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Timestamp: 2016-10-24 09:02:48+00:00
Document Index: 94032027

Matched Legal Cases: ['art. 9', 'art. 5', 'art. 7', 'art. 7', 'ATF ', 'art. 7', 'art. 57', 'ATF ', 'art. 84', 'art. 87', 'art. 86', 'art. 84', 'ATF ', 'art. 43', 'art. 46', 'art. 88', 'art. 90', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 90', 'art. 2', 'art. 7', 'art. 2', 'art. 156', 'art. 159']

4P.316/2006 (23.02.2007)
4P.316/2006 /ech
Arr�t du 23 f�vrier 2007
M. et Mmes les Juges Corboz, Pr�sident,
recourant, repr�sent� par Me Dominique Warluzel,
intim�e, repr�sent�e par Me Michel Bergmann,
art. 9 et 29 Cst. (appr�ciation des preuves en proc�dure civile),
A.a X.________, ressortissant fran�ais n� en 1952, domicili� � Paris, a ouvert le 29 octobre 1984 aupr�s de Y.________ SA, succursale de Gen�ve (ci-apr�s: Y.________), sous la relation num�rique n� xxx et la d�signation �Flocon�, le compte courant en francs suisses n� xxx-1, avec compte de d�p�t sous n� xxx-2. Il a sign� � cette date un contrat relatif � l'ouverture d'un compte et d'un d�p�t, ainsi que les conventions sp�ciales compl�tant le contrat relatives au compte sous num�ro ou pseudonyme. Selon le contrat d'ouverture de compte, la correspondance, �tablie en un exemplaire et en fran�ais, �tait conserv�e � la banque.
X.________ n'a pas conf�r� de mandat de gestion � Y.________, mais a autoris� la banque � effectuer des placements fiduciaires. Les documents d'ouverture de compte ne comportaient pas de convention qui autorisait la banque � accepter et � ex�cuter des ordres transmis par t�l�phone et qui l'exon�rait de toute responsabilit� en cas d'ordre donn� par un tiers non autoris�.
A.b Le contrat relatif � l'ouverture d'un compte ou d'un d�p�t pr�voit � son art. 5 que �la correspondance retenue conform�ment aux instructions re�ues sera consid�r�e comme exp�di�e au d�posant� et renvoie aux conditions g�n�rales de la banque, r�put�es faire partie int�grante de la convention, qui pr�voient ce qui suit � leur art. 7 :
�Toute r�clamation du client relative � l'ex�cution ou � l'inex�cution d'un ordre ainsi qu'� l'encontre d'autres communications de la banque doit �tre pr�sent�e � r�ception de l'avis correspondant ou au plus tard dans le d�lai fix� par la banque. Si celle-ci n'envoie pas l'avis que le client doit s'attendre � recevoir, celui-ci doit pr�senter sa r�clamation d�s le moment o� il aurait d�, normalement, recevoir cet avis par la poste. Si la r�clamation est tardive, tout dommage est � la charge du client.
Les contestations concernant les relev�s de comptes et de d�p�ts doivent �tre pr�sent�es dans le d�lai d'un mois. Ce d�lai �coul�, les relev�s sont consid�r�s comme approuv�s. L'approbation expresse ou tacite du relev� de compte emporte celle de tous les articles qui y figurent ainsi que des r�serves �ventuelles de la banque.�
Les relev�s de Y.________ rappellent en bas de page la teneur de l'art. 7 des conditions g�n�rales: �(...) les contestations concernant les relev�s de compte doivent �tre pr�sent�es dans le d�lai d'un mois. Ce d�lai �coul�, les relev�s sont consid�r�s comme approuv�s�.
B.a A.________ a �t�, d�s ao�t 1990, employ� de Y.________ � Lausanne, puis � Nyon. En 1996, il a �t� affect� au d�partement �private banking� de Y.________ � Gen�ve. Il a pris la responsabilit� du portefeuille des clients de son pr�d�cesseur � la banque et a fait, dans ces circonstances, la connaissance de X.________, dont il a g�r� le compte n� xxx �Flocon�.
B.b Du 1er juillet 1997 au 20 novembre 2000, date de la cl�ture du compte, de nombreuses op�rations sur titres et fonds de placement ont �t� r�guli�rement effectu�es par les d�bit et cr�dit des diff�rentes rubriques (francs suisses, euros, yens, etc.) de la relation bancaire n� xxx �Flocon�. Les relev�s de comptes mentionnent une vingtaine de transferts entre ces diff�rentes rubriques en vue d'�quilibrer les soldes respectifs. Six transferts par le d�bit du compte sont litigieux :
B.b.a CHF 153'783.-, valeur au 12 novembre 1997, en faveur du compte n� bbb �Aimable�, ouvert aupr�s de Y.________, succursale de Chiasso, dont le titulaire �tait B.________, citoyen fran�ais domicili� � Monaco.
B.b.b CHF 76'550.80, valeur au 12 octobre 1998, en faveur du compte n� ccc �Eurovision�, ouvert aupr�s de Y.________, succursale de Gen�ve, dont le titulaire �tait C.________, citoyen fran�ais domicili� � Paris.
B.b.c CHF 77'267.-, valeur au 30 novembre 1998, en faveur du m�me compte �Eurovision�.
B.b.d EUR 47'112.98 (FRF 309'000.-), valeur au 14 septembre 1999, en faveur du m�me compte �Eurovision�. Une fiche d'accompagnement du 14 septembre 1999 mentionne, en relation avec le compte de d�p�t n� xxx-2, un ordre t�l�phonique de �Transf�rer FRF 309'000 sur Eurovision, pour couverture: vendre CS bd fd 279146�. Le 15 septembre 1999, vingt-huit parts du fonds CS bd fd Luxembourg USD B ont ainsi �t� vendues pour couvrir le montant du transfert, le compte courant euros n� xxx-3 �tant cr�dit�, � la date valeur du 17 septembre 1999, de EUR 47'088.43.
B.b.e EUR 31'861.64 (FRF 209'000.-), valeur au 22 novembre 1999, en faveur du m�me compte �Eurovision�. Une fiche de t�l�phone du m�me jour mentionne un ordre, concernant le compte de d�p�t n� xxx-2, de transf�rer par le d�bit du compte courant euros le montant de FRF 209'000.- sur le compte �Eurovision�.
B.b.f EUR 219'000.-, valeur au 21 juillet 2000, en faveur du compte n� ddd ouvert aupr�s de Y.________, succursale de Gen�ve, dont le titulaire �tait D.________, citoyen fran�ais domicili� � Paris. Simultan�ment, le remboursement de deux cent cinquante parts du fonds CS eq fd prime 50 O (EUR 120'452), de quatre-vingt-cinq parts du fonds CS ef Lux sm Jap B (JPY 9'443'330.-) et de quarante-cinq parts du fonds CS ef high tech (EUR 10'885.83) et deux transferts entre rubriques du compte ont �t� ex�cut�s sur la relation n� xxx �Flocon� pour couvrir l'op�ration.
B.c Y.________ n'a pas trouv� dans les archives de la banque d'autres pi�ces relatives aux transferts litigieux que les deux fiches t�l�phoniques pour les op�rations des 14 septembre et 22 novembre 1999. Les deux fiches en question sont de la main de la secr�taire de A.________, mais ont �t� vis�es par un autre collaborateur de Y.________ dont l'identit� n'est pas connue. X.________ d�clare ne pas conna�tre les titulaires des comptes n� bbb �Aimable�, n� ccc �Eurovision� et n� ddd.
C.a Le 1er novembre 2000, X.________ a ouvert aupr�s de W.________ Bank SA (ci-apr�s: W.________) � Gen�ve un compte num�rique n� zzz. Il a confi� un mandat de gestion � cette banque, la correspondance �tant conserv�e banque restante. Le m�me jour, soit le 1er novembre 2000, il a donn� instructions �crites � Y.________ de cl�turer le compte de d�p�t n� xxx-2 et de transf�rer l'int�gralit� de ses avoirs � W.________ � Zurich. La relation bancaire n� xxx �Flocon� a �t� cl�tur�e le 22 novembre 2000 par la bonification de Y.________ � W.________ de USD 128'547.-, les avoirs en d�p�t sur le compte n� xxx-2, estim�s � CHF 1'487'237.- au 31 d�cembre 1999, ayant �t� mis � la disposition du client, valeur au 16 novembre 2000.
X.________ affirme n'avoir pas pris connaissance de l'�tat de ses actifs � l'occasion du transfert de ses avoirs � W.________ et n'avoir pas consult� les relev�s de comptes. Il a pr�cis� n'avoir pas demand� de relev�s de comptes � Y.________, lorsqu'il est venu � Gen�ve au moment de l'ouverture du compte aupr�s de W.________.
A.________ a pris les fonctions de gestionnaire de fortune, avec rang de directeur-adjoint, chez W.________ le 25 novembre 2000 et a en cette qualit� continu� de g�rer les avoirs bancaires de X.________.
C.b Le 1er octobre 2003, W.________ a d�pos� plainte p�nale contre A.________, qu'elle avait cong�di� la veille. Celui-ci a �t� inculp� de faux dans les titres, de gestion d�loyale et d'escroquerie dans la proc�dure P/.../2003 en raison de d�tournements au pr�judice de clients de W.________, dont X.________.
X.________ s'est constitu� partie civile dans la proc�dure p�nale le 5 janvier 2004 en faisant �tat d'un dommage chez W.________ de EUR 1'459'143.- � la suite de malversations de A.________ � son pr�judice. Il a affirm� devant le Juge d'instruction n'avoir jamais proc�d� � des op�rations de compensation et ignorer de quoi il s'agissait.
S'agissant des retraits litigieux ex�cut�s sur la relation n� xxx �Flocon� aupr�s de Y.________, A.________ a expliqu� au Juge d'instruction avoir proc�d�, � la demande de son client, qui avait grand besoin de liquidit�s en France, � des op�rations de compensation, notamment par le biais du compte �Eurovision�. Le client ne connaissait pas forc�ment les r�f�rences des comptes, mais �tait au courant du proc�d�. A.________ a pr�cis� que X.________ connaissait l'�tat de la relation bancaire au moment de sa cl�ture et du transfert des avoirs � W.________ pour s'entretenir avec lui au moins deux fois par mois par t�l�phone ou directement � Paris. Confront� � X.________, il a confirm� avoir remis les montants retir�s du compte au client en France � l'occasion d'op�rations de compensation, ce que X.________ a contest�.
C.c Par lettre recommand�e du 11 mars 2004, X.________ a mis en demeure Y.________ d'�tablir en sa faveur deux ch�ques de respectivement CHF 398'670.83 et EUR 356'081.94 en r�paration de son dommage. Parall�lement, � l'issue de n�gociations avec W.________, il a accept�, le 25 mai 2004, d'�tre indemnis� par cette banque � concurrence de EUR 700'000.- pour solde de toute pr�tention � son encontre.
D.a Le 27 octobre 2004, X.________ a actionn� Y.________, pris en sa succursale de Gen�ve, devant le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve en paiement d'un montant total de CHF 768'514.-, correspondant aux six transferts litigieux (cf. lettre B.b supra), avec int�r�ts � 5% l'an d�s la date de valeur de chaque op�ration litigieuse. Il a fond� sa pr�tention en all�guant n'avoir donn� aucune instruction de d�biter son compte des montants litigieux, lesquels ne lui auraient au demeurant pas �t� remis en France.
Y.________ s'est oppos� � la demande, en soutenant que le client avait particip� � des op�rations de compensation, qui lui avaient permis de disposer des fonds en France. Ces op�rations ne constituaient pas un service de la banque, pour laquelle elle aurait per�u une r�mun�ration, mais �taient organis�es, dans la discr�tion et la confiance, par les gestionnaires des comptes dans l'int�r�t des clients, ce qui expliquait l'absence de pi�ces justificatives. En outre, X.________ n'avait pas contest� les d�bits port�s en compte � r�ception des relev�s bancaires et n'avait soulev� aucune objection lors de la cl�ture du compte en novembre 2000, � l'occasion du transfert de ses avoirs � W.________.
D.b Le Tribunal a ordonn� des enqu�tes qui lui ont permis d'entendre, en qualit� de t�moins asserment�s, A.________, E.________, ancien employ� de Y.________, F.________, secr�taire de A.________ � Y.________, et G.________, sous-directrice du d�partement juridique de W.________. L'existence des op�rations de compensation, possibles � l'�poque et offertes par Y.________ et par W.________ aux clients domicili�s � l'�tranger, a �t� confirm�e par les t�moins, qui ont d�crit le syst�me, en mettant en �vidence l'absence de quittances lors de la remise des fonds entre les diff�rents intervenants et les instructions par t�l�phone.
D.b.a A.________ a affirm�, par rapport aux cinq premiers transferts litigieux par les comptes �Aimable� et �Eurovision�, qu'il s'�tait agi d'op�rations par l'interm�diaire de tiers, qui pratiquaient la compensation, et avoir remis au client � Paris, sans quittance, l'argent qu'il avait re�u du passeur en contrepartie en France. D.________ �tait en revanche un de ses clients, qui souhaitait transf�rer de l'argent en Suisse, alors que X.________ �tait int�ress� � prendre cet argent et � faire une compensation interne en Suisse pour disposer des fonds en France; il s'�tait occup� lui-m�me de remettre la contrepartie des fonds en France � X.________, qui ne voulait voir personne. Il aurait d� faire signer des quittances au client lorsque ce dernier venait � Gen�ve; s'il ne l'avait pas fait, c'est parce qu'il avait mal fait son travail. A.________ a encore pr�cis�, sans �tre contredit, rencontrer X.________, qui venait rarement � Gen�ve, une fois par mois � Paris, pour l'informer de l'�tat de son compte et emporter avec lui les relev�s de comptes dits de voyage, sans indication du num�ro de compte du client.
A.________ a rappel� au Tribunal de premi�re instance avoir reconnu les faits s'agissant des infractions au pr�judice des clients de W.________; en revanche, il n'avait pas commis d'op�rations irr�guli�res durant la p�riode de son activit� � Y.________. Devant le Juge d'instruction, il a pr�cis� que c'est � partir d'octobre/novembre 2001 qu'il avait r�alis� des faux. Il a expliqu� son comportement d�lictueux par la circonstance que peu de clients l'avaient suivi lorsqu'il avait quitt� Y.________; il avait en effet quelque CHF 600'000'000.- sous gestion � Y.________ et s'�tait retrouv� chez W.________ avec CHF 12'000'000.- � g�rer; il avait alors cherch� � augmenter la masse sous gestion, en l'occurrence par le moyen de produits d�riv�s, op�rations qui s'�taient sold�es par des pertes.
D.b.b E.________ a confirm� ses d�clarations au Juge d'instruction expliquant la nature et le but du compte �Eurovision� : �Concr�tement, il y avait un d�p�t sur le compte "Eurovision". L'argent passait sur d'autres comptes dans d'autres �tablissements. Il y avait une remise physique sur place � l'�tranger. Un rendez-vous �tait arrang� et comme dans les films, il y avait des indices pour se reconna�tre. Il n'y avait pas de nom, ni d'adresse de domicile�. Le client pour une op�ration de transfert donn�e signait l'ordre de transfert tant�t avant tant�t apr�s celui-ci, avec la pr�cision que de nombreux clients � l'�tranger �taient r�ticents � signer des documents et qu'il fallait attendre qu'ils viennent en Suisse pour r�gulariser l'op�ration.
Sup�rieur hi�rarchique de A.________ jusqu'au 31 mars 1999, date de son d�part de Y.________, E.________ n'a pas v�rifi� syst�matiquement ou par sondage que A.________ faisait signer une d�charge au client ni qu'il �tablissait une fiche pour les ordres t�l�phoniques.
D.b.c Selon G.________, X.________ a �t� indemnis� par W.________ sur la base des avoirs qu'il a apport�s � la banque. Certains montants ont �t� transf�r�s du compte de X.________ en faveur d'autres comptes ouverts aupr�s de W.________. Les montants ont alors �t� extourn�s de mani�re pr�cise; en ce qui concerne le compte �Effebi�, les transferts n'ont pas �t� compt�s dans le pr�judice lorsqu'une pi�ce �tait sign�e par X.________, ce qui �signifie que M. X.________ effectuait des op�rations de compensation�. D'apr�s son analyse, il est hautement vraisemblable que les op�rations effectu�es dans le cadre de �Effebi� (compte de compensation chez W.________) aient �t� ex�cut�es � la demande du client.
D.b.d Devant le Juge d'instruction, H.________, ancien collaborateur de Y.________, a confirm� que les comptes �Aimable� et �Eurovision� �taient des comptes dont les titulaires pratiquaient des op�rations de compensation.
D.c Par jugement du 27 octobre 2005, le Tribunal de premi�re instance a condamn� Y.________, sous suite de d�pens, � payer � X.________ les montants de CHF 153'783.- avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 12 novembre 1997, CHF 76'550.80 avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 12 octobre 1998, CHF 77'267.- avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 30 novembre 1998 et CHF 338'988.97 (contre-valeur de EUR 219'000.-) avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 21 juillet 2000.
Le Tribunal a retenu en substance que, sous r�serve des d�bits de EUR 47'112.98 (FRF 309'000.-) du 14 septembre 1999 et de EUR 31'861.64 (FRF 209'000.-) du 22 novembre 1999 en faveur du compte �Eurovision�, pour lesquels la banque avait d�montr� l'existence d'ordres t�l�phoniques, la proc�dure n'avait pas �tabli que de tels ordres avaient �t� donn�s par le client pour les quatre autres d�bits litigieux. Par cons�quent, la responsabilit� de la banque, qui ne pouvait pas se pr�valoir valablement de la clause de �banque restante� dans la mesure o� X.________ n'avait pas �t� en mesure de r�aliser l'irr�gularit� des transferts avant l'enqu�te p�nale, se trouvait engag�e.
Statuant par arr�t du 13 octobre 2006, rendu sur appel tant du demandeur que de la d�fenderesse, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve a annul� le jugement de premi�re instance et a d�bout� le demandeur de ses conclusions, avec suite de d�pens des deux instances. La motivation de cet arr�t, dans ce qu'elle a d'utile � retenir pour l'examen du recours, est en substance la suivante :
E.a Les parties �taient li�es par un contrat de d�p�t ouvert combin� avec mandat d'administration g�n�rale et compl�t� d'un contrat de compte courant. R�clamant la restitution de l'avoir en compte � concurrence des six transferts litigieux, le demandeur exerce une action en ex�cution du contrat, qui n'est pas subordonn�e � l'existence d'une faute de la banque (ATF 132 III 449 consid. 2). Dans la mesure o� c'est la banque qui supporte le risque d'une prestation ex�cut�e en main d'une personne non autoris�e, c'est � elle de prouver qu'elle a agi sur instruction du client et lui a remis le montant litigieux (cf. arr�t 4C.357/2000 du 8 mai 2001, reproduit in SJ 2001 I p. 583).
E.b La d�fenderesse a �tabli que cinq des six transferts ont �t� effectu�s en faveur de deux comptes, soit �Aimable� et �Eurovision�, dont les titulaires, ressortissants fran�ais domicili�s respectivement � Monaco et � Paris, pratiquaient des op�rations de compensation avec la France. Elle a par ailleurs produit deux documents relatifs � des ordres t�l�phoniques, concernant la relation bancaire du demandeur, de transf�rer des fonds sur le compte �Eurovision�, dont le premier comporte des instructions de vente de parts de fonds de placement qui ont �t� ex�cut�es (cf. lettres B.b.d et B.b.e supra) et qui ne sont comme telles pas remises en cause par le demandeur.
� cet �gard, le demandeur soutient que l'absence de convention t�l�phonique n'autoriserait pas la d�fenderesse � se pr�valoir d'ordres t�l�phoniques et, en tous les cas, que les documents seraient d�nu�s de valeur probante. Par rapport au premier moyen, il suffit de rappeler que la formule qui permet au client de donner des instructions par t�l�phone permet, en cas d'ordre donn� frauduleusement par un tiers non autoris� sans que la banque ait une faute � se reprocher, d'exon�rer la banque de toute responsabilit�. L'absence d'une convention t�l�phonique n'interdit ainsi pas � la banque d'ex�cuter des instructions donn�es par t�l�phone. Quant � l'argument tir� de l'absence de valeur probante des documents, les critiques du demandeur se rapportent � la r�daction des documents sans s'en prendre � leur mat�rialit�.
E.c Le demandeur affirme qu'aucune contrepartie des op�rations ne lui a jamais �t� remise en France. Il est toutefois contredit sur ce point par le gestionnaire du compte, entendu sous serment, qui a expliqu� s'�tre d�plac� en France pour r�ceptionner les fonds et les d�livrer au client (cf. lettre D.b.a supra). Certes, le gestionnaire a �t� inculp� pour des malversations commises au pr�judice de clients de W.________, apr�s qu'il eut quitt� la d�fenderesse (cf. lettre C.b supra). Cette circonstance ne permet pas pour autant d'�carter son t�moignage comme d�pourvu de toute cr�dibilit�. Entendu par le Juge d'instruction, le demandeur a pour sa part indiqu� n'avoir jamais proc�d� � des op�rations de compensation et ignorer m�me de quoi il s'agissait (cf. lettre C.b supra), alors que des transferts par le d�bit de son compte aupr�s de W.________ ont pourtant �t� effectu�s vers le compte �Effebi�, vou� � la compensation dans cette banque (cf. lettre D.b.c supra).
E.d La derni�re op�ration litigieuse (cf. lettre B.b.f supra) a consist�, selon la d�fenderesse, en une op�ration de compensation entre les comptes de deux de ses clients, dont le gestionnaire avait la responsabilit�. � ce sujet, ce dernier a expliqu� que le demandeur souhaitait disposer de fonds en France et le titulaire du compte n� ddd transf�rer de l'argent en Suisse; il s'�tait occup� lui-m�me de remettre la contrepartie des fonds en France au demandeur, qui ne voulait voir personne (cf. lettre D.b.a supra). Quant au titulaire du compte n� ddd, entendu par le Juge d'instruction le 18 mai 2006, il a d�clar� ne pas conna�tre le demandeur et n'avoir jamais re�u un tel montant sur son compte pour le remettre au demandeur. Aucune question ne lui a toutefois �t� pos�e au sujet de la raison du cr�dit de EUR 219'000.-, en provenance du compte du demandeur, port� sur son compte n� ddd, cr�dit qui, � l'en suivre, aurait �t� effectu� sans cause. Dans cette mesure, les explications du titulaire du compte n� ddd sont insuffisantes pour infirmer le t�moignage du gestionnaire du compte. Par ailleurs, la couverture de l'op�ration sur le compte du demandeur a n�cessit� la vente de parts de fonds de placement en euros et en yens, accompagn�e d'un transfert du compte courant en yens sur le compte courant en euros (cf. lettre B.b.f supra), toutes op�rations qui n'ont pas �t� discut�es par le demandeur.
E.e Assur�ment, la d�fenderesse, qui a la charge de la preuve des instructions du client, aurait d� �tre en mesure de produire des confirmations �crites de ce dernier. Toutefois, on doit retenir � cet �gard que le demandeur a �t� en contact r�gulier avec la d�fenderesse, � laquelle il n'avait pas conf�r� de mandat de gestion, si l'on fait r�f�rence aux nombreuses op�rations d'achat et de vente de titres et de fonds de placement enregistr�es sur ses comptes dans la p�riode du 1er juillet 1997 au 20 novembre 2000, date de la cl�ture de la relation bancaire (cf. lettre B.b supra). En outre, le gestionnaire du compte a d�clar� se rendre une fois par mois � Paris pour rencontrer le demandeur et lui soumettre des relev�s de comptes de voyage; il s'entretenait �galement par t�l�phone avec ce dernier (cf. lettre D.b.a supra), qui admet pour sa part avoir �t� �sporadiquement� renseign� par t�l�phone sur l'�tat des comptes.
Par ailleurs, le demandeur, lorsqu'il all�gue n'avoir pas sollicit� de la d�fenderesse d'�tre renseign� sur l'�tat de son compte lorsqu'il en a requis la cl�ture, explique ce comportement, pour le moins inhabituel, par la seule confiance qu'il avait plac�e dans la personne du gestionnaire. Or le demandeur admet �tre venu � Gen�ve le 1er novembre 2000 pour signer les documents d'ouverture du compte n� zzz aupr�s de W.________ et il a produit les instructions �crites du m�me jour de cl�ture du compte aupr�s de la d�fenderesse (cf. lettre C.a supra), dont on imagine mal qu'il les ait adress�es par la poste. De plus, � cette date, si l'on se r�f�re � l'�tat du d�p�t au 31 d�cembre 1999 et au virement op�r� par la d�fenderesse � W.________ � la suite de la cl�ture de la relation bancaire, les avoirs du demandeur �taient de l'ordre de CHF 1'500'000.-. Le demandeur r�clame aujourd'hui le remboursement d'un montant de plus de CHF 700'000.-, correspondant pratiquement � la moiti� des avoirs en compte � l'�poque de la cl�ture. Dans ces conditions, on peine � concevoir, vu les montants en pr�sence, que le demandeur ait pu effectivement ignorer l'�tat de ses avoirs. Quoi qu'il en soit, son partenaire contractuel pouvait attendre de lui qu'il v�rifie � ce moment, du point de vue de la bonne foi et compte tenu des conditions g�n�rales de la banque, les op�rations et les r�sultats de la cl�ture du compte.
En d�pit de l'absence de confirmation �crite des op�rations par le client, qui n'est pas d�terminante dans les circonstances du cas particulier, les �l�ments concordants mis en �vidence ci-dessus, en plus du t�moignage du gestionnaire, conduisent � retenir que le demandeur a bien donn� instructions � la d�fenderesse de proc�der aux transferts litigieux.
E.f Le demandeur ne conteste pas �tre li� par l'art. 7 des conditions g�n�rales de la banque, relatif aux r�clamations (cf. lettre A.b supra). Or il n'a �mis aucune contestation � l'�poque des op�rations litigieuses et n'a pas davantage r�agi au moment de la cl�ture du compte. En �levant pour la premi�re fois des pr�tentions � l'encontre de la d�fenderesse le 11 mars 2004, le demandeur ne s'est ainsi pas conform� au d�lai conventionnel et est cens� avoir ratifi� les op�rations sur le compte.
Les parties sont toutefois convenues que la correspondance serait retenue � la banque. En ce qui concerne les suites juridiques d'une absence de r�action, le destinataire du courrier en �banque restante� est trait� de la m�me mani�re, dans ses rapports avec son partenaire contractuel, que le client qui a r�ellement re�u le courrier; cependant, une situation manifestement contraire � l'�quit� pourra �tre sanctionn�e au titre de l'abus de droit, qui est r�alis� lorsque la banque profite de la fiction de la r�ception du courrier pour agir sciemment au d�triment du client, pour s'�carter soudainement des instructions re�ues ou pour accomplir des actes en sachant que le client ne les approuve pas (arr�t 4C.378/2004 du 30 mai 2005, reproduit in SJ 2006 I p. 1 consid. 2.2).
Dans le cas du demandeur, son absence de r�action a constitu� l'un des �l�ments, parmi d'autres, qui ont conduit � retenir que les transferts litigieux �taient bien li�s � des op�rations de compensation. Les cons�quences de la fiction de la r�ception ne rev�tent donc, en l'esp�ce, aucun caract�re choquant qui justifierait une approche diff�rente du point de vue de l'�quit�.
Parall�lement � un recours en r�forme, le demandeur forme un recours de droit public au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t cantonal, en concluant avec suite de frais et d�pens � l'annulation de cet arr�t. La d�fenderesse conclut avec suite de frais et d�pens � l'irrecevabilit� et au rejet du recours de droit public.
1.2 En vertu de l'art. 57 al. 5 OJ, il est sursis en r�gle g�n�rale � l'arr�t sur le recours en r�forme jusqu'� droit connu sur le recours de droit public. Cette disposition est justifi�e par le fait que, si le Tribunal f�d�ral devait d'abord examiner le recours en r�forme, son arr�t se substituerait � la d�cision cantonale, rendant ainsi sans objet le recours de droit public, faute de d�cision susceptible d'�tre attaqu�e par cette voie (ATF 122 I 81 consid. 1; 120 Ia 377 consid. 1 et les arr�ts cit�s). Il n'y a pas lieu d'y d�roger en l'esp�ce.
1.3 Le recours de droit public au Tribunal f�d�ral est ouvert contre une d�cision cantonale pour violation des droits constitutionnels des citoyens (art. 84 al. 1 let. a OJ).
L'arr�t rendu par la cour cantonale, qui est une d�cision finale (cf. art. 87 OJ) prise en derni�re instance cantonale (art. 86 al. 1 OJ), n'est susceptible d'aucun autre moyen de droit sur le plan f�d�ral dans la mesure o� le recourant invoque la violation directe d'un droit de rang constitutionnel, de sorte que la r�gle de la subsidiarit� absolue du recours de droit public (art. 84 al. 2 OJ; cf. ATF 124 III 134 consid. 2b) est respect�e. En revanche, si le recourant soul�ve une question relevant de l'application du droit f�d�ral, le grief n'est pas recevable, parce qu'il pouvait faire l'objet d'un recours en r�forme (art. 43 al. 1 et 84 al. 2 OJ), � consid�rer la valeur litigieuse entrant en ligne de compte (cf. art. 46 OJ).
Le recourant est personnellement touch� par la d�cision attaqu�e, qui rejette ses conclusions en paiement, de sorte qu'il a un int�r�t personnel, actuel et juridiquement prot�g� � ce que cette d�cision n'ait pas �t� prise en violation de ses droits constitutionnels; en cons�quence, il a qualit� pour recourir (art. 88 OJ).
1.4 Saisi d'un recours de droit public, le Tribunal f�d�ral n'examine que les griefs d'ordre constitutionnel invoqu�s et suffisamment motiv�s dans l'acte de recours (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 130 I 26 consid. 2.1, 258 consid. 1.3; 129 I 113 consid. 2.1).
Dans un recours de droit public pour arbitraire, les all�gations, preuves ou faits nouveaux sont irrecevables (ATF 124 I 208 consid. 4b; 119 II 6 consid. 4a; 118 III 37 consid. 2a et les arr�ts cit�s). Le Tribunal f�d�ral se fonde d�s lors sur l'�tat de fait tel qu'il a �t� retenu dans l'arr�t attaqu�, � moins que le recourant ne d�montre que la cour cantonale a retenu ou, au contraire, ignor� de mani�re insoutenable des faits d�terminants pour l'issue du litige (ATF 118 Ia 20 consid. 5a p. 26). Le recours de droit public n'�tant pas un appel, il n'appartient pas au Tribunal f�d�ral de substituer sa propre appr�ciation � celle de l'autorit� cantonale; il n'entre par cons�quent pas en mati�re sur les griefs rev�tant un caract�re appellatoire (ATF 130 I 258 consid. 1.3; 128 I 295 consid. 7a p. 312; 117 Ia 10 consid. 4b; 110 Ia 1 consid. 2a; 107 Ia 186 et la jurisprudence cit�e).
Selon la jurisprudence, l'arbitraire, prohib� par l'art. 9 Cst., ne r�sulte pas du seul fait qu'une autre solution pourrait entrer en consid�ration ou m�me qu'elle serait pr�f�rable; le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la d�cision attaqu�e que lorsque celle-ci est manifestement insoutenable, qu'elle se trouve en contradiction claire avec la situation de fait, qu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique indiscut�, ou encore lorsqu'elle heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit� (ATF 132 I 13 consid. 5.1; 132 III 209 consid. 2.1; 131 I 57 consid. 2, 217 consid. 2.1). En ce qui concerne l'appr�ciation des preuves et l'�tablissement des faits, la d�cision n'est arbitraire que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, s'il a omis, sans raison s�rieuse, de tenir compte d'un moyen important propre � modifier la d�cision attaqu�e ou encore si, sur la base des �l�ments recueillis, il a fait des d�ductions insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1; ATF 118 Ia 28 consid. 1b et les arr�ts cit�s). Il appartient au recourant de d�montrer, par une argumentation pr�cise, que la d�cision attaqu�e repose sur une appr�ciation des preuves manifestement insoutenable (ATF 125 I 492 consid. 1b; cf. ATF 120 Ia 369 consid. 3a).
Le recourant fait grief � la Cour de justice d'avoir proc�d� � une appr�ciation arbitraire des preuves pour avoir retenu qu'il avait bien donn� instructions � l'intim�e de proc�der aux transferts litigieux et que les fonds correspondants lui avaient �t� remis dans le cadre d'op�rations de compensation.
3.1.1 Le recourant fait d'abord grief � l'autorit� cantonale de n'avoir tenu aucun compte des r�gles internes de la banque en mati�re d'op�rations de compensation et d'instructions donn�es par t�l�phone, alors qu'il a pu �tre �tabli par le t�moignage de E.________, confirm� d'ailleurs par celui de A.________, que la r�glementation interne de l'intim�e faisait obligation � ses employ�s d'obtenir pour tout transfert de fonds des instructions �crites du client, avec la pr�cision, s'agissant des op�rations de compensation, que la confirmation �crite du client intervenait le plus souvent apr�s coup. Or si la Cour de justice avait tenu compte des r�gles internes de l'intim�e et, partant, constat� qu'elles avaient en l'esp�ce �t� viol�es, elle n'aurait pas pu tenir pour av�r�e l'existence d'instructions �manant du recourant en relation avec les six op�rations litigieuses et aurait d�s lors d� admettre la responsabilit� de la banque.
3.1.2 Ce grief se r�v�le mal fond�. La cour cantonale n'a pas omis de tenir compte des t�moignages de E.________ et de A.________, dont il r�sultait que ce dernier aurait d�, selon les r�gles internes de la banque, faire signer une d�charge au client, m�me apr�s coup s'agissant de transferts op�r�s dans le cadre d'op�rations de compensation (cf. lettres D.b.a et D.b.b supra). Elle a d'ailleurs express�ment expos� que la banque, qui a la charge de la preuve des instructions du client, aurait d� �tre en mesure de produire des confirmations �crites de ce dernier (cf. lettre E.e in limine supra). La question n'est toutefois pas de savoir si le gestionnaire a viol� les r�gles internes de l'intim�e en omettant de faire signer au client des confirmations �crites qui auraient permis � l'intim�e d'apporter la preuve que le recourant a donn� l'ordre d'effectuer les op�rations litigieuses. En effet, m�me en cas de violation de ces directives internes, la responsabilit� de la banque n'est pas engag�e si celle-ci �tablit, par des moyens autres que la production d'une d�charge sign�e du client, avoir agi conform�ment aux instructions de ce dernier. Or la cour cantonale a pr�cis�ment retenu, en se fondant sur un ensemble d'�l�ments probants, que cette preuve avait �t� rapport�e.
3.2.1 Le recourant reproche ensuite � la cour cantonale d'avoir tenu pour acquis, s'agissant des transferts des 14 septembre et 22 novembre 1999 (cf. lettres B.b.d et B.b.e supra), que la banque avait apport� la preuve des instructions re�ues du recourant par la production de deux fiches d'instructions t�l�phoniques (cf. lettre E.b supra). D�s lors que l'analyse de ces documents et du t�moignage de leur auteur, � savoir la secr�taire de A.________ (cf. lettre B.c supra), ne permettent pas d'identifier qui au sein de la banque aurait re�u les instructions, de quel client elles �maneraient ni � quelle date l'op�ration envisag�e devait �tre ex�cut�e, la Cour de justice serait arriv�e � une conclusion insoutenable en retenant la valeur probante de ces documents.
3.2.2 Ce grief est mal fond�. En effet, les fiches t�l�phoniques en question, r�dig�es de la main de la secr�taire de A.________, comportent pour la premi�re la date de l'appel t�l�phonique et de l'�tablissement de la fiche, soit le 14 septembre 1999, qui co�ncide avec la date de valeur de l'op�ration, et pour la seconde la date d'�tablissement de la fiche, soit le jeudi 18 novembre 1999, ainsi que l'indication que l'op�ration devait �tre effectu�e valeur au lundi 22 novembre 1999, qui co�ncide avec la date de valeur effective de l'op�ration. Les deux fiches comportent en outre l'indication du compte concern� (n� xxx-2 �Flocon�), qui permet d'identifier le donneur d'ordre en la personne du titulaire de ce compte, le compte de destination (�Eurovision�), l'indication du montant � transf�rer, ainsi que, pour l'op�ration du 22 novembre 1999, la d�signation des parts de fonds de placement � vendre pour couvrir l'op�ration. Enfin, les deux fiches comportent le visa de la personne qui a pris l'instruction, quand bien m�me cette personne n'a pas pu �tre identifi�e. Compte tenu de ces �l�ments, et d�s lors que l'authenticit� des fiches n'est pas mise en cause, la cour cantonale pouvait sans arbitraire y voir la preuve que le recourant a bel et bien donn� les instructions t�l�phoniques d'effectuer les deux transferts en question.
3.3.1 Le recourant se plaint de ce que la cour cantonale, apr�s avoir elle-m�me rappel� qu'il incombait � la banque d'apporter non seulement la preuve de l'existence des instructions re�ues, mais �galement celle de la remise effective des fonds au client (cf. lettre E.a supra), n'a mentionn� aucun des �l�ments d'appr�ciation l'ayant conduite � consid�rer que la preuve de la remise des fonds avait �t� rapport�e. Cette absence de motivation violerait l'exigence de motivation des jugements d�coulant de l'art. 29 al. 2 Cst. En outre, si l'on admet que la cour cantonale n'a pu se fonder que sur le seul t�moignage de A.________, la force probante donn�e � cette d�position serait totalement insoutenable et choquante. En effet, A.________ ne serait pas intervenu en qualit� de t�moin, mais en qualit� d'inculp� d'abus de confiance, gestion d�loyale, escroquerie et faux dans les titres pour des crimes commis au pr�judice de clients de la banque W.________, son employeur subs�quent, et �tait par cons�quent d�sireux de minimiser ses turpitudes.
3.3.2 Contrairement � ce que soutient le recourant, la Cour de justice a clairement indiqu� se fonder sur le t�moignage de A.________ - qui, entendu sous serment, a expliqu� s'�tre d�plac� en France pour r�ceptionner les fonds et les d�livrer au client - pour retenir que les fonds correspondant aux op�rations de compensation litigieuses avaient bien �t� remis au recourant. Elle a en outre d�ment expos� les raisons pour lesquelles elle consid�rait pouvoir accorder cr�dit aux d�clarations de A.________ en d�pit de son inculpation pour des malversations commises au pr�judice de clients de W.________ (cf. lettre E.c supra), si bien que le moyen tir� de la pr�tendue violation de l'obligation de motivation des jugements d�coulant de l'art. 29 al. 2 Cst. (cf., sur cette obligation, ATF 129 I 232 consid. 3.2; 126 I 97 consid. 2b; 122 IV 8 consid. 2c et les arr�ts cit�s) tombe � faux.
3.3.3 Sur le fond, le recourant ne d�montre pas que l'appr�ciation des preuves qui a conduit l'autorit� cantonale a retenir que la banque avait apport� la preuve non seulement de l'existence des instructions re�ues, mais �galement celle de la remise effective des fonds au client, serait manifestement insoutenable.
En premier lieu, il n'appara�t pas arbitraire d'accorder foi au t�moignage de A.________ lorsque celui-ci d�clare que les transferts litigieux ont �t� op�r�s dans le cadre d'op�rations de compensation pratiqu�es par le recourant, auquel il avait lui-m�me remis l'argent � Paris, sans quittance (cf. lettre D.b.a supra). En effet, A.________, qui a �t� entendu en qualit� de t�moin asserment�, a toujours ni� avoir commis de quelconques d�tournements alors qu'il �tait employ� de l'intim�e, et il a expliqu� de mani�re convaincante, devant le Juge d'instruction, pourquoi il n'a commenc� � d�tourner des fonds qu'en octobre/novembre 2001, alors qu'il �tait employ� chez W.________ (cf. lettre D.b.a supra). Cela �tant, la cour cantonale pouvait sans arbitraire consid�rer que le fait que A.________ ait �t� inculp� pour des malversations commises � partir de l'automne 2001 au pr�judice de clients de W.________ ne permettait pas pour autant d'�carter son t�moignage comme d�pourvu de toute cr�dibilit� (cf. lettre E.c supra). L'autorit� cantonale a d'ailleurs soulign� dans ce contexte que les affirmations du recourant, selon lesquelles il ne pratiquait pas d'op�rations de compensation, �taient contredites non seulement par le t�moignage de A.________, mais �galement par celui de G.________ (cf. lettre E.c supra).
Au surplus, si l'on admet que les transferts litigieux ont bien �t� effectu�s sur instructions du recourant dans le cadre d'op�rations de compensation - ce que la cour cantonale pouvait retenir sans arbitraire au regard non seulement des t�moignages, mais aussi, pour deux des transferts en question, des fiches t�l�phoniques produites (cf. consid. 3.2.2 supra) -, le recourant n'aurait pas manqu� de r�agir � l'�poque si les fonds ne lui avaient pas �t� remis, ce qu'il n'a pas fait. Dans ces circonstances, il n'appara�t pas que la cour cantonale ait vers� dans l'arbitraire en tenant la preuve de la remise des fonds pour rapport�e.
3.4.1 Le recourant s'en prend enfin � l'appr�ciation de la Cour de justice selon laquelle on peinait � concevoir, vu les montants en pr�sence, que le recourant ait pu ignorer l'�tat de ses avoirs au moment du transfert de ceux-ci � la banque W.________ (cf. lettre E.e supra). Cette d�duction rel�verait d'un abus manifeste de son pouvoir d'appr�ciation par la Cour de justice : d'une part, en effet, celle-ci n'aurait tenu aucun compte des d�clarations et explications fournies par le recourant sur la mani�re dont s'est effectu� le transfert de ses avoirs de Y.________ � la banque W.________; d'autre part, elle aurait donn� un poids incompr�hensible � la d�position de A.________, qui soutenait que le recourant avait consult� ses relev�s lors du transfert de ses avoirs � la banque W.________.
3.4.2 Ce grief se r�v�le mal fond� dans la mesure o� il est recevable. En effet, la cour cantonale n'a pas principalement fond� sa conviction sur ce point sur le t�moignage de A.________, dont on a d�j� vu qu'il pouvait sans arbitraire �tre pris en consid�ration (cf. consid. 3.3.3 supra). Elle a estim� qu'il n'�tait gu�re plausible que le recourant n'ait pas pris connaissance de l'�tat de ses avoirs lors de la cl�ture de la relation bancaire aupr�s de Y.________, et elle a mentionn� plusieurs �l�ments � l'appui de cette conviction (cf. lettre E.e supra). Tout d'abord, le recourant admet �tre venu � Gen�ve le 1er novembre 2000 pour signer les documents d'ouverture du compte n� zzz aupr�s de W.________; il a produit les instructions �crites du m�me jour de cl�ture du compte aupr�s de Y.________, dont on imagine mal qu'il les ait adress�es par la poste. Au surplus, � cette date, les avoirs du recourant �taient de l'ordre de CHF 1'500'000.-; or il est difficilement cr�dible que le recourant ne se serait rendu compte que des ann�es plus tard qu'un montant correspondant pratiquement � la moiti� de ces avoirs lui aurait �t� soustrait frauduleusement.
Le recourant ne discute pas cette motivation, mais se borne � opposer � nouveau sa propre th�se, telle qu'il l'avait d�velopp�e dans son m�moire responsif � la Cour de justice, � celle de l'autorit� cantonale, dans une argumentation de nature appellatoire qui ne satisfait pas aux exigences pos�es par l'art. 90 al. 1 let. b OJ (cf. consid. 1.4 supra). Cela �tant, l'appr�ciation d�ment motiv�e et en tous les cas soutenable de la cour cantonale sur le point ici litigieux �chappe au grief d'arbitraire.
Le recourant fait enfin grief � l'autorit� cantonale d'avoir viol� les art. 2 CC et 6 CO et fait preuve d'arbitraire dans son appr�ciation des preuves pour n'avoir pas sanctionn� l'abus de droit que commettrait selon lui l'intim�e en invoquant la convention banque restante et l'art. 7 de ses conditions g�n�rales pour se soustraire � ses obligations (cf. lettre E.f supra).
Tel qu'il est formul�, ce grief s'en prend en r�alit� exclusivement � l'application du droit f�d�ral - plus particuli�rement des art. 2 CC et 6 CO - � l'�tat de fait retenu par la cour cantonale. Il est d�s lors irrecevable dans le cadre du recours de droit public, devant �tre soulev� par la voie du recours en r�forme (cf. consid. 1.3 supra).
Il r�sulte de ce qui pr�c�de que le recours doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�. Les frais de la proc�dure seront mis � la charge du recourant, qui succombe (art. 156 al. 1 OJ). Celui-ci devra en outre verser � l'intim�e, qui obtient gain de cause, une indemnit� pour ses d�pens (art. 159 al. 1 et 2 OJ).
Un �molument judiciaire de 9'500 fr. est mis � la charge du recourant.
Le recourant versera � l'intim�e une indemnit� de 11'000 fr. � titre de d�pens.
Lausanne, le 23 f�vrier 2007