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Timestamp: 2016-10-25 13:56:13+00:00
Document Index: 290109950

Matched Legal Cases: ['art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 159']

U 288/02 (01.07.2003)
U 288/02
R.________, intim�, repr�sent� par Me V�ronique Fontana, avocate, rue Etraz 12, 1003 Lausanne
R.________, ing�nieur forestier, est chef de service aupr�s du Service des for�ts de X.________; � ce titre, il est assur� obligatoirement contre le risque d'accident aupr�s de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA).
Le 3 f�vrier 2000, son employeur a annonc� � la CNA que le pr�nomm� s'�tait cass� deux molaires inf�rieures gauche, le 27 janvier pr�c�dent, en sautant depuis un �billon� (recte billot) de bois au cours de l'inspection d'une for�t endommag�e par un cyclone. A la requ�te de la CNA, l'assur� a indiqu� qu'il avait saut� d'un billot d'environ 1 m. 20 de hauteur et que la r�ception au sol �un peu lourde� a provoqu� un claquement de la m�choire (laquelle a entra�n� la fissure des deux dents).
Par d�cision du 25 f�vrier 2000, confirm�e sur opposition le 25 mai suivant, la CNA a refus� de prendre en charge le cas. Elle a retenu que les l�sions dentaires de l'int�ress� n'�taient pas imputables � un accident et n'�taient pas consid�r�es comme une l�sion corporelle assimil�e � un accident.
R.________ a recouru contre la d�cision sur opposition devant le Tribunal des assurances du canton de Vaud. Au cours d'une audience de comparution personnelle, il a pr�cis� le d�roulement de l'�v�nement du 27 janvier 2000 en indiquant avoir perdu l'�quilibre et s'�tre retrouv� accroupi � genoux en bas du tronc d'un arbre couch� (un �pic�a de 50 cm de diam�tre abattu en travers de la route) sur lequel il �tait mont� depuis le talus (proc�s-verbal d'audience du 2 juillet 2002).
Le Tribunal cantonal des assurances du canton de Vaud a, par jugement du 2 juillet 2002, admis le recours et r�form� la d�cision entreprise en ce sens que l'assur� a droit � toutes les prestations l�gales du fait de l'accident survenu le 27 janvier 2000.
La CNA interjette recours de droit administratif contre ce jugement dont elle demande l'annulation, en concluant � la confirmation de sa d�cision sur opposition.
R.________ conclut, sous suite de frais et d�pens, au rejet du recours, tandis que l'Office f�d�ral des assurances sociales ne s'est pas d�termin�.
Le jugement entrepris expose de mani�re exacte et compl�te la disposition r�glementaire (art. 9 al. 1 OLAA dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2002 [entr�e en vigueur de la loi f�d�rale sur la partie g�n�rale du droit des assurances sociales, LPGA, au 1er janvier 2003], applicable en l'esp�ce; ATF 127 V 467 consid. 1, 121 V 366 consid. 1b) et les principes jurisprudentiels concernant la notion d'accident, de sorte qu'il suffit d'y renvoyer.
2.1 En l'occurrence, l'intim� a vari� dans sa description du d�roulement de l'�v�nement du 27 janvier 2000. S'il a d'abord expliqu� � la recourante qu'il avait saut� depuis un tronc d'arbre abattu, sans avoir gliss� (courrier du 18 f�vrier 2000), il ressort des all�gations � l'appui de son opposition du 2 mars 2000, compl�t�e par une �criture du 18 avril 2000, ainsi que de ses d�clarations devant l'instance cantonale de recours (du 2 juillet 2002), qu'il aurait perdu l'�quilibre et serait ainsi tomb� du tronc d'arbre de mani�re involontaire.
2.2 En pr�sence de deux versions diff�rentes au sujet des circonstances d'un accident, il faut, selon la jurisprudence, donner la pr�f�rence � celle que l'assur� a donn� en premier, alors qu'il en ignorait les cons�quences juridiques, les explications nouvelles pouvant �tre - consciemment ou non - le produit de r�flexions ult�rieures (ATF 121 V 47 consid. 2a et les r�f�rences, VSI 2000 p. 201 consid. 2d).
En l'esp�ce, le fait que l'intim� a saut� volontairement ou �t� d�s�quilibr� et est tomb� du tronc n'est toutefois pas d�terminant pour trancher le point de savoir si l'�v�nement du 27 janvier 2000 doit �tre qualifi� d'accident au sens de l'art. 9 al. 1 OLAA, en particulier si l'atteinte est due � une cause ext�rieure extraordinaire. En effet, que l'intim� ait saut� de par sa propre volont� ou en raison d'un d�s�quilibre, c'est le contact avec le sol (d'un corps de pr�s de 100 kg d'une hauteur d'au moins un m�tre), soit un facteur ext�rieur, qui a provoqu� le claquement de la m�choire d'une force telle que deux dents se sont fissur�es. Le facteur ext�rieur extraordinaire r�side ici dans le d�roulement du mouvement, qu'il soit qualifi� de saut ou de chute, qui, par la mauvaise r�ception au sol, a entra�n� un claquement de la m�choire et sollicit� les dents de mani�re anormale. C'est en vain que la recourante se r�f�re � un cas (publi� dans la RAMA 1996 n� U 243 p. 137) pr�sentant, selon elle, des similitudes avec la situation pr�sente. En effet, on ne saurait comparer le choc r�sultant du heurt d'un verre avec une dent en buvant � celui provoqu� par le contact entre un corps de pr�s de 100 kg tombant d'une hauteur d'au moins un m�tre et le sol, entra�nant, par contre-coup, une contrainte soudaine - qualifi�e d' �anormalement �lev�e� par le m�decin-dentiste traitant de l'intim� - des maxillaires.
En cons�quence, c'est � juste titre que l'instance judiciaire cantonale a retenu que la l�sion dentaire incrimin�e rev�t un caract�re accidentel au sens de l'art. 9 al. 1 OLAA et que l'intim� a droit � des prestations de l'assurance-accidents ensuite de l'accident du 27 janvier 2000.
2.3 A cet �gard, le fait que l'autorit� de recours inf�rieure a admis l'existence d'un lien de causalit� naturelle et ad�quate entre l'accident et l'atteinte � la sant� n'est pas critiquable et n'est du reste pas remis en cause par la recourante. En effet, il est �tabli que l'intim� s'est fissur� deux dents en sautant - ou en tombant - d'un tronc d'arbre, de sorte que cet �v�nement est en relation de causalit� naturelle avec l'atteinte � la sant� qu'il a subie. Par ailleurs, conform�ment � la jurisprudence, le caract�re ad�quat du lien de causalit� entre le fait constitutif d'un accident et la survenance d'un dommage dentaire ne peut �tre ni� que s'il y a lieu d'admettre que la dent f�t bris�e m�me en l'absence d'une sollicitation anormale (ATF 114 V 170 consid. 3b, RAMA 1999 n� U 349 p. 477). Or, le docteur A.________, consult� par l'intim�, a indiqu� que les l�sions au niveau des dents touch�es ont �t� provoqu�es par �une contrainte soudaine et anormalement �lev�e par effet de coins, lors du choc violent des deux maxillaires�, excluant ainsi toute autre cause de fissure (rapport du 1er mai 2000 et courrier au conseil de l'intim� du 16 ao�t 2000). On ne saurait d�s lors nier l'existence d'un lien de causalit� ad�quate entre l'accident du 27 janvier 2000 et le dommage subi par l'intim�.
2.4 Il suit de l� que le recours est rejet�.
L'intim�, repr�sent� par un avocat, qui obtient gain de cause a droit � une indemnit� de d�pens � la charge de la recourante (art. 159 al. 1 OJ).
La Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents versera � R.________ la somme de 2'500 fr. (y compris la taxe � la valeur ajout�e) � titre de d�pens pour la proc�dure f�d�rale.