Source: https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idSectionTA=LEGISCTA000006166857&cidTexte=LEGITEXT000006071191&dateTexte=20151102
Timestamp: 2019-08-22 23:22:01+00:00
Document Index: 161199502

Matched Legal Cases: ['art. 1', 'art 2', 'art. 9', 'art. 10', 'art. 5', 'art. 11', 'art. 6']

Article D336-23 (abrogé au 1 septembre 2016) En savoir plus sur cet article...
Article D336-24 (abrogé au 1 septembre 2016) En savoir plus sur cet article...
Un arrêté du ministre chargé de l'éducation fixe pour la série " hôtellerie " et les options éventuelles qui s'y rattachent, la liste, la nature, la durée et le coefficient des épreuves dans les conditions fixées aux articles D. 336-25 à D. 336-38-1.
Article D336-25 (abrogé au 1 septembre 2016) En savoir plus sur cet article...
Article D336-26 (abrogé au 1 septembre 2016) En savoir plus sur cet article...
Article D336-27 (abrogé au 1 septembre 2016) En savoir plus sur cet article...
Article D336-28 (abrogé au 1 septembre 2016) En savoir plus sur cet article...
Modifié par Décret n°2011-1195 du 26 septembre 2011 - art. 1
Décret n° 2011-1195 du 26 septembre 2011 art 2 : Les présentes dispositions entrent en application à compter de la session 2013 du baccalauréat technologique.
Article D336-29 (abrogé au 1 septembre 2016) En savoir plus sur cet article...
Modifié par DÉCRET n°2015-1066 du 26 août 2015 - art. 9
Les épreuves écrites du baccalauréat technologique série "hôtellerie" sont corrigées sous le couvert de l'anonymat.
Article D336-30 (abrogé au 1 septembre 2016) En savoir plus sur cet article...
Article D336-31 (abrogé au 1 septembre 2016) En savoir plus sur cet article...
Article D336-32 (abrogé au 1 septembre 2016) En savoir plus sur cet article...
Les dispositions de l'article D. 336-14 s'appliquent au baccalauréat technologique série " hôtellerie ".
Article D336-33 (abrogé au 1 septembre 2016) En savoir plus sur cet article...
Modifié par DÉCRET n°2015-1066 du 26 août 2015 - art. 10
Une session d'examen du baccalauréat technologique série " hôtellerie " est organisée au titre de chaque année scolaire aux dates et selon des modalités fixées par le ministre chargé de l'éducation.
Article D336-33-1 (abrogé au 1 septembre 2016) En savoir plus sur cet article...
Créé par Décret n°2014-314 du 10 mars 2014 - art. 5
Article D336-34 (abrogé au 1 septembre 2016) En savoir plus sur cet article...
Article D336-35 (abrogé au 1 septembre 2016) En savoir plus sur cet article...
Article D336-36 (abrogé au 1 septembre 2016) En savoir plus sur cet article...
Modifié par DÉCRET n°2015-1066 du 26 août 2015 - art. 11
Les dispositions de l'article D. 336-18 sont applicables aux candidats au baccalauréat technologique série "hôtellerie".
Article D336-37 (abrogé au 1 septembre 2016) En savoir plus sur cet article...
Article D336-38 (abrogé au 1 septembre 2016) En savoir plus sur cet article...
Article D336-38-1 (abrogé au 1 septembre 2016) En savoir plus sur cet article...
Créé par Décret n°2014-314 du 10 mars 2014 - art. 6