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Timestamp: 2019-11-20 06:15:19+00:00
Document Index: 230491127

Matched Legal Cases: ['art. 117', 'art. 319', 'art. 117', 'art. 127', 'art. 127', 'art. 127']

6B_1165/2015 20.04.2016
6B_1165/2015
Le Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne, respectivement le Ministère public dès le 2 décembre 2013, instruit une enquête à la suite du décès de Z.________, né en 1961, en 2009 à la piscine communale de U.________. A.________, maître nageur, était en charge de la surveillance du bassin au moment où une nageuse a donné l'alerte et lorsque le corps de la victime a été ressorti de l'eau par deux autres nageurs. Elle a été mise en prévention d'homicide par négligence le 24 novembre 2009.
Le 11 septembre 2015, la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal vaudois a rejeté le recours intenté contre cette décision par Y.________ et X.________. Elle a ainsi confirmé l'ordonnance de classement s'agissant des deux seuls chefs de prévention remis en cause devant elle (art. 117 et 127 CP).
Par acte du 11 novembre 2015, Y.________ et X.________ forment un recours en matière pénale au Tribunal fédéral contre cet arrêt, concluant à sa réforme en ce sens que A.________ soit renvoyée devant le Tribunal de police sous l'accusation d'homicide par négligence, subsidiairement d'exposition. A titre subsidiaire, elles demandent le renvoi de la cause à l'autorité précédente.
Invoquant une violation de l'art. 319 al. 1 let. a à e CPP, les recourantes soutiennent que les conditions posées par l'art. 117 CP (homicide par négligence), respectivement l'art. 127 CP (exposition) seraient réalisées.
2.3.1. Cette infraction présuppose la réalisation de quatre conditions, à savoir (1) une personne hors d'état de se protéger elle-même, (2) un devoir de protection, (3) une exposition au danger ou un abandon dans une situation de danger et (4) une intention, le dol éventuel étant suffisant (sur l'art. 127 CP, cf. arrêts 6B_77/2011 du 12 décembre 2011 consid. 4.2; 6S.167/2000 du 24 juin 2000 consid. 1a; 6S.769/1999 du 7 mars 2000 consid. 2 publié in SJ 2000 I 358; BERNARD CORBOZ, Les infractions en droit suisse, 3 ème éd. 2010, nos 1 ss ad art. 127 CP).