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Timestamp: 2016-10-22 05:21:00+00:00
Document Index: 104792196

Matched Legal Cases: ['art. 78', 'art. 90', 'art. 80', 'art. 100', 'art. 81', 'art. 132', 'art. 81', 'art. 41', 'ATF ', 'art. 81', 'art. 66', 'art. 68']

1B_229/2011 (13.09.2011)
A.________, repr�sent�e par Me Gilles Favre, avocat,
B.________, repr�sent� par Me Alain Brogli, avocat,
proc�dure p�nale, ordonnance de refus de reprise de la proc�dure pr�liminaire,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours p�nale, du 4 f�vrier 2011.
Le 14 mars 2007, la soci�t� A.________ a d�pos� plainte p�nale contre son ancien directeur B.________, pour gestion d�loyale. Elle lui reprochait d'avoir transf�r� � la soci�t� C.________ des machines, pour un prix inf�rieur � leur valeur, et de s'�tre appropri� les activit�s de A.________ par le biais de contrats de sous-traitance.
Par d�cision du 24 mars 2009, le Juge d'instruction du canton de Vaud a prononc� un non-lieu, consid�rant que la sous-traitance op�r�e par C.________ �tait dans l'int�r�t de A.________ et que le litige �tait d'ordre civil. Cette d�cision a �t� confirm�e sur le fond par arr�t du 26 juin 2009 du Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal vaudois.
Le 29 d�cembre 2010, A.________ a fait valoir qu'elle disposait d'�l�ments nouveaux justifiant une reprise de la proc�dure. Par d�cision du 13 janvier 2011, le Minist�re public central du canton de Vaud a refus� de reprendre la proc�dure pr�liminaire, consid�rant que les pi�ces produites n'�taient pas nouvelles et que la d�claration �crite du 27 d�cembre 2010 correspondait aux explications circonstanci�es donn�es par la m�me personne en cours d'enqu�te. Le memorandum du 24 d�cembre 2010 n'apportait pas non plus d'�l�ments nouveaux.
Par arr�t du 4 f�vrier 2011, la Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal vaudois a confirm� cette d�cision, en substance pour les m�mes motifs.
Par acte du 12 mai 2011, A.________ forme un recours en mati�re p�nale par lequel elle demande la reprise de la proc�dure pr�liminaire relative � sa plainte, subsidiairement le renvoi de la cause au Minist�re public afin qu'il se d�termine sur la caract�re nouveau des �l�ments produits.
La Chambre des recours p�nale se r�f�re � son arr�t. B.________ conclut au rejet du recours. Le Minist�re public ne s'est pas d�termin�.
La d�cision attaqu�e a �t� rendue en mati�re p�nale au sens de l'art. 78 LTF. Elle a un caract�re final (art. 90 LTF) et �mane de l'autorit� cantonale de derni�re instance (art. 80 LTF). La recourante a agi en temps utile (art. 100 al. 1 LTF).
1.1 L'arr�t attaqu� ayant �t� rendu le 6 mai 2011, la qualit� pour recourir s'examine au regard de l'art. 81 LTF dans sa teneur en vigueur au 1er janvier 2011 (art. 132 al. 1 LTF).
1.1.1 Selon l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 5 LTF, la partie plaignante qui a particip� � la proc�dure de derni�re instance cantonale est habilit�e � recourir au Tribunal f�d�ral, si la d�cision attaqu�e peut avoir des effets sur le jugement de ses pr�tentions civiles. Constituent de telles pr�tentions celles qui sont fond�es sur le droit civil et rel�vent ordinairement des tribunaux civils, comme les pr�tentions en r�paration du dommage et du tort moral au sens des art. 41 ss CO.
Lorsque, comme en l'esp�ce, le recours est dirig� contre une d�cision de refus d'ouvrir - ou de reprendre - l'action p�nale, il n'est pas n�cessaire que la partie plaignante ait d�j� pris des conclusions civiles. En revanche, elle doit expliquer dans son m�moire, sous peine d'irrecevabilit�, quelles pr�tentions civiles elle entend faire valoir contre l'intim� � moins que, compte tenu notamment de la nature de l'infraction all�gu�e, l'on puisse d�duire directement et sans ambigu�t� quelles pr�tentions civiles pourraient �tre �lev�es et en quoi la d�cision attaqu�e pourrait influencer n�gativement leur jugement (ATF 127 IV 185 consid. 1a p. 187).
1.1.2 La recourante ne s'exprime pas du tout sur cette question. Sa plainte portant sur une infraction de gestion d�loyale, on peut certes supposer qu'elle entend r�clamer � son ancien directeur une indemnit� pour le pr�judice qu'elle aurait subi. Elle n'indique toutefois pas en quoi pourrait consister un tel pr�judice, ni quant � sa nature ni quant � son montant. On ne voit pas non plus d'embl�e et sans ambigu�t� quelles pr�tentions civiles seraient susceptibles d'�tre invoqu�es dans le cas particulier, ni en quoi la d�cision de ne pas rouvrir l'action p�nale pourrait influencer n�gativement un jugement sur ce point. Le recours ne satisfait d�s lors pas aux conditions de l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 5 LTF. La recourante ne fait par ailleurs valoir aucun grief d'ordre formel sur lequel il pourrait �tre entr� en mati�re malgr� le d�faut de l�gitimation sur le fond.
Il s'ensuit que le recours est irrecevable. Conform�ment � l'art. 66 al. 1 LTF, les frais de la proc�dure sont mis � la charge de la recourante, de m�me qu'une indemnit� de d�pens due � l'intim� B.________ (art. 68 al. 2 LTF).
Une indemnit� de d�pens de 1'000 fr. est allou�e � l'intim� B.________, � la charge de la recourante.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux mandataires des parties, au Minist�re public central du canton de Vaud, Division entraide, criminalit� �conomique et informatique, et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours p�nale.