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Timestamp: 2016-10-22 11:56:14+00:00
Document Index: 141039618

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 132', 'art. 8', 'ATF ']

I 628/05 (25.08.2006)
I 628/05
K.________, intim�e
K.________, n�e le 10 novembre 1977, ressortissante turque, est arriv�e en Suisse avec ses parents le 3 septembre 1988. D�s fin septembre 1988, les m�decins du d�partement de p�diatrie de l'h�pital X.________ ont diagnostiqu� une hypothyro�die cong�nitale, susceptible d'entra�ner un retard mental l�ger et des probl�mes psychologiques. Huit ans plus tard, en sus de cette symptomatologie, les m�decins du m�me d�partement ont signal� la pr�sence d'une �nur�sie p�riodique en 1990-1991, d'une hyperventilation anxieuse avec crampes douloureuses d�s l'�ge de 17 ans ainsi que d'une dysphagie aux solides, lesquelles �taient probablement li�es � des probl�mes familiaux et aux difficult�s d'adaptation culturelle (rapport du 20 mai 1996).
De 1995 � 1997, K.________ a entrepris un apprentissage de coiffeuse qu'elle n'a pas men� � terme. Le 9 septembre 1997, elle s'est inscrite � l'Office cantonal de l'emploi de Gen�ve (OCE) et a b�n�fici� d'un emploi temporaire f�d�ral � A.________.
Le 3 juin 1998, elle a �t� hospitalis�e, en raison de troubles de comportement et de menaces suicidaires, au d�partement de psychiatrie de Y.________ (l�sions auto-inflig�es avec des objets tranchants, projets de d�fenestration). Elle a expliqu� au m�decin psychiatre de l'h�pital X.________ qu'elle avait �t� victime de viols pendant son enfance. L'examen gyn�cologique ayant confirm� sa virginit�, les m�decins l'ont autoris�e � quitter la clinique, le 11 juin 1998, et � se rendre en Turquie pour y rencontrer l'homme auquel ses parents la destinaient. Elle s'est mari�e le 28 juillet 1998 avec un compatriote et a mis au monde sa premi�re fille en novembre 1999.
Le 20 septembre 2000, elle a d�pos� une demande de prestations de l'assurance-invalidit� aupr�s de l'Office cantonal de l'assurance-invalidit� de Gen�ve (OCAI) en sollicitant une orientation professionnelle, un reclassement dans une nouvelle profession et l'octroi d'une rente.
L'OCAI a confi� une expertise m�dicale au docteur U.________, sp�cialiste en m�decine interne, qui s'est adjoint le concours du docteur V.________, sp�cialiste en psychiatrie et psychoth�rapie. Dans son rapport du 11 juin 2002, le docteur U.________ a expos� que l'assur�e avait une bonne compr�hension et s'exprimait de mani�re � �tre comprise, mais que l'anamn�se avait �t� difficile dans la mesure o� l'assur�e r�pondait difficilement aux questions, o� les plaintes �taient peu explicites, floues et o� les d�tails de la symptomatologie �taient presque impossibles � obtenir (r�ponses vagues et impr�cises). Posant les diagnostics d'hypothyro�die chronique de l'�ge adulte, partiellement et irr�guli�rement trait�e, de retard mental l�ger, de lombalgie commune et de t�tanie des mains par hyperventilation, il a conclu que ces affections ne limitaient pas la capacit� de travail de l'assur�e. Pour sa part, le docteur V.________ a diagnostiqu� un retard mental l�ger, vraisemblablement attribuable � l'hypothyro�die cong�nitale, sans autre trouble mental. L'assur�e poss�dait suffisamment de capacit�s cognitives et de jugement pour vivre de mani�re autonome. Cette pathologie n'emp�chait pas l'assur�e d'exercer � plein temps des m�tiers pratiques et simples auxquels l'absence de formation professionnelle la conduisait (manutentionnaire, gardiennage, nettoyage, vente; rapport du 14 mai 2002). Faisant siennes les conclusions des deux experts, le docteur L.________ du service m�dical de l'assurance-invalidit� (SMR) a estim� que l'assur�e �tait en mesure de travailler � 100 % dans une activit� simple, sans formation professionnelle, conditionn�e par le retard mental l�ger et la petite taille (rapport du 4 octobre 2002).
Par d�cisions du 24 avril 2003, l'OCAI a ni� le droit de K.________ � une rente d'invalidit� ainsi qu'� des mesures professionnelles. Par acte du 26 mai 2003, l'assur�e s'est oppos�e � cette d�cision en se pr�valant de deux rapports des 17 juillet et 28 ao�t 2003 du docteur M.________, m�decin traitant. Ceux-ci ont donn� lieu � une nouvelle prise de position du docteur L.________ � l'issue d'un entretien avec le m�decin de l'int�ress�e (compte-rendu du 7 avril 2004). Par d�cision du 7 juin 2004, l'OCAI a rejet� l'opposition de l'assur�e.
Par acte du 21 juin 2004, K.________ a recouru contre cette d�cision devant le Tribunal cantonal des assurances sociales du canton de Gen�ve en concluant � l'octroi d'une rente d'invalidit�.
A l'appui de ses conclusions, elle invoquait, notamment, un certificat du docteur F.________, m�decin au d�partement de psychiatrie de l'h�pital X.________, attestant d'une incapacit� de travail de 100 % d�s le 1er avril 2004. Apr�s instruction sur ce point, la doctoresse N.________ du SMR a conclu que l'assur�e n'avait pas subi de p�joration de son �tat de sant� psychique depuis l'expertise du docteur V.________. Les diagnostics retenus par le docteur F.________ n'�taient pas d�finitifs; ce m�decin n'avait pas voulu se prononcer sur la capacit� de travail exigible; l'incapacit� de travail � 100 % attest�e par le docteur F.________ pouvait s'expliquer par les liens de confiance qui unissaient la patiente � son psychiatre traitant (rapport du 4 ao�t 2004). A la demande de la juridiction cantonale, le docteur F.________ a pr�cis�, le 28 octobre 2004, que l'assur�e pr�sentait une incapacit� totale de travail depuis mai 2003 attribuable � un trouble d�pressif r�current, �pisode actuel s�v�re sans sympt�mes psychotiques chez une personnalit� �motionnellement labile, type impulsif. Il a ajout� que l'�tat de sant� de sa patiente s'�tait aggrav� depuis l'expertise du docteur V.________.
La juridiction cantonale a confi� une expertise psychiatrique au docteur B.________, lequel a estim� � 50 % la capacit� de travail actuelle de l'assur�e (rapport du 9 avril 2005). Les conclusions de l'expert judiciaire ont �t� contest�es par l'OCAI � l'appui d'une d�termination du 3 mai 2005 de la doctoresse N.________. Le 30 mai 2005, le docteur B.________ a rendu un compl�ment d'expertise.
Par jugement du 18 juillet 2005, la juridiction cantonale a admis partiellement le recours au sens des consid�rants. Elle a annul� la d�cision sur opposition du 7 juin 2004 et reconnu le droit de l'assur�e � une demi-rente d'invalidit� d�s le 1er mars 2004.
L'OCAI interjette recours de droit administratif contre ce jugement en concluant � son annulation.
Invit�e � se prononcer, l'assur�e a conclu au rejet du recours. Quant � l'Office f�d�ral des assurances sociales (OFAS), il propose l'admission du recours.
Est litigieux en l'esp�ce le droit de l'intim�e � une rente d'invalidit�, plus particuli�rement l'incidence des troubles qu'elle pr�sente sur sa capacit� de travail.
1.1 Le droit applicable est d�termin� par les r�gles en vigueur au moment o� les faits juridiquement d�terminants se sont produits, �tant pr�cis� que le juge n'a pas � prendre en consid�ration les modifications du droit ou de l'�tat de fait post�rieures � la date d�terminante de la d�cision litigieuse (ATF 129 V 4 consid. 1.2). Par cons�quent, le droit � une rente de l'assurance-invalidit� doit �tre examin� au regard de l'ancien droit pour la p�riode jusqu'au 31 d�cembre 2002 et, apr�s le 1er janvier 2003, respectivement le 1er janvier 2004, en fonction des nouvelles normes de la LPGA et des modifications de la LAI cons�cutives � la 4�me r�vision de cette loi (ATF 130 V 455 et les r�f�rences; voir �galement ATF 130 V 329). Toutefois, les principes d�velopp�s par la jurisprudence en mati�re d'�valuation de l'invalidit� conservent leur pertinence, que ce soit sous l'empire de la LPGA ou de la 4�me r�vision de la LAI (ATF 130 V 348 consid. 3.4), de sorte que l'on peut renvoyer au jugement entrepris sur ce point.
1.2 La loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005 modifiant la loi f�d�rale sur l'assurance-invalidit� est entr�e en vigueur le 1er juillet 2006 (RO 2006 2003) apportant des modifications concernant notamment la proc�dure conduite devant le Tribunal f�d�ral des assurances (art. 132 al. 2 et 134 OJ). Toutefois, le pr�sent arr�t n'est pas soumis au nouveau droit, du moment que le recours de droit administratif a �t� form� avant le 1er juillet 2006 (ch. II let. c des dispositions transitoires relatives � la modification du 16 d�cembre 2005).
Au plan somatique, on doit admettre que la capacit� de travail est enti�re, au regard du rapport du 11 juin 2002 du docteur U.________. Selon les conclusions de l'expert, en ce qui concerne l'hypothyro�die, on pouvait exclure les limitations; la capacit� de travail �tait enti�re. En regard des plaintes douloureuses, exprim�es au niveau de la r�gion lombaire, � l'anamn�se, il n'y avait aucune limitation objective, au status, aucune raideur relev�e dans l'examen de la colonne dorso-lombaire; en l'absence de limitation comme d'anomalie radiologique, il n'y avait pas lieu de retenir d'entrave � la capacit� de travail. Les crampes douloureuses des mains ont fait l'objet d'un bilan approfondi; elles ont �t� imput�es � un �tat �motionnel exacerb� et mises en relation avec une hyperexcitabilit� neuro-musculaire de type t�tanie par hyperventilation; ces manifestations �taient occasionnelles et transitoires, elles ne pouvaient �tre retenues comme limitation � la capacit� de travail. A l'issue de l'expertise, on pouvait retenir une capacit� de travail de 100 %, exigible dans un emploi simple et pratique, en raison de l'absence de formation et de comp�titivit� du sujet.
2.1 Sous l'angle psychique, la juridiction cantonale a repris � son compte les conclusions de l'expertise judiciaire et retenu que l'intim�e souffrait d'une atteinte � la sant� psychique r�duisant sa capacit� de travail � 50 %, d�s mars 2003. Toutefois, elle a retenu que cette incapacit� devait dispara�tre, � moyennant un suivi r�gulier durant une ann�e de traitement prescrit �, d�s avril 2006, soit une ann�e apr�s la date de l'expertise judiciaire.
2.2 L'OCAI critique la valeur probante de l'expertise judiciaire, plus particuli�rement le taux d'incapacit� de travail de 50 % fix� par le docteur B.________. Il invoque l'impr�cision des diagnostics de l'expert et l'absence d'�l�ments objectifs en faveur d'une aggravation de l'�tat de sant� psychique de l'assur�e depuis l'expertise du docteur V.________. Mettant l'accent sur le peu de gravit� des atteintes � la sant� selon les dires m�mes de l'expert judiciaire, il consid�re que celles-ci ne justifient pas le taux d'incapacit� de travail de 50 %. Il ajoute que la probl�matique psychique est attribuable en grande partie � des facteurs �trangers � l'invalidit� (migration, probl�mes familiaux et conjugaux, facteurs socio-culturels), si bien que de toute mani�re les diagnostics retenus ne sauraient avoir valeur de maladie au sens des art. 8 LPGA et 4 LAI. A son avis, m�me si l'expertise judiciaire devait �tre consid�r�e comme pleinement probante, il se justifierait de s'�carter de la capacit� de travail fix�e par son auteur en l'absence d'atteinte � la sant� invalidante au sens de la loi. L'OCAI reproche en outre au docteur B.________ de n'avoir pas tenu compte, dans son estimation, du refus constant de l'assur�e de suivre un traitement m�dical, alors qu'au dire de ce m�decin, la prise r�guli�re d'un seul m�dicament aurait pu soigner efficacement non seulement la d�pression, mais �galement le trouble anxieux (soit les deux affections principales retenues par l'expert judiciaire).
2.3 L'OFAS s'en prend �galement � l'expertise et � l'appr�ciation de celle-ci par les premiers juges. Il expose qu'une analyse des pi�ces du dossier par son service m�dical conclut sans ambigu�t� � l'absence d'atteinte � la sant� invalidante. Il fait grief au docteur B.________ d'avoir estim� � 50 % la capacit� de travail de l'assur�e, alors que dans le m�me temps l'expert judiciaire laisse entendre que cette capacit� serait enti�re si l'int�ress�e avait suivi les traitements propos�s par ses m�decins traitants.
3.1 En principe, le juge ne s'�carte pas sans motifs imp�ratifs des conclusions d'une expertise m�dicale judiciaire, la t�che de l'expert �tant pr�cis�ment de mettre ses connaissances sp�ciales � la disposition de la justice afin de l'�clairer sur les aspects m�dicaux d'un �tat de fait donn�. Selon la jurisprudence, peut constituer une raison de s'�carter d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions, ou qu'une surexpertise ordonn�e par le tribunal en infirme les conclusions de mani�re convaincante. En outre, lorsque d'autres sp�cialistes �mettent des opinions contraires aptes � mettre s�rieusement en doute la pertinence des d�ductions de l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interpr�tation divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction compl�mentaire sous la forme d'une nouvelle expertise m�dicale (ATF 125 V 352 consid. 3b/aa et les r�f�rences).
3.2 Selon l'expertise du docteur B.________, l'intim�e souffre, au sens de la CIM-10, de douleurs somatoformes (� l'exclusion d'un trouble somatoforme douloureux), de d�pression, d'anxi�t� et de trouble de la personnalit�. Dans les r�ponses aux questions (chapitre 6 de l'expertise), sous � diagnostics avec influence essentielle sur la capacit� de travail �, l'expert retient un trouble d�pressif r�current, �pisode actuel l�ger � moyen et un trouble anxieux � pour le moment non sp�cifi� �. Les limitations dues � ces deux troubles concernent les capacit�s cognitives (attention, motivation), physiques (fatigue) et comportementales (capacit� d'autonomie). Au titre de � diagnostics sans influence essentielle sur la capacit� de travail �, l'expert �voque un retard mental l�ger, une dysthymie et un probable trouble mixte de la personnalit� (traits passifs-agressifs et borderline). Examinant chacun de ces diagnostics sous l'angle de la r�percussion sur la capacit� de travail (fin du chapitre 5), l'expert pr�cise que la dysthymie est un �tat sub-d�pressif en principe non incapacitant. Le trouble d�pressif r�current peut entra�ner des incapacit�s de travail temporaires (quelques semaines), partielles ou totales en cas d'�pisode d�pressif moyen ou s�v�re, ou parfois des incapacit�s de longue dur�e lorsque les �pisodes d�pressifs r�sistent au traitement ou laissent peu d'intervalles libres de d�pression. Or ce n'�tait pas le cas ici, l'expertis�e n'ayant jamais r�ellement pr�sent� d'�pisode d�pressif s�v�re durable ou r�sistant au traitement. Le trouble de la personnalit�, qui n'est pas en soi invalidant, n'�tait pas s�v�re puisqu'� ce jour une seule crise �tait document�e, celle de 1998, survenue juste avant le mariage de l'assur�e. Quant au trouble anxieux, qui �tait probablement le plus limitant des troubles, il �tait difficile de le pr�ciser et de le consid�rer comme invalidant. Pour autant que la patiente accepte de s'investir davantage dans l'exploration de ses troubles et dans leur traitement, il devrait �tre possible d'en pr�ciser la nature et d'appliquer le traitement appropri�. Le refus de l'assur�e �tait dommageable car le traitement propos� pouvait �tre efficace non seulement sur la d�pression mais �galement sur le trouble anxieux. En tenant compte de l'ensemble des troubles psychiques, des limitations cognitives et comportementales que ceux-ci entra�naient, il paraissait raisonnable � l'expert d'estimer la capacit� de travail � 50 %. Avec un traitement bien suivi et bien investi, la capacit� de travail pourrait �tre port�e � 100 %.
Dans le compl�ment d'expertise requis par la juridiction cantonale du 30 mai 2005, l'expert pr�cise que le trouble d�pressif est document� � partir de mars 2003. Le trouble anxieux �tait difficile � cerner et � dater car l'anamn�se �tait floue et la symptomatologie peu document�e. Les r�percussions fonctionnelles de la d�pression et de l'anxi�t� �taient dues aux manifestations cognitives et comportementales de ces troubles, communes aux deux affections: fatigue physique et mentale, difficult� de concentration et de m�moire, r�sistance diminu�e aux stress quotidiens, comportement d'�vitement; ces facteurs contribuaient � diminuer l'endurance � l'effort et la capacit� d'assumer les exigences d'un travail r�gulier. Le trouble anxieux, en d�pit de sa nature non d�finie, �tait bien r�el et motivait, en tenant compte de l'ensemble des troubles psychiques, une incapacit� de travail � actuelle � de 50 %. L'expert n'avait gu�re de doute quant � l'existence d'un trouble anxieux s�rieux, m�me si la nature exacte du trouble restait � pr�ciser; en revanche, en l'absence de pronostic fond� sur un diagnostic pr�cis, il �tait hasardeux de consid�rer le trouble anxieux comme invalidant. A la question de savoir en quoi son appr�ciation se distinguait de celle du docteur V.________, l'expert a r�pondu que le trouble d�pressif s'�tait aggrav� dans l'intervalle et que son �valuation du trouble anxieux �tait diff�rente de celle de son confr�re. Par ailleurs, tous les diagnostics retenus selon la CIM-10 �taient distincts les uns des autres.
3.3 On doit convenir avec l'office recourant que les conclusions de l'expert judiciaire, relatives � l'incapacit� de travail de la recourante en raison des troubles psychiques dont elle souffre, ne sont pas convaincantes. Tout d'abord, elles se concilient mal avec les observations de son auteur. Dans le cadre d'un examen syst�matique des affections, le docteur B.________ s'est employ� � expliquer en quoi les diagnostics retenus devaient �tre minimis�s et a expos� qu'aucun d'entre eux n'�tait r�ellement invalidant, tout en concluant que la pathologie psychique justifiait une incapacit� de travail actuelle de 50 %. Les explications donn�es sur ce point dans le compl�ment d'expertise, apparaissent certes diff�renci�es, mais sont peu compr�hensibles. L'expert ne semble lui-m�me pas tr�s convaincu de son estimation puisqu'il utilise la formule � il me para�t raisonnable d'estimer la capacit� de travail actuelle � 50 % �. Il n'a d'ailleurs pas cach� la difficult� � �valuer l'�tat de sant� de l'assur�e et sa r�percussion sur la capacit� de travail. Il a �num�r� les diff�rents probl�mes auxquels il avait �t� confront�: obstacle linguistique et intellectuel, importance des facteurs extra-m�dicaux, en particulier socio-culturels, contradictions d�celables dans la masse d'informations disponibles, complexit� de la pathologie, notamment d�pressive, �cart entre les plaintes subjectives et les constatations objectives. Au vu des nombreux facteurs �trangers � l'invalidit�, il e�t incomb� � l'expert de se prononcer sur leur incidence dans le cadre de son �valuation globale. Cette omission est d'autant plus sujette � caution que le docteur B.________ a �voqu� une personnalit� qui savait utiliser au mieux les probl�mes psychiques auxquels elle pouvait �tre confront�e: � On peut dire que l'expertis�e a �t� et est encore victime d'un contexte d�favorable et maltraitant: n�gligence de sa maladie thyro�dienne, probable maltraitance familiale physique et peut-�tre sexuelle, migration et choc culturel; aujourd'hui difficult� de devoir assumer les exigences du statut traditionnel d'une femme musulmane et en m�me temps celles d'une femme occidentale autonome. Si elle est donc certainement victime, elle est une victime agissante dans la mesure o�, depuis des ann�es, elle est activement passive et r�ussit, sous peine de crises, � d�l�guer � son entourage l'essentiel de ses t�ches m�nag�res, et faire pression sur ses m�decins pour obtenir des certificats m�dicaux. �. Cette description rejoint celle qu'en a faite la doctoresse G.________, sp�cialiste traitante en endocrinologie, au docteur U.________ au cours d'un entretien du 26 f�vrier 2002. Selon cette praticienne, elle s'est organis�e avec sa maladie, en joue et veut en tirer partie; ainsi d�s le d�but, en mai 1996, la patiente l'a inform�e qu'elle � ne pourrait pas travailler �; lors des consultations, elle donnait l'impression de venir essentiellement pour les arr�ts de travail. On ajoutera que l'expert judiciaire n'a pas tenu compte non plus de l'�cart entre les plaintes subjectives et les constatations objectives ni d'ailleurs du d�sir de l'assur�e de se voir octroyer une rente, quand bien m�me ces points �taient �voqu�s au dossier et constituaient un des principaux griefs de l'office recourant sur lesquels les premiers juges l'avaient invit� � se d�terminer. En sus d'�tre peu convaincante, l'expertise appara�t d�s lors lacunaire. En outre, le docteur B.________ n'a rien d�duit du refus syst�matique de l'assur�e de s'investir dans un traitement susceptible d'augmenter sa capacit� de travail � 100 %. On peut aussi s'interroger sur le bien-fond� du diagnostic de retard mental l�ger, dans la mesure o� l'expert lui-m�me a d�clar� que le raisonnement de l'assur�e lui semblait nuanc� et qu'il n'avait pas per�u dans le contact la na�vet� pu�rile qu'on pouvait rencontrer dans cette pathologie. L'ensemble de ces �l�ments conduit � mettre s�rieusement en doute la pertinence des conclusions de l'expert judiciaire.
Au vu de ces �l�ments, c'est � juste titre que l'OCAI conteste que la recourante pr�sente une incapacit� de travail de 50 % en raison de sa symptomatologie ou qu'elle ait subi une aggravation de ses troubles ayant une incidence sur sa capacit� de travail depuis l'expertise U.________/V.________.
Il s'ensuit que la d�cision sur opposition du 7 juin 2004 est conforme au droit f�d�ral. Le recours de l'OCAI s'av�re d�s lors bien fond�.
Le recours est admis et le jugement du 18 juillet 2005 du Tribunal cantonal des assurances sociales de Gen�ve est annul�.