Source: https://www.nossenateurs.fr/dossier/26216
Timestamp: 2019-10-16 15:41:29+00:00
Document Index: 162618899

Matched Legal Cases: ["l'article 3", "l'article 5", "l'article 5", "l'article 31", "l'article 52", "l'article 58", "l'article 47", "l'article 47", "l'article 47"]

Loi de finances pour 2012 - NosSénateurs.fr
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Mission défense - Audition de M. Gérard Longuet ministre de la défense et des anciens combattants sera publiée dans le prochain compte rendu
Mission défense - Audition de M. Gérard Longuet ministre de la défense et des anciens combattants
Mission défense - Audition de l'amiral edouard guillaud chef d'état-major des armées
Mission défense - Audition de l'amiral bernard rogel chef d'état-major de la marine sera publiée dans le prochain compte rendu
Mission défense - Audition de l'amiral bernard rogel chef d'état-major de la marine
Mission défense - programme environnement et prospective de la politique de défense - Audition de M. Michel Miraillet délégué aux affaires stratégiques sera publiée dans le prochain compte rendu
Mission défense - programme environnement et prospective de la politique de défense - Audition de M. Michel Miraillet directeur chargé des affaires stratégiques au ministère de la défense
Mission aide publique au développement - Audition de M. Ramon Fernandez directeur général du trésor
Mission sport jeunesse et vie associative - examen du rapport spécial
Mission conseil et contrôle de l'etat - examen du rapport spécial
Mission aide publique au développement - programme solidarité - Audition de M. Dov Zerah directeur de l'agence française de développement sera publiée dans le prochain compte rendu
Mission aide publique au développement - programme solidarité - Audition de M. Dov Zerah directeur de l'agence française de développement
Audition de M. Alain Juppé ministre d'etat ministre des affaires étrangères et européennes sera publiée dans le prochain compte rendu
Audition de M. Alain Juppé ministre d'etat ministre des affaires étrangères et européennes
Mission fonction publique - Audition de M. François Sauvadet ministre de la fonction publique
Mission défense - Audition du général bertrand ract madoux chef d'état-major de l'armée de terre sera publiée dans le prochain compte rendu
Mission santé - examen du rapport spécial
Mission régimes sociaux et de retraite compte d'affectation spéciale pensions et articles 65 et 66 - examen du rapport spécial
Mission aide publique au développement - Audition de M. Henri de Raincourt ministre chargé de la coopération sera publiée dans le prochain compte rendu
Mission aide publique au développement - Audition de M. Henri de Raincourt ministre chargé de la coopération
Audition de M. Benoist Apparu secrétaire d'état chargé du logement
Mission aide publique au développement compte de concours financiers prêts à des etats étrangers et compte d'affectation spéciale engagements en faveur de la forêt dans le cadre de la lutte contre le changement climatique - examen du rapport spécial
Mission médias livre et industries culturelles et compte de concours financiers avances à l'audiovisuel public - examen du rapport spécial
Audition de M. Marc Laffineur secrétaire d'etat auprès du ministre de la défense et des anciens combattants
Mission action extérieure de l'etat - examen du rapport spécial
Audition de Mme Laurence Franceschini directrice générale des médias et des industries culturelles au ministère de la culture et de la communication
Audition de M. Laurent Wauquiez ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Mission travail et emploi compte d'affectation spéciale financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage - examen du rapport spécial
Audition des représentants des syndicats des personnels civils de défense sera publiée ultérieurement
Audition des représentants des syndicats des personnels civils de défense
Mission direction de l'action du gouvernement et budget annexe publications officielles et information administrative - examen du rapport spécial
Audition du général jacques mignaux directeur général de la gendarmerie nationale
Mission ecologie développement et aménagement durables budget annexe comptes d'affectation spéciale et compte de concours financiers rattachés - examen du rapport spécial
Audition de M. Edouard Courtial secrétaire d'etat chargé des français de l'étranger
Mission enseignement scolaire - examen du rapport spécial
Mission médias livre et industries culturelles - programme action audiovisuelle extérieure - examen du rapport pour avis
Mission pouvoirs publics - examen du rapport spécial
Mission economie - examen du rapport pour avis
Mission agriculture pêche alimentation forêt et affaires rurales et compte d'affectation spéciale développement agricole et rural - examen du rapport spécial
Mission engagements financiers de l'etat et comptes spéciaux - examen du rapport spécial
Mission politique des territoires - examen du rapport pour avis
Mission economie et compte de concours financiers prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés - examen du rapport spécial
Mission outre-mer - départements d'outre-mer - examen du rapport pour avis
Mission relations avec les collectivités territoriales - examen du rapport spécial
Mission culture - examen des rapports pour avis
Mission médias livre et industries culturelles - programmes audiovisuel et presse et audiovisuel extérieur - examen des rapports pour avis
Mission anciens combattants mémoire et liens avec la nation - examen du rapport pour avis
Audition de M. Luc Chatel ministre de l'éducation nationale et de Mme Jeannette Bougrab secrétaire d'état chargée de la jeunesse et de la vie associative
Mission travail et emploi - examen du rapport pour avis
Audition de M. David Douillet ministre des sports
Mission justice - programme justice judiciaire et accès au droit - examen du rapport pour avis
Mission justice - programme administration pénitentiaire - examen du rapport pour avis
Mission outre-mer - collectivités d'outre-mer nouvelle-calédonie et taaf - examen du rapport pour avis
Mission gestion des finances publiques et des ressources humaines - programme fonction publique - examen dur rapport pour avis
Mission aide publique au développement - examen d'un amendement
Mission action extérieure de l'état - examen du rapport pour avis
Article 3 quater nouveau
Article 3 quinquies nouveau
Article 3 sexies nouveau
Articles additionnels après l'article 3 sexies
Article 5 quinquies nouveau
Article 5 sexies nouveau
Article 5 septies nouveau
Article 5 octies nouveau
Article 5 nonies nouveau
Articles additionnels après l'article 5 nonies
Article 5 decies nouveau
Articles additionnels après l'article 5 decies
Mission recherche et enseignement supérieur - examen des rapports pour avis
Mission direction de l'action du gouvernement - programme coordination du travail gouvernemental - examen du rapport pour avis
Mission ville et logement - examen du rapport pour avis
Mission administration générale et territoriale de l'etat - programme administration territoriale - examen du rapport pour avis
Mission conseil et contrôle de l'etat - programme cour des comptes et autres juridictions financières - examen du rapport pour avis
Mission economie - programme développement des entreprises et de l'emploi - examen du rapport pour avis
Mission solidarité insertion et égalité des chances - programme egalité entre les hommes et les femmes - examen du rapport pour avis
Mission conseil et contrôle de l'etat - programme conseil d'etat et autres juridictions administratives - examen du rapport pour avis
Mission agriculture pêche alimentation forêt et affaires rurales et compte d'affectation spéciale développement agricole et rural - examen du rapport pour avis
Article 16 ter nouveau
Article 16 ter suite
Article 23 ter nouveau
Article 30 réservé
Examen des amendements du gouvernement sur l'article 31
Mission enseignement scolaire - examen des rapports pour avis
Mission défense - programme environnement et prospective de la politique de défense - examen du rapport pour avis
Mission défense - programme préparation et emploi des forces - examen du rapport pour avis
Mission défense - programme soutien de la politique de défense - examen du rapport pour avis
Mission solidarité insertion et égalité des chances - examen du rapport pour avis
Mission défense - programme equipement des forces - examen du rapport pour avis
Mission engagements financiers de l'etat - compte d'affectation spéciale participations financières de l'état - examen du rapport pour avis
Mission défense - vote sur l'ensemble des crédits
Mission action extérieure de l'etat - programme diplomatie culturelle et d'influence - examen du rapport pour avis
Mission action extérieure de l'etat - programme moyens de l'action internationale - examen du rapport pour avis
Mission action extérieure de l'etat - programme français de l'étranger - examen du rapport pour avis
Mission sport jeunesse et vie associative - examen des rapports pour avis
Mission action extérieure de l'etat - vote sur l'ensemble des crédits
Mission immigration asile et intégration - immigration et intégration - examen du rapport pour avis
Mission aide publique au développement - examen des rapports pour avis
Mission régimes sociaux et de retraite - examen du rapport pour avis
Mission administration générale et territoriale de l'etat - programme vie politique cultuelle et associative - examen du rapport pour avis
Article 30 et participation de la france au budget de l'union européenne
Article 31 et état a annexé
Mission santé - examen du rapport pour avis
Articles additionnels après l'article 52 ter (4 commentaires)
Compte d'affectation spéciale : aides à l'acquisition de véhicules propres ligne nouvelle
Compte de concours financiers : « avances au fonds d'aide à l'acquisition de véhicules propres »
Compte d'affectation spéciale : « aides à l'acquisition de véhicules propres » ligne nouvelle
Article 51 quater nouveau
Article 51 quinquies nouveau
Article 51 sexies nouveau
Article 64 ter nouveau
Article 63 bis nouveau
Article 63 quater nouveau
Article 49 quinquies nouveau
Article 49 sexies nouveau
Article 52 ter nouveau
Compte d'affectation spéciale : engagements en faveur de la forêt dans le cadre de la lutte contre le changement climatique
Compte d'affectation spéciale : gestion et valorisation des ressources tirées de l'utilisation du spectre hertzien
Mission relations avec les collectivités territoriales - examen des amendements sur les articles 53 à 59
Article 60 ter nouveau
Nouvel examen d'un amendement à l'article 58 rattaché à la mission relations avec les collectivités territoriales
Article 51 septies nouveau
Article 51 octies nouveau
Article 48 ter nouveau
Compte d'affectation spéciale : gestion du patrimoine immobilier de l'état et articles 64 quater et 64 quinquies
Article 49 quater nouveau
Compte d'affectation speciale : gestion du patrimoine immobilier de l'etat
Article 64 quater nouveau (2 commentaires)
Article 64 quinquies nouveau
Article 48 bis nouveau
Article 38 bis nouveau
Article 41 bis nouveau
Article 45 bis nouveau
Article 46 quinquies nouveau
Article 47 sexies nouveau et article additionnel après l'article 47 sexies
Articles additionnels après l'article 47 sexies suite
Article 47 septies nouveau et articles additionnels après l'article 47 septies
Article 47 decies nouveau
Article 47 undecies nouveau
Article 47 duodecies nouveau
Article 47 terdecies nouveau
Article 47 quaterdecies nouveau
Article 47 quindecies nouveau
Article 47 sexdecies nouveau
Article 47 septdecies nouveau
Article 47 octodecies nouveau
Examen des amendements en nouvelle lecture
Proposition de loi N° 220 (2011-2012)
Commission des affaires étrangères : 11/10/2011 — 1ère réunion
Commission des affaires étrangères : 12/10/2011 — 1ère réunion
Commission des affaires sociales : 12/10/2011 — 1ère réunion
Commission de la culture : 12/10/2011 — 1ère réunion
Commission des affaires étrangères : 18/10/2011 — 1ère réunion
Commission des affaires étrangères : 19/10/2011 — 1ère réunion
Commission des finances : 19/10/2011 — 1ère réunion
Commission de l'économie : 19/10/2011 — 1ère réunion
Commission des lois : 19/10/2011 — 1ère réunion
Commission des affaires étrangères : 20/10/2011 — 1ère réunion
Commission des affaires étrangères : 25/10/2011 — 1ère réunion
Commission des affaires étrangères : 26/10/2011 — 1ère réunion
Commission des finances : 26/10/2011 — 1ère réunion
Commission des lois : 26/10/2011 — 2ème réunion
Commission des finances : 27/10/2011 — 1ère réunion
Commission des lois : 27/10/2011 — 1ère réunion
Commission des affaires étrangères : 27/10/2011 — 1ère réunion
Commission des finances : 02/11/2011 — 1ère réunion
Commission des lois : 02/11/2011 — 1ère réunion
Commission de l'économie : 02/11/2011 — 1ère réunion
Commission de l'économie : 02/11/2011 — 2ème réunion
Commission des finances : 03/11/2011 — 1ère réunion
Commission des affaires sociales : 03/11/2011 — 1ère réunion
Commission des finances : 08/11/2011 — 1ère réunion
Commission des lois : 08/11/2011 — 1ère réunion
Commission de la culture : 08/11/2011 — 1ère réunion
Commission des affaires étrangères : 08/11/2011 — 1ère réunion
Commission de l'économie : 09/11/2011 — 1ère réunion
Commission des finances : 09/11/2011 — 1ère réunion
Commission des affaires étrangères : 09/11/2011 — 1ère réunion
Commission de la culture : 09/11/2011 — 1ère réunion
Commission de l'économie : 09/11/2011 — 2ème réunion
Commission des finances : 09/11/2011 — 2ème réunion
Commission des finances : 09/11/2011 — 3ème réunion
Commission des finances : 09/11/2011 — 4ème réunion
Commission des affaires étrangères : 10/11/2011 — 1ère réunion
Commission des finances : 10/11/2011 — 1ère réunion
Commission des affaires étrangères : 15/11/2011 — 1ère réunion
Commission des affaires sociales : 15/11/2011 — 1ère réunion
Commission de l'économie : 15/11/2011 — 1ère réunion
Commission des finances : 15/11/2011 — 1ère réunion
Commission de la culture : 15/11/2011 — 1ère réunion
Commission des lois : 15/11/2011 — 1ère réunion
Commission des finances : 16/11/2011 — 1ère réunion
Commission de la culture : 16/11/2011 — 1ère réunion
Commission des lois : 16/11/2011 — 1ère réunion
Commission des affaires sociales : 16/11/2011 — 1ère réunion
Commission de l'économie : 16/11/2011 — 1ère réunion
Commission de la culture : 16/11/2011 — 2ème réunion
Hémicycle : 17/11/2011 — 14:30
Commission des affaires étrangères : 17/11/2011 — 1ère réunion
Commission de la culture : 17/11/2011 — 1ère réunion
Commission des finances : 17/11/2011 — 1ère réunion
Commission des finances : 17/11/2011 — 2ème réunion
Hémicycle : 18/11/2011 — 14:30
Commission des finances : 18/11/2011 — 1ère réunion
Hémicycle : 18/11/2011 — 22:20
Hémicycle : 21/11/2011 — 14:30
Hémicycle : 21/11/2011 — 21:45
Hémicycle : 22/11/2011 — 14:30
Commission des affaires étrangères : 22/11/2011 — 1ère réunion
Commission des lois : 22/11/2011 — 1ère réunion
Commission de l'économie : 22/11/2011 — 1ère réunion
Commission de la culture : 22/11/2011 — 1ère réunion
Hémicycle : 23/11/2011 — 09:30
Hémicycle : 23/11/2011 — 15:00
Commission des affaires étrangères : 23/11/2011 — 1ère réunion
Commission de la culture : 23/11/2011 — 1ère réunion
Commission des finances : 23/11/2011 — 1ère réunion
Commission des affaires sociales : 23/11/2011 — 1ère réunion
Commission de l'économie : 23/11/2011 — 1ère réunion
Commission des lois : 23/11/2011 — 1ère réunion
Commission des lois : 23/11/2011 — 2ème réunion
Hémicycle : 24/11/2011 — 09:30
Hémicycle : 24/11/2011 — 16:15
Commission des affaires sociales : 24/11/2011 — 1ère réunion
Hémicycle : 24/11/2011 — 21:45 (4 commentaires)
Hémicycle : 25/11/2011 — 10:00
Hémicycle : 25/11/2011 — 14:00
Hémicycle : 25/11/2011 — 21:45
Hémicycle : 28/11/2011 — 10:00
Hémicycle : 28/11/2011 — 15:10
Hémicycle : 28/11/2011 — 22:15
Hémicycle : 29/11/2011 — 14:30
Commission des finances : 29/11/2011 — 1ère réunion
Commission des affaires sociales : 29/11/2011 — 1ère réunion
Hémicycle : 29/11/2011 — 22:30
Commission des finances : 29/11/2011 — 2ème réunion
Hémicycle : 30/11/2011 — 10:30
Hémicycle : 30/11/2011 — 15:00
Commission de la culture : 30/11/2011 — 1ère réunion
Hémicycle : 30/11/2011 — 21:45
Commission des finances : 30/11/2011 — 2ème réunion
Hémicycle : 01/12/2011 — 09:30
Hémicycle : 01/12/2011 — 15:00
Hémicycle : 01/12/2011 — 21:30
Hémicycle : 02/12/2011 — 10:00 (2 commentaires)
Hémicycle : 02/12/2011 — 15:45
Hémicycle : 02/12/2011 — 22:00
Hémicycle : 03/12/2011 — 14:30
Hémicycle : 03/12/2011 — 22:00
Hémicycle : 05/12/2011 — 14:30
Hémicycle : 06/12/2011 — 15:00
Commission des finances : 20/12/2011 — 1ère réunion
Commission de l'économie : 10/11/2012 — 1ère réunion
Nicole Bricq (767 interventions)
François Marc (206 interventions)
Philippe Marini (182 interventions)
Marie-France Beaufils (116 interventions)
Philippe Dallier (105 interventions)
Marie-Hélène Des Esgaulx (80 interventions)
Pierre Jarlier (79 interventions)
Philippe Dominati (74 interventions)
Thierry Foucaud (74 interventions)
Roger Karoutchi (62 interventions)
Gérard Miquel (61 interventions)
David Assouline (52 interventions)
Richard Yung (50 interventions)
Jean-Pierre Sueur (49 interventions)
Yvon Collin (48 interventions)
Charles Guené (46 interventions)
Alain Néri (45 interventions)
Michèle André (44 interventions)
Vincent Delahaye (44 interventions)
Claude Dilain (42 interventions)
Éric Bocquet (41 interventions)
Pierre-Yves Collombat (41 interventions)
François Fortassin (40 interventions)
Dominique de Legge (39 interventions)
Nicole Borvo Cohen-Seat (39 interventions)
Albéric de Montgolfier (39 interventions)
Alain Richard (38 interventions)
Nathalie Goulet (38 interventions)
Fabienne Keller (37 interventions)
Jean-Paul Emorine (36 interventions)
Derniers commentaires sur Loi de finances pour 2012
Suite aux propos de Félix Desplan le 24/11/2011, Cato censor (étudiant en droit) a dit le 31/12/2011 :
Suite aux propos de Bariza Khiari le 02/12/2011, Cato censor (étudiant en droit) a dit le 31/12/2011 :
A quand un 19° ainsi rédigé : « 19° Politique de la mer et du littoral de l’État. » (ou une mission mer et littoral) pour rompre l'éparpillement des moyens financiers dans ce domaine? Que fait le Groupe d'études du littoral et de la mer du Sénat? - page 12 : http://www.google.fr/url?sa=t&rct=j&...
Suite aux propos de Félix Desplan le 24/11/2011, albert olivier a dit le 22/12/2011 :