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Timestamp: 2013-05-23 12:56:49+00:00
Document Index: 317502124

Matched Legal Cases: ['art. 116', 'art. 150', 'art. 128', 'art. 116', 'art. 530', 'art. 422', 'art. 62', 'art. 641', 'art. 151', 'art. 90', 'art. 72', 'art. 74', 'art. 46', 'art. 42', 'art. 95', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 108', 'art. 106', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 9', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 99', 'art. 2', 'art. 1', 'in casu', 'art. 2', 'art. 62', 'art. 62', 'art. 62', 'art. 17', 'art. 17', 'art. 69', 'ATF ', 'art. 17', 'art. 69', 'art. 62', 'art. 102', 'art. 104', 'art. 66', 'art. 68']

4A_174/2008 (10.07.2008)
4A_174/2008/ech
Arr�t du 10 juillet 2008
MM. et Mmes les Juges Corboz, pr�sident, Klett, Rottenberg Liatowitsch, Kolly et Kiss.
Etat des Pays-Bas,
recourant, repr�sent� par Me Luc Hafner,
M�decins Sans Fronti�res,
association intim�e, repr�sent�e par
Me Enrico Monfrini.
remboursement d'un montant affect� au paiement d'une ran�on,
recours en mati�re civile contre l'arr�t rendu le 22 f�vrier 2008 par la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve.
A.a M�decins Sans Fronti�res (ci-apr�s: MSF) est un mouvement associatif international regroupant de nombreuses sections nationales autonomes, dont quelques-unes exploitent des centres op�rationnels. La premi�re section nationale a �t� fond�e en France, en 1971, par des m�decins et des journalistes.
La section nationale suisse (ci-apr�s: MSF Suisse), fond�e en 1981, est une association de droit suisse avec si�ge � Gen�ve, o� elle est inscrite au Registre du commerce. MSF Suisse g�re l'un des centres op�rationnels du mouvement international.
Le but de MSF est d'apporter des soins aux personnes en situation pr�caire, en particulier dans les zones de conflit ou de catastrophe naturelle � l'�tranger, et de sensibiliser le public � cette situation, en d�non�ant ouvertement, au besoin, les manquements aux conventions internationales. Pour atteindre ce but, MSF recrute des personnes (d�nomm�es volontaires) appel�es � intervenir sur le terrain.
A.b Le 11 avril 2002, MSF Suisse a engag� un citoyen n�erlandais en qualit� de chef de mission au Daghestan, R�publique caucasienne de la F�d�ration de Russie limitrophe de la Tch�tch�nie, en vue de porter assistance aux populations tch�tch�nes r�fugi�es dans cette r�gion. L'engagement s'est fait sur la base d'un contrat de travail de droit suisse.
Dans la nuit du 12 ao�t 2002, lors d'un d�placement d'ordre priv�, cette personne a �t� enlev�e dans les environs de Makhachkala, capitale du Daghestan.
Imm�diatement apr�s l'enl�vement, l'ambassadeur des Pays-Bas � Moscou a demand� aux autorit�s russes de tout entreprendre afin d'obtenir la lib�ration de l'otage, mais en �vitant de mettre en danger la vie de celui-ci. Par la suite, les autorit�s n�erlandaises sont rest�es directement en contact avec les autorit�s russes, y compris les services secrets (ci-apr�s: le FSB), et les autorit�s locales au Daghestan. La position affich�e par l'Etat des Pays-Bas, durant toute la crise, a �t� d'exclure le paiement d'une ran�on.
MSF a adopt� officiellement la m�me position que celle de l'Etat des Pays-Bas. Cependant, � mesure que la d�tention de son employ� se prolongeait, MSF Suisse est devenue plus pragmatique et a envisag� de d�dommager des interm�diaires, ce qui �quivalait � choisir une solution m�diane entre la lib�ration par le truchement d'amis et la lib�ration contre paiement d'une v�ritable ran�on.
Des preuves de vie de l'otage ont �t� transmises aux autorit�s n�erlandaises au d�but de l'ann�e 2003.
Durant ladite ann�e, diverses solutions ont �t� envisag�es pour obtenir la lib�ration de l'otage, mais elles se sont sold�es par autant d'�checs. En particulier, MSF a conclu un accord avec les v�t�rans des services secrets russes (ci-apr�s; les v�t�rans) � cette fin et sa cellule de crise, � Gen�ve, a fait parvenir un montant de 250'000 euros dans une enveloppe ferm�e � l'ambassade des Pays-Bas � Moscou. Les autorit�s n�erlandaises, tant � La Haye qu'� Moscou, ont d�duit de cet acte et des propos tenus par un responsable de MSF Suisse que MSF �tait d'accord de payer pour obtenir la lib�ration de son employ�, nonobstant son refus officiel d'envisager le paiement d'une ran�on.
Dans le m�me temps, MSF a organis� des campagnes de presse pour d�noncer ce qu'elle consid�rait comme un manque d'empressement des autorit�s russes � mener l'enqu�te et comme une inertie du gouvernement n�erlandais. Les relations entre MSF et les autorit�s n�erlandaises se sont alors tendues et celles-ci ont annonc� � celle-l� qu'elles ne partageraient plus avec elle les informations op�rationnelles obtenues des autorit�s russes.
A.c Le jeudi 8 avril 2004, � la veille des f�tes de P�ques en Suisse et aux Pays-Bas, l'ambassadeur des Pays-Bas en Russie a re�u un appel t�l�phonique d'un colonel du FSB l'informant que la lib�ration de l'otage �tait possible � condition de r�unir un million d'euros en esp�ces dans un d�lai de vingt-quatre heures. L'ambassadeur a fait appel � une banque n�erlandaise � Moscou qui, au bout d'une heure, s'est d�clar�e pr�te � fournir imm�diatement, sur place, les fonds n�cessaires. Des contacts ont alors �t� pris avec MSF Suisse, � Gen�ve, pour savoir si elle �tait d'accord de rembourser l'int�gralit� du montant pr�cit�. Le directeur de l'association n'est pas entr� en discussion � ce sujet, tout en invitant son interlocuteur � ne pas arr�ter l'op�ration, mais, au contraire, � "donner le feu vert". Une rencontre a eu lieu le 9 avril 2004 � l'ambassade des Pays-Bas � Moscou. L'ambassadeur a mis sur la table deux paquets pr�par�s par la banque et contenant chacun 500'000 euros en esp�ces, dont les v�t�rans ont pris possession en pr�sence du chef de la mission de MSF Suisse � Moscou. Par ailleurs, ce dernier a pr�lev�, � ce moment ou ult�rieurement, 20'000 euros sur les 250'000 euros toujours d�pos�s � l'ambassade, dans l'enveloppe, afin d'indemniser des interm�diaires.
Le 11 avril 2004, l'otage a �t� lib�r� au Daghestan, puis conduit � Moscou avant de rentrer aux Pays-Bas. Le gouvernement n�erlandais a organis� tous les transports.
A.d Apr�s la lib�ration de son employ� au moyen des fonds emprunt�s � la banque par les autorit�s n�erlandaises, MSF Suisse a d�cid� de ne pas payer int�gralement le million d'euros. Son directeur g�n�ral en a inform� un responsable n�erlandais, lors d'une rencontre organis�e le 3 mai 2004, et lui a propos�, en substance, de partager les frais par moiti�, l'Etat des Pays-Bas pouvant conserver le contenu de l'enveloppe rest�e � Moscou et MSF Suisse s'engageant � lui verser un montant suppl�mentaire de 250'000 euros.
Par courriel du lendemain, le responsable n�erlandais a communiqu� au directeur g�n�ral de MSF Suisse les r�f�rences du compte bancaire sur lequel l'Etat des Pays-Bas souhaitait recevoir les 250'000 euros promis la veille, tout en r�affirmant qu'il demeurait convaincu d'avoir obtenu, avant la lib�ration de l'otage, un engagement ferme de MSF Suisse de rembourser l'int�gralit� de la ran�on.
MSF Suisse a r�pondu, par lettre du 12 mai 2004 adress�e directement au Ministre n�erlandais des affaires �trang�res, qu'elle �tait d'accord de partager les charges par moiti� et que, dans cet esprit, elle c�dait formellement au gouvernement n�erlandais la somme de 250'000 euros (en r�alit�, les 230'000 euros restants) d�pos�e � l'ambassade des Pays-Bas � Moscou et qu'elle s'appr�tait � payer, le 15 juin 2004, un montant additionnel de 250'000 euros sur le compte indiqu� par l'Etat des Pays-Bas.
La repr�sentation internationale du mouvement MSF, � Bruxelles, s'est toutefois imm�diatement distanci�e de la section suisse et a tent�, sans succ�s, de n�gocier un accord direct, d'ordre plut�t politique, avec l'Etat des Pays-Bas.
A.e Le 19 mai 2004, l'ambassade des Pays-Bas � Moscou a vers� le montant de 230'000 euros, rest� dans l'enveloppe, � la banque n�erlandaise de cette ville. Le 28 du m�me mois, elle a rembours� � cette banque le solde du pr�t, soit 770'000 euros.
Par courrier non dat� adress� � MSF Suisse, les autorit�s n�erlandaises ont refus� le partage par moiti� et exig� un paiement suppl�mentaire de 770'000 euros jusqu'au 15 juin 2004 au plus tard. Dans sa r�ponse du 22 juin 2004, l'association suisse a non seulement refus� de verser quoi que ce soit, mais encore r�serv� son droit de r�clamer la restitution du montant s'�tant trouv� dans l'enveloppe � Moscou.
B.a Le 27 juillet 2004, l'Etat des Pays-Bas a assign� MSF Suisse, devant les tribunaux genevois, en paiement de 770'000 euros avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 15 juin 2004.
Par ordonnance du 28 octobre 2004, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve a donn� acte aux parties de ce qu'elles avaient convenu de faire �lection de droit en faveur du droit suisse.
La d�fenderesse a conclu au d�boutement du demandeur et, reconventionnellement, au paiement de 230'000 euros avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 19 mai 2004.
Par jugement du 15 mars 2007, le Tribunal de premi�re instance a d�bout� le demandeur de ses conclusions et l'a condamn� � payer � la d�fenderesse le montant de 46'000 euros avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 19 mai 2004. Il a consid�r�, en substance, que les parties avaient conclu un contrat de soci�t� simple et que le partage des pertes, compte tenu de leurs apports respectifs, justifiait l'allocation de ladite somme � la d�fenderesse.
B.b.a Statuant par arr�t du 22 f�vrier 2008, sur appel du demandeur et appel incident de la d�fenderesse, la Chambre civile de la Cour de justice genevoise, apr�s avoir annul� partiellement le jugement de premi�re instance, a condamn� le demandeur � payer � la d�fenderesse la somme de 230'000 euros avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 19 mai 2004, confirmant le jugement attaqu� pour le surplus. Elle a justifi� sa d�cision en tenant le raisonnement r�sum� ci-apr�s.
B.b.b Le droit suisse est applicable en tant que droit choisi par les parties pour r�gir l'accord litigieux (art. 116 al. 1 LDIP); il l'est encore par renvoi de l'art. 150 al. 2 LDIP � la disposition pr�cit�e, en ce qui concerne l'�ventuelle existence d'une soci�t� simple, et en vertu de l'art. 128 al. 1 LDIP, combin� avec l'art. 116 al. 1 LDIP, s'agissant de l'enrichissement ill�gitime imput� � la d�fenderesse.
Les parties avaient certes chacune un int�r�t � la lib�ration de l'otage, puisque l'une en �tait l'employeur et l'autre l'Etat d'origine. Cependant, chacune d'elles avait d'autres int�r�ts � prendre en consid�ration: le demandeur devait tenir compte de ses int�r�ts politiques dans le cadre de ses relations avec l'Etat o� �tait d�tenu un de ses ressortissants et l'intim�e de son int�r�t, r�pondant aussi � celui des b�n�ficiaires de l'aide humanitaire, � pouvoir recruter, � l'avenir, d'autres employ�s pr�ts � se rendre dans des zones � risques. La diff�rence de nature entre les parties - d'un c�t�, une collectivit� publique, de l'autre une association de droit priv� - et le fait que celles-ci ont � assumer des t�ches qui ne se recoupent pas s'opposaient � une association de type �galitaire entre le demandeur et la d�fenderesse. La soci�t� simple, au sens des art. 530 ss CO, n'�tait ainsi pas une forme juridique adapt�e � la collaboration des parties en vue d'atteindre leur seul but commun. Ces derni�res s'accordent d'ailleurs sur ce point puisqu'elles contestent toutes deux avoir conclu un contrat de soci�t� simple. Par cons�quent, contrairement � ce qui a �t� retenu par la juridiction de premi�re instance, il y a lieu d'exclure que les parties aient pass�, par actes concluants, un contrat de soci�t� simple.
Cela �tant, seul un contrat bilat�ral (mandat, pr�t de consommation) ou unilat�ral (donation) entre en consid�ration comme acte juridique susceptible de fonder la pr�tention en remboursement �lev�e par le demandeur. Point n'est toutefois besoin de qualifier, en droit, les �ventuels liens contractuels nou�s par les parties. C'est, en effet, le lieu de rappeler que la d�fenderesse est une association de droit suisse, inscrite au registre du commerce, qui ne pouvait �tre valablement engag�e, � l'�poque, que par la signature collective � deux de ses organes. Or, il ressort de la proc�dure probatoire que l'une seulement des deux d�clarations de volont� requises des organes de la d�fenderesse habilit�s � repr�senter cette derni�re a �t� transmise au demandeur. D�s lors, en l'absence de repr�sentation valable de la d�fenderesse, on ne peut pas retenir qu'un contrat comportant un engagement de payer de la part de celle-ci en faveur du demandeur serait venu � chef.
A d�faut de contrat, il faut envisager l'hypoth�se d'une gestion d'affaires parfaite (ou altruiste) et r�guli�re qui permettrait au g�rant (le demandeur) d'exiger du ma�tre (la d�fenderesse) le remboursement de toutes ses d�penses n�cessaires ainsi que de ses d�penses utiles justifi�es par les circonstances (art. 422 al. 1 CO). Force est toutefois d'admettre, en l'esp�ce, que, m�me si la d�fenderesse avait un int�r�t � la lib�ration de son employ�, � l'instar du demandeur, la personne la plus int�ress�e par la lib�ration �tait l'otage lui-m�me. Au demeurant, cette lib�ration ne pouvait �tre obtenue que contre paiement d'un montant quatre fois sup�rieur � celui que la d�fenderesse avait �t� dispos�e � d�bourser auparavant et celle-ci, bien que sollicit�e de le faire, n'avait pas donn� valablement son accord quant au paiement, en son nom ou pour son compte, de la ran�on d'un million d'euros. Dans ces conditions, le financement de cette ran�on par le demandeur ne peut pas �tre consid�r� comme la gestion parfaite et r�guli�re d'une affaire de la d�fenderesse, qui autoriserait celui-l� � r�clamer � celle-ci le remboursement du montant avanc�.
C'est donc � juste titre que le premier juge a d�bout� le demandeur de toutes ses conclusions.
B.b.c Il sied d'examiner enfin la demande reconventionnelle, qui fait l'objet de l'appel incident de la d�fenderesse.
L'art. 62 CO permet � une personne d'agir en restitution contre celui qui s'est enrichi ill�gitimement � ses d�pens, notamment en vertu d'une cause qui ne s'est pas r�alis�e.
En l'occurrence, les parties �taient en d�saccord sur la validit� et la port�e de l'engagement de la d�fenderesse de payer un million d'euros au demandeur. La d�fenderesse a offert de payer la moiti� de cette somme au demandeur au moyen des esp�ces contenues dans l'enveloppe qu'elle lui avait remise et par le versement de 250'000 euros sur un compte bancaire de l'int�ress�. Elle a ainsi formul� une offre de transaction judiciaire que le demandeur, d�sireux de r�cup�rer l'int�gralit� de la somme rembours�e par lui � la banque n�erlandaise � Moscou, a refus�e ult�rieurement. La d�fenderesse avait abandonn� au demandeur les 230'000 euros contenus dans l'enveloppe pr�cit�e et le b�n�ficiaire est devenu propri�taire de ces esp�ces qu'il a utilis�es pour rembourser une partie de son emprunt bancaire. Une action en revendication, au sens de l'art. 641 al. 2 CC, n'entre ainsi plus en ligne de compte. Il n'en demeure pas moins que le demandeur s'est enrichi de la somme en question aux d�pens de la d�fenderesse. Il a re�u cet argent en vertu d'une cause qui ne s'est pas r�alis�e. En effet, la d�fenderesse n'avait certes pas subordonn� la remise de cet argent � la condition suspensive (art. 151 al. 1 CO) de l'acceptation pr�alable de son offre transactionnelle par le demandeur. Cependant, en proposant au demandeur d'assumer la moiti� du financement de la ran�on, elle a d�montr� sa volont� d'ex�cuter sa prestation en vue de la transaction extrajudiciaire souhait�e.
Cette transaction extrajudiciaire n'ayant pas �t� conclue, le demandeur est tenu de restituer � la d�fenderesse, en capital et int�r�ts, les 230'000 euros dont il s'est trouv� enrichi sans cause l�gitime.
Agissant par la voie du recours en mati�re civile, le demandeur invite le Tribunal f�d�ral � annuler l'arr�t cantonal, � condamner la d�fenderesse � lui payer 770'000 euros avec int�r�ts � 5% d�s le 15 juin 2004 et � d�bouter cette partie de toutes ses conclusions.
Dans sa r�ponse, l'intim�e conclut au rejet du recours dans la mesure de sa recevabilit�. La Chambre civile se r�f�re, quant � elle, aux motifs �nonc�s dans son arr�t.
1.1 Exerc� par une partie qui a succomb� dans ses conclusions tant condamnatoires que lib�ratoires et dirig� contre un arr�t final (art. 90 LTF) rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) dans une affaire p�cuniaire dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF), le pr�sent recours est recevable. Il a �t� d�pos� dans le d�lai, compte tenu des f�ries (art. 46 al. 1 let. a et 100 al. 1 LTF), et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi. Il y a lieu, partant, d'entrer en mati�re.
1.2 Le recours peut �tre exerc� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il n'est donc li� ni par les arguments soulev�s dans le recours ni par la motivation retenue par l'autorit� pr�c�dente; il peut admettre un recours pour un autre motif que ceux qui ont �t� invoqu�s et il peut rejeter un recours en adoptant une argumentation diff�rente de celle de l'autorit� pr�c�dente (cf. ATF 130 III 136 consid. 1.4). Toutefois, eu �gard � l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, sous peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF), le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs invoqu�s; il n'est pas tenu de traiter, comme le ferait une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques qui se posent, lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui. Il ne peut pas entrer en mati�re sur la violation d'un droit constitutionnel ou sur une question relevant du droit cantonal ou intercantonal si le grief n'a pas �t� invoqu� et motiv� de mani�re pr�cise par la partie recourante (art. 106 al. 2 LTF).
Saisi d'un recours en mati�re civile, le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et pour autant que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). La notion de � manifestement inexacte � correspond � celle d'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. La partie recourante qui entend s'�carter des constatations de l'autorit� pr�c�dente doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es; � ce d�faut, il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait qui diverge de celui contenu dans la d�cision attaqu�e (cf. ATF 130 III 138 consid. 1.4). Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF).
Dans une premi�re partie, le recourant relate, sur une quinzaine de pages, ce qu'il d�signe comme �tant les "faits essentiels" de la cause en litige. Il en donne sa propre version, en les exposant de mani�re appellatoire, avec des r�f�rences aux pi�ces du dossier cantonal, sans se limiter aux seules constatations figurant dans la d�cision attaqu�e. Conform�ment aux dispositions et principes susmentionn�s, la Cour de c�ans fera, d�s lors, abstraction de l'�tat de fait pr�sent� par le recourant pour s'en tenir � ces constatations-l�.
Sous chiffre 14 de la partie juridique de son m�moire, le recourant pr�cise qu'il ne remet pas en question l'arr�t d�f�r� dans la mesure o� il exclut l'existence, d'une part, d'un engagement, cens� avoir �t� pris le 8 avril 2004 par l'intim�e, de rembourser la somme litigieuse et, d'autre part, d'une gestion d'affaires sans mandat. C'est le lieu de rappeler que les parties avaient toutes deux ni�, devant l'instance cantonale d'appel, avoir conclu un contrat de soci�t� simple.
Cela �tant, il n'y a pas lieu d'examiner la question de l'�ventuel fondement contractuel de la pr�tention en cause.
Dans un premier moyen, le recourant reproche aux juges pr�c�dents de n'avoir pas appliqu� l'art. 2 al. 1 de l'ordonnance sur les �moluments � percevoir par les repr�sentations diplomatiques et consulaires suisses, dans sa version du 28 janvier 2004 (RO 2004 815; ci-apr�s: l'ordonnance), quand bien m�me les parties avaient fait �lection du droit suisse.
La disposition cit�e de l'ordonnance, cette derni�re ayant �t� remplac�e par une ordonnance du 29 novembre 2006 (RS 191.11), pr�voit que toute personne qui occasionne ou sollicite une prestation au sens de l'art. 1er al. 1 de la m�me ordonnance est tenue de payer un �molument et de rembourser les �ventuels d�bours. Il a d�j� �t� jug� qu'une disposition similaire permettait au D�partement f�d�ral des affaires �trang�res de r�clamer � des ex-otages le remboursement d'un montant vers� � titre de ran�on pour obtenir leur lib�ration (arr�t 2A.212/2000 du 14 ao�t 2000, consid. 2).
Le recourant perd toutefois de vue que l'applicabilit� du droit suisse, choisi par les parties, ne signifie pas encore que l'ordonnance en question est forc�ment applicable en l'esp�ce. Il faudrait pour cela que ses conditions d'application soient r�alis�es in casu. Or, tel n'est manifestement pas le cas. En effet, selon son texte m�me, l'ordonnance r�gle la perception d'�moluments "au titre des prestations fournies par les repr�sentations diplomatiques et consulaires suisses... ainsi que le remboursement des d�bours de l'unit� administrative du D�partement f�d�ral des affaires �trang�res qui est comp�tente, � la centrale, en mati�re de protection consulaire". Il va de soi que les prestations fournies par l'ambassade des Pays-Bas � Moscou n'entrent pas dans les pr�visions de la disposition cit�e, ni, partant, dans celles de l'art. 2 al. 1 de l'ordonnance, lequel renvoie � cette disposition pour la d�finition de la prestation.
D�s lors, le premier moyen soulev� par le recourant tombe, de toute �vidence, � faux.
Le recourant se plaint ensuite d'une violation des art. 62 ss CO relatifs � l'enrichissement ill�gitime.
5.1 Aux termes de l'art. 62 CO, celui qui, sans cause l�gitime, s'est enrichi aux d�pens d'autrui, est tenu � restitution (al. 1). La restitution est due, en particulier, de ce qui a �t� re�u sans cause valable, en vertu d'une cause qui ne s'est pas r�alis�e, ou d'une cause qui a cess� d'exister (al. 2). Un enrichissement se fait � aux d�pens d'autrui � lorsqu'il entra�ne un appauvrissement d'une autre personne. Le champ d'application de l'enrichissement ill�gitime est limit� � des cas nettement d�termin�s, o� l'appauvrissement du cr�ancier r�sulte directement de l'enrichissement d'une autre personne et o� le d�placement de valeur est d�nu� de cause juridique valable. Il faut que les parties � l'action soient li�es par un rapport causal sur lequel l'attribution sans cause valable s'est fond�e (arr�t 4C.433/2006 du 5 novembre 2007, consid. 3.1 et les arr�ts cit�s).
5.2 Selon le recourant, l'intim�e se serait trouv�e enrichie par le fait qu'il avait mis � sa disposition, le 9 avril 2004, les fonds qu'elle a utilis�s pour payer la ran�on exig�e d'elle et qui lui ont permis d'�viter la perte qu'elle aurait subie si elle avait d� puiser dans ses actifs pour obtenir la lib�ration de son employ�. La connexit� entre cet enrichissement et l'appauvrissement du recourant serait �vidente, �tant donn� que les fonds remis � un repr�sentant de l'intim�e, lors du rendez-vous fix� � l'ambassade des Pays-Bas � Moscou, ont servi � faire lib�rer l'otage. Quant � l'absence de cause l�gitime de cet enrichissement, elle tiendrait au fait que le recourant avait avanc� le montant de la ran�on en croyant de bonne foi, mais � tort, que l'intim�e s'�tait valablement engag�e � le lui rembourser.
L'argumentation ainsi d�velopp�e par le recourant repose sur une pr�misse inexacte. En effet, on ne trouve aucune constatation, dans l'arr�t attaqu�, voulant que la ran�on ait �t� exig�e de l'intim�e. Il en appert, bien plut�t, que c'est l'ambassadeur des Pays-Bas � Moscou qui a re�u la demande de ran�on et qui a r�gl� les modalit�s du versement de celle-ci. Contrairement � ce que soutient le recourant, il ne ressort pas non plus des constatations de la cour cantonale que les fonds emprunt�s par lui � la banque n�erlandaise auraient �t� remis � l'intim�e, lors du rendez-vous susmentionn�, ni que celle-ci en ait jamais acquis la possession. Aussi bien, les juges genevois se bornent � constater, � ce propos, que ledit ambassadeur a plac� sur la table deux paquets pr�par�s par la banque et contenant chacun 500'000 euros en esp�ces, les v�t�rans en ayant pris possession en pr�sence d'un repr�sentant de l'intim�e.
Dans ces circonstances, que le recourant ait pay� la ran�on en croyant que l'intim�e le rembourserait ne signifie pas pour autant que cette derni�re se serait enrichie du montant de la ran�on. Encore faudrait-il pour cela que l'intim�e e�t �t� dispos�e � verser elle-m�me un million d'euros pour la lib�ration de son employ�, car ce n'est qu'� cette condition-l� que l'on pourrait parler d'un enrichissement de cette partie, sous la forme d'une d�pense �pargn�e. Toutefois, rien ne permet de l'affirmer sur le vu des constatations de la Chambre civile. Celle-ci admet, en effet, que la lib�ration de l'otage ne pouvait �tre obtenue que contre paiement d'un montant d�passant largement la somme que l'intim�e avait �t� dispos�e � d�bourser auparavant.
Il suit de l� que les juges pr�c�dents n'ont pas viol� les art. 62 ss CO en consid�rant que la pr�tention du recourant ne pouvait pas �tre fond�e sur un enrichissement ill�gitime de l'intim�e.
6.1 Le recourant reproche, enfin, � la Chambre civile d'avoir viol� les art. 17 et 69 al. 2 CO. Il expose, � l'appui de ce dernier grief, qu'apr�s la lib�ration de son employ�, l'intim�e a manifest� clairement, par des d�clarations orales et �crites faites les 3, 12 et 17 mai 2004, la ferme intention de lui rembourser 500'000 euros, c'est-�-dire la moiti� de la somme qu'il avait emprunt�e � la banque n�erlandaise pour payer la ran�on. Ce faisant, l'intim�e avait reconnu irr�vocablement une partie de sa dette, conform�ment � l'art. 17 CO, et lui-m�me accept� le paiement partielle de celle-ci. Par cons�quent, en application de l'art. 69 al. 2 CO, la d�bitrice ne pouvait pas refuser d'acquitter la partie reconnue de la dette. Aussi le recourant consid�re-t-il, d'une part, qu'il n'est pas tenu de restituer � l'intim�e les 230'000 euros qu'elle lui a c�d�s et, d'autre part, qu'il est en droit de lui r�clamer, en sus, la diff�rence entre les 500'000 euros formant l'objet de la reconnaissance de dette et la somme pr�cit�e qu'il a conserv�e � titre de paiement partiel de ce qui lui �tait d�. Le recourant conteste ainsi la th�se de la cour cantonale selon laquelle la cession des 230'000 euros aurait �t� effectu�e sans cause valable, parce que lui-m�me n'aurait pas accept� l'offre que lui avait faite l'intim�e de conclure une transaction judiciaire portant sur la r�partition de la charge financi�re li�e au versement de la ran�on.
Pour �tayer son argumentation, le recourant fait fond sur la pi�ce no 11 vers�e par lui au dossier cantonal. A l'en croire, c'est par suite d'une inadvertance manifeste ou d'une appr�ciation insoutenable des preuves que la Chambre civile n'a pas mentionn� cette pi�ce dans son arr�t.
Telle qu'elle est formul�e, la critique relative � la constatation pr�tendument lacunaire des faits laisse � d�sirer. Point n'est toutefois besoin d'examiner plus avant cette question. En effet, comme le souligne � juste titre l'intim�e dans sa r�ponse, la pi�ce en question - un fax envoy� le 17 mai 2004 par un organe de l'intim�e � un repr�sentant du recourant - �mane d'une personne qui, titulaire de la signature collective � deux, n'�tait pas habilit�e � prendre seule des engagements au nom et pour le compte de l'intim�e. De toute fa�on, pour les motifs indiqu�s ci-apr�s, les autres pi�ces invoqu�es par le recourant fournissent d�j� un substrat suffisant � son argumentation.
6.3.1 Le 12 mai 2004, le pr�sident du conseil d'administration et le directeur g�n�ral de l'intim�e, titulaires de la signature collective � deux, ont sign� une lettre, adress�e au Ministre des affaires �trang�res des Pays-Bas, dont le contenu est le suivant (pi�ce n� 13 du recourant):
"Dear Dr. ...,
On behalf of M�decins Sans Fronti�res, we would like to express our gratitude for the action undertaken by your ministry which led to the release, on April 11, of ..., our Head of Mission in Daghestan, 20 months after he was kidnapped in Makhachkala. Needless to say that we are extremely happy and relieved about the successful outcome of the action taken by the Dutch Government.
As you declared in public, the operation was indeed independently negociated, and arranged for, by your ministry. As a matter of fact, MSF was informed of the plan on April 8 only. MSF had of course no objection, including to a payment by the Dutch Government to a third party, unknown to MSF, in exchange for ...'s freedom.
On 3 may 2004, Mr. [A] and Mr. [B] of MSF met with Mr. [C] and Mr. [D] of your ministry in The Hague in order to discuss the financial follow up to the affair as requested by Mr. [C]. Your representatives requested full reimbursement by MSF of the payment made by the Dutch Government. Mr. [A] and Mr. [B] suggested that MSF, in the spirit of a burden sharing, should contribute half of the payment.
Therefore, and in the spirit of burden sharing between the Dutch Government and MSF, we would like to inform you of the following:
MSF formally cedes to the Dutch Government the sum of 250'000 Euro which MSF already deposited with the Dutch Government in October. An additional 250'000 Euro will be paid by MSF on June 15 2004 to the bank account of the Dutch Foreign Ministry."
Dans son troisi�me paragraphe, la lettre cit�e fait r�f�rence � la rencontre qui s'est d�roul�e le 3 mai 2004 � La Haye entre les repr�sentants des deux parties. Le lendemain de cette rencontre, le directeur g�n�ral des affaires consulaires du recourant a envoy� au directeur g�n�ral de l'intim�e un courrier �lectronique pour lui indiquer les r�f�rences du compte bancaire sur lequel le recourant souhaitait recevoir les 250'000 euros promis la veille, tout en r�affirmant qu'il demeurait convaincu d'avoir obtenu, avant la lib�ration de l'otage, un engagement ferme de l'intim�e de rembourser au recourant le million d'euros emprunt� � la banque pour payer la ran�on (pi�ce n� 12 du recourant).
Dans une lettre adress�e le 17 mai 2004 au Ministre des affaires �trang�res des Pays-Bas, la repr�sentation internationale du mouvement MSF, � Bruxelles, se d�solidarisant d'avec la section suisse, a tent�, sans succ�s, de n�gocier un accord direct, d'ordre plut�t politique, entre le mouvement MSF et l'Etat des Pays-Bas.
Le 19 mai 2004, l'ambassade des Pays-Bas � Moscou a vers� les 230'000 euros rest�s dans l'enveloppe � la banque n�erlandaise aupr�s de laquelle le recourant avait emprunt� le million d'euros. Quelques jours plus tard, elle a rembours� � cette banque le solde du pr�t, soit 770'000 euros. Elle a ensuite demand� � l'intim�e de lui verser ladite somme jusqu'au 15 juin 2004 (pi�ce n� 14 du recourant). Par courrier du 22 juin 2004 portant la signature de ses nouveaux organes, l'intim�e a refus� d'acc�der � cette demande et s'est r�serv� le droit d'exiger la restitution du montant qui s'�tait trouv� dans l'enveloppe � Moscou.
6.3.2 Selon la cour cantonale, comme les parties �taient en d�saccord sur la validit� et la port�e de l'engagement de l'intim�e de payer un million d'euros au recourant, celle-l�, en proposant � celui-ci de lui payer la moiti� de cette somme, a formul� une offre de transaction judiciaire. Le destinataire ayant toutefois refus� cette offre ult�rieurement, aucune transaction n'a �t� conclue, si bien que la prestation effectu�e par l'intim�e - i.e. la cession des 230'000 euros au recourant - l'a �t� en vertu d'une cause qui ne s'est pas r�alis�e et peut, en cons�quence, �tre r�p�t�e. Quant � la promesse faite, dans cette m�me optique, par l'intim�e de verser au recourant 250'000 euros suppl�mentaires, elle est devenue caduque par identit� de motif.
Semblable argumentation ne convainc pas. La th�se voulant que l'intim�e ait formul� une simple offre transactionnelle � l'intention du recourant, qui l'aurait refus�e, appara�t tout � fait artificielle et sans aucun rapport avec les circonstances de la cause en litige, telles qu'elles ont �t� rappel�es au consid�rant 6.3.1 du pr�sent arr�t. La transaction est un contrat par lequel les parties terminent un diff�rend ou mettent fin � une incertitude touchant un rapport de droit gr�ce � des concessions r�ciproques (ATF 130 III 49 consid. 1.2 p. 51). Qui dit transaction dit concessions. Ainsi, pour conclure � l'existence d'une offre transactionnelle en l'esp�ce, encore faudrait-il que l'intim�e, persuad�e de ne rien devoir au recourant, ait consenti n�anmoins � verser � celui-ci la moiti� de ce qu'il lui r�clamait, mais pour autant seulement que l'int�ress�, de son c�t�, renon��t d�finitivement � sa pr�tention r�siduelle, c'est-�-dire pour solde de tout compte. Or, ce n'est pas ce qui s'est pass� en l'occurrence. Il ressort, en effet, clairement de la correspondance �chang�e par les parties, et surtout des deux derniers paragraphes de la lettre pr�cit�e du 12 mai 2004, que l'intim�e a pris l'engagement ferme de verser 500'000 euros au recourant, en lui abandonnant le contenu de l'enveloppe d�pos�e � l'ambassade de Moscou et en se proposant de faire virer sur son compte bancaire les 250'000 euros restants. Aussi bien n'y a-t-il pas, dans le passage en question de ladite lettre, l'ombre d'une condition � laquelle l'intim�e aurait subordonn� sa propre prestation. Au contraire, cette partie y informe le recourant ("we would like to inform you") qu'elle lui transf�re la propri�t� des esp�ces qu'il a d�j� en d�p�t ("formally cedes") et qu'elle lui versera la somme additionnelle de 250'000 euros � une date d�termin�e ("June 15 2004") sur le compte bancaire qu'il lui avait indiqu� pr�c�demment. Consid�r�e du point de vue de son destinataire, la manifestation de volont� de l'intim�e ne pouvait pas �tre interpr�t�e autrement, selon le principe de la confiance, que comme une reconnaissance de dette, au sens de l'art. 17 CO, avec ex�cution imm�diate d'une partie de la dette reconnue et promesse d'en ex�cuter le solde � une date ult�rieure pr�fix�e. C'est d'ailleurs ainsi qu'elle a �t� comprise par le recourant, qui a dispos� de la somme contenue dans l'enveloppe quelques jours seulement apr�s avoir re�u la lettre du 12 mai 2004. Le bien-fond� de cette interpr�tation est, en outre, confirm�, de mani�re indirecte, par le fait que la repr�sentation internationale du mouvement MSF a imm�diatement pris ses distances avec la section suisse lorsqu'elle a eu connaissance des concessions faites unilat�ralement par cette derni�re. On voit mal, de surcro�t, que l'intim�e ai pu prendre le risque non n�gligeable d'abandonner 230'000 euros au recourant, sans formuler la moindre r�serve quant au r�glement de leur diff�rend financier, si elle ne l'avait fait que dans la perspective de la conclusion d'une transaction extrajudiciaire. A cet �gard, la cour cantonale ne saurait �tre suivie lorsqu'elle retient, dans ce contexte, que l'intim�e a d�montr� sa volont� d'ex�cuter cette prestation "en vue de la transaction souhait�e", et ce du seul fait qu'elle a invoqu�, dans la lettre pr�cit�e, "l'esprit d'un partage" ("in the spirit of burden sharing"). Quoi qu'il en soit, ce qui importe n'est pas la volont� qu'avait cette partie dans son for int�rieur, mais bien le sens que l'autre partie pouvait attribuer raisonnablement et de bonne foi � la volont� manifest�e dans la lettre qui lui �tait destin�e, puisque la volont� interne n'est pas d�cisive en regard de la volont� exprim�e.
On est donc en pr�sence d'une dette reconnue, sans condition, par deux personnes ayant le pouvoir de repr�senter l'intim�e et qui a �t� partiellement ex�cut�e. L'auteur de la reconnaissance de dette ne pr�tend pas que celle-ci serait entach�e de nullit�, ni qu'il l'aurait invalid�e en temps utile pour vices du consentement. Il est, d�s lors, tenu d'honorer son engagement. Il va de soi que la position adopt�e � l'�poque par la repr�sentation internationale du mouvement MSF ne pouvait influer sur l'efficacit� de cet engagement. De fait, cette instance n'�tait pas en mesure d'interf�rer valablement dans les rapports obligationnels nou�s par une personne morale juridiquement autonome, f�t-elle sous sa d�pendance, avec un tiers. Par ailleurs, que le recourant ait �lev� des pr�tentions suppl�mentaires afin d'obtenir de l'intim�e le remboursement de l'int�gralit� du montant emprunt� par lui � la banque n�erlandaise ne change rien � la validit� de l'engagement pris par l'intim�e � son endroit. En effet, en vertu de l'art. 69 al. 2 CO, la d�bitrice ne pouvait pas refuser d'acquitter la partie reconnue de sa dette, du moment que le cr�ancier acceptait un paiement partiel sans renoncer pour autant au solde de sa cr�ance. D'o� il suit que l'attribution des 230'000 euros au recourant n'a pas �t� faite sans cause l�gitime. Partant, les juges cantonaux ont viol� l'art. 62 CO en condamnant le recourant � rembourser ladite somme, en capital et int�r�ts, � l'intim�e. Ils auraient d�, bien plut�t, rejeter la demande reconventionnelle form�e de ce chef par l'intim�e. Cette derni�re devra �tre condamn�e, en outre, � payer au recourant la somme de 270'000 euros, qui �quivaut � la diff�rence entre le montant de la dette valablement reconnue (500'000 euros) et celui dont le recourant a d�j� pu disposer (230'000 euros). Il y a lieu de pr�ciser, au sujet de ce dernier montant, que l'enveloppe d�pos�e � l'ambassade des Pays-Bas � Moscou contenait � l'origine la somme de 250'000 euros, mais qu'une partie de cette somme, soit 20'000 euros, a �t� pr�lev�e par le chef de la mission de MSF Suisse dans cette ville pour indemniser des interm�diaires. D�s lors, ce dernier montant ne doit logiquement pas �tre pris en consid�ration pour calculer celui que l'intim�e est tenue de payer au recourant, d'autant que, dans la lettre susmentionn�e du 12 mai 2004, l'intim�e elle-m�me a manifest� l'intention de c�der au recourant le contenu de l'enveloppe, qu'elle a chiffr� - � tort - � 250'000 euros au lieu de 230'000 euros.
Par courrier non dat�, l'intim�e a �t� somm�e de payer, jusqu'au 15 juin 2004 au plus tard, la somme que le recourant estimait pouvoir lui r�clamer. Cette date correspond � celle que l'intim�e avait elle-m�me fix�e comme jour de l'ex�cution dans sa lettre valant reconnaissance de dette. On peut admettre qu'elle marque le d�but de la demeure de la d�bitrice (art. 102 al. 2 CO). L'int�r�t moratoire, au taux l�gal de 5% l'an (art. 104 al. 1 CO), courra, en cons�quence, d�s le lendemain de ce jour-l�.
Au terme de cet examen, il y a lieu d'admettre partiellement le recours, d'annuler l'arr�t attaqu�, de condamner l'intim�e � verser au recourant la somme de 270'000 euros, avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 16 juin 2004, et de rejeter toutes autres ou plus amples conclusions. La cause sera renvoy�e � la Chambre civile pour qu'elle statue � nouveau sur les frais et d�pens de la proc�dure cantonale.
Le recourant entendait obtenir le remboursement int�gral du million d'euros qu'il avait emprunt� � la banque pour payer la ran�on. Quant � l'intim�e, elle concluait � sa lib�ration totale des fins de la demande. Au final, comme la seconde est reconnue d�bitrice du premier � hauteur de 500'000 euros, les parties sont renvoy�es dos � dos. Dans ces conditions, chacune d'elles supportera la moiti� de l'�molument judiciaire (art. 66 al. 1 LTF) et les d�pens seront compens�s (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Le recours est partiellement admis et l'arr�t attaqu� est annul�.
En cons�quence, M�decins Sans Fronti�res est condamn�e � payer � l'Etat des Pays-Bas la somme de 270'000 euros avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 16 juin 2004.
Toutes autres ou plus amples conclusions sont rejet�es.
La cause est renvoy�e � l'autorit� intim�e pour nouvelle d�cision sur les frais et d�pens de la proc�dure cantonale.
Un �molument judiciaire de 17'000 fr. est mis pour moiti� � la charge de chacune des parties.
Les d�pens sont compens�s.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux mandataires des parties et � la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve.
Lausanne, le 10 juillet 2008
Corboz Carruzzo