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Timestamp: 2016-10-25 08:43:22+00:00
Document Index: 175211147

Matched Legal Cases: ['art. 16', 'art. 107', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 66', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 96', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 43', 'art. 176', 'art. 181', 'art. 66', 'art. 68', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 66', 'art. 68']

4A_600/2012 (14.01.2013)
X.________ SA, (anciennement W.________ SA), repr�sent�e par Me Michel A. Halp�rin,
2. Z.________, tous deux repr�sent�s par
Me Beno�t Dayer,
recours en mati�re civile contre l'arr�t rendu le 31 ao�t 2012 par la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve.
La Banque W.________ SA, devenue par la suite X.________ SA (ci-apr�s: la banque), a acquis une participation dans le groupe fran�ais A.________ SA, pour le compte d'un client d�sirant garder l'anonymat. Elle a ensuite fait reprendre cet investissement par un fonds de placement sis aux Bahamas (V.________ Ltd), qu'elle a constitu� avec l'assistance de sa filiale bahamienne (Banque R.________ Ltd). Ce fonds, dot� de la personnalit� juridique, �tait capitalis� en deux types d'actions, les unes �tant dot�es du droit de vote (management shares), les autres en �tant d�pourvues (investment shares). Comme son client anonyme souhaitait se dessaisir de sa participation dans A.________ SA, la banque a propos� � Z.________ et Y.________ Ltd d'acqu�rir des parts du fonds de placement. Entre d�cembre 2000 et juillet 2003, les investisseurs pr�cit�s ont acquis 50,11 % des investment shares, qu'ils d�tenaient en dernier lieu � raison de 19,41 % pour Z.________ et de 30,7 % pour Y.________ Ltd. La banque poss�dait quant � elle la totalit� des management shares. Elle exer�ait la fonction de banque d�positaire et s'�tait engag�e par contrat � g�rer les avoirs du fonds de placement; en contrepartie, elle avait droit � des commissions de gestion. Trois membres de sa direction si�geaient comme administrateurs du fonds, aux c�t�s du directeur de la filiale bahamienne de la banque.
Le fonds de placement d�tenait indirectement, soit par diverses soci�t�s interpos�es, et en dernier lieu par la soci�t� fran�aise B.________ SA, une participation de 32,4 % dans A.________ SA. Le document de pr�sentation du fonds de placement indiquait que les frais aff�rents � la gestion de B.________ SA s'�taient �lev�s � 10'000 EUR pour l'ann�e 2000. En 2002 et 2003, cette soci�t� a encouru selon ses livres de comptes des charges pour "services ext�rieurs" de respectivement 17'530 EUR et 122'033 EUR.
A.________ SA a ensuite �t� l'objet d'une cession en novembre 2004. Les deux investisseurs ont obtenu le remboursement de leurs parts dans le fonds de placement. Ils ont r�alis� un rendement de l'ordre de 104 %.
Un litige a surgi entre les parties apr�s que la banque eut adress� aux investisseurs en mars 2005 les comptes r�vis�s concernant le fonds de placement (ann�es 2003 et 2004) et B.________ SA (ann�es 2002 et 2003). Les deux investisseurs se sont notamment plaints du prix d'acquisition de leurs parts dans le fonds de placement, du montant exag�r� des frais de gestion factur�s � la soci�t� B.________ SA et d'une sur�valuation des actifs du fonds de placement, qui devaient servir de base de calcul pour les honoraires de la banque.
B.a Le 9 mai 2007, les investisseurs ont ouvert action contre la banque devant le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve; ils concluaient au paiement du montant total de 600'317,60 EUR plus int�r�ts. L'action a �t� rejet�e par jugement du 27 mai 2010. Statuant sur appel des investisseurs, la Cour de justice a confirm� cette d�cision par arr�t du 18 mars 2011.
B.b Les investisseurs ont saisi le Tribunal f�d�ral d'un recours en mati�re civile, qui a �t� partiellement admis par arr�t du 3 novembre 2011.
Ledit arr�t faisait en substance les consid�rations suivantes: l'analyse de la Cour de justice pouvait �tre confirm�e en tant qu'elle excluait toute responsabilit� de la banque � raison du contrat de conseil en placement contract� avec les deux investisseurs. Concernant la gestion du fonds de placement, une responsabilit� de la banque �tait envisageable en sa qualit� d'organe de fait, ou en application du principe de la transparence (Durchgriff), lequel pouvait conduire � assimiler la banque � sa filiale des Bahamas, voire au fonds de placement lui-m�me. Ces questions relevaient du droit bahamien. Contrairement � ce que soutenait la Cour de justice, les conditions pour une application suppl�tive du droit suisse (art. 16 al. 2 LDIP) n'�taient pas r�alis�es. La cause devait d�s lors �tre renvoy�e � l'autorit� cantonale pour qu'elle d�termine, au regard du droit des Bahamas, si la banque pouvait �tre recherch�e en responsabilit� pour la gestion du fonds, en qualit� d'organe de fait de sa filiale ou du fonds de placement, respectivement par assimilation (Durchgriff) � sa filiale ou au fonds de placement. La Cour de justice �tait en outre invit�e � se prononcer sur le grief soulev� en appel � propos des charges pour services ext�rieurs factur�es � B.________ SA en 2002 et 2003. Elle devait enfin rechercher si les actifs du fonds de placement avaient �t� sur�valu�s de fa�on contraire aux principes r�gissant l'�tablissement de la comptabilit� et, dans l'affirmative, d�terminer si la responsabilit� de la banque pouvait �tre engag�e selon le droit bahamien.
B.c Statuant derechef par arr�t du 31 ao�t 2012, en faisant application de l'ancienne proc�dure genevoise, la Cour de justice a finalement condamn� la banque � payer aux investisseurs la somme totale de 59'913,05 EUR, int�r�ts en sus. Elle a en outre mis � la charge de la banque un cinqui�me des d�pens de premi�re instance et d'appel des deux investisseurs, en d�clarant que les d�pens �taient compens�s pour le surplus.
Les consid�rants de cet arr�t peuvent se r�sumer succinctement comme il suit: le droit des Bahamas ne conna�t pas le concept d'organe de fait. A l'instar du droit suisse, il reconna�t en principe l'ind�pendance de la personne morale, y compris lorsqu'une seule personne en d�tient le contr�le. Des circonstances particuli�res justifient exceptionnellement de "percer le voile corporatif" et de faire abstraction de la personnalit� morale.
Les honoraires pour "services ext�rieurs" factur�s par la banque � B.________ SA en 2002 (17'530 EUR) ne sont pas justifi�s, tandis que ceux factur�s en 2003 (122'033 EUR) sont admissibles � concurrence de 20'000 EUR uniquement. La banque a ainsi obtenu sans droit un avantage p�cuniaire de 119'563 EUR, couvert par les dividendes de 336'795 EUR que A.________ SA a vers�s � B.________ SA au cours de ces deux ann�es. Il se justifie � titre exceptionnel de d�roger � l'ind�pendance de la personne morale, dont la structure a �t� utilis�e pour commettre une irr�gularit�. En cons�quence, Z.________ a le droit � 23'207,20 EUR (119'563 x 19,41 %) et Y.________ Ltd � 36'705,85 EUR (119'563 x 30,7 %). Ceux-ci n'ont en revanche aucune pr�tention du chef de la pr�tendue sur�valuation des actifs du fonds de placement.
Par-devant le Tribunal f�d�ral, la banque (ci-apr�s: la recourante) interjette un recours en mati�re civile, dans lequel elle conclut principalement au rejet de l'action. A titre subsidiaire, elle requiert que les neuf dixi�mes (subsidiairement, les quatre cinqui�mes) des d�pens de premi�re instance et d'appel soient mis � la charge des deux investisseurs (ci-apr�s: les intim�s).
Le recours b�n�ficie de l'effet suspensif en vertu de l'ordonnance rendue le 5 novembre 2012 par la Pr�sidente de la Cour de c�ans.
Lorsque la cause est retourn�e � l'autorit� cantonale en vertu de l'art. 107 al. 2 LTF, celle-ci voit sa cognition limit�e par les motifs de l'arr�t de renvoi, d�finissant le cadre juridique dans lequel des modifications en fait et en droit peuvent ou doivent �tre apport�es par rapport � la premi�re d�cision frapp�e d'annulation. La juridiction cantonale est ainsi li�e sur tous les points qui ont �t� d�finitivement tranch�s par le Tribunal f�d�ral. Les parties ne peuvent pas faire valoir des moyens qui auraient d� �tre invoqu�s dans le cadre du premier recours au Tribunal f�d�ral (cf. ATF 135 III 334 consid. 2; 131 III 91 consid. 5.2; 116 II 220 consid. 4a; 111 II 94 consid. 2; art. 66 aOJ; JEAN-FRAN�OIS POUDRET, in Commentaire de la loi f�d�rale d'organisation judiciaire, vol. II, 1990, n� 1.2 ad art. 66 OJ). L'arr�t de renvoi lie l'autorit� cantonale, les parties et le Tribunal f�d�ral lui-m�me (ATF 133 III 201 consid. 4.2).
Le recours en mati�re civile peut �tre form� pour violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF). Le grief de violation du droit cantonal ne peut pas �tre soulev� en tant que tel; toutefois, le recourant peut plaider que l'application de ce droit contrevient au droit f�d�ral en ce sens qu'elle est arbitraire (art. 9 Cst.) ou contraire � d'autres droits constitutionnels (ATF 134 III 379 consid. 1.2). Quant � l'application du droit �tranger, elle peut �tre contr�l�e uniquement sous l'angle du grief d'arbitraire, s'agissant d'affaires p�cuniaires (cf. art. 96 let. b LTF a contrario; ATF 133 III 446 consid. 3.1).
L'arbitraire, prohib� par l'art. 9 Cst., ne r�sulte pas du seul fait qu'une autre solution pourrait entrer en consid�ration ou m�me qu'elle serait pr�f�rable; le Tribunal f�d�ral n'annulera la d�cision attaqu�e que lorsque celle-ci est manifestement insoutenable, qu'elle se trouve en contradiction claire avec la situation de fait, qu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique indiscut�, ou qu'elle heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit� (ATF 137 I 1 consid. 2.4).
Le Tribunal f�d�ral n'examine la violation de droits constitutionnels que si le grief a �t� invoqu� et motiv� par le recourant (art. 106 al. 2 LTF); l'acte de recours doit contenir un expos� succinct des droits ou principes constitutionnels viol�s et exposer de mani�re claire et circonstanci�e en quoi consiste leur violation (ATF 135 III 232 consid. 1.2; 134 II 244 consid. 2.2).
3.1 La recourante reproche � la Cour de justice de s'�tre �cart�e des instructions de l'arr�t de renvoi concernant la question des frais factur�s � B.________ SA: l'autorit� cantonale aurait omis de faire la lumi�re sur une �ventuelle modification des conditions du fonds de placement et sur la compatibilit� de cette op�ration avec le droit bahamien. Elle aurait en outre appr�ci� arbitrairement les preuves en retenant que les frais factur�s �taient justifi�s � concurrence de 20'000 EUR seulement.
3.2.1 Dans son premier arr�t du 18 mars 2011, la Cour de justice consid�rait que les charges pour "services ext�rieurs" pay�es par B.________ SA en 2002 (17'530 EUR) et 2003 (122'033 EUR) �taient l�gitimes; elle se r�f�rait aux d�clarations faites par le directeur de B.________ SA (F.________) et par le directeur g�n�ral de la banque, �galement administrateur de B.________ SA (G.________).
Dans leur appel, les investisseurs avaient pourtant relev� des divergences dans les versions de ces deux t�moins; chacun pr�tendait en effet que les honoraires r�mun�raient le travail accompli par l'autre. Les appelants se r�f�raient � des pi�ces corroborant la version de F.________. Ils �voquaient d'autres d�clarations minimisant le r�le jou� par le directeur de la banque.
3.2.2 Saisie d'un premier recours, la cour de c�ans a constat� que l'arr�t cantonal passait sous silence les �l�ments mis en �vidence dans l'appel et qu'il n'�tait pas possible d'exercer un contr�le de l'appr�ciation des preuves. Elle a d�s lors invit� l'autorit� d'appel � examiner ces griefs, en ajoutant ce qui suit: "Si la cour cantonale (...) devait maintenir son point de vue selon lequel l'augmentation de la charge de travail des deux administrateurs pr�cit�s est av�r�e, elle devra encore pr�ciser si la r�mun�ration concernait le travail de F.________ ou celui de G.________ en tant que collaborateur de l'intim�e [r�d.: la banque]. Dans ce dernier cas, il faudrait se demander s'il n'y a pas eu une modification des conditions du fonds de placement relatives aux honoraires de l'intim�e et si celle-ci a �t� introduite de fa�on conforme au droit des Bahamas. Selon l'issue donn�e � ces questions, il conviendra de rechercher si, au regard du droit des Bahamas, la responsabilit� de l'intim�e, comme organe de fait ou par identification avec sa filiale ou avec le fonds de placement (...), est engag�e (...)".
3.2.3 Suite � l'arr�t de renvoi, la Cour de justice a fait en substance les constatations suivantes:
La comptabilit� de B.________ SA relative aux ann�es 2002 et 2003 mentionne une charge pour "services ext�rieurs" de respectivement 17'530 EUR et 122'033 EUR, inexistante durant les exercices ant�rieurs et couverte par les dividendes de respectivement 168'398 EUR et 168'397 EUR vers�s par A.________ SA au cours de ces deux ann�es. Dans des rapports sp�ciaux annex�s � cette documentation, le commissaire aux comptes de B.________ SA �voque une convention conclue entre cette soci�t� et la banque le 23 d�cembre 2002, conf�rant � cette derni�re le droit � une r�mun�ration en fonction du temps consacr� au projet de cession des actions A.________ SA, dans la limite toutefois de la tr�sorerie disponible. F.________ a confirm� l'existence de cette convention. Celle-ci n'a pas �t� produite, pas plus que les �ventuelles notes d'honoraires adress�es par la banque � B.________ SA. Seuls les comptes de cette soci�t� et leurs annexes, ainsi que les d�clarations recueillies permettent en d�finitive d'appr�cier la situation.
D'apr�s le rapport du commissaire aux comptes, la convention devait prendre effet le 1er janvier 2003. Il s'ensuit que la somme de 17'530 EUR factur�e en 2002 a �t� acquitt�e sans cause valable apparente.
Subsistent les frais factur�s en 2003. Plusieurs repr�sentants de la banque, ainsi que le directeur de B.________ SA, ont relev� le temps consid�rable que le directeur g�n�ral de la banque avait consacr� � la participation dans A.________ SA. Toutefois, la convention du 23 d�cembre 2002 �voque de mani�re plus sp�cifique une intervention de la banque en vue de la vente du groupe A.________. Or, les preuves recueillies ne permettent gu�re de discerner quelles prestations pr�cises ont �t� fournies dans ce but. Un t�moin a affirm� s'�tre occup� de la cession de A.________ SA avec le seul concours de Z.________. Le repr�sentant de l'acqu�reur de A.________ SA affirme n'avoir rencontr� qu'une seule fois le directeur g�n�ral de la banque. Enfin, aux dires de Z.________, les services rendus par ce m�me directeur ont �t� inexistants ou quasi nuls. Sur la base de cette derni�re d�claration, la valeur des prestations l�gitimement fournies par la banque en 2003 doit �tre estim�e � 20'000 euros [r�d.: l'arr�t attaqu� indiquant par inadvertance manifeste 20'000 fr. en page 14, consid. 5.1 i.f.]. En bref, seuls des "frais ext�rieurs" de 20'000 EUR peuvent �tre reconnus sur un total de 139'563 EUR (17'530 EUR + 122'033 EUR). La banque a ainsi ind�ment obtenu un avantage p�cuniaire de 119'563 EUR (139'563 EUR - 20'000 EUR).
3.3 Le grief du pr�tendu irrespect des instructions donn�es dans l'arr�t de renvoi n'est pas fond�. La cour cantonale �tait invit�e � dire si elle maintenait ou modifiait son appr�ciation apr�s examen des moyens soulev�s dans le cadre de l'appel. Elle a opt� pour la seconde solution et constat� que les honoraires n'�taient pour l'essentiel pas justifi�s, admettant en d�finitive un montant tr�s inf�rieur � celui factur� par la banque. L'arr�t attaqu� rel�ve certes que les charges pour "services ext�rieurs" ont �t� factur�es pour la premi�re fois en 2002 et 2003. Aucune charge de ce type n'a �t� comptabilis�e en 2001. Toutefois, il est acquis qu'en 2000, des frais de 10'000 EUR ont �t� pr�lev�s pour la gestion de B.________ SA, respectivement des frais de 30'000 EUR pour la gestion de la soci�t� C.________ et de 35'000 EUR pour la gestion de D.________. Il appara�t ainsi que le montant de 20'000 EUR se trouve dans la fourchette des frais de gestion factur�s en 2000, dont les montants avaient �t� communiqu�s aux investisseurs. Les investisseurs intim�s avaient soulev� la question d'une �ventuelle modification des conditions du fonds de placement en raison de l'augmentation extraordinaire des frais de gestion, qui n'ont finalement pour l'essentiel pas �t� valid�s par la cour de c�ans (cf. consid. 3.4 infra). Dans son recours, la banque ne dit pas quelle autre modification des conditions de placement pourrait entrer en consid�ration. Le grief ne peut d�s lors qu'�tre rejet�.
3.4 Il reste � examiner si le montant des honoraires consid�r�s comme justifi�s r�sulte d'une appr�ciation arbitraire des preuves. S'agissant du montant retenu pour l'ann�e 2003 (20'000 EUR), la recourante reproche en substance � la Cour de justice d'avoir retenu les seules d�clarations de Z.________, en faisant fi des nombreux t�moignages soulignant l'importance des services rendus par le directeur de la banque.
En r�alit�, les juges cantonaux n'ont pas ignor� les t�moignages attestant du travail consid�rable effectu� par le directeur de la banque en rapport avec la participation dans A.________ SA. Ils ont toutefois relev� que d'apr�s la convention du 23 d�cembre 2002, les honoraires �taient plus sp�cifiquement destin�s � r�mun�rer le travail effectu� pour la cession de A.________ SA - ce que la recourante ne conteste pas. A cet �gard, les juges ont constat� que les probatoires ne permettaient gu�re de discerner quelles prestations pr�cises avaient �t� accomplies dans ce but sp�cifique; or, la recourante ne s'attache pas � d�montrer en quoi cette affirmation serait arbitraire. Ainsi, il est tout au plus �tabli que le directeur de la banque a rencontr� � une reprise le repr�sentant de l'acqu�reur final; Z.________ n'a reconnu qu'un travail minime, en d�clarant que les services fournis �taient "quasi nuls". Dans ces circonstances, il n'�tait pas arbitraire de retenir, par estimation, des honoraires de 20'000 EUR, sachant par ailleurs que des frais de 10'000 EUR avaient �t� pr�lev�s en 2000 pour la gestion de B.________ SA.
Quant aux honoraires de 17'530 EUR factur�s en 2002, tenus pour enti�rement injustifi�s, la recourante objecte que tout au long de la proc�dure, les intim�s ont contest� uniquement la part exc�dant le montant de 10'000 EUR, lequel avait �t� factur� en 2000 et port� � leur connaissance dans la documentation relative au fonds de placement. Les juges cantonaux auraient statu� ultra petita.
En r�sumant la proc�dure, la Cour de justice a indiqu� que les deux investisseurs �mettaient une pr�tention sur les frais factur�s � B.________ SA en tant qu'ils d�passaient la somme annuelle de 10'000 EUR indiqu�e dans le fascicule de pr�sentation du fonds (cf. arr�t du 18 mars 2011, p. 8 � 2). Quoi qu'il en soit, avant l'entr�e en vigueur du Code f�d�ral de proc�dure civile, il incombait au droit cantonal de dire si et dans quelle mesure le juge est li� par les conclusions des parties ou peut statuer ultra petita (cf. ATF 111 II 358 consid. 1; POUDRET, op. cit., p. 118 n� 1.3.2.7 ad art. 43 OJ). En l'occurrence, la recourante ne dit pas quelle r�gle cantonale aurait emp�ch� les juges de retenir, pour l'un des postes de l'action en paiement, une pr�tention d'un montant sup�rieur � celui revendiqu�, mais se situant dans les limites des conclusions globales, voire m�me dans la limite des seules conclusions li�es � la facturation de frais excessifs. Pour le surplus, la recourante ne pr�tend pas qu'en retenant dans l'�tat de fait des honoraires injustifi�s � concurrence de 17'530 EUR, la cour cantonale aurait appliqu� arbitrairement des r�gles cantonales relatives aux all�gations et aux aveux.
Le grief est ainsi d�nu� de fondement.
4.1 La recourante se plaint d'arbitraire dans l'application du droit �tranger. L'autorit� d'appel aurait retenu � tort que le droit bahamien permettait dans le cas concret de faire abstraction de la personnalit� juridique du fonds de placement et de rechercher la banque pour la facturation de frais injustifi�s � B.________ SA.
4.2 La Cour de justice a fait les constatations suivantes: les tribunaux des Bahamas reconnaissent l'ind�pendance de la personne morale, se ralliant au principe g�n�ral consacr� en 1896 par la jurisprudence anglaise, de fa�on "probablement plus absolu[e]" qu'en droit suisse. Seules des circonstances particuli�res permettent exceptionnellement de "percer le voile corporatif". Le seul fait qu'une personne d�tienne le contr�le d'une soci�t� ne constitue pas un justificatif suffisant. Il faut encore que soient commises des irr�gularit�s li�es � l'utilisation de la structure sociale, elle-m�me mise � profit pour dissimuler leur existence et/ou l'identit� de leurs auteurs. Point n'est besoin que la soci�t� ait �t� constitu�e d�j� avec cet objectif. Cette exception n'est admise que de fa�on restrictive.
La cour cantonale a ensuite �voqu� divers d�veloppements jurisprudentiels autorisant � faire abstraction de la personnalit� juridique. Elle est finalement arriv�e � la conclusion que l'exception telle qu'�voqu�e ci-dessus �tait r�alis�e dans le cas concret, pour les motifs suivants:
La banque poss�dait la totalit� des management shares du fonds de placement. Au conseil d'administration du fonds si�geaient trois directeurs de la banque, ainsi que le directeur de sa filiale bahamienne. La banque assumait contractuellement la gestion des avoirs du fonds. Elle avait tir� profit du contr�le qu'elle exer�ait sur B.________ SA pour obtenir une r�mun�ration couverte par les dividendes que cette soci�t� touchait de A.________ SA. Elle avait ainsi recouru � une sous-filiale dans le sch�ma mis en place pour contr�ler la participation dans A.________ SA, de sorte que les deux investisseurs n'avaient eu connaissance qu'au printemps 2005, apr�s r�ception de la comptabilit� pertinente, de l'avantage p�cuniaire indu que la banque s'�tait procur�. Il se justifiait d�s lors de d�roger exceptionnellement au principe d'ind�pendance de la personne morale pour rectifier une irr�gularit� li�e � l'utilisation de la structure sociale, comme le reconnaissait parfois la jurisprudence anglaise et bahamienne.
4.3 La recourante objecte que les liens qu'elle entretenait avec le fonds de placement ne suffisaient pas � autoriser une lev�e du voile corporatif. Toutefois, la Cour de justice n'a pas ignor� le fait que le contr�le exerc� sur la personne morale est un �l�ment n�cessaire, mais non suffisant pour lever le voile corporatif; elle a consid�r� qu'une irr�gularit� avait �t� commise � l'aide de la structure sociale. La recourante ne discute pas cette analyse; elle ne s'attache pas � d�montrer en quoi il �tait arbitraire d'appliquer dans le cas d'esp�ce l'exception reconnue par la jurisprudence �trang�re. Le sort du grief est ainsi scell�. La recourante croit pouvoir d�duire l'arbitraire d'un autre �l�ment, soit une pr�tendue contradiction des juges genevois. Ceux-ci ont en substance indiqu� en pr�ambule que la jurisprudence anglaise, � laquelle se ralliaient les tribunaux bahamiens, �tait probablement encore plus absolue que le droit suisse dans la reconnaissance de l'ind�pendance de la personne morale. Or, dans leur premier arr�t du 18 mars 2011, les juges concluaient qu'au regard du droit suisse, il n'avait �t� commis aucun abus de droit justifiant de faire abstraction de la personnalit� juridique du fonds de placement. Ce point n'a pas �t� examin� dans le pr�c�dent recours au Tribunal f�d�ral, �tant donn� que les conditions pour une application suppl�tive du droit suisse n'�taient pas r�alis�es.
L'on rel�ve que dans sa premi�re d�cision, la cour cantonale n'avait pas retenu l'existence d'honoraires injustifi�s. Quoi qu'il en soit, l'on ne saurait apporter d'importance particuli�re � une affirmation tr�s g�n�rale, �mise sans certitude absolue avant d'�noncer des exceptions dont l'une a �t� jug�e applicable, sans que la recourante, encore une fois, ne d�montre le caract�re arbitraire de la subsomption effectu�e. Pour le surplus, la recourante r�p�te qu'elle n'a pas touch� d'honoraires injustifi�s, grief qui a d�j� �t� rejet�. Elle se r�f�re enfin � un avis de droit rendu par l'�tude E.________, qui consid�re que les faits de la cause ne justifient pas d'assimiler la banque au fonds de placement. L'arbitraire ne r�sulte toutefois pas du seul fait qu'une autre solution serait envisageable, voire m�me pr�f�rable.
Il s'ensuit que le grief doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable.
4.4 Pour le surplus, la recourante ne conteste pas les autres aspects du raisonnement de la cour cantonale l'ayant conduite � allouer aux deux investisseurs le montant total de 59'913,05 EUR plus int�r�ts. L'arr�t attaqu� doit donc �tre confirm� sur ce point.
5.1 Dans un ultime moyen, la recourante se plaint d'arbitraire dans l'application des r�gles de droit cantonal sur la fixation des d�pens.
5.2 La Cour de justice a fait application de l'art. 176 de l'ancienne loi genevoise de proc�dure civile (aLPC/GE), dont la teneur �tait la suivante:
1 Tout jugement, m�me sur incident, doit condamner aux d�pens la partie qui succombe.
2 Cependant, la partie qui a obtenu gain de cause peut �tre condamn�e � une partie des d�pens, sans pr�judice des peines pr�vues contre les parties, si elle a provoqu� des frais inutiles ou si ses conclusions sont exag�r�es.
3 Le juge peut toujours compenser les d�pens entre �poux, partenaires enregistr�s, ascendants et descendants, fr�res et s?urs, alli�s aux m�mes degr�s et associ�s, ainsi que lorsque l'�quit� le commande.
Selon l'art. 181 aLPC/GE, les d�pens comprennent les frais de la cause et une indemnit� de proc�dure, fix�e en �quit� par le juge, destin�e essentiellement � couvrir les honoraires d'avocat engag�s par la partie victorieuse.
La cour cantonale a relev� que dans leur demande initiale, les deux investisseurs avaient conclu au paiement de 600'317,60 EUR, pour obtenir en d�finitive 59'913,05 EUR. La banque devait d�s lors leur payer un cinqui�me de leurs d�pens de premi�re et deuxi�me instance, qui comprenaient dans leur totalit� une indemnit� de 74'000 fr. � titre de participation aux frais d'avocat. Pour le surplus, les d�pens �taient compens�s.
5.3 A l'instar de la LTF (art. 66 al. 1 et art. 68 al. 1 et 2), et selon un principe fondamental de la proc�dure civile, l'ancien droit genevois pr�voyait que les frais et d�pens sont r�partis d'apr�s le sort des conclusions (Erfolgsprinzip; ATF 119 Ia 1 consid. 6b; arr�t 4A_175/2008 du 19 juin 2008 consid. 2.4). Il s'agit ainsi de d�terminer dans quelle proportion chaque partie obtient gain de cause, respectivement succombe, et de r�partir les d�pens en cons�quence, les cr�ances de chaque partie pouvant au final se compenser enti�rement ou partiellement (arr�t 4A_175/2008 pr�cit� consid. 2.5).
Dans les affaires p�cuniaires, l'on peut examiner les sommes en litige et d�terminer par une op�ration math�matique dans quelle mesure chaque partie a succomb�. Il est toutefois possible de s'�carter du strict rapport "conclusions r�clam�es/conclusions allou�es" pour tenir compte du travail exig� par les griefs respectifs, ou encore pour marquer le fait qu'une partie obtient gain de cause sur le principe de la responsabilit� de la partie adverse (cf. arr�t 4A_175/2008 pr�cit� consid. 2.6, � propos du droit genevois; cf. aussi BERNARD CORBOZ, in Commentaire de la LTF, 2009, n� 36 ad art. 66 LTF).
5.4 En l'occurrence, les deux investisseurs ont obtenu math�matiquement environ un dixi�me de la somme r�clam�e en justice; la banque, qui avait conclu � lib�ration, obtient gain de cause sur les neuf dixi�mes de ses conclusions.
La Cour de justice a retenu une fraction de 1/5�me en faveur des deux investisseurs. Sans le dire express�ment, elle a manifestement tenu compte du fait que ceux-ci avaient obtenu gain de cause sur le principe d'une responsabilit� de la banque. Cette derni�re reproche � l'autorit� cantonale de s'�tre �cart�e du strict rapport math�matique entre les conclusions revendiqu�es et les montants obtenus, mais n'explique pas en quoi le rapport retenu serait arbitraire, ce qui scelle le sort du grief. Par ailleurs, la banque ne conteste pas la mani�re dont a �t� fix�e l'indemnit� de proc�dure, chiffr�e � 74'000 fr. pour de pleins d�pens. Il est d�s lors acquis que les deux investisseurs intim�s ont droit � une indemnit� de d�pens de 14'800 fr. (1/5�me de 74'000 fr.). Cela �tant, si l'on admet que les investisseurs sont victorieux � raison d'un cinqui�me et ont droit, solidairement entre eux, � une indemnit� de d�pens dans cette m�me proportion, il s'ensuit n�cessairement, sauf � appliquer de fa�on arbitraire les principes r�gissant la r�partition des d�pens, que la banque obtient gain de cause � concurrence de quatre cinqui�mes et a le droit d'�tre indemnis�e � concurrence des quatre cinqui�mes de ses propres d�pens (dans le m�me sens arr�t 4A_175/2008 pr�cit� consid. 2.6; dans la m�me cause, arr�t 4A_158/2009 du 1er juillet 2009 consid. 3.3.2). Le grief soulev� � cet �gard est donc bien fond�. En condamnant la banque � payer un cinqui�me des d�pens de la partie adverse et en d�clarant que les d�pens �taient compens�s pour le surplus, la Cour de justice a fait une application arbitraire du droit cantonal. Dite autorit� devait en r�alit� fixer le montant correspondant aux pleins d�pens de la banque, arr�ter ensuite la cr�ance de celle-ci aux 4/5�mes de ce montant, puis proc�der � une compensation avec la cr�ance de d�pens des deux investisseurs, s'�levant � 14'800 fr.
Il s'ensuit que l'arr�t attaqu� doit �tre annul� sur ce point et la cause renvoy�e � l'autorit� pr�c�dente pour qu'elle fixe les d�pens de premi�re et deuxi�me instance.
En d�finitive, le recours est partiellement admis sur la question des d�pens de la proc�dure cantonale. La banque supportera les frais de la pr�sente proc�dure, arr�t�s � 4'000 fr., � concurrence de deux tiers, le tiers restant �tant mis � la charge des intim�s, solidairement entre eux (art. 66 al. 1 et 5 LTF). La m�me cl� de r�partition sera appliqu�e aux d�pens, fix�s � 5'000 fr., qui seront compens�s dans cette mesure (cf. art. 68 LTF).
Le recours est partiellement admis. L'arr�t attaqu� est annul� en tant qu'il statue sur les d�pens de la proc�dure cantonale. La cause est renvoy�e � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Le recours est rejet� pour le surplus.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 4'000 fr., sont mis � la charge de la recourante � concurrence de 2'667 fr., le solde de 1'333 fr. �tant support� par les intim�s, solidairement entre eux.
La recourante versera aux intim�s, cr�anciers solidaires, une indemnit� de 1'667 fr. � titre de d�pens.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux mandataires des parties ainsi qu'� la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve.