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Timestamp: 2016-10-28 02:55:37+00:00
Document Index: 117417518

Matched Legal Cases: ['art. 100', 'art. 42', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 75', 'art. 72', 'art. 51', 'art. 76', 'art. 76', 'art. 172', 'art. 98', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 98', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 271', 'ATF ', 'art. 254', 'art. 99', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 273', 'art. 106', 'art. 273', 'art. 273', 'art. 9', 'art. 296', 'art. 12', 'art. 106', 'art. 9', 'art. 106', 'art. 65', 'art. 65', 'art. 65', 'art. 67', 'art. 106', 'art. 9', 'art. 9', 'art. 107', 'art. 66', 'art. 68']

5A_883/2015 � � Arr�t du 29 f�vrier 2016
repr�sent�e par Me Alain-Val�ry Poitry, avocat,
repr�sent� par Me Gaspard Couchepin, avocat,
Le 17 d�cembre 2014, A.A.________ (1969) a d�pos� une requ�te de mesures protectrices de l'union conjugale tendant notamment � ce qu'elle soit autoris�e � vivre s�par�e de son �poux, B.A.________ (1974), � ce que la garde de leurs deux filles, n�es de leur union en 2002 et 2006, lui soit confi�e, � ce qu'une m�diation familiale soit ordonn�e, et � ce que le p�re ne puisse pas prendre les enfants � son domicile durant la journ�e et la nuit, ainsi que pendant les vacances scolaires, jusqu'� ce que les �poux parviennent � un accord.
Par d�terminations du 21 janvier 2015, l'�poux a notamment conclu � ce qu'il lui soit accord�, sous r�serve de meilleure entente avec son �pouse, un droit de visite usuel d'un week-end sur deux du vendredi soir au dimanche soir, ainsi que la moiti� des vacances scolaires et des jours f�ri�s.
A.a.�Lors de l'audience de mesures protectrices de l'union conjugale du 22 janvier 2015, les �poux, assist�s de leur conseil respectif, sont convenus de confier la garde des enfants � l'�pouse, d'octroyer � l'�poux un droit de visite sur ses filles � exercer un jour par semaine, alternativement le samedi et le dimanche, de 9h00 � 18h00, ainsi que d'entreprendre une th�rapie familiale aupr�s de l'Unit� de Consultation pour le Couple et la Famille (ci-apr�s : UCCF), afin de r�tablir progressivement un droit de visite usuel. Cette convention a �t� ratifi�e s�ance tenante par la Vice-pr�sidente du Tribunal d'arrondissement de La C�te pour valoir prononc� partiel de mesures protectrices de l'union conjugale.
Le lendemain, 23 janvier 2015, l'�pouse a requis, � titre de mesures superprovisionnelles, la suppression du droit de visite d'un jour par semaine octroy� � son �poux par la convention du 22 janvier 2015 et le r�tablissement du droit de visite du p�re, en accord avec l'UCCF, selon des modalit�s � d�finir. A l'appui de sa requ�te, l'�pouse a produit un courrier de la Dresse C.________, m�decin � l'UCCF, dat� du m�me jour.
A.b.�Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 23 janvier 2015, la Vice-pr�sidente du tribunal a suspendu tout droit de visite de l'�poux sur ses filles, jusqu'� ce qu'il puisse �tre r�tabli en accord avec l'UCCF.
A l'audience du 2 avril 2015, l'�poux a conclu principalement � ce qu'un droit de visite ordinaire soit imm�diatement r�tabli sur ses enfants, subsidiairement, � ce qu'un droit de visite limit� � un jour chaque deux semaines soit r�tabli sur sa fille cadette, en outre il a conclu � ce que la m�diation avec la Dresse C.________ soit termin�e et � ce qu'une expertise soit mise en oeuvre.
L'�pouse a conclu au rejet des conclusions qui pr�c�dent.
A.c.�Par prononc� de mesures protectrices de l'union conjugale du 10 juin 2015 - rendu sans frais judiciaires, ni d�pens -, la Vice-pr�sidente du tribunal a confirm� la suppression de tout droit de visite de l'�poux sur ses filles, jusqu'� ce que ce droit puisse �tre r�tabli en accord avec l'UCCF, selon modalit�s � d�finir.
L'�poux a form� appel contre le prononc� pr�cit� le 22 juin 2015, requ�rant la diminution du montant de la contribution d'entretien et un droit de visite usuel sur ses filles, � savoir d'un week-end sur deux du vendredi soir au dimanche soir, ainsi que la moiti� des vacances scolaires et des jours f�ri�s.
Le m�me jour, l'�pouse a �galement interjet� appel, contestant, outre le montant de la contribution d'entretien, le refus de lui allouer des d�pens de premi�re instance.
A.d.�Lors de l'audience du Juge d�l�gu� de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal vaudois (ci-apr�s : Juge d�l�gu�) du 3 septembre 2015, les �poux ont trouv� un accord partiel, � teneur duquel ils sont notamment convenus que le mari contribuerait � l'entretien des siens � hauteur de 8'200 fr. par mois et que " chaque partie prendra � sa charge la moiti� de la moiti� des frais judiciaires relatifs � la pr�sente proc�dure d'appel. La r�partition de l'autre moiti� de ces frais fera l'objet du prononc� � rendre par l'autorit� d'appel concernant la question litigieuse r�siduelle (droit de visite sur les enfants) ".
A.e.�Statuant par arr�t du 19 octobre 2015, communiqu� aux parties le 30 octobre 2015, le Juge d�l�gu� a ratifi� la convention sign�e par les parties � l'audience du 3 septembre 2015 pour valoir arr�t partiel sur appel de mesures protectrices de l'union conjugale (ch. I), admis l'appel de l'�poux (ch. II), fix� en faveur de celui-ci un droit de visite sur ses enfants � exercer un jour par semaine, alternativement le samedi ou le dimanche de 9h00 � 18h00 (ch. III), confirm� le prononc� du 10 juin 2015 pour le surplus (ch. IV), arr�t� les frais judiciaires de deuxi�me instance � 4'167 fr, mis la somme de 833 fr. 50 � la charge de l'�poux et le solde de 3'333 fr. 50 � la charge de l'�pouse (ch. V), et condamn� celle-ci � verser � son mari le montant de 3'166 fr. 50 � titre de d�pens et de restitution d'avance de frais de deuxi�me instance (ch. VI).
Par acte non motiv� du 6 novembre 2015, A.A.________ exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Elle conclut � l'annulation et � la r�forme des chiffres III, V et VI du dispositif de l'arr�t rendu par le Juge d�l�gu� le 19 octobre 2015, en ce sens que le droit de visite de son mari sur les filles est suspendu jusqu'� ce qu'il puisse �tre r�tabli en accord avec l'UCCF, selon des modalit�s � d�finir, et que les frais judiciaires de deuxi�me instance et les d�pens sont mis � la charge de l'�poux. Au pr�alable, la recourante sollicite l'octroi de l'effet suspensif concernant le chiffre III du dispositif de l'arr�t cantonal attaqu� (droit de visite).
A l'appui de son recours, la recourante produit des pi�ces, � savoir un rapport du suivi de la famille �tabli par la Dresse C.________ le 30 mars 2015, ainsi que deux rapports m�dicaux re�us le 6 novembre 2015, l'un �tabli par le psychiatre de la fille cadette, l'autre par la Dresse C.________.
Par m�moire du 20 novembre 2015, la recourante a motiv� son recours en mati�re civile. Elle a encore produit deux pi�ces, � savoir un extrait du Tarif des frais judiciaires civils du canton de Vaud et le d�compte des frais judiciaires qui lui a �t� adress�.
Par ordonnance pr�sidentielle du 6 novembre 2015, il a �t� ordonn� que, jusqu'� d�cision sur la requ�te d'effet suspensif, aucune mesure d'ex�cution de la d�cision attaqu�e ne pouvait �tre prise, �tant pr�cis� que l'effet suspensif superprovisoire ne concernait que le chiffre III de l'arr�t d�f�r�.
Invit�s � se d�terminer sur la requ�te d'effet suspensif, l'�poux s'y est oppos� et l'autorit� pr�c�dente s'en est remise � justice.
Par ordonnance du 30 novembre 2015, le Pr�sident de la IIe Cour de droit civil du Tribunal f�d�ral a admis la requ�te d'effet suspensif concernant le chiffre III de l'arr�t attaqu� (droit de visite).
Il n'a pas �t� requis de r�ponses sur le fond.
Le pr�sent recours motiv� a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) ainsi que dans la forme l�gale (art. 42 LTF), contre une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 133 III 393 consid. 4) rendue sur recours par une autorit� sup�rieure statuant en derni�re instance cantonale (art. 75 al. 1 et 2 LTF), dans une affaire matrimoniale (art. 72 al. 1 LTF). Comme le litige port� devant le Tribunal f�d�ral ne concerne, sur le fond, plus que le droit aux relations personnelles de l'�poux sur les deux enfants, ainsi que les frais judiciaires et les d�pens de deuxi�me instance, la cause est non p�cuniaire, d�s lors que les frais judiciaires et les d�pens sont r�clam�s comme droits accessoires (art. 51 al. 3 LTF). Il s'ensuit que le recours est ouvert ind�pendamment de la valeur litigieuse (arr�t 5A_452/2015 du 20 novembre 2015 consid. 1). La recourante a en outre pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente (art. 76 al. 1 let. a LTF) et, ayant succomb� dans ses conclusions, a un int�r�t digne de protection � l'annulation ou � la modification de la d�cision attaqu�e (art. 76 al. 1 let. b LTF). Le recours en mati�re civile est en principe recevable au regard des dispositions qui pr�c�dent.
2.1.�D�s lors que la d�cision attaqu�e porte sur le prononc� de mesures protectrices de l'union conjugale (art. 172 � 179 CC), lesquelles sont consid�r�es comme des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF (ATF 133 III 393 consid. 5), le Tribunal f�d�ral dispose d'un pouvoir d'examen limit�, seule la violation des droits constitutionnels pouvant �tre invoqu�e. Le Tribunal f�d�ral n'examine les griefs de violation de droits constitutionnels que s'ils ont �t� soulev�s express�ment et motiv�s de mani�re claire et d�taill�e ("principe d'all�gation", art. 106 al. 2 LTF; ATF 133 IV 286 consid. 1.4). Le recourant qui se plaint de la violation d'un droit fondamental ne peut donc se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en instance d'appel, o� l'autorit� de recours jouit d'une libre cognition; il ne peut, en particulier, se contenter d'opposer sa th�se � celle de l'autorit� cantonale, mais doit d�montrer ses all�gations par une argumentation pr�cise (ATF 134 II 349 consid. 3; 133 II 396 consid. 3.2).
Selon la jurisprudence, l'arbitraire (art. 9 Cst.) ne r�sulte pas du seul fait qu'une autre solution serait envisageable ou m�me pr�f�rable. Le Tribunal f�d�ral n'annule la d�cision attaqu�e que lorsque celle-ci est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�; il ne suffit pas qu'une autre solution paraisse concevable, voire pr�f�rable; pour que cette d�cision soit annul�e, encore faut-il que le recourant d�montre qu'elle se r�v�le arbitraire non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son r�sultat (ATF 139 III 334 consid. 3.2.5; 138 I 305 consid. 4.3; 133 I 149 consid. 3.1).
2.2.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Dans l'hypoth�se d'un recours soumis � l'art. 98 LTF, le recourant qui entend invoquer que les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ne peut obtenir la rectification ou le compl�tement des constatations de fait que s'il d�montre la violation de droits constitutionnels, particuli�rement de l'art. 9 Cst., conform�ment au principe d'all�gation susmentionn� (�
Le Tribunal f�d�ral se montre r�serv� en ce qui concerne l'appr�ciation des preuves et la constatation des faits, vu le large pouvoir qu'il reconna�t en la mati�re � l'autorit� cantonale (ATF 120 Ia 31 consid. 4b p. 40; 118 Ia 28 consid. 1b p. 30 ss). Cette retenue est d'autant plus grande dans le domaine des mesures protectrices de l'union conjugale, ordonn�es � la suite d'une proc�dure sommaire (art. 271 let. a CPC), avec administration restreinte des moyens de preuve et limitation du degr� de la preuve � la simple vraisemblance (ATF 127 III 474 consid. 2b/bb, rendu avant l'entr�e en vigueur du CPC, mais qui demeure applicable). Bien que les moyens de preuve ne soient pas restreints aux seuls titres, l'administration de ceux-ci doit pouvoir intervenir imm�diatement (art. 254 al. 2 let. c et 272 CPC).
2.3.�Les faits et moyens de preuve nouveaux sont prohib�s, � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF; ATF 135 I 221 consid. 5.2.4; 133 IV 342 consid. 2.1), de m�me que les faits et pi�ces post�rieurs � l'arr�t entrepris (ATF 133 IV 342 consid. 2.1).
Vu ce qui pr�c�de, les rapports m�dicaux �tablis le 5 novembre 2015 respectivement par le psychiatre de la fille cadette et la Dresse C.________ de l'UCCF, ainsi que le d�compte des frais judiciaires remis par la Cour d'appel civile le 11 novembre 2015 sont des pi�ces post�rieures � l'arr�t entrepris, partant, d'embl�e irrecevables. Peu importe � cet �gard que la recourante consid�re que ces pi�ces auraient d� faire partie de la proc�dure si le juge cantonal avait " correctement fait usage de la maxime d'office " et que le contenu desdites pi�ces " m�rite au moins d'�tre pris en consid�ration ". Est �galement irrecevable l'extrait du Tarif des frais judiciaires civils du canton de Vaud, produit avec la motivation du recours, d�s lors qu'il s'agit d'un moyen de preuve nouveau qui pouvait �tre produit devant l'autorit� cantonale, et qui concerne quoi qu'il en soit l'�tablissement du droit. Quant au rapport du suivi de la famille �tabli par la Dresse C.________ le 30 mars 2015, ce document figure d�j� au dossier de la cause.
Le recours a pour objet la suspension du droit aux relations personnelles de l'�poux sur les deux enfants, ainsi que la r�partition et le montant des frais et d�pens.
Sous le grief d'application arbitraire (art. 9 Cst.) des art. 273 et 274 CC, 296 et 298 CPC, ainsi que 12 de la Convention du 20 novembre 1989 relative aux droits de l'enfant (CDE; RS 0.107), la recourante critique le r�tablissement du droit de visite octroy� � son �poux. La recourante expose d'abord que le droit de visite d'un jour par semaine pr�vu conventionnellement �tait li� � l'engagement de suivre une th�rapie familiale, puis discute le raisonnement du premier juge. La recourante critique ensuite l'arr�t attaqu�; singuli�rement, elle soutient que le Juge d�l�gu� a arbitrairement qualifi� " d'impressions " le diagnostic pos� par la Dresse C.________ dans son rapport du 30 mars 2015, a " pr�f�r� s'en tenir � des consid�rations jurisprudentielles abstraites plut�t que de tenir compte de la situation r�elle et concr�te des enfants " et n'a proc�d� � aucune mesure d'instruction compl�mentaire pour fonder sa d�cision. Elle reproche au juge d'appel d'avoir transgress� la maxime inquisitoire et d'office, ainsi que le crit�re du bien de l'enfant en n'ayant " m�me pas daign� prendre contact avec la Dresse C.________ afin de conna�tre la situation des enfants au moment o� l'arr�t sur appel devait �tre rendu ", ce qui lui aurait permis d'apprendre que son �poux n'a eu aucun contact, m�me t�l�phonique, avec ses filles, depuis le mois d'ao�t 2015 et que celui-ci ne s'est rendu qu'� trois - et non dix - s�ances de m�diation. Outre l'audition des intervenants, la recourante expose que le juge pr�c�dent devait entendre les enfants. En d�finitive, la recourante soutient que le juge d'appel n'avait " aucune connaissance de la r�alit� r�cente " et " ne pouvait d�s lors affirmer, sans autre examen, que le bien des enfants n'�tait pas menac� ", en sorte que le r�tablissement d'un droit de visite � exercer un jour par semaine, sans pr�voir un lieu neutre, ni la pr�sence d'un intervenant, serait " grave et quelque peu inconscient ", �tant pr�cis� qu'elle n'est " absolument pas oppos�e � un r�tablissement du droit de visite du p�re ".
