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Timestamp: 2016-10-26 06:06:30+00:00
Document Index: 239449377

Matched Legal Cases: ['art. 5', 'art. 117', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 90', 'art. 51', 'ATF ', 'art. 51', 'art. 100', 'art. 46', 'art. 42', 'art. 95', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 97', 'art. 105', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 97', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 1', 'art. 18', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68']

4A_480/2011 (05.12.2011)
X.________, repr�sent� par Me Philippe Leuba,
repr�sent�s par Me Beat Mumenthaler,
recours en mati�re civile contre l'arr�t rendu le 17 juin 2011 par la Chambre civile de la Cour
X.________ et H.Y.________, qui sont tous deux domicili�s en Angleterre, ont entretenu des relations professionnelles pendant de nombreuses ann�es; des liens d'amiti� se sont nou�s.
En mai 1998, X.________ a ordonn� � sa banque, soit la banque A.________ SA � Gen�ve, de virer 200'000 � en Angleterre � l'attention des deux enfants des �poux H.Y.________ et F.Y.________. Les transferts ont �t� effectu�s le 18 juin 1998.
Le 19 juin 1998, la somme de 334'448 $, �quivalant � 200'000 �, a �t� cr�dit�e sur un compte de X.________ aupr�s de la banque B.________ SA (ci-apr�s: la banque B.________) � Gen�ve. Le montant provenait d'un compte appartenant � R.________ SA (ci-apr�s: R.________). Aux dires m�mes de H.Y.________, cette soci�t� �tait d�tenue �conomiquement par la fiduciaire S.________ dont il �tait l'un des associ�s.
Le 7 juillet 1998, X.________ a donn� l'ordre � la banque B.________ de d�biter 334'448 $ de son compte pour les cr�diter sur le compte de R.________.
Entre 1998 et 2003, X.________ et H.Y.________ ont connu des d�m�l�s avec la justice britannique, ainsi qu'avec la justice am�ricaine s'agissant du premier, pour des questions de falsification de documents et de blanchiment d'argent.
En 2003, X.________ a r�clam� le remboursement de 200'000 � aux �poux Y.________.
B.a Le 30 janvier 2004, X.________ a actionn� H.Y.________ et F.Y.________ en remboursement de 200'000 � devant le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve. Il a laiss� l'instance se p�rimer.
Le 4 f�vrier 2008, il a d�pos� devant l'autorit� pr�cit�e une nouvelle demande tendant au paiement de 334'448 $ plus int�r�ts. H.Y.________ et F.Y.________ ont soulev� un incident d'incomp�tence ratione loci.
Selon la version de X.________, les �poux Y.________ auraient souhait� donner de l'argent � leurs enfants pour leur permettre d'acqu�rir un bien immobilier � Londres. Pour des raisons fiscales, ils auraient demand� � X.________ de proc�der � une donation fictive en versant 200'000 � � leurs enfants et de conc�der ainsi un pr�t de courte dur�e aux �poux Y.________. Ceux-ci lui auraient rembours� l'�quivalent en dollars le 19 juin 1998 par le compte de la soci�t� R.________, mais en raison de ses ennuis judiciaires, X.________ aurait r�troc�d� ce versement, de sorte qu'il conserverait une pr�tention en remboursement du pr�t.
Selon la version d�fendue par les �poux Y.________, X.________ aurait fait une v�ritable donation � leurs enfants. Le transfert de fonds op�r� le 19 juin 1998 n'aurait rien � voir avec cette op�ration. La soci�t� R.________ aurait d�tenu 200'000 � aupr�s de la banque B.________ pour le compte d'un client sud-africain de la fiduciaire S.________; H.Y.________ aurait fait verser l'�quivalent de cette somme en dollars � X.________ pour qu'il la restitue � la veuve de ce client dans le cadre d'un voyage qu'il s'appr�tait � effectuer en Afrique du Sud; X.________ lui aurait r�troc�d� cette somme en raison de ses d�m�l�s avec la justice.
B.b Par jugement du 5 mars 2009, le Tribunal de premi�re instance s'est d�clar� incomp�tent � raison du lieu. La Cour de justice a annul� cette d�cision le 13 novembre 2009 en faisant les consid�rations suivantes:
L'art. 5 ch. 1 de la Convention de Lugano du 16 septembre 1988 (CL 1988) permet, en mati�re contractuelle, d'attraire le d�fendeur dans un autre Etat contractant que celui de son domicile, � savoir l'Etat o� l'obligation qui sert de base � la demande a �t� ou doit �tre ex�cut�e. Le lieu d'ex�cution au sens de cette disposition peut �tre d�termin� par accord des parties. Il incombe au demandeur de prouver la r�alisation de cette condition, comme les autres conditions de la comp�tence. A ce stade, l'existence du contrat de pr�t doit �tre pr�sum�e, en vertu de la th�orie des faits � double pertinence.
Dans la mesure o� le d�biteur de la prestation caract�ristique du contrat de pr�t all�gu� dispose d'une r�sidence habituelle en Grande-Bretagne, il revient au droit anglais de d�terminer le lieu d'ex�cution du remboursement du pr�t (art. 117 LDIP). Selon un avis de droit anglais dont la teneur n'est pas contest�e par les parties, le d�biteur doit effectuer sa prestation au lieu de r�sidence ou d'affaires du cr�ancier, sauf convention contraire. Une telle convention peut �tre expresse ou tacite. En l'occurrence, les premiers juges ont d�clin� leur comp�tence ratione loci sur la seule base de cet avis de droit sans rechercher si, au vu des �l�ments factuels du dossier, les parties avaient convenu d'un �ventuel accord quant au lieu de remboursement du pr�t. La cause doit donc �tre renvoy�e au tribunal pour qu'il instruise cette question et rende une nouvelle d�cision sur sa comp�tence � raison du lieu.
B.c Par jugement du 20 d�cembre 2010, le Tribunal de premi�re instance s'est d�clar� incomp�tent � raison du lieu et a d�clar� irrecevable la demande en paiement form�e par X.________. Il a consid�r� que le demandeur n'avait pas rapport� la preuve d'un accord pr�voyant le remboursement du pr�t � Gen�ve; rien ne permettait en particulier de retenir que les transferts effectu�s � la banque B.________ en juin et juillet 1998 l'avaient �t� pour les motifs all�gu�s par le demandeur plut�t que pour ceux all�gu�s par les d�fendeurs, aucune des parties n'apportant de preuve concluante de sa propre version des faits.
B.d X.________ a d�f�r� cette d�cision � la Chambre civile de la Cour de justice en concluant au rejet de l'incident d'incomp�tence et au renvoi de la cause au juge de premi�re instance afin qu'il l'instruise et impartisse un d�lai de r�ponse � la partie adverse. L'appel a �t� rejet� par arr�t du 17 juin 2011.
X.________ (ci-apr�s: le recourant) interjette un recours en mati�re civile aupr�s du Tribunal f�d�ral. A titre principal, il conclut au rejet de l'incident d'incomp�tence ratione loci et au renvoi de la cause aux autorit�s genevoises afin qu'elles en poursuivent l'instruction et impartissent un d�lai de r�ponse � H.Y.________ et F.Y.________ (ci-apr�s: les intim�s).
Les intim�s concluent au rejet du recours. L'autorit� pr�c�dente se r�f�re � son arr�t.
Le pr�sent recours satisfait aux conditions de recevabilit� du recours en mati�re civile (cf. art. 72 al. 1, art. 75, 76 al. 1 et art. 90 LTF). En particulier, la valeur litigieuse, convertie en francs suisses selon le taux de change ayant cours � l'ouverture de l'action, exc�de manifestement le minimum l�gal de 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a et 74 al. 1 let. b LTF; cf. ATF 63 II 34 sp�c. p. 35; BEAT RUDIN, in Basler Kommentar, Bundesgerichtsgesetz, 2008, n� 43 ad art. 51 LTF). Les exigences de d�lai (art. 100 al. 1 LTF en relation avec l'art. 46 al. 1 let. b LTF) et de forme (art. 42 LTF) sont �galement respect�es.
2.1 Le recours est ouvert pour violation du droit tel que d�fini aux art. 95 et 96 LTF. La notion de droit f�d�ral s'oppose en principe � celle de droit �tranger; toutefois, dans les affaires p�cuniaires, il est possible de soulever le grief d'arbitraire (art. 9 Cst.) dans l'application du droit �tranger (ATF 133 III 446 consid. 3.1).
Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). N'�tant pas li� par l'argumentation des parties, il s'en tient cependant, d'ordinaire, aux questions de droit que la partie recourante soul�ve conform�ment aux exigences l�gales relatives � la motivation du recours (art. 42 al. 2 LTF; ATF 135 III 397 consid. 1.4). Il doit exister un lien entre la motivation du recours et la d�cision attaqu�e. Le recourant doit se d�terminer au moins bri�vement par rapport aux consid�rants de l'arr�t entrepris. Il ne satisfait pas aux exigences de l'art. 42 al. 2 LTF s'il reprend presque mot pour mot l'argumentation form�e dans le cadre du recours cantonal sans expliquer, ne serait-ce que succinctement, en quoi l'autorit� cantonale sup�rieure viole elle aussi le droit f�d�ral (ATF 134 II 244 consid. 2.1 et 2.3).
2.2 Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il peut toutefois rectifier ou compl�ter les faits s'ils ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte, notion qui correspond � l'arbitraire, ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF; la correction doit �tre susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 et art. 105 al. 2 LTF).
La partie recourante qui entend s'�carter des constatations de l'autorit� pr�c�dente doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es; � d�faut, il ne peut �tre tenu compte d'un �tat de fait divergent de celui contenu dans la d�cision attaqu�e (ATF 133 IV 286 consid. 6.2). Dans la mesure o� le grief a trait au caract�re arbitraire de l'�tablissement des faits, les exigences de motivation sont celles, plus strictes, de l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 133 II 249 consid. 1.4.3).
Au vu de ce qui pr�c�de, l'on ne saurait tenir compte des faits expos�s dans le recours qui s'�cartent des constatations de l'arr�t attaqu� sans que le recourant ait expliqu� en quoi les conditions de l'art. 97 al. 1 LTF seraient r�alis�es.
3.1 Le recourant reproche � la cour cantonale de ne pas avoir retenu l'existence d'un accord oral selon lequel le pr�t devrait �tre rembours� � Gen�ve. Elle aurait ainsi enfreint l'art. 8 CC et proc�d� � une appr�ciation arbitraire des preuves; de surcro�t, sa d�cision serait insuffisamment motiv�e.
3.2.1 Selon l'avis de droit anglais sur lequel s'est fond� la cour cantonale, un accord sur le lieu de paiement peut �tre expr�s ou tacite. L'accord expr�s peut �tre oral; les d�clarations �chang�es doivent �tre certaines (en anglais definite, c'est-�-dire �videntes, certaines, claires) et d�noter l'intention de cr�er une obligation juridique. S'agissant d'un accord tacite, les r�gles sont tr�s strictes; on ne saurait d�duire du contrat un engagement non express�ment convenu par les parties au motif qu'il para�trait simplement raisonnable, ou conforme � la bonne foi en affaires. L'accord tacite doit �tre si �vident qu'un accord expr�s n'est pas exig�, ou doit �tre n�cessaire pour que le contrat produise des effets, ou �tre requis pour que le contrat soit complet.
3.2.2 La Cour de justice genevoise a consid�r� que les �l�ments au dossier ne permettaient pas de retenir la version du recourant, quel que soit le degr� de preuve requis. D'une part, aucun indice ne plaidait en faveur d'une convention verbale des parties quant au lieu de remboursement du pr�t; le recourant n'avait apport� aucune indication quant au lieu, � la date ou aux circonstances qui auraient entour� l'�change de d�clarations certaines � cet �gard. D'autre part, l'existence d'un accord tacite n'avait pas �t� �tablie ni m�me rendue vraisemblable. Les documents produits ne comportaient aucune indication sur un quelconque remboursement � effectuer, et encore moins sur le lieu de remboursement. Certes, les sommes d�bit�es, cr�dit�es puis red�bit�es du compte du recourant � Gen�ve semblaient �tre de m�me montant, exprim� tant�t en livres sterling, tant�t en dollars, mais cet �l�ment n'�tait pas suffisant. En d�finitive, les versions des parties s'accordaient uniquement sur le fait que les comptes bancaires genevois des parties avaient �t� utilis�s dans leurs relations. Or, ce simple �l�ment ne suffisait pas � rendre vraisemblable que les parties aient conclu un accord tacite �vident en vertu duquel le lieu de remboursement du pr�t all�gu� serait � Gen�ve.
3.3 Il est acquis que le droit anglais autorise les parties � d�roger au lieu d'ex�cution ordinaire que constitue le lieu de r�sidence ou d'affaires du cr�ancier; l'accord ne requiert pas de forme particuli�re et peut �tre tacite. A cet �gard, l'avis de droit anglais para�t se concentrer sur la possibilit� de combler une lacune improprement dite de la convention et de consid�rer une clause comme tacitement convenue.
De l'avis du recourant, un premier remboursement du pr�t - par la suite r�troc�d� - aurait d�j� �t� effectu� le 19 juin 1998 � Gen�ve, et ce fait permettrait d'�tablir que les parties avaient convenu d'un lieu d'ex�cution en Suisse plut�t qu'en Angleterre. Le transfert de fonds survenu � la date pr�cit�e � Gen�ve n'est pas contest�. Le recourant reproche � la cour cantonale de ne pas avoir retenu que le motif de ce transfert �tait le remboursement du pr�t. Il ne se plaint pas d'une application arbitraire du droit anglais. Ces pr�cisions �tant apport�es, il convient d'examiner les moyens du recourant.
3.4.1 Le recourant fait grief � la Chambre civile d'avoir viol� l'art. 8 CC. Les premiers juges auraient exig� � tort la preuve stricte d'un accord oral alors qu'il serait impossible de rapporter une telle preuve; la cour d'appel aurait omis de corriger cette violation.
3.4.2 Le recourant reproduit presque mot pour mot la critique port�e contre le tribunal de premi�re instance. L'on discerne mal quel reproche pr�cis il nourrit � l'encontre de la cour d'appel, alors qu'il souligne lui-m�me qu'elle a refus� de retenir sa version des faits "quel que soit le degr� de preuve requis", c'est-�-dire y compris en se contentant d'une vraisemblance pr�pond�rante, comme le plaidait le recourant.
Quoi qu'il en soit, le grief doit de toute fa�on �tre rejet�. Le droit suisse op�re une distinction entre l'�tablissement des indices permettant de d�duire des manifestations de volont� et l'interpr�tation que le juge peut en faire; la premi�re question rel�ve du fait, la seconde, du droit. On ne saurait admettre trop facilement une volont� contractuelle fond�e sur des actes concluants; il faut des indices concrets suffisamment concluants d'une telle volont�, dont on ne doit pas raisonnablement douter en tenant compte de toutes les circonstances (KRAMER/SCHMIDLIN, Berner Kommentar, 1986, n� 11 ad art. 1 CO et n� 76 ad art. 18 CO). Il ne ressort en tout cas pas de l'avis de droit anglais que celui-ci poserait des exigences moindres qu'en droit suisse sur ces questions.
En l'occurrence, il s'agit au premier chef d'�tablir le motif d'un versement bancaire. L'on ne se situe manifestement pas dans un �tat de n�cessit� en mati�re de preuve qui justifierait de d�roger � l'exigence de la preuve stricte (cf. ATF 133 III 81 consid. 4.2.2). Par ailleurs, le recourant objecte vainement que la nature de la d�cision permettrait de r�duire le degr� de preuve requis; la jurisprudence veut que les faits influen�ant uniquement la question de la comp�tence soient prouv�s au stade d�j� de la d�cision sur la comp�tence (ATF 136 III 486 consid. 4). Il s'ensuit que le recourant devait rapporter la preuve stricte du fait dont il pr�tendait pouvoir d�duire un accord quant au lieu de remboursement du pr�t.
3.5.1 Le recourant reproche ensuite � la cour d'appel d'avoir port� une appr�ciation arbitraire des preuves en refusant de retenir l'existence d'un accord quant au lieu de remboursement, ou plus pr�cis�ment en refusant de constater que le versement effectu� le 19 juin 1998 sur son compte � la banque B.________ � Gen�ve constituait le remboursement du pr�t.
3.5.2 L'appr�ciation des preuves est arbitraire lorsque l'autorit� ne prend pas en compte, sans raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa port�e, ou encore lorsqu'elle tire des constatations insoutenables des �l�ments recueillis. L'arbitraire ne r�sulte pas du seul fait qu'une autre solution pourrait entrer en consid�ration ou m�me qu'elle serait pr�f�rable; le Tribunal f�d�ral n'annulera la d�cision attaqu�e que lorsque celle-ci est manifestement insoutenable, qu'elle heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit� (ATF 136 III 552 consid. 4.2). La d�cision doit appara�tre arbitraire dans son r�sultat, et pas seulement dans sa motivation (ATF 137 I 1 consid. 2.4).
3.5.3 Le recourant reprend pour l'essentiel l'argumentation d�velopp�e devant l'autorit� d'appel et ne satisfait ainsi pas aux exigences de motivation rappel�es ci-dessus (consid. 2.1). Il soul�ve toutefois un point qui n'est pas �voqu� dans la d�cision entreprise, � savoir que les intim�s se seraient expliqu�s tardivement sur les mouvements de fonds � la banque B.________ et que leur version des faits aurait �t� contredite par les pi�ces.
Il est exact que les intim�s ont attendu une �criture du 23 janvier 2009 pour expliciter le double transfert de 334'448 $ entre les comptes du recourant et de la soci�t� R.________. L'on ne saurait en revanche affirmer que le courrier du 14 janvier 2002 auquel le recourant se r�f�re contredit la version des intim�s. Il n'�tablit certes pas que l'intim�, respectivement la soci�t� R.________ aurait d�tenu des fonds � titre fiduciaire pour un client sud-africain aupr�s de la banque B.________, mais il ne l'exclut pas non plus; il en ressort tout au plus que les fonds du client auraient �t� d�pos�s initialement sur un compte aupr�s de l'�tablissement C.________, puis vers�s en ao�t 2007 sur le compte-client d'une �tude d'avocats mandat�e par l'intim�, ce qui n'exclut pas qu'entretemps, l'argent ait �t� d�tenu � la banque B.________. Cela �tant, le tribunal de premi�re instance est arriv� � la conclusion que les pi�ces produites par les intim�s � l'appui de leur version n'�taient gu�re concluantes, conclusion que la cour d'appel a manifestement fait sienne.
M�me en tenant compte du fait que les intim�s n'ont pas d'embl�e expos� leur version et n'ont pas produit de preuves concluantes, il n'est pas insoutenable de consid�rer que le recourant n'a lui-m�me pas rapport� la preuve du motif du transfert de fonds effectu� le 19 juin 1998. Il a certes �tabli que le lendemain du versement du pr�t pr�sum� de 200'000 �, il a touch� sur un autre compte bancaire genevois une somme �quivalente en dollars am�ricains �manant d'une soci�t� li�e � l'intim�, somme qu'il a ensuite restitu�e � cette m�me soci�t�; pour le surplus, les explications sur le motif des mouvements � la banque B.________ sont contredites par les intim�s. En d�finitive, il n'est pas arbitraire de consid�rer que la proximit� temporelle des mouvements de fonds et la concordance des montants en cause ne suffisaient pas � rapporter la preuve que le virement du 19 juin 1998 constituait le remboursement du pr�t; il ne s'agissait pas seulement de d�terminer si une version �tait plus vraisemblable que l'autre, mais bien de d�cider si celle du recourant, au regard des �l�ments recueillis, emportait la conviction. Celle-ci ayant �t� d�ni�e sans arbitraire, peut d�s lors rester en suspens la question de savoir si l'�ventuel premier remboursement du pr�t � Gen�ve le 19 juin 1998 permettrait de d�duire l'existence d'un accord clair et �vident quant au lieu d'ex�cution.
Le recourant met encore en exergue une contradiction de l'intim�, qui aurait d�clar� ne pas avoir les moyens de faire une donation tout en admettant avoir rachet� une voiture de luxe au recourant; cet �l�ment est toutefois sans influence pour l'issue de la cause d�s lors que l'existence du contrat de pr�t doit �tre pr�sum�e.
3.6 Le recourant reproche encore � la cour cantonale d'avoir insuffisamment motiv� sa d�cision. Outre qu'il reproduit presque mot pour mot la critique formul�e dans son m�moire d'appel, le recourant s'en prend en r�alit� une nouvelle fois � l'appr�ciation des preuves op�r�e par l'autorit� pr�c�dente. Le grief ne peut qu'�tre rejet�.
Le recourant, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF) et versera aux intim�s, cr�anciers solidaires, une indemnit� � titre de d�pens (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Le recourant versera aux intim�s, cr�anciers solidaires, une indemnit� de 7'000 fr. � titre de d�pens.