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Timestamp: 2016-10-21 11:19:50+00:00
Document Index: 100759527

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 93', 'art. 93', 'art. 29', 'art. 26', 'art. 66']

9C_782/2012 (23.01.2013)
9C_782/2012
repr�sent�e par Me Fran�ois Magnin, avocat,
Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud,
recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, du 31 juillet 2012.
T.________ occupe un poste d'enseignante dans le canton de Vaud depuis juillet 1975. Elle a exerc� son m�tier en qualit� de ma�tresse d'�cole primaire jusqu'en l'an 2000, puis en tant que ma�tresse ACM/ACT. Elle s'est annonc�e � l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s: l'office AI) en ao�t 2003. Elle arguait souffrir d'arthrose aux hanches ainsi qu'� la colonne lombaire.
Les m�decins consult�s s'accordent sur la qualification des atteintes � la sant�. Leurs avis divergent cependant quant � l'incidence de ces atteintes sur la capacit� r�siduelle de travail de l'assur�e. La doctoresse M.________, sp�cialiste FMH en m�decine interne g�n�rale et rhumatologie, a constat� � ce propos que sa patiente avait �t� totalement incapable d'assumer son m�tier d'institutrice ACM/ACT entre le 17 novembre et le 8 d�cembre 2003 et ne pouvait l'exercer qu'� 50 % depuis le 1er ou 12 janvier 2004 (rapports des 28/30 d�cembre 2003 et 15 janvier 2005). Son opinion a servi au docteur E.________, m�decin cantonal adjoint, pour justifier l'allocation d'une pension d'invalidit� partielle d�finitive de 50 % (courriers des 31 janvier et 10 f�vrier 2005). Le docteur A.________, m�decin-conseil du Service m�dical r�gional de l'office AI (SMR), sp�cialiste FMH en rhumatologie, a estim� que l'int�ress�e pouvait mettre en valeur une capacit� de travail de 75 % dans toute activit� (habituelle ou adapt�e) depuis f�vrier 2004 (rapport du 17 octobre 2005).
Se fondant sur le rapport du SMR, l'administration a rejet� la demande de prestations au motif qu'un degr� d'invalidit� de 25 % n'ouvrait pas le droit � une rente (d�cision du 3 novembre 2005).
T.________ s'est oppos�e � cette d�cision. Elle contestait l'�valuation de sa capacit� r�siduelle de travail, faisant notamment valoir que sa profession ne correspondait pas � la description faite par le docteur A.________. Celui-ci a admis que son appr�ciation ant�rieure devrait �tre revue dans le sens de la reconnaissance d'une incapacit� de travail de 50 % et non de 25 % comme enseignante ACM/ACT, si l'employeur corroborait les diverses contraintes �voqu�es par l'assur�e (rapport du 22 juin 2007). Le descriptif du poste fourni par le Service du personnel du canton de Vaud (courrier du 14 septembre 2007) a convaincu le Service de r�adaptation de l'office AI que la fonction d'institutrice ACM/ACT ne pouvait �tre exerc�e qu'� 50 %, mais que celle de ma�tresse d'�cole primaire �tait exigible � 75 % (rapport du 16 janvier 2009).
L'administration a ent�rin� son refus de prester sur la base de ces �l�ments (d�cision sur opposition du 6 mars 2008).
L'int�ress�e a saisi d'un recours le Tribunal des assurances du canton de Vaud, concluant � l'octroi d'une demi-rente � partir de janvier 2005. Elle persistait � critiquer l'appr�ciation de sa capacit� r�siduelle de travail en s'appuyant d�sormais sur le r�sultat d'un bilan ergonomique attestant une p�nibilit� sup�rieure de l'enseignement g�n�raliste compar� � l'enseignement ACM/ACT (rapport du docteur F.________, ergonome aupr�s de l'Etablissement X.________, du 29 octobre 2008) ainsi que des documents m�dicaux mentionnant une p�joration de la situation (rapports des doctoresses M.________ et W.________, sp�cialiste FMH en m�decine du travail, des 26 ao�t et 29 octobre 2008). Suivant un avis du docteur A.________, qui reconnaissait l'existence d'une aggravation de l'�tat de sant� permettant toutefois l'exercice � 50 % de toute activit� adapt�e depuis mai 2007 (rapport du 27 novembre 2008), l'administration a propos� l'octroi d'un quart de rente � partir de d�cembre 2007 puis d'une demi-rente � compter de mars 2008 (r�plique du 8 d�cembre 2008). La juridiction cantonale a admis le recours, r�form� la d�cision litigieuse dans le sens de la reconnaissance du droit de T.________ � la rente admise par r�plique et renvoy� la cause � l'office AI pour qu'il compl�te l'�tat de fait relatif � la survenance de l'invalidit� ainsi qu'au d�but du droit � une rente et rende une nouvelle d�cision (jugement du 26 ao�t 2009).
L'administration a repris l'instruction et obtenu de la doctoresse M.________ des rapports de consultations ant�rieures � mai 2007. Le docteur A.________ en a d�duit que l'aggravation de la situation admise n'avait pas pu survenir avant le printemps 2007 (rapport du 24 mars 2010).
Rappelant les termes de sa premi�re d�cision selon lesquels l'assur�e avait une capacit� r�siduelle de travail de 75 % comme enseignante de travaux manuels et l'existence d'une p�joration de l'�tat de sant� diminuant cette capacit� de 25 % suppl�mentaire depuis mai 2007, l'office AI a inform� l'int�ress�e qu'il projetait de lui octroyer un quart de rente depuis le 1er d�cembre 2007 et une demi-rente depuis le 1er mars 2008 (projet de d�cision du 1er novembre 2010). L'administration a r�fut� les griefs de T.________ (courrier du 13 d�cembre 2010), qui contestait une nouvelle fois l'appr�ciation de sa capacit� r�siduelle de travail (courrier du 3 d�cembre 2010), et maintenu sa premi�re intention (d�cisions des 10 janvier et 21 mars 2011). Elle a en outre vers� des int�r�ts moratoires (d�cision du 28 mars 2011).
L'assur�e a recouru contre la d�cision du 21 mars 2011 aupr�s du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales. Elle a conclu � l'octroi d'une demi-rente � partir de janvier 2005. Elle a substantiellement repris et d�velopp� la m�me argumentation � propos de l'�valuation de sa capacit� r�siduelle de travail. L'office AI a conclu au rejet du recours.
Le tribunal cantonal a rejet� le recours (jugement du 31 juillet 2012). Il a rappel� que, selon le jugement du 26 ao�t 2009, le seul point encore litigieux �tait celui de la date � laquelle �tait survenue l'aggravation de la situation m�dicale. Il a constat� que l'avis du m�decin traitant et les documents fournis par celui-ci ne permettaient pas de mettre en doute l'appr�ciation du SMR quant � l'existence d'une capacit� r�siduelle de travail de 75 % dans une activit� adapt�e jusqu'au mois de mai 2007. Il n'a en outre pas jug� utile de proc�der � une �valuation de l'incapacit� de travail en fonction de l'exercice hypoth�tique d'une autre profession adapt�e puisque le m�tier d'institutrice ACM/ACT pouvait �tre poursuivi.
L'int�ress�e recourt contre ce jugement dont elle demande la r�forme, reprenant sous suite de frais et d�pens la m�me conclusion qu'en premi�re instance.
L'administration, le tribunal cantonal et l'Office f�d�ral des assurances sociales ont renonc� � se d�terminer.
On rel�vera pr�alablement que l'assur�e peut en l'occurrence critiquer aussi bien le jugement de renvoi du 26 ao�t 2009 que celui final du 31 juillet 2012, d�s lors que le premier est un jugement incident (ATF 135 V 148 consid. 5.3 p. 151) qui n'�tait pas susceptible de recours imm�diat au Tribunal f�d�ral (cf. art. 93 al. 1 LTF), mais qui peut �tre attaqu� par un recours contre la d�cision finale dans la mesure o� il influence le contenu de celle-ci (cf. art. 93 al. 3 LTF).
Le litige porte en l'esp�ce sur le droit � une rente de l'assurance-invalidit�, en particulier sur l'appr�ciation de la capacit� r�siduelle de travail de la recourante. Les premiers juges exposent correctement les dispositions l�gales et les principes jurisprudentiels n�cessaires � la r�solution du cas de sorte qu'il suffit d'y renvoyer.
Pour l'essentiel, l'assur�e reproche � la juridiction cantonale d'avoir arbitrairement appr�ci� les preuves disponibles. Elle soutient que le dossier constitu� �tablit l'existence de diff�rentes atteintes � la sant� l'emp�chant de travailler en tant qu'enseignante ACM/ACT ou enseignante d'�cole primaire � plus de 50 % depuis janvier 2004 d�j�. Elle estime que, dans ces circonstances, la p�joration de la situation survenue ult�rieurement n'a d'importance que dans la mesure o� elle est tout au plus susceptible d'augmenter son taux d'invalidit�.
L'argumentation de la recourante est fond�e. Se r�f�rant au rapport du docteur A.________ du 17 octobre 2005, les premiers juges ont constat� que l'assur�e disposait d'une capacit� de travail exigible dans une activit� adapt�e, soit celle de ma�tresse ACM/ACT selon les limitations fonctionnelles retenues, de 75 % avant la p�joration de l'�tat de sant�. Conform�ment � ce que soutient la recourante, cette appr�ciation est arbitraire. En effet, le rapport d'examen clinique cit� retient bien une capacit� r�siduelle de travail de 75 % dans l'activit� habituelle et dans une activit� adapt�e. Cependant, sur la base d'un descriptif du poste de travail, le docteur A.________ et le service de r�adaptation de l'office intim� ont admis pendant la proc�dure d'opposition que la profession d'enseignante ACM/ACT ne pouvait �tre exerc�e qu'� 50 %. Il ne s'agissait pas d'une p�joration de la situation mais d'une rectification de la premi�re appr�ciation. L'assur�e �tait donc capable de travailler � 50 % comme ma�tresse de travaux manuels et � 75 % dans une activit� adapt�e depuis f�vrier 2004. Le service de r�adaptation de l'administration a estim� que le m�tier d'institutrice primaire �tait adapt�. L'office intim� a donc ni� le droit aux prestations consid�rant que la capacit� de gain pouvait �tre maintenue � 75 %. La production durant la premi�re proc�dure de recours d'un bilan ergonomique a d�montr� une p�nibilit� sup�rieure de l'enseignement g�n�raliste par rapport � l'enseignement ACM/ACT, ind�pendamment de toute atteinte � la sant�. Le docteur A.________ a admis que cette �valuation comparative �tait convaincante. La capacit� r�siduelle de travail de la recourante en tant qu'enseignante d'�cole primaire ne pouvait par cons�quent pas �tre sup�rieure � 50 % depuis f�vrier 2004. L'administration a par ailleurs estim� dans sa premi�re d�cision que des mesures de r�adaptation n'�taient pas indiqu�es d�s lors qu'elles ne permettraient pas d'am�liorer la capacit� de gain. Elle n'a en outre jamais envisag� par la suite - pas plus que la juridiction cantonale du reste - d'autres activit�s mieux adapt�es que celle d'enseignante ACM/ACT de sorte que, compte tenu de ce qui pr�c�de et sous peine de verser dans l'arbitraire, elle se devait de conclure que l'activit� habituelle ne pouvait �tre exerc�e � un taux sup�rieur � 50 % depuis f�vrier 2004. La p�joration de la situation reconnue par le docteur A.________ ne change rien � ce qui pr�c�de dans la mesure o� elle pourrait uniquement augmenter le taux d'invalidit�. Il convient d�s lors de reconna�tre le droit de l'assur�e � une demi-rente d'invalidit� depuis janvier 2005 (art. 29 LAI, dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 janvier 2007), avec int�r�ts moratoires (art. 26 al. 2 LPGA), conform�ment � ses conclusions.
Vu l'issue du litige, les frais et les d�pens sont mis � la charge de l'office intim� (art. 66 al. 1 et 68 al. 1 LTF).
Le recours est admis et le jugement du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, du 31 juillet 2012, ainsi que la d�cision de l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud du 21 mars 2011 sont r�form�es en ce sens que T.________ a droit � une demi-rente d'invalidit� depuis le 1er janvier 2005, ainsi qu'aux int�r�ts moratoires l�gaux.
Les frais judiciaires arr�t�s � 500 fr. sont mis � la charge de l'office intim�.
L'office intim� versera � la recourante la somme de 2'800 fr. � titre de d�pens pour la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral.
La cause est renvoy�e au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, pour nouvelle d�cision sur les frais et les d�pens de la proc�dure ant�rieure.