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Timestamp: 2016-10-27 05:04:29+00:00
Document Index: 224737079

Matched Legal Cases: ['art. 6', 'art. 9', 'art. 6', 'art. 140', 'art. 140', 'art. 140', 'art. 29', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'art. 325', 'art. 339', "l'article 4", 'art. 29', 'art. 4', 'ATF ', 'art. 373', 'art. 29', 'art. 373', 'art. 373', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 9', 'art. 90', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 6', 'art. 90', 'art. 32', 'in dubio', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 3', 'art. 90', 'art. 90', 'art. 411', 'art. 411', 'art. 9', 'art. 156']

6P.93/2003 (06.10.2003)
tous les deux repr�sent�s par Me Isabelle Romy, avocate, Bahnhofstrasse 13, 8001 Zurich,
Art. 9 et 29 al. 1 et 2 Cst., art. 6 CEDH (proc�dure p�nale; violation du droit d'�tre entendu, arbitraire),
recours de droit public contre l'arr�t du Tribunal cantonal vaudois, Cour de cassation p�nale, du 7 novembre 2002.
B.a N� en 1956 � B.________, A.________ dirige la soci�t� A.________ AG, dont le si�ge est � B.________, active notamment dans le domaine de la serrurerie et de la fabrication de produits sp�cialis�s pour les installations d'�puration des eaux.
Selon un contrat pass� en septembre 1997, C.________ & D.________ SA avait la repr�sentation des produits d'A.________ AG en Suisse romande et en Valais, tout en conservant la repr�sentation exclusive des produits X.________. Depuis 1998, un litige divisait les deux soci�t�s. En r�sum�, A.________ AG r�clamait � C.________ & D.________ SA une somme de quelque 150'000 francs repr�sentant un arri�r� de factures, et C.________ & D.________ SA �mettait des pr�tentions contre A.________ AG � hauteur de 200'000 francs en raison de la rupture du contrat de repr�sentation. Ce litige s'est termin� le 7 f�vrier 2003 par un arr�t du Tribunal f�d�ral (4C.126/2001).
B.d Entendu par le juge d'instruction, E.________ a pr�cis� que sa discussion avec A.________ s'�tait d�roul�e en automne 1999, en fran�ais, et que F.________, ing�nieur, y assistait et traduisait les mots techniques difficiles. Il a notamment d�clar� que A.________ lui avait dit, � propos de C.________ & D.________ SA: "Vous n'allez pas donner des �chelles � l'entreprise C.________ qui est sur le point de faire faillite et qui a de la peine � tenir ses engagements". A.________ avait ajout� que C.________ s'�tait engag� financi�rement dans des constructions en Valais, avant de proposer de fournir gratuitement les �chelles, ce qu'E.________ avait accept�. Entendu � l'audience, E.________ a confirm� sa d�position faite devant le juge d'instruction et dit qu'il retenait de cette discussion avec A.________ que celui-ci avait voulu d�nigrer C.________ & D.________ SA.
Entendu �galement � l'audience, F.________ a dit avoir gard� le souvenir que A.________ avait offert � E.________ de fournir gratuitement les �chelles mais ne pas l'avoir entendu tenir des propos d�nigrant la plaignante.
A.________ forme un recours de droit public au Tribunal f�d�ral. Invoquant notamment une violation des art. 9 et 29 al. 1 et 2 Cst. ainsi que de l'art. 6 CEDH, il conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu�.
Invoquant une application arbitraire de l'art. 140 du code de proc�dure p�nale vaudoise (ci-apr�s: CPP/VD), le recourant soutient que l'autorit� cantonale a rejet� � tort sa requ�te incidente tendant � la suspension du proc�s p�nal jusqu'� connaissance du sort du proc�s civil opposant A.________ AG � C.________ & D.________ SA.
L'art. 140 CPP/VD pr�voit que "le proc�s p�nal peut �tre suspendu lorsqu'il importe, pour le sort de ce proc�s, de conna�tre le sort d'une autre instance, p�nale ou civile, d�j� engag�e ou dont l'une des parties au proc�s p�nal peut provoquer l'ouverture". La jurisprudence vaudoise a pr�cis� que la suspension ne doit �tre ordonn�e qu'avec retenue, pour des motifs importants tenant � la s�curit� de la d�cision ou � un souci d'�conomie majeure des proc�dures (JT 1991 III 61). Le juge p�nal doit en principe r�soudre toutes les questions d'ordre civil ou administratif qui se posent � l'occasion de la poursuite d'une infraction; il n'y a lieu de d�roger � cette r�gle que dans les cas exceptionnels o� la question � �lucider ne peut �tre tranch�e que par une autre instance (JT 1942 III 4).
Alors que le juge civil se contente d'une v�rit� relative dans le sens qu'il n'exige de preuve que pour les all�gu�s contest�s et confie aux parties l'�tablissement des faits, le juge p�nal recherche la v�rit� mat�rielle; il joue donc un r�le actif dans le proc�s et dispose de moyens coercitifs et de pouvoirs �tendus. En r�gle g�n�rale, ce sera donc le proc�s civil qui sera suspendu pour permettre au juge p�nal d'�tablir les faits. Le proc�s p�nal ne sera qu'exceptionnellement suspendu au profit du proc�s civil; tel sera le cas si une expertise est requise dans le proc�s civil sur un fait pertinent pour le proc�s p�nal. En l'esp�ce, le juge civil zurichois ne disposait pas de moyens d'investigation meilleurs que ceux du juge p�nal vaudois, et les questions juridiques qui se posaient n'�taient pas de nature particuli�rement technique ou d�licate, de sorte que seul le juge civil pouvait les r�soudre. En refusant de suspendre le proc�s p�nal, l'autorit� cantonale n'a d�s lors pas appliqu� de mani�re arbitraire l'art. 140 CPP/VD. Infond�, le grief du recourant doit �tre rejet�.
Le recourant invoque la violation de son droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.).
3.1 Il reproche en premier lieu � l'autorit� cantonale de ne pas avoir verbalis� le t�moignage d'E.________, dont les d�clarations � l'audience auraient diff�r� de celles faites durant l'enqu�te.
Le droit d'�tre entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. comprend, de mani�re g�n�rale, le droit pour l'int�ress� de prendre connaissance du dossier, d'obtenir l'administration des preuves pertinentes et valablement offertes, de participer � l'administration des preuves essentielles et de se d�terminer sur son r�sultat lorsque cela est de nature � influer sur la d�cision � rendre (ATF 126 I 15 consid. 2 a/aa p. 16). Il conf�re �galement aux parties le droit d'obtenir que les d�clarations des t�moins qui sont importantes pour l'issue du litige soient consign�es dans un proc�s-verbal, tout au moins dans leur teneur essentielle (ATF 126 I 15 consid. 2 a/aa p. 16). Le Tribunal f�d�ral a pr�cis� que le droit d'�tre entendu �tait respect� dans la mesure o� le pr�venu pouvait en tout temps r�clamer par la voie incidente la verbalisation d'�l�ments essentiels et recourir aupr�s d'une juridiction sup�rieure contre un �ventuel refus (ATF 126 I 15 consid. 2 a/bb p. 18 in fine).
Selon l'art. 325 CPP/VD, l'instruction principale est faite aux d�bats et elle est orale. Les d�positions des t�moins sont verbalis�es d'office, s'il y a des raisons s�rieuses de penser que leurs d�clarations sont fausses (art. 339 et 351 al. 2 CPP/VD). En tout temps, le pr�venu, respectivement son conseil, peuvent, par la voie incidente, r�clamer la verbalisation d'�l�ments essentiels portant sur l'issue du litige, et recourir contre un �ventuel refus subs�quent du juge (Laurent Moreillon/Denis Tappy, Verbalisation des d�clarations de parties, de t�moins ou d'experts en proc�dure p�nale et en proc�dure civile, in JT 2000 III p. 18, sp�c. p. 19; voir aussi Bernard Abrecht, L'absence de verbalisation des t�moignages en proc�dure civile et p�nale vaudoise est-elle compatible avec l'article 4 Cst. ?, in JT 1997 III p. 34, sp�c. p. 43 s. et note des r�dacteurs, p. 46, sp�c. p. 48). En l'esp�ce, bien qu'assist� d'un avocat, le recourant n'a pas requis la verbalisation des t�moignages lors des d�bats; le proc�s-verbal ne le mentionne pas et son conseil ne le soutient d'ailleurs pas. Dans ces conditions, le recourant ne peut, de bonne foi, se plaindre du d�faut de verbalisation du t�moignage d'E.________. Mal fond�, son grief doit �tre �cart�.
3.2 Le recourant fait en outre grief � l'autorit� cantonale de ne pas avoir indiqu� les raisons pour lesquelles elle avait retenu le t�moignage d'E.________ plut�t que celui de F.________, qui n'avait pas gard� le souvenir que A.________ avait tenu des propos d�nigrant C.________ & D.________ SA.
Il d�coule du droit d'�tre entendu, garanti par l'art. 29 al. 2 Cst., l'obligation, pour l'autorit�, d'indiquer dans son prononc� les motifs qui la conduisent � sa d�cision (cf. pour la jurisprudence relative � l'art. 4 aCst., ATF 112 Ia 107 consid. 2b p. 109). En proc�dure p�nale vaudoise, l'obligation de motiver le jugement trouve son fondement � l'art. 373 al. 2 CPP/VD, lequel ne pose cependant pas des exigences plus s�v�res que la jurisprudence f�d�rale relative � l'art. 29 al. 2 Cst (Bovay/Dupuis/Moreillon/Piguet, Proc�dure p�nale vaudoise, Lausanne 1995, n. 3.1 a ad art. 373, p. 297). L'obligation de motiver, telle que d�duite du droit d'�tre entendu et de l'art. 373 al. 2 CPP/VD, impose aux tribunaux de mentionner, au moins bri�vement, les motifs qui les ont guid�s et sur lesquels portent leur sentence, pour que l'int�ress� puisse �valuer la port�e de la d�cision prise et les possibilit�s de l'attaquer � bon escient. Il convient de se montrer exigeant lorsque l'autorit� b�n�ficie d'une grande libert� d'appr�ciation. En revanche, si les tribunaux doivent mentionner, au moins dans les grandes lignes, les raisons qui les ont pouss�s vers tel ou tel r�sultat, ils n'ont pas � examiner toutes les multiples fa�ons dont les choses auraient pu se d�rouler, ni � dire pourquoi ils ont �cart� telle version des faits et retenu telle autre (ATF 112 Ia 107 consid. 2b p. 109).
En l'esp�ce, l'autorit� cantonale explique de mani�re d�taill�e les raisons qui l'ont pouss�e � retenir les d�clarations d'E.________. Elle rel�ve � juste titre que le fait que le t�moin F.________ ne se souvienne pas avoir entendu les propos en cause ne conduit pas n�cessairement � consid�rer que le recourant ne les a pas tenus. Elle mentionne en outre que les d�clarations d'E.________ ont �t� constantes; entendu � l'audience, ce dernier a confirm� sa d�position faite devant le juge d'instruction. Elle observe enfin que le recourant �tait en possession d'un extrait du registre du commerce du Haut-Valais, concernant la soci�t� G.________ S�rl en liquidation et mentionnant que la faillite de cette soci�t� avait �t� ouverte le 7 mai 1999 et que C.________ �tait un des trois associ�s de la S�rl; elle en a d�duit que c'�tait bien A.________ qui, le premier, avait fait �tat de la faillite et des difficult�s financi�res de C.________ et de sa soci�t�, et non pas E.________. Cette motivation est compatible avec les exigences de l'art. 29 al. 2 Cst. Mal fond�, le grief du recourant doit �tre rejet�.
Le recourant se plaint, � divers titres, de l'arbitraire dans la constatation des faits et dans l'appr�ciation des preuves � laquelle s'est livr�e l'autorit� cantonale (art. 9 Cst.).
4.1 Le recours de droit public pour arbitraire dans l'�tablissement des faits n'est pas un appel qui permettrait au Tribunal f�d�ral de proc�der lui-m�me � l'appr�ciation des preuves. Il ne suffit pas que le recourant discute de nombreux �l�ments de preuve, en opposant sa propre appr�ciation � celle de l'autorit� cantonale. Le recourant doit indiquer, sous peine d'irrecevabilit�, quel aspect de la d�cision attaqu�e lui para�t insoutenable et en quoi consiste l'arbitraire (art. 90 al. 1 let. b OJ).
4.2 Le recourant fait d'abord grief � l'autorit� cantonale de ne pas avoir indiqu� les liens d'amiti� qui liaient C.________ et E.________ lors de l'appr�ciation des t�moignages divergents d'E.________ et de F.________.
Le jugement de premi�re instance mentionne les relations amicales qui qui lient E.________ � C.________ dans le cadre de l'examen de l'indemnit� pour tort moral. Le tribunal connaissait donc les liens qui unissaient les deux hommes, et il ne lui �tait pas n�cessaire d'en faire � nouveau mention lors de l'appr�ciation des t�moignages d'E.________. Le fait qu'E.________ entretienne des relations amicales avec C.________ ne rend pour le surplus pas arbitraire la conviction du tribunal et de la cour de cassation cantonale que son t�moignage est cr�dible lorsqu'il affirme que le recourant a tenu les propos incrimin�s. Infond�, le grief du recourant doit �tre rejet�.
4.3 Le recourant soutient ensuite que la plainte serait tardive ou qu'� tout le moins il y aurait doute sur la date exacte � laquelle C.________ a eu connaissance des propos tenus par A.________.
Les d�veloppements du recourant sur cette question de date ne sont que de pures suppositions. Rien ne permet de dire que C.________ aurait eu connaissance des propos incrimin�s avant le 4 f�vrier 2000, date � laquelle celui-ci a interpell� ses clients par courrier au sujet des relations qu'ils avaient entretenues avec sa soci�t� et celle de A.________. En particulier, le jugement du tribunal de Zurich qui dispose que, lors de l'audience pr�liminaire du 19 novembre 1999, la plaignante a �t� invit�e � prouver les all�gations fausses et trompeuses de la demanderesse ne d�montre pas que la plainte serait tardive, d�s lors qu'il n'est pas �tabli que C.________ avait � ce stade des connaissances suffisantes de l'infraction pour faire partir le d�lai de plainte (ATF 121 IV 272 consid. 2a p. 275; 101 IV 113 consid. 1b p. 116 et les arr�ts cit�s). Quant aux soi-disantes d�clarations d'E.________ lors de l'audience, elles n'ont pas �t� consign�es au proc�s-verbal; elles ne sauraient donc �tablir quoi que ce soit. Infond�, le grief du recourant doit �tre rejet�.
4.4 Le recourant reproche � l'autorit� cantonale d'avoir �cart� de mani�re arbitraire le t�moignage de l'ing�nieur F.________.
On a vu que l'autorit� cantonale avait motiv� de mani�re suffisante les raisons qui l'avait pouss� � retenir le t�moignage d'E.________ plut�t que celui de F.________ (consid. 3.2). Aucun arbitraire ne saurait lui �tre reproch�. Mal fond�, le grief du recourant doit �tre rejet�.
4.5 Le recourant soutient encore que le t�moignage d'E.________ a vari� en cours d'enqu�te. Il cite deux passages de d�clarations du t�moin, l'un dans sa lettre du 10 f�vrier 2000 et l'autre devant le juge d'instruction; dans le premier cas, le t�moin se serait r�f�r� uniquement � M. C.________ et dans le second � l'entreprise C.________.
Le jugement et l'arr�t cantonal citent textuellement les deux m�mes passages. Apr�s avoir entendu E.________ � l'audience, le tribunal a retenu que le recourant visait la soci�t� C.________ & D.________ SA. En l'absence d'un proc�s-verbal, le Tribunal f�d�ral ne saurait contr�ler cet �l�ment de fait, d�s lors qu'il ignore le contenu des d�positions faites par E.________ en premi�re instance (ATF 126 I 15 consid. 2a/bb p. 18). Mal fond�, le grief du recourant doit �tre rejet�.
4.6 Le recourant fait valoir que l'autorit� cantonale s'est de mani�re arbitraire fond�e sur un seul extrait du registre du commerce du Haut-Valais du 31 ao�t 1999 pour admettre qu'A.________ avait fait �tat de la faillite et des difficult�s financi�res de C.________ et de sa soci�t�.
L'autorit� cantonale a retenu que le recourant avait tenu des propos fallacieux sur la situation financi�re de la plaignante sur la base des d�clarations constantes d'E.________ et non seulement sur l'extrait du registre du commerce de la soci�t� G.________ S�rl. Comme le recourant pr�tendait que c'�tait E.________ qui avait parl� de la faillite de C.________, elle a fait observ� que le recourant �tait en possession d'un extrait du registre du commerce concernant la soci�t� G.________ S�rl en liquidation, soci�t� dont C.________ �tait un des associ�s, ce qui montrait bien que c'�tait le recourant qui avait le premier abord� le sujet. Mal fond�, le grief du recourant doit �tre �cart�.
4.7 Le recourant soutient que l'autorit� cantonale n'aurait pas retenu, de mani�re arbitraire, que les propos de A.________ se rapportaient uniquement aux graves probl�mes financiers avec des affaires immobili�res en Valais.
Le jugement et l'arr�t attaqu� reprennent textuellement les passages topiques de la lettre du 10 f�vrier 2000 d'E.________ et de sa d�claration devant le juge d'instruction. Apr�s avoir entendu E.________ � l'audience, le tribunal est arriv� � la conclusion que, par ses propos, le recourant visait l'entreprise C.________ & D.________ SA. Ne connaissant pas - en l'absence de proc�s-verbal - les d�clarations exactes qu'E.________ a faites lors des d�bats, le Tribunal f�d�ral ne saurait remettre en cause cette conclusion. Le grief du recourant est infond� et doit donc �tre rejet�.
Se fondant sur les art. 29 al. 1 et 35 Cst. ainsi que sur l'art. 6 CEDH, le recourant soutient que le d�faut de verbalisation d'office des t�moinages viole la garantie du droit � une proc�dure �quitable et porte atteinte aux droits fondamentaux. On a vu sous le consid�rant 3.1 que le syst�me vaudois, qui permettait au pr�venu de r�clamer, par la voie incidente, la verbalisation des t�moignages et de recourir contre un �ventuel refus du juge �tait conforme au droit d'�tre entendu. On ne voit pas quel autre �l�ment de la garantie d'un proc�s �quitable ou quel autre droit fondamental pourraient �tre touch�s; le recourant ne le pr�cise pas (art. 90 al. 1 let. b OJ). Le grief du recourant est donc irrecevable.
Le recourant invoque la violation de la pr�somption d'innocence, garantie par les art. 32 al. 1 Cst. et 6 par. 2 CEDH, et du principe "in dubio pro reo", qui en est le corollaire.
6.1 La pr�somption d'innocence, � laquelle le recourant se r�f�re, n'offre pas de protection plus �tendue que celle contre l'arbitraire conf�r�e par l'art. 9 Cst. Elle n'est invoqu�e avec succ�s que si le recourant d�montre qu'� l'issue d'une appr�ciation exempte d'arbitraire de l'ensemble des preuves, le juge aurait d� �prouver des doutes s�rieux et irr�ductibles sur la culpabilit� du pr�venu (ATF 127 I 38 consid. 2 p. 40; 124 IV 86 consid. 2ap. 87/88; 120 Ia 31 consid. 2e p. 38, consid. 4b p. 40).
6.2 Sous lettre E, chiffre 1 de son m�moire, lettres a, b, c et d, le recourant reprend les griefs qu'il a d�j� fait valoir sous lettres C, b (plainte tardive), c (d�claration soi-disante contradictoire de l'ing�nieur F.________), d (amalgame entre M. C.________ et la soci�t� C.________ & D.________ SA) et e (extrait du registre du commerce). Ces griefs ont �t� examin�s sous les consid�rants 4.3, 4.4, 4.5 et 4.6. Il n'y a pas lieu d'y revenir.
6.3 Le recourant soutient ensuite que l'arr�t attaqu� a retenu � tort que les propos incrimin�s �taient d�nigrants et trompeurs (recours ch. 3 et 5) et qu'ils avaient un impact sur la concurrence (recours ch. 4 et 6). Par ces griefs, le recourant s'en prend � l'application de l'art. 3 let. a LCD; il s'agit d'une question de droit qui rel�ve du pourvoi en nullit� et non du recours de droit public. Les griefs du recourant sont donc irrecevables.
6.4 Le recourant soutient que les propos n'ont pas �t� tenus intentionnellement, se bornant � d�clarer que tout doute doit profiter � l'accus�. Il n'explique nullement en quoi cette constatation de fait serait entach�e d'arbitraire. Le grief du recourant ne satisfait donc pas aux exigences de clart� et de pr�cision pos�es par l'art. 90 al. 1 let. b OJ et doit donc �tre d�clar� irrecevable.
6.5 Le recourant invoque enfin, sans autre explication, un probl�me de langue. Ce grief est �galement irrecevable (art. 90 al. 1 let. b OJ).
Invoquant l'application arbitraire du droit cantonal, en particulier des art. 411, let. g, h, i, j CPP/VD, le recourant reprend les griefs qu'il a d�j� expos�s sous lettres C et E. L'art. 411, let. g � j, CPP/VD, qui d�finit les motifs du recours en nullit� au Tribunal cantonal vaudois, ne pose pas des exigences plus s�v�res que la jurisprudence f�d�rale � propos des art. 9, 29 al. 2 et 32 Cst. Il n'y a donc pas lieu de revenir sur ces griefs. Il suffit de renvoyer aux consid�rants 4.2, 4.3, 4.4, 4.5 et 4.6.
En cons�quence, le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Le recourant, qui succombe, doit supporter les frais (art. 156 al. 1 OJ). Il n'y a pas lieu d'allouer d'indemnit� aux intim�s qui n'ont pas d�pos� de m�moire dans la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral.