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Timestamp: 2016-10-27 01:02:20+00:00
Document Index: 7789758

Matched Legal Cases: ['art. 6', 'art. 73', 'art. 35', 'art. 95', 'art. 90', 'art. 86', 'art. 82', 'art. 83', 'art. 113', 'art. 105', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 97', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 23', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 10', 'art. 23', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 24', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 95', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ']

9C_1036/2010 (12.09.2011)
Fonds Interprofessionnel de Pr�voyance (FIP), repr�sent� par Me Jacques-Andr� Schneider, avocat,
A.a W.________, architecte de profession, a souffert d'un syndrome d'apn�e du sommeil diagnostiqu� en 1999 pour des plaintes relevant d'une symptomatologie douloureuse diffuse et complexe remontant au printemps 1989. Le 22 f�vrier 2001, elle a subi une ost�otomie bi-maxillaire avec g�nioplastie d'avancement. Le 10 d�cembre 2001, le docteur J.________ a proc�d� � l'ablation totale du mat�riel d'ost�osynth�se.
D�s le 1er avril 2001, W.________ a travaill� en qualit� de comptable au service du Laboratoire X.________, repris par son mari sous la forme d'une S�rl inscrite au Registre du commerce en mars 2001, activit� dans le cadre de laquelle elle �tait aussi charg�e de l'informatique. A ce titre, elle a �t� affili�e � partir du 1er avril 2001 aupr�s du Fonds Interprofessionnel de Pr�voyance sur la base de la d�claration de sant� qu'elle a remplie et sign�e le 26 juin 2001.
Le 8 f�vrier 2002, une scanographie a r�v�l� la suspicion d'une pseudarthrose maxillaire un peu plus marqu�e du c�t� gauche, ce qui a n�cessit� le 8 mai 2002 une cure chirurgicale par une greffe autologue iliaque droite synth�s�e par mini-plaques effectu�e par le Professeur I.________. D�s le 10 d�cembre 2002, W.________ a �t� mise � l'arr�t de travail par le docteur F.________, sp�cialiste en m�decine g�n�rale. Se conformant aux conclusions du docteur A.________ (sp�cialiste FMH en m�decine interne) dans une expertise du 18 septembre 2003 effectu�e pour l'assureur perte de gain, selon lesquelles elle pr�sentait un taux d'incapacit� de travail de 50 % � partir du 1er juin 2003, celle-ci a repris � 50 % d�s cette date-ci son activit� au service du Laboratoire X.________ S�rl.
A.b Le 27 juillet 2004, W.________ a pr�sent� une demande de prestations de l'assurance-invalidit�, en requ�rant l'allocation d'une rente d'invalidit�. Dans un rapport du 23 ao�t 2004, le docteur F.________ a pos� les diagnostics affectant la capacit� de travail de status apr�s ost�otomie des �tages maxillaires, mandibulaires et mentonniers en f�vrier 2001, de status apr�s une cure chirurgicale d'une pseudoarthrose maxillaire en f�vrier (recte: mai) 2002, de douleurs mandibulaires droites importantes depuis la premi�re op�ration en 2001, de douleurs mixtes h�mifaciales et intrabuccales sur probable l�sion des V3 et V2 � droite, d'�puisement physique et psychique suite aux douleurs susmentionn�es et d�crites comme insupportables et de cervicalgies d'origine m�canique. Ce m�decin produisait un rapport du 8 janvier 1990 du docteur R.________ (m�decin-assistant de la Clinique Y.________, un rapport du 14 octobre 2002 des m�decins du Centre multidisciplinaire d'�valuation et de traitement de la douleur de la Clinique Y.________, deux rapports des 18 d�cembre 2002 et 8 d�cembre 2003 de la doctoresse L.________ (sp�cialiste FMH en neurologie), un rapport du 29 ao�t 2003 des m�decins de la Division de chirurgie maxillo-faciale de la Clinique Z.________, un rapport du 5 f�vrier 2003 du docteur F.________ (m�decin associ� de la Consultation d'antalgie de Z.________) et un rapport d'examen du 9 ao�t 2004 de la colonne cervicale face profil obliques. Dans un questionnaire pour l'employeur du 2 octobre 2004, comprenant une feuille � part dat�e du m�me jour, le Laboratoire X.________ S�rl a indiqu� que W.________, apr�s que le docteur A.________ l'eut d�clar�e apte � travailler � 50 % d�s le 1er juin 2003, avait essay� de trouver les ressources n�cessaires � l'accomplissement de ses engagements en reprenant � 50 % son activit�, mais qu'elle ne donnait plus satisfaction en sa qualit� de comptable et d'employ�e charg�e de l'informatique avec un rendement qui �tait de l'ordre de 10 %. Dans un rapport du 2 d�cembre 2004, le docteur F.________ a consign� ses conclusions.
Un examen neuropsychologique a �t� effectu� les 20 septembre et 31 octobre 2005 dans le cadre de la Division Autonome de Neuropsychologie de Z.________, � l'issue duquel le professeur C.________, m�decin chef, a indiqu� qu'une �valuation psychiatrique �tait souhaitable. L'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud, sur proposition du docteur U.________, m�decin SMR (avis du 16 d�cembre 2005), a confi� une expertise psychiatrique au docteur O.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie. Dans un rapport du 6 mars 2007, ce m�decin a pos� le diagnostic ayant une r�percussion sur la capacit� de travail de syndrome douloureux somatoforme persistant ([CIM-10] F45.4), pr�sent depuis 2001. Niant que l'activit� exerc�e jusque-l� soit encore exigible, il �valuait � 80 % la diminution de rendement. A la question de savoir depuis quand, du point de vue m�dical, il y avait une incapacit� de travail de 20 % au moins, il a r�pondu "Depuis 2001", en relevant que le degr� d'incapacit� de travail s'�tait aggrav� depuis lors. Dans un rapport d'examen du 30 avril 2007, le docteur U.________, retenant comme atteinte principale � la sant� un trouble somatoforme douloureux persistant invalidant, a conclu � une capacit� de travail exigible nulle dans l'activit� habituelle et dans une activit� adapt�e depuis le 10 d�cembre 2002, d�but de l'incapacit� de travail durable. Dans un pr�avis de rente du 7 mai 2007, l'office AI a inform� W.________ qu'elle pr�sentait depuis le 10 d�cembre 2003 une invalidit� de 100 %, taux donnant droit � une rente enti�re. Il lui a allou� une rente pour une invalidit� de 100 % pendant la p�riode du 1er d�cembre 2003 au 31 ao�t 2007 (d�cision du 26 octobre 2007) et d�s le 1er septembre 2007 (d�cision du 14 septembre 2007).
A.c Le 14 ao�t 2007, le Fonds Interprofessionnel de Pr�voyance (FIP), auquel l'office AI avait communiqu� le pr�avis de rente du 7 mai 2007, a avis� W.________ qu'elle n'avait pas droit � des prestations d'invalidit� du FIP, ni pour la part obligatoire selon la LPP, ni pour la part surobligatoire d�passant les prestations minimales de la LPP. Relevant que ses probl�mes de sant� dataient de 1999 au moins pour lesquels elle avait subi une intervention chirurgicale en f�vrier 2001, il lui reprochait d'avoir commis une r�ticence en ne r�pondant pas de fa�on exacte � la d�claration de sant�. Se r�f�rant � l'art. 6 du r�glement du FIP, il informait W.________ que s'il avait eu connaissance de cet �l�ment lors de l'affiliation, il aurait admis celle-ci avec une r�serve pour la couverture des risques de d�c�s ou d'invalidit� li�e � cette pathologie se d�clarant dans les cinq ans. Par cons�quent, il excluait la partie surobligatoire des prestations d'invalidit� ou de d�c�s du FIP et les limitait � celles d�coulant de l'assurance obligatoire selon la LPP. Le Fonds Interprofessionnel de Pr�voyance n'�tait toutefois pas tenu � prestation puisque l'incapacit� de travail � l'origine de l'invalidit� de W.________ �tait ant�rieure � son affiliation � partir du 1er avril 2001, �tant donn� que le docteur O.________ avait fait �tat dans son expertise du 6 mars 2007 d'une diminution de rendement de 80 % et d'une incapacit� de travail sup�rieure � 20 % depuis 2001.
Le 19 juin 2008, W.________ a saisi le Tribunal des assurances du canton de Vaud (aujourd'hui: Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales) d'une demande contre le Fonds Interprofessionnel de Pr�voyance, en concluant, sous suite de d�pens, � ce qu'il soit condamn� � lui verser les pleines prestations LPP obligatoires et surobligatoires.
Dans sa r�ponse du 22 juillet 2008, le Fonds Interprofessionnel de Pr�voyance a conclu, sous suite de frais et d�pens, au rejet de la demande. Il qualifiait le salaire initial de W.________ et l'augmentation de salaire dont elle avait b�n�fici� d�s avril 2002 de salaire fictif, voire de salaire social, et requ�rait � titre pr�alable la production des extraits du compte bancaire ou du compte postal sur lequel le salaire avait �t� vers� entre 2001 et 2004 et de comptes individuels de la Caisse de compensation AVS � laquelle celle-ci �tait affili�e pendant cette p�riode, ainsi que les d�clarations d'imp�ts du couple pour les ann�es 2001 � 2004.
Dans ses observations du 3 septembre 2008, W.________, produisant plusieurs documents dont des certificats de salaire et des extraits du compte postal, a contest� que le contrat de travail avec le Laboratoire X.________ ait un caract�re fictif et requis l'audition de deux t�moins.
Le 17 f�vrier 2009, la juridiction cantonale a tenu une audience d'instruction, au cours de laquelle W.________ et le Fonds Interprofessionnel de Pr�voyance ont �t� entendus dans leurs explications. Ensuite, N.________, associ�-g�rant avec signature individuelle du Laboratoire X.________ S�rl, �poux et ancien employeur de W.________, et R.________, laborantine aupr�s du Laboratoire X.________ S�rl, ont comparu pour �tre entendus en qualit� de t�moins.
Sur r�quisition de la juridiction cantonale, W.________ a produit plusieurs fiches de salaire relatives � son activit� aupr�s de l'architecte feu G.________, les taxations fiscales aff�rentes aux ann�es 1998 � 2001 et copie des bilans du Laboratoire X.________ S�rl pour les ann�es 2001 � 2003. L'�change d'�critures a �t� clos le 9 septembre 2009.
Par jugement du 15 novembre 2010, la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal a rejet� la demande.
W.________ interjette un recours en mati�re de droit public et un recours constitutionnel subsidiaire contre ce jugement, en concluant, sous suite de d�pens, � sa r�forme en ce sens que le Fonds Interprofessionnel de Pr�voyance est condamn� � lui verser les pleines prestations LPP obligatoires et surobligatoires. A titre subsidiaire, elle conclut implicitement � l'annulation du jugement entrepris, la cause �tant renvoy�e � la juridiction cantonale pour compl�ment d'instruction et nouveau jugement.
Le Fonds Interprofessionnel de Pr�voyance, s'en rapportant � justice sur la recevabilit� du recours en mati�re de droit public, conclut � son rejet et � l'irrecevabilit� du recours constitutionnel subsidiaire. L'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer.
1.1 La deuxi�me Cour de droit social du Tribunal f�d�ral est comp�tente pour statuer sur le point de savoir si c'est avec raison que la juridiction cantonale a rejet� la demande form�e par W.________ � l'encontre du Fonds Interprofessionnel de Pr�voyance (art. 73 LPP et art. 35 let. e du R�glement du Tribunal f�d�ral du 20 novembre 2006).
1.2 Le recours interjet� c�ans est form� pour violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF) - incluant les droits fondamentaux - et est dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue en derni�re instance cantonale (art. 86 al. 1 let. d LTF) dans une cause de droit public (art. 82 let. a LTF), sans qu'une des exceptions pr�vues � l'art. 83 LTF soit r�alis�e. La voie du recours en mati�re de droit public est ainsi ouverte. Il s'ensuit que le recours constitutionnel subsidiaire est irrecevable (art. 113 LTF).
1.3 Le Tribunal f�d�ral statue en principe sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), sous r�serve des cas pr�vus � l'art. 105 al. 2 LTF. Le recourant ne peut critiquer la constatation de faits importants pour le jugement en cause que si ceux-ci ont �t� �tablis en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF ou de mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), c'est-�-dire insoutenable, voire arbitraire, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. La violation peut consister en un �tat de fait incomplet, car l'autorit� pr�c�dente viole le droit mat�riel en n'�tablissant pas tous les faits pertinents pour l'application de celui-ci. L'appr�ciation des preuves est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, en contradiction avec le dossier, ou contraire au sens de la justice et de l'�quit� ou lorsque l'autorit� ne tient pas compte, sans raison s�rieuse, d'un �l�ment propre � modifier la d�cision, se trompe sur le sens et la port�e de celui-ci ou, se fondant sur les �l�ments recueillis, en tire des constatations insoutenables (ATF 134 V 53 consid. 4.3 p. 62 et les r�f�rences). Il appartient au recourant de d�montrer le caract�re insoutenable ou arbitraire par une argumentation r�pondant aux exigences de l'art. 42 al. 2, respectivement de l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 135 III 127 consid. 1.6 p. 130 et l'arr�t cit�, 134 II 244 consid. 2.2 p. 246, 133 II 249 consid. 1.4.3 p. 254 s.).
Le litige porte sur le point de savoir si la recourante a droit � une rente d'invalidit� de la pr�voyance professionnelle obligatoire et surobligatoire, singuli�rement sur le moment de la survenance de l'incapacit� de travail de la recourante dont la cause est � l'origine de son invalidit�.
2.1 Le jugement entrepris, auquel on peut renvoyer, expose correctement les r�gles et principes sur le droit � des prestations d'invalidit� de la pr�voyance professionnelle obligatoire (art. 23 LPP, dans sa version en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2004, applicable ratione temporis [ATF 131 V 9 consid. 1 p. 11 et les arr�ts cit�s]), ainsi que sur le double crit�re de la connexit� mat�rielle et temporelle entre l'incapacit� de travail et l'invalidit� pos� par la jurisprudence pour d�limiter la responsabilit� de plusieurs institutions de pr�voyance ou d'une institution � laquelle s'est nouvellement affili� l'int�ress� (ATF 130 V 270 consid. 4.1 p. 275, 123 V 262 consid. 1c p. 264 s., 120 V 112 consid. 2c/aa et bb p. 117 s.). Le droit � des prestations d'invalidit� de la pr�voyance professionnelle obligatoire suppose que l'incapacit� de travail, dont la cause est � l'origine de l'invalidit�, soit survenue pendant la dur�e du rapport de pr�voyance (y compris la prolongation pr�vue � l'art. 10 al. 3 LPP), conform�ment au principe d'assurance (art. 23 LPP; ATF 135 V 13 consid. 2.6 p. 17, 134 V 20 consid. 3 p. 21 s., 123 V 262 consid. 1c p. 264). L'�v�nement assur� est uniquement la survenance d'une incapacit� de travail d'une certaine importance, ind�pendamment du point de savoir � partir de quel moment et dans quelle mesure un droit � une prestation d'invalidit� est n�. La qualit� d'assur� doit exister au moment de la survenance de l'incapacit� de travail, mais pas n�cessairement lors de l'apparition ou de l'aggravation de l'invalidit� (ATF 136 V 65 consid. 3.1 p. 68, 123 V 262 consid. 1a p. 263). Ces principes trouvent aussi application en mati�re de pr�voyance plus �tendue, si - comme c'est le cas en ce qui concerne le Fonds Interprofessionnel de Pr�voyance - le r�glement de l'institution de pr�voyance ne pr�voit rien d'autre (ATF 136 V 65 consid. 3.2 p. 69, 123 V 262 consid. 1b p. 264, 120 V 112 consid. 2b p. 116 s.).
2.2 La d�termination du moment de la survenance de l'incapacit� de travail, dont la cause est � l'origine de l'invalidit�, est une question de fait. En revanche, le point de vue sur la base duquel intervient la d�cision relative au moment de la survenance de l'incapacit� de travail d�terminante rel�ve du droit (arr�ts 9C_297/2010 du 23 septembre 2010 consid. 2.3 (in SVR 2011 BVG n� 14 p. 51) et 9C_127/2008 du 11 ao�t 2008 consid. 2.2 (in SVR 2008 BVG n� 34 p. 143).
2.3 Si une institution de pr�voyance reprend la d�finition de l'invalidit� de l'AI - comme en l'esp�ce, l'art. 24 al. 1 du r�glement du Fonds Interprofessionnel de Pr�voyance -, elle est en principe li�e, lors de la survenance du fait assur�, par l'estimation de l'invalidit� par les organes de l'assurance-invalidit�, sauf si cette �valuation appara�t d'embl�e insoutenable (ATF 126 V 308 consid. 1 p. 311). Cette force contraignante vaut aussi en ce qui concerne la naissance du droit � la rente et, par cons�quent, �galement pour la d�termination du moment � partir duquel la capacit� de travail de l'assur� s'est d�t�rior�e de mani�re sensible et durable (ATF 129 V 150 consid. 2.5 p. 156, 123 V 269 consid. 2a p. 271), dans la mesure o� l'office AI a d�ment notifi� sa d�cision de rente aux institutions de pr�voyance entrant en consid�ration (ATF 129 V 73 consid. 4.2 p. 75; voir aussi ATF 133 V 67 consid. 4.3.2 p. 69). Relevant d'une question de droit, le caract�re insoutenable peut �tre examin� librement par le Tribunal f�d�ral (art. 95 let. a LTF; arr�ts 9C_700/2007 du 26 juin 2008 consid. 4.1 et 9C_182/2007 du 7 d�cembre 2007 consid. 4.1.1) en fonction de l'�tat de fait au moment de la d�cision de rente (ATF 126 V 308 consid. 2a p. 311).
La juridiction cantonale, faisant siennes les conclusions du docteur O.________ dans son rapport du 6 mars 2007 en ce qui concerne l'influence du syndrome douloureux somatoforme persistant sur la capacit� de travail, a retenu que la recourante avait pr�sent� une incapacit� de travail sur le plan m�dical de 20 % au moins d�s le mois de f�vrier 2001, incapacit� qui s'�tait par la suite aggrav�e jusqu'� la diminution de rendement de 80 % attest�e lors de l'expertise de ce m�decin du 6 mars 2007. Ainsi, au moment de son affiliation aupr�s du Fonds Interprofessionnel de Pr�voyance � partir du 1er avril 2001, la recourante pr�sentait d�j� une incapacit� de travail de 20 % au moins, en raison d'une atteinte dont le lien de connexit� mat�rielle et temporelle avec son invalidit� subs�quente apparaissait manifeste.
3.1 L'autorit� pr�c�dente, relevant que le dossier ne contenait aucun certificat m�dical d'incapacit� de travail d�livr� avant la p�riode du 1er avril 2001 au 10 d�cembre 2002, a consid�r� qu'il n'�tait pas d'embl�e exclu que la recourante, dans la mesure o� elle exer�ait librement son activit� � domicile, au service d'une entreprise familiale, respectivement d'un employeur qui n'�tait autre que son �poux, ait pu pr�senter une incapacit� de travail, respectivement une diminution de rendement, qui n'aurait pas �t� port�e � la connaissance de tiers, comme cela aurait �t� le cas dans le monde habituel du travail. Il convenait d�s lors d'examiner la question de la survenance d'une incapacit� de travail induite par une atteinte � la sant� � l'aune du principe de la vraisemblance pr�pond�rante, en confrontant les d�clarations de la recourante dans le cadre de la pr�sente proc�dure, lesquelles avaient un caract�re subjectif, avec les appr�ciations m�dicales objectives, respectivement les �l�ments anamnestiques tels qu'ils r�sultaient de l'ensemble des pi�ces vers�es au dossier.
3.2 La recourante fait valoir que l'intim� �tait en principe li� par la date du 10 d�cembre 2002 � laquelle l'office AI, sur la base du rapport du docteur F.________ du 23 ao�t 2004 auquel se r�f�re le rapport d'examen SMR du 30 avril 2007, a fait remonter le d�but de l'incapacit� de travail durable de 100 %. Elle reproche � la juridiction cantonale d'avoir d�termin� le moment de la survenance de l'incapacit� de travail dont la cause est � l'origine de l'invalidit� sur la base d'hypoth�ses et de d�ductions purement sp�culatives, en �ludant les t�moignages de son mari et de R.________, et d'�tre ainsi tomb�e dans l'arbitraire.
3.3 Pour autant, la recourante ne d�montre pas le caract�re insoutenable, voire arbitraire des �l�ments retenus par la juridiction cantonale par une argumentation qui r�ponde aux exigences de l'art. 42 al. 2, respectivement de l'art. 106 al. 2 LTF (supra, consid. 1.3). Son argumentation tend plut�t � substituer sa propre appr�ciation � celle de l'autorit� pr�c�dente. Ce qu'elle reproche pour l'essentiel � la juridiction cantonale, c'est d'avoir pass� sous silence les arr�ts de travail annonc�s � l'assureur perte de gain apr�s les op�rations du 22 f�vrier 2001, du 10 d�cembre 2001 et du 8 mai 2002 et d'avoir omis de mentionner la carte de contr�le pour l'assureur perte de gain remplie par le docteur F.________ � partir de la consultation du 15 octobre 2002. Toutefois, � elles seules, ces diff�rentes p�riodes d'incapacit� de travail limit�es dans le temps et s'�tendant de f�vrier 2001 � mai 2002 ne sont pas de nature � faire appara�tre la constatation des premiers juges, selon laquelle la recourante pr�sentait d�j� au mois de f�vrier 2001 une incapacit� de travail de 20 % au moins, comme manifestement inexacte ou arbitraire.
3.4 Du jugement entrepris, il ressort que dans son rapport du 6 mars 2007, sous la rubrique relative � l'influence de l'atteinte � la sant� sur la capacit� de travail, le docteur O.________, � la question de savoir s'il y avait une incapacit� de travail de 20 % au moins, a r�pondu "depuis 2001". Certes, cette indication �tait impr�cise, ainsi que l'a relev� la juridiction cantonale. Cependant, l'autorit� pr�c�dente a aussi relev� qu'il ressortait du corps de l'expertise que le docteur O.________ faisait r�f�rence � l'intervention du 22 f�vrier 2001, vu qu'il avait indiqu� que l'atteinte en cause "(durait) depuis 6 ans" et que ce constat �tait mis en lien avec les "douleurs permanentes de l'h�miface droite" apparues dans les suites directes de l'op�ration de f�vrier 2001. Cela n'est nullement discut� par la recourante.
La juridiction cantonale s'en est tenue � l'appr�ciation du docteur O.________ dans son expertise du 6 mars 2007, dont elle a admis qu'elle remplissait les crit�res jurisprudentiels permettant de reconna�tre � un rapport m�dical pleine valeur probante (ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352, 122 V 157 consid. 1c p. 160). Elle a relev� � propos de la date du 10 d�cembre 2002 � partir de laquelle le docteur F.________ avait attest� une incapacit� de travail de 100 % dans son rapport du 23 ao�t 2004, que la r�ponse de ce m�decin figurait sous la rubrique relative aux "certificats d'incapacit� de travail d�livr�s jusqu'� ce jour". Le docteur F.________, qui n'avait pas �t� amen� � se prononcer sur le d�but de l'incapacit� de travail � proprement parler et n'avait pu d�livrer de certificat avant d'avoir �t� consult� en octobre 2002, avait pos� dans son rapport du 23 ao�t 2004 le diagnostic ayant des r�percussions sur la capacit� de travail de "douleurs mandibulaires droites importantes depuis la premi�re op�ration en 2001", alors qu'il avait indiqu� dans un rapport du 10 septembre 2007 au regard du m�me diagnostic une incapacit� de travail de 100 % depuis le 22 f�vrier 2001.
Quoi qu'en dise la recourante, la d�cision de rente de l'office AI du 26 octobre 2007 - qui reprend la motivation du pr�avis de rente du 7 mai 2007 - appara�t d'embl�e insoutenable en ce qui concerne le d�but de l'incapacit� de travail d�terminante. Du jugement entrepris, il ressort que le rapport d'examen du docteur U.________ du 30 avril 2007, sur lequel se fonde le pr�avis de rente du 7 mai 2007 mentionn� ci-dessus, retient comme atteinte principale � la sant� le syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4) diagnostiqu� par le docteur O.________, mais s'�carte sans raison des conclusions de ce m�decin figurant sous ch. 2.4, 2.5 et 2.6 de son rapport du 6 mars 2007, relatives au moment de la survenance d'une incapacit� de travail de 20 % au moins, � l'�volution du degr� d'incapacit� de travail et � la diminution de rendement. Il convient de relever que la date du 10 d�cembre 2002 figurant dans le rapport du docteur F.________ du 23 ao�t 2004 r�sulte des certificats d'incapacit� de travail que ce m�decin a pu d�livrer jusque-l� et que le docteur F.________ n'a pas �t� amen� � se prononcer dans ce rapport sur le d�but de l'incapacit� de travail d�terminante, de sorte que son rapport du 23 ao�t 2004 n'a pas pleine valeur probante sur ce point. Il s'ensuit que l'intim� n'est pas li� par le prononc� de l'office AI faisant remonter au 10 d�cembre 2002 le d�but de l'incapacit� de travail durable. Le recours est mal fond� de ce chef.
3.5 Du jugement entrepris, il ressort que lors de l'audience du 17 f�vrier 2009, la recourante a d�clar� avoir connu un regain d'�nergie suite � l'op�ration du 22 f�vrier 2001. Nonobstant les douleurs post-op�ratoires qualifi�es de normales par le m�decin, elle s'�tait sentie en pleine forme, car "ivre d'oxyg�ne". De son c�t�, le mari de la recourante a confirm� lors de l'audition du 17 f�vrier 2009 que son �pouse se sentait parfaitement bien sur le plan respiratoire apr�s l'op�ration de f�vrier 2001, bien-�tre que n'entamait pas la persistance de douleurs post-op�ratoires. Il a affirm� que la diminution de rendement, qui avait �t� progressive, n'avait d�but� que bien plus tard, apr�s l'intervention de retrait du mat�riel d'ost�osynth�se en d�cembre 2001 et surtout apr�s la cure chirurgicale pour suspicion d'une pseudarthrose maxillaire en f�vrier (recte: mai) 2002.
L'autorit� pr�c�dente a qualifi� de peu cr�dible l'affirmation de la recourante lors de l'audience du 17 f�vrier 2009, selon laquelle elle n'�tait jamais malade et n'avait pas de m�decin traitant g�n�raliste avant de consulter le docteur F.________ � la fin de l'ann�e 2002. En effet, le syndrome d'apn�e du sommeil - qui n'est pas en soi une affection b�nigne et avait dans le cas particulier justifi� l'intervention du 22 f�vrier 2001 - avait �t� diagnostiqu� en 1999, relevant � l'�poque d'une symptomatologie douloureuse complexe de type fibromyalgique remontant elle-m�me au printemps 1989, de sorte que l'on ne voyait pas que l'activit� de la recourante n'ait pas �t� empreinte de limitations fonctionnelles, que celles-ci aient �t� ou non constat�es par un m�decin. Relevant que l'apparition de douleurs permanentes locales d�s apr�s l'intervention du 22 f�vrier 2001 - alors qu'elles n'avaient �t� auparavant que diffuses - ne permettait pas de suivre la recourante dans son propos excessivement idyllique lorsqu'elle soutenait ne s'�tre jamais sentie aussi bien de sa vie apr�s ladite op�ration, la juridiction cantonale a consid�r� que la recourante subissait d�j�, des suites de cette intervention, une incapacit� de travail d�terminante, f�t-ce sous la forme d'un rendement diminu�.
Ces consid�rations de l'autorit� pr�c�dente ne vont pas dans le sens des affirmations du mari de la recourante mentionn�es ci-dessus lors de l'audition du 17 f�vrier 2009. Il convient toutefois de relever que les premi�res d�clarations de la recourante, qui correspondent � celles qu'elle a faites alors qu'elle n'�tait pas encore consciente des cons�quences juridiques qu'elles auraient, ne vont pas non plus dans le sens de ses d�clarations lors de l'audience du 17 f�vrier 2009 et que ce sont les premi�res d�clarations de la recourante qui doivent �tre ici retenues, dans la mesure o� les d�clarations successives sont contradictoires entre elles (ATF 121 V 45 consid. 2a p. 47 et les r�f�rences; RAMA 2004 n� U 515 p. 420 consid. 1.2; VSI 2000 p. 201 consid. 2d). Du jugement entrepris, il ressort que dans sa demande de prestations de l'assurance-invalidit� du 27 juillet 2004, la recourante a indiqu� que l'ost�otomie bi-maxillaire avec g�nioplastie d'avancement avait �t� "totalement rat�e" et que l'atteinte existait depuis le 22 f�vrier 2001. Il ressort �galement du jugement entrepris que dans son rapport du 18 septembre 2003, le docteur A.________ a relev� que la recourante aurait subi, dans les suites directes de l'intervention du 22 f�vrier 2001, un "v�ritable choc en constatant l'�tendue du d�sastre par la d�formation et l'occlusion dentaire pratiquement inexistante ainsi qu'en ressentant de tr�s fortes douleurs irradiantes de l'h�mi-visage droit", et qu'elle aurait perdu pas moins de 15 kg, ne pouvant plus manger que des aliments finement hach�s, en pur�e ou liquides.
Sur le vu des conclusions du docteur O.________ en ce qui concerne la capacit� de travail de la recourante dans son rapport du 6 mars 2007 (ch. 2.4, 2.5 et 2.6 en page 8) et de son appr�ciation du cas (en page 7), les affirmations de la recourante (supra, consid. 3.2) ne permettent pas de consid�rer que la juridiction cantonale, en retenant que la recourante avait pr�sent� une incapacit� de travail sur le plan m�dical de 20 % au moins d�s le mois de f�vrier 2001, incapacit� qui s'�tait par la suite aggrav�e jusqu'� la diminution de rendement de 80 % attest�e au moment de l'expertise du 6 mars 2007, ait �tabli les faits de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit. Le recours est �galement mal fond� de ce chef.
3.6 La recourante fait valoir qu'il y a eu interruption du rapport de connexit� temporelle entre l'incapacit� de travail et l'invalidit�, au motif qu'elle a �t� � nouveau apte � travailler en exer�ant son activit� professionnelle d'une mani�re ininterrompue pendant plus de vingt mois, soit du 1er avril 2001 au 10 d�cembre 2002. A l'appui de son all�gation, elle invoque les t�moignages de son mari et de R.________.
L'existence d'un lien de connexit� temporelle doit �tre examin�e au regard de l'ensemble des circonstances du cas d'esp�ce (par exemple arr�t 9C_169/2009 du 1er d�cembre 2009, consid. 3.2). Ainsi, s'agissant de la nature de l'atteinte � la sant�, il convient de relever que le docteur A.________, dans son rapport du 18 septembre 2003 (en page 14), a mentionn� des douleurs chroniques intenses de l'h�mi-visage droit irradiantes avec dysesth�sie � l'attouchement du territoire trig�minal V2-V3, troubles de la mastication et, par cons�quent, troubles de l'alimentation d'origine multiple: fibromyalgie, algie faciale atypique, algie neuropathique sensitive de V2-V3 (iatrog�ne post-op�ratoire et/ou d'origine ind�termin�e). Dans ce rapport (en page 15), il indiquait que les douleurs de l'h�mi-visage droit �taient apparues tr�s peu de temps apr�s l'ost�otomie bi-maxillaire avec g�nioplastie d'avancement du 22 f�vrier 2001. Il relevait �galement (en page 18) � l'anamn�se et � la lecture des rapports m�dicaux que la patiente avait consult� beaucoup de m�decins neurologues et antalgistes � la suite de l'�chec des traitements propos�s sans se faire suivre r�guli�rement par l'un d'eux ce qui aurait permis au praticien de changer de tactique antalgique en augmentant l'efficacit� des diff�rents moyens.
Nonobstant les t�moignages du mari de la recourante et de R.________, on ne saurait faire abstraction de la nature de l'atteinte � la sant� de la recourante. Il r�sulte des �l�ments mentionn�s ci-dessus figurant dans le rapport du docteur A.________ du 18 septembre 2003 qu'une r�adaptation durable apparaissait peu probable, de sorte que toute interruption de la connexit� temporelle entre l'incapacit� de travail et l'invalidit� doit �tre ni�e (ATF 134 V 20 consid. 3.2.1 p. 22 et les r�f�rences, 123 V 262 consid. 1c p. 264, 120 V 112 consid. 2c/aa p. 117). La juridiction cantonale, en retenant qu'au moment de son affiliation aupr�s de l'intim�, la recourante pr�sentait d�j� une incapacit� de travail de 20 % au moins, en raison d'une atteinte dont le lien de connexit� mat�rielle et temporelle avec son invalidit� subs�quente apparaissait manifeste, n'a donc pas �tabli les faits de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit. Le jugement entrepris, qui nie que la recourante ait droit � des prestations d'invalidit� de la pr�voyance professionnelle obligatoire et surobligatoire, est d�s lors conforme au droit f�d�ral (supra, consid. 2.1). Le recours est mal fond�.