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Timestamp: 2016-10-25 10:27:25+00:00
Document Index: 217354295

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 41', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 41', 'ATF ', 'art. 88']

I 709/02 (10.09.2003)
I 709/02
A.________, 1951, recourante, repr�sent�e par l'ASSUAS, Association suisse des assur�s, avenue Vibert 19, 1227 Carouge,
Par d�cision du 13 janvier 1994, la Caisse f�d�rale de compensation a mis A.________, n�e le 3 mars 1951, m�re de deux enfants, divorc�e, au b�n�fice d'une demi-rente d'invalidit�, avec effet r�troactif au 1er mars 1993.
A l'issue d'une proc�dure de r�vision du droit � la rente, se fondant sur deux expertises, l'une du 2 octobre 1999 du docteur B.________, sp�cialiste en psychiatrie et l'autre du 29 mai 2000 du docteur C.________, sp�cialiste en m�decine interne, l'Office cantonal de l'assurance-invalidit� du canton de Gen�ve (ci-apr�s : OAI) a, par d�cision du 15 mars 2001, supprim� le droit � la demi-rente d'invalidit� � partir du 1er mai 2001.
Saisie d'un recours de A.________, la Commission cantonale genevoise de recours en mati�re d'AVS/AI (ci-apr�s : la commission; aujourd'hui : Tribunal cantonal des assurances sociales) l'a rejet� par jugement du 3 juillet 2002.
A.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement, dont elle demande l'annulation, en concluant � l'octroi d'une rente enti�re d'invalidit�.
L'OAI propose le rejet du recours. L'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer.
La loi f�d�rale sur la partie g�n�rale du droit des assurances sociales (LPGA), du 6 octobre 2000, entr�e en vigueur le 1er janvier 2003, n'est pas applicable en l'esp�ce, le juge des assurances sociales n'ayant pas � tenir compte des modifications du droit ou de l'�tat de fait survenues apr�s que la d�cision administrative litigieuse a �t� rendue (ATF 127 V 467 consid. 1, 121 V 366 consid. 1b).
2.1 Selon l'art. 41 LAI, (tel qu'en vigueur avant son abrogation au 31 d�cembre 2002), si l'invalidit� d'un b�n�ficiaire de rente se modifie de mani�re � influencer le droit � la rente, celle-ci est, pour l'avenir, augment�e, r�duite ou supprim�e. Tout changement important des circonstances, propre � influencer le degr� d'invalidit�, donc le droit � la rente, peut donner lieu � une r�vision de celle-ci. Le point de savoir si un tel changement s'est produit doit �tre tranch� en comparant les faits tels qu'ils se pr�sentaient au moment de la d�cision initiale de rente et les circonstances r�gnant � l'�poque de la d�cision litigieuse (ATF 125 V 369 consid. 2 et la r�f�rence; voir �galement ATF 112 V 372 consid. 2b et 390 consid. 1b).
2.2 La d�cision du 13 janvier 1994 par laquelle une demi-rente d'invalidit� a �t� allou�e, avec effet r�troactif au 1er mars 1993, �tait fond�e pour l'essentiel sur le rapport du 5 juillet 1993 du docteur D.________, m�decin traitant. La recourante pr�sentait alors un syndrome vert�bral lombaire avec sciatalgies bilat�rales, un �tat psychologique borderline, une hypertension art�rielle, une discectomie L5-S1 et une r�cidive de hernie discale, justifiant une incapacit� de travail de 100 % du 6 mars au 31 mai 1992 et de 50 % depuis lors.
2.3 Ces circonstances se sont modifi�es par la suite, comme l'ont admis � juste titre les premiers juges. Selon la doctoresse B.________, la recourante pr�sente un trouble somatoforme douloureux associ� � une affection m�dicale g�n�rale et � des facteurs psychologiques, ainsi que des traits de personnalit� narcissique et borderline, sans influence aucune sur la capacit� de travail. Selon le docteur C.________, les atteintes physiques de l'assur�e (hypertension art�rielle trait�e, diab�te de type 2 trait�, fibromyalgie, ainsi que status apr�s chol�cystectomie en 1979, op�ration d'une hernie discale en 1992 et op�ration des cordes vocales en 1997) ne justifient pas d'incapacit� de travail dans l'ancienne activit� (de trieuse � la poste) ou dans une occupation d'employ�e de bureau. Ainsi les diagnostics qui avaient justifi� une incapacit� de travail de 50 % d�s mars 1992 (essentiellement le syndrome vert�bral lombaire et la r�cidive de hernie discale) ne figurent plus dans les rapports d'expertise d'octobre 1999 et de mai 2000.
Rendus au terme d'une �tude fouill�e de l'ensemble du dossier m�dical et � la suite d'un examen personnel de l'assur�e, les rapports des docteurs B.________ et C.________, qui prennent en compte les plaintes exprim�es, contiennent un r�sum� des constatations cliniques et des conclusions claires, doivent se voir reconna�tre enti�re valeur probante (ATF 125 V 352 consid. 3a et 353 consid. 3b/bb). Cela se justifie d'autant plus que le m�decin traitant, la doctoresse E.________, sp�cialiste en m�decine interne, endocrinologie et diab�tologie, a renonc� � se d�terminer sur la capacit� de travail en laissant cette question � l'appr�ciation d'experts � d�signer (rapport du 23 janvier 2001).
2.4 La recourante ne saurait valablement opposer aux conclusions des experts la lettre du 15 juillet 2002 du docteur F.________ attestant qu'elle a �t� mise au b�n�fice d'une retraite anticip�e totale pour raison de sant� en d�cembre 1998. En effet, le fait qu'elle a �t� consid�r�e comme d�finitivement inapte � occuper un poste de travail par son employeur en 1998 n'est pas d�cisif, dans la mesure o� l'incapacit� de travail au sens de l'assurance-invalidit� est �valu�e selon des crit�res qui lui sont propres et que l'�crit du docteur F.________ appara�t particuli�rement peu motiv� au plan m�dical.
2.5 Par rapport aux circonstances qui pr�valaient au moment de la d�cision d'octroi de rente de janvier 1994, la situation de la recourante s'est notablement am�lior�e, au regard de son �tat de sant� actuel et de la capacit� de travail qui en d�coule.
Dans ces circonstances, les conditions de l'art. 41 LAI sont r�unies (ATF 125 V 369 consid. 2) et c'est � juste titre que l'office intim� a supprim� le droit � la demi-rente d'invalidit� allou�e � la recourante, � partir du 1er mai 2001 (cf. art. 88bis al. 2 lit.a RAI).