Source: https://jorfsearch.steinertriples.fr/14-05-2014
Timestamp: 2020-07-13 10:43:39+00:00
Document Index: 61551807

Matched Legal Cases: ["l'article 22", "l'article 22", "l'article 1", "l'article 26", "l'article 26", "l'article 2"]

14 Mai 2014 - Nominations au Journal officiel de la République française
directeur régional adjoint de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de la région Limousin
Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de la région Limousin
JORFTEXT000028931558(source JORF)
De: Jean-Pierre Cuxac
membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les fruits et légumes et productions spécialisées telles que pommes de terre, champignons, à l'état frais et transformé, tabac et houblon, apiculture, produits de l'apiculture, gemme
Remplace: M. Jean-Luc Jagueneau
Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les fruits et légumes et productions spécialisées telles que pommes de terre, champignons, à l'état frais et transformé, tabac et houblon, apiculture, produits de l'apiculture, gemme
JORFTEXT000028931556(source JORF)
sous-directrice de l'enseignement supérieur et de la recherche en architecture (groupe III) à la direction générale des patrimoines du ministère de la culture et de la communication
date_debut="2014-05-19"
JORFTEXT000028931553(source JORF)
De: Ethis (Emmanuel)
président de l'université d'Avignon et des Pays de Vaucluse
membres du conseil d'orientation scientifique de l'Etablissement public du musée du quai Branly
au titre des présidents d'université membres de droit
JORFTEXT000028931551(source JORF)
De: Balaudé (Jean-François)
président de l'université Paris-Ouest - Nanterre-La Défense
De: Fraïsse (Anne)
présidente de l'université Paul Valéry - Montpellier-III
conseiller du président-directeur général du groupe LVMH
JORFTEXT000028931549(source JORF)
De: Bouët (Jérôme)
De: Pichon (Alain)
président de chambre honoraire à la Cour des comptes
président de la commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits
JORFTEXT000028931547(source JORF)
contrôleur général des services actifs de la police nationale, sous-directeur de l'information générale et préfigurateur du service central du renseignement territorial à Paris (75), DCSP/services centraux
directeur central adjoint chargé du renseignement territorial, chef du service central du renseignement territorial à Paris (75), DCSP/services centraux
date_debut="2014-05-12"
JORFTEXT000028931544(source JORF)
De: Valérie Amant
conseillère presse et communication au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
JORFTEXT000028931540(source JORF)
De: Catherine Borie
d'office, pour invalidité
JORFTEXT000028931537(source JORF)
De: Hervé GAUTHIER
agent comptable de la Villa Arson
JORFTEXT000028931535(source JORF)
agent comptable du Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
Remplace: M. Patrick HEDE
JORFTEXT000028931533(source JORF)
De: Sophie POLETAEFF
agent comptable du groupement de coopération sanitaire « Stérilisation de la vallée de l'Arve »
Groupement de coopération sanitaire « Stérilisation de la vallée de l'Arve »
JORFTEXT000028931531(source JORF)
De: Annie MESSAGLIO
agent comptable du groupement de coopération sanitaire « Réseau Bretagne urgences »
Groupement de coopération sanitaire « Réseau Bretagne urgences »
JORFTEXT000028931529(source JORF)
De: Aurélie Robineau-Israël
maître des requêtes au Conseil d'Etat, placée dans la position de détachement auprès de l'Assemblée nationale
date_debut="2014-04-28"
JORFTEXT000028931526(source JORF)
De: Marie-Gaëlle BONFILS
nommée et titularisée dans le corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
du corps interministériel des attachés d'administration de l'Etat
JORFTEXT000028931522(source JORF)
De: BLAISET (Charles-Edouard, Claude, Michel, Patrice)
membre de la société civile professionnelle Gérard DESBRUÈRES, Laurent CHEVALIER, Arnaud DESBRUÈRES, Tatiana DUTAULT et Hubert DUDONNÉ, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
JORFTEXT000028931520(source JORF)
De: DESBRUÈRES (Gérard, Henri)
membre de la société civile professionnelle Gérard DESBRUÈRES, Laurent CHEVALIER, Arnaud DESBRUÈRES, Tatiana DUTAULT et Hubert DUDONNÉ, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
De: PIOT (Clémentine, Marie, Florence)
huissière de justice salariée au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société civile professionnelle Frédéric PROUST et Guillaume GOURY-LAFFONT, huissiers de justice associés
JORFTEXT000028931518(source JORF)
De: SCHALLER (Alain, Louis, René)
notaire_residence="Mundolsheim (Bas-Rhin)"
JORFTEXT000028931516(source JORF)
De: JAEGER (Pierre, André)
JORFTEXT000028931514(source JORF)
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle André BEGON, Philippe HERBERT, Cécile BOUGEARD, Jean-Pierre BRULON, Bertrand BONNEAU et Samuel AUGER, notaires, associés d'une société civile professionnelle, titulaire d'un office notarial
JORFTEXT000028931512(source JORF)
De: de TOLEDO (Elisabeth, Corinne, Renée)
membre de la société civile professionnelle Elisabeth de TOLEDO, Sophie BORRA-BERGEL, Mathias BERTRAND, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
JORFTEXT000028931510(source JORF)
De: DETRIEUX (Delphine, Laure)
membre de la société civile professionnelle Dominique CINTAS et Philippe DELAYE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire_residence="La Réole (Gironde)"
JORFTEXT000028931508(source JORF)
De: DELAYE (Philippe)
membre de la société civile professionnelle Dominique CINTAS et Philippe DELAYE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
De: CHAMBOST (Estelle, Jacqueline, Laure), épouse PONS
membre de la société civile professionnelle Claudine MAMET, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
JORFTEXT000028931506(source JORF)
De: COLIN (Guillaume, Bernard, Gabriel)
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Frédéric JEANMAIRE et Christelle LANCON, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
JORFTEXT000028931504(source JORF)
De: André Lin-Kawng
président suppléant du tribunal du contentieux de l'incapacité de Saint-Denis de La Réunion
Remplace: M. Jack Schamber
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Saint-Denis de la Réunion
date_fin="2015-08-06"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Saint-Denis de la Réunion"
JORFTEXT000028931500(source JORF)
De: Antoine Jourda
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Rennes
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Rennes
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Rennes"
JORFTEXT000028931498(source JORF)
De: Isabelle Laurent
présidente de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Rennes
De: Christian Dessens
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Poitiers
JORFTEXT000028931496(source JORF)
De: Marc Bauhain
De: Baudet (François)
administrateur hors classe de la ville de Paris
secrétaire général de l'Institut national de l'information géographique et forestière
date_debut="2014-05-17"
JORFTEXT000028931493(source JORF)
De: Daniel Marcovitch
ancien vice-président du Comité national de l'eau et ancien président de l'Association française des établissements publics territoriaux de bassin
membre du Comité national de l'eau
Remplace: M. Jean Servat
JORFTEXT000028931491(source JORF)
De: François Letourneux
représentant la Ligue pour la protection des oiseaux, suppléant
représentant d'organismes scientifiques ou de protection de la nature, compétent dans le domaine de la chasse, de la faune sauvage ou de la protection de la nature
Remplace: M. Christophe Hosten
JORFTEXT000028931489(source JORF)
De: Christian Arthur
en raison de ses compétences cynégétiques
Remplace: Mme Marie-Eve Terrier
De: Valérie Liang-Champrenault
Conseillère affaires commerciales multilatérales et européennes
date_debut="2014-05-05"
JORFTEXT000028931484(source JORF)
De: Vincent Aussilloux
De: Jacques-André TROESCH
l'article 22 de la loi n° 77-729 du
relative à l'élection des représentants au Parlement européen :
Commission prévue à l'article 22 de la loi n° 77-729 relative à l'élection des représentants au Parlement européen
JORFTEXT000028931480(source JORF)
De: Cyril ROTH
De: Marcel POCHARD
conseiller d'Etat honoraire, président
De: Fabienne LAMBOLEZ
De: Janine DRAI
De: Fabien MEURIS
au nom du secrétaire d'Etat chargé des sports, auprès de la ministre des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes désignées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat chargé des sports, auprès de la ministre des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports"
JORFTEXT000028931409(source JORF)
De: Kenny JEAN-MARIE
conseiller auprès du secrétaire d'Etat, chef de cabinet
De: Catherine Desloges
agents du département des moyens des cabinets de la division des cabinets ci-après désignés
JORFTEXT000028931280(source JORF)
De: Véronique Crouet
De: Etienne Fischer
administrateur civil hors classe, chef de la division des cabinets
au nom de la ministre des affaires sociales et de la santé et du ministre du travail, de l'emploi et du dialogue social
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales et de la santé et du ministre du travail, de l'emploi et du dialogue social"
De: Isabelle Josse
conseillère d'administration des affaires sociales, adjointe au chef de la division
De: Dominique Beaux-Gulyas
dans la limite des attributions du département de la production et de l'infrastructure informatique, tous ordres de mission
De: Patrick Sainte-Marie
dans la limite des attributions du département « gestion des ressources humaines », tous actes, arrêtés, décisions, conventions et ordres de mission
De: Jean-Yves Peyret
dans la limite de ses attributions au sein du centre de Metz, tous ordres de mission
De: Fabrice Lenglart
dans la limite des attributions de la direction des statistiques démographiques et sociales, toutes conventions et tous ordres de missions
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique, tous ordres de mission de la division gestion des moyens, du département de la production et de l'infrastructure informatique, du département des applications et des projets
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique, tous actes, décisions, conventions
dans la limite de ses attributions au sein du secrétariat général, et ordres de mission de la division gestion des moyens, du département de la production et de l'infrastructure informatique, du département des applications et des projets et des centres nationaux informatiques
dans la limite de leurs attributions au sein du département « valorisation des ressources humaines », tous actes, décisions et conventions
dans la limite des attributions de la direction des études et synthèses économiques, toutes conventions et tous ordres de missions
dans la limite des attributions de la direction de la méthodologie et de la coordination statistique et internationale, toutes conventions et tous ordres de missions
De: Michel Brezault
De: Bernard Brelot
dans la limite des attributions du centre de Metz, tous ordres de mission
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique, tous actes résultant du décret du
De: Denis Rogy
dans la limite de leurs attributions au sein du département « gestion des ressources humaines », tous actes, décisions et conventions
dans la limite de leurs attributions au sein du département « cadre de vie et conditions de travail », tous ordres de mission
De: Chantal Villette
dans la limite des attributions du département « affaires financières et programmation des travaux et des moyens », tous conventions et ordres de mission
De: Fabienne Rosenwald
dans la limite des attributions de la direction des statistiques d'entreprises, toutes conventions et tous ordres de missions
dans la limite de ses attributions au sein du département « affaires financières et programmation des travaux et des moyens », tous actes et décisions relatifs à l'engagement, la liquidation et l'ordonnancement des dépenses, tous actes relatifs à la constatation de la créance, la liquidation et l'établissement des titres de recettes, tous conventions et ordres de mission
De: Marie-Christine Parent
dans la limite des attributions du département « cadre de vie et conditions de travail », tous actes, décisions, conventions, actes juridiques relevant du pouvoir adjudicateur relatifs à la passation des marchés publics et accords-cadres nationaux, actes juridiques relevant du pouvoir adjudicateur relatifs à la passation des marchés publics des services centraux, actes juridiques relevant du pouvoir adjudicateur relatifs à la passation des marchés publics des services en région d'un montant supérieur au seuil défini à l'article 26 du code des marchés publics, actes et décisions relatifs au suivi de la santé au travail, aux activités de service social et à la gestion du personnel et ordres de mission
dans la limite des attributions de la direction de la diffusion et de l'action régionale, tous devis relatifs à la cession de travaux et de publications de l'Institut national de la statistique et des études économiques, tous mémoires, toutes conventions et tous ordres de missions
dans la limite de ses attributions au sein du département « cadre de vie et conditions de travail », tous actes juridiques relevant du pouvoir adjudicateur relatifs à la passation des marchés centraux d'un montant inférieur au seuil défini à l'article 26 du code des marchés publics, et ordres de mission
De: Sylvie Druelle
De: Magali Demotes-Mainard
dans la limite des attributions du département « valorisation des ressources humaines », tous actes, arrêtés, décisions, conventions et ordres de mission
dans la limite des attributions du département « valorisation des ressources humaines », tous actes, décisions, conventions et ordres de mission
De: Nadeige Damaret
De: Bruno CODARINI
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, adjoint de la sous-directrice de la gestion administrative et de la paye
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion administrative et de la paye. »
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires"
JORFTEXT000028931128(source JORF)
De: Pierre ROUX
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat, chef du bureau de la modernisation et de la gestion statutaires des corps de catégorie A, et à
De: Damien METIVIER
attaché d'administration de l'Etat, son adjoint, pour les affaires relatives à la gestion des corps de catégorie B et C
De: Gaspard LELEU
attaché principal d'administration de l'Etat, chef du bureau du budget de personnel, et à
De: Rémy GAUBE
attaché principal d'administration de l'Etat, son adjoint, pour les affaires relatives à la gestion des corps de catégorie A
De: Fabienne TROMBERT
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du bureau de la modernisation et de la gestion statutaires des personnels contractuels, des personnels d'exploitation et des personnels maritimes, et à
De: Justine NICOLAY
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du bureau de l'évaluation, et à
De: Vanessa MINARD
ingénieure divisionnaire des travaux publics de l'Etat, son adjointe, pour les affaires relatives au pilotage, au contrôle et aux transferts en matière d'effectifs et d'emplois
De: Brigitte MAZOYER
attachée principale d'administration de l'Etat, son adjointe, pour les affaires relatives à la gestion et au suivi du corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts. »
De: Sophie MANGIANTE
ingénieure en chef des travaux publics de l'Etat, cheffe du centre interministériel de gestion des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
conseillère d'administration de l'écologie, de l'aménagement et du développement durables, cheffe du bureau de l'expertise statutaire et du suivi des agents en position normale d'activité ou mis à disposition, pour les affaires relatives à l'expertise statutaire, et à la gestion des agents en position normale d'activité ou mis à disposition. »
De: Simone HAYOT
attachée principale d'administration de l'Etat, cheffe du bureau de la modernisation et de la gestion statutaires des corps des catégories B et C, et à
De: Oriane GAUFFRE
attachée principale d'administration de l'Etat, son adjointe, pour les affaires relatives à la gestion des personnels contractuels, des personnels d'exploitation et des personnels maritimes
De: Rosaline FOUQUEREAU
attachée principale d'administration de l'Etat, son adjointe, pour les affaires relatives au pilotage, au contrôle, aux transferts et à l'exécution du budget de personnel ainsi qu'aux mises à disposition de personne
De: Virginie COLUMELLI
agente contractuelle, son adjointe, pour les affaires relatives à la gestion prévisionnelle des ressources humaines et au dialogue de gestion en matière de ressources humaines. »
De: Chrystelle CARRERE
attachée d'administration de l'Etat, son adjointe, pour les affaires relatives aux parcours professionnels
De: Anne BROUARD
attachée d'administration de l'Etat, son adjointe, pour les affaires relatives à l'évaluation professionnelle
De: Cécile BASSERY
ingénieure divisionnaire des travaux publics de l'Etat, cheffe du bureau des effectifs, et à
De: Véronique BALESTRA
administratrice civile, cheffe du bureau de la prévision, de l'animation et de la performance, et à
De: Isabelle AURICOSTE
conseillère d'administration de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, cheffe du bureau des parcours professionnels, et à
(*) Commissaires présents en séance
Autorité de sûreté nucléaire relative aux modifications matérielles des installations nucléaires de base
JORFTEXT000028930992(source JORF)
Fait à Montrouge, le
Le collège de l'Autorité de sûreté nucléaire (*)
De: Martine Grelot
DEC141479DR02(source BOCNRS)
De: Isabelle Pantin
Directrice-adjointe par intérim
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée 1
De: Pantin Isabelle
DEC141478DR02(source BOCNRS)
De: Bruno Belhoste
directeur par intérim de l'unité UMR8066
De: Sébastien DAVID
Technicien de classe exceptionnelle aux fins
DEC141467DR01(source BOCNRS)
De: Edith VERGER-TROCHAIN
De: Arnaud RICHET
DEC141466DR01(source BOCNRS)
De: Edith VERGERTROCHAIN
De: Alain TROGNON
directeur de l'unité UMR2773
De: Stéphanie Troufflard
responsable administrative en contrat à durée indéterminée
DEC141461DR02(source BOCNRS)
De: Olivier Abillon
DEC141460DR02(source BOCNRS)
De: Werner Krauth
directeur de l'unité FR684