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Timestamp: 2017-06-23 10:47:17+00:00
Document Index: 96114024

Matched Legal Cases: ['arrêt ', 'art. 28', 'art. 28', 'art. 28', 'ATF ', 'arrêt ', 'ATF ', 'art. 174', 'art. 174', 'art. 173', '§ 11', 'art. 174', 'art. 174', 'arrêt ', 'art. 173', 'arrêt ', 'art. 277', 'art. 278']

X.________ forme un pourvoi en nullité au Tribunal fédéral contre l'arrêt précité. Invoquant une violation des art. 28 et 174 CP, elle conclut à son annulation.
Invoquant une violation de l'art. 28 CP, la recourante reproche à l'autorité cantonale d'avoir élargi le contenu de la plainte en retenant des faits - à savoir les accusations d'insultes, de menaces et de manoeuvres d'intimidation - non désignés par l'intimée.
2.1 La plainte pénale au sens des art. 28 ss CP est une déclaration de volonté inconditionnelle par laquelle le lésé demande l'introduction d'une poursuite pénale. Elle constitue ainsi une simple condition de l'ouverture de l'action pénale (ATF 128 IV 81 consid. 2a p. 83). Du point de vue des faits, le lésé peut limiter la plainte à son gré; il lui appartient de dire quels sont les faits qu'il entend voir poursuivre et de les désigner. Réservé le cas des infractions poursuivies d'office, l'enquête et l'examen du juge ne peuvent porter que sur ce dont l'ayant droit se plaint (cf. arrêt du Tribunal fédéral du 21 novembre 1975 publié in RVJ 1976 p. 215; ATF 85 IV 75 consid. 2 p. 75).
2.2 En l'espèce, contrairement aux allégations de la recourante, il ressort des constatations cantonales de manière à lier l'autorité de céans (cf. supra, consid. 1), que la plainte de l'intimée porte sur tous les éléments de l'article incriminé. En effet, cette dernière, en précisant qu'on l'accusait notamment de certains faits, visait l'article litigieux dans son ensemble et ses griefs ne sont donc pas limités aux passages expressément retranscrits dans la plainte. Il s'agit là d'une constatation de fait qui lie le Tribunal fédéral et autant que la recourante la conteste dans son pourvoi, sa critique est irrecevable.
Se plaignant d'une violation de l'art. 174 CP, la recourante soutient que l'une des conditions subjectives de la calomnie, soit la connaissance de la fausseté du fait allégué, n'est pas réalisée.
3.1 La calomnie (art. 174 CP) est une forme qualifiée de diffamation (art. 173 CP) dont elle se distingue en cela que les allégations attentatoires à l'honneur sont fausses, que l'auteur doit avoir eu connaissance de la fausseté de ses allégations et qu'il n'y a dès lors pas place pour les preuves libératoires prévues dans le cas de la diffamation. Sur le plan subjectif, la calomnie implique que l'auteur ait agi avec l'intention de tenir des propos attentatoires à l'honneur d'autrui et de les communiquer à des tiers, le dol éventuel étant à cet égard suffisant, et qu'il ait en outre su que ses allégations étaient fausses, ce qui implique une connaissance stricte, de sorte que, sur ce point, le dol éventuel ne suffit pas (Stratenwerth, Schweizerisches Strafrecht, BT I, 5ème éd., Berne 1995, § 11 n° 54 ss; Trechsel, Kurzkommentar, 2ème éd. Zurich 1997, art. 174 n° 1-3; Schubarth, Kommentar, vol III, Berne 1984, art. 174 n° 1 ss; Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. I, Berne 2002, p. 572).
3.2 Concernant l'aspect subjectif de l'infraction, la cour cantonale a simplement relevé que la recourante, titulaire d'un brevet d'avocat, connaissait le caractère attentatoire à l'honneur des mots employés, qu'elle avait indiscutablement choisi des termes de nature à porter atteinte à l'honneur de l'intimée, ce d'autant plus que la qualité d'avocat de cette dernière était clairement mise en évidence et alors qu'elle n'était pas en mesure d'en démontrer la véracité. Ce faisant, l'arrêt attaqué ne contient aucune constatation en vertu de laquelle la recourante savait que ses allégations étaient fausses, ni aucune indication à ce propos. En outre, la cour cantonale mélange les conditions d'application des art. 173 et 174 CP en précisant que la recourante ne serait pas en mesure de démontrer la véracité de ses allégations, alors que la question des preuves libératoires ne se pose pas en cas de calomnie puisque celle-ci implique que l'auteur ait eu la connaissance de la fausseté de ses allégations. L'état de fait ne permettant pas de revoir l'application de la loi, l'arrêt attaqué doit être annulé conformément à l'art. 277 PPF et la cause renvoyée à l'autorité cantonale.
Il est statué sans frais et une indemnité est allouée à la recourante (art. 278 PPF). En revanche, il n'y a pas lieu d'allouer d'indemnité à l'intimée qui n'a pas déposé de mémoire dans la procédure devant le Tribunal fédéral.
La Caisse du Tribunal fédéral versera à la recourante une indemnité de 3'000 francs.