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Timestamp: 2016-10-22 19:53:33+00:00
Document Index: 77524339

Matched Legal Cases: ['art. 41', 'art. 97', 'art. 100', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 76', 'ATF ', 'art. 88', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 42', 'art. 278', 'art. 98', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 41', 'art. 97', 'ATF ', 'art. 272', 'art. 271', 'art. 82', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 271', 'art. 271', 'art. 129', 'ATF ', 'art. 129', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 129', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 129', 'art. 272', 'art. 271', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 272', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 66', 'art. 68']

5A_873/2010 (03.05.2011)
tous les deux repr�sent�s par Me Charles Poncet, avocat,
repr�sent�e par Mes Enrico Scherrer et Laurent Strawson, avocats,
A.________, ressortissant italien, actuellement domicili� � Duba�, exerce l'activit� de g�rant de fortune ind�pendant.
C.________, n�e en 1977, ressortissante italienne, vit � Milan. Elle est la fille unique de D.________.
Lors de vacances � Capri, D.________ a fait la connaissance de A.________.
En 1999, � la suite de cette rencontre, il a ouvert un compte aupr�s de la banque E.________ � Gen�ve, lequel a �t� tenu par A.________ en qualit� de g�rant ind�pendant.
Le 3 novembre 2000, A.________ a constitu� B.________ Ltd., dont le si�ge se trouve � Nassau (Bahamas) et dont il est l'ayant droit �conomique. Le 5 d�cembre 2000, il a conclu, au nom de cette soci�t�, un contrat de g�rant de fortune ind�pendant avec une banque genevoise (ci-apr�s: la banque H.________ SA). Il a annonc� � D.________ qu'il quittait E.________ pour rejoindre ce nouvel �tablissement.
D.________ a alors d�plac� ses avoirs aupr�s de la banque H.________ SA. Par la suite, il en a transf�r� une partie, � titre d'avancement d'hoirie, � sa fille, C.________, sur un compte ouvert � cette occasion dans les livres de la banque pr�cit�e.
Le 28 ao�t 2001, C.________ a sign� des documents d'ouverture d'un compte intitul� � X.________ � no xxxx. Conform�ment � une pi�ce bancaire compl�t�e le 23 ao�t suivant par A.________, l'objectif de ce compte devait �tre une � gestion traditionnelle fiduciaire et des obligations (traduction libre) �.
Au 1er d�cembre 2008, le portefeuille � X.________ � de C.________ s'�levait � 5'617'639,39 Euros. Selon les relev�s de compte produits, 5'596'339 Euros, soit 99,62 % du portefeuille, �taient investis dans Thema International Fund (ci-apr�s: Thema), fonds li� � Bernard Madoff. Le solde de 21'300,39 Euros se trouvait quant � lui sur un compte courant.
Le 31 d�cembre 2008, le portefeuille affichait un solde de 21'524,51 Euros. La quasi-totalit� des avoirs investis dans Thema a �t� perdue.
Requis par C.________ de fournir des explications, la banque H.________ SA lui a r�pondu, le 12 f�vrier 2009, que le mandat de gestion avait �t� donn� � B.________ en qualit� de g�rant externe, laquelle avait initi� toutes les transactions contest�es, de telle sorte que la banque ne pouvait encourir de responsabilit�.
Le 4 mars 2009, C.________ a d�pos� une plainte p�nale aupr�s du Procureur g�n�ral du canton de Gen�ve pour abus de confiance, gestion d�loyale et faux dans les titres � l'encontre de la banque H.________ SA ainsi que contre toute autre personne qui serait impliqu�e dans la commission des actes d�nonc�s.
Le 11 septembre suivant, cette d�nonciation a entra�n� l'inculpation de A.________ pour gestion d�loyale avec dessein d'enrichissement ainsi que la saisie conservatoire du compte de B.________, aupr�s de la banque H.________ SA, sur lequel se trouvaient 2'155'000 Euros.
Le 10 avril 2010, la Chambre d'accusation a ordonn� la lev�e de la saisie conservatoire pour toutes les sommes autres que la r�mun�ration per�ue par B.________ en relation avec l'investissement de C.________ dans le fonds Thema.
Dans l'intervalle, le 31 mars 2010, sur requ�te de C.________ fond�e sur la responsabilit� d�lictuelle (gestion d�loyale; art. 41 CO) de A.________ et /ou sa responsabilit� contractuelle (art. 97 et 398 al. 2 CO), le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve avait ordonn� le s�questre des avoirs en mains de la banque H.________ SA d�pos�s par A.________, notamment le compte no xxxx ouvert au nom de B.________ dont il est l'ayant droit �conomique, � concurrence de 7'688'931 fr. 99 (contre-valeur de 5'370'340,98 Euros), avec int�r�ts � 5 % d�s le 29 d�cembre 2006. Il n'a pas exig� la fourniture de s�ret�s.
Le 26 ao�t 2010, le Pr�sident du Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a rejet� l'opposition au s�questre form�e par A.________ et B.________.
Statuant le 4 novembre 2010 sur le recours de ces derniers, la 1�re Section de la Cour de justice du canton de Gen�ve a confirm� ce jugement.
Par �criture du 10 d�cembre 2010, A.________ (ci-apr�s: le recourant) et B.________ (ci-apr�s: la recourante ou la soci�t� recourante) exercent un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Ils concluent � l'annulation de l'arr�t cantonal et � sa r�forme, en ce sens que le s�questre ordonn� le 31 mars 2010 est annul� et, en cons�quence, l'Office des poursuites et faillites de Gen�ve invit� � lever ladite mesure.
Sans y �tre invit�s, les recourants ont d�pos�, le 27 d�cembre 2010, un exemplaire corrig� de leur recours.
1.1 Interjet� � temps (art. 100 al. 1 LTF) � l'encontre d'une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 133 III 589 consid. 1 p. 590) rendue en mati�re de poursuite pour dettes (art. 72 al. 2 let. a LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance statuant sur recours (art. 75 LTF), le pr�sent recours est recevable sous l'angle de ces dispositions. La valeur litigieuse �tant atteinte, il l'est aussi de ce chef (art. 74 al. 1 let. b LTF). S'agissant de la qualit� pour recourir, il convient de pr�ciser que le d�biteur n'est pas touch� dans ses int�r�ts par un s�questre portant sur les biens de tiers et qu'il n'a donc pas qualit� au sens de l'art. 76 al. 1 LTF pour critiquer lui-m�me le fait que le cr�ancier cherche � se d�sint�resser sur le patrimoine de tiers (cf. ATF 114 Ia 381 rendu sous l'empire de l'art. 88 OJ).
1.2 D�pos� apr�s l'�ch�ance du d�lai de recours de l'art. 100 al. 1 LTF et sans que le Tribunal f�d�ral n'ait imparti de d�lai pour rem�dier � d'�ventuelles irr�gularit�s au sens de l'art. 42 al. 6 LTF (sur la port�e de cette disposition: FLORENCE AUBRY GIRARDIN, Commentaire de la LTF, 2009, no 41 ad art. 42 LTF), le m�moire corrig� du 27 d�cembre 2010 ne peut pas �tre pris en consid�ration.
1.3 D'apr�s la jurisprudence, la d�cision sur opposition au s�questre prise par l'autorit� judiciaire sup�rieure (cf. art. 278 al. 3 LP) porte sur des � mesures provisionnelles � au sens de l'art. 98 LTF (ATF 135 III 232 consid. 1.2 p. 234); d�s lors, seule peut �tre d�nonc�e la violation de droits constitutionnels (cf. ATF 133 III 638 no 87; 134 II 349 consid. 3 p. 351).
Le Tribunal f�d�ral n'examine la violation des droits fondamentaux que si ce grief a �t� invoqu� et motiv� par le recourant (art. 106 al. 2 LTF). Celui-ci doit donc exposer de mani�re claire et d�taill�e en quoi des droits constitutionnels auraient �t� viol�s (ATF 134 II 349 consid. 3 p. 351/352; 133 III 393 consid. 6 p. 397).
La Cour de justice a rappel� que, lorsque le d�biteur n'habite pas en Suisse et qu'il n'y a pas d'autres cas de s�questre, le cr�ancier ne peut obtenir le s�questre qu'� la condition que la cr�ance ait un lien suffisant avec la Suisse, ce qu'elle a admis en l'esp�ce. Elle a jug� en bref que les prestations li�es � la gestion de fortune �taient concr�tement ex�cut�es en Suisse, d�s lors que le recourant avait reconnu que les r�mun�rations per�ues dans le cadre de la gestion de fortune �taient vers�es sur le compte de la recourante aupr�s de la banque H.________ SA, � Gen�ve. Il �tait par ailleurs constant que l'intim�e avait ouvert un compte bancaire aupr�s de ce m�me �tablissement, dont elle avait confi� la gestion au recourant ou � la recourante. Les prestations de gestion convenues �taient concr�tement ex�cut�es en Suisse, quand bien m�me le recourant pouvait donner des instructions � distance de son domicile � Duba� ou d'ailleurs. La cr�ance de l'intim�e d�coulant d'une violation des obligations de l'un ou l'autre des recourants dans la gestion de son compte pr�sentait d�s lors un lien mat�riel avec la Suisse suffisant pour fonder un cas de s�questre. La pr�sence des biens de l'intim�e en Suisse avait �galement pour cons�quence que le r�sultat de l'infraction reproch�e au recourant, soit l'appauvrissement de l'intim�e, �tait selon toute vraisemblance survenu en Suisse.
S'agissant de la condition prise de l'existence de biens appartenant au d�biteur, l'autorit� cantonale a consid�r� que la soci�t� recourante n'avait, selon toute vraisemblance, aucune ind�pendance vis-�-vis du recourant. Dans le cadre de la proc�dure p�nale, celui-ci avait en effet d�clar� avoir constitu� cette soci�t� au d�but des ann�es 2000, afin que ses clients puissent avoir un nom de soci�t� pour signer un mandat de gestion de fortune. Il avait en outre expos� n'avoir qu'un seul et unique compte en Suisse, � savoir celui aupr�s de la banque H.________ SA, au nom de sa soci�t�. Il avait en outre pr�cis� que toutes ses r�mun�rations, y compris celles concernant les parts du fonds Thema acquises par l'intim�e, figuraient sur ce compte, qu'il avait par ailleurs utilis� pour acqu�rir un bien immobilier � Duba� ainsi que pour effectuer des op�rations d'acquisition et de vente de montres.
Les recourants taxent d'arbitraires ces consid�rations en tant qu'elles admettent l'existence d'un lien suffisant de la cr�ance avec la Suisse et l'appartenance au d�biteur des biens s�questr�s. S'agissant de la condition tir�e de la vraisemblance de la cr�ance en dommages-int�r�ts fond�e sur un acte illicite (art. 41 CO) et/ou la violation de dispositions contractuelles (art. 97 CO), ils n'entreprennent nullement l'arr�t cantonal (cf. supra, consid. 1.3) qui la juge remplie, vu l'inculpation pour gestion d�loyale du recourant et l'absence de contestation sur cet �l�ment du s�questre.
D'apr�s la jurisprudence, une d�cision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou heurte le sentiment de la justice et de l'�quit�; il ne suffit pas qu'une solution diff�rente soit concevable, voire pr�f�rable; pour qu'une telle d�cision soit annul�e, encore faut-il qu'elle se r�v�le arbitraire, non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son r�sultat (ATF 135 V 2 consid. 1.3 et les arr�ts cit�s).
Selon l'art. 272 al. 1 LP, le s�questre est autoris�, entre autres exigences, si l'on est en pr�sence d'un cas de s�questre (ch. 2) et qu'il existe des biens appartenant au d�biteur (ch. 3).
4.1 Aux termes de l'art. 271 al. 1 ch. 4 LP, le cr�ancier d'une dette �chue et non garantie par gage peut requ�rir le s�questre des biens du d�biteur lorsque celui-ci n'habite pas en Suisse, s'il n'y a pas d'autres cas de s�questre, pour autant que la cr�ance ait un lien suffisant avec la Suisse ou qu'elle se fonde sur un jugement ex�cutoire ou sur une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP.
4.1.1 En l'esp�ce, les recourants pr�tendent que la Cour de justice est tomb�e dans l'arbitraire en admettant que la cr�ance invoqu�e � l'appui du s�questre a un lien suffisant avec la Suisse.
Ils reprochent d'abord � l'autorit� cantonale d'avoir retenu que l'acte illicite, en l'occurrence la gestion fautive, a �t� commis en Suisse. Ils soutiennent en bref que le recourant, citoyen italien, domicili� � Duba�, exerce l'activit� de g�rant de fortune, que celle-ci consiste � conseiller le client et � passer des ordres d'investissements, que ces derniers, en tant qu'ils concernaient l'intim�e, ont �t� donn�s de Milan, puis de Duba�, et qu'il a d�s lors agi � distance. Dans de telles circonstances, il �tait insoutenable de retenir que les prestations de gestion litigieuses avaient �t� concr�tement ex�cut�es en Suisse.
Les recourants exposent ensuite qu'il est arbitraire de consid�rer que l'appauvrissement de l'intim�e s'est produit en Suisse, motif pris que le compte sur lequel portait la gestion se trouve dans ce pays. Ils affirment en r�sum� que les avoirs bancaires n'ont pas de � r�alit� physique �, qu'ils ne peuvent ainsi �tre localis�s, que l'appauvrissement d'un compte bancaire, qui n'a pas de personnalit� juridique, est impossible et que, d�s lors, le lieu du si�ge de la banque dans lequel est ouvert le compte n'est pas relevant pour d�terminer le lieu de r�sultat. Par ailleurs, la gestion d�loyale �tant une infraction portant directement atteinte aux � int�r�ts p�cuniaires � de la victime, il serait absurde de situer ces int�r�ts ailleurs qu'� l'endroit o� se trouve cette derni�re, �tant pr�cis� que c'est elle-m�me qui est l�s�e et non son patrimoine. Enfin, situer l'appauvrissement de la victime au lieu du si�ge de la banque o� sont d�pos�s les avoirs cr�erait une instabilit� juridique manifeste, tout d�placement des avoirs bancaires ayant pour effet de d�placer le for.
4.1.2 L'exigence d'un � lien suffisant � avec la Suisse ne doit pas �tre interpr�t�e restrictivement (ATF 124 III 219 consid. 3 p. 220; 123 III 494 consid. 3a p. 496); elle est notamment r�alis�e, lorsque la cr�ance invoqu�e � l'appui de la r�quisition est soumise au droit suisse ou que les juridictions suisses sont comp�tentes ratione loci pour conna�tre du litige (ATF 124 III 219 consid. 3b/bb p. 220; 123 III 494 consid. 3a p. 495; WALTER A. STOFFEL, Kommentar zum SchKG, vol. III, no 85 ad art. 271 LP; PATOCCHI/LEMBO, Le lien suffisant de la cr�ance avec la Suisse en tant que condition de recevabilit� du s�questre selon la nouvelle teneur de l'art. 271 al. 1er ch. 4 LP - Quelques observations, in FS SchKG im Wandel, p. 385 ss, sp�c. 400 ss et les auteurs cit�s).
La question de savoir si les juridictions suisses sont comp�tentes ratione loci pour conna�tre du litige doit s'examiner, lorsque la cr�ance en jeu est fond�e sur un acte illicite et pr�sente des �l�ments d'extran�it�, au regard de l'art. 129 LDIP. Cette disposition d�termine le for relatif � de telles pr�tentions et, selon la jurisprudence, aussi celui de l'action, qui, en sus d'actes illicites, reproche au d�fendeur une violation d'obligations contractuelles (ATF 117 II 204, sp�c. 207).
Selon l'art. 129 al. 2 LDIP, lorsque, comme en l'occurrence, le d�fendeur n'a ni domicile ou r�sidence habituelle, ni �tablissement en Suisse, l'action peut �tre intent�e devant le tribunal suisse du lieu de l'acte ou du r�sultat.
Le lieu de l'acte vise le lieu dans lequel l'activit� illicite a �t� r�alis�e, le lieu de survenance de l'�v�nement � l'origine du dommage, le lieu du fait g�n�rateur. En cas d'actes partiels r�partis dans diff�rents endroits, la comp�tence � raison du lieu est multipli�e, dans le sens o� chaque tribunal dans le ressort duquel un acte a �t� commis est comp�tent � raison du lieu de mani�re concurrente. Sous r�serve de simples actes pr�paratoires, tout lieu dans lequel est survenu un �v�nement causal pour le r�sultat dommageable peut �tre consid�r� comme un lieu de l'acte (cf. ATF 131 III 153 consid. 6.2 p. 160/161 et les r�f�rences).
Le � lieu du r�sultat � est celui o� le bien juridique prot�g� a �t� l�s�. Il faut distinguer de ce lieu celui o� le dommage suppl�mentaire s'est produit; le lieu du r�sultat se trouve � l'endroit o� est survenue la premi�re atteinte illicite imm�diate au bien juridiquement prot�g� (ATF 125 III 103 consid. 2b/aa p. 105/106; VOLKEN, Z�rcher Kommentar zum IPRG, 2�me �d., no 86 ad art. 129 LDIP). En cas de dommage purement patrimonial, le lieu du r�sultat ne correspond pas n�cessairement au domicile du l�s� (ATF 125 pr�cit�, consid. 2b/bb p. 106). Si les valeurs patrimoniales atteintes peuvent �tre distingu�es du reste du patrimoine et que le lieu o� elles se trouvaient lors de l'atteinte peut �tre constat�, c'est le droit de ce lieu qui trouve application; dans les cas d'escroquerie, c'est le lieu dans lequel le l�s� a accompli l'acte de disposition sur son patrimoine (ATF 125 pr�cit�, consid. 3a p. 106).
4.1.3 En l'esp�ce, l'acte illicite susceptible d'engager la responsabilit� d�lictuelle du recourant ou de la recourante consiste en la gestion d�loyale des avoirs de l'intim�e d�pos�s sur le compte d'une banque genevoise. En r�sum�, les recourants soutiennent d'une part que cet acte n'a pas �t� commis en Suisse dans la mesure o� les ordres d'investissement litigieux ont �t� pass�s � distance, depuis l'�tranger (Duba� ou Milan). Ils estiment d'autre part que son r�sultat ne s'est pas produit au lieu de situation de la banque (Gen�ve), mais au domicile de l'intim�e (Milan), d�s lors que les avoirs bancaires n'ont pas de � r�alit� physique � et ne sont pas localisables et qu'un compte ne peut �tre appauvri (pour les d�tails de l'argumentation: supra, consid. 4.1.1).
Ce faisant, ils semblent oublier que l'ordre d'investissement donn�, comme dans le cas particulier, par un g�rant externe n'est qu'un facteur � d�clenchant �: l'acte de gestion n'est r�alis� qu'au moment o� l'op�ration boursi�re est ex�cut�e par la banque d�positaire selon l'ordre qui lui a �t� donn� par ce g�rant (sur les rapports entre le g�rant de fortune ind�pendant, le client et la banque: arr�t 4A_270/2007 du 19 f�vrier 2007 consid. 4.1.1 publi� � la RtiD 2008 II p. 671; 4C.108/2002 du 23 juillet 2002 consid. 2b publi� � la Pra 2003 no 51 p. 244). En l'occurrence, si l'ordre d'investissement a pu �tre pass� de l'�tranger, l'acte de disposition et l'atteinte aux valeurs patrimoniales se sont produits en Suisse lors de son ex�cution par la banque aupr�s de laquelle l'intim�e a ouvert le compte dont l'un ou l'autre des recourants avait la gestion. Ainsi que l'a relev� la Cour de justice, les prestations de gestion litigieuses sont ainsi concr�tement intervenues � Gen�ve. Les recourants ne contestent par ailleurs pas l'arr�t cantonal en tant qu'il constate que les r�mun�rations per�ues pour cette activit� �taient vers�es sur le compte de la recourante aupr�s du m�me �tablissement bancaire.
D'un autre c�t�, il est �tabli que le compte ouvert par l'intim�e dans la banque genevoise �tait destin� � accueillir le portefeuille re�u � titre d'avancement d'hoirie, que sa gestion a �t� confi�e � l'un ou l'autre des recourants et que, � la suite des investissements ordonn�s, la quasi-totalit� des avoirs figurant sur ce compte a �t� perdue. Or, selon la jurisprudence, en cas de dommage purement patrimonial affectant des valeurs qui peuvent �tre distingu�es du reste du patrimoine et dont le lieu de situation peut �tre constat� avec pr�cision, le lieu du r�sultat ne correspond pas n�cessairement au domicile du l�s�. Il se trouve l� o� s'est produite la premi�re atteinte illicite directe au bien juridiquement prot�g�, soit, en l'occurrence, Gen�ve (cf. ATF 125 III 103 consid. 2b/aa et bb p. 106 rendu sous l'angle du droit applicable).
Cela �tant, l'autorit� cantonale pouvait sans arbitraire consid�rer que la cr�ance pr�sentait, sous l'angle de la vraisemblance, un lien suffisant avec la Suisse au vu de la comp�tence des juridictions suisses pour conna�tre du litige selon l'art. 129 LDIP.
4.2 Conform�ment � l'art. 272 al. 1 ch. 3 LP, le cr�ancier doit rendre vraisemblable l'existence de biens appartenant au d�biteur.
4.2.1 Selon la soci�t� recourante, la Cour de justice serait tomb�e dans l'arbitraire en consid�rant que cette condition est r�alis�e en l'esp�ce. Elle conteste que le s�questre puisse porter, en vertu du principe de la transparence, sur son compte bancaire. Elle soutient en substance qu'aucun des quatre motifs retenus par l'autorit� cantonale n'�tablit que le d�biteur se r�fugie, de mani�re abusive, derri�re la dualit� juridique de la soci�t� et du propri�taire d'actions.
4.2.2 Selon l'art. 271 al. 1 ch. 3 LP, le s�questre ne peut frapper que les � biens du d�biteur �. Doivent �tre consid�r�s comme biens de tiers tous ceux qui, en vertu des r�gles du droit civil, appartiennent � une personne physique ou morale autre que le d�biteur; en principe, seule l'identit� juridique est ainsi d�terminante en mati�re d'ex�cution forc�e (ATF 107 III 103 consid. 1 p. 104; 105 III 107 consid. 3a p. 112 et les citations). Ce n'est que dans des circonstances particuli�res qu'un tiers peut �tre tenu des engagements d'un d�biteur avec lequel il forme une identit� �conomique; tel est le cas si l'identit� �conomique absolue entre le d�biteur et le tiers n'est ni contestable ni s�rieusement contest�e et que la dualit� des sujets n'est invoqu�e qu'aux fins de se soustraire abusivement � l'ex�cution forc�e (ATF 105 III 107 consid. 3a p. 113 et la jurisprudence cit�e; 126 III 95 consid. 4a p. 96; arr�ts 5A_144/2008 du 11 avril 2008 consid. 3.3 et 5P.1/2007 du 20 avril 2007 consid. 3.1). Il appartient au s�questrant de rendre vraisemblable que, malgr� notamment la possession, l'inscription dans un registre public ou l'intitul� du compte bancaire, les avoirs � mettre sous main de justice appartiennent au d�biteur (art. 272 al. 1 ch. 3 LP; ATF 107 III 33 consid. 2 p. 35/36; 126 III 95 consid. 4a p. 97, avec les nombreuses citations); de simples all�gations sont insuffisantes (arr�t 5P.1/2007 du 20 avril 2007 consid. 3.2 et les arr�ts cit�s).
4.2.3 Se fondant sur les d�clarations du d�biteur dans le cadre de la proc�dure p�nale, l'autorit� cantonale a jug� que la soci�t� recourante n'avait, selon toute vraisemblance, aucune ind�pendance vis-�-vis de celui-l� et que, partant, il y avait lieu de maintenir le s�questre du compte bancaire inscrit au nom de la soci�t� au pr�judice du d�biteur.
4.2.4 Sous l'angle de l'arbitraire, ces consid�rations r�sistent � l'examen. Il r�sulte de l'arr�t attaqu� que, dans le cadre de la proc�dure p�nale, le d�biteur a d�clar� avoir constitu� la soci�t� recourante au d�but des ann�es 2000 afin que ses clients puissent avoir un nom de soci�t� pour signer un mandat de gestion de fortune et n'avoir eu qu'un seul et unique compte bancaire en Suisse, � savoir celui ouvert au nom de la soci�t� recourante � Gen�ve, sur lequel figuraient toutes ses r�mun�rations, y compris celles concernant les parts du fonds I.________ acquises par l'intim�e, et qu'il avait par ailleurs utilis� pour acqu�rir un bien immobilier � Duba� et effectuer des op�rations d'acquisition et de ventes de montres. Il n'est pas insoutenable de consid�rer que de telles d�clarations - dont il n'est pas pr�tendu qu'elles auraient �t� arbitrairement t�noris�es (art. 106 al. 2 LTF; supra, consid. 1.3) - laissent supposer, sous l'angle de la vraisemblance, que la soci�t� recourante - dont le si�ge est � Nassau (Bahamas) et dont le d�biteur est l'ayant droit �conomique - n'est en r�alit� qu'un simple instrument au service de ce dernier et ne poursuit aucune activit� propre. De l'aveu m�me des int�ress�s, elle n'a �t� constitu�e que pour une question de � marketing �. Au vu de ces �l�ments et de la localisation offshore de la soci�t� recourante, il ne para�t pas choquant d'admettre qu'en l'esp�ce, il y a lieu de faire abstraction de la dualit� juridique et, conform�ment � la r�alit� �conomique, de consid�rer que les biens s�questr�s appartiennent au d�biteur (cf. VINCENT JEANNERET/JEAN-YVES DE BOTH, S�questre international, for du s�questre en mati�re bancaire et s�questre de biens d�tenus par des tiers, in SJ 2006 II p. 169, sp�c. 183). Le recours se r�sume de fait � exposer appellatoirement, en contradiction avec la teneur des propres d�clarations du recourant telles que rapport�es par la cour cantonale ainsi qu'avec les faits constat�s, qu'il n'y a rien d'�tonnant � ce que le d�biteur n'ait pas de compte en Suisse vu l'absence de lien avec ce pays, que les r�mun�rations li�es � la gestion des avoirs de l'intim�e se trouvent sur le compte de la soci�t� recourante pour le motif que le mandat de gestion a �t� pass� entre ces deux parties, que rien n'emp�che une soci�t� d'effectuer des investissements ind�pendants de l'activit� �conomique pour laquelle elle a �t� constitu�e et qu'aucun �l�ment ne permet de dire que les op�rations immobili�res ont profit� directement au d�biteur.
Vu ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Les recourants, qui succombent, supporteront les frais de la proc�dure, solidairement entre eux (art. 66 al. 1 et 5 LTF). L'intim�e, qui n'a pas �t� invit�e � r�pondre, n'a pas droit � des d�pens (art. 68 al. 1 et 2 LTF).