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Timestamp: 2017-11-24 22:18:20+00:00
Document Index: 234516343

Matched Legal Cases: ['arrêt ', 'arrêt ', 'art. 80', 'art. 81', 'art 42', 'art. 81', 'ATF ', 'art. 42', 'arrêt ', 'art. 9', 'art. 106']

6B_322/2016 07.04.2016
6B_322/2016
Ordonnance de non-entrée en matière, récusation, frais judiciaires,
recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours pénale, du 27 janvier 2016 (PE15.025957-ADY).
1.1. Par ordonnance rendue le 6 janvier 2016 dans la procédure PE15.025957-ADY, le Ministère public de l'arrondissement de Lausanne a refusé d'entrer en matière sur la plainte pénale déposée le 18 décembre 2015 par X.________ contre sa fille et son ex-épouse pour diffamation. Il a considéré que la plainte était tardive s'agissant des faits dont le prénommé avait pris connaissance le 20 mars 2014. Par ailleurs, les faits reprochés à sa fille et son beau-fils faisaient l'objet d'une instruction pénale distincte PE14.020604-CMS/MOP, qui était suspendue jusqu'à droit connu sur le sort de l'enquête principale PE14.005625-ADY instruite à charge de X.________ et toujours en cours.
1.2. Le 27 janvier 2016, la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal vaudois a rejeté le recours de X.________ contre l'ordonnance susmentionnée, ainsi que sa requête en récusation du Procureur ad interim A.________ ayant prononcé la non-entrée en matière litigieuse.
L'objet du litige est circonscrit par l'arrêt cantonal rendu dans l'affaire citée sous rubrique, de sorte que les critiques afférant aux procédures PE14.005625-ADY et PE15.019672-ADY évoquées par le recourant sont irrecevables (cf. art. 80 al. 1 LTF).
L'hypothèse visée à l'art. 81 al. 1 let. b ch. 6 LTF n'entre pas en considération, le recourant ne soulevant aucun grief recevable quant à son droit de porter plainte (cf. art 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF).
Indépendamment des conditions posées par l'art. 81 al. 1 LTF, la partie plaignante serait habilitée à se plaindre d'une violation de ses droits de partie équivalant à un déni de justice formel, sans toutefois pouvoir faire valoir par ce biais, même indirectement, des moyens qui ne peuvent être séparés du fond (cf. ATF 141 IV 1 consid. 1.1 p. 5).
5.1. Le recourant reproche à A.________ d'avoir rendu l'ordonnance litigieuse, alors que celui-ci se trouvait saisi simultanément de la procédure PE14.005625-ADY instruite à la charge de celui-là. Invoqué sans autre développement, le grief ne satisfait pas aux exigences de motivation prévues aux art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF et se révèle par conséquent irrecevable, le recourant n'indiquant aucunement en quoi les considérations cantonales, selon lesquelles l'intervention d'un procureur dans diverses affaires concernant les mêmes parties n'emporte pas prévention, seraient contraires au droit, ni en quoi le cas d'espèce serait constitutif d'un cas de prévention à son détriment.
5.2. Le recourant conteste le montant des frais judiciaires mis à sa charge, qu'il estime excessif au regard de sa capacité financière limitée en tant que bénéficiaire d'une rente d'assurance-invalidité.
Le montant des frais judiciaires imputés au recourant a été déterminé sur la base du Tarif vaudois des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 (cf. arrêt attaqué p. 7), que le Tribunal fédéral n'est habilité à examiner que sous l'angle restreint de l'arbitraire (cf. art. 9 Cst. et 95 LTF). Le recourant ne dit pas en quoi le tarif cantonal aurait été arbitrairement appliqué, de sorte que sa critique est irrecevable, à défaut d'une motivation répondant aux réquisits de l'art. 106 al. 2 LTF.