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Timestamp: 2016-10-28 12:22:29+00:00
Document Index: 203010758

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 105', 'art. 105', 'art. 28', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68']

F.________, repr�sent�e par Me Elisabeth Gabus-Thorens, avocate,
A.a F.________ a d�pos� une premi�re demande de prestations (allocation pour impotent) aupr�s de l'Office cantonal genevois de l'assurance-invalidit� (ci-apr�s: l'office AI) en d�cembre 2008, arguant essentiellement avoir besoin d'une aide r�guli�re � domicile en raison de son �tat de sant�.
L'office AI a rejet� cette demande (projet de d�cision du 20 mars 2009 ent�rin� le 13 mai 2009) sur la base des avis recueillis aupr�s des m�decins traitants (qui attestaient le besoin d'une aide familiale en raison de l'existence de plusieurs affections psychiatriques [trouble affectif bipolaire, trouble d'hyperactivit� et de d�ficit de l'attention, trouble de l'adaptation d� � l'�puisement comme cons�quence d'une r�action s�v�re � des facteurs de stress familiaux et boulimie atypique]; rapports de la doctoresse G._________ et du docteur M.________, sp�cialistes respectivement en psychiatrie et psychoth�rapie et en m�decine interne, des 19 janvier et 3 mars 2009) et d'une mesure d'instruction concernant le besoin d'accompagnement pour faire face aux n�cessit�s de la vie (dans laquelle l'assur�e affirmait �tre assist�e par sa m�re pour son m�nage � raison de trois heures par semaine et par son p�re ou son beau-p�re pour accompagner ses enfants dans leurs diff�rentes activit�s � raison de deux heures par semaine; questionnaire du 11 mars 2009).
A.b L'int�ress�e a d�pos� aupr�s de l'administration une seconde demande de prestations (rente) en juillet 2009.
L'office AI a une nouvelle fois sollicit� les m�decins traitants qui, se r�f�rant aux m�mes diagnostics consid�r�s comme totalement incapacitants, ont signal� une lente aggravation de la situation de leur patiente depuis le d�but 2009; ils indiquaient en outre que les quatre enfants et le mari de celle-ci �taient aussi hyperactifs (rapports des 2 et 29 juillet, 15 ao�t et 4 septembre 2009 et 29 avril 2010). Se fondant sur ces �l�ments, l'administration a - par l'interm�diaire de son Service m�dical r�gional (ci-apr�s: le SMR) - d'abord estim� que l'�tat de sant� de F.________ n'�tait pas compatible avec la poursuite de ses activit�s habituelles (rempla�ante dans l'enseignement primaire et employ�e dans le cadre de l'action imp�ts au Service de la coh�sion sociale de la commune de V.________), ni avec l'exercice d'un autre m�tier (avis du docteur C.________, m�decin praticien, du 18 octobre 2010) et a effectu� une enqu�te �conomique sur le m�nage; celle-ci a mis en �vidence un statut mixte (active et m�nag�re � 50 %) et un taux d'emp�chement dans la r�alisation des t�ches m�nag�res prenant en compte l'aide exigible des membres de la famille de 32,5 % (rapport du 25 novembre 2010). Toujours par le truchement du SMR, l'office AI a ensuite constat� que l'assur�e n'avait pas interrompu ses activit�s en 2008-2009 (avis des docteurs U.________, m�decin praticien, et C.________ des 4 et 11 janvier 2011) et a fait proc�der � un examen clinique psychiatrique; le docteur D.________, sp�cialiste en psychiatrie, a consid�r� que les troubles affectif bipolaire et d'hyperactivit� avec d�ficit de l'attention avaient engendr� une incapacit� de travail de 50 % depuis mars 2007, 75 % depuis avril 2009 et 100 % depuis janvier 2011 dans toutes activit�s (rapport du 28 f�vrier 2011).
Malgr� l'appr�ciation du docteur C.________ qui ent�rinait les conclusions du rapport d'examen psychiatrique du 28 f�vrier 2011 (avis du 29 mars 2011), l'administration a estim� que l'int�ress�e ne pr�sentait pas d'incapacit� de travail ni d'emp�chement dans la sph�re priv�e avant avril 2009 et l'a inform�e qu'elle allait lui allouer un quart de rente (taux global de 41 %) � compter d'avril 2010 et trois-quarts de rente (taux global de 66 %) � partir d'avril 2011 (projet de d�cision du 15 avril 2011). Elle a rejet� les griefs de F.________, qui contestait l'absence d'incapacit� de travail et d'emp�chement dans la r�alisation des travaux m�nagers de mars 2007 � mars 2009 ainsi que le taux d'emp�chement et la pond�ration des diverses rubriques mentionn�s dans l'enqu�te �conomique sur le m�nage (�criture du 27 mai 2011), et a confirm� le dispositif de son projet (d�cision du 26 septembre 2011).
L'assur�e a d�f�r� cette d�cision � la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales. Elle critiquait l'appr�ciation de sa capacit� r�siduelle de travail et des difficult�s rencontr�es dans sa sph�re priv�e en fonction de sa situation m�dicale et de celle des membres de sa famille cens�s lui apporter une aide ainsi que le calcul du taux d'invalidit� et concluait � l'octroi d'une rente enti�re � partir du 1er mars 2008. L'office AI a conclu au rejet du recours. Il se r�f�rait aux observations du docteur D.________ qui confirmait ses pr�c�dentes conclusions (avis du 12 d�cembre 2011)
Le tribunal cantonal a requis, puis obtenu des deux employeurs de l'int�ress�e des renseignements additionnels portant sur les p�riodes durant lesquelles celle-ci avait effectivement travaill� entre 2005 et 2010, ainsi que sur son taux d'occupation (courriers des 10 et 25 avril 2012).
Les premiers juges ont partiellement admis le recours (jugement du 11 juin 2012). Ils ont r�form� la d�cision attaqu�e en ce sens qu'ils ont reconnu � F.________ le droit � un quart de rente depuis le 1er mars 2008, � une demi-rente � compter du 1er juillet 2009 et � une rente enti�re d�s le 1er avril 2011. Ils se sont bas�s sur les conclusions du rapport d'examen psychiatrique et du rapport d'enqu�te � domicile, jug�s probants, corrigeant cependant ce qu'ils consid�raient comme des erreurs d'estimation: la pond�ration de la rubrique "soins aux enfants" passait de 20 � 30 % (en raison du nombre d'enfants et de leur �tat de sant�) et la diff�rence de 10 % �tait report�e sur les autres champs d'activit�; l'aide exigible de la part des diff�rents membres de la famille �tait r�duite de 10 % (en raison de leur pathologie commune), ce qui avait pour cons�quence une augmentation de 10 % du degr� d'emp�chement dans l'accomplissement de certaines t�ches (alimentation, entretien du logement, lessive, entretien des v�tements, soins aux enfants).
L'administration recourt contre ce jugement, dont elle requiert l'annulation, concluant � la confirmation de sa d�cision du 26 septembre 2011 ou � ce que la cause lui soit renvoy�e pour instruction compl�mentaire concernant les emp�chements rencontr�s dans l'accomplissement des travaux m�nagers et nouvelle d�cision.
L'assur�e a conclu au rejet du recours sous suite de frais et d�pens et l'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer.
Le litige porte sur le droit de l'intim�e � une rente, en particulier sur l'�valuation de son invalidit� dans la sph�re priv�e �tant donn� les griefs �voqu�s. Le jugement attaqu� cite correctement les dispositions l�gales et les principes jurisprudentiels n�cessaires � la r�solution du litige de sorte qu'il suffit d'y renvoyer.
3.1 L'office recourant reproche � la juridiction cantonale d'avoir estim� que la part d'aide apport�e par les membres de la famille dans la r�alisation de certaines t�ches devait �tre r�duite de 10 %, avec comme effet pour l'assur�e une augmentation �quivalente de son degr� d'emp�chement dans l'accomplissement de la t�che consid�r�e, en l'absence de constatations objectives ou de documents m�dicaux r�cents remettant en question le rapport d'enqu�te � domicile. Il consid�re aussi que la hausse de 20 � 30 % de la pond�ration de la rubrique "soins aux enfants" et le report de la diff�rence de 10 % sur les autres champs d'activit� ne reposent sur aucun fondement motiv� et n'ont pas �t� �valu�s par une personne sp�cialis�e, comme il se doit.
3.2 Il appara�t que, conform�ment aux griefs formul�s par l'administration, les premiers juges se sont en l'occurrence content�s d'une simple mention de la pathologie commune dont souffrent les quatre enfants et l'�poux de l'intim�e afin de justifier la diminution de l'aide exigible de la part des autres membres de la famille et la modification de la pond�ration de diff�rents champs d'activit� sans faire la moindre allusion � des �l�ments objectifs ou des documents m�dicaux qui n'auraient pas d�j� �t� pris en compte. Cette mani�re de proc�der constitue effectivement une appr�ciation arbitraire des preuves (cf. ATF 134 V 53 consid. 4.3 p. 62) dans la mesure o� elle ne repose sur aucun fondement ni motivation susceptible de jeter un doute sur la valeur du rapport d'enqu�te �conomique sur le m�nage, qui a du reste �t� jug� probant par la juridiction cantonale, a �t� �tabli par une personne qualifi�e selon les crit�res jurisprudentiels correctement expos�s par le jugement entrepris et a �t� r�alis� non seulement en toute connaissance de la situation financi�re, professionnelle et m�dicale de chaque membre de la famille, des conditions de logement, etc., mais surtout sur la base d'indications suffisamment d�taill�es de l'assur�e quant � la nature de la participation de son mari et de ses enfants et au temps consacr� par ceux-ci � l'accomplissement des diff�rents travaux m�nagers.
Sur ces points, les constatations de la juridiction cantonale ne peuvent �tre retenues et doivent �tre corrig�es. En l'absence de tout �l�ment justifiant de s'�carter des conclusions de l'enqu�te �conomique sur le m�nage, il convient de se r�f�rer aux valeurs retenues par celle-ci quant � la pond�ration des champs d'activit� et au taux d'emp�chement de l'intim�e dans l'accomplissement de ces activit�s (art. 105 al. 2 LTF).
4.1 Par ailleurs, les premiers juges ont retenu que l'intim�e avait un statut mixte (active et m�nag�re � mi-temps), qu'elle avait pr�sent� (toutes activit�s confondues) un taux d'incapacit� de travail de 50 % depuis le 1er mars 2007, de 75 % depuis le 1er avril 2009 et pr�sentait un taux d'incapacit� de travail de 100 % depuis le 1er janvier 2011 et que les constatations de l'enqu�te m�nag�re effectu�e le 18 novembre 2010 devaient �tre reprises telles quelles pour la p�riode ant�rieure � sa r�alisation, soit depuis mars 2007. Ces �l�ments ne sont pas contest�s et ne justifient pas d'autres examens (art. 105 al. 2 LTF).
4.2 Compte tenu de ce qui pr�c�de et d'un taux d'emp�chement dans l'accomplissement des t�ches m�nag�res constant de 32,5 %, le taux d'invalidit� global �tait donc de 41,25 % (50 % dans la sph�re professionnelle de 50 % + 32,5 % d'emp�chement dans la sph�re priv�e de 50 %) depuis mars 2007, de 53,75 % (75 % dans la sph�re professionnelle de 50 % + 32,5 % d'emp�chement dans la sph�re priv�e de 50 %) depuis avril 2009 et de 66,25 % (100 % dans la sph�re professionnelle de 50 % + 32,5 % d'emp�chement dans la sph�re priv�e de 50 %) depuis janvier 2011.
4.3 L'intim�e s'�tant annonc�e la premi�re fois � l'office recourant en d�cembre 2008, elle peut pr�tendre une demi-rente depuis juin 2009 et trois-quarts de rente � partir d'avril 2011 (art. 28 al. 1 et 2, 29 al. 1 et 3 LAI [dans leur teneur en vigueur depuis le 1er janvier 2008] et 88a al. 2 RAI [dans sa teneur fondamentalement identique depuis le 1er janvier 1977]; voir �galement ATF 9C_562/2012 du 18 octobre 2012).
Vu l'issue du litige, les frais judiciaires sont r�partis par moiti� entre les parties (art. 66 al. 1 LTF). L'intim�e a droit � une indemnit� de d�pens r�duite � charge de l'administration (art. 68 al. 1 LTF).
Le recours est partiellement admis. Le jugement du 11 juin 2012 de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales, ainsi que la d�cision du 26 septembre 2011 de l'Office cantonal genevois de l'assurance-invalidit� sont r�form�s en ce sens que l'intim�e a droit � une demi-rente depuis juin 2009 et � trois-quarts de rente depuis avril 2011.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 500 fr., sont mis � la charge de l'office recourant par 250 fr. et de l'intim�e par 250 francs.
L'office recourant versera � l'intim�e la somme de 500 fr. � titre de d�pens pour l'instance f�d�rale.