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Timestamp: 2016-10-25 19:07:27+00:00
Document Index: 314083181

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 85', 'art. 137', 'ATF ', 'art. 137', 'ATF ', 'art. 85', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 41', 'art. 41']

I 605/02 (11.11.2002)
Arr�t du 11 novembre 2002
N.________, recourante, repr�sent�e par Me Jean-Marie Agier, avocat, FSIH, place du Grand-Saint-Jean 1, 1003 Lausanne,
A.a Souffrant de douleurs � l'�paule gauche depuis le mois d'octobre 1992, N.________ a cess� d'exercer son activit� professionnelle d'aide-infirmi�re le 22 mai 1995. Le 21 mars 1996, elle a pr�sent� une demande de prestations � l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s : l'office AI). D'apr�s les renseignements donn�s par les m�decins de l'H�pital X.________, l'assur�e pr�sentait une tendinopathie de la coiffe des rotateurs de l'�paule gauche et ne pouvait plus exercer son m�tier depuis le 22 mai 1995 (rapport du 28 avril 1997 du docteur A.________ et rapport du 23 juin 1998 de la doctoresse B.________).
N.________ fut plac�e en stage au Centre d'observation professionnelle de l'assurance-invalidit� de Z.________ (ci-apr�s : le COPAI), o� elle fit part de douleurs s'�tendant de mani�re diffuse de l'�paule � la main gauche, touchant �galement la nuque et une partie du tronc � gauche; elle pr�senta par ailleurs un rendement extr�mement faible, y compris dans les activit�s les mieux adapt�es � son �tat de sant� (travaux ne n�cessitant pas le port de charges lourdes ou le port r�p�t� de charges l�g�res, permettant d'�viter tout mouvement r�p�titif de rotation et d'�l�vation du membre sup�rieur gauche). Le rapport du COPAI fit n�anmoins �tat d'une capacit� de travail de 70 % eu �gard aux constatations objectives r�alis�es pendant le stage, ainsi qu'au r�sultat des examens pratiqu�s par le m�decin-conseil du centre, la doctoresse C.________ (rapport du 13 janvier 1999).
Par d�cision du 22 novembre 1999, l'office AI alloua � l'assur�e une rente enti�re d'invalidit�, pour la p�riode du 1er mai 1996 au 31 janvier 1999, puis une demi-rente d'invalidit�, � partir du 1er f�vrier 1999, assorties de rentes pour enfants. Il consid�ra que l'assur�e �tait en mesure de r�aliser, d�s cette derni�re date, un salaire correspondant au 51,76 % de celui qu'elle aurait pu obtenir sans atteinte � la sant�. L'assur�e d�f�ra cette d�cision au Tribunal des assurances du canton de Vaud, mais retira finalement son recours, de sorte que la cause fut radi�e du r�le le 14 juillet 2000, sans jugement sur le fond.
A.b Le 17 ao�t 2000, reprenant l'examen du cas, l'office AI confia � la doctoresse D.________, chirurgien orthop�diste � l'H�pital Y.________, le soin de r�aliser une expertise. Celle-ci posa le diagnostic de polyinsertionite du membre sup�rieur gauche et de d�but de polyinsertionite du membre inf�rieur gauche. Elle attesta d'une capacit� de travail de 50 % au moins dans la profession d'aide-infirmi�re, et de 100 % dans une activit� de femme de m�nage ou de petite manutention, pouvant �tre effectu�e essentiellement avec le bras droit (rapport du 5 f�vrier 2001).
Se fondant pour l'essentiel sur cette expertise, l'office AI consid�ra que l'�tat de sant� de l'assur�e s'�tait am�lior� et mit fin, avec effet au 1er juillet 2001, � la demi-rente allou�e jusqu'alors � l'assur�e (d�cision du 8 mai 2001).
Par jugement du 24 mai 2002, le Tribunal des assurances du canton de Vaud rejeta le recours d�pos� par N.________ contre cette d�cision. D'apr�s le tribunal, l'�tat de sant� de l'assur�e ne s'�tait pas modifi� depuis la d�cision du 22 novembre 1999 de l'office AI, qui �tait toutefois manifestement erron�e et pouvait faire l'objet d'une reconsid�ration.
La pr�nomm�e interjette un recours de droit administratif en concluant � l'annulation du jugement entrepris et de la d�cision du 8 mai 2001 de l'office intim�, sous suite de d�pens. A titre pr�alable, elle demande que l'effet suspensif soit octroy� au recours. L'intim� conclut au rejet du recours, alors que l'Office f�d�ral des assurances sociales ne s'est pas d�termin�.
En outre, par analogie avec la r�vision des d�cisions rendues par les autorit�s judiciaires, l'administration est tenue de proc�der � la r�vision d'une d�cision entr�e en force formelle lorsque sont d�couverts des faits nouveaux ou de nouveaux moyens de preuve, susceptibles de conduire � une appr�ciation juridique diff�rente (r�vision proc�durale : ATF 127 V 469 consid. 2c et les r�f�rences). La notion de faits ou moyens de preuve nouveaux s'appr�cie de la m�me mani�re en cas de r�vision d'une d�cision administrative, de r�vision d'un jugement cantonal dans le cadre de l'art. 85 al. 2 let. h LAVS ou d'une r�vision fond�e sur l'art. 137 let. b OJ (� propos de la r�vision proc�durale de d�cisions administratives : ATF 108 V 168; � propos de l'art. 137 let. b OJ : ATF 108 V 170 et 110 V 141 consid. 2; � propos de l'art. 85 al. 2 let. h LAVS : ATF 111 V 53 consid. 4b). Dans ces trois cas, il ne suffit pas, pour justifier la r�vision d'une d�cision ou d'un jugement, qu'une nouvelle expertise donne une appr�ciation diff�rente de faits d�j� connus au moment de la proc�dure pr�c�dente (cf. ATF 127 V 358 consid. 5b, 110 V 141 consid. 2, 293 consid. 2a, 108 V 171 consid. 1).
Enfin, en vertu de l'art. 41 LAI, si l'invalidit� d'un b�n�ficiaire de rente se modifie de mani�re � influencer le droit � la rente, celle-ci est, pour l'avenir, augment�e, r�duite ou supprim�e.
La doctoresse D.________ n'a pas constat� de modification de l'�tat de sant� de la recourante depuis la d�cision du 22 novembre 1999 de l'office AI, entr�e en force ensuite du retrait de son recours par l'assur�e. Elle n'a pas davantage mis en �vidence un �l�ment de fait existant au moment de cette d�cision, mais dont l'office AI n'aurait pas eu connaissance. Celui-ci ne le soutient du reste pas, et n'a pas davantage fait valoir cet argument devant la juridiction cantonale. Il n'y a donc motif ni � r�vision au sens de l'art. 41 LAI, ni � r�vision proc�durale de la d�cision par laquelle la recourante a �t� mise au b�n�fice d'une demi-rente d'invalidit�. Cela dit, il reste � d�terminer si les conditions d'une reconsid�ration sont r�unies, comme l'ont admis les premiers juges.
3.1 La juridiction cantonale a tenu la d�cision du 22 novembre 1999 de l'office AI pour manifestement erron�e, au motif que la doctoresse D.________ attestait une pleine capacit� de travail dans une activit� adapt�e, que la doctoresse C.________ faisait �tat, quant � elle, d'une capacit� de travail de 70 % au minimum, et que selon le rapport du 28 avril 1997 du docteur A.________, l'assur�e �tait en mesure d'exercer une activit� plus s�dentaire, sans port de charges, les bras en-dessous de l'horizontale. Ils ont �galement motiv� leur jugement par le fait que la recourante aurait pr�sent�, selon son ancien employeur, des difficult�s d'adaptation � sa nouvelle fonction et se serait vue signifier son licenciement peu avant son incapacit� de travail. Dans ces circonstances, il leur apparaissait pour le moins douteux que cette incapacit� d�coule uniquement de motifs m�dicaux.
3.2 Le taux d'invalidit� ayant fond� l'octroi d'une demi-rente � l'assur�e a �t� fix� apr�s comparaison des revenus et sur la base d'une capacit� de travail de 70 % dans une activit� adapt�e et exigible. Celle-ci �tait fond�e aussi bien sur les observations r�alis�es au COPAI, que sur les conclusions concordantes donn�es par la doctoresse C.________ au terme de son examen m�dical.
Dans ces conditions, et m�me si l'on peut �prouver des doutes sur le bien-fond� de la d�cision du 22 novembre 1999 de l'office AI, on ne saurait tenir pour manifestement erron�e cette d�cision fond�e sur des renseignements m�dicaux et professionnels, au motif que la doctoresse D.________ a appr�ci� diff�remment la capacit� de travail, de surcro�t dans une situation o� il lui avait �t� extr�mement difficile de se prononcer en raison de l'attitude de l'assur�e. A tout le moins, son opinion ne permet pas de tenir pour infond�es les conclusions de la doctoresse C.________. Il n'en va pas diff�remment du rapport �tabli en 1997 par le docteur A.________, d�s lors que ce praticien s'est born� � indiquer que l'assur�e pouvait encore exercer une activit� dans les conditions d�crites, sans pr�ciser, cependant, avec quel rendement. C'est dire que, contrairement � l'opinion des premiers juges, les conditions d'une reconsid�ration de la d�cision du 22 novembre 1999 de l'office AI ne sont pas r�unies.
Vu ce qui pr�c�de, il convient d'admettre le recours, ce qui entra�ne l'annulation du jugement cantonal et de la d�cision du 8 mai 2001 de l'office AI, et rend sans objet la conclusion relative � l'effet suspensif du recours.
Le recours est admis et le jugement du 24 mai 2002 du Tribunal des assurances du canton de Vaud ainsi que la d�cision du 8 mai 2001 de l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud sont annul�s.