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Timestamp: 2016-10-27 05:15:14+00:00
Document Index: 255678875

Matched Legal Cases: ['art. 4', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 88', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 4', 'art. 32', 'art. 4', 'art. 9', 'in dubio', 'ATF ', 'art. 90', 'ATF ', 'in dubio', 'art. 152', 'art. 152', 'art. 159']

1P.800/1999 (20.03.2000)
1P.800/1999
Jacot-Guillarmod et Favre. Greffier: M. Parmelin.
X.________, repr�sent� par Me Hubert Theurillat, avocat � Porrentruy,
l'arr�t rendu le 5 novembre 1999 par la Cour p�nale du Tribunal cantonal du canton du Jura, dans la cause qui oppose le recourant � Y.________, repr�sent�e par Me Jean-Marie Allimann, avocat � Del�mont, et au Procureur g�n�ral du canton du Jura ;
A.- Le 12 septembre 1997, Y.________ s'est pr�sent�e au poste de la gendarmerie de Porrentruy pour d�noncer une tentative de viol dont elle pr�tendait avoir �t� la victime dans l'apr�s-midi du 10 septembre 1997; elle n'a toutefois pu �tre entendue en raison de son �tat d'agitation extr�me. Elle a d�s lors �t� invit�e � revenir le 17 septembre 1997. A cette occasion, elle a expliqu� avoir pass� la matin�e du 10 septembre 1997 � Porrentruy dans le cadre de son activit� de repr�sentante de commerce, avant de rejoindre son coll�gue et futur mari R.________ pour le repas de midi; elle a visit� quatre �tablissements dans la zone industrielle en d�but d'apr�s-midi; alors qu'elle s'�tait arr�t�e en face du garage X.________ afin de se rendre dans une autre entreprise, un garagiste l'aurait interpell�e pour lui demander si elle vendait des couteaux et des livres. Il se serait ensuite int�ress� � la voiture qu'elle conduisait, puis lui aurait propos� de venir voir la Ferrari qu'il pr�sentait dans son local d'exposition. Une fois l'alarme d�branch�e, il aurait ouvert la porti�re avant gauche du v�hicule et l'aurait invit�e � prendre place � l'int�rieur. Il se serait ensuite pench� vers elle pour tenter de regarder sous la robe en lui faisant remarquer qu'elle ne portait pas de culotte. Choqu�e, elle aurait voulu sortir de la voiture tout en lui r�pondant qu'elle en portait une. Il aurait alors pos� une main sur son �paule gauche et lui aurait demand� de rester assise. Il aurait commenc� � lui toucher la poitrine et les jambes et tent� sans succ�s de remonter la robe pour voir sa culotte, en lui expliquant qu'il la laisserait partir si elle obtemp�rait. Il aurait d�graf� sa salopette et sorti son sexe en lui demandant de le regarder. Une fois sortie du v�hicule, il l'aurait enlac�e puis embrass�e sur la bouche, essayant une nouvelle fois de lui descendre la culotte. Comme elle se d�battait, ils seraient tous les deux tomb�s. Lors de la chute, la couture de la robe se serait d�chir�e. Paniqu�e, elle aurait menac� son agresseur de porter plainte � la police s'il ne cessait imm�diatement. Celui-ci se serait alors relev� avant de sortir. Elle aurait quitt� le garage en pleurs pour se rendre au volant de son v�hicule en direction du centre de Porrentruy. Elle se serait alors arr�t�e � la poste pour changer de robe et t�l�phoner � son ami. En larmes, elle lui aurait dit qu'elle voulait rentrer, sans autre explication. R.________ serait arriv� peu apr�s accompagn� d'un d�nomm� E.________ . Apr�s qu'elle eut relat� les faits et refus� de retourner au garage, ils se sont rendus tous trois sur la terrasse d'un restaurant pour boire un verre.
R.________ a confirm� avoir re�u, le 10 septembre 1997 en d�but d'apr�s-midi, un coup de t�l�phone de son amie lui demandant de venir la chercher; lorsqu'il l'a retrouv�e, il a aussit�t constat� qu'elle avait chang� de robe. Apr�s avoir entendu les explications de son amie et pris un verre au restaurant en compagnie de E.________, il s'est rendu seul au garage. X.________ aurait, dans un premier temps, ni� avoir re�u la visite de la plaignante, avant d'admettre qu'une femme �tait venue au garage pour essayer la Ferrari, mais qu'il ne s'�tait rien pass� entre eux. R.________ a expliqu� �tre repass� au garage un ou deux jours plus tard pour r�cup�rer une somme d'argent et avoir inform� le g�rant qu'ils allaient vraisemblablement porter plainte.
X.________ a pour sa part ni� les faits qui lui �taient reproch�s. Il a admis qu'une jeune femme avait parqu� sa voiture en face de son �tablissement et qu'elle �tait venue au garage pour lui vendre des objets. Lors de la discussion, elle lui a demand� si elle pouvait s'asseoir dans la
Ferrari qui se trouvait dans le hall d'exposition. Il a alors d�branch� l'alarme de la voiture avant de retourner � l'atelier pour terminer un travail. Quelques minutes plus tard, la jeune femme est revenue vers lui et l'a remerci� avant de partir.
L'examen de la robe de la plaignante auquel a proc�d� le Service cantonal d'identit� judiciaire n'a r�v�l� aucune tache externe particuli�re; en revanche, l'expert a d�cel�, � l'int�rieur de la robe, au niveau du pubis, plusieurs taches, dont l'origine n'a toutefois pas pu �tre d�termin�e. Il a en outre confirm� que la robe avait �t� d�chir�e et non pas coup�e � l'aide d'un instrument tranchant.
B.- Par jugement du 30 juin 1999, le Pr�sident I du Tribunal du district de Porrentruy a reconnu X.________ coupable d'exhibitionnisme et de contravention � l'int�grit� sexuelle sur la personne de Y.________ et l'a condamn� � la peine de 45 jours d'emprisonnement avec sursis pendant deux ans.
Statuant le 5 novembre 1999 sur appels du Minist�re public et du condamn�, la Cour p�nale du Tribunal cantonal du canton du Jura (ci-apr�s, la Cour p�nale) n'a pas donn� suite � la pr�vention de contravention contre l'int�grit� sexuelle; elle a en revanche d�clar� X.________ coupable d'exhibitionnisme et a confirm� la peine inflig�e en premi�re instance. Elle a tenu la version des faits de la plaignante pour �tablie parce qu'elle n'avait pas vari� au cours de la proc�dure sur les points essentiels et qu'elle �tait corrobor�e par le t�moignage de R.________ et par plusieurs indices mat�riels.
C.- Agissant par la voie du recours de droit public pour violation des art. 4 aCst. et 6 � 2 CEDH, X.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t de la Cour p�nale. Selon lui, cette derni�re aurait admis � tort que la plaignante avait donn� une version concordante des faits qu'elle aurait maintenue tout au long de la proc�dure. Elle aurait en outre ignor� divers �l�ments � d�charge propres � faire planer un doute s�rieux sur sa culpabilit�. Elle aurait enfin tenu � tort pour �tablis certains faits pourtant controvers�s. X.________ requiert l'assistance judiciaire.
La Cour p�nale et Y.________ concluent au rejet du recours. Le Procureur g�n�ral du canton du Jura propose �galement le rejet du recours, dans la mesure o� il est recevable.
1.- a) Le pourvoi en nullit� � la Cour de cassation du Tribunal f�d�ral n'est pas ouvert pour se plaindre d'une appr�ciation arbitraire des preuves et des constatations de fait qui en d�coulent (ATF 124 IV 81 consid. 2a p. 83 et les arr�ts cit�s) ou pour invoquer la violation directe d'un droit constitutionnel (ATF 120 IV 113 consid. 1a p. 114). Au vu des arguments soulev�s, seul le recours de droit public est ouvert en l'occurrence.
b) Le recourant est personnellement touch� par l'arr�t attaqu� qui confirme sa condamnation � une peine de 45 jours d'emprisonnement avec sursis pendant deux ans; il a un int�r�t personnel, actuel et juridiquement prot�g� � ce que cet arr�t soit annul� et a, partant, qualit� pour recourir selon l'art. 88 OJ.
2.- Saisi d'un recours de droit public, le Tribunal f�d�ral ne substitue pas son appr�ciation � celle du juge du fond, m�me s'il consid�re, � la diff�rence de celui-ci, qu'un certain doute est possible; il ne statue en effet que sous l'angle de l'arbitraire (ATF 124 IV 86 consid. 2a p. 87/88; 120 Ia 31 consid. 2e et 4b p. 38 et 40). Selon la jurisprudence, une d�cision est arbitraire lorsqu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou lorsqu'elle contredit d'une mani�re choquante le sentiment de la justice ou de l'�quit�; le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue par l'autorit� cantonale de derni�re instance que si elle appara�t insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adopt�e sans motifs objectifs et en violation d'un droit certain. En outre, il ne suffit pas que les motifs de la d�cision soient insoutenables; encore faut-il que celle-ci soit arbitraire dans son r�sultat (ATF 125 I 166 consid. 2a p. 168; 125 II 10 consid. 3a p. 15 et les arr�ts cit�s).
La pr�somption d'innocence consacr�e par les art. 4 aCst. (actuellement art. 32 al. 1 Cst. ) ou 6 � 2 CEDH se rapporte tant � l'appr�ciation des preuves qu'au fardeau de la preuve. Dans la mesure o� l'appr�ciation des preuves est critiqu�e en r�f�rence avec la pr�somption d'innocence, celle-ci n'a pas une port�e plus large que l'interdiction de l'arbitraire d�coulant de l'art. 4 aCst. (aujourd'hui, art. 9 Cst. ). La maxime "in dubio pro reo" est viol�e lorsque l'appr�ciation objective de l'ensemble des �l�ments de preuve laisse subsister un doute s�rieux et insurmontable quant � la culpabilit� de l'accus�; il ne doit pas s'agir de doutes abstraits ou th�oriques, qui sont toujours possibles parce qu'une certitude absolue ne peut �tre exig�e (ATF 124 IV 86 consid. 2a p. 87/88; 120 Ia 31 consid. 2e et 4b p. 38 et 40).
3.- a) Selon le recourant, l'autorit� intim�e aurait constat� les faits de mani�re arbitraire en retenant que la plaignante avait donn� une version concordante des faits qu'elle avait maintenue tout au long de la proc�dure. Il rel�ve diverses contradictions �maillant les d�clarations successives de la jeune femme qui, ajout�es aux autres �l�ments � d�charge, auraient d� amener � le lib�rer au b�n�fice du doute de l'accusation d'exhibitionnisme.
La Cour p�nale n'a pas ignor� que les d�clarations de la plaignante renfermaient des inexactitudes. Elle a en particulier reconnu que la jeune femme s'�tait tromp�e sur l'existence d'une ouverture dans un des murs du garage ainsi que sur le fait que la salopette du pr�venu ne se boutonnait pas, mais qu'elle �tait munie d'une fermeture � glissi�re. Elle a cependant consid�r� que ces erreurs ne suffisaient pas � jeter le discr�dit sur l'ensemble des d�clarations de la plaignante d�s lors qu'elles portaient sur des points accessoires et s'expliquaient ais�ment par l'�tat de choc dans lequel se trouvait la jeune femme. Or, le recourant n'explique pas en quoi cette motivation serait insoutenable et, partant, arbitraire, mais se borne � affirmer que la Cour p�nale n'aurait pas tir� de ces inexactitudes les conclusions qui s'imposaient, de sorte que le recours ne r�pond pas aux exigences de l'art. 90 al. 1 let. b OJ (ATF 125 I 492 consid. 1b p. 495 et les arr�ts cit�s).
Par ailleurs, les contradictions qu'il met en �vidence portent sur des points de fait qui ne sont pas pertinents pour juger de sa culpabilit� ou que l'on peut sans arbitraire qualifier d'accessoires; il importe en effet peu de savoir si la plaignante avait l'intention de visiter le recourant ou une autre entreprise lorsqu'elle s'est gar�e en face du garage X.________; de m�me, il est indiff�rent de savoir si elle lui a pr�sent� la marchandise de sa propre initiative, comme elle l'a d�clar� de prime abord, ou si le recourant l'a questionn�e � ce sujet, comme elle l'a affirm� par la suite. Les contradictions relev�es sur ces diff�rents points sont sans pertinence pour appr�cier si le recourant s'est effectivement rendu coupable d'exhibitionnisme. Seuls sont � cet �gard d�cisifs les �v�nements survenus apr�s que la jeune femme eut pris place dans la Ferrari qui se trouvait dans le local d'exposition. Le recourant voit une contradiction dans les d�clarations de la jeune femme en ce qu'elle a tout d'abord affirm� qu'il lui aurait touch� la poitrine et les jambes pour finalement admettre qu'il avait seulement essay� de le faire. L'�tat de saisissement dans lequel se trouvait la plaignante peut justifier cette l�g�re divergence; il permet �galement de comprendre les raisons pour lesquelles elle n'a pas �t� en mesure d'indiquer si le sexe de son agresseur �tait ou non en �rection, pour autant que cet �l�ment puisse �tre tenu en soi pour d�cisif. La Cour p�nale n'a ainsi pas fait preuve d'arbitraire en consid�rant que ces diff�rents �l�ments n'�taient pas de nature � entamer la cr�dibilit� des d�clarations de la victime sur les points essentiels. Enfin, le fait que la robe de la plaignante se serait relev�e lorsque celle-ci s'est assise, comme elle l'a d�clar� au Juge d'instruction, n'exclut pas que le recourant ait tent� de regarder dessous pour voir si elle portait des culottes, ainsi qu'elle l'avait indiqu� auparavant � la police. Il n'y a d�s lors pas n�cessairement de contradiction sur ce point entre les d�clarations successives de l'intim�e.
b) Selon le recourant, la Cour d'appel aurait ignor� de nombreux indices � d�charge qui infirmeraient la version des faits de la plaignante et qui auraient d� conduire � le lib�rer au b�n�fice du doute.
Le fait que l'intim�e n'a pas appel� au secours, puis qu'elle ait quitt� les lieux sans chercher de l'aide peut parfaitement s'expliquer par l'�tat psychique dans lequel elle se trouvait. La jeune femme n'avait d'ailleurs aucun motif d'agir de la sorte puisque le recourant avait mis un terme � ses agissements en regagnant l'atelier et ne constituait d�s lors plus une menace pour elle. Les m�mes raisons permettent d'expliquer pourquoi personne n'a remarqu� ou entendu quoi que ce soit, en d�pit du fait que le garage se situe dans une zone industrielle fr�quent�e. Le fait que la plaignante se soit rendue sur une terrasse de restaurant pour boire un verre est compr�hensible, d�s lors qu'elle avait refus� d'accompagner son ami au garage pour y rencontrer son agresseur. Il n'est d'ailleurs nullement �tabli que la terrasse �tait fr�quent�e � ce moment et que personne n'ait remarqu� quoi que ce soit comme l'affirme sans preuve le recourant. La jeune femme a par ailleurs pr�cis� qu'elle n'envisageait pas de porter plainte dans l'imm�diat, mais qu'elle s'�tait r�solue � le faire apr�s avoir remarqu� qu'elle �tait perturb�e et qu'elle n'osait plus se rendre dans des garages pour y exercer ses activit�s de repr�sentante; elle a ainsi expliqu� de mani�re convaincante les raisons pour lesquelles elle n'�tait pas all�e aussit�t au poste de gendarmerie pour d�poser plainte, mais seulement deux jours apr�s les faits.
Le fait qu'aucune tache de poussi�re ou de graisse n'ait �t� relev�e sur la robe de la plaignante n'est pas de nature � entamer la cr�dibilit� des accusations port�es contre le recourant, puisque la Ferrari derri�re laquelle ils auraient chut� se trouvait dans un local d'exposition rev�tu d'un carrelage, selon le proc�s-verbal �tabli lors de la reconstitution des faits. Il n'est par ailleurs nullement �tabli que le recourant avait les mains sales et pleines de graisse; on peut m�me s�rieusement en douter dans la mesure o� le test antipollution auquel il d�clare avoir �t� occup� au moment des faits n'est pas un travail salissant. Quant aux autres �l�ments �voqu�s, ils ne permettent pas plus de remettre en cause les d�clarations de la plaignante ou leur cr�dibilit�; l'absence de l�sion n'est pas d�terminante car les faits se sont d�roul�s sans grande violence physique, le recourant se contentant de tenir la jeune femme par la taille tout en essayant de lui baisser la culotte. Les cons�quences d'une chute sont al�atoires et n'entra�nent pas n�cessairement des contusions. Le fait que le recourant m�ne une vie familiale normale est �galement d�nu� de pertinence pour cerner son comportement au moment des faits.
L'autorit� intim�e pouvait d�s lors sans arbitraire consid�rer les �l�ments all�gu�s par le recourant, pour autant qu'ils aient �t� invoqu�s devant la Cour d'appel, comme d�nu�s de pertinence pour appr�cier la cr�dibilit� des accusations de la plaignante.
c) Selon le recourant, la Cour p�nale aurait �galement retenu � tort que E.________ avait confirm� "� tous points de vue" les d�clarations de R.________. Il est exact que ce t�moin a d�clar� avoir accompagn� l'ami de la plaignante au garage X.________ tout en restant dans la voiture alors que celui-ci affirmait s'y �tre rendu seul. Interpell� � ce sujet, R.________ a �voqu� l'�ventualit� qu'il soit retourn� une seconde fois dans l'�tablissement en compagnie de E.________. Quoi qu'il en soit, cette contradiction porte sur un point secondaire par rapport au fait confirm� par le t�moin selon lequel R.________ avait re�u un coup de t�l�phone de la jeune femme et que cette derni�re pleurait beaucoup lorsqu'ils l'avaient rejointe.
Les d�clarations du recourant ne sont au demeurant pas exemptes de contradiction; selon le t�moignage non contest� de R.________, sur lequel s'est �galement fond�e la Cour p�nale pour asseoir son verdict de culpabilit�, X.________ aurait ni�, dans un premier temps, avoir re�u la visite de la plaignante, avant d'admettre qu'une femme �tait pass�e au garage pour essayer la Ferrari, mais qu'il ne s'�tait rien pass� entre eux. Pour le surplus, s'il n'est pas exclu que la robe de la victime se soit d�chir�e lorsque celle-ci s'est assise dans la Ferrari ou lorsqu'elle s'est d�battue, l'autorit� intim�e pouvait, sans arbitraire, voir dans cet �l�ment un indice suppl�mentaire en faveur de la version des faits de la plaignante.
d) En d�finitive, le recourant ne parvient pas � d�montrer qu'un examen objectif de l'ensemble des �l�ments de la cause aurait d� inciter la cour cantonale � douter de sa culpabilit� au point que sa condamnation soit contraire � la maxime "in dubio pro reo".
4.- Le recours doit par cons�quent �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Les conditions de l'art. 152 al. 1 OJ �tant r�unies, il y a lieu de faire droit � la requ�te d'assistance judiciaire formul�e par le recourant et de statuer sans frais; Me Hubert Theurillat est d�sign� comme avocat d'office de X.________ et une indemnit� lui sera octroy�e � titre d'honoraires � la charge de la caisse du Tribunal f�d�ral (art. 152 al. 2 OJ); en outre, le recourant versera des d�pens � l'intim�e qui obtient gain de cause avec l'assistance d'un avocat (art. 159 al. 1 OJ).
3. Dit qu'il n'est pas per�u d'�molument judiciaire;
4. D�signe Me Hubert Theurillat comme avocat d'office du recourant et lui alloue une indemnit� de 1'500 fr. � titre d'honoraires, � la charge de la caisse du Tribunal f�d�ral;
5. Dit que le recourant versera une indemnit� de1'000 fr. � Y.________ � titre de d�pens;
6. Communique le pr�sent arr�t en copie aux mandataires des parties, au Procureur g�n�ral et � la Cour p�nale du Tribunal cantonal du canton du Jura.
Lausanne, le 20 mars 2000