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Timestamp: 2016-10-28 14:08:48+00:00
Document Index: 89130207

Matched Legal Cases: ['in dubio', 'art. 32', 'art. 9', 'art. 21', 'art. 303', 'art. 9', 'in dubio', 'art. 32', 'art. 21', 'art. 275', 'art. 86', 'art. 84', 'art. 84', 'art. 9', 'art. 84', 'art. 90', 'ATF ', 'ATF ', 'in dubio', 'art. 32', 'in dubio', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'in dubio', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 153', 'art. 159', 'art. 268', 'art. 269', 'art. 277', 'art. 277', 'art. 277', 'ATF ', 'art. 21', 'ATF ', 'art. 156', 'art. 172', 'art. 172', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 21', 'ATF ', 'art. 156', 'art. 21', 'art. 21', 'art. 156', 'art. 303', 'art. 303', 'art. 303', 'art. 303', 'art. 303', 'art. 173', 'art. 303', 'ATF ', 'art. 303', 'art. 303', 'in dubio', 'art. 303', 'art. 303', 'art. 303', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 303', 'art. 173', 'art. 32', 'art. 6', 'art. 303', 'art. 46', 'art. 23', 'ATF ', 'art. 303', 'art. 278', 'art. 278', 'art. 159']

6P.196/2006 (04.12.2006)
6P.196/2006
6S.437/2006 /rod
Arr�t du 4 d�cembre 2006
recourant, repr�sent� par Me Jean-Pierre Guidoux, avocat,
intim�, repr�sent� par Me Aba Neeman, avocat,
Minist�re public du canton du Valais, Palais de Justice, case postale 2050, 1950 Sion 2,
I�re Cour p�nale du Tribunal cantonal du canton du Valais, Palais de Justice, 1950 Sion 2.
Proc�dure p�nale; in dubio pro reo (art. 32 al. 1 Cst.), arbitraire (art. 9 Cst.)
6S.437/2006
Tentative d'extorsion et chantage, d�nonciation calomnieuse, fixation de la peine
recours de droit public (6P.196/2006) et pourvoi en nullit� (6S.437/2006) contre le jugement de la I�re Cour p�nale du Tribunal cantonal du canton du Valais du 22 ao�t 2006.
Par jugement du 2 juin 2005, le Juge du district de Sion a condamn� X.________ pour tentative d'extorsion et chantage (art. 21 al. 1 et 156 ch. 1 CP) et d�nonciation calomnieuse (art. 303 ch. 1 al. 1 CP) � dix mois d'emprisonnement avec sursis pendant deux ans. Il a mis les frais de justice � sa charge et l'a condamn� � verser des d�pens � Y.________, partie civile.
Statuant le 22 ao�t 2006 sur appel du condamn�, la I�re Cour p�nale du Tribunal cantonal valaisan a confirm� ce jugement en se fondant, en r�sum�, sur les constatations de fait suivantes:
B.a D'ao�t 1995 � mai 1996, X.________ a confi� � l'avocat Y.________ la d�fense de ses int�r�ts dans un litige civil. � la fin du mandat, X.________ a contest� la note d'honoraires qui lui a �t� pr�sent�e et port� plainte le 12 avril 1998 contre son ancien conseil pour faux dans les titres, escroquerie et usure. Par d�cision du 8 mai 1998, confirm�e sur recours le 28 octobre 1998, le juge d'instruction a refus� de donner suite � la plainte. En revanche, par sentence d�finitive depuis le 20 octobre 1999, la Chambre arbitrale de l'Ordre des avocats valaisans a mod�r� le montant des honoraires dus.
B.b Le 15 juin 2000, vers 9 h.00, venant d'apprendre par la presse que Y.________ avait fait acte de candidature � un poste de juge suppl�ant au Tribunal f�d�ral, X.________ a t�l�phon� � son ancien conseil. Sans lui demander express�ment de l'argent, il lui a fait comprendre que, si un certain montant - qu'il d�terminerait au cours d'un prochain entretien - ne lui �tait pas vers�, il propagerait des informations susceptibles de lui nuire, notamment de compromettre son �lection. Esp�rant que la justice pourrait intervenir d'ici l�, Y.________ a accept� de rencontrer X.________ le 19 juin au soir. Trente minutes apr�s cette conversation, X.________ a rappel� l'�tude de Y.________ pour demander que le rendez-vous ait lieu avant le vote de l'Assembl�e f�d�rale, soit au plus tard dans la matin�e du 17 juin.
Dans l'apr�s-midi du 15 juin 2000, X.________ a d�pos� � l'�tude de Y.________ le projet de lettre qu'il envisageait d'adresser aux pr�sidents des Chambres f�d�rales, avec copie aux pr�sidents des groupes parlementaires et � la presse, s'il n'obtenait pas satisfaction. Il y all�guait notamment que Y.________ "faisait des doubles facturations" et qu'il n'avait "pas l'int�grit� requise" pour la fonction � laquelle il postulait.
Y.________ a d�nonc� ces faits au juge d'instruction et saisi le juge civil d'une requ�te de mesures provisionnelles et d'extr�me urgence. Il a inform� X.________ de ces d�marches le 16 juin 2000. X.________ a aussit�t rompu tout contact avec Y.________ et ne lui a jamais communiqu� le montant exact qu'il voulait obtenir de lui.
B.c Par lettre du 12 juillet 2000, X.________ a d�nonc� Y.________ au juge d'instruction pour d�lits contre l'honneur, escroquerie, usure et faux dans les titres. Pour ces trois derniers chefs, X.________ s'appuyait sur les m�mes faits que ceux vis�s par la d�cision de refus de suivre du 8 mai 1998, qu'il savait pourtant d�finitive. Il a adress� sa lettre au juge dans l'intention de faire ouvrir une enqu�te judiciaire contre Y.________, en r�action aux deux proc�dures que celui-ci avait engag�es contre lui.
Contre l'arr�t du Tribunal cantonal, dont il demande l'annulation, X.________ interjette un recours de droit public et un pourvoi en nullit� au Tribunal f�d�ral. Il se plaint d'appr�ciation arbitraire des preuves (art. 9 Cst.) et de violation du principe in dubio pro reo (art. 32 al. 1 Cst.) � l'appui du premier, et de violation des art. 21 al. 1, 63, 68, 156 ch. 1 et 303 ch. 1 al. 1 CP � l'appui du second.
Invit�s � se d�terminer sur le pourvoi en nullit�, le Minist�re public et l'intim� concluent tous deux � son rejet.
Conform�ment � l'art. 275 al. 5 PPF, lorsqu'une d�cision fait � la fois l'objet d'un recours de droit public et d'un pourvoi en nullit�, il convient en principe d'examiner d'abord le recours de droit public. Rien en l'esp�ce ne justifie de d�roger � cette r�gle.
2.1 Les d�cisions p�nales de derni�re instance cantonale (art. 86 al. 1 OJ) peuvent faire l'objet d'un recours de droit public au Tribunal f�d�ral pour violation des droits constitutionnels des citoyens (art. 84 al. 1 let. a OJ), d�s lors qu'un tel motif ne peut �tre soulev� � l'appui d'un pourvoi en nullit� (cf. art. 84 al. 2 OJ et 269 al. 2 PPF).
Interjet� en temps utile, par le condamn�, pour appr�ciation arbitraire des preuves (art. 9 Cst.) contre un arr�t final rendu par la I�re Cour p�nale du Tribunal cantonal valaisan, le pr�sent recours est en principe recevable (art. 84 al. 1 et 2, 86 al. 1, 87, 88 et 89 al. 1 OJ).
2.2 En vertu de l'art. 90 al. 1 let. b OJ, l'acte de recours doit, sous peine d'irrecevabilit� (ATF 123 II 552 consid. 4d p. 558 et les arr�ts cit�s), contenir un expos� succinct des droits constitutionnels invoqu�s et pr�ciser en quoi consiste la violation all�gu�e. Il en r�sulte que, lorsqu'il est saisi d'un recours de droit public, le Tribunal f�d�ral n'applique pas le droit d'office. Il n'a pas � v�rifier si la d�cision attaqu�e est en tous points conforme � l'ordre juridique. Il n'examine que les griefs de nature constitutionnelle soulev�s et suffisamment motiv�s dans l'acte de recours (ATF 130 I 26 consid. 2.1 p. 31; 125 I 71 consid. 1c p. 76, 492 consid. 1b p. 495 et les arr�ts cit�s).
Le recourant all�gue qu'il a t�l�phon� � l'intim� le 15 juin 2000 uniquement pour l'informer qu'il allait tout entreprendre pour emp�cher son �lection. Il n'aurait jamais �lev�, ni eu l'intention d'�lever, la moindre pr�tention p�cuniaire. Les constatations contraires de la cour cantonale seraient arbitraires et violeraient le principe in dubio pro reo.
