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Timestamp: 2016-10-22 16:24:39+00:00
Document Index: 203656680

Matched Legal Cases: ['art. 132', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 432', 'art. 431', 'art. 432', 'art. 431', 'art. 432', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 177', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'ATF ', 'art. 90', 'art. 411', 'in dubio', 'in dubio', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 90', 'art. 152', 'art. 156', 'art. 269', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 277', 'ATF ', 'art. 160', 'art. 160', 'art. 160', 'art. 160', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 25', 'art. 19', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 19', 'art. 19', 'art. 63', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 63', 'art. 152', 'art. 278']

6P.59/2007 (12.10.2007)
6P.59/2007
6S.130/2007 /svc
Proc�dure p�nale; arbitraire,
6S.130/2007
Infraction grave � la LStup; recel; fixation de la peine,
recours de droit public (6P.59/2007) et pourvoi en nullit� (6S.130/2007) contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de cassation p�nale,
du 22 d�cembre 2006.
Par jugement du 2 ao�t 2006, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de La Broye et du Nord vaudois a condamn� A.________, pour recel et infraction grave � la LStup, � cinq ans de r�clusion, sous d�duction de la d�tention pr�ventive et l'a expuls� � vie du territoire suisse. Dans la m�me d�cision, il a �galement condamn� B.________, D.________ et C.________ ou � des peines respectives de 10, 7 et 3 ans de r�clusion.
Cette condamnation repose, en substance, sur les �l�ments suivants.
A.a A.________ est n� en 1970 au Maroc. Sa requ�te d'asile a �t� rejet�e le 20 d�cembre 1991 et il n'a pas obtemp�r� � son renvoi qui a �t� diff�r� jusqu'au mois de mai 1993 en raison d'un grave accident de la route dont il a �t� victime. Il a ensuite v�cu clandestinement en Suisse en utilisant notamment le capital de 50'000 fr. vers� par une assurance. Selon une expertise psychiatrique �tablie en 2000, sa responsabilit� p�nale est enti�re.
Son casier judiciaire mentionne cinq condamnations prononc�es depuis 1994, notamment pour l�sions corporelles, rixe, vol, dommages � la propri�t�, injure, menaces, violation de domicile, violence ou menace contre les autorit�s et les fonctionnaires, infractions � la LStup et � la LSEE.
A.b Entre 1997, ou en tout cas 2001, et 2003, A.________ a vendu 18,92 g de coca�ne pure � E.________. Dans le courant de l'ann�e 2001, il a �galement acquis, avec B.________, un kilo de coca�ne, correspondant � 380 g de drogue pure, � Estavayer-le-Lac. Il en a revendu 500 g et �chang� le reste contre un kilo d'h�ro�ne, correspondant � 190 g de drogue pure, aupr�s d'un ressortissant des Balkans, � Zurich.
En ao�t 2003, E.________ a remis � A.________ et ses trois coaccus�s, en �change de 10 g de coca�ne, un appareil photo num�rique, une cam�ra video et un t�l�phone portable. Tous ces objets provenaient de vols, ce que chacun savait.
Par arr�t du 22 d�cembre 2006, la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal vaudois a notamment rejet� le recours de A.________.
Ce dernier d�pose un recours de droit public pour arbitraire, violation du droit � un proc�s �quitable et du droit d'�tre entendu. Il forme �galement un pourvoi en nullit� dans lequel il conteste sa qualit� de coauteur, sa condamnation pour recel ainsi que la peine inflig�e. Dans ses deux m�moires, il conclut � l'annulation de l'arr�t cantonal et requiert l'assistance judiciaire.
Il n'a pas �t� requis de d�terminations.
Le pr�sent recours est d�pos� contre un acte rendu avant l'entr�e en vigueur, le 1er janvier 2007, de la loi sur le Tribunal f�d�ral, de sorte que celle-ci ne s'applique pas (art. 132 al. 1 LTF).
2.2 En vertu de l'art. 90 al. 1 let. b OJ, l'acte de recours doit, � peine d'irrecevabilit�, contenir un expos� succinct des droits constitutionnels ou des principes juridiques viol�s et pr�ciser en quoi consiste la violation. Lorsqu'il est saisi d'un recours de droit public, le Tribunal f�d�ral n'a donc pas � v�rifier de lui-m�me si l'arr�t entrepris est en tous points conforme au droit et � l'�quit�. Il n'examine que les griefs d'ordre constitutionnel invoqu�s et suffisamment motiv�s dans l'acte de recours. Le recourant ne saurait se contenter de soulever de vagues griefs ou de renvoyer aux actes cantonaux (ATF 130 I 258 consid. 1.3 p. 261, 26 consid. 2.1 p. 31).
Dans un recours pour arbitraire fond� sur l'art. 9 Cst., le justiciable ne peut pas se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en proc�dure d'appel, o� l'autorit� de recours jouit d'une libre cognition. Il ne peut, en particulier, se contenter d'opposer son opinion � celle de l'autorit� cantonale, mais il doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, que cette d�cision repose sur une application de la loi ou une appr�ciation des preuves manifestement insoutenables (ATF 130 I 258 consid. 1.3 p. 261 s.; 129 I 113 consid. 2.1 p. 120).
Le recourant voit une violation de l'art. 432 CPP/VD et de son droit d'�tre entendu dans le fait de ne pas avoir pu se d�terminer sur les recours de ses coaccus�s et le pr�avis du Minist�re public.
3.1.1 Aux termes de l'art. 431 CPP/VD, si le recours est manifestement irrecevable, le pr�sident de la Cour de cassation l'�carte pr�judiciellement sans le soumettre � la Cour ni autres parties (al. 1). Si la Cour de cassation unanime estime que le recours est manifestement mal fond�, elle le rejette sans le communiquer aux autres parties (al. 2). L'arr�t du pr�sident ou de la Cour, rendu � huit clos et en l'absence des parties, est communiqu� � ces derni�res (al. 3). L'art. 432 CPP/VD pr�voit que, dans les autres cas, le greffier de la Cour de cassation fixe aux autres parties non recourantes, sauf au Minist�re public, un d�lai de dix jours pour consulter le dossier et d�poser un m�moire (al. 1). Lorsque plusieurs parties ont recouru, le greffier de la Cour de cassation les invite � d�poser, dans le m�me d�lai, un m�moire au sujet des recours dont elles ne sont pas les auteurs (al. 2). Le condamn�, le plaignant et la partie civile se joignent au recours principal en prenant � cet effet des conclusions dans le m�moire qu'ils sont appel�s � d�poser en vertu de l'al. 1 (al. 3).
3.1.2 Selon l'arr�t attaqu� (arr�t. p. 54), la Cour de cassation a statu� � huit clos et rejet� les recours en application de l'art. 431 al. 2 CPP/VD, jugeant ceux-ci manifestement mal fond�s. D�s lors, elle n'avait pas � inviter le recourant � se d�terminer sur les actes de ses coaccus�s conform�ment � l'art. 432 CPP/VD, un tel �change d'�critures n'ayant pas lieu, au regard du droit cantonal, lorsque le recours est d�clar� irrecevable ou manifestement mal fond�. Pour le reste, la loi vaudoise ne pr�voit pas la possibilit� pour les parties de se d�terminer sur le contenu du pr�avis d�pos� par le Minist�re public. Partant, on ne discerne aucune violation des dispositions pr�cit�es.
3.2.1 Le droit d'�tre entendu est l'un des aspects de la notion g�n�rale du proc�s �quitable au sens des art. 29 al. 1 Cst. et 6 par. 1 CEDH. Il implique en principe le droit pour les parties � un proc�s de prendre connaissance de toute pi�ce ou observation pr�sent�e au juge et de la discuter. Peu importe que celle-ci contienne ou non de nouveaux arguments de fait ou de droit, et qu'elle soit ou non concr�tement susceptible d'influer sur le jugement. Les parties � un litige doivent avoir la possibilit� d'indiquer si elles estiment qu'un document appelle des commentaires de leur part. Il y va notamment de la confiance des justiciables dans le fonctionnement de la justice (ATF 133 I 100 consid. 4.3 � 4.6 p. 102 ss; arr�t Kessler c Suisse du 26 juillet 2007 de la Cour europ�enne des droits de l'Homme et les r�f�rences cit�es). L'autorit� peut se limiter dans un premier temps � communiquer la nouvelle pi�ce qui lui a �t� transmise � titre d'information, sans avis formel de la possibilit� de r�pliquer. La partie est ainsi mise en situation de faire ou non usage de cette possibilit�; si elle s'en abstient, elle est cens�e y avoir renonc� (ATF 132 I 42 consid. 3.3.2 � 3.3.4 p. 46 s. et les r�f�rences cit�es).
3.2.2 En l'esp�ce, une copie du pr�avis du Minist�re public a �t� communiqu�e au recourant le 30 novembre 2006, de sorte que celui-ci a eu connaissance du d�p�t des recours de ses coaccus�s et du contenu de l'acte formul� par le Procureur g�n�ral. Il a ainsi �t� mis en situation de s'exprimer sur ces documents, dans la mesure il pouvait demander une copie des m�moires des autres condamn�s et se d�terminer directement sur le pr�avis en question. Or, il ne s'est aucunement manifest� devant les autorit�s cantonales et n'explique pas non plus en quoi il aurait �t� emp�ch� de le faire, �tant pr�cis� que l'�criture du Minist�re public est dat�e du 30 novembre 2006 et que l'arr�t attaqu� a �t� rendu le 22 d�cembre 2006. Dans ces conditions, son droit d'�tre entendu n'a pas �t� viol� et le grief doit �tre rejet�.
Invoquant une violation de l'art. 177 CPP/VD et du droit � un proc�s �quitable, le recourant reproche aux autorit�s cantonales d'avoir statu� sur un dossier incomplet.
4.1 Le droit d'�tre entendu, tel qu'il est garanti par l'art. 29 al. 2 Cst., comprend le droit pour l'int�ress� de prendre connaissance du dossier, de s'exprimer sur les �l�ments pertinents avant qu'une d�cision ne soit prise touchant sa situation juridique, de produire des preuves pertinentes, d'obtenir qu'il soit donn� suite � ses offres de preuves pertinentes, de participer � l'administration des preuves essentielles ou � tout le moins de s'exprimer sur son r�sultat, lorsque cela est de nature � influer sur la d�cision � rendre (ATF 124 II 132 consid. 2b et la jurisprudence cit�e). Le juge peut cependant renoncer � l'administration de certaines preuves offertes, lorsque le fait dont les parties veulent rapporter l'authenticit� n'est pas important pour la solution du cas, que la preuve r�sulte d�j� de constatations vers�es au dossier ou lorsqu'il parvient � la conclusion que ces preuves ne sont pas d�cisives pour la solution du litige, voire qu'elles ne pourraient l'amener � modifier son opinion. Ce refus d'instruire ne viole le droit d'�tre entendu des parties que si l'appr�ciation anticip�e de la pertinence du moyen de preuve offert, � laquelle le juge a ainsi proc�d�, est entach�e d'arbitraire (ATF 130 II 425 consid. 2.1; 125 I 127 consid. 6c/cc in fine, 417 consid. 7b).
L'appr�ciation des preuves n'enfreint l'interdiction constitutionnelle de l'arbitraire que si le juge du fait n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, s'il a omis sans raison s�rieuse de tenir compte d'un moyen important et propre � modifier la d�cision attaqu�e ou encore si, sur la base des �l�ments recueillis, il a fait des d�ductions insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9).
4.2 Lors de l'audience de jugement, le Tribunal correctionnel a entendu F.________ avant de verser au dossier un proc�s-verbal d'audition de ce t�moin, produit par un d�nonciateur. Les coaccus�s ont alors requis la production au dossier de toutes les pi�ces se trouvant �ventuellement encore dans les locaux des d�nonciateurs ou du Juge d'instruction.
Le Tribunal correctionnel a rejet� cette requ�te, celle-ci concernant des pi�ces ind�termin�es et �tant par cons�quent sans pertinence (jugement p. 24). La Cour de cassation a constat� que les coaccus�s se bornaient � d�clarer que le dossier de la cause n'�tait peut-�tre pas complet, qu'ils ne mentionnaient pas quelles �taient les pi�ces manquant au dossier et que rien n'indiquait qu'il existait de tels documents, le proc�s-verbal d'audition de F.________, produit lors de l'audience du jugement au fond, ne suffisant pas pour consid�rer l'enqu�te comme incompl�te. Elle a �galement relev� que le Pr�sident du Tribunal correctionnel n'avait pas � demander aux d�nonciateurs si d'autres pi�ces manquaient au dossier, les r�gles de la bonne foi commandant que le recourant pos�t lui-m�me la question s'il l'estimait utile (arr�t p. 12 et 14).
4.2.1 La motivation cantonale ne pr�te pas le flanc � critique. En effet, d�s lors que le recourant n'est pas � m�me de pr�ciser quelles sont les offres de preuves qui auraient pu �t� �cart�es du dossier et dans quelle mesure celles-ci auraient �t� propres � �tablir des faits pertinents pour la cause, on ne discerne pas en quoi consiste la violation du droit d'�tre entendu dont il se pr�vaut. Pour le reste, il se borne � affirmer qu'il n'est pas exclu que le dossier des d�nonciateurs puisse contenir d'autres �l�ments � d�charge, alors que les juges cantonaux ont admis que rien n'indiquait qu'il existait de tels documents. Ce faisant, il se contente de formuler des hypoth�ses, ce qui ne suffit pas pour faire admettre l'arbitraire. Son grief est par cons�quent irrecevable.
4.2.2 Le recourant invoque encore p�le-m�le la violation d'autres droits cantonaux et constitutionnels, sans toutefois pr�ciser, de mani�re distincte, en quoi ces droits seraient viol�s. De telles critiques ne satisfont pas aux exigences de motivation pos�es par l'art. 90 al. 1 let. b OJ et sont d�s lors irrecevables.
Invoquant une violation de son droit � un proc�s �quitable, le recourant critique le refus des autorit�s cantonales d'ordonner la production par la Police f�d�rale du proc�s-verbal d'audition du mois de mai 2005 de B.________. Il explique que cette pi�ce d�montre que la r�tractation de ce coaccus� a d�j� eu lieu avant l'audience de jugement.
Lors des d�bats, B.________ a contest� l'implication du recourant dans certaines infractions et a d�clar� l'avoir d�j� mis hors de cause pour ces faits lors de son audition par les autorit�s f�d�rales en 2005 (jugement p. 25 s. et 59). Au vu de ces d�clarations, d�ment protocol�es, le refus des autorit�s cantonales ne viole pas le droit d'�tre entendu du recourant, le fait querell�, � savoir les r�tractations faites en 2005 par B.________, �tant �tabli et la production du proc�s-verbal devenant d�s lors superflue.
Invoquant l'arbitraire et une violation de son droit d'�tre entendu, le recourant conteste avoir particip� � l'achat d'un kilo de coca�ne, ainsi qu'au partage et � l'�change de cette drogue � Estavayer-le-Lac et Zurich. Il expose � ce sujet que B.________ s'est r�tract�, que G.________ a relativis� ses aveux en audience, que les d�clarations de H.________ ont vari� et que K.________ n'a jamais reconnu avoir trait� avec lui. Il critique le refus d'audition des t�moins L.________, H.________ et N.________, qui sont pourtant les protagonistes principaux, � savoir les commanditaires de cette op�ration.
6.1 Dans le courant de l'ann�e 2001 � Estavayer-le-Lac, B.________, le recourant et un Libanais d�nomm� M.________ ont acquis aupr�s de H.________ un kilo de coca�ne, soit 380 g de drogue pure, au prix de 60'000 fr. Ils avaient renonc� � un achat similaire quelques semaines auparavant en raison de la mauvaise qualit� de la marchandise (jugement p. 59 s.).
6.1.1 Le Tribunal correctionnel a admis ces faits en se basant sur les premiers aveux de B.________ et en �cartant ses r�tractations ult�rieures au motif qu'elles n'avaient d'autre motif que de rendre service � son coaccus� et de lui �viter d'�tre sanctionn� pour ces faits. B.________ a fait des premiers aveux pr�cis et d�taill�s. Il a expliqu� que le recourant lui avait propos� cette affaire int�ressante, qu'il �tait demeur� en contact avec H.________ et avait cach� la drogue obtenue dans son studio � Yverdon-les-Bains. Il a confirm� la mise en cause du recourant, lors de l'enqu�te, soulignant que celui-ci connaissait les autres participants, � l'exclusion de F.________. Il a encore une fois maintenu toutes ses d�clarations lors de la confrontation avec l'int�ress�. Il n'avait aucune raison compr�hensible de mentir � ce sujet. Le Tribunal correctionnel a par ailleurs constat� que ces aveux �taient corrobor�s par les auditions de H.________ et de K.________. En effet, si ceux-ci n'avaient pas �voqu� la vente d'un kilo de coca�ne, ils avaient en revanche racont� que K.________ avait servi de garde du corps � H.________ lors d'une rencontre en 2001, en vue d'une discussion avec deux Marocains - dont l'un identifi� comme le recourant - f�ch�s de la qualit� de la coca�ne fournie. Ces d�clarations correspondaient � l'�vocation par B.________ d'un premier �chec de l'affaire en raison de la mauvaise qualit� de la marchandise.
6.1.2 L'argumentation du recourant se r�duit � nier le fait contest� en opposant sa propre appr�ciation des preuves � celle de l'autorit�, ce qui ne suffit manifestement pas � faire admettre l'arbitraire all�gu�. En outre, sur la base des �l�ments pr�cit�s, il n'est pas insoutenable d'admettre l'implication du recourant dans l'achat du kilo de coca�ne. Le fait que les d�clarations de H.________, qui a contest� cette op�ration, aient vari� et que K.________ n'ait pas reconnu les deux accus�s ne suffit pas � mettre en doute l'implication du recourant dans cette affaire.
6.2 Dans le fitness tenu par F.________, � Lucens, le kilo de coca�ne achet� aupr�s de H.________ a �t� partag� en deux paquets de 500 g. L'un a �t� remis � F.________ et l'autre a �t� �chang�, � Zurich, par B.________ et le recourant contre un kilo d'h�ro�ne, �quivalant � 190 g de drogue pure. Les accus�s ont re�u chacun une commission de 3'000 fr. (jugement p. 60 ss).
6.2.1 Le Tribunal correctionnel s'est d�clar� convaincu de ces faits en se basant tout d'abord sur les d�clarations de F.________. En effet, si ce dernier a contest� ces faits, il a cependant admis que B.________ lui avait vendu un total de 1 � 1,5 kilo de coca�ne, quantit� qui correspondait aux 500 g litigieux additionn�s aux 800 autres grammes retenus dans un cas pr�c�dent. De plus, il a reconnu que H.________ �tait venu dans son fitness une ou deux fois, qu'il �tait possible que B.________ l'ait accompagn�, qu'il lui ait fait go�t� de la marchandise et qu'il ait d�cr�t� � une reprise qu'elle n'�tait pas bonne et, � une autre reprise, qu'elle n'�tait pas mal. Enfin, il a admis qu'il �tait possible que le recourant ait accompagn� H.________ et B.________ lorsque tous deux s'�taient rendus pour la deuxi�me fois � son fitness. Le Tribunal correctionnel s'est �galement fond� sur les aveux de B.________ en cours d'enqu�te et a �cart� ses r�tractations concernant l'implication du recourant, consid�rant que celles-ci n'avaient d'autres motifs que de rendre service � son coaccus� et de lui �viter d'�tre sanctionn� pour ces faits. Dans ses premi�res d�clarations, B.________ fournit plusieurs d�tails qui en attestent l'authenticit�. Le Tribunal correctionnel s'est enfin appuy� sur les t�moignages de G.________, partie � cette transaction, qui a affirm� que le recourant �tait pr�sent tant lors des n�gociations de l'�change de coca�ne contre de l'h�ro�ne � Estavayer-le-Lac que lors de son ex�cution � Zurich.
6.2.2 L'argumentation du recourant se r�duit � une rediscussion purement appellatoire de l'appr�ciation des indices corroboratifs sur lesquels s'est fond�e l'autorit� cantonale pour retenir les faits contest�s. Il se borne � opposer sa propre appr�ciation des �l�ments retenus � celle de l'autorit� cantonale, ce qui ne suffit pas pour d�montrer l'arbitraire. Au demeurant, les nombreux �l�ments d'appr�ciation pris en compte et le raisonnement suivi par le Tribunal correctionnel sont soutenables. Les aveux de F.________ et de B.________ mettent le recourant en cause s'agissant de la remise de 500 g de coca�ne dans le fitness de Lucens. Quant aux d�clarations de G.________, elles sont suffisamment claires et confirment l'implication de l'int�ress� dans l'�change de coca�ne contre de l'h�ro�ne. On ne discerne aucun arbitraire dans la solution cantonale, de sorte que le grief est infond�.
6.3 Sur le vu de ce qui pr�c�de, le Tribunal correctionnel disposait d'�l�ments suffisants pour admettre, sans arbitraire, l'implication du recourant dans l'achat, la vente et l'�change du kilo de coca�ne. D�s lors, il pouvait, sans violation du droit d'�tre entendu, rejeter les mesures probatoires sollicit�es par le recourant.
Invoquant une violation des art. 411 let. h et i CPP/VD, 32 al. 1 Cst. et 6 al. 2 CEDH, le recourant se plaint d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et d'une violation du principe "in dubio pro reo".
En l'esp�ce, il n'�tablit nullement qu'il aurait �t� condamn� parce que les juges cantonaux seraient partis de la fausse pr�misse qu'il lui incombait de prouver son innocence. Son argumentation vise exclusivement � d�montrer que, sur la base des �l�ments de preuves dont ils disposaient, les juges cantonaux auraient d� �prouver des doutes quant � sa culpabilit�, donc � faire admettre une violation du principe "in dubio pro reo" en tant que r�gle de l'appr�ciation des preuves. En d�finitive, le grief revient donc � se plaindre d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves.
7.1 Le recourant conteste toute vente de drogue � E.________. Il reproche aux autorit�s cantonales de s'�tre fond�es exclusivement sur les d�clarations de ce t�moin, alors qu'elles sont contradictoires et �manent d'un toxicomane et d�linquant d'habitude. Il estime �galement que la d�cision est insuffisamment motiv�e � ce sujet.
7.1.1 Entre 1996 et l'�t� 2003, les coaccus�s ont vendu un total de 210 g de coca�ne pure � E.________. Le Tribunal correctionnel a toutefois admis que le recourant ne lui avait vendu qu'une quantit� de 18,92 g, les deux int�ress�s ne s'�tant c�toy�s que sept mois pendant toute la p�riode �voqu�e. Il a fond� sa conviction en se basant sur les d�clarations de E.________ (jugement p. 44 ss).
Contrairement aux all�gations du recourant, l'appr�ciation des premiers juges n'est pas arbitraire, le t�moin pr�cit� l'ayant mis en cause � plusieurs reprise. En effet, lors de sa premi�re audition, il a mentionn� conna�tre l'int�ress� qu'il lui arrivait de c�toyer irr�guli�rement (pi�ce 1 p. 4). Le 9 novembre 2004, il a d�clar� avoir acquis aupr�s de B.________, par lui ou par l'interm�diaire de l'un des trois autres coaccus�s, un total sup�rieur � 600 g et pr�cis� que le recourant avait toujours �t� dans la m�me combine que B.________ d�s 1996 (pi�ce 9 p. 2 et 3). Le 28 d�cembre 2004, il a confirm� ses pr�c�dentes d�clarations (pi�ce 25 p. 2). Le 2 f�vrier 2005, il a �crit au Juge d'instruction pour confirmer une nouvelle fois ses d�clarations ant�rieures, faisant valoir qu'il n'avait aucun int�r�t, ni aucun motif de charger mensong�rement les accus�s en faisant des d�clarations qui le mettaient lui-m�me en cause. Que le t�moin n'ait pas clairement et directement affirm� qu'il s'approvisionnait aupr�s du recourant lors de sa premi�re audition et que le rapport de police concernant E.________ ne mentionne pas le nom de l'int�ress� ne constituent pas des contradictions importantes et ne permettent pas de douter de l'implication du recourant dans les ventes litigieuses.
7.1.2 Dans l'ATF 118 Ia 28 auquel le recourant se r�f�re, le Tribunal f�d�ral a d�cid� que les d�clarations recueillies par un juge d'instruction alors que le t�moin, toxicomane, se trouvait non seulement dans un grave �tat de manque, mais aussi sous l'effet de forts m�dicaments, ne pouvaient fonder � elles seules la culpabilit� de l'accus�.
Cette jurisprudence n'est toutefois pas pertinente dans le cas particulier. En effet, l'arr�t attaqu� ne contient aucun �l�ment qui permettrait de mettre en doute la capacit� de t�moigner de E.________ et d'affirmer que ce dernier aurait �t� sous l'influence de stup�fiants ou en manque au moment de ses d�clarations. Au contraire, ce dernier a pu d�tailler ses achats ann�e apr�s ann�e et a � plusieurs reprises confirm� ses propos. La critique relative � la cr�dibilit� du t�moin est d�s lors vaine.
7.1.3 Enfin, le grief de motivation insuffisante doit �galement �tre rejet�. En effet, l'arr�t contest� pr�cise les preuves d'o� ressortent les faits constat�s, explique les motifs pour lesquels celles-ci ont �t� retenues, �tant rappel� que l'autorit� n'a pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqu�s par les parties, mais peut au contraire se limiter � ceux qui lui paraissent pertinents (ATF 130 II 530 consid. 4.3 p. 540; 126 I 97 consid. 2b p. 102 s.).
7.2 Contestant sa condamnation pour recel, le recourant soutient qu'il n'existe aucun �l�ment d�montrant qu'il aurait particip� � cette op�ration, qu'il aurait connu l'origine d�lictueuse de la marchandise �chang�e ou qu'il aurait eu une quelconque intention d�lictueuse � cet �gard. Il estime �galement que le jugement est lacunaire sur ce point et insuffisamment motiv� quant � savoir pour quelle raison tous les coaccus�s ont �t� condamn�s pour cette infraction.
7.2.1 Le Tribunal correctionnel a admis que les quatre coaccus�s avaient remis � E.________ 10 g de coca�ne en �change d'objets provenant de vols, ce que chacun savait. Il s'est d�clar� convaincu de la v�racit� du r�cit livr� par ce t�moin, corrobor� par les aveux partiels et le relev� de la carte bancaire de B.________ (jugement p. 47 s.). Dans ces auditions et confrontations, E.________ a effectivement relat� cet �pisode en donnant des d�tails pr�cis. Il a d'abord rencontr�, � la brasserie du Palace, D.________ � qui il a transf�r� les objets vol�s contre la remise diff�r�e de 10 g de coca�ne. Son interlocuteur s'en est all� et l'a fait patienter avant de lui fixer un rendez-vous � Ouchy, devant l'�tablissement public La Navigation, o� il a rencontr� les quatre accus�s r�partis en deux v�hicules. Il s'est alors d�plac� avec eux � Yverdon-les-Bains, a attendu au pub Le V�ry avec B.________ pendant que les trois autres sont all�s chercher la drogue. Ces derniers sont enfin revenus et le recourant lui a remis les stup�fiants. Le Tribunal correctionnel a encore relev� que les quatre accus�s savaient pertinemment que E.________ ne se procuraient des ressources qu'en commettant des cambriolages, qu'il �tait connu dans le monde p�nitentiaire pour �tre un toxicomane et un voleur d'habitude, que le recourant et le t�moin avaient d'ailleurs �t� d�tenus ensemble de septembre 2002 � mai 2003 et, enfin, que les circonstances m�mes du troc, � savoir de la drogue contre des appareils �lectroniques de faible encombrement, devaient manifestement �veiller leurs soup�ons.
7.2.2 Au vu des �l�ments d'appr�ciation pris en compte, il n'�tait manifestement pas insoutenable de d�duire que le recourant �tait impliqu� dans cet �change et qu'il savait pertinemment que la drogue �tait remise en �change d'objets vol�s, m�me si ceux-ci ont �t� remis � un seul des comp�res, en l'absence des trois autres. Le recourant ne critique d'ailleurs pas les moyens retenus � charge, mais se contente d'affirmer que les d�clarations de E.________ sont douteuses, que celles du t�moin H.________ sont contradictoires, alors qu'elles ne concernent pas cette transaction, que la quantit� de drogue en jeu n'a jamais �t� �tablie et que sa participation n'a pas �t� examin�e individuellement. Insuffisamment motiv�e, sa critique est irrecevable sous l'angle de l'art. 90 al. 1 let. b OJ. Pour le reste, le jugement est suffisamment clair et motiv� s'agissant de la participation du recourant � cette infraction. Son grief est donc infond�.
7.3 Le recourant conteste avoir agi comme homme de main s'occupant de la vente de la drogue et de son encaissement, aucun consommateur, � l'exception de E.________, ne l'ayant jamais mis en cause en qualit� de vendeur de produits stup�fiants.
Au regard des infractions commises par le recourant en compagnie d'un ou de plusieurs coaccus�s et de la position dominante occup�e par B.________ au sein du groupe, laquelle n'est pas contest�e par l'int�ress�, les autorit�s cantonales n'ont commis aucun arbitraire en qualifiant le recourant d'homme de main, celui-ci ayant en d�finitive plut�t jou� un r�le subalterne. Du reste, on ne voit pas en quoi ce qualificatif aurait particuli�rement nuit au recourant, notamment dans le cadre de l'appr�ciation de la peine (jugement p. 68 et 74). Le grief est d�s lors vain.
7.4 Le recourant conteste avoir r�alis� des gains suffisants lui permettant de subsister au moyen de son activit� illicite, alors que ceux-ci ne lui permettaient pas de vivre pendant des ann�es et qu'il a exerc� divers petits emplois.
Dans le cadre de l'appr�ciation de la peine, le Tribunal correctionnel a retenu, � d�charge, que le recourant ne s'�tait pas enrichi et avait seulement subsist� en recourant � son trafic (jugement p. 74). L'�l�ment contest� ayant �t� retenu en faveur de l'int�ress�, on ne voit pas en quoi l'appr�ciation des preuves effectu�e par les juges serait insoutenable, en tout cas dans son r�sultat. Le moyen est mal fond�.
En conclusion, le recours de droit public est rejet� dans la mesure o� il est recevable. Comme il apparaissait d'embl�e d�pourvu de chances de succ�s, la requ�te d'assistance judiciaire est rejet�e (art. 152 al. 1 OJ) et le recourant, qui succombe, en supportera les frais (art. 156 al. 1 OJ), fix�s en fonction de sa situation financi�re.
Pourvoi en nullit�
Le pourvoi en nullit� ne peut �tre form� que pour violation du droit f�d�ral, � l'exception de la violation directe d'un droit de rang constitutionnel (art. 269 PPF). Il n'est notamment pas ouvert pour se plaindre de l'appr�ciation des preuves et des constatations de fait qui en d�coulent (ATF 124 IV 81 consid. 2a p. 83; 123 IV 184 consid. 1a p. 186) ou pour invoquer la violation directe d'un droit constitutionnel (ATF 120 IV 113 consid. 1a p. 114; 119 IV 17 consid. 1 p. 19). Il ne peut donner lieu qu'� un contr�le de l'application du droit f�d�ral sur la base d'un �tat de fait d�finitivement arr�t� par l'autorit� cantonale (cf. art. 277bis et 273 al. 1 let. b PPF) et dont le recourant est par cons�quent irrecevable � s'�carter (ATF 126 IV 65 consid. 1 p. 66 s.).
Invoquant une violation de l'art. 160 CP, le recourant conteste sa condamnation pour recel, seul l'accus� ayant pris possession de la marchandise pouvant �tre condamn� pour cette infraction.
10.1 Se rend coupable de recel, celui qui acquiert, re�oit en don ou en gage, dissimule ou aide � n�gocier une chose dont il sait ou doit pr�sumer qu'un tiers l'a obtenue au moyen d'une infraction contre le patrimoine (art. 160 ch. 1 al. 1 CP). Il y a acquisition lorsque l'auteur acquiert un pouvoir de disposition propre sur la chose (B. Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. I, ad art. 160, p. 414; S. Trechsel, Schweizerisches Strafgesetzbuch, Kurzkommentar, 2�me �d., ad art. 160, n. 8). Le recel est une infraction intentionnelle.
Est un coauteur celui qui collabore, intentionnellement et de mani�re d�terminante, avec d'autres personnes � la d�cision de commettre une infraction, � son organisation ou � son ex�cution, au point d'appara�tre comme l'un des participants principaux; il faut que, d'apr�s les circonstances du cas concret, la contribution du coauteur apparaisse essentielle � l'ex�cution de l'infraction. La seule volont� quant � l'acte ne suffit pas; il n'est toutefois pas n�cessaire que le coauteur ait effectivement particip� � l'ex�cution de l'acte ou qu'il ait pu l'influencer. La coactivit� suppose une d�cision commune, qui ne doit cependant pas obligatoirement �tre expresse, mais peut aussi r�sulter d'actes concluants, le dol �ventuel quant au r�sultat �tant suffisant. Il n'est pas n�cessaire que le coauteur participe � la conception du projet; il peut y adh�rer ult�rieurement. Il n'est pas non plus n�cessaire que l'acte soit pr�m�dit�; le coauteur peut s'y associer en cours d'ex�cution. Ce qui est d�terminant c'est que le coauteur se soit associ� � la d�cision dont est issue l'infraction ou � la r�alisation de cette derni�re, dans des conditions ou dans une mesure qui le font appara�tre comme un participant non pas secondaire, mais principal (ATF 130 IV 58 consid. 9.2.1 p. 66; 125 IV 134 consid. 3a p. 136).
Ce concept de coactivit� montre qu'une personne peut �tre consid�r�e comme auteur d'une infraction, m�me si elle n'en est pas l'auteur direct, c'est-�-dire si elle n'a pas accompli elle-m�me tous les actes d�crits dans la disposition p�nale; cela r�sulte naturellement du fait qu'une infraction, comme toute entreprise humaine, n'est pas n�cessairement r�alis�e par une personne isol�e, mais peut proc�der d'une action commune avec une r�partition des t�ches (ATF 120 IV 17 consid. 2d p. 23 s.).
10.2 Des faits retenus, qui lient l'autorit� de c�ans, il r�sulte que les quatre coaccus�s savaient que E.________ leur remettait de la marchandise vol�e en �change de coca�ne. E.________ a d'abord rencontr� D.________; il lui a donn� les objets vol�s contre la remise diff�r�e de 10 g de coca�ne. Son interlocuteur l'a alors fait patienter avant de lui fixer rendez-vous � Ouchy, o� il a rencontr� les quatre coaccus�s, r�partis dans deux v�hicules. Il s'est ensuite d�plac� avec eux � Yverdon-les-Bains, o� il a attendu dans un pub avec B.________ pendant que les trois autres allaient chercher la drogue. Ils sont finalement revenus et le recourant lui a remis la marchandise.
Sur la base de ces constatations, il peut �tre admis sans violation du droit f�d�ral que les �l�ments objectifs du recel sont r�alis�s, l'un des coaccus�s, � savoir D.________, ayant acquis un pouvoir de disposition sur des objets provenant de vols. De plus, les auteurs ont agi intentionnellement puisqu'ils savaient que la marchandise remise �tait vol�e. Au regard des faits retenus, il n'est pas non plus contraire au droit f�d�ral d'admettre que le recourant a agi en qualit� de coauteur, de sorte qu'il est sans pertinence qu'il n'ait pas lui-m�me directement acquis les objets vol�s, ceux-ci ayant �t� remis � l'un de ses comp�res. Il s'est effectivement associ� � la r�alisation de l'infraction en cause, dans des conditions ou dans une mesure qui le font appara�tre comme un participant principal. Il s'est impliqu� dans l'�change en allant chercher les stup�fiants et en les remettant � E.________, apportant ainsi une contribution essentielle au d�roulement de l'activit� litigieuse. Dans ces conditions, la condamnation du recourant pour recel ne viole pas le droit f�d�ral et le grief doit �tre rejet�.
Se plaignant d'une mauvaise application de l'art. 25 CP, le recourant conteste sa qualit� de coauteur et pr�tend n'avoir agi que comme complice � tout le moins pour l'achat du kilo de coca�ne aupr�s de H.________ et pour le partage et l'�change de ces stup�fiants.
11.1 Les actes vis�s par l'art. 19 ch. 1 LStup constituent des infractions ind�pendantes et achev�es punissables comme telles. Celui qui r�unit tous les �l�ments objectifs et subjectifs d'une de ces infractions est un auteur et non pas un participant secondaire passible d'une peine att�nu�e. Il importe peu qu'il n'ait �t� qu'un personnage subalterne dans l'organisation, qu'il se soit born� � ob�ir � un ordre ou qu'il ait agi dans l'int�r�t d'autrui. Ce qui compte, c'est qu'il ait accompli seul les actes constitutifs de l'infraction et en soit responsable. Le rapport de subordination ne suffit pas juridiquement � en faire un simple complice; on peut en revanche en tenir compte dans la fixation de la peine (ATF 106 IV 72 consid. b p. 73; cf. ATF 119 IV 266 consid. 3a p. 368 s. et 118 IV 397 consid. 2c p. 400 s.).
La complicit� implique que l'assistance pr�t�e � autrui en vue d'une infraction se limite � une contribution subalterne ne constituant pas elle-m�me une infraction sui generis. Tel est, par exemple, le cas de celui qui met � disposition un v�hicule pour le transport de stup�fiants, qui aide � am�nager une cachette dans une voiture (ATF 106 IV 72 consid. b p. 73) ou qui tient le volant d'un v�hicule en panne sachant qu'il y a de la drogue � bord (ATF 113 IV 90 consid. 2 p. 90 s.). En revanche, la jurisprudence a admis la qualit� de coauteur de celui qui, comme conducteur, accomplit un trajet en voiture avec des personnes qui, de mani�re reconnaissable pour lui, font le parcours dans le seul but d'aller chercher, �galement dans son propre int�r�t, des stup�fiants et de les ramener chez eux, et qui gardent la drogue sur eux, sans la cacher dans le v�hicule (ATF 114 IV 162 consid. 1a p. 163).
11.2 Selon les faits retenus, le recourant, B.________ et un Libanais ont acquis un kilo de coca�ne au prix de 60'000 fr.; les accus�s ont ensuite partag� cette drogue, la moiti� �tant remise � F.________ et l'autre moiti� �chang�e aupr�s d'un ressortissant des Balkans contre un kilo d'h�ro�ne. Selon les d�clarations de B.________, retenues par les juges cantonaux, c'est le recourant qui lui a propos� cette affaire, qui est rest� en contact avec l'acheteur, qui a cach� la drogue dans son studio et qui connaissait les autres participants � cette op�ration, � l'exclusion de F.________(jugement p. 60). Selon les aveux de G.________, l'int�ress� �tait pr�sent tant lors de la n�gociation de l'�change coca�ne contre h�ro�ne � Estavayer-le-Lac que lors de son ex�cution � Zurich, d'o� le recourant est reparti avec l'h�ro�ne.
Sur la base de ces constatations, le recourant a accompli personnellement des actes que la loi �rige en d�lits ind�pendants, soit ceux r�prim�s par l'art. 19 ch. 1 al. 3, 4 et 5 LStup et il importe peu, conform�ment � la jurisprudence pr�cit�e, qu'il ait �t� sous l'emprise de B.________ ou qu'il n'ait obtenu qu'une r�mun�ration de 3'000 fr., l'achat, la d�tention, l'entrep�t, le transport, l'�change et la vente de stup�fiants constituant des infractions sui generis. Le recourant a ainsi agi comme auteur et non comme complice. La gravit� des infractions au sens de l'art. 19 al. 2 LStup n'est, � juste titre, pas contest�e. Le grief doit �tre rejet�.
12.1 Pour fixer la peine, le juge dispose d'un large pouvoir d'appr�ciation. Un pourvoi en nullit� portant sur la quotit� de la peine ne peut donc �tre admis que si la sanction a �t� fix�e en dehors du cadre l�gal, si elle est fond�e sur des crit�res �trangers � l'art. 63 CP, si les �l�ments d'appr�ciation pr�vus par cette disposition n'ont pas �t� pris en compte ou enfin si la peine appara�t exag�r�ment s�v�re ou cl�mente au point que l'on doive parler d'un abus du pouvoir d'appr�ciation (ATF 129 IV 6 consid. 6.1 p. 20 s. et les r�f�rences cit�es).
Les �l�ments pertinents pour la fixation de la peine ont �t� rappel�s � l'ATF 129 IV 6 consid. 6.1 et, en mati�re de stup�fiants, aux ATF 121 IV 193 consid. 2b/aa et 121 IV 202 consid. 2d, auxquels on peut donc se r�f�rer.
Une in�galit� de traitement dans la fixation de la peine peut �tre invoqu�e dans un pourvoi en nullit�. Compte tenu des nombreux param�tres qui interviennent dans la fixation de la peine, une comparaison avec d'autres cas concrets est cependant d'embl�e d�licate et le plus souvent st�rile, d�s lors qu'il existe presque toujours des diff�rences entre les circonstances, objectives et subjectives, que le juge doit prendre en consid�ration dans chacun des cas. Il ne suffirait d'ailleurs pas que le recourant puisse invoquer un cas o� une peine particuli�rement cl�mente a �t� fix�e pour pr�tendre � un droit � l'�galit� de traitement (ATF 120 IV 136 consid. 3a p. 144 et les arr�ts cit�s). L'id�e de ne pas cr�er un �cart trop important entre deux coaccus�s qui ont particip� ensemble au m�me complexe de faits d�lictueux est n�anmoins soutenable (ATF 123 IV 150 consid. 2b p. 154).
12.2 Le recourant estime que sa peine est excessivement s�v�re par rapport � celles prononc�es � l'encontre d'autres trafiquants et celles inflig�es � ses coaccus�s.
Il se r�f�re d'abord � quatre affaires dans lesquelles les accus�s ont tous �t� condamn�s � des peines inf�rieures � la sienne, alors que leur trafic a port� sur des quantit�s allant de 466 g � 920 g de coca�ne. Toutefois, selon le principe de l'individualisation des peines, ces comparaisons, bas�es sur les seules quantit�s de drogue en jeu et sans aucune indication quant aux autres circonstances ayant influenc� la peine, sont d�nu�es de toute pertinence.
Les autorit�s cantonales, qui ont d�ment motiv� les peines inflig�es (jugement p. 67 ss; arr�t p. 49 s.), ont tenu compte du r�le de chaque coaccus� au sein du trafic, relevant que B.________ occupait une position dominante, que D.________ et le recourant �tait des hommes de main et que C.________ occupait une place particuli�re � mi-chemin entre le subordonn� et l'associ�. Elles ont ensuite d�taill� les diverses op�rations et infractions retenues � l'encontre de chacun d'eux. Il en ressort que les transactions effectu�es par le recourant sont, dans leur ensemble, moins importantes que celles imput�es � B.________ et D.________, mais plus vastes que celles retenues � l'encontre de C.________. Les juges ont enfin relev� les �l�ments � charge et � d�charge pour chacun d'eux, avant de fixer des peines de 10, 7, 5 et 3 ans de r�clusion. Le recourant et ses coaccus�s ont ainsi �t� condamn�s � des peines diff�rentes, qui tiennent manifestement compte de l'importance de la faute de chacun d'eux, eu �gard notamment � leur r�le respectif. L'all�gation du recourant qui pr�tend simplement que sa peine serait excessivement s�v�re par rapport � celles inflig�es � ses coaccus�s est donc d�pourvue de fondement.
12.3 Le recourant reproche aux autorit�s vaudoises de ne pas avoir relev� que son trafic ne pr�sentait pas de ramification internationale et d'avoir prononc� des peines plus s�v�res au motif que les quatre accus�s constituaient un groupe et avaient un mode op�ratoire commun, alors que ces �l�ments n'ont pas �t� prouv�s.
La premi�re partie de l'argumentation tombe � faux, les juges ayant d�taill� toutes les op�rations auxquelles a particip� l'int�ress� et n'ayant pas retenu, dans un sens aggravant, que son trafic comportait des ramifications internationales.
Pour le reste, dans la mesure o� le recourant conteste le mode op�ratoire commun, il s'en prend � l'appr�ciation des preuves, ce qu'il est irrecevable � faire dans un pourvoi. De plus, cet �l�ment peut, sans violation du droit f�d�ral, �tre pris en consid�ration dans le cadre de l'art. 63 CP, puisqu'il a pour cons�quence de renforcer la d�termination de chacun et donc d'accro�tre la gravit� de la faute des accus�s. Le grief est d�s lors infond�.
12.4 En d�finitive, la peine de 5 ans de r�clusion inflig�e au recourant a �t� fix�e sur la base de crit�res pertinents, sans que l'on discerne d'�l�ments importants qui auraient �t� omis ou pris en consid�ration � tort. Compte tenu de la culpabilit� du recourant, elle n'est pas d'une s�v�rit� qui d�noterait un abus du pouvoir d'appr�ciation et ne viole donc pas le droit f�d�ral.
En conclusion, le pourvoi en nullit� est rejet� dans la mesure o� il est recevable. Comme il apparaissait d'embl�e d�nu� de chances de succ�s, la requ�te d'assistance judiciaire est rejet�e (art. 152 al. 1 OJ) et le recourant, qui succombe, en supportera les frais (art. 278 al. 1 PPF), fix�s en fonction de sa situation financi�re.
Un �molument judiciaire de 1'600 fr. est mis � la charge du recourant.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie au mandataire du recourant, au Minist�re public du canton de Vaud et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de cassation p�nale.
Lausanne, le 12 octobre 2007