Source: http://www.justice.gouv.fr/la-garde-des-sceaux-10016/archives-2016-j-j-urvoas-12873/
Timestamp: 2019-06-17 23:12:05+00:00
Document Index: 179070096

Matched Legal Cases: ['arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ']

Justice / Portail / Archives 2016 (J-J Urvoas)
Accueil > La garde des Sceaux > Archives 2016 (J-J Urvoas)
Déplacement de Jean-Jacques Urvoas en Nouvelle-Calédonie
Jean-Jacques Urvoas, garde des Sceaux, ministre de la Justice, s'est rendu en Nouvelle-Calédonie du 14 au 20 décembre 2016. Il a rencontré pendant son séjour les élus des trois provinces, visité les principales juridictions et s'est penché sur la situation pénitentiaire de l’île.
Jean-Jacques Urvoas, garde des Sceaux, ministre de la Justice, a visité le 12 décembre 2016 le Centre national d’entraînement des forces de gendarmerie (CNEFG) de Saint-Astier (Dordogne). Il s’est ensuite rendu à l’inauguration du Palais de Justice de Foix (Ariège) en présence du Premier ministre ...
Le ministre de la Justice à Marseille
Jean-Jacques Urvoas, garde des Sceaux, ministre de la Justice s'est rendu le 9 décembre 2016 dans la cité phocéenne. Il est intervenu au Congrès national des tribunaux de commerce puis s'est rendu au tribunal de grande instance pour l’installation de sa nouvelle Présidente. La journée s'est achevée ...
Une étape décisive dans la mise en place du Parquet européen
Jean-Jacques Urvoas, garde des Sceaux, ministre de la Justice, a participé le 8 décembre 2016 à Bruxelles au Conseil des ministres de la justice et des affaires intérieures de l'Union européenne. A l’issue de ce Conseil, une déclaration conjointe avec le ministre fédéral de la justice allemand a ...
Rapport sur la détention provisoire
Jean-Jacques Urvoas, garde des Sceaux, ministre de la Justice s'est vu remettre le 6 décembre 2016 le rapport de la Commission de suivi de la détention provisoire, par son président Monsieur Bruno Aubusson de Cavarlay et par Monsieur Dominique Raimbourg, Président de la Commission des Lois de ...
Le projet de Palais de Justice de Saint-Malo présenté au ministre
Jean-Jacques Urvoas, garde des Sceaux, ministre de la Justice, s’est rendu lundi 28 novembre à Saint-Malo pour visiter l’actuel tribunal de grande instance et découvrir le projet du futur Palais de Justice de la cité malouine qui sera livré en 2018.
Le 23 novembre 2016, plus de 200 magistrats et autres professionnels ont assisté au colloque organisé par la direction des affaires criminelles et des grâces. Cette journée qui se tenait à l’École nationale de la magistrature à Paris a abordé la manière dont l’arsenal législatif s’est ...
Jean-Jacques URVOAS, garde des Sceaux, ministre de la Justice, s’est rendu ce lundi 21 novembre 2016 à La Haye (Pays-Bas) pour une série d'entretiens au siège d'EUROJUST et d'EUROPOL, les deux organes de l'Union européenne chargés d'apporter leur appui aux États membres pour renforcer la ...
Le garde des Sceaux s’est rendu en déplacement à Angers jeudi 17 novembre. Après avoir visité le tribunal de grande instance (TGI), il s’est dirigé vers la maison d’arrêt de la ville.
Le garde des Sceaux était en déplacement le 10 novembre 2016 à Mont-de-Marsan. Accompagné d’Alain Vidalies, secrétaire d’Etat chargé des transports, de la mer et de la pêche, il a visité le tribunal de grande instance de la commune landaise afin de dévoiler le projet retenu pour la future cité ...
Procureurs et préfets se sont réunis le 7 nov. pour échanger sur les nouveaux défis liés à la menace djihadiste.
Lundi 7 novembre, les ministres de la Justice et de l’Intérieur ont réuni, à l’Ecole militaire, l’ensemble des préfets, procureurs et procureurs généraux. Une telle réunion n’avait pas eu lieu depuis 10 ans ; la première s’était tenue grâce à la ministre de la Justice, Marylise Lebranchu, et au ...
Jean-Jacques URVOAS a présenté vendredi 4 novembre à l’Assemblée nationale le projet de budget de la Justice pour 2017.
Rencontre du ministre avec son homologue bulgare
Le garde des Sceaux a reçu son homologue bulgare, Mme Ekaterina ZAHARIEVA, le 27 octobre à la Chancellerie. Cet entretien a permis aux deux ministres d’aborder dans un cadre bilatéral les négociations en cours au sein de l’Union européenne. Ils ont ainsi pu constater et conforter leur approche ...
Jean-Jacques Urvoas, garde des Sceaux, ministre de la Justice, a annoncé les décisions et mesures pour la sécurisation des prisons et contre la radicalisation violente en détention lors d’une conférence de presse tenue à la Chancellerie, mardi 25 octobre 2016.
Rencontre du ministre avec M. Julian King
Le garde des Sceaux a reçu à la Chancellerie, lundi 24 octobre, le nouveau Commissaire européen en charge de l’Union de la sécurité, M. Julian KING.
Transparence : 300 magistrats connaissent leur future juridiction
Le projet de mouvement des magistrats de cet automne a été diffusé le 18 octobre 2016. Il va être examiné par le Conseil supérieur de la magistrature, garant de l’indépendance de l’institution judiciaire.
Jean-Jacques URVOAS, garde des Sceaux, ministre de la Justice, a reçu le 14 octobre les représentants des conférences des premiers présidents de cour d’appel, des procureurs généraux, des présidents de tribunaux de grande instance et des procureurs de la République. Il a par ailleurs reçu à sa ...
La direction de la protection judiciaire de la jeunesse (PJJ) du ministère a organisé les 13 et 14 octobre 2016 un séminaire, réunissant 400 cadres, intitulé « La PJJ en mouvement »
Le Président de la République et le garde des Sceaux à Dijon
François Hollande et Jean-Jacques Urvoas se sont rendus à Dijon vendredi 7 octobre 2016 à l’occasion du congrès de l’Union syndicale des magistrats (USM). Ils ont profité de ce déplacement pour visiter l’Ecole nationale des greffes.
Nouvelle convention bilatérale d’entraide judiciaire
M. Jean-Jacques URVOAS, garde des Sceaux, ministre de la Justice, et M. Tayeb LOUH, garde des Sceaux, ministre de la justice de la République populaire et démocratique d’Algérie, ont procédé mercredi 5 octobre 2016 à Paris à la signature d’une nouvelle convention bilatérale d’entraide judiciaire en ...
Jean-Jacques Urvoas a présenté, ce 20 septembre, son rapport sur l’encellulement individuel.
Pour l’occasion, le garde des Sceaux a tenu à ouvrir les portes de la prison de Fresnes, l'un des établissements pénitentiaires les plus surpeuplés de France.
Le 31 août 2016, Jean-Jacques Urvoas, garde des Sceaux, a installé le conseil scientifique de lutte contre la radicalisation violente au sein du ministère de la Justice.
Le garde des Sceaux s’est rendu à Nice le 25 août 2016 dans le cadre du suivi de l’attentat du 14 juillet. En marge de ce déplacement, le ministre de la Justice a visité la maison d’arrêt de Nice.
Le Premier ministre et le garde des Sceaux saluent l’engagement du personnel pénitentiaire
Lundi 8 août 2016, Manuel Valls, Premier ministre et Jean-Jacques Urvoas, garde des Sceaux, ministre de la Justice, se sont rendus à la maison d’arrêt de Nîmes. L’occasion de rencontrer les personnels pénitentiaires et de leur témoigner leur soutien.
Les représentants des personnels pénitentiaires reçus à l’Elysée
Le 26 juillet le Président de la République a reçu pour un entretien les organisations syndicales pénitentiaires.
Accord avec les SPIP
Un relevé de conclusions sous forme d’accord a été signé aujourd’hui entre les représentants des personnels des Services Pénitentiaires d’Insertion et de Probation (SPIP) et le garde des Sceaux, Jean-Jacques Urvoas. Il s’agit ainsi de reconnaître leur spécificité et leur rôle déterminant.
J-J. Urvoas était au parquet de Paris suite à l’attentat de Nice
Un Palais de Justice inauguré par le Président de la République
A Bourg-en-Bresse : un même lieu pour toutes les juridictions
Mardi 12 juillet 2016 a eu lieu l’inauguration du nouveau Palais de Justice de Bourg-en-Bresse en présence de François Hollande, Président de la République et de Jean-Jacques Urvoas, garde des Sceaux, ministre de la Justice.
Une forte augmentation du budget de la Justice en 2017
Plus de 300 millions d’euros supplémentaires seront alloués au budget de la Justice en 2017, soit une progression de 14 % depuis 2012. La Justice demeure plus que jamais une priorité.
Réponse du garde des Sceaux
Rapport de la contrôleure générale des lieux de privation de liberté «Radicalisation islamiste en milieu carcéral–2016»
Alors que la contrôleure générale des lieux de privation de liberté, Adeline Hazan, a rendu public le 6 juillet un rapport intitulé « Radicalisation islamiste en milieu carcéral – 2016 : l’ouverture des unités dédiées », le ministre de la Justice lui a répondu en revenant sur le rôle, les missions ...
Déplacement de Jean-Jacques Urvoas en Outre-Mer
Le garde des Sceaux était du 29 juin au 5 juillet 2016 en déplacement en Outre-mer : Martinique, Saint-Martin et Guadeloupe. Au programme : rencontres avec les personnels des différentes juridictions, échanges sur les questions pénitentiaires singulières de ces collectivités et renforcement du parc ...
Déplacement de Jean-Jacques Urvoas à Saint-Martin
Déplacement de Jean-Jacques Urvoas en Guadeloupe
Déplacement de Jean-Jacques Urvoas en Martinique
Le Garde des Sceaux est actuellement en déplacement en Outre-mer : Martinique, Saint-Martin et Guadeloupe.
Au programme : rencontres avec les personnels des différentes juridictions et échanges sur les questions pénitentiaires singulières de ces collectivités et le renforcement du parc ...
Jean-Jacques URVOAS a effectué, du 17 au 21 juin 2016, un déplacement au Canada qui lui a permis, à travers divers rendez-vous et visites de terrain, d’aborder d’une part les questions touchant à l’organisation judiciaire et à la justice du quotidien, et d’autre part, la prise en charge des détenus ...
Jean-Jacques URVOAS, garde des Sceaux, ministre de la Justice, a reçu ce mardi 28 juin 2016, un rapport relatif à la protection des magistrats remis par le directeur des Affaires Criminelles et des Grâces, la directrice des Services Judiciaires, ainsi que la directrice des Affaires Civiles et du ...
Dans le cadre de la réforme des conseils de prud'hommes, présentée par le Gouvernement le mercredi 25 mai 2016, Jean-Jacques Urvoas, garde des Sceaux, ministre de la Justice, s'est rendu au conseil de prud'hommes de Rouen. L'occasion de revenir sur les principaux objectifs de cette réforme : ...
« Donner une véritable impulsion à la lutte contre la corruption »
Le garde des Sceaux Jean-Jacques Urvoas a conclu, le 16 juin 2016, les Rencontres internationales des autorités anti-corruption en soulignant que la lutte contre la corruption est un défi mondial. Ces rencontres, organisées au siège de l'Organisation de coopération et de développement économiques ...
Inauguration du tribunal de grande instance de Caen
Un bâtiment emblématique d'une Justice moderne
A l'occasion d'un déplacement dans le Calvados avec Manuel Valls, Premier Ministre, Jean Jacques Urvoas, garde des Sceaux, ministre de la Justice a inauguré le nouveau palais de justice de Caen et rencontré les personnels.
Intervention de J.-J. Urvoas à l'occasion des 30 ans de l'INAVEM
Le garde des Sceaux s'est rendu mercredi 8 juin 2016 à l'Hôtel de ville de Paris où avait lieu le 30ème anniversaire de l'Institut National d'Aide aux Victimes et de Médiation (INAVEM). Le ministre a ainsi ouvert le colloque, organisé pour l'occasion, sur le thème : « Numérique, Business et Médias ...
Jean-Jacques Urvoas, garde des Sceaux, ministre de la Justice, a présenté le 2 juin aux Procureurs généraux la circulaire contenant ses principales orientations de politique pénale. Cette politique doit être guidée par trois principes : cohérence, lisibilité et individualisation de la réponse ...
Le ministre lance les travaux du Palais de Justice de Poitiers
Vendredi 27 mai 2016, Jean Jacques Urvoas a lancé les travaux du Palais de Justice de Poitiers. L'occasion pour lui de rencontrer les maîtres d'œuvre du projet et d'échanger avec les personnels et magistrats de la juridiction.
Le garde des Sceaux, ministre de la Justice, la ministre du Travail, de l’Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social ainsi que le ministre de l’Economie, de l’Industrie et du Numérique ont présenté, ce mercredi 25 mai 2016 en Conseil des ministres, un décret d’application ...
L'Assemblée nationale et le Sénat sont parvenus ce 11 mai à un accord en commission mixte paritaire sur le projet de loi renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement et améliorant l'efficacité et les garanties de la procédure pénale. Jean-Jacques URVOAS, garde des ...
« Il faut engager une œuvre réformatrice »
Le 29 avril 2016, Jean-Jacques Urvoas, garde des Sceaux, ministre de la Justice a lancé une consultation publique sur l'avant-projet de réforme du droit de la responsabilité civile, marquant la seconde étape de la modernisation du droit des obligations après la réforme des contrats.
Déplacement du garde des Sceaux à l’ENAP
Cérémonie de fin de formation de la 189ème promotion de surveillants pénitentiaires
Le ministre de la Justice s’est rendu à l’Ecole nationale d’administration pénitentiaire (Enap) à Agen ce mercredi 27 avril pour saluer, à travers la 189ème promotion, les surveillants pénitentiaires et plus largement l’ensemble de l’administration pénitentiaire : « Pour vous, c’est maintenant que ...
Analyser les causes et facteurs de la récidive et de la désistance (sortie de la délinquance)
Jean-Jacques Urvoas, ministre de la Justice, garde des Sceaux, a installé ce mardi matin l’Observatoire de la récidive et de la désistance : un observatoire appelé de leurs vœux par les précédents gardes des Sceaux, créé par un décret du 1er août 2014, et dont les membres ont été nommés par arrêtés ...
Nomination du directeur de l'ENM : une procédure transparente
Jean-Jacques Urvoas, garde des Sceaux, a décidé de faire un véritable appel à candidature pour ce poste symbolique. Un pas de plus vers une indépendance renforcée de la Justice.
Déplacement du garde des Sceaux au TGI de Melun
Après s’être rendu à Chartres, Bobigny, Calais et Boulogne-sur-Mer, Jean-Jacques Urvoas, garde des Sceaux, ministre de la Justice est allé ce vendredi 8 avril à la rencontre des magistrats et personnels du tribunal de grande instance (TGI) de Melun.
La loi renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement, et améliorant l’efficacité et les garanties de la procédure pénale a été promulguée (Journal Officiel du 4 juin 2016).
Principales mesures concernant le ministère de la Justice : simplification des procédures ...
Réunion de l’ensemble des magistrats référents terrorisme
Mardi 22 mars, la direction des affaires criminelles et des grâces du ministère de la Justice a réuni, pour la 3e fois depuis leur création par la circulaire du 5 décembre 2014, l’ensemble des magistrats référents « terrorisme ». Après trois journées de formation assurées par l’École nationale de ...
Auditionné ce jour par la Commission des Lois de l'Assemblée nationale sur le Projet de loi constitutionnelle portant réforme du Conseil supérieur de la magistrature, Jean-Jacques Urvoas exprime dans une tribune son souhait d'inscrire dans notre Constitution "la garantie d'indépendance de la ...
Entretien du garde des Sceaux avec son homologue australien
Jean-Jacques Urvoas, garde des Sceaux, ministre de la Justice, et Michael Keenan, ministre de la Justice australien, se sont entretenus le jeudi 17 mars 2016 à la Chancellerie.
Déplacement du garde des Sceaux dans le Pas-de-Calais
Comme il s’y était engagé dès ses premiers jours de prise de fonctions, Jean-Jacques Urvoas s'est rendu lundi 14 mars à Calais puis à Boulogne-sur-Mer, à la rencontre des magistrats et personnels de la juridiction. Une journée d’échanges sur le fonctionnement de la juridiction qui a également ...
Déplacement à la maison d'arrêt de Fleury-Mérogis
Jean-Jacques Urvoas, garde des Sceaux, ministre de la Justice, s'est rendu jeudi 10 mars à la plus grande maison d'arrêt d'Europe : Fleury-Mérogis, dans l'Essonne.
Comme Jean-Jacques Urvoas s'y était engagé, la diffusion du projet de mouvement des magistrats (= « transparence ») est intervenue ce vendredi 26 février 2016, à la mi-journée. Ce projet, soumis chaque année par le garde des Sceaux pour avis au Conseil Supérieur de la Magistrature (CSM), en vue des ...
Soutien au TGI de Bobigny et aux juridictions en difficulté
Le garde des Sceaux annonce différentes mesures pour répondre à la situation critique du TGI de Bobigny et soutenir plus largement l’ensemble des juridictions françaises en difficulté.
Le ministre de la Justice Italien, M. Andrea Orlando, a été reçu le 15 février par Jean-Jacques Urvoas, garde des Sceaux, ministre de la Justice.
Le ministre de la Justice Jean-Jacques Urvoas auditionné par la commission des lois
Mercredi 10 février la commission des lois a auditionné Jean-Jacques Urvoas, garde des Sceaux, ministre de la justice, à propos du projet de loi renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement, et améliorant l'efficacité et les garanties de la procédure pénale.
Pour son premier déplacement, Jean-Jacques Urvoas, garde des Sceaux, ministre de la Justice, s’est rendu à la maison d’arrêt de Villepinte pour rencontrer les personnels et les organisations syndicales. Une occasion pour lui d'exprimer tout son soutien aux personnels de cet établissement et de ...
La coopération judiciaire franco-belge renforcée
Dans le cadre de la lutte contre le terrorisme et d’intensification des dispositifs pour améliorer la coopération judiciaire, le Premier ministre Manuel Valls et Jean-Jacques Urvoas, garde des Sceaux, ministre de la Justice, ont annoncé la création d’un poste de magistrat de liaison en Belgique.