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Timestamp: 2016-10-23 14:29:16+00:00
Document Index: 36357000

Matched Legal Cases: ['art. 9', 'art. 33', 'ATF ', 'in dubio', 'art. 32', 'ATF ', 'art. 84', 'art. 33', 'art. 268', 'art. 84', 'art. 269', 'art. 88', 'ATF ', 'art. 90', 'art. 156', 'art. 159']

1P.252/2006 (21.08.2006)
intim�, repr�sent� par Me Jean Oesch, avocat,
du canton de Neuch�tel, case postale 3174, 2001 Neuch�tel 1.
recours de droit public contre l'arr�t de la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel du 14 mars 2006.
Par jugement du 30 novembre 2005, le Tribunal de police du district de Boudry (ci-apr�s: le Tribunal de police) a condamn� X.________ � sept jours d'emprisonnement avec sursis pendant deux ans et � 500 fr. d'amende pour l�sions corporelles simples et diverses infractions � la Loi f�d�rale sur la pr�voyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidit� ainsi qu'� la Loi f�d�rale sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers. Le Tribunal de police a notamment retenu les faits suivants:
Le 13 novembre 2004, une dispute est survenue entre deux employ�s du restaurant exploit� par X.________. Celui-ci est intervenu et a demand� � Y.________, qui �tait impliqu� dans la dispute, de s'expliquer. X.________ a alors injuri� Y.________, qui �tait occup� � couper du pain et tenait de ce fait un couteau. Il lui a donn� une "tr�s violente baffe", provoquant un saignement � la l�vre. Y.________ a dit � son patron qu'il trouvait son attitude inadmissible et, comme il tenait un couteau � la main, lui a d�conseill� de l'approcher � nouveau; il ne s'agissait pas d'une menace, mais uniquement de l'expression de la volont� de se d�fendre contre une nouvelle attaque. Tr�s en col�re, il a ensuite jet� le couteau sur la table et a d�clar� qu'il quittait sa place de travail avec effet imm�diat. X.________ l'a emp�ch� de sortir par la terrasse, de peur que ses clients ne voient son employ� saigner de la bouche. Alors que Y.________ s'appr�tait � sortir par un autre endroit, X.________ s'est pr�cipit� sur lui et l'a saisi violemment par les cheveux, en lui passant un bras autour du cou. Il l'a tra�n� � travers la salle du personnel, puis lui a arrach� une grosse poign�e de cheveux. Y.________, a port� plainte contre son patron pour l�sions corporelles, voies de fait et injure. Quant � X.________, il a d�pos� plainte contre son employ� pour menaces. Un examen m�dical effectu� le 15 novembre 2004 a r�v�l� que Y.________ pr�sentait une rougeur du cuir chevelu au niveau pari�to-occipital, avec beaucoup de cheveux arrach�s, de m�me qu'une plaie de 0,5 cm � la face int�rieure de la l�vre inf�rieure, ainsi qu'une tum�faction.
Les faits retenus par le Tribunal de police correspondent � la version donn�e par Y.________. Confront� � une version diff�rente de X.________, le premier juge l'a �cart�e. Il a notamment relev� des divergences importantes dans les t�moignages favorables � X.________ et a acquis la conviction que seule la version de Y.________ correspondait � la r�alit�.
X.________ a recouru contre ce jugement aupr�s de la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel (ci-apr�s: le Tribunal cantonal), qui l'a confirm� par arr�t du 14 mars 2006. En substance, le Tribunal cantonal a consid�r� que le Tribunal de police n'avait pas fait preuve d'arbitraire en privil�giant la version de Y.________.
Agissant par la voie du recours de droit public, X.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler cet arr�t. Il invoque les art. 9 Cst. et 6 par. 2 CEDH pour se plaindre d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et d'une violation du principe de la pr�somption d'innocence. Il se plaint �galement du fait qu'il n'a pas pu se pr�valoir de l'�tat de l�gitime d�fense au sens de l'art. 33 CP. Y.________ s'est d�termin�; il conclut au rejet du recours et requiert l'assistance judiciaire gratuite. Le Tribunal cantonal et le Minist�re public du canton de Neuch�tel ont renonc� � formuler des observations.
1.1 Le pourvoi en nullit� � la Cour de cassation p�nale du Tribunal f�d�ral n'�tant pas ouvert pour se plaindre d'une appr�ciation arbitraire des preuves et des constatations de fait qui en d�coulent (ATF 124 IV 81 consid. 2a p. 83) ni pour invoquer une violation directe d'un droit constitutionnel ou conventionnel, tel que la maxime "in dubio pro reo" consacr�e aux art. 32 al. 1 Cst. et 6 par. 2 CEDH (ATF 121 IV 104 consid. 2b p. 107; 120 Ia 31 consid. 2b p. 35 s.), la voie du recours de droit public est ouverte � cet �gard (art. 84 al. 2 OJ).
1.2 Le grief relatif � la l�gitime d�fense est irrecevable en tant que le recourant reproche � l'autorit� attaqu�e de n'avoir pas appliqu� l'art. 33 CP en sa faveur; un tel moyen aurait en effet d� �tre pr�sent� dans un pourvoi en nullit� (art. 268 ss PPF) et non dans le cadre du recours de droit public, qui est subsidiaire (art. 84 al. 2 OJ; art. 269 al. 2 PPF). Pour le surplus, dans la mesure o� ce moyen a trait � la constatation des faits par le premier juge, il sera examin� avec le grief tir� de l'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves, avec lequel il se confond.
1.3 La condamnation du recourant se trouve confirm�e par l'arr�t attaqu�, de sorte qu'il a qualit� pour contester ce prononc� (art. 88 OJ). En revanche, selon une jurisprudence constante, le plaignant n'a en principe pas qualit� pour recourir contre le classement, le non-lieu ou l'acquittement (ATF 125 I 253 consid. 1b p. 255; 123 I 25 consid. 1 p. 26 s.; 122 I 267 consid. 1b p. 270). Le recours est donc irrecevable en tant qu'il reproche aux autorit�s cantonales d'avoir acquitt� l'intim� de l'infraction de menaces.
3.1 En l'esp�ce, le recourant reproche en substance au Tribunal cantonal d'avoir fait preuve d'arbitraire en confirmant l'appr�ciation du premier juge, privil�giant la version de l'intim� � la sienne. Il soutient que cette version est contredite par les d�clarations de quatre t�moins. De plus, le seul t�moignage favorable � l'intim�, celui de W.________, serait d�pourvu de toute cr�dibilit�. Enfin, le certificat m�dical d�pos� par l'intim� ne serait pas d�terminant, d�s lors qu'il reconna�t lui avoir tir� les cheveux, en r�action � une situation mena�ante. Selon le recourant, une appr�ciation des faits d�nu�e d'arbitraire aurait d� lui permettre de b�n�ficier du principe de la pr�somption d'innocence.
3.2 Pour l'essentiel, le recourant se borne � r�p�ter les arguments qu'il a d�j� soulev�s devant le Tribunal cantonal, mais il ne d�montre pas en quoi l'autorit� attaqu�e aurait refus� � tort de qualifier d'arbitraire l'appr�ciation du Tribunal de police. Il est d�s lors douteux que le recours satisfasse sur ce point aux exigences de motivation pos�es par l'art. 90 al. 1 let. b OJ (cf. supra consid. 2.1.2). Quoi qu'il en soit, il y a lieu de constater avec l'autorit� attaqu�e que le premier juge n'a pas fait preuve d'arbitraire en privil�giant la version de l'intim�. En effet, c'est � juste titre qu'il a relev� des divergences importantes dans les d�clarations des t�moins favorables au recourant. De m�me, il n'�tait pas insoutenable de retenir que le changement de version du t�moin W.________ s'expliquait par le fait qu'il avait cess� de travailler pour le recourant - dont il avait peur - ni de consid�rer que ses nouvelles d�clarations �taient plus cr�dibles que les premi�res. Les deux nouveaux arguments soulev�s par le recourant contre l'arr�t querell� n'y changent rien. En effet, il n'est pas d�terminant que le t�moin S.________ n'ait pas chang� de version apr�s avoir cess� de travailler pour le recourant, dans la mesure o� il n'est pas �tabli qu'il se trouvait dans la m�me situation que W.________. Au demeurant, le recourant ne saurait �tre suivi lorsqu'il affirme que S.________ a "clairement confirm�" ses d�clarations, d�s lors que ce t�moin n'a pas �t� entendu par le tribunal et qu'il a seulement �crit qu'il n'avait "rien � ajouter" en motivant sa demande de dispense de comparution � l'audience. Enfin, on ne peut pas non plus suivre le recourant lorsqu'il soutient que le certificat m�dical d�pos� par l'intim� n'accr�dite pas sa version. En effet, s'il est vrai que le recourant reconna�t avoir saisi son employ� par les cheveux, les l�sions constat�es dans l'attestation m�dicale litigieuse exc�dent celles qu'aurait pu causer le simple geste de d�fense all�gu� par le recourant; une rougeur au cuir chevelu, de nombreux cheveux arrach�s, une plaie � la l�vre inf�rieure et une tum�faction correspondent davantage aux cons�quences de l'agression d�crite par l'intim�.
3.3 Dans ces circonstances, c'est � juste titre que le Tribunal cantonal a consid�r� que le premier juge n'avait pas us� de son large pouvoir d'appr�ciation des preuves de mani�re arbitraire. D�s lors qu'au terme de cette appr�ciation des preuves exempte d'arbitraire il ne subsiste pas de doute s�rieux et irr�ductible quant � la culpabilit� du recourant, le grief tir� de la violation de la pr�somption d'innocence doit �tre rejet�.
Manifestement mal fond�, le recours doit �tre rejet�, dans la mesure o� il est recevable. Le recourant, qui succombe, doit supporter un �molument judiciaire (art. 156 al. 1 OJ). L'intim�, qui s'est d�termin�, a droit � des d�pens (art. 159 al. 1 OJ), de sorte que sa demande d'assistance judiciaire est sans objet.
Le recourant versera � l'intim� une indemnit� de 1800 fr. � titre de d�pens.