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Timestamp: 2016-10-28 20:00:53+00:00
Document Index: 194257994

Matched Legal Cases: ['art. 9', 'in dubio', 'art. 84', 'in dubio', 'art. 445', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 63', 'ATF ', 'art. 156', 'art. 159']

l'arr�t rendu le 25 janvier 2001 par la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud, dans la cause qui oppose le recourant au Procureur g�n�ral du canton de V a u d ;
A.- Le 18 mars 1998, vers 20h30, une patrouille de la gendarmerie vaudoise a eu son attention attir�e par un v�hicule circulant sur la route cantonale Lausanne-Berne � une vitesse excessive. Apr�s avoir rattrap� l'automobiliste qui le pr�c�dait, le conducteur de ce v�hicule, A.________, l'a suivi sur quelque 2'000 m�tres � une distance de l'ordre de cinq m�tres, jusqu'� la hauteur de l'entreprise Fotolabo, � Ropraz. Lorsque celui-ci eut quitt� la route principale, il acc�l�ra fortement pour circuler � une vitesse moyenne nette de 163 km/h, selon une premi�re mesure de vitesse effectu�e par la gendarmerie sur une distance de 2'951 m�tres au moyen d'un tachygraphe avec calculatrice "Multagraph T 21" d�ment homologu� et �talonn�. Un second contr�le de vitesse a �t� effectu� une trentaine de secondes plus tard, � la hauteur de la gravi�re de Syens, sur une distance de 1'094 m�tres. Selon le relev� de mesures, A.________ circulait � une vitesse moyenne de 172 km/h, apr�s d�duction de la marge de s�curit� pr�vue par les Instructions concernant les contr�les de vitesse dans la circulation routi�re, �dict�es le 15 d�cembre 1994 par le D�partement f�d�ral de justice et police (ci-apr�s: les instructions du DFJP), lors d'un contr�le de vitesse en distance libre.
B.- A la suite de ces faits, le Juge d'instruction de l'arrondissement de l'Est vaudois a, par ordonnance du 22 juin 1998, condamn� A.________ � une peine de dix jours d'emprisonnement avec sursis pendant deux ans et � une amende de 800 francs, pour violation grave des r�gles de la circulation.
Statuant sur opposition le 9 octobre 1998, le Tribunal de police du district d'Oron a reconnu A.________ coupable de violation grave des r�gles de la circulation et l'a condamn� � une amende de 2'500 francs avec d�lai d'�preuve et de radiation de deux ans. Il s'est d�clar� convaincu que l'accus� avait roul� � une vitesse de 163 km/h nette sur le premier tron�on ayant fait l'objet d'une mesure de vitesse; il n'a cependant pas retenu la vitesse de 172 km/h en raison du doute qui subsistait, apr�s l'audition de l'appoint� de gendarmerie I.________, sur la mani�re dont la seconde mesure de vitesse avait �t� effectu�e. La Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: la Cour de cassation p�nale) a confirm� ce jugement par arr�t du 26 novembre 1998.
Le Tribunal f�d�ral a admis le recours de droit public de A.________ et annul� cet arr�t au terme d'un arr�t rendu le 30 juin 1999. Il a consid�r� que la cour cantonale avait vers� dans l'arbitraire en confirmant le jugement du Tribunal de police du district d'Oron du 9 octobre 1998 sans expliquer les raisons pour lesquelles la divergence constat�e entre la distance s�parant les deux points de mesure calcul�e par la gendarmerie et celle d�duite de la lecture d'une carte de la r�gion au 1:25'000 ne faisaient na�tre un doute sur le respect des instructions du DFJP qu'� l'�gard de la seconde mesure de vitesse, alors m�me que cette divergence concernait le tron�on ayant servi � la r�alisation de la premi�re mesure de vitesse.
Par arr�t du 27 septembre 1999, la Cour de cassation p�nale a annul� le jugement rendu le 9 octobre 1998 par le Tribunal de police du district d'Oron et renvoy� la cause devant le Tribunal de police du district d'Yverdon pour nouvelle instruction et nouveau jugement.
Statuant le 27 novembre 2000, le Tribunal de police de l'arrondissement de La Broye et du Nord vaudois (ci-apr�s:
le Tribunal de police) a condamn� A.________, pour violation grave des r�gles de la circulation, � dix jours d'emprisonnement, avec sursis pendant deux ans, et � une amende de 800 francs. Se fondant notamment sur les constatations retenues dans le rapport de gendarmerie confront�es aux explications claires et coh�rentes du caporal C.________, qui conduisait le v�hicule de gendarmerie, il s'est d�clar� convaincu que l'accus� avait effectivement roul� aux vitesses mesur�es par les gendarmes et d�pass� la vitesse maximale prescrite de 83 km/h, puis de 92 km/h.
Saisie d'un recours en nullit� du condamn�, la Cour de cassation p�nale a confirm� ce jugement par arr�t du 25 janvier 2001. Elle a retenu en substance que le conducteur du v�hicule suiveur avait expliqu� de fa�on claire et coh�rente que les deux mesures de vitesse avaient �t� relev�es conform�ment aux instructions du DFJP, de sorte qu'il n'existait aucun doute s�rieux quant aux d�passements de vitesse reproch�s.
C.- Agissant par la voie du recours de droit public, A.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler cet arr�t.
Invoquant les art. 9, 32 al. 1 Cst. et 6 � 2 CEDH, il reproche � la Cour de cassation p�nale d'avoir proc�d� � une appr�ciation arbitraire des faits et viol� la maxime "in dubio pro reo" en pr�f�rant le t�moignage du conducteur du v�hicule de gendarmerie, enregistr� le 27 novembre 2000, � celui de son coll�gue l'appoint� I.________, intervenu six mois et demi apr�s les faits incrimin�s.
D.- Le Pr�sident de la Ie Cour de droit public a accord� l'effet suspensif au recours par ordonnance du 13 septembre 2001.
1.- Form� en temps utile contre une d�cision finale prise en derni�re instance cantonale, qui ne peut �tre attaqu�e que par la voie du recours de droit public en raison des griefs soulev�s, et qui touche le recourant dans ses int�r�ts juridiquement prot�g�s, le recours est recevable au regard des art. 84 ss OJ (cf. arr�t non publi� du 30 juin 1999 entre les m�mes parties, consid. 1).
2.- Le recourant reproche � la Cour de cassation p�nale d'avoir proc�d� � une appr�ciation arbitraire des faits et viol� la maxime "in dubio pro reo" en pr�f�rant le t�moignage du conducteur du v�hicule de gendarmerie � celui de son coll�gue, l'appoint� I.________, entendu par le Tribunal de police du district d'Oron.
b) En l'esp�ce, entendu le 9 octobre 1998 dans le cadre de la proc�dure portant sur les m�mes faits et termin�e par l'arr�t du Tribunal f�d�ral du 30 juin 1999, l'appoint� I.________ n'a pu certifier, pour la seconde mesure de vitesse effectu�e, que la distance entre le v�hicule en infraction et le v�hicule suiveur avait �t� �gale du d�but � la fin de la mesure, conform�ment aux instructions du DFJP applicables au moment des faits incrimin�s. A l'oppos�, le caporal C.________ a d�clar� � l'audience du 27 novembre 2000 que "les mesures ont �t� faites alors que le v�hicule suiveur �tait � une distance d'environ 100 m�tres du v�hicule suivi, distance qui a �t� relativement constante et, surtout, qui a �t� plus grande � la fin qu'au d�but".
M�me si le jugement du Tribunal de police du 27 novembre 2000 ne pr�cise pas la mesure de vitesse � laquelle fait r�f�rence le caporal C.________, on peut raisonnablement d�duire du r�sum� de ses d�clarations qu'il vise les deux op�rations successives. Toutefois, cette derni�re d�position, enregistr�e trente-deux mois apr�s les faits incrimin�s, est en contradiction avec celle de l'appoint� I.________, articul�e six mois et demi apr�s l'exc�s de vitesse du 18 mars 1998. Le rapport de gendarmerie, �tabli trois jours apr�s la constatation des contraventions, n'apporte aucun �l�ment permettant de dire laquelle des deux d�positions est la plus proche de la r�alit�. Il se limite en effet � reproduire les indications du tachygraphe, soit la longueur sur laquelle ont port� les deux mesures successives, les vitesses enregistr�es et celles prises en consid�ration par d�duction d'une marge de s�curit� de 6% dans le premier cas et de 8% dans le second, pour retenir les valeurs de 163 km/h et 172 km/h. A cet �gard, le Tribunal de police s'est born� � relever que les explications du caporal C.________ �taient claires et coh�rentes, sans examiner la contradiction existant entre les d�positions des agents dans les deux phases de la proc�dure, � propos de la question de la conformit� de la seconde mesure de vitesse aux instructions du DFJP.
Le recourant a pourtant relev� cette contradiction dans son recours en nullit�, de sorte que la Cour de cassation p�nale ne pouvait se fonder uniquement sur la d�position du caporal C.________ pour consid�rer que le Tribunal de police, dans son prononc� du 27 novembre 2000, n'avait pas appr�ci� arbitrairement les preuves. Elle ne pouvait en particulier �carter les d�clarations de l'appoint� I.________, r�sum�es dans le jugement du Tribunal de police du district d'Oron du 9 octobre 1998, au motif que le recourant n'avait pas requis la r�audition de ce t�moin � l'audience du 22 novembre 2000. Selon l'art. 445 du Code de proc�dure p�nale vaudois, le tribunal de premi�re instance saisi d'une cause par un arr�t de nullit� l'instruit � nouveau, puis statue librement.
Il peut en particulier se fonder sur les pi�ces et les moyens de preuve recueillis dans le cadre du premier jugement, sans qu'il soit n�cessaire de les renouveler. Il en r�sulte que le Tribunal de police devait �galement prendre en compte le t�moignage de l'appoint� I.________, r�sum� dans le jugement du 9 octobre 1998, � l'appui de son nouveau jugement rendu � la suite des arr�ts du Tribunal f�d�ral, puis de la Cour de cassation p�nale.
En ne faisant aucun cas de la d�position de l'appoint� I.________, beaucoup plus proche des faits incrimin�s que celle de son coll�gue, le Tribunal de police n'a pas �tabli un fait d�terminant pour en tirer des conclusions juridiques et a appr�ci� les preuves de mani�re insoutenable; la Cour de cassation p�nale a vers� � son tour dans l'arbitraire en ne sanctionnant pas le jugement de premi�re instance pour ce motif.
c) Le Tribunal f�d�ral n'annule l'arr�t attaqu� que lorsque celui-ci est arbitraire dans son r�sultat. Si la mesure de la vitesse sur le second tron�on est douteuse, il r�sulte des constatations, concordantes sur ce point, des deux agents que le recourant circulait sur la totalit� du parcours � une allure �quivalant environ au double de celle autoris�e, ce qui suffit � retenir une infraction grave aux r�gles de la circulation au sens de l'art. 90 ch. 2 LCR (ATF 123 II 37 consid. 1b p. 38/39; 122 IV 173 consid. 2d p. 177). Cependant, m�me si la situation est relativement claire � ce sujet, il n'appartient pas au Tribunal f�d�ral de substituer les motifs de la d�cision attaqu�e, car la d�termination du genre de peine et de la quotit� de celle-ci revient au juge du fond, en fonction d'une �valuation prudente de la vitesse sur la base des �l�ments r�unis au dossier, des crit�res pos�s � l'art. 63 CP et, �ventuellement, de l'�coulement du temps (ATF 124 I 336 consid. 4d p. 343 et les arr�ts cit�s).
3.- Les consid�rants qui pr�c�dent conduisent � l'admission du recours et � l'annulation de l'arr�t attaqu�.
Le canton de Vaud est dispens� de l'�molument judiciaire (art. 156 al. 2 OJ). En revanche, il versera une indemnit� � titre de d�pens au recourant, qui obtient gain de cause avec l'assistance d'un avocat (art. 159 al. 1 OJ).
1. Admet le recours et annule l'arr�t rendu le25 janvier 2001 par la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud;
3. Alloue au recourant une indemnit� de 1'000 fr. � titre de d�pens, � la charge du canton de Vaud;
4. Communique le pr�sent arr�t en copie au mandataire du recourant, au Procureur g�n�ral et � la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud.