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Timestamp: 2016-10-26 17:08:45+00:00
Document Index: 282624681

Matched Legal Cases: ['art. 76', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 95', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'in fine', 'art. 105', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 97', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 99', 'ATF ', 'art. 18', 'art. 105', 'art. 105', 'art. 18', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 18', 'ATF ', 'art. 319', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 319', 'art. 319', 'art. 319', 'ATF ', 'art. 2', 'in fine', 'art. 7', 'art. 66', 'art. 68']

4A_200/2015 (03.09.2015)
4A_200/2015 � � Arr�t du 3 septembre 2015
A.________ SA, (anciennement C.________ SA), repr�sent�e par Me Pierre Heinis,
repr�sent� par Me Damien Bonvallat,
recours en mati�re civile contre l'arr�t rendu le 27 f�vrier 2015 par la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel.
�La soci�t� C.________ SA a �t� fond�e le 10 avril 2006 par le groupe horloger D.________ SA; elle a pour but la distribution commerciale de (...) et produits d'horlogerie de luxe (...) de la marque M.________. Le groupe pr�cit� avait en outre acquis le 31 mars 2005 la soci�t� B.________ SA, � Paris; cette soci�t� anonyme de droit fran�ais, propri�taire de la marque de montres M.________, est active dans la fabrication et le n�goce d'horlogerie (...) ainsi que dans l'exploitation de toutes licences de marques (...).
�Par convention de consultant du 19 d�cembre 2007, B.________, d�sign� comme designer/cr�ateur, a accept� d'assister C.________ SA en tant que consultant pour la repr�sentation et la promotion hors de France de la marque M.________, d'autres travaux compatibles avec son exp�rience et son image pouvant lui �tre confi�s avec son accord. Cette convention contient en outre les dispositions suivantes:
�������2.1 M. B.________ ex�cutera les missions qui lui seront confi�es selon les instructions de la direction des soci�t�s de C.________ SA. Ces missions incluront notamment des participations aux salons horlogers internationaux (Suisse, Moyen-Orient, USA) ainsi qu'� des �v�nements li�s � la marque M.________. Les missions de repr�sentation et d'image se feront selon les directives de la direction de C.________ SA, qui d�cidera de recourir aux services de M. B.________ dans la mesure n�cessaire.
�������2.2 M. B.________ s'engage � ex�cuter ses services de mani�re professionnelle et dans les r�gles de l'art conform�ment aux dispositions du pr�sent accord.
�������2.3 Compte tenu de leur nature, M. B.________ fournira ses services au lieu o� les manifestations se tiendront, avec accord pr�alable mutuel pour tout d�placement.
D�l�gation du mandat
�������3.1 Les services pr�vus par le pr�sent accord ayant un caract�re strictement personnel, M. B.________ ne pourra c�der ses obligations, en tout ou partie, � quiconque.
�������4.1 En contrepartie de ses services, C.________ SA paiera � M. B.________:
�������4.1.a Des honoraires forfaitaires de Fr. 72'000.- par an. Ces honoraires seront pay�s en quatre trimestrialit�s de CHF 18'000.- chacune, payables au d�but de chaque trimestre.
�������4.1.b Les frais de d�placement de M. B.________ et autres, tels que frais de t�l�phone, correspondance, etc. lui seront rembours�s sur pr�sentation d'un d�compte (�tant entendu que C.________ SA se r�serve le droit de r�clamer la production de factures ou quittances ad�quates et de ne pas rembourser les frais excessifs).
�������5.1 M. B.________ ex�cutera ses services en tant qu'ind�pendant. En cons�quence, il assumera tous risques de maladie, accident, etc. et supportera seul toute perte, frais ou dommages en r�sultant.
�������5.2 Il est entendu en particulier que M. B.________ ne sera pas couvert par le fonds de pension de C.________ SA ni d'aucune autre soci�t� du Groupe D.________ pour les prestations ci-dessus. M. B.________ est en cons�quence invit� � se renseigner sur les consid�rations fiscales et d'assurances sociales.
�M. B.________ s'engage � garder secrets et confidentiels tous renseignements, informations ou connaissances qu'il pourrait obtenir au sujet des activit�s de C.________ SA.
�������7.1�Le pr�sent accord d�ploie ses effets � dater du 1er janvier 2008 et restera en vigueur pour une dur�e d'un an, renouvelable tacitement. Le d�lai de r�siliation du pr�sent contrat est de douze mois, �tant toutefois entendu que:
�������7.1.1 si l'une des parties viole ou n'ex�cute pas une disposition dudit accord et ne met pas fin � cette violation dans un d�lai de trente (30) jours � dater de la mise en demeure de l'autre partie, cette derni�re pourra aussit�t mettre fin au contrat;
�������7.2 en cas de disparition ou de d�c�s, le contrat sera automatiquement r�sili�.
�8.�
�Cet accord est soumis au droit suisse. (...) �
B.a.�Par demande du 31 ao�t 2011 adress�e au Tribunal civil du Littoral et du Val-de-Travers (NE), B.________ a actionn� C.________ SA en paiement de la somme brute de 72'000 fr. avec int�r�t moyen � 5 % l'an � compter du 1
er�avril 2011 et � tous frais et d�pens. Il all�guait en substance que C.________ SA avait �t� fond�e le 10 avril 2006 par le groupe horloger D.________ pour avoir � disposition une structure permettant de facturer via la Suisse les montres vendues par B.________ SA destin�es au march� non europ�en; en d�cembre 2007, le groupe D.________ et lui-m�me, petit-fils du fondateur de la marque M.________, avaient d�cid� qu'il travaillerait pour celle-ci en qualit� de cadre, de designer et de repr�sentant; afin que son salaire soit vers� pour partie par la soci�t� suisse et pour partie par la soci�t� fran�aise, il avait �t� convenu qu'il serait au b�n�fice d'un contrat de travail de droit fran�ais avec la soci�t� parisienne et d'un �contrat de consultant� avec la soci�t� suisse; le 29 septembre 2010, il avait �t� inform� qu'il ne devait plus se rendre au salon de Monaco, comme initialement pr�vu; d�s le mois d'octobre 2010, son salaire, d� par la soci�t� suisse, ne lui avait plus �t� vers�; il en avait r�clam� � diverses reprises le paiement, sans succ�s.
�La d�fenderesse a conclu sur le fond au rejet de la demande. Elle a all�gu� en substance que la majeure partie du temps consacr� par le demandeur � son activit� professionnelle �tait �chapeaut�e� par le contrat de travail conclu avec la soci�t� fran�aise; l'id�e de la convention de consultant du 19 d�cembre 2007 �tait que le demandeur accomplisse des mandats ponctuels pour la d�fenderesse, tels que la participation � diff�rents salons horlogers internationaux; ensuite d'un d�saccord entre les parties, le demandeur n'avait plus ex�cut� aucun mandat d�s le mois d'octobre 2010, de sorte qu'il avait �t� mis fin � son contrat de consultant d�s cette date, cette r�siliation conjointe du contrat n'ayant d'ailleurs jamais �t� contest�e avant la requ�te en conciliation du demandeur du 5 mai 2011.
�En r�plique, le demandeur a amplifi� ses conclusions en concluant � la condamnation de la d�fenderesse � lui verser la somme brute de 168'000 fr., avec int�r�ts � 5 % d�s le 5 mai 2011 sur 108'000 fr. et d�s le 27 janvier 2012 sur le solde. Il all�guait notamment que c'�tait le choix du groupe D.________ d'avoir formalis� la partie suisse de son contrat par une convention de consultant dans l'unique but d'�conomiser des charges sociales, lui-m�me n'ayant pu qu'accepter cette situation; la r�siliation du contrat, qu'il avait re�ue le 27 janvier 2012, ne devait prendre effet qu'au 31 janvier 2013.
�La d�fenderesse a conclu au rejet des conclusions augment�es du demandeur.
B.b.�Par jugement du 11 ao�t 2014, le Tribunal civil du Littoral et du Val-de-Travers a condamn� la d�fenderesse � payer au demandeur un montant brut de 168'000 fr. � titre de salaire pour la p�riode du 1
er�octobre 2010 au 31 janvier 2013, avec int�r�ts � 5 % l'an d�s le 1
er�d�cembre 2011, a invit� la d�fenderesse � op�rer les d�ductions sociales et l�gales usuelles sur cette somme, a mis les frais de la proc�dure au fond, arr�t�s � 5'024 fr., ainsi que les frais de conciliation de 300 fr., � la charge de la d�fenderesse, et a condamn� celle-ci � verser 15'000 fr. de d�pens au demandeur.
�Le Tribunal a consid�r� en bref que la convention de consultant du 19 d�cembre 2007 �tait un contrat de travail, que la d�fenderesse n'y avait mis fin que par lettre du 26 janvier 2012 et que le demandeur pouvait r�clamer son salaire jusqu'au 31 janvier 2013, vu le d�lai de cong� de douze mois pr�vu par la convention.
B.c.�La d�fenderesse a appel� de ce jugement devant la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel, en concluant � son annulation et au rejet de la demande dans toutes ses conclusions. Le demandeur a conclu au rejet de l'appel.
�Par arr�t du 27 f�vrier 2015, la Cour d'appel civile a rejet� l'appel, a mis les frais judiciaires de deuxi�me instance, arr�t�s � 5'000 fr., � la charge de la d�fenderesse et a condamn� celle-ci � verser au demandeur 2'500 fr. de d�pens.
�La d�fenderesse a interjet� un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t du 27 f�vrier 2015. Elle conclut avec suite de frais et d�pens des instances cantonales et f�d�rale � sa r�forme, principalement en ce sens que l'action du demandeur doit �tre rejet�e, et subsidiairement en ce sens qu'elle doit verser au demandeur un montant de 72'000 fr. correspondant � une r�mun�ration brute, non soumise aux d�ductions sociales, pour la p�riode du 1
er�octobre 2010 au 30 septembre 2011.
�La cour cantonale s'est r�f�r�e purement et simplement � son arr�t.
�Le demandeur a conclu, avec suite de frais et d�pens, au rejet du recours dans la mesure o� il est recevable et � la confirmation de l'arr�t entrepris.
Le Registre du commerce et la Feuille officielle suisse du commerce n� xxx du ... 2015 r�v�lent que post�rieurement au d�p�t de son recours, la d�fenderesse C.________ SA a modifi� sa raison sociale et son si�ge, s'intitulant d�sormais A.________ SA et se situant � .... Le rubrum du pr�sent arr�t tient compte de ces modifications.
2.1.�Interjet� par la partie d�fenderesse, qui a succomb� dans ses conclusions lib�ratoires et qui a ainsi la qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF), le recours est dirig� contre un arr�t rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par un tribunal sup�rieur statuant sur recours (art. 75 LTF) dans une affaire p�cuniaire dont la valeur litigieuse d�passe largement le seuil de 15'000 fr. requis pour les litiges de droit du travail (art. 74 al. 1 let. a LTF; arr�t 4A_71/2011 du 2 mai 2011 consid. 1.2). La d�fenderesse ayant de surcro�t agi dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi, son recours est recevable sur le principe. Demeure r�serv� l'examen de la recevabilit� des diff�rents griefs articul�s dans le m�moire.
2.2.�Le recours en mati�re civile peut �tre interjet� pour violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF), y compris le droit constitutionnel (ATF 136 I 241 consid. 2.1 p. 247; 136 II 304 consid. 2.4 p. 313). Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il n'est pas li� par l'argumentation des parties (ATF 138 II 331 consid. 1.3 p. 336) et appr�cie librement la port�e juridique des faits; il s'en tient cependant aux questions juridiques que la partie recourante soul�ve dans la motivation du recours et ne traite donc pas celles qui ne sont plus discut�es par les parties, sous r�serve d'erreurs manifestes (art. 42 al. 2 LTF; ATF 140 III 115 consid. 2 p. 116; 137 III 580 consid. 1.3 p. 584). Le Tribunal f�d�ral n'examine la violation d'un droit constitutionnel que si le grief a �t� invoqu� et motiv� de fa�on d�taill�e (art. 106 al. 2 LTF; ATF 135 III 397 consid. 1.4 in fine).
2.3.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). En tant que cour supr�me, il est instance de r�vision du droit, et non juge du fait. Il peut certes, � titre exceptionnel, rectifier ou compl�ter les faits s'ils ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - ce qui correspond � la notion d'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; 137 II 353 consid. 5.1 p. 356) - et pour autant que la correction soit susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 et art. 105 al. 2 LTF). La partie recourante qui entend faire rectifier ou compl�ter un fait doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une telle modification seraient r�alis�es (ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356; 136 I 184 consid. 1.2 p. 187), au m�me titre que la partie qui invoque une violation de l'interdiction constitutionnelle de l'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et l'�tablissement des faits (cf. art. 106 al. 2 LTF; ATF 133 II 249 consid. 1.4.3 p. 254 s.).
2.4.�Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent�, � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF). Sont vis�s par cette exception les faits qui sont rendus pertinents pour la premi�re fois par la d�cision attaqu�e; peuvent notamment �tre introduits des faits nouveaux concernant le d�roulement de la proc�dure devant l'instance pr�c�dente, afin d'en contester la r�gularit�, ou encore des faits post�rieurs � l'arr�t attaqu� permettant d'�tablir la recevabilit� du recours; en dehors de ces cas, les novas ne sont pas admissibles, qu'il s'agisse de faits ou moyens de preuve survenus post�rieurement � la d�cision attaqu�e, ou d'�l�ments que les parties ont n�glig� de pr�senter aux autorit�s cantonales (ATF 139 III 120 consid. 3.1.2; 136 III 123 consid. 4.4.3).
3.1.�Dans une argumentation quelque peu confuse, la d�fenderesse reproche aux juges cantonaux une violation de l'art. 18 CO ainsi qu'une appr�ciation erron�e des faits et des preuves, leur faisant grief de s'�tre, � la suite du premier juge, �cart�s de l'appr�ciation de la cause au regard de la r�elle et commune intention des parties pour se limiter � l'examiner selon le principe de la confiance. Les juges cantonaux auraient omis de prendre en consid�ration dans leur appr�ciation une s�rie d'�l�ments - la d�fenderesse se contentant � cet �gard de renvoyer directement aux pi�ces du dossier, sans invoquer ni a fortiori d�montrer une constatation inexacte ou incompl�te des faits par la cour cantonale - et n'auraient pas tir� les conclusions qui s'imposaient, � savoir que le demandeur �tait parfaitement au clair sur les tenants et aboutissants de la convention qu'il avait n�goci�e et sign�e, convention qui refl�terait la r�elle et commune intention des parties et dont le texte serait au demeurant parfaitement clair, ne laissant place � aucune interpr�tation. Le contrat litigieux devrait ainsi �tre qualifi� de contrat de mandat et non de contrat de travail.
3.2.�La d�fenderesse invoque une appr�ciation erron�e des preuves, sans toutefois aucunement d�montrer, par une argumentation r�pondant aux exigences pos�es par la jurisprudence (cf. consid. 2.3 supra), en quoi les juges cantonaux auraient �tabli les faits de mani�re inexacte ou incompl�te sur des points susceptibles d'influer sur le sort de la cause. Elle se contente d'all�guer � l'appui de son recours, � diverses occasions, des faits qui n'ont pas �t� retenus par la cour cantonale - tels que l'�pret� des n�gociations, le caract�re de �faire-valoir� du demandeur, le d�sir de celui-ci de conserver une position dirigeante, ou encore les motifs qui l'ont amen�e � engager le demandeur - sans d�montrer en quoi les conditions d'une rectification ou d'un compl�tement de l'�tat de fait selon l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es. Elle plaide par ailleurs qu'il est arbitraire de retenir un rapport de subordination; outre que ses explications sont peu claires, l'on ne discerne de toute fa�on pas d'arbitraire dans l'�tablissement des faits d�crivant la mani�re dont les relations r�gies par le contrat du 19 d�cembre 2007 se sont d�roul�es en pratique (cf. au surplus infra consid. 4.3.2). Le Tribunal f�d�ral statuera d�s lors sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF).
4.1.1.�En pr�sence d'un litige sur l'interpr�tation d'un contrat, le juge doit tout d'abord s'efforcer de rechercher la r�elle et commune intention des parties, sans s'arr�ter aux expressions ou d�nominations inexactes dont elles ont pu se servir, soit par erreur, soit pour d�guiser la nature v�ritable de la convention (art. 18 al. 1 CO). Constituent des indices en ce sens non seulement la teneur des d�clarations de volont�, mais aussi le contexte g�n�ral, soit toutes les circonstances permettant de d�couvrir la volont� des parties, qu'il s'agisse des d�clarations ant�rieures � la conclusion du contrat, des projets de contrat, de la correspondance �chang�e ou encore de l'attitude des parties apr�s la conclusion du contrat (arr�t 4A_65/2012 du 21 mai 2012 consid. 10.2 et les auteurs cit�s). La recherche de la volont� r�elle des parties est qualifi�e d'interpr�tation subjective (ATF 131 III 606 consid. 4.1 p. 611; 125 III 305 consid. 2b p. 308). D�terminer ce qu'un cocontractant savait et voulait au moment de conclure rel�ve des constatations de fait qui lient le Tribunal f�d�ral (ATF 131 III 606 consid. 4.1 p. 611; 128 III 419 consid. 2.2 p. 422).
4.1.2.�Si la volont� r�elle des parties ne peut pas �tre �tablie ou si les volont�s intimes divergent, le juge doit interpr�ter les d�clarations et comportements des parties selon le principe de la confiance, en recherchant comment une d�claration ou une attitude pouvait de bonne foi �tre comprise en fonction de l'ensemble des circonstances (ATF 133 III 61 consid. 2.2.1). Cette interpr�tation dite objective, qui rel�ve du droit, s'effectue non seulement d'apr�s le texte et le contexte des d�clarations, mais �galement sur le vu des circonstances qui les ont pr�c�d�es et accompagn�es (ATF 131 III 377 consid. 4.2.1; 119 II 449 consid. 3a), � l'exclusion des circonstances post�rieures (ATF 132 III 626 consid. 3.1). L'application du principe de la confiance est une question de droit que le Tribunal f�d�ral peut examiner d'office (art. 106 al. 1 LTF); cependant, pour trancher cette question, il doit se fonder sur le contenu des manifestations de volont� et sur les circonstances, dont la constatation rel�ve du fait (ATF 135 III 410 consid. 3.2).
4.1.3.�La qualification juridique d'un contrat est une question de droit (ATF 131 III 217 consid. 3 p. 219). Le juge d�termine ainsi librement la nature de la convention d'apr�s l'am�nagement objectif de la relation contractuelle (objektive Vertragsgestaltung), sans �tre li� par la qualification m�me concordante donn�e par les parties (ATF 84 II 493 consid. 2; arr�t 4A_194/2011 du 5 juillet 2011 consid. 5.3, r�sum� in JT 2012 II 198). La d�nomination d'un contrat n'est pas d�terminante pour �valuer sa nature juridique (art. 18 al. 1 CO; ATF 129 III 664 consid. 3.1).
4.1.4.�En bref, le juge doit s'efforcer de rechercher la r�elle et commune intention des parties sur tous les points sur lesquels une telle volont� peut �tre �tablie. Lorsque la volont� r�elle des parties ne peut pas �tre �tablie ou que les volont�s intimes divergent, le juge doit interpr�ter les d�clarations et comportements des parties selon le principe de la confiance. Sur la base de l'ensemble de ces �l�ments, il d�termine la nature juridique de la convention en se r�f�rant aux �l�ments constitutifs des types de contrats entrant en consid�ration et aux crit�res de distinction pos�s par la jurisprudence et la doctrine.
4.2.1.�A teneur de l'art. 319 al. 1 CO, par le contrat individuel de travail, le travailleur s'engage, pour une dur�e d�termin�e ou ind�termin�e, � travailler au service de l'employeur et celui-ci � payer un salaire fix� d'apr�s le temps ou le travail fourni. Les �l�ments caract�ristiques de ce contrat sont donc une prestation de travail, un rapport de subordination, un �l�ment de dur�e et une r�mun�ration (arr�t 4P.337/2005 du 21 mars 2006 consid. 3.3.2 et les r�f�rences cit�es). Le contrat de travail se distingue avant tout des autres contrats de prestation de services, en particulier du mandat, par l'existence d'un lien de subordination (ATF 125 III 78 consid. 4; ATF 112 II 41 consid. 1 a/aa p. 46 et consid. 1 a/bb in fine p. 47; cf. aussi ATF 134 III 102 consid. 3.1.2; 130 III 213 consid. 2.1 p. 216), qui place le travailleur dans la d�pendance de l'employeur sous l'angle personnel, organisationnel et temporel, et dans une certaine mesure �conomique (cf. ATF 121 I 259 consid. 3a p. 262; 107 II 430 consid. 1; 95 I 21 consid. 5b p. 25). Le travailleur est assujetti � la surveillance, aux ordres et instructions de l'employeur; il est int�gr� dans l'organisation de travail d'autrui et y re�oit une place d�termin�e (arr�t 4A_602/2013 du 27 mars 2014 consid. 3.2; arr�t 4A_194/2011 du 5 juillet 2011 consid. 5.6.1). Le mandataire, en revanche, doit certes suivre les instructions du mandant, mais il agit ind�pendamment et sous sa seule responsabilit�, alors que le travailleur se trouve au service de l'employeur; d'autres indices compl�mentaires peuvent �galement aider � la distinction, tel l'�l�ment de dur�e propre au contrat de travail, alors que le mandat peut aussi n'�tre qu'occasionnel (arr�t 4P.337/2005 du 21 mars 2006 consid. 3.3.2 et les r�f�rences cit�es).
4.2.2.�Les crit�res formels, tels l'intitul� du contrat, les d�clarations des parties ou les d�ductions aux assurances sociales, ne sont pas d�terminants. Il faut bien plut�t tenir compte de crit�res mat�riels relatifs � la mani�re dont la prestation de travail est effectivement ex�cut�e, tels le degr� de libert� dans l'organisation du travail et du temps, l'existence ou non d'une obligation de rendre compte de l'activit� et/ou de suivre les instructions, ou encore l'identification de la partie qui supporte le risque �conomique (arr�t 2C_714/2010 du 14 d�cembre 2010 consid. 3.4.2). Le crit�re de la subordination doit �tre examin� � l'aune de l'ensemble des circonstances du cas particulier pour d�terminer si un travail est effectu� de mani�re d�pendante ou ind�pendante (cf. ATF 112 II 41 consid. 1 a/aa p. 46).
4.2.3.�Le crit�re de la subordination doit toutefois �tre relativis� en ce qui concerne les personnes exer�ant des professions typiquement lib�rales ou ayant des fonctions dirigeantes. L'ind�pendance de l'employ� est alors beaucoup plus grande et la subordination est alors essentiellement organisationnelle ( WYLER/HEINZER, Droit du travail, 3
e��d. 2014, p. 21). Dans un tel cas, plaident notamment en faveur du contrat de travail la r�mun�ration fixe ou p�riodique, la mise � disposition d'une place de travail et des outils de travail, ainsi que la prise en charge par l'employeur du risque de l'entreprise ( ADRIAN STAEHELIN, Z�rcher Kommentar, 4
e��d. 2006, n. 33 ad art. 319 CO; cf. aussi REHBINDER/ST�CKLI, Berner Kommentar, 2010, n. 44 ad art. 319 CO); le travailleur renonce � participer au march� comme entrepreneur assumant le risque �conomique et abandonne � un tiers l'exploitation de sa prestation, en contrepartie d'un revenu assur� (arr�t 4A_602/2013 du 27 mars 2014 consid. 3.2; REHBINDER/ST�CKLI, op. cit., n. 64 ad art. 319 CO).
4.2.4.�Seul l'examen de l'ensemble des circonstances du cas concret permet de d�terminer si le travail est effectu� de mani�re d�pendante ou ind�pendante (ATF 129 III 664 consid. 3.2 p. 668; 112 II 41 consid. 1 a/aa p. 46 et les r�f�rences; arr�t 4C.419/1999 du 19 avril 2000 consid. 1 a).
4.3.1.�En l'esp�ce, il ressort des constatations de fait de la cour cantonale, qui lient le Tribunal f�d�ral (cf. consid. 3 supra), que lors des pourparlers pr�contractuels, l'administrateur de la d�fenderesse a eu l'id�e de scinder formellement en deux l'activit� du demandeur en concluant d'une part un contrat de travail pour son r�le de designer, responsable de l'organisation de la production et superviseur des bureaux parisiens, et d'autre part un contrat de consultant pour ses fonctions internationales; cette configuration particuli�re devait semble-t-il permettre � la d�fenderesse d'�viter le paiement de charges sociales; le demandeur ne s'y est pas oppos�, alors m�me qu'il se trouvait en mesure d'�mettre des revendications, notamment concernant le montant de la r�mun�ration globale qu'il souhaitait obtenir. Cela �tant, le fait que le demandeur ait ainsi accept� une r�glementation contractuelle visant � soustraire sa r�mun�ration au paiement des charges sociales paritaires qui doivent obligatoirement �tre pr�lev�es en Suisse sur les revenus provenant d'une activit� lucrative d�pendante ne permet pas de qualifier la convention du 19 d�cembre 2007 de contrat de mandat; quant aux termes de la convention selon lesquels le demandeur �accepte d'assister C.________ SA en tant que consultant� et �ex�cutera ses services en tant qu'ind�pendant�, ils doivent pr�cis�ment �tre appr�ci�s dans le contexte que l'on vient de d�crire et ne sont donc pas non plus d�terminants pour la qualification du contrat (cf. consid. 4.1.3 et 4.2.2 supra).
4.3.2.�En effet, est avant tout d�terminante pour la qualification du contrat l'existence d'un lien de subordination caract�ristique du contrat de travail (cf. consid. 4.2.1 supra). Or, l'art. 2.1 de la convention de consultant stipulait � cet �gard que le demandeur ex�cuterait les missions qui lui seraient confi�es �selon les instructions de la direction des soci�t�s� de la d�fenderesse, ces missions incluant notamment des participations aux salons horlogers internationaux (Suisse, Moyen-Orient, USA) ainsi qu'� des �v�nements li�s � la marque M.________; les missions de repr�sentation et d'image devaient se faire �selon les directives de la direction� de la d�fenderesse, qui d�ciderait de recourir aux services du demandeur �dans la mesure n�cessaire�. L'obligation du demandeur de se conformer aux instructions et directives de la d�fenderesse est caract�ristique d'un rapport de subordination. Certes, l'arr�t attaqu� retient que tant et aussi longtemps que les relations contractuelles n'ont pas pos� probl�me, le demandeur disposait d'une certaine ind�pendance dans l'organisation des salons horlogers internationaux auxquels la d�fenderesse participait, puisqu'il recevait des instructions de E.________ mais ne rencontrait celui-ci qu'une fois par mois. Il ressort toutefois �galement des constatations de fait de l'arr�t attaqu� qu'en septembre 2010, F.________, PDG de la soci�t� B.________ SA, a signifi� au demandeur, quelques jours avant la tenue d'un salon horloger � Monaco, qu'il n'y participerait pas et qu'il en irait de m�me du salon auquel la d�fenderesse se rendrait ult�rieurement � Bahre�n; F.________, qui a agi � la demande de E.________, lui-m�me administrateur d�l�gu� du groupe D.________ SA et administrateur de la d�fenderesse, a fait savoir au demandeur que la vente et la distribution �taient d�sormais r�serv�es � une �quipe nouvellement cr��e, lui-m�me devant se consacrer au design et � la cr�ation principalement. Force est ainsi de constater que le demandeur �tait soumis � de v�ritables injonctions de la d�fenderesse, allant jusqu'� le contraindre de renoncer � tout un volet de son activit�.
4.3.3.�En outre, le demandeur �tait r�mun�r� � raison d'une somme forfaitaire annuelle de 72'000 fr., quel que soit le b�n�fice rapport� par les salons auxquels il participait. Si une r�mun�ration forfaitaire n'est certes pas exclue par les dispositions r�gissant le mandat, comme le rel�ve la d�fenderesse, le risque �conomique �tait en l'occurrence exclusivement assum� par la d�fenderesse (cf. consid. 4.2.3 supra). En outre, le versement d'une r�mun�ration annuelle fixe dans le cadre d'un contrat conclu pour une dur�e d'un an renouvelable tacitement avec un d�lai de r�siliation de 12 mois - contrat qui n'a �t� r�sili� que le 26 janvier 2012 - est davantage caract�ristique du contrat de travail que du contrat de mandat (cf. consid. 4.2.1 in fine supra).
4.3.4.�En d�finitive, au vu de l'ensemble des circonstances du cas particulier (cf. consid. 4.2.4 supra), notamment du fait que le demandeur �tait dans un rapport clair de subordination vis-�-vis de la d�fenderesse, qui lui dictait, dans les limites de la marge de manoeuvre inh�rente � la fonction qu'il occupait, des instructions sur ses activit�s (cf. consid. 4.3.2 supra), qu'il ne supportait d'aucune mani�re les risques �conomiques de l'activit� qu'il exer�ait pour le compte de la d�fenderesse et qu'il a re�u une r�mun�ration fixe de 72'000 fr. par an pendant plusieurs ann�es, ind�pendamment des r�sultats de son activit� (cf. consid. 4.3.3 supra), c'est � bon droit que les juges cantonaux ont conclu que le travail �tait effectu� de mani�re d�pendante et que la convention de consultant du 19 d�cembre 2007, malgr� son intitul� et la terminologie utilis�e, devait en r�alit� �tre qualifi�e juridiquement de contrat de travail.
5.1.�A la suite du premier juge, la cour cantonale a constat� que la d�fenderesse avait r�sili� le contrat par lettre recommand�e du 26 janvier 2012 et que cette r�siliation ne pouvait d�ployer d'effet qu'au 31 janvier 2013, vu le d�lai de cong� de douze mois pr�vu par l'art. 7.1 de la convention du 19 d�cembre 2007.
�Cette appr�ciation ne pr�te pas le flanc � la critique, d�s lors que la d�fenderesse ne peut invoquer aucune r�siliation du contrat ant�rieure au 26 janvier 2012. Contrairement � ce que soutient la d�fenderesse, le courriel de F.________ du 29 septembre 2010 ordonnant au demandeur de ne plus participer aux salons ne peut � l'�vidence �tre interpr�t� comme une r�siliation de contrat, puisqu'il ne fait aucune mention d'une rupture des rapports contractuels.
5.2.�C'est ainsi � bon droit que la cour cantonale a confirm� la condamnation de la d�fenderesse � verser au demandeur son salaire depuis le 1er octobre 2010 jusqu'� l'�ch�ance du contrat, soit jusqu'au 31 janvier 2013, ce qui repr�sente 28 mois r�mun�r�s � 6'000 fr., soit un montant brut de 168'000 fr., soumis aux d�ductions sociales et l�gales usuelles. Sur ce dernier point, c'est en vain que la d�fenderesse cherche � se pr�valoir du fait que le demandeur avait accept� une r�glementation contractuelle ayant pour effet de soustraire sa r�mun�ration au paiement des charges sociales paritaires. En effet, le pr�l�vement desdites charges sur tous les revenus provenant d'une activit� lucrative d�pendante �chappe � la libre disposition des parties et d�coule imp�rativement de la qualification du contrat comme contrat de travail.
�Il r�sulte de ce qui pr�c�de que le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable (cf. consid. 3.2 supra).
�Vu l'issue du recours, les frais de la pr�sente proc�dure seront mis � la charge de la d�fenderesse (art. 66 al. 1 LTF), qui versera en outre au demandeur une indemnit� de 6'500 fr. � titre de d�pens (art. 68 al.1 et 2 LTF).
Les frais judiciaires, arr�t�s � 5'500 fr., sont mis � la charge de la d�fenderesse.
La d�fenderesse versera au demandeur une indemnit� de 6'500 fr. � titre de d�pens.