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Timestamp: 2016-10-24 01:53:31+00:00
Document Index: 30405083

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 28', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 17', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 28', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 15', 'ATF ']

I 770/02 (21.01.2004)
I 770/02
Arr�t du 21 janvier 2004
MM. les Juges Ferrari, Pr�sident, Meyer et Ursprung. Greffi�re : Mme Berset
B.________, recourant, repr�sent� par Me Corinne Monnard S�chaud, avocate, rue Charles-Monnard 6, 1002 Lausanne,
(Jugement du 25 juin 2002)
N� en 1966, B.________ a travaill� en Suisse depuis juin 1988, en dernier lieu en qualit� de peintre en b�timent, au service de l'entreprise X.________ S�rl.
Le 24 mars 1998, il a d�pos� une demande de prestations de l'assurance-invalidit� tendant � l'octroi d'une rente.
Apr�s avoir recueilli l'avis des docteurs A.________, C.________ et D.________, m�decins traitants, l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (OAI) a confi� une expertise � la Clinique Y.________, agissant � titre de centre d'observation m�dicale de l'AI (COMAI). Les experts ont rendu leur rapport le 28 d�cembre 2000.
Par d�cision du 9 mai 2001, l'OAI a refus� � l'int�ress� tout droit � une rente, au motif que l'atteinte � la sant� qu'il pr�sentait n'entra�nait qu'une invalidit� de 27 %.
Statuant le 25 juin 2002, le Tribunal des assurances du canton de Vaud a rejet� le recours form� par l'assur� contre cette d�cision.
B.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement, dont il demande l'annulation, en concluant, sous suite de frais et d�pens, principalement, � l'octroi d'une demi-rente d'invalidit� d�s le 22 mars 1997. Subsidiairement, il sollicite le renvoi de la cause � la cour cantonale pour instruction compl�mentaire et nouveau jugement.
L'OAI conclut implicitement au rejet du recours. L'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer.
Le jugement entrepris expose les dispositions l�gales relatives � la notion d'invalidit�, � l'�chelonnement des rentes selon le taux d'invalidit� et � la mani�re de d�terminer ce taux. Il convient donc d'y renvoyer, en pr�cisant que la Loi f�d�rale sur la partie g�n�rale du droit des assurances sociales (LPGA), du 6 octobre 2000, entr�e en vigueur le 1er janvier 2003, et les modifications l�gislatives qu'elle a entra�n�es d�s cette date, ne sont pas applicables dans le cadre de la pr�sente proc�dure, le juge des assurances sociales n'ayant pas � tenir compte des modifications du droit ou de l'�tat de fait survenues apr�s que la d�cision administrative litigieuse a �t� rendue (ATF 127 V 467 consid. 1, 121 V 366 consid. 1b).
Au terme de leur expertise, les m�decins du COMAI ont pos� le diagnostic de syndrome somatoforme douloureux persistant de type fibromyalgie. Ils ont consid�r� que le recourant pr�sentait une capacit� de travail de 50 % dans sa profession de pl�trier-peintre et de 80 % dans une activit� adapt�e (excluant les positions statiques prolong�es, les travaux lourds, le port r�p�t� de charges sup�rieures � 15 kilos et favorisant l'alternance des positions debout et assise).
Avec les premiers juges, la Cour de c�ans n'a aucune raison de s'�carter des conclusions des m�decins du COMAI; leur expertise r�pond aux exigences permettant de lui reconna�tre pleine force probante au sens de la jurisprudence (ATF 125 V 352 consid. 3a et 3b/bb). Au demeurant, il n'existe pas de divergence sensible avec l'opinion des m�decins traitants quant aux diagnostics pos�s. Aussi, et quoi qu'en dise le recourant, les avis de ces m�decins ne sont pas de nature � mettre en doute les conclusions des experts au sujet de l'appr�ciation de la capacit� r�siduelle de travail. En effet, l'avis du docteur C.________ (rapport du 6 octobre 1999) est � cet �gard insuffisamment motiv�. Quant au docteur D.________ (rapport du 30 janvier 2001), son opinion repose principalement sur la conviction qu'il serait pr�f�rable que le recourant continue son activit� de pl�trier-peintre � plein temps, avec un rendement de 50 %; il ne ressort cependant pas de cet avis m�dical des raisons de consid�rer que l'�valuation de la capacit� de travail de 80 % dans une activit� adapt�e serait erron�e. De surcro�t, on rappellera que la jurisprudence accorde plus de poids aux constatations faites par un sp�cialiste qu'� l'appr�ciation de l'incapacit� de travail par le m�decin de famille (ATF 125 V 353 consid. 3b/cc et les r�f�rences; RJJ 1995, p. 44; RCC 1988 p. 504 consid. 2.
Pour le surplus, le dossier m�dical est suffisamment document� pour statuer, si bien qu'il est superflu d'ordonner de plus amples investigations.
D�s lors, on doit retenir que le recourant pr�sente une capacit� de travail de 80 % dans une activit� adapt�e, tenant compte des limitations �voqu�es par les experts.
3.1 Selon l'art. 28 al. 2 LAI (en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2002), pour l'�valuation de l'invalidit�, le revenu du travail que l'invalide pourrait obtenir en exer�ant l'activit� qu'on peut raisonnablement attendre de lui, apr�s ex�cution �ventuelle de mesures de r�adaptation et compte tenu d'une situation �quilibr�e du march� du travail, est compar� au revenu qu'il aurait pu obtenir s'il n'�tait pas invalide.
Pour proc�der � la comparaison des revenus, il convient de se placer au moment de la naissance du droit � la rente; les revenus avec et sans invalidit� doivent �tre d�termin�s par rapport � un m�me moment et les modifications de ces revenus susceptibles d'influencer le droit � la rente survenues jusqu'au moment o� la d�cision est rendue �tre prises en compte (ATF 129 V 222 et 128 V 174).
3.2 En l'occurrence, le moment de la naissance du droit �ventuel � la rente remonte au 1er avril 1997, soit une ann�e apr�s le d�but de l'incapacit� de travail du recourant de 50 % dans son activit� de pl�trier-peintre, tel qu'il a �t� fix� par les experts (art. 29 al. 1 let. b LAI, dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2002). Pour proc�der � la comparaison des revenus, il convient donc de se placer en 1997.
3.3 Le recourant remet en question les montants retenus successivement par les instances pr�c�dentes au titre du revenu sans invalidit� et de revenu d'invalide.
3.3.1 Pour la premi�re fois, le recourant conteste, � deux �gards, le montant du revenu sans invalidit� fix� � 4'182 fr. par mois (54'366 fr. par an) par l'office intim� et confirm� par les premiers juges. Ce montant correspond au salaire horaire de 24 fr. 60 que r�alisait le recourant en 1996, � raison de 8 h 30 par jour, pour quatre semaines de cinq jours de travail, selon les donn�es de l'employeur. Le salaire de r�f�rence pour 12 mois est de 50'184 fr. Il doit �tre augment� de 8,33 %, soit � 54'366 fr., pour tenir compte du treizi�me salaire auquel peut pr�tendre un travailleur dans son secteur (art. 17 de la Convention collective de travail romande du second oeuvre applicable en l'esp�ce). Contrairement � ce que voudrait faire croire le recourant, le revenu sans invalidit� annuel de 54'366 fr. ne saurait �tre augment� une nouvelle fois de 8,33 %, d�s lors qu'il comprend d�j� un treizi�me salaire. Par ailleurs, il n'y a non plus pas lieu de prendre en consid�ration le salaire-horaire de 30 fr. que le recourant aurait obtenu en 2002, d�s lors que l'ann�e d�terminante pour la comparaison des revenus est 1997. En revanche, le montant de 4'182 fr. doit �tre adapt� � l'�volution des salaires entre 1996 et 1997, soit de 0,5 % (La Vie �conomique 7/2003, p. 91, tabelle B 10.2), de sorte que le revenu sans invalidit� est de 4'202 fr. par mois ou 54'626 fr. par an (treizi�me salaire compris), en 1997.
3.3.2 S'�cartant � juste titre du revenu d'invalide fix� par l'office intim� � 3'013 fr. sur la base de quatre descriptions de poste de travail remises en cause par le recourant, la cour cantonale l'a d�termin� en fonction des donn�es statistiques, telles qu'elles r�sultent des enqu�tes sur la structure des salaires de l'Office f�d�ral de la statistique (ATF 126 V 76 s. consid. 3b/aa et bb; VSI 2002 p. 68 consid. 3b).
3.3.3 En l'occurrence, le salaire de r�f�rence est celui auquel peuvent pr�tendre les hommes effectuant des activit�s simples et r�p�titives dans le secteur priv�, � savoir 4'294 fr. par mois (Enqu�te 1996, tabelle 1; niveau de qualification 4). Ce salaire mensuel hypoth�tique repr�sente, compte tenu du fait que les salaires bruts standardis�s se basent sur un horaire de travail de quarante heures, soit une dur�e hebdomadaire inf�rieure � la moyenne usuelle dans les entreprises en 1997 (41,9 heures; La Vie �conomique 1999/8 annexe p. 27 Tabelle B 9.2) un revenu d'invalide de 4'498 fr. par mois (4'294 x 41,9 : 40). Adapt� � l'�volution des salaires intervenue en 1997 (0,5 %; La Vie �conomique 9/2000, p. 28, tabelle B 10.2), le revenu d'invalide s'�l�ve � 4'521 fr. (4'498 x 1,005), dont il convient de r�duire le 20 % pour tenir compte de l'incapacit� de travail du recourant dans une activit� adapt�e, ce qui donne 3'617 fr par mois, soit 43'404 fr. par an. Ce montant correspond pratiquement � celui retenu par les premiers juges, quand bien m�me ces derniers se sont fond�s sur les donn�es statistiques valables en 1998, qu'ils ont adapt�es � l'�volution des salaires jusqu'en 2001.
3.3.4 La cour cantonale a admis un abattement de 10 %, pour tenir compte du fait que le recourant ne peut plus porter de charges lourdes au sens de l'arr�t ATF 126 V 79 s. consid. 5b/aa-cc.
Au regard de toutes les circonstances et du large pouvoir d'appr�ciation dont dispose le juge (ATF 126 V 81 consid. 6; VSI 2002 p. 73 consid. 5), une r�duction de 10 % para�t appropri�e en l'esp�ce (cf. arr�t C. du 16 octobre 2003, I. 665/02), si bien que le revenu d'invalide doit �tre fix� � 39'064 fr. par an.
La comparaison des revenus conduit � une invalidit� de 28,48 % ([54'636 fr.- 39'064 fr.] x 100 : 54'636 fr.), taux insuffisant pour ouvrir le droit � une rente (art. 28 al. 1 LAI, dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2002).
Dans un deuxi�me moyen, le recourant all�gue que la question de sa capacit� r�siduelle de travail n'a pas �t� examin�e de mani�re concr�te et demande le renvoi de la cause aux premiers juges pour instruction compl�mentaire sous la forme d'un examen par un centre professionnel d'observation de l'assurance-invalidit� (COPAI).
4.1 En r�alit�, les experts se sont prononc�s de mani�re pr�cise et d�taill�e sur cette question. Il r�sulte de leur analyse que le recourant est � m�me d'exercer une activit� l�g�re adapt�e sans formation compl�mentaire. Compte tenu du large �ventail d'activit�s non qualifi�es que recouvrent les secteurs de la production et des services �num�r�s dans l'Enqu�te 1996 (tabelle 1), un certain nombre d'entre elles sont n�cessairement l�g�res, permettent l'alternance des positions, ne n�cessitent pas une position statique r�p�t�e et sont donc adapt�es aux probl�mes physiques du recourant, tels qu'ils ont �t� d�crits par les experts (cf. Pl�doyer, 2002/6 p. 64, consid. 4b; SVR 2002 IV no 24 p. 76 consid. 3).
4.2 Par ailleurs, est seule d�terminante la question de savoir dans quelle mesure la capacit� de gain r�siduelle de l'assur� peut �tre exploit�e �conomiquement sur le march� du travail �quilibr� entrant en consid�ration pour lui (VSI 1998 p. 296 consid. 3b et les arr�ts cit�s; Omlin, Die Invalidit�t in der obligatorischen Unfallversicherung, th�se Fribourg 1995, p. 208). Il n'y a pas lieu d'examiner si le recourant peut �tre plac� eu �gard aux conditions concr�tes du march� du travail, mais uniquement s'il pourrait encore exploiter �conomiquement sa capacit� de travail r�siduelle lorsque les places de travail disponibles correspondent � l'offre de la main d'oeuvre.
4.3 En tout �tat de cause, le recourant ne saurait tirer du seul fait qu'il pr�sente une incapacit� de gain sup�rieure � 20 % un droit � une mesure de reclassement. En effet, l'octroi de ces mesures est soumis � d'autres conditions l�gales. C'est ainsi que les assur�s invalides ou menac�s d'une invalidit� imminente ont droit aux mesures de r�adaptation qui sont n�cessaires et de nature � r�tablir leur capacit� de gain, � l'am�liorer, � la sauvegarder ou � en favoriser l'usage (art. 8 al. 1 LAI). Celles-ci comprennent en particulier des mesures d'ordre professionnel (orientation professionnelle, formation professionnelle initiale, reclassement professionnel, service de placement; art. 8 al. 3 let. b LAI; cf. �galement art. 15 � 18 LAI). Pour d�terminer si une mesure est de nature � r�tablir, am�liorer, sauvegarder ou � favoriser l'usage de la capacit� de gain d'un assur�, il convient d'effectuer un pronostic sur les chances de succ�s des mesures demand�es (cf. ATF 110 V 101 sv. consid. 2), qui ne seront pas allou�es si elles sont vou�es � l'�chec, selon toute vraisemblance. En effet, des mesures de r�adaptation ne sont � la charge de l'assurance-invalidit� que s'il existe une proportion raisonnable entre leur co�t et leur utilit� pr�visible.
En l'esp�ce, les experts ont consid�r� qu'un reclassement proprement dit n'�tait pas judicieux, du fait que l'exercice d'une activit� adapt�e pouvait entrer en ligne de compte sans nouvelle formation professionnelle. Ils ont �galement exprim� leur crainte qu'un stage au COPAI n'aboutisse assez rapidement � un �chec en raison du tableau clinique de trouble somatoforme douloureux, comportant des ph�nom�nes d'autolimitation et d'amplification des sympt�mes et compte tenu du fait que la demande de prestations de l'assurance-invalidit� tendait � l'octroi d'une rente. Dans ces circonstances, il y a lieu de nier le droit du recourant � une mesure de reclassement.
Lucerne, le 21 janvier 2004