Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F22-02-2002-I_194-2001
Timestamp: 2016-10-25 12:14:01+00:00
Document Index: 53911066

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 27', 'art. 28', 'art. 5', 'art. 27', 'art. 28', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 5', 'art. 27', 'art. 27', 'art. 5', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 159', 'art. 135']

I 194/01 (22.02.2002)
I 194/01 Kt
S.________, intim�e, repr�sent�e par Me R�my Balli, avocat, avenue de Villamont 23, 1005 Lausanne,
A.- a) S.________, n�e le 24 d�cembre 1951, a pr�sent� le 6 septembre 1989 une demande de prestations de l'assurance-invalidit�.
Dans un prononc� pr�sidentiel du 27 juin 1990, la Commission de l'assurance-invalidit� du canton de Vaud, se r�f�rant � un projet de prononc� du 12 juin 1990, a constat� que l'assur�e n'avait pas subi d'incapacit� moyenne de travail de 40 % au moins durant une ann�e sans interruption.
Pour cette raison, la Caisse cantonale vaudoise de compensation, par d�cision dat�e des 2 et 10 juillet 1990, a rejet� la demande.
b) Le 17 juillet 1998, S.________ a pr�sent� une nouvelle demande de prestations de l'assurance-invalidit�.
Elle a produit une attestation du 19 ao�t 1998 de son m�decin traitant, le docteur M.________, sp�cialiste FMH en m�decine interne et rhumatologie � L.________, qui faisait �tat d'une aggravation de la situation m�dicale. Dans un rapport du 28 ao�t 1998, ce praticien a pos� le diagnostic de lombosciatalgies sur troubles statiques et d�g�n�ratifs rachidiens (status apr�s op�rations d'une hernie discale L5 en 1981, L4 en 1989). Il concluait � une incapacit� de travail de 75 % depuis le 10 juillet 1998.
Selon un questionnaire compl�mentaire, du 31 ao�t 1998, S.________, si elle �tait en bonne sant�, travaillerait � l'ext�rieur en plus de la tenue du m�nage en tant que concierge des �coles, activit� qui avait �t� la sienne jusque-l� et qu'elle exercerait � 50 %. La Commune d'E. ________, dans un questionnaire pour l'employeur du 3 septembre 1998, a indiqu� que la pr�nomm�e avait oeuvr� en cette qualit� d�s le 1er ao�t 1976 cinq jours par semaine � raison de quatre heures et quart par jour, ce qui correspondait � un horaire r�duit de moiti� par rapport � l'horaire de travail normal de huit heures et demie.
L'office AI a proc�d� le 17 mai 1999 � une enqu�te �conomique sur le m�nage. Le rapport d'enqu�te du 18 mai 1999 se fonde sur une pond�ration du champ d'activit� de 4 % pour la conduite du m�nage, de 45 % pour l'alimentation, de 17 % pour l'entretien du logement, de 7 % pour les emplettes et courses diverses, de 17 % pour la lessive et l'entretien des v�tements, et de 10 % en ce qui concerne les divers autres travaux (entretien des plantes et du jardin/garde des animaux domestiques). Il n'y a pas d'emp�chement dans la conduite du m�nage. L'enqu�teuse a retenu un emp�chement de 20 % dans l'alimentation, de 30 % dans l'entretien du logement, de 10 % dans les emplettes et courses diverses, de 10 % dans la lessive et l'entretien des v�tements et de 30 % dans les divers autres travaux. Calcul�e par rapport aux champs d'activit�, cela donne une incapacit� dans les t�ches m�nag�res de 19.5 %.
Par d�cision du 14 f�vrier 2000, l'office AI a allou� � S.________ d�s le 1er juin 1999 un quart de rente d'invalidit�, assorti d'un quart de rente en faveur de son conjoint et d'un quart de rente pour enfant. L'office fixait le taux de son invalidit� � 47 %, soit 37.5 % pour l'activit� lucrative (50 % de l'incapacit� de travail de 75 % attest�e par son m�decin traitant) et 9.75 % pour les t�ches m�nag�res (50 % de 19.5 %).
B.- S.________ a recouru contre cette d�cision devant le Tribunal des assurances du canton de Vaud, en concluant, sous suite de frais et d�pens, � l'allocation d'une rente enti�re d'invalidit� d�s le 1er juin 1999. Elle d�posait un certificat du docteur M.________ du 28 f�vrier 2000, attestant une incapacit� totale de travail depuis le 10 juin 1998.
Par lettre du 5 juin 2000, S.________ a requis l'audition de sa m�re, H.________, et de C.________, amie d'enfance de l'assur�e. Elle produisait un questionnaire rempli par le docteur M.________, du 29 mai 2000, qui retient le diagnostic de rachialgies et sciatalgies sur arthrose, de troubles posturaux et d'�tat s�quellaire apr�s deux cures chirurgicales de hernie discale L4 et L5. Selon son m�decin traitant, l'incapacit� de travail dans tout travail ext�rieur (y compris la conciergerie) est de 100 %. Dans le cadre d'une activit� de m�nag�re, l'incapacit� de travail globale pourrait �tre estim�e � 50 % (la patiente n'arrive pas � effectuer de nombreux travaux "lourds").
Le 12 juillet 2000, l'office AI a inform� la juridiction cantonale qu'il n'avait aucune remarque particuli�re � formuler � propos de la r�plique de S.________ du 5 juin 2000.
Lors d'une audience du 21 d�cembre 2000, le tribunal a interrog� H.________ et C.________. L'instruction �tant close, il est pass� aux d�bats. Conform�ment au proc�s-verbal de la s�ance, le greffe du tribunal a adress� � l'office AI une copie du (rapport) questionnaire rempli par le docteur M.________, du 29 mai 2000.
Dans des d�terminations du 12 f�vrier 2001, l'office AI a d�clar� que les renseignements ainsi obtenus ne sont pas suffisamment probants pour qu'il puisse modifier sa position sur cette base. Seule une expertise m�dicale pourrait lui permettre de se prononcer en toute connaissance de cause, raison pour laquelle il proposait au tribunal de confier le mandat d'expertise � un sp�cialiste avec les questions d'usage.
Par jugement dat� du 21 d�cembre 2000, exp�di� le 14 mars 2001, la juridiction cantonale a admis le recours, annul� la d�cision attaqu�e et retourn� le dossier � l'office AI pour qu'il proc�de selon les consid�rants. Se fondant sur le questionnaire rempli le 29 mai 2000 par le docteur M.________, elle a consid�r� que S.________ pr�sente un taux d'invalidit� de 50 % dans une activit� lucrative exerc�e � mi-temps, "soit 100 % pris � 50 %". Examinant les emp�chements retenus par l'enqu�teuse dans son rapport du 18 mai 1999, elle a consid�r� que dans le cadre des t�ches de lessive et d'entretien des v�tements, l'emp�chement de 10 % pouvait �tre augment� � 20 % dans la mesure o� l'int�ress�e peut faire l'essentiel des travaux mais ne peut ni descendre le linge ni repasser de grandes quantit�s. En cons�quence, l'incapacit� m�nag�re serait de 21.2 % et l'invalidit� qu'elle implique avoisine 10.6 % pour cette part d'activit�. Les taux d'invalidit� aff�rents � chacun des champs d'activit�s consid�r�s � parts �gales atteignant ainsi 50 % et 10.6 %, l'invalidit� globale pr�sent�e par l'assur�e s'�l�ve d�s lors � 60.6 %, ce qui lui ouvre le droit � une demi-rente d'invalidit� d�s le 1er juin 1999.
C.- L'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud interjette recours de droit administratif contre ce jugement, en concluant � l'annulation de celui-ci, la cause �tant renvoy�e � l'office afin qu'il puisse compl�ter les informations et rendre une nouvelle d�cision telle que de droit.
S.________ conclut, sous suite de frais et d�pens, au rejet du recours. Elle demande que le jugement attaqu� soit r�form� en ce sens qu'elle est mise au b�n�fice d'une rente enti�re d'invalidit� d�s le 1er juin 1999. De son c�t�, l'Office f�d�ral des assurances sociales (OFAS) ne s'est pas d�termin� sur le recours.
1.- Il est constant que l'intim�e, si elle �tait en bonne sant�, travaillerait � l'ext�rieur en plus de la tenue du m�nage, en exer�ant � mi-temps l'activit� de concierge des �coles dans la Commune d'E. ________. Son statut est celui d'une personne exer�ant une activit� lucrative � temps partiel, la part respective de l'activit� lucrative �tant de 50 % et celle de l'accomplissement des autres travaux habituels �galement de 50 %. La contestation concerne l'�valuation de son invalidit�. Le litige porte sur le calcul de l'invalidit� dans une activit� lucrative exerc�e � mi-temps et sur le taux de l'emp�chement rencontr� par l'assur�e dans l'accomplissement des travaux habituels.
L'intim�e n'a pas recouru contre le jugement attaqu�.
Toutefois, n'�tant pas d'accord avec celui-ci, elle a pris des conclusions propres, qui se rapportent � l'objet du litige et sont d�s lors recevables (ATF 125 V 415 sv. consid. 1b et 2 et les r�f�rences cit�es).
2.- C'est en vain que le recourant soutient que les premiers juges ont viol� son droit d'�tre entendu du fait qu'ils n'ont pas pris position sur ses d�terminations du 12 f�vrier 2001, en particulier sur sa demande d'expertise.
En effet, l'office AI a eu la possibilit�, en proc�dure cantonale, de se d�terminer sur la prise de position du docteur M.________ du 29 mai 2000, produite par l'intim�e dans sa r�plique du 5 juin 2000, o� celle-ci mentionnait express�ment le "certificat compl�mentaire �manant du Dr M.________". La juridiction cantonale lui a remis le 22 juin 2000 un exemplaire de la r�plique, en lui octroyant un d�lai �ch�ant le 13 juillet 2000 pour produire ses d�terminations �ventuelles. Elle l'informait qu'il avait la possibilit� dans le d�lai imparti de prendre connaissance du dossier au greffe du tribunal. Or, dans sa duplique du 12 juillet 2000, le recourant, apr�s avoir pris connaissance de la r�plique du 5 juin 2000, a inform� la juridiction cantonale qu'il n'avait aucune remarque particuli�re � formuler � son propos.
Par ailleurs, les d�terminations du 12 f�vrier 2001 ont �t� produites apr�s l'audience du 21 d�cembre 2000, au cours de laquelle le tribunal a clos l'instruction. Le droit de faire administrer des preuves, qui d�coule du droit d'�tre entendu (ATF 122 II 469 consid. 4a), n'emp�che pas l'autorit� de mettre un terme � l'instruction si, se fondant sur une appr�ciation consciencieuse des preuves fournies par les investigations auxquelles elle doit proc�der d'office (par exemple DTA 1999 n� 24, p. 144), elle est convaincue que certains faits pr�sentent un degr� de vraisemblance pr�pond�rante et que d'autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appr�ciation; une telle mani�re de proc�der ne viole pas le droit d'�tre entendu (ATF 124 V 94 consid. 4b, 122 V 162 consid. 1d; DTA 1999 n� 18, p. 102 consid. 3).
3.- a) Aux termes de l'art. 27bis al. 1 premi�re et deuxi�me phrases RAI, chez les assur�s qui n'exercent une activit� lucrative qu'� temps partiel, l'invalidit� pour cette part est �valu�e selon l'art. 28 al. 2 LAI. S'ils se consacrent en outre � leurs travaux habituels au sens de l'art. 5 al. 1 LAI, l'invalidit� est fix�e selon l'art. 27 RAI pour cette activit�-l�.
aa) Selon l'art. 28 al. 2 LAI, pour l'�valuation de l'invalidit�, le revenu du travail que l'invalide pourrait obtenir en exer�ant l'activit� qu'on peut raisonnablement attendre de lui, apr�s ex�cution �ventuelle de mesures de r�adaptation et compte tenu d'une situation �quilibr�e du march� du travail, est compar� au revenu qu'il aurait pu obtenir s'il n'�tait pas invalide.
La comparaison des revenus s'effectue, en r�gle ordinaire, en chiffrant aussi exactement que possible les montants de ces deux revenus et en les confrontant l'un avec l'autre, la diff�rence permettant de calculer le taux d'invalidit� (m�thode g�n�rale de comparaison des revenus; ATF 104 V 136 consid. 2a et 2b; cf. aussi ATF 114 V 313 consid. 3a).
bb) L'invalidit� des assur�s qui se consacrent � leurs travaux habituels au sens de l'art. 5 al. 1 LAI est �valu�e en fonction de l'emp�chement d'accomplir leurs travaux habituels (art. 27 al. 1 RAI).
cc) La m�thode d'�valuation de l'invalidit� pr�vue � l'art. 27bis RAI pour les assur�s qui n'exercent une activit� lucrative qu'� temps partiel et consacrent le reste de leur temps � l'accomplissement de leurs travaux habituels au sens de l'art. 5 al. 1 LAI est conforme � la loi (ATF 125 V 146). Les �l�ments particuliers d�terminants pour la fixation du degr� d'invalidit� (comme les revenus hypoth�tiques sans invalidit� ou d'invalide et la limitation dans les diff�rents domaines d'activit�) doivent �tre �tablis tr�s soigneusement. Le degr� d'invalidit� calcul� sur cette base est un pourcentage exact du point de vue math�matique qui ne peut pas, en principe, �tre ensuite arrondi (ATF 127 V 129).
b) Pour pouvoir calculer le degr� d'invalidit�, l'administration (ou le juge, s'il y a eu un recours) a besoin de documents que le m�decin, �ventuellement aussi d'autres sp�cialistes, doivent lui fournir. La t�che du m�decin consiste � porter un jugement sur l'�tat de sant� et � indiquer dans quelle mesure et pour quelles activit�s l'assur� est incapable de travailler. En outre, les donn�es m�dicales constituent un �l�ment utile pour d�terminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assur� (ATF 125 V 261 consid. 4, 115 V 134 consid. 2, 114 V 314 consid. 3c, 105 V 158 consid. 1).
4.- a) Le recourant reproche aux premiers juges de s'�tre fond�s � titre principal sur le questionnaire rempli le 29 mai 2000 par le docteur M.________. Il fonde l'essentiel de son argumentation sur l'appr�ciation du dossier m�dical de l'intim�e par son m�decin-conseil, qu'il cite de la mani�re suivante : il s'agit de diagnostics subjectifs [rachialgies et sciatalgies] qui doivent �tre rendus plausibles par des diagnostics objectifs [s�quelles de 2 cures de hernie discale, le docteur Z.________ parle d'un syndrome d'arachno�tide post-op�ratoire dans un rapport interm�diaire du 23 f�vrier 1990 par exemple]; les diagnostics d'arthrose et de troubles posturaux sont trop vagues et donc non probants en l'�tat. Les atteintes � la sant� physique sont mal document�es ici et le taux d'incapacit� de travail de 100 % pour l'activit� de concierge [� mi-temps] mal �tay�.
b) En ce qui concerne l'�valuation de l'invalidit� de l'intim�e dans une activit� lucrative exerc�e � mi-temps, tant le recourant que la juridiction cantonale ont proc�d� � une �valuation m�dico-th�orique de son invalidit�. En effet, la d�cision administrative litigieuse du 14 f�vrier 2000 se fonde sur le taux d'incapacit� de travail de 75 % retenu par le docteur M.________ dans le rapport m�dical du 28 ao�t 1998 et fixe ainsi le taux d'invalidit� � 37.5 % pour l'activit� lucrative (50 % de 75 %). De leur c�t�, les premiers juges ont pris en compte le taux d'incapacit� de travail de 100 % dans tout travail ext�rieur (y compris la conciergerie), tel qu'attest� par le m�decin traitant de l'assur�e dans le document du 29 mai 2000 produit en cours de proc�dure. Sur cette base, ils ont conclu � une invalidit� de 50 % pour l'activit� lucrative exerc�e � mi-temps (50 % de 100 %).
c) Il n'y a aucune raison, toutefois, de ne pas proc�der, en l'esp�ce, selon la m�thode g�n�rale de comparaison des revenus.
aa) En ce qui concerne le revenu d'invalide, il y a lieu d'abord de d�terminer le type d'activit� lucrative que l'intim�e pourrait raisonnablement exercer � temps partiel.
Si l'on s'en tient au rapport du docteur M.________ du 28 ao�t 1998, l'assur�e n'arrive plus � assumer m�me le mi-temps de l'emploi de concierge. Elle ne peut pas effectuer des travaux lourds ni travailler longtemps debout et/ou assise et son incapacit� de travail est de 75 %.
Il r�sulte de ce rapport que les affections dont souffre l'intim�e sont des lombosciatalgies sur troubles statiques et d�g�n�ratifs rachidiens et qu'elles ont des cons�quences quant � la d�termination des activit�s exigibles.
On ne saurait, sans autres preuves, s'en tenir aux r�ponses du docteur M.________ du 29 mai 2000 au questionnaire que lui a soumis le mandataire de l'intim�e. D'autant moins que les d�clarations du m�decin traitant ne co�ncident pas avec le diagnostic pos� par lui dans le rapport du 28 ao�t 1998 et qu'elles ont une moindre valeur probante en raison du rapport de confiance qui lie celui-ci � son patient (ATF 125 V 353 consid. 3b/cc; comp. ATF 124 I 175 consid. 4). Il est donc n�cessaire que le recourant mette en oeuvre une expertise, par exemple aupr�s d'un sp�cialiste en orthop�die.
D�s lors il se justifie de renvoyer la cause au recourant pour qu'il proc�de � une instruction compl�mentaire sur le point de savoir dans quelle mesure, au moment - d�terminant en l'occurrence (ATF 121 V 366 consid. 1b et les arr�ts cit�s) - o� la d�cision administrative litigieuse du 14 f�vrier 2000 a �t� rendue, l'intim�e subissait une diminution de sa capacit� de travail en raison des affections dont elle est atteinte. Il importera �galement de d�terminer si et, cas �ch�ant, dans quelles activit�s elle pourrait �tre incapable de travailler, subsidiairement quelles sont les activit�s exigibles.
bb) En ce qui concerne le revenu que l'intim�e, sans invalidit�, aurait pu r�aliser en l'an 2000 si elle avait oeuvr� en qualit� de concierge des �coles, il ressort du questionnaire pour l'employeur du 3 septembre 1998 que le revenu annuel AVS �tait en 1997 de 34 160 fr. (y compris le 13�me salaire) pour une activit� � 50 %. Il n'y a pas eu d'augmentation de salaire en 1998. Alors que l'�volution des salaires dans l'administration publique a �t� n�gative en 1999, elle fut de 1.0 % en 2000 (La Vie �conomique, 9-2001 p. 85, tabelle B 10.2). Au moment d�terminant, le salaire annuel AVS � prendre en compte dans la comparaison des revenus �tait donc de 34 501 fr.
5.- a) Le litige porte �galement sur l'emp�chement rencontr� par l'intim�e dans l'accomplissement des travaux habituels que sont la lessive et l'entretien des v�tements.
Le recourant, qui s'en tient � un taux de 10 % dans ce champ d'activit�, conclut � une invalidit� de 9.75 % pour les t�ches m�nag�res (50 % de 19.5 %). De leur c�t�, les premiers juges se sont fond�s sur un emp�chement de 20 % en ce qui concerne la lessive et l'entretien des v�tements et ils ont retenu une invalidit� de 10.6 % pour les t�ches m�nag�res.
b) La d�termination du degr� d'invalidit� des personnes qui assument des t�ches m�nag�res r�sulte d'une enqu�te men�e sur place. Elle repose dans une large mesure sur le comportement et les d�clarations de la personne assur�e, d�clarations qui sont contr�l�es jusqu'� un certain point gr�ce � l'exp�rience de la personne charg�e de l'enqu�te.
Le r�sultat de cette enqu�te aboutit n�cessairement � une �valuation qui doit �tre appr�ci�e par l'administration (et en cas de recours par le juge) � la lumi�re des conclusions du m�decin relatives � l'incapacit� de travail de l'assur�(e) dans l'accomplissement des t�ches m�nag�res (Meyer-Blaser, Zur Prozentgenauigkeit in der Invalidit�tssch�tzung, in : Schaffhauser/Schlauri, Rechtsfragen der Invalidit�t in der Sozialversicherung, Lucerne 1999, p. 23 ch. 3.4). En ce qui concerne l'examen auquel le juge doit proc�der, il lui appartient ni plus ni moins de v�rifier que les �l�ments particuliers pour la fixation du degr� d'invalidit� ont �t� �tablis tr�s soigneusement (ATF 114 V 313 consid. 3a, dernier paragraphe). Le degr� d'invalidit� calcul� sur cette base est un pourcentage exact du point de vue math�matique qui ne peut pas, en principe, �tre ensuite arrondi (ATF 127 V 137 consid. 5a).
c) En l'esp�ce, la juridiction cantonale a consid�r� que les incapacit�s retenues par l'enqu�teuse dans le cadre de la conduite du m�nage, des courses, de l'entretien du logement et des t�ches diverses correspondent aux emp�chements rencontr�s par l'assur�e dans l'exercice de ces activit�s.
Cela n'est pas contest�.
S'agissant des t�ches de lessive et d'entretien des v�tements, les premiers juges sont d'avis que l'emp�chement de 10 % retenu par l'enqu�teuse peut �tre augment� � 20 % dans la mesure o�, selon eux, l'intim�e peut faire l'essentiel des travaux mais ne peut ni descendre le linge ni repasser de grandes quantit�s.
L'�valuation par l'enqu�teuse de l'emp�chement rencontr� par l'assur�e dans l'accomplissement des t�ches de lessive et d'entretien des v�tements se fonde sur les d�clarations de l'int�ress�e consign�es sous ch. 6.5 du rapport d'enqu�te �conomique sur le m�nage du 18 mai 1999 (page 5). C'est � la lumi�re des conclusions du m�decin relatives � l'incapacit� de travail dans l'accomplissement des t�ches m�nag�res qu'il y a lieu d'appr�cier cette �valuation.
Or, le seul document dont on dispose dans lequel figurent des indications � ce sujet consiste dans le questionnaire soumis par le mandataire de l'intim�e au docteur M.________, auquel ce praticien a r�pondu le 29 mai 2000.
Attendu que cette prise de position du m�decin traitant est post�rieure � la d�cision administrative litigieuse du 14 f�vrier 2000 et qu'elle ne se prononce pas sur le point litigieux, cela n�cessite une instruction compl�mentaire.
En effet, une estimation par un m�decin de l'incapacit� de travail de l'assur�e dans ses t�ches m�nag�res, dans laquelle celui-ci �valuera l'emp�chement qu'elle rencontre dans l'accomplissement de la lessive et de l'entretien des v�tements, est n�cessaire (VSI 2001 p. 158 consid. 3c).
6.- Le recours doit d�s lors �tre admis en ce sens que le jugement attaqu� et la d�cision administrative litigieuse doivent �tre annul�s et la cause renvoy�e au recourant pour instruction compl�mentaire sur les points pr�cit�s et nouvelle d�cision. A ce stade de la proc�dure, l'intim�e succombe et ne saurait donc pr�tendre une indemnit� de d�pens pour l'instance f�d�rale (art. 159 al. 1 en corr�lation avec l'art. 135 OJ).
Tribunal des assurances du canton de Vaud, du 21 d�cembre
2000, et la d�cision administrative litigieuse,
du 14 f�vrier 2000, sont annul�s, la cause �tant renvoy�e
� l'Office de l'assurance-invalidit� pour le
canton de Vaud pour instruction compl�mentaire au sens
des consid�rants et nouvelle d�cision.
des assurances du canton de Vaud et � l'Office
Lucerne, le 22 f�vrier 2002
Le Pr�sdient de la IIe Chambre :