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Timestamp: 2016-10-24 22:01:13+00:00
Document Index: 267377515

Matched Legal Cases: ['art. 305', 'art. 251', 'art. 305', 'art. 305', 'ATF ', 'art. 305', 'art. 106', 'art. 70', 'art. 3', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 305', 'art. 70', 'ATF ', 'art. 305', 'art. 10', 'art. 305', 'art. 251', 'art. 305', 'art. 305', 'ATF ', 'art. 305', 'art. 305', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 305', 'art. 70', 'art. 305', 'art. 70']

6B_52/2012 (11.03.2013)
6B_52/2012
M.________ Ltd, repr�sent�e
par Me Benjamin Borsodi, avocat, Etude Schellenberg Wittmer,
proc�dure p�nale; ordonnance de classement et de confiscation,
recours contre l'arr�t de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre p�nale de recours, du 29 novembre 2011.
Par ordonnance du 21 mars 2011, le Minist�re public de la R�publique et canton de Gen�ve a class� la proc�dure P/719/2001 pour le motif que la domiciliation et la nationalit� russes des personnes mises en cause s'opposaient � leur extradition. Nonobstant l'emp�chement de proc�der, il a en revanche prononc� la confiscation de 1'096'455 dollars am�ricains au d�triment de M.________ Ltd (ci-apr�s : M.________), mesure fond�e sur des actes de blanchiment d'argent par m�tier commis en Suisse et imputables aux ayants droit �conomiques successifs - A.________, B.________, puis C.________ - de cette soci�t�.
La Chambre p�nale de recours de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve a rejet� le recours de la soci�t� M.________ contre l'ordonnance de confiscation, par arr�t du 29 novembre 2011 fond� sur les principaux �l�ments de fait suivants.
En octobre 1999, le Minist�re public genevois a ouvert l'information p�nale P/12365/1999 donnant suite aux poursuites p�nales men�es aux USA pour faux dans les titres et blanchiment d'argent par m�tier � l'encontre de D.________ et E.________. Les autorit�s am�ricaines leur reprochaient d'avoir favoris� le transfert d'importants montants frauduleux en provenance ou � destination de la F�d�ration de Russie gr�ce aux comptes bancaires des soci�t�s N.________ et O.________ qu'ils contr�laient. Sur ordres de ces soci�t�s, les comptes n�s xxx et yyy de la banque S.________ aupr�s de la banque T.________ avaient �t� cr�dit�s d'un montant total de 1'096'455 dollars am�ricains (recte : 1'128'255 dollars am�ricains). Cette somme avait ensuite �t� vir�e sur le compte bancaire n� zzz de la soci�t� M.________ aupr�s de la banque U.________ � Gen�ve, moyennant quinze versements op�r�s entre les 7 juillet 1997 et 12 f�vrier 1998.
La soci�t� M.________ interjette un recours en mati�re p�nale contre l'arr�t cantonal dont elle requiert, sous suite de frais et d�pens, l'annulation et la lev�e de la confiscation.
La d�cision attaqu�e a �t� rendue en mati�re p�nale et la recourante dispose de la qualit� pour recourir (cf. arr�t 6B_1035/2008 du 11 mai 2009 cond. 1.1 et 1.4). Le recours en mati�re p�nale est ainsi ouvert.
2.1 La confiscation litigieuse est fond�e sur plusieurs transferts de valeurs patrimoniales d'un montant total de 1'128'255 dollars am�ricains effectu�s entre les 7 juillet 1997 et 12 f�vrier 1998 depuis les comptes am�ricains des soci�t�s N.________ et O.________ sur celui de la soci�t� M.________ � Gen�ve, consid�r�s comme constitutifs de blanchiment d'argent par m�tier au sens de l'art. 305bis ch. 2 al. 2 let. c CP. Les crimes pr�alables aux USA sont des faux dans les titres (aussi punissables en Suisse en vertu de l'art. 251 CP) et des actes de blanchiment d'argent par m�tier (aussi punissables en Suisse en vertu de l'art. 305bis ch. 2 CP) retenus � l'encontre de E.________ et D.________.
2.2 La recourante reproche � la cour cantonale de ne pas s'�tre prononc�e sur la provenance illicite des fonds confisqu�s. Elle consid�re que celle-ci n'est pas �tablie, d�s lors que les magistrats cantonaux ont omis de qualifier juridiquement l'infraction pr�alable au blanchiment d'argent par m�tier en se bornant � traduire sommairement les termes � organized crime � ou � other criminal activities � utilis�s par les autorit�s am�ricaines, pour en d�duire que les agissements coupables de E.________ et D.________ r�pondaient � la notion de crime pr�vue par le droit suisse. Elle invoque aussi une violation de son droit d'�tre entendue et de la pr�somption d'innocence.
2.3 Ce faisant, la recourante se plaint en r�alit� de la violation de l'art. 305bis CP et non pas de celle de son droit d'�tre entendue comme elle le donne � penser, dont elle n'a subi aucune atteinte d�s lors que, comme le confirme son recours, elle a �t� � m�me d'appr�cier correctement la port�e de l'arr�t cantonal et de l'attaquer � bon escient (cf. ATF 136 I 229 consid. 5.2 p. 236). Pour le m�me motif, la violation de la pr�somption d'innocence qu'elle invoque n'a pas de port�e suppl�mentaire par rapport � la violation de l'art. 305bis CP. Tout du moins, la recourante n'invoque aucun grief tir� de la violation de la pr�somption d'innocence qui soit recevable au regard de l'art. 106 al. 2 LTF.
3.1 Conform�ment � l'art. 70 CP, le juge prononce la confiscation des valeurs patrimoniales qui sont le r�sultat d'une infraction ou qui �taient destin�es � d�cider ou � r�compenser l'auteur d'une infraction, si elles ne doivent pas �tre restitu�es au l�s� en r�tablissement de ses droits (al. 1). La confiscation n'est pas prononc�e lorsqu'un tiers a acquis les valeurs dans l'ignorance des faits qui l'auraient justifi�e, et cela dans la mesure o� il a fourni une contre-prestation ad�quate ou si la confiscation se r�v�le d'une rigueur excessive (al. 2).
3.2 Soumise aux art. 3 ss CP, la confiscation ne peut �tre ordonn�e que si l'infraction d'o� proviennent les valeurs ressortit � la comp�tence de la juridiction suisse (cf. ATF 134 IV 185 consid. 2.1; 128 IV 145 consid. 2d). Il convient de ne pas minimiser la comp�tence territoriale du juge suisse en mati�re de confiscation, en particulier telle qu'elle peut d�couler de l'art. 8 CP ou encore de l'art. 305bis ch. 3 CP, qui pr�voit que les avoirs issus d'un crime � l'�tranger peuvent constituer un blanchiment en Suisse. Par ce biais, les fonds blanchis peuvent �tre consid�r�s comme le r�sultat au sens de l'art. 70 CP d'une infraction commise en Suisse et ainsi �tre confisqu�s (ATF 128 IV 145 consid. 2d).
3.3 L'infraction doit �tre la cause essentielle, respectivement ad�quate, de l'obtention des valeurs patrimoniales et celles-ci doivent typiquement provenir de l'infraction en question. Il doit donc exister, entre l'infraction et l'obtention des valeurs patrimoniales, un lien de causalit� tel que la seconde appara�t comme la cons�quence directe et imm�diate de la premi�re. C'est en particulier le cas lorsque l'obtention des valeurs patrimoniales est un �l�ment objectif ou subjectif de l'infraction ou lorsqu'elle constitue un avantage direct d�coulant de la commission de l'infraction. En revanche, les valeurs patrimoniales ne peuvent pas �tre consid�r�es comme le r�sultat de l'infraction lorsque celle-ci n'a que facilit� leur obtention ult�rieure par un acte subs�quent sans lien de connexit� imm�diat avec elle (arr�t 6S.819/1998 du 4 mai 1999 publi� in SJ 1999 I p. 417).
4.1 L'art. 305bis CP pr�voit que celui qui aura commis un acte propre � entraver l'identification de l'origine, la d�couverte ou la confiscation de valeurs patrimoniales dont il savait ou devait pr�sumer qu'elles provenaient d'un crime, sera puni d'une peine privative de libert� de trois ans au plus ou d'une peine p�cuniaire (ch. 1). Dans les cas graves, la peine sera une peine privative de libert� de cinq ans au plus ou une peine p�cuniaire. En cas de peine privative de libert�, une peine p�cuniaire de 500 jours-amende au plus est �galement prononc�e. Le cas est grave, notamment (a) lorsque le d�linquant agit comme membre d'une organisation criminelle, (b) agit comme membre d'une bande form�e pour se livrer de mani�re syst�matique au blanchiment d'argent, (c) r�alise un chiffre d'affaires ou un gain importants en faisant m�tier de blanchir de l'argent (ch. 2). Le d�linquant est �galement punissable lorsque l'infraction principale a �t� commise � l'�tranger et lorsqu'elle est aussi punissable dans l'Etat o� elle a �t� commise (ch. 3).
Les valeurs patrimoniales blanchies doivent provenir d'un crime au sens de l'art. 10 al. 2 CP, soit d'une infraction passible d'une peine privative de libert� de plus de trois ans. Peuvent constituer un acte pr�alable au blanchiment d'argent, les infractions pr�vues par le CP aussi bien que par la l�gislation p�nale accessoire. Comme en l'esp�ce, le blanchiment d'argent qualifi� pr�vu � l'art. 305bis ch. 2 CP peut ainsi notamment constituer un acte pr�alable au blanchiment. En revanche, il n'y a pas de crime pr�alable lorsqu'une escroquerie fiscale est commise par le biais de faux dans les titres, car dans ce cas l'art. 251 CP est absorb� par la disposition de droit p�nal fiscal (TRECHSEL/PIETH, Schweizerisches Strafgesetzbuch, Praxiskommentar, 2�me �d. 2013, n� 10 ad art. 305bis CP). Lorsque l'infraction principale a �t� commise � l'�tranger, il faut qu'elle soit aussi punissable dans l'Etat o� elle l'a �t� (art. 305bis ch. 3 CP), ce qui suppose l'existence dans cet Etat d'une r�glementation abstraitement comparable � la r�gle p�nale suisse (ATF 136 IV 179 consid. 2 p. 180 s.). Le juge �value � l'aune du droit suisse si l'acte pr�alable commis � l'�tranger constitue un crime. La punissabilit� de l'acte pr�alable commis � l'�tranger se d�termine en revanche selon le droit du lieu de commission (TRECHSEL/PIETH, op. cit., n� 10 ad art. 305bis CP).
L'exigence de la provenance criminelle des valeurs patrimoniales blanchies suppose qu'il puisse �tre �tabli de quelle infraction principale (ou pr�alable) les valeurs patrimoniales proviennent. Dans la plupart des cas, cette preuve est difficile � apporter, surtout lorsqu'il s'agit d'infractions commises � l'�tranger (cf. URSULA CASSANI, Commentaire du droit p�nal suisse, Partie sp�ciale, vol. 9, n� 9 ad art. 305bis CP; STRATENWERTH/BOMMER, Schweizerisches Strafrecht, Besonderer Teil II, Straftaten gegen Gemeininteressen, 6�me �d. 2008, � 51, N� 27). Compte tenu de ces difficult�s, la jurisprudence admet qu'en mati�re de blanchiment d'argent, comme dans le domaine du recel, la preuve stricte de l'acte pr�alable n'est pas exig�e. Il n'est pas n�cessaire que l'on connaisse en d�tail les circonstances du crime, singuli�rement son auteur, pour pouvoir r�primer le blanchiment. Le lien exig� entre le crime � l'origine des fonds et le blanchiment d'argent est volontairement t�nu (cf. ATF 138 IV 1 consid. 4.2.2 p. 5).
4.2.1 Il ressort des constatations cantonales que les fonds confisqu�s proviennent en totalit� des comptes bancaires des soci�t�s N.________ et O.________. De 1996 � 1999, pr�s de 7 milliards de dollars am�ricains d�tourn�s au d�triment du Fonds Mon�taire International (ci-apr�s : FMI) y ont transit�, avant d'�tre transf�r�s sur les comptes bancaires de soci�t�s sises dans des endroits r�put�s pour cacher de l'argent. A l'appui de ces transactions, de fausses d�clarations fiscales et des factures commerciales fictives ont �t� �tablies par E.________ et D.________ afin de conf�rer aux soci�t�s N.________ et O.________ l'apparence de parties � des contrats commerciaux fictifs, alors que ces soci�t�s n'avaient jamais particip� � la moindre transaction commerciale effective, mais servi � blanchir de l'argent et transf�rer des fonds � des personnes et groupes de personnes r�put�es ou soup�onn�es d'�tre li�es au crime organis� russe ou � d'autres activit�s criminelles, nombre de soci�t�s b�n�ficiaires �tant domicili�es dans des endroits connus pour cacher de l'argent.
Devant les instances cantonales, la recourante a justifi� sa d�tention des valeurs patrimoniales litigieuses en produisant une convention intitul�e � promissory notes purchase agreement �, pass�e le 1er mai 1997 entre elle-m�me et une soci�t� nomm�e P.________. Selon les consid�rations cantonales, cette convention pr�sente toutes les caract�ristiques d'un montage typique de blanchiment d'argent, � savoir un contrat insolite et sans justification, sans v�ritable logique �conomique et/ou commerciale, pass�e entre deux entit�s juridiques domicili�es dans des � paradis fiscaux � abritant notoirement des soci�t�s pouvant �tre qualifi�es d' � exotiques�, ladite op�ration portant sur des virements de fonds provenant de personnes physiques ou morales inconnues, effectu�es par le biais des comptes de deux soci�t�s, N.________ et O.________, utilis�es comme paravent par des blanchisseurs d'argent condamn�s comme tels aux USA.
La recourante ne discute pas les constatations cantonales selon lesquelles les fonds en cause proviennent de d�tournements de fonds av�r�s au d�triment du FMI (cf. ch. 15 et 33 de l'ordonnance de confiscation; cf. arr�t attaqu� p. 17 � 2, p. 18 � 1). Afin de l�gitimer sa propre d�tention des fonds en question, elle s'est pr�value d'un contrat d'affaires pr�sentant toutes les caract�ristiques d'un montage typique de blanchiment d'argent, selon les constatations cantonales dont la recourante ne d�montre pas qu'elles seraient arbitraires. Aucun �l�ment ne permet d'infirmer la provenance illicite des fonds en les faisant appara�tre comme l�gitimement acquis. Compte tenu de leur nature et de leur importance, ces d�tournements de fonds pr�sentent la gravit� d'infractions qualifi�es contre le patrimoine, de sorte que c'est en vain que la recourante met en cause l'origine criminelle des valeurs patrimoniales confisqu�es. L'infraction pr�alable de blanchiment d'argent par m�tier commise aux USA n'appara�t ainsi pas critiquable.
4.2.2 L'infraction pr�alable de blanchiment d'argent par m�tier �tant acquise, il n'est pas n�cessaire d'entrer en mati�re sur les consid�rations de la recourante afin de d�terminer si l'infraction de faux dans les titres vaut �galement acte pr�alable aux actes de blanchiment d'argent retenus en Suisse.
4.3 La recourante, qui se pr�vaut du changement successif de son actionnariat, conteste avoir connu, par l'interm�diaire de ses ayants droit successifs, l'origine criminelle des fonds confisqu�s. Elle reproche �galement � la cour cantonale d'avoir consid�r� qu'elle n'avait fourni aucune explication satisfaisante, ni document justificatif au sujet du contrat du 1er mai 1997 et de sa logique commerciale et/ou �conomique, ni aucunement �tay� les d�veloppements ressortant sur ce point de ses �critures.
Ce que l'auteur savait, voulait ou ce dont il acceptait l'av�nement fait partie du contenu de la pens�e et la constatation de celui-ci rel�ve de l'�tablissement des faits que le Tribunal f�d�ral n'examine donc �galement que sous l'angle restreint de l'arbitraire (ATF 133 IV 1 consid. 4.1 p. 4). La recourante n'expose pas en quoi les magistrats cantonaux auraient proc�d� � une appr�ciation insoutenable des preuves en consid�rant que d�s le d�but, la recourante, par le biais de son premier ayant droit �conomique d�clar� A.________, avait particip� sciemment au transfert de fonds d'origine criminelle, le contrat conclu entre les soci�t�s M.________ et P.________ pr�sentant toutes les caract�ristiques d'une op�ration typique de blanchiment d'argent. Celui-ci avait du reste toujours refus� sans raison valable de s'expliquer. Il r�sultait en outre des d�clarations confuses et contradictoires de B.________ qu'il ne pouvait pas ignorer la provenance illicite des fonds d�tenus par la recourante avant de l'avoir acquise. Il en �tait de m�me de C.________ qui avait d�clar� savoir que lesdits avoirs avaient �t� s�questr�s, avant de pr�ciser ensuite qu'il n'�tait cependant pas prouv� que ces avoirs provenaient de d�tournements op�r�s au d�triment du FMI. C.________ avait ainsi connaissance des circonstances faisant na�tre le soup�on pressant que les fonds saisis � Gen�ve �taient le produit d'infractions graves et s'en �tait manifestement accommod�. En opposant sa propre version des faits � celle retenue par l'autorit� pr�c�dente, la recourante se borne � d�velopper des consid�rations purement appellatoires qui sont irrecevables (ATF 137 IV 1 consid. 4.2.3 p. 5), partant inaptes � mettre en doute l'intention requise par l'art. 305bis CP et � fonder la bonne foi du tiers acqu�reur au sens de l'art. 70 al. 2 CP.
4.4 Au vu de ce qui pr�c�de, c'est � juste titre que la cour cantonale a consid�r� que la fa�on d'agir de la recourante correspondait aux crit�res l�gaux et jurisprudentiels du blanchiment d'argent par m�tier au sens de l'art. 305bis ch. 2 let. c CP, � savoir l'obtention de gains importants par le biais de multiples et syst�matiques op�rations de blanchiment d'argent exerc�es durant 8 mois � la mani�re d'une profession, afin d'en retirer des revenus r�guliers et de contribuer ainsi � la satisfaction non n�gligeable des besoins de ses ayants droit. Fond�e sur ce qui pr�c�de, la confiscation prononc�e en vertu de l'art. 70 CP n'est pas critiquable.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, au Minist�re public de la R�publique et canton de Gen�ve et � la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre p�nale de recours.