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Timestamp: 2016-10-21 23:41:00+00:00
Document Index: 19060042

Matched Legal Cases: ['art. 87', 'art. 41', 'art. 17', 'ATF ', 'art. 159', 'art. 152', 'art. 135', 'art. 152', 'art. 134']

S.________, recourante, repr�sent�e par Me Pierre Gabus, avocat, rue de Candolle 9, 1205 Gen�ve,
A.a Le 27 septembre 1995, S.________, m�re de famille, n�e en 1957, s'est annonc�e � l'assurance-invalidit�, invoquant divers probl�mes de sant� (surtout dorsaux et digestifs). A l'issue de l'instruction de la demande, qui a compris notamment une enqu�te �conomique sur le m�nage ainsi qu'une expertise psychiatrique (de la doctoresse B.________), l'Office cantonal genevois de l'assurance-invalidit� (ci-apr�s : OCAI) a rendu le 27 mai 1997 une d�cision refusant l'octroi de prestations, motif pris que la pr�nomm�e n'�tait pas emp�ch�e d'accomplir ses travaux habituels dans une mesure ouvrant le droit � une rente d'invalidit�. Cette d�cision est entr�e en force apr�s que le Tribunal f�d�ral des assurances a rejet� le recours de droit administratif de l'assur�e (arr�t du 3 ao�t 1999).
A.b S.________ ayant d�pos�, le 5 f�vrier 1998, une nouvelle demande de prestations, l'OCAI a requis un rapport m�dical du docteur G.________, m�decin traitant. Le 20 novembre 2002, l'Office AI du canton de Berne, auquel le dossier avait �t� transmis, a communiqu� � l'assur�e une �pr�orientation� dans laquelle il constatait que l'�tat de sant� de celle-ci �tait demeur� inchang� et pr�voyait de rejeter la demande. Vu le d�saccord de l'assur�e, ce m�me office a pr�cis�, dans une prise de position du 23 janvier 2003, que son avis se basait sur les informations m�dicales fournies par le docteur G.________ et que d'autres enqu�tes m�dicales ne lui semblaient pas n�cessaires. Par d�cision du 4 f�vrier 2003, l'OCAI a rejet� la demande en se r�f�rant � cette prise de position. Saisi d'une opposition, il l'a �cart�e dans une nouvelle d�cision du 3 juin 2003.
Par jugement du 20 janvier 2005, le Tribunal cantonal genevois des assurances sociales a rejet� le recours form� par l'assur�e contre la d�cision sur opposition de l'office AI.
S.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement, dont elle requiert l'annulation. Elle conclut � l'octroi d'une rente d'invalidit� �adapt�e � son �tat de sant� ou au renvoi de la cause � la juridiction cantonale pour instruction compl�mentaire sous la forme d'une enqu�te �conomique sur le m�nage et d'une expertise m�dicale. S.________ sollicite en outre le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
L'office AI, de m�me que l'Office f�d�ral des assurances sociales, ont renonc� � se d�terminer.
1.1 Selon l'art. 87 al. 4 RAI, lorsque la rente ou l'allocation pour impotent a �t� refus�e parce que le degr� d'invalidit� �tait insuffisant ou parce qu'il n'y avait pas d'impotence, la nouvelle demande ne peut �tre examin�e que si les conditions pr�vues � l'al. 3 sont remplies. D'apr�s cet alin�a (dans sa teneur en vigueur � la date de la d�cision litigieuse), lorsqu'une demande de r�vision est d�pos�e, celle-ci doit �tablir de fa�on plausible que l'invalidit� ou l'impotence de l'assur� s'est modifi�e de mani�re � influencer ses droits. L'administration doit ainsi commencer par examiner si les all�gations de l'assur� sont, d'une mani�re g�n�rale, plausibles. Si tel n'est pas le cas, l'affaire est liquid�e d'entr�e de cause et sans autres investigations par un refus d'entr�e en mati�re. Si l'administration entre en mati�re sur la nouvelle demande, elle doit instruire la cause et d�terminer si la modification du degr� d'invalidit� rendue plausible par l'assur� s'est effectivement produite.
1.2 Dans la mesure o� il a consid�r� que la situation de fait �tait identique � celle qui pr�valait en 1997, l'OCAI est entr� en mati�re sur la nouvelle demande de prestations d�pos�e par l'assur�e. Il y a d�s lors lieu d'examiner si, comme le pr�tend la recourante, son degr� d'invalidit� s'est modifi� au point d'influencer le droit aux prestations (art. 41 aLAI; art. 17 al. 1 LPGA). Pour cela, il y a lieu de comparer les faits tels qu'ils se pr�sentaient au moment de la d�cision de refus de rente et les circonstances existant lors de la d�cision sur opposition du 3 juin 2003 (voir ATF 130 V 349 ss consid. 3.5).
A cet �gard, la recourante reproche � l'intim� essentiellement l'absence d'instruction quant � sa capacit� d'effectuer les t�ches de la vie quotidienne. Du moment que le docteur G.________ avait fait �tat d'une aggravation de son �tat de sant�, une nouvelle enqu�te �conomique sur le m�nage s'av�rait n�cessaire, d'autant que les documents sur lesquels l'administration s'�tait fond�e pour refuser la rente dataient de plusieurs ann�es. Et si celle-ci estimait que le document produit n'�tait pas suffisamment probant, elle aurait d� proc�der � de plus amples investigations conform�ment � son devoir d'instruire les faits d'office. Aucune mesure d'instruction n'avait pourtant �t� diligent�e.
Ces reproches ne sont pas fond�s. Les indications du docteur G.________ figurant dans le rapport m�dical AI ne montrent pas en quoi l'�tat de sant� de la recourante, en ce qui concerne tant son aspect somatique que psychique, se serait aggrav� par rapport aux constatations m�dicales faites � l'�poque de la premi�re d�cision de l'office AI. On rappellera que l'ensemble des m�decins somaticiens consult�s n'avaient pas pu objectiver d'atteinte significative dans la r�gion abdominale en d�pit des nombreuses investigations pratiqu�es, et que la m�decin-psychiatre B.________ avait, de son c�t�, estim� que l'assur�e poss�dait les ressources psychiques indispensables pour accomplir ses t�ches m�nag�res quand bien m�me celle-ci se consid�rait incapable d'y faire face (rapport d'expertise du 11 mars 1997). Or, la juridiction cantonale rel�ve � juste titre que les plaintes d�crites et le diagnostic principal retenu par le docteur G.________ sont rest�s les m�mes (syndrome douloureux abdominal major� avec irradiation somatoforme dans la r�gion dorsale). A elle seule, la d�claration selon laquelle ce syndrome douloureux rend �toute activit� professionnelle impossible� n'est pas suffisante pour admettre une aggravation de l'�tat de sant� de la recourante et justifier la mise en oeuvre d'une nouvelle enqu�te �conomique sur le m�nage. Quant au rapport (du 15 mai 2002) du Centre multidisciplinaire d'�valuation et de traitement de la douleur de l'h�pital X.________ �galement vers� au dossier, il n'apporte pas non plus d'�l�ments nouveaux. La chronification de l'�tat douloureux de l'assur�e qui y est d�crite a �t� prise en consid�ration par la psychiatre dans son expertise du 11 mars 1997. Partant, le rejet de la nouvelle demande par l'OCAI n'est pas critiquable.
Dans la mesure o� elle succombe, S.________ ne peut pr�tendre de d�pens (art. 159 OJ). Il convient toutefois de lui allouer l'assistance judiciaire, conform�ment � l'art. 152 OJ, en relation avec l'art. 135 OJ, puisque ses moyens ne lui permettent pas, selon le formulaire qu'elle a rempli, d'assumer ses frais de d�fense. L'assur�e est toutefois rendue attentive au fait qu'elle devra rembourser la caisse du tribunal si elle devient ult�rieurement en mesure de le faire (art. 152 al. 3 OJ). Par ailleurs, la proc�dure, qui porte sur l'octroi ou le refus de prestations d'assurance, est gratuite (art. 134 OJ).
L'assistance judiciaire est accord�e � la recourante. Les honoraires de Me Pierre Gabus sont fix�s � 2'500 fr. (y compris la taxe � la valeur ajout�e) pour la proc�dure f�d�rale et seront support�s par la caisse du tribunal.