3.1 La pr�somption d'innocence, garantie par l'art. 32 al. 1 Cst., ainsi que son corollaire, le principe in dubio pro reo, concernent tant le fardeau de la preuve que l'appr�ciation des preuves (ATF 120 Ia 31 consid. 2c p. 36 et les r�f�rences cit�es). En tant qu'ils r�gissent le fardeau de la preuve, ces principes signifient que le juge ne peut retenir un fait d�favorable � l'accus� que s'il est convaincu de la mat�rialit� de ce fait, de sorte que le doute profite � l'accus� (ATF 120 Ia 31 consid. 2c p. 37). Comme r�gles de l'appr�ciation des preuves, en revanche, ces principes sont viol�s si le juge se d�clare convaincu de faits d�favorables � l'accus� sur lesquels, compte tenu des �l�ments de preuve qui lui sont soumis, il aurait au contraire d� �prouver des doutes (ATF 120 Ia 31 consid. 2c p. 37). Le Tribunal f�d�ral examine librement si ces principes ont �t� viol�s en tant qu'ils r�partissent le fardeau de la preuve, mais il ne v�rifie que sous l'angle de l'arbitraire si le juge aurait d� �prouver un doute sur la culpabilit� de l'accus�, c'est-�-dire si ces principes ont �t� viol�s en tant qu'ils r�gissent l'appr�ciation des preuves (ATF 124 IV 86 consid. 2a p. 88; 120 Ia 31 consid. 2e p. 38).
En l'esp�ce, le recourant ne soutient pas que la cour cantonale a �prouv� un doute sur la mat�rialit� des faits qu'elle a retenus, mais qu'elle aurait d� en �prouver un. Il se plaint donc exclusivement d'une violation du principe in dubio pro reo en tant que r�gle d'appr�ciation des preuves. Son moyen se confond ainsi avec celui d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves.
3.2 L'arbitraire prohib� par l'art. 9 Cst. ne r�sulte pas du seul fait qu'une autre solution aurait �t� possible, voire pr�f�rable. L'appr�ciation des preuves n'enfreint l'interdiction constitutionnelle de l'arbitraire que si le juge du fait n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, s'il a omis sans raison s�rieuse de tenir compte d'un moyen important et propre � modifier la d�cision attaqu�e ou encore si, sur la base des �l�ments recueillis, il a fait des d�ductions insoutenables (cf. ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9 et les arr�ts cit�s).
3.2.1 Selon le recourant, la constatation du fait qu'il a implicitement demand� de l'argent � l'intim� serait arbitraire parce qu'elle repose essentiellement sur les d�clarations d'un collaborateur de l'intim�, qui dit avoir entendu les propos �chang�s au t�l�phone le 15 juin 2000 alors qu'il serait notoire que, sauf utilisation d'un haut-parleur, une conversation t�l�phonique ne peut pas �tre comprise par un tiers qui ne placerait pas sa t�te tout contre celle de l'un des interlocuteurs. Les d�clarations de ce collaborateur seraient en outre contredites par celles d'une secr�taire de l'intim�, qui a reconnu que le recourant n'avait pas fait valoir de pr�tentions lorsque son patron l'avait rappel� devant elle, le 16 juin 2000, pour lui faire pr�ciser ce qu'il voulait.
3.2.2 Contrairement � ce que soutient le recourant, il n'est pas notoire, ni �tabli par un �l�ment du dossier dont la cour cantonale aurait omis de tenir compte, qu'il est impossible d'entendre une conversation t�l�phonique sans coller sa t�te � celle de l'un des interlocuteurs. Au demeurant, le t�moin a expliqu� qu'il avait pu suivre la conversation parce que l'intim� avait, d'une part, r�p�t� les propos du recourant au fur et � mesure et, d'autre part, �cart� quelques fois l'appareil afin que le t�moin puisse, lui aussi, entendre directement ce que disait le recourant (cf. dossier cantonal p. 10). Par ailleurs, le fait que le t�moin est un collaborateur de l'intim� n'a pas �chapp� � la cour cantonale. Il n'est pas en soi arbitraire d'ajouter foi aux d�clarations d'un t�moin qui se trouve au service de l'une des parties. Il s'agit l� d'une circonstance dont il appartient au juge du fait d'�valuer la port�e au cas par cas. Enfin, que le recourant n'ait pas formul� de pr�tentions quand l'intim� l'a rappel� le 16 juin 2000 n'implique pas n�cessairement qu'il n'en avait pas �lev� la veille.
La cour cantonale n'a d�s lors pas vers� dans l'arbitraire en retenant que le recourant a, au cours de la conversation t�l�phonique du 15 juin 2000, prononc� des paroles qui tendaient, bien qu'elles ne continssent pas de r�f�rence explicite � de l'argent, � faire comprendre � l'intim� qu'il avait tout int�r�t � verser un certain montant - restant � fixer - � son ancien client, s'il ne voulait pas que celui-ci propage des all�gations susceptibles de compromettre son �lection. Mal fond�, le recours de droit public doit d�s lors �tre rejet�.
Le recourant, qui succombe, supportera l'�molument judiciaire de 2'000 fr. per�u pour l'examen de son recours de droit public (art. 153 al. 1, 153a et 156 al. 1 OJ).
L'intim�, qui n'a pas �t� invit� � r�pondre sur le recours de droit public, n'a pas droit � des d�pens de ce chef (art. 159 OJ).
Exerc� en temps utile, par le condamn�, contre un jugement de la Cour p�nale du Tribunal cantonal valaisan, le pourvoi en nullit� est recevable au regard des art. 268 ch. 1, 270 let. a et 272 al. 1 PPF.
Saisi d'un pourvoi en nullit�, le Tribunal f�d�ral contr�le l'application du droit f�d�ral (art. 269 al. 1 PPF) sur la base exclusive de l'�tat de fait d�finitivement arr�t� par l'autorit� cantonale (cf. art. 277bis et 273 al. 1 let. b PPF). Il n'est pas li� par les motifs que les parties invoquent (art. 277bis al. 2 PPF). Mais il ne peut aller au-del� des conclusions (art. 277bis al. 1 PPF), lesquelles doivent �tre interpr�t�es � la lumi�re de leur motivation. Celle-ci circonscrit d�s lors les points que la cour de c�ans peut examiner (ATF 126 IV 65 consid. 1 p. 66 et les arr�ts cit�s).
Dans un premier moyen, expos� de mani�re relativement confuse, le recourant conteste s'�tre rendu coupable de tentative inachev�e d'extorsion et chantage. Il soutient que les actes qui lui sont reproch�s ne pr�sentent pas un degr� de r�alisation suffisant pour �tre punissables.
6.1 Il y a tentative inachev�e, punissable en vertu de l'art. 21 CP, lorsque l'auteur a commenc� l'ex�cution d'un crime ou d'un d�lit sans avoir poursuivi jusqu'au bout son activit� coupable. Selon la jurisprudence, la tentative suppose que l'auteur r�alise tous les �l�ments subjectifs de l'infraction et qu'il manifeste sa d�cision de la commettre, mais sans en r�aliser tous les �l�ments objectifs (ATF 120 IV 199 consid. 3e p. 206; cf. aussi Stefan Trechsel/Peter Noll, Schweizerisches Strafrecht, Allgemeiner Teil I, 6�me �d., Zurich 2004, p. 175). S'agissant d'extorsion ou de chantage, au sens de l'art. 156 ch. 1 CP, il faut donc que l'auteur ait l'intention, dans le but de se procurer ou de procurer � autrui un enrichissement ill�gitime, de d�terminer le l�s� � un acte pr�judiciable � ses int�r�ts p�cuniaires ou � ceux d'un tiers, soit en usant de violence (extorsion), soit en mena�ant le l�s� d'un dommage s�rieux (chantage). Du point de vue de la qualification juridique, de la peine encourue (in abstracto) et de la n�cessit� d'une plainte, le montant que l'auteur entend obtenir est sans importance, puisque l'art. 172ter al. 1 CP n'est pas applicable au crime d'extorsion et chantage (cf. art. 172ter al. 2 CP); il suffit donc que l'auteur ait voulu obtenir un avantage patrimonial (cf., mutatis mutandis, ATF 101 IV 164 p. 165/166).
La d�limitation entre les actes pr�paratoires, en principe non punissables, et le commencement d'ex�cution, constitutif d'une tentative inachev�e punissable, est d�licate. D'apr�s la jurisprudence, il y a commencement d'ex�cution d�s que l'auteur accomplit un acte qui repr�sente, dans son esprit, la d�marche ultime et d�cisive vers la r�alisation de l'infraction, celle apr�s laquelle il n'y aura en principe plus de retour en arri�re, sauf apparition ou d�couverte de circonstances ext�rieures compliquant trop ou rendant impossible la poursuite de l'entreprise (ATF 131 IV 100 consid. 7.2.1 p. 103 s. avec r�f�rences; Guido Jenny, Commentaire b�lois, n. 15 ad art. 21 CP). Le seuil de la tentative est en tout cas franchi si l'auteur r�alise d�j� l'un des �l�ments objectifs de l'infraction (ATF 131 IV 100 consid. 7.2.1 p. 104, avec r�f�rences).
6.2 Il ressort des constatations de fait de la cour cantonale (cf. arr�t attaqu�, consid. 3d p. 6) que le recourant n'a pas t�l�phon� � l'intim� dans le seul but de l'alarmer. Par ses propos, qui comportaient la menace de propager des all�gations mettant en doute l'int�grit� professionnelle de l'intim�, le recourant entendait d�terminer l'intim� � lui verser prochainement une somme d'argent, alors qu'il n'ignorait pas qu'au regard des d�cisions de justice rendues sur leur litige, l'intim� ne lui devait rien. Peu importe que le recourant n'e�t pas encore fix� en son for int�rieur - l'arr�t attaqu� ne constatant pas qu'il l'aurait fait - le montant pr�cis qu'il entendait r�clamer. Sur le principe, il �tait d�j� fermement r�solu � pousser l'intim�, par la menace d'un dommage s�rieux, � lui remettre une somme d'argent qui ne lui �tait pas due. Il r�alisait ainsi tous les �l�ments subjectifs du crime pr�vu et r�prim� par l'art. 156 ch. 1 CP.
Par ailleurs, en mena�ant l'intim� de propager des all�gations mettant en doute son int�grit� professionnelle s'il n'acceptait pas de lui verser une somme d'argent, le recourant a commis un acte formant l'un des �l�ments objectifs du crime d'extorsion et chantage. Cet acte permet � lui seul de retenir que, par son comportement du 15 juin 2000, le recourant a franchi le seuil du commencement d'ex�cution.
Certes, le recourant a ensuite renonc� � pr�ciser � l'intim�, qui devait attendre que ce point soit fix� au cours d'un prochain entretien, le montant qu'il voulait obtenir de sa part. Mais, contrairement � ce que fait valoir le recourant, ce fait signifie simplement qu'il n'a pas poursuivi jusqu'au bout son activit� coupable, non qu'il ne l'aurait jamais commenc�e. Due � la d�nonciation des faits au juge d'instruction, et non � un mouvement propre du recourant, cette renonciation ne constitue en outre pas un d�sistement au sens de l'art. 21 al. 2 CP. Aussi est-ce � bon droit que la cour cantonale a reconnu le recourant coupable de tentative, au sens de l'art. 21 al. 1 CP, d'extorsion et chantage (art. 156 ch. 1 CP).
Le recourant conteste s'�tre rendu coupable de d�nonciation calomnieuse, au sens de l'art. 303 ch. 1 al. 1 CP, en portant plainte contre l'intim� pour escroquerie, usure et faux dans les titres. Il fait valoir que les all�gations contenues dans la lettre qu'il a adress�e le 12 juillet 2000 au juge d'instruction �taient conformes � la v�rit�, seule leur qualification juridique �tant erron�e, et que sa plainte ne pouvait de toute fa�on pas donner lieu � l'ouverture de poursuites p�nales puisque, faute de reposer sur des charges nouvelles par rapport � celles vis�es par le refus de suivre du 8 mai 1998, elle �tait irrecevable.
7.1 L'art. 303 ch. 1 al. 1 CP pr�voit la r�clusion ou l'emprisonnement pour celui qui aura d�nonc� � l'autorit�, comme auteur d'un crime ou d'un d�lit, une personne qu'il savait innocente, en vue de faire ouvrir contre elle une poursuite p�nale. Sur le plan objectif, l'application de cette disposition l�gale suppose qu'ait �t� adress�e � l'autorit� une communication imputant faussement � une personne la commission d'un crime ou d'un d�lit. Plus pr�cis�ment, la communication attaqu�e doit imputer faussement � la personne d�nonc�e des faits qui, s'ils �taient av�r�s, seraient constitutifs d'un crime ou d'un d�lit. En effet, la qualification juridique inexacte de faits fid�lement rapport�s ne portant pas atteinte � l'administration de la justice, dont c'est l'affaire de conna�tre les d�finitions l�gales, elle ne tombe pas sous le coup de l'art. 303 ch. 1 al. 1 CP (G�nther Stratenwerth, Schweizerisches Strafrecht, Besonderer Teil II, � 53 n. 7; cf. aussi Ursula Cassani, Commentaire du droit p�nal suisse, vol. 9, n. 7 ad art. 303 CP; Andreas Dontasch/Wolfgang Wohlers, Strafrecht IV - Delikte gegen die Allgemeinheit, 4�me �d., Zurich 2004, p. 367; Rolf H�gli, Die falsche Anschuldigung und die Irref�hrung der Rechtspflege, th. Berne 1948, p. 28/29; Hermann Menzel, Die falsche Anschuldigung nach deutschem und schweizerischem Strafrecht, th. Fribourg 1963, p. 53 initio; Stefan Trechsel, Schweizerisches Strafgesetzbuch - Kurzkommentar, n. 4 ad art. 303 CP). L'utilisation mal � propos d'une qualification p�nale ne peut constituer une d�nonciation calomnieuse que si l'auteur s'est servi de la d�nomination l�gale d'un crime ou d'un d�lit pour en all�guer les faits constitutifs mais non si l'auteur s'est born� � soutenir que des faits, all�gu�s par ailleurs, constituent le crime ou le d�lit mentionn�.
En l'esp�ce, contrairement � ce qu'il en serait dans un proc�s pour atteinte � honneur fond� sur les art. 173 ss CP, il est donc sans importance que le recourant ait express�ment qualifi� d'escroquerie, d'usure et de faux dans les titres les faits qu'il a d�nonc�s le 12 juillet 2000 au juge d'instruction. Sur le plan objectif, son comportement ne tombe sous le coup de l'art. 303 ch. 1 al. 1 CP que si, d'une part, les faits qu'il a relat�s dans sa lettre sont, tels qu'all�gu�s, constitutifs d'un crime ou d'un d�lit et si, d'autre part, ces faits ne correspondent pas � la r�alit�, soit parce que l'intim� n'en est pas l'auteur, soit parce qu'ils ne se sont pas produits - ou, du moins, pour l'essentiel pas comme all�gu� dans la lettre de d�nonciation.
7.2 Dans la plupart des proc�s en d�nonciation calomnieuse, le point de savoir si les faits d�nonc�s sont, tels qu'all�gu�s, constitutifs d'un crime ou d'un d�lit, et, le cas �ch�ant, s'ils correspondent bien � la r�alit�, a d�j� fait l'objet d'une d�cision judiciaire, rendue par les autorit�s saisies de la d�nonciation. Dans cette situation, admettre que deux jugements contradictoires puissent coexister, l'un niant la culpabilit� de la personne d�nonc�e alors que l'autre l'admettrait sur la base des m�mes preuves se rapportant au m�me complexe de faits, aboutirait � des r�sultats insoutenables. Il ne saurait �tre question, par exemple, qu'une personne condamn�e puisse obtenir, sur contre-plainte, la condamnation pour d�nonciation calomnieuse de celui qui l'a d�nonc�e, tant que le jugement de condamnation rendu sur la base de la d�nonciation n'a pas �t� r�vis�. Aussi la jurisprudence consid�re-t-elle que le jugement rendu � l'�gard de la personne d�nonc�e a autorit� de chose jug�e dans la cause du d�nonciateur. S'il a �t� constat� par ordonnance de non-lieu que la personne d�nonc�e n'a pas commis les faits que le d�nonciateur lui imputait, le juge appel� � statuer sur le crime de d�nonciation calomnieuse est, sauf faits ou moyens de preuve nouveaux, li� par cette constatation. Cette solution ne compromet pas les int�r�ts du d�nonciateur, � qui il reste loisible d'exciper de sa bonne foi (cf. ATF 72 IV 74 consid. 1).
En doctrine, cette interpr�tation est critiqu�e par certains auteurs, qui s'attachent tout particuli�rement � en contester les cons�quences dans les cas o� la personne d�nonc�e est mise au b�n�fice d'un non-lieu. D'aucuns font valoir que, dans cette hypoth�se, la solution jurisprudentielle ne tient compte ni du risque que le juge saisi de la d�nonciation se soit tromp� en rendant l'ordonnance de non-lieu (en ce sens: Stratenwerth, op. cit., � 53 n. 14; Cassani, op. cit., n. 12 ad art. 303 CP; approuv�s par Vera Delnon/Bernhard R�dy, Commentaire b�lois, n. 11 ad art. 303 CP), ni de la possibilit� que ce m�me juge ait rendu un non-lieu faute de preuves, en application du principe in dubio pro reo, et non parce que l'instruction aurait �tabli l'innocence de la personne d�nonc�e (Cassani, op. cit., n. 12 ad art. 303 CP; Vital Schwander, Das schweizerische Strafgesetzbuch, 2�me �d., Zurich 1964, � 54 n. 769a p. 502/503). Cassani (op. cit., n. 12 ad art. 303 CP), suivie par Delnon et R�dy (op. cit., n. 11 ad art. 303 CP), souligne en outre que certaines ordonnances de non-lieu au sens large, notamment les d�cisions de classement, ne signifient pas que le pr�venu n'est pas coupable d'une infraction p�nale. Enfin, un auteur juge la solution de la jurisprudence peu satisfaisante pour les cas dans lesquels le d�nonciateur n'�tait pas partie � la proc�dure cl�tur�e par l'ordonnance de non-lieu (Georg Messmer, Der strafrechtliche Schutz der Rechtspflege vor Irref�hrung, Kriminalistik 1965, p. 433 ss, ch. VI p. 440).
Ces critiques ne sont pas d�terminantes. La jurisprudence ne lie le juge appel� � statuer sur le crime de d�nonciation calomnieuse qu'aux d�cisions qui renferment une constatation sur l'imputabilit� d'une infraction p�nale � la personne d�nonc�e. Parmi les ordonnances de non-lieu au sens large (sur cette notion, cf. ATF 129 IV 216 consid. 1.1 et les r�f�rences), appartiennent assur�ment � cette cat�gorie les ordonnances de non-lieu motiv�es en fait par l'insuffisance des charges, ainsi que celles motiv�es en droit par la non r�alisation d'une infraction p�nale. En revanche, le classement en opportunit�, et celui fond� sur l'art. 66bis CP, n'en font pas partie. La jurisprudence n'emp�che donc pas le juge appel� � statuer sur le crime de d�nonciation calomnieuse d'examiner la culpabilit� de la personne d�nonc�e contre laquelle les poursuites ont �t� abandonn�es ensuite d'un simple classement en opportunit�.
Il est dans l'int�r�t de la s�curit� du droit et du maintien de l'ordre public que le bien-fond� des jugements p�naux et des ordonnances de non-lieu - lesquelles ont, sous r�serve de la d�couverte de faits ou moyens de preuve nouveaux, la m�me valeur qu'un jugement d'acquittement - ne puisse plus �tre contest� une fois �puis�es les voies de recours ordinaires ouvertes contre ces d�cisions (cf. G�rard Piquerez, Trait� de proc�dure p�nale suisse, 2�me �d., Zurich 2006, n. 1536; Robert Hauser/Erhard Schweri, Schweizerisches Strafprozessrecht, 4�me �d., B�le 1999, � 84 n. 2; Niklaus Schmid, Strafprozessrecht, 3�me �d., Zurich 1997, n. 582). Il s'ensuit notamment que, lorsqu'une personne d�nonc�e � juste titre a �t� acquitt�e ou mise au b�n�fice d'un non-lieu � tort, il est pr�f�rable que cette personne ne puisse plus �tre tenue pour coupable de l'infraction p�nale pour laquelle elle a �t� d�nonc�e, en particulier dans le cadre du proc�s intent� au d�nonciateur sur la base de l'art. 303 CP (en ce sens: Andreas Donatsch/ Wolfgang Wohlers, Strafrecht IV - Delikte gegen die Allgemeinheit, 3�me �d., Zurich 2004, p. 368). Le jugement d'acquittement et l'ordonnance de non-lieu ne pourraient remplir enti�rement leur fonction - qui est notamment de garantir le droit � la tranquillit� du pr�venu (cf. Piquerez, op. cit., n. 1536 et la r�f�rence) - si leur bien-fond� pouvait �tre contest� � titre pr�judiciel dans un proc�s pour atteinte � l'honneur ou d�nonciation calomnieuse (cf., pour la diffamation, Martin Schubarth, Commentaire du droit p�nal suisse, Partie sp�ciale vol. 3, n. 80 ad art. 173 CP). C'est pourquoi on ne saurait arguer ni du risque d'erreur, ni de la possibilit� que la personne d�nonc�e ait �t� innocent�e au b�n�fice du doute, pour permettre au juge appel� � statuer sur le crime de d�nonciation calomnieuse de se mettre en contradiction avec le jugement d'acquittement ou l'ordonnance de non-lieu dont la personne d�nonc�e a b�n�fici�. Tout au plus convient-il de r�server le cas o�, apr�s une ordonnance de non-lieu, la d�nonciation serait fond�e sur des faits ou moyens de preuves nouveaux justifiant la r�ouverture de l'enqu�te - l'admissibilit� d'une remise en cause, sur la base de faits et moyens de preuves nouveaux et importants, d'un jugement d'acquittement contre lequel la loi de proc�dure applicable n'ouvrirait pas de recours en r�vision pouvant, quant � elle, demeurer ind�cise en l'esp�ce.
Par ailleurs, en obligeant le d�nonciateur � prouver ses accusations dans le cadre des poursuites engag�es contre la personne qu'il a d�nonc�e, la solution de la jurisprudence n'implique pas, pour le cas o� la personne d�nonc�e a �t� acquitt�e ou mise au b�n�fice d'un non-lieu, un renversement du fardeau de la preuve incompatible avec les art. 32 al. 1 Cst. et 6 � 2 CEDH. En effet, en mati�re d'infractions contre l'honneur, la pr�somption d'innocence du l�s� entre �galement en consid�ration (cf. Schubarth, Zur Tragweite des Grundsatzes der Unschuldvermutung, B�le 1978, p. 8) et certaines nuances sont admissibles au regard de l'art. 6 � 2 CEDH (cf. Jacques Velu/Rusen Ergec, La Convention europ�enne des droits de l'homme, Extrait du R�pertoire pratique du droit belge, Compl�ment t. VII, n. 562 p. 470 et la r�f�rence). Au demeurant, pour la r�alisation du crime de d�nonciation calomnieuse, l'art. 303 CP n'exige pas tant l'innocence de la personne d�nonc�e que la connaissance certaine de cette innocence par l'auteur. La jurisprudence ne dispense pas l'accusation d'�tablir que le d�nonciateur admettait en son for int�rieur que la personne d�nonc�e �tait innocente des faits qu'il lui imputait. C'est pourquoi, m�me dans les cas o� il n'a pas �t� partie � la proc�dure cl�tur�e par l'ordonnance de non-lieu ou par le jugement d'acquittement, le d�nonciateur n'est pas l�s� par l'autorit� reconnue � ces d�cisions dans le proc�s en d�nonciation calomnieuse.
En d�finitive, il se justifie donc de s'en tenir � la jurisprudence. Lorsque la personne d�nonc�e a �t� mise hors de cause, la constatation en vertu de laquelle le jugement d'acquittement ou l'ordonnance de non-lieu a mis fin � la proc�dure lie donc le juge appel� � statuer sur le crime de d�nonciation calomnieuse, sous r�serve de faits ou moyens de preuves nouveaux et importants.
7.3 Il r�sulte de ce qui pr�c�de que, lorsque l'autorit� saisie de la d�nonciation l'a class�e au motif que les faits d�nonc�s ne constituaient pas une infraction p�nale, cette constatation lie le juge appel� � statuer sur le crime de d�nonciation calomnieuse, qui ne saurait donc retenir que les �l�ments objectifs de ce crime sont tous r�unis.
Dans le cas pr�sent, la cour cantonale a d�clar� le recourant coupable de d�nonciation calomnieuse pour avoir, le 12 mai 2000, adress� au juge d'instruction une lettre imputant � l'intim� exactement les m�mes faits que ceux qui avaient donn� lieu, le 8 mai 1998, � une d�cision de refus de suivre. Prise sans moyens d'instruction, sur le seul vu de la d�nonciation et des pi�ces qui lui �taient annex�es, en application de l'art. 46 du Code de proc�dure p�nale du canton du Valais du 22 f�vrier 1962 (RS/VS 312.0), cette derni�re d�cision, motiv�e en droit, avait constat� que les faits all�gu�s par le recourant n'�taient constitutifs d'aucune infraction p�nale. Li�e par cette appr�ciation, la cour cantonale ne pouvait consid�rer que le crime de d�nonciation calomnieuse �tait r�alis�. L'arr�t par lequel elle a confirm� la condamnation du recourant pour ce chef d'accusation doit d�s lors �tre annul� et la cause lui �tre renvoy�e pour nouveau jugement.
7.4 Lorsqu'une d�nonciation mensong�re porte sur des faits qui, s'ils avaient �t� vrais, n'auraient de toute fa�on pas �t� constitutifs d'une infraction p�nale, son auteur doit �tre reconnu coupable de d�lit impossible de d�nonciation calomnieuse (art. 23 ad 303 CP) s'il a agi dans le dessein de faire ouvrir une proc�dure p�nale contre la personne d�nonc�e en croyant (� tort) que les faits qu'il all�guait mensong�rement �taient, en droit, constitutifs d'une infraction p�nale (cf. ATF 95 IV 19 consid. 2 p. 21/22). Il appartiendra d�s lors � la cour cantonale d'examiner, au besoin apr�s instruction compl�mentaire, si la figure du d�lit impossible est r�alis�e en l'esp�ce.
Vu le sort du moyen pris d'une violation de l'art. 303 CP, les griefs formul�s contre la fixation de la peine n'ont plus d'objet.
Comme chacune des parties obtient gain de cause sur l'une des infractions litigieuses et succombe sur l'autre, il convient, d'une part, de compenser le montant r�duit des frais qu'il y aurait eu lieu de mettre � la charge du recourant (art. 278 al. 1 PPF) avec l'indemnit� r�duite qui lui aurait �t� allou�e au titre de l'art. 278 al. 3 PPF et, d'autre part, de compenser les d�pens respectifs de l'intim� et du recourant (art. 159 OJ). L'arr�t sera d�s lors rendu sans frais ni indemnit�s quant au pourvoi.
Sur le recours de droit public:
Il n'est pas allou� d'indemnit�s.
Sur le pourvoi en nullit�:
Le pourvoi en nullit� est partiellement admis, l'arr�t entrepris annul� et la cause renvoy�e � la cour cantonale pour nouveau jugement dans le sens des consid�rants.
Il n'est pas per�u de frais de justice ni allou� d'indemnit�s.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux mandataires des parties, au Minist�re public et � la I�re Cour p�nale du Tribunal cantonal du canton du Valais.
Lausanne, le 4 d�cembre 2006