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Timestamp: 2016-10-24 06:58:00+00:00
Document Index: 85504696

Matched Legal Cases: ['art. 42', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 268', 'art. 92', 'art. 42', 'art. 108', 'art. 66']

6B_725/2015 (27.07.2015)
6B_725/2015 � � Arr�t du 27 juillet 2015
Infraction � la Loi f�d�rale sur les �trangers, motivation du recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral,
recours contre l'arr�t de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre p�nale d'appel et de r�vision, du 28 mai 2015.
Par arr�t du 28 mai 2015, la Chambre p�nale d'appel et de r�vision de la Cour de justice genevoise a rejet� l'appel de X.________ contre le jugement rendu le 1er d�cembre 2014 par le Tribunal de police le condamnant, pour s�jour ill�gal, � une peine privative de libert� de deux mois, sous d�duction d'un jour de d�tention pr�ventive, ainsi qu'aux frais de proc�dure, lesquels ont �t� compens�s avec des valeurs s�questr�es.
2.1.�X.________ forme un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral contre cet arr�t, concluant, avec suite de d�pens, � son annulation, � ce qu'une peine p�cuniaire soit prononc�e � son encontre, et � ce que les sommes saisies lui soient restitu�es avec int�r�ts � 5 % l'an d�s leur saisie.
2.2.�Le Tribunal f�d�ral n'examine, en g�n�ral, que les questions juridiques que la partie recourante soul�ve conform�ment aux exigences l�gales relatives � la motivation du recours (art. 42 al. 2 LTF; ATF 135 I 91 consid. 2.1 p. 93). De plus, il n'entre en mati�re sur les moyens fond�s sur la violation de droits fondamentaux que s'ils ont �t� invoqu�s et motiv�s de mani�re pr�cise (art. 106 al. 2 LTF). L'acte de recours doit, � peine d'irrecevabilit�, contenir un expos� succinct des droits viol�s et pr�ciser en quoi consiste la violation (ATF 138 V 67 consid. 2.2 p. 69; 136 I 65 consid. 1.3.1 p. 68). Le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266; 137 II 353 consid. 5.1 p. 356).
2.3.1.�La cour cantonale a expos� la jurisprudence topique en mati�re de courtes peines privatives de libert� et relev� que les condamnations ant�rieures du recourant, en particulier pour s�jour ill�gal, � des peines privatives de libert� de 45 jours et 4 mois n'avaient eu aucun effet dissuasif. Elle a ainsi exclu qu'une peine p�cuniaire puisse �tre prononc�e. Le recourant se borne en particulier � dire qu'une peine privative de libert� n'apportera aucune am�lioration � sa situation d�j� pr�caire. Ce faisant, il n'articule aucun grief respectant les exigences minimales de motivation d�duites de l'art. 42 al. 2 LTF. Sa contestation de la peine inflig�e est irrecevable.
2.3.2.�Par ailleurs, la cour cantonale a expos� en d�tail les raisons pour lesquelles elle pronon�ait un s�questre en couverture des frais judiciaires (art. 268 CPP), en particulier qu'elle doutait que les sommes retrouv�es �manent d'une activit� professionnelle du recourant et que leur provenance douteuse permettait d'exclure qu'il s'agisse de valeurs insaisissables au sens des art. 92 � 94 LP. Le recourant se contente d'affirmer que les frais de proc�dure ne pouvaient �tre compens�s compte tenu de son minimum vital. L� encore, son argumentation est insuffisante au regard de l'art. 42 al. 2 LTF. Elle est irrecevable.
2.4.�A d�faut de tout grief recevable, le recours est irrecevable. Il peut �tre �cart� en application de l'art. 108 al. 1 let. a LTF.
Le recourant, qui succombe, supporte les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF), r�duits afin de tenir compte de sa situation qui n'appara�t pas favorable.