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Timestamp: 2016-10-28 08:27:15+00:00
Document Index: 14125138

Matched Legal Cases: ['art. 100', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 75', 'art. 72', 'art. 74', 'art. 76', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 99', 'art. 99', 'art. 98', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'art. 16', 'ATF ', 'art. 327', 'ATF ', 'art. 53', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 81', 'ATF ', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 46', 'art. 81', 'art. 21', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 272', 'ATF ', 'art. 126', 'art. 27', 'art. 29', 'art. 27', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 27', 'art. 42', 'art. 126', 'art. 98', 'art. 106', 'art. 38', 'art. 46', 'ATF ', 'art. 46', 'art. 31', 'art. 390', 'art. 579', 'art. 31', 'art. 25', 'art. 26', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 66']

5A_59/2015 � � Arr�t du 30 septembre 2015
repr�sent� par Me Jean-Philippe Rochat, avocat,
du 10 d�cembre 2014.
A.a.�Par jugement du 31 mai 2006, le Tribunal de grande instance de Paris a condamn� A.________ (�
poursuivi�) � verser � B.________ (�
poursuivante�) les sommes de 2'591'633.29 euros en principal et de 511'082.94 euros � titre d'int�r�ts arr�t�s au 21 f�vrier 2002, "�
outre les int�r�ts calcul�s � partir de la valeur PIBOR 12 mois, major�s de 2%, � compter du 21 f�vrier 2002", ainsi qu'une somme �gale � 5% du montant de cette dette � titre de dommages et int�r�ts; il a en outre ordonn� l'ex�cution provisoire du jugement. Celui-ci a �t� notifi� au d�biteur le 28 juillet 2006; l'acte de signification indique que le jugement a �t� aussi signifi� � son avocat le 14 juin 2006.
A.b.�Le 30 janvier 2007, la Cour d'appel de Paris a ordonn� la radiation du r�le de la cause relative � l'appel d�pos� par A.________ contre le jugement pr�cit� et autoris� la r�inscription de l'affaire au r�le de la cour sur justification de l'ex�cution du jugement entrepris. L'int�ress� a requis le r�tablissement de la cause le 11 f�vrier 2009. La Cour d'appel de Paris, par "�
ordonnance sur incident devant le magistrat charg� de la mise en �tat�" du 22 juin 2009, a constat� la p�remption de l'instance d'appel.
Le 12 mars 2010, le Tribunal de grande instance de Paris a d�clar� irrecevable un recours en r�vision du jugement du 31 mai 2006 pour le motif que celui-ci n'�tait pas pass� en "�
force de chose jug�e�" lors de l'introduction du recours le 21 novembre 2008. Le 1er mars 2012, la Cour d'appel de Paris a confirm� cette d�cision; l'arr�t a �t� notifi� � A.________ � X.________, entre le 3 mai 2012 - date de l'exp�dition de l'acte par un huissier de justice - et le 31 mai suivant, date � laquelle l'int�ress� s'est pourvu en cassation. La Cour de cassation a rejet� le pourvoi par arr�t du 30 janvier 2014.
B.a.�Le 2 mai 2012, B.________ a saisi le Juge de paix du district de La Riviera - Pays-d'Enhaut d'une requ�te de s�questre et d'exequatur � l'encontre de A.________ tendant � ce que le jugement du Tribunal de grande instance de Paris du 31 mai 2006 soit d�clar� ex�cutoire en Suisse, et le s�questre de biens situ�s dans divers cantons ordonn� � concurrence de 5'804'169 fr.15.
�Par prononc� du 3 mai 2012, le Juge de paix a d�clar� ex�cutoire le jugement fran�ais, puis, par ordonnance s�par�e rendue le m�me jour dans la m�me proc�dure, autoris� le s�questre au lieu de situation des biens � raison d'une cr�ance de 5'789'746 fr.65 (contre-valeur au 2 mai 2012 de 4'817'266.39 euros).
Par arr�t du 27 novembre 2012, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois a refus� l'exequatur parce que la requ�rante avait produit une simple photocopie du jugement �tranger, et non une exp�dition originale ou une copie certifi�e conforme.
B.b.�Le 4 juin 2012, B.________ a adress� � l'Office des poursuites du district de La Riviera - Pays-d'Enhaut une r�quisition de poursuite contre A.________ pour une cr�ance de 5'789'746 fr.65 sans int�r�t, encore fond�e sur le jugement du Tribunal de grande instance de Paris du 31 mai 2006. Le 6 juin 2012, l'Office a r�dig� un commandement de payer la somme pr�cit�e ainsi que 1'800 fr. (�moluments de justice) et 724 fr. (frais de s�questre) dans la poursuite en validation du s�questre ordonn� le 3 mai 2012; cet acte, notifi� le 19 juin 2012 au repr�sentant du poursuivi, a �t� frapp� d'opposition totale.
Le 18 mars 2013, la poursuivante a d�pos� une requ�te de mainlev�e d�finitive "�
avec exequatur pr�alable�"; � l'appui de cette requ�te, elle a produit un onglet de quarante-cinq pi�ces, dont l'original du jugement du Tribunal de grande instance de Paris du 31 mai 2006.
B.c.�Parall�lement, les 1er et 4 juin 2012, la poursuivante a ouvert des poursuites en validation de s�questre dans les cantons de Neuch�tel (�
cf. arr�t 5A_818/2014 du 29 juillet 2015) et de Berne, lesquelles ont �t� aussi frapp�es d'opposition.
Statuant le 14 avril 2014, le Juge de paix du district de La Riviera - Pays-d'Enhaut a prononc� la mainlev�e d�finitive � concurrence des sommes de 5'789'746 fr.65, 1'800 fr. et 724 fr., sans int�r�t (ch. I), et arr�t� les frais et d�pens (ch. II-IV). Par arr�t du 10 d�cembre 2014, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois a rejet� le recours du poursuivi et confirm� cette d�cision.
Par acte du 23 janvier 2015, le poursuivi exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t de la cour cantonale. En bref, il conclut principalement � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi de la cause � la juridiction pr�c�dente pour nouvelle d�cision, "�
instruction �tant cas �ch�ant donn�e aux instances pr�c�dentes de suspendre leur proc�dure jusqu'� droit connu sur l'issue�" de diverses proc�dures pendantes en France; subsidiairement, il conclut � l'annulation de la d�cision attaqu�e ainsi qu'� l'irrecevabilit�, subsidiairement au rejet, de la requ�te d'exequatur et de mainlev�e d�finitive.
Par ordonnance du 10 f�vrier 2015, le Pr�sident de la Cour de c�ans a attribu� l'effet suspensif au recours.
1.1.�Le recours a �t� interjet� � temps (art. 100 al. 1 LTF) contre une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 133 III 399 consid. 1.4) qui confirme, en derni�re instance cantonale et sur recours (art. 75 al. 1 et 2 LTF), l'exequatur d'une d�cision condamnatoire �trang�re - en application de la Convention de Lugano (CL-1988;�
infra, consid. 2) - ainsi que la mainlev�e d�finitive (art. 72 al. 2 let. aet let. b ch. 1 LTF;�
cf. parmi d'autres: arr�t 5A_409/2014 du 15 septembre 2014 consid. 1). La valeur litigieuse est amplement atteinte (art. 74 al. 1 let. b LTF). Le poursuivi, qui a succomb� devant la juridiction pr�c�dente et poss�de un int�r�t digne de protection � la modification de l'acte entrepris, a qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF).
1.2.�Il ressort de la d�cision entreprise (art. 105 al. 1 LTF; ATF 140 III 16 consid. 1.3.1) que, devant la juridiction pr�c�dente, le recourant � conclu, "
encore plus subsidiairement [i.e.�� deux chefs de conclusions subsidiaires],�
� la suspension de la proc�dure jusqu'� droit connu sur le sort des proc�dures p�nale et de cassation en France�" (�
p. 8 ch. 4), chef de conclusions qu'il formule � titre principal en instance f�d�rale (�
ch. V/II�). Une telle interversion de l'ordre de ces conclusions appara�t irrecevable au regard de l'art. 99 al. 2 LTF (v. d�j�, pour l'OJ: Poudret, Commentaire de la loi f�d�rale d'organisation judiciaire, vol. II, 1990, p. 427 let. d, avec les r�f�rences). De surcro�t, la suspension en raison de la "�
proc�dure en cassation pendante devant la Cour de cassation fran�aise sous n. xxxx�" n'a pas �t� requise (�
cf. recours cantonal, p. 9 ch. IV/VIII), devant l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 2 LTF). Seules sont en cons�quence recevables en instance f�d�rale les conclusions subsidiaires qui tendent � l'irrecevabilit�, subsidiairement au rejet, de la requ�te d'exequatur (�
ch. V/IV�) et de mainlev�e (�
ch. V/V�).
1.3.�Le pr�sent arr�t a rendu sans objet la requ�te de suspension de la proc�dure f�d�rale, notamment en relation avec la "�
proc�dure pendante devant la Cour de cassation fran�aise sous n. xxxx�".
La d�cision attaqu�e ne porte pas sur des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF, en sorte que la cognition du Tribunal f�d�ral n'est pas restreinte � la violation des droits constitutionnels (ATF 135 III 670 consid. 1.3.2; arr�t 5A_646/2013 du 9 janvier 2014 consid. 2.1). En revanche, la pr�sente contestation �tant de nature p�cuniaire, le droit �tranger - en l'occurrence fran�ais - n'est examin� que sous l'angle de l'arbitraire (ATF 133 III 446 consid. 3.1), m�me s'il est applicable en vertu de la Convention de Lugano (ATF 135 III 670 consid. 1.4; parmi plusieurs: arr�ts 5A_646/2013 pr�cit�; 5A_162/2012 du 12 juillet 2012 consid. 2.1; 5A_389/2010 du 29 octobre 2010 consid. 1.3; 4A_451/2014 du 28 avril 2015 consid. 1.2;�
contra�: Andreas Bucher,�
in�: Commentaire romand, 2011, n� 34
in fine�ad art. 16 LDIP).
Comme l'admettent l'autorit� pr�c�dente et la recourante, l'ancienne Convention de Lugano (CL-1988) est applicable en l'esp�ce (ATF 138 III 82 consid. 2.1; arr�t 5A_646/2013 pr�cit� consid. 4); il s'ensuit, en particulier, que l'art. 327a CPC n'entre pas en ligne de compte (ATF 138 III 82 consid. 2.2; arr�t 5A_834/2011 du 21 janvier 2013 consid. 3.2.1, r�sum�
in�: JdT 2014 II 183).
4.1.�L'autorit� pr�c�dente a d'abord examin� le grief du recourant pris d'une violation de son droit d'�tre entendu, le Juge de paix "�
ne s'�tant pas ou quasiment pas prononc� sur plusieurs moyens de d�fense soulev�s�". En bref, elle a constat� que le premier juge s'�tait bri�vement prononc� sur le caract�re ex�cutoire de la d�cision �trang�re et la prescription de la cr�ance r�sultant de celle-ci, mais n'avait pas trait� express�ment les moyens tir�s de la chose jug�e, de la litispendance, de la compensation et de l'infraction p�nale pr�tendument � l'origine du jugement invoqu� par l'intim�e; toutefois, cela n'a aucune incidence en l'esp�ce, puisqu'il pouvait les consid�rer d'embl�e "�
comme d�nu�s de pertinence�".
�Cette mani�re de proc�der n'est pas critiquable dans son r�sultat. En r�alit�, la juridiction pr�c�dente a r�pondu elle-m�me aux moyens que le premier juge n'avait pas "
express�ment�" examin�s et, en d�finitive, couvert l'�ventuelle violation du droit d'�tre entendu d�coulant d'une motivation d�ficiente du jugement de premi�re instance. Le recourant ne soutient pas qu'elle ne pouvait pallier de la sorte les manquements du premier juge (�
cf. sur ce point, parmi d'autres: arr�t 1C_603/2014 du 22 juillet 2015 consid. 4.3 et les citations; Haldy,�
in�: Code de proc�dure civile comment�, 2011, n� 20 ad art. 53 CPC; pour la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral: ATF 107 Ia 1; 125 I 209 consid. 9a). Aussi, faut-il v�rifier si les motifs de l'autorit� pr�c�dente violent le droit, comme le pr�tend de surcro�t l'int�ress�.
4.2.1.�Le moyen tir� de la "�
chose jug�e�" ne r�siste pas � l'examen. Il est vrai que, selon la jurisprudence, la d�cision qui refuse � titre principal l'exequatur d'un jugement �tranger jouit de l'autorit� de la chose jug�e (ATF 138 III 174 consid. 6.3, avec la doctrine cit�e). Cette solution est toutefois inapplicable dans le cas pr�sent: En premier lieu, la question de l'exequatur se pose ici � titre incident, � savoir dans le cadre d'une proc�dure de mainlev�e (art. 81 al. 3 LP;�
cf. sur cette distinction: arr�t 5A_646/2013 pr�cit� consid. 5.1 et les arr�ts cit�s). En second lieu, le Tribunal f�d�ral a r�serv� express�ment l'hypoth�se o� l'exequatur est refus� pour un motif formel (ATF 138 III 174 consid. 6.5, avec les arr�ts cit�s). Or, il ressort des constatations de la juridiction cantonale (art. 105 al. 1 LTF;�
cf. ATF 140 III 16 consid. 1.3.1) que la pr�c�dente requ�te a �t� rejet�e, car "�
la requ�rante�[�
i.e.�intim�e]�
avait produit une simple photocopie du jugement dont l'ex�cution �tait demand�e et non une exp�dition originale ou une copie certifi�e conforme�". La position de l'autorit� cantonale est en outre confort�e par l'arr�t que la Cour de c�ans a rendu dans la proc�dure connexe opposant les parties, o� les tribunaux neuch�telois ont d�bout� la requ�rante (intim�e), parce que la d�cision �trang�re n'avait pas �t� produite en original, comme l'exige l'art. 46 ch. 1 CL-1988, mais en copie certifi�e conforme par un notaire genevois (5A_818/2014 du 29 juillet 2015 consid. 3.4).
4.2.2.�Bien que les parties soient domicili�es � l'�tranger, la question de la "�
litispendance�" se pose en relation avec des proc�dures de mainlev�e, assorties d'une requ�te d'exequatur pr�alable (art. 81 al. 3 LP), introduites en Suisse, de sorte qu'il ne s'agit pas d'un probl�me d'ordre international r�clamant l'application de l'art. 21 CL-1988 (ATF 138 III 570 consid. 2).
�Ce point �tant pr�cis�, c'est avec raison que la juridiction pr�c�dente a rejet� ce moyen. Destin�e � �viter une contrari�t� de jugements, la litispendance ne fait obstacle qu'aux proc�dures pouvant aboutir � une d�cision b�n�ficiant de l'autorit� de la chose jug�e (�
cf. parmi d'autres: Reymond, L'exception de litispendance, 1991, p. 167). Or, comme l'ont expos� les magistrats cantonaux, la d�cision qui accorde ou refuse la mainlev�e ne sortit que des effets de droit des poursuites et ne fonde pas l'exception de chose jug�e quant � l'existence de la pr�tention en poursuite, solution qui vaut aussi lorsque le juge de la mainlev�e est invit� � statuer � titre incident sur l'exequatur. L'arr�t auquel se r�f�re le recourant concerne deux actions au fond (ATF 138 III 570), en sorte qu'il ne lui est d'aucun secours.
Au demeurant, l'existence parall�le de plusieurs poursuites s'inscrit en l'occurrence dans le contexte de la validation, au lieu de situation des biens, du s�questre ordonn� dans divers cantons (�
supra, let. B.a et B.c). Le Tribunal f�d�ral s'est demand�, sans trancher la question, si le maintien d'une telle pratique �tait toujours pertinent - � moins qu'il n'existe un for de poursuite ordinaire (�
cf. d�j�: ATF 77 III 128) - depuis l'entr�e en vigueur du nouvel art. 272 al. 1 LP le 1er janvier 2011; pour autant, il ne l'a pas condamn�e en raison de la "�
litispendance�", ajoutant qu'une seule poursuite ne pourrait valider tous les s�questres que si elle �tait introduite dans le ressort du tribunal ayant autoris� la mesure (arr�t 5A_846/2012 du 4 novembre 2013 consid. 6.3, publi�
in�: SJ 2014 I 109, avec les citations). Comme il n'y a pas de litispendance entre la proc�dure de mainlev�e d'opposition et le proc�s (de droit mat�riel) en reconnaissance ou en lib�ration de dette (ATF 136 III 583 consid. 2.3 et les r�f�rences; Gilli�ron, Poursuite pour dettes, faillite et concordat, 5e �d., 2012, nos 726, 805 et 828), il ne saurait y en avoir�
a fortiorientre deux proc�dures de mainlev�e d�finitive, o� l'exequatur est prononc� � titre incident (�
supra, consid. 4.2.1).
4.2.3.�Le recourant all�gue encore que les proc�dures pendantes en France, "�
tant civiles que p�nales�", tendent � �tablir que la cr�ance de l'intim�e "�
se fonde sur un contrat de pr�t entach� d'illic�it�, sur la base de circonstances d�couvertes ult�rieurement au jugement de 2006"; il reproche ainsi � l'autorit� pr�c�dente d'avoir m�connu l'art. 126 CPC, respectivement l'art. 27 CL-1988.
Quoi qu'en dise le recourant, la juridiction pr�c�dente n'a pas analys� ce moyen dans la seule optique de la "�
compensation�". Elle a examin� l'argument d�duit de l'"�
infraction p�nale�" et l'incidence des proc�dures fran�aises sur le caract�re ex�cutoire du jugement �tranger: en bref, elle a consid�r� que l'int�ress� exposait de pures all�gations, qu'une r�vision au fond est de toute mani�re exclue (art. 29 CL-1988) et que la seule existence d'une enqu�te p�nale n'implique pas que le jugement litigieux (�
recte�: son ex�cution) soit contraire � l'ordre public suisse au sens de l'art. 27 ch. 1 CL. Quant aux faits d�couverts post�rieurement � ladite d�cision, elle a constat� que la "�
r�vision�" de celle-ci avait �t� refus�e � tous les degr�s de juridiction par les tribunaux fran�ais, cette proc�dure n'ayant, par ailleurs, aucun effet sur le caract�re ex�cutoire du jugement, car il s'agit d'une voie de droit extraordinaire, d�pourvue d'effet suspensif. Le recourant ne contredit pas ces motifs (art. 42 al. 2 LTF; ATF 140 III 86 consid. 2 et 115 consid. 2, avec les arr�ts cit�s), respectivement n'�tablit aucune application arbitraire du droit �tranger (art. 106 al. 2 LTF; ATF 134 II 244 consid. 2.2).
Pour le surplus, la critique toute g�n�rale de ne pas avoir "�
appliqu� l'art. 27 CLug 1988" - sans la moindre pr�cision quant au motif de refus vis� - est irrecevable (art. 42 al. 2 LTF). Il en est de m�me du moyen pris de l'art. 126 CPC, d'autant que la d�cision fond�e sur cette disposition est de nature provisionnelle au sens de l'art. 98 LTF et doit donc �tre contest�e en conformit� avec les exigences de l'art. 106 al. 2 LTF (arr�t 5A_878/2014 du 17 juin 2015 consid. 2.1), ce qui n'est pas le cas en l'occurrence. Enfin, le recourant ne soutient pas qu'un sursis � statuer se f�t impos� en vertu de l'art. 38 ch. 1 CL-1988 (= art. 46 � 1 CL-2007), �tant alors soulign� que le refus de suspendre la proc�dure d'exequatur n'e�t pas �t� susceptible d'un recours au Tribunal f�d�ral (ATF 137 III 429 consid. 2.2;�
cf. � ce propos: Bucher,�
cit., n� 2 ad art. 46 CL-2007, avec la jurisprudence cit�e).
Apr�s avoir expos� les normes topiques de la l�gislation fran�aise, la cour cantonale a retenu que le jugement rendu le 31 mai 2006 par le Tribunal de grande instance de Paris avait �t� produit en original et que cette juridiction avait ordonn� l'ex�cution provisoire de sa d�cision, ce qui satisfait � l'exigence pos�e par l'art. 31 al. 1 CL-1988. En outre, la Cour d'appel de Paris a constat�, le 22 juin 2009, la p�remption de l'instance d'appel, ce qui a pour effet d'attribuer la force de chose jug�e au jugement entrepris, conform�ment � l'art. 390 CPC/FR. Le 12 mars 2010, le Tribunal de grande instance de Paris a d�clar� irrecevable le recours en r�vision form� par le recourant, d�cision que la Cour d'appel de Paris a confirm�e le 1er mars 2012; un pourvoi en cassation a �t� rejet� le 30 janvier 2014. Cette proc�dure n'a eu, par ailleurs, aucune incidence sur le caract�re ex�cutoire du jugement du 31 mai 2006, d�s lors que la r�vision constitue une voie de recours extraordinaire qui n'a pas d'effet suspensif (art. 579 CPC/FR). Au demeurant, la proc�dure qui serait toujours pendante en France concerne des parties tierces, et non l'intim�e, tout comme la "�
requ�te en omission de statuer�"; on ne discerne donc pas en quoi ces proc�dures pourraient avoir le moindre effet sur le caract�re ex�cutoire du jugement du 31 mai 2006.
5.1.�Le prononc� de l'exequatur suppose que la d�cision soit ex�cutoire dans l'Etat l'origine (art. 31 al. 1 CL-1988). Ce caract�re se d�termine conform�ment aux r�gles de cet Etat (�
i.c.�droit fran�ais); il peut r�sulter directement de la loi, de la d�cision elle-m�me ou d'une attestation post�rieure au jugement, consign�e ou non dans un document s�par� (arr�t 5A_162/2012 du 12 juillet 2012 consid. 6.2.3 et les citations).
5.2.�Le recourant "�
conteste�" que le jugement en cause soit ex�cutoire et se plaint � cet �gard d'une violation des "�
art. 25 ss CLug 1988, en particulier�[d]
es art. 26, 30, 31 et 47 CLug 1988". Or, il ne s'agit pas l� d'un grief - seul recevable (�
supra, consid. 2) - tir� de l'arbitraire dans l'application du droit fran�ais pertinent; de surcro�t, l'int�ress� se borne � exposer sa propre interpr�tation de ladite l�gislation, sans d�montrer en quoi les motifs de la juridiction pr�c�dente seraient insoutenables (art. 106 al. 2 LTF; ATF 134 II 244 consid. 2.2). Le moyen est d�s lors enti�rement irrecevable.
En conclusion, le pr�sent recours doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�, aux frais du recourant (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens � l'intim�e, qui n'a pas �t� invit�e � r�pondre sur le fond et s'est oppos�e � tort � l'octroi de l'effet suspensif.