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Timestamp: 2016-10-21 14:55:20+00:00
Document Index: 159971823

Matched Legal Cases: ['art. 6', 'art. 9', 'art. 6', 'art. 9', 'art. 99', 'art. 86', 'art. 87', 'art. 89', 'art. 90', 'art. 88', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 30', 'ATF ', 'art. 30', 'art. 58', 'ATF ', 'in fine', 'art. 28', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 30', 'art. 156']

la d�cision prise le 31 janvier 2001 par la 2�me Chambre du Tribunal des baux et loyers du canton de Gen�ve dans la cause qui oppose la recourante � P.________, repr�sent� par Me Jean-Marc Siegrist, avocat � Gen�ve;
(art. 6 par. 1 CEDH; art. 9, 29 et 30 Cst. ; r�cusation)
A.- Par jugement du 27 avril 1998, la 4�me Chambre du Tribunal des baux et loyers, pr�sid�e par C.________, a constat� la validit� du cong� donn� � dame M.________ par P.________ pour le 30 avril 1997 et accord� � la locataire une unique prolongation de son bail jusqu'au 30 avril 1998.
Le 25 mai 1998, dame M.________ a saisi le Tribunal des baux et loyers d'une "demande de r�vision" du jugement pr�cit�, en formulant, dans ce cadre-l�, une requ�te de r�cusation dirig�e contre C.________. Statuant le 18 juin 1998, la 3�me Chambre du Tribunal des baux et loyers a rejet� cette requ�te.
Saisi d'un recours de droit public form� par dame M.________, le Tribunal f�d�ral l'a admis, par arr�t du 18 novembre 1998, et il a annul� la d�cision du 18 juin 1998.
Le 21 janvier 1999, la Chambre d'appel en mati�re de baux et loyers du canton de Gen�ve a constat� que l'appel interjet� par dame M.________ contre le jugement du 27 avril 1998 �tait devenu sans objet � la suite de l'arr�t du Tribunal f�d�ral et elle a renvoy� la cause au Tribunal des baux et loyers "pour instruire et juger � nouveau".
Statuant le 20 novembre 2000, sous la pr�sidence du juge A.________, sans avoir refait ni compl�t� l'instruction de la cause au fond, le Tribunal des baux et loyers a rendu un jugement qui reprend quasiment mot pour mot les constatations de fait, les motifs juridiques et le dispositif de celui du 27 avril 1998.
B.- Le 21 d�cembre 2000, dame M.________ a saisi le Tribunal des baux et loyers d'une "demande de r�vision" du jugement rendu le 20 novembre 2000, en formulant, dans ce cadre-l�, une requ�te de r�cusation dirig�e contre A.________.
Elle reprochait au magistrat incrimin� d'avoir refus� d'instruire la cause, contrairement aux injonctions de la Chambre d'appel; d'avoir viol� les garanties de proc�dure pr�vues par la loi, en particulier le droit � la preuve; d'avoir fond� son jugement sur des actes d'instruction nuls, parce qu'ayant �t� ex�cut�s par un magistrat r�cus�; d'avoir, selon toute apparence, favoris� les int�r�ts d'un tiers int�ress� au sort du proc�s (le d�nomm� K.________) et repr�sent� par un ami de la famille A.________; d'avoir repris textuellement, � deux ans et demi d'intervalle, le jugement rendu par C.________; enfin, d'avoir rendu un jugement qualifi� d'"inconstant" par la Chambre d'appel.
A.________ a conclu au rejet de la requ�te en r�cusation.
Le Procureur g�n�ral du canton de Gen�ve en a fait de m�me.
Par d�cision du 31 janvier 2001, la 2�me Chambre du Tribunal des baux et loyers, pr�sid�e par le juge B.________, a rejet� ladite requ�te. Elle a qualifi� de sp�cieux l'argument tir� du fait que le fils de Me Y.________, conseil de la partie adverse (recte: du tiers int�ress� au sort du proc�s), effectue son stage d'avocat dans la plus importante �tude de Gen�ve, dont Me X.________, p�re du magistrat incrimin�, est l'un des nombreux associ�s. Aussi, "en l'absence d'autre motif", la requ�te en r�cusation, qui apparaissait comme "purement dilatoire", ne pouvait-elle qu'�tre rejet�e de l'avis du Tribunal des baux et loyers.
C.- Dame M.________, agissant par la voie du recours de droit public, demande au Tribunal f�d�ral d'annuler la d�cision du 31 janvier 2001. Elle invoque la violation de l'art. 6 par. 1 CEDH, des art. 9, 29 et 30 Cst. , ainsi que des dispositions du droit de proc�dure genevois relatives � la r�cusation des juges et � la r�vision des jugements. Selon la recourante, le Tribunal des baux et loyers serait tomb� dans l'arbitraire pour avoir examin�, comme unique motif de r�cusation, une circonstance qu'elle-m�me ne jugeait pas suffisante pour justifier la r�cusation du magistrat vis� et pour n'avoir pas statu� sur les motifs susmentionn�s, �nonc�s � l'appui de la requ�te en r�cusation, lesquels auraient d� le conduire � admettre cette requ�te.
L'intim� et le Tribunal des baux et loyers n'ont pas �t� invit�s � d�poser une r�ponse.
1.- La d�cision entreprise, rendue en derni�re instance cantonale (art. 99 al. 4 de la loi genevoise sur l'organisation judiciaire; LOJ gen.), peut faire l'objet d'un recours de droit public (art. 86 al. 1 OJ), bien qu'elle ne mette pas fin au proc�s, puisque la cause au fond est pendante en appel. En effet, cette d�cision incidente, qui a trait � une demande de r�cusation, pouvait et devait �tre attaqu�e directement en vertu de l'art. 87 OJ. Elle l'a �t� en temps utile (art. 89 al. 1 OJ) et dans la forme requise (art. 90 al. 1 OJ) par une personne qui met en cause l'impartialit� du pr�sident de la juridiction qui a tranch� le litige la divisant d'avec l'intim� et qui a donc un int�r�t juridiquement prot�g� � ce que ladite d�cision n'ait pas �t� prise en violation de ses droits constitutionnels (art. 88 OJ). Il y a lieu, partant, d'entrer en mati�re.
2.- La recourante soutient que le Tribunal des baux et loyers a retenu arbitrairement, comme unique motif de r�cusation, celui tir� des liens pouvant exister entre les familles A.________ et Y.________, alors qu'elle aurait "explicitement �cart�" un tel motif. Elle lui reproche, toujours sous l'angle de l'arbitraire, d'avoir �crit "en l'absence de tout autre motif", �tant donn� qu'elle en avait �nonc� huit dans sa "demande de r�vision".
a) S'il invoque une violation de l'art. 9 Cst. , le recourant ne peut se contenter de pr�tendre que la d�cision entreprise est arbitraire. Il lui faut d�montrer que cette d�cision est manifestement insoutenable, qu'elle est en contradiction flagrante avec la situation de fait ou viole gravement un principe de droit incontest� ou encore contredit de mani�re choquante le sentiment de la justice (ATF 116 II 21 consid. 5, 114 Ia 25 consid. 3b, 216 consid. 2a, 111 Ia 17 consid. 2 et les arr�ts cit�s). Au demeurant, sauf exceptions non r�alis�es en l'esp�ce, la pr�sentation de nouveaux moyens de fait, de preuve ou de droit est irrecevable dans un recours de droit public (ATF 124 I 208 consid. 4b p. 212, 121 I 367 consid. 1b p. 370, 113 Ia 225 consid. 1b/bb p. 229 et les arr�ts cit�s).
b) Dans sa demande de r�vision du 21 d�cembre 2000, la recourante a all�gu�, sous chiffre 10, l'existence de liens apparemment �troits entre les familles A.________ et Y.________. A son avis, cette circonstance, prise isol�ment, ne justifierait certes pas une demande de r�cusation du magistrat incrimin�; cependant, ajout�e aux autres motifs mentionn�s dans la m�me �criture, elle donnerait � l'affaire "un �clairage �difiant". Dans la partie juridique de ce m�moire, la recourante reprochait au juge A.________, entre autres griefs, "d'avoir, selon toute apparence, favoris� les int�r�ts particuliers d'un tiers ayant un int�r�t � l'issue de cette proc�dure, tiers par ailleurs repr�sent� par un ami de la famille A.________". Il ressort, en outre, du proc�s-verbal de comparution personnelle du 15 janvier 2001 que la recourante s'est adress�e en ces termes, lors de cette audience, au Tribunal des baux et loyers pr�sid� par le juge A.________: "Le seul et unique motif dans la demande de r�vision du 22 [recte 21] d�cembre 2000 consiste dans la cause de r�cusation que je forme � votre encontre. Par voie de cons�quence, le Tribunal ne peut pas conna�tre de cette affaire dans sa composition actuelle". La recourante all�gue, dans son recours de droit public, que le magistrat en cause lui aurait alors pos� la question suivante: "vous demandez ma r�cusation parce que mon p�re a engag� en qualit� de stagiaire le fils de Me Y.________, conseil de M. K.________?", question � laquelle elle aurait r�pondu par la n�gative en pr�cisant que sa demande de r�cusation �tait principalement motiv�e par le fait que le juge A.________ avait refus� d'instruire � nouveau la cause et s'�tait content� de reproduire mot pour mot le texte du jugement rendu le 27 avril 1998 par le magistrat r�cus�.
La question que le juge A.________ aurait pos�e � la recourante et la r�ponse qu'aurait faite cette derni�re n'ont �t� mentionn�es ni au proc�s-verbal de l'audience du 15 janvier 2001 ni dans la d�cision pr�sentement attaqu�e. Par cons�quent, l'all�gation y relative, qui figure dans le recours de droit public, constitue un novum irrecevable. Or, sur le vu des seuls �l�ments de fait entrant en ligne de compte, il n'y avait rien d'insoutenable � admettre que l'existence suppos�e de liens �troits entre les familles A.________ et Y.________ �tait une circonstance que la recourante n'avait pas explicitement �cart�e en tant que motif de r�cusation. Reste � savoir si l'autorit� intim�e pouvait retenir, sans arbitraire, que cette circonstance �tait l'unique motif de r�cusation dont la recourante entendait se pr�valoir et qu'il y avait eu abandon implicite des autres motifs �num�r�s dans la demande de r�vision. La r�ponse � cette question est plus d�licate. Cependant, � consid�rer de plus pr�s les termes utilis�s par la recourante, tels qu'ils ont �t� port�s au proc�s-verbal de la s�ance du 15 janvier 2001, force est d'admettre que l'interpr�tation qu'en a faite l'autorit� intim�e - elle n'a pas particip� � cette s�ance, il sied de le souligner - n'est pas en contradiction flagrante avec les termes utilis�s par la recourante et r�siste donc au grief d'arbitraire, quand bien m�me elle serait erron�e.
En effet, il para�t ressortir des propos de la recourante que celle-ci n'avait plus qu'un seul et unique motif � invoquer parmi les diff�rents motifs �nonc�s dans sa demande de r�vision ("la cause de r�cusation") et que ce motif tenait � la personne m�me du magistrat incrimin� ("� votre encontre") et non pas � la mani�re dont celui-ci avait conduit la proc�dure au fond. Il semble du reste que ce magistrat ait lui-m�me attribu� une telle signification � ces propos � en juger par la question susmentionn�e - objet du novum irrecevable - qu'il aurait alors pos�e � la recourante.
Le moyen soulev� par la recourante tombe d�s lors � faux. Pour le surplus, l'autorit� intim�e ne saurait se voir reprocher d'avoir �cart� � tort les autres motifs de r�cusations indiqu�s dans la demande de r�vision, une fois admis qu'elle a restreint sans arbitraire son examen au seul motif maintenu en dernier ressort par la recourante. Quant au motif examin� par le Tribunal des baux et loyers, il ne constituait pas une cause de r�cusation, de l'aveu m�me de la recourante, laquelle ne critique d'ailleurs pas les consid�rations �mises sur ce point dans la d�cision attaqu�e.
Quoi qu'il en soit, � supposer que l'autorit� intim�e ait limit� arbitrairement l'objet de son examen, contrairement � ce qui a �t� retenu plus haut, sa d�cision n'en devrait pas forc�ment �tre annul�e pour autant. En effet, le Tribunal f�d�ral peut proc�der � la substitution des motifs de la d�cision attaqu�e (ATF 124 I 208 consid. 4a et les arr�ts cit�s), m�me lorsqu'il statue avec plein pouvoir de cognition (ATF 106 Ia 310 consid. 1b p. 315 et les arr�ts cit�s), comme c'est le cas lorsqu'il examine si l'application non arbitraire des r�gles du droit cantonal relatives � la r�cusation des juges est conforme aux exigences fix�es � l'art. 30 al. 1 Cst. en ce qui concerne l'ind�pendance et l'impartialit� des juges (cf. ATF 117 Ia 170 consid. 1 p. 172/173 et les arr�ts cit�s). Or, comme on le d�montrera ciapr�s, l'autorit� intim�e, si elle avait examin� les autres motifs de r�cusation invoqu�s par la recourante, aurait pu les rejeter sans violer cette garantie constitutionnelle, de sorte qu'il n'y aurait de toute fa�on pas de raison d'annuler sa d�cision.
Cette garantie a �t� codifi�e � l'art. 30 al. 1 Cst. , si bien que les principes jurisprudentiels d�velopp�s � propos de l'art. 58 aCst. restent pleinement valables sous l'empire de la nouvelle Constitution (ATF 126 I 235 consid. 2a p. 236).
C'est au regard de ces principes qu'il convient d'examiner les griefs formul�s par la recourante � l'encontre de la d�cision attaqu�e.
b) A l'appui de sa demande de r�vision, la recourante reprochait, en substance, au juge A.________ d'avoir refus� d'instruire � nouveau la cause "conform�ment aux injonctions du Tribunal f�d�ral et de la Cour de justice", violant ainsi son droit � la preuve, et d'avoir repris textuellement le jugement rendu par le juge r�cus� et fond�, de ce fait, sur des actes d'instruction entach�s de nullit�.
aa) Quant � leur pertinence, certains de ces reproches appellent d�j� les remarques suivantes: d'abord, il est faux d'affirmer que le Tribunal f�d�ral aurait enjoint le Tribunal des baux et loyers d'instruire la cause, ce qui e�t �t� du reste contraire � la nature cassatoire du recours de droit public dont il �tait saisi. Il est vrai, en revanche, que la Chambre d'appel a formul� semblable injonction dans son arr�t du 21 janvier 1999; mais elle l'a fait de mani�re toute g�n�rale, dans le dispositif dudit arr�t, sans motiver sa d�cision sur ce point. Ensuite, le pr�tendu refus du juge d'instruire la cause doit �tre replac� dans le contexte proc�dural assez singulier de l'affaire en litige; il convient d'observer, � cet �gard, que, si la recourante avait certes demand� "l'annulation de la proc�dure", lors de l'audience de comparution personnelle du 3 mai 1999, elle n'a, en revanche, pas pris de conclusions formelles en vue de la r�ouverture d'enqu�tes dans son m�moire compl�mentaire du 6 d�cembre 1999; en fait, son avocat a attendu d'�tre cit� � l'audience de plaidoiries du 17 janvier 2000 pour indiquer au juge, dans une lettre du 13 janvier 2000, qu'il renon�ait � plaider mais qu'il souhaitait que le Tribunal veuille bien ouvrir des enqu�tes, et il n'est revenu � la charge au sujet de celles-ci que par lettre du 11 septembre 2000, soit quelque huit mois apr�s que la cause avait �t� gard�e � juger; il appara�t ainsi que la recourante n'a pas fait montre d'un grand empressement � requ�rir une nouvelle instruction de la cause et qu'elle a plut�t cherch� � faire durer la proc�dure en formulant sa requ�te in fine litis. Enfin, il ne va pas de soi, contrairement � ce que laisse entendre la recourante, que tous les actes de proc�dure accomplis par le juge r�cus� seraient nuls de plein droit; la loi de proc�dure f�d�rale, pour ne citer qu'un seul exemple, dispose, � son art. 28 al. 2, qu'en cas de r�cusation facultative, les op�rations post�rieures � la demande de r�cusation sont seules annul�es; or, la recourante ne pr�cise pas quels effets emporte, en proc�dure civile genevoise, l'admission d'une demande de r�cusation facultative d'un juge sur les actes d'instruction accomplis par ce magistrat.
bb) De toute fa�on, quand bien m�me ils seraient av�r�s, les reproches adress�s par la recourante au juge A.________ ne justifieraient pas n�cessairement la r�cusation de ce magistrat.
Il a �t� jug� de longue date que les mesures de proc�dure, justes ou fausses, ne sont pas, comme telles, de nature � fonder un soup�on objectif de pr�vention du juge qui les a prises (ATF 114 Ia 153 consid. 3b/bb p. 158, 113 Ia 407 consid. 2b p. 410, 111 Ia 259 consid. 3b/aa p. 264 et les r�f�rences).
Seules des erreurs particuli�rement lourdes ou r�p�t�es, qui doivent �tre consid�r�es comme des violations graves de ses devoirs, peuvent avoir cette cons�quence. Pour le surplus, c'est aux juridictions de recours normalement comp�tentes qu'il appartient de constater et de redresser les erreurs �ventuellement commises, si bien que le juge de la r�cusation ne saurait examiner la conduite du proc�s � la fa�on d'une instance d'appel (ATF 116 Ia 135 consid. 3a p. 138 et l'arr�t cit�). Appliqu�s au cas particulier, ces principes jurisprudentiels excluent de voir un motif de r�cusation dans le simple fait que le juge A.________ aurait par hypoth�se refus� sans raison valable d'ordonner de nouvelles enqu�tes.
Au demeurant, la recourante ne mentionne pas de circonstances sp�ciales susceptibles de faire appara�tre ce refus comme un indice concluant de ce que le magistrat incrimin� aurait des pr�ventions contre elle. En tout �tat de cause, si des erreurs de proc�dure ont �t� commises, il appartiendra � la Chambre d'appel en mati�re des baux et loyers, saisie d'un appel visant le jugement au fond, de les rectifier et l'on ne saurait affirmer que le juge A.________, s'il recevait l'ordre d'instruire la cause, ne serait pas dispos� � le faire de mani�re impartiale, en sauvegardant le droit d'�tre entendu des deux parties, sauf � lui faire un proc�s d'intention.
Quant au grief fait au juge A.________ d'avoir repris textuellement et servilement le jugement rendu par le juge r�cus� deux ans et demi plus t�t et qualifi� d'"inconstant" par la Chambre d'appel, il est d�nu� de fondement. On rel�vera d'embl�e, � ce propos, que le jugement du 20 novembre 2000 a �t� rendu par une cour compos�e de trois juges et donc pas uniquement par le magistrat en cause. Force est de souligner, par ailleurs, que la notion d'"inconstance" appara�t obscure en tant qu'elle s'applique � une d�cision de justice. Cela �tant, les art. 30 al. 1 Cst. et 6 par. 1 CEDH n'interdisent pas � l'autorit� appel�e � statuer une seconde fois dans une nouvelle composition d'aboutir au m�me r�sultat que l'autorit� pr�c�dente, et cela pour des motifs semblables, pour autant que cette d�marche proc�de d'un jugement ind�pendant et impartial. Il est d�s lors concevable que la nouvelle autorit� reprenne, m�me litt�ralement, s'ils lui paraissent objectivement fond�s, les arguments retenus dans la premi�re d�cision. Ce n'est que si des circonstances particuli�res laissent � penser que la nouvelle autorit� a jug� sous une influence inadmissible de l'autorit� r�cus�e que ce mode de faire est contraire aux garanties proc�durales offertes par les deux dispositions cit�es (arr�t non publi� du 2 mai 1988, dans la cause 1P.100/1988, consid. 1). Il appartenait � la recourante de d�montrer que de telles circonstances particuli�res existaient concr�tement en l'esp�ce. Or, elle ne l'a pas fait. Son grief est ainsi d�nu� de fondement.
4.- Dans ces conditions, le pr�sent recours ne peut qu'�tre rejet� avec suite de frais (art. 156 al. 1 OJ), d�s lors que la d�cision attaqu�e ne porte pas atteinte aux droits constitutionnels invoqu�s par la recourante, sinon dans tous ses motifs, du moins dans son r�sultat. Il n'y a pas lieu d'allouer des d�pens � l'intim� puisque celui-ci n'a pas �t� invit� � d�poser une r�ponse.
3. Communique le pr�sent arr�t en copie aux parties et � la 2�me Chambre du Tribunal des baux et loyers du canton de Gen�ve.