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Timestamp: 2016-09-26 17:18:43+00:00
Document Index: 84614460

Matched Legal Cases: ['art. 107', 'art. 97', 'art. 210', 'art. 8', 'art. 55', 'art. 100', 'art. 76', 'art. 90', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 95', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 363', 'art. 210', 'ATF ', 'art. 210', 'art. 97', 'art. 210', 'art. 107', 'art. 105', 'art. 197', 'art. 205', 'ATF ', 'art. 368', 'ATF ', 'art. 91', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 107', 'art. 92', 'art. 107', 'art. 108', 'art. 210', 'art. 210', 'art. 210', 'art. 205', 'art. 210', 'art. 91', 'art. 95', 'art. 107', 'art. 8', 'art. 55', 'art. 66']

4A_446/2015 (03.03.2016)
4A_446/2015 � � Arr�t du 3 mars 2016
X.________ AG, repr�sent�e par Me Alexander Blarer et/ou Me Thierry P. Augsburger,
Y.________ SA, repr�sent�e par Me Robert Fox,
Contrat de vente, d�faut, demeure de l'acheteur,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour d'appel civile, du 21 avril 2015.
Depuis 2004, Y.________ SA (ci-apr�s: l'acheteuse), ayant pour but la fabrication et le commerce de machines, utilisait un outil informatique commercialis� par X.________ AG (ci-apr�s: la venderesse), soci�t� ayant notamment pour but le d�veloppement et la distribution de solutions logicielles dans le domaine de la gestion des risques.
En 2010, la venderesse a mis sur le march� une nouvelle version r�seau (web) de son programme de gestion des opportunit�s et des risques. Le 12 juillet 2010, elle a pr�sent� une offre � l'acheteuse pour un montant total de 62'500 fr., comprenant les postes suivants: 57'000 fr. � titre de redevance de licence (soit 30'000 fr. pour " X.N.________ " et 27'000 fr. pour " X.M.________ " en tenant compte d'un rabais de 10%); 2'500 fr. pour la pr�paration et l'installation du serveur; 9'000 fr. pour la formation � prodiguer par un employ� de la venderesse (au tarif de 3'000 fr. par jour durant trois jours).
Il �tait pr�vu d'installer le logiciel pour l'exercice "A.________ 2010 ", soit un projet de pr�sentation de la gestion des opportunit�s et des risques de la soci�t� acheteuse, en vue de son prochain conseil d'administration. Le nouveau programme devait �tre install� et pr�t � fonctionner d'ici octobre 2010.
Le 18 septembre 2010, la venderesse a adress� � l'acheteuse une facture d'acompte de 16'140 fr.
Le logiciel a �t� install� le 23 septembre 2010.
Par courriel du 24 septembre 2010, B.________, repr�sentant de la soci�t� acheteuse, a signal� � C.________, repr�sentant de la venderesse, que le programme souffrait de d�fauts majeurs, r�capitul�s dans un document annex�.
Le 6 octobre 2010, B.________ a adress� un nouveau courriel � C.________ pour lui faire savoir que le syst�me install� n'�tait toujours pas stable � 100% et qu'il ne pouvait proc�der � l'exercice A.________. Il attendait que la venderesse lui communique, d'ici au lendemain, s'il pourrait utiliser les nouveaux outils ou s'il �tait n�cessaire, en vue de l'exercice A.________ qui ne souffrait aucun retard, de continuer � travailler avec les anciens outils informatiques.
Ce n'est que le 12 octobre 2010 que C.________ l'a inform� que la venderesse �tait toujours en train de travailler sur les probl�mes rencontr�s et qu'il a �voqu� la possibilit� de travailler avec l'ancien logiciel.
Par courriel du m�me jour, B.________ a communiqu� � la venderesse que la soci�t� acheteuse avait assez perdu de temps avec le nouveau logiciel et qu'il avait d�cid� d'utiliser l'ancien programme pour la pr�paration de la gestion des risques. Par la suite, un employ� de la venderesse a contribu� � adapter, pour l'exercice A.________ 2010, l'ancien outil informatique. Il r�sulte �galement de ce courriel que l'acheteuse n'a pas r�sili� le contrat du 12 juillet 2010, ni r�clam� une r�duction du prix, mais, qu'elle a enjoint la venderesse de proc�der � la " r�paration " (soit d'�liminer les d�fauts) du logiciel. L'acheteuse a explicitement demand� � la venderesse de l'aviser " comment et quand ceci est planifi� " et, lui rappelant l'accord liant les parties, lui a sugg�r� de n'envoyer la facture finale (moins l'acompte initial d�j� factur�) que lorsqu'elle aurait � sa disposition la version fonctionnelle. Trois semaines plus tard, l'acheteuse s'est acquitt�e de l'acompte de 16'140 fr.
L'acceptation de l'offre par la venderesse n'�tant pas discut�e, on observe que les parties, en d�rogation au syst�me l�gal, ont conclu un accord visant la r�paration (cf. aussi dans l'arr�t entrepris consid. 4.3 p. 18).
S'agissant du logiciel � l'origine du litige (gestion des risques), l'�tat de fait contenu dans l'arr�t cantonal ne traite pas explicitement de la p�riode situ�e entre le 12 octobre 2010 et janvier 2012. Il r�sulte toutefois des pi�ces figurant dans le dossier cantonal (auxquelles la venderesse renvoie pr�cis�ment; cf. infra consid. 3.1) que, durant cette p�riode, la venderesse a sollicit� plusieurs fois l'acheteuse pour la mise � jour du logiciel, comme celle-ci l'avait demand� le 12 octobre 2010. L'acheteuse n'y a pas donn� suite et la venderesse n'a pas pu installer, dans les locaux de la soci�t� acheteuse, la version am�lior�e du logiciel.
Le 9 janvier 2012, l'acheteuse a expliqu� qu'elle avait pass� beaucoup de temps � tenter de faire fonctionner le programme de gestion des risques, en vain, que de nombreux changements avaient eu lieu dans son organisation interne et que la question du traitement de l'exercice A.________ dans le futur restait ouverte.
Le 20 janvier 2012, elle a r�sili� tous les contrats conclus avec la venderesse (y compris celui conclu le 12 juillet 2010).
La venderesse s'est alors oppos�e � la r�siliation, le 2 mars 2012, consid�rant que l'acheteuse �tait en demeure et elle lui a fix� un d�lai de 14 jours pour formuler des propositions de dates auxquelles elle pourrait proc�der � une nouvelle installation du logiciel, tout en pr�cisant qu'elle s'attendait � ce que l'installation, y compris la formation et les essais, puisse �tre r�alis�e dans le courant du mois d'avril 2012.
L'acheteuse ayant d�clin� la proposition de la venderesse, celle-ci a alors d�clar�, le 12 avril 2012, r�silier le contrat en application de l'art. 107 CO et elle a exig� le versement du montant de 61'560 fr. � titre de dommages-int�r�ts dans un d�lai de 14 jours, expliquant que l'acompte vers� couvrait plus ou moins les co�ts de ses travaux pr�c�dents (en particulier les travaux sur l'ancien logiciel).
L'acheteuse n'est pas entr�e en mati�re.
Par demande du 4 octobre 2012, la venderesse a conclu au paiement imm�diat de la somme de 61'560 fr. int�r�ts en sus.
Par jugement du 8 septembre 2014, le Tribunal civil de l'arrondissement de la Broye et du Nord vaudois a rejet� la demande de la venderesse et mis les frais et les d�pens � sa charge.
Par arr�t du 21 avril 2015, la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal vaudois a rejet� l'appel form� par la venderesse, confirm� le jugement de premi�re instance et mis les frais et les d�pens � la charge de l'appelante.
La venderesse (recourante) exerce un recours en mati�re civile contre l'arr�t cantonal du 21 avril 2015. Elle conclut, sous suite de frais et d�pens, � son annulation et � ce que l'acheteuse soit condamn�e � lui verser le montant de 61'560 fr., int�r�ts en sus, subsidiairement au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente. Elle reproche � celle-ci d'avoir �tabli les faits de fa�on inexacte (art. 97 LTF) et elle invoque une violation de l'art. 210 aCO (alors encore applicable), de l'art. 8 CC et de l'art. 55 al. 1 CPC.
L'acheteuse (intim�e) conclut au rejet du recours, sous suite de frais et d�pens.
1.1.�D�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) par la demanderesse qui a succomb� dans ses conclusions en paiement (art. 76 al. 1 LTF) et dirig� contre un arr�t final (art. 90 LTF) pris sur recours par le tribunal sup�rieur du canton (art. 75 LTF) dans une contestation dont la valeur litigieuse est sup�rieure � 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF), le recours en mati�re civile est recevable au regard de ces dispositions.
1.2.�Le recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral peut �tre exerc� pour violation du droit suisse tel qu'il est d�limit� � l'art. 95 LTF, en particulier du droit f�d�ral, y compris le droit constitutionnel (let. a).
Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), sans �tre li� ni par les motifs de l'autorit� pr�c�dente, ni par les moyens des parties; il peut donc admettre le recours en se fondant sur d'autres arguments que ceux invoqu�s par le recourant, comme il peut le rejeter en op�rant une substitution de motifs (ATF 133 III 545 consid. 2.2).
La partie recourante qui soutient que les faits ont �t� constat�s d'une mani�re arbitraire doit satisfaire au principe d'all�gation (art. 106 al. 2 LTF), c'est-�-dire soulever express�ment ce grief et exposer celui-ci de fa�on claire et d�taill�e (ATF 135 III 232 consid. 1.2; 133 II 249 consid. 1.4.2). Il lui appartient de d�montrer pr�cis�ment, pour chaque constatation de fait incrimin�e, comment les preuves administr�es auraient d�, selon elle, �tre correctement appr�ci�es et en quoi leur appr�ciation par l'autorit� cantonale est insoutenable (ATF 129 I 113 consid. 2.1 p. 120; 128 I 295 consid. 7a p. 312).
Dans la mesure o�, comme elle le pr�cise, la recourante (dans la premi�re partie de son m�moire intitul�e " I. Introduction au cas - de quoi s'agit-il ? ") ne fait que rappeler les faits aux fins de pr�senter la " toile de fond " de son argumentation (cf. acte de recours p. 4 � 7), il n'y a pas lieu d'y voir une quelconque critique de l'�tat de fait dress� par les magistrats cantonaux.
La cour cantonale - contrairement aux premiers juges qui ont soumis " les prestations d'individualisation du logiciel " au contrat d'entreprise (art. 363 ss CO) - a retenu qu'il s'agissait d'un contrat de vente avec obligation de montage (l'installation du logiciel ne n�cessitant pas d'importantes prestations d'adaptation et d'individualisation) et que le d�faut affectait l'objet de la vente (le logiciel).
Elle a consid�r� que, l'installation du logiciel ayant �t� entreprise le 23 septembre 2010, l'avis des d�fauts avait �t� donn� (le 24 septembre 2010) en temps utile et que l'acheteuse, au moment o� elle a �t� actionn�e en paiement, pouvait valablement se pr�valoir, conform�ment � l'art. 210 al. 2 aCO (alors applicable), de l'exception tir�e des d�fauts de la chose qui subsistaient.
L'autorit� pr�c�dente a �galement relev� que l'impossibilit� totale d'utiliser le produit livr� constituait manifestement un d�faut important sur le plan juridique, que la venderesse appelante n'avait pas �tabli que tel n'�tait pas le cas, et que, l'acheteuse intim�e n'ayant pas eu la possibilit� d'utiliser le syst�me, on ne pouvait attendre d'elle qu'elle maintienne le contrat. Elle a encore ajout�: " Contrairement � ce que soutient l'appelante, le Tribunal f�d�ral a laiss� ouverte la question de savoir si, sous l'angle de la r�paration des d�fauts, il faut �galement reconna�tre un droit � la r�paration - emprunt� au droit du contrat d'entreprise - en cas de d�faut dans un programme software standard et malgr� le classement de celui-ci en principe dans le droit de la vente (ATF 124 III 456). On ne saurait d�s lors consid�rer que l'intim�e a fait usage d'un droit formateur en sollicitant dans un premier temps la r�paration des d�fauts, puis la r�solution du contrat, les d�fauts n'ayant pas pu �tre r�par�s par l'intim�e ".
L'analyse juridique entreprise par la cour cantonale est difficile � suivre. Il semble r�sulter de l'extrait qui vient d'�tre �voqu� (cf. supra consid. 2 dernier paragraphe), qui para�t �tre la cl� de vo�te de la solution retenue, que, la venderesse n'ayant pas r�par� l'objet d�fectueux, la cour cantonale estime que l'acheteuse pouvait sans autre l'invoquer par voie d'exception (art. 210 al. 2 aCO).
La venderesse, qui reproche pr�alablement � la cour cantonale d'avoir �tabli les faits de mani�re arbitraire (art. 97 LTF), invoque une violation de l'art. 210 al. 2 aCO. Elle rel�ve que les parties sont convenues de la r�paration de la chose, que l'acheteuse �tait d�s lors li�e par son choix et qu'elle ne pouvait, comme elle l'a fait, r�silier subitement le contrat (le 20 janvier 2012) sans lui avoir imparti un d�lai pour s'ex�cuter. La venderesse rappelle que, d�s la r�siliation, elle a communiqu� � l'acheteuse qu'elle �tait en demeure de prendre livraison, qu'elle lui a fix� un d�lai ad�quat et qu'elle a ensuite renonc� � l'ex�cution du contrat et requis des dommages-int�r�ts en application de l'art. 107 CO.
3.1.�S'agissant de l'�tat de fait dress� par la cour cantonale, on peut constater, � la suite de la venderesse recourante, que l'arr�t entrepris ne donne aucune indication sur le comportement des parties entre le 12 octobre 2010 et janvier 2012. Or, il r�sulte des pi�ces d�sign�es par la recourante que, durant cette p�riode, la venderesse a propos� plusieurs fois � l'acheteuse intim�e de mettre � jour le nouveau logiciel qui n'avait pas fonctionn� en 2010 et que l'acheteuse n'y a pas donn� suite (acte de recours p. 11 � 13 et les pi�ces cit�es). La Cour de c�ans tiendra compte de ces points de fait (cf. art. 105 al. 2 LTF) qui ont �t� admis par le repr�sentant de la soci�t� acheteuse dans la proc�dure cantonale et qui n'ont pas �t� contest� devant la Cour de c�ans.
Quant au raisonnement juridique de l'autorit� pr�c�dente, il est ambigu et l'examen de la cause doit �tre repris ab ovo.
3.2.�Selon l'art. 197 CO, le vendeur est tenu de garantir l'acheteur tant en raison des qualit�s promises qu'en raison des d�fauts qui, mat�riellement ou juridiquement, enl�vent � la chose soit sa valeur, soit son utilit� pr�vue, ou qui les diminuent dans une notable mesure (al. 1). Il r�pond de ces d�fauts, m�me s'il les ignorait (al. 2).
En vertu de l'art. 205 al. 1 CO, dans les cas de garantie en raison des d�fauts de la chose, l'acheteur a le choix ou de faire r�silier la vente en exer�ant l'action r�dhibitoire, ou de r�clamer par l'action en r�duction de prix (action minutoire) une indemnit� pour la moins-value.
La loi n'accorde pas au vendeur un droit � r�parer la chose, de m�me qu'elle ne donne pas � l'acheteur le droit d'obtenir une telle r�paration (ATF 95 II 119 consid. 6).
Dans le cas d'un contrat de vente portant sur un programme software standard, affect� d'un d�faut, la question de savoir si l'acheteur, dans ce cas particulier, aurait, de par la loi, un droit � la r�paration (application par analogie de l'art. 368 al. 2 CO) a �t� laiss�e ouverte (ATF 124 III 456 consid. 2b/bb p. 259 s.).
3.3.�Les r�gles l�gales sur la garantie des d�fauts �tant de droit dispositif, il est toutefois possible de d�roger au syst�me pr�vu par la loi, et donc de pr�voir exclusivement (contractuellement) un droit � la r�paration de la chose vendue (arr�t 4C.205/2003 du 17 novembre 2003 consid. 3.1). M�me si le droit � la r�paration n'a pas �t� convenu par les parties dans le contrat initial, elles sont libres de le pr�voir ult�rieurement (arr�t 4A_251/2007 du 6 d�cembre 2007 consid. 4.2).
3.3.1.�Le vendeur (d�biteur) est alors li� par son accord et il est tenu d'effectuer la r�paration de la chose d�fectueuse.
3.3.2.�L'acheteur (cr�ancier), �galement li� par son accord, ne peut plus exercer l'action r�dhibitoire ou l'action minutoire. Il a le devoir de pr�ter son concours � l'ex�cution de la prestation (r�paration) par le vendeur. Il ne s'agit pas d'une obligation au sens technique, mais d'une incombance (�
Obliegenheit;�
incombenza).
Le non-respect de cette incombance entra�ne, de par la loi (une interpellation n'est donc pas n�cessaire), la demeure de l'acheteur (cr�ancier) (art. 91 CO), ce qui exclut que le vendeur (d�biteur) puisse lui-m�me tomber en demeure (arr�t 4C.277/2005 du 17 janvier 2006 consid. 5 non publi� in ATF 132 III 321). Dans ces circonstances (et aussi longtemps que dure la demeure de l'acheteur), celui-ci ne peut pas faire valoir ses droits � la garantie � l'encontre du vendeur.
