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Timestamp: 2016-10-22 18:02:33+00:00
Document Index: 201730170

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 36', 'art. 11', 'art. 134', 'art. 159', 'art. 135']

C.________, n� en 1952, travaille en qualit� de serrurier pour le compte de l'entreprise X.________ SA. A ce titre, il est assur� contre les accidents professionnels et non professionnels aupr�s de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA).
Le 2 octobre 2003, le pr�nomm� s'est fait une entorse � la cheville droite alors qu'il travaillait sur un chantier. Les troubles qui se sont ensuivis ont entra�n� une incapacit� de travail totale du 6 octobre au 25 novembre 2003 et de 50 % jusqu'au 11 janvier 2004; l'assur� a toutefois continu� � souffrir de douleurs persistantes � la cheville droite post�rieurement � la reprise du travail. L'instruction m�dicale du cas a r�v�l� que l'assur� pr�sentait une arthrose de l'arri�re-pied, pr�dominant � la sous-astragalienne et touchant �galement la cheville, avec pr�sence de nombreux ost�ochondromes se projetant en regard de la mall�ole externe ainsi qu'en arri�re de la sous-astragalienne. Interrog� sur ses ant�c�dents m�dicaux, l'assur� a �galement indiqu� avoir �t� victime le 27 ao�t 1997 d'une chute - dont les suites avaient �t� prises en charge � l'�poque par la CNA - qui avait entra�n� une fracture de la phalange proximale du 4�me orteil � droite.
Apr�s avoir requis l'avis de son m�decin d'arrondissement, le docteur R.________, la CNA a, par d�cision du 2 avril 2004, mis fin au versement de ses prestations avec effet au 31 mars 2004, au motif que les troubles pr�sent�s par l'assur� n'�taient plus, � compter de cette date, en relation de causalit� naturelle avec les accidents des 27 ao�t 1997 et 2 octobre 2003.
C.________ a form� opposition contre cette d�cision et produit plusieurs pi�ces m�dicales � son appui qui ont �t� soumises au docteur R.________. Par d�cision du 28 mai 2004, la CNA a rejet� l'opposition de l'assur�.
L'assur� a d�f�r� la d�cision sur opposition au Tribunal des assurances du canton de Vaud, qui l'a d�bout� par jugement du 3 mars 2005.
C.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement, dont il demande l'annulation. Sous suite de d�pens, il conclut principalement � l'octroi de prestations de l'assurance-accidents au-del� du 31 mars 2004 et subsidiairement au renvoi de l'affaire � la CNA pour instruction compl�mentaire et nouvelle d�cision.
Le litige porte sur le droit du recourant � des prestations de l'assurance-accidents au-del� du 31 mars 2004.
2.2 Dans le contexte de la suppression du droit aux prestations, la r�gle selon laquelle le fardeau de la preuve appartient � la partie qui invoque la suppression du droit (RAMA 2000 n� U 363 p. 46 consid. 2 et la r�f�rence), entre seulement en consid�ration s'il n'est pas possible, dans le cadre du principe inquisitoire, d'�tablir sur la base d'une appr�ciation des preuves un �tat de fait qui au degr� de vraisemblance pr�pond�rante corresponde � la r�alit� (ATF 117 V 264 consid. 3b et les r�f�rences). La preuve de la disparition du lien de causalit� naturelle ne doit pas �tre apport�e par la preuve de facteurs �trangers � l'accident. Il est encore moins question d'exiger de l'assureur-accidents la preuve n�gative qu'aucune atteinte � la sant� ne subsiste plus ou que la personne assur�e est dor�navant en parfaite sant�. Est seul d�cisif le point de savoir si les causes accidentelles d'une atteinte � la sant� ne jouent plus de r�le et doivent ainsi �tre consid�r�es comme ayant disparu (arr�ts G. du 20 d�cembre 2005, U 359/04, consid. 2, B. du 27 octobre 2005, U 389/04, consid. 4.1, B. du 30 novembre 2004, U 222/04, consid. 1.3 et les r�f�rences).
2.3 En vertu de l'art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les remboursements de frais ainsi que les indemnit�s journali�res et les allocations pour impotent ne sont pas r�duits lorsque l'atteinte � la sant� n'est que partiellement imputable � l'accident. La jurisprudence a soulign� � cet �gard que lorsqu'un �tat maladif pr�existant est aggrav� ou, de mani�re g�n�rale, appara�t cons�cutivement � un accident, le devoir de l'assurance-accidents d'allouer des prestations cesse si l'accident ne constitue pas la cause naturelle (et ad�quate) du dommage, soit lorsque ce dernier r�sulte exclusivement de causes �trang�res � l'accident. Tel est le cas lorsque l'�tat de sant� de l'int�ress� est similaire � celui qui existait imm�diatement avant l'accident (statu quo ante) ou � celui qui serait survenu t�t ou tard m�me sans l'accident par suite d'un d�veloppement ordinaire (statu quo sine) (cf. RAMA 1992 n� U 142 p. 75 consid. 4b; Maurer, Schweizerisches Unfallversicherungsrecht, p. 469 nos 3 et 4; Debrunner/Ramseier, Die Begutachtung von R�ckensch�den, Berne 1990, p. 52; Meyer-Blaser, Die Zusammenarbeit von Richter und Arzt in der Sozialversicherung, Bulletin des m�decins suisses 71/1990, p. 1093). A contrario, aussi longtemps que le statu quo sine vel ante n'est pas r�tabli, l'assureur-accidents doit prendre � sa charge le traitement de l'�tat maladif pr�existant, dans la mesure o� il a �t� caus� ou aggrav� par l'accident.
Dans ses rapports des 17 mars et 19 mai 2004, le docteur R.________ est arriv� � la conclusion que les troubles pr�sent�s par C.________ au-del� du 31 mars 2004 n'�taient pas ou plus en relation de causalit� naturelle avec les accidents survenus les 27 ao�t 1997 et 2 octobre 2003. D'apr�s la documentation radiologique jointe au dossier, le recourant pr�sentait en 1997 d�j� des troubles d�g�n�ratifs de l'arri�re-pied. Les radiographies pratiqu�es � la suite de l'entorse de la cheville du 2 octobre 2003 confirmaient l'existence d'une arthrose de l'arri�re-pied, pr�dominant � la sous-astragalienne et touchant �galement la cheville, avec pr�sence de nombreux ost�ochondromes se projetant en regard de la mall�ole externe ainsi qu'en arri�re de la sous-astragalienne. Ces corps libres avaient un aspect ovalaire caract�ristique qui �voquait plut�t une maladie d�g�n�rative avec ost�ochondromatose associ�e que des l�sions traumatiques. Le tableau pr�sent� par l'assur� correspondait � des douleurs chroniques de la cheville et de l'arri�re-pied cons�cutives � des troubles d�g�n�ratifs existant avant l'accident du 2 octobre 2003 et symptomatiques depuis plusieurs ann�es. Les troubles ressentis ne pouvaient en aucun cas �tre la cons�quence de la fracture subie en 1997 ou de l'entorse de la cheville droite. Le docteur R.________ admettait cependant que ce dernier accident avait pu aggraver de mani�re passag�re un �tat ant�rieur; il avait cependant largement cess� de d�ployer ses effets six mois apr�s l'�v�nement.
Les griefs soulev�s par le recourant � l'encontre de l'appr�ciation du docteur R.________ et les pi�ces m�dicales qu'il a produites en cours de proc�dure ne sont pas de nature � justifier que l'on s'�carte de l'avis motiv� et convaincant de ce m�decin.
4.1 C'est ainsi � tort que le recourant croit reconna�tre une incoh�rence dans les d�clarations du docteur R.________. Lorsque ce m�decin mentionne dans sa seconde prise de position que le recourant pr�sente des � troubles d�g�n�ratifs du tarse �, il fait r�f�rence, en des termes m�dicaux diff�rents, � la m�me probl�matique m�dicale que celle qu'il qualifie ailleurs d' � arthrose de l'arri�re-pied � ou que celle �voqu�e par le docteur G.________ sous l'expression d' � arthrose talo-naviculaire �. Selon la nomenclature m�dicale (Garnier/Delamare, Dictionnaire des termes de m�decine, 23e �d., Paris 1992, p. 861), le tarse correspond en effet � l'ensemble des sept os constituant le squelette post�rieur du pied situ�s entre les extr�mit�s du tibia et du p�ron�, et de la m�tatarse, dispos�s en deux rang�es: en arri�re, l'astragale (ou talus) et le calcan�um, surplombant en avant le cubo�de, le scapho�de tarsien (ou os naviculaire) et les trois cun�iformes (m�dial, interm�diaire et lat�ral).
4.2 Dans son rapport du 29 mars 2004, le docteur G.________ a not�, � l'instar du docteur R.________, l'existence sur le plan radiologique de signes d'une possible chondromatose et d'une arthrose talo-naviculaire et consid�r� que les douleurs ressenties par le recourant �taient dues � un trouble d�g�n�ratif post-traumatique qui ne n�cessitait aucun traitement m�dical particulier. Pour sa part, le docteur O.________ a fait �tat d'anciens arrachements osseux en regard de la t�te du p�ron� et de la mall�ole interne et expliqu� que les douleurs mod�r�es dont souffrait le recourant constituaient une r�cidive (rapport du 31 octobre 2003).
Si les observations rapport�es par les docteurs G.________ et O.________ �voquent une origine traumatique aux troubles d�g�n�ratifs � la source des douleurs du recourant, elle demeurent trop sommaires pour permettre de rattacher, au degr� de vraisemblance pr�pond�rante requise, l'origine de ces troubles - jug�s tout-au-plus de mod�r�s - � un �v�nement accidentel particulier dont l'intim�e aurait � r�pondre. Rien ne permet d'affirmer que l'on se trouverait dans le cas d'esp�ce en pr�sence d'une rechute ou de s�quelles tardives de l'accident survenu le 27 ao�t 1997, dont l'intim�e serait tenue de r�pondre en vertu de l'art. 11 OLAA. Certes, cet accident avait occasionn� une fracture de la phalange proximale du 4�me orteil � droite. Les radiographies r�alis�es � l'�poque n'avaient toutefois pas r�v�l� d'autres l�sions traumatiques; elles avaient en revanche mis en �vidence l'existence de troubles d�g�n�ratifs relativement �volu�s de l'arri�re-pied. De m�me, � d�faut d'une l�sion traumatique av�r�e telle qu'une fracture ou une rupture ligamentaire, il convient d'admettre que l'accident du 12 octobre n'a fait qu'aggraver de mani�re passag�re l'�tat ant�rieur d�g�n�ratif. Cela �tant, le statu quo sine vel ante �tait r�tabli au moment o� la CNA a cess� d'allouer ses prestations. Il ressort en effet des d�clarations du recourant rapport�es par le docteur R.________ que les douleurs r�siduelles � sa cheville droite �taient, � l'�poque o� ce m�decin a effectu� son examen, similaires � celles qu'il ressentait avant son accident (rapport du 17 mars 2004).
4.3 Au vu de ce qui pr�c�de, la CNA �tait fond�e, par sa d�cision sur opposition du 28 mai 2004, � supprimer le droit du recourant aux prestations de l'assurance-accidents d�s le 31 mars 2004. Le recours se r�v�le par cons�quent mal fond�.
Vu la nature du litige, la proc�dure est gratuite (art. 134 OJ). Le recourant, qui succombe, ne saurait pr�tendre une indemnit� de d�pens pour l'instance f�d�rale (art. 159 al. 1 en corr�lation avec l'art. 135 OJ).