, et compris dans le tableau annexé à ce traité.
Comme base des travaux à exécuter est adopté le système de régularisation des rivières, suivi pendant les dernières années, tant pour la Meuse que pour les autres grandes rivières dans le royaume des Pays-Bas.
Ce système comprend trois genres de travaux différents, à savoir:
1°. La fermeture des faux bras, qui donnent lieu à une dispersion nuisible des basses eaux, de manière que celles-ci soient contenues dans un seul chenal, tant qu'elles ne dépassent pas leur hauteur moyenne.
2°. Le rétrécissement de ce chenal partout où il a une trop grande largeur pour permettre une profondeur suffisante en rapport avec le régime de la rivière.
3°. Le rétrécissement ou la régularisation du lit de la rivière par moyen de digues ou de rives artificielles, partout où sa trop grande largeur donne lieu à une dispersion ou à un courant nuisibles des hautes eaux.
Les travaux du premier genre sont, pour ce qui regarde la Meuse, déjà executés en partie.
A différents endroits la fermeture des faux bras a en même temps donné lieu à former des chemins de halage, qui, submersibles pendant les hautes eaux, sont néanmoins d'une grande utilité pour la navigation, tant que les eaux se trouvent à leur hauteur ordinaire ou moyenne.
Tous les travaux nécessaires pour la fermeture des faux bras qui existent encore sont compris dans le tableau mentionné ci-dessus.
Comme largeur normale du chenal de la Meuse est adopté de Maestricht à Ruremonde 100 mètres, s'élargissant de là à Venlo jusqu'à 120 mètres.
Le principe qu'on a en vue en adoptant cette largeur normale est d'obtenir autant que possible un maximum de profondeur en rapport avec la capacité de la rivière et une pente regulière sur toute la longueur.
Cette harmonie entre les éléments du régime de la rivière ne peut être obtenue qu'en consultant l'expérience à acquérir.
Après que le chenal sera rétréci jusqu'à la largeur normale, soit par moyen de travaux longitudinaux, soit par moyen d'épis transversaux, il est nécessaire de lui donner un fond régulier d'une profondeur suffisante.
Si le fond est mobile, cette régularité du chenal se formera de soi-même, par suite de l'augmentation de la vîtesse du courant, qui sera la conséquence du rétrécissement.
En général le gravier qui couvre le fond de la Meuse est trop fort pour pouvoir compter sur un approfondissement naturel.
Ordinairement un draguage sera nécessaire à cette fin.
Cependant dès qu'il s'agit de draguage, la plus grande prudence doit être observée.
Le fond de la Meuse forme une suite continue de bassins ou biefs séparés entre eux par des barres, formant en quelque sorte des barrages naturels.
En enlevant ces barres à la drague à une trop grande profondeur, on risque un abaissement de niveau du bassin ou bief supérieur, et de faire produire par Ià dans ce bief un ou plusieurs nouveaux bas-fonds, souvent plus nuisibles que celui qui a été enlevé.
Le but du draguage doit être exclusivement de former un chenal régulier, nayant que la profondeur nécessaire pour obtenir le tirant d'eau désiré.
Les draguages faits jusqu' ici à la Meuse sont appliqués d'après ce principe, qu'on a également eu en vue pour les travaux indiqués au tableau.
L'expérience démontrera si avec la largeur adoptée on peut maintenir la profondeur et la régularité du chenal obtenues par le draguage.
Si c'est réellement le cas, il sera démontré par là qu'on a obtenu en effet l'harmonie désirée.
Si au contraire la régularité voulue ne peut se maintenir, on en déduira que le rétrécissement n'est pas convenable.
Il faudra alors rétrécir de nouveau le chenal, ou bien le lit entier, conformément à ce qui sera indiqué plus tard.
Il se peut néanmoins qu'après que le fond gravier à été enlevé, le chenal continue à s'approfondir par suite de la vitesse du courant.
Dans ce cas on peut admettre que le rétrécissement a été trop fort. Il faudra alors ou enlever une partie des travaux de rétrécissement, ou bien augmenter la largeur de fond du chenal.
Pour qu'un chenal, formé dans les conditions prescrites, se conserve sans altération, il est essentiel d'avoir égard à l'état des rives en amont.
Le défaut d'entretien des rives doit être considéré comme la principale cause du mauvais état de la rivière, qui existait jadis généralement et qui existe encore aujourd'hui à différents endroits.
Différents ouvrages de défense sont compris dans le tableau, dans le but de conserver les rives et de prévenir des érosions, qui pourraient donner lieu à des attérissements.
Il n'est pas toujours possible de donner au chenal la direction du courant des hautes eaux. C'est principalement le cas aux endroits où la rivière formait différents bras, dont il n'en est conservé qu'un seul dans l'intérêt d'une navigation régulière.
Des attérissements peuvent alors se former pendant les hautes eaux, qui, se dispersant trop ou ne suivant plus la direction du chenal, y donnent lieu à une diminution de vîtesse du courant.
Dans ces cas il est nécessaire de fermer entièrement les faux bras jusqu'à la hauteur des rives en amont et en aval, par moyen de digues, qui ne sont submergés qu'après le débordement général de la rivière.
A différents endroits les rives sont trés basses, de sorte que même pendant les hautes eaux ordinaires le lit de la rivière a une largeur disproportionnée. Ceci donne également lieu a une diminution de vîtesse du courant dans le chenal, de sorte qu'elle ne suffit plus pour en balayer convenablement le fond.
Pour obvier à cet inconvénient, il est nécessaire de construire dans le lit de la rivière des digues ou rives artificielles, dans la direction des hautes eaux, à une distance convenable du thalweg et dont la hauteur correspond à celle des rives naturelles ordinaires.
Quelques-uns des travaux de ce genre sont compris dans le tableau.
Ils devront faire plus spécialement partie d'une série de travaux à exécuter plus tard, si, après l'achèvement de ceux indiqués au traité, l'amélioration de la navigabilité de la Meuse était continuée.
Aux endroits où des rétrécissements sont considérés comme nécessaires du côté où se trouve le chemin de halage, et où les épis transversaux pourraient gêner le halage, sont proposées des jetées longitudinales. Ces jetées faciliteront en même temps le halage, tant que les eaux n'auront pas surpassé leur hauteur moyenne.
Les épis et jetées ou barrages proposés seront construits en fascinage couverts et enrochés de moëllons, comme il est usité pour les ouvrages exécutés pendant les dernières années à la Meuse.
La dépense indiquée au tableau comprend les frais nécessaires pour couvrir et enrocher convenablement les ouvrages, de sorte qu'ils peuvent être considérés comme entièrement achevés, sans avoir besoin d'être renforcés durant l'entretien immédiatement après l'achèvement.
Dans la supposition que l'exécution de travaux si considérables donnera lieu à un exhaussement du prix des matériaux et des journées, ces prix sont augmentés dans le calcul de la dépense de 10 pour cent.
Il est à prévoir qu'après l'exécution des travaux indiqués au tableau, la nécessité se présentera d'en construire differents autres ou qui en seront la conséquence, et qui pour le moment ne paraissent pas encore nécessaires.
Dans le but de pourvoir à cette éventualité, nne somme d'environ neuf pour cent à été ajoutée à la dépense pour travaux imprévus.
Dans cette somme sont également compris les frais extraordinaires pour la surveillance de l'exécution des travaux.
L'ordre d'exécution des travaux devra être réglé ultérieurement de commun accord; cependant il serait utile d'exécuter en premier lieu les draguages proposés aux endroits où les ouvrages de rétrécissement ont déjà été faits les années précédentes.
On obtiendra par là pendant la première année des résultats immédiats.
Vu la présente Note explicative pour être annexée au traité du 12 Mai 1863 (article 9) relatif aux prises d'eau de la Meuse.
(Signé) P. VAN DER MAESEN DE SOMBREFF.
” THORBECKE.
” G. H. BETZ.
(Signé) Baron DU JARDIN.
TWEEDE AANHANGSEL.. TABLEAU indiquant les travaux à exécuter dans le but d'améliorer la navigabilité de la Meuse entre Maestricht et Venlo, conformément à ce qui est stipulé à l'art. IX du traité du 12 Mai 1863, relatif aux prises d'eau de la Meuse.
N°. d'ordre.
DÉSIGNATION des LOCALITÉS.
Indication par rapport aux lignes kilométriques. (*)
Travaux d'amélioration à exécuter.
Espèce et nombre.
Longueur approximative.
En amont de Smeermaas, commune de Oud-Vroenhoven (rive gauche) et Bergharen (rive droite).
Une jetée longitudinale reliant entre eux et à la rive 1er et 4me epi existants.
f 21 500
(*) Les lignes kilométriques sont celles indiquées sur la carte lithographiée de la Meuse.
Élargissement du chenal, par moyen de draguage.
Une jetée longitudinale et le prolongement de quatre épis.
f 41 500
En aval de la prise d'eau à Hocht, commune de Lanaeken (R. G.) et de Bergharen et Itteren (R. D.)
Six épis perpendiculaires.
Neuf ” ”
Une jetée longitudinale.
Deux ouvrages de défence contre la rive.
f 46 800
En aval de Vuil-Wames, commune de Geulle (R. D.) et Uyckhoven(R. G.)
Un ouvrage de défense contre la rive droite.
f 22 500
Vis- à-vis de Daal-Uyckhoven, commune d' Uyckhoven (R. G) et de Geulle (R. D.).
Cinq épis perpendiculaires.
f 1 800
Élargissement du chenal par moyen de draguage.
f 5 800
A Elsloo (R. D.) vis-à-vis de Hal, commune de Boorsheim (R. G.)
Un épi longitudinal.
f 14 250
f 21 750
A l'endroit dit Kleine en Groote Meers, commune d'Elsloo (R.D.) et Gen. Heuth, commune de Mechelen (R. G.)
XXVII-XXXI.
Treize ” ”
En aval de Maasband, commune de Steyn (R. D.), vis-à-vis de Maselhoven, commune de Leuth (R. G.).
XXXII-XXXIV.
Onze épis perpendiculaires.
Quatre épis perpendiculaires.
Au passage d'eau à Berg, commune d'Urmond (R. D.), vis-à-vis de la commune de Meeswyk (R.G.).
f 4 200
f 22 400
Au château d'Obbicht (R. D.), vis-à-vis de Negenoord, commune de Stockhem (R. G.).
f 10 500
Trois épis perpendiculaires.
f 18 300
A l'île d'Elba, commune de Grevenbicht (R. D.) et de Stockhem (R. G.).
Élargissement du chenal en trois endroits différents par moyen de draguage.
Une jetée longitudinale à l'extrémité de l'île.
f 26 000
Au Molengriend, commune de Grevenbicht (R. D), commune de Rothem (R. G.).
Un ouvrage de défense le long de la rive droite.
f 5 250
f 8 250
Au Kogge, commune d'Eelen (R. G.), vis-à-vis de Horisser Koeweide, commune de Grevenbicht (R. D.).
Une digue ayant la hauteur de la rive, derrière la jetée longitudinale existante.
f 20 000
A Danielsweerd, commune de Grevenbicht (R. D.) et d'Eelen (R. G.).
f 3 250
Exhaussement de la rive gauche par moyen d'une digue.
f 19 000
A Visschersweerd, commune de Roosteren (R. D.), vis-à-vis de Heppeneert, commune d'EeIen (R.G.).
XLVI-XLVIII.
Une digue reliant l'île dite le Steen à la rive gauche.
f 8 000
Une digue reliant l'île dite le Weertje à la rive droite.
Deux épis perpendiculaires.
A l'endroit dit Kokelert, commune de Roosteren (R. D) en aval de Heppeneert, commune d'Eelen (R. G.).
XLVIII-XLIX.
Cinq ” ”
Un ” longitudinal.
f 13 000
A la maison Zeger, commune de Maeseyck (R. G.), commune de Roosteren (R. D.).
LI-LII.
Six ” ”
En aval de Contelmo, commune d'Ohe et Laak (R. D), vis-à-vis de Aldeneyck, commune de Maeseyck (R. G.).
Huit épis perpendiculaires.
f 8 500
En amont de l'embouchure du Boschbeek, à l'endroit dit à l'Alouette, commune de Maeseyck (R. G.), commune d'Ohe et Laak (R. D.).
Une jetée longitudinale en prolongement de celle qui existe.
f 18 200
Au Cheval blanc, commune d'Ophoven (R. G.) vis-à-vis du chateau de Walburg, commune d'Ohe et Laak (R. D.).
Élargissement du chenal par moyen de draguage en amont du Cheval blanc.
Six épis perpendiculares.
Deux ” ”
Élargissement du chenal par moyen de draguage vis-à-vis de la briquetterie.
A Stevensweert (R. D.) vis-à-vis de Kessenich (R. G.).
Une jetée longitudinale en amont de Stevensweert.
Élargissement du chenal.
Une jetée longitudinale en aval de la ville.
Deux jetées longitudinales en aval de la ville.
En amont de l'endroit dit Wolfsgat, commune de Thorn (R. G.) Stevensweert (R. D.).
LX-LXI.
f 14 400
Une ” ”
La fermeture d'un faux bras par moyen d'un barrage.
En amont de Maasbracht (R. D.) vis-à-vis de l'endroit dit Engel, commune de Wessem (R.G.).
Un ouvrage de défense contre la rive.
Un épi perpendiculaire.
Le prolongement de deux épis existants.
f 12 300
En avant de Maesbracht (R. D.) jusqu'au passage d'eau de Wessem (R. G.)
LXIV-LXV.
f 18 700
Prolongement d'une digue existante.
Une jetée longitudinale et digue devant la rive.
Un ouvrage de défense.
Élargissement du chenal près du passage d'eau.
En amont du château d'Oosden, commune de Linne (R. G.).
f 9 200
En aval du château d'Oosden, commune de Linne (R. G.).
LXVIII-LXIX.
Sept épis perpendiculaires.
f 7 500
A l'embouchure du Maesbrachterbeek, commune de Linne (R. G.).
Une jetée longitudinale terminée par un épi transversal.
A Meerum, vis-à-vis et en aval du Mosterdgreend, commune de Herten (R. D.) Linne (R. G.).
LXXII-LXXIII.
Un barrage submersible, au faux bras en amont de l'Isabelle-greend.
Une jetée longitudinale et un épi transversal.
Deux jetées longitudinales et cinq épis transversaux.
f 23 800
De l'endroit dit Isabellegreend jusqu'à la Vieille Meuse, en aval du passage d'eau d'Ool, commune de Herten (R. D.) et Beegden (R. G.).
LXXIV-LXXVI.
Une digue destinée à former jusqu'à la hauteur des rives la rigole à droit de l'Isabellegreend.
Une jetée longitudinale en un épi transversal.
Une jetée longitudinale en aval de l'Isabellegreend.
Une jetée Iongitudinale.
Un épi transversal.
Élargissement du chenal moyen de draguage.
f 43 500
En aval de Ruremonde à l'endroit dit Aanwas (R. G.).
A l'endroit dit Lisbonne, commune de Ruremonde (R. D.).
LXXX-LXXXI.
Une jetée longitudinale en prolongement de la jetée existante.
f 11 200
En amont de Buggenum (R. G.).
Au passage d'eau de Buggenum (R. G.)
f 2 600
f 7 600
En aval d'Asselt, commune de Swalmen (R. D.) et Neer (R. G.) à l'endroit dit Wynardenhof.
LXXXVI-LXXXVIII.
f 53 100
A l'embouchure du canal de Neer-Kessel, commune de Neer et de Kessel (R. G.)
XC-XCI.
A l'endroit dit Kesseleyck commune de Kessel, en amont du village (R. G.).
XCII-XCV.
f 3 100
Douze épis perpendiculaires.
Sept ” ”
Un ouvrage de défense contre la rive gauche (bleeslaag).
Cinq épis perpendiculaires en aval du passage d'eau.
f 40 700
Commune de Belfeld (R. D.) en amont du village.
XCIX-C.
Un épi longitudinal et cinq épis perpendiculaires.
f 6 400
En aval du passage d'eau de Baarlo, commune de Maasbree (R. G.).
f 3 600
Un ouvrage de défense de la rive (bleeslaag).
f 8 400
Au moulin de Blerick, commune de Maasbree (R. G.), commune de Tegelen (R. D.).
CIV-CV.
Une jetée longitudinale reliant entr'eux et à la rive les épis existants.
f 14 500
Trois travaux de défense de la rive (bleeslaag).
f 34 700
Au village de Blerick, commune de Maasbree (R. G.)
f 4 600
En amont du pont du chemin de fer à Venlo (R. D.).
f 4 400
Travaux imprévus, frais extraordinaires de surveillance etc.
f 900 000
Vu le présent tableau pour être annexé au traité du 12 Mai 1863 (art. IX) relatif aux prises d'eau de la Meuse.
(Signé) P VAN DER MAESEN DE SOMBREFF.
(Signé) Bon. DU JARDIN.
Zijne Majesteit de Koning der Nederlanden, Groot-Hertog van Luxemburg, en Zijne Majesteit de Koning der Belgen, wenschende op duurzame en afdoende wijze regelen te stellen voor de wateraftappingen van de Maas ten behoeve der voeding van de scheepvaart- en bevloeijingskanalen, hebben besloten te dien einde een tractaat aan te gaan, en tot hunne gevolmagden benoemd:
jhr PAUL VAN DER MAESEN DE SOMBREFF, ridder-grootkruis van de orde van den Nichan Iftihar van Tunis, Hoogstdeszelfs Minister van Buitenlandsche Zaken;
den heer JOHAN RUDOLF THORBECKE, ridder-grootkruis van de orde van den Nederlandschen Leeuw, grootkruis van de Leopoldsorde van Belgie en van verschillende andere orden, Hoogstdeszelfs Minister van Binnenlandsche Zaken; en
den heer GERARD HENDRIK BETZ, Hoogstdeszelfs Minister van Financien;
en Zijne Majesteit de Koning der Belgen:
den heer ALDEPHONSE ALEXANDER FELIX baron DU JARDIN, kommandeur der Leopoldsorde, versierd met het IJzeren Kruis, kommandeur der orde van den Nederlandschen Leeuw, ridder-grootkruis der orde van de Eikenkroon, grootkruis en kommandeur van verschillende andere orden, Hoogstdeszelfs buitengewoon gezant en gevolmagtigd Minister bij Zijne Majesteit den Koning der Nederlanden;
dewelke, na hunne in behoorlijken vorm bevonden volmagten te hebben uitgewisseld, de volgende artikelen hebben vastgesteld.
Er zal beneden Maastricht, aan den voet van het glacis der vesting, eene nieuwe prise d'eau aan de Maas worden gemaakt, die tot voedingskanaal zal strekken voor alle beneden die stad gelegen kanalen, zoowel als voor de bevloeijingen in de Kempen en in Nederland.
De sluis n°. 19 te Hocht zal opgeruimd worden en vervangen door eene nieuwe sluis, te maken in de Zuidwillemsvaart, boven het in art. 1 genoemde voedingskanaal.
Het gedeelte van het kanaal tusschen de sluis te Hocht en de nieuwe sluis zal zoodanig worden verbreed en verdiept, dat hetzelfde afvoervermogen en dezelfde diepgang worde verkregen als op het gedeelte van het pand tusschen de sluis n°. 19 te Hocht en de sluis n°. 19 te Bocholt.
Het peil voor den waterspiegel van het gedeelte van het kanaal tusschen Maastricht en de sluis n°. 18 te Bocholt zal zoodanig worden verhoogd, dat de afstrooming der hoeveelheden water, vermeld in de artt. 4 en 5 van het tegenwoordig tractaat, kunne geschieden zonder dat de middelbare snelheid van den stroom, gemeten in de as van het kanaal, een maximum van 25 tot 27 duim per seconde te boven ga.
De hoeveelheid van het aan de Maas af te tappen water word vastgesteld als volgt:
a. wanneer de waterstand op de Maas boven het vaarpeil der rivier is, 10 kub. el per seconde;
b. wanneer de waterstand gelijk met het vaarpeil of daarbeneden is, 7½ kub. el per seconde van den 15den October tot den 20sten Junij, en 6 kub. el van den 21sten Junij tot den 4den October.
De hoogte van het vaarpeil, thans afwisselend tusschen de merken van 30 en 40 duim boven de nul der peilschaal aan de brug te Maastricht, komt overeen met een minimum van diepgang tusschen Maastricht en Venlo van 70 duim.
Binnen een jaar na de bekrachtiging van het tegenwoordig tractaat, zal aan den mond der nieuwe, bij Maastricht aan te leggen prise d'eau, aan de zijde der Maas, eene peilschaal worden geplaatst, waarop met gemeen overleg een merk zal worden gesteld, overeenkomende met den waterstand aan de peilschaal bij bovengemelde brug, dat dan het vaarpeil aanwijst.
Ten gevolge van het voorafgaande zal, te rekenen van de voltooijing van het in art. 1 vermelde voedingskanaal, geen gebruik meer worden gemaakt van de prise d'eau aan de Maas te Hocht.
Van de 10 kub. el water, aan de Maas te Maastricht afgetapt, zal voor de kanalen en voor de bevloeijing in Nederland worden bestemd 2 kub. el per seconde, door te laten aan de sluis n°. 17 te Loozen.
Deze hoeveelheid van 2 kub. el wordt verminderd tot 1,50 kub. el, zoodra de te Maastricht afgetapte watermassa verminderd wordt, overeenkomstig het bepaalde in het vorig artikel. Het zal aan de Nederlandsche Regering vrijstaan, de hoeveelheid water, aan de Maas te Maastricht af te tappen, te vermeerderen, zonder dat daardoor de snelheid van den stroom in het kanaal de in art. 3 gestelde grenzen moge overschrijden.
Dit meerdere water zal evenzeer worden doorgelaten aan de sluis n°. 17 te Loozen.
De Belgische Regering zal aan de beken en waterleidingen, die, haren oorsprong in Belgie hebbende, naar het Nederlandsch grondgebied vloeijen, haren natuurlijken loop laten of teruggeven.
De Hooge contracterende Partijen zullen de noodige maatregelen nemen om, zooveel mogelijk, de stremming door aftapping van de kanalen van Luik tot de sluis n°. 17 te Loozen te voorkomen.
Geene verlaging dezer kanalen beneden het gewoon vaarpeil zal mogen geschieden, dan na voorafgaand overleg tusschen de beide Regeringen.
Ten einde de bevaarbaarheid der Maas tusschen Maastricht en Venlo te verbeteren, zullen de Hooge contracterende Partijen op dit gedeelte der rivier gedurende negen achtereenvolgende jaren, te beginnen met 1864, de werken doen uitvoeren, aangewezen in den staat en in de toelichtende nota, bij het tegenwoordig tractaat gevoegd; en zulks ten beloope van eene som van f 100 000 per jaar.
Een derde dezer som komt ten laste van Nederland en twee derden ten laste van Belgie.
De eind-ontwerpen dezer jaarlijks uit te voeren werken zullen, met gemeen overleg, door de daartoe aan te wijzen ambtenaren worden opgemaakt, en aan de goedkeuring der beide Regeringen onderworpen.
De aldus ontworpen en vastgestelde werken zullen worden uitgevoerd door de zorg der beambten van de Regering op wier grondgebied zij gelegen zijn.
Het onderhoud dier werken na hunne voltooijing komt ten laste der Regering op wier grondgebied zij zijn aangelegd.
De aanleg der nieuwe prise d'eau te Maastricht, vermeld in art. 1, zoowel als de uitvoering der werken, noodig ter voldoening aan de bepalingen van art. 2, geschiedt voor gemeenschappelijke rekening.
De ontwerpen voor deze werken zullen worden vastgesteld en uitgevoerd op de wijze, in art. 9 voor de werken aan de Maas voorgeschreven.
Intusschen wordt verstaan dat het totaal bedrag der uitgaven, die, krachtens de bepalingen der artt. 9 en 10, ten laste der Belgische Regering komen, niet de som van f 900 000 zal te boven gaan.
Indien in het vervolg de Nederlandsche Regering het nuttig mogt oordeelen werken uit te voeren of te laten uitvoeren, waardoor eene vermeerdering van de hoeveelheid te Maastricht aan de Maas af te tappen water, zoo als die in het tegenwoordig tractaat is vastgesteld, noodig mogt worden, zal de medewerking van de Belgische Regering tot de vereischte maatregelen, om de afstrooming van het water door de Zuidwillemsvaart te verzekeren, tusschen de beide Regeringen worden geregeld.
Met uitbreiding der bepalingen van art. 10 der conventie van 8 Augustus 1843, zal geen werk, dat invloed zou kunnen uitoefenen op den stroom en daardoor den tegenover liggenden oever benadeelen, op een afstand van minstens 150 el uit den thalweg van de Maas, waar zij de grensscheiding vormt, mogen worden aangelegd, dan met gemeen goedvinden der beide Hooge contracterende Partijen.
De Hooge contracterende Partijen verbinden zich, de in de artt. 1, 2 en 4 omschreven werken vóór den 1sten Januarij 1866, of zoo mogelijk vroeger, te doen uitvoeren.
Onmiddellijk na de voltooijing dezer werken zal aan de bepalingen der artt. 3, 4, 5, 6 en 7 gevolg worden gegeven.
Tot die voltooijing zal de voeding der kanalen en der bevloeijingen plaats hebben op dezelfde wijze, als zulks is geschied gedurende de twee laatste jaren.
Het tegenwoordig tractaat zal bekrachtigd en de bekrachtigingen zullen te 's Gravenhage uitgewisseld worden, binnen verloop van vier maanden of, zoo mogelijk, vroeger.
Ter oorkonde waarvan de bovengenoemde gevolmagtigden het geteekend en met hun cachet bezegeld hebben.
Gedaan te 's Gravenhage, den twaalfden Mei achttien honderd drie en zestig.
(Get.) P. VAN DER MAESEN DE SOMBREFF.
( ” ) THORBECKE.
( ” ) BETZ.
(Get.) Bn. DU JARDIN.
EERSTE AANHANGSEL.. NOTA VAN TOELICHTING aangaande de uit te voeren werken tot verbetering van het vaarwater der rivier de Maas tusschen Maastricht en Venlo, naar aanleiding van het bepaalde bij art. 9 van het tractaat van 12 Mei 1863, betrekkelijk de wateraftappingen van deze rivier en vervat in de bij dit tractaat behoorende tabel.
Als grondslag der uit te voeren werken is aangenomen het stelsel van normalisering der rivieren, dat in de laatste jaren zoowel voor de Maas als voor de overige Nederlandsche hoofdrivieren gevolgd is.
Dit stelsel bevat drie verschillende soorten van werken, te weten:
1°. het beperken der rivier, tot de hoogte van middelbaar water, in eene enkele geul door het afsluiten van alle nevenarmen of takken, die bij laag water tot eene schadelijke waterverdeeling aanleiding geven;
2°. het beperken der breedte dezer geul overal waar zij te ruim is om een behoorlijken diepgang, in verband met het vermogen der rivier, toe te laten;
3°. het beperken of regulariseren van het bed der rivier door middel van dijken of kunstmatige oevers, overal waar te groote breedte aanleiding geeft tot nadeelige verspreiding of stroom van het water bij hooge standen der rivier.
De eerstgenoemde werken zijn, voor zooveel de Maas betreft, bereids gedeeltelijk uitgevoerd.
Op vele plaatsen is bij de digting der zijarmen tevens een nieuw jaagpad gevormd, dat, ofschoon bij hoog water onderloopende, echter zoolang het water staat op of onder den middelbaren stand, van groot nut is voor de scheepvaart.
De werken tot afsluiting van al de nog overgebleven nevenarmen zijn in de hiervóór genoemde tabel opgenomen.
Als normaalbreedte voor de vaargeul in de rivier de Maas, bij middelbaren stand, is aangenomen van Maastricht tot Roermond 100 el, en van daar tot Venlo verbreedende tot 120 el.
Het beginsel bij het bepalen der normaalbreedte aangenomen is het zooveel mogelijk verkrijgen van een maximum van diepte, in verband met het vermogen der rivier, en met een gelijkmatig verhang over de geheele lengte.
De verlangde harmonie tusschen breedte, diepte en verhang der rivier is intusschen alleen door den tijd en door raadpleging der verkregen ondervinding te verwezenlijken.
Nadat het vaarwater tot de bepaalde normaalbreedte zal zijn beperkt, hetzij door leidammen, hetzij door dwarskribben, behoort er voor een regelmatigen bodem van voldoende diepte te worden gezorgd. Is de bodem zacht, dan zal zoodanige regelmatige geul zich zelve vormen ten gevolge van de grootere stroomsnelheid door de beperking veroorzaakt. Over het algemeen is echter de kiezelbodem der rivier de Maas te vast, om veel van zoodanige uitschuring te verwachten. In den regel zal men daaraan door uitbaggering moeten te gemoet komen.
Dit baggeren behoort met de uiterste omzigtigheid te geschieden.
De rivier de Maas bestaat uit eene aaneenschakeling van bassins of panden, die door hooge ruggen in den bodem van elkander zijn gescheiden, welke ruggen in zekeren zin natuurlijke stuwen vormen.
Neemt men deze ruggen door uitbaggering tot te groote diepte weg, dan loopt men gevaar dat het bovenste pand op het benedenste wordt afgetapt en dat bovenwaarts zich nieuwe ondiepten vertoonen, veelal nadeeliger dan die welke men heeft weggenomen.
Het doel van het baggeren moet uitsluitend zijn het vormen eener regelmatige vaargeul van geene grootere diepte dan noodig is om den verlangden diepgang te bereiken.
Het baggeren op de Maas heeft tot hiertoe met toepassing van dit beginsel plaats gehad, en ook bij de in de tabel opgegeven werken zal in dien geest worden gehandeld.
De ondervinding zal moeten leeren, of de door baggering verkregen regelmatige geul op de daaraan gegeven breedte en diepte kan worden gehouden. Is dit zoo, dan zal daardoor het bewijs zijn geleverd, dat de verlangde harmonie werkelijk is verkregen.
Indien daarentegen de gewenschte regelmatigheid niet duurzaam blijft, dan vloeit daaruit voort dat de aangelegde beperkingswerken onvoldoende zijn.
In zoodanig geval moet òf de vaargeul, òf, zoo als later zal worden besproken, het geheele bed der rivier meer beperkt worden.
Nadat de harde bovenkorst van den bodem is weggenomen, kan het evenwel ook gebeuren, dat de vaargeul door de kracht van den stroom blijft verdiepen. Is dit het geval, dan kan worden aangenomen dat de beperking te sterk is geweest.
Dan behooren òf de beperkingswerken gedeeltelijk te worden opgeruimd, òf wel de vaargeul door uitbaggering verbreed te worden.
Om een op die wijze gevormd vaarwater in behoorlijken staat te behouden, is het vooral noodig dat men zorg drage voor de bovenwaarts gelegen oevers.
De verwaarloozing der oevers moet als de voorname oorzaak worden beschouwd van den slechten toestand der rivier, die vroeger algemeen bestond en thans nog op verschillende plaatsen wordt aangetroffen.
Verschillende oevervoorzieningen zijn onder de in de tabel voorkomende werken opgenomen, moetende strekken tot behoud der oevers en ter voorkoming van inschuringen, welke aanleiding zouden kunnen geven tot het doen ontstaan van ondiepten.
Het is niet altijd mogelijk aan het vaarwater de rigting te geven van den stroom bij hoog water. Dit is hoofdzakelijk het geval op die plaatsen, waar vroeger verschillende armen bestonden, waarvan er in het belang eener regelmatige scheepvaart slechts één behouden is.
Bij hoog water kan er dan eene verondieping van den bodem plaats grijpen, doordien het water zich òf te veel verspreidt, òf de stroom, eene andere rigting volgende dan die van het vaarwater, daarin tot eene vermindering van snelheid aanleiding geeft.
In dit geval is het noodig de zijtakken der rivier ter hoogte van de oevers boven- en benedenwaarts geheel af te sluiten door middel van dijken of dammen, die alleen overloopen wanneer de rivier geheel buiten hare oevers is getreden.
Op verschillende plaatsen zijn de boorden der rivier zeer laag, zoodat zelfs bij gewoon hoog water het rivierbed eene onevenredige breedte heeft. Dit geeft eveneens aanleiding tot eene vermindering van stroomsnelheid in het vaarwater, die daardoor soms onvoldoende wordt om het neêrzinken van stoffen te beletten.
Om hieraan te gemoet te komen is het noodig in het rivierbed leidijken of kunstmatige oevers aan te leggen in de rigting van den stroom bij hoog water, ter hoogte van de gewone natuurlijke oevers en op een behoorlijken afstand uit de as der rivier.
Enkele dier werken zijn in de tabel opgenomen.
Zij zullen meer bijzonder deel moeten uitmaken eener reeks van later uit te voeren werken, indien na de voltooijing der in het tractaat genoemde, met de verdere verbetering der rivier wordt voortgegaan.
Op die plaatsen, waar beperkingen worden noodig geoordeeld langs den oever waar zich het jaagpad bevindt, en waar de dwarskribben voor het jagen hinderlijk zouden zijn, worden strekdammen voorgesteld. Deze dammen zullen tevens het jagen der schepen gemakkelijk maken, zoolang het water niet boven den middelbaren stand is gerezen.
De voorgestelde kribben en dammen zullen worden gemaakt van rijshout, bedekt en bestort met ballaststeen, zoo als bij de in de laatste jaren aan de Maas uitgevoerde werken is geschied.
Bij de opgave van kosten is gerekend dat de werken behoorlijk met steen zullen worden bedekt en bestort, zoodanig dat zij als geheel voltooid kunnen worden beschouwd, en gedurende den eersten onderhoudstijd geen nadere versterking zullen behoeven.
In de onderstelling dat de uitvoering van zulke belangrijke werken aanleiding zal geven tot eene verhooging der prijzen van de materialen en arbeidsloonen, zijn deze bij de berekening der kosten met 10 per cent verhoogd.
Het is te voorzien, dat na de uitvoering der werken, in de tabel vermeld, zich de noodzakelijkheid zal doen gevoelen tot het uitvoeren van nog andere werken, die voor het oogenblik nog niet noodzakelijk schijnen.
In dit vooruitzigt is in de begrooting een bedrag van ongeveer 9 per cent opgenomen voor onvoorziene werken.
In dat bedrag zijn ook begrepen de buitengewone kosten van toezigt bij de uitvoering der werken.
De volgorde der uitvoering van de werken zal met gemeen overleg nader behooren te worden geregeld. Intusschen schijnt het nuttig in de eerste plaats uit te voeren de voorgestelde baggerwerken, daar waar in de laatste jaren beperkingswerken zijn aangelegd.
Hierdoor zou men reeds in het eerste jaar onmiddellijk resultaten verkrijgen.
Gezien deze toelichtende nota, behoorende bij het tractaat van 12 Mei 1863 (art. 9) betrekkelijk de wateraftappingen uit de Maas.
(get.) Bar. DU JARDIN.
TWEEDE AANHANGSEL.. TABEL aanwijzende de uit te voeren werken tot verbetering van het vaarwater der rivier de Maas tusschen Maastricht en Venlo, naar aanleiding van het bepaalde bij art. IX van het tractaat van 12 Mei 1863, betrekkelijk de wateraftappingen van die rivier.
AANDUIDING der PLAATSEN.
Aanwijzing met betrekking tot de raai (mijl)lijnen.(*)
Uit te voeren verbeteringswerken.
Soort en aantal.
Approximative lengte.
Boven Smeermaas, gemeente Oud-Vroenhoven (linker oever) en Borgharen (regter oever).
Een strekdam tot verbinding onderling en met den oever van de 1ste en 4de van de bestaande kribben.
(*) De raai- of mijl-lijnen zijn die, voorkomende op de gelitographeerde kaart der rivier de Maas.
Verruiming van het vaarwater door uitbaggering.
Een strekdam en de verlenging van vier kribben.
Beneden de prise d'eau van Hocht, gemeente Lanaken (L. O.) en Borgharen en Itteren (R. O.).
Zes perpendiculaire kribben.
Negen ” ”
Een strekdam.
Twee werken ter verdediging van den oever.
Beneden Vuilwames, gemeente Geulle (R. O.) en Uijckhoven
XXI-XXIII.
Een werk ter verdediging van den regter oever.
Tegenover Daelwijckhoven, gemeente Uijckhoven (L. O.) en Geulle (R. O.).
Vijf perpendiculaire kribben.
Te Elsloo (R. O.) tegenover Hal, gemeente Boorsheim (L. O.)
Eene stoomleidende krib.
Ter sprake genaamd de Kleine en Groote Meers, gemeente Elsloo (R. O) en Gen Heuth, gemeente Mechelen (L. O.).
Dertien ” ”
Beneden Maasband, gemeente Steyn (R. O.), tegenover Maselhoven, gemeente Leuth (L. O.).
Elf perpendiculaire kribben.
Vier perpendiculaire kribben.
Aan het veer te Berg, gemeente Urmond (R. O.) tegenover de gemeente Meeswijk (L. O.).
Bij het kasteel van Obbicht (R. O.), tegenover Negenoord, gemeente Stockhem (L. O.).
Eene stroomleidende krib.
Drie perpendiculaire kribben.
Bij het eiland Elba, gemeente Grevenbicht (R. O.) en Stockhem (L. O.).
Verruiming van het vaarwater door uitbaggering op drie plaatsen.
Een strekdam aan het einde van het eiland.
Aan den Molengriend, gemeente Grevenbicht (R. O.) en Rothem (L. O.).
Een verdedigingswerk langs den regter oever.
Aan de Kogge, gemeente Eelen (L. O.) tegenover de Horisser-Koeweide, gemeente Grevenbicht (R. O.).
Een dijk ter hoogte van den oever achter den bestaanden strekdam.
Te Danielsweerd, gemeente Grevenbicht (R. O.) en Eelen (L. O.).
Een ”
Verhooging van den linker oever door middel van een dijk.
Te Visschersweerd, gemeente Roosteren (R. O.) tegenover Heppeneert, gemeente EeIen (L. O.).
Een dijk verbindende het eiland genaamd de Steen met den linker oever.
Een dijk verbindende het eiland genaamd het Weerdje met den regter oever.
Twee perpendiculaire kribben.
Ter plaatse genaamd Kokelert gemeente Roosteren (R. O.) beneden Heppeneert, gemeente Eelen (L. O.).
Vijf ” ”
Aan het huis Zeger, gemeente Maeseyck (L. O.), gemeente Roosteren (R. O.).
Zes ” ”
Beneden Contelmo, gemeente Ohe en Laak (R. O.), tegenover Aldeneyck, gemeente Maeseyck (L. O.).
Acht perpendiculaire kribben.
Boven de uitmonding der Boschbeek ter plaatse genaamd de Leeuwerik, gemeente Maeseyck (L. O.) en Ohe en Laak (R. O.).
Een strekdam ter verlenging van den bestaanden.
Aan het Witte Paart, gemeente Ophoven (L. O.), tegenover het kasteel Walburg, gemeente Ohe en Laak (R. O.).
Verruiming van het vaarwater door uitbaggering boven het Witte Paard.
Twee ” ”
Verruiming van het vaarwater door uitbaggering tegenover den steenoven.
Te Stevensweert (R. O.), tegenover Kessenich (L. O.).
Een strekdam boven Stevensweert.
Verruiming van het vaarwater.
Een strekdam beneden de gemeente.
Twee strekdammen beneden de gemeente.
Boven de plaats genaamd het Wolfsgat, gemeente Thorn (L. O.) en Stevensweert (R. O.).
Afsluiting van een nevenarm door middel van een afsluitdam.
Boven Maasbracht (R. O.), tegenover de plaats genaamd den Engel, gemeente Wessem (L. O.).
Een werk ter verdediging van den oever.
Eene perpendiculaire krib.
De verlenging van twee bestaande kribben.
Beneden Maasbracht (R. O.) tot het veer te Wessem (L. O.).
Verlenging van een bestaanden dijk.
Een strekdam met dijk vóór den oever.
Een verdedigingswerk.
Verruiming van het vaarwater bij het veer.
Boven het kasteel van Oosden, gemeente Linne (L. O.).
Beneden het kasteel van Oosden, gemeente Linne (L. O.).
Zeven perpendiculaire kribben.
Bij de uitmonding der Maasbrachterbeek, gemeente Linne (R. O.).
Een strekdam met eene dwarskrib aan het uiteinde.
Te Merum, tegenover en beneden de Mostertgriend, gemeente Herten (R. O.) en Linne (L. O.).
Een lage afsluitdam van den nevenarm aan het boveneinde van den Isabellagriend.
Een perpendiculaire krib.
Een strekdam met eene dwarskrib.
Twee strekdammen en vijf dwarskribben.
Van de plaats genaamd Isabellegriend tot de Oude Maas beneden het veer te Ool, gemeente Herten (R. O.) en Beegden (L. O.).
Een dijk tot sluiting ter hoogte van den oever van de geul aan de regter zijde van den Isabellagriend.
Een strekdam beneden den Isabellegriend.
Een dwarskrib.
Beneden Roermond ter plaatse genaamd Aanwas (R. O.).
Ter plaatse genaamd Lesbonne, gemeente Roermond (R. O.).
Een strekdam en verlenging van den bestaanden.
Boven Buggenum (L. O.).
Bij het veer te Buggenum (L. O.).
Beneden Asselt, gemeente Swalmen (R. O.) en Neer (L. O.) ter plaatse genaamd Wijnardenhof.
Aan de uitmonding van het kanaal van Neer-Kessel, gemeente Neer en Kessel (L. O.).
Ter plaatse genaamd Kesseleyck, gemeente Kessel, boven het dorp (L. O.).
Twaalf perpendiculaire kribben.
Een bleeslaag voor den linker oever.
Vijf perpendiculaire kribben beneden het veer.
Gemeente Belfeld (R. O.) boven het dorp.
Een stroomleidende en vijf perpendiculaire kribben.
Beneden het veer te Baarlo, gemeente Maasbree (L. O.).
Eene bleeslaag.
Aan den watermolen te Blerick, gemeente Maasbree (L. O.) en Tegelen (R. O.).
Een strekdam tot verbinding onderling en aan den oever van de bestaande kribben.
Drie bleeslagen.
Aan het dorp Blerick, gemeente Maasbree (L. O.).
Boven de spoorwegbrug te Venlo (R. O.).
Onvoorziene werken en buitengewone kosten aan toezigt, enz., enz.
Gezien deze toelichtende tabel, behoorende bij het tractaat van 12 Mei 1863 (art. 9) betrekkelijk de wateraftappingen uit de Maas.
(Get.) Bon. DU JARDIN.
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