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Timestamp: 2016-10-25 06:52:47+00:00
Document Index: 294804327

Matched Legal Cases: ["l'article 5", 'art. 132', 'art. 48', 'art. 46', 'art. 54', 'art. 55', 'art. 337', 'art. 337', 'art. 337', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 337', 'art. 4', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 337', 'art. 63', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 63', 'art. 63', 'ATF ', 'art. 343', 'art. 156', 'art. 159', 'art. 159', 'art. 1']

4C.10/2007 (30.04.2007)
4C.10/2007 /ech
Arr�t du 30 avril 2007
Mmes et M. les Juges Klett, Juge pr�sidant, Kolly et Kiss.
Me Jean-Franklin Woodtli,
demandeur et intim�, repr�sent� par Me Philippe A. Grumbach,
Caisse de ch�mage Z.________,
recours en r�forme contre l'arr�t de la Cour d'appel de la juridiction des prud'hommes du canton de Gen�ve du
En mai 1999, X.________ SA (ci-apr�s: X.________) a engag� Y.________ en qualit� de vendeur d'automobiles au centre U.________ de Carouge. La r�mun�ration du collaborateur se composait d'un salaire fixe mensuel de 3'800 fr. et de commissions. En 2003, Y.________ a per�u un revenu brut de 127'875 fr.70. Il avait droit � 25 jours de vacances par ann�e. D�s la deuxi�me ann�e de service, le contrat pouvait �tre r�sili� moyennant un pr�avis de trois mois pour la fin d'un mois.
En juillet 2001, le collaborateur a accus� r�ception d'une communication interne selon laquelle l'administration centrale de X.________ exigeait des directeurs de filiales un respect absolu du r�glement concernant le paiement au comptant des v�hicules avant livraison, par virement bancaire ou cr�dit-bail; il �tait pr�cis� que les chefs de marque et les vendeurs concern�s seraient tenus pour responsables des pertes financi�res qui d�couleraient du non-respect des directives.
En f�vrier 2003, Y.________ a attest� avoir pris connaissance du manuel pour les vendeurs des filiales U.________, dont l'article 5 stipulait qu'�au moment de la livraison du v�hicule, les contrats de leasing [devaient] �tre valablement sign�s et en possession de l'entreprise�.
En juin 2003, B.________ a succ�d� � C.________ � la t�te du centre U.________ de Carouge.
Par lettre du 26 septembre 2003 se r�f�rant � un entretien de l'avant-veille, X.________ a enjoint Y.________ de respecter les directives et r�glements et d'appliquer � la lettre les consignes n�cessaires � la bonne renomm�e de la soci�t�; elle a soulign� la n�cessit� d'un bon esprit d'�quipe et exig� de l'employ� un changement radical d'attitude dans l'ex�cution de ses t�ches, l'avertissant qu'� d�faut de r�sultat au 31 octobre 2003, son engagement serait revu.
Dans deux autres courriers de janvier 2004, X.________ a rappel� � Y.________ que, selon les conditions contractuelles, le v�hicule de service mis � disposition devait �tre maintenu dans un �tat de propret� irr�prochable; l'employeur a �galement rendu son collaborateur attentif aux r�gles relatives � la remise d'un v�hicule � un client; par ailleurs, X.________ a accept� exceptionnellement de prendre en charge les d�g�ts cons�cutifs � un accident dans lequel Y.________ �tait impliqu�.
En f�vrier 2004, le vendeur s'est adress� par courrier �lectronique au directeur de la succursale genevoise de X.________ pour se plaindre du comportement de B.________, qui se serait appropri� des commissions lui revenant. Le directeur a eu alors un entretien avec Y.________, en pr�sence de B.________.
Par courrier �lectronique du 12 juillet 2004 adress� au directeur, le vendeur a d�plor� l'absence de toute prise de position de X.________ � la suite de la r�union de f�vrier.
Par lettre du 13 juillet 2004, X.________ a licenci� Y.________ avec effet imm�diat. Elle lui reprochait d'avoir, malgr� de nombreux avertissements relatifs au respect du r�glement de la soci�t�, livr� une voiture � D.________ le 5 juillet 2004 sans encaissement et une voiture � E.________ SA le 2 juillet 2004, sans l'acceptation du cr�dit-bail par la maison X.________, sans couverture casco et sans contrat.
Y.________ a contest� les motifs de son licenciement, consid�rant celui-ci comme injustifi� et abusif et se d�clarant victime de �mobbing�.
Par demande du 11 octobre 2004, Y.________ a assign� X.________ en paiement de 131'500 fr.85 avec int�r�ts � 5% d�s le 13 juillet 2004. Cette somme se d�compose comme suit:
- 37'837 fr. � titre de salaire de juillet � septembre 2004;
- 63'937 fr.90 � titre d'indemnit� pour licenciement imm�diat injustifi� et licenciement abusif;
- 10'000 fr. � titre d'indemnit� pour tort moral;
- 19'725 fr.95 � titre d'indemnit� pour vacances non prises.
Par la suite, le demandeur a amplifi� sa demande de 8'826 fr., r�clamant son salaire jusqu'en octobre 2004.
La Caisse de ch�mage Z.________ est intervenue � la proc�dure. En vertu de sa subrogation dans les droits de Y.________, elle r�clamait � X.________ 15'642 fr.80, plus int�r�ts � 5% d�s le 11 octobre 2004; ce montant �tait cens� correspondre aux indemnit�s journali�res de ch�mage vers�es au travailleur entre juillet et octobre 2004. En cours de proc�s, l'intervenante, rectifiant une erreur, a port� sa pr�tention � 16'547 fr.30.
Par jugement du 21 f�vrier 2006, le Tribunal des prud'hommes du canton de Gen�ve a condamn� X.________ � payer � Y.________ la somme nette de 1 fr., plus int�r�ts � 5% d�s le 13 juillet 2004, ainsi que la somme brute de 59'198 fr.95, plus int�r�ts � 5% d�s le 13 juillet 2004, sous d�duction de la somme nette de 16'547 fr.30, plus int�r�ts � 5% d�s le 11 octobre 2004; il a �galement condamn� X.________ � payer � la Caisse de ch�mage Z.________ la somme nette de 16'547 fr.30, plus int�r�ts � 5% d�s le 11 octobre 2004.
Par arr�t du 23 novembre 2006 rendu � la suite des appels interjet�s par Y.________ et par X.________, la Cour d'appel des prud'hommes du canton de Gen�ve a annul� le jugement de premi�re instance; statuant � nouveau, elle a condamn� la d�fenderesse � verser au demandeur:
- la somme brute de 57'409 fr.50 avec int�r�ts � 5% d�s le 13 juillet 2004 � titre de salaire pour la p�riode du 13 juillet au 31 octobre 2004 et de vacances non prises en nature, sous d�duction de la somme nette de 15'642 fr.80 avec int�r�ts [� 5%] d�s le 11 octobre 2004;
- la somme nette de 15'905 fr.45 � titre d'indemnit� pour licenciement imm�diat injustifi�.
En outre, la Cour d'appel a condamn� X.________ � verser � la Caisse de ch�mage Z.________ la somme de 15'642 fr.80 avec int�r�ts [� 5%] d�s le 11 octobre 2004.
X.________ interjette un recours en r�forme. Elle conclut � l'annulation de l'arr�t cantonal et au d�boutement de Y.________ et de la Caisse de ch�mage Z.________ de toutes leurs conclusions.
Y.________ propose le rejet du recours dans la mesure o� celui-ci est recevable.
La Caisse de ch�mage Z.________ n'a pas pris de conclusions, se r�f�rant aux consid�rants de l'arr�t attaqu�.
L'acte querell� a �t� rendu avant l'entr�e en vigueur, le 1er janvier 2007, de la loi f�d�rale sur le Tribunal f�d�ral (LTF). Par cons�quent, la proc�dure reste soumise � l'ancienne loi f�d�rale d'organisation judiciaire (OJ; art. 132 al. 1 LTF).
1.1 Interjet� par la partie qui a succomb� dans ses conclusions lib�ratoires, et dirig� contre une d�cision finale rendue en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 48 al. 1 OJ) sur une contestation civile dont la valeur litigieuse d�passe le seuil de 8'000 fr. (art. 46 OJ), le recours est en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� en temps utile (art. 54 al. 1 OJ) et dans les formes requises (art. 55 OJ).
En l'esp�ce, il est � noter qu'en premi�re instance, l'intervenante avait obtenu, en vertu de sa subrogation, le montant de 16'547 fr.30 qu'elle r�clamait apr�s rectification, alors que, dans le dispositif de l'arr�t attaqu�, la d�fenderesse est condamn�e � payer � l'intervenante le montant de 15'642 fr.80, soit celui mentionn� par erreur � l'origine, lors de l'intervention de la caisse de ch�mage. Les consid�rants de la d�cision cantonale ne contiennent rien au sujet de la subrogation, de sorte qu'aucun �l�ment de l'arr�t attaqu� ne permet d'expliquer cette diff�rence de 900 fr. D�s lors que l'intervenante ne s'en plaint pas par le biais d'un recours joint, il n'y a toutefois pas lieu d'examiner cette question, conform�ment aux principes rappel�s ci-dessus.
La d�fenderesse reproche tout d'abord � la cour cantonale d'avoir viol� l'art. 337 CO en refusant de voir dans les manquements du demandeur un comportement qui a d�finitivement rompu le rapport de confiance entre parties et qui justifie ainsi un licenciement imm�diat. L'employeur observe � cet �gard qu'en ao�t 2003, le vendeur a livr� � des clients des v�hicules dont le prix n'avait pas encore �t� pay� et qu'il a �t� valablement averti par la lettre du 26 septembre 2003, m�me si celle-ci ne comportait pas la menace d'un licenciement imm�diat. La d�fenderesse rel�ve que le vendeur a encore re�u deux autres avertissements en janvier 2004. Elle estime d�s lors que la livraison, en juillet 2004, de v�hicules � D.________ et � E.________ SA, en violation des directives internes, constituait un juste motif de licenciement imm�diat.
En rapport avec la motivation subsidiaire de la cour cantonale, qui consid�re que l'employeur a de toute fa�on tard� � agir, la d�fenderesse fait valoir pourtant que le rapport de confiance n'�tait pas encore rompu lors de la constatation des manquements de d�but juillet 2004. Ce ne serait que lorsque le demandeur a refus� de reconna�tre toute faute sur ce point qu'elle aurait d�cid� de renvoyer son employ� avec effet imm�diat, de sorte qu'aucune r�action tardive ne saurait lui �tre imput�e.
2.1 Aux termes de l'art. 337 al. 1 1�re phrase CO, l'employeur et le travailleur peuvent r�silier imm�diatement le contrat en tout temps pour de justes motifs. Doivent notamment �tre consid�r�es comme tels toutes les circonstances qui, selon les r�gles de la bonne foi, ne permettent pas d'exiger de celui qui a donn� le cong� la continuation des rapports de travail (art. 337 al. 2 CO).
