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Timestamp: 2016-10-28 14:15:02+00:00
Document Index: 199920681

Matched Legal Cases: ['art. 89', 'art. 89', 'art. 42', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 5', 'art. 105', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68', 'art. 68']

1C_537/2014 � � Arr�t du 20 f�vrier 2015
B.________, repr�sent� par Me Marc Ursenbacher, avocat,
Municipalit� de Crans-pr�s-C�ligny,
1299 Crans-pr�s-C�ligny.
B.________ est propri�taire de la parcelle n� 477 du registre foncier de la commune de Crans-pr�s-C�ligny. Ce bien-fonds, d'une surface de 4'715 m
2, est colloqu� en zone de faible densit� au sens du r�glement communal sur les constructions et l'am�nagement du territoire approuv� par le Conseil d'Etat le 14 avril 1982 (RCAT). Il supporte une habitation de 268 m
Du 16 novembre au 15 d�cembre 2013, la Municipalit� de Crans-pr�s-C�ligny a mis � l'enqu�te publique le projet de B.________ tendant � la construction sur la parcelle n� 477 d'un b�timent de trois logements, avec "�
pool-house�" et piscine. La demande de permis de construire indique une surface brute de plancher utile (SBPU) de 654 m
Le projet a suscit� l'opposition de A.________, propri�taire d'une parcelle voisine.
La synth�se de la Centrale de autorisations en mati�re d'autorisations de construire (CAMAC) du 17 d�cembre 2013 a accord� les autorisations sp�ciales n�cessaires.
Par d�cision du 7 janvier 2014, la Municipalit� a rejet� l'opposition et octroy� le permis de construire. A.________ a interjet� recours contre cette d�cision aupr�s de la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tribunal cantonal), qui l'a rejet� par arr�t du 10 octobre 2014. Le Tribunal cantonal a consid�r� en substance que le projet �tait conforme au coefficient d'utilisation du sol.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, A.________ demande principalement au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t attaqu� ainsi que le permis de construire d�livr� le 7 janvier 2014. Il conclut subsidiairement au renvoi de la cause pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants.
Invit�s � d�poser des observations, le Tribunal cantonal et la Municipalit� concluent au rejet du recours en se r�f�rant aux consid�rants de l'arr�t attaqu�. L'intim� conclut principalement � l'irrecevabilit� du recours, subsidiairement � son rejet. Le recourant a renonc� � r�pliquer.
er�d�cembre 2014, le Pr�sident de la Ire Cour de droit public a admis la requ�te d'effet suspensif pr�sent�e par le recourant.
Le recourant a pris part � la proc�dure de recours devant le Tribunal cantonal (art. 89 al. 1 let. a LTF). En tant que propri�taire d'une parcelle directement voisine du projet, A.________ est particuli�rement touch� par l'arr�t attaqu� confirmant le rejet de son opposition � un projet de construction, qu'il tient en particulier pour non conforme au r�glement communal. Il peut ainsi se pr�valoir d'un int�r�t personnel et digne de protection � l'annulation de l'arr�t attaqu�. Il a d�s lors qualit� pour agir au sens de l'art. 89 al. 1 LTF.
Le m�moire de recours doit contenir les conclusions et les motifs � l'appui de celles-ci (art. 42 al. 1 LTF) sous peine d'irrecevabilit�. Les conclusions doivent indiquer sur quels points la d�cision est attaqu�e et quelles sont les modifications demand�es. Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqu� viole le droit (art. 42 al. 2 LTF). Pour satisfaire � ces exigences, le recourant doit discuter les motifs de la d�cision entreprise et indiquer pr�cis�ment en quoi il estime que l'autorit� pr�c�dente a m�connu le droit (ATF 140 III 86 consid. 2 p. 89, avec la jurisprudence cit�e). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 365 et les r�f�rences cit�es).
Le recourant reproche au Tribunal cantonal d'avoir conclu au respect du coefficient d'utilisation du sol (CUS) en se fondant sur une surface brute de plancher utile (SBPU) des constructions d�j� existantes sur la parcelle non �tablie. Il ne conteste pas que, colloqu�e en zone de faible densit�, la parcelle n� 477 compte une surface de 4'715 m
2, si bien que le CUS de 0,25 (art. 5.9 du r�glement communal) autorise une SBPU maximale de 1'178,8 m
2�(4'715 m
2�x 0,25). Il ne critique pas non plus que la SBPU du projet pr�vu atteint 654 m
2�selon la demande de permis de construire, 662,20 m
2�d'apr�s la d�cision attaqu�e et 649,4 m
2�selon les calculs effectu�s post�rieurement, le 13 janvier 2014, par le bureau C.________ SA � la demande de la Municipalit�. Il fait uniquement grief au Tribunal cantonal d'avoir pris en compte une SPBU de 510 m
2�pour les b�timents existants: cette valeur ne reposerait sur aucun document produit par la Municipalit� ou par le constructeur, � l'exception d'une fiche �manant du bureau d'ing�nieurs-g�om�tres C.________ SA; elle n'aurait pas �t� v�rifi�e au moyen de plans.
Le recourant se plaint � cet �gard d'une constatation manifestement inexacte des faits et d'une violation du droit d'�tre entendu. Ces griefs se confondent, de sorte qu'il y a lieu de les examiner ensemble.
3.1.�Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - notion qui correspond � celle d'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et pour autant que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF).
Le recourant qui entend contester les constatations de l'autorit� pr�c�dente doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF sont r�alis�es, faute de quoi il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait qui diverge de celui contenu dans la d�cision attaqu�e (ATF 136 I 184 consid. 1.2 p. 187).
3.2.�En l'occurrence, le Tribunal cantonal a relev� que la SBPU existante s'�levait � 467,15 m
2�selon la demande de permis de construire, � 467,20 m
2�d'apr�s la d�cision attaqu�e, � 467,20 m
2�� teneur des calculs effectu�s post�rieurement par le bureau d'ing�nieurs-g�om�tres C.________ SA et � 510 m
2�d'apr�s le dossier CAMAC 62063 auquel la Municipalit� a adh�r� � l'issue de l'instruction. Il a retenu les dimensions les plus �lev�es parmi les chiffres �voqu�s ci-dessus. Il a pr�cis� que, m�me si la Municipalit� n'avait pas produit les plans des b�timents existants, il n'y avait pas lieu de lui renvoyer la cause pour qu'elle approfondisse l'instruction sur ce point, d�s lors que le CUS de 0,25 s'av�rait respect� m�me dans les calculs les moins favorables au constructeur et que les SBPU avaient �t� recalcul�es par un bureau de g�om�tre ind�pendant, �tant encore pr�cis� que la surface de 510 m
2�attribu�e aux constructions existantes selon le dossier CAMAC 62063 a donn� lieu � un permis de construire entr� en force.
Dans son �criture, le recourant se contente de reprocher � l'autorit� pr�c�dente d'avoir pris "pour acquis une surface de 510 m
2�de surface brute de plancher utile pour le b�timent existant, sans la moindre v�rification au moyen de plans de ce qui a �t� effectivement construit". Il n'expose cependant pas que la construction existante aurait une SPBU diff�rente de celle retenue, susceptible d'entra�ner un d�passement du CUS autoris�. Il se borne � affirmer que les chiffres avanc�s par le Tribunal cantonal sont "fantaisistes", sans exposer en quoi ils le seraient. Partant, il ne fait valoir aucun argument susceptible d'influer sur le sort de la cause. Il ne d�montre pas non plus en quoi le r�sultat auquel est parvenue la cour cantonale serait arbitraire. Le grief de l'�tablissement arbitraire des faits est d�s lors irrecevable.
Au demeurant, il n'est pas arbitraire, � d�faut d'indice contraire particulier, de se fonder sur des documents officiels pour retenir une SPBU de 510 m
2. Partant, e�t-il �t� recevable, le grief aurait �t� rejet�.
Le recourant qui succombe supportera les frais de la pr�sente proc�dure (art. 66 al. 1 LTF). Il versera en outre une indemnit� � titre de d�pens � l'intim�, qui obtient gain de cause avec l'assistance d'un avocat (art. 68 al. 1 LTF). La Municipalit� de Crans-pr�s-C�ligny n'a en revanche pas droit � des d�pens (art. 68 al. 3 LTF).
Une indemnit� de 2'000 francs est allou�e � l'intim� � titre de d�pens, � la charge du recourant.
Le pr�sent arr�t est communiqu� au recourant, au mandataire de l'intim�, � la Municipalit� de Crans-pr�s-C�ligny et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public.