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Timestamp: 2016-10-28 08:41:51+00:00
Document Index: 91630365

Matched Legal Cases: ['art. 4', 'art. 4', 'art. 24', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 90', 'art. 75', 'art. 72', 'art. 51', 'art. 76', 'art. 76', 'art. 95', 'art. 106', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 24', 'art. 23', "l'article 4", "l'article 4", "l'article 18", 'art. 18', 'art. 23', 'art. 18', 'art. 4', 'art. 23', 'art. 24', 'art. 24', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 18', 'ATF ', 'art. 24', 'art. 24', 'art. 23', 'art. 24', 'ATF ', 'art. 23', 'art. 24', 'art. 24', 'art. 24', 'ATF ', "l'article 4", 'art. 18', 'art. 24', 'art. 18', 'art. 9', 'art. 105', 'art. 97', 'ATF ', 'ATF ', "l'article 4", 'art. 9', 'art. 66', 'art. 68']

5A_99/2014 (23.05.2014)
5A_99/2014 � � Arr�t du 23 mai 2014
repr�sent� par Me Alain Badertscher, avocat,
convention de partage successoral (erreur de calcul, correction),
recours contre l'arr�t de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel du 6 janvier 2014.
A.A.________ et B.A.________ sont les uniques h�ritiers de leurs parents C.A.________, d�c�d�e � Neuch�tel le 21 ao�t 2002 et D.A.________, d�c�d� � Hauterive le 24 septembre 2008.
�Les �poux A.________ avaient conclu un pacte successoral le 27 mars 1997, aux termes duquel ils avaient prescrit, en substance, que, sous r�serve de l'attribution � titre de r�gle de partage de quelques objets et d'immeubles � leur fils ou � leur fille, tous leurs biens devaient �tre partag�s entre fr�re et soeur. Le p�re a confirm� le contenu de ce pacte successoral par codicille du 30 juin 2008.
A.a.�Le 27 octobre 2008, une s�ance en pr�sence des deux h�ritiers a eu lieu en l'�tude de Me E.________, avocat et ex�cuteur testamentaire de feu D.A.________, en vue du partage de la succession de ce dernier.
A.b.�Le 8 juin 2010, l'ex�cuteur testamentaire a fait parvenir aux h�ritiers un projet de convention de partage incluant notamment une reddition de comptes et une copie du compte-courant de chaque h�ritier. La lettre de l'ex�cuteur testamentaire, le projet de convention annex� et le compte-courant indiquaient que le montant d� par la soeur � la succession de feu leur p�re s'�levait � 200'091 fr. 60.
�Lors d'une s�ance en l'�tude de l'ex�cuteur testamentaire le 18 ao�t 2010, les h�ritiers ont sign� la convention de partage.
�Le 25 octobre 2010, le conseil de la soeur a donn� ordre � sa banque de verser sur les comptes bancaires indiqu�s par le fr�re respectivement 50'000 fr. et 150'091 fr. 60, soit au total 200'091 fr. 60.
A.c.�Le 8 f�vrier 2011, l'ex�cuteur testamentaire a �crit aux h�ritiers que, selon la convention de partage, la " somme redue " par la soeur se montait � 237'591 fr. 60, la somme de 200'091 fr. 60 ne repr�sentant que son compte-courant, de sorte que celle-ci �tait encore redevable d'une soulte de 37'500 fr. � son fr�re.
�Le 10 mars 2011, le mandataire de la soeur a r�pondu que la convention de partage pr�voyait express�ment une soulte de 200'091 fr. 60, pay�e au fr�re et que le compte rendu de la s�ance du 18 ao�t 2010 indiquait que la banque avait soumis un contrat-cadre � la soeur pour l'octroi d'un cr�dit hypoth�caire pour s'acquitter de la soulte de 200'091 fr. 60 qu'elle devait � son fr�re.
�Le 29 avril 2011, l'ex�cuteur testamentaire a inform� le conseil de la soeur que le fr�re et lui-m�me avaient constat� qu'une erreur de chiffre �tait intervenue � l'art. 4 de la convention de partage, le montant d� s'�levant � 237'591 fr. 60, "tel que mentionn� sous chiffre VII ad page 7 rubrique compte de Mme A.A.________". L'ex�cuteur testamentaire a en outre �crit au mandataire que, au vu de ces �l�ments, le fr�re lui avait indiqu�, par pli du 18 avril 2011, r�voquer son accord avec les termes de la convention, dans la mesure o� cet acte comportait l'erreur susmentionn�e.
�Le mandataire de la soeur a r�pondu le 9 juin 2011 que sa cliente �tait d'avis qu'il n'y avait pas d'erreur puisque les montants avaient �t� clairement articul�s et la soulte due vers�e.
�Les �changes de courriers subs�quents n'ont pas permis de trouver un accord entre les h�ritiers.
Le 2 juillet 2012, B.A.________ a ouvert action � l'encontre de sa soeur, concluant � ce qu'il soit constat� que la convention de partage successoral du 18 ao�t 2010 est entach�e d'une erreur de calcul qu'il convenait de corriger, et � ce que sa soeur soit condamn�e � lui verser la somme de 37'500 fr., au titre de solde de ses droits dans la succession de leur p�re, avec int�r�ts � 5 % l'an, d�s le 1er juillet 2011.
�La soeur a conclu au rejet de la demande.
B.a.�Par jugement du 19 mars 2013, le Tribunal civil du Littoral et du Val-de-Travers a rejet� la demande, retenant que l'art. 4 de la convention de partage - qui pr�voyait une soulte de 200'091 fr. 60 - �tait limpide, que l'art. 24 al. 3 CO "concerne uniquement les erreurs de calcul qui se glissent dans les d�clarations de volont� concordantes des parties", mais que "les erreurs commises par une partie en cours d'�laboration d'un rapport contractuel et que l'autre partie ne peut reconna�tre comme telles" ne tombaient pas sous le coup de la disposition pr�cit�e.
�B.A.________ a interjet� appel contre ce jugement le 30 avril 2013. Sa soeur a conclu au rejet de l'appel.
B.b.�Statuant par arr�t du 6 janvier 2014, la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel a partiellement admis l'appel et condamn� A.A.________ � payer � B.A.________ la somme de 37'500 fr., plus int�r�ts � 5 % l'an, d�s le 1er juillet 2011.
Par acte du 3 f�vrier 2014, A.A.________ interjette un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Elle conclut � la r�forme de l'arr�t entrepris en ce sens que la demande d�pos�e par B.A.________ est rejet�e.
�Invit� � se d�terminer sur le recours, le fr�re a conclu � son rejet.
Le recours a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans la forme pr�vue par la loi (art. 42 LTF), contre une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue sur recours par une autorit� sup�rieure statuant en derni�re instance cantonale (art. 75 al. 1 et 2 LTF), dans le cadre du partage d'une succession, � savoir en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF). Portant sur la correction d'une convention de partage successoral au motif d'une pr�tendue erreur d'un montant de 37'500 fr. sur la somme de la soulte due par l'un des h�ritiers, la cause est de nature p�cuniaire, dont la valeur litigieuse atteint 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a et 74 al. 1 let. b LTF), d�s lors que la demande en rectification de la convention de partage vise un but �conomique, � savoir assurer l'�galit� en valeur des parts des h�ritiers (arr�ts 5A_337/2013 du 23 octobre 2013 consid. 1 avec les r�f�rences). La recourante a en outre pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente (art. 76 al. 1 let. a LTF) et, ayant succomb� dans ses conclusions, a un int�r�t � l'annulation ou � la modification de la d�cision attaqu�e (art. 76 al. 1 let. b LTF). Le recours en mati�re civile est en principe recevable au regard des dispositions qui pr�c�dent.
Le recours en mati�re civile peut �tre form� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Cela �tant, eu �gard � l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, il n'examine en principe que les griefs soulev�s; il n'est pas tenu de traiter, � l'instar d'une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques pouvant se poser, lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui (ATF 135 III 397 consid. 1.4 p. 400; 134 III 102 consid. 1.1 p. 104). En outre, le Tribunal f�d�ral ne conna�t de la violation de droits fondamentaux que si un tel grief a �t� invoqu� et motiv� par le recourant ("principe d'all�gation", art. 106 al. 2 LTF; ATF 137 II 305 consid. 3.3 p. 310 s.; 134 I 83 consid. 3.2 p. 88), c'est-�-dire s'il a �t� express�ment soulev� et expos� de fa�on claire et d�taill�e (ATF 135 III 232 consid. 1.2 p. 234; 133 II 249 consid. 1.4.2 p. 254).
Le recours a pour objet la reconnaissance d'une erreur de calcul au sens de l'art. 24 al. 3 CO dans la convention de partage.
�La Cour d'appel civile a d'embl�e constat� que le fr�re ne soutenait pas que la convention de partage �tait invalide en raison d'une erreur essentielle, selon les art. 23 ss CO, mais concluait � une rectification de la soulte due en sa faveur par sa soeur, en raison d'une "erreur de calcul". L'autorit� pr�c�dente a consid�r� que la convention de partage sign�e le 18 ao�t 2010 ne contient pas d'erreur de calcul au sens strict, d�s lors que les op�rations arithm�tiques effectu�es sont correctes, mais a toutefois relev� que, � l'article 4 page 8 de cet accord, l'ex�cuteur testamentaire a indiqu� par erreur, qu'� la signature, la soeur verserait une soulte de 200'091 fr. 60, qui correspond au "rapport selon compte courant" mentionn� en page 7 et non � la "somme redue" de 237'591 fr. 60. La cour d'appel a en outre constat� que cette erreur figurait aussi dans le courrier de l'ex�cuteur testamentaire du 8 juin 2010, qu'elle �tait reprise dans le proc�s-verbal de la s�ance du 18 ao�t 2010 et que le mandataire de la soeur avait confirm� l'accord de celle-ci avec le projet et le montant de 200'091 fr. 60, par lettre du 16 juin 2010. L'autorit� pr�c�dente a enfin constat� que le fr�re a r�agi en f�vrier 2011 alors que l'ordre de paiement a �t� pass� le 25 octobre 2010 et qu'il s'attendait � recevoir une somme plus importante, mais elle a �galement relev� que le fr�re n'a jamais soutenu que sa soeur se serait rendue compte de l'inadvertance commise par l'ex�cuteur testamentaire et l'aurait intentionnellement tue. Au vu de ces constatations, la cour d'appel a consid�r� que les parties s'�taient mises d'accord sur le paiement d'un montant de 200'091 fr. 60 par la soeur en faveur de son fr�re, mais qu'elles �taient victimes d'une erreur commune, involontairement provoqu�e par l'ex�cuteur testamentaire. L'autorit� pr�c�dente a ainsi jug� que le montant articul� � l'article 4 de la convention "correspond tr�sexactement " � "une d�nomination inexacte�
(falsa demonstratio)�qui, d'apr�s l'article 18CO, doit c�der le pas � la r�elle intention des parties ".
La recourante se plaint de la violation des art. 18 et 23 ss CO, d�s lors que la cour d'appel a retenu que les parties s'�taient " bel et bien mises d'accord sur le paiement, pour solde de tout compte, d'un montant de CHF 200'091,60 " par la recourante � son fr�re, mais que les h�ritiers �taient victimes d'une erreur commune, involontairement provoqu�e par l'ex�cuteur testamentaire. La recourante expose que, soit il y a erreur de l'une ou l'autre des parties et celles-ci peuvent invalider la convention en conformit� avec les art. 23 ss CO, soit aucune des parties n'invalide l'acte et elles demeurent li�es � leur accord portant sur le montant de 200'091 fr. 60 d� par elle-m�me � son fr�re. En tant que la cour cantonale a retenu dans son �tat de fait que l'ensemble des �changes de correspondances entre les parties et la convention de partage mentionnent un montant de 200'091 fr. 60, celle-ci ne pouvait ensuite retenir qu'il y aurait d�nomination inexacte, sans violer les art. 18 et 24 al. 3 CO, d'autant qu'elle a express�ment exclu l'erreur de calcul au sens strict, " les op�rations arithm�tiques effectu�es �tant correctes ". La recourante conteste ainsi que la somme de 200'091 fr. 60 r�sulterait d'une erreur de calcul et qui irait � l'encontre de la volont� concordante des parties; elle expose que les notions "somme redue" et "soulte" dans le pr�ambule de la convention n'�tant pas identiques et les calculs difficilement compr�hensibles, il n'apparaissait pas de mani�re manifeste que le montant figurant � l'art. 4 de la convention pouvait �tre erron�. La recourante soutient enfin que si la somme de 237'591 fr. 60 avait �t� propos�e dans le cadre du projet de partage, des n�gociations entre les parties seraient intervenues, alors que les parties ont, de mani�re concordante, choisi de transiger � 200'091 fr. 60, car il ne s'agissait pas d'une " simple r�partition par moiti� du solde de liquidation d'une soci�t� simple ".
4.1.�Selon l'art. 23 CO, le contrat n'oblige pas celle des parties qui, au moment de le conclure, �tait dans une erreur essentielle. Les cas d'erreur essentielle sont �num�r�s � l'art. 24 CO.
�L'erreur de calcul, dont parle l'art. 24 al. 3 CO vise l'hypoth�se d'une erreur commune aux deux parties, r�sultant d'une pure inadvertance dans les op�rations arithm�tiques, alors qu'en r�alit� elles sont d'accord sur les prestations dues (ATF 116 II 685 consid. 2b bb/ p. 687 s.), de sorte que ces faux calculs doivent �tre corrig�s car les parties se sont en r�alit� mises d'accord sur le r�sultat de leur raisonnement arithm�tique (ATF 116 II 685 consid. 2b bb/ p. 688). Le r�sultat erron� est dans ce cas une d�signation inexacte (�
falsa demonstratio�), qui, en vertu de l'art. 18 CO, doit c�der le pas � la r�elle et commune volont� des parties (ATF 119 II 341 consid. 2 p. 343). L'art. 24 al. 3 CO constitue donc une v�ritable r�gle de consensus; il indique en particulier que le raisonnement math�matique concr�tisant la volont� des parties prime le r�sultat final clairement exprim� ( AEPLI, Pr�judizienbuch zum OR, Gauch/Aepli/St�ckli [�ds], 6
�me��d., 2006, n� 17
ad�art. 24 CO). Le terme d'erreur comptable utilis� dans la loi doit �tre compris au sens large; cette r�gle s'applique par cons�quent lorsqu'une clause d'un accord est d�duite d'autres �l�ments du contrat, de mani�re incorrecte. L'application de cette disposition suppose toutefois que la base de calcul et les �l�ments dont est d�duit le r�sultat final erron� fassent partie int�grante du contrat ( ENGEL, Trait� des obligations en droit suisse, 2
�me��d., 1997, p. 335) et qu'il s'agisse d'une erreur ouverte des deux parties ( SCHMIDLIN, Commentaire Romand CO I, Th�venoz/Werro [�ds], 2
�me��d., 2012, n� 96
ad�art. 23-24 CO; SCHWENZER, Basler Kommentar OR I, Honsell/Vogt/Wiegand [�ds], 5
�me��d., 2011, n� 30
ad�art. 24 CO), non d'une erreur interne d'�valuation, � savoir une erreur de motif, effectu�e par l'une des parties lors de la r�daction de l'acte, non reconnaissable pour les tiers (ATF 119 II 341 consid. 2 p. 343; SCHMIDLIN, op. cit. n� 97
ad�art. 23-24 CO; SCHWENZER, op. cit., n� 31
ad�art. 24 CO; AEPLI, op. cit., n� 17
ad�art. 24 CO). Il s'ensuit que l'art. 24 al. 3 CO ne s'applique que pour des erreurs de calcul qui se manifestent dans les d�clarations de volont� concordantes des deux parties et qui sont reconnaissables comme telles, � savoir, lorsque les parties se sont manifestement tromp�es dans la retranscription des bases de leur accord. Ce cas de figure concerne �galement l'hypoth�se de la r�capitulation erron�e de soldes d'actifs et de passifs effectu�e conjointement par les parties, � l'encontre de leur intention concordante (ATF 116 II 685 consid. 2b bb/ p. 688; 102 II 82 consid. 1 p. 83).
4.2.�En l'esp�ce, il ressort de l'acte de partage (p. 7) que des calculs ont �t� op�r�s afin de liquider la succession conform�ment aux dispositions de leur d�funt p�re et qu'en d�finitive, la "somme redue" par la soeur se monte � 237'591 fr. 60. Certes, ainsi que l'a relev� l'autorit� cantonale, le terme " soulte " employ� en page 8 n'est pas identique, mais a le m�me sens, que les mots " somme redue " et " somme redue par Mme A.A.________ ", alors que la locution " Rapport selon compte-courant " qui figure en face du montant de 200'091 fr. 60 a clairement une autre signification. Il appara�t d'embl�e que le montant repris dans l'article 4 page 8 ne correspond pas au r�sultat du calcul effectu� en page 7 de la convention et figurant une deuxi�me fois sur cette m�me page dans la v�rification du calcul - page de calculs qui a au demeurant �t� sign�e par les cocontractants -, mais � un montant interm�diaire, de sorte que l'erreur appara�t manifestement pour tout tiers. Il ressort par ailleurs du dossier cantonal, singuli�rement de l'ensemble de la convention de partage, que les parties se sont mises d'accord sur le r�glement de la succession conform�ment aux dispositions de leur d�funt p�re, puisque ces dispositions sont rappel�es au d�but de la convention, que les calculs des parts - qui ne pr�sentent d'ailleurs pas de difficult�s contrairement � ce que soutient la recourante - partent du postulat que la succession est partag�e par moiti� entre les parties, de sorte que le raisonnement arithm�tique, qui figure juste avant les termes de la convention de partage, concr�tise ce mode de liquidation. Quant au fait que les parties se seraient mises d'accord sur une soulte conventionnelle d'un montant inf�rieur au r�sultat du calcul, ainsi que le soutient la recourante, cet argument n'est pas confirm� par le contenu de la convention, qui ne l'indique pas comme tel, mais semble au contraire correspondre au calcul d�termin� expos� � la page pr�c�dente, vu le montant retenu avec une pr�cision au centime de franc. La volont� des parties de se conformer aux dispositions testamentaires est en d�finitive corrobor�e par le rappel des dispositions � cause de mort, par les calculs qui pr�sentent deux parts �quivalentes d'une valeur de 637'500 fr. pour chacune des parties, ainsi que par le contenu des clauses du titre X page 8 de la convention de partage, de sorte que cette volont� appara�t, par la signature des parties, comme �tant r�elle et concordante au sens de l'art. 18 CO. Ainsi, une erreur de retranscription commise par l'ex�cuteur testamentaire, qui doit �tre qualifi�e d'erreur de calcul ouverte, au sens large, a �t� commise en bas de la page 8, et a par la suite �t� reprise dans plusieurs autres documents, singuli�rement dans la lettre du conseil de la recourante du 16 juin 2010 donnant son accord avec ce montant pour solde de tout compte et dans le proc�s-verbal de la s�ance du 18 ao�t 2010. Vu l'intention commune des cocontractants, la convention qui fait figurer les �l�ments du raisonnement et l'erreur de retranscription manifeste commise par un tiers, il y a lieu d'admettre en l'esp�ce un cas d'erreur au sens de l'art. 24 al. 3 CO et de corriger la convention de partage successoral. La cour cantonale n'a par cons�quent pas viol� les art. 18 et 24 al. 3 CO. Le grief de mauvaise application des dispositions pr�cit�es est mal fond�.
La recourante reproche �galement � la Cour d'appel civile d'avoir �tabli les faits de mani�re arbitraire (art. 9 Cst.). Elle soutient que la cour cantonale n'a tenu aucun compte des circonstances qui ont entour� la signature de la convention de partage, en particulier le fait qu'elle est gravement malade, qu'elle voulait trouver une solution rapide avec son fr�re et qu'elle a confirm� son accord avec ce montant pour solde de tout compte. Elle affirme en outre que les discussions avec la banque concernant le financement du paiement de la soulte sont �loquentes et que l'interrogatoire de son fr�re, duquel il ressort que celui-ci pensait que sa soeur �tait d'accord avec le montant de 200'091 fr. 60, mais lui non, doivent �tre prises en consid�ration. Enfin la recourante fait valoir que son fr�re a soutenu successivement diverses versions, celui-ci ayant invoqu� d'abord l'erreur essentielle et invalid� la convention le 18 avril 2011, puis soutenu, dans sa demande du 2 juillet 2012, l'erreur de calcul, de sorte que celui-ci ne pourrait pas pr�tendre qu'il y avait accord entre les parties pour le versement de la somme de 237'591 fr. 60.
5.1.�Saisi d'un recours en mati�re civile, le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF) et ne peut s'en �carter que si les constatations de fait ont �t� �tablies de fa�on manifestement inexacte et pour autant que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). De jurisprudence constante, le Tribunal f�d�ral se montre r�serv� en mati�re de constatation des faits et d'appr�ciation des preuves, vu le large pouvoir qu'il reconna�t en la mati�re aux autorit�s cantonales (ATF 120 Ia 31 consid. 4b p. 40; 104 Ia 381 consid. 9 p. 399 et les arr�ts cit�s) et n'intervient que si l'autorit� cantonale n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, a omis sans raisons objectives de tenir compte de preuves pertinentes ou a op�r�, sur la base des �l�ments recueillis, des d�ductions insoutenables (ATF 134 V 53 consid. 4.3 p. 62; 133 II 249 consid. 1.4.3 p. 254 s. ; 129 I 8 consid. 2.1 p. 9).
5.2.�Les faits concernant la maladie et la solution rapide souhait�e par la recourante apparaissent manifestement comme �tant non-d�terminants pour juger de l'existence ou non d'une erreur de calcul dans la convention de partage - la recourante n'entreprend d'ailleurs m�me pas de le d�montrer -, de sorte qu'il n'�tait pas arbitraire d'�carter ces �l�ments de l'arr�t entrepris. Le fait que la recourante ait confirm�, par lettre de son conseil du 16 juin 2010, le montant de 200'091 fr. 60 pour solde de tout compte et requis de sa banque un financement pour ce montant, figurent dans la d�cision querell�e, mais ne sont toutefois pas non plus des �l�ments permettant de douter de la commune et r�elle intention des parties de convenir d'une soulte r�sultant d'un calcul pr�cis des parts r�parties conform�ment aux dispositions testamentaires, vu l'acte de partage dans son ensemble. Ces derniers faits permettent uniquement de constater que la recourante s'est fi�e de bonne foi au montant indiqu� � l'article 4 page 8 de la convention de partage pour entreprendre la suite des d�marches, autrement dit de retenir que les cocontractants ignoraient tous deux, lors de la signature de la convention, l'erreur de transcription par rapport au r�sultat not� � la page pr�c�dente r�sultant leur volont� commune. S'agissant des d�clarations faites par le fr�re sur un d�saccord quant au montant de la soulte, il sied de les placer dans leur contexte, � savoir dans le cadre de l'instruction, autrement dit, une fois seulement l'erreur constat�e et le litige pendant. Or, ce qui est d�terminant est la r�elle intention des parties lors de la signature de l'accord de partage et non leurs attitudes � la suite de la d�couverte de la d�nomination inexacte. Enfin, la modification de l'argumentation juridique concernant l'erreur a �t� prise en consid�ration dans l'arr�t entrepris, puisque la cour cantonale a relev� que le fr�re avait certes voulu "invalider" la convention le 18 avril 2011, puis a pr�cis� qu'il ne faisait pas valoir, dans le cadre de la pr�sente cause, le cas d'erreur essentielle. Il s'ensuit que l'�tat de fait de l'arr�t cantonal attaqu� ne saurait �tre revu. Le grief d'�tablissement arbitraire (art. 9 Cst.) des faits doit �tre rejet�.
Vu ce qui pr�c�de, le recours est mal fond� et doit �tre rejet�. La recourante, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF) et versera une indemnit� de d�pens � l'intim�, qui s'est d�termin� et a conclu au rejet du recours (art. 68 al. 1 LTF).
La recourante versera � l'intim� la somme de 3'000 fr. � titre de d�pens pour la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties et � la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel.
Lausanne, le 23 mai 2014