Source: https://fr.scribd.com/document/193299084/Robinson-fr-Copie-pdf
Timestamp: 2019-05-23 13:25:53+00:00
Document Index: 260774409

Matched Legal Cases: ['CSC ', 'art. 35', 'art. 1621', 'art. 49', 'art. 35', 'art. 1607', 'art. 1621', 'CSC ', 'CSC ', 'CSC ', 'CSC ', 'CSC ', 'CSC ', 'CSC ', 'CSC ', 'CSC ', 'CSC ', 'CSC ', 'CSC ', 'CSC ', 'art. 1', 'art. 1525', 'art. 2', 'art. 43', 'arrêt ', 'art. 1618', 'art. 34', 'CSC ', 'CSC ', 'CSC ', 'CSC ', 'art. 5', 'CSC\n', 'CSC ', 'art. 2', 'CSC ']

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RÉFÉRENCE : Cinar Corporation c. Robinson, 2013 CSC 73
DATE : 20131223 DOSSIER : 34466, 34467, 34468, 34469
France Animation S.A., Christophe Izard, Ravensburger Film + TV GmbH, RTV Family Entertainment AG, Christian Davin, Ronald A. Weinberg, Ronald A. Weinberg, ès qualités d’unique liquidateur de la succession de feu Micheline Charest, BBC Worldwide Television, Theresa Plummer-Andrews, Hélène Charest, McRaw Holdings Inc.,
Videal Gesellschaft Zur Hertellung Von Audiovisuellen Produkten MHB, 3918203 Canada Inc. et Music Canada
Ronald A. Weinberg et
Ronald A. Weinberg, ès qualités d’unique liquidateur
de la succession de feu Micheline Charest
Christophe Izard, France Animation S.A., Ravensburger Film + TV GmbH, RTV Family Entertainment AG, Cinar Corporation, Les Films Cinar inc.,
Christian Davin, BBC Worldwide Television, Theresa Plummer-Andrews, Hélène Charest, McRaw Holdings Inc.,
Ravensburger Film + TV GmbH et RTV Family Entertainment AG
de la succession de feu Micheline Charest et Music Canada
France Animation S.A., Ravensburger Film + TV GmbH, Videal Gesellschaft Zur Hertellung Von Audiovisuellen Produkten MHB, RTV Family Entertainment AG, Christian Davin, Christophe Izard, Les Films Cinar inc., Cinar Corporation, 3918203 Canada Inc., Ronald A. Weinberg et Ronald A.
Weinberg, ès qualités d’unique liquidateur de la succession de feu Micheline
CORAM : La juge en chef McLachlin et les juges LeBel, Fish, Abella, Rothstein, Cromwell et Moldaver
(par. 1 à 152)
La juge en chef McLachlin (avec l’accord des juges LeBel,
Fish, Abella, Rothstein, Cromwell et Moldaver)
CINAR CORP. c. ROBINSON
Christophe Izard, France Animation S.A., Ravensburger Film + TV GmbH, RTV Family Entertainment AG, Cinar Corporation, Les Films Cinar inc., Christian Davin, BBC Worldwide Television, Theresa Plummer-Andrews, Hélène Charest, McRaw Holdings Inc., Videal Gesellschaft Zur Hertellung Von Audiovisuellen Produkten MHB, 3918203 Canada Inc. et Music Canada
Les Films Cinar inc., Cinar Corporation, Ronald A. Weinberg, Ronald A. Weinberg, ès qualités d’unique liquidateur de la succession de feu Micheline Charest et Music Canada Intervenants
France Animation S.A., Ravensburger Film + TV GmbH, Videal Gesellschaft Zur Hertellung Von Audiovisuellen Produkten MHB, RTV Family Entertainment AG, Christian Davin, Christophe Izard, Les Films Cinar inc., Cinar Corporation, 3918203 Canada Inc., Ronald A. Weinberg et Ronald A. Weinberg, ès qualités d’unique liquidateur de la succession de feu Micheline Charest
Propriété intellectuelle — Droit d’auteur — Violation — Reproduction
d’une partie importante d’une œuvre originale — Le juge de première instance a-t-il
omis de suivre la démarche appropriée pour déterminer si une « partie importante »
d’une œuvre avait été reproduite? — Le juge de première instance a-t-il omis
d’accorder suffisamment de poids aux différences entre les œuvres en cause? — Le
juge de première instance a-t-il commis une erreur en concluant que les éléments de
l’œuvre originale sont protégés par la Loi sur le droit d’auteur? — Le juge de
première instance a-t-il commis une erreur en se fondant sur une preuve d’expert
Dommages-intérêts — Quantum — Restitution des profits — La Cour d’appel a-t-elle
commis une erreur en modifiant l’évaluation des profits faite par le juge de première
instance? — La responsabilité quant à la restitution des profits peut-elle être
solidaire? — Le plafond fixé dans la trilogie Andrews s’applique-t-il aux
dommages-intérêts non pécuniaires ne découlant pas d’un préjudice corporel? — La
Cour d’appel a-t-elle commis une erreur en modifiant le montant des
dommages-intérêts punitifs établi par le juge de première instance? — Des
dommages-intérêts punitifs peuvent-ils être octroyés sur une base solidaire? — Loi
sur le droit d’auteur, L.R.C. 1985, ch. C-42, art. 35 — Code civil du Québec, L.Q.
1991, ch. 64, art. 1621 — Charte des droits et libertés de la personne,
L.R.Q.,
ch. C-12, art. 49.
série télévisée éducative pour enfants,
Les aventures de Robinson Curiosité (« Curiosité »).
Pour ce faire, il s’est inspiré du
roman Robinson Crusoé de Daniel Defoe, ainsi que de son propre vécu. Il a créé des
personnages, dessiné des croquis détaillés, élaboré des story-boards, écrit des
scénarios ainsi que des synopsis et conçu du matériel promotionnel pour son projet
Les Productions Nilem inc.
(« Nilem »), ont entrepris plusieurs démarches dans le but de faire avancer le projet
Curiosité. Ce faisant, R a donné une copie de l’oeuvre Curiosity aux administrateurs
et dirigeants de Corporation Cinar (« Cinar »), W et C. Pendant la même période, une
présentation du projet Curiosité a été faite à I, un créateur français de séries télévisées
pour enfants. Malgré les efforts de R et de ses partenaires, le projet n’a pas attiré
d’investisseurs et a stagné.
8 septembre 1995, il a regardé à la télévision le premier épisode d’une nouvelle série
pour enfants : Robinson Sucroë (« Sucroë »).
avec stupéfaction que
R a par la suite appris
que plusieurs parties ayant eu accès au projet
savoir Cinar, W, C
avaient aussi participé à la production de Sucroë.
R et Nilem ont intenté une action pour violation du droit d’auteur contre
et I de même que contre plusieurs coproducteurs et distributeurs de
Le juge de première instance a conclu que l’œuvre Curiosité de R était
une œuvre originale protégée par le droit d’auteur, que les créateurs de Sucroë avaient
copié Curiosité et que les caractéristiques reprises dans Sucroë constituaient une
partie importante de Curiosité. Il a jugé que Cinar, W, C, I, France Animation S.A.,
Ravensburger Film + TV GmbH et RTV Family Entertainment AG (désignés
collectivement les « appelants Cinar ») étaient responsables pour la violation du droit
d’auteur. Il a également tenu D, le président-directeur général de France Animation à
l’époque pertinente, personnellement responsable de la violation. Enfin, le juge de
première instance a conclu que Cinar, W et C étaient responsables sur le plan
extracontractuel, envers R et Nilem, du manquement à leurs obligations de bonne foi
première instance a condamné les défendeurs à payer
224 293 $
dommages-intérêts compensatoires pour les pertes pécuniaires subies par R par suite
la violation du droit d’auteur,
1 716 804 $
pour la restitution des profits générés
pour le préjudice psychologique subi par R,
000 000 $ à titre de dommages-intérêts punitifs et
La Cour d’appel a en outre confirmé les conclusions du juge de première
instance sur la violation du droit d’auteur.
Elle a également confirmé ses conclusions
sur la responsabilité personnelle à l’égard de la violation du droit d’auteur, sauf en ce
qui concerne D, contre qui, à son avis, la preuve était insuffisante.
La Cour d’appel a confirmé l’octroi par le juge de première instance de
dommages-intérêts compensatoires pour les pertes pécuniaires subies par R, sous
réserve d’une correction mathématique mineure. Elle a rejeté l’ordonnance du juge
de première instance selon laquelle W, C et I étaient tenus de restituer les profits
parce que ce sont des sociétés qui les avaient réalisés, et elle a ordonné la restitution
des profits en question sur une base conjointe plutôt que solidaire. La Cour d’appel a
aussi exclu des sommes qui avaient été incluses à tort par le juge de première instance
dans le calcul des profits, réduisant ainsi le montant des profits à restituer.
plafond fixé dans la trilogie Andrews
s’appliquait à l’octroi de dommages-intérêts pour le préjudice psychologique subi et a
réduit ces derniers à 121 350 $, ce qui représente 50 pour cent du plafond à la date de
la Cour d’appel a réduit les dommages-intérêts punitifs de
250 000 $ au motif que les dommages-intérêts punitifs au Québec
doivent être octroyés avec modération. Elle a conclu que ces dommages-intérêts ne
pouvaient être octroyés sur une base solidaire. Enfin, elle a condamné Cinar à verser
100 000 $ en dommages-intérêts punitifs,
puis W,
C et I à en
verser 50 000 $ chacun.
Elle a aussi confirmé la décision du juge de première instance d’accorder 1 500 000 $
en honoraires extrajudiciaires, mais a refusé d’en accorder pour l’appel.
interjetés contre la
(dans les dossiers 34466, 34467, 34468 et 34469).
Les appelants Cinar contestent la
conclusion de responsabilité pour la violation du droit d’auteur (dans les
dossiers 34466, 34467 et 34468). R et Nilem interjettent appel de la décision de la
Cour d’appel quant à la réduction des dommages-intérêts et la restitution des profits
(dans le dossier 34469).
Arrêt : Les pourvois interjetés dans les dossiers 34466, 34467 et 34468
sont rejetés, et le pourvoi dans le dossier 34469 est accueilli en partie.
talent et du jugement qu’ont exercé les auteurs dans l’expression de leurs idées et,
d’autre part, le fait de laisser des idées et des éléments relever du domaine public afin
que tous puissent s’en inspirer forme le contexte en fonction duquel il faut examiner
les arguments des parties.
En l’espèce, le juge de première instance a conclu que les appelants Cinar
avaient reproduit un certain nombre de caractéristiques de l’œuvre Curiosité de R, et
que, prises dans leur ensemble, les caractéristiques reproduites constituaient une
partie importante de l’œuvre de R. Les appelants Cinar prétendent qu’au lieu
d’employer une démarche globale, le juge aurait dû adopter une démarche en trois
étapes l’obligeant (1) à déterminer quels éléments de Curiosité sont « originaux », au
sens de la Loi sur le droit d’auteur; (2) à exclure les caractéristiques de l’œuvre de R
qui ne peuvent être protégées (comme les idées, les éléments qui relèvent du domaine
télévisées pour enfants); et (3) à comparer Sucroë avec ce qui serait resté de Curiosité
après ce processus d’élimination puis à juger si une partie importante de cette
dernière avait été reproduite.
pas analyser l’importance des
caractéristiques reproduites en les examinant chacune isolément.
Si elle était retenue,
l’approche proposée par les appelants Cinar risquerait de mener à la dissection de
l’œuvre de R en ses éléments constitutifs.
L’« abstraction » qui consisterait à réduire
l’œuvre de R à l’essence même de ce qui la rend originale et l’exclusion des éléments
non susceptibles d’être protégés dès le début
d’empêcher le juge d’effectuer une évaluation réellement globale.
mettrait indûment l’accent sur la question de savoir si chacune des parties de l’œuvre
de R, prise
individuellement, est originale et protégée par la législation sur le droit
Il faut plutôt examiner l’effet cumulatif des caractéristiques reproduites de
l’œuvre afin de
jugement dont a fait preuve
R dans l’ensemble de son œuvre.
Le juge de première
instance n’a donc pas commis d’erreur en omettant de suivre la démarche en trois
étapes préconisée par les appelants Cinar.
instance n’a
pas commis d’erreur en
procédant à
une évaluation qualitative et globale des similitudes entre les œuvres en
tenant compte des ressemblances et des différences pertinentes.
Pour décider si une
partie importante de l’œuvre a été reproduite, il faut s’attacher à déterminer si les
caractéristiques reprises constituent une partie importante de l’œuvre du demandeur,
et non de celle du défendeur. Le fait de modifier certaines caractéristiques
reproduites ou de les intégrer dans une œuvre qui est considérablement différente de
celle du demandeur n’a pas nécessairement pour effet d’écarter la prétention selon
laquelle une partie importante d’une œuvre a été reproduite.
les appelants Cinar contestent essentiellement des conclusions
invitent la Cour à procéder à une nouvelle évaluation des caractéristiques reproduites
de Curiosité. Cependant, ils n’ont pas prouvé que les conclusions du juge de
première instance relatives à l’importance de la partie reproduite de l’œuvre sont
entachées d’erreurs manifestes ou dominantes.
Les appelants Cinar soutiennent également que le juge de première
instance a fondé la majeure partie de ses conclusions relatives à la reproduction d’une
partie importante de l’œuvre sur le témoignage inadmissible d’un expert. Pour que la
preuve d’expert soit admise au procès, elle doit a) être pertinente; b) se révéler
nécessaire pour aider le juge des faits; c) ne pas contrevenir à une règle d’exclusion;
et d) être présentée par un expert suffisamment qualifié.
Ces critères s’appliquent tant
aux procès
autres affaires de propriété
deuxième critère — la nécessité de la preuve. Selon eux, la preuve d’expert n’était
cour parce
importante d’une œuvre a été reproduite doit être évaluée du point de vue du profane
faisant partie de l’auditoire visé par les œuvres en question.
l’auditoire visé par les œuvres en question. La connaissance de ce point de vue
présente un avantage, soit que l’analyse des similitudes demeure concrète et fondée
sur les œuvres elles-mêmes plutôt que sur des théories ésotériques à propos des
œuvres. Cependant, la question reste celle de savoir si une partie importante de
l’œuvre du demandeur a été reproduite et il faut répondre à cette question du point de
vue d’une personne dont le jugement et les connaissances lui permettent d’évaluer et
d’apprécier pleinement tous les aspects pertinents — apparents ou latents — des
œuvres en question. Dans certains cas, il peut être nécessaire de ne pas s’en tenir au
point de vue d’un profane faisant partie de l’auditoire visé par l’œuvre et de demander
à un expert d’éclairer le juge de première instance de manière à ce que celui-ci soit en
mesure de poser sur les œuvres le regard d’une personne raisonnablement versée dans
l’art ou la technologie en cause.
été satisfait au critère de nécessité
du test applicable pour juger de l’admissibilité d’un témoignage d’expert.
restitution des profits ordonnée
première instance. Relativement aux profits provenant de la trame sonore de Sucroë,
ils prétendent qu’il existe
la contrefaçon et ces profits,
que le juge de première instance a donc inclus ceux-ci à bon droit dans la restitution
accordée. La répartition des profits entre les composantes d’une œuvre qui violent le
droit d’auteur et celles qui ne le violent pas est essentiellement une décision factuelle
qui relève du pouvoir discrétionnaire du tribunal. La cour d’appel ne peut modifier
les conclusions du juge de première instance sur la répartition des profits que si ce
dernier a commis une erreur de droit ou une erreur de fait manifeste et dominante. Le
juge de première instance n’a pas commis une erreur susceptible de révision en
concluant qu’il était inopportun de répartir les profits attribuables à la trame sonore en
considérant celle-ci comme une composante de l’œuvre ne violant pas le droit
d’auteur. La Cour d’appel a donc commis une erreur en modifiant la conclusion du
juge de première instance à cet égard.
somme versée par Ravensburger Film + TV GmbH à France Animation S.A., la Cour
d’appel a eu raison d’affirmer qu’il s’agit là d’une erreur manifeste et dominante et
que cette somme devrait être soustraite des revenus pris en considération dans le
calcul des profits générés par Sucroë. Toutefois, le juge de première instance n’a pas
commis d’erreur en qualifiant de revenu la somme due par Cinar à une société de
personnes nommée Jaffa Road, et il n’y a pas lieu de soustraire cette somme à titre de
sous le régime de la Loi sur le droit d’auteur, la Cour d’appel a conclu à bon droit
que le juge de première instance avait commis une erreur en condamnant tous les
contrefacteurs à restituer solidairement les profits.
L’article 35 de la
d’auteur offre deux remèdes pour la violation du droit d’auteur : des
dommages-intérêts pour les pertes subies par le demandeur et la restitution des profits
réalisés par le défendeur.
La raison d’être de cette restitution n’est pas d’indemniser
le demandeur et elle n’est pas assujettie aux principes qui régissent les
dommages-intérêts généraux octroyés en vertu du droit québécois de la responsabilité
extracontractuelle, qui visent un but compensatoire.
La restitution des profits prévue
à l’art. 35 de la Loi sur le droit d’auteur se limite à ce qui est nécessaire pour
empêcher chaque défendeur de conserver des gains illicites.
On ne saurait donc tenir
un défendeur responsable des gains des codéfendeurs en lui imposant l’obligation de
restituer solidairement les profits. Pour les mêmes raisons, W, C et I ne sont pas
l’obligation de restituer les profits.
les dommages-intérêts non pécuniaires, et plus
particulièrement la question de savoir s’il convient d’appliquer le plafond fixé dans la
trilogie Andrews en l’espèce, il est conclu qu’il n’y a pas lieu d’étendre l’application
de ce plafond au-delà des dommages-intérêts non pécuniaires découlant d’un
préjudice corporel.
De plus, on ne peut pas dire que le préjudice non pécuniaire subi
par R découle d’un préjudice corporel au sens de l’art. 1607 Code civil du Québec. Il
préjudice non pécuniaire découlant d’un préjudice matériel. De fait, la violation du
droit d’auteur constituait une violation des droits de propriété de R. C’est la violation
initiale, plutôt que les conséquences de cette violation, qui sert de fondement pour
décider du type de préjudice subi. La Cour d’appel a donc commis une erreur en
appliquant le plafond fixé dans la trilogie Andrews en l’espèce.
montant des dommages-intérêts à
accorder pour le préjudice subi en l’espèce, le juge de première instance a eu raison
d’affirmer que le préjudice non pécuniaire de R est semblable à celui invoqué par une
victime de diffamation.
Le juge de première instance a eu l’occasion d’observer R en
salle d’audience sur une longue période et il était bien placé pour procéder à une
évaluation personnalisée de son préjudice non pécuniaire. Il n’a commis aucune
erreur manifeste et dominante dans son évaluation des dommages-intérêts non
En ce qui concerne les dommages-intérêts punitifs,
attribués sur une base solidaire. La Cour a reconnu l’autonomie du régime de
dommages-intérêts punitifs de la Charte par rapport au régime de responsabilité civile
extracontractuelle établi dans le Code civil du Québec.
L’article 1526 Code civil du
Québec s’applique à la faute extracontractuelle qui entraîne un préjudice et ne peut
servir de fondement à la solidarité des dommages-intérêts punitifs attribués en vertu
de la Charte. De plus, l’attribution des dommages-intérêts sur une base solidaire
serait incompatible avec les principes énoncés à l’art. 1621 Code civil du Québec, qui
impose expressément la prise en compte des objectifs des dommages-intérêts punitifs
— la prévention, la dissuasion (particulière et générale) et la dénonciation des actes
qui sont particulièrement répréhensibles dans l’opinion de la justice. Les objectifs
des dommages-intérêts punitifs et les facteurs pertinents pour les apprécier donnent à
penser que ces dommages-intérêts doivent être adaptés à chaque défendeur condamné
à les payer, ce qui milite contre leur attribution sur une base solidaire.
raison de réévaluer le montant des
dommages-intérêts punitifs, mais elle n’a pas accordé suffisamment d’importance à la
gravité du comportement en l’espèce. En effet, Cinar, W, C et I ont constamment nié
avoir eu accès à l’œuvre de R et décrié avec mépris les allégations de R selon
lesquelles ils avaient reproduit son œuvre. Les conséquences de ce comportement
pour R sont tout aussi graves. Ce dernier a non seulement été privé d’une source de
revenus, mais aussi de son sentiment de paternité et de contrôle sur un projet auquel il
attribuait une valeur presque indicible. Cela dit, les dommages-intérêts punitifs
doivent être accordés avec retenue. L’article 1621 du Code civil du Québec prévoit
expressément que les dommages-intérêts punitifs « ne peuvent pas excéder, en valeur,
ce qui est suffisant pour assurer leur fonction préventive ». Le montant de 500 000 $
atteint un juste équilibre entre,
principe de modération qui régit ces
dommages-intérêts et, d’autre part, la nécessité de décourager un comportement de
cette gravité. La Cour d’appel a condamné Cinar à payer les deux cinquièmes des
dommages-intérêts punitifs, et W, C et I, à en payer un cinquième chacun, ce qui
représente une répartition raisonnable dans les circonstances.
Distinction d’avec les arrêts : Andrews c. Grand & Toy Alberta Ltd.,
[1978] 2 R.C.S. 229; Thornton c. School District No. 57 (Prince George), [1978] 2
R.C.S. 267; Arnold c. Teno, [1978] 2 R.C.S. 287; arrêts mentionnés : Massie &
Renwick Ltd. c. Underwriters’ Survey Bureau Ltd., [1940] R.C.S. 218; Théberge c.
Galerie d’Art du Petit Champlain inc., 2002 CSC 34, [2002] 2 R.C.S. 336; Société
canadienne des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique c. Bell Canada, 2012
CSC 36, [2012] 2 R.C.S. 326; Entertainment Software Association c. Société
canadienne des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique, 2012 CSC 34, [2012] 2
R.C.S. 231; Rogers Communications Inc. c. Société canadienne des auteurs,
compositeurs et éditeurs de musique, 2012 CSC 35, [2012] 2 R.C.S. 283; CCH
Canadienne Ltée c. Barreau du Haut-Canada, 2004 CSC 13, [2004] 1 R.C.S. 339;
Ladbroke (Football), Ltd. c. William Hill (Football), Ltd., [1964] 1 All E.R. 465;
Designers Guild Ltd. c. Russell Williams (Textiles) Ltd., [2001] 1 All E.R. 700;
Nichols c. Universal Pictures Corporation, 45 F.2d 119 (1930); Housen c.
Nikolaisen, 2002 CSC 33, [2002] 2 R.C.S. 235; Baigent c. The Random House Group
Ltd., [2007] EWCA Civ 247, [2007] F.S.R. 24; Delrina Corp. c. Triolet Systems Inc.
(2002), 58 O.R. (3d) 339; Computer Associates International, Inc. c. Altai, Inc., 982
F.2d 693 (1992); Productions Avanti Ciné Vidéo inc. c. Favreau, [1999] R.J.Q. 1939,
autorisation d’appel refusée, [2000] 1 R.C.S. xi; R. c. Mohan, [1994] 2 R.C.S. 9;
Masterpiece Inc. c. Alavida Lifestyles Inc., 2011 CSC 27, [2011] 2 R.C.S. 387;
Preston c. 20th Century Fox Canada Ltd. (1990), 33 C.P.R. (3d) 242, conf. par
(1993), 53 C.P.R. (3d) 407; Arbique c. Gabriele, [1998] J.Q. n o 3794 (QL), conf. par
2003 CanLII 16298; Mentmore Manufacturing Co. c. National Merchandising
Manufacturing Co. (1978), 89 D.L.R. (3d) 195; Longpré c. Thériault, [1979] C.A.
258; Sheldon c. Metro-Goldwyn Pictures Corporation, 106 F.2d 45 (1939); Wellcome
Foundation Ltd. c. Apotex Inc., [2001] 2 C.F. 618; Lubrizol Corp. c. Compagnie
Pétrolière Impériale Ltée, [1997] 2 C.F. 3; Monsanto Canada Inc. c. Schmeiser, 2004
CSC 34, [2004] 1 R.C.S. 902; Québec (Curateur public) c. Syndicat national des
employés de l’hôpital St-Ferdinand, [1996] 3 R.C.S. 211; Lindal c. Lindal, [1981] 2
R.C.S. 629; Hill c. Église de scientologie de Toronto, [1995] 2 R.C.S. 1130; Snyder c.
Montreal Gazette Ltd., [1988] 1 R.C.S. 494; Schreiber c. Canada (Procureur
général), 2002 CSC 62, [2002] 3 R.C.S. 269; Landry c. Audet, 2011 QCCA 535,
[2011] R.J.Q. 570, autorisation d’appel refusée, [2011] 3 R.C.S. v; Gauthier c.
Beaumont, [1998] 2 R.C.S. 3; Stations de la Vallée de Saint-Sauveur inc. c. M.A.,
2010 QCCA 1509, [2010] R.J.Q. 1872; Société Radio-Canada c. Gilles E. Néron
Communication Marketing inc., [2002] R.J.Q. 2639, conf. par 2004 CSC 53, [2004] 3
R.C.S. 95; Construction Denis Desjardins inc. c. Jeanson, 2010 QCCA 1287, [2010]
R.J.Q. 1600; Markarian c. Marchés mondiaux CIBC inc., 2006 QCCS 3314, [2006]
R.J.Q. 2851; Genex Communications inc. c. Association québécoise de l’industrie du
disque, du spectacle et de la vidéo, 2009 QCCA 2201, [2009] R.J.Q. 2743; Solomon
c. Quebec (Procureur général), 2008 QCCA 1832, [2008] R.J.Q. 2127; de Montigny
c. Brossard (Succession), 2010 CSC 51, [2010] 3 R.C.S. 64; Richard c. Time Inc.,
2012 CSC 8, [2012] 1 R.C.S. 265; Whiten c. Pilot Insurance Co., 2002 CSC 18,
[2002] 1 R.C.S. 595.
Charte des droits et libertés de la personne, L.R.Q., ch. C-12, art. 1, 4, 6, 49.
Code civil du Québec, L.Q. 1991, ch. 64, art. 1525(1), 1526, 1607, 1618, 1619, 1621, 2846, 2849.
Loi sur le droit d’auteur, L.R.C. 1985, ch. C-42, art. 2, 3, 5, 13(4), 27(1), 34 [mod. 2012, ch. 20, art. 43], 34.1, 35.
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Principes généraux. Cowansville, Qué. : Yvon Blais, 2007.
Pierre-Gabriel Jobin et Nathalie Vézina.
Cowansville, Qué. : Yvon Blais, 2013.
Clermont, Benoît.
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Le préjudice corporel, 3 e éd.
Cowansville, Qué. : Yvon Blais,
Gardner, Daniel. « Revue de la jurisprudence 2011 en droit des obligations » (2012), 114 R. du N. 63.
Canada, 2nd ed. Toronto : Carswell, 2011.
Karim, Vincent. Les obligations, 3 e éd., vol. 2. Montréal : Wilson & Lafleur, 2009.
Lluelles, Didier, et Benoît Moore.
Droit des obligations, 2 e éd.
Montréal : Thémis,
Fox on Canadian Law of Copyright and Industrial Designs, 4th
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Tarantino, Bob.
« “I’ve
Got This Great Idea
.” ― Copyright Protection
for Television Show and Motion Picture Concepts and Proposals » (2004), 17 I.P.J. 189.
Intellectual Property Law : Copyright, Patents, Trade-marks, 2nd ed.
POURVOIS contre un arrêt de la Cour d’appel du Québec (les juges
Thibault, Morin et Doyon), 2011 QCCA 1361, [2011] R.J.Q. 1415, 108 C.P.R. (4th)
165, [2011] J.Q. n o 9469 (QL), 2011 CarswellQue 7652, SOQUIJ AZ-50771854, qui
a infirmé une décision du juge Auclair, 2009 QCCS 3793, [2009] R.J.Q. 2261, 83
C.P.R. (4th) 1, [2009] R.R.A. 1135, [2009] J.Q. n o 8395 (QL), 2009 CarswellQue
8380, SOQUIJ AZ-50572488. Pourvois dans les dossiers 34466, 34467 et 34468
William Brock et Cara Cameron, pour les appelantes (34466)/intimées
(34469) Cinar Corporation et Les Films Cinar inc. et pour l’intimée (34469) 3918203
Guy Régimbald, Normand Tamaro, Gilles M. Daigle et Marie-Catherine
Deschênes, pour les intimés (34466, 34467, 34468)/appelants (34469) Claude
Robinson et Les Productions Nilem inc.
(34468)/intimés
Film + TV GmbH et RTV Family Entertainment AG et pour l’intimée (34469) Videal
Gesellschaft Zur Hertellung Von Audiovisuellen Produkten MHB.
Guy J. Pratte, Daniel Urbas et Marc-André Grou, pour l’intimé (34469)
Christian Davin.
(34467)/intimés
Micheline Charest.
Glover, pour l’intervenante Music
La législation canadienne protège le droit exclusif des titulaires de droits
reproduction d’une partie importante d’une œuvre originale
pourvois,
déterminer si une partie importante d’une œuvre a été reproduite, examiner le rôle de
la preuve d’expert dans les affaires de violation du droit d’auteur et évaluer si le juge
de première instance a commis des erreurs susceptibles de révision dans l’octroi des
Je conclus que le droit d’auteur a été violé et je suis d’avis d’accorder des
dommages-intérêts compensatoires,
minutieusement l’univers imaginaire d’une série télévisée éducative pour enfants, Les
aventures de Robinson Curiosité (« Curiosité »).
il s’est inspiré
roman Robinson Crusoé de Daniel Defoe, ainsi que de son propre vécu. Il a créé un
personnage — Robinson Curiosité — qui habite sur une île tropicale et doit apprendre
à interagir avec les autres habitants. À partir de 1982, M. Robinson a dessiné des
croquis détaillés, élaboré des story-boards, écrit des scénarios ainsi que des synopsis
et conçu du matériel promotionnel. En octobre 1985, le Bureau du droit d’auteur a
délivré un certificat d’enregistrement l’identifiant comme l’auteur de Curiosité et Les
productions Nilem inc. (« Nilem ») — une société dont M. Robinson est le seul
administrateur et actionnaire — comme la titulaire de l’œuvre littéraire.
dans le but de faire avancer le projet Curiosité.
Il importe ici de signaler qu’en 1986,
un des partenaires de production de M. Robinson, la société Pathonic international
Inc. (« Pathonic »), a retenu les services de Corporation Cinar (« Cinar ») afin qu’elle
agisse comme consultante pour la promotion du projet aux États-Unis et qu’elle
donne des conseils généraux sur la production. Les administrateurs et dirigeants de
et feu Micheline Charest,
projet. M. Robinson leur a alors donné une copie de l’œuvre Curiosité. Au final,
toutefois, les efforts déployés par Cinar en vue de trouver des partenaires financiers
pour le projet aux États-Unis n’ont rien donné.
(« SDA ») pour produire l’émission télévisée. Nilem et SDA ont mis sur pied deux
sociétés, Les Productions de l’Île Curieuse inc. et Les Entreprises de l’Île Curieuse
inc., qui devaient servir d’intermédiaires pour la production.
La même année, M. Robinson et SDA ont participé à Cannes, en France,
occasion, ils auraient fait une présentation du projet Curiosité à Christophe Izard, un
créateur français de séries télévisées pour enfants.
attiré d’investisseurs et a stagné.
Les Productions de l’Île Curieuse et Les Entreprises
de l’Île Curieuse ont été dissoutes le 12 décembre 1990.
Curiosité en un logiciel éducatif
interactif pour enfants.
Cette nouvelle initiative a toutefois été interrompue quand, le
pour enfants : Robinson Sucroë (« Sucroë »). Il a constaté avec stupéfaction que
[9] Selon M. Robinson, les personnages et l’environnement de Sucroë
À l’instar du protagoniste dans Curiosité,
celui de Sucroë est barbu, inspiré du personnage de Robinson Crusoé et porte des
lunettes ainsi qu’un chapeau de paille.
De plus, dans les deux œuvres, le protagoniste
différences notables entre les œuvres.
Curiosité sont des animaux tandis que ceux du protagoniste de Sucroë sont
principalement des humains.
« méchants » dans
Sucroë,
M. Robinson a
M me Charest
M. Izard,
participé à la production de Sucroë.
Sucroë était non pas une
création indépendante, mais une reproduction de Curiosité.
M. Robinson et Nilem
ont intenté
une action pour violation du droit d’auteur contre Cinar, M. Weinberg,
M me Charest et M. Izard de même que contre plusieurs coproducteurs et distributeurs
de Sucroë. Ils ont aussi réclamé des dommages-intérêts en application des règles de
responsabilité extracontractuelle, alléguant que Cinar, M. Weinberg et M me Charest
avaient manqué à l’obligation de bonne foi et au devoir de loyauté que leur imposait
le contrat de service qu’ils avaient conclu avec Pathonic et que, ce faisant, ils leur
avaient sciemment causé un préjudice.
preuve volumineux.
Après avoir entendu les dépositions de plus de 40 témoins et de
4 experts et avoir examiné de nombreux éléments de preuve documentaire et
M. Robinson était
œuvre originale protégée par le droit d’auteur, que les
créateurs de Sucroë avaient copié Curiosité et que les caractéristiques reprises dans
Sucroë
M. Weinberg, M me Charest, M. Izard, France Animation S.A., Ravensburger Film +
TV GmbH et RTV Family Entertainment AG (désignés collectivement les
« appelants Cinar » dans les présents motifs) étaient responsables pour la violation du
Il a également tenu Christian Davin, le président-directeur général de
France Animation à l’époque pertinente, personnellement responsable de la violation.
Enfin, le juge de première instance a conclu que Cinar, M. Weinberg et M me Charest
étaient responsables sur le plan extracontractuel, envers M. Robinson et Nilem, du
manquement à leurs obligations de bonne foi et de loyauté : 2009 QCCS 3793, [2009]
R.J.Q. 2261.
5 224 293 $
M. Robinson par suite de la violation du droit d’auteur, 1 716 804 $ pour la restitution
punitifs et 1 500 000 $ à titre d’honoraires extrajudiciaires.
[13] La Cour d’appel a confirmé les conclusions du juge de première instance
sur la violation du droit d’auteur. Elle a également confirmé ses conclusions sur la
responsabilité personnelle à l’égard de
sauf en ce
concerne M. Davin,
contre qui,
son avis,
la preuve était insuffisante : 2011 QCCA
1361, [2011] R.J.Q. 1415.
Cour d’appel a confirmé l’octroi par le juge
dommages-intérêts compensatoires pour les pertes pécuniaires subies par
l’ordonnance du juge de première instance selon laquelle M. Weinberg, M me Charest
et M. Izard étaient personnellement tenus de restituer les profits parce que ce sont des
sociétés qui les avaient réalisés.
La Cour d’appel a aussi ordonné la restitution des
profits en question sur une base conjointe plutôt que solidaire.
sommes qui avaient été incluses à
de première instance dans le
calcul des profits, ce qui a réduit ainsi le montant des profits à restituer.
fixé dans la trilogie Andrews
(Andrews c. Grand & Toy Alberta Ltd., [1978] 2 R.C.S. 229, Thornton c. School
District No. 57 (Prince George), [1978] 2 R.C.S. 267 et Arnold c. Teno, [1978] 2
subi par
M. Robinson et
réduit ces
derniers à
121 350 $,
représente 50 pour cent du plafond à la date de l’assignation.
[16] La Cour d’appel a réduit les dommages-intérêts punitifs de 1 000 000 $ à
250 000 $ au motif que les dommages-intérêts punitifs au Québec doivent être
octroyés avec modération.
Elle a conclu que ces dommages-intérêts ne pouvaient être
octroyés sur une base solidaire. Enfin, elle a condamné Cinar à verser 100 000 $ en
dommages-intérêts punitifs, puis M. Weinberg, M me Charest et M. Izard à en verser
50 000 $ chacun.
d’appel a
conclu que les intérêts et l’indemnité additionnelle
(art. 1618 et 1619, Code civil du Québec, L.Q. 1991, ch. 64 (« CcQ »)) devaient être
compensatoires,
1 er juillet 2001 pour la restitution des profits.
aussi confirmé la décision du juge de première instance d’accorder 1 500 000 $ à titre
d’honoraires extrajudiciaires, mais a refusé d’en accorder pour l’appel.
interjetés contre la décision de la
(dans les dossiers 34466, 34467, 34468 et 34469). Les appelants Cinar contestent la
conclusion de responsabilité pour la violation du droit d’auteur. M. Robinson et
Nilem interjettent appel de la décision de la Cour d’appel quant à la réduction des
dommages-intérêts et à la restitution des profits.
C. La responsabilité personnelle de M. Weinberg, de M me Charest et de
M. Davin pour violation du droit d’auteur
D. La responsabilité extracontractuelle de Cinar, de M. Weinberg et de
E. La restitution des profits
F. Les dommages-intérêts non pécuniaires
M. Robinson a cédé tous ses droits sur Curiosité à Nilem, qui a ensuite cédé ces droits
société Les Entreprises de
l’Île Curieuse.
de la Loi sur le droit d’auteur, L.R.C 1985, ch. C-42 (« Loi » ou « Loi sur le droit
d’auteur ») (art. 34 au moment où la présente action a été intentée); Massie &
Renwick Ltd. c. Underwriters’ Survey Bureau Ltd., [1940] R.C.S. 218, p. 233-234. À
s’est pas acquitté de
ce fardeau de preuve.
Au vu du dossier dont
dispose la Cour,
je suis d’avis de ne pas modifier la conclusion des cours d’instance
Nilem sont cotitulaires
Je suis aussi d’accord avec leur conclusion selon laquelle les droits qui
cédés par Nilem à
société Les Entreprises de l’Île Curieuse lui ont été
En effet, la convention d’actionnnaires conclue en 1987 qui prévoyait la
cession par Nilem de ses droits à la société Les Entreprises de l’Île Curieuse
comportait une clause résolutoire selon laquelle les droits seraient rétrocédés à Nilem
si la Société Les Entreprises de l’Île Curieuse était dissoute.
Or, cette dissolution a eu
lieu le 12 décembre 1990.
Nilem ont
B. La violation du droit d’auteur (1)
La portée de la protection conférée par la Loi sur le droit d’auteur
promotion, dans l’intérêt du public, de la création et de la diffusion des œuvres
artistiques et intellectuelles et, d’autre part, l’obtention d’une juste récompense pour
le créateur » : Théberge c. Galerie d’Art du Petit Champlain inc., 2002 CSC 34,
[2002] 2 R.C.S. 336, par. 30; voir aussi Société canadienne des auteurs, compositeurs
et éditeurs de musique c. Bell Canada, 2012 CSC 36, [2012] 2 R.C.S. 326, par. 8-11;
Entertainment Software Association c. Société canadienne des auteurs, compositeurs
et éditeurs de musique, 2012 CSC 34, [2012] 2 R.C.S. 231, par. 7-8; Rogers
Communications Inc. c. Société canadienne des auteurs, compositeurs et éditeurs de
musique, 2012 CSC 35, [2012] 2 R.C.S. 283, par. 40. Elle vise à faire en sorte que
l’auteur tirera
ses efforts,
de favoriser la création de
Toutefois, elle ne donne pas à l’auteur le monopole sur les idées
ou sur les éléments qui relèvent du domaine public et dont tous sont libres de
Par exemple, [TRADUCTION] « les circonstances génériques relatés dans les
ouvrages de fiction ou les ouvrages dramatiques peuvent être repris — il s’agit d’une
partie importante de la culture collective, et non d’une œuvre individuelle » :
D. Vaver, Intellectual Property Law: Copyright, Patents, Trademarks (2 e éd. 2011),
La Loi protège toute œuvre littéraire, dramatique, musicale ou artistique
originale : art. 5. Elle protège l’expression des idées dans ces œuvres, et non les
idées comme telles : CCH Canadienne Ltée c. Barreau du Haut-Canada, 2004 CSC
13, [2004] 1 R.C.S. 339, par. 8. Une œuvre originale est l’expression d’une idée qui
résulte de l’exercice du talent et du jugement : CCH, par. 16.
d’auteur consiste à s’approprier cette originalité sans autorisation.
de l’œuvre originale,
« chaque petit
détail qui,
l’approprie,
d’avoir une incidence sur la
son ensemble » : Vaver,
L’article 3 de la Loi sur le droit d’auteur confère en effet au titulaire du droit
d’auteur le
exclusif de reproduire
« [une] œuvre
question de fait et de degré.
[TRADUCTION] « La question de savoir si une partie est
quantitative » : Ladbroke
William Hill (Football), Ltd., [1964] 1 All E.R. 465 (H.L.), p. 481, lord Pearce.
détermine ce qui constitue une partie importante en fonction de l’originalité de
l’œuvre qui doit être protégée par la Loi sur le droit d’auteur.
partie importante d’une œuvre est une partie qui représente une part importante du
talent et du jugement de l’auteur exprimés dans l’œuvre.
la toile qui peuvent constituer une partie importante d’une œuvre.
La Loi protège les
auteurs tant contre la reproduction littérale que contre la reproduction non littérale,
contrefaite. Comme l’a affirmé la Chambre des Lords :
constituer une partie distincte.
.] [L]es éléments originaux de l’intrigue
ou d’un roman peuvent
que le droit d’auteur soit violé par
une œuvre qui ne reprend aucune phrase du texte original.
(Designers Guild Ltd c. Russell Williams (Textiles) Ltd., [2001] 1 All E.R. 700 (H.L.), p. 706, lord Hoffmann; voir aussi Nichols c. Universal
Pictures Corporation, Hand)
119 (2nd
Cir. 1930), le juge Learned
talent et du jugement qu’ont exercés les auteurs dans l’expression de leurs idées et,
que tous puissent s’en inspirer forme la trame de fond en fonction de laquelle il faut
examiner les arguments des parties.
La question litigieuse en appel
instance, à savoir que l’œuvre de M. Robinson dans son ensemble était
que plusieurs des appelants ont eu accès à l’œuvre et, enfin, que Sucroë et
Curiosité partagent des éléments communs. Ils prétendent plutôt que le juge de
savoir si une partie importante de Curiosité avait été reproduite dans Sucroë, donnant
ainsi ouverture à une réparation pour violation du droit d’auteur.
importante de l’œuvre d’un demandeur a été reproduite doit être abordée avec
déférence par les tribunaux d’appel. La question de l’importance de la partie
question mixte de
Par conséquent, en règle
tribunaux d’appel doivent
aux conclusions du juge
d’erreurs de fait manifestes et dominantes : Housen
Nikolaisen, 2002 CSC 33,
[2002] 2 R.C.S. 235; Designers Guild, p. 707, lord Hoffman, et p. 708, lord Millett;
Baigent c. The Random House Group Ltd., [2007] EWCA Civ 247, [2007] F.S.R. 24,
par. 125-126; Delrina Corp. c. Triolet Systems Inc. (2002), 58 O.R. (3d) 339 (C.A.),
par. 81; Vaver, p. 182.
Le juge de première instance a-t-il commis une erreur en concluant qu’une
M. Robinson avait été reproduite dans
Sucroë?
par la Cour d’appel, a conclu que les appelants Cinar avaient violé le droit d’auteur de
M. Robinson en reproduisant une partie importante de son œuvre originale sans son
autorisation ni celle
Nilem : voir
et 27(1)
l’œuvre;
(b) n’a
pas accordé suffisamment de poids aux différences
notables entre
Curiosité; (c) a
erreur en concluant que
caractéristiques de Curiosité reproduites dans Sucroë étaient protégées par la Loi sur
d’auteur;
inadmissible. J’examinerai successivement chacune de ces prétentions.
instance a-t-il omis de suivre la démarche
appropriée pour déterminer si une « partie importante » d’une œuvre avait été reproduite?
certain nombre de caractéristiques de l’œuvre Curiosité de M. Robinson, y compris
l’apparence visuelle du personnage principal, les traits de personnalité de ce dernier et
étapes l’obligeant (1) à
déterminer quels éléments de Curiosité sont originaux, au sens de la Loi sur le droit
d’auteur; (2) à exclure les caractéristiques de l’œuvre de M. Robinson qui ne peuvent
être protégées (comme
les éléments qui relèvent du domaine
les séries télévisées pour
enfants); et (3) à comparer Sucroë avec ce qui serait resté de Curiosité après ce
processus d’élimination puis à juger si une partie importante de cette dernière avait
été reproduite.
[35] La démarche proposée par les appelants Cinar ressemble à l’approche
« abstraction-filtration-comparaison » utilisée par les tribunaux américains pour
évaluer l’importance de la partie reproduite de l’œuvre lorsqu’il y a violation du droit
d’auteur sur des logiciels : voir Computer Associates International Inc. c. Altai Inc.,
982 F.2d 693 (2nd Cir. 1992); B. Clermont, « Les compilations et la Loi sur le droit
d’auteur: leur protection et leur création » (2006), 18 C.P.I. 219, p. 237; B. Tarantino,
“"I’ve Got This Great Idea for a Show" — Copyright Protection for Television Show
and Motion Picture Concepts and Proposals” (2004), 17 I.P.J. 189, p. 199-200. Cette
approche a été examinée, sans être formellement adoptée, par la jurisprudence
canadienne : Delrina Corp., par. 43-47.
n’exclus pas la
possibilité qu’une telle
approche puisse
eu reproduction d’une partie
importante d’une œuvre comme un programme informatique. Cependant, de
nombreux types d’œuvres ne se prêtent pas à une analyse réductrice. Dans
les tribunaux canadiens ont adopté une approche qualitative et globale
l’importance de la partie reproduite de l’œuvre. [TRADUCTION] « Le
tribunal examinera la nature des œuvres et, dans tous les cas, il examinera non pas des
extraits isolés, mais les deux œuvres dans leur ensemble pour déterminer si le projet
du défendeur a indûment porté atteinte au droit du demandeur » : J. S. McKeown, Fox
on Canadian Law of Copyright and Industrial Designs (feuilles mobiles), p. 21-16.4
reproduites en les examinant chacune isolément : Designers Guild, p. 705, lord
Si elle était retenue, l’approche proposée par les appelants Cinar risquerait
de mener à la dissection de l’œuvre de M. Robinson en ses éléments constitutifs.
L’« abstraction » qui consisterait à réduire l’œuvre de M. Robinson à l’essence même
de ce qui la rend originale et l’exclusion des éléments non susceptibles d’être
protégés dès le début de l’analyse aurait pour effet d’empêcher le juge d’effectuer une
évaluation réellement
question de savoir si chacune des parties de l’œuvre de M. Robinson, prise
individuellement, est originale et protégée par la législation sur le droit d’auteur.
faut plutôt examiner l’effet cumulatif des caractéristiques reproduites de l’œuvre afin
de décider si elles constituent une partie importante du talent et du jugement dont a
fait preuve M. Robinson dans l’ensemble de son œuvre.
juge de première instance n’a pas
commis d’erreur en omettant de suivre la démarche en trois étapes préconisée par les
appelants Cinar.
Le juge de première instance a-t-il omis d’accorder suffisamment de poids aux différences entre Sucroë et Curiosité?
juge de première instance s’est
concentré presque exclusivement sur les similitudes entre Sucroë et Curiosité, et n’a
pas tenu compte des différences — importantes selon eux — entre les œuvres. Ces
différences tiennent notamment à
ce que les personnages secondaires dans Sucroë
sont des humains, tandis que, dans Curiosité, plusieurs d’entre eux sont des animaux;
à ce que Sucroë met en vedette de façon évidente ses « méchants », en l’occurrence
une bande de pirates maraudeurs, tandis que dans Curiosité il ne semble pas y avoir
de méchants; et à ce que le protagoniste dans Sucroë n’est pas particulièrement
curieux tandis que
principal trait de personnalité du protagoniste
dans Curiosité.
partie importante de l’œuvre a
été reproduite, il faut
importante de l’œuvre du demandeur, et non de celle du défendeur : Vaver, p. 186;
E. F. Judge et D. J. Gervais, Intellectual Property: The Law in Canada (2 e éd. 2011),
p. 211. Le fait de modifier certaines caractéristiques reproduites ou de les intégrer
dans une œuvre qui est considérablement différente de celle du demandeur n’a pas
nécessairement pour effet d’écarter la prétention selon laquelle une partie importante
d’une œuvre a été reproduite. Comme le prévoit la Loi sur le droit d’auteur, la
contrefaçon comprend « toute
.] imitation déguisée » d’une œuvre : définition de
« contrefaçon », art. 2.
différences n’ont pas leur place
l’analyse de l’importance de la partie reproduite de l’œuvre. Si les différences sont
telles que l’œuvre, prise dans son ensemble, constitue non pas une imitation, mais
plutôt une œuvre nouvelle et originale, il n’y a pas violation du droit d’auteur.
Comme l’a indiqué la Cour d’appel, « les différences peuvent n’avoir aucun impact si
l’emprunt demeure substantiel.
peut aussi qu’il en résulte une œuvre
nouvelle et originale, qui s’est tout simplement inspirée de la première.
question de nuance, de degré et de contexte » (par. 66).
globale des similitudes entre les œuvres en tenant compte des ressemblances et des
différences pertinentes. Par exemple, il a accordé peu de poids aux ressemblances
attribuables au lieu —
déroule l’histoire dans les deux œuvres : le fait
qu’il y ait une plage, une végétation abondante et des bananes dans les deux œuvres
n’était tout au plus qu’une similitude « mineure » (par. 621 et 631).
Il a aussi accordé
peu d’importance aux ressemblances qu’il y aurait entre Gladys, un personnage dans
Sucroë et Gertrude, un personnage féminin dans Curiosité (par. 577-581).
demandé si Robinson Sucroë pouvait être considéré comme aussi curieux que
reconnu que la
curiosité était un trait de personnalité du
protagoniste moins important dans Sucroë qu’il ne l’était dans Curiosité
conclu que,
malgré les différences entre les œuvres, il était
toujours possible de relever dans Sucroë des caractéristiques tirées de Curiosité et que
ces caractéristiques constituaient une « partie importante » de l’œuvre de
M. Robinson. Le juge de première instance n’a pas commis d’erreur en abordant la
question de cette manière.
en n’accordant
différences entre les œuvres,
première instance a considéré une série de
législation sur le
comme formant une
importante » de
reproduit, tout au plus, des idées véhiculées dans Curiosité, des éléments qui relèvent
du domaine public (comme le protagoniste du roman de Daniel Defoe qui remonte à
près de 300 ans) et d’autres éléments qui ne sont pas originaux au sens de la Loi sur le
[43] Je vais d’abord examiner l’argument selon lequel Sucroë n’est que la
reproduction de l’idée d’une série télévisée pour enfants portant sur un personnage
inspiré de Robinson Crusoé qui habite sur une île tropicale, plutôt que de l’expression
de cette idée par M. Robinson. Je ne peux retenir cet argument. Le juge de première
instance a clairement fondé sa conclusion selon laquelle une partie importante avait
été reproduite non pas sur l’idée qui sous-tend Curiosité, mais sur la façon dont
M. Robinson a exprimé cette idée.
structure de base du projet de
série télévisée de M. Robinson avait été reprise.
Il a aussi conclu que la présentation
graphique et plusieurs traits de personnalité du personnage principal de Curiosité
avaient été repris, qu’il en était de même de la personnalité des personnages
secondaires qui gravitent autour du protagoniste dans Curiosité et que la présentation
graphique du village où habitent ces personnages avait pour sa part été reprise en
partie (par. 685 et par. 824-826).
Ces conclusions ne se limitent pas à la reproduction
l’accent sur l’expression détaillée des idées de
donc le deuxième argument selon lequel,
personnages et les lieux dans Sucroë étaient une reproduction de ceux figurant dans
Curiosité, ces éléments, génériques, ne sont pas protégés par la législation sur le droit
d’auteur. Selon les appelants Cinar, le récit d’un homme abandonné sur une île et qui
interagit avec les animaux,
habitants et l’environnement du lieu en question est
une histoire type reprise depuis des siècles.
Curiosité était une œuvre originale au sens de la Loi sur le
nature générique des
fruit du talent
L’île dans
Curiosité n’était pas non plus une île complètement générique.
M. Robinson et reproduits par les appelants Cinar.
[46] L’élaboration de plusieurs personnages ayant des traits de personnalité
particuliers et dont les interactions dépendent de ces traits de personnalité requiert un
exercice de talent et de jugement suffisant pour satisfaire au critère d’originalité de la
Loi sur le droit d’auteur : voir par exemple Productions Avanti Ciné-Vidéo Inc. c.
Favreau [1999], R.J.Q. 1939 (C.A. Qué), autorisation de pourvoi refusée, [2000] 1
R.C.S. xi. L’émission Sucroë n’est pas seulement la reproduction d’éléments
génériques dont tous peuvent s’inspirer. Elle est également la reproduction de la
combinaison particulière de personnages qui figurent dans Curiosité et qui ont des
traits de personnalité distincts, habitent ensemble et interagissent sur une île tropicale
— des éléments qui représentent une partie importante du talent et du jugement
exprimés dans Curiosité.
fait et de
droit que le juge de première instance a tirées dans ses motifs.
de Curiosité. Je décline cette invitation. Les appelants Cinar n’ont pas prouvé que
les conclusions du juge de première instance relatives à l’importance de la partie
reproduite de l’œuvre sont entachées d’erreurs manifestes ou dominantes.
(d) Le juge de première instance a-t-il commis une erreur en se fondant sur une
preuve d’expert inadmissible?
la majeure partie de ses conclusions relatives à la reproduction d’une partie
importante de l’œuvre sur le témoignage inadmissible d’un expert, le sémiologue
Dr. Charles Perraton.
La sémiologie est l’étude des signes et des symboles ainsi que
de la façon dont ceux-ci transmettent un message. Dr. Perraton a affirmé que,
question, il y avait des similitudes latentes dans la façon dont les deux œuvres avaient
utilisé l’ambiance, la dynamique, les motifs, les symboles et la structure pour
Le juge de première instance s’est fondé sur ce témoignage
appelants Cinar avaient reproduit une partie importante de
l’œuvre de M. Robinson.
pertinente; b) se révéler nécessaire pour aider le juge des faits; c) ne pas contrevenir à
une règle d’exclusion; et d) être
présentée par un expert suffisamment qualifié (R. c.
Mohan, [1994] 2 R.C.S. 9).
Ces critères s’appliquent tant aux procès pour violation
du droit d’auteur qu’aux autres affaires de propriété intellectuelle : Masterpiece Inc.
c. Alavida Lifestyles Inc., 2011 CSC 27, [2011] 2 R.C.S. 387, par. 75.
deuxième critère — la nécessité de la preuve.
Selon eux, la preuve d’expert n’était
pas nécessaire pour aider la cour parce que la question de savoir si une partie
œuvres en question : voir Preston
Century Fox Canada Ltd. (1990), 33 C.P.R. (3d) 242 (C.F. 1 re inst.), conf. par (1993),
53 C.P.R. (3d) 407 (C.A.F.); Arbique c. Gabriele, [1998] J.Q. n o 3794 (QL) (C.S.),
conf. par 2003 CanLII 16298 (C.A. Qué.). Ils affirment que le juge de première
instance est bien placé
pour comprendre le point de vue d’un tel profane et qu’il n’a
pas besoin de l’aide d’un expert pour bien saisir ce point de vue.
partie de l’auditoire visé par les œuvres en question.
La connaissance de ce point de
vue présente un avantage, soit celui que l’analyse des similitudes demeure concrète et
fondée sur les œuvres elles-mêmes plutôt que sur des théories ésotériques à propos
Cependant, la question reste celle de savoir si une partie importante de
œuvres en question.
nécessaire de ne pas s’en tenir au
d’une [TRADUCTION] « personne
raisonnablement versée dans l’art ou la technologie en cause » : Vaver, p. 187.
différentes pour un profane, peut-être parce qu’on les joue avec des instruments
différents ou à un rythme différent.
Cependant, un musicien averti pourrait entendre
des similitudes donnant à penser qu’une partie importante de l’œuvre originale a été
reproduite — la même armature de clef, le même arrangement des notes dans les
passages récurrents, ou un accord harmonique récurrent et inhabituel. Certes, il
reviendra au juge de déterminer si les similitudes permettent de conclure qu’une
partie importante de
l’œuvre originale a
Cependant, pour trancher
cette question, il pourrait devoir examiner non seulement la façon dont les œuvres
similitudes structurales que seul un expert peut déceler.
En l’espèce, il a été satisfait au critère de nécessité du test applicable pour
juger de l’admissibilité d’un témoignage d’expert.
Premièrement, les œuvres visent
un auditoire de jeunes enfants. Une application stricte de la norme du « profane
indûment la
à la question qui est au cœur du présent pourvoi,
soit celle
partie importante de l’œuvre de M. Robinson a été reproduite. Cette approche
déplacerait le débat puisqu’il faudrait alors déterminer si les caractéristiques reprises
sont manifestes aux yeux d’un enfant de cinq ans.