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Timestamp: 2016-10-25 05:15:47+00:00
Document Index: 298372010

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'art. 16', 'ATF ', 'art. 98', 'ATF ', 'art. 132', 'art. 95', 'art. 37', 'art. 69', 'art. 57', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68']

recours contre le jugement de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 15 f�vrier 2010.
P.________ a travaill� comme ma�on-carreleur pour la soci�t� X.________ SA � partir du 1er juillet 1997. Ayant subi deux accidents qui ont entra�n� notamment une entorse de la cheville gauche et une contusion de l'�paule gauche, respectivement de l'�paule droite, il a pr�sent� une demande de prestations de l'assurance-invalidit� le 30 d�cembre 2002. L'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s: l'office AI) a recueilli des renseignements m�dicaux et �conomiques, avant de soumettre l'assur� � un examen bidisciplinaire aupr�s de son Service m�dical r�gional (SMR; rapport du 10 ao�t 2004).
Apr�s avoir transmis un projet de d�cision � P.________, dont celui-ci a contest� les termes, l'office AI a charg� la Clinique Y.________ d'une expertise interdisciplinaire. Dans leur rapport du 17 juillet 2007, dont les conclusions ont �t� pr�cis�es par le docteur B.________ sur interpellation de l'office AI (courrier au docteur M.________ du SMR du 2 avril 2008), les docteurs A.________, psychiatre et psychoth�rapeute, et C.________, sp�cialiste en rhumatologie, m�decine physique et r��ducation, ont diagnostiqu�, avec r�percussion sur la capacit� de travail, entre autres atteintes, des omalgies bilat�rales persistantes sur status post acromioplastie et r�insertion du tendon sus-�pineux de l'�paule gauche et sur status post r�insertion d'une rupture compl�te du sus-�pineux, partielle du sous-�pineux et acromioplastie de l'�paule droite, des lombalgies chroniques avec sciatalgies gauches non d�ficitaires de type m�canique et des gonalgies bilat�rales � pr�dominance gauche (status post arthoscopie/arthrotomie). Les m�decins ont conclu qu'une activit� adapt�e aux limitations d�crites dans leur rapport �tait exigible de la part de l'assur� � plein temps, mais avec une diminution de rendement de 20 � 30 %. Le SMR s'�tant prononc� � nouveau dans un avis du 15 avril 2008, l'office AI a rendu une d�cision, le 8 juillet 2009, par laquelle il a ni� le droit de l'assur� � une rente, au motif que le taux d'invalidit� de 17 % obtenu apr�s la comparaison des revenus d�terminants n'ouvrait pas le droit � cette prestation.
Statuant le 15 f�vrier 2010 sur le recours form� par l'int�ress�, le Tribunal cantonal, Cour des assurances sociales, du canton de Vaud l'a rejet�.
P.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont il demande l'annulation. Sous suite de frais et d�pens, il conclut au renvoi de la cause � l'office AI pour instruction compl�mentaire sur le plan m�dical et �conomique, puis nouvelle d�cision.
1.2 Conform�ment aux principes relatifs au pouvoir d'examen du Tribunal f�d�ral d�velopp�s dans l'ATF 132 V 393 consid. 3 p. 397 s., les constatations de l'autorit� cantonale de recours sur la capacit� de travail de l'assur� et l'exigibilit� rel�vent d'une question de fait (ATF 132 V 393 consid. 3.2 p. 398). Quant aux r�gles l�gales et jurisprudentielles sur la mani�re d'effectuer la comparaison des revenus (pr�vue � l'art. 16 LPGA), y compris celles concernant l'utilisation de l'Enqu�te suisse sur la structure des salaires (ESS), elles rel�vent de questions de droit. Sous cet angle, la constatation des deux revenus hypoth�tiques � comparer est une question de fait, dans la mesure o� elle repose sur une appr�ciation concr�te des preuves; il s'agit en revanche d'une question de droit si elle se fonde sur l'exp�rience g�n�rale de la vie.
Le litige porte sur le droit du recourant � une rente de l'assurance-invalidit�. A cet �gard, le jugement entrepris expose correctement les dispositions l�gales relatives � la notion d'invalidit� et � l'�valuation de l'incapacit� de gain des assur�s exer�ant une activit� lucrative, ainsi que les principes jurisprudentiels sur la valeur probante d'un rapport m�dical. On peut donc y renvoyer.
Pour d�terminer la capacit� de travail du recourant, les premiers juges se sont fond�s sur les conclusions de l'expertise de la Clinique Y.________, � laquelle ils ont accord� pleine valeur probante et qu'ils ont pr�f�r�e aux avis des m�decins consult�s par l'assur� et du SMR, ainsi qu'au rapport de stage, en en indiquant les raisons. Ils ont constat� que le recourant pr�sentait depuis le mois de juin 2002 une incapacit� totale de travail dans le m�tier exerc� jusqu'alors, mais disposait en revanche d'une capacit� de travail r�siduelle de 75 % (en raison d'une diminution de rendement de 25 %) dans une activit� adapt�e � ses limitations fonctionnelles. En particulier, ils ont consid�r� qu'au regard de la fourchette de 20 � 30 % de diminution de rendement admise par les docteurs A.________ et C.________, il y avait lieu de retenir un taux de 25 % (soit le milieu de la fourchette indiqu�e par les experts). En fonction de la capacit� r�siduelle de travail de 75 % (en raison d'une diminution de rendement de 25 %) ainsi constat�e, l'autorit� cantonale de recours a ensuite �valu� le taux d'invalidit� en comparant les salaires d�terminants en application de la m�thode de la comparaison des revenus. Fixant � 60'892 fr. le revenu sans invalidit� (en 2003) et � 38'480 fr. 40 celui avec invalidit� en confirmant l'abattement de 10 % sur le revenu statistique effectu� par l'intim�, elle a constat� que le recourant pr�sentait un taux d'invalidit� de 37 %, lequel �tait insuffisant pour ouvrir le droit � une rente d'invalidit�.
4.1 Reprochant aux premiers juges d'avoir fix� arbitrairement le degr� d'invalidit�, le recourant soutient tout d'abord qu'ils ne pouvaient retenir une diminution de rendement au milieu de la fourchette propos�e par les experts, mais auraient d� ordonner une instruction compl�mentaire pour fixer plus pr�cis�ment cette diminution parce que le taux d'invalidit� se situait � proximit� d'une valeur limite (soit une valeur ouvrant le droit � une rente).
4.2 Ce grief est mal fond�. Lorsque, comme en l'esp�ce, un rapport m�dical indique la capacit� de travail sous la forme d'une fourchette de valeurs (ici, 20 � 30 %), il convient en r�gle g�n�rale de se fonder sur la valeur moyenne, ce qui permet d'�viter les in�galit�s de traitement r�sultant de ce genre d'�valuation (arr�ts 9C_776/2009 du 11 juin 2010 consid. 3.3 et I 822/04 du 21 avril 2005 consid. 4.4 et les arr�ts cit�s; Meyer, Bundesgesetz �ber die Invalidenversicherung [IVG], 2e �d., 2010, p. 352). Il n'y a pas lieu, en l'occurrence, de s'�carter de cette r�gle, quoi qu'en dise le recourant, qui cite en vain les rapports de la doctoresse L.________ et de la Fondation "Z.________" � l'appui de la prise en compte de la valeur sup�rieure de 30 %. Les premiers juges n'ont en effet pas suivi ces �valuations, en proc�dant � une appr�ciation globale des preuves qui n'appara�t nullement arbitraire, ni quant aux motifs �voqu�s pour �carter ces moyens de preuve, ni dans son r�sultat. C'est en vain, par ailleurs, que le recourant se r�f�re � deux arr�ts du Tribunal f�d�ral (I 521/03 du 28 juillet 2004 et I 483/02 du 6 juin 2003) qu'il qualifie de "cas similaires". Les raisons pour lesquelles le Tribunal f�d�ral avait ordonn� un renvoi � l'administration pour instruction compl�mentaire dans les deux causes n'�taient pas (ou en tout cas pas exclusivement) li�es � une �valuation m�dicale de la diminution de rendement sous la forme d'une fourchette de valeurs, de sorte que le recourant ne peut rien en tirer en sa faveur. En cons�quence, le Tribunal f�d�ral n'a pas � s'�carter de la constatation de la juridiction cantonale relative � la capacit� de travail r�siduelle de 75 % dans une activit� adapt�e, une instruction compl�mentaire sur ce point n'�tant pas n�cessaire.
Dans un second moyen, le recourant s'en prend � l'abattement op�r� par la juridiction cantonale sur le salaire avec invalidit� r�sultant des statistiques ESS. A son avis, en appliquant une d�duction en raison uniquement des limitations fonctionnelles qu'il pr�sentait, les premiers juges n'ont � tort pas tenu compte d'autres facteurs d�terminants, tel son �ge, son manque de polyvalence d� � une exp�rience professionnelle relativement limit�e, sa nationalit� (italienne) et la diminution du rendement, au regard desquels un abattement de 10 % apparaissait insuffisant.
