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Timestamp: 2016-10-23 08:03:49+00:00
Document Index: 82960216

Matched Legal Cases: ['art. 6', 'art. 158', 'art. 158', 'art. 6', 'art. 6', 'art. 6', 'art. 6', 'ATF ', 'art. 97', 'ATF ', 'art. 307', 'art. 187', 'art. 187', 'art. 194', 'art. 187', 'ATF ', 'art. 187', 'art. 187', 'art. 187', 'ATF ', 'art. 187', 'art. 187', 'art. 187', 'art. 187', 'art. 187', 'art. 187', 'art. 194', 'art. 187', 'art. 187', 'art. 187', 'art. 187', 'art. 187', 'art. 187', 'art. 198', 'art. 198', 'art. 42', 'art. 42', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 106', 'art. 42', 'art. 50', 'art. 34', 'art. 42', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68', 'art. 64', 'art. 64', 'art. 66']

6B_61/2010 (27.07.2010)
6B_61/2010
Arr�t du 27 juillet 2010
A.X.________, repr�sent� par Me Fabien Mingard, avocat,
1. Minist�re public du canton de Vaud, rue de l'Universit� 24, 1014 Lausanne,
2.A.Y.________, repr�sent�e par Me Sandra Genier M�ller, avocate,
3. B.Y.________, repr�sent�e par Me Alain Sauteur, avocat,
Actes d'ordres sexuel avec des enfants, etc.; refus du sursis; arbitraire,
recours contre l'arr�t du 26 octobre 2009 du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de cassation p�nale.
Par jugement du 24 avril 2009, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de La C�te a condamn� A.X.________, pour actes d'ordre sexuel avec des enfants, contrainte sexuelle et tentative de contrainte sexuelle, � une peine privative de libert� de dix-huit mois, dont six mois ferme et douze mois avec sursis, le d�lai d'�preuve �tant fix� � quatre ans. Sur le plan civil, il l'a condamn� � verser, � titre d'indemnit� pour tort moral, une somme de 5000 fr. � B.Y.________ et de 500 fr. � sa m�re, A.Y.________, donnant acte � cette derni�re de ses r�serves civiles pour le surplus.
Statuant le 26 octobre 2009, la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal vaudois a partiellement admis le recours form� par A.X.________. Elle a condamn� ce dernier � une peine privative de libert� de dix-huit mois, avec sursis pendant quatre ans, ainsi qu'� une amende de 10'000 fr., la peine privative de libert� de substitution en cas de d�faut de paiement de l'amende �tant de nonante jours.
En bref, elle a retenu les faits suivants:
B.a De 1990 � 2002, A.X.________ a fait subir � sa ni�ce, C.Y.________, n�e le 19 novembre 1985, des attouchements sur la poitrine, � m�me la peau et par-dessus les v�tements, et sur le sexe, par-dessus la culotte. A une occasion, alors qu'ils �taient dans sa voiture, il a manifest� son intention de lui montrer son sexe. C.Y.________ s'est d�tourn�e et n'a rien vu. En 2002, � Aubonne, il a essay� de la toucher apr�s avoir enlev� le chandail de sa victime, qui a toutefois pu le repousser en se d�battant et en le tapant.
B.b De 2003 aux vacances de P�ques 2005, � raison de plusieurs fois par mois, A.X.________ a fait subir � son autre ni�ce, B.Y.________, n�e en 1990, des attouchements sur la poitrine, � m�me la peau, et sur le sexe, par-dessus la culotte. A une occasion, alors qu'ils �taient dans sa voiture, il a manifest� son intention de lui montrer son sexe. B.Y.________ s'est d�tourn�e et n'a rien vu. Il lui a �galement dit qu'il avait envie de la l�cher et de la p�n�trer, ce qu'il n'a jamais fait. Il lui a en outre envoy� des sms notamment pour lui dire qu'il avait envie de la toucher.
B.Y.________ a fait l'objet d'une expertise de cr�dibilit�. Selon un rapport du 30 ao�t 2007, il n'existe aucun �l�ment provenant de l'analyse de l'attitude de l'expertis�e qui pourrait compromettre sa cr�dibilit�.
Contre cet arr�t cantonal, A.X.________ d�pose un recours en mati�re p�nale devant le Tribunal f�d�ral. Il conclut, principalement, � son acquittement et au rejet des conclusions civiles; subsidiairement, � son annulation et au renvoi de la cause aux autorit�s cantonales et, plus subsidiairement, au prononc� d'une peine privative de libert� inf�rieure � dix-huit mois, avec sursis, et non cumul�e avec une amende.
B.Y.________ et A.Y.________ ainsi que le Minist�re public vaudois concluent au rejet du recours. Les deux intim�es sollicitent en outre l'assistance judiciaire.
Le recourant soutient que son droit � un proc�s �quitable consacr� par l'art. 6 � 1 CEDH a �t� viol� d�s lors qu'il n'�tait pas assist� d'un avocat lors de son audition du 21 juin 2005 devant la police. Or, durant cette audition, il aurait fait des aveux sur lesquels les juges se seraient fond�s pour le condamner. A l'appui de ce grief, il invoque un arr�t de la Cour europ�enne des droits de l'homme rendu le 27 novembre 2008 (affaire Salduz contre Turquie).
1.1 A l'instar de la plupart des autres cantons, le canton de Vaud n'autorise pas le d�fenseur � assister aux interrogatoires du pr�venu par la police, dans le cadre des recherches pr�liminaires. Cette situation changera avec l'entr�e en vigueur, le 1er janvier 2011, du Code de proc�dure p�nale suisse (CPP; FF 2007 6583), qui consacre le droit � un "avocat de la premi�re heure". Aux termes de l'art. 158 al. 1 let. c CPP, au d�but de la premi�re audition, la police ou le minist�re public informent le pr�venu dans une langue qu'il comprend qu'il a le droit de faire appel � un d�fenseur ou de demander un d�fenseur d'office. Les auditions effectu�es sans que ces informations aient �t� donn�es ne seront pas exploitables (art. 158 al. 3 CPP). A l'heure actuelle toutefois, aucune disposition de droit f�d�ral ne garantit un droit � l'avocat de la premi�re heure.
En vertu de l'art. 6 � 3 let. c CEDH, tout accus� a notamment droit � se d�fendre lui-m�me ou � avoir l'assistance d'un d�fenseur de son choix. Cette garantie constitue un aspect particulier du droit au proc�s �quitable au sens de l'art. 6 � 1 CEDH. Cette disposition conf�re � l'accus� le droit de b�n�ficier de l'assistance d'un avocat d�s les premiers stades des interrogatoires de police, sauf � d�montrer, � la lumi�re des circonstances particuli�res de l'esp�ce, qu'il existe des raisons imp�rieuses de restreindre ce droit. M�me dans ce dernier cas, pareille restriction - quelle que soit sa justification - ne doit pas ind�ment porter atteinte aux droits de l'accus� d�coulant de l'art. 6 CEDH (arr�t de la Cour europ�enne des droits de l'homme Salduz c. Turquie du 27 novembre 2008, par. 50 ss).
Dans le cas Salduz contre Turquie, cit� par le recourant, le pr�venu, encore mineur, avait �t� arr�t� par la police et toute l'instruction s'�tait faite � charge lors de sa d�tention sans qu'il ait la moindre possibilit� de consulter un avocat. L'Etat avait fait de la d�position livr�e � la police par l'int�ress� la preuve essentielle justifiant sa condamnation, les d�clarations faites par ses coaccus�s � sa charge n'ayant pas �t� maintenues au proc�s. La Cour europ�enne des droits de l'homme a jug� dans ce cas que les droits de la d�fense avaient �t� irr�m�diablement restreints, car l'Etat avait fait de l'aveu de l'int�ress� devant la police la preuve essentielle justifiant la condamnation de l'int�ress�.
La forme la plus appropri�e de "redressement" est, pourvu que le requ�rant le demande, un nouveau proc�s conforme aux exigences de l'art. 6 � 1 CEDH (arr�t pr�cit�, par. 72).
