Source: http://arteleonardo.com/fr/privacy
Timestamp: 2019-02-20 06:26:24+00:00
Document Index: 115268416

Matched Legal Cases: ['art.13', 'arrêt ', 'art.15', 'art.7', 'art. 16', 'art. 7', 'art. 18', 'art. 21', 'art. 20', 'art.17', 'art.7', 'art. 7']

I - INFORMATIONS RÉLATIVES À LA “PRIVACY POLICY” DU SITE
1. Dans cette section on trouve les informations concernantes les modalités de gestion du site web https://www.arteleonardo.com en se référant au traitement des données des utilisateurs du site https://www.arteleonardo.com.
2. Cette note d’information revêt la valeur au même but de l’article 13 du Décret-loi no. 196/2003 du Code en matière de protection des personnes physiques, et au but de l’art.13 du Réglement de l’Union Européenne no. 2016/679 concernant la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données personnelles et à la libre circulation de ces données, pour les sujets qui interéagissent avec le site https://www.arteleonardo.com et qu’on peut le réjoindre à l’adresse qui correspond à la page intiale:
3. La note d’information est rendue seulement pour https://www.arteleonardo.com et non pas pour d’autres sites web au cas où ils sont consultés par l’utilisateur par d’autres liens (link) contenus en lui-même.
4. Le but du present document est celui de fournir des indications qui concernent les modalités, les temps et la nature des informations que les propriétaires du traitement doivent donner aux utilisateurs au moment de l’entrée aux pages web https://www.arteleonardo.com, indépendemment des buts de la même entrée, selon la loi Italienne et Européenne.
5. La note d’information peut être modifiée à cause de l’introduction des nouveaux règlements; pour cela on recommande à l’utilisateur de contrôler de temps en temps cette page.
6. Dans le cas où l’utilisateur n’a pas encore 16 ans, selon l’article 8, c. 1 du règlement UE 2016/679, il devra légitimer son approbation à travers l’autorization de ses parents où celui qui en tient lieu.
1 – Titulaire des Données
1. Le titulaire du traitement est la personne physique ou juridique, l’autorité publique, le service où n’importe quel organisme qui, individuellement ou avec d’autres sujets, determine les buts ainsi que les moyens du traitement des données personnelles. Le même sujet s’occupera aussi des profils sur la sûrété.
2. Pour ce qui concerne le présent site web, le titulaire du traitement est: Guido Ristori, donc pour chaque clarification ou droit de l’utilisateur, on peut le contacter à l’adresse mail suivant: info@arteleonardo.com
1. Le responsable du traitement est la personne physique ou juridique, l’autorité publique, le service ou n’importe quel organisme qui traite des données personnelles pour le compte du titulaire du traitement.
2. Selon l’article 28 du réglement UE 2016/679, suivant la nomination du titulaire des données, le responsable du traitement des données du site https://www.arteleonardo.com est: Guido Ristori.
3 – Lieu de traitement des données
1. Le traitement des données obtenu par l’utilisation de https://www.arteleonardo.com se passe en via de’ Pandolfini, 46/r – 50122 Florence
2. En cas de besoin, les données liées au service de “newsletter” peuvent être traitées par le responsable du traitement ou par d’autres sujets chargés par lui-même dans le siège rélatif.
1 . Typologie de Cookies
1. Le site https://www.arteleonardo.com emploie cookies pour rendre plus facile et intuitive l’expérience de navigation de l’utilisateur : les cookies sont des petites chaînes de texte employées pour mémoriser certaines informations qui peuvent se référer soit à l’utilisateur, à ses préférences soit au dispositif d’accés à Internet (ordinateur, tablet ou portable) et elles sont principalement employées pour aligner le fonctionnement du site aux attentes de l’utilisateur, en offrant de cette façon une expérience de navigation plus personnalisée en mémorisant les choix pris à l’ avance.
2. Un cookie représente un ensemble réduit des données transférées au “browser” de l’utilisateur d’un server web et peut être lu seulement par le server qui a effectué le transfer. Il ne s’agit pas d’un code exécutable ni peut transmettre virus.
3. Les cookies ne registrent aucune information personnelle et les eventuelles données identifiables ne seront pas mémorisées. Si on veut, il est possible d’empêcher le sauvetage de certains ou de tous les cookies. Cependant, dans ce cas l’utilisation du site et des services rendus pourrait en résulter endommagé. A fin de procéder sans modifier les options rélatives aux cookies il sera suffisant de continuer la navigation.
4. Ci-après trouverez les typologies de cookies employées par le site:
1. Il y a de nombreuses technologies employées pour préserver les informations dans l’ordinateur de l’utilisateur et que, ensuite, sont recueillies par les sites. La plus connue et la plus utilisée entre elles c’est la technologie des cookies HTML. Ceux-ci servent pour la navigation et pour faciliter l’accès et l’emploi du site par l’utilisateur. Ils sont nécéssaires pour la transmission des communications sur le réseau éléctronique, donc au fournisseur pour offrir au client le service demandé.
2. Les techniques pour gérer ou désactiver les cookies peuvent varier selon le “browser internet” employé. De toute façon, l’utilisateur peut gérer ou demander le débranchement ou l’effacement des cookies, en modifiant les techniques de son propre “browser internet”. Ce débranchement peut ralentir ou empêcher l’accès à certaines parties du site.
3. L’utilisation des cookies techniques permet l’emploi sûr et efficace du site.
4. Les cookies introduit dans le browser et transmis de nouveau à travers Google Analytics ou à travers le service de statistiques des blogger ou similaires sont considérés techniques seulement s’ils sont utilisés pour l’optimization du site de la part du titulaire du site même, qui pourra recueillir toutes les informations globales sur le numéro des utilisateurs et comment ils visitent le site. A ces conditions, pour les notes d’informations et d’approbation, il faut considérer les mêmes règles soit pour les cookies analytiques que pour les cookies techniques.
5. Du point de vue de la durée on peut faire la distinction entre cookies temporaires de session qui s’ effacent automatiquement à la fin de la navigation et les cookies permanents qui restent actifs dans l’ordinateur jusqu’à l’échèance ou à leur effacement par l’utilisateur.
6. On pourra installer des cookies de session à fin de permettre l’accès et la permanence dans le domaine réservé du portail comme utilisateur certifié.
7. Ils ne viennent pas mémorisés pour longtemps mais exclusivement pour la durée de la navigation jusqu’à l’arrêt du browser et disparaissent quand le browser est fermé. Leur emploi est strictement limité à la transmission des données identifiants réprésentés par des nombres casuels générés par le server et qui sont nécéssaires pour permettre l’exploration numérique sure et efficace du site.
3 – Cookies de tiers
1. Pour ce qui concerne la provenance, on peut distinguer les cookies envoyés au browser directement du site qu’on est en train d’explorer et ceux qui sont envoyés à l’ordinateur par d’autres sites. Ce dernier type de cookie s’appelle “de tiers”.
2. Les cookies permanents sont souvent cookies de tiers.
3. La plus grande partie de cookies de tiers est formée par cookies de tracement utilisés pour comprendre l’attitude online, comprendre les intérêts et donc personnaliser les propositions publicitaires pour les utilisateurs.
4. On pourra aussi installer des cookies de tiers analytiques. Ils sont envoyés par des domaines de tiers externes au site.
5. Les cookies analytiques de tiers sont employés pour obtenir des informations sur l’attitude des utilisateurs sur https://www.arteleonardo.com. Cette detection est obtenue en forme anonyme, au but de contrôler les performances et améliorer l’utilisation du site. Les cookies de tiers sont employés pour créer des profils d’utilisateurs, à fin de proposer des messages publicitaires qui rencontrent les choix manifestés par les utilisateurs eux-mêmes.
6. L’emploi de ces cookies est discipliné par les régles dictées des tiers et pourtant, les utilisateurs sont invités à bien lire les notes d’information sur la privacy ainsi que les indications pour gérer ou désactiver les cookies publiées sur les pages web corréspondantes.
4 – Cookies pour créer les profils d’utilisateur
1. Ce sont des cookies qui créent des profils d’utilisateur et sont employés à fin d’envoyer des messages publicitaires qui sont en ligne avec les choix montrés par le même utilisateur pendant la navigation en réseau.
2. Quand l’utilisateur employera ces types de cookies, il devra donner une approbation explicite.
3. On appliquera l’article 22 du Règlement UE 2016/679 et l’article 122 du Code en matière de protection des données.
1 – Modalité sur le traitement des données
1. Si comme tous les sites web, même ce site emploi de “log files” dans lesquels sont gardées toutes les informations recueillies automatiquement pendant la navigation des utilisateurs. Les informations recueillies peuvent être les suivantes:
- adresse internet protocol (IP)
- type de browser et paramètres du dispositif utilisé pour la connexion au site.
- nom d’Internet Service Provider (ISP)
- date et horaire de la visite
- page web de provenance du visiteur (referral) et de sortie
- nombre de cliques eventuel
2. Les surdites informations sont traitées en forme automatisée et sont recueillies en forme associée à fin de verifier soit le fonctionnement correcte du site soit pour des raisons de sûrété. Ces informations seront traitées selon les seuls intêrét du titulaire
3. Au fin de la sûrété (filtres antispam, firewall, détection de virus), les données enregistrées automatiquement peuvent aussi comprendre des données personnelles comme par exemple l’adress IP, qu’on pourrait l’utiliser selon les lois en vigueur, pour bloquer les tentatives d’endommagement du site ou de endommager autres utilisateurs, ou encore des activités préjudiciables ou de domage. Ces données ne sont jamais employées pour identifier ou créer le profil de l’utilisateur, mais ils sont employées au seul but de protéger le site et ses utilisateurs et toutes les informations seront traitées selon les intêréts legitimes du titulaire.
4. Dans le cas où le site permet l’insertion de propositions, ou dans le cas des services particuliers demandés par l’utilisateur, y compris l’envoi du Curriculum Vitae pour un possible rapport de travail, le site relève automatiquement et enregistre certaines données d’identification de l’utilisateur, y compris son adresse mail. On considère que ces données sont volontairement fournies par l’utilisateur dès la réquête du service. Au moment que l’utilisateur donne une proposition ou n’importe quelle information, il accepte exprès la note d’information sur la “privacy” et, en particulier il accepte que les contenus peuvent être lu par tiers. Les données réçues seront employées seulement pour fournir le service demandé et pour la seule période nécéssaire à cette fourniture.
5. Toutes les informations que les utilisateurs du site considéréront de domaine publique et donc pourront être divulguées à travers les instruments mis à disposition d’eux-mêmes, seront fournies volontairement et consciemment par l’utilisateur lui-même. Ce site sera donc relevé de toutes responsabilités pour eventuelle violation de la loi. Revient donc de loi à l’utilisateur de verifier avoir les permis pour l’introduction des donnée personnelles de tiers ou des contenus protegés par les lois nationales et internationales.
2 – Objets du traitement des données
1. Les données recueillies par le site pendant son fonctionnement sont employées exclusivement pour les buts déjà décrits et preservées pour une période strictement nécéssaire au déroulement des activités indiquées et, de toute façon pas avant 1.
2. Les données utilisées à fin de la sûrété (blocage des tentatives d’endommager le site) sont retenues seulement pour le temps strictement nécéssaire à réjoindre le but indiqué.
1. Comme déjà indiqué, l’envoi facultatif et libre de la poste éléctronique aux adresses indiqués sur ce site entraîne l’acquisition de l’adresse de l’expéditeur, pour répôndre aux réquêtes, et d’autres données personnelles contenues dans la mail.
2. D’autres notes d’information spécifiques seront de temps en temps ajoutées ou visualisées dans les pages du site disposées pour des réquêtes particulières.
4 – Support dans la configuration de son propre browser
1. L’utilisateur peut gérer les cookies même à travers l’organisation de son browser. Cependant, si on efface les cookies du browser, il pourrait effacer les choix qu’il avait placés sur le site.
2. Pour avoir d’autres informations et support à la configuration du browser, on peut visiter la page de support spécifique du web browser qu’on est en train d’utiliser:
5- Plug-in Social Network (Réseau Social)
1. Ce site contient aussi des plug-in and/or boutons pour réseau social “social network”, à fin de consentir une condivision des contenus sur votre réseau social préféré. Ces plug-in sont
programmés pour éviter l’accès à la page d’aucun cookie à fin de sauvegarder la “privacy” des utilisateurs. Les cookies peuvent être organizés, si prévu par le réseau social, seulement si l’utilisateur emploi volontairement le plug-in. Il faut considérer si l’utilisateur navigue parce qu’il a déjà loggé sur le réseau social, alors il a déjà donné son approbation à l’utilisation des cookies conduits à travers ce site au moment de l’inscription au réseau social.
3. La récolte et l’emploi des informations obtenues à travers le plug-in sont réglés par les notes d’informations “privacy” de réseau social, auxquelles on doit faire référence:
- Pinterest:https://about.pinterest.com/it/privacy-policy
- Linkedin:https://www.linkedin.com/legal/cookies-policy
1. L’article 13, c. 2 du Règlement UE2016/679 liste les droits de l’utilisateur.
2. Le site https://www.arteleonardo.com veut communiquer à l’utilisateur l’existance de:
- droit de la personne intéréssée de demander au titulaire l’accès des données personnelles (art.15 Règlement UE), leur mise à jour (art.7, co.3, lettre a) D.Lgs. 196/2003), la correction (art. 16 Règlement UE), l’intégration (art. 7, c.3, lettre a) D.Lgs.196/2003) ou la limitation du traitement qui le regarde (art. 18 Règlement UE) ou de s’opposer, pour motifs legitimes, à leur traitement (art. 21 Règlement UE), en outre le droit de portabilité des données (art. 20 Règlement UE);
- droit de demander l’effacement (art.17 Règlement UE), la transformation anonyme ou le blocage des données traitées en violation de la loi, y compris les données pour lesquelles n’est pas nécéssaire la conservation en relation aux buts pour lesquels on a récolte ou successivement traité les données (art.7, c.3, lettre b) D. Lgs.196/2003);
- droit d’obtenir la certification que les opérations de mise à jour, de correction, integration des données, leurs effacement, leur blocage, leur transformation ont été mises à la connaissance des personnes qui ont réçu les données avec leur contenu, sauf le cas où cette exécution est impossible ou exige un effort excessif par rapport au droit protégé (art. 7, c.3, lettre c)D. Lgs.196/2003);
3. Les demandes peuvent être envoyées au titulaire du traitement, sans aucune formalité ou, en alternative, on peut utiliser le format prévu par le Garant pour la Protection de la Vie Privée, ou écrire une mail à l’adresse: info@arteleonardo.com
4. Dans le cas où le traitement se base sur l’article 6, paragraphe 1, lettre a) – approbation donnée pour l’utilisation – ou sur l’article 9, paragraphe 2, lettre a) – approbation donnée pour l’utilisation des données génétiques, biomètriques, concernant la santé, qui révèlent les convictions religieuses, philosophiques ou l’appartenance aux sindacats, ou l’origine raciale ou etnique, les opinions politiques – l’utilisateur a le droit de revoquer son approbation dans n’importe quel moment sans préjuger le caractère licite du traitement fondé sur l’approbation donnée avant de la révocation.
5. Encore, dans le cas de violation de la règle, l’utilisateur a le droit de déposer sa réclamation au Garant pour la Protection de la Vie Privée, étant l’autorité pour le contrôle du traitement dans l’État Italien.
6. Pour approfondir les droits qui lui appartiennent, l’utilisateur peut consulter les articles 15 et suivants du Règlement UE 2016/679 et l’article 7 du D.Lgs. 196/2003.
VI - TÉLÉCHARGEMENT AUX PAYS EXTRA UE
1. Ce site pourrait partager certaines données recueillies avec des services qui se trouvent hors de l’Union Européenne. En particulier avec Google, Facebook et Microsoft (Linkedin) à travers les plug-in social network et le service de Google Analytics. Ce transfert est autorizé et strictement réglé par l’article 45, comme 1 du Règlement UE 2016/679, sonc il ne faut pas avoir d’autres approbations. Les entreprises surmentionnées garantissent leur adhésion au “Privacy Shield”.
2. Les données recueillies ne seront jamais transférées aux Pays Tiers qui ne respectent pas les conditions de loi prévues par l’article 45 et suivants, du Règlement UE.
VII – SÛRÉTÉ DES DONNÉES FOURNIES
1. Ce site traite les données des utilisateurs de façon licite et correcte, en prenant les mesures de sûrété nécéssaires pour empêcher les accès, la divulgation, la modification ou la destruction qui ne sont pas autorisés. Le traitement est effectué à travers les instruments informatiques et/ou télématiques suivant les modalités d’organisation et les logiques strictement liées aux buts préfixés.
2. Dans certains cas, en plus du titulaire, d’autres catégories de personnes chargées dans l’organisation du site peuvent avoir accès libre (par exemple personnes de l’administration, du commercial, du marketing, du légal, des postes, ou administrateurs du système) ou bien des sujets externes (comme les fournisseurs tiers des services de technique, les courriers postales, hosting provider, sociétés informatiques, agences de communication).
1. Ce document, publié à l’adresse: https://www.arteleonardo.com/it/privacy, constitue la “privacy policy” de ce site.
2. Il peut être modifié ou ajourné. On invite les utilisateurs à consulter de temps en temps cette page pour être toujours ajourné sur les dernières nouveautés législatives.
3. Le document a été ajourné le 24/05/2018 pour être conforme aux dispositions législatives en matière et, en particulier, selon le Règlement UE 2016/679