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Timestamp: 2016-10-28 14:17:20+00:00
Document Index: 208356487

Matched Legal Cases: ['art. 95', 'art. 106', 'art. 106', 'art. 42', 'art. 107', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 105', 'art. 99', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 29', 'art. 28', 'art. 16', 'art. 66', 'art. 68']

9C_468/2010 (31.01.2011)
9C_468/2010
Arr�t du 31 janvier 2011
repr�sent� par Me Blaise Marmy,
recours contre le jugement du Tribunal cantonal des assurances sociales de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre 2, du 27 avril 2010.
A.________ travaillait en qualit� de serrurier pour le compte de l'entreprise X.________ SA. Le 31 octobre 2005, il a pr�sent� un d�ficit vestibulaire brusque de l'oreille gauche. Depuis lors, il n'a pas �t� en mesure de reprendre son activit� habituelle. Le 5 septembre 2006, il a d�pos� une demande de prestations de l'assurance-invalidit�.
Dans le cadre de l'instruction de cette demande, l'Office cantonal genevois de l'assurance-invalidit� (ci-apr�s: l'office AI) a recueilli les renseignements m�dicaux usuels aupr�s des docteurs R.________, m�decin traitant (rapports des 25 octobre 2006 et 21 novembre 2007), L.________, sp�cialiste en oto-rhino-laryngologie (rapports des 31 mai et 14 novembre 2006), T.________, sp�cialiste en chirurgie (rapport du 28 mars 2007), et du physioth�rapeute M.________ (rapport du 27 septembre 2007). A �galement �t� vers�e au dossier une expertise bidisciplinaire (rhumatologique et psychiatrique) r�alis�e par le Centre d'Expertise M�dicale de Y.________, selon laquelle l'assur� souffrait de vertiges persistants sur dysfonction vestibulaire gauche et d'un �pisode d�pressif l�ger, troubles qui ne l'emp�chaient toutefois pas d'exercer � plein temps une activit� adapt�e, pour autant que les t�ches effectu�es le soient au sol (rapport du 2 f�vrier 2007).
Par d�cision du 8 janvier 2008, l'office AI a d�ni� � l'assur� le droit � une rente de l'assurance-invalidit�, motif pris que le degr� d'invalidit� (32 %) �tait insuffisant pour donner droit � une telle prestation.
A.________ a d�f�r� cette d�cision aupr�s du Tribunal cantonal des assurances sociales de la R�publique et canton de Gen�ve (aujourd'hui: la Chambre des assurances sociales de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve). Apr�s avoir d�cid� l'apport des proc�s-verbaux des auditions des docteurs L.________ et R.________ �tablis dans le cadre d'une proc�dure opposant l'assur� � son assureur-maladie, la juridiction cantonale a ordonn� la mise en oeuvre d'une mesure d'orientation professionnelle aux fins d'�tablir quels types d'activit�s lucratives, compatibles avec les limitations fonctionnelles constat�es, �taient encore exigibles de l'assur�. Initialement pr�vue du 2 au 29 juin 2008, la mesure a �t� �court�e pour des raisons m�dicales. Selon le rapport �tabli par les Etablissements publics pour l'int�gration, l'assur� s'�tait rendu inobservable, d'une part par son taux de pr�sence nettement insuffisant ainsi que par son attitude excessivement d�monstrative (rapport du 8 juillet 2008).
