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Timestamp: 2016-10-26 13:37:08+00:00
Document Index: 44040996

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 17', 'art. 93', 'art. 36', 'ATF ', 'art. 92', 'art. 93', 'art. 93', 'ATF ', 'art. 19', 'art. 75', 'ATF ', 'art. 17', 'art. 72', 'art. 74', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 76', 'art. 98', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'in fine', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 29', 'art. 36', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 36', 'art. 66', 'art. 102', 'ATF ', 'art. 36', 'art. 36', 'art. 60', 'art. 66', 'art. 36', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 17', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 1', 'art. 21', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 36', 'art. 64', 'art. 68']

5A_1026/2015 (08.03.2016)
5A_1026/2015 � � Arr�t du 8 mars 2016
les �l�ments naturels du canton de Vaud (ECA),
effet suspensif dans une proc�dure de poursuite,
recours contre la d�cision de la Pr�sidente de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 15 d�cembre 2015.
A.________ fait l'objet de la poursuite en r�alisation de gage immobilier n� xxxx exerc�e par l'Office des poursuites du district de Morges (ci-apr�s: office) � l'instance de la Banque B.________, cr�anci�re hypoth�caire en premier rang, et de l'Etablissement d'assurance contre l'incendie et les �l�ments naturels du canton de Vaud (ci-apr�s: ECA), b�n�ficiaire d'hypoth�ques l�gales privil�gi�es.
L'objet du gage est l'immeuble sis sur la parcelle RF n� xx de la commune de U.________, propri�t� de A.________.
Une premi�re publication de la vente de la parcelle RF n� xx de la commune de U.________ est intervenue dans la Feuille des avis officiels du canton de Vaud (FAO) du 30 ao�t 2013. Elle a �t� suivie de la vente aux ench�res publiques de l'immeuble, le 13 d�cembre 2013.
Cette vente a �t� annul�e par arr�t du Tribunal f�d�ral du 23 mars 2015 (5A_852/2014, publi� aux ATF 141 III 141; voir aussi ordonnance 5A_851/2014 du m�me jour).
C.a.�L'office a proc�d� � une nouvelle publication des conditions de la vente immobili�re de la parcelle RF n� xx de la commune de U.________. Cet avis, dat� du 1er juin 2015, fixe la date de la vente aux ench�res au 3 juillet 2015 � 14h00.
C.b.�Par acte du 5 juin 2015 adress� au Tribunal d'arrondissement de La C�te (ci-apr�s: Tribunal d'arrondissement), en sa qualit� d'autorit� inf�rieure de surveillance, A.________ a form� une plainte (art. 17 LP) � l'encontre de la publication de l'office du 1er juin 2015, concluant principalement � l'annulation des conditions de vente de la parcelle RF n� xx sise sur la commune de U.________ et, subsidiairement, � la modification du chiffre 1 de dites conditions en ce sens que " l'immeuble sera adjug� apr�s trois cri�es au plus offrant, � condition que son offre soit sup�rieure � Fr. 420'000.- ".
C.c.�Par prononc� rendu le 9 novembre 2015, la Pr�sidente du Tribunal d'arrondissement a rejet� la plainte form�e le 5 juin 2015 par A.________.
C.d.�Par acte du 20 novembre 2015, A.________ a form� aupr�s de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois un recours, assorti d'une requ�te d'effet suspensif, contre le prononc� du 9 novembre 2015.
Par d�cision du 15 d�cembre 2015, exp�di�e le m�me jour, la Pr�sidente de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois a rejet� la requ�te d'effet suspensif au motif que " le risque de pr�judice n'[�tait] pas rendu vraisemblable ".
Par acte post� le 28 d�cembre 2015, A.________ exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre la d�cision du 15 d�cembre 2015. Il conclut principalement � son annulation et � sa r�forme en ce sens que l'effet suspensif est accord� au recours d�pos� le 20 novembre 2015 devant la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois contre le prononc� du 9 novembre 2015 de la Pr�sidente du Tribunal d'arrondissement de La C�te et qu'interdiction est faite au Pr�pos� de l'Office des poursuites du district de Morges de proc�der � tout acte tendant � la r�alisation forc�e de l'immeuble RF n� xx de la commune de U.________. Subsidiairement, il sollicite le renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
A.________ sollicite en outre d'�tre mis au b�n�fice de l'assistance judiciaire pour la proc�dure f�d�rale.
Invit�s � se d�terminer, l'office a conclu au rejet du recours, l'ECA s'en est rapport� � justice tout en s'opposant � une �ventuelle condamnation � devoir supporter des frais judiciaires et des d�pens, et l'autorit� pr�c�dente s'est r�f�r�e aux consid�rants de son prononc�. La Banque B.________ ne s'est pas d�termin�e.
Par ordonnance pr�sidentielle du 21 janvier 2016, l'effet suspensif a �t� accord� au recours, � titre de mesure provisionnelle, en ce sens qu'il est fait interdiction au Pr�pos� de l'Office des poursuites du district de Morges de proc�der � tout acte tendant � la r�alisation forc�e de l'immeuble RF n� xx de la commune de U.________, propri�t� de A.________, jusqu'� droit connu dans la pr�sente proc�dure.
1.1.�La d�cision querell�e constitue une d�cision incidente vis�e par l'art. 93 al. 1 LTF d�s lors que, portant sur l'effet suspensif (art. 36 LP), elle ne conduit pas � la cl�ture d�finitive de l'instance (ATF 137 III 475 consid. 1; 134 II 192 consid. 1.3; arr�t 5A_187/2012 du 18 juin 2012 consid. 1.1).
Hormis les d�cisions mentionn�es � l'art. 92 al. 1 LTF, sur des questions non pertinentes en l'esp�ce, une d�cision pr�judicielle ou incidente ne peut �tre entreprise imm�diatement que si elle peut causer un pr�judice irr�parable (art. 93 al. 1 let. a LTF) ou si l'admission du recours peut conduire imm�diatement � une d�cision finale qui permet d'�viter une proc�dure probatoire longue et co�teuse (art. 93 al. 1 let. b LTF; ATF 134 II 124 consid. 1.3). En l'occurrence, le recourant ne pr�sente pas d'argumentation pr�cise au sujet de la recevabilit� de son recours. La tendance du Tribunal f�d�ral est de se montrer plus s�v�re � ce sujet dans les proc�dures d'ex�cution forc�e (cf. arr�t 5A_910/2015 du 9 f�vrier 2016 consid. 2.3). Cela dit, au vu du sort r�serv� au pr�sent recours, la question de savoir si cette tendance doit devenir la r�gle peut rester ouverte. Il y a lieu de s'en tenir � la pratique du Tribunal f�d�ral qui est d'entrer en mati�re sur un recours dirig� contre un refus d'effet suspensif contre une d�cision d'ex�cution forc�e (arr�ts 5A_968/2015 du 7 mars 2016 consid. 1; 5A_518/2015 du 7 septembre 2015 consid. 1.1; LEVANTE,�
�me��d., 2010, n� 30 ad art. 19 LP).
La Cour des poursuites et faillites n'a pas statu� sur recours mais en qualit� d'instance cantonale unique sur l'effet suspensif requis dans le cadre d'une proc�dure de recours; le pr�sent recours est cependant admissible en vertu de l'art. 75 al. 1 LTF (ATF 138 III 41 consid. 1.1; 137 III 424 consid. 2.2).
1.2.�Le recours contre une d�cision incidente est soumis � la m�me voie de droit que celle qui est ouverte contre la d�cision principale (arr�ts 5A_219/2015 du 3 juin 2015 consid. 1.1; 5A_419/2014 du 9 octobre 2014 consid. 1.2 et les r�f�rences). En l'occurrence, il s'agit d'une d�cision prise dans le cadre d'une proc�dure de plainte (art. 17 LP), soit en mati�re de poursuite pour dettes et de faillite (art. 72 al. 2 let. a LTF). Elle est donc susceptible du recours en mati�re civile, sans �gard � la valeur litigieuse (art. 74 al. 2 let. c LTF). Le recours a en outre �t� interjet� dans le d�lai (art. 100 al. 2 let. a LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi, par une partie qui a pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente et qui a un int�r�t � l'annulation ou � la modification de l'arr�t entrepris (art. 76 al. 1 LTF). Le recours en mati�re civile est donc en principe recevable au regard des dispositions qui pr�c�dent.
2.1.�La d�cision portant sur l'effet suspensif est une mesure provisionnelle au sens de l'art. 98 LTF (ATF 137 III 475 consid. 2). Seule peut donc �tre invoqu�e la violation des droits constitutionnels et le Tribunal f�d�ral dispose d'un pouvoir d'examen limit� aux griefs d'ordre constitutionnel invoqu�s et motiv�s conform�ment � l'art. 106 al. 2 LTF, � savoir express�ment soulev�s et expos�s de mani�re claire et d�taill�e (" principe d'all�gation "). La partie recourante doit ainsi indiquer quelle disposition constitutionnelle ou l�gale a �t� viol�e et d�montrer, par une argumentation pr�cise, en quoi consiste la violation (ATF 139 I 229 consid. 2.2; 137 II 305 consid. 3.3; 135 III 232 consid. 1.2, 397 consid. 1.4�
in fine). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 140 III 264 consid. 2.3; 139 II 404 consid. 10.1 et les r�f�rences).
2.2.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF) et de ceux retenus par la juridiction inf�rieure, dans la mesure o� ces faits sont repris implicitement dans la d�cision attaqu�e (arr�ts 4A_150/2015 du 29 octobre 2015 consid. 1.2; 4A_247/2013 du 14 octobre 2013 consid. 1.1). Il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - ce qui correspond � la notion d'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2; 137 II 353 consid. 5.1) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). La partie recourante qui soutient que les faits ont �t� constat�s d'une mani�re arbitraire doit satisfaire au principe d'all�gation (art. 106 al. 2 LTF), selon lequel le Tribunal f�d�ral n'examine la violation des droits fondamentaux que si ce grief a �t� invoqu� et motiv� de fa�on claire et d�taill�e par le recourant (ATF 135 III 397 consid. 1.4�
Dans un grief de nature formelle, qu'il convient d'examiner en premier lieu (ATF 137 I 195 consid. 2.2; 135 I 279 consid. 2.6.1), le recourant se plaint de la violation de son droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.), sous l'angle du droit � une d�cision motiv�e.
3.1.�La jurisprudence a d�duit du droit d'�tre entendu consacr� par l'art. 29 al. 2 Cst. l'obligation pour le juge de motiver ses d�cisions afin que le justiciable puisse les comprendre et exercer ses droits de recours � bon escient. Le juge doit ainsi mentionner, au moins bri�vement, les motifs qui l'ont guid� et sur lesquels il a fond� sa d�cision, de mani�re � ce que l'int�ress� puisse se rendre compte de la port�e de celle-ci et l'attaquer en connaissance de cause. Il n'a toutefois pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqu�s par les parties, mais peut au contraire se limiter � l'examen des questions d�cisives pour l'issue du litige. D�s lors que l'on peut discerner les motifs qui ont guid� la d�cision de l'autorit�, le droit � une d�cision motiv�e est respect� m�me si la motivation pr�sent�e est erron�e (ATF 141 V 557 consid. 3.2.1 et les r�f�rences).
3.2.�En l'esp�ce, bien que tr�s br�ve, la motivation de la juge cantonale ne viole pas le droit d'�tre entendu du recourant. En effet, en rejetant la requ�te d'effet suspensif parce que le risque de pr�judice n'avait pas �t� rendu vraisemblable, cette autorit�, d'une part, s'est prononc�e sur le sort � donner � la requ�te, et, d'autre part, a expliqu� le motif pour lequel elle la rejetait, motif que le recourant a parfaitement compris, �tant donn� qu'il l'attaque de mani�re circonstanci�e dans ses griefs relatifs aux art. 9, 29 et 29a Cst. Sur ce point, le recours doit donc �tre rejet�.
Invoquant � la fois la constatation arbitraire des faits, la violation des garanties g�n�rales de proc�dure (art. 29 et 29a Cst.), et la violation arbitraire de l'art. 36 LP, le recourant soutient en substance �tre manifestement expos� � un risque de pr�judice irr�parable au vu du prix de vente insuffisant et du fait que l'admission de sa plainte ne pourra d�boucher sur aucune d�cision permettant d'y rem�dier, ce qui aurait d� conduire l'autorit� pr�c�dente � accorder l'effet suspensif � son recours.
4.1.�Une d�cision est arbitraire (art. 9 Cst.) lorsqu'elle contredit clairement la situation de fait, qu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut� ou qu'elle heurte d'une mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Il n'y a pas arbitraire du seul fait qu'une solution autre que celle de l'autorit� cantonale semble concevable, voire pr�f�rable (ATF 132 III 209 consid. 2.1). Pour qu'une d�cision soit annul�e pour cause d'arbitraire, il ne suffit pas que sa motivation soit insoutenable; il faut encore que cette d�cision soit arbitraire dans son r�sultat (ATF 140 III 16 consid. 2.1, 157 consid. 2.1; 137 I 1 consid. 2.4 et les r�f�rences).
4.2.�Une plainte d�pos�e contre les conditions de vente n'a pas d'effet suspensif de par la loi. Elle ne conduira � la suspension des ench�res que si cet effet lui a �t� accord� (art. 36 LP; arr�t 5A_327/2011 du 8 septembre 2011 consid. 2.1). L'art. 66 al. 1 ORFI (art. 102 ORFI) pr�voit la solution contraire pour l'inscription au registre foncier (ATF 129 III 100 consid. 3; COMETTA/M�CKLI,�
�me��d., n� 9 ad art. 36 LP; DIETH/WOHL,�
�me��d., 2014, n� 6 ad art. 36 LP). En effet, pour que le pr�pos� puisse requ�rir l'inscription du transfert de propri�t� r�sultant de l'adjudication, il faut que toutes les plaintes aient �t� d�finitivement �cart�es (H�BERLIN,�
in�Commentaire ORFI, 2012, n� 2 ad art. 60 ORFI et n� 2 ad art. 66 ORFI).
L'octroi ou le refus de l'effet suspensif selon l'art. 36 LP rel�ve du pouvoir d'appr�ciation de l'autorit� cantonale de surveillance (ATF 100 III 11 [12] et les r�f�rences). La d�cision d�pend d'une pes�e des int�r�ts entre la continuation de la proc�dure d'ex�cution et le maintien des choses telles qu'elles existaient avant que la d�cision attaqu�e ne soit rendue (arr�t 5A_968/2015 pr�cit� consid. 3.1 et les r�f�rences). Dans ce domaine, le Tribunal f�d�ral n'intervient qu'en cas d'abus ou d'exc�s, par exemple lorsque l'autorit� cantonale a retenu des crit�res inappropri�s ou n'a pas tenu compte de circonstances pertinentes (ATF 134 III 323 consid. 2; 132 III 281 consid. 2.1; 130 III 90 consid. 1 et les r�f�rences; arr�t 5A_720/2010 du 14 janvier 2011 consid. 2.1).
En r�gle g�n�rale, l'effet suspensif sera ordonn� lorsque la plainte ou le recours ne semble pas d�nu� de chances de succ�s et pour autant que la mise en oeuvre imm�diate de la mesure querell�e, parall�lement � la proc�dure de plainte ou de recours, risque d'avoir pour cons�quence de rendre inop�rant le jugement � rendre par l'autorit� de surveillance qui annulerait ou modifierait ladite mesure (JEANDIN, La plainte et le recours (art. 17-22 et 36 LP),�
in�Sviluppi e orientamenti del diritto esecutivo federale, CFPG 48, 2012, p. 3 ss, 21; MEIER, Das Verwaltungsverfahren vor den Schuldbetreibungs- und Konkursbeh�rden, 2002, p. 106; cf. �g. ATF 36 I 422).
Lorsque la plainte est admise, l'annulation de la d�cision qui en est l'objet produit des effets
ex tunc, c'est-�-dire que les effets de la d�cision r�troagissent au moment o� l'acte de poursuite a �t� ex�cut� ou la d�cision prise (arr�t 5A_187/2011 du 13 mai 2011 consid. 5.2, publi�
in�SJ 2011 I p. 390). L'annulation fait tomber tous les actes de proc�dure qui en ont �t� la suite, m�me si la plainte n'est pas assortie de l'effet suspensif (ATF 56 III 110 [112]; arr�ts 5A_852/2014 du 23 mars 2015 consid. 2, non publi�
in�ATF 141 III 141, mais�
in�Pra 2016 (6) p. 46; 5A_327/2011 du 8 septembre 2011 consid. 2.2; 7B.97/2003 du 6 mai 2003 consid. 2.2; ordonnance 5A_851/2014 du 23 mars 2015 consid. 3; GILLI�RON, Commentaire de la loi f�d�rale sur la poursuite pour dettes et la faillite, art. 1-88, 1999, n� 13 ad art. 21 LP).
4.3.�En l'esp�ce, l'argumentation du recourant ne d�montre pas l'arbitraire de la d�cision attaqu�e. S'il n'aurait certes pas �t� d�raisonnable d'accorder l'effet suspensif, l'autorit� cantonale n'a pas pour autant viol� l'art. 9 Cst. Comme l'a jug� le Tribunal f�d�ral dans la pr�sente affaire en lien avec l'�tat des charges, si la plainte contre les conditions de vente est en d�finitive admise, la vente sera annul�e avec un effet r�troactif (ATF 141 III 141). Or, le recourant n'expose pas le dommage qu'il aurait subi suite � l'annulation de la premi�re vente. Par ailleurs, m�me si l'adjudication a lieu avant que la cause ne soit tranch�e au fond, l'adjudicataire ne pourrait �tre inscrit au registre foncier �tant donn� que l'art. 66 al. 1 ORFI interdit � l'office des poursuites de le requ�rir. Le bien immobilier ne pourrait donc pas �tre vendu � un tiers de bonne foi.
Au vu de ce qui pr�c�de, le grief d'application arbitraire de l'art. 36 LP, ainsi que les autres griefs par lesquels le recourant soul�ve en r�alit� la m�me critique, doivent �tre rejet�s, dans la mesure o� ils sont recevables.
En conclusion, le recours est rejet� dans la mesure o� il est recevable. Celui-ci �tant d�nu� de chances de succ�s, la requ�te d'assistance judiciaire du recourant est rejet�e. Les frais judiciaires, arr�t�s � 1'000 fr., sont mis � la charge du recourant (art. 64 al. 1 LTF). Il n'est pas allou� de d�pens (art. 68 al. 1 LTF).
Le recours est rejet�, dans la mesure o� il recevable.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, � l'Office des poursuites du district de Morges et � la Pr�sidente de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud.