Source: http://hannover-wirtschaftsrecht.de/fr/anwalt/dringlichkeitsvermutung-des-%C2%A7-12-abs-2-uwg-ist-nicht-widerlegt-wenn-der-antragsteller-nicht-gegen-gleichartige-verstoesse-dritter-vorgegangen-ist/
Timestamp: 2017-12-13 01:52:24+00:00
Document Index: 202449091

Matched Legal Cases: ['§ 12', 'arrêt ', '§ 12', '§ 12', '§ 3', '§ 3', '§ 5', '§ 97']

hypothèse de l'urgence d'§ 12 Abs. 2 UWG n'est pas réfutée, wenn der Antragsteller nicht gegen gleichartige Verstöße Dritter vorgegangen isthorak Rechtsanwälte Fachanwälte-Kanzlei für Wirtschaftsrecht in Hannover | Horak avocats avocats cabinet d'avocats spécialisé en droit des affaires à Hanovre
HansOLG Hamburg, 3. Chambre civile, Arrêt du 4. Juillet 2013, Le. 3 Vous 161/11,
L'appel interjeté par le défendeur contre le jugement du tribunal régional de Hambourg, Chambre civile 15, à partir de 8.9.2011, Numéro d'entreprise. 315 Le 187/11, est rejetée.
Le défendeur doit supporter les frais de l'appel.
Le requérant, distribue le médicament contre le diabète, s'oppose à une publicité à la défenderesse de deux médicaments contre le diabète.
Le demandeur vend le produit X. avec la substance active et le produit V sitagliptine. avec les substances actives, la sitagliptine et de la metformine. Le défendeur vend le J de produit. la vildagliptine et le produit I. avec la vildagliptine et la metformine substances actives. Das production J. est à la fois de la Loi. N. vermarkteten produit G. identique. Les substances actives, la sitagliptine et la vildagliptine sont appelés chacun à. DPP-4-Hemmer, qui augmentent la sécrétion d'insuline du corps et contribuent ainsi à des niveaux de sucre dans le sang. Le métabolisme (Métabolisme) de drogues médicinales dans le foie impliquant généralement le système enzymatique du CYP-450. Lorsque deux substances par les mêmes systèmes enzymatiques – etwa CYP-450 – sont métabolisés, cela peut avoir des conséquences pour le passage des substances dans le corps, parce que – au sens figuré – qui traite de l'enlèvement d'un système enzymatique de drogue ne peut pas payer en totalité dans le même temps la réduction des autres drogues.
Le défendeur pour leurs produits avec le système AST 1 présenter et d'afficher la vildagliptine déclaration " – le seul inhibiteur DPP-4 sans CYP-450 métabolisme annoncé ". La lettre d'avertissement de la part du demandeur 25.3.2011 a le défendeur en vertu de l' 31.3.2011 rejeté (Anlage AST 16). Le requérant a alors averti abord sous la 1.4.2011 la Loi. S.P. GmbH (Anlage AST 15a) puis, sous l' 5.4.2011 la Loi. S.P. De l'Allemagne (Anlage AST 15). Le Fa. S.P. Germany GmbH, avec effet au 30.7.2010 été fusionné avec le répondant (Capacités AST 19 et 19a).
Le requérant soutient, la déclaration contestée contenant examiner la demande, que la vildagliptine ne serait pas dégradée par le foie et, par conséquent, le médecin avait à se soucier des interactions, qui sont à prévoir dans le cadre du démantèlement des médicaments par le CYP-450. Cette affirmation, Vildagliptine ne sera pas métabolisé par le foie, il ya suffisamment de preuves scientifiques. Après que le contenu de l'information technique à cette question est d'ouvrir explicitement. L'autre étude présentée (Anlage AST 6) avait montré, que la vildagliptine serait métabolisée au moins dans une faible mesure, A savoir, en une quantité de 1,6 %. La déclaration contestée était également une déclaration unique inadmissible, parce qu'ils pourraient suggérer d'une manière inappropriée, que le médecin ne peut pas être sûr que quand les préparatifs de la concurrence, si elle était susceptible de CYP450 interactions induites.
La requérante a demandé,
il légal d'interdire à l'accusé en vertu de l'ordre de peine signifie dans la voie de référé, dans l'entreprise à des fins de concurrence pour le J de drogue. et je.
1. Pour annoncer sur l'instruction, que la vildagliptine est le seul inhibiteur DPP-4 sans CYP-450 métabolisme, comme cela s'est produit dans la sortie imprimée comme une carte du réseau [il résulte de l'empreinte de la carte de support];
2. de la publicité dans le plan fiscal clos, prévu dans le texte imprimé, le Mandataire »S.P. Germany GmbH "est appelé.
La Cour de Hambourg District, Chambre civile 15, présente, sur 20.4.2011 adoptées conformément à la demande d'injonction.
Dans la procédure d'opposition, le défendeur s'est soumis: La question n'était pas urgente. Le requérant était au courant du contenu de la carte de la publicité contestée depuis plus d'un an déjà au courant. Les employés de l'intimé M. L. était le chef de produit pour le requérant Mme N., dont la connaissance doit être imputée à la requérante, in Mars 2010 u.a. un soi-disant. Transmis directives fiche par courriel, l'espèce, la déclaration contestée a également été inclus textuellement dans un brouilleur. La déclaration contestée n'était pas trompeuse, parce que leur contenu a été scientifiquement prouvé. Gem à partir de l'étude présentée par le demandeur. Anlage AST 7 apparente, que la vildagliptine ne serait pas métabolisé par le CYP-450. Dans la déclaration visée à l'étude, que la production de petites metabolites'll probablement atteint environ P450, Qu'ils soient au mieux une hypothèse vague. Est cruciale pour la Verstoffwechselungspotential un inhibiteur DPP-4, si elle constitue un substrat pour-450 CYP enzymes dans l'actif ou non respective. Contrairement à pied de Sidagliptin pour fixe de vildagliptine, qu'il n'est pas un substrat pour l'enzyme cytochrome P (CYP) 450 et est enzymes du CYP450 ne sont pas encore Hemme induziere. Donc, l'information posologique donner le dos de la connaissance, qu'un métabolisme cliniquement pertinente de la vildagliptine n'a pas besoin d'être déterminée. Tenez l'entreprise et c'est aussi clair, que la vildagliptine n'est pas un substrat pour les enzymes CYP-450, est donc logiquement exclu, que le métabolisme par CYP 450 exister. Contrairement à ce que le demandeur envisage d'inclure la déclaration contestée est unique, aucune réclamation. Parce qu'elle était fondée uniquement sur le métabolisme et pas seulement sur le potentiel d'interaction de la vildagliptine.
Le défendeur a,
l'injonction à l'article. I.1 Annuler, rejeter la demande dirigée à son adoption et l'étendue de la requérante à payer les frais de la procédure.
pour confirmer l'injonction préliminaire.
Le requérant a répondu: Urgence Nocif connaissance préalable du demandeur n'a pas été donné. Sur le fond, le taux métabolique de 450 CYP de la vildagliptine n'était pas significative, bien que; mais cela ne justifie pas la déclaration, que la vildagliptine n'aurait jamais pas métabolisé par le CYP-450. Le demandeur doit, même dans la voie de l'enquête sur la circulation 60 obtenir les médecins certifiés, que la publicité était trompeuse carte ci-dessus à l'esprit. Le 48% des répondants ont indiqué, que la déclaration contestée sur l'interaction / compatibilité de la vildagliptine se référer (Anlage AST 21).
Le tribunal de district de Hambourg avec l' 8.9.2011 jugement prononcé l'injonction de signaler. Confirmé I.1. En ce qui concerne la justification est apportée au contenu du jugement.
