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Timestamp: 2016-10-27 05:18:16+00:00
Document Index: 117387437

Matched Legal Cases: ['art. 12', 'art. 72', 'ATF ', 'art. 90', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 46', 'art. 100', 'art. 76', 'art. 42', 'art. 107', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 105', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 99', 'art. 97', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 97', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 3', 'art. 36', 'art. 46', 'art. 46', 'art. 66', 'art. 68']

4A_5/2011 (24.03.2011)
4A_5/2011
X.________ SA, repr�sent�e par Me Jean-Michel Duc,
Y.________, repr�sent� par Me Laurent Damond,
A.a Y.________, ouvrier de chantier n� en 1956, se plaint de lombalgies en tout cas depuis 1996. Employ� au service de l'entreprise R.________ SA, il �tait au b�n�fice, � partir du 1er janvier 2001, d'une assurance collective conclue avec la soci�t� d'assurances S.________, qui deviendra par la suite X.________ SA (ci-apr�s: l'assureur ou X.________). En cas de maladie, cette assurance compl�mentaire � l'assurance-maladie sociale garantit une indemnit� journali�re couvrant 80% du salaire brut journalier durant 730 jours, avec un d�lai d'attente de 30 jours.
A.b Le 18 avril 2001, Y.________ a chut� d'un camion alors qu'il se trouvait sur un chantier. Les cons�quences de cet accident professionnel ont �t� prises en charge par la Suva (Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents). L'assur� a ainsi s�journ� � la Clinique V.________ du 31 octobre au 30 novembre 2001. Dans un consilium psychiatrique du 5 novembre 2001, compl�t� le 3 d�cembre 2001, le Dr A.________, m�decin associ� au service psychosomatique de V.________, a pos� le diagnostic de syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4 selon CIM-10) et conclu que ce trouble psychique ne justifiait pas une incapacit� de travail, la reprise progressive d'une activit� professionnelle �tant souhaitable. Par d�cision du 11 janvier 2002, la Suva a mis un terme � ses prestations avec effet au 13 janvier 2002.
A.c Y.________ n'a pas repris le travail. L'assureur a vers� des indemnit�s journali�res directement � R.________ SA pour les p�riodes du 13 f�vrier au 30 avril 2002, puis du 25 mai au 2 juillet 2002; durant cette derni�re p�riode, Y.________ a s�journ� au centre thermal de .... Auparavant, le 3 mai 2002, les Drs B.________ et C.________, du Service de rhumatologie de W.________, avaient pos� le diagnostic de troubles somatoformes douloureux. Dans une lettre du 17 juillet 2002 adress�e � l'assureur de protection juridique de Y.________, le Dr D.________, chirurgien orthop�diste et m�decin-chef au centre thermal de ..., a diagnostiqu� des lombalgies chroniques dans le cadre d'un syndrome somatoforme douloureux; il estimait la capacit� de travail de Y.________ � 50% sur un mois, puis � 100% dans un travail adapt�. Selon ce m�decin, il n'y avait aucune justification d'incapacit� de travail sur le plan traumatique; en revanche, il pouvait en exister une sur le plan psychiatrique, de sorte qu'il conseillait une �valuation psychiatrique, domaine dans lequel il n'�tait pas comp�tent.
Par courrier du 15 ao�t 2002, l'assureur a maintenu son refus d'organiser une expertise m�dicale et de verser des prestations. Y.________ a alors pris contact avec la Policlinique psychiatrique universitaire, � ....
Selon un rapport du D�partement universitaire de psychiatrie adulte (DUPA) du 15 novembre 2002 sign� des Drs I.________ et J.________, l'assur� est atteint d'un syndrome douloureux somatoforme persistant et sa capacit� de travail est nulle. Les m�decins ont consid�r� que la chronicit� du trouble, la perte d'int�gration sociale, la pr�carit� de la situation �conomique ainsi que l'�chec des traitements instaur�s �taient des facteurs de mauvais pronostic. Par ailleurs, ils ont estim� ne pas disposer de suffisamment d'�l�ments pour poser avec certitude le diagnostic de comorbidit� psychiatrique sous forme d'un �pisode d�pressif.
L'assureur a ensuite accept� de mettre en oeuvre une expertise. Celle-ci a �t� confi�e conjointement par les parties au Dr G.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie. Selon le rapport de ce m�decin du 10 janvier 2004, Y.________ ne souffre pas d'un trouble somatoforme douloureux, mais d'un trouble factice (F68-1 selon CIM-10), lequel n'est pas r�put� entra�ner une incapacit� de travail. L'expert a exclu par ailleurs une comorbidit� psychiatrique.
Sur la base de ce rapport, l'assureur a confirm� son refus de verser des prestations � Y.________ en date du 20 janvier 2004.
L'assur� a charg� le Dr E.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie, d'effectuer une nouvelle expertise. Dans son rapport du 6 janvier 2005, ce m�decin retient les diagnostics suivants: troubles mixtes de la personnalit� (F61.0); trouble d�pressif r�current, �pisode actuel moyen, avec syndrome somatique (F33.11); syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4); syndrome de d�pendance � la nicotine, utilisation continue (F17.25). Le Dr E.________ consid�re que Y.________ est totalement incapable de travailler depuis le 18 avril 2001 en raison de l'ensemble des troubles qu'il pr�sente. En r�pondant au questionnaire qui lui a �t� soumis au cours de la proc�dure cantonale, ce m�decin a pr�cis� au juge instructeur, par lettre du 5 mai 2008, que les troubles pr�sent�s par l'expertis� ne pouvaient s'expliquer que par une comorbidit� psychiatrique, que le trouble d�pressif �tait aggrav� par le syndrome douloureux somatoforme persistant ainsi que par le trouble mixte de la personnalit� et que l'ensemble de ces troubles, qui duraient depuis plusieurs ann�es, �tait la cause de l'incapacit� de travail.
Apr�s avoir consult� le dossier de l'assurance-invalidit� de l'assur�, l'assureur a maintenu son refus d'allouer toute prestation par courrier du 22 juin 2005.
A.d Du 1er janvier 2003 au 1er janvier 2004, les services sociaux vaudois ont vers� � Y.________ - au titre de l'aide sociale - un montant total de 30'168 fr.65 pour son entretien et celui de sa famille.
A.e Par d�cision sur opposition du 17 mars 2006, Y.________ s'est vu refuser le droit aux prestations de l'assurance-invalidit� pour la p�riode s'�tendant du 18 avril 2001 � ao�t 2005. Cette d�cision a �t� confirm�e par le Tribunal des assurances du canton de Vaud dans un jugement du 7 janvier 2008; le tribunal a retenu l'existence d'un trouble somatoforme douloureux qui ne satisfaisait pas aux crit�res de la jurisprudence autorisant � lui reconna�tre un caract�re invalidant.
Par la suite, une rente enti�re d'invalidit� sera servie � Y.________ � partir du 1er septembre 2006. En effet, son �tat de sant� s'�tait d�t�rior�. Dans un rapport du 30 septembre 2005 du DUPA, les Drs I.________ et K.________ ont ainsi diagnostiqu� chez Y.________ un trouble d�pressif majeur, �pisode actuel s�v�re avec sympt�mes psychotiques, ainsi qu'un trouble somatoforme douloureux; l'hospitalisation imm�diate du patient a �t� d�cid�e.
Par demande du 11 avril 2006, Y.________ a ouvert action contre l'assureur, concluant au paiement de 72'386 fr.80 plus int�r�ts � 5% d�s le 14 janvier 2002. Ce montant repr�sente la somme des indemnit�s journali�res par 123 fr.95 du 14 janvier 2002 jusqu'� �puisement des prestations convenues contractuellement, soit jusqu'au 13 janvier 2004, sous d�duction des indemnit�s journali�res vers�es directement � R.________ SA entre le 13 f�vrier et le 30 avril 2002, puis entre le 25 mai et le 2 juillet 2002.
Les dossiers de l'assurance-invalidit� et de l'assurance-accidents ont �t� produits dans la proc�dure.
Par jugement du 22 d�cembre 2009, la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud a fait droit en principe � la demande de l'assur�, les int�r�ts � 5% n'�tant dus qu'� partir du 28 mars 2003. Cependant, en raison d'une clause de subsidiarit� figurant dans les conditions g�n�rales d'assurance, la cour cantonale a ordonn� le renvoi de la cause � l'assureur afin que celui-ci fixe les modalit�s d'octroi de la somme due en tenant compte des prestations qui, pour la p�riode � indemniser, auraient �t� servies � l'assur� par d'autres institutions ou assureurs sociaux.
X.________ a interjet� un recours en mati�re civile contre ce jugement. Statuant le 29 avril 2010 (cause 4A_39/2010), le Tribunal f�d�ral a admis le recours, annul� la d�cision attaqu�e et renvoy� la cause � l'autorit� pr�c�dente afin qu'elle rende un nouveau jugement. En substance, il a consid�r� que la cour cantonale avait commis un d�ni de justice en laissant le soin � l'assureur de rendre la d�cision d�finitive sur la somme due. Il appartenait ainsi � l'autorit� pr�c�dente d'�puiser sa comp�tence et de statuer sur le montant d� par X.________.
Par jugement du 28 octobre 2010, la Cour des assurances sociales a admis les conclusions de la demande et reconnu X.________ d�bitrice de Y.________ du montant de 72'386 fr.80 avec int�r�ts � 5% d�s le 28 mars 2003, � titre de pleines indemnit�s journali�res de l'assurance-maladie compl�mentaire.
X.________ interjette un recours en mati�re civile. Dans ses conclusions, elle demande au Tribunal f�d�ral, principalement, d'annuler le jugement cantonal et, subsidiairement, de renvoyer la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouveau jugement dans le sens des consid�rants.
1.1 L'assurance d'indemnit�s journali�res ici en cause est une assurance compl�mentaire � l'assurance-maladie sociale; elle est soumise � la LCA (art. 12 al. 2 et 3 LAMal). Par cons�quent, la contestation opposant les parties est de nature civile (cf. art. 72 al. 1 LTF; ATF 133 III 439 consid. 2.1 p. 441 s. et l'arr�t cit�).
Pour le surplus, le recours est dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue par un tribunal sup�rieur statuant en derni�re instance cantonale (art. 75 al. 1 et 2 LTF), dans une affaire p�cuniaire dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF); il est interjet�, en temps utile (art. 46 al. 1 et art. 100 al. 1 LTF), par la partie qui a succomb� en instance cantonale (art. 76 al. 1 LTF).
1.2 Tout m�moire doit indiquer les conclusions (art. 42 al. 1 LTF). S'il admet le recours, le Tribunal f�d�ral peut en principe statuer lui-m�me sur le fond (art. 107 al. 2 LTF). La partie recourante ne peut d�s lors se borner � demander l'annulation de la d�cision attaqu�e, mais elle doit �galement, en principe, prendre des conclusions sur le fond du litige; il n'est fait exception � cette r�gle que lorsque le Tribunal f�d�ral, en cas d'admission du recours, ne serait de toute mani�re pas en situation de statuer lui-m�me sur le fond et ne pourrait que renvoyer la cause � l'autorit� cantonale (ATF 134 III 379 consid. 1.3 p. 383; 133 III 489 consid. 3.1 p. 489 s.). En outre, les conclusions doivent �tre interpr�t�es � la lumi�re de la motivation. Il n'y a ainsi pas lieu de se montrer trop strict dans la formulation des conclusions si, � la lecture du m�moire, on comprend clairement ce que veut le recourant (Florence Aubry Girardin, in Commentaire de la LTF, 2009, n� 18 ad art. 42).
En l'esp�ce, la recourante ne prend aucune conclusion sur le fond. Dans son m�moire, elle pr�cise toutefois � deux reprises qu'elle entend obtenir le rejet de la demande en paiement de l'intim�, puis, en ce qui concerne le grief subsidiaire relatif � une pr�tendue surindemnisation, qu'il convient de r�duire les prestations de l'assureur de 30'168 fr.65. La recevabilit� du recours doit �tre ainsi admise, sans qu'il soit n�cessaire d'examiner si le Tribunal f�d�ral serait ou non en situation de statuer lui-m�me sur le fond en cas d'admission du recours.
Par ailleurs, le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si les constatations de ladite autorit� ont �t� �tablies de fa�on manifestement inexacte - notion qui correspond � celle d'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 136 II 304 consid. 2.4 p. 314; 135 III 127 consid. 1.5 p. 130, 397 consid. 1.5 p. 401; 135 II 145 consid. 8.1 p. 153) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et pour autant que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). S'il entend s'�carter des constatations de fait de l'autorit� pr�c�dente, le recourant doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF sont r�alis�es. A d�faut, il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait divergent de celui qui est contenu dans l'acte attaqu�. En particulier, le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur des critiques de type appellatoire portant sur l'�tat de fait ou sur l'appr�ciation des preuves (ATF 136 II 101 consid. 3 p. 104 s. et les arr�ts cit�s). Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF).
Selon les faits retenus dans le jugement attaqu�, l'intim� �tait affect�, durant la p�riode d�terminante du 14 janvier 2002 au 13 janvier 2004, d'un trouble somatoforme douloureux persistant (F45.4) qui a entra�n� une incapacit� de travail.
La recourante s'en prend � ces constatations par deux sortes de griefs: l'�tablissement inexact des faits au sens de l'art. 97 al. 1 LTF et l'appr�ciation arbitraire des preuves, d'une part; la violation des r�gles sur le fardeau de la preuve selon l'art. 8 CC, d'autre part.
Il convient d'examiner tout d'abord ce moyen-ci.
Invoquant l'art. 8 CC, la recourante reproche � la cour cantonale d'avoir viol� le droit f�d�ral en �cartant l'expertise du Dr G.________, mise en oeuvre en commun par les parties, en faisant fi des appr�ciations des autres m�decins consult�s qui ont, pour le moins, �mis des doutes quant � l'existence d'une incapacit� de travail, en se fondant sur le rapport du Dr E.________, d�nu� de valeur probante, et en s'�cartant du jugement du 7 janvier 2008 rendu par le Tribunal des assurances du canton de Vaud dans la cause portant sur l'octroi d'une rente de l'assurance-invalidit�.
3.1 En l'absence de disposition sp�ciale contraire, l'art. 8 CC r�partit le fardeau de la preuve pour toutes les pr�tentions fond�es sur le droit priv� f�d�ral et d�termine, sur cette base, laquelle des parties doit assumer les cons�quences d'un �chec de la preuve. Un droit � la preuve et � la contre-preuve est �galement d�duit de l'art. 8 CC. Ainsi, le juge viole cette disposition s'il refuse d'administrer une preuve r�guli�rement offerte, dans les formes et les d�lais pr�vus par la loi de proc�dure, et portant sur un fait pertinent pour l'appr�ciation juridique de la cause (ATF 133 III 189 consid. 5.2.2 p. 195, 295 consid. 7.1 p. 299 et les arr�ts cit�s). Le juge enfreint �galement l'art. 8 CC s'il tient pour exactes les all�gations non prouv�es d'une partie, nonobstant leur contestation par l'autre (ATF 130 III 591 consid. 5.4 p. 601 s.; 114 II 289 consid. 2a p. 291). En revanche, l'art. 8 CC ne r�git pas l'appr�ciation des preuves, de sorte qu'il ne prescrit pas quelles sont les mesures probatoires qui doivent �tre ordonn�es (ATF 127 III 519 consid. 2a p. 522), ni ne dicte au juge comment forger sa conviction (ATF 128 III 22 consid. 2d p. 25; 127 III 248 consid. 3a p. 253, 519 consid. 2a p. 522); cette disposition n'exclut pas non plus que le juge puisse, sur la base d'une appr�ciation anticip�e des preuves d�j� disponibles, refuser l'administration d'une preuve suppl�mentaire au motif qu'il la tient pour impropre � modifier sa conviction (ATF 131 III 222 consid. 4.3 p. 226; 129 III 18 consid. 2.6 p. 24 ss).
3.2 En l'esp�ce, la recourante ne pr�tend pas que la cour cantonale aurait refus� d'administrer une preuve r�guli�rement offerte. Ce qu'elle critique en r�alit�, c'est l'appr�ciation des divers avis m�dicaux par les juges pr�c�dents. La question de savoir quel �tait le contenu de ces rapports rel�ve de l'�tablissement des faits, qui ne peuvent �tre remis en cause que sous l'angle de l'arbitraire. De m�me, la mani�re dont le juge s'est forg� sa conviction, en se fondant sur une expertise plut�t que sur une autre, ressortit � l'appr�ciation des preuves qui ne peut �tre contest�e qu'en invoquant l'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. Enfin, on ne voit pas en quoi l'art. 8 CC obligerait le juge civil � tenir compte des consid�rants d'une d�cision prononc�e dans le cadre d'une proc�dure relative � une rente de l'assurance-invalidit�.
Le moyen tir� d'une violation de l'art. 8 CC se r�v�le d�s lors priv� d'objet.
4.1 La recourante fait valoir le caract�re manifestement inexact, au sens de l'art. 97 al. 1 LTF, des faits retenus dans le jugement attaqu� en relation avec la pathologie de l'intim� et la nature invalidante de celle-ci. La cour cantonale aurait ainsi constat� de mani�re arbitraire que l'ensemble des m�decins consult�s, � la seule exception du Dr G.________, avaient estim� que l'intim� �tait affect� d'un trouble somatoforme douloureux persistant invalidant. Plus loin, la recourante reproche aux juges pr�c�dents d'avoir vers� dans l'arbitraire en �cartant l'expertise du Dr G.________, pourtant mise en oeuvre en commun, en raison de quelques points d'exclamation mis entre parenth�ses, destin�s � exprimer le doute de l'expert sur certains �l�ments de l'anamn�se. Il serait �galement arbitraire de prendre en compte le rapport du Dr E.________, d�nu� de valeur probante puisqu'il retient une incapacit� de travail avec effet r�troactif et en contradiction avec les constatations des m�decins traitants et de l'expert G.________ pendant la p�riode litigieuse.
4.2 Selon la jurisprudence, l'arbitraire ne r�sulte pas du seul fait qu'une autre solution serait envisageable ou m�me pr�f�rable. Le Tribunal f�d�ral n'annule la d�cision attaqu�e que lorsque celle-ci est manifestement insoutenable, qu'elle se trouve en contradiction claire avec la situation de fait, qu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique indiscut�, ou encore lorsqu'elle heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Pour qu'une d�cision soit annul�e au titre de l'arbitraire, il ne suffit pas qu'elle se fonde sur une motivation insoutenable; encore faut-il qu'elle apparaisse arbitraire dans son r�sultat (ATF 136 III 552 consid. 4.2 p. 560; 135 V 2 consid. 1.3 p. 4 s.; 134 I 140 consid. 5.4 p. 148, 263 consid. 3.1 p. 265 s.).
S'agissant plus pr�cis�ment de l'appr�ciation des preuves et de l'�tablissement des faits, il y a arbitraire lorsque l'autorit� ne prend pas en compte, sans aucune raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa port�e, ou encore lorsque, en se fondant sur les �l�ments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 136 III 552 consid. 4.2 p. 560; 134 V 53 consid. 4.3 p. 62; 129 I 8 consid. 2.1 p. 9).
Lorsque la juridiction cantonale se rallie au r�sultat d'une expertise, le Tribunal f�d�ral n'admet le grief d'appr�ciation arbitraire des preuves que si l'expert n'a pas r�pondu aux questions, si ses conclusions sont contradictoires ou si, de quelqu'autre mani�re, l'expertise est entach�e de d�fauts � ce point �vidents et reconnaissables, m�me en l'absence de connaissances ad hoc, qu'il n'�tait tout simplement pas possible de les ignorer. L'autorit� cantonale n'est pas tenue de contr�ler � l'aide d'ouvrages sp�cialis�s l'exactitude scientifique des avis de l'expert. Il n'appartient pas non plus au Tribunal f�d�ral de v�rifier que toutes les affirmations de l'expert sont exemptes d'arbitraire; sa t�che se limite � examiner si l'autorit� cantonale pouvait, sans arbitraire, faire siennes les conclusions de l'expertise. Si l'autorit� cantonale est, comme dans le cas particulier, confront�e � plusieurs rapports m�dicaux et qu'elle adh�re aux conclusions de l'un d'eux, elle est tenue de motiver son choix; le Tribunal f�d�ral n'accueille alors le grief d'appr�ciation arbitraire des preuves que si elle a fourni une motivation insoutenable ou s'est fond�e sur un rapport qui souffre de l'un des d�fauts indiqu�s pr�c�demment (cf. arr�ts 5P.76/2006 du 26 septembre 2006 consid. 2.1; 5P.421/2001 du 22 janvier 2002 consid. 4a; 5P.187/2001 du 29 octobre 2001 consid. 2a; 5P.457/2000 du 20 avril 2001 consid. 4a).
C'est le lieu de rappeler que le principe de la libre appr�ciation des preuves s'applique lorsqu'il s'agit de se prononcer sur des prestations en mati�re d'assurance sociale. Rien ne justifie de ne pas s'y r�f�rer �galement lorsque, comme en l'esp�ce, une pr�tention d�coulant d'une assurance compl�mentaire � l'assurance sociale est en jeu. Selon ce principe, le juge appr�cie librement les preuves m�dicales qu'il a recueillies, sans �tre li� par des r�gles formelles, en proc�dant � une appr�ciation compl�te et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les documents � disposition, quelle que soit leur provenance, puis d�cider s'ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S'il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plut�t que sur une autre. En ce qui concerne la valeur probante d'un rapport m�dical, ce qui est d�terminant, c'est que les points litigieux aient fait l'objet d'une �tude circonstanci�e, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne �galement en consid�ration les plaintes exprim�es par la personne examin�e, qu'il ait �t� �tabli en pleine connaissance de l'anamn�se, que la description du contexte m�dical et l'appr�ciation de la situation m�dicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient d�ment motiv�es. Au demeurant, l'�l�ment d�terminant pour la valeur probante n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa d�signation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352; 122 V 157 consid. 1c p. 160 et les r�f�rences; cf �galement ATF 134 V 231 consid 5.1 p. 232). En particulier, il n'est pas exclu que le juge s'�carte des conclusions d'une expertise m�dicale judiciaire, notamment lorsque d'autres sp�cialistes �mettent des opinions contraires propres � mettre s�rieusement en doute la pertinence des d�ductions de l'expert (ATF 125 V 351 consid. 3b/aa p. 352; arr�t 9C_603/2009 du 2 f�vrier 2010 consid. 3.2, in SVR 2010 IV n� 58 p. 177).
4.3 En l'esp�ce, la cour cantonale a, dans un premier temps, �tabli que l'intim� �tait affect� d'un trouble somatoforme douloureux persistant (F45.4), puis, elle a constat� que ce trouble psychique avait atteint la capacit� de travail de l'assur� durant la p�riode litigieuse. Il convient d'examiner ces deux faits l'un apr�s l'autre.
4.3.1 S'agissant du diagnostic, les juges pr�c�dents ont �cart� l'expertise du Dr G.________ au profit des autres avis m�dicaux figurant au dossier. Le fait que le Dr G.________ a �t� mandat� par les deux parties n'obligeait pas les juges � accorder plus de poids � l'expertise de ce m�decin. Il n'en demeure pas moins qu'ils devaient justifier leur choix par une motivation d�nu�e d'arbitraire.
A cet �gard, la cour cantonale a expliqu� pourquoi elle avait retenu que la pathologie pr�sent�e par l'intim� �tait un trouble somatoforme douloureux persistant. D'une part, il s'agissait du diagnostic pos� par l'ensemble des m�decins consult�s sauf le Dr G.________, qui retenait un trouble factice. D'autre part, la cour cantonale a �cart� l'expertise du Dr G.________ parce que son rapport, ponctu� de jugements de valeur, ne pr�sentait pas l'apparence de l'impartialit� et, surtout, parce que ce m�decin laissait entendre que le trouble somatoforme douloureux n'est pas une pathologie m�dicalement reconnue.
Cette motivation n'a rien d'arbitraire. Le diagnostic de trouble somatoforme douloureux persistant a �t� retenu dans le consilium psychiatrique du Dr A.________ des 5 novembre/3 d�cembre 2001, par le Service de rhumatologie de W.________ dat� du 3 mai 2002, dans l'avis du 17 juillet 2002 du Dr D.________, dans le rapport du DUPA du 15 novembre 2002 ainsi que dans l'expertise psychiatrique du Dr E.________ du 6 janvier 2005. Par ailleurs, le rapport du Dr G.________ comporte effectivement une ponctuation - des points d'exclamation et d'interrogation - et des expressions - �et pour cause� par exemple - dans lesquelles il n'est pas insoutenable de trouver un motif de douter d'une attitude neutre de la part de l'expert. Le Dr G.________ se r�f�re en outre express�ment � une publication m�dicale qui, selon ses propres termes, �disqualifie� le trouble somatoforme douloureux en le �rel�guant� dans les troubles factices, contrairement � la CIM-10.
Il s'ensuit que la cour cantonale n'a pas vers� dans l'arbitraire en retenant la pathologie du trouble somatoforme douloureux persistant.
4.3.2.1 En mati�re d'assurance-invalidit�, le Tribunal f�d�ral a publi� plusieurs arr�ts sur les incidences du trouble somatoforme douloureux sur la capacit� de travail. Il convient de s'y r�f�rer �galement lorsqu'il s'agit, comme en l'esp�ce, de se prononcer sur des indemnit�s journali�res en cas de maladie fond�es sur un contrat relevant de la LCA (cf. arr�t 5P.76/2006 du 26 septembre 2006 consid. 2.2.3).
Selon la jurisprudence, les troubles somatoformes douloureux n'entra�nent pas, en r�gle g�n�rale, une limitation de longue dur�e de la capacit� de travail. Il y a une pr�somption que les troubles somatoformes douloureux ou leurs effets peuvent �tre surmont�s par un effort de volont� raisonnablement exigible. Il existe toutefois des facteurs d�termin�s qui, par leur intensit� et leur constance, rendent la personne incapable de fournir cet effort de volont�. Parmi les crit�res permettant d'appr�cier le caract�re invalidant de troubles somatoformes douloureux, on retiendra, au premier plan, la pr�sence d'une comorbidit� psychiatrique importante par sa gravit�, son acuit� et sa dur�e. Dans les autres crit�res d�terminants, figurent un processus maladif s'�tendant sur plusieurs ann�es sans r�mission durable (symptomatologie inchang�e ou progressive), des affections corporelles chroniques, une perte d'int�gration sociale dans toutes les manifestations de la vie et l'�chec de traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux r�gles de l'art (m�me avec diff�rents types de traitement), cela en d�pit de l'attitude coop�rative de la personne assur�e. Enfin, on conclura � l'absence d'une atteinte � la sant� ouvrant le droit aux prestations d'assurance, si les limitations li�es � l'exercice d'une activit� r�sultent d'une exag�ration des sympt�mes ou d'une constellation semblable (par exemple une discordance entre les douleurs d�crites et le comportement observ�, l'all�gation d'intenses douleurs dont les caract�ristiques demeurent vagues, l'absence de demande de soins, de grandes divergences entre les informations fournies par le patient et celles ressortant de l'anamn�se, le fait que des plaintes tr�s d�monstratives laissent insensible l'expert, ainsi que l'all�gation de lourds handicaps malgr� un environnement psychosocial intact) (ATF 132 V 65 consid. 4.2.1 et 4.2.2 p. 70 ss; 131 V 49 consid. 1.2 p. 50 s.; 130 V 352 consid. 2.2 p. 353 ss). Une expertise psychiatrique est, en principe, n�cessaire lorsqu'il s'agit de se prononcer sur l'incapacit� de travail que les troubles somatoformes douloureux sont susceptibles d'entra�ner (ATF 132 V 65 consid. 4.3 p. 72; 130 V 352 consid. 2.2.2 p. 353, 396 consid. 5.3.2 p. 399).
4.3.2.2 En l'esp�ce, la cour cantonale disposait de deux expertises psychiatriques et de nombreux avis m�dicaux. Pour retenir l'incapacit� de travail de l'intim� pendant toute la dur�e d�terminante, elle s'est fond�e sur l'expertise du Dr E.________, confirm�e par les Drs F.________ et D.________ ainsi que par le DUPA, et a �cart� les conclusions de l'expertise du Dr G.________, qui admettait une capacit� de travail enti�re.
Sur ce dernier point, les juges pr�c�dents ont motiv� leur position en expliquant qu'ils ne pouvaient � la fois retenir un autre diagnostic que celui pos� par le Dr G.________ et reprendre les conclusions de ce dernier � propos de la capacit� de travail de l'intim�. Une telle motivation n'a rien d'insoutenable, dans la mesure o� il est �vident que la pathologie retenue - comme on l'a vu, sans arbitraire - a une incidence sur l'appr�ciation de la capacit� de travail.
Quant � l'expertise du Dr E.________, elle a certes �t� effectu�e apr�s la fin de la p�riode en cause pour l'octroi des indemnit�s journali�res, puisque l'expert a vu l'assur� en juillet et ao�t 2004. Le Dr E.________ a toutefois pu disposer de rapports m�dicaux ant�rieurs et son examen n'a port� sur l'�tat de l'intim� que quelques mois apr�s l'�ch�ance de ladite p�riode. Selon l'expert, le trouble somatoforme douloureux est associ� chez l'assur� � une comorbidit� psychiatrique sous forme d'un trouble d�pressif r�current et le trouble psychique, qui dure depuis plusieurs ann�es, s'est chronifi�; l'intim� est ainsi incapable de travailler depuis avril 2001. Rien ne permet d'affirmer que cette expertise est entach�e de d�fauts reconnaissables sans autre. Le fait que la conclusion de l'expertise E.________ sur la capacit� de travail soit infirm�e par le rapport du Dr A.________ des 5 novembre et 3 d�cembre 2001 ne suffit pas � la faire appara�tre comme arbitraire. A ce sujet, la recourante invoque �galement le rapport du 19 avril 2002 du Dr H.________, qui admet une pleine capacit� de travail. Ce document ne concerne toutefois pas l'intim� puisqu'il mentionne le cas d'une patiente, Z.________, n�e en 1976. La recourante se r�f�re en outre � un rapport de son m�decin-conseil, le Dr L.________; comme ce m�decin n'a pas examin� l'assur� et fonde son opinion uniquement sur divers rapports m�dicaux �tablis � propos du patient, son avis ne saurait constituer un �l�ment propre � rendre insoutenables les conclusions du Dr E.________. En revanche, l'incapacit� de travail a �t� confirm�e par d'autres m�decins. Certes, les certificats m�dicaux du m�decin-traitant, le Dr F.________, ne sont pas �tay�s et le Dr D.________, chirurgien-orthop�diste, se borne en r�alit� � r�server une incapacit� de travail sur le plan psychiatrique, qu'il ne peut retenir faute de comp�tences dans ce domaine. Mais le rapport du DUPA du 15 novembre 2002, qui admet une incapacit� de travail, �mane de m�decins-psychiatres; sans poser le diagnostic de comorbidit� psychiatrique, pour lequel ils ne disposaient pas � l'�poque de suffisamment d'�l�ments, ces m�decins d�duisent l'incapacit� de travail de l'intim� en particulier de la chronicit� du trouble, de son �volution d�favorable avec extension de la symptomatologie, de la perte d'int�gration sociale et de l'�chec des traitements instaur�s. Or, il s'agit pr�cis�ment de circonstances qui, selon la jurisprudence, sont susceptibles de fonder exceptionnellement un pronostic d�favorable quant � la capacit� de la personne atteinte � surmonter le trouble somatoforme douloureux et, donc, � travailler.
Il s'ensuit qu'en constatant une incapacit� de travail de l'intim� durant la p�riode du 14 janvier 2002 au 13 janvier 2004, la cour cantonale ne s'est pas livr�e � une appr�ciation arbitraire des preuves. Le grief tir� d'une violation de l'art. 9 Cst. ne peut �tre que rejet�.
Pour le surplus, la recourante ne critique pas l'octroi d'indemnit�s journali�res enti�res, correspondant � une incapacit� de travail totale. Il n'y a d�s lors pas lieu d'examiner si c'est � bon droit que la cour cantonale n'a pas tranch� la question du taux d'incapacit� en raison de l'absence de mise en demeure de l'assureur invitant l'assur� � changer de profession.
6.1 Dans un dernier moyen soulev� subsidiairement, la recourante reproche � la cour cantonale d'avoir m�connu le principe de l'interdiction de la surindemnisation, applicable aux assurances de dommage. A son sens, le montant vers� au titre de l'aide sociale par 30'168 fr.65 est une prestation de substitution du salaire et devait en cons�quence �tre imput� de la pr�tention � payer par l'assureur.
6.2 La disposition B4 des conditions g�n�rales d'assurance (CGA) applicables en l'esp�ce concerne les prestations de tiers. Le chiffre 1 de cette disposition pr�voit que, lorsque l'assur� a droit � des prestations servies par des assurances sociales ou des assurances de l'entreprise ou par un tiers responsable, l'assureur compl�te ces prestations dans les limites de la prestation � sa charge jusqu'� concurrence de l'indemnit� journali�re assur�e.
En l'esp�ce, le montant de 30'168 fr.65 a �t� allou� � l'intim�, durant la p�riode en cause, sur la base de la loi sur l'action sociale vaudoise du 2 d�cembre 2003 (LASV; RSV 850.051). Aux termes de l'art. 3 al. 1 LASV, l'aide financi�re aux personnes est subsidiaire � l'entretien prodigu� par la famille � ses membres, aux prestations des assurances sociales et aux autres prestations sociales, f�d�rales, cantonales, communales ou priv�es; elle peut, le cas �ch�ant, �tre accord�e en compl�ment de revenu ou � titre d'avance sur prestations sociales. La prestation financi�re, dont l'importance et la dur�e d�pendent de la situation particuli�re du b�n�ficiaire, est vers�e compl�tement ou en compl�ment de revenus ou encore � titre d'avance remboursable sur des prestations d'assurances sociales ou priv�es et d'avances sur pensions alimentaires (art. 36 al. 1 LASV). Ainsi d�finie, l'aide sociale ne constitue manifestement pas une prestation servie par une assurance sociale, une assurance de l'entreprise ou un tiers responsable au sens de la disposition B4 chiffre 1 CGA. La recourante ne saurait par cons�quent voir sa prestation r�duite du montant de 30'168 fr.65. Autre est la question, qui n'a pas � �tre tranch�e ici, du remboursement de cette somme par l'intim� sur la base de l'art. 46 al. 1 LASV ou de la subrogation de l'autorit� qui a vers� l'aide sociale (art. 46 al. 2 LASV).
C'est d�s lors � bon droit que la cour cantonale a condamn� la recourante � payer � l'intim� la totalit� des indemnit�s journali�res dues, dont le montant de 72'386 fr.80 n'est en lui-m�me pas contest� par l'assureur.
La recourante, qui succombe, prendra � sa charge les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF) et versera des d�pens � l'intim� (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Une indemnit� de 4'000 fr., � payer � titre de d�pens � l'intim�, est mise � la charge de la recourante.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux mandataires des parties et � la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud.