Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F03-09-2014-5A_584-2014
Timestamp: 2016-10-25 13:57:17+00:00
Document Index: 81358065

Matched Legal Cases: ['art. 292', 'art. 292', 'art. 3', 'art. 13', 'art. 90', 'art. 72', 'ATF ', 'art. 7', 'art. 75', 'art. 42', 'art. 100', 'art. 76', 'art. 105', 'art. 9', 'art. 99', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 372', 'art. 373', 'art. 5', 'art. 373', 'art. 3', 'art. 13', 'art. 50', 'art. 4', 'art. 3', 'art. 372', 'art. 5', 'art. 3', 'art. 3', 'ATF ', 'art. 372', 'art. 373', 'art. 373', 'art. 373', 'art. 3', 'art. 3', 'art. 372', 'art. 3', 'art. 13', 'art. 13', 'art. 13', 'art. 1', 'art. 13', 'art. 13', 'art. 13', 'art. 13', 'art. 13', 'art. 16', 'ATF ', 'art. 5', 'art. 13', 'art. 5', 'ATF ', 'art. 5', 'art. 5', 'ATF ', 'in fine', 'art. 5', 'art. 13', 'art. 16', 'art. 13', 'art. 13', 'art. 13', 'art. 24', 'art. 24', 'art. 16', 'art. 42', 'art. 26', 'art. 42', 'art. 26', "l'article 26", 'art. 21', 'art. 64', 'art. 66', 'art. 68', 'art. 68']

5A_584/2014 (03.09.2014)
5A_584/2014 � � Arr�t du 3 septembre 2014
repr�sent�e par Me C�line Jarry-Lacombe,
repr�sent� par Me Lise-Marie Gonzalez Pennec, avocate,
repr�sent�e par sa curatrice Me Ana Rita Perez,
d�placement illicite d'enfants,
B.________, ressortissant fran�ais, et A.________, ressortissante suisse et fran�aise, se sont mari�s le 28 septembre 2013 � X.________ (France), localit� dans laquelle ils ont v�cu ensemble depuis cette date. De cette union est issue une fille, C.________, n�e le 9 d�cembre 2013.
A.a.�Le 11 janvier 2014, le p�re a effectu� aupr�s de la police une d�claration de main courante pour des diff�rends qu'il avait avec son �pouse, indiquant craindre que celle-ci parte subitement vivre en Suisse avec leur fille.
A.b.�Le 12 janvier 2014, la m�re a d�pos� une plainte p�nale contre son mari pour violences aggrav�es, qu'elle all�guait avoir subies dans le cadre de la dispute qu'elle avait eue avec son �poux, par rapport aux d�marches n�cessaires � l'�tablissement de documents d'identit� suisses pour leur fille. Elle a pr�cis� que la seule solution dont elle disposait �tait de se rendre chez sa m�re en Suisse et qu'elle informerait dans les plus brefs d�lais son mari de son d�part.
�Le m�me jour, la m�re a quitt� le territoire fran�ais avec sa fille. Depuis lors, elle vit aupr�s de sa propre m�re et de son beau-p�re, � Y.________. La m�re et la fille sont inscrites en r�sidence principale aupr�s du Contr�le des habitants de cette commune depuis le 13 janvier 2014. La m�re est �galement inscrite aupr�s de l'Office r�gional de placement de Pully depuis le 7 f�vrier 2014.
A.c.�Le 15 janvier 2014, le p�re a d�pos� une plainte contre son �pouse pour soustraction de mineur par un ascendant hors du territoire de la R�publique fran�aise, compl�t�e le 20 janvier 2014 pour chantage.
�Le 21 janvier 2014, le p�re a form� aupr�s de l'Autorit� centrale fran�aise une demande de retour, dans le cadre de la Convention de La Haye du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enl�vement international d'enfants (ci-apr�s : CLaH80), concernant sa fille.
�Le 27 janvier 2014, le p�re a d�pos� une demande en divorce et une requ�te de mesures provisoires aupr�s du Juge aux affaires familiales du Tribunal de Grande Instance d'Evry (ci-apr�s : Juge aux affaires familiales).
�Par ordonnance du 14 mars 2014, rectifi�e d'office le 17 mars 2014, le Juge aux affaires familiales, apr�s s'�tre estim� comp�tent pour statuer sur la demande en divorce et les mesures provisoires, et d�clar� le droit fran�ais applicable, a ordonn� une enqu�te sociale sur la situation des parents, sur les conditions de vie de l'enfant et sur les mesure � prendre quant � l'exercice de l'autorit� parentale, la r�sidence et le droit de visite, afin de fournir un rapport � d�poser dans les quatre mois, dit que l'autorit� parentale sur l'enfant est exerc�e en commun par les p�re et m�re, fix� la r�sidence de l'enfant chez le p�re - qui a d�montr� ses capacit�s � s'occuper de sa fille - arr�t� les modalit�s du droit de visite et d�clar� l'ordonnance ex�cutoire nonobstant appel. Cette d�cision fait r�f�rence notamment � un courrier adress� par la m�re au magistrat le 6 f�vrier 2014, dans lequel celle-ci pr�cisait ne pas s'�tre enfuie, mais s'�tre r�fugi�e chez sa m�re en Suisse pour s'�loigner des pressions physiques et psychologiques de son �poux et de sa belle-famille, la s�paration devant �tre momentan�e.
�Par courrier du 28 mars 2014, l'enqu�teur social fran�ais a invit� la m�re � prendre contact avec lui et pr�cis� que le d�p�t de son rapport �tait pr�vu pour le 15 juillet 2014.
�Le 2 avril 2014, la m�re a fait appel de l'ordonnance du 14 mars 2014.
�Dans une attestation dat�e du 3 avril 2014, la tante du p�re a d�clar� qu'apr�s avoir ramen� la m�re du poste de police � son domicile le 12 janvier 2014, celle-ci lui avait fait part de son souhait d'aller avec sa fille en Suisse " quelques temps ", afin de calmer les tensions et de se ressourcer, ce � quoi le p�re - joint t�l�phoniquement - avait donn� son accord.
A.d.�Dans l'intervalle, le 31 janvier 2014, la m�re a saisi le Pr�sident du Tribunal d'arrondissement de l'Est vaudois (ci-apr�s : Pr�sident) d'une requ�te de mesures superprovisionnelles et de mesures protectrices de l'union conjugale.
�Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 31 janvier 2014, le Pr�sident du Tribunal d'arrondissement a notamment confi� la garde de l'enfant � sa m�re et fix� le droit de visite du p�re.
�Par prononc� rendu le 10 avril 2014 ensuite de la requ�te du 17 mars 2014 de l'Office f�d�ral de la justice (ci-apr�s : OFJ), le Pr�sident a suspendu la proc�dure de mesures protectrices de l'union conjugale jusqu'� droit connu sur la proc�dure de retour introduite par le p�re.
Par requ�te du 22 avril 2014, adress�e � la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s : Chambre des curatelles), le p�re a conclu principalement � ce que le retour de sa fille soit ordonn� � son domicile habituel � X.________ (France) (ch. I), qu'ordre soit donn� � la m�re, sous la menace de la peine d'amende pr�vue par l'art. 292 CP, de remettre l'enfant au Service de protection de la jeunesse (ci-apr�s : SPJ) dans les cinq jours, afin que celui-ci se charge du rapatriement de l'enfant aupr�s de lui en France (ch. II), subsidiairement, qu'ordre soit donn� � la m�re, sous la menace de la peine d'amende pr�vue par l'art. 292 CP, de rapatrier l'enfant aupr�s de lui en France dans les cinq jours, l'ex�cution pouvant intervenir, pass� ce d�lai, sous l'�gide de la police (ch. III). Le requ�rant a fait valoir que la m�re ne l'avait pas averti de son d�part en Suisse, ni n'avait recueilli son consentement pr�alable, de sorte que le d�placement de l'enfant �tait illicite au sens de l'art. 3 CLaH80, et qu'aucune exception de l'art. 13 CLaH80 n'�tait en l'esp�ce remplie.
