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Timestamp: 2016-10-21 14:49:13+00:00
Document Index: 34243881

Matched Legal Cases: ['art. 11', 'ATF ', 'art. 269', 'art. 277', 'ATF ', 'art. 277', 'art. 11', 'art. 11', 'art. 66', 'art. 277', 'ATF ', 'art. 11', 'art. 11', 'ATF ', 'art. 113', 'ATF ', 'art. 113', 'ATF ', 'art. 113', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 113', 'ATF ', 'art. 41', 'art. 55', 'art. 1', 'art. 41', 'art. 55', 'ATF ', 'art. 41', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 152', 'art. 278']

6S.310/2006 (29.11.2006)
6S.310/2006 /rod
Arr�t du 29 novembre 2006
Wipr�chtiger et Karlen.
recourant, repr�sent� par Me Jean Lob, avocat,
Responsabilit� restreinte (crime manqu� d'assassinat; sursis � l'expulsion),
pourvoi en nullit� contre l'arr�t de la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal vaudois, du 10 avril 2006.
Dans la nuit du 5 au 6 novembre 2004, � Bex, A.X.________, accompagn� de son fr�re mineur B.X.________, s'est rendu au domicile de la famille Y.________ dans l'intention de ramener sa soeur cadette, C.X.________, qui entretenait une relation sentimentale avec un ami de G.Y.________. Ayant constat� que leur soeur se trouvait bien � cet endroit, les fr�res X.________ ont regagn� leur domicile, o� A.X.________ s'est muni d'un couteau papillon qui se trouvait dans sa chambre avant de retourner chez G.Y.________. Arriv�s au pied de l'immeuble o� r�side celui-ci, ils ont, par une fen�tre ouverte, entendu g�mir C.X.________, qui se livrait probablement � des actes d'ordre sexuel avec son ami.
A.X.________ a sorti son couteau de sa manche, l'a d�pli� et l'a pris dans sa main droite, dans l'id�e de frapper avec cette arme la personne qui se pr�senterait � la porte, qui que ce soit, m�me sa propre soeur, afin de venger l'honneur de sa famille. A.X.________ a sonn� et c'est G.Y.________ qui a ouvert. A.X.________ lui a ass�n� plusieurs coups de couteau, notamment au niveau de l'abdomen et du thorax. Alors que la victime lui demandait ce qu'il voulait et pourquoi il s'acharnait sur elle, A.X.________ a continu� � lui donner des coups de couteau sans lui r�pondre, se coupant lui-m�me l'auriculaire de la main droite dans la violence de son geste.
Alert� par le bruit, le p�re de la victime, H.Y.________, est intervenu pour calmer A.X.________, dont il a saisi l'avant-bras afin de le d�sarmer. Toutefois, ayant remarqu� que son fils �tait bless�, H.Y.________ a l�ch� l'agresseur sans lui avoir pris son arme et est all� porter secours � la victime. A.X.________ a emmen� sa soeur, qu'il a ramen�e de force � leur domicile.
Dans son rapport dat� du 11 novembre 2004, le m�decin du CHUV qui s'est occup� de la victime a �num�r� les l�sions subies par celle-ci et est parvenu � la conclusion que sa vie avait �t� mise en danger au moment de l'agression.
Par jugement du 12 janvier 2006, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de l'Est vaudois a notamment reconnu A.X.________ coupable de crime manqu� d'assassinat, dommages � la propri�t�, menaces, violation de domicile et infraction � la loi f�d�rale sur les armes, les accessoires d'armes et les munitions. Partant, il l'a condamn� � la peine de 9 ans de r�clusion, sous d�duction de la d�tention pr�ventive subie, et a ordonn� son expulsion du territoire suisse pour une dur�e de 15 ans.
Le Tribunal correctionnel a en revanche lib�r� A.X.________ de la pr�vention de mise en danger de la vie d'autrui commise � l'encontre de H.Y.________ au motif qu'il n'�tait pas d�montr� � satisfaction de droit qu'il aurait tent� d'atteindre ce dernier avec son couteau lorsqu'il lui tenait l'avant-bras en essayant de le d�sarmer.
Statuant le 10 avril 2006, la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal vaudois a rejet� le recours form� par A.X.________ contre ce jugement, qu'elle a confirm�. Elle a estim� que la responsabilit� p�nale du condamn� �tait enti�re et que l'infraction pr�sentait tous les �l�ments caract�ristiques de l'assassinat. Enfin, la cour cantonale a estim� qu'il existait un risque concret d'une r�it�ration d'actes violents, qui justifiait le prononc� d'une expulsion ferme.
A.X.________ forme un pourvoi en nullit� contre cet arr�t. Invoquant une violation des art. 11, 112 ainsi que 41 et 55 CP, il conclut, avec suite de frais et d�pens, � l'annulation de l'arr�t attaqu� et � sa condamnation pour crime manqu� de meurtre, � sa mise au b�n�fice d'une responsabilit� restreinte et � la r�duction de la peine dans une tr�s sensible mesure. Il conclut en outre � ce que l'expulsion prononc�e � son encontre soit assortie du sursis pendant telle dur�e que justice dira. Le recourant sollicite enfin l'assistance judiciaire.
Se r�f�rant aux consid�rants de son arr�t, l'autorit� cantonale a d�clar� n'avoir pas d'observations � formuler.
Le Tribunal f�d�ral examine d'office et librement la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 130 II 65 consid. 1; 129 IV 216 consid. 1).
Le pourvoi en nullit� � la Cour de cassation p�nale du Tribunal f�d�ral ne peut �tre form� que pour violation du droit f�d�ral, � l'exception de la violation directe d'un droit de rang constitutionnel (art. 269 PPF). La Cour de cassation n'est pas li�e par les motifs invoqu�s, mais elle ne peut aller au-del� des conclusions du recourant (art. 277bis PPF). Les conclusions devant �tre interpr�t�es � la lumi�re de leur motivation (ATF 127 IV 101 consid. 3 p. 103; 126 IV 65 consid. 1 p. 66 et les arr�ts cit�s), le recourant a clairement circonscrit la question litigieuse que le Tribunal f�d�ral peut examiner.
Le pourvoi en nullit� rev�t un caract�re purement cassatoire (art. 277ter al. 1 PPF), de sorte que les conclusions du recourant sont irrecevables dans la mesure o� elles tendent � autre chose qu'� l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour qu'elle statue � nouveau.
Le recourant reproche en premier lieu � l'autorit� cantonale une violation de l'art. 11 CP. Consid�rant comme constant qu'il �tait au moment des faits dans l'incapacit� de se ma�triser, le recourant soutient qu'il ne poss�dait pas pleinement la facult� de se d�terminer d'apr�s son appr�ciation du caract�re illicite de l'acte, de sorte qu'il doit b�n�ficier d'une responsabilit� restreinte et donc d'une att�nuation de sa peine.
Conform�ment � l'art. 11 CP, "le juge pourra att�nuer librement la peine (art. 66), si, par suite d'un trouble dans sa sant� mentale ou dans sa conscience, ou par suite d'un d�veloppement mental incomplet, le d�linquant, au moment d'agir, ne poss�dait pas pleinement la facult� d'appr�cier le caract�re illicite de son acte ou de se d�terminer d'apr�s cette appr�ciation". Comme le montre le texte de cette disposition, une seule des conditions suffit pour r�duire la responsabilit� du d�linquant. L'�tat de l'auteur au moment d'agir, tel qu'il a �t� d�termin� par l'autorit� cantonale, est une constatation de fait, qui ne peut �tre remise en cause par la voie d'un pourvoi en nullit� (art. 277bis al. 1 PPF; ATF 123 IV 49 consid. 2c p. 51).
En l'esp�ce il ressort de l'arr�t attaqu� qu'en r�ponse � une question du mandataire du recourant relative � la capacit� de ce dernier � ma�triser son d�bordement �motionnel, l'expert a r�pondu qu'une telle question sortait du cadre de sa mission mais que, vu le d�roulement des faits, il constatait que l'accus� avait �t� dans l'incapacit� de se ma�triser. A cette occasion, l'expert a confirm� l'entier de son expertise, dans laquelle il avait conclu que l'int�ress� ne souffrait d'aucun trouble psychiatrique. A l'audience, il a en outre pr�cis� que l'�motion ressentie par l'accus� lors de l'infraction n'avait aucune origine pathologique. Il appert ainsi que la r�flexion relative au fait que l'accus� avait �t� dans l'incapacit� de se ma�triser est une simple constatation d�duite du d�roulement des op�rations et non une conclusion d'expert. Fonder une diminution de responsabilit� sur une telle remarque reviendrait � admettre l'application de l'art. 11 CP chaque fois qu'une personne n'est pas parvenue � ma�triser ses pulsions et est pass�e � l'acte. Tel n'est de toute �vidence pas le sens de cette disposition qui pr�cise qu'une att�nuation de la peine est envisageable lorsque la facult� de l'auteur d'une infraction d'appr�cier le caract�re illicite de son acte ou de se d�terminer d'apr�s cette appr�ciation �tait alt�r�e en raison d'un trouble dans sa sant� mentale ou dans sa conscience ou encore par suite d'un d�veloppement mental incomplet. D�s lors qu'aucune de ces circonstances n'a �t� constat�e par l'expert, c'est � juste titre que l'autorit� cantonale a refus� de mettre le recourant au b�n�fice de l'art. 11 CP.
Le recourant conteste en outre s'�tre rendu coupable de crime manqu� d'assassinat. Il soutient que c'est pour crime manqu� de meutre passionnel qu'il doit �tre sanctionn� car il �tait, au moment o� il a agi, en proie � une �motion violente que les circonstances rendaient excusable.
Le meurtre passionnel est une forme privil�gi�e d'homicide intentionnel (ATF 119 IV 202 consid. 2a p. 204), qui se caract�rise par le fait que l'auteur "a tu� alors qu'il �tait en proie � une �motion violente que les circonstances rendaient excusable, ou qu'il �tait au moment de l'acte dans un �tat de profond d�sarroi" (art. 113 CP).
L'�motion violente est un �tat psychologique particulier, d'origine �motionnelle et non pas pathologique, qui se caract�rise par le fait que l'auteur est submerg� par un sentiment violent qui restreint dans une certaine mesure sa facult� d'analyser correctement la situation ou de se ma�triser (ATF 118 IV 233 consid. 2a p. 236. Voir �galement Trechsel Kurzkommentar StGB, 2e �d., n. 2 ad art. 113; Stratenwerth, Bes. Teil I, 6e �d., p. 32 � 1 no 29; Rehberg/Schmid/Donatsch, Strafrecht III, 8e �d., p. 10 n� 4.11).
Pour admettre le meurtre passionnel, il ne suffit pas de constater que l'auteur �tait en proie � une �motion violente, il faut encore que son �tat ait �t� rendu excusable par les circonstances (ATF 119 IV 202 consid. 2a p. 203 s.; 118 IV 233 consid. 2a p. 235 s.). Ce n'est pas l'acte commis qui doit �tre excusable, mais l'�tat dans lequel se trouvait l'auteur.
Le plus souvent, l'�tat de l'auteur est rendu excusable par le comportement bl�mable de la victime � son �gard. Il peut cependant l'�tre aussi par le comportement d'un tiers ou des circonstances objectives. L'application de l'art. 113 CP est r�serv�e � des circonstances dramatiques dues principalement � des causes �chappant � la volont� de l'auteur et qui s'imposent � lui (ATF 119 IV 202 consid. 2a p. 203 s.). En outre, pour que son �tat soit excusable, l'auteur ne doit pas �tre responsable ou principalement responsable de la situation conflictuelle qui le provoque (cf. ATF 118 IV 233 consid. 2b p. 238).
Pour savoir si le caract�re excusable d'un profond d�sarroi ou d'une �motion violente peut �tre retenu, il faut proc�der � une appr�ciation objective des causes de cet �tat et d�terminer si un homme raisonnable, de la m�me condition que l'auteur et plac� dans la m�me situation, se trouverait facilement dans un tel �tat (ATF 107 IV 105 consid. 2b/bb p. 106; Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. I, Berne 2002, p. 40 s., nos 13, 14 et 20 ad art. 113 CP). Il convient � cet �gard de tenir compte de la condition personnelle de l'auteur, notamment des moeurs et valeurs de sa communaut� d'origine, de son �ducation et de son mode de vie, en �cartant les traits de caract�re anormaux ou particuliers, tels qu'une irritabilit� marqu�e ou une jalousie maladive, qui ne peuvent �tre pris en consid�ration que dans l'appr�ciation de la culpabilit� (ATF 108 IV 99 consid. 3b p. 102; 107 IV 105 consid. 2b/bb p. 106, 161 consid. 2 p. 162; Corboz, op. cit., loc. cit.; Rehberg/Schmid/Donatsch, op. cit., p. 10 ss nos 4.12 et 4.2; Stratenwerth, op. cit., p. 32 s. � 1 n� 30).
En l'esp�ce, il convient donc de se demander si, plac� dans la m�me situation, un homme raisonnable de la m�me condition que le recourant aurait �t� plac� dans un �tat �motionnel propre � alt�rer sa facult� de juger correctement la situation et de se ma�triser. Certes, le fait d'apprendre que sa soeur mineure entretenait des relations intimes avant le mariage, de surcro�t en pr�sence d'un tiers, �tait de nature � exasp�rer le recourant. Il est n�anmoins �vident que la situation n'�tait pas suffisamment tragique pour amener un homme raisonnable � envisager un homicide, m�me compte tenu de l'origine et de la culture du recourant.
C'est au contraire � juste titre que l'autorit� cantonale a consid�r� qu'en s'en prenant avec brutalit� � la personne qui ouvrait la porte, sans se soucier de savoir si elle �tait impliqu�e dans les actes auxquels s'�tait livr�e sa soeur, le recourant avait agi avec l'absence totale de scrupules qui caract�rise l'assassin. Le grief tir� de la qualification de l'infraction imput�e au recourant est donc �galement mal fond� et doit �tre rejet�.
Le recourant reproche enfin � l'autorit� cantonale d'avoir viol� les art. 41 et 55 CP. Sans contester le principe de l'expulsion ordonn�e � son encontre il soutient qu'elle aurait d� �tre assortie du sursis.
Il y a lieu de relever � titre pr�liminaire que l'on peut douter que le recourant ait un int�r�t juridique � la modification de l'arr�t attaqu� sur ce point. En effet, compte tenu de la dur�e de la peine privative de libert� qu'il doit encore purger, il appert que l'expulsion en question ne sortira de toute mani�re pas ses effets avant le 1er janvier 2007, date � laquelle entrera en vigueur la modification de la partie g�n�rale du code p�nal du 13 d�cembre 2002 (RO 2006 p. 3459 ss), qui abroge l'art. 55 CP relatif � l'expulsion. D�s lors que l'art. 1 al. 1 des dispositions transitoires pr�voit qu'une telle peine accessoire prononc�e en vertu de l'ancien droit est supprim�e par l'entr�e en vigueur du nouveau droit, on peut douter que le recourant ait un int�r�t � obtenir que soit assortie du sursis une peine accessoire qui ne sera jamais ex�cut�e. La question peut toutefois demeurer ouverte car ce grief doit de toute mani�re �tre rejet�.
L'art. 41 ch. 1 al. 1 CP pr�voit la possibilit� d'accorder le sursis "en cas de condamnation � une peine privative de libert� n'exc�dant pas 18 mois ou � une peine accessoire". L'expulsion (art. 55 al. 1 CP) �tant class�e parmi les peines accessoires, elle peut donc donner lieu � un sursis, ind�pendamment de savoir si le sursis peut ou non �tre accord� pour la peine principale (ATF 114 IV 95 consid. b p. 97, 104 IV 222 consid. 2b p. 225). L'octroi ou le refus du sursis � l'expulsion d�pend exclusivement des crit�res fix�s � l'art. 41 ch. 1 al. 1 CP (ATF 119 IV 195 consid. 3b p. 197 et les arr�ts cit�s). Ainsi, le juge pourra suspendre l'ex�cution de l'expulsion si les ant�c�dents et le caract�re du condamn� font pr�voir que cette mesure le d�tournera de commettre d'autres crimes ou d�lits (ATF 119 IV 195 consid. 3b p. 197 et les arr�ts cit�s). La protection de la s�curit� publique n'intervient qu'au moment de d�cider ou non d'une expulsion. Est seul d�terminant, en vue de l'octroi ou du refus du sursis, le pronostic relatif au comportement futur du condamn� en Suisse, sans qu'il y ait lieu de se demander si les perspectives de resocialisation sont meilleures en Suisse ou dans le pays d'origine du condamn� (ATF 123 IV 107 consid. 4a p. 111). Pour d�cider si le sursis serait de nature � d�tourner l'accus� de commettre de nouvelles infractions, l'autorit� cantonale doit se livrer � une appr�ciation d'ensemble (ATF 123 IV 107 consid. 4a p. 111 s.; 119 IV 195 consid. 3b p. 198 et les arr�ts cit�s). Le comportement au travail constitue un important crit�re d'appr�ciation (ATF 117 IV 3 consid. 2b p. 4). En cette mati�re, l'autorit� cantonale dispose d'un large pouvoir d'appr�ciation (ATF 119 IV 195 consid. 3b p. 198 et les arr�ts cit�s). La Cour de cassation ne peut donc intervenir, en consid�rant le droit f�d�ral comme viol�, que si la d�cision attaqu�e ne repose pas sur les crit�res l�gaux ou si elle appara�t exag�r�ment s�v�re ou cl�mente, au point que l'on doive parler d'un abus du pouvoir d'appr�ciation (ATF 119 IV 195 consid. 3b p. 198, 117 IV 3 consid. 2b p. 5 et la jurisprudence cit�e).
Le recourant se pr�vaut de ses attaches familiales, de sa bonne int�gration dans notre pays et du fait qu'il y a un emploi. Il soutient en outre que les actes dont il a � r�pondre se sont d�roul�s dans une situation tout � fait exceptionnelle, de sorte qu'il appara�t exclu qu'elle se reproduise.
Bien qu'ayant not� le fait que les attaches familiales du recourant sont en Suisse, pays dans lequel il s'est d'une mani�re g�n�rale relativement bien int�gr�, l'autorit� cantonale a estim�, en se fondant sur les indications des experts qui avaient relev� que l'int�ress� �tait susceptible de r�cidiver pour le cas o� il se trouverait � nouveau confront� � une situation analogue, que le risque concret d'une �ventuelle r�it�ration devait entra�ner le prononc� d'une expulsion ferme.
L'autorit� cantonale n'a donc pas m�connu les attaches familiales du recourant ni sa relativement bonne int�gration dans notre pays. Il y a toutefois lieu de relever � ce propos que le recourant lui-m�me se pr�vaut de ses origines pour soutenir qu'il a agi pour punir celui qui avait contribu� � faire de sa soeur "une personne d�finitivement pollu�e et qui ne pourrait plus se marier", d�montrant ainsi que son int�gration est tout de m�me limit�e dans la mesure o� son comportement est encore enti�rement r�gi par les moeurs du Kosovo.
Par ailleurs, lorsqu'il soutient que le risque de r�cidive est pratiquement nul, le recourant se limite � opposer sa propre appr�ciation � celle des experts qui estiment au contraire que ce risque existe bel et bien pour le cas o� il se trouverait � nouveau confront� � une situation analogue. Or, contrairement � ce que pr�tend le recourant, la situation qui a conduit aux faits � l'origine de la pr�sente proc�dure n'a rien d'exceptionnel et risque fort de se reproduire si sa soeur noue une relation sentimentale et refuse de se plier � la coutume du Kosovo qui exclut les relations sexuelles avant le mariage. C'est donc sans abuser du large pouvoir d'appr�ciation qui leur est reconnu dans ce domaine que les juges cantonaux ont d�cid� de ne pas assortir du sursis l'expulsion prononc�e � l'encontre du recourant. Le pourvoi doit d�s lors �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable.
Comme le pourvoi apparaissait d'embl�e d�nu� de chances de succ�s, la requ�te d'assistance judiciaire doit �tre rejet�e (art. 152 al. 1 OJ) et le recourant, qui succombe, en supportera les frais (art. 278 al. 1 PPF), dont le montant sera fix� en tenant compte de sa situation financi�re.
Lausanne, le 29 novembre 2006