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Timestamp: 2016-10-27 20:49:37+00:00
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Matched Legal Cases: ['art. 9', 'ATF ', 'art. 2', 'art. 6', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 2', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 134', 'ATF ', 'art. 156', 'art. 152', 'art. 135', 'ATF ', 'art. 152']

U 103/02 (10.06.2003)
U 103/02
MM. et Mme les Juges Sch�n, Pr�sident, Borella, Leuzinger, R�edi et Ferrari. Greffier: M. Wagner
F.________, intim�e, repr�sent�e par Me Antonella Cereghetti Zwahlen, avocate, Grand-Ch�ne 4-8, 1002 Lausanne,
(Jugement du 16 janvier 2002)
F.________, n�e en 1945, a travaill� depuis le 1er novembre 1992 comme employ�e d'exploitation aupr�s du Centre hospitalier X.________. A ce titre elle �tait assur�e aupr�s de la Caisse vaudoise contre les accidents professionnels et non professionnels.
Le 11 ao�t 1997, alors qu'elle �tait occup�e � manipuler une poubelle, F.________ s'est piqu�e le pouce avec une aiguille sous-cutan�e. Celle-ci avait �t� utilis�e pour faire une injection � une patiente s�ropositive et atteinte d'une h�patite C. L'assur�e a �t� mise sous traitement antir�troviral, accompagn� de contr�les m�dicaux. A raison de ce traitement qu'elle supportait mal, elle a �t� incapable de travailler du 14 au 17 ao�t 1997 ainsi que les 24 et 25 ao�t 1997. Comme elle pr�sentait, selon son m�decin traitant, un �tat d�pressif anxieux r�actionnel, elle a consult� le Dr H.________, psychiatre, qui l'a re�ue � deux reprises en septembre 1997 pour des entretiens d'investigation. De son propre chef, l'assur�e n'a toutefois pas poursuivi ces consultations.
Selon les r�sultats des examens, le dernier test ayant �t� effectu� le 14 mai 1998, l'assur�e n'a pas contract� de maladie infectieuse.
Par une d�claration du 1er d�cembre 1998, le Centre hospitalier X.________ a annonc� que F.________ �tait � nouveau en incapacit� de travail depuis le 17 novembre 1998. Selon les m�decins du personnel de cet �tablissement, l'accident avait provoqu� chez l'int�ress�e des effets secondaires inhabituels et importants. Consult� d�s le mois de juillet 1998, le docteur S.________, psychiatre, a fait �tat d'un stress post-traumatique suite � l'accident du 11 ao�t 1997.
La Caisse vaudoise a confi� au professeur Y.________, psychiatre, le soin de proc�der � une expertise. Au terme de son examen, celui-ci a pos� le diagnostic de stress post-traumatique, exposant que les troubles actuels �taient dus de fa�on certaine � l'accident. La capacit� de travail �tait restreinte et d�crite comme non significative.
Par d�cision du 13 mars 2000, la Caisse vaudoise a d�ni� le droit de F.________ � des prestations au-del� du 20 mai 1998. A la suite de l'opposition de l'assur�e et de l'assurance-maladie Hotela, la caisse a confirm� son point de vue par d�cision du 19 juillet 2000.
Le Tribunal des assurances du canton de Vaud a, par jugement du 16 janvier 2002, admis les recours d�pos�s par F.________ et Hotela qu'il avait joints, renvoy� le dossier � la caisse pour qu'elle rende une nouvelle d�cision et allou� � l'assur�e recourante 1'400 fr. � titre de d�pens.
La Caisse vaudoise interjette recours de droit administratif contre ce jugement dont elle demande l'annulation, soutenant qu'elle n'est pas tenue de prendre en charge les suites des troubles psychiques de l'assur�e d�s le 9 juillet 1998.
F.________ et Hotela concluent au rejet du recours, l'assur�e avec suite de frais et d�pens. Subsidiairement elle sollicite le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
L'Office f�d�ral des assurances sociales n'a pas d�pos� d'observations.
1.1 Le litige porte sur le droit de l'intim�e aux prestations de l'assurance-accidents.
Dans un premier moyen, la recourante conteste que tous les �l�ments constitutifs d'un accident et plus particuli�rement le caract�re extraordinaire de l'atteinte soient donn�s.
2.1 Selon l'art. 9 al. 1 OLAA, on entend par accident toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, port�e au corps humain par une cause ext�rieure extraordinaire. De jurisprudence (ATF 122 V 232 consid. 1; RAMA 1986 n� K 685 p. 299 s. consid. 2), la notion d'accident se d�compose en cinq �l�ments ou conditions, qui doivent �tre cumulativement r�alis�s. Il suffit que l'un d'entre eux fasse d�faut pour que l'�v�nement ne puisse pas �tre qualifi� d'accident et que, cas �ch�ant, l'atteinte dommageable doive alors �tre qualifi�e de maladie.
Suivant la d�finition m�me de l'accident, le caract�re extraordinaire de l'atteinte ne concerne pas les effets du facteur ext�rieur, mais seulement ce facteur lui-m�me. D�s lors il importe peu que le facteur ext�rieur ait entra�n� des cons�quences graves ou inattendues. Le facteur ext�rieur est consid�r� comme extraordinaire lorsqu'il exc�de le cadre des �v�nements et des situations que l'on peut objectivement qualifier de quotidiens ou d'habituels, autrement dit des incidents et p�rip�ties de la vie courante. Doctrine et jurisprudence se sont efforc�es d'�tablir des cat�gories de l�sions - et parmi celles-ci les traumatismes psychiques - pour lesquelles la condition du caract�re extraordinaire joue un r�le d�cisif dans la qualification de l'�v�nement en cause (cf. Jean-Maurice Fr�sard, L'assurance-accidents obligatoire in: Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht, Soziale Sicherheit ch. m. 16 � 18 et 30 � 35 ainsi que les citations).
Selon l'art. 2 al. 2 LAMal (en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2002), l'atteinte accidentelle en cause peut �tre de nature physique ou psychique. Dans ce dernier cas, il n'est pas toujours facile de reconna�tre l'existence d'un accident lorsque l'�v�nement en cause n'entra�ne pas d'atteinte � l'int�grit� corporelle, ou alors seulement une atteinte insignifiante, mais provoque des troubles psychiques qui causent � leur tour des troubles de nature physique. Un traumatisme psychique constitue un accident lorsqu'il est le r�sultat d'un �v�nement d'une grande violence survenu en pr�sence de l'assur� et que l'�v�nement dramatique est propre � faire na�tre une terreur subite m�me chez une personne moins capable de supporter certains chocs nerveux (SJ 1998 p. 429). Mais seuls des �v�nements extraordinaires propres � susciter l'effroi et entra�nant des chocs psychiques eux-m�mes extraordinaires remplissent la condition du caract�re extraordinaire de l'atteinte et partant, sont constitutifs d'un accident (RAMA 2000 n� U 365 p. 89; Alexandra Rumo-Jungo, Rechtsprechung des Bundesgerichts zum Sozialversicherungsrecht, Bundesgesetz �ber die Unfallversicherung, 3�me �d., ad art. 6 p. 29; cf. �galement Alfred B�hler, Der Unfallbegriff, in: Koller [Hrsg.], Haftpflicht- und Versicherungsrechtstagung 1995, St. Gallen 1995, p. 246 s. qui rappelle que trois conditions doivent �tre r�unies pour que le caract�re extraordinaire de l'atteinte puisse �tre retenu).
2.2 Il convient donc d'examiner en premier lieu si un �v�nement d'une grande violence s'est produit et s'il �tait propre � cr�er une atteinte psychique. Dans l'affirmative, la condition du caract�re extraordinaire de l'atteinte est remplie et l'existence d'un accident doit en principe �tre admise. L'examen de la causalit� ad�quate s'effectue alors conform�ment � la r�gle g�n�rale (arr�t A. du 19 d�cembre 2002 [U 412/99], pr�vu pour la publication), selon laquelle la causalit� est ad�quate si, d'apr�s le cours ordinaire des choses et l'exp�rience de la vie, le fait consid�r� �tait propre � entra�ner un effet du genre de celui qui s'est produit, la survenance de ce r�sultat paraissant de fa�on g�n�rale favoris�e par une telle circonstance (ATF 125 V 461 consid. 5a et les r�f�rences).
Si, au terme de cet examen, l'existence d'un accident n'a pas �t� admise ou que la causalit� ad�quate doit �tre ni�e, il faut encore examiner, en cas de l�sion corporelle, si elle constitue un accident. Dans l'affirmative, l'examen du caract�re ad�quat du lien de causalit� avec les troubles d'ordre psychique cons�cutifs � l'accident doit se faire, pour un accident de gravit� moyenne, sur la base des crit�res �num�r�s aux ATF 115 V 140 consid. 6c/aa et 409 consid. 5c/aa.
Dans le cas particulier, la condition du caract�re extraordinaire de l'atteinte n'est pas r�alis�e au regard des circonstances de l'esp�ce. Le fait pour l'assur�e de se piquer par m�garde avec une seringue usag�e en effectuant son travail au Centre hospitalier X.________ ne saurait �tre assimil� comme tel � la fois � un �v�nement d'une grande violence et � un �v�nement propre � cr�er une atteinte psychique. Ainsi que l'a retenu la Cour de c�ans dans l'arr�t paru � la SJ 1998 p. 429, le contraire (en l'absence d'�v�nement dramatique) aboutirait d'ailleurs � �tendre � l'exc�s la notion de l�sion psychique provoqu�e par un choc nerveux. Aussi, contrairement � l'opinion des premiers juges, on ne saurait retenir, pour ces seuls motifs, l'existence d'un accident dont doit r�pondre la recourante.
En pr�sence d'une l�sion corporelle, reste � d�terminer si elle constitue un accident et, le cas �ch�ant, si l'atteinte psychique non contestable subie par l'assur�e d�coule n�anmoins, en tant que suite secondaire, de l'accident dont la recourante devrait, cas �ch�ant, r�pondre (cf. RAMA 2001 n� U 432 p. 321).
4.1 Dans son arr�t paru aux ATF 122 V 230, le Tribunal f�d�ral des assurances a rappel� que la notion d'accident ne concernait pas de petites �corchures, �raflures ou excoriations banales et sans importance comme il s'en produit journellement. Il a cependant admis que la morsure d'une tique constituait un �v�nement accidentel, en consid�rant que la condition du caract�re extraordinaire de l'atteinte �tait donn�e lorsque la p�n�tration se fait par une l�sion d�termin�e ou tout au moins dans des circonstances telles qu'elles repr�sentent un fait typiquement �accidentel� et reconnaissable comme tel (consid. 3a de l'ATF pr�cit�).
4.2 Toutefois, d�s lors que le caract�re extraordinaire de l'atteinte ne concerne pas les effets du facteur ext�rieur, il n'importe peu pour admettre que cette condition est donn�e que, comme dans le cas d'esp�ce, le fait de s'�tre piqu�e avec une seringue usag�e n'ait pas entra�n� finalement d'infection. En effet, au regard des r�gles pos�es ci-dessus, la petite l�sion du pouce entra�n�e par ce geste constitue davantage qu'un incident de la vie courante. Partant on peut admettre que l'�v�nement du 11 ao�t 1997 puisse �tre qualifi� d'accident au sens de l'art. 2 al. 2 LAMal.
4.3.1 Le droit � des prestations d�coulant d'un accident assur� suppose d'abord, entre l'�v�nement dommageable de caract�re accidentel et l'atteinte � la sant�, un lien de causalit� naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans cet �v�nement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne serait pas survenu de la m�me mani�re. Il n'est pas n�cessaire, en revanche, que l'accident soit la cause unique ou imm�diate de l'atteinte � la sant�; il faut et il suffit que l'�v�nement dommageable, associ� �ventuellement � d'autres facteurs, ait provoqu� l'atteinte � la sant� physique ou psychique de l'assur�, c'est-�-dire qu'il se pr�sente comme la condition sine qua non de celle-ci (ATF 119 V 337 consid. 1, 118 V 289 consid. 1b et les r�f�rences).
4.3.2 Au vu des avis m�dicaux concordants, notamment de l'expertise du professeur Y.________, on doit retenir que l'intim�e pr�sente un �tat de stress post-traumatique (F43.1 selon l'ICD 10) qui est de mani�re certaine la cons�quence de l'accident du 11 ao�t 1997. Le diagnostic pos�, comme l'existence d'une relation de causalit� naturelle, ne sont au demeurant et � juste titre pas remis en cause par les parties. On ajoutera que le fait que l'intim�e pr�sente une personnalit� vuln�rable, probablement de type pr�psychotique, avec des m�canismes de d�fense de type phobo-obsessionnel est sans incidence sur la relation de causalit� naturelle.
4.4.1 Le droit � des prestations suppose �galement un rapport de causalit� ad�quate entre l'accident et le dommage. En pr�sence d'affections psychiques, la jurisprudence a d�gag� des crit�res objectifs qui permettent de juger du caract�re ad�quat des troubles psychiques cons�cutifs � un accident. Elle a tout d'abord class� les accidents en trois cat�gories, en fonction de leur d�roulement: les accidents insignifiants ou de peu de gravit�, les accidents de gravit� moyenne et les accidents graves. Pour proc�der � cette classification des accidents, il convient non pas de s'attacher � la mani�re dont l'assur� a ressenti et assum� le choc traumatique, mais bien plut�t de se fonder, d'un point de vue objectif, sur l'�v�nement accidentel lui-m�me. Dans le cas d'un accident insignifiant ou de peu de gravit�, l'existence d'un lien de causalit� ad�quate entre l'accident et les troubles psychiques doit, en r�gle ordinaire, �tre d'embl�e ni�e. Dans les cas d'un accident grave, l'existence d'une relation ad�quate doit en r�gle g�n�rale �tre admise, sans m�me qu'il soit n�cessaire de recourir � une expertise psychiatrique.
En pr�sence d'un accident de gravit� moyenne, il faut prendre en consid�ration un certain nombre de crit�res, dont les plus importants sont les suivants:
•les circonstances concomitantes particuli�rement dramatiques ou le caract�re particuli�rement impressionnant de l'accident;
• la gravit� ou la nature particuli�re des l�sions physiques, compte tenu notamment du fait qu'elles sont propres, selon l'exp�rience, � entra�ner des troubles psychiques;
• la dur�e anormalement longue du traitement m�dical;
• les erreurs dans le traitement m�dical entra�nant une aggravation notable des s�quelles de l'accident;
• les difficult�s apparues en cours de gu�rison et les complications importantes;
• le degr� et la dur�e de l'incapacit� de travail due aux l�sions physiques.
Tous ces crit�res ne doivent pas �tre r�unis pour que la causalit� ad�quate soit admise. Un seul d'entre eux peut �tre suffisant si l'on se trouve � la limite des accidents graves. Inversement, en pr�sence d'un accident se situant � la limite des accidents de peu de gravit�, les circonstances � prendre en consid�ration doivent se cumuler ou rev�tir une intensit� particuli�re pour que le caract�re ad�quat de l'accident puisse �tre admis (ATF 115 V 140 s. consid. 6c/aa et bb et 409 s. consid. 5c/aa et bb; Fr�sard, op. cit., ch. m. 39 et les r�f�rences).
4.4.2 En l'esp�ce, l'accident doit �tre qualifi�, au vu de l'ensemble des circonstances, de banal. Cela n'exclut toutefois pas un examen � titre exceptionnel de la causalit� ad�quate selon les crit�res applicables aux accidents de moyenne gravit� lorsque les circonstances � prendre en consid�ration se cumulent et rev�tent une importance particuli�re (RAMA 1998 n� U 297 p. 243).
D�s lors qu'aucun des crit�res �voqu�s ci-dessus ne se cumule ni ne rev�t une intensit� particuli�re, la causalit� ad�quate doit �tre ni�e. Par cons�quent, la question de savoir si le seul crit�re de la nature particuli�re de la blessure physique est dans le cas particulier rempli peut dans ces conditions demeurer ind�cise. Il n'en irait pas diff�remment si l'accident avait d� �tre qualifi� comme �tant de gravit� moyenne.
5.1 En r�gle g�n�rale, le Tribunal f�d�ral des assurances ne peut imposer des frais de proc�dure aux parties, en vertu de l'art. 134 OJ, dans les proc�dures de recours en mati�re d'octroi ou de refus de prestations d'assurance. Toutefois, dans la mesure o� cette disposition a �t� �dict�e avant tout dans l'int�r�t des assur�s en litige avec un assureur social, elle ne s'applique ordinairement pas aux proc�dures qui divisent, par exemple, deux assureurs-accidents au sujet de la prise en charge des suites d'un accident subi par l'un de leurs assur�s communs, un assureur-accidents et une caisse-maladie au sujet de l'obligation d'allouer des prestations ou un tel assureur et l'assurance-invalidit� (ATF 127 V 107 consid. 6).
En l'esp�ce, les deux causes qui ont �t� jointes en instance cantonale opposent, d'une part, l'assur�e F.________ � la Caisse vaudoise et, d'autre part, Hotela � la Caisse vaudoise. Cela �tant, il se justifie de mettre, conform�ment � l'art. 156 al. 1 OJ, des frais de justice � la charge de l'assureur-maladie qui succombe comme partie intim�e dans un litige entre assureurs sociaux. Que ce litige soit tranch� dans le m�me arr�t que la proc�dure non on�reuse qui oppose l'assur�e � la Caisse vaudoise ne change rien au fait qu'il s'agit, formellement, de deux proc�s distincts.
5.2 L'intim�e remplit les conditions d'octroi de l'assistance judiciaire gratuite (art. 152 al. 1 et 2 en corr�lation avec l'art. 135 OJ; ATF 125 V 202 consid. 4a, 372 consid. 5b et les r�f�rences). Son attention est cependant attir�e sur le fait qu'elle devra rembourser la caisse du tribunal, si elle devient ult�rieurement en mesure de le faire (art. 152 al. 3 OJ).
Le recours est admis et le jugement du 16 janvier 2002 du Tribunal des assurances du canton de Vaud est annul�.
Les frais de justice d'un montant de 2'500 fr. sont mis � la charge d'HOTELA, Caisse-maladie et accidents de la soci�t� suisse des h�teliers.
L'assistance judiciaire est accord�e. Les honoraires (y compris la taxe sur la valeur ajout�e) de Me Antonella Cereghetti Zwahlen sont fix�s � 2'500 fr. pour la proc�dure f�d�rale et seront support�s par la caisse du tribunal.
Le pr�sent arr�t sera communiqu� aux parties, � la Caisse-maladie et accidents de la soci�t� suisse des h�teliers, HOTELA, Montreux, au Tribunal des assurances du canton de Vaud et � l'Office f�d�ral des assurances sociales.