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Timestamp: 2016-10-21 11:16:53+00:00
Document Index: 184502806

Matched Legal Cases: ['art. 24', 'art. 71', 'ATF ', 'art. 46', 'art. 42', 'art. 90', 'art. 75', 'art. 72', 'ATF ', 'art. 76', 'art. 51', 'art. 74', 'art. 95', 'art. 106', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 75', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 106', 'art. 125', 'art. 125', 'art. 163', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 125', 'art. 42', 'art. 125', 'art. 9', 'art. 125', 'art. 75', 'art. 9', 'art. 317', 'art. 125', 'art. 317', 'art. 317', 'art. 316', 'art. 12', 'art. 125', 'art. 42', 'art. 66', 'art. 68']

5A_65/2015 (09.06.2015)
5A_65/2015, 5A_87/2015 � � Arr�t du 9 juin 2015
repr�sent�e par Me Alexa Landert, avocate,
divorce (contribution d'entretien entre ex-�poux),
recours contre l'arr�t de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 20 d�cembre 2014.
Par jugement du 11 juillet 2014, le Tribunal d'arrondissement de La Broye et du Nord vaudois a prononc� le divorce des �poux B.A.________ (n� en xxxx) et A.A.________ (n�e en yyyy). L'ex-mari a �t� astreint � verser � son ex-�pouse une contribution d'entretien de 1'500 fr. par mois, d�s jugement d�finitif et ex�cutoire, jusqu'� ce que celle-ci atteigne l'�ge de la retraite, dite contribution d'entretien �tant index�e le 1
er�janvier de chaque ann�e.
�L'ex-�poux a form� appel de ce jugement le 12 septembre 2014, concluant principalement � la suppression de l'obligation d'entretien en faveur de son ex-�pouse, subsidiairement � ce qu'il soit astreint � verser � celle-ci une contribution d'entretien de 800 fr. par mois durant cinq ans. L'ex-�pouse a conclu au rejet de l'appel.
�Par arr�t du 20 d�cembre 2014, communiqu� aux parties le 22 d�cembre 2014, la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud a partiellement admis l'appel, r�form� le jugement du 11 juillet 2014 en ce sens que l'ex-mari a �t� astreint � verser � son ex-�pouse une contribution d'entretien de 1'000 fr. par mois, d�s jugement d�finitif et ex�cutoire, jusqu'� ce que celle-ci atteigne l'�ge de la retraite, et confirm� le jugement de premi�re instance pour le surplus.
Par acte du 26 janvier 2015, A.A.________ interjette un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Elle conclut principalement � ce que l'arr�t entrepris soit r�form� en ce sens que l'appel est rejet�, subsidiairement au renvoi de la cause � l'autorit� inf�rieure.
�Par acte du 2 f�vrier 2015, B.A.________ exerce �galement un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Il conclut principalement � la r�forme de l'arr�t entrepris en ce sens qu'il est astreint � verser � son ex-�pouse une contribution d'entretien de 280 fr. par mois jusqu'� ce que celle-ci atteigne l'�ge de la retraite, subsidiairement au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente.
1.1.�Les deux recours sont dirig�s contre le m�me arr�t, reposent sur les m�mes faits et opposent les m�mes parties dont les droits d�rivent de la m�me cause juridique; dans ces conditions, il y a lieu de les joindre et de statuer � leur sujet par un seul arr�t (art. 24 PCF, applicable par analogie par renvoi de l'art. 71 LTF; ATF 131 V 59 consid. 1 p. 60 s.).
1.2.�Les deux recours ont �t� d�pos�s en temps utile (art. 46 al. 1 let. c et 100 al. 1 LTF) ainsi que dans la forme l�gale (art. 42 LTF), contre une d�cision finale (art. 90 LTF), rendue sur recours par une autorit� sup�rieure statuant en derni�re instance cantonale (art. 75 al. 1 et 2 LTF), dans une affaire matrimoniale, autrement dit, en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF; ATF 138 III 193 consid. 1 p. 194), par des parties ayant chacune particip� � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente et ayant un int�r�t � la modification ou l'annulation de l'arr�t entrepris (art. 76 al. 1 let. a et b LTF). Le litige porte sur la contribution d'entretien en faveur de l'ex-conjoint, de sorte qu'il s'agit d'une cause de nature p�cuniaire, dont la valeur litigieuse atteint 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a et al. 4 LTF, art. 74 al. 1 let. b LTF). Les pr�sents recours en mati�re civile sont donc recevables au regard des dispositions qui pr�c�dent.
2.1.�Le recours en mati�re civile peut �tre form� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF) � l'�tat de fait constat� dans l'arr�t cantonal (ou � l'�tat de fait qu'il aura rectifi� ou compl�t� apr�s examen des griefs du recours). Cela ne signifie pas que le Tribunal f�d�ral examine, comme le ferait un juge de premi�re instance, toutes les questions juridiques qui pourraient se poser. Compte tenu de l'obligation de motiver impos�e par l'art. 42 al. 2 LTF, il ne traite que les questions qui sont soulev�es devant lui par les parties (ATF 140 III 86 consid. 2 p. 89). Celles-ci peuvent toujours soulever de nouveaux moyens de droit mat�riel, pour autant que l'argumentation juridique nouvelle repose sur les constatations de fait de l'arr�t attaqu�, et non sur des faits nouveaux (arr�ts 5A_621/2013 du 20 novembre 2014 consid. 2.2; 4A_28/2007 du 30 mai 2007 consid. 1.3 non publi�
in�ATF 133 III 421). Le Tribunal f�d�ral n'examine donc que les questions qui sont discut�es devant lui, � moins que la violation du droit ne soit manifeste (arr�t 4A_399/2008 du 12 novembre 2008 consid. 2.1 non publi�
in�ATF 135 III 112).
En ce qui concerne la violation des droits fondamentaux et, de mani�re g�n�rale, des droits constitutionnels ainsi que du droit cantonal, le Tribunal f�d�ral n'en conna�t que si le grief a �t� express�ment soulev� et motiv� de fa�on claire et d�taill�e par le recourant, en indiquant pr�cis�ment quelle disposition constitutionnelle ou l�gale a �t� viol�e et en d�montrant, par une argumentation pr�cise, en quoi consiste la violation (" principe d'all�gation ", art. 106 al. 2 LTF; ATF 137 II 305 consid. 3.3 p. 310 s.; 135 III 232 consid. 1.2 p. 234).
2.2.�Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement sur la base des faits �tablis par la juridiction pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF); il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). La partie recourante qui soutient que les faits ont �t� constat�s d'une mani�re manifestement inexacte, c'est-�-dire arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 133 II 249 consid. 1.2.2 p. 252), doit satisfaire au principe d'all�gation susmentionn� (cf. supra consid. 2.1), sous peine d'irrecevabilit�.
2.3.�Le recours n'est ouvert qu'� l'encontre des d�cisions rendues par une autorit� cantonale de derni�re instance, ce qui suppose que la partie recourante ait �puis� les voies de droit quant aux griefs qu'elle entend soumettre au Tribunal f�d�ral (principe de l'" �puisement des griefs ", art. 75 al. 1 LTF; ATF 135 III 1 consid. 1.2 p. 3 s. et 424 consid. 3.2 p. 429; 134 III 524 consid. 1.3 p. 527).
Les deux recours ont pour objet la contribution d'entretien en faveur de l'ex-�pouse.
�I. Sur le recours de A.A.________ (5A_65/2015)
La recourante critique l'�tablissement des faits, exposant qu'elle ne parle pas six langues comme retenu dans l'arr�t querell�, mais que, hormis le fran�ais et le finlandais, elle dispose uniquement de notions lui " permettant de traiter quelques documents �crits ". Ce faisant, elle ne soul�ve pas distinctement le grief d'arbitraire (art. 9 Cst.) dans l'�tablissement des faits, n'exposant pas en quoi celui-ci serait choquant, ni en quoi la cour cantonale aurait mal appr�ci� un moyen de preuve. Elle n'all�gue pas non plus en quoi l'�tablissement des faits aurait, sur ce point, une influence sur le sort de la cause, en particulier dans le cadre de l'appr�ciation que la cour cantonale a faite de ses capacit�s � retrouver un emploi. Il s'ensuit que, faute de motivation suffisante, le grief est d'embl�e irrecevable (art. 106 al. 2 LTF;�
La recourante se plaint ensuite de la violation de l'art. 125 CC. Elle expose que l'arr�t attaqu� - qui retient � juste titre que le mariage des parties a eu une influence concr�te et durable sur sa situation financi�re puisqu'elle a cess� son activit� lucrative pendant 18 ans - "exag�re largement" ses formations, la port�e et l'exp�rience de ses pr�c�dents emplois dans la d�termination du revenu qu'elle est capable de r�aliser. Elle rappelle qu'elle a r�alis� un revenu de 1'533 fr. net par mois l'ann�e o� elle a effectu� des formations compl�mentaires, qu'elle recherche un emploi "de fa�on de plus en plus intensive", sans succ�s, qu'elle s'est trouv�e en incapacit� de travail totale puis partielle entre juin et ao�t 2013 et que sa sant� ne lui permet pas de travailler � temps complet. Elle soutient donc que les juges cantonaux ont abus� de leur pouvoir d'appr�ciation en ne tenant pas compte d'�l�ments essentiels du dossier, avec pour cons�quence que le montant arr�t� � titre de revenu hypoth�tique est manifestement in�quitable.
�La recourante critique aussi l'appr�ciation de la cour cantonale en tant qu'elle s'est bas�e sur un travail de secr�tariat dans le domaine de la sant� � mi-temps pour lui imputer un revenu hypoth�tique. Elle expose que "rien n'indique que c'est dans ce domaine [qu'elle] retrouvera du travail" et �voque l'id�e qu'elle ne retrouvera plus d'activit� professionnelle d'ici l'�ge de la retraite, rappelant qu'elle est �g�e de 53 ans.
�Selon la recourante, il sied de constater que les allocations forfaitaires pay�es par l'employeur de son ex-mari pour l'occupation de son logement (2'465 fr. en 2012 et 2'400 fr. en 2013) n'ont pas �t� ajout�es � son salaire net. En tenant compte de ce montant, le solde laiss� � son ex-�poux apr�s d�duction de son minimum vital serait de plus de 3'000 fr. - quand bien m�me on accepterait de tenir compte de la lettre de l'employeur de celui-ci l'invitant � ne plus effectuer d'heures suppl�mentaires, occasionnant une diminution de 20% de ses revenus -, ce qui serait choquant au regard du principe de solidarit�, d�s lors que celui-ci lui en verserait moins du tiers.
5.1.�Selon l'art. 125 al. 1 CC, si l'on ne peut raisonnablement attendre d'un �poux qu'il pourvoie lui-m�me � son entretien convenable, son conjoint lui doit une contribution �quitable. Cette disposition concr�tise deux principes: d'une part, celui de l'ind�pendance �conomique des �poux apr�s le divorce, qui postule que, dans toute la mesure du possible, chaque conjoint doit d�sormais subvenir � ses propres besoins; d'autre part, celui de la solidarit�, qui implique que les �poux doivent supporter en commun non seulement les cons�quences de la r�partition des t�ches convenue durant le mariage (art. 163 al. 2 CC), mais �galement les d�savantages qui ont �t� occasionn�s � l'un d'eux par l'union et qui l'emp�chent de pourvoir � son entretien. Une contribution est due si le mariage a concr�tement influenc� la situation financi�re de l'�poux cr�direntier (" lebenspr�gende Ehe "; ATF 137 III 102 consid. 4.1.2 p. 105). Un mariage ayant eu un impact sur la situation financi�re des �poux ne donne toutefois pas automatiquement droit � une contribution d'entretien: le principe de l'autonomie prime le droit � l'entretien; un �poux ne peut pr�tendre � une pension que s'il n'est pas en mesure de pourvoir lui-m�me � son entretien convenable et si son conjoint dispose d'une capacit� contributive (ATF 137 III 102 consid. 4.1.2 p. 105
�Lors de la fixation de la contribution � l'entretien, le juge doit en principe tenir compte des revenus effectifs ou r�els. Il peut toutefois imputer � un �poux un revenu hypoth�tique, dans la mesure o� celui-ci pourrait le r�aliser en faisant preuve de bonne volont� et en accomplissant l'effort qui peut �tre raisonnablement exig� de lui. Le juge doit � ce dernier �gard examiner successivement les deux conditions suivantes: il doit avant tout �tablir si l'on peut raisonnablement exiger de cette personne qu'elle augmente son taux d'activit� lucrative; il s'agit d'une question de droit (arr�ts 5A_99/2011 du 26 septembre 2011 consid. 7.4.1 non publi� aux ATF 137 III 604 mais publi�
in�FamPra.ch 2012 228). Le juge doit ensuite examiner si la personne a la possibilit� effective d'exercer l'activit� lucrative ainsi d�termin�e et quel revenu elle peut en obtenir, compte tenu des toutes les circonstances du cas d'esp�ce, ainsi que du march� du travail; il s'agit l� d'une question de fait (ATF 137 III 102 consid. 4.2.2.2 p. 108; 128 III 4 consid. 4c/bb p. 7).
5.2.�En l'occurrence, la Cour d'appel civile a rappel� la formation initiale suivie par la recourante, les dipl�mes compl�mentaires qu'elle a obtenus, la p�riode qu'elle a pass�e au foyer � �lever les enfants des parties, les divers emplois qu'elle a occup�s, les revenus qu'elle a tir�s de ces activit�s lucratives, ses recherches actives d'emplois en qualit� d'employ�e de bureau, de secr�taire ou encore de gestionnaire de dossiers, � temps partiel, ainsi que son incapacit� de travail entre juin et ao�t 2013. Il appara�t donc que l'autorit� pr�c�dente a tenu compte de l'ensemble des circonstances, en particulier de son �tat de sant� et de ses diverses recherches d'emplois pour d�terminer le revenu hypoth�tique qui lui a �t� imput�. Par ailleurs, la recourante ne d�montre pas en quoi la cour cantonale aurait viol� l'art. 125 CC en retenant un montant bas� sur le salaire moyen pour un travail de secr�tariat dans le domaine de la sant�; elle n'all�gue pas, ni�
a fortiori�n'�tablit que le salaire moyen d'une secr�taire exer�ant dans un autre domaine d'activit� serait inf�rieur � celui retenu. Quant � la critique du montant du revenu de son ex-�poux, en tant qu'elle porte sur l'absence de prise en compte de l'allocation de logement, elle est irrecevable, d�s lors qu'il ne ressort pas de l'arr�t querell� que la question aurait �t� discut�e en appel, ce que la recourante ne pr�tend pas non plus (cf. supra consid. 2.3). Pour le surplus, elle se limite � douter de la valeur probante de la lettre de l'employeur de son ex-mari lui interdisant d'effectuer des heures suppl�mentaires, sans d�montrer son argumentation. Tenant ensuite compte du revenu que son ex-�poux r�alisait pr�c�demment, elle proc�de � son propre calcul, jugeant avoir droit � la moiti� du disponible, sans nullement tenir compte du revenu hypoth�tique qui lui a �t� imput�. En d�finitive, la recourante se contente de substituer son appr�ciation � celle des juges cantonaux, estimant que le revenu hypoth�tique retenu est trop �lev� et que le montant de l'entretien qui lui a �t� allou� est insuffisant. Autant qu'une telle critique est recevable eu �gard � l'exigence de motivation (art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF;�
cf. supra�consid. 2), le grief de violation de l'art. 125 CC est de toute mani�re mal fond�.
�II. Sur le recours de B.A.________ (5A_87/2015)
Le recourant s'en prend � l'�tablissement des faits (art. 9 Cst.), exposant que l'autorit� pr�c�dente a manifestement omis de tenir compte d'un pr�l�vement d'imp�ts dans la d�termination de son minimum vital permettant de fixer la contribution d'entretien post-divorce. Concernant cette question, il soul�ve �galement les griefs de violation des art. 125 CC et 277 al. 2 CPC. Il critique aussi l'absence de prise en compte du rendement de la fortune de son ex-�pouse dans l'�tablissement des ressources de celle-ci.
D'embl�e, il appara�t qu'il ne ressort ni de l'arr�t entrepris, ni du m�moire d'appel du recourant que celui-ci aurait critiqu�, devant l'autorit� pr�c�dente, la prise en compte de sa charge d'imp�ts. Il en va de m�me de l'argument relatif au rendement de la fortune de l'ex-�pouse. Faute d'�puisement des griefs devant la Cour d'appel civile, ces reproches sont d'embl�e irrecevables (art. 75 al. 1 LTF;�
cf. supra�consid. 2.3).
Enfin, le recourant reproche � la Cour d'appel civile d'avoir arbitrairement m�connu dans l'�tat de fait (art. 9 Cst.) une hausse de ses charges li�e au co�t des int�r�ts hypoth�caires, et cons�cutive � l'augmentation de l'hypoth�que. Il fait grief � l'autorit� cantonale d'avoir estim� qu'il s'agissait d'un fait nouveau au sens de l'art. 317 CPC. Il expose que la d�cision entreprise omettrait de mani�re arbitraire de tenir compte du fait qu'il ne dispose d'aucune �conomie, de sorte qu'il devra financer l'achat de la part de copropri�t� de son �pouse par une hausse de son cr�dit hypoth�caire. Il soutient en outre que le co�t de son logement retenu dans ses charges viole les art. 125 CC, 316 CPC, 12 Cst. et 11 du Pacte international relatif aux droits �conomiques, sociaux et culturels, d�s lors que cette hausse des int�r�ts hypoth�caires engendrerait une augmentation mensuelle d'une centaine de francs qui aurait �t� ignor�e.
En l'occurrence, la Cour d'appel civile a refus� de prendre en consid�ration l'augmentation des int�r�ts hypoth�caires du recourant, jugeant que celui-ci se bornait � faire valoir cette hausse, alors qu'il s'agissait d'un fait nouveau, sans pour autant d�montrer que les conditions de l'art. 317 CPC �taient r�alis�es. Dans le pr�sent recours, le recourant soutient qu'il s'agit pourtant d'un �l�ment d�terminant et que le r�sultat est choquant, puisque cette hausse ne lui laisserait plus les moyens de financer son logement. Ce faisant, il ne s'en prend nullement au raisonnement de l'autorit� pr�c�dente, selon laquelle il n'a pas d�montr�, en appel, la r�alisation des conditions de l'art. 317 CPC. Il ne d�montre par ailleurs pas non plus que la Cour d'appel civile aurait exc�d� son pouvoir d'appr�ciation en refusant d'administrer un moyen de preuve (art. 316 al. 3 CPC). Enfin, il se contente de soulever la violation des art. 12 Cst. et 11 du Pacte international relatif aux droits �conomiques, sociaux et culturels, sans d�velopper son argumentation. Les consid�rations qui pr�c�dent scellent d�s lors �galement le sort de l'argumentation en relation avec l'art. 125 CC. En cons�quence, le grief tir� de la non-prise en consid�ration de la hausse de la charge hypoth�caire doit �tre rejet� dans la mesure o� il est suffisamment motiv� (art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF;�
Vu ce qui pr�c�de, chaque recours doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�, aux frais de son auteur respectif (art. 66 al. 1 LTF). Les parties n'ont pas droit � des d�pens d�s lors qu'aucune d'elles n'a �t� invit�e � se d�terminer sur le recours de l'autre (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Le recours interjet� par A.A.________ (5A_65/2015) est rejet� dans la mesure o� il est recevable.
Le recours interjet� par B.A.________ (5A_87/2015) est rejet� dans la mesure o� il est recevable.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 3'000 fr. pour la cause 5A_65/2015, sont mis � la charge de A.A.________.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 2'000 fr. pour la cause 5A_87/2015, sont mis � la charge de B.A.________.