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Timestamp: 2016-10-22 16:10:31+00:00
Document Index: 314555094

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 28', 'ATF ', 'art. 134', 'art. 159', 'art. 135', 'art. 152', 'art. 152']

I 805/05 (30.11.2006)
I 805/05
Arr�t du 30 novembre 2006
MM. les Juges Ferrari, Pr�sident; Meyer et Seiler. Greffier : M. Piguet
Me Eric Stauffacher, avocat, avenue du Th��tre 7, 1005 Lausanne 1002 Lausanne,
(Jugement du 25 ao�t 2005)
C.________, n� en 1948, travaillait en qualit� de magasinier pour le compte de l'entreprise X.________ SA lorsqu'il a �t� victime, le 18 ao�t 1997, d'un accident: un carton d'un poids de 10 � 15 kilos lui est tomb� dessus d'une hauteur de 5 � 6 m�tres, le frappant sur le c�t� droit de son corps. Malgr� les plaintes all�gu�es (cervico-c�phalgies persistantes), les examens pratiqu�s � la suite de cet accident n'ont pas mis en �vidence d'atteinte � la sant� justifiant une incapacit� de travail de longue dur�e (rapport du docteur H.________ du 26 mars 1998). Le 24 novembre 1997, C.________ a repris son activit� professionnelle � 50 %, activit� qu'il a cess�e d�finitivement le 27 janvier 1998.
A la m�me �poque, l'assur� a signal� l'apparition progressive de douleurs � la base du pouce des deux c�t�s, sympt�mes d'une rhizarthrose bilat�rale. Cette affection a �t� trait�e par deux arthrod�ses trap�zo-m�tacarpiennes, la premi�re � droite en 1998 et la seconde � gauche en 2000. Entre temps, C.________ avait d�pos� une demande de prestations aupr�s de l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s: l'office AI). Interpell� par ledit office, le docteur K.________, m�decin qui a op�r� le recourant, a expliqu� que la profession de magasinier n'�tait plus exigible de la part de l'assur�, mais que celui-ci �tait en revanche en mesure d'exercer tout travail de manutention l�g�re, m�me � plein temps (aide-concierge, trieur dans une usine de conditionnement d'aliments, surveillant, guichetier ou responsable d'une station essence; rapport du 25 mai 2000).
Se fondant sur ce dernier avis, l'office AI a rejet� la demande de prestations, motif pris que le degr� d'invalidit�, �valu� � 15 %, �tait insuffisant pour donner droit � une rente de l'assurance-invalidit� (d�cision du 19 avril 2002).
C.________ a d�f�r� cette d�cision aupr�s du Tribunal des assurances du canton de Vaud. En cours de proc�dure, il a produit plusieurs rapports m�dicaux de la doctoresse M.________, sp�cialiste en psychiatrie et psychoth�rapie. D'apr�s ce m�decin, son patient pr�sentait un tableau symptomatique caract�ris� principalement par des troubles de l'humeur (dysthymie), qui n�cessitaient depuis le mois de septembre 2002 un traitement m�dico-psychiatrique combin� � une m�dication antid�pressive, anxiolytique et s�dative. La capacit� de travail � long terme de l'assur� ne d�passait pas 50 % (rapports des 14 d�cembre 2002, 16 juin et 11 octobre 2003). Afin de compl�ter l'instruction, la juridiction cantonale a confi� la r�alisation d'une expertise pluridisciplinaire au Centre d'observation m�dicale de l'assurance-invalidit� (COMAI), � Genolier. Dans un rapport du 17 d�cembre 2004, les experts commis ont retenu les diagnostics de rhizarthrose bilat�rale avec arthrod�ses trap�zo-m�tacarpiennes droite en 1998 et gauche en 2000, de troubles statiques mod�r�s du rachis, d'ob�sit�, de status apr�s amputation d'un orteil surnum�raire au pied droit, de dysthymie et de toxicomanie, et conclu � une capacit� de travail enti�re dans une activit� adapt�e aux limitations fonctionnelles de l'assur�, tout en sp�cifiant que les affections psychiques n'avaient pas valeur de maladie dans le cas particulier.
Par jugement du 25 ao�t 2005, le Tribunal des assurances a rejet� le recours.
C.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement dont il demande l'annulation. Sous suite de frais et d�pens, il conclut � l'octroi d'une rente enti�re d'invalidit�.
Le litige porte sur le droit de l'assur� � une rente de l'assurance-invalidit�, singuli�rement sur le taux d'invalidit� � la base de cette prestation.
3.1 La loi f�d�rale sur la partie g�n�rale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA), entr�e en vigueur le 1er janvier 2003, de m�me que les dispositions de la novelle du 21 mars 2003 modifiant la LAI (4�me r�vision), entr�e en vigueur le 1er janvier 2004, ne sont pas applicables au pr�sent litige, d�s lors que le juge des assurances sociales n'a pas � prendre en consid�ration les modifications du droit ou de l'�tat de fait post�rieures � la date d�terminante de la d�cision litigieuse du 19 avril 2002 (ATF 129 V 4 consid. 1.2 et les r�f�rences).
3.2 Le jugement entrepris expose correctement les dispositions l�gales et les principes jurisprudentiels applicables au cas d'esp�ce, notamment en ce qui concerne la notion d'invalidit� et son �valuation, ainsi que la valeur probante des rapports et expertise m�dicaux, de sorte qu'il suffit d'y renvoyer.
4.1 En premier lieu, le recourant reproche � la juridiction cantonale de s'�tre fond�e sur les conclusions du rapport d'expertise �tabli par le COMAI et d'avoir rejet�, sans m�me les avoir examin�es, les autres pi�ces m�dicales produites en cours de proc�dure. Or, � son avis, l'expertise appelle � la critique en tant qu'elle ne prend pas en compte la globalit� des atteintes � la sant� et ne tient nullement compte des plaintes exprim�es.
4.2 En principe, le juge ne s'�carte pas sans motifs imp�ratifs des conclusions d'une expertise m�dicale judiciaire, la t�che de l'expert �tant pr�cis�ment de mettre ses connaissances sp�ciales � la disposition de la justice afin de l'�clairer sur les aspects m�dicaux d'un �tat de fait donn�. Selon la jurisprudence, peut constituer une raison de s'�carter d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions, ou qu'une surexpertise ordonn�e par le tribunal en infirme les conclusions de mani�re convaincante. En outre, lorsque d'autres sp�cialistes �mettent des opinions contraires aptes � mettre s�rieusement en doute la pertinence des d�ductions de l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interpr�tation divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction compl�mentaire sous la forme d'une nouvelle expertise m�dicale (ATF 125 V 352 consid. 3b/aa et les r�f�rences). En ce qui concerne, par ailleurs, la valeur probante d'un rapport m�dical, ce qui est d�terminant c'est que les points litigieux aient fait l'objet d'une �tude circonstanci�e, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne �galement en consid�ration les plaintes exprim�es par la personne examin�e, qu'il ait �t� �tabli en pleine connaissance de l'anamn�se, que la description du contexte m�dical et l'appr�ciation de la situation m�dicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient d�ment motiv�es. Au demeurant, l'�l�ment d�terminant pour la valeur probante n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa d�signation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 352 consid. 3a, 122 V 160 consid. 1c et les r�f�rences).
4.3 Au terme de leurs examens effectu�s le 10 novembre 2004, les experts du COMAI ont retenu que seules les s�quelles de la rhizarthrose bilat�rale influen�aient la capacit� de travail du recourant et l'emp�chaient d'ex�cuter des travaux manuels de force, � l'exclusion des autres troubles all�gu�s. Les talalgies, apparues en 2002, �taient en relation avec une apon�vrosite plantaire et constituaient un probl�me ponctuel. Les gonalgies �taient vraisemblablement en relation avec des troubles d�g�n�ratifs d�butants qui n'avaient pas de traduction radiologique et n'avaient pas n�cessit� jusqu'� pr�sent de traitement sp�cifique. Sur le plan psychique enfin, l'humeur d�pressive pr�sent�e par le recourant n'atteignait pas les crit�res d'une d�pression d'intensit� s�v�re pouvant interf�rer la capacit� de travail.
Or, quoi qu'en dise le recourant, ce rapport remplit toutes les conditions auxquelles la jurisprudence soumet la valeur probante d'un tel document (voir ATF 125 V 352 consid. 3a, 122 V 160 consid. 1c et les r�f�rences). Les conclusions retenues sont fond�es sur une �tude circonstanci�e du dossier m�dical et des examens cliniques approfondis r�alis�s lege artis. Les experts ont en particulier tenu compte dans la discussion du cas de l'ensemble des plaintes exprim�es par le recourant. Enfin, la description de la situation m�dicale est claire et les conclusions sont motiv�es de mani�re convaincante.
4.4 Le dossier ne contient aucun �l�ment m�dical susceptible de remettre en cause la validit� des conclusions de l'expertise. Au contraire, celles-ci ont confirm� le point de vue d�fendu par le docteur K.________ dans son rapport du 25 mai 2000, selon lequel le recourant disposait, malgr� les s�quelles li�es � la rhizarthrose bilat�rale, d'une capacit� r�siduelle de travail enti�re dans une activit� adapt�e. Quant � l'intensit� all�gu�e des talalgies et des gonalgies, elle ne trouve aucun fondement m�dical objectif.
4.5 Par ailleurs, il n'y a pas lieu de trancher la divergence d'opinion opposant les experts du COMAI � la doctoresse M.________ relative au caract�re invalidant ou non des troubles de l'humeur (dysthymie) pr�sent�s par le recourant. Bien que la doctoresse M.________ ait indiqu� que la probl�matique �tait certainement ant�rieure au 20 septembre 2002, date � laquelle le recourant lui a �t� pr�sent� pour la premi�re fois, le dossier ne rec�le aucun �l�ment pr�cis et concret qui viendrait �tayer ce point de vue. Certes, les docteurs B.________ et O.________, m�decins traitants du recourant, ont �voqu� le diagnostic de d�pression dans leur rapport respectif des 2 juillet 1999 et 3 avril 2000. Cela �tant, l'aspect sommaire de ces rapports ne permet de tirer aucune conclusion d�terminante sur l'intensit� de ce trouble et l'influence qu'il pouvait jouer � l'�poque sur la capacit� de travail du recourant. Aussi faut-il consid�rer que la symptomatologie psychiatrique �voqu�e par ce m�decin est survenue post�rieurement � la d�cision litigieuse du 19 avril 2002, de sorte qu'il n'y avait pas lieu d'en tenir compte dans l'appr�ciation du droit aux prestations de l'assurance-invalidit�. En effet, il convient d'appr�cier la l�galit� des d�cisions attaqu�es, en r�gle g�n�rale, d'apr�s l'�tat de fait existant au moment o� la d�cision litigieuse a �t� rendue, les faits survenus post�rieurement, et qui ont modifi� cette situation, devant normalement faire l'objet d'une nouvelle d�cision administrative (ATF 121 V 366 consid. 1b et les r�f�rences).
4.6 En conclusion, il convient de retenir qu'au moment de la d�cision litigieuse du 19 avril 2002, le recourant disposait d'une capacit� r�siduelle de travail enti�re dans une activit� adapt�e aux s�quelles de la rhizarthrose bilat�rale dont il �tait atteint.
5.1 Dans un second grief, le recourant reproche � l'office AI et � la juridiction cantonale de s'�tre fond�s sur des hypoth�ses irr�alistes quant aux activit�s adapt�es qu'il pourrait exercer. Outre le fait qu'il soit invalide des mains, il pr�senterait �galement de graves carences scolaires et socioprofessionnelles, n'ayant suivi qu'une partie de la scolarit� obligatoire et ne sachant qu'� peine lire, �crire et compter.
5.2 Lorsqu'il s'agit d'examiner dans quelle mesure un assur� peut encore exploiter �conomiquement sa capacit� de gain r�siduelle sur le march� du travail entrant en consid�ration pour lui (art. 28 al. 2 LAI), on ne saurait subordonner la concr�tisation des possibilit�s de travail et des perspectives de gain � des exigences excessives. Il s'ensuit que pour �valuer l'invalidit�, il n'y a pas lieu d'examiner la question de savoir si un invalide peut �tre plac� eu �gard aux conditions concr�tes du march� du travail, mais uniquement de se demander s'il pourrait encore exploiter �conomiquement sa capacit� r�siduelle de travail lorsque les places de travail disponibles correspondent � l'offre de la main d'oeuvre (VSI 1998 p. 296 consid. 3b et les r�f�rences).
S'il est vrai que des facteurs tels que l'�ge, le manque de formation ou les difficult�s linguistiques jouent un r�le non n�gligeable pour d�terminer dans un cas concret les activit�s que l'on peut encore raisonnablement exiger d'un assur�, ils ne constituent pas des circonstances suppl�mentaires qui, � part le caract�re raisonnablement exigible d'une activit�, sont susceptibles d'influencer l'�tendue de l'invalidit�, m�me s'ils rendent parfois difficile, voire impossible la recherche d'une place et, partant, l'utilisation de la capacit� de travail r�siduelle (VSI 1999 p. 247 consid. 1 et les r�f�rences).
5.3 Se fondant sur les indications fournies par le docteur K.________, l'office AI a retenu que le recourant demeurait en mesure d'exercer un certain nombre d'activit�s professionnelles qui r�pondaient � ses limitations physiques (travaux de manutention l�g�re, aide-concierge, trieur dans une usine de conditionnement d'aliments, surveillant, guichetier ou responsable d'une station essence). Au regard de la motivation d�velopp�e par le recourant � l'appui de son recours de droit administratif, on ne voit pas en quoi ces activit�s ne seraient pas raisonnablement exigibles de sa part. Le recourant ne saurait en tout cas se pr�valoir de son manque de formation scolaire et professionnelle, d�s lors que de tels facteurs ne constituent pas des circonstances dont l'assurance-invalidit� doit r�pondre. Et quand bien m�me les activit�s propos�es pourraient appara�tre trop p�nibles ou exigeantes au vu des limitations physiques et intellectuelles pr�sent�es, le march� du travail offre un large �ventail d'activit�s l�g�res, dont on doit convenir qu'un nombre significatif - en plus de celles propos�es par le docteur K.________ - sont adapt�es aux limitations du recourant et accessibles sans aucune formation particuli�re. On peut � cet �gard citer pour exemple des t�ches simples de surveillance, de v�rification ou de contr�le ou encore des t�ches d'approvisionnement de machines ou d'unit�s de production automatiques ou semi-automatiques (voir arr�t R. du 2 f�vrier 2005, I 394/04, consid. 3.2 et les r�f�rences).
Cela �tant, le recourant est en mesure de mettre � profit sa capacit� r�siduelle de travail sur un march� �quilibr� du travail.
Pour �valuer l'invalidit�, l'administration a retenu un revenu d'invalide de 39'467 fr. en se fondant sur les enqu�tes salariales REA. Ce montant, ainsi que le revenu d'assur� valide de 46'475 fr., n'ont pas �t� contest�s en proc�dure cantonale et f�d�rale. La comparaison de ces valeurs aboutit � un degr� d'invalidit� (15 %) nettement inf�rieur au seuil de 40 pour cent ouvrant droit � une rente.
Bien que l'on puisse �mettre certaines r�serves quant au respect par l'office AI des exigences pos�es par la jurisprudence pour la prise en compte des enqu�tes salariales REA (ATF 129 V 480 consid. 4.2.2; voir �galement l'arr�t S. du 26 avril 2006, I 911/05, consid. 5.4.2), il n'y a pas lieu en l'esp�ce de proc�der � un examen d�taill� de la question. En tout �tat de cause, une comparaison des revenus fond�es sur les donn�es statistiques, telles qu'elles r�sultent des enqu�tes sur la structure des salaires de l'Office f�d�ral de la statistique, ne permettrait � l'�vidence pas, compte tenu de la capacit� r�siduelle de travail du recourant, de parvenir � un r�sultat ouvrant droit � l'octroi d'une rente de l'assurance-invalidit�.
7.1 Vu la nature du litige, il n'y a pas lieu de percevoir de frais de justice (art. 134 OJ dans sa teneur en vigueur jusqu'au 30 juin 2006).
7.2 Le recourant, qui succombe, ne saurait pr�tendre une indemnit� de d�pens pour l'instance f�d�rale (art. 159 al. 1 OJ en corr�lation avec l'art. 135 OJ). En revanche, les conditions auxquelles l'art. 152 al. 1 et 2 OJ subordonne l'octroi de l'assistance judiciaire gratuite sont r�alis�es. L'attention du recourant est cependant attir�e sur le fait qu'il devra rembourser la caisse du Tribunal, s'il devient ult�rieurement en mesure de le faire (art. 152 al. 3 OJ).
L'assistance judiciaire est accord�e. Les honoraires de Me Eric Stauffacher sont fix�s � 2'500 fr. (y compris la taxe � la valeur ajout�e) pour la proc�dure f�d�rale et seront support�s par la caisse du Tribunal.
Lucerne, le 30 novembre 2006