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Timestamp: 2016-10-26 06:07:08+00:00
Document Index: 35543194

Matched Legal Cases: ['art. 82', 'art. 42', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 108', 'art. 66']

1C_715/2013 (17.09.2013)
1C_715/2013 � � Arr�t du 17 septembre 2013
M. le Juge f�d�ral Aemisegger, Juge pr�sidant.
du canton de Vaud, avenue du Grey 110, 1014 Lausanne.
Retrait pr�ventif du permis de conduire, irrecevabilit� du recours pour d�faut de paiement de l'avance de frais,
recours contre l'arr�t de la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 26 ao�t 2013.
Par d�cision du 28 f�vrier 2013, confirm�e sur r�clamation en date du 17 juin 2013, le Service des automobiles et de la navigation du canton de Vaud a ordonn� le retrait du permis de conduire de A.________ � titre pr�ventif en raison de doutes s�rieux sur son aptitude � conduire des v�hicules automobiles fond�s sur le r�sultat d'un rapport de l'Unit� de m�decine et de psychologie du trafic du 19 f�vrier 2013 concluant � une consommation occasionnelle de coca�ne.
A.________ a recouru en date du 15 juillet 2013 contre cette d�cision aupr�s de la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud.
Un d�lai au 16 ao�t 2013 lui a �t� imparti, sous peine d'irrecevabilit� du recours, pour effectuer un d�p�t de 600 fr. destin� � garantir le paiement de tout ou partie de l'�molument et des frais qui pourraient �tre pr�lev�s en cas de rejet du recours.
Constatant que l'avance requise n'avait pas �t� effectu�e dans le d�lai prescrit, la cour cantonale a d�clar� le recours irrecevable par arr�t du 26 ao�t 2013.
A.________ recourt contre cet arr�t aupr�s du Tribunal f�d�ral.
La d�cision attaqu�e est un arr�t d'irrecevabilit� rendu en derni�re instance cantonale concernant sur le fond un retrait pr�ventif du permis de construire. Elle peut donc faire l'objet d'un recours en mati�re de droit public au sens des art. 82 ss de la loi sur le Tribunal f�d�ral (LTF; RS 173.110).
En vertu de l'art. 42 al. 1 LTF, les m�moires de recours doivent �tre motiv�s. Conform�ment � l'art. 42 al. 2 LTF, les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqu� viole le droit. Pour satisfaire � cette exigence, il appartient au recourant de discuter au moins bri�vement les consid�rants de la d�cision litigieuse (ATF 134 II 244 consid. 2.1 p. 245). En particulier, la motivation doit se rapporter � l'objet du litige tel qu'il est circonscrit par l'arr�t attaqu� (ATF 133 IV 119 consid. 6.4 p. 121). Lorsque celui-ci est, comme en l'esp�ce, un arr�t d'irrecevabilit�, les motifs d�velopp�s dans le m�moire de recours doivent porter sur la question de la recevabilit� trait�e par l'instance pr�c�dente � l'exclusion du fond du litige (ATF 123 V 335 consid. 1b p. 336; 118 Ib 134 consid. 2 p. 135).
La cour cantonale a d�clar� irrecevable le recours de A.________ contre la d�cision prise sur r�clamation par le Service des automobiles et de la navigation du canton de Vaud ordonnant le retrait de son permis de conduire � titre pr�ventif parce que l'int�ress� n'avait pas vers� l'avance de frais requise dans le d�lai imparti � cet effet. On cherche en vain dans le m�moire de recours une argumentation qui permettrait de tenir cette d�cision pour arbitraire ou d'une autre mani�re contraire au droit. Le recourant explique qu'il ne disposait pas de la somme qui lui avait �t� demand�e � titre d'avance et conteste que l'on puisse lui reprocher de ne pas avoir requis une prolongation du d�lai de versement de l'avance ni sollicit� une dispense de paiement ou l'assistance judiciaire. Il n'indique toutefois pas quelle disposition ou quel principe juridique la cour cantonale aurait viol� ce faisant, comme il lui appartenait de le faire en vertu de la jurisprudence pr�cit�e. Il nie au surplus �tre un consommateur occasionnel de coca�ne et s'�tonne des r�sultats des analyses de laboratoire, en observant que ceux qui lui ont �t� transmis ne le concernaient pas, sans toutefois contester la sentence quant � son retrait de permis. Cette motivation, de nature essentiellement appellatoire, se rapporte au fond et est sans rapport avec l'objet du litige devant le Tribunal f�d�ral, limit� � l'irrecevabilit� du recours cantonal en raison du non-paiement de l'avance de frais. Le recours ne satisfait d�s lors pas aux exigences de motivation requises lorsque, comme en l'esp�ce, il est dirig� contre une d�cision d'irrecevabilit� et doit �tre d�clar� irrecevable.
La cause d'irrecevabilit� �tant manifeste, le pr�sent arr�t sera rendu selon la proc�dure simplifi�e pr�vue par l'art. 108 al. 1 let. b LTF. Etant donn� les circonstances, l'arr�t sera rendu sans frais (art. 66 al. 2, 2
Le pr�sent arr�t est communiqu� au recourant, au Service des automobiles et de la navigation et � la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud ainsi qu'� l'Office f�d�ral des routes.
Lausanne, le 17 septembre 2013