Mesure exceptionnelle, la r�siliation imm�diate pour justes motifs doit �tre admise de mani�re restrictive (ATF 130 III 28 consid. 4.1 p. 31; 127 III 351 consid. 4a et les r�f�rences). D'apr�s la jurisprudence, les faits invoqu�s � l'appui d'un renvoi imm�diat doivent avoir entra�n� la perte du rapport de confiance qui constitue le fondement du contrat de travail. Seul un manquement particuli�rement grave du travailleur justifie son licenciement imm�diat; si le manquement est moins grave, il ne peut entra�ner une r�siliation imm�diate que s'il a �t� r�p�t� malgr� un avertissement (ATF 130 III 28 consid. 4.1 p. 31, 213 consid. 3.1 p. 220/221; 129 III 380 consid. 2.1). Dans la jurisprudence publi�e la plus r�cente, le Tribunal f�d�ral a refus� de poser des r�gles rigides sur le nombre et le contenu des avertissements dont la m�connaissance, par le travailleur, permet de justifier un licenciement imm�diat, insistant sur le fait qu'il rel�vera toujours du pouvoir d'appr�ciation du juge de d�terminer s'il y a gravit� suffisante dans un cas donn� (ATF 127 III 153 consid. 1c p. 157). L'avertissement ne doit pas n�cessairement comporter dans chaque cas une menace expresse de r�siliation imm�diate du contrat. Il n'en demeure pas moins qu'en avertissant le travailleur, l'employeur doit clairement lui faire comprendre qu'il consid�re le comportement incrimin� comme inadmissible et que sa r�p�tition ne restera pas sans sanction; le travailleur doit savoir quelle attitude ne sera plus tol�r�e � l'avenir (arr�t 4C.364/2005 du 12 janvier 2006, consid. 2.3; arr�t 4C.187/2004 du 5 juillet 2004, consid. 5.1).
Le juge appr�cie librement s'il existe de justes motifs permettant de mettre un terme imm�diat au contrat de travail (art. 337 al. 3 CO). Il applique les r�gles du droit et de l'�quit� (art. 4 CC). A cet effet, il prendra en consid�ration tous les �l�ments du cas particulier, notamment la position et la responsabilit� du travailleur, le type et la dur�e des rapports contractuels, ainsi que la nature et l'importance des manquements (ATF 130 III 28 consid. 4.1 p. 32; 127 III 351 consid. 4a p. 354; 116 II 145 consid. 6a p. 150). Le Tribunal f�d�ral revoit avec r�serve la d�cision d'�quit� prise en derni�re instance cantonale. Il intervient lorsque celle-ci s'�carte sans raison des r�gles �tablies par la doctrine et la jurisprudence en mati�re de libre appr�ciation, ou lorsqu'elle s'appuie sur des faits qui, dans le cas particulier, ne devaient jouer aucun r�le, ou � l'inverse, lorsqu'elle n'a pas tenu compte d'�l�ments qui auraient absolument d� �tre pris en consid�ration; il sanctionnera en outre les d�cisions rendues en vertu d'un pouvoir d'appr�ciation lorsqu'elles aboutissent � un r�sultat manifestement injuste ou � une iniquit� choquante (ATF 130 III 28 consid. 4.1 p. 32, 213 consid. 3.1 p. 220; 129 III 380 consid. 2 p. 382; 127 III 153 consid. 1a p. 155, 351 consid. 4a p. 354).
2.2 En l'esp�ce, la cour cantonale a jug� que les livraisons de voitures de juillet 2004, imput�es � faute au demandeur, ne constituaient pas des manquements particuli�rement graves, justifiant en elles-m�mes le licenciement imm�diat du vendeur. Dans le cas de E.________ SA, la demande de financement par cr�dit-bail ainsi que le paiement du premier loyer et de la caution �taient certes intervenus apr�s la livraison de la voiture, contrairement aux directives internes de la d�fenderesse. N�anmoins, au moment de la remise, le v�hicule �tait couvert par une assurance-casco et l'�tablissement bancaire G.________ avait communiqu� oralement � la d�fenderesse qu'il acceptait de financer l'achat. Quant � D.________, il s'agissait d'un client connu et solvable. Il a pay� par ch�que, accept� par le service comptable de la d�fenderesse, m�me si le demandeur avait omis de requ�rir l'autorisation de sa hi�rarchie, exig�e par les directives internes, avant d'accepter ce mode de r�glement.
S'agissant de manquements de moindre gravit�, la cour cantonale a examin� s'ils avaient �t� r�it�r�s malgr� un avertissement. A ce sujet, elle a relev� qu'en ao�t 2003, le demandeur avait livr� un v�hicule � H.________ en se fiant uniquement aux d�clarations du client sur le paiement pr�tendument effectu�; de m�me, le vendeur avait remis une voiture � F.________ le 7 ao�t 2003, alors que la cliente n'a proc�d� au paiement que post�rieurement, par deux versements des 12 ao�t et 6 octobre 2003. Selon l'arr�t attaqu�, ces pr�c�dents n'avaient toutefois pas donn� lieu � un avertissement permettant de sanctionner un nouveau manquement par un licenciement imm�diat. En effet, la lettre du 26 septembre 2003, qualifi�e d'avertissement par la d�fenderesse, ne d�crivait pas le comportement incrimin� et ne mentionnait pas que le contrat de travail serait r�sili� sur-le-champ en cas de r�it�ration; de plus, elle �tait intervenue dix mois avant le licenciement. D'apr�s la Cour d'appel, les courriers de janvier 2004 ne se r�v�laient pas plus pertinents � cet �gard.
Dans une motivation subsidiaire, la cour cantonale a jug� que, de toute mani�re, le cong� avait �t� signifi� trop tard pour justifier un licenciement imm�diat. Elle a tenu pour trop long un d�lai de huit jours entre le moment o� l'employeur dispose de tous les �l�ments invoqu�s comme justes motifs et la signification de la r�siliation.
2.3 La cour cantonale a admis � bon droit qu'en livrant les v�hicules aux clients D.________ et E.________ SA en juillet 2004, le demandeur n'a pas commis un manquement particuli�rement grave constituant, � lui seul, un juste motif de licenciement imm�diat. La d�fenderesse le reconna�t du reste puisque, dans son recours, elle affirme que �si [elle] n'a pas (...) pris le parti de licencier son employ� sit�t les manquements constat�s, c'est pour la simple et bonne raison que la rupture du rapport de confiance n'�tait pas encore consomm�e � ce moment-l�.
Ce n'est que si des livraisons contraires aux directives internes se sont reproduites malgr� un avertissement clair qu'elles pouvaient �ventuellement justifier une r�siliation imm�diate du contrat de travail. A ce propos, il n'appara�t pas que la lettre du 26 septembre 2003 invoqu�e � ce titre par l'employeur ait �t� r�dig�e en des termes suffisamment clairs pour valoir avertissement au sens de la jurisprudence pr�cit�e. Certes, l'absence d'une menace explicite de licenciement imm�diat ne suffit pas pour d�nier � ce courrier la qualit� d'avertissement en bonne et due forme. En l'occurrence, l'employeur s'est born� toutefois � exiger du vendeur le respect tout g�n�ral des directives et r�glements, ainsi qu'un changement radical d'attitude, apr�s avoir soulign� la n�cessit� d'un bon esprit d'�quipe. La lettre du 26 septembre 2003 ne fait aucune r�f�rence aux livraisons litigieuses d'ao�t 2003, pas plus d'ailleurs qu'� d'autres agissements pr�cis du travailleur. A la lecture de ce courrier, le demandeur ne pouvait comprendre de bonne foi que le comportement qui lui �tait reproch� r�sidait dans les livraisons de v�hicules intervenues le mois pr�c�dent et que cette attitude ne serait plus tol�r�e � l'avenir, sous peine de sanctions. De plus, en mettant l'accent sur l'esprit d'�quipe et en exigeant un changement d'attitude de la part du demandeur, la d�fenderesse a laiss� entendre que les probl�mes rencontr�s se situaient au niveau relationnel, soit dans un domaine qui n'avait rien � voir avec la proc�dure de remise d'une voiture � un client.
Les lettres de janvier 2004, �galement invoqu�es par la d�fenderesse � titre d'avertissement, ne se r�v�lent pas plus claires � cet �gard. Le rappel des r�gles applicables � la livraison d'un v�hicule ne faisait pas directement suite � un acte d�termin� du demandeur. Par ailleurs, la r�f�rence aux instructions relatives � la propret� des v�hicules de service �tait sans rapport avec l'attitude reproch�e au vendeur en mati�re de remise de voitures aux clients. Il en va de m�me de la prise en charge exceptionnelle par la d�fenderesse de d�g�ts caus�s par le demandeur.
Sur le vu de ce qui pr�c�de, la cour cantonale n'a pas abus� du large pouvoir d'appr�ciation conf�r� par l'art. 337 al. 3 CO en admettant le caract�re injustifi� du licenciement imm�diat du demandeur. Comme la motivation principale de l'arr�t attaqu� s'av�re convaincante, point n'est besoin d'examiner les griefs adress�s par la d�fenderesse aux motifs d�velopp�s � titre subsidiaire par la Cour d'appel.
Dans un second moyen, la d�fenderesse fait valoir que la cour cantonale a commis une inadvertance manifeste en retenant que les vacances non prises par le demandeur de 2002 � 2004 n'avaient pas �t� int�gralement pay�es par l'employeur. Ce dernier invoque sur ce point les pi�ces 1 � 8 de son charg� du 29 mars 2006.
3.1 La jurisprudence n'admet l'existence d'une inadvertance manifeste au sens de l'art. 63 al. 2 OJ que lorsque l'autorit� cantonale a omis de prendre en consid�ration une pi�ce d�termin�e, vers�e au dossier, ou l'a mal lue, s'�cartant par m�garde de sa teneur exacte, en particulier de son vrai sens litt�ral (ATF 115 II 399 consid. 2a p. 399/400; 109 II 159 consid. 2b p. 162; cf. �galement ATF 121 IV 104 consid. 2b p. 106). Il en va ainsi, par exemple, lorsque l'autorit� cantonale commet une erreur de lecture ou ne prend pas en consid�ration la relation �vidente existant entre diff�rentes pi�ces du dossier. D�s l'instant o� une constatation de fait repose sur l'appr�ciation, m�me insoutenable, d'une preuve, d'un ensemble de preuves ou d'indices, une inadvertance est exclue (Poudret, COJ II, n. 5.4 ad art. 63).
3.2 En l'esp�ce, les juges genevois ont examin� les relev�s de compte et les bulletins de salaire faisant l'objet des pi�ces invoqu�es par la d�fenderesse. Selon leur appr�ciation de ces documents, il n'est pas prouv� que les montants vers�s en juillet de chaque ann�e sous le poste �commissions� et figurant sous la rubrique 4535 constitueraient des indemnit�s pour vacances non prises. La cour cantonale n'a pas �t� convaincue par les explications contraires de la d�fenderesse; elle a estim� en particulier qu'il �tait incompr�hensible que l'employeur ait utilis� le mot �commissions� au lieu de �vacances�. C'est donc bien sur la base d'une appr�ciation des preuves que la Cour d'appel est parvenue � la conclusion que le demandeur n'avait pas d�j� obtenu le paiement des vacances non prises. Aucune inadvertance, notamment aucune erreur de lecture, n'est � mettre sur le compte de la cour cantonale de sorte que le moyen fond� sur l'art. 63 al. 2 2�me phrase OJ ne peut �tre que rejet�.
Comme la valeur litigieuse, repr�sentant la pr�tention du demandeur � l'ouverture de l'action (ATF 115 II 30 consid. 5b p. 41), d�passe 30'000 fr., la proc�dure n'est pas gratuite (art. 343 al. 2 et 3 CO). Vu le sort r�serv� au recours, la d�fenderesse prendra � sa charge les frais judiciaires (art. 156 al. 1 OJ) et versera des d�pens au demandeur (art. 159 al. 1 OJ). En revanche, comme elle n'est pas repr�sent�e par un avocat et n'a pas fait valoir de frais particuliers, l'intervenante ne peut pr�tendre � l'allocation de d�pens (art. 159 al. 2 OJ; art. 1 et 2 du tarif pour les d�pens allou�s � la partie adverse dans les causes port�es devant le Tribunal f�d�ral [anciennement RS 173.119.1]).