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Timestamp: 2016-10-25 19:15:19+00:00
Document Index: 108349150

Matched Legal Cases: ['art. 33', 'art. 28', 'art. 33', 'art. 28', 'ATF ', 'art. 37', 'art. 35', 'art. 41', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 87', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 36']

Arr�t du 25 juillet 2001
A.- K.________, a pr�sent� une demande de rente de l'assurance-invalidit� le 10 octobre 1996. Selon son m�decin traitant, le docteur A.________, elle souffrait alors de lombosciatalgies droites sur discopathies (rapport du 18 novembre 1996). L'assur�e a subi des examens au service d'orthop�die et de traumatologie du Centre hospitalier X.________. Les m�decins de ce service ont pr�cis� que la patiente souffrait de lombalgies chroniques sans troubles neurologiques sur un spondylolisth�sis L5-S1 de degr� I (rapport du 10 d�cembre 1996).
L'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud a reconnu � K.________ un degr� d'invalidit� de 50 pour cent. Comme le mari de l'assur�e �tait au b�n�fice d'une rente enti�re d'invalidit�, l'office a allou� � ce dernier une rente pour couple d�s le 1er octobre 1995 (d�cision du 19 octobre 1998).
B.- Le 27 janvier 2000, K.________ a pr�sent� une demande de r�vision tendant � la reconnaissance d'un taux d'invalidit� de 100 pour cent. Invit�e par l'office de l'assurance-invalidit� � �tablir, par la production d'un certificat m�dical, l'existence d'une aggravation de son �tat de sant�, l'assur�e a d�pos� une attestation du docteur A.________ du 23 f�vrier 2000 qui faisait �tat d'une p�joration des lombalgies. Cependant, dans un rapport plus d�taill� du 4 avril 2000, ce m�me m�decin a indiqu� que l'�tat de la patiente �tait rest� stationnaire et qu'il n'y avait "pas de changement net dans l'�volution".
Le docteur B.________, du service d'orthop�die et de traumatologie du X.________ a �galement �tabli un rapport, le 20 juin 2000, dans lequel il indiquait que l'�tat de sant� de l'assur�e �tait "similaire aux constatations faites en 1996", sans aggravation de la symptomatologie, tant au niveau de la douleur lombaire que de l'�volution radiologique.
Par d�cision du 19 septembre 2000, l'office de l'assurance-invalidit� a rejet� la demande de r�vision.
C.- L'assur�e a recouru contre cette d�cision par une �criture d�pos�e au Tribunal des assurances du canton de Vaud le 19 octobre 2000. Par jugement du 12 f�vrier 2001, le tribunal a rejet� le recours.
D.- K.________ interjette un recours de droit administratif dans lequel elle conclut � l'annulation du jugement cantonal, ainsi que de la d�cision administrative pr�c�dente, et � la mise en oeuvre d'une expertise.
L'office de l'assurance-invalidit� conclut au rejet du recours. Quant � l'Office f�d�ral des assurances sociales, il ne s'est pas d�termin� � son sujet.
1.- Selon l'art. 33 al. 1 aLAI, avaient droit � la rente d'invalidit� pour couple les hommes dont l'�pouse �tait elle-m�me invalide au sens de l'art. 28 LAI ou avait au moins 62 ans r�volus. La rente d'invalidit� pour couple �tait servie sous forme d'une rente enti�re, d'une demirente ou d'un quart de rente. Elle �tait d�termin�e d'apr�s le degr� d'invalidit� du conjoint le plus atteint (art. 33 al. 2 aLAI).
En l'esp�ce, dans sa d�cision initiale du 19 octobre 1998, l'office intim� a fix� le taux d'invalidit� de la recourante � 50 pour cent. Son mari est, pour sa part, invalide � 100 pour cent, raison pour laquelle l'office de l'assurance-invalidit� lui a allou� une rente enti�re d'invalidit� pour couple (avec effet au 1er octobre 1995). D�s lors, une augmentation du taux d'invalidit� de la recourante, donnant droit � une rente enti�re (art. 28 al. 1 LAI), n'aurait pas eu, � l'�poque o� la d�cision litigieuse du 19 septembre 2000 a �t� rendue, d'influence sur le montant de la rente d'invalidit� pour couple dont b�n�ficiait son mari. Le probl�me se pose donc de savoir si la recourante avait, dans la proc�dure cantonale, un int�r�t digne de protection � la constatation imm�diate d'un degr� d'invalidit� plus �lev� que celui retenu par l'office intim� (cf.
ATF 106 V 91; arr�t non publi� B. du 27 f�vrier 1998 [I 196/97]).
La dixi�me r�vision de l'AVS (entr�e en vigueur pour l'essentiel de ses dispositions le 1er janvier 1997) a instaur� un syst�me de rentes individuelles. Selon les dispositions transitoires de cette r�vision (ch. 1 let. c al. 5 et 6), applicables par analogie aux rentes de l'assurance-invalidit� (ch. 2 al. 1), les rentes pour couple en cours sont remplac�es par des rentes individuelles en principe quatre ans apr�s l'entr�e en vigueur des nouvelles dispositions (soit le 1er janvier 2001). On peut donc admettre, compte tenu de l'imminence de la transformation de la rente pour couple en deux rentes individuelles, que la recourante avait (en octobre 2000) un int�r�t digne de protection � contester le taux d'invalidit� retenu apr�s r�vision par l'intim� (voir au surplus l'art. 37 al. 2 LAI en corr�lation avec l'art. 35 LAVS).
C'est ainsi � bon droit que l'autorit� cantonale est entr�e en mati�re sur le recours.
2.- a) Selon l'art. 41 LAI, si l'invalidit� d'un b�n�ficiaire de rente se modifie de mani�re � influencer le droit � la rente, celle-ci est, pour l'avenir, augment�e, r�duite ou supprim�e. Tout changement important des circonstances, propre � influencer le degr� d'invalidit�, donc le droit � la rente, peut donner lieu � une r�vision de celleci.
Le point de savoir si un tel changement s'est produit doit �tre tranch� en comparant les faits tels qu'ils se pr�sentaient au moment de la d�cision initiale de rente et les circonstances r�gnant � l'�poque de la d�cision litigieuse (ATF 125 V 369 consid. 2 et la r�f�rence; voir �galement ATF 112 V 372 consid. 2b et 390 consid. 1b).
Conform�ment � l'art. 87 al. 3 RAI, la demande de r�vision doit �tablir de mani�re plausible que l'invalidit� ou l'impotence de l'assur� s'est modifi�e de mani�re � influencer ses droits (cf. ATF 125 V 412 consid. 2b).
b) En l'esp�ce, le premier juge a correctement appliqu� ces principes. Lors de la proc�dure de r�vision, tant le m�decin traitant de la recourante que le docteur B.________, dans leurs rapports respectifs des 4 avril 2000 et 20 juin 2000, ont constat� que l'�tat de sant� de la recourante �tait demeur� inchang� par rapport � la situation ant�rieure. D'autre part, on ne voit pas quel autre changement important des circonstances serait propre, en l'occurrence, � entra�ner une r�vision.
La recourante invoque un nouveau certificat du docteur A.________ du 18 octobre 2000, selon lequel elle "est actuellement en incapacit� totale de travailler en raison de son �tat de sant�". Mais ce certificat a �t� �tabli post�rieurement � la d�cision de l'office de l'assurance-invalidit� (du 19 septembre 2000). De plus, l'utilisation par ce m�decin de l'adverbe "actuellement" donne � penser que l'aggravation constat�e est, �galement, post�rieure � cette d�cision. Or, selon une jurisprudence constante, le juge des assurances sociales appr�cie la l�galit� des d�cisions attaqu�es, en r�gle g�n�rale, d'apr�s l'�tat de fait existant au moment o� la d�cision litigieuse a �t� rendue (ATF 121 V 366 consid. 1b et les arr�ts cit�s). Par cons�quent, l'appr�ciation nouvelle du docteur A.________ ne peut pas �tre prise en consid�ration pour statuer sur les m�rites du pr�sent recours. Au demeurant, le fait que, au cours de la proc�dure administrative de r�vision, ce praticien a, dans un premier temps, fait �tat d'une aggravation des lombalgies de la patiente (rapport du 23 f�vrier 2000), avant de se raviser (rapport du 4 avril 2000), est de nature � affaiblir la valeur probante de l'attestation invoqu�e par la recourante.
3.- Il s'ensuit que le recours, manifestement infond�, doit �tre liquid� selon la proc�dure simplifi�e pr�vue par l'art. 36a OJ.