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Timestamp: 2016-10-25 01:27:40+00:00
Document Index: 128108371

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'art. 7', 'art. 7', 'art. 7', 'art. 7', 'art. 7', 'art. 66', 'art. 7', 'art. 7', 'art. 7', 'art. 7', 'art. 66', 'art. 68']

1C_19/2014 (01.05.2014)
1C_19/2014 � � �mai 2014
Municipalit� de Chardonne, rue du Village 19, case postale 31, 1803 Chardonne, repr�sent�e par Me Denis Sulliger, avocat,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 27 novembre 2013.
B.________ est propri�taire de la parcelle n� 99 du registre foncier de la commune de Chardonne. Deux anciens b�timents accol�s se trouvent sur ce bien-fonds, servant de grange ou de d�p�t; ils sont des "b�timents � conserver" selon le plan g�n�ral d'affectation de la commune. B.________ a d�pos� une demande de permis de construire pour remplacer les deux b�timents par une maison d'habitation sur trois niveaux, avec deux appartements.
A.________, propri�taire de la parcelle voisine n� 148 en main commune (hoirie) avec ses deux enfants C.________ et D.________, a form� opposition lors de l'enqu�te publique, ouverte du 8 juin au 9 juillet 2012.
Le 23 octobre 2012, la Municipalit� de Chardonne (ci-apr�s: la municipalit�) a d�livr� le permis de construire sollicit� et rejet� l'opposition pr�cit�e.
Par arr�t du 27 novembre 2013, la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal vaudois (ci-apr�s: le Tribunal cantonal) a rejet� le recours de A.________ dans la mesure o� il �tait recevable et confirm� la d�cision de la municipalit� du 23 octobre 2012. Le Tribunal cantonal a consid�r� en substance que le projet contest� �tait conforme au r�glement communal sur le plan g�n�ral d'affectation et la police des constructions (ci-apr�s: le RPGA).
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, A.________ demande au Tribunal f�d�ral de r�former l'arr�t du Tribunal cantonal du 27 novembre 2013 en ce sens que le permis de construire octroy� par la municipalit� le 23 octobre 2012 est annul�. Subsidiairement, elle conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi de la cause au Tribunal cantonal pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. La recourante se plaint pour l'essentiel d'une application arbitraire du r�glement communal.
Le Tribunal cantonal se r�f�re aux consid�rants de son arr�t et renonce � d�poser une r�ponse. La municipalit� conclut au rejet du recours. L'intim� conclut implicitement au rejet du recours.
Par ordonnance du 10 f�vrier 2014, le Juge pr�sidant de la Ire Cour de droit public a rejet� la requ�te d'effet suspensif de la recourante.
Appel� � revoir l'interpr�tation d'une norme cantonale sous l'angle restreint de l'arbitraire, le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue par l'autorit� cantonale de derni�re instance que si celle-ci appara�t insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adopt�e sans motifs objectifs et en violation d'un droit certain. En revanche, si l'application de la loi d�fendue par l'autorit� cantonale ne s'av�re pas d�raisonnable ou manifestement contraire au sens et au but de la disposition ou de la l�gislation en cause, cette interpr�tation sera confirm�e, m�me si une autre solution - m�me pr�f�rable - para�t possible (ATF 137 I 1 consid. 2.4 p. 5; 136 III 552 consid. 4.2 p. 560). En outre, il ne suffit pas que les motifs de la d�cision critiqu�e soient insoutenables, encore faut-il que cette derni�re soit arbitraire dans son r�sultat (ATF 132 I 13 consid. 5.1 p. 17).
La recourante se plaint d'une application arbitraire de l'art. 7 RPGA, qui fixe la r�glementation applicable aux "b�timents � conserver" dans la zone de village.
L'art. 7 al. 1 et 2 RPGA a la teneur suivante:
Tout d'abord, la recourante soutient que la sur�l�vation autoris�e du toit n'est pas admissible au sens de l'art. 7 RPGA. La sabli�re ouest sera sur�lev�e de 1 m 76, ce qui ne se justifierait aucunement; il serait loisible aux constructeurs de rabaisser la sabli�re � 1 m de hauteur, sans pour autant compromettre l'ensoleillement de l'appartement sup�rieur. Ce faisant, la recourante n'explique nullement en quoi l'arr�t attaqu� aurait appliqu� arbitrairement l'art. 7 al. 2 RPGA, ce qui n'est manifestement pas le cas. Comme l'a en effet relev� le Tribunal cantonal, cette disposition ne pr�cise pas si chaque �l�ment du toit ne peut pas �tre sur�lev� de plus de 1 m en cas de transformation, ou si au contraire seul l'�l�ment le plus haut - le fa�te - est vis�; la solution adopt�e par la municipalit�, qui retient qu'une toiture transform�e � deux pans dont le fa�te n'est pas sur�lev� de plus de 1 m est conforme � l'art. 7 al. 2 RPGA, est d�s lors d�fendable. Le fait qu'une autre solution, plus favorable � la recourante, aurait �galement pu �tre envisag�e, ne permet pas de tenir le raisonnement de la cour cantonale pour arbitraire. Mal fond�, ce premier grief doit �tre �cart�.
La recourante critique ensuite le fait que l'emprise de l'escalier ext�rieur n'ait pas �t� prise en compte dans le calcul de la surface b�tie admissible. Elle invoque l'art. 66 al. 2 RPGA, relatif au calcul du coefficient d'utilisation du sol (CUS), selon lequel la surface brute de plancher utile comprend �galement les escaliers. L'adjonction de cette surface rendrait le projet non conforme � l'art. 7 al. 2 RPGA.
Devant le Tribunal cantonal, la recourante n'avait pas soulev� cet argument, mais fait valoir que l'art. 7 al. 2 RPGA n'autorisait pas la construction de l'escalier ext�rieur. L'arr�t attaqu� a toutefois jug�, sans �tre tax� d'arbitraire par la recourante sur ce point, que l'�num�ration des transformations autoris�es � l'art. 7 al. 2 RPGA n'�tait qu'exemplative; dans ces conditions, on ne voyait pas pourquoi un escalier � l'air libre, �l�ment g�n�ralement consid�r� comme un am�nagement ext�rieur et non pas comme un �l�ment de la construction, ne pourrait pas �tre autoris�, quand bien m�me il ne se trouverait pas dans le p�rim�tre pris en compte pour d�terminer la surface b�tie. La recourante ne partage pas l'avis de la cour cantonale et ne voit pas ce qui justifierait d'exclure l'escalier de la notion de "surface b�tie". Elle all�gue que l'escalier est un �l�ment essentiel du b�timent et ne saurait �tre qualifi� d'am�nagement ext�rieur. Les consid�rations de la recourante sont de nature purement appellatoire et ne montrent pas en quoi la solution retenue par le Tribunal cantonal serait arbitraire. D'apr�s la jurisprudence cantonale, les escaliers � l'air libre constituent en principe non pas un �l�ment de la construction, mais un am�nagement ext�rieur; il est d�s lors d�fendable de ne pas prendre en compte, en l'esp�ce, la surface de l'escalier ext�rieur dans le calcul de la surface b�tie admissible au sens de l'art. 7 RPGA. Ce grief doit par cons�quent �galement �tre rejet�.
Les consid�rants qui pr�c�dent conduisent au rejet du recours, dans la mesure o� il est recevable. La recourante qui succombe doit supporter les frais de justice (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu de verser une indemnit� de d�pens � l'intim�, dans la mesure o� il n'a pas �t� repr�sent� par un avocat et n'a pas �tabli avoir assum� des frais particuliers pour la d�fense de ses int�r�ts (cf. art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, � la Municipalit� de Chardonne et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public.