Source: http://www.maitre-eolas.fr/post/2006/11/20/470-l-arret-de-la-premiere-chambre-civile
Timestamp: 2015-04-21 06:33:01+00:00
Document Index: 64302233

Matched Legal Cases: ['arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt\n', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ']

L'arrêt de la première Chambre civile de la cour de cassation du 14 novembre 2006 - Journal d'un avocat
Par Eolas le lundi 20 novembre 2006 à 17:21 :: General
publique du 14 novembre
partielle sans renvoi
ANCEL, président
no 1637 FS-P+B
B 05-15.822 JONCTION W 05-16.001
E P U B L I Q U E F R A N C
NOM DU PEUPLE FRANCAIS
COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE,
I -Sur le pourvoi no B
05-15.822 formé par la
société GIP,
société de droit italien, dont le
siège est 8 via Legnano, 20121 Milan (Italie),
un arrêt rendu le 8 avril 2005 par la cour d'appel de Paris
(14e chambre, section B), dans le litige l'opposant :
à l'association Croyances et libertés, dont le
siège est 106
rue du Bac, 75007 Paris,
à l'association Ligue française pour la
de l'homme et du citoyen, dont le siège est 138 rue
Marcadet, 75018 Paris,
à la société Air Paris, dont le
siège est 325 rue
Saint-Honoré, 75001 Paris,
à la société JC Decaux
publicité lumineuse, dont le siège
est 17 rue Soyer, 92200 Neuilly-sur-Seine,
Ligue française pour la défense des droits de
l’homme et du citoyen a déclaré, par un
mémoire régulièrement
greffe, s’associer aux moyens
développés par la société
GIP ;
II -Sur le pourvoi no W
05-16.001 formé par l'association Ligue
française pour la défense des droits de l'homme
et du citoyen contre le
même arrêt rendu dans le litige
à l'association Croyances et libertés,
publicité lumineuse,
à la société GIP,
à la société Air Paris,
société de droit italien GIP a formé
un pourvoi incident au
pourvoi no W 05-16.001, contre le même
Croyances et libertés a formé un pourvoi incident
au pourvoi no W 05-16.001 contre le même
le pourvoi no B 05-15.822 :
demanderesse invoque, à l'appui de celui-ci, les trois
de cassation annexés au présent
le pourvoi no W 05-16.001 :
demanderesse au pourvoi principal invoque, à
recours, le moyen unique de cassation annexé au
société GIP, demanderesse au pourvoi incident,
à l’appui de son recours, trois moyens de
cassation identiques à ceux du
pourvoi no B 05-15.822 ;
Coyances et libertés, demanderesse au pourvoi
incident éventuel, invoque, à l’appui
de son recours, le moyen unique de
cassation annexé au présent
communication faite au procureur
COUR, composée conformément à
l'article L. 131-6-1 du
code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 17 octobre
où étaient présents : M.
Ancel, président, Mme Crédeville, conseiller
rapporteur, MM. Bargue, Gridel, Mme Marais, M. Taÿ, Mme
conseillers, Mme Duval-Arnould, M. Trassoudaine,
Mme Gelbard-Le Dauphin, M. Creton, Mme Richard, M. Jessel, conseillers
référendaires, M. Sarcelet, avocat
général, Mme Collet, greffier de
rapport de Mme Crédeville, conseiller, les observations
écrites et orales de la SCP Piwnica et Molinié,
avocat de la société GIP, de
la SCP Roger et Sevaux, avocat de l'association Ligue
défense des droits de l'homme, de la SCP Lyon-Caen, Fabiani
et Thiriez,
avocat de la société JC Decaux
publicité lumineuse, de la SCP Waquet,
Farge et Hazan, avocat de l'association Croyances et
libertés , les
conclusions de M. Sarcelet, avocat général,
à la suite desquelles le
président a demandé aux avocats
présents s’ils avaient d’autres
observations à présenter et après en
avoir délibéré conformément
les pourvois no B 05-15.822 et W 05-16.001 en raison de
leur connexité ;
que la société GIP, titulaire de la marque de
Marithé François Girbaud (MFG) a, à
l’occasion du lancement de sa
collection de printemps 2005, fait apposer une affiche, du 1er au 31
mars 2005, sur une surface de 400 m2 de la façade
d’un immeuble de la
porte Maillot à Neuilly-sur-Seine, qui consistait en une
du tableau “La Cène” de
Léonard de Vinci, ses participants étant
par des femmes portant des vêtements de la marque et
accompagnées d’un
homme dos nu ; que l’association Croyances et
libertés, estimant que
publicité était injurieuse à
l’égard de la communauté des
demandé au juge des référés
qu’il soit interdit à l’agence Air Paris
société MFG d’afficher, de diffuser ou
de publier la photographie
au motif qu’elle constituerait une injure au sens des
articles 29,
alinéa 2, et
33, alinéa 3, de la loi du 29 juillet 1881 et à
ce titre un trouble
illicite ; que cette association a ensuite limité
ses prétentions à
l’affichage public de la photographie litigieuse ;
que par ordonnance
du 10 mars 2005,
le tribunal de grande instance de Paris, retenant l’existence
alléguée, a interdit aux
sociétés GIP et JC Decaux publicité
d’afficher la photographie en tous lieux publics et sur tous
l’interruption de son affichage, fixé une
astreinte de 100 000 euros,
de cause les autres défendeurs ; que
l’affiche a été
2005 et remplacée par l’image de la seule table
précédemment utilisée
dépourvue de tout personnage ;
le premier moyen du pourvoi no B 05-15.822 de la
GIP et de son pourvoi incident au pourvoi no W 05-16.001 qui sont
qu’il est fait grief à l’arrêt
d’avoir rejeté les exceptions
de nullité de la procédure alors qu’en décidant que la
société GIP à qui
aucune citation n’avait été
signifiée lorsqu’elle avait comparu avec son
dirigeant personnellement assigné, avait
néanmoins bénéficié
suffisant pour préparer sa défense quelles que
soient les conditions de sa
citation au prétexte que la qualité de
l’intervention du conseil de la société
GIP et de son dirigeant avait établi la parfaite
connaissance que celui-ci avait
du dossier, la cour d’appel a violé les articles
16 et 468 du nouveau code de
attendu que la cour d’appel, qui a constaté que
s’était présentée devant le
juge, la société GIP était
assistée d’un avocat qui
avait reçu communication du dossier dont il avait
démontré la parfaite
connaissance qu’il en avait par la qualité de son
intervention a, dans
l’exercice de son pouvoir souverain, estimé
qu’elle avait disposé d’un
suffisant pour préparer sa défense ;
qu’elle a pu en déduire que la cause de
l’irrecevabilité de la demande avait disparu du
fait de la régularisation
intervenue au moment où le juge a
statué ;
il suit que le moyen ne peut qu’être
sur le moyen unique du pourvoi incident éventuel
no W 05-16.001 de l’association Croyances et
d‘avoir déclaré recevable
l’intervention volontaire de la Ligue française
l’homme et du citoyen, alors :
qu’en matière d’infractions
prévues et réprimées par la loi
du 29 juillet 1881, la qualité de partie au
procès est limitée dans les
conditions énoncées aux articles 47, 48 et 48-1
à caractère religieux, les associations
agréées ne peuvent exercer que
les droits de la partie civile ; en admettant la
recevabilité de
l’intervention de la
ligue, qui n’avait pas pour objet d’obtenir la
l’injure envers un groupe de personnes en raison de sa
d’appel a violé les articles 48, 6o et 48-1 de la
loi du 29 juillet
et en ce qui concerne l’injure
agréées ne peuvent agir qu’à
condition que l’infraction poursuivie relève de la
cause qu’elles sont habilitées
à défendre en justice et en constatant que la
Ligue s’était donné pour
mission la défense de causes différentes de la
discriminations fondées sur la religion quand seule
l’injure envers un groupe
de personnes en raison de leur religion était poursuivie, la
cour d’appel a
violé les articles 48, 6o et 48-1 de la loi du 29 juillet
qu’à défaut d’habilitation
légale une association se
proposant de défendre un intérêt
collectif confinant à
d’intérêt à intervenir en
justice pour faire valoir ses prétentions concernant
l’application d’une infraction et en se bornant
à constater que l’association
intervenante s’était donné pour mission
de défendre les principes de liberté
d’expression, de légalité des peines et
de liberté de pensée pour admettre
son intervention, la cour d’appel a violé les
articles 31,330, alinéa 2, et 554
qu’en ne répondant pas au moyen qui soutenait que
d’intervention de la ligue ne précisait pas le nom
de la personne physique la
représentant, la cour d’appel a violé
l’article 455 du nouveau code de
attendu que la cour d’appel, qui a constaté que la
pour la défense des droits de l’homme et du
citoyen qui avait fondé son
intervention volontaire sur les articles 7, 9 et 10 de la Convention de
sauvegarde des droits de l’homme et des libertés
fondamentales entendait
défendre le principe qu’il n’y a pas de
peine sans loi, celui de la liberté de
pensée et celui de la liberté
d’expression et non assister les victimes d’une
discrimination, en a déduit à bon droit que
l’article 48-1 de la loi du 29 juillet
1881 lui était inapplicable ;
il suit que le moyen qui est inopérant dans ses
et quatrième branches ne peut qu’être
sur les deuxième et troisième moyens du pourvoi
société GIP et sur le moyen unique du pourvoi de
la Ligue française pour la
défense des droits de l’homme et du
articles 29, alinéa 2 , 33, alinéa 3, de la loi
1881, ensemble l’article 809 du nouveau code de
procédure civile, ainsi que
10 de la Convention européenne des droits de
que pour interdire d’afficher la photographie litigieuse
en tous lieux publics et sur tous supports et faire injonction de
l’interrompre,
la cour d’appel a énoncé que cette
affiche, dont la recherche esthétique
n’était pas contestée, reproduisait
à l’évidence la Cène de
Jésus-Christ...,
que cet événement fondateur du christianisme,
lors duquel Jésus-Christ
institua le sacrement de l’Eucharistie, faisait
incontestablement partie des
éléments essentiels de la foi
catholique ; que dès lors l’installation
l’affiche litigieuse sous la forme d’une
bâche géante sur le passage d’un
grand nombre de personnes, constituait l’utilisation
dévoyée, à grande
échelle, d’un des principaux symboles de la
religion catholique, à des fins
publicitaires et commerciales en sorte que l’association
libertés était bien fondée
à soutenir qu’il était fait gravement
injure, au sens
des articles 29, alinéa 2, et 33, alinéa 3, de la
loi susvisée aux sentiments
religieux et à la foi des catholiques et que cette
représentation outrageante
d’un thème sacré
détourné par une publicité commerciale
leur causait ainsi
un trouble manifestement illicite qu’il importait de faire
cesser par la mesure
sollicitée ; que ladite composition
n’avait d’évidence pour objet que de
choquer celui qui la découvrait afin de retenir son
attention sur la
représentation saugrenue de la Cène ainsi
travestie, en y ajoutant
ostensiblement une attitude équivoque de certains
personnages, et ce, au
profit de la marque commerciale inscrite au-dessus de ce tableau
délibérément provoquant ; que
le caractère artistique et l’esthétisme
recherchés dans ce visuel publicitaire
n’empêchait pas celui-ci de constituer
même si l’institution de l’Eucharistie
n’y était pas traitée un
caractérisé d’ un acte fondateur de la
religion chrétienne avec un élément
de nudité racoleur, au mépris du
caractère sacré de l’instant saisi ....
retenant ainsi l’existence d’un trouble
illicite, quand la seule parodie de la forme donnée
à la représentation de la
Cène qui n’avait pas pour objectif
d’outrager les fidèles de confession
catholique, ni de les atteindre dans leur considération en
obédience, ne constitue pas l’injure, attaque
personnelle et directe dirigée
contre un groupe de personnes en raison de leur appartenance
la cour d’appel a violé les textes
attendu que la Cour de cassation est en mesure de mettre
fin au litige en appliquant la règle de droit
le pourvoi incident éventuel de l’association
Croyances et libertés ;
ET ANNULE, sauf en ce qu’il a déclaré
l’intervention volontaire de la Ligue des droit de
l’homme et du citoyen ainsi
que rejeté l’exception de nullité de la
procédure présentée par la
GIP, l'arrêt rendu le 8 avril 2005, entre les parties, par la
l’article 627, alinéa 2, du nouveau code de
n’y avoir lieu à renvoi ;
l’association Croyances et libertés de sa
l’association Croyances et libertés aux
l’article 700 du nouveau code de procédure civile,
que sur les diligences du procureur général
près la Cour de
cassation, le présent arrêt sera transmis pour
être transcrit en marge ou à
fait et jugé par la Cour de cassation, première
civile, et prononcé par le président en son
audience publique du quatorze
novembre deux mille six.
Le lundi 20 novembre 2006 à 18:03 par PEG
Juste un mot d'un étudiant en droit qui interrompt la rédaction d'un commentaire d'arrêt juste pour aller voir son blog juridique préféré (parfois je me dis que je suis maso) pour signaler que, non seulement en tant que juriste, mais encore en tant que catholique, je suis on ne peut plus d'accord avec cet arrêt. Sans même évoquer certains magazines danois ou discours ratisbonniens, cette campagne de pub ne me plaît pas, et je la trouve de mauvais goût. Mais je n'aimerais pas vivre dans un pays ou le mauvais goût serait cause de préjudice ou pire, délit. Après tout, quand on voit certaines de mes cravates...
Le lundi 20 novembre 2006 à 18:09 par Emmanuel
ou la robe des avocats...
Le lundi 20 novembre 2006 à 18:14 par Manuel Marchès
Comme PEG, j'apprécie que le mauvais goût ne soit pas répréhensible juridiquement, mais si je n'aime pas cette publicité c'est parce que je n'aime pas la publicité en général. P.S.: j'ai moi moi aussi quelques cravates "collector". 4.
Le lundi 20 novembre 2006 à 18:54 par all
L'objet de l'association Croyances et Libertés (notons l'usage du pluriel) est selon le J.O de "défendre, d’une part, la liberté religieuse, le droit au respect des croyances, d’autre part, les dogmes, les principes, la doctrine de l’église catholique, ainsi que ses institutions ". C'est la sape d'un évènement fondateur du christianisme, fondement de la foi catholique, qui a motivé l'association à demander le retrait de l'affiche.
La cour nous dit qu'il n'y a pas eu injure "ni trouble manifestement illicite" . Il n'y a pas/plus de loi contre le blasphème (heureusement)
La cour parle de la "communauté des catholiques", qui n'existe pas, et nous montre là à quel point notre société est immergée dans le communautarisme.
En tant que catholique, l'affiche litigieuse dans un magazine ne me dérangeait pas, mais sur un support de 400m2, oui.
Le lundi 20 novembre 2006 à 20:07 par Matthieu
la vulgarisation de cette matiere ardue qu'est le droit etait d'habitude votre point fort. ici, c'est un peu "brut de decoffrage", je n'ai rien compris. s'agissait-il de l'histoire de la publicite parodiant la Cene ?
Le lundi 20 novembre 2006 à 20:47 par flo
Quel a été le rôle de la LDH ? Je ne suis pas sûre d'avoir bien saisi.
Le lundi 20 novembre 2006 à 21:33 par passant pédant
Je persiste à trouver particulièrement intéressant le visa :
confronté au raisonnement lui même, la référence à 10 CEDH suggère une interprétation téléologique de l'injure dont on peut pas dire que la ccass la laissse transparaitre autrement (je me suis déjà répandu là dessus dans un commentaire sous votre note "corrigeons le monde").
je remets un lien amusant pour tous ceux que cette question de religion/blasphème / liberté d'expression intéressent :
Le lundi 20 novembre 2006 à 22:00 par pp
@ flo (6) :
la LDH est intervenante volontaire. La question de se recevabilité ici, au regard des textes en causes, est intéressante.
Extrait d'une présentation très succincte des acteurs du procès civil par P. Truche :
"Le procès civil
Il oppose un demandeur, ayant un intérêt à agir, à un défendeur. Deviennent également des parties au procès ceux qui agissent en intervention volontaire, parce qu'ils ont aussi une prétention personnelle à faire valoir ou pour appuyer une partie principale, ainsi que ceux qui sont appelés en intervention forcée par une autre partie. Sont appelés en garantie ceux qui se sont engagés envers une des parties. "
PS : il est vrai que la présentation curieuse de la géographie de ce procès par la CCass n'aide pas à s'y retrouver. Le litige n'oppose pas GIP à la LDH, pas plus qu'à Decaux p. ex.
Le mardi 21 novembre 2006 à 16:29 par AmdC
Enfin, enfin, enfin !!
Des arrêts comme ça me réconcilient avec nos magistrats.
Mais quel malheur qu'il faille un arrêt en Cassation deux ans plus tard pour que l'interdiction de cette publicité soit enfin levée.
Dommage aussi qu'à l'heure où l'on reproche à l'Islam son intolérance, on oublie si vite que le catholicisme ne l'est pas plus, même si moins violent (cf aussi le live de Bettina Rheims, INRI, interdit d'exposition dans les vitrines des librairies).
Le mardi 21 novembre 2006 à 22:25 par bigfinger
Cet arrêt me fait plaisirs sur le plan des principes même si c'est un victoire des marchands du temple. En effet après l'affaire des caricatures il démontre que nos principes nos lois sur la liberté d'expression, nous ne les défendons uniquement lorsqu'il s'agit d'une expression qui a pu blesser les estrangers, mais que nous nous les appliquons à nous même avec la plus grande rigueur. Espérons que des islamistes radicaux lisent le BICC ou ce blog!
Le mercredi 22 novembre 2006 à 16:47 par Ccirculaire
Bon bah maintenant l'Agence GIP n'a plus qu'à faire une campagne de pub avec le Prophète en femme et on pourra dire qu'effectivement, la France est le pays des libertés en général et de la liberté d'expression en particulier.
Le mercredi 6 décembre 2006 à 15:32 par Adeline
Etudiante en Master de Communication à Lille, j'ai choisi pout thème de mémoire de recherche cette publicité. Si vous avez de plus amples renseignements à me fournir, merci de me le signaler. Je me tiens à disposition pour tout entretien ou correspondance par mail.
Le jeudi 18 janvier 2007 à 17:14 par Lux
Wé je rentre de partiels de Droit judiciaire privé et le bel arrêt que voilà! Par hasard pouvez vous cher maître me dire quel commentaire vous aurait inspiré cet arrêt (en 2 parties 2 sous parties of course!) Enfin bon c'est fait!