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Timestamp: 2016-10-25 22:51:02+00:00
Document Index: 323960045

Matched Legal Cases: ['art. 82', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 97', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 99', 'art. 99', 'ATF ', 'art. 99', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 17', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 7', 'art. 4', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 15', 'ATF ', 'art. 17', 'ATF ', 'art. 18', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 106', 'art. 42', 'art. 106', 'art. 66', 'art. 68']

9C_783/2012 (11.04.2013)
9C_783/2012
repr�sent� par Me Daniel Meyer, avocat,
recours contre le jugement de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales, du 16 ao�t 2012.
A.a A.________ a travaill� en qualit� de ma�on. Il a �t� victime d'une d�chirure de la coiffe des rotateurs de l'�paule gauche le 8 mai 2003, date � partir de laquelle il a �t� en arr�t de travail. La Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents lui a allou� une rente d'invalidit� � partir du 1er mai 2005 pour une incapacit� de gain de 30 % (d�cision du 30 ao�t 2005). Le pr�nomm� a pr�sent� le 1er mars 2004 une demande de prestations de l'assurance-invalidit�. Dans un rapport d'examen du 20 juillet 2004, le docteur T.________, sp�cialiste FMH en chirurgie orthop�dique et traumatologie de l'appareil locomoteur et m�decin du SMR, a conclu � une capacit� de travail exigible de 100 % dans une activit� adapt�e aux limitations fonctionnelles d�s mai 2004. Du 14 novembre 2005 au 19 f�vrier 2006, l'assur� a b�n�fici� d'un stage d'observation professionnelle aupr�s du Centre X.________ (rapport du 16 mars 2006). Le 10 avril 2006, l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Gen�ve a rendu une d�cision de refus de rente (invalidit� de 29 %) et une d�cision de refus de reclassement. A.________ a form� opposition contre ces d�cisions. Le docteur L.________, m�decin du SMR, a admis une baisse de rendement de 20 � 25 % dans les activit�s l�g�res (avis m�dical du 7 juin 2006). Par d�cision du 31 janvier 2007, l'office AI a maintenu le refus de prestations aux motifs que si l'on prenait en compte dans le calcul du revenu d'invalide une baisse de rendement de 25 % la comparaison des revenus donnait une invalidit� de 37,3 %, ce qui confirmait que le taux d'invalidit� �tait inf�rieur � 40 % � compter du mois de mai 2004, et qu'un reclassement professionnel ne constituait pas une mesure simple et ad�quate pour permettre � l'int�ress� de r�int�grer le monde du travail. Par arr�t du 22 novembre 2007, le Tribunal cantonal des assurances sociales de la R�publique et canton de Gen�ve a rejet� le recours form� par l'assur� contre cette d�cision.
A.b Le 6 juin 2008, A.________, par son m�decin traitant, le docteur R.________ (sp�cialiste FMH en m�decine interne), a pr�sent� une nouvelle demande de prestations de l'assurance-invalidit� o� il indiquait qu'il avait effectu� du 11 f�vrier au 7 mars 2008 un stage � l'Atelier de r�adaptation pr�professionnelle de l'H�pital Y.________, � l'issue duquel les responsables avaient conclu que malgr� un investissement maximum du patient les cumuls de ses connaissances partielles et de son �tat physique ne donnaient aucune piste pour un travail adapt�. Par d�cision du 23 octobre 2008, l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Gen�ve n'est pas entr� en mati�re sur la demande. L'assur� a form� recours contre cette d�cision devant le Tribunal cantonal des assurances sociales de la R�publique et canton de Gen�ve. A partir du 25 novembre 2008, il a b�n�fici� de soins psychiatriques aupr�s de la doctoresse E.________, qui a demand� son admission en milieu hospitalier o� il a s�journ� du 16 au 31 mars 2009. Par arr�t du 10 d�cembre 2009, la juridiction cantonale a partiellement admis le recours, annul� la d�cision attaqu�e et renvoy� la cause � l'office AI pour instruction compl�mentaire et nouvelle d�cision. Elle a consid�r� qu'en l'�tat du dossier, elle n'�tait pas en mesure de se prononcer sur la question d'une aggravation de l'�tat de sant� de l'assur� sur le plan psychique, singuli�rement sur l'incidence de ses troubles sous cet angle sur sa capacit� de travail et de gain.
L'office AI a confi� au docteur N.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie, le mandat d'effectuer une expertise psychiatrique. Dans un rapport du 8 d�cembre 2010, ce m�decin a indiqu� qu'il n'avait pas trouv� de signes ou sympt�mes parlant en faveur d'une maladie psychiatrique ou d'un trouble de la personnalit� aigu ou chronique qui justifie une incapacit� de travail. Posant les diagnostics sans r�percussion sur la capacit� de travail de troubles mentaux et troubles du comportement li�s � l'utilisation d'alcool, actuellement abstinent ([CIM-10] F10.20), de trouble anxieux et d�pressif mixte l�ger (F41.2) et d'autres troubles sp�cifiques de la personnalit� (F60.8), l'expert a conclu que du point de vue psychiatrique et en l'absence de maladie psychique, A.________ �tait capable de travailler � 100 %. Dans un avis m�dical du 9 f�vrier 2011, la doctoresse S.________, m�decin du SMR, a not� que l'assur� avait pr�sent� une incapacit� de travail transitoire de novembre 2008 � fin mars 2009 et retenu qu'il pr�sentait une pleine capacit� de travail dans une activit� adapt�e aux limitations fonctionnelles li�es � la pathologie de l'�paule. Dans un pr�avis du 9 mai 2011, l'office AI a inform� A.________ de son refus de rente d'invalidit� et de mesures professionnelles, lequel a fait part � l'office AI de ses observations le 9 juin 2011. Par d�cision du 14 juin 2011, l'office AI a ni� tout droit de l'assur� � des prestations de l'assurance-invalidit�.
A.________ a form� recours contre cette d�cision devant la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales, en concluant, sous suite de d�pens, � son annulation. Il demandait � �tre mis au b�n�fice d'une rente pour une invalidit� de 60 % au moins � compter du 1er juin 2007, d'une dur�e ind�termin�e, � titre subsidiaire de mesures de r�adaptation d'ordre professionnel. Au pr�alable, il requ�rait l'audition du docteur D.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie. Il a produit des attestations de la psychologue M.________ des 21 juillet et 27 septembre 2011 et une attestation m�dicale du 29 septembre 2011 du docteur O.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie, selon lesquelles le patient �tait au b�n�fice d'un suivi psychiatrique int�gr�, hebdomadaire depuis juin 2011 en raison d'un �pisode d�pressif s�v�re sans sympt�mes psychotiques.
Le 1er d�cembre 2011, la juridiction cantonale a proc�d� � l'audition de la psychologue G.________ (� laquelle le docteur D.________ avait adress� le patient) et a tenu une audience de comparution personnelle des parties. Le 19 janvier 2012, l'office AI a d�pos� ses observations. De son c�t�, A.________, dans un courrier du 17 f�vrier 2012, a d�pos� ses observations et produit une attestation du 17 janvier 2012 de la doctoresse B.________, sp�cialiste FMH en m�decine g�n�rale. Le 26 mars 2012, l'office AI a transmis au Tribunal un avis de la doctoresse S.________ du 15 mars 2012. Par arr�t du 16 ao�t 2012, la juridiction cantonale a rejet� le recours.
A.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement, en concluant, sous suite de d�pens, � son annulation. Il invite le Tribunal f�d�ral � dire et constater qu'il a droit � une rente d'invalidit� fond�e sur un degr� d'invalidit� de 60 % au moins � compter du 1er juin 2007, d'une dur�e ind�termin�e, et � ordonner le versement en ses mains des rentes dues � ce titre.
1.1 Le recours en mati�re de droit public (art. 82 s. LTF) peut �tre form� pour violation du droit selon les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral statue en principe sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), sous r�serve des cas pr�vus � l'art. 105 al. 2 LTF. Le recourant ne peut critiquer la constatation de faits importants pour le jugement en cause que si ceux-ci ont �t� �tablis en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF ou de mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), c'est-�-dire insoutenable, voire arbitraire, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. L'appr�ciation des preuves est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, en contradiction avec le dossier, ou contraire au sens de la justice et de l'�quit� ou lorsque l'autorit� ne tient pas compte, sans raison s�rieuse, d'un �l�ment propre � modifier la d�cision, se trompe sur le sens et la port�e de celui-ci ou, se fondant sur les �l�ments recueillis, en tire des constatations insoutenables (ATF 134 V 53 consid. 4.3 p. 62 et les r�f�rences). Il appartient au recourant de d�montrer le caract�re insoutenable ou arbitraire par une argumentation r�pondant aux exigences de l'art. 42 al. 2, respectivement de l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 136 II 304 consid. 2.5 p. 314, 135 III 127 consid. 1.6 p. 130 et l'arr�t cit�, 232 consid. 1.2 p. 234, 134 II 244 consid. 2.2 p. 246, 133 II 249 consid. 1.4.2 p. 254, 396 consid. 3.1 p. 399).
1.2 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF). Le recourant produit devant la Cour de c�ans une attestation des psychologues G.________ et M.________ du Centre m�dical Z.________ et de la doctoresse B.________ du Centre m�dico-chirurgical W.________ du 19 septembre 2012. Il affirme que ce m�decin et les psychologues se distancient dans ce document des conclusions du docteur N.________ dans son expertise du 8 d�cembre 2010 et consid�rent que des mesures de r�adaptation professionnelle sont souhaitables. Nouveaux, ces moyens ne sont pas admissibles au regard de l'art. 99 al. 1 LTF, le jugement entrepris ne justifiant pas pour la premi�re fois de le soulever et le recourant ne montrant pas en quoi les conditions d'une exception � l'interdiction des faits ou moyens de preuve nouveaux selon cette disposition l�gale sont remplies (ATF 136 III 261 consid. 4.1 p. 266, 133 III 393 consid. 3 p. 395; ULRICH MEYER/JOHANNA DORMANN in: M.A. Niggli/P. Uebersax/H. Wipr�chtiger [�dit.], Bundesgerichtsgesetz, B�le 2011 (2�me �d.), ad art. 99 LTF, n� 40 p. 1319).
1.3 Les principes relatifs au pouvoir d'examen d�velopp�s dans l'ATF 132 V 393 consid. 3 p. 397 s. continuent � s'appliquer pour distinguer les constatations de fait de l'autorit� pr�c�dente (qui lient en principe le Tribunal f�d�ral) de l'application du droit par cette derni�re (question qui peut �tre examin�e librement en instance f�d�rale). Conform�ment � ces principes, les constatations de l'autorit� cantonale de recours sur l'atteinte � la sant�, la capacit� de travail de l'assur� et l'exigibilit� - dans la mesure o� elle d�pend d'une �valuation de la personne concr�te, de son �tat de sant� et de ses capacit�s fonctionnelles - rel�vent d'une question de fait et ne peuvent �tre contr�l�es que sous un angle restreint (ATF 132 V 393 consid. 3.2 p. 398).
S'agissant du droit du recourant � une rente d'invalidit�, le litige porte sur le point de savoir si l'atteinte � la sant� que l'assur� pr�sente a subi un changement important sur le plan psychique ayant eu une incidence sur sa capacit� de travail et de gain et si le taux d'invalidit� fondant le droit � la prestation a subi une modification notable. S'agissant du droit du recourant � des mesures de r�adaptation professionnelle, ce droit a �t� ni� par la juridiction cantonale dans le jugement entrepris, point sur lequel porte �galement le litige, ainsi que cela ressort de la motivation du recours devant la Cour de c�ans.
2.1 A la suite de l'arr�t de renvoi du 10 d�cembre 2009, l'office AI est entr� en mati�re sur la nouvelle demande du 6 juin 2008. Il devait donc examiner l'affaire au fond et par cons�quent proc�der de la m�me mani�re qu'en cas de r�vision au sens de l'art. 17 LPGA (cf. ATF 130 V 71). Ainsi que l'a relev� la juridiction cantonale, le point de savoir si un changement important des circonstances s'est produit doit �tre tranch� en comparant les faits tels qu'ils se pr�sentaient au moment de la d�cision de refus de prestations du 31 janvier 2007 et les circonstances r�gnant � l'�poque de la d�cision administrative litigieuse du 14 juin 2011 (ATF 133 V 108 consid. 5 p. 110 s.).
2.2 Le jugement entrepris expose correctement les dispositions l�gales relatives aux notions d'incapacit� de gain (art. 7 al. 1 et 2 LPGA depuis le 1er janvier 2008) et d'invalidit� (art. 4 al. 1 LAI et art. 8 al. 1 LPGA) et les dispositions l�gales r�glant le droit � des mesures de r�adaptation (art. 8 al. 1 let. a et b LAI), singuli�rement le droit � l'orientation professionnelle selon l'art. 15 LAI (ATF 114 V 29 consid. 1a p. 29 s.; arr�t [du Tribunal f�d�ral des assurances] I 552/86 du 27 novembre 1987, consid. 4a in RCC 1988 p. 195), le droit au reclassement selon l'art. 17 al. 1 et 2 LAI (sur le seuil minimum fix� par la jurisprudence pour ouvrir droit � une mesure de reclassement [diminution de la capacit� de gain de 20 % environ], cf. ATF 124 V 108 consid. 2b p. 110 s.) et le droit � des mesures d'aide au placement au sens de l'art. 18 LAI.
On peut renvoyer au jugement entrepris sur ce qui pr�c�de, de m�me qu'en ce qui concerne les r�gles et principes jurisprudentiels sur la valeur probante d'un rapport m�dical (ATF 134 V 231 consid. 5.1 p. 232, 133 V 450 consid. 11.1.3 p. 469, 125 V 351 consid. 3a p. 352) tels qu'ils sont expos�s. A juste titre, la juridiction cantonale a rappel� qu'au vu de la divergence consacr�e par la jurisprudence entre un mandat th�rapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4 p. 175; arr�t I 514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV Nr. 15 p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonn�e par l'administration ou le juge et proc�der � de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs m�decins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va diff�remment que si ces m�decins font �tat d'�l�ments objectivement v�rifiables ayant �t� ignor�s dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en cause les conclusions de l'expert.
Les premiers juges, examinant si l'�tat de l'assur� s'�tait aggrav� depuis la d�cision du 31 janvier 2007 au point de lui ouvrir droit � des prestations de l'assurance-invalidit�, ont relev� qu'ils avaient d'ores et d�j� constat� dans l'arr�t de renvoi du 10 d�cembre 2009 qu'aucune aggravation n'avait �t� d�montr�e sur le plan physique et que cela n'�tait pas remis en cause par le recourant. Consid�rant que l'expertise psychiatrique du 8 d�cembre 2010 avait pleine valeur probante, que les avis des docteurs O.________ et B.________ et de la psychologue M.________ n'�taient pas de nature � faire douter des conclusions du docteur N.________ et qu'il y avait donc lieu de se conformer � l'avis de l'expert, ils ont constat� l'absence d'aggravation - tant sur le plan physique que psychique - pendant la p�riode d�terminante, de sorte que le degr� d'invalidit� de 37,3 % �tait demeur� inchang�.
3.1 La juridiction cantonale a consid�r� que l'expertise du docteur N.________ du 8 d�cembre 2010 reposait sur une �tude compl�te et circonstanci�e de la situation m�dicale, avait �t� �tablie en pleine connaissance du dossier m�dical, des plaintes exprim�es par l'assur� et de l'anamn�se, et que les consid�rations m�dicales �taient clairement exprim�es. Elle a admis que les conclusions de l'expert �taient d�ment motiv�es et explicites, en ce sens que pour le docteur N.________ le recourant pr�sentait certes des atteintes psychiques, mais insuffisantes pour entra�ner une incapacit� de travail. Elle a rejet� l'argument du recourant selon lequel c'est son inactivit� qui provoquait et entretenait une atteinte psychique incapacitante, en consid�rant qu'il ne suffisait pas � faire douter des conclusions de l'expert. Elle a relev� que le docteur N.________ avait admis au demeurant que l'inactivit� de l'assur� avait eu pour cons�quences un trouble anxieux et d�pressif mixte l�ger et d'autres troubles sp�cifiques de la personnalit�, dont il avait cependant estim� qu'ils ne rev�taient pas une gravit� suffisante pour justifier une incapacit� de travail.
Devant la Cour de c�ans, le recourant reprend son argument fond� sur la chronologie des �v�nements, en all�guant qu'il est contradictoire de la part de l'expert d'admettre que son inactivit� avait eu pour cons�quences un trouble anxieux et d�pressif mixte l�ger et d'autres troubles sp�cifiques de la personnalit� et de r�pondre par la n�gative � la question de savoir si des mesures de r�adaptation professionnelle �taient envisageables. Il n'est toutefois pas d�montr� que la teneur du rapport d'expertise psychiatrique du 8 d�cembre 2010 soit contradictoire. Sous la rubrique relative � l'influence des troubles sur l'activit� exerc�e jusque-l�, l'expert a retenu que le trouble mixte anxiod�pressif l�ger �tait r�actionnel � la situation d'inactivit� de l'assur� et ne rev�tait pas un degr� tel qu'il provoque une atteinte psychique � caract�re handicapant. Il n'y a aucune contradiction entre les conclusions du docteur N.________ sur ce point et le fait qu'il a r�pondu par l'affirmative � la question de savoir si en raison de ses troubles psychiques l'assur� �tait capable de s'adapter � son environnement professionnel et par la n�gative � la question de savoir si des mesures de r�adaptation professionnelle �taient envisageables, cette r�ponse-ci de l'expert �tant motiv�e par l'insucc�s des essais d�j� r�alis�s.
Les affirmations du recourant sont une pure critique appellatoire des �l�ments sur lesquels s'est fond� le docteur N.________ pour conclure � l'absence de maladie psychique invalidante. M�me si le rapport d'expertise psychiatrique du 8 d�cembre 2010 ne fait pas mention de l'incapacit� de travail transitoire de novembre 2008 � fin mars 2009 dont parle la doctoresse S.________ dans son avis du 9 f�vrier 2011, l'expert a tenu compte de l'hospitalisation de l'assur� du 16 au 31 mars 2009, en constatant que le trouble d�pressif survenu en 2008 �tait li� au sevrage � l'alcool et qu'il n'y avait pas eu de p�joration apr�s l'hospitalisation. Il a indiqu� dans son rapport qu'il n'avait pas trouv� de signes ou de sympt�mes parlant en faveur d'une maladie psychiatrique ou d'un trouble de la personnalit� aigu ou chronique qui justifie l'incapacit� de travail du recourant qui, du point de vue psychiatrique, �tait apte � travailler � 100 %. Sur le vu de ce qui pr�c�de, il y a lieu d'admettre que les conclusions du docteur N.________ sont d�ment motiv�es et que les premiers juges pouvaient sans arbitraire reconna�tre une pleine valeur probante � son expertise du 8 d�cembre 2010. Le recours est mal fond� de ce chef.
3.2 La juridiction cantonale a constat� que le docteur O.________ et la psychologue M.________ n'avaient commenc� � suivre le patient qu'en juin 2011, soit au moment m�me o� la d�cision administrative litigieuse du 14 juin 2011 avait �t� rendue, et qu'ils ne se pronon�aient pas sur l'�tat de l'assur� ant�rieurement � leur prise en charge. Quant � l'opinion de la doctoresse B.________, les premiers juges ont consid�r� que l'avis de ce m�decin, en sa qualit� de sp�cialiste en m�decine g�n�rale, ne saurait l'emporter sur l'avis du docteur N.________ en sa qualit� de sp�cialiste en psychiatrie et psychoth�rapie.
Le recourant fait valoir que m�me si le suivi psychiatrique n'a commenc� qu'en juin 2011, les docteurs O.________ et B.________ et les psychologues M.________ et G.________ �taient en mesure de confirmer le diagnostic d'�pisode d�pressif r�current d'intensit� moyenne � s�v�re sur la base de l'anamn�se du patient, des pi�ces m�dicales � disposition et de leur appr�ciation en fonction �galement des plaintes subjectives de l'int�ress�. Toutefois, cet argument ne permet pas de consid�rer que la juridiction cantonale, en constatant que le docteur O.________ et la psychologue M.________ ne se pronon�aient pas sur l'�tat de l'assur� ant�rieurement � leur prise en charge, a �tabli les faits de fa�on manifestement inexacte. L'avis du docteur O.________ du 29 septembre 2011, extr�mement bref, n'indique pas sur quels �l�ments ce m�decin s'est fond� pour retenir le diagnostic d'�pisode d�pressif s�v�re sans sympt�mes psychotiques, ni ne repose sur un examen de la capacit� de travail de l'assur� sur le plan psychiatrique, de sorte qu'il n'a pas valeur probante (supra, consid. 2.2). Cela vaut �galement en ce qui concerne les avis des psychologues M.________ et G.________. Quant � la doctoresse B.________, elle ne s'est pas prononc�e sur la capacit� de travail du recourant et son attestation du 17 janvier 2012, �galement extr�mement br�ve, n'a pas non plus valeur probante. Le fait que ce m�decin a indiqu� dans l'attestation mentionn�e ci-dessus que le patient souffrait notamment de troubles de la concentration ne permet d�s lors de tirer aucune conclusion.
Il ressort des �l�ments ci-dessus que les premiers juges pouvaient, sans arbitraire, consid�rer que les avis des docteurs O.________ et B.________ et de la psychologue M.________ n'�taient pas de nature � mettre en doute les conclusions du docteur N.________. Le recours est mal fond� sur ce point.
3.3 Il r�sulte de ce qui pr�c�de (supra, consid. 3.2) que les affirmations du recourant selon lesquelles les diff�rents intervenants ont observ� une aggravation symptomatique li�e � l'�pisode d�pressif moyen et sont de l'avis qu'il a pr�sent� des p�riodes d'incapacit� totale ou partielle de travail d�s le 1er f�vrier 2011 en raison de troubles de la concentration et d'un ralentissement psychomoteur significatif en lien avec l'�pisode d�pressif r�current d'intensit� s�v�re, ne sont ni prouv�es ni rendues vraisemblables. En tant qu'il reproche aux premiers juges d'avoir proc�d� � une appr�ciation arbitraire des faits et des preuves, le recourant ne d�montre pas par une argumentation qui r�ponde aux exigences de l'art. 42 al. 2, respectivement de l'art. 106 al. 2 LTF (supra, consid. 1.1) que la juridiction cantonale, en constatant l'absence d'aggravation - tant sur le plan physique que psychique - pendant la p�riode d�terminante, a �tabli les faits de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit. Le jugement entrepris, qui consid�re que le taux d'invalidit� de 37,3 % demeur� inchang� est insuffisant pour ouvrir droit � une rente d'invalidit�, est ainsi conforme au droit f�d�ral (supra, consid. 2.2). Le recours est mal fond� de ce chef.
3.4 Les premiers juges, retenant que l'assur� �tait apte � exercer une activit� adapt�e aux limitations fonctionnelles, ont consid�r� qu'il n'y avait pas lieu de lui octroyer une mesure de reclassement et qu'une aide au placement n'entrait pas en ligne de compte, l'assurance-invalidit� n'ayant pas � r�pondre de ses difficult�s linguistiques et de son manque de formation. Le recourant ne d�montre pas par une argumentation qui r�ponde aux exigences de l'art. 42 al. 2, respectivement de l'art. 106 al. 2 LTF (supra, consid. 1.1) que le jugement entrepris est sur ce point contraire au droit f�d�ral. Il affirme que les m�decins et psychologues ont mis en exergue un s�rieux ralentissement psychomoteur ainsi qu'un retrait social non moins significatif qui constituent en l'�tat une entrave � toute r�int�gration professionnelle. Cela n'est toutefois pas d�montr�. Ainsi que cela ressort de l'expertise psychiatrique du 8 d�cembre 2010 (page 11), le docteur N.________ a constat� qu'il n'y avait pas de signes ou de sympt�mes parlant en faveur d'un ralentissement psychomoteur, point sur lequel les docteurs O.________ et B.________ et les psychologues M.________ et G.________ ne se sont nullement exprim�s. En outre, l'expert a indiqu� dans son rapport qu'il n'y avait pas de signes ou de sympt�mes parlant en faveur d'une claustrophobie, d'agoraphobie ni de phobies sociales et que l'assur� ne pr�sentait aucune limitation du point de vue social. La psychologue M.________, m�me si elle a relev� dans son attestation du 27 septembre 2011 que le patient tendait � s'isoler socialement, n'a pas fait �tat d'�l�ments objectivement v�rifiables qui auraient �t� ignor�s dans le cadre de l'expertise psychiatrique. Le recours est mal fond�.
Vu l'issue du litige, les frais judiciaires doivent �tre mis � la charge du recourant, qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Il ne saurait pr�tendre une indemnit� de d�pens pour l'instance f�d�rale (art. 68 al. 1 LTF).