Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F30-07-2003-I_654-2002
Timestamp: 2016-10-24 03:36:03+00:00
Document Index: 157791952

Matched Legal Cases: ['art. 41', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 41']

I 654/02 (30.07.2003)
I 654/02
Mme et MM. les Juges Widmer, Ursprung et Fr�sard. Greffi�re : Mme Berset
P.________, recourant, repr�sent� par Me Jacqueline Ch�del, avocate, avenue L�opold-Robert 84, 2301 La Chaux-de-Fonds,
Lors d'un accident professionnel survenu le 27 novembre 1994, P.________ a subi une section du tendon distal du grand palmaire droit. Le 25 janvier 1996, il a d�pos� une demande de de prestations aupr�s de l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Neuch�tel (ci-apr�s : office AI).
Par trois d�cisions du 20 avril 2000, fond�es sur un prononc� et une motivation du 3 d�cembre 1999, l'office AI lui a octroy� un quart de rente � partir du 1er octobre 1996, remplac�e par une demi-rente le 1er janvier 1997, puis par une rente enti�re le 1er d�cembre 1997, qui a �t� r�duite � une demi-rente le 1er f�vrier 1998 pour finalement �tre augment�e � une rente enti�re d�s le 1er ao�t 1998.
Dans le cadre d'une proc�dure de r�vision, apr�s avoir recueilli l'avis du docteur A.________, m�decin psychiatre traitant, l'office AI a confi� une expertise m�dicale au docteur B.________, sp�cialiste en psychiatrie et psychoth�rapie. Dans un rapport du 22 juin 2001, compl�t� par une prise de position du 10 juillet suivant, ce m�decin a pos� le diagnostic de trouble anxieux, sans pr�cision, de somatisation et d'autres r�actions � un facteur de stress s�v�re. Il a fix� � 40 % l'incapacit� de travail de P.________ attribuable � ces troubles psychiques et pr�cis� que ce facteur tenait compte aussi bien de l'horaire de travail que du rendement.
Par d�cision du 15 f�vrier 2002, l'office AI a remplac� la rente enti�re d'invalidit� par un quart de rente, avec effet au 1er mars 2002.
P.________ a d�f�r� cette d�cision au Tribunal administratif du canton de Neuch�tel en concluant (principalement) � l'octroi d'une rente enti�re d'invalidit�.
Par jugement du 26 ao�t 2002, la cour cantonale a partiellement admis le recours, en ce sens qu'elle a annul� la d�cision attaqu� et renvoy� la cause � l'office AI pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants, soit pour qu'il rende une d�cision octroyant une demi-rente d'invalidit� � l'assur� � partir du 1er mars 2002.
P.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement, dont il requiert l'annulation, en concluant, sous suite de frais et d�pens, principalement � l'octroi d'une rente enti�re d'invalidit� � partir du 1er mars 2002. Subsidiairement, il sollicite le renvoi de la cause � l'office AI pour instruction compl�mentaire (mise en oeuvre d'une nouvelle expertise psychiatrique et d'une expertise relative aux s�quelles physiques). En tout �tat de cause, il demande le renvoi du dossier � l'administration pour nouveau calcul de la rente.
Par d�cision du 19 avril 2000, la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA) a octroy� � P.________ une rente d'invalidit� fond�e sur une incapacit� de gain de 30 % pour les s�quelles physiques de l'accident du 27 novembre 1994, avec effet r�troactif au 1er septembre 1998.
Selon l'art. 41 LAI, (tel qu'en vigueur avant son abrogation par la LPGA), si l'invalidit� d'un b�n�ficiaire de rente se modifie de mani�re � influencer le droit � la rente, celle-ci est, pour l'avenir, augment�e, r�duite ou supprim�e. Tout changement important des circonstances, propre � influencer le degr� d'invalidit�, donc le droit � la rente, peut donner lieu � une r�vision de celle-ci. Le point de savoir si un tel changement s'est produit doit �tre tranch� en comparant les faits tels qu'ils se pr�sentaient au moment de la d�cision initiale de rente et les circonstances r�gnant � l'�poque de la d�cision litigieuse (ATF 125 V 369 consid. 2 et la r�f�rence; voir �galement ATF 112 V 372 consid. 2b et 390 consid. 1b).
4.1 La d�cision du 20 avril 2000 par laquelle une rente enti�re d'invalidit� a �t� allou�e, avec effet r�troactif au 1er ao�t 1998, �tait fond�e pour l'essentiel sur les rapports des m�decins du centre psycho-social neuch�telois, les docteurs C.________ (8 juillet 1998) et D.________ (5 mars 1999). Il en ressort que le recourant pr�sentait un �tat anxio-d�pressif important en 1998 qui a persist� de mani�re s�v�re en 1999, accompagn� d'un trouble somatoforme, justifiant l'octroi d'une rente enti�re d'invalidit� de l'avis du deuxi�me de ces praticiens, compte tenu de l'ensemble de la situation.
4.2 Ces circonstances se sont modifi�es par la suite, comme l'ont admis � juste titre les premiers juges, � l'appui de citations pertinentes de l'expertise. Selon le docteur B.________, les plaintes du recourant dans le domaine m�dical sont exclusivement d'ordre anxieux, sans pour autant relever d'une anxi�t� g�n�ralis�e. Il ne pr�sente ni trouble de l'adaptation, ni signes caract�ristiques d'une d�pression �ventuelle. Au contraire, il manifeste une �nergie impressionnante et soutenue. Si ses assertions sur ses maux sont cr�dibles, cela n'est valable que pour une br�ve dur�e. Aucun �l�ment n'est suffisamment durable et maintenu pour voir une consistance maladive dans la pathologie. Les �l�ments sont mobilis�s, se suivent par cours moments, changent avec d'autres pour dispara�tre. C'est ainsi qu'il a effectivement montr� un c�t� malheureux � la fin de la consultation, pour ensuite s'�quilibrer � nouveau, de sorte qu'on ne peut pas �voquer la pr�sence d'un grand handicap, ni d'une invalidit� psychiatrique permanente et grave, ce d'autant moins qu'une r�solution de ses probl�mes est imaginable. Par ailleurs, les troubles psychiques relativement graves diagnostiqu�s par les docteurs C.________ et D.________ en 1998 et 1999 pouvaient s'expliquer par des �l�ments (conflit conjugal, amorce d'une relation extra-conjugale par le recourant, tentative de suicide de sa femme, sentiment de culpabilit� de l'assur�) que l'on ne retrouve plus en 2001, le recourant semblant en harmonie avec sa nouvelle compagne, qui l'a accompagn� � l'entretien. En conclusion, de moindres intensit� et dur�e, les quelques troubles diagnostiqu�s - qui ne pr�sentent pas d'effet cumulatif ou amplificateur - justifient d�sormais au plus une incapacit� de travail de 40 % (diminutions de l'horaire de travail et de rendement confondues), dans une activit� adapt�e, telle que travaux � l'�tabli, petite m�canique, tri ou contr�le de pi�ces.
Rendu au terme d'une �tude fouill�e de l'ensemble du dossier m�dical et � la suite d'un examen personnel de l'assur� d'environ deux heures, ainsi qu'apr�s un entretien avec le psychiatre traitant et l'�pouse du recourant, ce rapport qui prend en compte les plaintes exprim�es et contient un r�sum� des constatations cliniques selon le syst�me AMDP (de l'Association internationale pour la m�thodologie et la documentation en psychiatrie) doit se voir reconna�tre enti�re valeur probante (ATF 125 V 352 consid. 3a et 353 sv. consid. 3b/bb).
4.3 Le recourant ne saurait valablement opposer aux conclusions de l'expert les rapports des 24 novembre 2000 et 13 septembre 2002 du psychiatre traitant. En effet, ce m�decin n'explique pas pourquoi il ne fait pas de distinction dans son appr�ciation de l'incapacit� de travail de son patient (fix�e � 100% une fois pour toutes) entre les ann�es 1998/1999 et 2000/2001, en d�pit du prononc�, en avril 2000 de trois d�cisions favorables de l'assurance-invalidit� (susceptibles de r�gler une large partie des probl�mes �voqu�s en relation avec les ann�es pr�c�dentes). En particulier, le fait que son patient est rest� �amer de par toutes les �preuves qu'il a travers�es... et sth�nique et vindicatif quant � la lenteur de toute la proc�dure des assurances� ne saurait justifier une incapacit� de travail de 100 % en 2000 et 2001. De surcro�t, � l'instar des premiers juges, on rappellera que la jurisprudence accorde plus de poids � une expertise sollicit�e par l'administration qu'� l'avis du m�decin traitant (ATF 125 V 353 consid. 3b/cc).
4.4 Quant aux dysfonctionnements de la proc�dure d'instruction dont le recourant fait �tat, ils ne se rapportent ni � l'expertise ni � la personne de l'expert, qui y est totalement �tranger. C'est dire que les dysfonctionnements all�gu�s ne sont, quoi qu'il en soit, pas de nature � mettre en doute la cr�dibilit� des conclusions de ce dernier.
