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Timestamp: 2016-10-25 22:48:43+00:00
Document Index: 21369968

Matched Legal Cases: ['art. 62', 'art. 85', 'ATF ', 'art. 52', 'art. 82', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 106', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 105', 'art. 52', 'art. 728', 'art. 717', 'art. 716', 'art. 105', 'art. 34', 'art. 66', 'art. 67']

9C_672/2012 � � � � Arr�t du 3 juin 2013
tous les deux repr�sent�s par M
e�Pierre Heinis, avocat,
Caisse interprofessionnelle neuch�teloise de compensation pour l'industrie, le commerce et les arts et m�tiers, Rue de la Serre 4, 2000 Neuch�tel,
recours contre le jugement du Tribunal cantonal de la R�publique et canton de Neuch�tel, Cour de droit public, du 12 juillet 2012.
A.a.�La soci�t� X.________ SA, avec si�ge � T.________, inscrite au Registre du commerce de T.________ le 15 mars 2002, avait pour but l'exploitation d'un bureau de placement de personnel toutes professions. Son conseil d'administration �tait pr�sid� par A.________; sa fille, B.________ en a �t� membre depuis la fondation de la soci�t� jusqu'au 5 mars 2009. L'organe de r�vision de X.________ SA �tait la soci�t� Fiduciaire Y.________ SA, dont C.________ �tait l'administrateur. Affili�e en tant qu'employeur � la Caisse interprofessionnelle neuch�teloise de compensation pour l'industrie, le commerce et les arts et m�tiers (ci-apr�s: la caisse), la soci�t� X.________ SA a connu des difficult�s financi�res; sa faillite a �t� prononc�e le 30 avril 2009 et cl�tur�e le 26 avril 2012.
A.b.�Par d�cision du 10 f�vrier 2010, la caisse a r�clam� � A.________ le paiement d'un montant de 360'464 fr. 10 � titre de r�paration du dommage r�sultant du non-paiement de cotisations AVS/AI/APG/AC, de cotisations au r�gime des allocations familiales, de frais administratifs et de poursuite, de taxes de sommation et d'int�r�ts moratoires. A la suite de l'opposition du pr�nomm�, la caisse a r�duit � 337'990 fr. 05 la somme dont le remboursement �tait demand� (d�cision sur opposition du 17 d�cembre 2010).
A.c.�Le 23 f�vrier 2011, la caisse a �galement requis de B.________ qu'elle s'acquitte d'un montant de 296'357 fr. 95 � titre de r�paration du dommage r�sultant du non-paiement de cotisations AVS/AI/APG/AC, de cotisations au r�gime des allocations familiales, de frais administratifs et de poursuite, de taxes de sommation et d'int�r�ts moratoires. Saisie d'une opposition de l'int�ress�e, elle l'a rejet�e par d�cision du 21 juillet 2011.
Chacun de leur c�t�, A.________ et B.________ ont d�f�r� la d�cision les concernant au Tribunal cantonal de la R�publique et canton de Neuch�tel, Cour de droit public, qui a joint les deux causes. Le Tribunal cantonal a requis du Minist�re public neuch�telois le dossier relatif � la proc�dure p�nale dirig�e contre A.________ et C.________.
Statuant le 12 juillet 2012, le Tribunal cantonal a admis partiellement les recours (ch. 2 du dispositif de son jugement). D'une part, il a annul� la d�cision du 17 d�cembre 2010 concernant A.________ (ch. 3 du dispositif), statu� que celui-ci �tait en principe responsable du dommage caus� � l'intim�e du fait du non-paiement des cotisations sociales par X.________ SA (ch. 4 du dispositif) et renvoy� la cause le concernant � la caisse pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants (ch. 5 du dispositif). Il a, d'autre part, r�form� la d�cision du 21 juillet 2011 en ce sens que B.________ �tait tenue de r�parer le dommage caus� � l'intim�e � hauteur de 275'055 fr. 15 (ch. 6 du dispositif). Il a par ailleurs r�serv� la r�trocession par l'intim�e � A.________ et B.________ de tout montant �ventuel susceptible de r�duire le dommage en cause, en particulier un �ventuel dividende per�u dans la liquidation de la faillite de X.________ SA (ch. 7 du dispositif) et allou� aux recourants une indemnit� de d�pens globale de 800 fr. � la charge de l'intim�e (ch. 8 du dispositif), alors qu'il a statu� sans frais (ch. 9 du dispositif).
Par un m�moire commun, B.________ et A.________ interjettent un recours en mati�re de droit public contre ce jugement.
Sous suite de frais et d�pens, B.________ conclut principalement � l'annulation des chiffres 2, 6, 7 et 8 du dispositif du jugement cantonal et des d�cisions de la caisse des 23 f�vrier et 21 juillet 2011, ainsi qu'� ce qu'il soit dit qu'elle n'est pas responsable de la survenance du pr�judice subi par la caisse. A titre subsidiaire, elle conclut � ce qu'il soit dit qu'elle n'est plus redevable d'aucune somme d'argent en faveur de la caisse; plus subsidiairement, elle demande le renvoi de la cause � la juridiction cantonale afin qu'elle proc�de aux compl�ments d'instruction n�cessaires avant de statuer � nouveau.
De son c�t�, sous suite de frais et d�pens, A.________ conclut principalement � l'annulation des chiffres 2, 3, 4, 5, 7 et 8 du dispositif de l'arr�t cantonal et des d�cisions de la caisse des 10 f�vrier et 17 d�cembre 2010, ainsi qu'� ce qu'il soit dit qu'il n'est plus redevable d'aucune somme d'argent en faveur de la caisse. Il requiert, subsidiairement, le renvoi de la cause � la juridiction cantonale afin qu'elle proc�de aux compl�ments d'instruction n�cessaires avant de statuer � nouveau.
Les recourants ont tous deux �t� invit�s � verser une avance de frais; seule B.________ s'est acquitt�e de celle-ci.
La caisse a conclu � l'irrecevabilit� du recours de A.________ et � l'admission partielle du recours de B.________, en ce sens que le montant dont celle-ci est redevable s'�l�ve � 191'063 fr. S'exprimant sur la d�termination de la caisse, B.________ a confirm� les conclusions de son recours.
Chacun des recourants a �t� invit� � verser une avance de frais en garantie des frais de justice pr�sum�s, avec l'avertissement que si l'avance de frais n'�tait pas vers�e avant l'expiration du d�lai fix�, leurs conclusions seraient d�clar�es irrecevables. A.________ n'a pas vers� la garantie requise. En application de l'art. 62 al. 3 LTF, et conform�ment � l'avertissement pr�cit�, son recours doit �tre d�clar� irrecevable.
Le recours form� par B.________ remplit en revanche les conditions de recevabilit� du recours en mati�re de droit public, en particulier celle relative � la valeur litigieuse minimale de 30'000 fr. (art. 85 al. 1 let. a LTF; cf. ATF 137 V 51), de sorte qu'il y a lieu d'entrer en mati�re sur son �criture.
2.1.�La IIe Cour de droit social du Tribunal f�d�ral conna�t des d�cisions en r�paration du dommage au sens de l'art. 52 LAVS (art. 82 let. a LTF et 35 let. a RTF). Cela vaut �galement lorsque la r�paration du dommage comporte�- comme en l'esp�ce - des cotisations impay�es aux caisses d'allocations familiales r�gies par le droit cantonal (arr�t 9C_704/2007 du 17 mars 2008 consid. 1, non publi� in ATF 134 I 179).
2.2.�Le recours peut �tre interjet� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il statue par ailleurs sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), sauf s'ils ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). Le recourant qui entend s'en �carter doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions de l'art. 105 al. 2 LTF sont r�alis�es sinon un �tat de fait divergent ne peut pas �tre pris en consid�ration.
Le litige porte sur la responsabilit� de B.________ dans le pr�judice subi par l'intim�e en raison du non-paiement des cotisations sociales jusqu'� sa sortie du conseil d'administration de la soci�t� X.________ SA (le 5 mars 2009), le dommage ayant �t� fix� � 275'055 fr. 15 par la juridiction cantonale. Le jugement entrepris expose de mani�re compl�te les normes l�gales et la jurisprudence applicables en mati�re de responsabilit� de l'employeur au sens de l'art. 52 LAVS, de sorte qu'il suffit d'y renvoyer.
Les premiers juges ont constat� que la recourante avait �t� membre du conseil d'administration de X.________ SA jusqu'au 5 mars 2009, de sorte qu'elle avait la qualit� d'organe formel de la soci�t�. Outre le fait que le principe d'ind�pendance des organes de r�vision (art. 728 CO) n'avait pas �t� respect�, puisque la gestion effective de la soci�t� avait �t� confi�e � C.________ (qui �tait aussi administrateur de l'organe de r�vision de X.________ SA), ils ont retenu que la recourante avait commis une violation de son devoir de diligence, en raison de son comportement passif. Elle avait en effet accept� un mandat d'administrateur en sachant qu'elle ne pourrait pas le remplir consciencieusement ou en le conservant alors qu'elle �tait incapable d'en remplir les attributions l�gales.
Selon les premiers juges, m�me si C.________ avait commis des malversations dans la gestion de X.________ SA (hypoth�se r�alis�e ou non), cela ne pouvait exon�rer la recourante de sa propre responsabilit�, puisqu'elle aurait d� exercer son devoir de surveillance avec d'autant plus de diligence qu'elle avait cr�� une confusion ill�gale entre l'administration de sa soci�t� et son organe de r�vision. A tout le moins, il lui incombait de s'assurer que les cotisations aux assurances sociales �taient r�guli�rement pay�es et elle ne pouvait s'en remettre simplement au rapport d'un organe de r�vision assumant lui-m�me la gestion de la soci�t�. La juridiction cantonale a ni� qu'au regard du devoir accru de surveillance r�sultant de cette situation, les agissements de C.________ auraient rompu le lien de causalit� entre le dommage subi par l'intim�e et le comportement de la recourante (et de son p�re). La n�gligence grave de celle-ci �tait donc av�r�e et sa responsabilit� clairement engag�e. Les premiers juges ont par cons�quent condamn� la recourante � s'acquitter de�275'055 fr. 15 � titre de r�paration du dommage, montant fix� en fonction des d�comptes produits par l'intim�e sur la base de d�cisions de cotisations payables avant le 5 mars 2009.
5.1.�Reprochant tout d'abord aux premiers juges d'avoir constat� les faits de mani�re manifestement inexacte et d'avoir appr�ci� arbitrairement les preuves, la recourante soutient qu'ils auraient d� retenir que C.________ s'�tait rendu coupable de faux dans les titres et de gestion fautive: il avait admis avoir confectionn� de faux rapports de r�vision et bilans pour les exercices 2006 et 2007, et �t� condamn� pour ces infractions par jugement du Tribunal de police de Z.________ et de W.________ du 28 juin 2011. La recourante en d�duit qu'aucune n�gligence ne peut �tre retenue � son encontre, puisqu'en pr�sence de faux documents, en particulier de rapports de r�vision falsifi�s, elle n'�tait pas en mesure de se rendre compte des irr�gularit�s commises par la Fiduciaire Y.________ SA, agissant par C.________, lesquelles �taient en soi de nature � interrompre tout lien de causalit� entre son comportement et le pr�judice subi par l'intim�e.
5.2.�Les griefs de la recourante sont mal fond�s. Contrairement � ce qu'elle pr�tend, l'ouverture d'une proc�dure p�nale � l'encontre de C.________ en avril 2011 n'a aucune incidence sur la n�gligence grave dont elle a fait preuve. Les agissements de celui-ci �taient �trangers au devoir de diligence qui �tait le sien � partir de son entr�e au conseil d'administration de X.________ SA. M�me si la recourante n'est, de son propre aveu, pas intervenue activement dans l'administration de la soci�t�, elle �tait tenue en tant que membre du conseil d'administration de X.________ SA (art. 717 al. 1 CO), d'exercer la haute surveillance sur les personnes charg�es de la gestion de la soci�t�, attribution intransmissible et inali�nable (art. 716a al. 1 ch. 5 CO). Entre autres obligations, il lui incombait de se mettre r�guli�rement au courant de la marche des affaires et de veiller personnellement � ce que les cotisations paritaires aff�rentes aux salaires vers�s fussent effectivement pay�es � l'AVS (arr�t H 92/01 du 25 septembre 2002, in SVR 2003 AHV n� 5 p. 14 consid. 5.3.2). La recourante avait le devoir d'exercer ses attributions conform�ment � son obligation de diligence aussi longtemps qu'elle �tait membre du conseil d'administration de la soci�t� en question.
Quand bien m�me C.________ a �t� reconnu coupable de faux dans les titres et gestion fautive par jugement du 28 juin 2011 (cf. proc�s-verbal d'audition devant la Police neuch�teloise du 5 septembre 2011)�- il convient ici de compl�ter les faits constat�s par les premiers juges (cf. art. 105 al. 2 LTF) -,�cela n'explique pas pourquoi la recourante n'a effectu� aucun contr�le, ni ne s'est inform�e sur l'activit� des personnes charg�es de la gestion de la soci�t�. Elle ne saurait, par ailleurs, excuser le fait qu'elle n'a rien entrepris de concret pour obtenir des renseignements sur l'administration de X.________ SA, singuli�rement sur le paiement des cotisations sociales, en affirmant qu'elle n'aurait de toute fa�on pas �t� en mesure�- e�t-elle contr�l� les activit�s de C.________ - de se rendre compte des irr�gularit�s commises en pr�sence de rapports de r�vision falsifi�s. Il s'agit d'une simple all�gation qui ne suffit pas � �tablir, selon la vraisemblance pr�pond�rante, une rupture du lien de causalit� entre son comportement et le dommage subi par l'intim�e. Au demeurant, on pr�cisera que C.________ a d�clar� � la Police neuch�teloise que sa fiduciaire n'avait pas port� "[� la connaissance de l'administration de X.________ SA par un �crit officiel] ces probl�mes d'arri�r�s en relation avec les charges sociales, ceux-ci �tant �voqu�s quasi journellement avec M. A.________." (proc�s-verbal du 5 septembre 2011, p. 3 et 4). Rien ne permet d�s lors d'admettre, sans autres indices contraires, que C.________ aurait tu � la recourante "les probl�mes d'arri�r�s" dont il parlait apparemment avec son p�re, si elle avait cherch� � s'informer sur la situation de X.________ SA, quelles que soient les indications effectives ayant fait l'objet du rapport de r�vision.
6.1.�Invoquant � la fois une violation du principe inquisitoire, une violation de son droit d'�tre entendue et l'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves, la recourante conteste ensuite le montant du dommage qui lui est imputable. Elle fait avant tout valoir que la juridiction cantonale n'a pas pris en consid�ration les arguments qu'elle avait invoqu�s relatifs aux versements effectu�s � l'intim�e du 1
er�janvier 2007 au 26 mars 2008 pour un montant total de 648'741 fr. 90, dont elle avait d�ment produit les attestations et que la caisse n'aurait pas comptabilis�. Elle soutient �galement que les deux d�comptes sur lesquels s'est fond�e la juridiction cantonale pour chiffrer le montant du dommage font appara�tre un total diff�rent (294'521 fr. 75) de celui retenu par les premiers juges (296'357 fr. 95) et que la somme finalement due devrait �tre corrig�e en cons�quence.
6.2.�En ce qui concerne le montant du dommage imput� � la recourante, qu'elle a chiffr� � 275'055 fr. 15, la juridiction cantonale a constat� que les deux d�comptes (deux documents "d�tail du compte" du 6 octobre 2011) sur lesquels �tait fond�e la d�cision sur opposition du 21 juillet 2011 se rapportaient � des d�cisions de cotisations rendues entre le 14 mars 2007 et le 20 f�vrier 2009; les d�cisions post�rieures � cette date indiquaient un solde en faveur de l'employeur (en particulier, les d�cisions du 22 juin et des 18 et 19 ao�t 2011). Elle a retenu que la recourante ne pouvait pas �tre tenue pour responsable des montants de cotisations faisant l'objet de la d�cision du 20 f�vrier 2009, payables jusqu'au 10 mars 2009, puisqu'elle avait d�missionn� du conseil d'administration de X.________ SA avec effet au 5 mars 2009. Aussi, une somme de 21'302 fr. 80 devait-elle �tre retranch�e du montant faisant l'objet de la d�cision du 21 juillet 2011, ce qui revenait � un total de 275'055 fr. 15 en faveur de l'intim�e.
6.3.�Il est vrai que les constatations de la juridiction cantonale ne portent pas sur les versements dont se pr�vaut la recourante. Il ressort toutefois du dossier de l'intim�e�- et il convient de compl�ter d'office les faits pertinents (consid. 2.2 supra) -, singuli�rement du document "Extrait de compte du 1
er�janvier 2001 au 9 ao�t 2011", transmis par la caisse � X.________ SA en liquidation le 9 ao�t 2011, que les sommes mentionn�es par la recourante ont d�ment �t� comptabilis�es par la caisse. On retrouve en effet dans l'extrait de compte les divers versements de la soci�t� dans la colonne "Cr�dit", qui viennent en d�duction du solde des cotisations dues � la caisse. Figurent, par exemple, dans l'extrait de compte les montants de 23'134 fr. 90 ("Paiement BVR du 05.02.2007" correspondant � l'avis de d�bit de la Banque V.________ du 31 janvier 2007 produit par A.________ en instance cantonale) et de 31'723 fr. 85 ("Paiement du 27.04.2007" correspondant � l'avis de d�bit de la Banque V.________ du 26 avril 2007 produit par A.________ en instance cantonale).
Selon les explications de l'intim�e en proc�dure cantonale (cf. observations du 4 f�vrier 2011) et f�d�rale, corrobor�es par l'extrait de compte en question, le montant qu'elle a finalement r�clam� � A.________, respectivement � la recourante, correspond au solde des cotisations paritaires encore dues apr�s d�duction de l'ensemble des sommes vers�es par la soci�t� (ainsi que de compensations en fonction d'une diminution de la masse salariale effective), y compris donc du montant invoqu� de 648'741 fr. 90. Les deux "d�tail du compte" du 6 octobre 2011 ne mentionnent que les cotisations finalement impay�es, sans indiquer les montants dont la soci�t� s'�tait acquitt�e pr�c�demment et qui ont �t� d�duits de la cr�ance de l'intim�e. Par cons�quent, la recourante ne peut rien tirer en sa faveur des versements invoqu�s, de sorte que son grief tombe � faux.
6.4.�En revanche, l'argumentation de la recourante concernant le montant du dommage dont le remboursement lui est r�clam�, tel que r�sultant des deux d�comptes mentionn�s par la juridiction cantonale, est pertinente. Le total des deux soldes indiqu�s dans chacun des "d�tail du compte" (du 6 octobre 2011) auxquels se sont r�f�r�s les premiers juges correspond en effet � 294'521 fr. 75 (63'111 fr. 95 + 231'409 fr. 80) et non pas � 296'357 fr. 95, somme figurant dans la d�cision initiale du 23 f�vrier 2011. C'est donc du montant de 294'521 fr. 75 que l'autorit� cantonale de recours aurait d� d�duire les sommes de 15'239 fr. 75 et de 6'063 fr. 05, ayant fait l'objet des d�cisions de cotisations du 20 f�vrier 2009.
Par ailleurs, doivent �galement �tre retranch�s de la somme de 294'521 fr. 75 les montants r�clam�s par les d�cisions de cotisations des 25 f�vrier 2009 (146 fr. 45), 3 mars 2009 (92 fr. 05), et 10 mars 2009 (81'917 fr. 45), puisque leur �ch�ance de paiement �tait post�rieure � la date de d�mission de la recourante du conseil d'administration de X.________ SA (cf. art. 34 al. 3 RAVS), comme l'admet l'intim�e dans ses d�terminations en instance f�d�rale. C'est donc un montant total de 103'458 fr. 75 qui doit �tre d�duit de la somme de 294'521 fr. 75, pour arriver � un solde de 191'063 fr.
Il convient d�s lors de modifier le jugement entrepris (ch. 6 du dispositif) en ce sens que le montant d� par la recourante � l'intim�e � titre de r�paration du dommage s'�l�ve � 191'063 fr. Dans cette mesure, le recours est bien fond�.
Compte tenu de l'issue du litige, dans lequel la recourante obtient partiellement gain de cause, les frais de justice sont mis pour trois quarts � la charge de la recourante et pour un quart � la charge de l'intim�e (art. 66 al. 1 LTF). Celle-ci versera en outre � la recourante une indemnit� de d�pens r�duite pour la proc�dure f�d�rale.
L'issue du litige n'a en revanche pas d'incidence sur la r�partition des d�pens de premi�re instance, au regard des conclusions de la recourante qui demandait � la juridiction cantonale d'annuler les d�cisions de la caisse des 23 f�vrier et 21 juillet 2011 (cf. art. 67 et 68 al. 5 LTF).
Le recours de B.________ est partiellement admis. Le ch. 6 du dispositif de la d�cision du Tribunal cantonal de la R�publique et canton de Neuch�tel, Cour de droit public, du 12 juillet 2012 est r�form� en ce sens que la recourante est tenue de r�parer le dommage caus� � l'intim�e � hauteur de 191'063 fr. Le recours est rejet� pour le surplus.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 8'000 fr., sont mis pour 6'000 fr. � la charge de la recourante et pour 2'000 fr. � la charge de l'intim�e.
L'intim�e versera � la recourante la somme de 1'800 fr. � titre de d�pens pour la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral.