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Timestamp: 2016-10-22 02:03:08+00:00
Document Index: 62242197

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 36', 'ATF ', 'art. 36', 'art. 159', 'art. 135']

F.________, recourant, repr�sent� par Me Olivier Carrard, avocat, cours des Bastions 14, 1205 Gen�ve,
F.________, n� en 1962, travaillait en qualit� de ma�on pour le compte de l'entreprise X.________SA. A ce titre, il �tait assur� contre les accidents professionnels et non professionnels aupr�s de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA).
Le vendredi 7 juin 2002, alors qu'il �tait occup� sur un chantier � porter un sac de ciment, F.________ a gliss� et chut� de sa hauteur en se recevant sur le c�t� droit. Malgr� de fortes douleurs, il a termin� sa journ�e et travaill� le lundi suivant. Le soir, l'assur� s'est rendu � la Permanence de la Clinique Y.________ o� une lombalgie L3-L4 droite non d�ficitaire a �t� diagnostiqu�e. Des anti-douleurs et des s�ances de physioth�rapie lui ont alors �t� prescrits et une incapacit� totale de travailler lui a �t� reconnue. L'assur� a �t� revu � la Clinique les 14, 20 et 24 juin ainsi que le 1er juillet 2002. Le 7 juillet 2002, alors qu'il devait reprendre le travail le jour suivant, l'assur� s'est rendu d'urgence � la Clinique Y.________ en raison de l'aggravation de ses douleurs lombaires, lesquelles irradiaient d�sormais dans la cuisse droite jusqu'au genou. L'injection � laquelle il a �t� proc�d� n'ayant pas permis de calmer la douleur, l'assur� a �t� adress� le jour suivant � l'H�pital Z.________ afin que soit pratiqu� un scanner de la colonne vert�brale lombaire. Celui-ci a r�v�l� l'existence d'une hernie discale L4-L5 m�diane et droite lux�e vers le haut, qui a �t� op�r�e le 16 juillet 2002. L'assur� n'a depuis lors pas repris le travail.
Apr�s avoir requis l'avis de son m�decin d'arrondissement, le docteur G.________, la CNA a, par d�cision du 18 septembre 2002, confirm�e sur opposition le 21 novembre suivant, mis fin au versement de ses prestations avec effet r�troactif au 8 juillet 2002, au motif que les troubles pr�sent�s par l'assur� n'�taient plus, � compter de cette date, en relation de causalit� naturelle avec l'�v�nement accidentel.
Par acte du 20 f�vrier 2003, F.________ a recouru contre la d�cision sur opposition devant le Tribunal administratif de la R�publique et canton de Gen�ve (aujourd'hui: Tribunal cantonal des assurances sociales du canton de Gen�ve).
Par d�cision du 28 ao�t 2003, la juridiction cantonale a confi� aux docteurs B.________ et O.________, sp�cialistes en neurologie, le mandat de proc�der � une expertise. Le rapport d'expertise du 26 avril 2004 a �t� soumis aux parties, qui se sont d�termin�es tour � tour.
Par jugement du 24 ao�t 2004, le tribunal a rejet� le recours.
F.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement, dont il demande l'annulation, concluant, sous suite de d�pens, � l'octroi des prestations d'assurance (indemnit�s journali�res et frais m�dicaux) au-del� du 7 juillet 2002.
Le litige porte sur le droit du recourant � des prestations de l'assurance-accidents au-del� du 7 juillet 2002.
La loi f�d�rale sur la partie g�n�rale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA), entr�e en vigueur le 1er janvier 2003, n'est pas applicable au pr�sent litige, d�s lors que le juge des assurances sociales n'a pas � prendre en consid�ration les modifications du droit ou de l'�tat de fait post�rieures � la date d�terminante de la d�cision litigieuse du 21 novembre 2002 (ATF 129 V 4 consid. 1.2 et les r�f�rences).
3.2 Le droit � des prestations de l'assurance-accidents suppose en outre l'existence d'un lien de causalit� ad�quate entre l'accident et l'atteinte la sant�. La causalit� est ad�quate si, d'apr�s le cours ordinaire des choses et l'exp�rience de la vie, le fait consid�r� �tait propre � entra�ner un effet du genre de celui qui s'est produit, la survenance de ce r�sultat paraissant de fa�on g�n�rale favoris�e par une telle circonstance (ATF 129 V 181 consid. 405 consid. 2.2, 125 V 461 consid. 5a et les r�f�rences).
En pr�sence d'une atteinte � la sant� physique, le probl�me de la causalit� ad�quate ne se pose toutefois gu�re, car l'assureur-accidents r�pond aussi des complications les plus singuli�res et les plus graves qui ne se produisent habituellement pas selon l'exp�rience m�dicale (cf. ATF 118 V 291 consid. 3a, 117 V 364 consid. 5d/bb et les r�f�rences; Fr�sard, L'assurance-accidents obligatoire, in : Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht [SBVR], n. 39, p. 16).
3.3 En vertu de l'art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les remboursements de frais ainsi que les indemnit�s journali�res et les allocations pour impotent ne sont pas r�duits lorsque l'atteinte � la sant� n'est que partiellement imputable � l'accident. La jurisprudence a soulign� � cet �gard que lorsqu'un �tat maladif pr�existant est aggrav� ou, de mani�re g�n�rale, appara�t cons�cutivement � un accident, le devoir de l'assurance-accidents d'allouer des prestations cesse si l'accident ne constitue pas la cause naturelle (et ad�quate) du dommage, soit lorsque ce dernier r�sulte exclusivement de causes �trang�res � l'accident. Tel est le cas lorsque l'�tat de sant� de l'int�ress� est similaire � celui qui existait imm�diatement avant l'accident (statu quo ante) ou � celui qui serait survenu t�t ou tard m�me sans l'accident par suite d'un d�veloppement ordinaire (statu quo sine) (cf. RAMA 1992 n� U 142 p. 75 consid. 4b; Maurer, Schweizerisches Unfallversicherungsrecht, p. 469 nos 3 et 4; Debrunner/Ramseier, Die Begutachtung von R�ckensch�den, Berne 1990, p. 52; Meyer-Blaser, Die Zusammenarbeit von Richter und Arzt in der Sozialversicherung, Bulletin des m�decins suisses 71/1990, p. 1093). A contrario, aussi longtemps que le statu quo sine vel ante n'est pas r�tabli, l'assureur-accidents doit prendre � sa charge le traitement de l'�tat maladif pr�existant, dans la mesure o� il a �t� caus� ou aggrav� par l'accident.
3.4 Selon l'exp�rience m�dicale, pratiquement toutes les hernies discales s'ins�rent dans un contexte d'alt�ration des disques intervert�braux d'origine d�g�n�rative, un �v�nement accidentel n'apparaissant qu'exceptionnellement, et pour autant que certaines conditions particuli�res soient r�alis�es, comme la cause proprement dite d'une telle atteinte. Une hernie discale peut �tre consid�r�e comme �tant due principalement � un accident, lorsque celui-ci rev�t une importance particuli�re, qu'il est de nature � entra�ner une l�sion du disque intervert�bral et que les sympt�mes de la hernie discale (syndrome vert�bral ou radiculaire) apparaissent imm�diatement, entra�nant aussit�t une incapacit� de travail. Dans de telles circonstances, l'assureur-accidents doit, selon la jurisprudence, allouer ses prestations �galement en cas de rechutes et pour des op�rations �ventuelles. Si la hernie discale est seulement d�clench�e, mais pas provoqu�e par l'accident, l'assurance-accidents prend en charge le syndrome douloureux li� � l'�v�nement accidentel. En revanche, les cons�quences de rechutes �ventuelles doivent �tre prises en charge seulement s'il existe des sympt�mes �vidents attestant d'une relation de continuit� entre l'�v�nement accidentel et les rechutes (RAMA 2000 n� U 378 p. 190 consid. 3 [arr�t N. du 7 f�vrier 2000, U 149/99]; SZIER 2001 p. 346 consid. 3b et les arr�ts cit�s [arr�t H. du 18 ao�t 2000, U 4/00]; cf. �galement Debrunner/Ramseier, op. cit., p. 54 ss, en particulier p. 56).
En l'esp�ce, il ressort du dossier que la chute du 7 juin 2002, dont le caract�re accidentel n'est pas remis en cause, a d�clench� un syndrome lombo-vert�bral qui s'est aggrav� au fil des semaines et a abouti � une intervention chirurgicale le 16 juillet 2002 puis, post�rieurement, � un �tat chronique.
D'apr�s le rapport d'expertise des docteurs B.________ et O.________ du 26 avril 2004, lequel remplit toutes les exigences auxquelles la jurisprudence soumet la valeur probante d'un tel document (ATF 125 V 352 consid. 3a, 122 V 160 consid. 1c et les r�f�rences), le recourant pr�sentait avant l'accident des troubles d�g�n�ratifs �tag�s des disques inter-vert�braux de la colonne lombaire, qui �taient asymptomatiques. Si l'accident du 7 juin 2002 n'�tait pas en soi susceptible d'entra�ner une rupture de l'anneau fibreux d'un disque lombaire, et comme cons�quence une hernie discale, il �tait dans tous les cas propre � d�clencher les sympt�mes d'une hernie discale, d�s lors que le disque �tait d�j� fragilis� par des micro-traumatismes ant�rieurs ou un processus � caract�re d�g�n�ratif. Bien que l'accident ne constitu�t pas la cause unique de l'atteinte � la sant�, le processus d�g�n�ratif �tant pr�dominant, il avait n�anmoins d�compens� durablement les troubles d�g�n�ratifs, de sorte qu'il y avait lieu de consid�rer comme vraisemblable le lien de causalit� entre l'accident et l'�volution ult�rieure de l'�tat de sant� de l'assur�.
La prise de position du docteur G.________ du 12 septembre 2002, qui a ni� tout lien de causalit� entre l'accident et la hernie discale, ne justifie pas que l'on s'�carte des conclusions de l'expertise. Les explications de ce m�decin ne permettent en effet pas d'affirmer ou de tenir pour vraisemblable que l'accident avait cess� de d�ployer ses effets sur l'�tat de sant� et la capacit� de travail du recourant � la date du 7 juillet 2002. La nature de l'accident, en particulier l'absence de m�canisme traumatique direct touchant la colonne vert�brale, ne constitue � cet �gard pas un indice pertinent pour d�terminer si le syndrome douloureux cons�cutif � l'accident avait �t� �limin�. De m�me, le fait que la reprise du travail �tait pr�vue le 8 juillet 2002 (certificat m�dical du docteur U.________ du 1er juillet 2002) ne permet pas non plus de conclure � l'�limination des troubles lombaires en date du 7 juillet 2002, d�s lors que cette reprise n'a pas eu lieu et que le recourant �tait toujours incapable d'exercer son activit� lucrative � ce moment-l�. Cela �tant, il n'existe aucun �l�ment concret qui justifierait de dissocier la d�couverte de la hernie discale � la suite du scanner r�alis� le 8 juillet 2002 et l'intervention chirurgicale qui s'en est suivie de l'�v�nement accidentel, les experts ayant au contraire relev� que celle-ci constituait l'aboutissement d'un processus continu de d�compensation qui trouvait son origine dans l'accident du 7 juin 2002.
Dans ces circonstances, il y a lieu d'admettre que la chute subie par le recourant a aggrav� un �tat maladif pr�existant au sens de l'art. 36 al. 1 LAA et qu'au moment o� l'intim�e a cess� d'allouer ses prestations, le statu quo sine vel ante n'�tait pas r�tabli. Il en r�sulte que la CNA est tenue de prendre en charge les frais engendr�s par le traitement du syndrome douloureux, y compris l'intervention chirurgicale du 16 juillet 2002 et ses suites, et d'allouer des indemnit�s journali�res, jusqu'au r�tablissement du statu quo sine vel ante (voir �galement arr�t P. du 14 mars 2000, U 266/99).
Le recourant, qui est assist� d'un avocat, obtient gain de cause, de sorte qu'il a droit � une indemnit� de d�pens pour l'instance f�d�rale (art. 159 al. 2 en corr�lation avec l'art. 135 OJ).
Le recours est admis et le jugement du Tribunal administratif de la R�publique et canton de Gen�ve du 24 ao�t 2004 ainsi que la d�cision sur opposition de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents du 21 novembre 2002 sont annul�s, la cause �tant renvoy�e � l'intim�e pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants.
Le Tribunal administratif de la R�publique et canton de Gen�ve statuera sur les d�pens pour la proc�dure de premi�re instance, au regard de l'issue du proc�s de derni�re instance.