M�me si l'incombance n'est pas une obligation (au sens technique), le l�gislateur a n�anmoins fait le choix (compr�hensible du point de vue de la technique l�gislative) de sanctionner son non-respect - par le renvoi de l'art. 95 CO aux art. 107 s. CO - comme la violation d'une obligation contractuelle (les options pr�vues aux art. 92 � 94 CO ne sont, en rapport avec le contrat d'esp�ce portant sur un logiciel, pas envisageables). C'est donc en respectant les exigences pr�vues aux art. 107 s. CO que le vendeur peut, le cas �ch�ant, r�silier le contrat qui le lie � l'acheteur.
A d�faut d'un motif pertinent pr�vu � l'art. 108 CO, il lui incombe de fixer un d�lai � l'acheteur pour que celui-ci respecte son incombance et, une fois le d�lai �coul�, il lui appartient de d�clarer imm�diatement qu'il renonce � l'ex�cution du contrat et demande des dommages-int�r�ts (positifs).
La d�claration est imm�diate lorsqu'elle est faite aussi vite que possible selon la marche ordinaire des affaires et les circonstances particuli�res de l'esp�ce. C'est notamment le cas lorsqu'elle intervient dans un laps de temps tel qu'il n'en r�sulte pas d'inconv�nient pour l'acheteur (cf. arr�t 4A_603/2009 du 9 juin 2010 consid. 2.2, o� la d�claration est intervenue plus d'un mois apr�s l'expiration du d�lai).
3.4.�Selon l'art. 210 al. 1 aCO, alors applicable, toute action en garantie pour les d�fauts de la chose se prescrit par un an d�s la livraison faite � l'acheteur, m�me si ce dernier n'a d�couvert les d�fauts que plus tard; sauf le cas dans lequel le vendeur aurait promis sa garantie pour un d�lai plus long.
Les exceptions d�rivant des d�fauts de la chose subsistent, lorsque l'avis pr�vu par la loi a �t� donn� au vendeur dans l'ann�e � compter de la livraison (art. 210 al. 2 aCO).
Concr�tement, cela signifie que si l'acheteur a valablement notifi� l'avis des d�fauts au vendeur et que celui-ci lui intente une action en paiement une fois �coul� le d�lai de l'art. 210 al. 1 aCO, l'acheteur peut en principe quand m�me paralyser d�finitivement le droit d'action (li� � la cr�ance) du vendeur en se pr�valant de l'exception r�sultant des d�fauts constat�s.
Toutefois, si les d�fauts n'ont pu �tre �cart�s (r�par�s) par le vendeur en raison du comportement de l'acheteur (action ou omission ayant pour cons�quence que le vendeur ne peut proc�der � la r�paration), l'acheteur, qui n'a pas respect� son incombance, tombe en demeure et il ne saurait d�s lors faire valoir, en soulevant l'exception r�sultant des d�fauts constat�s, son droit � la garantie contre le vendeur (cf. supra consid. 3.3.2).
Il convient maintenant de proc�der � la subsomption, � la lumi�re des consid�rations qui pr�c�dent.
3.5.1.�En l'esp�ce, il r�sulte des constatations cantonales que l'installation d'un nouveau logiciel �tait convenue entre les parties, qu'elle �tait termin�e le 23 septembre 2010, que des d�fauts ont �t� constat�s, que l'acheteuse a valablement fait l'avis des d�fauts (le 24 septembre 2010) et que la venderesse n'est pas parvenue � y rem�dier avant la r�alisation de l'exercice A.________, soit le terme comminatoire convenu (au moins tacitement) entre les parties. Il est ici patent que, la date d'�ch�ance �tant pass�e, l'acheteuse n'avait plus � intervenir aupr�s de la venderesse pour qu'elle s'ex�cute, mais qu'elle aurait pu, selon le syst�me pr�vu par l'art. 205 al. 1 CO, r�silier le contrat ou (hypoth�se th�orique en l'esp�ce puisque le logiciel �tait totalement inutilisable) demander une diminution du prix.
D�rogeant au syst�me l�gal, les parties ont toutefois choisi de faire usage de leur libert� contractuelle et elles sont convenues que la venderesse proc�derait � la " r�paration " (soit � l'�limination des d�fauts) du logiciel.
Les parties �taient d�s lors li�es contractuellement. La venderesse �tait tenue de rem�dier aux d�fauts du logiciel et l'acheteuse ne pouvait plus exercer l'action r�dhibitoire ou l'action minutoire, mais elle devait prendre les mesures n�cessaires pour que la venderesse puisse ex�cuter sa prestation (incombance).
