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Timestamp: 2016-10-22 09:05:19+00:00
Document Index: 239572161

Matched Legal Cases: ['art. 319', 'ATF ', 'art. 90', 'art. 91', 'art. 92', 'art. 93', 'art. 319', 'art. 93', 'art. 93', 'art. 93', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 93', 'art. 93', 'art. 93', 'art. 66', 'art. 68']

5A_953/2015 (21.01.2016)
5A_953/2015 � � Arr�t du 21 janvier 2016
MM. les Juges f�d�raux von Werdt, Pr�sident,
repr�sent� par Me Giorgio Camp�, avocat,
audience de d�bats principaux (divorce),
recours contre l'arr�t de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 19 octobre 2015.
Une audience de ��
d�bats d'instruction��, � l'issue de laquelle un d�lai a �t� fix� aux parties pour d�poser leurs plaidoiries �crites, a eu lieu le 2 octobre 2015 devant le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve dans la proc�dure de divorce opposant A.A.________ � B.A.________. Le 9 octobre 2015, l'�pouse a interjet� un recours tendant � l'annulation des d�bats principaux et au renvoi de l'audience.
Statuant le 19 octobre 2015, la Cour de justice du canton de Gen�ve a d�clar� ce recours irrecevable, par le motif notamment que l'audience pr�cit�e ne lui avait pas caus� de dommage difficilement r�parable au sens de l'art. 319 let. b ch. 2 CPC.
Par acte du 30 novembre 2015, l'�pouse exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre cet arr�t; elle demande principalement d'annuler l'audience des d�bats ��
principaux�� du 2 octobre 2015, ainsi que le proc�s-verbal y relatif, subsidiairement le renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision.
Des observations n'ont pas �t� requises.
Le Tribunal f�d�ral examine d'office la recevabilit� du recours qui lui est soumis (ATF 139 III 133 consid. 1).
La recevabilit� du recours en mati�re civile suppose que celui-ci soit dirig� contre une d�cision finale, � savoir une d�cision qui met fin � la proc�dure (art. 90 LTF), ou contre une d�cision partielle, qui statue sur un objet dont le sort est ind�pendant de celui qui reste en cause ou qui met fin � la proc�dure � l'�gard d'une partie des consorts (art. 91 let. aet b LTF). Le recours en mati�re civile est �galement ouvert contre une d�cision pr�judicielle ou incidente notifi�e s�par�ment, qui porte sur la comp�tence ou la r�cusation (art. 92 al. 1 LTF). Il en est de m�me si une telle d�cision est susceptible de causer un pr�judice irr�parable ou si l'admission du recours peut conduire imm�diatement � une d�cision finale qui permet d'�viter une proc�dure probatoire longue et co�teuse (art. 93 al. 1 let. aet b LTF).
2.1.�L'arr�t d�f�r�, rendu dans le contexte d'une proc�dure de divorce, statue sur un ��
recours�� visant � annuler une audience tenue devant le juge de premi�re instance, en laissant cependant irr�solue la question de savoir si la tenue d'une audience et son proc�s-verbal peuvent �tre qualifi�s d'ordonnance d'instruction susceptible de recours au sens de l'art. 319 let. b CPC. Il s'ensuit que cette d�cision - qui ne porte, par ailleurs, ni sur la comp�tence ni sur la r�cusation - ne met pas fin � la proc�dure et doit d�s lors �tre consid�r�e comme une ��
autre d�cision incidente�� au sens de l'art. 93 al. 1 LTF.
2.2.�En vertu de l'art. 93 al. 1 LTF, le recours imm�diat contre une telle d�cision n'est possible que si elle peut causer un pr�judice irr�parable (let. a) ou si l'admission du recours peut conduire imm�diatement � une d�cision finale permettant d'�viter une proc�dure probatoire longue et co�teuse (let. b). Le pr�judice irr�parable vis� � l'art. 93 al. 1 let. a LTF doit �tre de nature juridique et ne pas pouvoir �tre ult�rieurement r�par� par une d�cision finale favorable � la partie recourante (ATF 141 III 80 consid. 1.2; 138 III 333 consid. 1.3.1). Il incombe � celle-ci d'exposer en quoi cette condition est remplie, � moins que sa r�alisation ne soit �vidente (ATF 137 III 522 consid. 1.3 et les arr�ts cit�s).
2.3.�En l'esp�ce, la recourante pr�tend que les conditions d'un recours imm�diat seraient remplies; elle affirme que, dans l'hypoth�se o� l'audience serait annul�e par l'autorit� pr�c�dente saisie d'un appel contre la d�cision finale, il appara�t ��
difficilement concevable�[qu'elle]�
puisse se trouver dans la m�me situation que si ladite audience avait �t� d'embl�e annul�e��.
Une telle all�gation, formul�e en termes g�n�raux et d�nu�e de toute pr�cision quant au pr�judice (juridique) qu'un recours contre la d�cision finale ne serait pas en mesure de r�parer, n'est manifestement pas de nature � d�montrer que la condition de recevabilit� pos�e par l'art. 93 al. 1 let. a LTF serait satisfaite (�
cf.�
supra, consid. 2.2). On ne discerne pas non plus en quoi la d�cision querell�e, � savoir le refus d'annuler l'audience du 2 octobre 2015 ainsi que son proc�s-verbal, l'exposerait � un pr�judice (juridique) irr�parable, d'�ventuelles irr�gularit�s � cet �gard pouvant, si la d�cision incidente devait influer sur le contenu de la d�cision finale, faire alors l'objet d'un examen dans le recours dirig� contre celle-ci (art. 93 al. 3 LTF). Au surplus, la recourante ne fait pas non plus valoir, � juste titre, que l'admission du recours par le Tribunal f�d�ral pourrait conduire � une d�cision finale permettant d'�viter une proc�dure probatoire longue et co�teuse (art. 93 al. 1 let. b LTF).
Vu ce qui pr�c�de, le recours est irrecevable. Les frais sont mis � la charge de la recourante, qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'octroyer des d�pens � l'intim�, qui n'a pas �t� invit� � pr�senter des observations (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Lausanne, le 21 janvier 2016