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Timestamp: 2016-10-25 15:43:37+00:00
Document Index: 169977552

Matched Legal Cases: ['art. 16', 'art. 34', 'ATF ', 'art. 16', 'art. 22', 'art. 24', 'ATF ', 'art. 16', 'art. 22', 'ATF ', 'art. 22', 'art. 16', 'art. 34', 'art. 16', 'art. 22', 'ATF ', 'art. 34', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 43', 'art. 11', 'ATF ', 'art. 34', 'art. 104', 'ATF ', 'art. 3', 'art. 105', 'art. 156', 'art. 159']

1A.213/2005 (27.03.2006)
recourants, repr�sent�s par Me Pierre Vallat, avocat,
intim�s, repr�sent�s par Me Hubert Theurillat, avocat,
rue du 23-Juin 2, 2800 Del�mont,
Juge administratif extraordinaire du district de Porrentruy, Le Ch�teau, case postale 86,
recours de droit administratif contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton du Jura du 9 juin 2005.
B.________ et C.________ exploitent avec leur p�re un domaine agricole d'environ 60 hectares, dont le centre d'exploitation se trouve � l'ext�rieur du village de Coeuve, au lieu-dit "Dos Longeat". L'exploitation se compose, outre des maisons d'habitation des deux fils et de leur famille, d'une grange utilis�e comme porcherie (b�timent 3a), d'un b�timent r�serv� � la stabulation libre des bovins (b�timent 3c), d'un hangar servant � stocker les balles rondes et � abriter des machines agricoles (b�timent 3e) et de l'ancienne ferme situ�e au centre du village, qui abrite trois boxes pour l'engraissement de veaux blancs du printemps � l'automne.
Le 18 mai 1999, les fr�res B.________ et C.________ ont requis l'autorisation de construire un hangar de 288 m�tres carr�s sur les parcelles nos 2570, 2571 et 2572 du ban de Coeuve, en zone agricole, � proximit� des b�timents existants. Ce projet a suscit� l'opposition des �poux A.________, propri�taires d'une maison d'habitation �galement situ�e en zone agricole, � 34 m�tres au nord-ouest du hangar litigieux; selon eux, l'emplacement du b�timent aurait �t� choisi de mani�re � les priver de vue et de soleil, en repr�sailles � l'opposition faite � un projet de porcherie pr�vu par le p�re des constructeurs, D.________, dans le b�timent 3e.
Par d�cision du 15 mai 2000, le Service des constructions et des domaines du canton du Jura a rejet� l'opposition des �poux A.________ et accord� le permis de construire sollicit� � la condition qu'aucun v�hicule � moteur ne soit stationn� dans le hangar. Dans un jugement rendu le 11 juillet 2001, le Juge administratif extraordinaire du district de Porrentruy (ci-apr�s: le Juge administratif extraordinaire) a rejet� le recours form� contre cette d�cision par les opposants. Par arr�t du 17 mai 2002, la Chambre administrative du Tribunal cantonal du canton du Jura (ci-apr�s: la Chambre administrative ou la cour cantonale) a confirm� ce jugement et la d�cision d'octroi du permis de construire.
Statuant le 22 novembre 2002 sur un recours de droit administratif des �poux A.________, le Tribunal f�d�ral a annul� cet arr�t et renvoy� la cause � la Chambre administrative pour qu'elle compl�te l'instruction de mani�re � d�terminer si la construction d'un hangar de l'ampleur projet�e �tait ou non adapt�e aux besoins objectifs de l'exploitation des intim�s (cause 1A.131/2002).
B.________ et C.________ ont d�pos� un rapport d'expertise �tabli le 14 f�vrier 2003 par le Centre de vulgarisation agricole du Jura, � Courtemelon. A la requ�te des �poux A.________, qui mettaient en cause l'ind�pendance de l'expert, la Chambre administrative a ordonn� une expertise judiciaire qu'elle a confi�e � E.________ et F.________, respectivement professeur et assistant en �conomie agraire au sein de la Haute �cole suisse d'agronomie, � Zollikofen. Les experts ont rendu leur rapport le 14 avril 2004. Ils arrivent � la conclusion que le hangar pr�vu r�pondrait juste aux besoins de l'exploitation si le b�timent 3e n'�tait pas transform� en porcherie, compte tenu de la surface de stockage disponible sous l'avant-toit. Dans l'hypoth�se inverse, il ne r�pondrait pas aux besoins de l'exploitation, la surface n�cessaire �tant alors de 886 m�tres carr�s. Le 17 mai 2004, les �poux A.________ ont adress� des questions compl�mentaires aux experts auxquels ceux-ci ont r�pondu le 15 juin 2004. A titre de compl�ment de preuve, l'Association jurassienne des agriculteurs en production int�gr�e a produit, en date du 6 septembre 2004, les documents relatifs aux prestations �cologiques requises (PER) des ann�es 2003 et 2004 se rapportant � l'exploitation des fr�res B.________ et C.________.
Par arr�t du 9 juin 2005, la Chambre administrative a rejet� le recours des �poux A.________ et confirm� la d�cision de la Section des permis de construire du 15 mai 2000 ainsi que le jugement du juge administratif extraordinaire du 11 juillet 2001, � l'exception de la question des frais et d�pens.
Agissant par la voie du recours de droit administratif, A.________ demandent au Tribunal f�d�ral d'annuler cet arr�t ainsi que la d�cision du Service des constructions et des domaines du canton du Jura du 15 mai 2000. Selon eux, le hangar litigieux ne r�pondrait pas � un besoin objectivement fond� � l'emplacement projet� et ne serait pas conforme � l'art. 16 de la loi f�d�rale sur l'am�nagement du territoire (LAT; RS 700).
La Chambre administrative conclut au rejet du recours, dans la mesure o� il est recevable. B.________ et C.________ en font de m�me. Le Service des constructions du canton du Jura n'a pas d�pos� d'observations. Le Juge administratif extraordinaire s'en remet � justice.
L'Office f�d�ral du d�veloppement territorial a pr�sent� des observations au sujet desquelles la Chambre administrative, les recourants et les intim�s se sont d�termin�s.
Par ordonnance pr�sidentielle du 8 septembre 2005, l'effet suspensif a �t� accord� au recours.
Le recours de droit administratif est ouvert, conform�ment � l'art. 34 LAT, notamment contre les d�cisions de derni�re instance cantonale sur la reconnaissance de la conformit� de l'affectation de constructions hors de la zone � b�tir. Tel est le cas de la pr�sente contestation qui tend � faire contr�ler que le hangar projet� est adapt�, par son importance et son implantation, aux besoins objectifs de l'exploitation agricole des intim�s (ATF 123 II 335 consid. 1a p. 338; 114 Ib 131 consid. 2 p. 133).
Les recourants contestent la conformit� du projet � l'art. 16 LAT. Le hangar projet� serait disproportionn� par rapport aux besoins r�els de l'exploitation en surfaces de stockage.
2.1 Lorsqu'une construction est projet�e hors des zones � b�tir, il faut d'abord examiner si elle est conforme aux prescriptions de la zone et peut d�s lors b�n�ficier d'une autorisation ordinaire selon l'art. 22 al. 2 LAT et ensuite seulement, si tel n'est pas le cas, se demander si cette construction peut cependant �tre autoris�e � titre d�rogatoire au sens de l'art. 24 LAT (ATF 113 Ib 312 consid. 3 p. 316).
En vertu de l'art. 16 LAT, les zones agricoles comprennent les terrains qui se pr�tent � l'exploitation agricole ou horticole du sol et ceux qui, dans l'int�r�t g�n�ral, doivent �tre utilis�s pour l'agriculture. Seules les constructions dont la destination correspond � la vocation agricole du sol peuvent y �tre autoris�es en application de l'art. 22 al. 2 let. a LAT. Le sol doit �tre le facteur de production primaire et indispensable. Une exploitation dont les activit�s sont en relation �troite avec la culture du sol peut alors disposer de locaux accessoires se trouvant dans une relation fonctionnelle directe avec la production agricole (grange, �table, hangar, silo, etc.). Selon la jurisprudence, les constructions agricoles, pour �tre conformes � la zone, doivent �tre adapt�es, notamment par leur importance et leur implantation, aux besoins objectifs de l'exploitation en cause (ATF 114 Ib 131 consid. 3 p. 133/ 134 et les r�f�rences cit�es). Ces principes, d�gag�s par le Tribunal f�d�ral sous l'empire de l'ancien art. 22 LAT, ont �t� confirm�s par la novelle du 20 mars 1998: l'art. 16a LAT pr�voit ainsi d�sormais que ne sont conformes � l'affectation de la zone agricole que les constructions qui sont n�cessaires � l'exploitation agricole ou � l'horticulture productrice. Cette exigence a �t� reprise � l'art. 34 al. 4 lit. a de l'ordonnance du 28 juin 2000 sur l'am�nagement du territoire (OAT; RS 700.1) qui pr�voit qu'une autorisation pour une construction en zone agricole ne peut �tre d�livr�e que si cette derni�re est n�cessaire � l'exploitation en question.
Le fait qu'une activit� agricole remplisse les conditions �nonc�es aux art. 16 et 16a LAT ne signifie pas encore qu'une autorisation de construire une nouvelle installation servant � l'exploitation agricole en application de l'art. 22 LAT doive n�cessairement �tre d�livr�e; en effet, l'autorit� comp�tente doit examiner encore si la nouvelle activit� peut �tre r�alis�e dans les locaux existants (ATF 123 II 499 consid. 3b/cc p. 508); si tel n'est pas le cas, elle doit en outre v�rifier que la nouvelle construction n'est pas surdimensionn�e par rapport � l'utilisation envisag�e et les besoins de l'exploitation et qu'aucun int�r�t pr�pond�rant ne s'oppose � l'implantation du b�timent � l'endroit pr�vu; sur ce point �galement, le nouveau droit correspond � l'ancien (art. 34 al. 4 OAT; ATF 125 II 278 consid. 3a p. 281 et les arr�ts cit�s; arr�t 1A.86/2001 du 21 mai 2002 consid. 4, paru � la SJ 2002 I 541; arr�t 1P.489/2000 du 29 mai 2001 consid. 4b, publi� � la SJ 2001 I p. 581 et les r�f�rences cit�es). L'admission de la conformit� d'un projet de b�timent ou d'installation doit donc r�sulter d'une appr�ciation globale du syst�me d'exploitation et des moyens mis en oeuvre pour sa r�alisation (ATF 117 Ib 270 consid 3a p. 279, 502 consid. 4a p. 504 et la r�f�rence cit�e). A cet �gard il convient de prendre en consid�ration la situation actuelle de l'exploitation et de ne tenir compte de son d�veloppement futur que s'il est hautement vraisemblable dans un proche avenir (ATF 113 Ib 138 consid. 4c p. 141).
2.2 Les besoins en surface d'entreposage de l'exploitation des fr�res B.________ et C.________ ont fait l'objet d'une �valuation de deux ing�nieurs de la Haute �cole suisse d'agronomie, � Zollikofen. Selon les experts, dans les conditions d'exploitation actuelles, le nombre de balles rondes de paille � stocker se chiffre � 907, le nombre de balles rondes de foin et de regain � 148 et le nombre de balles rondes d'ensilage d'herbe � 148, soit au total 1'203 balles rondes. Les machines et v�hicules � moteur n�cessitent une surface de rangement de 642 m�tres carr�s, compte tenu d'une majoration de 10% correspondant aux surfaces impossibles � utiliser. Le bois de feu utilis� pour chauffer les deux maisons des intim�s et l'ancienne ferme peut �tre stock� sous l'avant-toit de la partie arri�re du hangar projet�. Selon les experts, 104 balles rondes de paille peuvent �tre stock�es � l'�tage de la porcherie actuelle. Le b�timent 3c peut accueillir 152 balles rondes de foin et de regain et 300 balles rondes de paille. Le b�timent 3e peut abriter 364 balles rondes de paille et des machines sur une surface de 336 m�tres carr�s. L'ancienne ferme peut �tre utilis�e pour stocker 27 balles rondes de paille, voire 70 balles rondes de paille de plus moyennant des travaux d'am�nagement; des machines peuvent �tre rang�es sous l'avant-toit sur 44 m�tres carr�s. Compte tenu des surfaces existantes, le besoin suppl�mentaire en surface de stockage serait de 382 m�tres carr�s, soit 262 m�tres carr�s pour les machines, 37 m�tres carr�s pour les balles rondes de paille et de foin et 83 m�tres carr�s pour les balles rondes d'ensilage d'herbe.
La Chambre administrative a fait siennes ces estimations, sous r�serve de trois points. Elle a consid�r� que les experts avaient � tort pris en consid�ration cinq vaches m�res dans l'effectif du b�tail. Elle a r�duit en cons�quence les besoins en paille de l'exploitation et le nombre de balles rondes de paille. Contrairement aux experts, elle a tenu compte d'une r�serve de 5% en pr�vision d'une �ventuelle modification du nombre de t�tes de b�tail et du syst�me de d�tention, conform�ment � la pratique, pour finalement retenir un nombre de balles rondes de paille de 865 et un nombre de balles rondes d'ensilage d'herbe et de balles rondes de foin et de regain de 155 chacun. Enfin, dans le calcul des surfaces disponibles d'entreposage sur l'exploitation, elle a pris en compte la possibilit� �voqu�e par les experts de transformer l'ancienne ferme du village pour retenir une capacit� de stockage suppl�mentaire de 70 balles rondes de paille. Au vu de ces �l�ments, elle a consid�r� que le hangar n'�tait pas surdimensionn�.
2.3 Les recourants voient un �l�ment propre � mettre en doute la valeur de l'expertise dans le fait que leurs auteurs se sont fond�s sur des documents PER non sign�s et non dat�s, qui ne correspondraient pas � ceux remis pour les m�mes p�riodes � l'Association jurassienne des agriculteurs en production int�gr�e, pour calculer le nombre de balles rondes n�cessaire sur l'exploitation et, partant, pour d�terminer la surface de stockage n�cessaire pour la paille et le fourrage.
Les experts se sont fond�s sur des fiches pr�visionnelles �tablies le 9 octobre 2003 pour la campagne PER 2004 qui varient quelque peu des documents d�finitifs sign�s le 7 avril 2004 par les exploitants et remis � l'autorit� comp�tente. Les experts ont ainsi tenu compte de la pr�sence de 90 veaux blancs sur l'exploitation dans leur calcul des besoins annuels de paille, alors que selon les documents PER du 7 avril 2004, corrobor�s par les constatations faites lors de la visite des lieux en mars 2004, seuls 75 veaux blancs ont �t� engraiss�s en 2004, et 50 pour l'ann�e 2003. La Chambre administrative n'a pas estim� devoir s'�carter sur ce point de l'expertise, sous pr�texte que le nombre de veaux engraiss�s annuellement pouvait varier en fonction des prix du march�. La valeur de cette argumentation importe peu, car les experts n'ont pas pris en consid�ration, dans leur �valuation, les quelque six bovins d'�levage de moins d'une ann�e, mentionn�s dans les documents fournis � l'Association jurassienne des agriculteurs en production int�gr�e, dont la consommation en fourrage est plus �lev�e par unit� que celle des veaux blancs. Aussi, la Chambre administrative n'a pas proc�d� � une constatation inexacte des faits pertinents en admettant que les diff�rences relatives au nombre de veaux blancs ne portaient pas � cons�quence en ce qui concerne la d�termination des besoins de paille de l'exploitation.
Pour le surplus, la Chambre administrative a corrig� les calculs des experts pour tenir compte du fait que ces derniers avaient pris � tort en consid�ration la pr�sence de cinq vaches m�res. Les recourants ne pr�tendent pas que les corrections apport�es � ce titre aux chiffres retenus par les experts seraient erron�es. Ce point n'est donc pas litigieux. De m�me, ils ne formulent aucune critique s'agissant de la quantit� d'herbe retenue comme fourrage pour l'hiver, de sorte que ce sont bien 155 balles rondes de foin et de regain et 155 balles rondes d'ensilage d'herbe qu'il convient de prendre en consid�ration, compte tenu de la l�g�re correction apport�e sur ce point au calcul des experts par la Chambre administrative. Il n'existe aucune divergence entre les documents sur lesquels les experts ont travaill� et sur ceux remis � l'Association jurassienne des agriculteurs en production int�gr�e s'agissant des surfaces d'affouragement en herbe, en foin et en regain. Quant aux diff�rences relatives � la quantit� de mati�re s�che produite sur l'exploitation, la Chambre administrative pouvait la qualifier de l�g�re et exclure toute influence d�terminante sur l'estimation du besoin en fourrage et le nombre de balles rondes.
En d�finitive, l'arr�t attaqu� ne pr�te pas flanc � la critique quant aux chiffres retenus relatifs au nombre de balles rondes.
2.4 Les recourants sont d'avis que les balles rondes d'ensilage d'herbe ne devraient pas �tre prises en compte dans le calcul des surfaces de stockage, car elles peuvent �tre laiss�es � l'ext�rieur. C'est ainsi une surface de 88 m�tres carr�s qu'il conviendrait de d�duire de la surface de stockage retenue dans l'arr�t attaqu�.
La Chambre administrative a �cart� cette objection parce qu'il serait inopportun de laisser des balles rondes � l'ext�rieur pour des motifs tir�s de la protection du paysage. L'Office f�d�ral du d�veloppement territorial rel�ve pour sa part qu'exprim�e de fa�on aussi absolue, cette conception des choses pourrait contribuer � multiplier les hangars ou les couverts en zone agricole alors qu'il existe �galement un int�r�t public important � limiter les constructions dans cette zone.
Les experts ont pr�cis� dans leur rapport compl�mentaire que rien n'interdisait les fr�res B.________ et C.________ de ne pr�voir que des balles rondes de foin ou de regain et de renoncer � de l'herbe d'ensilage et que si tout le fourrage �tait r�colt� en sec, il devrait �tre stock� � l'int�rieur. Les intim�s n'ont jamais pr�tendu qu'ils entendaient renoncer � proc�der � des balles rondes d'ensilage d'herbe; ils ont tout au plus �voqu� la possibilit� d'en diminuer la quantit� au profit de balles rondes de paille et de foin, ce qui leur permettrait de gagner 9 fr. par balle ronde. Quoi qu'il en soit, l'estimation des besoins en surfaces de stockage doit �tre faite en tenant compte de la situation actuelle; il n'y a d�s lors pas lieu de s'�carter de l'arr�t attaqu� qui tient compte de 155 balles rondes d'ensilage d'herbe � stocker annuellement sur l'exploitation.
Les parcelles composant le domaine des intim�s � proximit� du centre d'exploitation sont class�es en zone de protection du paysage, � l'exception du secteur dans lequel il est pr�vu d'implanter le hangar litigieux sis en zone agricole. Selon l'art. 43 du r�glement communal de construction (RCC), seules sont autoris�es dans les zones de protection du paysage les constructions utiles � l'exploitation agricole et sylvicole du sol ou � la conservation du site, � condition qu'elles ne portent pas atteinte aux buts de la protection. Les �tablissements d'horticulture, d'�levage et d'engraissement ainsi que les exploitations rattach�es au lieu et destin�es � l'entreposage et au traitement de production primaire sont interdits. L'art. 11 du d�cret cantonal concernant le r�glement-norme sur les constructions du 11 d�cembre 1992 pr�cise que la zone de protection du paysage a pour but de pr�server, pour leur valeur paysag�re, les lieux, sites et paysages, notamment agricoles, dont les contenus naturels et culturels sont fortement sensibles � toute nouvelle intervention humaine �trang�re au milieu.
L'admissibilit� de balles rondes en zone de protection du paysage doit �tre examin�e au regard du but de protection poursuivi par un tel classement, au terme d'une pes�e des int�r�ts en pr�sence. En l'occurrence, il s'agirait d'entreposer 155 balles rondes emball�es d'un film de plastic, dont l'impact visuel n'est pas n�gligeable. On peut admettre que leur entreposage en plein air constitue une intervention humaine �trang�re au milieu qu'il convient d'�viter dans la mesure du possible. La Chambre administrative a estim� � juste titre que le stockage d'un nombre aussi important de balles rondes � l'air libre n'�tait en principe pas admissible en zone de protection du paysage. Cela ne signifie cependant pas pour autant qu'elles ne puissent pas prendre place � l'ext�rieur en zone agricole.
L'entreposage de balles rondes d'ensilage � l'ext�rieur ne fait en effet l'objet d'aucune interdiction �tablie dans le canton du Jura. Il est tout au plus prohib� sur les bordures tampons, le long des cours d'eau, des lisi�res de for�t, des haies, des bosquets champ�tres et de berges bois�es ainsi que sur les surfaces de compensation �cologique, en raison du risque possible de perte de jus d'ensilage et de d�t�rioration de la v�g�tation qui se trouve en-dessous (communiqu� de l'Office f�d�ral de l'agriculture d'avril 2003; ch. 7.3 des r�gles techniques PER �labor�es par le Groupe romand de coordination PER grandes cultures, production fourrag�re, cultures mara�ch�res et la PIOCH).
Les experts admettent d'ailleurs que les balles rondes d'ensilage d'herbe puissent �tre entrepos�es � l'ext�rieur, �tant donn� qu'elles sont emball�es de fa�on herm�tique. Ils rel�vent cependant qu'elles devraient �tre stock�es sur une place en dur (par exemple du gravier) de pr�f�rence � proximit� du nouvel hangar, par mesure de simplification du travail. La place en dur est n�cessaire pour faciliter le stockage � l'aide d'un tracteur et �viter de d�t�riorer la prairie et de salir les environs en cas de mauvais temps ainsi que pour �viter les perforations des balles par les souris, ce qui peut entra�ner une baisse de qualit� consid�rable du fourrage. Pour l'expert du Centre de vulgarisation agricole du Jura, consult� par les intim�s, le stockage des balles rondes en plein air n'est pas id�al, qu'il s'agisse de paille ou d'ensilage d'herbe. Les intemp�ries d�pr�cient la qualit� du fourrage et d�t�riorent �galement la qualit� des sols utilis�s � cet effet, tant par le stockage que par le passage induit des v�hicules.
Cela �tant, le stockage de balles rondes d'ensilage d'herbe � l'int�rieur du hangar ne s'impose pas pour les raisons �voqu�es dans l'arr�t attaqu�; la solution propos�e par les experts consistant � les entreposer en plein air sur une surface en dur implique une modification durable de la nature agricole du sol et ne saurait pour cette raison �tre cautionn�e; on peut en revanche admettre qu'elles puissent prendre place sous l'avant-toit ouest du hangar projet�. Cette solution permettrait en effet d'�viter d'exposer les balles rondes aux intemp�ries et de pr�server la qualit� du fourrage. Elle pr�sente cependant l'inconv�nient d'engendrer un va-et-vient et des manipulations de balles � proximit� de la parcelle des recourants. Il en irait toutefois de m�me si des machines �taient entrepos�es � cet endroit, comme le retiennent les experts, de sorte que cet inconv�nient doit �tre relativis�.
Dans ces conditions, la Chambre administrative n'a pas viol� le droit f�d�ral en tenant compte des balles rondes d'ensilage dans la capacit� de stockage du hangar, mais uniquement dans la mesure o� elles peuvent prendre place sous les avant-toits. Dans le cas concret, les balles rondes d'ensilage pourraient toutes �tre stock�es sous l'avant-toit ouest, large de quatre m�tres.
2.5 Selon l'Office f�d�ral du d�veloppement territorial, l'incertitude relev�e dans l'arr�t du Tribunal f�d�ral du 22 novembre 2002 quant aux besoins en surfaces de stockage li�s � la transformation du b�timent 3e en porcherie n'aurait pas �t� lev�e. En particulier, si ce projet devait aboutir, le hangar pourrait se r�v�ler sous-dimensionn�, ce qui ne va pas sans poser de probl�mes. La situation m�riterait ainsi d'�tre clarifi�e pr�alablement � toute d�cision.
Pour appr�cier la conformit� d'un projet de construction � la destination de la zone, il convient de prendre en consid�ration la situation actuelle de l'exploitation et de ne tenir compte de son d�veloppement futur que s'il est hautement vraisemblable dans un proche avenir (ATF 113 Ib 138 consid. 4c p. 141; arr�t 1A.2/1988 du 23 mars 1989 cit� par Val�rie Scheuchzer, La construction agricole en zone agricole, th�se Lausanne 1992, note 241, p. 60).
Les intim�s ont mis � l'enqu�te publique un projet de transformation du b�timent 3e en porcherie. Il s'agit donc d'un d�veloppement futur de l'exploitation qui devait �tre pris en consid�ration dans l'appr�ciation de la d�termination des besoins en surfaces de stockage, pour autant qu'il puisse se r�aliser dans un avenir proche. Le Tribunal f�d�ral a d'ailleurs pr�cis�ment renvoy� la cause � la Chambre administrative pour s'assurer que le hangar projet� ne soit pas surdimensionn� par rapport aux besoins suppl�mentaires en surface d'entreposage induits par le projet de porcherie.
Les experts ont calcul� les besoins suppl�mentaires en surfaces de stockage que n�cessiterait la transformation du b�timent 3e en porcherie. Cette op�ration impliquerait une perte de surface pour les machines de 336 m�tres carr�s et une perte de place de stockage pour 249 balles rondes de paille, compte tenu du fait que seules 115 balles rondes pourraient prendre place dans le b�timent transform�, selon les plans mis � l'enqu�te. L'augmentation du nombre de truies gestantes par rapport � la situation actuelle entra�nerait un accroissement des besoins en fourrage et en surface de stockage pour les balles rondes, partiellement compens� par l'abandon simultan� de l'engraissement des veaux blancs dans l'ancienne ferme du village. C'est ainsi 225 balles rondes de paille et 59 balles rondes d'herbe d'ensilage suppl�mentaires, repr�sentant une surface de 168 m�tres carr�s, qui seraient n�cessaires pour couvrir les besoins en fourrage des 150 truies et 5 verrats planifi�s, chiffres desquels il y a lieu de d�duire 78 balles rondes de paille pour les veaux blancs. Les experts arrivent � la conclusion que le hangar projet� serait insuffisant � assurer les besoins de stockage en fourrage induits par la cr�ation d'une porcherie dans le b�timent 3e. C'est une surface suppl�mentaire d'environ 500 m�tres carr�s qu'il conviendrait de pr�voir pour assurer les besoins d'entreposage li�s � la porcherie.
Les experts ont tenu compte dans leur appr�ciation de la pr�sence de 150 truies gestantes et de 5 verrats sur l'exploitation en cas de transformation du b�timent 3e en porcherie. Ils se sont r�f�r�s � cet �gard au dispositif de l'arr�t du Juge administratif extraordinaire rendu le 1er f�vrier 2002 sur recours des �poux A.________ confirmant partiellement la d�cision de la Section des permis de construire octroyant le permis de construire aux intim�s. Or, il ressort de l'arr�t attaqu� que le nombre de truies gestantes admissibles dans le b�timent 3e apr�s transformation devrait �tre r�duit � 66 unit�s afin de respecter les distances � observer par rapport � la zone d'habitation la plus proche, selon l'expertise judiciaire requise dans la proc�dure de recours pendante devant la Chambre administrative. Cela implique une r�duction du nombre de balles rondes de paille et d'ensilage d'herbe retenu par les experts E.________ et F.________ et une surface suppl�mentaire qui pourrait �tre gagn�e � l'int�rieur du b�timent 3e pour l'entreposage de balles rondes de paille. Les experts sont partis du principe que toutes les machines actuellement entrepos�es dans le b�timent 3e et les balles rondes suppl�mentaires devront �tre stock�es dans le nouvel hangar. Ils ne tiennent toutefois pas compte du gain de surface r�alis� dans le b�timent 3a par la diminution du nombre de truies gestantes de 80 � 20 unit�s et dans l'ancienne ferme au centre du village par l'abandon correspondant des veaux blancs. Le besoin en surface de stockage serait donc moins important que celui retenu par les experts.
