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Timestamp: 2016-10-26 09:25:30+00:00
Document Index: 115529988

Matched Legal Cases: ['art. 271', 'art. 100', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 76', 'art. 278', 'art. 98', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 356', 'art. 356', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 271', 'art. 271', 'art. 82', 'art. 46', 'art. 23', 'art. 271', 'ATF ', 'art. 278', 'art. 272', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 23', 'art. 9', 'art. 23', 'art. 2', 'art. 271', 'art. 2', 'art. 66', 'art. 68']

5A_870/2010 (15.03.2011)
repr�sent�e par Me Josiane Stickel-Cicurel, avocate,
recours contre l'arr�t de la 1�re Section de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 4 novembre 2010.
A.________ SA est une soci�t� anonyme sise � C.________. Le 23 avril 2010, elle a requis du Tribunal de premi�re instance de Gen�ve le s�questre, � hauteur de 285'124 fr. 52, plus int�r�ts � 8 % d�s le 1er janvier 2008, des biens de B.________ ou de ceux de D.________ Ltd, dont le pr�nomm� est l'ayant droit �conomique aupr�s de la banque Pictet & Cie � Gen�ve. La requ�te a �t� rejet�e le m�me jour, pour le motif que la cr�anci�re n'avait pas sollicit� du conseil de B.________ la divulgation de l'adresse priv�e de celui-ci.
Sur nouvelle requ�te de A.________ SA du 29 avril 2010, le Tribunal de premi�re instance a, le 30 avril suivant, ordonn� le s�questre sur la base de l'art. 271 al. 1 ch. 1 et ch. 4 LP, moyennant la fourniture d'un montant de 28'000 fr. � titre de s�ret�s.
Le 27 juillet 2010, la Vice-pr�sidente du tribunal a admis l'opposition au s�questre form�e par B.________ contre cette ordonnance, qu'elle a r�voqu�e.
Statuant le 4 novembre 2010 sur le recours de A.________ SA, la 1�re Section de la Cour de justice du canton de Gen�ve a confirm� ce jugement. Elle a consid�r� en bref que l'existence d'un domicile en Suisse avait davantage �t� rendue vraisemblable que celle d'un domicile � l'�tranger.
Par �criture du 9 d�cembre 2010, A.________ SA exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral, concluant au d�boutement de B.________ ou, en d'autres termes, au rejet de l'opposition au s�questre form�e par ce dernier.
Par ordonnance du 28 d�cembre 2010, la Pr�sidente de la IIe Cour de droit civil a admis la requ�te d'effet suspensif.
1.1 Interjet� � temps (art. 100 al. 1 LTF) � l'encontre d'une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 133 III 589 consid. 1 p. 590) rendue en mati�re de poursuite pour dettes (art. 72 al. 2 let. a LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance statuant sur recours (art. 75 LTF), le pr�sent recours est recevable sous l'angle de ces dispositions. La valeur litigieuse �tant atteinte, il l'est aussi de ce chef (art. 74 al. 1 let. b LTF). La recourante a qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF).
1.2 D'apr�s la jurisprudence, la d�cision sur opposition au s�questre prise par l'autorit� judiciaire sup�rieure (cf. art. 278 al. 3 LP) porte sur des � mesures provisionnelles � au sens de l'art. 98 LTF (ATF 135 III 232 consid. 1.2. p. 234); d�s lors, seule peut �tre d�nonc�e la violation de droits constitutionnels (cf. ATF 133 III 638 no 87). Le Tribunal f�d�ral n'examine la violation des droits fondamentaux que si ce grief a �t� invoqu� et motiv� par le recourant (art. 106 al. 2 LTF). Celui-ci doit donc exposer de mani�re claire et d�taill�e en quoi des droits constitutionnels auraient �t� viol�s (ATF 133 III 393 consid. 6).
La recourante reproche � la Cour de justice d'avoir d�clar� irrecevables les pi�ces XVII et XVIII produites � l'audience de plaidoiries du 30 septembre 2010. Elle invoque confus�ment une violation des dispositions cantonales et une violation de son droit d'�tre entendue garanti par l'art. 29 al. 2 Cst.
