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Timestamp: 2016-10-21 13:19:47+00:00
Document Index: 39489259

Matched Legal Cases: ['art. 24', 'art. 3', 'art. 24', 'art. 41', 'art. 24', 'art. 97', 'art. 34', 'art. 22', 'ATF ', 'art. 24', 'art. 22', 'art. 24', 'art. 24', 'ATF ', 'in fine', 'art. 24', 'art. 52', 'art. 52', 'ATF ', 'art. 114', 'art. 24', 'art. 24', 'art. 41', 'art. 41', 'art. 24', 'art. 42', 'art. 24', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 24', 'art. 24', 'art. 42', 'art. 42', 'art. 42', 'art. 42', 'art. 24', "l'article 24", 'art. 24', 'art. 24', 'ATF ', 'art. 24', 'art. 156', 'art. 156', 'art. 159']

1A.190/2001 (20.06.2002)
1A.190/2001 /viz
Arr�t du 20 juin 2002
recourants, tous repr�sent�s par Me Jean-Marie Faivre, avocat,
case postale 3809, 1211 Gen�ve 3,
M. et Mme D.________,
intim�s, repr�sent�s par Me Jean-Marc Siegrist, avocat, quai des Bergues 23, 1201 Gen�ve,
art. 24c LAT; autorisation de construire en zone agricole
(recours de droit administratif contre l'arr�t du Tribunal administratif du canton de Gen�ve du 23 octobre 2001)
M. et Mme D.________ sont copropri�taires de la parcelle n� xxx du registre foncier de la commune de Confignon. Cette parcelle de 1'940 m2, situ�e en zone agricole, accueille une villa familiale construite en 1970 et un garage. Un jardin d'hiver de 14 m2, dot� d'une toiture et d'une fermeture en double vitrage isolant, a �t� r�alis� sur la fa�ade est de la villa, en ex�cution d'une autorisation de construire d�livr�e le 6 janvier 1988.
Le 23 novembre 1999, les �poux D.________ ont pr�sent� une demande d'autorisation de construire en proc�dure acc�l�r�e portant sur la modification et la sur�l�vation de la toiture de leur villa afin d'am�nager deux chambres dans les combles. Le D�partement de l'am�nagement, de l'�quipement et du logement du canton de Gen�ve (ci-apr�s: le D�partement) a d�livr� l'autorisation sollicit�e le 21 f�vrier 2000.
Contre cette d�cision, les propri�taires voisins A.________, B.________ et C.________ ont d�pos� un recours que la Commission cantonale de recours en mati�re de constructions du canton de Gen�ve a rejet� le 16 f�vrier 2001. Cette autorit� a consid�r� l'agrandissement comme de peu d'importance en tant qu'il se r�sumait � une augmentation de la surface habitable de 24,7%, � une l�g�re sur�l�vation du toit et � la cr�ation de deux lucarnes et de trois tabati�res en toiture, excluant tout inconv�nient pour les voisins ou pour le site.
A.________, B.________ et C.________ ont recouru contre cette d�cision aupr�s du Tribunal administratif du canton de Gen�ve (ci-apr�s: le Tribunal administratif ou la cour cantonale). Ils critiquaient l'application au cas particulier de la proc�dure acc�l�r�e pr�vue � l'art. 3 al. 7 de la loi genevoise sur les constructions et les installations diverses ainsi que l'absence de pr�avis de la Commission des monuments, de la nature et des sites. Ils faisaient valoir la non-conformit� des travaux � l'art. 24c de la loi f�d�rale sur l'am�nagement du territoire (LAT; RS 700) et aux art. 41 et 42 de l'ordonnance f�d�rale sur l'am�nagement du territoire (OAT; RS 700.1).
Apr�s avoir proc�d� � un transport sur place et recueilli le pr�avis de la Commission des monuments, de la nature et des sites, le Tribunal administratif a rejet� le recours au terme d'un arr�t rendu le 23 octobre 2001. Il a consid�r� en substance que l'immeuble des �poux D.________ avait �t� construit l�galement, que l'agrandissement repr�sentait une augmentation de 27,4 % de la surface actuelle, consid�r�e au moment de l'entr�e en vigueur des nouvelles dispositions de la loi f�d�rale sur l'am�nagement du territoire, et qu'il s'inscrivait dans les limites des nouvelles normes f�d�rales. Il a estim� en outre que l'aspect ext�rieur de la villa ne serait pas fondamentalement modifi� par la sur�l�vation du toit et la cr�ation de jours en toiture et que le D�partement �tait ainsi fond� � octroyer l'autorisation de construire sollicit�e, malgr� le pr�avis n�gatif de la Commission des monuments, de la nature et des sites.
Agissant par la voie du recours de droit administratif, A.________, B.________ et C.________ demandent au Tribunal f�d�ral d'annuler cet arr�t ainsi que l'autorisation de construire d�livr�e aux �poux D.________ et, subsidiairement, de retourner le dossier � l'autorit� cantonale pour instruction compl�mentaire et nouvelle d�cision au sens des consid�rants. Selon eux, le Tribunal administratif aurait retenu � tort et au m�pris des r�gles essentielles de la proc�dure et de leur droit d'�tre entendus que la villa des intim�s avait �t� construite l�galement. L'agrandissement litigieux exc�derait le cadre de ce que les art. 24 al. 2 aLAT et 24c LAT autoriseraient au titre de transformation partielle et contreviendrait au principe d'identit� de la construction, l'autorit� cantonale ayant omis de prendre en compte le jardin d'hiver dans le calcul de la surface habitable. Il serait en outre incompatible avec les exigences majeures de l'am�nagement du territoire et proc�derait uniquement du souci d'am�liorer le confort des �poux D.________ au d�triment de celui des voisins et des imp�ratifs de l'environnement.
Le Tribunal administratif persiste dans les consid�rants et le dispositif de son arr�t. Le D�partement et les intim�s concluent au rejet du recours, ces derniers dans la mesure de sa recevabilit�. Invit� � se d�terminer, l'Office f�d�ral du d�veloppement territorial propose d'admettre le recours.
Les �poux D.________ et les recourants ont r�pliqu�.
La voie du recours de droit administratif est ouverte (art. 97 ss OJ en relation avec l'art. 34 al. 1 LAT) et les conditions l�gales de recevabilit� sont incontestablement remplies, les recourants �tant touch�s plus que quiconque par la modification et la sur�l�vation du toit de la villa des intim�s �rig�e en aval de leurs propri�t�s. Il y a lieu d'entrer en mati�re sur le fond.
La contestation porte sur la transformation partielle d'un b�timent situ� dans la zone agricole. Une telle transformation est soumise � autorisation en vertu du droit f�d�ral, laquelle est d�livr�e si la construction ou l'installation est conforme � l'affectation de la zone (art. 22 al. 1 et al. 2 let. a LAT). En l'occurrence, il est manifeste que cette condition n'est pas r�alis�e en tant que la transformation envisag�e porte sur la modification et la sur�l�vation de la toiture ainsi que sur l'am�nagement des combles d'une villa qui n'est pas destin�e au logement de personnes admises � r�sider en zone agricole (ATF 121 II 307 consid. 3b p. 310 et les arr�ts cit�s).
L'art. 24 LAT pr�voit qu'en d�rogation � l'art. 22 al. 2 let. a LAT, une autorisation peut �tre d�livr�e pour de nouvelles constructions ou installations ou pour tout changement d'affectation si l'implantation de ces constructions ou installations hors de la zone � b�tir est impos�e par leur destination (let. a) et si aucun int�r�t pr�pond�rant ne s'y oppose (let. b). Par une novelle du 20 mars 1998, de nouvelles dispositions f�d�rales relatives aux "exceptions pr�vues hors de la zone � b�tir" (art. 24 � 24d LAT et 39 � 43 OAT) sont entr�es en vigueur le 1er septembre 2000.
L'art. 24 al. 2 aLAT ayant �t� abrog�, la facult� de transformer partiellement une construction ou une installation b�n�ficiant de la situation acquise rel�ve du droit f�d�ral exclusivement, � l'exclusion des exigences plus restrictives que les cantons pouvaient auparavant imposer (ATF 127 II 215 consid 3b p. 219; arr�t 1A.103/2000 du 9 avril 2001, consid. 3b in fine; Piermarco Zen-Ruffinen/Christine Guy-Ecabert, Am�nagement du territoire, construction, expropriation, Berne 2001, ch. 508 p. 228, ch. 573 p. 265 et ch. 596 p. 279). Il n'y a d�s lors pas lieu dans le cas particulier de tenir compte des dispositions de la loi cantonale d'application � ce sujet, qui reprenaient au demeurant pour l'essentiel les termes de l'art. 24 al. 2 aLAT.
A titre de droit transitoire, le Conseil f�d�ral a en outre pr�vu que les proc�dures en cours au moment de l'entr�e en vigueur de cette ordonnance et de la modification du 20 mars 1998 de la loi f�d�rale sur l'am�nagement du territoire seraient soumises au nouveau droit (art. 52 al. 1 OAT) et que les proc�dures de recours pendantes demeureraient r�gies par l'ancien droit, sauf si le nouveau droit �tait plus favorable au requ�rant (art. 52 al. 2 OAT). Cette derni�re disposition transitoire s'applique en cas de recours de droit administratif au Tribunal f�d�ral (ATF 127 II 215 consid 2 p. 217). Il appartient donc � la cour de c�ans - qui n'est du reste pas li�e par les motifs que les parties invoquent (art. 114 al. 1 OJ) - d'examiner en premier lieu si le projet des �poux D.________ peut �tre consid�r� comme conforme � la l�gislation entr�e en vigueur le 1er septembre 2000, en principe plus favorable pour l'obtention d'une d�rogation.
L'art. 24c LAT, pr�voit que, hors de la zone � b�tir, les constructions et installations qui peuvent �tre utilis�es conform�ment � leur destination mais qui ne sont plus conformes � l'affectation de la zone b�n�ficient en principe de la garantie de la situation acquise (al. 1). L'autorit� comp�tente peut autoriser la r�novation de telles constructions et installations, leur transformation partielle, leur agrandissement mesur� ou leur reconstruction, pour autant que les b�timents aient �t� �rig�s ou transform�s l�galement. Dans tous les cas, les exigences majeures de l'am�nagement du territoire doivent �tre satisfaites (al. 2). Le Conseil f�d�ral a en outre concr�tis� les normes de l'art. 24c LAT aux art. 41 et 42 OAT. Aux termes de l'art. 41 OAT, l'art. 24c LAT est applicable aux constructions et installations qui ont �t� �rig�es ou transform�es conform�ment au droit mat�riel en vigueur � l'�poque, mais qui sont devenues contraires � l'affectation de la zone � la suite d'une modification de la l�gislation ou des plans d'am�nagement. Selon l'art. 42 OAT, les constructions et installations pour lesquelles l'art. 24c LAT est applicable peuvent faire l'objet de modifications si l'identit� de la construction ou de l'installation et de ses abords est respect�e pour l'essentiel. Sont admises les am�liorations de nature esth�tique (al. 1). Le moment d�terminant pour l'appr�ciation du respect de l'identit� est l'�tat de la construction ou de l'installation au moment de la modification de la l�gislation ou des plans d'am�nagement (al. 2). La question de savoir si l'identit� de la construction ou de l'installation est respect�e pour l'essentiel est � examiner en fonction de l'ensemble des circonstances. Elle n'est en tout cas plus respect�e lorsque la surface utilis�e pour un usage non conforme � l'affectation de la zone est agrandie de plus de 30%, les agrandissements effectu�s � l'int�rieur du volume b�ti existant comptant pour moiti� (al. 3 let. a) ou lorsque la surface utilis�e pour un usage non conforme � l'affectation de la zone � l'int�rieur ou � l'ext�rieur du volume b�ti existant est agrandie de plus de 100 m2 au total (al. 3 let. b).
S'agissant des transformations partielles, la port�e du texte l�gal n'a en principe pas �t� modifi�e (ATF 127 II 215 consid 3b p. 219). Le nouveau droit maintient en particulier le principe suivant lequel il y a lieu d'examiner si l'identit� de la construction est pr�serv�e dans ses traits essentiels en fonction de l'ensemble des circonstances (Piermarco Zen-Ruffinen/Christine Guy-Ecabert, op. cit., ch. 603 et 604, p. 283). S'agissant de la proportion maximale de l'agrandissement au-del� de laquelle l'identit� de la construction n'est plus respect�e, la nouvelle ordonnance contient cependant une proportion maximale de 30% alors que la jurisprudence rendue sous l'ancien droit avait renonc� � fixer une telle limite tout en retenant qu'une augmentation d'un quart du volume existant �tait admissible (ATF 112 Ib 94 consid. 3 p. 97). Au surplus, les transformations partielles, �chelonn�es dans le temps, ne doivent pas, dans leur ensemble, d�passer les limites fix�es � l'art. 42 al. 3 OAT. Cette r�gle d�coule de l'exigence pos�e dans cette derni�re disposition selon laquelle le respect du principe d'identit� doit �tre examin� en fonction de l'ensemble des circonstances. Une telle r�gle pr�valait jurisprudentiellement d�j� sous l'ancien droit (ATF 113 Ib 219 consid. 4d p. 224; Piermarco Zen-Ruffinen/Christine Guy-Ecabert, op. cit., ch. 606 p. 284).
Les recourants se plaignent notamment d'une violation des art. 24 al. 2 aLAT et 24c al. 2 LAT en ce sens que la condition relative � la pr�servation de l'identit� de la construction ne serait pas respect�e par le projet litigieux, la surface utilis�e pour un usage non conforme � l'affectation de la zone �tant agrandie dans une proportion sup�rieure � 30%.
4.1 L'admissibilit� d'une transformation partielle ou d'un agrandissement mesur� au sens de l'art. 24c al. 2 LAT se d�termine � l'aune de l'identit� de la construction transform�e (art. 42 al. 1 OAT). Il y a lieu d'examiner celle-ci en fonction de l'ensemble des circonstances mais aussi de la proportion de l'agrandissement de la surface utilis�e pour un usage non conforme qui ne doit pas �tre sup�rieure � 30 % (art. 42 al. 3 OAT).
La demande de transformation partielle porte en l'occurrence sur la modification et la sur�l�vation du toit de la villa, avec la cr�ation de jours en toiture, ainsi que sur l'am�nagement de deux chambres dans les combles. Selon le Tribunal administratif, qui a apparemment fait sien le chiffre retenu par le D�partement, elle impliquerait un agrandissement de la surface habitable existante de 27,4 %, sans autre indication sur le calcul op�r� pour parvenir � ce r�sultat. Quant au D�partement, il explique avoir arr�t� l'agrandissement litigieux � 24,7 % - et non � 27,4% comme le retient la cour cantonale � la suite d'une erreur de plume contenue dans les consid�rants en droit de la d�cision de l'autorit� cantonale inf�rieure du 16 f�vrier 2001 - sans tenir compte du jardin d'hiver r�alis� par les pr�c�dents propri�taires en ex�cution d'une autorisation de construire d�livr�e le 6 janvier 1988, parce qu'il ne serait ni chauff�, ni isol� et, partant, pas habitable. Or, une telle installation, munie d'un double vitrage isolant, de 5,20 m de longueur sur 1,50 m de profondeur, doit �tre prise en consid�ration dans l'examen de la conformit� du projet avec l'art. 42 al. 3 OAT, en raison de ses dimensions et de son affectation possible � l'habitation, m�me si elle n'est peut-�tre pas utilisable ou utilis�e comme telle toute l'ann�e suivant les conditions atmosph�riques (cf. arr�ts du Tribunal f�d�ral 1A.220/1992 du 3 mars 1993 et 1A.203/1989 du 27 f�vrier 1990). Le Tribunal administratif ne dit pas s'il a tenu compte de la surface du jardin d'hiver dans son calcul, mais tel n'est vraisemblablement pas le cas puisqu'il a fait sien le calcul du D�partement et que ce dernier en a fait abstraction. Par ailleurs, dans le proc�s-verbal du transport sur place, la cour cantonale a retenu une surface au sol de 14 m2 pour le jardin d'hiver, ce qui, ajout� au 47,60 m2 compar� � 192,6 m2, correspond � 32 %. Il s'agit-l� de l'hypoth�se la plus favorable aux intim�s. En effet, si l'on prend en consid�ration les plans vers�s au dossier, dont il ressort que la surface au sol du jardin d'hiver est de l'ordre de 18 m2, la proportion augmenterait encore. Le projet litigieux ne satisfait ainsi pas � la condition pos�e � l'art. 42 al. 3 OAT pour ce motif et ne saurait �tre autoris� en vertu de l'art. 24c al. 2 LAT, sans qu'il soit n�cessaire d'examiner s'il convenait de prendre en consid�ration une hauteur inf�rieure � 2,10 m dans le calcul de la surface habitable des combles, voire m�me une hauteur de 1 m comme le pr�conise l'Office f�d�ral du d�veloppement territorial en r�f�rence aux directives qu'il a �dict�es � ce propos (cf. Nouveau droit de l'am�nagement du territoire, Autorisations au sens de l'article 24c LAT: modifications apport�es aux constructions et installations devenues contraires � l'affectation de la zone, Berne 2001, p. 9 et 21).
Enfin, vues dans leur ensemble, les modifications de la construction originaire consistant dans la sur�l�vation du toit, dans l'am�nagement de deux chambres dans les combles, dans la cr�ation de cinq ouvertures suppl�mentaires en toiture et dans la r�alisation d'un jardin d'hiver en fa�ade est, ne sont pas de peu d'importance et sont de nature � modifier l'identit� du b�timent. Sur la base de l'ensemble des circonstances, le projet litigieux implique un agrandissement de la villa des intim�s trop important pour r�pondre aux exigences de l'art. 24c LAT.
4.2 L'examen sous l'angle de l'ancien droit ne pourrait se r�v�ler plus favorable, dans la mesure o� un agrandissement de plus de 30% de la surface habitable exc�de aussi, dans les circonstances donn�es du cas d'esp�ce, le cadre de ce que l'art. 24 al. 2 aLAT tol�rait au titre de transformation partielle (cf. ATF 112 Ib 94 consid. 3 p. 97).
Le projet des �poux D.________ ne saurait d�s lors �tre autoris� au regard de l'art. 24c LAT. Le recours doit en cons�quence �tre admis pour ce motif, sans qu'il soit n�cessaire d'entrer en mati�re sur les autres griefs soulev�s. Il convient ainsi d'annuler l'arr�t attaqu�, de rejeter la demande d'autorisation de construire form�e le 23 novembre 1999 par M. et Mme D.________ et de renvoyer la cause au Tribunal administratif pour nouvelle d�cision sur les frais et d�pens de la proc�dure cantonale.
Les intim�s, qui succombent, supporteront l'�molument judiciaire, lequel, vu les circonstances de la cause, doit �tre r�duit (art. 156 al. 1, 153 et 153a OJ); en effet, le D�partement avait pris des conclusions similaires, mais les frais de justice ne peuvent �tre mis � sa charge (art. 156 al. 2 OJ). Les recourants, qui ont proc�d� avec l'assistance d'un avocat, ont droit � des d�pens (art. 159 al. 1 OJ); il se justifie de les mettre, � part �gale, � la charge du canton de Gen�ve et des intim�s.
Le recours est admis; l'arr�t du Tribunal administratif du canton de Gen�ve du 23 octobre 2001 est annul� et la demande d'autorisation de construire du 23 novembre 1999 d�pos�e par M. et Mme D.________ est rejet�e.
L'affaire est renvoy�e au Tribunal administratif du canton de Gen�ve pour nouvelle d�cision sur les frais et les d�pens de la proc�dure cantonale.
Un �molument judiciaire r�duit de 1'500 fr. est mis � la charge de M. et Mme D.________, solidairement entre eux.
Une indemnit� de 3'000 fr. � payer aux recourants, cr�anciers solidaires, � titre de d�pens, est mise � la charge, � part �gale, du canton de Gen�ve, d'une part, et de M. et Mme D.________, d'autre part, tous d�biteurs solidaires.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux mandataires des parties, au D�partement de l'am�nagement, de l'�quipement et du logement et au Tribunal administratif du canton de Gen�ve, ainsi qu'� l'Office f�d�ral du d�veloppement territorial.