Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F10-05-2010-5A_196-2010
Timestamp: 2016-10-25 03:15:37+00:00
Document Index: 308967656

Matched Legal Cases: ['art. 308', 'art. 100', 'art. 76', 'art. 90', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 95', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 8', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 310', 'art. 310', 'art. 313', 'ATF ', 'art. 310', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 64', 'art. 68']

5A_196/2010 (10.05.2010)
5A_196/2010
repr�sent� par Me Alexandre Emery, avocat,
retrait de la garde de l'enfant,
recours contre l'arr�t de la Chambre des tutelles du Tribunal cantonal fribourgeois du 3 f�vrier 2010.
Y.________ et X.________ sont les parents de A.________, n�e le 25 janvier 2006.
Le 5 juillet 2006, X.________ a quitt� le domicile o� elle vivait avec Y._________ en emmenant l'enfant. Son compagnon ayant lanc� un avis de disparition, elle a rapidement �t� retrouv�e et a ramen� l'enfant chez le p�re.
Par d�cision d'urgence du 12 juillet 2006, la Justice de paix de M.________ a retir� � la m�re la garde de l'enfant et l'a confi�e au p�re; elle a encore instaur� une curatelle au sens de l'art. 308 CC en faveur de l'enfant. Par d�cisions provisoires des 16 novembre, 4 d�cembre 2006 et 5 f�vrier 2007, cette autorit� a confirm� l'octroi de la garde de l'enfant au p�re et a fix� le droit de visite de la m�re.
Mandat� par la Justice de paix, le Service de l'enfance et de la jeunesse (ci-apr�s : SEJ) a d�pos� le 28 juin 2007 un rapport d'enqu�te sociale sur la situation de l'enfant.
Par d�cision du 3 septembre 2007, la Justice de paix a confi� la garde de l'enfant � la m�re en r�glant provisoirement le droit de visite du p�re jusqu'� l'�tablissement d'une convention r�glant d�finitivement cette question.
Y.________ a form� recours contre cette d�cision aupr�s de la Chambre des tutelles de l'arrondissement de la Sarine.
Sur mandat de cette autorit�, le Service de p�dopsychiatrie cantonal fribourgeois a d�pos� un rapport d'expertise dat� du 27 mai 2008.
Par jugement du 30 octobre 2009, la Chambre des tutelles a annul� la d�cision du 3 septembre 2007, retir� le droit de garde de l'enfant � la m�re, plac� l'enfant chez le p�re et r�gl� le droit de visite de la m�re en maintenant la curatelle �ducative.
La Chambre des tutelles du Tribunal cantonal fribourgeois a, le 3 f�vrier 2010, rejet� le recours d�pos� par X.________ contre ce jugement, tout en compl�tant d'office le dispositif en attribuant la garde de l'enfant � la Justice de paix.
Le 12 mars 2010, X.________ a form� un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Elle demande l'annulation de l'arr�t cantonal, l'attribution en sa faveur de la garde de l'enfant et la fixation d'un droit de visite du p�re � raison d'un week-end sur deux, d'une semaine � No�l, d'une semaine � P�ques et de quinze jours en �t�. Elle prend �galement des conclusions en paiement par le p�re d'une contribution d'entretien en faveur de l'enfant et requiert l'assistance judiciaire pour la proc�dure f�d�rale.
Interjet� dans le d�lai l�gal (art. 100 al. 1 LTF) par une partie qui a succomb� dans ses conclusions prises devant l'autorit� pr�c�dente (art. 76 al. 1 LTF) et dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue en mati�re de protection de l'enfant (art. 72 al. 2 let. b ch. 7 LTF) par la derni�re juridiction cantonale (art. 75 al. 1 LTF), le recours en mati�re civile est en principe recevable.
Il peut �tre form� notamment pour violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF), qui comprend les droits constitutionnels (ATF 133 III 446 consid. 3.1, 462 consid. 2.3). Le Tribunal f�d�ral applique en principe le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), sans �tre li� ni par les motifs de l'autorit� pr�c�dente, ni par les moyens des parties. Compte tenu des exigences de motivation pos�es, sous peine d'irrecevabilit�, � l'art. 42 al. 2 LTF, le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs soulev�s; il n'est pas tenu de traiter, � l'instar d'une juridiction de premi�re instance, toutes les questions juridiques pouvant se poser lorsqu'elles ne sont plus discut�es devant lui (ATF 134 III 102 consid. 1.1). Il ne conna�t de la violation de droits fondamentaux ou du droit cantonal que si ce grief a �t� soulev� et motiv� par le recourant (art. 106 al. 2 LTF), � savoir s'il a �t� express�ment soulev� et expos� de fa�on claire et d�taill�e (principe d'all�gation; ATF 133 IV 286 consid. 1.4).
Dans un premier grief, la recourante se plaint "d'arbitraire dans le comportement des juges cantonaux". A ses yeux, il est contradictoire et choquant de rejeter le recours tout en modifiant partiellement le dispositif sur l'attribution de la garde � la Justice de paix.
Dans l'arr�t attaqu�, les juges cantonaux ont rappel� que lorsqu'un enfant est plac� chez son p�re biologique qui ne dispose pas de l'autorit� parentale et, par cons�quent, n'est pas titulaire du droit de garde, celui-ci est confi� � l'autorit� tut�laire (ATF 128 III 9). Le dispositif du 30 octobre 2009 ne mentionnant que le retrait de la garde � la m�re et le placement de l'enfant chez l'intim�, ils l'ont compl�t� d'office en mentionnant l'attribution de la garde � la Justice de paix. En ce qui concerne le grief de la recourante, l'arr�t cantonal n'indique pas que celle-ci ait formul� devant l'autorit� pr�c�dente une conclusion, prise �ventuellement � titre subsidiaire, tendant � l'attribution de la garde � la Justice de paix. La recourante ne pr�tend d'ailleurs rien de tel. Dans ces conditions, on ne saurait reprocher aux juges pr�c�dents d'avoir vers� dans l'arbitraire en rejetant le recours.
La recourante invoque la protection de l'abus de droit. Elle reproche � l'autorit� pr�c�dente d'avoir tard� � statuer entre le 12 juillet 2006 et le 3 f�vrier 2010 "fabriquant ainsi de toutes pi�ces le crit�re de stabilit� de vie" de l'enfant, sur lequel l'autorit� s'est ensuite appuy�e pour reconduire le placement de l'enfant chez le p�re.
Cette critique, empreinte de mauvaise foi, ne r�siste pas � l'examen. Elle repose sur l'affirmation lapidaire selon laquelle l'autorit� cantonale aurait tard� � statuer entre les dates du 12 juillet 2006 au 3 f�vrier 2010. La recourante d�veloppe � peine son grief sur ce point, si ce n'est pour pr�senter une version biais�e du d�roulement de la proc�dure. A supposer qu'il faille entrer en mati�re sur une argumentation aussi indigente au regard des exigences de motivation d�duites de l'art. 42 al. 2 LTF, force est de constater que l'autorit� cantonale n'a pas "omis de statuer pendant pr�s de quatre ans". La recourante passe sous silence que, pendant ces quatre ann�es, le pr�sent litige a notamment fait l'objet de plusieurs rapports concernant l'exercice du droit de visite, d'un rapport d'enqu�te sociale, d'un rapport de p�dopsychiatrie, de cinq d�cisions de la Justice de paix (d�cisions des 12 juillet 2006, 16 novembre 2006, 4 d�cembre 2006, 5 f�vrier 2007, 3 septembre 2009), la derni�re de ces d�cisions ayant �t� contest�e devant la Chambre des tutelles de l'arrondissement de la Sarine, puis devant le Tribunal cantonal, lequel a rendu l'arr�t attaqu� le 3 f�vrier 2010. A aucun moment au cours de la proc�dure, la recourante ne s'est plainte de d�ni de justice pour le motif que les autorit�s auraient tard� � statuer, ce qu'elle ne met nullement en �vidence dans le pr�sent recours. De surcro�t, son affirmation selon laquelle les autorit�s auraient d�lib�r�ment fait tra�ner la proc�dure dans le but de "fabriquer de toutes pi�ces le crit�re de la stabilit�", ne se fonde sur aucun �l�ment concret. En tout �tat de cause, en tenant compte du besoin de stabilit� de l'enfant, les autorit�s pr�c�dentes ont tenu compte d'un crit�re pertinent, auquel jurisprudence et doctrine accordent une importance d�cisive lorsqu'il s'agit de statuer sur la reprise d'un enfant plac� chez un parent nourricier (cf. consid. 6.1 infra).
Dans un grief difficilement compr�hensible, la recourante d�nonce une violation de l'art. 8 CC. Elle affirme d'une part que les juges cantonaux ne pouvaient attribuer la garde de l'enfant sans �tablir les besoins de celle-ci li�s � son �ge. D'autre part, en omettant de comparer les capacit�s �ducatives des parents, elle soutient que les magistrats pr�c�dents ont favoris� l'attribution de la garde � la Justice de paix, inversant ainsi le fardeau de la preuve.
Dans la mesure o� la recourante pr�tend que les magistrats cantonaux n'ont pas �tabli les besoins de la fillette en relation avec son �ge, le grief ne rel�ve pas de l'art. 8 CC qui, pour toutes les pr�tentions fond�es sur le droit f�d�ral, r�partit le fardeau de la preuve et d�termine, sur cette base, laquelle des parties doit assumer les cons�quences de l'�chec de la preuve (ATF 127 III 519 consid. 2a; 126 III 189 consid. 2b). Tel que formul�, il rel�ve plut�t de la maxime inquisitoire qui s'applique � tous les stades dans les mesures de protection de l'enfant (arr�t 5C.112/2001 du 30 ao�t 2001 consid. 2c/aa in FamPra.ch 2002 p. 405) et prescrit au juge d'�tablir les faits d'office (ATF 128 III 411 consid. 3.2.1). Quoi qu'il en soit, les besoins de la fillette ont �t� analys�s dans les expertises du 28 juin 2007 et du 27 mai 2008, qui ont mis en exergue le besoin de stabilit� et de continuit� des relations affectives de l'enfant; ces constatations ont ensuite �t� reprises par les juges cantonaux, de sorte qu'on ne saurait leur reprocher de ne pas avoir instruit la cause au sujet des besoins de la fillette.
Enfin, en tant que la recourante d�nonce un renversement du fardeau de la preuve pour le motif que l'arr�t attaqu� ne compare pas "les capacit�s �ducatives de la m�re et celles de l'autorit� tut�laire", son grief est incompr�hensible, de sorte qu'il ne sera m�me pas examin�, faute de motivation suffisante (art. 42 al. 2 LTF).
La recourante soutient qu'en refusant de lui transf�rer la garde de la fillette, les juges pr�c�dents ont viol� l'art. 310 al. 1 CC.
6.1 Selon l'art. 310 al. 1 CC, lorsqu'elle ne peut �viter autrement que le d�veloppement de l'enfant ne soit compromis, l'autorit� tut�laire retire l'enfant aux p�re et m�re ou aux tiers chez qui il se trouve et le place de fa�on appropri�e. Comme l'application de ces mesures est r�gie par le principe de la proportionnalit�, elles doivent �tre lev�es d�s que le besoin de protection n'existe plus ou �tre remplac�es par une mesure plus l�g�re si l'�volution de la situation le permet. Les modifications qui s'imposent sont prises d'office ou � la requ�te de tout int�ress� (art. 313 al. 1 CC; cf. aussi ATF 120 II 384 consid. 4d).
La reprise d'un enfant plac� chez un/des parent/s nourricier/s se d�termine ainsi selon des crit�res diff�rents que ceux qui pr�valent lors de la d�cision du retrait de la garde (arr�t 5P.116/2002 du 15 avril 2002 consid. 4.3). A ce stade, il faut prendre en consid�ration le besoin de stabilit� de l'enfant et l'importance de la continuit� des relations affectives. Il faut �viter qu'un enfant qui a v�cu longtemps chez des parents nourriciers et s'est enracin� aupr�s de ceux-ci soit enlev� � ce milieu, de sorte que cela mette s�rieusement en danger son d�veloppement psychologique ou physique (arr�t 5P.116/2002, 5C.28/2007 du 3 avril 2007 consid. 2.2). Tel sera le cas si l'enfant s'est v�ritablement int�gr� chez les parents nourriciers et si ceux-ci sont devenus ses principales r�f�rences (MEIER/STETTLER, Droit de la filiation, 4�me �d., 2009, n� 1175). Il faut examiner si la relation psychique entre le parent naturel et l'enfant est intacte et si les capacit�s �ducatives et le sens des responsabilit�s du parent permettent de justifier le transfert de la garde. Seul l'int�r�t de l'enfant est d�terminant pour d�cider de son retour aupr�s de sa m�re (arr�t 5C.28/2007 du 3 avril 2007 consid. 2.2). D�s lors que l'application des art. 310 ss CC suppose une pes�e d'int�r�ts de la part des autorit�s cantonales, le Tribunal f�d�ral fait preuve de retenue en revoyant leurs d�cisions (ATF 120 II 384 consid. 5b).
6.2 Dans le cas particulier, bien que le p�re ne dispose pas de l'autorit� parentale et donc n'est pas titulaire du droit de garde, il doit �tre consid�r� comme un parent nourricier (ATF 128 III 9; 120 Ia 260). Il s'agit de v�rifier si le placement de l'enfant chez lui (et l'attribution de la garde � la Justice de paix) doit �tre maintenu ou s'il se justifie de r�tablir la garde en faveur de la m�re.
Il r�sulte des faits de l'arr�t attaqu� que l'enfant est plac�e chez son p�re depuis pr�s de trois ans et demi. Selon le rapport d'expertise p�dopsychiatrique du 27 mai 2008, le p�re pr�sente d'excellentes comp�tences �ducatives et la situation de vie de la fillette chez lui donne enti�re satisfaction. Lorsqu'il travaille, elle est confi�e � l'une ou l'autre de ses grand-m�res, ce qui lui permet de garder des liens �troits avec sa famille �largie des deux c�t�s. D�s le mois de juin 2010, l'�pouse de l'intim� prendra �galement soin de l'enfant, en alternance avec les deux grand-m�res. Le rapport note que l'enfant grandit ainsi entre plusieurs personnes de r�f�rence dans un cadre coh�rent. S'agissant des relations avec la m�re, le p�re a toujours favoris� de mani�re optimale le contact entre celle-ci et l'enfant.
En ce qui concerne la m�re, le rapport d'enqu�te sociale du Service de l'enfance et de la jeunesse du 28 juin 2007 et le rapport d'expertise p�dopsychiatrique du 27 mai 2008 mentionnent que celle-ci a un bon contact avec sa fille et une volont� sinc�re de s'en occuper. Les deux rapports la d�crivent toutefois comme une personne relativement instable, dont la fiabilit� pourrait se r�v�ler incertaine en situation de stress; elle l'est en particulier en ce qui concerne ses projets d'avenir. La cour cantonale a not� que cette instabilit� constat�e par les experts se retrouvait dans les circonstances de la s�paration, puis dans le comportement de la recourante dans les mois qui ont suivi : celle-ci est partie sans pr�avis vivre en Valais avec sa compagne rencontr�e neuf jours auparavant sur internet et n'a pas exerc� son droit de visite de juillet � d�cembre 2006, hormis � une reprise. Sa stabilit� actuelle d�pend dans une large mesure de sa compagne, qui l'entretient quasi-enti�rement. En rupture avec sa propre famille, la recourante ne dispose que d'une tr�s faible autonomie mat�rielle et personnelle. Sans formation professionnelle, elle est d�pourvue de fortune et ne travaille qu'� domicile, un apr�s-midi par semaine. Elle n'envisage pas de prendre une activit� lucrative, ni encore de passer � court terme un permis de conduire. Elle n'a de t�l�phone qu'au nom de son amie et ne s'occupe pas du tout des affaires du m�nage. Le rapport du 28 juin 2007 a �galement mis en exergue l'ascendant de la compagne de la recourante sur celle-ci et l'instrumentalisation de l'enfant, plac�e au coeur d'un combat tendant � prouver l'homophobie des autorit�s. Les juges cantonaux ont relev� que les interventions de la compagne qui a souvent servi d'interm�diaire pour l'organisation des visites, n'ont pas favoris� un apaisement des tensions entre les parties. Ils ont observ� des difficult�s r�currentes dans l'organisation du droit de visite, du fait de la recourante (manque de coop�ration avec la curatrice, refus d'�change de week-end de visite pour que A.________ assiste au mariage de sa marraine en pr�textant que le p�re "avait d�j� trop profit�", grandes difficult�s dans le passage de l'un � l'autre parent, avertissement � la derni�re minute de son impossibilit� de venir chercher ou de reconduire A.________, refus de communiquer � l'intim� un num�ro de t�l�phone portable). Enfin, les juges cantonaux ont constat� que, bien que la recourante ait d�clar� en s�ance �tre dispos�e � accorder au p�re un droit de visite �quivalent � celui dont elle dispose, elle avait conclu formellement � la fixation d'un simple droit de visite (un week-end sur deux et la moiti� des vacances scolaires) alors m�me que l'intim� s'�tait occup� de l'enfant de fa�on pr�pond�rante quasiment depuis sa naissance.
Se fondant sur ces constatations, la cour cantonale a consid�r� que la stabilit� de la m�re demeurait relative et fragile et qu'elle offrait une fiabilit� limit�e. En outre, elle n'offrait pas de garanties quant au maintien de relations �troites de l'enfant avec le p�re et avec la famille �largie, tant paternelle que maternelle. Ceux-ci lui offrent depuis sa naissance un cadre de r�f�rence qui r�unit toutes les conditions n�cessaires � son �panouissement. Dans ces conditions, la cour cantonale a jug� qu'un transfert de la garde repr�senterait pour l'enfant un d�racinement qui risquait de compromettre s�rieusement son d�veloppement. Le besoin de stabilit� du cadre socio-�ducatif et psychologique devait l'emporter sur le bouleversement des habitudes et du cadre de vie de la fillette.
6.3 La cour cantonale a ainsi d�crit de mani�re d�taill�e toutes les circonstances pertinentes et a op�r� une soigneuse pes�e d'int�r�ts qui ne souffre aucune critique, eu �gard � la marge d'appr�ciation dont elle dispose.
C'est en vain que la recourante reproche aux juges cantonaux de s'�tre fond�s sur une "absence temporaire datant de 2006" et des rapports obsol�tes "datant de 2007" pour en tirer un manque de fiabilit� et de stabilit� de sa part. Il faut rappeler en premier lieu que, dans la mesure o� la question � r�soudre n�cessite de faire un pronostic quant � la stabilit� de la recourante, son comportement ant�rieur est un �l�ment d�terminant (ATF 120 II 384 consid. 4d). Par ailleurs, il est faux de pr�tendre que les juges pr�c�dents, qui ont statu� le 3 f�vrier 2010, se sont content�s du seul rapport de 2007. Ils ont fond� leurs constatations �galement sur le rapport du 27 mai 2008 ainsi que sur les interrogatoires des parties qui ont eu lieu le 24 septembre 2009 devant la Chambre des tutelles de l'arrondissement et le 3 f�vrier 2010 devant l'autorit� pr�c�dente. A ces occasions, les parties ont �t� entendues au sujet de leur situation personnelle. Il n'appara�t pas que celle de la recourante ait �volu� significativement depuis les rapports d'expertise. Elle a certes un t�l�phone portable � son nom dont elle refuse toutefois de communiquer le num�ro � l'intim�; l'exercice du droit de visite reste toujours probl�matique m�me s'il s'est un peu am�lior� depuis que l'intim� traite avec le p�re de la recourante. Peu importe enfin que le lieu de vie de la recourante en Valais n'ait pas �t� visit�. Comme le rel�ve l'arr�t attaqu�, il n'est nullement retenu que le milieu de la m�re n'est pas ad�quat. Ce qui est d�terminant, c'est que la stabilit� et la fiabilit� de celle-ci demeurent limit�es, qu'elle n'offre pas de garanties quant au maintien de relations �troites avec le p�re et la famille �largie de l'enfant et que, dans ces conditions, l'�loignement du cadre de vie dans lequel la fillette a grandi jusqu'� maintenant et qui offre toutes les garanties n�cessaires � son �panouissement serait de nature � mettre en danger son d�veloppement.
En d�finitive, l'attribution de la garde � la Justice de paix et le placement de l'enfant chez son p�re doivent �tre confirm�s; cette issue rend sans objet les conclusions tendant � la fixation d'un droit de visite et d'une contribution d'entretien.
Le recours �tant rejet� dans la mesure de sa recevabilit�, les frais seront mis � la charge de la recourante qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Comme les conclusions prises dans l'acte de recours apparaissaient d'embl�e vou�es � l'�chec, la requ�te d'assistance judiciaire doit �tre rejet�e (art. 64 al. 1 LTF). Il n'est pas allou� de d�pens � l'intim� qui n'a pas �t� invit� � se d�terminer (art. 68 al. 1 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties et � la Chambre des tutelles du Tribunal cantonal fribourgeois.