Il r�sulte de l'�tat de fait (compl�t�) que la venderesse a sollicit� plusieurs fois la soci�t� acheteuse afin de pouvoir rem�dier aux d�fauts affectant le logiciel, mais qu'elle n'a pu op�rer aucune r�paration ou nouvelle installation dans les locaux de l'acheteuse. Force est de constater que l'acheteuse s'est totalement d�sint�ress�e du logiciel, qu'elle n'a pas donn� l'occasion � la venderesse de le r�parer (m�me apr�s la mise en demeure [qualifi�e] de la venderesse le 2 mars 2012), mais qu'elle a d�cid� unilat�ralement d'abandonner le projet et de r�silier le contrat qui la liait � la venderesse (le 20 janvier 2012), sans revenir par la suite sur sa d�cision.
3.5.2.�Cela �tant, en jugeant que l'acheteuse pouvait invoquer, par voie d'exception, les d�fauts auxquels la venderesse n'avait pas rem�di�, la cour cantonale a ignor� le comportement de l'acheteuse. Vu la passivit� de l'acheteuse, il y a lieu d'admettre que celle-ci n'a pas respect� son incombance, qu'elle �tait en demeure et que c'est pr�cis�ment pour cette raison que les d�fauts n'ont pas pu �tre �cart�s par la venderesse. M�me si elle avait encore �t� dans le d�lai pr�vu � l'art. 210 al. 1 aCO, l'acheteuse n'aurait pas pu mettre en demeure la venderesse et faire valoir son droit � la garantie (cf. supra consid. 3.3.2); de m�me, dans le cas d'esp�ce, elle ne peut faire valoir ce droit par voie d'exception (cf. supra consid. 3.4).
3.6.�En ce qui concerne les pr�tentions de la venderesse, il r�sulte encore des constatations cantonales qu'elle s'est oppos�e � la r�siliation, le 2 mars 2012, consid�rant que l'acheteuse �tait en demeure (cf. art. 91 CO) et elle lui a fix� un d�lai de 14 jours pour formuler des propositions de dates auxquelles elle pourrait proc�der � une nouvelle installation du logiciel, en l'informant que l'installation, y compris la formation et les essais, pourrait �tre r�alis�e dans le courant du mois d'avril 2012 (cf. art. 95 et 107 CO). L'acheteuse ayant d�clin� la proposition de la venderesse (le 23 mars 2012), celle-ci a alors d�clar�, le 12 avril 2012, qu'elle renon�ait � l'ex�cution du contrat et elle a exig� le versement du montant de 61'560 fr. � titre de dommages-int�r�ts (positifs) dans un d�lai de 14 jours, expliquant que l'acompte vers� couvrait plus ou moins les co�ts de ses travaux pr�c�dents (cf. art. 107 al. 2 CO). L'acheteuse n'est pas entr�e en mati�re.
Il importe peu qu'il se soit �coul� presqu'un mois entre la fin du dernier d�lai fix� par la venderesse et la d�claration selon laquelle elle renon�ait � son droit, l'acheteuse - qui avait d�j� elle-m�me r�sili� le contrat et indiqu� qu'elle ne s'ex�cuterait pas - n'ayant � l'�vidence subi aucun inconv�nient de ce fait (cf. supra consid. 3.3.2).
La venderesse a donc valablement renonc� � l'ex�cution du contrat, ce qui lui donne le droit � des dommages-int�r�ts. La cour cantonale n'ayant pas examin� cette question, la Cour de c�ans ne peut toutefois proc�der au calcul du dommage. Il convient d�s lors d'admettre le recours interjet� par la venderesse, d'annuler l'arr�t rendu par la cour cantonale et de lui renvoyer la cause pour qu'elle calcule le montant du dommage subi par la venderesse.
3.7.�Vu l'issue de la cause, il est superflu d'examiner le deuxi�me moyen de la recourante relatif � l'�tablissement arbitraire des faits (acte de recours p. 9 � 11).
Il n'est pas non plus n�cessaire de se pencher sur les critiques visant l'application de l'art. 8 CC (fardeau de la preuve) et de l'art. 55 al. 1 CPC (maxime des d�bats).
Le recours en mati�re civile est admis, l'arr�t attaqu� est annul� et la cause est renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
L'acheteuse intim�e, qui succombe, supportera les frais et d�pens (art. 66 al. 1 et 68 al. 1 et 2 CO).
L'intim�e versera � la recourante une indemnit� de 3'500 fr. � titre de d�pens.