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Timestamp: 2016-10-22 23:45:46+00:00
Document Index: 205653077

Matched Legal Cases: ['art. 132', 'art. 132', 'ATF ', 'art. 132', 'art. 61', 'art. 95', 'art. 113', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 87', 'ATF ']

I 444/06 (21.06.2007)
I 444/06
Arr�t du 21 juin 2007
H.________, 1961,
recourant, repr�sent� par la PROCAP, Association Suisse des invalides, rue de Flore 30, 2500 Bienne 3
recours de droit administratif contre le jugement du Tribunal des assurances du canton de Vaud du 27 d�cembre 2005.
H.________, manoeuvre, s'est annonc� � l'assurance-invalidit� le 12 mai 2000 en indiquant qu'il souffrait d'hernie discale et de forcement ainsi que de probl�mes nerveux.
Plusieurs m�decins ont eu l'occasion de se prononcer sur l'�tat de sant� et la capacit� de travail de l'assur�. En particulier, les docteurs L.________, g�n�raliste, et G.________, rhumatologue, m�decins � l'H�pital X.________, ont diagnostiqu� un syndrome lombo-vert�bral discret avec atteinte radiculaire S1 droite d�ficitaire sur le plan du r�flexe, sur status apr�s cure de hernie discale L5-S1 droite, ainsi qu'une cure de hernie inguinale droite. A leur avis, la capacit� de travail de l'assur� �tait de 100 % dans une activit� adapt�e avec limitation du port et du levage de charge � 25 kg, et de 50 % dans l'activit� exerc�e (rapport d'examen clinique pluridisciplinaire du 4 d�cembre 2001).
De son c�t�, la doctoresse D.________ a retenu un �tat d�pressif s�v�re sans sympt�mes psychotiques (rapports des 19 d�cembre 2002 et 31 janvier 2005). Son patient, a-t-elle attest�, �tait enti�rement incapable de travailler comme ouvrier depuis le mois de d�cembre 2000.
Quant aux docteurs V.________, psychiatre, et L.________, pr�nomm�, de l'H�pital X.________ ils ont pos� le diagnostic de trouble d�pressif et anxieux mixte chez une personnalit� fruste � traits impulsifs ainsi qu'un trouble douloureux chronique, en pr�cisant que l'�tat psychique de l'assur� ne justifiait pas d'incapacit� de travail (rapport d'examen psychiatrique du 17 novembre 2003).
Par d�cision du 28 novembre 2003, confirm�e sur opposition le 9 f�vrier 2005, l'office AI a rejet� la demande de prestations, d�s lors que le taux d'invalidit� de l'assur� s'�levait � 14 %. L'office AI s'est fond� sur les conclusions de l'H�pital X.________ et a retenu que l'assur� ne pr�sentait aucune affection invalidante, de nature somatique ou psychiatrique.
H.________ a d�f�r� cette d�cision au Tribunal des assurances du canton de Vaud, en concluant principalement au versement d'une rente, subsidiairement au renvoi de la cause � l'office AI pour compl�ment d'instruction.
A l'appui de ses conclusions, l'assur� a produit un rapport d'expertise du docteur M.________, p�dopsychiatre, qu'il avait mandat� � titre priv�. Dans son rapport du 16 mai 2005, ce m�decin a attest� la pr�sence d'un �tat d�pressif s�v�re sans sympt�mes psychotiques, ainsi qu'un trouble douloureux chronique.
Par jugement du 27 d�cembre 2005, la juridiction cantonale a rejet� le recours.
H.________ a interjet� un recours de droit administratif contre ce jugement dont il a demand� l'annulation, avec suite de d�pens (y compris les frais d'expertise du docteur M.________), en reprenant les conclusions qu'il avait form�es en premi�re instance.
L'intim� a conclu au rejet du recours, tandis que l'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer.
La loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005 modifiant la loi f�d�rale sur l'assurance-invalidit� est entr�e en vigueur le 1er juillet 2006 (RO 2006 2003), apportant des modifications concernant notamment la proc�dure conduite devant le Tribunal de derni�re instance (art. 132 al. 2 et 134 OJ). Le pr�sent cas n'est toutefois pas soumis au nouveau droit, d�s lors que le recours de droit administratif a �t� form� avant le 1er juillet 2006 (ch. II let. c des dispositions transitoires � la modification du 16 d�cembre 2005). Par ailleurs, la proc�dure reste r�gie par l'OJ, car l'acte attaqu� a �t� rendu avant le 1er janvier 2007, date de l'entr�e en vigueur de la loi f�d�rale sur le Tribunal f�d�ral du 17 juin 2005 (art. 132 al. 1 LTF; ATF 132 V 393 consid. 1.2 p. 395).
Il s'ensuit que le pouvoir d'examen du Tribunal f�d�ral n'est pas limit� � la violation du droit f�d�ral - y compris l'exc�s et l'abus du pouvoir d'appr�ciation - mais s'�tend �galement � l'opportunit� de la d�cision attaqu�e. Le tribunal n'est alors pas li� par l'�tat de fait constat� par la juridiction inf�rieure, et il peut s'�carter des conclusions des parties � l'avantage ou au d�triment de celles-ci (art. 132 OJ).
A l'appui de ses conclusions, le recourant soutient qu'il est incapable de travailler, principalement en raison d'affections psychiques.
Sur ce dernier point, le recourant reproche � l'intim� et aux premiers juges d'avoir suivi les conclusions de l'H�pital X.________, qui lui �taient d�favorables, quand bien m�me d'autres sp�cialistes en psychiatrie (singuli�rement les docteurs D.________ et M.________) avaient attest� une incapacit� de travail. De plus, il estime que le rapport de l'H�pital X.________ est insuffisamment motiv� et que ses auteurs l'ont �tabli sans consulter son psychiatre traitant, de sorte que le caract�re invalidant de son trouble somatoforme douloureux n'a pas �t� appr�ci� correctement. A son avis, l'office intim� aurait d� mettre en oeuvre une expertise ind�pendante, d'autant que les m�decins de l'H�pital X.________ sont li�s par un rapport de travail � l'administration de l'AI.
Par ailleurs, le recourant all�gue qu'il souffre de troubles d�g�n�ratifs basi-lombaires qui r�duisent aussi sa capacit� de travail.
4.1 Le juge des assurances sociales appr�cie librement les preuves (art. 61 let. c LPGA; art. 95 al. 2 OJ, en relation avec les art. 113 et 132 OJ). Toutefois, si les rapports m�dicaux sont contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion m�dicale et non pas sur une autre. A cet �gard, l'�l�ment d�terminant n'est ni l'origine, ni la d�signation du moyen de preuve comme rapport ou expertise, mais son contenu. Il importe que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une �tude fouill�e, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne �galement en consid�ration les plaintes exprim�es, qu'il ait �t� �tabli en pleine connaissance du dossier (anamn�se), que la description des interf�rences m�dicales soit claire et, enfin, que les conclusions de l'expert soient bien motiv�es (ATF 125 V 352 consid. 3a).
On ne saurait, certes, mettre sur le m�me pied un rapport d'expertise �manant de l'H�pital Y.________ - dont la jurisprudence a admis que l'impartialit� et l'ind�pendance � l'�gard de l'administration et de l'OFAS sont garantis (ATF 123 V 175) - et un rapport m�dical �tabli par l'H�pital X.________; toutefois, cela ne signifie pas encore qu'en cas de divergence d'opinion entre m�decins de l'H�pital X.________ et m�decins traitants, il soit de mani�re g�n�rale, n�cessaire de mettre en oeuvre une nouvelle expertise. La valeur probante des rapports m�dicaux des uns et des autres doit bien plut�t s'appr�cier au regard des crit�res expos�s pr�c�demment (consid. 3.1; arr�t B. du 24 ao�t 2006, I 938/05, consid. 3.2).
En l'occurrence, il n'y a donc pas lieu d'�carter le rapport de l'H�pital X.________ - ni de lui pr�f�rer les documents m�dicaux auxquels se r�f�re le recourant - pour le seul motif que c'est le service m�dical r�gional de l'AI qui l'a �tabli. Au regard du d�roulement des examens cliniques pratiqu�s par les docteurs L.________, G.________ et V.________, du contenu de leurs rapports, on ne rel�ve, du reste, aucune circonstance particuli�re propre � faire na�tre un doute sur l'impartialit� de ces m�decins.
4.2 Les avis m�dicaux invoqu�s par le recourant, tout particuli�rement les rapports des docteurs D.________ et M.________, ne jettent pas le doute sur les conclusions de l'H�pital X.________, pas plus qu'ils ne justifient la mise en oeuvre d'un compl�ment d'instruction d'ordre psychiatrique. Singuli�rement, on rel�vera que les deux m�decins pr�nomm�s n'ont pas abord� le contenu des rapports de leurs confr�res de l'H�pital X.________, ni expliqu� leurs divergences de vues quant � l'�tendue de la capacit� de travail du recourant. Certes le docteur M.________ a-t-il mis en exergue des difficult�s de compr�hension; cependant les docteurs V.________ et L.________ ont indiqu� que le recourant s'exprimait dans un fran�ais correct, marqu� d'accent, ce qui ne permet pas pour autant d'en d�duire une incompr�hension r�ciproque.
Quant � l'aspect somatique du cas, il a aussi �t� instruit correctement par l'H�pital X.________ et les avis m�dicaux auxquels le recourant se r�f�re ne justifient pas non plus de remettre en cause l'appr�ciation de l'H�pital X.________. En effet, le docteur A.________ ne s'est pas exprim� sur l'exercice d'une activit� adapt�e (rapport du 8 d�cembre 2003), tandis que le docteur F.________, qui a admis la pr�sence d'une capacit� r�siduelle de travail dans une activit� adapt�e, n'en a pas fix� l'�tendue (rapport du 12 f�vrier 2004). Quant au docteur N.________, il ne s'est pas non plus d�termin� sur la capacit� r�siduelle de travail de son patient dans un emploi adapt� (rapport du 25 mai 2005).
A la lumi�re des rapports d'expertise de l'H�pital X.________ (des 4 d�cembre 2001 et 17 novembre 2003), l'intim� et les premiers juges ont admis � juste titre que le recourant �tait en mesure d'exercer � plein temps une activit� adapt�e � son �tat de sant�. Ils ont aussi rappel� � bon droit que le trouble somatoforme douloureux ne pr�sentait en l'esp�ce aucun caract�re invalidant (voir le consid. 6d du jugement attaqu�).
Par ailleurs, l'�valuation de l'invalidit� ne pr�te pas non plus le flanc � la critique, si bien que le recours est mal fond�.
Post�rieurement au jour o� la d�cision litigieuse a �t� rendue, le docteur N.________ a relev� qu'un r�cent examen IRM lombaire de contr�le avait d�montr� une progression des troubles d�g�n�ratifs basi-lombaires justifiant la symptomatologie douloureuse (rapport du 25 mai 2005).
Il est d�s lors loisible au recourant de saisir l'administration d'une nouvelle demande de prestations (art. 87 RAI), s'il estime que les conditions en sont remplies, ce qu'il n'y a pas lieu d'examiner � ce stade (cf. ATF 121 V 362 consid. 1b p. 366).