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Timestamp: 2016-10-25 08:37:27+00:00
Document Index: 145844445

Matched Legal Cases: ['art. 9', 'art. 146', 'ATF ', 'art. 84', 'art. 86', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 90', 'art. 90', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 145', 'art. 145', 'art. 137', 'art. 145', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 285', 'art. 137', 'art. 125', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 145', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 145', 'art. 156']

5P.390/2005 (03.02.2006)
5P.390/2005 /frs
Arr�t du 3 f�vrier 2006
X.________, (�poux),
recourant, repr�sent� par Me Marc Mathey-Doret, avocat,
dame X.________, (�pouse),
repr�sent�e par Me Philippe Girod, avocat,
A.________, B.________ et C.X.________,
repr�sent�es par leur curatrice Me Anne-Laure Huber,
intim�es,
art. 9 et 29 Cst. (mesures provisoires de divorce),
recours de droit public contre l'arr�t de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve
du 16 septembre 2005.
Dame X.________, n�e le 23 juin 1967, et X.________, n� le 23 janvier 1966, se sont mari�s en France le 27 juin 1992 sous le r�gime de la s�paration de biens. Trois enfants sont issus de leur union: A.________, n�e le 22 janvier 1996, ainsi que B.________ et C.________, n�es le 6 ao�t 1997.
En f�vrier 1999, la famille s'est install�e � Vernier (Gen�ve). A la suite de vives dissensions, l'�pouse a quitt� le domicile conjugal le 8 ao�t 2002.
Par jugement de mesures protectrices de l'union conjugale du 4 septembre 2003, le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a notamment autoris� les �poux � se constituer des domiciles s�par�s, maintenu l'exercice en commun de l'autorit� parentale, attribu� la garde des enfants � la m�re, r�glement� le droit de visite du p�re et condamn� celui-ci � verser pour l'entretien de sa famille, sous d�duction des montants d�j� pay�s � ce titre, une contribution d'un montant de 5'900 fr. par mois, allocations familiales non comprises.
Le 13 f�vrier 2004, la Cour de justice du canton de Gen�ve a confirm� ce jugement, � l'exception du r�glement du droit de visite, qui a �t� fix� � raison d'une semaine sur deux, du jeudi � 16h30 au mardi � 8h30, ainsi que pendant la moiti� des vacances scolaires.
Par arr�ts du 7 juillet 2004, le Tribunal f�d�ral a d�clar� irrecevable le recours en r�forme, respectivement rejet�, en tant que recevable, le recours de droit public d�pos�s par le mari.
Le 24 septembre 2004, le mari a d�pos� une demande en divorce, � laquelle l'�pouse a acquiesc� sur le principe; les effets accessoires du divorce sont rest�s litigieux. Une curatelle de repr�sentation des enfants, selon l'art. 146 CC, a �t� institu�e par le Tribunal de premi�re instance le 2 novembre 2004.
Par jugement du 24 f�vrier 2005, cette autorit� a d�bout� les conjoints de leurs conclusions respectives sur mesures provisoires tendant � la modification des mesures protectrices en vigueur.
Le 16 septembre 2005, la Cour de justice a confirm� ce jugement et d�bout� les parties de toutes autres conclusions.
Agissant par la voie du recours de droit public au Tribunal f�d�ral, le mari conclut � l'annulation de l'arr�t du 16 septembre 2005.
1.1 Les d�cisions qui statuent en mati�re de mesures provisionnelles sont susceptibles d'un recours de droit public (ATF 126 III 261 consid. 1 p. 262; 118 II 369 consid. 1 p. 371 et les arr�ts cit�s); le pr�sent recours est d�s lors recevable sous l'angle de l'art. 84 al. 2 OJ. D�pos� en temps utile contre une d�cision prise en derni�re instance cantonale, il l'est aussi au regard des art. 86 al. 1 et 89 al. 1 OJ.
1.2 Dans un recours de droit public, les faits ou moyens de preuve nouveaux sont en principe prohib�s (ATF 129 I 74 consid. 4.6 p. 80 et les r�f�rences; Walter K�lin, Das Verfahren der staatsrechtlichen Beschwerde, 2e �d., p. 369 ss). Le Tribunal f�d�ral s'en tient d�s lors aux faits constat�s par l'autorit� cantonale, � moins que le recourant ne d�montre que ces constatations sont arbitrairement fausses ou lacunaires (ATF 118 Ia 20 consid. 5a p. 26).
Il s'ensuit que les compl�ments et pr�cisions que le recourant apporte � l'�tat de fait de l'arr�t attaqu� sont irrecevables, sous r�serve des griefs motiv�s en conformit� avec les exigences pos�es par l'art. 90 al. 1 let. b OJ.
1.3 En vertu de l'art. 90 al. 1 let. b OJ, l'acte de recours doit, sous peine d'irrecevabilit�, contenir un expos� succinct des droits constitutionnels ou des principes juridiques viol�s et pr�ciser en quoi consiste la violation. Saisi d'un recours de droit public, le Tribunal f�d�ral n'a donc pas � v�rifier lui-m�me si la d�cision attaqu�e est en tous points conforme au droit ou � l'�quit�. Il n'examine que les griefs d'ordre constitutionnel invoqu�s et suffisamment motiv�s dans l'acte de recours. Le recourant ne peut se contenter de soulever de vagues griefs ou de renvoyer aux actes cantonaux (ATF 130 I 26 consid. 2.1 p. 31, 258 consid. 1.3 p. 261; 129 I 185 consid. 1.6 p. 189, 113 consid. 2.1 p. 120). Le Tribunal f�d�ral n'entre pas non plus en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 128 I 295 consid. 7a p. 312; 125 I 492 consid. 1b p. 495).
1.4 Apr�s que l'action en divorce a �t� introduite, les parties peuvent solliciter la suspension, la modification ou le compl�tement des mesures protectrices de l'union conjugale; une nouvelle d�cision du juge des mesures provisoires n'est possible que si, depuis l'entr�e en force des mesures protectrices, les circonstances de fait se sont modifi�es d'une mani�re essentielle et durable, ou si le juge des mesures protectrices s'�tait fond� sur des circonstances de fait erron�es (B�hler/Sp�hler, Berner Kommentar, n. 32 ad art. 145 aCC; Sp�hler/Frei-Maurer, Berner Kommentar, Erg�nzungsband, n. 32 ad art. 145 aCC et les r�f�rences). Il faut encore que les mesures provisoires sollicit�es aient le caract�re de n�cessit� exig� par l'art. 137 al. 2 CC (art. 145 al. 2 aCC).
Le recourant se plaint en premier lieu d'arbitraire dans l'�tablissement des faits.
2.1 Une d�cision est arbitraire lorsqu'elle m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. La violation incrimin�e doit �tre manifeste et reconnue d'embl�e. Il n'y a pas arbitraire du seul fait qu'une autre solution serait concevable, voire pr�f�rable. Le Tribunal f�d�ral n'intervient pour violation de l'art. 9 Cst. que si la d�cision incrimin�e appara�t insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adopt�e sans motifs objectifs ou en violation d'un droit certain. En outre, pour qu'elle soit annul�e, il ne suffit pas que ses motifs soient insoutenables; encore faut-il qu'elle se r�v�le arbitraire dans son r�sultat (ATF 131 I 57 consid. 2 p. 61; 129 I 8 consid. 2.1 p. 9; 128 II 259 consid. 5 p. 280; 127 I 54 consid. 2b p. 56, 60 consid. 5a p. 70).
2.2 Le recourant conteste le calcul du minimum vital de l'�pouse. Il expose qu'il est arbitraire de retenir � ce titre la somme de 1'250 fr. par mois, correspondant au montant de base pour une personne seule avec obligation de soutien. Il reproche en outre � la cour cantonale de n'avoir pas d�duit de ce montant les indemnit�s vers�es � l'intim�e par son employeur.
Le montant de base � prendre en consid�ration, selon les normes d'insaisissabilit� du canton de Gen�ve pour l'ann�e 2004, n'est certes pas de 1'250 fr. (montant de base pour une personne seule avec obligation de soutien), mais de 1'100 fr. (montant de base pour une personne vivant seule), l'entretien des enfants �tant compt� s�par�ment. Il r�sulte toutefois de l'arr�t attaqu� que la cour cantonale n'a pas v�ritablement appliqu� la m�thode dite du minimum vital, avec r�partition de l'exc�dent; il n'y a en outre pas lieu de r�duire l'�pouse au montant de base du droit des poursuites. Par cons�quent, il n'appara�t pas, au regard des circonstances, que cette diff�rence de 150 fr. par mois conduise � un r�sultat choquant (cf. infra, consid. 3).
S'agissant des sommes vers�es � l'intim�e en sus de son salaire, l'autorit� cantonale a pris en compte l'indemnit� mensuelle de 710 fr. que celle-ci per�oit pour ses frais de voiture; il n'y a d�s lors pas lieu de porter ce montant en d�duction du minimum vital de l'�pouse. Quant au remboursement de ses autres frais, il n'est pas contest� qu'il s'agit de d�penses indispensables � l'exercice de sa profession, lesquelles devraient �tre non pas d�duites, mais ajout�es � son minimum vital du droit des poursuites si elles n'�taient directement assum�es par son employeur. Les juges cantonaux n'ont donc pas proc�d� arbitrairement sur ce point.
2.3 En ce qui concerne l'entretien des enfants, la Cour de justice n'est pas non plus tomb�e dans l'arbitraire en incluant dans les charges de l'intim�e la somme totale de 1'050 fr. par mois (� savoir 350 fr. par enfant entre 6 et 12 ans d'apr�s les normes d'insaisissabilit� du canton de Gen�ve pour l'ann�e 2004), bien que le droit de visite du recourant soit quelque peu �largi par rapport � l'usage. A cet �gard, il y a lieu de relever que, selon les "tabelles zurichoises", le co�t d'entretien moyen d'une fratrie de trois enfants entre 7 et 12 ans, au 1er janvier 2005, est de 1'440 fr. chacun, soit 4'320 fr. au total. Quant aux frais de garde et de cantine, que le recourant estime sur�valu�s, l'autorit� cantonale a simplement retenu que m�me si l'on ne tenait pas compte de ceux-ci, l'intim�e avait de la peine � couvrir ses charges. Les critiques du recourant concernant les sommes qui auraient �t� implicitement prises en consid�ration � ce titre tombent d�s lors � faux. De plus, contrairement � ce qu'il affirme, les allocations familiales n'ont pas � �tre incluses dans le salaire de l'�pouse (Stephan Wullschleger, Famkommentar Scheidung, Berne 2005, n. 21 ad art. 285 CC et les r�f�rences cit�es); il n'y a pas non plus lieu de les d�duire du minimum vital LP des enfants, auquel ceux-ci ne sauraient �tre r�duits. Du reste, si le co�t d'entretien de l'enfant calcul� selon les "tabelles zurichoises" doit �tre diminu� des allocations familiales, en l'esp�ce, les 525 fr. vers�s � ce titre � l'intim�e, treize fois l'an (ce qui repr�sente 568 fr.75 par mois), couvrent approximativement les frais de garde et de cantine des enfants support�s par la m�re, frais que le recourant estime � 500 fr. par mois et qui n'ont pas �t� inclus dans le minimum de l'intim�e. Ainsi, la Cour de justice n'a pas fait preuve d'arbitraire concernant la prise en compte des allocations familiales. Par ailleurs, il n'est pas �tabli que la m�re touche d'autres montants � ce titre, comme le pr�tend le recourant.
2.4 Le recourant reproche aussi � l'autorit� cantonale d'avoir consid�r�, de mani�re insoutenable, que le revenu mensuel de l'intim�e �tait de 7'000 fr., alors qu'il serait d'au moins 9'000 fr. La Cour de justice aurait en outre arbitrairement omis de d�terminer l'�tat et le rendement �ventuel de la fortune mobili�re et immobili�re de l'�pouse.
L'autorit� cantonale a estim� qu'aucune circonstance r�ellement nouvelle ne s'�tait produite depuis l'ach�vement de la proc�dure de mesures protectrices, sous r�serve du fait que l'intim�e avait retrouv� un emploi � plein temps, ce qui lui laissait moins de temps pour s'occuper des enfants et lui procurait un revenu plus �lev�. La cour s'est d�s lors limit�e � examiner si cet �l�ment rendait n�cessaire la prise d'une nouvelle d�cision sur mesures provisoires. S'agissant de la fortune de l'�pouse, le recourant ne pr�tend pas que, depuis l'entr�e en force des mesures protectrices, les faits se seraient modifi�s d'une mani�re essentielle et durable, ni que le juge des mesures protectrices se serait fond� sur des circonstances erron�es; les conditions qui permettraient de prendre une nouvelle d�cision pour ce motif ne sont donc pas r�alis�es (cf. supra, consid. 1.4).
En ce qui concerne le revenu professionnel de l'intim�e, l'autorit� cantonale retient que celle-ci travaille � plein temps depuis juillet 2004. Son salaire mensuel brut, vers� treize fois l'an, s'�l�ve � 7'000 fr., allocations familiales non comprises. Elle per�oit par ailleurs 710 fr. par mois � titre d'indemnit� forfaitaire pour ses frais de voiture, en sus du remboursement de ses autres frais, dont le montant est variable. De la somme qui lui est ainsi vers�e sont d�duits 696 fr. de charges sociales et 501 fr. d'imp�ts � la source. Elle r�alise par cons�quent un revenu mensuel moyen net d'environ 7'000 fr. Le recourant ne d�montre pas que cette constatation serait insoutenable. Contrairement � ce qu'il pr�tend, la cour cantonale pouvait, sans arbitraire, ne pas tenir compte du paiement de certains frais par l'employeur, d�s lors qu'il r�sulte des certificats de salaire de l'intim�e qu'il s'agit d'un remboursement et non d'un avantage suppl�mentaire. Le salaire mensuel brut de l'intim�e est donc de 7'000 fr., vers�s treize fois l'an, ou de 91'000 fr. par an. Apr�s d�duction des charges sociales (696 fr. x 13 = 9'048 fr.) et des imp�ts (501 fr. x 13 = 6'513 fr.), on obtient un montant de 75'439 fr. par an ou 6'286 fr.58 par mois, auquel vient s'ajouter l'indemnit� de 710 fr. par mois. L'intim�e b�n�ficie donc bien d'un revenu mensuel net d'environ 7'000 fr. (6'286 fr.58 + 710 fr. = 6'996 fr.58). Partant, le grief appara�t infond�.
2.5 Selon le recourant, la d�cision attaqu�e retient arbitrairement que, de septembre 2001 � f�vrier 2004, le taux d'activit� de l'intim�e �tait de 80% et non de 100%. Cet argument n'appara�t gu�re pertinent. Si, comme le pr�tend le recourant, l'intim�e n'a pas augment� son taux d'activit� depuis la fin de la proc�dure de mesures protectrices, ni son revenu, ni le temps qu'elle peut consacrer � ses enfants ne se sont, de ce fait, essentiellement modifi�s; au reste, le recourant ne soutient pas que le juge des mesures protectrices se serait tromp� � ce sujet. Son all�gation relative � l'absence d'augmentation du taux de travail de l'�pouse serait-elle av�r�e, il n'y aurait pas lieu, sous r�serve d'autres motifs, de prendre une nouvelle d�cision concernant la contribution d'entretien et la garde des enfants (cf. supra, consid. 1.4).
Dans la mesure o� le recourant s'en prend � la constatation selon laquelle il n'appara�t pas que l'un des parents disposerait de plus de temps que l'autre pour s'occuper personnellement des enfants, il n'�tablit pas que l'appr�ciation de l'autorit� cantonale serait arbitraire. En effet, les deux parties travaillent � plein temps. Or il n'appara�t pas que le p�re, n�gociant dans une grande soci�t� pour un salaire annuel brut de 294'000 fr., sans compter les bonus, aurait une activit� moins prenante que la m�re, qui est biologiste de formation et travaille comme repr�sentante pharmaceutique. Il n'�tait ainsi pas insoutenable de consid�rer que leur disponibilit� �tait �quivalente, et ce quand bien m�me l'intim�e n'a pas produit de cahier des charges; le recourant ne semble du reste pas non plus avoir fourni un tel document.
La cour cantonale aurait encore arbitrairement appliqu� le droit f�d�ral et, en particulier, l'art. 137 al. 2 CC, en estimant qu'une contribution � l'entretien de la famille d'un montant de 5'900 fr. par mois �tait ad�quate. Se r�f�rant au principe du "clean break", le recourant soutient que l'�pouse n'a droit � aucune prestation pour elle-m�me. La contribution d'entretien serait par ailleurs sans commune mesure avec les besoins des enfants.
3.1 L'arr�t attaqu� retient que le revenu mensuel du mari varie dans une large mesure, compte tenu du fait, notamment, qu'il re�oit une partie importante de sa r�mun�ration sous forme de bonus. Entre 2002 et 2004, il a per�u un revenu net moyen de 440'710 fr. par an, soit 36'752 fr. par mois. Toutefois, l'�pouse ne conteste pas que le revenu mensuel du mari s'�l�ve, imp�ts d�duits, � 22'900 fr. Quant � ses charges, l'int�ress� n'a pas donn� de renseignements pr�cis. De son c�t�, l'intim�e r�alise en moyenne un revenu net de 7'000 fr. par mois pour des charges de 6'005 fr., frais de garde et de cantine des enfants en sus. Alors qu'elle travaille � plein temps, elle couvre ainsi difficilement ses charges avec son seul revenu. Si les crit�res applicables � l'entretien apr�s le divorce peuvent �tre pris en consid�ration, puisqu'une r�conciliation entre les �poux para�t exclue, la situation financi�re du mari doit �tre qualifi�e de favorable. Une contribution d'entretien d'un montant de 5'900 fr. par mois, qui �vite en particulier de r�duire les enfants au strict minimum vital, se r�v�le d�s lors justifi�e.
3.2 Cette opinion n'appara�t pas critiquable. L'absence de perspective de r�conciliation ne saurait justifier � elle seule la suppression de toute contribution d'entretien pour l'�pouse, l'art. 125 CC concr�tisant non seulement le principe du "clean break", mais aussi celui de la solidarit�; la contribution doit en outre �tre fix�e de mani�re � garantir � chaque conjoint le maintien du train de vie men� durant le mariage (ATF 129 III 7 consid. 3.1 p. 8 ss), dont les enfants doivent en principe �galement b�n�ficier (ATF 120 II 285 consid. 3b/bb p. 291; 116 II 110 consid. 3a p. 112/113). En l'occurrence, le recourant ne pr�tend pas, ni a fortiori ne d�montre, que la contribution d'entretien qu'il doit verser exc�derait le standard de vie de sa famille avant la s�paration. Autant qu'elles sont recevables, ses critiques ne peuvent d�s lors qu'�tre rejet�es. De toute mani�re, l'autorit� cantonale a consid�r�, sans �tre contredite par le recourant, que le seul fait nouveau susceptible d'avoir une influence sur le montant de la contribution d'entretien consistait dans le fait que l'intim�e avait retrouv� un emploi � plein temps. Or, comme il a �t� expos� plus haut (cf. supra, consid. 2.4), cette nouvelle activit� professionnelle procure � l'int�ress�e un revenu mensuel net d'environ 7'000 fr., au lieu des 6'987 fr. qu'elle percevait de son ancien employeur. Dans ces conditions, faute de modification essentielle et durable (cf. supra, consid. 1.4), la Cour de justice, qui a pourtant refait le calcul, n'a pas fait preuve d'arbitraire en estimant qu'il ne se justifiait pas de modifier les mesures protectrices de l'union conjugale relatives � la contribution d'entretien.
4.1 Dans un dernier grief, le recourant conteste l'attribution de la garde des enfants � la m�re, l'autorit� cantonale ayant arbitrairement retenu que chaque �poux �tait �galement disponible pour s'occuper d'eux. Invoquant les art. 145 al. 1 CC et 29 al. 2 Cst., il reproche en outre � la Cour de justice d'avoir omis d'instruire cette question, commettant ainsi un d�ni de justice formel.
4.2 La constatation selon laquelle chaque parent est disponible dans une m�me mesure pour s'occuper des enfants a �t� vainement critiqu�e sous l'angle de l'arbitraire (cf. supra, consid. 2.5). Le recourant soutient de surcro�t que l'autorit� cantonale a viol� son droit d'�tre entendu, garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. D�s lors que chacune des parties travaille � plein temps et qu'il n'appara�t pas que l'une d'elles serait moins accapar�e que l'autre par son m�tier, les juges cantonaux pouvaient, sans arbitraire, s'estimer suffisamment renseign�s � ce sujet; ce d'autant plus qu'ils examinaient la cause de mani�re sommaire et provisoire, sous l'angle de la vraisemblance (ATF 126 III 257 consid. 4b p. 260; 118 II 376 consid. 3 p. 377, 378 consid. 3b p. 381 et les r�f�rences cit�es). Une telle appr�ciation anticip�e des preuves ne constitue pas une atteinte au droit d'�tre entendu (ATF 125 I 127 consid. 6c/cc p. 135, 417 consid. 7b p. 430; 124 I 208 consid. 4a p. 211, 241 consid. 2 p. 242, 274 consid. 5b p. 285 et les r�f�rences cit�es). Au demeurant, on ne voit pas en quoi l'autorit� cantonale aurait enfreint la maxime inquisitoire, pr�vue par l'art. 145 al. 1 CC.
Il en r�sulte que la Cour de justice n'a pas viol� le droit f�d�ral en consid�rant qu'en d�pit du changement d'emploi de l'intim�e, aucun �l�ment nouveau ne justifiait une modification de la d�cision, prise sur mesures protectrices, de confier la garde des enfants � la m�re.
En conclusion, le recours se r�v�le mal fond� et doit �tre rejet�, dans la mesure o� il est recevable. Le recourant, qui succombe, supportera par cons�quent les frais judiciaires (art. 156 al. 1 OJ). Il n'y a pas lieu d'allouer des d�pens, des observations n'ayant pas �t� requises.
Un �molument judiciaire de 3'000 fr. est mis � la charge du recourant.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux mandataires des parties et � la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve.
Lausanne, le 3 f�vrier 2006