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Timestamp: 2016-10-21 16:47:02+00:00
Document Index: 330565148

Matched Legal Cases: ['art. 127', 'art. 186', 'art. 186', 'art. 127', 'in fine', 'art. 307']

4P.171/2005 (09.01.2006)
intim�s, tous deux repr�sent�s par Me David Lachat,
Parall�lement � un recours en r�forme, le demandeur a d�pos�, dans la m�me �criture, un recours de droit public au Tribunal f�d�ral aux fins d'obtenir l'annulation de l'arr�t cantonal. Les griefs qu'il y articule seront expos�s plus loin � l'occasion de leur examen.
Dans un premier moyen, le recourant reproche � la cour cantonale une application insoutenable du droit de proc�dure civile genevois. A son avis, les pi�ces nos 46 et 47 du charg� des intim�s - � savoir deux devis de l'entrepreneur V.________, dat�s du 8 d�cembre 2003 - ne pouvaient pas �tre prises en compte comme �l�ments de preuve pour fixer le co�t de r�fection du cr�pi appliqu� sur les fa�ades de la villa des intim�s.
Force est d'observer, � titre liminaire, que la pi�ce n� 47 n'a pas trait aux frais de r�fection des fa�ades de la villa des intim�s, mais concerne la r�paration d'un autre d�faut - des fissures sur un mur mitoyen - dont la cour cantonale n'a pas tenu compte dans ses calculs. Le recourant n'a ainsi aucun int�r�t � ce qu'elle soit �cart�e du dossier.
3.2.2 Pour fixer le montant de la r�duction du prix de l'ouvrage d�fectueux, la Cour de justice s'est fond�e sur la pi�ce n� 46 du charg� des intim�s. Apr�s avoir soulign� que chaque �criture autoris�e peut �tre accompagn�e de pi�ces nouvelles, en vertu des art. 127 et 135 LPC gen., et que, selon sa jurisprudence, il est possible pour une partie de produire de nouvelles pi�ces dans le cadre d'un appel ordinaire, la cour cantonale indique ne pas voir � quel titre cette pi�ce, admise sans protestation par l'ancien conseil du recourant en d�cembre 2003, pourrait �tre �cart�e.
3.2.2.1 Le recourant r�torque qu'il aurait suffi aux juges cantonaux d'appliquer leur propre jurisprudence relative � l'art. 186 LPC gen. pour se convaincre du caract�re non probant de ladite pi�ce. En effet, selon cette jurisprudence, la production d'une pi�ce apr�s la cl�ture des enqu�tes reste sans port�e si le fait qu'elle tend � d�montrer aurait pu ou d� faire l'objet d'une confirmation ou d'une infirmation par t�moignage (Bernard Bertossa/Louis Gaillard/Jacques Guyet/Andr� Schmidt, Commentaire de la loi de proc�dure civile du canton de Gen�ve du 10 avril 1987, vol. II, n. 4 ad art. 186 et les arr�ts cit�s). Tel serait le cas de la pi�ce litigieuse, cens�e prouver des faits qui n'ont pas donn� lieu � des enqu�tes, d'autant plus qu'elle �mane d'une entreprise qui n'est pas sp�cialis�e dans le cr�pissage des fa�ades. Ainsi, faute d'avoir �t� confirm�e par son auteur, la pi�ce n� 46 aurait d� �tre �cart�e du dossier cantonal.
3.2.2.2 Force est de constater que le recourant ne formule aucune critique digne de ce nom quant aux motifs, tir�s des art. 127 et 135 LPC gen. ainsi que de la jurisprudence cantonale, pour lesquels la Cour de justice a consid�r� qu'il n'y avait pas mati�re, en l'occurrence, � �carter du dossier la pi�ce n� 46, produite in fine litis par les intim�s.
Il faut souligner, par ailleurs, que le recourant, via son ancien mandataire, avait admis sans protestation le d�p�t de cette pi�ce en premi�re instance. Venir en contester ult�rieurement la force probante, du seul fait qu'elle n'a pas �t� confirm�e par son auteur, appara�t donc peu compatible avec les r�gles de la bonne foi. Le recourant ne d�montre pas, du reste, que, tout en admettant la production de cette pi�ce, il aurait fait valoir, devant le premier juge, des arguments concrets, relatifs � l'auteur, � l'�tablissement ou au contenu du devis du 8 d�cembre 2003, de nature � mettre en doute la valeur probante de ce document. Que l'auteur de celui-ci n'ait pas �t� entendu par le juge n'appara�t, d�s lors, pas critiquable, d'autant moins que le recourant ne pr�tend pas avoir requis alors l'audition de cette personne. En cela, la pr�sente cause se distingue clairement d'une r�cente affaire genevoise, soumise � l'examen du Tribunal f�d�ral, o� la cour cantonale avait jug� que des reproches formul�s � l'encontre d'un locataire dans une plainte adress�e par ses voisins au repr�sentant du bailleur - reproches dont l'int�ress� contestait cat�goriquement le bien-fond� - ne pouvaient pas �tre tenus pour av�r�s du seul fait de l'existence de cette plainte, mais auraient d� �tre confirm�s par les auteurs de celle-ci (arr�t 4C.273/2005 du 22 novembre 2005, consid. 2.2).
S'agissant de la Cour de justice, il sied de rappeler qu'elle dispose d'une large marge de manoeuvre pour ce qui est d'ordonner ou non des mesures probatoires en appel, en application de l'art. 307 LPC gen., disposition qui ne permet pas � une partie d'exiger en appel l'administration de preuves qu'elle n'aurait pas sollicit�e devant le premier juge en temps utile et selon les formes ad�quates (arr�t 4P. 206/2005 du 11 novembre 2005, consid. 2.3.1 et les r�f�rences). Le recourant ne d�montre pas, et l'on ne discerne pas non plus, en quoi cette autorit� aurait abus� arbitrairement de son pouvoir d'appr�ciation en la mati�re dans la pr�sente esp�ce. Il �tait � tout le moins soutenable de ne pas ordonner de nouvelles preuves en appel, comme elle l'a fait, d�s lors que le recourant n'avait pas �lev� de protestation en premi�re instance contre le d�p�t de la pi�ce n� 46, ni fourni d'explications concr�tes propres � d�nier tout caract�re probant � cette pi�ce.
Pour le surplus, il convient d'observer, avec les intim�s, que le recourant n'explique pas pourquoi les juges cantonaux ne pouvaient pas faire fond sur ladite pi�ce, en vue de d�terminer le co�t de la r�fection de l'ouvrage, sans s'exposer au grief d'arbitraire. Aussi bien, on cherche en vain, dans son m�moire, une critique concernant la somme retenue par l'auteur du devis litigieux pour la r�fection de la fa�ade de la villa des intim�s et les modalit�s de son calcul. Tout au plus le recourant met-il en doute l'aptitude de l'entreprise V.________ � se prononcer sur la qualit� d'un cr�pissage, au motif qu'elle serait "une entreprise g�n�rale de carrelage, peinture, parquets" sp�cialis�e dans les travaux d'int�rieurs. Ce faisant, l'int�ress� ne d�crit pas correctement le secteur d'activit�s dans lequel oeuvre l'entreprise en question. Il ressort, en effet, de l'en-t�te de la pi�ce n� 46 qu'il ne s'agit pas d'une "entreprise g�n�rale de carrelage", mais bien d'une raison individuelle s'occupant de mandats d'"entreprise g�n�rale", ainsi que de "carrelage-peinture-parquet". La Cour de justice observe, d'ailleurs, sans �tre v�ritablement contredite par le recourant, que "rien ne permet de dire que [l'entrepreneur V.________] ne serait pas comp�tent pour les [i.e. les travaux de r�fection des fa�ades de la villa] effectuer, et donc d'appr�cier l'ampleur de la t�che � accomplir" (cf. arr�t attaqu�, consid. 5.3).
4.2.2.2 En premier lieu, le recourant s'en prend � la constatation selon laquelle il aurait n�cessairement particip� � l'�laboration de la brochure de vente des villas en sa qualit� d'associ� de Z.________ S�rl (ch. 2.4.1 du m�moire de recours). La constatation incrimin�e, justifi�e par l'existence d'une brochure � l'en-t�te de Z.________, est peut-�tre discutable dans la mesure o� la qualit� d'associ� non g�rant que rev�tait le recourant au sein de ladite soci�t� n'impliquait pas forc�ment qu'il avait particip� � l'�laboration du projet r�alis� par celle-ci. Cependant, cette constatation, faite d'ailleurs � titre de remarque incidente (cf. ch. 2.3.1, 2�me �, de l'arr�t attaqu�), n'est pas d�terminante pour la solution du litige. Peu importe, en effet, de savoir si le recourant a pris ou non une part active dans l'�laboration de la promotion mise sur pied par Z.________ S�rl du moment qu'il a admis lui-m�me avoir repris ensuite tous les droits et obligations de l'entreprise g�n�rale Z.________ S�rl.
Le recourant objecte que son fils avait particip� � la promotion immobili�re � titre personnel, �tant r�tribu� sp�cialement pour l'activit� d�ploy�e dans ce cadre-l�. Toutefois, cette circonstance, f�t-elle av�r�e, ne modifierait pas fondamentalement les donn�es du probl�me. Rien n'emp�chait, en effet, le pr�nomm� d'agir � la fois comme promoteur, � titre individuel, et comme repr�sentant de Z.________ S�rl pour la conclusion du contrat d'entreprise portant sur les travaux adjug�s � cette soci�t�.
Au sujet de son tableau, dress� le 4 mai 1999, le recourant soutient que les pi�ces d�montreraient que l'architecte C.________ a vis� chaque poste des factures �tablies par lui conform�ment � ce tableau, puis les a transmises sans r�serve aux intim�s qui les ont acquitt�es. Il y voit la preuve de l'acceptation, par ceux-ci, du mode de r�mun�ration propos� par lui (ch. 2.4.3 du m�moire de recours). Savoir si le comportement de l'architecte, en sa qualit� de repr�sentant des ma�tres de l'ouvrage, impliquait la cons�quence qu'en tire le recourant est � nouveau un point de droit, soustrait, comme tel, � l'examen de la juridiction constitutionnelle. Pour le reste, la simple r�f�rence � des "factures", sans plus ample pr�cision, ne suffit pas � infirmer les constatations d�taill�es faites � la page 8, lettre p, de l'arr�t attaqu�, en ce qui concerne les modalit�s de la facturation du travail ex�cut� par l'entrepreneur.
La Cour de justice a admis que le contrat d'entreprise �tabli en septembre 1999 entre l'architecte C.________, en tant que repr�sentant des ma�tres de l'ouvrage, et Z.________ S�rl, en qualit� d'entrepreneur pouvait �tre consid�r� comme le reflet de la commune intention des parties, bien qu'il n'e�t pas �t� sign�. Elle a tir� cette conclusion du fait que deux �l�ments essentiels pour la construction envisag�e - le cahier des charges sp�ciales et les plans -, qui �taient annex�s audit contrat et express�ment mentionn�s dans celui-ci, avaient �t� sign�s par B.________. Quoi qu'en dise le recourant (ch. 2.4.4 du m�moire de recours), cette conclusion n'a rien d'insoutenable. Certes, comme les intim�s le conc�dent dans leur r�ponse au recours, les plans n'ont pas �t� sign�s par B.________ mais par le recourant lui-m�me. Cependant, l'inadvertance commise sur ce point par la cour cantonale dans la partie en droit de son arr�t ne porte pas � cons�quence, car elle tendrait plut�t � �tayer la th�se d�fendue par la cour cantonale au sujet de la commune intention des parties en ce sens que cette intention aurait alors �t� manifest�e, du c�t� de l'entrepreneur, s'agissant des plans, par l'int�ress� en personne et non par le fils de ce dernier.
En dernier lieu, le recourant affirme p�remptoirement que l'analyse chronologique, � laquelle la cour cantonale s'est livr�e au consid�rant 2.3.4 de son arr�t, ne permet pas non plus de conclure � l'existence d'un accord des parties sur la base du devis g�n�ral du 9 mai 1999. En effet, les seuls documents qui ont �t� �chang�s entre les parties seraient son tableau du 4 mai 1999 et les factures subs�quentes, � l'exclusion du devis g�n�ral du 9 mai 1999 (ch. 2.4.7 du m�moire de recours). Tel qu'il est pr�sent� et � supposer qu'il ait trait � une question relevant de la constatation des faits, le grief examin� tombe � faux. Il sied d'observer, � ce propos, que la remise du tableau du 4 mai 1999 aux intim�s n'a pas �t� d�montr�e, selon la cour cantonale, et que, toujours au dire de celle-ci, le recourant n'a pas fait r�f�rence audit tableau dans ses factures. En outre, les bons de paiement adress�s aux ma�tres de l'ouvrage faisaient syst�matiquement r�f�rence au devis g�n�ral du 9 mai 1999. Au demeurant, le recourant perd de vue, d'une part, que le contrat d'entreprise liant les ma�tres de l'ouvrage et Z.________ S�rl, dont la cour cantonale retient sans arbitraire qu'il refl�tait la commune intention des parties bien qu'il n'ait pas �t� sign� par celles-ci, se r�f�rait au devis d�taill� du 9 mai 1999 et, d'autre part, qu'il a admis express�ment avoir repris tous les droits et obligations de Z.________ S�rl, reprise qui, logiquement, concernait aussi les droits et obligations issus de ce contrat.