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Timestamp: 2016-10-23 01:37:11+00:00
Document Index: 293788419

Matched Legal Cases: ['art. 166', 'art. 81', 'art. 270', 'art. 268', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 117', 'art. 12', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 11', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 11', 'art. 11', 'art. 11', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 12', 'art. 42', 'art. 108', 'art. 97', 'art. 95', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 29', 'art. 80', 'ATF ']

6B_301/2010 (30.11.2010)
Le 12 juillet 2009, vers 4h30, A.________, B.________ et C.________ ont quitt� la cabane D.________ dans le but de gagner et de gravir ensemble la face sud du sommet de D.________.
Trente minutes plus tard, C.________ a constat� que ses crampons �taient insuffisants. Il a renonc� � l'excursion et fait demi-tour. En revanche, A.________ et B.________ ont poursuivi.
Vers 8h35, alors que A.________ et B.________ se trouvaient en pleine ascension, une pierre descell�e par un alpiniste inconnu est tomb�e sur l'un d'eux. Le bless� a entra�n� son compagnon dans sa chute. Les deux hommes sont d�c�d�s.
Apr�s enqu�te pr�liminaire, le Juge d'instruction du Bas-Valais a refus� d'ouvrir une information.
Par d�cision du 26 f�vrier 2010, le Juge de l'autorit� de plainte du Tribunal cantonal du canton du Valais a rejet� la plainte, au sens des art. 166 ss du Code de proc�dure p�nale valaisan (RS/VS 312.0), que les p�re et m�re de B.________ ont form�e contre le refus du juge d'instruction.
La m�re de B.________, X.________, recourt au Tribunal f�d�ral contre cette derni�re d�cision. Elle conclut � son annulation et au renvoi de la cause aux autorit�s cantonales pour ouverture d'une information judiciaire.
En vertu de l'art. 81 al. 1 let. b ch. 5 LTF, la victime qui a particip� � la proc�dure de derni�re instance cantonale est habilit�e � recourir au Tribunal f�d�ral si la d�cision attaqu�e peut avoir des effets sur le jugement de ses pr�tentions civiles. Cette derni�re condition, reprise de l'art. 270 let. e ch. 1 aPPF (RO 2000 2719), doit �tre interpr�t�e comme elle l'�tait pour l'application de cette ancienne disposition l�gale, qui �non�ait les conditions auxquelles la victime avait qualit� pour se pourvoir en nullit� selon les art. 268 ss aPPF (cf. ATF 133 IV 228 consid. 2.3.3 p. 234). Si le recours est dirig� contre un jugement, elle n'est remplie que si la victime a exerc� l'action civile, en prenant au proc�s des conclusions en r�paration de tout ou partie de son dommage mat�riel ou de son tort moral (ATF 131 IV 195 consid. 1.2.2 p. 198 s.; 127 IV 185 consid. 1b p. 188). Doivent tout au plus �tre r�serv�s les cas o� le dommage n'est pas encore suffisamment �tabli, mais il incombe alors � la victime d'expliquer dans son m�moire quelles pr�tentions elle entend faire valoir et pourquoi elle n'a pas agi en paiement dans le cadre de la proc�dure p�nale (ATF 123 IV 184 consid. 1b p. 187). En revanche, si le recours est dirig� contre une d�cision de non-lieu, il n'est pas n�cessaire que la victime ait pris des conclusions (ATF 131 IV 195 consid. 1.2.2 p. 199; 122 IV 139 consid. 1 p. 141). Il suffit qu'elle explique dans son m�moire quelles pr�tentions civiles elle entend exercer sur la base des faits qu'elle reproche � l'intim� ou que, compte tenu notamment de la nature de l'infraction all�gu�e, l'on puisse d�duire directement et sans ambigu�t� quelles pr�tentions civiles pourraient �tre �lev�es et en quoi la d�cision attaqu�e pourrait influencer n�gativement leur jugement (ATF 127 IV 185 consid. 1a p. 186 s.).
En l'esp�ce, la recourante fait valoir qu'il est possible que la mort de son fils ait �t� caus�e par la n�gligence de tiers. Il est manifeste qu'elle entend prendre contre les �ventuels responsables des conclusions en paiement d'une indemnit� pour tort moral, au moins, et que le sort de ces conclusions est compromis par la d�cision attaqu�e. Il y a d�s lors lieu de lui reconna�tre la qualit� pour recourir contre le refus d'ouvrir une information pour homicide sur la personne de son fils.
La recourante demande, en premier lieu, l'ouverture d'une information contre C.________ du chef d'homicide par n�gligence (art. 117 CP).
2.1 Le d�lit d'homicide par n�gligence suppose la r�union de trois �l�ments constitutifs: la mort d'une personne, une n�gligence de l'auteur et un lien de causalit� entre celle-ci et celle-l�. La pr�sence du premier �l�ment est en l'esp�ce incontest�e.
2.2 La n�gligence est l'impr�voyance coupable commise par celui qui, ne se rendant pas compte des cons�quences de son acte, agit sans user des pr�cautions command�es par les circonstances et sa situation personnelle (art. 12 al. 3 CP). Pour qu'il y ait n�gligence, deux conditions doivent �tre remplies. En premier lieu, il faut que l'auteur ait viol� les r�gles de la prudence, c'est-�-dire le devoir g�n�ral de diligence institu� par la loi p�nale, qui interdit de mettre en danger les biens d'autrui p�nalement prot�g�s contre les atteintes involontaires (ATF 134 IV 255 consid. 4.2.3 p. 262 et la r�f�rence). L'auteur viole les r�gles de la prudence s'il agit en d�passant les limites du risque admissible alors qu'il devrait, de par ses connaissances et aptitudes personnelles, se rendre compte du danger qu'il fait courir � autrui (ATF 134 IV 255 consid. 4.2.3 p. 262; 121 IV 10 consid. 3 p. 14) ou s'il omet, alors qu'il occupe une position de garant (art. 11 al. 2 et 3 CP) et que le risque dont il doit emp�cher la r�alisation vient � d�passer la limite de l'admissible, d'accomplir une action dont il devrait se rendre compte, de par ses connaissances et aptitude personnelles, qu'elle est n�cessaire pour �viter un dommage (cf. ATF 134 IV 255 consid. 4.2.2 p. 260 ss; 117 IV 130 consid. 2a p. 132 ss). Pour d�terminer le contenu du devoir de prudence, il faut se demander si une personne raisonnable dans la m�me situation et avec les m�mes aptitudes que l'auteur pouvait pr�voir, dans les grandes lignes, le d�roulement des �v�nements - question qui s'examine suivant la th�orie de la causalit� ad�quate si l'auteur n'est pas un expert dont on pouvait attendre de meilleures pr�visions - et, le cas �ch�ant, quelles mesures cette personne pouvait prendre, compte tenu des connaissances qu'elle pouvait avoir au moment des faits, pour �viter la survenance du r�sultat. Lorsque des prescriptions l�gales ou administratives ont �t� �dict�es dans un but de pr�vention des accidents, ou lorsque des r�gles analogues �manant d'associations sp�cialis�es sont g�n�ralement reconnues, leur violation fait pr�sumer la violation du devoir g�n�ral de prudence (ATF 134 IV 255 consid. 4.2.3 p. 262 et les r�f�rences). En second lieu, pour qu'il y ait n�gligence, il faut que la violation du devoir de prudence soit fautive, c'est-�-dire que l'on puisse reprocher � l'auteur, compte tenu de ses circonstances personnelles, une inattention ou un manque d'effort bl�mable (ATF 134 IV 255 consid. 4.2.3 p. 262 et les r�f�rences).
2.3 La causalit� ne se pr�sente pas sous le m�me aspect selon que l'auteur a viol� son devoir de prudence par action ou par omission.
2.3.1 Une action est l'une des causes naturelles d'un r�sultat dommageable si, dans l'encha�nement des �v�nements tels qu'ils se sont produits, elle a �t�, au regard de r�gles d'exp�rience ou de lois scientifiques, une condition sine qua non de la survenance de ce r�sultat - soit si, en la retranchant intellectuellement des �v�nements qui se sont produits en r�alit�, et sans rien ajouter � ceux-ci, on arrive � la conclusion, sur la base des r�gles d'exp�rience et des lois scientifiques reconnues, que le r�sultat dommageable ne se serait tr�s vraisemblablement pas produit (cf. ATF 115 IV 199 consid. 5b p. 206 et les r�f�rences). La s�rie des �v�nements � prendre en consid�ration pour cette op�ration intellectuelle commence par l'action reproch�e � l'auteur, finit par le dommage et ne comprend rien d'autre que les �v�nements qui ont reli� ces deux extr�mit�s de la cha�ne d'apr�s les r�gles d'exp�rience et les lois scientifiques. La causalit� naturelle ne cesse d�s lors pas lorsque le dommage r�sulte effectivement de l'action reproch�e � l'auteur, mais serait survenu quand m�me sans cette cause, � raison d'autres �v�nements qui l'auraient entra�n� si l'auteur ne l'avait pas lui-m�me caus� (ATF 133 IV 158 consid. 6.1 p. 167 et les r�f�rences).
Par ailleurs, une action qui est l'une des causes naturelles d'un r�sultat dommageable en est aussi une cause ad�quate si, d'une part, elle �tait propre, d'apr�s le cours ordinaire des choses et l'exp�rience g�n�rale de la vie, � entra�ner un r�sultat du genre de celui qui s'est produit (ATF 133 IV 158 consid. 6.1 p. 168 et les r�f�rences) et si, d'autre part, elle a effectivement caus� le r�sultat dommageable pour des raisons en rapport avec le but protecteur de la r�gle de prudence viol�e, et non pour des raisons fortuites (connexit� du dommage et du risque; cf. ATF 133 IV 158 consid. 6.1 p. 167 s. et les r�f�rences). Il s'agit l� de questions de droit que la cour de c�ans revoit librement.
Il y a rupture du lien de causalit� ad�quate, l'encha�nement des faits perdant sa port�e juridique, si une autre cause concomitante - par exemple une force naturelle, le comportement de la victime ou celui d'un tiers - propre au cas d'esp�ce constitue une circonstance tout � fait exceptionnelle ou appara�t si extraordinaire que l'on ne pouvait pas s'y attendre. Cependant, cette impr�visibilit� de l'acte concurrent ne suffit pas en soi � interrompre le rapport de causalit� ad�quate. Il faut encore que cet acte ait une importance telle qu'il s'impose comme la cause la plus probable et la plus imm�diate de l'�v�nement consid�r�, rel�guant � l'arri�re-plan tous les autres facteurs qui ont contribu� � celui-ci, notamment le comportement de l'auteur (ATF 133 IV 158 consid. 6.1 p. 168 et les r�f�rences).
2.3.2 En revanche, en cas de violation du devoir de prudence par omission, il faut proc�der par hypoth�ses et se demander si l'accomplissement de l'acte omis aurait, selon le cours ordinaire des choses et l'exp�rience de la vie, �vit� la survenance du r�sultat qui s'est produit, pour des raisons en rapport avec le but protecteur de la r�gle de prudence viol�e; pour l'analyse des cons�quences de l'acte suppos�, il faut appliquer les concepts g�n�raux de la causalit� naturelle et de la causalit� ad�quate (ATF 134 IV 255 consid. 4.4.1 p. 264 s.; 133 IV 158 consid. 6.1 p. 168 et les r�f�rences).
2.4 La recourante fait grief � la d�cision attaqu�e de violer les art. 11, 12 al. 3 et 117 CP en ce qu'elle exclut que C.________ se soit rendu coupable d'homicide par n�gligence, alors que la responsabilit� p�nale de celui-ci pourrait �tre engag�e en raison des actions ou omissions suivantes.
2.4.1 D'abord, alors qu'il avait constat� d�s le 11 juillet que A.________ toussait un peu, C.________ n'a pas dissuad� celui-ci d'entreprendre une excursion en montagne. Selon la recourante, une personne titulaire des dipl�mes universitaires de C.________ devait se rendre compte du danger que comportait une course en montagne pour un alpiniste souffrant des m�mes sympt�mes que A.________. C.________ aurait d�s lors d�, en vertu du devoir d'assistance mutuelle qui lie les membres d'une m�me cord�e, conseiller � A.________ de renoncer � l'ascension. La recourante est d'avis que, si C.________ avait exprim� des r�serves sur l'�tat de sant� de A.________, son fils n'aurait pas pris le risque de poursuivre seul avec celui-ci apr�s l'abandon de celui-l�. L'accident aurait ainsi �t� �vit�.
Il est vrai que, conform�ment � l'art. 11 CP, un d�lit de commission peut aussi �tre r�alis� par omission (d�lit d'omission improprement dit) si l'auteur reste passif au m�pris d'une obligation juridique d'agir d�coulant pour lui d'une position de garant. Une telle position peut r�sulter notamment d'une communaut� de risques librement consentie (art. 11 al. 2 let. c CP). Ainsi, les alpinistes qui conviennent de faire ensemble une ascension acceptent de prendre en commun les risques que cette entreprise comporte pour la vie ou l'int�grit� corporelle de chacun d'eux. Ils sont d�s lors oblig�s de se porter mutuellement secours en cas d'accident (cf., sous l'ancien droit, ATF 108 IV 14 consid. 2a p. 16 s.). Il est aussi possible que l'un d'eux ait des obligations � l'�gard des autres parce qu'il les a pris sous sa protection. En effet, lorsqu'un sportif jouissant d'une certaine exp�rience invite des personnes moins exp�riment�es � pratiquer avec ses conseils et sous son contr�le une activit� comportant des risques pour la vie ou l'int�grit� corporelle, il assume de ce chef une position de garant, parce que les personnes moins exp�riment�es n'auraient pas couru les risques de l'activit� sans son invitation (ATF 108 IV 14 consid. 2a p. 16). S'il s'aper�oit que l'une de ces personnes a un probl�me de sant� dont elle ne sait peut-�tre pas mesurer l'impact sur son aptitude � l'activit� en question, il est possible qu'il ait alors l'obligation de s'enqu�rir de la gravit� de ce probl�me et, le cas �ch�ant, de conseiller � la personne touch�e de renoncer � l'activit�. Mais une telle obligation ne saurait exister entre sportifs de m�me niveau d'exp�rience. En effet, lorsque plusieurs personnes accomplissent ensemble une certaine t�che, le devoir de diligence de chacune d'elles est limit� par le principe de la confiance, d�velopp� � l'origine en mati�re de circulation routi�re. Selon ce principe, tout conducteur peut, sauf indice du contraire et pour autant qu'il se comporte lui-m�me correctement, compter que les autres usagers respecteront leur devoir de prudence (ATF 125 IV 83 consid. 2b p. 87 s.). �tendu aux cas o�, pour l'accomplissement d'une t�che complexe, il y a partage de comp�tences entre plusieurs personnes, charg�es de parties distinctes de cette t�che (r�partition horizontale du travail), ce principe signifie que chaque participant peut l�gitimement, tant qu'aucune circonstance ne laisse pr�sumer le contraire, partir de l'id�e que les autres accompliront leur part du travail en prenant les pr�cautions command�es par les circonstances. Chacun peut ainsi se vouer � sa propre t�che sans avoir � surveiller les autres. �tendu aux cas de d�l�gation d'une comp�tence (r�partition verticale du travail), le principe signifie que le responsable qui donne une mission � un auxiliaire peut, sauf indice du contraire, compter que celui-ci l'accomplira correctement s'il l'a lui-m�me choisi, instruit et surveill� correctement � cet effet. Son propre devoir de diligence se r�duit ainsi � la cura in eligendo, instruendo et custodiendo (arr�t 6B_200/2007 du 8 mai 2008 consid. 4.1.1). Dans un groupe d'alpinistes d'exp�rience sensiblement �gale, chacun est le mieux � m�me d'�valuer son propre �tat de sant� avant de partir et les autres peuvent d�s lors, en vertu du principe de la confiance, s'en remettre � son appr�ciation, sauf inaptitude manifeste.
En l'esp�ce, il ne ressort pas des constatations de fait de la d�cision attaqu�e que C.________ aurait eu, en mati�re d'alpinisme, une exp�rience significativement sup�rieure aux deux autres participants. Il n'�tait d�s lors pas tenu, contrairement � ce que fait valoir la recourante, de v�rifier si la toux dont souffrait A.________ l'emp�chait d'entreprendre l'ascension projet�e. Au demeurant, m�me s'il avait eu une telle obligation, rien n'indique que C.________ aurait d� recommander � A.________ d'abandonner, une toux l�g�re n'interdisant pas l'activit� sportive. En ne conseillant pas � A.________ de renoncer, C.________ n'a donc commis aucune n�gligence susceptible d'engager sa responsabilit� p�nale.
2.4.2 C.________ est parti avec des crampons insuffisants, emprunt�s � A.________. Selon la recourante, il a ainsi viol� une directive de la Commission d'Alpinisme du Club Alpin Suisse qui prescrit aux participants � une course en montagne d'emporter avec eux tout le mat�riel n�cessaire et d'en ma�triser le fonctionnement. Cette n�gligence aurait eu pour effets, le 11 juillet au soir, d'amener A.________ � aider C.________ � faire un essai avec ses crampons plut�t que de converser avec les autres alpinistes faisant halte � la cabane D.________ et, le 12 juillet au matin, de retarder A.________ et B.________.
Les r�gles de prudence dont la violation peut constituer une n�gligence au sens de l'art. 12 al. 3 CP sont exclusivement celles qui sont destin�es � pr�venir un dommage pour autrui (cf. supra, consid. 2.2). La r�gle du Club Alpin Suisse invoqu�e par la recourante tend d'abord � assurer la s�curit� de son propre destinataire, non celle des tiers. Le sportif qui ne la respecte pas ne met en principe que lui-m�me en danger, ce qui n'engage pas sa responsabilit� p�nale. Elle ne peut �tre qualifi�e de r�gle de prudence que dans la mesure o� il est possible qu'elle tende aussi, accessoirement, � pr�venir que des alpinistes encord�s � une personne mal �quip�e ne soient entra�n�s avec elle dans une glissade ou une chute due aux d�fauts de son �quipement. Mais, en l'esp�ce, on ne saurait reprocher � C.________ d'avoir viol� la r�gle du Club Alpin Suisse ainsi comprise, puisqu'il a renonc� � l'excursion et qu'il s'est s�par� de ses deux compagnons de cord�e avant que l'�tat de ses crampons ne provoque un accident. Certes, la recourante lui fait grief d'avoir trop attendu pour abandonner et d'avoir ainsi retard� A.________ et B.________. Mais l'on ne discerne pas en quoi cela constituerait une n�gligence. En prenant le d�part pour ne renoncer qu'en cours de route, C.________ n'a pas accru les risques pr�visibles de l'ascension. L'augmentation du danger de chute de pierres li�e � l'�l�vation de la temp�rature apr�s le lever du soleil n'est pas - en tout cas pas notoirement - d'une ampleur telle que l'ascension d'un sommet pr�senterait des risques inadmissibles � certaines heures de la journ�e, m�me en �t�. Quant au fait que A.________ n'a pas pu converser avec les autres alpinistes pr�sents � la cabane D.________ le 11 juillet au soir, on ne comprend pas comment il pourrait avoir contribu� � l'accident. Nul ne pouvait pr�voir, m�me dans les grandes lignes, que le fait de retarder A.________ et B.________ de la dur�e exacte que ceux-ci ont mise pour prendre la d�cision de continuer et refaire l'encordage � deux aurait pour cons�quence, aussi tragique que fortuite, de leur faire croiser � un moment donn� la trajectoire d'une pierre descell�e par un alpiniste d'une autre cord�e.
2.4.3 La recourante se dit convaincue, sur la base d'un texte que l'int�ress� aurait publi� sur internet apr�s l'accident, que C.________ a incit� ses deux compagnons de cord�e � poursuivre apr�s leur avoir annonc� son propre abandon. Elle fait grief � la d�cision attaqu�e de ne pas retenir ce fait, qui constituerait l'un des chefs de responsabilit� possibles de C.________.
En vertu de l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, le recourant doit, � peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF), motiver son recours en exposant succinctement en quoi la d�cision attaqu�e viole le droit. Pour ce faire, il doit en principe se fonder sur les faits retenus par le juge pr�c�dent (cf. art. 97 LTF). Il ne peut s'en �carter que s'il explique de mani�re circonstanci�e en quoi ceux-ci ont �t� �tablis en violation du droit, au sens des art. 95 et 96 LTF, ou de fa�on manifestement inexacte, c'est-�-dire arbitraire (cf. arr�t 6B_178/2007 du 23 juillet 2007 consid. 1.2, non publi� in ATF 133 IV 286). Il en va de m�me s'il demande que l'�tat de fait soit compl�t� en application de l'art. 105 al. 2 LTF.
Dans le cas pr�sent, la recourante n'indique pas pr�cis�ment sur quelle pi�ce du dossier elle se fonde pour requ�rir que l'�tat de fait soit compl�t� dans le sens qu'elle souhaite. En particulier, elle ne pr�cise pas si, et le cas �ch�ant � quelle page, le texte auquel elle se r�f�re a �t� vers� au dossier cantonal. D�s lors, son grief est insuffisamment motiv� et, comme tel, irrecevable.
Au demeurant, m�me si l'on devait tenir pour possible que C.________ ait incit� ou encourag� ses amis � continuer sans lui, on ne pourrait pas pour autant lui imputer la responsabilit� de l'accident. En effet, il est incontest� que l'ascension projet�e pouvait se faire � deux. En outre, C.________ ne pouvait pas pr�voir que ce matin-l�, un alpiniste inconnu allait desceller une pierre au-dessus de ses compagnons de cord�e.
2.4.4 Enfin, la recourante voit une n�gligence dans le fait que C.________ n'a pas signal� son retour � la cabane D.________.
Il est possible qu'en omettant de signaler son retour � la cabane, C.________ ait manqu� � une r�gle de comportement � suivre en montagne. Cependant, cet �ventuel manquement est sans rapport de causalit� avec l'accident.
2.4.5 En d�finitive, les griefs de la recourante � l'endroit de C.________ sont sans fondement. Au regard des faits que les autorit�s cantonales ont r�guli�rement constat�s, l'accident survenu le 12 juillet 2009 ne saurait �tre imput� � une n�gligence de celui-ci.
En second lieu, la recourante se plaint de diverses lacunes dans les investigations men�es pour identifier l'alpiniste qui a descell� la pierre. Elle demande que les autorit�s cantonales entendent un guide de montagne qui accompagnait un groupe de quatre personnes qui se trouvaient � proximit� du lieu du drame, ainsi que la gardienne de la cabane D.________, qui a eu un entretien de plus d'une heure avec ces quatre personnes apr�s les faits. Elle requiert aussi qu'un autre alpiniste, d�j� entendu par la police, soit r�entendu. Elle demande encore que les autorit�s cantonales cherchent l'explication de certaines circonstances qu'elle trouve �tonnantes. Ce faisant, la recourante fait valoir, implicitement, une violation de son droit constitutionnel � l'administration de preuves sur des faits pertinents, composante du droit d'�tre entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst.
Suivant le principe de l'�puisement pr�alable des instances cantonales qui d�coule de l'art. 80 al. 1 LTF, le Tribunal f�d�ral n'examine, en principe, que les griefs constitutionnels qui, pouvant l'�tre, ont �t� pr�sent�s � l'autorit� cantonale de derni�re instance et les questions qui constituaient l'objet du litige devant l'autorit� pr�c�dente (arr�t 6B_924/2008 du 22 mai 2009 consid. 1.1; cf. aussi, pour le recours en mati�re civile: ATF 134 III 524 consid. 1.3 p. 527). Il n'y a lieu d'entrer en mati�re sur un grief constitutionnel soulev� pour la premi�re fois devant le Tribunal f�d�ral que si c'est la proc�dure suivie par l'autorit� de derni�re instance cantonale qui y donne lieu ou s'il concerne une question que cette autorit� devait examiner d'office.
En proc�dure p�nale valaisanne, le pouvoir d'examen du juge de l'autorit� de plainte est limit� aux questions soulev�es dans la plainte (cf. RVJ 2008 p. 321 consid. 1a p. 321/322). Si l'auteur de la plainte soutient que l'enqu�te pr�liminaire est lacunaire, il doit requ�rir des moyens de preuve en en justifiant la pertinence (RSV 2008 p. 321 consid. 1b p. 322). Or, en l'esp�ce, dans la plainte qu'elle a d�pos�e avec son mari le 2 d�cembre 2009, la recourante n'a formul� aucune critique contre les investigations men�es pour identifier l'alpiniste qui a descell� la pierre et elle n'a requis aucune mesure d'instruction compl�mentaire. Faute d'avoir valablement �puis� les instances cantonales, elle ne peut d�s lors pas invoquer une violation de son droit � l'administration de preuves devant le Tribunal f�d�ral. Sur ce point, ses griefs sont irrecevables.
Partant, le recours doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�.