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Timestamp: 2016-10-24 10:42:25+00:00
Document Index: 109291940

Matched Legal Cases: ['art. 29', 'ATF ', 'art. 269', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 88', 'art. 2', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 2', 'ATF ', 'art. 156', 'art. 159']

1P.866/2005 (09.03.2006)
recourante, repr�sent�e par Me Mireille Loroch, avocate,
intim�, repr�sent� par Me Yves Burnand, avocat,
proc�dure p�nale; non-lieu,
Le 7 ao�t 2002, A.________ a d�pos� une plainte p�nale pour menaces et viol contre son mari, B.________. Selon la plaignante, celui-ci l'aurait contrainte � plusieurs reprises � entretenir des relations sexuelles compl�tes non consenties, en usant de sa force physique et de pressions psychiques; il l'aurait �galement menac�e de mort. Le 28 juillet 2003, A.________ a �tendu sa plainte au chef de violation du devoir d'assistance ou d'�ducation, en raison des mauvais traitements psychologiques que son mari aurait fait subir � leurs filles, D.________ et E.________, n�es respectivement le 20 f�vrier 1994 et le 13 juillet 1995. Elle se fondait en cela sur un rapport �tabli le 30 juin 2003 par la Doctoresse C.________, th�rapeute des enfants.
B.________ a �t� renvoy� devant le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne comme accus� de menaces et viol; il a en revanche b�n�fici� d'un non-lieu, s'agissant de la violation du devoir d'assistance ou d'�ducation, confirm� en derni�re instance par le Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tribunal d'accusation). Statuant le 10 f�vrier 2005 sur un recours de droit public de la plaignante, le Tribunal f�d�ral a annul� l'arr�t cantonal et renvoy� le dossier pour compl�ment d'instruction (arr�t 1P.692/2004). La cause est actuellement pendante. Dans le cadre de la proc�dure de divorce qui divise les �poux A.________ et B.________, B.________ a vu son droit de visite suspendu, de sorte qu'il n'a plus revu ses enfants depuis le 4 octobre 2003.
B.________ a fait para�tre dans la Tribune de Gen�ve du 2-3 octobre 2004, sous la rubrique "Coup de coeur", une annonce accompagn�e de la photographie de ses filles, libell�e en ces termes:
"D.________ & E.________ 4 octobre 2003 - 4 octobre 2004 "On nous emp�che de vous voir, personne ne peut emp�cher de vous aimer". Votre papa, grand-papa, grand-maman, arri�re-grand-maman, oncle, tante et vos 3 cousines, ainsi que tous vos anciens amis".
Le 14 d�cembre 2004, A.________ a d�pos� une plainte p�nale pour violation du devoir d'assistance et d'�ducation contre B.________, qu'elle accusait ce faisant d'avoir sciemment port� atteinte aux droits de la personnalit� de ses enfants. Le 1er janvier 2005, elle a d�pos� en son nom personnel une plainte compl�mentaire pour diffamation et atteinte � l'honneur, estimant que l'annonce incrimin�e lui avait �galement port� pr�judice sur le plan moral et professionnel, en jetant sur elle un doute sur ses agissements en tant que parent gardien.
Par ordonnance du 20 septembre 2005, le Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne a prononc� un non-lieu. Il a consid�r� en substance que B.________ n'avait pas agi dans un esprit de malveillance et n'avait pas fait preuve d'une impr�voyance coupable, excluant ainsi la violation du devoir d'assistance ou d'�ducation. De m�me, il a admis que la diffamation n'entrait pas en ligne de compte, le texte de l'annonce ne mettant pas en cause la plaignante, mais la justice. Le Tribunal d'accusation a confirm� cette ordonnance au terme d'un arr�t rendu le 27 octobre 2005 sur recours de la plaignante.
Agissant par la voie du recours de droit public, A.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler cet arr�t et de renvoyer la cause au Tribunal d'accusation pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Invoquant l'art. 29 Cst., elle pr�tend que l'autorit� cantonale aurait fait preuve d'arbitraire dans l'instruction de la cause et se serait fond�e sur des �l�ments de preuves incomplets et appr�ci�s de fa�on partiale pour admettre que la parution de l'annonce n'avait pas mis concr�tement en danger le d�veloppement de ses filles et ne r�alisait pas les conditions d'une diffamation.
Le Tribunal d'accusation et le Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne se r�f�rent aux consid�rants de leurs d�cisions respectives. Le Procureur g�n�ral du canton de Vaud conclut au rejet du recours. B.________ propose de le d�clarer irrecevable, subsidiairement de le rejeter.
Le Tribunal f�d�ral examine d'office et avec une pleine cognition la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 131 I 153 consid. 1 p. 156 et les arr�ts cit�s).
1.1 Le pourvoi en nullit� ne peut �tre form� que pour violation du droit f�d�ral (art. 269 PPF). Il n'est en revanche pas ouvert pour se plaindre d'une appr�ciation arbitraire des preuves et des constatations de fait qui en d�coulent (ATF 124 IV 81 consid. 2a p. 83) ou d'une violation du droit d'�tre entendu (ATF 127 IV 215 consid. 2d p. 218). Au vu des griefs soulev�s, seule la voie du recours de droit public est ouverte en l'occurrence.
1.2 Selon la jurisprudence relative � l'art. 88 OJ, celui qui se pr�tend l�s� par une infraction n'a en principe pas qualit� pour former un recours de droit public contre une ordonnance refusant d'inculper l'auteur pr�sum� ou pronon�ant un non-lieu en sa faveur. En effet, l'action p�nale appartient exclusivement � la collectivit� publique et, en r�gle g�n�rale, le plaignant n'a qu'un simple int�r�t de fait � obtenir que cette action soit effectivement mise en oeuvre. Un int�r�t juridiquement prot�g�, propre � conf�rer la qualit� pour recourir, est reconnu seulement � la victime d'une atteinte � l'int�grit� corporelle, sexuelle ou psychique, au sens de l'art. 2 de la loi f�d�rale sur l'aide aux victimes d'infractions (LAVI; RS 312.5), lorsque la d�cision de classement ou de non-lieu peut avoir des effets sur le jugement de ses pr�tentions civiles contre le pr�venu (ATF 128 I 218 consid. 1.1 p. 219; 121 IV 317 consid. 3 p. 323; 120 Ia 101 consid. 2f p. 109). Dans les cas o�, comme en l'esp�ce, le recours est dirig� contre une ordonnance de non-lieu, il faut se fonder sur les all�gu�s du l�s� et sur la vraisemblance des actes et de l'atteinte pour d�terminer si celui-ci rev�t la qualit� de victime (ATF 126 IV 147 consid. 1 p. 149).
1.3 La recourante ne pr�tend pas avoir subi une atteinte directe � son int�grit� physique ou psychique � la suite des propos pr�tendument diffamatoires et attentatoires � l'honneur contenus dans l'annonce que B.________ a fait para�tre dans la Tribune de Gen�ve des 2 et 3 octobre 2004. Elle n'a donc pas la qualit� de victime selon l'art. 2 al. 2 LAVI et n'est pas habilit�e � contester mat�riellement le refus de donner suite � sa plainte pour diffamation. Par ailleurs, elle ne fait valoir aucune violation de ses droits de partie � la proc�dure en relation avec cette infraction (cf. ATF 129 I 217 consid. 1.4 p. 222; 129 II 297 consid. 2.3 p. 301; 128 I 218 consid. 1.1 p. 219), de sorte que le recours est irrecevable en tant qu'il s'en prend au non-lieu prononc� en faveur de l'intim� du chef de diffamation.
La recourante pr�tend que la parution de l'annonce incrimin�e dans la presse aurait eu un effet d�vastateur sur ses filles et qu'elle s'inscrivait dans la droite ligne des mauvais traitements psychologiques d�j� d�nonc�s dans sa pr�c�dente plainte. Le Tribunal d'accusation a estim� pour le moins invraisemblable que cette annonce ait pu porter une atteinte � l'int�grit� psychique de D.________ et E.________ suffisante pour leur conf�rer la qualit� de victimes. Quoi qu'il en soit, cette question peut demeurer ind�cise car, suppos� recevable, le recours est infond� et devrait de toute mani�re �tre rejet�.
La recourante reproche � l'autorit� cantonale d'avoir exclu que l'annonce litigieuse ait mis concr�tement en danger le d�veloppement de ses filles sans avoir entendu leur th�rapeute, la doctoresse C.________. Il n'y a pas lieu d'examiner ce qu'il en est, car le Tribunal d'accusation a estim� que m�me si l'�l�ment objectif de l'infraction devait finalement �tre retenu, l'�l�ment subjectif ferait d�faut, aucune impr�voyance coupable ou intention d�lictueuse ne pouvant �tre reproch�e � l'intim�. Cette appr�ciation �chappe au grief d'arbitraire au regard des pi�ces vers�es au dossier. L'annonce parue dans la Tribune de Gen�ve des 2 et 3 octobre 2004 �mane non pas uniquement de l'intim�, mais �galement des membres de sa famille et, en particulier, de ses parents qui ont d�clar� n'avoir pas trouv� d'autres moyens pour exprimer leur amour � leurs petites-filles et le fait qu'elles leur manquent, dans la mesure o� les lettres qui leur ont �t� adress�es et les invitations � prendre contact avec eux sont rest�es sans r�ponse. Le Juge d'instruction, puis le Tribunal d'accusation pouvaient ainsi de mani�re parfaitement soutenable consid�rer l'annonce incrimin�e comme un cri du coeur et non comme un signe de malveillance destin� � nuire ou � porter atteinte au d�veloppement des enfants.
Le recours doit par cons�quent �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable, aux frais de la recourante qui succombe (art. 156 al. 1 OJ). Cette derni�re versera en outre une indemnit� de d�pens � l'intim� qui obtient gain de cause avec l'assistance d'un avocat (art. 159 al. 1 OJ).
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux mandataires des parties, au Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne, ainsi qu'au Procureur g�n�ral et au Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal du canton de Vaud.