Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F04-05-2006-4C-184-2005
Timestamp: 2016-10-24 01:43:03+00:00
Document Index: 221770867

Matched Legal Cases: ['art. 64', 'art. 64', 'art. 48', 'art. 46', 'art. 54', 'art. 55', 'art. 55', 'art. 63', 'art. 63', 'ATF ', 'in fine', 'ATF ', 'in fine', 'art. 42', 'art. 42', 'art. 42', 'art. 55', 'art. 97', 'art. 8', 'art. 42', 'art. 99', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 42', 'art. 42', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 42', 'art. 42', 'art. 42', 'art. 42', 'art. 63', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 42', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 475', 'ATF ', 'art. 475', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 42', 'art. 42', 'ATF ']

4C.184/2005 (04.05.2006)
4C.184/2005 /ech
Arr�t du 4 mai 2006
d�fenderesse et recourante, repr�sent�e par Me Soli Pardo,
contrat mixte; fixation du dommage,
recours en r�forme contre l'arr�t de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 15 avril 2005.
A.a X.________ SA (la d�fenderesse) est une soci�t� active dans la d�coration d'int�rieur et la vente de mobilier de style anglais, qui exploite un magasin � Gen�ve.
En 1997, X.________ SA a vendu des meubles � Y.________ SA (la demanderesse). En 2001, Y.________ SA a charg� la d�fenderesse de revendre certains des meubles qu'elle lui avait achet�s, en les exposant dans le magasin de cette derni�re. A cette occasion, les parties ont sign� les 5 et 12 juillet 2001 une convention intitul�e "Bon de mise en d�p�t de meubles d'occasion". Cet accord contenait une liste d'une quarantaine de meubles, dat�e du 29 juin 2001, comportant, en regard de chacun d'entre eux, un num�ro, une br�ve description, une appr�ciation de l'�tat sous la forme des qualificatifs "bon", "moyen" ou "mauvais" ainsi qu'une indication de "valeur" correspondant � 60 % de la valeur � neuf (art. 64 al. 2 OJ). Il �tait stipul� que X.________ SA percevrait une commission de 25% du prix de vente. Il a �t� constat� que si un acheteur potentiel devait proposer un prix inf�rieur � celui de la "valeur" indiqu�e dans la convention, la vente devait obtenir l'accord pr�alable de Y.________ SA. Selon la convention, le temps de garde maximum des meubles �tait de six mois; il �tait express�ment stipul� que "pass� ce d�lai, la marchandise sera mise en d�charge". L'initiative de la reprise des meubles incombait � Y.________ SA.
X.________ SA a adress� � Y.________ SA les 4 juillet, 2 d�cembre et 14 d�cembre 2001 des propositions d'achat de meubles. La demanderesse a refus� les deux premi�res aux motifs que les prix offerts �taient trop bas. Le 14 d�cembre 2001, onze meubles, repr�sentant une valeur d'environ 20'000 fr. selon la liste susmentionn�e, ont en revanche �t� vendus pour un prix total de 8'000 fr.
A.b La d�fenderesse et la demanderesse sont convenues le 14 d�cembre 2001 de reconduire le contrat pour le mobilier qui n'avait pas �t� vendu � cette date. Un nouveau "Bon de mise en d�p�t de meubles d'occasion pour le mobilier restant au 14 d�cembre 2001" a �t� sign� les 14 et 17 d�cembre 2001. Le contrat limitait �galement � six mois la dur�e du temps de garde et pr�voyait toujours que, "pass� ce d�lai, la marchandise sera mise en d�charge". L'accord comprenait une liste de meubles, calqu�e sur celle de la convention initiale, qui �tait libell�e de la sorte:
Retour de bureau avec tiroirs
Meuble dossiers + coffre sp�cial
3'540 fr.
Nos 11-13
Regency luxe 2 places pliss�
Table de conf�rence
Nos 25-30
6 chaises Estill
Encoignure British
Nos 32-34
Bureau 158 cm
Fauteuil tournant Swann
Nos 37-39
Bureau 137 cm
2'274 fr.".
La rubrique "Etat" susmentionn�e a �t� remplie par X.________ SA d'apr�s les donn�es figurant dans le premier accord, alors que la rubrique "Valeur" a �t� fix�e d'entente entre les parties.
A.c Les 12 mars et 15 ao�t 2002, X.________ SA a transmis � Y.________ SA deux propositions d'achat de meubles; cette derni�re les a refus�es, car elle estimait que les prix propos�s n'�taient pas assez �lev�s.
