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Timestamp: 2016-10-22 18:04:09+00:00
Document Index: 17709904

Matched Legal Cases: ['art. 99', 'art. 14', 'art. 15', 'ATF ', 'art. 132', 'ATF ', 'art. 7', 'art. 4', 'art. 28', 'art. 16', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 17', 'art. 17', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68', 'art. 61']

9C_533/2010 (21.02.2011)
D.________, repr�sent�e par Me Caroline Ledermann, Procap, Service juridique,
D.________, sans formation professionnelle, a oeuvr� en Suisse dans la restauration en qualit� d'aide de cuisine, tout en exer�ant jusqu'au 31 juillet 2002 l'activit� de nettoyeuse auxiliaire. D�s le 16 f�vrier 2001, elle a travaill� en qualit� d'op�ratrice en �quipe dans le d�partement �Automates� de l'entreprise X.________ SA. Apr�s avoir pr�sent� une incapacit� de travail de 100 % du 30 octobre au 10 novembre 2002 et de 50 % du 11 novembre 2002 au 27 janvier 2003, elle a �t� en arr�t de travail � partir du 28 janvier 2003. Le 3 mars 2003, elle a subi une h�milaminectomie large L4-L5 droite pour cure de hernie discale param�diane droite lux�e sous-ligamentaire avec st�nose associ�e. D�s le 7 juillet 2003, elle a repris � 50 % son activit� aupr�s de la soci�t� X.________ SA.
Le 26 novembre 2003, D.________ a pr�sent� une demande de prestations de l'assurance-invalidit�. Dans un rapport du 12 d�cembre 2003, le docteur C.________, sp�cialiste FMH en m�decine g�n�rale et sp�cialiste en m�decine du sport, a pos� les diagnostics ayant des r�percussions sur la capacit� de travail de lombosciatalgies gauches persistantes et de status apr�s l'intervention du 3 mars 2003. Il indiquait qu'une reprise du travail � 100 % n'avait pas �t� possible en date du 6 octobre 2003 comme pr�vu, en raison des lombosciatalgies gauches. Dans un rapport du 3 mai 2004, le docteur O.________, m�decin-chef du Centre thermal Z.________, a relev� que la patiente pr�sentait dans une activit� permettant les mesures habituelles d'�pargne rachidienne une capacit� de travail de 70 % en tout cas, sans diminution de rendement. Le docteur N.________, m�decin du SMR, a conclu dans un avis du 23 juillet 2004 que l'exigibilit� �tait de 75 % au moins dans une activit� respectant les limitations fonctionnelles (port de charges au-del� de 5 kg; position statique assise/debout au-del� de deux heures; porte-�-faux; froid; �chelles; travail en hauteur).
L'employeur a r�sili� les rapports de travail pour le 30 avril 2005. Du 8 f�vrier au 7 mai 2006, D.________ a effectu� un stage d'�valuation professionnelle aupr�s du Centre Z.________. Dans un pr�avis du 27 ao�t 2007, l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud l'a inform�e qu'elle pr�sentait une invalidit� de 16.13 %, taux ne donnant droit ni � une rente d'invalidit� ni � des mesures d'ordre professionnel. Le 25 septembre 2007, l'assur�e lui a fait part de ses observations, en requ�rant la mise en oeuvre d'une expertise m�dicale.
Sur proposition des m�decins du SMR (avis du 21 novembre 2007), une expertise pluridisciplinaire a �t� confi�e au Centre d'expertise m�dicale (CEMed) du COMAI de W.________, laquelle a �t� effectu�e par la doctoresse M.________ (sp�cialiste FMH en rhumatologie), qui a proc�d� � un examen de l'assur�e le 10 janvier 2008, et par le docteur U.________ (sp�cialiste FMH en psychiatrie-psychoth�rapie), qui a proc�d� � un examen de l'assur�e le 5 mars 2008. Dans un rapport du 9 avril 2008, les experts ont pos� les diagnostics ayant une r�percussion sur la capacit� de travail de lombalgies r�siduelles post-cure de hernie discale (depuis 2003) et d'ancienne fracture du coude gauche ost�osynth�s�e en 1993, avec discret model� arthrosique radiologique. Ils ont mentionn� comme diagnostics sans r�percussion sur la capacit� de travail des cervicalgies basses depuis 2004, un �pisode d�pressif l�ger � moyen, sans syndrome somatique ([CIM-10] F32.10), et un ant�c�dent de tendinopathie de l'�paule gauche, depuis 2004. Ils ont relev� qu'aussi bien sur le plan somatique que psychique, une activit� adapt�e aux limitations fonctionnelles (pas de port de charge de plus de 5 kg avec le membre sup�rieur gauche ni de mouvements r�p�titifs de celui-ci, pas de flexions ant�rieures trop fr�quentes du tronc, possibilit� d'alterner la position assise et debout) pouvait �tre exerc�e � 100 % par l'assur�e et conclu que sur le plan somatique la capacit� de travail �tait de 100 % avec les limitations mentionn�es ci-dessus et que sur le plan psychique, la pr�sence d'un trouble d�pressif mod�r� ne devrait pas limiter de mani�re significative la capacit� de travail ou le rendement.
Dans un avis du 5 ao�t 2008, les m�decins du SMR, se ralliant aux conclusions des experts du CEMed, ont consid�r� que la capacit� de travail m�dicalement exigible dans une activit� adapt�e �tait de 100 % avec un plein rendement. Par d�cision du 20 ao�t 2008, l'office AI, prenant position dans une communication s�par�e sur les observations de l'assur�e du 25 septembre 2007, a ni� tout droit de D.________ � une rente d'invalidit� et � des mesures d'ordre professionnel, au motif qu'elle pr�sentait une invalidit� de 12 %, taux ne donnant droit ni � une rente d'invalidit� ni � des mesures de reclassement.
Le 23 septembre 2008, D.________ a form� recours contre cette d�cision devant le Tribunal des assurances du canton de Vaud - aujourd'hui: la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal vaudois -, en concluant, sous suite de frais et d�pens, � sa r�forme en ce sens qu'elle �tait reconnue incapable de travailler � plus de 50 % et mise au b�n�fice des prestations correspondant � son invalidit�. Produisant un rapport de consilium du 1er septembre 2008 du docteur F.________, sp�cialiste FMH en m�decine interne et maladies rhumatismales, adress� au docteur C.________, et une lettre du docteur F.________ du 18 septembre 2008, elle demandait � titre pr�alable qu'une expertise m�dicale compl�mentaire soit ordonn�e pour d�terminer son �tat de sant� et l'incapacit� de travail en r�sultant. Dans ses observations du 20 novembre 2008, elle a produit une lettre du docteur F.________ du 10 novembre 2008 faisant �tat d'une exacerbation des cervico-scapulalgies chroniques et renouvel� sa requ�te d'expertise.
Le 12 janvier 2009, l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud, concluant au rejet du recours, a produit un avis du docteur N.________ du 8 janvier 2009, lequel niait que l'avis du docteur F.________ remette en cause l'exigibilit� (capacit� de travail enti�re dans une activit� adapt�e), tout en relevant que les cervico-scapulalgies gauches �taient fluctuantes depuis plusieurs ann�es et ne pr�sentaient objectivement pas les crit�res permettant d'envisager une diminution prolong�e de la capacit� de travail.
Par arr�t du 20 mai 2010, la juridiction cantonale a rejet� le recours.
D.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement, en concluant, sous suite de frais et d�pens, � son annulation. Elle invite le Tribunal f�d�ral � reconna�tre son droit � b�n�ficier de mesures de reclassement, pr�c�d�es si n�cessaire de mesures de r�insertion et suivies d'une aide au placement, et � renvoyer la cause � l'office AI pour instruction compl�mentaire, expertise compl�mentaire et nouvelle d�cision au sens des consid�rants.
L'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud d�clare qu'il n'a aucune remarque � formuler � propos du recours. L'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer.
1.2 Peut demeurer ind�cis le point de savoir si la conclusion de la recourante demandant que soit reconnu son droit � des mesures de reclassement, dans la mesure o� elle requiert qu'elles soient pr�c�d�es si n�cessaire de mesures de r�insertion pr�parant � la r�adaptation professionnelle est nouvelle et selon l'art. 99 al. 2 LTF irrecevable. En effet, dans la mesure o� elle tend � l'octroi de mesures de r�insertion au sens de l'art. 14a LAI, elle sort de l'objet de la contestation d�termin� par la d�cision administrative litigieuse du 20 ao�t 2008, lequel porte sur le droit � une rente d'invalidit� et sur le droit � des mesures d'ordre professionnel au sens des art. 15 s. LAI, et est d�s lors irrecevable.