Afin d'�tablir si l'�tat de sant� de l'assur� s'�tait aggrav� entre temps de mani�re � modifier son droit aux prestations, la juridiction cantonale a confi� la r�alisation d'une expertise bidisciplinaire (rhumatologique et psychiatrique) au Centre d'expertise m�dicale de Z.________. Dans leur rapport du 11 novembre 2009, les experts ont retenu les diagnostics de coxarthrose mod�r�e � s�v�re sup�ro-externe droite, de lombalgies chroniques sur troubles d�g�n�ratifs mod�r�s de la colonne lombaire (discopathie L5-S1 sur arthrose facettaire L4-L5 et L5-S1), d'�pisode d�pressif moyen avec syndrome somatique et de vertiges persistants sur dysfonction vestibulaire gauche. S'agissant du caract�re raisonnablement exigible d'une activit� lucrative adapt�e, l'assur� conservait une capacit� de travail de 80 % dans une activit� adapt�e, principalement en position assise avec possibilit� d'alterner la position assise-debout. Sur le plan psychique, l'incapacit� de travail �tait de 50 %, quelle que soit l'activit� propos�e, pour une p�riode de six � douze mois, une nouvelle �valuation psychiatrique devant �tre effectu�e au-del�.
Apr�s avoir entendu une nouvelle fois le docteur L.________ en audience, le Tribunal cantonal des assurances sociales a, par jugement du 27 avril 2010, admis le recours, annul� la d�cision du 8 janvier 2008 et allou� � l'assur� une rente enti�re d'invalidit� � compter du 1er janvier 2007.
L'office AI interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont il demande l'annulation. Il conclut au renvoi de la cause � la juridiction cantonale pour instruction compl�mentaire et nouvelle d�cision.
A.________ conclut au rejet du recours, tandis que l'Office f�d�ral des assurances sociales en propose l'admission.
Le recours en mati�re de droit public peut �tre form� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), sans �tre limit� par les arguments de la partie recourante ou par la motivation de l'autorit� pr�c�dente. Par exception � ce principe, il ne peut entrer en mati�re sur la violation d'un droit constitutionnel ou sur une question relevant du droit cantonal ou intercantonal que si le grief a �t� invoqu� et motiv� de mani�re pr�cise par la partie recourante (art. 106 al. 2 LTF). Le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs invoqu�s, compte tenu de l'exigence de motivation pr�vue � l'art. 42 al. 2 LTF, et ne peut aller au-del� des conclusions des parties (art. 107 al. 1 LTF). Il fonde son raisonnement sur les faits retenus par la juridiction de premi�re instance (art. 105 al. 1 LTF) sauf s'ils ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). La partie recourante qui entend s'�carter des faits constat�s doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions de l'art. 105 al. 2 LTF sont r�alis�es sinon un �tat de fait divergent ne peut �tre pris en consid�ration. Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF).
2.1 La juridiction cantonale a proc�d� � une analyse d�taill�e des diff�rentes affections de l'intim�. En premier lieu, elle a constat� que l'examen des troubles psychiques par le Centre d'expertise m�dicale de Z.________ manquait de pr�cision quant � la date � laquelle remontait l'aggravation constat�e de l'�tat de sant� psychique. Cette question pouvait n�anmoins demeurer ind�cise au regard de la probl�matique somatique pr�sent�e par l'intim�. Celui-ci pr�sentait en effet une incapacit� de travail de 20 % en lien avec les atteintes d'origine rhumatologique (coxarthrose et lombalgies) et une incapacit� totale en lien avec la dysfonction vestibulaire gauche. Se fondant sur les t�moignages des docteurs R.________ et L.________, lesquels �taient confirm�s - quant � la permanence des sympt�mes et de l'atteinte vestibulaire - par les rapports �tablis par le Centre d'expertise m�dical de Y.________, le docteur T.________ et le psychoth�rapeute M.________, les premiers juges ont jug� que l'intim� ne disposait plus d'aucune capacit� de travail � raison de ce trouble, quelle que soit l'activit� exerc�e. Ils ont par ailleurs rejet� la requ�te de l'office AI tendant � la mise en oeuvre d'une instruction compl�mentaire, au motif qu'il apparaissait irr�aliste de trouver un emploi correspondant aux limitations de l'assur�.
2.2 L'office recourant reproche � la juridiction cantonale d'avoir proc�d� � une constatation manifestement inexacte des faits pertinents cons�cutive � une mauvaise appr�ciation des preuves. Les rapports des docteurs R.________ et L.________, sur lesquels les premiers juges se sont principalement fond�s, ne feraient pas la distinction entre ce qui rel�veraient de simples plaintes subjectives et les constatations m�dicales objectives. Il fait �galement grief aux premiers juges de s'�tre �cart�s des conclusions de l'expertise judiciaire et de n'avoir pas pris en compte le r�sultat de la mesure d'observation professionnelle qu'ils avaient ordonn�e. De mani�re plus g�n�ral, il juge la motivation du jugement entrepris insuffisante, d�s lors qu'elle ne lui permettrait pas de conna�tre les motifs qui ont conduits les premiers juges � �carter certains �l�ments du dossier.
Sur le plan formel, l'office recourant se plaint d'une violation de son droit d'�tre entendu pour d�faut de motivation du jugement entrepris, en tant que celui-ci n'indiquerait pas les raisons pour lesquelles la juridiction cantonale a �cart� certains �l�ments de preuve au profit de certains autres.
3.1 La jurisprudence a d�duit du droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.) le devoir pour le juge de motiver sa d�cision, afin que le justiciable puisse la comprendre, la contester utilement s'il y a lieu et exercer son droit de recours � bon escient. Pour r�pondre � ces exigences, le juge doit mentionner, au moins bri�vement, les motifs qui l'ont guid� et sur lesquels il a fond� sa d�cision, de mani�re � ce que l'int�ress� puisse se rendre compte de la port�e de celle-ci et l'attaquer en connaissance de cause. Il n'a toutefois pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqu�s par les parties, mais peut au contraire se limiter � l'examen des questions d�cisives pour l'issue du litige (ATF 134 I 83 consid. 4.1 p. 88 et les arr�ts cit�s). D�s lors que l'on peut discerner les motifs qui ont guid� la d�cision de l'autorit�, le droit � une d�cision motiv�e est respect� m�me si la motivation pr�sent�e est erron�e. La motivation peut d'ailleurs �tre implicite et r�sulter des diff�rents consid�rants de la d�cision (arr�t 2C_23/2009 du 25 mai 2009 consid. 3.1, publi� in RDAF 2009 II p. 434). En revanche, une autorit� se rend coupable d'un d�ni de justice formel prohib� par l'art. 29 al. 2 Cst. si elle omet de se prononcer sur des griefs qui pr�sentent une certaine pertinence ou de prendre en consid�ration des all�gu�s et arguments importants pour la d�cision � rendre (cf. ATF 133 III 235 consid. 5.2 p. 248; 126 I 97 consid. 2b p. 102; 125 III 440 consid. 2a p. 441).
3.2 Pour autant qu'il puisse �tre consid�r� comme suffisamment motiv� au sens de l'art. 106 al. 2 LTF, le grief de violation du droit d'�tre entendu pour d�faut de motivation de la d�cision attaqu�e n'est pas fond� en l'esp�ce. La motivation du jugement entrepris permet de comprendre parfaitement quels �l�ments ont �t� retenus par la juridiction cantonale et pourquoi ils l'ont �t�. En r�alit�, en tant que l'office recourant reproche � la juridiction cantonale de n'avoir pas motiv� de mani�re suffisamment intelligible son refus de tenir compte de diff�rents �l�ments qu'il jugeait pertinents pour la solution du litige, le grief se confond avec celui d'arbitraire dans la constatation des faits et l'appr�ciation des preuves. Il convient de l'examiner avec le fond du litige.
En l'occurrence, il n'y a pas lieu de s'�carter de l'appr�ciation qu'a faite la juridiction cantonale des moyens de preuve dont elle disposait. A la lecture du jugement entrepris, les premiers juges ont laiss� ind�cise la question de l'influence des troubles psychiques sur la capacit� de travail de l'intim�, estimant que les s�quelles du trouble vestibulaire justifiaient � elles seules la reconnaissance d'une incapacit� totale de travailler. Au regard des �l�ments vers�s au dossier, cette appr�ciation n'appara�t nullement arbitraire. Les renseignements fournis par les docteurs R.________ et L.________ tout au long de la proc�dure d�montrent l'importance et la singularit� des troubles affectant l'intim�, de m�me que leur caract�re irr�m�diable (voir notamment le rapport du 14 novembre 2006 du docteur L.________); on en veut pour preuve que les s�ances de physioth�rapie vestibulaire suivies durant pr�s de deux ans par l'intim� n'ont pas apport� d'am�liorations sensibles (rapport de la doctoresse R.________ du 17 f�vrier 2009). Les �l�ments avanc�s par l'office recourant � l'appui de son recours ne permettent pas de se convaincre que les troubles all�gu�s par l'intim� ne seraient que l'expression de plaintes de nature exclusivement subjective. L'intim� pr�sente des manifestations objectives sous la forme de vertiges, de pertes de l'�quilibre et de naus�es qui le g�nent s�rieusement dans sa vie quotidienne (voir �galement les �l�ments d'observation contenus dans le rapport d'observation professionnelle du 8 juillet 2008). Certes, le docteur L.________ a reconnu que l'intim� disposait objectivement d'une capacit� r�siduelle de travail dans une activit� adapt�e; dans le m�me temps, ce m�decin s'est cependant interrog� sur l'existence concr�te sur le march� du travail d'une activit� qui ne requiert aucun mouvement particulier (auditions des 4 mars 2008 et 16 f�vrier 2010; voir �galement l'audition du 22 janvier 2008 de la doctoresse R.________). On ne voit pas que les premiers juges auraient viol� le droit f�d�ral, en estimant, sur la base du t�moignage d'un sp�cialiste en oto-rhino-laryngologie, qu'une activit� adapt�e aux limitations de l'intim� n'existait pratiquement pas sur le march� g�n�ral du travail. Au regard de la pr�pond�rance du probl�me vestibulaire, on ne saurait non plus reprocher aux premiers juges de n'avoir pas suivi les conclusions de l'expertise bidisciplinaire r�alis�e par le Centre d'expertise m�dicale de Z.________, ce d'autant que la valeur probante de ce document �tait sujette � caution, puisqu'il ne comportait pas de volet oto-rhino-layringologique et que les conclusions r�sultaient d'une appr�ciation sectorielle et non pas globale de la situation. Le caract�re lacunaire de cette expertise, quand bien m�me elle a �t� ordonn�e par la juridiction cantonale, ne justifie pas de lui renvoyer la cause pour instruction compl�mentaire, les �l�ments vers�s au dossier �tant suffisants pour se forger une opinion claire et pr�cise de la situation.
5.1 L'office recourant reproche �galement � la juridiction cantonale d'avoir fix� au 16 janvier 2006 le d�but du d�lai de carence pour fixer le moment de la naissance du droit � la rente, sans avoir indiqu� les �l�ments sur lesquels elle s'�tait bas�e pour retenir cette date.
5.2 A la limite de la t�m�rit�, ce moyen doit �tre rejet�. Le 16 janvier 2006 correspond en effet � la date retenue par l'office AI pour fixer le d�but du d�lai de carence d'un an au sens de l'art. 29 al. 1 let. b LAI (dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2007; aujourd'hui: art. 28 al. 1 let. b LAI), laquelle est d�terminante pour proc�der � la comparaison des revenus au sens de l'art. 16 LPGA (voir la d�cision de l'office AI du 8 janvier 2008 ainsi que le rapport du service de la r�adaptation professionnelle du 6 novembre 2007).
En tous points mal fond�, le recours doit �tre rejet�. L'office recourant, qui succombe, supportera les frais judiciaires aff�rents � la pr�sente proc�dure (art. 66 al. 1, 1�re phrase, LTF). L'intim� a droit � une indemnit� de d�pens � charge de l'office recourant (art. 68 al. 1 LTF).
Le recourant versera � l'intim� la somme de 1'500 fr. � titre de d�pens pour la derni�re instance.
Lucerne, le 31 janvier 2011