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Timestamp: 2016-10-21 23:44:12+00:00
Document Index: 152352810

Matched Legal Cases: ['art. 8', 'art. 9', 'art. 90', 'art. 86', 'art. 82', 'art. 82', 'art. 89', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 10', 'art. 10', 'art. 3', 'art. 5', 'art. 6', 'art. 3', 'art. 5', 'art. 10', 'art. 22', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 97', 'art. 86', 'ATF ', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 10', 'art. 66']

repr�sent� par Me Laurent Schuler, avocat, Petit-Ch�ne 18, 1003 Lausanne,
Conseil communal de la ville de Lausanne, H�tel de ville, place de la Palud 2, case postale 6904, 1002 Lausanne, repr�sent� par Me Daniel Pache,
D�partement des infrastructures du canton de Vaud, Service des routes, place de la Riponne 10, 1014 Lausanne,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 9 octobre 2009.
Le 27 juin 2006, le Conseil communal de Lausanne a approuv� le plan partiel d'affectation "Flon sup�rieur" (ci-apr�s: PPA), le plan routier relatif au contournement de la place de la Sallaz (PRC) et le rapport d'impact y relatif, du 15 mai 2005 (RIE). Dans son ensemble, le projet pr�voit la suppression du trafic de transit sur la place de la Sallaz, au profit des transports publics et des pi�tons. La route de contournement permet de d�vier le trafic provenant de la route de Berne. Elle passe � l'ouest de la place, entre la station du m�tro M2 et l'usine Tridel, et rejoint l'avenue de la Sallaz au sud de la place. L'acc�s � l'avenue Victor-Ruffy depuis la route de Berne se fait par la route de la Feuill�re et la route d'Oron. Le PPA et le PRC ont �t� approuv�s le 13 septembre 2006 par les d�partements cantonaux comp�tents.
Par arr�t du 4 juillet 2007, le Tribunal administratif du canton de Vaud a annul� les d�cisions des 27 juin et 13 septembre 2006. La modi-fication du trafic sur la route de la Feuill�re �tait r�gie par l'art. 8 OPB (modification notable d'une installation fixe) et non par l'art. 9 OPB. Les valeurs limites d'immission (VLI) devaient donc �tre respect�es, sous r�serve d'all�gements. Or, ni le RIE, ni le rapport du 15 septem-bre 2005 ne pr�cisaient les mesures de protection envisageables et leur co�t. Le Service cantonal de l'environnement et de l'�nergie (SEVEN) estimait dans son pr�avis du 18 janvier 2006 que le respect des VLI �tait une charge disproportionn�e, mais sans expliquer pour-quoi. Un mur de protection � la route de la Feuill�re figurait dans le projet routier, mais n'avait pas �t� mis � l'enqu�te publique, de m�me que d'autres mesures compl�mentaires concernant la route de contournement (couverture totale de la chauss�e, parois antibruit et adjonction d'un giratoire). Une enqu�te compl�mentaire s'imposait. Le Tribunal administratif a n�anmoins confirm� en opportunit� le choix de la variante retenue (variante B4): l'allongement du parcours entre la route de Berne et l'avenue Victor-Ruffy n'avait que peu d'incidences sur les �missions polluantes; la variante d�rogeait certes � la hi�rar-chisation des r�seaux pr�vue dans le plan directeur des d�place-ments de la commune de Lausanne; toutefois, en terme de g�ne pour les riverains, cette variante �tait l�g�rement favorable, et l'exclusion du trafic au nord de la place favorisait la fonction d'interface pour les transports publics et les pi�tons.
Une enqu�te compl�mentaire a eu lieu du 21 novembre au 21 d�cembre 2007. Elle porte notamment sur les modifications suivan-tes: pour la route de contournement: l'adjonction d'un giratoire � mi-parcours, et d'une nouvelle passerelle pour pi�tons et cyclistes; la couverture totale d'un tron�on de route et le remplacement d'une paroi antibruit par un talus v�g�talis�; deux parois antibruit et la pose de fen�tres isolantes pour les immeubles situ�s au bas de la route de Berne. Pour la route de la Feuill�re, un rapport compl�mentaire du 10 octobre 2007 �tait venu compl�ter l'�tude acoustique r�alis�e au mois de septembre 2005; la pose d'un rev�tement phono-absorbant �tait pr�vue, ainsi que la r�alisation d'un mur antibruit d'une hauteur de 1,5 � 3,6 m sur une longueur d'environ 220 m du c�t� sud de la route, et des mesures d'insonorisation sur deux b�timents. Pour la route d'Oron, un rev�tement phono-absorbant �tait pr�vu, ainsi que la pose de fen�tres isolantes sur une vingtaine d'immeubles.
Le 28 ao�t 2008, le Conseil communal a d�cid� d'approuver les me-sures compl�mentaires. Les oppositions, form�es notamment par A.________ et 54 consorts, ont �t� �cart�es.
Par arr�t du 9 octobre 2009, la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal vaudois (CDAP) a rejet� le recours de A.________ et consorts. L'objet du litige �tait limit� � l'enqu�te compl�-mentaire exig�e dans l'arr�t du 4 juillet 2007; les autres griefs des recourants, notamment quant au choix de la variante mise � l'enqu�te initiale, �taient irrecevables. Les recourants critiquaient les �valuations de trafic � la base de l'�tude de bruit; ils proposaient leur propre �valuation, qui ne tenait notamment pas compte des reports globaux de trafic et des modifications d'attractivit�. Le d�passement des VLI pour un nombre important de b�timents situ�s sur la route d'Oron �tait justifi� par l'int�r�t public. Les griefs relatifs au giratoire et � la distance � la for�t ont �t� d�clar�s irrece-vables ou mal fond�s. Il n'y avait pas de circonstances exceptionnelles qui auraient pu n�cessiter la consul-tation des offices f�d�raux (OFEV et OFROU).
Par acte du 12 novembre 2009, A.________ et consorts forment un recours en mati�re de droit public assorti d'une demande d'effet sus-pensif. Ils concluent � l'annulation de l'arr�t de la CDAP et au renvoi de la cause � l'autorit� intim�e pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
La CDAP a renonc� � r�pondre au recours. Le Conseil communal de Lausanne conclut au rejet du recours. Le service cantonal des routes et le SEVEN concluent au rejet du recours. L'OFEV a d�pos� une prise de position. En r�plique, les recourants ont persist� dans leurs griefs et leurs conclusions.
L'effet suspensif a �t� refus� par ordonnance du 1er mars 2010.
Dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) prise en derni�re ins-tance cantonale (art. 86 al. 1 let. d LTF) dans le domaine du droit pu-blic de l'am�nagement du territoire et des constructions (art. 82 let. a LTF), le recours est en principe recevable comme recours en mati�re de droit public selon les art. 82 ss LTF.
1.1 Comme l'a retenu la CDAP, un certain nombre au moins des re-courants est susceptible d'�tre touch� par les nuisances de bruit qui pourront r�sulter de la r�alisation du projet. Les recourants concern�s peuvent ainsi se pr�valoir d'un int�r�t personnel et digne de protection � l'annulation de l'arr�t attaqu� et disposent, d�s lors, de la qualit� pour agir au sens de l'art. 89 al. 1 LTF.
Les recourants se plaignent d'une application arbitraire des r�gles de droit cantonal. Ils estiment que l'arr�t du 4 juillet 2007, annulant les d�cisions municipale et cantonales, avait pour effet d'imposer une nouvelle �tude d'impact globale.
2.1 Il y a arbitraire, prohib� par l'art. 9 Cst., lorsque la d�cision atta-qu�e viole gravement une r�gle ou un principe juridique clair et indis-cut� ou lorsqu'elle contredit d'une mani�re choquante le sentiment de la justice ou de l'�quit�. Le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue par l'autorit� cantonale de derni�re instance que si elle est insoutenable ou en contradiction �vidente avec la situation de fait, si elle a �t� adopt�e sans motif objectif ou en violation d'un droit certain. Par ailleurs, il ne suffit pas que les motifs de la d�cision attaqu�e soient insoutenables, encore faut-il que celle-ci soit arbitraire dans son r�sultat (ATF 131 I 57 consid. 2 p. 61 et la jurisprudence cit�e).
2.2 Saisi d'un recours en mati�re de droit public, le Tribunal f�d�ral examine librement la violation du droit f�d�ral (cf. art. 95 let. a et 106 al. 1 LTF), alors qu'il n'examine la violation de droits fondamentaux que si ce grief a �t� invoqu� et motiv� par le recourant conform�ment au principe d'all�gation (art. 106 al. 2 LTF). Ainsi, lorsque le grief d'ar-bitraire est soulev�, il appartient au recourant d'expliquer clairement en quoi consiste l'arbitraire (cf. ATF 134 I 263 consid. 3.1 p. 265 s.; 134 II 124 consid. 4 p. 133).
2.3 En l'occurrence, les recourants se plaignent d'une violation "des r�gles de droit cantonal", sans toutefois en mentionner une seule. L'exigence d'all�gation n'est pas satisfaite, pour ce motif d�j�. La cour cantonale rappelle d'ailleurs les motifs et les cons�quences de l'arr�t du 4 juillet 2007: l'impossibilit� de d�terminer si les VLI �taient res-pect�es et si des all�gements pouvaient �tre accord�s, impliquait n�-cessairement l'annulation des d�cisions d'approbation. En revanche, l'arr�t du Tribunal administratif repla�ait la proc�dure dans son �tat avant le prononc� des d�cisions annul�es. Cela appelait une simple enqu�te compl�mentaire, et non la reprise de l'ensemble de la proc�-dure, sans quoi on ne verrait pas pour quelle raison le Tribunal ad-ministratif aurait statu� sur les autres griefs soulev�s en confirmant notamment le choix de la variante retenue. La cour cantonale n'a d�s lors commis aucun arbitraire en interpr�tant - conform�ment aux prin-cipes g�n�raux de proc�dure administrative -, le dispositif de l'arr�t du 4 juillet 2007 � la lumi�re de ses consid�rants.
Dans un grief de fond, les recourants estiment que l'�tude d'impact devait porter sur l'ensemble du projet, dans le cadre de la proc�dure d�cisive d'approbation du projet routier. Une �tude d'impact par �ta-pes ne serait pas possible. En l'occurrence, aucune �tude d'impact d'ensemble n'aurait �t� r�alis�e pour �valuer les diff�rentes variantes et examiner l'admissibilit� des d�rogations requises.
3.1 L'�tude d'impact exig�e par l'art. 9 al. 1 (actuellement, 10a � 10d) de la loi f�d�rale sur la protection de l'environnement (LPE, RS 814.01) intervient sur la base d'un rapport d'impact (art. 10b LPE), de l'avis des services sp�cialis�s de l'administration, d'informations compl�mentaires et �ventuellement d'expertises (art. 10b al. 4 et 10c LPE). Son objet est d�fini � l'art. 3 al. 1 OEIE: il s'agit de d�terminer si un projet d'installation r�pond aux prescriptions f�d�rales sur la protection de l'environnement. Aux termes de l'art. 5 al. 2 OEIE, l'EIE est effectu�e dans le cadre d'une proc�dure donn�e ("proc�dure d�ci-sive"). En l'occurrence, la proc�dure d�cisive est � d�terminer par le droit cantonal (ch. 11.3 de l'annexe � l'OEIE). Il s'agit de la proc�dure d'adoption des projets de construction des routes (ch. 11.3 de l'annexe au r�glement cantonal d'application de l'OEIE - RVOEIE), pour laquelle une EIE par �tapes (art. 6 OEIE) n'est pas pr�vue (cf. art. 3 al. 2 et 4 RVOEIE). Rien ne s'oppose en effet, dans ce cadre, � la r�alisation d'une EIE exhaustive conform�ment � l'art. 5 al. 3, 3e phrase OEIE.
3.2 Les recourants consid�rent � tort que l'annulation des premi�res d�cisions aurait emp�ch� un examen d'ensemble de l'impact du projet sur l'environnement. Le premier arr�t du Tribunal administratif se pro-nonce en effet sur l'opportunit� de la variante retenue. Le compl�-ment exig� portait sur des points pr�cis, soit la mise � l'enqu�te des mesures d'accompagnement et des modifications du projet, le respect des VLI et la possibilit� d'all�gements, soit des questions que les recourants eux-m�mes qualifient de d�tails. Ainsi, en d�pit de l'annu-lation des d�cisions formelles d'approbation, la cour cantonale n'a fait qu'exiger des rapports compl�mentaires, comme aurait pu le faire l'au-torit� comp�tente sur la base de l'art. 10b al. 4 LPE, sans que l'on puisse pour autant parler d'EIE par �tapes. Au demeurant, les recou-rants estiment que les d�rogations requises par le projet n�cessitait une nouvelle pes�e globale des int�r�ts, mais ils ne pr�tendent pas avoir soulev� des arguments relatifs au projet dans son ensemble, que la cour cantonale aurait refus� d'examiner. Celle-ci a notamment r�-pondu aux griefs concernant les pr�visions de trafic qui figuraient dans le premier rapport d'impact. A l'exception de ces griefs, les arguments soulev�s dans le pr�sent recours sont eux aussi limit�s aux objets de l'enqu�te compl�mentaire.
3.3 Les recourants invoquent �galement l'art. 22 OEIE. Ils estiment que la route de contournement serait financ�e en partie par le sub-ventionnement accord� par la Conf�d�ration dans le cadre du projet d'agglom�ration Lausanne-Morges (PALM), de sorte que l'autorit� f�-d�rale aurait d� �tre consult�e. Bien que pr�vue par la LPE, cette consultation s'inscrit dans le cadre de l'octroi de subventions. Elle est sans aucune incidence sur le respect des conditions mat�rielles rela-tives � la protection de l'environnement, et son absence ne saurait jus-tifier l'annulation des mesures de planification. L'argument des recou-rants doit par cons�quent �tre �cart�.
Les recourants se pr�valent �galement du Manuel du bruit routier, aide � l'ex�cution pour l'assainissement, publi� en 2006 par l'OFEV et l'OFROU. Ils estiment que l'�tude acoustique compl�mentaire ne satisferait pas aux exigences figurant dans ce manuel. Elle ne pr�senterait pas l'incidence d'�l�ments comme le giratoire, le portail du tunnel et la pente de la route. Elle se fonderait sur des chiffres de trafic remontant � 2004, et ne pr�ciserait pas le logiciel utilis�. Les demandes d'all�gements concernant les routes de la Feuill�re et d'Oron seraient pr�sent�es sous la forme d'un simple tableau.
4.1 Contrairement � ce que semblent soutenir les recourants - et comme le confirme l'OFEV lui-m�me -, le Manuel du bruit routier ne constitue pas une directive proprement dite, mais une simple aide � l'application de l'OPB. En outre, il s'applique � l'assainissement des routes existantes, voire aux installations nouvelles (pp. 12-13), mais pas aux mesures de protection contre le bruit en cas de modification notable au sens de l'art. 8 al. 2 OPB. Quoi qu'il en soit, m�me en tant que directive applicable au cas d'esp�ce, un tel texte n'en aurait pas pour autant force de loi et ne lierait ni les administr�s, ni l'administration. Il tend � assurer l'application uniforme de certaines dispositions l�gales, et � expliciter leur interpr�tation. De telles directives ne peuvent sortir du cadre fix� par la norme sup�rieure qu'elles sont cens�es concr�tiser. A d�faut de lacune, elles ne peuvent pr�voir autre chose que ce qui d�coule de la l�gislation ou de la jurisprudence (ATF 133 II 305 consid. 8.1 p. 315; 121 II 473 consid. 2b p. 478 et les r�f�rences). Le Manuel pr�cise d'ailleurs lui-m�me (p. 2) que d'autres solutions que celles qu'il retient sont �galement admissibles au regard du droit f�d�ral.
4.2 En l'occurrence, les recourants soul�vent, � l'�gard de l'�tude acoustique compl�mentaire, une s�rie de griefs d'ordre formel (d�faut de mention du logiciel, mode de pr�sentation des demandes d'all�gements, d�faut d'indication de certains facteurs de pond�ration), sans pr�tendre que ces irr�gularit�s auraient des incidences mat�rielles sur la d�termination du bruit routier. Ces griefs apparaissent d'ailleurs mal fond�s: l'�tude compl�mentaire mentionne les m�thodes de d�termination (logiciel IMMI 5.2, mesurages et calculs effectu�s en juin 2005); le rapport compl�mentaire relatif � la route de contournement pr�cise qu'il a �t� tenu compte des modifications et de toutes les mesures d'accompagnement mentionn�es (les �crans, le rev�tement phono-absorbant, l'implantation du giratoire, la modification du profil, la couverture de la route notamment); les caract�ristiques de calcul sont clairement expos�es. Enfin, si les demandes d'all�gements figurent effectivement sur un tableau r�capitulatif, chaque immeuble concern� fait l'objet d'une d�termination distincte, avec les fa�ades et �tages concern�s, et figure sur les plans annex�s. On ne saurait qualifier la demande d'all�gements de simple �num�ration. En d�finitive, rien ne permet de mettre en doute l'exactitude des �tudes de bruit dont le service cantonal sp�cialis� a estim� - et confirm� dans le cadre de la pr�sente proc�dure de recours - qu'elles �taient conformes � la pratique usuelle.
Dans un grief relatif � la constatation des faits, les recourants pr�tendent que le projet aurait d� �tre soumis � l'OFROU et � l'OFEV en raison de ses co�ts et de l'importance des mesures de lutte contre le bruit. Les recourants se r�f�rent �galement sur ce point au Manuel sur le bruit routier, sans toutefois pr�tendre que le d�faut d'implication des offices f�d�raux violerait une disposition de droit f�d�ral, ni que cela devrait impliquer l'annulation des d�cisions d'approbation. Il n'est d�s lors pas possible de savoir quelle influence aurait eu l'�tat de fait contest� sur l'application du droit (art. 97 al. 1 LTF). Cela �tant, point n'est besoin de rechercher si, par son ampleur, le projet correspond aux "circonstances exceptionnelles" �voqu�es dans le Manuel du bruit routier. En effet, ce dernier ne s'applique qu'aux proc�dures d'assainissement. Au demeurant, l'OFEV, invit� � se d�terminer dans le cadre de la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral, n'a pas estim� que son droit d'�tre inform� et impliqu� aurait �t� ind�ment ignor�.
Dans un second grief relatif � la constatation des faits, les recourants estiment que les pronostics de trafic retenus dans le rapport d'impact seraient erron�s. Certains flux de v�hicules dispara�traient d'un tron�on � l'autre, notamment entre le bas de la route de Berne et la route de contournement.
6.1 Les recourants contestaient, dans leur recours cantonal, les mouvements journaliers de v�hicules sur les routes de la Feuill�re et d'Oron. En revanche, leurs critiques ne portaient pas sur la continuit� des flux de v�hicules. Tel qu'il est soulev�, l'argument est nouveau, de sorte que le grief d'arbitraire appara�t irrecevable (art. 86 al. 1 let. d LTF; ATF 135 I 91 consid. 2.1 p. 93).
Il serait de toute mani�re mal fond�.
6.2 Il n'y a arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et l'�tablissement des faits (art. 105 al. 2 LTF) que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, s'il a omis, sans raison s�rieuse, de tenir compte d'un moyen important propre � modifier la d�cision attaqu�e ou encore si, sur la base des �l�ments recueillis, il a effectu� des d�ductions insoutenables (ATF 135 III 127 consid. 1.5 p. 130; 135 II 313 consid. 5.2.2 p. 322).
6.3 Interpell� � ce sujet par le Tribunal administratif dans le cadre du premier recours cantonal, le Service cantonal des routes et de la mobilit� a expliqu�, dans une note du 16 mai 2007, qu'il n'�tait pas possible de suivre lin�airement les diff�rences de trafic car les flux, en se croisant, s'additionnent par endroit et se compensent ailleurs partiellement. Le Service des routes illustrait son explication par un exemple fictif et simplifi� du changement de r�gime � la place de la Sallaz, selon la variante finalement retenue. Il expliquait que les calculs de trafic devaient tenir compte d'une part de la diminution du trafic li�e � l'entr�e en exploitation du M2 et d'autre part de la r�organisation compl�te des flux dans le p�rim�tre, puisqu'il n'y avait plus de croisement de flux. R�pondant aux objections des recourant, le Service cantonal relevait que l'on ne pouvait se limiter au seul p�rim�tre de la place de la Sallaz, mais qu'il fallait tenir compte de l'ensemble des d�placements dans tout le nord-est de l'agglom�ration, ainsi que des changements d'attractivit� des diff�rents itin�raires.
Compte tenu de ces explications, reprises dans l'arr�t attaqu�, les arguments de d�tail des recourants ne suffisent pas pour faire appara�tre arbitraire le pronostic de trafic retenu dans le rapport d'impact, et confirm� par le service sp�cialis� au sens des art. 10c LPE et 13 OEIE.
Sur le vu de ce qui pr�c�de, le recours est rejet� dans la mesure o� il est recevable. Conform�ment � l'art. 66 al. 1 LTF, les frais judiciaires sont mis � la charge des recourants qui succombent. Il n'est pas allou� de d�pens.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 5000 fr., sont mis � la charge des recourants. Il n'est pas allou� de d�pens.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux mandataires des recourants et du Conseil communal de la Ville de Lausanne, au D�partement des infrastructures, au D�partement de la s�curit� et de l'environnement, Service de l'environnement et de l'�nergie, et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, ainsi qu'� l'Office f�d�ral de l'environnement, Division Droit.