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Timestamp: 2016-10-27 19:04:33+00:00
Document Index: 65965050

Matched Legal Cases: ['art. 78', 'art. 212', 'ATF ', 'art. 81', 'art. 100', 'art. 80', 'art. 107', 'art. 107', 'art. 221', 'art. 10', 'art. 31', 'art. 36', 'art. 221', 'art. 36', 'art. 212', 'art. 221', 'art. 221', 'art. 36', 'art. 237', 'art. 64', 'art. 64', 'art. 64']

1B_215/2014 � � Arr�t du 4 juillet 2014
Minist�re public de l'arrondissement de la�C�te,
recours contre l'arr�t de la Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 12 mai 2014.
Le 25 avril 2014, A.________ a �t� interpell� par la police et le lendemain, le Minist�re public vaudois de l'arrondissement de la C�te a ouvert une instruction p�nale � son encontre pour vol, utilisation frauduleuse d'un ordinateur et contravention � la loi f�d�rale du 3 octobre 1951 sur les stup�fiants et les substances psychotropes (LStup; RS 812.121). Il est reproch� au pr�venu d'avoir, en compagnie de son cousin, le 10 octobre 2013 � Morges dans un centre commercial, soustrait le porte-monnaie d'une femme, puis d'avoir utilis� la carte de cr�dit de celle-ci pour effectuer des achats ou des retraits d'argent pour un montant sup�rieur � 2'000 fr.; A.________ est �galement soup�onn� d'avoir particip� � cinq autres d�lits de m�me nature en Suisse (� M�nsingen, � Lyss, � Lugano, � Lupfig, ainsi qu'� Weinfelden) entre l'�t� 2013 et le printemps 2014.
Sur requ�te du Procureur, le Tribunal des mesures de contrainte (Tmc) a ordonn� le 28 avril 2014 la d�tention provisoire de A.________ pour une dur�e de trois mois, soit jusqu'au 25 juillet 2014.
Le 12 mai 2014, la Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal vaudois a rejet� le recours intent� par le pr�venu contre cette d�cision, retenant l'existence de soup�ons suffisants de culpabilit�, ainsi que des risques de fuite et de collusion.
Par acte du 16 juin 2014, A.________ forme un recours en mati�re p�nale contre ce jugement, concluant � son annulation et � sa mise en libert� imm�diate. A titre subsidiaire, il requiert le renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Il sollicite �galement l'octroi de l'assistance judiciaire.
Invit�s � se d�terminer, le Minist�re public et la cour cantonale se sont r�f�r�s � la d�cision attaqu�e, sans d�poser de d�terminations.
Le recours en mati�re p�nale (art. 78 al. 1 LTF) est ouvert contre une d�cision relative � la d�tention provisoire au sens des art. 212 ss CPP (ATF 137 IV 22 consid. 1 p. 23). Selon l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 1 LTF, le pr�venu, actuellement d�tenu, a qualit� pour agir. Le recours a �t� form� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) contre une d�cision rendue en derni�re instance cantonale (art. 80 LTF) et les conclusions pr�sent�es sont recevables au regard de l'art. 107 al. 2 LTF. Il y a donc lieu d'entrer en mati�re.
Dans un grief d'ordre formel, le recourant reproche � l'autorit� pr�c�dente une violation de son droit d'�tre entendu (art. 107 CPP).
Il soutient � cet �gard que le dossier p�nal ne ferait pas �tat d'un lien entre lui et le vol commis � Weinfelden, respectivement � Morges, et que la mention d'un d�lit similaire � Lugano ne ressortirait que de la requ�te de mise en d�tention du Procureur. Il y a toutefois lieu de relever que lors de son audition par la police le 26 avril 2014, le pr�venu a �t� confront� aux photographies prises sur les trois lieux susmentionn�s (ad ch. 13, 15 et 11 du proc�s-verbal). Si les constatations et liens que tirent les autorit�s de poursuite de ces diff�rentes photos et des d�clarations faites par le recourant lors de ses auditions divergent de la version all�gu�e par ce dernier (absence de toute implication), il n'en r�sulte pas pour autant de violation de son droit d'�tre entendu.
Invoquant les art. 221 al. 1 et 10 al. 2 CPP, le recourant soutient qu'il n'existerait pas de preuves suffisantes de sa culpabilit�. Selon lui, les photographies prises � Morges et produites au dossier ne permettraient pas de le reconna�tre formellement comme l'une des personnes y figurant; faute de pouvoir ainsi proc�der � sa propre interpr�tation des photographies et en se fondant uniquement sur les r�sultats comparatifs du syst�me PICAR, la cour cantonale aurait viol� son pouvoir d'appr�ciation.
3.1.�Une mesure de d�tention pr�ventive n'est compatible avec la libert� personnelle (art. 10 al. 2 Cst. et 5 CEDH) que si elle repose sur une base l�gale (art. 31 al. 1 et art. 36 al. 1 Cst.), soit en l'esp�ce l'art. 221 CPP. Elle doit en outre correspondre � un int�r�t public et respecter le principe de la proportionnalit� (art. 36 al. 2 et 3 Cst.; art. 212 al. 3 CPP). Pour que tel soit le cas, la privation de libert� doit �tre justifi�e par les besoins de l'instruction, un risque de fuite ou un danger de collusion ou de r�it�ration (art. 221 al. 1 let. a, b et c CPP).
3.2.�En l'occurrence, l'existence de soup�ons � charge du recourant repose, en l'�tat, principalement sur l'examen par le syst�me PICAR - programme permettant d'�tablir des liens par imagerie, ce que ne conteste pas le recourant (cf. son m�moire, en particulier p. 5, 7 et 8) - des photographies prises lors des diff�rents vols qui lui sont reproch�s. Cependant, le dossier ne comporte aucune photographie originale, mais uniquement des miniatures de celles-ci imprim�es en noir et blanc sur du papier ordinaire. Mis � part le rapprochement effectu� par PICAR, la qualit� de celles relatives aux vols commis notamment � Weinfelden, M�nsingen, Lupfig et Lyss - infractions pour lesquelles le recourant est �galement mis en cause - permet tout de m�me au regard des photographies des deux pr�venus de retenir que tout lien entre les personnes figurant sur les premi�res et le recourant, ainsi que son acolyte, ne peut �tre exclu � ce stade de l'instruction.
S'agissant en revanche de la reproduction de l'image de surveillance prise le 10 octobre 2013, il ne peut en �tre tir� aucune constatation visuelle directe, aucun �l�ment n'y �tant reconnaissable. Cependant, � c�t� de cette image figure le r�sultat de l'examen PICAR, soit un possible rapport entre les personnes figurant sur la photo prise � Morges et celles ayant commis le vol � Weinfelden, acte auquel, au vu des consid�rations pr�c�dentes, le recourant pourrait avoir particip�. Les policiers ont en outre �galement constat� dans leur rapport l'utilisation d'un mode op�ratoire similaire pour les diff�rentes infractions commises (op�rations dans des centres commerciaux), y compris pour celle r�alis�e le 10 octobre 2013.
La juridiction cantonale pouvait donc, sans violer son pouvoir d'appr�ciation, confirmer l'ordonnance du Tmc qui retenait qu'au tout d�but d'une enqu�te, l'existence de charges suffisantes pouvait se fonder sur les constatations �mises par la police dans son rapport. A cela, s'ajoute d'ailleurs le fait que le recourant a reconnu s'�tre trouv� en Suisse en octobre 2013 en compagnie de son cousin, s'�tre rendu dans un centre commercial o� ce dernier aurait d�rob� un porte-monnaie et avoir ensuite �t� pr�sent dans le magasin o� son cousin a �t� interpell� le 18 octobre 2013 (cf. notamment le proc�s-verbal d'audition par la police du 26 avril 2014). Partant, ce grief doit �tre �cart�.
3.3.�Selon l'art. 221 al. 1 CPP, la d�tention provisoire peut �tre ordonn�e notamment s'il y a s�rieusement lieu de craindre que le pr�venu se soustraie � la proc�dure p�nale ou � la sanction pr�visible en prenant la fuite (let. a) et/ou qu'il compromette la recherche de la v�rit� en exer�ant une influence sur des personnes ou en alt�rant des moyens de preuve (let. b). Afin de respecter le principe de proportionnalit� (art. 36 al. 3 Cst.), l'art. 237 al. 1 CPP pr�voit que le tribunal comp�tent ordonne une ou plusieurs mesures moins s�v�res en lieu et place de la d�tention si celles-ci permettent d'atteindre le m�me but.
En l'esp�ce, le recourant ne remet pas en cause les risques de fuite (nationalit�, absences d'activit� et de lien avec la Suisse) et de collusion (notamment par rapport � son cousin) retenus par les juges pr�c�dents. Il ne soutient pas non plus que des mesures de substitution ad�quates permettraient de pallier ces risques et que le principe de proportionnalit� serait viol�.
3.4.�Par cons�quent, la Chambre des recours p�nale n'a pas viol� le droit f�d�ral en confirmant l'ordonnance du Tmc pla�ant le recourant en d�tention provisoire.
Le recourant a demand� l'assistance judiciaire et les conditions en paraissent r�unies (art. 64 al. 1 LTF). Il y a lieu de d�signer Me Pierre-Alain Killias en qualit� d'avocat d'office et de fixer ses honoraires, qui seront support�s par la caisse du Tribunal f�d�ral (art. 64 al. 2 LTF). Le recourant est en outre dispens� des frais judiciaires (art. 64 al. 1 LTF).
La demande d'assistance judiciaire est admise; Me Pierre-Alain Killias est d�sign� comme avocat d'office du recourant et une indemnit� de 1'500 fr. lui est allou�e � titre d'honoraires, � payer par la caisse du Tribunal f�d�ral. Il n'est pas per�u de frais judiciaires.
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire du recourant, au Minist�re public de l'arrondissement de la C�te et � la Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud.