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Timestamp: 2016-10-22 19:42:58+00:00
Document Index: 296782367

Matched Legal Cases: ['art. 139', 'art. 139', 'art. 173', 'art. 177', 'art. 10', 'art. 11', 'art. 14', 'art. 66', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 139', 'art. 406', 'art. 112', 'art. 80', 'art. 408', 'art. 65', 'art. 68', 'art. 64']

6B_870/2014 (01.10.2015)
6B_870/2014 � � Arr�t du 1er octobre 2015
1.�������Minist�re public de la R�publique
�������repr�sent� par Me B.________, avocat,
Calomnie ; arbitraire ; port�e de l'arr�t de renvoi,
Chambre p�nale d'appel et de r�vision, du 27 juin 2014.
A.a.�Y.________ a engag� A.________ comme employ�e de maison au printemps 2003. Au d�but 2008, il a r�gularis� sa situation aupr�s de l'AVS/AI/APG/AC pour les ann�es 2003 � 2007 puis r�gl� les cotisations courantes. Ensuite de la r�siliation du contrat de travail par A.________, une demande a �t� d�pos�e devant le Tribunal des Prud'hommes par le Syndicat Interprofessionnel des Travailleuses et Travailleurs, le 17 novembre 2008. En cours de proc�dure, le Syndicat Sans Fronti�res (SSF), repr�sent� par X.________, a finalement assist� l'int�ress�e et d�pos� une amplification de sa demande, le 12 f�vrier 2009. Le 30 mai suivant, s'est tenue au domicile de X.________ une assembl�e g�n�rale du SSF � laquelle ont particip� trente-six personnes. X.________ y a pris la parole et trait� Y.________ d' � exploiteur �, � esclavagiste num�ro 1 de Gen�ve �, � escroc � et � voleur �. Le lendemain, X.________ a fait parvenir au Tribunal des Prud'hommes le proc�s-verbal de cette assembl�e, sign� par ses soins, contenant les propos susmentionn�s, accompagn� d'un courrier pr�cisant que le SSF avait �t� fond� pour prot�ger les esclaves travaillant en Suisse pour le corps diplomatique, cette m�me situation �tant v�cue par les travailleurs immigr�s sans permis de s�jour, � ce qu'a l'habitude d'exploiter Monsieur Y.________ �. Ce dernier a d�pos� plainte le 14 juillet 2009. Selon l'acte d'accusation, il �tait reproch� � X.________ d'avoir, le 30 mai 2009, lors de l'assembl�e du SSF regroupant plus d'une trentaine de personnes, calomni� Y.________ en le traitant d'� exploiteur �, � esclavagiste num�ro 1 de Gen�ve �, � escroc � et � voleur � (ch. I.1). Il lui �tait �galement imput� d'avoir tenu les m�mes propos dans le proc�s-verbal de ladite assembl�e, document sign� par lui-m�me et adress� le 31 mai 2009 au Tribunal des Prud'hommes de Gen�ve (ch. I.2) et, enfin, d'avoir �crit un courrier audit tribunal contenant les propos suivants : � Le Syndicat sans Fronti�res a �t� fond� en 1990 par l'imp�rieuse n�cessit� de prot�ger les esclaves qui travaillent en Suisse pour le corps diplomatique puisque ce[tte] cat�gorie de travailleurs n'a jamais �t� d�fendu[e] par aucun syndicat suisse, et cette m�me situation �tait v�cue par les travailleurs immigr�s sans permis de s�jour, ce qu'a l'habitude d'exploiter Monsieur Y.________ � (ch. I.3).
A.b.�Par jugement du 17 octobre 2011, le Tribunal de police de Gen�ve a reconnu X.________ coupable de calomnie et l'a condamn� � 30 jours-amende � 30 fr. le jour, avec sursis pendant deux ans.
A.c.�Saisie d'un appel du condamn�, la Chambre p�nale d'appel et de r�vision de la Cour de justice du canton de Gen�ve a ordonn�, le 3 f�vrier 2012, une proc�dure �crite et �cart� les offres de preuves de X.________, auquel son charg� de pi�ces compl�mentaires a �t� retourn�, faute de constituer des pi�ces nouvelles. Elle a rejet� l'appel, par arr�t du 8 ao�t 2013.
A.d.�Par arr�t du 14 f�vrier 2013, la Cour de droit p�nal du Tribunal f�d�ral a admis le recours en mati�re p�nale form� par X.________ contre la d�cision de derni�re instance cantonale, qu'elle a annul�e. La cause a �t� renvoy�e � la cour cantonale afin qu'elle proc�de conform�ment aux consid�rants de l'arr�t f�d�ral (arr�t 6B_498/2012 du 14 f�vrier 2013).
�En bref, apr�s avoir rejet� autant qu'il �tait recevable le grief du recourant relatif � la d�cision de la cour cantonale d'�carter la production de son charg� de pi�ces (consid. 3), la cour de c�ans a compl�t� l'�tat de fait de la d�cision cantonale en constatant le contenu des d�clarations de X.________ pertinentes pour l'interpr�tation de leur caract�re attentatoire � l'honneur (consid. 5.3.3 et 5.3.6). Sur cette base, le Tribunal f�d�ral a jug�, en droit, qu'il ressortait du texte du proc�s-verbal de l'assembl�e syndicale tenue le 30 mai 2009, que les assertions � voleur � et � escroc � utilis�es par X.________ n'avaient pas �t� utilis�es de mani�re isol�e, d�tach�e de toute all�gation factuelle, et ne constituaient donc pas de simples jugements de valeur. Le texte sugg�rait qu'il s'agissait de stigmatiser le comportement d'un employeur envers plusieurs employ�s, dont certains �taient d�sign�s nomm�ment (C.________, D.________ et E.________) en relation avec le non-paiement des charges sociales (AVS ; LPP) et le montant de leur r�mun�ration. Rien ne sugg�rait, en revanche, pour un destinataire non pr�venu, que ces deux expressions auraient vis� plus pr�cis�ment les comportements sp�cifiquement r�prim�s par les art. 139 et 146 CP dans une acception technique. Le sens du texte en relation avec l'expression � l'esclavagiste num�ro 1 de Gen�ve � �tait moins clair et ces termes devaient plut�t �tre appr�hend�s, dans ce contexte, comme un simple jugement de valeur (consid. 5.3.5). Quant au courrier adress� le 31 mai 2009 par X.________ au Tribunal des Prud'hommes, le terme � voleur � emportait, dans ce contexte �galement, le reproche de ne pas s'acquitter de tout ou partie des salaires et des charges sociales ou fiscales dus en gardant ces sommes par devers soi. La r�f�rence � l'esclavage visait l'exploitation en Suisse, par des employeurs, Y.________ en particulier, de personnes ne disposant pas des autorisations n�cessaires pour y travailler (consid. 5.3.6). Le Tribunal f�d�ral en a d�duit qu'en limitant son examen au caract�re attentatoire � l'honneur des termes � voleur � et � escroc � consid�r�s au seul sens des art. 139 et 146 CP, la d�marche interpr�tative de la cour cantonale n'�tait pas conforme � la jurisprudence, qui imposait de prendre en consid�ration le contexte dans lequel les assertions avaient �t� formul�es et l'impression qui se d�gageait du texte dans son ensemble pour un destinataire non pr�venu. Elle ne pouvait non plus se limiter � examiner si ces affirmations �taient fausses dans le seul cas de A.________, au regard de la demande pendante devant le Tribunal des Prud'hommes, alors que les assertions litigieuses visaient non seulement le non-paiement de charges sociales, mais aussi le non-respect de r�gles salariales (qui �taient pr�cis�ment l'objet de la demande en justice concernant cette employ�e) et qu'elles se r�f�raient � plusieurs autres cas cit�s nomm�ment, notamment en ce qui concernait l'AVS et la LPP. On recherchait en vain dans l'arr�t cantonal toute indication quant au sens qui devait �tre donn� aux termes � esclavagiste num�ro 1 de Gen�ve � lors de la communication aux juges des Prud'hommes, compte tenu des �l�ments d'interpr�tation ressortant de la lettre d'accompagnement, si bien qu'il n'�tait pas �tabli non plus que cette d�claration aurait emport� l'affirmation d'un fait que le recourant savait faux et qui le f�t (consid. 5.3.7). En ce qui concerne le caract�re attentatoire � l'honneur de toutes ces affirmations, il convenait, au-del� des seuls termes (� escroc �, � voleur �, � esclavagiste �) utilis�s par le recourant et de leur signification p�nale et lexicologique, de rappeler que le fait d'�luder le paiement de cotisations sociales constitue un d�lit, que le non-respect de conditions salariales minimales peut, sous certaines conditions, r�aliser l'infraction d'usure et que le fait d'employer des �trangers sans autorisation constituait aussi une infraction. On ne pouvait, partant, exclure a priori le caract�re attentatoire � l'honneur des assertions du recourant. La cause a, d�s lors, �t� renvoy�e � la cour cantonale afin qu'elle r�examine, pour chaque affirmation et en fonction du contexte pertinent, si elle constituait un simple jugement de valeur et/ou l'affirmation d'un comportement contraire � l'honneur. La cour cantonale a, ensuite, �t� invit�e � �tablir si le recourant savait, le cas �ch�ant, ces affirmations fausses et si ces derni�res l'�taient objectivement, tout au moins en ce qui concernait les cas cit�s nomm�ment. Dans la n�gative, ainsi que dans les cas o� seul entrerait en consid�ration un jugement de valeur, la cour devrait encore examiner s'il y avait lieu d'appliquer l'art. 173 CP, respectivement l'art. 177 CP, compte tenu, notamment, de la formulation de la plainte et de l'ordonnance de renvoi. Il convenait, enfin, d'attirer l'attention de la cour cantonale sur les exigences d�coulant de la garantie de la libert� d'expression (art. 10 en corr�lation avec l'art. 11 CEDH) en ce sens qu'elle devrait �galement rechercher si les propos en cause avaient rev�tu un caract�re vexatoire et blessant qui aurait exc�d� les limites convenables de la pol�mique syndicale (consid. 5.3.8). Enfin, la cour de c�ans a rejet� l'argumentation du recourant invoquant, en relation avec l'envoi au Tribunal des Prud'hommes du proc�s-verbal de l'assembl�e syndicale, un acte licite au sens de l'art. 14 CP (consid. 6).
Statuant � nouveau le 27 juin 2014, la Chambre p�nale d'appel et de r�vision de la Cour de justice a condamn� X.________, avec suite de frais (2000 fr.), � 20 jours-amende � 10 fr. le jour ainsi qu'� verser � Y.________, au titre de l'indemnisation des d�penses occasionn�es par la proc�dure, le montant de 9720 francs. Le jugement de premi�re instance a �t� confirm� pour le surplus.
X.________ recourt en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral contre le jugement sur appel du 27 juin 2014. Il conclut, principalement, � sa r�forme dans le sens de son acquittement, la cause �tant renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision sur les frais, d�pens et indemnit�s. A titre subsidiaire, il demande, avec suite de frais et d�pens, � �tre acquitt� des accusations figurant au ch. I.3 de l'acte d'accusation et que s'agissant des termes " exploiteur " et " esclavagiste num�ro 1 " (ch. I.1 de l'acte d'accusation), la cause soit renvoy�e � la cour cantonale pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants. Il requiert, par ailleurs, le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
�Invit�s � formuler des observations, le Minist�re public genevois et Y.________ ont conclu au rejet du recours par m�moires des 8 juillet et 31 ao�t 2015, le dernier avec suite de frais et d�pens. X.________, auquel ces �critures ont �t� transmises, a indiqu� persister dans les conclusions de son recours, par courrier du 18 septembre 2015.
L'autorit� de l'arr�t de renvoi, que pr�voyait express�ment l'art. 66 al. 1 aOJ, est un principe juridique qui demeure applicable sous la LTF (ATF 135 III 334 consid. 2 p. 335). L'autorit� cantonale � laquelle la cause est renvoy�e par le Tribunal f�d�ral est tenue de fonder sa nouvelle d�cision sur les consid�rants de droit de l'arr�t du Tribunal f�d�ral ; sa cognition est limit�e par les motifs de l'arr�t de renvoi, en ce sens qu'elle est li�e, outre ce qui a d�j� �t� tranch� d�finitivement par le Tribunal f�d�ral, par les constatations de fait qui n'ont pas �t� critiqu�es devant lui ou l'ont �t� sans succ�s (ATF 131 III 91 consid. 5.2 p. 94 ; 104 IV 276 consid. 3d p. 277 s. ; cf. aussi arr�t 6B_440/2013 du 27 ao�t 2013 consid. 1.1). Saisi d'un recours contre une nouvelle d�cision cantonale faisant suite � un arr�t de renvoi, le Tribunal f�d�ral est lui-m�me li� par ce dernier (ATF 125 III 421 consid. 2a) quant aux points qui ont �t� tranch�s d�finitivement (ATF 131 III 91 consid. 5.2 p. 94).
1.1.�Il est constant que le recourant a �t� acquitt� en premi�re instance d�j� en ce qui concerne l'utilisation du terme � exploiteur � (arr�t 6B_498/2012 du 14 f�vrier 2013 consid. 4 ; jugement du 17 octobre 2011 consid. 1.3.c ). Dans ce dernier arr�t, la cour de c�ans a aussi indiqu� que le sens du texte en relation avec l'expression � l'esclavagiste num�ro 1 de Gen�ve � �tait moins clair et que ces termes devaient plut�t �tre appr�hend�s, dans ce contexte, comme un simple jugement de valeur (consid. 5.3.5). La cour cantonale ne s'est pas �cart�e de cette appr�ciation et en a conclu, en incluant la r�f�rence � l'esclavage dans le courrier du 31 mai 2009 adress� au Tribunal des Prud'hommes, que le jugement de premi�re instance devait �tre confirm� sous r�serve de ce qualificatif (arr�t entrepris, consid. 2.2 p. 14 s.). Il s'ensuit que seules demeurent litigieuses les atteintes � l'honneur r�sultant de l'utilisation des termes � voleur � et � escroc �.
�Le caract�re intrins�quement attentatoire � l'honneur de ces termes n'est pas discutable en lui-m�me. En revanche, dans le contexte d'une accusation de calomnie, il y avait lieu de d�terminer si ces vocables avaient un rapport reconnaissable avec un ou des faits susceptibles d'�tre faux (arr�t 6B_498/2012 consid. 5.3.1 et 5.3.8).
1.2.�S'agissant de ces termes, la cour cantonale a jug� que, dans leur acception ordinaire, ils constituaient des all�gations m�prisantes et attentatoires � l'honneur cens�es salir la personne vis�e. Ce n'�taient pas des jugements de valeur qui reposaient sur une r�flexion de leur auteur, d�t-elle d�boucher sur l'expression d'une opinion peu flatteuse pour autrui. Les qualificatifs utilis�s �taient suffisamment explicites pour �tre compris par une assembl�e de militants syndicaux, m�me de langue maternelle �trang�re. Les termes utilis�s figuraient d'ailleurs dans le code p�nal pour stigmatiser les individus dont les actes �taient susceptibles d'entra�ner des sanctions p�nales, ce qui �tait ais� � assimiler. Ces termes �taient d'autant plus enclins � rendre m�prisable l'intim� qu'ils s'accompagnaient de l'�vocation de diverses manoeuvres auxquelles ce dernier aurait eu recours pour faire taire l'appelant ou l'inciter � la prudence. Dans ce sens, ils �taient aussi blessants, car ils sous-tendaient l'id�e erron�e que l'intim� �tait pr�t � tout pour continuer � exploiter � sa guise ses employ� (e) s de maison.
1.3.�Ce consid�rant de la cour cantonale est, sous r�serve de l'ultime passage relatif � l'�vocation de manoeuvres cens�es faire taire le recourant ou l'inviter � la prudence, quasi identique au consid�rant 2.2 de l'arr�t du 8 ao�t 2012. On recherche en vain dans cette analyse la mise en �vidence claire et pr�cise de l'assertion de fait � laquelle serait li�e l'utilisation des termes � voleur � et � escroc �.
�Dans son arr�t du 14 f�vrier 2013, la cour de c�ans a jug�, en relation avec les propos tenus en assembl�e syndicale tels qu'ils ressortaient du proc�s-verbal, que ce texte sugg�rait clairement qu'il s'agissait de stigmatiser le comportement d'un employeur envers plusieurs employ�s, dont certains �taient d�sign�s nomm�ment (C.________, D.________ et E.________), en relation avec le non-paiement des charges sociales (AVS ; LPP) et le montant de leur r�mun�ration, alors qu'en revanche, rien ne sugg�rait dans le contexte pris dans son ensemble que les expressions � voleur � et � escroc � auraient vis� plus pr�cis�ment les comportements sp�cifiquement r�prim�s par les art. 139 et 146 CP. Contrairement � ce que para�t penser l'intim�, cette interpr�tation constitue un point de droit. L'approche adopt�e par la cour cantonale m�conna�t, � cet �gard, la port�e de l'arr�t de renvoi. Le Minist�re public intim� argumente ainsi en vain sur la non-r�alisation des �l�ments constitutifs des infractions de vol et d'escroquerie.
�La cour cantonale a certes ajout� � ses d�veloppements que � ces termes �taient d'autant plus enclins � rendre m�prisable l'intim� qu'ils s'accompagnaient de l'�vocation de diverses manoeuvres auxquelles ce dernier aurait eu recours pour faire taire l'appelant ou l'inciter � la prudence. Dans ce sens, ils �taient aussi blessants, car ils sous-tendaient l'id�e erron�e que l'intim� �tait pr�t � tout pour continuer � exploiter � sa guise ses employ� (e) s de maison �. Toutefois, ces derniers propos n'ont jamais fait l'objet d'une accusation de calomnie (v. supra consid. A.a), moins encore en relation avec les termes � voleur � et � escroc �, avec lesquels on peine � reconna�tre tout lien logique. Ils pourraient, tout au plus, se rapporter au terme � exploiteur � pour l'usage duquel le recourant a toutefois �t� acquitt� (v. supra consid. 1.1). Il s'ensuit que cette br�ve adjonction, sans pertinence pour l'issue du litige, ne rend pas la d�cision querell�e conforme � l'arr�t de renvoi.
1.4.�Il s'agissait, ensuite, de rechercher si les all�gations de fait li�es aux qualificatifs � escroc � et � voleur � �taient fausses et si le recourant le savait.
1.4.1.�Sur ce point, la cour cantonale a retenu que � l'appelant n'ignorait pas que les termes employ�s, en tant qu'ils visaient formellement l'intim�, ne correspondaient pas � la r�alit� formelle, mais il a voulu faire de lui un exemple des pires abus pourfendus par le Syndicat sans fronti�res. En tant que syndicaliste s'exprimant devant une assembl�e de militants, il lui appartenait de ne pas en rajouter, en salissant encore plus la r�putation d'un employeur honni, sauf circonstances particuli�res, ce qu'un homme rompu au contentieux avec des employeurs peu scrupuleux pouvait ais�ment comprendre. Son r�le ne consistait pas � �pouser les th�ses les plus extr�mes, ce d'autant que des t�moignages discordants permettaient de se faire une id�e moins noire des conditions de travail de l'employ�e de maison qui avait travaill� pour le compte de l'intim� (horaires, temps de vacances et de repos, etc.). L'appelant aurait aussi d� prendre en compte les ann�es de travail � son service qui peuvent t�moigner, m�me avec les r�serves d'usage, de conditions que l'employ�e avait jug�es supportables. �
1.4.2.�Ces d�veloppements, sont partiellement ax�s sur l'aspect subjectif (" le recourant n'ignorait pas "). On comprend toutefois que la cour cantonale a jug� que les d�clarations faites par A.________ au recourant �taient largement exag�r�es, voire fausses, cependant que la situation de cette employ�e aurait, en r�alit�, �t� supportable, ce que d�montrerait, en particulier, la dur�e des rapports de travail et divers t�moignages.
�Il reste que, au regard de l'interpr�tation des propos �mis par le recourant retenue par la cour de c�ans, les termes � escroc � et � voleur � imposaient de rechercher ce qu'il en �tait du paiement des salaires et des charges sociales ainsi que fiscales. En effet, il n'est pas douteux que, d�ment �tablis, le non-paiement de salaires, dans une proportion d'une certaine importance et concernant plusieurs employ�s, de m�me que le fait de ne pas s'acquitter de charges sociales, respectivement d'imp�ts � la source, pouvait, f�t-ce par le biais d'une certaine exag�ration, sugg�rer l'usage de termes tels que voleur (en particulier dans le fait de garder par devers soi les montants ainsi �pargn�s) ou escroc. Il s'ensuit que les consid�rations tr�s g�n�rales de la cour cantonale relatives aux conditions de travail de A.________ et � leur caract�re supportable pour celle-ci ne r�pondent pas aux exigences de l'arr�t de renvoi. Elles ne suffisent pas, en particulier, � d�montrer le caract�re objectivement faux des all�gations du recourant relatives au paiement des salaires et � l'acquittement des charges sociales et fiscales.
1.4.3.�Sur le point pr�cis du salaire, la d�cision entreprise constate uniquement que la r�mun�ration de A.________ s'est chiffr�e, � raison d'un salaire mensuel net, � 2000 fr. en 2004, 2200 fr. en 2005, 2200 fr. en 2006, 2500 fr. en 2007, puis 2600 fr. d�s le mois de septembre 2007 et que l'employeur disait avoir trait� avec �gards cette employ�e qu'il avait log�e dans une chambre de 20 m2 avec salle de bain et dont il avait, au d�but 2008, r�gularis� la situation aupr�s de l'AVS/AI/APG/AC pour les ann�es 2003 � 2007, puis r�gl� les cotisations courantes.
1.4.4.�Le recourant objecte que la constatation de cette r�mun�ration serait arbitraire.
�Dans son arr�t du 14 f�vrier 2013, la cour de c�ans a notamment constat� que les griefs relatifs � l'application de la proc�dure �crite (art. 406 CPP) �taient sans objet d�s lors que le renvoi incluait la n�cessit� de compl�ter l'�tat de fait. Ce faisant, la cour de c�ans n'a pas examin� le grief du recourant tenant au caract�re arbitraire de la constatation des faits relative � la r�mun�ration de A.________. Le recourant est ainsi habilit� � soulever � nouveau ce moyen.
�A cet �gard, il convient de relever que la question de la r�mun�ration de cette employ�e n'est pas tranch�e par le Tribunal des Prud'hommes. Le jugement p�nal de premi�re instance du 17 octobre 2011 ne contient non plus, hors les all�gations de l'intim�, aucune constatation de fait relative aux r�mun�rations vers�es. Il incombait ainsi � la cour cantonale de se prononcer sur ce point, cas �ch�ant, en mettant le recourant au b�n�fice du doute en cas d'insuffisance des preuves. Il s'ensuit que, si la cour cantonale entendait tenir pour �tablies les all�gations relatives au salaire telles qu'elles avaient �t� formul�es par l'intim� devant les Prud'hommes, il lui incombait tout au moins d'exposer pr�cis�ment les motifs pour lesquels ces d�clarations devaient �tre pr�f�r�es � celles formul�es au nom de A.________ en proc�dure prud'hommale. Par ailleurs, contrairement � ce que para�t penser le Minist�re public, il n'incombe pas au Tribunal f�d�ral de constater le contenu d'un contrat-type de travail de droit cantonal et, du reste, le seul contenu de ce contrat n'�tablirait pas encore qu'il aurait �t� ex�cut� en conformit� de ses dispositions (v. infra consid. 1.4.5). Faute de toute motivation pr�cise permettant de comprendre et contr�ler le raisonnement suivi par la cour cantonale, la d�cision querell�e ne r�pond pas aux exigences de l'art. 112 al. 1 let. b LTF, respectivement � celles des art. 80 al. 2 et 81 al. 3 let. a CPP en corr�lation avec l'art. 408 CPP.
1.4.5.�Les seuls �l�ments relatifs aux salaires vers�s ne permettent, au demeurant pas, � eux seuls, d'�tablir le caract�re faux de l'affirmation que l'employeur ne se serait pas acquitt�, dans une mesure importante, de l'entier des salaires dus dans ce cas. De surcro�t, ces termes ne se rapportaient pas exclusivement au comportement de l'intim� envers son employ�e A.________, mais visaient, plus largement, son comportement envers ses employ�s (dont trois autres que A.________ �taient cit�s nomm�ment) et non seulement l'aspect salarial, mais aussi le paiement de charges sociales. Aussi, quand bien m�me l'intim� avait, en 2008, r�gularis� r�troactivement la situation de A.________ envers les assurances sociales et quant � l'imp�t � la source, et � supposer que cette employ�e ait bel et bien per�u un salaire conforme aux minima en vigueur au regard du droit cantonal, il ne serait pas encore d�montr� que l'all�gation de fait li�e aux qualificatifs � escroc � et � voleur � serait d�nu�e de tout fondement, en particulier dans les relations avec les trois autres employ�s cit�s. Il s'ensuit que la d�monstration de la cour cantonale, fond�e essentiellement sur le reproche adress� au recourant de s'�tre exclusivement fond� sur les d�clarations de A.________ pour salir sans retenue la r�putation de l'intim� ne suffit pas � d�montrer que " les termes employ�s, en tant qu'ils visaient formellement l'intim�, ne correspondaient pas � la r�alit� formelle ".
1.4.6.�On comprend certes aussi que, du point de vue de la cour cantonale, le fait de ne pas s'acquitter de l'int�gralit� de salaires dus et de charges sociales ou fiscales n'aurait pas pu justifier l'emploi des qualificatifs � escroc � ou � voleur �, en raison du caract�re excessif de ces termes dans ce contexte. Dans la perspective de la calomnie, des jugements de valeurs mixtes en particulier, seul est d�terminant de savoir si le terme attentatoire � l'honneur entretient un rapport reconnaissable avec un fait. Or, comme l'a jug� la cour de c�ans dans l'arr�t 6B_498/2012, ce rapport existe manifestement, en l'esp�ce, avec les accusations relatives au paiement des salaires et des charges sociales. Il est vrai que les termes en question sont, sans aucun doute, excessifs et inutilement blessants. Cette situation ne laisse pas pour autant celui qui est atteint dans son honneur sans protection. Si le caract�re faux du fait ne peut �tre �tabli, on ne peut exclure qu'en raison de leur caract�re excessif les termes utilis�s doivent aussi �tre appr�hend�s comme un jugement de valeur susceptible de constituer une injure (v. arr�t 6B_498/2012 consid. 5.3.8).
1.5.�Il r�sulte de ce qui pr�c�de que la cour cantonale a m�connu la port�e de l'arr�t de renvoi. Il convient d'annuler le jugement entrepris et de lui renvoyer la cause afin qu'elle rende une nouvelle d�cision. Cela rend, en l'�tat, sans objet les d�veloppements subsidiaires du recourant tendant � obtenir, avec suite de frais et d�pens, tout au moins son acquittement formel partiel en relation avec l'utilisation des termes " exploiteur " et " esclavagiste ".
Le recourant obtient gain de cause. Il ne supporte pas de frais, une part de ceux-ci devant �tre mise � la charge de Y.________ (art. 65 al. 2 et 66 al. 1 et 4 LTF). Il peut pr�tendre des d�pens � la charge des intim�s (art. 68 al. 1 LTF). La demande d'assistance judiciaire est sans objet (art. 64 al. 1 LTF).
Le recours est admis. Le jugement entrepris est annul� et la cause renvoy�e � la cour cantonale afin qu'elle rende une nouvelle d�cision.
Une part des frais judiciaires, arr�t�e � 2000 fr., est mise � la charge de l'intim� Y.________.
Y.________ versera en main du conseil de X.________ la somme de 1500 fr. � titre de d�pens.
Le canton de Gen�ve versera en main du conseil de X.________ la somme de 1500 fr. � titre de d�pens.