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Timestamp: 2016-10-27 07:15:04+00:00
Document Index: 74562000

Matched Legal Cases: ['art. 24', 'art. 22', 'art. 24', 'art. 24', 'art. 24', 'art. 82', 'art. 83', 'art. 89', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 95', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 29', 'art. 6', 'art. 29', 'art. 106', 'art. 22', 'art. 24', 'art. 24', 'art. 24', 'art. 41', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 24', 'art. 24', 'in fine', 'art. 24', 'art. 24', 'art. 24', 'art. 24', 'art. 1', 'ATF ', 'art. 24', 'art. 24', 'art. 24', 'art. 24', 'art. 24', 'art. 24', 'art. 3', 'art. 1', 'art. 77', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 3', 'art. 4', 'art. 24', 'ATF ', 'art. 24', 'art. 36', 'art. 26', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 65', 'art. 68']

1C_446/2010 (18.04.2011)
1C_446/2010
repr�sent� par Me Jacques Meyer, avocat,
Pr�fet du district de la Gl�ne,
Ch�teau, 1680 Romont FR,
Direction de l'am�nagement, de l'environnement et des constructions du canton de Fribourg, rue des Chanoines 17, 1700 Fribourg,
Direction des institutions, de l'agriculture et des for�ts, ruelle Notre-Dame 2, 1701 Fribourg,
Commune de Torny, 1748 Torny-le-Grand.
construction hors zone � b�tir,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Fribourg, IIe Cour administrative, du 26 ao�t 2010.
X.________ est propri�taire de la parcelle n� 472 du Registre foncier de la commune de Torny, secteur Torny-le-Grand, situ� au lieu-dit Pr� Mottau. Ce bien-fonds est class� en zone de for�t.
Le 19 d�cembre 2007, le Service des for�ts et de la faune (SFF) a constat�, lors d'une inspection locale, l'existence sur cette parcelle d'ouvrages non autoris�s, � savoir une cabane ferm�e de 8 x 4 m par 3 � 3,5 m de haut, un cabanon de 5,6 x 2 m ainsi qu'une place "fond�e" am�nag�e. La cabane en question a �t� �rig�e en 2007 � la place d'un wagon de chemin de fer usag� dont l'installation avait �t� autoris�e par d�cision pr�fectorale du 14 juin 1968; ledit wagon - destin� � servir d'abri et de remise - avait �t� endommag� suite � la temp�te "Lothar" survenue en d�cembre 1999.
Le 26 octobre 2009, le Pr�fet du district de la Gl�ne a ordonn� la d�molition de la cabane, du cabanon et de la place am�nag�e ainsi que la remise en �tat des lieux. Il a estim� qu'en rempla�ant le wagon par une construction totalement nouvelle et diff�rente, le recourant ne pouvait pas se pr�valoir de la garantie de la situation acquise au sens de l'art. 24c LAT; en outre, il aurait pr�alablement d� s'enqu�rir aupr�s du SFF qui en l'esp�ce n'entendait toutefois pas donner son accord � une �ventuelle autorisation.
Le 25 novembre 2009, X.________ a recouru contre cette d�cision pr�fectorale aupr�s de la IIe Cour administrative du Tribunal cantonal du canton de Fribourg (ci-apr�s: le Tribunal cantonal) en concluant � son annulation ainsi qu'� l'octroi d'un d�lai de trois mois pour requ�rir les autorisations n�cessaires. Dans le cadre de l'instruction, une inspection des lieux s'est tenue le 28 avril 2010. Par la suite, le SFF et le recourant ont d�pos� des observations; le SFF a notamment mis en doute la l�galit� de l'installation initiale du wagon d�s lors que, selon l'ancien code forestier fribourgeois du 5 mai 1954, seul le Conseil d'Etat fribourgeois aurait pu l'autoriser.
Par arr�t du 26 ao�t 2010, le Tribunal cantonal a rejet� le recours et a imparti au recourant un d�lai au 31 mai 2011 pour enlever les installations litigieuses. En substance, il a consid�r� que celles-ci ne pouvaient b�n�ficier ni d'une autorisation ordinaire (art. 22 LAT) ni d'une autorisation extraordinaire (art. 24 LAT). Le recourant ne pouvait en outre se pr�valoir de la garantie de la situation acquise ancr�e � l'art. 24c LAT, la construction de la nouvelle cabane en 2007 - � la place du wagon usag� endommag� - n'�tant pas compatible avec les exigences majeures de l'am�nagement du territoire.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, X.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t cantonal dans la mesure o� il ordonne la d�molition de la cabane - y compris ses fondations - et de lui octroyer un d�lai de 3 mois pour solliciter les autorisations n�cessaires. Subsidiairement, il conclut au renvoi de l'affaire au Tribunal cantonal pour nouvelle d�cision. Il se plaint notamment de d�ni de justice, d'une violation de son droit d'�tre entendu ainsi que de l'art. 24c LAT.
Le Tribunal cantonal, la Direction de l'am�nagement, de l'environnement et des constructions (DAEC) ainsi que la Direction des institutions, de l'agriculture et des for�ts (DIAF) ont conclu au rejet du recours. Le Pr�fet de la Gl�ne a renonc� � d�poser des observations.
Par ordonnance du 27 octobre 2010, le Pr�sident de la Ire Cour de droit public du Tribunal f�d�ral a admis la requ�te d'effet suspensif.
1.1 Dirig� contre une d�cision finale, prise en derni�re instance cantonale dans le domaine du droit public de l'am�nagement du territoire et des constructions, le recours est en principe recevable comme recours en mati�re de droit public selon les art. 82 ss LTF, aucune des exceptions pr�vues � l'art. 83 LTF n'�tant r�alis�e.
1.2 Le recourant a qualit� pour recourir au sens de l'art. 89 al. 1 LTF contre l'arr�t attaqu� qui confirme l'ordre de d�molir les constructions litigieuses. Au surplus, d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans les formes pr�vues par la loi (art. 42 LTF), le recours est recevable.
1.3 Saisi d'un recours en mati�re de droit public, le Tribunal f�d�ral examine librement la violation du droit f�d�ral (cf. art. 95 let. a et 106 al. 1 LTF). En revanche, il n'appr�cie la violation des droits fondamentaux ou des dispositions de droit cantonal que si ce grief a �t� invoqu� et motiv� conform�ment au principe d'all�gation (art. 106 al. 2 LTF; ATF 134 I 83 consid. 3.2 p. 88 et les arr�ts cit�s).
1.4 Dans son �criture, le recourant a renonc� � contester l'arr�t entrepris dans la mesure o� il concerne la d�molition du cabanon construit en 2000. Sur ce point, l'arr�t cantonal est d�sormais entr� en force de chose jug�e. Par cons�quent, seule reste litigieuse la question de la d�molition de la cabane, y compris les socles sur lesquels elle repose.
Dans un premier moyen, le recourant soutient que le Tribunal cantonal en statuant lui-m�me sur son droit d'obtenir une autorisation de construire, l'aurait priv� d'une instance cantonale, � savoir celle au cours de laquelle la DAEC aurait d� d�livrer l'autorisation n�cessaire. Au fond, le recourant se pr�vaut du droit � une double instance cantonale, sans toutefois indiquer quelle disposition cantonale aurait �t� viol�e, ni d�montrer par une argumentation pr�cise en quoi le jugement entrepris violerait de mani�re arbitraire le droit cantonal. Il n'invoque par ailleurs aucune disposition topique de la LAT � cet �gard (qui prescrirait l'exigence d'une double instance cantonale en mati�re d'autorisation de construire). Insuffisamment motiv� au regard de l'art. 106 al. 2 LTF, son grief est irrecevable.
Le recourant se plaint ensuite d'un d�ni de justice formel (art. 29 al. 1 Cst. et art. 6 par. 1 CEDH) ainsi que d'une violation de son droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.), en particulier de son droit � obtenir une d�cision motiv�e. Il rel�ve que le dispositif de l'arr�t cantonal rejette son recours "dans la mesure o� il est recevable" et fait grief au Tribunal cantonal de ne pas avoir indiqu� dans son arr�t les points du recours sur lesquels ce dernier ne serait pas entr� en mati�re, ni pr�cis� les motifs de son refus d'entrer en mati�re.
Le recourant n'explique toutefois par en quoi le Tribunal cantonal aurait concr�tement m�connu les garanties que conf�rent les droits constitutionnels et conventionnels invoqu�s. Le recourant se contente de critiquer d'une mani�re g�n�rale le dispositif de l'arr�t attaqu�. Il n'appara�t au demeurant pas �vident � la lecture des pi�ces figurant au dossier que l'autorit� pr�c�dente ait omis de statuer sur un des griefs soulev�s par le recourant. La formule "dans la mesure o� il est recevable" peut �tre comprise comme une simple clause de style, sans incidence sur l'examen au fond auquel s'est livr� le Tribunal cantonal. Les exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF n'�tant pas respect�es, ce grief est lui aussi irrecevable.
Dans son arr�t, le Tribunal cantonal a consid�r� que la cabane litigieuse �rig�e en 2007 n'�tait pas conforme � la destination de la zone de for�t et qu'une autorisation de construire ne pouvait pas �tre accord�e au recourant sur la base de l'art. 22 LAT. Il a �galement estim� que cette construction ne pouvait b�n�ficier d'une autorisation extraordinaire au sens de l'art. 24 LAT. Le recourant ne remet pas en cause l'arr�t cantonal sur ces deux points. Il pr�tend en revanche que les conditions requises � l'octroi d'une autorisation d�rogatoire fond�e sur l'art. 24c LAT sont r�alis�es.
4.1 Selon cette derni�re disposition, les constructions et installations sises hors de la zone � b�tir, qui peuvent �tre utilis�es conform�ment � leur destination mais qui ne sont plus conformes � l'affectation de la zone, b�n�ficient en principe de la garantie de la situation acquise (al. 1). L'autorit� comp�tente peut autoriser la r�novation de telles constructions et installations, leur transformation partielle, leur agrandissement mesur� ou leur reconstruction, pour autant que les b�timents aient �t� �rig�s ou transform�s l�galement. Dans tous les cas, les exigences majeures de l'am�nagement du territoire doivent �tre satisfaites (al. 2).
Le champ d'application de l'art. 24c LAT est restreint aux constructions et aux installations sises hors de la zone � b�tir, qui ne sont plus conformes � l'affectation de la zone � la suite d'un changement de r�glementation. La garantie de la situation acquise ne profite ainsi qu'aux constructions �rig�es ou transform�es de mani�re conforme au droit mat�riel en vigueur � l'�poque (art. 41 de l'ordonnance du 28 juin 2000 sur l'am�nagement du territoire [OAT; RS 700.1]; ATF 127 II 209 consid. 2c p. 212), soit avant le 1er juillet 1972, date de l'entr�e en vigueur de la loi f�d�rale du 8 octobre 1971 sur la protection des eaux contre la pollution qui a introduit express�ment le principe de la s�paration du territoire b�ti et non b�ti (ATF 129 II 396 consid. 4.2.1 p. 398).
Selon l'art. 42 OAT, les constructions et installations pour lesquelles l'art. 24c LAT est applicable peuvent faire l'objet de modifications si l'identit� de la construction ou de l'installation et de ses abords est respect�e pour l'essentiel. Sont admises les am�liorations de nature esth�tique (al. 1). Le moment d�terminant pour l'appr�ciation du respect de l'identit� est l'�tat de la construction ou de l'installation au moment de la modification de la l�gislation ou des plans d'am�nagement (al. 2). La question de savoir si l'identit� de la construction ou de l'installation est respect�e pour l'essentiel est � examiner en fonction de l'ensemble des circonstances (al. 3).
