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Timestamp: 2016-10-21 20:19:04+00:00
Document Index: 281373143

Matched Legal Cases: ['art. 429', 'art. 117', 'art. 11', 'art. 11', 'art. 11', 'ATF ', 'art. 11', 'art. 11', 'art. 117', 'ATF ', 'art. 11', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 34', 'art. 126', 'art. 66']

6B_614/2014 � � Arr�t du 1er d�cembre 2014
�������agissant par A.________,
tous les deux repr�sent�s par Me Michel Bise, avocat,
recours contre le jugement de la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 11 mars 2014.
Par jugement du 31 octobre 2013, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de la Broye et du Nord vaudois a lib�r� X.________ du chef de pr�vention d'homicide par n�gligence. Il a renvoy� A.________, B.________, C.________ et D.________ � agir par la voie civile � l'encontre de l'int�ress� et a allou� � X.________ une indemnit� selon l'art. 429 CPP par 20'092 fr. 35, montant � la charge de l'Etat.
Par jugement du 11 mars 2014, la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal vaudois a partiellement admis l'appel de A.________ et B.________. Elle a notamment r�form� le jugement attaqu� en ce sens qu'elle a reconnu X.________ coupable d'homicide par n�gligence et l'a condamn� � une peine p�cuniaire de 60 jours-amende � 50 fr. le jour, avec sursis pendant deux ans. Elle a dit que X.________ �tait le d�biteur et devait imm�diat paiement, avec int�r�ts � 5 % l'an d�s le 28 ao�t 2008, d'un montant de 16'000 fr. en faveur de A.________ et d'un montant de 14'000 fr. en faveur de B.________, � titre de r�paration du tort moral. Elle a pour le surplus renvoy� les parties civiles � agir par la voie civile � l'encontre de l'int�ress�.
En r�sum�, la condamnation de X.________ repose sur les faits suivants :
�Le 28 ao�t 2008, � U.________, sur un circuit am�nag� dans une gravi�re, X.________, assist� de E.________ et de F.________, a organis� une s�ance d'essai de quads pour une quarantaine de collaborateurs de l'entreprise G.________ S�rl, lors de leur sortie annuelle. Cinq quads ont �t� mis � disposition des participants, qui les utilisaient successivement par groupes de cinq. Hormis le premier groupe, qui a pu proc�der � une reconnaissance du parcours, les autres participants n'ont re�u des explications qu'au sujet de l'utilisation de la poign�e des gaz et de la commande des freins. Le parcours ne comprenait aucune restriction et aucun balisage n'avait �t� mis en place.
�H.________, qui n'avait jamais pilot� de quad auparavant, faisait partie du dernier groupe de collaborateurs � s'initier au quad. L'engin conduit par ce dernier n'�tait pas �quip� de la but�e n�cessaire pour limiter sa puissance. A un moment donn�, en voulant �viter l'une des asp�rit�s du terrain, qui �tait plane, mais pr�sentait plusieurs creux � la suite, H.________ a perdu la ma�trise de son quad, a quitt� la trajectoire initialement suivie et s'est dirig� contre une butte sise en bordure de piste. Le quad a gravi le monticule, avant de d�vier sur la gauche et de se renverser dans le talus. Lors de cette embard�e, H.________ a �t� �cras� par son engin, retomb� sur lui. Il est d�c�d� sur les lieux des suites de ses graves blessures. Un t�moin a fait �tat d'une vitesse du d�funt de l'ordre de 15 � 20 km/h.
�L'autopsie de la victime a mis en �vidence un taux d'alcool de 0,17 g o/oo et la pr�sence de THC dans son sang � hauteur de 1,9 μg/L, la valeur limite fix�e par l'Office f�d�ral des routes pour le THC dans le sang �tant de 1,5 μg/L.
�A.________ et B.________, ainsi que le p�re et l'oncle de la victime, C.________ et D.________, se sont constitu�s partie civile.
Contre ce dernier jugement cantonal, X.________ d�pose un recours en mati�re p�nale devant le Tribunal f�d�ral. Il conclut, principalement, � son acquittement du chef de pr�vention d'homicide par n�gligence et, subsidiairement, � l'annulation du jugement attaqu� et au renvoi de la cause � l'autorit� inf�rieure pour nouveau jugement dans le sens des consid�rants.
