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Timestamp: 2016-10-28 04:51:47+00:00
Document Index: 30546913

Matched Legal Cases: ['art. 58', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 58', 'art. 90', 'art. 82', 'art. 86', 'art. 83', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 89', 'art. 106', 'art. 106', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 32', 'art. 58', 'ATF ', 'art. 51', 'art. 51', 'art. 51', 'art. 52', 'art. 27', 'art. 58', 'art. 31', 'art. 58', 'art. 31', 'art. 58', 'art. 29', 'art. 58', 'art. 46', 'art. 65', 'art. 68', 'art. 68']

Gouvernement de la R�publique et Canton du Jura, H�tel du Gouvernement, rue de l'H�pital 2, 2800 Del�mont.
Prise en charge des frais de d�fense d'un garde-chasse auxiliaire,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton du Jura, Chambre administrative, du 9 juillet 2009.
X.________ est garde-chasse auxiliaire dans le canton du Jura. Le 6 octobre 2008, � A.________, il est intervenu, dans le cadre d'une op�ration de surveillance, � l'encontre de Y.________, soup�onn� de braconnage. A cette occasion, il a tir�, � une distance de 16 m. environ, trois coups de feu en direction du v�hicule occup� par Y.________ au moyen d'un pistolet SIG 1220 et a volontairement heurt� ce v�hicule aux fins de l'immobiliser.
Par ordonnance du 12 novembre 2008, le Procureur g�n�ral du canton du Jura a ordonn� le renvoi de l'int�ress� devant l'autorit� p�nale comp�tente sous les pr�ventions de mise en danger de la vie d'autrui, de contrainte (�ventuellement de tentative de contrainte), d'abus d'autorit�, de dommages � la propri�t� et d'infraction � la loi f�d�rale du 20 juin 1997 sur les armes, les accessoires d'armes et les munitions (loi sur les armes; LArm; RS 514.54).
Le 14 octobre 2008, X.________ a sollicit� le b�n�fice de l'assistance d'un avocat dans le cadre de la proc�dure p�nale dirig�e contre lui, en application de l'art. 58 de la loi jurassienne du 11 d�cembre 2002 sur la chasse et la protection de la faune sauvage (RS/JU 922.11; ci-apr�s: la loi cantonale sur la chasse).
Le Gouvernement de la R�publique et canton du Jura (ci-apr�s: le Gouvernement cantonal) a refus� cette requ�te, par d�cision du 24 f�vrier 2009, au motif que X.________ avait gravement viol� ses devoirs de fonction en portant et faisant usage d'une arme d'ordonnance lors de l'intervention du 6 d�cembre 2008, cette faute excluant la prise en charge de ses frais de d�fense.
Saisi d'un recours dirig� contre la d�cision pr�cit�e du 24 f�vrier 2009 du Gouvernement cantonal, la Chambre administrative du Tribunal cantonal du canton du Jura (ci-apr�s: le Tribunal cantonal) l'a rejet�, par arr�t du 9 juillet 2009. Il a retenu, en substance, que le l�gislateur cantonal n'avait manifestement pas voulu accorder, dans le cadre de la loi cantonale sur la chasse, l'assistance judiciaire dans les cas de faute grave des fonctionnaires et employ�s de l'Etat et que X.________ s'�tait rendu coupable d'une telle faute en portant et en faisant usage d'une arme de d�fense personnelle � l'occasion d'une op�ration de surveillance.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, X.________ demande au Tribunal f�d�ral, avec suite de frais et d�pens, principalement, d'admettre le recours et de le mettre au b�n�fice de l'assistance d'un avocat, en la personne de Me Hubert Theurillat, dans la proc�dure p�nale pendante, subsidiairement, d'annuler l'arr�t du Tribunal cantonal du 9 juillet 2009 et de renvoyer le dossier � cette autorit� pour nouvelle d�cision aux sens des consid�rants � rendre. Il se pr�vaut du principe de la pr�somption d'innocence et se plaint de l'application arbitraire du droit cantonal.
Le Tribunal cantonal renonce � formuler des observations et conclut au rejet du recours. Le Gouvernement cantonal conclut, avec suite de frais et d�pens, au rejet du recours.
Le Tribunal f�d�ral examine d'office sa comp�tence (art. 29 al. 1 LTF) et contr�le librement la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 135 II 94 consid. 1 p. 96).
