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Timestamp: 2016-10-22 13:38:27+00:00
Document Index: 96270471

Matched Legal Cases: ['art. 82', 'art. 95', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 107', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 97', 'ATF ', 'art. 7', 'art. 66', 'art. 68']

9C_264/2010 (01.10.2010)
B.________, repr�sent� par Me David Metzger, avocat,
recours contre le jugement du Tribunal cantonal genevois des assurances sociales du 17 f�vrier 2010.
Titulaire d'un certificat f�d�ral de capacit� de cuisinier, B.________, n� en 1956, a sporadiquement exerc� ce m�tier jusqu'au 30 juin 2004. Arguant �tre incapable de travailler � cause de pertes de m�moire, de crampes dans les mains, d'insomnies, de s�quelles d'h�patites B et C, ainsi que de troubles de l'�quilibre, il s'est annonc� � l'Office cantonal genevois de l'assurance-invalidit� (ci-apr�s: l'office AI) le 3 avril 2006.
Questionn�e par l'office AI, la doctoresse A.________, interniste traitant, a fait �tat d'une incapacit� totale de travail dans l'activit� habituelle de cuisinier engendr�e par un �pisode d�pressif s�v�re, une personnalit� d�pendante, des troubles mentaux li�s � l'utilisation d'opiac�s, une cure de maintenance � la m�thadone, des difficult�s attentionnelles et un ralentissement psychomoteur; la possibilit� d'exercer une autre activit� devait �tre �valu�e (rapport du 18 mai 2006 bas� sur ceux des docteurs P.________et M.________, respectivement neurologue et psychiatre, et de la psychologue N.________ des 4 juin 2003, 28 avril et 10 septembre 2005). L'administration a aussi confi� la r�alisation de deux expertises aux docteurs E.________, psychiatre, et V.________, interniste. Le premier a signal� l'existence d'un fond dysthymique, d'une d�pendance aux opiac�s (en r�mission sous traitement de substitution � la m�thadone) et � l'alcool, d'une personnalit� d�compens�e, ainsi que d'une inadaptation socio-professionnelle, d'un isolement affectif et d'une marginalisation � l'origine d'une incapacit� de travail de moins de 30 % dans toute activit�, y compris habituelle, adapt�e aux comp�tences, � la motivation et � la personnalit� de l'assur� (rapport du 14 mars 2008). Estimant que l'h�patite, la bursite p�ritrochant�rienne, l'incontinence d'urgence mictionnelle et la dyshidrose palmaire observ�es en plus de la d�pendance d�j� mentionn�e n'entra�naient qu'une l�g�re baisse de rendement, le second a conclu au m�me taux d'incapacit� de travail que son confr�re (rapport du 4 juin 2008).
Se fondant sur l'avis de son service m�dical r�gional (SMR), qui ent�rinait les conclusions des expertises, constatait la prise en compte des toxicomanies m�me si celles-ci ne relevaient pas de l'assurance-invalidit� et estimait exigible un sevrage de l'alcool (avis du docteur O.________ du 3 juillet 2008), l'office AI a fix� le taux d'invalidit� de l'assur� � 32 % et lui a annonc� son intention de rejeter sa demande (projet de d�cision du 17 juillet 2008). Malgr� les nombreuses pi�ces m�dicales, dont l'avis du docteur U.________, rhumatologue (attestant l'existence d'une tendinobursite trochant�rienne; rapport du 27 juin 2008), d�pos�es par l'int�ress� � l'appui de ses observations, l'administration a confirm� sa premi�re intention (d�cision du 30 septembre 2008).
B.________ a d�f�r� la d�cision au Tribunal cantonal genevois des assurances sociales, concluant � l'octroi d'une rente.
Les premiers juges ont notamment confi� la r�alisation d'une expertise au docteur Z.________, psychiatre, qui, en raison des troubles mixtes de la personnalit�, de la phobie sociale, de la dysthymie et du trouble d�pressif r�current en r�mission, de la d�pendance aux opiac�s (r�gime de substitution par la m�thadone) ainsi que de l'abus d'alcool et de cannabis (utilisation nocive pour la sant�) observ�s, a fix� la capacit� r�siduelle de travail de l'assur� � 40 %; l'expert consid�rait l'abus d'alcool comme une toxicomanie �secondaire� fortement li�e � l'existence des troubles de la personnalit� et de la phobie sociale, qui avaient valeur de maladie et �taient connus pour favoriser l'abus de substances psychotropes (rapport du 20 d�cembre 2009).
La juridiction cantonale a admis le recours, annul� la d�cision administrative et reconnu le droit de l'int�ress�e � une rente enti�re � partir du 1er d�cembre 2006 (jugement du 17 f�vrier 2010).
L'office AI interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement. Il en requiert l'annulation et conclut � la confirmation de la d�cision litigieuse.
Sollicitant l'assistance judiciaire, B.________ conclut au rejet du recours tandis que l'Office f�d�ral des assurances sociales propose son admission.
Le recours en mati�re de droit public (art. 82 ss LTF) peut �tre form� pour violation du droit au sens des art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), sans �tre limit� par les arguments du recourant, ni par la motivation de l'autorit� pr�c�dente; il peut donc admettre un recours pour d'autres motifs que ceux invoqu�s et le rejeter par une argumentation autre que celle de l'autorit� pr�c�dente (cf. ATF 133 V 515 consid. 1.3 p. 519; 130 III 136 consid. 1.4 p. 140). Il n'examine en principe que les griefs all�gu�s, eu �gard � l'exigence de motivation pr�vue � l'art. 42 al. 2 LTF, et ne peut aller au-del� des conclusions des parties (art. 107 al. 1 LTF). Il fonde son raisonnement sur les faits retenus par la juridiction de premi�re instance (art. 105 al. 1 LTF) sauf s'ils ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF, auquel cas il peut les rectifier ou les compl�ter d'office (art. 105 al. 2 LTF). Le recourant ne peut critiquer la constatation des faits importants pour le jugement de la cause que si ceux-ci ont �t� constat�s de fa�on manifestement inexacte - notion qui correspond � celle d'arbitraire (cf. ATF 134 V 53 consid. 4.3 p. 62; 133 II 249 consid. 1.2.2 p. 252; 129 I 8 consid. 2.1 p. 9) et que l'office recourant peut d�s lors invoquer - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF et si la correction du vice peut influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF).
Le litige porte sur le droit de l'intim� � une rente, singuli�rement sur le degr� d'invalidit� et sur la date � partir de laquelle ce droit prend naissance. Le jugement entrepris expose correctement les dispositions l�gales et les principes jurisprudentiels concernant la notion d'invalidit�, l'�chelonnement des rentes, la naissance du droit, le degr� de la preuve, l'appr�ciation de celles-ci et la valeur probante des rapports m�dicaux, y compris ceux des m�decins traitants et mandat�s par un assureur ou par un tribunal, de sorte qu'il suffit d'y renvoyer.
Se fondant sur les conclusions des docteurs Z.________ et V.________, qui retenaient une incapacit� de travail de respectivement 60 et 30 %, ainsi que sur les constatations du docteur U.________, qui faisait �tat d'une d�t�rioration r�cente sur le plan somatique susceptible de provoquer des incapacit�s passag�res, la juridiction cantonale a consid�r� de fa�on � lier le Tribunal f�d�ral que le cumul des taux engendrait une incapacit� globale de travail - et de gain - sup�rieure � 70 % et donnait droit � une rente enti�re.
L'administration reproche � la juridiction cantonale d'avoir ni� la valeur probante du rapport du docteur E.________ au seul motif que ce praticien aurait fait preuve de partialit� en d�crivant la mani�re de vivre de l'assur�, n'aurait pas tenu compte des plaintes de celui-ci et n'aurait proc�d� qu'� un bref entretien. Outre le fait que cette argumentation n'est pas compl�te dans la mesure o� les premiers juges ont invoqu�s d'autres raisons � l'appui de leur conclusion (caract�re moins fouill� et d�faut de motivation sur certains points particuliers) et que ces diff�rents griefs ne sont pas pertinents d�s lors que d'autres m�decins ont d�crit de mani�re similaire le mode de vie de l'intim� (cf. rapports du docteur R.________, psychiatre, du 24 mai 2004 adress� au m�decin-conseil de la caisse-maladie et du docteur V.________), que le docteur E.________ a effectivement mentionn� les plaintes formul�es par l'assur� et que le nombre d'entretiens ou leur dur�e ne sont pas des crit�res appropri�s pour juger de la valeur d'une expertise, on rel�vera que ces griefs de nature appellatoire ne d�montrent pas en quoi ils mettraient s�rieusement en doute la pertinence des conclusions du docteur Z.________, de sorte qu'ils ne sont pas recevables faute de motivation ad�quate.
L'office recourant soutient aussi que la juridiction cantonale a omis de mentionner le rapport du docteur R.________ dont les conclusions corroboraient celles du docteur E.________. Une telle omission ne saurait toutefois �tre qualifi�e d'arbitraire, si on consid�re que l'expertise du docteur R.________ a �t� r�alis�e environ deux ans avant le d�p�t de la demande de prestations et dans les trois mois qui ont suivi l'arr�t de travail, dans la mesure o� il n'est de loin pas invraisemblable que l'�tat psychique d'un assur� puisse �voluer rapidement. Cette possibilit� n'a pas �chapp� aux docteurs C.________ et G.________, m�decins du SMR, qui ont justement propos� la r�alisation de l'expertise qui a �t� confi�e au docteur E.________ (avis m�dical du 17 ao�t 2007).
Contrairement � ce qu'all�gue ensuite l'administration, le fait de reconna�tre pleine valeur probante � l'avis du docteur Z.________ ne constitue pas une appr�ciation manifestement inexacte des preuves, m�me si l'expert a retenu le diagnostic de phobie sociale alors que le dossier montre que l'intim� sort et rencontre des amis. A cet �gard, on constatera que le docteur R.________ n'a fait aucune allusion � un tel diagnostic (rapport du 24 mai 2004), que le docteur E.________ en a exclu l'existence m�me s'il mentionnait les r�sultats de tests �voquant un isolement psychosocial et si l'assur� �tait d�crit comme un sujet marginal qui ne s'�tait jamais int�gr� socialement et professionnellement depuis l'adolescence, que le docteur O.________ s'est born� � ent�riner les conclusions du docteur E.________, que le docteur V.________ a fait �tat d'un mode de fonctionnement antisocial, que la doctoresse M.________a d�crit l'intim� comme �tant isol� socialement (rapport du 10 septembre 2005) et que le docteur T.________, psychiatre, a diagnostiqu� un trouble de la personnalit� antisocial (rapport du 24 novembre 2008 produit durant la premi�re instance). Ces opinions m�dicales, quasi-unanimes quant � l'existence d'un repli social, n'infirment effectivement jamais l'avis du docteur Z.________, pour qui la constellation de sympt�mes typiques d'anxi�t� sociale - d�j� document�e par les docteurs I.________ et H.________ du Centre psycho-social X.________ (rapports des 2 novembre 1976 et 4 mai 1981), surtout pr�sente dans les situations o� l'assur� �tait confront� � des figures d'autorit� - ainsi que le comportement d'�vitement correspondait au diagnostic de phobie sociale selon la Classification statistique internationale des maladies et des probl�mes de sant� connexes (CIM-10) de l'OMS. On rel�vera encore que si la phobie sociale engendre indubitablement une incapacit� de travail dans toute activit� qui exige des contacts sociaux, tel ne saurait �tre le cas, ou du moins dans une moindre mesure, pour une activit� qui s'exerce de fa�on isol�e. L'expert ne fait pas une telle diff�renciation. De surcro�t, la phobie sociale semble le plus souvent pouvoir �tre soign�e avec succ�s (J. SCH�PF, Psychiatrie f�r die Praxis, p. 205 ss).
L'argumentation de l'office recourant, selon laquelle les premiers juges n'auraient pas d� admettre l'influence sur la capacit� de travail de l'alcoolisme dont souffre l'intim� et selon laquelle l'alt�ration cognitive en lien avec l'abus d'alcool est sujette � r�mission moyennant abstinence, ne met en �vidence ni constatations manifestement inexactes des faits ni violation du droit. Une fois encore, les observations du docteur Z.________, sur lesquelles repose le jugement cantonal, ne sont pas valablement remises en question par l'avis contraire notamment des docteurs E.________ et O.________. En effet, si les seconds affirmaient que l'abstinence �thylique �tait exigible, ils relevaient toutefois le peu d'espoir d'y parvenir compte tenu de l'histoire personnelle, de la personnalit� et de l'absence de motivation de l'assur�, ce qui ne diverge pas fondamentalement des consid�rations plus compl�tes du premier, qui excluait �galement le succ�s d'un �ventuel sevrage. Ce dernier pr�cisait que l'abus de substances toxiques (h�ro�ne, alcool et cannabis) �tait largement favoris� par l'existence des troubles psychiques (toxicomanie secondaire), en particulier des troubles de la personnalit� et de la phobie sociale, solidement ancr�s dans la dur�e puisque ceux-ci, � l'exception du trouble d�pressif, �taient pr�sents depuis plus de trente ans et n'avaient pas connu de v�ritable r�mission. Il �tablissait ainsi le lien de causalit� entre atteinte � la sant� mentale et alcoolisme (cf. ATF 124 V 265 consid. 3c p. 268). Il estimait aussi que l'amendement des pathologies mentionn�es, m�me avec un traitement sp�cialis�, �tait peu probable d�s lors que ces pathologies, en particulier la phobie sociale, rendaient tout traitement psychoth�rapeutique probl�matique pour l'assur� qui craignait les relations trop rapproch�es, ce qui avait pour cons�quence d'augmenter l'anxi�t�, qui entretenait d�s lors la prise de toxiques engendrant un d�labrement cognitif et physique ainsi qu'un retrait social, qui contribuaient � leur tour � la chronicisation des troubles psychiques et ainsi de suite. Il lui semblait enfin que le retrait social intervenu avec l'arr�t de l'activit� professionnelle contribuait � l'att�nuation de la phobie sociale et de la consommation d'alcool, puisque l'intim� �tait moins expos� � des situations anxiog�nes, mais que la reprise d'une activit� ne manquerait pas d'avoir une influence n�gative sur ces �l�ments. On rel�vera encore que, conform�ment au principe de la primaut� de la r�adaptation sur la rente, la juridiction cantonale ou l'administration auraient pu ou d� examiner si la mise en oeuvre d'un sevrage �tait susceptible d'am�liorer la capacit� de travail et, cas �ch�ant, r�duire les prestations (art. 7 et 7b LAI). Une telle exigence reste possible pour l'avenir.
L'office recourant soutient encore que les premiers juges ne pouvaient pas aboutir � une incapacit� de travail totale sup�rieure � 70 % en additionnant, du moins partiellement, les taux qui r�sultaient des troubles psychiques (60 % selon le docteur Z.________) et physiques (30 % selon le docteur V.________). D�s lors que l'�valuation de la capacit� de travail de l'assur� par le docteur V.________ reposait essentiellement sur des crit�res somatiques et des limitations fonctionnelles induites en particulier par une bursite p�ritrochant�rienne, m�me si ce praticien a principalement fait �tat de diagnostics psychiatriques, le fait d'augmenter l'incapacit� de travail reconnue pour des motifs psychiques en raison de l'existence de limitations fonctionnelles suppl�mentaires d'origine somatique ne peut �tre qualifi� en soi d'arbitraire. La juridiction cantonale pouvait par cons�quent retenir que l'intim� pr�sentait une incapacit� de travail de 70 % et avait droit � une rente enti�re. Le fait que le taux d'incapacit� de travail corresponde au taux d'incapacit� de gain n'est pas contest�.
L'administration reproche enfin aux premiers juges d'avoir retenu le 1er d�cembre 2006 comme date de naissance du droit en se fondant sur les constatations de la doctoresse A.________, qui avait attest� une incapacit� de travail de 50 % d�s le 1er d�cembre 2005 et de 100 % d�s le 1er janvier 2006, dans le mesure o� ce praticien est un sp�cialiste de m�decine interne alors que les atteintes diagnostiqu�es sont de nature psychique. Ce raisonnement n'est toutefois pas pertinent d�s lors qu'il appara�t clairement que le diagnostic de la doctoresse A.________ reprend celui de la doctoresse M.________(rapport du 10 septembre 2005), qui est une sp�cialiste en psychiatrie apte � poser un diagnostic relevant de ce domaine. Il n'y a d�s lors aucune raison de s'�carter du jugement cantonal sur ce point.
Vu l'issue du litige, les frais judiciaires sont mis � la charge de l'office recourant (art. 66 al.1 LTF). L'intim�, qui obtient gain de cause, a droit � une indemnit� de d�pens (art. 68 al. 1 LTF); sa demande d'assistance judiciaire est d�s lors sans objet.
L'office recourant versera � l'intim� la somme de 2'000 fr. � titre de d�pens pour la derni�re instance.