Source: https://fr.def-shop.be/droit-de-retraction/
Timestamp: 2020-08-10 20:48:49+00:00
Document Index: 21581239

Matched Legal Cases: ['§ 1', '§ 4', '§ 5', '§ 8', '§ 9', '§ 11', '§ 13', '§ 5', '§ 12', '§ 8']

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Comment puis-je retourner un article pour obtenir un remboursement ?
Chez DefShop vous avez la possibilité de retourner un article sous 30 jours. Nous reprenons tout article non porté, retourné dans son état et dans son emballage d’origine et portant encore son étiquette.
DefShop prend en charge les frais de retour de votre paquet. Vous trouverez dans votre espace client une étiquette pré-payée prête à être utilisée.
Merci de noter que les retours peuvent être plus longs en décembre et en janvier. DefShop vous envoie systématiquement une confirmation par e-mail lorsque votre paquet est arrivé dans notre entrepôt.
Si vous le désirez, vous avez également la possibilité de demander un remboursement. Pour cela indiquez-nous simplement vos coordonnées IBAN et BIC.
Que faire si l’article arrive endommagé ?
Si vous recevez un article endommagé, merci de nous le retourner, le plus rapidement possible, en indiquant sur le bon de retour le problème de l’article. Nous estimerons le dégât et nous procéderons à un échange de l’article. La réclamation doit se faire dans un délai de 7 jours dès réception de la livraison.
Combien de temps dure la garantie des articles ?
Tous nos articles sont garantis 2 ans.
Comment puis-je me faire rembourser ?
La méthode de remboursement diffère selon le mode de paiement choisi et s’effectue sous 10 jours dès réception de votre retour.
* Par virement : Merci de communiquer vos coordonnées bancaires sur le bon de retour fourni dans votre paquet. Le remboursement s’effectuera sur le compte mentionné.
* Par carte bancaire / carte de crédit : Le remboursement est crédité dans un délai de 1 à 3 jours sur le compte bénéficiaire.
* Par PayPal : Notez simplement PayPal. Le remboursement sera effectué automatiquement dans un délai de 1 à 3 jours.
Les langues disponibles pour la conclusion du contrat sont : le français, l'allemand, l'anglais, l'espagnol, l'italien, l'hollandais, le suédois, le norvégien, le slovaque, le turque, le moldave, le russe et le polonais.
§ 1 Domaine d'application et fournisseur
§ 4 Frais d'envoi
§ 5 Conditions de livraison et Réserve d'approvisionnement par le fournisseur
§ 8 Droit de rétraction
§ 9 Droit de retour en plus du droit de rétractation légal
§ 11 Responsabilité
1.1 Ces conditions générales de vente sont valables pour toutes les commandes passées par les utilisateurs (§ 13 du Code Civil) dans la boutique en ligne de DefShop GmbH, Zerpenschleuser Ring 30, 13439 Berlin.
1.2 DefShop est une boutique en ligne certifiée qui se soumet au code de conduite des Trusted Shops (accès sur le site www.trustedshops.de).
2.1 Le contrat sera, en application des dispositions du Code civil, conclu dès le second clic de commande, par lequel vous aurez confirmé votre panier d’achat après avoir pu le corriger.
2.2 En cas de fautes d'inattention ou d'impression ou d’erreurs de prix engendrés par une transmission technique défectueuse, nous sommes en droit de contester la transaction. Tout paiement déjà effectué vous sera immédiatement remboursé.
Les prix affichés sur notre site s'entendent hors frais de livraison et TVA incluse.
4.1 Les frais de port pour une livraison en Allemagne s'élèvent à un forfait de 4,65 EUR par commande. 8,65 EUR pour un paiement contre remboursement. Pour connaître les différents prix d'une livraison à l'étranger, merci de consulter le point „Conditions de livraison“ dans notre boutique en ligne.
4.2 Pour un paiement contre remboursement à l'intérieur de l'Allemagne, il vous sera demandé un supplément de 2,00 EUR qui devra être payé directement au livreur. Il n'y a ni taxes ni coûts supplémentaires.
4.3 Des droits de douanes et autres taxes devront être acquittés pour toute livraison dans un pays n'appartenant pas à la zone EURO . Pour vous informer sur les différents droits de douane à payer pour une livraison dans des pays n'appartenant pas à la zone EURO, vous pouvez notamment visiter le site suivant :
Concernant la taxe sur le chiffre d'affaire à l'exportation pour une livraison dans des pays hors EU, vous pouvez notamment vous informer sur le site suivant :
Vous trouverez des informations spécifiques à la Suisse, par exemple, sur le site suivant :
http://xtares.admin.ch/tares/login/loginFormFiller.do;jsessionid=RYyPPxGFDVhTVDkDSKJMFnTZhX1lpP7mh
Dl2fyRmnj2VRDZvptYn!-649547224?l=fr
§ 5 Conditions de livraison et approvisionnement préalable par le fournisseur
5.1 En Allemagne, la livraison est assurée par DHL. Concernant les envois internationaux, le paquet est transmis par l'entreprise de transport appropriée du pays concerné.
5.2 Si la livraison de la marchandise ne peut toujours pas se faire après trois tentatives, nous serons en droit de résilier le contrat. Le cas échéant, les paiements déjà effectués vous seront remboursés immédiatement.
5.3 Si le produit commandé n'est pas disponible parce que nous ne l'avons pas reçu de notre fournisseur et sans que nous en soyons responsables, nous serons en droit de résilier le contrat. Dans ce cas, nous vous en informerons immédiatement et vous proposerons la livraison d'un produit comparable le cas échéant. Si aucun produit comparable n'est disponible ou si vous ne désirez pas le recevoir, nous vous rembourserons aussitôt les frais que vous aurez engagés.
6.1 Le paiement se fait soit par paiement par carte de crédit, carte bancaire, par PayPal ou virement bancaire.
6.2 Si vous choisissez le virement bancaire, nous vous transmettrons nos données bancaires dans notre confirmation de commande. Le montant de la facture doit être sur notre compte sous 14 jours. En cas de paiement par carte de crédit, votre carte sera débitée lorsque la commande sera passée. Vous pouvez vous informer sur tous les autres types de paiement en visitant notre page d'information (point 2.1) (http://www.def-shop.fr/sc_customer_center/index.php?coID=8&t=18).
La marchandise reste notre propriété jusqu'à paiement complet. Avant transfert de propriété, aucune mise en gage, remise d'un bien à titre de garantie, transformation ou modification n'est autorisée sans notre accord.
Vous pouvez annuler votre déclaration contractuelle par écrit (lettre, fax, e-mail) dans les 14 jours sans justification.
Le délai commence le lendemain du jour où vous ou une tierce personne autre que le transporteur, avec votre permission, avez / a reçu les marchandises.
Pour exercer votre droit de rétractation, vous devez nous en informer (DefShop GmbH, Zerpenschleuser Ring 30, 13439 Berlin, Allemagne, Tél: 03 73 88 01 50, Fax: 030 409 982 401, [email protected]) au moyen d'une explication claire (par exemple, un envoi postal, par fax ou e-mail) de votre décision de se retirer du présent contrat. Vous pouvez utiliser pour cela le modèle de formulaire de rétractation énuméré en 8.2 qui n'est pas obligatoire.
Pour respecter le délai d'annulation, un envoi ponctuel de votre rétractation ou de la marchandise suffit.
Si vous vous retirez de ce contrat, nous vous rembourserons tous les paiements reçus de votre part, y compris les frais de livraison (à l'exception des coûts supplémentaires résultant de votre choix d'un mode de livraison autre que le mode moins coûteux de livraison standard proposé), sans retard excessif et en tout cas au plus tard 14 jours à compter de la date à laquelle nous sommes informés de votre décision de se retirer du présent contrat. Nous procéderons au remboursement en utilisant les mêmes moyens de paiement que vous avez utilisé pour la transaction initiale, sauf si vous avez expressément convenu autrement; dans tous les cas, vous ne paierez pas de frais à la suite de ce remboursement. Nous pouvons différer le remboursement jusqu'à ce que nous ayons reçu les marchandises ou que vous nous avez fourni une preuve d'expédition des biens, la première de ces dates l'emportant.
Vous devrez renvoyer les marchandises ou nous les remettre, sans retard excessif et en tout cas au plus tard 14 jours à compter de la date à laquelle vous communiquez votre retrait de ce contrat conclu avec nous. Le délai est respecté si vous renvoyez les marchandises avant que la période de 14 jours soit expirée. Nous prendrons en charge les frais de renvoi des marchandises. Vous êtes seul responsable de la dépréciation des biens résultant de manipulations autres que celle nécessaire pour établir la nature, les caractéristiques et le fonctionnement de la marchandise.
Fin du droit de rétractation
8.1 Sans que votre droit de retour de la marchandise en soit limité, nous vous prions
- d'éviter les dommages et impuretés, de ne pas laver le produit, de ne retirer aucune étiquette et de nous renvoyer la marchandise si possible dans son emballage d'origine avec tous les accessoires et composants d'emballage. Veuillez, si nécessaire, utiliser un reconditionnement qui protégera le produit (en particulier les chaussures doivent être envoyées dans leur carton d'origine plus dans un emballage supplémentaire). Si vous n'êtes plus en possession de l'emballage d'origine, assurez-vous que la marchandise est suffisamment protégée par un emballage approprié contre les dommages potentiels durant le transport.
- Veuillez nous retourner la marchandise dans un colis suffisamment affranchi ou portant notre autocollant de retour et conservez le récépissé.
- Merci de nous contacter au 03 73 88 01 50 avant tout envoi pour nous en avertir. Vous nous permettrez ainsi de classer le produit au plus vite.
(Ne remplissez et retournez ce formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat)
- Je / Nous (*) vous informe / informons (*) par la présente que je / nous (*) souhaite / souhaitons (*) me / nous (*) retirer de mon / notre (*) contrat de vente des marchandises suivantes (*) / pour la fourniture du service suivant (*),
- Commandé sur (*) / reçu sur (*),
- Nom du consommateur (s),
- Adresse du consommateur (s),
- Signature du consommateur (s) (uniquement si cette forme est notifiée sur papier),
9.1 En plus du droit légal de retour de la marchandise, nous vous garantissons un droit de retour de 30 jours
9.2 Vous pouvez faire usage du droit de retour en renvoyant la marchandise reçue, sans en donner la raison, sous 30 jours. Uniquement pour des marchandises ne pouvant pas être envoyées par colis (ex. B. pour des marchandises encombrantes) vous pouvez aussi expliquer le retour par écrit par la demande de reprise. Le délai commence à réception de la marchandise chez le destinataire.
9.3 Pour respecter le délai, il suffit d'envoyer la marchandise ou la demande de reprise dans les temps.
9.4 Les marchandises qui peuvent être retournées par colis le sont à ses propres risques. Les frais standards de réexpédition seront à votre charge si la marchandise livrée correspond à la marchandise commandée et si le prix de la marchandise à retourner ne dépasse par 40 € ou si, dans le cas d'un prix de marchandise plus élevé au moment de la rétractation, vous n'avez pas encore apporté de compensation ou effectué un paiement partiel dont le montant a été déterminé dans le contrat. Dans les autres cas, vous n'aurez pas à supporter les frais de réexpédition. Les colis ne pouvant être envoyés par colis usuel seront récupérés à votre adresse.
9.5 La réexpédition ou la demande de reprise doit être envoyée à :
Fax : 030 4099 8240-1 (prix d'une communication locale)
9.6 En cas de rétractation valide, les prestations reçues par chacune des parties doivent être compensées et les bénéfices potentiels en découlant remboursés. En cas d'endommagement du produit et pour des utilisations (ex. B. avantages d'utilisation), qui ne peuvent qu'avoir comme résultat qu'une dégradation, vous devrez vous acquitter du remboursement de la valeur de la marchandise.
9.7 Le devoir de remboursement de paiement doit être satisfait sous 30 jours. Le délai commence, pour vous, avec l'envoi de votre déclaration de rétractation ou de la marchandise, pour nous, avec leur réception.
9.8 Sans que votre droit de retour de la marchandise en soit limité, nous vous prions, d'éviter les dommages et impuretés, de ne pas laver le produit, de ne retirer aucune étiquette et de nous renvoyer la marchandise si possible dans son emballage d'origine avec tous les accessoires et composants d'emballage. Dans le cas contraire, nous serions en droit de dégrader la valeur de la marchandise ou de refuser le retour.
9.9 Veuillez si nécessaire utiliser un reconditionnement qui protégera le produit (en particulier les chaussures être envoyées dans leur carton d'origine plus dans un emballage supplémentaire).
9.10 Veuillez nous retourner la marchandise dans un colis suffisamment affranchi ou portant notre autocollant de retour, car, dans le cas contraire, nous devrions retirer les frais d'envoi au montant du remboursement. Merci de conserver le récépissé.
9.11 Merci de nous contacter au 030-409 982 41 avant tout envoi pour nous en avertir. Vous nous permettrez ainsi de classer le produit au plus vite.
9.12 Le droit de retour de la marchandise demeure dans tous les cas inchangé par rapport à la réglementation précédemment citée (points 9.1 à 9.11).
La garantie s'applique selon les dispositions légales.
11.1 Nous excluons toute responsabilité pour violation négligente légère, pour autant qu'elle ne concerne pas d'obligations contractuelles, de dommages provenant d'une atteinte à la vie, à la santé ou de dommages corporels ou des garanties ou si des droits selon la loi sur la responsabilité en termes de produits sont touchés. Les obligations contractuelles fondamentales sont les obligations dont le respect est rendu possible par une application règlementaire du contrat et sur lequel vous pouvez compter.
11.2 Il en est de même pour les violations des obligations de la part de nos agents d'exécution et représentants légaux.
§ 12 Clause finale
12.1 Ces conditions générales d'utilisation règlent les relations contractuelles de manière détaillée et exhaustive. Pour être efficaces, les modifications et compléments doivent être réalisés sous forme écrite. C'est aussi le cas pour la suppression de la clause concernant la nécessité de la forme écrite.
12.2 Si une disposition de ces conditions générales de vente est caduque, le reste du contrat demeure cependant valide. A la place de la disposition caduque, les prescriptions légales applicables seront valides.
12.3 Le droit en vigueur en République Fédérale d'Allemagne est appliqué à l'exclusion de la politique d'achat de l'ONU (CISG).
12.4 Vous avez la possibilité de conclure le contrat de vente en allemand ou en anglais.
12.5 Si vous êtes un entrepreneur ou si vous n'avez aucune juridiction générale compétente en Allemagne ou dans un autre pays de l'UE ou si vous avez déplacé votre domicile après l'entrée en vigueur de ces conditions générales d'utilisation ou si votre lieu de résidence habituel n'est pas connu au moment de l'introduction d'instance, la seule juridiction compétente sera celle ayant son siège à Defshop.
§ 8 Droit de rétractation
Sur DefShop vous avez la possibilité de payer selon les méthodes de paiement suivantes :
Ce mode de paiement permet d’effectuer une commande et de l’enregistrer dans notre système sans devoir entrer immédiatement vos coordonnées bancaires. Dès que vous avez passé commande, vous recevez directement une confirmation par e-mail. Vous y trouverez nos coordonnées bancaires afin d’effectuer votre virement sous 14 jours. Dès réception de votre paiement, nous vous envoyons de nouveau une confirmation et notre équipe se charge de préparer puis de vous envoyer votre commande. Pour ce mode de paiement un rappel vous ait automatiquement envoyé par e-mail après 7 jours si aucun paiement ne semble avoir été perçu. Si vous avez effectué votre paiement, merci de ne pas tenir compte de cet e-mail. Merci de noter que les articles ne peuvent vous être réservés que 14 jours. Passé ce délai, la commande est automatiquement annulée. Si vous constatez n’avoir toujours reçu aucun mail de confirmation trois jours après avoir effectué votre paiement, merci de contacter le service client par téléphone (0033 3 73 88 01 50) ou par e-mail ([email protected]). Veuillez noter qu’aucun virement n’est opéré par les banques les week-ends et jours fériés.
Le moyen de paiement Paypal vous permet de régler directement votre commande en utilisant votre compte Paypal. Pour payer par Paypal, il vous suffira de cliquer sur le lien communiqué après avoir passé votre commande sur le site. Toute commande effectuée et réglée, du lundi au vendredi, et avant 15H00 sera expédiée le jour même. Sinon le lendemain.
