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Timestamp: 2016-09-25 08:50:14+00:00
Document Index: 256271385

Matched Legal Cases: ['art. 24', 'art. 71', 'ATF ', 'art. 116', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 117', 'art. 66']

5D_29/2016 (08.03.2016)
5D_29/2016 5D_30/2016 � � Arr�t du 8 mars 2016
recours contre les arr�ts de la IIe Cour d'appel civil du Tribunal cantonal de l'Etat de Fribourg du 25 janvier 2016.
Par deux arr�ts dat�s du 25 janvier 2016, la IIe Cour d'appel civil du Tribunal cantonal de l'Etat de Fribourg a d�clar� irrecevables les recours interjet�s le 30 d�cembre 2015 par A.________ contre les d�cisions rendues les 9 et 18 novembre 2015 par le Pr�sident du Tribunal civil de l'arrondissement de la Broye pronon�ant la mainlev�e d�finitive de chacune des oppositions form�es par l'int�ress�, pour un montant de xxx fr., avec int�r�ts � 5% l'an, respectivement d�s le 1er avril et le 1
er�juillet 2015, frais de poursuite en sus, allouant � la Caisse de compensation du canton de Fribourg, � chaque fois, une indemnit� de yyy fr. et arr�tant les frais judiciaires � zzz fr. � charge de A.________ pour chaque affaire.
L'autorit� pr�c�dente a retenu que les recours cantonaux ne comportaient aucune motivation idoine, d�s lors que le seul motif invoqu� par le recourant �tait qu'il ne doit rien � la poursuivante depuis quelques ann�es. La cour cantonale a en outre expos� que le recourant ne formulait aucun grief concret � l'encontre des d�cisions du Pr�sident du tribunal d'arrondissement, ni ne prenait aucune conclusion formelle, n'exposant pas, m�me sommairement, en quoi le premier juge aurait eu tort de prononcer la mainlev�e d�finitive.
Par courriers du 4 mars 2016, identiques et trait�s comme des recours constitutionnels subsidiaires, A.________ d�clare recourir contre les arr�ts cantonaux du 25 janvier 2016, " pour les motifs d�j� indiqu�s dans [ ses] recours au Tribunal Cantonal du 30 12 2015".
Les deux recours du 4 mars 2016 sont dirig�s contre des arr�ts similaires en mati�re de mainlev�e d�finitive, reposent sur les m�mes faits et opposent les m�mes parties dont les droits d�rivent de la m�me cause juridique, bien qu'il s'agisse de deux poursuites distinctes; dans ces conditions, il y a lieu de les joindre et de statuer � leur sujet par un seul arr�t (art. 24 PCF, applicable par analogie par renvoi de l'art. 71 LTF; ATF 131 V 59 consid. 1 p. 60 s.).
Le recourant n'explicite pas ses recours plus avant; ses recours ne contiennent qu'une phrase renvoyant � l'argumentation pr�sent�e devant l'autorit� cantonale. Ce faisant, le recourant ne soul�ve aucun grief et ne s'en prend nullement au raisonnement des d�cisions cantonales querell�es, partant, il ne d�montre pas que la motivation de la cour cantonale serait contraire � l'un de ses droits fondamentaux et � la Constitution, de sorte que ses recours ne satisfont pas aux exigences l�gales en la mati�re (art. 116, 117 et 106 al. 2 LTF; ATF 133 IV 286 consid. 1.4). De surcro�t, les actes ne contiennent formellement aucune conclusion (art. 42 al. 2 LTF).
Il s'ensuit que, dans ces circonstances, les recours, manifestement irrecevables faute de motivation conforme aux exigences, doivent �tre trait�s selon la proc�dure simplifi�e pr�vue aux art. 117 et 108 al. 1 let. b LTF.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 150 fr. pour l'ensemble des deux causes, sont mis � la charge du recourant (art. 66 al. 1 LTF).
Les frais judiciaires, arr�t�s � 150 fr. pour l'ensemble des deux causes, sont mis � la charge du recourant.