4.5 Par ailleurs, pas plus que devant l'instance cantonale, le recourant n'�tablit � satisfaction de droit que ses probl�mes physiques se sont aggrav�s, de sorte qu'il y a lieu de rejeter sa requ�te de mise en oeuvre d'une expertise de type orthop�dique.
4.6 C'est donc � juste titre que les premiers juges ont retenu que la capacit� de travail du recourant dans une activit� adapt�e �tait pass�e de 0 � 60 %, avec effet au 1er mars 2002, et qu'il ont jug� superflue la mise oeuvre d'expertises compl�mentaires.
Cela �tant, il convient de d�terminer, selon la m�thode de la comparaison des revenus, l'influence de l'am�lioration de la capacit� de travail du recourant sur sa capacit� de gain et, par voie de cons�quence, sur son droit � la rente.
5.1 L'office intim� ayant remplac� la rente enti�re d'invalidit� par un quart de rente avec effet au 1er mars 2002, il faut se fonder sur la situation �conomique valable en 2002 pour effectuer la comparaison des revenus (arr�t R. du 3 f�vrier 2003, I 670/01, pr�vu pour la publication).
5.2 Selon les informations fournies par l'ancien employeur du recourant, ce dernier aurait per�u un salaire de 67'795 fr. (5'215 fr. x 13) en 2002. Ce montant n'est pas contest�.
5.3 Lorsque l'assur� n'a pas - comme en l'esp�ce - repris d'activit� professionnelle, il y a lieu de se r�f�rer aux donn�es statistiques, telles qu'elles r�sultent des enqu�tes sur la structure des salaires de l'Office f�d�ral de la statistique pour estimer le revenu d'invalide (ATF 126 V 76 sv. consid. 3b/aa et bb). On se r�f�re alors � la statistique des salaires bruts standardis�s, en se fondant toujours sur la m�diane ou valeur centrale.
En l'occurrence, compte tenu de l'activit� l�g�re de substitution que pourrait exercer le recourant, le salaire de r�f�rence est celui auquel peuvent pr�tendre les hommes effectuant des activit�s simples et r�p�titives dans le secteur priv�, soit en 2000, 4'437 fr. par mois, part au 13�me salaire comprise (Enqu�te suisse sur la structure des salaires 2000, p. 31, TA1; niveau de qualification 4). Comme les salaires bruts standardis�s tiennent compte d'un horaire de travail de quarante heures, soit une dur�e hebdomadaire inf�rieure � la moyenne usuelle dans les entreprises en 2001 (41,7 heures; La Vie �conomique, 7/2003, p. 90, tableau B 9.2), ce montant doit �tre port�e � 4'625 fr. (4'437 fr. x 41,7 : 40), ce qui donne un salaire annuel de 55'500 fr. Apr�s adaptation de ce chiffre � l'�volution des salaires de + 2.5 % en 2001 et de + 1.8 % en 2002 (ibidem p. 91, tableau B 10.2), on obtient un revenu annuel de 57'910 fr. Pour une activit� exerc�e � 60 % (capacit� r�siduelle du recourant), le revenu d'invalide est de 34'746 fr.
5.4 L'ensemble des circonstances du cas d'esp�ce, soit notamment l'�ge du recourant, son absence de formation, sa br�ve scolarit� (4 ans) et sa nationalit� justifient, contrairement � ce qu'ont retenu les premiers juges que l'on proc�de � un abattement du revenu d'invalide (ATF 126 V 78 consid. 5), une d�duction de 10 % paraissant ad�quate en l'occurrence. Ainsi calcul�, le revenu d'invalide est de 31'272 fr. et la comparaison avec le revenu sans invalidit� de 67'795 fr. conduit � un taux d'invalidit� de 53.87 %. Ce taux donne droit � une demi-rente d'invalidit�.
Dans ce contexte, il n'y a pas lieu de proc�der � une d�duction compl�mentaire pour tenir compte d'une diminution de rendement, comme le requiert le recourant, celle-ci �tant incluse, � dire d'expert, dans le taux d'incapacit� de travail de 40 %.
Dans ces circonstances, les conditions de l'art. 41 LAI sont r�unies et la rente d'invalidit� enti�re allou�e au recourant depuis le 1er ao�t 1998 doit �tre remplac�e par une demi-rente d'invalidit� � partir du 1er mars 2002. Les premiers juges �taient ainsi bien fond�s � renvoyer la cause � l'office intim� pour qu'il rende une d�cision dans ce sens.
Sur le vu de ce qui pr�c�de, le recours est mal fond� dans toutes ses conclusions.