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Timestamp: 2016-10-27 08:57:41+00:00
Document Index: 242012093

Matched Legal Cases: ['art. 8', 'art. 126', 'art. 126', 'art. 83', 'ATF ', 'art. 90', 'art. 86', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 89', 'art. 95', 'art. 42', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 10', 'art. 11', 'ATF ', 'art. 109', 'art. 16', 'art. 9', 'art. 5', 'art. 10', 'art. 8', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 8', 'CourEDH ', 'art. 8', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 200', 'art. 134', 'in fine', 'CourEDH ', 'in fine', 'CourEDH ', 'CourEDH ', 'CourEDH ', 'art. 9', 'art. 10', 'CourEDH ', 'art. 11', 'art. 16', 'art. 65', 'art. 68', 'art. 64']

2C_547/2011 (28.11.2011)
2C_547/2011
repr�sent� par Ma�tres Dominique Morard, avocat,
Maxime Morard, avocat,
recours contre l'arr�t de la Ie Cour administrative du Tribunal cantonal du canton de Fribourg du 24 mai 2011.
X.________, n� le 25 septembre 1988 � Pristina, est un ressortissant de la R�publique de Serbie appartenant � la minorit� albanaise de son pays. Compte tenu des tensions ethniques, sa famille, � l'exception de son p�re qui vivait en Suisse depuis mars 1991, s'est install�e au Kosovo en 1999-2000, puis elle a �migr� en Suisse le 26 f�vrier 2002. Gr�ce � son lien de filiation avec son p�re, le pr�nomm� a b�n�fici� d'une autorisation d'�tablissement � partir du 3 juin 2002.
Depuis son arriv�e en Suisse, X.________ a �t� condamn� � diff�rentes reprises alors qu'il �tait mineur, � savoir:
le 15 janvier 2003 � trois jours de travail d'int�r�t g�n�ral pour vol et tentative de vol;
le 17 mars 2005 � un mois de d�tention avec sursis pour l�sions corporelles simples, vol, tentative de vol, dommages � la propri�t�, recel, violation de domicile et contravention � la loi f�d�rale sur les stup�fiants (LStup);
le 15 juin 2005 � deux jours de d�tention pour infractions � la loi f�d�rale sur la circulation routi�re;
le 23 ao�t 2006 � trois mois de d�tention avec sursis pour rixe, vol, ainsi que contraventions � la LStup et � la loi cantonale sur les �tablissements publics et la danse, avec r�vocation du sursis accord� le 17 mars 2005.
A sa majorit�, X.________ a �t� condamn� � une peine privative de libert� de 36 mois, dont 12 mois de prison ferme et 24 avec sursis pendant un d�lai d'�preuve de 5 ans, pour actes d'ordre sexuel commis en commun sur une personne incapable de discernement ou de r�sistance, agressions et contravention � la LStup; une partie des infractions vis�es par cette peine, notamment l'agression sexuelle qui remonte au 18 ao�t 2006, se sont produites avant la majorit� de leur auteur; la sanction rev�t le caract�re d'une peine d'ensemble avec celle prononc�e le 23 ao�t 2006 (jugement du 8 juillet 2008 du Tribunal p�nal de la Gruy�re). Post�rieurement � sa sortie de prison, en novembre 2008, X.________ a encore �t� condamn� � deux reprises respectivement le 9 avril 2010 � un travail d'int�r�t g�n�ral de 176 heures et au paiement d'une amende de 500 fr. et le 13 ao�t 2010 � un travail d'int�r�t g�n�ral de 80 heures et � une amende de 500 fr.; ces peines - dont la seconde est compl�mentaire � la premi�re - portent sur les infractions suivantes: complicit� de tentative de vol, dommages � la propri�t�, violation de domicile, conduite en �tat d'incapacit�, participation � une rixe, contravention � la LStup et troubles � l'ordre public. L'int�ress� a �galement fait l'objet d'une poursuite p�nale pour des voies de fait et des l�sions corporelles simples qui auraient �t� commises le 28 ao�t 2009; cette proc�dure s'est toutefois termin�e par un non-lieu le 11 avril 2011 apr�s un retrait de plainte.
Par d�cision du 24 mars 2010, faisant suite � deux avertissements (des 25 juillet 2005 et 11 avril 2007), le Service cantonal de la population et des migrations du canton de Fribourg (ci-apr�s: SPoMi) a r�voqu� l'autorisation d'�tablissement de X.________ et lui a imparti un d�lai pour quitter la Suisse. En bref, l'autorit� a estim� que cette mesure d'�loignement �tait justifi�e et proportionn�e aux circonstances au vu de la gravit� des infractions commises, de leur constance et du risque de r�cidive repr�sent� par leur auteur, �l�ments qui l'emportaient, dans la balance, sur l'int�r�t de ce dernier � demeurer en Suisse, o� son int�gration sociale et professionnelle �tait mauvaise.
X.________ a recouru contre cette d�cision. Pour l'essentiel, il a soutenu que la r�vocation de son autorisation d'�tablissement �tait, au vu des circonstances et de sa situation personnelle, une mesure disproportionn�e prise en violation de l'art. 8 CEDH et des dispositions internes pertinentes en mati�re de police des �trangers.
Par arr�t du 24 mai 2011, le Tribunal cantonal du canton de Fribourg, Ie Cour administrative (ci-apr�s: le Tribunal cantonal), a rejet� le recours.
X.________ forme un recours en mati�re de droit public au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t pr�cit� du Tribunal cantonal dont il requiert l'annulation, sous suite de frais et d�pens. Il conclut, � titre principal, au maintien de son autorisation d'�tablissement, subsidiairement au renvoi de la cause aux autorit�s cantonales pour nouvelles d�cisions. Il requiert le b�n�fice de l'assistance judiciaire totale.
Le SPoMi, le Tribunal cantonal et l'Office f�d�ral des migration (ODM) renoncent � d�poser des observations et renvoient aux consid�rants de l'arr�t attaqu�, en concluant au rejet du recours.
Par ordonnance du 1er juillet 2011, le Pr�sident de la IIe Cour de droit public du Tribunal f�d�ral a admis la demande d'effet suspensif d�pos�e � l'appui du recours.
La loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005 sur les �trangers (LEtr; RS 142.20) est entr�e en vigueur le 1er janvier 2008. En vertu de l'art. 126 al. 1 LEtr, les demandes d�pos�es avant cette date sont r�gies par l'ancien droit; � cet �gard, lorsqu'est en cause, comme en l'esp�ce, une proc�dure introduite d'office, le moment d�terminant est celui auquel l'autorit� comp�tente a ouvert la proc�dure (cf. arr�ts 2C_98/2009 du 10 juin 2009 consid. 1.4 et 2C_745/2008 du 24 f�vrier 2009 consid. 1.2.3). Il ressort des constatations cantonales que la proc�dure de r�vocation litigieuse a �t� engag�e pr�s d'une ann�e avant que le Tribunal p�nal de la Gruy�re ne condamne le recourant � 36 mois de prison le 8 juillet 2008. Le Tribunal cantonal a donc � raison appliqu� au pr�sent cas la loi f�d�rale du 26 mars 1931 sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers (LSEE; RS 1 113), comme l'admet du reste le recourant dans la premi�re partie de son �criture (p. 13), m�me si, plus loin (p. 20), il invoque �trangement, sans �l�ment d'explication et apparemment par m�garde, une violation de l'art. 126 LEtr.
Lorsque le recours a pour objet la r�vocation d'une autorisation d'�tablissement qui, sans cette mesure, d�ploierait encore des effets, la clause d'exception de l'art. 83 let. c ch. 2 LTF n'est pas applicable, car il existe en principe un droit au maintien d'une telle autorisation (cf. ATF 135 II 1 consid. 1.2.1 p. 4). Tel est le cas en l'esp�ce, puisque l'autorisation d'�tablissement du recourant arriverait � expiration, sans la r�vocation litigieuse, le 30 juin 2013.
Pour le surplus, le recours est dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 86 al. 1 let. d et al. 2 LTF) et il a �t� form� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans les formes prescrites (art. 42 LTF) par le destinataire de l'arr�t attaqu� qui a un int�r�t digne de protection � son annulation (art. 89 al. 1 LTF; arr�t 2C_91/2009 du 10 juin 2009 consid. 4 a contrario). Il est donc recevable.
Saisi d'un recours en mati�re de droit public, le Tribunal f�d�ral examine librement la violation du droit f�d�ral, qui comprend les droits de nature constitutionnelle (cf. art. 95 let. a et 106 al. 1 LTF), sous r�serve des exigences de motivation des art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF. Il y proc�de en se fondant sur les faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente (cf. art. 105 al. 1 LTF), � moins que ceux-ci n'aient �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (cf. art. 105 al. 2 LTF). Le recourant doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es, faute de quoi il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait qui diverge de celui contenu dans l'acte attaqu�. Le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur des critiques appellatoires portant sur l'�tablissement des faits et l'appr�ciation des preuves (cf. ATF 136 II 101 consid. 3 p. 104; 135 II 313 consid. 5.2.2 p. 322 et les arr�ts cit�s).
Le recourant se plaint d'arbitraire dans la constatation des faits.
Il reproche au Tribunal cantonal de n'avoir pas tenu compte du fait qu'il �tait mineur lors de la commission des infractions les plus graves et du fait que les infractions commises par la suite ne seraient � de loin pas graves � et � sans rapport � avec les premi�res et qu'on ne saurait parler de � r�cidive � � leur propos; il estime �galement que la dur�e de son s�jour en Suisse, de � presque dix ans �, devrait �tre consid�r�e comme longue dans l'appr�ciation de sa situation et que, contrairement � l'avis des premiers juges, il serait socialement et professionnellement bien int�gr�, car ses probl�mes de d�pendance � l'alcool et aux stup�fiants seraient r�gl�s; il ajoute qu'un retour dans son pays d'origine ne serait pas exigible compte tenu de sa situation personnelle et familiale. Le recourant n'apporte toutefois aucun �l�ment d�cisif qui n'aurait pas �t� retenu dans l'arr�t attaqu� ou alors il se contente d'opposer sa version des faits � celle des premiers juges d'une mani�re totalement appellatoire, et donc irrecevable. Au reste, ses critiques ne concernent, en r�alit�, pas tellement la constatation des faits que leur qualification juridique. C'est donc dans ce cadre qu'elles seront examin�es.
5.1 Les premiers juges ont correctement expos� les dispositions l�gales et la jurisprudence applicables � la r�vocation, sous l'ancien droit, d'une autorisation d'�tablissement en cas de condamnation(s) de l'�tranger par une autorit� judiciaire pour crime ou d�lit (art. 9 al. 3 let. b LSEE en lien avec l'art. 10 al. 1 let. a LSEE; art. 11 al. 3 LSEE; ATF 125 II 521 consid. 2 p. 523 ss; 120 Ib 6 consid. 4 p. 12 ss). Il peut d�s lors �tre renvoy� � leur arr�t sur ce point (art. 109 al. 3 LTF).
On rappellera simplement que, conform�ment � l'art. 16 al. 3 du r�glement d'ex�cution du 1er mars 1949 de la loi f�d�rale sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers (RSEE; RO 1996 2243), l'autorit� doit notamment tenir compte, dans son appr�ciation, de la gravit� de la faute commise par l'�tranger, de la dur�e de son s�jour en Suisse et du pr�judice qu'il aurait � subir avec sa famille du fait de l'expulsion. Autrement dit, la r�vocation d'une autorisation d'�tablissement suppose une pes�e des int�r�ts en pr�sence dans le respect du principe de la proportionnalit�.
5.2 Le recourant invoque p�le-m�le, dans son �criture, la � violation �, voire la � violation arbitraire � de toute une s�rie de dispositions, � savoir les art. 9 ss LSEE, 10 al. 1 let. a et b LSEE, 8 CEDH ainsi que les art. 5 al. 2, 13 al. 1 et 36 Cst. A raison, il ne remet toutefois pas en cause, sur le principe, le droit de la police des �trangers de prendre une mesure d'�loignement � son encontre au vu de ses condamnations p�nales (cf. art. 10 al. 1 let. a LSEE). Il se limite � faire valoir que les premiers juges n'auraient pas correctement pes� les int�r�ts en pr�sence en confirmant la r�vocation litigieuse; � l'appui de son argumentation, il invoque notamment deux d�cisions de la Cour europ�enne des droits de l'homme (CourEDH) rendues en 2008 en lien avec le droit au respect de la vie priv�e et familiale garanti par l'art. 8 � 1 CEDH (arr�ts Maslov c./Autriche du 23 juin 2008, requ�te n� 1638/03 et Emre c./Suisse, du 22 mai 2008, requ�te n� 42034/04).
L'art. 8 � 1 CEDH ne vise en principe, sous son aspect de protection de la vie familiale, que les relations entre �poux ainsi qu'entre parents et enfants mineurs vivant ensemble (soit la famille dite � nucl�aire �; cf. ATF 135 I 143 consid. 1.3.2 p. 146; 127 II 60 consid. 1d/aa p. 65); un �tranger majeur ne peut se pr�valoir d'une telle protection que s'il se trouve dans un �tat de d�pendance particulier par rapport � un parent �tabli en Suisse en raison par exemple d'un handicap (physique ou mental) ou d'une maladie grave (ATF 129 II 11 consid. 2 p. 13 s.; 120 Ib 257 consid. 1e p. 261 et la jurisprudence cit�e). On peut d�s lors se demander si le recourant, qui est majeur, c�libataire, sans enfant, et en bonne sant�, peut invoquer la protection de la vie familiale de l'art. 8 � 1 CEDH. S'agissant, toutefois, comme en l'esp�ce, d'un jeune adulte qui a pass� une partie de son enfance dans le pays d'accueil et qui vit encore sous le m�me toit que ses parents, la jurisprudence de la CourEDH tend � appliquer la disposition pr�cit�e, en mettant plus ou moins l'accent sur l'aspect � vie priv�e � ou sur l'aspect � vie familiale � en fonction des circonstances (cf. arr�t pr�cit� Maslov c./Autriche du 23 juin 2008, � 62 ss et les arr�ts cit�s). Quoi qu'il en soit, la question de savoir si le recourant peut b�n�ficier du droit � la protection de l'art. 8 � 1 CEDH et, le cas �ch�ant, sous quel aspect, peut demeurer ind�cise, car une ing�rence dans l'exercice d'un tel droit est de toute fa�on possible pour d�fendre l'ordre public et pr�venir les infractions p�nales en vertu de l'art. 8 � 2 CEDH. Or, la pes�e des int�r�ts qui doit �tre effectu�e dans ce cadre est largement similaire � celle, rappel�e ci-avant au consid�rant 5.1, que prescrit le droit interne (cf. ATF 135 II 377 consid. 4.3 p. 381 s.; arr�t 2A.320/2006 du 11 septembre 2006 consid. 2.2; voir aussi arr�t 2C_915/2010 du 4 mai 2011 consid. 3.3.1). L'issue du recours d�pend donc du r�sultat de cette pes�e des int�r�ts.
5.2.1 Il ressort des constatations cantonales que, sur le plan p�nal, le recourant a commis peu de temps apr�s son arriv�e en Suisse en f�vrier 2002 des infractions pour lesquelles il a �t� condamn� � quatre reprises entre 2003 et 2006 (vols; l�sions corporelles simples; infractions � LStup; etc.). Consid�r�es isol�ment, ces infractions ne sont pas particuli�rement graves; mais leur r�p�tition d�note de la part du recourant une forte propension � la d�linquance, et cela d�s son plus jeune �ge, puisque sa premi�re condamnation, le 15 janvier 2003, remonte � une �poque o� il avait � peine plus de quatorze ans. Les infractions commises par la suite, en particulier le crime sexuel dont il a �t� reconnu coupable en juillet 2008, sont nettement plus graves. C'est en vain que l'int�ress� tente de minimiser sa faute eu �gard � son jeune �ge lors de la commission de ce crime le 18 ao�t 2006. Tout d'abord, il faut relever qu'il n'�tait alors qu'� un mois environ de sa majorit�; ensuite, en fixant la peine, le juge p�nal des mineurs a d�j� tenu compte de cette circonstance att�nuante dans son appr�ciation (cf. jugement du Tribunal p�nal de la Gruy�re du 8 juillet 2008, pp. 37 et 42), mais a malgr� tout estim� qu'une peine de 36 mois d'emprisonnement, dont 12 ferme, �tait justifi�e. A cet �gard, il faut relever, comme l'a soulign� le Tribunal cantonal, que le crime reproch� au recourant appara�t particuli�rement sordide, s'agissant d'une agression sexuelle commise en commun (circonstance aggravante selon l'art. 200 CP; cf. jugement p�nal pr�cit�, p. 16) sur une personne incapable de discernement ou de r�sistance.
Par ailleurs, la peine de 36 mois de prison sanctionne �galement d'autres faits graves, dont trois agressions commises respectivement le 26 ao�t 2006 - soit � peine une semaine apr�s l'agression sexuelle -, le 3 mars 2007, puis le 19 mai 2007; les deux derni�res agressions ont �t� perp�tr�es alors que l'auteur �tait majeur; passibles, selon l'art. 134 CP, d'une peine privative de libert� de cinq ans, de telles agressions ne sauraient, contrairement � ce que soutient le recourant, �tre consid�r�es comme des infractions de � peu d'importance �, d'autant que les juges p�naux ont soulign� � la violence avec laquelle X.________ et ses comparses s'en sont pris aux victimes lors de chaque agression � (jugement p�nal pr�cit�, p. 37); de plus, ils ont express�ment attir� l'attention du recourant, dans leur jugement, sur le fait que c'�tait � la derni�re fois que la justice [faisait] preuve de compr�hension � son �gard et lui [accordait] une certaine confiance � (jugement p�nal pr�cit�, p. 42). Or, malgr� cette mise en garde de la justice p�nale, qui faisait elle-m�me suite � un � avertissement �, le 25 juillet 2005, et � un � s�rieux avertissement �, le 11 avril 2007, prononc�s par l'autorit� administrative, le recourant a encore �t� condamn� � deux reprises (les 9 avril et 13 ao�t 2010) apr�s sa sortie de prison en novembre 2008 pour des faits certes moins graves (complicit� de tentative de vol, dommages � la propri�t�, violation de domicile, conduite en �tat d'incapacit�, participation � une rixe, contravention � la LStup et troubles � l'ordre public), mais qui ne sauraient �tre minimis�s; ceux-ci d�montrent une totale incapacit� de la part du recourant � s'amender et � se bien comporter; en outre, ces nouvelles condamnations ne permettent gu�re de poser un pronostic favorable sur l'avenir de l'int�ress�. Qu'importe, � cet �gard, que les infractions aient �t�, ou non, commises en �tat de r�cidive selon l'acception de ce terme en droit p�nal.
Au vu de la conduite et des ant�c�dents p�naux du recourant, il existe assur�ment un int�r�t public important � r�voquer son autorisation d'�tablissement et � prendre � son encontre une mesure d'�loignement pour prot�ger la soci�t�. Que l'int�ress� n'ait plus �t� condamn� apr�s le 13 ao�t 2010 n'est pas de nature � jeter un nouvel �clairage sur sa situation, notamment sa dangerosit�. Au moment d�terminant o� le Tribunal cantonal a rendu l'arr�t attaqu� le 24 mai 2011, � peine neuf mois se sont en effet �coul�s depuis sa derni�re condamnation.
5.2.2 A cela s'ajoute que, quoi qu'en dise le recourant en se fondant sur une pr�sentation tronqu�e et biais�e des faits, son int�gration sociale et professionnelle dans notre pays est mauvaise. L'arr�t attaqu� retient en effet que l'int�ress� est d�pourvu de formation professionnelle et qu'apr�s une p�riode de ch�mage de pr�s de deux ans, il travaille depuis un certain temps comme ouvrier non qualifi�, sans v�ritable perspective professionnelle, ni projet de d�veloppement personnel; il vit dans le m�me appartement que ses parents et son fr�re, ne participe pas � la vie associative et n'a pas d'int�r�t sportif ou culturel, ni de v�ritable loisir, hormis des sorties occasionnelles le samedi soir. Certes, comme il le rappelle � plusieurs reprises dans son recours, il aurait r�cemment entrepris de donner un nouveau tour � sa vie, notamment, selon les constatations cantonales, en arr�tant, depuis septembre 2010, la consommation de stup�fiants et en diminuant celle d'alcool � � un niveau raisonnable �; f�t-il av�r�, un tel changement serait de toute fa�on trop r�cent pour peser v�ritablement dans la balance et laisser entrevoir un r�el et durable retour dans le droit chemin; d'autant que les premiers juges constatent �galement que � ces progr�s vers une meilleure int�gration dans la soci�t� paraissent tr�s fragiles ainsi qu'en attestent l'�chec du programme TIG initial en f�vrier 2011 et l'affectation de l'int�ress� � un nouveau travail d'int�r�t g�n�ral comme ultime mesure avant une incarc�ration � (arr�t attaqu�, 4b in fine). S'agissant de la situation financi�re du recourant, il faut d'ailleurs constater qu'elle est mauvaise au vu des informations qu'il a fournies dans sa requ�te totale d'assistance judiciaire (dette de 30'000 fr. envers l'Etat de Fribourg; revenu insuffisant pour s'acquitter des frais de justice).
5.2.3 Enfin, pour appr�cier la situation du recourant, il faut �galement tenir compte de ses attaches familiales, sociales et culturelles avec le Kosovo. Il y a en effet v�cu, selon les constatations cantonales, son enfance et le d�but de son adolescence et s'y rend r�guli�rement pour des vacances. Il conna�t donc la langue et la culture de ce pays et n'aura pas de probl�mes majeurs pour s'y r�int�grer, m�me s'il sera confront�, comme toute la population qui y vit, aux notoires difficult�s �conomiques de ce pays; par ailleurs, selon ses d�clarations, il est retourn� � l'�t� 2010 au Kosovo pour le mariage de sa soeur qui vit en Suisse, tandis que ses parents y poss�daient jusqu'� r�cemment une maison � Pristina qu'ils ont d� vendre pour des raisons financi�res (recours, p. 7); nonobstant les d�n�gations du recourant, ses liens et ceux de sa famille avec le Kosovo sont donc plut�t �troits et il faut admettre que, comme l'ont retenu les premiers juges, en sa � qualit� de Serbe de souche albanaise, il n'a visiblement aucun probl�me � r�sider [dans ce pays] �. Du reste, il critique les faits cantonaux concernant ses attaches avec le Kosovo et sur la possibilit� de vivre dans ce pays d'une mani�re purement appellatoire, et donc irrecevable.
5.2.4 Dans ces conditions, la mesure d'�loignement prise � l'encontre du recourant appara�t appropri�e et proportionn�e aux circonstances.
5.3 Comme l'ont � juste titre relev� les premiers juges, les deux arr�ts de la CourEDH dont se pr�vaut le recourant (cit�s supra consid. 5.2 in fine) ne permettent pas d'aboutir � une autre conclusion. D'une part, il s'agit dans les deux cas, d'affaires o� les �trangers concern�s avaient v�cu d�s l'�ge de six ans dans le pays h�te o� ils y avaient suivi toute leur scolarit� (arr�t pr�cit�s Emre, � 77 et 79 et Maslov � 86 et 96), contrairement au recourant qui est arriv� en Suisse seulement vers l'�ge de 13 ans et demi. Par ailleurs, dans la cause Maslov c/Autriche, l'�tranger avait certes commis, comme le recourant, de nombreuses infractions, mais sur une p�riode de temps limit�e, soit un an et trois mois, et ses forfaits avaient tous �t� perp�tr�s alors qu'il �tait encore mineur, �g� entre 14 et 15 ans (� 77); en outre, � une exception pr�s, il n'avait pas us� de violences; il s'agissait surtout de vols simples (arr�t pr�cit� Maslov, � 81). Quant � la cause Emre c/Suisse, elle se distingue encore de la pr�sente affaire en ceci que les peines privatives de libert� inflig�es sont nettement inf�rieures � celles prononc�es � l'encontre du recourant, puisqu'elles totalisaient 18 mois et demi de prison (� 73); par ailleurs, les juges avaient retenu l'existence de probl�mes de sant� d'ordre psychique dont la prise en charge apparaissait meilleure en Suisse que dans le pays d'origine en raison de l'existence d'un r�seau familial et social plus dense (arr�t pr�cit�, � 81 ss). Enfin, la CourEDH avait �galement soulign�, dans les affaires cit�es par le recourant, les liens tr�s t�nus entre les �trangers concern�s et leur pays d'origine, en relevant notamment qu'ils n'en ma�trisaient pas la langue (cf. arr�ts pr�cit�s Emre � 80 et Maslov � 97); or, en l'esp�ce, il n'est pas contest� que le recourant, qui a �t� scolaris� dans son pays d'origine, parle et �crit sa langue d'origine.
En r�alit�, la situation du recourant peut �tre rapproch�e de celle prise en compte dans l'arr�t Bouchelkia c/France du 29 janvier 1997 (requ�te no 112/1195/618/708, Rec. CourEDH 1997-I p. 47): dans cette affaire, la CourEDH avait estim� (� 48 ss) qu'un ressortissant alg�rien condamn� en France � une peine de cinq ans de prison pouvait �tre expuls� vers son pays d'origine au vu de la nature et de la gravit� de l'acte commis, soit un viol qualifi� (sous la menace d'une arme), et cela m�me si l'int�ress� �tait mineur au moment des faits et s'il vivait en France depuis l'�ge de deux ans et m�me s'il avait, post�rieurement � son acte, fond� une famille en France; certes l'agression sexuelle reproch�e au recourant pr�sente apparemment un degr� de gravit� moindre que celle prise en compte dans la cause Bouchelkia; contrairement � cette derni�re affaire, o�, pour grave qu'elle f�t, la seule infraction incrimin�e �tait un viol qualifi� commis pendant la minorit� de l'auteur, les ant�c�dents p�naux du recourant comprennent de nombreuses autres infractions que son crime sexuel, dont deux agressions violentes qui, comme on l'a vu, ont �t� perp�tr�es alors qu'il �tait d�j� majeur; par ailleurs, ses attaches familiales en Suisse n'ont en aucun cas la m�me intensit� que dans l'affaire Bouchelkia, o� l'int�ress� s'�tait mari� dans le pays h�te et avait eu un enfant avec une fran�aise (arr�t pr�cit�, � 39, 50 et 52).
5.4 En cons�quence, la r�vocation de l'autorisation d'�tablissement du recourant et son renvoi du territoire suisse sont des mesures conformes au droit interne pertinent (art. 9 al. 3 let. b LSEE en lien avec l'art. 10 al. 1 let. a LSEE) et qui, dans le respect des exigences jurisprudentielles de la CourEDH (et de l'art. 11 al. 3 LSEE en lien avec l'art. 16 al. 3 RSEE), m�nagent un juste �quilibre entre l'int�r�t de la Suisse � garantir l'ordre et la s�curit� publics et l'int�r�t priv� de l'int�ress� � poursuivre sa vie dans notre pays.
Il suit de ce qui pr�c�de que le recours est mal fond� et doit �tre rejet�.
Succombant, le recourant supportera les frais judiciaires (art. 65 et 66 al. 1 LTF) et n'a pas droit � des d�pens (art. art. 68 al. 1 LTF). Par ailleurs, dans la mesure o� ses conclusions apparaissaient d�nu�es de chances de succ�s, le b�n�fice de l'assistance judiciaire doit lui �tre refus� (cf. art. 64 al. 1 LTF). Les frais judiciaires seront toutefois fix�s en tenant compte de sa situation financi�re.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux mandataires du recourant, au Service de la population et des migrants et � la Ie Cour administrative du Tribunal cantonal du canton de Fribourg, ainsi qu'� l'Office f�d�ral des migrations.