Dans ce jugement, le défendeur a passé du temps avec leur appel chargé et motivée. Elle a répété et approfondi leur première instance de la présentation et l'ajoute comme suit: Le tribunal de district avait présumé à tort un terrain d'élimination. La connaissance de Mme N. urgence est nocif. Parce qu'il riche connaissance de chaque salarié de, on pouvait s'y attendre de la fonction à son, qu'il ne pouvait voir pertinence de la concurrence du comportement des concurrents et transmettre son savoir aux gens aussi chargées d'engager une action en justice. Le tribunal de district décide à tort que l'information contestée est trompeuse. Dans la science médicale, la présence ou l'absence de certaines circonstances seront généralement mesurée à certaines limites. La recevabilité d'une "déclaration de non-infériorité" n'a pas été reconnue comme étant conditionnel à, qui a absolument pas de différences mesurables ont été détectés. Différences plutôt résisté trouvé la "déclaration de non-infériorité" n'exclut pas, tant qu'ils se déplaçaient dans un couloir accepté scientifique. Il suffit d'été accepté dans l'échelle des sciences de la sécurité 95%, reconnue dans la p-value <= 0,05 zum Ausdruck komme. Dieses Maß sei auch heilmittelwerberechtlich als hinreichender Nachweis eines signifikanten Unterschieds anerkannt. Ferner stehe die Substrateigenschaft von Vildagliptin fest; ebenso, dass Substrate nicht über die Leber verstoffwechselt würden. Wenn eine Untersuchung nach dem Goldstandard wie diejenige von He et al. ergebe, dass eine Metabolisierung nicht in irgendwie quantifizierbarer Weise stattfinde, so sei bis zum Beweis des Gegenteils davon auszugehen, dass eine solche Metabolisierung nicht stattfinde. Dass He et al. eine 1,6%ige Metabolisierung gefunden hätten, spreche nicht gegen dieses Ergebnis. Denn bei In-vivo-Untersuchungen könne grundsätzlich eine große Zahl an Störungen auftreten, da neben den CYP-Enzymen zahlreiche andere Metabolisierungswege zur Verfügung stünden. Ein belastbarer Nachweis, dass die gefundenen Metabolite durch CYP-Enzyme hergestellt worden seien, hätten auch He et al. nicht gefunden. Deshalb sei es konsequent, wenn die Studienverfasser die Involvierung von P450 ausdrücklich als nicht signifikant bezeichnet hätten. Die von der Antragstellerin vorgelegte „Online-Befragung“ sei im vorliegenden Zusammenhang nicht verwertbar, weil sie nicht die angegriffene Unterlage betreffe.
en utilisant une modification de l'arrêt de la Cour régionale de Hambourg 8.9.2011 l'injonction de 20.4.2011 abroger et de rejeter la direction leur demande d'adoption et le demandeur aux dépens;.
Le requérant a demandé,
rejeter l'appel.
Le demandeur a répété et approfondi leur première instance de présentation. Il complète sa présentation comme suit: Pour Le tribunal de district a confirmé l'injonction. La présomption d'urgence n'est pas réfutée. La déclaration contestée était également trompeuse. À la fois selon la langue commune et une compréhension de la science aura la mention «sans CYP-450 métabolisme» entendue comme, qu'absolument aucun métabolisme de la vildagliptine sur des enzymes du CYP450 a lieu. En outre, contrairement à la partie défenderesse est le CYP-450 métabolisme de la vildagliptine assez quantifiable. C'est la vildagliptine ne serait pas «sensiblement» mis en place, n'est pas équivalente à l'instruction, que le CYP-450 est une voie métabolique non-existant pour la vildagliptine a été. L'information technique apportera véritable expression, que la vildagliptine à un résultat "non quantifiable" et non dans une large mesure sera métabolisé par le CYP 450. Même si vous utilisez une très sensible système in vitro pour la détection de métabolites du métabolisme sont susceptibles trouvés in vivo ne peuvent être ignorés dans l'avis de l'EMA, même si elles ont été détectés in vitro ou seulement dans une faible mesure; Donc, ce n'était pas aussi – que le défendeur insinuiere – que ces effets ne sont pas médicalement pertinents et devraient être comparés avec des experts scientifiques apostrophé comme inexistant.
Pour plus de détails de la propriété- et le litige, il est fait référence à la décision attaquée et la gereichten par les parties à déposer des mémoires avec des pièces jointes.
Le recours recevable est sans fondement.
1. Avec leur appel, le défendeur défend contre la motion de 1. interdiction prononcée,
- J pour le médicament. et je. Pour annoncer sur l'instruction,
- que la vildagliptine est le seul inhibiteur DPP-4 sans CYP-450 métabolisme,
- comme cela s'est produit dans la sortie imprimée comme une carte du réseau [il résulte de l'empreinte de la carte de support].
Cette demande concerne le système désigné caractérisé par la forme particulière de violation.
2. La demande est recevable, en particulier, il ya une raison disponible. L'hypothèse de l'urgence de § 12 Abs. 2 UWG n'est pas réfutée.
Voici peut être laissée ouverte, si – comment la défenderesse – une connaissance possible de Madame N. le demandeur tombe urgence nuisibles à la charge. De même, il ya, que ce soit celui de l'accusé en tant que pièce jointe AG 1 La carte promotionnelle est présentée à la seule carte, le début de l'année 2010 de Fa. S.P. GmbH a été publié.
Après la publication de l'AG par le défendeur en pièce jointe 1 soumis carte de support au début de l'année 2010 ne constitue pas un point de départ pour l'adoption d'urgence connaissances nuisibles. Bien que l'échec de la demande d'un créancier, l'urgence d'une centrale nucléaire répété plus tard, le même acte de contrefaçon peut, après avoir pris connaissance d'un acte antérieur de violation affecter (s. nur Senat GRUR-RR 2011, 376). Toutefois, le DC principal dans ce sens est seulement un acte de la même débiteur. Cependant, l'urgence n'est pas reconnue comme étant affecté par l'inaction du demandeur, ne sont pas prises contre les violations similaires de tiers. Parce que la décision, si et dans quelle il va contrefacteur, réside uniquement dans les mains du demandeur (Köhler / Bornkamm, 31. Diviser. 2013, § 12 Rn. 3.19). En l'espèce, il n'était pas à la prise par le défendeur relativement à une publicité d'action précédent sont celles de l'accusé, mais un acte de Fa. Š.p., avec effet à partir du premier 30.7.2010 a été fusionné avec le répondant (Capacités AST 19 et 19a).
3. Le demandeur est conforme à l'injonction réclamé. §§ 3, 4 No.. 11, 5, 8 UWG i.V.m. § 3 HWG à, que le tribunal de district a décidé correctement et avec une vraie justification. Parce qu'il est plus probable qu'improbable, que la demande de publicité contestée pour manque de preuves scientifiques suffisantes est trompeur. Sur la question de la revendication unique, illégal, il n'est plus aussi.
une) Le demandeur a présenté le trafic entente suivante: Avec la déclaration contestée va contre les médecins mentionné une déclaration faite à l'effet, qui – scientifiquement prouvé – Vildagliptine n'a pas le foie (this'm nommer le récepteur CYP 450) «LL métabolisé.
Cette compréhension de transport médical, la détermination de la jurisprudence du Sénat par les membres de la cour est en tout cas possible, lors de – comme dans la présente – l'état des connaissances de la science a été présenté en termes de faits pertinents et aussi – comme ici – pas d'indications sont données, qu'un médecin puisse comprendre la langue allemande autre que quelqu'un, a également réalisé une étude scientifique (Sénat, Jugement v. 21.12.2006, Le. 3 Vous 77/06, PharmaR 2007, 204), est applicable. Les attentes concernant l'effet du trafic provient d'une spécification de référence dans la règle étant, ce qui indique que l'effet est scientifiquement prouvé (Riegger, Publicité sur les médicaments, Obtenez. 3 Rn. 25, 33). Pour le moment, question soulevée par la digestion, Ainsi, le moyen de la substance dans le corps humain – un effet pharmacologique des faits précédentes et présumé de cette – peut s'appliquer autrement.
Une – le résultat préconisé par le défendeur – Réinterprétation de la demande dans la déclaration de l'absence d'un métabolisme «important» ou «cliniquement significative» vient en vue de la formulation claire de l'indication ne doit pas être considéré comme. Il est vrai, que dans les milieux médicaux et scientifiques, la présence ou l'absence de certaines circonstances est habituellement mesuré à certaines limites et la base d'études menées lege artis preuve scientifique est toujours chargé avec ce qui suit à partir de la base d'une importance reconnue de l'incertitude à l'échelle résiduelle. Toutefois, ceux-ci convention médico-scientifique de la classification des résultats de l'étude se situe au niveau de l'utilisation du commerce et non l'inverse, que, par conséquent, entièrement médecins à venir énoncé vrai de l'absence d'un effet relativisée presque automatiquement à l'effet, l'effet était présent tout au plus à un degré non significatif. La même chose s'applique à une liée à la pertinence clinique, compréhension limitée de l'information. Dans le domaine de la promotion de la santé, dans le matériau en raison de la forte protection de la santé des individus et des populations de la précision, La précision et la clarté sont de faire les déclarations des exigences particulièrement strictes ("Strengeprinzip", s. Sénat, Jugement v. 21.12.2006, Le. 3 Vous 77/06, PharmaR 2007, 204), est l'hypothèse, le destinataire d'un message doit comprendre ces ferment d'une manière différente par le texte, encore moins d'espace que dans la population générale en concurrence interdiction de la loi trompeuse, où un tel "accord corrective" à peine vient jamais en considération.
b) La demande d'une publicité est trompeuse, en raison de l'absence de tout métabolisme par le foie (CYP-450) n'existe aucune preuve scientifique.
aa) La requérante se réfère à cet égard à la teneur du RCP, après cette question a été explicitement ouvert. Dans les informations de prescription pour J. C'est dans la section 5.2:
"Vildagliptine n'est pas métabolisée par des enzymes du CYP450 dans une mesure quantifiable. Par conséquent, il est supposé, la clairance métabolique de la vildagliptine n'est pas influencée par les co-médicaments, CYP 450 inhiber ou induire. Ont montré dans des études in vitro, que la vildagliptine-450 CYP enzymes n'inhibe pas / induisent. Par conséquent, la vildagliptine n'est pas susceptible d'affecter la clairance métabolique de co-médicaments, par le CYP 1A2, CYP 2C8, CYP 2C9, CYP2C19, CYP 2D6, CYP2E1 et CYP3A4 / 5 métabolisés. "
Le requérant soutient en outre, qu'une étude plus approfondie soumis He et al. (Anlage AST 6) avait montré, que la vildagliptine serait métabolisée au moins dans une faible mesure, A savoir, en une quantité de 1,6 %. L'étude (Anlage AST 6) il est:
"La formation de métabolites mineurs, M.20.9 et M21.6 est probablement médiée par P450. Cependant, ces voies ne représentaient environ 1,6 % de la dose, indiquant un manque d'implication significative P450 ".
et (S. 452, mauvais côté, deuxième alinéa):
"Les résultats indiquent que [14C] vildagliptine n'est pas métabolisée dans les microsomes hépatiques humains ni par les enzymes du cytochrome P450 examinés de façon quantifiable ".
La requérante se réfère également au rapport d'évaluation européen pour la préparation G., à la J. identique, qui stipule:
"Isoenzymes CYP-450 sont impliqués dans le métabolisme de la vildagliptine que dans une faible mesure. Par conséquent, le potentiel d'interactions avec le métabolisme vildagliptine est très faible. "
bb) Il est à noter, selon toute probabilité, qu'il ya un manque de justification scientifique adéquate de la déclaration contestée.
La publicité pour les médicaments soumis à des exigences strictes de la publicité liée à la santé, qui – comme ci-dessus dans un) effectué – raison de la forte protection de la bonne santé des individus et des populations de la précision, La précision et la clarté sont de faire les déclarations des exigences particulièrement strictes (Sénat, Jugement v. 21.12.2006, Le. 3 Vous 77/06, PharmaR 2007, 204). Par conséquent annonceur promotions dans cette zone ne sont autorisés, s'ils sont conformes aux connaissances scientifiques solides (BGH GRUR 1971, 153 – Tampax). Par rapport à l'allégation non étayée du requérant, une attaqués par lui comme la publicité trompeuse liée à la santé manque de fondement scientifique ou. le témoignage est scientifiquement controversée, il appartient à la partie défenderesse, pour prouver la justification scientifique du message publicitaire (Hard / Henning / Weidert, UWG, 2. Diviser. 2009, § 5 C Rom. 175). Parce que l'annonceur a annoncé avec une opinion professionnelle controversée et ce dans la publicité comme objectivement correcte, sans se référer à des préoccupations et de mentionner l'opinion contraire, il prend ainsi, qu'il décide d'un point de vue particulier et une certaine affirmation est vraie, la responsabilité de leur exactitude, qu'il – Malgré les règles générales – doit démontrer par une décision de la Cour suprême dans le différend et à prouver (BGH GRUR 91, 848, 849 – Rheumalind II m.w.N.; Sénat GRUR-RR 2002, 173). Les informations contenues dans les informations de prescription donnent généralement aux autorités compétentes au moment de l'état de la décision d'admission de la science à nouveau et peut donc atteindre une signification indizielle pour la preuve de justification scientifique adéquate (BGH, Urt. à. 6.2.2013, I ZR 62/11, Rn. 35 f., 43 – L'insuline basale avec un avantage de poids).
Dans la présente affaire découle de l'information technique prise par le défendeur pour compléter une justification scientifique de métabolisation de «zéro» n'est pas. Au lieu de cela, il est question, que la vildagliptine ne serait pas métabolisé par les enzymes du CYP450 dans une mesure quantifiable; que le métabolisme n'a pas lieu, cette information n'est pas apparent. La poursuite du demandeur votes scientifiques référencées étayer ce résultat: Sowohl l'étude He et al. (Anlage AST 6) et le Rapport d'évaluation pour G. parler d', qui est métabolisé par le CYP-450 dans un minimum bien, bien que ce soit aussi une signification clinique très limitée. La déclaration contestée met donc – dans agréable de publicité, dans le champ d'Strengeprinzips pas de manière acceptable – l'état de la science.
5. La décision sur les frais est basé sur § 97 Abs. 1 Code de procédure civile.
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