Source: https://fr.scribd.com/doc/167285292/BIF-REGIME-FISCAL-DES-DIRIGEANTS-pdf
Timestamp: 2017-01-23 10:30:53+00:00
Document Index: 3020413

Matched Legal Cases: ['art 592', 'art 632', 'art 668', 'art. 2', 'art 104', 'art.\n3', 'art 715']

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N° 0 1 / 2010
OBJET Régime fiscal des dirigeants de sociétés
Références : Articles 2, 6 et 24 de la loi n°02-11 du 20 Chaoual 1423 correspondant au 24/12/2002 portant loi de Finances pour 2003 ; Articles 7, 32 et 217 du Code des Impôts Directs et Taxes Assimilées. Article 155 du Code des Procédures Fiscales. Code de Commerce. Circulaire n°01 MF/DGI/DLF/LF 2003 relative au régime fiscal des gérants majoritaires;
..……......9 4.………………...........10 5.....La notion de dirigeant de sociétés……………………………………...…………....mfdgi........Sommaire
I).....dz
.……10 IV)-Obligations déclaratives (IRG-Associés retenue à la source)…. société en commandite par actions (SCA)……….....5 2.... société par actions (SPA) …………......11 V)-Responsabilité des dirigeants de sociétés ….....Régime fiscal du dirigeant de société ………..………………...4 II)-Types de dirigeants de sociétés ……………………...…....... société civile professionnelle……………….....………........………………………….…………..... société de personnes………………......... société à responsabilité limitée (SARL) …………………….….....…...12
www............gov............4 1...4 III).7 3.…..…......
Mais le choix d’une forme de société dépendra surtout. par les membres qui la composent.Introduction
La recherche du profit est l’idée qui sous-tend toute création de société. du traitement fiscal réservé aux rémunérations perçues par ses dirigeants. en cas de faillite.
Le présent bulletin a pour objet d’apporter des éclaircissements d’une part sur la signification de la notion de dirigeant de société et d’autre part sur les modalités d’imposition des rémunérations allouées à ces derniers. celle-ci est engagée d’une façon limitée pour les sociétés de capitaux et illimitée pour les sociétés de personnes. celle-ci doit être organisée d’une manière lui permettant de définir d’une façon assez précise sa stratégie et les moyens à mettre en œuvre.dz
. une multitude de formes de sociétés de tailles variées fondées essentiellement sur la responsabilité pouvant être encourue.mfdgi. En effet.
Le code de commerce offre à cet égard. Mais pour y parvenir.gov.
Le directeur général délégué . Un Administrateur .
La gérance de la société peut prendre plusieurs formes : 1) Gérance salariale : elle a pour fondement un contrat de travail . lancement des investissements…. Le pouvoir d’administration est constitué par la participation à la définition de la stratégie et la politique globale de la société. 3) Gérance statutaire : elle est prévue par les statuts de la société. Un membre du directoire . Le pouvoir de gestion se définit par tous les actes de direction des affaires de la société (signature de contrats.dz
. Le gérant minoritaire.Types de dirigeants de sociétés : En fonction de la typologie des sociétés prévue par le code de commerce. Le gérant majoritaire .mfdgi.gov. 2) Gérance libre : c’est une gérance autonome (prestation) . II).
2) Pour les sociétés à responsabilité limitée : • • • Le gérant (associé ou non) . Un membre du conseil de surveillance . le dirigent de société peut être : 1) Pour les sociétés par actions : • • • • • • Le président du conseil d’administration (ou PDG dans le langage courant) Le directeur général . Les membres du conseil de surveillance.I). 4
www.La notion de dirigeant de société : On entend par dirigeant de société toute personne : Investi d’un pouvoir de gestion ou d’administration dans une société .
3) Pour les sociétés en commandite par actions : • • • Le gérant associé en commandité . Le gérant non associé .).
SOCIETE PAR ACTIONS (SPA) : La société par actions est celle dont le capital est divisé en actions et qui est constituée entre des associés qui ne supportent les pertes qu’a concurrence de leurs apports (art 592 du code de commerce). des tantièmes : Ils sont alloués au conseil d’administration en sus des jetons de présence dans les conditions prévues aux articles 727 et 728 du CC. des rémunérations exceptionnelles pour des missions ou mandats confiés à des administrateurs membres du conseil. 1-2) Le système moderne (structure dualiste) : La société est : Dirigée par un directoire composé de trois (3) à cinq (05) membres .610 du C.III). par le conseil d’administration. L’administration de la société par actions peut se faire suivant deux (02) systèmes : 1-1) Le système classique (structure moniste) : Dans ce système la SPA est administrée par un conseil d’administration composé de trois membres au moins et de douze au plus (art.gov. 1. le montant de celle-ci est porté en charge d’exploitation (art 632 du CC) . b.Régime fiscal du dirigeant de société : Le régime fiscal applicable aux rémunérations perçues par les dirigeants de sociétés est fonction de la forme juridique de la société et de la qualité de ces derniers.
www.mfdgi.C) Le conseil d’administration élit parmi ses membres un président et détermine sa rémunération. c. Les tantièmes ont généralement pour base de calcul le chiffre d’affaires.dz
. des rémunérations exceptionnelles : peuvent être allouées. des jetons de présence : l’assemblée générale alloue aux administrateurs en rémunération de leurs activités. une somme fixe annuelle à titre de jetons de présence. Les rémunérations allouées aux membres du conseil d’administration (administrateurs et président) peuvent être : a.
c) Autres rémunérations : 1.gov.Contrôlée en permanence par un conseil de surveillance composé au minimum de sept (07) membres et au maximum de douze (12) membres. Les rémunérations allouées aux membres dirigeants peuvent être : a) en ce qui concerne les membres du conseil de surveillance : des rémunérations fixes : L’assemblée générale ordinaire peut allouer aux membres du conseil de surveillance une somme fixe à titre de rémunération de leur activité (art 668 du CC) . Il peut également lui fixer une rémunération. le conseil d’administration peut donner à une ou deux personnes physiques. 1-3) Modes d’imposition : 6
www. en cas de vacance du poste. mandat d’assister le président.dz
. des rémunérations exceptionnelles : Il peut être alloué également par le conseil de surveillance des rémunérations exceptionnelles pour des missions ou mandats confiés à des membres de ce conseil. à titre de directeurs généraux. Rémunération des directeurs généraux : Sur proposition du président. 2. un administrateur dans les fonctions de président. b) en ce qui concerne les membres du directoire : des rémunérations de fonction : Les membres du directoire perçoivent des rémunérations au titre de leur fonction. Celles-ci sont fixées dans l’acte de leur nomination par le conseil de surveillance. ces rémunérations sont portées en charges d’exploitation.mfdgi. Rémunération de l’administrateur délégué : Le conseil d’administration peut déléguer. L’exercice de la fonction de directeur général donne lieu à une rémunération déterminée par le conseil d’administration.
Rémunérations fixes allouées aux membres du conseil de surveillance : Les sommes perçues en rémunération de leurs fonctions par les membres du conseil de surveillance sont imposables à l’IRG dans la catégorie des bénéfices non commerciaux (BNC) (art. 2) SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE (SARL) : Aux termes des dispositions de l’article 564 du code de commerce.a. L’imposition est opérée suivant le système de la retenue à la source libératoire de l’IRG (art 104 du code des impôts directs et taxes assimilées) par application des taux suivants : 10% pour les résidents .22-1 du code des impôts directs et taxes assimilées). au même régime fiscal même s’ils continuent de relever de deux catégories d’imposition différentes :
www. c. la société à responsabilité limitée est instituée par une ou plusieurs personnes qui ne supportent les pertes qu’a concurrence de leurs apports.gov. Lorsqu’elle ne comporte qu’une seule personne en tant qu’associée unique. Jetons de présence et Tantièmes: Les jetons de présence et les tantièmes sont assujettis à l’IRG/revenus des capitaux mobiliers. 2-1)-Types de gérants : Qu’ils soient minoritaires ou majoritaires les gérants associés de SARL sont soumis.22-1 du code des impôts directs et taxes assimilées). celle-ci est dénommée Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée. 15% pour les non-résidents. La société à responsabilité limitée est gérée par une ou plusieurs personnes physiques. Les gérants peuvent être des étrangers à la société. Rémunérations exceptionnelles allouées aux d’administration ou de surveillance (selon le cas) :
Ces rémunérations sont soumises à l’IRG dans la catégorie des bénéfices non commerciaux (BNC) (art.
b.mfdgi. pour l’essentiel.dz
Elles sont déductibles des bénéfices imposables. directement ou par l’intermédiaire de son conjoint ou de ses enfants non émancipés. Enfin. En d’autres termes. lorsque les co-indivisaires sont d’accord sur l’exercice des droits qui y sont rattachés.a) Gérant majoritaire : Le gérant est qualifié de majoritaire lorsqu’il détient la majorité des parts sociales (plus de 50%) en pleine propriété ou en usufruit.
Ainsi. sont prises en compte pour le calcul du montant de la participation.dz
.gov. 2-2)-Modes d’imposition : a) Gérants majoritaires : Les rémunérations allouées aux gérants majoritaires sont soumises à l’impôt sur le revenu global dans la catégorie des bénéfices non commerciaux (BNC) . La fraction 8
www. les parts détenues dans l’indivision par le gérant. dans la mesure où elles correspondent à un travail effectif et que leur montant global n’excède pas la rétribution normale des fonctions exercées (rémunérations exagérées). les parts appartenant en toute propriété ou en usufruit aux conjoints et aux enfants non émancipés du gérant sont considérées comme possédées par ce dernier. comme dans celui où le gérant est associé. c) Gérant non associé : Le gérant non associé est celui qui ne possède aucune part sociale ni directement ni indirectement mais lié à la société par un contrat de travail . Dans ce cas. est celui qui détient au maximum 50% du capital social. le gérant qui n’a pas personnellement la propriété des parts sociales est considéré comme associé si son conjoint ou ses enfants non émancipés ont la qualité d’associé. ce sont les parts détenues par la collégialité qui détermineront la qualité de gérant majoritaire ou minoritaire.mfdgi. Il sera considéré également comme gérant majoritaire lorsque. Le revenu perçu par le gérant minoritaire est assimilé à un salaire. auquel on assimile le gérant égalitaire. exerçant ses fonctions dans le cadre d’une collégialité (gérance collective) majoritaire. il ne détient qu’une minorité de participation.
b) Gérant minoritaire : Le gérant minoritaire.
gov. c) Gérants non associés : Les rémunérations allouées aux gérants non associés sont imposables à l’IRG dans la catégorie des traitements et salaires. Le nombre des associés commanditaires ne peut être inférieur à trois (art.
3) SOCIETE EN COMMANDITE PAR ACTIONS (SCA) : La société en commandite par actions est une société comportant deux catégories d’associés : Les commandités qui ont la qualité de commerçant et qui doivent répondre indéfiniment et solidairement des dettes sociales . 9
www. 715 ter du C.des rémunérations jugées excessives par l’administration fiscale est réintégrée dans l’assiette des bénéfices imposables. Ces rémunérations sont admises en déduction du bénéfice de la société pour le calcul de l’IBS.dz
.mfdgi.C). 3-1)-La gestion de la SCA : La SCA est gérée par un ou plusieurs gérants qui peuvent être des commandités ou des tiers. NB : Il est à noter que les revenus des associés gérants majoritaires des SARL sont exclus du champ d’application de la TAP (Article 24 de la loi de finances pour l’année 2003). Le salaire du conjoint du gérant est également déductible s’il est réellement versé et correspond à un travail effectif. sont imposés à l’IRG dans la catégorie des traitements et salaires. Le régime fiscal des gérants minoritaires est identique à celui applicable aux dirigeants salariés des sociétés par actions et présente les mêmes particularités. sous réserve toutefois qu’elles correspondent à un travail effectif et que leur montant global n’excède pas la rétribution normale des fonctions exercées. les gérants minoritaires. Les commanditaires qui ont la qualité d'actionnaires et ne supportent les pertes qu'à concurrence de leurs apports. b) Gérants minoritaires : Assimilés à des salariés.
. le plus souvent. dans la catégorie des bénéfices non commerciaux. a) Gérant associe en commandité : La rémunération du gérant est déterminée par les statuts . au nom des bénéficiaires.C) b) Les gérants non associés : Les gérants non associés sont ceux qui ne possèdent aucune part sociale ni directement ni indirectement.715 ter-6 du C.Les commanditaires ne peuvent avoir la qualité de gérant. Ils ont pour mission d’assumer le contrôle permanent de la gestion de la société (art 715 ter 2 du CC). sauf disposition contraire des statuts (art. mais liés à la société par un contrat de travail. Elles sont déductibles des bénéfices sociaux lorsqu’elles correspondent à un travail effectif . 10
www. c) Les membres du conseil de surveillance : Les membres du conseil de surveillance sont nommés par l’assemblée générale ordinaire. 3-2)-Modes d’imposition : a) Gérant associé commandité : Le régime fiscal des rémunérations des gérants associés commandités est identique à celui des gérants majoritaires de SARL : déductibilité des bénéfices sociaux et imposition à l’IRG. Cet accord doit être donné à l’unanimité. en une somme globale fixée par l’assemblée générale ordinaire que les membres du conseil de surveillance se répartissent entre eux comme ils l’entendent. c) Les membres du conseil de surveillance : Les rémunérations versées aux membres du conseil de surveillance sont soumises à l’IRG dans la catégorie des bénéfices non commerciaux. b) Les gérants non associés : Le traitement fiscal des rémunérations des gérants non associés de la société en commandite par actions est identique à celui applicable aux gérants minoritaires de SARL.Toute autre rémunération ne peut être allouée que par l’assemblée générale ordinaire des actionnaires. Celle-ci consiste. et avec l’accord des commandités. La rémunération des membres du conseil de surveillance peut être fixée par les statuts.gov. Leurs rémunérations relèvent de l’IRG dans la catégorie des traitements et salaires.mfdgi.
la fraction excédant la rétribution normale de la fonction exercée n’est pas déductible du bénéfice social et constitue. être assujetties à l’impôt sur les bénéfices des sociétés soit de plein droit. 5) SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE : Le code civil ne contient aucune disposition relative à la rémunération des gérants.….). à la fois.dz
. Bien qu’en principe soumises au régime fiscal des sociétés de personnes. de ce fait. soit laisser le soin à une décision collective des associés prise à une majorité qu’ils déterminent. un revenu mobilier pour le bénéficiaire imposable en tant que tel. de la qualité de ceux-ci (associés ou tiers) et du régime fiscal applicable à la société. les sociétés civiles peuvent.gov. sont soumises à l’impôt sur le revenu global dans la catégorie des bénéfices non commerciaux. Les statuts peuvent donc.NB : Si les sommes versées aux gérants (associés ou non) ou aux membres du conseil de surveillance sont jugées excessives. lorsqu’elles optent pour le régime de l’impôt sur les bénéfices des sociétés. Le régime fiscal applicable aux rémunérations versées aux gérants des sociétés civiles est en fonction. soit préciser le mode de calcul de cette rémunération (traitement fixe. lorsqu’elles revêtent la forme de sociétés de capitaux ou se livre à l’exercice d’une activité commerciale . sur option. qui ont opté pour leur assujettissement à l’impôt sur les bénéfices des sociétés (IBS) relèvent de l’IRG dans catégorie des traitements et salaires. et assimilées. en effet.mfdgi.
www. 4-2) Gérant associé : Les rémunérations perçues par les gérants associés des sociétés de personnes. soit sur option : de plein droit.
4) SOCIETE DE PERSONNES: 4-1) Gérant non associé : Les rémunérations allouées aux gérants non associés des sociétés de personnes et assimilées. proportionnel aux recettes etc.
.Si la société civile est passible de l’impôt sur les bénéfices des sociétés en considération de son objet. les rémunérations des associés gérants sont conformément à la règle générale.Le mode d’assujettissement à l’impôt sur les bénéfices des sociétés a une incidence sur la qualification de la rémunération. Cette rémunération est imposée entre les mains du bénéficiaire à l’impôt sur le revenu dans la catégorie des traitements et salaires . 5-2) Gérants associés : Dans les sociétés civiles passibles de l’impôt sur les bénéfices des sociétés.Déclaration des retenues à la source opérées sur la distribution des bénéfices : Les entreprises qui distribuent des dividendes à leurs associés ou actionnaires. le régime fiscal des rémunérations allouées aux gérants associés est le même que celui applicable aux gérants majoritaires de SARL. en gardant sont objet civil.gov. sont imposées à l’IRG dans la catégorie des bénéfices non commerciaux.
IV)-Obligations déclaratives (IRG-Associés retenue à la source) : 1. les rémunérations des dirigeants associés sont soumises au même régime que celui applicable aux rémunérations de même nature versées par les sociétés par actions. les rémunérations des associés ayant la qualité d’administrateur. 5-1) Gérants non associés : Lorsque la gestion de la société est confiée à un tiers non associé. sont tenues de procéder à la retenue à la source au titre de l’IRG au taux de 10 % ou 15% (selon le critère de résidence) et de la reverser à la recette des impôts suivant le système des droits au comptant par le biais de la déclaration G n°50. la rémunération qui lui est versée est déductible des résultats de la société. sauf si elles sont exagérées. A . Toutefois. B . en commandite par actions ou à responsabilité limitée dont elle a adopté la forme.Si la société civile est soumise à l’impôt sur les bénéfices des sociétés à la suite d’une option expresse. personnes physiques. déductibles des bénéfices sociaux et imposables au nom des bénéficiaires. lorsque la société. a été assujettie à l’impôt sur les bénéfices des sociétés en raison de sa forme.mfdgi.
155 du code des procédures fiscales).
V)-Responsabilité des dirigeants de sociétés : La responsabilité du ou (des) dirigeant(s) et/ou du ou (des) gérant(s) majoritaire(s) ou minoritaire(s) peut être engagée solidairement avec cette société du paiement de toutes les impositions et amendes dues lorsque le recouvrement de celles-ci s’est avéré impossible pour cause de manœuvres frauduleuses ou inobservation répétée des diverses obligations fiscales (art.mfdgi. 28 du code des impôts directs et taxes assimilées).Déclaration des rémunérations perçues par les gérants majoritaires : Les rémunérations perçues par les associés gérants majoritaires soumises à l’IRG doivent faire l’objet d’une déclaration dans la catégorie des B.gov.N°13 (sans l’annexe) et ce avant le 1er avril de chaque année (art.C sur le modèle G.2.
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