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Timestamp: 2016-10-23 08:04:50+00:00
Document Index: 271197373

Matched Legal Cases: ['art. 9', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 75', 'art. 72', 'art. 51', 'art. 74', 'art. 76', 'art. 76', 'art. 98', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 98', 'art. 95', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 405', 'art. 137', 'art. 179', 'art. 137', 'art. 179', 'ATF ', 'art. 179', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 106', 'art. 9', 'art. 66']

Arr�t du 18 f�vrier 2013
repr�sent� par Me Laurent Panchaud, avocat,
repr�sent�e par Cyril Aellen, avocat,
recours contre l'arr�t de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 28 septembre 2012.
M. A.X.________ (1961) et Mme B.X.________ (1958) se sont mari�s le 1er septembre 1998. De cette union est n� l'enfant C.________, le 20 d�cembre 1995. L'�poux est en outre le p�re d'un autre enfant, dor�navant majeur, n� d'une pr�c�dente union.
Les �poux vivent s�par�s depuis la fin du mois de mars 2008.
La vie s�par�e des �poux a �t� r�gie par des mesures protectrices de l'union conjugale, prononc�es le 30 avril 2009 par le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve. Celles-ci ont �t� partiellement modifi�es par arr�t du 3 septembre 2009 rendu sur appel par la Cour de justice du canton de Gen�ve. La jouissance du domicile conjugal a �t� attribu�e � l'�pouse, le droit de garde de l'enfant a �t� octroy� � l'�pouse et l'�poux a �t� astreint � contribuer � l'entretien de sa famille � hauteur de 3'100 fr. par mois, d�s le 1er avril 2008, et de 3'600 fr. par mois, d�s le 1er mai 2009.
B.a Le 10 juin 2010, l'�poux a d�pos� une demande unilat�rale en divorce et une requ�te de mesures provisoires tendant � l'attribution du droit de garde de l'enfant.
Par jugement du 20 d�cembre 2010, le Tribunal de premi�re instance a d�bout� l'�poux de sa requ�te de mesures provisoires. L'appel de l'�poux contre ce jugement - et tendant pour la premi�re fois aussi � la modification de la contribution d'entretien - a �t� d�clar� irrecevable par la Cour de justice le 17 juin 2011.
B.b Le 4 novembre 2011, l'�poux a requis du Tribunal de premi�re instance le prononc� de mesures provisoires tendant � la diminution du montant de la contribution d'entretien de sa famille � 900 fr., all�guant en particulier une p�joration de sa situation financi�re � la suite de la liquidation de son entreprise individuelle aux fins d'�viter une faillite, le fait qu'il ne cohabite pas avec sa compagne et enfin que son �pouse aurait une nouvelle activit� lucrative. Statuant sur mesures provisoires par jugement du 17 avril 2012, le Tribunal de premi�re instance a d�bout� l'�poux des fins de sa requ�te.
Contre ce jugement, l'�poux a form� appel le 30 avril 2012, concluant � la r�duction � 900 fr. de la contribution mensuelle qu'il doit verser pour l'entretien de sa famille et � la constatation du remplacement des mesures protectrices de l'union conjugale par les mesures provisionnelles sollicit�es. La Cour de justice a rejet� l'appel et confirm� la d�cision entreprise par arr�t du 28 septembre 2012, notifi� aux parties le 3 octobre 2012.
Par acte du 5 novembre 2012, M. A.X.________ interjette un recours en mati�re civile. Il conclut � l'annulation de l'arr�t entrepris et principalement � sa r�forme en ce sens que la contribution qu'il verse pour l'entretien de sa famille est r�duite � 900 fr. par mois et que ces mesures provisionnelles remplacent et se substituent aux mesures protectrices de l'union conjugale du 20 [recte: 30] avril 2009, confirm�e le 3 septembre 2009; subsidiairement au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente. A l'appui de ses conclusions, le recourant soul�ve le grief d'arbitraire dans l'�tablissement des faits et l'appr�ciation des preuves (art. 9 Cst.).
Le pr�sent recours a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) ainsi que dans la forme l�gale (art. 42 LTF), contre une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 134 III 426 consid. 2.2 p. 431) rendue sur recours par une autorit� sup�rieure statuant en derni�re instance cantonale (art. 75 al. 1 et 2 LTF), dans une affaire matrimoniale (art. 72 al. 1 LTF). Le litige porte sur le versement d'une contribution pour l'entretien de la famille durant la proc�dure de divorce, � savoir une cause de nature p�cuniaire dont la valeur litigieuse est sup�rieure � 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a et al. 4, art. 74 al. 1 let. b LTF). Le recourant a en outre pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente (art. 76 al. 1 let. a LTF) et, ayant succomb� dans ses conclusions, a un int�r�t � l'annulation ou � la modification de la d�cision attaqu�e (art. 76 al. 1 let. b LTF). Le recours en mati�re civile est en principe recevable au regard des dispositions qui pr�c�dent.
2.1 D�s lors que la d�cision attaqu�e porte sur la modification des mesures protectrices de l'union conjugale ordonn�es avant l'introduction de la proc�dure de divorce, lesquelles sont consid�r�es comme des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF (ATF 133 III 393 consid. 5 p. 396), seule peut �tre invoqu�e � leur encontre la violation de droits constitutionnels. Le Tribunal f�d�ral n'examine de tels griefs que s'ils ont �t� invoqu�s et motiv�s conform�ment au principe d'all�gation ("R�geprinzip", art. 106 al. 2 LTF), � savoir express�ment soulev�s et expos�s de mani�re claire et d�taill�e (ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287). Le recourant qui se plaint de la violation d'un droit fondamental ne peut donc se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en instance d'appel, o� l'autorit� de recours jouit d'une libre cognition; il ne peut, en particulier, se contenter d'opposer sa th�se � celle de l'autorit� cantonale, mais doit d�montrer ses all�gations par une argumentation pr�cise (ATF 134 II 349 consid. 3 p. 351 s.; 133 II 396 consid. 3.2 p. 400; arr�t 5A_99/2011 du 22 septembre 2011 consid. 2.1).
2.2 Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Dans l'hypoth�se d'un recours soumis � l'art. 98 LTF, le recourant qui entend invoquer que les faits ont �t� �tablis de mani�re manifestement inexacte ne peut obtenir la rectification ou le compl�tement des constatations de fait de l'arr�t cantonal que s'il d�montre la violation de droits constitutionnels, conform�ment au principe d'all�gation susmentionn� (cf. supra consid. 2.1); les art. 95, 97 et 105 al. 2 LTF ne s'appliquent pas directement (ATF 133 III 393 consid. 7.1 p. 398; 133 III 585 consid. 4.1 p. 588 s.). Toutefois, l'application de l'art. 9 Cst. aboutit pratiquement au m�me r�sultat: le Tribunal f�d�ral ne corrige les constatations de fait que si elles sont arbitraires et ont une influence sur le r�sultat de la d�cision (ATF 133 II 249 consid. 1.2.2 p. 252; arr�ts 5A_528/2011 du 26 janvier 2012 consid. 2.1; 5A_475/2011 du 12 d�cembre 2011 consid. 2.2; 5A_361/2011 du 7 d�cembre 2011 consid. 2.2). Le recourant ne peut donc pas se borner � contredire les constatations litigieuses par ses propres all�gations ou par l'expos� de sa propre appr�ciation des preuves; il doit indiquer de fa�on pr�cise en quoi ces constatations sont contraires au droit ou entach�es d'une erreur indiscutable, c'est-�-dire arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 133 II 249 consid. 1.2.2 p. 252). Une critique des faits qui ne satisfait pas � cette exigence est irrecevable (cf. supra consid. 2.1; art. 106 al. 2 Cst.; ATF 133 II 249 consid. 1.4.3 p. 254; ATF 130 I 258 consid. 1.3 p. 261 s.).
Le recours a pour objet la modification des mesures protectrices de l'union conjugale ordonn�es en 2009, avant l'introduction de la demande en divorce au mois de juin 2010.
3.1 Le jugement de premi�re instance d�boutant l'�poux de sa requ�te de mesures provisoires du 4 novembre 2011 tendant � la modification des mesures protectrices de l'union conjugale ordonn�es le 30 avril 2009 a �t� notifi� aux parties le 30 avril 2012, � savoir apr�s le 1er janvier 2011. L'autorit� cantonale a donc jug� que la proc�dure de recours �tait r�gie par le Code de proc�dure civile (art. 405 al. 1 CPC). La Cour de justice a cependant examin� la cause au regard de l'art. 137 aCC, d�s lors que le tribunal de premi�re instance a appliqu� cette norme, la proc�dure de premi�re instance ayant d�but� en 2010 par l'introduction de la proc�dure de divorce et les mesures protectrices de l'union conjugale dont la modification est sollicit�e ayant �t� ordonn�es en 2009. L'autorit� pr�c�dente a par cons�quent, � juste titre, en sa qualit� d'instance de recours, v�rifi� si le magistrat de premi�re instance avait correctement appliqu� l'ancienne disposition alors encore en vigueur (arr�t 5A_679/2011 du 10 avril 2012 consid. 3).
3.2 Une fois que des mesures provisoires ont �t� ordonn�es, elles ne peuvent �tre modifi�es qu'aux conditions de l'art. 179 CC (par renvoi des art. 137 al. 2 aCC). Aux termes de l'art. 179 al. 1 1�re phr. CC, le juge prononce les modifications command�es par les faits nouveaux et rapporte les mesures prises lorsque les causes qui les ont d�termin�es n'existent plus. Selon la jurisprudence, la modification des mesures provisionnelles ne peut �tre obtenue que si, depuis leur prononc�, les circonstances de fait ont chang� d'une mani�re essentielle et durable, notamment en mati�re de revenus, � savoir si un changement significatif et non temporaire est survenu post�rieurement � la date � laquelle la d�cision a �t� rendue, si les faits qui ont fond� le choix des mesures provisoires dont la modification est sollicit�e se sont relev�s faux ou ne se sont par la suite pas r�alis�s comme pr�vus. Une modification peut �galement �tre demand�e si la d�cision de mesures provisoires s'est av�r�e plus tard injustifi�e parce que le juge appel� � statuer n'a pas eu connaissance de faits importants (ATF 129 III 60 consid. 2 p. 61 s.; arr�t 5A_522/2011 du 18 janvier 2012 consid. 4.1 et les arr�ts cit�s). La maxime inquisitoire ne dispense pas les parties de collaborer � l'�tablissement des faits (arr�t 5P.473/2006 consid. 3.2).
3.3 La Cour de justice a examin� si les revenus et charges des �poux avaient subi d'importantes et durables modifications depuis le prononc� des mesures protectrices de l'union conjugale en avril 2009; ce faisant, elle a implicitement appliqu� l'art. 179 al. 1 CC.
Les juges cantonaux ont rappel� que, lors du prononc� des mesures protectrices de l'union conjugale, l'�poux exer�ait la profession d'expert-comptable en raison individuelle � l'enseigne "Fiduciaire A.X.________". Depuis la radiation de cette entreprise au Registre du commerce le 22 mars 2010, l'�poux continue d'exercer la m�me activit� comme employ� salari�, au sein de la soci�t� anonyme "Fiduciaire A.X.________ SA", dont il a admis, en proc�dure sur mesures protectrices, �tre l'actionnaire unique, avant de dor�navant soutenir que son fils a�n�, n� d'une pr�c�dente union, en serait le propri�taire. L'autorit� pr�c�dente a constat� que l'�poux se fait verser en esp�ces, par la fiduciaire A.X.________ SA, un salaire mensuel net de 5'636 fr. (5'202 fr. 30 x 13, divis� par 12 mois), alors qu'il r�alisait un b�n�fice net de 7'300 fr. par mois en moyenne en qualit� d'ind�pendant. La cour cantonale a en outre retenu que l'�poux est titulaire de plusieurs comptes bancaires qui figuraient au bilan de son entreprise individuelle et qu'il utilisait directement pour ses paiements priv�s. Elle a constat� qu'en 2010 et 2011, d'importants versements �taient intervenus sur certains de ces comptes et, en d�pit des all�gations de l'�poux qu'il s'agirait de sommes confi�es par des clients, il n'y a pas de d�bits correspondant � la valeur de ces d�p�ts. Vu ces constatations, la Cour de justice a estim� que de nombreux indices indiquaient que l'�poux est en r�alit� l'ayant-droit �conomique, sinon m�me l'actionnaire unique de la soci�t� qui l'emploie, de sorte que les b�n�fices de cette soci�t� lui reviennent et s'ajoutent au montant de son salaire; partant que les revenus professionnels de l'�poux, en d�pit du fait que celui-ci utilise dor�navant une soci�t� anonyme comme �cran, n'avaient pas chang�s depuis le prononc� des mesures protectrices de l'union conjugale.
S'agissant des charges de l'�poux, les juges pr�c�dents ont constat� que, dans le cadre de la proc�dure de mesures protectrices de l'union conjugale, il avait �t� retenu que celui-ci cohabite avec son amie, ce que confirmait un courrier du 14 mai 2009 du mandataire de l'�poux, malgr� l'existence d'un bail au nom de la compagne � une autre adresse. La Cour de justice a constat� que, dor�navant, l'�poux sous-loue � un tiers l'appartement qu'il occupait lors du prononc� des mesures protectrices de l'union conjugale et proc�de de la m�me mani�re avec des locaux commerciaux, � raison de cinq contrats. L'autorit� pr�c�dente a estim� en l'esp�ce qu'il n'y avait pas lieu de tenir compte de frais de logement plus �lev�s, nonobstant la location d'un autre appartement, pour un loyer deux fois sup�rieur � celui acquitt� auparavant, d�s lors que l'�poux pouvait rester dans le premier logement. Statuant sur l'all�gation de l'�poux selon laquelle il cohabiterait uniquement avec son cousin, la cour cantonale a retenu qu'elle n'�tait pas cr�dible, l'�poux cohabitant d�j� avec sa compagne au vu des pi�ces vers�es � la proc�dure et �tant habitu� de la sous-location propre � cacher l'identit� r�elle des occupants des locaux. L'autorit� pr�c�dente a ajout� qu'un appartement de six pi�ces �tait quoi qu'il en soit suffisamment spacieux pour lui permettre d'h�berger son cousin, en sus de sa compagne et qu'il �tait en tout �tat admissible que le cousin, m�me s'il �tait le seul � faire m�nage commun avec l'�poux, partage les frais.
La Cour de justice a au surplus constat� que l'�poux n'�tait pas parvenu � �tablir que ses charges avaient augment�, que les revenus r�els de l'�pouse demeuraient toujours inf�rieurs au revenu hypoth�tique qui lui avait �t� imput�, et que les charges pour l'entretien de l'enfant avaient augment� dans la m�me mesure que l'allocation familiale en faveur de celui-ci, en sorte qu'il n'existait en l'esp�ce aucune modification importante et durable de la situation financi�re des �poux depuis le prononc� des mesures protectrices de l'union conjugale. Les juges pr�c�dents ont en d�finitive d�bout� l'�poux et confirm� le jugement de premi�re instance.
Le recourant, qui requiert la r�duction du montant de la contribution d'entretien qu'il verse � sa famille et la constatation que ces mesures provisionnelles remplacent et se substituent aux mesures protectrices de l'union conjugale prononc�es en 2009, soutient que l'autorit� pr�c�dente a fait preuve d'arbitraire dans la constatation des faits et dans l'appr�ciation les preuves (art. 9 Cst.).
4.1 Le recourant expose que la conception de la cour cantonale selon laquelle il est le b�n�ficiaire �conomique, voire l'actionnaire unique, de la soci�t� qui l'emploie, se fonde sur une simple intuition de l'autorit�. Il ajoute que, quand bien m�me il en serait le b�n�ficiaire �conomique, la soci�t� ne r�alise pas de b�n�fices, en sorte qu'il ne per�oit pas de revenus s'ajoutant � son salaire. Le recourant estime �galement arbitraire de lui avoir reproch� d'utiliser le compte de la soci�t� pour ses propres paiements et de lui imputer les montants cr�dit�s comme des revenus, expliquant � nouveau qu'il s'agit d'un "compte client", ce qu'un "simple examen attentif aurait permis aux autorit�s cantonales de confirmer". Il consid�re en d�finitive que sa situation financi�re s'est p�jor�e depuis le prononc� des mesures protectrices de l'union conjugale, affirmant sans pr�cision que son salaire mensuel net actuel est de 5'291 fr. 55.
Le recourant affirme ensuite que la d�cision querell�e retient arbitrairement qu'il ne cohabite pas qu'avec son cousin, mais �galement avec sa compagne. Il estime qu'il a �t� prouv� que celle-ci loue un appartement � D.________ et qu'elle en paie le loyer et soutient que, d�s lors qu'il ne partage son appartement qu'avec son cousin, son minimum vital de base ne doit pas �tre r�duit de moiti�, cette r�gle �tant applicable seulement aux couples vivant en union libre et non � des personnes qui partagent un appartement. Enfin, le recourant estime que la cour cantonale a arbitrairement consid�r� qu'il est un habitu� de la sous-location, ce postulat �tant, selon lui, un simple pressentiment, les contrats de sous-location produits �tant au nom de la soci�t� qui l'emploie.
En conclusion, le recourant affirme que la Cour cantonale devait fixer son revenu net � 5'202 fr. 30 et ses charges � 3'799 fr. 95 par mois, compte tenu d'un minimum vital de base complet pour un adulte vivant seul, de 1'200 fr.
4.2.1 S'agissant de ses revenus, le recourant se limite � all�guer qu'il n'est pas le b�n�ficiaire �conomique de la soci�t� qui l'emploie, que la fiduciaire ne r�alise pas de b�n�fices et que les montants cr�dit�s sur le compte de la soci�t�, qu'il utilise pour ses paiements priv�s, sont des sommes confi�es par des clients. Ce faisant, le recourant se limite � livrer, de mani�re appellatoire, sa propre appr�ciation de la cause concernant sa situation professionnelle et ses gains, sans indiquer les �l�ments qui n'auraient pas �t� pris en consid�ration par l'autorit� pr�c�dente, ni d�signer les preuves qui auraient �t� arbitrairement appr�ci�es, pas plus qu'il n'expose la mani�re par laquelle il fixe dans son m�moire son revenu mensuel net � 5'291 fr. 55, puis � 5'202 fr. 30 (cf. supra consid. 4.1). De simples all�gations de partie - fussent-elles m�me plausibles - ne suffisent pas � prouver un fait, � moins qu'elles ne soient corrobor�es par des pi�ces qui accr�ditent la th�se soutenue (arr�ts 5A_723/2012 du 21 novembre 2012 consid. 4.2.1; 5A_225/2010 du 2 novembre 2010 consid. 3.2 non publi� � l'ATF 136 III 583), ce qui n'est pas le cas en l'esp�ce. En d�finitive, le recourant substitue sa propre appr�ciation de la cause � celle de l'autorit� cantonale, sans tenir compte du raisonnement d�velopp� par celle-ci mais en le critiquant d�s lors qu'il s'�carte du sien, et ne d�montre pas en quoi l'autorit� pr�c�dente aurait vers� dans l'arbitraire. Sa critique de l'arbitraire (art. 9 Cst.) dans l'�tablissement des faits et l'appr�ciation des preuves consacr�e � sa situation professionnelle est irrecevable, faute de motivation suffisante (art. 106 al. 2 LTF, cf. supra consid. 2.1 et 2.2).
4.2.2 Concernant l'occupation de son logement, les constatations de fait que le recourant entend faire reconna�tre, � savoir que sa compagne est titulaire d'un bail � loyer pour un appartement � D.________ et en paie le loyer, ainsi que la seule cohabitation avec son cousin n'�quivaut pas � une relation de couple, ont effectivement �t� prises en compte par la cour cantonale. A cet �gard, il ressort de l'arr�t entrepris que les juges pr�c�dents ont admis que, nonobstant l'existence d'un contrat de bail au nom de l'amie du recourant et d'un deuxi�me colocataire solidaire, de nombreux indices - en particulier un courrier de son propre conseil et une facture - indiquaient que la compagne du recourant vit en r�alit� avec celui-ci (cf. supra consid. 3.3). Quant � l'hypoth�se d'une cohabitation avec le cousin, l'autorit� pr�c�dente a pr�cis� que ce m�nage commun justifiait en tout �tat de r�duire ses charges, "� l'exception de son entretien de base" (cf. consid. 3.3 ci-dessus). Pour le surplus, le recourant s'en prend � la constatation selon laquelle il est un habitu� des sous-locations, mais ne d�montre pas en quoi la modification de l'�tat de fait sur ce point aurait un impact sur l'issue du litige, singuli�rement sur le montant de ses charges. Quoi qu'il en soit, la d�cision querell�e retient que le recourant a produit devant les autorit�s cantonales six contrats de sous-location le liant personnellement ou la fiduciaire qui l'emploie (cf. supra consid. 3.3) - ce qu'il admet par ailleurs dans son recours -, de sorte qu'il n'est pas insoutenable de retenir que le recourant est un habitu� de ce proc�d�. Le grief d'arbitraire (art. 9 Cst.) dans l'�tablissement des faits et l'appr�ciation des preuves par rapport � la fixation du montant des charges du recourant, eu �gard principalement � l'occupation de son logement, est, autant que recevable (cf. supra consid. 2.2), mal fond�.
Vu ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�. Le recourant, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer une indemnit� de d�pens � l'intim�e qui n'a pas �t� invit�e � se d�terminer.
Lausanne, le 18 f�vrier 2013