1.1 La d�cision attaqu�e est l'arr�t du Tribunal cantonal qui confirme le refus, par le gouvernement jurassien, de la demande d'assistance judiciaire pr�sent�e par le recourant, garde chasse auxiliaire. Cette demande a �t� faite sur la base l'art. 58 de la loi cantonale sur la chasse, soit dans le cadre d'une proc�dure administrative ind�pendante de la proc�dure p�nale pour laquelle le recourant demandait aussi l'assistance judiciaire. Il s'agit d�s lors d'une d�cision finale au sens de l'art. 90 LTF.
1.2 Au surplus, le recours est dirig� contre une d�cision rendue dans une cause de droit public (art. 82 let. a LTF) par un tribunal sup�rieur statuant en derni�re instance cantonale (art. 86 al. 1 let. d et al. 2 LTF), sans qu'aucune des exceptions pr�vues � l'art. 83 LTF ne soit r�alis�e. Il a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF), ainsi que dans les formes prescrites (art. 42 LTF), par le destinataire de l'arr�t attaqu� qui a un int�r�t digne de protection � son annulation ou � sa modification (art. 89 al. 1 LTF), de sorte qu'il convient d'entrer en mati�re.
Sous r�serve des droits fondamentaux qui doivent �tre sp�cialement invoqu�s et motiv�s par le recourant (art. 106 al. 2 LTF), le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il fonde son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF) qu'il ne peut rectifier ou compl�ter d'office que s'ils ont �t� constat�s de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF).
Le recourant requiert la production du dossier du juge p�nal du Tribunal de premi�re instance du canton du Jura. Dans la mesure o� il admet dans son recours l'�tat de fait tel qu'arr�t� par le Tribunal cantonal et que les faits de la cause sont suffisamment �lucid�s pour permettre au Tribunal f�d�ral de se prononcer, il n'y a pas lieu de donner suite � la requ�te du recourant.
4.1 Invoquant le principe de la pr�somption d'innocence, consacr� notamment � l'art. 32 al. 1 Cst. - et selon lequel toute personne est pr�sum�e innocente jusqu'� ce qu'elle fasse l'objet d'une condamnation entr�e en force -, le recourant reproche au Tribunal cantonal d'avoir retenu qu'il s'�tait rendu coupable d'une faute grave sans attendre l'issue de la proc�dure p�nale.
4.2 Selon l'art. 58 de la loi cantonale sur la chasse, dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 janvier 2010, lorsqu'un garde ou un garde auxiliaire est impliqu� dans une proc�dure p�nale en raison d'un acte survenu dans l'exercice de ses fonctions, l'Etat lui garantit, en principe, l'assistance d'un avocat. Il ressort de la formulation m�me du texte l�gal que le droit � l'assistance judiciaire n'est pas absolu et souffre des exceptions. Si l'on suivait l'argumentation du recourant, toute ouverture d'une enqu�te p�nale entra�nerait automatiquement l'octroi de cette assistance puisqu'au moment de la demande de la protection �tatique, la culpabilit� du pr�venu ne serait pas �tablie par un jugement entr� en force. Une telle cons�quence se heurte au texte clair de la loi. D�s lors que le l�gislateur a pr�vu la facult� de refuser l'assistance d'un avocat, il n'est pas arbitraire de consid�rer qu'il a voulu la r�server aux fonctionnaires et employ�s cantonaux qui, dans l'exercice de leur fonction, ont agi en conformit� de leurs devoirs et obligations, et non pas en violation de ceux-ci.
En l'esp�ce, le reproche formul� � l'encontre du recourant consiste en une violation de ses devoirs de fonction, soit le port et l'usage prohib�s d'une arme personnelle. Or, une telle violation de prescriptions de service n'est pas punissable p�nalement mais rel�ve de la proc�dure disciplinaire. L'�ventuelle lib�ration du recourant, au plan p�nal, de la pr�vention d'infraction � la loi sur les armes n'est donc pas d�terminante pour l'examen de la violation des devoirs de fonction. A cet �gard, le recourant n'�tablit pas � satisfaction que le principe de la pr�somption d'innocence en mati�re p�nale ferait obstacle � la prise en consid�ration, au plan administratif, de violations de prescriptions de service et de sanctions de nature disciplinaire que cette violation pourrait entra�ner.
Le grief tir� de la violation du principe de la pr�somption d'innocence doit en cons�quence �tre �cart�.
Le recourant fait valoir que le Tribunal cantonal a fait une application arbitraire du droit cantonal � divers titres (cf. consid. 5.2).
5.1 Une d�cision est arbitraire lorsqu'elle contredit clairement la situation de fait, lorsqu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou lorsqu'elle heurte d'une mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. A cet �gard, le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue par l'autorit� cantonale de derni�re instance que si elle appara�t insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adopt�e sans motif objectif ou en violation d'un droit certain. De plus, il ne suffit pas que les motifs de la d�cision attaqu�e soient insoutenables, encore faut-il que cette derni�re soit arbitraire dans son r�sultat. Il n'y a en outre pas arbitraire du seul fait qu'une autre solution que celle de l'autorit� intim�e para�t concevable, voire pr�f�rable (ATF 134 I 140 consid. 5.4 p. 148, 263 consid. 3.1 p. 265 ss).
5.2.1 Le recourant reproche au Tribunal cantonal d'avoir ignor� les art. 51 et 52 de la loi cantonale sur la chasse.
Les art. 51 et 52 de la loi cantonale sur la chasse d�finissent la mission de surveillance confi�e aux gardes et gardes auxiliaires et �num�rent les actes auxquels ceux-ci peuvent proc�der pour la poursuite des infractions. L'art. 51 let. a de la loi cantonale sur la chasse pr�voit que leur mission consiste � pr�venir, rechercher et d�noncer les infractions en mati�re de chasse, de protection de la faune sauvage et du patrimoine naturel. Selon l'art. 52 de la loi cantonale sur la chasse, les organes charg�s de la surveillance, � l'exclusion des gardes auxiliaires, ont, dans l'exercice de leur mission, qualit� d'agents de la police judiciaire (al. 1); ils prennent toutes les mesures utiles pour �tablir les faits, identifier les d�linquants et pr�venir de nouvelles infractions (al. 2); pour les besoins de leur mission, ils ont acc�s aux terrains priv�s (al. 3); enfin, ils peuvent exiger que le permis, les autres documents ou tout autre mat�riel de chasse leur soient pr�sent�s (al. 4 let. a), examiner le contenu des sacs ou de tout autre �quipement permettant de contenir du gibier ou de servir de transport d'armes et de munition (al. 4 let. b), intercepter et fouiller les v�hicules (al. 4 let. c) et, en cas de flagrant d�lit, saisir le produit de l'infraction, les armes, v�hicules et autres moyens de preuves, � charge pour eux d'en informer imm�diatement l'autorit� judiciaire (al. 4 let. d).
Ces dispositions sont muettes sur le point de savoir si le recourant �tait autoris� ou non � porter une arme de d�fense personnelle et en faire usage. Or, dans la mesure o� le grief de violation des prescriptions de service porte pr�cis�ment sur cette question, le Tribunal cantonal n'�tait nullement tenu de s'y r�f�rer. C'est � juste titre qu'il s'est fond� sur la disposition pertinente en l'esp�ce, soit l'art. 27 de l'ordonnance jurassienne du 6 f�vrier 2007 sur la chasse et la protection de la faune sauvage (RS/JU 922.111), selon lequel seul le garde est autoris� � porter une arme de d�fense personnelle, � l'inverse du garde auxiliaire qui ne dispose que des armes de chasse n�cessaires � l'ex�cution de sa t�che. En effet, la formation ad�quate en mati�re d'emploi et de maniement des armes de d�fense personnelle est dispens�e aux gardes, mais pas aux gardes auxiliaires. Le Tribunal cantonal n'a donc pas fait preuve d'arbitraire en consid�rant que le recourant ne pouvait pas ignorer qu'il lui �tait interdit d'utiliser une arme de d�fense personnelle puisque non seulement cette interdiction ressort de l'ordonnance susmentionn�e, mais qu'il savait pertinemment qu'il n'avait pas suivi la formation sp�ciale pour le maniement de telles armes, r�serv�es aux seuls gardes.
5.2.2 C'est en vain que le recourant reproche au Tribunal cantonal d'avoir proc�d� � l'examen de la cause sous l'angle limit� de l'utilisation d'une arme � feu, sans faire �tat des autres chefs de pr�vention retenus par le juge p�nal. En effet, le refus de l'assistance judiciaire sollicit�e est fond� exclusivement sur le port et l'usage prohib� d'une arme de d�fense personnelle, constitutifs d'une violation des prescriptions de service. Il n'incombait donc pas au Tribunal cantonal de se prononcer sur les pr�ventions de mise en danger de la vie d'autrui, de contrainte, d'abus d'autorit�, de dommages � la propri�t� et d'infraction � la loi sur les armes. La condamnation ou la lib�ration du recourant de ces chefs d'accusation est en effet sans incidence pour juger de l'existence ou non d'une faute grave dans l'exercice des fonctions de garde auxiliaire.
5.2.3 Finalement, le recourant estime que le Tribunal cantonal a fait une application arbitraire de l'art. 58 de la loi cantonale sur la chasse, en retenant que l'expression "en principe" permettait de refuser l'assistance d'un avocat et en s'inspirant, � cet effet, de dispositions l�gales f�d�rales ou cantonales en mati�re d'assurances priv�es ou d'assurances sociales. Selon lui, la locution adverbiale "en principe", assimil�e par le Tribunal cantonal � l'expression "en g�n�ral", ne permet pas de conclure que l'assistance d'un avocat serait exclue en cas de faute grave. Si tel �tait le cas, le l�gislateur l'aurait express�ment mentionn� - comme il l'a fait � l'art. 31 de l'ordonnance jurassienne du 28 mars 2006 sur la police cantonale (RS/JU 551.11) -. L'int�ress� fait donc valoir que m�me s'il s'�tait rendu coupable d'une faute grave dans l'exercice de ses fonctions, une telle faute ne justifierait pas, au regard du texte l�gal, le refus de l'assistance judiciaire requise.
Comme on l'a vu (cf. consid. 4.2 ci-dessus), la locution "en principe" autorise l'autorit� comp�tente � refuser l'assistance judiciaire dans des circonstances particuli�res. Elle lui conf�re donc un certain pouvoir d'appr�ciation en la mati�re. L'art. 58 de la loi cantonale sur la chasse a pour but de prot�ger une cat�gorie de fonctionnaires ou d'employ�s cantonaux vis�s, plus que d'autres, par des attaques injustifi�es de tiers ou confront�s � des situations difficiles susceptibles d'entra�ner des r�actions potentiellement constitutives d'infractions p�nales. Le Tribunal cantonal a retenu, � cet �gard, que l'assistance d'un avocat pouvait �tre refus�e si l'agent de l'Etat se trouvait impliqu� dans une proc�dure p�nale en raison d'un abus de droit de sa part, d'une infraction qu'il aurait caus�e intentionnellement ou d'une faute grave qui lui serait imputable. Dans de telles situations, la d�nonciation p�nale ne r�sulte plus du risque li� � l'activit� normale du fonctionnaire, soit un comportement conforme � ses devoirs et obligations justifiant la protection de l'Etat, mais d'un risque accru provoqu� sans droit, dont l'auteur doit supporter seul les cons�quences. Une telle interpr�tation est conforme � la ratio legis et � la marge d'appr�ciation que la loi conf�re � l'autorit�. Dans ce sens, la d�cision attaqu�e n'est pas arbitraire dans son r�sultat. Il est donc superflu d'examiner si l'analyse comparative � laquelle le Tribunal cantonal s'est livr� avec d'autres dispositions l�gales pr�voyant une suppression ou une r�duction de prestations en cas de faute grave est fond�e ou non. Quant � l'art. 31 de l'ordonnance jurassienne sur la police cantonale, il n'offre aucun appui � l'argumentation du recourant. En pr�voyant que l'assistance judiciaire est refus�e en cas de faute grave d'un membre du corps de police, cette disposition ne fait que pr�ciser la locution "en principe" qu'elle conna�t �galement. L'absence d'une telle pr�cision dans la loi cantonale sur la chasse n'emp�che pas de consid�rer que la faute grave constitue l'une des exceptions � l'octroi de l'assistance d'un avocat entrant dans le champ d'application ouvert par l'expression "en principe".
Dans le cadre de l'argumentation relative � l'application arbitraire de l'art. 58 de la loi cantonale sur la chasse, le recourant mentionne le droit � l'assistance judiciaire gratuite des art. 29 al. 3 Cst. et 6 � 3 lit. c CEDH, sans toutefois se plaindre directement de l'�ventuelle violation de ces dispositions. A cet �gard, il convient de mentionner que le refus de l'assistance judiciaire de l'art. 58 de la loi cantonale sur la chasse n'exclut pas que le recourant puisse se voir octroyer cette assistance sur la base de l'art. 46 du code de proc�dure p�nale de la R�publique et Canton du Jura du 13 d�cembre 1990 (RS/JU 321.1).
5.2.4 Ainsi, les griefs du recourant li�s � l'application arbitraire du droit cantonal sont infond�s.
Succombant, le recourant doit supporter des frais judiciaires (art. 65 et 66 al. 1 LTF) et n'a pas droit � des d�pens (art. 68 al. 1 LTF).
Le Gouvernement cantonal n'a pas droit � des d�pens (art. 68 al. 3 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux participants � la proc�dure et au Tribunal cantonal, Chambre administrative, du canton du Jura.