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Timestamp: 2016-10-24 23:44:21+00:00
Document Index: 153245565

Matched Legal Cases: ['art. 78', 'art. 212', 'art. 100', 'art. 80', 'art. 81', 'art. 99', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 9', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 55', 'art. 10', 'art. 31', 'art. 36', 'art. 221', 'art. 36', 'art. 212', 'art. 221', 'art. 221', 'art. 5', 'ATF ', 'art. 221', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 117', 'art. 3', 'art. 64', 'art. 64', 'art. 64']

1B_49/2014 (19.02.2014)
1B_49/2014 � � Arr�t du 19 f�vrier 2014
A.________, repr�sent� par Me St�phane Udry, avocat,
Rejet d'une demande de mise en libert� et prolongation de la d�tention provisoire,
recours contre l'ordonnance du Juge unique de la Chambre p�nale du Tribunal cantonal du canton du Valais du 30 d�cembre 2013.
Le 19 octobre 2013, vers 04h00, une bagarre a �clat� � la sortie de la discoth�que "X.________", � Sion, entre B.________, d'une part, et C.________ et D.________, d'autre part. A un moment donn�, A.________ est intervenu, projetant violemment B.________; ce dernier a alors heurt� un pilier en b�ton. Gri�vement bless�, il a �t� transport� aux urgences de l'h�pital de Sion o� il est d�c�d� quelques heures plus tard.
Ce m�me jour, une instruction p�nale a �t� ouverte contre C.________ et A.________ pour l�sions corporelles graves et rixe, ainsi que contre D.________ pour rixe. Le lendemain, l'enqu�te a �t� �tendue au chef de pr�vention de meurtre, subsidiairement d'homicide par n�gligence en ce qui concerne A.________. Diff�rentes mesures d'instruction ont �t� mises en oeuvre (auditions, rapports m�dicaux) et d'autres ont �t� envisag�es, dont une reconstitution, ainsi qu'une expertise psychiatrique de A.________. Le 27 novembre 2013, le Juge unique de la Chambre p�nale du Tribunal cantonal valaisan a d�clar� le recours du pr�venu contre cette mesure irrecevable faute d'int�r�t juridique et le Minist�re public de l'Office r�gional du Valais central a d�livr� un mandat d'expertise le 2 d�cembre 2013.
Sur requ�te du Minist�re public, la mise en d�tention provisoire de A.________ a �t� ordonn�e le 21 octobre 2013 par le Tribunal des mesures de contrainte (Tmc) en raison de l'existence de risques de r�cidive et de collusion, d�cision confirm�e le 13 novembre 2013 par le Juge unique de la Chambre p�nale. En date du 25 novembre 2013, le Tmc, apr�s avoir entendu A.________, a rejet� sa requ�te de lib�ration d�pos�e le 7 novembre 2013 et a prolong� la d�tention provisoire jusqu'au 25 f�vrier 2014. Il a aussi indiqu� que le pr�venu pouvait pr�senter en tout temps une demande de mise en libert�. Le tribunal de premi�re instance a retenu l'existence de risques de collusion (nouvelles auditions et reconstitution encore envisag�es) et de r�it�ration, consid�rant que l'attitude adopt�e par le pr�venu n'�tait pas celle d'une personne disposant de ses pleines capacit�s mentales et qu'il se justifiait donc d'attendre le rapport d'expertise psychiatrique.
Le 30 d�cembre 2013, le Juge unique de la Chambre p�nale a rejet� le recours intent� par A.________ contre cette d�cision. Au regard de l'extr�me gravit� des faits, il a consid�r� que l'int�r�t � la s�curit� publique l'emportait sur la libert� personnelle du pr�venu et qu'il �tait ainsi raisonnable d'attendre un d�lai de trois ou quatre mois pour la reddition du rapport d'expertise, laquelle comprendrait une appr�ciation du risque de r�cidive et des mesures envisageables. L'autorit� cantonale a estim� qu'au regard des chefs de pr�vention examin�s, la dur�e de la d�tention provisoire subie respectait le principe de la proportionnalit�. Enfin, elle a retenu que, si A.________ avait �t� d�tenu pendant les quatre premiers jours de sa d�tention dans une cellule dite de r�flexion, cela ne constituait pas un traitement inhumain et d�gradant, d�s lors que sa cellule disposait d'une surface de 12.01 m
2, d'un volume de 28.82 m
3, d'une temp�rature de 22
o�C, d'un �clairage par la lumi�re du jour avec deux ampoules, ainsi que d'une ventilation � pulsion et extraction. Au vu de l'existence d'un danger de r�it�ration, le juge cantonal n'a pas examin� celui de collusion.
Par acte du 31 janvier 2014, A.________ forme un recours en mati�re p�nale contre ce jugement, concluant � son annulation. Il demande sa lib�ration imm�diate et, � titre subsidiaire, sa mise en libert� assortie de mesures de substitution. Encore plus subsidiairement, il requiert le renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision. Il sollicite �galement l'octroi de l'assistance judiciaire.
Le Minist�re public a renonc� � se d�terminer, tandis que le Juge unique s'est r�f�r� aux consid�rants de sa d�cision. Le 13 f�vrier 2014, le recourant a demand� au Tribunal de c�ans de s'assurer que le dossier p�nal � sa disposition contenait tous les actes de proc�dure effectu�s � ce jour, dont le proc�s-verbal de la reconstitution du 6 f�vrier 2014 durant laquelle l'un des t�moins serait revenu sur ses pr�c�dentes d�clarations.
Le recours en mati�re p�nale (art. 78 al. 1 LTF) est en principe ouvert contre les d�cisions relatives � la d�tention provisoire ou pour des motifs de s�ret� au sens des art. 212 ss CPP. Form� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) contre une d�cision prise en derni�re instance cantonale (art. 80 LTF) et qui touche le recourant - actuellement d�tenu - dans ses int�r�ts juridiquement prot�g�s (art. 81 al. 1 let. a et b ch. 1 LTF), le recours en mati�re p�nale est par cons�quent recevable.
Le recourant semble en substance requ�rir la production du proc�s-verbal de la reconstitution du 6 f�vrier 2014. Cependant, cette pi�ce est post�rieure � l'arr�t entrepris et donc irrecevable.
En effet, selon l'art. 99 al. 1 LTF, aucun fait nouveau ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente. Il en r�sulte que le Tribunal f�d�ral doit statuer sur la base de l'�tat de fait existant au moment du prononc� cantonal (arr�t 1C_543/2011 du 14 janvier 2013 consid. 2). Si le contenu de la pi�ce susmentionn�e pourrait, selon le recourant, d�montrer qu'il n'aurait pas donn� de coup de pied � la victime lorsque celle-ci �tait au sol, cet �l�ment n'�tait pas � la disposition de la juridiction cantonale au moment o� elle a statu�. Ce faisant, le recourant ne conteste pas un argument qui aurait �t� invoqu� pour la premi�re fois par la Chambre p�nale dans l'arr�t entrepris, mais entend remettre en cause l'appr�ciation des preuves effectu�es par celle-ci sur la base de pi�ces qui figuraient alors au dossier (arr�t 1B_694/2011 du 12 janvier 2012 consid. 2.2), ce qui n'est pas admissible. Il lui appartiendra, cas �ch�ant, de faire valoir ses moyens dans une nouvelle requ�te de mise en libert� ou dans une proc�dure de prolongation de la d�tention.
3.1.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). La partie recourante peut cependant critiquer les constatations de faits si ceux-ci ont �t� �tablis de mani�re manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF, en particulier en violation de l'interdiction de l'arbitraire consacr�e � l'art. 9 Cst. (art. 105 al. 2 LTF). La correction du vice doit en outre �tre susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF).
3.2.�En l'occurrence, le recourant entend tout d'abord par le biais de ses critiques sur les constatations des faits retenues par le juge cantonal d�montrer que son intention n'aurait pas �t� de blesser la victime, mais uniquement de s�parer les protagonistes (cf. ad 3.1 et 3.5 de son m�moire). Cependant, il n'appartient pas au juge de la d�tention d'examiner si les actes commis par le recourant r�sultent de l'intention ou de la n�gligence, ainsi que de la l�gitime d�fense ou d'un �tat d'excitation excusable, questions qui seront tranch�es par le juge du fond. D�s lors, il appara�t qu'en l'�tat, il ne peut �tre contest�, ainsi que l'a retenu la juridiction pr�c�dente, que le recourant a ceintur� la victime, puis l'a projet�e - terme utilis� par le recourant lui-m�me pour d�crire les �v�nements - sur sa gauche et qu'� la suite de ce geste, celle-ci a heurt� un pilier en b�ton, ce qu'a vu le recourant (cf. les d�clarations du recourant le 19 octobre 2013 � la police et devant le Procureur, ainsi que du 16 d�cembre 2013).
Quant � l'all�gation tendant � soutenir qu'au "vu [de] l'absence de l�sion traumatique, la victime n'�tait ainsi pas gri�vement bless�e � la t�te", elle est manifestement infond�e, puisqu'une telle constatation ressort du rapport pr�liminaire du Centre universitaire romand de m�decine l�gale (CURML); ce dernier a en effet constat� - avec l'absence de l�sion traumatique - un oed�me c�r�bral cons�cutif � un arr�t cardiaque prolong� qui pouvait �tre la cons�quence d'un traumatisme cr�nioc�r�bral. La juridiction cantonale pouvait donc retenir que la victime avait �t� gri�vement bless�e � la t�te (cf. sa d�cision du 13 novembre 2013 � laquelle renvoie l'arr�t attaqu�).
Enfin, le recourant ne d�montre pas en quoi il serait arbitraire de la part de la Chambre p�nale de rapporter les propos qu'il a tenus devant le Tmc � propos de son �tat "apr�s quelques verres". Elle n'en d�duit d'ailleurs pas qu'il n'aurait pas �t� alcoolis� au moment des faits. Quant � l'analogie all�gu�e avec les r�gles en mati�re de circulation routi�re, elle n'est d'aucune utilit� pour le recourant d�s lors que dans ce domaine, le l�gislateur a fix� le taux d'alcool � partir duquel les conducteurs sont r�put�s �tre dans l'incapacit� de conduire au sens de la loi f�d�rale du 19 d�cembre 1958 sur la circulation routi�re (LCR; RS 741.01) ind�pendamment de toute autre preuve et du degr� de tol�rance individuelle � l'alcool (cf. art. 55 al. 6 LCR).
Il en r�sulte que le grief d'arbitraire dans l'�tablissement des faits doit �tre �cart�.
Une mesure de d�tention pr�ventive n'est compatible avec la libert� personnelle (art. 10 al. 2 Cst. et 5 CEDH) que si elle repose sur une base l�gale (art. 31 al. 1 et art. 36 al. 1 Cst.), soit en l'esp�ce l'art. 221 CPP. Elle doit en outre correspondre � un int�r�t public et respecter le principe de la proportionnalit� (art. 36 al. 2 et 3 Cst., art. 212 al. 3 CPP). Pour que tel soit le cas, la privation de libert� doit �tre justifi�e par les besoins de l'instruction, un risque de fuite ou un danger de collusion ou de r�it�ration (art. 221 al. 1 let. a, b et c CPP).
Pr�alablement � l'examen de ces hypoth�ses, il doit exister � l'�gard de l'int�ress� des charges suffisantes, soit de s�rieux soup�ons de culpabilit� (art. 221 al. 1 CPP; art. 5 � 1 let. c CEDH; arr�t 1B_63/2007 du 11 mai 2007 consid. 3 non publi� in ATF 133 I 168). Cette condition n'est pas remise en cause en l'esp�ce (cf. ad 2 du m�moire de recours), le recourant ayant reconnu avoir projet� la victime le 19 octobre 2013 et vu celle-ci heurter un pilier de b�ton.
Le recourant conteste en revanche l'existence d'un risque de r�cidive. A cet �gard, il soutient que la gravit� des �v�nements - d�c�s d'un homme - ne justifierait pas d'attendre les r�sultats d'une expertise psychiatrique se pronon�ant notamment sur le danger susmentionn�. De plus, il aurait agi par le biais d'un seul geste dans le but de mettre un terme � la bagarre opposant son ami � la victime. Il n'aurait ensuite pas pu imaginer la gravit� de la situation au vu des circonstances (consommation d'alcool, absence de sang sur la victime, pr�sence de tiers, d�part du lieu en marchant, cigarette fum�e � proximit� et retour pour dormir � son domicile). Le recourant pr�tend encore que la dur�e de la d�tention subie violerait le principe de proportionnalit� au regard de la peine concr�te possible, ainsi que de sa possible prolongation jusqu'� la restitution du rapport d'expertise au 31 mars 2014. A titre de mesure de substitution, il requiert la mise en oeuvre d'un r�gime de d�tention lui permettant d'aller travailler la journ�e afin de conserver son emploi.
5.1.�Aux termes de l'art. 221 al. 1 let. c CPP, la d�tention provisoire peut �tre ordonn�e lorsqu'il y a lieu de craindre que le pr�venu compromette s�rieusement la s�curit� d'autrui par des crimes ou des d�lits graves apr�s avoir d�j� commis des infractions du m�me genre. Selon la jurisprudence, il convient de faire preuve de retenue dans l'appr�ciation du risque de r�cidive: le maintien en d�tention ne peut se justifier pour ce motif que si le pronostic est tr�s d�favorable et si les d�lits dont l'autorit� redoute la r�it�ration sont graves (ATF 137 IV 13 consid. 4.5 p. 21; 135 I 71 consid. 2.3 p. 73 et les arr�ts cit�s). La jurisprudence se montre moins s�v�re dans l'exigence de vraisemblance lorsqu'il s'agit de d�lits de violence graves, car le risque � faire courir aux victimes potentielles est alors consid�r� comme trop important; en pareil cas, il convient de tenir compte de l'�tat psychique du pr�venu, de son impr�visibilit� ou de son agressivit� (ATF 123 I 268 consid. 2e p. 271).
5.2.�En l'occurrence, le recourant a �t� mis en cause pour avoir ceintur� la victime - alors oppos�e � son comparse - , puis projet� - terme laissant sous-entendre l'usage d'une certaine force - celle-ci vers la gauche. Or, la victime n'a pas �t� seulement repouss�e, mais � la suite du choc, elle est all�e heurter un pilier en b�ton. Au sol, des coups de pied lui ont encore �t� ass�n�s, pour le moins, par le pr�venu C.________. Si le recourant conteste avoir �galement effectu� de tels gestes � ce moment-l�, l'acte qui lui est reproch� - dans la mesure o� il serait le seul - est tr�s grave, �tant vraisemblablement l'une des causes principales du d�c�s de la victime. Le comportement adopt� ensuite par le recourant ne manque pas d'inqui�ter. Il assure ne pas s'�tre rendu compte de la gravit� de l'atteinte. Toutefois, le recourant a vu la victime frapper le b�ton - surface bien diff�rente de celles o� �voluent les sportifs adeptes de sport de combat - et a qualifi� l'�tat de celle-ci de "KO" d�s lors qu'elle �tait immobile au sol. Sa seule r�action est pourtant de quitter "imm�diatement" les lieux; or, on rappellera qu'il sait que le vigile avait appel� la police. De plus, si fumer une cigarette lui a peut-�tre permis de faire redescendre l'adr�naline, il n'est pas pour autant retourn� sur les lieux. Il n'a pas non plus trouv� utile d'indiquer lors du contr�le de police - qui cherchait � ce moment-l� les protagonistes de la bagarre - qu'il y avait particip�; il ne mentionne d'ailleurs pas cet �pisode lors de ses premi�res auditions. Au contraire, il rentre chez lui se coucher, croyant peut-�tre n'avoir pas �t� identifi�. Quant � son �tat d'alcoolisation - que le recourant qualifie lui-m�me d'ailleurs de "normal" -, le recourant oublie que les circonstances subjectives - notamment la taille et le poids - jouent un r�le dans l'absorption et la tol�rance de l'alcool. Il appartiendra aux experts d�terminer quel r�le a pu jouer son taux d'alcool�mie sur son impulsivit� ou ses r�actions.
S'agissant de l'expertise psychiatrique, le recourant a confirm� devant le Tmc qu'il ne s'y opposait plus. Ainsi, au vu de la cons�quence tragique r�sultant notamment des actes du recourant, de sa r�action post�rieure aux �v�nements, ainsi que de son casier judiciaire o� figurent tout de m�me une condamnation pour injure en 2009 et une enqu�te depuis septembre 2013 par la justice militaire pour insoumission et absence injustifi�e, il semble judicieux d'attendre l'avis des experts appel�s � se prononcer sur le risque de r�cidive et les mesures qui permettraient, cas �ch�ant, d'y pallier, notamment au regard des circonstances - en l'�tat insuffisantes - invoqu�es par le recourant (famille, emploi, activit�s sportives). Cependant, en raison de l'incarc�ration du recourant, il appartiendra aux experts de faire diligence et de rendre un rapport interm�diaire sur la question du risque de r�cidive s'ils ne sont pas en mesure de d�poser leur expertise d�finitive; cela permettra au Minist�re public, puis au Tmc de se prononcer en connaissance de cause sur une �ventuelle nouvelle prolongation de la d�tention, examen qui prendra par ailleurs �galement en consid�ration les nouveaux �l�ments qui auraient �t� mis en �vidence au cours de l'enqu�te.
Quant � la dur�e de la d�tention - quatre mois et demi jusqu'au 25 f�vrier 2014 -, la juridiction pr�c�dente a relev� � juste titre qu'elle �tait encore � ce jour proportionn�e m�me dans l'hypoth�se o� seul le chef de pr�vention d'homicide par n�gligence (art. 117 CP) devrait �tre finalement retenu. Le recourant se plaint enfin des conditions de d�tention. Cependant, il n'indique pas en quoi les indications d�taill�es donn�es par la juridiction cantonale au sujet de la cellule occup�e pendant quatre jours seraient erron�es ou violeraient l'art. 3 CEDH. En ce qui concerne l'interdiction de visite, cela r�sulte du risque de collusion retenu au d�but de l'enqu�te et le recourant omet de mentionner que depuis le 5 d�cembre 2013, sa m�re b�n�ficie d'une autorisation permanente de visite.
5.3.�Le maintien en d�tention �tant justifi� par le danger de r�cidive, il n'est pas n�cessaire d'examiner si cette mesure se justifie �galement en raison d'un risque de collusion.
Le recourant a demand� l'assistance judiciaire et les conditions en paraissent r�unies (art. 64 al. 1 LTF). Il y a lieu de d�signer Me St�phane Udry en qualit� d'avocat d'office et de fixer ses honoraires, qui seront support�s par la caisse du Tribunal f�d�ral (art. 64 al. 2 LTF). Le recourant est en outre dispens� des frais judiciaires (art. 64 al. 1 LTF).
La demande d'assistance judiciaire est admise; Me St�phane Udry est d�sign� comme avocat d'office du recourant et une indemnit� de 1'500 fr. lui est allou�e � titre d'honoraires, � payer par la caisse du Tribunal f�d�ral. Il n'est pas per�u de frais judiciaires.