D�s le mois de mai 2002, Y.________ SA a vainement tent� d'obtenir de X.________ SA des nouvelles quant aux meubles que la premi�re avait confi�s � la seconde. Le 15 juillet 2002, la demanderesse a adress� � la d�fenderesse la liste des meubles "rest(ant) en d�p�t" et celle des "meubles vendus". Par pli du 4 d�cembre 2002, X.________ SA, d'une part, a confirm� � Y.________ SA l'exactitude des deux listes, tout en pr�cisant que les meubles �taient dans ses d�p�ts � disposition de cette derni�re; rappelant que plusieurs clients s'�taient montr�s int�ress�s par les meubles, la d�fenderesse, d'autre part, a fait �tat de "3 ann�es � facturer" pendant lesquelles les meubles avaient �t� d�pos�s.
Y.________ SA a contest� devoir payer une r�mun�ration pour trois ann�es de d�p�t. Les parties sont finalement tomb�es d'accord que seuls six mois de d�p�t restaient impay�s. Le 19 f�vrier 2003, X.________ SA a envoy� une facture � la demanderesse. Portant la d�signation "Entreposage meubles de bureau P�riode:du 29 juin 2001 au 31 janvier 2003", la note faisait �tat d'une facturation courant du 31 juillet 2002 au 31 janvier 2003, soit 6 mois au prix unitaire de 157 fr.50, d'o� un total de 945 fr., taxes non comprises (art. 64 al. 2 OJ).
Le 6 mars 2003, la demanderesse a emport� les meubles nos 4, 17, 18, 32-34 et 40 avec l'aide d'une entreprise de transport, laquelle a factur� ses services 322 fr. 80. Les autres meubles, soit les meubles nos 6, 11-13, 14, 19-23, 24, 25-30, 31, 35, et 37-39, n'ont pas �t� retrouv�s.
Apr�s avoir envoy� � la d�fenderesse plusieurs requ�tes rest�es sans r�ponse quant au sort desdits meubles, Y.________ SA, par courrier recommand� du 11 mars 2003, a mis en demeure X.________ SA de lui restituer le mobilier qu'elle n'avait pas pu r�cup�rer ou, � d�faut, de lui verser la somme de 23'547 fr. correspondant au prix de vente qui �tait propos� dans l'accord de d�cembre 2001 pour l'ensemble de ces meubles.
X.________ SA n'a pas r�agi.
B.a Le 24 juin 2003, Y.________ SA a introduit devant le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve une action contre X.________ SA tendant principalement � la revendication des meubles demeur�s invendus, subsidiairement aux paiements de 23'547 fr. correspondant � la valeur desdits meubles et de 322 fr. 80 pour les frais de transport inutilement encourus.
Par jugement du 2 octobre 2003, le Tribunal de premi�re instance a prononc� le d�faut contre la d�fenderesse et fait droit aux conclusions de la demanderesse.
X.________ SA a form� opposition en temps utile contre ce jugement, dont elle a requis l'annulation. Sur le fond, elle a conclu � lib�ration. La d�fenderesse a pr�tendu qu'elle n'�tait pas tenue de restituer le mobilier invendu, puisque que l'accord conclu par les parties permettait la mise en d�charge de la marchandise apr�s l'�coulement du d�lai de garde de six mois.
Par jugement du 2 septembre 2004, le Tribunal de premi�re instance, apr�s avoir d�clar� recevable l'opposition form�e par la d�fenderesse (chiffre 1), a r�tract� le jugement du 2 octobre 2003 (chiffre 2), puis, statuant � nouveau par voie de proc�dure ordinaire, a condamn� X.________ SA � restituer � Y.________ SA les meubles nos 6, 11-13, 14, 19-23, 24, 25-30, 31, 35 et 37-39 ou, � d�faut, � en verser la contre-valeur totale, par 16'535 fr. (chiffre 3).
