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Timestamp: 2016-10-01 01:30:41+00:00
Document Index: 40682421

Matched Legal Cases: ['art. 429', 'art. 10', 'in dubio', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 59', 'art. 126', 'art. 126', 'art. 58', 'art. 59', 'art. 59', 'art. 426', 'art. 426', 'ATF ', 'art. 438', 'art. 430', 'art. 430', 'art. 430', 'art. 426', 'art. 430', 'art. 32', 'art. 430', 'art. 430', 'ATF ', 'art. 65', 'art. 68']

6B_256/2016 (20.06.2016)
6B_256/2016 � � Arr�t du 20 juin 2016
MM. et Mme les Juges f�d�raux Denys, Pr�sident, Oberholzer et Pont Veuthey, Juge suppl�ante.
Greffi�re : Mme Klinke.
repr�sent� par Me Alain Ribordy, avocat,
1.�������Minist�re public central du canton de Vaud,
2.�������A.________,
�������repr�sent� par Me Daniel K�nel, avocat,
Violation grave des r�gles de la LCR; arbitraire; indemnit�,
recours contre le jugement de la Cour d'appel p�nale
du Tribunal cantonal du canton de Vaud
du 11 d�cembre 2015.
Statuant le 11 d�cembre 2015, sur appel d'un jugement rendu par le Tribunal de police de l'arrondissement de la Broye et du Nord vaudois le 14 ao�t 2015, la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal vaudois a rejet� l'appel de A.________ et a admis partiellement l'appel de X.________. Elle a lib�r� ce dernier de l'accusation de l�sions corporelles simples par n�gligence et l'a condamn� � une peine p�cuniaire de 30 jours-amende, le montant du jour-amende �tant fix� � 40 fr., pour violation grave des r�gles de la circulation routi�re et ivresse au volant qualifi�e, a suspendu l'ex�cution de la peine et fix� � X.________ un d�lai d'�preuve de 2 ans. Elle a renvoy� A.________ � agir devant le Juge civil et a allou� une indemnit� de 8'000 fr. � X.________ pour les d�penses occasionn�es par l'exercice raisonnable de ses droits de proc�dure en premi�re instance. Les frais d'appel ont �t� mis pour un tiers � la charge de X.________, pour un tiers � la charge de A.________, le solde �tant laiss� � la charge de l'Etat. Aucune indemnit� n'a �t� octroy�e � X.________ pour ses frais de d�fense en instance d'appel.
En bref, X.________, circulait au volant de son v�hicule automobile le 25 novembre 2009 aux environs de 19h30 de Corcelles-pr�s-Payerne en direction de Payerne, � une vitesse se situant entre 76 et 83 km/h alors que ce tron�on est limit� � 50 km/h, lorsqu'il a heurt� le pi�ton A.________. Ce dernier venait de quitter la gare CFF de Corcelles-Sud et marchait sur le chemin priv� des Petits Longs-Champs en direction de la Route de la Maladaire. Au d�bouch� sur l'art�re principale, alors qu'il avait l'intention de traverser la chauss�e, il a laiss� passer un v�hicule arrivant � sa gauche puis, imm�diatement apr�s le passage de ce dernier, s'est engag� sur la chauss�e. L'endroit en question �tait d�pourvu de passage pour pi�tons.
Au moment o� il traversait la chauss�e, X.________, qui arrivait du passage � niveau de Corcelles-pr�s-Payerne, n'a pas vu A.________, masqu� par l'automobile qui venait de passer, et l'a heurt� de plein fouet. Le point de choc se situe � environ 16 m du passage � niveau emprunt� par X.________ et � 7 m en de�� du panneau de limitation de vitesse � 60 km/h. Le pi�ton a �t� projet� contre le pare-brise de la voiture, il y est rest� encastr� jusqu'� l'arr�t complet du v�hicule, environ 72 m apr�s le point de choc. Gri�vement bless�, A.________ a �t� h�liport� � l'h�pital B.________.
L'analyse des �chantillons d'urine et de sang de X.________ par l'Institut de chimie clinique a permis d'�tablir qu'au moment des faits, le pr�venu pr�sentait une alcool�mie de 0,86 g o/oo.
Agissant par la voie du recours en mati�re p�nale aupr�s du Tribunal f�d�ral, X.________ conclut � la lib�ration du chef d'accusation de violation grave des r�gles de la circulation routi�re, � la constatation de l'ivresse au volant qualifi�e et � sa condamnation � une peine p�cuniaire de 10 jours-amende avec sursis, le montant du jour-amende �tant fix� � 40 francs. Il conclut �galement au rejet des conclusions civiles de A.________, � une nouvelle r�partition des frais et � l'octroi d'une indemnit� � charge de l'Etat de Vaud pour ses frais de d�fense au sens de l'art. 429 CPP, le tout avec suite de frais et d�pens.
Le recourant se plaint de la violation de la pr�somption d'innocence ainsi que d'une appr�ciation arbitraire des preuves. Selon lui, il circulait � une vitesse inf�rieure � celle retenue par la cour cantonale et dans une zone limit�e � 60 km/h. D�s lors, il ne se serait rendu coupable que de violation simple des r�gles de la circulation, infraction atteinte par la prescription.
1.1.�La pr�somption d'innocence, garantie par les art. 10 CPP, 32 al. 1 Cst. et 6 par. 2 CEDH ainsi que son corollaire le principe in dubio pro reo, concernent tant le fardeau de la preuve que l'appr�ciation des preuves. En tant que r�gle sur le fardeau de la preuve, elle signifie, au stade du jugement, que le fardeau de la preuve incombe � l'accusation et que le doute doit profiter au pr�venu. Comme r�gle sur l'appr�ciation des preuves, elle est viol�e lorsque le juge, qui s'est d�clar� convaincu, aurait d� �prouver des doutes quant � la culpabilit� du pr�venu au vu des �l�ments de preuve qui lui �taient soumis (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 IV 86 consid. 2a p. 88). Dans cette mesure, elle se confond avec l'interdiction g�n�rale de l'arbitraire, prohibant une appr�ciation reposant sur des preuves inad�quates ou sans pertinence (ATF 138 V 74 consid. 7 p. 82).
En mati�re d'appr�ciation des preuves et d'�tablissement des faits, il y a arbitraire lorsque l'autorit� ne prend pas en compte, sans raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa port�e, ou encore lorsque, en se fondant sur les �l�ments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 137 III 226 consid. 4.2 p. 234; 136 III 552 consid. 4.2 p. 560). Le principe de l'appr�ciation libre des preuves interdit d'attribuer d'entr�e de cause une force probante accrue � certains moyens de preuve, comme des rapports de police (arr�t 1P.283/2006 du 4 ao�t 2006 consid. 2.3). On ne saurait toutefois d�nier d'embl�e toute force probante � un tel document. Celui-ci est en effet, par sa nature, destin� et propre � servir de moyen de preuve, dans la mesure o� le policier y reproduit des faits qu'il a constat�s et il est fr�quent que l'on se fonde, dans les proc�dures judiciaires, sur les constatations ainsi transcrites (cf. arr�t 6B_750/2010 du 5 mai 2011 consid. 2.2).
1.2.�Le Tribunal f�d�ral examine librement si la pr�somption d'innocence a �t� viol�e en tant que r�gle sur le fardeau de la preuve. Il examine uniquement sous l'angle de l'arbitraire la question de savoir si le juge aurait d� �prouver un doute, c'est-�-dire celle de l'appr�ciation des preuves (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 40 s.). Sous peine d'irrecevabilit�, l'arbitraire all�gu� doit �tre d�montr� conform�ment aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF. Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 141 IV 249 consid. 1.3.1 p. 253).
1.3.�Dans un premier grief, le recourant conteste la fiabilit� du rapport de police sur la d�termination du lieu de la collision.
En l'esp�ce, la cour cantonale, apr�s s'�tre livr�e � une appr�ciation de l'ensemble des �l�ments de preuve � disposition, n'a pas �mis de doute sur le lieu de l'accident tel qu'il r�sulte du rapport de police et de l'avis de l'expert. Elle a en particulier soulign� que le plan de la gendarmerie avait situ� le point de choc � environ 16 m�tres apr�s le passage � niveau et � 7 m�tres avant le panneau autorisant une vitesse de 60 km/h. Elle souligne que l'expert a adh�r� � ces constatations non pas en se fondant sur l'emplacement des d�bris, mais sur une reconstitution �tablie � partir des traces de freinage, du temps de r�action de l'automobiliste et du temps de mont�e en pression des freins. Ce faisant, la cour cantonale n'a donc pas �mis de doute sur la fiabilit� du rapport de police. Elle a au contraire indiqu� que l'expert confirmait les conclusions de ce dernier. Le recourant ne peut pas, dans une critique purement appellatoire, soutenir que l'emplacement des traces de freinage est �galement discutable. En effet, la cour cantonale a soulign� que rien ne permettait de mettre en doute la fiabilit� du plan de la gendarmerie; en particulier, l'inversion des traces de freinage figurant dans le rapport initial puis corrig�e par son auteur parlait plut�t en faveur de sa cr�dibilit�. Le recourant n'indique pas en quoi le fait que l'auteur du croquis ne soit plus en mesure d'indiquer s'il a utilis� une chevilli�re ou une roue de mesure pour mesurer lesdites traces permettrait de douter des mesures effectu�es. Quant � la perte, all�gu�e par le recourant, du croquis initial, le policier a indiqu� que son relev� avait �t� transmis � l'unit� circulation pour l'�tablissement du plan d'accident, ce qui, en soi, ne met pas en cause l'exactitude des relev�s effectu�s.
1.4.�Le recourant pr�tend �galement qu'un doute s�rieux subsiste sur l'emplacement du point de choc en raison de l'emplacement des d�bris tel qu'il figure dans le rapport de police. Or, il n'indique pas en quoi les faits retenus par la cour cantonale seraient arbitraires. Cette derni�re, prenant appui sur le rapport de police confirm� par l'expertise, situe le point de choc � 7 m�tres avant le panneau autorisant une vitesse � 60 km/h. La cour cantonale a indiqu� que les d�bris avaient �t� amass�s dans une zone se situant entre 2 et 6 m�tres avant le panneau 60 km/h, soit � une distance l�g�rement inf�rieure � celle de 7 m�tres retenue par les gendarmes, comme �tant celle du point de choc. Toutefois, le fait que l'emplacement des d�bris n'a pas �t� document� de fa�on pr�cise lors de l'�tablissement du rapport de police ne signifie pas que le point de choc n'a pas pu �tre correctement d�termin� par la police gr�ce aux d�bris se trouvant sur la chauss�e. Pour que l'emplacement du point de choc se situe, comme le pr�tend le recourant, apr�s le panneau de 60 km/h, il faudrait que les d�bris aient �t� d�plac�s de plusieurs m�tres apr�s avoir �t� rassembl�s, ce qui n'est gu�re cr�dible. Par ailleurs, la cour cantonale a soulign� que le point de choc �tait �galement corrobor� par le trajet probable du pi�ton et par le calcul de l'expert qui s'est fond� sur les traces de freinage, le temps de r�action de l'automobiliste et le temps de mont�e en pression des freins. Or, le choc a �t� le d�clencheur de la r�action puisque, selon ses propres all�gations, le recourant n'a pas vu le pi�ton. D�s lors, il ne fait aucun doute qu'en partant du d�but des traces de freinage, il est possible de d�terminer le point de choc avec pr�cision.
1.5.�Le recourant soutient que l'emplacement du v�hicule venant en sens inverse n'�tant pas connu, il n'est pas possible de d�terminer le trajet probable du pi�ton. Il s'agit d'une critique purement appellatoire car la trajectoire du pi�ton n'est pas d�pendante de l'emplacement exact de la voiture venant en sens inverse. Cette trajectoire a �t� reconstitu�e par l'expert sur la base de la vitesse de d�placement suppos�e de la victime et du point de choc, d�termin� par le rapport de police et corrobor� par l'expert.
1.6.�Enfin, dans une critique purement appellatoire, le recourant soutient que la cour cantonale a arbitrairement retenu qu'il circulait � une vitesse de 76 km/h au moment du choc. Comme l'a indiqu� la cour cantonale, le rapport de police a certes retenu une vitesse de 70 km/h au moment de la collision, alors que l'expert �value la vitesse entre 76 et 83 km/h. Cette diff�rence s'explique par la prise en compte de la perte de vitesse subie par le v�hicule lors de la collision. Cette perte de vitesse est calcul�e en consid�rant le rapport des masses entre le pi�ton et le v�hicule. Elle est comprise entre 5 et 6 km/h, ce qui donne finalement, selon l'expert, une vitesse qui se situe au point de choc entre 76 km/h et 83 km/h, valeur r�affirm�e par l'expert � plusieurs reprises dans son rapport et largement document�e et expliqu�e.
1.7.�En r�sum�, le recourant ne parvient pas � d�montrer en quoi la cour cantonale aurait, en se fondant sur les �l�ments recueillis, tir� des constatations insoutenables. Ainsi, le recours, mal fond� sur ce point, doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable.
Le recourant se plaint �galement de la violation de l'art. 59 al. 1 LCR dont l'application correcte aurait d�, selon lui, amener la cour cantonale � rejeter les conclusions civiles de la victime.
La cour cantonale n'a pas appliqu� l'art. 126 al. 3 CPP, ce qui aurait impliqu� une reconnaissance du principe de la responsabilit� qui aurait li� le juge civil. La cour cantonale a confirm� le jugement de premi�re instance et renvoy� la cause au juge civil, relevant qu'elle ne pouvait en l'�tat statuer en rejetant la totalit� des pr�tentions (cf. jugement de premi�re instance p. 25; jugement attaqu� p. 26). Le renvoi � agir devant le juge civil rel�ve donc de l'art. 126 al. 2 CPP. Le juge civil statuera librement. La cour cantonale a mentionn� qu'au vu de la gravit� de l'exc�s de vitesse commis et de la responsabilit� pr�vue � l'art. 58 LCR, il n'�tait en l'�tat pas envisageable de consid�rer que le recourant n'avait commis aucune faute et de le lib�rer de toute pr�tention envers le l�s� en application de l'art. 59 al. 1 LCR. Cette approche ne pr�te pas flanc � la critique. La cour cantonale ne pouvait exclure � ce stade une faute du recourant et sa causalit� dans l'accident. Contrairement � ce que suppose le recourant, l'expert ne s'est pas sp�cifiquement expliqu� sur la gravit� des blessures qu'aurait subies l'intim� si le recourant avait circul� � vitesse r�guli�re. On ne peut en conclure que les l�sions auraient �t� identiques. Le refus d'appliquer l'art. 59 al. 1 LCR ne viole pas le droit f�d�ral. Le grief soulev� doit donc �tre rejet�.
Le recourant conclut �galement � une nouvelle r�partition des frais de premi�re instance en raison de la violation du principe de c�l�rit� et des actes de proc�dure erron�s dont il n'est pas responsable et qui ont retard� la proc�dure.
3.1.�Selon l'art. 426 al. 1 CPP, le pr�venu supporte les frais de proc�dure s'il est condamn�. Selon l'art. 426 al. 2 CPP, lorsque la proc�dure fait l'objet d'une ordonnance de classement ou que le pr�venu est acquitt�, tout ou partie des frais de proc�dure peuvent �tre mis � sa charge s'il a, de mani�re illicite et fautive, provoqu� l'ouverture de la proc�dure ou rendu plus difficile la conduite de celle-ci.
Il n'y a pas lieu d'envisager une indemnisation du pr�venu en cas de condamnation aux frais, l'obligation de supporter les frais et l'allocation d'une indemnit� s'excluant r�ciproquement (ATF 137 IV 352 consid. 2.4.2 p. 357). En cas de classement partiel ou d'acquittement partiel, le principe doit �tre relativis�. Si le pr�venu est lib�r� d'un chef d'accusation et condamn� pour un autre, il sera condamn� aux frais relatifs � sa condamnation et aura respectivement droit � une indemnit� correspondant � son acquittement partiel (cf. Message relatif � l'unification du droit de la proc�dure p�nale du 21 d�cembre 2005, FF 2006 1313 ad art. 438 CPP [actuel art. 430 CPP]; arr�t 6B_300/2012 du 10 juin 2013 consid. 2.4). Il est donc concevable d'indemniser, dans une mesure r�duite, le pr�venu qui doit supporter l'ensemble des frais de justice (MIZEL/R�TORNAZ, in Commentaire romand, Code de proc�dure p�nale suisse, 2011, n� 5 ad art. 430 CPP). De la m�me mani�re que la condamnation aux frais n'exclut pas automatiquement l'indemnisation du pr�venu partiellement acquitt�, l'acquittement partiel n'induit pas d'office l'octroi d'une indemnisation. Celle-ci pr�suppose qu'aucun comportement illicite et fautif ne puisse �tre reproch� au pr�venu relativement aux agissements ayant donn� lieu au classement ou � l'acquittement partiel (cf. art. 430 CPP�
a contrario).
Selon la jurisprudence (relative � l'art. 426 al. 2 CPP mais applicable par analogie � l'art. 430 al. 1 let. a CPP [cf. arr�t 6B_77/2013 du 4 mars 2013 consid. 2.3]), la condamnation d'un pr�venu acquitt� � supporter tout ou partie des frais, respectivement le refus de lui allouer une indemnisation � raison du pr�judice subi par la proc�dure p�nale, doit respecter la pr�somption d'innocence, consacr�e par les art. 32 al. 1 Cst. et 6 par. 2 CEDH. Celle-ci interdit de rendre une d�cision d�favorable au pr�venu lib�r� en laissant entendre que ce dernier serait n�anmoins coupable des infractions qui lui �taient reproch�es. Une condamnation aux frais, respectivement un refus d'indemnisation, n'est ainsi admissible que si le pr�venu a provoqu� l'ouverture de la proc�dure p�nale dirig�e contre lui ou s'il en a entrav� le cours. A cet �gard, seul un comportement fautif et contraire � une r�gle juridique entre en ligne de compte (cf. arr�t 6B_331/2012 du 22 octobre 2012 consid. 2.3).
3.2.�Le recourant ne conteste pas avoir viol� les normes comportementales fondamentales lui imposant de ne pas exposer les autres � un danger (conduite � une vitesse excessive et ivresse au volant). Il ne pr�tend pas non plus que ces violations ne se trouveraient pas dans une relation de causalit� ad�quate avec l'ouverture de l'enqu�te. Il appara�t �galement que la question de la vitesse du v�hicule et celle de la d�termination du point de choc a n�cessit� un grand investissement en termes de proc�dure et de preuves. Quant aux impr�cisions du rapport de police, il suffit d'indiquer que l'expertise a enti�rement confirm� les conclusions dudit rapport. Certes, le recourant a b�n�fici� d'un acquittement partiel d�s lors que l'accident se serait produit m�me s'il avait observ� la vitesse autoris�e. Quant � la violation du principe de c�l�rit�, admise par la cour cantonale, il en est suffisamment tenu compte dans la r�partition des frais. La cour cantonale - qui jouit d'un large pouvoir d'appr�ciation (cf. arr�t 6B_77/2013 du 4 mars 2013 consid 2.6) - pouvait ainsi condamner le recourant au paiement de 41% du total des frais en raison de son comportement fautif et illicite qui a provoqu� l'ouverture de la proc�dure p�nale dirig�e contre lui.
3.3.�Lorsque la condamnation aux frais n'est que partielle, la r�duction de l'indemnit� devrait s'op�rer dans la m�me mesure (cf. YVONA GRIESSER, in Kommentar zur Schweizerischen Strafprozessordnung [StPO], DONATSCH/HANSJAKOB/LIEBER [�d.], 2e �d. 2014, n� 4 ad art. 430 CPP; MIZEL/R�TORNAZ, op. cit., n� 5 ad art. 430 CPP). Ainsi, lorsque les frais de proc�dure sont mis pour moiti� � la charge de l'Etat en raison de l'acquittement du pr�venu, l'octroi d'une demi-indemnit� � titre de d�pens est appropri�e (cf. ATF 137 IV 352 consid. 2.4.2 p. 357).
En l'esp�ce, la cour cantonale a arr�t� une indemnit� �gale au tiers des d�penses obligatoires occasionn�es par la premi�re instance. Dans la mesure o� la r�glementation relative � l'indemnisation suit en principe celle relative aux frais, il appartenait � la cour cantonale d'accorder une indemnit� partielle au recourant, r�duite dans la m�me proportion que celle qui a pr�sid� � la r�partition des frais, en l'absence de motif permettant d'exclure l'octroi de toute indemnit�. Ne l'ayant pas fait, elle a viol� le droit f�d�ral.
3.4.�Il en va de m�me des d�pens de la seconde instance. Dans la mesure o� la cour cantonale a condamn� le recourant au tiers des frais, il se justifie d'allouer au recourant une indemnit� partielle dans la m�me proportion que la condamnation aux frais.
Le recours doit �tre admis sur ce point et la cause renvoy�e � l'autorit� cantonale afin qu'elle statue � nouveau sur l'indemnit� due au recourant.
Le recours doit �tre partiellement admis, le jugement attaqu� annul� et la cause renvoy�e � la cour cantonale afin qu'elle statue � nouveau dans le sens des consid�rants. Le recourant obtient partiellement gain de cause. Il supporte une partie des frais de la cause (art. 65 al. 2 et 66 al. 1 LTF) et peut pr�tendre � des d�pens r�duits (art. 68 al. 1 LTF).
Le recours est partiellement admis, le jugement attaqu� est annul� en tant qu'il porte sur l'indemnit� pour les d�pens de premi�re et deuxi�me instances et la cause est renvoy�e � la cour cantonale pour nouvelle d�cision. Pour le surplus le recours est rejet� dans la mesure o� il est recevable.
Une partie des frais judiciaires, arr�t�e � 3'000 fr., est mise � la charge du recourant.
Le canton de Vaud versera au recourant une indemnit� de 1'500 fr. � titre de d�pens pour la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral.
La Greffi�re : Klinke