Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F21-05-2004-4P-166-2003
Timestamp: 2016-10-25 13:52:33+00:00
Document Index: 181255848

Matched Legal Cases: ['art. 9', 'art. 57', 'ATF ', 'art. 87', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 86', 'art. 87', 'art. 50', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 84', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 43', 'art. 84', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 197', 'art. 215', 'art. 197', 'art. 255', 'art. 255', 'art. 197', 'art. 255', 'art. 185', 'art. 181', 'ATF ', 'art. 176', 'art. 176', 'art. 176', 'art. 176', 'art. 178', 'art. 178', 'art. 178', 'art. 178', 'art. 178', 'art. 156', 'art. 159']

4P.166/2003 (21.05.2004)
4P.166/2003 /ech
Mmes et M. les Juges Klett, Juge pr�sidante, Favre et Kiss.
X.________, Compagnie g�n�rale d'Assurances,
recourante, repr�sent�e par Me Pierre Gabus,
art. 9 Cst. (appr�ciation arbitraire des preuves; r�partition des frais et d�pens),
A.________ est propri�taire, d'une villa assur�e contre le risque d'incendie aupr�s de X.________ Assurances (ci-apr�s: X.________). Le 9 novembre 1997, un incendie s'est d�clar� dans la maison et a caus� des d�g�ts importants. X.________ a alors mandat� B.________, architecte, afin qu'il �value le dommage. Le 11 novembre 1997, l'expert a dress�, � l'attention de X.________, un proc�s-verbal de constat des d�g�ts. Ce document contient notamment les passages suivants:
�- le preneur d'assurance et l'expert ont d�sign� d'un commun accord sept entreprises (nomm�ment d�sign�es) pour ex�cuter les travaux de remise en �tat�;
�- la coordination des travaux sera assur�e par l'architecte-expert d�sign� par la Compagnie d'assurances�;
�- une estimation du dommage sera �tablie sur la base des devis re�us et transmise � la Compagnie d'assurances�;
�- le montant final du dommage sera d�termin� en fonction des factures accept�es par l'expert soussign�. Celui-ci �tablira un rapport final d'expertise, � destination de la Compagnie d'assurances, pour �tablissement de la convention d'indemnit� concernant ce dommage�.
Par la suite, A.________ contestera avoir donn� son accord � la mise en oeuvre des entreprises propos�es par l'expert.
Le 12 novembre 1997, B.________ a tenu sur place une s�ance de coordination en pr�sence de A.________, du compagnon de celle-ci et des entrepreneurs propos�s. Selon le proc�s-verbal r�dig� � cette occasion, les entrepreneurs ont re�u pour instruction de libeller leurs devis et factures au nom et � l'adresse de A.________ et d'envoyer ceux-ci au bureau de l'architecte charg� de la direction des travaux, soit B.________.
Par courrier du 22 d�cembre 1997, A.________ a fait part � B.________ de sa �compl�te insatisfaction� au sujet des travaux ex�cut�s dans sa maison, en particulier en ce qui concernait la menuiserie et l'�lectricit�; elle lui rappelait par ailleurs qu'elle n'avait pas choisi les entreprises en cause. La propri�taire a r�it�r� ses dol�ances dans une lettre du 27 d�cembre 1997 adress�e � B.________ et � X.________; elle s'insurgeait �galement contre le fait que les devis fussent � son nom alors qu'elle en ignorait le contenu � ce jour.
Le 7 janvier 1998, B.________ a convoqu� une nouvelle s�ance, dont le proc�s-verbal comporte en particulier les lignes suivantes:
�Dans le but de clarifier la situation, une copie de l'ensemble des devis est remise ce jour au preneur d'assurance.�
�L'architecte expert a �t� mandat� d'une part pour assumer l'expertise du dommage (n�cessit�s g�n�rales techniques des travaux de remise en �tat) et, d'autre part, pour assurer la coordination des travaux.�
�Il a �t� demand� � diverses entreprises d'�tablir les devis (documents remis ce jour) au nom du propri�taire/preneur d'assurance, comme cela est l'usage.�
Le 4 mars 1998, A.________ a fait savoir par t�l�phone � X.________ qu'elle ne voulait plus traiter avec B.________. Dans un courrier du m�me jour, l'assureur a pris acte de la volont� de la propri�taire et confirm� que B.________ cessait avec effet imm�diat sa t�che de coordination des travaux; la lettre se terminait ainsi:
�En ce qui concerne les prestations de notre Compagnie, nous r�glerons directement les factures des diff�rentes entreprises pour les travaux qu'ils ont effectivement ex�cut�s � satisfaction. Pour les probl�mes en suspens avec les entreprises Y.________ et Z.________ , nous ne paierons � ces entreprises que ce qui est admis et vous verserons le solde selon un d�compte d�finitif que nous �tablirons le moment venu (...).�
Par lettre du 5 mars 1998, B.________ a inform� les entreprises de la fin de son mandat de coordination, tout en sp�cifiant que son mandat d'expertise se poursuivait; il leur demandait de facturer les travaux ex�cut�s au 3 mars 1998 afin que X.________ proc�de � leur r�glement. Il �tait pr�vu que l'assureur verse � A.________ le solde des indemnit�s cons�cutives au sinistre, � charge pour l'assur�e de payer les factures des travaux entrepris d�s le 5 mars 1998.
Afin de d�terminer le solde encore d� au titre de r�glement du sinistre, X.________ et A.________ ont mis en oeuvre la proc�dure d'expertise pr�vue par les conditions g�n�rales d'assurance. Les experts, dont les conclusions lient les parties, ont dress� un rapport d'expertise final en date du 22 juin 1998 ainsi qu'un d�compte final en date du 25 mai 1999. Selon ce dernier document, le montant du dommage s'�l�ve � 243 083 fr.90. Sur cette somme, X.________ a vers� 118 789 fr.20 aux entreprises, 96 721 fr. � A.________ et a reconnu devoir � cette derni�re un solde de 27 573 fr.70, port� par la suite � 29 573 fr.70 pour tenir compte du remplacement du four. Les experts, qui admettent qu'un certain nombre de travaux ont �t� mal ex�cut�s, ont volontairement exclu des d�comptes le co�t des travaux de remise en �tat cons�cutifs aux malfa�ons.
Les honoraires de B.________, tant en sa qualit� d'expert que de coordinateur des travaux, ont �t� pris en charge par X.________.
Les entreprises qui ont travaill� dans la villa de A.________ n'ont pas �t� pay�es int�gralement. Elles ont assign� la propri�taire en paiement du solde de leurs factures.
A.________ a appel� en cause X.________ et B.________. Par assignation du 2 juin 2000, elle a conclu � ce que X.________ soit condamn�e � lui verser le montant total de 356 322 fr., soit 198 322 fr. pour le co�t des travaux encore � ex�cuter, 110 000 fr. pour le co�t des travaux de r�fection et 48 000 fr. pour la perte d'usage de la villa pendant une ann�e. A titre subsidiaire, elle a requis la condamnation de X.________ � lui verser la somme de 198 322 fr., ainsi que la condamnation conjointe et solidaire de la compagnie d'assurances et de B.________ � lui payer 158 000 fr.
En accord avec les parties, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve a consid�r� que le litige opposant A.________ � X.________ �tait la cause principale, de sorte que les causes connexes introduites par les entreprises de construction ont �t� suspendues.
Par jugement du 19 septembre 2002, le tribunal a d�bout� A.________ de toutes ses conclusions.
Par arr�t du 13 juin 2003 rendu sur appel de A.________, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve a annul� le jugement de premi�re instance. Statuant � nouveau, elle a:
�1. D�bout[�] A.________ de sa pr�tention en paiement de 198 322 fr. relatifs � des travaux � terminer, dirig�e � l'encontre de X.________ Assurances.
2. D�bout[�] A.________ de sa pr�tention en paiement de 48 000 fr. relatifs � l'indemnisation de la perte d'usage de sa villa, dirig�e � l'encontre de X.________ Assurances.
3. Renvoy[�] la cause au tribunal pour nomination d'un expert, avec mission d'�tablir le co�t des travaux de r�fection, cons�cutifs � des malfa�ons, � raison des travaux ex�cut�s du 9 novembre 1997 au 4 mars 1998, et nouveau jugement dans le sens des consid�rants.
4. Condamn[�] X.________ Assurances aux d�pens de premi�re instance et d'appel, lesquels comprennent dans leur totalit� une indemnit� de proc�dure de 15 000 fr. qui constitue une participation aux honoraires d'avocat de A.________.
5. Condamn[�] A.________ � payer � B.________ une indemnit� de proc�dure de 6000 fr. qui constitue une participation � ses honoraires d'avocat.
6. D�bout[�] les parties de toutes autres conclusions.�
X.________ forme un recours de droit public. Elle conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi de la cause � la cour cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants du Tribunal f�d�ral.
A.________ propose que le recours soit d�clar� irrecevable, subsidiairement qu'il soit rejet�.
Parall�lement, X.________ a interjet� un recours en r�forme.
Au niveau cantonal, B.________ a introduit une demande de r�vision de l'arr�t du 13 juin 2003 alors que X.________ a d�pos� une requ�te d'opposition � taxe. La Chambre civile a joint les deux proc�dures et statu� par arr�t du 14 novembre 2003. Sur demande de r�vision, la cour cantonale a compl�t� le dispositif de l'arr�t attaqu� en ce sens que A.________ est d�bout�e de toutes ses conclusions prises � l'encontre de B.________. Sur opposition � taxe, la Chambre civile a r�duit de 15 000 fr. � 6000 fr. l'indemnit� de proc�dure mise � la charge de X.________ par l'arr�t du 13 juin 2003.
1.1 Conform�ment � la r�gle g�n�rale pos�e par l'art. 57 al. 5 OJ, il convient de traiter le recours de droit public avant le recours en r�forme.
1.2 Le Tribunal f�d�ral examine d'office et librement la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 129 I 173 consid. 1, 302 consid. 1 p. 305, 337 consid. 1 p. 339; 128 II 13 consid. 1a p. 16).
1.3 En principe, le recours de droit public n'est recevable que s'il est dirig� contre une d�cision finale (art. 87 al. 1 et 2 OJ a contrario), soit celle qui met un terme � la proc�dure par un jugement au fond ou pour des motifs proc�duraux. Elle se distingue de la d�cision incidente, qui est prise pendant le cours de la proc�dure et ne repr�sente qu'une �tape vers la d�cision finale; la d�cision incidente peut avoir pour objet une question formelle ou mat�rielle, jug�e pr�alablement � la d�cision finale (ATF 129 I 313 consid. 3.2 et les arr�ts cit�s).
L'arr�t attaqu� consiste en un jugement partiel qui rejette deux pr�tentions �mises par la demanderesse � l'encontre de la d�fenderesse et renvoie la cause au tribunal de premi�re instance pour qu'il se prononce, apr�s expertise, sur la quotit� de la troisi�me pr�tention. La recourante ne s'en prend qu'au renvoi ainsi qu'au prononc� sur les frais et d�pens. Le prononc� par lequel une autorit� cantonale de recours renvoie une affaire, pour nouvelle d�cision, � l'autorit� de premi�re instance est une d�cision incidente. Lorsque l'autorit� de recours statue simultan�ment sur les d�pens de la proc�dure suivie devant elle, ce prononc� accessoire doit aussi �tre consid�r� comme une d�cision incidente, alors m�me qu'il porte sur des pr�tentions qui ne seront plus en cause par la suite (ATF 122 I 39 consid. 1a/aa p. 41/42 et les arr�ts cit�s).
Le recours de droit public contre une d�cision incidente, prise en derni�re instance cantonale (art. 86 al. 1 OJ), n'est en principe recevable que s'il en r�sulte un pr�judice irr�parable pour l'int�ress� (art. 87 al. 2 OJ). Le Tribunal f�d�ral renonce toutefois � cette exigence et entre en mati�re sur le recours de droit public lorsqu'un recours en r�forme fond� sur l'art. 50 al. 1 OJ et recevable a �t� interjet� parall�lement (ATF 127 I 92 consid. 1b p. 94; 117 II 349 consid. 2b p. 351; 108 Ia 203 consid. 1a et b p. 204/205; cf. �galement ATF 128 I 177 consid. 1.2.2 p. 180).
En l'esp�ce, comme on le constatera dans l'arr�t parall�le rendu dans la cause 4C.232/2003, le recours en r�forme est recevable contre l'arr�t du 13 juin 2003. Conform�ment � la jurisprudence pr�cit�e, il convient d�s lors d'entrer en mati�re sur le recours de droit public dirig� contre la d�cision cantonale.
1.4 De jurisprudence constante, le recours de droit public n'a, sauf exceptions non r�alis�es en l'esp�ce, qu'une fonction cassatoire de sorte que les conclusions qui tendent � obtenir plus ou autre chose que l'annulation de la d�cision cantonale sont irrecevables (ATF 129 I 173 consid. 1.5 p. 176, 185 consid. 1.5 p. 189; 128 III 50 consid. 1b p. 53; 127 II 1 consid. 2c p. 5). Bien que superflue, la demande de retourner le dossier � la cour cantonale n'est toutefois pas irrecevable, car le renvoi de la cause constitue la suite obligatoire d'une admission du recours (Messmer/Imboden, Die eidgen�ssischen Rechtsmittel in Zivilsachen, p. 226, note 10).
1.5 Le recours de droit public est ouvert contre une d�cision cantonale pour violation des droits constitutionnels des citoyens (art. 84 al. 1 let. a OJ).
Saisi d'un tel recours, le Tribunal f�d�ral n'examine que les griefs d'ordre constitutionnel soulev�s et suffisamment motiv�s dans l'acte de recours (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 129 I 113 consid. 2.1 p. 120; 128 III 50 consid. 1c p. 53/54 et les arr�ts cit�s).
Invoquant l'art. 9 Cst., la recourante reproche � la cour cantonale de s'�tre livr�e � une appr�ciation arbitraire des preuves. D'une part, dans la recherche de la volont� subjective des parties, les juges genevois n'auraient, de mani�re insoutenable, pas tenu compte d'�l�ments de fait d�montrant que l'intim�e a conclu avec B.________ un mandat portant sur la coordination des travaux. D'autre part, ils auraient retenu arbitrairement la conclusion d'un tel contrat entre la recourante et B.________, alors que ceux-ci contestent �tre li�s et que l'inexistence d'un mandat entre l'intim�e et le coordinateur des travaux ne saurait avoir pour cons�quence de faire na�tre un contrat entre la recourante et l'architecte. Pour le surplus, la recourante reproche � la cour cantonale d'avoir mis � sa charge une obligation de coordination des travaux en violation manifeste du droit et des clauses du contrat d'assurance.
2.1 Selon la jurisprudence, une d�cision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou encore heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Il ne suffit pas que sa motivation soit insoutenable; encore faut-il que la d�cision apparaisse arbitraire dans son r�sultat. A cet �gard, le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue que si celle-ci est insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adopt�e sans motif objectif et en violation d'un droit certain. Il n'y a pas arbitraire du seul fait qu'une autre solution para�t �galement concevable, voire m�me pr�f�rable (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9 et les arr�ts cit�s).
En mati�re d'appr�ciation des preuves, il y a arbitraire lorsque l'autorit� ne prend pas en compte, sans raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur le sens et la port�e d'un tel �l�ment, ou encore lorsqu'elle tire des constatations insoutenables des �l�ments recueillis (ATF 129 I 8 consid. 2.1; 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 I 208 consid. 4a). Il appartient au recourant d'�tablir la r�alisation de ces conditions en tentant de d�montrer, par une argumentation pr�cise, que la d�cision incrimin�e est insoutenable (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 129 I 185 consid. 1.6; 122 I 70 consid. 1c p. 73).
2.2 Dans une large mesure, la recourante se contente d'opposer sa propre version des faits � celle retenue par la cour cantonale. Or, une critique appellatoire, d�pourvue de toute d�monstration d'arbitraire, n'a pas sa place dans un recours de droit public. De m�me, le recours est irrecevable en tant qu'il se fonde sur une violation du droit f�d�ral et du contrat, le grief pouvant faire l'objet d'un recours en r�forme (art. 43 al. 1 et art. 84 al. 2 OJ; cf. ATF 129 I 173 consid. 1.1; 126 III 445 consid. 3b).
Cela �tant, la cour cantonale a consid�r�, sur la base des circonstances post�rieures � la conclusion du contrat, que le mandat de coordination des travaux avait �t� confi� � B.________ par la recourante, et non par l'intim�e. Ce faisant, elle a �tabli la volont� r�elle des parties, soit un �l�ment de fait (cf. ATF 129 III 118 consid. 2.5; 128 III 419 consid. 2.2); en effet, les circonstances survenues apr�s la conclusion du contrat, notamment le comportement des parties, constituent un indice de la volont� r�elle de celles-ci (ATF 123 III 129 consid. 3c p. 136; 118 II 365 consid. 1 p. 366). Les �l�ments sur lesquels la Chambre civile s'est fond�e ne font pas appara�tre comme arbitraire la constatation critiqu�e � propos des parties au contrat de coordination des travaux. Ainsi, en �crivant dans le proc�s-verbal du 11 novembre 1997 destin� � la recourante que �la coordination des travaux sera assur�e par l'architecte-expert d�sign� par la Compagnie d'assurances�, B.________ laisse entendre que les mandats d'expertise et de coordination des travaux �manent de la m�me personne, soit l'assureur. Par ailleurs, l'architecte rend compte spontan�ment de son activit� � la recourante et adjuge les travaux, qui sont pr�cis�ment pay�s par la compagnie d'assurances. Celle-ci r�gle �galement les honoraires de B.________, y compris pour ce qui a trait � son r�le de coordinateur. Enfin, en confirmant � l'intim�e le 4 mars 1998 que l'architecte cesse avec effet imm�diat sa t�che de coordination, la recourante elle-m�me donne � penser qu'elle dispose bien du pouvoir de mettre un terme � ce mandat.
Sur le vu de ce qui pr�c�de, le grief tir� d'une appr�ciation arbitraire des preuves est mal fond�, pour autant qu'il soit recevable.
La recourante se plaint �galement d'une application arbitraire des art. 197, 215 et 255 de la loi de proc�dure civile genevoise (LPC/GE). En ordonnant une expertise sur de pr�tendues malfa�ons r�sultant des travaux ex�cut�s entre le 9 novembre 1997 et le 4 mars 1998, la cour cantonale aurait donn� suite � une mesure probatoire inutile, la mission de l'expert �tant impossible � r�aliser � l'heure actuelle.
3.1 L'art. 215 LPC/GE concerne sp�cifiquement la preuve par t�moins. On ne voit d�s lors pas comment la Chambre civile aurait pu violer cette disposition en acc�dant � la requ�te d'expertise de l'intim�e. Quant � l'art. 197 LPC/GE, il s'agit d'une disposition g�n�rale qui �num�re des moyens de preuve - dont l'avis d'expert - que le juge peut mettre en oeuvre par ordonnance pr�paratoire. L'expertise est r�gie plus particuli�rement par les art. 255ss LPC/GE. Pour s'�clairer sur une question de fait qui requiert l'avis d'un sp�cialiste, le juge peut ordonner qu'il soit proc�d� � une expertise (art. 255 al. 1 LPC/GE). L'�tablissement du fait en cause doit �tre encore possible (Bertossa/Gaillard/Guyet, Commentaire de la loi de proc�dure civile genevoise, tome II, n. 1 ad art. 197 et n. 4 ad art. 255).
3.2 En l'esp�ce, les experts auxquels les parties ont recouru pour �tablir le montant du dommage li� � l'incendie ont constat� que certains travaux de r�paration avaient �t� mal ex�cut�s. Pour sa part, l'intim�e a produit dans ses �critures cantonales la liste des malfa�ons reproch�es. Au surplus, aucun �l�ment de l'arr�t attaqu� ne laisse supposer que les d�fauts auraient �t� r�par�s. Contrairement � ce que la recourante pr�tend, on ne saurait donc affirmer que la mission de l'expert est d�sormais impossible � ex�cuter. Le grief tir� d'une application arbitraire du droit cantonal de proc�dure est mal fond�.
Dans un dernier moyen, la recourante fait valoir que les juges cantonaux sont tomb�s dans l'arbitraire en la condamnant � tous les d�pens de premi�re instance et d'appel, alors que l'intim�e avait vu deux de ses pr�tentions rejet�es, � hauteur de 198 322 fr. et 48 000 fr., et que la troisi�me pr�tention, admise dans son principe, s'�levait � 110 000 fr.
4.1 Le montant de l'indemnit� de proc�dure a fait l'objet de la proc�dure d'opposition � taxe introduite par la recourante, qui a obtenu une r�duction de 15 000 fr. � 6000 fr. Il s'agit � pr�sent d'examiner non pas l'arr�t� du montant des d�pens, mais bien leur r�partition entre les parties (cf. Bertossa/Gaillard/Guyet, op. cit., n. 1 ad art. 185).
A titre pr�alable, il convient de pr�ciser qu'en droit genevois, les d�pens comprennent tant les frais de la cause qu'une indemnit� de proc�dure constituant une participation aux honoraires d'avocat (art. 181 LPC/GE).
En proc�dure civile, la r�partition des frais et d�pens est r�gie par le principe dit du r�sultat (�Erfolgsprinzip�), qui repose sur la pr�somption que la partie qui succombe a caus� les co�ts du proc�s (ATF 119 Ia 1 consid. 6b p. 2). En r�gle g�n�rale, les frais et d�pens sont donc mis � la charge des parties dans la mesure o� elles succombent (arr�t 4P.3/2003 du 14 mars 2003, consid. 2.3; arr�t 5P.55/2000 du 18 avril 2000, consid. 2b). Ce principe est valable en proc�dure civile genevoise; l'art. 176 al. 1 LPC/GE prescrit en effet que tout jugement, m�me sur incident, doit condamner aux d�pens la partie qui succombe. La loi cantonale pr�voit toutefois des exceptions. Ainsi, par exemple, la partie qui a obtenu gain de cause peut �tre condamn�e � une partie des d�pens si elle a provoqu� des frais inutiles ou si ses conclusions sont exag�r�es (art. 176 al. 2 LPC/GE). Le juge peut �galement compenser les d�pens lorsque l'�quit� le commande (art. 176 al. 3 LPC/GE); la compensation signifie que chaque plaideur conserve la charge des frais et honoraires qu'il a expos�s � l'occasion du proc�s (Bertossa/Gaillard/Guyet, op. cit., n. 9 ad art. 176).
En cas de demande portant sur divers objets ou de demande reconventionnelle, le juge d�cide, lorsque les parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs, si elles doivent se rembourser leurs d�pens et, dans l'affirmative, dans quelle proportion (art. 178 LPC/GE). Dans le cadre de cette disposition, le juge jouit d'un large pouvoir d'appr�ciation. Il lui appartiendra de choisir la solution la plus �quitable en fonction de l'issue de la cause; il tiendra compte en particulier des frais expos�s pour l'instruction des diff�rents postes du litige (Bertossa/Gaillard/Guyet, op. cit., n. 1 ad art. 178).
Pour d�terminer la partie qui a succomb� et, le cas �ch�ant, dans quelle mesure, il convient de se fonder sur les conclusions des parties (arr�t pr�cit� du 14 mars 2003, consid. 2.4; arr�t 5P.281/1998 du 1er septembre 1998, consid. 3b).
4.2 Selon l'arr�t attaqu�, la recourante supporte tous les d�pens de premi�re instance et d'appel. Vu l'issue de la proc�dure d'appel, une telle r�partition est manifestement in�quitable et, partant, arbitraire. En effet, dans la proc�dure cantonale dont le r�sultat sera au demeurant confirm� dans l'arr�t sur recours en r�forme connexe (cause 4C.232/2003), la recourante obtient gain de cause non seulement sur deux pr�tentions sur trois, mais encore elle est lib�r�e de payer un montant (246 322 fr.) qui repr�sente plus du double de la somme maximale � laquelle elle peut �tre condamn�e en relation avec la troisi�me pr�tention (110 000 fr.). Aucune des exceptions susmentionn�es au principe du r�sultat ne permet de faire ainsi totalement abstraction de l'issue de la proc�dure. Si la libert� reconnue au juge dans le cadre de l'art. 178 LPC/GE autorise une compensation des d�pens dans certains cas (Bertossa/Gaillard/Guyet, op. cit., n. 1 ad art. 178), elle ne saurait aller jusqu'� justifier une prise en charge de tous les d�pens par la partie qui ne risque en d�finitive de succomber, dans la plus mauvaise hypoth�se pour elle, que sur moins d'un tiers de la totalit� des pr�tentions �mises par la partie adverse. Par ailleurs, la troisi�me pr�tention, sur laquelle l'intim�e a obtenu le renvoi pour expertise, exposera certes des frais d'instruction plus importants; mais ceux-ci ne seront pris en compte que dans le jugement final et n'ont pas � intervenir au stade de la r�partition des frais et d�pens dans la proc�dure d'appel.
La cour cantonale ayant us� de mani�re arbitraire du large pouvoir d'appr�ciation conf�r� par l'art. 178 LPC/GE, il y a lieu d'annuler le ch. 4 de l'arr�t attaqu� en tant qu'il condamne la recourante aux d�pens de premi�re instance et d'appel.
Vu le sort r�serv� au recours, il se justifie de r�partir les frais judiciaires � raison des trois quarts � la charge de la recourante et d'un quart � la charge de l'intim�e (art. 156 al. 3 OJ). Celle-ci se verra en outre allouer des d�pens r�duits (art. 159 al. 3 OJ).
Le recours est partiellement admis dans la mesure o� il est recevable et le ch. 4 de l'arr�t attaqu� est annul� en tant que X.________ Assurances est condamn�e aux d�pens de premi�re instance et d'appel.
Un �molument judiciaire de 5000 fr. est mis pour � � la charge de la recourante et pour � � la charge de l'intim�e.
La recourante versera � l'intim�e une indemnit� de 3000 fr. � titre de d�pens r�duits.
La Juge pr�sidante: La Greffi�re: