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Timestamp: 2016-10-23 16:22:14+00:00
Document Index: 73343357

Matched Legal Cases: ['art. 82', 'art. 90', 'art. 92', 'art. 93', 'art. 92', 'art. 93', 'ATF ', 'art. 93', 'art. 93', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 93', 'art. 93']

de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales, du 1er mars 2012.
Y.________, n� en 1950, a travaill� en qualit� de technicien au service de X.________ � G.________ et �tait � ce titre assur� obligatoirement contre le risque d'accident aupr�s de Helsana Assurances SA (ci-apr�s: Helsana).
Il a �t� victime d'une chute le 23 juin 2010, laquelle a occasionn� une d�chirure du sus-�pineux et sous-scapulaire de l'�paule droite.
Helsana a pris en charge le cas. Par d�cision du 26 avril 2011, elle a mis fin aux indemnit�s journali�res allou�es � l'assur� avec effet au 31 juillet 2011. Saisie d'une opposition de l'assur�, Helsana l'a rejet�e par d�cision du 12 d�cembre 2011, tout en acceptant de continuer � verser des indemnit�s journali�res r�duites � 22 % du 1er ao�t au 30 septembre 2011, date � laquelle elle a reconnu le droit de l'assur� � une rente d'un degr� similaire.
Par d�cision du 29 novembre 2011, confirm�e sur opposition le 23 d�cembre 2011, Helsana a allou� � l'assur� une rente d'invalidit� fond�e sur un taux d'incapacit� de gain de 22 % � partir du 1er octobre 2011, ainsi qu'une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� fond�e sur un taux d'atteinte de 10 %.
Le 27 janvier 2012, l'assur� a recouru contre la d�cision sur opposition du 12 d�cembre 2011 devant la Chambre des assurances sociales de la Cour de justice du canton de Gen�ve. Le m�me jour, il a �galement recouru contre la d�cision sur opposition du 23 d�cembre 2011. Son conseil a sollicit� un d�lai au 22 mars 2012 pour compl�ter ses �critures. Invit�e � se d�terminer, Helsana a conclu � l'irrecevabilit� des recours, pour la raison que ceux-ci n'�taient pas motiv�s.
Par jugement incident du 1er mars 2012, la juridiction cantonale a d�clar� les recours recevables et ordonn� la jonction des causes.
Helsana interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont elle demande l'annulation, en concluant � l'irrecevabilit� des recours du 27 janvier 2012.
L'intim� a conclu � l'irrecevabilit� du recours interjet� par Helsana, subsidiairement � son rejet, sous suite de d�pens.
Le recours en mati�re de droit public (art. 82 ss LTF) est recevable contre les d�cisions qui mettent fin � la proc�dure (art. 90 LTF), ainsi que contre les d�cisions pr�judicielles et incidentes qui sont notifi�es s�par�ment et qui portent sur la comp�tence ou sur une demande de r�cusation (art. 92 al. 1 LTF). Selon l'art. 93 al. 1 LTF, les autres d�cisions pr�judicielles et incidentes notifi�es s�par�ment peuvent faire l'objet d'un recours si elles peuvent causer un pr�judice irr�parable (let. a) ou si l'admission du recours peut conduire imm�diatement � une d�cision finale qui permet d'�viter une proc�dure probatoire longue et co�teuse (let. b).
En l'occurrence, l'arr�t attaqu�, qui �carte une objection de proc�dure (� savoir le moyen tir� de l'irrecevabilit� des recours en raison de l'absence de motivation devant la juridiction cantonale), ne met pas fin � la proc�dure, laquelle va se poursuivre (cf. ch. 3 du dispositif de l'arr�t attaqu�). Il s'agit par cons�quent d'une d�cision incidente, qui ne porte pas sur la comp�tence ou une demande de r�cusation (art. 92 LTF), de sorte qu'elle ne peut faire l'objet d'un recours imm�diat qu'aux conditions fix�es � l'art. 93 LTF.
2.1 Selon la jurisprudence, un pr�judice ne peut �tre qualifi� d'irr�parable que s'il cause un dommage de nature juridique qui ne peut pas �tre r�par� ult�rieurement par un jugement final ou une autre d�cision favorable au recourant (ATF 138 III 46 consid. 1.2 p. 47; 137 V 314 consid. 2.2.1 p. 317).
La recourante affirme qu'elle subirait un pr�judice irr�parable d�s lors que dans l'hypoth�se o� le jugement cantonal sur le fond lui serait favorable et que l'assur� interjetait un recours contre cette d�cision, elle ne pourrait plus invoquer l'irrecevabilit� du recours au niveau cantonal car selon les termes de l'art. 93 al. 3 LTF, ces motifs peuvent uniquement �tre invoqu�s dans le recours.
2.2 En l'occurrence, la d�cision attaqu�e n'est pas de nature � causer un pr�judice irr�parable � la recourante. En effet, si le juge du fond rendait une d�cision d�favorable pour l'assureur, celui-ci pourrait attaquer devant le Tribunal f�d�ral la d�cision incidente touchant la recevabilit� des recours de l'assur� � l'occasion du recours dirig� contre la d�cision finale, puisqu'elle influe sur le contenu de celle-ci (art. 93 al. 3 LTF). En revanche, si l'assureur devait obtenir gain de cause au terme de la proc�dure, il n'aurait plus d'int�r�t � recourir sur le fond. Dans l'hypoth�se d'un recours interjet� par la partie adverse, il pourrait, dans sa r�ponse au recours, soulever le moyen de l'irrecevabilit� des recours de l'assur� devant la juridiction pr�c�dente (voir aussi ATF 138 V 106 consid. 2.2. p. 110 s.). A cela s'ajoute que, sous r�serve de l'art. 106 al. 2 LTF, le Tribunal f�d�ral examine d'office les conditions formelles de validit� et de r�gularit� de la proc�dure pr�c�dente (ATF 135 V 124 consid. 3.1 p. 127; 132 V 93 consid. 1.2 p. 95). Un recours imm�diat contre la d�cision incidente est ainsi exclu, faute de pr�judice irr�parable.
Le recours au Tribunal f�d�ral contre une d�cision pr�judicielle ou incidente peut �galement �tre ouvert en vertu de l'art. 93 al. 1 let. b LTF. Il convient donc d'examiner si l'admission du recours pourrait conduire imm�diatement � une d�cision finale permettant d'�viter une proc�dure probatoire longue et co�teuse.
3.1 La premi�re de ces deux conditions cumulatives est r�alis�e en l'esp�ce. En effet, si le Tribunal f�d�ral devait juger que les recours d�pos�s par l'intim� devant l'autorit� cantonale �taient irrecevables et ainsi admettre le recours, il pourrait rendre imm�diatement une d�cision finale.
3.2 Quant � la seconde condition pos�e par l'art. 93 al. 1 let. b LTF, la recourante explique que si la proc�dure devant la juridiction cantonale devait se poursuivre, celle-ci devrait continuer � instruire le dossier, soit en particulier entendre les parties en comparution personnelle, proc�der � l'audition des t�moins et ordonner une expertise, voire lui renvoyer le dossier pour instruction, rendant ainsi illusoire la possibilit� pour la recourante d'invoquer la violation du droit f�d�ral. S'agissant d'une affaire concernant des indemnit�s journali�res LAA et d'une rente LAA, la cause est complexe et pourrait exiger des mesures d'instruction co�teuses.
Pour que la condition soit r�alis�e, il faut que la proc�dure probatoire, par sa dur�e et son co�t, s'�carte notablement des proc�s habituels. D'apr�s la jurisprudence (arr�ts 4A_279/2012 du 7 juin 2012, consid. 2.2; 4A_129/2012 du 20 mars 2012 consid. 2.2; 8C_388/2011 du 23 janvier 2012 consid. 2.3), la condition est r�alis�e s'il faut envisager une expertise particuli�rement complexe, ou recourir � plusieurs expertises, � l'audition de tr�s nombreux t�moins, etc. En l'esp�ce, les mesures invoqu�es par la recourante ne s'�cartent pas de ce qui est normalement requis dans les proc�s habituels. Ainsi, la seconde condition n'est pas r�alis�e en l'esp�ce.
La recourante versera � l'intim� la somme de 1'400 fr. � titre de d�pens pour la derni�re instance.