Source: http://prdchroniques.blog.lemonde.fr/2007/02/25/attendu-que-la-poule-est-un-animal-anodin-et-stupide/
Timestamp: 2017-11-18 06:11:31+00:00
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« Attendu que la poule est un animal anodin et stupide… » | Chroniques judiciaires
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25 février 2007, par Pascale Robert-Diard
Actualisé le 29 juin. Décidément, les coqs sont du gibier familier de tribunal…
40 commentaires à « Attendu que la poule est un animal anodin et stupide… »
C’est dingue. Enfin bonnes vacances visiblement méritées 😉
Rédigé par : pariscroquenote | le 25 février 2007 à 00:24 | |
Merci pour tout et bonnes vacances. Faites attention aux fourches des uns et aux vélos électriques des autres…
Rédigé par : Tom | le 25 février 2007 à 10:08 | |
Cet arrêt, célèbre, est non seulement plein d’esprit mais aussi pertinent : la vie à la campagne, c’est l’air pur mais aussi le chant du coq dès le petit matin.
Hélas, un autre arrêt, plus récent et dont le Monde à fait mention l’an dernier, montre un revirement de la jurisprudence :
le paysan, son fumier et des bestioles chantantes n’aurait plus le droit de troubler le néo-rural qui exige, le confort de la ville à la campagne.
Exit le chant du coq et autres nuisances paysannes.
Un revirement de jurisprudence surprenant ? Pas tant : les juges, eux-mêmes, ne sont-ils pas des messieurs de la ville ?
Cela fait penser au nouveau cahier des charges de l’agriculture bio française qui interdit que l’on entrave (= attache) les vaches dans une étable. Ce qui se faisait depuis plus de 4000 ans.
De la théorie de la vache libre à la prohibition de la poule chantante, les exigences du monde citadin sont parfois troublantes.
Bonne vacances, à vous tous qui allez à la campagne…
Là où l’on libère les vaches, cache le fumier et bâillonne les gallinacées
Rédigé par : paysan | le 25 février 2007 à 10:47 | |
Rendre des décisions à la hauteur de la stupidité du litige est un art compliqué auquel les magistrats de la cour d’appel de Riom se sont livrés avec brio ! Si seulement toutes les décisions pouvaient être formulées de la sorte, celà rendrait les commentaires d’arrêts plus intéressants.
Rédigé par : jean philippe | le 25 février 2007 à 11:09 | |
Etonnant, mais pourquoi la cour d’appel en a-t-elle profité pour insulter les poules (« anodin », « stupide ») ? Etes-vous certaine que ces qualificatifs ne visaient pas les plaignants ?
Rédigé par : BL | le 25 février 2007 à 12:00 | |
La cour de cassation, moins poète, a cassé cet arrêt qui « se borne à des considérations générales, étrangères aux faits de l’espèce ».
Cassation, chambre civile 2, 18 juin 1997 (N° de pourvoi : 95-20652)
Rédigé par : philippe | le 25 février 2007 à 13:07 | |
Je trouve ahurissant que l’on publie encore cet ancien arrêt de la CA de Riom avec des marques de sympathie, car il ne s’agit pas d’une décision sympathique et poétique, mais d’une véritable honte.
En effet, si mes souvenirs sont bons, le problème n’était pas celui de trois poules, mais d’un élevage industriel qui rendait la vie des voisins intolérable. La cour d’appel avait rendu cet arrêt censément rigolo, mais qui ne tranchait pas le problème, faute d’avoir tout simplement lu les pièces (mais ça, c’est fréquent, la flemme de certains magistrats est ahurissante).
Le président de la chambre était d’ailleurs bien connu pour rendre des arrêts délirants (et, c’est une supposition personnelle, c’est sans doute pour cette raison qu’il avait été « promu » à ce poste, dans une petite cour d’appel, où il faisait moins de dégâts que, disons, à Lyon ou Aix-en-Provence).
Cet arrêt est un exemple de travail saboté par un incompétent, rendu invirable par son statut.
Rédigé par : félix | le 25 février 2007 à 15:41 | |
Pourrait-on savoir qui a commencé, de la poule ou de l’oeuf ? Je veux dire : qui était là en premier, l’éleveur ou le citadin ?
J’ai vécu vingt ans à la campagne, avec un mode de vie totalement différent de celui de mes voisins paysans. Et un principe : étant le dernier arrivé, c’était à moi de faire des efforts. Je peux vous garantir que pour un effort j’eus dix récompenses, à commencer par du lait frais et des oeufs de même. Et le sourire de la fermière en plus. Vie paisible, conviviale, dans un village ou pendant vingt ans je n’ai pas fermé ma porte ni jour ni nuit, que j’y soie ou que je sois ailleurs.
Paysan, dont j’apprécie la nouvelle contribution sur ce post, a bien dit tout ça à propos des châtaignes.
Les paysans, en gros : respectez-les, ils vous respecteront. Ne les respectez pas, ils vous chieront dans les bottes.
Rédigé par : PMB | le 25 février 2007 à 21:16 | |
En effet, décision amusante par son style, moins par sa teneur. Voir le commentaire de M. DJIGO à la Semaine juridique, 1996 / n°16 / 22625, « La gêne liée à un poulailler peut-elle, dans un village, revêtir un caractère anormal ? ».
Le poulailler avait apparemment été placé de façon délibérée à proximité de la fenêtre de son voisin. Selon l’expertise judiciaire, il en avait aussi résulté la pollution de l’alimentation en eau du paisible hameau…
Rédigé par : Pierre | le 26 février 2007 à 01:12 | |
PRD écrit : « attendu que l’on ne peut parler de châtaignes sans se prendre des marrons »
C’est bien d’imiter le style piquant du juge d’opérette de Riom (Rions ?)
Rédigé par : PMB | le 26 février 2007 à 11:21 | |
PRD écrit : « attendu que l’on ne peut parler de châtaignes sans se prendre des marrons… »
C’est bien d’imiter le style piquant du juge d’opérette de Rions (on l’a déjà fait ?)
Mais c’est inexact. Seuls ici se sont pris des marrons les citadins* qui ont cru qu’on pouvait ramasser des châtaignes sans permission.
On ne peut donc que vous souhaiter de « bonnes vacances visiblement méritées » 😉 😉
* Il est instructif de voir qu’on peut remplacer « ruraux » par « bouseux », « belous », « pedzouilles », « paisants », « pécores », « pécazes », « péquenauds », « pégreleux » et je dois en oublier… pour « citadins », à part « parigots têtes de veaux », on n’a rien…
@ Pierre, cette façon malveillante délibérée, quelle était sa raison ? Ici je ne sais pas, vous pourrez peut-être nous le dire, mais je connais des cas où l’arrogance des hors-venus explique (sans les justifier) de certaines réactions.
Rédigé par : PMB | le 26 février 2007 à 11:36 | |
« » »Cela fait penser au nouveau cahier des charges de l’agriculture bio française qui interdit que l’on entrave (= attache) les vaches dans une étable. Ce qui se faisait depuis plus de 4000 ans.
De la théorie de la vache libre à la prohibition de la poule chantante, les exigences du monde citadin sont parfois troublantes. « » » » » » » » » » » » » » » » » »
point d’attaches(!) mais aussi l’interdiction de laisser le bétail jour et nuit dehors toute l’année sans leur offrir un abri!………………..idem pour les tas de fumiers qui en plus devront être placés de telle façon qu’ils ne soient pas à la vue des gens! de l’olfactif on passe au visuel!……….
son épandage est interdit à moins de 100 metres des maisons et 35 m des ruisseaux alors qu’il est autorisé l’épandage d’ammonitrate d’azf à 2 m…………….azote pur mais sans odeur et invisible……….l’odeur! pardon l’honneur est sauf!………..
Diou biban!…………….
Rédigé par : paysan 2 | le 26 février 2007 à 12:33 | |
Décision bien connue mais qui mérite un surcroit d’audience à condition de préciser que le comportement personnalisé du magistrat n’est pas en rien dans cette solution.
Et puis ce commentaire n’a d’intérêt qu’avec le lien ajouté à la suite. Si par hasard, vous aviez le jugement correspondant…mon fond d’archives de décisions ubuesques est preneur, merci.
http://www.lagazettedescommunes.com/RSS/detailArticle.asp?id=17769
Rédigé par : Toujours pas droit | le 26 février 2007 à 13:44 | |
Si vous voulez également un autre arrêt connu et drôle, en cet anniversaire des juges de proximité, je vous conseille : Cass. 2e civ., 14/09/06, pourvoi n° 04-20.524
Rédigé par : raphaels | le 27 février 2007 à 01:32 | |
Merci pour ce délicieux attendu que je me suis hâté d’imprimer et de classer en vue de riposter à d’éventuelles difficultés que me feraient des voisins sur le même sujet : j’élève coqs et poules d’agrément dans mon jardin.
J’ai ouï d’une autre décision ayant débouté un plaignant à propos du chant d’un coq trop matinal. La Cour lui avait suggéré de supporter les sons de la campagne ou de s’en aller à la ville.
Voulez-vous la retrouver pour moi svp qui ne dispose pas de moyens de recherche dans les décisions de Justice ?
Messire en Champagne
Rédigé par : Messire | le 02 mars 2007 à 11:17 | |
Chère Madame Pascale Robert,
Le fameux : « Incroyable mais vrai » est de retour ! L’on chasse le naturel, il revient au galop. Le Monsieur se plaind d’un poulailler dans une zone rurale ou à la campagne, voilà que la ferme monte à Paris, porte de Versailles que salut un Président de la République Française tout à l’aise, en l’occurence son excéllence Monsieur Jacques CHIRAC. En conséquence, je me demande pourquoi les Parisiens ne se sont pas constitués en partie civile. Et j’en passe.
Le bruit des coqs, des poules et des bourricots à la campagne, c’est ce qui en fait son charme y compris les constructions des maisons. Reste la question des nuisances, si nuisances il ya, l’on peut faire des reproches à un voisins qui installe une ruche, puisque les abeilles quoiqu’elles produisent du miel, mais piquent les gens quand même.
De ces réflexions d’éveil culturel, cultuel et du naturel l’on pourra tirer une conslusion à partir de cette première pensée qui me vient à l’esprit après la lécture d’un bouquin que m’avez offerte l’écrivains Madame Duvauferrier Clotilde Chapelle de Saint Malo dont je lis un passage sur l’arrêté surprenant du Sous-Préfet et du Maire de cette localité citée, et contradictoire de ce qui précéde en terme de différend litigieux entre voisins dont vous nous éclairez si gentillement.
Art 1er : Il est interdit d’utiliser sur le territoire de la commune de St Léger-des-Près toute expression portant atteinte à l’honorabilité de l’âne. En particulier « bête comme un âne » » ânerie, » bonnet d’âne »..etc.
Art 2 : Tout contravenant pris en flagrant délit devra présenter ses excuses sous forme de carottes ou de sucreries aux ânes résidantsur le térritoire de la commune.
Art 3 : Le Maire de St Léger-des-Près et toute autre personne suscéptible d’être intéréssée par cette mesure, sont chargés, chacun en ce qui le concernede l’exécution du présent arrêté qui sera affiché à partir du 01 Avril 1991.
St Léger-des-Près, le 1er Avril 1991
Le Maire : signature illisible
J. Boigne de la Tour
Qui fait plus de bruit la poule qui caquette, le coq qui chante, les abeilles qui bourdonnent ou le bourricot qui lance ses cris au loin comme un haut parleur :
I-ON, ! I-ON, ! I-ON, ! qui semble se plaindre en nous disant à peu près ce-ci : toule monde s’est marié, ! tout le monde s’est marié, ! …sauf moi, souf moi, souf moi….
Que pensez-vous de ces avocats du diable reconvertis en hommes d’affaires qui sollicitent dans un café du coin soit disant, un sorti de prison en lui versant irresponsablement de l’argent pour leur ouvrir des comptes dans une banque ? Est-ce qu’un intermédiaire peut se substituer à un titulaire ? Il existe mille et une façons de comploter Madame !
C’est ce que l’on appelle : la manipulation.
Je remercie Le Monde. fr et vous-même pour cette sage page blanche comme neige dans la ville ou dans le village pour écrire, nous instruire et nous construire plutôt que de nous auto-détruire (…), sous le signe de mon inscription aujourd’hui-même.
Rédigé par : AMAROUCHE L/AS (Alditas) | le 04 mars 2007 à 08:26 | |
Désolé, mais je trouve tout cela bien facile. Est-ce que quelqu’un qui vient de la campagne et qui s’installe en ville a le droit de porter plainte contre par exemple la mairie par ce que le conteneur de verre est juste a côté de chez lui ? Evidemment oui. En fait en lisant tous ces commentaires, on voie surtout des « moi ca ne me gène pas, il y pas de raison que ca en gène d’autres ». Pareil, je voie mal en quoi le fait que des poules etaient présentes sur une propriété diminue en quoi que ce soit les droits du nouveau voisin, qu’il vienne de Toulouse ou de Bagnères de Bigorre. Les raisons pour lesquelles il s’est installé là ne regardent que lui et il n’y a aucun « droit de regard » de supposés autoctones « propriétaires de la campagne » sur des domaines qui ne sont pas explicitement exposé comme leur propriété au cadastre. Juste une question : on n’aurait donc pas le droit d’avoir un coq en ville parce qu’on est en ville ? ou parcequ’on emmerde son voisin ? Et si on est a la campagne, et qu’on est en mauvaise relation avec son voisin, a t’on le droit d’installer un coq électrique pour bien le réveiller le matin ? Après tout, le coq électrique il a bien l’avantage du « doux réveil bucolique » sans les fientes qui vont avec ! Tout ca c’est n’importe quoi. Une nuisance, c’est une nuisance, a la ville comme a la campagne. Il y en a pas mal qui tout d’un coup, comme ca, changerait d’avis s’ils se retrouvaient avec une porcherie industrielle à deux mètres, et qu’on leur disait « et ho, c’est la campagne ici ! » La présence des poules à la campagne, ca ressort d’une necessité économique, le respect du voisinage, ca ressort d’une nécessité sociale, et c’est bien à la justice et au droit de dire quand s’arete l’une et quand commence l’autre. Et le juge qui vient nous sortir une telle banalité moyen-ageuse, réactionnaire et caporaliste et tout simplement coupable d’un refus de jugement.
Rédigé par : pyc | le 05 mars 2007 à 03:51 | |
je vous souhaite bon courage si il vous prend la décision de vous installer en milieu rural……….
et surtout! surtout! n’ayez pas besoin un jour de l’agriculteur du coin……….
Rédigé par : traindenfer | le 05 mars 2007 à 19:47 | |
Il me semble qu’en millieu urbain le dépôt de plainte sur le mode: mes voisins ont des voitures qui polluent et en plus ils s’en servent à proximité de chez moi me causant un dommage, est à la fois complétement vrai et promis à un avenir juridique des plus limité, on peut rêver: l’hystérie entourant le fumeur passif donnera peut être des idées au piéton qui profite à plein des effluves de l’activté frénétique de son camarade automobiliste …..
Alors que c’est un cas type du citadin de se plaindre avec hauteur des nuisances bien réelles qui vont de pair avec la vie campagnarde (les aboiements des chiens, le meuglement des vaches et j’en passe….).
L’arrêt, bien connu, fait le tour de la question avec brio, dommage que la Cour de Cass probablement trop occupée à servir avec diligence le pouvoir politique et citadin ne puisse prendre le parti d’être au moins drôle.
Rédigé par : Salluste | le 06 mars 2007 à 13:12 | |
Quel commentaire peut-on faire sur les faucons verts ? Il faut se taire et laisser braire.
Si non, aller passer son temps chez une maison d’édition ou un libraire.
C’est la guerre, ça tape sur les nertfs et c’est la misère…Le sang peut-il circuler librement dans nos artéres ? Il faut quand avoir les pieds bien terre- à- terre.
Rédigé par : Alditas | le 06 mars 2007 à 23:08 | |
Il semblent que les juristes de la blogosphère se soient soudain pris de passion pour cet arrêt de 1995…
http://avecvuesurlaterre.blog.lemonde.fr/2007/02/24/des-vaches-des-poules-et-des-voisins/
Rédigé par : l'oeil du cyclone | le 07 mars 2007 à 09:26 | |
Une chose me tracasse dans ma tête et ne sais pas ou l’écrire ?
En matière de respéct des régles déontologiques dans l’exercice de la fonction d’Avocat, celui-ci en sa qualité de défenseur d’une quelconque des parties que sot les deux clients opposés dans une affaire, ça tout le monde ou presque le sait.
Mais est-ce-qu’Avocat peut se faire constituer lui-même par lui-même et pour lui-même dans la défense de ses propres intérêts qui l’oppose à quelqu’un qu’il met en cause en collaboration avec un autre groupe se disant lésé comme lui et sans le respéct des normes et procédures régissant le mode de fonctionnement officiel du monde des affaires ? Qu’est-ce-qu’une opportunité juteuse, un homme d’affaires profiteur ou vérreux ?
Et je vous remercie pour un éventuel éclaircissement universellement reconnu comme tel.
L. AS. AMAROUCHE (Alditas).
Rédigé par : AMAROUCHE L/AS (Alditas) | le 16 mars 2007 à 14:30 | |
Je vous demande un grand pardon pour mes fautes de saisie.
Lire que SONT les deux parties et non pas que (sot) les deux parties. Un Avocat ou deux peuvent-ils s’auto-constituer pour défendre leurs propres intérêts dans une affaire qu’ils déclarent louche et à laquelle ils participent dans le cadre d’une coalition ?
Rédigé par : AMAROUCHE L/AS (Alditas) | le 16 mars 2007 à 14:37 | |
coucou à tous j’étais en train de réviser un partiel de droit fiscal international et comparé (bien prise de tête) et je me suis dit tiens je vais lire le monde! quel bonheur en tombant sur cet arrêt de la cour d’appel de riom! ça me rappelle mes cours de droit civil de première année, et c’est vrai qu’entre des arrêts mémorables et quelques dispositions du code civil sur le statut juridique du lapin de garenne, du pigeon voyageur (dit immeuble par destination) et les abeilles productrices de miel, quel régal de faire du droit, surtout quand les juges se prennent à faire des blagues du style les grosses têtes! en tout cas ça fait peur de savoir que malgré la difficulté d’obtenir le concours de l’ENM certains juristes se permettent de passer au travers des mailles du filet tissées par le test psychologique! quoi qu’il en soit ce n’est que du bonheur quand on commence le droit de commenter de tels arrêts!
Rédigé par : sandrine | le 21 mars 2007 à 14:31 | |
Ping : Dounâouy » Blog Archive » Chèque
Bravo, ras le bol de ces gens qui se plaignent sans arrêt d’un moindre pêt de mouche !!! si on ne veut aucun bruit « naturel », on s’installe ailleurs qu’à la campagne…..la ville est beaucoup plus tranquille, il est vrai.
Rédigé par : lefranc | le 28 mars 2007 à 17:23 | |
je sais pas si vous lirez ce commentaire, mais je voulais vous signaler que cherchant une image de « poulette » pour mon blog je suis tombée sur le votre, avec cette savoureuse anecdote et cette délirante image! je me suis donc permise de vous les emprunter… en vous citant bien sûr!! vous pouvez venir faire un tour pour vous en rendre compte!
Rédigé par : tonie Behar | le 27 novembre 2007 à 22:44 | |
Je suis très heureux d’avoir retrouvé cet arrêt, dont l’essentiel avait constitué un billet de Pierre Georges en dernière page du Monde. Toutefois, il me souvient que l’arrêt évoquait le chant d’un coq nommé « Renato » et que celq se terminait par … »attendu que tant qu’il y aura des coqs, ils chanteront le matin… » (ou à peu près comme çà. bref s’il s’agit d’un autre arrêt (ce dont semble parler un autre contributeur à ce site, à savoir Raphaël, je serais ravi que vous puissiez en faire état bientôt. Mais je ne sais si cela sera possible, car j’avais sollicité un archiviste du Monde pour retrouver cet article, mais ses recherches restèrent vaines. Dommage. En tout cas merci à tous.
Rédigé par : LEVOYER | le 01 mars 2008 à 11:40 | |
Je rassure tout le monde, cet arrêt ridicule et scandaleux de la CA de Riom a été cassé…
Quant aux donneurs de leçons en tout genres je leur souhaite d’avoir comme moi un coq sous leur fenêtre qui les reveille tous les matins à 4 H 00 … tout en habitant en plein centre ville d’une préfecture normande de 80000 hab !
Rédigé par : Candide | le 23 mai 2008 à 16:14 | |
Je compatis avec Candide car je vis egalement dans une grande ville et il y a un coq dans la cour mitoyenne qui chante tous les matins à 4h et nous devons dormir fenetres fermées en été.
J’ai demandé à la mairie la reglementation qui interdit les poulailler à moins de 10 metres d’une habitation mais dans le même temps ils m’ont dit d’essayer de regler le probleme à l’amiable. J’ai essayé mais le voisin ne veut rien entendre. les fenetres resteront fermées !!
Rédigé par : catherine | le 24 octobre 2008 à 19:47 | |
Je souhaitai laisser un commentaire intelligent et pertinent. Mais celui de pyc m’a laissé sans voix. Exemple type de citadine lobotomisée aux pots d’échappements qui veux construire la ville à la campagne.
Rédigé par : requiem29 | le 21 novembre 2009 à 21:04 | |
« l’homme est un être sociable associal »
je ne sais pas si la formule est parfaitement retranscrite et je serais incapable de citer l’auteur en étant sur de ne pas me tromper , cependant elle illustre (à mon sens) parfaitement la situation .
bien qu’il ne nous appartienne pas de regler ce litige ou de pondre (huhu) une loi qui prévale , je dirais que pour une fois la majorité à raison . si on prefere les joies du periphérique à celles du poulailler qu’on aille vivre en ville mais la encore on trouvera des raisons de se plaindre . vivant pour ma part tantot en ville tantot collé à une ferme regroupant à peu pres toutes les « nuisances » citées (beuglement , ependages et autres cocorico ou passages tardif de laitiers …) je dirais que les « problemes » se valent . que meme , a choisir je prefere le coq déreglé de mon voisin qui commence a chanter à deux heures du matin que le voisin du dessus qui bat sa femme , la sirène des pompiers et autres coups de klaxons rageurs .
en espérant n’avoir vexé personne , salut !
Rédigé par : kildas | le 29 mars 2011 à 20:47 | |
Ping : Rendre la justice en s’amusant | Chroniques judiciaires
Comme c’est facile, du haut de son trône judiciaire et de sa certitude d’arbitre de robe, de tourner au ridicule le petit plaignant, la petite victime, l’insignifiante douleur de celui ou celle qui subit.
Ce dindon à robe noire a simplement gloussé son incapacité à juger un différend.
Finalement, il a eu le même comportement que la poule face au grillage, ne cherchant pas de solution pour contourner le grillage et prendre la nourriture.
Ce juge ne ferait pas tâche chez les gallinacés.
Il est aussi stupide.
Selon Georges, Brassens, il devrait se rappeler la chanson du » Gorille » qui sait, les dérisions d’aujourd’hui feront peut être les pleurs de demain …
Rédigé par : Robert41 | le 30 juin 2011 à 15:34 | |
Super article, cela dit il faut vraiment arreter de se plaindre pour pas grand chose. Ya plus important en ces temps ci.
Rédigé par : Poule | le 09 juin 2013 à 16:26 | |
Ping : « Attendu que la poule est un animal...
Et maintenant que va t-il se passer ? Les communes et certaines villes mettent à la disposition des habitants qui le souhaite, des poules ! offertes gracieusement afin de réduire la quantité de déchets ménager. Aie ! On a pas fini avec les tribunaux.
Rédigé par : Burs | le 07 octobre 2013 à 17:27 | |
Ping : Florilège de décisions de justice à « l’humour » discutable | xavier orgerit
J’ai 22OO M2 de terrain à Clermont-Ferrand et cette ville n’autorise pas de poules à moins de 50 mètres du plus proche voisin.La municipalité préfère les poubelles pleines de déchets alimentaire, l’incinérateur et sa pollution.Toutes les villes demandent à leurs habitants d’adopter 2 poules selon les règles d’écologie sauf Clermont-Fd….Pourquoi?
Hippocampe 63
Rédigé par : de Campo | le 24 avril 2016 à 17:21 | |