Il vous est possible de régler votre commande par carte bancaire, Visa ou Mastercard. Veuillez pour cela entrer vos coordonnées bancaires dans le champ prévu à l’étape du paiement. Votre commande est immédiatement traitée puis envoyée. Important : Le paiement est sécurisé. Un code de sécurité envoyé par votre banque vous sera envoyé par SMS. Tant que le code n’est pas rentré puis validé aucun paiement ne peut nous être versé.
Nous vous informons que les cartes de paiement pré-payées ne sont pas acceptées.
Attention ! Dans certain cas, le facteur ne dépose aucun billet vous informant de son passage à votre
domicile. Dans ce cas, merci de vous tourner vers votre bureau de poste. Vous avez également la possibilité de nous contacter au 0033 3 73 88 01 50 ou encore à l’adresse [email protected]
Quelle est la durée de livraison moyenne ?
Le délai moyen de livraison est de 3 à 5 jours ouvrables en Belgique. Ce délai peut être allongé pendant ou entre les jours fériés.
Est-ce que le moyen de paiement influe sur le délai de livraison ?
Oui : Si vous payez directement à la commande, votre colis sera expédié le lendemain. Si vous payez par virement bancaire, votre colis sera envoyé une fois le paiement enregistré et reçu. Il faut compter généralement 3 à 5 jours ouvrables en Belgique après avoir effectué le virement.
Que se passe-t-il suite au passage d'une commande?
1. Suite au passage de votre commande, un e-mail vous confirmant votre commande vous sera envoyé. Vous y trouverez également nos coordonnées bancaires dans le cas où vous devez régler votre commande par virement. Important : Votre commande ne sera enregistrée que lorsque que vous aurez reçu le mail de confirmation. Si vous ne recevez pas cet-email. Merci de vérifier qu’il ne se trouve dans vos "spams". Si vous ne recevez pas de mail de confirmation, votre commande n'a pas été prise en compte par notre système. Dans le cas échéant envoyez simplement un mail à [email protected] ou téléphonez-nous au 0033 3 73 88 01 50 pour vérifier le statut de votre commande ou procéder à son enregistrement. .
2. Vous recevrez un second e-mail aussitôt le paiement reçu. Ceci est valable uniquement pour les paiements par virement bancaire.
3. Une fois le paiement effectué, nous expédierons votre colis. Votre commande vous sera livrée sous 3 à 5 jours ouvrables en Belgique.
Les frais de livraison pour la Belgique s'élèvent à 8,49€.
Pays de l’UE :
Austria 5,99 Euro
Belgium 8,49 Euro
Bulgaria 12,49 Euro
Cyprus 11,99 Euro
Czech Republic 6,00 Euro
Denmark 9,94 Euro
Estonia 11,99 Euro
Finland 8,55 Euro
France 3,99 Euro
Germany 4,65 Euro
Greece 11,99 Euro
Hungary 10,00 Euro
Ireland 11,99 Euro
Italy 7,99 Euro
Kroatia 12,99 Euro
Latvia 11,99 Euro
Lithuania 11,99 Euro
Luxembourg 6,99 Euro
Malta 11,99 Euro
Netherlands 6,99 Euro
Poland 9,99 Euro
Portugal 10,99 Euro
Romania 11,99 Euro
Slovakia 8,99 Euro
Slovenia 6,50 Euro
Spain 8,50 Euro
Sweden 10,99 Euro
UK 9,49 Euro
Pays européens (non UE)
Albania 12,99 Euro
Andorra 12,49 Euro
Bosnia and Herzegovina 12,99 Euro
Iceland 12,99 Euro
Kazakhstan 32,99 Euro
Liechtenstein 11,99 Euro
Macedonia 11,99 Euro
Moldova 12,99 Euro
Norway 12,99 Euro
Russia 19,92 Euro
Switzerland 11,49 Euro
Turkey 25,99 Euro
Ukraine 12,99 Euro
United States 31,99 Euro
Pays non européens (livraison mondiale) 38,99 Euro
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