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Timestamp: 2016-10-26 07:32:47+00:00
Document Index: 91033787

Matched Legal Cases: ['art. 9', 'ATF ', 'art. 152', 'art. 63', 'ATF ', 'art. 68', 'art. 68', 'art. 68', 'art. 68', 'art. 68', 'art. 38', "l'article 68", 'art. 68', 'art. 278', 'art. 156']

6P.56/2004 (07.06.2004)
Arr�t du 7 juin 2004
proc�dure p�nale (arbitraire)
recours de droit public (6P.56/2004) et pourvoi en nullit� (6S.164/2004) contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de cassation p�nale, du 9 f�vrier 2004.
Par jugement du 2 juillet 2003, le Tribunal criminel de l'arrondissement de La C�te a notamment condamn� A.X.________ pour meurtre, l�sions corporelles simples qualifi�es et violation du devoir d'assistance ou d'�ducation � dix-sept ans de r�clusion, sous d�duction de huit cents jours de d�tention pr�ventive, peine enti�rement compl�mentaire � celle inflig�e le 1er f�vrier 2001 par le Tribunal correctionnel de La Broye et du Nord vaudois. Le tribunal a expuls� A.X.________ du territoire suisse pour une dur�e de quinze ans et l'a condamn� � payer la somme de 30'000 francs � chacune des parties civiles B.X.________, C.X.________, D.X.________ et E.X.________.
Statuant le 9 f�vrier 2004 sur les recours du Minist�re public vaudois et de A.X.________, la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal vaudois a r�form� le jugement de premi�re instance en ce sens qu'elle a retenu la qualification d'assassinat en lieu et place de celle de meurtre et a prononc� une peine de r�clusion � vie. Elle a confirm� le jugement pour le surplus.
En r�sum�, l'arr�t attaqu� retient les faits suivants:
B.a A.X.________, ressortissant kosovar, n� en 1961, a eu deux enfants d'un premier lit, � savoir B.X.________, n�e en 1985, et C.X.________, n� en 1986. Apr�s avoir quitt� son �pouse en 1989, il a conserv� la garde des enfants et les a priv�s de tout contact avec leur m�re. Il a ensuite rencontr� une compatriote, Y.________, n�e en 1970, avec laquelle il a eu deux filles, D.X.________, n�e en 1990, et E.X.________, n�e en 1992, soit une ann�e apr�s l'arriv�e de la famille en Suisse.
Les relations du couple se sont rapidement d�grad�es, allant jusqu'� la violence, A.X.________ supportant mal que sa compagne s'ouvre � une culture plus moderne qu'au Kosovo. A une occasion, un ami, qui �tait venu rendre visite au couple, a trouv� A.X.________ avec un couteau de boucher dans les mains, mena�ant sa compagne qui �tait couch�e par terre et qui hurlait tout comme les enfants. Le 5 ao�t 1997, une dispute plus importante a conduit Y.________ � se r�fugier au Foyer Malley-Prairie, � Lausanne. La directrice de l'institution a d�clar� qu'elle avait alors craint pour la vie de Y.________, ce qui lui arrivait rarement. Celle-ci n'est toutefois rest�e que quelques jours au Foyer, car elle ne voulait pas laisser les quatre enfants seuls avec A.X.________, dont elle connaissait la violence, exerc�e �galement contre B.X.________. Interrog�e au cours de l'enqu�te, cette derni�re a d�crit le climat de violence existant entre son p�re et sa compagne, parlant d'enfer et pr�cisant que son p�re, qu'elle avait toujours connu comme violent, la frappait �galement, elle et son fr�re. Elle a d�clar� qu'� une reprise son p�re avait voulu �trangler Y.________ avec le fil du t�l�phone.
B.b Le 1er f�vrier 1998, Y.________ a quitt� le domicile en d�but d'apr�s-midi pour aller se promener avec les deux cadettes. A.X.________ les a suivies jusqu'� la gare, ce qui a irrit� Y.________, qui a alors rebrouss� chemin. Dans l'appartement, A.X.________ a frapp� extr�mement violemment sa compagne, particuli�rement au visage, afin de la forcer � avouer qu'elle le trompait et pour savoir avec qui. Y.________, qui avait le visage marqu� par les coups, a tent� de se soigner et a demand� � pouvoir se rendre � l'h�pital, ce que A.X.________ refusa. L'apr�s-midi touchait � sa fin lorsque A.X.________ a envoy� ses quatre enfants jouer dehors et verrouill� la porte de l'appartement. Une deuxi�me bagarre a �clat� dans la chambre � coucher. Arm� d'un vase, A.X.________ a frapp� sa compagne � la t�te � de nombreuses reprises, puis l'a �trangl�e.
Lorsque les enfants sont rentr�s dans l'appartement, A.X.________ a demand� � sa fille B.X.________, qui avait tout vu par la fen�tre, de l'aider et d'aller chercher en taxi son fr�re. Aid� de ses fr�res et d'un neveu, A.X.________ a enterr� le corps de la victime dans la for�t. Il a demand� � B.X.________ de nettoyer la moquette tach�e de sang et l'a menac�e de mort si elle parlait. Apr�s son crime, A.X.________ a annonc� � la m�re de son amie la disparition subite de sa fille. Il a expliqu� � son entourage que sa compagne avait abandonn� sa famille en volant de l'argent pour aller mener une vie d�prav�e sous d'autres contr�es.
B.c Apr�s l'assassinat de Y.________, A.X.________ a continu� � battre B.X.________, utilisant � une occasion un c�ble �lectrique qui lui a laiss� une marque au genou encore visible. De surcro�t, au d�but de l'ann�e 2000, il a viol� sa fille a�n�e � une quinzaine de reprises, ce qui lui a valu d'�tre condamn� le 1er f�vrier 2001 par le Tribunal correctionnel de La Broye et du Nord vaudois pour actes d'ordre sexuel avec des enfants, viol et inceste � la peine de trois ans d'emprisonnement.
B.d Une expertise psychiatrique a �t� ordonn�e en cours d'enqu�te. Dans son rapport du 27 octobre 2001, l'expert a diagnostiqu� un trouble de la personnalit�, sous la forme d'une personnalit� affectivement et intellectuellement fruste, avec des traits infantiles, dissociaux et histrioniques. Il a expliqu� que ce trouble implique une certaine facilit� � se convaincre, en situation de crise, que la mainmise physique sur les proches est justifi�e, des facteurs d'ordre culturel pouvant entrer en compte. L'expert a conclu � une pleine et enti�re responsabilit� dans l'hypoth�se d'un "accident" survenu dans un sc�nario r�p�titif de violence conjugale habituelle ou d'un meurtre d�lib�r�. En revanche, selon lui, une l�g�re diminution de la responsabilit� devrait �tre retenue dans l'hypoth�se d'une sc�ne violente � caract�re exceptionnel, survenue au terme d'un processus d'escalade relationnelle, o� l'expertis� aurait pu �tre insult� de fa�on humiliante et agress� physiquement. Il a cat�goriquement exclu que la culture d'origine de A.X.________ puisse fonder une quelconque diminution de responsabilit�. Les juges ont estim� que A.X.________ savait tr�s bien ce qu'il faisait, que la sc�ne du 1er f�vrier 1998 n'avait rien d'exceptionnel et que la victime n'avait ni provoqu�, ni humili� A.X.________. En cons�quence, ils ont retenu une responsabilit� p�nale pleine et enti�re.
A.X.________ interjette un recours de droit public et un pourvoi en nullit� au Tribunal f�d�ral. Il sollicite l'octroi de l'assistance judiciaire pour les deux recours.
Se fondant sur l'art. 9 Cst., le recourant fait valoir que la cour cantonale a fait preuve d'arbitraire dans l'�tablissement des faits. Une d�cision est arbitraire, selon la jurisprudence, lorsqu'elle viole gravement une r�gle de droit ou un principe juridique clair et indiscut� ou lorsqu'elle contredit de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue que si celle-ci est insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, si elle a �t� adopt�e sans motif objectif ou en violation d'un droit certain. Il ne suffit pas que sa motivation soit insoutenable, encore faut-il qu'elle soit arbitraire dans son r�sultat (ATF 124 V 137 consid. 2b p. 139).
1.1 En premier lieu, le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir retenu, de mani�re arbitraire, que la victime n'avait pas eu de comportement bl�mable, que sa jalousie �tait donc infond�e et que la situation conflictuelle lui �tait exclusivement imputable. En particulier, la cour cantonale n'aurait pas cit� un passage du rapport �tabli le 11 septembre 1998 par la police de s�ret�, qui fait �tat de "relations extra-conjugales" entretenues par sa compagne depuis plusieurs mois et de son "intention de reprendre sa libert�". En outre, les juges cantonaux auraient omis de reproduire le contenu des entretiens t�l�phoniques entre la victime et un trafiquant de drogue du nom de Z.________. Enfin, ils n'auraient pas tenu compte des d�clarations faites par les enfants B.X.________ et C.X.________au cours de l'instruction.
Il ressort de la lecture de l'arr�t attaqu� que les �l�ments invoqu�s par le recourant n'ont pas �chapp� � la cour cantonale, qui a appr�ci� les preuves administr�es dans leur ensemble, en particulier les d�clarations de B.X.________. La cour cantonale n'�tait pas tenue de mentionner dans les d�tails toutes les d�clarations concernant les relations de la victime, ni de reproduire le rapport de police de septembre 1998. Elle a retenu que le recourant avait des doutes sur la fid�lit� de sa compagne (jugement p. 29) et estim� que les preuves administr�es permettaient d'�tablir que la victime connaissait Z.________, mais non qu'elle avait eu des relations intimes avec lui. Elle n'a cependant pas �cart� cette hypoth�se (jugement p. 40 s.). De toute fa�on, elle a consid�r�, � juste titre, que cette relation �tait sans pertinence sur le jugement du cas d'esp�ce. En effet, au moment du drame en f�vrier 1998, Z.________ �tait incarc�r� depuis le 12 novembre 1997. En outre, il est difficile de reprocher � la victime un �ventuel rapprochement avec un autre homme, � la fin de l'ann�e 1997, apr�s l'enfer endur� par cette victime � cause d'un homme autoritaire, violent et jaloux jusqu'� la d�mesure. Cette situation qui, selon le recourant, l'aurait pouss� � tuer sa compagne lui serait donc principalement, sinon exclusivement, imputable. Le raisonnement de la cour cantonale ne suscite aucune critique et n'est nullement entach� d'arbitraire. Mal fond�, le grief du recourant doit �tre rejet�.
1.2 En second lieu, le recourant fait valoir que la cour cantonale serait tomb�e dans l'arbitraire en ne mentionnant pas une lettre adress�e le 29 novembre 2001 par le Service de protection de la jeunesse � la Soci�t� vaudoise de patronage, dans laquelle le SPJ constate que "tant que les filles ont v�cu avec leurs deux parents, et ensuite quand Monsieur A.X.________ s'est occup� seul de ses enfants, le p�re a montr� son affection envers ses enfants. Selon tous les t�moins, le p�re a bien pris soin de E.X.________ et de D.X.________", le SPJ ayant pu v�rifier "� plusieurs reprises que les fillettes avaient un profond attachement pour leur p�re".
Le juge appr�cie librement les preuves, en faisant appel � son raisonnement et selon son intime conviction. Quelques paragraphes plus loin, la lettre du SPJ mentionne aussi que lorsqu'une personne du service du patronage a demand� aux deux fillettes si elles voulaient voir leur p�re qui �tait incarc�r�, elles ont r�pondu "non" et que D.X.________a pleur� pendant tout l'entretien, sans dire un mot de plus. Selon la cour cantonale, les repr�sentantes du SPJ et de la Fondation vaudoise de probation ont �voqu� � l'audience les graves difficult�s que rencontrent D.X.________et E.X.________, soit notamment des retards scolaires, des d�lires et de graves tendances � l'introversion pour la premi�re, respectivement des tendances � la boulimie pour la deuxi�me, qui ne veut plus voir son p�re dont elle a peur (arr�t, p. 7). Le fait que le recourant a pu montrer une certaine affection pour ses filles cadettes et qu'il a pris soin de ses enfants apr�s le drame - non sans violer et frapper sa fille a�n�e - ne saurait compenser l'enfer qu'il leur a fait endurer avant le drame, mais aussi apr�s celui-ci, notamment en les trompant gravement, pr�tendant que leur m�re �tait toujours vivante. A cet �gard, il faut rappeler que le recourant a �t� condamn� pour violation du devoir d'entretien ou d'�ducation, condamnation que le recourant ne conteste du reste pas. Au vu de l'ensemble de ces �l�ments, il faut admettre que la cour cantonale n'est pas tomb�e dans l'arbitraire en ne mentionnant pas le passage pr�cit� de la lettre du SPJ. Mal fond�, le grief du recourant doit �tre rejet�.
1.3 Enfin, le recourant soutient que, dans la sc�ne qui a pr�c�d� l'homicide, la victime l'aurait saisi par les testicules, ce qui lui aurait fait mal et ce qui aurait d�cupl� sa rage. Il en conclut qu'il s'agissait d'une sc�ne de violence inhabituelle, au cours de laquelle sa rage aurait �t� exacerb�e par des paroles ou des gestes humiliants de sa compagne, et qu'il conviendrait en cons�quence de retenir, suivant l'avis de l'expert psychiatre, une responsabilit� l�g�rement diminu�e.
Selon le principe de la libre appr�ciation des preuves, la cour cantonale a estim� qu'il s'agissait d'un meurtre sans provocation de la victime, le fait que cette derni�re aurait tent� d'attraper le recourant par les testicules n'y changeant strictement rien (jugement p. 30; arr�t p. 15). A l'appui de son jugement, elle explique qu'elle ne voit pas en quoi le recourant aurait �t� incapable de se contr�ler au point qu'il ne savait plus ce qu'il faisait, puisqu'il a pris soin de faire sortir les enfants entre les deux sc�nes violentes, qu'il a refus� la demande de la victime consistant � �tre emmen�e � l'h�pital et qu'il a ferm� la porte � cl� une fois les enfants sortis. Pour la cour cantonale, le geste de la victime - pour autant encore qu'il soit �tabli - ne peut �tre interpr�t� que comme une tentative d�sesp�r�e d'�chapper � la mort, apr�s que le recourant a refus� de la laisser partir � l'h�pital et eut redoubl� de violence. En consid�rant que le recourant n'avait pas �t� provoqu� ni agress� par la victime dans le cadre d'une sc�ne de violence � caract�re exceptionnel, mais qu'il s'agissait d'un �ni�me �pisode de violence caus� par l'autoritarisme d�mesur� du recourant et son caract�re jaloux et soup�onneux, la cour cantonale n'est pas tomb�e dans l'arbitraire. Infond�, le moyen du recourant doit �tre �cart�.
Au vu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet�. Le recourant, qui succombe, devra supporter les frais. Comme son recours �tait d'embl�e d�pourvu de chance de succ�s, l'assistance judiciaire doit �tre refus�e (art. 152 al. 1 OJ). L'�molument judiciaire sera cependant r�duit vu sa situation financi�re.
Le recourant ne conteste pas la qualification de l'assassinat, mais s'en prend � la peine qu'il estime excessive.
3.1 En premier lieu, il reproche � la cour cantonale de s'�tre ralli�e aux consid�rants figurant dans le jugement de premi�re instance, sans expliquer les raisons qui l'ont conduite � augmenter la peine. Selon lui, la modification de qualification ne justifie pas n�cessairement une aggravation de la peine.
Le crit�re essentiel pour fixer la peine est celui de la gravit� de la faute (art. 63 CP). Le juge doit prendre en consid�ration, en premier lieu, les �l�ments qui portent sur l'acte lui-m�me, � savoir sur le r�sultat de l'activit� illicite, sur le mode et l'ex�cution et, du point de vue subjectif, sur l'intensit� de la volont� d�lictueuse ainsi que sur les mobiles (ATF 127 IV 101 consid. 2a p. 103).
En l'esp�ce, la cour cantonale a retenu, en lieu et place du meurtre, l'assassinat, qui se distingue du meurtre par l'absence particuli�re de scrupules. Pour justifier la modification de qualification, elle expose que la volont� de faire avouer l'existence - non av�r�e - d'une liaison et la crainte de l'intervention des secours constituent des mobiles �gocentriques. Elle rel�ve que la mani�re d'agir �tait odieuse. En effet, alors que la jeune femme prostr�e, en pleurs et le visage "noirci de coups" demandait � pouvoir se faire soigner, le recourant a redoubl� de violence, s'est muni d'un vase et l'a �trangl�e. Enfin, la cour cantonale insiste sur le comportement du recourant apr�s l'acte, qui �tait r�v�lateur de sa mentalit�. Ces circonstances, qui entourent l'acte punissable et qui justifient la qualification d'assassinat, augmentent �galement la gravit� de la faute et justifient donc, contrairement � ce que soutient le recourant, une augmentation de peine. La cour cantonale n'avait pas � les r�p�ter au moment de fixer de peine; un simple renvoi suffit amplement. Mal fond�, le grief du recourant doit �tre rejet�.
3.2 Le recourant estime que la r�clusion � vie prononc�e � son encontre comme une peine manifestement excessive. En effet, selon lui, la victime a eu un comportement bl�mable, qui est � l'origine de ses agissements. Elle aurait eu une liaison avec un trafiquant de drogue du nom d'Ajdari et la jalousie du recourant serait donc pleinement fond�e.
Comme vu sous le consid�rant 1.1, il n'a pas pu �tre �tabli que la victime avait eu une relation avec Z.________. Il s'agit d'une question de fait; dans la mesure o� le recourant pr�tend le contraire, son grief est irrecevable. De toute fa�on, les relations extra-conjugales qu'aurait eues, selon le recourant, Y.________ sont sans pertinence sur la fixation de la peine (cf. consid. 1.1). En cons�quence, le grief du recourant doit �tre �cart�.
3.3 Le recourant ne mentionne en d�finitive aucun �l�ment important, propre � modifier la peine, qui aurait �t� omis ou pris en consid�ration � tort. Il convient d�s lors d'examiner si, au vu des circonstances, la r�clusion � vie constitue une peine exag�r�ment s�v�re. En l'occurrence, la culpabilit� du recourant est �crasante. Le recourant battait fr�quemment et violemment sa compagne, violence qu'il exer�ait aussi, � un degr� moindre, contre la jeune B.X.________. Les circonstances qui ont entour� l'homicide de Y.________ sont en outre particuli�rement odieuses. Le recourant doit �tre mis au b�n�fice d'une responsabilit� pleine et enti�re et ne b�n�ficie d'aucun �l�ment � d�charge. Au vu de l'ensemble des circonstances du cas et compte tenu du large pouvoir d'appr�ciation reconnu � la cour cantonale en cette mati�re, on ne saurait lui reprocher d'avoir viol� le droit f�d�ral en pronon�ant la r�clusion � vie.
3.4 Le recourant soutient encore que la cour cantonale aurait viol� l'art. 68 ch. 2 CP. Les infractions en cause ont �t� commises avant celles qui ont fait l'objet du jugement du 1er f�vrier 2001 condamnant le recourant � trois ans d'emprisonnement notamment pour avoir viol� sa fille B.X.________. Dans un tel cas, l'art. 68 ch. 2 CP enjoint au juge de prononcer une peine compl�mentaire ou additionnelle (Zusatzstrafe), de telle sorte que le d�linquant ne soit pas puni plus s�v�rement que si les deux infractions avaient �t� jug�es en m�me temps et r�prim�es par une peine d'ensemble. Le premier jugement subsiste et la cause ne peut �tre reprise, m�me en ce qui concerne la peine.
Concr�tement, le juge doit d'abord se demander comment il aurait fix� la peine en cas de concours simultan� (art. 68 ch. 1 al. 1 CP). Ensuite, il lui appartient de fixer, en tenant compte de la condamnation d�j� prononc�e, le suppl�ment de peine � subir pour l'infraction qui reste � juger. Comme vu ci-dessus (consid. 3.3.), la cour cantonale a estim� qu'une peine de r�clusion � vie devait sanctionner les infractions d'assassinat, de l�sions corporelles simples qualifi�es et de violation du devoir d'assistance ou d'�ducation. Cette peine maximale, de dur�e ind�finie, ne peut �tre augment�e conform�ment � l'art. 68 ch. 1 al. 1 CP pour tenir compte des infractions jug�es le 1er f�vrier 2001, puisque l'on ne peut aller au-del� de la r�clusion � vie. La peine compl�mentaire ou additionnelle sera donc la r�clusion � vie, car une peine de dur�e ind�finie ne peut �tre r�duite de trois ans, mais absorbe la condamnation de trois ans.
En fixant la peine compl�mentaire � la r�clusion � vie, la cour cantonale a respect� l'art. 68 ch. 2 CP, d�s lors que le recourant n'est pas jug� plus s�v�rement que s'il avait fait l'objet d'un seul jugement. Si la cour cantonale avait eu � juger l'ensemble des faits simultan�ment, elle aurait �galement prononc� la r�clusion � vie. Sous l'angle de la lib�ration conditionnelle, l'autorit� d'ex�cution devra cependant prendre en compte la d�tention d�j� subie au titre de la premi�re condamnation pour appr�cier le d�lai de quinze ans � compter duquel la lib�ration conditionnelle peut �tre accord�e (art. 38 ch. 1 al. 2 CP).
Le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir tenu compte du fait que le jugement du 1er f�vrier 2001 avait retenu � tort la circonstance att�nuante de la d�tresse profonde et d'avoir ainsi "corrig�" le premier jugement. A l'appui de son argumentation, il cite une phrase de l'arr�t attaqu� qui pr�voit: "A cela s'ajoute que le jugement du 1er f�vrier 2001 avait retenu la circonstance att�nuante de la d�tresse profonde, croyant alors � la th�se de l'homme abandonn� par sa compagne; or, dans le cadre de l'article 68 chiffre 2, l'on peut tenir compte du fait que la premi�re peine a �t� fix�e sur la base d'un crit�re qui s'est r�v�l� erron�". La phrase cit�e par le recourant est certes maladroite. Il convient cependant de la replacer dans son contexte. La cour cantonale ne remet pas en cause la pr�c�dente condamnation. Pour illustrer la personnalit� du recourant, elle a simplement rappel� qu'il s'�tait rendu coupable de viol et de l�sions corporelles sur sa propre fille et pr�cis� que - contrairement � ce qui avait �t� retenu � l'�poque - il n'�tait alors pas dans une d�tresse profonde, puisqu'il s'est av�r� par la suite que sa compagne ne l'avait pas abandonn�, mais qu'il l'avait assassin�e. La r�f�rence � l'art. 68 ch. 2 CP signifie que pour appr�cier les circonstances personnelles le second juge doit se fonder sur les circonstances existant au moment du prononc� de la peine compl�mentaire, et non du premier jugement.
Succombant, le recourant doit supporter les frais judiciaires (art. 278 al. 1 PPF; art. 156 al. 1 OJ). Son pourvoi �tant d�nu� de toute chance de succ�s, il n'a pas droit � l'assistance judiciaire. L'�molument judiciaire sera cependant r�duit vu sa situation financi�re.