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Timestamp: 2016-10-23 16:24:50+00:00
Document Index: 139655406

Matched Legal Cases: ['art. 11', 'art. 98', 'art. 97', 'art. 101', 'art. 100', 'ATF ', 'art. 70', 'art. 121', 'art. 10', 'art. 100', 'ATF ', 'art. 100', 'art. 104', 'art. 105', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 114', 'in fine', 'ATF ', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 10', 'art. 11', 'art. 16', 'art. 100', 'art. 104', 'ATF ', 'art. 2', 'art. 5', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 11', 'art. 11', 'art. 153', 'art. 156', 'art. 153']

2A.117/2004 (20.07.2004)
case postale 331, 1225 Ch�ne-Bourg,
repr�sent� par Me David Ecoffey, avocat,
recours de droit administratif contre la d�cision de la Commission cantonale de recours de police des �trangers du canton de Gen�ve du 11 novembre 2003.
A.________, ressortissant italien n� en 1979 au Canada, a rejoint la Sicile avec sa famille en 1981. Le 30 janvier 1993, il est entr� en Suisse en compagnie de sa m�re, de son fr�re a�n� et de sa soeur cadette, pour s'�tablir aupr�s de son p�re � Gen�ve. Il a �t� mis au b�n�fice d'une autorisation d'�tablissement, au titre du regroupement familial, le 2 juin 1993. Son p�re est d�c�d� en 1998. Sa m�re, son fr�re et sa soeur, �galement titulaires d'une autorisation d'�tablissement, r�sident � Gen�ve.
Apr�s avoir fait l'objet de mandats disciplinaires d�livr�s par le Tribunal de la Jeunesse, A.________ a �t� condamn� p�nalement, entre le 15 octobre 1997 et le 23 juillet 2002, � huit reprises, dont cinq pour des infractions � la loi f�d�rale du 3 octobre 1951 sur les stup�fiants et les substances psychotropes (loi sur les stup�fiants, LStup; RS 812.121), ainsi que pour vols, violations de domicile, dommages � la propri�t�, rixe, bataille et l�sions corporelles graves, � des peines allant de 300 fr. d'amende � quinze mois d'emprisonnement. La dur�e totale des peines d'emprisonnement prononc�es � son encontre est de trente-deux mois et dix jours. Au plan administratif, il a fait l'objet d'un tr�s s�rieux avertissement le 23 octobre 1995 et d'une menace d'expulsion le 22 ao�t 2000.
Le 26 mars 2003, le D�partement de justice, police et s�curit� du canton de Gen�ve (ci-apr�s: le D�partement cantonal) a prononc� l'expulsion administrative de la Conf�d�ration Suisse d' A.________ pour une dur�e de dix ans, son d�part de Suisse devant intervenir d�s sa sortie de prison.
Saisie d'un recours dirig� contre la d�cision pr�cit�e du D�partement cantonal du 26 mars 2003, la Commission cantonale de recours de police des �trangers du canton de Gen�ve (ci-apr�s: la Commission cantonale de recours) l'a rejet�, par jugement du 11 novembre 2003. Elle a retenu, en substance, que la protection de l'ordre et de la s�curit� publics, compris au sens du droit communautaire, permettait de restreindre la libre circulation garantie par l'Accord conclu le 21 juin 1999 entre la Conf�d�ration Suisse, d'une part, et la Communaut� europ�enne et ses Etats membres, d'autre part, sur la libre circulation des personnes (ci-apr�s cit�: Accord sur la libre circulation des personnes ou Accord ou ALCP; RS 0142.112.681). Or, condamn� � de nombreuses reprises, notamment pour infractions � la loi sur les stup�fiants, A.________ ne pr�sentait pas de garanties suffisantes quant � son avenir et constituait une menace s�rieuse pour la soci�t�. La mesure d'expulsion, fond�e sur la pr�vention des infractions p�nales, respectait en outre le principe de la proportionnalit�, l'int�r�t public � l'�loignement de l'int�ress� l'emportant sur son int�r�t priv� � r�sider � Gen�ve.
Par ordonnance p�nale du 6 f�vrier 2004, A.________ a �t� condamn� � une peine de trente jours d'emprisonnement pour infraction � la LStup.
Agissant le 27 f�vrier 2004 par la voie du recours de droit administratif, A.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler la d�cision de la Commission cantonale de recours du 11 novembre 2003 et de prononcer � son encontre une menace d'expulsion ou de renvoyer la cause � l'autorit� intim�e pour qu'elle prononce une telle mesure. Il invoque une violation de l'Accord sur la libre circulation des personnes et de l'art. 11 al. 3 de la loi f�d�rale du 26 mars 1931 sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers (LSEE; RS 142.20). A.________ sollicite en outre l'effet suspensif au recours ainsi que l'assistance judiciaire compl�te.
La Commission cantonale de recours renonce � formuler des observations. Le D�partement cantonal et l'Office f�d�ral de l'immigration, de l'int�gration et de l'�migration concluent au rejet du recours.
1.1 Form� contre une d�cision prise en derni�re instance cantonale (art. 98 lettre g OJ) fond�e sur le droit public f�d�ral, le pr�sent recours est recevable en vertu des art. 97 ss OJ.
1.2 En particulier, le recourant peut recourir contre une d�cision d'expulsion qui a pour effet de r�voquer son autorisation d'�tablissement (cf. art. 101 lettre d combin� avec l'art. 100 al. 1 lettre b ch. 3 lettre c OJ; cf. ATF 99 Ib 1 consid. 2 p. 3), dans la mesure o� l'expulsion litigieuse ne se fonde pas sur l'art. 70 aCst. (actuellement art. 121 et 185 Cst.), mais sur l'art. 10 al. 1 LSEE (cf. art. 100 al. 1 lettre b ch. 4 OJ a contrario; ATF 114 Ib 1 consid. 2a p. 2).
Au surplus, quel que soit son statut, le recourant peut, en principe, �galement invoquer une disposition de l'Accord (et de son annexe I) pour faire valoir un droit de s�jour en Suisse, du seul fait de sa qualit� de ressortissant d'un Etat membre de la Communaut� europ�enne. Le motif d'irrecevabilit� pr�vu � l'art. 100 al. 1 lettre b ch. 3 OJ ne lui est donc pas opposable, sans toutefois que cela ne pr�juge de l'issue du litige. C'est, en effet, un probl�me de fond que la question de savoir si, dans un cas particulier, l'Accord lui conf�re effectivement le droit de s�journer en Suisse ou si, au contraire, une telle autorisation doit lui �tre refus�e, par exemple � cause de l'inobservation d'une modalit� ou d'une condition requise pour exercer le droit en cause ou pour une autre raison, telle la constatation d'un abus de droit ou l'existence d'un motif d'ordre public (cf. arr�t destin� � la publication du 7 juin 2004, 2A.565/2003, consid. 1.2).
1.3 Pour le surplus, d�pos� en temps utile et dans les formes requises, le recours est recevable.
D'apr�s l'art. 104 OJ, le recours de droit administratif peut �tre form� pour violation du droit f�d�ral, y compris l'exc�s et l'abus du pouvoir d'appr�ciation (lettre a) ainsi que pour constatation inexacte ou incompl�te des faits pertinents, sous r�serve de l'art. 105 al. 2 OJ (lettre b). Le Tribunal f�d�ral v�rifie d'office l'application du droit f�d�ral, qui englobe notamment les droits constitutionnels des citoyens (ATF 128 II 56 consid. 2b p. 60; 124 II 517 consid. 1 p. 519; 123 II 385 consid. 3 p. 388) ainsi que les trait�s internationaux (ATF 126 II 506 consid. 1b p. 508). Comme il n'est pas li� par les motifs que les parties invoquent, il peut admettre le recours pour d'autres raisons que celles avanc�es par le recourant ou, au contraire, confirmer la d�cision attaqu�e pour d'autres motifs que ceux retenus par l'autorit� intim�e (art. 114 al. 1 in fine OJ; ATF 127 II 264 consid. 1b p. 268; 125 II 497 consid. 1b/aa p. 500).
En revanche, lorsque le recours est dirig�, comme en l'esp�ce, contre la d�cision d'une autorit� judiciaire, le Tribunal f�d�ral est li� par les faits constat�s dans cette d�cision, sauf s'ils sont manifestement inexacts ou incomplets ou s'ils ont �t� �tablis au m�pris de r�gles essentielles de proc�dure (art. 105 al. 2 OJ; ATF 127 II 60 consid. 1b p. 63 et les r�f�rences).
3.1 Selon l'art. 10 al. 1 lettres a et b LSEE, l'�tranger peut �tre expuls� de Suisse s'il a �t� condamn� par une autorit� judiciaire pour crime ou d�lit (lettre a) ou si sa conduite, dans son ensemble, et ses actes permettent de conclure qu'il ne veut pas s'adapter � l'ordre �tabli dans le pays qui lui offre l'hospitalit� ou qu'il n'en est pas capable (lettre b). L'expulsion ne peut �tre prononc�e que si elle para�t appropri�e � l'ensemble des circonstances (art. 11 al. 3 LSEE). Pour juger de ce caract�re appropri�, l'autorit� tiendra notamment compte de la gravit� de la faute commise par l'�tranger, de la dur�e de son s�jour en Suisse et du pr�judice qu'il aurait � subir avec sa famille du fait de l'expulsion (art. 16 al. 3 du r�glement d'ex�cution du 1er mars 1949 de la loi f�d�rale sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers [RSEE; RS 142.201]).
Bien qu'il ne puisse pas revoir la d�cision d'expulsion du point de vue de l'opportunit� (art. 100 al. 1 lettre c OJ a contrario), le Tribunal f�d�ral contr�le n�anmoins librement, selon l'art. 104 lettre a OJ (violation du droit f�d�ral), si les autorit�s cantonales ont correctement mis en oeuvre les crit�res pr�vus par les dispositions du droit f�d�ral susmentionn�es et en particulier si, � la lumi�re desdits crit�res, l'expulsion s'av�re ou non proportionn�e. Le Tribunal f�d�ral s'abstient cependant de substituer sa propre appr�ciation � celles des autorit�s cantonales (ATF 125 II 521 consid. 2a p. 523, 105 consid. 2a p. 107; 122 II 433 consid. 2a; 114 Ib consid. 1b).
3.2 Dans le cas particulier, la Commission cantonale de recours a �galement examin� la l�galit� de l'expulsion sous l'angle de l'Accord sur la libre circulation des personnes, sans pr�ciser d'autre crit�re de rattachement � cet accord que la nationalit� italienne du recourant. Si un tel crit�re est, en principe, suffisant pour pr�sumer l'existence d'un droit � une autorisation de s�jour et fonder la qualit� pour recourir contre le refus d'une telle autorisation, il ne dit encore rien, comme on l'a vu (supra consid. 1.2), de l'existence effective d'un droit de s�jour. Or, on peine � voir, parmi les dispositions de l'Accord ou de son annexe I qui garantissent aux diff�rentes cat�gories de ressortissants communautaires vis�es le droit de s�journer en Suisse (travailleurs salari�s ou ind�pendants, membres de la famille, personnes au b�n�fice d'un droit de demeurer, personnes � la recherche d'un emploi, personnes n'exer�ant pas d'activit� �conomique, ...), laquelle serait de nature � conf�rer un tel droit au recourant. En effet, bien qu'il soit majeur, c�libataire et capable de travailler, l'int�ress� n'exerce pas d'activit� lucrative et ne dispose apparemment pas des moyens suffisants pour assurer sa subsistance; par ailleurs, � supposer - ce qui n'est m�me pas invoqu� - qu'il soit � la recherche d'un emploi, il est douteux qu'il remplisse les conditions pos�es � l'art. 2 par. 1 al. 2 annexe I ALCP (cf. arr�t destin� � la publication du 7 juin 2004, 2A.565/2003, consid. 3).
La question souffre toutefois de rester ind�cise, car les droits conf�r�s par l'Accord peuvent �tre limit�s par des mesures d'ordre public lorsque, comme en l'esp�ce, la personne vis�e repr�sente une menace r�elle, actuelle et d'une certaine gravit� pour la soci�t� au sens de l'art. 5 al. 1 annexe I ALCP interpr�t� � la lumi�re de la directive 64/221/CEE et de la jurisprudence pertinente de la Cour de justice (cf. ATF 130 II 176 consid. 3.4 p. 182 ss et 4.3 p. 185 ss; 129 II 215 consid. 6 et 7 p. 220 ss et les arr�ts cit�s).
4.1 Selon le recourant, la Commission cantonale de recours a viol� l'Accord en ne tenant pas compte de la renonciation du juge p�nal � prononcer son expulsion et en faisant abstraction de certains �l�ments ressortant de son dossier p�nal. Plus pr�cis�ment, il soutient que, � teneur de la jurisprudence pertinente de la Cour de justice, les conditions de l'expulsion p�nale et de l'expulsion administrative doivent �tre identiques; or, il voit une contradiction, contraire � l'Accord, entre l'arr�t de la Cour correctionnelle du 23 juillet 2002 s'abstenant de prononcer une peine accessoire d'expulsion et la d�cision de la Commission cantonale de recours l'expulsant de Suisse.
Le souci prioritaire de l'autorit� de police des �trangers est le maintien de l'ordre et de la s�curit� publics. En mati�re d'expulsion, son appr�ciation peut donc s'av�rer plus rigoureuse que celle de l'autorit� p�nale qui fonde essentiellement son appr�ciation sur des consid�rations tir�es des perspectives de r�insertion sociale du condamn� (ATF 124 II 289 consid. 3a p. 291; 122 II 433 consid. 2b p. 435). Ainsi, l'expulsion d'un �tranger ayant commis un crime ou un d�lit, comme peine accessoire � une condamnation p�nale, n'emp�che pas son expulsion administrative. Selon la jurisprudence, ce principe vaut �galement pour l'�tranger dont le r�glement des conditions de s�jour rel�ve de l'Accord (cf. ATF 130 II 176 consid. 4.3.3 p. 188; 129 II 215 consid. 3.2 et 7.4 p. 216/217 et 223 et les arr�ts cit�s).
Le recourant soutient toutefois que sa situation est diff�rente, dans la mesure o� la Cour correctionnelle a renonc� � toute peine accessoire d'expulsion. L'autorit� p�nale genevoise n'a pas motiv� ce point, le jugement du 23 juillet 2002 se bornant � faire �tat de la renonciation du substitut du Procureur � requ�rir une telle peine "vu les attaches de l'accus� avec la Suisse". Que le juge p�nal ne se pose pas - de mani�re expresse - la question de l'opportunit� d'une peine d'expulsion, comme dans le cas du recourant, ou qu'il prononce une expulsion avec sursis, comme dans le cas de l'�tranger ayant donn� lieu � l'arr�t pr�cit� du Tribunal f�d�ral (ATF 129 II 215), est indiff�rent: dans l'un et l'autre cas, sa d�cision proc�de en effet du souci de la r�insertion sociale de l'�tranger. Or, comme on l'a vu ci-dessus, c'est la pr�occupation de l'ordre et de la s�curit� publics qui est pr�pond�rante pour l'autorit� administrative. L'absence d'expulsion p�nale � titre de peine accessoire ne saurait ainsi faire obstacle � l'expulsion administrative.
4.2 Le recourant reproche �galement � l'autorit� intim�e de n'avoir pas tenu compte de l'expertise psychiatrique mise en oeuvre par les autorit�s p�nales, selon laquelle il avait suivi un traitement, il �tait sevr� de drogues dures et il ne pr�sentait pas un caract�re de dangerosit�. Or, ces circonstances d�notent, selon lui, une absence de menace actuelle pour l'ordre public. En outre, il rel�ve qu'il avait poursuivi son traitement en prison, d'o� il �tait sorti sevr� le 9 septembre 2003, et que son absence lors de l'audience de la Commission cantonale de recours n'aurait pas d� amener l'autorit� intim�e � consid�rer qu'il repr�sentait une menace s�rieuse pour la soci�t�.
De larges extraits de l'expertise psychiatrique invoqu�e ont �t� reproduits dans le recours dont l'autorit� intim�e a �t� saisie. Cette derni�re en a donc pris connaissance. En s'interrogeant sur la mani�re dont le recourant entendait g�rer concr�tement sa r�insertion, en particulier sur les mesures d'encadrement et d'accompagnement tant sociales que m�dicales qu'il avait l'intention de solliciter, la Commission cantonale de recours a pr�cis�ment tenu compte des informations fournies par l'expert psychiatre. Selon les explications apport�es par sa m�re lors de son audition du 11 novembre 2003 devant l'autorit� intim�e, le recourant a pass� deux semaines � son domicile, apr�s sa sortie de prison, puis elle n'a plus eu de nouvelles de lui. Elle a d�clar� ignorer o� son fils vivait et ne pas savoir quelles dispositions il avait prises pour traiter sa toxicomanie. Entendu lors de la m�me audience, le conseil du recourant a tenu les m�mes propos, en pr�cisant que son client avait pris contact avec une maison ou une association � Champel. En r�alit�, il est �tabli que, depuis sa sortie de prison, le recourant n'a entrepris aucune d�marche en vue de traiter sa toxicomanie et de se r�ins�rer socialement et professionnellement. Selon le rapport de police du 30 janvier 2004, il n'a pas cess� sa consommation d'h�ro�ne et il s'est � nouveau livr� au trafic de cette drogue. Il a d�clar� qu'il �tait sans travail, qu'il b�n�ficiait des prestations financi�res du service du patronage et qu'il n'avait plus de domicile. La r�alit� des faits a ainsi d�montr� que le pronostic d�favorable de l'autorit� intim�e quant au risque de r�cidive pr�sent� par l'int�ress� �tait fond�. Ce dernier n'a pas rompu avec la drogue. Condamn� p�nalement � de nombreuses reprises pour des d�lits li�s principalement � sa toxicomanie, il n'a pas voulu ou pas pu tenir compte des avertissements qui lui ont �t� signifi�s par l'autorit� administrative. Dans ces conditions, c'est � juste titre que la Commission cantonale de recours a retenu qu'il constituait une menace s�rieuse et actuelle pour la soci�t�, en raison des risques d'errements d�lictuels auxquels sa d�pendance aux drogues dures l'avait d�j� conduit dans le pass�.
Enfin, le recourant fait grief � l'autorit� intim�e d'avoir viol� l'art. 11 al. 3 LSEE en ruinant d�finitivement les traitements entrepris en prison, en m�sestimant ses difficult�s � se r�int�grer dans son pays d'origine et en sous-estimant ses liens avec la Suisse.
Le recourant a interrompu le traitement entrepris lors de son emprisonnement. S'il parvenait � d�cider s�rieusement de se soigner, il pourrait assur�ment le faire dans son pays d'origine. Comme la Commission cantonale de recours l'a relev�, l'Italie offre des infrastructures ad�quates pour les toxicomanes d�sireux de rompre leur d�pendance � la drogue. Quant aux liens avec sa famille, ils ne sauraient �tre qualifi�s d'�troits. Depuis plusieurs ann�es, l'int�ress� ne s�journe qu'�pisodiquement au domicile de sa m�re, vivant la plupart du temps chez des amis, dans des lieux publics ou des "squats". Compte tenu de son mode d'existence, il n'a que des contacts intermittents avec son fr�re et sa soeur. Bien qu'il soit titulaire d'un certificat f�d�ral de capacit� de cuisinier, il n'a jamais travaill� r�guli�rement. Il vit d'exp�dients et n'a pas de domicile fixe. Son int�gration socio-professionnelle est en cons�quence tr�s faible. La pr�sence de sa famille � Gen�ve ne l'a d'ailleurs pas d�tourn� de la d�linquance et de la marginalit�. Au surplus, m�me s'il s�journe en Suisse depuis onze ans, il a pass� autant d'ann�es dans son pays d'origine. �g� de vingt-cinq ans, il est en mesure de s'y adapter.
L'expulsion administrative prononc�e � l'encontre du recourant est en cons�quence appropri�e � l'ensemble des circonstances, au sens de l'art. 11 al. 3 LSEE, et l'autorit� intim�e n'a pas viol� le droit f�d�ral en consid�rant que les conditions d'application d'une telle mesure �taient r�unies. Il n'y a notamment pas lieu de prononcer une menace d'expulsion: en effet, une telle mise en garde a d�j� �t� ordonn�e le 22 ao�t 2000 par l'Office cantonal de la population, sans que cela n'ait d�tourn� le recourant de ses agissements coupables.
Vu ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet�. L'arr�t au fond rend sans objet la demande d'effet suspensif.
Les conclusions du recourant �taient d'embl�e d�pourvues de chances de succ�s, de sorte que sa demande d'assistance judiciaire doit �tre �cart�e (art. 153a OJ). Succombant, il doit supporter un �molument judiciaire (art. 156 al. 1 OJ) dont le montant sera fix� en tenant compte de sa situation financi�re (art. 153a OJ).
La demande d'assistance judiciaire d' A.________ est rejet�e.
Un �molument judiciaire de 500 fr. est mis � la charge d' A.________.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie au mandataire du recourant, au D�partement de justice, police et s�curit� et � la Commission cantonale de recours de police des �trangers du canton de Gen�ve, ainsi qu'� l'Office f�d�ral de l'immigration, de l'int�gration et de l'�migration.