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Timestamp: 2016-10-23 20:25:54+00:00
Document Index: 188592848

Matched Legal Cases: ['art. 6', 'art. 46', 'art. 63', 'ATF ', 'in fine', 'art. 55', 'art. 64', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 55', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 6', 'art. 6', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'ATF ', 'art. 63', 'art. 6', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 6', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 55', 'art. 63', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 156']

5C.143/2001 (20.11.2001)
K.________, demandeur et recourant, repr�sent� par Me Bernard Delaloye, avocat � Monthey,
G.________, d�fenderesse et intim�e, repr�sent�e par Me Olivier Derivaz, avocat � Monthey;
(contrat d'assurance, r�ticence,
r�solution du contrat)
A.- Le 18 avril 1996, K.________, n� le 10 ao�t 1967, a sign� une proposition d'assurance mixte avec rente flexible, �tablie par la compagnie d'assurance F.________.
Celle-ci a accept� la proposition et d�livr� la police le 9 mai 1996. Les prestations assur�es s'�levaient aux montants suivants: 69'032 fr. en capital, en cas de vie au 1er mai 2028; 69'032 fr. en capital, en cas de d�c�s avant le 1er mai 2028; 18'000 fr. � titre de rente annuelle jusqu'"au plus tard" le 1er mai 2032 en cas d'incapacit� de gain, � l'�ch�ance d'un d�lai d'attente et � condition que l'�v�nement assur� se soit produit avant le 1er mai 2028.
K.________ a, le 30 novembre 1996, confirm� � F.________, "apr�s trois mois d'attente", qu'il �tait en incapacit� de travail depuis le 2 septembre 1996. Celle-ci lui a adress� une formule de d�claration d'incapacit� de travail, le 3 d�cembre 1996, en sp�cifiant que le recto devait �tre rempli par l'assur� et le verso par le m�decin traitant.
Le 19 d�cembre 1996, le Dr W.________ et, � une date ind�termin�e, K.________, ont r�pondu aux questions r�sultant de la d�claration pr�cit�e, en indiquant notamment que celui-ci �tait atteint de la maladie de Bechterew. Le 29 janvier 1997, le Dr G.________ a adress� � l'assureur un certificat m�dical confirmant qu'il avait trait� l'int�ress� pour cette affection de 1990 au 5 f�vrier 1994.
La compagnie d'assurance a, le 3 f�vrier 1997, sollicit� des renseignements compl�mentaires de ces deux m�decins; ils lui ont d�s lors fait parvenir chacun un second rapport, dat� du 7 f�vrier 1997 pour le Dr W.________ et du 26 f�vrier 1997 pour le Dr G.________.
Le 11 mars 1997, l'assureur s'est d�parti du contrat "avec effet imm�diat", soit au 1er mars 1997, pour cause de r�ticence au sens de l'art. 6 LCA.
B.- Statuant le 4 mai 2001 sur l'action ouverte par K.________ contre G.________ (anciennement F.________), la I�re Cour civile du Tribunal cantonal du canton du Valais a rejet� la demande de celui-ci tendant � l'annulation de la r�siliation du contrat d'assurance "� dur�e flexible Plus", police n� XXX.
C.- a) Contre ce jugement, K.________ exerce un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral. Il conclut � ce que la police d'assurance pr�cit�e soit remise en vigueur avec effet au 1er mars 1996 et � ce qu'il soit mis au b�n�fice d'une rente pour incapacit� de gain d'un montant de 18'000 fr. par an d�s le 22 ao�t 1998.
b) Par arr�t de ce jour, la cour de c�ans a d�clar� irrecevable le recours de droit public connexe form� par le recourant.
1.- Interjet� en temps utile contre une d�cision finale rendue par le tribunal supr�me du canton dans une contestation civile de nature p�cuniaire, dont la valeur litigieuse est de plus de 350'000 fr., le recours est recevable au regard des art. 46, 48 al. 1 et 54 al. 1 OJ.
2.- a) Saisi d'un recours en r�forme, le Tribunal f�d�ral fonde son arr�t sur les faits tels qu'ils ont �t� constat�s par la derni�re autorit� cantonale, � moins que des dispositions f�d�rales en mati�re de preuve n'aient �t� viol�es ou que des constatations ne reposent sur une inadvertance manifeste (art. 63 al. 2 OJ). Les griefs dirig�s � l'encontre des constatations de fait - ou de l'appr�ciation des preuves � laquelle s'est livr�e l'autorit� cantonale (ATF 126 III 189 consid. 2a p. 191; 125 III 368 consid. 3 in fine p. 372) - et les faits nouveaux sont irrecevables (art. 55 al. 1 let. c OJ). L'art. 64 OJ r�serve en outre le compl�tement de constatations de fait incompl�tes. Dans la mesure o� le recourant s'�carte des constatations de fait du jugement entrepris ou les modifie sans se pr�valoir valablement de l'une des exceptions susmentionn�es, son recours est d�s lors irrecevable (ATF 127 III 248 consid. 2c p. 252).
b) Le recourant pr�tend, d'ailleurs incidemment, que la cour cantonale a fait preuve d'inadvertance manifeste s'agissant de la connaissance de la r�ticence. Une telle inadvertance n'existe, selon la jurisprudence, que si l'autorit� cantonale a omis de prendre en consid�ration une pi�ce d�termin�e du dossier ou l'a mal lue, s'�cartant par m�garde de sa teneur exacte, en particulier de son vrai sens litt�ral (ATF 115 II 399 consid. 2a; 109 II 159 consid. 2b p. 162); or cette condition n'appara�t pas r�alis�e. Au demeurant, le moyen tir� de l'inadvertance manifeste n'est recevable que si l'acte de recours contient l'indication exacte de la constatation attaqu�e et de la pi�ce du dossier qui la contredit (art. 55 al. 1 let. d OJ; ATF 110 II 494 consid. 4 p. 497/498 et les arr�ts cit�s), ce qui n'est pas le cas en l'esp�ce.
c) Invoquant l'art. 8 CC, le recourant soutient que la Cour civile a mal interpr�t� les rapports des DrsW. ________ et G.________ des 19 d�cembre 1996, respectivement 29 janvier 1997, indiquant qu'il souffrait de la maladie de Bechterew. Les sympt�mes et l'�volution de cette affection �tant connus de tous, et en particulier de la d�fenderesse, celle-ci devait savoir avec certitude d�s la r�ception de ces rapports qu'une r�ticence avait �t� commise.
En tant que le recourant se livre � une critique de l'appr�ciation par l'autorit� cantonale de ces deux �l�ments de preuve, son grief est irrecevable en instance de r�forme; il l'a du reste fait valoir dans son recours de droit public form� parall�lement. Quant � la question de droit consistant � savoir si, en recevant le rapport du Dr W.________ du 19 d�cembre 1996 ou celui du Dr G.________ du 29 janvier 1997, l'assureur avait une connaissance effective de la r�ticence commise par le preneur, elle ne ressortit pas � l'art. 8 CC mais rel�ve de l'application de l'art. 6 LCA; elle sera examin�e aux consid�rants suivants.
3.- a) Selon l'art. 6 LCA, si, lors de la conclusion du contrat d'assurance, celui qui devait faire la d�claration a omis de d�clarer ou inexactement d�clar� un fait important qu'il connaissait ou devait conna�tre (r�ticence), l'assureur n'est pas li� par le contrat, � condition qu'il s'en soit d�parti dans les quatre semaines � partir du moment o� il a eu connaissance de la r�ticence. Il s'agit d'un d�lai de p�remption.
La r�solution peut intervenir apr�s la survenance du sinistre. Le respect du d�lai doit �tre prouv� par l'assureur (ATF 118 II 333 consid. 3 in initio p. 338 et les r�f�rences).
Le d�lai pr�cit� ne commence � courir que lorsque l'assureur est compl�tement orient� sur tous les points concernant la r�ticence et qu'il en a une connaissance effective, de simples doutes � cet �gard �tant insuffisants. Bien plus, si l'assureur montre plus de diligence qu'il ne lui en incombe, cette circonstance ne saurait tourner � son d�triment (ATF 118 II 333 consid. 3a p. 340; cf. aussi ATF 119 V 283 consid. 5a in fine p. 287 s. et les citations; arr�ts du Tribunal f�d�ral non publi�s du 21 ao�t 2001 dans la cause S.
c. S., consid. 4b [5C. 104/2001] et du 18 mars 1994 dans la cause Z. c. S., consid. 2 [5C. 229/1993]). La d�termination du moment � partir duquel le d�lai commence � courir se produit � l'av�nement d'une condition purement objective, la connaissance de la r�ticence, et ne d�pend nullement du point de savoir si, en pr�tant l'attention usuelle, l'assureur e�t d� conna�tre plus t�t le fait sur lequel l'assur� a gard� le silence (ATF 118 II 333 consid. 3a p. 339).
En l'occurrence, il n'est pas contest� que le preneur a commis une r�ticence en r�pondant n�gativement, en pr�sence d'un agent de l'assureur, aux questions suivantes:
"Souffrez-vous actuellement d'atteintes � la sant�, de s�quelles d'un accident, d'une infirmit� ?"; "Souffrez-vous ou avez-vous souffert d'affections de la colonne vert�brale, rhumatisme, sciatique ?" et "Souffrez-vous ou avez-vous souffert d'une maladie ou atteinte � la sant� non mentionn�e ci-dessus qui a donn� lieu � un traitement m�dical au cours des cinq derni�res ann�es ?". Le recourant pr�tend certes qu'il a r�pondu correctement � cette derni�re question. Cette all�gation est toutefois irrecevable, l'autorit� cantonale ayant constat� qu'il �tait trait� m�dicalement depuis 1989 (art. 63 al. 2 OJ). Savoir si l'assureur s'est pr�valu de la r�ticence en temps utile au sens de l'art. 6 LCA est en revanche litigieux.
b) Selon les constatations de fait de l'autorit� cantonale, l'assur� a indiqu�, au recto de la formule de d�claration d'incapacit� de travail re�ue le 3 d�cembre 1996, qu'il �tait atteint de la maladie de Bechterew, dont "le d�but des troubles" remontait � 1981, et qu'il avait �t� soign� par le Dr G.________ en 1991. Au verso de la formule, le Dr W.________ a fait �tat, le 19 d�cembre 1996, d'un traitement ambulatoire suivi par le patient depuis 1989. En revanche, il a r�pondu par la n�gative � la question portant sur un traitement hospitalier. Il a en outre mentionn� que la maladie de Bechterew, trait�e par la prise d'un "AINS", se manifestait par des douleurs rachidiennes avec blocage et que l'"exacerbation en raison d'une pouss�e" du "rhumatisme inflammatoire" de l'assur� remontait � la fin ao�t 1996. Dans ce rapport, le Dr W.________ a en outre attest� que celui-ci �tait en incapacit� de travail � 100% depuis le 2 septembre 1996, et cela pour une dur�e ind�termin�e. Enfin, il a soulign� que le patient n'avait pas pr�sent� d'incapacit� de travail avant cette date, alors m�me que la maladie �tait pr�existante.
Dans le certificat m�dical qu'il a adress� � l'assureur le 29 janvier 1997, le Dr G.________ a confirm� qu'il avait trait� l'assur� de 1990 au 5 f�vrier 1994 pour une maladie de Bechterew. En sus du traitement ambulatoire, le patient avait suivi un traitement hospitalier dans "diff�rents �tablissements"; selon ce m�decin, il �tait en incapacit� de travail � 100% depuis le 10 avril 1991.
Ensuite de la demande de renseignements compl�mentaires de la compagnie d'assurance, le Dr W.________ a pr�cis�, le 7 f�vrier 1997, que "les s�quelles sont celles classiquement retrouv�es dans la maladie de Bechterew sous la forme d'un enraidissement du rachis avec des p�riodes d'exacerbation".
Il a soulign� qu'"habituellement", l'�volution de cette affection "montre une p�joration progressive jusqu'� une ankylose compl�te du rachis, qui peut se faire soit progressivement, soit par pouss�e". Selon lui, l'esp�rance de vie de l'assur� se r�v�lait excellente. En revanche, sa capacit� de travail �tait "tr�s d�favorable compte tenu du rhumatisme inflammatoire".
Quant au Dr G.________, il a indiqu� � la compagnie d'assurance, le 26 f�vrier 1997, que le patient avait �t� vu une premi�re fois dans le service de rhumatologie du CHUV � Lausanne, du 30 avril au 4 mai 1991. Il a confirm� que l'incapacit� de travail de celui-ci �tait compl�te � partir du 10 avril 1991, en pr�cisant qu'il ne l'avait plus revu depuis le 5 f�vrier 1994. Le 27 janvier 1998, il a rectifi� ses attestations ant�rieures en sp�cifiant que l'assur� �tait apte � travailler du 10 avril 1992 au 2 septembre 1996.
c) C'est � bon droit que l'autorit� cantonale a consid�r� qu'� la lecture de la d�claration d'incapacit� de travail et de l'attestation m�dicale du 19 d�cembre 1996, il convenait d'interpeller le Dr G.________ pour obtenir des pr�cisions sur le traitement intervenu en 1991. Selon le jugement entrepris, ce m�decin a indiqu�, le 29 janvier 1997, le diagnostic et la dur�e du traitement ambulatoire suivi par le patient; il a ajout� que l'incapacit� de celui-ci d'exercer sa profession remontait au 10 avril 1991 et, contrairement au Dr W.________, il a mentionn� un traitement hospitalier.
A ce stade, l'assureur savait il est vrai avec certitude qu'au moment de la signature de la proposition, le preneur souffrait d�j� de la maladie de Bechterew. L'autorit� cantonale n'a toutefois pas viol� le droit f�d�ral en consid�rant que les certificats m�dicaux des 19 d�cembre 1996 et 29 janvier 1997 commandaient des investigations compl�mentaires.
Elle a relev� avec raison qu'il convenait, en particulier, de d�terminer la date d'apparition de la maladie, d'examiner le moment � partir duquel le patient avait �t�, le cas �ch�ant, en incapacit� de travail, s'il avait subi des traitements hospitaliers et � quand remontaient les traitements ambulatoires, eu �gard aux d�clarations contradictoires des Drs W.________ et G.________. Comme l'a relev� la Cour civile, si la r�ticence consiste en une omission de d�clarer des affections ant�rieures ou des consultations m�dicales, l'assureur peut tirer les conclusions qui s'imposent quant � l'importance du fait et l'existence d'une r�ticence lorsqu'il est renseign� sur la nature, l'intensit� et la dur�e des douleurs ainsi que sur l'�poque de leur apparition et lorsqu'il sait quelles mesures m�dicales ont �t� prises et quand elles l'ont �t� (cf. RBA XVIII n� 4 p. 11).
Contrairement � ce que pr�tend le recourant, le fait que la compagnie d'assurance ait su qu'il �tait atteint de la maladie de Bechterew depuis 1989 ou 1990 n'implique pas qu'elle ait �t� compl�tement orient�e sur tous les points touchant la r�ticence. On ne saurait en effet pr�tendre, comme il semble le faire, que cette affection touche ceux qui en sont atteints de mani�re identique. Or pr�cis�ment, le jugement entrepris retient que les rapports compl�mentaires sollicit�s tendaient, par le libell� de leurs questions, � obtenir des renseignements sur les s�quelles de la maladie, les risques de rechutes ou de complications, les r�sultats des derni�res consultations et les pr�visions � long terme quant � l'esp�rance de vie de l'int�ress�, toutes questions assur�ment pertinentes s'agissant d'une assurance-vie et perte de gain. La d�fenderesse ne peut en outre se voir reprocher d'avoir commis un abus de droit en refusant sciemment de prendre connaissance des �l�ments constitutifs de la r�ticence ou en temporisant (ATF 118 II 333 consid. 3c et d p. 340/341), ni m�me, le cas �ch�ant, de s'�tre montr�e plus diligente qu'elle n'en avait l'obligation (ATF 118 II 333 consid. 3a p. 340).
L'autorit� cantonale a d�s lors consid�r� � juste titre que l'assureur n'avait eu connaissance, de mani�re pr�cise, de la nature de la maladie, de son �volution, de l'�poque de l'apparition des douleurs et des mesures m�dicales prises qu'� r�ception des seconds rapports des Drs W.________ et G.________, dat�s respectivement du 7 et du 26 f�vrier 1997. D�s lors que le jugement entrepris constate que le certificat m�dical du Dr W.________ est parvenu en main de la d�fenderesse le 10, voire le 12 f�vrier 1997, et que celui du Dr G.________ lui a �t� adress� le 26 f�vrier 1997, le d�lai de quatre semaines de l'art. 6 LCA a commenc� � courir, au plus t�t, d�s le 11 f�vrier 1997, comme la Cour civile le rel�ve.
Les juges cantonaux n'ont donc pas viol� le droit f�d�ral en admettant que l'assureur avait respect� le d�lai pr�cit�, la r�solution du contrat ayant �t� signifi�e le 11 mars 1997 (cf. ATF 109 II 159 consid. 2a p. 161/162).
4.- Le recourant entend en outre se pr�valoir d'un fait neutralisateur au sens de l'art. 8 LCA. Il soutient que l'agent qui �tait pr�sent lorsqu'il a rempli la proposition a provoqu� la r�ticence, et qu'il connaissait ou devait conna�tre le fait non d�clar� ou inexactement d�clar�.
L'autorit� cantonale a consid�r� � cet �gard que le demandeur n'avait pas �tabli que l'agent concern� connaissait la nature de la maladie de Bechterew, voire la cause exacte de son incapacit� de travail de 1991/1992. Il n'avait pas non plus rapport� la preuve de ses all�gations selon lesquelles l'agent l'aurait invit� � r�pondre par la n�gative aux questions portant sur son �tat de sant�, ni �tabli que celui-ci aurait d�clar� que seules deux questions �taient importantes, � savoir celles relatives � une incapacit� de travail durant les trois derni�res ann�es et au rejet ant�rieur d'une demande d'assurance. Contrairement � ce que soutient le recourant, il ne ressort nullement du jugement entrepris que la Cour civile n'ait pas appr�ci� librement les preuves ou qu'elle ait ind�ment r�duit le degr� de la preuve sur ce point. Les griefs du recourant sont en tous les cas irrecevables dans la mesure o� ils consistent � remettre en cause l'appr�ciation des preuves � laquelle s'est livr�e l'autorit� cantonale et les constatations qui en d�coulent (art. 55 al. 1 let. c OJ, en relation avec l'art. 63 al. 2 OJ).
Au demeurant, la Cour civile a pertinemment rappel� que l'assureur doit se laisser opposer la connaissance qu'un agent stipulateur a des faits importants pour l'appr�ciation du risque, mais non celle de l'agent qui n'a pas le pouvoir de conclure lui-m�me le contrat, autrement dit du simple agent d�marcheur ou n�gociateur (ATF 96 II 204 consid. 6 p. 214/215; 73 II 50 consid. 3 p. 53). Or il r�sulte des faits tenus pour constants que l'agent concern� �tait un simple agent n�gociateur. L'autorit� cantonale a de plus retenu que le preneur ma�trisait le fran�ais et que le domaine de l'assurance ne lui �tait pas �tranger, ce que celui-ci ne conteste pas. Cette juridiction a d�s lors consid�r� avec raison qu'� supposer que ses all�gations concernant l'agent n�gociateur soient av�r�es et qu'il s'y soit tenu, il fallait admettre que le demandeur l'avait fait � ses risques (ATF 111 II 388 consid. 3b p. 393 et la jurisprudence cit�e).
5.- En conclusion, le recours se r�v�le mal fond� et doit �tre rejet�, dans la mesure o� il est recevable. Le jugement entrepris sera par cons�quent confirm�. Le recourant, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 156 al. 1 OJ). Il n'y a pas lieu d'allouer des d�pens, une r�ponse n'ayant pas �t� requise.
3. Communique le pr�sent arr�t en copie aux mandataires des parties et � la I�re Cour civile du Tribunal cantonal du canton du Valais.