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Timestamp: 2016-10-27 22:41:53+00:00
Document Index: 66449287

Matched Legal Cases: ['art. 9', 'art. 84', 'art. 84', 'art. 43', 'art. 712', 'art. 88', 'art. 89', 'art. 90', 'art. 87', 'ATF ', 'art. 50', 'ATF ', 'art. 50', 'art. 87', 'art. 90', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 58', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 58', 'art. 58', 'art. 9', 'art. 58', 'ATF ', 'art. 156']

Arr�t du 1er octobre 2003
Communaut� des copropri�taires d'�tages de la r�sidence X.________,
recourante, repr�sent�e par Me Robert Wuest, avocat, avenue G�n�ral-Guisan 18, case postale 956,
intim�e, repr�sent�e par Me Yves Donzallaz, avocat, avenue de Tourbillon 3, case postale 387, 1951 Sion,
art. 9 Cst.; proc�dure civile; appr�ciation arbitraire des preuves
A.________, n�e en 1941, a �t� engag�e le 6 janvier 1991 comme masseuse par la soci�t� H�tel Y.________ SA, � W.________. Elle travaillait � temps partiel, essentiellement le week-end et parfois en semaine comme rempla�ante. En outre, elle exer�ait une activit� de concierge et de g�rante d'immeuble.
Le 18 novembre 1995, vers 17h-17h30, A.________ est sortie de l'immeuble Y.________ par la porte du personnel, qui donne sur la place de parc de l'h�tel du m�me nom. Cette place �tait alors verglac�e. En passant devant les fen�tres du bureau de l'h�tel, elle a gliss�. Elle s'est rapidement relev�e et a ressenti une g�ne importante, une douleur vive au poignet droit et une douleur moindre au poignet gauche. Il n'y a pas eu de t�moin de la chute. A.________ est directement rentr�e chez elle, pensant qu'il s'agissait d'une simple foulure et que cela ne valait pas la peine de s'inqui�ter, puisqu'elle allait prendre des vacances en d�cembre.
Le week-end suivant, A.________ a ex�cut� des massages. Elle a alors ressenti des douleurs et s'est soign�e elle-m�me.
Au d�but du mois de d�cembre 1995, elle a consult� son m�decin traitant, qui a estim� qu'il s'agissait d'une l�sion du tendon. Le sp�cialiste consult� le 7 d�cembre 1995 a diagnostiqu� une entorse radiale MP du pouce droit et des �picondylalgies droites. Il a prescrit le port d'une attelle et un arr�t de travail du 7 au 31 d�cembre 1995. L'employeur de A.________ a annonc� l'accident � son assureur LAA le 14 d�cembre 1995. Il a par la suite licenci� cette employ�e pour fin avril 1996.
A.________ a subi quatre interventions chirurgicales sur la main et le pouce droits, dont la derni�re remonte au 4 f�vrier 2000. Elle a �t� jug�e m�dicalement incapable de travailler en tant que masseuse durant plusieurs mois entre 1996 et 2000.
Le 7 avril 1972, la propri�t� par �tages (ci-apr�s PPE) r�sidence X.________ a �t� constitu�e. La soci�t� H�tel Y.________ SA a acquis des parts repr�sentant les 492/1000 de l'ensemble. Le solde des parts de PPE appartient � divers propri�taires priv�s. L'immeuble est ainsi compos� d'une partie h�tel, d'une partie centre de cure et d'appartements.
Le 25 mai 1989, H�tel Y.________ SA a remis � bail 50 de ses parts de PPE � la soci�t� Z.________ SA, pour les exploiter comme h�tel-restaurant-bar-centre.
Depuis le 1er d�cembre 1989, la soci�t� H�tel Y.________ SA (successeur de la soci�t� Z.________ SA) assure la conciergerie de l'immeuble. La communaut� des copropri�taires de la r�sidence X.________ lui verse une participation mensuelle de 6'237 fr. pour ce service.
La place de parc sur laquelle A.________ a chut� appartient aux parties communes de cette PPE. Elle fait office de parking devant l'entr�e de l'h�tel.
Le 17 mars 2000, A.________ a ouvert action contre la communaut� des copropri�taires d'�tages de la r�sidence X.________ en concluant au paiement de 300'000 fr. au titre de perte de gain et de 20'000 fr. au titre de r�paration du tort moral, avec un int�r�t � 5% l'an d�s le 18 novembre 1995 sur ces deux montants.
Le 20 juillet 1998, la communaut� des copropri�taires d'�tages a renonc� � invoquer la prescription jusqu'au 31 d�cembre 1999.
Les parties ont convenu de limiter l'instruction, en vue d'un jugement pr�judiciel sur le fond, � la question de la l�gitimation passive et au principe de la responsabilit�.
Par jugement du 15 avril 2003, la Cour civile II du Tribunal cantonal valaisan a admis l'action pr�judicielle et a jug� que la responsabilit� de la communaut� des copropri�taires d'�tages de la r�sidence X.________ �tait engag�e en raison de l'accident dont avait �t� victime A.________ en novembre 1995.
La communaut� des copropri�taires d'�tages de la r�sidence X.________ forme un recours de droit public au Tribunal f�d�ral contre ce jugement, en concluant � son annulation. Elle a parall�lement interjet� un recours en r�forme.
Invit�e � d�poser des observations, A.________ conclut au rejet du recours dans la mesure o� il est recevable. La Cour civile se r�f�re, pour sa part, aux consid�rants de son jugement.
1.1 Le recours de droit public au Tribunal f�d�ral est ouvert pour violation des droits constitutionnels des citoyens contre les d�cisions rendues en derni�re instance cantonale (art. 84 al. 1 let. a et 86 al. 1 OJ). Il n'est toutefois recevable que si la pr�tendue violation ne peut �tre soumise par une action ou par un autre moyen de droit quelconque au Tribunal f�d�ral ou � une autre autorit� f�d�rale (art. 84 al. 2 OJ). Lorsque la d�cision attaqu�e fait �galement l'objet d'un recours en r�forme (art. 43 s. OJ) et que ce dernier est recevable, les griefs relatifs � l'application du droit f�d�ral sont irrecevables dans le cadre du recours de droit public.
1.2 La recourante, soit la communaut� des copropri�taires d'�tages, peut, en vertu de l'art. 712l al. 2 CC, actionner et �tre actionn�e en justice. Elle est personnellement touch�e par la d�cision attaqu�e, qui admet le principe de sa responsabilit� de propri�taire d'ouvrage, et a un int�r�t personnel, actuel et juridiquement prot�g� � ce que cette d�cision n'ait pas �t� prise en violation de ses droits constitutionnels. En cons�quence, elle a qualit� pour recourir (art. 88 OJ). Le recours a en outre �t� interjet� en temps utile (art. 89 al. 1 OJ) et dans la forme pr�vue par la loi (art. 90 al. 1 OJ).
1.3 Les parties ont convenu en cours de proc�dure de limiter l'instruction, en vue d'un jugement pr�judiciel sur le fond, au principe de la responsabilit� et de la l�gitimation passive. Le jugement attaqu� n'est donc pas une d�cision finale, mais incidente.
Selon l'art. 87 al. 2 OJ, dans sa teneur en vigueur d�s le 1er mars 2000, le recours de droit public n'est recevable contre des d�cisions pr�judicielles et incidentes autres que celles �nonc�es � l'alin�a 1er, que si ces derni�res causent � l'int�ress� un pr�judice irr�parable, par quoi la jurisprudence entend un dommage de nature juridique, qu'une d�cision finale m�me favorable au recourant ne serait pas apte � faire dispara�tre (ATF 127 I 92 consid. 1c p. 94 et les r�f�rences cit�es).
Cependant, lorsqu'une d�cision incidente fait simultan�ment l'objet d'un recours en r�forme recevable selon l'art. 50 OJ, la jurisprudence a renonc� � l'exigence du dommage irr�parable et a admis la recevabilit� du recours de droit public (ATF 117 II 349 consid. 2; 108 Ia 203 consid. 1a et b).
En l'occurrence, il ressort de la proc�dure introduite parall�lement par la recourante devant le Tribunal f�d�ral que la voie du recours en r�forme dirig� contre le jugement incident du 15 avril 2003 est ouverte en application de l'art. 50 OJ (cf. arr�t du 1er octobre 2003 dans la cause 4C.150/2003 opposant les parties consid. 1.1). Il en d�coule que, conform�ment � la jurisprudence pr�cit�e, cette d�cision peut �galement �tre attaqu�e par la voie du recours de droit public, ind�pendamment de la condition du dommage irr�parable pos�e par l'art. 87 al. 2 OJ.
1.4 Saisi d'un recours de droit public, le Tribunal f�d�ral n'examine que les griefs d'ordre constitutionnel invoqu�s et suffisamment motiv�s dans l'acte de recours (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 129 I 113 consid. 2.1 et les arr�ts cit�s).
Dans le cadre d'un recours de droit public pour arbitraire, le Tribunal f�d�ral doit se fonder sur les faits contenus dans la d�cision attaqu�e et de nouveaux all�gu�s ne sont en principe pas admissibles, � moins que le recourant ne d�montre que l'autorit� cantonale a retenu de mani�re arbitraire des constatations de fait inexactes ou incompl�tes (ATF 118 Ia 20 consid. 5a).
La recourante conteste tout d'abord avoir la l�gitimation passive dans le proc�s qui l'oppose � l'intim�e. Elle ne nie pas �tre propri�taire de l'immeuble en cause, mais estime qu'elle ne peut �tre tenue pour responsable au sens de l'art. 58 CO, puisqu'elle n'avait pas la ma�trise effective de la place de parc o� s'est produit l'accident.
La l�gitimation active (ou qualit� pour agir) et la l�gitimation passive (ou qualit� pour d�fendre) sont des conditions de fond du droit exerc�. Elles rel�vent par cons�quent du droit mat�riel f�d�ral (ATF 126 III 59 consid. 1a; 125 III 82 consid. 1a et l'arr�t cit�).
Le recours en r�forme �tant en l'esp�ce ouvert, le grief relatif � la l�gitimation passive est irrecevable dans le pr�sent recours de droit public (cf. supra consid. 1.1).
La recourante consid�re ensuite que la Cour civile a retenu des faits partiellement inexacts et les a interpr�t�s de mani�re choquante, en violation de l'art. 9 Cst. Il s'agit notamment du lieu de la chute, de sa date, de la m�t�o le jour de la chute, ainsi que des constatations relatives � l'entretien de la place de parc en g�n�ral, et le jour de l'accident en particulier.
3.1 Le juge cantonal dispose d'un large pouvoir en mati�re d'appr�ciation des preuves; le Tribunal f�d�ral n'intervient que s'il a abus� ou s'il a outrepass� celui-ci, versant ainsi dans l'arbitraire. Tel est le cas si le juge, sans raison s�rieuse, omet de prendre en consid�ration un �l�ment important propre � modifier sa d�cision, s'il se fonde sur un moyen manifestement inapte � apporter la preuve requise, s'il a, de mani�re �vidente, mal compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve ou encore si, sur la base des �l�ments r�unis, ses d�ductions sont insoutenables. Le grief tir� de l'appr�ciation arbitraire des preuves ne peut �tre pris en consid�ration que si son admission est de nature � modifier le sort du litige, ce qui n'est pas le cas lorsqu'il vise une constatation de fait n'ayant aucune incidence sur l'application du droit (ATF 129 I 8 consid. 2.1; 127 I 38 consid. 2a).
3.2 S'agissant du lieu de la chute, la recourante affirme avoir toujours contest� que l'intim�e ait gliss� sur la place de parc situ�e devant les fen�tres du bureau de l'h�tel. Elle rappelle qu'� une dizaine de m�tres de l� existe une route communale en pente et que rien au dossier ne permettrait de prouver que l'intim�e a chut� sur la place de parc et non sur la route. En outre, il serait invraisemblable que personne n'ait remarqu� cette chute depuis le bureau de l'h�tel. En tous les cas, les affirmations de l'intim�e ne seraient pas cr�dibles, puisqu'elle a tard� � annoncer l'accident et s'est montr�e confuse sur la date de cet �v�nement.
La chute de l'intim�e s'est d�roul�e sans t�moin. Estimant les dires de celle-ci cr�dibles, la Cour civile a retenu sa description de l'accident, � savoir qu'elle avait gliss� sur la place de parc devant l'entr�e de l'h�tel. Le seul fait que l'intim�e ait attendu d'avoir vu son m�decin avant d'annoncer son accident et qu'elle ait pu se tromper quant � la date de celui-ci, n'est pas de nature � rendre arbitraire l'appr�ciation de ses d�clarations par l'autorit� cantonale quant au lieu de la chute. Peu importe d�s lors qu'il existe une route communale � proximit� et que personne n'ait remarqu� l'accident depuis le bureau de l'h�tel.
3.3 S'agissant de la date de l'accident, la recourante estime qu'il �tait arbitraire de retenir celle du samedi 18 novembre 1995. Apr�s avoir d�clar� qu'elle avait chut� le 18 novembre, l'intim�e a affirm�, aux d�bats pr�liminaires, que l'accident datait du 19 novembre et que les dates ant�rieures figurant au dossier �taient fausses. Tous les t�moins ayant indiqu� la date du 18 novembre, la recourante en d�duit que l'accident a pu se produire n'importe quand et que la date du 18 novembre n'est pas �tablie.
Les contradictions de l'intim�e n'ont pas �chapp� � la Cour civile. En effet, constatant que l'ensemble des rapports, d�clarations et pi�ces faisaient r�f�rence � la date du 18 novembre, elle a �cart� la date du 19 novembre cit�e par l'intim�e lors de son interrogatoire. On ne voit l� rien d'arbitraire.
3.4 En ce qui concerne la m�t�o le jour de l'accident, soit le 18 novembre 1995, la Cour civile a retenu que la place de parc �tait verglac�e ou, plus pr�cis�ment, qu'elle �tait recouverte de r�sidus neigeux glac�s et que la temp�rature �tait n�gative.
La recourante conteste cette appr�ciation en s'appuyant sur le rapport de M�t�oSuisse (pi�ce 24 du dossier), qui indique des chutes de neige de 5 � 10 cm entre le 17 et le 18 novembre et une temp�rature sup�rieure � 0 degr�. La recourante en d�duit qu'il ne pouvait y avoir de glace le 18 novembre, d'autant plus que le personnel de l'h�tel avait d�blay� la place.
Le relev� de M�t�oSuisse pour les 17 et 18 novembre 1995 indique une temp�rature moyenne de 0,1 degr� C�, et pr�cise que les pr�cipitations de 20 mm tomb�es entre le 17 � 7h et le 18 � 7h �taient d'abord de la pluie, puis en soir�e de la pluie et de la neige m�lang�es, et enfin, d�s le matin du 18, de la neige. A la fin de la matin�e du 18 novembre, M�t�oSuisse estime qu'environ 5 � 10 cm de neige �taient tomb�s dans la r�gion.
Au vu de la temp�rature moyenne de 0,1 degr� C� indiqu�e dans le relev�, de l'�volution des pr�cipitations de pluie en neige et des diff�rentes d�clarations au dossier, il n'�tait pas arbitraire de retenir que la temp�rature �tait n�gative le 18 novembre vers 17h-17h30, et que, par cons�quent, la place de parc �tait verglac�e.
3.5 La recourante soutient que la Cour civile est tomb�e dans l'arbitraire en retenant que le service d'entretien n'avait r�pandu ni sel ni gravier sur la place le 18 novembre 1995. En effet, il d�coulerait des d�clarations de MM. B.________, C.________, D.________, E.________, F.________, G.________ et H.________ que la place �tait r�guli�rement et soigneusement entretenue par le personnel de l'h�tel. Du sel et du gravier y �taient d�pos�s s'il y avait du verglas, en fonction des n�cessit�s, plusieurs fois par jour.
Pour retenir le fait litigieux, la Cour civile s'est fond�e sur les t�moignages de I.________, qui est aussi tomb�e sur cette place le m�me jour, de J.________, qui a d�clar� que la place �tait r�guli�rement verglac�e en hiver et qui avait chut� au m�me endroit en novembre 1995, de B.________, qui a relev� que lorsqu'il y avait de la neige, la place �tait verglac�e le soir � partir de 17h-18h, que des clients de l'h�tel avaient gliss� et que l'on ne mettait pas syst�matiquement du sel le soir par temps de gel, du Dr C.________, qui a indiqu� que la place �tait parfois gel�e en hiver et qui �tait tomb� une fois en se blessant, et, enfin, de K.________, qui a constat� que la place n'�tait pas tr�s bien nettoy�e en hiver et qu'il y avait de la glace.
La cour cantonale n'a pas ignor� les t�moignages de D.________, l'ancien responsable de l'entretien de l'h�tel, qui a admis que la place �tait souvent glac�e et qu'il �tendait du sel vers 19h, de F.________, chef concierge, qui a indiqu� que son �quipe r�pandait du sel lorsque la place �tait gel�e, et de E.________, directeur administratif de l'h�tel, qui a d�clar� que la place �tait entretenue d�s l'arriv�e de la neige et que le personnel y mettait souvent du sel.
Pour d�terminer si le service d'entretien de l'h�tel avait r�pandu du sel ou du sable sur la place le jour de l'accident, la Cour civile a appr�ci� les t�moignages des usagers d'une part, et des personnes charg�es d'entretenir la place d'autre part. En retenant que l'entretien d�fectueux de la place n'�tait pas exceptionnel, qu'une autre personne y avait gliss� le 18 novembre et que l'on pouvait en d�duire que le service d'entretien n'avait pas r�pandu de sel ni de sable ce jour-l�, la Cour civile n'a pas appr�ci� les t�moignages de mani�re arbitraire.
La recourante estime encore qu'il �tait arbitraire de retenir la pr�sence de r�sidus neigeux glac�s en fin d'apr�s-midi du 18 novembre. Compte tenu du rapport de M�t�oSuisse indiquant des chutes de neige fra�che ainsi qu'une temp�rature positive, et du d�blaiement de la place � l'aide de la fraiseuse durant 1 heure le matin, il ne pouvait subsister de r�sidus neigeux et donc de glace vers 17h-17h30.
La cour cantonale a retenu la description de la place donn�e par l'intim�e. Selon celle-ci, la place �tait recouverte de r�sidus neigeux glac�s. On ne voit pas d'arbitraire � retenir cette hypoth�se compte tenu des chutes de neige survenues en d�but de journ�e, m�me s'il a �t� prouv� que la place avait �t� d�blay�e le matin m�me.
La recourante se plaint ensuite d'une violation de l'art. 8 CC, dans la mesure o� cette disposition interdit au juge de consid�rer comme �tabli un fait pertinent all�gu� par une partie alors que ce fait n'a pas re�u le moindre commencement de preuve. En l'esp�ce, l'intim�e n'aurait pas �tabli le lieu, le jour de sa chute et le manque d'entretien de la place. La cour cantonale serait donc tomb�e dans l'arbitraire.
La recourante invoque l'art. 8 CC, mais se plaint en r�alit� de l'appr�ciation des preuves, qui n'est pas r�gie par cette disposition (cf. ATF 127 III 248 consid. 3a et les arr�ts cit�s). Or, on vient de voir que la cour cantonale n'est pas tomb�e dans l'arbitraire en retenant que l'intim�e �tait tomb�e, le 18 novembre 1995, sur la place de parc situ�e devant les fen�tres du bureau de l'h�tel, qui �tait recouverte de r�sidus neigeux glac�s. Au demeurant, l'application de l'art. 8 CC rel�ve du droit f�d�ral et ne peut donc �tre examin�e dans le cadre d'un recours de droit public (cf. supra, consid. 1.1). Le grief est par cons�quent irrecevable.
La recourante estime que la Cour civile a appliqu� arbitrairement l'art. 58 CO, en retenant � sa charge la responsabilit� du propri�taire d'ouvrage. D'une part, l'intim�e aurait d� faire preuve de plus de prudence en traversant la place de parc, d'autre part, les mesures d'entretien de la place �taient largement suffisantes.
L� encore, l'application de l'art. 58 CO rel�ve du droit f�d�ral et ne peut �tre discut�e dans le cadre d'un recours de droit public. Il ne suffit pas, � cet �gard, d'invoquer une violation de l'art. 9 Cst. pour transformer une question de droit f�d�ral en question de droit constitutionnel (cf. supra, consid. 1.1). Le grief est donc �galement irrecevable.
Il en va de m�me lorsque la recourante soutient que la prescription a commenc� � courir en octobre 1996, puisqu'� cette date, l'atteinte � la sant� de l'intim�e consistant en une entorse radiale du pouce droit �tait parfaitement connue. La prescription n'aurait pas �t� interrompue avant la d�claration de la recourante le 20 juillet 1998, par laquelle elle a renonc� � invoquer la prescription, pour autant qu'elle ne soit pas d�j� acquise. Or tel �tait le cas en juillet 1998.
D�terminer si l'action fond�e sur l'art. 58 CO �tait ou non prescrite lors de l'introduction de la demande en justice le 17 mars 2000 est une question d'application du droit f�d�ral. Elle ne peut par cons�quent �tre discut�e dans le cadre du pr�sent recours de droit public (cf. supra consid. 1.1).
La recourante conteste l'existence d'un lien de causalit� naturelle entre la chute de l'intim�e et la l�sion � son poignet. En effet, l'intim�e a d'abord souffert de l�sions du pouce, enti�rement soign�es en octobre 1996. Ce ne serait qu'en avril 1998 qu'un syndrome douloureux chronique des poignets est �voqu� par un m�decin. Or, rien au dossier ne permettrait de comprendre pourquoi la l�sion du pouce serait devenue une l�sion du poignet. Il �tait donc arbitraire de retenir un lien de causalit� naturelle entre la chute et la l�sion du poignet.
7.1 Un comportement est la cause naturelle d'un r�sultat s'il en constitue l'une des conditions sine qua non. La constatation du rapport de causalit� naturelle rel�ve du fait (ATF 129 V 177 consid. 3.1; 128 III 22 consid. 2d p. 25), � moins que l'autorit� cantonale ne m�connaisse le concept m�me de la causalit� naturelle.
7.2 Selon l'�tat de fait retenu par la cour cantonale, les m�decins ont, dans un premier temps diagnostiqu�, en d�cembre 1995, une entorse du pouce droit. En septembre 1996, le Dr Perrig a relev� une souffrance locale du nerf m�dian au poignet. De m�me, l'expert mandat� en 1998 par l'assureur-accident a constat� un syndrome douloureux chronique �volutif de nature ind�termin�e � la face radiale des pouces et poignets, pr�dominant � droite. La derni�re intervention sur le pouce droit date du 4 f�vrier 2000.
Aucune autre chute ou accident n'est mentionn� dans le jugement attaqu�. La recourante ne pr�tend d'ailleurs pas que les douleurs aux poignets seraient dues � un autre �v�nement traumatique ni que l'intim�e en aurait d�j� souffert avant le 18 novembre 1995.
La description de l'accident et de l'�volution m�dicale de l'intim�e, telle que retenue par la cour cantonale, permet de consid�rer sans arbitraire que la chute du 18 novembre 1995 est une condition sine qua non des l�sions au pouce droit et des douleurs aux poignets ressenties par l'intim�e.
La recourante soutient enfin que la surcharge pond�rale de l'intim�e (qui pesait 95 kg pour 1,65 m.) a interrompu le lien de causalit� naturelle entre la chute et les l�sions constat�es. En effet, une personne de constitution moyenne n'aurait jamais subi une l�sion au pouce ou aux poignets en faisant une glissade telle que celle all�gu�e.
8.1 Comme il l'a �t� rappel� ci-dessus, un comportement ou un fait est la cause naturelle d'un r�sultat s'il en constitue l'une des conditions sine qua non. Cela signifie qu'un fait peut se trouver en relation de causalit� naturelle avec un r�sultat donn�, alors m�me que d'autres circonstances ont �galement contribu� � la survenance de ce r�sultat. Il suffit que le fait consid�r� soit l'une des conditions sans lesquelles le r�sultat ne serait pas survenu.
8.2 En l'esp�ce, il n'est pas exclu que le poids de l'intim�e ait eu une incidence sur la gravit� des l�sions. Cela n'a toutefois pas �t� constat�. Quoi qu'il en soit, cet �l�ment n'aurait pas eu pour effet d'interrompre le rapport de causalit� naturelle constat� entre le mauvais entretien de la place de parc, la chute de l'intim�e et les l�sions corporelles subies.
Au vu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�. Il appartiendra � la recourante, qui succombe, d'assumer les frais judiciaires et les d�pens de la proc�dure f�d�rale (art. 156 al. 1 et 159 al. 1 OJ).
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux parties et � la Cour civile II du Tribunal cantonal valaisan.