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Timestamp: 2016-10-28 23:50:56+00:00
Document Index: 257324154

Matched Legal Cases: ['art. 9', 'art. 197', 'art. 84', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 292', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'ATF ', 'art. 292', 'art. 338', 'art. 292', 'art. 292', 'art. 197', 'art. 292', 'art. 197', 'ATF ', 'art. 197', 'art. 197', 'art. 156']

4P.109/2003 (26.08.2003)
4P.109/2003 /ech
recourant, repr�sent� par Me Reynald P. Bruttin, avocat, rue du Mont-de-Sion 8, 1206 Gen�ve,
intim�, repr�sent� par Me Fran�ois Membrez, avocat,
rue Bellot 9, 1206 Gen�ve,
art. 9 Cst. (proc�dure civile; appr�ciation des preuves),
recours de droit public contre l'arr�t de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 11 avril 2003.
X.________ exploite � Gen�ve une entreprise individuelle de commerce d'automobiles sous la raison sociale "Garage X.________".
Par contrat du 23 mars 2001, il a vendu � Y.________, pour un prix de 11'000 fr., une voiture d'occasion Audi Quattro 100. Selon le contrat, la premi�re mise en circulation du v�hicule remontait au 14 janvier 1993; il affichait 191'540 km au compteur et avait �t� expertis� la derni�re fois par le Service des Automobiles et de la Navigation (ci-apr�s: SAN) le 22 mars 2001.
Le contrat du 23 mars 2001 contient une clause de garantie manuscrite r�dig�e en ces termes par le vendeur: "Garantie du 23.03.01 au 23.06.01 ou 5'000 km".
Y.________ a pris possession de l'automobile deux jours plus tard, puis a constat� que celle-ci perdait de l'huile, que la vitre de la porti�re avant droite ne fonctionnait pas et que le pot du lave-glace �tait perc�. Il l'a confi�e � X.________ pour effectuer les r�parations.
Dans le courant du mois de mai 2001, l'�pouse de Y.________ a endommag� le v�hicule en sortant de son garage.
Par courrier du 30 mai 2001, Y.________ a inform� X.________ que ni la fuite d'huile, ni le pot du lave-glace n'avaient �t� r�par�s correctement, alors qu'il lui avait laiss� le v�hicule pendant deux jours pour rem�dier � ces probl�mes. Il avait donc demand� au Touring Club Suisse (ci-apr�s: TCS) d'examiner la voiture. Selon le TCS, la fuite d'huile provenait d'un joint de culasse d�fectueux; le probl�me avait �t� �galement soumis � un garage concessionnaire de la marque Audi, qui lui avait confirm� l'origine de la d�fectuosit�. L'acheteur a rappel� au vendeur lui avoir fait part de ses soucis et avoir obtenu un rendez-vous pour le 5 juin 2001; � d�faut de r�ponse satisfaisante, il se verrait contraint de s'adresser au concessionnaire de la marque Audi.
Le rapport technique du 30 mai 2001 du TCS indiquait que:
- l'�tanch�it� du circuit d'huile et de la bo�te/pont devait �tre v�rifi�e.
- le volant �tait mal centr�.
- l'usure int�rieure des pneus avant �tait due � un r�glage inad�quat.
- le soufflet du cardan � l'avant gauche �tait perc�.
- la temp�rature du liquide de frein �tait insuffisante.
- les tuyaux flexibles du frein avant gauche �taient "fendill�s".
- le feu de brouillard avant gauche �tait d�fectueux.
- le compteur indiquait 196'154 km.
Le 22 juin 2001, se fondant sur le rapport technique du TCS, le conseil de l'acheteur a r�clam� � X.________ une r�duction de 6'000 fr. sur le prix de vente.
Deux mois plus tard, l'avocat de Y.________ a communiqu� � X.________ un devis du garage Z.________ qui �valuait � 5'062 fr. le co�t des travaux suivants:
- 2 amortisseurs avant.
- 2 disques de frein et jeu de plaquettes avant.
- tuyaux et flexibles de freins avant et arri�re.
- 1 phare anti-brouillard gauche.
- 2 pneus avant et �quilibrage.
- g�om�trie compl�te.
- huile et antigel.
- divers impr�vus apr�s d�montage.
Par courrier du 4 septembre 2001, le conseil de X.________ a contest� les d�fauts all�gu�s, pr�cisant que le v�hicule avait �t� expertis� pour la vente et que la fuite d'huile signal�e avait �t� r�par�e.
Par assignation du 14 novembre 2001, Y.________ a ouvert action devant le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve contre X.________ en paiement de 5'062,60 fr. plus int�r�ts, somme ult�rieurement amplifi�e � concurrence de 6'782,30 fr. apr�s de nouvelles r�parations effectu�es. Il a all�gu� avoir signal� verbalement les d�fauts � sa partie adverse aussit�t apr�s les avoir d�couverts "� l'int�rieur du d�lai contractuel de garantie de trois mois". Il a pour le surplus uniquement invoqu� les art. 197 s. CO sur la garantie de la chose vendue.
Par jugement du 19 septembre 2002, le Tribunal de premi�re instance a d�bout� Y.________ de ses conclusions. Il a retenu en substance que le demandeur avait achet� une voiture d'occasion ayant parcouru pr�s de 192'000 km. Il pouvait donc s'attendre � des probl�mes dus � l'usure normale du v�hicule. Or il n'avait pas d�montr� que les "d�fauts" dont il s'�tait plaint en mai 2001, plus de deux mois apr�s la vente et apr�s un choc, alors que le v�hicule avait encore parcouru 5'000 km, avaient une cause diff�rente de l'usure normale, ni qu'ils existaient d�j� au moment du transfert des risques.
Sur appel de Y.________, la Chambre civile de la Cour de justice genevoise a annul� le jugement et, statuant � nouveau, a condamn� X.________ � payer au demandeur la somme de 3'951,85 fr. plus int�r�ts � 5 % d�s le 22 juillet 2001.
La Chambre civile a jug� que le vendeur s'�tait engag� conventionnellement � r�parer les ennuis m�caniques qui se manifesteraient durant les trois premiers mois � compter de la conclusion du contrat ou durant les 5'000 premiers kilom�tres parcourus. Elle a retenu que la r�paration de la fuite d'huile, du trou dans le pot du lave-glace et du joint de culasse d�fectueux s'imposait pour assurer la s�curit� du v�hicule, conform�ment � la garantie conventionnelle pr�vue dans le contrat. Le vendeur n'ayant pas proc�d� aux travaux requis, il devait en assumer le co�t.
X.________ interjette un recours de droit public contre cet arr�t. Invoquant une application arbitraire du droit de proc�dure cantonal et du droit f�d�ral, il conclut � son annulation. Sa demande d'effet suspensif a �t� rejet�e par ordonnance du 23 mai 2003.
Invit�s � d�poser des observations, l'intim� a conclu � l'irrecevabilit� du recours et, subsidiairement, � son rejet, tandis que la Chambre civile s'est r�f�r�e aux consid�rants de son arr�t.
Le recours de droit public au Tribunal f�d�ral est ouvert contre une d�cision cantonale pour violation des droits constitutionnels des citoyens (art. 84 al. 1 let. a OJ). Saisi d'un recours de droit public, le Tribunal f�d�ral n'examine que les griefs d'ordre constitutionnel invoqu�s et suffisamment motiv�s par l'acte de recours (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 129 I 113 consid. 2.1 p. 120 et les arr�ts cit�s).
Le recourant soutient que la cour cantonale a fait une application arbitraire de l'art. 292 de la loi de proc�dure civile genevoise (ci-apr�s: LPC gen.) en �cartant son objection fond�e sur la tardivet� de l'avis des d�fauts.
2.1 Selon la jurisprudence, une d�cision est arbitraire lorsqu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou encore lorsqu'elle heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit� (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9; 127 I 60 consid. 5a p. 70; 126 III 438 consid. 3 p. 440). Arbitraire et violation de la loi ne sauraient �tre confondus; une violation doit �tre manifeste et reconnue d'embl�e pour �tre consid�r�e comme arbitraire. Le Tribunal f�d�ral n'a pas � examiner quelle est l'interpr�tation correcte que l'autorit� cantonale aurait d� donner des dispositions applicables; il doit uniquement dire si l'interpr�tation qui a �t� faite est d�fendable. Il n'y a pas d'arbitraire du seul fait qu'une autre solution para�t �galement concevable, voire m�me pr�f�rable (ATF 126 III 438 consid. 3 in fine; 125 II 129 consid. 5 p. 134).
En outre, pour qu'une d�cision soit annul�e pour cause d'arbitraire, il ne suffit pas que la motivation formul�e soit insoutenable, il faut encore que la d�cision apparaisse arbitraire dans son r�sultat (ATF 128 I 81 consid. 2 p. 86, 177 consid. 2.1).
2.2 L'art. 292 LPC gen. pr�voit un appel extraordinaire contre les jugements rendus en dernier ressort par le Tribunal de premi�re instance. La Chambre civile ne peut dans ce cadre revoir le jugement attaqu� - dans la limite des griefs articul�s par les parties et seulement s'ils ont �t� soumis au premier juge (SJ 1987 p. 235) - que s'il consacre une violation de la loi ou une appr�ciation arbitraire d'un point de fait. La Chambre civile est li�e par les faits constat�s par le Tribunal, � moins que l'appr�ciation des preuves ne soit arbitraire (Schmidt, Le pouvoir d'examen en droit de la Cour en cas d'appel pour violation de la loi, SJ 1995 p. 521 s., p. 527, par. 6b).
2.3 En l'esp�ce, la cour cantonale a examin� si l'objection du recourant, fond�e sur la tardivet� de l'avis des d�fauts, avait �t� soumise au premier juge. Elle a constat� que la proc�dure de premi�re instance �tait une proc�dure acc�l�r�e et qu'� teneur de l'art. 338 LPC gen., le d�fendeur devait, lors de l'audience d'introduction, se d�terminer sur les faits all�gu�s par le demandeur, et prendre des conclusions en produisant les pi�ces n�cessaires. Dans le pr�sent cas, le d�fendeur - assist� d'un avocat - n'avait pr�tendu ni lors de l'audience d'introduction ni lors des enqu�tes que le demandeur lui aurait tardivement adress� l'avis des d�fauts. Il n'avait soulev� cette objection que dans son �criture apr�s l'administration des preuves, ce qui �tait tardif. La cour cantonale a par cons�quent consid�r� que l'objection n'avait pas �t� soumise valablement au premier juge et qu'elle ne pouvait donc pas la prendre en consid�ration en appel.
Le recourant soutient que la cour cantonale ne pouvait d�clarer tardive une objection que le juge de premi�re instance n'avait pas d�clar�e irrecevable, puisqu'� teneur de l'art. 292 LPC, l'autorit� de recours �tait li�e par les faits retenus.
En consid�rant que l'objection du recourant n'avait pas �t� soumise � temps au premier juge, la cour cantonale ne s'est pas prononc�e sur les faits retenus par ce dernier mais sur une question de droit, � savoir la recevabilit� d'un moyen de d�fense de l'intim� en appel. L'autorit� cantonale ne s'est ainsi nullement �cart�e des faits constat�s en premi�re instance. Le grief de violation de l'art. 292 LPC est par cons�quent d�nu� de tout fondement.
En tout �tat de cause, l'arr�t attaqu� n'est pas arbitraire dans son r�sultat. En effet, la cour cantonale a condamn� le recourant sur la base de la garantie conventionnelle figurant dans le contrat du 23 mars 2001 et non sur la base des art. 197 s. CO. Les parties n'ayant pas pr�vu de d�lai pour l'annonce des probl�mes techniques tombant sous le coup de cette garantie conventionnelle, l'objection du recourant, � supposer qu'elle ait �t� fond�e, n'�tait pas pertinente et n'aurait pas modifi� le dispositif de l'arr�t attaqu�.
Le recourant estime ensuite que la cour cantonale ne pouvait le condamner � paiement sur la base de la garantie conventionnelle, car cet argument juridique n'avait pas �t� discut� devant le premier juge.
Appliquant la jurisprudence relative � l'art. 292 LPC et cit�e au consid. 2.2 ci-dessus, la cour cantonale a examin� si le demandeur pouvait se pr�valoir en appel de la garantie conventionnelle, �tant donn� qu'il ne l'avait pas clairement invoqu�e devant le premier juge. Tout en pr�cisant qu'il s'agissait d'un cas limite, la cour cantonale a estim� que le moyen tir� d'un engagement conventionnel avait �t� discut� devant le Tribunal et pouvait donc �tre pris en compte � l'appui de l'appel interjet� par le demandeur.
Ce raisonnement �chappe au grief d'arbitraire. En effet, la cour cantonale a constat� que le demandeur avait mentionn� le "d�lai contractuel de trois mois" � la page 5 de son m�moire de demande sans autre explication, mais qu'il avait soutenu, dans son m�moire apr�s enqu�tes, que "le v�hicule b�n�ficiait d'une garantie de trois mois, courant jusqu'au 23 juin 2001". Quant au d�fendeur, il n'avait jamais ni� avoir souscrit la garantie pr�vue dans le contrat de vente et, dans sa r�ponse � l'appel, il n'avait pas object� que cette circonstance n'aurait pas �t� �voqu�e devant le premier juge. On peut ajouter au demeurant, que l'existence de la clause de garantie conventionnelle avait �t� constat�e par le premier juge.
Dans ces circonstances, la cour cantonale n'est pas tomb�e dans l'arbitraire en consid�rant que la question litigieuse avait �t� soumise au premier juge, et qu'elle pouvait par cons�quent l'aborder dans le cadre de l'appel extraordinaire interjet� par le demandeur.
Subsidiairement, le recourant soutient que la garantie conventionnelle figurant dans le contrat de vente ne pouvait justifier, sans arbitraire, sa condamnation � supporter le co�t des r�parations.
4.1 Comme l'a rappel� � juste titre l'autorit� cantonale, le vendeur peut, ind�pendamment des principes pos�s aux art. 197 s. CO, souscrire un engagement particulier et ind�pendant allant au-del� du r�gime l�gal de la garantie pour les d�fauts de la chose vendue (ATF 91 II 344 consid. 2a; 122 III 426; Tercier, Les contrats sp�ciaux, 3e �d., Zurich, B�le, Gen�ve 2003, n. 660, 797 s., sp�c. n. 819).
Selon la cour cantonale, la garantie figurant dans le contrat de vente se d�finit clairement comme une obligation ind�pendante en vertu de laquelle le vendeur doit r�parer les ennuis m�caniques qui se manifestent durant les trois premiers mois � compter de la conclusion de l'accord ou durant les premiers 5'000 km parcourus.
La cour cantonale rel�ve que le vendeur n'a pas pr�tendu que la clause devrait �tre interpr�t�e d'une autre mani�re. Le recourant ne remet pas en cause cette constatation; il affirme en revanche que la garantie conventionnelle ne peut trouver application que "si le d�faut qui survient apr�s le transfert des risques est pr�existant � celui-ci". Or comme aucun d�faut n'a �t� constat� par le SAN lors de l'expertise du 22 mars 2001, soit la veille du contrat, la cour cantonale ne pouvait appliquer la garantie conventionnelle.
L'argument du recourant serait pertinent si la cour cantonale avait appliqu� les art. 197 s. CO. En effet, le r�gime l�gal ne pr�voit de droits pour l'acheteur que si la chose vendue pr�sente un d�faut ant�rieur au transfert des risques (Tercier, op. cit., n. 603). En l'esp�ce toutefois, la condamnation du recourant est bas�e sur la clause conventionnelle de garantie, ind�pendamment des conditions fix�es par la loi aux art. 197 s. CO.
4.2 Le recourant ne soutient pas que la clause conventionnelle ne serait pas valable, ni que l'interpr�tation qu'en a donn�e la cour cantonale serait arbitraire. A teneur de cette interpr�tation, il y a donc lieu de consid�rer que le recourant s'est engag� � r�parer les ennuis m�caniques survenant dans le d�lai fix� conventionnellement ou durant les 5'000 premiers kilom�tres parcourus, qu'ils aient ou non exist� avant le transfert des risques.
Le recourant estime qu'il �tait arbitraire de mettre � sa charge les frais de r�paration du joint de culasse. D'une part, le rapport technique du TCS du 30 mai 2001 ne mentionnait aucune d�fectuosit� de cette pi�ce et le repr�sentant du TCS n'avait pas constat� lui-m�me un d�faut de ce type. D'autre part, le devis �tabli le 21 ao�t 2001 (mentionnant le changement du joint de culasse) �tait post�rieur au d�lai fix� par la garantie conventionnelle. Enfin, ce joint n'avait pas fait l'objet des travaux ex�cut�s en octobre 2001, contrairement � ce qu'a retenu la cour cantonale.
La cour cantonale a constat� que le 30 mai 2001, l'acheteur s'est plaint au vendeur d'une fuite d'huile et d'un trou dans le pot du lave-glace. Elle a retenu que ces probl�mes techniques �taient survenus avant que le v�hicule n'ait parcouru les 5'000 km pr�vus dans le contrat. Le repr�sentant du TCS avait �galement remarqu� une fuite d'huile le 30 mai 2001. Certes, il n'avait pas constat� lui-m�me une d�fectuosit� du joint de culasse, mais il avait indiqu� au Tribunal que ce genre de probl�me survenait fr�quemment sur ce type de moteurs.
En retenant qu'un joint de culasse d�fectueux �tait � l'origine de la fuite d'huile constat�e en mai 2001 et que son remplacement �tait n�cessaire, la cour cantonale n'a pas arbitrairement appr�ci� les t�moignages et les pi�ces � sa disposition. Son opinion est en effet soutenable au vu des d�clarations du repr�sentant du TCS et du t�moin A.________, qui a sugg�r� le changement du joint de culasse sur la base du rapport du TCS. Le fait que le devis concernant cette pi�ce date du 21 ao�t 2001 n'est � cet �gard pas pertinent.
En revanche, la cour cantonale s'est clairement �cart�e des d�clarations recueillies en retenant que le joint de culasse avait �t� chang� par le t�moin A.________. Les d�clarations de ce dernier (proc�s-verbal d'enqu�tes du 14.03.02, p. 3) et la facture qu'il a �tablie le 15 octobre 2001 (pi�ce 10, charg� demandeur) ne permettent pas de retenir que cette pi�ce a �t� chang�e. Les autres factures produites par les parties (21.09.01, 24.09.01, 13.11.01 et 9.01.02) ne mentionnent pas non plus un remplacement du joint de culasse.
Ce dernier �l�ment ne modifie cependant pas le dispositif de l'arr�t attaqu�. En effet, la r�paration effective du joint de culasse d�fectueux n'�tait pas une condition de l'obligation contractuelle du vendeur d'assumer le co�t de l'�limination des ennuis m�caniques survenant avant 5'000 km ou avant le 23 juin 2001. La d�cision attaqu�e ne pr�sente donc aucun arbitraire dans son r�sultat et le grief est infond�.
Le recours sera rejet� et il appartiendra au recourant, qui succombe, d'assumer les frais judiciaires et les d�pens de la proc�dure f�d�rale (art. 156 al. 1 et 159 al. 1 OJ).
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux mandataire des parties et � la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve.