Source: http://deptaexisa.com/article/principes-de-la-procdure-civile
Timestamp: 2019-12-08 06:37:14+00:00
Document Index: 85419810

Matched Legal Cases: ['art. 6', 'art. 6', 'art. 6', 'art. 19', 'art. 35', 'art. 17', 'art. 6', 'art. 6', 'art. 121', 'art. 30', 'arrêt ', 'art. 6', 'art. 130', 'art. 112', 'art. 6']

Principes de la procédure civile; Introduction; Les principes
Principes de la procédure civile
Les procédures civiles pour notre système juridique est très important. Les règles et principes applicables dans cette juridiction ont eu beaucoup de gens à utiliser tout en assurant des garanties appropriées dans notre système juridique. Cet article a établi un certain nombre de principes importants de notre procédure et expliqué.
Contentieux ne peut exister que quand il ya des règles de bonnes et prudent à ce sujet. Sans garanties et les principes on ne peut pas juger. Par conséquent, il est très important que nous entoure par des règles de procédure civile et les principes qui garantissent les droits des citoyens. Dans notre droit nous avons beaucoup de principes que tout le monde, et surtout les tribunaux auront à se rencontrer. Beaucoup de ces garanties sont énoncées dans notre Code, en particulier dans le Code de procédure civile et le Code de la Cour. Une grande partie des principes énoncés dans la procédure, cependant, sont également inclus dans l'art. 6 Convention européenne des droits de l'homme. Les instructions de l'art. 6 de la CEDH se concentre largement sur notre gouvernement, qui doit veiller à ce que la procédure judiciaire privé se passe bien et est bien meublé.
Certaines garanties de l'art. 6 de la CEDH: le droit à un procès équitable, le droit à un processus d'audience publique, l'affaire est entendue dans un délai raisonnable et d'être jugé par un juge impartial. Certains de ces principes est l'entrée en vigueur du traité de l'Union européenne référencés dans notre Code de procédure civile. Autres principes étaient déjà inclus dans notre Code. Ces principes sont maintenant à l'art. 19 de l'art. 35 Rv. Donc, nous savons que le principe de l'audition des deux côtés, l'audience publique d'une affaire, les délais raisonnables et les motifs d'une décision. Ces principes sont généralement entre les tribunaux / gouvernement et les citoyens, parfois même entre les citoyens.
Un instrument important de citoyens de se protéger contre le gouvernement et / ou contre l'accès à la justice des citoyens. Ce droit est inscrit dans l'art. 17 Constitution et art. 6 de la CEDH. Il est donc nécessaire qu'une action civile est aussi facile que possible pour les citoyens et également sensiblement ouvert à lui. Par exemple, il se peut qu'il y est accès à un tribunal, mais que les ressources financières ne peuvent tout simplement pas sortir pour aller au tribunal, parce que, par exemple, les frais de justice sont très élevés. Ensuite, il n'y a donc pas d'un accès substantiel à ce juge. Il se peut aussi que le citoyen ne peut pas se payer un avocat et n'a donc pas accès à la justice, surtout quand il n'y a aucune aide juridictionnelle est accordée. Cela ne devrait donc pas, car il donne une fois de plus pas accès à la justice.
Dans l'art. 6 CEDH comprennent parler d'un traitement équitable des parties. Parmi ces traitements ya un bon nombre de principes importants: contradictoire, l'indépendance et l'impartialité de la Cour, l'obligation des tribunaux et de l'égalité en position de processus. Voici d'abord contradictoire.
Heard est un principe très important dans la procédure civile. Ce principe est appelé le principe de la défense et voit un certain nombre de questions, dit Art. 19 Rv. Ainsi, dans un cas, les deux parties doivent avoir la possibilité de faire valoir leurs points de vue et expliquer ainsi. En outre, les parties peuvent exprimer leurs points de vue sur toutes les questions et les documents qui se posent lors de l'audience et les parties peuvent répondre à vue les uns des autres. Grâce à ce principe, le droit par exemple, les documents qui ont émergé au cours de l'audience et, apparemment, ne voit pas par l'autre partie est incapable de prendre le litige. L'autre partie doit savoir la possibilité, avant le procès, donné pour répondre à toutes les pièces de la procédure. Le tribunal ne sera pas utiliser les données pour sa décision de ne pas expressément à l'audience mettre en avant. Les parties ont alors, en fait, aucune connaissance peut prendre ce qui est nécessaire.
Égalité en position de processus
Ce principe, connu comme l'égalité des armes, il est à propos de l'égalité des parties. Cela vaut bien sûr à la position procédurale des parties. Ce principe ne concerne que la position des parties, et non pas d'autres erreurs dans le processus. Ce principe doit être pensé à manquer de neutralité de certaines études d'experts nommés effectuées concernant le procès. Aussi ce principe, le fait montre que les parties peuvent effectivement être entendu que si elles sont à proximité, donc en gros au cours du procès.
Notre code a une série d'articles qui toute mention de l'obligation de motiver l'art. 121 Constitution, art. Ro 5, art. 30 Rv etc. Cette exigence vaut pour le tribunal. Il doit, dans son arrêt de toujours spécifier les motifs de sa décision, en motivant ainsi. Ceci est important non seulement pour les parties, qui peuvent maintenant voir comment le juge de son jugement est venue, mais aussi pour les tribunaux supérieurs en cas d'appel. En conséquence allé arbitraire et de partialité sont contre, à savoir les tribunaux supérieurs peuvent surveiller ce qui devait être le raisonnement de la cour inférieure. La justification doit donc être la façon dont le tribunal est arrivé à sa décision et les déclarations et les actions des parties qui y ont joué un rôle décisif. Le juge doit savoir dans la procédure civile toujours décider sur la base de ce que les parties ont donné son préavis et pas autrement. En motivant la cour impose donc responsable.
Ce principe est consacré à l'art. 6 de la CEDH et de l'Art. 121 Constitution, et cherche à s'assurer que tous les processus se déroulent publiquement. Il ya bien sûr des exceptions, que je veux garder hors de considération. Ce principe garantit, entre autres choses, que le public peut surveiller la façon dont les juges jugent, qui crée souvent plus confiance dans la loi et de sécurité juridique. L'audience devrait être publique, aussi la décision. Toutefois, la délibération du juge des référés est pas publique et se déroule dans le secret.
Dans les procédures civiles, il ya l'autonomie des parties. Cela signifie que les parties sont libres de décider comment, quand et quand ne pas être plaidée. Cependant, il faut tenir compte des limites de temps raisonnables applicables aux Pays-Bas. Non seulement les parties devraient veiller à ce que le processus est aussi rapide que possible, bien sûr, le juge doit se porter garant pour ici. À savoir la CEDH exige que la responsabilité de juge montre sur le processus et ses progrès. Ainsi, le tribunal doit faire en sorte de savoir quels renseignements ils doivent fournir à l'avance par les parties. En outre, en collaboration avec des experts et des témoins doit avoir lieu dès que possible, Art. 20 Rv. Dans l'art. 130 à 134 Rv ya quelques règles spécifiques sur le délai raisonnable.
Le juge doit, conformément à l'art. 112 Constitution et art. 6 de la CEDH, indépendante et impartiale aux parties. Cette indépendance se rapporte à la relation entre le pouvoir judiciaire et les autres pouvoirs. Ceci est assuré par la mise en place et les pouvoirs du système judiciaire à établir par la loi. En outre, les juges ne peuvent pas par tout autre pouvoir que pour être alimentées en lui-même. En plus de l'indépendance, il implique également l'impartialité: subjective et objective. Pour être considéré subjectivement à l'impartialité réelle, un tel préjudice aux parties. Doit être considérée objectivement par l'apparence de partialité lorsqu'un juge exemple déjà noté dans le cas de la procédure. Quand un parti soupçonné de l'impartialité, il peut contester le tribunal ou le juge.
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