1.3 Les principes relatifs au pouvoir d'examen d�velopp�s dans l'ATF 132 V 393 consid. 3 p. 397 s. (en relation avec l'art. 132 OJ dans sa version en vigueur du 1er juillet au 31 d�cembre 2006) continuent � s'appliquer pour distinguer les constatations de fait de l'autorit� pr�c�dente (qui lient en principe le Tribunal f�d�ral) de l'application du droit par cette derni�re (question qui peut �tre examin�e librement en instance f�d�rale). Conform�ment � ces principes, les constatations de l'autorit� cantonale de recours sur l'atteinte � la sant�, la capacit� de travail de l'assur� et l'exigibilit� - dans la mesure o� elle d�pend d'une �valuation de la personne concr�te, de son �tat de sant� et de ses capacit�s fonctionnelles - rel�vent d'une question de fait et ne peuvent �tre contr�l�es que sous un angle restreint (ATF 132 V 393 consid. 3.2 p. 398). Dans la mesure cependant o� il en va de l'�valuation de l'exigibilit� d'une activit� professionnelle au regard de l'exp�rience de la vie, il s'agit d'une question de droit qui peut �tre examin�e librement en instance f�d�rale.
2.1 Dans la mesure o� la recourante demande l'annulation int�grale du jugement entrepris et discute le degr� d'invalidit�, on peut pr�sumer que le litige porte sur son droit � une rente d'invalidit� et � des mesures d'ordre professionnel, singuli�rement sur l'�tat de sant� et son incidence sur la capacit� de travail de l'assur�e et le taux d'invalidit� fondant le droit aux prestations.
2.2 Le jugement entrepris expose correctement les dispositions l�gales relatives aux notions d'incapacit� de gain (art. 7 al. 1 et 2 LPGA depuis le 1er janvier 2008), d'invalidit� (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA) et son �valuation chez les assur�s actifs (art. 28a al. 1 LAI [en vigueur depuis le 1er janvier 2008] en corr�lation avec l'art. 16 LPGA), et les r�gles et principes jurisprudentiels sur la valeur probante d'un rapport m�dical (ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352), en cas de divergence d'opinion entre experts et m�decins traitants (ATF 124 I 170 consid. 4 p. 175; arr�t I 514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV Nr. 15 p. 43). On peut ainsi y renvoyer.
La juridiction cantonale, faisant siennes les conclusions de l'expertise du CEMed du 9 avril 2008, dont elle a admis qu'elle remplissait les crit�res pos�s par la jurisprudence qui permettent de reconna�tre aux rapports m�dicaux pleine valeur probante (ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352), a retenu que lors de la d�cision du 20 ao�t 2008, la recourante conservait une pleine capacit� de travail, sans diminution de rendement, dans une activit� adapt�e � ses limitations fonctionnelles. Relevant que le taux d'invalidit� fix� par l'intim� � 12 % se fondait sur un revenu sans invalidit� de 49'284 fr. par ann�e, lequel comprenait le gain r�alisable comme ouvri�re d'usine de 39'000 fr. (pour l'ann�e 2003) et le revenu tir� de l'activit� accessoire de nettoyeuse de 10'284 fr., et sur un revenu d'invalide de 43'611 fr. par ann�e (calcul� en op�rant un abattement de 10 %), elle a consid�r� que ces chiffres, non contest�s dans leur quotit�, ne proc�daient pas d'une constatation inexacte des faits pertinents et qu'il n'y avait d�s lors pas lieu de les revoir.
3.1 L'autorit� pr�c�dente a rejet� l'argumentation de la recourante selon laquelle elle pr�sentait une aggravation de son �tat de sant� sous la forme d'une exacerbation des cervico-scapulalgies chroniques, survenue avant la d�cision du 20 ao�t 2008. Elle a consid�r� que le docteur F.________ ne faisait pas �tat d'�l�ments objectifs qui auraient �t� ignor�s dans le cadre de l'expertise du 9 avril 2008 et qui soient suffisamment pertinents pour en remettre en cause les conclusions. Relevant que dans son rapport de consilium du 1er septembre 2008, le docteur F.________ mentionnait des scapulalgies gauches, en relation avec une p�riarthrite de l'�paule, sans �vidence de l�sion de la coiffe autre qu'une simple tendinite, en pr�cisant que l'examen clinique effectu� le 29 ao�t 2008 n'avait mis en �vidence aucun argument en faveur d'une rupture de coiffe et que l'ultrasonographie avait confirm� l'existence d'une simple tendinite chronique, la juridiction cantonale a constat� que les douleurs de l'�paule gauche, survenues apr�s l'op�ration de mars 2003, �taient d�j� d�crites dans l'expertise du CEMed et faisaient partie des diagnostics retenus par les experts. Ainsi, le fait qu'elles figuraient parmi les diagnostics sans r�percussion sur la capacit� de travail indiquait qu'elles avaient �t� d�ment prises en consid�ration dans l'appr�ciation de la capacit� de travail de l'assur�e et de ses limitations fonctionnelles, lesquelles tenaient compte des cervico-scapulalgies, comme l'avait soulign� le docteur N.________ dans son avis du 8 janvier 2009. Dans la mesure o� les constatations objectives faites par le docteur F.________ �taient superposables � celles op�r�es par les experts du CEMed, rien ne permettait d�s lors de s'�carter des conclusions de ces derniers sur la capacit� de travail dans une activit� adapt�e.
3.2 La recourante reproche � la juridiction cantonale d'avoir constat� les faits de mani�re manifestement arbitraire. Elle affirme que le raisonnement tenu par l'autorit� pr�c�dente (supra, consid. 3.1) revient � nier par principe toute possibilit� d'aggravation d'une pathologie existante post�rieurement � une expertise.
3.3 Il appartient toutefois � la recourante de d�montrer le caract�re arbitraire par une argumentation r�pondant aux exigences de l'art. 42 al. 2 LTF, respectivement de l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 135 III 127 consid. 1.6 p. 130 et l'arr�t cit�, 134 II 244 consid. 2.2 p. 246, 133 II 249 consid. 1.4.3 p. 254 s.) ce qu'elle ne fait pas. Son argumentation tend plut�t � substituer sa propre appr�ciation � celle de l'autorit� pr�c�dente. L'expertise du CEMed du 9 avril 2008, dont les conclusions sur la capacit� de travail de l'assur�e dans une activit� adapt�e sont d�ment motiv�es, et l'avis des m�decins du SMR du 8 janvier 2009 et du 5 ao�t 2008 suffisaient pour statuer en pleine connaissance de cause, de sorte que la juridiction cantonale pouvait se dispenser d'administrer d'autres preuves (appr�ciation anticip�e des preuves; ATF 136 I 229 consid. 5.3 p. 236; 124 V 90 consid. 4b p. 94; 122 V 157 consid. 1d p. 162). Du jugement entrepris, il ressort que lors de l'examen clinique du 29 ao�t 2008 par le docteur F.________, la recourante se plaignait avant tout de douleurs scapulaires, "sans exacerbation franche par rapport � ces derni�res ann�es", et de la persistance de lombalgies. Dans leur avis du 8 janvier 2009, les m�decins du SMR ont relev� que l'examen clinique, qui �tait pratiquement normal, �tait superposable (voire meilleur) � celui r�alis� lors de l'expertise du CEMed, que ce soit pour l'�paule gauche ou pour la nuque, et que le docteur F.________ confirmait la pr�sence d'une simple tendinite chronique, avec probable composante cervicale, situation ne justifiant pas d'investigation compl�mentaire. Cela n'est en aucune mani�re discut� par la recourante, dont les affirmations (supra, consid. 3.2) ne permettent pas de consid�rer que l'autorit� pr�c�dente, en retenant qu'� l'�poque de la d�cision administrative litigieuse du 20 ao�t 2008, l'assur�e conservait une pleine capacit� de travail, sans diminution de rendement, dans une activit� adapt�e aux limitations fonctionnelles, ait �tabli les faits de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit.
3.4 Du jugement entrepris, il r�sulte que l'invalidit� de la recourante est de 12 %, compte tenu d'un revenu sans invalidit� de 49'284 fr. et d'un revenu d'invalide de 43'611 fr. par ann�e, dont l'assur�e n'a pas contest� la quotit�. Dans l'hypoth�se la plus favorable � la recourante, l'invalidit� pourrait �tre de 22,55 %. En effet, la juridiction cantonale a relev� que le gain d'ouvri�re d'usine de 39'000 fr. en 2003 apparaissait inf�rieur de 19,5 % au salaire habituel de la branche, tel que ressortant de l'Enqu�te suisse sur la structure des salaires, qui s'�l�verait � 48'457 fr. Il en r�sulte que m�me si l'on devait admettre que l'assur�e ne d�sirait pas se contenter d�lib�r�ment d'un revenu inf�rieur � la moyenne en raison de facteurs �trangers � l'invalidit� et prendre en consid�ration dans le calcul du revenu sans invalidit� un gain d'ouvri�re d'usine de 46'026 fr. (39'000 fr. + 7'026 fr. [soit 14,5 % de 48'457 fr]), le revenu sans invalidit� pourrait �tre de 56'310 fr. par ann�e (46'026 fr. [gain d'ouvri�re d'usine] + 10'284 fr. [gain accessoire de nettoyeuse]) et l'invalidit� de 22,55 %, taux ne conf�rant aucun droit � une rente d'invalidit�. Le jugement entrepris appara�t dans ses conclusions conforme au droit f�d�ral (supra, consid. 2.2). Le recours est mal fond� de ce chef.
L'autorit� pr�c�dente a ni� tout droit de la recourante � des mesures d'ordre professionnel au motif que sa capacit� de gain n'apparaissait pas susceptible d'�tre am�lior�e par de telles mesures, attendu que la perte de gain provenait principalement du fait que l'assur�e n'�tait plus � m�me, en raison de l'atteinte � la sant�, d'exercer une activit� accessoire de nettoyeuse � 25 % en plus d'un emploi principal � plein temps.
4.1 Les mesures de r�adaptation comprennent des mesures d'ordre professionnel (art. 8 al. 3 let. b LAI). Selon l'art. 8 al. 1 LAI, les assur�s invalides ou menac�s d'une invalidit� (art. 8 LPGA) ont droit � des mesures de r�adaptation pour autant:
a. que ces mesures soient n�cessaires et de nature � r�tablir, maintenir ou am�liorer leur capacit� de gain ou leur capacit� d'accomplir leurs travaux habituels;
b. que les conditions d'octroi des diff�rentes mesures soient remplies.
Aux termes de l'art. 17 al. 1 LAI, l'assur� a droit au reclassement dans une nouvelle profession si son invalidit� rend cette mesure n�cessaire et que sa capacit� de gain peut ainsi, selon toute vraisemblance, �tre maintenue ou am�lior�e.
4.2 En l'esp�ce, l'invalidit� de la recourante est de 12 %. Dans l'hypoth�se la plus favorable � l'assur�e, l'invalidit� pourrait �tre de 22,55 % et, s'agissant du droit au reclassement selon l'art. 17 al. 1 LAI, l'exigence d'une perte de gain durable due � l'invalidit� atteignant 20 % environ (ATF 124 V 108 consid. 2b p. 110 et les r�f�rences; arr�t 9C_125/2009 du 19 mars 2010, in SVR 2010 IV Nr. 52 p. 160; arr�t [du Tribunal f�d�ral des assurances] I 131/98 du 23 d�cembre 1998, consid. 3b in VSI 2000 p. 32; voir aussi ATF 130 V 488 consid. 4.2 p. 489 s.) serait ainsi r�alis�e. Contrairement � ce que laisse entendre la juridiction cantonale, le fait que la recourante n'est plus � m�me, en raison de l'atteinte � la sant�, d'exercer une activit� accessoire de nettoyeuse en plus d'un emploi principal � plein temps, ne permet de tirer aucune conclusion en ce qui concerne le point de savoir si sa capacit� de gain peut, selon toute vraisemblance, �tre maintenue ou am�lior�e par des mesures d'ordre professionnel. Du jugement entrepris, il ressort que dans un rapport final du 13 avril 2007, le Service emploi de l'office AI a consid�r� qu'une aide au placement n'�tait pas envisageable en raison de la mauvaise collaboration de l'assur�e. En l'�tat du dossier, on ne saurait trancher le point de savoir si, lors de la d�cision du 20 ao�t 2008, des mesures d'ordre professionnel �taient n�cessaires et de nature � maintenir ou am�liorer la capacit� de gain de la recourante. Il se justifie d�s lors de renvoyer la cause � l'office AI pour qu'il proc�de sur ce point � une instruction compl�mentaire et statue � nouveau sur le droit de l'assur�e � des mesures d'ordre professionnel. Le recours est bien fond� de ce chef.
Compte tenu de l'issue du litige, les frais judiciaires doivent �tre r�partis entre les parties pour moiti� � la charge de la recourante et pour moiti� � la charge de l'intim� (art. 66 al. 1 LTF). La recourante, repr�sent�e par une avocate du Service juridique de Procap, a droit � une indemnit� de d�pens r�duite � la charge de l'office intim� pour la proc�dure f�d�rale (art. 68 al. 1 LTF; SVR 2003 IV n� 25 p. 76). La cause doit �tre renvoy�e � la juridiction cantonale pour nouvelle d�cision sur les d�pens de la proc�dure ant�rieure (art. 61 let. g LPGA).
Le recours est partiellement admis dans la mesure o� il est recevable. Le jugement de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud, du 20 mai 2010, et la d�cision de l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud du 20 ao�t 2008 sont annul�s en ce qui concerne le droit de D.________ � des mesures d'ordre professionnel, la cause �tant renvoy�e � l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud pour instruction compl�mentaire au sens des consid�rants et nouvelle d�cision. Le recours est rejet� pour le surplus.
L'intim� versera � la recourante la somme de 1'400 fr. (y compris la taxe sur la valeur ajout�e) � titre de d�pens pour la derni�re instance.