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Timestamp: 2016-10-26 23:10:28+00:00
Document Index: 136118298

Matched Legal Cases: ['art. 42', 'art. 43', 'art. 61', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68']

9C_681/2014 (02.02.2015)
9C_681/2014 � � � � Arr�t du 2 f�vrier 2015
repr�sent� par Me Marc Mathey-Doret, avocat,
Assurance-invalidit� (�valuation de l'incapacit� de travail),
recours contre le jugement de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales, du 19 ao�t 2014.
A.________ travaillait comme ma�on. Il a �t� victime d'un accident le 24 octobre 2011. Il a subi des contusions � la hanche cons�cutivement � une glissade et � une chute sur le c�t� droit. Il n'a plus exerc� d'activit� lucrative depuis cette date. La Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA), assureur-accidents, puis la Zurich, Compagnie d'Assurances SA (ci-apr�s: la Zurich), assureur perte de gain en cas de maladie, ont assum� les cons�quences financi�res de l'�v�nement. L'assur� s'est annonc� � l'Office cantonal genevois de l'assurance-invalidit� en date du 15 ao�t 2012 invoquant des lombo-glutalgies/sciatalgies totalement incapacitantes depuis le 24 octobre 2011.
Entre autres mesures d'instruction, l'administration a obtenu une copie des dossiers des assureurs-accidents et perte de gain, comprenant essentiellement des avis des m�decins traitants qui avaient mentionn� un status apr�s accident du travail avec pathologie para-lombaire douloureuse sur hernie discale et un status variqueux (rapports du docteur B.________, sp�cialiste en urologie, ainsi que des Services de neurochirurgie et de chirurgie cardio-vasculaire de l'H�pital C.________ des 13 janvier, 1eret 31 mai, 26 juillet et 4 septembre 2012). Il n'y avait toutefois pas de corr�lat patho-morphologique patent pour la situation algique (rapports du docteur D.________, sp�cialiste en chirurgie et m�decin d'arrondissement de l'assureur-accidents, et du Service de neurochirurgie des C.________ des 28 f�vrier et 31 mai 2012).
L'office AI a aussi recueilli directement les avis des m�decins traitants. Le docteur E.________, sp�cialiste en angiologie, a �voqu� une r�cidive des varices tronculaires et a pr�cis� qu'une intervention chirurgicale n'�tait incapacitante que durant deux � trois semaines (rapport du 16 octobre 2012). Le D�partement de chirurgie maxilo-faciale de l'H�pital C.________ a trait� un kyste maxillaire sans influence sur la capacit� de travail (rapport du 30 octobre 2012). Le docteur F.________, sp�cialiste en neurochirurgie, a r�cus� l'hypoth�se d'un quelconque lien entre la pathologie lombaire et la protrusion discale observ�e et a d�clar� que l'octroi d'une rente lui paraissait exag�r� eu �gard aux �l�ments disponibles (rapport du 30 novembre 2012). Le docteur B.________ a estim� que son patient �tait totalement incapable de travailler depuis l'accident en raison de la contusion post-traumatique du bassin, de la hernie discale et du status variqueux d�j� �voqu�s (rapport du 12 d�cembre 2012).
L'administration a encore re�u - de l'int�ress� - des informations compl�mentaires � propos de la pathologie veineuse (rapports d'�cho-doppler des docteurs G.________, H.________ et I.________, sp�cialistes en radiologie, des 6 juin, 30 et 31 octobre 2012) et - de la Zurich - la copie d'un rapport d'expertise r�alis�e � sa demande par le docteur J.________, sp�cialiste en rhumatologie. Celui-ci a consid�r� que les douleurs persistantes au regard de la partie lat�rale de la hanche droite, d'origine ind�termin�e, et les suites douloureuses d'une op�ration vasculaire des membres inf�rieurs permettaient une reprise de l'activit� habituelle de ma�on pour autant qu'un examen �lectromyographique p�t de mani�re formelle exclure une �ventuelle atteinte radiculaire, fort peu vraisemblable (rapport du 25 janvier 2013).
Sollicit� directement par l'office AI, l'expert a r�affirm� ses conclusions (rapport du 2 juin 2013). Le docteur K.________, sp�cialiste en m�decine interne g�n�rale, a attest� une capacit� r�siduelle de travail de 80 % due au status variqueux (rapport du 14 juin 2013). Outre les affections connues, emp�chant la reprise d'une activit� lucrative, le docteur B.________ a fait �tat de luxations � r�p�tition de l'�paule droite sur l�sion post-traumatique survenue dans le courant du mois de mai 2013 (rapport du 1er ao�t 2013). La doctoresse L.________, sp�cialiste en neurologie, a �cart� au terme de son examen �lectroneuromyographique l'hypoth�se d'une atteinte radiculaire motrice en rapport avec les protrusions discales existantes et a abouti aux m�mes conclusions sur la capacit� r�siduelle de travail que le docteur B.________ (rapport du 13 ao�t 2013).
Sur la base d'une appr�ciation du dossier m�dical par son Service m�dical r�gional (SMR), ne mentionnant pas l'affection scapulaire, l'administration a averti A.________ qu'elle avait l'intention de lui d�nier le droit aux prestations sollicit�es (projet de d�cision du 2 octobre 2013). L'assur� a contest� ce projet de d�cision, estimant qu'il �tait toujours incapable de travailler. Il a d�pos� � l'appui de son argumentation de nombreux documents, anciens (extraits des dossiers des assureurs-accidents et perte de gain et de l'office AI) ou r�cents (relatant essentiellement des informations connues et invoquant le probl�me scapulaire). Relevant que lesdits documents n'apportaient aucun �l�ment nouveau et objectif, l'administration a ent�rin� son refus de prester (d�cision du 24 janvier 2014).
La cause a �t� d�f�r�e � la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales, par l'int�ress�. Ce dernier soutenait substantiellement que l'office AI n'avait pas tenu compte de toutes ses atteintes � la sant� et qu'il �tait toujours incapable de reprendre une activit� lucrative. Il se basait notamment sur l'avis du docteur B.________ qui dressait le bilan actualis� de situation comprenant l'annonce d'une prise en charge chirurgicale pour les varices et les l�sions de l'�paule (rapport du 10 f�vrier 2014). Il a conclu � l'octroi d'une rente enti�re d'invalidit� et a sollicit� l'audition du docteur B.________, ainsi que la r�alisation d'une expertise. L'administration a pour sa part propos� le rejet du recours.
Les parties ont maintenu leurs positions au terme des �changes d'�critures ult�rieurs. A.________ a � ces occasions d�pos� plusieurs documents dont un rapport d'arthro-IRM de l'�paule droite signalant l'existence de diff�rentes pathologies (rapport du docteur M.________, sp�cialiste en radiologie, du 30 juin 2014).
La juridiction cantonale a rejet� le recours de l'assur� (jugement du 19 ao�t 2014). Elle a estim� que le rapport d'expertise r�alis�e sur requ�te de l'assureur perte de gain en cas de maladie avait valeur probante, d�s lors qu'il �tait corrobor� par l'avis de nombreux m�decins et n'�tait pas valablement mis en doute par certains autres. Elle a en outre consid�r� que les documents produits au sujet de la pathologie scapulaire � l'�poque de la d�cision litigieuse ne permettaient pas de conclure au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante � un impact de ladite pathologie sur la capacit� de travail.
L'int�ress� interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement. Il en demande l'annulation et conclut sous suite de frais et d�pens au renvoi de la cause au tribunal cantonal pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants. Il requiert par ailleurs l'octroi de l'assistance judiciaire pour la proc�dure f�d�rale.
Renvoyant au jugement entrepris pour ce qui concerne les faits et l'argumentation, l'office AI conclut au rejet du recours. L'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer.
Le litige porte sur le droit du recourant � une rente d'invalidit�. Compte tenu des critiques �mises par l'assur� contre le jugement cantonal (sur l'obligation d'all�gation et de motivation, cf. Florence Aubry Girardin, in: Commentaire de la LTF, 2e �d. 2014, n� 24 ad art. 42 et les r�f�rences jurisprudentielles cit�es), il s'agit plus particuli�rement d'examiner si le tribunal cantonal a contrevenu au droit d'�tre entendu du recourant (en refusant d'acc�der � ses offres de preuves), s'il a appr�ci� les preuves disponibles de fa�on arbitraire (en privil�giant le rapport d'expertise au d�triment des autres rapports m�dicaux) et s'il a viol� le principe inquisitoire (en n'investiguant pas la pathologie affectant l'�paule droite).
3.1.�L'assur� reproche � la juridiction cantonale d'avoir viol� le principe inquisitoire en ne tenant pas compte des probl�mes scapulaires proc�dant du nouvel accident survenu le 3 mai 2013.
3.2.�Le tribunal cantonal a estim� � cet �gard qu'en l'absence de la d�claration d'accident ou d'un rapport �manant d'un sp�cialiste et renseignant sur le diagnostic, sur ses �ventuelles r�percussions sur la capacit� de travail, sur les examens effectu�s, ainsi que sur les traitements entrepris, les seuls documents produits pendant la proc�dure administrative (faisant seulement �tat de douleurs caus�es par des luxations � r�p�tition de l'�paule droite) ne permettaient pas de conclure au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante que le recourant souffrait, d�j�, au moment o� la d�cision litigieuse a �t� prise des troubles diagnostiqu�s pendant la proc�dure judiciaire subs�quente (signes de tendinopathie, l�sion partielle du tendon, stigmate d'un status post-luxation).
L'assur� conteste cette argumentation. Il rappelle notamment la teneur des rapports m�dicaux produits aussi bien pendant la proc�dure administrative que durant la proc�dure judiciaire, soutient substantiellement avoir �tabli au degr� de vraisemblance requis en mati�re d'assurances sociales non seulement l'existence des affections touchant son �paule droite, mais aussi l'impact ant�rieur � la d�cision litigieuse de celles-ci sur sa capacit� de travail et estime, par cons�quent, que les premiers juges ont contrevenu � leur obligation d'instruction d'office en omettant d'�tablir un �tat de fait complet.
3.3.�La proc�dure dans le secteur des assurances sociales suisses est r�gie par le principe inquisitoire d'apr�s lequel les faits pertinents de la cause doivent �tre constat�s d'office par l'assureur (cf. art. 43 al. 1 LPGA) ou, �ventuellement, par le juge (cf. art. 61 let. c LPGA). Ce principe n'est cependant pas absolu. Sa port�e peut �tre restreinte par le devoir des parties de collaborer � l'instruction de l'affaire (cf. notamment ATF 125 V 193 consid. 2 p. 195). La partie qui entend d�duire un droit de faits qui n'ont pas pu �tre prouv�s ne supporte toutefois le fardeau de la preuve que s'il n'�tait pas possible d'�tablir dans les limites du principe inquisitoire un �tat de fait correspondant � la r�alit� au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante (cf. notamment ATF 139 V 176 consid. 5.2 p 185; 138 V 218 consid. 6 p. 221; 117 V 261 consid. 3b p. 263).
3.4.�Les consid�rations pr�sent�es par la juridiction cantonale au sujet de l'affection scapulaire ne r�sistent pas � l'examen des reproches formul�s par l'assur�. En confirmant la d�cision litigieuse, le tribunal cantonal n'a pas tenu compte que, selon la jurisprudence cit�e, le principe r�gissant la proc�dure �tait et restait celui de l'instruction d'office et qu'il lui appartenait ainsi qu'� l'office intim� en premier lieu d'�tablir les faits pertinents de l'affaire. Or il ressort des constatations des premiers juges que l'administration n'a pas effectu� le moindre acte d'instruction concernant la pathologie scapulaire ni ne s'est exprim�e � son propos, quand bien m�me le recourant avait enti�rement satisfait � son obligation de collaborer non seulement en d�posant tant en proc�dure administrative qu'en proc�dure judiciaire des documents m�dicaux corroborant l'existence d'un trouble potentiellement incapacitant pour un assur� exer�ant habituellement l'activit� de ma�on et d'autres documents attestant notamment les d�marches entreprises � la suite de l'�v�nement accidentel survenu le 3 mai 2013 aupr�s de l'assureur-accidents, ainsi que leur r�sultat, contrairement � ce que pr�tendait le tribunal cantonal. On rel�vera � cet �gard que le m�decin traitant du recourant avait sp�cifiquement signal� la survenance depuis le mois de mai 2013 de luxations, � r�p�tition, de l'�paule droite sur l�sion de Hill-Sachs post-traumatique g�n�rant en concours avec les pathologies connues une incapacit� totale � exercer professionnellement n'importe quelle activit� et que l'existence de ladite l�sion, son origine traumatique ainsi que la pr�sence d'autres atteintes � l'�paule avaient �t� confirm�es par le d�p�t en proc�dure judiciaire des conclusions objectives d'une arthro-IRM de l'�paule droite. Par cons�quent, en l'absence d'avis contraire -�
a fortiori�de toute instruction m�dicale -, la juridiction cantonale ne pouvait nier l'existence d'un trouble potentiellement incapacitant, ni d�fendre s�rieusement l'hypoth�se selon laquelle les affections mentionn�es seraient apparues post�rieurement � la d�cision originairement litigieuse. Dans ces circonstances, les premiers juges ne pouvaient donc pas faire supporter le fardeau de la preuve � l'assur� en confirmant une d�cision fonci�rement lacunaire pour ce qui concerne les r�percussions sur la capacit� de travail d'une pathologie d�ment �tablie. Ainsi, tant l'office intim� que le tribunal cantonal ont viol� leur obligation d'instruire l'affaire d'office. Il convient d�s lors d'annuler le jugement entrepris, ainsi que la d�cision contest�e et de retourner le dossier � l'administration pour qu'elle en compl�te l'instruction sur le plan des affections affectant l'�paule droite du recourant et rende une nouvelle d�cision prenant en compte toutes les pathologies diagnostiqu�es. Cette solution rend en outre superflue l'analyse des autres griefs soulev�s par l'assur�.
Etant donn� l'issue du litige, les frais judiciaires et les d�pens sont mis � la charge de l'office intim� (art. 66 al. 1 LTF et art. 68 al. 1 LTF), ce qui rend sans objet la demande d'assistance judiciaire.
Le recours est admis. Le jugement de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales, rendu le 19 ao�t 2014, et la d�cision de l'Office cantonal genevois de l'assurance-invalidit�, rendue le 24 janvier 2014, sont annul�s. La cause est retourn�e audit office afin qu'il proc�de conform�ment aux consid�rants.
Les frais judiciaires arr�t�s � 800 fr. sont mis � la charge de l'office intim�.
L'office intim� versera au recourant la somme de 2'800 fr. � titre de d�pens pour la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral.
La cause est renvoy�e � l'autorit� judiciaire inf�rieure pour qu'elle rende une nouvelle d�cision concernant les frais et d�pens de la proc�dure ant�rieure.
Lucerne, le 2 f�vrier 2015