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Timestamp: 2016-10-23 16:16:18+00:00
Document Index: 311651940

Matched Legal Cases: ['art. 83', 'ATF ', 'art. 113', 'art. 105', 'art. 105', 'art. 95', 'ATF ', 'art. 97', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 99', 'art. 99', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 2', 'art. 63', 'art. 23', 'art. 63', 'art. 63', 'art. 80', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 63', 'ATF ', 'art. 80', 'ATF ', 'art. 63', 'ATF ', 'art. 63', 'art. 63', 'art. 63', 'art. 63', 'art. 63', 'art. 63', 'art. 63', 'art. 5', 'art. 5', 'ATF ', 'art. 5', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 5', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 5', 'art. 96', 'art. 5', 'art. 66', 'art. 68']

2C_127/2016 (13.09.2016)
2C_127/2016 {T�0/2} � � Arr�t du 13 septembre 2016
repr�sent� par Me Christophe Quennoz, avocat,
R�vocation d'une autorisation d'�tablissement UE/AELE,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton du Valais, Cour de droit public, du 18 d�cembre 2015.
X.________, ressortissant espagnol n� en 1977, est entr� en Suisse le 5 octobre 2002. Apr�s avoir obtenu une autorisation de courte dur�e, il a �t� mis au b�n�fice d'une autorisation de s�jour UE/AELE le 21 ao�t 2003. Le 22 ao�t 2008, il a �t� mis au b�n�fice d'une autorisation d'�tablissement UE/AELE.
De 2002 � 2009, l'int�ress� a travaill� dans le canton de Neuch�tel en qualit� de directeur commercial pour le compte d'une entreprise. Suite � la faillite de cette soci�t�, il s'est retrouv� au ch�mage de 2009 � 2010. Durant cette derni�re ann�e, il a commenc� une activit� lucrative en tant qu'ind�pendant. Aujourd'hui, il exerce en particulier en tant que disc-jockey, en Suisse et � l'�tranger, et que producteur de musique. Il dispose d'un studio de musique am�nag� dans la maison dont il est propri�taire. En plus du revenu tir� de ses activit�s li�es � la musique, il re�oit entre 3'500 et 4'000 EUR par mois de la part de son p�re. Au 19 ao�t 2014, X.________ �tait aux poursuites pour un montant de 25'015 fr. 80 et faisait l'objet d'actes de d�faut de biens pour 2'961 fr. 80. Au 22 juillet 2015, le montant des poursuites �tait de 30'251 fr. 30.
L'int�ress� a �t� condamn� � quatre reprises pour des infractions � la LCR et � la LStup (RS 812.121), le 26 mai 2005 � dix jours d'arr�ts et 1'500 fr. d'amende, le 16 juillet 2009 � quinze jours-amende, le 13 janvier 2011 � 150 jours-amende ainsi qu'� une amende de 2'000 fr. et le 29 ao�t 2013 � douze mois de peine privative de libert� ainsi qu'� une amende de 1'000 fr. C'est en particulier le fait d'avoir mis en place une installation perfectionn�e de production de chanvre qui a conduit � cette derni�re condamnation.
Auparavant, le 11 avril 2009, X.________ a re�u un avertissement du Service de la population et des migrations du canton du Valais (ci-apr�s: le Service cantonal) lui signifiant qu'une nouvelle condamnation p�nale serait susceptible d'entra�ner la r�vocation de son autorisation d'�tablissement.
Par d�cision du 30 octobre 2014, le Service cantonal a r�voqu� l'autorisation d'�tablissement de X.________ et ordonn� son renvoi de Suisse. Par une d�cision sur recours du 2 septembre 2015, le Conseil d'Etat du canton du Valais a confirm� la d�cision du Service cantonal. Par acte du 7 octobre 2015, l'int�ress� a contest� ce dernier prononc� aupr�s de la Cour de droit public du Tribunal cantonal du canton du Valais (ci-apr�s: le Tribunal cantonal).
Par arr�t du 18 d�cembre 2015, le Tribunal cantonal a rejet� le recours de X.________. Il a jug� en substance que ce dernier, qui avait en particulier �t� condamn� pour des infractions � la LStup, avait attent� de mani�re tr�s grave � la s�curit� et l'ordre publics suisse, repr�sentait une menace pour la s�curit� int�rieure et ext�rieure du pays et pr�sentait un risque de r�cidive. Le Tribunal cantonal a consid�r� que la mesure �tait proportionn�e.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public et celle, subsidiaire, du recours constitutionnel, X.________ demande au Tribunal f�d�ral, sous suite de frais et d�pens, outre l'effet suspensif, d'annuler l'arr�t du 15 d�cembre 2015 du Tribunal cantonal et de renvoyer la cause � celui-ci pour qu'il rende un nouvel arr�t dans le sens des consid�rants; subsidiairement de r�former l'arr�t pr�cit� en maintenant son autorisation d'�tablissement. Il se plaint d'�tablissement inexact des faits, de violation du droit f�d�ral et d'application arbitraire du droit cantonal.
Par ordonnance du 8 f�vrier 2016, le Pr�sident de la IIe Cour de droit public du Tribunal f�d�ral a admis la demande d'effet suspensif.
Le Service cantonal et le Tribunal cantonal renoncent tous deux � se d�terminer. Le Conseil d'Etat du canton du Valais et le Secr�tariat d'Etat aux migrations concluent au rejet du recours.
1.1.�D'apr�s l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, le recours en mati�re de droit public est irrecevable contre les d�cisions en mati�re de droit des �trangers qui concernent une autorisation � laquelle ni le droit f�d�ral ni le droit international ne donnent droit. Il est recevable contre les d�cisions r�voquant, comme en l'esp�ce, une autorisation d'�tablissement parce qu'il existe en principe un droit au maintien de cette autorisation (ATF 135 II 1 consid. 1.2.1 p. 4). Partant, la voie du recours en mati�re de droit public est ouverte. Le recours constitutionnel subsidiaire est par cons�quent irrecevable (art. 113 LTF a contrario).
Dans un premier grief, le recourant conteste les faits tels qu'ils ont �t� retenus par le Tribunal cantonal.
2.1.�Le Tribunal f�d�ral statue en principe sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), sous r�serve des cas pr�vus � l'art. 105 al. 2 LTF. Le recourant ne peut critiquer les constatations de fait ressortant de la d�cision attaqu�e que si celles-ci ont �t� effectu�es en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF ou de mani�re manifestement inexacte, c'est-�-dire arbitraire (ATF 136 II 304 consid. 2.4 p. 313 s.), et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF; ATF 137 III 226 consid. 4.2 p. 233 s.). Conform�ment � l'art. 106 al. 2 LTF, le recourant doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi ces conditions seraient r�alis�es. Les faits et les critiques invoqu�s de mani�re appellatoire sont irrecevables (ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356). Par ailleurs, aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut en principe �tre pr�sent� devant le Tribunal de c�ans (art. 99 al. 1 LTF).
2.2.�Le recourant conteste l'�tablissement des faits effectu� par l'autorit� pr�c�dente sous plusieurs points.
Il estime que c'est � tort que l'autorit� pr�c�dente a retenu qu'il devait s'appuyer sur l'aide financi�re de son p�re, � raison de 4'000 EUR par mois, et que c'�tait �galement faux qu'il ne remboursait pas ses dettes aupr�s de l'Office des poursuites. Il avance au contraire �tre ind�pendant financi�rement. Or, les deux moyens de preuve qu'il avance pour �tayer ses propos sont tous deux post�rieurs � l'arr�t entrepris, raison pour laquelle il n'y a pas � en tenir compte (cf. art. 99 al. 1 LTF).
Le recourant fait ensuite grief au Tribunal cantonal d'avoir retenu que son studio d'enregistrement et de r�p�tition constitue une installation qui est facilement d�montable et transportable en Espagne. En mentionnant ensuite qu'il est " un professionnel de la branche musicale qui poss�de un studio complet avec insonorisation compl�te pour permettre l'enregistrement des voix, des instruments, les r�p�titions, l'entrainement de set DJ ce qui comprend divers (es) salles insonoris�es et enti�rement �quip� (e) s en mat�riel audio et �lectronique ", le recourant n'explique pas � suffisance en quoi son mat�riel ne serait pas transportable dans son pays d'origine, de sorte qu'il n'appara�t pas que la constatation litigieuse serait arbitraire.
Le recourant est encore d'avis que c'est � tort que le Tribunal cantonal a mentionn� dans son arr�t qu'il n'avait pas fait usage de la facult� de pr�senter des observations compl�mentaires. Selon lui, dans ces observations, il avait requis du Tribunal cantonal qu'il proc�de � son audition. Or, en expliquant � juste titre que le droit d'�tre entendu pr�vu par l'art. 29 al. 2 Cst. ne comprenait pas le droit d'�tre entendu oralement (cf. ATF 134 I 140 consid. 5.3 p. 148), l'autorit� pr�c�dente, qu'elle ait eu connaissance ou non de la d�termination du recourant, a r�pondu � la requ�te de preuve. Ce fait n'a donc pas d'incidence sur l'issue de la cause.
Finalement, on ajoutera encore que les autres arguments du recourant en relation avec une appr�ciation arbitraire des faits ne sont pas motiv�s � suffisance (cf. art. 106 al. 2 LTF), celui-ci n'expliquant en particulier pas en quoi une appr�ciation diff�rente aurait une incidence sur l'issue de la cause. Il en va de m�me en ce qu'il invoque un d�faut de motivation et une violation de son droit d'�tre entendu (en rapport avec son audition personnelle).
2.3.�Sur le vu de ce qui pr�c�de, le grief d'�tablissement manifestement inexact des faits doit �tre �cart�. Le Tribunal f�d�ral v�rifiera donc la correcte application du droit sur la seule base des faits retenus par l'autorit� pr�c�dente, sans tenir compte des faits tels qu'ils sont pr�sent�s par le recourant.
Le litige porte sur le point de savoir si, compte tenu des condamnations p�nales que le recourant a subies depuis son arriv�e en Suisse, la r�vocation de l'autorisation d'�tablissement UE/AELE est conforme au droit. Le recourant conteste en substance avoir attent� de mani�re tr�s grave � la s�curit� et l'ordre public en Suisse ou repr�senter une menace pour la s�curit�. Il conteste �galement l'existence d'un risque de r�cidive caract�ris�. Pour sa part, le Secr�tariat d'Etat aux migrations est d'avis que le recourant ne saurait invoquer l'ALCP (RS 0.142.112.681), celui-ci ne b�n�ficiant pas d'une activit� lucrative ind�pendante lui permettant de subvenir � ses besoins.
4.1.�La LEtr (RS 142.20) ne s'applique aux ressortissants des Etats membres de l'Union europ�enne que lorsque l'ALCP, dans sa version actuelle, n'en dispose pas autrement ou lorsqu'elle pr�voit des dispositions plus favorables (art. 2 al. 2 LEtr). Comme l'ALCP ne r�glemente pas la r�vocation de l'autorisation d'�tablissement UE/AELE, c'est l'art. 63 LEtr qui est applicable (cf. art. 23 al. 2 de l'ordonnance f�d�rale du 22 mai 2002 sur l'introduction progressive de la libre circulation des personnes entre, d'une part, la Conf�d�ration suisse et, d'autre part, l'Union europ�enne et ses Etats membres, ainsi qu'entre les Etats membres de l'Association europ�enne de libre-�change [OLCP; RS 142.203]; arr�t 2C_473/2011 du 17 octobre 2011 consid. 2.1). Par cons�quent, que l'ALCP trouve application ou non dans la pr�sente cause, il faut dans tous les cas que les conditions d'application de l'art. 63 LEtr soient r�unies pour que l'autorisation d'�tablissement du recourant puisse �tre r�voqu�e. Il convient donc de commencer par examiner si ces conditions sont r�unies en l'esp�ce.
4.2.�Le Tribunal cantonal a consid�r� que le recourant r�unissait les conditions de l'art. 63 al. 1 let. b LEtr.
4.2.1.�Aux termes de cette disposition, l'autorisation d'�tablissement peut �tre r�voqu�e lorsque l'�tranger attente de mani�re tr�s grave � la s�curit� et l'ordre publics en Suisse ou � l'�tranger, les met en danger ou repr�sente une menace pour la s�curit� int�rieure ou ext�rieure de la Suisse. En outre, selon l'art. 80 al. 1 let. a de l'ordonnance du 24 octobre 2007 relative � l'admission, au s�jour et � l'exercice d'une activit� lucrative (OASA; RS 142.201), il y a notamment atteinte � la s�curit� et � l'ordre publics en cas de violation de prescriptions l�gales ou de d�cisions d'autorit�s. D'apr�s la jurisprudence, attente de mani�re tr�s grave � la s�curit� et l'ordre publics l'�tranger dont les actes l�sent ou compromettent des biens juridiques particuli�rement importants, tels que l'int�grit� physique, psychique ou sexuelle d'une personne (cf. ATF 137 II 297 consid. 3.3 p. 303 s.; arr�ts 2C_242/2011 du 23 septembre 2011 consid. 3.3.3). Le crit�re de la gravit� qualifi�e de l'atteinte peut �galement �tre r�alis� par des actes contrevenant � des prescriptions l�gales ou � des d�cisions de l'autorit� qui pr�sentent un degr� de gravit� comparativement moins �lev�, mais qui, par leur r�p�tition malgr� des avertissements et des condamnations successives, d�montrent que l'�tranger ne se laisse pas impressionner par les mesures de droit p�nal et qu'il ne poss�de ni la volont� ni la capacit� de respecter � l'avenir l'ordre juridique (cf. ATF 137 II 297 consid. 3.3 p. 303 s.; arr�ts 2C_881/2012 du 16 janvier 2013 consid. 4.3.1; FF 2002 3469, p. 3565 s.). En d'autres termes, des infractions qui, prises isol�ment, ne suffisent pas � justifier la r�vocation, peuvent, lorsqu'elles sont additionn�es, satisfaire aux conditions de l'art. 63 al. 1 let. b LEtr (ATF 139 I 16 consid. 2.1 p. 18 s.; arr�ts 2C_699/2014 du 1
er�d�cembre 2014 consid. 3.2; 2C_160/2013 du 15 novembre 2013 consid. 2.1.1). Par ailleurs, le non-accomplissement d'obligations de droit public ou priv� est �galement susceptible de constituer une atteinte tr�s grave � la s�curit� et � l'ordre publics, pour autant que celui-ci soit volontaire (art. 80 al. 1 let. b OASA; arr�ts 2C_699/2014 du 1
er�d�cembre 2014 consid. 3.2; 2C_310/2011 du 17 novembre 2011 consid. 5.1). Pour pouvoir tenir compte d'une situation d'endettement au regard de la disposition l�gale susmentionn�e, ladite situation doit toutefois �tre imputable � l'�tranger et d�couler d'une faute qualifi�e de sa part (arr�ts 2C_446/2014 du 5 mars 2015 consid. 3.2; 2C_699/2014 du 1
er�d�cembre 2014 consid. 3.2; 2C_273/2010 du 6 octobre 2010 consid. 3.3). La question de savoir si l'�tranger en cause est dispos� ou apte � se conformer � l'ordre juridique suisse ne peut �tre r�solue qu'� l'aide d'une appr�ciation globale de son comportement (ATF 139 I 16 consid. 2.1 p. 18 s.; arr�ts 2C_846/2014 du 16 d�cembre 2014 consid. 2.1).
4.2.2.�Le Tribunal f�d�ral a notamment ni� l'application de l'art. 63 al. 1 let. b LEtr s'agissant d'un �tranger condamn� � seize reprises � des peines privatives de libert� totalisant 33 mois sur une p�riode de dix ans pour des d�lits et contraventions contre le patrimoine et la l�gislation sur les �trangers. Les infractions au patrimoine �taient d�j� relativement anciennes et les peines y aff�rentes toutes inf�rieures � trois mois; de plus, l'octroi d'une autorisation � l'int�ress� mettrait un terme au volet de la d�linquance issue du droit des �trangers (ATF 137 II 297 consid. 3.4 p. 304 s.).
Dans l'arr�t 2C_818/2010 du 4 juillet 2011, la Cour de c�ans a retenu le motif de r�vocation selon la let. b s'agissant d'un �tranger qui avait, sur une p�riode de quatorze ans et en d�pit d'un avertissement, commis de nombreuses infractions r�sultant en particulier de violations de la LStup, notamment pour trafic et consommation de coca�ne, de la l�gislation sur les armes, de la l�gislation en mati�re de circulation routi�re (exc�s de vitesse importants) et d'une agression; il avait en outre accumul� d'importantes dettes (consid. 4).
Dans l'arr�t 2C_310/2011 du 17 novembre 2011, le Tribunal f�d�ral a confirm� le motif de r�vocation tir� de la let. b concernant un �tranger qui avait, sur une p�riode de dix ans, en permanence commis des d�lits, en particulier des cambriolages et vols, des violations des r�gles sur la circulation routi�re (dont un exc�s de vitesse massif), des contraventions � la LStup, et qui avait accumul� des dettes pour un montant important (consid. 5.2).
Dans l'arr�t 2C_160/2013 du 15 novembre 2013, le Tribunal f�d�ral a rejet� le recours intent� par un �tranger contre la r�vocation de son autorisation d'�tablissement en se fondant sur l'art. 63 al. 1 let. b LEtr. En tant que mineur, puis comme adulte, l'int�ress� n'avait eu de cesse, malgr� plusieurs avertissements de la part de l'autorit� de police des �trangers, de commettre des infractions, � savoir des l�sions corporelles simples, des voies de fait et des infractions routi�res - bien qu'aucun de ces actes n'ait donn� lieu � une peine privative de libert� -, de sorte qu'il fallait le retenir incapable de respecter l'ordre juridique helv�tique (consid. 2.1.2).
Dans l'arr�t 2C_699/2014 du 1
er�d�cembre 2014, le motif de r�vocation fond� sur la let. b a �t� confirm� s'agissant d'un �tranger ayant �t� condamn� � 18 reprises, sur une p�riode de seize ans et en d�pit d'un avertissement, � des peines privatives de libert� totalisant 116 jours, � 50 jours-amende � 50 fr. et 20 jours-amende � 60 fr., ainsi qu'� diverses amendes ascendant � 4'180 fr., en particulier pour des d�lits, dont certaines "bagatelles", aux r�gles de la circulation routi�re, de la poursuite pour dette, pour abus de confiance et violation d'obligations d'entretien. L'int�ress� avait en outre accumul� des dettes et actes de d�faut de bien pour des montants tr�s �lev�s. Bien qu'il se f�t agi d'un cas-limite, la multitude de d�lits, le m�pris de l'ordre juridique par l'�tranger et les dettes tr�s �lev�es et accumul�es fautivement remplissaient des exigences de l'art. 63 al. 1 let. b LEtr (consid. 4).
Dans l'arr�t 2C_395/2014 du 11 d�cembre 2014, le Tribunal f�d�ral a admis la r�vocation de l'autorisation d'�tablissement fond�e sur l'art. 63 al. 1 let. b LEtr, l'�tranger ayant �t� reconnu coupable � quinze reprises (parmi lesquelles plusieurs peines privatives de libert�) pour des d�lits graves � la LCR. Avant la r�vocation, l'�tranger avait �t� averti � quatre reprises par l'autorit� de police des �trangers (consid. 3).
Dans l'arr�t 2C_340/2015 du 29 f�vrier 2016, le Tribunal f�d�ral a confirm� la r�vocation d'une autorisation d'�tablissement conform�ment � l'art. 63 al. 1 let. b LEtr car durant une p�riode de huit ans, l'�tranger avait �t� condamn� � huit reprises pour des peines privatives de libert� cumul�es de plus de seize mois, une peine p�cuniaire de 120 jours-amende � 30 fr., 240 heures de travail d'int�r�t g�n�ral et diverses amende d'un montant total de 1'900 fr. L'�tranger avait en particulier commis des infractions � la LStup et � la LCR. L'�tranger avait en outre �t� averti deux fois par les autorit�s de police des �trangers (consid. 3).
4.2.3.�A l'aune de l'interpr�tation de l'art. 63 al. 1 let. b LEtr et de la casuistique qui pr�c�dent, le Tribunal cantonal, dans la pr�sente cause qu'il faut certes qualifier de limite, n'a pas abus� de son pouvoir d'appr�ciation et n'est pas sorti du cadre trac� par la jurisprudence en consid�rant que les conditions de l'art. 63 al. 1 let. b LEtr �taient remplies en l'esp�ce pour prononcer la r�vocation de l'autorisation d'�tablissement du recourant.
Il ressort en effet de l'arr�t entrepris que le recourant, sur une p�riode d'un peu plus de huit ans, a �t� condamn� � quatre reprises, totalisant douze mois de privation de libert�, 165 jours-amende de peine p�cuniaire, dix jours d'arr�ts et 4'500 fr. d'amende. Parmi les infractions commises, deux concernent des violations � la LCR (dont une grave) et deux des violations � la LStup. En mati�re de stup�fiants, le recourant a notamment mis en place une installation perfectionn�e de production de chanvre, gr�ce � laquelle, entre 2010 et 2012, il a d�gag� un b�n�fice d'environ 14'000 fr. Dans l'arr�t p�nal y relatif, le juge a retenu une faute grave et une lourde culpabilit� du recourant. Il a en outre �mis un doute s�rieux sur le risque de r�cidive. A ce propos, on constate en particulier que le recourant a pers�v�r� dans son incapacit� � se conformer au syst�me juridique suisse, malgr� un avertissement du Service cantonal le 11 avril 2009. En effet, ensuite de cet avertissement, il a commenc�, en d�cembre de la m�me ann�e, sa production de chanvre, d�montrant ainsi un total m�pris de l'ordre juridique. On rel�vera �galement que les peines prononc�es � son encontre sont all�es crescendo, ce qui d�montre qu'il n'apprend pas de ses erreurs et que rien ne le dissuade de pers�v�rer dans la d�linquance. Plus encore, en produisant des grandes quantit�s de chanvre dans un pur dessein d'enrichissement, le recourant a gravement mis en danger la s�curit� et la sant� publiques et ainsi compromis des biens juridiques particuli�rement importants, tels la sant� physique et psychique des personnes. On mentionnera finalement que les infractions graves � la LCR ont �galement mis en danger l'int�grit� physique des usagers de la route.
4.2.4.�La position des autorit�s pr�c�dentes, selon laquelle la pr�sence du recourant en Suisse constitue une menace tr�s grave pour l'ordre public, bien que s�v�re, reste dans les limites de l'art. 63 al. 1 let. b LEtr. Les diff�rents �l�ments cit�s ci-dessus, pris dans leur ensemble, auxquels s'ajoutent les dettes et actes de d�faut de biens occasionn�s par le recourant durant son s�jour en Suisse, qui m�me s'ils ne suffiraient pas � eux seuls constituent toutefois une illustration suppl�mentaire de l'incapacit� de celui-ci � se conformer au syst�me, sont en effet suffisants.
Le recourant remplissant les conditions permettant de r�voquer son autorisation d'�tablissement au regard du droit suisse, il conviendrait d'examiner dans quelle mesure il peut se pr�valoir de l'ALCP. Cette question souffre toutefois de rester ind�cise car, comme on le verra ci-apr�s (consid. 5.2 et 5.3), l'application de l'art. 5 annexe I ALCP n'a pas d'incidence sur l'issue de la cause.
5.1.�Comme l'ensemble des droits octroy�s par l'ALCP, le droit de demeurer en Suisse ne peut �tre limit� que par des mesures d'ordre ou de s�curit� publics, au sens de l'art. 5 al. 1 annexe I ALCP (cf. ATF 139 II 121 consid. 5.3 p. 125 s.).
Conform�ment � la jurisprudence rendue en rapport avec l'art. 5 annexe I ALCP, les limites pos�es au principe de la libre circulation des personnes doivent s'interpr�ter de mani�re restrictive. Ainsi, le recours par une autorit� nationale � la notion d'"ordre public" pour restreindre cette libert� suppose, en dehors du trouble de l'ordre social que constitue toute infraction � la loi, l'existence d'une menace r�elle et d'une certaine gravit� affectant un int�r�t fondamental de la soci�t� (ATF 139 II 121 consid. 5.3 p. 125 s. et les r�f�rences cit�es). Il faut proc�der � une appr�ciation sp�cifique du cas, port�e sous l'angle des int�r�ts inh�rents � la sauvegarde de l'ordre public, qui ne co�ncide pas obligatoirement avec les appr�ciations � l'origine des condamnations p�nales. Autrement dit, ces derni�res ne sont d�terminantes que si les circonstances les entourant laissent appara�tre l'existence d'une menace actuelle et r�elle, d'une certaine gravit� pour l'ordre public (cf. ATF 139 II 121 consid. 5.3 p. 125 s. et les r�f�rences cit�es). Il n'est pas n�cessaire d'�tablir avec certitude que l'�tranger commettra d'autres infractions � l'avenir pour prendre une mesure d'�loignement � son encontre; inversement, ce serait aller trop loin que d'exiger que le risque de r�cidive soit nul pour que l'on renonce � une telle mesure. En r�alit�, ce risque ne doit pas �tre admis trop facilement et il faut l'appr�cier en fonction de l'ensemble des circonstances du cas, en particulier au regard de la nature et de l'importance du bien juridique menac�, ainsi que de la gravit� de l'atteinte qui pourrait y �tre port�e. L'�valuation de ce risque sera d'autant plus rigoureuse que le bien juridique menac� est important (ATF 139 II 121 consid. 5.3 p. 125 s. et les r�f�rences cit�es). A cet �gard, le Tribunal f�d�ral se montre particuli�rement rigoureux, en lien avec l'art. 5 annexe I ALCP, en pr�sence d'infractions � la l�gislation f�d�rale sur les stup�fiants, d'actes de violence criminelle et d'infractions contre l'int�grit� sexuelle (cf. ATF 139 II 121 consid. 5.3 p. 125 s.; 137 II 297 consid. 3.3 p. 303 s.; arr�t 2C_862/2012 du 12 mars 2013 consid. 3.1), �tant pr�cis� que la commission d'infractions qui sont en �troite relation avec la toxicomanie du d�linquant peut, selon les circonstances, att�nuer cette position de principe (ATF 139 II 121 consid. 5.3 p. 125 s. et les r�f�rences cit�es).
5.2.�On rappellera tout d'abord que le recourant a �t� condamn� une derni�re fois en ao�t 2013 � une peine privative de libert� de douze mois et que durant l'ex�cution de sa peine, il est de toute fa�on attendu d'un d�linquant qu'il se comporte de mani�re ad�quate (ATF 139 II 121 consid. 5.5.2 p. 127 s.). Ainsi, m�me s'il ne l'invoque pas, on ne saurait d�duire de son comportement depuis sa derni�re condamnation qu'il ne pr�sente plus un risque de r�cidive. Par cons�quent, en tenant notamment compte de la culpabilit� du recourant lors de sa derni�re condamnation, du fait qu'il n'ait pas su saisir les chances qui lui ont �t� offertes de reprendre sa vie en main, qu'il ait commis des infractions graves envers lesquelles le Tribunal f�d�ral se montre particuli�rement rigoureux, qu'il ait certes consomm� des stup�fiants (cinq � six joints par jour), mais surtout cherch� � gagner de l'argent en mettant sur le march� des stup�fiants et en s'adonnant au trafic de telles substances et que, selon les faits retenus, il n'ait d�montr� qu'une faible capacit� � reconna�tre ses actes (sa faute ayant �t� consid�r�e comme grave et sa culpabilit� lourde), il ne saurait �tre question de relativiser � ce point ses agissements et ne pas admettre un risque de r�cidive concret. Il n'est pas non plus inutile de rappeler que, selon les constatations cantonales, avant sa condamnation de 2013, le recourant avait d�j� �t� condamn� � trois reprises, pour plusieurs infractions � la LCR et � la LStup, et que cela ne l'a pas emp�ch� de violer � nouveau l'ordre juridique, de mani�re encore plus grave. Sa situation personnelle et professionnelle ne permet pas d'att�nuer le risque qu'il repr�sente. Au contraire, ce risque est bien r�el puisque le recourant ne gagne sa vie que dans une faible mesure et doit �tre soutenu financi�rement par son p�re. Il n'a par ailleurs pas d�montr� une bonne int�gration en Suisse; c�libataire et sans enfant, l'entier de sa famille se trouve dans son pays d'origine. Il faut �galement relever qu'il fait l'objet d'actes de d�faut de biens et de poursuites. On ne voit au demeurant pas ce que le recourant tente d'invoquer en mentionnant que le Tribunal cantonal se serait substitu� au Conseil d'Etat dans son argumentation relative au risque de r�cidive. Le recours au Tribunal cantonal �tant d�volutif, il lui appartenait justement de se substituer � l'autorit� qui le pr�c�dait.
Il ne saurait en outre �tre question de ne pas confirmer la proportionnalit� de la mesure. Le recourant, qui ne remet d'ailleurs pas en cause ce point, est majeur et dans un �ge qui lui permet de s'int�grer et s'habituer � un nouveau mode de vie. Son activit� de disc-jockey est facilement praticable en Espagne, pays o� il va d�j� r�guli�rement se produire. S'il faut reconna�tre qu'il sera �ventuellement difficile de d�m�nager son installation technique, cela n'est toutefois pas impossible et ne saurait constituer un obstacle � la limitation de son droit � la libre circulation. En outre, le recourant retrouvera ses parents et ses deux soeurs en Espagne, ce qui facilitera son int�gration dans son pays, apr�s treize ans d'absence.
5.3.�En conclusion, l'autorit� pr�c�dente a pris en consid�ration tous les �l�ments impos�s par la jurisprudence du Tribunal f�d�ral et de la Cour de justice de l'Union europ�enne pour proc�der � la pes�e des int�r�ts, que ce soit en rapport avec le risque de r�cidive concret pr�vu � l'art. 5 al. 1 annexe I ALCP ou avec le principe de la proportionnalit� exig� � l'art. 96 al. 1 LEtr. M�me si sous l'angle de l'ALCP �galement le r�sultat peut para�tre s�v�re, celui-ci reste encore dans les limites des art. 5 annexe I ALCP et 96 al. 1 LEtr. La Cour cantonale a ainsi correctement consid�r� l'activit� d�lictueuse que le recourant a d�ploy�e en Suisse, la nature des infractions commises, la dur�e des condamnations et la gravit� des actes p�naux. L'autorit� pr�c�dente a �galement pris en consid�ration le but poursuivi par celui-ci, le comportement qu'il a adopt� lors de la proc�dure p�nale, sa pers�v�rance dans la d�linquance, ainsi que sa situation financi�re. Le Tribunal cantonal a encore tenu compte des cons�quences pour l'int�ress� d'un d�part de Suisse et des possibilit�s d'int�gration � l'�tranger. Consid�rant l'ensemble de ces circonstances, on ne peut reprocher au Tribunal cantonal d'avoir viol� le droit f�d�ral ou conventionnel en retenant que le recourant pr�sentait un risque de r�cidive concret et, par l� m�me, une menace actuelle pour l'ordre public, de sorte � justifier la limitation de son droit � la libre circulation et que l'int�r�t public � le maintenir �loign� de la Suisse l'emportait sur l'int�r�t priv� de celui-ci. Le r�sultat de la pes�e des int�r�ts ainsi effectu�e reste dans les limites du droit.
Les consid�rants qui pr�c�dent conduisent au rejet du recours en mati�re de droit public. Succombant, le recourant doit supporter les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Il n'est pas allou� de d�pens (art. 68 al. 1 et 3 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire du recourant, au Service de la population et des migrations, au Conseil d'Etat et au Tribunal cantonal du canton du Valais, Cour de droit public, ainsi qu'au Secr�tariat d'Etat aux migrations.