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Timestamp: 2016-10-27 15:03:05+00:00
Document Index: 11827303

Matched Legal Cases: ['art. 105', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 105', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 23', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'art. 88', 'ATF ', 'art. 97', 'art. 23', 'ATF ', 'in fine', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 66', 'art. 68', 'art. 68']

9C_503/2013 (25.02.2014)
9C_503/2013 � � � � Arr�t du 25 f�vrier 2014
Caisse de pension X.________, repr�sent�e par Etude LHA Avocats, Me Jacques-Andr� Schneider,
AXA Fondation LPP Suisse romande, p.a. AXA Winterthur, Legal Services Group Life, Paulstrasse 9, 8401 Winterthur,
Pensionskasse Y.________, repr�sent�e par Me Vincent Carron, avocat,
K.________ a obtenu un dipl�me de l'Ecole Z.________ en juillet 1999. A partir de cette ann�e-l�, elle a travaill� au service de plusieurs employeurs.
er�octobre 2005, K.________ a d�but� un emploi � plein temps au service de X.________ en qualit� d'assistante pour le responsable du planning et du contr�le de la partie francophone d'un d�partement d�s le 1
er�octobre 2005. Elle a �t� totalement incapable de travailler � compter du 16 janvier 2006 en raison d'affections psychiques. Le 18 janvier 2006, la Caisse de pensions de X.________ a �mis une r�serve de sant� pour l'octroi des prestations d'assurance surobligatoire libell�e comme suit: "en cas d'incapacit� de gain cons�cutive aux affections psychiques et � leurs cons�quences, aucune prestation d'assurance ne sera accord�e", la r�serve �tant valable trois ans.
Par d�cision du 24 novembre 2008, l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Gen�ve a allou� � K.________ une rente enti�re d'invalidit� � compter du 1
er�avril 2007 (demande tardive). L'office AI a retenu que la capacit� de travail de l'assur�e �tait consid�rablement restreinte depuis janvier 2006.
Le 22 septembre 2009, K.________, agissant par son curateur, a demand� � la Caisse de pensions de X.________ de lui verser une rente d'invalidit�. L'institution de pr�voyance a oppos� un refus, motiv� par le fait que K.________ �tait incapable de travailler avant son affiliation. L'int�ress�e a contest� ce point de vue; elle a fait valoir qu'elle n'avait jamais �t� incapable de travailler en raison des troubles qui avaient justifi� l'octroi de la rente de l'assurance-invalidit�, en particulier le trouble bipolaire s�v�re mixte et le trouble d�ficitaire de l'attention avec hyperactivit�, l'incapacit� survenue en janvier 2006 ayant �t� d�clench�e par un burn-out.
Le 21 d�cembre 2011, K.________ a saisi la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales, en concluant � ce que la Caisse de pensions de X.________ f�t condamn�e � lui verser une rente d'invalidit� � 100 % d�s le 1
er�janvier 2007, avec int�r�ts. La d�fenderesse a conclu au rejet de la demande.
La juridiction cantonale a entendu plusieurs m�decins et t�moins. Elle a ordonn� l'appel en cause de deux institutions de pr�voyance aupr�s desquelles l'assur�e avait pr�c�demment �t� affili�e, soit AXA Fondation LPP Suisse romande, ainsi que la "Pensionskasse Y.________".
Par jugement du 4 juin 2013, le tribunal cantonal a rejet� la demande.
K.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont elle demande l'annulation, avec suite de frais et d�pens, en concluant derechef � ce que la Caisse de pensions de X.________ soit condamn�e � lui verser une rente d'invalidit� de 100 % � partir du 1
er�janvier 2007. Subsidiairement, elle dirige ses pr�tentions contre Y.________, plus subsidiairement contre AXA Fondation LPP Suisse romande. Elle sollicite le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
Les intim�es ont conclu au rejet du recours avec suite de frais. A l'exception de la Caisse de pensions de X.________, les deux autres institutions intim�es ont demand� des d�pens. L'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer.
Le litige porte sur le droit de la recourante � une rente d'invalidit� de la pr�voyance professionnelle d�s le 1
er�janvier 2007, � charge de l'une ou l'autre des trois institutions de pr�voyance professionnelle intim�es.
Les avis des parties divergent quant au d�but de l'incapacit� de travail � l'origine de l'invalidit�, le degr� de celle-ci (100 %) n'�tant pas contest�.
Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - ce qui correspond � la notion d'arbitraire (ATF 136 II 304 consid. 2.4 p. 313; 135 II 145 consid 8.1 p. 153) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). La violation peut consister en un �tat de fait incomplet, car l'autorit� pr�c�dente viole le droit mat�riel en n'�tablissant pas tous les faits pertinents pour l'application de celui-ci (ATF 134 V 53 consid. 4.3 p. 62). La partie recourante qui entend s'�carter des constatations de l'autorit� pr�c�dente doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es. A d�faut d'une telle motivation, il n'est pas possible de prendre en consid�ration un �tat de fait qui diverge de celui contenu dans la d�cision attaqu�e, ni des faits qui n'y sont pas contenus (ATF 136 I 184 consid. 1.2 p. 187; 133 IV 286 consid. 1.4 et 6.2 p. 287 s.).
3.1.�Le jugement entrepris expose correctement les dispositions l�gales sur le droit � des prestations d'invalidit� de la pr�voyance professionnelle obligatoire, ainsi que sur la notion d'incapacit� de travail et le double crit�re de la connexit� mat�rielle et temporelle entre l'incapacit� de travail et l'invalidit� exig� par la jurisprudence pour fonder l'obligation de prester d'une institution de pr�voyance � laquelle �tait affili�e l'int�ress� (ATF 130 V 270 consid. 4.1 p. 275 et les arr�ts cit�s). Il suffit d'y renvoyer.
3.2.�On rappellera cependant que la relation de connexit� temporelle suppose qu'apr�s la survenance de l'incapacit� de travail dont la cause est � l'origine de l'invalidit�, la personne assur�e n'ait pas � nouveau �t� capable de travailler pendant une longue p�riode. L'existence d'un tel lien doit �tre examin�e au regard de l'ensemble des circonstances du cas d'esp�ce, tels la nature de l'atteinte � la sant�, le pronostic m�dical, ainsi que les motifs qui ont conduit la personne assur�e � reprendre ou ne pas reprendre une activit� lucrative. Pour la survenance de l'incapacit� de travail au sens de l'art. 23 let. a LPP, c'est la diminution de la capacit� fonctionnelle de rendement dans la profession exerc�e jusque-l� ou dans le champ des activit�s habituelles qui est d�terminante (ATF 134 V 20 consid. 3.2.2 p. 23 et les r�f�rences). La connexit� temporelle avec l'invalidit� ult�rieure - en tant que condition suppl�mentaire du droit aux prestations d'invalidit� de l'institution de pr�voyance concern�e - se d�finit en revanche d'apr�s l'incapacit� de travail, respectivement la capacit� r�siduelle de travail dans une activit� raisonnablement exigible adapt�e � l'atteinte � la sant�. Une telle activit� doit cependant permettre de r�aliser, par rapport � l'activit� initiale, un revenu excluant le droit � une rente (ATF 134 V 20 consid. 5.3 p. 27; arr�t 9C_98/2013 du 4 juillet 2013 consid. 2.2, in SVR 2014 BVG n� 1 p. 2 et les r�f�rences cit�es).
Parmi les circonstances � prendre en compte pour appr�cier la relation de connexit� temporelle, il y a �galement les rapports per�us vers l'ext�rieur par les tiers dans le monde du travail, tel le fait qu'un assur� per�oit pendant une longue p�riode des indemnit�s journali�res de l'assurance-ch�mage en tant que personne � la recherche d'un emploi qui dispose d'une aptitude enti�re au placement (arr�ts du Tribunal f�d�ral des assurances B 100/02 du 26 mai 2003 consid. 4.1, B 18/06 du 18 octobre 2006 consid. 4.2.1 in fine et les r�f�rences). On ne peut cependant accorder la m�me valeur � ces p�riodes qu'� celles pendant lesquelles l'int�ress� a effectivement exerc� une activit� lucrative (arr�t du Tribunal f�d�ral des assurances B 23/01 du 21 novembre 2002 consid. 3.3). En ce qui concerne la dur�e de la capacit� de travail interrompant le rapport de connexit� temporelle, on peut s'inspirer de la r�gle de l'art. 88a al. 1 RAI comme principe directeur ("Richtschnur"). Conform�ment � cette disposition, il y a lieu de prendre en compte une am�lioration de la capacit� de gain ayant une influence sur le droit des prestations lorsqu'elle a dur� trois mois, sans interruption notable, et sans qu'une complication prochaine soit � craindre. Lorsque l'int�ress� dispose � nouveau d'une pleine capacit� de travail pendant au moins trois mois et qu'il appara�t ainsi probable que la capacit� de gain s'est r�tablie de mani�re durable, il existe un indice important en faveur de l'interruption du rapport de connexit� temporelle. Il en va diff�remment lorsque l'activit� en question, d'une dur�e �ventuellement plus longue que trois mois, doit �tre consid�r�e comme une tentative de r�insertion ou repose de mani�re d�terminante sur des consid�rations sociales de l'employeur et qu'une r�adaptation durable apparaissait peu probable (ATF 134 V 20 consid. 3.2.1 p. 22 s. et les r�f�rences; 123 V 262 consid. 1c p. 264; 120 V 112 consid. 2c/aa p. 117; arr�t 9C_335/2008 du 30 septembre 2008 consid. 3.2).
3.3.�Les constatations de la juridiction cantonale relatives � l'incapacit� de travail r�sultant d'une atteinte � la sant� (survenance, degr�, dur�e, pronostic) rel�vent d'une question de fait et ne peuvent �tre examin�es par le Tribunal f�d�ral que sous un angle restreint dans la mesure o� elles reposent sur une appr�ciation des circonstances concr�tes du cas d'esp�ce (art. 97 al. 1 et 105 al. 1 et 2 LTF). Les cons�quences que tire l'autorit� cantonale de recours des constatations de fait quant � la connexit� temporelle sont en revanche soumises au plein pouvoir d'examen du Tribunal f�d�ral (arr�t 9C_98/2013 du 4 juillet 2013 consid. 2.3, in SVR 2014 BVG n� 1 p. 2 et les r�f�rences cit�es).
4.1.�Les premiers juges ont admis que la recourante a toujours souffert d'un trouble de l'attention, auquel s'est ajout� un trouble bipolaire depuis 2001 en tout cas; ces deux affections expliquent l'ensemble des sympt�mes et limitations (troubles s�v�res de l'attention, de la concentration, de la m�moire, fragilit� �motionnelle avec alternance d'effondrement et de logorrh�e avec fuite des id�es), ce qui a conduit l'assurance-invalidit� � reconna�tre l'incapacit� de travail � l'origine de l'invalidit� de la recourante. Les juges ont ainsi retenu que le lien de connexit� mat�rielle devait �tre admis, car les diverses incapacit�s de travail et l'invalidit� �taient dues au trouble de l'attention et au trouble bipolaire.
En ce qui concerne l'�tendue de la capacit� de travail m�dicalement �tablie, les juges cantonaux ont constat� que seules les p�riodes durant lesquelles la recourante avait travaill� � plein temps avaient donn� lieu � des certificats d'arr�ts de travail (du 11 juin au 30 juillet 2004, puis du 16 janvier au 31 d�cembre 2006). A d�faut d'avis m�dical circonstanci� sur la capacit� de travail entre 2000 et 2006, contemporain � cette �poque, les juges se sont r�f�r�s aux avis m�dicaux �mis a posteriori et n�cessairement fond�s sur l'anamn�se. Ils sont parvenus � la conclusion que l'incapacit� de travail � l'origine de l'invalidit� remontait � une date ant�rieure au premier arr�t de travail prescrit en juin 2004.
4.2.�Les premiers juges ont ensuite examin� le parcours professionnel de la recourante depuis la fin de sa scolarit� obligatoire. Compte tenu notamment de la bri�vet� des emplois occup�s, des r�mun�rations obtenues et des taux d'occupation, les juges ont consid�r� qu'il n'�tait pas �tabli que la recourante ait dispos� d'une pleine capacit� de travail durant plus de trois mois cons�cutifs, de juillet 1999 � la fin 2003. Ils ont admis, au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante, que la recourante avait pr�sent� une incapacit� de travail due � un trouble de l'attention et � un trouble bipolaire qui avait d�but� en 1999-2000. L'atteinte � la sant� s'�tait ainsi manifest�e de fa�on durable, acqu�rant une pertinence en droit du travail depuis l'ann�e 2000 en tout cas.
La juridiction cantonale a constat� que la recourante avait travaill� durant trois mois et dix jours au service de Y.________, � compter du 1
er�mars 2004, dans le cadre d'un contrat de travail de dur�e ind�termin�e. Cette activit� professionnelle avait pris fin en raison des probl�mes psychiques. Compte tenu de la bri�vet� de cet emploi, les juges ont estim� qu'il n'y avait pas eu d'interruption entre l'incapacit� de travail initiale et celle de juin 2004, de sorte qu'il n'appartenait pas � Y.________ de prester.
Par ailleurs, les juges cantonaux ont constat� que la recourante avait occup� un emploi � mi-temps aupr�s d'une �tude d'avocats, du 1
er�novembre 2004 au 30 septembre 2005, pendant lequel elle avait �t� affili�e aupr�s de AXA Fondation LPP Suisse romande. Parall�lement � cette activit�, elle avait suivi les cours du coll�ge du soir depuis la rentr�e d'ao�t 2004 jusqu'� la fin de l'ann�e 2004. Bien que la recourante ait �t� pleinement capable de travailler � mi-temps du 1
er�ao�t 2004 au 30 septembre 2005, les juges ont consid�r� que cela ne suffisait pas pour retenir qu'elle disposait d'une capacit� de travail de 80 % au moins avec un plein rendement ou d'une capacit� de travail de 100 % avec un rendement de 80 % pour une p�riode de plus de trois mois cons�cutifs. D�s lors, il n'�tait pas possible de retenir une interruption du lien de connexit� temporelle entre l'incapacit� initiale et l'invalidit�, si bien qu'il n'appartenait pas non plus � AXA Fondation LPP Suisse romande d'allouer ses prestations.
Finalement, la juridiction cantonale a constat� que la recourante avait travaill� � plein temps au service de X.________, du 1
er�octobre 2005 au 16 janvier 2006, jour � partir duquel elle s'�tait trouv�e en incapacit� totale de travailler en raison des graves troubles de l'attention et de la m�moire. Les juges ont admis que la recourante n'avait pas recouvr� une pleine capacit� de travail durant une p�riode suffisamment longue pour retenir que le lien de connexit� temporelle aurait �t� interrompu � l'occasion de cet emploi. Dans ces conditions, la Caisse de pension de X.________ n'�tait pas non plus tenue de prester.
4.3.�Sur la base des faits constat�s, le tribunal cantonal a retenu, au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante, que le trouble de l'attention et le trouble bipolaire dont la recourante souffrait depuis 1996, voire 2000 en tout cas, avait s�rieusement affect� sa capacit� de travail depuis lors. Cette capacit� n'a jamais �t� durablement d'au moins 80 % et les tentatives de reprise � plein temps, de trois mois en 2004 et de trois mois et demi � fin 2005, n'avaient pas �t� assez longues pour que l'on puisse admettre que la capacit� de travail et de gain s'�taient durablement r�tablies. En l'absence d'interruption du lien de connexit� temporelle entre le d�but de l'incapacit� de travail en 2000, � l'origine de l'invalidit� et la reconnaissance de celle-ci, aucune des institutions de pr�voyance d�fenderesses n'�tait redevable de prestations d'invalidit�.
La recourante se pr�vaut d'une violation de l'art. 23 LPP et soul�ve trois griefs principaux � l'encontre du jugement cantonal.
En premier lieu, elle reproche aux premiers juges d'avoir proc�d� � une constatation manifestement inexacte des faits pertinents, cons�cutive � une mauvaise appr�ciation des preuves, en ayant retenu � tort que l'incapacit� de travail � l'origine de son invalidit� aurait d�but� en 1999-2000. Dans un deuxi�me moyen, pour le cas o� une incapacit� de travail aurait d�but� en 1999-2000, la recourante fait grief � la juridiction cantonale d'avoir admis un lien de connexit� mat�rielle entre cette incapacit� de travail et l'invalidit�. Dans un dernier moyen, la recourante soutient qu'une incapacit� de travail survenue en 1999-2000 ne serait plus en relation de connexit� temporelle avec l'incapacit� de travail survenue en janvier 2006, l'incapacit� ayant �t� interrompue de janvier 2002 � juin 2004, puis d'ao�t 2004 � janvier 2006.
6.1.�Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde g�n�ralement sa d�cision sur les faits qui, faute d'�tre �tablis de mani�re irr�futable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c'est-�-dire qui pr�sentent un degr� de vraisemblance pr�pond�rante. Il ne suffit donc pas qu'un fait puisse �tre consid�r� seulement comme une hypoth�se possible; la vraisemblance pr�pond�rante suppose que, d'un point de vue objectif, des motifs importants plaident pour l'exactitude d'une all�gation, sans que d'autres possibilit�s ne rev�tent une importance significative ou n'entrent raisonnablement en consid�ration (ATF 139 V 176 consid. 5.3 p. 186 et les r�f�rences).
6.2.�L'instruction de la cause par les premiers juges leur a permis d'�tablir que la recourante avait toujours souffert d'un trouble de l'attention, puis d'un trouble bipolaire depuis 2000 en tout cas. Le diagnostic, suffisamment document�, n'�tait pas remis en cause.
En revanche, en ce qui concerne l'incidence de ces affections psychiques sur la capacit� de travail entre les ann�es 2000 et 2006, le dossier ne contient pas d'avis m�dical circonstanci�. Pour la p�riode ant�rieure au 16 janvier 2006, seul est attest� un arr�t de travail du 23 au 27 juin 2004 � 100 %, puis � 50 % du 28 juin au 30 juillet 2004 (certificat du docteur L.________ du 10 f�vrier 2011). Cela a conduit les juges cantonaux � se r�f�rer aux avis m�dicaux �mis a posteriori, n�cessairement fond�s sur l'anamn�se, pour �tablir les faits d�terminants (cf. jugement attaqu�, consid. 12a in fine). A l'issue de leur examen, ils ont retenu, au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante, que la capacit� de travail de la recourante �tait s�rieusement et durablement affect�e depuis l'ann�e 1996, voire 2000 en tout cas, soit ant�rieurement � son affiliation � l'une des trois institutions de pr�voyance d�fenderesses.
6.3.�La reconnaissance d'une incapacit� de travail depuis l'ann�e 2000, fond�e sur la r�gle de la vraisemblance pr�pond�rante, soul�ve assur�ment des interrogations. En effet, l'assurance-ch�mage avait admis que la recourante �tait disponible au placement, de janvier 2002 � septembre 2003, donnant ainsi aux tiers l'impression qu'elle disposait d'une capacit� de travail enti�re, facteur dont les juges cantonaux n'ont pas vraiment tenu compte. Cette impression �tait concr�tement renforc�e par le fait que la recourante avait occup� plusieurs emplois, certes �pisodiquement d�s l'ann�e 2001 lorsqu'elle alternait �galement divers cours de secr�tariat et de gestion, mais de mani�re beaucoup plus constante depuis 2004, travaillant parfois � temps complet. Si l'occupation successive d'emplois de courte dur�e peut r�sulter de difficult�s d'adaptation, ainsi que les juges cantonaux l'ont admis, pareille situation peut tout aussi bien s'expliquer par le simple fait que la recourante ne disposait pas de titre professionnel et qu'il lui �tait d�s lors difficile de se positionner sur le march� du travail et d'y trouver une occupation ad�quate. D'ailleurs, dans ce contexte, aucun employeur ne l'a licenci�e en raison d'un rendement insuffisant et tous les certificats de travail rapportent une excellente appr�ciation de la qualit� du travail effectu�.
En pareilles circonstances, l'existence d'une incapacit� de travail � compter de l'ann�e 2000 ne demeure qu'une simple possibilit�, l'�ventualit� inverse �tant tout aussi plausible, voire vraisemblable. L'incapacit� de travail retenue par les premiers juges ne pr�sente d�s lors pas un degr� de vraisemblance suffisante, au sens o� la jurisprudence en mati�re de preuve le requiert, pour que l'on doive admettre qu'elle pr�valait d�j� en 2000, � tout le moins dans une mesure importante. Avec la recourante, la Cour de c�ans retiendra que la fixation du d�but de l'incapacit� de travail en 2000 r�sulte d'une mauvaise application de la r�gle de la vraisemblance pr�pond�rante (consid. 6.1 supra), en d'autres termes que ce constat de fait proc�de de la violation d'une r�gle de preuve consacr�e par le droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF). Il sied de le rectifier (art. 105 al. 2 LTF), la correction de ce vice �tant susceptible d'influer sur le sort de la cause, ainsi que la recourante l'a d�montr� (art. 97 al. 1 LTF).
6.4.�En l'esp�ce, l'incapacit� de travail � l'origine de l'invalidit� est clairement attest�e et survenue pour la premi�re fois en janvier 2006, ainsi que l'assurance-invalidit� l'a admis (voir la d�cision de l'office AI du 24 novembre 2008, de m�me que le rapport du docteur C.________, psychiatre au SMR, du 19 mars 2010). Il s'ensuit que les prestations d'invalidit� sont dues, pour autant que toutes les autres conditions soient remplies, par la Caisse de pensions de X.________ aupr�s de laquelle la recourante �tait affili�e lorsqu'elle est devenue enti�rement incapable de travailler.
A cet effet, la cause sera renvoy�e aux premiers juges afin qu'ils statuent � nouveau sur la demande du 21 d�cembre 2011, en examinant � cette occasion aussi la validit� de la r�serve concernant les prestations de la pr�voyance professionnelle surobligatoire.
La Caisse de pensions de X.________, qui succombe, supportera les frais de la proc�dure f�d�rale (art. 66 al. 1 LTF). Pour le m�me motif, elle est d�bitrice d'une indemnit� de d�pens en faveur de la recourante qui �tait repr�sent�e par un avocat lors du d�p�t du recours (art. 68 al. 1 LTF); la demande d'assistance judiciaire n'a d�s lors plus d'objet.
Les deux autres institutions de pr�voyance intim�es n'ont pas droit � des d�pens (art. 68 al. 3 LTF).
Le recours est admis. Le jugement de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales, du 4 juin 2013, est annul�, la cause lui �tant renvoy�e pour nouveau jugement au sens des consid�rants.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 800 fr., sont mis � la charge de la Caisse de pensions de X.________.
La Caisse de pensions de X.________ versera � la recourante la somme de 2'800 fr. � titre de d�pens pour la proc�dure f�d�rale.
Il n'est pas allou� de d�pens � AXA Fondation LPP pour la Suisse romande et � la Caisse de pension Y.________.
Lucerne, le 25 f�vrier 2014