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Timestamp: 2016-10-20 21:28:35+00:00
Document Index: 209920711

Matched Legal Cases: ['art. 2', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 159', 'art. 135']

U 81/01 (22.02.2002)
U 81/01 Tn
MM. et Mme les juges Sch�n, Pr�sident, Widmer et Ferrari.
C.________, recourant, repr�sent� par Ma�tre Philippe Nordmann, avocat, place P�pinet 4, 1003 Lausanne,
Fluhmattstrasse 1, 6004 Lucerne, intim�e,
A.- C.________, a travaill� en qualit� de magasinier au service de l'entreprise X.________ � partir du 1er mai 1990. A ce titre, il est assur� par la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA) pour les accidents professionnels et non professionnels.
Vendredi 1er mai 1998, C.________ avait pris cong�. Le matin, apr�s avoir conduit au travail A.________, sa compagne, il est all� payer des factures pour un montant d'en-viron 3000 fr. Il a aussi effectu� des travaux de conciergerie. Son amie et lui s'�taient donn� rendez-vous l'apr�smidi, afin d'aller ensemble prendre possession de leur nouvelle voiture au garage Y.________, qu'ils devaient payer sur-le-champ, chacun � raison de la moiti� du prix d'achat. C.________ a d�pos� les plaques d'immatriculation du v�hicule dans une consigne de la gare CFF de Lausanne. Il ne s'est pas pr�sent� au rendezvous, ni n'a donn� ult�rieurement de nouvelles.
Dimanche 3 mai 1998, peu avant 22 h., C.________ a �t� aper�u sur le quai n� 3 de la gare de Lausanne et sur la voie n� 5 o� arrivait un Intercity en provenance de Zurich circulant � destination de Gen�ve-a�roport. Heurt� par le train, il fut propuls� sous le fourgon de la rame immobilis�e sur la voie n� 4, le long du quai n� 2. Gisant sur le rail sis � l'oppos� du quai n� 2, il fut transport� au Centre hospitalier Z.________, � Lausanne, o� il a s�journ� jusqu'au 20 mai 1998 dans le service de neurochirurgie et jusqu'au 17 juillet 1998 dans le service de rhumatologie, m�decine physique et r�habilitation, y compris un s�jour du 8 au 11 juillet 1998 dans le service de chirurgie plastique et reconstructive. Les m�decins ont pos� les diagnostics de traumatisme cranio-c�r�bral avec contusions temporo-pari�tales gauches et pari�tales contro-lat�rales, de monopar�sie du membre sup�rieur droit d'origine multifactorielle, de fracture ouverte embarr�e de l'h�micalotte cr�nienne gauche et plaie d�labr�e du scalp n�cessitant des interventions de chirurgie plastique les 8 juin, 19 juin et 8 juillet 1998 en raison de n�croses et de greffes cutan�es, de volet thoracique droit, pneumothorax sous tension, contusions h�patiques, pulmonaires et myocardiques, et de plaie profonde � la base de l'index et majeur droits (rapport du 3 septembre 1998).
Sur r�quisition du juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne, la gendarmerie vaudoise a proc�d� le 3 mai 1998, d�s 23 h. 15, � l'audition de B.________, conducteur du train CFF ayant happ� C.________. Elle a �tabli un rapport, du 23 mai 1998, o� figurent un expos� des faits, ainsi que des renseignements compl�mentaires, parmi lesquels les t�moignages de D.________ et de E.________ recueillis le 3 mai 1998. Selon les conclusions de ce rapport, nonobstant l'absence d'un �crit ou d'une expression orale d�voilant les pr�occupations et les intentions de l'int�ress�, les constatations faites et les investigations entreprises laissent penser que C.________ a eu l'intention, apr�s avoir fugu� plus de 48 heures sans donner de ses nouvelles � son entourage, de mettre fin � ses jours en se pla�ant devant un train Intercity qui entrait en gare. Il semble bien que sa situation financi�re difficile l'ait accul� dans une impasse o�, faute de vouloir se confier � ses proches, il se soit r�solu � cet acte.
De son c�t�, l'inspecteur de la CNA a recueilli le 27 mai 1998 les d�clarations de F.________, fr�re de C.________, et de G.________, coll�gue de ce dernier, et le 29 mai 1998 celles de A.________. Il a interrog� l'assur� les 3 juillet et 18 ao�t 1998.
Le 15 octobre 1998, la CNA a inform� C.________ que d'apr�s les r�sultats de l'enqu�te, il n'avait pas droit � la prise en charge des suites de l'�v�nement du 3 mai 1998, aucune prestation d'assurance n'�tant allou�e si l'assur� a provoqu� l'atteinte � sa sant� intentionnellement. L'assur� a form� opposition contre cette d�cision.
Par d�cision du 2 mars 1999, la CNA a rejet� l'opposition.
B.- C.________ a recouru contre cette derni�re d�cision devant le Tribunal des assurances du canton de Vaud, en concluant, sous suite de d�pens, � l'annulation de celle-ci. Apr�s que la CNA eut conclu au rejet du recours, il a, dans une r�plique du 17 juin 1999, demand� une expertise psychiatrique, portant sur la question g�n�rale qui est celle de savoir s'il peut y avoir des �absences� susceptibles de durer quelques minutes voire quelques heures ou m�me deux ou trois jours.
Le 25 mai 2000, A.________, H.________, son employeur, et I.________, directeur de X.________, ont �t� entendus par la juridiction cantonale, devant laquelle des d�bats ont eu lieu.
Par jugement du 15 juin 2000, le tribunal des assurances a rejet� la requ�te d'expertise psychiatrique et le recours.
C.- C.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement, en concluant, sous suite de d�pens, � la r�forme de la d�cision attaqu�e en ce sens que la CNA est tenue de prendre en charge les suites de l'�v�nement du 3 mai 1998. A titre subsidiaire, il demande que le jugement entrepris soit annul�, l'expertise psychiatrique qu'il a demand�e �tant ordonn�e.
La Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents conclut au rejet du recours. L'Office f�d�ral des assurances sociales ne s'est pas d�termin�. Assura, assureur-maladie de C.________, propose que le recours soit partiellement admis en ce sens que la cause est renvoy�e � la juridiction de premi�re instance pour qu'elle mette en oeuvre une expertise m�dicale.
1.- Le litige porte sur le point de savoir si l'�v�nement du 3 mai 1998 doit �tre qualifi� d'accident (art. 2 al. 2 LAMal; art. 9 al. 1 OLAA; ATF 122 V 232 consid. 1 et les r�f�rences). Par accident, on entend toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, port�e au corps humain par une cause ext�rieure extraordinaire.
2.- Selon la jurisprudence du Tribunal f�d�ral des assurances, il faut se fonder sur la force de l'instinct de conservation de l'�tre humain et poser comme r�gle g�n�rale la pr�somption naturelle du caract�re involontaire de la mort, ce qui conduit � admettre la th�se de l'accident lorsqu'il y a doute sur le point de savoir si la mort est due � un accident ou � un suicide. Le fait que l'assur� s'est volontairement enlev� la vie ne sera consid�r� comme prouv� que s'il existe des indices s�rieux excluant toute autre explication qui soit conforme aux circonstances. Il convient donc d'examiner dans de tels cas si les circonstances sont suffisamment convaincantes pour que soit renvers�e la pr�somption du caract�re involontaire de la mort (RAMA 1996 no U 247 p. 172 consid. 2b et les r�f�rences). Lorsque les indices parlant en faveur d'un suicide ne sont pas suffisamment convaincants pour renverser objectivement la pr�somption qu'il s'est agi d'un accident, c'est � l'assureur-accidents d'en supporter les cons�quences (arr�t A. du 19 juin 1998 [U 182/96], in SVZ 68 2000 201; B�hler, Der Unfallbegriff, in Haftpflicht- und Versicherungsrechtstagung 1995, St. Gallen, �diteur Alfred Koller, Verlag Institut f�r Versicherungswirtschaft der Universit�t St. Gallen, p. 223). Ces principes s'appliquent �galement lorsqu'il y a doute sur le point de savoir s'il s'est agi d'un accident ou d'une tentative de suicide (RAMA 1996 n� U 247 p. 172 consid. 2c a contrario).
3.- a) Les premiers juges ont retenu que lorsque le recourant s'est retrouv� sur la voie, il n'a ni gliss�, ni �t� pouss� par un tiers, ni m�me eu l'intention de rejoindre le convoi qui �tait � l'arr�t sur un autre quai, ce qui n�cessitait la travers�e des voies. Pour cette raison, ils ont ni� la survenance d'un accident, l'exigence du caract�re involontaire de l'atteinte n'�tant pas r�alis�e (art. 9 al. 1 OLAA).
b) Le recourant all�gue pour l'essentiel que la th�se de la tentative de suicide n'a pas �t� �tablie de mani�re suffisamment forte pour renverser la pr�somption tir�e de l'instinct de conservation. Au contraire, dit-il, les �l�ments parlant contre cette th�se sont plus nombreux et ont davantage de poids que ceux qui parlent en faveur de la tentative de suicide. Parmi les �l�ments qui, selon lui, parlent contre la th�se de la tentative de suicide, il y a le fait que, de l'avis unanime des diverses personnes qui sont venues t�moigner et qui forment son entourage, l'assur� a un caract�re jovial et non suicidaire. On n'a pas pu trouver de motif pouvant faire conclure � une volont� suicidaire de sa part, hormis l'�ventuel souci caus� par une dette d'imp�t de 8000 fr. et un emprunt en cours de remboursement depuis plusieurs ann�es. A supposer qu'il ait �t� pr�occup� par la difficult� � r�unir la somme n�cessaire pour l'achat au comptant du v�hicule, il pouvait disposer de cette somme sur le compte de son amie, o� il avait la procuration, �tant pr�cis� que son employeur aurait pu, au pire, l'aider financi�rement. Enfin, imm�diatement avant le drame, il a pay� des factures pour un montant d'environ 3000 fr. Or, lorsqu'on envisage de se suicider, on ne commence normalement pas par payer des factures arri�r�es, du moins si, comme en l'esp�ce, on n'a aucun h�ritier.
c) Les t�moignages de B.________ (le pilote du train), de D.________ et de E.________, pr�sents sur les lieux du drame, sont reproduits dans le jugement attaqu�, auquel soit renvoi.
Selon ces t�moignages et la description de l'�tat des lieux effectu�e par la gendarmerie vaudoise dans le rapport du 23 mai 1998, on peut tenir pour �tabli que le recourant n'est pas tomb� du quai n� 3 sur les rails; qu'il ne pouvait pas traverser les voies � cet endroit d�s lors qu'un train se trouvait sur la voie n� 4, emp�chant de gagner le quai n� 2 et donc qu'il n'a pas voulu le faire. Son dessein n'�tait pas non plus de monter dans ce convoi, puisqu'il s'est engag� sur les voies du c�t� droit de la locomotive et du fourgon du train immobilis� sur la voie n� 4, et non � la hauteur d'une voiture pour voyageurs.
D�s lors on doit en conclure que, comme les t�moins oculaires du drame l'ont rapport�, le 3 mai 1998, peu avant 22 h., le recourant s'est engag� volontairement sur la voie � l'arriv�e de l'Intercity. Objectivement, la pr�somption qu'il s'est agi d'un accident est donc renvers�e.
Quant � la raison de cet acte, elle peut ressortir de l'ensemble du dossier, notamment des difficult�s personelles et financi�res de l'int�ress�. On ne peut tout de m�me pas faire abstraction du fait que le recourant avait disparu le 1er mai 1998 d�j� et que sa compagne avait imm�diatement signal� sa disparition � son employeur, qui lui-m�me a avis� le poste de police de Lausanne-Gare � 18 h. 10 d�j�. Dans ces conditions, et au vu des d�positions des t�moins oculaires notamment, il ne se justifie pas de mettre en oeuvre l'expertise requise.
4.- Sur le vu de l'issue du litige, le recourant, qui succombe, ne saurait pr�tendre une indemnit� de d�pens pour l'instance f�d�rale (art. 159 al. 1 en corr�lation avec l'art. 135 OJ).
III. Le pr�sent arr�t sera communiqu� aux parties, au Tribunal des assurances du canton de Vaud, � Assura et � l'Office f�d�ral des assurances sociales.