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Timestamp: 2016-10-24 08:58:11+00:00
Document Index: 216641429

Matched Legal Cases: ['art. 9', 'art. 86', 'art. 87', 'ATF ', 'art. 88', 'art. 86', 'art. 80', 'art. 67', 'ATF ', 'art. 287', 'art. 145', 'art. 145', 'art. 287', 'art. 287', 'art. 86', 'art. 287', 'art. 80', 'art. 80', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 90', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 156', 'art. 159']

5P.205/2004 (20.08.2004)
recourant, repr�sent� par Me Daniel Imsand, avocat,
art. 9 Cst. etc. (mainlev�e),
B.________ dirigeait une entreprise de pompes fun�bres. De 1990 � 1997, de mani�re quasi syst�matique, � l'insu des familles, il a transf�r� les d�pouilles, qui lui �taient confi�es � des fins d'incin�ration, des cercueils d'apparat que les familles avaient choisis dans des cercueils bon march�, facturant aux familles le prix plus �lev� du cercueil d'apparat. Cette pratique a �t� appliqu�e � 373 cas et lui a procur� un enrichissement d'environ 360'000 fr.
Par jugement du 26 mars 2001, le Tribunal du IIe arrondissement pour le district de Sion, pr�sid� par le juge Yves Tabin, a condamn� B.________ � une peine de trois ans et demi de r�clusion notamment pour escroquerie par m�tier. S'agissant des pr�tentions civiles, B.________ a �t� condamn� � verser divers montants aux parties civiles, notamment un montant de 1'336 fr. avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 8 f�vrier 1996 aux hoirs X.________ (ch. 6). Le jugement a en outre donn� acte aux parties civiles que B.________ reconnaissait leur devoir 1'000 fr. � chacune, montant � imputer sur les indemnit�s allou�es judiciairement (ch. 7).
Par jugement du 29 novembre 2002, la cour p�nale II du Tribunal cantonal valaisan a admis partiellement l'appel interjet� par B.________ et a r�duit la peine � trois ans d'emprisonnement. S'agissant des pr�tentions civiles des hoirs X.________, elles ont �t� renvoy�es au for civil (ch. 6). Le chiffre 7 du dispositif mentionne cependant qu'il est donn� acte aux parties civiles que B.________ reconna�t leur devoir 1'000 fr. � chacune.
Le 2 juillet 2003, les hoirs X.________ ont fait notifier � B.________ un commandement de payer de 1'336 fr. avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 8 f�vrier 1996. Sous la rubrique "Titre et date de la cr�ance, cause de l'obligation", il �tait indiqu� "Selon jugement du 26 mars 2001 du Tribunal de Sion". Opposition ayant �t� faite � cette poursuite, les hoirs X.________ ont demand� � la pr�sidente de la cour p�nale II du Tribunal cantonal de lever l'opposition conform�ment au jugement du 29 novembre 2002. Cette requ�te a �t� transmise au Tribunal du district de Sion comme objet de sa comp�tence.
Le 3 septembre 2003, le juge I du district de Sion a cit� les parties pour d�battre de la requ�te de mainlev�e. Le mandataire de B.________ ayant estim� par lettre que cette proc�dure de mainlev�e ne devrait pas �tre trait�e par le juge Tabin, ce magistrat lui a r�pondu par courrier du 18 septembre 2003 qu'il refusait, pour autant que ce f�t le sens de sa lettre, de se r�cuser.
Lors de la s�ance de mainlev�e du 25 septembre 2003, l'avocate collaboratrice du mandataire du poursuivi a comparu et conclu au rejet de la demande, pour le motif que les poursuivants n'avaient pas de titre de mainlev�e d�finitive, la poursuite �tant fond�e sur le jugement du Tribunal d'arrondissement qui avait �t� cass� par le Tribunal cantonal. Elle a en outre fait r�f�rence au jugement du 29 novembre 2002 pour souligner que les pr�tentions de la plupart des parties civiles, dont celles des poursuivants, avaient �t� renvoy�es au for civil.
Par jugement du 25 septembre 2003, le juge I du district de Sion a prononc� la mainlev�e d�finitive de l'opposition � concurrence de 1'000 fr. plus int�r�ts � 5% l'an d�s le 5 juillet 2003. Il a constat� que le jugement rendu le 26 mars 2001 par le Tribunal du IIe arrondissement pour le district de Sion avait condamn� le poursuivi � verser un montant de 1'336 fr. aux hoirs X.________ et pris acte qu'il reconnaissait leur devoir un montant de 1'000 fr., � imputer sur les 1'336 fr. Comme ce jugement avait �t� r�form� en appel sur le premier point (1'336 fr.) mais confirm� sur le second (1'000 fr.), le jugement du Tribunal cantonal �tait ex�cutoire et constituait un titre de mainlev�e d�finitive � concurrence de 1'000 fr.
Par jugement du 20 avril 2004, la cour de cassation civile du Tribunal cantonal valaisan a rejet� le pourvoi en nullit� form� par B.________ contre la d�cision de mainlev�e.
B.________ exerce un recours de droit public contre le jugement du Tribunal cantonal, dont la motivation sera expos�e plus loin dans la mesure utile � l'examen du recours.
La d�cision rendue en derni�re instance cantonale (art. 86 al. 1 OJ) dans une proc�dure de mainlev�e - provisoire ou d�finitive - de l'opposition est une d�cision finale (cf. art. 87 OJ) qui peut faire l'objet d'un recours de droit public (ATF 120 Ia 256 consid. 1a; 111 III 8 consid. 1; 98 Ia 348 consid. 1, 527 consid. 1 et les arr�ts cit�s; 94 I 365 consid. 3). Le recourant, dont l'opposition a �t� lev�e par le premier juge et dont le pourvoi en nullit� contre cette d�cision de mainlev�e a �t� rejet� par l'autorit� cantonale, est personnellement touch� par le jugement attaqu� et a ainsi qualit� pour recourir contre celui-ci (art. 88 OJ). Quoique le recourant conclue formellement � l'annulation de la d�cision de mainlev�e du 25 septembre 2003, ces conclusions doivent raisonnablement �tre comprises comme tendant � l'annulation du jugement de la derni�re instance cantonale (cf. art. 86 al. 1 OJ), soit de celui par lequel la cour de cassation civile du Tribunal cantonal a rejet� le pourvoi en nullit� du recourant contre la d�cision de mainlev�e. Le recours est donc en principe recevable.
2.1 Dans un premier grief � l'appui de son pourvoi en nullit�, le recourant avait reproch� au premier juge d'avoir lev� l'opposition au commandement de payer alors que les hoirs X.________ avaient uniquement indiqu� sur ce document comme titre de la cr�ance le jugement du 26 mars 2001, qui avait �t� r�form� en appel par le Tribunal cantonal et qui n'�tait d�s lors pas un titre ex�cutoire au sens de l'art. 80 LP.
2.2 L'autorit� cantonale a consid�r� que le nom de la partie poursuivante et l'indication, comme titre de cr�ance, du jugement rendu le 26 mars 2001 par le Tribunal de Sion permettaient ais�ment au recourant de savoir pourquoi il �tait poursuivi, de sorte que les exigences des art. 67 al. 1 et 69 al. 2 LP �taient respect�es (cf. ATF 121 III 18). La d�signation inexacte du titre de cr�ance figurant sur le commandement de payer ne pouvait d�s lors porter pr�judice aux poursuivants, d'autant qu'il ressortait clairement de la d�cision de mainlev�e que le premier juge n'avait pas consid�r� le jugement du 26 mars 2001 comme titre ex�cutoire, mais uniquement le jugement du 29 novembre 2002, dont il �tait incontest� qu'il �tait ex�cutoire. Le grief devait donc �tre rejet�.
2.3 L'argumentation avanc�e sur ce point dans le recours de droit public ne fait pas appara�tre les consid�rations pr�cit�es de l'autorit� cantonale comme arbitraires. Le recourant admet lui-m�me qu'il savait bel et bien qu'il �tait poursuivi pour le paiement du dommage octroy� aux hoirs X.________ dans le cadre de l'affaire p�nale jug�e en premi�re instance le 26 mars 2001 et en appel le 29 novembre 2002. Le fait que le titre de cr�ance figurant sur le commandement de payer �tait le jugement de premi�re instance (non ex�cutoire) du 26 mars 2001 et non le jugement sur appel (ex�cutoire) du 29 novembre 2002 ne saurait porter pr�judice aux poursuivants, d�s lors que le premier juge a prononc� la mainlev�e sur la base du jugement ex�cutoire du 29 novembre 2002 et qu'il y a identit� entre la cr�ance d�duite en poursuite et celle constat�e dans le titre ex�cutoire (cf. consid. 4 infra).
3.1 Dans un deuxi�me grief � l'appui de son pourvoi en nullit�, le recourant avait soutenu qu'il appartenait aux poursuivants de produire le titre ex�cutoire, soit le jugement du 29 novembre 2002, et que le juge de la mainlev�e avait viol� les r�gles de la proc�dure sommaire typique en allant rechercher lui-m�me dans ses archives le jugement en question.
3.2 L'autorit� cantonale a consid�r� que si, dans la proc�dure sommaire applicable en mati�re de mainlev�e de l'opposition, les moyens de preuve �taient en principe administr�s s�ance tenante, le juge pouvait ordonner et prendre en consid�ration d'autres moyens de preuve apr�s la s�ance ordinaire lorsque la nature et la port�e de la d�cision � prendre l'exigeaient imp�rativement (art. 287 al. 1, 3e phrase, CPC/VS; RVJ 2003 p. 126). En l'esp�ce, la possibilit� pour le premier juge de proc�der exceptionnellement � l'administration de preuves post�rieurement � la s�ance du 25 septembre 2003 �tait justifi�e, compte tenu du fait que les poursuivants agissaient sans mandataire professionnel et qu'ils avaient adress� leur demande de mainlev�e � la pr�sidente de la cour p�nale II du Tribunal cantonal en faisant express�ment r�f�rence au jugement du 29 novembre 2002, de sorte qu'ils pouvaient partir de l'id�e que ledit jugement n'avait pas � �tre produit. De plus, le juge de la mainlev�e pouvait administrer ce moyen de preuve sans difficult�s particuli�res, d�s lors qu'il �tait le d�tenteur des archives et que le poursuivi le connaissait fort bien, son mandataire ayant m�me fait r�f�rence � cette pi�ce lors de la s�ance de mainlev�e. Comme le recourant n'avait pas invoqu� une violation de son droit d'�tre entendu, la d�cision du premier juge d'�diter d'office le jugement du 29 novembre 2002 �chappait � la critique.
3.3 Le recourant critique ces consid�rations de la cour cantonale en exposant que l'arr�t reproduit in RVJ 2003 p. 216 serait contraire � l'art. 145 al. 2 CPC/VS, dont il r�sulte que des preuves ne peuvent �tre administr�es que jusqu'au d�bat final, et non apr�s celui-ci. Au surplus, le recourant se plaint d'une violation de son droit d'�tre entendu pour n'avoir pas eu la possibilit� de se prononcer sur l'�dition d'office du jugement du 29 novembre 2002, qui a eu lieu apr�s les d�bats.
C'est en vain que le recourant se r�f�re � l'art. 145 al. 2 CPC/VS pour critiquer l'application qu'a faite la cour cantonale de l'art. 287 al. 1 CPC/VS. En effet, la premi�re de ces dispositions figure dans le titre deuxi�me dudit code, relatif � la proc�dure ordinaire, tandis que la seconde se trouve dans le titre troisi�me, qui r�git les proc�dures sp�ciales et dont le chapitre II traite de la proc�dure sommaire.
Au surplus, les faits qui sont imm�diatement connus du Tribunal ("gerichtsnotorische Tatsachen") peuvent, dans la mesure o� il ne peut y avoir aucun doute sur leur r�alit�, �tre pris en consid�ration m�me en l'absence d'all�gation ou d'offre de preuve correspondante (Guldener, Schweizerisches Zivilprozessrecht, 3e �d. 1979, p. 161 note 6). Or en l'esp�ce, le jugement du 29 novembre 2002, auquel ont fait allusion tant les poursuivants dans leur requ�te de mainlev�e que le poursuivi lors de la s�ance de mainlev�e, �tait imm�diatement connu du premier juge, qui �tait le d�tenteur des archives. Il pouvait d'autant plus �tre pris en consid�ration que, comme l'a justement soulign� la cour cantonale, les poursuivants, qui agissaient sans mandataire professionnel, avaient adress� leur requ�te de mainlev�e � la pr�sidente de la cour p�nale II du Tribunal cantonal en se r�f�rant express�ment au jugement du 29 novembre 2002, de sorte qu'ils pouvaient partir de l'id�e que ce jugement n'avait pas � �tre produit.
Dans ces circonstances, il n'appara�t pas que l'�dition d'office du jugement du 29 novembre 2002 apr�s les d�bats proc�dait d'une application arbitraire de l'art. 287 al. 1 CPC/VS, sous r�serve du respect du droit d'�tre entendu (cf. l'arr�t pr�cit� reproduit in RVJ 2003 p. 216, consid. 2c). Or le recourant ne s'est pas plaint d'une violation de son droit d'�tre entendu dans son pourvoi en nullit� cantonal. Partant, il ne saurait soulever ce grief dans son recours de droit public, faute d'avoir �puis� sur ce point les moyens de droit cantonal (art. 86 al. 1 OJ). En effet, contrairement � ce qu'il soutient devant le Tribunal f�d�ral, le recourant aurait parfaitement �t� en mesure d'invoquer la violation de son droit d'�tre entendu dans son pourvoi en nullit� : puisqu'il y reprochait au juge de la mainlev�e d'�tre all� rechercher dans les archives du Tribunal le jugement ex�cutoire, il aurait tout aussi bien pu lui reprocher de ne pas avoir soumis cette pi�ce - qu'il connaissait au demeurant fort bien - � sa connaissance.
Enfin, quoi qu'en dise le recourant, il n'appara�t en tout cas pas arbitraire de consid�rer que la nature et la port�e de la d�cision � prendre "exigeaient imp�rativement", au sens de l'art. 287 al. 1 CPC/VS, l'�dition du jugement du 29 novembre 2002 auquel les poursuivants s'�taient r�f�r�s dans leur requ�te de mainlev�e adress�e � la pr�sidente de la cour p�nale II du Tribunal cantonal.
4.1 Dans un troisi�me grief � l'appui de son pourvoi en nullit�, le recourant avait soutenu qu'en accordant la mainlev�e d�finitive pour le montant qu'il avait reconnu devoir aux parties civiles, soit pour une autre cr�ance que celle r�clam�e par les poursuivants, le juge de la mainlev�e n'avait pas respect� le principe d'identit� entre la pr�tention d�duite en poursuite (1'336 fr.) et celle reconnue dans le titre de mainlev�e (1'000 fr.).
4.2 La cour cantonale a consid�r� que la cr�ance en poursuite et celle contenue dans le titre ex�cutoire �taient bel et bien identiques. Il ressortait en effet clairement de la proc�dure de poursuite que les hoirs X.________ entendaient obtenir le paiement de la cr�ance d�coulant d'un acte illicite commis � leur pr�judice par le recourant, qui avait reconnu devoir � chaque partie civile - parmi lesquelles figuraient les intim�s - le montant de 1'000 fr. en raison de ses comportements contraires au droit.
4.3 C'est � la limite de la t�m�rit� que le recourant persiste � soutenir devant le Tribunal f�d�ral que l'on serait en pr�sence de deux cr�ances distinctes. En effet, le montant de 1'000 fr. que le recourant a reconnu devoir � chaque partie civile l'�tait en r�paration du dommage r�sultant de ses comportements contraires au droit, et il devait �tre imput� sur les indemnit�s r�clam�es par les parties civiles � titre de dommages-int�r�ts, comme cela �tait d'ailleurs rappel� au chiffre 7 du dispositif du jugement du 26 mars 2001. Le montant de 1'000 fr. pour lequel la mainlev�e a �t� accord�e constituait ainsi incontestablement une partie de la cr�ance de 1'336 fr. r�clam�e par les intim�s et dont ceux-ci doivent le cas �ch�ant r�clamer le solde ainsi que les int�r�ts suppl�mentaires devant le juge civil.
5.1 Dans un quatri�me grief � l'appui de son pourvoi en nullit�, le recourant avait soutenu que le juge de la mainlev�e avait outrepass� ses comp�tences en reconnaissant la qualit� de partie civile aux hoirs X.________. En effet, puisque les intim�s avaient �t� renvoy�s au for civil, ils devaient intenter un proc�s civil, et ils ne pourraient �tre reconnus comme partie civile qu'apr�s avoir prouv� l'existence de leur dommage, l'�tendue de celui-ci et le lien de causalit� avec l'acte fautif.
5.2 La cour cantonale a rejet� ce grief en exposant que la qualit� de partie civile des hoirs X.________ ne leur avait jamais �t� d�ni�e, les pr�tentions civiles ayant �t� renvoy�es au for civil uniquement parce que la quotit� du dommage n�cessitait une instruction sp�ciale. En outre, en reconnaissant devoir � chaque partie civile le montant de 1'000 fr., le recourant avait implicitement reconnu la qualit� de partie civile des intim�s.
5.3 C'est en vain que le recourant reprend devant le Tribunal f�d�ral son argumentation consistant � soutenir que les intim�s devraient encore prouver leur qualit� de partie civile ainsi que leur dommage et que le juge de la mainlev�e se serait substitu� au juge civil en leur reconnaissant la qualit� de partie civile. En effet, dans le proc�s p�nal intent� � son encontre devant le Tribunal d'arrondissement notamment pour escroquerie par m�tier, le recourant a reconnu devoir � chacune des parties civiles, au nombre desquelles se trouvaient les hoirs X.________, un montant de 1'000 fr., ce dont il a �t� donn� acte tant dans le dispositif du jugement du 26 mars 2001 que dans celui du jugement sur appel du 29 novembre 2002. Il s'agit l� d'une reconnaissance pass�e en justice, au sens de l'art. 80 al. 2 ch. 1 LP, par laquelle le recourant a acquiesc� en partie, soit � concurrence de 1'000 fr. chacune, aux pr�tentions des parties civiles (cf. Schmidt, Jurisprudences r�centes du Tribunal f�d�ral et de la Cour de justice en mati�re de mainlev�e d'opposition, in SJ 1988 p. 489 ss, 499-500 et les r�f�rences cit�es). Cette reconnaissance pass�e en justice, assimil�e � un jugement (art. 80 al. 2 ch. 1 LP), constituait sans autres conditions un titre � la mainlev�e d�finitive de l'opposition � concurrence du montant ainsi reconnu.
6.1 Dans un cinqui�me et dernier grief � l'appui de son pourvoi en nullit�, le recourant avait estim� que le juge Tabin n'�tait pas suffisamment impartial pour statuer sur la requ�te de mainlev�e, d�s lors qu'il avait pr�sid� le Tribunal d'arrondissement dont le jugement avait �t� r�form� sur la question des pr�tentions civiles.
6.2 La cour cantonale a jug� que l'erreur du Tribunal d'arrondissement quant aux pr�tentions civiles allou�es ne pouvait �tre consid�r�e comme une violation grave des devoirs du juge Tabin et donc comme une marque de pr�vention de sa part contre le recourant (cf. ATF 125 I 119 consid. 3e). De plus, il y avait d'autant moins lieu de craindre une quelconque pr�tention que le jugement � ex�cuter �tait celui rendu par le Tribunal cantonal. C'est dire que la requ�te de r�cusation �tait manifestement mal fond�e. En outre, le recourant n'avait pas r�agi lorsqu'il avait re�u le courrier du juge Tabin du 18 septembre 2003, et il avait proc�d� devant ce magistrat sans soulever un quelconque incident lors de la s�ance du 25 septembre 2003. Il avait ainsi accept� de mani�re tacite que la personne qu'il estimait r�cusable exerce ses fonctions, et il ne pouvait, sans contrevenir aux r�gles de la bonne foi, attendre de conna�tre le sort de la requ�te de mainlev�e pour contester le refus du juge Tabin de se r�cuser (cf. ATF 121 I 225 consid. 3).
6.3 Dans son recours de droit public, le recourant ne s'en prend pas � la motivation de la cour cantonale expos�e ci-dessus. Il se borne au contraire � reprendre, en la d�veloppant l�g�rement, la th�se qu'il avait d�j� plaid�e dans son pourvoi en nullit� cantonal. Or cette mani�re de proc�der est loin de satisfaire aux exigences pos�es � la motivation du recours de droit public par l'art. 90 al. 1 let. b OJ. Il d�coule en effet de cette disposition que le justiciable qui se plaint d'arbitraire (art. 9 Cst.) ne peut se contenter d'opposer sa th�se � celle de l'autorit� cantonale, mais doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, en quoi la d�cision attaqu�e repose sur une application de la loi ou une appr�ciation des preuves manifestement insoutenables (ATF 125 I 492 consid. 1b; 120 Ia 369 consid. 3a; 86 I 226). Le recours appara�t d�s lors irrecevable sur ce point (cf. ATF 123 II 552 consid. 4d et les arr�ts cit�s).
En d�finitive, le recours se r�v�le enti�rement mal fond� en tant qu'il est recevable et ne peut d�s lors qu'�tre rejet� dans cette m�me mesure. Le recourant, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 156 al. 1 OJ). Il n'y a pas lieu d'allouer des d�pens, d�s lors que les intim�s n'ont pas �t� invit�s � pr�senter des observations et n'ont ainsi pas encouru de frais indispensables (cf. art. 159 al. 1 et 2 OJ).
Un �molument judiciaire de 750 fr. est mis � la charge du recourant.