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Timestamp: 2016-10-26 04:15:00+00:00
Document Index: 210613425

Matched Legal Cases: ['art. 39', 'art. 50', 'art. 37', 'art. 39', 'art. 39', 'art. 125', 'art. 37', 'art. 21', 'ATF ', 'art. 39', 'art. 21', 'art. 50', 'art. 50', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 39', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 37', 'art. 37', 'art. 39', 'art. 39', 'art. 39', 'art. 39', 'art. 50', 'art. 37', 'art. 39', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68', 'art. 68', 'art. 66', 'art. 68']

134 V 34040. Extrait de l'arr�t de la Ire Cour de droit social dans la cause S. contre Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (recours en mati�re de droit public)
Art. 37 al. 2 et art. 39 LAA; art. 50 OLAA; entreprise t�m�raire; r�duction des prestations. Si les conditions de l'art. 37 al. 2 et de l'art. 39 LAA sont remplies pour un m�me acte, l'art. 39 LAA s'applique � titre de lex specialis (consid. 3.2.4). Le point de savoir si la plong�e � une profondeur sup�rieure � 40 m�tres, dans un lac d'altitude, constitue une entreprise t�m�raire absolue a �t� laiss� ouvert (consid. 5.2). In casu, l'accident s'est produit � la suite d'une erreur de manipulation survenue � -45 m�tres environ; les deux plongeurs impliqu�s n'avaient jamais plong� ensemble et n'avaient pas pris soin de contr�ler chacun le mat�riel de son partenaire avant de s'immerger. Une entreprise t�m�raire relative a �t� admise (consid. 5.3). Examen d'une �ventuelle interruption du rapport de causalit� entre l'entreprise t�m�raire et l'accident, compte tenu de la faute commise par le tiers en cours de plong�e (consid. 6). Faits � partir de page 341
A. S. a �t� victime d'un accident de plong�e en 2003, au lac X., sur la commune de Y. Le lac est situ� � plus de 2'500 m�tres d'altitude. L'accident s'est d�roul� dans le cadre d'une sortie organis�e par deux clubs de plong�e de la r�gion et � laquelle participait une trentaine de plongeurs. Sur le site, S. a propos� � E. de plonger avec lui. Ce dernier a accept�, en pr�cisant qu'il avait l'intention de plonger profond�ment et pour une longue dur�e, soit plus d'une heure. Les deux hommes ne se connaissaient pas, mais S. savait que E. �tait exp�riment� et qu'il avait l'habitude de plonger � de grandes profondeurs. S. est titulaire du brevet de plongeur trois �toiles (P***) d�livr� � l'�poque par la F�d�ration suisse de sports subaquatiques (FSSS), par l'interm�diaire de sa commission technique (aujourd'hui: CMAS.CH). E. est pour sa part moniteur de plong�e deux �toiles (M**) CMAS.CH/FSSS.
A 13h30 environ, les deux plongeurs se sont immerg�s. Aucun d'entre eux n'avait effectu� auparavant de contr�le pr�cis du mat�riel de son partenaire. E. �tait le plus exp�riment� et a naturellement pris la direction du bin�me. Selon S., sa lampe de plong�e s'est mise � pr�senter des signes de faiblesse et � clignoter � une profondeur de 50 m�tres, raison pour laquelle les deux plongeurs ont pris la d�cision d'entamer une remont�e. E. a pr�cis�, pour sa part, que l'incident �tait survenu � une profondeur de 40 m�tres BGE 134 V 340 S. 342 environ, mais que les deux plongeurs avaient "gliss�" involontairement � -50 m�tres pendant qu'ils faisaient demi-tour. Les deux plongeurs ont atteint la profondeur maximale de leur plong�e(-50.9 m�tres) apr�s 15 minutes d'immersion. La visibilit� y �tait r�duite.
Rapidement apr�s le d�but de la remont�e, � une profondeur de 45 m�tres environ, le d�tendeur utilis� par S. s'est mis en d�bit continu, tr�s vraisemblablement en raison d'un ph�nom�ne de givrage. S. a pris en bouche son deuxi�me d�tendeur et a averti son compagnon selon la proc�dure habituelle, � savoir en lui tendant � bout de bras le d�tendeur qui fuyait. E. lui est pass� derri�re et, par erreur, n'a pas ferm� le robinet d'alimentation de ce d�tendeur, mais celui du d�tendeur sur lequel S. respirait. Celui-ci s'est trouv� priv� d'air et a aval� un peu d'eau, avant de saisir le second d�tendeur de E. Pendant cette manoeuvre, apr�s 17 minutes de plong�e, il a entam� une remont�e incontr�l�e, d'une profondeur de 44 m�tres jusqu'� la surface, en une minute environ. E. l'a suivi en tentant sans succ�s de freiner la remont�e. Arriv� en surface, S. n'a pas r�ussi � s'immerger � nouveau pour effectuer des paliers de d�compression. E. l'a tract� vers la rive et l'a confi� � d'autres plongeurs venus � la rescousse, puis � des personnes rest�es � terre pour assurer la s�curit�. Il a ensuite replong� pour effectuer des paliers de d�compression. Avant d'atteindre la rive, S. a perdu connaissance. Il a �t� plac� sous oxyg�ne pur et transport� par h�licopt�re � l'H�pital Z. Les m�decins y ont constat� des l�sions du cerveau et de la moelle �pini�re en raison d'une d�compression incontr�l�e lors de la remont�e en surface. S. souffre depuis lors d'une t�trapl�gie incompl�te, en ce sens qu'il ne bouge pratiquement pas les jambes et qu'il est limit� dans l'utilisation des membres sup�rieurs.
La Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA) a pris en charge le traitement m�dical et allou� des indemnit�s journali�res. Par d�cision du 11 d�cembre 2003, elle a toutefois r�duit de 50 % ses prestations en esp�ces, au motif que l'accident r�sultait d'une entreprise t�m�raire. Selon elle, les risques qu'avait pris l'assur� en plongeant � une profondeur de plus de 40 m�tres �taient trop �lev�s pour �tre enti�rement couverts par l'assurance-accidents. Elle a maintenu ce point de vue par d�cision sur opposition du 7 juillet 2004.
B. S. a recouru devant le Tribunal des assurances du canton de Vaud. Celui-ci a confi� � M., membre du Bureau de pr�vention des BGE 134 V 340 S. 343 accidents de plong�e (BAP), le soin de r�aliser une expertise en vue de d�terminer le d�roulement exact de l'accident, ses causes et le niveau de risque pris par les deux plongeurs. L'expert a �tabli un rapport le 28 f�vrier 2006 et un rapport compl�mentaire le 15 novembre suivant. Parmi les causes de l'accident, il a mentionn� que E. avait ferm� par erreur le robinet d'alimentation du d�tendeur sur lequel respirait S., provoquant une r�action de panique de ce dernier et une remont�e beaucoup trop rapide en surface. Il �tait par ailleurs difficile de pr�ciser si un m�me incident aurait eu des cons�quences semblables lors d'une plong�e � une profondeur maximale de 40 m�tres.
Par jugement du 19 f�vrier 2007, le Tribunal des assurances du canton de Vaud a rejet� le recours.
C. S. interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement, dont il demande l'annulation. Il conclut, principalement, � ce que l'intim�e soit condamn�e � lui allouer des prestations en esp�ces non r�duites, et subsidiairement, au renvoi de la cause � la juridiction cantonale pour compl�ment d'instruction et nouveau jugement, sous suite de d�pens. L'intim�e conclut au rejet du recours, alors que l'Office f�d�ral de la sant� publique a renonc� � se d�terminer.
En cours de proc�dure, le recourant a produit un jugement rendu le 4 juin 2007 par le Tribunal des districts de V. et W. Ce jugement condamne E. � 40 heures de travail d'int�r�t g�n�ral, avec sursis pendant deux ans, pour l�sions corporelles graves par n�gligence (art. 125 al. 2 CP). Sur le plan civil, il reconna�t E. responsable du pr�judice subi par S., mais constate toutefois une faute concomitante du l�s�, justifiant de r�duire d'un quart l'indemnit� mise � la charge du responsable principal. La fixation du montant exact des dommages-int�r�ts a �t� renvoy�e au for civil. Ce jugement a fait l'objet d'un appel de E. et d'un appel joint du minist�re public.
Le 20 d�cembre 2007, le Tribunal f�d�ral a invit� le recourant � produire une expertise �tablie le 28 avril 2005 � la demande du Juge d'instruction p�nale de U. par C., brigadier au Service de la navigation de la gendarmerie de T., et � laquelle le m�moire de recours ainsi que le jugement p�nal du 4 juin 2007 se r�f�raient largement. L'intim�e a renonc� � se d�terminer sur ces nouvelles pi�ces. BGE 134 V 340 S. 344
3. 3.1 Aux termes de l'art. 37 al. 2 LAA (RS 832.20), si l'assur� a provoqu� l'accident par une n�gligence grave, les indemnit�s journali�res vers�es pendant les deux premi�res ann�es qui suivent l'accident sont, en d�rogation � l'art. 21 al. 1 LPGA (RS 830.1), r�duites dans l'assurance des accidents non professionnels. La r�duction ne peut toutefois exc�der la moiti� du montant des prestations lorsque l'assur� doit, au moment de l'accident, pourvoir � l'entretien de proches auxquels son d�c�s ouvrirait le droit � des rentes de survivants.
Constitue une n�gligence grave la violation des r�gles �l�mentaires de prudence que toute personne raisonnable e�t observ�es dans la m�me situation et les m�mes circonstances, pour �viter les cons�quences dommageables pr�visibles dans le cours ordinaire des choses (ATF 118 V 305 consid. 2a p. 306; FR�SARD/MOSER-SZELESS, L'assurance-accidents obligatoire, in Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht [SBVR], Soziale Sicherheit, 2e �d., B�le 2006, n. 303 p. 933).
3.2 3.2.1 L'art. 39 LAA habilite le Conseil f�d�ral � d�signer les dangers extraordinaires et les entreprises t�m�raires qui motivent dans l'assurance des accidents non professionnels le refus de toutes les prestations ou la r�duction des prestations en esp�ces. La r�glementation des cas de refus ou de r�duction peut d�roger � l'art. 21 al. 1 � 3 LPGA. Fond� sur cette norme de d�l�gation de comp�tence, l'art. 50 al. 1 OLAA (RS 832.202) pr�voit qu'en cas d'accidents non professionnels dus � une entreprise t�m�raire, les prestations en esp�ces sont r�duites de moiti�; elles sont refus�es dans les cas particuli�rement graves. Les entreprises t�m�raires sont celles par lesquelles l'assur� s'expose � un danger particuli�rement grave sans prendre de mesures destin�es � ramener celui-ci � des proportions raisonnables ou sans pouvoir prendre de telles mesures. Toutefois, le sauvetage d'une personne est couvert par l'assurance m�me s'il peut �tre consid�r� comme une entreprise t�m�raire (art. 50 al. 2 OLAA).
3.2.2 La jurisprudence qualifie d'entreprises t�m�raires absolues celles qui, ind�pendamment de l'instruction, de la pr�paration, de l'�quipement et des aptitudes de l'assur�, comportent des risques BGE 134 V 340 S. 345 particuli�rement importants, m�me si elles sont pratiqu�es dans les conditions les moins d�favorables. Il en va de m�me des activit�s risqu�es dont la pratique ne r�pond � aucun int�r�t digne de protection (SVR 2007 UV n� 4 p. 10, consid. 2.1, U 122/06). Tel est le cas, par exemple, de la participation � une course automobile de c�te ou en circuit (ATF 113 V 222; ATF 112 V 44), � une comp�tition de motocross (RAMA 1991 n� U 127 p. 221, U 5/90), � un combat de boxe ou de boxe tha� (ATFA 1962 p. 280; RAMA 2005 n� U 552 p. 306, U 336/04), ou encore, faute de tout int�r�t digne de protection, de l'action de briser un verre en le serrant dans sa main (SVR 2007 UV n� 4 p. 10, consid. 2.1, U 122/06).
3.2.3 D'autres activit�s non d�nu�es d'int�r�t comportent des risques �lev�s, qui peuvent �tre limit�s, toutefois, � un niveau admissible si l'assur� remplit certaines exigences sur le plan des aptitudes personnelles, du caract�re et de la pr�paration. A d�faut, l'activit� est qualifi�e de t�m�raire et l'assurance-accidents est en droit de r�duire ses prestations conform�ment aux art. 39 LAA et 50 OLAA. On parle dans ce cas d'une entreprise t�m�raire relative, en ce sens que le refus ou la r�duction des prestations d�pend du point de savoir si l'assur� �tait apte � l'exercer et a pris les pr�cautions n�cessaires pour limiter les risques � un niveau admissible. Peuvent constituer des entreprises t�m�raires relatives le canyoning (ATF 125 V 312), la plong�e, y compris la plong�e sp�l�ologique dans une source (ATF 96 V 101), l'alpinisme et la varappe (ATF 97 V 72, 86), ou encore le vol delta (ATF 104 V 19). Selon le degr� de difficult� et le niveau de risque dans un cas particulier, il n'est pas exclu de qualifier l'une ou l'autre de ces activit�s d'entreprise t�m�raire absolue (cf. SVR 2007 UV n� 4 p. 10, consid. 2.2, U 122/06).
3.2.4 Si les conditions d'une r�duction ou d'une suppression des prestations pour entreprise t�m�raire ne sont pas remplies, une r�duction peut n�anmoins �tre prononc�e en vertu de l'art. 37 al. 2 LAA. A l'inverse, si les conditions d'application de l'art. 37 al. 2 LAA et celles de l'art. 39 LAA sont remplies pour un m�me acte, c'est l'art. 39 LAA qui s'applique, � titre de lex specialis (FR�SARD/MOSER-SZELESS, op. cit., n. 331 p. 938 s.; GABRIELA RIEMER-KAFKA, Die Pflicht zur Selbstverantwortung, Leistungsk�rzungen und Leistungsverweigerungen zufolge Verletzung der Schadensverh�tungs- und Schadensminderungspflicht im schweizerischen Sozialversicherungsrecht, th�se d'habilitation Fribourg 1999, p. 385 s.; ALEXANDRA RUMO-JUNGO, Die Leistungsk�rzung oder -verweigerung gem�ss Art. 37-39 UVG, th�se Fribourg 1993, p. 287). BGE 134 V 340 S. 346
4. 4.1 La juridiction cantonale a appliqu� les art. 39 LAA et 50 OLAA en consid�rant, notamment, que le recourant avait gravement port� atteinte � sa propre s�curit� en remontant � la surface d'une profondeur de pr�s de 40 m�tres sans effectuer de paliers de d�compression. Toujours d'apr�s les premiers juges, l'assur� a c�d� � la panique. Il s'agissait d'une r�action pr�visible qu'il aurait d� anticiper, de mani�re � garder son calme et � remonter de mani�re contr�l�e.
4.2 Le point de savoir si la remont�e abrupte du recourant �tait volontaire, �ventuellement sous l'effet de la panique, ou si elle r�sulte plut�t d'une perte de contr�le de sa flottabilit� par le recourant n'est pas clairement �tabli. L'expertise M. accr�dite la th�se d'un acc�s de panique. Pour sa part, l'expert F. semble avoir consid�r� qu'une perte de contr�le de sa flottabilit�, par l'assur�, �tait plus vraisemblable. Cet expert a expos� que l'�quipement de l'assur� (v�tement et gilet de compensation) comportait un gros volume de flottabilit� et qu'un plongeur qui se fait gagner par l'augmentation de volume provoqu�e par un d�but de remont�e rapide peut avoir beaucoup de peine � ma�triser sa vitesse de remont�e. Cette question de fait n'est toutefois pas d�terminante. En effet, dans les deux cas, la remont�e abrupte de l'assur� ne justifie pas, comme telle, une r�duction des prestations en application de l'art. 39 LAA. Si le recourant a c�d� � la panique, comme l'ont retenu les premiers juges, et a cherch� � sauver sa vie en faisant surface imm�diatement, il s'agit d'une tentative de sauvetage au sens de l'art. 50 al. 2, 2e phrase, OLAA; aussi inad�quate f�t-elle, cette tentative ne saurait, comme telle, entra�ner une r�duction des prestations pour entreprise t�m�raire (cf. arr�t du Tribunal f�d�ral des assurances U 421/00 du 7 mai 2002, consid. 2a et 3d, ZBJV 142/2006 p. 732/REAS 2002 p. 307; RUMO-JUNGO, op. cit., p. 300). Si, au contraire, l'assur� a simplement perdu le contr�le de sa flottabilit�, comme l'a retenu le Tribunal des districts de V. et W., sa remont�e n'�tait pas t�m�raire, puisqu'involontaire. Dans les deux cas, seule une r�duction des prestations pour n�gligence grave pourrait entrer en consid�ration, dans les limites pos�es par l'art. 37 al. 2 LAA.
Avant d'envisager l'application de cette disposition, il convient toutefois de d�terminer si la plong�e entreprise par l'assur� n'�tait pas d�j� en soi un acte t�m�raire absolu ou relatif. Une �ventuelle n�gligence commise par l'assur� en cours de plong�e est sans pertinence pour trancher cette question. BGE 134 V 340 S. 347
5. 5.1 L'expert M. a expos� qu'une plong�e � une profondeur de 30 m�tres ou plus peut entra�ner un ph�nom�ne d'ivresse des profondeurs. Celui-ci se manifeste notamment sous la forme d'une euphorie, d'un sentiment trompeur de confiance en soi, ainsi que de difficult�s de concentration. La sensibilit� � ce ph�nom�ne peut varier d'un plongeur � l'autre et n'appara�tre pour certains plongeurs qu'� une profondeur plus importante. D�s 70 m�tres, les sympt�mes sont ressentis par pratiquement tous les plongeurs. Leurs effets peuvent �tre limit�s par l'entra�nement. L'expert M. a, par ailleurs, pr�cis� que le risque de givrage d'un d�tendeur augmentait avec la profondeur de plong�e en raison de la densit� plus importante de l'air passant au travers. Il a �galement dress� une liste d'autres crit�res entrant en consid�ration pour �valuer les risques pris par un plongeur dans un cas particulier, notamment la formation de l'int�ress�, son entra�nement, le m�lange gazeux utilis�, la dur�e de la plong�e et l'environnement dans lequel elle se d�roule. Il en conclut qu'il n'est pas ad�quat de qualifier de t�m�raire une plong�e pour le seul motif qu'elle serait effectu�e � une profondeur sup�rieure � 40 m�tres. Enfin, l'expert M. a pr�cis� que lors d'une plong�e en altitude, il est n�cessaire d'adapter les paliers de d�compression � la faible pression atmosph�rique en surface, par rapport au niveau de la mer. Les ordinateurs de plong�e permettent d'en tenir compte.
L'expert F., pour sa part, a expos� que l'omission d'effectuer des paliers de d�compression est plus dangereuse en altitude qu'en plaine. La diff�rence de pression fond-surface est plus grande en montagne qu'au niveau de la mer, ce qui n�cessite des paliers de d�compression plus importants pour un m�me profil de plong�e (dur�e et profondeur). De ce point de vue, une profondeur de plong�e de 51 m�tres, pour un lac situ� � 2'540 m�tres d'altitude, �quivaut � une plong�e � -68 m�tres en mer.
5.2 Compte tenu de ces pr�cisions, il n'est pas exclu de qualifier d'entreprise t�m�raire absolue la plong�e effectu�e par le recourant. Les risques qu'un incident survienne sous l'eau (givrage d'un d�tendeur, en particulier) ou qu'un plongeur r�agisse de mani�re inad�quate en raison d'un ph�nom�ne d'ivresse des profondeurs sont plus importants lors d'une plong�e profonde. Surtout, un accident de d�compression est beaucoup plus probable en cas de remont�e abrupte � la suite d'un incident lors d'une plong�e profonde, dans BGE 134 V 340 S. 348 un lac d'altitude, que lors d'une plong�e dans des conditions plus ordinaires. Il convient toutefois de laisser la question ouverte, d'autant qu'il n'est pas clairement �tabli si les deux plongeurs ont "gliss�" involontairement de -40 m�tres jusqu'� pr�s de -51 m�tres, comme l'a d�clar� E., ou s'ils ont d�lib�r�ment atteint la profondeur maximale de 50.9 m�tres. Quoi qu'il en soit, en effet, le recourant n'a pas pris toutes les mesures n�cessaires pour limiter raisonnablement les risques auxquels il s'exposait, ce qui justifie une r�duction des prestations en raison d'une entreprise t�m�raire relative, comme expos� ci-apr�s (consid. 5.3).
5.3 Les experts F. et M. ont tous deux consid�r� que S. et E. avaient les connaissances, l'entra�nement et l'exp�rience n�cessaires pour plonger � une grande profondeur et dans un lac de montagne. En ce qui concerne la pr�paration de la plong�e, en revanche, ils ont mis en �vidence certaines lacunes. L'expert F., en particulier, a expos� qu'une discussion s�rieuse relative aux param�tres de la plong�e envisag�e (parcours, profondeur, s�jour au fond et paliers de d�compression envisag�s), �ventuellement un bref rappel des proc�dures d'urgence � appliquer en cas d'incident tel qu'un givrage d'un d�tendeur n'ont pas eu lieu. Ces d�marches auraient �t� d'autant plus appropri�es que les deux plongeurs ne se connaissaient pas. Toujours d'apr�s l'expert F., les "us et coutumes" veulent qu'avant d'entreprendre des plong�es profondes et pour des dur�es demandant de longues d�compressions, les plongeurs "fassent connaissance" et plongent quelquefois ensemble � moindre profondeur afin de s'habituer l'un � l'autre. Enfin, S. et E. auraient chacun d� suivre une proc�dure de contr�le, en surface, pour s'assurer de conna�tre le mat�riel utilis� par son partenaire. Pour sa part, l'expert M. a mentionn� plusieurs facteurs qui ont pu contribuer � l'erreur commise par E. � la suite du givrage du d�tendeur de S., parmi lesquels le contr�le insuffisant, en surface, du mat�riel utilis� par ce dernier.
Il ressort de ces observations que les pr�paratifs de S. et E. avant l'immersion n'�taient pas suffisants, compte tenu du type de plong�e qu'ils entendaient effectuer, pour ramener les risques qu'ils prenaient � un niveau raisonnable. En particulier, ils ont omis de suivre une proc�dure de contr�le r�ciproque du mat�riel utilis�.
6. 6.1 Le recourant soutient que son partenaire de plong�e a commis plusieurs erreurs grossi�res qui ont interrompu tout lien de BGE 134 V 340 S. 349causalit� entre l'entreprise t�m�raire qui lui est reproch�e et l'accident. Ainsi, E. n'a pas ferm� le robinet d'alimentation d'air du d�tendeur qui fusait, mais celui du d�tendeur sur lequel respirait S. Cette m�prise r�sulte elle-m�me du fait que E. n'a pas suivi le tuyau du d�tendeur qui fusait en formant autour une boucle avec les doigts, de mani�re � fermer � coup s�r le bon robinet d'alimentation en air. Les experts M. et F. ont expos� qu'il s'agissait de la proc�dure ad�quate en cas d'incident tel qu'un d�tendeur givr�. Enfin, E. n'a rien fait pour g�rer le gilet de son partenaire en difficult� et le purger, de mani�re � �viter une remont�e incontr�l�e. Sans ces erreurs, l'accident ne se serait pas produit, de sorte qu'il e�t m�me �t� pr�f�rable pour le recourant qu'il plonge�t seul.
6.2 La r�duction des prestations au titre des art. 39 LAA et 50 OLAA implique notamment un rapport de causalit� ad�quate entre l'accident et l'entreprise t�m�raire. Il faut que cette derni�re soit de nature, selon le cours ordinaire des choses et l'exp�rience g�n�rale de la vie, � entra�ner ou favoriser un r�sultat du genre de celui qui s'est produit (RUMO-JUNGO, op. cit., p. 303; FRANZ ERNI, Sportunf�lle - zwischen Pr�vention und K�rzung, in Riemer-Kafka [�d.], Sport und Versicherung, Zurich/B�le/Gen�ve 2007, p. 140). Lorsque l'entreprise t�m�raire a contribu� de mani�re notable � l'accident, la faute d'un tiers ou une autre cause concomitante ne sont g�n�ralement pas de nature � interrompre le rapport de causalit� ad�quate. Il n'en va diff�remment - l'encha�nement des faits perdant alors sa port�e juridique - que si une autre cause concomitante, telle que le fait d'un tiers, constitue une circonstance tout � fait exceptionnelle ou appara�t si extraordinaire que l'on ne pouvait pas s'y attendre. L'impr�visibilit� d'un acte concurrent doit en outre rev�tir une importance telle qu'elle s'impose comme la cause la plus probable et la plus imm�diate de l'�v�nement consid�r�, rel�guant � l'arri�re-plan tous les autres facteurs qui ont contribu� � l'amener et notamment le comportement de l'auteur (ATF 133 V 14 consid. 10.2 p. 23; ATF 133 IV 158 consid. 6.1 p. 168).
6.3 Comme on l'a vu (consid. 5.3 ci-avant), l'expert M. a expos� que l'absence de proc�dure de contr�le r�ciproque de leur mat�riel par les deux plongeurs avait pu contribuer � l'erreur commise par E. Il a �galement pr�cis� qu'en principe, un plongeur de l'exp�rience de S. ou de E. doit pouvoir attendre de son partenaire qu'il ferme le bon robinet d'alimentation en air en cas de givrage d'un d�tendeur; l'exp�rience enseigne toutefois que de telles erreurs ne sont pas rares. BGE 134 V 340 S. 350
L'expert F. a soulign� que l'�quipement de plong�e utilis� par S. pr�sentait une configuration de type "sp�l�ologie", dans laquelle beaucoup de tuyaux sont pr�sents sur un espace relativement restreint (trois tuyaux par d�tendeur, soit six au total, alors que l'�quipement plus classique utilis� par E. n'en comportait que deux par d�tendeur, soit quatre au total [d�clarations de E. � la police cantonale, le 7 septembre 2003]). Il a constat�, par ailleurs, que la position et la disposition de la robinetterie et des d�tendeurs de S. pouvaient pr�ter � confusion: la spirale jaune entourant le tuyau moyenne pression de l'un des d�tendeurs n'avait pas la m�me longueur que ce tuyau, dont une extr�mit� �tait noire (comme celle de l'autre d�tendeur); le gilet pouvait en outre perturber la poursuite du bon tuyau. Ces particularit�s ont pu contribuer, avec d'autres facteurs tels qu'une visibilit� restreinte en profondeur, les effets de la narcose � l'azote (ivresse des profondeurs), � l'erreur commise par E. Toujours d'apr�s l'expert F., une identification plus claire, mais surtout une explication d�taill�e lors du contr�le du mat�riel en surface, auraient peut-�tre permis d'�viter la confusion lors de la fermeture d'une vanne.
Il ressort de ces observations que la fermeture, par erreur, de l'alimentation en air du d�tendeur sur lequel respirait S., ne constitue pas une circonstance � ce point extraordinaire et impr�visible qu'elle exclurait tout lien de causalit� ad�quate entre l'entreprise t�m�raire et l'accident. Par ailleurs, savoir si le recourant aurait pu surmonter sans dommage le givrage d'un d�tendeur s'il s'�tait trouv� seul n'est pas d�terminant. En l'occurrence, le recourant n'a pas plong� seul, mais avec un partenaire. Ce dernier a tent� de fermer le robinet d'alimentation en air du d�tendeur qui fuyait. Les experts ont expos� que cette manoeuvre �tait en principe ad�quate, mais comportait certains risques d'erreur, d'autant que l'ivresse des profondeurs pouvait r�duire la capacit� de concentration des plongeurs. Un contr�le r�ciproque avant la plong�e, de mani�re � ce que chacun ait bien en t�te la configuration du mat�riel de son partenaire, voire un bref rappel des proc�dures d'urgence, sont de nature � r�duire la probabilit� d'une telle erreur, surtout si les deux plongeurs n'ont pas l'habitude de collaborer l'un avec l'autre, comme en l'esp�ce. Dans cette mesure, la m�prise de E. a certes constitu� un facteur d�terminant dans la survenance de l'accident, mais n'�tait pas sans rapport avec l'entreprise t�m�raire relative reproch�e au recourant. BGE 134 V 340 S. 351
Quant � l'omission de purger le gilet du plongeur en difficult�, il est douteux qu'elle puisse �tre reproch�e � E. Rien au dossier n'indique qu'une telle manoeuvre �tait encore possible, apr�s que S. avait entam� sa brusque remont�e. Ce d�faut d'assistance ne serait pas, de toute fa�on, de nature � interrompre le rapport de causalit� ad�quate litigieux.
7. Vu ce qui pr�c�de, l'intim�e a r�duit � juste titre ses prestations en esp�ce, � raison de 50 %, au motif que l'assur� avait provoqu� l'accident par une entreprise t�m�raire. L'expertise compl�mentaire demand�e par le recourant en vue de d�terminer � partir de quelle profondeur les risques d'une plong�e ne peuvent plus �tre r�duits � un niveau raisonnable n'est pas n�cessaire, d�s lors qu'il n'a pas pris, quoi qu'il en soit, toutes les mesures appropri�es pour r�duire le risque autant que possible.
Le recourant voit ses conclusions rejet�es et supportera les frais de justice ainsi que ses propres frais de d�fense (art. 66 al. 1 et art. 68 al. 1 LTF). En qualit� d'organisation charg�e de t�ches de droit public, l'intim�e ne peut pr�tendre de d�pens (art. 68 al. 3 LTF).
113 V 222,
125 V 312 suite... ,
96 V 101,
art. 66 al. 1 et art. 68 al. 1 LTF,