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Timestamp: 2016-10-21 16:47:26+00:00
Document Index: 99979139

Matched Legal Cases: ['art. 17', 'art. 87', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 109', 'art. 66', 'art. 68']

J.________, repr�sent�e par Me Marl�ne Pally, avocate,
recours contre le jugement de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales, du 11 juillet 2012.
A.a J.________ s'est toujours consacr�e exclusivement � l'entretien de son m�nage. Elle s'est annonc�e � l'Office cantonal genevois de l'assurance-invalidit� (ci-apr�s: l'office AI) pour la premi�re fois en novembre 2002; elle arguait souffrir des s�quelles totalement incapacitantes depuis janvier 1999 de divers troubles (migraines, asthme, douleurs vert�brales, etc.).
L'administration a rejet� la demande d�s lors que le degr� d'emp�chement dans l'accomplissement des travaux m�nagers d�termin� implicitement sur la base des documents rassembl�s durant la proc�dure (cf. rapport de la Clinique de m�decine X.________ du 11 d�cembre 2002 et fax du 21 octobre 2003, rapport d'enqu�te �conomique sur le m�nage du 16 avril 2004, rapport d'expertise du D�partement de psychiatrie de X.________ du 26 octobre 2004) ne s'�levait qu'� 20 % (d�cision du 2 d�cembre 2004).
A.b L'office AI n'est entr� en mati�re ni sur la deuxi�me requ�te d�pos�e en janvier 2005 (d�cision du 21 mars 2005), ni sur la troisi�me d�pos�e un an plus tard (d�cision du 27 avril 2006 confirm�e sur opposition le 24 ao�t suivant) au motif que les �l�ments produits (cf. rapports du docteur B.________, sp�cialiste FMH en m�decine interne g�n�rale, et du docteur D.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie, des 3 avril 2006 et 16 juin 2006) n'apportaient rien de nouveau.
A.c Se fondant sur un avis de son service m�dical, pour qui l'aggravation all�gu�e par le docteur B.________ (cf. rapport du 24 f�vrier 2010) ne justifiait aucune incapacit� durable � assumer des t�ches domestiques (cf. rapport du docteur C.________ du 3 juin 2010), l'administration a envisag� de ne pas entrer en mati�re sur la quatri�me requ�te d�pos�e en janvier 2010 (projet de d�cision du 14 juin 2010). Compte tenu des objections de l'assur�e, elle a toutefois confi� la r�alisation d'une expertise pluridisciplinaire au Bureau romand d'expertises m�dicales (BREM) qui a estim� que seuls certains des troubles diagnostiqu�s (lombo-cervicalgies sur arthrose; symptomatologie douloureuse et paresth�sique affectant le bras droit apr�s op�ration du coude droit par neurolyse extensive du nerf cubital) entra�naient une diminution de 30 % de la capacit� � r�aliser les travaux m�nagers (cf. rapport du 17 juin 2011). L'office AI a encore mis en oeuvre une nouvelle enqu�te �conomique sur le m�nage (rapport du 14 novembre 2011).
Sur la base de ces �l�ments, l'administration a ni� le droit de l'assur�e � une rente ou � des mesures professionnelles (d�cision du 23 janvier 2012).
L'int�ress�e a d�f�r� cette d�cision � la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales. Elle rappelait les r�percussions sur sa capacit� de travail des diverses pathologies diagnostiqu�es dont ses m�decins avaient inf�r� une p�joration de la situation m�dicale et concluait � la reconnaissance de son droit � une rente d'invalidit� ou � des mesures professionnelles. L'office AI a propos� le rejet du recours. J.________ a aussi produit un avis du docteur U.________, Groupe m�dical de Y.________ (certificat du 21 mars 2012).
Le tribunal cantonal a d�bout� l'assur�e (jugement du 11 juillet 2012), se ralliant aux conclusions de l'expertise du BREM et � celles de la seconde enqu�te �conomique sur le m�nage qui, selon lui, n'�taient pas valablement remises en cause par l'argumentation de l'int�ress�e.
J.________ recourt contre ce jugement dont elle requiert l'annulation. Elle reprend les m�mes conclusions qu'en premi�re instance.
Le litige porte sur le droit de la recourante � une rente d'invalidit� dans le cadre d'une nouvelle demande de prestations, singuli�rement sur le point de savoir si - par analogie avec l'art. 17 LPGA - son �tat de sant� a subi une modification notable pouvant influencer son taux d'invalidit� et son droit aux prestations. Le jugement attaqu� expose correctement les dispositions l�gales et les principes jurisprudentiels n�cessaires � la solution du litige de sorte qu'il suffit d'y renvoyer. On pr�cisera que lorsque l'administration entre en mati�re sur une nouvelle demande (art. 87 al. 4 RAI), elle doit comparer les circonstances entourant la nouvelle d�cision � celles qui pr�valaient lorsque la derni�re d�cision reposant sur un examen mat�riel du droit � la rente est entr�e en force (cf. ATF 133 V 108; 130 V 71).
En plus d'une appr�ciation arbitraire des preuves, l'assur�e reproche � la juridiction cantonale d'avoir viol� son droit d'�tre entendue, plus particuli�rement de ne pas avoir proc�d� � son audition en ce qui concerne l'aide apport�e par les diff�rents membres de la famille dans la r�alisation des t�ches m�nag�res ou l'�volution de son �tat de sant�. Elle estime que les premiers juges ont ainsi statu� sur la base d'un dossier incomplet.
Le droit d'�tre entendu au sens de l'art. 29 al. 2 Cst. est un droit de nature formelle dont la violation entra�ne l'annulation de l'acte attaqu� ind�pendamment des chances de succ�s du recours sur le fond (cf. ATF 127 V 431 consid. 3d/aa p. 437). Il est cependant inutile d'examiner ce grief pr�alablement puisque le droit d'�tre entendu ne comprend pas le droit d'�tre entendu oralement pendant la proc�dure (cf. ATF 134 I 140 consid. 5.3 p. 148 et la r�f�rence) et que, tel qu'invoqu� en l'esp�ce, il se confond avec le grief d'appr�ciation arbitraire des preuves. L'autorit� peut effectivement renoncer � effectuer des actes d'instruction sans que cela n'engendre une violation du droit d'�tre entendu si, apr�s une appr�ciation consciencieuse des preuves � disposition (cf. ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352), elle est convaincue que les faits pr�sentent un degr� de vraisemblance suffisant et que des mesures probatoires suppl�mentaires ne peuvent plus modifier son appr�ciation (cf. ATF 131 I 153 consid. 3 p. 157).
Pour le surplus, on rel�vera que la recourante ne d�montre manifestement pas en quoi l'appr�ciation des preuves par les premiers juges serait arbitraire. Elle se contente d'affirmer que ceux-ci n'ont pas confront� de mani�re neutre son opinion et celle de l'office intim� en �cartant ses dol�ances sans l'avoir vue ou en pr�f�rant l'avis des experts du BREM � celui des m�decins traitants, qu'ils ont ent�rin� le taux d'emp�chement de 30 % sans approfondir l'instruction en invitant l'administration � expliquer comment elle avait abouti � ce taux, qu'ils auraient d� l'interroger quant � la quantit� d'aide fournie par les membres de sa famille dans l'accomplissement des travaux m�nagers et ne pas se satisfaire de renseignements insuffisants pour d�terminer une incapacit� de gain (sic!) recueillis lors d'une seule visite � domicile, qu'ils n'ont pas pris en compte l'aggravation de sa situation m�dicale mentionn�e par les m�decins traitants ou qu'ils auraient minimis� la gravit� des affections psychiques dont elle �tait atteinte sans proc�der � des v�rifications.
Ces affirmations ne sont en aucun cas pertinentes dans la mesure o�, de toute �vidence, elles ne correspondent nullement aux �l�ments retenus et aux constatations de la juridiction cantonale; celle-ci a concr�tement constat� que le statut de personne non-active n'�tait pas contest�, que le rapport d'expertise du BREM �tait probant et pas remis en question par ceux des docteurs A.________ (recte: G.________), R.________ (recte: B.________) et de la doctoresse U.________, que le rapport d'enqu�te �conomique sur le m�nage tenait compte de l'aide fournie par les membres de la famille et n'�tait pas valablement mis en doute par la r�p�tition de plaintes connues ni par une seule affirmation d'incapacit� � s'int�grer dans le monde social. Ce faisant, elle a sommairement mais clairement expliqu� pourquoi elle a donn� la pr�f�rence aux conclusions de l'office intim�, dont la d�cision litigieuse reposait sur les rapports d'expertise du BREM et d'enqu�te � domicile �tablis selon la jurisprudence en la mati�re, mentionnant explicitement les �l�ments ayant permis de d�terminer le taux d'emp�chement de 30 % ainsi que la participation � l'accomplissement des t�ches domestiques imputable aux membres de la famille et d�crivant les raisons pour lesquelles les m�decins traitants avaient �chou� � �tablir l'aggravation qu'ils all�guaient. Elle a ainsi �galement expos� implicitement les motifs pour lesquels elle renon�ait � entendre la recourante ou l'administration sur quelque point que ce soit. On rel�vera enfin qu'elle n'a nullement ni� l'existence d'affections d'ordre psychiatrique mais qu'elle a seulement ni� l'impact de ces affections sur la capacit� � accomplir les travaux habituels. L'argumentation d�velopp�e tombe d�s lors � faux et ne remet par cons�quent pas en question le jugement cantonal.
Manifestement mal fond�, le recours doit �tre rejet� selon la proc�dure simplifi�e de l'art. 109 al. 2 let. a LTF sans �change d'�critures. Les frais judiciaires sont mis � la charge de l'assur�e (art. 66 al. 1 LTF) qui ne peut pr�tendre des d�pens (art. 68 al. 1 LTF).