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Timestamp: 2016-10-20 21:24:17+00:00
Document Index: 159903334

Matched Legal Cases: ['art. 9', 'art. 4', 'art. 57', 'ATF ', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 86', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 4', 'art. 120', 'art. 148', 'art. 145', 'art. 104', 'art. 9', 'art. 2', 'art. 9', 'art. 148', 'art. 148', 'art. 148', 'ATF ', 'art. 104', 'art. 104', 'art. 104', 'art. 104', 'art. 104', 'art. 105', 'art. 148', 'art. 84', 'art. 43', 'art. 148', 'ATF ', 'art. 143', 'art. 104', 'art. 507', 'art. 148', 'art. 143', 'art. 465', 'art. 82', 'ATF ', 'art. 74', 'art. 104', 'art. 2', 'art. 104', 'art. 156']

4P.155/2003 (19.12.2003)
4P.155/2003 /ech
Arr�t du 19 d�cembre 2003
MM. les Juges Corboz, Pr�sident, Walter et Nyffeler.
recourant, repr�sent� par Me Bernard Cron,
X.________ SA, intim�e, repr�sent�e par Me Beno�t Chappuis,
D.________, intim�,
les trois derniers repr�sent�s par Me Jean-Fran�ois Marti,
art. 9 Cst. (proc�dure civile; appr�ciation des preuves)
recours de droit public contre l'arr�t de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 22 mai 2003.
La banque X.________ dispose d'une cr�ance - qui lui provient de l'ancienne Soci�t� Y.________ (ci-apr�s: Y.________) - de 4 535 604 fr. r�sultant d'un cr�dit en compte courant accord� � une soci�t� simple constitu�e dans le cadre d'une promotion immobili�re en Valais. La banque cherche � recouvrer sa cr�ance.
X.________ est �galement maintenant partie � une convention sign�e par Y.________ les 11 et 13 mars 1998 avec deux anciens membres de la soci�t� simple. L'accord pr�voit que la banque s'engage � retirer toutes les poursuites contre les d�biteurs solidaires, � l'exception de l'un d'entre eux, A.________. En contrepartie, ses cocontractants s'obligent � verser � la banque 2 500 000 fr. Selon l'art. 4 de la convention, la banque s'engage � relever et garantir en capital, frais et honoraires de proc�dure, int�r�ts en sus, tous les cod�biteurs solidaires r�pondant du cr�dit en compte courant, au cas o� l'un ou l'autre de ceux-ci viendrait, suite au recouvrement par la banque de ses droits contre A.________ au titre de ce m�me cr�dit, � faire l'objet d'une action r�cursoire de ce dernier du chef des rapports internes � la soci�t� simple.
Le 10 octobre 1998, X.________ a fait notifier � A.________ un commandement de payer portant sur 4 535 604 fr. avec int�r�ts � 5 % d�s le 12 mai 1998. Le poursuivi a fait opposition. La mainlev�e provisoire a �t� prononc�e par les instances genevoises.
Par acte du 19 octobre 1999, A.________ a agi en lib�ration de dette devant le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve. Sans contester ni l'existence ni la quotit� de la cr�ance objet du commandement de payer, le d�biteur a fait valoir les cr�ances r�cursoires qu'il d�tenait � l'encontre des autres membres de la soci�t� simple, � savoir C.________, E.________, B.________ et D.________, dont il a requis l'appel en cause.
Le 26 septembre 2001, A.________ a retir� la demande d'appel en cause en ce qui concerne E.________, qui avait reconnu sa dette envers lui et lui avait c�d� sa cr�ance r�sultant de la convention des 11 et 13 mars 1998.
Par jugement du 29 novembre 2001, la 8�me Chambre du Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve a d�clar� recevable la demande d'appel en cause.
Par jugement du 22 novembre 2002, la 26�me Chambre du Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve a d�bout� A.________ des fins de sa demande et l'a condamn� � payer � X.________ 4 535 604 fr. avec int�r�ts � 5 % d�s le 12 mai 1998, d�clarant non fond�e l'opposition form�e au commandement de payer n� ... L. Sur appel du demandeur, la Chambre civile de la Cour de justice a confirm� cette d�cision par arr�t du 22 mai 2003.
