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Timestamp: 2016-10-23 03:20:35+00:00
Document Index: 188774458

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'art. 6', 'art. 159', 'art. 135']

U 386/99 (22.08.2000)
U 386/99 Mh
compos�e des Juges f�d�raux Lustenberger, Pr�sident, et Ferrari, Jaeger, suppl�ant; von Zwehl, Greffi�re
T.________, recourant, repr�sent� par Ma�tre Nicolas Gillard, avocat, rue de la Grotte 6, Lausanne,
A.- T.________ a travaill� comme installateur sanitaire aupr�s de l'entreprise X.________. A ce titre, il �tait assur� contre les accidents professionnels et non professionnels aupr�s de la Caisse nationale suisse en cas d'accidents (CNA).
Le 13 novembre 1995, il a �t� victime d'un accident : alors qu'il �tait occup� � perforer un mur, la perceuse s'est bloqu�e entra�nant sa main droite dans un brusque mouvement de torsion contre le mur. Les premiers soins ont �t� prodigu�s par la doctoresse B.________ de la Clinique chirurgicale et Permanence L.________ qui, suspectant de prime abord une fracture du scapho�de, a proc�d� � la pose d'une manchette pl�tr�e. Dans un rapport m�dical interm�diaire du 13 d�cembre 1995, ce m�decin a toutefois �cart� l'hypoth�se d'une fracture. Tout en �tant suivi par son m�decin traitant, le docteur W.________, l'assur� a repris son travail le 23 d�cembre 1995 � 100 %. En raison de douleurs persistantes au poignet, il a �t� soumis � divers examens compl�mentaires, dont une arthroscopie pratiqu�e le 14 mai 1996 par le docteur F.________, qui ont mis en �vidence une d�chirure du ligament scapho-lunaire. Depuis lors, la capacit� de travail de l'assur� a �t� r�duite � 50 %. Suite � l'apparition, vers l'automne 1996, de fourmillements dans la main droite et de cervicalgies, T.________ a �t� adress� aux docteurs R.________, neurologue et C.________, radiologue. Le premier n'a pu objectiver de l�sions neurologiques significatives (rapport du 13 f�vrier 1997), tandis que le second a fait �tat de troubles statiques cervicaux et dorsaux ainsi que de discr�tes discopathies dorsales (rapport du 11 mars 1997). Ces affections ont donn� lieu � un arr�t de travail du 11 mars au 19 mai 1997 (rapport m�dical interm�diaire du 1er mai 1997 du docteur W.________). Devant la complexit� du cas, la CNA a confi� une expertise au docteur H.________, sp�cialiste de la chirurgie de la main � la clinique L.________. Dans un rapport du 25 septembre 1997, cet expert a conclu � l'existence d'un lien de causalit� naturelle entre l'accident du 13 novembre 1995 et les limitations fonctionnelles au poignet droit; il a en revanche ni� un tel lien s'agissant des troubles accessoires (cervicalgies, paresth�sies) apparus chez l'assur� une ann�e apr�s l'�v�nement accidentel. En ce qui concerne les incapacit�s de travail successives d�coulant de ces atteintes, le m�me expert a estim� �quitable de les attribuer � part �gale � l'accident et � la maladie (voir �galement rapport compl�mentaire du 7 janvier 1998).
Par d�cision du 15 janvier 1998, la CNA a fix� le montant des indemnit�s journali�res sur la base des conclusions de l'expertise. Saisie d'une opposition, la CNA l'a �cart�e le 16 mars 1998.
B.- L'assur� a recouru devant le Tribunal des assurances du canton de Vaud, en concluant � l'annulation de la d�cision sur opposition du 16 mars 1998 ainsi qu'au renvoi de la cause � la CNA pour instruction compl�mentaire sous la forme d'une nouvelle expertise. A l'appui de ses conclusions, il a produit un rapport m�dical du docteur P.________, rhumatologue, dans lequel ce praticien fait �tat de �douleurs r�flexes� provoqu�es par les l�sions post-traumatiques du poignet.
Par jugement du 19 ao�t 1999, le tribunal a rejet� le recours.
C.- T.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement dont il requiert l'annulation. Il conclut, sous suite de frais et d�pens, principalement, au versement par la CNA de prestations sur la base d'une incapacit� de travail de 50 % et, subsidiairement, au renvoi de la cause � l'assureur-accidents pour instruction compl�mentaire et nouvelle d�cision.
La CNA a conclut au rejet du recours. Invit�e � se d�terminer en sa qualit� de co-int�ress�, la Caisse-maladie FTMH, � laquelle l'assur� est affili�, a propos� la mise en oeuvre d'une expertise pour �claircir le contexte m�dical. De son c�t�, l'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer.
1.- L'intim�e ayant admis devoir r�pondre des limitations r�siduelles dont le recourant souffre au poignet
droit, le litige porte uniquement sur le droit de celui-ci � des prestations d'assurance en relation avec ses troubles accessoires (paresth�sies, cervicalgies).
2.- Le jugement entrepris expose de mani�re exacte et compl�te les dispositions l�gales et les principes jurisprudentiels applicables en l'esp�ce, notamment en ce qui concerne l'exigence d'un rapport de causalit� (ad�quate et naturelle) entre l'atteinte � la sant� et le risque assur�, de sorte qu'il peut y �tre renvoy�.
3.- En l'occurrence, les premiers juges ont consid�r� que l'existence d'un lien de causalit� naturelle entre les troubles accessoires, qui se sont manifest�s pour la premi�re fois en automne 1996, et l'�v�nement accidentel du 15 novembre 1995 n'appara�t pas vraisemblable au degr� requis par la jurisprudence (cf. ATF 125 V 195 consid. 2, 121 V 47 consid. 2a, 208 consid. 6b et la r�f�rence). Ils se sont fond�s pour cela d'une part, sur les conclusions de l'expertise du docteur H.________ du 25 septembre 1995 et, d'autre part sur le fait qu'il s'est �coul� un laps de temps relativement long (plus d'une ann�e) entre la survenance de l'accident et l'apparition des troubles consid�r�s.
De son c�t�, le recourant conteste la valeur probante
de l'expertise pr�cit�e, en faisant valoir qu'elle est insuffisamment motiv�e. Il reproche en particulier � l'expert d'avoir imput� l'origine des cervicalgies � des facteurs maladifs sans pour autant �tayer son opinion sur des consid�rations m�dicales objectives. S'appuyant sur l'avis du docteur P.________, d'apr�s lequel ces cervicalgies sont li�es par un effet r�flexe au traumatisme subi au poignet, il consid�re que l'exigence d'un lien de causalit� naturelle est, en l'esp�ce, remplie et que la responsabilit� de la CNA est ainsi engag�e.
4.- Selon une jurisprudence constante, l'assureuraccidents est tenu, au stade de la proc�dure administrative, de confier une expertise � un m�decin ind�pendant, si une telle mesure se r�v�le n�cessaire. Lorsque de telles expertises sont �tablies par des sp�cialistes reconnus, sur la base d'observations approfondies et d'investigations compl�tes, ainsi qu'en pleine connaissance du dossier, et que les experts aboutissent � des r�sultats convaincants, le juge ne saurait les �carter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter de leur bien-fond� (ATF 125 V 353 consid. 3b/bb et les r�f�rences).
En pr�sence d'avis m�dicaux contradictoires, le juge doit appr�cier l'ensemble des preuves � disposition et indiquer les motifs pour lesquels il se fonde sur une appr�ciation plut�t que sur une autre. En ce qui concerne la valeur probante d'un rapport m�dical, ce qui est d�terminant c'est que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une �tude approfondie, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne �galement en consid�ration les plaintes exprim�es, qu'il ait �t� �tabli en pleine connaissance du dossier (anamn�se), que la description du contexte m�dical et l'analyse de la situation m�dicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motiv�es (ATF 125 V 352 consid. 3a).
Enfin, on ajoutera que plus le temps �coul� entre l'accident et la manifestation de l'affection est long, et plus les exigence quant � la preuve, au degr� de vraisemblance pr�pond�rante, du rapport de causalit� naturelle doivent �tre s�v�res (RAMA 1997 no U 275 p. 191 consid. 1c in fine et la r�f�rence).
5.- Selon l'expert H.________, l'existence d'un rapport de causalit� naturelle entre les troubles accessoires pr�sent�s par l'assur� et l'accident incrimin� appara�t tout au plus possible. A ses yeux, ces troubles rel�vent bien plut�t d'un �tat maladif.
Pour �tablir son rapport, cet expert s'est fond� sur les r�sultats des examens auxquels il a lui-m�me proc�d�, sur le dossier m�dical de la clinique L.________ ainsi que sur les clich�s radiologiques pris par le docteur C.________; il a �galement tenu compte des plaintes exprim�es par l'assur�. Aussi bien son expertise remplit-elle les exigences mises par la jurisprudence pour lui accorder pleine valeur probante, contrairement � ce que soutient le recourant. Que le docteur H.________ n'ait pas pu d�terminer pr�cis�ment le genre de pathologie dont l'assur� est atteint - �voquant l'hypoth�se d'une neuropathie ou encore d'une radiculopathie - n'y change rien, car est seul d�terminant au regard de l'art. 6 al. 1 LAA que l'on ne puisse retenir, au degr� de vraisemblance requis, une origine traumatique � l'atteinte en cause.
Il reste � examiner si le dossier contient des �l�ments concrets de nature � remettre en cause le bien-fond�
des conclusions de l'expert. En l'occurrence, le docteur P.________ constate que le membre sup�rieur droit de l'assur� n'est pas alt�r� morphologiquement mais cause des douleurs importantes; d'apr�s lui, il s'agit de �douleurs r�flexes intervenant en r�ponse aux douleurs permanentes et probablement au maniement alt�r� du membre sup�rieur droit dans son ensemble en raison des l�sions post-traumatiques (du poignet)� (rapport du 12 mai 1999). Cette appr�ciation, qui repose plut�t sur des conjectures que sur des constatations m�dicales objectives, ne saurait toutefois suffire pour �tablir, au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante, une relation de causalit� naturelle entre les cervicalgies et l'accident du 15 novembre 1995, f�t-elle indirecte. En effet, les examens compl�mentaires effectu�s � la suite des plaintes de l'assur� n'ont r�v�l� aucune atteinte neurog�ne au niveau du tronc cubital (rapport du docteur R.________ du 13 f�vrier 1997) mais la pr�sence de signes de d�g�n�rescence sous la forme de troubles cervicaux et dorsaux (rapport du docteur C.________ du 11 mars 1997). Enfin, le docteur W.________, qui a suivi l'�volution du cas depuis l'accident, s'est �galement ralli� � l'opinion du docteur H.________ (communication � l'intention de la CNA du 22 d�cembre 1997). Il n'y a pas d�s lors pas lieu de s'�carter de l'expertise du 25 septembre 1997. Par ailleurs, le dossier est suffisamment instruit au plan m�dical, si bien que d'autres mesures probatoires s'av�rent superflues.
Dans ces conditions, c'est � juste titre que les premiers juges ont consid�r� que l'intim�e n'a pas � r�pondre de l'incapacit� de travail du recourant d�coulant des troubles accessoires. Le recours se r�v�le par cons�quent mal fond�.
6.- Le recourant, qui succombe, ne saurait pr�tendre une indemnit� � titre de d�pens pour l'instance f�d�rale (art. 159 al. 1 OJ en corr�lation avec l'art. 135 OJ).
II. Il n'est pas per�u de frais de justice, ni allou� de
bunal des assurances du canton de Vaud, � la Caisse-
maladie FTMH � Berne, et � l'Office f�d�ral des assu-