Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F02-12-2011-1B_488-2011
Timestamp: 2016-10-22 13:37:49+00:00
Document Index: 72448410

Matched Legal Cases: ['art. 192', 'art. 193', 'art. 184', 'art. 56', 'art. 183', 'art. 3', 'art. 183', 'art. 56', 'art. 59', 'art. 59', 'art. 59', 'art. 59', 'art. 184', 'art. 59', 'art. 13', 'ATF ', 'art. 78', 'art. 81', 'art. 105', 'art. 105', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 97', 'art. 99', 'ATF ', 'art. 183', 'art. 56', 'art. 183', 'art. 56', 'art. 56', 'art. 30', 'art. 30', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 30', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 183', 'art. 30', 'art. 60', 'art. 184', 'art. 68', 'art. 66', 'art. 68', 'ATF ']

1B_488/2011 (02.12.2011)
1B_488/2011
Arr�t du 2 d�cembre 2011
MM. les Juges Fonjallaz, Pr�sident, Aemisegger, Reeb, Merkli et Eusebio.
A.________, repr�sent� par Daniel Kinzer, avocat,
proc�dure p�nale; r�cusation de l'expert,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours p�nale, du 14 juillet 2011.
Le Minist�re public de l'arrondissement de la C�te (ci-apr�s: le Minist�re public) instruit une enqu�te contre A.________, d'office et sur plainte de C.________, pour actes d'ordre sexuel avec des personnes hospitalis�es, d�tenues ou pr�venues (art. 192 al. 1 CP), subsidiairement pour abus de d�tresse (art. 193 al. 1 CP). Il est en substance reproch� au pr�nomm� d'avoir eu des relations sexuelles avec deux patientes alors qu'il travaillait comme infirmier � l'H�pital psychiatrique de Prangins.
Le 10 janvier 2011, la procureure en charge du dossier a avis� les parties de son intention d'ordonner une expertise psychiatrique du pr�venu et de d�signer en qualit� d'experte la Dresse B.________, psychiatre et psychoth�rapeute FMH. En application de l'art. 184 al. 3 du code de proc�dure p�nale suisse (CPP; RS 312.0), elle a donn� aux parties l'occasion de s'exprimer sur ce choix et sur les questions qu'elle entendait soumettre � l'experte. A.________ et la plaignante ne s'y �tant pas oppos�s, la Dresse B.________ a �t� d�sign�e en qualit� d'experte par d�cision du 9 f�vrier 2011.
Le 21 avril 2011, A.________ a demand� la r�cusation de la Dresse B.________, au motif que l'extension de son adresse �lectronique laissait supposer qu'elle �tait li�e au Centre hospitalier universitaire vaudois (CHUV), dont fait partie l'H�pital psychiatrique de Prangins. De tels liens n'�taient pas admissibles, dans la mesure o� l'employeur de A.________ s'estimait �galement l�s� par les actes reproch�s � ce dernier. Invit�e � se d�terminer, la Dresse B.________ a expliqu� qu'elle travaillait "� 70 % comme psychiatre priv�e" et qu'elle effectuait dans ce cadre des expertises psychiatriques pour son propre compte. Elle exer�ait en outre "une fonction institutionnelle � 20 % comme responsable des expertises pour le secteur psychiatrique nord, d�pendant du d�partement psychiatrique du CHUV", ce qui expliquait l'extension de son adresse �lectronique. Elle utilisait cette adresse pour ses deux activit�s, les fonctions �tant toutefois bien s�par�es. Prenant acte de ces explications, A.________ a maintenu sa demande de r�cusation.
Consid�rant qu'elle �tait comp�tente pour statuer sur la demande de r�cusation, la Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tribunal cantonal) a rejet� cette requ�te par arr�t du 14 juillet 2011. Cette autorit� a estim� que seule la clause g�n�rale de l'art. 56 let. f CPP entrait en consid�ration et qu'aucun motif de r�cusation ne pouvait �tre retenu, l'experte d�sign�e jouissant de l'ind�pendance n�cessaire � l'accomplissement de sa mission.
Agissant par la voie du recours en mati�re p�nale, A.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler cet arr�t, d'ordonner la r�cusation de la Dresse B.________ et d'�carter son expertise du dossier. Il se plaint d'une violation des art. 183 al. 3 et 56 let. f CPP et invoque le principe de la bonne foi au sens de l'art. 3 al. 2 let. a CPP. Le Tribunal cantonal et le Minist�re public ont renonc� � se d�terminer. La Dresse B.________ a pr�sent� des observations, concluant � la confirmation de l'arr�t attaqu� et � l'octroi de d�pens. A.________ s'est d�termin� sur ces observations.
1.1 Le CPP ne d�signe pas l'autorit� comp�tente pour statuer sur une demande de r�cusation visant un expert. L'art. 183 al. 3 CPP pr�voit certes que les motifs de r�cusation �nonc�s � l'art. 56 CPP sont applicables aux experts, mais sans renvoyer express�ment � l'art. 59 CPP relatif � la d�cision sur r�cusation. L'art. 59 CPP �num�re au demeurant les autorit�s comp�tentes en fonction des entit�s vis�es par la demande de r�cusation, sans mentionner le cas de l'expert. Cette lacune peut �tre combl�e en appliquant par analogie l'art. 59 al. 1 let. b CPP, qui pr�voit que l'autorit� de recours est comp�tente lorsque le minist�re public, les autorit�s p�nales comp�tentes en mati�re de contraventions et les tribunaux de premi�re instance sont concern�s. Une comp�tence du minist�re public sur la base de l'art. 59 al. 1 let. a CPP aurait �galement pu �tre envisag�e, si l'on consid�re que l'expert agit sur mandat du procureur � l'instar de la police. Toutefois, en sa qualit� de direction de la proc�dure, le minist�re public est d�j� comp�tent pour d�signer formellement l'expert en application de l'art. 184 CPP. Il est donc pr�f�rable de laisser � une autre autorit�, soit l'autorit� de recours, le soin de statuer sur la demande de r�cusation visant cet expert. Une comp�tence de l'autorit� de recours sur la base de l'art. 59 al. 1 let. b CPP a en outre le m�rite de s'appliquer non seulement aux cas o� l'expert est d�sign� par le minist�re public, mais aussi en cas de d�signation par l'autorit� p�nale comp�tente en mati�re de contraventions ou par la direction de la proc�dure du tribunal de premi�re instance. En tant qu'autorit� de recours dans le canton de Vaud (art. 13 de la loi d'introduction du code de proc�dure p�nale suisse [RSV 312.01]), la Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal est donc bien l'autorit� comp�tente pour statuer d�finitivement sur la demande de r�cusation de l'expert.
1.2 Le recours a �t� d�pos� le dernier jour du d�lai dans une bo�te postale. L'enveloppe contenant le recours comporte une description des circonstances de ce d�p�t ainsi que la mention et la signature d'un t�moin. Le m�me jour, le mandataire du recourant a en outre envoy� le recours par fax, en l'exp�diant toutefois par erreur � un destinataire ayant un num�ro proche de celui du Tribunal f�d�ral. Cela �tant, compte tenu des indications donn�es, en particulier la mention d'un t�moin sur l'enveloppe, on peut admettre que le recourant est en mesure de prouver que son envoi a �t� exp�di� � temps, de sorte que le recours est recevable de ce point de vue (cf. ATF 124 V 372 consid. 3b p. 375 s.; 115 Ia 8 consid. 3a p. 12; arr�t 5A_267/2008 du 16 octobre 2008 consid. 3).
1.3 Conform�ment aux art. 78 et 92 al. 1 LTF, une d�cision relative � la r�cusation dans une cause p�nale peut faire imm�diatement l'objet d'un recours en mati�re p�nale. Le recourant, auteur de la demande de r�cusation, a qualit� pour agir (art. 81 al. 1 LTF).
Dans la premi�re partie de son �criture, le recourant propose des corrections et compl�ments de l'�tat de fait et il invoque des faits nouveaux.
2.1 Conform�ment � l'art. 105 al. 1 LTF, le Tribunal f�d�ral statue en principe sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente. L'art. 105 al. 2 LTF lui permet cependant de rectifier ou compl�ter d'office les constatations de l'autorit� pr�c�dente si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - notion qui correspond � celle d'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; 136 II 304 consid. 2.4 p. 314; 134 V 53 consid. 4.3 p. 62; pour une d�finition de l'arbitraire, cf. ATF 137 I 1 consid. 2.4 p. 5 et les arr�ts cit�s ) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF. Le recourant peut critiquer les constatations de fait aux m�mes conditions, si la correction du vice soulev� est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF).
En l'esp�ce, le recourant souhaite la correction d'un passage de l'�tat de fait r�sumant la teneur de sa demande de r�cusation et il requiert de prendre en compte le fait que l'experte n'a pas spontan�ment mentionn� ses liens avec le CHUV, qu'il ne connaissait pas ces liens lorsqu'il a approuv� le choix de l'experte, qu'il a �t� licenci� du CHUV et qu'il a suscit� une r�action de col�re au sein de l'institution dans laquelle il travaillait. S'il est exact que l'arr�t attaqu� ne mentionne pas express�ment tous ces �l�ments, il n'appara�t pas non plus en contradiction manifeste avec ceux-ci. Or, un pr�tendu manque d'exhaustivit� de l'�tat de fait ou certaines divergences avec les all�gu�s d'une partie ne rendent pas n�cessairement l'arr�t arbitraire au sens de la jurisprudence susmentionn�e. En d�finitive, le recourant ne d�montre pas en quoi les conditions permettant de s'�carter des faits constat�s dans l'arr�t attaqu� seraient r�unies, de sorte qu'il y a lieu de s'en tenir � ces faits.
2.2 Comme fait nouveau, le recourant invoque la remise aux parties, le 7 septembre 2011, de l'expertise psychiatrique r�alis�e par la Dresse B.________. Il entend �galement se pr�valoir du contenu de cette expertise. Aux termes de l'art. 99 al. 1 LTF, aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente. Or, le recourant ne d�montre pas en quoi cette exception serait remplie et il n'appara�t pas �vident qu'elle le soit. Au demeurant, il ne suffit pas qu'un fait soit survenu apr�s la d�cision attaqu�e pour justifier une telle exception, la t�che du Tribunal f�d�ral �tant de v�rifier si l'autorit� pr�c�dente a respect� le droit sur la base de la situation existant au moment o� elle a rendu sa d�cision (cf. ATF 133 IV 342 consid. 2.1 p. 343 s.). Les faits nouveaux invoqu�s sont donc irrecevables.
Pour le surplus, le recourant fait valoir une violation des art. 183 al. 3 et 56 let. f CPP, en all�guant en substance que les circonstances cr�aient une apparence de pr�vention qui devait conduire � la r�cusation de l'experte d�sign�e.
3.1 L'art. 56 CPP - applicable aux experts par renvoi de l'art. 183 al. 3 CPP - �num�re divers motifs de r�cusation aux let. a � e, la let. f imposant la r�cusation "lorsque d'autres motifs, notamment un rapport d'amiti� �troit ou d'inimiti� avec une partie ou son conseil, sont de nature � le rendre suspect de pr�vention". La let. f de l'art. 56 CPP a la port�e d'une clause g�n�rale recouvrant tous les motifs de r�cusation non express�ment pr�vus aux lettres pr�c�dentes (arr�t 1B_131/ 2011 du 2 mai 2011 consid. 3.1).
L'art. 56 CPP concr�tise les garanties d�duites de l'art. 30 al. 1 Cst. Certes, d�s lors que l'expert ne fait pas partie du tribunal, sa r�cusation ne s'examine pas au regard de l'art. 30 al. 1 Cst. mais sous l'angle de l'art. 29 al. 1 Cst. garantissant l'�quit� du proc�s (ATF 125 II 541 consid. 4a p. 544). Cette disposition assure toutefois au justiciable une protection �quivalente � celle de l'art. 30 al. 1 Cst. s'agissant des exigences d'impartialit� et d'ind�pendance requises d'un expert (ATF 127 I 196 consid. 2b p. 198). Les parties � une proc�dure ont donc le droit d'exiger la r�cusation d'un expert dont la situation ou le comportement sont de nature � faire na�tre un doute sur son impartialit�. Cette garantie tend notamment � �viter que des circonstances ext�rieures � la cause ne puissent influencer le jugement en faveur ou au d�triment d'une partie. Elle n'impose pas la r�cusation seulement lorsqu'une pr�vention effective est �tablie, car une disposition interne de l'expert ne peut gu�re �tre prouv�e; il suffit que les circonstances donnent l'apparence de la pr�vention et fassent redouter une activit� partiale. Seules des circonstances constat�es objectivement doivent �tre prises en consid�ration; les impressions individuelles d'une des parties au proc�s ne sont pas d�cisives (cf. ATF 136 III 605 consid. 3.2.1 p. 608; 134 I 20 consid. 4.2 p. 21; 131 I 24 consid. 1.1 p. 25; 127 I 196 consid. 2b p. 198).
3.2 Le recourant estime que des circonstances objectives cr�ent une apparence de pr�vention de la Dresse B.________. Celle-ci a en effet omis de renseigner le minist�re public sur son statut de responsable au sein du CHUV, institution dont fait partie l'H�pital psychiatrique de Prangins. Or, les actes reproch�s au recourant ont �t� commis en partie dans le cadre de son activit� d'infirmier dans cet h�pital et ils auraient provoqu� la col�re de sa hi�rarchie et de ses coll�gues. De plus, bien que le CHUV ne soit pas actuellement partie � la proc�dure, il serait selon lui sujet � une action civile de la partie plaignante et pourrait se retourner contre le recourant. Ces circonstances particuli�res avaient amen� le procureur � faire appel � un expert priv�, de sorte que le d�faut de renseignement de la Dresse B.________ sur ses liens avec le CHUV renforcerait l'apparence de pr�vention.
Comme le rel�ve le recourant, l'appartenance de l'expert � une institution avec laquelle une partie est li�e d'une mani�re ou d'une autre peut effectivement cr�er une apparence de pr�vention (cf. arr�t 1B_188/2011 du 1er juin 2011 consid. 3.3; JO�LLE VUILLE, in Commentaire romand CPP, 2011, n. 9 ad art. 183 CPP; ANDREAS DONATSCH, Zur Unabh�ngigkeit und Unbefangenheit des Sachverst�ndigen, in Festschrift v. Castelberg, 1997, p. 49). L'activit� de l'experte aupr�s du CHUV est donc de nature � cr�er une telle apparence. Contrairement � ce qu'a retenu l'autorit� attaqu�e, le fait que l'experte "se consid�re en situation de totale ind�pendance morale" n'est pas pertinent � cet �gard. De m�me, le taux d'activit� de seulement 20 % aupr�s du CHUV n'est pas de nature � att�nuer cette apparence de pr�vention. Il est en effet �vident que, m�me avec ce taux d'activit� r�duit, l'int�ress�e a des contacts r�guliers avec diff�rents intervenants du CHUV et qu'elle a un devoir de fid�lit� envers cette institution, ce d'autant plus qu'elle y exerce une fonction de "responsable". Le fait que l'experte ait choisi d'utiliser l'adresse �lectronique du CHUV malgr� ce taux d'activit� r�duit n'est d'ailleurs pas n�cessairement anodin de ce point de vue et peut d�noter une volont� de valoriser cette activit�. Par cons�quent, le Tribunal cantonal ne saurait �tre suivi lorsqu'il consid�re que la relation de d�pendance est "des plus t�nue".
Le fait que le CHUV ne soit pas partie � la proc�dure n'est pas non plus d�cisif, d�s lors qu'il n'appara�t pas d'embl�e exclu qu'il puisse r�pondre en partie des agissements de son ancien employ� si celui-ci devait �tre condamn�. Il ressort en outre du dossier que le CHUV se sent concern� par l'instruction men�e contre le recourant. En effet, "d'entente avec [le] Directeur g�n�ral du CHUV", le chef de l'unit� des affaires juridiques a sollicit� la consultation du dossier du recourant. Le sort de la proc�dure p�nale int�resse en outre le Service de la sant� publique du canton de Vaud, qui a �galement requis la consultation du dossier afin de d�cider de l'ouverture d'une enqu�te administrative. Il convient encore de relever que l'experte contest�e exerce dans un service d�pendant du d�partement psychiatrique du CHUV, alors que le recourant a commis les infractions qu'on lui reproche en sa qualit� d'infirmier dans le domaine de la psychiatrie �galement. C'est d'ailleurs pour ce motif que la juge d'instruction en charge du dossier avait estim� qu'il �tait pr�f�rable que le mandat d'expertise soit confi� � une "personne priv�e", raison pour laquelle elle avait propos� la Dresse B.________, pr�sent�e comme une psychiatre et psychoth�rapeute FMH exer�ant � X.________.
En d�finitive, compte tenu des �l�ments qui pr�c�dent, m�me si la bonne foi de la Dresse B.________ n'est pas en cause, les liens qu'elle entretient avec le CHUV donnent une apparence de pr�vention et sont de nature � faire na�tre un doute sur son impartialit�, de sorte que sa r�cusation s'imposait au regard des exigences d�duites des art. 30 Cst. et 56 CPP.
3.3 Conform�ment � l'art. 60 al. 1 CPP, les actes de proc�dure auxquels a particip� une personne tenue de se r�cuser sont annul�s et r�p�t�s si une partie le demande. D�s lors que le recourant conclut au retrait du dossier de l'expertise r�alis�e par la Dresse B.________, il y a lieu de faire droit � cette requ�te. Le Minist�re public statuera sur les honoraires relatifs � cette expertise, qui seront laiss�s � la charge de l'Etat.
Il s'ensuit que le recours doit �tre admis et l'arr�t attaqu� annul�. La demande de r�cusation est admise et le rapport d'expertise psychiatrique �tabli le 21 avril 2011 par la Dresse B.________ est retir� du dossier. La cause est renvoy�e au Minist�re public de l'arrondissement de la C�te pour qu'il ordonne une nouvelle expertise et d�signe un nouvel expert conform�ment � l'art. 184 CPP. Le recourant, qui obtient gain de cause avec l'assistance d'un avocat, a droit � des d�pens pour la pr�sente proc�dure de recours, � la charge de l'Etat de Vaud (art. 68 al. 1 LTF). Le recourant conclut par ailleurs � l'octroi d'une indemnit� de 550 fr. � titre de d�pens pour la proc�dure de r�cusation devant les autorit�s cantonales. Vu l'issue de la cause, il y a lieu de faire droit � cette requ�te et d'inclure ce montant dans l'indemnit� globale allou�e � titre de d�pens. Il n'est pas per�u de frais judiciaires (art. 66 al. 4 LTF).
Le Minist�re public a transmis au Tribunal f�d�ral la copie d'une "note d'honoraire" �tablie par la Dresse B.________ pour sa r�ponse au recours dans la pr�sente proc�dure, � hauteur de 900 fr. pour trois heures de travail. Dans la mesure o� l'int�ress�e n'obtient pas gain de cause, elle n'a pas droit � des d�pens (art. 68 al. 1 LTF). Au demeurant, m�me si le recours avait �t� rejet�, il est douteux qu'elle ait pu pr�tendre � une indemnit� d�s lors qu'elle n'est pas repr�sent�e par un avocat et dans la mesure o� la pr�sente cause ne rev�tait pas pour elle un enjeu consid�rable et n'exigeait pas le d�ploiement d'une grande activit�, les frais engag�s devant en toute hypoth�se �tre �tablis et appropri�s aux circonstances (ATF 133 III 439 consid. 4 p. 446; 125 II 518 consid. 5b p. 519).
La demande de r�cusation est admise et le rapport d'expertise psychiatrique �tabli le 21 avril 2011 par la Dresse B.________ est retir� du dossier. La cause est renvoy�e au Minist�re public de l'arrondissement de la C�te pour qu'il ordonne une nouvelle expertise et d�signe un nouvel expert.
Une indemnit� de 2'550 fr. est allou�e au recourant � titre de d�pens, � la charge de l'Etat de Vaud.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, au Minist�re public de l'arrondissement de la C�te, par le Minist�re public central du canton de Vaud, et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours p�nale.
Lausanne, le 2 d�cembre 2011