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Timestamp: 2016-10-22 07:04:24+00:00
Document Index: 277531899

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'art. 17', 'art. 26', 'art. 30', 'art. 30', 'art. 45', 'ATF ', 'art. 17', 'art. 45', 'art. 15', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 17', 'art. 26', 'art. 134', 'art. 159', 'art. 135']

B.________, intim�e, repr�sent�e par Me R�my Wyler, avocat, place Benjamin-Constant 2, 1003 Lausanne,
A.a B.________, n�e en 1954, est titulaire d'un dipl�me d'ing�nieur �lectricien que lui a d�livr� l'Ecole Polytechnique X.________ le 24 janvier 1980 et d'un dipl�me postgrade en gestion de l'entreprise (MBA) de l'Ecole Y.________ que lui a conf�r� l'Universit� W.________ le 7 juillet 1982. Entre 1980 et 1988, elle a exerc� des activit�s d'ing�nieur au service de plusieurs entreprises. Entre 1988 et 1992, elle a poursuivi des activit�s d'ing�nieur et de responsable de projets, tout en oeuvrant �galement en qualit� de collaboratrice scientifique et de charg�e de cours aupr�s d'une �cole technique et d'un institut de p�dagogie pour la formation professionnelle. A partir de 1991, elle a accompli plusieurs mandats f�d�raux en mati�re de formation professionnelle, notamment en qualit� d'expert, et d�s 1992 elle a occup� des postes de direction aupr�s de l'Association suisse pour l'orientation scolaire et professionnelle, � V.________ et � T.________, et aupr�s de Z.________.
D�s le 1er avril 2000, B.________ s'est retrouv�e sans emploi. Elle s'est inscrite � l'assurance-ch�mage et elle a b�n�fici� d'indemnit�s journali�res jusqu'au mois de janvier 2001. Le 1er f�vrier 2001, B.________ a �t� engag�e par le Groupe H.________ en qualit� de directrice du bureau de V.________ de cette soci�t�. A la suite d'une restructuration du Groupe, H.________ a supprim� le poste de direction de B.________ et r�sili� son contrat de travail pour le 31 janvier 2002.
Le 16 janvier 2002, B.________ a rempli une demande d'indemnit� de ch�mage, dans laquelle elle a indiqu� qu'elle �tait dispos�e et capable de travailler � plein temps. Elle requ�rait le versement de l'indemnit� journali�re d�s le 1er f�vrier 2002, date � laquelle elle a �t� inscrite � l'assurance-ch�mage. S'�tant annonc�e aupr�s de l'Office r�gional de placement (ORP) de A.________, B.________ a �t� invit�e � pr�senter les recherches et d�marches effectu�es de novembre 2001 � janvier 2002 pour retrouver un emploi. Dans une lettre du 12 f�vrier 2002, celle-ci a indiqu� que durant cette p�riode elle avait proc�d� � une recherche intensive et soign�e de solutions individuelles � chacun de ses dossiers en cours, pour les clore ou les faire reprendre dans les meilleures conditions, qu'elle avait effectu� une analyse soigneuse de la presse et des annonces d'emploi et qu'elle avait eu des entretiens en Suisse � titre d'activation de r�seau, avec diff�rents interlocuteurs, pour diff�rents projets. Lors d'un entretien de conseil du 15 f�vrier 2002, apr�s que B.________ eut d�clar� qu'elle ne pouvait pas faire ses recherches de mani�re traditionnelle, mais qu'elle fonctionnait par r�seau sans forc�ment rechercher directement un poste, celle-ci a �t� invit�e par le conseiller de l'ORP � fournir au moins une liste des personnes et des entreprises contact�es, de mani�re � percevoir ce qui �tait mis en place. Le 17 f�vrier 2002, B.________ a produit des formulaires pr�cisant ses activit�s et ses d�placements des derniers temps � titre d'activation et d'entretien de r�seau. Par lettre du 1er mars 2002, l'ORP a invit� l'assur�e � se conformer aux exigences l�gales en mati�re de recherches d'emploi, en lui demandant d'effectuer des recherches de mani�re formelle (par �crit). Il attirait son attention sur l'obligation qui �tait la sienne de cibler ses recherches d'emploi, en r�gle g�n�rale selon les m�thodes de postulation ordinaires, et sur l'�ventualit� d'une suspension de son droit � l'indemnit� en cas de recherches d'emploi insuffisantes ou inexistantes.
Dans le cadre d'un nouvel entretien de conseil du 8 avril 2002, o� un premier bilan a �t� tir� et les recherches d'emploi pour f�vrier et mars 2002 ont �t� contr�l�es, l'ORP a inform� B.________ qu'il ne pouvait accepter sa m�thode de recherche d'emploi par des r�seaux de contact, presque sans jamais envoyer de r�elle postulation. Il l'invitait � formuler au moins une offre �crite par semaine en r�ponse � une annonce, soit quatre offres �crites par mois, et � les apporter lors du prochain contr�le de recherches d'emploi pour avril 2002. Lors d'un entretien de conseil du 21 mai 2002, l'ORP a constat� que l'approche avait �t� bonne en ce qui concerne les offres �crites, mais il a encourag� l'assur�e � r�pondre aux annonces de presse et � avoir une approche plus formelle dans ses d�marches. Il a demand� � B.________ de noter par �crit le d�tail et les objectifs de chaque contact pour chaque mois, d�j� pour mai 2002, tout en lui proposant qu'elle �tablisse un tableau sur Excel qui indique le nom de l'entreprise contact�e, la personne de contact, le but initial et la nature de l'entretien, la finalit�, les suites � venir, les attentes de l'assur�e, etc.
En contr�lant les recherches d'emploi pour le mois de mai 2002, l'ORP a constat� que les d�marches effectu�es par l'assur�e en vue de retrouver un emploi l'avaient �t� en nombre insuffisant. Par d�cision du 26 juin 2002, il a prononc� la suspension du droit de B.________ � l'indemnit� pendant six jours, � compter du 1er juin 2002. Celle-ci a form� recours contre cette d�cision devant le Service cantonal de l'emploi de l'Etat de Vaud, en concluant � l'annulation de celle-ci.
Lors d'un entretien de conseil du 2 juillet 2002, l'assur�e a produit ses recherches d'emploi pour le mois de juin 2002. L'ORP a constat� qu'il n'y avait aucun changement par rapport � ce qui avait �t� discut� au cours du dernier entretien et que B.________ continuait � discuter avec des connaissances ou d'autres contacts professionnels, sans effectuer de recherche formelle dans laquelle elle aurait propos� concr�tement ses services. Celle-ci a �t� invit�e � faire un certain nombre de recherches effectives, sous la forme d'offres par �crit et d'entretiens portant sur une possibilit� concr�te d'emploi. Par d�cision du 30 juillet 2002, l'ORP a prononc� la suspension du droit de B.________ � l'indemnit� durant dix jours, � compter du 1er juillet 2002, �tant donn� que les recherches d'emploi pour juin 2002 �taient insuffisantes, les d�marches effectu�es par l'assur�e ayant consist� dans des contacts informels, sans viser un poste pr�cis, et dans le but de maintenir son propre r�seau. Celle-ci a form� recours contre cette d�cision devant le Service cantonal de l'emploi de l'Etat de Vaud, en concluant � l'annulation de celle-ci.
Par d�cision du 4 novembre 2002, le Service de l'emploi, statuant en qualit� de 1�re instance cantonale de recours en mati�re d'assurance-ch�mage, a rejet� les recours form�s par B.________ contre ces deux d�cisions de suspension de son droit � l'indemnit�.
A.b De nouveaux entretiens de conseil ont eu lieu les 29 juillet et 5 ao�t 2002. Par d�cision du 23 ao�t 2002, l'ORP a prononc� la suspension du droit de B.________ � l'indemnit� pendant trente et un jours, � compter du 1er ao�t 2002, au motif que les recherches de travail pour le mois de juillet 2002 �taient insuffisantes. Par d�cision du 30 septembre 2003, le Service de l'emploi a �cart� � titre pr�judiciel le recours form� par B.________ contre cette d�cision, celui-ci �tant irrecevable pour cause de tardivet�.
A.c De nouveaux entretiens de conseil ont eu lieu les 25 septembre, 30 octobre, 21 novembre et 24 d�cembre 2002. Par d�cision du 17 janvier 2003, l'ORP a prononc� la suspension du droit de B.________ � l'indemnit� pendant quarante-cinq jours, � compter du 1er janvier 2003, au motif que les recherches de travail �taient insuffisantes. Il indiquait qu'elle n'avait pas fait parvenir ses recherches d'emploi pour le mois de d�cembre 2002 dans le d�lai imparti.
Par d�cision du 8 octobre 2003, le Service de l'emploi a confirm� cette d�cision.
A.d Dans une communication du 31 janvier 2003, qui faisait suite � un entretien de conseil du 28 janvier 2003, l'ORP a donn� � B.________ tous les renseignements n�cessaires sur les recherches d'emploi, en particulier sur l'obligation pour le demandeur d'emploi de cibler ses recherches selon les m�thodes de postulation ordinaires.
Lors d'un entretien de conseil du 19 f�vrier 2003, l'ORP a inform� l'assur�e que le cumul de sanctions pour le m�me motif (nombre insatisfaisant de recherches d'emploi) l'amenait � proc�der � l'examen de son aptitude au placement. Par lettre dat�e du m�me jour, il a invit� B.________ � r�pondre � un questionnaire sur ce point. L'assur�e a pu s'exprimer sur son aptitude au placement dans sa r�ponse du 28 f�vrier 2003. Un nouvel entretien de conseil a eu lieu le 17 mars 2003.
Le 20 mars 2003, l'ORP a d�clar� B.________ inapte au placement depuis le 1er janvier 2003. Par d�cision du 15 octobre 2003, le Service de l'emploi a confirm� cette d�cision.
B.a Dans un m�moire du 10 novembre 2003, B.________ a form� recours devant le Tribunal administratif du canton de Vaud contre la d�cision du Service de l'emploi du 8 octobre 2003, en concluant, sous suite de d�pens, � la r�forme de celle-ci en ce sens que la d�cision de l'ORP du 17 janvier 2003 de suspension de son droit � l'indemnit� pendant quarante-cinq jours �tait annul�e.
B.b Dans un m�moire du 17 novembre 2003, B.________ a form� recours devant le Tribunal administratif du canton de Vaud contre la d�cision du Service de l'emploi du 15 octobre 2003, en concluant, sous suite de d�pens, � ce que la d�cision de l'ORP du 20 mars 2003 soit r�form�e, l'assur�e �tant d�clar�e apte au placement � compter du 1er janvier 2003.
B.c Le Tribunal administratif a joint les causes. Lors d'une audience du 30 avril 2004, B.________ s'est exprim�e sur la mani�re dont elle avait effectu� ses recherches d'emplois. Le 11 juin 2004, le Tribunal administratif a demand� des renseignements au Groupe de Conseillers C.________, cabinet de conseils de gestion d'entreprises et de formation, en ce qui concerne les exigences requises en mati�re de recherche d'emploi pour un cadre sup�rieur. C.________ a communiqu� au tribunal son avis sous la forme de remarques g�n�rales.
Par jugement du 24 novembre 2004, le Tribunal administratif a partiellement admis les recours, annul� les d�cisions du Service de l'emploi des 8 et 15 octobre 2003 et retourn� le dossier au Service de l'emploi afin qu'il compl�te l'instruction et statue � nouveau dans le sens des consid�rants.
Le Service de l'emploi de l'Etat de Vaud interjette un recours de droit administratif contre ce jugement, en concluant � l'annulation de celui-ci. Il invite le Tribunal f�d�ral des assurances � confirmer les d�cisions attaqu�es des 8 et 15 octobre 2003.
Le Tribunal administratif du canton de Vaud conclut au rejet du recours, conclusion que reprend B.________ dans sa r�ponse, laquelle demande une indemnit� de d�pens. L'Office r�gional de placement de A.________ n'a pas pris position.
Le litige concerne la suspension du droit � l'indemnit� pendant quarante-cinq jours � compter du 1er janvier 2003 prononc�e par l'ORP dans sa d�cision du 17 janvier 2003, confirm�e par le recourant dans sa d�cision du 8 octobre 2003, et porte sur le point de savoir si, comme l'ont d�cid� les premiers juges, la cause doit �tre renvoy�e au Service de l'emploi afin qu'il compl�te l'instruction et statue � nouveau. Est �galement litigieuse l'aptitude au placement de l'intim�e admise par les premiers juges, que le recourant conteste pour les motifs expos�s dans sa d�cision du 15 octobre 2003 confirmant le prononc� de l'ORP du 20 mars 2003 d'inaptitude au placement avec effet depuis le 1er janvier 2003.
Selon la jurisprudence, les r�gles applicables sont celles en vigueur au moment o� les faits juridiquement d�terminants se sont produits (ATF 127 V 467 consid. 1). En outre, le Tribunal f�d�ral des assurances appr�cie la l�galit� des d�cisions attaqu�es, en r�gle g�n�rale, d'apr�s l'�tat de fait existant au moment o� la d�cision litigieuse a �t� rendue (ATF 121 V 366 consid. 1b).
Etant donn� les principes expos�s ci-dessus, la loi f�d�rale sur la partie g�n�rale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA), entr�e en vigueur le 1er janvier 2003, et qui a entra�n� la modification de nombreuses dispositions l�gales dans le domaine de l'assurance-ch�mage est applicable au cas d'esp�ce. En revanche, les dispositions de la novelle du 22 mars 2002 modifiant la LACI, entr�e en vigueur le 1er juillet 2003 (RO 2003 1728), ainsi que les dispositions de l'OACI modifi�es le 28 mai 2003, entr�es en vigueur le 1er juillet 2003 �galement (RO 2003 1828), ne sont pas applicables, attendu que les faits juridiquement d�terminants se sont produits avant le 1er juillet 2003.
3.1 Aux termes de l'art. 17 al. 1 LACI, l'assur� qui fait valoir des prestations d'assurance doit, avec l'assistance de l'office du travail comp�tent, entreprendre tout ce qu'on peut raisonnablement exiger de lui pour �viter le ch�mage ou l'abr�ger. Il lui incombe, en particulier, de chercher du travail, au besoin en dehors de la profession qu'il exer�ait pr�c�demment. Il doit pouvoir apporter la preuve des efforts qu'il a fournis. L'art. 26 OACI (dans sa teneur en vigueur jusqu'au 30 juin 2003) dispose que l'assur� doit cibler ses recherches d'emploi, en r�gle g�n�rale selon les m�thodes de postulation ordinaires (al. 1). En s'inscrivant pour toucher des indemnit�s, il doit fournir � l'office comp�tent la preuve des efforts qu'il entreprend pour trouver du travail. Par la suite, il doit apporter cette preuve pour chaque p�riode de contr�le (al. 2). L'office comp�tent contr�le chaque mois les recherches d'emploi de l'assur� (al. 3). Selon l'art. 30 al. 1 let. c LACI, le droit de l'assur� � l'indemnit� est suspendu lorsqu'il est �tabli que celui-ci ne fait pas tout ce qu'on peut raisonnablement exiger de lui pour trouver un travail convenable.
La dur�e de la suspension dans l'exercice du droit � l'indemnit� est proportionnelle � la gravit� de la faute (art. 30 al. 3 LACI). Elle est de 1 � 15 jours en cas de faute l�g�re, 16 � 30 jours en cas de faute d'une gravit� moyenne, et 31 � 60 jours en cas de faute grave (art. 45 al. 2 OACI).
3.2 Pour trancher le point de savoir si l'assur� a fait des efforts suffisants pour trouver un travail convenable, il faut tenir compte aussi bien de la quantit� que de la qualit� des d�marches entreprises (ATF 124 V 231 consid. 4). Sur le plan quantitatif, la pratique administrative exige dix � douze offres d'emploi par mois en moyenne. On ne peut cependant pas s'en tenir � une limite purement quantitative et il faut bien plut�t examiner, au regard des circonstances concr�tes, la qualit� des d�marches (Thomas Nussbaumer, Arbeitslosenversicherung, in : Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht [SBVR], Soziale Sicherheit, ch. 701 et note n� 1330). Sur le plan qualitatif, on peut attendre d'un assur� qu'il ne se contente pas de d�marches par t�l�phone, mais qu'il r�ponde �galement � des offres d'emploi par �crit (Jacqueline Chopard, Die Einstellung in der Anspruchsberechtigung, th�se Zurich, 1998, p. 139 s.). La continuit� des d�marches joue �galement un certain r�le, m�me si l'on ne saurait exiger d'embl�e que l'assur� r�partisse ses d�marches sur toute une p�riode de contr�le (arr�t R. du 4 juin 2003 [C 319/02]).
Dans son jugement, le Tribunal administratif a consid�r� que les efforts accomplis par l'intim�e entre septembre et novembre 2002 �taient tr�s importants et que la suspension du droit � l'indemnit� pendant quarante-cinq jours pour faute grave paraissait d'embl�e excessive, raison pour laquelle il a annul� la d�cision du 8 octobre 2003, en renvoyant la cause � l'administration pour statuer � nouveau. C'est sur ce point que porte d'abord le recours du Service de l'emploi.
Les faits d�terminants pour la solution du litige �tant pleinement �tablis comme on le verra ci-dessous, un renvoi de la cause au Service de l'emploi pour qu'il compl�te l'instruction et statue � nouveau ne se justifiait pas. Cela �tant et par �conomie de proc�dure, il y a lieu n�anmoins de statuer sur le fond d�s lors que la cause est en �tat d'�tre jug�e, plut�t que de renvoyer la cause au Tribunal administratif.
3.4 En fait, il appara�t que la liste de recherches d'emploi pour le mois de d�cembre 2002 n'a �t� d�pos�e que le 17 janvier 2003. Cette liste ne comprend pas le timbre des entreprises avec lesquelles l'intim�e a pris contact, ni aucun justificatif d'aucune sorte, de sorte que les recherches pour le mois de d�cembre 2002 sont inutilisables (arr�t S. du 12 juillet 2005 [C 106/04]). En outre, les recherches effectu�es par l'assur�e le 3 d�cembre 2002 aupr�s de L.________, directeur du groupe I.________, pour une collaboration dans une activit� ayant trait aux ressources humaines, et le 5 d�cembre 2002 aupr�s de la soci�t� C.________, qui ont consist� dans une visite personnelle sur rendez-vous, ne sauraient �tre consid�r�es comme suffisantes, m�me si ces d�marches ont �t� effectu�es par une personne ayant occup� une position de cadre sup�rieur et � la recherche d'un emploi qualifi� et qu'elles n'�taient pas a priori d�pourvues d'utilit� (Chopard, op. cit., p. 138; cf. aussi DTA 1979 n� 28 p. 146 consid. 2). Quant au stage linguistique en immersion � E.________, accompli par l'intim�e � ses propres frais entre le 21 d�cembre 2002 et le 5 janvier 2003, il ne saurait �tre assimil� � des recherches d'emploi au sens des art. 17 al. 1 LACI et 26 OACI, lesquelles impliquent une d�marche concr�te � l'�gard d'un employeur potentiel, selon les m�thodes de postulation ordinaires (arr�t P. du 16 septembre 2002 [C 141/02]).
3.5 En pr�sence de d�marches assimilables � des recherches inexistantes, l'office r�gional de placement �tait fond� � sanctionner le manquement de d�cembre 2002 par une suspension du droit � l'indemnit�, ce qu'admettent �galement les premiers juges.
En l'esp�ce, il s'agit du quatri�me manquement de l'intim�e � ses obligations en mati�re de recherches d'emploi. M�me s'il est intervenu apr�s une p�riode de trois mois sans manquement, il n'en demeure pas moins que le caract�re r�p�titif du manquement est une circonstance aggravante (Chopard, op. cit., p. 168).
Dans le cas particulier, le manquement de juillet 2002 avait d�j� donn� lieu � une suspension du droit � l'indemnit� de trente et un jours pour faute grave. Au regard de l'art. 45 al. 2 lit c et 2bis OACI, la sanction du manquement de d�cembre 2002 par la suspension du droit de l'intim�e � l'indemnit� pendant quarante-cinq jours pour une faute qualifi�e de grave appara�t d�s lors comme �tant appropri�e. Sur ce point, le recours est bien fond�.
Consid�rant que les d�marches effectu�es par l'intim�e n'�taient pas d�pourvues de tout contenu qualitatif et qu'il n'y avait pas lieu de mettre en doute sa volont� r�elle de retrouver un travail, les premiers juges ont ni� que l'on soit en pr�sence de circonstances particuli�res qui permettent de d�clarer l'intim�e inapte au placement depuis le 1er janvier 2003 en raison de recherches d'emploi insuffisantes.
Selon le recourant, l'intim�e a persist� en d�cembre 2002 et janvier 2003 � n'effectuer que tr�s peu de recherches d'emploi malgr� les sanctions et les avertissements pr�alables pour recherches d'emploi insuffisantes. Il est d'avis que c'est � juste titre que l'assur�e a �t� d�clar�e inapte au placement en raison de sa persistance � ne pas vouloir modifier son comportement dans la mani�re de rechercher un emploi.
4.1 Lorsque les recherches d'emploi sont continuellement insuffisantes, l'aptitude au placement (art. 15 LACI) peut �tre ni�e (ATF 123 V 216 consid. 3 et la r�f�rence).
En vertu du principe de proportionnalit� (ATF 125 V 196 consid. 4c; cf. aussi ATF 130 V 385), l'insuffisance de recherches d'emploi doit cependant �tre sanctionn�e, en premier lieu, par une suspension du droit � l'indemnit�. Pour admettre une inaptitude au placement en raison de recherches insuffisantes, il faut que l'on se trouve en pr�sence de circonstances tout � fait particuli�res. C'est le cas, notamment, si l'assur�, malgr� une suspension ant�rieure de son droit � l'indemnit�, persiste � n'entreprendre aucune recherche ou lorsque, nonobstant les apparences ext�rieures, on peut mettre en doute sa volont� r�elle de trouver du travail. Il en va de m�me lorsque l'assur� n'entreprend aucune d�marche pendant une longue p�riode ou que ses recherches sont � ce point insuffisantes ou d�pourvues de tout contenu qualitatif qu'elles sont inutilisables (sur ces divers points, DTA 1996/1997 n� 8 p. 31 s. consid. 3 et n� 19 p. 101 consid. 3b).
4.2 L'intim�e a �t� sanctionn�e � trois reprises par la suspension de son droit � l'indemnit� en raison de l'insuffisance de ses recherches d'emploi pour les p�riodes de contr�le entre mai et juillet 2002. Les d�marches effectu�es par elle le mois de d�cembre 2002 sont assimilables � des recherches inexistantes et l'office r�gional de placement �tait fond� � sanctionner le manquement par une suspension du droit � l'indemnit� pour faute grave. Enfin, pour le mois de janvier 2003, l'intim�e n'a effectu� qu'une recherche d'emploi aupr�s de l'entreprise S.________, afin de discuter de possibilit�s de travail. Il s'agissait d'une visite personnelle sur rendez-vous. Par ailleurs, le stage linguistique en immersion � E.________ qui s'est termin� le 5 janvier 2003, et le s�minaire � P.________ � destin� � pr�parer l'assur�e � entreprendre une activit� ind�pendante, qui s'est d�roul� du 14 au 16 janvier 2003, ne sauraient �tre assimil�s � des recherches d'emploi au sens des art. 17 al. 1 LACI et 26 OACI (supra, consid. 3.4). S'agissant de cette p�riode de contr�le, l'intim�e n'a donc communiqu� � l'office r�gional de placement aucune recherche d'emploi utilisable.
Par ces manquements r�p�t�s, l'intim�e a viol� son obligation de diminuer le dommage. Cela ne suffit pas, toutefois, pour mettre en doute sa volont� r�elle de trouver du travail. Encore faut-il des circonstances tout � fait particuli�res (Nussbaumer, op. cit., ch. 219 et les r�f�rences sous note n� 480).
Or, � la suite des manquements de mai, juin et juillet 2002, l'intim�e a manifest� concr�tement sa volont� de trouver du travail ainsi que l'ont retenu les premiers juges. Entre septembre et novembre 2002, celle-ci a entrepris de nombreuses d�marches, qui n'ont donn� lieu � aucune critique ni sanction de la part de l'office r�gional de placement et qui ont donc �t� consid�r�es comme suffisantes.
D�s lors, m�me si des manquements ont � nouveau �t� commis par l'intim�e en ce qui concerne les mois de d�cembre 2002 et de janvier 2003, cela ne suffit pas pour mettre en doute sa volont� r�elle de trouver du travail pendant la p�riode litigieuse de mai 2002 � janvier 2003 o� des manquements lui sont imputables (DTA 1996/1997 n� 8 p. 31 consid. 3; Nussbaumer, op. cit., ch. 219 et la note n� 481). En d�finitive, on ne saurait nier l'aptitude au placement de l'assur�e du seul fait que ses manquements sont en relation avec l'utilisation de m�thodes de postulation qui ne cadrent pas avec l'art. 26 al. 1 OACI. Le recours est ainsi mal fond� de ce chef.
Le litige ayant pour objet l'octroi ou le refus de prestations d'assurance, la proc�dure est gratuite (art. 134 OJ). L'intim�e, qui obtient partiellement gain de cause, a droit � une indemnit� de d�pens r�duite pour l'instance f�d�rale (art. 159 al. 3 en corr�lation avec l'art. 135 OJ).
Le recours est admis en ce sens que le jugement du Tribunal administratif du canton de Vaud, du 24 novembre 2004, est partiellement annul�.
B.________ est suspendue du droit � l'indemnit� pour une dur�e de 45 jours � partir du 1er janvier 2003.
Le Service cantonal de l'emploi de l'Etat de Vaud versera � B.________ une indemnit� de 1'500 fr. (y compris la taxe sur la valeur ajout�e) � titre de d�pens pour l'instance f�d�rale.