4.2 En l'esp�ce, le Tribunal cantonal a laiss� ind�cise la question de savoir si l'installation du wagon usag� dans les ann�es 60 �tait l�gale; il a estim� que la nouvelle cabane ne pouvait, dans tous les cas, pas b�n�ficier de la situation acquise d�s lors que sa pr�sence dans l'aire foresti�re heurtait les exigences majeures du territoire r�serv�es par l'art. 24c al. 2 in fine LAT. Il a en substance consid�r� que le maintien de cette cabane, non n�cessaire � l'exploitation de la for�t, n'�tait pas compatible avec le principe de pr�servation des for�ts vis� par la l�gislation foresti�re; avec cette nouvelle construction, le recourant p�rennisait une situation qui contrevenait � l'exigence d'une d�limitation stricte entre la for�t et � la zone � b�tir.
Le recourant critique l'argumentation de l'autorit� pr�c�dente car elle priverait l'art. 24c al. 2 LAT de toute application puisque toutes les constructions vis�es par cette disposition transgresseraient forc�ment le principe de distinction entre les zones constructibles et non constructibles. Selon lui, le Tribunal cantonal ne pouvait se contenter de se r�f�rer au principe interdisant l'�tablissement de constructions non foresti�res en for�t. Il aurait d� proc�der � une pes�e de tous les int�r�ts publics et priv�s touch�s par le projet, comme il le fait lorsqu'il octroie des autorisations selon l'art. 24 let. b LAT. Or, en l'esp�ce, le Tribunal cantonal n'aurait identifi� aucun int�r�t concret affect� par l'ouvrage en question et n'aurait ainsi pas satisfait � son obligation de motiver sa d�cision.
4.3 Pour que la nouvelle construction soit autoris�e, l'art. 24c al. 2 LAT - comme l'ancien art. 24 al. 2 LAT - suppose notamment que les exigences majeures de l'am�nagement du territoire doivent �tre satisfaites. Celles-ci sont, de mani�re g�n�rale, d�finies � la lumi�re des buts et principes r�gissant l'am�nagement du territoire �num�r�s aux art. 1 et 3 LAT (arr�t du Tribunal f�d�ral 1A.251/2003 du 2 juin 2004 consid. 3.2 s. publi� in RDAF 2006 I 625). Sont en particulier vis�s les int�r�ts majeurs prot�g�s par des l�gislations sp�ciales, telles que la loi sur la protection de la nature et du paysage (LPN; RS 451), la loi sur la protection de l'environnement (LPE; RS 814.01) et la loi sur les for�ts (LFo; RS 921.0) (ATF 134 II 97 consid. 3.1 p. 99 s.; 129 II 63 consid. 4.3 p. 71; cf. PIERMARCO ZEN-RUFFINEN/CHRISTINE GUY ECABERT, Am�nagement du territoire, construction, expropriation, 2001, n. 614 p. 287; RUDOLF MUGGLI, Commentaire LAT, n. 30 ad art. 24c LAT).
Selon la jurisprudence et la doctrine, la prescription de l'art. 24c al. 2 LAT correspond, en quelque sorte, � celle de l'art. 24 let. b LAT (cf. �galement l'ancien art. 24 al. 1 let. b LAT), qui soumet la d�livrance d'une autorisation sp�ciale � la condition qu'aucun int�r�t pr�pond�rant ne s'y oppose (arr�t du Tribunal f�d�ral 1A.103/2000 du 9 avril 2001 consid. 3d; RUDOLF MUGGLI, Commentaire LAT, n. 30 ad art. 24c LAT; BERNHARD WALDMANN/PETER H�NNI, Raumplanungsgesetz, 2006, n. 22 ad art. 24c LAT). Il convient d�s lors de proc�der � une pond�ration des int�r�ts en pr�sence, notamment des int�r�ts publics proc�dant de l'am�nagement du territoire.
4.4 Le principe de l'am�nagement du territoire concern� au premier plan par le cas d'esp�ce est le maintien de la for�t dans ses diverses fonctions (art. 3 al. 2 let. e LAT; cf. �galement art. 1 al. 2 let. a LAT). Ce principe fondamental est en outre directement ancr� � l'art. 77 al. 1 et 2 Cst. De m�me, la l�gislation sp�ciale consacr�e � la for�t tend � assurer la conservation des for�ts dans leur �tendue et leur r�partition g�ographique (art. 1 let. a LFo), � les prot�ger en tant que milieu naturel (art. 1 let. b LFo) et � garantir qu'elles puissent remplir leurs fonctions, notamment leurs fonctions protectrice, sociale et �conomique (art. 1 let. c LFo). La for�t contribue en outre � la protection de la nature et du paysage en pr�servant la flore et la faune, les formations g�ologiques, les paysages naturels et les �cosyst�mes (cf. Message du Conseil f�d�ral du 29 juin 1988 concernant la loi f�d�rale sur la conservation des for�ts et la protection contre les catastrophes naturelles, FF 1988 III 172). Le principe fondamental de la conservation des for�ts est d'ailleurs �nonc� de mani�re contraignante � l'art. 3 LFo qui indique que l'aire foresti�re ne doit pas �tre diminu�e. A cet �gard, il sied de relever que tout changement durable ou temporaire de l'affectation du sol forestier est assimil� � un d�frichement qui est en principe interdit (art. 4 et 5 LFo).
La garantie de la situation acquise au sens de l'art. 24c LAT - dont se pr�vaut le recourant - trouve ainsi ses limites dans le respect du principe de la conservation de l'aire foresti�re. Si le maintien du wagon usag� aurait �ventuellement pu �tre assur� par ladite disposition, son remplacement par la cabane litigieuse n'est pas compatible avec le principe pr�cit�. Aucun int�r�t public relevant de l'am�nagement du territoire ne plaide en effet en faveur du maintien de cette cabane, reconstruite sans autorisation en 2007. Dans son �criture, le recourant s'est d'ailleurs content� de critiquer l'appr�ciation faite par le Tribunal cantonal sans invoquer aucun int�r�t particulier face auquel l'int�r�t majeur � la pr�servation de la for�t devrait c�der le pas. Cet int�r�t est en outre reconnu de plein droit pour toutes les surfaces foresti�res, quels que soient l'�tat, la valeur ou la fonction du peuplement consid�r�, y compris pour des secteurs d�grad�s ou de faible �tendue (ATF 117 Ib 325 consid. 2 p. 327; 113 Ib 411 consid. 2a p. 412 s.). Aussi, contrairement � ce que soutient l'int�ress�, la for�t, en tant que telle, b�n�ficie d'une protection �tendue et le Tribunal cantonal n'�tait donc pas tenu en l'esp�ce d'examiner si la cabane, sise dans l'aire foresti�re, �tait en outre �rig�e dans un paysage sensible, si elle portait atteinte � l'aspect visuel des environs ou encore si elle se situait pr�s d'une zone abritant un biotope de v�g�taux forestiers rares. Sur ce point, l'instance pr�c�dente n'a donc pas contrevenu � son devoir de motivation. On rel�vera enfin que le Tribunal cantonal a expliqu� de mani�re convaincante - lorsqu'il a proc�d� � la pes�e des int�r�ts en pr�sence dans le cadre de l'examen des conditions de l'art. 24 let. b LAT - pourquoi les int�r�ts priv�s invoqu�s par le recourant, � savoir pouvoir entreposer le mat�riel n�cessaire � l'entretien de la for�t sur son lieu de travail, n'�taient pas pr�pond�rants et ne pouvaient pr�valoir sur le principe l�gal de la conservation de la for�t.
Le Tribunal cantonal n'a donc pas viol� le droit f�d�ral en consid�rant que la reconstruction de la cabane n'�tait pas compatible avec les exigences majeures du territoire et qu'elle ne pouvait par cons�quent �tre autoris�e. Le grief du recourant est par cons�quent mal fond� sur ce point.
4.5 Au demeurant, le wagon usag� et la cabane litigieuse ne pr�sentent manifestement pas les m�mes caract�ristiques, de sorte que l'exigence du respect de l'identit� de la construction n'est en l'esp�ce pas respect�e (cf. consid. 4.1). Par cons�quent, l'ouvrage en question ne pouvait, pour cette raison �galement, �tre autoris�.
Le recourant soutient enfin que l'ordre de d�molition violerait le principe de la proportionnalit� (art. 36 al. 3 Cst.) et la garantie de la propri�t� (art. 26 Cst.).
5.1.1 Selon la jurisprudence, l'ordre de d�molir une construction �difi�e sans droit et pour laquelle une autorisation ne peut �tre accord�e n'est en soi pas contraire au principe de la proportionnalit�. L'autorit� renonce � une telle mesure si les d�rogations � la r�gle sont mineures, si l'int�r�t public l�s� n'est pas de nature � justifier le dommage que la d�molition causerait au ma�tre de l'ouvrage, si celui-ci pouvait de bonne foi se croire autoris� � construire ou encore s'il y a des chances s�rieuses de faire reconna�tre la construction comme conforme au droit (ATF 123 II 248 consid. 3a/bb p. 252; 111 Ib 213 consid. 6b p. 224 s.; 102 Ib 64 consid. 4 p. 69). M�me un constructeur qui n'est pas de bonne foi peut invoquer le principe de la proportionnalit�. Toutefois, celui qui place l'autorit� devant un fait accompli doit s'attendre � ce que celle-ci se pr�occupe plus de r�tablir une situation conforme au droit que d'�viter les inconv�nients qui en d�coulent pour lui (ATF 123 II 248 consid. 4a p. 255; 111 Ib 213 consid. 6b p. 224 et la jurisprudence cit�e).
5.1.2 En l'esp�ce, l'ordre de remise en �tat poursuit des int�r�ts publics �vidents, � savoir le respect de la s�paration de l'espace b�ti et non-b�ti ainsi que la limitation des constructions en zone foresti�re. La reconstruction en 2007 de la cabane litigieuse � la place du wagon usag� heurte fondamentalement le droit f�d�ral de l'am�nagement du territoire et ne peut �tre qualifi�e de d�rogation mineure. Le recourant ne saurait en aucun cas se pr�valoir de sa bonne foi. Il ne pouvait en effet ignorer que toute reconstruction d'un b�timent existant en zone foresti�re n�cessitait une autorisation de l'autorit� comp�tente. Le montant des travaux de remise en �tat n'appara�t pas comme un �l�ment d�terminant en l'esp�ce et le recourant ne d�montre pas en quoi la remise en �tat des lieux serait disproportionn�e au regard des int�r�ts publics poursuivis. Ainsi, il y a lieu de constater que l'ordre de d�molition respecte le principe de la proportionnalit�, de sorte que le grief doit �tre rejet�.
5.2 Quant � la garantie constitutionnelle de la propri�t�, elle ne prot�ge que l'exercice l�gal de la propri�t� priv�e (ATF 111 Ib 213 consid. 6c p. 225; 106 Ia 264 consid. 2a p. 264; 105 Ia 330 consid. 3c p. 336). La construction litigieuse ayant �t� �difi�e en 2007 sans autorisation valable, elle est utilis�e en violation du droit de propri�t� et ne peut donc b�n�ficier de cette garantie constitutionnelle. Ce grief doit d�s lors �tre �cart�.
Sur le vu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. L'ordre de d�molition et de remise en �tat des lieux est donc maintenu, sous r�serve du d�lai d'ex�cution qui sera report�. Le recourant, qui succombe, doit supporter les frais judiciaires (art. 65 et 66 LTF) et n'a pas droit � des d�pens (art. 68 LTF).
Un nouveau d�lai �ch�ant au 31 janvier 2012 est imparti au recourant pour proc�der aux travaux de d�molition et de remise en �tat des lieux.
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire du recourant, � la Commune de Torny, au Pr�fet du district de la Gl�ne, � la Direction de l'am�nagement, de l'environnement et des constructions du canton de Fribourg, � la Direction des institutions, de l'agriculture et des for�ts du canton de Fribourg, au Tribunal cantonal du canton de Fribourg, IIe Cour administrative, et � l'Office f�d�ral du d�veloppement territorial.
Aemisegger Arn