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Timestamp: 2016-10-22 08:58:25+00:00
Document Index: 120275499

Matched Legal Cases: ['art. 276', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 90', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 51', 'art. 74', 'art. 46', 'art. 42', 'art. 76', 'art. 99', 'ATF ', 'art. 98', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 98', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 163', 'art. 179', 'ATF ', 'art. 129', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 64', 'art. 66', 'art. 68']

5A_33/2015 � � Arr�t du 28 avril 2015
repr�sent� par Me Nicolas Perret, avocat,
repr�sent�e par Me Bertrand Demierre, avocat,
recours contre l'arr�t du Juge d�l�gu� de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud
A.a.�A.A.________, n� en 1953, et B.A.________, n�e en 1962, se sont mari�s � Jussy (GE) le 30 novembre 1991.
De leur union sont issues deux filles: C.________, n�e en 1993, et D.________, n�e en 1997.
A.b.�A.A.________ occupe la fonction de conseiller en r�adaptation professionnelle au sein de l'Office cantonal des assurances sociales du canton de Gen�ve depuis le 1
er�d�cembre 2012 et per�oit � ce titre un revenu mensuel net de 9'223 fr. Ses charges mensuelles, arr�t�es � 3'732 fr., sont contest�es.
B.A.________ travaille en qualit� d'ind�pendante et exploite un salon de coiffure � X.________ (GE) depuis 2011. Son revenu mensuel net moyen a �t� arr�t� � 3'673 fr. 15 pour des charges mensuelles de 4'468 fr. 95. Autant son revenu que ses charges sont contest�s.
A.c.�Par demande unilat�rale du 17 f�vrier 2011, B.A.________ a ouvert action en divorce devant le Tribunal civil de l'arrondissement de La C�te (ci-apr�s: Tribunal civil), concluant en substance � la dissolution du mariage par le divorce, � la liquidation du r�gime matrimonial, � ce que la garde et l'autorit� parentale sur sa fille D.________, alors encore mineure, lui soient confi�es, � ce que A.A.________ contribue � l'entretien de cette derni�re par le versement d'une pension mensuelle de 1'309 fr. 50 et � son propre entretien par le versement d'une pension mensuelle de 1'910 fr.
Le litige divisant les parties a fait l'objet de plusieurs d�cisions sur mesures superprovisionnelles et provisionnelles �manant aussi bien du Tribunal civil que de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: Cour d'appel). Par arr�t du 19 f�vrier 2013 de la Cour d'appel, A.A.________ a ainsi notamment �t� condamn�, sur mesures provisionnelles, � contribuer � l'entretien des siens par le r�gulier versement d'une pension mensuelle de 3'400 fr. d�s et y compris le 1
er�f�vrier 2012 puis de 2'900 fr. d�s et y compris le 1
A.d.�Par nouvelle requ�te de mesures provisionnelles du 15 novembre 2013, A.A.________ a conclu � ce que la contribution d'entretien provisoire mise � sa charge soit fix�e r�troactivement � 1'000 fr. par mois d�s et y compris le 1
er�janvier 2013, allocations familiales dues en sus.
A.e.�Par ordonnance de mesures provisionnelles du 16 septembre 2014, le Pr�sident du Tribunal civil a rejet� la requ�te form�e le 15 novembre 2013 par A.A.________.
B.a.�A.A.________ a fait appel de cette d�cision par acte du 29 septembre 2014, concluant � sa r�forme en ce sens que la contribution d'entretien mise � sa charge soit fix�e r�troactivement � 1'463 fr. par mois d�s et y compris le 1
er�janvier 2013 jusqu'au 31 mars 2014, puis � 485 fr. 70 par mois � compter du 1
er�avril 2014, allocations familiales dues en sus.
B.b.�Par arr�t du 29 octobre 2014, notifi� aux parties le 10 d�cembre suivant, le Juge d�l�gu� de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: Juge d�l�gu�) a rejet� l'appel form� par A.A.________ et confirm� l'ordonnance querell�e.
Par acte du 12 janvier 2015, A.A.________ interjette un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre cette d�cision. Il conclut principalement � la r�forme de l'arr�t entrepris en ce sens que la contribution d'entretien mise � sa charge soit fix�e r�troactivement � 1'943 fr. par mois d�s et y compris le 1
er�novembre 2013, allocations familiales dues en sus et, subsidiairement, � l'annulation de la d�cision querell�e et au renvoi de la cause au Juge d�l�gu� pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Il sollicite �galement d'�tre mis au b�n�fice de l'assistance judiciaire pour la proc�dure f�d�rale.
1.1.�L'arr�t entrepris, portant sur des mesures provisionnelles en instance de divorce selon l'art. 276 CPC est une d�cision en mati�re civile au sens de l'art. 72 al. 1 LTF, prise sur recours par un tribunal sup�rieur (art. 75 al. 1 et 2 LTF); elle est finale selon l'art. 90 LTF (ATF 134 III 426 consid. 2.2 p. 431). Comme le litige porte uniquement sur la contribution d'entretien due par l'�poux, le recours a pour objet une d�cision rendue dans une affaire p�cuniaire (ATF 133 III 393 consid. 2 p. 395), dont la valeur litigieuse atteint 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a et al. 4, art. 74 al. 1 let. b LTF). Le recours a par ailleurs �t� interjet� dans le d�lai (art. 46 al. 2 et 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi, par une partie ayant pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente et ayant un int�r�t � l'annulation ou � la modification de la d�cision attaqu�e (art. 76 al. 1 LTF). Le recours en mati�re civile est donc en principe recevable au regard des dispositions qui pr�c�dent.
1.2.�Aux termes de l'art. 99 al. 2 LTF, toute conclusion nouvelle est irrecevable. D�s lors que les conclusions prises par le recourant devant la Cour de c�ans divergent de celles qu'il avait formul�es devant l'instance pr�c�dente, il y a lieu de s'interroger sur leur recevabilit�. En l'occurrence, le recourant a toutefois conclu � ce qu'il soit condamn� � contribuer � l'entretien des siens � hauteur d'un montant sup�rieur � celui qu'il �tait pr�t � payer selon ses conclusions en appel. Dans la mesure o� il ne peut ni �largir l'objet du litige, ni le transformer en demandant quelque chose de nouveau, mais peut n�anmoins le r�duire en se soumettant partiellement � la d�cision ou en r�duisant ses pr�tentions (ATF 136 V 362 consid. 3.4.2 p. 365 et les r�f�rences), les pr�sentes conclusions sont recevables.
2.1.�La d�cision attaqu�e porte sur des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF (ATF 133 III 393 consid. 5), de sorte que seule peut �tre invoqu�e � leur encontre la violation de droits constitutionnels. Le Tribunal f�d�ral n'examine de tels griefs que s'ils ont �t� invoqu�s et motiv�s ("principe d'all�gation", art. 106 al. 2 LTF), � savoir express�ment soulev�s et expos�s de mani�re claire et d�taill�e (ATF 139 I 229 consid. 2.2; 134 II 244 consid. 2.2, 349 consid. 3 et les r�f�rences). Le recourant qui se plaint de la violation d'un droit fondamental ne peut donc se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en instance d'appel, o� l'autorit� de recours jouit d'une libre cognition; il ne peut, en particulier, se contenter d'opposer sa th�se � celle de l'autorit� cantonale, mais doit d�montrer ses all�gations par une argumentation pr�cise (ATF 134 II 349 consid. 3; 133 II 396 consid. 3.2). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 139 II 404 consid. 10.1 et les arr�ts cit�s).
2.2.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Dans l'hypoth�se d'un recours soumis � l'art. 98 LTF, la partie recourante ne peut obtenir la rectification ou le compl�tement des constatations de fait de l'arr�t attaqu� que si elle d�montre la violation de droits constitutionnels par l'autorit� cantonale (ATF 133 III 585 consid. 4.1). Le Tribunal f�d�ral se montre r�serv� en ce qui concerne l'appr�ciation des preuves et la constatation des faits, vu le large pouvoir qu'il reconna�t en la mati�re � l'autorit� cantonale (ATF 120 Ia 31 consid. 4b; 118 Ia 28 consid. 1b). Cette retenue est d'autant plus grande lorsque le juge n'examine la cause que d'une mani�re sommaire et provisoire (ATF 130 III 321 consid. 3.3).
Le recourant conteste le montant de la contribution d'entretien qui a �t� mise � sa charge.
3.1.�S'agissant des postes encore litigieux devant la Cour de c�ans, l'autorit� cantonale a retenu en substance que le recourant contestait � tort le revenu retenu pour l'intim�e, dans la mesure o� les chiffres tels qu'arr�t�s par le premier juge ressortaient bien du compte d'exploitation 2013 de celle-ci, produit � l'audience du 30 juin 2014. Elle a ensuite rappel� que, selon le premier juge, les conditions pour retenir un concubinage qualifi� s'agissant de l'intim�e n'�taient pas remplies et que le recourant n'avait pas d�montr� l'existence d'une communaut� de toit, de table et de lit, analogue � un mariage, qui aurait dur� plusieurs mois entre cette derni�re et son ami. Ce raisonnement ne pr�terait aucunement le flanc � la critique, dans la mesure o� il n'apparaissait pas que l'intim�e et son ami partageraient des frais communs, ce dernier ayant conserv� son logement et ne participant pas au loyer. Les �conomies qui pourraient r�sulter d'une �ventuelle participation aux frais de nourriture ne seraient au demeurant pas d'une mesure suffisante pour qu'il faille en tenir compte. L'autorit� cantonale a toutefois admis certains des griefs form�s par le recourant dans son appel, de sorte qu'elle a proc�d� � un nouveau calcul de la contribution due en tenant compte des modifications command�es par l'admission desdits griefs. Selon ce calcul, la contribution mensuelle due par le recourant � l'entretien de son �pouse et de sa fille cadette s'�levait � 3'070 fr., si bien que le premier juge avait rejet� � juste titre la requ�te de l'�poux tendant � la modification de la d�cision entreprise en ce sens que la pension provisionnelle soit fix�e � 2'900 fr.
3.2.�Le recourant reproche dans un premier temps au Juge d�l�gu� d'avoir retenu un montant de 44'118 fr. 60 au titre de b�n�fice de l'exercice de l'ann�e 2013 pour son �pouse alors qu'il ressort du compte d'exploitation du salon de coiffure de cette derni�re que le montant en question s'�l�ve en r�alit� � 47'600 fr. 75. Il estime par cons�quent qu'en tenant compte de ce montant corrig� et en ajoutant encore aux revenus de l'intim�e le salaire mensuel net de 560 fr. per�u par la fille cadette du couple pour son apprentissage, c'est un revenu mensuel net de 4'329 fr. 95 et non de 4'233 fr. qui aurait en d�finitive d� �tre retenu pour son �pouse. Il reproche ensuite � l'autorit� cantonale de ne pas avoir tenu compte du fait que l'intim�e vivait en concubinage avec son nouveau compagnon et de ne pas avoir r�duit ses charges en cons�quence. Il soutient que dite autorit� aurait appliqu� de mani�re insoutenable la jurisprudence de la Cour de c�ans en la mati�re, dans la mesure o� elle se serait arr�t�e � la notion de concubinage qualifi� - qu'elle a en l'esp�ce exclu - sans examiner la question de l'existence d'une �ventuelle "communaut� de toit et de table" et les r�percussions �conomiques qu'une telle communaut� aurait sur les charges de l'intim�e. Il fait � cet �gard grief au Juge d�l�gu� d'avoir op�r� des d�ductions insoutenables des d�clarations de l'intim�e et d'avoir appliqu� de mani�re arbitraire les principes qui ressortent des art. 163 et 176 CC. Il estime que celui-ci aurait d� retenir un minimum vital pour l'intim�e de 1'000 fr. par mois en lieu et place de 1'350 fr. et une charge hypoth�caire de 657 fr. [�
recte�: 567 fr. (1'134 fr. 85 / 2) ] par mois au lieu de 1'134 fr. 85 pour tenir compte de la participation de son compagnon.
S'agissant de ses propres charges, le recourant reproche � la cour cantonale de ne pas avoir tenu compte du fait qu'il verse mensuellement 1'000 fr. � sa fille a�n�e bien que cela ait �t� constat� par l'autorit� de premi�re instance et que ce montant ait �t� pris en compte dans des d�cisions ant�rieures. Il rappelle que son �pouse avait d�clar� �tre dispos�e � ce que les charges li�es � l'entretien de leur fille a�n�e soient incluses dans les charges du recourant et que si ce montant n'avait pas �t� pris en compte dans la d�cision du Juge d�l�gu� du 19 f�vrier 2013, c'�tait uniquement au motif qu'il n'�tait pas vers� r�guli�rement. En l'esp�ce, le Juge d�l�gu� n'aurait aucunement motiv� son refus d'inclure ce montant dans ses charges, ce qui serait d'autant plus arbitraire que le versement r�gulier de ce montant aurait �t� enti�rement admis. Le recourant soutient en cons�quence que le montant retenu au titre de ses charges devrait �tre augment� de 1'000 fr. Enfin, le recourant reproche au Juge d�l�gu� de ne pas avoir tenu compte de ses frais de repas � l'ext�rieur s'�levant mensuellement � 200 fr. Il soul�ve � cet �gard un grief d'arbitraire dans l'�tablissement des faits, pr�cisant que ce poste de charges avait �t� pris en compte dans une d�cision du 26 f�vrier 2014 concernant la saisie de son salaire. En d�finitive et en tenant compte de ce qui pr�c�de, le recourant estime que 60% du disponible total des parties doit �tre allou� � l'intim�e et � leur fille cadette, � savoir 3'522 fr. 05, dont il convient de d�duire le disponible de 1'578 fr. 84 de l'intim�e, de sorte que la contribution d'entretien mensuelle doit �tre arr�t�e � 1'943 fr.
En l'esp�ce, la requ�te de nouvelles mesures provisionnelles du recourant du 15 novembre 2013 a �t� introduite alors que plusieurs d�cisions sur mesures superprovisionnelles et provisionnelles avaient d�j� �t� rendues pour r�gir la vie s�par�e des �poux dont, en dernier lieu, une d�cision du 19 f�vrier 2013 rendue par la Cour d'appel sur appel du mari. La d�cision entreprise porte par cons�quent sur une requ�te en modification de mesures provisionnelles.
4.1.�Une fois ordonn�es, les mesures provisionnelles ne peuvent �tre modifi�es qu'aux conditions de l'art. 179 CC (arr�ts 5A_22/2014 du 13 mai 2014 consid. 3.1; 5A_547/2012 du 14 mars 2013 consid. 4.2). Le juge prononce les modifications command�es par les faits nouveaux et rapporte les mesures prises lorsque les causes qui les ont d�termin�es n'existent plus. La modification des mesures provisoires ne peut �tre obtenue que si, depuis leur prononc�, les circonstances de fait ont chang� d'une mani�re essentielle et durable, notamment en mati�re de revenus, � savoir si un changement significatif et non temporaire est survenu post�rieurement � la date � laquelle la d�cision a �t� rendue, si les faits qui ont fond� le choix des mesures provisoires dont la modification est sollicit�e se sont r�v�l�s faux ou ne se sont, par la suite, pas r�alis�s comme pr�vus (arr�ts 5A_245/2013 du 24 septembre 2013 consid. 3.1; 5A_101/2013 du 25 juillet 2013 consid. 3.1; 5A_400/2012 du 25 f�vrier 2013 consid. 4.1; 5A_218/2012 du 29 juin 2012 consid. 3.3.2, publi�
in:�FamPra.ch 2012 p. 1099; 5A_511/2010 du 4 f�vrier 2011 consid. 2.1). En revanche, les parties ne peuvent pas invoquer, pour fonder leur requ�te en modification, une mauvaise appr�ciation des circonstances initiales, que le motif rel�ve du droit ou de l'�tablissement des faits all�gu�s sur la base des preuves d�j� offertes; pour faire valoir de tels motifs, seules les voies de recours sont ouvertes (arr�ts 5A_153/2013 du 24 juillet 2013 consid. 2.1; 5A_147/2012 du 26 avril 2012 consid. 4.2.1), car la proc�dure de modification n'a pas pour but de corriger le premier jugement, mais de l'adapter aux circonstances nouvelles (ATF 131 III 189 consid. 2.7.4 [au sujet de l'art. 129 CC]).
Le fait rev�t un caract�re nouveau lorsqu'il n'a pas �t� pris en consid�ration pour fixer la contribution d'entretien dans le jugement pr�c�dent (ATF 137 III 604 consid. 4.1.1; 131 III 189 consid. 2.7.4; arr�t 5A_829/2012 du 7 mai 2013 consid. 3.1). Il n'est donc pas d�cisif qu'il ait �t� impr�visible � ce moment-l�. On pr�sume n�anmoins que la contribution d'entretien a �t� fix�e en tenant compte des modifications pr�visibles, soit celles qui, bien que futures, sont d�j� certaines ou fort probables (ATF 131 III 189 consid. 2.7.4; arr�t 5A_845/2010 du 12 avril 2011 consid. 4.1). Le moment d�terminant pour appr�cier si un fait nouveau s'est produit est la date du d�p�t de la demande de modification (ATF 137 III 604 consid. 4.1.1; 120 II 285 consid. 4b).
Lorsqu'il admet que les circonstances ayant pr�valu lors du prononc� de mesures provisoires se sont modifi�es durablement et de mani�re significative, le juge doit fixer � nouveau la contribution d'entretien, apr�s avoir actualis� tous les �l�ments pris en compte pour le calcul dans le jugement pr�c�dent et litigieux devant lui (ATF 138 III 289 consid. 11.1.1; 137 III 604 consid. 4.1.2; arr�ts 5A_140/2013 du 28 mai 2013 consid. 4.1; 5A_547/2012 du 14 mars 2013 consid. 4.3). La survenance de faits nouveaux importants et durables n'entra�ne toutefois pas automatiquement une modification du montant de la contribution d'entretien; celle-ci ne se justifie que lorsque la diff�rence entre le montant de la contribution d'entretien nouvellement calcul�e sur la base de tels faits et celle initialement fix�e est d'une ampleur suffisante (arr�t 5A_487/2010 du 3 mars 2011 consid. 2.3).
4.2.�En l'esp�ce, les griefs du recourant ont �t� soulev�s en lien avec le calcul des revenus et des charges de l'intim�e ainsi que celui de ses propres charges auxquels a proc�d� l'instance pr�c�dente. Or, dans la mesure o� il s'agit pr�sentement d'une requ�te de modification de mesures provisionnelles, le recourant ne peut se contenter d'all�guer que les revenus de son �pouse ou certains postes de charges auraient subi des modifications et de requ�rir qu'ils soient actualis�s, mais il doit, au pr�alable, d�montrer que les circonstances ayant pr�valu lors du prononc� des mesures provisionnelles dont il requiert la modification se sont modifi�es durablement et de mani�re significative. Dans sa d�cision, l'autorit� de premi�re instance a constat� que le revenu de l'intim�e s'�levait d�sormais � 4'233 fr. par mois. Le recourant fait valoir qu'en confirmant cette motivation, la cour cantonale aurait proc�d� � un �tablissement arbitraire des faits dans la mesure o� l'autorit� de premi�re instance aurait fond� son calcul sur un b�n�fice de l'exercice 2013 de l'intim�e s'�levant � 44'118 fr. 60 et non � 47'600 fr. 75 comme cela ressort des pi�ces. Cela �tant, il importe peu de d�terminer le b�n�fice exact de l'exercice 2013 dans la mesure o� les revenus de l'intim�e sont fluctuants, o� le calcul op�r� par les autorit�s pr�c�dentes repose sur une moyenne et que la diff�rence mensuelle de revenus de quelque 97 fr. all�gu�e par le recourant ensuite de son propre calcul et en regard du r�sultat auquel est parvenu l'autorit� cantonale, ne saurait en aucun cas justifier une modification des mesures provisionnelles.
S'agissant ensuite des griefs aff�rents aux charges de l'intim�e, ils sont �galement infond�s. Le recourant reproche en effet au Juge d�l�gu� d'avoir examin� uniquement si les conditions d'un concubinage stable entre l'intim�e et son compagnon �taient remplies, sans s'interroger sur une possible diminution des charges en raison de l'existence d'une communaut� de toit et de table. Il ressort toutefois de la motivation du Juge d�l�gu� que celui-ci se r�f�re clairement � celle de l'autorit� de premi�re instance et en confirme la teneur en tant qu'elle constate que l'existence d'une communaut� de toit, de table et de lit, analogue � un mariage, n'a pas �t� d�montr�e par le recourant. Un d�faut de motivation sur ce point ne peut par cons�quent �tre admis. L'autorit� cantonale a ensuite constat� que l'intim�e et son ami ne partageaient pas de frais communs, que ce dernier avait conserv� son logement et ne participait pas au loyer mais uniquement aux frais de nourriture. Sur ce point, le recourant se contente d'opposer sa propre appr�ciation des faits � celle du Juge d�l�gu�, concluant � l'existence d'une communaut� de toit et de table approchant les conditions d'un mariage du seul fait de la dur�e de la relation liant l'intim�e � son ami. Au surplus, les all�gu�s du recourant portant sur le fait que l'ami de l'intim�e vivrait en permanence chez cette derni�re depuis le mois d'avril 2014 ne ressortent pas de l'�tat de fait cantonal et ne sont �tay�s par aucune preuve. Bien qu'il l'affirme, il n'apporte pas davantage d'�l�ment attestant du fait que l'ami en question ne vivrait plus dans son ancien logement et n'aurait plus � en assumer les frais. Enfin, contrairement � ce que pr�tend le recourant, le Juge d�l�gu� n'a pas ni� que la participation du compagnon de l'intim�e aux frais de nourriture avait une incidence �conomique, mais a toutefois consid�r� que les �conomies qui en r�sultaient �taient trop faibles pour qu'il faille en tenir compte en l'esp�ce ou, en d'autres termes, pour fonder une modification des mesures provisionnelles pr�c�demment rendues, ce qui ne pr�te pas le flanc � la critique.
En ce qui concerne ses propres charges, le recourant reproche au Juge d�l�gu� de ne pas avoir tenu compte du montant de 1'000 fr. qu'il verserait mensuellement � sa fille a�n�e ainsi que de ses frais de repas � l'ext�rieur � hauteur de 200 fr. par mois. Il ressort � cet �gard de l'appel form� le 29 septembre 2014 par le recourant contre la d�cision de premi�re instance, que celui-ci a contest� uniquement les chiffres retenus dans ses charges par le premier juge au titre de sa prime d'assurance-maladie, de sa charge fiscale et de ses frais de logement. Bien qu'ayant inclus ensuite les frais de repas et la contribution vers�e � sa fille dans le calcul de ses propres charges, ses �critures d'appel ne contiennent toutefois aucun grief ayant trait au fait que le premier juge aurait omis de tenir compte de ces postes dans ses charges incompressibles. Dans ces circonstances et compte tenu du fait que le Juge d�l�gu� a confirm� les charges telles qu'elles avaient �t� arr�t�es par le premier juge, on ne saurait consid�rer qu'il a fait preuve d'arbitraire en ne retenant pas ces montants, ce d'autant que le recourant s'est content� de les inclure dans son calcul sans citer aucune preuve � l'appui de leur versement effectif. S'agissant particuli�rement du versement all�gu� en faveur de sa fille a�n�e, il convient en outre de pr�ciser que cet aspect avait d�j� �t� trait� dans le cadre des mesures provisionnelles dont la modification est requise dans la pr�sente proc�dure. Dans l'arr�t sur appel du 19 f�vrier 2013, il avait ainsi �t� constat� que le co�t d'entretien d'enfants majeurs ne peut �tre pris en compte que si l'entretien le permet. En l'occurrence, l'autorit� cantonale avait constat� que des arri�r�s de pension ressortaient des pi�ces produites et que les revenus du recourant avaient diminu� depuis le mois d'ao�t 2012 puisqu'il avait renonc� � son activit� accessoire, de sorte que ce montant de 1'000 fr. ne pouvait �tre inclus dans ses charges. Cette d�cision n'avait alors pas fait l'objet d'un recours et on peine � percevoir en quoi la situation aurait chang� de mani�re substantielle sur ce point, �tant rappel� que le versement r�gulier de ce montant ne repose que sur les dires du recourant.
Su le vu de ce qui pr�c�de, le recours se r�v�le mal fond� et doit �tre rejet�, dans la mesure o� il est recevable. Les conclusions du recourant �tant d�pourvues de toutes chances de succ�s, sa requ�te d'assistance judiciaire ne saurait �tre admise (art. 64 al. 1 LTF) et les frais judiciaires doivent �tre mis � sa charge (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens � l'intim�e, une r�ponse n'ayant pas �t� requise (art. 68 al. 1 LTF).