1.2 En l'esp�ce, le recourant qui est toujours demeur� libre a fortement tard� � se plaindre du fait qu'il n'avait pas �t� assist� lors de l'interrogatoire de police. Il a ainsi confirm� ses d�clarations devant le juge d'instruction le 18 mai 2006, et n'a consult� un avocat qu'ult�rieurement. Lors de l'audience de jugement, il a certes contest� ses d�clarations figurant dans son audition du 21 juin 2005, mais au motif qu'il n'avait pas eu l'occasion de relire le proc�s-verbal avant de le signer (jugement p. 9). Ce n'est en d�finitive que devant l'autorit� de recours cantonale qu'il s'est plaint de ne pas avoir �t� assist� d'un avocat lors de son audition devant la police. Or, le principe de la bonne foi - qui constitue un principe g�n�ral du droit �galement applicable dans le domaine de la proc�dure - oblige celui qui constate un pr�tendu vice de proc�dure � le signaler imm�diatement, � un moment o� il pourrait encore �tre corrig�, et lui interdit d'attendre en restant passif afin de pouvoir s'en pr�valoir ult�rieurement devant l'autorit� de recours (ATF 119 Ia 221 consid. 5a p. 228 s.). Le grief soulev� est donc irrecevable, en raison de sa tardivet�.
Au demeurant, il ne ressort pas de l'arr�t entrepris que le recourant a avou� les faits reproch�s lors de son audition devant la police et encore mois que ses d�clarations faites � la police ont fond� sa condamnation. Les premiers juges ont retenu que le recourant avait certes admis qu'il se bagarrait de fa�on ludique avec sa ni�ce, C.Y.________, et que, lors de ces bagarres, il n'�tait pas exclu qu'il l'ait touch�e � certains endroits; mais le recourant a ni� toute connotation sexuelle aux jeux pratiqu�s avec sa ni�ce (jugement p. 9). A propos des d�nonciations de sa deuxi�me ni�ce, B.Y.________, le recourant a formellement contest� tout geste d�plac� � son �gard. Si, en d�finitive, la cour cantonale a conclu � la culpabilit� du recourant, c'est sur la base des d�clarations concordantes des deux victimes, des t�moignages de l'entourage, de l'expertise de cr�dibilit� de B.Y.________ et du rapport de d�nonciation, et non des "pr�tendus" aveux du recourant. Dans ces conditions, le recourant n'a pas �t� priv� d'un proc�s �quitable en raison de l'absence d'avocat lors de son audition par la police.
Le recourant s'en prend � l'appr�ciation des preuves, qu'il qualifie d'arbitraire � plusieurs �gards.
2.1 Le Tribunal f�d�ral est un juge du droit. Il ne peut revoir les faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente que si ceux-ci l'ont �t� de mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), c'est-�-dire arbitraire. On peut renvoyer, sur la notion d'arbitraire, aux principes maintes fois expos�s par le Tribunal f�d�ral (voir par ex: ATF 135 V 2 consid. 1.3 p. 4/5; 134 I 140 consid. 5.4 p. 148; 133 I 149 consid. 3.1 p. 153 et les arr�ts cit�s). En bref, pour qu'il y ait arbitraire, il ne suffit pas que la d�cision attaqu�e apparaisse discutable ou m�me critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation, mais aussi dans son r�sultat.
2.2 Le recourant critique la force probante de divers t�moignages, excipant de contradictions qui les entacheraient. M�me s'il doit �tre retenu que certains t�moignages ne sont pas toujours int�gralement exacts, s'agissant notamment de la chronologie des �v�nements et de faits qui ne sont pas essentiels � la cause, il ne saurait en �tre d�duit que les t�moins ont menti sur des �l�ments d�terminants. En effet, il est dans l'ordre des choses que la m�moire des int�ress�s ne conserve pas tous les d�tails d'un ensemble d'�v�nements donn�s, ce d'autant que du temps s'est �coul� depuis les fait incrimin�s. Bien plut�t, ce qui est d�terminant, c'est le sens et les appr�ciations des intervenants prises globalement.
2.2.1 Le recourant soutient que la cour cantonale a retenu arbitrairement les d�clarations faites par sa femme, B.X.________, lors de son audition du 21 juin 2005, en cours d'enqu�te, au d�triment de ses rectificatifs �crits adress�s ult�rieurement au juge d'instruction et au pr�sident du tribunal de premi�re instance. Il reproche � la cour cantonale de ne pas avoir indiqu� les raisons qui l'ont amen�e � retenir l'audition du 21 juin 2005 plut�t que les courriers ult�rieurs.
Il est vrai que, face � des d�clarations contradictoires d'un m�me t�moin, le juge doit motiver les raisons qui le conduisent � retenir une version plut�t que l'autre. La situation est diff�rente en l'esp�ce: La d�position du 21 juin 2005 constitue un t�moignage fait selon les formes prescrites; B.X.________ a �t� inform�e de son droit de refuser de t�moigner en raison des liens de parent�s avec le recourant, mais a accept� de d�poser, de sorte qu'elle encourait, en cas de fausse d�position, les sanctions pr�vues � l'art. 307 CP (faux t�moignage). En revanche, les rectificatifs ult�rieurs sont des simples lettres, qui n'ont pas la valeur d'un t�moignage. Dans ces conditions, on ne saurait reprocher � la cour cantonale de les avoir �cart�s au profit de la d�position du 21 juin 2005. Ce choix s'imposait de par la valeur intrins�que des d�clarations, de sorte que la cour cantonale n'avait pas � le motiver express�ment.
2.2.2 Le recourant reproche � la cour cantonale d'�tre tomb�e dans l'arbitraire en retenant le t�moignage de F.________ alors qu'elle s'�tait r�tract�e.
La cour cantonale explique que la t�moin ne s'est r�tract�e que s'agissant des attouchements sexuels qu'elle avait d�clar� avoir subis de la part du recourant lors d'un voyage � Zurich. En revanche, elle a maintenu ses d�clarations � propos de ce que le recourant lui avait dit de ses relations avec C.Y.________ et B.Y.________. Dans ces conditions, la cour cantonale n'est pas tomb�e dans l'arbitraire en retenant, entre autres, le t�moignage de F.________ pour fonder la condamnation du recourant.
2.2.3 Le recourant fait valoir que la cour cantonale a retenu, de mani�re arbitraire, le t�moignage de D.Y.________, p�re des victimes.
Le t�moignage de celui-ci ne porte pas sur les faits incrimin�s, mais sur la cr�dibilit� des jeunes filles. Le p�re des victimes a expliqu� que ses filles ne lui avaient jamais menti et qu'il tenait d�s lors leurs d�clarations comme cr�dibles. Ce t�moignage doit certes �tre accueilli avec quelque r�serve vu les relations familiales existant entre le t�moin et les victimes. Il constitue n�anmoins un �l�ment suppl�mentaire en faveur de la cr�dibilit� des jeunes filles.
2.2.4 Le recourant soutient que c'est de mani�re arbitraire que le t�moignage de la voisine de ses ni�ces, G.________, a �t� retenu pour fonder sa condamnation. Il soutient que son t�moignage quant au comportement qu'avait B.Y.________ avec les hommes a consid�rablement vari�.
Dans son audition devant la police, la voisine a d�clar� que B.Y.________ cherchait un ami et avait une relation privil�gi�e avec un homme. Devant le juge d'instruction, elle a ajout� que la jeune fille n'�tait pas une obs�d�e sexuelle, mais une adolescente qui posait diff�rentes questions en ad�quation avec son �ge. La cour de c�ans ne voit pas en quoi ces d�clarations seraient contradictoires et pourquoi d�s lors la cour cantonale aurait d� �carter le t�moignage de G.________.
2.2.5 Le recourant fait valoir que c'est de mani�re arbitraire que la cour cantonale a retenu que les d�clarations de B.Y.________ et de C.Y.________ �taient parfaitement cr�dibles. Il reproche aux juges cantonaux d'avoir commis un d�ni de justice en n'examinant pas les arguments d�velopp�s dans son recours.
Contrairement � ce que soutient le recourant, on ne saurait consid�rer que la cour cantonale n'est pas entr�e en mati�re sur les griefs soulev�s par le recourant. Elle les a rejet�s au motif que les points relev�s �taient d'importance toute relative. Ce n'est qu'� titre subsidiaire qu'elle a ajout� que le recours aux proc�s-verbaux d'audition ne pouvait se faire devant la Cour de cassation pour tenter de d�montrer des lacunes ou contradictions dans le jugement. Dans ces conditions, on ne saurait reprocher � la cour de c�ans de ne pas avoir r�pondu aux griefs du recourant, de sorte que le grief de d�ni de justice doit �tre rejet�.
Dans un premier grief, le recourant s'en prend � la cr�dibilit� de C.Y.________. Il soutient que celle-ci n'aurait pas eu de doutes quant aux accusations port�es par sa soeur contre son oncle si elle avait subi le m�me genre d'attouchements de la part du recourant. Ce grief n'est pas pertinent. Les doutes de la jeune fille sur les accusations port�es par sa soeur n'impliquent pas qu'elle ait elle-m�me accus� � tort le recourant. Elle pouvait, par exemple, penser que son oncle n'oserait pas toucher sa soeur en raison de son retard mental (cf. audition n� 3, p. 4).
Le recourant met �galement en cause la cr�dibilit� de B.Y.________. Celle-ci a toutefois fait l'objet d'une expertise, qui a conclu � la cr�dibilit� de ses all�gations, et l'ensemble des t�moins a attest� de sa cr�dibilit�. Le fait qu'elle a d�clar�, une fois, avoir parl� de ces abus d'abord � sa voisine et, � une autre occasion, d'abord � sa th�rapeute ne saurait signifier que les accusations port�es contre son oncle sont fausses. Au contraire. L'expert a relev� que les sauts dans l'�vocation des �poques et un certain d�sordre chronologique dans la s�quence des �v�nements racont�s parlaient contre une d�claration fabriqu�e. De m�me, le fait que le recourant a signifi� � sa ni�ce son interdiction de revenir � la maison au d�but du mois de mai 2005 et que la jeune fille a d�nonc� les attouchements � sa voisine le 12 mai 2005 ne permet pas de conclure � ce que B.Y.________ a menti. Il n'est certes pas exclu que la jeune fille ait d�nonc� son oncle par esprit de vengeance; cela n'implique toutefois pas que les faits d�nonc�s soient faux.
La cour cantonale a condamn� le recourant pour actes d'ordre sexuel au sens de l'art. 187 ch. 1 al. 3 CP pour avoir manifest� son intention de montrer son sexe en voiture s�par�ment � chacune des deux victimes.
Le recourant conteste que l'art. 187 CP soit applicable � de tels actes. Il soutient que ceux-ci pourraient, tout au plus, relever de la tentative d'exhibitionnisme (art. 194 CP).
3.1 Aux termes de l'art. 187 ch. 1 al. 3 CP, celui qui aura m�l� un enfant de moins de 16 ans � un acte d'ordre sexuel sera puni d'une peine privative de libert� de cinq ans au plus ou d'une peine p�cuniaire. Cette infraction suppose que l'auteur rende l'enfant spectateur ou auditeur d'un acte d'ordre sexuel accompli par l'auteur ou un tiers. Il ne suffit pas que le jeune soit le t�moin fortuit de l'acte. Il doit �tre utilis� comme un �l�ment du jeu sexuel. Tel est le cas lorsque l'auteur se masturbe devant un enfant. Il importe peu que ce dernier ait saisi ou non le caract�re sexuel de l'acte et le but poursuivi par l'auteur. Il doit toutefois percevoir directement l'acte par ses sens, en �tre le spectateur ou l'auditeur (FF 1985 II 1082; ATF 129 IV 168 consid. 3.1).
Comme le fait de m�ler un enfant � un acte d'ordre sexuel porte moins gravement atteinte � son d�veloppement paisible que de commettre un tel acte sur sa personne (art. 187 ch. 1 al. 1 CP) ou de l'inciter � un tel acte (art. 187 ch. 1 al. 2 CP), seuls des comportements qui rev�tent une certaine gravit� et qui sont propres � porter atteinte au d�veloppement non perturb� de l'enfant tombent sous le coup de l'art. 187 ch. 1 al. 3 CP (ATF 129 IV 168 consid. 3.2 p. 171; STEFANIA SUTER-Z�RCHER, Die Strafbarkeit der sexuellen Handlungen mit Kindern nach Art. 187 StGB, Diss. 2003, p. 65). Seront d�s lors punissables selon l'alin�a 3 le fait de m�ler un enfant notamment aux actes suivants: rapports sexuels, introduction d'objets dans le vagin ou l'anus, frottement des parties sexuelles avec les parties g�nitales d'une tierce personne, masturbation (MAIER, Basler Kommentar, Strafrecht II, 2e �d., 2007, n. 14 ad art. 187).
D'apr�s certains auteurs, le fait de pr�senter � un enfant un sexe d�nud� en �rection tombe d�j� sous le coup de l'art. 187 CP (JENNY, Kommentar zum schweizerische Strafrecht, 4e vol., 1997, n. 21 ad art. 187; TRECHSEL et al., Schweizerisches Strafgesetzbuch, Praxiskommentar, 2008, n. 6 ad art. 187; cf. aussi RJN 1999 p. 116). Selon d'autres auteurs, il s'agit-l� toutefois d'une interpr�tation plut�t extensive de la notion d'acte d'ordre sexuel (CORBOZ, Les infractions en droit suisse, vol. I, 2002, n. 26 ad art. 187 CP); pour �tre condamn� en application de l'art. 187 ch. 1 al. 3 CP, l'auteur doit proc�der � des manipulations sur son propre corps en vue d'obtenir une �rection ou accomplir des actes de masturbation devant l'enfant; la seule exhibition des organes g�nitaux � la vue d'un enfant doit �tre punie exclusivement selon l'art. 194 CP (dans ce sens, cf. REHBERG, Das revidierte Sexualstrafrecht, PJA 93 p. 16 ss, 19; DONATSCH, Strafrecht III, Delikte gegen den Einzelnen, 9e �d., 2008, p. 463; cf. aussi arr�t du 10 ao�t 2005 du Tribunal cantonal de Soleure in SOG 2005 n� 9).
3.2 La cour de c�ans n'a pas besoin de prendre position sur cette question, puisque, de toute fa�on, quelle que soit l'opinion suivie, l'�tat de fait cantonal ne permet pas de condamner le recourant. En effet, l'arr�t attaqu� retient qu'"� une occasion, alors qu'ils �taient dans sa voiture, le recourant a manifest� son intention de lui montrer son sexe. C.Y.________, resp. B.Y.________, s'est d�tourn�e et n'a rien vu". Il ne ressort d�s lors pas des faits constat�s que le recourant a accompli un acte d'ordre sexuel ni m�me qu'il a exhib� son sexe. Les �l�ments retenus en fait ne permettent ainsi pas de condamner le recourant pour avoir m�l� un enfant � un acte d'ordre sexuel au sens de l'art. 187 ch. 1 al. 3 CP. En outre, s'agissant de C.Y.________, l'�tat de fait cantonal ne permet pas de d�terminer si la jeune fille avait effectivement moins de seize ans au moment des faits, puisqu'elle est n�e le 19 novembre 1985 et que le fait litigieux s'est produit entre 1990 et 2002. Dans ces conditions, la cour cantonale a viol� le droit f�d�ral en condamnant le recourant selon l'art. 187 ch. 1 al. 3 CP pour avoir seulement manifest� son intention de montrer son sexe � ses ni�ces. Sur ce point, le recours doit donc �tre admis.
La cour cantonale a �galement condamn� le recourant pour actes d'ordre sexuel pour avoir dit � B.Y.________ qu'il avait envie de la l�cher et de la p�n�trer et lui avoir envoy� des sms notamment pour lui dire qu'il avait envie de la toucher.
Le recourant conteste que ces faits tombent sous le coup de l'art. 187 CP.
4.1 L'infraction d�finie � l'art. 187 ch. 1 al. 1 CP r�prime le fait de commettre un acte d'ordre sexuel sur un enfant de moins de seize ans. L'infraction suppose donc la r�alisation d'un acte d'ordre sexuel. Par acte d'ordre sexuel, il faut entendre un acte sur le corps humain qui tend � l'excitation ou � la satisfaction de l'instinct sexuel de l'un des participants au moins; l'acte suppose un contact physique (CORBOZ, op. cit., n. 5 ss ad art. 187 CP).
4.2 En l'esp�ce, le recourant s'est born� � importuner sa ni�ce par des paroles grossi�res, en exprimant grossi�rement son d�sir sexuel pour elle et les rapports qu'il aurait voulu avoir avec elle. Il n'a pas pass� � l'acte et n'a donc accompli aucun acte d'ordre sexuel. La cour cantonale a donc viol� le droit f�d�ral en retenant l'application de l'art. 187 CP. En revanche, ces grossi�ret�s sont �ventuellement constitutives de l'infraction d�finie � l'art. 198 al. 2 CP (cf. CORBOZ, op. cit., n. 13-16 ad art. 198 CP). Sur ce point, le recours doit donc �tre �galement admis.
Le juge de premi�re instance avait condamn� le recourant � une peine privative de libert� de dix-huit mois, dont six mois ferme et douze mois avec sursis. Si la cour cantonale a consid�r� que la peine de dix-huit mois correspondait � la faute de l'auteur, elle a en revanche jug� que le pronostic n'�tait pas d�favorable et a accord� au recourant le sursis complet. Elle a ajout� � cette peine avec sursis, � titre de sanction imm�diate, une amende en application de l'art. 42 al. 4 CP, fixant la quotit� de l'amende � 10'000 fr. et la peine privative de libert� de substitution, � 90 jours.
Le recourant se plaint que le prononc� d'une amende constitue une aggravation non justifi�e de sa peine. En outre, il rel�ve que la cour cantonale m�lange la notion d'amende et de peine p�cuniaire. 5.1 Selon l'art. 42 al. 4 CP, le juge peut prononcer, en plus d'une peine assortie du sursis, une peine p�cuniaire sans sursis ou une amende selon l'art. 106 CP. Le Tribunal f�d�ral s'est prononc� sur cette combinaison de peines dans deux arr�ts de principe (ATF 134 IV 1 et 60). Cette combinaison se justifie lorsque le sursis peut �tre octroy�, mais que, pour des motifs de pr�vention sp�ciale, une sanction ferme accompagnant la sanction avec sursis para�t mieux � m�me d'amener l'auteur � s'amender. Elle doit contribuer, dans l'optique de la pr�vention tant g�n�rale que sp�ciale, � renforcer le potentiel coercitif de la peine avec sursis. Cette forme d'admonestation adress�e au condamn� doit attirer son attention (et celle de tous) sur le s�rieux de la situation en le sensibilisant � ce qui l'attend s'il ne s'amende pas (ATF 134 IV 60 consid. 7.3.1 p. 75). La combinaison pr�vue � l'art. 42 al. 4 CP constitue un "sursis qualitativement partiel" (ATF 134 IV 1 consid. 4.5.2 p. 8).
La peine prononc�e avec sursis reste pr�pond�rante, alors que la peine p�cuniaire sans sursis ou l'amende est d'importance secondaire. Cette combinaison de peines ne doit pas conduire � une aggravation de la peine globale ou permettre une peine suppl�mentaire. Elle permet uniquement, dans le cadre de la peine adapt�e � la culpabilit�, une sanction correspondant � la gravit� des faits et � la personnalit� de l'auteur. Les peines combin�es, dans leur somme totale, doivent �tre adapt�es � la faute (ATF 134 IV 1 consid. 4.5.2 p. 8; 134 IV 60 consid. 7.3.2 p. 75). Pour tenir compte du caract�re accessoire des peines cumul�es, il se justifie en principe d'en fixer la limite sup�rieure � un cinqui�me, respectivement � 20 %, de la peine principale; des exceptions sont possibles en cas de peines de faible importance pour �viter que la peine cumul�e n'ait qu'une port�e symbolique (ATF 135 IV 188 consid. 3.4.4 p. 191).
5.2 En l'esp�ce, il ressort des consid�rants et du dispositif de l'arr�t attaqu� que la cour cantonale a voulu prononcer comme peine additionnelle une amende fix�e en francs (art. 106 al. 1 CP), avec peine privative de libert� de substitution (art. 106 al. 2 CP), ce que l'art. 42 al. 4 CP autorise m�me lorsque l'infraction pr�vue par la partie sp�ciale ne pr�voit pas express�ment l'amende � titre de sanction (cf. l'ancien art. 50 al. 2 CP; arr�t du Tribunal f�d�ral du 13 mai 2008 6B_152/2007 consid. 6). C'est donc � tort que la cour cantonale parle de peine p�cuniaire et qu'elle se r�f�re, quant � la fixation du montant, � l'art. 34 CP.
Comme indiqu� ci-dessus, en cas de peines combin�es de l'art. 42 al. 4 CP, l'amende ne peut pas conduire � une aggravation de la peine ou au prononc� d'une peine suppl�mentaire. Si une peine combin�e est justifi�e, les deux sanctions consid�r�es ensemble doivent correspondre � la gravit� de la faute. En l'esp�ce, si la cour cantonale consid�rait qu'une peine privative de libert� de dix-huit mois �tait proportionn�e � la faute et qu'elle d�sirait ajouter, comme le lui autorise l'art. 42 al. 4 CP, une amende de 10'000 fr., elle devait r�duire la peine privative de libert� avec sursis en cons�quence (cf. ATF 134 IV 53 consid. 5.2 p. 55 s.). Sur ce point �galement, le recours doit donc �tre admis.
Au vu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre partiellement admis, l'arr�t attaqu� doit �tre annul� et la cause renvoy�e � la cour cantonale pour qu'elle r�examine la cause dans le sens des consid�rants et revoie en cons�quence la mesure de la peine et, le cas �ch�ant, le montant des indemnit�s civiles.
Le recourant obtient partiellement gain de cause sur une partie des griefs soulev�s, les autres �tant rejet�s. Il n'en obtient pas moins, mat�riellement, l'annulation de l'arr�t entrepris et le renvoi de la cause � l'autorit� cantonale. Il n'y a pas lieu de pr�lever des frais (art. 66 al. 1 et 4 LTF). Une indemnit� de d�pens sera allou�e au recourant, laquelle sera mise � la charge du canton de Vaud (art. 68 al. 1 LTF).
A.Y.________ et B.Y.________ ont requis l'assistance judiciaire. Les revenus dont elles disposent et les conclusions qu'elles ont prises, qui n'�taient pas vou�es � l'�chec, justifient qu'il soit fait droit � leur requ�te (art. 64 al. 1 LTF). Elles sont, en cons�quence, dispens�es des frais judiciaires. La complexit� de la cause et les int�r�ts en jeu justifient qu'un avocat d'office leur soit d�sign� (art. 64 al. 2 LTF) qui sera indemnis� par la caisse du Tribunal f�d�ral.
Le Minist�re public vaudois n'est pas condamn� au frais dans la mesure o� il succombe (art. 66 al. 4 LTF).
Le recours est partiellement admis, l'arr�t attaqu� est annul� et la cause est renvoy�e � la cour cantonale pour nouveau jugement. Pour le surplus, le recours est rejet�.
Le canton de Vaud versera au recourant une indemnit� de 3'000 fr. � titre de d�pens.
La requ�te d'assistance judiciaire de A.Y.________ est admise et Me Sandra Genier M�ller, avocate � Lausanne, lui est d�sign�e comme avocate d'office.
La Caisse du Tribunal f�d�ral versera � Me Sandra Genier M�ller une indemnit� de 1'000 fr. � titre d'honoraires d'avocat d'office.
La requ�te d'assistance judiciaire de B.Y.________ est admise et Me Alain Sauteur, avocat � Lausanne, lui est d�sign� comme avocat d'office.
La Caisse du Tribunal f�d�ral versera � Me Alain Sauteur une indemnit� de 1'000 fr. � titre d'honoraires d'avocat d'office.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de cassation p�nale.
Lausanne, le 27 juillet 2010