Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F14-07-2004-5C-82-2004
Timestamp: 2016-10-22 05:26:20+00:00
Document Index: 141223876

Matched Legal Cases: ['art. 308', 'art. 54', 'art. 46', 'art. 63', 'art. 64', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 55', 'art. 59', 'ATF ', 'art. 7', 'art. 134', 'art. 276', 'art. 285', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 278', 'art. 159', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 159', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 278', 'ATF ', 'art. 4', 'ATF ', 'art. 278', 'art. 278', 'art. 159', 'art. 278', 'ATF ', 'art. 125', 'ATF ', 'art. 125', 'ATF ', 'art. 156', 'art. 157']

5C.82/2004 (14.07.2004)
5C.82/2004 /rod
Arr�t du 14 juillet 2004
d�fenderesse et recourante, repr�sent�e par Me Claude Kalbfuss, avocat,
demandeur et intim�, repr�sent� par Me Jean-Fran�ois Sarrasin, avocat,
modification de jugement de divorce; contribution d'entretien en faveur de l'enfant,
recours en r�forme contre le jugement de la Cour civile II du Tribunal cantonal du canton du Valais du 9 mars 2004.
A.a Y.________ et X.________se sont mari�s le 25 mars 1988. Ils ont eu deux enfants, A.________, n�e le 23 ao�t 1988, et B.________, n� le 6 janvier 1990.
Le 27 mars 1995, le juge du district de Monthey a prononc� le divorce des �poux et homologu� la convention sur les effets accessoires conclue entre les parties. L'autorit� parentale sur les enfants a �t� attribu�e � la m�re, sous r�serve du droit de visite du p�re; celui-ci a �t� astreint � verser pour chacun de ses enfants une contribution d'entretien, index�e, de 600 fr. par mois jusqu'� leur majorit� ou la fin de leurs �tudes, allocations familiales non comprises.
En 1996, la m�re s'est remari�e avec Z.________ dont elle avait eu une fille, C.________, n�e le 3 mars 1995. De cette union est issu un second enfant, D.________, n� le 23 octobre 1996.
D�s le d�but de l'ann�e 2000, des conflits r�p�t�s ont d�t�rior� les relations entre B.________ et sa m�re. A la demande de celle-ci, l'enfant a �t� accueilli � demeure par son p�re � partir de fin juin 2000.
Le 19 d�cembre 2000, la Chambre pupillaire de Vouvry a confi� � l'office cantonal des mineurs une curatelle �ducative (art. 308 al. 2 CC) en faveur de cet enfant. Les d�marches entreprises par ledit office pour r�tablir les relations personnelles entre B.________ et sa m�re se sont sold�es par un �chec, l'enfant refusant de la revoir, comme il l'a confirm� au juge le 13 mars 2002.
A.b Le 18 d�cembre 2000, Y.________ a saisi le juge du district de Monthey d'une action en modification du jugement de divorce tendant � ce que l'autorit� parentale sur son fils lui soit transf�r�e. Simultan�ment, il a requis l'attribution de la garde de l'enfant par voie de mesures provisoires.
La m�re a donn� acte de ce qu'elle ne s'opposait pas au transfert de l'autorit� parentale. Elle a conclu � l'instauration, d'une part, d'une curatelle �ducative devant �tre exerc�e par l'office cantonal des mineurs et, d'autre part, d'un droit de visite en sa faveur, selon les modalit�s � fixer par ledit office.
Au cours du d�bat pr�liminaire qui s'est tenu le 21 mars 2001, le demandeur a conclu au versement, en faveur de son fils, d'une contribution d'entretien d'un montant de 600 fr. par mois jusqu'� la majorit� ou la fin des �tudes de celui-ci. La d�fenderesse a propos� le rejet de ce chef de conclusions.
Par m�moire du 13 juin 2002, elle a conclu que le p�re assumera seul l'entretien de son fils; le 5 juillet suivant, le demandeur a requis le versement d'une contribution, index�e, d'un montant de 500 fr. par mois d�s juillet 2000.
Par jugement du 2 d�cembre 2002, le juge de district a, notamment, ratifi� l'accord des parties relatif au transfert de la garde et de l'autorit� parentale sur l'enfant. Il a de plus partiellement admis l'action en modification du jugement de divorce, en ce sens que la m�re versera mensuellement pour l'entretien de son fils, d�s le 1er juillet 2000, une contribution d'un montant de 180 fr., indexation en sus.
Statuant le 9 mars 2004 sur l'appel de la d�fenderesse, la Cour civile II du Tribunal cantonal du canton du Valais a confirm� le jugement de premi�re instance sur ce point.
La d�fenderesse exerce un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral contre le jugement du 9 mars 2004. Elle conclut � son annulation, � la suppression de la contribution d'entretien mise � sa charge et au renvoi du dossier � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision sur les frais et d�pens de la proc�dure cantonale.
Le demandeur propose la confirmation du jugement entrepris.
Form� en temps utile contre une d�cision finale prise par l'autorit� supr�me du canton, le pr�sent recours est recevable au regard des art. 54 al. 1 et 48 al. 1 OJ. Il l'est �galement selon l'art. 46 OJ, la valeur litigieuse �tant sup�rieure � 8'000 fr.
Saisi d'un recours en r�forme, le Tribunal f�d�ral fonde son arr�t sur les faits tels qu'ils ont �t� constat�s par la derni�re autorit� cantonale, � moins que des dispositions f�d�rales en mati�re de preuve aient �t� viol�es, qu'il y ait lieu � rectification de constatations reposant sur une inadvertance manifeste (art. 63 al. 2 OJ) ou qu'il faille renvoyer la cause � l'autorit� cantonale pour compl�ter les constatations de fait parce qu'elle n'a pas tenu compte de faits pertinents en violation de la maxime inquisitoire (art. 64 al. 1 OJ; ATF 122 III 404 consid. 3d p. 408 et la doctrine cit�e). Les griefs dirig�s � l'encontre des constatations de fait - ou de l'appr�ciation des preuves � laquelle s'est livr�e l'autorit� cantonale (ATF 128 III 271 consid. 2b/aa p. 277) - et les faits nouveaux sont irrecevables (art. 55 al. 1 let. c OJ). Ces principes s'appliquent par analogie � la r�ponse et au recours joint (art. 59 al. 3 OJ).
Dans la mesure o� la d�fenderesse s'�carte de l'�tat de fait de la d�cision entreprise sans se pr�valoir de l'une de ces exceptions, son recours est irrecevable (ATF 127 III 248 consid. 2c p. 252). Tel est le cas lorsqu'elle conteste le montant du salaire vers� au demandeur en mars 2002. Il en va de m�me de son all�gation selon laquelle le co�t d'entretien de sa fille a�n�e peut �tre �valu� � 1'350 fr. par mois. Les calculs effectu�s par le d�fendeur concernant les situations financi�res respectives des parties ne peuvent pas non plus �tre pris en consid�ration, d�s lors que celui-ci se fonde sur des revenus diff�rents de ceux retenus par l'autorit� cantonale.
La d�fenderesse soutient en substance que la comparaison des revenus et des charges respectives des deux m�nages ne justifie pas la mise � sa charge d'une contribution d'entretien en faveur de son fils. L'autorit� cantonale aurait par ailleurs enfreint les r�gles sur la r�partition des charges des enfants, lesquels ne seraient en outre pas trait�s de mani�re �gale. En raison du caract�re subsidiaire du devoir d'assistance du beau-parent, celui-ci ne devrait �tre astreint � contribuer indirectement � l'entretien de l'enfant de son conjoint que si la situation financi�re de l'autre parent est difficile.
3.1 La modification d'un jugement de divorce rendu selon l'ancien droit est r�gie par l'ancien droit, sous r�serve des dispositions relatives aux enfants et � la proc�dure (art. 7a al. 3 Tit. fin. CC). La pr�sente cause est d�s lors soumise au nouveau droit du divorce, entr� en vigueur le 1er janvier 2000.
3.2.1 Lorsque, en application de l'art. 134 al. 1 CC, le juge transf�re l'autorit� parentale au parent qui en �tait priv� auparavant, il lui incombe de fixer, selon le droit de la filiation, la contribution d'entretien pouvant �tre due, d�sormais, par le parent qui a perdu l'autorit� parentale (art. 276 al. 2 CC).
Aux termes de l'art. 285 al. 1 CC, la contribution d'entretien doit correspondre aux besoins de l'enfant ainsi qu'� la situation et aux ressources des p�re et m�re; il est tenu compte de la fortune et des revenus de l'enfant ainsi que de la participation de celui des parents qui n'a pas la garde de l'enfant � la prise en charge de ce dernier. Ces diff�rents crit�res exercent une influence r�ciproque les uns sur les autres. Ainsi, les besoins de l'enfant doivent �tre examin�s en relation avec les trois autres �l�ments �voqu�s et la contribution d'entretien doit toujours �tre dans un rapport raisonnable avec le niveau de vie et la capacit� contributive du d�birentier (ATF 116 II 110 consid. 3a p. 112). En pr�sence de capacit�s financi�res limit�es, le minimum vital du d�birentier au sens du droit des poursuites doit en principe �tre garanti (ATF 127 III 68 consid. 2c p. 70; 126 III 353 consid. 1a/aa p. 356; 123 III 1 consid. 3b/bb p. 5 et consid. 5 p. 9). En outre, lorsque plusieurs enfants ont droit � une contribution d'entretien, le principe de l'�galit� de traitement doit �tre respect� (ATF 127 III 68 pr�cit�; 126 III 353 consid. 2b p. 357 et les r�f�rences).
Selon l'art. 278 al. 2 CC, chaque �poux est tenu d'assister son conjoint de fa�on appropri�e dans l'accomplissement de son obligation d'entretien envers les enfants n�s avant le mariage, disposition qui concr�tise le devoir g�n�ral d'assistance entre �poux pr�vu par l'art. 159 al. 3 CC. Le droit � cette assistance n'appartient d�s lors qu'au parent de l'enfant, non � ce dernier lui-m�me (Hegnauer/Meier, Droit suisse de la filiation et de la famille, 4e �d., ch. 20.08 p. 124). Le devoir d'assistance du beau-parent est toutefois subsidiaire, l'obligation d'entretien des parents envers leurs enfants �tant prioritaire. Lorsque l'enfant vit aupr�s de sa m�re et de son beau-p�re, il appartient au p�re biologique de supporter les co�ts financiers de l'entretien de l'enfant; l'assistance du beau-p�re se r�sume � compenser une �ventuelle diff�rence entre la contribution d'entretien insuffisante du p�re biologique et les besoins de l'enfant et � supporter le risque li� � l'encaissement des contributions d'entretien (ATF 120 II 285 consid. 2b p. 287/288). L'assistance du beau-parent est en principe due lorsque le parent n'est plus � m�me, en raison des obligations r�sultant du mariage � l'�gard de son conjoint, d'assumer l'entretien de son enfant (Hegnauer/Meier, op. cit., loc. cit.). En cas de remariage du d�birentier, son nouveau conjoint pourra ainsi devoir contribuer d'une mani�re plus substantielle � l'entretien de la famille ou se contenter d'un train de vie plus modeste, afin de permettre au d�birentier de consacrer une plus grande partie de ses revenus � son obligation d'entretien (ATF 115 III 103 consid. 3b p. 106; 79 II 137 consid. 3b p. 140/141; Br�m, Commentaire zurichois, n. 140 et n. 146 ad art. 159 CC). La contribution ne saurait cependant �tre arr�t�e � un montant sup�rieur � ce qu'elle aurait �t� sans le mariage (ATF 78 III 121 consid. 1 p. 124; RSJ 1985 233 n� 43) et le nouveau conjoint ne doit l'assistance que dans la mesure o� il lui reste des moyens apr�s la couverture de son entretien et de celui de ses propres enfants (ATF 66 I 170; Hegnauer, Commentaire bernois, n. 21, 22, 47 et 52 ad art. 278 CC). Si la m�re, d�bitrice de l'entretien, est mari�e et tient le m�nage, le beau-p�re doit lui faciliter le paiement de la contribution en faveur de l'enfant, soit en la d�chargeant des t�ches m�nag�res dans la mesure n�cessaire � l'acquisition des montants dus, soit en mettant � sa disposition l'argent qu'elle pourrait gagner sans cela (ATF 109 III 102 ss), pour autant que la taille de la famille, dans le premier cas, ou les moyens du nouveau conjoint, dans le second, le permettent (Hegnauer, Der Unterhalt des Stiefkindes nach schweizerischem Recht, in M�langes Wolfram M�ller-Freienfels, Baden-Baden 1986, n. 54 p. 285).
3.2.2 La fixation de la quotit� de la rente rel�ve du pouvoir d'appr�ciation du juge du fait, qui applique les r�gles du droit et de l'�quit� (art. 4 CC). Il n'y a violation du droit f�d�ral que si le juge a abus� de son pouvoir d'appr�ciation, en se r�f�rant � des crit�res d�nu�s de pertinence ou en ne tenant pas compte d'�l�ments essentiels, ou encore si, d'apr�s l'exp�rience de la vie, le montant arr�t� para�t manifestement in�quitable (ATF 127 III 136 consid. 3a p. 141; 108 II 30 consid. 8 p. 32 et l'arr�t cit�).
3.3 Le jugement entrepris retient que la d�fenderesse, qui est titulaire d'un certificat de capacit� d'employ�e de commerce, a travaill� dans cette profession durant deux ans avant son premier mariage. Actuellement, elle ne peut se voir imposer l'exercice d'une activit� lucrative car elle doit s'occuper de deux enfants encore petits, en plus de sa fille a�n�e. A fin juin 2000, son nouveau conjoint r�alisait un salaire de 4'180 fr.80 par mois, auquel venaient s'ajouter 504 fr. d'allocations familiales pour ses deux enfants. Le minimum vital des �poux et de leurs enfants communs, augment� de 20%, �tait de 3'569 fr.75, charge fiscale incluse, d'o� un surplus de 1'115 fr.05 (4'684 fr.80 [4'180 fr.80 + 504 fr.] - 3'569 fr.75).
En mars 2002, le revenu du beau-p�re �tait de 4'446 fr.85 (3'842 fr.85 de salaire + 604 fr. d'allocations familiales) pour un minimum vital - augment� - de 4'061 fr.75, soit un disponible de 385 fr.10. D�s fin 2002, celui-ci a certes travaill� � mi-temps et son salaire a baiss� de 10%. Comme cette r�duction n'a pu avoir qu'un caract�re temporaire, il n'y a toutefois pas lieu d'en tenir compte. Dans l'hypoth�se inverse, elle aurait justifi� qu'il m�t � profit cette diminution de son temps de travail pour d�charger son �pouse des t�ches m�nag�res dans la mesure n�cessaire � l'acquisition par celle-ci des montants d'entretien pour son fils. Compte tenu du devoir d'assistance du beau-p�re � l'�gard de sa femme (art. 278 al. 2 CC), celle-ci dispose donc des moyens n�cessaires au paiement de la contribution d'entretien fix�e par le jugement de premi�re instance, d'un montant de 180 fr. par mois; cette somme correspond en outre aux besoins de l'enfant, appr�ci�s � l'aune du train de vie modeste de la m�re et de la capacit� contributive r�duite de celle-ci.
Quant au demandeur, �lectricien de formation, il a b�n�fici� en 2000 d'un salaire de 83'300 fr. et d'un revenu d'immeuble de 7'200 fr., correspondant vraisemblablement � la valeur locative de son logement, tax� 121'300 fr. par le fisc. Au 31 d�cembre 2000, il assumait une dette de 155'629 fr., et des int�r�ts annuels de 6'310 fr. Le salaire qui lui a �t� vers� en mars 2002 �tait de 5'120 fr., treizi�me salaire (426 fr.70) en sus. En tenant compte du seul revenu tir� de son activit� professionnelle, le m�nage de deux personnes qu'il forme avec son fils disposait ainsi de 6'941 fr.70 par mois en 2000 (83'300 fr. par an) et de 5'547 fr. (5'120 fr. + 426 fr. 70) en mars 2002. Les besoins de l'enfant, appr�ci�s en fonction de son revenu le plus �lev�, sont de l'ordre de 1'250 fr. par mois, selon les recommandations de l'office de la jeunesse et de l'orientation du canton de Zurich (apr�s adaptation � l'indice suisse des prix � la consommation et r�duction de 30% pour tenir compte du co�t de la vie inf�rieur en Valais). La contribution d'entretien d'un montant de 180 fr. par mois mise � la charge de la m�re n'appara�t d�s lors pas trop �lev�e par rapport aux soins et � l'�ducation qu'elle fournit en nature � ses trois autres enfants.
3.4 Il appert ainsi que le montant de la contribution d'entretien mis � la charge de la d�fenderesse respecte le minimum vital d'existence de la famille du conjoint. Mais cela ne signifie pas encore que le jugement entrepris soit conforme au droit et � l'�quit�. Le beau-p�re n'est en effet tenu d'assister son conjoint que "de fa�on appropri�e" (art. 278 al. 2 CC). Il faut qu'on puisse raisonnablement attendre de lui qu'il contribue � l'entretien de l'enfant n� avant le mariage, ce qui signifie notamment qu'il faut mettre en balance les moyens dont il dispose avec ceux de l'autre parent (Br�m, op. cit., n. 140 ad art. 159 CC; Breitschmid, Commentaire b�lois, n. 8 ad art. 278 CC et les r�f�rences cit�es). Or, la comparaison des revenus respectifs des p�re et m�re r�v�le que la situation financi�re de la d�fenderesse et de sa famille est nettement moins favorable que celle du demandeur, m�me si celui-ci doit subvenir enti�rement aux besoins de son fils. Il convient en outre de relever que le nouveau conjoint contribue d�j� partiellement � l'entretien de la fille a�n�e de son �pouse, la pension de 600 fr. par mois vers�e par le demandeur en faveur de celle-ci �tant � l'�vidence insuffisante pour couvrir ses besoins. Dans ces conditions, il n'appara�t pas �quitable d'astreindre la d�fenderesse, dont le budget familial est tr�s limit�, au paiement d'une contribution pour son fils.
Contrairement � ce que pr�tend le demandeur, qui souhaiterait voir imputer � la d�fenderesse un revenu hypoth�tique de 1'200 fr. par mois correspondant � une activit� lucrative � 30%, l'autorit� cantonale n'a pas abus� de son pouvoir d'appr�ciation en consid�rant que l'int�ress�e, qui doit assurer la prise en charge de trois enfants n�s respectivement en 1988, 1995 et 1996, ne peut �tre astreinte � reprendre une occupation professionnelle (ATF 115 II 6 consid. 3c p. et les r�f�rences; Sutter/Freiburghaus, n. 22 ad art. 125 et les auteurs cit�s). Quant au principe du "clean break", qui vise � encourager chaque conjoint � subvenir lui-m�me � ses propres besoins apr�s le divorce (ATF 129 III 7 consid. 3.1 p. 8; 127 III 136 consid. 2a p. 138/139 et les r�f�rences), il concerne la contribution d'entretien en faveur de l'�poux (art. 125 CC) et est donc sans pertinence ici. L'argumentation du demandeur concernant la prise en consid�ration du revenu du mari ne peut pas non plus �tre suivie: il n'est en effet pas compatible avec l'obligation d'assistance limit�e du beau-p�re de tenir compte de l'int�gralit� de son revenu tir� d'une activit� lucrative pour le calcul de la contribution d'entretien incombant � la m�re (ATF 120 II 285 consid. 2b p. 288). Enfin, les observations du demandeur relatives au principe de l'�galit� de traitement entre les enfants d'un m�me d�biteur ne permettent pas de constater une in�galit� de traitement de l'enfant dont il a la garde.
Au vu de ce qui pr�c�de, le recours appara�t bien fond� et doit par cons�quent �tre admis, dans la mesure o� il est recevable. Le demandeur, qui succombe, supportera d�s lors les frais et d�pens de la proc�dure f�d�rale (art. 156 al. 1 et 159 al. 1 OJ). La requ�te d'assistance judiciaire de la d�fenderesse devient ainsi sans objet. La cause sera par ailleurs renvoy�e � la cour valaisanne pour qu'elle se prononce � nouveau sur les frais et d�pens de la proc�dure cantonale (cf. art. 157 et 159 al. 6 OJ).
Le recours est admis dans la mesure o� il est recevable et le jugement entrepris est r�form� en ce sens que les conclusions du demandeur tendant au versement d'une contribution d'entretien en faveur de son fils sont rejet�es.
Le demandeur versera � la d�fenderesse une indemnit� de 2'000 fr. � titre de d�pens.