4.1.�En substance, le Juge d�l�gu� a consid�r� que la souffrance des deux filles ne devait pas �tre minimis�e, mais que celle-ci ne devait pas aboutir � une suspension directe et totale, m�me provisoire, du droit de visite du p�re - dont il est incontest� qu'il soit aimant et dispose des capacit�s �ducatives n�cessaires -, d�s lors qu'il n'existe aucune circonstance grave, telle que la suspicion d'abus ou de violences, et qu'il n'y a pas de constat d'�chec d'autres modes d'exercice du droit de visite. En d�pit de l'�pisode du 22 janvier 2015, lors duquel les enfants ont manifest� une grande anxi�t� de revoir leur p�re apr�s une s�paration de plus d'un mois, constitutif d'un �v�nement unique qui ne faisait pas suite � un contact avec leur p�re, le juge d'appel a estim� que le bien des filles n'est vraisemblablement pas en danger, qu'il est essentiel que des contacts r�guliers ainsi qu'un dialogue hors pr�sence de professionnels soient r�instaur�s entre le p�re et les filles et que les r�ticences de celles-ci sont compr�hensibles et justifient une attention continue, mais ne sont pas suffisantes pour fonder une mesure aussi extr�me que la suspension du droit aux relations personnelles. Le Juge d�l�gu� a encore pr�cis� que la situation pourrait faire l'objet d'un r�examen lorsque le droit de visite r�duit d'un jour par semaine de 9h00 � 18h00 aura �t� concr�tement exerc� par l'�poux.
4.2.�En tant que la recourante discute sur une pleine page le prononc� de la Pr�sidente du tribunal d'arrondissement, la critique est d'embl�e irrecevable. L'art. 106 al. 2 LTF exige en effet que la partie recourante discute de mani�re circonstanci�e les consid�rants de la d�cision attaqu�e (�
cf. supra�consid. 2.1); il doit exister un lien entre la motivation et la d�cision attaqu�e, condition qui fait d�faut d�s lors que la recourante s'en prend � la d�cision de premi�re instance.
S'agissant de l'appr�ciation de la cause par rapport aux r�gles l�gales (art. 273 et 274 CC) et jurisprudentielles, la recourante admet explicitement que le Juge d�l�gu� a suivi la jurisprudence et n'�num�re pas les �l�ments de la situation concr�te que le juge pr�c�dent aurait m�connu et qui seraient essentiels pour le sort de la cause. En particulier, la recourante n'expose pas, ni�
a fortiori�ne d�montre, quel serait le danger encouru par les filles � la suite de l'exercice par leur p�re d'un droit de visite d'un jour par semaine, d'autant qu'elle reconna�t que les capacit�s �ducatives de celui-ci ne sont pas en cause. Elle ne discute pas non plus l'opportunit� de cette mesure, qui doit �tre prononc�e en dernier recours, par rapport � des mesures moins incisives. A la lecture de son argumentation, l'on ne discerne donc pas en quoi le raisonnement de l'arr�t d�f�r� serait manifestement insoutenable, m�conna�trait gravement les dispositions cit�es du Code civil (art. 273 et 274 CC) ou la jurisprudence, ou heurterait de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�.
Quant � l'administration des preuves, la recourante ne cite aucune mesure d'instruction qu'elle aurait requise et qui lui aurait �t� refus�e, telle que l'audition de la Dresse C.________. La renonciation implicite du juge d'appel d'entendre les intervenants, voire les enfants - mesure que le juge aurait d� entreprendre d'office selon la recourante - ne saurait �tre tax�e d'arbitraire dans le cadre de mesures protectrices de l'union conjugale, lesquelles sont ordonn�es � la suite d'une proc�dure sommaire avec administration restreinte des moyens de preuve et limitation du degr� de la preuve � la simple vraisemblance (�
cf. supra�consid. 2.2 et arr�ts 5A_265/2015 du 22 septembre 2015 consid. 2.2.2; 5A_661/2011 du 10 f�vrier 2012 consid. 2.3; 5A_572/2012 du 15 novembre 2012 consid. 2.3), qui n'exige pas une administration compl�te des moyens de preuve, puisqu'elle aboutit � une d�cision provisoire. Dans la proc�dure de mesures provisionnelles, il s'agit d'am�nager le plus rapidement possible une situation optimale, singuli�rement pour les enfants. De longs �claircissements, ne sauraient �tre la r�gle, m�me dans les cas litigieux; ils ne doivent �tre ordonn�s que dans des circonstances particuli�res (arr�t 5A_265/2015 du 22 septembre 2015 consid. 2.2.2). Or, la recourante n'all�gue nullement que le cas d'esp�ce, qui a fait l'objet d'un rapport sur la situation familiale �tabli le 30 mars 2015 par la Dresse C.________, comporterait un �l�ment exceptionnel justifiant d'administrer des preuves plus avant, notamment en proc�dant � des auditions, au d�triment de la c�l�rit�. Il s'ensuit que le Juge d�l�gu� n'a pas vers� dans l'arbitraire (art. 9 Cst.) dans l'appr�ciation des preuves et l'application des maximes inquisitoire et d'office (art. 296 et 298 CPC).
Enfin, concernant la pr�tendue violation de l'art. 12 CDE, la recourante se contente de citer la norme conventionnelle, sans nullement d�velopper en quoi la protection offerte par cette disposition trouverait application ou aurait une port�e propre dans le cas d'esp�ce. Dans ces conditions, sa critique, non motiv�e (art. 106 al. 2 LTF;�
cf. supra�consid. 2.1), est d'embl�e irrecevable.
La recourante se plaint �galement, sous le grief d'arbitraire (art. 9 Cst.), de la r�partition et du montant des frais judiciaires et des d�pens, invoquant l'application des art. 106 al. 2 et 107 al. 1 let. c CPC, en ce sens que les frais sont r�partis selon le sort de la cause et les d�pens en �quit�, ainsi que des art. 65 al. 1 et 67 al. 1 du Tarif vaudois des frais judiciaires civils (ci-apr�s : TFJC) concernant respectivement le montant de l'�molument pour un appel contre une ordonnance de mesures provisionnelles et la r�duction dudit �molument � la suite d'une transaction. La recourante fait valoir que son �poux n'a pas totalement obtenu gain de cause s'agissant de sa conclusion relative au droit de visite, que l'�molument aurait d� �tre r�duit de deux tiers s'agissant de la question du montant de la contribution d'entretien que les parties ont transig�e et que le montant de l'�molument aurait d� �tre fix� � 800 fr. Elle explique que le partage de l'�molument en deux fois 2'500 fr. est arbitraire et que les calculs du juge d'appel sont faux, en sorte que le Tribunal cantonal doit rendre � chaque partie le montant de 416 fr. 65. Enfin, elle expose qu'elle aurait d� recevoir une indemnit� de d�pens � la charge de son mari, d�s lors que les parties ont transig� la question de la contribution d'entretien et que son �poux n'a pas obtenu gain de cause s'agissant de sa conclusion relative au droit de visite.
5.1.�Le Juge d�l�gu� a retenu que les frais judiciaires pour chaque appel se montaient � 2'500 fr., � savoir 5'000 fr. au total, au regard de la quotit� de la contribution d'entretien litigieuse (art. 65 al. 4 TFJC). Il a ensuite appliqu� la convention des parties, selon laquelle " chaque partie prendra � sa charge la moiti� de la moiti� des frais judiciaires relatifs � la pr�sente proc�dure d'appel. La r�partition de l'autre moiti� de ces frais fera l'objet du prononc� � rendre par l'autorit� d'appel concernant la question litigieuse r�siduelle (droit de visite sur les enfants) ". Il a d'abord r�duit d'un tiers la moiti� des frais - fraction se rapportant � la question de la contribution d'entretien - (2/3 de 2'500 fr. = 1667 fr.), vu la transaction des parties, qu'il a mis pour moiti� � la charge de chacune de parties (2 x 833 fr. 50). L'autre moiti� des frais judiciaires (2'500 fr.), concernant le droit de visite a �t� mise � la charge de l'�pouse. Le juge d'appel a aussi mis � la charge de celle-ci la somme de 3'166 fr. 50, en faveur du mari, � titre de d�pens et de restitution de l'avance de frais vers�e en trop.
5.2.�S'agissant du montant des frais judiciaires, la recourante m�conna�t l'art. 65 al. 4 TFJC qui permet au juge d'augmenter l'�molument de base de 600 fr. " librement jusqu'� 10'000 francs lorsque l'appel porte sur une contribution d'entretien de la famille d�passant 7'200 francs ", ce qui est le cas en l'esp�ce. La r�duction d'un tiers de l'�molument est �galement conforme � l'art. 67 al. 2 TFJC - qui pr�voit que "en cas de transaction sur l'objet de l'appel lorsque le dossier a circul� aupr�s des membres de la cour, l'�molument de d�cision est r�duit d'un tiers", d�s lors qu'il est incontest� que la cause est de la comp�tence d'un juge unique, partant, que la question de la circulation du dossier aupr�s des membres de la cour n'est pas pertinente. Quant � la r�partition dudit �molument, le juge a tenu compte de la convention des parties et des conclusions des parties pour le surplus. On ne distingue donc pas en quoi le juge aurait mal appliqu� l'art. 106 CPC et les dispositions du TFJC,�
a fortiori, aurait fait preuve d'arbitraire (art. 9 Cst.) dans l'application des normes pr�cit�es.
Sur la question des d�pens, la recourante se contente de contester l'appr�ciation effectu�e par le Juge d�l�gu�, mais elle omet de tenir compte dans sa critique qu'elle a succomb� dans sa conclusion relative au droit de visite, quand bien m�me son �poux n'a pas obtenu un droit de visite aussi �tendu que celui auquel il avait conclu. En retenant que l'�pouse a succomb� sur le principe de la suppression du droit aux relations personnelles, l'on ne voit pas en quoi le juge cantonal aurait fait preuve d'arbitraire (art. 9 Cst.) dans l'application de l'art. 107 CPC, qui laisse au juge un large pouvoir d'appr�ciation, que la recourante ne conteste au demeurant pas.
En d�finitive, le recours est rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�. La recourante supportera les frais de la pr�sente proc�dure (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer d'indemnit� de d�pens � l'intim�, qui a succomb� s'agissant de l'effet suspensif et qui n'a pas �t� invit� � d�poser des observations sur le fond (art. 68 al. 1 LTF).
Lausanne, le 29 f�vrier 2016