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Timestamp: 2016-10-23 17:57:19+00:00
Document Index: 131138922

Matched Legal Cases: ['art. 19', 'art. 9', 'art. 57', 'art. 19', 'art. 19', 'ATF ', 'art. 47', 'art. 19', 'art. 19', 'ATF ', 'art. 19', 'art. 19', 'art. 81', 'art. 50', 'ATF ', 'art. 19', 'art. 47', 'art. 47', 'ATF ', 'art. 170', 'art. 47', 'art. 84', 'ATF ', 'art. 84', 'art. 47', 'ATF ', 'in fine', 'ATF ', 'art. 47', 'art. 79']

7B.51/2004 (24.08.2004)
recourant, repr�sent� par Ma�tres Jean-Luc Tschumy et Jean-Claude Schweizer, avocats,
recours LP contre l'arr�t de l'Autorit� cantonale sup�rieure de surveillance des offices des poursuites et des faillites du canton de Neuch�tel du 26 f�vrier 2004.
La faillite de Y.________, entrepreneur en construction, a �t� prononc�e le 19 mars 1998. D'une indiscutable ampleur (productions de 84 millions de francs admises � concurrence de 42 millions de francs, en chiffres ronds), cette faillite est liquid�e en la forme ordinaire.
L'administration de la faillite a d'abord �t� assum�e par l'Office des faillites de La Chaux-de-Fonds. Le 22 f�vrier 1999, l'assembl�e des cr�anciers a institu� une administration sp�ciale et d�sign� Me X.________, avocat, comme administrateur sp�cial; elle a, en outre, reconduit la commission de surveillance constitu�e auparavant.
B.a Suite � la parution dans la presse neuch�teloise, en septembre 2002, d'un article faisant �tat, � propos de la faillite en cause, d'actifs r�cup�r�s pour environ 5 millions de francs et de frais de la masse d'environ 2 millions de francs, dont pr�s de la moiti� repr�sentait les frais et honoraires de l'administration sp�ciale, le pr�sident de l'autorit� cantonale sup�rieure de surveillance (A.________) a, dans une s�ance tenue le 1er octobre 2002, fait part des pr�occupations de cette autorit�, compos�e des trois juges cantonaux titulaires (A.________, B.________ et C.________), au chef du service juridique de l'Etat (Me D.________) et au chef du service des poursuites et faillites (E.________).
Le 1er novembre 2002, l'autorit� sup�rieure de surveillance a confirm� ses pr�occupations � l'autorit� cantonale inf�rieure de surveillance, soit le D�partement de la justice, de la sant� et de la s�curit�, par sa cheffe (Monika Dusong).
Du 18 octobre 2002 au 17 juillet 2003, l'autorit� inf�rieure a demand� des renseignements � l'administrateur sp�cial, a requis de sa part la production de pi�ces, lui a donn� des instructions et a tenu des s�ances avec lui. Par courrier du 14 mars 2003, elle lui a en particulier imparti un d�lai au 3 avril suivant pour d�poser une demande d'homologation de ses honoraires d'administrateur sp�cial.
B.b Statuant sur cette demande le 22 mai 2003, l'autorit� inf�rieure a fix� le tarif horaire de l'administrateur sp�cial � 150 fr. (290 fr. demand�s), celui de ses collaborateurs avocats � 100 fr. (290 fr. demand�s), celui de ses collaborateurs juristes � 60 fr. (160 fr. demand�s) et celui de ses secr�taires � 30 fr. (50 fr. demand�s). Elle a pr�cis� que ce tarif n'emportait pas reconnaissance des heures effectu�es, la question devant �tre examin�e lors de la fixation de la r�mun�ration d�finitive. En outre, elle a r�voqu� l'interdiction temporaire faite � l'administrateur sp�cial de facturer ses prestations, les tarifs horaires applicables �tant dor�navant fix�s.
B.c Contre cette d�cision, l'administrateur sp�cial a interjet�, le 2 juin 2003, un recours � l'autorit� sup�rieure de surveillance, assorti d'une demande de r�cusation des membres titulaires de celle-ci. La r�cusation a �t� admise le 30 septembre 2003 par l'autorit� sup�rieure statuant dans une composition diff�rente (F.________, G.________ et H.________).
Statuant le 26 f�vrier 2004, dans sa composition sp�ciale, l'autorit� sup�rieure de surveillance a modifi� le tarif et fix� les montants horaires � 200 fr. pour les activit�s essentielles au sens des consid�rants, � 140 fr. pour les activit�s sp�cialis�es au sens des consid�rants et � 50 fr. pour les actes d'ex�cution, l'administrateur �tant invit� � soumettre � l'autorit� inf�rieure "un d�compte d�taill� des activit�s de son �tude, avec proposition de r�partition dans les trois cat�gories de r�mun�ration susmentionn�es et totalisation de chacune d'elles, par note mensuelle".
Contre cet arr�t, communiqu� aux parties le 5 mars 2004, l'administrateur sp�cial a interjet� aupr�s du Tribunal f�d�ral, le 18 mars 2004, un recours au sens de l'art. 19 al. 1 LP et un recours de droit public pour arbitraire (art. 9 Cst.).
Statuant tout d'abord sur le recours de droit public (art. 57 al. 5 et 81 OJ), le Tribunal f�d�ral l'a d�clar� irrecevable par arr�t du 29 juin 2004.
1.1 Aux termes de l'art. 19 al. 1 LP, toute d�cision de l'autorit� cantonale sup�rieure de surveillance peut �tre d�f�r�e au Tribunal f�d�ral dans les dix jours d�s sa notification pour violation du droit f�d�ral ou de trait�s internationaux conclus par la Conf�d�ration, ainsi que pour abus ou exc�s du pouvoir d'appr�ciation.
Par d�cision au sens de cette disposition, il faut entendre une d�cision finale, soit un prononc� mat�riel qui a pour objet une mesure de la proc�dure d'ex�cution forc�e (Franco Lorandi, Betreibungsrechtliche Beschwerde und Nichtigkeit, B�le 2000, n. 22 ad art. 19 LP; cf. ATF 129 III 88 consid. 2.1, 400 consid. 1.1; 128 III 156 consid. 1c).
La d�cision attaqu�e rev�t un caract�re incident dans la mesure o� elle fixe simplement le tarif horaire applicable en attendant de pouvoir arr�ter d�finitivement, selon l'art. 47 al. 1 OELP, la r�mun�ration sur la base du d�compte d�taill� � fournir par l'administrateur sp�cial. Elle n'en constitue pas moins une d�cision susceptible d'�tre d�f�r�e au Tribunal f�d�ral au sens de l'art. 19 al. 1 LP. Il s'agit en effet d'un prononc� mat�riel, partiel certes comme le sont de nombreuses d�cisions dans le d�roulement d'une proc�dure d'ex�cution forc�e, mais pas incident au sens o� l'entend la jurisprudence relative � la recevabilit� des recours LP. Seules sont consid�r�es comme incidentes et donc inattaquables par la voie d'un recours selon l'art. 19 al. 1 LP, selon cette jurisprudence, les d�cisions de l'autorit� cantonale sup�rieure de surveillance qui r�glent le d�roulement de la proc�dure (d�cisions statuant sur des avances de frais, la suspension de la proc�dure, l'effet suspensif ou ordonnant le renvoi de la cause � l'autorit� cantonale inf�rieure pour compl�ment d'instruction, sauf - dans ce dernier cas - si l'autorit� sup�rieure ordonne en m�me temps des mesures d'ex�cution forc�e (ATF 112 III 90 consid. 1; 111 III 50; Pfleghard, in: Geiser/M�nch, Prozessieren vor Bundesgericht, n. 5.26; Amonn/Walther, Grundriss des Schuldbetreibungs- und Konkursrechts, 7e �d., Berne 2003, � 6 n. 8 et 88; Lorandi, op. cit., n. 23 ad art. 19 LP; Flavio Cometta, Kommentar zum Bundesgesetz �ber Schuldbetreibung und Konkurs, n. 6 ss ad art. 19 LP). L'art. 81 OJ ne d�clare d'ailleurs pas applicable par analogie l'art. 50 OJ traitant des cas de recours contre des d�cisions pr�judicielles ou incidentes (ATF 111 III 50).
Il suit de l� que le recours de l'art. 19 al. 1 LP est ouvert contre la d�cision de l'autorit� sup�rieure fixant la r�mun�ration horaire des diff�rents collaborateurs de l'administration sp�ciale sur la base de l'art. 47 al. 1 OELP.
1.2 L'autorit� cantonale de surveillance appel�e � fixer l'indemnit� due � l'administration sp�ciale en vertu de l'art. 47 OELP jouit d'un large pouvoir d'appr�ciation. L'autorit� f�d�rale de surveillance ne peut statuer en opportunit�, ni substituer sa propre appr�ciation � celle de l'autorit� cantonale; elle doit se borner � intervenir en cas d'exc�s ou d'abus du pouvoir d'appr�ciation, c'est-�-dire, notamment, si l'autorit� cantonale a retenu des crit�res inappropri�s, n'a pas tenu compte de circonstances pertinentes, n'a pas proc�d� � un examen complet des circonstances pertinentes ou n'a pas us� de crit�res objectifs (ATF 130 III 176 consid. 1.2 et les r�f�rences).
Le recourant reproche � l'autorit� cantonale sup�rieure de surveillance de n'avoir pas pris en compte certains faits �tablis et d'avoir retenu des faits non �tablis.
2.1 Tout d'abord, l'autorit� cantonale n'aurait pas tenu compte d'un accord pr�alable pass� avec la commission de surveillance, pr�voyant une r�mun�ration horaire moyenne de 150 fr. pour l'ensemble des activit�s li�es � l'administration de la faillite en cause, soit celles des avocats, des juristes (licenci�s en droit) et des secr�taires, et non pas uniquement pour l'activit� personnelle de l'administrateur sp�cial.
L'autorit� sup�rieure n'a nullement ignor� l'existence dudit accord. Dans la partie "en fait" de son arr�t, elle constate (p. 2) que lors d'une r�union de la commission de surveillance en d�cembre 2001, l'administrateur sp�cial a rappel� que, au moment o� sa d�signation avait �t� envisag�e, "il avait �t� convenu d'un tarif horaire forfaitaire, de r�gie, de CHF 150 l'heure ..., pond�ration [�quivalant] � 60 % du tarif actuel recommand� par l'Ordre des Avocats Neuch�telois". En droit, et toujours � propos de l'accord en question, l'autorit� sup�rieure retient (consid. 2 p. 6 ss) que le recourant a �t� d�sign� administrateur sp�cial � titre personnel (malgr� l'ambigu�t� du proc�s-verbal de l'assembl�e des cr�anciers du 22 janvier 1999: la commission de surveillance avait propos� "la nomination d'une administration sp�ciale en la personne de Me X.________, avocat en ville de La Chaux-de-Fonds et de son �tude"; une personne morale pouvait certes �tre nomm�e en cette qualit�, mais l'�tude du recourant �tait une raison individuelle), de sorte que le tarif convenu devait en premier lieu s'appliquer � son activit� individuelle, sauf pr�cision contraire; le recourant �tablissait d'ailleurs lui-m�me la comparaison du montant en question avec le tarif conseill� par l'Ordre des Avocats Neuch�telois. L'autorit� sup�rieure a conc�d�, en revanche, que ni les normes tarifaires de cette institution, ni l'accord intervenu, du moins tel qu'il ressortait du dossier, ne pr�cisaient la r�tribution des collaborateurs ou stagiaires que l'administrateur pourrait se substituer. Enfin, le "tarif moyen th�orique" �voqu� par le recourant n'avait gu�re de sens selon l'autorit� sup�rieure, d�s lors qu'il n'aurait pu correspondre � la r�alit� que si les diff�rents intervenants de son �tude avaient effectu� un nombre d'heures �quivalent, ce qui ne paraissait nullement avoir �t� le cas; de plus, l'examen des notes de frais et honoraires d�pos�es r�v�lait tout autre chose qu'un tarif de provisions appliqu� de mani�re constante au long du mandat (moyenne de 187 fr. 60 le premier mois, 150 � 155 fr. de mars 1999 � avril 2000, 186 fr. 50 de mai 2000 � avril 2001, 160 fr. de mai 2001 � janvier 2002, puis un peu plus de 150 fr. d�s ao�t 2002), les variations constat�es n'�tant par ailleurs pas justifi�es, de sorte que des explications suppl�mentaires devaient �tre requises.
Au vu de ce qui pr�c�de, le reproche fait � l'autorit� sup�rieure de n'avoir pas compris le sens de l'accord pr�alable et de ne pas l'avoir pris en consid�ration dans son v�ritable sens est manifestement mal fond�. A l'expos� tr�s circonstanci� de l'autorit� cantonale sur la port�e dudit accord, le recourant se contente en r�alit� d'opposer son propre point de vue, sans discuter les arguments pertinents qu'elle a d�velopp�s.
2.2 En second lieu, selon le recourant, l'autorit� sup�rieure aurait retenu � tort l'absence de d�cision de l'autorit� inf�rieure quant au tarif horaire appliqu� � l'administration sp�ciale de la faillite Electrocom E. + G. SA. Une simple lecture du consid�rant 5 de l'arr�t attaqu� (p. 12) permet de constater que l'autorit� sup�rieure a bel et bien reconnu l'existence d'une d�cision de l'autorit� inf�rieure admettant une r�mun�ration de 290 fr. dans la faillite en question. L'absence de d�cision dont elle fait �tat a trait - ce qui semble avoir totalement �chapp� au recourant - au grief d'in�galit� de traitement soulev� par r�f�rence � ladite faillite et auquel elle a elle-m�me r�pondu en consid�rant que les m�mes crit�res ne pouvaient s'appliquer � une intervention urgente mais br�ve et � une activit� de plusieurs ann�es; de surcro�t, a-t-elle conclu, l'administration provisoire instaur�e dans la faillite en question, comme mesure conservatoire au sens de l'art. 170 LP, n'avait pas la m�me nature juridique que l'administration sp�ciale et n'�tait pas vis�e par l'OELP.
2.3 Le premier grief du recourant concernant la prise en consid�ration des faits susmentionn�s, dans la mesure o� il est recevable, est donc manifestement mal fond�.
Le recourant soutient que la d�cision attaqu�e est constitutive d'un abus ou d'un exc�s du pouvoir d'appr�ciation en ce qui concerne la m�thode de calculation retenue.
3.1 La disposition de l'art. 47 OELP relative aux proc�dures complexes n'impose pas une m�thode particuli�re pour fixer la r�mun�ration de l'administration ordinaire ou sp�ciale; elle prescrit cependant de tenir compte, notamment, de la difficult� et de l'importance de l'affaire, du volume de travail fourni et du temps consacr�. A cet effet, l'administration sp�ciale doit, avant de proc�der � l'�tablissement du tableau de distribution d�finitif, soumettre � l'autorit� de surveillance une liste d�taill�e de toutes ses vacations au sujet desquelles l'ordonnance sur les frais ne pr�voit pas d'�molument sp�cial (art. 84 et 97 OAOF). En l'esp�ce, le litige porte exclusivement sur la fixation de divers tarifs horaires, la r�mun�ration d�finitive �tant renvoy�e au d�p�t par l'administration sp�ciale d'un d�compte d�taill� de ses activit�s.
Selon la jurisprudence, lorsqu'une proc�dure complexe n'entra�ne pas que des travaux exigeants, il y a lieu de proc�der � un d�compte diff�renci�. L'autorit� de surveillance charg�e de fixer la r�mun�ration peut d'ailleurs tenir compte de tarifs, celui de la Chambre des soci�t�s fiduciaires par exemple, sans toutefois �tre li�e par ces tarifs, mais l'indemnit� accord�e doit rester dans un rapport raisonnable avec les �moluments du tarif LP, vu l'obligation de tenir compte du caract�re social de celui-ci. Ainsi, pour les activit�s d'avocat, il se justifie de rester en dessous du montant maximal admis par le tarif cantonal des avocats d'office (ATF 120 III 97 et les arr�ts cit�s).
3.2 Se fondant sur ces principes, la d�cision attaqu�e retient qu'une fois la complexit� globale de la liquidation admise, il ne saurait �tre question de r�mun�rer un administrateur charg� de t�ches vari�es - simples ou tr�s sp�cialis�es - au tarif correspondant au maximum de ses capacit�s. Elle envisage d�s lors deux m�thodes, la premi�re consistant � pond�rer la r�tribution de chaque intervenant en fonction des diverses t�ches accomplies - avec comme inconv�nients de devoir identifier chaque intervenant et de r�tribuer des activit�s �ventuellement improductives - et la seconde consistant � fixer une r�tribution justifi�e par chaque type d'intervention, prise de mani�re assez large, en pr�supposant qu'une personne ad�quate - ni incomp�tente, ni surqualifi�e - en aura �t� charg�e. L'autorit� sup�rieure opte en faveur de la seconde m�thode qui, en d�pit de la difficult� de d�finition des diff�rentes cat�gories de r�mun�ration, permet l'adoption d'un point de vue plus objectif, se rapproche plus du syst�me voulu par l'OELP, o� les �moluments sont en g�n�ral pr�vus par acte d�termin�, et s'av�re moins d�pendante des options prises par l'administrateur et ses collaborateurs.
Dans cette perspective et sous l'angle des int�r�ts de la masse, l'autorit� sup�rieure distingue trois cat�gories de d�marches: la premi�re cat�gorie comprend les d�cisions fondamentales d'organisation d'un dossier complexe, la pr�paration et la prise des d�cisions strat�giques essentielles, la n�gociation des litiges les plus importants, ainsi que, dans le cas o� l'administrateur est lui-m�me mandataire au proc�s, le choix des axes de d�fense ou d'attaque dans les proc�dures n�cessaires; la deuxi�me cat�gorie recouvre les recherches juridiques et la correspondance ordinaires, la r�daction d'actes de proc�dure dans un cadre d�termin�, la repr�sentation lors de n�gociations limit�es ou de r�alisations ponctuelles et l'assistance � l'administrateur lors des r�unions d�cisives; enfin, la troisi�me cat�gorie concerne les actes d'ex�cution au sens �troit, tels que la dactylographie, la fixation de rendez-vous, les renseignements donn�s � des tiers int�ress�s sur le cours de la liquidation.
3.3 La prise en consid�ration de ces activit�s et leur r�partition en trois cat�gories, compte tenu de la complexit� de la liquidation en cause, rentrent dans le large pouvoir d'appr�ciation reconnu � l'autorit� cantonale de surveillance. Le recours � une telle m�thode en vue de fixer le tarif horaire applicable � l'administration sp�ciale et, partant, la r�mun�ration pour ses vacations au sens de l'art. 84 OAOF n'appara�t pas en contradiction avec la jurisprudence rendue en application de l'art. 47 OELP, comme le soutient le recourant. La distinction des activit�s et, par cons�quent, leur r�partition en cat�gories sont en effet admises par la jurisprudence: ainsi, les activit�s d'un avocat peuvent se subdiviser en travaux de pure routine, t�ches simples et activit� exigeante; celles d'architecte et d'agent immobilier peuvent se limiter � une simple activit� d'administration (ATF 120 III 97 consid. 3a in fine et 3c).
Selon le recourant, la m�thode impos�e par l'autorit� sup�rieure, qui l'oblige en permanence � r�partir en trois cat�gories les actes de liquidation accomplis par diverses personnes, constituerait une exigence totalement disproportionn�e en raison du surcro�t de travail qu'elle implique; elle serait particuli�rement choquante en l'esp�ce parce qu'intervenant pr�s de quatre ans apr�s le d�but des activit�s de l'administration. L'autorit� sup�rieure n'a pas ignor� l'ampleur de la t�che. Elle a sugg�r�, pour la rendre plus ais�e, que l'administrateur reprenne ses diverses notes et propose des classifications, avec totalisation des diff�rents r�sultats, effort qui ne paraissait pas disproportionn� s'agissant d'une somme d'honoraires de l'ordre du million de francs. Le recourant n'avance aucun �l�ment propre � fonder le reproche d'abus ou d'exc�s du pouvoir d'appr�ciation sur ce point.
Au demeurant, c'est manifestement en vain qu'il tente d'�tablir un parall�le avec l'activit� des juges et greffiers du Tribunal f�d�ral, activit� qui est totalement diff�rente et soumise � un autre mode de r�tribution que celui de l'administration sp�ciale de la faillite.
Le recourant fait valoir que la d�cision attaqu�e est �galement constitutive d'un abus ou d'un exc�s du pouvoir d'appr�ciation en ce qui concerne les tarifs horaires fix�s.
4.1 L'autorit� sup�rieure a retenu que les activit�s de la premi�re cat�gorie (d�cisions fondamentales d'organisation, d�cisions strat�giques essentielles, n�gociation des litiges les plus importants) sont celles qui justifient en principe la d�signation d'un administrateur sp�cial dans le cadre d'une faillite complexe. En pareil cas, l'administration est g�n�ralement confi�e, vu les aspects commerciaux, comptables, fiscaux et pratiques de la liquidation d'une entreprise, � une fiduciaire, qui dispose de plus d'exp�rience et de savoir-faire qu'une �tude d'avocats, laquelle court �ventuellement le risque de voir la liquidation dans une perspective trop juridique ou judiciaire. En l'esp�ce, le recourant ne b�n�ficiait pas d'une exp�rience particuli�re en tant qu'administrateur sp�cial de faillite et ne se pr�sentait pas non plus comme un sp�cialiste des probl�mes juridiques de la faillite. Compar�e � des situations examin�es r�cemment par le Tribunal f�d�ral (ATF 120 III 97) et par des tribunaux cantonaux, qui avaient admis des tarifs horaires allant de 120 fr. ("Leitende und qualifizierte Mitarbeiter"; SGGVP 1999, p. 180) � 220 fr. ("Mandatsleiter"; BlSchK 1999, p. 37), la situation du recourant �tait loin de justifier le taux de r�tribution horaire auquel il pr�tendait, soit davantage que le tarif usuel de l'Ordre des Avocats Neuch�telois, frais de secr�tariat compt�s de surcro�t s�par�ment. L'autorit� sup�rieure a donc estim� l�gitime d'accorder au recourant une r�mun�ration horaire de 200 fr. pour ses activit�s essentielles r�pondant � la d�finition de la premi�re cat�gorie.
Pour celles de la deuxi�me cat�gorie, elle a admis une r�tribution horaire de 140 fr., en relevant que si certaines t�ches pouvaient �tre accomplies par une administration ordinaire, les d�marches judiciaires appelleraient des d�bours plus �lev�s s'il fallait recourir � un avocat non administrateur. Aller plus haut, a estim� l'autorit� cantonale, conduirait � d�passer tr�s clairement, en moyenne et quelle que soit l'interpr�tation de l'accord pr�alable, le tarif qui avait �t� envisag� lors de la d�signation du recourant et qui devait �tre pris en compte � c�t� des crit�res non exhaustifs de l'art. 47 OELP, car il refl�tait l'id�e que les uns et les autres se faisaient de la valeur de l'intervention de l'administrateur sp�cial au moment d'en d�cider.
4.2 Le recourant invoque le r�sultat choquant du mode de calculation de la r�mun�ration horaire adopt� en l'esp�ce. Au vu de l'ensemble des circonstances du cas particulier, notamment du caract�re hors norme de la faillite en cause et des montants en jeu, ce mode de calculation tendrait � assurer � l'administration sp�ciale une r�mun�ration largement inf�rieure aux chiffres retenus par la jurisprudence.
Par cette seule affirmation, le recourant ne d�montre pas que l'autorit� sup�rieure a commis un exc�s ou un abus de son large pouvoir d'appr�ciation. Outre que l'importance de la faillite et des montants en jeu n'a pas �t� omise dans l'examen de l'autorit� cantonale, celle-ci a fix�, sur la base de crit�res � la fois pertinents, complets et objectifs, une r�tribution horaire qui s'inscrit dans la fourchette des montants normalement admis par la jurisprudence et qui, partant, ne consacre aucun abus ou exc�s du pouvoir d'appr�ciation.
4.3 Le recourant se plaint enfin du r�sultat choquant de la r�tribution horaire attribu�e par comparaison avec celle accord�e dans la faillite Electrocom.
L'autorit� sup�rieure s'est exprim�e sur la question et a donn� les motifs d'un traitement diff�rent des deux cas (cf. consid. 2.2 supra). Le recourant ne s'en prend pas � ces motifs et se contente d'affirmations toutes g�n�rales, de sorte que son grief est irrecevable (art. 79 al. 1 OJ).
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux mandataires du recourant et � l'Autorit� cantonale sup�rieure de surveillance des offices des poursuites et des faillites du canton de Neuch�tel.