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Timestamp: 2016-10-23 20:29:53+00:00
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Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'art. 36', 'art. 36', 'art. 36', 'art. 36', 'ATF ', 'art. 36', 'art. 36', 'ATF ', 'art. 36', 'ATF ', 'art. 36', 'art. 36', 'art. 5', 'ATF ', 'art. 159', 'art. 135']

U 79/03 (18.12.2003)
U 79/03
Arr�t du 18 d�cembre 2003
Mme et MM. les Juges Leuzinger, Pr�sidente, Ferrari et Boinay, suppl�ant. Greffi�re : Mme Gehring
F.________, Portugal, recourant, repr�sent� par Me Daniel Cipolla, avocat, rue du Rh�ne 3, 1920 Martigny,
La Vaudoise G�n�rale, Compagnie d'assurances SA, place de Milan, 1007 Lausanne, intim�e
(Jugement du 19 septembre 2002)
F.________, n� en 1956, a travaill� depuis 1990 en qualit� d'ouvrier agricole saisonnier au service d'une entreprise de viticulture. A ce titre, il �tait assur� contre le risque d'accident aupr�s de la Vaudoise G�n�rale Compagnie d'Assurances SA (ci-apr�s : la Vaudoise). Le 15 septembre 1992, il a perdu l'�quilibre alors qu'il portait une charge. Souffrant d'une d�chirure du ligament gl�no-hum�ral sup�rieur de l'�paule droite, ainsi que d'une protrusion m�diane et para-m�diane droite au niveau L4-L5 et L5-S1, il a subi une incapacit� de travail de 50 % jusqu'au 9 octobre 1992, de 100 % jusqu'au 28 f�vrier 1994, puis de 50 % � partir du 1er mars 1994. La Vaudoise a pris le cas en charge.
A la suite de ces affections, F.________ a subi plusieurs interventions chirurgicales, ainsi que de nombreux examens et traitements m�dicaux. Au terme de plusieurs ann�es de soins, la Vaudoise a confi� un mandat d'expertise au Centre multidisciplinaire de la Douleur de G.________ afin de d�terminer l'impact de l'accident du 15 septembre 1992 sur l'�tat de sant� et la capacit� r�siduelle de travail de l'int�ress�. Selon le rapport �tabli le 25 f�vrier 1999 et compl�t� le 2 juin suivant par les docteurs O.________ (orthop�diste), H.________ (neurologue) et R.________ (psychiatre), F.________ souffre de spondylose lombaire, des suites d'une ancienne l�sion du ligament gl�no-hum�ral sup�rieur de l'�paule droite, ainsi que d'une discr�te atteinte bilat�rale du nerf m�dian au canal carpien. De ces troubles, seule l'affection � l'�paule droite constitue une l�sion somatique imputable � l'accident. Nonobstant ces s�quelles, F.________ pr�sente une capacit� enti�re de travail dans une activit� sans effort physique particulier et permettant l'alternance des positions assise et debout.
Se fondant sur ces conclusions, la Vaudoise a consid�r� que depuis le 15 septembre 1993 - et exception faite de la p�riode comprise entre le 5 novembre 1996 et le 23 mars 1997 - , il n'existait plus de lien de causalit� naturelle entre l'atteinte � la sant� imputable � l'accident du 15 septembre 1992 et la capacit� r�siduelle de travail de F.________, de sorte que les indemnit�s journali�res per�ues depuis lors l'avaient �t� � tort et s'av�raient ainsi sujettes � restitution � concurrence d'un montant total de 101'190 fr. (d�cision du 12 juillet 1999 confirm�e sur opposition le 25 ao�t suivant). Elle a �galement rejet� la demande de rente et constat� que la prise en charge des frais de traitement aff�rents � l'�tat de sant� de l'int�ress� - hormis ceux r�sultant d'�ventuelles rechutes au niveau de l'�paule droite - ne lui incombait plus. Enfin, elle a allou� une indemnit� de 9'720 fr. au titre d'atteinte � l'int�grit� physique et compens� cette somme avec le montant des indemnit�s journali�res per�u en trop.
F.________ a d�pos�, le 6 novembre 1996, une demande de rente aupr�s de l'assurance-invalidit�. Par d�cision du 18 f�vrier 1998, l'Office AI pour les assur�s r�sidant � l'�tranger a rejet� cette derni�re, au motif que le degr� d'invalidit� �tait insuffisant pour ouvrir droit � la rente.
Par jugement du 19 septembre 2002, le Tribunal des assurances du canton de Vaud a partiellement admis le recours de F.________ contre la d�cision de la Vaudoise. En bref, il a consid�r� que la restitution des indemnit�s journali�res per�ues en trop ne pouvait s'�tendre au del� du 12 juillet 1994 pour cause de prescription du droit de r�p�tition et renvoy� l'affaire � la Vaudoise afin qu'elle recalcule le montant des indemnit�s journali�res sujettes � restitution, sous r�serve d'une �ventuelle remise de l'obligation de restituer. Pour le surplus, les premiers juges ont rejet� le recours.
F.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement, dont il requiert l'annulation, en concluant, sous suite de frais et d�pens, au renvoi du dossier � l'autorit� de premi�re instance afin qu'elle lui octroie les prestations auxquelles il estime avoir droit.
La Vaudoise conclut au rejet du recours. De son cot�, l'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer.
Le litige porte sur le droit du recourant � une rente d'invalidit�, � une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� physique, ainsi que sur la restitution d'indemnit�s journali�res per�ues en trop.
Les premiers juges ont expos� correctement les r�gles applicables � la solution du litige, de sorte qu'il suffit de renvoyer � leurs consid�rants. Il convient de compl�ter cet expos� en pr�cisant que la loi f�d�rale sur la partie g�n�rale du droit des assurances sociales (LPGA) du 6 octobre 2000, entr�e en vigueur au 1er janvier 2003, n'est pas applicable en l'esp�ce, le juge des assurances sociales n'ayant pas � tenir compte des modifications du droit ou de l'�tat de fait post�rieures � la date d�terminante de la d�cision litigieuse du 25 ao�t 1999 (ATF 127 V 467 consid. 1, 121 V 366 consid. 1b).
3.1 En premier lieu, il s'agit de d�terminer s'il existe un lien de causalit� entre l'accident survenu le 15 septembre 1992 et les troubles dont l'int�ress� souffre au niveau du poignet droit et de la colonne lombaire, l'existence d'un tel lien �tant au demeurant �tablie s'agissant des s�quelles qu'il pr�sente � l'�paule droite.
3.2 Selon le recourant, cette relation est �tablie au motif principal qu'avant cet accident, il n'avait jamais souffert d'affection particuli�re au niveau du dos et du poignet droit.
De son c�t�, l'intim�e consid�re que les douleurs dont le recourant se plaint au niveau de la colonne lombaire et du poignet droit ne constituent pas, de fa�on probable, des s�quelles de l'accident. A l'appui de ses conclusions, elle se fonde sur le rapport d'expertise du 25 f�vrier 1999 du Centre multidisciplinaire de la Douleur.
3.3 Selon ce rapport, F.________ pr�sente une spondylose lombaire, un status apr�s une ancienne l�sion du ligament gl�no-hum�ral sup�rieur de l'�paule droite et une discr�te atteinte du nerf m�dian au canal carpien.
Pour ce qui est des lombosciatalgies droites, les experts constatent que le recourant a subi deux interventions chirurgicales, notamment en raison d'une hernie discale qui n'existait pas imm�diatement apr�s l'accident ni dans les ann�es qui ont suivi, de sorte qu'il ne peut y avoir de relation �tiologique entre l'�v�nement accidentel du 15 septembre 1992 et l'affection en question. Selon l'exp�rience clinique et exp�rimentale, cet �v�nement n'�tait pas de nature � entra�ner une compression radiculaire par une herniation discale ou autre sans l'existence d'une d�g�n�rescence discale ou d'une arthrose vert�brale pr�existante. La constatation d'alt�rations d�g�n�ratives disco-vert�brales pr�existantes permet de conclure que l'accident du 15 septembre 1992 repr�sente le facteur d�clenchant mais non causal de la symptomatologie. Compte tenu de la pr�pond�rance des facteurs maladifs et de la discr�tion du traumatisme initial, les l�sions d�cel�es sont � consid�rer comme d'origine essentiellement maladive et il convient de limiter le lien de causalit� naturelle entre les lombosciatalgies et l'�v�nement accidentel du 15 septembre 1992 � une p�riode maximale d'une ann�e � compter de cette date.
Sur le plan des douleurs signal�es au niveau du poignet droit, les experts observent que le caract�re bilat�ral des plaintes �mises, ainsi que la fr�quence des atteintes du nerf m�dian au niveau du canal carpien subies par les sujets effectuant une activit� de force comportant des mouvements r�p�titifs du poignet tels qu'on peut l'observer chez un ouvrier viticole, rendent peu probable l'existence d'une relation de causalit� entre cette affection et l'accident du 15 septembre 1992. Ils en concluent que la relation de causalit� entre cette composante de la symptomatologie et l'accident du 15 septembre 1992 n'atteint pas le degr� de la vraisemblance.
3.4 Quoi qu'en dise le recourant, les conclusions ressortant du rapport d'expertise du 25 f�vrier 1999 du Centre multidisciplinaire de la Douleur ainsi que de son compl�ment du 2 juin 1999 ne sauraient �tre mises en doute. Les points litigieux ont fait l'objet d'une �tude circonstanci�e. Le rapport se fonde sur des examens complets et prend en consid�ration les plaintes exprim�es par le recourant. Il a �t� �tabli en pleine connaissance de l'anamn�se et du dossier m�dical. La description du contexte m�dical et l'appr�ciation de la situation m�dicale sont claires et les conclusions des experts sont d�ment motiv�es. Dans ces circonstances, le rapport pr�cit� remplit toutes les conditions auxquelles la jurisprudence soumet la valeur probante d'un tel document (ATF 125 V 352 consid. 3a, 122 V 160 consid. 1c et les r�f�rences).
En particulier, il n'y a pas lieu de s'en �carter au profit de l'avis du docteur B.________, orthop�diste. En effet, dans son rapport du 25 ao�t 1993, ce m�decin fait �tat d'une d�g�n�rescence du disque L4-L5 tout en concluant � l'existence d'une discopathie traumatique, au seul motif que lors de la mise sous pression du disque, le patient se plaint de douleurs habituelles dans la r�gion lombo-sacr�e et dans la racine du membre inf�rieur droit. Dans un rapport ult�rieur, ce m�decin fait une nouvelle fois �tat d'alt�rations d�g�n�ratives lombaires, en particulier d'un aspect d�g�n�ratif du disque L4/L5, avant de conclure que les cons�quences m�dicales imputables � l'accident du 15 septembre 1992 sont � limiter dans le temps, �tant donn� qu'en l'absence de l�sion pr�existante, des affections du genre de celles qui se sont produites sont g�n�ralement gu�rissables dans un d�lai de 18 � 24 mois. Au vu de leur caract�re contradictoire, ces conclusions ne sont pas convaincantes pour justifier l'existence d'un lien de causalit� entre l'accident du 15 septembre 1992 et les affections litigieuses.
Le recourant ne saurait d'avantage se pr�valoir de l'avis du docteur M.________, orthop�diste. Dans un rapport d'expertise du 10 f�vrier 1995, ce m�decin affirme certes que l'int�ress� pr�sente des s�quelles d'ordre essentiellement subjectif qui seraient en relation tr�s probable avec l'accident, mais pour autant, il n'apporte aucune justification susceptible d'�tayer son point de vue. Dans un rapport ult�rieur, il exclut, sans formuler la moindre explication, toute influence significative de facteurs �trangers sur le cours de la gu�rison des l�sions en cause, alors m�me qu'il fait simultan�ment �tat de discrets troubles d�g�n�ratifs du rachis lombaire. Ce faisant, ce m�decin ne motive pas ses conclusions relatives au lien de causalit� entre les affections litigieuses et l'accident du 15 septembre 1992 de sorte que les conclusions de son rapport d'expertise ne sauraient pr�valoir sur celles �mises par les m�decins du Centre multidisciplinaire de la Douleur.
3.5 Sur le vu de ce qui pr�c�de, c'est � juste titre que les premiers juges ont retenu qu'au degr� de vraisemblance pr�pond�rante applicable � l'appr�ciation des preuves en assurances sociales, il n'y avait pas de lien de causalit� naturelle entre l'accident du 15 septembre 1992 et les douleurs que le recourant pr�sente au niveau de la colonne lombaire et du poignet droit. Le recours doit d�s lors �tre rejet� sur ce point.
4.1 Sur le plan de la capacit� r�siduelle de travail du recourant, les experts du Centre multidisciplinaire de la Douleur retiennent qu'elle est d�finitivement nulle dans l'exercice de toute activit� physique lourde. Par contre, ils consid�rent que dans une activit� l�g�re favorisant l'alternance fr�quente des positions assise et debout, elle s'�l�ve � 50 % voire vraisemblablement 75 % et pr�cisent que l'incapacit� de travail corr�lative n'est plus en relation de causalit� naturelle avec l'accident du 15 septembre 1992 mais s'av�re d'origine maladive.
Sur ce point, le recourant constate qu'avant l'accident du 15 septembre 1992, il jouissait d'une pleine capacit� de travail. Il en d�duit que sa capacit� de gain n'�tait pas diminu�e par son �tat de sant� ant�rieur de sorte que celui-ci ne doit par cons�quent pas �tre pris en consid�ration lors de l'�valuation du taux d'invalidit�, en application de l'art. 36 al. 2 LAA.
4.2 L'art. 36 al. 2 LAA stipule que les rentes d'invalidit�, les indemnit�s pour atteinte � l'int�grit� ainsi que les rentes de survivants sont r�duites de mani�re �quitable lorsque l'atteinte � la sant� ou le d�c�s ne sont que partiellement imputables � l'accident (premi�re phrase). Toutefois, en r�duisant les rentes, on ne tiendra pas compte des �tats ant�rieurs qui ne portaient pas atteinte � la capacit� de gain (seconde phrase).
Cette disposition l�gale repose sur l'id�e qu'une atteinte � la sant� peut ne pas avoir �t� caus�e uniquement par un accident mais conjointement � d'autres facteurs �trangers � celui-ci. Partant du principe que l'assurance-accidents n'intervient que pour les cons�quences des accidents, l'art. 36 al. 2, premi�re phrase, LAA pr�voit une r�duction possible des rentes d'invalidit� en cas de l�sions caus�es par des facteurs ext�rieurs � l'accident. L'art. 36 al. 2, seconde phrase, LAA a pour but de faciliter la liquidation d'un dommage d� � un accident lorsqu'il existe un �tat pr�existant �tranger � l'accident et d'�viter que l'assur� ne doive, pour le m�me accident, se retourner contre plusieurs assureurs diff�rents. Il peut s'agir d'�tats pr�existants somatiques ou psychiques (ATF 121 V 331 consid. 3c avec les r�f�rences). L'art. 36 al. 2 LAA trouve application lorsque l'accident et l'�v�nement non assur� ont caus� conjointement une atteinte � la sant� et si les troubles r�sultant des facteurs assur�s et non assur�s co�ncident. En revanche, l'art. 36 al. 2 LAA n'est pas applicable lorsque les facteurs d�clenchants ont caus� des dommages sans influence r�ciproque, par exemple lorsque l'accident et l'�v�nement non assur� concernent des parties du corps diff�rentes et qu'ainsi les troubles ne co�ncident pas. Dans un tel cas, les cons�quences de l'accident assur� sont � �valuer pour elles-m�mes (ATF 121 V 333 consid. 3c avec les r�f�rences).
A cet �gard, le Tribunal f�d�ral des assurances a eu l'occasion de pr�ciser que l'art. 36 al. 2 LAA ne changeait rien � l'exigence de la causalit� ad�quate. La r�duction des prestations en application de cette disposition pr�suppose l'existence d'un rapport de causalit� ad�quate entre un accident assur� et une atteinte � la sant� (ATF 121 V 326, 115 V 415 consid. 12c / bb). En revanche, l'art. 36 al. 2 LAA limite l'application du principe de la causalit� en ce sens seulement qu'un �tat de sant� pr�existant, qui n'a jamais eu d'influence sur la capacit� de travail, ne saurait �tre pris en consid�ration afin de justifier la r�duction des prestations.
4.3 En l'occurrence, il a �t� �tabli au consid�rant 3.5, que les affections � la colonne lombaire et au poignet droit ne se trouvent pas dans un rapport de causalit� naturelle avec l'accident du 15 septembre 1992. Il n'y a donc pas lieu d'appliquer l'art. 36 al. 2 LAA d�s lors que les troubles r�sultant de facteurs assur�s et non assur�s ne co�ncident pas.
5.1 Selon le recourant, les affections dont il souffre entra�nent une incapacit� de travail justifiant l'octroi d'une rente correspondant � un degr� d'invalidit� oscillant entre 25 % et 50 %.
L'intim�e consid�re que l'atteinte � l'�paule droite n'entra�ne pas d'incapacit� notable de travail ou de gain de sorte que le droit � une rente n'est pas fond�.
5.2 En l'occurrence, les experts du Centre multidisciplinaire de la Douleur observent que la capacit� de travail du recourant est d�finitivement nulle dans l'exercice de toute activit� physique lourde. Par contre, ils consid�rent que dans une activit� l�g�re favorisant l'alternance fr�quente des positions assise et debout, elle s'�l�ve � 50 % voire vraisemblablement 75 %. Ils pr�cisent �galement que l'incapacit� de travail corr�lative n'est plus en relation de causalit� naturelle avec l'accident du 15 septembre 1992 mais qu'elle est bien d'origine maladive. Dans cette mesure, il appara�t que l'incapacit� de travail du recourant r�sulte exclusivement des lombosciatalgies ainsi que des douleurs au poignet droit et que l'atteinte � l'�paule droite n'entra�ne aucune augmentation de celle-ci. D�s lors que l'incapacit� de travail du recourant rel�ve de facteurs d'ordre maladif et non pas traumatique, il n'existe par cons�quent pas de lien de causalit� naturelle entre son incapacit� de gain et l'�v�nement accidentel du 15 septembre 1992 (cf. consid. 3.5), de sorte que l'intim�e ne saurait �tre tenue de lui verser une rente d'invalidit�.
6.1 Le recourant r�clame enfin le versement d'une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� physique correspondant � un taux de 25 %, soit 10 % pour l'atteinte � l'�paule droite et 15 % pour l'affection rachidienne.
De son c�t�, l'intim�e a retenu un taux d'indemnisation de 10 % en se basant sur le rapport d'expertise du 25 f�vrier 1999 du Centre multidisciplinaire de la Douleur.
6.2 Le docteur M.________ et les experts du Centre multidisciplinaire de la Douleur s'accordent sur le fait que l'atteinte � l'�paule droite justifie une indemnit� correspondant � un taux de 10 %. Le recourant n'apportant aucun �l�ment susceptible de mettre en doute cette appr�ciation, il n'y a d�s lors pas lieu de s'en �carter, cela d'autant moins que les autres atteintes � la sant� n'ont pas � �tre prises en compte (cf. consid. 3.5 ci-dessus). Le recours doit �galement �tre rejet� sur ce point.
7.1 La question des indemnit�s journali�res ne fait plus, � proprement parler, l'objet de la contestation, le jugement entrepris ayant annul� la d�cision de l'intim�e sur ce point. Toutefois, on peut d�duire de l'�criture de recours que le recourant se plaint aussi en r�alit� du fait que les premiers juges n'ont pas trait� la question relative � la compensation des indemnit�s journali�res ind�ment per�ues avec l'indemnit� pour atteinte � l'int�grit�.
7.2 Selon la jurisprudence, une autorit� ne peut rendre une d�cision de constatation, au sens des art. 5 al. 1 let. b et 25 PA, que lorsque la constatation imm�diate de l'existence ou de l'inexistence d'un rapport de droit est command�e par un int�r�t digne de protection, � savoir un int�r�t actuel de droit ou de fait, auquel ne s'opposent pas de notables int�r�ts publics ou priv�s, et � condition que cet int�r�t digne de protection ne puisse pas �tre pr�serv� au moyen d'une d�cision formatrice, c'est-�-dire constitutive de droits ou d'obligations (ATF 126 II 303 consid. 2c, 125 V 24 consid. 1b, 121 V 317 consid. 4a et les r�f�rences). Notamment, c'est au moyen d'une d�cision formatrice que la caisse peut et doit pr�server son int�r�t au remboursement des indemnit�s journali�res vers�es (cf. arr�t non publi� P. du 11 octobre 2002, C 81/01).
7.3 Dans sa d�cision du 12 juillet 1999, l'intim�e a recalcul� le droit aux indemnit�s journali�res du recourant et lui a ni� le droit � des indemnit�s journali�res qu'elle lui avait d�j� vers�es. Ce faisant, elle a prononc� une d�cision de constatation sur le droit aux indemnit�s journali�res vers�es durant la p�riode du mois de septembre 1992 jusqu'� la date de la d�cision litigieuse alors qu'elle aurait d� r�clamer la restitution de ces indemnit�s.
Faute d'int�r�t digne de protection � la constatation imm�diate du droit du recourant � des indemnit�s journali�res, c'est ainsi � tort que l'intim�e a rendu le 12 juillet 1999 une d�cision de constatation. D�s lors, l'annulation de la d�cision sur ce point par l'autorit� cantonale doit �tre confirm�e par substitution de motifs.
7.4 La d�cision reconnaissant � l'intim�e le droit de r�clamer la restitution des indemnit�s journali�res per�ues en trop ayant �t� annul�e, il n'existe en l'�tat plus de cr�ance sujette � compensation avec le montant de l'indemnit� allou�e au recourant au titre d'atteinte � l'int�grit� physique.
Le recourant, qui obtient partiellement gain de cause, a droit � une indemnit� (art. 159 al. 1 en corr�lation avec l'art. 135 OJ).
Le recours est partiellement admis en ce sens que le jugement du Tribunal des assurances du canton de Vaud du 19 septembre 2002 et la d�cision sur opposition de la Vaudoise Assurances du 25 ao�t 1999 sont annul�s dans la mesure o� ils concernent la restitution des indemnit�s journali�res et la compensation de celles-ci avec l'indemnit� pour atteinte � l'int�grit� physique, la cause �tant renvoy�e � la Vaudoise pour qu'elle statue � nouveau en proc�dant conform�ment aux consid�rants.
Le recours est rejet� pour le surplus.
L'intim�e versera au recourant la somme de 1'500 fr. (y compris la taxe � la valeur ajout�e) � titre de d�pens pour la proc�dure f�d�rale.
Lucerne, le 18 d�cembre 2003
La Pr�sidente de la IVe Chambre: La Greffi�re: