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Timestamp: 2017-06-23 16:02:06+00:00
Document Index: 46427399

Matched Legal Cases: ['art. 74', 'art. 74', 'art. 49', 'ATF ', 'art. 93', 'art. 108', 'art. 66', 'art. 68']

9C_842/2015 Arrêt du 18 décembre 2015
que l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après: l'office AI) a reconnu le droit de A.________ à une rente entière d'invalidité, par décision du 7 mars 2011,
que l'office AI a initié une procédure de révision en avril 2013 au terme de laquelle il a confirmé le maintien de la rente, par communication du 25 septembre 2013,
que la Fondation collective B.________ SA, institution de prévoyance de l'assurée, a fait part de ses objections contre cette communication, par écriture du 3 décembre 2013,
qu'après consultation de son Service médical régional, l'administration a informé A.________, par courrier du 12 février 2014, qu'un examen neurologique et psychiatrique était nécessaire,
que l'assurée s'est opposée à cette intention, au motif qu'aucune procédure de révision n'avait été déclenchée,
que l'office AI a confirmé sa volonté de mettre en oeuvre une expertise pluridisciplinaire, par décision incidente du 30 janvier 2015,
que le Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, a rejeté le recours formé par A.________ contre cette décision, par jugement du 9 septembre 2015, considérant que l'expertise avait été ordonnée dans le cadre de la révision en cours,
que, contrairement à ce que prétend la recourante, l'expertise pluridisciplinaire objet de la décision du 30 janvier 2015 a été ordonnée dans le cadre de la procédure de révision initiée en avril 2013, dans la mesure où l'institution de prévoyance de l'assurée en a empêché la clôture, par ses objections du 3 décembre 2013,
que certes, un office AI peut confirmer le droit à la rente par le biais d'une communication (cf. art. 74
quater al. 1 RAI),
que cependant, une institution de prévoyance tenue de fournir des prestations est destinataire d'une telle communication (cf. art. 74
quater al. 2 RAI) et dispose des mêmes voies de droit que l'assuré (cf. art. 49 al. 4 LPGA),
que dans la mesure où la décision du 30 janvier 2015 porte sur la mise en oeuvre d'une expertise pluridisciplinaire dans le cadre d'une procédure de révision, elle ne met pas un terme à ladite procédure et doit être considérée comme une décision incidente (cf. ATF 133 V 477 consid. 4.1.3 p. 481),
qu'en l'espèce, la recourante n'invoque aucun motif de récusation, ni dommage irréparable du reste,
que l'assurée pourra en outre formuler toute critique contre l'expertise, pour autant que nécessaire, à l'occasion de la contestation de la décision finale (art. 93 al. 3 LTF),
qu'en conséquence, le recours doit être déclaré irrecevable selon la procédure simplifiée de l'art. 108 al. 1 let. a et al. 2 LTF,
que, compte tenu de l'issue du litige, les frais de la procédure sont mis à la charge de la recourante (art. 66 al. 1 LTF) qui ne saurait prétendre des dépens (art. 68 al. 1 LTF),
2. Les frais judiciaires arrêtés à 300 fr. sont mis à la charge de la recourante.