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Timestamp: 2016-10-25 17:29:17+00:00
Document Index: 212589859

Matched Legal Cases: ['art. 8', 'art. 24', 'art. 83', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 113', 'art. 102', 'art. 42', 'art. 43', 'art. 100', 'art. 99', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 9', 'art. 9', 'art. 8', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 24', 'ATF ', 'art. 25', 'art. 64', 'art. 65', 'art. 68']

2C_118/2007 (27.07.2007)
2C_118/2007
Arr�t du 27 juillet 2007
toutes deux repr�sent�es par le Centre Social Protestant,
recours en mati�re de droit public et recours constitutionnel subsidiaire contre l'arr�t du Tribunal administratif du canton de Vaud du 6 mars 2007.
Ressortissante du Cap-Vert n�e le 2 avril 1967, A X.________ a �t� condamn�e le 13 ao�t 1993 par le Juge informateur de l'arrondissement de la C�te pour faux dans les certificats ainsi que contravention et infraction � la loi f�d�rale du 26 mars 1931 sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers (LSEE; RS 142.20) � une peine de vingt jours d'emprisonnement avec sursis pendant deux ans. Elle a �t� reconnue coupable d'�tre entr�e en Suisse et de s'�tre l�gitim�e � plusieurs reprises avec un faux passeport portugais ainsi que d'y avoir travaill� et r�sid� sans autorisation, entre octobre 1991 et mai 1992. Pour ce motif, elle a fait l'objet d'une d�cision d'interdiction d'entr�e en Suisse valable jusqu'au 19 septembre 1998.
Le 4 mars 2003, l'int�ress�e a obtenu une autorisation de s�jour CE/AELE de courte dur�e de type L, sur la base de son passeport portugais, pour travailler en qualit� d'employ�e de maison. Le 13 septembre 2005, elle a �t� mise au b�n�fice d'une autorisation de s�jour CE/AELE de type B valable jusqu'au 12 septembre 2010.
Par d�cision du 28 novembre 2006, le Service cantonal de la population du canton de Vaud (ci-apr�s: le Service cantonal) a r�voqu� l'autorisation de s�jour CE/AELE de A X.________ et a refus� l'octroi d'une autorisation de s�jour � sa fille B X.________, n�e le 24 juin 2001. Il ressortait des v�rifications effectu�es par la Police de la ville de Lausanne que le passeport pr�sent� par l'int�ress�e �tait un faux. Celle-ci n'�tait pas au b�n�fice de la nationalit� portugaise et avait effectu� de fausses d�clarations en vue d'obtenir abusivement une autorisation de s�jour. Ayant commis de graves infractions � la loi sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers, il se justifiait de r�voquer son autorisation de s�jour. L'autorisation de s�jour par regroupement familial en faveur de sa fille devait par ailleurs �tre refus�e.
Le recours form� contre cette d�cision a �t� partiellement admis par le Tribunal administratif du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tribunal administratif) le 6 mars 2007. La d�cision du Service cantonal a �t� confirm�e � l'�gard de A X.________ et annul�e s'agissant de B X.________, dans la mesure o� celle-ci est de nationalit� suisse. Le Tribunal administratif a consid�r� que A X.________ ne pouvait pr�tendre au maintien de son autorisation de s�jour CE/AELE, faute d'�tre au b�n�fice de la nationalit� d'un Etat membre de la Communaut� europ�enne. Quant � sa fille B X.________, elle n'avait pas besoin d'un quelconque titre de s�jour pour vivre en Suisse; reconnue par son p�re d'origine suisse, elle �tait �galement titulaire de la nationalit� suisse. Les int�ress�es ne pouvaient toutefois pas se pr�valoir de l'art. 8 CEDH, dans la mesure o� l'existence de relations effectives et r�guli�res entre B X.________ et son p�re n'�tait pas �tablie et que celle-ci pouvait suivre sa m�re � l'�tranger.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public et du recours constitutionnel subsidiaire, A et B X.________ demandent au Tribunal f�d�ral d'accorder � A X.________ une autorisation de s�jour � titre de regroupement familiale avec son enfant B X.________. Elles reprochent en substance au Tribunal administratif d'avoir exc�d� son pouvoir d'appr�ciation et d'avoir viol� l'art. 24 al. 1 et 2 Cst. Elles requi�rent en outre l'assistance judiciaire sous forme de dispense du paiement des frais ainsi que l'effet suspensif et sollicitent un d�lai raisonnable pour compl�ter leur recours.
Le Tribunal administratif ainsi que le Service cantonal renoncent � se d�terminer sur le recours et sur la demande d'effet suspensif. L'Office f�d�ral des migrations propose le rejet du recours.
Par ordonnance du 30 avril 2007, le Pr�sident de la IIe Cour de droit public a admis la demande d'effet suspensif.
Les 8 mai et 26 juin 2007, les recourantes ont adress� � l'autorit� de c�ans deux courriers avec des annexes.
D'apr�s l'art. 83 lettre c ch. 2 LTF, le recours en mati�re de droit public est irrecevable contre les d�cisions en mati�re de droit des �trangers qui concernent une autorisation � laquelle ni le droit f�d�ral ni le droit international ne donnent droit. En principe, il n'existe pas de droit � la d�livrance d'une autorisation de s�jour ou d'�tablissement, � moins que l'�tranger ou un membre de sa famille vivant en Suisse ne puisse invoquer dans ce sens une disposition particuli�re du droit f�d�ral ou d'un trait� (cf. ATF 131 II 339 consid. 1 p. 342/343; 130 II 281 consid. 2.1 p. 284 et les r�f�rences). D'autre part, le recours en mati�re de droit public est recevable contre la r�vocation d'une autorisation qui d�ploierait encore ses effets s'il n'y avait pas eu de r�vocation. Dans un tel cas, la recevabilit� du recours en mati�re de droit public se fonde sur la confiance l�gitime que l'autorisation qui a �t� accord�e durera jusqu'� l'�ch�ance de sa validit� et qu'en principe, aucune atteinte ne sera port�e � la situation juridique correspondante (cf. arr�t 2D_8/2007 du 24 mai 2007, consid. 1.2.1 et les r�f�rences).
2.1 A X.________ ne peut se pr�valoir d'aucune disposition de la loi sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers lui conf�rant le droit � une autorisation. Ressortissante du Cap-Vert, elle ne peut pas davantage invoquer l'Accord conclu le 21 juin 1999 entre la Conf�d�ration suisse, d'une part, et la Communaut� europ�enne et ses �tats membres, d'autre part, sur la libre circulation des personnes (ALCP; RS 0.142.112.681); le fait qu'elle ait pu croire - de bonne ou de mauvaise foi - �tre titulaire de la nationalit� portugaise n'y change rien.
2.2 Par ailleurs, un �tranger peut, selon les circonstances, se pr�valoir du droit au respect de sa vie priv�e et familiale garanti par l'art. 8 CEDH pour s'opposer � l'�ventuelle s�paration de sa famille et obtenir une autorisation de s�jour. Encore faut-il que sa relation avec une personne de sa famille ayant un droit de pr�sence assur� en Suisse soit �troite et effective (ATF 130 II 281 consid. 3.1 p. 285; 129 II 193 consid. 5.3.1 p. 211). Il est en l'esp�ce constant que B X.________ est de nationalit� suisse par son p�re et qu'en cons�quence, sa m�re A X.________, qui a l'autorit� parentale, peut se pr�valoir des relations �troites qu'elle entretient avec elle pour solliciter une autorisation de s�jour en Suisse (ATF 122 II 289 consid. 1c p. 294). La voie du recours en mati�re de droit public est ainsi ouverte en vertu de l'art. 8 CEDH.
2.3 En outre, si elle n'avait pas �t� r�voqu�e, l'autorisation de s�jour CE/AELE de A X.________ aurait �t� valable jusqu'au 12 septembre 2010. Le recours en mati�re de droit public est par cons�quent �galement recevable sous cet angle.
2.4 La voie du recours en mati�re de droit public �tant ouverte, le recours constitutionnel subsidiaire est irrecevable (art. 113 LTF).
Les recourantes sollicitent un d�lai suppl�mentaire pour compl�ter l'argumentation de leur recours. Selon l'art. 102 al. 3 LTF, il n'y a, en g�n�ral, pas d'�change ult�rieur d'�critures. Par ailleurs, en vertu de l'art. 42 al. 6 LTF, si le m�moire est illisible, inconvenant, incompr�hensible ou prolixe ou qu'il n'est pas r�dig� dans une langue officielle, le Tribunal f�d�ral peut le renvoyer � son auteur; il impartit � celui-ci un d�lai appropri� pour rem�dier � l'irr�gularit�. En outre, l'art. 43 LTF permet au Tribunal f�d�ral, � certaines conditions, d'accorder au recourant un d�lai appropri� pour compl�ter la motivation de son recours en mati�re d'entraide p�nale internationale. Aucune des conditions d'application de ces dispositions n'�tant remplie en l'occurrence, la requ�te des int�ress�es doit �tre �cart�e.
D�pos�s apr�s l'�ch�ance du d�lai de recours (art. 100 al. 1 LTF) et sans qu'un deuxi�me �change d'�critures n'ait �t� ordonn�, les courriers des recourantes des 8 mai et 26 juin 2007 ainsi que leurs annexes ne peuvent �tre pris en consid�ration. Au surplus, aucun fait nouveau ni aucune preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent�, � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF), ce qui n'est pas le cas en l'esp�ce.
L'art. 9 al. 2 lettre a LSEE dispose que l'autorisation de s�jour peut �tre r�voqu�e lorsque l'�tranger l'a obtenue par surprise, en faisant de fausses d�clarations ou en dissimulant des faits essentiels. Lorsque ces conditions sont remplies, l'autorit� n'est toutefois pas tenue de prononcer la r�vocation; elle doit examiner les donn�es du cas particulier et dispose d'une certaine marge d'appr�ciation (ATF 112 Ib 473 consid. 4 p. 477). Selon la jurisprudence, une simple n�gligence ne suffit pas; il faut que le requ�rant ait intentionnellement donn� de fausses indications ou dissimul� des faits essentiels dans l'intention d'obtenir l'autorisation d'�tablissement (cf. ATF 112 Ib 473 consid. 3 p. 475). Par ailleurs, l'art. 9 al. 2 lettre b LSEE dispose que l'autorisation de s�jour peut �tre r�voqu�e lorsque l'une des conditions qui y sont attach�es n'est pas remplie.
Selon le Tribunal administratif, A X.________ savait qu'elle ne remplissait pas les conditions de d�livrance d'un passeport portugais au regard de la dur�e de sa r�sidence sur sol portugais et a intentionnellement �lud� les conditions mat�rielles de d�livrance d'un tel passeport. La recourante all�gue en revanche que c'est de bonne foi qu'elle s'est pr�sent�e aux autorit�s suisses en tant que citoyenne du Portugal. Entendue le 12 octobre 2006, elle a indiqu� qu'elle avait rejoint son p�re au Portugal � l'�ge de vingt-cinq ans et qu'elle y avait v�cu pendant cinq ans. Lorsqu'elle avait entrepris les d�marches pour la d�livrance de son passeport portugais, elle s'�tait vu proposer l'aide d'un homme, qui s'�tait dit avocat, lequel lui avait remis son passeport en �change d'environ 2'000 fr. Elle n'avait pas �t� �tonn�e de cette fa�on de faire, cette pratique �tant courante au Portugal o� l'obtention du moindre document n�cessite des attentes interminables.
Les d�clarations de la recourante sont en contradiction avec d'autres �l�ments du dossier. Lorsque l'int�ress�e avait vingt-cinq ans, en 1992, elle �tait domicili�e � Thonon et travaillait ill�galement en Suisse (cf. ordonnance p�nale du 13 ao�t 1993 du Juge informateur de l'arrondissement de la C�te). Elle a �galement affirm� �tre venue en Suisse cinq ans plus tard, soit en 1997, ce qui ne ressort nullement du dossier; elle �tait par ailleurs � cette �poque encore sous le coup d'une interdiction d'entrer en Suisse. En outre, la recourante a �t� condamn�e en 1993 pour faux dans les certificats, s'�tant l�gitim�e avec un faux passeport portugais. Elle avait d�j� indiqu� � cette �poque que son passeport lui avait �t� d�livr� par les autorit�s portugaises. A cela s'ajoute qu'elle a d�bours� environ 2'000 fr. pour obtenir son document, ce qui tend � exclure sa bonne foi ou sa n�gligence. Partant, la recourante devait savoir que son passeport �tait faux; en s'en pr�valant pour obtenir une autorisation de s�jour, elle a fait de fausses d�clarations au sens de l'art. 9 al. 2 lettre a LSEE. Quoi qu'il en soit, l'int�ress�e n'�tant pas de nationalit� portugaise, l'une des conditions li�es � son autorisation de s�jour n'est pas remplie (cf. consid. 2.1 ci-dessus). Son autorisation de s�jour peut d�s lors de toute fa�on �tre r�voqu�e sur la base de l'art. 9 al. 2 lettre b LSEE.
5.1 Au surplus, d'apr�s la jurisprudence et la doctrine dominante, la Convention europ�enne des droits de l'homme ne garantit pas le droit de s�journer dans un Etat partie � ladite convention. Le droit au respect de la vie familiale consacr� � l'art. 8 CEDH ne peut �tre invoqu� que si une mesure �tatique d'�loignement aboutit � la s�paration des membres d'une famille. Il n'y a pas atteinte � la vie familiale si l'on peut attendre des membres de la famille qu'ils r�alisent leur vie de famille � l'�tranger; l'art. 8 CEDH n'est pas a priori viol�, si le membre de la famille jouissant d'un droit de pr�sence en Suisse peut ainsi quitter ce pays avec l'�tranger auquel a �t� refus�e une autorisation de s�jour. Le Tribunal f�d�ral a d�j� admis qu'on pouvait exiger d'un enfant suisse qu'il suive � l'�tranger ses parents, respectivement le parent qui s'occupe de lui, lorsqu'il est � un �ge o� il peut encore s'adapter, ce qui est le cas d'un petit enfant (ATF 122 II 289 consid. 3c p. 298).
5.2 Lorsque l'arr�t attaqu� est intervenu, B X.________ avait cinq ans et d�pendait enti�rement de sa m�re qui l'�l�ve seule. �g�e actuellement de six ans, elle n'est vraisemblablement pas scolaris�e depuis longtemps et, � part sa nationalit�, ne peut pas faire valoir de liens sp�cialement �troits avec la Suisse. Rien n'indique dans le dossier - mises � part les affirmations des int�ress�es dans leur m�moire de recours adress� au Tribunal administratif le 15 d�cembre 2006 - que son p�re exerce effectivement son droit de visite, qu'il la voit r�guli�rement et qu'il entretient des relations �troites avec sa fille. Les recourantes ont par contre indiqu� que celui-ci ne contribuait pas � son entretien et que cela �tait d� au fait que son �pouse actuelle y opposait une forte r�sistance; d'un autre c�t�, les relations entre celui-ci et A X.________ �taient difficiles et, pour cette derni�re, le paiement d'une pension importait plus que "de laisser son enfant aller voir son p�re". Ces �l�ments tendent � �tablir que, si l'on ne peut exclure que le p�re de B X.________ entretient des relations �pisodiques avec cette derni�re, les liens qui les unissent ne sont en tout cas pas �troits et effectifs au sens de l'art. 8 CEDH.
Il faut ainsi constater qu'il n'existe aucun obstacle � ce que la relation - seule d�terminante dans les circonstances de l'esp�ce - entre la m�re et l'enfant soit v�cue � l'�tranger, de sorte que le respect des garanties d�coulant de l'art. 8 CEDH n'implique nullement l'octroi de l'autorisation sollicit�e. En effet, on ne saurait consid�rer que B X.________ est � ce point int�gr�e en Suisse que le respect de sa vie priv�e l'emp�cherait de suivre sa m�re � l'�tranger, compte tenu de son jeune �ge qui devrait lui permettre de s'adapter � un nouvel environnement.
En vertu de l'art. 24 Cst., les Suisses et les Suissesses ont le droit de s'�tablir en un lieu quelconque du pays (al. 1) ainsi que de quitter la Suisse ou d'y entrer (al. 2). Les recourantes ne peuvent pas faire valoir que la r�vocation de l'autorisation de s�jour de A X.________ violerait la libert� d'�tablissement en Suisse de sa fille en obligeant cette derni�re � la suivre � l'�tranger. En effet, la nationalit� suisse d'un enfant n'exclut pas qu'il puisse devoir suivre ses parents � l'�tranger (ATF 122 II 289 consid. 3c p. 298). Par ailleurs, le Code civil ne pr�voit pas un domicile propre de l'enfant en Suisse, mais fait d�pendre celui-ci du domicile de ses p�re et m�re ou, en l'absence de domicile commun des p�re et m�re, du domicile de celui de ses parents qui a le droit de garde (art. 25 al. 1 CC). Or rien ne s'oppose, en l'occurrence, � ce que B X.________ suive sa m�re � l'�tranger (cf. consid. 5.2 ci-dessus) et l'arr�t attaqu� n'a pas pour cons�quence de l'emp�cher d'entrer en Suisse � sa guise, voire d'y r�sider, accompagn�e ou non de sa m�re.
Vu ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet� comme recours en mati�re de droit public et d�clar� irrecevable comme recours constitutionnel subsidiaire. Mal fond�, il �tait d�pourvu de toute chance de succ�s au sens de l'art. 64 al. 1 LTF, de sorte que la demande d'assistance judiciaire doit �tre rejet�e. Les recourantes, qui succombent enti�rement, sont donc astreintes au paiement d'un �molument judiciaire qui tienne compte toutefois de leur situation financi�re (art. 65 et 66 LTF) et n'ont pas droit � des d�pens (art. 68 LTF).
Un �molument judiciaire de 600 fr. est mis � la charge des recourantes.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie au repr�sentant des recourantes, au Service de la population et au Tribunal administratif du canton de Vaud ainsi qu'� l'Office f�d�ral des migrations.