�Le 28 avril 2014, le Juge d�l�gu� a d�sign� une curatrice � l'enfant pour la proc�dure de retour, mis en oeuvre le SPJ, et invit� le requ�rant � �tablir la teneur du droit fran�ais en mati�re de garde, ainsi qu'� produire une attestation �manant des autorit�s de la r�sidence habituelle de l'enfant constatant que le d�placement ou le non-retour �tait illicite.
�Le 30 avril 2014, la m�re a conclu principalement � l'irrecevabilit� de la requ�te en retour, subsidiairement au rejet de celle-ci. Elle a expos� �tre arriv�e en Suisse � l'�ge de onze ans, y avoir fait sa scolarit� et travaill� et que sa famille et ses amis y r�sident. Elle a expliqu� avoir tout quitt� en ao�t 2013 pour vivre aupr�s du requ�rant en France. La m�re a all�gu� avoir imm�diatement inform� son mari de son d�part, non pr�m�dit�, en Suisse et qu'il y avait consenti.
�Dans ses d�terminations du 15 mai 2014, la curatrice de l'enfant a conclu au rejet des conclusions de la requ�te en retour, pr�cisant que le d�placement devait �tre consid�r� comme illicite, mais qu'en l'absence de garantie que l'enfant serait confi�e � son p�re en France jusqu'� la fin de la proc�dure au fond statuant d�finitivement sur la garde, le retour de l'enfant ne devait pas �tre ordonn� puisqu'une s�paration d'avec sa m�re placerait l'enfant dans une situation intol�rable.
�Le 15 mai 2014, le SPJ a d�pos� son rapport d'�valuation concernant l'enfant. Le rapport expose en substance la situation de la m�re et sa fille en Suisse. Le SPJ rapporte que le lien entre la m�re et l'enfant, qui est encore allait�e, est bon et s�curisant, que l'enfant n'a montr� aucun signe de stress, d'agitation ou de d�tresse durant la visite et qu'il r�agissait bien aux sollicitations ext�rieures, et que la m�re avait r�pondu de mani�re ad�quate aux besoins de sa fille. Le SPJ a ajout� qu'une rencontre p�re et fille avait eu lieu dans un caf� de Y.________, � l'occasion de laquelle la police a d� intervenir pour calmer la situation, et qu'une deuxi�me visite �tait pr�vue dans les locaux du SPJ. Dans ses conclusions, le SPJ a estim� qu'une mesure de protection de l'enfant n'�tait pas n�cessaire et qu'au cas o� le retour serait ordonn�, l'enfant serait priv� d'une pr�sence maternelle essentielle � son �ge, ce qui pourrait entra�ner sa mise en danger.
�Le m�me jour, le p�re a d�pos� une �criture compl�mentaire sur la question du droit applicable en mati�re de garde. Il a relev� que l'Autorit� centrale fran�aise n'avait, � ce jour, pas �t� en mesure de lui transmettre l'attestation requise le 28 avril 2014.
�Par t�l�phone et correspondance du m�me jour, l'OFJ a inform� le Juge d�l�gu� qu'une demande d'attestation avait �t� faite aupr�s de l'Autorit� centrale fran�aise et que celle-ci n'avait pas encore re�u ce document du procureur comp�tent. Vu la dur�e possible de la d�marche, l'OFJ a sugg�r� de renoncer � requ�rir cette attestation, pour autant que la d�termination de la teneur du droit fran�ais ne pose pas de probl�me particulier.
�Le 22 mai 2014, le p�re a d�pos� des d�terminations sur la r�ponse de la curatrice et confirm� ses conclusions.
B.a.�Lors de l'audience devant la Chambre des curatelles du 23 mai 2014, apr�s l'�chec de la conciliation, les p�re et m�re, la curatrice et deux repr�sentantes du SPJ ont �t� entendus et les parties ont confirm� leurs conclusions.
�En substance, le p�re a expos� avoir sign� une d�claration de renonciation � demander l'ex�cution de l'ordonnance du 14 mars 2014 du Juge aux affaires familiales, quant � l'attribution de la garde de l'enfant, � la condition que la m�re retourne vivre en France avec la fille pour le temps de la proc�dure d'appel. Il a en outre rappel� que le jour du d�part de son �pouse en Suisse, celle-ci lui avait dit vouloir prendre des vacances et qu'il avait donn� son accord pour ce qui la concernait, mais lui avait dit que l'enfant devait rester en France car elle n'�tait pas vaccin�e, de sorte qu'il consid�re que sa fille lui a �t� enlev�e le 12 janvier 2014. Il a ajout� que le mois pr�c�dent le d�part, son �pouse et lui-m�me s'�taient occup�s tous les deux de leur b�b�, qu'il travaille de nuit, partant, qu'il est libre la journ�e, que la m�re pourrait s'en occuper dans l'intervalle, et qu'il pourrait, en cas de besoin, prendre une nounou ou que sa famille, vivant pr�s de chez lui, pourrait sans doute l'aider.
�La m�re a relat� que son mari lui avait donn� son accord pour qu'elle aille quelques temps en Suisse " pour respirer " apr�s leur violente dispute du 12 janvier 2014, de sorte qu'il n'y avait jamais eu d'enl�vement. Elle a confirm� que son �poux s'�tait occup� de sa fille, mais pas de la mani�re dont il le pr�tendait.
�La curatrice a soulign�, tout comme les repr�sentantes du SPJ, que l'enfant ne devait pas �tre s�par�e de sa m�re. A titre de garanties, la curatrice a requis une renonciation du p�re � l'ex�cution de la d�cision fran�aise concernant la garde et une d�claration du juge confirmant que cette ex�cution est suspendue.
�S'agissant du droit aux relations personnelles entre le p�re et sa fille, le p�re et la m�re sont convenus que celui-ci b�n�ficierait d'un droit de visite � fixer d'entente avec la m�re, � d�faut, d'un week-end sur deux le samedi de 12h � 16h et le dimanche �galement, au domicile de la m�re. La curatrice a adh�r� aux termes de la convention, qui a �t� ratifi�e sur le si�ge par la Chambre des curatelles, � titre de mesures de protection.
�Par lettre du 2 juin 2014, la Pr�sidente de la Chambre des curatelles a inform� le Juge aux affaires familiales que le p�re avait renonc� � exiger l'ex�cution de son ordonnance du 14 mars 2014 et demand� � ce magistrat de bien vouloir lui faire savoir s'il pouvait �tre renonc� � l'ex�cution de cette d�cision uniquement en ce qui concerne le lieu de r�sidence de l'enfant.
�Le 25 juin 2014, l'OFJ a transmis � la Chambre des curatelles le courrier de l'Autorit� centrale fran�aise du 23 juin 2014, dans lequel cette autorit� indique notamment que si le retour de l'enfant �tait ordonn�, l'engagement du p�re de renoncer � l'ex�cution de l'ordonnance du Juge aux affaires familiales pourrait �tre mis en oeuvre, �tant pr�cis� qu'aucune disposition proc�durale ne permettait de requ�rir, en tout �tat de cause, l'ex�cution forc�e de cette ordonnance.
�Invit�s � se d�terminer sur le courrier de l'Autorit� centrale fran�aise, la m�re a confirm� ses conclusions tendant au rejet de la requ�te en retour et refus� de quitter le territoire suisse pour �tre contrainte de vivre en France; la curatrice a indiqu� que le courrier pr�cit� semblait offrir les garanties que l'enfant ne serait pas s�par� de sa m�re en cas de retour en France, et enfin, le p�re a confirm� les conclusions de sa requ�te en retour de l'enfant.
B.b.�Par jugement du 8 juillet 2014, la Chambre des curatelles a condamn� la m�re � retourner en France avec l'enfant, dans un d�lai au 31 juillet 2014, et ordonn� au SPJ, en cas d'inex�cution de la m�re � cette injonction, de ramener imm�diatement l'enfant en France et de la placer aupr�s de son p�re, le cas �ch�ant, avec le concours des agents de la force publique.
Par acte du 17 juillet 2014, la m�re interjette un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Elle conclut � l'annulation du jugement cantonal entrepris et principalement � sa r�forme en ce sens que le retour de l'enfant est exclu et qu'elle est autoris�e � s'�tablir avec sa fille sur le territoire suisse, subsidiairement au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente. Au pr�alable, la recourante requiert que l'effet suspensif soit octroy� � son recours et sollicite le b�n�fice de l'assistance judiciaire pour la proc�dure f�d�rale.
Par ordonnance du 18 juillet 2014, il a �t� ordonn� qu'aucune mesure d'ex�cution de la d�cision attaqu�e ne soit prise jusqu'� d�cision sur la requ�te d'effet suspensif.
�Le 5 ao�t 2014, la recourante a adress� � la cour de c�ans le rapport d'enqu�te sociale d�pos� le 21 juillet 2014 au Tribunal de Grande Instance d'Evry.
�Le p�re a, par lettre du 6 ao�t 2014, requis le retranchement de cette pi�ce du dossier de la cause.
�Invit�s � d�poser des observations sur la requ�te d'effet suspensif et sur le fond, le p�re a conclu au rejet de la requ�te et du recours, et a en outre requis l'octroi de l'assistance judiciaire pour la proc�dure f�d�rale; la curatrice a conclu, pour l'enfant, � l'octroi de l'effet suspensif au recours de la m�re, s'en est remise � justice quant � l'issue de ce recours, et � l'allocation d'une indemnit� pour ses frais d'honoraires; enfin l'autorit� cantonale s'en est remise � justice quant � la requ�te d'effet suspensif et s'en est r�f�r�e aux consid�rants de son arr�t quant au fond du recours.
Par ordonnance du 25 ao�t 2014, le Juge instructeur de la cour de c�ans a accord� l'effet suspensif au recours.
1.1.�La d�cision statuant sur le retour d'un enfant en application de la Convention de La Haye sur les aspects civils de l'enl�vement international d'enfants du 25 octobre 1980 (CLaH80, RS 0.211.230.02) est une d�cision finale (art. 90 LTF) prise en application de normes de droit public dans une mati�re connexe au droit civil, singuli�rement en mati�re d'entraide administrative entre les �tats contractants pour la mise en oeuvre du droit civil �tranger (art. 72 al. 2 let. b ch. 1 LTF; ATF 133 III 584 consid. 1.2 p. 584 s., 120 II 222 consid. 2b p. 224; arr�ts 5A_880/2013 du 16 janvier 2014 consid. 1; 5A_799/2013 du 2 d�cembre 2013 consid. 1; 5A_822/2013 du 28 novembre 2013 consid. 1.1). La Chambre des curatelles du Tribunal cantonal vaudois a statu� en instance cantonale unique conform�ment � l'art. 7 al. 1 de la loi f�d�rale sur l'enl�vement international d'enfants et les Conventions de La Haye sur la protection des enfants et des adultes du 21 d�cembre 2007 (LF-EEA, RS 211.222.32); il y a ainsi exception l�gale au principe du double degr� de juridictions cantonales (art. 75 al. 2 let. a LTF; arr�ts 5A_799/2013 du 2 d�cembre 2013 consid. 1 et 5A_822/2013 du 28 novembre 2013 consid. 1.1). Le recours a en outre �t� interjet� dans la forme (art. 42 LTF) et le d�lai de dix jours (art. 100 al. 2 let. c LTF) pr�vus par la loi, par une partie ayant pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente et justifiant d'un int�r�t digne de protection � la modification ou � l'annulation de la d�cision attaqu�e (art. 76 al. 1 LTF), de sorte que le recours en mati�re civile est en principe recevable.
1.2.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF); en tant que cour supr�me, il est instance de r�vision du droit et non pas juge du fait. Il ne peut rectifier ou compl�ter les faits s'ils ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte, en violation de l'interdiction de l'arbitraire (art. 9 Cst.). Les faits et moyens de preuve nouveaux sont prohib�s, � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF; ATF 135 I 221 consid. 5.2.4 p. 229; 133 IV 342 consid. 2.1 p. 344). Les faits et pi�ces post�rieurs � l'arr�t entrepris sont d'embl�e irrecevables (ATF 133 IV 342 consid. 2.1 p. 343 s.; arr�t 5A_640/2011 du 4 janvier 2012 consid. 1.4). Vu ce qui pr�c�de, la pi�ce nouvelle communiqu�e par la recourante � la cour de c�ans le 5 ao�t 2014 - apr�s l'�ch�ance du d�lai de recours -, � savoir le rapport d'enqu�te sociale d�pos� le 21 juillet 2014 au Tribunal de Grande Instance d'Evry, est d'embl�e irrecevable.
Le recours en mati�re civile peut �tre form� pour violation du droit f�d�ral et du droit international (art. 95 let. a et b LTF). Compte tenu des exigences de motivation pos�es, sous peine d'irrecevabilit�, � l'art. 42 al. 2 LTF, le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs soulev�s; il n'est pas tenu de traiter, � l'instar d'une juridiction de premi�re instance, toutes les questions juridiques pouvant se poser lorsqu'elles ne sont plus discut�es devant lui (ATF 140 III 86 consid. 2 p. 88; 135 III 397 consid. 1.4 p. 400; 134 III 102 consid. 1.1 p. 104 s.). De surcro�t, le Tribunal f�d�ral ne conna�t de la violation des droits fondamentaux que si un grief a �t� soulev� et motiv� � cet �gard (ATF 137 II 305 consid. 3.3 p. 310 s.; 133 II 249 consid. 1.4.2 p. 254); le recourant qui se plaint de la violation de tels droits doit ainsi indiquer pr�cis�ment quelles dispositions constitutionnelle ou l�gale ont �t� viol�es et d�montrer, par une argumentation pr�cise, en quoi consiste la violation ("principe d'all�gation"; art. 106 al. 2 LTF; ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287; 133 II 249 consid. 1.4.2 p. 254).
Le recours a pour objet le retour de l'enfant mineur en France, au regard des dispositions de la Convention de La Haye du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enl�vement international d'enfants (CLaH80).
�La Chambre des curatelles a constat� que les parties, mari�es lors de la naissance de leur fille, �taient toutes deux d�tentrices de l'autorit� parentale (art. 372 al. 1 Code civil fran�ais, ci-apr�s : CCF) et que l'enfant r�sidait au domicile conjugal � X.________ (France), lorsqu'elle a �t� d�plac�e en Suisse par sa m�re le 12 janvier 2014. Consid�rant que le droit fran�ais pr�voit que la s�paration des parents est sans incidence sur les r�gles de d�volution de l'exercice de l'autorit� parentale et que tout changement de r�sidence de l'un des parents, d�s lors qu'il modifie les modalit�s d'exercice de l'autorit� parentale, doit faire l'objet d'une information pr�alable et en temps utile de l'autre parent (art. 373-2 al. 1 et 3 1
�re�phr. CCF), vu par ailleurs que le p�re exer�ait la garde de mani�re effective avant le d�placement - peu importe � cet �gard la mesure dans laquelle il s'occupait de sa fille -, la cour cantonale a estim� que le d�placement de l'enfant viole l'autorit� parentale du p�re en droit fran�ais, � savoir �galement le droit de garde au sens de l'art. 5 let. a CLaH80 qui comprend le droit de d�cider du lieu de r�sidence de l'enfant. La Chambre des curatelles a de surcro�t constat� que, conform�ment � l'art. 373-2 al. 3
�me�phr. CCF, vu le d�saccord concernant le changement de r�sidence de l'enfant, le p�re a saisi le Juge aux affaires familiales, qui a, par ordonnance du 14 mars 2014, fix� la r�sidence de l'enfant chez son p�re et accord� un droit de visite � la m�re. La Chambre des curatelles a ainsi jug� que le d�placement de l'enfant doit �tre consid�r� comme illicite au sens de l'art. 3 CLaH80.
�S'agissant des exceptions au retour pr�vues par l'art. 13 al. let. a et b CLaH80, l'autorit� pr�c�dente a constat� que l'all�gation de la m�re selon laquelle le p�re aurait consenti au d�placement, n'�tait pas �tablie. Selon la tante du p�re, celui-ci a donn� son accord � ce que son �pouse et sa fille retournent "quelques temps" en Suisse et le requ�rant a indiqu� lors de l'audience que son accord � ces vacances ne concernait que son �pouse. Il ressort en outre de la lettre de la m�re du 6 f�vrier 2014, adress�e au Juge des affaires familiales, qu'elle envisageait que la s�paration soit momentan�e. Vu ces �l�ments, la cour cantonale a jug� que le p�re n'a pas consenti � ce que la m�re et l'enfant s'�tablissent en Suisse, contrairement � l'intention de la m�re, qui �tait de demeurer durablement en Suisse, ce qui est d�montr� par l'attestation d�livr�e le 28 janvier 2014 par le Contr�le des habitants de Y.________ annon�ant une arriv�e dans la commune le 13 janvier 2014, et par son inscription au ch�mage le 7 f�vrier 2014. L'autorit� pr�c�dente a aussi jug� que les d�marches proc�durales rapides du p�re tendant � r�tablir le�
statu quo ante, � savoir la plainte du 15 janvier 2014 pour soustraction de mineur, la demande de retour du 21 janvier 2014 form�e aupr�s de l'Autorit� centrale fran�aise, et la pr�sente demande du 22 avril 2014 aupr�s de la Chambre des curatelles, d�montrent qu'il n'y a aucune reconnaissance�
a posteriori�de la situation cr��e�
de facto. Quant au crit�re du retour intol�rable dans le pays d'origine, la Chambre des curatelle a admis que la fixation de la r�sidence de l'enfant chez son p�re �tait inadmissible pour un b�b� de 7 mois, en raison de la s�paration d'avec la m�re; cependant elle a relev� que le p�re avait renonc� � l'ex�cution de l'ordonnance du 14 mars 2014 attribuant la garde, de sorte que la m�re dispose de garanties suffisantes en cas de retour en France avec l'enfant, jusqu'� la fin de la proc�dure au fond statuant d�finitivement sur la garde, et qu'il n'y aura pas de s�paration entre l'enfant et sa m�re. Par ailleurs, l'autorit� pr�c�dente a expos� que la m�re, ressortissante suisse et fran�aise, n'avait pas �tabli qu'elle ne pourrait pas prendre soin de l'enfant en France ou qu'il ne pourrait pas �tre exig� d'elle qu'elle retourne dans ce pays en attendant qu'il soit jug� d�finitivement sur la garde, d'autant que la proc�dure fran�aise suit son cours avec le d�p�t de l'enqu�te sociale pr�vu le 15 juillet 2014. La cour cantonale a relev� que le fait que la m�re a toute sa famille et ses amis en Suisse n'est pas suffisante, compte tenu de l'objectif de la CLaH80, qui vise � assurer le retour imm�diat des enfants d�plac�s ou retenus illicitement. La Chambre des curatelles a ajout� que la m�re ne dispose au demeurant d'aucun logement propre, ni d'emploi en Suisse, alors que le p�re s'est dit pr�t � c�der la jouissance de son appartement afin que la m�re et la fille puisse y vivre le temps de la proc�dure d'appel et que, quoi qu'il en soit, le retour est ordonn� sur le territoire fran�ais, et non en un endroit pr�cis de celui-ci, de sorte que la m�re reste libre de d�terminer son lieu de r�sidence dans ce pays. En cas de non-respect par la m�re de cette injonction, la Chambre des curatelles a enfin consid�r� que l'enfant devrait �tre plac�e aupr�s de son p�re jusqu'� la d�cision d�finitive sur l'attribution de la garde, d�s lors que ce n'est qu'en raison du bas �ge de l'enfant que la s�paration m�re et fille n'a pas �t� ordonn�e, alors que les aptitudes du p�re ne sont pas remises en cause.
�En d�finitive, l'autorit� pr�c�dente a partiellement admis la requ�te en retour form�e par le p�re et ordonn� le retour de l'enfant en France.
La France et la Suisse ont toutes deux ratifi� la CLaH80, ainsi que la Convention de La Haye du 19 octobre 1996 concernant la comp�tence, la loi applicable, la reconnaissance, l'ex�cution et la coop�ration en mati�re de responsabilit� parentale et de mesures de protection des enfants (CLaH96, RS 0.211.231.011; arr�t 5A_637/2013 du 1
er�octobre 2013 consid. 5.1.1). En vertu de l'art. 50 CLaH96, la CLaH96 n'affecte cependant pas la CLaH80 dans les relations entre les �tats parties aux deux conventions, de sorte que le retour de l'enfant peut �tre demand� sur la base de la CLaH80 (arr�t 5A_479/2012 du 13 juillet 2012 consid. 4.1, publi�
in�PJA 2012 p. 1630 et�
in�SJ 2013 I p. 29). A teneur de l'art. 4 de la CLaH80, la Convention s'applique � tout enfant qui avait sa r�sidence habituelle dans un �tat contractant imm�diatement avant l'atteinte aux droits de garde ou de visite.
�En l'esp�ce, il ressort de l'�tat de fait que l'enfant d�plac� vivait aupr�s de ses parents � X.________ (France), � savoir dans un pays ayant ratifi� la CLaH80, avant que la recourante quitte avec sa fille le domicile familial pour s'installer en Suisse. Il s'ensuit que les dispositions de la CLaH80 sont applicables au cas d'esp�ce.
La recourante conteste principalement que le d�placement de sa fille soit consid�r� comme illicite au sens de l'art. 3 al. 1 CLaH80. Se r�f�rant aux art. 372 al. 1 et 373-2 CCF, ainsi qu'� l'art. 5 let. a CLaH80, la recourante estime avoir respect� son devoir d'informer l'autre parent du changement de lieu de r�sidence de l'enfant et avoir obtenu l'accord de son �poux � ce d�placement, de sorte que l'autorit� parentale du p�re n'aurait pas �t� viol�e, contrairement � ce que le jugement entrepris retient. La recourante expose avoir inform�, pr�alablement et en temps utile, le p�re de son d�part en Suisse le 12 janvier 2014 et soutient que seul compte le fait que le p�re a donn� son accord le jour du d�placement de l'enfant, m�me si celui-ci a par la suite chang� d'avis et entrepris des d�marches pour le retour de sa fille. Elle conteste ainsi avoir " kidnapp� " sa fille et affirme avoir eu l'intention de reprendre la vie commune en France apr�s quelques jours, voire quelques semaines. La recourante fait �galement valoir que l'art. 3 CLaH80 se r�f�re � la r�sidence habituelle de l'enfant et rappelle que sa fille n'a v�cu qu'un mois � X.________, alors qu'elle vient de passer plus de six mois en Suisse.
5.1.�Le d�placement ou le non-retour d'un enfant est illicite au sens de la Convention, lorsqu'il a lieu en violation d'un droit de garde, attribu� � une personne, seul ou conjointement, par le droit de l'�tat dans lequel l'enfant avait sa r�sidence habituelle imm�diatement avant son d�placement ou son non-retour (art. 3 al. 1 let. a CLaH80).
5.1.1.�La notion de r�sidence habituelle, qui n'est pas d�finie dans la CLaH80, doit �tre d�termin�e de mani�re autonome (arr�t 5A_346/2012 du 12 juin 2012 consid. 4.1). Selon la jurisprudence, la r�sidence habituelle est bas�e sur une situation de fait et implique la pr�sence physique dans un lieu donn�. La r�sidence habituelle de l'enfant se d�termine notamment d'apr�s le centre effectif de sa propre vie et de ses attaches, par la dur�e, la r�gularit�, les conditions et les raisons du s�jour sur le territoire, par la nationalit� de l'enfant (ATF 110 II 119 consid. 3 p. 122; arr�t de la CJCE du 2 avril 2009, Korkein hallinto-oikeus contre Finlande, C-523/07, Rec. 2009 I-02805, �� 37 ss, singuli�rement � 39; arr�t 5A_346/2012 du 12 juin 2012 consid. 4.1 et les r�f�rences cit�es). La r�sidence habituelle d'un enfant co�ncide le plus souvent avec le centre de vie d'un des parents, les relations familiales du tr�s jeune enfant avec le parent en ayant la charge �tant en r�gle g�n�rale d�terminantes (arr�t 5A_346/2012 du 12 juin 2012 consid. 4.1 avec les r�f�rences).
5.1.2.�En vertu de l'art. 372 al. 1 CCF, les p�re et m�re exercent en commun l'autorit� parentale. La s�paration des parents est sans incidence sur les r�gles de d�volution de l'exercice de l'autorit� parentale (art. 373-2 al. 1 CCF) et chacun des p�re et m�re doit maintenir des relations personnelles avec l'enfant et respecter les liens de celui-ci avec l'autre parent (art. 373-2 al. 2 CCF). Selon l'art. 373-2 al. 3 CCF, tout changement de r�sidence de l'un des parents, d�s lors qu'il modifie les modalit�s d'exercice de l'autorit� parentale, doit faire l'objet d'une information pr�alable et en temps utile de l'autre parent; en cas de d�saccord, le parent le plus diligent saisit le juge aux affaires familiales qui statue selon ce qu'exige l'int�r�t de l'enfant.
5.2.�En l'occurrence, il n'est pas contest� que les parties exer�aient effectivement ensemble l'autorit� parentale et le droit de garde sur leur enfant, dans le logement sis � X.________ (France), avant que la recourante ne quitte cet appartement avec sa fille et d�cide de demeurer en Suisse. En particulier, la recourante n'all�gue pas, ni�
a fortiori�ne d�montre, que sa fille aurait eu un autre lieu de vie avant le d�placement en Suisse, qui pourrait constituer la r�sidence habituelle au sens de l'art. 3 al. 1 CLaH80. Peu importe au demeurant la dur�e absolue de r�sidence de l'enfant en ce lieu, d'une part, et la dur�e de r�sidence de l'enfant au nouveau lieu � l'�tranger, d'autre part, d�s lors que la fille des parties, de nationalit� fran�aise, a v�cu de mani�re ininterrompue � X.________ (France) depuis sa naissance jusqu'� son d�part en Suisse, au domicile conjugal de ses deux parents, de sorte que ce lieu constitue sa r�sidence habituelle imm�diatement avant son d�placement au sens de l'art. 3 al. 1 let. a CLaH80 (�
cf. supra�consid. 5.1.1).
�Contrairement � ce que pr�tend la recourante, le jugement attaqu� reconna�t que le p�re a �t� inform�, le jour-m�me du d�part, du d�placement en Suisse. En revanche, la recourante ne saurait se pr�valoir de cette information et du consentement cons�cutif de son �poux, pour s'�tablir avec l'enfant en Suisse. Il ressort en effet de la d�cision entreprise que le p�re n'a manifestement donn� son accord qu'� un d�placement temporaire, non � un changement de r�sidence de l'enfant. La recourante reconna�t elle-m�me dans son recours n'avoir inform� et requis le consentement du p�re que pour un voyage aux fins de prendre du recul et apaiser les tensions dans son couple, non pour un changement durable du lieu de r�sidence de l'enfant, puisqu'elle soutient �tre partie en ayant l'intention de revenir au domicile familial en France apr�s quelques jours, voire semaines (�
cf. supra�consid. 5). Elle reconna�t ainsi ne pas avoir obtenu l'accord du p�re pour modifier le lieu de r�sidence de l'enfant. Vu l'absence de consentement du p�re et l'absence de saisine du Juge aux affaires familiales � cette fin, le d�placement du lieu de r�sidence de l'enfant, choisi par la m�re, viole les droits parentaux du p�re, au regard des dispositions l�gales du droit de l'�tat dans lequel l'enfant avait sa r�sidence habituelle imm�diatement avant son d�placement (�
cf. supra�consid. 5.1.2; art. 372 al. 1 et 373-2 al. 1 et 3 CCF).
�Le d�placement est donc illicite (art. 3 al. 1 let. a CLaH80). La recourante substitue ainsi sa propre appr�ciation � celle de la cour cantonale, en m�connaissance du syst�me de la CLaH80 et de la teneur des dispositions du droit fran�ais sur l'autorit� parentale et le droit de garde. Sa critique relative au caract�re licite du d�placement de l'enfant est par cons�quent mal fond�e et doit �tre rejet�e.
A titre subsidiaire, pour le cas o� la cour de c�ans jugerait que le d�placement de l'enfant doit �tre consid�r� comme illicite, la recourante fait valoir des exceptions au retour de sa fille en France.
6.1.�La recourante soul�ve ainsi les griefs de violation des art. 13 al. 1 let. a et b CLaH80, 5 let. b LF-EEA et 24 et 25 Cst.
6.1.1.�S'agissant de l'exception pr�vue � l'art. 13 al. 1 let. a CLaH80, la m�re reproche � l'autorit� pr�c�dente d'avoir, dans son raisonnement, fait abstraction du consentement donn� par le p�re le jour du d�part en Suisse, et d'avoir d�velopp� une " th�orie du complot " qui ne repose sur aucune preuve concr�te. Elle soutient qu'il importe peu que l'accord du p�re ait pu porter sur un s�jour temporaire seulement, rappelant qu'elle envisageait initialement un �loignement de quelques jours, voire semaines, et justifiant son inscription au Contr�le des habitants par la n�cessit� d'�tre affili�e � une assurance-maladie pour obtenir le remboursement des vaccins de leur fille. La recourante consid�re enfin que le comportement du p�re ensuite du d�placement d�montre que celui-ci a chang� d'avis et souhait� r�tracter son consentement, mais que cette attitude ne saurait lui �tre imput�e � elle.
6.1.2.�La recourante soutient �galement, sous l'angle de l'art. 13 al. 1 let. b CLaH80 et 5 LF-EEA, que le retour de l'enfant ne saurait �tre exig� car cela le placerait dans une situation intol�rable. La recourante rappelle que l'autorit� pr�c�dente a retenu, � juste titre vu les conclusions du SPJ, que l'enfant est un nourrisson dont les conditions de vie ne peuvent �tre dissoci�es de celles de sa m�re. A cet �gard, elle rappelle qu'elle n'a v�cu que quatre mois en France, alors qu'elle a v�cu plus de 15 ans en Suisse avec sa famille et qu'elle n'a jamais exerc� d'activit� lucrative en France. Elle affirme qu'elle ne saurait �tre oblig�e de quitter la Suisse pour aller s'�tablir seule en France, m�me dans une zone frontali�re, sans aide ext�rieure, ni ressource financi�re, en particulier, sans pouvoir subvenir aux besoins �l�mentaires de sa fille. La recourante ajoute que son mari ayant d�pos� une plainte p�nale contre elle en France, elle serait expos�e � des poursuites si elle retourne dans ce pays, et qu'elle ne dispose pas de garanties suffisantes que le p�re a effectivement renonc� � requ�rir l'ex�cution de la d�cision du Juge aux affaires familiales du 14 mars 2014 octroyant la garde au p�re, de sorte que ces circonstances sont incompatibles avec le bien de l'enfant.
6.2.�En principe, lorsqu'un enfant a �t� d�plac� ou retenu illicitement, l'autorit� saisie ordonne son retour imm�diat (art. 1 let. a et 12 al. 1 CLaH80). Toutefois, l'autorit� judiciaire de �tat requis n'est pas tenue d'ordonner le retour de l'enfant, lorsque la personne qui s'oppose � son retour �tablit que la personne, l'institution ou l'organisme qui avait le soin de la personne de l'enfant n'exer�ait pas effectivement le droit de garde � l'�poque du d�placement ou du non-retour, ou avait consenti ou a acquiesc� post�rieurement � ce d�placement ou � ce non-retour (art. 13 al. 1 let. a CLaH80); ou qu'il existe un risque grave que le retour de l'enfant ne l'expose � un danger physique ou psychique, ou de toute autre mani�re ne le place dans une situation intol�rable (art. 13 al. 1 let. b CLaH80).
6.2.1.�La premi�re exception pr�vue � l'art. 13 al. 1 let. a CLaH80 pr�voit que l'autorit� judiciaire de l'�tat requis n'est pas tenue d'ordonner le retour de l'enfant lorsque le parent ravisseur qui s'oppose � ce retour �tablit que l'autre parent, qui avait le soin de l'enfant, n'exer�ait pas effectivement le droit de garde � l'�poque du d�placement, ou avait consenti ou a acquiesc� post�rieurement � ce d�placement ou � ce non-retour. Lorsque l'�tat de provenance de l'enfant rend, post�rieurement au d�placement, une d�cision accordant la garde au parent ravisseur, il y a lieu d'admettre que le retour de l'enfant ne doit pas �tre ordonn�, car une telle d�cision �quivaut en quelque sorte � un acquiescement post�rieur au sens de l'art. 13 al. 1 let. a CLaH80 (arr�t 5A_884/2013 du 19 d�cembre 2013 consid. 4.2.2.2).
6.2.2.�En vertu de l'art. 13 al. 1 let. b CLaH80, l'autorit� judiciaire de l'�tat requis n'est pas non plus tenue d'ordonner le retour de l'enfant lorsque la personne qui s'oppose � son retour �tablit qu'il existe un risque grave que ce retour n'expose l'enfant � un danger physique ou psychique, ou de toute autre mani�re ne le place dans une situation intol�rable. Lorsque le retour de l'enfant est envisag�, le tribunal doit ainsi veiller � ce que le bien-�tre de l'enfant soit prot�g� (arr�t 5A_799/2013 du 2 d�cembre 2013 consid. 5.5). Il r�sulte de ce qui pr�c�de que seuls des risques graves doivent �tre pris en consid�ration, � l'exclusion de motifs li�s aux capacit�s �ducatives des parents, d�s lors que la CLaH80 n'a pas pour but de statuer au fond sur le sort de l'enfant, notamment sur la question de savoir quel parent serait le plus apte � l'�lever et � prendre soin de lui; la proc�dure de retour tend uniquement � rendre possible une d�cision future � ce propos (art. 16 et 19 CLaH80; ATF 133 III 146 consid. 2.4; 131 III 334 consid. 5.3; arr�ts 5A_799/2013 du 2 d�cembre 2013 consid. 5.5; 5A_637/2013 du 1
er�octobre 2013 consid. 5.1.2).
�L'art. 5 LF-EEA pr�cise l'application de l'art. 13 al. 1 let. b CLaH80, en �num�rant une s�rie de cas dans lesquels le retour de l'enfant ne peut plus entrer en ligne de compte parce qu'il placerait celui-ci dans une situation manifestement intol�rable (arr�t 5A_637/2013 du 1
er�octobre 2013 consid. 5.1.2 avec la r�f�rence). Le retour de l'enfant ne doit pas �tre ordonn� notamment lorsque le placement aupr�s du parent requ�rant n'est manifestement pas dans l'int�r�t de l'enfant (let. a ) ou que le parent ravisseur, compte tenu des circonstances, n'est pas en mesure de prendre soin de l'enfant dans l'�tat dans lequel l'enfant avait sa r�sidence habituelle au moment de l'enl�vement ou que l'on ne peut manifestement pas l'exiger de lui (let. b; arr�ts 5A_637/2013 du 1
er�octobre 2013 consid. 5.1.2; 5A_479/2012 du 13 juillet 2012 consid. 5.1, publi�
in�SJ 2013 I p. 29). Les conditions pos�es � l'art. 5 LF-EEA n'ont pour objet que de clarifier les dispositions conventionnelles, et non pas de se substituer � elles (arr�ts 5A_637/2013 du 1
er�octobre 2013 consid. 5.1.2). Le terme "notamment" signifie que ne sont par ailleurs �num�r�s que quelques cas de figure qui - bien qu'essentiels - n'emp�chent pas que l'on se pr�vale de la clause pr�vue dans la convention (arr�t 5A_637/2013 du 1er octobre 2013 consid. 5.1.2, avec la r�f�rence). Plus particuli�rement, en ce qui concerne la s�paration de l'enfant et du parent ravisseur, il faut avant tout tenir compte du fait que le crit�re du retour intol�rable dans le pays d'origine concerne l'enfant lui-m�me, et non les parents. Cela signifie que le retour peut entra�ner, selon les circonstances, une s�paration entre l'enfant et sa personne de r�f�rence, s�paration qui ne constitue pas encore � elle seule une cause de refus du retour (ATF 130 III 530 consid. 3). Toutefois, il en va autrement pour les nourrissons et les jeunes enfants, au moins jusqu'� l'�ge de deux ans; dans ce cas, la s�paration d'avec la m�re constitue dans tous les cas une situation intol�rable (arr�t 5A_884/2013 du 19 d�cembre 2013 consid. 4.2.2.1; 5A_913/2010 du 4 f�vrier 2011 consid. 5.1, publi�
in�FamPra.ch 2011 p. 505; 5A_105/2009 du 16 avril 2009 consid. 3.3, publi�
in�FamPra.ch 2009 p. 791). Dans ce cas, il convient de v�rifier s'il n'est pas possible d'imposer au parent ravisseur qu'il raccompagne lui-m�me l'enfant (art. 5 let. b LF-EEA), un placement aupr�s de tiers ne devant constituer qu'une�
ultima ratio, dans des situations extr�mes, si la s�paration du parent rest� en Suisse est supportable pour l'enfant et si la famille nourrici�re dispos�e � accueillir l'enfant offre toute garantie quant � la protection et au d�veloppement normal de ce dernier (art. 5 let. c LF-EEA; arr�t 5A_583/2009 du 10 novembre 2009 consid. 4, publi�
in�SJ 2010 I p. 151). Lorsque le parent ravisseur, dont l'enfant ne devrait pas �tre s�par� de lui, cr�e lui-m�me une situation intol�rable pour l'enfant en refusant de le raccompagner, alors qu'on peut l'exiger de lui, il ne peut pas invoquer la mise en danger de l'enfant � titre d'exception au retour; � d�faut, le parent ravisseur pourrait d�cider librement de l'issue de la proc�dure de retour (ATF 130 III 535 consid. 2; arr�t 5A_105/2009 du 16 avril 2009 consid. 3.4 et 3.8�
in fine, publi� in FamPra.ch 2009 p. 791). Un retour du parent ravisseur avec l'enfant, au sens de l'art. 5 let. b LF-EEA, ne peut, par exemple, pas �tre exig� si ce parent s'expose � une mise en d�tention, ou s'il a nou� en Suisse des relations familiales tr�s solides, notamment apr�s un nouveau mariage. Il doit s'agir toutefois de situations exceptionnelles, dans lesquelles il ne peut �tre raisonnablement exig� du parent ravisseur qu'il retourne dans le pays de derni�re r�sidence de l'enfant aux fins d'y attendre qu'il soit jug� d�finitivement sur les droits parentaux. Le caract�re intol�rable du retour de l'enfant doit, dans tous les cas, �tre �tabli clairement, � d�faut de quoi le retour doit �tre ordonn� (arr�t 5A_583/2009 du 10 novembre 2009 consid. 4, publi�
in�SJ 2010 I p. 151).
6.2.3.�Selon la jurisprudence de la Cour europ�enne des droits de l'Homme (ci-apr�s : CEDH), les exceptions au retour pr�vues � l'art. 13 CLaH80 doivent �tre interpr�t�es de mani�re restrictive (arr�t de la CEDH du 22 juillet 2014, Rouiller contre Suisse, n� 3592/08 � 67 p. 16); dans le contexte du rapatriement d'un enfant d�plac� illicitement, aucune d�cision concernant le droit de garde ne doit �tre prise par l'�tat requis, cette question demeurant de la comp�tence des juges du pays de provenance de l'enfant, le parent ravisseur ne devant tirer aucun avantage de son comportement ill�gal (art. 16 et 19 ClaH80; arr�ts 5A_880/2013 du 16 janvier 2014 consid. 5.1.1; 5A_799/2013 du 2 d�cembre 2013 consid. 5.5; 5A_637/2013 du 1
er�octobre 2013 consid. 5.1.2). La jurisprudence de la cour de c�ans n'a pas �t� contredite par la CEDH, qui, dans un arr�t de la Grande Chambre du 26 novembre 2013, dans l'affaire X. contre Lettonie (n� 27853/09), puis � nouveau dans un arr�t du 22 juillet 2014 dans l'affaire Rouiller contre Suisse (n� 3592/08), a reconnu que -contrairement � ce qui avait �t� retenu dans son arr�t Neulinger contre Suisse (n� 41615/07) - il n'y a pas lieu de proc�der � un examen approfondi de la situation compl�te pour rendre une d�cision sur le fond de la cause, mais qu'il suffit, dans le cadre du m�canisme de la CLaH80, que les juridictions nationales examinent et motivent succinctement les �l�ments plaidant en faveur du retour de l'enfant dans le pays de provenance, ainsi que les motifs invoqu�s d'exclusion au rapatriement de l'enfant, � la lumi�re de l'int�r�t sup�rieur de l'enfant et en tenant compte des circonstances du cas d'esp�ce.
6.3.1.�En l'occurrence, ainsi qu'il a d�j� �t� examin� ci-dessus (�
cf. supra�consid. 5.2), le p�re a donn� son accord uniquement � ce que son �pouse et sa fille retournent "quelques temps" en Suisse, ce que la recourante reconna�t par ailleurs en insistant sur le fait qu'elle-m�me envisageait qu'une s�paration soit momentan�e, de sorte qu'elle n'a pu lui demander son consentement qu'en relation avec un s�jour temporaire, non un changement du lieu de r�sidence. Les d�marches proc�durales rapidement entreprises par le p�re, singuli�rement la plainte du 15 janvier 2014 pour soustraction de mineur, la demande de retour du 21 janvier 2014 form�e aupr�s de l'Autorit� centrale fran�aise, et la pr�sente demande du 22 avril 2014 aupr�s de la Chambre des curatelles, d�montrent que le p�re n'�tait pas d'accord pour que sa fille demeure en Suisse. Contrairement � ce que soutient la recourante, on ne saurait retenir que le p�re, ce faisant, a r�voqu� son consentement � l'�tablissement en Suisse, d�s lors qu'il ne l'a jamais donn�. Celui-ci a uniquement exprim�, sans d�lai, son refus de modifier le lieu de r�sidence habituelle de l'enfant. Dans ces circonstances, il n'y a manifestement aucune reconnaissance de la situation�
a posteriori�de sa part. L'appel interjet� en France par la m�re dans le cadre de la proc�dure d'attribution de l'autorit� parentale �tant toujours pendant, on ne saurait non plus consid�rer pour ce motif que le d�placement du lieu de r�sidence habituelle a �t� ratifi�; partant, que le retour de l'enfant ne devrait pas �tre ordonn�. La critique de violation de l'art. 13 al. 1 let. a CLaH80 est ainsi mal fond�e.
6.3.2.�Quant � l'exception de l'art. 13 al.1 let. b CLaH80 au motif que le retour dans le pays de provenance est intol�rable, cette condition n'est satisfaite que lorsqu'il existe un risque grave que ce retour ne place l'enfant dans une situation intol�rable. En l'esp�ce, il n'est pas litigieux que l'enfant, aujourd'hui �g�e de neuf mois, ne doit pas �tre s�par� de sa m�re (�
cf. supra�consid. 6.2.2). Dans ce contexte, la recourante �voque les difficult�s pratiques li�es aux trajets transfrontaliers qu'elle pourrait �tre amen�e � effectuer, les difficult�s � trouver de l'aide ext�rieure, notamment financi�re et rappelle que le centre de sa vie priv�e et professionnelle se trouve en Suisse depuis quinze ans. Elle n'�tablit ainsi pas clairement que le d�veloppement de sa fille serait compromis,�
a fortiori�de mani�re intol�rable, par les circonstances pr�cit�es. Par surabondance, le crit�re du retour intol�rable dans le pays d'origine concerne l'enfant lui-m�me (�
cf. supra�consid. 6.2.2), et non la recourante, de sorte qu'elle ne saurait se pr�valoir des difficult�s qu'elle pourrait rencontrer en cas de retour. Le risque de poursuites p�nales qu'elle encourt n'est au demeurant pas suffisant, il ne ressort pas du dossier qu'elle serait expos�e � une mise en d�tention. Par ailleurs, ses liens sociaux en Suisse, singuli�rement ses parents et ses amis, ne sont pas post�rieurs � son retour dans ce pays dans lequel elle a grandi et a v�cu jusqu'� son d�part librement choisi en France en �t� 2013. Quant aux consid�rations au sujet de la renonciation du p�re � demander l'ex�cution du jugement fran�ais du 14 mars 2014, il ressort du courrier du 23 juin 2014 de l'Autorit� centrale fran�aise, que si le retour de l'enfant �tait ordonn�, l'engagement du p�re de renoncer � l'ex�cution de l'ordonnance du Juge aux affaires familiales pourrait �tre mis en oeuvre, en sorte que la recourante, qui se limite � douter de la garantie, n'�tablit pas l'existence d'un risque s�rieux pour l'enfant. Il s'ensuit que, nonobstant les difficult�s pratiques, il peut raisonnablement �tre exig� de la recourante qu'elle retourne en France avec sa fille, aux fins d'y attendre qu'il soit jug� d�finitivement sur les droits parentaux. De surcro�t, le retour est ordonn� sur le territoire fran�ais, et non dans un endroit pr�cis de ce pays (arr�ts 5A_637/2013 du 1er octobre 2013 consid. 5.3.1; 5A_504/2013 du 5 ao�t 2013 consid. 5.1), ce qui ne l'oblige nullement � s'installer � nouveau avec l'enfant dans l'ex-domicile familial. En d�finitive, la recourante se borne � pr�senter sa propre appr�ciation globale de la cause, en m�connaissance du syst�me de la CLaH80, et ne fait ainsi valoir aucun risque grave pour l'enfant en cas de retour. Le grief de violation des art. 13 al. 1 let. b CLaH80 et 5 LF-EEA sont par cons�quent infond�s.
La recourante soutient en outre que les art. 24 et 25 al. 1 Cst., garantissant la libert� d'�tablissement et prohibant l'expulsion du territoire suisse, rendent inconcevable une d�cision d'une autorit� helv�tique imposant � deux de ses ressortissantes de retourner en France, de sorte que l'arr�t entrepris devrait " �tre annul� sous peine de nier les libert�s fondamentales de la recourante ". La m�re ajoute que le retour de l'enfant en France, sous la garde du p�re est " inenvisageable " en raison des horaires de nuit de celui-ci, pas plus que le placement de l'enfant chez un tiers, qui constitue l'�
�En l'occurrence, sa critique est d'embl�e mal fond�e. Le retour pr�vu par la CLaH80 ne constitue pas une violation de la libert� d'�tablissement, ni une expulsion du territoire (sortie requise par la police des �trangers ou pour des motifs politiques), ni une extradition (remise d'un citoyen � un autre �tat aux fins de poursuites p�nale) au sens des art. 24 et 25 al. 1 Cst. Le m�canisme d'entraide mis en place par la CLaH80 entre les pays cocontractants dans le contexte de la mise en oeuvre du droit civil (�
cf. supra�consid. 1.1) a pour objectif le r�glement des droits parentaux, dont la d�cision � ce sujet revient au juge du fait de l'�tat de provenance et la proc�dure de retour tend uniquement � rendre possible une d�cision future sur le sort de l'enfant (�
cf. supra�consid. 6.2.2; art. 16 et 19 CLaH80; arr�t 5A_246/2014 du 28 avril 2014 consid. 4).
La recourante requiert enfin l'annulation de l'arr�t entrepris au motif qu'il lui a �t� imparti un d�lai, depuis la connaissance de cette d�cision, de deux semaines pour retourner en France. Ce faisant, la recourante ne soul�ve - m�me implicitement - aucun grief � l'encontre du raisonnement de l'arr�t entrepris. La critique ne r�pond nullement � l'exigence de motivation pos�e par l'art. 42 al. 2 LTF (�
cf. supra�consid. 2), partant, elle est d'embl�e irrecevable. Cela �tant, il convient de fixer un nouveau d�lai � la recourante pour retourner en France avec l'enfant; celui-ci est fix� au 15 octobre 2014. �tant donn� que la recourante a eu connaissance de son obligation de retourner en France depuis que le jugement attaqu� lui a �t� communiqu�, ce d�lai - fix� en �quit� - lui donne suffisamment de temps pour les pr�paratifs n�cessaires.
Vu ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�, en sorte que le retour imm�diat de l'enfant en France ordonn� dans l'arr�t entrepris doit �tre garanti d'ici au 15 octobre 2014 au plus tard. Les art. 26 CLaH80 et 14 LF-EEA pr�voient la gratuit� de la proc�dure; toutefois, conform�ment aux dispositions de l'art. 42 CLaH80 et par application de l'art. 26 al. 3 CLaH80, la France a d�clar� qu'elle ne prendra en charge les frais vis�s � l'alin�a 2 de l'article 26 que dans la mesure o� ces frais sont couverts par le syst�me fran�ais d'aide judiciaire. La Suisse applique dans ce cas le principe de la r�ciprocit� (art. 21 al. 1 let. b de la Convention de Vienne du 23 mai 1969 sur le droit des trait�s, RS 0.111), de sorte que la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral n'est pas gratuite (arr�ts 5A_25/2010 du 2 f�vrier 2010 consid. 3; 5A_840/2011 du 13 janvier 2012 consid. 6). Les conclusions de la recourante �tant d'embl�e d�pourvues de chances de succ�s, sa requ�te d'assistance judiciaire ne saurait �tre agr��e (art. 64 LTF). La recourante, qui succombe, supportera donc les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF) arr�t�s � 3'000 fr., dont font partie les frais de repr�sentation de l'enfant par 1'000 fr. (arr�t 5A_346/2012 du 12 juin 2012 consid. 6; 5A_840/2011 du 13 janvier 2012 consid. 6). Elle versera en outre � l'intim� - qui a obtenu gain de cause sur le fond, mais a succomb� sur l'effet suspensif - une indemnit� de d�pens r�duits � hauteur de 1'500 fr. (art. 68 al. 1 LTF) pour l'instance f�d�rale (art. 68 al. 5 LTF). La demande d'assistance judiciaire de l'intim� devient ainsi sans objet.
Ordre est donn� � la recourante d'assurer le retour de l'enfant C.________ en France d'ici au 15 octobre 2014 au plus tard; � d�faut, ordre est donn� au SPJ de ramener imm�diatement l'enfant C.________ en France et de la placer aupr�s de l'intim�, cas �ch�ant avec le concours des agents de la force publique.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 3'000 fr., y compris les frais de repr�sentation de l'enfant, sont mis � la charge de la recourante.
Une indemnit� de 1'500 fr., � payer � l'intim�, � titre de d�pens r�duits pour l'instance f�d�rale, est mise � la charge de la recourante.
La requ�te d'assistance judiciaire form�e par l'intim� est sans objet.
Une indemnit� de 1'000 fr. est allou�e � Me Ana Rita Perez, curatrice de l'enfant, � titre d'honoraires, qui lui sera pay�e par la Caisse du Tribunal f�d�ral.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, � C.________, par sa curatrice, au Service de protection de la jeunesse du canton de Vaud, � la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal du canton de Vaud et � l'Autorit� centrale en mati�re d'enl�vement international d'enfants de l'Office f�d�ral de la justice.