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Timestamp: 2016-10-27 20:35:35+00:00
Document Index: 215633395

Matched Legal Cases: ['art. 132', 'art. 132', 'art. 132', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 41', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 40', 'art. 19', 'art. 61', 'art. 95', 'art. 113', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ']

Arr�t du 22 mars 2007
recourante, repr�sent�e par Me Laurent Damond, avocat, avenue du Tribunal-F�d�ral 3, 1005 Lausanne,
A.________, n�e en 1957, travaillait depuis le 26 ao�t 1997 en qualit� d'ouvri�re au montage au service de l'entreprise F.________ SA. A compter du 4 mars 1998, elle a pr�sent� une incapacit� totale de travailler en raison de douleurs � la hanche droite. Licenci�e pour le 31 mai 1998, elle n'a plus repris d'activit� lucrative depuis lors.
Le 24 f�vrier 1999, A.________ a d�pos� une demande de prestations de l'assurance-invalidit� tendant � l'octroi d'une rente. Dans le cadre de l'instruction de la demande, l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s: l'office AI) a recueilli l'avis de la doctoresse C.________, m�decin traitant, et fait verser le dossier constitu� par la Vaudoise Assurance, assureur perte de gain en cas de maladie. Il a �galement confi� la r�alisation d'une expertise au docteur S.________, sp�cialiste en psychiatrie et psychoth�rapie. Dans un rapport du 27 septembre 2002, ce m�decin a retenu les diagnostics de trouble somatoforme indiff�renci� de degr� l�ger et de personnalit� � traits d�pendants et conclu � une capacit� r�siduelle de travail de 80 % dans toute activit� adapt�e � ses probl�mes somatiques.
Par d�cision du 28 avril 2003, confirm�e sur opposition le 24 juin 2004, l'office AI a allou� � l'assur�e une rente enti�re d'invalidit� limit�e dans le temps du 1er mars 1999 au 31 mars 2000.
A.________ a form� recours contre la d�cision sur opposition du 24 juin 2004 aupr�s du Tribunal des assurances du canton de Vaud, en concluant implicitement � l'octroi d'une rente enti�re d'invalidit� au-del� du 31 mars 2000. A l'appui de son recours, elle a produit un rapport d'expertise du 1er juillet 2004 �tabli par l'H�pital X.________, qui concluait � l'existence chez l'assur�e d'une capacit� r�siduelle de travail de 20 % au plus dans une activit� adapt�e en raison d'un trouble somatoforme douloureux persistant s�v�re et de lombalgies chroniques (sur troubles statiques et d�g�n�ratifs lombaires avec spondylolisth�sis L5-S1 de premier degr�).
Par jugement du 17 octobre 2005, le tribunal cantonal des assurances a rejet� le recours.
A.________ a interjet� recours de droit administratif contre ce jugement dont elle a demand� l'annulation. Sous suite de d�pens, elle a conclu principalement � l'octroi d'une rente enti�re d'invalidit� � compter du 1er mars 1999, subsidiairement au renvoi de la cause au Tribunal des assurances du canton de Vaud pour compl�ment d'instruction et nouveau jugement, tr�s subsidiairement au renvoi de la cause � l'office AI pour compl�ment d'instruction et nouvelle d�cision.
L'office AI a conclu implicitement au rejet du recours, tandis que l'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer.
Le jugement entrepris porte sur des prestations de l'assurance-invalidit�. Selon l'art. 132 al. 1 OJ dans sa version selon le ch. III de la loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005 portant modification de la LAI (en vigueur depuis le 1er juillet 2006), dans une proc�dure concernant l'octroi ou le refus de prestations d'assurance, le Tribunal f�d�ral peut aussi examiner l'inopportunit� de la d�cision attaqu�e et n'est pas li� par la constatation de l'�tat de fait de l'autorit� cantonale de recours. En vertu de l'art. 132 al. 2 OJ, ces d�rogations ne sont cependant pas applicables lorsque la d�cision qui fait l'objet d'un recours concerne les prestations de l'assurance-invalidit�. Selon le ch. II let. c de la loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005, l'ancien droit s'applique aux recours pendants au moment de l'entr�e en vigueur de la modification. D�s lors que le recours a �t� interjet� avant le 1er juillet 2006, le pouvoir d'examen du Tribunal f�d�ral r�sulte de l'ancien art. 132 OJ, dont la teneur correspond � celle du nouvel al. 1.
La loi f�d�rale sur la partie g�n�rale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA), entr�e en vigueur le 1er janvier 2003, de m�me que les modifications de la LAI du 21 mars 2003 (4�me r�vision), entr�e en vigueur le 1er janvier 2004, ont entra�n� la modification de nombreuses dispositions l�gales dans le domaine de l'assurance-invalidit�. Conform�ment au principe selon lequel les r�gles applicables sont celles en vigueur au moment o� les faits juridiquement d�terminants se sont produits (ATF 130 V 445), le droit litigieux doit �tre examin� � l'aune des dispositions de la LAI en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2002, pour la p�riode courant jusqu'� cette date, puis � celle de la nouvelle r�glementation pour la p�riode post�rieure au 1er janvier 2003, respectivement au 1er janvier 2004, �tant pr�cis� que le juge n'a pas � prendre en consid�ration les modifications de droit ou de l'�tat de fait post�rieures � la date d�terminante de la d�cision litigieuse du 24 juin 2004 (ATF 129 V 1 consid. 1.2 p. 4). Cela �tant, les notions et les principes d�velopp�s jusqu'alors par la jurisprudence en mati�re d'�valuation de l'invalidit� n'ont pas �t� modifi�s par l'entr�e en vigueur de la LPGA ou de la 4�me r�vision de la LAI (voir ATF 130 V 343).
4.1 En l'occurrence, il n'est pas contest�, ni contestable, que la recourante peut pr�tendre une rente enti�re de l'assurance-invalidit� pour la p�riode courant du 1er mars 1999 au 31 mars 2000. Le litige porte sur le point de savoir si l'invalidit� de la recourante s'est modifi�e durant cette p�riode de telle mani�re que le droit � la rente puisse �tre supprim� � compter du 1er avril 2000.
4.2 Selon la jurisprudence, le bien-fond� d'une d�cision d'octroi, � titre r�troactif, d'une rente limit�e dans le temps, doit �tre examin�e � la lumi�re des conditions de r�vision du droit � la rente (ATF 125 V 413 consid. 2d p. 417 et les r�f�rences). D'apr�s les art. 41 LAI (dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2002) et 17 LPGA (applicable � compter du 1er janvier 2003), si le taux d'invalidit� du b�n�ficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, r�vis�e pour l'avenir, � savoir augment�e ou r�duite en cons�quence, ou encore supprim�e. Le point de savoir si un tel changement s'est produit doit �tre tranch� en comparant les faits tels qu'ils se pr�sentaient au moment de la d�cision initiale de rente et les circonstances r�gnant � l'�poque de la d�cision litigieuse (ATF 130 V 343 consid. 3.5 p. 349 et les r�f�rences).
Pour pouvoir calculer le degr� d'invalidit�, l'administration (ou le juge, s'il y a eu recours) a besoin de documents qu'un m�decin, �ventuellement d'autres sp�cialistes, doivent lui fournir. La t�che du m�decin consiste � porter un jugement sur l'�tat de sant� et � indiquer dans quelle mesure et pour quelles activit�s l'assur� est incapable de travailler. En outre, les donn�es m�dicales constituent un �l�ment utile pour d�terminer quels travaux sont raisonnablement exigibles de la part de l'assur� (ATF 125 V 256 consid. 4 p. 261, 115 V 133 consid. 2 p. 134, 114 V 310 consid. 3c p. 314, 105 V 156 consid. 1 p. 158).
Selon le principe de la libre appr�ciation des preuves, qui s'applique aussi bien en proc�dure administrative qu'en proc�dure de recours de droit administratif (pour la proc�dure administrative: art. 40 PCF en corr�lation avec les art. 19 PA et 55 al. 1 LPGA; pour la proc�dure devant le tribunal cantonal des assurances: art. 61 let. c LPGA; pour la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral: art. 95 al. 2 OJ en corr�lation avec les art. 113 et 132 OJ, dans leur teneur en vigueur jusqu'au 30 juin 2006), l'administration ou le juge appr�cient librement les preuves, sans �tre li�s par des r�gles formelles, en proc�dant � une appr�ciation compl�te et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner de mani�re objective tous les documents � disposition, quelle qu'en soit la provenance, puis d�cider si ceux-ci permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports m�dicaux sont contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans appr�cier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion m�dicale plut�t qu'une autre (ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352).
Lorsque, au stade de la proc�dure administrative, une expertise confi�e � un m�decin ind�pendant est �tablie par un sp�cialiste reconnu, sur la base d'observations approfondies et d'investigations compl�tes, ainsi qu'en pleine connaissance du dossier, et que l'expert aboutit � des r�sultats convaincants, le juge ne saurait les �carter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter de leur bien-fond� (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb p. 353). Par ailleurs, le simple fait qu'un certificat m�dical est �tabli � la demande d'une partie et produit pendant la proc�dure ne justifie pas, en soi, des doutes quant � sa valeur probante. Une expertise pr�sent�e par une partie peut �galement valoir comme moyen de preuve. Le juge est donc tenu d'examiner si elle est propre � mettre en doute, sur les points litigieux importants, l'opinion et les conclusions de l'expert mandat� par le tribunal. Cette jurisprudence s'applique aussi lorsqu'un assur� entend remettre en cause, au moyen d'une expertise priv�e, les conclusions d'une expertise am�nag�e par l'administration (ATF 125 V 351 consid. 3b/dd et 3c p. 353 sv.).
6.1 L'octroi limit� par l'office AI d'une rente enti�re d'invalidit� du 1er mars 1999 au 31 mars 2000 est fond� sur les conclusions de l'expertise du docteur S.________. Dans le rapport qu'il a �tabli le 27 septembre 2002, ce m�decin a expliqu� que la recourante avait d�velopp� un �tat anxio-d�pressif r�actionnel au d�but de l'ann�e 1998 trouvant ses racines dans un contexte professionnel conflictuel associ� � un �puisement personnel li� aux probl�mes de sant� de son �poux. L'examen clinique pratiqu� ne relevait que de discrets signes de la lign�e d�pressive, bien insuffisants pour rentrer dans le cadre d'un �tat d�pressif majeur, voire m�me mineur, telle une dysthymie. Il existait chez la recourante une certaine vuln�rabilit� anxieuse qui se manifestait par une tendance � l'hyperactivit� neurov�g�tative, toutefois insuffisante pour retenir l'existence d'un trouble de l'anxi�t� g�n�ralis�, d'un trouble panique ou d'un autre trouble anxieux. La recourante pr�sentait un tableau clinique polyalgique atypique mal syst�matisable, associ� � une symptomatologie digestive, urog�nitale, ainsi qu'� des c�phal�es occasionnelles. Le diagnostic retenu �tait celui de trouble somatoforme indiff�renci�. La prise d'antalgiques semblait d'ailleurs �tre mod�r�e. La recourante pr�sentait �galement des traits de personnalit� de type d�pendant, insuffisants pour �tre assimilables � une atteinte � la sant� mentale. Tout indiquait que la recourante avait accumul� des facteurs de stress psychologique justifiant pleinement le d�veloppement d'un trouble de l'adaptation en 1998. Depuis 2000 toutefois, l'�volution avait �t� grandement favorable d'un point de vue psychologique. La capacit� de travail pouvait �tre estim�e, d'un point de vue strictement psychiatrique, � plus de 80 % dans toute activit� adapt�e.
6.2 A l'appui du recours qu'elle a form� devant le tribunal cantonal des assurances, l'assur�e a produit une expertise priv�e dat�e du 1er juillet 2004 r�alis�e � l'H�pital X.________.
Les experts ont retenu � titre principal l'existence d'un trouble somatoforme douloureux persistant. Si une partie des douleurs pouvait s'expliquer par un m�canisme physiopathologique, � savoir une atteinte d�g�n�rative de la colonne lombaire, la patiente pr�sentait cependant des douleurs dans tout le c�t� droit, ainsi que, de moindre intensit�, dans le c�t� gauche. Les experts �taient frapp�s par l'envahissement de la douleur dans le quotidien de la recourante. Elle �tait en effet incapable de se laver, de s'habiller, de tenir son m�nage et de faire � manger sans l'assistance de sa fille. Les douleurs alt�raient dramatiquement ses relations interpersonnelles, en particulier familiales (cf. consultation du docteur M.________ du 22 d�cembre 2003). Sur le plan rhumatologique, l'assur�e pr�sentait une h�mitotalgie droite dans un contexte de troubles lombaires statiques et d�g�n�ratifs importants avec spondylolisth�sis L5-S1 du 1er degr�, peut-�tre instable, ainsi que des dysbalances musculaires �tag�es et un d�conditionnement physique global. Si un travail d'ouvri�re non qualifi�e, avec postures statiques, semblait totalement inad�quat au vu des circonstances, il convenait n�anmoins, sur un plan ass�curologique, de documenter davantage la situation rachidienne (cf. consultation du docteur G.________ du 4 mars 2004).
Dans leur appr�ciation globale du cas, les experts ont indiqu� avoir �t� frapp�s par l'importance de l'�tat � algique � de la recourante qui avait visiblement une importante r�percussion fonctionnelle; elle �tait en effet limit�e dans toutes les activit�s de la vie quotidienne et n�cessitait une aide importante de son entourage. Ils n'ont en revanche pas suivi les recommandations du consultant en rhumatologie, consid�rant que les examens requis ne changeraient en rien tant le pronostic que la qualit� de vie de l'expertis�e. D'un point de vue ass�curologique, elle pr�sentait depuis mars 1998 une incapacit� de travail sup�rieure � 80 %, aussi bien sur le plan psychiatrique que rhumatologique.
7.1 La juridiction cantonale a estim� qu'il n'y avait pas lieu de s'�carter des observations et conclusions auxquelles �tait parvenu le docteur S.________. Les divergences apparues entre les deux expertises pr�cit�es �taient avant tout dues � des diff�rences d'appr�ciation, lesquelles n'�taient pas encore suffisantes pour mettre s�rieusement en doute les conclusions de la premi�re expertise. De surcro�t, les experts de l'H�pital X.________ n'avaient pas v�ritablement motiv� les raisons qui les avaient amen�s � s'�carter des conclusions du docteur S.________. Cela �tant, le trouble somatoforme diagnostiqu� par ce dernier n'avait, au regard de la jurisprudence, aucun caract�re invalidant, non seulement parce qu'une comorbidit� psychiatrique faisait d�faut, mais encore parce que les autres crit�res mentionn�s par la jurisprudence pour fonder le caract�re non exigible de la r�int�gration dans le processus de travail n'�taient pas r�alis�s.
7.2 La recourante reproche aux premiers juges de s'�tre fond�s exclusivement sur l'expertise psychiatrique du docteur S.________, alors m�me qu'il ressortait du dossier qu'elle pr�sentait �galement des troubles d'origine somatique. C'est d'ailleurs la raison pour laquelle une expertise pluridisciplinaire priv�e a �t� sollicit�e aupr�s de l'H�pital X.________. Plus compl�te que l'expertise du docteur S.________, ses conclusions devaient �tre prises en compte.
Les expertises pr�cit�es mettent en �vidence une symptomatologie o� aussi bien des troubles psychiques que somatiques semblent exercer une influence sur la capacit� de travail et de gain de la recourante.
8.1 S'agissant du volet psychiatrique, les conclusions des experts se r�v�lent �tre diam�tralement oppos�es, l'expert mandat� par l'office AI concluant � une capacit� de travail de 80 % au moins, celui mandat� par la recourante retenant, � l'inverse, une capacit� r�siduelle de travail de 20 % au plus. Les avis divergent d�j� fortement au niveau du diagnostic puisque le docteur S.________ a retenu, principalement, un trouble somatoforme indiff�renci� (F 45.1) alors que les experts de l'H�pital X.________ ont diagnostiqu� un trouble somatoforme douloureux persistant s�v�re (F 45.4).
Pareilles diff�rences sont pour le moins �tonnantes au regard de l'anamn�se et des observations cliniques pour l'essentiel superposables r�sultant des expertises. Cela �tant, il n'y a pas lieu de renvoyer la cause aux premiers juges afin qu'ils ordonnent une surexpertise psychiatrique. Le rapport �tabli par le docteur S.________ r�pond aux crit�res d�finis par la jurisprudence pour accorder pleine valeur probante � une expertise m�dicale. Ce m�decin a proc�d� � une �tude circonstanci�e de la situation m�dicale de la recourante, fond�e sur l'anamn�se recueillie et ses propres observations cliniques. Le diagnostic a fait l'objet d'une discussion d�taill�e et les conclusions auxquelles il a abouti ont �t� motiv�es de mani�re convaincante. En revanche, on ne peut en dire autant de l'expertise r�alis�e par l'H�pital X.________. L'opinion des experts, qui ne se sont au demeurant pas prononc�s sur les motifs qui les ont contraints � se distancer de l'appr�ciation faite par le docteur S.________, repose pour l'essentiel sur les seules plaintes subjectives exprim�es par la recourante au cours de l'expertise. Or, compte tenu des difficult�s, en mati�re de preuve, � �tablir l'existence de douleurs (en l'absence d'observation m�dicale concluante), les simples plaintes subjectives d'un assur� ne sauraient suffire pour justifier une invalidit�, enti�re ou partielle (ATF 130 V 352 consid. 2.2.2 p. 353; arr�t I 382/00 du 9 octobre 2001, consid. 2b). La gravit� all�gu�e du trouble somatoforme douloureux persistant ne transpara�t toutefois gu�re des �l�ments objectifs recens�s dans l'expertise. Ceux-ci ne mettent pas en �vidence d'affection psychique qui, en elle-m�me ou en corr�lation avec l'�tat douloureux, serait propre, par son importance, � entra�ner une limitation de longue dur�e de la capacit� de travail (comorbidit� psychiatrique). On ne trouve par ailleurs gu�re d'indices qui laisseraient � penser que l'assur�e ne disposerait plus des ressources n�cessaires pour vaincre ses douleurs et r�int�grer le processus de travail. Bien que le processus maladif dure d�sormais depuis de nombreuses ann�es, la recourante ne fait pas l'objet d'un suivi th�rapeutique sp�cialis�. Sur le plan social, elle a pr�serv� une vie familiale relativement harmonieuse, le contact avec ses enfants et son mari demeurant bon. L'expertise ne laisse pas non plus transpara�tre de conflit intrapsychique majeur ou de situation conflictuelle externe qui constituerait la cause essentielle du trouble somatoforme douloureux persistant (sur l'ensemble de la question, ATF 132 V 65 et 131 V 49 ainsi que les r�f�rences).
8.2 De m�me, la situation sur le plan somatique ne justifie-t-elle pas de proc�der � des investigations suppl�mentaires. La plupart des m�decins consult�s ont fait part d'observations cliniques et radiologiques peu �vocatrices et ne permettant pas de retenir un diagnostic pr�cis (rapport des docteurs H.________ du 26 janvier 1998, U.________ et B.________ du 23 mars 1998 et R.________ du 7 juillet 1998). Certes, le consultant en rhumatologie de l'H�pital X.________ a mis en exergue l'existence d'un spondylolisth�sis L5-S1 du premier degr� qui n'avait jusqu'alors pas encore �t� mentionn�. Toutefois, ce m�decin s'est abstenu de porter des conclusions d�finitives au sujet de la capacit� r�siduelle de travail sur le plan somatique, pr�cisant tout au plus qu'une activit� statique n'�tait pas ad�quate et relevant par ailleurs une discordance marqu�e � l'examen clinique entre la gestuelle spontan�e et syst�matique.
8.3 Sur le vu de ce qui pr�c�de, l'expertise de l'H�pital X.________ n'�tait pas de nature � mettre en doute les conclusions de l'expertise r�alis�e par le docteur S.________, du moins � justifier la mise en oeuvre d'une nouvelle expertise. C'est � juste titre que l'office AI et les premiers juges ont d�ni� le droit de la recourante � des prestations de l'assurance-invalidit� � compter du 1er avril 2000. Mal fond�, le recours doit par cons�quent �tre rejet�.