Parall�lement � un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral, A.________ interjette un recours de droit public contre l'arr�t du 22 mai 2003, dont il conclut � l'annulation. Il invoque une application arbitraire des dispositions de proc�dure cantonale sur l'appel en cause et se plaint de d�ni de justice formel.
B.________, C.________ et D.________ proposent le rejet du recours de droit public et la confirmation de l'arr�t attaqu�.
Les conclusions de X.________ vont dans le m�me sens que celles des pr�nomm�s.
Conform�ment � la r�gle g�n�rale, il convient d'examiner le recours de droit public en premier lieu (art. 57 al. 5 OJ).
Sauf exceptions non r�alis�es en l'esp�ce, le recours de droit public a une fonction purement cassatoire (ATF 129 I 173 consid. 1.5; 128 III 50 consid. 1b; 112 Ia 353 consid. 3c/bb). Les conclusions qui vont au-del� de la simple annulation de l'arr�t attaqu� sont inutiles ou irrecevables.
Selon l'art. 90 al. 1 let. b OJ, l'acte de recours doit contenir un expos� succinct des droits constitutionnels ou des principes juridiques viol�s, pr�cisant en quoi consiste la violation. Le Tribunal f�d�ral n'entre en mati�re que sur les griefs express�ment soulev�s et motiv�s dans l'acte de recours, c'est-�-dire qui font l'objet d'une argumentation pr�cise et d�taill�e, compr�hensible � la seule lecture du recours, d�montrant en quoi consiste concr�tement la violation all�gu�e. Les renvois � des arguments contenus dans d'autres �critures sont irrecevables (ATF 129 I 113 consid. 2.1; 128 III 50 consid. 1c et les arr�ts cit�s).
Dans leurs observations sur le recours de droit public, les appel�s en cause font valoir que le grief de violation des dispositions genevoises sur l'appel en cause serait tardif. Le recourant n'aurait en effet pas formul� pareil reproche � l'encontre du jugement de premi�re instance dans son m�moire de recours � la Cour de justice, admettant ainsi implicitement que sa cr�ance n'�tait pas exigible et que ses conclusions r�cursoires n'avaient pas � �tre examin�es.
Cette objection ne tient pas. S'il est vrai qu'il d�coule du principe de l'�puisement des voies de recours cantonales (d�duit de l'art. 86 al. 1 OJ) que seuls sont recevables devant le Tribunal f�d�ral saisi d'un recours de droit public pour arbitraire les griefs qui, pouvant l'�tre, ont �t� pr�sent�s � l'autorit� cantonale de derni�re instance (ATF 119 Ia 88 consid. 1a p. 90-91; 117 Ia 491 consid. 2a p. 495, 522 consid. 3 p. 525-526), la jurisprudence admet toutefois la recevabilit� des moyens portant sur des questions dont l'examen s'imposait � l'�vidence � la cour cantonale (ATF 99 Ia 113 consid. 4a). Tel est le cas en l'occurrence des conclusions r�cursoires renouvel�es par le recourant dans son appel, qui d'ailleurs comprenait un chapitre express�ment consacr� au bien-fond� de l'appel en cause (p. 12).
D'apr�s l'arr�t attaqu�, il est constant que le solde de la cr�ance d�tenue par la banque s'�l�ve � 4 535 604 fr. et que la part du recourant, dans les rapports entre les associ�s, est de 9,5 %. La cour cantonale souligne aussi qu'il ressort clairement de l'art. 4 de la convention des 11 et 13 mars 1998 que la banque s'engage � relever et garantir tous les associ�s, � l'exception du recourant, d'une �ventuelle action r�cursoire de ce dernier (consid. 5).
Vu ce qui pr�c�de, la cour cantonale avoue qu'elle ne "saisit donc pas tr�s bien quel est l'int�r�t de la banque � obtenir le remboursement de l'int�gralit� du solde de la dette alors qu'apr�s le paiement, elle devrait relever et garantir les associ�s de leur devoir envers l'appelant dans le cadre d'une action r�cursoire".
La cour cantonale retient n�anmoins qu'en vertu des principes en mati�re de solidarit�, la cr�anci�re peut choisir, selon son bon vouloir, la personne contre laquelle elle ouvrira action. Elle n'a pas � justifier de son choix et le d�biteur ne peut lui opposer l'existence de cod�biteurs solidaires pour tenter d'obtenir une lib�ration partielle. Les raisons qui ont conduit la banque � actionner l'appelant de pr�f�rence � un de ses associ�s n'importent gu�re. Il serait contraire � l'essence m�me de la solidarit� d'admettre que l'appel en cause des autres cod�biteurs ou une cession de cr�ance permette au d�biteur recherch� de se soustraire partiellement de son obligation � l'�gard du cr�ancier.
La cour consid�re que le recourant ne peut exciper de compensation au sens de l'art. 120 CO entre la cr�ance que la banque d�tient � son �gard et la cr�ance qu'il poss�de lui-m�me � l'�gard de ses associ�s, car il n'y a ni identit� ni r�ciprocit� de sujets de droit. Par ailleurs, les pr�tendues dettes r�ciproques ne sont pas exigibles toutes deux. En effet, conform�ment � l'art. 148 al. 2 CO, l'action r�cursoire appartient au d�biteur solidaire qui a pay� plus que son d� et ne prend naissance qu'� partir du moment o� celui-ci a fait sa prestation au cr�ancier. Or le recourant n'a vers� aucun montant � la banque. Faute de paiement, la cr�ance r�cursoire n'est pas exigible. Quant � la convention des 11 et 13 mars 1993, elle n'est d'aucun secours au recourant parce qu'il r�sulte de l'art. 145 CO, a contrario, que l'un des d�biteurs solidaires ne peut compenser sa dette avec une pr�tention que poss�de un autre cod�biteur envers le cr�ancier.
Dans le recours de droit public, le recourant fait grief � la cour cantonale de n'avoir pas mis en oeuvre les possibilit�s offertes par l'institution de l'appel en cause, pourtant admis par le jugement du 9 novembre 2001, sans m�me reproduire ses conclusions subsidiaires concernant ses pr�tentions r�cursoires ou en garantie. La Chambre civile aurait gravement viol� les art. 104 et 105 de la loi de proc�dure civile genevoise (ci-apr�s: LPC/GE), se rendant ainsi coupable d'arbitraire et d'un d�ni de justice formel contraires � l'art. 9 Cst.
Citant de larges extraits du Commentaire de la loi de proc�dure civile genevoise ainsi que d'ouvrages de doctrine consacr�s aux proc�dures cantonales qui connaissent �galement cette institution, le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir perdu de vue le but assign� � l'appel en cause, � savoir l'�conomie de proc�dure. Il soutient que tant la loi que la doctrine lui donnent le droit non seulement d'appeler ses associ�s en cause, mais que ceux-ci sont eux-m�mes l�gitim�s � faire examiner leurs cr�ances r�cursoires contre la banque, d�j� partie au proc�s, afin de r�soudre en une seule proc�dure l'ensemble des cr�ances en cascade. Il pr�cise qu'il est en droit de prendre des conclusions � l'�gard de la banque non seulement en sa qualit� de d�fenderesse � l'action en lib�ration de dette, mais �galement en sa qualit� de garante de ses cod�biteurs solidaires appel�s en cause et d'auteur d'un acte illicite constitu� par la violation de l'interdiction de l'abus de droit (art. 2 al. 2 CC), singuli�rement du principe "dolo facit qui petit quod redditurus est" (cf. Paulus, Dig. 50, 17, 173 � 3).
D�s lors que son appel en cause a �t� jug� recevable, qu'il a chiffr� ses conclusions � l'�gard tant de la banque que des appel�s en cause et que tous les int�ress�s sont parties � la proc�dure, le recourant soutient que la cour cantonale est tenue soit de le condamner � verser � la banque d�fenderesse sa seule part interne, soit de prononcer des condamnations en cascade conditionnelles, soit encore de prononcer une scission de la cause et de produire deux jugements.
Le recourant all�gue qu'il est victime d'un d�ni de justice formel prohib� par l'art. 9 Cst. dans la mesure o� l'autorit� cantonale n'a pas statu� sur sa pr�tention r�cursoire envers ses cod�biteurs solidaires, appel�s en cause. Cette omission pourrait permettre � ces derniers, parties � la pr�sente proc�dure, d'opposer l'autorit� de chose jug�e en cas de proc�s ult�rieurs � leur encontre fond�s sur l'art. 148 al. 2 CO.
L'argument de la cour cantonale quant � l'inexigibilit� de la cr�ance r�cursoire au vu de l'art. 148 al. 2 CO n'est pas soutenable en l'esp�ce. La condition exigeant que le paiement du cr�ancier intervienne avant l'action r�cursoire trouve sa raison d'�tre dans le risque que pourrait courir le cod�biteur recherch� dans le cadre de l'action r�cursoire de payer deux fois si le cod�biteur qui intente dite action r�cursoire ne payait pas ou que partiellement le cr�ancier, de sorte que ce dernier pourrait agir directement contre lui. L'exigence du paiement pr�alable n'est toutefois pas absolue. Des auteurs admettent un droit de recours anticip� dans certains cas (le recourant cite Becker, Commentaire bernois, n� 6 ad art. 148 CO et von Tuhr/Escher, Allgemeiner Teil des Schweizerischen Obligationenrechts, Band II, p. 310/311). Or en l'occurrence, le risque de non-paiement � la banque d�fenderesse par le demandeur et ainsi d'un double paiement par ses cod�biteurs appel�s en cause, n'existerait pas, � en croire le recourant, puisque la banque cr�anci�re s'est engag�e � relever les cod�biteurs de toute action r�cursoire et que les protagonistes de cette relation triangulaire sont chacun partie � la m�me proc�dure par l'effet de l'appel en cause.
Selon la jurisprudence, une d�cision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, qu'elle m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou encore qu'elle heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice ou de l'�quit�. Il ne suffit pas que la motivation soit arbitraire; encore faut-il que la d�cision soit arbitraire dans son r�sultat. A cet �gard, le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue que si celle-ci appara�t insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adopt�e sans motif objectif et en violation d'un droit certain. Il n'y a pas arbitraire du seul fait qu'une autre solution para�t �galement concevable voire pr�f�rable (ATF 129 I 8 consid. 2.1 et les arr�ts cit�s).
8.1 L'appel en cause est une institution de droit cantonal qui permet de contraindre un tiers � �tre partie au proc�s de telle sorte que le jugement � rendre le soit �galement contre lui. Nullement impos� par le droit mat�riel, il tend pour l'essentiel � faire une �conomie de proc�dure. Il doit permettre de r�gler dans le proc�s initial des pr�tentions connexes contre un tiers et, le cas �ch�ant, de celui-ci contre l'une ou l'autre des parties principales (Hohl, Proc�dure civile, Tome I, n� 644 ss; Bertossa/Gaillard/Guyet/Schmidt, Commentaire de la LPC/GE, n� 1 ad art. 104).
A Gen�ve, l'appel en cause est r�gi par les art. 104 et 105 LPC/GE. La loi ne r�gle que partiellement la mani�re dont il doit �tre requis et comment sa recevabilit� doit �tre instruite et jug�e. Le Commentaire de la LPC, cit� par le recourant, fournit certaines pr�cisions (Bertossa/Gaillard/Guyet/Schmidt, op. cit., n� 6 ad art. 104). Il en ressort en particulier que la possibilit� d'appeler en cause un tiers fait l'objet d'un jugement - en l'esp�ce le jugement du 29 novembre 2001 non critiqu� - indiquant le d�lai dans lequel l'appel doit intervenir s'il est admis. Si ce d�lai est respect�, le tiers deviendra partie � la proc�dure principale d�s l'introduction de l'instance d'appel en cause, sans qu'il ne faille, � proprement parler, joindre les deux causes. Il n'est pas contest� en l'occurrence que ces conditions sont remplies.
Selon l'art. 104 LPC/GE, l'appel en cause doit �tre fond� sur un "juste motif". Les commentateurs (op. cit., n� 5 ad art. 104) observent � ce sujet que la loi n'�met en r�alit� pas d'autre exigence que l'existence d'un rapport de cod�biteur ou de garantie, et que ce n'est g�n�ralement qu'au moment o� la cause sera en �tat d'�tre jug�e au fond qu'il sera possible de d�cider si l'appel est fond� ou non au regard du droit mat�riel.
Le recourant invoque un d�ni de justice. Malgr� l'admission de la recevabilit� de la demande d'appel en cause par le jugement du 9 novembre 2001, les instances ont cantonales n'ont pas statu� sur ses conclusions r�cursoires, alors que l'art. 105 LPC/GE leur imposaient � tout le moins, sinon de se prononcer express�ment sur celles-ci, � tout le moins de disjoindre la cause et de lui r�server le droit de les faire valoir dans une proc�dure ult�rieure.
Effectivement, la contradiction entre le jugement pronon�ant la recevabilit� de l'appel en cause pour des motifs d'�conomie de proc�dure, compte tenu de l'existence d'une pr�tention r�cursoire du demandeur, et l'arr�t attaqu� consid�rant que la m�me cr�ance r�cursoire ne peut �tre invoqu�e par la voie de l'appel en cause ne manque pas de surprendre. La Cour de justice appuie avant tout son raisonnement sur l'art. 148 al. 2 CO et l'exigence que cette disposition pose quant au paiement effectif de la part du cr�ancier pour que naisse la cr�ance. La pertinence au regard du droit mat�riel du raisonnement de la cour cantonale n'a pas � �tre examin�e dans le cadre du recours de droit public, vu le caract�re subsidiaire de celui-ci (art. 84 al. 2 OJ), dans la mesure o� il touche l'application du droit priv� f�d�ral pour lequel la voie du recours en r�forme est ouverte en l'esp�ce (art. 43 ss OJ). Le Tribunal f�d�ral peut par contre entrer en mati�re sur les griefs mettant en cause la constitutionnalit� du raisonnement de la cour cantonale faisant appel � des notions du droit f�d�ral pour interpr�ter le droit cantonal de proc�dure.
Cela �tant, on doit retenir que, tant dans la jurisprudence que dans la doctrine, la r�gle voulant que la cr�ance r�cursoire de l'art. 148 al. 2 CO ne naisse en principe qu'avec le paiement effectif par le d�biteur de son d� n'est pas remise en question (ATF 127 III 257 consid. 6c; 115 II 42 consid. 2a; Hubert Bugnon, L'action r�cursoire en mati�re de concours de responsabilit�s civiles, th�se Fribourg 1982, p. 22-24). Cette circonstance, qui effectivement pourrait constituer un obstacle � l'applicabilit� de l'appel en cause (Vincent Salvad�, D�nonciation d'instance et appel en cause, Lausanne 1995, p. 133 ss) n'emp�che cependant pas les auteurs du Commentaire de la LPC/GE d'avoir express�ment mentionn� la solidarit� et l'art. 143 CO dans les cas pr�vus par le droit de fond rendant possible un appel en cause (n� 3 ad art. 104 LPC/GE cit� par le recourant). Ces auteurs ne traitent pas de la probl�matique entra�n�e par la non-exigibilit� de la cr�ance r�cursoire au moment de l'appel en cause et du jugement sur celui-ci, mais ils donnent, parmi d'autres exemples d'hypoth�ses permettant l'appel en cause, celui du droit de recours de la caution simple (art. 507 CO), qui, comme l'action r�cursoire de l'art. 148 al. 2 CO, ne prend naissance qu'� partir du moment o� le cr�ancier a �t� pay� ou d�sint�ress�. Dans ces conditions, il n'appara�t pas que la mention de l'art. 143 dans la liste des situations permettant l'appel en cause soit le fait d'une inadvertance. Au reste, d'un point de vue th�orique, l'obstacle apparent constitu� par l'inexigibilit� de la cr�ance r�cursoire peut �tre lev� ais�ment par le recours � la condamnation conditionnelle (Salvad�, ibidem, citant la jurisprudence en ce sens de la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois ainsi qu'une d�cision plus r�cente d'un juge instructeur vaudois laissant le point ouvert). Contrairement � ce que pr�tend la banque dans ses observations sur le recours de droit public (p. 7), la possibilit� d'une condamnation conditionnelle n'est pas inconnue dans la proc�dure civile genevoise (cf. Bertossa/Gaillard/Guyet/Schmidt, op. cit., n� 7 ad art. 465) - une telle exclusion serait d'ailleurs contraire au droit f�d�ral (cf. p. ex., l'art. 82 CO qui impose la condamnation conditionnelle; ATF 94 II 263 consid. 4; cf. aussi l'art. 74 PCF). En refusant de prendre en consid�ration les conclusions r�cursoires du recourant � l'encontre de ses cod�biteurs solidaires malgr� le jugement pronon�ant la recevabilit� de celles-ci et la mention de la solidarit� passive dans les cas ouvrant l'appel en cause par la doctrine genevoise pertinente, la cour cantonale a manifestement viol� l'art. 104 CPC/GE.
Pour �tre annul�e, une d�cision ne doit pas seulement �tre insoutenable dans ses motifs, mais aussi dans son r�sultat.
La cour cantonale a consid�r� que le recourant ne pouvait se pr�valoir de la convention des 11 et 13 mars 1998, qui lie la banque et les autres cod�biteurs. Le recourant conteste le point en invoquant l'art. 2 CC. Il n'est pas n�cessaire d'entrer en mati�re sur ce probl�me. Si l'on admet la facult� pour le recourant de faire valoir son action r�cursoire envers ses cod�biteurs, il faut reconna�tre � ceux-ci le droit de se retourner contre la banque. Comme cela ressort du jugement du 29 novembre 2001, cette derni�re est en effet d�j� partie � la proc�dure nonobstant le fait qu'elle n'est pas un tiers au sens de l'art. 104 CPC/GE et l'�conomie de proc�dure commande de vider une fois pour toute le litige dans le cadre d'une seule d�cision. On ne voit pas ce qui emp�cherait les appel�s en cause de prendre � leur tour des conclusions r�cursoires contre la d�fenderesse.
Hormis les obstacles d'ordre purement juridique qu'on vient d'examiner, l'arr�t attaqu� ne contient aucun �l�ment montrant qu'il ne serait pas conforme au principe d'�conomie de proc�dure de liquider l'ensemble des rapports entre les parties en une seule d�cision. Cette solution semble m�me s'imposer dans les circonstances particuli�res de l'esp�ce.
Au vu de ce qui pr�c�de, les griefs d'arbitraire et de d�ni de justice formul�s par le recourant � l'encontre de la Cour de justice paraissent bien fond�s. Le recours de droit public doit �tre admis.
Les intim�s qui succombent supporteront solidairement l'�molument de justice et verseront une indemnit� de d�pens au recourant. Pour des motifs d'�quit�, ces frais seront mis par moiti� � la charge de la d�fenderesse d'une part et, d'autre part, des trois cod�biteurs appel�s en cause qui ont agi ensemble et fait valoir les m�mes moyens (art. 156 al. 1 et 7, 159 al. 1 et 5 OJ).
Un �molument judiciaire de 18 000 fr. est solidairement mis � la charge de X.________ � raison de 9 000 fr. d'une part et � la charge de B.________, de C.________ et de D.________ � raison de 3 000 fr. chacun d'autre part.
Les intim�s, solidairement entre eux, verseront au recourant une indemnit� de 20 000 fr. � titre de d�pens. Cette indemnit� sera support�e � raison de 10 000 fr. par X.________ � raison de 3 333 fr. 35 chacun par B.________, C.________ et D.________.
Lausanne, le 19 d�cembre 2003