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Timestamp: 2016-10-24 01:56:20+00:00
Document Index: 219626634

Matched Legal Cases: ['art. 132', 'ATF ', 'art. 76', 'art. 90', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 95', 'art. 106', 'art. 106', 'ATF ', 'in fine', 'art. 42', 'art. 108', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 105', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 99', 'art. 58', 'art. 59', 'ATF ', 'art. 31', 'art. 47', 'art. 49', 'art. 8', 'art. 58', 'art. 59', 'ATF ', 'art. 59', 'ATF ', 'in fine', 'ATF ', 'art. 49', 'art. 29', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 59', 'art. 58', 'art. 48', 'art. 28', 'art. 72', 'art. 52', 'art. 72', 'art. 29', 'art. 72', 'art. 52', 'ATF ', 'art. 72', 'ATF ', 'art. 28', 'art. 8', 'art. 4', 'art. 29', 'art. 404', 'in fine', 'art. 8', 'art. 41', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 99', 'in fine', 'art. 47', 'art. 47', 'art. 62', 'art. 47', 'art. 49', 'ATF ', 'art. 47', 'art. 4', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 47', 'art. 66', 'art. 68']

4A_227/2007 (26.09.2007)
4A_227/2007 /ech
recourante, repr�sent�e par Me Michel Bergmann,
intim�, repr�sent� par Me J�r�me Picot.
recours en mati�re civile contre l'arr�t de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 11 mai 2007.
A.a Le 16 novembre 2002, A.________ circulait de nuit en ville de Gen�ve � bord d'un v�hicule dont il est le d�tenteur. Obliquant � gauche, il a heurt� Y.________, pi�ton, qui s'�tait engag� sur la chauss�e pour la traverser. Selon les constatations des gendarmes, le point de choc se situe au milieu de la chauss�e, � 4,40 m du trottoir que le pi�ton venait de quitter; l'endroit de l'accident �tait sombre et au moins un v�hicule se trouvait en stationnement illicite le long de la rue.
Les analyses toxicologiques effectu�es sur A.________ ont r�v�l� qu'au moment de l'accident, il se trouvait sous l'influence de plusieurs produits stup�fiants, m�lang�s � de l'alcool (taux de 0,38 g / 1000). Il a reconnu suivre une cure de m�thadone.
Les analyses toxicologiques effectu�es sur Y.________ n'ont d�cel� aucune trace de stup�fiants ou d'alcool. D�nonc� pour s'�tre engag� sur la chauss�e sans pr�ter l'attention command�e par les circonstances, il a �t� acquitt� par le Tribunal de police par jugement du 11 d�cembre 2003.
A.b Y.________ a �t� bless� lors de l'accident, en particulier au genou. Il s'est trouv� en incapacit� totale d'exercer son activit� professionnelle de chauffeur de taxi ind�pendant d�s le jour de l'accident, soit d�s le 16 novembre 2002. Selon le Dr B.________, m�decin-traitant de Y.________, et le Dr C.________, sp�cialiste en chirurgie orthop�dique, l'incapacit� de travail de Y.________ a dur� jusqu'au 18 octobre 2004.
A.c Y.________ exerce la profession de chauffeur de taxi ind�pendant depuis 1998. Ses d�clarations fiscales font �tat d'un revenu brut de 20'946 fr. en 2000, de 23'033 fr. en 2001 et de 22'045 fr. en 2002 (pour dix mois et demi de travail).
Y.________ �tait affili� aupr�s de E.________ (ci-apr�s: E.________), qui lui offrait de faire des missions sp�cifiques. En 2002, E.________ a commenc� � offrir � des chauffeurs ind�pendants des missions importantes, impliquant l'engagement d'un grand nombre de v�hicules pendant plusieurs semaines. Le 15 novembre 2002, soit la veille de l'accident, E.________ a �crit � Y.________ pour lui confirmer une mission du 19 novembre 2002 au 7 janvier 2003 pour un montant forfaitaire de 680 fr. par jour, soit un total de 34'000 fr.
E.________ a en outre pu faire b�n�ficier ses chauffeurs, en assurant une rotation entre eux lorsque la mission ne n�cessitait pas l'engagement de tous, de missions de respectivement deux mois au cours de l'�t� 2003, dix jours en octobre 2003, six jours en d�cembre 2003 et un mois en �t� 2004, pour une r�mun�ration moyenne de 980 fr. par jour, soit un potentiel de chiffre d'affaires de 103'880 fr.
B.a Le 24 mars 2004, Y.________ a actionn� X.________ Assurances, assureur responsabilit� civile de A.________, devant le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve, en concluant au paiement de 216'151 fr. 80 � titre de r�paration du gain manqu� et de 40'000 fr. � titre de tort moral, plus int�r�ts.
La d�fenderesse a conclu au d�boutement total du demandeur. � l'appui de ses conclusions, elle a soutenu que son assur� n'avait commis aucune faute, que le demandeur avait au contraire commis une faute grave, que son assur� devait �tre lib�r� de toute responsabilit�, que le montant du dommage n'avait pas �t� d�montr�, que le demandeur ne pouvait pr�tendre � une indemnit� pour tort moral puisqu'il n'�tait pas victime d'un dommage permanent et que les prestations de l'assurance-invalidit� qu'il aurait pu r�clamer devaient �tre imput�es sur ses revenus; enfin, une expertise portant sur le d�roulement de l'accident devait �tre ordonn�e.
B.b Par jugement du 9 janvier 2006, le Tribunal de premi�re instance a condamn� la d�fenderesse � payer au demandeur les montants de 59'775 fr. 75 avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 1er novembre 2003 et de 2'000 fr. avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 16 novembre 2002.
Le premier juge a notamment retenu que l'assur� de la d�fenderesse avait commis une faute grave, qu'aucune faute ne pouvait �tre reproch�e au demandeur, que celui-ci avait �t� incapable de travailler jusqu'au 17 octobre 2004, que son revenu hypoth�tique si l'accident n'�tait pas survenu �tait de 92'952 fr. 25, qu'il convenait d'imputer sur ce revenu hypoth�tique des d�penses de 33'176 fr. 50 qu'il avait pu s'�pargner et qu'aucune rente de l'assurance-invalidit� ne pouvait �tre demand�e faute d'invalidit� permanente.
B.c Statuant par arr�t du 11 mai 2007 sur appel du demandeur et appel incident de la d�fenderesse, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve a r�form� le jugement de premi�re instance en ce sens qu'elle a condamn� la d�fenderesse � payer au demandeur les montants de 44'183 fr. avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 1er novembre 2003, 34'000 fr. avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 15 d�cembre 2002, 68'560 fr. 80 avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 1er mars 2003 et 8'544 fr. avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 16 novembre 2002.
Agissant par la voie du recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral, la d�fenderesse conclut avec suite de frais et d�pens � la r�forme de cet arr�t en ce sens que le demandeur soit d�bout� de toutes ses conclusions.
La d�fenderesse a en outre pr�sent� une requ�te d'effet suspensif, que le Pr�sident de la cour de c�ans, apr�s avoir invit� le demandeur et la cour cantonale � se d�terminer sur cette requ�te, a admise par d�cision du 13 juillet 2007.
Le demandeur conclut avec suite de frais et d�pens au rejet du recours et � la confirmation de l'arr�t attaqu�.
1.1 Comme la d�cision attaqu�e a �t� rendue apr�s l'entr�e en vigueur, le 1er janvier 2007 (RO 2006, 1242), de la loi f�d�rale sur le Tribunal f�d�ral (LTF; RS 173.110), le recours est r�gi par le nouveau droit (art. 132 al. 1 LTF; ATF 133 IIII 399 consid. 1.1).
1.2 Interjet� par la partie d�fenderesse qui a succomb� dans ses conclusions lib�ratoires prises devant l'autorit� pr�c�dente et a donc qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF; arr�t 4A_28/2007 du 30 mai 2007, destin� � publication, consid. 1.1), le recours est dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 75 LTF). Portant sur une affaire p�cuniaire dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 30'000 francs (art. 74 al. 1 let. b LTF), le recours est donc en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans les formes pr�vues par la loi (art. 42 LTF).
1.3 Le recours en mati�re civile peut �tre interjet� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Sauf l'exception pr�vue par l'art. 106 al. 2 LTF pour la violation de droits fondamentaux ou de dispositions de droit cantonal et intercantonal, le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF); il n'est donc limit� ni par les arguments soulev�s dans le recours, ni par la motivation retenue par l'autorit� pr�c�dente; il peut admettre un recours pour un autre motif que ceux qui ont �t� invoqu�s et il peut rejeter un recours en adoptant une argumentation diff�rente de celle de l'autorit� pr�c�dente (cf. ATF 130 III 136 consid. 1.4 in fine). Compte tenu de l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF - sanctionn�e par l'irrecevabilit� des recours dont la motivation est manifestement insuffisante (art. 108 al. 1 let. b LTF) -, le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs invoqu�s; il n'est pas tenu de traiter, comme le ferait une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques qui se posent, lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui.
1.4 Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). La partie recourante qui entend s'�carter des constatations de l'autorit� pr�c�dente doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es, faute de quoi il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait qui diverge de celui contenu dans la d�cision attaqu�e (cf. ATF 130 III 136 consid. 1.4; cf. aussi ATF 133 III 399 consid 7.1). Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF).
2.1.1 La cour cantonale a rappel� que le d�tenteur d'un v�hicule automobile r�pond du dommage caus� par l'emploi du v�hicule (art. 58 al. 1 LCR), mais peut se lib�rer de sa responsabilit� s'il prouve, d'une part, que l'accident a �t� caus� sans faute � sa charge, et, d'autre part, qu'il est d� exclusivement � la faute grave du l�s� ou d'un tiers (art. 59 al. 1 LCR; ATF 111 II 89 consid 1).
2.1.2 Les juges cantonaux ont consid�r� qu'en conduisant sous l'influence de plusieurs produits stup�fiants, m�lang�s � de l'alcool, A.________ avait viol� les r�gles les plus �l�mentaires de la circulation (art. 31 al. 2 LCR) et avait ainsi commis une faute grave. Ils ont estim� qu'il n'y avait d�s lors pas lieu d'examiner si la configuration des lieux de l'accident rendait ce dernier in�vitable m�me pour un conducteur ne se trouvant pas sous l'emprise de stup�fiants et/ou d'alcool.
2.1.3 S'agissant d'une �ventuelle faute du l�s�, qui avait travers� la chauss�e hors d'un passage pi�ton et n'avait donc pas la priorit� (art. 47 al. 5 OCR), la cour cantonale a indiqu� qu'il ne r�sultait pas des faits de la cause que le demandeur aurait travers� la chauss�e � l'improviste (cf. art. 49 al. 2 LCR) sans accorder la priorit� � A.________; si ce dernier et son �pouse avaient bien d�clar� que le demandeur avait un t�l�phone mobile � la main au moment de traverser la chauss�e, ces affirmations �taient fermement contest�es et la proc�dure n'avait pas apport� d'�l�ments permettant de retenir une faute du demandeur.
2.1.4 Les juges cantonaux ont �cart� les conclusions de la d�fenderesse tendant � ordonner une expertise sur le � m�canisme de l'accident �. Rappelant que le recours � une mesure probatoire ne s'impose que si elle est � la fois n�cessaire et utile, et que l'art. 8 CC, dont d�coule le droit � la preuve, n'emp�che pas le juge de refuser une mesure probatoire � la suite d'une appr�ciation anticip�e des preuves, la cour cantonale a consid�r� qu'il n'y avait aucune raison de s'�carter de l'appr�ciation faite par le juge p�nal, qui avait acquitt� le demandeur de toutes charges p�nales, d'autant que la d�fenderesse n'apportait aucun �l�ment pouvant contredire cette appr�ciation.
2.2 Si, par suite de l'emploi d'un v�hicule automobile, une personne est tu�e ou bless�e ou qu'un dommage mat�riel est caus�, le d�tenteur est civilement responsable (art. 58 al. 1 LCR). Le d�tenteur est lib�r� de sa responsabilit�, notamment, s'il prouve que l'accident a �t� caus� par une faute grave du l�s�, sans que lui-m�me ait commis de faute (art. 59 al. 1 LCR; ATF 111 II 89 consid 1). Il lui incombe donc de prouver non seulement qu'il n'a lui-m�me commis aucune faute, mais encore que l'accident a �t� caus� par une faute grave du l�s�. Lorsque la preuve de cette seconde condition n'est pas rapport�e, le d�tenteur ne saurait ainsi �tre lib�r� de sa responsabilit� civile selon l'art. 59 al. 1 LCR, quand bien m�me il �tablit qu'aucune faute ne peut lui �tre reproch�e (ATF 111 II 89 consid. 1b in fine; cf. ATF 124 III 182 consid. 4c in limine).
2.3 En l'esp�ce, l'autorit� pr�c�dente a consid�r� que la d�fenderesse n'avait pas �tabli que l'accident avait �t� caus� par une faute grave du demandeur (cf. consid. 2.1.3 supra). La d�fenderesse conteste cette appr�ciation, en soutenant notamment que les juges cantonaux auraient arbitrairement retenu qu'elle n'avait apport� aucun �l�ment pouvant contredire l'appr�ciation du juge p�nal.
2.3.1 L'autorit� cantonale a fait sienne l'appr�ciation du juge p�nal, qui avait acquitt� le demandeur en consid�rant que rien ne permettait de retenir que celui-ci n'avait pas accord� toute la prudence n�cessaire � la travers�e de la chauss�e. Or cette conclusion n'est nullement infirm�e par les �l�ments que la d�fenderesse cherche � mettre en avant dans son recours. C'est ainsi en vain que la d�fenderesse invoque les d�clarations faites imm�diatement apr�s l'accident par le demandeur, qui aurait admis ne pas avoir pr�t� garde � la circulation: dans ses premi�res d�clarations, telles que consign�es dans le rapport d'accident �tabli par la gendarmerie, le demandeur a expliqu� avoir regard� � gauche et � droite avant de s'engager sur la chauss�e, et, alors qu'il traversait celle-ci, avoir �t� heurt� violemment par une voiture; il a expos� qu'il n'avait pas vu cette voiture et a reconnu qu'il n'avait pas regard� en arri�re. Il ne ressort ainsi pas de ces d�clarations que le demandeur se serait �lanc� imprudemment sur la chauss�e sans pr�ter attention � la circulation, mais seulement qu'il n'a pas regard� en arri�re apr�s avoir entrepris la travers�e de la chauss�e, ce qui ne para�t pas constitutif d'une violation des devoirs impos�s aux pi�tons par les art. 49 al. 2 LCR et 47 OCR - m�me en admettant que, comme le soutient la d�fenderesse, il est plus facile pour un pi�ton de remarquer une voiture qui circule avec ses feux de croisement que pour un automobiliste de remarquer un pi�ton dans un carrefour non �clair� - et ne saurait � plus forte raison �tre consid�r� comme une faute grave. Quant � l'argument de la d�fenderesse selon lequel la vitesse de A.________ �tait n�cessairement r�duite en raison de la configuration des lieux, il n'est d'aucun secours � la d�fenderesse et tend au contraire � confirmer que A.________, �tant donn� la vitesse r�duite de son v�hicule, aurait d�, s'il avait �t� apte � la conduite, pouvoir r�agir � temps pour �viter la collision.
2.3.2 La d�fenderesse ne saurait par ailleurs reprocher aux juges cantonaux de n'avoir pas motiv� pour quelles raisons le demandeur n'aurait commis aucune faute et d'avoir par l� viol� l'art. 29 al. 2 Cst. En effet, si le droit d'�tre entendu, tel qu'il est garanti par l'art. 29 al. 2 Cst., implique notamment l'obligation pour le juge de motiver ses d�cisions, le juge n'a pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqu�s par les parties, mais peut au contraire se limiter � ceux qui, sans arbitraire, apparaissent pertinents (ATF 129 I 232 consid. 3.2; 126 I 97 consid. 2b; 122 IV 8 consid. 2c et les arr�ts cit�s). En l'esp�ce, les juges cantonaux ont clairement motiv� les raisons pour lesquelles ils sont parvenus � la conclusion que le demandeur n'a commis aucune faute, sans qu'il puisse leur �tre fait le reproche de ne pas avoir longuement discut� les arguments de la d�fenderesse qui �taient impropres � infirmer une telle conclusion, comme on vient de le voir.
2.4 C'est enfin sans arbitraire que les juges cantonaux ont pu consid�rer, par une appr�ciation anticip�e des preuves, que l'expertise sollicit�e par la d�fenderesse n'�tait pas susceptible d'apporter la preuve que l'accident aurait �t� caus� par une faute grave du demandeur (cf. consid. 2.1.4 supra). La d�fenderesse soutient que seule une expertise technique permettrait de d�terminer les circonstances de l'accident et de d�montrer qu'aucune faute en relation de causalit� ne peut �tre reproch�e au conducteur et que le pi�ton a commis une faute grave. Toutefois, au moment de citer les questions de fait qu'une expertise serait concr�tement susceptible d'�lucider, la d�fenderesse ne cite que des questions en rapport avec la faute du conducteur, tandis qu'on ne discerne pas, � consid�rer les affirmations de la d�fenderesse relatives � la pr�tendue faute grave du demandeur, ce qu'une expertise technique serait susceptible d'apporter en plus de ce qui ressort d�j� du dossier.
2.5 Comme la d�fenderesse n'a pas apport� la preuve que l'accident aurait �t� caus� par une faute grave du demandeur (cf. consid. 2.3.1 supra), et comme l'autorit� pr�c�dente pouvait consid�rer sans arbitraire qu'une expertise technique n'�tait pas susceptible d'apporter une telle preuve (cf. consid. 2.4 supra), l'une des conditions cumulatives de la lib�ration de la responsabilit� civile du d�tenteur selon l'art. 59 al. 1 LCR fait d�faut (consid. 2.2 supra). Cela �tant, il n'y a pas lieu d'examiner si l'autorit� pr�c�dente, comme le soutient la d�fenderesse, a omis � tort d'examiner si la faute de A.________ �tait en relation de causalit� avec le dommage, ou si toute personne plac�e dans les m�mes circonstances ayant pleine possession de ses moyens n'aurait pas �t� en mesure d'�viter l'accident qui s'est produit, auquel cas la relation de causalit� naturelle entre la faute commise par A.________ et le dommage ferait d�faut. Dans tous les cas, la d�fenderesse, en tant qu'assureur responsabilit� civile de A.________, peut �tre recherch�e en r�paration du dommage (art. 58 al. 1 et 65 LCR).
3.1.1 En ce qui concerne le montant du dommage subi par le demandeur ensuite de l'accident, l'autorit� pr�c�dente a retenu que le demandeur avait r�alis� durant les trois ann�es pr�c�dant l'accident un revenu moyen de 23'057 fr. par an, soit 1'921 fr. par mois.
3.1.2 Cette constatation n'est pas remise en cause par la d�fenderesse. Celle-ci reproche en revanche � la cour cantonale d'avoir fix� le dommage en ajoutant au gain manqu� � ordinaire � de 44'183 fr. (1'921 fr. x 23 mois) des gains manqu�s � extraordinaires � de 34'000 fr. et de 68'560 fr. 80 pour aboutir � une indemnit� totale de 146'743 fr. 80 pour 23 mois d'incapacit� de travail, soit plus du triple du revenu moyen r�alis� par le demandeur pendant les trois ann�es pr�c�dentes. Ces griefs seront examin�s plus loin (cf. consid. 3.4 et 3.5 infra).
3.2.1 S'agissant de la date � laquelle le demandeur - dont il n'�tait pas contest� qu'il avait subi une incapacit� de travail totale d�s le 16 novembre 2002 - avait r�cup�r� sa capacit� de travail, point sur lequel les avis des m�decins divergeaient, l'autorit� cantonale a retenu que l'incapacit� totale de travail couvrait la p�riode du 16 novembre 2002 au 17 octobre 2004, soit une p�riode de vingt-trois mois. Elle a suivi les appr�ciations du Dr B.________ et Dr C.________, en exposant que ces m�decins avaient assur� un suivi du demandeur pendant toute la p�riode d'incapacit� et que leurs avis �taient post�rieurs � l'avis du Dr D.________, lequel n'avait vu le demandeur qu'� une seule reprise en �t� 2003, � la demande de la d�fenderesse.
3.2.2 La d�fenderesse soutient qu'une appr�ciation non entach�e d'arbitraire aurait d� conduire la cour cantonale � retenir les taux d'incapacit� de travail fix�s par le Dr D.________, � savoir une incapacit� de travail de 100% du jour de l'accident au 15 juillet 2003, puis une capacit� de travail de 50% d�s le 16 juillet 2003 et compl�te d�s le 16 septembre 2003. Elle fait valoir que le Dr D.________ serait le seul m�decin � avoir pos� un diagnostic correct, puisqu'il avait consid�r� qu'une arthroscopie op�ratoire du genou n'�tait pas justifi�e au vu des observations m�dicales et qu'une arthroscopie exploratoire qui avait finalement eu lieu le 29 juillet 2004 avait confirm� que les endroits examin�s �taient tous normaux. Selon la d�fenderesse, le Dr C.________ avait d'ailleurs revu son diagnostic apr�s avoir connu le r�sultat de l'arthroscopie exploratoire qui montrait qu'il s'�tait tromp�; en outre, le Dr B.________ se serait d�clar� d'accord avec les taux d'incapacit� de travail arr�t�s par le Dr D.________.
3.2.3 Par ces critiques, la d�fenderesse ne d�montre pas que l'appr�ciation op�r�e par les juges cantonaux serait arbitraire. En particulier, l'inutilit� d'une arthroscopie op�ratoire, telle que finalement d�montr�e par l'arthroscopie exploratoire effectu�e le 29 juillet 2004, ne remet pas en cause l'existence des l�sions d�ment constat�es qui ont �t� � l'origine de l'incapacit� de travail temporaire du demandeur. Si le Dr C.________, lors de son audition du 6 d�cembre 2004, a effectivement modifi� son diagnostic dans la mesure o� il ne conclut d�sormais plus � la pr�sence d'une plica synoviale pr�existante, il n'a pas modifi� son appr�ciation sur la capacit� de travail du demandeur, qu'il a revu trois fois depuis l'arthroscopie du 29 juillet 2004. Quant au Dr B.________, qui a r�guli�rement suivi le demandeur, il a d�clar� lors de son audition du 23 f�vrier 2005 qu'il avait not� dans son certificat du 15 octobre 2004 que le demandeur pouvait reprendre son travail � 100% pour voir comment cela allait �voluer, mais qu'il estimait que sa capacit� de travail ne devrait �tre que de 50% car le genou enflait le soir et �tait encore douloureux. Dans ces conditions, il n'est pas d�terminant que, selon ce qu'a expliqu� le Dr D.________ lors de son audition du 21 avril 2005, le Dr B.________ � s'�tait d�clar� d'accord avec [s]on opinion qui �tait que le patient pouvait reprendre son travail de chauffeur � 50% �. Les juges cantonaux pouvaient sans arbitraire se fonder sur les appr�ciations du Dr C.________ et du Dr B.________, qui ont r�guli�rement suivi le demandeur jusqu'au moment o� celui-ci a pu reprendre le travail.
3.3.1 La cour cantonale a rejet� une requ�te de la d�fenderesse tendant � la suspension de la proc�dure jusqu'� droit connu sur le montant d'une �ventuelle rente AI. Elle a expos� que, comme le demandeur n'avait pas fait de demande � l'assurance-invalidit� et avait recouvr� une pleine capacit� de travail � partir du 18 octobre 2004, une �ventuelle demande qu'il ferait aujourd'hui � l'assurance-invalidit� ne lui permettrait pas de recevoir des prestations (cf. art. 48 al. 2 LAI), si bien qu'il ne se justifiait pas de suspendre la proc�dure.
3.3.2 La d�fenderesse soutient que si le demandeur a effectivement subi une incapacit� de travail compl�te de plus d'une ann�e, il devrait percevoir une rente de l'assurance-invalidit� (art. 28 LAI), rente qui devrait �tre imput�e sur les pr�tentions �mises contre la d�fenderesse (art. 72 LPGA; cf. art. 52 aLAI), et cela m�me si le demandeur a omis de la r�clamer; en ne proc�dant pas � cette imputation et en ne donnant aucune explication sur les raisons pour lesquelles elle ne d�duisait pas les prestations dues par l'assurance-invalidit�, la cour cantonale aurait viol� non seulement les art. 72 LPGA et 52 aLAI, mais �galement l'art. 29 al. 2 Cst. pour n'avoir pas motiv� sa d�cision.
3.3.3 L'art. 72 al. 1 LPGA (RS 830.1), en vigueur depuis le 1er janvier 2003 - qui reprend le principe pos� auparavant par l'art. 52 aLAI, applicable ratione temporis au pr�sent litige (cf. ATF 131 III 360 consid. 7.1) -, dispose que d�s la survenance de l'�v�nement dommageable, l'assureur social est subrog�, jusqu'� concurrence des prestations l�gales, aux droits de l'assur� et de ses survivants contre tout tiers responsable. Lorsque la personne l�s�e dispose d'un droit direct contre l'assureur en responsabilit� civile, ce droit passe �galement � l'assureur subrog� (art. 72 al. 4 LPGA). Il s'ensuit que les prestations couvertes par les assurances sociales sont d�duites du dommage que le l�s� peut r�clamer au responsable ou � son assureur, ce qui permet notamment d'�viter une surindemnisation du l�s� (ATF 131 III 360 consid. 6.1 et les r�f�rences cit�es). Cette d�duction ne peut �videmment intervenir que si le l�s� a droit � des prestations de l'assurance sociale.
L'assur� a droit � une rente s'il est invalide � 40% au moins (art. 28 LAI; RS 831.20). Est r�put�e invalidit� l'incapacit� de gain totale ou partielle qui est pr�sum�e permanente ou de longue dur�e (art. 8 al. 1 LPGA; cf. art. 4 al. 1 aLAI). Les conditions de l'incapacit� permanente de gain sont r�alis�es lorsqu'on ne doit pas s'attendre, selon toute vraisemblance, � une am�lioration non plus qu'� une aggravation de l'�tat de sant� de l'assur� (art. 29 RAI; RS 831.201).
En l'esp�ce, il n'appara�t pas que l'incapacit� de gain du demandeur ensuite de l'accident du 16 novembre 2002 ait jamais pu �tre pr�sum�e permanente ou de longue dur�e. Les conditions d'octroi d'une rente de l'assurance-invalidit� n'ayant ainsi jamais �t� remplies, l'argumentation de la d�fenderesse tombe manifestement � faux.
3.4.1 � l'instar du premier juge, la cour cantonale a consid�r� que les revenus hypoth�tiques que le demandeur aurait pu tirer des diverses missions qu'il aurait pu effectuer pour E.________ devaient s'ajouter au gain manqu� � ordinaire �: d'une part, les missions propos�es �taient d'une importance toute particuli�re et permettaient au demandeur de percevoir des montants sans commune mesure avec ses revenus habituels, et d'autre part, les enqu�tes avaient confirm� que ce n'�tait qu'en 2002 que E.________ avait commenc� � proposer � ses chauffeurs des missions beaucoup plus importantes que par le pass�.
Les juges cantonaux ont estim� qu'il fallait distinguer la mission du 19 novembre 2002 au 7 janvier 2003 des autres missions propos�es: d'une part, le texte de cette mission �tait une confirmation de mission, alors que les autres n'�taient que des offres de mission; d'autre part, cette confirmation avait �t� faite le 15 novembre 2002, soit la veille de l'accident, et portait sur une mission qui devait se faire dans un avenir quasi imm�diat, soit � partir du 19 novembre 2002. Observant que le responsable de E.________, entendu � titre de t�moin, ne s'�tait plus souvenu si cette mission avait finalement eu lieu ou pas, l'autorit� pr�c�dente a consid�r� que E.________ s'�tait formellement engag�e par cette confirmation de mission et que le demandeur aurait en toute hypoth�se pu en exiger le paiement, m�me si la mission avait finalement �t� annul�e par le client de E.________. D�s lors, il devait �tre retenu que le demandeur aurait pu b�n�ficier de cette mission s'il n'avait pas �t� accident� le 16 novembre 2002 et qu'il aurait pu r�aliser un chiffre d'affaires de 34'000 fr. � cette occasion.
3.4.2 La d�fenderesse soutient que, comme le responsable de E.________ entendu � titre de t�moin ne s'est plus souvenu si la mission en question avait eu lieu, le demandeur n'aurait pas prouv� son dommage. Par ailleurs, le contrat entre E.________ et le demandeur s'analyserait comme un contrat de transport de personnes, r�gi par les r�gles du mandat, de sorte que si la mission avait �t� annul�e, le mandat aurait �t� r�sili� avec effet imm�diat (art. 404 CO) et le demandeur n'aurait pas pu pr�tendre � la r�mun�ration convenue.
3.4.3 L'autorit� pr�c�dente a constat� que le demandeur avait re�u, la veille de l'accident, la confirmation d'une mission qui devait se faire dans un avenir quasi imm�diat, soit � partir du 19 novembre 2002. Certes, elle a observ� que le responsable de E.________, entendu � titre de t�moin, ne s'�tait plus souvenu si cette mission avait finalement eu lieu ou pas. Il n'existe cependant aucun indice qu'elle n'aurait pas eu lieu. Vu la proximit� chronologique, l'autorit� pr�c�dente a conclu que � [c]e n'est que parce que l'appelant a �t� victime de l'accident du 16 novembre 2002 qu'il n'a pas pu assurer cette mission et ne peut donc pas en demander le paiement � E.________ �. Elle a ajout�: � Dans ces conditions, la Cour retient pour certain que l'appelant aurait pu b�n�ficier de cette mission s'il n'avait pas �t� accident� le 16 novembre 2002 et qu'il aurait pu r�aliser un chiffre d'affaires de 34'000 fr. � cette occasion � (arr�t attaqu�, p. 18 in fine). Ce faisant, la cour cantonale a op�r� une constatation de fait, dont la d�fenderesse ne d�montre pas qu'elle serait arbitraire; de fait, rien ne permet de penser s�rieusement, surtout en tenant compte de la proximit� chronologique, que le mandat aurait �t� r�voqu�.
3.5.1 La cour cantonale a consid�r� que les autres missions qui avaient �t� propos�es au demandeur pendant son incapacit� de travail avaient un caract�re plus hypoth�tique. Il �tait �tabli que les missions suivantes avaient eu lieu: deux mois au cours de l'�t� 2003 (soixante jours, r�mun�ration inconnue); 10 au 19 octobre 2003 (dix jours, 990 fr. par jour); 8 au 13 d�cembre 2003 (six jours, 1'200 fr. par jour); un mois en �t� 2004 (750 fr. par jour). Au total, les potentialit�s manqu�es par le demandeur portaient ainsi sur cent six jours, pour une r�mun�ration journali�re moyenne de 980 fr., soit une potentialit� de chiffre d'affaires de 103'880 fr. Selon la cour cantonale, il s'agit l� de la � perte d'une chance �, qui doit �tre r�par�e dans la mesure de la probabilit� de sa r�alisation. Consid�rant que le demandeur avait de fortes probabilit�s de se voir confier des missions propos�es par E.________ - puisqu'�tant l'un des rares chauffeurs � b�n�ficier d'une voiture de luxe et parlant l'anglais, il correspondait tout particuli�rement au profil recherch� -, les juges cantonaux ont retenu que la perte de chance pouvait raisonnablement s'�valuer � 66% des missions propos�es et ont donc arr�t� l'indemnit� due � ce titre � 65'560 fr. 80.
3.5.2 La d�fenderesse soutient que l'autorit� pr�c�dente aurait appliqu� � tort la th�orie de la perte d'une chance, inconnue du droit suisse. Elle fait valoir que si la cour cantonale, plut�t que de se fonder sur cette th�orie, avait appr�ci� la pr�tendue perte subie sur la base des art. 8 CC et 41 ss (notamment 42) CO, elle aurait d� arriver � la conclusion, vu la rotation que E.________ assurait entre ses diff�rents chauffeurs, que le demandeur aurait pu tout au plus b�n�ficier d'une seule des missions en question, et que le montant y relatif serait de toute fa�on englob� dans les revenus qu'il d�clare usuellement, soit 20'000 fr. � 23'000 fr. par an. Ainsi, selon la d�fenderesse, la seule perte effective � prendre en consid�ration serait une perte de 1'921 fr. par mois pour une incapacit� de travail � 100%; ajouter � ce montant d'autres r�mun�rations, telle celle de E.________, reviendrait � indemniser le demandeur � double, en violation des art. 41 ss CO.
3.5.3 La th�orie de la perte d'une chance a �t� d�velopp�e pour les cas o� le lien de causalit� naturelle entre le fait imputable au responsable et le dommage est incertain: par exemple, un m�decin retarde fautivement le traitement appropri� qui aurait peut-�tre sauv� la vie de son patient, ou un avocat omet fautivement de d�poser dans les d�lais un recours qui aurait peut-�tre �t� couronn� de succ�s (Christoph M�ller, La perte d'une chance, in La r�forme du droit de la responsabilit� civile, B�le 2004, p. 143 ss, 144 s.; cf. Luc Th�venoz, La perte d'une chance et sa r�paration, in Quelques questions fondamentales du droit de la responsabilit� civile: actualit�s et perspectives, Colloque du droit de la responsabilit� civile 2001, Universit� de Fribourg, 2002, p. 237 ss, 238 s.). Dans ces cas, l'enjeu total - dans les exemples pr�cit�s, la survie du malade ou le gain du proc�s - est al�atoire, de sorte qu'il est impossible de prouver le lien de causalit� naturelle entre le fait g�n�rateur de responsabilit� et le fait que l'enjeu total ne peut pas �tre atteint (M�ller, op. cit., p. 171). Pour surmonter les difficult�s d�coulant du lien de causalit� incertain et �viter le principe du tout ou rien r�sultant du fait que le lien de causalit� ne peut qu'�tre admis ou ni� (cf. M�ller, op. cit., p. 145), la th�orie de la perte d'une chance consid�re comme dommage r�parable la perte d'une chance mesurable de r�aliser un gain ou d'�viter un pr�judice; le dommage correspond ainsi � la probabilit� pour le l�s� d'obtenir ce profit ou de ne pas subir ce d�savantage (Franz Werro, La responsabilit� civile, 2005, n. 129 p. 35; Th�venoz, op. cit., p. 241).
Dans un arr�t r�cent, le Tribunal f�d�ral a consid�r� que la r�ception en droit suisse de la th�orie pr�cit�e, qui revient en d�finitive � admettre la r�paration d'un pr�judice en fonction de la probabilit� - quelle qu'elle soit - que le fait g�n�rateur de responsabilit� ait caus� le dommage, �tait � tout le moins probl�matique et qu'il n'�tait pas arbitraire de ne pas l'avoir appliqu�e dans un cas qui mettait en jeu la responsabilit�, r�gie par le droit cantonal, d'un h�pital public envers un patient pour les actes d'un m�decin employ� de l'�tablissement (arr�t 4A_61/2007 du 13 juin 2007, destin� � la publication, consid. 4.4.3).
3.5.4 En l'esp�ce, quoi qu'en disent les juges cantonaux, le raisonnement qu'ils ont suivi ne proc�de pas de l'application de la th�orie de la perte d'une chance. En effet, l'autorit� pr�c�dente n'a pas consid�r� comme dommage la probabilit� que le demandeur obtienne un enjeu total. Elle a retenu comme certain que le demandeur a �t� emp�ch�, du fait de l'accident, de r�aliser un gain; seule l'�tendue de ce gain manqu� - soit l'�tendue du dommage dans son acception classique (cf. ATF 132 III 186 consid. 8.1, 321 consid. 2.2.1 p. 324; 131 III 360 consid. 6.1; 129 III 18 consid. 2.4 et les arr�ts cit�s), et non dans le sens de la perte d'une chance - pr�sentait un caract�re al�atoire.
En observant que les missions autres que celles dont le demandeur avait re�u confirmation la veille de l'accident rev�taient un caract�re plus al�atoire, la cour cantonale a constat� que le demandeur �tait confront� � une difficult� particuli�re � apporter la preuve (Beweisnot; cf. ATF 133 III 81 consid. 4.2.2 et les arr�ts cit�s). Cette circonstance justifie l'application de l'art. 42 al. 2 CO, qui pr�voit que, lorsque le montant exact du dommage ne peut �tre �tabli, le juge le d�termine �quitablement, en consid�ration du cours ordinaire des choses et des mesures prises par la partie l�s�e. Cette disposition, qui vise tant la preuve de l'existence du dommage que celle de son �tendue, instaure une preuve facilit�e en faveur du l�s� (ATF 122 III 219 consid. 3a). Celui-ci n'en doit pas moins fournir au juge, dans la mesure o� c'est possible et o� on peut l'attendre de lui, tous les �l�ments de fait constituant des indices de l'existence du dommage et permettant ou facilitant son estimation (ATF 131 III 360 consid. 5.1 et les arr�ts cit�s).
Dans le cas pr�sent, le demandeur a fourni au juge, autant que cela lui �tait possible, tous les �l�ments de fait permettant de conclure � l'existence du dommage et de le d�terminer �quitablement en consid�ration du cours ordinaire des choses. Examinant les circonstances concr�tes, la cour cantonale s'est d�clar�e convaincue que le demandeur aurait obtenu 66% des missions propos�es et qu'il aurait ainsi pu r�aliser un chiffre d'affaires de 65'560 fr. 80. Cette estimation du dommage rel�ve de la constatation des faits (ATF 131 III 360 consid. 5.1 et la jurisprudence cit�e), et la demanderesse ne d�montre pas en quoi elle reposerait sur une appr�ciation arbitraire des preuves. Quant au grief selon lequel la prise en consid�ration du gain que le demandeur aurait pu r�aliser gr�ce aux missions d'importance de E.________ reviendrait � indemniser le demandeur � double, il se heurte aux constatations de fait et aux explications convaincantes de l'autorit� pr�c�dente (cf. consid. 3.4.1 in limine supra).
3.6.1 La d�fenderesse reproche � l'autorit� pr�c�dente d'avoir confondu chiffre d'affaires et b�n�fice en retenant comme dommage le chiffre d'affaires que le demandeur aurait r�alis� gr�ce aux missions de E.________. Elle fait valoir que la perte effective subie par le demandeur aurait d� �tre calcul�e en d�duisant du chiffre d'affaires les frais n�cessaires pour r�aliser les missions (essence, usure du v�hicule et des pneus, assurances, frais de garage, etc., auxquels s'ajouteraient, pour les longues missions, les frais de restaurant et d'h�tel). En outre, la cour cantonale aurait fait fi de la jurisprudence constante selon laquelle la perte de gain doit se calculer sur le revenu net, apr�s d�ductions sociales, que le l�s� aurait per�u sans accident.
3.6.2 La jurisprudence invoqu�e par la d�fenderesse sur la prise en compte du revenu net, toutes les cotisations aux assurances sociales devant �tre d�duites, n'est pas applicable au cas d'esp�ce. Elle se rapporte en effet � l'hypoth�se o� il s'agit de calculer l'atteinte � l'avenir �conomique r�sultant d'une invalidit� permanente: dans ce cas, la perte de gain pendant la p�riode active - c'est-�-dire du jour de l'accident � celui o� le l�s� aurait cess� d'exercer une activit� lucrative - se calcule sur la base du salaire net de toute cotisation sociale, parce que le dommage de rente de vieillesse est indemnis� selon un calcul distinct (ATF 129 III 135 consid. 2.2). Dans le cas d'esp�ce, s'agissant d'indemniser une perte de gain temporaire sans calculer un dommage de rente, il n'y a pas lieu de prendre en compte le revenu net du demandeur pour calculer la perte de gain indemnisable.
3.6.3 En observant qu'un chauffeur ind�pendant doit assumer des frais variables qu'il aurait fallu d�duire du revenu brut - soit du chiffre d'affaires - qui aurait �t� r�alis� sans l'accident, la d�fenderesse invoque le principe de la compensatio lucri cum damno. Selon la jurisprudence et la doctrine, il faut tenir compte dans le calcul du dommage des avantages que l'�v�nement dommageable a procur�s � la victime; en particulier, il convient de d�duire du montant du pr�judice les d�penses que la victime a �pargn�es du fait de l'�v�nement dommageable (ATF 128 III 22 consid. 2e/cc p. 28 et les r�f�rences cit�es; 112 Ib 322 consid. 5a p. 330; 108 II 434 consid. 2b).
Dans le cas d'une compensatio lucri cum damno, il appartenait � la d�fenderesse, en vertu de l'art. 8 CC, d'all�guer et de prouver les faits permettant de constater l'existence d'un avantage dont elle puisse exiger l'imputation sur le montant du dommage (ATF 128 III 22 consid. 2e/cc p. 28). Or la d�fenderesse ne pr�tend pas qu'elle aurait all�gu� en proc�dure cantonale les frais que le demandeur aurait �pargn�s et on ne trouve aucune trace d'une telle all�gation. Il appara�t ainsi que la d�fenderesse pr�sente une argumentation juridique nouvelle reposant sur des faits qui n'ont pas �t� all�gu�s pr�c�demment et dont le Tribunal f�d�ral ne saurait d�s lors tenir compte (art. 99 al. 1 LTF; cf. consid. 1.4 in fine supra).
3.7.1 La d�fenderesse reproche � l'autorit� pr�c�dente d'avoir viol� l'art. 47 CO, et plus particuli�rement la jurisprudence du Tribunal f�d�ral relative � cette disposition, en allouant au demandeur une indemnit� pour tort moral de 8'544 fr. Elle pr�tend que les maux dont a souffert le demandeur sont de nature passag�re et ne donnent donc pas lieu � tort moral et que, s'il fallait allouer une indemnit� pour tort moral, celle-ci devrait �tre r�duite en fonction de la faute de la victime.
3.7.2 En vertu de l'art. 47 CO, applicable par renvoi de l'art. 62 al. 1 LCR, le juge peut, en tenant compte de circonstances particuli�res, allouer � la victime de l�sions corporelles une indemnit� �quitable � titre de r�paration morale. Les circonstances particuli�res vis�es par cette disposition doivent consister dans l'importance de l'atteinte � la personnalit� du l�s�, l'art. 47 CO �tant un cas d'application de l'art. 49 CO (ATF 89 II 396 consid. 3). Les l�sions corporelles, qui englobent tant les atteintes physiques que psychiques, doivent donc en principe impliquer une importante douleur physique ou morale ou avoir caus� une atteinte durable � la sant�; s'il s'agit d'une atteinte passag�re, elle doit �tre grave, s'�tre accompagn�e d'un risque de mort, d'une longue hospitalisation ou de douleurs particuli�rement intenses ou durables (arr�t 4C.283/2005 du 18 janvier 2006, consid. 3.1.1, reproduit in JdT 2006 I 476 ss, 477/478; Alfred Keller, Haftpflicht im Privatrecht, Band II, 2e �d. 1998, p. 132). Parmi les autres circonstances qui peuvent, selon les cas, justifier l'application de l'art. 47 CO figurent aussi une longue p�riode de souffrance et d'incapacit� de travail (arr�t 4C.283/2005 pr�cit�, consid. 3.1.1; Alexandre Guyaz, L'indemnisation du tort moral en cas d'accident, in SJ 2003 II p. 1 ss, 16).
Statuant selon les r�gles du droit et de l'�quit� (art. 4 CC), le juge dispose d'un large pouvoir d'appr�ciation (ATF 132 II 117 consid. 2.2.3 in limine). Le Tribunal f�d�ral n'intervient d�s lors que si la d�cision s'�carte sans raison des r�gles �tablies par la doctrine et la jurisprudence en mati�re de libre appr�ciation, ou lorsqu'elle repose sur des faits qui, dans le cas particulier, ne devaient jouer aucun r�le, ou encore lorsqu'elle n'a pas tenu compte d'�l�ments qui auraient absolument d� �tre pris en consid�ration; en outre, il redresse un r�sultat manifestement injuste ou une iniquit� choquante (ATF 132 II 117 consid. 2.2.5; 125 III 412 consid. 2a et les arr�ts cit�s).
3.7.3 En l'esp�ce, l'autorit� pr�c�dente a constat� en fait que le demandeur a d� subir une longue p�riode d'incapacit� de travail, que son humeur en a �t� affect�e et que son amie l'a quitt�. Cela �tant, elle a constat� que dans des cas proches du demandeur, l'indemnit� pour tort moral s'�tait �lev�e � 15'000 fr. ou 20'000 fr., mais qu'elle ne pouvait pas aller au-del� des conclusions prises par le demandeur, qui avait r�clam� une indemnit� de 8'544 fr. par application analogique des principes de la loi sur l'assurance-accidents.
On ne voit pas, eu �gard aux constatations de fait sur lesquelles elle a fond� sa d�cision, que la cour cantonale se soit �cart�e des r�gles �tablies par la doctrine et la jurisprudence, telles qu'elles viennent d'�tre rappel�es (cf. consid. 3.7.2 supra), ni qu'elle soit parvenue � un r�sultat choquant. Par ailleurs, comme on l'a vu, le demandeur n'a pas commis de faute qui justifierait une r�duction de l'indemnit� allou�e � titre de tort moral. Partant, le grief de violation de l'art. 47 CO ne peut qu'�tre rejet�.
Il r�sulte de ce qui pr�c�de que le recours doit �tre rejet�. La recourante, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF) et versera � son adverse partie une indemnit� � titre de d�pens (art. 68 al. 1 et 2 LTF).