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Timestamp: 2016-10-22 21:44:23+00:00
Document Index: 189633867

Matched Legal Cases: ['art. 4', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 28', 'art. 159', 'art. 135', 'art. 152', 'art. 135', 'art. 152']

I 179/02 (23.01.2003)
MM. les Juges Sch�n, Pr�sident, Ursprung et Fr�sard. Greffi�re : Mme Moser-Szeless
T.________, recourant, repr�sent� par Me Jean Pierre Bloch, avocat, place de la Gare 10, 1003 Lausanne,
(Jugement du 6 d�cembre 2001)
T.________, de nationalit� portugaise, a travaill� en qualit� de chauffeur-livreur aupr�s de l'entreprise X.________ SA. Le 3 avril 1998, il a d�pos� une demande tendant � l'octroi de mesures de reclassement professionnel de l'assurance-invalidit� et subsidiairement au versement d'une rente.
Selon le docteur A.________ de l'H�pital orthop�dique Y.________, T.________, qui �tait suivi m�dicalement pour des calcifications capsulo-ligamentaires diffuses au niveau de la cheville droite depuis 1992, souffrait d'une probable chondromatose de la cheville droite qui entra�nait un arr�t de travail depuis le 13 octobre 1997 (rapport du 6 ao�t 1998). Dans un rapport du 30 octobre 1998 � l'intention de La Suisse Assurance, le docteur B.________, sp�cialiste FMH en chirurgie orthop�dique et chirurgie de la main, diagnostiquait une ost�ochondrose synoviale des deux chevilles, ainsi qu'une arthrose d�butante interne du coude droit, peu symptomatique. Il estimait nulle la capacit� de travail du patient dans son activit� professionnelle de livreur, mais consid�rait qu'une reprise du travail dans une activit� adapt�e en position semi-assise, comme par exemple une activit� de secr�tariat, �tait imm�diatement exigible � 50 %, voire � 100 % dans un poste bien adapt�. L'assur� a �t� licenci� � la fin du mois de novembre 1998.
La soci�t� X.________ SA ayant propos� de r�engager son ancien employ� moyennant une formation dans le domaine administratif, l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s : l'office) a envisag� de lui octroyer une formation en emploi d�s le 3 mai 1999. L'assur� n'ayant pas pu assurer un taux d'activit� sup�rieur � 30 %, les mesures compl�mentaires pr�vues n'ont pas �t� mises en place et l'office a recueilli divers renseignements d'ordre m�dical. Dans un rapport du 12 octobre 1999, le docteur C.________, sp�cialiste FMH en chirurgie orthop�dique, a fait �tat d'ost�ochondromatose des deux chevilles, du coude droit et d'impingement de l'�paule droite sans l�sion de la coiffe; il pr�cisait que l'�tat de sant� du patient �tait rest� inchang� depuis l'expertise du docteur B.________, la capacit� de travail dans une activit� de type administratif n'�tant aucunement restreinte. A la suite d'un rapport du 10 f�vrier 2000 du docteur D.________ qui diagnostiquait un probable syndrome d'amplification de la douleur, ainsi qu'un �tat anxio-d�pressif possible, l'office a confi� une expertise psychiatrique au docteur E.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie et en psychoth�rapie, et � la psychologue F.________ du Centre m�dical de psychoth�rapie Z.________. Les experts ont constat� que le seul trouble psychiatrique notable dont est atteint l'assur� est un trouble douloureux sans comorbidit� psychiatrique significative, de sorte qu'il jouit d'une capacit� de travail enti�re sur le plan psychiatrique (rapport du 10 octobre 2000).
Par d�cision du 30 novembre 2000, l'office a rejet� la demande de prestations, motif pris que l'assur� ne pr�sentait pas d'invalidit� �conomique significative.
Saisi d'un recours, le Tribunal des assurances du canton de Vaud l'a rejet� par jugement du 6 d�cembre 2001.
T.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement, dont il demande l'annulation, en concluant au renvoi de la cause au tribunal cantonal pour la mise en oeuvre d'une �valuation m�dicale pluridisciplinaire. A l'appui de ses conclusions, il produit deux nouvelles pi�ces m�dicales. Il requiert par ailleurs le b�n�fice de l'assistance judiciaire gratuite.
Le jugement entrepris expose correctement les dispositions l�gales concernant le droit � une rente et l'�valuation de l'invalidit�, de sorte qu'il suffit d'y renvoyer sur ces points.
Par ailleurs, on pr�cisera que, parmi les atteintes � la sant� psychique, qui peuvent, comme les atteintes physiques, provoquer une invalidit� au sens de l'art. 4 al. 1 LAI, on doit mentionner - � part les maladies mentales proprement dites - les anomalies psychiques qui �quivalent � des maladies. On ne consid�re pas comme des cons�quences d'un �tat psychique maladif, donc pas comme des affections � prendre en charge par l'assurance-invalidit�, les diminutions de la capacit� de gain que l'assur� pourrait emp�cher en faisant preuve de bonne volont�; la mesure de ce qui est exigible doit �tre d�termin�e aussi objectivement que possible. Il faut donc �tablir si et dans quelle mesure un assur� peut, malgr� son infirmit� mentale, exercer une activit� que le march� du travail lui offre, compte tenu de ses aptitudes. Le point d�terminant est ici de savoir quelle activit� peut raisonnablement �tre exig�e dans son cas. Pour admettre l'existence d'une incapacit� de gain caus�e par une atteinte � la sant� mentale, il n'est donc pas d�cisif que l'assur� exerce une activit� lucrative insuffisante; il faut bien plut�t se demander s'il y a lieu d'admettre que la mise � profit de sa capacit� de travail ne peut, pratiquement, plus �tre raisonnablement exig�e de lui, ou qu'elle serait m�me insupportable pour la soci�t� (ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les r�f�rences; cf. aussi ATF 127 V 298 consid. 4c in fine).
2.1 L'administration et les premiers juges ont consid�r�, sur le vu de l'ensemble des rapports m�dicaux au dossier, que s'il �tait emp�ch� d'exercer son ancienne activit� lucrative, le recourant �tait toutefois capable d'exercer � plein-temps une activit� adapt�e, nonobstant ses troubles physiques et psychiques. D�s lors, il ne pr�sentait pas une invalidit� significative lui ouvrant droit � des prestations de l'assurance-invalidit�.
2.2 Pour l'essentiel, se fondant sur le certificat m�dical (du 14 mars 2002) de la doctoresse G.________, cheffe de clinique au Centre de consultation psychiatrique et psychoth�rapique, � S.________, produit en instance f�d�rale, le recourant conteste les conclusions du docteur E.________ en faisant valoir qu'il pr�sente des troubles de nature psychiatrique nettement plus importants que ceux relev�s par l'expert mandat� par l'office. Selon lui, seule une nouvelle expertise pluridisciplinaire est � m�me de permettre une �valuation correcte de sa capacit� de travail r�siduelle ainsi que de son taux d'invalidit�. Pour cette raison, il demande l'am�nagement d'une telle expertise.
Il n'y a pas lieu en l'occurrence de donner suite � la conclusion du recourant. Il ressort en effet du dossier que celui-ci a fait l'objet de diverses investigations m�dicales, qui ont port� aussi bien sur ses troubles psychiques que somatiques.
3.1 Ainsi, sur le vu des rapports des m�decins consult�s par le recourant qui se sont prononc�s sur sa capacit� de travail r�siduelle (rapports du docteur B.________ du 30 octobre 1998; du docteur H.________, sp�cialiste FMH en m�decine physique et r�habilitation, du 31 mai 1999; du docteur C.________ du 12 octobre 1999), les troubles d'ordre somatique ne font pas obstacle � la reprise du travail dans une activit� adapt�e qui puisse s'exercer en majeure partie dans une position assise. Il n'y a pas lieu de s'�carter de ces conclusions que le recourant ne remet du reste pas s�rieusement en cause. Il se contente de produire en instance f�d�rale un rapport du docteur D.________ du 15 mars 2002 selon lequel celui-ci estime le patient capable de travailler � 50 % dans une activit� l�g�re, adapt�e � son �tat. Toutefois, ce praticien se borne simplement � constater une telle capacit� de travail, sans r�ellement motiver son appr�ciation, si ce n'est en se r�f�rant � l'�tat psychologique du recourant; il pr�cise en m�me temps que les diff�rentes investigations biologiques faites jusqu'alors n'ont pas montr� d'�l�ments en faveur d'une atteinte syst�mique ou sp�cifique.
3.2 Appel�s de leur c�t� � conna�tre des affections psychiques, les experts du Centre m�dical de psychoth�rapie Z.________ ont retenu que le recourant pr�sente un trouble douloureux associ� � la fois � des facteurs psychologiques et une affection m�dicale g�n�rale chronique d'intensit� l�g�re (amplification volontaire). Ce syndrome d'amplification de la douleur avait du reste d�j� �t� relev� par le docteur D.________ (rapport du 10 f�vrier 2000). Ce trouble n'est toutefois pas, selon les praticiens dudit centre, associ� � une comorbidit� psychiatrique significative, de sorte que le recourant dispose, du point de vue psychiatrique, d'une capacit� de travail enti�re dans une activit� adapt�e. Ces conclusions d�ment motiv�es doivent �tre suivies.
