Source: https://www.etaamb.be/fr/pub/2007/02/13.html
Timestamp: 2020-02-21 17:55:37+00:00
Document Index: 33678624

Matched Legal Cases: ['arrêt ', "l'article 57", 'arrêt ', "l'article 164", 'arrêt ', "l'article 20", "l'article 107", '§ 1', '§ 3', "l'article 56", '§ 2', "l'article 17", "l'article 87", "l'article 28", 'arrêt ']

M.B. Index des textes publies le 13 fevrier 2007
M.B. Index des textes publiés le 13 février 2007
type loi prom. 12/01/2007 pub. 13/02/2007 numac 2007002011 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Loi visant au contrôle de l'application des résolutions de la conférence mondiale sur les femmes réunie à Pékin en septembre 1995 et intégrant la dimension du genre dans l'ensemble des politiques fédérales type loi prom. -- pub. 13/02/2007 numac 2007200404 source cour d'arbitrage Extrait de l'arrêt n° 182/2006 du 29 novembre 2006 Numéro du rôle : 3892 En cause : la question préjudicielle relative à l'article 57 du Code des impôts sur les revenus 1992, tel qu'il était en vigueur avant sa modification par la loi-progr La type loi prom. -- pub. 13/02/2007 numac 2007200388 source cour d'arbitrage Extrait de l'arrêt n° 185/2006 du 29 novembre 2006 Numéro du rôle : 3935 En cause : la question préjudicielle concernant l'article 164 de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994, La type loi prom. -- pub. 13/02/2007 numac 2007200401 source cour d'arbitrage Extrait de l'arrêt n° 173/2006 du 22 novembre 2006 Numéro du rôle : 3853 En cause : la question préjudicielle relative à l'article 20duodecies de la loi du 21 décembre 1990 portant statut des candidats militaires du cadre actif, inséré par La type loi prom. 24/07/1987 pub. 13/02/2007 numac 2007000038 source service public federal interieur Loi sur le travail temporaire, le travail intérimaire et la mise de travailleurs à la disposition d'utilisateurs. - Traduction allemande
type arrêté royal prom. 02/02/2007 pub. 13/02/2007 numac 2007011053 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté royal relatif aux services d'urgence en exécution de l'article 107, § 1er et § 3, de la loi du 13 juin 2005 relative aux communications électroniques, et portant des dispositions diverses en matière de communications élec type arrêté royal prom. -- pub. 13/02/2007 numac 2007012067 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Personnel. - Pension Par arrêté royal du 15 septembre 2006, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1 er avril 2007, à M. André Gilles, attaché. Il est admis à faire valoir ses droits à la pension anticipée. type arrêté royal prom. -- pub. 13/02/2007 numac 2007000140 source service public federal interieur Chef de corps de la police locale. - Désignation Par arrêté royal du 1 er février 2007, M. De Pauw, Kristof, est désigné chef de corps de (...) type arrêté royal prom. -- pub. 13/02/2007 numac 2007000143 source service public federal interieur Commissaire divisionnaire de police. - Renouvellement de mandat Par arrêté royal du 1 er février 2007, la désignation de M. Tirez, Kurt, à l'emploi de chef de corps de la police locale de la zone de police de Asse-Merchtem-Opwijk-Wemme type arrêté royal prom. -- pub. 13/02/2007 numac 2007000141 source service public federal interieur Commissaire divisionnaire de police. - Renouvellement de mandat Par arrêté royal du 1 er février 2007, la désignation de M. Vanhauwere, Jan, à l'emploi de chef de corps de la police locale de la zone de police de Herent-Kortenberg est type arrêté royal prom. -- pub. 13/02/2007 numac 2007000142 source service public federal interieur Commissaire divisionnaire de police. - Renouvellement de mandat Par arrêté royal du 1 er février 2007, la désignation de M. Duhamel, Joost, à l'emploi de chef de corps de la police locale de la zone de police de Brakel-Horebeke-Maarked type arrêté royal prom. -- pub. 13/02/2007 numac 2007012068 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Conseil national du Travail. - Remplacement d'un membre Par arrêté royal du 29 janvier 2007, qui entre en vigueur le 6 février 2007, Mme Anne Van Den Bussche, à Woluwe-Saint-Pierre, est nommée, en qualité de représentante d'une des organisations type arrêté royal prom. -- pub. 13/02/2007 numac 2007012066 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Personnel. - Pension Par arrêté royal du 30 janvier 2007, démission honorable de ses fonctions est accordée, à partir du 1 er février 2007, à Mme Annie Vanhoutte, conseillère. Elle est admise à faire valoir ses droits à la pension i type arrêté royal prom. 03/12/2006 pub. 13/02/2007 numac 2007022176 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté royal portant octroi d'une subvention facultative de 50.000 EUR à la société anonyme « Cerbux Invest » type arrêté royal prom. 22/01/2007 pub. 13/02/2007 numac 2007000114 source service public federal interieur Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 11 avril 1999 fixant les modalités de création et de fonctionnement des zones de secours type arrêté royal prom. 29/01/2007 pub. 13/02/2007 numac 2007022178 source service public federal securite sociale Arrêté royal fixant les conditions dans lesquelles le Comité de l'assurance peut conclure une convention en application de l'article 56, § 2, 1°, de la loi relative à l'assurance soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994, en type arrêté royal prom. 03/12/2006 pub. 13/02/2007 numac 2006203841 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 16 décembre 2003, conclue au sein de la Sous-commission paritaire pour les services des aides familiales et des aides seniors de la Communauté flamande, instaurant des barèmes B2 type arrêté royal prom. 14/12/2006 pub. 13/02/2007 numac 2006204109 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 20 juin 2006, conclue au sein de la Commission paritaire pour employés des carrières de petit granit, relative au statut de la délégation syndicale type arrêté royal prom. 14/12/2006 pub. 13/02/2007 numac 2006001009 source service public federal interieur Arrêté royal établissant la traduction officielle en langue allemande de certaines dispositions de l'arrêté ministériel du 11 septembre 2006 fixant diverses mesures de contrôle en matière d'accise type arrêté royal prom. 07/12/2006 pub. 13/02/2007 numac 2006000990 source service public federal interieur Arrêté royal établissant la traduction officielle en langue allemande de l'arrêté ministériel du 5 septembre 2006 fixant les critères spéciaux d'agrément des médecins, porteurs du titre professionnel particulier de médecin spécialiste en méde type arrêté royal prom. 14/12/2006 pub. 13/02/2007 numac 2006001008 source service public federal interieur Arrêté royal établissant la traduction officielle en langue allemande de l'arrêté royal du 5 août 2006 modifiant l'arrêté royal du 12 décembre 2002 portant création du Service public fédéral de Programmation Politique scientifique type arrêté royal prom. 31/01/2007 pub. 13/02/2007 numac 2007012014 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal modifiant l'article 17 de l'arrêté royal du 9 juin 1999 portant exécution de la loi du 30 avril 1999 relative à l'occupation des travailleurs étrangers type arrêté royal prom. 29/01/2007 pub. 13/02/2007 numac 2007200118 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 11 mars 2002 relatif à la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés à des agents chimiques sur le lieu de travail type arrêté royal prom. 14/12/2006 pub. 13/02/2007 numac 2006001007 source service public federal interieur Arrêté royal établissant la traduction officielle en langue allemande de l'arrêté royal du 15 septembre 2006 modifiant l'arrêté royal du 26 juin 2003 relatif à la comptabilité simplifiée de certaines associations sans but lucratif, fondations et type arrêté royal prom. 29/01/2007 pub. 13/02/2007 numac 2007200163 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal insérant les annexes Ire, II, III et IV dans l'arrêté royal du 27 mars 1998 relatif au service interne pour la prévention et la protection au travail type arrêté royal prom. 14/12/2006 pub. 13/02/2007 numac 2006204036 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 20 juin 2006, conclue au sein de la Commission paritaire de la coiffure et des soins de beauté, fixant les cotisations patronales au "Fonds de sécurité d'existence de la coiffure type arrêté royal prom. 02/02/2007 pub. 13/02/2007 numac 2007022165 source service public federal securite sociale Arrêté royal octroyant une allocation à titre de valorisation du service militaire aux personnes pouvant prétendre à une pension garantie par la loi du 16 juin 1960 plaçant sous la garantie de l'Etat belge les organismes gérant la sécurité social type arrêté royal prom. 10/11/2006 pub. 13/02/2007 numac 2006203652 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal rendant obligatoire la convention collective de travail du 27 février 2006, conclue au sein de la Sous-commission paritaire des établissements et services d'éducation et d'hébergement de la Communauté flamande, relative à la levée du
type arrêté ministériel prom. -- pub. 13/02/2007 numac 2007011051 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Conseil de la Consommation. - Démissions. - Nominations Par arrêté ministériel du 26 janvier 2007, qui entre en vigueur le jour de la présente publication : - sont acceptées les démissions présentées par Mme Anne Rahme et M. Jacques Van(...) - type arrêté ministériel prom. -- pub. 13/02/2007 numac 2007200478 source ministere de la region wallonne Environnement Un arrêté ministériel du 8 janvier 2007 refuse l'agrément en qualité de transporteur de déchets dangereux sollicité par M. Jacques De Meyer. Un arrêté ministériel du 8 janvier 2007 agrée, pour une durée de cinq ans prenant c Un type arrêté ministériel prom. 18/01/2007 pub. 13/02/2007 numac 2007022145 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel abrogeant l'arrêté ministériel du 28 juillet 1971 relatif à l'importation, au transit, à l'exportation et aux échanges entre les pays du Benelux d'animaux vivants et de certains produits d'origine animale ou végétale type arrêté ministériel prom. 30/01/2007 pub. 13/02/2007 numac 2007200420 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté ministériel modifiant l'article 87 de l'arrêté ministériel du 26 novembre 1991 portant les modalités d'application de la réglementation du chômage dans le cadre de l'allocation-vacances seniors type arrêté ministériel prom. 06/02/2007 pub. 13/02/2007 numac 2007002016 source service public federal personnel et organisation Arrêté ministériel portant approbation du règlement d'ordre intérieur de la Chambre de recours au Service public fédéral Personnel et Organisation dans le cadre du cycle d'évaluation
type arrêté du gouvernement flamand prom. 15/12/2006 pub. 13/02/2007 numac 2007035133 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 17 décembre 1996 relatif à l'agrément et au subventionnement des services d'aide à domicile pour handicapés type arrêté du gouvernement flamand prom. 15/12/2006 pub. 13/02/2007 numac 2007035127 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté ministériel du 24 avril 1973 déterminant, en ce qui concerne le Ministère de la Santé publique et de la Famille, les règles particulières à suivre pour fixer les subventions journalières allou type arrêté du gouvernement flamand prom. 15/12/2006 pub. 13/02/2007 numac 2007035178 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand portant répartition du crédit provisionnel inscrit à la division organique 24, programme 60 - crédits provisionnels, allocation de base 00.26 du budget général des dépenses de la Communauté flamande pour l'année b type arrêté du gouvernement flamand prom. 15/12/2006 pub. 13/02/2007 numac 2007035151 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand autorisant le Ministre flamand des Finances et du Budget et de l'Aménagement du Territoire à remanier des crédits au programme 24.20, allocation de base 61.10, à savoir « Dotation au fonds de financement pour le dése type arrêté du gouvernement flamand prom. 15/12/2006 pub. 13/02/2007 numac 2007035129 source autorite flamande Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 13 juillet 2001 relatif à l'agrément et au subventionnement de services de logement assisté pour personnes handicapées
type arrêté du gouvernement wallon prom. 01/02/2007 pub. 13/02/2007 numac 2007200429 source ministere de la region wallonne Arrêté du Gouvernement wallon modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 7 septembre 2006 portant nomination du président et des membres de la Commission d'agrément et de suivi des agences conseil en économie sociale type arrêté du gouvernement wallon prom. -- pub. 13/02/2007 numac 2007200477 source ministere de la region wallonne Equipe interne de Walcomfin Un arrêté du Gouvernement wallon du 18 janvier 2007 qui entre en vigueur le 18 janvier 2007, désigne Mme Suzanne Desille, première auditrice à la Cour des comptes, en qualité de chef de projet coordinateur de l'équip
type circulaire prom. 22/01/2007 pub. 13/02/2007 numac 2007031051 source ministere de la region de bruxelles-capitale Clôture des comptes annuels de l'exercice 2006 Circulaire
type document prom. -- pub. 13/02/2007 numac 2007200395 source ministere de la region wallonne Direction générale des Ressources naturelles et de l'Environnement. - Office wallon des déchets Enregistrement n° 2006/614/3/4 délivré à la SA Gazon Schoonbrood L'Office wallon des déchets, Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, mod type document prom. -- pub. 13/02/2007 numac 2007200396 source ministere de la region wallonne Direction générale des Ressources naturelles et de l'Environnement. - Office wallon des déchets Enregistrement n° 2006/615/3/4 délivré à la SPRL TL Entreprise L'Office wallon des déchets, Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, modif type document prom. -- pub. 13/02/2007 numac 2007200394 source ministere de la region wallonne Direction générale des Ressources naturelles et de l'Environnement. - Office wallon des déchets Enregistrement n° 2006/613/3 délivré à la SPRL Rousseau et fils L'Office wallon des déchets, Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, modi type document prom. -- pub. 13/02/2007 numac 2007200397 source ministere de la region wallonne Direction générale des Ressources naturelles et de l'Environnement. - Office wallon des déchets Enregistrement n° 2006/612/3 délivré à la SPRL Engeco L'Office wallon des déchets, Vu le décret du 27 juin 1996 relatif aux déchets, modifié par l
type erratum prom. 23/11/2006 pub. 13/02/2007 numac 2007022175 source service public federal securite sociale Arrêté royal attribuant une filière de métiers aux agents de niveaux A du Services des Pensions du secteur public. - Erratum type erratum prom. 18/01/2007 pub. 13/02/2007 numac 2007031074 source assemblee reuni de la commission communautaire commune de la region de bruxelles-capitale Sanction par le Collège réuni de l'ordonnance modifiant l'ordonnance modifiant la loi du 8 juillet 1976 organique des centres publics d'action sociale afin d'assurer une assistance au membre handicapé du conseil de l'action sociale. - Erratum type erratum prom. 18/01/2007 pub. 13/02/2007 numac 2007031073 source assemblee reunie de la commission communautaire commune de la region de bruxelles-capitale Sanction par le Collège réuni de l'ordonnance modifiant l'ordonnance du 7 novembre 1996 concernant l'agrément des institutions pratiquant la médiation de dettes. - Erratum type erratum prom. 27/12/2006 pub. 13/02/2007 numac 2007022164 source service public federal chancellerie du premier ministre Loi-programme . - Erratum
type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 13/02/2007 numac 2007011044 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Ordres nationaux. - Nominations Par arrêtés royaux du 18 décembre 2006, ont été nommés à la date du 15 novembre 2006 : Ordre de Léopold Officier MM. : Germain Arnoys, Beveren-Leie ; Leopold Devos, Deerlijk. Chevalier Willem De Belder, Sint-Marte
type vacance d'emploi prom. -- pub. 13/02/2007 numac 2007022169 source service public federal securite sociale Office national des vacances annuelles. - Comité de gestion Renouvellement de mandats et nomination de membres Par arrêté royal du 30 janvier 2007 : sont renouvelés pour un terme de six ans prenant cours le 11 décembre 2006, les mandats d - MM. Blo
type règlement général de la protection du travail prom. 29/01/2007 pub. 13/02/2007 numac 2007200160 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal remplaçant l'article 28 du Règlement général pour la protection du travail
type document prom. -- pub. 13/02/2007 numac 2007200400 source cour d'arbitrage Extrait de l'arrêt n° 172/2006 du 22 novembre 2006 Numéro du rôle : 3821 En cause : les questions préjudicielles relatives aux articles 40 à 43 du décret flamand du 18 décembre 1992 contenant des mesures d'accompagnement du budget 1993 et a La
type communication du selor prom. -- pub. 13/02/2007 numac 2007200481 source selor - bureau de selection de l'administration federale Recrutement. - Résultats Sélection comparative de managers psychosociaux (niveau A), d'expression néerlandaise, pour le **** **** publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement (****06825). - Résultats Classement des lauré(...) 1. type communication du selor prom. -- pub. 13/02/2007 numac 2007200480 source selor - bureau de selection de l'administration federale Sélection de managers psychosociaux (niveau A), d'expression française, pour le SPF Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement (AFG06825). - Résultats Classement des lauréats du concours d'admission au stage : 1(...) 2.
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