Le recourant a �t� reconnu coupable d'homicide par n�gligence au sens de l'art. 117 CP. Selon cette disposition, celui qui, par n�gligence, aura caus� la mort d'une personne sera puni d'une peine privative de libert� de trois ans au plus ou d'une peine p�cuniaire. Il s'agit d'une infraction de r�sultat qui suppose en g�n�ral une action. Par son comportement d�lictueux, l'auteur viole par n�gligence un devoir de prudence et cause ainsi la mort d'autrui.
�Toutefois, selon l'art. 11 CP, un crime ou un d�lit peut aussi �tre commis par le fait d'un comportement passif contraire � une obligation d'agir (al. 1). Reste passif en violation d'une obligation d'agir celui qui n'emp�che pas la mise en danger ou la l�sion d'un bien juridique prot�g� par la loi p�nale bien qu'il y soit tenu � raison de sa situation juridique. La loi �num�re plusieurs sources pouvant fonder une position de garant, � savoir la loi, un contrat, une communaut� de risques librement consentie ou la cr�ation d'un risque (art. 11 al. 2 CP). N'importe quelle obligation juridique ne suffit cependant pas. Il doit s'agir d'une obligation juridique�
qualifi�e�(message du 21 septembre 1998 du Conseil f�d�ral concernant la modification du Code p�nal suisse, FF 1999, p 1808 ; Ursula Cassani, in Commentaire romand, Code p�nal I, nos 21 et 25 ad art. 11 CP). Il faut que l'auteur se soit trouv� dans une situation qui l'obligeait � ce point � prot�ger un bien d�termin� contre des dangers ind�termin�s (devoir de protection) ou � emp�cher la r�alisation de risques connus auxquels des biens ind�termin�s �taient expos�s (devoir de surveillance ; ATF 136 IV 188 consid. 6.2 p. 191 ; 134 IV 255 consid. 4.2.1 p. 259 s.).
Pour d�terminer si un d�lit d'omission improprement dit est r�alis�, il y a d'abord lieu d'examiner si la personne � laquelle l'infraction est imput�e se trouvait dans une situation de garant (ci-apr�s consid. 2). Si tel est le cas, il convient de d�finir les actes concrets que l'int�ress� �tait tenu d'accomplir en raison de son devoir de diligence (ci-apr�s consid. 3) et d'�tablir si la violation de ce devoir est en relation de causalit� avec le r�sultat (ci-apr�s consid. 4).
Le recourant conteste s'�tre trouv� dans une position de garant. Il soutient n'avoir que lou� des quads et nie avoir organis� une manifestation dangereuse.
2.1.�L'art. 11 al. 2 let. b CP pr�voit qu'un contrat peut �tre la source d'une position de garant. Dans ce cas, le cocontractant charg� de prot�ger autrui ou de surveiller un danger assume une position de garant lorsque le contrat conclu porte essentiellement sur cette mission (arr�ts 6B_844/2011 du 18 juin 2012 consid. 3.2.3, publi� in SJ 2013 I 114 ; 6B_1150/2013 du 4 ao�t 2013 consid. 3.2 ; MICHEL DUPUIS ET AL., Petit commentaire du Code p�nal, 2
�me��d., 2012, n� 11 ad art. 11 CP).
2.2.�En l'esp�ce, le recourant a conclu avec l'entreprise G.________ S�rl un " contrat de location de quads et une table avec vin pour ap�ritif ". Contrairement � l'intitul� du contrat, sa prestation allait au-del� de la simple location de quads. L'objet du contrat consistait en l'organisation d'une manifestation, lors de laquelle les participants pourraient s'initier au quad. C'est ainsi que le recourant a mis � disposition le mat�riel et l'�quipement n�cessaires (quads et casques), qu'il a trouv� une carri�re (sans risque) et d�limit� le parcours et qu'il s'est engag� � donner des instructions (mail du 8 juillet 2008, auquel se r�f�re le contrat ; pi�ce 12). En tant qu'organisateur d'une manifestation pr�sentant des risques (la conduite des quads �tant d�licate, cf. consid. 3), le recourant avait une position de garant. Il devait s'assurer que celle-ci se d�roule en toute s�curit� pour les participants. Certes, le contrat mentionnait qu'en cas d'accident, toute responsabilit� �tait exclue. Cette pr�cision est toutefois sans port�e sur le plan p�nal. Elle montre au contraire que le recourant �tait conscient que l'activit� d�ploy�e comportait des risques d'accidents. En d�finitive, c'est donc � juste titre que la cour cantonale a retenu que le recourant se trouvait dans une position de garant.
Pour qu'il y ait homicide par n�gligence (art. 117 et 12 al. 3 CP), il faut que l'auteur ait, d'une part, viol� les r�gles de prudence que les circonstances lui imposaient pour ne pas exc�der les limites du risque admissible et que, d'autre part, il n'ait pas d�ploy� l'attention et les efforts que l'on pouvait attendre de lui pour se conformer � son devoir. Pour d�terminer concr�tement les devoirs d�coulant de l'obligation de diligence, le juge peut se r�f�rer � des dispositions l�gales ou r�glementaires r�gissant l'activit� en cause, � des r�gles �manant d'associations priv�es ou semi-publiques reconnues ou encore se fonder sur les principes g�n�raux ou une expertise (ATF 135 IV 56 consid. 2.1). L'auteur viole les r�gles de la prudence s'il omet, alors qu'il occupe une positon de garant (art. 11 al. 2 et 3 CP) et que le risque dont il doit emp�cher la r�alisation vient � d�passer la limite de l'admissible, d'accomplir une action dont il devrait se rendre compte, de par ses connaissances et aptitudes personnelles, qu'elle est n�cessaire pour �viter un dommage. S'il y a eu violation des r�gles de la prudence, encore faut-il que celle-ci puisse �tre imput�e � faute, c'est-�-dire que l'on puisse reprocher � l'auteur, compte tenu de ses circonstances personnelles, d'avoir fait preuve d'un manque d'effort bl�mable (ATF 134 IV 255 consid. 4.2.3 p. 262 ; 122 IV 17 consid. 2b p. 19 s.).
3.1.�La cour cantonale a consid�r�, en l'esp�ce, que le choix de la gravi�re ne constituait pas une violation du devoir de prudence, si certaines mesures de s�curit� �taient prises. Elle a relev� que le terrain emprunt� n'�tait pas balis�, � l'exception du fond de la gravi�re pour �viter que les participants ne sortent de celle-ci. Selon elle, le d�faut de balisage n'est toutefois pas � l'origine de l'accident, puisque la victime a perdu la ma�trise de son quad sur une surface plane en voulant �viter une orni�re ou une asp�rit� du terrain et que son engin a alors d�vi� de sa trajectoire pour se diriger vers une butte en bordure de piste (jugement attaqu� p. 22 s.).
�La cour cantonale a estim�, en revanche, que le recourant avait viol� son devoir d'instruction. Elle lui a fait grief de ne pas avoir donn� d'instruction sur la mani�re de conduire et de se tenir sur un quad pour �viter de se mettre en situation de d�s�quilibre (jugement attaqu� p. 24). Elle lui a �galement reproch� de ne pas avoir effectu�, sauf pour le premier groupe, un tour de reconnaissance sur le terrain, ni par cons�quent fourni d'indications sur les difficult�s et les particularit�s du parcours (jugement attaqu� p. 24). La cour cantonale a enfin reproch� au recourant une surveillance insuffisante. Ainsi, la victime a notamment pu continuer � piloter son quad, alors qu'elle n'�tait absolument pas � l'aise sur sa machine et qu'elle conduisait au ralenti, de fa�on h�sitante et impr�cise (jugement attaqu� p. 24 s.).
3.2.�Le recourant conteste avoir viol� son devoir de diligence et, plus particuli�rement, son devoir d'instruction. Il fait valoir que les instructions concernant le maniement des gaz et du frein �taient suffisantes. Selon lui, la seule mani�re d'apprendre � conduire un quad est de monter dessus et de rouler sur une piste.
�La conduite d'un quad diff�re sensiblement de celle d'une voiture ou d'une moto. Elle est d�licate, voire difficile (jugement attaqu� p. 24). En effet, il est �tabli qu'un quad peut se renverser facilement et que peu de choses peuvent conduire � ce r�sultat, une simple " d�pression ou orni�re pouvant tirer le v�hicule " (jugement attaqu� p. 26). Pour permettre un pilotage de quad en toute s�curit�, une initiation est donc indispensable. Lors de cette initiation, les organisateurs doivent informer les participants sur le fonctionnement de la machine (notamment le maniement des gaz et des freins), mais aussi sur les risques que repr�sente la pratique du quad (notamment sur le fait que le quad peut facilement se renverser) et sur les diff�rentes positions de conduite � adopter en fonction de la configuration du terrain (pentes, buttes, orni�res, asp�rit�s, virages). Il convient aussi de baliser le terrain (afin de d�limiter le parcours et d'en indiquer les difficult�s), voire de faire une br�ve reconnaissance du parcours pour en indiquer ses particularit�s et ses difficult�s.
�En l'esp�ce, il n'y a eu aucune initiation. Le recourant s'est born� � mettre cinq quads � la disposition des collaborateurs de l'entreprise dans une carri�re � U.________, avec des instructions sommaires sur les commandes de gaz et des freins. Il a �t� retenu que le recourant n'avait fait un tour de reconnaissance qu'avec le premier groupe. La victime, qui faisait partie du dernier groupe, n'a donc b�n�fici� d'aucune reconnaissance du terrain. Elle n'a re�u des instructions ni sur la conduite du quad (positions de conduite � adopter) ni sur les difficult�s du parcours. Elle �tait du reste mal � l'aise sur son quad et ne le ma�trisait pas. D'autres participants ont aussi connu des probl�mes dans la conduite de leur v�hicule et ont quitt� la piste (jugement attaqu� p. 24). En ne donnant aux participants que des instructions sommaires sur le maniement des gaz et des freins, le recourant ne les a donc pas suffisamment instruits et a ainsi viol� son devoir de prudence.
�La cour cantonale a �galement retenu que le recourant n'avait pas surveill� la manifestation de mani�re suffisante. En voyant certains participants (dont notamment la victime) mal � l'aise sur son engin ou sortir de la piste, le recourant aurait d� se rendre compte que les instructions donn�es �taient insuffisantes. Pour une activit� loin d'�tre anodine par le risque qu'elle repr�sente, la manifestation aurait d� �tre organis�e sur des bases de s�curit� totalement diff�rentes, comportant une instruction s�rieuse du maniement du quad et une surveillance effective sur l'ensemble du parcours. Dans ce sens, le recourant a �galement viol� son devoir de diligence.
�Le recourant, qui �tait un adepte du quad, connaissait parfaitement les exigences de pilotage d'un quad et les risques en cas de perte de ma�trise, de sorte que son impr�voyance est fautive.
4.1.�Pour qu'il y ait homicide par n�gligence, il faut encore qu'il existe un rapport de causalit� entre la violation fautive du devoir de prudence et le d�c�s de la victime. En cas de violation du devoir de prudence par omission, il faut proc�der par hypoth�ses et se demander si l'accomplissement de l'acte omis aurait, selon le cours ordinaire des choses et l'exp�rience de la vie, �vit� la survenance du r�sultat qui s'est produit, pour des raisons en rapport avec le but protecteur de la r�gle de prudence viol�e. Pour l'analyse des cons�quences de l'acte suppos�, il faut appliquer les concepts g�n�raux de la causalit� naturelle et de la causalit� ad�quate (ATF 134 IV 255 consid. 4.4.1 p. 265; 133 IV 158 consid. 6.1 p. 167 s.; 117 IV 130 consid. 2a, sp�c. p. 133). L'existence de cette causalit� dite hypoth�tique suppose une tr�s grande vraisemblance; autrement dit, elle n'est r�alis�e que lorsque l'acte attendu ne peut pas �tre ins�r� intellectuellement dans le raisonnement sans en exclure, tr�s vraisemblablement, le r�sultat (ATF 116 IV 182 consid. 4a, p. 185). La causalit� ad�quate est donc exclue lorsque l'acte attendu n'aurait vraisemblablement pas emp�ch� la survenance du r�sultat ou lorsqu'il serait simplement possible qu'il l'e�t emp�ch� ( PHILIPPE GRAVEN, L'infraction p�nale punissable, 2
�me��d., 1995, p. 92).
�Il y a rupture du lien de causalit� ad�quate, l'encha�nement des faits perdant sa port�e juridique, si une autre cause concomitante - par exemple une force naturelle, le comportement de la victime ou celui d'un tiers - propre au cas d'esp�ce constitue une circonstance tout � fait exceptionnelle ou appara�t si extraordinaire que l'on ne pouvait pas s'y attendre. Cependant, cette impr�visibilit� de l'acte concurrent ne suffit pas en soi � interrompre le rapport de causalit� ad�quate. Il faut encore que cet acte ait une importance telle qu'il s'impose comme la cause la plus probable et la plus imm�diate de l'�v�nement consid�r�, rel�guant � l'arri�re-plan tous les autres facteurs qui ont contribu� � celui-ci, notamment le comportement de l'auteur (ATF 133 IV 158 consid. 6.1 p. 168 et les r�f�rences).
4.2.�L'accident a eu lieu, � une faible vitesse (15 � 20 km/heure), sur une surface plane, la victime ayant perdu la ma�trise du quad qu'elle pilotait, en voulant �viter une orni�re ou une asp�rit� du terrain. Il est constant que la victime ne savait pas manier son engin sur un terrain accident� (pentes, buttes, trous et asp�rit�s) et n'�tait pas consciente du fait que son quad pouvait se renverser facilement. Si le recourant avait indiqu� aux participants les difficult�s du parcours, notamment par une reconnaissance du terrain et les avait instruits sur la mani�re de se tenir sur un quad, la victime aurait su �viter les orni�res et les asp�rit�s et n'aurait certainement pas perdu la ma�trise de son engin. Il existe donc bien un lien de causalit� tant naturelle qu'ad�quate entre la violation du devoir de prudence du recourant et le d�c�s de la victime.
�Reste � examiner si, comme le soutient le recourant, le comportement de la victime le jour des faits �tait de nature � rompre ce lien. En l'esp�ce, la victime avait bu de l'alcool et consomm� du cannabis. Son alcool�mie se situait � 0,17 g o/oo ; son taux de THC �tait de 1,9 �g/L, � savoir l�g�rement sup�rieur � la limite de 1,5 �g/L admise par l'Office f�d�ral des routes (art. 34 de l'ordonnance du 22 mai 2008 de l'OFROU concernant l'ordonnance sur le contr�le de la circulation routi�re (OOCCR-OFROU ; RS 741.013.1) ). Le comportement de la victime �tait donc certes fautif. Les valeurs retenues sont toutefois tr�s faibles, et aucun participant n'a remarqu� que le jeune homme �tait inapte � la conduite en raison de son �tat physique. D�s lors, la faute de la victime n'�tait pas grave au point d'appara�tre comme la cause la plus probable de l'accident, rel�guant ainsi � l'arri�re-plan la responsabilit� du recourant. Il n'y a donc aucune interruption du lien de causalit� en raison du comportement de la victime.
Le recourant s'en prend enfin � l'indemnit� pour perte de soutien r�clam�e par la concubine du d�funt. Il fait valoir que la victime ne vivait pas avec A.________ et qu'elle n'a pas reconnu l'enfant.
�Conform�ment � l'art. 126 al. 3 CPP, la cour cantonale a renvoy� A.________ � agir par la voie civile. De la sorte, elle s'est born�e � constater la responsabilit� du recourant envers la victime, sans se prononcer sur les conditions de l'action civile. Elle n'a donc pas pris position sur les points contest�s par le recourant, qui seront examin�s par le juge civil. Les griefs soulev�s, qui s'�cartent au demeurant de l'�tat de fait cantonal, doivent donc �tre rejet�s dans la mesure de leur recevabilit�.
�Succombant, le recourant devra supporter les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF).