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Timestamp: 2016-10-25 06:48:23+00:00
Document Index: 297889177

Matched Legal Cases: ['art. 100', 'art. 100', 'art. 47', 'art. 50', 'art. 47', 'art. 42', 'art. 105', 'art. 108', 'art. 108', 'art. 66', 'art. 68']

2C_1121/2015 (16.12.2015)
2C_1121/2015 {T�0/2} � � Arr�t du 16 d�cembre 2015
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 23 octobre 2015.
Par arr�t du 23 octobre 2015, notifi� le 2 novembre 2015, le Tribunal cantonal du canton de Vaud a partiellement admis le recours que X.________ a d�pos� contre la d�cision sur r�clamation rendue le 12 mars 2014 par l'Administration cantonale des imp�ts du canton de Vaud annulant une amende de 1'000 fr. mais confirmant une taxation d'office en mati�re d'imp�t sur les successions.
Par courrier du 25 novembre 2015, X.________ demande au Tribunal f�d�ral une prolongation du d�lai de recours de 10 jours car il n'avait pu prendre connaissance de l'arr�t rendu le 23 octobre 2015 que la veille, ayant �t� absent � l'�tranger pendant deux semaines.
3.1.�En vertu de l'art. 100 al. 1 LTF, le recours contre une d�cision doit �tre d�pos� devant le Tribunal f�d�ral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'exp�dition compl�te. Les d�lais fix�s par la loi, comme en l'esp�ce de recours pr�vu par l'art. 100 al. 1 LTF, ne peuvent �tre prolong�s (art. 47 al. 1 LTF).
3.2.�Aux termes de l'art. 50 LTF, si, pour un autre motif qu'une notification irr�guli�re, la partie ou son mandataire a �t� emp�ch� d'agir dans le d�lai fix� sans avoir commis de faute, le d�lai est restitu� pour autant que la partie en fasse la demande, avec indication du motif, dans les 30 jours � compter de celui o� l'emp�chement a cess�; l'acte omis doit �tre ex�cut� dans ce d�lai.
3.3.�En l'esp�ce, le courrier du 25 novembre 2015 demande une prolongation d'un d�lai l�gal, ce qui n'est pas possible en vertu de l'art. 47 al. 1 LTF.
A cela s'ajoute que les recours en mati�re de droit public aupr�s du Tribunal f�d�ral doivent notamment indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et �tre sign�s. Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqu� viole le droit (art. 42 al. 1 et 2 LTF) et doivent se fonder sur les faits retenus par l'arr�t attaqu� (art. 105 al. 1 LTF). En l'esp�ce, le courrier du 25 novembre 2015 ne contient aucune motivation juridique.
Le recours est ainsi manifestement irrecevable (art. 108 al. 1 let. a et b LTF) et doit �tre trait� selon la proc�dure simplifi�e de l'art. 108 LTF, sans qu'il y ait lieu d'ordonner un �change d'�critures. Succombant, le recourant doivt supporter les frais de la proc�dure f�d�rale (art. 66 al. 1 et 5 LTF). Il n'est pas allou� de d�pens (art. 68 al. 2 LTF).
Les frais de proc�dure, arr�t�s � 200 fr., sont mis � la charge du recourant.
Le pr�sent arr�t est communiqu� au recourant, � l'Administration cantonale des imp�ts du canton de Vaud et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public.