3.3 Le recourant conteste certes la valeur probante de l'expertise du docteur E.________ et de la psychologue F.________ en sugg�rant que le psychiatre n'aurait pas �t� impartial, d�s lors qu'il serait fr�quemment mandat� par l'intim� pour des expertises. Toutefois, le fait qu'un m�decin est r�guli�rement charg� par un office de l'assurance-invalidit� d'�tablir des expertises ne constitue pas � lui seul un motif suffisant pour conclure au manque d'objectivit� et � la partialit� de l'expert (RAMA 1999 n� U 332 p. 193 consid. 2a/bb). Au regard du d�roulement de cette expertise et de son contenu, il n'y a pas lieu de mettre en doute l'impartialit� du docteur E.________ au seul motif que son avis ne va pas dans le sens souhait� par le recourant.
Par ailleurs, pour accorder pleine valeur probante � un rapport m�dical, il est n�cessaire que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une �tude fouill�e, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne �galement en consid�ration les plaintes exprim�es, qu'il ait �t� �tabli en pleine connaissance du dossier (anamn�se), que la description du contexte m�dical et l'analyse de la situation m�dicale soient claires et enfin, que les conclusions de son auteur soient motiv�es (ATF 125 V 352 consid. 3a et les r�f�rences).
L'expertise du docteur E.________ et de la psychologue F.________ r�pond en tous points aux crit�res formels �num�r�s ci-dessus: rendue � la suite de deux consultations psychiatriques avec l'assur� et d'examens complets, en particulier des tests psychom�triques et des tests de personnalit�, elle repose sur une �tude attentive et compl�te du dossier AI; en outre, l'anamn�se est fouill�e et les constatations objectives sont clairement expos�es. Elle rev�t donc une valeur probante certaine que le certificat de la doctoresse G.________ du 14 mars 2002 n'est pas susceptible de mettre en doute, contrairement � ce que fait valoir le recourant. En effet, ce certificat tr�s succinct ne r�pond pas aux exigences susmentionn�es. Il ne contient par ailleurs aucune critique de l'expertise, mais se limite � constater que le recourant pr�sente, depuis f�vrier 2002, une symptomatologie d�pressive apparue dans le contexte du refus du Tribunal des assurances du canton de Vaud de reconna�tre le droit de l'assur� � une demi-rente d'invalidit� - le jugement ayant �t� notifi� le 19 f�vrier 2002. La doctoresse G.________ d�crit donc une crise psychique r�cente, sans faire �tat de la situation du recourant sur le plan psychique en g�n�ral depuis l'apparition de ses probl�mes de sant�. Le certificat m�dical porte d�s lors sur des faits survenus post�rieurement � la d�cision litigieuse qui n'ont pas � �tre pris en compte, seul �tant d�terminant en l'occurrence l'�tat de fait existant au moment o� celle-ci a �t� rendue (ATF 121 V 366 consid. 1b et la r�f�rence).
3.4 Dans ces circonstances, la situation m�dicale du recourant ayant fait l'objet d'investigations suffisantes, tant du point de vue physique que psychique, la mise en oeuvre d'une expertise multidisciplinaire ne se justifie pas.
Enfin, il r�sulte de l'�valuation du taux d'invalidit� effectu�e par l'intim�, - qui n'est pas contest�e et n'appara�t du reste pas critiquable -, que le recourant ne pr�sente pas un degr� d'invalidit� suffisant pour ouvrir droit � une rente (art. 28 al. 1 LAI).
Le recourant succombe, de sorte qu'il ne saurait pr�tendre une indemnit� de d�pens pour l'instance f�d�rale (art. 159 al. 1 en corr�lation avec l'art. 135 OJ). Les conditions d'octroi de l'assistance judiciaire �tant toutefois remplies, Me Jean-Pierre Bloch, avocat � Lausanne, repr�sentant le recourant, peut �tre d�sign� en qualit� d'avocat d'office de ce dernier (art. 152 al. 2 en liaison avec l'art. 135 OJ). Le recourant est rendu attentif au fait qu'il devra rembourser la caisse du tribunal s'il devient ult�rieurement en mesure de le faire (art. 152 al. 3 OJ).
L'assistance judiciaire est accord�e. Me Jean-Pierre Bloch est d�sign� en qualit� d'avocat d'office du recourant pour la proc�dure f�d�rale et ses honoraires (y compris la taxe � la valeur ajout�e), fix�s � 1'500 fr., seront support�s par la caisse du tribunal.