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Timestamp: 2016-10-24 14:22:01+00:00
Document Index: 181080249

Matched Legal Cases: ['art. 87', 'ATF ', 'art. 85', 'art. 137', 'ATF ', 'art. 137', 'ATF ', 'art. 85', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 159']

I 564/01 (08.10.2002)
I 564/01
Mme et MM. les Juges Leuzinger, Pr�sidente, Lustenberger et Ferrari. Greffi�re : Mme von Zwehl
C.________, recourant, agissant par le Tuteur g�n�ral du canton de Vaud, chemin de Mornex 32, 1014 Lausanne, lui-m�me repr�sent� par Me Cornelia Seeger Tappy, avocate, rue Centrale 5, 1002 Lausanne,
(Jugement du 26 mars 2001)
A.a Par d�cision du 10 mai 1995, l'Office AI du canton de Berne a rejet� la demande de prestations d'assurance-invalidit� d�pos�e le 6 d�cembre 1994 par C.________. Cet office avait consid�r� que les troubles invoqu�s par le pr�nomm� - � savoir pour l'essentiel des troubles de la personnalit� (s�quelles de dysharmonie �volutive) entra�nant, d'apr�s les rapports annex�s au dossier du docteur B.________, psychiatre, une incapacit� de travail de 50% depuis 1992 pour une dur�e ind�termin�e - ne pouvaient �tre qualifi�s d'atteintes ayant valeur de maladie, de sorte qu'il n'y avait pas d'invalidit� au sens de l'AI. L'assur� n'a pas contest� cette d�cision.
Saisie d'une nouvelle demande de prestations en date du 10 janvier 1996, l'Office AI du canton de Berne a refus� d'entrer en mati�re, motif pris de l'absence d'�l�ments nouveaux (d�cision du 24 mai 1996).
Par d�cision du 28 juillet 1997, l'Office AI du canton de Vaud (ci-apr�s : l'office) - comp�tent ensuite du d�m�nagement de l'assur� dans ce canton - a �galement oppos� un refus d'entr�e en mati�re � une nouvelle demande de prestations pr�sent�e le 19 ao�t 1996. Cette d�cision a �t� confirm�e par arr�t du Tribunal f�d�ral des assurances du 17 ao�t 1998.
A.b C.________ a d�pos� une quatri�me demande de prestations le 7 octobre 1999 en produisant une expertise (du 29 septembre 1999) du docteur A.________, psychiatre, selon lequel il souffrait d'une v�ritable maladie mentale sous la forme d'un �trouble organique de la personnalit� ou syndrome frontal� et non pas, comme cela semblait avoir �t� admis jusque-l�, d'une simple faiblesse de caract�re ou d'une personnalit� originale.
Par d�cision du 17 avril 2000, l'office a derechef refus� d'entrer en mati�re. Les constatations faites par le psychiatre ne rendaient pas plausible une modification de l'�tat de sant� de l'assur� depuis la d�cision initiale de refus de rente; il s'agissait tout au plus d'une appr�ciation diff�rente d'une situation clinique d�j� connue, de sorte qu'une r�vision de cette d�cision pour faits nouveaux n'entrait pas non plus en ligne de compte.
L'assur� a d�f�r� cette d�cision au Tribunal des assurances du canton de Vaud, en concluant, sous suite de d�pens, au renvoi de la cause � l'office pour instruction sur le fond.
Par jugement du 26 mars 2001, le tribunal a rejet� le recours.
C.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement, dont il requiert l'annulation, avec suite de d�pens, en reprenant ses conclusions formul�es en instance cantonale. Il sollicite en outre le b�n�fice de l'assistance judiciaire gratuite.
L'office, ainsi que l'Office f�d�ral des assurances, ont renonc� � pr�senter une d�termination.
Les premiers juges ont confirm� la d�cision de non entr�e en mati�re de l'office en examinant la cause sous trois angles juridiques diff�rents. Ils se sont demand�s, en premier lieu, s'il existait un motif de r�vision au sens de l'art. 87 al. 3 et 4 RAI (modification de l'invalidit�); � cette question, ils ont r�pondu par la n�gative d�s lors que le docteur A.________ ne faisait �tat d'aucune aggravation de l'�tat de sant� de C.________ sur le plan psychique depuis 1995 - en particulier, l'incapacit� de travail du pr�nomm� n'avait pas vari� dans l'intervalle. Les juges cantonaux ont regard�, en second lieu, s'il y avait mati�re � reconsid�ration de la premi�re d�cision de non entr�e en mati�re de l'office (du 28 juillet 1997), mais ont �cart� cette �ventualit� �tant donn� que cette d�cision avait fait l'objet d'une proc�dure judiciaire (cf. arr�t du Tribunal f�d�ral des assurances du 17 ao�t 1998). Enfin, ils se sont interrog�s sur le point de savoir si les conditions d'une r�vision (proc�durale) de la d�cision initiale de refus de rente (du 15 mai 1995) �taient r�unies, ce qu'ils ont ni�, consid�rant que l'expertise du docteur A.________ ne repr�sentait ni un fait nouveau, ni un nouveau moyen de preuve.
En l'occurrence, c'est par le biais d'une r�vision (proc�durale) exclusivement, comme le reconna�t � juste titre le recourant, que l'office intim� pourrait le cas �ch�ant �tre tenu � entrer en mati�re sur la nouvelle demande de prestations de C.________.
La r�vision d'une d�cision entr�e en force formelle suppose la d�couverte de faits nouveaux ou de nouveaux moyens de preuve susceptibles de conduire � une appr�ciation juridique diff�rente (ATF 126 V 24 consid. 4b, 46 consid. 2b et les r�f�rences).
La notion de faits ou moyens de preuve nouveaux s'appr�cie de la m�me mani�re en cas de r�vision (proc�durale) d'une d�cision administrative, de r�vision d'un jugement cantonal dans le cadre de l'art. 85 al. 2 let. h LAVS ou d'une r�vision fond�e sur l'art. 137 let. b OJ (� propos de la r�vision proc�durale de d�cisions administratives : ATF 108 V 168; � propos de l'art. 137 let. b OJ: ATF 108 V 170 et 110 V 141 consid. 2; � propos de l'art. 85 al. 2 let. h LAVS : ATF 111 V 53 consid. 4b).
Sont �nouveaux� au sens de ces dispositions, les faits qui se sont produits jusqu'au moment o�, dans la proc�dure principale, des all�gations de faits �taient encore recevables, mais qui n'�taient pas connus du requ�rant malgr� toute sa diligence. En outre, les faits nouveaux doivent �tre importants, c'est-�-dire qu'ils doivent �tre de nature � modifier l'�tat de fait qui est � la base de la d�cision entreprise et � conduire � un jugement diff�rent en fonction d'une appr�ciation juridique correcte. Les preuves, quant � elles, doivent servir � prouver soit les faits nouveaux importants qui motivent la r�vision, soit des faits qui �taient certes connus lors de la proc�dure pr�c�dente, mais qui n'avaient pas pu �tre prouv�s, au d�triment du requ�rant. Si les nouveaux moyens sont destin�s � prouver des faits all�gu�s ant�rieurement, le requ�rant doit aussi d�montrer qu'il ne pouvait pas les invoquer dans la pr�c�dente proc�dure. Une preuve est consid�r�e comme concluante lorsqu'il faut admettre qu'elle aurait conduit l'autorit� (administrative ou judiciaire) � statuer autrement s'il en avait eu connaissance dans la proc�dure principale. Ce qui est d�cisif, c'est que le moyen de preuve ne serve pas � l'appr�ciation des faits seulement, mais � l'�tablissement de ces derniers. Ainsi, il ne suffit pas qu'une nouvelle expertise donne une appr�ciation diff�rente des faits; il faut bien plut�t des �l�ments de fait nouveaux, dont il r�sulte que les bases de la d�cision entreprise comportaient des d�fauts objectifs. Pour justifier la r�vision d'une d�cision, il ne suffit pas que l'expert tire ult�rieurement, des faits connus au moment du jugement principal, d'autres conclusions que l'autorit�. Il n'y a pas non plus motif � r�vision du seul fait que celle-ci para�t avoir mal interpr�t� des faits connus d�j� lors de la proc�dure principale. L'appr�ciation inexacte doit �tre, bien plut�t, la cons�quence de l'ignorance ou de l'absence de preuve de faits essentiels pour la d�cision (ATF 127 V 358 consid. 5b, 110 V 141 consid. 2, 293 consid. 2a, 108 V 171 consid. 1; cf. aussi ATF 118 II 205 consid. 5).
Dans son rapport du 29 septembre 1999, le docteur A.________ a pos� le diagnostic de trouble organique de la personnalit� ou syndrome frontal (CIM-10 chiffre F07.0). Pour aboutir � cette conclusion, il s'est appuy� sur l'ensemble du dossier m�dical de C.________, sur les informations qu'il a recueillies au terme de plusieurs entretiens avec le pr�nomm� et les parents de celui-ci, ainsi que sur les examens neuro-psychologiques effectu�s � sa demande les 16 et 19 juillet 1999 par le professeur D.________, de la division neuro-psychologique au Centre hospitalier X.________. Analysant dans le d�tail le parcours de l'assur� depuis sa naissance, le docteur A.________ en inf�re de nombreux signes de l'existence d'un trouble psycho-organique. En particulier, que la m�re de l'assur� a souffert d'une furonculose chronique durant sa grossesse, que le fr�re jumeau de C.________ est atteint d'une grave malformation � la main droite, qu'� peine n�, le pr�nomm� a lui-m�me rencontr� tr�s t�t diff�rents probl�mes p�diatriques (notamment un ict�re et une pyodermie n�cessitant une hospitalisation de deux mois) et d�velopp� durant son enfance des troubles psycho-moteurs (tics, hypotonie), qu'en outre, il r�unit en sa personne cinq crit�res caract�ristiques d'un trouble organique de la personnalit� sur un total de six (dont une incapacit� � mener � bien des activit�s dirig�es vers un but, une labilit� �motionnelle, une d�sinhibition de l'expression des besoins et des pulsions, des troubles cognitifs attest�s, ainsi qu'une alt�ration marqu�e du d�bit du langage), l'ensemble de ces circonstances donc, sont autant d'arguments qui, � ses yeux, parlent en faveur d'une origine organique des troubles psychiques de C.________.
L'analyse anamnestique � laquelle le docteur A.________ a proc�d� dans son expertise jette assur�ment une lumi�re nouvelle sur la nature des troubles psychiques pr�sent�s par C.________. D'un autre c�t�, on doit convenir que les diverses circonstances dont il fait �tat ne sont pas en soi nouvelles d�s lors qu'elles figurent dans le dossier m�dical AI de l'assur�. A elles seules, celles-ci ne sauraient ainsi fonder des faits nouveaux au sens o� l'entend la jurisprudence (consid. 2 supra). Mais ce ne sont pas l� les seuls �l�ments qui ont amen� le m�decin pr�cit� � poser le diagnostic d'un trouble psycho-organique ou syndrome frontal. Soup�onnant, sur la base d'un examen prima facie de la situation, une origine organique aux troubles comportementaux de l'assur�, le psychiatre a soumis ce dernier � des examens neuro-psychologiques qui n'avaient jamais �t� effectu�s jusqu'alors et qui ont mis en �vidence des �probl�mes dysex�cutifs (frontaux)� (cf. p. 7 de l'expertise). Or, la pr�sence de troubles de type neuro-psychologique peut �tre un indice s�rieux d'un �tat maladif. Que l'IRM c�r�bral pratiqu� ensuite a �t� jug� �dans les limites de la norme�, ne veut pas encore dire qu'une alt�ration c�r�brale est � exclure; c'est un fait reconnu qu'il peut exister des l�sions c�r�brales sans preuve d'un d�ficit organique pouvant les expliquer (par exemple en mati�re de l�sions du rachis cervical par accident du type coup du lapin). Dans de telles situations, les renseignements fournis par les neuropsychologues peuvent constituer un �l�ment de preuve pertinent (cf. ATF 119 V 341 � propos du lien de causalit� naturelle en cas de s�quelles d'un accident du type coup du lapin � la colonne cervicale).
Au regard de l'ensemble des pi�ces m�dicales contenues au dossier, on doit d�s lors reconna�tre que l'expertise du docteur A.________ renferme des indices non n�gligeables de l'existence d'une composante organique � l'origine des troubles psychiques pr�sent�s par C.________. Elle justifie que l'office intim� soit tenu d'entrer en mati�re sur la nouvelle demande de prestations et, en vertu du principe inquisitoire qui r�git la proc�dure dans le domaine des assurances sociales, d'ouvrir une instruction pour �claircir ce point.
Il y a lieu partant d'annuler le jugement cantonal et de renvoyer la cause � l'office pour qu'il proc�de � une instruction compl�mentaire, en requ�rant au besoin � des examens plus pouss�s, et rende une nouvelle d�cision. Le recours se r�v�le bien fond�.
Le recourant, qui obtient gain de cause, a droit � une indemnit� de d�pens � charge de l'office intim� (art. 159 al. 1 OJ). Dans cette mesure, sa requ�te d'assistance judiciaire est sans objet.
Le recours est admis en ce sens que le jugement du Tribunal des assurances du canton de Vaud du 26 mars 2001, ainsi que la d�cision de l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud du 17 avril 2000 sont annul�s, la cause �tant renvoy�e audit office pour instruction compl�mentaire et nouvelle d�cision.
L'intim� versera au recourant une indemnit� de d�pens (y compris la taxe � la valeur ajout�e) de 2500 fr. pour l'instance f�d�rale.
Lucerne, le 8 octobre 2002