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Timestamp: 2016-10-23 23:51:50+00:00
Document Index: 305754993

Matched Legal Cases: ['art. 47', 'ATF ', 'art. 19', 'art. 47', 'art. 44', 'art. 44', 'ATF ', 'art. 44', 'ATF ', 'art. 44']

6B_101/2010 (04.06.2010)
Arr�t du 4 juin 2010
Fixation de la peine, sursis (l�sions corporelles simples),
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de cassation p�nale, du 26 octobre 2009.
Par jugement du 5 mai 2009, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne a condamn� X.________, pour l�sions corporelles simples, � une peine privative de libert� de huit mois, avec sursis, fixant le d�lai d'�preuve � quatre ans. Sur le plan civil, elle a d�clar� l'int�ress�e et sa coaccus�e, Y.________, d�bitrices solidaires de A.________ de la somme de 5000 fr. avec int�r�t � 5 % l'an d�s le 29 d�cembre 2007, en r�paration de son tort moral.
Par arr�t du 26 octobre 2009, la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal vaudois a rejet� le recours form� par X.________ et confirm� le jugement de premi�re instance. En bref, elle a retenu les faits suivants:
Le 29 d�cembre 2007, apr�s avoir consomm� beaucoup d'alcool la veille au soir dans un �tablissement public lausannois, X.________, n�e en 1971, et sa soeur, Y.________, n�e en 1979, ont d�cid� de reprendre contact avec un ancien amant de l'a�n�e des soeurs. Vers 8h30, Y.________ a tambourin� longuement � la porte de l'int�ress� tout en hurlant. Ce comportement a attir� l'attention de A.________, locataire et aide concierge de l'immeuble, qui a invit� l'importune � cesser son chahut et lui a indiqu� que son colocataire �tait absent. Une altercation s'en est suivie. Il est possible qu'au cours de celle-ci, Y.________ ait �t� griff�e � la main, de mani�re superficielle.
Un peu plus tard, les deux soeurs sont revenues dans l'immeuble et ont cherch� A.________, qu'elles ont retrouv�e � la buanderie. Elles l'ont alors frapp�e au visage � coups de poing jusqu'� ce qu'elle tombe et ont continu� � la rouer de coups de poing et de pied lorsqu'elle �tait au sol. Apr�s que la victime a r�ussi � se relever, X.________ lui a encore ass�n� un coup de poing au visage pendant que sa soeur lui tirait les cheveux, A.________ est alors retomb�e et X.________ en a profit� pour lui donner des coups de pied au ventre. Alert�s par les cris, plusieurs locataires de l'immeuble se sont rendus dans la chambre � lessive et ont �t� t�moins des faits: deux t�moins ont pr�cis� qu'"il y avait du sang partout". A 11h30, X.________ et sa soeur pr�sentaient une alcool�mie de 1,26 o/oo et de 1,79 o/oo.
La victime a subi de multiples l�sions � la t�te, aux membres sup�rieurs, � l'abdomen, au dos et aux membres inf�rieurs. Il s'agit le plus souvent d'h�matomes et de tum�factions, ainsi que d'abrasions cutan�es. Un traumatisme cr�nien simple a en outre �t� mis en �vidence. Entendue � l'audience, la victime a d�clar� conserver des s�quelles psychologiques de l'attentat, en ce sens qu'elle avait encore une peur manifeste de se trouver seule.
Contre cet arr�t cantonal, X.________ d�pose un recours en mati�re p�nale devant le Tribunal f�d�ral. Elle conclut, principalement, � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouveau jugement; subsidiairement, elle conclut au prononc� d'une peine privative de libert� n'exc�dant pas trois mois, le d�lai d'�preuve assortissant le sursis �tant fix� � deux ans.
Condamn�e � une peine privative de libert� de huit mois, la recourante conteste la s�v�rit� de celle-ci. En revanche, elle ne critique pas le genre de la peine.
1.1 L'art. 47 CP pr�voit que le juge fixe la peine d'apr�s la culpabilit� de l'auteur. Il prend en consid�ration les ant�c�dents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). L'alin�a 2 de cette disposition �num�re une s�rie de crit�res � prendre en consid�ration pour d�terminer la culpabilit� de l'auteur (ATF 134 IV 17 consid. 2.1 et les r�f�rences cit�es).
1.2 La recourante conteste que sa faute soit lourde. Elle fait valoir que sa participation aux l�sions inflig�es � la victime n'�tait pas d�lib�r�e mais provoqu�e par l'encha�nement des circonstances. En particulier, sa fureur aurait �t� attis�e par les d�clarations de sa soeur qui lui aurait affirm� que la victime lui avait transmis le virus HIV en la griffant lors du premier �change de coups.
Selon l'�tat de fait cantonal, la recourante a frapp� sa victime jusqu'� ce qu'elle tombe et l'a rou�e de coups alors qu'elle �tait au sol; elle a continu� de la frapper alors qu'elle s'�tait relev�e, la faisant tomber � nouveau et l'a ensuite encore tap�e une fois au sol. Contrairement � ce qu'elle soutient, elle a agi purement gratuitement. La victime ne lui avait rien fait. C'est en vain qu'elle invoque qu'elle croyait que celle-ci avait transmis le sida � sa soeur, celle-ci n'ayant qu'une l�g�re griffure � la main. Au vu du nombre de coups inflig�s et de leur violence, ainsi que des l�sions subies par la victime, la cour cantonale a admis � juste titre que la faute de la recourante �tait lourde. Le grief soulev� doit �tre rejet�.
1.3 La recourante fait valoir que son casier judiciaire ne comporte qu'une seule condamnation prononc�e en 1999 pour des fait survenus en 1997 et que, depuis lors, elle n'a plus pr�occup� les services de police. Elle reproche d�s lors � la cour cantonale de ne pas avoir tenu compte de son bon comportement lors de la fixation de la peine dans un sens att�nuant.
Ce n'est qu'exceptionnellement, lorsque le comportement conforme � la loi est extraordinaire, qu'il peut en �tre tenu compte, comme �l�ment att�nuant, lors de l'appr�ciation de la personnalit� de l'auteur. Or, en l'occurrence, la recourante n'a certes pas commis d'infractions depuis 1997, mais ce comportement n'a rien d'extraordinaire, de sorte que c'est � juste titre que la cour cantonale n'en a pas tenu compte. Le grief de la recourante doit donc �tre rejet�.
1.4 La recourante soutient que sa culpabilit� est amoindrie du fait d'une humeur labile, voire irrationnelle suite � de fortes �motions.
Le premier juge a expliqu� qu'il a �t� sensible � la situation socio-�conomique et aux ant�c�dents familiaux de la recourante, tels que d�crits dans l'expertise du 10 ao�t 2004 adress�e � la Justice de paix dans le cadre d'une proc�dure de limitation d'autorit� parentale. Il a consid�r� que le diagnostic pos� dans ce cadre permettait d'affirmer qu'il avait une influence sur la culpabilit� de l'int�ress�e. Il en a tenu compte dans la fixation de la peine, sans toutefois retenir formellement une diminution de la responsabilit� au sens de l'art. 19 CP. Il a �galement admis que l'alcool avait jou� un r�le quelque peu d�sinhibant. La cour cantonale s'est ralli�e au raisonnement du premier juge. Dans ces conditions, la cour de c�ans ne voit pas en quoi la cour cantonale n'aurait pas suffisamment tenu compte de la situation personnelle de la recourante. Le grief soulev� doit �tre rejet�.
1.5 La recourante ne cite en d�finitive aucun �l�ment important, propre � modifier la peine, qui aurait �t� omis ou pris en consid�ration � tort. Il convient d�s lors d'examiner si, au vu des circonstances, la peine inflig�e appara�t exag�r�ment s�v�re au point de constituer un abus du pouvoir d'appr�ciation.
En l'esp�ce, la faute de la recourante est lourde vu la violence et le nombre de coups inflig�s � la victime (cf. consid. 1.2). A d�charge, on peut tenir compte, dans le cadre de sa situation personnelle, des troubles de la personnalit� constat�s dans l'expertise du 10 ao�t 2004, du r�le quelque peu d�sinhibant jou� par l'alcool ainsi que du contexte familial pr�caire qui l'entoure. Dans ces conditions, la peine privative de libert� de huit mois n'appara�t pas s�v�re, de sorte qu'il faille conclure � un abus du large pouvoir d'appr�ciation accord� � la cour cantonale. Le grief tir� de la violation de l'art. 47 CP doit donc �tre rejet�.
Condamn�e avec sursis, la recourante se pr�vaut d'une violation de l'art. 44 CP en relation avec la dur�e du d�lai d'�preuve de quatre ans.
2.1 Aux termes de l'art. 44 al. 1 CP, le juge impartit un d�lai d'�preuve de deux � cinq ans au condamn� dont la peine a �t� suspendue. Dans le cadre ainsi fix� par la loi, il en d�termine la dur�e en fonction des circonstances du cas, en particulier selon la personnalit� et le caract�re du condamn�, ainsi que du risque de r�cidive. Plus celui-ci est important, plus long doit �tre le d�lai d'�preuve et la pression qu'il exerce sur le condamn� pour qu'il renonce � commettre de nouvelles infractions (arr�t du 23 f�vrier 2009 6B_1030/2008 consid. 3.1; ATF 95 IV 121 consid. 1 p. 122). La dur�e doit �tre d�termin�e de mani�re � offrir la plus grande probabilit� que le condamn� ne r�cidivera pas (SCHNEIDER/GARR�, Basler Kommentar, Strafrecht I, 2e �d., 2007, art. 44, n. 4). Dans ce contexte �galement, les autorit�s cantonales disposent d'un large pouvoir d'appr�ciation et, dans la mesure o� elles respectent le cadre l�gal, le Tribunal f�d�ral consid�re que le droit f�d�ral a �t� viol� seulement lorsque le juge a abus� de ce pouvoir d'appr�ciation (arr�t du 23 f�vrier 2009 6B_1030/2008 consid. 3.1; ATF 95 IV 121 consid. 1 p. 122).
2.2 En l'esp�ce, la recourante a persist� � soutenir qu'elle-m�me et sa soeur avaient �t� les victimes de A.________, qui se serait automutil�e en leur pr�sence. La cour cantonale a consid�r� que cette attitude traduisait un manque de prise de conscience relativement prononc�, qui pouvait donner lieu � craindre � un important risque de r�it�ration. Malgr� cela, elle a n�anmoins accord� le sursis, mais fix� un d�lai d'�preuve relativement long, dans l'id�e d'accompagner la recourante dans une p�riode de resocialisation. Ce faisant, elle n'a pas outrepass� son pouvoir d'appr�ciation. Le grief tir� de la violation de l'art. 44 CP est donc �galement mal fond�.