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Timestamp: 2016-10-26 19:33:43+00:00
Document Index: 50873198

Matched Legal Cases: ['art. 318', 'art. 318', 'art. 104', 'art. 64', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 72', 'art. 74', 'ATF ', 'art. 46', 'art. 76', 'art. 75', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 872', 'art. 82', 'art. 855', 'art. 140', 'ATF ', 'art. 82', 'art. 97', 'art. 10', 'art. 70', 'art. 70', 'art. 70', 'art. 88', 'art. 70', 'ATF ', 'art. 88', 'art. 153', 'art. 842', 'art. 798', 'art. 798', 'art. 42', 'art. 53', 'art. 798', 'art. 798', 'art. 798', 'art. 798', 'art. 140', 'art. 64', 'ATF ', 'art. 70', 'art. 66', 'art. 68']

5A_74/2011 (16.02.2012)
5A_74/2011
repr�sent� par Me Michel Chevalley, avocat,
B._________ SA,
Le 19 mai 2009, l'Office des poursuites de l'arrondissement de D.________ a notifi� � A.________, � la r�quisition de B.________ SA, un commandement de payer dans la poursuite en r�alisation de gage immobilier n� xxxx portant sur la somme de 400'000 fr. plus int�r�t � 10 % l'an d�s le 18 avril 2009. Le commandement de payer contenait les indications suivantes:
Montant d� au 17.04.2009, en capital, sur la c�dule hypoth�caire au porteur RF n� xxxx remise en pleine propri�t� selon acte de transfert du 11.09.2006 et grevant en 1er rang la parcelle d�sign�e sous objet du gage. Ce titre garantit les engagements souscrits par les cod�biteurs sous la relation n� xxxx et totalisant 17'158'741.86 CHF conform�ment � notre correspondance du 12 f�vrier 2009. Ces engagements sont �galement garantis par d'autres immeubles faisant l'objet de poursuites distinctes. Cr�ances exigibles au remboursement.
Parcelle RF 200, fo 9 sise Av. ... � D.________, consistant en place-jardin et b�timent commercial d'une surface totale de 1'263 m2. Propri�t� en mains communes de Monsieur A.________ et Madame C.________".
Le 30 juin 2009, la poursuivante a requis la mainlev�e provisoire de l'opposition. A l'appui de sa requ�te, elle a produit, outre le commandement de payer susmentionn�, une convention de cr�dit-cadre conclue les 6/11 septembre 2006, un acte de transfert de propri�t� � fin de garantie de diverses c�dules hypoth�caires au porteur, acte sign� les m�mes jours, une copie de ces derni�res, ainsi que la copie d'une lettre du 12 d�cembre 2008, une lettre de d�nonciation de la relation n� xxxx du 12 f�vrier 2009, la copie de sept r�quisitions de poursuite en r�alisation de gage immobilier du 21 avril 2009 et la copie d'un acte notari� datant de mars 2005.
- Par la convention de cr�dit-cadre conclue les 6/11 septembre 2006, sous n� de relation xxxx, B.________ SA a accord� � A.________ et C.________, solidairement entre eux, une limite de cr�dit d'un montant maximum de 17'443'177 fr., utilisable sous forme d'hypoth�que fixe d'un montant minimum de 1'000'000 fr. d'une dur�e de un � sept ans, moyennant paiement trimestriel des int�r�ts et de l'amortissement (46'000 fr.), toutes les pr�tentions de B.________ SA, y compris les int�r�ts �chus et courants ainsi que les commissions, devant �tre couvertes par des s�ret�s, notamment le transfert de propri�t� � fin de garantie, des c�dules hypoth�caires au porteur suivantes:
- trois c�dules de 3'500'000 fr., 2'500'000 et 2'100'000 grevant en 1er et parit� de rang la parcelle n� 261 de la commune de D.________, situ�e rue ...-rue ... (taux d'int�r�t maximal 10 %),
Par prononc� du 2 septembre 2009, le Juge de paix du district de la Riviera - Pays-d'Enhaut a prononc� la mainlev�e provisoire de l'opposition � concurrence de 400'000 fr. plus int�r�ts au taux de 8 % l'an d�s le 18 avril 2009 et constat� l'existence du droit de gage. Il a consid�r� en substance que la c�dule hypoth�caire invoqu�e � l'appui de la poursuite en cause, remise en propri�t� aux fins de garantie � la poursuivante, constituait bien une reconnaissance de dette pour la cr�ance abstraite incorpor�e dans la c�dule dont elle �tait titulaire et dont le poursuivi �tait le d�biteur. Cette cr�ance �tait exigible au jour du d�p�t de la r�quisition de poursuite, car les parties avaient pr�vu que la cr�ance abstraite �tait exigible d�s que la cr�ance causale le devenait et cette derni�re avait �t� d�nonc�e dans le d�lai de six semaines de l'art. 318 CO, applicable � d�faut de conna�tre le d�lai pr�vu dans les contrats d'hypoth�ques fixes qui n'avaient pas �t� produits, les dispositions sur la r�alisation extraordinaire du cr�dit- cadre ne pouvant s'appliquer � d�faut pour la poursuivante d'avoir �tabli la r�alisation d'une des conditions pr�vues.
Sur recours du poursuivi, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois a, par arr�t du 17 juin 2010 notifi� en exp�dition compl�te aux parties le 10 d�cembre 2010, r�form� le prononc� du juge de paix en ce sens que l'opposition �tait provisoirement lev�e � concurrence de 287'480 fr. plus int�r�ts � 5 % l'an d�s le 18 avril 2009, l'opposition �tant maintenue pour le surplus. Elle a consid�r� en substance que l'art. 318 CO n'�tait pas applicable, car cette disposition ne r�gle que la situation (rare) o� les parties � un contrat de dur�e ind�termin�e n'ont pas convenu d'un r�gime particulier pour la r�siliation, ce qui n'�tait pas le cas en l'esp�ce o� l'utilisation des cr�dits octroy�s se faisait par des hypoth�ques fixes d'une dur�e de un � sept ans. La poursuivante n'ayant pas �tabli que le dernier pr�t accord� �tait exigible, seule une somme en capital de 14'087'480 fr. �tait exigible le 21 avril 2009, lors de l'envoi des r�quisitions de poursuite. "Par cons�quent", a conclu la cour cantonale, "en vertu du pactum de non petendo" qu'impliquait n�cessairement la convention de transfert fiduciaire et qui oblige le cr�ancier � ne pas faire usage des cr�ances incorpor�es, c'est-�-dire en poursuivre le paiement, au-del� de ce qui est n�cessaire � la fonction de garantie, le premier juge ne pouvait accorder la mainlev�e dans les diff�rentes proc�dures parall�les qu'� concurrence du total de la somme pr�cit�e, avec au surplus un int�r�t moratoire limit� � celui applicable � la cr�ance causale, soit au taux de 5 % l'an (art. 104 al. 1 CO). D�terminant d�s lors pour quelles c�dules la mainlev�e pouvait �tre octroy�e, la cour cantonale s'est fond�e sur l'ordre figurant dans la convention de cr�dit-cadre, au lieu du num�ro attribu� par l'office aux diff�rentes poursuites, toutes requises le m�me jour; elle a ainsi consid�r� que la mainlev�e pouvait �tre accord�e pour les poursuites en r�alisation de gage concernant les parcelles n� 261 (3'500'000 fr., 2'500'000 fr. et 2'100'000 fr.), n� 940 (2'500'000 fr.), n� 198 (2'700'000 fr. et 500'000 fr.) et partiellement pour la poursuite concernant la parcelle n� 200, � concurrence de 287'480 fr. (soit 14'087'480 fr. moins 13'800'000 fr.), la mainlev�e devant en revanche �tre refus�e pour les autres poursuites concernant les parcelles n�s 834 et 839 (205'000 fr.), n�s 835 et 841 (219'300 fr.) et n� 1205 (3'800'000 fr.).
Le 27 janvier 2011, le poursuivi a interjet� un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral, tendant principalement � la r�forme de l'arr�t de la cour cantonale en ce sens que la requ�te de mainlev�e est rejet�e et l'opposition confirm�e, et qu'il est constat� que la g�rance l�gale n'a plus lieu d'�tre; subsidiairement, le recourant conclut � l'annulation dudit arr�t et au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouveau jugement dans le sens des consid�rants. Il reproche � la cour cantonale d'avoir �tabli les faits de mani�re manifestement inexacte, se pr�vaut de l'absence d'exigibilit� du montant r�clam� par la poursuivante et fait valoir que la requ�te de mainlev�e d'opposition aurait d� �tre rejet�e pour non-respect des r�gles sur la consorit� n�cessaire.
Le recourant sollicite par ailleurs l'octroi de l'assistance judiciaire en ce sens seulement qu'il soit dispens� du paiement des frais judiciaires (art. 64 al. 1 LTF).
La poursuivante, qui a elle aussi recouru contre l'arr�t de la cour cantonale (cause 5A_32/2011), conclut au rejet du recours. Sa r�ponse a �t� communiqu�e au recourant, qui a renonc� � se d�terminer � son sujet. La cour cantonale se r�f�re � son arr�t.
1.1 La d�cision rendue en mati�re de mainlev�e - d�finitive ou provisoire - de l'opposition est une d�cision finale au sens de l'art. 90 LTF puisqu'elle met fin � l'instance (ATF 134 III 115 consid. 1.1). Elle peut faire l'objet du recours en mati�re civile (art. 72 al. 2 let. a LTF) lorsque la valeur litigieuse atteint, comme en l'esp�ce, au moins 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF; ATF 133 III 399 consid. 1.3). Interjet� en temps utile (art. 46 al. 1 let. c et 100 al. 1 LTF) par la partie qui a succomb� (partiellement) en instance cantonale (art. 76 al. 1 LTF) � l'encontre d'une telle d�cision prise sur recours en derni�re instance cantonale (art. 75 LTF), le pr�sent recours est en principe recevable.
1.3 Saisi d'un recours en mati�re civile, le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Le recourant qui entend se plaindre d'un �tablissement manifestement inexact - c'est-�-dire arbitraire (art. 9 Cst.; ATF 133 II 249 consid. 1.2.2 p. 252) - des faits doit satisfaire au principe d'all�gation susmentionn� (consid. 1.2), �tant rappel� que l'appr�ciation des preuves n'est arbitraire que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, s'il a omis, sans raison s�rieuse, de tenir compte d'un moyen important propre � modifier la d�cision attaqu�e ou encore si, sur la base des �l�ments recueillis, il a fait des d�ductions insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1).
1.5 D�pourvu de toute motivation, le chef de conclusions tendant � ce qu'il soit constat� que la g�rance l�gale n'a plus lieu d'�tre est irrecevable au regard de l'art. 42 al. 1 et 2 LTF.
La cour cantonale a expos� les principes relatifs au pactum de non petendo, expliquant notamment qu'en cas de transfert de la c�dule hypoth�caire � fin de garantie, comme en l'esp�ce, la convention de fiducie oblige le cr�ancier � ne pas faire usage des cr�ances incorpor�es, c'est-�-dire � ne pas poursuivre le paiement, au-del� de ce qui est n�cessaire � cette fonction de garantie. Elle s'est toutefois content�e d'affirmer qu'elle statuait en vertu du pactum de non petendo, mais elle n'a rien d�cid� quant � l'application au cas particulier des principes qu'elle venait d'exposer, se bornant � �voquer - la cr�ance r�sultant du rapport contractuel de base (limite de cr�dit maximum de 17'443'177 fr., somme en capital de 14'087'480 fr. exigible le 21 avril 2009), sans la comparer avec la cr�ance c�dulaire, avant de d�terminer la mesure dans laquelle la mainlev�e pouvait �tre accord�e dans la poursuite en r�alisation de gage immobilier de la parcelle ici en cause. Si elle l'avait fait, elle aurait en r�alit� statu� sur un moyen que, d'apr�s le dossier, le poursuivi n'a pas soulev�, l'exception tir�e du pactum de non petendo et fond�e sur l'art. 872 CC �tant, au stade de la mainlev�e d'opposition, un moyen lib�ratoire qu'il appartient au poursuivi de faire valoir (art. 82 al. 2 LP; cf. CHRISTIAN DENYS, C�dule hypoth�caire et mainlev�e, in JT 2008 II 3 ss, p. 15; DANIEL STAEHELIN, Commentaire b�lois, n. 22 ad art. 855 CC; NICOLAS DE GOTTRAU, Transfert de propri�t� et cession � fin de garantie, in S�ret�s et garanties bancaires, CEDIDAC n� 33, p. 214 et les r�f�rences cit�es; RSJ 2005 p. 430), un examen d'office n'intervenant, le cas �ch�ant, qu'au stade de la r�alisation, dans le cadre de l'�puration de l'�tat des charges (art. 140 LP et 35 al. 2 ORFI; ATF 136 III 288 consid. 3.2).
Le recourant n'invoque aucun grief en relation avec le pactum de non petendo. Il ne pr�tend d'ailleurs m�me pas avoir soulev� un moyen lib�ratoire fond� sur celui-ci.
Le recourant soutient que la cour cantonale n'a manifestement pas compris le sens et la port�e de la lettre du 12 d�cembre 2008 en estimant que ce courrier constituait une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 LP et en en d�duisant qu'il avait reconnu l'exigibilit� du montant de 14'087'480 fr.
Il ne ressort nullement de l'arr�t attaqu� que la cour cantonale a consid�r� le courrier en question comme une reconnaissance de dette. Ce qu'elle a consid�r� comme telle, ailleurs dans son arr�t, c'est la c�dule hypoth�caire, titre d�terminant pour la mainlev�e provisoire de l'opposition dans la poursuite en r�alisation de gage immobilier en cause, pour autant que la cr�ance hypoth�caire ait �t� d�nonc�e au remboursement (consid. IIb p. 9/10), et dont le recourant s'�tait explicitement reconnu d�biteur du montant nominal dans l'acte de transfert de propri�t� � fin de garantie des 6/11 septembre 2006 ainsi que dans l'acte de sortie d'indivision successorale (consid. IId p. 13).
En revanche, la cour cantonale a bien d�duit de la lettre du 12 d�cembre 2008 que le recourant avait reconnu que le montant de 14'087'480 fr. �tait exigible. A teneur de cette lettre, le recourant devait en substance confirmer son accord sur le fait qu'il reconnaissait par sa signature que les cr�ances de 5'994'000 fr. et de 8'000'000 fr. en pr�ts hypoth�caires n�s xxxx et xxxx, �taient "dues et exigibles" et qu'elles portaient int�r�t au taux de 4 % d�s le 30 septembre, respectivement le 4 novembre 2008. Le recourant a contresign� la lettre "pour accord sur la pr�sente", soit sur le contenu qui vient d'�tre r�sum�. Le fait qu'il ait ajout� des "annotations" concernant l'existence d'un autre pr�t hypoth�caire, sans assortir cet ajout de r�serves ou de conditions, n'�tait pas de nature � modifier en quoi que ce soit la reconnaissance donn�e par sa signature. En constatant que le poursuivi, ayant contresign� un pr�c�dent courrier de la poursuivante du 12 d�cembre 2008, avait reconnu que la somme de 14'087'480 fr. �tait exigible, la cour cantonale n'a donc pas proc�d�, ainsi que le pr�tend le recourant, � un �tablissement manifestement inexact des faits au sens de l'art. 97 al. 1 LTF.
L'exigibilit� des cr�ances issues des pr�ts hypoth�caires (cr�ances causales) �tant ainsi valablement constat�e et entra�nant automatiquement celle des cr�ances hypoth�caires (cr�ances abstraites) selon le chiffre 4 de l'acte de transfert de propri�t� � fin de garantie, le recourant se plaint manifestement � tort d'une pr�tendue absence d'exigibilit� du montant r�clam� par la poursuivante.
Le recourant tente tout aussi vainement d'exciper de l'invalidit� de la d�nonciation de la convention de cr�dit-cadre du 6 septembre 2006 en se fondant sur le chiffre 10.2 de celle-ci (r�siliation extraordinaire). Il pr�tend n'avoir jamais �t� en retard dans le paiement des amortissements ou des int�r�ts et se r�f�re au courrier de d�nonciation de l'intim�e du 12 f�vrier 2009, lequel ne faisait pas �tat d'un tel retard. Selon les constatations du juge de premi�re instance, qui n'ont pas �t� remises en cause en instance de recours cantonale, la r�siliation du cr�dit par la poursuivante est intervenue non pas selon les r�gles de la r�siliation extraordinaire, mais selon celles de la r�siliation ordinaire � forme de l'art. 10.1 de la convention. Or, en vertu de cette disposition, la banque �tait en droit de r�silier la convention "� tout moment avec effet imm�diat ainsi que de refuser de mettre la limite de cr�dit � disposition, selon sa propre appr�ciation du cas d'esp�ce et sans indication des motifs". Le grief est donc manifestement mal fond�.
Le recourant soutient que lui et sa soeur �tant propri�taires en main commune de tous les immeubles objet des gages vis�s par la convention de cr�dit-cadre du 6 septembre 2006 et, de surcro�t, cod�biteurs solidaires, ils auraient d� �tre actionn�s en commun dans le cadre de la proc�dure de mainlev�e d'opposition. Cette consorit� n'ayant pas �t� respect�e, la requ�te de mainlev�e d'opposition aurait d� �tre rejet�e.
En vertu de l'art. 70 al. 2 LP, lorsque des cod�biteurs sont poursuivis simultan�ment, un commandement de payer doit �tre notifi� � chacun d'eux. Les cod�biteurs sont donc poursuivis non pas par une seule et m�me poursuite, mais par autant de poursuites distinctes qu'il y a de cod�biteurs (P.-R. GILLI�RON, Commentaire de la loi f�d�rale sur la poursuite pour dettes et la faillite, n. 15 et 22 ad art. 70 LP; KARL W�THRICH/PETER SCHOCH, Basler Kommentar, Bundesgesetz �ber Schuldbetreibung und Konkurs I, 2e �d. n. 11 s. ad art. 70 LP), et cela m�me lorsqu'il s'agit de poursuites en r�alisation de gage et que le droit constitu� en gage est le m�me � l'�gard de tous les cod�biteurs (cf. art. 88 al. 1 et 4 ORFI; GILLI�RON, op. cit., n. 20 ad art. 70 LP). L'opposition faite par l'un des cod�biteurs n'a d'effet qu'en ce qui le concerne et demeure sans influence sur les autres poursuites (ATF 28 I 79; GILLI�RON, ibidem), la poursuite ne pouvant �tre continu�e et la r�alisation ex�cut�e tant que les commandements de payer notifi�s et au poursuivi et au copoursuivi ne sont pas pass�s en force (cf. art. 88 al. 3 et 4 ORFI; GILLI�RON, op. cit., n. 22 ad art. 153 LP).
Il suit de l� que le grief du recourant doit �tre rejet�.
7.1 En se faisant remettre les c�dules en cause pour garantir sa cr�ance de base, d'un montant maximum de 17'443'177 fr., l'intim�e a obtenu le droit, incorpor� dans les c�dules (art. 842 al. 1 CC), de faire r�aliser les immeubles mis en gage, � concurrence du montant total garanti par les c�dules, soit le montant nominal de 18'424'300 fr. (cf. faits ci-dessus, let. A).
7.2 En principe, la mise en gage de plusieurs immeubles pour garantir une seule cr�ance implique une r�partition de la garantie sur les divers immeubles (art. 798 al. 2 et 3 CC), chacun de ceux-ci ne r�pondant alors que pour la somme fix�e lors de la r�partition. A certaines conditions cependant (appartenance des immeubles grev�s au m�me propri�taire ou � des cod�biteurs solidaires), la mise en gage peut �tre r�alis�e au moyen d'un droit de gage collectif (art. 798 al. 1 CC). Dans ce cas, chaque immeuble garantit la totalit� de la cr�ance et le cr�ancier peut se faire d�sint�resser sur le produit de la r�alisation de chacun des immeubles grev�s, mais il n'a qu'un seul et m�me droit de gage, l'engagement collectif devant en outre ressortir de l'inscription au registre foncier (art. 42 al. 1 ORF) et, pour les c�dules hypoth�caires, figurer sur le titre (art. 53 al. 3 ORF; cf. STEINAUER, op. cit., n. 2661 s. et les r�f�rences de doctrine cit�es � la note 52, n. 2665 et 2667).
7.3 L'intim�e �tait autoris�e par la convention de cr�dit-cadre (ch. 17.2) et l'acte de transfert de propri�t� � fin de garantie (ch. 4) � d�cider seule de l'ordre prioritaire dans lequel cr�ances et titres seraient amortis ou r�alis�s, d�s lors et au besoin en d�rogeant au syst�me l�gal en cas de pluralit� de gages (droit dispositif; cf. STEINAUER, op. cit., n. 2668 s; DAVID D�RR, in Commentaire zurichois, n. 145, 148 ss ad art. 798 CC; BERNARD TRAUFFER/CHRISTINA SCHMID-TSCHIRREN, in Commentaire b�lois, n. 19 ad art. 798 CC). Or, une manifestation de volont� de sa part fait d�faut � cet �gard. Cela �tant, l'art. 798 al. 3 CC s'applique.
