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Timestamp: 2016-10-20 21:37:07+00:00
Document Index: 43392407

Matched Legal Cases: ['art. 13', 'art. 268', 'ATF ', 'art. 44', 'art. 44', 'art. 43', 'ATF ', 'art. 44', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ']

6S.40/2006 (17.02.2006)
recourant, repr�sent� par Me Christian Petermann, avocat,
pourvoi en nullit� contre l'arr�t de la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel du 21 d�cembre 2005.
Par jugement du 5 septembre 2002, le Tribunal correctionnel du district de La Chaux-de-Fonds a condamn� X.________, n� en 1981, d'origine colombienne, � une peine de treize mois d'emprisonnement, sous d�duction de neuf jours de d�tention pr�ventive, et r�voqu� un pr�c�dent sursis portant sur une peine de six mois d'emprisonnement. Un rapport d'expertise, dat� du 6 juin 2002, pr�conisait un traitement psychiatrique hospitalier dans un premier temps, puis une prise en charge psychoth�rapique ambulatoire au Centre psycho-social neuch�telois. Il pr�cisait que le traitement ambulatoire n'�tait pas incompatible avec l'ex�cution d'une peine ferme. Sur cette base, le Tribunal a donc ordonn� la suspension des peines de treize mois et de six mois d'emprisonnement au profit d'un placement dans une institution pour le traitement des alcooliques.
X.________ a �t� plac� � l'H�pital psychiatrique de Perreux d�s le 1er novembre 2002, puis � Pontareuse d�s le 4 d�cembre 2002.
Par d�cision du 25 f�vrier 2003, une peine de vingt jours d'arr�ts inflig�e � X.________ a �t� �galement suspendue au profit de la mesure en cours.
En juin 2003, l'institution de Pontareuse a signal� certaines difficult�s avec X.________, en particulier un comportement de nature sexuelle incompatible avec les r�gles de l'�tablissement. L'int�ress� a contest� ces reproches. Comme il d�clarait vouloir reprendre un apprentissage et se sentir la force de continuer seul son chemin avec le soutien de sa famille, le pr�sident du Tribunal correctionnel de La Chaux-de-Fonds a d�cid�, par ordonnance du 21 ao�t 2003, de lever la mesure de placement et d'ordonner, en lieu et place, un traitement ambulatoire, les peines prononc�es les 8 novembre 2000, 7 f�vrier 2002 et 5 septembre 2002 demeurant suspendues au profit du traitement ambulatoire.
Le 27 ao�t 2004, le pr�sident du Tribunal correctionnel de La Chaux-de-Fonds a accept� de suspendre une nouvelle peine de vingt jours d'emprisonnement, prononc�e par le Tribunal de police contre X.________. Dans un rapport adress� au m�decin cantonal le 17 f�vrier 2004, le Dr A.________ du Centre psycho-social neuch�telois signalait en effet que X.________ avait certes des difficult�s � honorer les rendez-vous, mais que "son �volution �tait remarquable dans le sens d'une meilleure ma�trise de son impulsivit�".
C.a Le 8 octobre 2004, X.________ a circul� au volant d'un v�hicule alors qu'il se trouvait sous l'influence de l'alcool (au moins 3,83 g/kg). Par ordonnance p�nale du 3 novembre 2004, le Minist�re public du canton de Neuch�tel l'a condamn� � trois mois d'emprisonnement ferme et � une amende de 300 francs.
Les 13 janvier et 22 janvier 2005, X.________ a conduit en �tat d'ivresse (2,04 g/kg et 1,94 g/kg), alors qu'il �tait sous le coup du retrait de son permis de conduire. Par jugement du 16 septembre 2005, le Tribunal de police du district de La Chaux-de-Fonds l'a condamn� � quatre mois d'emprisonnement et 250 francs d'amende.
Ces dossiers ont �t� transmis au pr�sident du Tribunal correctionnel du district de La Chaux-de-Fonds afin qu'il statue sur l'�ventuelle suspension de ces peines au profit de la mesure en cours.
C.b Dans un rapport du 17 f�vrier 2005, le Dr A.________ a d�clar� qu'il avait vu X.________ � cinq reprises et que celui-ci avait manqu� trois rendez-vous. Compte tenu de l'irr�gularit� du suivi et de la nouvelle condamnation pour conduite en �tat d'ivresse, il a conclu que "le traitement ambulatoire montre ses limites" et que "l'ex�cution des peines devait �tre envisag�e", ajoutant que "l'alternative des travaux d'int�r�t g�n�ral lui paraissait la meilleure option, toujours dans l'esprit �ducatif qui sous-tendait la plupart des traitements obligatoires".
Dans une attestation du 15 septembre 2005, la Fondation neuch�teloise pour la pr�vention et le traitement des addictions indique que X.________ suivait r�guli�rement le traitement au Disulfiram (Antabus) qu'il avait commenc� le 15 f�vrier 2005 aupr�s du Centre neuch�telois d'alcoologie.
Lors de son audition du 16 septembre 2005, le repr�sentant du service de probation a d�clar� qu'il suivait X.________ depuis le d�but du mois d'ao�t 2005 et que l'�volution de ce dernier �tait en tous points favorable. L'�pisode du mois de novembre 2005 avait eu un effet d�clencheur salutaire. Le r�seau mis en place avait pu constater que l'int�ress� s'investissait �norm�ment dans son traitement, qu'il en respectait le cadre, notamment en se rendant r�guli�rement aux entretiens fix�s.
C.c Par ordonnance du 20 septembre 2005, le pr�sident du Tribunal correctionnel du district de La Chaux-de-Fonds a refus� de suspendre, au profit de la mesure en cours, la peine de trois mois d'emprisonnement prononc�e le 3 novembre 2004 par le Minist�re public et celle de quatre mois d'emprisonnement inflig�e par le Tribunal de police du district de La Chaux-de-Fonds. En revanche, il a maintenu le traitement ambulatoire actuel et la mesure de patronage et d�cid� que les peines prononc�es les 2 novembre 2000, 7 f�vrier 2002, 5 septembre 2002 et 19 d�cembre 2003 pouvaient demeurer suspendues.
En substance, il s'est r�f�r� au rapport du 17 f�vrier 2005 du m�decin traitant, qui constatait que le traitement ambulatoire avait trouv� ses limites. Il a consid�r� que m�me s'il �tait possible que X.________ ait quelque peu chang� depuis ce constat, datant de f�vrier 2005, il n'en demeurait pas moins que sa situation restait pr�caire, d�s lors qu'il n'�tait pas int�gr� professionnellement, que la formation qu'il disait suivre ne l'occupait qu'une demi-journ�e par semaine et que son mariage, datant du 15 f�vrier 2005, avait �t� d�cid� sous la pression des autorit�s administratives en mati�re d'asile. Rappelant qu'un avertissement lui avait �t� adress� au mois d'ao�t 2004, il a constat� que X.________ peinait � prendre conscience des limites s'imposant � tout un chacun. Pour conclure, il a d�clar� que l'ex�cution des peines n'�tait pas de nature � mettre en p�ril le traitement en cours, ni la r�insertion sociale de l'int�ress�, qui �tait somme toute tr�s limit�e.
Statuant le 21 d�cembre 2005 sur recours de X.________, la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal neuch�telois a confirm� cette derni�re ordonnance.
En r�sum�, elle a consid�r� que si le traitement ambulatoire au Centre psychosocial n'avait eu que des effets mitig�s, puisque X.________ avait commis des r�cidives, le suivi mis en place depuis le mois de f�vrier 2005 au Centre neuch�telois d'alcoologie, avec prise d'Antabus, "semblait constituer un compl�ment bienvenu". Elle a estim� que cette �volution positive avait sans doute permis � X.________ d'�viter qu'il soit mis fin au traitement et que l'ex�cution de l'ensemble des peines prononc�es soit ordonn�e. Elle a conclu que, compte tenu des sept condamnations pr�c�dentes, sans aucune ex�cution de peine, le premier juge n'avait pas abus� de son pouvoir d'appr�ciation en estimant qu'il se justifiait - dans un objectif de pr�vention sp�ciale - voire g�n�rale, encore que la publicit� d'une telle d�cision soit limit�e -, de ne pas suspendre �galement au profit du traitement ambulatoire en cours les deux derni�res condamnations. Elle a ajout� que l'ex�cution de ces peines privatives de libert� n'�tait pas de nature � compromettre le traitement suivi par le recourant qui consistait en une prise d'Antabus et de m�dicaments, ainsi qu'en une psychoth�rapie, sous forme d'entretiens mensuels au Centre psychosocial.
Contre cet arr�t cantonal, X.________ d�pose un pourvoi en nullit� devant le Tribunal f�d�ral. D�non�ant une violation des art. 13 al. 2, 43 ch. 1 al. 3 et ch. 2 CP, il reproche � la Cour de cassation neuch�teloise d'avoir renonc� � suspendre les peines inflig�es, sans ordonner une expertise psychiatrique sur la compatibilit� de l'ex�cution des peines avec le traitement ambulatoire. Il conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu� et sollicite l'assistance judiciaire.
La d�cision attaqu�e concerne l'ex�cution des peines et des mesures. Selon la jurisprudence, les d�cisions que le Code p�nal attribue au juge doivent �tre consid�r�es comme des jugements selon l'art. 268 ch. 1 PPF, car, dans l'id�e du l�gislateur, ces d�cisions ne concernent pas la seule ex�cution du jugement, mais peuvent en modifier le contenu (ATF 106 IV 183 consid. 2 p. 186). Etant donn� que les art. 44 ch. 1 et 43 ch. 2 CP donnent au juge la comp�tence de suspendre l'ex�cution de la peine au profit d'un traitement ambulatoire, la d�cision qu'il prend � ce sujet doit faire l'objet d'un pourvoi en nullit�, et non d'un recours de droit administratif. Il s'ensuit que le pr�sent pourvoi est recevable.
2.1 Selon l'art. 44 ch. 1 CP, si le d�linquant est alcoolique et que l'infraction commise est en rapport avec cet �tat, le juge pourra l'interner dans un �tablissement pour alcooliques ou au besoin dans un �tablissement hospitalier, pour pr�venir de nouveaux crimes ou d�lits. Il pourra aussi ordonner un traitement ambulatoire. Par analogie avec l'art. 43 ch. 2 CP, il pourra suspendre l'ex�cution de la peine si celle-ci n'est pas compatible avec le traitement ambulatoire.
2.2 Le Tribunal f�d�ral a d�duit du texte l�gal et des travaux pr�paratoires qu'en r�gle g�n�rale, la peine devait �tre ex�cut�e imm�diatement et qu'il fallait proc�der au traitement ambulatoire simultan�ment (ATF 116 IV 101 consid. 1a p. 102; 105 IV 87 consid. 2b p. 88; Stratenwerth, Schweizerisches Strafrecht, Allgemeiner Teil II: Strafen und Massnahmenn, 90, � 11).
L'art. 44 ch. 1 al. 2 CP laisse au juge le soin d'ordonner une expertise pour autant que cela s'av�re n�cessaire. Comme, en r�gle g�n�rale, le juge ne dispose pas des connaissances n�cessaires pour r�pondre aux questions pertinentes qui se posent en ce domaine, il est admis qu'il devra recueillir l'avis d'un expert (ATF 116 IV 101 consid. 1b p. 103). Conform�ment au principe de la proportionnalit�, il pourra cependant renoncer � une expertise d�taill�e dans les cas simples et sans port�e particuli�re, notamment lorsqu'il s'agit d'ordonner un traitement ambulatoire, pour autant toutefois qu'une br�ve expertise ou un rapport m�dical traite l'ensemble des questions pertinentes (ATF 128 IV 241 consid. 3.1 p. 244).
M�me lorsque sont r�unies les conditions permettant de suspendre l'ex�cution de la peine, la loi n'impose pas au juge de le faire, mais lui en offre la possibilit�, laissant � son appr�ciation la d�cision d'user ou non de cette facult�, de sorte que le Tribunal f�d�ral n'intervient qu'en cas d'exc�s ou d'abus du pouvoir d'appr�ciation (ATF 120 IV 1 consid. 2c p. 5; 119 IV 309 consid. 8b p. 314; 116 IV 101 consid. 1a p. 102). Le juge doit prendre sa d�cision en tenant compte de toutes les circonstances du cas d'esp�ce, en particulier des chances de succ�s du traitement, des effets que l'on peut escompter de l'ex�cution de la peine, ainsi que du besoin ressenti par le corps social de r�primer les infractions (ATF 129 IV 161 consid. 4.1 p. 162; 124 IV 246 consid. 2b p. 248; 120 IV 1 consid. 2c p. 4 s.).
En l'esp�ce, le rapport d'expertise de juin 2002 d�clarait qu'il n'y avait pas d'incompatibilit� entre le traitement ambulatoire et l'ex�cution des peines. Rien n'indique dans le dossier que depuis lors les chances de r�insertion se seraient consid�rablement amoindries en cas de traitement ambulatoire appliqu� en cours de d�tention. Au contraire, dans son rapport de f�vrier 2005, le m�decin traitant pr�conisait l'ex�cution des peines. Sur la base du dossier, l'autorit� cantonale �tait donc parfaitement habilit�e � se prononcer sur l'opportunit� de la mesure et sa compatibilit� avec l'ex�cution des peines; une nouvelle expertise n'�tait pas n�cessaire. En outre, sur le plan de la politique criminelle, le constat s'imposait, vu les nombreuses r�cidives du recourant, que le traitement ambulatoire en libert� ne permettait pas de l'emp�cher � commettre de nouvelles infractions. Vu les diff�rents avis m�dicaux et compte tenu des r�cidives commises par le recourant, l'autorit� cantonale n'a donc pas abus� de son pouvoir d'appr�ciation en renon�ant � suspendre les nouvelles peines.