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Timestamp: 2016-10-26 04:13:53+00:00
Document Index: 299889981

Matched Legal Cases: ['in dubio', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 134', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 134', 'art. 64', 'art. 66']

6B_516/2014 (29.01.2015)
6B_516/2014 � � Arr�t du 29 janvier 2015
MM. et Mme les Juges f�d�raux, Denys Pr�sident,
X.________, repr�sent� par Me Jean-Marie Crettaz, avocat, et Me Carole van de Sandt, avocate,
2. A.________, repr�sent� par Me Reynald P. Bruttin, avocat,
Agression, arbitraire, principe in dubio pro reo, violation du droit d'�tre entendu,
recours contre l'arr�t de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre p�nale d'appel et de r�vision, du 3 avril 2014.
Par jugement du 2 mai 2013, le Tribunal de police genevois a notamment reconnu X.________ coupable d'agression et l'a condamn� � une peine privative de libert� de 24 mois avec sursis pendant 3 ans ainsi qu'� payer, conjointement et solidairement avec trois coaccus�s, 8'000 fr. � A.________ � titre de r�paration morale.
�Dans la nuit du 30 au 31 mars 2012, A.________ se dirigeait avec des amis vers une discoth�que � Gen�ve. Au moment o� une voiture passait tr�s pr�s d'eux, il a jet� sur la route un m�got de cigarette, qui a atterri sur le capot ou la vitre du v�hicule. Celui-ci s'est arr�t� un peu plus loin et ses cinq occupants sont sortis. A.________ a alors �t� agress�, rou� de coups de poing et pieds notamment au visage, ses agresseurs continuant � le frapper alors qu'il �tait tomb� par terre et tentait de se relever. Il ressort d'un certificat m�dical que A.________ a souffert d'un traumatisme cr�nien, de multiples fractures de la face, du plancher et du toit de l'orbite gauche, de la lame papyrac�e droite, des os propres du nez ainsi que des cellules ethmo�dales ant�rieures. Il a de plus �t� victime d'une fracture du septum nasal avec un pneumocr�ne frontal et du vertex. Il a d� subir une ablation du cristallin de chaque oeil et devra encore se soumettre � au moins une intervention chirurgicale.
Le 3 avril 2014, la Chambre p�nale d'appel et de r�vision de la Cour de justice genevoise a notamment rejet� l'appel form� par X.________ contre cette condamnation.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale contre cet arr�t. Il conclut, avec suite de frais et d�pens, principalement � l'annulation de l'arr�t attaqu� et � son acquittement. Subsidiairement, il conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour qu'elle prononce son acquittement. Il sollicite en outre l'assistance judiciaire.
Invit�s � pr�senter des observations, l'intim� et le Minist�re public ont conclu au rejet du recours. La cour cantonale a d�clar� n'avoir pas d'observations � formuler.
Le recourant reproche � l'autorit� cantonale d'avoir constat� de mani�re arbitraire les faits � l'origine de sa condamnation tant en ce qui concerne le nombre des personnes ayant frapp� la victime que s'agissant de l'identit� de celles-ci.
�La notion d'arbitraire a �t� rappel�e r�cemment dans l'ATF 138 III 378 consid. 6.1 p. 379, auquel on peut se r�f�rer. En bref, une d�cision n'est pas arbitraire du seul fait qu'elle appara�t discutable ou m�me critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable, et cela non seulement dans sa motivation mais aussi dans son r�sultat.
�Lorsque l'autorit� cantonale a forg� sa conviction quant aux faits sur la base d'un ensemble d'�l�ments ou d'indices convergents, il ne suffit pas que l'un ou l'autre de ceux-ci ou m�me chacun d'eux pris isol�ment soit � lui seul insuffisant. L'appr�ciation des preuves doit �tre examin�e dans son ensemble. Il n'y a ainsi pas d'arbitraire si l'�tat de fait retenu pouvait �tre d�duit de mani�re soutenable du rapprochement de divers �l�ments ou indices. De m�me, il n'y a pas d'arbitraire du seul fait qu'un ou plusieurs arguments corroboratifs sont fragiles, si la solution retenue peut �tre justifi�e de fa�on soutenable par un ou plusieurs arguments de nature � emporter la conviction (arr�t 6B_118/2009 du 20 d�cembre 2011 consid. 7.2.2 non publi� � l'ATF 138 I 97 et les r�f�rences cit�es).
�La recevabilit� du grief d'arbitraire, ainsi que de tous ceux d�duits du droit constitutionnel et conventionnel, suppose l'articulation de critiques circonstanci�es (ATF 136 II 101 consid. 3, p. 105), claires et pr�cises, r�pondant aux exigences de motivation accrues d�duites de l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287). Les critiques de nature appellatoire sont, en particulier, irrecevables (cf. ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356).
�Le recourant soutient que sur la base des trois t�moignages qu'elle a retenus, la cour cantonale ne pouvait pas sans arbitraire admettre que la victime a �t� frapp�e par plus de trois personnes ni qu'il faisait partie des personnes qui l'ont agress�e.
�Le recourant a �t� reconnu coupable d'agression au sens de l'art. 134 CP. Conform�ment � cette disposition, se rend coupable de ladite infraction celui qui participe � une agression dirig�e contre une ou plusieurs personnes au cours de laquelle l'une d'entre elles ou un tiers a trouv� la mort ou subi une l�sion corporelle. Pour que les �l�ments constitutifs de l'agression, qui est une infraction de mise en danger, soient r�unis, il faut qu'une ou plusieurs des personnes agress�es soient bless�es ou tu�es. Par ailleurs, l'auteur se rend passible d'une peine du seul fait de sa participation � l'agression (ATF 135 IV 152 consid. 2.1.1 p. 153 s.).
�Le recourant reproche uniquement � la cour cantonale d'avoir consid�r� qu'il avait particip� � l'agression en frappant la victime. Il ne remet pas en question, au moyen d'une argumentation satisfaisant aux exigences de l'art. 106 al. 2 LTF, le fait qu'il s'est trouv�, de mani�re intentionnelle, dans le groupe des agresseurs. Il ne conteste pas non plus que la victime a subi des l�sions corporelles � la suite de l'agression commise par le groupe auquel il appartenait. Cela suffit pour que soient r�alis�s les �l�ments constitutifs de l'agression au sens de l'art. 134 CP. Peu importe que le recourant ait ou non lui-m�me frapp� la victime. D�s lors les points invoqu�s par le recourant ne sont pas propres � faire appara�tre la d�cision attaqu�e comme arbitraire dans son r�sultat. Mal fond�, ce grief doit �tre rejet�.
Les autres griefs, tir�s de la violation de la pr�somption d'innocence ainsi que du droit d'�tre entendu, se recoupent avec celui d'arbitraire et n'ont pas de port�e propre.
Le recours doit �tre rejet�. Comme les conclusions �taient vou�es � l'�chec, l'assistance judiciaire ne peut �tre accord�e (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant, qui succombe, supportera les frais de justice (art. 66 al. 1 LTF), dont le montant sera toutefois fix� en tenant compte de sa situation financi�re. L'intim�, qui obtient gain de cause, a droit � une indemnit� de d�pens � la charge du recourant.
Une indemnit� de 2'000 fr., � verser � l'intim� � titre de d�pens, est mise � la charge du recourant.