7.4 La d�cision attaqu�e viole l'art. 798 al. 3 CC en ordonnant un autre mode de r�partition que celui de la r�partition proportionnelle. Conform�ment � ce mode de r�partition, la fraction (ci-apr�s: c) de la cr�ance totale (ci-apr�s: C) que doit garantir chaque immeuble correspond � la valeur estimative de cet immeuble (ci-apr�s: v) par rapport � la valeur estimative de l'ensemble des immeubles (ci-apr�s: V). A d�faut d'estimation, qui n'est ordonn�e qu'au stade de la r�alisation (art. 140 al. 3 LP), il y a lieu de prendre en consid�ration le montant nominal des c�dules hypoth�caires. Selon la formule �tablie par STEINAUER (op. cit., n. 2669 s.), la r�partition donne les r�sultats suivants pour les immeubles objet des poursuites parall�les en cause:
Dans la poursuite en r�alisation de gage immobilier vis�e par le pr�sent recours, la d�cision attaqu�e a accord� la mainlev�e provisoire � concurrence de 287'480 fr. plus int�r�t � 5 %, taux applicable � la cr�ance causale. Sur recours de la poursuivante (cause 5A_32/2011), l'arr�t attaqu� a �t� r�form� et la mainlev�e provisoire accord�e � concurrence de 305'845 fr. 60 plus int�r�ts. Le recourant n'�tant ainsi pas l�s�, son recours doit �tre rejet�.
En vertu de l'art. 64 al. 1 LTF, une partie peut obtenir l'assistance judiciaire � la double condition qu'elle ne dispose pas de ressources suffisantes et que ses conclusions ne paraissent pas vou�es � l'�chec.
S'agissant de la premi�re condition, il appartient au requ�rant d'�tablir et de documenter son indigence (ATF 125 IV 161 consid. 4a p. 164). En l'esp�ce, le recourant all�gue n'avoir aucun revenu professionnel, �tant en d�tention, ni aucune fortune � disposition, d�s lors que les revenus des immeubles qu'il poss�de en indivision avec sa soeur ont �t� s�questr�s conform�ment � une ordonnance p�nale du 18 avril 2007, qu'une action en partage et des poursuites en r�alisation de gage concernant ses immeubles sont en cours et que la part sur l'immeuble qu'il poss�de en copropri�t� avec son �pouse fait �galement l'objet d'un s�questre p�nal. Il ne donne toutefois aucune indication chiffr�e permettant d'�valuer son besoin, se contentant de renvoyer aux d�cisions rendues au p�nal. Or, il va de soi que les valeurs patrimoniales s�questr�es ou confisqu�es par le juge p�nal ne peuvent �tre que celles constituant le r�sultat de l'infraction reproch�e ou celles destin�es � d�cider ou � r�compenser l'auteur de celle-ci (cf. art. 70 al. 1 CP). Rien n'indique que le recourant ne disposerait pas d'autres avoirs � c�t� de ces valeurs patrimoniales s�questr�es ou confisqu�es. Le fait qu'une action en partage soit en cours n'est pas d�cisif. Il en va de m�me du fait que le recourant fasse l'objet de poursuites, l'indigence n'�tant pas n�cessairement assimil�e � l'insolvabilit� (arr�t 4P.50/1992 du 16 juin 1992 consid. 7 c/bb p. 12).
La demande d'assistance judiciaire doit donc �tre rejet�e faute pour le recourant d'�tablir sa pr�tendue indigence.
Les frais judiciaires doivent par cons�quent �tre mis � la charge du recourant (art. 66 al. 1 LTF). L'intim�e, qui a conclu au rejet du recours, a droit � des d�pens (art. 68 al. 1 LTF).
La demande d'assistance judiciaire du recourant est rejet�e.
Une indemnit� de 2'000 fr., � payer � l'intim�e � titre de d�pens, est mise � la charge du recourant.