Source: https://www.droitcanonique.fr/codes/cic-1983-1/c-443-cic-1983-443
Timestamp: 2020-07-06 09:13:28+00:00
Document Index: 140185643

Matched Legal Cases: ['§1', '§1', '§2', '§2', '§3', '§3', '§4', '§ 1', '§4', '§ 1', '§5', '§5', '§6', '§6', '§1', '§2', '§3', '§4', '§ 1', '§5', '§6', '§1', '§2', '§3', '§4', '§ 1', '§5', '§6']

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Canon N° 443
Livre II > Partie II > Section II > Titre II > Chapitre III > C. 443 CIC/1983
§1. Ad concilia particularia convocandi sunt atque in eisdem ius habent suffragii deliberativi :
§1. Doivent être convoqués aux conciles particuliers et y ont droit de suffrage délibératif :
1° Episcopi dioecesani ;
1° les Évêques diocésains ;
2° Episcopi coadiutores et auxiliares ;
2° les Évêques coadjuteurs et auxiliaires ;
3° les autres Évêques titulaires qui assument dans le territoire une charge particulière confiée par le Siège apostolique ou par la conférence des Évêques.
§2. Ad concilia particularia vocari possunt alii Episcopi titulares etiam emeriti in territorio degentes ; qui quidem ius habent suffragii deliberativi.
§2. Les autres Évêques titulaires, même les Évêques émérites, demeurant dans le territoire peuvent être appelés aux conciles particuliers ; ils ont eux aussi le droit de suffrage délibératif.
§3. Ad concilia particularia vocandi sunt cum suffragio tantum consultivo :
§3. Aux conciles particuliers doivent être appelés avec le suffrage seulement consultatif ;
1° Vicarii generales et Vicarii episcopales omnium in territorio Ecclesiarum particularium ;
1° les Vicaires généraux et les Vicaires épiscopaux de toutes les Églises particulières du territoire ;
2° Superiores maiores institutorum religiosorum et societatum vitae apostolicae numero tum pro viris tum pro mulieribus ab Episcoporum conferentia aut a provinciae Episcopis determinando, respective electi ab omnibus Superioribus maioribus institutorum et societatum, quae in territorio sedem habent ;
2° des Supérieurs majeurs d’instituts religieux et de sociétés de vie apostolique dont le nombre, aussi bien d’hommes que de femmes, doit être fixé par la conférence des Évêques ou par les Évêques de la province ; ils sont élus respectivement par tous les Supérieurs majeurs des instituts et des sociétés qui ont leur siège dans le territoire ;
3° Rectores universitatum ecclesiasticarum et catholicarum atque decani facultatum theologiae et iuris canonici, quae in territorio sedem habent ;
3° les recteurs des universités ecclésiastiques et catholiques ainsi que les doyens des facultés de théologie et de droit canonique qui ont leur siège dans le territoire.
4° quelques recteurs de grands séminaires, dont le nombre doit être fixé comme au n. 2, élus par les recteurs des séminaires situés dans le territoire.
§4. Ad concilia particularia vocari etiam possunt, cum suffragio tantum consultivo, presbyteri aliique christifideles, ita tamen ut eorum numerus non excedat dimidiam partem eorum de quibus in §§ 1-3.
§4. Aux conciles particuliers peuvent aussi être appelés, avec suffrage seulement consultatif, des prêtres et d’autres fidèles, de telle sorte cependant que leur nombre ne dépasse pas la moitié de ceux dont il s’agit aux §§ 1-3.
§5. Ad concilia provincialia praeterea invitentur capitula cathedralia, itemque consilium presbyterale et consilium pastorale uniuscuiusque Ecclesiae particularis, ita quidem ut eorum singula duos ex suis membris mittant, collegialiter ab iisdem designatos ; qui tamen votum habent tantum consultivum.
§5. Seront en outre invités aux conciles provinciaux les chapitres cathédraux ainsi que le conseil presbytéral et le conseil pastoral de chaque Église particulière, de telle sorte que chacun d’eux y envoie deux de leurs membres, collégialement désignés par eux ; ils n’ont cependant que le vote consultatif.
§6. Ad concilia particularia, si id iudicio Episcoporum conferentiae pro concilio plenario aut Metropolitae una cum Episcopis suffraganeis pro concilio provinciali expediat, etiam alii ut hospites invitari poterunt.
§6. Aux conciles particuliers, si cela paraît convenable au jugement de la conférence des Évêques pour le concile plénier, ou du Métropolitain en union avec les Évêques suffragants pour le concile provincial, d’autres personnes pourront aussi être invitées comme observateurs.
§1 Ad concilia particularia convocandi sunt atque in eisdem ius habent
suffragii deliberativi :
3° alii Episcopi titulares qui peculiari munere sibi ab Apostolica Sede aut
ab Episcoporum conferentia demandato in territorio funguntur.
§2 Ad concilia particularia vocari possunt alii Episcopi titulares etiam
emeriti in territorio degentes ; qui quidem ius habent suffragii
deliberativi.
§3 Ad concilia particularia vocandi sunt cum suffragio tantum consultivo :
1° Vicarii generales et Vicarii episcopales omnium in territorio
Ecclesiarum particularium ;
2° Superiores maiores institutorum religiosorum et societatum vitae
apostolicae numero tum pro viris tum pro mulieribus ab Episcoporum
conferentia aut a provinciae Episcopis determinando, respective electi
ab omnibus Superioribus maioribus institutorum et societatum, quae in
territorio sedem habent ;
3° Rectores universitatum ecclesiasticarum et catholicarum atque decani
facultatum theologiae et iuris canonici, quae in territorio sedem
habent ;
4° Rectores aliqui seminariorum maiorum, numero ut in n. 2 determinando,
electi a rectoribus seminariorum quae in territorio sita sunt.
§4 Ad concilia particularia vocari etiam possunt, cum suffragio tantum
consultivo, presbyteri aliique christifideles, ita tamen ut eorum
numerus non excedat dimidiam partem eorum de quibus in §§ 1-3.
§5 Ad concilia provincialia praeterea invitentur capitula cathedralia,
itemque consilium presbyterale et consilium pastorale uniuscuiusque
Ecclesiae particularis, ita quidem ut eorum singula duos ex suis
membris mittant, collegialiter ab iisdem designatos ; qui tamen votum
habent tantum consultivum.
§6 Ad concilia particularia, si id iudicio Episcoporum conferentiae pro
concilio plenario aut Metropolitae una cum Episcopis suffraganeis pro
concilio provinciali expediat, etiam alii ut hospites invitari
§1 Doivent être convoqués aux conciles particuliers et y ont droit de
suffrage délibératif :
3° les autres Évêques titulaires qui assument dans le territoire une charge
particulière confiée par le Siège apostolique ou par la conférence des
§2 Les autres Évêques titulaires, même les Évêques émérites, demeurant dans
le territoire peuvent être appelés aux conciles particuliers ; ils ont
eux aussi le droit de suffrage délibératif.
§3 Aux conciles particuliers doivent être appelés avec le suffrage
seulement consultatif ;
1° les Vicaires généraux et les Vicaires épiscopaux de toutes les Églises
particulières du territoire ;
2° des Supérieurs majeurs d’instituts religieux et de sociétés de vie
apostolique dont le nombre, aussi bien d’hommes que de femmes, doit
être fixé par la conférence des Évêques ou par les Évêques de la
province ; ils sont élus respectivement par tous les Supérieurs majeurs
des instituts et des sociétés qui ont leur siège dans le territoire ;
3° les recteurs des universités ecclésiastiques et catholiques ainsi que
les doyens des facultés de théologie et de droit canonique qui ont leur
siège dans le territoire.
4° quelques recteurs de grands séminaires, dont le nombre doit être fixé
comme au n. 2, élus par les recteurs des séminaires situés dans le
§4 Aux conciles particuliers peuvent aussi être appelés, avec suffrage
seulement consultatif, des prêtres et d’autres fidèles, de telle sorte
cependant que leur nombre ne dépasse pas la moitié de ceux dont il
s’agit aux §§ 1-3.
§5 Seront en outre invités aux conciles provinciaux les chapitres
cathédraux ainsi que le conseil presbytéral et le conseil pastoral de
chaque Église particulière, de telle sorte que chacun d’eux y envoie
deux de leurs membres, collégialement désignés par eux ; ils n’ont
cependant que le vote consultatif.
§6 Aux conciles particuliers, si cela paraît convenable au jugement de la
conférence des Évêques pour le concile plénier, ou du Métropolitain en
union avec les Évêques suffragants pour le concile provincial, d’autres
personnes pourront aussi être invitées comme observateurs.
C. 286 CIC/1917