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Timestamp: 2016-10-26 13:28:58+00:00
Document Index: 165405360

Matched Legal Cases: ['art. 828', 'art. 11', 'art. 846', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 74', 'art. 76', 'art. 90', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 48', 'art. 42', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 846', 'art. 8', 'art. 846', 'art. 4', 'ATF ', 'art. 846', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 843', 'art. 846', 'art. 846', 'ATF ', 'art. 843', 'ATF ', 'art. 846', 'art. 846', 'art. 843', 'ATF ', 'art. 846', 'ATF ', 'art. 846', 'art. 846', 'art. 846', 'art. 846', 'art. 846', 'art. 105', 'art. 105', 'art. 846', 'art. 8']

4A_359/2010 (08.11.2010)
contrat de coop�rative; exclusion,
recours contre l'arr�t de la Chambre des recours du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 3 f�vrier 2010.
Le 13 juillet 1994, a �t� constitu�e la Coop�rative Y.________ (Y.________), au sens des art. 828 ss CO, avec si�ge � A.________.
Parmi les sept fondateurs de la Coop�rative Y.________, les deux soci�taires ayant fait l'apport, en soci�t� simple, le plus important sont Z.________ et X.________, sous forme de diverses parcelles. D�duction faite des dettes hypoth�caires, l'apport net se montait � 3'291'007 fr. 60. En contrepartie, Z.________ s'est vu remettre 134 parts sociales de 500 fr. et X.________ 56 parts du m�me montant. Pour le solde, Z.________ est devenu cr�ancier de la soci�t� pour 2'233'705 fr. 40 et X.________ pour 957'302 fr. 20. Les cinq autres fondateurs ont re�u chacun deux parts sociales de 500 fr.
D�s la fondation de la Coop�rative Y.________ et jusqu'en 1998, X.________ a �t� membre de l'administration, en qualit� de secr�taire.
La Coop�rative Y.________ poursuit un but social et d'utilit� publique, soit la construction de logements � des prix favorables. Elle est appel�e � mettre � l'enqu�te des projets de construction, � entretenir des contacts avec les autorit�s et � conclure des contrats d'entreprise g�n�rale et d'architecte portant sur des travaux importants. Afin de financer ses projets de construction, elle est amen�e � conclure des contrats de pr�t, principalement hypoth�caires, avec des �tablissements bancaires et � obtenir des cautionnements ou subventions des autorit�s publiques. A cet �gard, les t�moins entendus en cours d'instruction, notamment le chef du service des finances de la commune de A.________, ont insist� sur le fait que la soci�t� coop�rative devait avoir une "r�putation exemplaire" et les membres de la Coop�rative Y.________ une "bonne r�putation", voire m�me une "moralit� irr�prochable".
Par jugement du 6 d�cembre 2006, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de D.________ a condamn� X.________ pour abus de confiance, banqueroute frauduleuse, gestion d�loyale qualifi�e et faux dans les titres � la peine de dix-huit mois d'emprisonnement avec sursis pendant quatre ans.
La cour cantonale a constat� que la situation patrimoniale de X.________ est gravement ob�r�e, celui-ci faisant l'objet de saisies et d'actes de d�fauts de biens pour plusieurs millions de francs. Ses parts sociales de la Coop�rative Y.________ ont �galement �t� saisies par l'Office des poursuites et faillites de l'arrondissement de B.________.
Lors de l'assembl�e g�n�rale extraordinaire des soci�taires qui s'est tenue le 12 f�vrier 2007, l'exclusion de X.________ de la Coop�rative Y.________ a, en application de l'art. 11 des statuts de la soci�t�, �t� prononc�e par l'assembl�e g�n�rale, par 9 voix contre 5. Le proc�s-verbal de l'assembl�e rel�ve que l'exclusion est fond�e sur trois justes motifs, ind�pendants les uns des autres et justifiant individuellement l'exclusion du soci�taire: premi�rement, X.________ a �t� condamn� p�nalement pour des infractions d'ordre patrimonial graves qui sont incompatibles avec l'activit� de la Coop�rative Y.________, celle-ci impliquant que ses soci�taires aient une moralit� irr�prochable dans le monde des affaires; deuxi�mement, la m�diatisation de la condamnation de X.________ nuit � la r�putation et � l'activit� de la Coop�rative Y.________; troisi�mement, l'insolvabilit� de l'associ�, connue du grand public et de ses cr�anciers, porte �galement atteinte � la r�putation de la Coop�rative Y.________.
Suite � la proc�dure engag�e par X.________, la d�cision de l'assembl�e g�n�rale extraordinaire du 12 f�vrier 2007 a �t� annul�e par un prononc� du 2 ao�t 2007 du Pr�sident du Tribunal d'arrondissement de C.________, au motif que l'assembl�e n'avait pas �t� valablement convoqu�e.
Dans l'intervalle, l'administration avait convoqu� une nouvelle assembl�e g�n�rale extraordinaire, pour le 4 juin 2007, remettant � l'ordre du jour la proposition d'exclusion de X.________, afin que la d�cision prise le 12 f�vrier 2007 soit confirm�e. Lors de l'assembl�e du 4 juin 2007, les soci�taires pr�sents ont prononc� l'exclusion par 7 voix contre 0.
Par une demande du 15 ao�t 2007, X.________ a de nouveau conclu � ce que son exclusion soit d�clar�e nulle ou qu'elle soit annul�e. Par jugement rendu le 1er avril 2009, le Pr�sident du Tribunal d'arrondissement de C.________ a rejet� la demande.
Sur recours de X.________, la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois a, par arr�t du 3 f�vrier 2010, confirm� le jugement de premi�re instance.
X.________ exerce un recours en mati�re civile contre l'arr�t cantonal du 3 f�vrier 2010. Il conclut, sous suite de frais et d�pens, � son annulation, respectivement � sa r�forme en ce sens que la d�cision du 14 juin 2010 (recte: 4 juin 2007) de l'assembl�e g�n�rale de la Coop�rative Y.________ l'excluant soit annul�e, respectivement d�clar�e nulle et qu'il soit constat� qu'il n'est pas exclu de la soci�t� coop�rative en qualit� de soci�taire. Le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir viol� l'art. 846 al. 2 CO, ainsi que l'art. 8 CC.
L'intim�e conclut, avec suite de frais et d�pens, au rejet du recours.
1.1 Les litiges portant sur la qualit� de membre d'une soci�t� coop�rative ont d'abord �t� rang�s parmi les contestations de nature non p�cuniaire, puis le Tribunal f�d�ral a rendu une jurisprudence distinguant selon l'importance des int�r�ts �conomiques poursuivis par la soci�t� coop�rative (ATF 80 II 71 consid. 1 p. 75 s.; 98 II 221 consid. 1 p. 223; 108 II 77 consid. 1 p. 78 ss et les r�f�rences), �tant observ� que souvent la question peut rester ouverte (ATF 118 II 435 consid.1 p. 437). Tel est aussi le cas en l'esp�ce. Selon les constatations de la cour cantonale, le montant de la valeur litigieuse, qui n'est pas remis en question par les parties, est de 1'000'000 fr., donc largement au-dessus du seuil de 30'000 fr. pr�vu par l'art. 74 al. 1 let. b LTF.
Interjet� par la partie qui a succomb� dans ses conclusions tendant � l'annulation, respectivement � la constatation de la nullit�, de la d�cision d'une assembl�e g�n�rale ayant prononc� son exclusion de la soci�t� intim�e (art. 76 al. 1 LTF) et dirig� contre un arr�t final (art. 90 LTF) rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 75 LTF), le recours est en principe recevable puisqu'il a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 48 al. 1 et 100 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi.
1.3 Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - ce qui correspond � la notion d'arbitraire (ATF 135 III 127 consid. 1.5 p. 130, 397 consid. 1.5 p. 401; 135 II 145 consid. 8.1. p. 153) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). Il incombe � la partie recourante, qui entend s'�carter des constatations de l'autorit� pr�c�dente, d'expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es, faute de quoi il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait qui diverge de celui contenu dans la d�cision attaqu�e (ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287 s. et consid. 6.2 p. 288). En cons�quence, il n'est pas possible de prendre en consid�ration l'expos� des faits figurant aux pages 3 � 5 du recours.
2.1 La cour cantonale consid�re qu'au regard du but social et d'utilit� publique (soit la construction de logements � des prix favorables) poursuivi par l'intim�e, des liens �troits existants entre celle-ci et la commune de A.________ et de la n�cessit� pour la Coop�rative Y.________ d'obtenir des financements, la mauvaise r�putation du recourant (due � son grand train de vie), ses d�boires financiers et sa condamnation p�nale pour des infractions patrimoniales repr�sentent des faits clairement probl�matiques qui font �galement planer des doutes sur l'honorabilit� de l'intim�e. Elle confirme d�s lors qu'il existait des justes motifs pour prononcer l'exclusion du recourant.
Invoquant une transgression de l'art. 846 al. 2 CO, le recourant soutient qu'aucun motif relev� par la cour cantonale ne rend s�rieusement incompatible sa pr�sence au sein de la soci�t� coop�rative. Il souligne en particulier qu'il n'a pas �t� �tabli que celle-ci a subi, en raison de sa pr�sence, une d�convenue quelconque � l'�gard d'un fournisseur, d'une relation bancaire ou d'un client, qui aurait fait subir un pr�judice � la soci�t�. Il consid�re que l'autorit� pr�c�dente a viol� l'art. 8 CC en indiquant "qu'il n'�tait pas possible d'exiger de l'intim�e une sorte de preuve n�gative, en relation avec l'absence de pr�judice caus� par la situation financi�re de [l'associ� exclu]" et semble ainsi reprocher � l'autorit� pr�c�dente d'avoir renvers� le fardeau de la preuve en n'exigeant pas de l'intim�e qu'elle d�montre qu'elle a effectivement subi un dommage.
2.2.1 Selon l'art. 846 al. 2 CO, l'exclusion d'un associ� de la soci�t� coop�rative peut �tre prononc�e pour de justes motifs.
Lorsque la loi charge le juge de prononcer en tenant compte de justes motifs, il doit appliquer les r�gles du droit et de l'�quit� (art. 4 CC; ATF 136 III 278 consid. 2.2.1 p. 279 et les r�f�rences).
La r�f�rence aux r�gles de l'�quit� signifie que le juge dispose en cette mati�re d'un large pouvoir d'appr�ciation (cf. express�ment en lien avec l'art. 846 al. 2 CO: arr�t 4C.99/1997 du 11 septembre 1997 consid. 3c). Dans un tel cas, le Tribunal f�d�ral ne doit pas substituer sa propre appr�ciation � celle de l'autorit� cantonale (ATF 132 III 97 consid. 1 p. 99, 109 consid. 2 p. 111; 130 III 504 consid. 4.1 p. 508); il ne revoit qu'avec r�serve la d�cision d'�quit� prise en derni�re instance. Il n'intervient que lorsque celle-ci s'�carte sans raison des r�gles �tablies par la doctrine et la jurisprudence en mati�re de libre appr�ciation, lorsqu'elle s'appuie sur des faits qui, dans le cas particulier, ne devaient jouer aucun r�le, ou � l'inverse, lorsqu'elle n'a pas tenu compte d'�l�ments qui auraient absolument d� �tre pris en consid�ration. Le Tribunal f�d�ral sanctionne en outre les d�cisions rendues en vertu du pouvoir d'appr�ciation lorsqu'elles aboutissent � un r�sultat manifestement injuste ou � une iniquit� choquante (ATF 136 III 278 consid. 2.2.1 p. 279; 130 III 28 consid. 4.1 p. 32, 213 consid. 3.1 p. 220, 571 consid. 4.3 p. 576; 128 III 428 consid. 4 p. 432).
2.2.2 L'exclusion pour justes motifs est le pendant de la d�mission pour justes motifs (art. 843 al. 2 CO) (Jacques-Andr� Reymond, La coop�rative, in TDPS, vol. VIII, t. III/1, 1996, p. 120) et les principes d�gag�s dans le cadre de la d�mission, en relation avec la notion de "justes motifs", peuvent ainsi �tre appliqu�s mutatis mutandis au cas de l'exclusion (Roland Ruedin, Droit des soci�t�s, 2e �d. 2007, n. 2142 p. 379 s. note de pied 793; Anne H�ritier Lachat, in Commentaire Romand, Code des obligations II, 2008, no 9 ad art. 846 CO; cf. Peter Forstmoser, in Berner Kommentar, 1974, no 16 ad art. 846 CO).
Il y a juste motif lorsque, pour des raisons imputables � l'associ�, on ne peut raisonnablement exiger de la soci�t� qu'elle maintienne en son sein l'associ� en question (ATF 101 II 125 consid. 3b p. 129; sous l'angle de l'art. 843 al. 2 CO: ATF 89 II 138 consid. 7 p. 153), notamment parce que celui-ci viole gravement ou de mani�re r�p�t�e ses obligations ou parce qu'il ne remplit plus les conditions pos�es au soci�tariat (Reymond, op. cit., p. 120; Lachat, no 10 ad art. 846 CO; Forstmoser, op. cit., nos 16 ss ad art. 846 CO). L'existence de justes motifs doit ainsi �tre admise lorsque d'importantes conditions de fait, personnelles ou mat�rielles, ayant d�termin� l'entr�e de l'associ� dans la soci�t�, font d�sormais d�faut (sous l'angle de l'art. 843 al. 2 CO: ATF 61 II 188 consid. 4 p. 193 s.). Dans ces circonstances, l'associ� ne peut plus, si ce n'est beaucoup plus difficilement, concourir au but commun (cf. Fritz von Steiger, Pr�cis de droit coop�ratif suisse, 1967, p. 71 et la r�f�rence). L'id�e sous-jacente est en particulier de permettre � la soci�t� de se prot�ger contre le comportement d'un associ� qui risque de lui causer des dommages (en ce sens: Peter Rothenb�hler, Austritt und Ausschluss aus der Genossenschaft, th�se Zurich 1984, p. 114; cf. Max Gutzwiller, Berner Kommentar, 1972, no 10 ad art. 846 CO, qui indique que la faillite d'un associ� peut conduire � son exclusion).
L'existence d'un juste motif doit �tre examin�e en prenant en consid�ration toutes les circonstances concr�tes et en tenant compte du but de la soci�t� concern�e et de ses activit�s effectives. Dans ce contexte, l'int�r�t social est d�cisif, et non l'int�r�t des membres eux-m�mes (cf. ATF 101 II 125 consid. 3b p. 129; Alfred Schwarz, in Basler Kommentar, Obligationenrecht II, 3e �d. 2008, no 14 ad art. 846 CO; Lachat, no 11 ad art. 846 CO; Forstmoser, op. cit., no 17 ad art. 846 CO; Reymond, op. cit., p. 120; Max Gerwig, Schweizerisches Genossenschaftsrecht, 1957, p. 258 s.). Ainsi, un fait d�termin� peut constituer un juste motif pour une soci�t�, mais ne pas avoir ce caract�re dans une autre coop�rative.
2.3 Le recourant insiste sur le fait que la cour cantonale n'a pas �tabli que sa situation financi�re a eu comme cons�quence de faire subir � l'intim�e un pr�judice et que les r�percussions concr�tes de sa condamnation p�nale ne sont en rien �lucid�es par l'arr�t cantonal. On ne peut suivre la th�se du recourant qui aurait comme cons�quence, totalement contraire � l'esprit de l'art. 846 al. 2 CO, d'obliger l'intim�e � attendre la survenance d'un dommage pour pouvoir exclure son associ�. L'exclusion pr�vue � l'art. 846 al. 2 CO vise pr�cis�ment � �viter que la soci�t� subisse un dommage en raison du comportement de l'associ�. Il convient plut�t d'examiner si, ind�pendamment de la question de savoir si l'intim�e a d�j� effectivement p�ti des �l�ments de faits propres au recourant, on peut encore exiger de la soci�t� qu'elle maintienne ce dernier en son sein.
Selon les constatations cantonales (art. 105 al. 1 LTF), le recourant a �t� condamn� � dix-huit mois d'emprisonnement pour des infractions contre le patrimoine et des faux dans les titres. La nature de ces infractions et la quotit� de la peine prononc�e contrastent tr�s nettement avec les activit�s d'une soci�t� qui supposent la recherche de fonds, manoeuvre d�licate dont le succ�s est tr�s fortement d�pendant de la confiance accord�e par les pr�teurs potentiels � la soci�t� coop�rative et aux membres qui la composent. La cour pr�c�dente a �galement �tabli que le recourant fait en outre l'objet de saisies et d'actes de d�fauts de biens pour plusieurs millions de francs et qu'en raison de son grand train de vie, il a mauvaise r�putation � A.________. Or, la bonne r�putation des membres de la soci�t� coop�rative est une des conditions essentielles de la r�ussite de ses projets. En effet, la soci�t� est appel�e, pour mener � bien ses projets sociaux, � obtenir des pr�ts - notamment hypoth�caires - des �tablissements bancaires et des cautionnements ou des subventions des autorit�s publiques (dont la commune de A.________); elle doit ainsi n�cessairement garder, comme cela a �t� rappel� par les t�moins entendus au cours de l'instruction, une "r�putation exemplaire" et doit �tre constitu�e de membres d'une "moralit� irr�prochable" dans le monde des affaires. Il est patent que le recourant ne remplit plus cette condition et on voit par cons�quent mal comment il pourrait encore concourir au but commun de la soci�t�.
A cela s'ajoute que le recourant n'est pas n'importe quel associ� de l'intim�e. Il en a �t� le fondateur, puis un membre influent de l'administration, un soci�taire disposant de nombreuses parts sociales et un cr�ancier important. M�me s'il ne fait aujourd'hui plus partie de l'administration de la soci�t�, le recourant n'en reste pas moins connu - ainsi que l'a constat� la cour cantonale - des milieux �conomiques et d'affaires de la r�gion de A.________; on ne saurait ainsi dire que les juges pr�c�dents ont exc�d� leur large pouvoir d'appr�ciation en retenant que la r�putation du recourant est susceptible de mettre en p�ril l'int�r�t social de l'intim�e.
Enfin, la cour cantonale a mis en �vidence la volont� - dont la d�termination est une question de fait soustraite � l'examen du Tribunal f�d�ral [art. 105 al. 1 LTF]) - de la part du recourant de distraire certains biens � ses cr�anciers (s'agissant par exemple de la donation de parcelles faites � son fils). La Chambre des recours a en outre constat� que les parts sociales du recourant ont �t� saisies par l'Office des poursuites de B.________. Ces deux �v�nements ne sont � l'�vidence pas fait pour rassurer les pr�teurs.
Cela �tant, l'exclusion du recourant permet � l'intim�e de faire valoir aupr�s de ses partenaires �conomiques, publics et sociaux qu'elle a pris ses distances par rapport � son associ� et d'�viter tout risque li� � la mauvaise r�putation du recourant, que ce soit dans le cadre de ses relations avec les divers acteurs financiers qu'elle c�toie ou plus largement aupr�s du public.
Compte tenu du large pouvoir d'appr�ciation reconnu � la cour cantonale, celle-ci n'a d�s lors pas viol� le droit f�d�ral en confirmant, dans les circonstances d'esp�ce, l'existence de "justes motifs" au sens de l'art. 846 al. 2 CO.
Quant au grief ayant trait � la violation de l'art. 8 CC, son examen est superflu, l'exclusion n'�tant pas subordonn�e � l'existence d'un dommage effectif subi par la soci�t� coop�rative (cf. supra).