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Timestamp: 2020-05-25 10:25:53+00:00
Document Index: 190029916

Matched Legal Cases: ["l'article 3", "l'article 3", "l'article 3", "l'article 3", "l'article 3", "l'article 3", "l'article 3", "l'article 3", "l'article 3", "l'article 5", "l'article 3", "l'article 3", "l'article 3", "l'article 3", 'arrêt ']

Ressource «Archives Radot et Houdaille» - - Mnesys
Archives Radot et Houdaille
• Nous soussignés Victor de Riquetti Marquis de Mirabeau Comte de Beaumont premier Baron du Limousin d'une part, et Jean Baptiste Joseph Martin Radot, géomètre... d'autre part..
• Contrat de mariage de Sr Joseph Radot et Dlle Anne Godin
• Par devant le notaire royal au baillage et au siège présidial de Saint Pierre Lemoustier…
• Acte de partage des biens de la succession des Père et Mère de Marie Françoise Girard épouse de Jean Joseph Martin Radot…
• Etat des armes et pièces d'armes qui ont servi à la fabrication dans la manufacture de Moulins provenant de la cession faite par Mr Van Den Clooster à Mr Gosuin
• Commission de capitaine dans le régiment d'infanterie du Boulonnois pour le Sr Camille Chappe de Ste Virginie : Louis, par la grâce de Dieu Roy de France et de Navarre...
• Claude d'Urfé, chivalhier seigneur du dit lieu, bailli de Fourestz…
• Par devant les conseillers du Roi, notaires en la Sénéchaussée de Moulins…
• Partage de la succession des Girard
• A tous ceux qui ces présentes lettres verront,…
• A tous ceux qui ces présentes lettres verront, Louis Sébastien Dubois écuyer Présidant de la Chambre des Comptes…
• Etat de l'affaire à suivre pour parvenir à la liquidation de ma créance sur de Cröy émigré...
• Département de Paris : liquidation des dettes des émigrés du district de Paris, réuni au département
• Reconnaissance de liquidation admissible en payement d'acquisition de biens nationaux, ou susceptible d'être convertie en inscription sur le grand livre de la dette consolidée…
• Laissez passer
• Certificat de civisme
• J.B.J.M. Radot citoyen de vette ville a l'honneur de vous exposer qu'il est propriétaire d'une maison située dans la nouvelle Rue…
• A tous ceux qui ces présentes lettres verront salut…
• Mariage entre Monsieur Radot et Mademoiselle Guiard
• Il y a longtemps mon ami, que je ne reçois de tes nouvelles qu'indirectement…
• Cher cousin, J'allois vous écrire et en cela je me faisois un devoir de vous prévenir,…que j'ai reçu votre lettre…
• J'ai reçu, mon ami, ta lettre du 3 qui ne m'est arrivée ici que le 20…
• Tu m'écrivis le 17 Brumaire, mon ami, pour me demander une procuration pour défendre le procès que nous fait Desnoyers..
• Acte de vente
• Il me paraît, mon cher neveu, que vous m'avez parfaitement oublié, car vous ne m'avez pas donné signe de vie…
• Tu as pris vacances, mon ami, de très bonne heure à ce qu'il paraît, puisque tu as déjà quitté la capitale…
• Comme je présume, mon cher neveu, que tu vas bientôt partir pour la capitale, je dois te donner l'adresse de mon fils…
• Mon très cher ami, à mon arrivée hier d'un voyage qui avoit pour but l'installation de plusieurs géomètres, j'ai trouvé…
• Mon cher frère et ami, Je n'ai encore rien terminé, attendant toujours de vos nouvelles, vous avez dû recevoir une lettre de moi je vous prie de voir ce qu'il nous restait à Michauges…
• Monsieur et cher frère, j'ai trouvée vos deux lettre la première...
• Mon Ami, Tu m'as félicité souvent de mon bien être ; il semblait en effet que je fusse né coiffé…
• Mon cher et bon ami, Il est temps enfin de rompre cet éternel et cruel silence qui règne entre nous, depuis près d'une année…
• Mon tendre ami, Je perds patience à attendre vainement la réponse de ta part à la dernière lettre que je t'ai adressée…
• Mon cher oncle, une circonstance bien favorable et dont vous me féliciterez sans doute, me permet d'entamer un commerce d'entretien avec vous…
• Mon cher oncle, Ma femme me prévient qu'elle vient de prendre le parti de se désister de ses droits sur la somme de 400 fr…
• Tableau généalogique de la famille Guiard
• Simon Guiard de la Gorge Juge de paix à Quarré les--
• Monsieur, J'ai reçu comme vous me l'avez annoncé dans votre lettre les 42 fr…
• Monsieur et cher beau frère, Je suis bien paresseuse de ne pas vous avoir répondu plus tôt…
• Monsieur et cher beau frère, J'ai reçu par la diligence quarante deux francs que vous m'avez adressé avec votre lettre qui était décachetée…
• Je voulois profiter de l'occasion d'un officier de dragons de la Seine…
• Mon cher Radot, Je vous dois des remerciements pour l'exactitude avec laquelle vous vous êtes acquitté de la Commission de maman,…
• Nomination provisoire de M.Houdaille pour receveur des deniers patrimoniaux d'Avalon…
• Nomination provisoire de M.Houdaille pour receveur des deniers patrimoniaux de la ville d'Avallon…
• Institution de M. Houdaille pour receveur des deniers patrimoniaux…
• Nomination de M. Marie Nicolas Houdaille pour trésorier de la Municipalité d'Avallon…
• Copie collationnée : Extrait du décret impérial, au Palais des Tuileries, le 24 décembre 1812…
• Le sous-préfet du 5ème arrondissement de l'Yonne vu 1°- l'arrêté de la Préfecture de ce département du 13 octobre présent mois,…
• Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de la ville d'Avallon…
• Monsieur, Le Conseil Municipal, dans la session de la présente année, m'ayant témoigné la surprise de ce qu'au budget de 1815, votre traitement de receveur était fixé à 1150…
• Je soussigné Lazare-André Radot, receveur municipal de la Ville d'Avallon, certifie que Mr Houdaille, Marie-Nicolas, ancien receveur municipal de la dite commune…
• Monseigneur, Le certificat d'inscription de cautionnement s'élevant à quatre mille deux cent francs…
• Remboursement du cautionnement après la cessation de service, 235 à 238…
• Compte de l'année 1794 rendu devant Mr Marguerite Marie (?)
• Monseigneur, Léonard Parisy ancien notaire à la résidence d'Avallon département de l'Yonne a l'honneur de vous adresser 1° Le certificat d'inscription du cautionnement…
• Pour obtenir le cautionnement du receveur municipal il faut : un certificat de quittance délivré par Monsieur le Maire…
• Procès-verbal constatant la situation de Mr Marie-Nicolas Houdaille, receveur municipal de la commune d'Avallon en ce qui concerne la valeur en caisse et en porte-feuille au 16 juillet 1878
• Pour obtenir le remboursement du cautionnement que vous réclamez, Monsieur, il vous reste à produire la pièce n°17 indiquée dans la note ci-jointe…
• Note des pièces à produire pour obtenir le remboursement des cautionnements en numéraire, leur compensation avec ceux exigés pour de nouvelles gestions, et le privilège de second ordre…
• Je soussigné receveur de l'enregistrement et des domaines...
• Pour acquit : sépulture de Mr Radot père…
• Pour acquit de la somme de cinquante francs
• Je soussigné notaire à Corbigny, reconnais que Mr Radot mon prédécesseur m'a remis 1°-les minutes et répertoires de son exercice commençant le douze février mil sept cent quatre vingt deux…
• Je soussigné receveur de l'enregistrement au bureau de Tannay reconnois avoir reçu de Mr Vincent Radot notaire à Corbigny…
• Je soussigné receveur de l'enregistrement au bureau de St Révérien reconnois avoir reçu des héritiers du Sieur Louis Joseph Radot propriétaire à Michauges par les mains de Vincent Radot l'un d'entre eux, la somme de trente quatre francs cinquante quatre centimes…
• Je soussigné receveur de l'enregistrement au bureau de Corbigny reconnaît avoir reçu de Mademoiselle Anne Radot…
• Je soussigné Louis Jean Dupont, couvreur, demeurant à Avallon, reconnais avoir reçu de Mr Radot, père, avocat, demeurant en la dite ville, la somme de soixante francs…
• Je reconnais avoir reçu de Monsieur Guiard docteur en médecine demeurant à Paris par les mains de Monsieur Radot père…
• Mairie d'Avallon : expédition de l'arrêté de M. le Préfet de l'Yonne sur le compte-rendu par le Sr Houdaille, receveur municipal de la ville d'Avallon, pour l'exercice 1789, notifiée et remise au receveur en exécution de l'article 3 du dit arrêté
• Mairie d'Avallon : expédition de l'arrêté de M. le Préfet de l'Yonne sur le compte-rendu par le Sr Houdaille, receveur municipal de la ville d'Avallon, pour l'exercice de l'an douze, notifiée et remise au receveur en exécution de l'article 3 du dit arrêté
• Mairie d'Avallon : expédition de l'arrêté de M. le Préfet de l'Yonne sur le compte-rendu par le Sr Houdaille, receveur municipal de la ville d'Avallon, pour l'exercice de l'an onze, notifiée et remise au receveur en exécution de l'article 3 du dit arrêté
• Mairie d'Avallon : expédition de l'arrêté de M. le Préfet de l'Yonne sur le compte-rendu par le Sr Houdaille, receveur municipal de la ville d'Avallon, pour l'exercice de l'an 10, notifiée et remise au receveur en exécution de l'article 3 du dit arrêté
• Mairie d'Avallon : expédition de l'arrêté de M. le Préfet de l'Yonne sur le compte-rendu par le Sr Houdaille, receveur municipal de la ville d'Avallon, pour l'exercice de l'an 9, notifiée et remise au receveur en exécution de l'article 3 du dit arrêté
• Mairie d'Avallon : expédition de l'arrêté de M. le Préfet de l'Yonne sur le compte-rendu par le Sr Houdaille, receveur municipal de la ville d'Avallon, pour l'exercice de l'an 8, notifiée et remise au receveur en exécution de l'article 3 du dit arrêté
• Mairie d'Avallon : expédition de l'arrêté de M. le Préfet de l'Yonne sur le compte-rendu par le Sr Houdaille, receveur municipal de la ville d'Avallon, pour l'exercice de l'an 7, notifiée et remise au receveur en exécution de l'article 3 du dit arrêté
• Mairie d'Avallon : expédition de l'arrêté de M. le Préfet de l'Yonne sur le compte-rendu par le Sr Houdaille, receveur municipal de la ville d'Avallon, pour l'exercice de l'an 6, notifiée et remise au receveur en exécution de l'article 3 du dit arrêté
• Mairie d'Avallon : expédition de l'arrêté de M. le Préfet de l'Yonne sur le compte-rendu par le Sr Houdaille, receveur municipal de la ville d'Avallon, pour l'exercice de l'an 5, notifiée et remise au receveur en exécution de l'article 3 du dit arrêté
• Mairie d'Avallon : expédition de l'arrêté de M. le Préfet de l'Yonne sur le compte-rendu par le Sr Houdaille, receveur municipal de la ville d'Avallon, pour l'exercice de l'an 4, notifiée et remise au receveur en exécution de l'article 5 du dit arrêté
• Mairie d'Avallon : expédition de l'arrêté de M. le Préfet de l'Yonne sur le compte-rendu par le Sr Houdaille, receveur municipal de la ville d'Avallon, pour l'exercice de l'an 3, notifiée et remise au receveur en exécution de l'article 3 du dit arrêté
• Mairie d'Avallon : expédition de l'arrêté de M. le Préfet de l'Yonne sur le compte-rendu par le Sr Houdaille, receveur municipal de la ville d'Avallon, pour l'exercice de l'an 2, notifiée et remise au receveur en exécution de l'article 3 du dit arrêté
• Mairie d'Avallon : expédition de l'arrêté de M. le Préfet de l'Yonne sur le compte-rendu par le Sieur Houdaille, receveur municipal de la ville d'Avallon, pour l'exercice 1792, notifiée et remise au receveur en exécution de l'article 3 du dit arrêté
• Mairie d'Avallon : expédition de l'arrêté de M. le Préfet de l'Yonne sur le compte-rendu par le Sr Houdaille, receveur municipal de la ville d'Avallon, pour l'exercice 1792, notifiée et remise au receveur en exécution de l'article 3 du dit arrêté
• Cour des Comptes : Je soussigné, Greffier en chef de la Cour des Comptes, certifie que le compte du Sr Radot..d'Avallon (Yonne).. A été remis aujourd'hui au Greffe de la Cour…
• Cour des Comptes : Je soussigné, Greffier en chef de la Cour des Comptes, certifie que le compte du Sr Radot, receveur municipal d'Avallon (Yonne).. a été remis aujourd'hui au Greffe de la Cour…
• La Cour des comptes a rendu l'arrêt suivant sur le compte de la commune d'Avallon, dépt de l'Yonne…
• Proclamation : le Maire de la Ville d'Auxerre, Chevalier de l'Ordre Royal de la Légion d'honneur, A ses concitoyens…
• Préfecture de L'Yonne : Le préfet de l'Yonne, à MM. Les Maires et Habitans du Département, Messieurs, Le Duc d'Orléans est au moment de traverser notre territoire...
• Le Sous-Préfet aux habitants de l'Arrondissement de Joigny. Mes compatriotes, l'aîné des fils de notre Roi-Citoyen vient de traverser notre arrondissement…
• Préfecture de L'Yonne : proclamation. Habitans du département de L'Yonne. Un beau jour va luire pour vous ;…
• …Nous soussignés, reconnaissons avoir reçu des trois enfants Houdaille, nos neveu et nièces, par les mains et des deniers de Mr Paul Charles Louis Houdaille, notaire à Avallon, l'un d'entre eux…
• Je soussigné, Lazare André Radot, ancien receveur municipal, demeurant à Avallon, agissant tant en mon nom…
• Entre nous, Vincent Radot, notaire impérial, demeurant en la ville de Corbigny, au nom et comme fondé de la procuration de Madame Marie-Françoise Girard, veuve commune et usufruitière du Sieur Jean-Joseph-Martin Radot…
• Par devant Jean-Baptiste Delarue et son collègue notaires impériaux à la résidence de Moulins...
• Par devant Me Joseph Prévoteau et son collègue notaire à Paris…
• Entre nous soussignés Claude Mérin, Colonel retiré, Baron, officier de la légion d'honneur, demeurant à Avallon et Lazare André Radot…
• Monsieur et cher beau frère, Depuis bien longtemps je voulais vous répondre mais Monsieur Charles Magne a gardé jusquà ce jour la somme que vous aviez eu la bonté de lui remettre pour moi…
• Par devant Me Barbier Sainte Marie et son confrère, notaires à Paris soussignés…
• Entre nous, soussignés Marie-Nicolas Houdaille, notaire, résidant à Avallon, d'une part et Lazare André Radot, avocat, demeurant à Avallon, d'autre part…
• Nous soussignés Cornu et V.Radot au nom et comme fondé de la procuration de la Dame Veuve et héritière Radot de Moulins…
• Compte que présente à Messieurs les Membres du Conseil Municipal de la Ville d'Avallon le Sieur Marie-Nicolas Houdaille, Receveur Municipal de la dite Ville, des Recettes et Dépenses communales par lui faites pendant l'année mil-huit-cent-quatorze…
• Nous reconnaissons avoir reçu du Sieur Bruandet de Corbigny, acquéreur de notre maison 1°- Deux Cents francs…
• Nous soussignés reconnaissons avoir reçu du Sr Bruandet la somme de quatre cent francs pour le montant de l'année d'intérêts du prix de la vente que nous lui avons fait de notre maison…
• Nous soussignés Vincent Radot, ancien notaire, et Lazare-André Radot, avocat, demeurant tous les deux à Avallon, reconnaissons avoir reçu aujourd'hui de Mr Bruandet, aubergiste, demeurant à Corbigny 1°-quatre mille francs...
• Remis à M. Bruandet, acquis sur la vente de notre maison à Corbigny, vingt-deux francs...
• Je soussigné tant pour moi que pour mon fils pour lequel reconnais avoir reçu par la main de M Debaise, notaire à Corbigny, des Sr et Dme Bruandet, acquérants de notre maison …
• Par-devant Me Jean-Baptiste-Alphonse Perrère et son confrère, notaires à la résidence d'Avallon, soussignés, furent présents Mr Vincent Radot, ancien notaire, demeurant ci-devant à Corbigny…
• Discours prononcé par le Sr Radot, président du jury d'instruction publique...
• Discours prononcé par le Sr Radot, président du jury d'instruction publique, pour la distribution des prix...
• Discours prononcé par le Sr Radot, à l'ouverture des écoles…
• Discours prononcé par le Sr Radot, membre du Jury d'Instruction Publique, le jour de la distribution des prix…
• Notes biographiques sur Jean-Baptiste Sauvan et sa famille (d'après les documents conservés aux Archives Nationales)
• Commune de Paris : délégation des contribution directes
• Extrait de la liste des Jurés du Département de la Seine…
• Archives des Hommes du Jour : revue mensuelle, historique et nécrologique
• Louis Joseph Radot né à Avallon mort le 1er brumaire…
• Vincent a 1 frère : Jean-Joseph Martin Radot, aîné…
• Inventaire après le décès de Made Vallery-Radot
• Le journal de la Nouvelle-Calédonie du 26 septembre nous arrive entièrement encadré de noir…
1AP/10/2