2.1 L'autorit� cantonale a d�clar� irrecevable le charg� compl�mentaire de la recourante du 30 septembre 2010 remis � l'audience de plaidoiries du m�me jour, pour le motif que des pi�ces nouvelles ne peuvent �tre d�pos�es en appel que si elles sont produites avec les �critures qui les visent. Elle s'est r�f�r�e aux art. 356 al. 1, 301 al. 1 et 306A al. 1 LPC/GE, ainsi qu'� un article relatant les jurisprudences genevoises en mati�re de s�questre, publi� � la SJ 2005 II 357 (sp�c. p. 362). Elle a par ailleurs consid�r� que cette irrecevabilit� n'avait pas d'incidence sur l'issue du litige, d�s lors qu'il r�sultait d�j� de pi�ces produites en premi�re instance que la location de la villa n'avait �t� factur�e � l'�pouse du poursuivi qu'� partir de juin 2010.
2.2 La recourante semble d'abord faire grief � l'autorit� cantonale d'avoir d�clar� irrecevables les pi�ces de son charg� du 30 septembre 2010, motif pris qu'elles n'auraient pas �t� produites avec les �critures qui les visent. Elle soutient que ces moyens de preuve ont �t� d�pos�s, re�us et accept�s par l'intim�, avec, � pour support �, ses notes de plaidoiries. En pr�tendant ainsi que des pi�ces peuvent �tre vers�es lors de l'audience de plaidoiries, elle oppose appellatoirement son opinion � celle - contraire - de la Cour de justice fond�e sur les dispositions cantonales de proc�dure (art. 356 al. 1, 301 al. 1 et 306A al. 1 LPC/GE ) et la jurisprudence cantonale rendue en la mati�re (SJ 2005 II p. 362), laquelle les d�clare pr�cis�ment irrecevables. Une telle critique ne r�pond pas aux exigences de motivation pos�es � la d�monstration de la violation du droit cantonal (art. 106 al. 2 LTF; ATF 134 I 83 consid. 3.2 p. 88; 133 II 249 consid. 1.4.2 p. 254).
2.3 Autant que la recourante para�t en outre voir une violation de son droit d'�tre entendue, son moyen n'est pas fond�. Certes, la garantie constitutionnelle de l'art. 29 al. 2 Cst. comprend le droit de fournir des preuves quant aux faits de nature � influer sur la d�cision � prendre (ATF 132 V 368 consid. 3.1 p. 370 s. et les r�f�rences; 129 II 497 consid. 2.2 p. 504/505; 127 III 576 consid. 2c p. 578; 127 I 54 consid. 2b p. 56; 122 II 464 consid. 4a p. 469 et la jurisprudence mentionn�e). En l'esp�ce, toutefois, le grief tombe � faux. L'autorit� cantonale a jug� que le fait all�gu� (facturation du loyer de la villa � l'�pouse du d�biteur seulement d�s le mois de juin 2010), dont la recourante voulait apporter la preuve avec la production de son charg� compl�mentaire, r�sultait d�j� des pi�ces d�pos�es en premi�re instance. Ce faisant, elle a proc�d� � une appr�ciation des preuves. Si la recourante entendait la contester, il lui appartenait de soulever un grief d�taill� � cet �gard (art. 106 al. 2 LTF; ATF 131 I 153 consid. 3 p. 157; 130 II 425 consid. 2.1 p. 428; 125 I 417 consid. 7b p. 430; 115 Ia 8 consid. 3a p. 11/12 et 97 consid. 5b p. 101), ce qu'elle ne fait pas.
Le s�questre a �t� requis le 29 avril 2010 sur la base de l'art. 271 al. 1 ch. 4 LP. L'autorit� cantonale a refus� de l'ordonner, motif pris que la th�se du d�biteur, relative � la constitution d'un domicile en Suisse au jour du d�p�t de la requ�te de s�questre, �tait davantage vraisemblable que celle de la cr�anci�re, qui n'avait au demeurant apport� aucun �l�ment relatif � l'existence d'un domicile � l'�tranger.
3.1 Aux termes de l'art. 271 al. 1 ch. 4 LP, le cr�ancier d'une dette �chue et non garantie par gage peut requ�rir le s�questre des biens du d�biteur lorsque celui-ci n'habite pas en Suisse, s'il n'y a pas d'autres cas de s�questre, pour autant que la cr�ance ait un lien suffisant avec la Suisse ou qu'elle se fonde sur un jugement ex�cutoire ou sur une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP.
La notion � d'habiter en Suisse � se d�finit en rapport avec l'existence d'un for de poursuite ordinaire en Suisse (art. 46 LP). Pour d�terminer celui-ci, les principes g�n�raux de l'art. 23 CC sont appliqu�s. Le moment d�cisif pour fixer le domicile est celui du d�p�t de la requ�te de s�questre (5A_161/2009 du 23 avril 2009 consid. 4.3 et les r�f�rences; pour un commentaire de cet arr�t: WALTER A. STOFFEL, Basler Kommentar, 2�me �d., no 80 ad art. 271 LP; sur la question en g�n�ral: MATTEO PEDROTTI, Le s�questre international, th�se Fribourg 2001, p. 150 ss; ATF 125 III 100 consid. 2; arr�t 5P.291/2004 consid. 4.1).
3.2 L'autorit� saisie d'un recours contre l'admission de l'opposition au s�questre (cf. art. 278 LP) ne dispose pas d'un pouvoir d'examen plus large que celui du juge de l'opposition; elle statue pareillement sous l'angle de la vraisemblance de la r�alisation des conditions du s�questre (Yvonne Artho von Gunten, Die Arresteinsprache, 2001, p. 146; BERTRAND REEB, Les mesures provisoires dans la proc�dure de poursuite, in: RDS 116/1997 II p. 482). Il suffit ainsi que le juge, se fondant sur des �l�ments objectifs, acqui�re l'impression que les faits pertinents se sont produits, mais sans qu'il doive exclure pour autant la possibilit� qu'ils se soient d�roul�s autrement (WALTER A. STOFFEL, in Kommentar zum Bundesgesetz �ber Schuldbetreibung und Konkurs, vol. III 1998, n. 3 ad art. 272 LP et la doctrine cit�e; cf. pour les mesures provisionnelles: ATF 104 Ia 408 consid. 4 p. 413).
3.3 Le point de savoir si le degr� de vraisemblance requis par le droit f�d�ral est atteint dans le cas particulier ressortit � l'appr�ciation des preuves (ATF 130 III 321 consid. 5 p. 327 et les arr�ts cit�s). Dans ce domaine, le Tribunal f�d�ral reconna�t une ample latitude aux autorit�s cantonales (ATF 120 Ia 31 consid. 4b p. 40). Il n'intervient, du chef de l'art. 9 Cst., que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, a omis sans raisons objectives de tenir compte de preuves pertinentes ou a op�r�, sur la base des �l�ments recueillis, des d�ductions insoutenables; encore faut-il que la d�cision attaqu�e en soit vici�e dans son r�sultat (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9; 127 I 38 consid. 2a p. 41 et la jurisprudence).
Examinant la question au regard notamment des principes d�gag�s de l'art. 23 CC ainsi que sous l'angle de la vraisemblance et des preuves imm�diatement disponibles, l'autorit� cantonale a jug� qu'il ressortait des pi�ces produites que le d�biteur avait exerc� une activit� lucrative � E.________ en septembre 2009. Par ailleurs, quand bien m�me les bulletins de versement du loyer de la villa n'avaient �t� dress�s au nom de l'�pouse qu'� partir de juin 2010, il apparaissait que le couple avait vraisemblablement d�j� occup� cet endroit auparavant, parce que le d�biteur y avait r�ceptionn� des meubles en octobre 2009, et que c'�tait � cette adresse que des soins m�dicaux lui avaient �t� factur�s, en d�cembre 2009 et mars 2010. A cette derni�re date, le d�biteur �tait en outre affili� aupr�s d'une caisse d'assurance-maladie suisse. Enfin, tant sa carte d'identit� fran�aise que son autorisation de s�jour d�livr�es en 2009 faisaient mention de l'adresse en cause et il �tait effectivement contribuable vaudois.
La recourante taxe ces consid�rations d'arbitraires (art. 9 Cst.).
5.1 Elle pr�tend d'abord que la cour cantonale aurait retenu, � en contradiction flagrante avec le dossier �, que l'intim� �tait, au mois de mars 2010, affili� � une caisse maladie suisse. Il d�coulerait de la pi�ce 13 du charg� de la partie adverse du 20 juillet 2010 que l'affiliation n'a �t� effective qu'� partir du mois d'avril suivant. Certes, le document produit consiste en un d�compte de primes dat� du 8 mars 2010 pour la � p�riode du 01.04.2010 au 30.06.2010 �. Il fait toutefois aussi �tat d'un � avoir apr�s d�compte � au � 08.02.2010 �. Dans ces conditions, il n'�tait pas insoutenable, sous l'angle de la vraisemblance, de consid�rer qu'au mois de mars, l'intim� �tait affili� � une caisse maladie suisse.
5.2 La recourante reproche en outre � l'autorit� cantonale d'avoir tenu pour probantes les factures �tablies par un ost�opathe (pi�ces 18 et 19 du charg� de l'intim� du 20 juillet 2010). Elle soutient que c'est un fait notoire que toute personne souffrant d'un blocage ira consulter un tel th�rapeute n'importe o� dans le monde o� elle est de passage sans pour autant se constituer un domicile.
Il convient pr�alablement de souligner que la pi�ce 19 concerne une facture de loyer et non des prestations d'ost�opathie. Par ailleurs, sous pi�ce 18, l'intim� a d�pos� deux notes d'honoraires �tablies par le m�me ost�opathe en d�cembre 2009 et en mars 2010 pour des manipulations effectu�es respectivement le 8 d�cembre et le 21 octobre 2009. La r�p�tition du traitement va � l'encontre de la th�se de la recourante fond�e sur le patient � de passage �. Au demeurant, la recourante semble oublier qu'� ces deux factures s'est ajout�e celle d'un m�decin en d�cembre 2009.
5.3 Lorsque la recourante se fonde sur les pi�ces XVII et XVIII de son charg� du 30 septembre 2010 pour tenter de d�montrer que, contrairement � ce qui a �t� retenu par la cour cantonale, le couple n'a r�sid� au chemin ...., � E.________, qu'� partir du 17 mai 2010, soit apr�s la requ�te de s�questre, le grief est irrecevable. Les moyens de preuve auxquels elle se r�f�re ont �t� d�clar�s irrecevables par la Cour de justice, dont l'arr�t a �t� vainement attaqu� devant la cour de c�ans (supra, consid. 2).
5.4 Selon la recourante, la Cour de justice aurait retenu de fa�on insoutenable que l'intim� a exerc� une activit� lucrative � E.________ d�s le mois de septembre 2009. Elle conteste la force probante du certificat de salaire (pi�ce 22 du charg� de l'intim� du 20 juillet 2010), motif pris qu'il a �t� caviard� s'agissant du revenu et ne mentionne aucune retenue � titre de pr�voyance professionnelle et d'imp�t � la source. Elle se pr�vaut aussi du fait que la formule d'annonce des personnes impos�es � la source (pi�ce 1 du charg� de l'intim� du 23 ao�t 2010) n'a �t� d�pos�e que le 1er juin 2010.
On ne voit pas en quoi ces �l�ments seraient pertinents pour d�montrer l'arbitraire de la constatation vis�e. Le fait � prouver n'�tait pas le montant du salaire ni les d�ductions � op�rer sur celui-ci, mais l'exercice ou non d'une activit� lucrative. A cet �gard, le document produit atteste que l'intim� est employ� d'une soci�t� anonyme dont l'adresse est � E.________ et dont la recourante ne pr�tend pas - ni ne d�montre - qu'elle constituerait une identit� �conomique avec l'intim� ou qu'elle aurait �tabli un certificat de complaisance.
5.5 Pour le surplus, la recourante pr�tend avoir �tabli par la pi�ce XVI de son charg� du 6 ao�t 2010 que l'intim� n'�tait pas connu, jusqu'au 30 juillet 2010, des registres de l'Administration cantonale des imp�ts. Ce faisant, elle ne fait qu'opposer sa propre opinion � celle - contraire - de l'autorit� cantonale, fond�e sur une autre attestation de l'administration cantonale des imp�ts du 16 ao�t 2010, certifiant que l'intim� est domicili� � E.________, qu'il est r�sident fiscal en Suisse depuis le 15 juin 2009 et qu'il est assujetti de mani�re illimit�e � l'imp�t dans le canton de Vaud, et dont elle ne critique ni la recevabilit� ni le contenu. Son grief est d�s lors irrecevable.
Autant que la recourante semble reprocher � l'autorit� cantonale de ne pas avoir tir� les conclusions qui s'imposaient quant � l'intention du d�biteur de s'�tablir au sens de l'art. 23 CC, sa critique n'est pas fond�e. La Cour de justice a admis que l'existence d'un domicile en Suisse �tait davantage vraisemblable que celle d'un domicile � l'�tranger en se basant, d'une part, sur les documents administratifs, notamment les papiers d'identit�, une attestation de l'autorit� fiscale et une autorisation de s�jour et, d'autre part, sur des �l�ments concernant la vie professionnelle (exercice d'une activit� lucrative) et personnelle (occupation d'une villa, soins m�dicaux). Il s'agit l� d'un ensemble d'indices que la recourante a contest� en vain (supra, consid. 5) et auxquels elle se borne finalement � opposer l'absence de toute inscription dans un annuaire �lectronique et le d�p�t, post�rieur � la requ�te de s�questre, du formulaire d'annonce en tant que personne impos�e � la source, dont on ne voit pas en quoi il constituerait une circonstance pertinente. Au contraire, ce dernier document, �tabli par l'employeur, fait �tat d'une date d'entr�e en fonction de l'intim� le 1er septembre 2009 au sein d'une entreprise �tablie � E.________, localit� indiqu�e aussi comme � lieu de travail � et � NP/domicile � de l'intim�. L'arr�t attaqu� constate en outre - sans qu'aucun grief ne soit soulev� � cet �gard - que la recourante n'a apport� aucun �l�ment relatif � l'existence d'un domicile � l'�tranger. Dans ces conditions, l'autorit� cantonale pouvait, sans arbitraire, juger que la th�se du d�biteur prise de l'existence d'un domicile en Suisse �tait davantage vraisemblable que celle contraire de la cr�anci�re.
La recourante reproche aussi � la Cour de justice d'avoir viol� l'art. 2 al. 2 CC en ne retenant pas un abus de droit de la part de l'intim�. Elle soutient en bref que celui-ci a agi abusivement en n'apparaissant pas sur le contrat de bail, en ne figurant pas sur l'annuaire �lectronique suisse, en ne s'�tant pas inscrit avant le 1er juin 2010 comme personne impos�e � la source pour l'ann�e 2009 et en n'autorisant pas � ses conseils de communiquer son adresse priv�e, puis, en faisant valoir un pr�tendu domicile en Suisse pour s'opposer au s�questre de ses biens.
Ce faisant, la recourante ne fait qu'exposer la difficult� � laquelle est confront� tout cr�ancier requ�rant lorsqu'il entend fonder son s�questre sur l'art. 271 al. 1 ch. 4 LP, soit celle d'�tablir que son d�biteur n'habite pas en Suisse ou, en d'autres termes, poss�de un domicile � l'�tranger (Pedrotti, op. cit., p. 155 s.). Au demeurant, son raisonnement repose sur la pr�misse selon laquelle le d�biteur serait oblig� de collaborer � l'�tablissement d'un tel cas de s�questre. Or, on ne saurait demander � ce dernier de participer � sa propre ex�cution. Les limites qu'impose l'interdiction g�n�rale de l'abus de droit (art. 2 al. 2 CC) peuvent intervenir lorsqu'il s'agit de d�terminer si des moyens de droit nouveaux - tel un d�placement de domicile apr�s le prononc� de s�questre - peuvent �tre invoqu�s lors de la phase d'opposition (PEDROTTI, op. cit., p. 300).
Vu ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. La recourante, qui succombe supportera les frais de la proc�dure (art. 66 al. 1 LTF). L'intim�, qui n'a pas �t� invit� � r�pondre sur le fond et s'est oppos� � l'octroi de l'effet suspensif, n'a pas droit � des d�pens (art. 68 al. 1 et 2 LTF).