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Timestamp: 2016-10-20 19:55:33+00:00
Document Index: 274242424

Matched Legal Cases: ['art. 29', 'art. 85', 'art. 107', 'art. 85', 'art. 327', 'art. 85', 'art. 377', 'art. 82', 'art. 85', 'art. 86', 'art. 79', 'art. 85', 'art. 94', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 13', 'art. 9', 'art. 85', 'art. 94', 'art. 85', 'art. 6', 'art. 87', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art 308', 'art. 85', 'art. 173', 'art. 85', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 173', 'art. 85', 'art. 87', 'art. 173', 'art. 85', 'art. 87', 'ATF ', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 85', 'art. 85', 'art. 39', 'art. 162', 'art. 170', 'art. 85', 'art. 85', 'art. 85', 'ATF ', 'art. 85', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 85', 'art. 33', 'art. 85', 'ATF ', 'art. 85', 'art. 107', 'art. 372', 'art. 377', 'art. 38', 'ATF ', 'art. 160', 'art. 67', 'art. 85', 'ATF ', 'art. 6', 'art. 86', 'ATF ', 'art. 90', 'art. 86', 'art. 94', 'art. 156', 'art. 94']

5P.69/2003 (04.04.2003)
5P.69/2003 /frs
recourante, repr�sent�e par Me Hrant Hovagemyan, avocat, place du Bourg-de-Four 25, 1204 Gen�ve,
Y.________ SA, intim�e, repr�sent�e par Me Gabriel Benezra, avocat, rue S�nebier 20, case postale 166, 1211 Gen�ve 12,
Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve, place du Bourg-de-Four 1, case postale 3736, 1211 Gen�ve 3,
Cour de justice du canton de Gen�ve, place du
Bourg-de-Four 1, case postale 3108, 1211 Gen�ve 3.
art. 29 Cst., etc. (mesures provisionnelles dans une proc�dure selon l'art. 85a LP),
recours de droit public contre notamment le jugement du Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve du 30 janvier 2003 et la d�cision de la Cour de justice du 17 f�vrier 2003 refusant l'effet suspensif au recours cantonal.
Y.________ SA et R.________ SA entretiennent des relations commerciales depuis de longues ann�es. Les parties sont en litige au sujet de la qualit� des montres que celle-ci a command�es � celle-l�. R.________ SA a invoqu� des d�fauts affectant les montres fabriqu�es, et refus� de prendre livraison et de payer le prix de 534 montres d�j� produites. Le 18 octobre 1996, apr�s une mise en demeure infructueuse, Y.________ SA a d�clar� maintenir le contrat, mais renoncer � son ex�cution pour les montres restant � fabriquer, et r�clam� des dommages-int�r�ts pour cause d'inex�cution (art. 107 al. 2 CO). Le 23 octobre 1996, R.________ SA a r�sili� les 17 contrats la liant � Y.________ SA.
Le 15 janvier 1997, Y.________ SA a fait notifier � R.________ SA un commandement de payer les sommes de 1'079'736 fr. 40 avec int�r�ts � 5% d�s le 17 septembre 1996, � titre de �prix des 434 (sic) montres fabriqu�es dont la livraison est refus�e�, et de 12'145'774 fr. 55 avec int�r�ts � 5% d�s le 18 octobre 1996, � titre de �dommages et int�r�ts cons�cutifs au refus de la d�bitrice de fournir un plan d'absorption pour les 4'552 montres R.________ SA devant encore �tre produites�. La poursuivie a frapp� cet acte d'opposition totale.
Y.________ SA a consign� aupr�s d'un �tablissement bancaire les montres qu'elle devait livrer, et dont R.________ SA refusait de prendre possession; elle a ouvert action contre celle-ci devant le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve, concluant � sa condamnation � lui payer notamment les sommes pr�cit�es et � la mainlev�e d�finitive de l'opposition.
Par arr�t du 10 septembre 2002 (4C.387/2001), le Tribunal f�d�ral a confirm� la d�cision rendue le 12 octobre 2001 par la Cour de justice du canton de Gen�ve, laquelle avait confirm� - abstraction faite de la rectification d'un point du dispositif entach� d'une erreur de calcul -, le jugement de premi�re instance. Il en r�sulte que la d�fenderesse a �t� notamment condamn�e � payer les sommes de 1'020'938 fr. 80 plus int�r�ts � 5% d�s le 4 octobre 1996 (pour la premi�re pr�tention) et de 9'731'125 fr. 55 plus int�r�ts � 5% d�s le 18 octobre 1996 (pour la seconde pr�tention), l'opposition au commandement de payer �tant d�finitivement lev�e � due concurrence.
Le 2 d�cembre suivant, la poursuivie s'est vu notifier une commination de faillite pour ces montants.
Le 11 d�cembre 2002, R.________ SA a introduit une action en annulation et en suspension de la poursuite fond�e sur l'art. 85a LP, assortie d'une requ�te de suspension � titre pr�provisionnel, avant audition des parties (art. 327 LPC/GE), et � titre provisionnel (art. 85a al. 2 LP); elle a fait valoir que les cr�ances de la poursuivante n'�taient pas exigibles, puisque celle-ci a refus� d'offrir sa prestation, � savoir la livraison des montres fabriqu�es en vertu des contrats rest�s en vigueur � la suite des d�cisions judiciaires pass�es en force.
Par jugement du 30 janvier 2003, le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a, d'une part, d�clar� irrecevable la requ�te de suspension provisoire avant audition des parties et, d'autre part, rejet� la requ�te de suspension provisoire apr�s audition des parties. Sur le premier point, il a consid�r� que la suspension provisoire de la poursuite ne pouvait �tre ordonn�e � l'issue d'une proc�dure unilat�rale, � savoir avant audition des parties, et que le principe de la force d�rogatoire du droit f�d�ral s'opposait � ce qu'une telle mesure soit prise sur la base du droit cantonal. Sur le second point, il a estim� que les conditions d'une suspension provisoire - laquelle ne doit �tre ordonn�e que si la demande appara�t �tr�s vraisemblablement fond�e� - n'�taient pas remplies. La cr�ance relative au prix des 534 montres fabriqu�es �tait exigible m�me en l'absence de livraison, puisque ces montres ont �t� consign�es, lib�rant ainsi Y.________ SA de son obligation de livrer. Quant � la cr�ance concernant les 4'552 montres command�es, mais non fabriqu�es, le Tribunal f�d�ral a admis que R.________ SA avait le droit de se d�partir du contrat, conform�ment � l'art. 377 CO, par sa d�claration du 23 octobre 1996, ce qui ouvrait le droit de son cocontractant � une indemnisation compl�te; la pr�nomm�e avait certes droit � la livraison des ouvrages achev�s, mais elle ne pouvait y pr�tendre dans le cas pr�sent, d�s lors que les objets en question n'avaient pas encore �t� fabriqu�s; partant, elle ne pouvait valablement se pr�valoir de l'exception tir�e de l'art. 82 CO.
Contre ce jugement, R.________ SA a interjet� un recours devant la Cour de justice du canton de Gen�ve, accompagn� d'une requ�te de mesures urgentes tendant � ordonner au juge de la faillite, si�geant le 18 f�vrier 2003, de suspendre son examen de la commination de faillite tant que le m�rite du recours n'aura pas �t� examin�; elle a conclu principalement � l'annulation de cette d�cision ainsi qu'� la suspension provisoire de la poursuite et, pour le cas o� la juridiction sup�rieure ne pourrait pas statuer avant la date fix�e pour l'audience de faillite, � ce qu'ordre soit donn� au juge de la faillite de suspendre son prononc� jusqu'� droit connu sur le recours.
Le 17 f�vrier 2003, craignant que sa faillite soit ouverte le lendemain et n'ayant toujours pas obtenu de la Cour de justice une suspension de la poursuite � titre pr�provisionnel, R.________ SA a saisi le Tribunal f�d�ral d'un recours de droit public dirig� contre (1) le jugement du Tribunal de premi�re instance du 30 janvier 2003 - mais uniquement en tant qu'il a d�clar� irrecevable sa requ�te tendant � la suspension provisoire de la poursuite � titre pr�provisionnel -, (2) l'absence de d�cision de la Cour de justice sur sa requ�te de d�cision incidente urgente � l'appui de son recours cantonal et (3) la d�cision incidente du Tribunal de premi�re instance contenue dans l'assignation transmettant la cause sur le fond au magistrat ayant connu de la requ�te de mesures pr�provisionnelles et provisionnelles.
La recourante a assorti son recours de droit public d'une requ�te de mesures provisionnelles �super-urgentes et urgentes� tendant � ce qu'il soit ordonn� � titre superprovisoire aux autorit�s judiciaires et de poursuite genevoises de n'entreprendre aucun acte d'ex�cution dans le cadre de la poursuite litigieuse, et au Tribunal de premi�re instance de suspendre son examen de la commination de faillite, ces mesures �tant confirm�es � titre provisionnel, � ce qu'elle soit autoris�e � compl�ter son m�moire de recours et � ce que le Tribunal f�d�ral constate que le recours cantonal contre des mesures provisionnelles rendues en application de l'art. 85a LP comporte, en vertu du principe de la force d�rogatoire du droit f�d�ral, le droit de solliciter des mesures provisionnelles urgentes.
Ce m�me 17 f�vrier 2003, la Cour de justice a refus� l'effet suspensif par le motif que la requ�te avait �t� pr�sent�e � l'appui d'un recours contre une �d�cision n�gative�.
Statuant � titre superprovisoire, le Pr�sident de la cour de c�ans a, par ordonnance du 17 f�vrier 2003, interdit tout acte d'ex�cution dans le cadre de la poursuite litigieuse jusqu'� la d�cision du Tribunal f�d�ral sur la requ�te d'effet suspensif et de mesures provisionnelles, et enjoint au Tribunal de premi�re instance de Gen�ve de suspendre son examen de la commination de faillite jusqu'� ladite d�cision.
Le 3 mars 2003, la recourante a d�pos� un �acte compl�mentaire de recours� dans lequel elle s'en prend � cinq nouvelles d�cisions: (1) la d�cision incidente de la Cour de justice du 17 f�vrier 2003 refusant l'effet suspensif au recours cantonal; (2) la d�cision incidente que cette juridiction a prise le m�me jour d'instruire le recours cantonal; (3) l'absence de d�cision de la m�me autorit� sur la recevabilit� du recours cantonal; (4) la d�cision incidente du Tribunal de premi�re instance du 27 f�vrier 2003 d'instruire la cause; (5) la d�cision incidente que cette juridiction a prise le m�me jour d'introduire la cause uniquement sur l'annulation de la poursuite, � l'exclusion de la suspension.
Pour le cas o� la Cour de justice d�clarerait son recours irrecevable, la recourante a form� le 3 mars 2003 un recours de droit public contre le jugement du Tribunal de premi�re instance du 30 janvier 2003 �pour sauvegarder le d�lai de recours�; elle attaque cette d�cision en tant qu'elle porte sur le refus d'ordonner � titre provisionnel la suspension de la poursuite. Outre l'octroi de l'effet suspensif � titre superprovisoire et provisoire, elle demande la suspension du pr�sent recours jusqu'� droit connu sur la recevabilit� du recours cantonal.
L'intim�e a �t� invit�e � pr�senter ses observations sur la d�cision de la Cour de justice du 17 f�vrier 2003 refusant l'effet suspensif (supra, let. E); elle propose le rejet du recours, en se ralliant au motif de la cour cantonale.
La recourante d�veloppe sur 73 pages r�parties dans trois m�moires, d'une mani�re souvent confuse, une s�rie de griefs dirig�s � l'encontre de multiples d�cisions - qui n'ont, pour la plupart, pas �t� rendues en derni�re instance cantonale (art. 86 al. 1 OJ) -, afin d'emp�cher que ne soit prononc�e sa faillite, dont l'audience, fix�e au 18 f�vrier 2003, a �t� annul�e � la suite de l'ordonnance de mesures superprovisoires prise le 17 f�vrier 2003 par le Pr�sident de la cour de c�ans. En bref, la situation juridique se pr�sente de la mani�re suivante:
Un arr�t du Tribunal f�d�ral a confirm� une d�cision cantonale ayant accord�, � l'issue d'un proc�s en reconnaissance de dette (art. 79 LP), la mainlev�e d�finitive de l'opposition au commandement de payer � concurrence de 1'020'938 fr. 80 avec int�r�ts � 5% d�s le 4 octobre 1996 et de 9'731'125 fr. 55 avec int�r�ts � 5% d�s le 18 octobre 1996. La recourante, d�bitrice poursuivie, a ouvert une action en annulation et en suspension de la poursuite au sens de l'art. 85a LP; elle soutient que le droit f�d�ral impose la suspension provisoire de la poursuite - � titre pr�provisionnel et provisionnel - jusqu'� droit connu sur l'action au fond. Le b�n�fice de cette mesure lui ayant �t� ni� par les autorit�s cantonales successivement saisies, et craignant que sa faillite soit d�clar�e avant qu'une d�cision d�finitive soit prise sur l'octroi d'une suspension provisoire, elle interjette le pr�sent recours contre chacune des d�cisions, qu'elles aient �t� rendues ou non.
Le 17 f�vrier 2003, date du d�p�t du recours de droit public, c'�tait bien un recours pour d�ni de justice contre l'absence de d�cision sur la suspension de l'examen de la commination de faillite que la recourante devait exercer. Le d�p�t de ce recours a abouti � l'octroi de la mesure en question sur la base de l'art. 94 OJ. Puisque, le 17 f�vrier 2003, la Cour de justice s'est prononc�e sur l'effet suspensif avant l'audience de faillite pr�vue le lendemain, le recours pour d�ni de justice n'a plus d'objet (ATF 118 Ia 488 consid. 1a p. 490). Il s'ensuit que la d�cision d�terminante est celle de la Cour de justice refusant l'effet suspensif au recours cantonal.
Dans son acte compl�mentaire du 3 mars 2003, la recourante s'en prend notamment � la �d�cision incidente� de la cour cantonale de ne pas attribuer l'effet suspensif au recours cantonal (supra, consid. 2).
3.1 En d�posant son recours cantonal, la recourante a sollicit� une d�cision incidente urgente tendant � ce qu'il soit ordonn� au Tribunal de premi�re instance de suspendre son examen de la commination de faillite jusqu'� droit connu sur le recours. La Cour de justice lui a refus� cette mesure par le motif qu'une �d�cision n�gative� ne saurait �tre suspendue.
3.2 Pour la recourante, un tel refus constitue une d�cision finale ou, � tout le moins, une d�cision incidente propre � lui causer un pr�judice irr�parable, car, faute de mesures superprovisoires, sa faillite pourrait alors �tre ouverte.
On peut d�duire deux moyens de son expos� confus et prolixe: l'un tir� de l'art. 9 Cst., l'autre de la violation de la force d�rogatoire du droit f�d�ral.
3.2.1 Dans son premier moyen, la recourante soutient qu'un recours cantonal � l'encontre du refus de prendre des mesures provisionnelles est bien ouvert. La Cour de justice est tenue d'ordonner les mesures conservatoires n�cessaires � titre pr�provisionnel pour �viter l'irr�parable, sous peine de commettre un d�ni de justice formel et de violer le droit � un recours effectif garanti par l'art. 13 CEDH. Invoquant l'art. 9 Cst., la recourante fait en outre valoir que la d�cision de la Cour de justice de s'en tenir � la jurisprudence publi�e dans la SJ 1984 p. 261 est arbitraire, que cette autorit� est comp�tente en tant que juridiction de recours pour prononcer des mesures conservatoires urgentes, que le refus de la mesure requise ne tient aucun compte des sp�cificit�s de l'art. 85a LP et que le r�sultat est arbitraire, puisqu'elle se trouve priv�e de l'objet m�me de son action et de son recours. Enfin, la Cour de justice ne peut soumettre l'octroi de mesures conservatoires � des conditions plus strictes que celles pos�es par l'art. 94 OJ.
3.2.2 Dans son second moyen, la recourante affirme que la suspension provisoire de la poursuite, soit � titre pr�provisionnel, soit � titre provisoire selon l'art. 85a al. 2 ch. 2 LP, doit toujours �tre ordonn�e, et la proc�dure visant � l'ouverture de la faillite suspendue, jusqu'� droit connu sur l'action au fond, sauf � vider celle-ci de son objet. Le principe constitutionnel de la force d�rogatoire du droit f�d�ral impose le droit � des mesures pr�provisionnelles devant le Tribunal de premi�re instance, et le droit � un recours cantonal avec facult� de solliciter des mesures d'urgence - et non seulement l'effet suspensif - au cas o� de telles mesures auraient �t� refus�es par le premier juge. En plus d'une suspension provisoire � titre pr�provisionnel et provisionnel, le poursuivi a �galement droit � une proc�dure de �suspension provisoire au fond�, que la d�cision sur mesures provisionnelles ne doit pas rendre illusoire; en ce sens, le jugement d�f�r�, qui ne se limite pas � la haute vraisemblance sans pr�juger le fond, viole l'art. 6 CEDH.
4.1 En vertu de l'art. 87 OJ, le recours de droit public n'est recevable, quel que soit le moyen invoqu� (� teneur du nouveau texte en vigueur depuis le 1er mars 2000 [FF 1999 p. 7160 n. 231.22]), qu'� l'encontre d'une d�cision finale ou d'une d�cision incidente causant � l'int�ress� un pr�judice irr�parable. Est finale la d�cision qui met un terme au proc�s, qu'il s'agisse d'une d�cision sur le fond ou d'une d�cision qui cl�t l'action judiciaire pour un motif tir� des r�gles de la proc�dure. En revanche, est incidente la d�cision qui est prise en cours de proc�s et ne constitue qu'une simple �tape vers la d�cision finale; elle peut avoir pour objet une question de proc�dure ou une question de fond jug�e pr�alablement � la d�cision finale (ATF 129 III 107 consid. 1.2.1 p. 110 et les arr�ts cit�s).
4.1.1 La d�cision de mesures provisionnelles peut, en principe, �tre attaqu�e par la voie du recours de droit public, puisque la condition du dommage juridique qui ne peut �tre r�par� ult�rieurement, notamment par le jugement final, est r�alis�e (arr�t 4P.155/1994 du 4 novembre 1994, in: RSPI 1996 II 241 consid. 2; arr�t 4P.144/1989 du 15 janvier 1990, in: SJ 1990 p. 179 consid. 2; cf. aussi: ATF 118 II 369 consid. 1 p. 371 et les r�f�rences). En revanche, tel n'est g�n�ralement pas le cas du prononc� d'extr�me urgence (pr�provisionnel), celui-ci �tant normalement remplac� par la d�cision de mesures provisionnelles qui s'y substitue (arr�t 5P.131/2000 du 2 octobre 2000; cf. aussi: ATF 120 Ia 61; Leuch/Marbach/Kellerhals/Sterchi, Die Zivilprozessordnung f�r den Kanton Bern, 5e �d., n. 1e ad art 308a).
4.1.2 L'art. 85a LP permet au d�biteur poursuivi d'agir en annulation ou en suspension de la poursuite, d'en obtenir la suspension provisoire et, partant, d'emp�cher l'ouverture de sa faillite jusqu'� droit connu sur cette action. Le juge saisi de l'action doit communiquer sa d�cision de suspension provisoire au juge de la faillite, qui doit alors ajourner son prononc� (art. 173 al. 1 LP), sans avoir � contr�ler le bien-fond� de cette d�cision (Reeb, La suspension provisoire de la poursuite selon l'art. 85a al. 2 LP, in: Schuldbetreibung und Konkurs im Wandel, p. 283 ch. 3). Cette action n'est cependant ouverte que si la poursuite est pendante, � savoir jusqu'� la distribution des deniers ou l'ouverture de la faillite (ATF 125 III 149 consid. 2c p. 153); il s'agit l� d'une condition de recevabilit� qui doit encore exister au moment du jugement, et dont l'absence fait obstacle � l'examen du fondement mat�riel de la demande (ATF 127 III 41 consid. 4c et d p. 43 ss).
La d�claration de faillite faisant �chec � l'examen du m�rite de l'action ainsi qu'� celui du bien-fond� du droit � la suspension provisoire, et le juge de la faillite n'ayant pas la comp�tence de surseoir � statuer pour un tel motif (cf. art. 173 al. 1 et 3 LP), la d�cision de derni�re instance cantonale refusant d'ordonner la suspension pr�provisoire (et aussi provisoire) de la poursuite doit pouvoir �tre d�f�r�e au Tribunal f�d�ral par la voie du recours de droit public. Lorsque, � d�faut de suspension d�cr�t�e � titre urgent, sa faillite est susceptible d'�tre prononc�e, le poursuivi court le risque d'�tre d�finitivement priv� du contr�le de la d�cision lui d�niant la suspension provisoire et, par suite, la protection que lui conf�re l'art. 85a LP; dans ces conditions, il subit un pr�judice irr�parable au sens de l'art. 87 al. 2 OJ (Reeb, op. cit., p. 284).
4.2 En l'esp�ce, le 30 janvier 2003, le Tribunal de premi�re instance a rejet� la requ�te de suspension provisoire de la poursuite, apr�s avoir d�clar� irrecevable la requ�te pr�provisionnelle (i.e. �avant audition des parties�) ayant le m�me objet. Le 17 f�vrier suivant, saisie d'un recours contre cette d�cision, assorti d'une requ�te de mesure urgente tendant � ce que le juge de la faillite sursoie � la proc�dure, la Cour de justice a refus� de conc�der �l'effet suspensif� et, partant, d'ordonner audit magistrat, qui devait si�ger le lendemain � 14h15, d'ajourner son prononc� conform�ment � l'art. 173 al. 1 LP. Ce faisant, avant m�me d'entrer en mati�re et d'examiner le m�rite du recours cantonal sur la question de la suspension provisoire de l'art. 85a al. 2 LP, la juridiction pr�c�dente a rendu une d�cision qui, � d�faut d'�tre finale, aurait n�anmoins caus� un pr�judice irr�parable � la recourante si, dans le cadre du pr�sent recours, le Pr�sident de la cour de c�ans n'avait pas ordonn� � titre superprovisoire au juge de la faillite de suspendre son examen de la commination de faillite jusqu'� la d�cision du Tribunal f�d�ral.
Il s'ensuit que le recours est recevable sous l'angle de l'art. 87 al. 2 OJ en tant qu'il est dirig� contre le refus de la Cour de justice d'accorder �l'effet suspensif� au recours cantonal.
5.1 D'apr�s la jurisprudence, une d�cision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et incontest�, ou heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�; il ne suffit pas qu'une autre solution apparaisse concevable, voire pr�f�rable; pour que la d�cision attaqu�e soit annul�e, encore faut-il qu'elle se r�v�le arbitraire non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son r�sultat (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9; 128 I 273 consid. 2.1 p. 275 et les arr�ts cit�s). Le recourant ne peut se contenter d'opposer sa th�se � celle de l'autorit� cantonale, mais il doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, que cette d�cision repose sur une interpr�tation ou une application de la loi manifestement insoutenables (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 128 I 295 consid. 7a p. 312; 125 I 492 consid. 1b p. 495 et les arr�ts cit�s).
5.2 Aux termes de l'art. 85a al. 2 ch. 2 LP, dans la mesure o�, apr�s avoir d'entr�e de cause entendu les parties et examin� les pi�ces produites, le juge estime que la demande est tr�s vraisemblablement fond�e, il ordonne la suspension provisoire de la poursuite, s'il s'agit d'une poursuite par voie de faillite, apr�s la commination de faillite.
5.2.1 L'art. 85a al. 2 LP prescrit au juge de laisser, dans un premier temps, la poursuite suivre son cours, soit jusqu'� la saisie, soit - si le d�biteur est soumis comme ici � la poursuite par voie de faillite (art. 39 al. 1 ch. 8 LP) - jusqu'au moment o� le cr�ancier peut requ�rir un inventaire des biens (art. 162 ss LP) ou des mesures conservatoires conform�ment � l'art. 170 LP (FF 1991 III 81; � ce sujet: Reeb, op. cit., p. 282; Gilli�ron, Commentaire de la LP, vol. I, n. 72 ad art. 85a), donc jusqu'au stade qui suit la notification de la commination de faillite; c'est � partir de ce moment, et avant le jugement d�claratif, que le juge doit prononcer la suspension provisoire de la poursuite, pour autant que les conditions de l'art. 85a al. 2 LP soient remplies.
5.2.2 L'action en annulation ou en suspension de la poursuite n'�tant plus recevable une fois la faillite d�clar�e (supra, consid. 4.1.2), l'octroi de la suspension provisoire constitue le seul moyen dont dispose le poursuivi pour sauvegarder son droit � l'examen de la demande. La probl�matique se pose dans les m�mes termes pour la suspension � titre pr�provisoire, lorsque le juge n'est pas en mesure de statuer en contradictoire avant l'audience de faillite. En toute hypoth�se, ce droit n'est pas inconditionnel (art. 85a al. 2 LP).
5.2.3 La Cour de justice a, en l'occurrence, refus� de suspendre � titre pr�provisionnel la poursuite, en ordonnant au juge de la faillite de surseoir � son prononc� et de renvoyer l'audience de faillite fix�e le lendemain, par le motif que l'�effet suspensif� ne peut �tre accord� � un recours contre une �d�cision n�gative� (SJ 1984 p. 261, qui se r�f�re � l'arr�t publi� aux ATF 105 Ia 323). Saisie d'un recours contre une d�cision refusant la suspension provisoire de la poursuite selon l'art. 85a al. 2 LP et d'une requ�te de mesure urgente visant � ce que l'examen de la commination de faillite soit suspendu, la cour cantonale n'a pas statu� sur cette requ�te, qui tendait en r�alit� � l'octroi d'une mesure (conservatoire) positive, mais a refus� l'effet suspensif, ce qui est tout autre chose; elle ne pouvait ainsi, sans commettre arbitraire, la traiter comme une demande d'effet suspensif.
5.3 Le Tribunal f�d�ral peut renoncer � annuler la d�cision attaqu�e en substituant des motifs qui ne violent pas la Constitution � des motifs qui lui sont contraires, pour autant que l'autorit� cantonale ne les ait pas express�ment rejet�s (ATF 128 III 4 consid. 4c/aa p. 7; 112 Ia 353 consid. 3c/bb p. 355); il ne fait cependant usage de cette facult� que si la situation juridique est claire (ATF 124 I 336 consid. 4d p. 342). Ces conditions sont remplies dans le cas pr�sent.
5.3.1 Le l�gislateur a introduit l'art. 85a LP pour �viter que le d�biteur ne soit soumis � l'ex�cution forc�e sur son patrimoine � raison d'une dette inexistante ou inexigible; il a voulu offrir un moyen de d�fense suppl�mentaire au poursuivi qui a omis de former opposition, et qui ne peut ni solliciter la restitution du d�lai d'opposition (cf. art. 33 al. 4 LP), ni prouver par titre l'extinction de sa dette (cf. art. 85 LP), afin de lui �pargner la voie de l'action en r�p�tition de l'indu (FF 1991 III 79/80; ATF 125 III 149 consid. 2c p. 151/152 et les r�f�rences).
Le juge n'ordonne la suspension provisoire de la poursuite que si la demande �est tr�s vraisemblablement fond�e� (art. 85a al. 2 LP; cf. � ce sujet: Reeb, op. cit., p. 278/279 et les r�f�rences); il en va de m�me pour la suspension � titre pr�provisoire. Lorsque la demande appara�t manifestement mal fond�e ou dilatoire, le poursuivi ne saurait donc b�n�ficier d'aucune suspension, ni provisoire ni pr�provisoire.
5.3.2 En l'esp�ce, l'intim�e a fait notifier � la recourante une poursuite en paiement (1) du prix de montres fabriqu�es dont la livraison a �t� refus�e et (2) de dommages-int�r�ts pour inex�cution (art. 107 al. 2 CO) du contrat portant sur des montres � fabriquer (supra, let. B). Le commandement de payer ayant �t� frapp� d'opposition totale, elle a consign� les montres fabriqu�es, puis ouvert action devant le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve, concluant � la condamnation de sa partie adverse � lui payer notamment les pr�tentions susmentionn�es ainsi qu'� l'octroi de la mainlev�e d�finitive de l'opposition. Dans son arr�t du 10 septembre 2002 (cause 4C.387/2001), le Tribunal f�d�ral a consid�r�, s'agissant de la premi�re pr�tention, que la recourante est tenue de payer le prix des montres consign�es, dont le montant n'est pas contest�, en application de l'art. 372 al. 1 CO (consid. 6.4); quant � la seconde pr�tention, il a jug� que, si le ma�tre choisit de r�silier les contrats en vertu de l'art. 377 CO, il doit indemniser compl�tement l'entrepreneur (consid. 6.5). Il a ainsi confirm� - par un arr�t entr� en force et ex�cutoire (art. 38 OJ), et qui s'est substitu� � la d�cision cantonale (ATF 118 II 477 consid. 1 p. 478) - la condamnation de la recourante � verser � l'intim�e les sommes de 1'020'938 fr. 80 avec int�r�ts � 5% d�s le 4 octobre 1996 et de 9'731'125 fr. 55 avec int�r�ts � 5% d�s le 18 octobre 1996, l'opposition au commandement de payer �tant d�finitivement lev�e dans cette mesure.
Contrairement � ce que soutient la recourante, il ne s'agit nullement l� de �condamnations conditionnelles�; la d�cision sur le fond emporte non seulement une condamnation inconditionnelle au paiement de ces montants, mais prononce en outre, � due concurrence, la mainlev�e d�finitive de l'opposition. Dans ces circonstances, l'on ne voit pas que la demande puisse �tre tenue pour �tr�s vraisemblablement fond�e�; elle appara�t, bien au contraire, tr�s vraisemblablement infond�e. Une suspension de la poursuite n'entre d�s lors pas en ligne de compte, la volont� du l�gislateur n'�tant pas de prot�ger le poursuivi contre les cons�quences, fussent-elles m�me rigoureuses, d'une condamnation d�coulant d'un jugement d�finitif et ex�cutoire (supra, consid. 5.3.1).
Par ailleurs, la recourante ne pr�tend pas s'�tre acquitt�e d'une fa�on ou d'une autre des sommes qu'elle a �t� astreinte � payer, mais remet en discussion la condamnation elle-m�me, en pr�textant un droit � la livraison �donnant donnant� des montres � fabriquer. Que le libell� de la commination de faillite reprenne celui du commandement de payer et se r�f�re, sous la rubrique �titre de la cr�ance�, � une pr�tention en dommages-int�r�ts �pour 4'552 montres devant encore �tre produites� (art. 160 al. 1 ch. 1, en relation avec les art. 67 al. 1 ch. 4 et 69 al. 2 ch. 1 LP), sans mentionner l'arr�t du Tribunal f�d�ral, ne change rien au fait qu'il s'agit bien de la pr�tention tranch�e par la I�re Cour civile du Tribunal f�d�ral et qu'il n'y a aucun doute sur la nature inconditionnelle des pr�tentions sur la base desquelles la commination de faillite a �t� notifi�e.
La recourante attaque aussi diverses autres d�cisions ou absences de d�cisions des juridictions cantonales (supra, let. D).
6.1 Dans son recours du 17 f�vrier 2003, la recourante s'en prend � trois d�cisions:
6.1.1 Elle critique tout d'abord la d�cision par laquelle le Tribunal de premi�re instance a d�clar� irrecevable sa requ�te �en suspension provisoire de la poursuite (...) avant audition des parties�, concluant � son annulation.
Dans la mesure o� le Tribunal de premi�re instance a statu� � la fois sur les mesures pr�provisionnelles et les mesures provisionnelles (au sens de l'art. 85a al. 2 LP), les secondes ont r�gl� d�finitivement le sort de la requ�te de suspension provisoire, et l'on ne voit pas en quoi la recourante aurait encore un int�r�t � entreprendre la d�cision d'irrecevabilit� concernant les premi�res. Une fois la d�cision rendue apr�s l'audition des parties, il n'est plus possible de revenir � un stade ant�rieur du proc�s, de sorte qu'il n'y a aucun sens d'exiger d'une autorit� de recours qu'elle examine quelle d�cision e�t d� �tre prise avant l'audition des parties. Faute d'int�r�t juridique, le recours est donc irrecevable sur ce point (ATF 116 II 721 consid. 6 p. 729 et les arr�ts cit�s).
6.1.2 La recourante se plaint ensuite de l'absence de d�cision de la Cour de justice, �dans un d�lai pr�visible�, sur sa requ�te de d�cision incidente urgente � l'appui du recours cantonal.
La recourante vise ici son recours cantonal du 13 f�vrier 2003, assorti d'une requ�te tendant � ce qu'il soit ordonn� au juge de la faillite de suspendre l'examen de la commination de faillite jusqu'� droit connu sur ce recours (supra, let. C). Contrairement � ce qu'elle supposait, la cour a statu� le 17 f�vrier 2003, en refusant l'effet suspensif, si bien que le grief de d�ni de justice - quel qu'en soit le m�rite - est devenu sans objet (supra, consid. 2).
6.1.3 La recourante conteste au surplus la d�cision du Tribunal de premi�re instance, contenue dans l'assignation de la cause, de transmettre le dossier pour jugement sur le fond au magistrat ayant refus� la suspension provisoire de la poursuite; elle y voit une violation de l'art. 6 � 1 CEDH.
Alors m�me qu'elle affirme pouvoir requ�rir la r�cusation du magistrat vis� et obtenir qu'un nouveau juge soit nomm� pour instruire l'affaire, la recourante ne craint pas de saisir directement le Tribunal f�d�ral d'un recours de droit public contre cet acte d'instruction, qu'elle qualifie de �d�cision incidente�. Faute de respecter la proc�dure applicable en mati�re de r�cusation et d'�puiser les voies de droit cantonales (art. 86 al. 1 OJ), son moyen est irrecevable.
6.2 Dans son �compl�ment� du 3 mars 2003, la recourante s'en prend � cinq nouvelles d�cisions (supra, let. G), dont la premi�re a fait l'objet d'un des consid�rants ci-dessus (5.2.3).
6.2.1 Le recours est devenu sans objet en tant qu'il est dirig� contre la d�cision de la Cour de justice du 17 f�vrier 2003 d'instruire le recours cantonal et de garder la cause � juger avant que le Tribunal f�d�ral n'ait statu� sur les mesures provisionnelles.
6.2.2 Vu la nature cassatoire du recours de droit public (ATF 128 III 50 consid. 1b p. 53 et les arr�ts cit�s), le chef de conclusions tendant � enjoindre � la Cour de justice de rendre une d�cision sur la recevabilit� du recours cantonal, �sans pour autant instruire ledit recours sur le fond�, est irrecevable. Au demeurant, la recourante ne mentionne aucune disposition (cantonale ou f�d�rale) qui obligerait une juridiction de recours � proc�der de la sorte (art. 90 al. 1 let. b OJ).
6.2.3 Faute d'�puisement des moyens de droit cantonal, le recours est irrecevable en tant qu'il est form� contre les d�cisions du Tribunal de premi�re instance du 27 f�vrier 2003 d'instruire la cause au fond et de l'introduire uniquement sur l'annulation, � l'exclusion de la suspension, de la poursuite (art. 86 al. 1 OJ). Quant aux conclusions tendant au prononc� d'injonctions g�n�rales aux juridictions cantonales, elles sont irrecevables (supra, consid. 6.2.2).
6.3 Enfin, le 3 mars 2003, la recourante a d�pos� un nouveau recours � l'encontre du jugement rendu le 30 janvier 2003 par le Tribunal de premi�re instance.
6.3.1 Tandis que le recours du 17 f�vrier 2003 et son compl�ment du 3 mars suivant ont pour objet la �d�cision d'irrecevabilit� des mesures pr�provisionnelles� (chiffre 1 du dispositif), le pr�sent acte porte sur le refus de prononcer la suspension provisoire de la poursuite �apr�s audition des parties� (chiffre 2 du dispositif). Bien que formellement distinct des deux �critures pr�c�dentes, il constitue mat�riellement un second compl�ment (en temps utile) au recours introduit le 17 f�vrier 2003, tant il est vrai que la recourante pouvait attaquer simultan�ment la (m�me) d�cision d�clarant, d'une part, irrecevable la requ�te de mesures pr�provisionnelles et refusant, d'autre part, d'ordonner � titre provisionnel la suspension de la poursuite.
6.3.2 Comme on l'a vu (supra, consid. 5.3.1), si la demande appara�t manifestement mal fond�e, le poursuivi ne saurait b�n�ficier d'aucune suspension, ni provisoire ni pr�provisoire. Les motifs expos�s plus haut (consid. 5.3.2) conservent toute leur valeur ici. Cela �tant, il ne se justifie pas de suspendre l'instruction de ce second compl�ment au recours jusqu'� droit connu sur la recevabilit� du recours cantonal.
Le pr�sent arr�t rend sans objet la requ�te de suspension provisoire fond�e sur l'art. 94 OJ (apr�s audition des parties).
Vu le sort du recours, les frais et d�pens doivent �tre support�s par la recourante, qui succombe (art. 156 al. 1 et 159 al. 1 OJ).
Le recours de droit public est rejet� en tant qu'il n'est pas irrecevable ou sans objet.
La requ�te de suspension provisoire, au sens de l'art. 94 OJ, n'a plus d'objet.
La recourante versera � l'intim�e une indemnit� de 20'000 fr. � titre de d�pens.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux mandataires des parties, au Tribunal de premi�re instance de Gen�ve et � la Cour de justice du canton de Gen�ve.