Le premier juge a consid�r� que les parties �taient li�es par un contrat mixte, combinant des �l�ments ressortissant au contrat de commission et au contrat de d�p�t. Il a retenu que la d�fenderesse avait renonc� par acte concluant � se pr�valoir de la clause l'autorisant � mettre les meubles � la d�charge sit�t �coul� le d�lai semestriel pr�vu par la convention de d�cembre 2001, de sorte qu'elle restait tenue de les restituer � la demanderesse. En ce qui concernait le montant du dommage � r�parer au cas o� le mobilier ne pourrait pas �tre r�cup�r�, le Tribunal de premi�re instance a admis que les prix propos�s �taient trop �lev�s puisque les meubles n'avaient pas trouv� preneur. Le mobilier, dont certaines pi�ces �taient en mauvais �tat, s'�tait en outre d�pr�ci� au fil du temps. A partir des valeurs indicatives mentionn�es dans la convention pr�cit�e, cens�es repr�senter le 60 % du prix � neuf, le premier juge a d�termin� la valeur � neuf des meubles invendus, soit 36'750 fr., qu'elle a r�duite de 55 % pour tenir compte de la d�pr�ciation (au taux de 10 % l'an) survenue entre 1997 et d�cembre 2002, d'o� un pr�judice ascendant � 16'535 fr. apr�s arrondissement aux 5 francs inf�rieurs. Le Tribunal a encore consid�r� que les frais de transport support�s par la demanderesse ne se trouvaient pas dans une relation de cause � effet avec les manquements de la d�fenderesse.
B.b X.________ SA a appel� de ce jugement, concluant au d�boutement de la demanderesse. Elle a fait valoir qu'elle �tait libre d�s le 14 juin 2002, � savoir apr�s l'�ch�ance du d�lai de six mois stipul� par la convention du 14 d�cembre 2001, de mettre les meubles en d�charge. Elle a soutenu que la circonstance qu'apr�s ce terme, elle ait encore adress� des propositions d'achat � son adverse partie n'impliquait pas une modification tacite de l'accord. De toute mani�re, Y.________ SA n'aurait pas prouv� son dommage.
Pour sa part, la demanderesse a form� un appel incident contre le m�me jugement. Elle a requis que la d�fenderesse soit condamn�e � lui verser 23'547 fr. repr�sentant la contre-valeur des meubles non restitu�s et 215 fr. 50 pour les deux tiers des frais de transport qu'elle a encourus. Elle a pr�tendu que la valeur des meubles en d�p�t n'avait pas diminu�.
Par arr�t du 15 avril 2005, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve a confirm� le jugement entrepris sous r�serve de son chiffre 3; statuant � nouveau sur ce point, elle a d�cid� ce qui
"Condamne X.________ SA � restituer � Y.________ SA les meubles suivants et, � d�faut, � lui en verser la contre-valeur:
- 1 meuble dossier avec coffre sp�cial, art. no 6, valeur 3'540 fr.
- 1 desk, art. nos 11, 12, 13, valeur 4'215 fr.
- 1 side return, art. no 14, valeur 1'188 fr.
- 1 table de conf�rence, art. nos 19, 20, 21, 22, 23, valeur 4'740 fr.
- 1 verre de protection, art. no 24, valeur 717 fr.
- 6 chaises Estill, art. nos 25, 26, 27, 28, 29, 30, valeur 2'376 fr.
- 1 encoignure British, art. no 31, valeur 1'437 fr.
- 1 fauteuil tournant Swann, art. no 35, valeur 2'340 fr.
- 1 bureau 137 cm, art. nos 37, 38, 39, valeur 2'994 fr. ".
La d�fenderesse exerce un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t cantonal. Elle conclut principalement � ce que cet arr�t soit annul� en tant qu'il a d�termin� les montants mis � sa charge en cas de non-restitution des meubles d�sign�s dans le dispositif de cette d�cision. Cela fait, elle sollicite que la demanderesse soit d�bout�e de toutes ses conclusions en paiement si les meubles ainsi d�crits n'�taient pas restitu�s.
La recourante requ�rait pr�alablement qu'il soit sursis � l'instruction du recours en r�forme jusqu'� droit connu sur la demande en r�vision qu'elle avait form�e en instance cantonale contre le m�me arr�t
Interpell�e le 23 d�cembre 2005 par le Pr�sident de la Ie Cour civile quant � l'�tat d'avancement de cette proc�dure, la Cour de justice a fait savoir que, par arr�t du 18 novembre 2005, elle avait rejet� la demande en r�vision.
L'intim�e propose le rejet du recours en r�forme dans la mesure de sa recevabilit� et la confirmation de l'arr�t critiqu�.
1.1 Interjet� par la partie qui a succomb� dans ses conclusions lib�ratoires et dirig� contre un arr�t final rendu en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 48 al. 1 OJ) sur une contestation civile dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 8'000 fr. (art. 46 OJ), le recours en r�forme est en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� en temps utile (art. 54 al. 1 OJ) dans les formes requises (art. 55 OJ).
1.2 Le Tribunal f�d�ral ne saurait aller au-del� des conclusions des parties, qui ne peuvent en prendre de nouvelles (art. 55 al. 1 let. b OJ), mais il n'est pas li� par les motifs qu'elles invoquent (art. 63 al. 1 OJ), ni par l'argumentation juridique retenue par la cour cantonale (art. 63 al. 3 OJ; ATF 130 III 136 consid. 1.4; 128 III 22 consid. 2e/cc in fine). Le Tribunal f�d�ral peut donc admettre un recours pour d'autres motifs que ceux invoqu�s par le recourant; il peut aussi rejeter un recours en op�rant une substitution de motifs, c'est-�-dire en adoptant une autre argumentation juridique que celle retenue par la cour cantonale (ATF 130 III 136 consid. 1.4 in fine).
Dans l'arr�t entrepris, la cour cantonale a consid�r� que les conclusions prises par la demanderesse sur appel incident, tendant uniquement au paiement par la d�fenderesse d'une somme d'argent et non � la restitution des meubles, �taient irrecevables en tant que telles, faute d'avoir �t� soumises au premier juge. Toutefois, la Cour de justice, eu �gard en particulier au m�moire d'appel incident de la demanderesse, a admis que la question de la quotit� du pr�judice pouvait �tre examin�e.
L'autorit� cantonale, � l'instar du premier juge, a retenu que les parties avaient conclu le 14 d�cembre 2001 un contrat mixte, qui combinait des prestations relevant du contrat de commission et du contrat de d�p�t. Consid�rant que Y.________ SA s'�tait r�guli�rement inqui�t�e du sort de ses meubles, que X.________ SA avait encore fait une proposition d'achat � la demanderesse apr�s l'�ch�ance du d�lai de garde initialement pr�vu et que la d�fenderesse avait factur� des frais de d�p�t pour la p�riode du 31 juillet 2002 au 31 janvier 2003, la cour cantonale a jug� que la convention, apr�s son �ch�ance, avait �t� tacitement prolong�e pour une dur�e ind�termin�e. Elle en a d�duit que la d�fenderesse restait donc tenue par l'obligation de remettre, � la demande de sa partie adverse, les meubles d�pos�s ou alors, si le mobilier n'�tait pas retrouv�, de r�parer le dommage caus�.
A propos de la fixation du pr�judice, les magistrats genevois ont d�clar� que le premier juge ne s'�tait pas substitu� � un expert pour d�terminer la valeur des meubles, ainsi que l'affirmait la d�fenderesse, mais qu'il avait arr�t� le dommage en �quit�, conform�ment � l'art. 42 al. 2 CO. Niant tout � la fois que les meubles se soient d�pr�ci�s apr�s leur mise en d�p�t aupr�s de la d�fenderesse et que le mobilier ait �t� propos� � la vente � un prix trop �lev�, les juges cantonaux ont admis que les valeurs indiqu�es dans la convention du 14 d�cembre 2001 devaient �tre retenues comme �l�ments du dommage subi par la demanderesse � supposer que les meubles ne puissent lui �tre restitu�s, ce qui les a conduits � retenir � titre de pr�judice non 16'535 fr. comme le Tribunal de premi�re instance, mais 23'547 fr. Ces magistrats ont en revanche confirm� que les frais de transport engag�s par la demanderesse n'�taient pas en relation de causalit� avec la violation des obligations contractuelles imput�es � la d�fenderesse.
La recourante affirme liminairement ne plus remettre en cause le dispositif de l'arr�t d�f�r� en tant qu'il l'a condamn�e � restituer � l'intim�e les meubles litigieux et d�clare donc ne faire porter son recours que sur la fixation du dommage pour non-restitution dudit mobilier.
Dans son premier moyen, la recourante pr�tend que les juges cantonaux ont � tort fait application de l'art. 42 al. 2 CO pour d�terminer le pr�judice que pourrait subir la demanderesse. A en croire la d�fenderesse, le montant du dommage all�gu� par l'intim�e, qui correspond � la valeur des meubles disparus, pouvait �tre ais�ment �tabli par expertise, mode de preuve dont l'administration pouvait �tre exig�e de la demanderesse. Le dommage en question n'�tait pas impossible ou tr�s difficile � �tablir. L'intim�e ayant �chou� � apporter la preuve du pr�judice en raison d'une carence qui lui est imputable, la Cour de justice, conform�ment � l'art. 42 al. 1 CO, aurait d� rejeter les conclusions de l'intim�e en paiement de la contre-valeur des meubles.
A l'appui de son second moyen, qui pour partie n'est qu'une r�plique du premier, la recourante fait valoir que la cour cantonale a m�connu la notion juridique du dommage. La d�fenderesse all�gue qu'en retenant les montants indiqu�s dans les conventions de juillet et d�cembre 2001, les magistrats genevois se sont fond�s sur une valeur convenue, et non sur la valeur objective ou v�nale des diff�rents meubles, alors que seule celle-ci, � supposer qu'elle ait �t� constat�e, aurait pu d�terminer le dommage. La d�fenderesse souligne qu'en cas de disparition totale d'une chose, le pr�judice �quivaut � la valeur de remplacement de cette chose. Or les conventions pr�cit�es n'avaient pas pour fin de chiffrer un potentiel dommage, poursuit la recourante, mais contenaient des valeurs purement subjectives.
4.1 Il convient d'embl�e de prendre acte que la recourante admet d�sormais qu'elle �tait tenue, par les conventions sign�es en juillet 2001 et d�cembre 2001, de restituer � l'intim�e l'ensemble des meubles que cette derni�re lui avait confi�s afin que, moyennant un droit de commission, ces objets fussent vendus � des tiers pour le compte de la demanderesse. Il n'y a pas lieu de revenir l�-dessus (art. 55 al. 1 let. b et c OJ).
Le pr�sent litige est ainsi circonscrit � la question de la d�termination de la r�paration qui est due � la demanderesse pour le dommage que lui causerait la d�fenderesse si cette derni�re, dont la faute est pr�sum�e, violait son obligation de restituer le mobilier (art. 97 al. 1 CO).
4.2.1 Il r�sulte de l'art. 8 CC, dont l'art. 42 al. 1 CO - applicable en mati�re de responsabilit� contractuelle par le renvoi de l'art. 99 al. 3 CO - n'est qu'une reprise, que le l�s� doit prouver le dommage. Il lui appartient d'�tablir non seulement l'existence mais encore le montant du pr�judice (ATF 122 III 219 consid. 3a p. 222).
Il existe toutefois des situations o� l'application stricte de cette r�gle f�d�rale de preuve est susceptible d'emp�cher ou de paralyser l'application du droit mat�riel. Le l�gislateur a ainsi �dict� l'art. 42 al. 2 CO, qui introduit un all�gement du fardeau de la preuve, en ce sens que le dommage peut �tre d�termin� �quitablement par le juge, qu'il s'agisse de le chiffrer ou de retenir son existence (cf. Franz Werro, Commentaire romand, n. 24 ad art. 42 CO; Fran�ois Chaix, La fixation du dommage par le juge (art. 42 al. 2 CO), ch. 22 et 23, p. 46/47, in: Le pr�judice, une notion en devenir, Journ�e de la responsabilit� civile 2004, Gen�ve 2005).
Le juge ne peut recourir � l'art. 42 al. 2 CO que si le pr�judice est absolument impossible � chiffrer (atteinte � l'avenir �conomique de personnes exer�ant une activit� non r�mun�r�e, d�faut purement esth�tique, etc.,), si la preuve de la quotit� du dommage est impossible � apporter parce que les �l�ments de preuve n'ont pas �t� conserv�s par le l�s� ou ont �t� d�truits et, enfin, si l'administration de la preuve du dommage ne peut raisonnablement �tre exig�e du demandeur en raison d'une disproportion entre le co�t de celle-ci et le montant du dommage (ATF 105 II 87 consid. 3; Roland Brehm, Commentaire bernois, n. 47 s. ad art. 42 CO; Werro, op. cit., n. 26 ad art. 42 CO; Chaix, op. cit., ch. 8 � 10, p. 42/43). En tant que norme d�rogeant au principe g�n�ral r�partissant le fardeau de la preuve, les conditions d'application de l'art. 42 al. 2 CO doivent �tre appr�ci�es strictement (Brehm, n. 50 ad art. 42 CO; Werro, op. cit., n. 26 ad art. 42 CO).
4.2.2 En l'occurrence, il a �t� constat� d�finitivement (art. 63 al. 2 OJ) que la d�fenderesse n'a pas retrouv� les meubles 6, 11-13, 14, 19-23, 24, 25-30, 31, 35 et 37-39 que la demanderesse avait d�pos�s aupr�s de la premi�re pour qu'ils soient vendus � des tiers. L'intim�e n'a en particulier pas pu les r�cup�rer le 6 mars 2003 apr�s son passage dans les locaux de la recourante. On ignore o� se trouvent ces meubles et, m�me, s'ils existent encore. Dans un tel contexte, o� les �l�ments de preuve du dommage (i.e. les pi�ces de mobilier) ont disparu, la cour cantonale, � consid�rer les principes susrappel�s, n'a en rien viol� le droit f�d�ral en fixant �quitablement le pr�judice de la demanderesse en vertu du pouvoir d'estimation que lui attribue l'art. 42 al. 2 CO.
Et la recourante fait preuve d'une �vidente mauvaise foi quand elle all�gue que le dommage pouvait �tre d�termin� par expertise, puisqu'il n'y a pr�cis�ment aucun objet mat�riel � soumettre � un expert.
Le premier grief n'a aucun fondement.
4.3.1 Le dommage juridiquement reconnu r�side dans la diminution involontaire de la fortune nette; il correspond � la diff�rence entre le montant actuel du patrimoine du l�s� et le montant qu'aurait ce m�me patrimoine si l'�v�nement dommageable ne s'�tait pas produit. Le dommage peut se pr�senter sous la forme d'une diminution de l'actif, d'une augmentation du passif, d'une non-augmentation de l'actif ou d'une non-diminution du passif (ATF 129 III 18 consid. 2.4, 331 consid. 2; 128 III 22 consid. 2e/aa, 180 consid. 2d).
Le calcul du dommage doit se faire selon la m�thode subjective ou relative, laquelle se fonde sur le dommage concret et effectif subi (Werro, op. cit., n. 7 ad art. 42 CO). Autrement dit, c'est l'int�r�t concret et particulier du l�s� � maintenir intact son patrimoine qui est pris en consid�ration (Anton K. Schnyder, Commentaire b�lois, n. 2 ad art. 42 CO).
L'estimation du dommage d'apr�s l'art. 42 al. 2 CO repose sur le pouvoir d'appr�cier les faits; elle rel�ve donc de la constatation des faits, laquelle ne peut �tre revue en instance de r�forme (ATF 131 III 360 consid. 5.1; 127 III 543 consid. 2b).
L'estimation de la valeur effective d'une chose ressortit au fait. Mais le point de savoir si l'autorit� cantonale s'est bas�e sur des principes de calcul admissibles pour d�terminer la valeur d'un objet est une question de droit (ATF 125 III 1 consid. 5a).
En cas de perte de la chose d�pos�e, le dommage correspond � la valeur objective de celle-ci avec ses fruits au jour o� la restitution est demand�e; s'il convient d'y ajouter une �ventuelle plus-value jusqu'au prononc� du jugement de derni�re instance cantonale, il n'y a pas lieu en revanche de prendre en compte les moins-values (art. 475 al. 1 CO; ATF 109 II 474 consid. 3; Thomas Koller, Commentaire b�lois, n. 17 ad art. 475 CO).
On parle de dommage total notamment si la chose a disparu (ATF 127 III 365 consid. 2a; Brehm, op. cit. n. 25 ad art. 42 CO). S'agissant de choses qui ne sont pas sujettes � amortissement, � l'exemple d'un meuble ancien, ledit dommage �quivaut au moins au prix d'achat de l'objet (Brehm, op. cit., n. 26 ad art. 42 CO; Werro, op. cit., n. 14 ad art. 42 CO).
4.3.2 Dans le cas pr�sent, les magistrats genevois ont retenu que les valeurs objectives des meubles que la d�fenderesse n'a pas �t� � m�me de restituer � la demanderesse correspondaient � celles indiqu�es dans la convention conclue par les plaideurs le 14 d�cembre 2001.
Il r�sulte de l'�tat de fait d�finitif que ces valeurs ont �t� arr�t�es d'un commun accord entre les parties et qu'elles correspondaient � 60 % de la valeur � neuf de chaque pi�ce de mobilier.
Partant, on ne voit pas que la Cour de justice ait m�connu dans l'arr�t entrepris la notion juridique du dommage. Le calcul concret du pr�judice auquel elle a proc�d� r�siste � toute critique.
Le second moyen est infond� en tant qu'il est recevable.
En d�finitive, le recours doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�. Les frais de justice seront mis � la charge de la recourante. Il ne sera pas allou� de d�pens � l'intim�e, qui n'est pas repr�sent�e par un avocat et qui n'a pas justifi� avoir support� de d�penses particuli�res (cf. ATF 125 II 518 consid. 5b; 113 Ib 353 consid. 6b).