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Timestamp: 2016-10-25 10:19:06+00:00
Document Index: 159603288

Matched Legal Cases: ['art. 90', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 139', 'in dubio', 'ATF ', 'art. 32', 'art. 6', 'in dubio', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 269', 'art. 273', 'ATF ', 'art. 63', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 268', 'art. 64']

6P.133/2006 (10.10.2006)
recourant, repr�sent� par Me Alain Viscolo, avocat,
intim�e, repr�sent�e par Me Jean-Claude Vocat, avocat,
Art. 9 et 29 Cst. (proc�dure p�nale; arbitraire, droit d'�tre entendu, pr�somption d'innocence)
recours de droit public (6P.133/2006) et pourvoi en nullit� (6S.293/2006) contre le jugement de la Cour p�nale II du Tribunal cantonal du Valais du 24 mai 2006.
B.X.________ est n�e le 13 d�cembre 1979 du mariage conclu entre A.X.________ et L.________. Les �poux ont suspendu la vie commune en 1982, date � laquelle l'�pouse est repartie en Espagne, o� elle a confi� B.X.________ � la garde de ses parents tout en quittant elle-m�me la communaut� domestique, de sorte que l'enfant n'a durant cette p�riode plus eu aucun contact ni avec sa m�re ni avec son p�re. En 1987, lorsque ses grands-parents maternels n'ont plus �t� en mesure de s'occuper d'elle, la garde de B.X.________ a �t� confi�e � son p�re et la fillette a s�journ� en Suisse chez ses grands-parents paternels durant quelques mois voire une ann�e. Elle a ensuite �t� accueillie par son p�re et la compagne de celui-ci, Y.________, qui vivaient dans la m�me localit�. Ult�rieurement, deux enfants, D.________ et C.________ sont n�s respectivement en 1994 et 1995 de la relation entre A.X.________ et Y.________.
Par plainte du 27 ao�t 2003, B.X.________ a accus� son p�re d'avoir abus� d'elle depuis l'automne 1990 jusqu'� ce qu'elle quitte le domicile familial en octobre ou novembre 1999.
Elle a expos� qu'en automne 1990 son p�re lui a propos� avec insistance de prendre un bain avec lui et qu'� cette occasion il l'a amen�e sur son sexe o� il l'a maintenue en la soulevant et la d�pla�ant. Il lui a d�clar� qu'il s'agissait de "choses normales".
Une semaine plus tard, son p�re lui a demand� de se d�shabiller compl�tement et de s'asseoir sur une chaise en �cartant les jambes et en mettant ses bras derri�re son dos. Il a alors quitt� la chambre et a observ� sa fille par le trou de la serrure. Lorsqu'il a ouvert la porte apr�s un certain laps de temps, elle a constat� qu'il �tait � genoux et se masturbait. Quelques minutes plus tard, A.X.________ a autoris� sa fille � se relever, mais l'a emp�ch�e de se rhabiller. Il s'est plac� face au lavabo et l'a contrainte � le masturber jusqu'� �jaculation. Comme elle lui d�clarait qu'elle allait rapporter ces faits � sa belle-m�re, il lui a dit qu'elle n'avait rien � raconter, que c'�tait lui qui commandait et qu'il n'y avait rien de grave.
Quelques semaines plus tard, apr�s lui avoir dans un premier temps interdit de participer � une soir�e organis�e par une amie, A.X.________ a dit � sa fille que si elle voulait vraiment y aller elle devait se coucher sur le lit, o� il l'a pouss�e. Alors qu'elle lui disait qu'elle renon�ait � la soir�e, il s'est d�shabill� et l'a somm�e de ne pas bouger. En r�ponse � ses protestations, il l'a gifl�e, de sorte que l'enfant s'est mise � pleurer et s'est tourn�e face au mur. V�tu d'un tee-shirt et d'un slip, A.X.________ s'est alors allong� contre elle et l'a saisie par la taille pour l'attirer contre lui et frotter son sexe contre ses fesses. Bien que sa fille se soit d�battue et ait cherch� � quitter le lit, il l'a couch�e sur le dos, lui a �cart� les jambes et retir� son slip avant de lui caresser le sexe, dans lequel il a introduit un doigt. B.X.________ ayant refus� de le masturber, son p�re s'est plac� � genoux sur le lit face � elle et s'est masturb� avant d'�jaculer sur son ventre.
B.X.________ a d�clar� que par la suite son p�re s'�tait comport� de mani�re identique � raison d'une fois par semaine ou par quinzaine, � l'exception d'une p�riode de l'ordre de cinq mois durant laquelle elle avait v�cu avec la compagne de son p�re, qui s'�tait provisoirement s�par�e de celui-ci. B.X.________ a pr�cis� que son p�re agissait ainsi lorsque sa compagne, infirmi�re, �tait absente pour son travail. Lorsqu'il �tait press� il lui ordonnait de se placer derri�re lui et de le masturber devant le lavabo.
B.X.________ a en outre d�clar� qu'� une reprise son p�re avait tent� de la p�n�trer, qu'elle s'y �tait oppos�e et qu'il n'avait pas insist� en raison d'un t�l�phone qui l'avait interrompu. A la suite de cet �pisode, peu avant l'hiver 1998, sous le pr�texte qu'elle souhaitait apprendre � devenir ind�pendante, elle a obtenu l'autorisation de loger dans une chambre de l'h�tel o� elle effectuait son apprentissage de serveuse/fille de salle. Elle a toutefois d� r�int�grer le logement familial sur l'insistance de son p�re qui d�sapprouvait, en particulier, la relation amicale qu'elle entretenait � l'�poque.
A partir de juin 1999, il est arriv� fr�quemment le week-end que Y.________ se rende � son travail vers 7h. Lorsque D.________ et C.________ se levaient, leur p�re les installait dans sa chambre pour regarder la t�l�vision avant de rejoindre B.X.________ au salon o�, assis sur le canap�, il exigeait qu'elle le masturbe sous la menace de t�l�phoner � son employeur et d'obtenir son renvoi. Si elle criait il lui tirait les cheveux et les oreilles. Ces agissements ont dur� quelque deux mois � raison d'une fois par semaine.
En septembre 1999, B.X.________ a fait la connaissance de Z.________, avec qui elle s'est install�e dans un studio en octobre ou novembre de la m�me ann�e.
B.X.________, qui avait �t� depuis la fin de l'ann�e 2000 sujette � des crises dont elle attribuait la cause notamment au souvenir des agressions subies, a inform� son ami au printemps 2001 qu'elle avait fait l'objet d'abus commis par son p�re. Sur les conseils de son ami ainsi que de son oncle, qui avait �t� mis au courant et n'avait pas dout� de la sinc�rit� de sa ni�ce, B.X.________ a consult� des institutions psychiatriques. En janvier et juillet 2003, elle a en outre port� les faits � la connaissance de son m�decin traitant.
Par jugement du 13 d�cembre 2004, le Tribunal du IIe arrondissement pour le district de Sierre a reconnu A.X.________ coupable d'actes d'ordre sexuel avec des enfants et de contrainte sexuelle et l'a condamn� � une peine de cinq ans de r�clusion. Il l'a en outre astreint � verser � sa fille une somme de 45'000 fr. � titre de r�paration du tort moral.
Statuant le 24 mai 2006 sur appel du condamn�, la IIe Cour p�nale du Tribunal cantonal valaisan a r�form� le jugement de premi�re instance en ce sens que le montant de l'indemnit� pour tort moral a �t� fix� � 30'000 fr. Pour le surplus, la condamnation � cinq ans de r�clusion pour actes d'ordre sexuel avec des enfants et contrainte sexuelle a �t� confirm�e.
La cour cantonale a tout d'abord consid�r� que les faits d�nonc�s s'�taient d�roul�s de la mani�re expos�e par la victime et qu'ils avaient commenc� en 1990 et cess� � l'automne 1999. Elle a par ailleurs admis que les actes ant�rieurs au 1er octobre 1992 �taient prescrits et ne pouvaient donc donner lieu � aucune condamnation. S'agissant de la peine, l'autorit� cantonale a relev� que l'appel avait un effet d�volutif complet de sorte qu'elle avait toute latitude pour d�terminer ce qui correspond selon elle � la juste peine, avec la limite naturellement de l'interdiction de la reformatio in pejus. Partant, elle a consid�r� que la peine de 5 ans d'emprisonnement inflig�e au condamn� �tait justifi�e eu �gard � l'ensemble des circonstances du cas, notamment la gravit� des actes commis. Enfin, la cour p�nale valaisanne a en revanche jug� excessive la somme de 45'000 fr. allou�e � la victime pour tort moral et a ramen� cette indemnit� � 30'000 fr.
A.X.________ forme un recours de droit public et un pourvoi en nullit� contre cet arr�t. Dans ses deux recours, il conclut, avec suite de frais et d�pens, � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour qu'elle statue � nouveau. Il sollicite en outre l'effet suspensif.
Invit�e � pr�senter des observations, l'autorit� cantonale s'est r�f�r�e aux consid�rants de l'arr�t attaqu�.
2. Saisi d'un recours de droit public, le Tribunal f�d�ral n'examine que les griefs d'ordre constitutionnel invoqu�s et suffisamment motiv�s dans l'acte de recours (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 130 I 26 consid. 2.1; 129 I 185 consid. 1.6 p. 189, 113 consid. 2.1 p. 120 et les arr�ts cit�s). Le Tribunal f�d�ral n'entre pas non plus en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 125 I 492 consid. 1b p. 495 et les arr�ts cit�s).
Le recourant soutient que l'autorit� cantonale a fait une appr�ciation arbitraire des �l�ments de preuve dont elle disposait.
Une d�cision est arbitraire et donc contraire � l'art. 9 Cst. lorsqu'elle viole clairement une norme ou un principe juridique clair et indiscut� ou contredit de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue par l'autorit� cantonale de derni�re instance que si sa d�cision appara�t insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adopt�e sans motifs objectifs ou en violation d'un droit certain (voir ATF 132 I 175 consid. 1.2). En outre, il ne suffit pas que les motifs de la d�cision soient insoutenables, il faut encore que celle-ci soit arbitraire dans son r�sultat (ATF 129 I 49 consid. 4 p. 58). A cet �gard, il ne suffit pas non plus qu'une solution diff�rente de celle retenue par l'autorit� cantonale apparaisse �galement concevable ou m�me pr�f�rable (ATF 128 II 259 consid. 5 p. 280; 127 I 54 consid. 2b p. 56, 60 consid. 5a p. 70; 124 IV 86 consid. 2a p. 88 et les arr�ts cit�s).
3.1 Le recourant s'en prend en premier lieu, par une critique de nature largement appellatoire, � l'appr�ciation faite par l'autorit� cantonale de quelques t�moignages. Selon lui, elle aurait ignor� certaines parties de ces t�moignages, notamment � propos d'un �ventuel changement de comportement de la victime � la suite des faits litigieux.
Il y a lieu de relever d'embl�e que l'un des t�moins a fait la connaissance de la victime apr�s le d�but des actes imput�s au recourant et ne pouvait donc pas constater de changement li�s � une �ventuelle modification de personnalit� induite par ceux-ci. Par ailleurs, � une seule exception pr�s, les t�moins en question rel�vent tous que la victime �tait une jeune fille triste, malheureuse et angoiss�e, qui d�gageait une impression de souffrance. Peu importe que ces traits de caract�re se soient d�j� manifest�s avant les abus, ce qui peut au demeurant assez ais�ment s'expliquer par le sentiment d'avoir �t� abandonn�e par ses parents dans sa prime jeunesse, de l'�tre encore par sa m�re et de vivre avec un p�re rigide et dur envers elle.
En outre, tous les t�moins invoqu�s par le recourant ont relev� express�ment que la victime �tait une personne honn�te et sinc�re, qui n'avait aucune tendance au mensonge, de sorte que si elle avait d�nonc� des abus c'est qu'elle les avait effectivement subis. Eu �gard � l'ensemble de ces �l�ments, les t�moignages invoqu�s par le recourant ne sont manifestement pas de nature � faire appara�tre comme arbitraire l'appr�ciation des preuves faite par l'autorit� cantonale.
3.2 Le recourant reproche d'autre part � l'autorit� cantonale d'�tre tomb�e dans l'arbitraire en refusant de prendre en consid�ration les contradictions de la victime quant � la p�riode � laquelle ont cess� les abus qu'elle a d�nonc�s.
L'autorit� cantonale n'a pas m�connu ces divergences. Elle a clairement expos� les raisons pour lesquelles elle retenait que les actes imput�s au recourant avaient dur� jusqu'au moment o� sa fille a quitt� d�finitivement le domicile familial pour s'installer avec son ami. Cette motivation est suffisamment convaincante pour �chapper au grief d'arbitraire. En effet, comme l'a relev� l'autorit� cantonale, il ressort de l'ensemble des d�clarations de la victime que celle-ci a toujours situ� la fin des actes en question � ce moment-l�. Cette constatation concorde par ailleurs avec un certain nombre de d�clarations cr�dibles de la victime ayant trait � des faits post�rieurs � un d�m�nagement effectu� en 1998 ou au d�but 1999 (dossier cantonal p. 8 i. f.), � sa volont� de prendre une chambre peu avant l'hiver 1998-1999 pour �chapper � son p�re et �viter qu'il n'abuse d'elle (dossier cantonal p. 9), � un �pisode, que la victime situe dans le courant 1999, o� le recourant ivre est entr� dans la chambre de sa fille en lui montrant deux pr�servatifs avant de s'endormir sur son lit (dossier cantonal p. 10) ou encore aux cas dans lesquels son p�re l'a contrainte � le masturber le week-end alors que sa compagne se rendait � son travail vers 7 h., faits qu'elle situe dans les derniers mois qui ont pr�c�d� son d�part du domicile familial (dossier cantonal p. 11). Certes, l'�ge de 18 ans, voire de 16 ans a �t� articul� par la victime. Comme le rel�ve l'autorit� cantonale, il s'agit dans un cas au moins d'une inadvertance �vidente puisque dans sa plainte la victime �crit "lorsque je suis partie de la maison d�finitivement (18 ans) ..." alors qu'il est �tabli et nullement contest� que cet �v�nement a eu lieu peu avant son vingti�me anniversaire. Dans ces circonstances, cela ne suffit pas pour que l'on doive consid�rer comme insoutenable l'appr�ciation de l'autorit� cantonale qui repose sur suffisamment d'�l�ments concordants.
Le recourant reproche en outre � l'autorit� cantonale d'avoir viol� son droit d'�tre entendu en refusant d'ordonner une expertise de cr�dibilit� de sa fille alors qu'il existait, selon lui, de s�rieux indices que celle-ci ait souffert de troubles psychiques.
Le droit d'�tre entendu, garanti par l'art. 29 al. 2 Cst., comprend en particulier le droit pour l'int�ress� d'offrir des preuves, de prendre connaissance du dossier, d'obtenir qu'il soit donn� suite � ses offres de preuves pertinentes, de participer � l'administration des preuves essentielles ou � tout le moins de s'exprimer sur son r�sultat lorsque cela est de nature � influer sur la d�cision � rendre (ATF 126 I 15 consid. 2a/aa p. 16). Toutefois, le droit d'�tre entendu ne peut �tre exerc� que sur les �l�ments qui sont d�terminants pour d�cider de l'issue du litige. Il est ainsi possible de renoncer � l'administration de certaines preuves offertes lorsque le fait � �tablir est sans importance pour la solution du cas, qu'il r�sulte d�j� des constatations ressortant du dossier ou lorsque le moyen de preuve avanc� est impropre � fournir les �claircissements n�cessaires.
Conform�ment au principe de la libre appr�ciation des preuves (art. 139 ch. 3 CPP VS; 169 al. 3 et 249 PPF), l'appr�ciation de la cr�dibilit� des divers moyens de preuve dont il dispose rel�ve en premier lieu de la comp�tence du juge du fait et aucun moyen de preuve ne s'impose � lui (Giusep Nay, Freie Beweisw�rdigung und in dubio pro reo, RPS 114 [1996] p. 90). Pour d�terminer s'il y a lieu d'ordonner une expertise de cr�dibilit� d'un enfant ou d'un jeune il faut prendre en consid�ration, selon les circonstances sp�cifiques du cas, un certain nombre d'�l�ments, parmi lesquels le degr� de compr�hensibilit�, de coh�rence et de cr�dibilit� des d�positions � examiner. Il faut �galement observer dans quelle mesure elles sont compatibles avec les autres �l�ments de preuve recueillis. L'�ge de l'auteur de la d�position, son degr� de d�veloppement et son �tat de sant� psychique de m�me que la port�e de ses d�clarations eu �gard � l'ensemble des preuves administr�es entrent �galement en consid�ration. Une expertise de cr�dibilit� effectu�e par un sp�cialiste pourrait notamment s'imposer s'agissant de d�clarations d'un petit enfant, qui sont fragmentaires ou difficiles � interpr�ter, lorsqu'il existe des indices s�rieux de troubles psychiques ou encore lorsque des �l�ments concrets donnent � penser que la personne interrog�e a �t� influenc�e par un tiers (ATF 129 IV 179 consid. 2.4 p. 184 et les r�f�rences cit�es). En revanche, en l'absence d'�l�ments justifiant le recours � une ordonnance de cr�dibilit�, le juge peut sans autre y renoncer � l'issue d'une appr�ciation anticip�e des preuves qui r�siste au grief d'arbitraire.
En l'esp�ce, les d�clarations de la victime sont parfaitement cr�dibles, compr�hensibles et coh�rentes, hormis certaines contradictions relatives � la p�riode � laquelle les abus ont cess�. Or, ainsi que cela a �t� constat� au consid�rant pr�c�dent, ces impr�cisions ne sont pas propres � mettre en doute la fiabilit� des d�clarations de la victime. Il ne s'agit par ailleurs pas d'une victime particuli�rement jeune, de sorte que ni son �ge ni son degr� de d�veloppement ne sont de nature � faire douter de la cr�dibilit� de ses d�clarations. En outre, l'autorit� cantonale a constat� que la victime ne souffrait ni de troubles de la pens�e, ni d'hallucination ou de d�lire. D�s lors, l'autorit� cantonale n'a pas viol� le droit f�d�ral en renon�ant � ordonner l'expertise de cr�dibilit� sollicit�e par le recourant. Ce grief est par cons�quent �galement mal fond�.
Le recourant reproche par ailleurs � l'autorit� cantonale d'avoir viol� la pr�somption d'innocence. Selon lui, il subsiste des doutes quant � sa culpabilit�, doutes dont il devait b�n�ficier.
La pr�somption d'innocence, garantie par l'art. 32 al. 1 Cst. ainsi que par les art. 6 par. 2 CEDH et 14 par. 2 Pacte ONU II, de m�me que son corollaire, le principe "in dubio pro reo", concernent tant le fardeau de la preuve que l'appr�ciation des preuves (ATF 120 Ia 31 consid. 2c p. 36). En tant que r�gles de l'appr�ciation des preuves, ces principes signifient, au stade du jugement, que le fardeau de la preuve incombe � l'accusation et que le doute doit profiter � l'accus�. Comme r�gles sur l'appr�ciation des preuves, ils sont viol�s lorsque le juge, qui s'est d�clar� convaincu, aurait d� �prouver des doutes quant � la culpabilit� de l'accus� au vu des �l�ments de preuve qui lui �taient soumis (ATF 124 IV 86 consid. 2a p. 88; 120 Ia 31 consid. 2c p. 37). Le Tribunal f�d�ral examine librement si ces principes ont �t� viol�s en tant que r�gles sur le fardeau de la preuve, mais il n'examine que sous l'angle de l'arbitraire la question de savoir si le juge aurait d� �prouver un doute, c'est-�-dire celle de l'appr�ciation des preuves (ATF 124 IV 86 consid. 2a p. 88; 120 Ia 31 consid. 2e p. 38).
Le recourant ne montre pas que l'autorit� cantonale aurait renvers� le fardeau de la preuve ni qu'elle aurait �prouv� un doute qu'elle aurait interpr�t� en sa d�faveur. Il soutient uniquement que le raisonnement de l'autorit� cantonale montrerait qu'il subsiste un doute. Son grief tir� de la violation de la pr�somption d'innocence se confond donc avec celui d'appr�ciation arbitraire des preuves, qui a d�j� �t� examin�. Le recours de droit public doit donc �tre rejet�.
Saisi d'un pourvoi en nullit�, le Tribunal f�d�ral contr�le l'application du droit f�d�ral (art. 269 PPF) � un �tat de fait d�finitivement arr�t� par l'autorit� cantonale (cf. art. 273 al. 1 let. b et 277bis al. 1 PPF). Le raisonnement juridique doit donc �tre men� sur la base des faits retenus dans la d�cision attaqu�e, dont le recourant ne peut s'�carter sous peine d'irrecevabilit� (ATF 126 IV 65 consid. 1 p. 66 s.).
Le recourant reproche en premier lieu � l'autorit� cantonale d'avoir viol� l'art. 63 CP en fixant une peine excessive. Le recourant soutient qu'apr�s avoir constat� que les infractions ant�rieures � octobre 1992 �taient prescrites, la cour cantonale ne pouvait pas confirmer la peine de 5 ans prononc�e par l'autorit� de premi�re instance. Il consid�re par ailleurs que cette peine est disproportionn�e et consacre une in�galit� de traitement par rapport � d'autres cas analogues.
Le juge doit exposer dans sa d�cision les �l�ments essentiels relatifs � l'acte ou � l'auteur qu'il prend en compte, de mani�re � ce que l'on puisse constater que tous les aspects pertinents ont �t� pris en consid�ration et comment ils ont �t� appr�ci�s, que ce soit dans un sens att�nuant ou aggravant. Il peut passer sous silence les �l�ments qui, sans abus du pouvoir d'appr�ciation, lui paraissent non pertinents ou d'une importance mineure. La motivation doit justifier la peine prononc�e, en permettant de suivre le raisonnement adopt�. En revanche, le juge n'est nullement tenu d'exprimer en chiffres ou en pourcentages l'importance qu'il accorde � chacun des �l�ments qu'il cite. Un pourvoi ne saurait �tre admis simplement pour am�liorer ou compl�ter un consid�rant lorsque la d�cision rendue appara�t conforme au droit (ATF 127 IV 101 consid. 2c p. 104 s.; 122 IV 265 consid. 2d p. 269).
La gravit� de la faute est le crit�re essentiel � prendre en consid�ration dans la fixation de la peine et le juge doit l'�valuer en fonction de tous les �l�ments pertinents, notamment ceux qui ont trait � l'acte lui-m�me, � savoir le r�sultat de l'activit� illicite, le mode d'ex�cution, l'intensit� de la volont� d�lictuelle et les mobiles, et ceux qui concernent l'auteur, soit les ant�c�dents, la situation personnelle et le comportement apr�s l'acte et au cours de la proc�dure p�nale (ATF 129 IV 6 consid. 6.1 p. 20; 127 IV 101 consid. 2a p. 103; 122 IV 241 consid. 1a p. 243; 118 IV 21 consid. 2b p. 24 s.; 117 IV 112 consid. 1; 116 IV 288 consid. 2a). Concernant la situation personnelle de l'auteur, le juge doit prendre en compte sa vuln�rabilit� face � la peine, soit son �tat de sant� et son �ge, ses obligations familiales, sa situation professionnelle, les risques de r�cidive, etc. (ATF 102 IV 231 consid. 3 p. 233; 96 IV 155 consid. 3 p. 179).
Une in�galit� de traitement dans la fixation de la peine peut �tre examin�e dans le cadre d'un pourvoi en nullit� (ATF 120 IV 136 consid. 3a; 116 IV 292 consid. 2). La comparaison avec d'autres cas concrets est cependant d'embl�e d�licate, compte tenu des nombreux param�tres qui interviennent dans la fixation de la peine, et g�n�ralement st�rile d�s lors qu'il existe presque toujours des diff�rences entre les circonstances, objectives et subjectives, que le juge doit prendre en consid�ration dans chacun des cas (ATF 120 IV 136 consid. 3a p. 144; 116 IV 292). La jurisprudence a par ailleurs toujours soulign� la primaut� du principe de la l�galit� sur celui de l'�galit� (ATF 124 IV 44 consid. 2c p. 47), de sorte qu'il ne suffirait pas que le recourant puisse citer l'un ou l'autre cas o� une peine particuli�rement cl�mente a �t� fix�e pour pr�tendre � un droit � l'�galit� de traitement (ATF 120 IV 136 consid. 3a p. 144 et les arr�ts cit�s). L'id�e de ne pas cr�er un �cart trop important entre deux coaccus�s qui ont particip� ensemble au m�me complexe de faits d�lictueux est cependant soutenable (ATF 123 IV 150 consid. 2b p. 154).
Il y a lieu de relever tout d'abord que peut seul faire l'objet d'un pourvoi en nullit� le jugement de derni�re instance cantonale (art. 268 ch. 1 CP), de sorte que la question � examiner est uniquement celle de savoir si la peine prononc�e par cette autorit� l'a �t� dans le respect des principes fix�s par le droit f�d�ral, sans faire de comparaison avec celle inflig�e en premi�re instance.
L'autorit� cantonale n'a nullement m�connu l'absence d'ant�c�dents judiciaires, invoqu�e par le recourant, puisque l'arr�t attaqu� mentionne express�ment, au consid�rant relatif � la fixation de la peine, que l'accus� ne figure pas au casier judiciaire central. Elle note par ailleurs, � juste titre, la gravit� des actes commis par le recourant, leur dur�e et le fait qu'ils n'ont cess� que pour des raisons totalement ind�pendantes de sa volont�. L'autorit� cantonale rel�ve en outre que le recourant, dont la responsabilit� est enti�re, ne b�n�ficie d'aucune circonstance att�nuante et qu'en revanche la circonstance aggravante du concours doit �tre retenue. Enfin, s'agissant du comportement de l'auteur apr�s l'acte et au cours de la proc�dure p�nale, elle souligne son attitude tendant � charger sa victime, en la qualifiant notamment de manipulatrice, pour tenter d'�chapper � une condamnation, ce qui d�note un manque particulier de scrupules. Dans le m�moire produit � l'appui de son pourvoi en nullit�, le recourant persiste encore � soutenir que les actes qui lui sont reproch�s n'ont "quasiment eu aucune cons�quence sur le psychisme" de sa victime, montrant ainsi clairement qu'il n'a toujours pas pris conscience de la gravit� de ceux-ci.
Compte tenu de l'ensemble de ces �l�ments, la peine inflig�e au recourant, qui repr�sente la moiti� de la peine qui pouvait �tre prononc�e pour l'infraction la plus grave alors qu'elle sanctionne le concours entre de tr�s nombreux actes qui ont perdur� sur une longue p�riode, ne saurait �tre consid�r�e comme exag�r�ment s�v�re au point de relever d'un abus du pouvoir d'appr�ciation. Par ailleurs, les autres condamnations invoqu�es par le recourant, prononc�es dans des affaires diff�rentes avec lesquelles aucune comparaison concr�te et pr�cise n'est possible, ne lui sont d'aucun secours.
Le recourant reproche enfin � l'autorit� cantonale de n'avoir pas fait application de l'art. 64 al. 5 CP, qui permet au juge d'att�nuer la peine lorsqu'un temps relativement long s'est �coul� depuis l'infraction et que le d�linquant s'est bien comport� pendant ce temps. Le recourant rel�ve toutefois lui-m�me, avec raison, dans son m�moire que le temps �coul� en l'esp�ce est inf�rieur � ce que la jurisprudence exige pour que la disposition invoqu�e puisse trouver application. Il est donc manifeste que l'autorit� cantonale n'a pas viol� le droit f�d�ral en ne le mettant pas au b�n�fice de cette circonstance att�nuante. Le pourvoi doit d�s lors �tre rejet�.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux mandataires des parties, � la Cour p�nale II du Tribunal cantonal et au Minist�re public du canton du Valais.