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Timestamp: 2016-10-22 21:43:41+00:00
Document Index: 258609936

Matched Legal Cases: ['art. 9', 'art. 273', 'art. 172', 'art. 72', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 51', 'art. 100', 'art. 75', 'art. 98', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 97', 'in fine', 'art. 176', 'art. 273', 'ATF ', 'art. 66']

5A_661/2010 (19.10.2010)
5A_661/2010
Arr�t du 19 octobre 2010
repr�sent� par Me Jaroslaw Grabowski, avocat,
repr�sent�e par Me Marc Lironi, avocat,
recours contre le jugement de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 12 ao�t 2010.
A.a A.________, n� en 1957, et dame A.________, n�e en 1964, se sont mari�s le 15 f�vrier 2003 � Cologny. Un enfant, B.________, est n� de cette union en 2003.
Le 17 avril 2007, les �poux ont sign� un accord aux termes duquel ils faisaient plusieurs constats. D'une part, les conditions de travail de l'�poux ne correspondaient plus � ses objectifs d'�panouissement et commen�aient � avoir des incidences sur sa sant�. D'autre part, un nouveau syst�me de garde de l'enfant devait �tre mis en place en raison de son entr�e � l'�cole, n�cessitant l'engagement d'une personne � domicile durant les premi�res ann�es. Or, une diminution du temps de travail ou un changement d'employeur pour l'�pouse n'�tait pas souhait� alors par les deux �poux, compte tenu de sa situation professionnelle. Aussi, apr�s avoir analys� l'impact financier d'une cessation d'activit� de l'�poux, les parties �taient arriv�es � la conclusion que la diff�rence entre le co�t de garde et l'�conomie r�alisable pouvait �tre r�sorb�e dans le budget annuel sans mettre en p�ril la situation financi�re familiale et serait m�me compens�e par les revenus immobiliers de l'�poux. Celui-ci avait donc pris la d�cision - "de son propre chef, en toute libert� et sans contraintes aucunes" - de cesser son activit� salari�e. En substance, il s'engageait � assumer les fonctions de "p�re au foyer" tout en essayant de d�velopper une activit� ind�pendante dans le domaine du mod�lisme ferroviaire, le week-end ou durant la semaine suivant l'�volution possible de cette activit� et les besoins de disponibilit� pour la garde de l'enfant. Pour sa part, l'�pouse s'engageait � subvenir aux besoins financiers du m�nage et � soutenir son �poux dans cette nouvelle �tape de vie et dans son activit� ind�pendante, principalement pour sa partie administrative. Les �poux ont pr�cis� qu'ils avaient conscience que cet accord �tait pass� au regard de la situation de l'�poque, qui allait �voluer dans le temps, et que des adaptations seraient donc n�cessaires.
A.b Les �poux vivent s�par�s depuis le 13 ao�t 2009. L'�pouse est rest�e vivre au domicile conjugal avec l'enfant.
A.c Par acte du 31 ao�t 2009, l'�poux a form� devant le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve une requ�te de mesures protectrices de l'union conjugale avec mesures pr�provisoires urgentes. Il a conclu, entre autres points, � ce que le tribunal lui attribue l'usage exclusif du domicile conjugal, condamne l'�pouse � continuer d'assumer le paiement des int�r�ts hypoth�caires li�s � l'appartement et les �ventuels amortissements dus, lui attribue la garde de l'enfant, r�serve en faveur de la m�re un large droit de visite et la condamne � lui verser, par mois et d'avance, une contribution mensuelle � l'entretien de la famille de 8'000 fr. par mois.
Par ordonnance du 23 septembre 2009, le Vice-pr�sident du Tribunal de premi�re instance a rejet� la requ�te de mesures pr�provisoires urgentes.
A.d L'�pouse a conclu, en substance, � ce que le tribunal lui attribue la jouissance exclusive du domicile conjugal ainsi que la garde de l'enfant, r�serve un large droit de visite au p�re et condamne celui-ci au paiement d'une somme de 500 fr. � titre de contribution � l'entretien de son fils d�s le 1er septembre 2009.
A.e Dans un rapport d'�valuation sociale du 12 janvier 2010, le Service de protection des mineurs (ci-apr�s: SPMi) a relev� que les parents �taient tous deux impliqu�s et compl�mentaires dans l'�ducation de leur enfant, m�me s'ils avaient des points de divergence. La m�re �tait davantage ax�e sur l'�ducation, �tait plus cadrante, insistait pour que l'enfant �volue dans un cadre s�curisant et organis� et estimait que son mari ne privil�giait pas les besoins de l'enfant. Pour sa part, le p�re �tait plus soucieux du plaisir de son fils et plus flexible. Les relations entre les parents �taient tendues, en raison du conflit conjugal, mais ils maintenaient toutefois un dialogue minimum au sujet de leur enfant. Dans la mesure o� la m�re �tait - depuis la s�paration - davantage impliqu�e dans le quotidien de l'enfant et dans son suivi scolaire que le p�re, et que l'enfant semblait - de l'avis de tous les intervenants - avoir trouv� un �quilibre dans la nouvelle organisation de son quotidien, le SPMi a pr�conis� de confier sa garde � sa m�re. Pour tenir compte de l'�ge de l'enfant et des liens �troits qu'ils avaient construits, un large droit de visite entre p�re et fils devait �tre pr�vu.
A.f L'�pouse travaille comme comptable aupr�s d'une banque. Jusqu'en mars 2010, elle �tait employ�e � 100% pour un salaire mensuel net de 9'744 fr. 30 vers� quatorze fois l'an, � savoir 11'368 fr. 35 sur douze mois. Elle a ensuite diminu� son taux d'activit� � 80%, pour un revenu mensuel net de 8'845 fr. Elle est propri�taire de l'appartement conjugal.
Depuis 18 ans et jusqu'au mois de juin 2007, l'�poux a travaill� en qualit� de serveur aupr�s de X.________, pour un salaire mensuel net de 4'385 fr. 60. Il est propri�taire de deux appartements en France voisine. Selon les baux produits, il retire de la location du premier 930 euros et du second 690 euros, correspondant � un revenu mensuel de 2'370 fr.
B.a Par jugement du 17 mars 2010, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve a notamment attribu� � l'�poux la jouissance exclusive du domicile conjugal ainsi que la garde de l'enfant, a r�serv� un large droit de visite en faveur de la m�re et condamn� celle-ci � verser une contribution � l'entretien de sa famille de 1'530 fr. par mois, allocations familiales non comprises.
Pour fonder sa d�cision quant � la garde de l'enfant, le tribunal est parti du constat que le p�re avait cess�, avec l'accord de la m�re, toute activit� professionnelle depuis le mois de juillet 2007 pour se consacrer enti�rement � l'�ducation de son fils et qu'aucun �l�ment ne permettait de retenir qu'il ne s'investissait pas correctement dans son �ducation et son suivi scolaire. Que l'�pouse travaille � 100% ou � 80% ne changeait rien au fait que, si la garde de l'enfant lui �tait confi�e, celui-ci devrait �tre pris en charge par une maman de jour jusqu'au retour de la m�re � la maison et par les cuisines scolaires pour les repas de midi, alors que son p�re, dont il �tait tr�s proche, �tait en mesure de s'occuper de lui.
B.b Statuant sur appel des deux parties, par arr�t du 12 ao�t 2010, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve a attribu� � l'�pouse la jouissance exclusive du domicile conjugal ainsi que la garde de l'enfant, r�serv� en faveur du p�re un large droit de visite et condamn� celui-ci � verser en mains de l'�pouse, allocations familiales non comprises, 500 fr. au titre de contribution � l'entretien de son fils, d�s le 1er janvier 2010.
L'�poux interjette le 17 septembre 2010 un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre cet arr�t, concluant � sa r�forme en ce sens que la garde sur son fils lui est confi�e, que la jouissance exclusive de l'appartement conjugal lui est octroy�e et que l'intim�e est condamn�e � verser une contribution � son entretien et celui de l'enfant de 3'590 fr. par mois. Il se plaint d'une application arbitraire (art. 9 Cst.) des art. 273 ss CC, ainsi que d'arbitraire dans l'�tablissement des faits. Il requiert en outre le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
1.1 La d�cision de mesures protectrices de l'union conjugale (art. 172 ss CC) est une d�cision en mati�re civile au sens de l'art. 72 al. 1 LTF. Elle est finale selon l'art. 90 LTF, car elle tranche d�finitivement, dans une proc�dure s�par�e, des questions qui ne pourront plus �tre revues avec l'�ventuelle d�cision sur le divorce et ses effets accessoires (ATF 133 III 393 consid. 4 p. 395 et les r�f�rences cit�es). Le recours a pour objet une d�cision rendue dans une affaire p�cuniaire, dont la valeur litigieuse atteint 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a et al. 4, 74 al. 1 let. b LTF). Il a par ailleurs �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF), contre une d�cision prise en derni�re instance cantonale par le tribunal sup�rieur du canton de Gen�ve (art. 75 LTF). Le recours en mati�re civile est donc en principe recevable.
1.2 Comme l'arr�t attaqu� porte sur des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF (ATF 133 III 393 consid. 5 p. 396, 585 consid. 3.3 p. 587), la partie recourante ne peut d�noncer que la violation de droits constitutionnels. Le Tribunal f�d�ral n'examine de tels griefs que s'ils ont �t� invoqu�s et motiv�s (art. 106 al. 2 LTF), � savoir express�ment soulev�s et expos�s de mani�re claire et d�taill�e (ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287). Il n'entre pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 133 III 589 consid. 2 p. 591/592). Le recourant qui se plaint d'arbitraire ne saurait, d�s lors, se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en instance d'appel, o� l'autorit� de recours jouit d'une libre cognition; il ne peut, en particulier, se contenter d'opposer sa th�se � celle de la juridiction cantonale, mais doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, que cette d�cision repose sur une application de la loi ou une appr�ciation des preuves manifestement insoutenables (ATF 134 II 349 consid. 3 p. 352 et les arr�ts cit�s).
Quant � l'appr�ciation des preuves et la constatation des faits, le Tribunal f�d�ral se montre r�serv�, vu le large pouvoir qu'il reconna�t en la mati�re aux autorit�s cantonales (ATF 120 Ia 31 consid. 4b p. 40; 104 Ia 381 consid. 9 p. 399 et les arr�ts cit�s). Il n'intervient, du chef de l'art. 9 Cst., que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, a omis sans motifs objectifs de tenir compte de preuves pertinentes ou a op�r�, sur la base des �l�ments recueillis, des d�ductions insoutenables (ATF 134 I 221 consid. 2.1; 129 I 8 consid. 2.1 p. 9); encore faut-il que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 in fine LTF).
S'agissant de l'attribution de la garde de l'enfant, la cour cantonale a consid�r� que le premier juge avait fait abstraction des raisons multiples qui ont fond� la d�cision du p�re de d�missionner de son poste en 2007, ent�rin�e par le document sign� par les parties le 17 avril 2007, et du fait que celui-ci �tait susceptible d'adaptation selon l'�volution des circonstances. L'enfant, qui a d�sormais effectu� sa premi�re ann�e en �cole primaire, a des contraintes horaires moins exigeantes qu'en 2007; par ailleurs, il a �t� inscrit durant toute l'ann�e scolaire 2009-2010 avec l'accord du p�re aux cuisines scolaires et a �t� pris en charge par une maman de jour jusqu'au retour de la m�re de son travail. Selon le rapport du SPMi du 12 janvier 2010, il a trouv� un �quilibre dans cette organisation de son quotidien. Le budget li� � cet am�nagement, � savoir 856 fr. (136 fr. de cuisines scolaires + 720 fr. de maman de jour), est d�sormais inf�rieur � celui qui aurait d� �tre consacr� � sa garde �tendue lorsqu'il �tait plus petit et ne justifie donc plus le choix d'une suspension de l'activit� professionnelle de l'un de ses parents. Enfin, la m�re a r�ussi � r�duire son taux d'activit� � 80% alors que ce n'�tait pas envisageable en 2007. A cela s'ajoute qu'avant que le p�re ne cesse de travailler en juillet 2007, l'enfant �tait pris en charge par des tiers, sans qu'il soit all�gu� qu'il le vivait mal. Il ne saurait donc �tre retenu que le p�re a �t� emp�ch� de travailler pour cette raison. Selon la cour cantonale, force est de constater que les circonstances qui avaient conduit les parties � d�cider de la d�mission du p�re en 2007 ne sont plus r�alis�es, de sorte que l'accord qu'elles avaient pass� ne peut plus fonder � lui seul l'attribution de la garde de l'enfant au p�re. Or, l'enfant vit, depuis la s�paration des parties en ao�t 2009, avec sa m�re qui a organis� son quotidien d'une mani�re qui semble, de l'avis de tous les intervenants, lui convenir. Qui plus est, celle-ci est plus impliqu�e dans le quotidien de l'enfant et dans son suivi scolaire que le p�re et a r�ussi � r�duire son taux d'activit� afin d'avoir un jour de cong�. Enfin, rien n'autorise � penser que le SPMi n'a pas tenu compte de la disponibilit� du p�re avant de pr�coniser l'attribution de la garde � la m�re. Dans ces circonstances, il n'existe, selon la cour cantonale, aucune raison de ne pas suivre l'avis du SPMi, service sp�cialis� dans l'�valuation des besoins de l'enfant.
Le recourant fait grief � la cour cantonale d'avoir m�connu les principes jurisprudentiels applicables � l'attribution du droit de garde des enfants, en particulier le fait que, � qualit�s �ducatives �gales, il conviendrait d'octroyer le droit de garde au parent qui est le plus disponible � prendre soin personnellement des enfants, ce crit�re �tant consid�r� comme primordial par la jurisprudence. Or, en l'esp�ce, il serait en mesure de s'occuper personnellement et de fa�on pr�pond�rante de son fils, alors que l'intim�e est oblig�e d'avoir recours aux cuisines scolaires et � la garderie parascolaire. En outre, il serait conforme au principe de la continuit� de la prise en charge de l'enfant, telle que connue avant la s�paration des parties, qu'il continue d'assumer le r�le de p�re au foyer, afin que l'enfant b�n�ficie de sa pr�sence, comme par le pass�, mange � la maison les midis et rentre � la maison directement apr�s l'�cole. Enfin, s'agissant de savoir quelle partie est la mieux � m�me de favoriser les relations entre l'enfant et l'autre parent, le recourant fait valoir que l'intim�e se serait montr�e particuli�rement odieuse � son �gard dans ses �critures, une telle attitude en disant long, selon lui, sur son incapacit� �motionnelle � faire la part des choses et se concentrer uniquement sur l'int�r�t de l'enfant.
En vertu de l'art. 176 al. 3 CC, relatif � l'organisation de la vie s�par�e, lorsque les �poux ont des enfants mineurs, le juge ordonne les mesures n�cessaires d'apr�s les dispositions sur les effets de la filiation (cf. art. 273 ss CC); il peut, notamment, attribuer la garde des enfants � un seul des parents. Les principes pos�s par la jurisprudence et la doctrine en mati�re de divorce sont applicables par analogie. La r�gle fondamentale en ce domaine est l'int�r�t de l'enfant. Au nombre des crit�res essentiels, entrent en ligne de compte les relations personnelles entre parents et enfants, les capacit�s �ducatives respectives des parents, leur aptitude � prendre soin de l'enfant personnellement et � s'en occuper, ainsi qu'� favoriser les contacts avec l'autre parent; il faut choisir la solution qui, au regard des donn�es de l'esp�ce, est la mieux � m�me d'assurer � l'enfant la stabilit� des relations n�cessaires � un d�veloppement harmonieux des points de vue affectif, psychique, moral et intellectuel. Si le juge ne peut se contenter d'attribuer l'enfant au parent qui en a eu la garde pendant la proc�dure, ce crit�re jouit ici d'un poids particulier, les capacit�s d'�ducation et de soin des parents �tant par ailleurs similaires (ATF 136 I 178 consid. 5.3 p. 180 et les arr�ts cit�s).
5.1 Lorsque le recourant soutient qu'il convient d'assurer la continuit� du syst�me de garde de l'enfant mis en place par les parties durant la vie commune, il se m�prend sur la port�e de la jurisprudence qui accorde une importance particuli�re � la stabilit� des relations n�cessaires � un d�veloppement harmonieux de l'enfant des points de vue affectif, psychique, moral et intellectuel. En l'esp�ce, il r�sulte de l'arr�t attaqu� - sans que le recourant ne fasse grief aux juges pr�c�dents d'avoir �tabli les faits de mani�re manifestement inexacte sur ces questions (cf. supra, consid. 1.2) - que c'est l'intim�e qui, depuis la s�paration des parties au mois d'ao�t 2009, s'est occup�e de mani�re pr�pond�rante du fils des parties. Elle a organis� son quotidien d'une mani�re qui semble, de l'avis de tous les intervenants, convenir � l'enfant; elle est plus impliqu�e dans son quotidien et dans son suivi scolaire que le p�re et a r�ussi � r�duire son taux d'activit� afin d'avoir un jour de cong�. Conform�ment � la jurisprudence rappel�e ci-dessus, c'est cette stabilit�, acquise depuis la s�paration, qui jouit d'un poids particulier et non la prise en charge d�cid�e par les parties durant la vie commune. Quant � l'argumentation du recourant li�e � la prise en charge personnelle de l'enfant, elle ne suffit pas � d�montrer que la cour cantonale serait tomb�e dans l'arbitraire en accordant plus de poids � la stabilit� de la garde de l'enfant, ces crit�res entrant tous deux en ligne de compte lorsqu'il s'agit de d�terminer � quel parent la garde d'un enfant doit �tre confi�e. Enfin, lorsque le recourant fait valoir que l'intim�e se serait montr�e particuli�rement odieuse � son �gard dans ses �critures, il se fonde sur des faits que l'arr�t cantonal ne constate pas, sans toutefois faire grief aux juges pr�c�dents de les avoir �tablis de mani�re manifestement incompl�te ou inexacte.
5.2 D�s lors que le recours est rejet� sur la question de la garde de l'enfant, l'argumentation du recourant relative � l'attribution du domicile conjugal et � la contribution d'entretien due par l'intim�e en faveur de sa famille, qui sont d�pendantes du fait que la garde de son fils lui soit confi�e, est d�nu�e de pertinence.
Vu ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet�. Dans la mesure o� il apparaissait d'embl�e comme d�nu� de chance de succ�s, l'assistance judiciaire ne saurait �tre octroy�e au recourant. Celui-ci supportera ainsi les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Enfin, il n'y a pas lieu d'allouer des d�pens � l'intim�e, qui n'a pas �t� invit�e � se d�terminer sur le recours.
Lausanne, le 19 octobre 2010