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Timestamp: 2016-09-26 07:00:51+00:00
Document Index: 111451332

Matched Legal Cases: ['art. 106', 'art. 106', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 73', 'ATF ', 'art. 73', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 108', 'art. 93', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66']

9C_35/2016 (16.08.2016)
9C_35/2016 � � Arr�t du 16 ao�t 2016
Fondation de pr�voyance A.________ SA,
repr�sent�e par Me Barbara Reichlin Radtke, avocate,
Pr�voyance professionnelle (rente d'invalidit�; r�vision),
A.a.�B.________ a travaill� pour la soci�t� A.________ SA en qualit� de conseiller de syst�me pour la vente et la location d'appareils et de leurs accessoires � partir du mois de novembre 1996. A ce titre et d�s cette date, il a �t� affili� � la Fondation de pr�voyance A.________ SA (Personalvorsorgestiftung der A.________ AG; ci-apr�s: la Fondation).
Par trois d�cisions du 24 juin 2005, l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s: l'office AI) a mis B.________ au b�n�fice d'une demi-rente d'invalidit� du 1
er�mars au 30 novembre 2002 (fond�e sur un taux d'invalidit� de 60 %), puis d'un quart de rente d�s le 1
er�d�cembre 2002 (fond� sur un taux d'invalidit� de 40 %). Ces d�cisions, transmises �galement � la Fondation, n'ont pas �t� contest�es.
Par courrier du 29 juin 2005, la Fondation a indiqu� � B.________ qu'� la suite de la reconnaissance par l'assurance-invalidit� f�d�rale du droit � un quart de rente, elle lui allouait �galement un quart de rente d'invalidit�, ainsi que deux quarts de rente d'invalidit� pour enfant � partir du 1
er�avril 2003. Les prestations s'�levaient � 2'456 fr. par mois (quart de rente d'invalidit�) et deux fois 274 fr. par mois (quart de rente d'invalidit� pour enfant).
A.b.�Le 11 avril 2011, la Fondation a inform� l'assur� qu'en raison d'une modification de son r�glement, elle avait r�examin� les rentes d'invalidit� et lui allouerait d�s le 1
er�mai 2011 une rente de 2'293 fr., les rentes en faveur des enfants demeurant inchang�es. Dans le calcul de la prestation, elle tenait compte du "salaire 2011 pr�visible" de l'assur�.
Inform�e par B.________ qu'il avait pr�sent�, le 19 mai 2011, une demande de r�vision de la rente de l'assurance-invalidit� en raison d'une p�joration de son �tat de sant�, la Fondation lui a r�pondu qu'elle examinerait une augmentation de la rente d'invalidit� si l'assurance-invalidit� augmentait ses prestations. Elle lui a par ailleurs indiqu� qu'il avait per�u des prestations d'invalidit� trop �lev�es depuis le 1
er�avril 2003, � cause d'un calcul erron� des rentes respectivement de surindemnisation, de sorte qu'elle allait proc�der � un nouveau calcul pour la p�riode courant � partir du 1
er�mai 2011. La Fondation et l'assur� ont sign�, les 19 mai et 7 juin 2011, une d�claration de renonciation � invoquer la prescription jusqu'au 30 juin 2012.
A.c.�A l'issue de la proc�dure de r�vision, l'office AI a, par trois d�cisions du 22 ao�t 2013, reconnu le droit de B.________ � une rente enti�re d'invalidit� du 1
er�mai au 31 juillet 2011, puis � une demi-rente d�s le 1
B.a.�Par demande dat�e du 12 janvier 2012, B.________ a ouvert action contre la Fondation devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal vaudois (cause PP 2/12). Il a conclu au versement de la part de la Fondation de 180'888 fr. avec int�r�t � 5 % l'an d�s le 1
er�janvier 2009, �ch�ance moyenne, rench�rissement r�serv�, ainsi que d'une rente annuelle de 60'340 fr., plus rench�rissement, d�s 2011 et d'une rente annuelle de 12'068 fr. par enfant, "dont � d�duire la rente AI, selon pr�cisions qui seront fournies en cours d'instance". Il a par ailleurs requis que la Fondation soit tenue de fournir des certificats annuels de pr�voyance depuis 2003, "tant pour la part active que pour la part passive, selon pr�cisions que justice dira".
La Fondation a conclu principalement au rejet de la demande. A titre subsidiaire, elle a requis notamment que l'assurance-invalidit� f�d�rale soit associ�e � la proc�dure, que celle-ci soit suspendue jusqu'� ce que la d�cision sur la demande de r�vision en cours visant � l'augmentation de la rente de l'assurance-invalidit� soit rendue et que la possibilit� de prendre position apr�s la d�cision de l'assurance-invalidit� f�d�rale et d'ajuster ses propositions lui soit accord�e.
B.b.�Entre-temps, la Fondation a form� recours devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal vaudois contre les d�cisions de l'office AI du 22 ao�t 2013 par l'office AI. La cause a �t� enregistr�e sous le num�ro AI 245/13.
B.c.�La juridiction cantonale a inform� B.________ et la Fondation que les pi�ces produites dans la proc�dure de l'assurance-invalidit� - dans laquelle l'assur� a eu la possibilit� de se d�terminer - �taient vers�es au dossier relatif � la pr�voyance professionnelle, et inversement; elle a par ailleurs indiqu� qu'elle allait probablement rendre ses d�cisions en parall�le dans les deux proc�dures.
Apr�s avoir donn� aux parties l'occasion de se d�terminer sur leurs conclusions respectives et sur les �critures relatives � la cause concernant l'assurance-invalidit�, elle a rendu, le 6 novembre 2015, un jugement dont le dispositif est le suivant:
I. La demande est partiellement admise et rejet�e pour le surplus.
II. En retenant un degr� d'invalidit� de 40%, la Fondation de pr�voyance A.________ SA versera au demandeur une rente d'invalidit� mensuelle de 3'143 fr. 75 (trois mille cent quarante-deux francs et septante-cinq centimes) et une rente compl�mentaire mensuelle pour un enfant de 553 fr. 50 (cinq cent cinquante-trois francs et cinquante centimes) pour la p�riode d�butant le 1er mai 2011, sous d�duction des montants d�j� vers�s (2'364 fr. [deux mille trois cent soixante-quatre francs] par mois pour le recourant et 142 fr. [cent quarante-deux francs] par mois pour un enfant) et en tenant compte du rench�rissement; la rente d'invalidit� mensuelle sera ramen�e � 2'562 fr. 75 (deux mille cinq cent soixante-deux francs et septante-cinq centimes) d�s le 1er janvier 2012 sous r�serve d'un nouveau calcul de surindemnisation au sens des consid�rants; la Fondation de pr�voyance A.________ SA versera un int�r�t de 5% sur les arr�rages.
III. D�s l'entr�e en force de l'arr�t rendu par la Cour de c�ans en la cause AI 245/13, opposant la Fondation de pr�voyance A.________ SA � l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud au sujet de l'augmentation du degr� d'invalidit� du demandeur d�s le 1er mai 2011, la Fondation de pr�voyance A.________ SA recalculera les rentes dues d�s le 1er mai 2011 compte tenu des modifications du degr� d'invalidit� constat�es.
B.d.�Par jugement du m�me jour, la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal vaudois a rejet� le recours form� par la Fondation contre les d�cisions de l'office AI du 22 ao�t 2013.
B.________ interjette recours en mati�re de droit public contre le jugement cantonal rendu dans la cause l'opposant � la Fondation. Il conclut principalement � sa modification en ce sens que la Fondation doive lui verser d�s le 1
er�mai 2011 une demi-rente d'invalidit� non r�duite de 75'425 fr. par an pour lui et de 8'344 fr. par an pour un enfant, rench�rissement r�serv�, avec int�r�ts � 5 % l'an sur les arr�rages. A titre subsidiaire, il requiert l'annulation du jugement cantonal et le renvoi de la cause pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants (cause 9C_35/2016).
La Fondation conclut principalement au rejet du recours. Subsidiairement, elle demande la suspension de la cause jusqu'� ce que la d�cision de l'assurance-invalidit� concernant la r�vision de la rente de B.________ soit entr�e en force, puis que lui soit accord�e le droit d'ajuster ses propositions. A titre plus subsidiaire, elle requiert le renvoi de la cause � la juridiction cantonale pour nouveau jugement.
B.________ s'est encore d�termin� les 7 mars et 2 mai 2016.
Saisi d'un recours form� par la Fondation contre le jugement cantonal rendu le 6 novembre 2015 dans la cause relative � l'assurance-invalidit�, le Tribunal f�d�ral l'a partiellement admis par arr�t de ce jour; annulant le jugement cantonal en tant qu'il porte sur le droit de B.________ � une rente d'invalidit� � partir du 1
er�octobre 2013, il a renvoy� la cause � la juridiction cantonale pour qu'elle compl�te l'instruction, puis rende une nouvelle d�cision concernant le droit de l'assur� � une rente de l'assurance-invalidit� d�s cette date (9C_33/2016).
Saisi d'un recours en mati�re de droit public, le Tribunal f�d�ral applique d'office le droit f�d�ral (art. 106 al. 1 LTF), sous r�serve des exigences de motivation figurant � l'art. 106 al. 2 LTF. A moins que la d�cision attaqu�e ne contienne des vices juridiques manifestes, il s'en tient aux arguments juridiques soulev�s dans le recours (cf. art. 42 al. 1 et 2 LTF; ATF 141 V 234 consid. 1 p. 236). Toutefois, le Tribunal f�d�ral n'est en principe pas li� par les motifs de l'autorit� pr�c�dente ni par les moyens des parties; il peut donc admettre le recours pour d'autres motifs que ceux invoqu�s par le recourant, comme il peut le rejeter en op�rant une substitution de motifs (cf. ATF 139 II 404 consid. 3 p. 415 et la r�f�rence). Il n'est pas tenu de revoir les questions de droit qui ne sont plus soulev�es (cf. ATF 140 V 136 consid. 1.1 p. 137).
2.1.�Dans un premier grief, le recourant se plaint d'un d�ni de justice. Il soutient que la juridiction cantonale n'a pas fix� les rentes de la pr�voyance professionnelle qu'il avait r�clam�e en premi�re instance. Pour la p�riode du 1
er�mai 2011 � la fin de l'ann�e 2011, le Tribunal cantonal avait statu� sur le montant des rentes uniquement dans l'hypoth�se o� un degr� d'invalidit� de 40 % devait �tre retenu, alors que le taux d'invalidit� avait �t� fix� � 50 % � partir du mois d'ao�t 2011 par la m�me autorit� dans la proc�dure de l'assurance-invalidit� parall�le. Le fait que les premiers juges avaient d�cid� que la Fondation devait recalculer les rentes dues d�s le 1
er�mai 2011 "compte tenu des modifications du degr� d'invalidit� constat�es" �tait insuffisant puisque les modalit�s du calcul n'�taient pas pr�cis�es au chiffre III du dispositif du jugement entrepris. Il en allait de m�me pour la p�riode post�rieure, courant d�s le 1
er�janvier 2012, puisque la rente �tait fix�e "sous r�serve d'un nouveau calcul de surindemnisation au sens des consid�rants". Selon le recourant, les effets du jugement entrepris n'�taient pas clairs, puisqu'il n'en ressortait pas si les nouveaux calculs � effectuer par la Fondation lui �taient opposables ou non.
L'intim�e conteste le caract�re conditionnel du jugement attaqu� et le d�ni de justice invoqu�s. Comme les augmentations du taux d'invalidit� d�cid�es par l'office AI � la suite de la r�vision du droit � la rente d'invalidit�, au 1
er�mai puis au 1
er�ao�t 2011, n'�taient pas entr�es en force au moment du prononc� du jugement cantonal, la juridiction cantonale ne pouvait statuer d�finitivement que sur le montant de la rente correspondant � un taux d'invalidit� de 40 % et expliquer comment devait �tre calcul�e la surindemnisation au cas o� le degr� d'invalidit� et le droit � la rente augmenteraient.
3.1.�D'apr�s l'art. 73 al. 2 LPP, la proc�dure en mati�re de pr�voyance professionnelle doit �tre simple, rapide et, en principe, gratuite. Lorsque l'action est ouverte � l'initiative de l'ayant droit, son �criture doit d�signer les personnes (physiques ou morales) recherch�es, contenir des conclusions ainsi qu'une motivation; c'est elle qui d�clenche l'ouverture de la proc�dure et d�termine l'objet du litige et les parties en cause (maxime de disposition). Dans les limites de l'objet du litige tel qu'il a �t� d�termin� par les conclusions de la demande et les faits invoqu�s � l'appui de celle-ci, le juge de premi�re instance n'est toutefois pas li� par les pr�tentions des parties; il peut ainsi adjuger plus ou moins que demand� � condition de respecter leur droit d'�tre entendues (ATF 139 V 176 consid. 5.1 p. 185 et les r�f�rences).
Par ailleurs, conform�ment � l'art. 73 al. 2, 2
�me�phrase, LPP, la maxime inquisitoire est applicable � la proc�dure en mati�re de pr�voyance professionnelle. En vertu de ce principe, il appartient au juge d'�tablir d'office l'ensemble des faits d�terminants pour la solution du litige et d'administrer, le cas �ch�ant, les preuves n�cessaires. En principe, les parties ne supportent ni le fardeau de l'all�gation ni celui de l'administration des preuves. Cette maxime doit cependant �tre relativis�e par son corollaire, soit le devoir de collaborer des parties, lequel comprend l'obligation d'apporter, dans la mesure o� cela est raisonnablement exigible, les preuves command�es par la nature du litige et des faits invoqu�s (ATF 139 V 176 consid. 5.2 p. 185).
3.2.�La juridiction cantonale a �t� saisie d'une demande form�e par B.________, dans laquelle il a pr�sent� des conclusions chiffr�es notamment sur le montant des rentes d'invalidit� de la pr�voyance professionnelle d�s 2011, et expos� que "pour 2011 et ann�es suivantes, le droit du recourant sera pr�cis� en cours d'instance". L'objet du litige, tel qu'il a �t� d�termin� par les conclusions de la demande et les faits invoqu�s � l'appui de celle-ci, portait plus particuli�rement sur le montant de la rente d'invalidit� � verser par l'intim�e d�s (le 1
er�mai) 2011, compte tenu notamment d'un calcul de surindemnisation li� � la rente de l'assurance-invalidit� reconnue � l'assur�. C'est le lieu de pr�ciser que les conclusions du recourant concernant la p�riode ant�rieure au 1
er�mai 2011 - qui ont �t� rejet�es par la juridiction cantonale - ne sont plus litigieuses en instance f�d�rale.
Dans sa r�ponse � l'action, l'intim�e a fait �tat de la demande de r�vision du droit � la rente d'invalidit� et requis que l'assurance-invalidit� soit associ�e � la proc�dure "le but [�tant] la clarification du droit � la rente de M. B.________" ou, � d�faut, que la proc�dure soit suspendue jusqu'� droit connu sur ladite demande de r�vision. Par la suite, elle a fait valoir qu'en raison des d�cisions de l'office AI du 22 ao�t 2013, le taux d'invalidit� de l'assur� et son droit � une rente de l'assurance-invalidit� - ces aspects liant l'institution de pr�voyance une fois entr�e en force la d�cision y relative - devaient �tre r�examin�s; selon elle, l'assur� ne pr�sentait pas un taux d'invalidit� atteignant 40 % � partir du 1
er�ao�t 2011 (�criture du 18 mars 2014).
3.3.�Comme l'a retenu � juste titre la juridiction cantonale, le taux d'invalidit� pr�sent� par le recourant � partir du 1
er�mai 2011, tel que d�termin� par l'assurance-invalidit� f�d�rale dans le cadre de la r�vision de la rente d'invalidit�, lie l'intim�e en ce qui concerne sa propre prestation d'invalidit� � allouer le cas �ch�ant � l'assur� (cf. ATF 138 V 409 consid. 3.1 p. 414), ce que les parties admettent du reste express�ment. Par cons�quent, le litige dont �taient saisis les premiers juges quant au montant de la rente d'invalidit� de la pr�voyance professionnelle � partir du 1
er�mai 2011 d�pendait � plusieurs �gards (taux d'invalidit�, montant de la rente d'invalidit�, revenus sans et avec invalidit�) de l'issue de la proc�dure de l'assurance-invalidit�, �galement pendante devant eux. Aussi, tant que le degr� d'invalidit� de l'assurance-invalidit� n'�tait pas fix� de mani�re d�finitive, la juridiction cantonale ne pouvait pas statuer valablement sur la demande du recourant, �tant donn� qu'il lui incombait d'�tablir d'office les faits pertinents de la cause (consid. 3.1 supra), dont le taux d'invalidit� de l'assur�.
En se pronon�ant uniquement sur l'�ventualit� selon laquelle le taux d'invalidit� de 40 % reconnu jusqu'alors par l'assurance-invalidit� restait inchang�, l'autorit� judiciaire de premi�re instance a statu� de mani�re pr�matur�e sur les conclusions du recourant, par lesquelles elle n'�tait au demeurant pas li�e (cf. art. 108 al. 2 en relation avec l'art. 93 al. 1 let. c de la loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la proc�dure administrative [LPA/VD; RSVD 173.36]). D�s lors que le recourant avait chiffr� ses pr�tentions, elle n'�tait par ailleurs pas en droit de laisser l'intim�e r�gler ult�rieurement les cons�quences r�sultant d'une �ventuelle modification du taux d'invalidit� en relation avec d'autres �l�ments d�terminants pour le calcul de surindemnisation (cf. ATF 129 V 450, en particulier consid. 3.3 p. 453) et renvoyer ainsi l'assur� � devoir faire �ventuellement valoir � nouveau ses droits en justice s'il n'�tait pas d'accord avec la prestation calcul�e par l'institution de pr�voyance. L'intim�e le reconna�t du reste indirectement, puisqu'elle est d'avis que "si l'on veut octroyer des montants d�finitivement chiffr�s, il faut suspendre la proc�dure jusqu'� ce que les d�cisions de r�vision concernant l'assur� soient entr�es en force".
Il est vrai que le principe de la proc�dure simple et rapide (consid. 3.1 supra) s'oppose en r�gle g�n�rale � une suspension de la proc�dure. Celle-ci est cependant admise lorsque, comme en l'esp�ce, l'issue du litige d�pend d'une autre proc�dure pendante (arr�t 9C_523/2015 du 10 novembre 2015 consid. 4.2; voir �galement ATF 130 V 90 consid. 5 p. 94). La juridiction cantonale aurait donc d� surseoir � statuer sur la demande jusqu'� droit connu sur la proc�dure de l'assurance-invalidit�.
3.4.�Dans ces circonstances, et au regard de l'issue de la proc�dure parall�le de l'assurance-invalidit� (cause 9C_33/2016), il convient d'annuler le jugement entrepris et de renvoyer la cause � la juridiction cantonale pour qu'elle compl�te les constatations de fait, notamment quant au taux d'invalidit� du recourant pour la p�riode d�terminante, puis statue � nouveau sur la demande. Le recours est partiellement admis en ce sens.
Compte tenu de l'issue de la proc�dure, il n'y a pas lieu d'examiner les autres griefs invoqu�s par le recourant, en particulier celui relatif au montant des d�pens accord� en premi�re instance, puisque la juridiction cantonale se prononcera � nouveau sur ce point.
Vu l'issue de la proc�dure, les frais judiciaires sont mis � la charge de l'intim�e, qui versera une indemnit� de d�pens au recourant (art. 66 al. 1 LTF).
Le recours est partiellement admis et la d�cision du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, du 6 novembre 2015 annul�e. La cause est renvoy�e � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants. Le recours est rejet� pour le surplus.
L'intim�e versera au recourant la somme de 2'800 fr. � titre de d�pens pour la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral.
Lucerne, le 16 ao�t 2016