Source: http://mediterranee-antique.fr/Auteurs/Fichiers/DEF/Desdevises/Eglise_Etat/T2/EE_19.htm
Timestamp: 2018-04-25 14:01:26+00:00
Document Index: 261016520

Matched Legal Cases: ['art. 15', 'art. 18', 'art. 8', '§ 3', 'art. 16', '§ 3', 'art. 14', 'art. 7', 'arrêt ']

LA GUERRE AUX CONGRÉGATIONS.
La France catholique et la France non catholique ne se sont jamais sincèrement aimées, et n'ont fait que se tolérer sans bonne grâce. Contrairement à l'opinion courante, nous pensons que c'est la France non catholique qui s'est montrée pendant longtemps la plus raisonnable.
Pour s'en convaincre, il n'y a qu'à comparer la situation de l'Église de France aux deux dates extrêmes du XIXe siècle.
En 1800, le catholicisme sort de la tourmente révolutionnaire. Il est encore tout meurtri et tout morfondu. Le schisme qui s'est produit dans son sein, à l'occasion de la constitution civile du clergé, subsiste toujours ; il y a encore des évêques et des prêtres constitutionnels. Le clergé réfractaire, plus ou moins sincèrement réconcilié avec les lois, compte 18.000 prêtres exerçant le ministère dans des églises dévastées. Sa situation est des plus précaires. Les lois de persécution n'ont pas été abolies : Fouché et ses amis jacobins continuent à les appliquer. Si l'on excepte quelques médiocres pensions, plus un seul établissement ne rappelle les grandes institutions catholiques des siècles précédents.
En 1900, M. Emile Loubet étant président de la République et M. Waldeck-Rousseau président du conseil, l'Église de France, pour tout ce qui concerne le clergé séculier, vit sous le régime concordataire, inauguré en 1801 par Bonaparte et tempéré, adouci, amélioré, par la monarchie restaurée et le second empire. Pour ce qui regarde le clergé régulier, sa charte officielle est écrite dans les Articles organiques, dont le Saint-Siège n'a jamais voulu reconnaître la légalité, mais dont tous les gouvernements français ont affirmé le caractère officiel de loi de l'État français. L'article XI déclare que les archevêques et évêques pourront, avec l'autorisation du gouvernement, établir dans leurs diocèses des chapitres cathédraux et des séminaires. Tous autres établissements sont supprimés. Voilà le principe initial ; l'État ne reconnaît pas l'existence du clergé régulier. Mais ce n'est pas seulement en théologie que l'on distingue la thèse de l'hypothèse ; en droit politique aussi, il y a le principe absolu et il y a les tempéraments applicables dans la pratique. Napoléon lui-même n'ose pas maintenir la rigueur du principe ; il laisse se relever des monastères, il permet à des ordres religieux de se reconstituer.
La Restauration montre plus de bienveillance encore, et la résurrection des ordres monastiques est si rapide qu'elle fait déjà jeter le cri d'alarme à Montlosier, en 1825. Une loi du 24 mai de la même année exige à l'avenir une loi formelle pour l'autorisation de toute nouvelle congrégation religieuse de femmes, mais permet, sur simple avis des conseils municipaux intéressés, la fondation de succursales nouvelles des congrégations de femmes déjà autorisées. En fait, de nombreuses congrégations nouvelles se forment sans aucune autorisation.
Sous la monarchie de juillet, les congrégations enseignantes d'hommes et de femmes profitent largement de la loi de 1833 sur l'enseignement primaire. Lacordaire rétablit en France l'ordre des Frères prêcheurs ; les Jésuites ne sont pas sérieusement inquiétés. En 1850, le clergé conquiert la liberté de l'enseignement secondaire ; en 1873, la liberté de l'enseignement supérieur.
Grâce à ce régime de large tolérance, les congrégations d'hommes comptent, en 1876, 224 instituts autorisés, desservis par 22.759 religieux et distribuant l'enseignement dans 3.086 écoles. Les congrégations non autorisées possèdent, à la même époque, 384 établissements peuplés de 7.444 religieux. Les Jésuites disposent de 66 maisons, dont 26 collèges, et comptent 1840 membres. Pour les congrégations de femmes, 113.750 religieuses autorisées dirigent 3.196 établissements et 16.478 écoles ; 14.003 religieuses non autorisées possèdent, en outre, 612 établissements. Le nombre total des congréganistes hommes et femmes monte à 158.040 personnes.
En 1901, après vingt ans d'anticléricalisme officiel, les chiffres n'ont pour ainsi dire pas varié ; la France compte 30.136 religieux et 129.492 religieuses, en tout 159.628 personnes engagées dans les congrégations. Si l'on se rappelle qu'en 1789, on ne comptait dans tout le royaume que 60.000 religieux et religieuses, on sera bien forcé de reconnaître que le dix-neuvième siècle a renforcé, bien plutôt qu'affaibli, l'institution monastique.
Si, au lieu de considérer la France dans son ensemble, on s'attache à un point particulier, les constatations apparaissent plus intéressantes encore. Paris possédait, en 1900, des Frères des Ecoles chrétiennes, des Marianistes, des Lazaristes, des Prêtres des Missions étrangères, des Maristes, des clercs du Saint-Viateur, des religieux de la Sainte-Famille, des religieux de la Congrégation du Saint-Esprit et du Saint-Cœur de Marie, tous autorisés ; des Assomptionnistes, des Dominicains et des Jésuites, non autorisés. Les congrégations de femmes comprenaient des religieuses de l'Assomption, des Augustines, des chanoinesses régulières de Saint-Augustin, des Augustines de la Miséricorde, des Augustines du Saint-Cœur de Marie, des Augustines hospitalières, des aveugles de Saint-Paul, des Bénédictines de Sainte-Geneviève, des Bénédictines du Temple, des Sœurs du Bon-Secours, des sœurs de Saint-Vincent de Paul, des sœurs de la Charité de Nevers, des sœurs du Cœur Immaculé de Marie, des religieuses de la Compassion de la Sainte Vierge, des filles de la Conception, des filles de la Croix, des sœurs de la Croix, des sœurs de la Doctrine chrétienne, des Dominicaines de la Croix, des dames du Sacré-Cœur de Jésus, des sœurs de l'Adoration réparatrice, des Auxiliaires de l'Immaculée-Conception, des sœurs de l'Espérance de la Sainte-Famille.
Clermont, nous le savons, possédait, en 1789, 15 monastères d'hommes et 15 monastères de femmes. En 1900, l'agglomération clermontoise, y compris Chamalières et Royat, renfermait quinze établissements dirigés par des religieux : un grand séminaire, un petit séminaire, un noviciat des frères de la Doctrine chrétienne, un orphelinat des frères, cinq écoles des frères, un asile d'aliénés dirigé par les frères de Sainte-Marie de l'Assomption, un asile de sourds-muets dirigé par les frères de Saint-Gabriel, une maison de Missionnaires diocésains, une maison de Missionnaires africains, un couvent de Capucins et un couvent de Jésuites. Treize congrégations de femmes existaient également à Clermont. Les Ursulines occupaient l'ancienne abbaye royale de Saint-Allyre. Le Bon Pasteur avait sa maison mère rue du Bon-Pasteur, sa maison de famille rue Abbé-Lacoste, son refuge rue Sainte-Claire, sa maison des champs à Fontmaure. La Visitation, les sœurs du Sauveur et de la Sainte-Vierge, les religieuses de Notre-Dame, entretenaient aussi des pensionnats. Les religieuses de la Miséricorde tenaient trois écoles. Les sœurs de la Charité et de l'Instruction chrétienne de Nevers avaient une école communale, une école maternelle, une crèche et un ouvroir. Les sœurs de Notre-Dame de Bon-Secours soignaient les malades, les sœurs de Lamontgie assistaient les opérés à la maison de santé de Saint-Amable. Les religieuses de Saint-Vincent-de-Paul, les petites sœurs des Pauvres, les Franciscaines, se partageaient encore d'autres œuvres de charité. Les Dominicaines, les dernières venues de toutes, bâtissaient dans le quartier des Roches un des plus beaux couvents de la ville[1].
Les congrégations n'avaient pas seulement reconstitué leurs cadres, elles avaient aussi réparé leur fortune, submergée dans le grand naufrage de l'ancien régime. Les restitutions qu'elles avaient obtenues des gouvernements amis, les gains qu'elles avaient réalisés par leur industrie et surtout les libéralités qu'elles avaient reçues leur avaient rendu une partie de leur ancienne richesse. Une enquête, entreprise à ce sujet en 1880, leur attribue un avoir de 712 millions de biens fonds. En 1900, une enquête, dirigée par l'administration des contributions directes, démontra que les congrégations religieuses possédaient un domaine foncier de 48.757 hectares 38 ares 57 centiares, valant 1.071.775.260 francs. Dans la seule ville de Paris, les congrégations possédaient 133 hectares 30 ares 48 centiares, valant 190.445.675 francs, et grevés d'une dette hypothécaire de 20.572.913 francs.
C'est, assurément, un spectacle admirable que l'activité congréganiste. Religieux et religieuses avaient le droit de s'applaudir de leur œuvre, en pensant que leurs longs et persévérants efforts l'avaient emporté sur la malice du siècle et avaient remis debout la puissance monastique.
Il y avait bien loin, certes, des fastueuses abbayes du dix-huitième siècle aux modestes couvents et aux humbles écoles du dix-neuvième. On eût, en vain, cherché en France un ensemble comparable à ceux de Marmoutier, de Fontevrault ou de Cluny. Plus de monastères-palais, ayant des cathédrales pour chapelles, des parcs pour jardins, des domaines pour vergers ; mais, aussi, plus de commendes, plus de chapitres nobles, plus d'ordres mondains, refuges des filles de grande maison et des cadets voués à l'Église ; partout la discipline, l'ordre et le travail, partout un ingénieux esprit d'adaptation aux besoins du siècle.
Une des plus graves lacunes de notre loi civile est la situation déplorable faite à l'enfant naturel ; l'Église est venue à son secours, en lui ouvrant ses tours aussi longtemps que la loi l'a permis, puis en organisant des hôpitaux d'enfants trouvés et des orphelinats. Les femmes de la classe ouvrière ne savent, pendant les heures de travail, à qui confier leurs enfants des crèches se sont fondées pour les recevoir. Après la crèche, c'est l'asile, qui recueille les jeunes enfants dont la mère ne peut s'occuper, puis vient l'école, dont nous parlerons dans un instant. Au sortir de l'école, le patronage offre au jeune homme ou à la jeune fille un centre de réunion attrayant et moral, où la culture s'achève, où se conservent les bons enseignements reçus à l'école. Puis viennent les sociétés d'anciens élèves des écoles ecclésiastiques ; les dispensaires, les ouvroirs, les fourneaux économiques, pour assurer aux pauvres la nourriture, le vête ment et les médicaments nécessaires. On connaît le rôle glorieux rempli dans nos hôpitaux par les sœurs de Charité ; mais, s'il est beau de soigner les malades, combien plus méritoire encore de soigner les vieillards, les déments, les incurables, les idiots, les gâteux ; et toujours l'Église a trouvé des femmes pour toutes ces besognes, si ingrates, si répugnantes qu'elles fussent. Elle a toujours trouvé des hommes d'action disposés à se dépenser sans compter pour le soulagement des pauvres et la consolation des malheureux. C'est là proprement la gloire de l'Église moderne, c'est le trésor que personne ne pourra lui ravir.
Les congrégations et le clergé ont donné à l'enseignement une extension considérable. L'institut des Frères de la Doctrine chrétienne, couvrant toute la France de ses écoles, obéissant partout aux mêmes méthodes, a été un agent très puissant de l'unification nationale. C'est par lui que le français correct a pénétré dans les campagnes et a, peu à peu, évincé les patois locaux. C'est lui qui, le premier, a étendu les programmes restreints de l'enseignement primaire, y a ajouté le dessin, la musique, les notions pratiques utiles à l'agriculteur et à l'ouvrier.
L'instruction secondaire ecclésiastique, moins chère que celle de l'État, a ouvert les portes des carrières libérales à une foule d'hommes qui, sans elle, eussent végété dans leur village. Les pensions ecclésiastiques, les petits séminaires, ont fait à leur manière, et peut-être à leur insu, œuvre démocratique.
Tandis que l'État se désintéressait complètement de l'éducation féminine, c'est l'Église qui instruisait les jeunes filles dans ses couvents et dans ses pensionnats. Nos mères sortent presque toutes de ces maisons ; il y aurait pour nous une véritable ingratitude à l'oublier. Aujourd'hui que l'État a mieux compris ses devoirs envers la femme, les catholiques profitent à leur tour du mouvement et ouvrent dans les grandes villes des cours secondaires, qui distribuent parfois un enseignement comparable à celui de nos meilleurs établissements, bien supérieur, en tout cas, à la vieille instruction routinière d'autrefois.
L'Église est, par nature, portée à la prédication et à la propagande ; Franciscains et Dominicains ont retrouvé dans la France du XIXe siècle leurs succès des siècles passés ; les Jésuites ont pris aussi leur part à l'œuvre d'évangélisation. Et ce n'est pas seulement en France, c'est dans les contrées les plus éloignées que s'est fait sentir la force d'expansion de l'Église française, la première du monde par la dignité des mœurs et l'ardeur de sa foi.
Quelques vieux ordres, un peu attardés, ont continué leur vie d'antan. Les Bénédictins ont publié quelques travaux estimables, avant d'aller repeupler les solitudes du monastère de Silos, en Castille. Les Trappistes ont, comme par le passé, retourné la glèbe et élevé les troupeaux. Les Chartreux ont mené dans les montagnes la vie enclose et solitaire où leur fondateur a cru trouver le secret de la perfection.
Est-ce à dire que tout doive être loué sans réserve dans l'œuvre immense accomplie au dernier siècle par les congrégations ? Non, certes ; nulle œuvre humaine ne peut prétendre à une gloire sans taches et sans ombres. La charité catholique n'a pas été suffisamment désintéressée, n'a pas su se dégager assez des vieilles idées qui font de l'obligé l'inférieur et comme le subordonné de celui qui l'oblige. Il est bien de donner à manger à ceux qui ont faim et de vêtir ceux qui sont nus ; mais ces charités ne confèrent à ceux qui les font aucun droit sur ceux qu'ils secourent. Donnez, mais ne demandez rien en retour, ni pour vous, ni même pour Dieu, car vous perdez par là même tout le mérite de ce que vous avez fait. L'aumône doit être un pur don et ne doit pas être un moyen d'amener le pauvre à la piété, ou simplement à l'hypocrisie. Pour avoir méconnu cette vérité, l'Église a perdu presque tout le fruit de ses dévouements et de ses sacrifices ; ses bienfaits n'ont laissé dans les âmes incultes, barbares ou basses, que la rancune des mensonges imposés. Il ne faut dire à personne : va à la messe et je te donnerai du, pain. Il ne faut pas dire non plus : n'y va pas et je te donnerai une place. La vilenie est pareille dans les deux cas et attire les mêmes mépris sur celui qui s'en rend coupable.
Nous avons souvent demandé à des médecins sans préjugés quelle était leur opinion sur la laïcisation des hôpitaux. Beaucoup nous ont paru regretter cette mesure, mais presque tous nous ont dit que la sœur de charité légendaire est un type exceptionnel (il est, en effet, trop admirable pour ne pas être rare) et que l'éducation professionnelle des religieuses gardes-malades laissait à désirer. Quelques-uns se sont plaints de leur esprit de routine et de leur peu de docilité aux ordres du médecin. Mais tous s'accordent à dire que, si le régime ancien pouvait être perfectionné, le régime nouveau ne laisse pas moins à désirer. Nous sommes encore très loin d'avoir constitué un corps d'infirmières laïques comparable à celui que la libre Angleterre a su former.
Les orphelinats de jeunes filles ont été parfois transformés en maisons de travail forcé, où des malheureuses ont perdu la santé et la vie, à travailler sans relâche, pour enrichir le couvent, devenu pour elles une véritable prison. Mgr Turinaz, évêque de Nancy, a dénoncé lui-même des scandales de ce genre et a, ce jour-là, mérité l'estime de tous les honnêtes gens.
La discipline des maisons religieuses n'a pas toujours été exempte de dureté, ni même de sévices ; elle est restée ce qu'elle était il y s deux siècles, et parait aujourd'hui presque sauvage à nos yeux peut-être trop indulgents.
L'enseignement donné aux jeunes gens a été sérieux et profitable, puisque les maisons religieuses ont pratiqué avec succès la préparation aux examens et aux concours les plus difficiles ; mais ces maisons semblent avoir eu en vue les résultats tangibles plutôt que l'émancipation des esprits. On les a accusées, avec une grande apparence de raison, de laisser dans l'esprit de leurs élèves une irrémédiable timidité, une impuissance étrange à vivre de la vie autonome, une horreur singulière de l'initiative et de la responsabilité. On les a accusées surtout — et c'est là le grand grief des politiques — de créer des réactionnaires, ennemis des institutions et du progrès démocratiques. Les imprudences de la presse cléricale, les bruyantes manifestations d'une jeunesse étourdie n'ont pas peu contribué à faire naître cette opinion dans laquelle il peut y avoir une part de vérité, mais dans laquelle aussi il n'est que juste de faire une part à l'influence et à la volonté des familles.
Enfin, l'activité monastique s'est exercée dans le domaine industriel et commercial, et le succès de quelques entreprises n'a pas tardé à susciter les jalousies des concurrents laïques. En bonne justice, ces plaintes ne sont pas plus fondées que les criailleries des antisémites, car ceux-ci reprochent aux juifs exactement ce que les ennemis des congrégations reprochent aux moines d'affaires : pas moyen de lutter avec ces gens qui sont d'une habileté rare, d'une attention imperturbable, d'un sang-froid stupéfiant, et qui paraissent n'avoir ni besoins ni passions. Mais, si ces plaintes sont, injustes, elles n'en trouvent pas moins un écho dans le cœur d'une foule d'hommes, et ce grief, quoique peu sérieux, a été l'un des plus souvent invoqués contre les institutions monastiques.
Tout compte fait, les congrégations représentaient un capital matériel et moral d'une incontestable et immense valeur, et l'État, qui avait eu, pendant au moins vingt-cinq ans, le tort de ne pas les surveiller, se rappela tout d'un coup leur existence en un jour de mauvaise humeur qu'il eût bien fait de réprimer.
C'était en 1899, au fort de l'agitation créée dans le pays par l'affaire Dreyfus. La mort subite du président de la République avait été suivie de l'élection de M. Emile Loubet. Le parti nationaliste se révélait, aux yeux surpris de ceux qui l'avaient d'abord accueilli avec sympathie, comme un parti violent et anticonstitutionnel. Les funérailles de Félix Faure étaient marquées par une tentative de coup d'État. Un peu plus tard, le président de la République était insulté à Longchamp, la stabilité des institutions paraissait compromise, l'existence même de la République pouvait à bref délai être mise en jeu.' M. Loubet fit appel à un homme d'État fort habile, qui réussit en quelques mois à raffermir les institutions ébranlées.
Le cabinet Waldeck-Rousseau ne paraissait pas appelé à une longue vie. Formé des éléments les plus disparates, il unissait un militaire comme le général de Gallifet à un socialiste comme M. Millerand et à des radicaux comme MM. de Lanessan et Delcassé. Le président du conseil sut faire masse de toutes ces énergies et développa chez ces hommes, venus de points si divers, un très vif sentiment de solidarité politique. H chercha ensuite à quelle besogne il pourrait les attacher, pensant bien qu'une longue campagne, poursuivie en commun, les rendrait encore plus unis et par conséquent plus forts. H eût pu les convier à travailler à l'apaisement des esprits ; mais on était encore en pleine lutte, et un programme de pacification n'eût point intéressé ces belliqueux ; il aurait pu les pousser vers l'étude des grandes questions sociales ; mais son ministère était trop peu homogène, il était lui-même trop bourgeois pour se montrer désireux d'aborder ces grands problèmes. Il préféra se rabattre sur une question beaucoup moins importante, mais d'un maniement plus facile, et il proposa à ses alliés une campagne contre les congrégations. Presque tous avaient rencontré sur leur chemin l'opposition catholique, presque tous avaient des griefs à, venger ; ils suivirent l'impulsion qui leur était donnée. Ce fut une habile manœuvre de parti. L'histoire ne dira peut-être pas que ce fut une grande politique.
Le 1er juillet 1901 fut votée la loi nouvelle sur les associations. Elle débute sur le ton le plus libéral : elle proclame le principe de la liberté d'association ; elle fait disparaître de la loi pénale toutes les dispositions restrictives de cette liberté, qui désormais ne connaît plus d'entraves ; des citoyens, en quelque nombre que ce soit, ont aujourd'hui la faculté de réunir leurs efforts, de discuter en commun, d'associer leurs lumières, à la seule condition que le but à atteindre n'ait rien de contraire à la morale ou aux lois[2] et qu'il ne s'agisse pas d'une société civile ou commerciale, ces sociétés restant sujettes à des lois spéciales.
Toute association qui fait une déclaration publique d'existence et dépose ses statuts à la préfecture du département où elle s'établit, obtient la capacité juridique, peut acquérir les immeubles strictement nécessaires à l'accomplissement du but qu'elle se propose et administrer le produit des cotisations de ses membres, qui ne peuvent être rédimées par des sommes supérieures à 500 francs. Les associations déclarées peuvent être reconnues d'utilité publique, et peuvent recevoir alors des dons et legs, qui sont convertis en valeurs mobilières et placés en titres nominatifs.
Tel est le droit commun. Les congrégations religieuses en sont exclues par le titre III de la loi : Aucune congrégation religieuse ne peut se former sans une autorisation donnée par une loi, qui déterminera les conditions de son fonctionnement. Elle ne pourra fonder aucun nouvel établissement qu'en vertu d'un décret rendu en Conseil d'État. La dissolution de la congrégation ou la fermeture de tout établissement pourront être prononcées par décret rendu en conseil des ministres. (Art. 13.) La congrégation autorisée est placée sous la surveillance constante de l'administration ; elle est tenue de représenter chaque année, et même à toute réquisition du préfet, une liste complète de tous ses membres, un état inventorié de ses biens meubles et immeubles, un compte financier de ses revenus et de ses dépenses (art. 15). Un délai de trois mois est accordé à toutes les congrégations non autorisées pour déposer une demande en autorisation. Faute à elles de demander cette autorisation, ou faute de l'obtenir, elles sont dissoutes de plein droit. Un liquidateur séquestre procède à la liquidation des biens de la congrégation, restitue à chaque membre ce qui peut lui appartenir en propre et à chaque donateur ou ayant droit les biens sur lesquels il peut établir son droit de reprise. Le reste paie les frais de justice et les allocations accordées aux congréganistes nécessiteux. Les fonds disponibles après tous ces prélèvements sont déposés à la Caisse des dépôts et consignations (art. 18). Si les membres d'une congrégation dissoute essaient d'en prolonger illégalement l'existence, ils sont passibles d'une amende de 16 à 5.000 francs et d'un emprisonnement de six jours à un an (art. 8). Sont punies de la même peine toutes les personnes qui favorisent la réunion des membres de l'association dissoute en consentant l'usage d'un local dont elles disposent (id., § 3). Si une congrégation cherche à s'établir sans autorisation, les fondateurs et directeurs peuvent être frappés d'une amende de 32 à 10.000 francs, et d'un emprisonnement de 12 jours à 2 ans (art. 16, § 3). L'enseignement est interdit à tout membre d'une congrégation non autorisée (art. 14).
M. Anatole France estime que cette loi est bien dans la tradition française : il fait observer que l'exposé des motifs se retrouve dans une loi du second Empire et que l'interdiction d'enseigner faite aux membres des congrégations non autorisées était tenue pour juste par Salvandy et par Odilon Barrot. Il nous dit encore que l'édit de 1749, rédigé par d'Aguesseau, exigeait la permission du roi pour la fondation de tout nouveau séminaire.
Il faut remarquer en outre que la disposition la plus draconienne, celle qui refuse aux membres de la congrégation dissoute le droit de se partager l'actif de la communauté, est empruntée à la loi du 24 mai 1825 sur les congrégations religieuses de femmes. L'art. 7 de cette loi de Charles X répartit les biens des congrégations dissoutes entre les établissements ecclésiastiques et les hospices des départements dans lesquels sont situés les établissements éteints.
La raison de cette étrange attribution est que les membres d'une congrégation ne sont pas copropriétaires de l'avoir commun, comme le sont les membres d'une société commerciale ou industrielle. Le congréganiste n'a rien apporté comme part contributive, représentant une part égale de droits dans l'actif social ; il serait donc excessif qu'il fût admis au partage de cet actif ; il y trouverait la source d'un enrichissement subit et injuste, que l'équité ne saurait sanctionner, parce qu'il est dépourvu de cause, et qu'il serait en même temps contraire à l'idée qu'on doit se faire d'une association exclusive de tout gain personnel, comme l'est une congrégation, où il ne peut être question, sans ruiner le principe essentiel et la raison d'être d'une telle association, de partager le patrimoine, accumulé par des générations de sociétaires, entre les membres existants au moment où disparaîtra la personnalité juridique. (Les lois nouvelles, 15 octobre, 1er nov. 1904, p. 485.)
Telles sont les raisons des politiques et des légistes. Elles ne paraissent pas sans réplique au libéral, qui sera toujours tenté de répondre qu'il faut suivre les traditions quand elles sont bonnes et les oublier quand elles sont mauvaises, que Louis XV, Charles X et Napoléon III lui-même pouvaient faire des choses que la République doit s'interdire en vertu de ses propres principes, et qu'attribuer à l'État, en vertu d'une loi de M. de Villèle, la dépouille des congrégations dissoutes par l'État lui-même, c'est peut-être lui ouvrir la source d'un enrichissement subit et injuste, que l'équité ne saurait sanctionner parce qu'il est dépourvu de cause.
Cependant, quoique vraiment très sévère, la loi du 1er juillet 1901 ne constituait pas, dans la pensée de Waldeck-Rousseau, un arrêt de mort sans appel contre les congrégations religieuses. Il n'était point touché à la situation des congrégations autorisées, et les congrégations non autorisées étaient invitées à réclamer elles-mêmes leurs lettres de naturalité ; c'était leur faire espérer qu'elles obtiendraient en grand nombre le bénéfice de la reconnaissance officielle. Chasser les moines ligueurs et les moines d'affaires, nous dit M. Anatole France, et faire rentrer dans la vie légale et régulière les moines contemplatifs, hospitaliers et enseignants, voilà ce que voulait le chef du cabinet, une entente avec le Saint-Siège eût été bientôt faite et Waldeck-Rousseau eût été le Bonaparte des moines.
Le renouvellement de la Chambre amena aux affaires une majorité radicale plus hardie et plus hostile que jamais à la cause des congrégations. Pour des motifs très divers, et qui ne sont peut-être pas encore tous connus, Waldeck-Rousseau quitta le ministère et désigna au choix du président de la République un homme dont il ne soupçonnait sans doute pas l'extraordinaire opiniâtreté.
Dans un tout récent article de la Revue bleue[3], M. Emile Combes affirme avec force qu'il a été mû uniquement, dans les graves mesures proposées par lui au Parlement contre les ordres religieux, par des doctrines politiques et des considérations d'ordre général. Il nous dit qu'il a rendu aux personnes comme aux œuvres qu'elles poursuivaient la justice qui leur était due, se montrant respectueux des unes dans la proportion où ce respect se conciliait avec la vérité des faits, condamnant les autres comme radicalement incompatibles avec les principes de la société moderne. M. Emile Combes était donc un doctrinaire anticlérical : c'était par principe politique qu'il était opposé à l'Église, en laquelle il voyait une rivale dangereuse pour son parti. Il croyait au péril clérical, à la nécessité de refaire l'unité morale de la France ; il répétait, après tant d'autres : Le cléricalisme, c'est l'ennemi ! Au mois de juillet 1903, il demanda à la Chambre des députés de rejeter, en bloc et sans examen, toutes les demandes d'autorisation déposées par les congrégations non autorisées, suivant les prescriptions de la loi de 1901. C'était aller bien au delà des prévisions de Waldeck-Rousseau, qui avait dit au Sénat : Aucune école ne sera fermée en vertu de la loi de 1901. La fermeture d'une école est une question d'enseignement ; la loi de 1901 ne règle que des questions d'association. La Chambre donna raison à M. Combes. Toutes les congrégations non autorisées furent supprimées du même coup, et avec elles disparurent immédiatement ou à court terme toutes les écoles qu'elles entretenaient sur tous les points du territoire.
L'épiscopat témoigna la douleur que ne pouvait manquer de lui causer une pareille politique. Quelques désordres, peu graves d'ailleurs, éclatèrent sur divers points. On accusa M. Combes d'avoir méconnu l'esprit de la loi de 1901. Il s'engagea à présenter au Parlement un projet de loi relatif à la suppression de l'enseignement congréganiste.
La loi fut votée le 7 juillet 1904. Elle édicte dans son article premier que l'enseignement de tout ordre et de toute nature est interdit en France aux congrégations. Les congrégations, autorisées à titre de congrégations exclusivement enseignantes, seront supprimées dans un délai maximum de dix ans. Demeureront seules autorisées les congrégations contemplatives ou hospitalières. Le recrutement des congrégations enseignantes est arrêté. Le Journal officiel publie, tous les six mois, la liste des établissements congréganistes fermés. La liquidation de toutes les congrégations enseignantes est commencée et, lorsqu'elle se terminera avec la suppression des dernières écoles, les fonds restés libres, après tous les prélèvements légaux, serviront à augmenter les subventions de l'État pour construction on agrandissement de maisons d'écoles et à accorder des subsides pour location. (Art. 5.)
Le 4 septembre 1904, dans un discours prononcé par lui à Auxerre, M. Combes annonçait que, sur 16.904 établissements d'enseignement congréganiste, 13.904 étaient déjà fermés.
Mais, si la loi refusait le droit d'enseigner aux congrégations, elle ne le refusait pas individuellement aux anciens congréganistes, et beaucoup de ces hommes, n'ayant ni ressources ni industrie, cherchèrent à continuer à enseigner, à titre individuel, comme la loi leur en donnait le droit.
Ceux qui étaient prêtres prirent le rabat noir, ceux qui n'étaient point engagés dans les ordres prirent l'habit laïque. Des sociétés civiles se formèrent, et l'on dit qu'aujourd'hui, sur les 15.000 écoles supprimées, plus des deux tiers sont déjà rouvertes ; mais les anticléricaux songent déjà à pousser plus loin leurs exigences et parlent d'interdire l'enseignement à tout homme qui aura fait, un jour dans sa vie, partie d'une congrégation dissoute.
Une révolution si subite et si radicale n'a pu s'accomplir sans léser les intérêts et la conscience d'un grand nombre de particuliers. S'il y a en quelques congréganistes à se réjouir de la liberté recouvrée, la plupart n'ont quitté qu'avec d'infinis regrets les pieuses maisons où ils avaient voulu vivre. Les femmes, et plus encore les hommes, rejetés brusquement dans le monde, le cœur plein d'angoisse, la tête remplie de confusion, n'ont su que faire, ni comment se rattacher à l'existence. Leur ignorance de la vie pratique les a exposés à toutes sortes de traverses. Une vieille religieuse disait à une dame de ses amies : Oh ! moi, je ne crains rien : je suis riche ; j'ai 300 francs de rente ; avec cela je vivrai à l'aise, et je prendrai même avec moi une de nos sœurs les plus pauvres. Il est de ces femmes qui ont dû se faire servantes pour gagner leur pain. Il en est que leurs couvents ont renvoyées sans un sou, et pour lesquelles les liquidateurs ont dû réclamer en justice une pension alimentaire. Il en est qui, pour rester fidèles à leurs vœux, ont quitté la France. Nous avons vu à la gare de Port-Bou le départ d'un groupe d'exilées. Elles faisaient bonne contenance ; mais les larmes ruisselaient sur leurs joues, et, quand le train s'ébranla, les adieux des amis restés en France se changèrent en cris de douleur et d'indignation. On dit que trente-cinq mille religieux et religieuses ont quitté le sol français. Parmi ces congrégations émigrées, il y en a de riches qui ont emporté à l'étranger des capitaux considérables. Le gouvernement fédéral helvétique a racheté les chemins de fer suisses avec l'argent de nos moines. Les chartreux, chassés du Dauphiné par la jalousie des petits liquoristes, ont fondé un nouvel établissement à Tarragone. Les jésuites ont installé leurs collèges en Belgique et en Angleterre. Mais beaucoup sont partis sans ressources, à la grâce de Dieu, et sont tombés dans une misère profonde. Dans certaines villes de l'étranger, on fait des quêtes pour payer leur pain.
Si l'on cherche les raisons avouées d'un pareil acharnement, on les trouve dans le discours prononcé le 28 octobre 1900, à Toulouse, par Waldeck-Rousseau.
Deux jeunesses, disait-il, moins séparées encore par leur condition sociale que par l'éducation qu'elles reçoivent, grandissent sans se connaître, jusqu'au jour où elles se rencontreront, si dissemblables qu'elles risquent de ne plus se comprendre. Peu à peu se préparent ainsi deux sociétés différentes, — l'une de plus en plus démocratique, emportée par le large courant de la Révolution ; et l'autre, de plus en plus imbue de doctrines qu'on pouvait croire ne pas avoir survécu au grand mouvement du XVIIIe siècle, — et destinées un jour à se heurter.
L'argument est spécieux et devrait nous toucher particulièrement, puisque nous avons pris un soin tout spécial d'appeler votre attention sur ces deux Frances, dont parle le ministre, et dont nous nous sommes attaché à faire ressortir les contradictions et les ressemblances. Nous avouerons cependant n'être nullement sensible à cette raison. Il serait désirable que ces deux Frances vécussent en paix et bon accord ; il n'est pas juste que l'une d'elles supprime l'autre, et, cette épouvantable opération fût-elle possible, il ne serait ni bon ni désirable qu'elle s'accomplit. Quelques hommes ont pu se laisser prendre au mirage de l'unité : Une foi, une loi, un roi ! formule sonore, cri de guerre, si l'on veut, rien de plus ! L'unité morale est une chimère. A la poursuivre, les politiques s'exposeraient à perdre toute notion de justice, tout souci du droit, tout respect de la liberté ; c'est un fantôme violent, qui les entraînerait toujours plus loin, vers les fondrières où les nations sages ne s'aventurent jamais. Les hommes civilisés ont droit à l'autonomie, à la pleine liberté de leur pensée. Ils entendent ne point penser par ordre, avoir le droit de ne tenir pour juste et bon que ce que leur jugement leur indique comme tel. Cette liberté, qui n'est légitime que si elle appartient à tous, enfante des partis. Il y a des partis chez toutes les nations libres, et seule la servitude ignare n'en tonnait point. Les partis sont légitimes, les partis peuvent différer les uns des autres autant qu'ils le veulent, ils se peuvent combattre par la parole et par le livre et par la presse ; mais ils n'ont pas le droit de s'entre-tuer. Tant qu'ils ne sortent pas de leur droit, leur action est utile et féconde, et sert les intérêts de la patrie : ce sont les forces régulatrices de l'action politique, ce sont les centres de gravité et d'équilibre des masses sociales. Quand tous les partis paient l'impôt, se soumettent au service militaire et respectent l'ordre public, l'unité nationale est suffisamment assurée, et cette unité désirable est compatible avec autant de variétés d'opinion que l'État compte de citoyens.
Un pays libre est comparable à une grande maison de rapport bien construite, bien habitée et bien administrée. Le propriétaire, on ne le voit jamais ; il se contente de toucher ses revenus par les soins de son notaire et d'assurer les divers services par l'entremise de son architecte. Le concierge garde la maison et met à la porte les ivrognes et les malandrins. Dans les sous-sols et dans la cour, des industries diverses. Au rez-de-chaussée, des magasins. A l'entresol, l'habitation des négociants. Au premier étage, une riche famille, qui passe l'hiver à Paris et l'été dans ses châteaux, un médecin spécialiste auquel on a loué, par grâce, à condition qu'il aurait peu de clients et prendrait très cher. Au second, un avocat, une dame veuve et ses filles. Au troisième, des jeunes ménages. Au quatrième, un prêtre, de petits rentiers. Au cinquième, des employés de ministère, des professeurs. Encore plus près da ciel, des contremaîtres garçons, des étudiants sérieux. Et tout ce monde d'origines diverses, de fortunes et, d'opinions différentes, vit en paix, parce que chacun vit chez soi et à ses affaires et sait respecter son voisin. Il y a peu de relations entre toutes ces personnes ; mais on se salue quand on se rencontre dans l'escalier, on ne médit pas les uns des autres ; jamais de bruit, jamais de querelles, et, s'il arrive quelque malheur dans la maison, la sympathie commune s'éveille naturelle-. ment et se traduit par de délicates et discrètes prévenances.
Un pays qui n'est pas libre ressemble à une maison mal tenue. Le gérant est venu habiter l'immeuble. On ne rencontre que lui ou ses gens dans la cour et dans l'escalier ; il prétend savoir tout ce qui se passe dans la maison ; il veut que tous ses locataires pensent comme lui en morale, en religion et en politique ; il a ses favoris et ses bêtes noires ; il est, tour à tour, hautain ou trop familier ; il agit par caprices, parle un matin de faire maison nette et le lendemain tolère tous les abus. Il a le verbe dur et cassant, il fait des scènes, il est odieux. Tout le monde autour de lui se surveille, se jalouse, se hait ; la maison est devenue un enfer, parce que la méfiance a succédé au bon vouloir, parce que le mépris d'autrui a remplacé le mutuel respect et la réciprocité des égards.
[1] Le Clergé français. Annuaire, 1904.
[2] Les lois nouvelles, Revue de législation et de jurisprudence, 15 octobre, 1er novembre 1901, article de M. Monier.
[3] La liquidation des biens congréganistes, Revue Bleue du 29 février 1908.