5.1 Alors que le point de savoir s'il y a lieu de proc�der � un abattement sur le salaire statistique en raison de circonstances particuli�res (li�es au handicap de la personne ou d'autres facteurs) est une question de droit qui peut �tre examin�e librement par le Tribunal f�d�ral, l'�tendue de l'abattement du salaire statistique dans un cas concret constitue une question relevant du pouvoir d'appr�ciation, qui est soumise � l'examen du juge de derni�re instance uniquement si la juridiction cantonale a exerc� son pouvoir d'appr�ciation de mani�re contraire au droit, soit a commis un exc�s positif ("Ermessens�berschreitung") ou n�gatif ("Ermessensunter-schreitung") de son pouvoir d'appr�ciation ou a abus� ("Ermessensmissbrauch") de celui-ci (ATF 132 V 393 consid. 3.3 p. 399).
Par le pass�, la comp�tence de l'autorit� cantonale de recours d'examiner en opportunit� la d�cision attaqu�e d�coulait du principe de l'unit� de la proc�dure, selon lequel les motifs de recours devant les juridictions cantonales statuant en derni�re instance cantonale, dans les causes pouvant faire l'objet d'un recours de droit administratif au Tribunal f�d�ral des assurances devaient �tre admis au moins aussi largement que pour l'instance f�d�rale (cf. art. 98a al. 3 aOJ et ATF 123 V 300). Avec l'entr�e en vigueur de l'art. 132 al. 2 aOJ (dans sa teneur selon le ch. III de la loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005 sur la modification de la LAI, en vigueur du 1er juillet 2006 au 31 d�cembre 2006), puis, � partir du 1er janvier 2007 des art. 95 ss LTF, le Tribunal f�d�ral ne peut plus contr�ler en mati�re d'octroi ou de refus de prestations d'assurance l'opportunit� de la d�cision cantonale, de sorte que la r�f�rence au principe de l'unit� de la proc�dure est d�sormais caduque.
L'examen de l'opportunit� de la d�cision administrative par le juge cantonal d�coule toutefois du droit f�d�ral. En vertu des art. 37 LTAF et 49 PA, le Tribunal administratif f�d�ral dispose d'un pouvoir d'examen tant en ce qui concerne l'exc�s ou l'abus du pouvoir d'appr�ciation que l'opportunit� de la d�cision attaqu�e, lorsqu'il se prononce comme autorit� judiciaire de premi�re instance dans le domaine des assurances sociales (pour l'assurance-invalidit�, cf. art. 69 al. 1 let. b LAI). Il faut en d�duire que les tribunaux cantonaux des assurances au sens de l'art. 57 LPGA, qui constituent l'autorit� de recours ordinaire dans la tr�s grande majorit� des cas relevant des assurances sociales, doivent disposer d'un pouvoir d'examen identique � celui du Tribunal administratif f�d�ral, ce �galement au regard du principe constitutionnel de l'�galit� de traitement de tous les assur�s (art. 8 al. 1 Cst.; cf. � cet �gard ATF 134 V 199 consid. 1.2 p. 200). Cela s'impose d'autant plus que le domaine des assurances sociales comprend de nombreuses situations - et le point litigieux ici en cause de l'�tendue de l'abattement sur le revenu d'invalide en mati�re d'assurance-invalidit� en est un exemple flagrant - dans lesquelles l'administration dispose d'une marge d'appr�ciation importante, dont l'application doit pouvoir �tre contr�l�e par l'autorit� de recours de premi�re instance. Il n'existe par ailleurs aucun indice qui ressortirait des travaux pr�paratoires ou de la proc�dure l�gislative ayant conduit � l'adoption successive de la LPGA, de la modification de la LAI du 16 d�cembre 2005 et de la LTF que le l�gislateur f�d�ral aurait entendu restreindre le pouvoir d'examen des juridictions de recours de premi�re instance quant � l'opportunit� de la d�cision administrative.
Il d�coule de ce qui pr�c�de que la juridiction cantonale, lorsqu'elle examine l'usage qu'a fait l'administration de son pouvoir d'appr�ciation pour fixer l'�tendue de l'abattement sur le revenu d'invalide, doit porter son attention sur les diff�rentes solutions qui s'offraient � l'organe de l'ex�cution de l'assurance-invalidit� et voir si un abattement plus ou moins �lev� (mais limit� � 25 % [ATF 126 V 75]) serait mieux appropri� et s'imposerait pour un motif pertinent, sans toutefois substituer sa propre appr�ciation � celle de l'administration.
5.3 D'apr�s le Tribunal cantonal des assurances sociales, l'abattement de 10 % admis par l'intim� �tait conforme au droit: hormis les limitations fonctionnelles relativement nombreuses du recourant, il n'y avait pas d'autre �l�ment d�terminant dans ce contexte qui aurait justifi� une r�duction sup�rieure au taux retenu par l'administration, de sorte que l'office AI n'avait pas abus� de son pouvoir d'appr�ciation.
Vu l'issue de la proc�dure, le recourant doit en supporter les frais (art. 66 al. 1 LTF) et ne peut pr�tendre de d�pens (art. 68 al. 1 LTF).