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Timestamp: 2016-10-24 21:55:01+00:00
Document Index: 220735001

Matched Legal Cases: ['art. 64', 'art. 74', 'art. 75', 'art. 76', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 61', 'art. 2', 'art. 62', 'art. 61', 'art. 61', 'art. 61', 'art. 6', 'art. 8', 'art. 9', 'art. 9', 'art. 9', 'art. 2', 'art. 61', 'art. 6', 'art. 2', 'art. 2', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 6', 'art. 7', 'art. 8', 'art. 66', 'art. 68']

4A_638/2009 (01.04.2010)
Christian de Siebenthal, repr�sent� par Me Ivan Cherpillod,
recours contre l'arr�t de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 13 novembre 2009.
A.a Christian de Siebenthal est titulaire d'un dipl�me d'ing�nieur-chimiste EPFL. En 1977, il a travaill� durant quatre mois en tant que dessinateur de plans d'intervention aupr�s du Service d'incendie et de secours de la Ville de Gen�ve (ci-apr�s: le SIS).
Le 6 octobre 1978, le SIS a engag� � nouveau Christian de Siebenthal, mais cette fois-ci en qualit� de chimiste-documentaliste avec un taux d'activit� de 20 %. Les parties �taient li�es par un contrat de travail temporaire, qui a �t� r�guli�rement renouvel� jusqu'au 31 d�cembre 2001; d�s le 1er janvier 2002, le chimiste a b�n�fici� d'un contrat de travail pour employ� r�gulier. Parall�lement � son activit� � temps partiel aupr�s du SIS, Christian de Siebenthal a obtenu un dipl�me de m�decin-dentiste en 1982, puis a ouvert son propre cabinet.
De 1962 � 1988, le SIS �tait dirig� par A.________, ing�nieur-technicien dipl�m� de l'�cole technique de Gen�ve et disposant d'une formation d'officier NBC (nucl�aire, bact�riologique, chimiste). B.________ lui a succ�d� et est rest� � la t�te du service jusqu'en 2004. Depuis cette ann�e-l� et encore aujourd'hui, C.________ dirige le SIS.
Les t�ches de Christian de Siebenthal au sein du SIS ont toujours �t� les m�mes. Selon un cahier des charges dat� du 24 ao�t 2001, l'employ� devait �tablir les fiches de l'ouvrage intitul� �R�pertoire des produits dangereux� ou �Guide orange des sapeurs-pompiers genevois� (ci-apr�s: Guide orange) et contr�ler les imprim�s de ce document; il �tait �galement charg� de l'instruction chimique dans les �coles de formation du SIS et devait assurer la formation permanente des sections d'intervention dans le domaine de la chimie; il lui appartenait enfin de conseiller la direction du service pour l'acquisition des moyens de lutte contre les produits chimiques.
Le Guide orange est un manuel d'intervention pratique destin� d'abord aux sapeurs-pompiers genevois. Pour chaque produit dangereux, il contient une description d�taill�e du produit et �num�re les dangers qui lui sont li�s, les mesures de protection personnelle, de s�curit� et d'�vacuation � prendre ainsi que les moyens d'extinction autoris�s et les types de pompes et tuyaux ad�quats pour les travaux de r�tablissement. Le guide est pourvu d'une reliure amovible et ses feuillets sont en papier ind�chirable et r�sistant � l'eau, ce qui le rend pratique et maniable lors d'une intervention.
En avril 1979, A.________ avait r�dig� une �bauche du r�pertoire des produits dangereux, qu'il voulait intituler �Le Livre jaune des sapeurs-pompiers�. Le manuscrit contenait une table des mati�res, un projet de pr�face, se terminant par les noms de Christian de Siebenthal et A.________, un m�mento des mesures imm�diates, une signalisation/identification des produits et une �chelle des dangers; deux fiches de produits dangereux, dactylographi�es, �taient jointes. Le 31 juillet 1979, A.________ a demand� au Conseil administratif de la Ville de Gen�ve un cr�dit sp�cial pour la r�alisation de l'ouvrage. Tir�e � 350 exemplaires et comportant 118 fiches, la premi�re �dition du Guide orange est parue en 1979. Dans la pr�face, A.________ indiquait que �la r�alisation de ce guide SPG a �t� rendue possible gr�ce � la collaboration efficace de Monsieur Ch. de Siebenthal, Ing�nieur-Chimiste, qui a effectu� des stages dans notre service en participant aux op�rations.�
Le Guide orange a �t� r�guli�rement mis � jour, au fur et � mesure que l'ONU communiquait de nouvelles donn�es relatives aux produits dangereux. Il a �t� r��dit� en 1985, 1992 et 2003, toujours aux frais de la Ville de Gen�ve. Sa derni�re version se d�cline en trois volumes et comporte 990 fiches. Comme dans les �ditions pr�c�dentes, les armoiries de la Ville de Gen�ve et, en-dessous, la mention du SIS figurent sur la page de couverture. Le guide est devenu l'ouvrage de r�f�rence des sapeurs-pompiers francophones; il a �t� recommand� par le Minist�re de l'Int�rieur fran�ais et est utilis� par plusieurs industries chimiques et de transport. Le site Internet de la Ville de Gen�ve fait r�f�rence au Guide orange et indique que son concepteur et �diteur est le SIS. Pendant de nombreuses ann�es, Christian de Siebenthal y �tait cit� comme conseiller technique. Dans la deuxi�me �dition, la pr�face r�dig�e par A.________ mentionnait � nouveau que �la r�alisation de cet ouvrage a[vait] �t� rendue possible gr�ce � la collaboration de Monsieur Christian de Siebenthal, ing�nieur-chimiste, qui participe � nos interventions depuis de nombreuses ann�es, ainsi qu'� l'instruction de notre personnel�, formulation reprise par C.________ dans la pr�face de la quatri�me �dition. Par ailleurs, chaque �dition comporte un avant-propos r�dig� et sign� par Christian de Siebenthal.
Dans un rapport du 31 janvier 2001 �tabli en vue de l'ouverture d'un cr�dit extraordinaire de 330'000 fr. pour la r�impression du Guide orange, la Commission des sports et de la s�curit� relate les propos de B.________, d�crivant Christian de Siebenthal, �dentiste de profession, comme un passionn� de chimie qui a mis son enthousiasme et ses comp�tences au service du SIS� et qui �a �labor� le Guide orange en 1979, afin de faire conna�tre les produits dangereux auxquels les sapeurs-pompiers peuvent �tre confront�s sur le terrain�. Il ressort du m�me rapport que le Guide orange est une oeuvre prot�g�e par le droit d'auteur, qu'il est conseill� d'y apposer la mention �copyright� et qu'une copie de l'ouvrage non autoris�e par la Ville de Gen�ve pourrait donner lieu � des dommages-int�r�ts.
A.b En 2004, Christian de Siebenthal a appris que le maire de Gen�ve souhaitait confier � un tiers l'�dition et la commercialisation du Guide orange. Par courriers des 13 octobre 2004 et 15 mars 2005, il a demand� � C.________ de pouvoir reprendre � son compte la gestion du guide en partenariat avec la Ville de Gen�ve, en qualit� de chef d'entreprise et non d'employ�. En avril 2006, il a fait savoir au SIS qu'il souhaitait reprendre � son compte l'exploitation scientifique et commerciale du guide et acqu�rir les droits sur les copyrights d�j� existants et � venir, ainsi que les droits de traduction.
Par lettre du 24 juillet 2006, C.________ a inform� Christian de Siebenthal que le maire avait �cart� sa proposition qui, � ses yeux, ne permettait pas de garantir une p�rennit� d'�dition, ni de pr�server et rentabiliser les investissements financiers consentis jusqu'alors par la Ville de Gen�ve.
A.c Le 10 octobre 2006, Christian de Siebenthal a d�pos� une requ�te de mesures provisionnelles, tendant notamment � faire interdiction � la Ville de Gen�ve de d�poser tout ou partie du Guide orange, de confier � quiconque l'�dition et/ou la commercialisation de l'ouvrage, de confier � quiconque sa r�impression et/ou sa reproduction et de supprimer le lien sur le site Internet de la ville renvoyant au dit guide.
Lors d'une audience tenue le 24 janvier 2007, Christian de Siebenthal a retir� sa requ�te, en raison de l'absence d'urgence. En effet, la Ville de Gen�ve n'avait alors pass� aucun contrat en relation avec le Guide orange et n'avait pas entam� non plus de pourparlers � ce sujet.
Par courrier du 23 mars 2007, la Ville de Gen�ve a r�sili� le contrat de travail la liant � Christian de Siebenthal, invoquant une rupture du lien de confiance � la suite du d�p�t de la requ�te de mesures provisionnelles. Se plaignant d'un licenciement abusif, l'employ� a saisi la juridiction des prud'hommes. En premi�re comme en seconde instance, il a �t� d�bout� de ses conclusions.
Par acte d�pos� le 9 juillet 2008, Christian de Siebenthal a form� une action en constatation de droit contre la Ville de Gen�ve, tendant � faire constater qu'il est l'auteur du Guide orange. La Ville de Gen�ve a conclu au rejet de l'action.
Statuant le 13 novembre 2009 en instance cantonale unique, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve a d�bout� le demandeur des fins de son action.
Christian de Siebenthal interjette un recours en mati�re civile. Il conclut, principalement, � ce qu'il soit constat� qu'il est l'auteur du r�pertoire des produits dangereux, commun�ment appel� Guide orange. A titre subsidiaire, il demande au Tribunal f�d�ral de renvoyer la cause � la Cour de justice pour nouvelle d�cision.
La Ville de Gen�ve propose le rejet du recours.
Pour sa part, la Chambre civile se r�f�re aux consid�rants de son arr�t.
1.1 La Chambre civile a statu� en tant qu'instance cantonale unique au sens de l'art. 64 al. 3 LDA (RS 231.1). Dans ce cas-l�, le recours en mati�re civile est recevable sans �gard � la valeur litigieuse (art. 74 al. 2 let. b LTF) et m�me si le tribunal sup�rieur n'a pas statu� sur recours (art. 75 al. 2 let. a LTF). Au surplus, interjet� par la partie qui a succomb� dans ses conclusions (art. 76 al. 1 LTF), le recours a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi.
La Chambre civile a d�bout� le recourant des fins de son action en constatation sur la base de deux motivations ind�pendantes. Premi�rement, elle a jug� que le recourant n'avait pas d�montr� �tre l'auteur du Guide orange. A titre subsidiaire, elle a consid�r� que, m�me s'il en avait �t� l'auteur, il aurait perdu �ses droits � la constatation� pour cause de p�remption.
Il convient tout d'abord d'examiner la motivation subsidiaire de l'arr�t attaqu� qui, on le verra, a trait en r�alit� � la qualit� pour intenter l'action en constatation au sens de l'art. 61 LDA.
3.1 La cour cantonale a jug� que le recourant disposait d'un int�r�t l�gitime � faire constater qu'il est l'auteur du Guide orange. Elle a consid�r� toutefois que son action �tait p�rim�e pour les motifs cumulatifs suivants: depuis la premi�re parution du guide en 1979, le recourant a attendu pr�s de 27 ans avant de revendiquer ses droits d'auteur sur l'ouvrage; dans cette p�riode, le guide a acquis une valeur �conomique appr�ciable puisqu'entre 1980 et 1995, le b�n�fice net provenant de la vente de l'ouvrage s'est �lev� � 168'000 fr.; enfin, l'intim�e �tait de bonne foi.
Le recourant fait valoir que la p�remption ne peut affecter que les actions en abstention et en cessation du trouble, � l'exclusion des actions en constatation de droit pour lesquelles seule la question de l'int�r�t � agir se pose. Au demeurant, les conditions d'une p�remption ne seraient pas r�unies en l'esp�ce d�s lors que le recourant n'avait aucune raison d'ouvrir action tant que son activit� se d�roulait harmonieusement au sein du SIS. Au surplus, le temps �coul� pendant la proc�dure devant les prud'hommes est inf�rieur � cinq ans et l'intim�e n'a pas acquis dans l'intervalle un certain goodwill appr�ciable mon�tairement.
3.2 L'invocation tardive de pr�tentions fond�es sur la violation d'un droit de propri�t� intellectuelle peut conduire, en application de l'art. 2 CC, � la p�remption de ces pr�tentions et, par cons�quent, du droit d'action qui leur est li�. La p�remption implique que l'ayant droit ait tol�r� la violation de ses droits pendant une longue p�riode sans s'y opposer et que l'auteur de la violation ait acquis entre-temps une position digne de protection (arr�t 4C.371/2005 du 2 mars 2006 consid. 3.1 et les arr�ts cit�s, in SJ 2007 I p. 7 et in sic! 2006 p. 500). Une p�remption �ventuelle ne peut concerner qu'une action en ex�cution (art. 62 LDA), introduite par une personne qui subit ou risque de subir une violation de son droit d'auteur ou d'un droit voisin. Pour sa part, l'action en constatation, dont la recevabilit� est r�gie par le droit f�d�ral, n'est soumise � aucune limitation dans le temps. Elle suppose uniquement que le demandeur ait un int�r�t l�gitime � la constatation (art. 61 LDA). C'est lors de l'examen de cet int�r�t que l'�coulement du temps peut avoir son importance. Selon les circonstances, un retard � agir sera en effet interpr�t� comme une approbation de la situation litigieuse ou comme l'expression d'un manque d'int�r�t � la constatation, ce qui am�nera le juge � nier l'int�r�t l�gitime du demandeur (Barrelet/Egloff, Le nouveau droit d'auteur, 3e �d. 2008, n� 6 ad art. 61 LDA p. 337/338). Il n'y a donc pas � proprement parler de p�remption de l'action en constatation.
De mani�re g�n�rale, l'int�r�t l�gitime � la constatation au sens de l'art. 61 LDA peut �tre juridique ou simplement de fait, mais il doit �tre d'importance. Cette condition est remplie lorsqu'une incertitude plane sur un droit ou sur les relations juridiques des parties d�coulant du droit d'auteur et qu'une constatation judiciaire est susceptible de l'�liminer. N'importe quelle incertitude ne suffit pas; il faut qu'en se prolongeant, elle entrave le demandeur dans sa libert� d'action et lui soit objectivement insupportable. L'int�r�t � l'action en constatation fait en principe d�faut lorsque le demandeur peut intenter une action en ex�cution (arr�t 4A_55/2007 du 29 ao�t 2007 consid. 5.2.1 et les arr�ts cit�s, in sic! 2008 p. 209).
3.3 En l'esp�ce, le recourant veut faire reconna�tre qu'il est l'auteur du Guide orange. Pour atteindre ce but, l'action en constatation est � la disposition du pr�tendu auteur (cf. Fran�ois Dessemontet, Le droit d'auteur, 1999, p. 143), une action en ex�cution n'entrant pas en ligne de compte. Par ailleurs, l'intim�e conteste la qualit� d'auteur du recourant qui se proclame comme tel, de sorte qu'il y a bien incertitude � ce sujet. Cette situation est objectivement insupportable pour celui qui se pr�tend auteur de l'oeuvre. Sur ce point, on ne saurait imposer au recourant de se satisfaire d'une incertitude durable parce qu'il est rest� inactif pendant 27 ans, soit de la premi�re publication de l'oeuvre jusqu'au d�p�t de la requ�te de mesures provisionnelles. Avant que les relations entre les parties se d�t�riorent en 2006, le recourant n'avait aucune raison de faire constater sa qualit� d'auteur par la voie judiciaire. Jusque-l�, il pouvait penser de bonne foi que l'intim�e ne contestait pas qu'il �tait l'auteur du guide. En particulier, l'�dition de l'ouvrage par la Ville de Gen�ve, avec l'appellation du SIS sur la couverture, ne d�montrait pas que l'intim�e, par son service, se consid�rait comme l'auteur du guide, puisque seule une personne physique peut �tre auteur (art. 6 LDA) et que la pr�somption de l'art. 8 al. 2 LDA en faveur de l'�diteur d'une oeuvre apparemment anonyme n'emporte pas cession de la qualit� d'auteur (cf. Manfred Rehbinder, Schweizerisches Urheberrecht, 3e �d. 2000, n� 116 p. 127). Dans ces circonstances, l'attitude du recourant ne saurait �tre interpr�t�e comme l'expression d'un manque d'int�r�t � la constatation de sa qualit� d'auteur du Guide orange.
Au demeurant, l'auteur dispose sur son oeuvre notamment de pr�rogatives morales (droit moral), dont le droit de paternit� incluant le droit de faire reconna�tre sa qualit� d'auteur (art. 9 al. 1 LDA). Or, le droit moral ne peut pas �tre c�d�; c'est dire qu'il est indissociablement li� � la personne physique qui a qualit� d'auteur (Barrelet/Egloff, op. cit., n� 7 ad art. 9 LDA p. 45; Gitti Hug, in M�ller/Oertli, Urheberrechtsgesetz [URG], 2006, n� 10 ad art. 9 LDA p. 74). D�s l'instant o� l'auteur ne peut renoncer � son droit moral, l'int�r�t d'une personne physique � faire constater qu'elle est l'auteur d'une oeuvre d�termin�e existe toujours et ne saurait dispara�tre par l'�coulement du temps. Une telle constatation permettra � l'auteur par exemple de pr�venir une atteinte � l'int�grit� de son oeuvre qu'il n'aurait pas autoris�e.
C'est le lieu de pr�ciser qu'une �ventuelle reconnaissance judiciaire de la qualit� d'auteur d'une oeuvre ne pr�juge encore en rien du point de savoir si, pr�alablement, des droits moraux transmissibles ou des droits d'auteur patrimoniaux ont �t� ou non c�d�s par l'auteur, dans le cadre par exemple du contrat de travail qui liait les parties.
Cela �tant, la cour cantonale ne pouvait pas rejeter l'action au motif que le recourant avait tard� � agir. Le grief tir� d'une mauvaise application de l'art. 2 CC en relation avec l'art. 61 LDA est fond�.
4.1 Dans la motivation principale de l'arr�t attaqu�, la cour cantonale a jug� que le recourant n'est pas l'auteur du Guide orange, dont elle attribue la paternit� � A.________.
Le recourant se plaint d'une violation de l'art. 6 LDA. A son avis, les crit�res appliqu�s par la Chambre civile ne sont pas pertinents pour d�finir la qualit� d'auteur. Ainsi, le fait que le recourant ne soit pas pompier ne serait pas d�terminant puisque l'ouvrage n�cessitait avant tout des comp�tences de chimiste. Par ailleurs, les notes manuscrites de A.________, d�montrant qu'il avait r�fl�chi � la conception, forme et pr�sentation du guide, ne suffiraient pas � en faire un auteur dans la mesure o� la cour cantonale ne constate pas que l'oeuvre a �t� effectivement r�alis�e sur la base de ces notes. L'obtention d'un cr�dit pour la publication de l'oeuvre ne serait pas non plus pertinente � cet �gard. Le recourant r�fute en outre n'avoir fait qu'un travail de compilation. Le travail de vulgarisation que la cour cantonale lui reconna�t tout de m�me donnerait du reste prise au droit d'auteur. Le recourant conteste �galement que le choix d'un papier indestructible et r�sistant � l'eau pour l'ouvrage lui-m�me puisse avoir une pertinence quelconque pour attribuer � une personne la qualit� d'auteur. De m�me, celui qui d�finit le but de l'ouvrage, pose des crit�res de pr�sentation ou donne des instructions ne saurait de ce fait �tre consid�r� comme l'auteur. Selon le recourant, la cour cantonale a ignor� enfin des �l�ments de sa propre d�cision qui d�montraient qu'il avait bel et bien cr�� l'oeuvre concr�te, comme par exemple le fait qu'il avait �t� charg� de mettre � ex�cution le projet ou le rapport de la Commission des sports le d�signant comme celui qui avait �labor� le guide.
4.2 Il n'est pas contest� que le Guide orange est une oeuvre au sens de l'art. 2 al. 1 LDA, soit une cr�ation de l'esprit qui a un caract�re individuel, quelles qu'en soient la valeur ou la destination. Sont notamment des cr�ations de l'esprit les oeuvres recourant � la langue, qu'elles soient litt�raires, scientifiques ou autres (art. 2 al. 2 let. a LDA). Le crit�re d�cisif r�side dans l'individualit�, qui doit s'exprimer dans l'oeuvre elle-m�me; l'originalit�, dans le sens du caract�re personnel apport� par l'auteur, n'est plus n�cessaire selon la LDA entr�e en vigueur en juillet 1993 (ATF 134 III 166 consid. 2.1 p. 169/170; 130 III 168 consid. 4.4 p. 172, 714 consid. 2.1 p. 717). Le caract�re individuel exig� d�pend de la libert� de cr�ation dont l'auteur jouit; si la nature de l'objet ne lui laisse que peu de marge de manoeuvre, par exemple pour une oeuvre scientifique, la protection du droit d'auteur sera accord�e m�me si le degr� d'activit� cr�atrice est faible (ATF 113 II 190 consid. 2a p. 196; 117 II 466 consid. 2a p. 468; 130 III 168 consid. 4.1 p. 170). L'individualit� se distingue de la banalit� ou du travail de routine; elle r�sulte de la diversit� des d�cisions prises par l'auteur, de combinaisons surprenantes et inhabituelles, de sorte qu'il para�t exclu qu'un tiers confront� � la m�me t�che ait pu cr�er une oeuvre identique. Un compendium contenant des informations sur des m�dicaments a ainsi �t� jug� comme manquant de l'individualit� requise (ATF 134 III 166 consid. 2.3.1, 2.3.2 et 2.5).
En l'esp�ce, ce qui fait l'individualit� du Guide orange, c'est la pr�sentation de chaque produit chimique par fiche, comprenant l'�tiquette de danger correspondante, le panneau orange avec le num�ro de danger ONU, une �chelle allant de 0 � 4 indiquant les dangers pour la sant� (carr� bleu), en cas de feu (carr� rouge), lors d'instabilit� chimique � la chaleur (carr� jaune) et de r�action avec l'eau (carr� blanc) ou avec l'air � 20�C (carr� rouge et jaune), une description du produit et de ses dangers, l'indication de l'attitude � adopter en cas de feu, de d�versement sur terre ou dans l'eau, d'intoxication, la mention du mat�riel de protection et de r�cup�ration � utiliser, les constantes physiques et, selon les produits, une barre orange simple ou double indiquant si l'�vacuation de la population est � envisager ou indispensable, ainsi qu'une description de la zone � �vacuer en cas de fuite toxique ou de risque d'explosion. En revanche, ni le type de reliure, ni le choix du papier sur lequel le guide est imprim� ne participent � l'individualit� de l'oeuvre (cf. Kamen Troller, Manuel du droit suisse des biens immat�riels, 2e �d. 1996, tome I, p. 19).
4.3 Selon le principe du cr�ateur (Sch�pferprinzip), l'auteur est la personne physique qui a cr�� l'oeuvre (art. 6 LDA). La cr�ation d'une oeuvre dans le cadre d'un contrat de travail n'emp�che pas l'employ� d'acqu�rir le statut d'auteur (cf. R�my Wyler, Droit du travail, 2e �d. 2008, p. 383; Daniel Alder, Urheberrecht und Arbeitsvertrag, in Urhebervertragsrecht, Magda Streuli-Youssef (�d.), 2006, p. 475; Kamen Troller, Pr�cis du droit suisse des biens immat�riels, 2e �d. 2006, p. 253; Katharina R�dlinger, Der Urheber im Arbeitsverh�ltnis aus rechtsvergleichender Sicht, 1995, p. 70). S'il est une personne physique, l'employeur ne sera coauteur que s'il a fourni un apport cr�atif original; tel ne sera pas le cas s'il se borne � exprimer certains voeux ou � donner quelques lignes directrices (Wyler, op. cit., p. 383). De mani�re g�n�rale, est coauteur celui qui concourt de mani�re effective � la d�termination d�finitive de l'oeuvre ou � sa r�alisation; la contribution du coauteur peut r�sider dans la forme ou dans la structure du contenu, pour autant que son apport rev�te l'individualit� n�cessaire (Troller, Pr�cis, op. cit., p. 254). Le coauteur doit faire preuve d'une collaboration cr�atrice; celui qui ex�cute simplement les instructions d'un autre, sans qu'une marge de manoeuvre ne soit laiss�e � sa propre cr�ativit�, n'est pas un coauteur, mais un auxiliaire (Barrelet/Egloff, op. cit., n� 4 ad art. 7 LDA p. 37).
Selon l'arr�t attaqu�, le recourant n'est ni auteur, ni coauteur du Guide orange, car il devait suivre les instructions donn�es par A.________; la cour cantonale observe par ailleurs que celui-ci avait pos� des crit�res, notamment de pr�sentation. A ce propos, l'arr�t entrepris n'est gu�re pr�cis. Il est simplement fait �tat d'instructions, sans que l'on sache exactement sur quoi elles portaient. De m�me, les crit�res de pr�sentation pos�s par A.________ ne sont pas �num�r�s. En particulier, la cour cantonale ne constate nulle part que A.________ aurait d�cid� seul des �l�ments qui figurent en d�finitive sur les fiches d'intervention. Certes, elle se r�f�re aux notes manuscrites r�dig�es par A.________ en avril 1979 qui, selon elle, d�montrent que l'int�ress� avait m�rement r�fl�chi � la conception, forme et pr�sentation du guide. En r�alit�, sous la plume du chef du SIS, on trouve un titre, une table des mati�res, une pr�face, un m�mento des mesures imm�diates, une signalisation et identification des produits selon les panneaux oranges et les �tiquettes de danger, ainsi que l'�chelle des dangers; les deux exemples de fiches qui suivent ces notes sont dactylographi�es et rien ne permet d'attribuer le choix de leur structure au seul A.________. On le peut d'autant moins que, au bas de son projet de pr�face, le chef du SIS a �crit de sa main le nom du recourant � c�t� du sien. En cons�quence, il ne r�sulte pas des faits constat�s dans l'arr�t attaqu� que A.________ avait fix� seul la disposition originale de la mati�re et que la t�che du recourant �tait celle d'un simple auxiliaire charg� de remplir des rubriques pr�d�termin�es.
Cela �tant, il est incontest� que c'est bien le recourant qui a r�dig� les fiches composant le Guide orange. Certes, pas plus que pour A.________, les faits constat�s dans l'arr�t cantonal ne laissent appara�tre que la forme et la structure des fiches et du guide en g�n�ral ont �t� d�termin�es exclusivement par le recourant. A cet �gard, le recourant fait grief � la cour cantonale d'avoir viol� l'art. 8 CC en refusant une expertise permettant de dater les projets de fiches qu'il avait produits. Dans la mesure o�, selon le recourant lui-m�me, ces exemples ont �t� dactylographi�s alors qu'il travaillait d�j� au SIS, on ne voit pas comment une datation plus pr�cise d�montrerait qu'il a choisi seul les informations � faire figurer dans la fiche. Le moyen est mal fond�.
Il n'en demeure pas moins que la Chambre civile rel�ve elle-m�me qu'en 1978, le SIS a engag� le recourant en qualit� de chimiste-documentaliste pr�cis�ment �afin de r�aliser et de mettre � jour les fiches du "Guide Orange"�; or, � ce moment-l�, aucun r�pertoire de produits dangereux n'existait. La cour cantonale retient �galement que le recourant a �t� �charg�, notamment en raison de ses tr�s grandes comp�tences professionnelles, de mettre � ex�cution le projet, en compilant les donn�es chimiques, les vulgarisant et les rendant utiles pour les besoins des sapeurs-pompiers.� Plus loin, elle rel�ve que le recourant �a largement particip� � la r�alisation des fiches dudit guide et que ses comp�tences, ainsi que son enthousiasme pour ce domaine, ont contribu� � la qualit� et la renomm�e du guide.� Au surplus, la collaboration du recourant � la r�alisation du guide a �t� lou�e dans la pr�face de toutes les �ditions de l'ouvrage. Le recourant a �galement r�dig� et sign� l'avant-propos de chaque �dition. Enfin, comme relev� plus haut, la paternit� de l'oeuvre ne peut �tre attribu�e uniquement � A.________.
Le recourant n'obtient pas totalement gain de cause puisqu'il entendait faire constater qu'il est l'auteur unique du Guide orange. Il se justifie d�s lors de partager les frais judiciaires par moiti� entre les parties (art. 66 al. 1 LTF). L'intim�e, qui n'est elle-m�me pas repr�sent�e par un avocat devant le Tribunal f�d�ral, versera au recourant une indemnit� correspondant � la moiti� des d�pens auxquels il aurait eu droit s'il avait obtenu enti�rement gain de cause (art. 68 al. 1 LTF).
Le recours est admis partiellement et l'arr�t attaqu� est annul�.
Il est constat� que Christian de Siebenthal est coauteur du R�pertoire des produits dangereux, �galement nomm� Guide orange des sapeurs-pompiers genevois.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 6'000 fr., sont mis par moiti� � la charge de chaque partie.
Une indemnit� de 3'500 fr., � payer � titre de d�pens au recourant, est mise � la charge de l'intim�e.