L'influence concr�te du projet de transformation du b�timent 3e en porcherie sur les besoins en surfaces d'entreposage de l'exploitation des intim�s est difficile � �valuer, compte tenu des incertitudes qui subsistent sur sa faisabilit�. Il n'est pas exclu que les intim�s renoncent � leur projet, que ce soit de mani�re d�finitive ou dans sa conception actuelle, pour construire une nouvelle porcherie � un autre endroit. Quoi qu'il en soit, il n'est pas n�cessaire d'attendre l'issue de la proc�dure de recours pendante concernant le projet de porcherie. Conform�ment � l'arr�t du Tribunal f�d�ral rendu dans la m�me cause, la Chambre administrative devait uniquement s'assurer que le hangar projet� n'�tait pas surdimensionn� en fonction des besoins actuels ou pr�visibles de l'exploitation. Or, cette exigence est satisfaite dans toutes les hypoth�ses envisag�es (abandon pur et simple du projet ou au profit d'une autre implantation, octroi du permis de construire dans la mesure pr�conis�e par l'expert dans le cadre de la proc�dure de recours pendante devant la Chambre administrative).
Les recourants s'en prennent �galement � l'emplacement pr�vu pour le hangar litigieux qu'ils tiennent pour inad�quat compte tenu de sa distance par rapport au centre d'exploitation et aux b�timents abritant les animaux � nourrir avec le fourrage entrepos�. Ils se r�f�rent � ce propos � l'avis �mis par les experts qui �voquaient la possibilit� de d�placer l'installation au nord du b�timent, sur le c�t� droit du chemin menant � leur domicile. La Chambre administrative aurait �cart� cette variante pour des motifs d�nu�s de toute pertinence et sur la base d'une constatation inexacte et incompl�te des faits. Elle aurait en outre omis de prendre en compte, dans la pes�e des int�r�ts en pr�sence, de la valeur architecturale de leur maison, construite en 1870, qui commanderait de maintenir un d�gagement sur celle-ci depuis la route communale et de d�placer le hangar. Les �poux A.________ se plaignent enfin des nuisances sonores et de l'atteinte � la vue qu'entra�nerait la construction si celle-ci devait �tre maintenue � l'emplacement projet�.
3.1 La conformit� � la zone suppose que le hangar litigieux se justifie � l'endroit pr�vu par les intim�s et qu'aucune autre implantation ne soit envisageable au terme d'une pes�e des int�r�ts en pr�sence (art. 34 al. 4 let. b OAT; arr�t 1A.86/2001 du 21 mai 2002, consid. 4.3 paru � la RDAF 2003 I 234; arr�t 1A.154/2002 du 22 janvier 2003 consid. 5.1 paru � la ZBl 105/2004 p. 110; Val�rie Scheuchzer, op. cit., ch. 7.2, p. 133/134). Cette pes�e des int�r�ts est une question de droit, ou d'exercice du pouvoir d'appr�ciation (art. 104 let. a OJ), que le Tribunal f�d�ral revoit en principe librement. Conform�ment � la jurisprudence, il s'impose toutefois une certaine retenue lorsque l'�valuation de circonstances locales ou d'aspects techniques est en cause et que des autorit�s inf�rieures se sont prononc�es sur la base d'un rapport d'impact ou d'analyses faites par des organes sp�cialis�s. En pareil cas, il v�rifie, dans le cadre de la contestation tel qu'il est d�fini par les moyens des recourants, si les int�r�ts touch�s ont �t� correctement d�termin�s et si l'autorit� inf�rieure les a appr�ci�s en fonction des effets pouvant r�sulter de la construction ou de l'exploitation de l'installation litigieuse. C'est pourquoi, lorsque le dossier mentionne plusieurs solutions ou variantes, le Tribunal f�d�ral n'a pas � examiner laquelle de ces solutions est la meilleure; il doit au contraire v�rifier si le projet approuv� au terme de la pes�e des int�r�ts est conforme au droit f�d�ral (ATF 129 I 337 consid. 4.1 p. 344; 125 II 643 consid. 4a p. 652; 124 II 146 consid. 3c p. 153/154 et les arr�ts cit�s).
3.2 Selon les experts, l'implantation du hangar sur la parcelle n� 2120, comme le pr�conisent les recourants, permettrait certes de limiter la distance qui le s�pare du b�timent 3c qui abrite la stabulation libre. Elle ne changerait en revanche rien au fait qu'il faudrait traverser une route communale pour parvenir au b�timent abritant la porcherie actuelle et � celui utilis� comme remise; elle n�cessiterait de surcro�t le d�placement du silo tranch�, de la place � fumier ou de la cour de sortie des vaches de mani�re � pouvoir acc�der au hangar. Quelle que soit l'hypoth�se choisie, elle impliquerait des investissements suppl�mentaires que les experts et la Chambre administrative pouvaient � juste titre consid�rer comme injustifi�s d'un point de vue �conomique. Enfin, la nouvelle construction se trouverait dans une zone de protection du paysage relativement pr�serv�e de toute atteinte. Or, un hangar de 24 m�tres de longueur sur 12 m�tres de largeur et d'une hauteur au fa�te de 9,6 m�tres cr�e un impact certain sur le paysage mis sous protection. Il s'agit d'un �l�ment important � prendre en consid�ration dans la pes�e des int�r�ts (cf. DFJP/OFAT, op. cit., notes 28 et 29 ad art. 3 LAT, p. 95/96). Au terme d'une comparaison des avantages et des inconv�nients, la Chambre administrative pouvait ainsi �carter cette solution sans exc�der son pouvoir d'appr�ciation.
Les experts ont propos� une autre variante consistant � d�placer le hangar sur les m�mes parcelles, mais de l'autre c�t� du chemin public qui les traverse, � l'ouest des b�timents abritant actuellement la porcherie et la remise. Cette proposition aurait, selon eux, l'avantage de limiter l'atteinte port�e � la vue des recourants tout en assurant une gestion rationnelle de l'exploitation par un regroupement des b�timents et des installations au m�me endroit. La Chambre administrative l'a �cart�e parce que le terrain �tait en pente, parce que l'aisance pour la manoeuvre des machines serait restreinte et parce que l'emplacement propos� se situerait �galement en zone de protection du paysage. La pr�sence d'une pente, bien que contest�e par les recourants, a �t� constat�e � l'occasion de l'inspection locale op�r�e par la cour cantonale. Il ne ressort pas du dossier que cette constatation des faits serait manifestement inexacte, de sorte qu'elle lie le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 2 OJ). Il en va de m�me s'agissant de l'aisance d'acc�s au hangar invoqu�e par les intim�s. Il s'agit d'un crit�re important dans la pes�e des int�r�ts en pr�sence et aucun �l�ment au dossier ne permet d'admettre que l'emplacement projet� serait � cet �gard moins favorable que celui sugg�r� par les experts. Quant � l'implantation de nouvelles constructions dans la zone de protection du paysage, elle doit en principe �tre �vit�e quand bien m�me des d�rogations � l'affectation de cette zone ont �t� consenties en faveur des intim�s. La Chambre administrative ne s'est donc pas fond�e sur des �l�ments de fait d�nu�s de pertinence ou constat�s de mani�re manifestement inexacte pour �carter l'alternative sugg�r�e par les experts, m�me si celle-ci pouvait aussi offrir certains avantages. Cela �tant, la cour cantonale n'a pas exc�d� le pouvoir d'appr�ciation qui lui est reconnu. Certes, elle ne s'est pas prononc�e sur la valeur patrimoniale de la maison des recourants, de sorte que l'on ignore si elle en a ou non tenu compte dans la pes�e des int�r�ts. Les recourants ne pr�tendent cependant pas que leur maison, construite en 1870, ferait l'objet d'une mesure de classement, de sorte que l'int�r�t public li� � la protection de ce t�moin du pass� architectural n'appara�t pas pr�pond�rant au point de s'opposer � l'implantation projet�e, situ�e � plus de 30 m�tres du b�timent des recourants.
Le recours est rejet�, aux frais des recourants qui succombent (art. 156 al. 1 OJ). Ces derniers verseront une indemnit� de d�pens aux intim�s, qui obtiennent gain de cause avec un avocat (art. 159 al. 1 OJ).
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux mandataires des parties, au Juge administratif extraordinaire du district de Porrentruy, au Service des constructions et au Tribunal cantonal du canton du Jura, ainsi qu'� l'Office f�d�ral du d�veloppement territorial.