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Timestamp: 2017-02-28 10:29:47+00:00
Document Index: 173924789

Matched Legal Cases: ["l'article 16", 'art. 17', 'art. 16', 'art. 17', 'art. 17', 'art. 16', 'art. 17', 'art. 16', 'art. 17', 'art. 16', 'art. 17', 'art. 16', 'art.63', 'art. 16', 'art. 63', 'art. 16', 'art. 72', "l'article 16", "l'article 17"]

Le maitre d ouvrage du marché qui sera passé suite au présent appel d offres est l Institut Royal de la Culture Amazighe. - PDF
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1 DOSSIER DE L APPEL D OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N 03/ /07/2011 à 9 h 30. (SEANCE PUBLIQUE) LA MAINTENANCE, L ENTRETIEN ET LA REPARATION DU MATERIEL, LOGICIELS INFORMATIQUES AU PROFIT DE L IRCAM2 Première partie REGLEMENT DE LA CONSULTATION DOSSIER DE L APPEL D OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N 03 / /07/2011 à 9 h 30. (SEANCE PUBLIQUE) LA MAINTENANCE, L ENTRETIEN ET LA REPARATION DU MATERIEL, LOGICIELS INFORMATIQUES AU PROFIT DE L IRCAM3 ARTICLE 1. OBJET DE L APPEL D OFFRES Le présent règlement de consultation a pour objet la réalisation de la maintenance, l entretien et la réparation du matériel et logiciels informatiques pour le compte de l Institut Royal de la Culture Amazighe. ARTICLE 2 : MAITRE D OUVRAGE Le maitre d ouvrage du marché qui sera passé suite au présent appel d offres est l Institut Royal de la Culture Amazighe. ARTICLE 3 : CONDITIONS REQUISES DES CONCURENTS 1. Seules peuvent participer à la présente consultation les personnes physiques ou morales qui : Justifient des capacités juridiques, techniques et financières requises ; Sont en situation fiscale régulière pour avoir souscrit leurs déclarations, réglé les sommes exigibles ou à défaut de règlement, constitué les garanties jugées suffisantes par le comptable chargé du recouvrement ; Sont affilées à la CNSS et souscrivent régulièrement leurs déclarations de salaire auprès de cet organisme. 2. Ne sont pas admises à participer à la présente consultation : Les personnes en liquidation judiciaire ; Les personnes en redressement judiciaire, sauf autorisation spéciale délivrée par l autorité judiciaire compétente. ARTICLE 4 : JUSTIFICATION DES CAPACITES ET DES QUALITES DES CONCURRENTS A - Un dossier administratif comprenant : 1) une déclaration sur l'honneur, en un exemplaire unique, qui doit indiquer les nom, prénom, qualité et domicile du concurrent et, s'il agit au nom d'une société, la raison sociale, la forme juridique de la société, le capital social, l'adresse du siège social, la qualité en laquelle il agit et les pouvoirs qui lui sont conférés. Elle indique également le numéro d'inscription au registre de commerce, le numéro de la patente, le numéro d'affiliation à la Caisse Nationale de Sécurité Sociale pour les concurrents installés au Maroc et le numéro du compte courant postal, bancaire ou à la Trésorerie Générale du Royaume. Cette déclaration sur l'honneur doit contenir également les indications suivantes : a- L'engagement du concurrent à couvrir, dans les limites et conditions fixées dans les cahiers des charges, par une police d'assurance, les risques découlant de son activité professionnelle ; b- L'engagement du concurrent, s'il envisage de recourir à la sous-traitance, que celle-ci ne peut dépasser cinquante pour cent (50%) du montant du marché ni porter sur le lot ou le corps d'état principal du marché, et de s'assurer que les sous traitants remplissent également les conditions exigées par la réglementation ; c- L'attestation qu'il n'est pas en liquidation judiciaire ou en redressement judiciaire, et s'il est en redressement judiciaire, qu'il est autorisé par l'autorité judiciaire compétente à poursuivre l'exercice de son activité ; d- L'engagement de ne pas recourir par lui-même ou par personne interposée à des pratiques de fraude ou de corruption des personnes qui interviennent, à quelque titre que ce soit, dans la procédure de passation, de gestion et d'exécution du marché ; - 3 -4 e- l'engagement de ne pas faire, par lui-même ou par personne interposée, des promesses, des dons ou des présents en vue d'influer sur la procédure de conclusion du marché et lors des étapes de son exécution ; f- La certification de l'exactitude des renseignements contenus dans la déclaration sur l'honneur et dans les pièces fournies dans son dossier de candidature. 2) La ou les pièces justifiant les pouvoirs conférés à la personne agissant au nom du concurrent. Ces pièces varient selon la forme juridique du concurrent : - s'il s'agit d'une personne physique agissant pour son propre compte, aucune pièce n'est exigée ; - s'il s'agit d'un représentant, celui-ci doit présenter selon le cas : o Une copie conforme de la procuration légalisée lorsqu'il agit au nom d'une personne physique ; o Un extrait des statuts de la société et/ou le procès verbal de l'organe compétent pour donner pouvoir selon la forme juridique de la société, lorsqu'il agit au nom d'une personne morale ; o L'acte par lequel la personne habilitée délègue son pouvoir à une tierce personne, le cas échéant. 3) Une attestation ou sa copie certifiée conforme délivrée depuis moins d'un an par l'administration compétente du lieu d'imposition certifiant que le concurrent est en situation fiscale régulière ou à défaut de paiement qu'il a constitué les garanties prévues par la réglementation. Cette attestation doit mentionner l'activité au titre de laquelle le concurrent est imposé ; 4) Une attestation ou sa copie certifiée conforme délivrée depuis moins d'un an par la Caisse nationale de sécurité sociale certifiant que le concurrent est en situation régulière envers cet organisme ; 5) Le récépissé du cautionnement provisoire ou l'attestation de la caution personnelle et solidaire en tenant lieu, le cas échéant, d un montant de quinze milles (15 000,00) dirhams ; 6) Le certificat d'immatriculation au registre de commerce pour les personnes assujetties à l'obligation d'immatriculation conformément à la législation en vigueur ; Ces pièces doivent être fournies en original ou en copies certifiées conformes à l original. Toutefois, les concurrents non installés au Maroc sont tenus de fournir l'équivalent des attestations visées au paragraphe 3, 4 et 6 ci-dessus, délivrées par les administrations ou les organismes compétents de leurs pays d'origine ou de provenance. A défaut de la délivrance de tels documents par les administrations ou les organismes compétents de leur pays d'origine ou de provenance, les dites attestations peuvent être remplacées par une déclaration faite par l'intéressé devant une autorité judiciaire ou administrative, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays d'origine ou de provenance. B - Un dossier technique comprenant : 1) Une note indiquant les moyens humains et techniques du concurrent, le lieu, la date, la nature et l'importance des prestations qu'il a exécutées ou à l'exécution desquelles il a participé ; 2) Il est joint à cette note, les attestations délivrées par les hommes de l'art sous la direction desquels lesdites prestations ont été exécutées ou par les bénéficiaires publics ou privés desdites prestations. Chaque attestation précise notamment la nature des prestations, le montant, les délais et les dates de réalisation, l'appréciation, le nom et la qualité du signataire ; C- L offre financière: C est la proposition proprement dite comprenant : - 4 -5 Un acte d engagement établie conformément au modèle ci-joint et précisant notamment le prix global de l offre ; Le bordereau des prix détail estimatif établi conformément au modèle joint au CPS ; L offre annuelle relative à la maintenance en question.. Le montant de l acte d engagement ainsi que les prix unitaires du bordereau des prix détail estimatifs doivent être indiqués en chiffres et en toutes lettres. Le montant de l acte d engagement ainsi que les prix unitaires du bordereau des prix détail estimatif doivent être indiqués en chiffres et en toutes lettres. En cas de discordance entre les indications de prix de ces différents documents, ceux libellés en toutes lettres sont tenus pour bons pour établir le montant réel des actes d engagement. N.B: L offre financière doit être obligatoirement libellée en Dirham Marocain. D- L offre technique : ( voir article 11 ci-dessous) E - Le dossier additif comprend toutes pièces complémentaires exigées par le dossier d'appel d'offres, à savoir : a) Le Cahier des Prescriptions Spéciales, paraphé à chaque page et signé en dernière page, avec la mention manuscrite «Lu et Accepté» ; b) Le présent règlement de consultation signé à la dernière page et paraphé sur toutes les pages, avec la mention manuscrite «Lu et Accepté». ARTICLE 5 : COMPOSITION DU DOSSIER DE LA CONSULTATION Le dossier de la consultation comprend : - Copie de l avis d appel d offres ; - Un exemplaire du cahier des prescriptions spéciales ; - le modèle de l acte d engagement ; - le modèle du bordereau des prix formant détail estimatif ; - le modèle de la déclaration sur l honneur ; - le présent règlement de consultation. ARTICLE 6 : MODIFICATIONS DANS LE DOSSIER D APPEL D OFFRES Les modifications qui seront introduites dans le dossier de la consultation, sans changer l objet du marché, seront communiquées à tous les concurrents ayant retiré ledit dossier. Lorsque ces modifications nécessitent le report de la date d ouverture prévue pour la réunion de la commission d appel d offres, ce report sera publié dans la presse. ARTICLE 7 : MODE DE JUGEMENT Le présent appel d offres sera adjugé en lot unique. Les offres seront jugées par une commission d appel d offres désignée à cet effet. ARTICLE 8 : VISITE DES LIEUX La visite des lieux est obligatoire. Elle est prévue pour le 13 /07/2010 à 10h 00. ARTICLE 9: RETRAIT DES DOSSIERS DE CONSULTATION Le dossier est mis à la disposition des concurrents dans les bureaux indiqués dans l avis d appel d offre dès la parution de ce dernier au premier journal et jusqu à la date limite de remise des offres indiquée dans l avis d appel d offre - 5 -6 ARTICLE 10: INFORMATION DES CONCURRENTS Tout éclaircissement ou renseignement fourni par l Institut à un concurrent à la demande de ce dernier sera communiqué le même jour et dans les mêmes conditions aux autres concurrents qui ont retiré le dossier de l appel à la concurrence et ce par lettre recommandée avec accusé de réception ou par télécopie confirmée. Il est également mis à la disposition de tout autre concurrent. ARTICLE 11 : CONTENU ET PRESENTATION DES DOSSIERS DES CONCURRENTS 1- Contenu des dossiers Les dossiers présentés par les concurrents doivent comporter : - Un dossier administratif précité (Cf. article 3 ci-dessus) ; - Un dossier technique précité (Cf. article 3 ci-dessus) ; - Pièces complémentaires précitées (Cf. article 3 ci-dessus) ; - Une offre financière comprenant : a) L acte d engagement ; b) Le bordereau des prix formant le détail estimatif ; c) L offre annuelle de maintenance des progiciels. Le montant de l acte d engagement ainsi que les prix unitaires du bordereau des prix formant détail estimatif doivent être indiqués en chiffres et en toutes lettres. - Une offre technique comprenant : Une note descriptive des services de maintenance du concurrent indiquant notamment: - l'organisation de la maintenance (Centre d appel, processus, etc...) - les modalités d exécution des services de maintenance sur site. - les moyens matériels (outillages et ateliers techniques), dont dispose le concurrent, à mettre en œuvre pour réaliser les prestations de maintenance. a) Une note présentant les références techniques en matière de prestations semblables à celles objet du présent appel d offres en précisant la nature et l importance des prestations, leur montant ainsi que leurs dates de réalisation et leurs commanditaires ; b) Les attestations d'agrément et/ou les conventions établies avec les différents constructeurs de matériel de même type ou similaire au matériel objet de la maintenance en question. c) Le CV et Diplômes du responsable de maintenance (chef de projet) que doit désigner le concurrent pour la réalisation des prestations objet du marché signés et datés par le concurrent et par l'intéressé; d) Les CV et diplômes des techniciens de maintenance appelés à réaliser les prestations objet du marché, signés et datés par le concurrent et par les intéressés; e) Le curriculum vitae de chaque membre de l équipe affecté à la réalisation des prestations objet dudit appel d offres ; f) Joindre les bordereaux de la CNSS des intervenants. g) Joindre le justificatif d'implantation géographique : titre foncier, contrat de bail ou quittance d électricité ou autres h) Une attestation sur l honneur certifiant que les renseignements ci-dessus rendent fidèlement compte de l expérience, des qualifications et des moyens humains et techniques du bureau d études. i) Une attestation de visite des lieux établie et signée par le soumissionnaire par laquelle, il déclare avoir pris connaissance de la consistance du matériel et logiciels informatiques de l Institut7 Présentation des dossiers des concurrents Le dossier présenté par chaque concurrent est mis dans un pli cacheté portant : - Le nom et l adresse du concurrent ; - L objet du marché ; - La date et l heure de la séance publique d ouverture des plis ; - L avertissement que «le plis ne doit être ouvert que par le président de la commission de l appel d offres lors de la séance d examen des offres». Ce pli contient trois enveloppes : - La première enveloppe comprend le dossier administratif, le dossier technique et le dossier additif. Cette enveloppe doit être cachetée et porter de façon apparente, outre les indications portées sur le pli, la mention «Dossiers administratif, dossier technique et dossier additif» ; - La deuxième enveloppe comprend l offre financière du soumissionnaire. Elle doit être cachetée et porter de façon apparente, outre les indications portées sur le pli, la mention «Offre Financière». - La troisième enveloppe comprend l offre technique du soumissionnaire. Elle doit être cachetée et porter de façon apparente, outre les indications portées sur le pli, la mention «Offre Technique». ARTICLE 12 : DEPOTS DES PLIS DES CONCURRENTS Les plis sont, au choix des concurrents : - Soit déposés contre récépissé à l adresse indiquée dans l avis d appel d offre ; - Soit envoyés par courrier recommandé avec accusé de réception à l adresse précitée ; - Soit remis, séance tenante, au président de la commission d appel d offres au début de la séance, et avant l ouverture des plis. Le délai pour la réception des plis expire à la date et l heure fixées par l avis de l appel d offres pour la séance d examen des offres. Les plis déposés ou reçus postérieurement au jour et à l heure fixés ne sont pas admis. A leur réception, les plis sont enregistrés par l Administration dans leur ordre d arrivée, sur un registre spécial. Le numéro d enregistrement ainsi que la date et l heure d arrivée sont portés sur le pli remis. Les plis resteront cachetés et seront tenus en lieu sûr jusqu à leur ouverture en commission. ARTICLE 13 : RETRAIT DES PLIS Tout pli déposé ou reçu peut être retiré antérieurement au jour et à l heure fixée pour l ouverture des plis. Le retrait du pli fait l objet d une demande écrite et signée par le concurrent ou son représentant dûment habilité. Les concurrents ayant retiré leurs plis peuvent présenter de nouveaux plis dans les conditions de dépôt des plis rappelés à l article 10 ci-dessus. ARTICLE 14 : DELAI DE VALIDITE DES OFFRES Les soumissionnaires qui n ont pas retiré définitivement leur pli dans les conditions prévues à l article 12 cidessus, restent engagés par leurs offres pendant un délai de soixante (60) jours, à compter de la date d'ouverture des plis. Si dans ce délai, la commission de l'appel d'offres estime n'être pas en mesure d'exercer son choix, le maître d'ouvrage peut proposer, par lettre recommandée avec accusé de réception, la prolongation de ce délai. Seuls les soumissionnaires qui ont donné leur accord par lettre recommandée avec accusé de réception adressée au maître d'ouvrage restent engagés pendant ce nouveau délai8 ARTICLE 15 : CRITERES D APPRECIATION DES CAPACITES TECHNIQUES ET FINANCIERES DES CONCURRENTS La commission apprécie selon les critères arrêtés à l avance dans le présent appel d offres, les capacités financières et techniques en rapport avec la nature et l importance des prestations objet de la consultation et au vu des éléments contenus dans les dossiers administratifs et techniques et dans l offre technique de chaque concurrent. ARTICLE 16 : CRITERES D EVALUATION DES OFFRES Après ouverture des offres financières des soumissionnaires retenus à l issue de l examen des dossiers administratifs et techniques, il sera procédé à l évaluation finale des offres financières et techniques des concurrents sur la base des critères suivants : Présence et importance de la Société Importance financière des attestations de références (2007 à 2009) (La somme du CA des attestations de références pour les 3 dernières années) Nombre d années de présence dans le domaine objet de l appel d offres. (Justifié par la date de la plus ancienne attestation de références) Attestations de références (seules les attestations de moins de 3 ans, chiffrées et dont l objet est compatible avec l appel d offres seront notées). Qualité et expérience de l équipe (CV, Certification, ). Très bonne Bonne Moyenne Faible Moyens de communication - Prestataire ayant un outil helpdesk informatisé en ligne.. - Absence d outil helpdesk informatisé en ligne... Réseau de couverture >= dh Moins de dh et >= dh Moins de dh Plus de 10 ans Entre 6 et 10 ans Moins de 6ans > = 6 > = 4 < 4 >= 8 villes > 5 villes <= 5 villes 60 pts 20 pts 10 pts 5 pts 10 pts 7 pts 4 pts 30 pts 20 pts 5 pts 20 pts 20 pts 14 pts 8 pts 4 pts 5 pts 0 pts 15 pts 10 pts 05 pts 5 pts 15 pts Les sociétés ayant eu une note Nq inférieure à 70 seront éliminées. N B : Pour les critères indiqués dans le tableau ci-dessus, le groupement de sociétés doit présenter un dossier commun aux sociétés formant le groupement. Critères d évaluation des offres financières : - 8 -9 10 ANNEXE 1 : MODELE DE DECLARATION SUR L HONNEUR *********** - Mode de passation : Appel d offres ouvert sur offre de prix n 03/2011 du Objet du marché : Le présent appel d offres a pour objet a pour objet la réalisation de la maintenance, l entretien et la réparation du matériel et logiciels informatiques pour le compte de l Institut Royal de la Culture Amazighe. ) pour le compte de l Institut Royal de la Culture Amazighe A Pour les personnes physiques Je soussigné : (prénom, nom et qualité) Agissant en mon nom personnel et pour mon propre compte, Adresse du domicile élu : Affilié à la CNSS sous le n :..(1) inscrit au registre du commerce de. (localité) sous le n. (1) N de patente. (1) N du compte courant postal-bancaire ou à la TGR.. (RIB) B Pour les personnes morales Je, soussigné..(prénom, nom et qualité au sein de l entreprise) Agissant au nom et pour le compte de..(raison sociale et forme juridique de la société) au capital de :. Adresse du siège social de la société Adresse du domicile élu.. Affilié à la CNSS sous le n :... (1) Inscrite au registre du commerce (localité) sous le n (1) N de patente (1) N du compte courant postal-bancaire ou à la TGR. (RIB) Déclare sur l honneur : 1. m engager à couvrir, dans les limites fixées dans le cahier des charges, par une police d assurance, les risques découlant de mon activité professionnelle ; 2. Que je remplie les conditions prévues à l article 22 de la décision n 2/08 relative au règlement des marchés de l IRCAM ; - Etant en redressement judiciaire j atteste que je suis autorisé par l autorité judiciaire compétente à poursuivre l exercice de son activité (2) ; 3. m engager, si j envisage de recourir à la sous-traitance : - à m assurer que les sous-traitants remplissent également les conditions prévues par l article 22 de la décision précité ; - que celle-ci ne peut dépasser 50% du montant du marché, ni porter sur le lot ou le corps d état principal du marché ; 4. m engager à ne pas recourir par moi-même ou par personne interposée à des pratiques de fraude ou de corruption de personnes qui interviennent, à quelque titre que ce soit, dans les différentes procédures de passation, de gestion et d exécution du présent marché ; 5. m engager à ne pas faire, par moi-même ou par personnes interposées, des promesses, des dons ou des présents en vue d'influer sur les différentes procédures de conclusion du marché. - Certifie l exactitude des renseignements contenus dans la présente déclaration sur l honneur et dans les pièces fournies dans mon dossier de candidature. - Reconnais avoir pris connaissance des sanctions prévues par l article 24 de la décision précité, relatives à l inexactitude de la déclaration sur l honneur Fait à le11 Signature et cachet du concurrent (2) (1) pour les concurrents non installés au Maroc, préciser la référence aux documents équivalents lorsque ces documents ne sont pas délivrés par leur pays d origine ou de provenance. (2) à supprimer le cas échéant. NB : (*) en cas de groupement, chacun des membres doit présenter sa propre déclaration sur l honneur12 ANNEXE 2 : MODELE D ACTE D ENGAGEMENT *********** A - Partie réservée l IRCAM (1) Appel d'offres ouvert, sur offres de prix n 03/2011 du Objet du marché : Le présent appel d offres a pour objet a pour objet la réalisation de la maintenance, l entretien et la réparation du matériel et logiciels informatiques pour le compte de l Institut Royal de la Culture Amazighe. Passé en application de l'alinéa 2 du paragraphe 1 de l'article 16 et alinéa 2 du paragraphe 3 de l article 17 du Règlement des marchés de l IRCAM) (3). B - Partie réservée au concurrent a - Pour les personnes physiques Je (4), soussigné:... (prénom, nom et qualité) agissant en mon nom personnel et pour mon propre compte, Adresse du domicile élu: Affilié à la CNSS sous le n :.... (5) Inscrit au registre de commerce de... (localité) sous le n :... (5) n de patente :... (5) b - Pour les personnes morales Je (4), soussigné....(prénom, nom et qualité au sein de l'entreprise) agissant au nom et pour le compte de... (raison sociale et forme juridique de la société) au capital de :... adresse du siège social de la société :... adresse du domicile élu:... affiliée à la CNSS sous le n :... (5) et (6) Inscrite au registre de commerce de...(localité) sous le n :...(5)et(6) n de patente : (5)et (6) En vertu des pouvoirs qui me sont conférés: - Après avoir pris connaissance du dossier d'appel d'offres concernant les prestations précisées en objet de la partie A ci-dessus ; - après avoir apprécié à mon point de vue et sous ma responsabilité la nature et les difficultés que comportent ces prestations: o remets, revêtu(s) de ma signature (un bordereau de prix et un détail estimatif ou la décomposition du montant global) établi(s) conformément aux modèles figurant au dossier d'appel d'offres, du concours ou du marché négocié) (1) ; o m'engage à exécuter lesdites prestations conformément au cahier des prescriptions spéciales et moyennant les prix que j'ai établi moi-même, lesquels font ressortir : Montant hors T.V.A :. (en lettres et en chiffres) Montant de la T.V.A (taux en %) :.. (en lettres et en chiffres) Montant T.V.A comprise : (en lettres et en chiffres)(6) L'IRCAM se libérera des sommes dues par lui en faisant donner crédit au compte (à la trésorerie générale, bancaire ou postal) (1) ouvert à mon nom (ou au nom de la Société) à (localité), sous relevé d identité bancaire (RIB) numéro13 . Fait à... le.... (Signature et cachet du concurrent) (1) Supprimer les mentions inutiles. (2) indiquer la date d'ouverture des plis (3) Se référer aux dispositions du Règlement des Achats selon les indications ci-après : Appel d offres ouvert au rabais : -alinéa (al). 2, paragraphe ( ) 1 de l article (l art). 16 et al 2, 3 de l art. 17 Appel d offres ouvert sur offres de prix : - al. 2, 1 de l art. 16 et al. 3, 3 de l art. 17 Appel d offres restreint au rabais : - al. 2, 1 de l article 16 et 2 et al. 2, 3 de l art. 17. Appel d offres restreint sur offres de prix : - al. 2, 1 de l art. 16 et 2 et al. 3, 3 de l art. 17 Appel d offres avec présélection au rabais : - al. 3, 1 de l art. 16 et al. 2, 3 de l art. 17 Appel d offres avec présélection sur offres de prix : - al. 3, 1 de l art. 16 et al. 16 et al. 3, 3 de l art. 17 Concours : - al. 4, 1 de l art. 16 et 1 et 2 de l art.63 Marché négocié : - al. 5, 1 de l art. 16 et 1 et 2 de l art. 63 Marché négocié : - al. 5, 1 de l art. 16 et de l art. 72 (préciser le n du approprié) (4) lorsqu il s agit d un groupement, ses membres doivent : 1) mettre «Nous soussignés..nous obligeons conjointement/ou solidairement (choisir la mention adéquate et ajouter au reste de l acte d engagement les rectifications grammaticales correspondantes» 2)-ajouter l alinéa suivant «Désignons (Prénom,nom et qualité) en tant que mandataire du groupement» (5) pour les concurrents non installés au Maroc, préciser la référence aux documents équivalents, et lorsque ces documents ne sont pas délivrés par leur pays d origine la référence à la déclaration faite devant une autorité judiciaire ou administrative ou un notaire ou tout autre organisme qualifié. (6) ces mentions ne concernent que les personnes assujetties à cette obligation. (7) en cas d appel d offre au rabais, cet alinéa doit être remplacé par ce qui suit : «M engage à exécuter les dites prestations conformément au cahier des prescriptions spéciales moyennant un rabais (ou une majoration) de.(en lettres et en chiffres) sur le bordereau des prix détail estimatif» (8) en cas de concours, les alinéas1) et 2) doivent être remplacés par ce qui suit : «M engage, si le projet, présenté par.(moi :ou notre société) pour l exécution des prestations précisées en objet du A ci-dessus et joint au présent acte d engagement, est choisi par le maître d ouvrage, à exécuter les dites prestations conformément aux conditions des pièces produites par..(moi :ou notre société) en exécution du programme du concours et moyennant les prix établis par moi-même dans le bordereau des prix détail estimatif( ou décomposition du montant global) que j ai dressé, après avoir apprécié à mon point de vue et sous ma responsabilité la nature et la difficulté des prestations à exécuter, dont j ai arrêté : - montant hors TVA :..(en lettres et en chiffres) - taux de la TVA..(en pourcentage) - montant de la TVA (en lettres et en chiffres) - montant TVA comprise.(en chiffres et en lettres) «je m engage à terminer les prestations dans un délai de. «je m engage, si l une des primes prévue dans le programme du concours est attribuée à mon projet, à me conformer aux stipulations dudit programme relatives aux droits que se réserve le maître d ouvrage sur les projets primés (cet alinéa est à supprimer si le maître d ouvrage ne se réserve aucun droit sur les projets primés)»14 ANNEXE 3 : AVIS D APPEL D OFFRES OUVERT N 03/2011 ************ Le 20/07/2011 à 9 H 30, il sera procédé, dans les bureaux de Monsieur le Recteur de l Institut Royal de la Culture Amazighe à l ouverture des plis relatifs à l appel d offres sur offres de prix Le présent appel d offres a pour objet a pour objet la réalisation de la maintenance, l entretien et la réparation du matériel et logiciels informatiques pour le compte de l Institut Royal de la Culture Amazighe. Le cautionnement provisoire est fixé à la somme de quinze milles dirhams (15 000,00 DH) Une visite des lieux est obligatoire ; elle aura lieu le 13/07/2011 à 10 heures. Le dossier d appel d offres peut être retiré au siège de l Institut Royal de la Culture Amazighe, Madinat Al Irfane, Avenue Alla El Fassi, Hay Riad, Rabat, il peut également être téléchargé à partir du site web de l IRCAM à l adresse électronique suivante : Le dossier d appel d offres peut être envoyé par voie postale aux concurrents qui le demandent dans les conditions prévues à l article 19 la décision 02/08 fixant les conditions et les formes de passation des marchés de l IRCAM ainsi que certaines règles relatives à leur gestion et à leur contrôle. Les concurrents peuvent : - soit déposer contre récépissé leurs plis au bureau d ordre à IRCAM- Hay Riad, Madinat Al Irfane, Avenue Allal Al Fassi, BP Rabat Riad, - soit les envoyer par courrier recommandé avec accusé de réception au bureau précité à l IRCAM ; - soit les remettre au président de la commission d appel d offres, au début de la séance et avant l ouverture des plis. Les pièces justificatives à fournir sont celles prévues par l article 3 et l article 9 du règlement de consultation se rapportant au présent appel d offres. A - Un dossier administratif comprenant : a- une déclaration sur l'honneur, en un exemplaire unique, qui doit indiquer les nom, prénom, qualité et domicile du concurrent et, s'il agit au nom d'une société, la raison sociale, la forme juridique de la société, le capital social, l'adresse du siège social, la qualité en laquelle il agit et les pouvoirs qui lui sont conférés. b- La ou les pièces justifiant les pouvoirs conférés à la personne agissant au nom du concurrent ; c- Une attestation ou sa copie certifiée conforme délivrée depuis moins d'un an par l'administration compétente du lieu d'imposition certifiant que le concurrent est en situation fiscale régulière ou à défaut de paiement qu'il a constitué les garanties prévues par la réglementation. Cette attestation doit mentionner l'activité au titre de laquelle le concurrent est imposé ;15 d- Une attestation ou sa copie certifiée conforme délivrée depuis moins d'un an par la Caisse nationale de sécurité sociale certifiant que le concurrent est en situation régulière envers cet organisme ; e- Le récépissé du cautionnement provisoire ou l'attestation de la caution personnelle et solidaire en tenant lieu, le cas échéant; f- Le certificat d'immatriculation au registre de commerce pour les personnes assujetties à l'obligation d'immatriculation conformément à la législation en vigueur. g- Une attestation d assurance. Ces pièces doivent être fournies en original ou en copies certifiées conformes à l original. Toutefois, les concurrents non installés au Maroc sont tenus de fournir l'équivalent des attestations visées au paragraphe 3, 4 et 6 ci-dessus, délivrées par les administrations ou les organismes compétents de leurs pays d'origine ou de provenance. B - Un dossier technique comprenant : a- Une note indiquant les moyens humains et techniques du concurrent, le lieu, la date, la nature et l'importance des prestations qu'il a exécutées ou à l'exécution desquelles il a participé ; b- Il est joint à cette note, les attestations délivrées par les hommes de l'art sous la direction desquels lesdites prestations ont été exécutées ou par les bénéficiaires publics ou privés desdites prestations. Chaque attestation précise notamment la nature des prestations, le montant, les délais et les dates de réalisation, l'appréciation, le nom et la qualité du signataire ; Pour tout renseignement contacter le site web de l IRCAM, à la rubrique «Appels d offres» : Il appartient aux candidats ayant téléchargé le dossier d appel d offres du site Web de l IRCAM, de le consulter régulièrement afin de connaître la teneur des éclaircissements fournis par l Institut. Pour tout renseignement contacter le site web de l IRCAM, à la rubrique Appels d offres :16 إعلان عن طلب عروض مفتوح رقم 2011/03 يوم 2011/07/20 على الساعة 9 والنصف صباحا سيتم بقاعة الاجتماعات التابعة لعمادة المعهد الملكي للثقافة الا مازيغية الرباط, فتح الا ظرفة المتعلقة بطلب العروض المفتوح بعرض إثمان لا جل صيانة وإصلاح المعدات والبرامج المعلوماتية لفاي دة المعهد الملكي للثقافة الا مازيغية *الضمان المو قت محدد في خمسة عشر ا لاف درهم ) ,00 درهم ). * إن زيارة مقر ا لمعهد ضرورية وحددت في يوم 2011/07/13 علي الساعة العاشرة صباحا يمكن سحب ملف طلب العروض بمقر المعهد الملكي للثقافة الا مازيغية: شارع علال الفاسي مدينة العرفان حي الرياض,الرباط. آما يمكن سحبه عبر الموقع الا لكتروني آما يمكن إرسال ملف الترشيح عند الطلب طبقا للفصل 19 من 08/02 المتعلق بتحديد شروط و أشكال إبرام صفقات المعهد وآذا القواعد المتعلقة بتدبيرها و مراقباتها. يجب أن يكون آل من محتوى وتقدير ملفات المتنافسين مطابقين لمقتضيات ملف طلب العروض ويمكن للمتنافسين : إما إيداع أظرفتهم مقابل وصل بمكتب الضبط للمعهد الملكي للثقافة الا مازيغية شارع علال الفاسي, مدينة العرفان, حي الرياض,الرباط. إما إرسالها عن طريق البريد المضمون با فادة بالاستلام إلى المعهد الملكي للثقافة الا مازيغية الرباط, صندوق البريد, 2055 حي الرياض, الرباط. إما تسليمها مباشرة لري يس لجنة طلب العروض عند بداية الجلسة وقبل فتح الا ظرفة. هذا. الوثاي ق المثبتة الواجب الا دلاء بها هي تلك المنصوص عليها بالفصل 3 و الفصل 9 من نظام الاستشارة المتعلق بطلب العروض الوثاي ق المثبتة الواجب الا دلاء بها هي تلك المنصوص عليها بالفصل 3 و الفصل 9 من نظام الاستشارة المتعلق بطلب العروض هذا. الملف الا داري الذي يتضمن الوثاي ق التالية: التصريح بالشرف الوثيقة أو الوثاي ق التي تثبت السلطات المخولة إلى الشخص الذي يتصرف باسم المتنافسين. شهادة أو نسخة لها مشهود بمطابقتها للا صل مسلمة مند اقل من سنة من طرف الا دارة المختصة في محل الضريبة تثبت أن المتنافس قي وضعية جباي ية قانونية شهادة أو نسخة لها مشهود بمطابقتها للا صل مسلمة منذ اقل من سنة من طرف الصندوق الوطني للضمان الاجتماعي تثبت أن المتنافس في وضية قانونية اتجاه هذا الصندوق. وصل الضمان المو قت او شهادة الكفالة الشخصية و التضامنية التي تقوم مقامه شهادة القيد في السجل التجاري17 ملحوظة :يتعين على المتنافسين غير المقيمين بالمغرب الا دلاء بالشهادات المعادلة للوثاي ق المشار إليها في الفقرات ج د و و أو تصريح أمام سلطة قضاي ية أو إدارية أو موثق أو هيي ة مو هلة في البلد الا صلي في حالة عدم تسليمها الملف التقني الذي يتضمن الوثاي ق التالية: مذآرة تبين الوساي ل البشرية والتقنية التي يتوفر عليها و مكان و تاريخ وطبيعة و أهمية الا عمال التي أنجزها أو ساهم في انجازها. الشهادات المسلمة من طرف رجال الفن الدين اشرفوا على هده الا عمال أو من طرف المستفيدين العاملين او الخواص منها مع بيان طبيعة الا عمال و مبلغها و ا جالها و تواريخ انجازها و التقييم و اسم الموقع و صفته. وللمزيد من المعلومات المرجو زيارة الموقع الا لكتروني للمعهد علي العنوان التالي: وللمزيد من المعلومات المرجو زيارة الموقع الا لكتروني للمعهد علي العنوان التالي :18 II ème Partie CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES DOSSIER DE L APPEL D OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N 03 / /07/2011 à 9 h 30. (SEANCE PUBLIQUE) LA MAINTENANCE, L ENTRETIEN ET LA REPARATION DU MATERIEL, LOGICIELS INFORMATIQUES AU PROFIT DE L IRCAM19 ARTICLE 1 : OBJET DE L APPEL D OFFRES ET DUREE DU MARCHE: Le présent appel d offres a pour objet la maintenance, l entretien et la réparation du matériel et logiciels informatiques pour le compte de l IRCAM, dans les conditions et conformément aux spécifications techniques ci-dessous. Le marché cadre issu de cet appel d offres sera conclu pour une durée de trois (3) ans. ARTICLE 2 ETENDUE DES PRESTATIONS : Le Titulaire est tenu de maintenir en bon état de fonctionnement le matériel informatique ci-après : I) Ordinateurs du bureau: N Art Désignations Qté Année d'acquisition 1 Station de travail dell précision (Win XP) Power Mac G5 avec Monoprocesseur Ordinateur de bureau professionnel HP dc7700 (Win XP) Ordinateur de bureau complet minitour HP Compaq PRO Unité centrale, HP xw4400 (Win XP) station de travail HP xw6400 (Win XP) Ordinateur de bureau de marque HP DX2400 (Win XP) Ordinateur de bureau de marque ACER Version M TOTAL 138 II) Ordinateurs Portables: N Art Désignations Qté Année d'acquisition 1 Ordinateur portable HP nx9420 (Win XP) Ordinateur portable MacBook Pro Ordinateur portable pour bureautique et Multimédia, de 3 marque HP 6830S (Win XP) Station de travail portable de marque HP ELITEBOOK 8530P (Win Vista) Portable MacBook pro 2,5 GHz avec écran panoramique 17" Ordinateur Mac Pro Ordinateur portable pour bureautique et Multimédia, de marque HP Elitebook 8530p (Win Vista) Ordinateur portable VGN-CSZ/R (Win Vista) PC portable HP Elitbook 8440P PC portable HP mini TOTAL20 - Matériels réseau et serveurs : N Art Désignations Qté Année d'acquisition 1 Armoire 42U (cablage téléphonique) Armoires réseaux (principale et auxiliaires) TOTAL Armoire 12 1 Onduleur MGE Ellipse PERMIUM Onduleur Ellipse Pulsar Onduleur MGE Extrem Onduleur smart-ups TOTAL Onduleur 8 1 Rack Constructeur HP 19" Rack consctructeur Rack constructeur HP 19" TOTAL Rack 3 1 Serveur Compaq ML 370 G Serveur Compaq ML Serveur Compaq proliant ML 350 G Serveur Messagerie Electronique ML 370 G Serveur Compaq Proliant ML 350 G Serveur ML350 évolutif bi-pro Xeon 2,4 Ghz Serveur DELL POWER EDGE Serveur HP proliant ML 370 G Serveur d administration HP Serveur Lame Blade HP Boitier CISCO PIX-515E-R-BUN Boitier juniper SSG TOTAL Serveur 20 1 Switch fédérateur HP 4104gl, 12 ports fibre optique LC 1 GBIC (HP) Switch HP ProCurve Switch HP ProCurve Switch 3com 48 port switch hp procurve switch Planet 24 ports Total Switch 13 1 Baie de stockage rackable MSA Châssis Blade C3000i Borne d accès Wifi CISCO Aironet Lecteur auto loader LTO Ecran rackable + switch KVM TOTAL Divers 13 1 Connexions fibre optique ST-ST TOTAL fibre optique Montrer encore
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