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Timestamp: 2017-07-24 05:25:42+00:00
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5 S CHEMINS DE FER. Archives départementales de la Loire /78 - PDF
5 S CHEMINS DE FER. Archives départementales de la Loire /78
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Tristan Marchand
1 GESTION GÉNÉRALE... DOSSIERS GÉNÉRAUX... CONTRÔLE ADMINISTRATIF... POLICE DES CHEMINS DE FER... RÉSEAU D'INTÉRÊT GÉNÉRAL... COMPAGNIE DU CHEMIN DE FER DE SAINT-ÉTIENNE À LA LOIRE... COMPAGNIE DU CHEMIN DE FER DE SAINT-ÉTIENNE À LYON... COMPAGNIE DU CHEMIN DE FER DE LA LOIRE (D'ANDRÉZIEUX À ROANNE)... COMPAGNIE DU CHEMIN DE FER DE MONTBRISON À MONTROND... COMPAGNIE DU CHEMIN DE FER DE JONCTION DU RHÔNE À LA LOIRE, PUIS COMPAGNIE DU GRAND CENTRAL... DOSSIERS GÉNÉRAUX... LIGNE DE PARIS À LYON PAR LE BOURBONNAIS... LIGNE DE MONTBRISON À MONTROND... LIGNE DE SAINT-ÉTIENNE À FIRMINY... COMPAGNIE DES CHEMINS DE FER DE PARIS À LYON ET À LA MÉDITERRANÉE... DOSSIERS GÉNÉRAUX... LIGNE DE PARIS À LYON PAR SAINT-GERMAIN-DES-FOSSÉS... LIGNE DE ROANNE À LYON PAR TARARE... LIGNE DE SAINT-ÉTIENNE À SAINT-GEORGES-D'AURAC PAR FIRMINY ET LE PUY... LIGNE DE SAINT-ÉTIENNE À CLERMONT-FERRAND PAR MONTBRISON... LIGNE DE LYON-SAINT-PAUL À MONTBRISON... LIGNE DE BONSON À SAINT-BONNET-LE-CHÂTEAU ET SEMBADEL... LIGNE DE GIVORS À LA VOULTE-SUR-RHÔNE... LIGNE DE ROANNE À PARAY-LE-MONIAL... LIGNE DE FIRMINY À ANNONAY... LIGNE DE SAINT-JUST-SUR-LOIRE AU PERTUISET... LIGNE DE ROANNE À CHALON-SUR-SAÔNE ET MONTCHANIN... PROJETS DE LIGNES NON RÉALISÉES... RÉSEAU D'INTÉRÊT LOCAL ET TRAMWAYS... DOSSIERS GÉNÉRAUX... RÉSEAU D'INTÉRÊT LOCAL... RÉSEAU DÉPARTEMENTAL... Dossiers généraux... Réseau Nord... Ligne de Roanne à Boën... Ligne de Cusset à Saint-Germain-Laval... Ligne de Saint-Germain-Laval à Balbigny et à Régny... Ligne de Renaison à Ambierle... Réseau Sud... Ligne de Saint-Héand à Pélussin, à Maclas et à Bourg-Argental... Ligne de Saint-Héand à Saint-Symphorien-sur-Coise... CHEMIN DE FER DÉPARTEMENTAUX DE RHÔNE ET LOIRE... Dossiers généraux... Ligne de Mornant à Rive-de-Gier... Ligne de Feurs à Panissières... AUTRES LIGNES INTERDÉPARTEMENTALES... Archives départementales de la Loire /782 CHEMINS DE FER MINIERS... PROJET DE LIGNES NON RÉALISÉES... TRAMWAYS... GÉNÉRALITÉS... COMPAGNIE DES CHEMINS DE FER À VOIE ÉTROITE DE SAINT-ÉTIENNE (CFVE).. TRAMWAYS ÉLECTRIQUES STÉPHANOIS... TRAMWAYS ÉLECTRIQUES DE SAINT-CHAMOND... TRAMWAYS ÉLECTRIQUES DE ROANNE... TRAMWAYS ÉLECTRIQUES DE THIZY À SAINT-VICTOR... TRAMWAY À TRACTION MÉCANIQUE DE SAINT-GALMIER-VEAUCHE À SAINT- GALMIER-VILLE... TRAMWAYS ÉLECTRIQUES DE VIRICELLES-CHAZELLES À SAINT-SYMPHORIEN- SUR-COISE... PROJETS NON RÉALISÉS... TRAINS SUR ROUTE... Archives départementales de la Loire /783 Nota : les cotes extrêmes de la sous-série sont 5 S 1 à 638. GESTION GÉNÉRALE DOSSIERS GÉNÉRAUX 5 S 1-5 S 2 Instructions S S S 3-5 S 23 Bureau central des statistiques S 3 Chemins de fer de l'europe, S 4-5 S 23 Chemins de fer français, S S , 1873, 1877, S , 1886, 1888, S S S S S S S S S S S S S S S S S S 24-5 S 25 Recueils de types pour l'étude et la construction des chemins de fer S 24 Types de plans et de profils, types d'ouvrages d'art courants, S 25 Passages à niveau (maison de garde), stations20, Manquent les plans A2, C3, C17 5 S 26 Innovations techniques concernant les voies et la traction : discours du ministre Martin du Nord à la Chambre des députés, plan de rail, prospectus, Mémoire sur le système des courbes à petits rayons des chemins de fer de M. Laignel, par Théodore Olivier, marché pour la fourniture de wagons, rapport de l'ingénieur en chef, correspondance Archives départementales de la Loire /784 5 S 27 Carte des chemins de fer de la Loire, par Nublat. [vers 1840] 5 S 28 Statistiques sur le trafic local : avis de mission ( ), tableaux du trafic Saint- Étienne-Andrézieux et Saint-Étienne-Lyon ( ), mouvement des voyageurs et des marchandises à la gare de Saint-Étienne-Châteaucreux (1856, , ), correspondance ( ) S 29 Relations avec les collectivités locales et les particuliers.- Participation du département, des communes et des particuliers aux dépenses d'établissement de lignes de chemins de fer d'intérêt général, d'intérêt local et de tramways : circulaires, états de situation ( ). Voeux du conseil général et du conseil municipal de Saint-Étienne : rapports, délibérations, brochure sur le tunnel sous la Manche, correspondance ( ) S 30 Enquêtes.- Utilité militaire des chemins de fer d'andrézieux à Saint-Étienne, de Saint-Étienne à Lyon et de Roanne à Saint-Étienne : réponses au questionnaire, correspondance ( ). Exploitation des chemins de fer : circulaire (1856). Enquête parlementaire sur le régime général des chemins de fer et des autres voies de transport : circulaires, questionnaires, rapport des ingénieurs en chef du service spécial du Rhône et du service de la deuxième section de la Loire (1872) S 31 Préparation de la loi sur le réseau complémentaire des chemins de fer d'intérêt général (plan Freycinet) : rapport au président de la République, circulaires, délibérations du conseil général et des conseils municipaux du Chambon-Feugerolles et de Saint- Bonnet-le-Château, rapport de la commission sénatoriale, rapports de l'ingénieur en chef, projet de loi, brochure, carte, correspondance S 32 Guerre de Réglementation des transports ferroviaires : circulaires, délibérations du conseil général, affiches, correspondance ( ). Réquisition du matériel disponible sur les voies ferrées d'intérêt local : circulaires, demandes de renseignement, tableaux du matériel disponible, télégramme, correspondance ( ). Ravitaillement en charbon : circulaires, correspondance ( ). Remboursement demandé par le Groupement économique des industries françaises de Saint-Étienne auprès de la Compagnie de chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée pour le désencombrement des gares de la région au mois de février 1917 : correspondance (1918). Évacuation des zones occupées, demande de sauf-conduit : correspondance (1918) S 33 Chemins de fer extérieurs au département : prospectus, documents d'enquête, documents d'adjudication, affiches, demandes de renseignements, télégramme, correspondance CONTRÔLE ADMINISTRATIF 5 S 34 Organisation des services.- Services de contrôle et de surveillance, organisation et budget : décret, arrêtés, délibération du conseil général, circulaires, avis, rapports des Archives départementales de la Loire /785 ingénieurs, correspondance ( ). Service des études : circulaires, correspondance ( ) S 35-5 S 38 Personnel du contrôle S 35-5 S 36 Carrière des agents : circulaires, notes signalétiques, correspondance, S S S 37 Congés et mises en disponibilité : avis, correspondance, S 38 Appointements et indemnités : circulaires, tableau d'évaluation, correspondance ( ). Secours, pension : correspondance ( ), POLICE DES CHEMINS DE FER 5 S 39 Application des textes sur la police des chemins de fer : loi, règlements, rapports, délibérations du conseil général, correspondance ( ). Projet de création d'une école de machinistes : correspondance ( ) S 40-5 S 43 Rapports journaliers et périodiques des commissaires de police S 40-5 S 42 Ligne de Saint-Étienne à Lyon (station de Saint-Étienne), S S S S 43 Lignes de Saint-Étienne à Andrézieux, de Roanne à Andrézieux, de Montbrison à Montrond (brigade de gendarmerie d'andrézieux, 1859 ; station de Montbrison, 1847 ; station de Roanne, ; station de Saint-Étienne, ). Ligne de Saint- Étienne à Firminy (station de Firminy, 1859), S 634 Temps de guerre.- Surveillance des transports ferroviaires : instruction, correspondance. 1917, S 44 Police des gares et des cours de gares.- Généralités : arrêtés préfectoraux, affiches, délibération du conseil général, rapports des ingénieurs, correspondance ( ). Stationnement des voitures publiques (omnibus, fiacres, taxis) : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de contravention, rapports des ingénieurs, correspondance ( ) S 45-5 S 47 Activités commerciales dans l'enceinte des gares, demandes d'autorisation et de renseignements : rapports des ingénieurs et inspecteurs, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de notification, plans, publicités, correspondance S 45 Bazar des chemins de fer ( ). Buffets et kiosques-buvettes ( ). Commissionnaires en gare ( ). Vente de journaux ( ). Installation de distributeurs, appareils automatiques et boîtes aux lettres ( ). Sous débits de tabac ( ). Vente d alcool ( ). Autres commerces ( ), Archives départementales de la Loire /786 5 S 46-5 S 47 Bibliothèques de gare tenues par Hachette et Cie, S S S 48 Passages à niveau. - Classement : arrêtés préfectoraux, affiches, rapports des ingénieurs, correspondance ( ). Réglementation : décisions ministérielles, arrêtés préfectoraux, affiches, délibérations du conseil général, rapports des ingénieurs, correspondance ( ). Suppression : délibération du conseil général, correspondance ( ) S 49 Transport de houille, de marchandises et de colis postaux, organisation et réclamations des industriels et commerçants : arrêtés, circulaires, délibérations du conseil général, réclamations, affiches, états statistiques de trafic, brochures, notes, correspondance S 50 Retards des trains, interruptions du trafic : dépêches télégraphiques, avis, correspondance S 51-5 S 58 Accidents ou actes de malveillance : relevés, rapports, procès-verbaux d'enquête, plans, correspondance S 51 Chemins de fer de Saint-Étienne à la Loire, de Saint-Étienne à Lyon, d'andrézieux à Roanne, de Montbrison à Montrond, S 52 Chemin de fer de jonction du Rhône à la Loire puis Compagnie du Grand Central, S 53-5 S 54 Compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée, S S S 55-5 S 58 Réseau départemental, S 55-5 S 56 Réseau Nord, S 55 Ligne de Roanne à Boën, S 56 Ligne de Roanne à Renaison ( ). Ligne de Roanne à Vichy-Cusset ( ). Ligne de Vichy-Cusset à Saint-Germain-Laval et embranchement de Juré à Saint- Polgues ( ). Ligne de Vichy-Cusset à Saint-Polgues ( ). Ligne de Saint-Germain-Laval à Balbigny ( ). Ligne de Balbigny à Régny (1914). Ligne de Saint-Polgues à Boën (1914). Dépôt et atelier de Roanne, raccordement avec les lignes PLM ( ). Atelier de Saint-Germain-Laval ( ), S 57 Réseau Sud.- Ligne de La Terrasse à Pélussin (1898). Ligne de Saint-Étienne à Saint-Chamond ( ). Ligne de Pélussin à Maclas ( ). Ligne de Saint- Étienne à Maclas (1931). Ligne de Saint-Héand à Pélussin ( ). Accident dû à une malveillance à La Grand-Croix (1919). Accidents d autocar ( ), S 58 Autres lignes.- Ligne de Lyon, Compagnie des Dombes et des Chemins de fer du Sud-Est ( ). Chemin de fer de Bonson à Saint-Bonnet-le- Château ( ). Chemin de fer d intérêt local de Saint-Victor à Cours ( ). Chemin de fer minier de la Compagnie des Mines de Roche-la-Molière et Firminy ( ), Archives départementales de la Loire /787 RÉSEAU D'INTÉRÊT GÉNÉRAL 5 S CHEMINS DE FER COMPAGNIE DU CHEMIN DE FER DE SAINT-ÉTIENNE À LA LOIRE 5 S 59 Fonctionnement de la société : ordonnances royales, situations financières, correspondance S 60 Concession et travaux.- Concession : ordonnances royales, rapports d'ingénieurs, pétitions, mémoire pour déclaration d'utilité publique, procès-verbal de la commission d'enquête, registre de réclamations, affiches, plan, correspondance ( ). Aménagements d'ouvrages d'art et de passages à niveau : rapports des ingénieurs, arrêtés préfectoraux, plans, projet, états des barrières et clôtures à établir aux passages à niveau, correspondance ( ). Mesures de sûreté par rapport aux exploitations houillères : rapport d'expertise, profil, correspondance ( ). Comblement d'une carrière au Treuil (Outre-Furan) : arrêtés préfectoraux, rapports des ingénieurs, pétitions, état des journées de travail, états des ouvriers employés, correspondance ( ). Dommages aux riverains : rapports des ingénieurs, pétition, délibérations des conseils municipaux, plan, correspondance ( ). Embranchements particuliers : arrêté préfectoral, correspondance ( ) S 61 Domaine foncier.- Expropriations : arrêtés préfectoraux, plans, annonces légales, procès-verbaux d'enquête, jugements, convocations, rapport de l'ingénieur, correspondance ( ). Alignements : rapports des ingénieurs, plans, correspondance ( ) S 62 Exploitation.- Statistiques : tableaux des mouvements, correspondance ( ). Agents commissionnés : rapports des ingénieurs, arrêtés préfectoraux, correspondance ( ). Police : arrêtés préfectoraux, affiche, rapports des ingénieurs, procès-verbaux de contravention, correspondance ( ). Matériel d'exploitation : arrêtés préfectoraux, correspondance ( ). Marche des trains : tableaux d'horaires, correspondance ( ). Transport de marchandises, de voyageurs et service du transport des dépêches à cheval de Montbrison à Saint-Étienne : traité avec la Compagnie des mines du Cluzel, correspondance ( ) COMPAGNIE DU CHEMIN DE FER DE SAINT-ÉTIENNE À LYON 5 S 63 Fonctionnement de la société : ordonnance royale, comptes rendus des assemblées générales, états de situation, circulaire, jugement, correspondance S 64 Concession et tracé.- Demandes d'autorisation pour un chemin de fer sur le versant du Rhône : pétition, demandes d'avis, correspondance ( ). Adjudication de la concession à la Compagnie Seguin et Biot : avis de concours, cahier des charges, ordonnance royale, correspondance (1826). Tracé : Mémoire sur le chemin de fer de Saint-Étienne à Lyon par Saint-Chamond, Rive-de-Gier et Givors, avis du préfet, plan, ordonnance royale, délibération du conseil municipal et de la chambre consultative de Saint-Chamond, arrêté préfectoral, correspondance ( ). Projet d'une seconde Archives départementales de la Loire /788 ligne dans le lit du Gier : rapport de l'ingénieur, correspondance ( ). Projet de chemin de fer en prolongement du canal de Givors : affiches, avis de la commission d'enquête, correspondance ( ). Projet d'embranchement de Saint-Étienne à Firminy : procès-verbal d'enquête, affiche, avis de la chambre de commerce de Saint- Étienne, délibération du conseil municipal de Firminy, tableau d'évaluation des propriétés traversées, correspondance ( ). Projet d'embranchement des mines de Chaney : demande, délibérations de la chambre de commerce de Saint-Étienne et de la chambre consultative de Saint-Chamond, correspondance (1840). Demande de tracé de la ligne Lyon-Avignon par la rive droite du Rhône : mémoires, délibération du conseil général et des conseils municipaux, correspondance ( ) S 65-5 S 67 Domaine foncier S 65 Acquisitions par expropriation : arrêtés préfectoraux, délibérations de la commission administrative des Hospices civils de Saint-Étienne et des conseils municipaux, correspondance ( ). Occupations temporaires : arrêtés préfectoraux, plans, correspondance ( ), S 66 Limitation des exploitations houillères.- Concession de Couzon : rapports et avis des ingénieurs, jugement, arrêtés préfectoraux, Observations pour les commissionnaires du Couzon, pétitions, ordonnances royales, Mémoires pour la compagnie contre les sieurs Allimand et Compagnie, plans, correspondance ( ). Concession des Combes et Égarande : arrêté préfectoral, correspondance ( ). Concession de Terrenoire : arrêté préfectoral, correspondance ( ), S 67 Alignements : pétitions, plans, rapports de l'ingénieur ( ). Démolition de constructions menaçant ruine : rapports des ingénieurs, rapport de police, rapports d'enquête, procès-verbaux de visite, arrêtés préfectoraux, correspondance ( ), S 68-5 S 72 Infrastructure S 68 Construction et aménagements. - Tunnels : affaires générales ( ). Tunnel de Terrenoire : arrêtés préfectoraux, rapports des ingénieurs, rapports de police, correspondance ( ). Tunnel de Couzon à Rive-de-Gier : rapports des ingénieurs, rapports de police, règlement des travaux, arrêtés préfectoraux, correspondance ( ). Autres travaux : cahier des ponts, ponceaux et aqueducs à construire, croquis, plans, rapports des ingénieurs, rapports de police, analyse des prix, avant-métré, détail estimatif, correspondance ( ), S 69 Dommages aux riverains.- Correspondance générale ( ). Communes d'izieux et de Saint-Martin-en-Coailleux : délibérations des conseils municipaux, plans, arrêtés préfectoraux, rapport de l'inspecteur voyer, pétitions, correspondance ( ). Commune de Saint-Martin-en-Coailleux : délibération du conseil municipal, correspondance ( ). Commune de Saint-Paul-en-Jarez : délibération du conseil municipal, arrêts du conseil de préfecture et du Conseil d'état, devis estimatif, plans, rapports d'ingénieurs, correspondance ( ). Consorts Chelle de Châteauneuf : arrêtés préfectoraux, dit d'avoué, correspondance ( ). Gabriel Larderet de Terrenoire : arrêts du conseil de préfecture et du Conseil d'état, correspondance ( ). Denis Gros de Châteauneuf : pétition, correspondance ( ). Habitants du Reclus à Saint-Paul-en-Jarez : pétitions, rapport de l ingénieur, correspondance (1847). Pierre Giraudet Jean-Marie Mantelin, Fleury et Benoît Desflassieux de Saint-Paul-en- Jarez : rapport de l'ingénieur, rapports des experts, arrêt du conseil de préfecture, Archives départementales de la Loire /789 correspondance ( ). Autres réclamations : pétition, plan, correspondance ( ), S 70 Passages à niveau : rapports des ingénieurs, arrêtés préfectoraux et municipaux, procès-verbal de délit de grande voirie, plans, affiche, correspondance, S 71-5 S 72 Stations et ports secs, S 71 Généralités : arrêtés préfectoraux, affiches, rapports des ingénieurs, arrêt du Conseil d'état, procès-verbal de la commission d'enquête, délibérations des conseils municipaux, correspondance, S 72 Rive-de-Gier et Couzon : délibérations du conseil municipal, procès-verbal et rapport de la commission d'enquête, avis du commissaire, avis du maire arrêtés préfectoraux, affiches, plans, rapports de l'ingénieur, correspondance ( ). Saint- Chamond : délibération de la chambre consultative, arrêté préfectoral, jugement, rapport de l'ingénieur, correspondance ( ). Saint-Étienne : délibération du conseil municipal, procès-verbal de la commission d'enquête, brochure, note, plans, affiche rapports des ingénieurs, correspondance ( ). Saint-Paul-en-Jarez : correspondance (1833). Saint-Julien-en-Jarez : délibération du conseil municipal, correspondance ( ). Terrenoire : délibération du conseil municipal de Saint-Jean- Bonnefonds, correspondance ( ), S 73 Embranchements.- Généralités : déclarations, décisions ministérielles, tableau des embranchements et croisières, correspondance ( ). Embranchement de La Montat au Treuil (jonction avec la ligne de Saint-Étienne à la Loire) : rapports des ingénieurs, affiche, avis, arrêté du préfet, correspondance ( ). Embranchement du Sardon à Lorette : procès-verbal de la commission d'enquête, affiches, rapport de l'ingénieur, correspondance ( ). Embranchement des mines de Monthieu, projet : arrêté préfectoral, rapport de l'ingénieur, affiche, correspondance ( ). Embranchement du Reclus : correspondance ( ). Embranchement des mines de Chaney : arrêté préfectoral, affiche, correspondance (1840). Embranchement de Sainte- Colombe à Lyon : affiche, correspondance ( ). Embranchement de Saint-Étienne à Izieux, projet : correspondance (1842) S 74-5 S 79 Exploitation S 74 Personnel.- Correspondance générale ( ). Gardes particuliers, nomination : correspondance ( ), S 75 Police et surveillance du matériel : rapports, jugement, délibérations des conseils généraux de la Loire et du Rhône et des conseils municipaux, arrêtés préfectoraux, règlements, affiches, observations de la compagnie, tableau des mouvements, note, correspondance ( ). Marche des trains : affiches, rapports, correspondance ( ), S 76 Tarifs : ordonnance royale, décisions et arrêtés ministériels, délibérations des chambres de commerce de Saint-Étienne et de Lyon, des chambres consultatives des arts et manufactures de Saint-Étienne et Saint-Chamond, du conseil général et des conseils municipaux, mémoires, exemplaires de journaux, jugement, rapports, projet de tarif, réponses des exploitants de houille, correspondance, S 77-5 S 79 Transport des marchandises, S 77-5 S 78 Tableaux statistiques, S 77 8 novembre-31 décembre S 78 1er janvier-31 mars S 79 Conflits et contraventions.- Application de l'article 6 du cahier des charges, conflit Archives départementales de la Loire /7810 avec les exploitants et négociants de houille : arrêtés préfectoraux, délibération de la chambre de commerce de Saint-Étienne, des chambres consultatives de Saint-Chamond et de Rive-de-Gier, procès-verbal et rapports de la commission d'enquête, rapports et mémoires, tableaux statistiques, rapports de police, lettres de voitures, exemplaire de journal, factures, correspondance ( ). Conflits avec les crocheteurs du canal de Givors : arrêtés préfectoraux, délibération du conseil municipal de Rive-de-Gier, rapport du sous-préfet, rapport de police, correspondance ( ). Transport illicite des dépêches : correspondance ( ), COMPAGNIE DU CHEMIN DE FER DE LA LOIRE (D'ANDRÉZIEUX À ROANNE) 5 S 80 Société.- Fonctionnement : rapports du conseil d'administration, délibérations de l'assemblée générale, circulaire, correspondance ( ). Faillite : note et rapport sur la situation financière de la compagnie, mémoire, correspondance (1836). Fonctionnement de la compagnie reconstituée : rapports du conseil d'administration, délibérations de l'assemblée générale, états de situation financière, correspondance ( ). Relations financières avec l'état : décisions ministérielles, approbations de dépenses, correspondance ( ). Liquidation : correspondance (1907) S 81 Concession et tracé.- Concession : cahier des charges, soumissions, avis de la chambre consultative, ordonnance royale, correspondance (1828). Tracé : ordonnances royales, plan, certificats de publication, tableaux indicatifs des parcelles traversées par communes, arrêté préfectoral, observations, notes et avis, correspondance ( ). Jonction avec la ligne de Saint-Étienne à Andrézieux : pétition, ordonnance royale, plan, correspondance ( ). Projets de prolongation de Roanne à Digoin (projets Mellet et Henry puis Boué et Dumas) : circulaire, mémoires, brochure, affiche, plan, procèsverbal de la commission d'enquête, correspondance ( ). Jonction avec le canal de Roanne à Digoin : délibération du conseil municipal de Roanne, mémoire, plans, correspondance ( ) S 82 Raccordement à la ligne de Paris à Lyon par la vallée de la Loire, appartenant au Chemin de fer du Centre : délibérations des conseils généraux de l Allier, de la Loire et de la Nièvre, du conseil d'arrondissement de Roanne, des conseils municipaux de Roanne et Saint-Étienne, arrêté préfectoral, procès-verbal de la commission d'enquête, rapports des ingénieurs, statuts de société, circulaire, brochures et mémoires, correspondance S 83 Domaine foncier et alignements.- Expropriation : délibérations de la commission des Hospices civils de Roanne et des commissions ad hoc, registres et procès-verbaux d'enquête, jugements, décisions ministérielles, arrêtés préfectoraux, rapport du contrôleur des contributions, rapports des ingénieurs, avis, correspondance ( ). Conflit avec la commune de Veauche : délibération du conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance ( ). Conflit avec la commune de Bouthéon : délibération du conseil municipal, arrêté préfectoral, procès-verbal d'arpentage, arrêts du conseil de préfecture, acte de règlement définitif ( ). Occupations temporaires : arrêtés préfectoraux, pétitions, plans, règlement d'indemnités, rapports d'ingénieur, rapports d'expert, correspondance ( ). Alignements : conventions, procès-verbal de Archives départementales de la Loire /7811 contravention, rapports des ingénieurs, arrêts du conseil de préfecture et du Conseil d'état, correspondance ( ) S 84-5 S 86 Infrastructure S 84 Construction et aménagements : décisions ministérielles, avis et rapports d'ingénieurs, procès-verbal d'enquête public, procès-verbal de contravention, arrêté du préfet, correspondance, S 85 Dommages aux riverains : pétitions, actes notariés, jugements, procès-verbaux de visite, rapports d'experts, évaluation d'indemnités, arrêtés préfectoraux, rapports d'ingénieur, correspondance, S 86 Passages à niveau : rapports des ingénieurs, plan, correspondance ( ). Gares de Balbigny, Feurs, Le Coteau. Le Maupas (Veauche), Montrond, La Roche et Saint-Galmier : délibérations des conseils municipaux, registres d'enquête, observations de la compagnie, décisions ministérielles, rapports de l'ingénieur, correspondance ( ), S 87 Exploitation.- Gestion générale du personnel : décisions ministérielles, états nominatifs, rapport, pétition, correspondance ( ). Agents commissionnés : rapports des ingénieurs, états nominatifs, correspondance ( ). Plainte d un inspecteur : correspondance (1907). Police, organisation et réglementation : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil général, rapports des ingénieurs, correspondance ( ). Délits et contraventions : procès-verbaux, correspondance ( ). Statistiques des mouvements des voyageurs et du transport des marchandises : états des produits et dépenses, correspondance ( ). Tarifs : affiche, tableau, correspondance ( ). Marche des trains : affiches, correspondance ( ). Matériel de traction : arrêtés préfectoraux, rapports des ingénieurs, correspondance ( ) COMPAGNIE DU CHEMIN DE FER DE MONTBRISON À MONTROND S 88-5 S 89 Ligne de Montbrison à Montrond S 88 Étude, concession et fonctionnement de la société.- Étude du projet : brochures, délibérations du conseil général et du conseil municipal de Montbrison, rapport de l'ingénieur, plan, correspondance ( ). Concession : procès-verbal d'adjudication, ordonnances royales, affiche, rapport de l'ingénieur, rapport du syndic de faillite, annonces légales, correspondance ( ). Société concessionnaire : statuts, ordonnance, situation financière, rapport de police, correspondance ( ). Subventions : délibération du conseil municipal de Montbrison, avis du préfet, correspondance ( ), S 89 Modification du tracé : rapports d'enquête, procès-verbal de la commission, affiche, annonces légales, arrêté préfectoral, correspondance (1836). Expropriations : affiche, plans parcellaires, procès-verbal de la commission d'enquête, annonces légales, arrêtés préfectoraux, rapport d'ingénieur, correspondance ( ). Occupations temporaires : arrêtés préfectoraux, correspondance ( ). Construction : arrêtés préfectoraux, rapports des ingénieurs, plan, procès-verbal de délit ( ). Exploitation, mise en circulation, matériel de traction : avis d'ingénieur, observations, projet de règlement de police, correspondance ( ). Interdiction et démolition de la ligne : arrêt du conseil Archives départementales de la Loire /7812 de préfecture, affiche, rapports d'ingénieurs, cahier des charges, attachement, dépositions écrites ( ), COMPAGNIE DU CHEMIN DE FER DE JONCTION DU RHÔNE À LA LOIRE, PUIS COMPAGNIE DU GRAND CENTRAL DOSSIERS GÉNÉRAUX 5 S 90 Concession : décret, convention, annonce légale, correspondance ( ). Représentation de la compagnie : correspondance ( ) LIGNE DE PARIS À LYON PAR LE BOURBONNAIS 5 S 91 Rectification du tracé : rapports, estimations sommaires, profils en long, profils de fuite, plans d'ensemble, décisions ministérielles, correspondance S 92 Domaine foncier.- Acquisitions par expropriation, échange et bornage : arrêtés préfectoraux, plans et états parcellaires, affiche, requêtes du procureur, délibération de la commission des Hospices civils de Saint-Étienne, publications légales, rapports des ingénieurs, correspondance ( ). Occupations temporaires : états parcellaires, rapports des ingénieurs, correspondance ( ). Contentieux avec Bardin et consorts à La Pacaudière, les héritiers Perelle de Saint-Marcel-de-Félines, Benoît Chabanne de Saint-Galmier : rapports des ingénieurs, requêtes, rapports d'expert, arrêts du conseil de préfecture ( ). Alignements : pétitions, rapports des ingénieurs, plan, correspondance ( ) S 93 Construction et réparations : rapports des ingénieurs et des agents-voyers, arrêtés préfectoraux, affiche, plan, correspondance ( ). Dommages aux riverains : arrêts du conseil de préfecture et du Conseil d'état, jugements, mémoire, procès-verbal d'expertise, procès-verbal d'enquête, plan, correspondance ( ). Stations, emplacements définitifs entre Saint-Étienne et le département du Rhône : affiche, correspondance ( ) ; gares de Roanne et du Coteau : arrêté préfectoral, correspondance ( ) ; stations d Izieux, Lorette, Pouilly-lès-Feurs et Rive-de-Gier : rapport de l'ingénieur, correspondance ( ). Passage à niveau : arrêtés préfectoraux, rapports d'ingénieur, délibération du conseil municipal de Rive-de-Gier, correspondance ( ) S 94 Exploitation.- Agents assermentés : états nominatifs, commission d'un garde, correspondance ( ). Matériel de traction : arrêtés préfectoraux, rapport de l'ingénieur, correspondance ( ). Police : rapport de l'ingénieur, correspondance ( ). Tarifs : affiches, tarifs, correspondance ( ). Cartes de circulation : correspondance ( ). Marche des trains : correspondance ( ) S 95-5 S 96 Embranchements Archives départementales de la Loire /7813 5 S 95 Chemin de fer de Sorbiers : décret d'autorisation, cahier des charges, affiche, correspondance, plan parcellaire, annonce légale, correspondance ( ). Chemin de fer de Montrambert, alignements : rapports des ingénieurs, plan, procès-verbaux de contravention, correspondance ( ) ; travaux : rapport de l'ingénieur, correspondance (1856) ; exploitation (traction par locomotive) : correspondance ( ). Chemin de fer d'unieux à Saint-Étienne, projet : affiche, correspondance ( ). Embranchement des mines de Monthieu : décret d'autorisation, convention, cahier des charges, arrêté préfectoral, décisions ministérielles, rapport de l'ingénieur, correspondance ( ). Embranchements des compagnies minières du Cros, du Montcel, de Tartaras, de Planèze et Comberigol et de la société des Houillères de Rivede-Gier : rapports des ingénieurs, procès-verbal d'enquête, arrêté préfectoral, correspondance ( ). Autres embranchements particuliers : rapports de l'ingénieur, correspondance ( ), S 96 Embranchement de Saint-Germain-des-Fossés à Roanne.- Tracé : décisions ministérielles, correspondance ( ). Enquête sur l'emplacement des gares : rapports des ingénieurs, affiches, correspondance ( ). Acquisitions foncières : décret impérial, arrêtés préfectoraux, procès-verbal d'enquête parcellaire, état des offres faites par la compagnie, correspondance ( ). Occupations temporaires : rapports d'ingénieurs, rapports d'experts, plan, arrêtés préfectoraux, procès-verbal de constatation de l'état des terrains, arrêt du conseil de préfecture, correspondance ( ). Extraction de matériaux : arrêts du conseil de préfecture, plans, arrêtés préfectoraux, rapports d'ingénieurs, correspondance ( ). Travaux, généralités : rapports d'ingénieurs, plans, affiche, correspondance ( ) ; adjudication de l'atelier des Combes : soumissions, correspondance ( ) ; traversée de Roanne, construction d'un pont : pétition, plans, arrêté préfectoral, correspondance (1857). Dommages aux riverains : rapports des ingénieurs, procès-verbal de garde champêtre, correspondance ( ), LIGNE DE MONTBRISON À MONTROND 5 S 97 Tracé : instruction, délibération du conseil municipal de Saint-Étienne, correspondance ( ). Rétrocession du terrain de l'ancien chemin de fer : arrêté préfectoral, tableau estimatif, rapports de l'ingénieur, plan, correspondance ( ). Exploitation : correspondance (1859) LIGNE DE SAINT-ÉTIENNE À FIRMINY 5 S 98 Domaine foncier.- Expropriations : procès-verbal de la commission d'enquête, jugement, plan, affiches, correspondance ( ). Occupation temporaire : états parcellaires, plans, rapports de l'ingénieur, arrêtés préfectoraux, délibération des conseils municipaux, tableau des propriétaires. Contentieux avec Toussaint Forest, les héritiers Nicolas, André David et les héritiers Courbon : arrêts du conseil de préfecture, jugements, pièces de procédure, rapports d'experts, rapports et observations des ingénieurs, plans ( ). Alignements : pétition, rapports des ingénieurs (1857) S 99 Tracé et infrastructure.- Tracé : rapport d'ingénieur, affiche, délibération du conseil Archives départementales de la Loire /7814 municipal de La Ricamarie, correspondance ( ). Travaux : rapports des ingénieurs, affiche, décisions ministérielles, procès-verbal de conférence, profil en long, arrêtés préfectoraux, correspondance ( ). Dommages aux riverains : rapports des ingénieurs, rapports d'experts, plan et profil en long, arrêtés municipaux et préfectoraux, arrêt du conseil de préfecture, procès-verbal de la commission d'enquête ( ) COMPAGNIE DES CHEMINS DE FER DE PARIS À LYON ET À LA MÉDITERRANÉE DOSSIERS GÉNÉRAUX 5 S 100 Relations de la compagnie avec les autorités : télégramme, correspondance ( ). Comptes d'exploitation pour Chazelles-sur-Lyon ( ). Travaux : décret, arrêts du conseil de préfecture, décisions ministérielles, délibérations des conseils municipaux, rapports de l'ingénieur en chef, correspondance ( ) Personnel 5 S 101 Recrutement, carrières, salaires et indemnités, conditions de travail et retraites : délibérations du conseil général et des conseils municipaux, circulaires, correspondance S S 109 Agrément des agents : états nominatifs, arrêtés, dossiers individuels, correspondance S S S S S S S S S 110 Délits ou infractions commis par des agents, recours en grâce : correspondance Équipement 5 S 111 Types d'ouvrages d'art pour le Sud du réseau. s.d. 5 S 112 Matériel roulant et machines fixes : déclarations de mise en service, demandes d'autorisation, rapports des ingénieurs, correspondance Exploitation 5 S 113 Transports des marchandises.- Ouverture ou fermeture de gares ou de sections : arrêtés, tarifs, nomenclatures, affiches, correspondance ( ). Horaires d'ouverture des gares : arrêtés, affiches, rapports des ingénieurs, correspondance ( ). Bureaux à Saint-Étienne : délibérations du conseil général, correspondance ( ). Service de correspondance : avis ( ). Crise des transports, encombrement des Archives départementales de la Loire /7815 gares de Saint-Étienne : rapport du commissaire de police, délibérations du conseil général, du conseil d'arrondissement et de la chambre de commerce ( ). Réclamation contre la compagnie concernant le transport du sel : correspondance (1924) S S 118 Tableaux des distances S S S S S S S 166 Tarifs S S 163 Fixation : décisions ministérielles, délibérations du conseil général et des chambres de commerce, affiches, correspondance, S S S S S S S S S S S S S S S S S S S S S 137 Janvier-juillet. 5 S 138 Août-décembre. 5 S S S S S S S S S S S S Archives départementales de la Loire /7816 5 S S S S S S S S S S S S S S 164 Tableau comparatif des prix de transport de houille sur le réseau PLM, s.d. 5 S S 166 Tarifs particuliers.- Billets à prix réduits, trains spéciaux, billets aller et retour, cartes de circulation, S S S S 172 Marche des trains : délibérations du conseil général, des conseils municipaux, des chambres de commerce, horaires, affiches, ordres de service, réclamations, correspondance S S S S S S S S 175 Contraventions : procès-verbaux, rapports des ingénieurs, observations de la compagnie, arrêts du conseil de préfecture, plan, correspondance S S S LIGNE DE PARIS À LYON PAR SAINT-GERMAIN-DES-FOSSÉS 5 S S 190 Domaine foncier S S 177 Acquisitions par expropriation : états parcellaires des superficies de terrains à acquérir, annonces légales, listes de propriétaires, rapports des ingénieurs, arrêtés préfectoraux, plans parcellaires, arrêtés de cessibilité, correspondance, S S S 178 Bornage : observations de la compagnie, arrêtés préfectoraux, affiches, plans, correspondance ( ). Inscription hypothécaire : extraits du registre, Archives départementales de la Loire /7817 correspondance (1879). Servitudes, contentieux avec Pierre Rocher de Lorette : copies d'actes notariés, rapport d'expert, plans, correspondance ( ), S 179 Interdiction d'exploitation minière, contentieux avec des exploitants et propriétaires tréfonciers : états des lieux et devis estimatif, procès-verbal de conférence, conventions, sentence arbitrale, rapports des ingénieurs, rapports d'expert, arrêtés préfectoraux, plans, mémoires, jugement du tribunal des conflits, pièces de procédure, arrêt du Conseil d'état, S 180 Rétrocession ou échanges de terrains : rapports des ingénieurs et agents-voyers, procès-verbal d'échange, délibérations des conseils municipaux, correspondance ( ). Locations ou emploi provisoire : rapports d'ingénieurs ou de conducteurs, plan, contrat, arrêté préfectoral, correspondance ( ), S 181 Occupation temporaire : rapports des ingénieurs, plans, quittance, constat d'état, arrêtés du préfet et du conseil de préfecture, rapports d'experts, délibération du conseil municipal de Saint-Étienne, jugement, correspondance, S 182 Occupation de terrain pour extraction de sable et de gravier : pétitions, certificats, arrêtés du préfet et du conseil de préfecture, rapports d'experts, états de paiement des ouvriers à la tâche, correspondance, S S 190 Alignements, S S S S S S S S S 191 Travaux complémentaires et aménagements : décisions ministérielles, rapports des ingénieurs, délibérations du conseil général et des conseils municipaux, procèsverbaux de la commission d'enquête, factures, correspondance S 192 Éboulement du tunnel de Terrenoire : rapports de police, rapports de l'ingénieur, états des ouvriers employés sur le chantier, affiches, correspondance S S 197 Dommages aux riverains : arrêtés du préfet ou du conseil de préfecture, rapports des ingénieurs, décrets en Conseil d'état, rapports d'experts, mémoires, plans, délibérations des conseils municipaux, procès-verbaux de commissions d'enquête, pièces de procédure S 193 Contentieux de voirie avec les communes traversées.- Saint-Laurent-la-Conche ( ). Villars ( , 1889). Bouthéon, Veauche et Civens (1857). La Fouillouse ( ). Saint-André-le-Puy ( ). Changy ( ). Roanne (1857, 1884). Saint-Jean-Bonnefonds (1858, , 1878). Parigny (1858). Mably ( ). Saint-Paul-en-Jarez ( , 1900). Châteauneuf et Rive-de-Gier ( ). Roanne et Riorges (1860). Saint-Cyr-de-Favières (1861). Saint-Just-sur-Loire (1865). Saint-Étienne ( ). Saint-Julien-en-Jarez ( ). Balbigny ( ). La Grand-Croix (1896, ). Rive-de-Gier ( ). Crozet (1902). Saint-Chamond ( ), S S 197 Contentieux avec des particuliers et des sociétés, Archives départementales de la Loire /7818 5 S 194 Section Saint-Germain-des-Fossés-Roanne-Saint-Étienne, Concerne : César Cuttier et héritiers, La Pacaudière ( ) ; François Rousset, Saint-Martin-d'Estréaux ( ) ; Claude Flachat, Villars ( ) ; Antoinette Coquet, Saint-Jodard ( ) ; Rochard, Parigny ( ) ; François Marcel, Balbigny (1858) ; Bouquet de Lignières, Ambierle (1858) ; veuve Dumirat (1858) ; Jean-Baptiste Bruel, La Fouillouse (1858) ; Demoiselles Rostain et Fangy, La Pacaudière (1858) ; Mahaut, Roanne (1859) ; Philibert Labbe, Pinay (1860) ; les habitants de Riorges (1861) ; Guyaud, Balbigny ( ) ; Benoît Demonceaux, Neulise ( ) ; Aulagnon-Varinier, La Fouillouse (1866) ; François Pérard, Roanne (1866) ; Bertholon et Grata, Saint-Just-sur-Loire (1875) ; propriétaires de Riorges (1879). 5 S S 197 Section Saint-Étienne -Lyon, S 195 Boureille et Compagnie, Terrenoire ( ). Jean-Baptiste Chauvon, Terrenoire ( ). Marie-Lucie Chenu, Saint-Chamond ( ). Rodolphe Besson, Saint-Étienne ( ). Marguerite L Hôtelier, Terrenoire ( ). Jean- Marie Heymin, Rive-de-Gier ( ). Jeanne-Marie Girard ( ). Joseph Dumarest, Saint-Étienne (1857), S 196 Paul Arnaud et Antoine Rouchouse, Saint-Étienne ( ). Jean-Baptiste Siauve et Antoine Montagnon, Saint-Étienne (1858). Propriétaires de La Bachasse et des Rouardes, Saint-Paul-en-Jarez ( ). Jean-Baptiste Bouilloux et Antoine Charvolin, Rive-de-Gier ( ). Époux Satin, Rive-de-Gier ( ). Antoine Salichon, Terrenoire (1859). Compagnie des mines de Monthieu, Saint-Étienne (1859). Frères Richard, Rive-de-Gier ( ). Cizeron, Saint-Étienne (1860). Barthélemy Goutelle, Saint-Étienne ( ). François Gillier, Saint-Étienne (1860). Riverains du tunnel à Terrenoire ( ). Pierre Romeuf, Terrenoire ( ), S 197 Clapeyron et Croizat, Terrenoire ( ). Antoine Jomand, Rive-de-Gier ( ). Arsac, Saint-Étienne ( ). Jean-Marie Rodamel, Terrenoire ( ). Veuve Peronni, Saint-Jean-Bonnefonds ( ). Pierre Oriol, Saint-Jean- Bonnefonds ( ). Claude Thévenon, Terrenoire ( ). Pierre Thiollière, Terrenoire ( ). Larderet, Terrenoire ( ). Michel Varenne, Izieux (1869). Poizat-Girin, Terrenoire ( ). Consorts Mazoyer, Tartaras ( ), S 198 Contentieux divers.- Démolition des fours à chaux voisins de la gare d'andrézieux : rapports de l'ingénieur, délibération du conseil municipal, correspondance (1858). Contentieux avec la Compagnie des chemins de fer à voie étroite relatif à la modification d'un passage à niveau à Terrenoire : correspondance ( ). Abattage d'arbres se trouvant à proximité des voies à Chamboeuf : observations de la compagnie, plans, rapports du conducteur du contrôle, correspondance ( ) S S 201 Passages à niveau : rapports des ingénieurs, observations de la compagnie, arrêtés préfectoraux, délibérations des conseils municipaux, affiches, plans, correspondance S S S S S 208 Gares S 202 Dossiers généraux.- Enquête sur l'emplacement des stations : notices plans, décisions ministérielles, correspondance ( ). Travaux complémentaires et aménagements : décrets, décisions ministérielles, correspondance ( ), Archives départementales de la Loire /7819 5 S S 208 Dossiers par communes : délibérations de conseils municipaux, du conseil général, avis et rapports des ingénieurs, registres d enquête, correspondance, S 203 Andrézieux (1860). Balbigny ( ). Bouthéon (La Renardière, plan, ). Changy (Pont-de-Fonte, ). Châteauneuf ( ). Couzon (plan, ). Cuzieu ( ), S 204 Épercieux-Saint-Paul ( ). Feurs ( ). Izieux ( ). La Fouillouse ( ). La Grand-Croix ( ). La Pacaudière ( ). Le Coteau ( ). Lorette ( ). Montrond ( ). Moulin-Guillon ( ). Neulise (1927). Rive-de-Gier ( ), S 205 Roanne.- Gares de voyageurs et de marchandises ( ). Gare de triage ( ), S 206 Sail-sous-Couzan (1929). Saint-Chamond ( ). Saint-Cyr-de-Favières ( ), S 207 Saint-Étienne. - Généralités ( ). Châteaucreux ( ). La Terrasse ( ). Bérard (1865). Pont-de-l'Âne ( ). Petit-Cabaret (1924), S 208 Saint-Galmier-Veauche ( ). Saint-Georges-de-Baroille (1898). Saint- Germain-Lespinasse ( ). Saint-Jodard ( ). Saint-Just-sur-Loire ( ). Saint-Martin-d'Estréaux et Sail-les-Bains ( ). Saint-Romain-la-Motte (Saligny, ). Terrenoire ( ). Trèves-Bruel (Rhône, ). Vendranges ( ). Villars ( ), S S 211 Exploitation S 209 Gestion générale : délibérations du conseil général et des conseils municipaux, rapports du commissaire de police de Saint-Jean-Bonnefonds, correspondance ( ). Matériel roulant : correspondance ( ). Billetterie : décisions ministérielles, délibérations du conseil général et des conseils municipaux, rapports de l'inspecteur particulier, correspondance ( ), S S 211 Marche des trains, S S S S 219 Embranchements S 212 Embranchement de Sorbiers, construction : décision ministérielle (1860) ; passages à niveau : arrêté de classement, affiches (1894). Embranchements particuliers : approbation de projet, réception des travaux ( ). Ligne du Pont-de-l'Âne à Bérard, passages à niveau : affiche (1894) ; embranchements particuliers : décisions ministérielles, autorisation de mise en exploitation ( ). Ligne de Saint-Étienne à Saint-Rambert : délibération du conseil général, correspondance ( ). Ligne de L'Étivallière au Pont-de-l'Âne, acquisition de terrains : décision ministérielle, arrêté de cessibilité, plan ( ) ; ouvrages d'art : décisions ministérielles, correspondance ( ) ; passages à niveau : décisions ministérielles, arrêtés préfectoraux, rapports des ingénieurs, délibérations du conseil municipal, plans, correspondance ( ) ; embranchements particuliers : décisions ministérielles, plan, récolements des travaux ( ) ; alignements : arrêtés préfectoraux, rapports des ingénieurs, observations de la compagnie ( ). Embranchement du Treuil, cession de terrain : décisions ministérielles (1917) ; passage à niveau : arrêté préfectoral, rapports du conducteur et de Archives départementales de la Loire /7820 l'inspecteur du contrôle, correspondance ( ) ; alignements : rapports des ingénieurs, observations de la compagnie, délibération du conseil municipal, plan, correspondance ; embranchements particuliers : décisions ministérielles, arrêtés préfectoraux, récolements des travaux, plan, correspondance ( ), S S 217 Embranchement du port de Roanne, S 213 Projet, enquête publique : décret, mémoire juridique pour la Compagnie du canal de Roanne à Digoin, correspondance ( ). Construction : plans et profils, détails estimatifs, bordereau des prix, avis et cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, procès-verbal de réception provisoire, procès-verbal d'expertise des dommages, affiches, rapports des ingénieurs, correspondance ( ). Concession définitive à la Compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée : délibération du conseil général, correspondance ( ), S 214 Domaine foncier.- Acquisitions, occupations temporaires : rapports de l'ingénieur, registres d'enquête parcellaire, arrêtés de cessibilité, plan, annonces légales, correspondance ( ). Cession de terrain : arrêté, correspondance (1868). Alignements : pétitions, observations de la compagnie, rapports des ingénieurs, arrêtés préfectoraux, plan, procès-verbal de récolement ( ), S S 216 Infrastructure, S 215 Aménagements : décret d'utilité publique, décisions ministérielles, délibérations du conseil général et du conseil municipal, rapports des ingénieurs, affiches, correspondance ( ). Raccordement du bassin d'oudan : plans et profils, rapports des ingénieurs, correspondance ( ), S 216 Passages à niveau : arrêté de classement, rapport de l'ingénieur, affiches, correspondance ( ). Gares d'eau : délibération de la chambre de commerce de Roanne, brochure La Gare d'eau du port de Roanne, plans, correspondance ( ). Embranchements particuliers : décisions ministérielles, arrêtés préfectoraux, rapports des ingénieurs, récolements des travaux, correspondance ( ), S 217 Exploitation.- Mise en exploitation : convention ( ). Contrôle : arrêté ministériel (1890). Tarifs : décisions ministérielles, délibérations du conseil général, plan de la gare fluviale, propositions de la compagnie, correspondance ( ). Trafic : relevés des tonnages, situations du trafic, feuille hebdomadaire d'exploitation, correspondance ( ), S S 219 Embranchements particuliers : décisions ministérielles, observations de la compagnie, rapports des ingénieurs, procès-verbal de récolement des travaux, correspondance, S 218 Section Saint-Germain-des-Fossés à Saint-Étienne, S 219 Section Saint-Étienne à Lyon, LIGNE DE ROANNE À LYON PAR TARARE 5 S 220 Domaine foncier.- Acquisitions : tableau indicatif des propriétés nécessaires au Coteau, à Notre-Dame-de-Boisset, Parigny, Pradines, Régny, Saint-Cyr-de-Favières, Saint-Symphorien-de-Lay, Saint-Victor-sur-Rhins, plans parcellaires, arrêtés préfectoraux, rapports d'ingénieurs ( ). Occupation temporaire : tableaux indicatifs, plans parcellaires, arrêtés préfectoraux, correspondance ( ). Contentieux : dossiers de procédure, décrets impériaux ( ). Alignements : rapports des ingénieurs, arrêtés préfectoraux, plans, correspondance ( ). Archives départementales de la Loire /78 Montrer encore
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