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Timestamp: 2016-10-28 21:51:00+00:00
Document Index: 156846279

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'art. 64']

1B_136/2007 (19.07.2007)
Arr�t du 19 juillet 2007
recourant, repr�sent� par Me Donovan T�saury, avocat,
A.________ a �t� arr�t� le 7 octobre 2006 et plac� en d�tention pr�ventive sous l'inculpation de viol. Il est accus� par son amie intime, B.________, de l'avoir contrainte � entretenir une relation sexuelle en la maintenant fermement apr�s l'avoir frapp�e.
Le 16 mai 2007, A.________ a d�pos� une demande de mise en libert� provisoire que le Juge d'instruction cantonal a rejet�e par ordonnance du 22 mai 2007. Statuant par arr�t rendu le 6 juin 2007 sur recours du pr�venu, le Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tribunal d'accusation) a confirm� cette d�cision en raison d'un risque de r�cidive. Il a par ailleurs estim� que le principe de la proportionnalit� �tait respect� compte tenu de la dur�e de la d�tention pr�ventive d�j� subie, des ant�c�dents de l'int�ress�, ainsi que de la gravit� des actes qui lui �taient reproch�s.
Agissant par la voie du recours en mati�re p�nale, A.________ demande au Tribunal f�d�ral principalement de r�former cet arr�t et d'ordonner sa mise en libert� imm�diate assortie de l'obligation de suivre un traitement aupr�s de l'unit� socio-�ducative du Centre de traitement en alcoologie, � Lausanne, dans le but d'une abstinence � l'alcool, et de l'interdiction de prendre contact, de quelque mani�re que ce soit, avec B.________. Il conclut subsidiairement � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi de la cause � l'autorit� inf�rieure pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Il requiert l'assistance judiciaire.
Le Tribunal d'accusation, le Procureur g�n�ral du canton de Vaud et le Juge d'instruction cantonal ont renonc� � d�poser des observations.
Le recourant conteste tout d'abord l'existence de charges suffisantes � son encontre. Les indices de culpabilit� se seraient consid�rablement affaiblis au cours de l'instruction et ne justifieraient plus le maintien en d�tention.
4.1 L'exigence de charges suffisantes suppose la pr�sence d'indices s�rieux de culpabilit� � l'encontre de l'int�ress�, c'est-�-dire de raisons plausibles de soup�onner qu'il a commis une infraction. Le juge de la d�tention n'a pas � proc�der � une pes�e compl�te des �l�ments � charge et � d�charge et � appr�cier la cr�dibilit� des personnes qui mettent en cause le pr�venu. Il doit uniquement v�rifier s'il existe des soup�ons raisonnables de culpabilit� justifiant une telle mesure. L'intensit� des charges propres � motiver un maintien en d�tention pr�ventive n'est pas la m�me aux divers stades de l'instruction p�nale; si des soup�ons encore peu pr�cis peuvent �tre suffisants dans les premiers temps de l'enqu�te, la perspective d'une condamnation doit en revanche appara�tre vraisemblable apr�s l'accomplissement des actes d'instruction envisageables (ATF 116 Ia 144 consid. 3c p. 146).
4.2 Deux agents de la police municipale de Lausanne sont intervenus le 7 octobre 2006, � 07h20, au domicile de la plaignante pour s�parer le recourant qui se battait avec C.________. Selon les explications qui leur ont �t� fournies, A.________ aurait frapp� puis viol� sa compagne. B.________ a expliqu� avoir consomm� des bi�res avec son ami et un autre couple, C.________ et D.________, en ville de Lausanne, puis � son domicile. Apr�s s'�tre retir�s dans leur chambre, le recourant aurait commenc� � la caresser. Comme elle n'avait pas envie de faire l'amour et cherchait � le repousser, il lui aurait donn� un coup de poing sur la joue gauche avant de la forcer � entretenir des relations sexuelles avec lui en la maintenant par les bras. Il aurait cess� ces agissements suite � l'intervention de C.________ et de D.________ qui se trouvaient dans la pi�ce voisine. Le recourant a contest� ces accusations, affirmant avoir entam� un rapport sexuel librement consenti auquel il aurait mis spontan�ment un terme � la demande de son amie.
Le fait que la plaignante ait, � l'instar du recourant, consomm� de l'alcool et pris un Tranxilium quelques heures auparavant ne suffit pas pour mettre en doute les accusations port�es contre lui dans la mesure o� la jeune femme a toujours soutenu avoir �t� contrainte � entretenir une relation sexuelle. Au demeurant, le recourant a d�clar� que bien que quelque peu sous l'influence de l'alcool, elle �tait consciente de ses gestes et que son comportement �tait normal. C.________ et D.________ ont d'ailleurs tous deux confirm� que la plaignante leur a dit avoir �t� frapp�e, puis viol�e par le recourant. Il appartiendra au surplus au juge du fond d'examiner si les d�clarations divergentes des t�moins quant � la position et � la tenue dans laquelle se trouvaient le recourant et la plaignante lorsqu'ils sont entr�s dans la chambre est propre � mettre en doute la cr�dibilit� de leur t�moignage et des d�clarations de la victime. On observera que le recourant a �galement vari� dans ses d�clarations sur les raisons pour lesquelles il aurait spontan�ment mis un terme � leur relation sexuelle, d'une part, et pour lesquelles C.________ et D.________ seraient entr�s dans la chambre, d'autre part. En outre sa version des faits diverge de celle des autres protagonistes, s'agissant de la personne qui a appel� la police.
Quant � l'examen clinique auquel s'est livr�e la plaignante le jour des faits, il a r�v�l� la pr�sence d'ecchymoses � la face interne du tiers moyen du bras droit et d'�corchures au niveau des fesses ainsi qu'une opacit� peu marqu�e pouvant correspondre � une ecchymose au niveau de la joue gauche, en regard du rebord orbitaire inf�rieur. De l'avis des m�decins, ces l�sions peuvent remonter � la nuit pr�c�dente. Ainsi la version des faits de la plaignante n'est nullement contredite par les constatations m�dicales.
Cela �tant, on ne saurait reprocher au Tribunal d'accusation d'avoir privil�gi�, � ce stade de la proc�dure, les d�clarations concordantes de la plaignante et des t�moins sur la r�alit� d'un abus sexuel avec violence, que l'examen clinique n'a pas permis de mettre en cause, pour admettre l'existence d'indices s�rieux de culpabilit� � l'encontre du recourant.
Le Tribunal d'accusation a motiv� le maintien en d�tention � raison d'un risque de r�cidive exclusivement.
5.1 L'autorit� appel�e � statuer sur la mise en libert� provisoire d'un pr�venu peut en principe maintenir celui-ci en d�tention s'il y a lieu de pr�sumer, avec une certaine vraisemblance, l'existence d'un danger de r�cidive. Elle doit cependant faire preuve de retenue dans l'appr�ciation d'un tel risque (ATF 105 Ia 26 consid. 3c p. 31). Le maintien en d�tention peut se justifier pour ce motif que si le pronostic est tr�s d�favorable et que les d�lits dont l'autorit� redoute la r�it�ration sont graves (ATF 125 I 60 consid. 3a p. 62, 361 consid. 5 p. 367; 124 I 208 consid. 5 p. 213; 123 I 268 consid. 2c p. 270 et les arr�ts cit�s). La jurisprudence se montre toutefois moins stricte dans l'exigence de vraisemblance lorsqu'il s'agit de d�lits de violence graves ou de d�lits sexuels, car le risque � faire courir aux victimes potentielles est alors consid�r� comme trop important; en pareil cas, il convient de tenir compte de l'�tat psychique du pr�venu, de son impr�visibilit� ou de son agressivit� (ATF 123 I 268 consid. 2e p. 271).
5.2 En l'esp�ce, le recourant aurait frapp� la plaignante et l'aurait maintenue de force pour arriver � ses fins. S'il n'a jamais �t� poursuivi pour des infractions contre l'int�grit� sexuelle, il a en revanche �t� condamn� � plusieurs reprises pour des actes de violence ou des menaces envers les fonctionnaires et des l�sions corporelles. Il a aussi fait l'objet de trois expertises psychiatriques, dont la derni�re a �t� ordonn�e dans le cadre de la pr�sente proc�dure. Aux dires non contest�s des experts, le recourant souffre d'un trouble persistant de la personnalit� associ� � un l�ger retard mental, qui se caract�rise par une instabilit� de l'humeur et une tendance � agir avec impulsivit� et sans consid�ration pour les cons�quences possibles, particuli�rement lorsqu'il est contrari� ou critiqu�. Cette tendance est exacerb�e par la consommation occasionnelle et abusive d'alcool � laquelle il recourt afin de lutter contre des sentiments d�pressifs et de d�sarroi ressentis comme douloureux. Cela �tant, les experts tiennent le risque de r�cidive pour �tabli dans la mesure o� persistera dans le fonctionnement de la personnalit� du pr�venu une tendance � s'engager de mani�re impulsive dans l'action; ce risque est fortement major� en cas d'abus d'alcool surajout�.
Cela �tant, il existe ainsi un risque concret de r�cidive. Le recourant ne le conteste d'ailleurs pas vraiment; il pr�tend que ce risque pourrait �tre limit� par d'autres mesures moins graves que la d�tention et reproche � la cour cantonale de s'�tre �cart�e des avis d'experts sur ce point.
5.3 Le principe de la proportionnalit� impose � l'autorit� qui estime se trouver en pr�sence d'une probabilit� s�rieuse de r�it�ration d'examiner si l'ordre public pourrait �tre sauvegard� par une autre mesure moins incisive que le maintien en d�tention propre � atteindre le m�me r�sultat, telle que la mise en place d'une surveillance m�dicale, l'obligation de se pr�senter r�guli�rement � une autorit� ou l'instauration d'autres mesures d'encadrement (ATF 123 I 268 consid. 2c in fine et 2e p. 270/271 et les arr�ts cit�s).
La perspective que le recourant commette de nouveaux actes de violence envers la plaignante est certes faible puisque celle-ci a dit avoir rompu tout lien avec lui; elle ne peut toutefois �tre totalement exclue eu �gard au trouble de la personnalit� et du l�ger retard mental dont souffre le recourant, qui pourraient l'amener � tenter de la revoir en d�pit d'une �ventuelle interdiction de prendre contact avec elle. Par ailleurs, l'agressivit� du pr�venu ne s'est pas manifest�e uniquement envers son amie, mais �galement � l'encontre de tiers sous la forme de l�sions corporelles simples avec usage d'un objet dangereux ou de violence et menace envers les fonctionnaires. S'agissant notamment d'infractions contre la vie et l'int�grit� physique, il convient de se montrer particuli�rement circonspect dans l'appr�ciation des mesures susceptibles d'�tre prises pour pallier au risque de r�cidive.
Les experts rel�vent certes qu'un traitement ambulatoire cibl� sur l'abstinence de l'alcool et assorti de contr�les d'abstinence serait appropri� pour limiter le risque de r�cidive inh�rent au trouble de la personnalit� dont souffre le recourant. Toutefois, le juge de la d�tention doit appr�cier le risque de r�cidive dans une perspective � tr�s court terme. Comme le rel�vent les experts, ce risque est dans le cas particulier fortement li� � la possibilit� que le recourant aura ou non de lutter contre l'app�tence qu'il �prouve � recourir � la consommation d'alcool dans des p�riodes de stress, de d�sarroi ou de d�pression. La proc�dure p�nale en cours est de nature � entra�ner chez le recourant un �tat de stress et d'angoisse important qui pourrait l'amener � consommer de l'alcool d'une mani�re incontr�l�e et � adopter des comportements violents non ma�tris�s. Aussi, un simple suivi ambulatoire aupr�s de l'unit� socio-�ducative du Centre de traitement en alcoologie, � Lausanne, dont on ignore par ailleurs les modalit�s, sans autres mesures d'accompagnement et d'encadrement, n'est en l'�tat pas propre � garantir avec le degr� de vraisemblance voulue que le recourant ne proc�dera pas � des abus d'alcool. On observera � cet �gard que durant sa prise en charge par le Centre Saint-Martin, � Lausanne, le recourant s'�tait pr�sent� quelquefois aux entretiens l�g�rement alcoolis�. Ce constat n'est nullement incompatible avec les constatations des experts. Ceux-ci ont au contraire jug� souhaitable que le recourant b�n�ficie d'un programme de r�habilitation psycho-social visant � l'encadrer, � le structurer et � le soutenir, et int�grant des entretiens psychoth�rapiques de soutien. Sur la base du dossier, il n'est pas �tabli � satisfaction de droit qu'un tel encadrement puisse �tre garanti imm�diatement dans le cadre du traitement ambulatoire en alcoologie.
Cela �tant, les mesures propos�es par le recourant ne sont en l'�tat pas suffisantes pour parer au risque de r�cidive mis en �vidence par les experts. Il n'appartient pas au Tribunal f�d�ral d'examiner � quelles conditions suppl�mentaires ce risque pourrait �tre palli�.
Au surplus, sous l'angle de la dur�e de la d�tention, le recourant n'invoque pas de violation du principe de proportionnalit�. Les autorit�s cantonales, ainsi que cela ressort de l'arr�t attaqu�, ont au demeurant manifest� l'intention de clore rapidement l'enqu�te p�nale le concernant.
Le recours doit par cons�quent �tre rejet�. Les conditions de l'art. 64 LTF �tant r�unies, il convient de faire droit � la demande d'assistance judiciaire et de statuer sans frais; Me Donovan T�saury est d�sign� comme d�fenseur d'office du recourant pour la pr�sente proc�dure et une indemnit� lui sera vers�e � titre d'honoraires par la caisse du Tribunal f�d�ral.
Me Donovan T�saury est d�sign� en tant qu'avocat d'office du recourant et une indemnit� de 1'500 fr. lui est allou�e � titre d'honoraires, support�e par la caisse du Tribunal f�d�ral.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie au mandataire du recourant, ainsi qu'au Juge d'instruction, au Procureur g�n�ral et au Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal du canton de Vaud.