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Timestamp: 2017-06-26 05:52:57+00:00
Document Index: 102462882

Matched Legal Cases: ['art. 17', 'art. 18', 'ATF ', 'art. 93', 'ATF ', 'art. 93', 'art. 108', 'art. 65']

9C_25/2016 (18.01.2016)
9C_25/2016 Arrêt du 18 janvier 2016
du Valais, Cour des assurances sociales, du 26 novembre 2015.
1. Par décisions des 6 et 11 novembre 2014, l'Office cantonal AI du Valais (ci-après: l'office AI) a, d'une part, alloué à A.________, pour une période limitée dans le temps, une demi-rente d'invalidité du 1er novembre 2011 au 31 mars 2013, puis une rente entière d'invalidité du 1er avril au 31 août 2013 et, d'autre part, nié le droit à un reclassement au sens de l'art. 17 LAI et à une aide au placement au sens de l'art. 18 LAI.
2. Par jugement du 26 novembre 2015, le Tribunal cantonal du Valais, Cour des assurances sociales, a admis les recours formés par l'assurée contre ces décisions, annulé lesdites décisions et renvoyé les causes à l'office AI afin qu'il procède conformément au consid. 4.2 du jugement. En substance, il a jugé que l'instruction du dossier devait être complétée sur le plan psychiatrique.
3. A.________ interjette un recours en matière de droit public contre ce jugement dont elle demande l'annulation. Elle conclut au renvoi des causes à la juridiction cantonale, subsidiairement à l'office AI, afin qu'ils procèdent à la mise en oeuvre d'une expertise médicale pluridisciplinaire portant aussi bien sur les aspects somatiques que psychiatriques (avec le concours de spécialistes en chirurgie orthopédique [éventuellement en rhumatologie et/ou chirurgie plastique], en neurologie, en urologie et en psychiatrie).
4. Le Tribunal fédéral examine d'office et librement la recevabilité des recours qui lui sont soumis (ATF 140 I 90 consid. 1 p. 92 et la référence).
5. En tant qu'il renvoie la cause à l'administ ration pour complément d'instruction, le jugement attaqué constitue en principe une décision incidente au sens de l'art. 93 LTF (ATF 133 V 477 consid. 4.2 p. 481). Le recours contre une telle décision n'est recevable que si celle-ci peut causer un préjudice irréparable (al. 1 let. a) ou si l'admission du recours peut conduire immédiatement à une décision finale qui permet d'éviter une procédure probatoire longue et coûteuse (al. 1 let. b). Si le recours n'est pas recevable au regard de ces conditions ou s'il n'a pas été utilisé, la décision incidente peut être attaquée par un recours contre la décision finale dans la mesure où elle influe sur le contenu de celle-ci (al. 3).
7. En l'espèce, la recourante n'établit pas que la décision incidente lui causerait, au sens de la jurisprudence précitée, un dommage irréparable ou qu'une décision finale immédiate permettrait d'éviter une procédure probatoire longue et coûteuse. Elle fait valoir pour l'essentiel qu'il convenait en l'espèce d'ordonner la mise en oeuvre d'une expertise pluridisciplinaire complète, dans la mesure où, d'une part, la juridiction cantonale avait retenu à tort, en se fondant sur les conclusions non probantes de l'expertise réalisée à la Clinique B.________, que le volet somatique avait été suffisamment éclairci et que d'autres mesures d'instruction ne se justifiaient pas et où, d'autre part, il n'y avait en règle générale pas lieu de dissocier dans le cadre d'une évaluation médicale les aspects somatiques et psychiatrique d'un cas. Cela étant, les griefs évoqués portent sur la constatation des faits des premiers juges et l'appréciation des preuves à laquelle ils ont procédé. Or, même si la décision de renvoi attaquée procédait d'une constatation manifestement erronée des faits pertinents ou d'une violation du droit fédéral, cela ne constituerait pas un dommage qui ne pourrait plus être réparé dans la suite de la procédure. Entrer en matière sur une telle argumentation reviendrait d'ailleurs à permettre à quiconque, quelles que soient les circonstances, de faire examiner le litige au fond et viderait par conséquent de son sens l'art. 93 LTF.
8. Manifestement irrecevable, le recours doit être traité selon la procédure simplifiée de l'art. 108 al. 1 let. a LTF, sans qu'il y ait lieu d'ordonner un échange d'écriture. Vu l'issue du recours, les frais judiciaires doivent être mis à la charge de la recourante, qui succombe (art. 65 et 66 al. 1 LTF).
Lucerne, le 18 janvier 2016