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Timestamp: 2016-10-28 08:41:47+00:00
Document Index: 196230967

Matched Legal Cases: ['art. 140', 'art. 398', 'art. 47', 'art. 47', 'art. 106', 'art. 47', 'ATF ', 'art. 50', 'ATF ', 'art. 47', 'art. 47', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 106', 'art. 64', 'art. 47', 'art. 105', 'art. 140', 'art. 398', 'art. 47', 'art. 50', 'art. 64', 'art. 66']

6B_198/2013 (03.06.2013)
6B_198/2013 � � Arr�t du 3 juin 2013
X.________, repr�sent� par Me Elisabeth Chappuis, avocate,
Fixation de la peine, vol, brigandage qualifi� etc., violation du CPP,
recours contre le jugement de la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 12 novembre 2012.
A.a.�Le 4 f�vrier 2011, � Crissier, vers 20h00, X.________, n� en 1984, et A.________, n� en 1985, ont attendu, le visage dissimul�, le propri�taire d'une moto gar�e sur le parking d'une enseigne de restauration rapide. Apr�s que celui-ci a mis le moteur de son engin en marche, ils l'ont menac� d'un couteau et se sont empar�s de ce v�hicule.
A.b.�Le 7 f�vrier 2011, � Morges, vers 21h25, X.________ a p�n�tr� dans une station-service et a intim� l'ordre � l'employ� pr�sent, sous la menace d'un couteau, de lui remettre le contenu de sa caisse, soit 2'200 francs. X.________ est ressorti avec l'argent et a pris la fuite en direction de la gare, o� il est mont� dans un train.
A.c.�Le 8 f�vrier 2011, � Romont, vers 19h15, X.________ a p�n�tr� dans une station-service pendant que A.________ faisait le guet sur une moto. Il a menac� avec un couteau l'employ�e pr�sente afin qu'elle lui remette l'argent de la caisse, soit 5'981 francs. Il est ensuite ressorti avec l'argent et a pris place � l'arri�re de la moto qui est partie � vive allure.
A.d.�Le 18 f�vrier 2011, � Courgevaux, vers 14h15, X.________ et A.________ ont p�n�tr� dans un magasin d'alimentation. Alors que le second faisait le guet, le premier a menac� l'employ�e avec un couteau de cuisine afin qu'elle lui remette le contenu de la caisse. Comme elle n'obtemp�rait pas, X.________ a appuy� la pointe du couteau contre ses c�tes et lui a l�g�rement entaill� le coude droit. Apr�s avoir obtenu ce qu'il demandait, soit 1'500 ou 2'000 francs, deux clients qui avaient tent� de le retenir ont �galement �t� menac�s avec le couteau. Alors que X.________ se trouvait dans le sas d'entr�e du magasin, une employ�e a activ� le syst�me de blocage des portes. Il s'est retrouv� coinc� et a tent� en vain d'ouvrir celles-ci malgr� les coups qu'il a donn�s. A.________, qui se trouvait d�j� � l'ext�rieur, a alors fonc� avec sa moto dans les portes coulissantes et a r�ussi � cr�er un passage par lequel X.________ a pu passer et les deux comparses ont fui � vive allure.
A.e.�Le 23 f�vrier 2011, � Granges-Marnand, vers 18h30, X.________ et A.________ ont p�n�tr� dans un supermarch�. Pendant que le second se tenait � l'entr�e et pointait un pistolet en direction des clients, le premier a menac� une employ�e avec un grand couteau de cuisine. Comme elle n'arrivait pas � ouvrir sa caisse, il s'est dirig� vers une seconde employ�e qui lui a remis 4'495 francs. Alert� par les cris, le g�rant est arriv�, muni d'un tabouret, tout en criant. X.________ et A.________ ont alors pris la fuite sur leur moto. Le pistolet utilis� �tait factice, mais l'employ�e menac�e a expliqu� qu'il avait l'air vrai.
A.f.�Le 11 mars 2011, � Corseaux, vers 19h15, X.________ a p�n�tr� dans une station-service pendant que A.________ faisait le guet sur une moto. Il a menac� l'employ�e pr�sente avec un pistolet factice pour qu'elle lui remette le contenu de sa caisse. Celle-ci a refus� et a actionn� le bouton d'alarme. X.________ est ressorti sans rien emporter.
A.g.�Le m�me jour, � Forel-Lavaux, vers 20h00, X.________ a p�n�tr� dans une autre station-service. Il a r�ussi � emporter un peu moins de 3'000 francs apr�s avoir menac� la caissi�re avec son pistolet. Il s'est ensuite enfui sur la moto conduite par A.________.
A.h.�Entre le 8 et le 9 septembre 2009, X.________ a forc� la porte d'entr�e d'un magasin � Lausanne et y a p�n�tr�. Il s'est empar� de mat�riel de musique, soit, en tout cas, un synth�tiseur et un amplificateur.
A.i.�Entre le 23 f�vrier 2009 et le 12 mars 2011, jour de son interpellation, X.________ a consomm� du cannabis � raison d'au moins deux joints par semaine, achetant de la drogue tous les quatre jours pour un montant compris entre 40 et 50 francs. Un sac lui appartenant et contenant environ 700 grammes de cannabis, conditionn�s pour la vente, a en outre �t� retrouv� lors de la perquisition effectu�e au domicile de son ancienne amie, chez laquelle il logeait depuis peu.
A.j.�Le 5 ao�t 2011, alors qu'il �tait d�tenu � la prison de la Crois�e � Orbe, X.________ a tent� de faire parvenir � un tiers, par l'interm�diaire d'un d�tenu lib�r�, un message dans lequel il demandait � celui-ci de corroborer sa version des faits selon laquelle un d�nomm� B.________ �tait le propri�taire de la moto d�rob�e le 4 f�vrier 2011 et retrouv�e devant son local de musique, ainsi que de diff�rentes affaires qui y avaient �t� trouv�es.
Par jugement du 21 juin 2012, le Tribunal criminel de l'arrondissement de Lausanne a, notamment, reconnu X.________ coupable de vol, tentative de brigandage qualifi� et brigandages qualifi�s au sens de l'art. 140 ch. 1, 2 et 3 al. 2 CP, dommages � la propri�t�, violation de domicile, tentative d'instigation � faux t�moignage et infraction et contravention � la loi f�d�rale sur les stup�fiants. Il l'a condamn� � une peine privative de libert� de quatre ans ainsi qu'� une amende de 200 francs.
La Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal vaudois, statuant par jugement du 12 novembre 2012, a partiellement admis l'appel du Minist�re public et condamn� X.________ � une peine privative de libert� de cinq ans ainsi qu'� une amende de 200 francs pour les infractions dont les premiers juges l'avaient reconnu coupable.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral. Il conteste la peine prononc�e � son encontre et conclut � la r�forme du jugement attaqu� en ce sens que la dur�e de sa peine soit ramen�e � quatre ans et, subsidiairement, au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision. Il sollicite en outre l'octroi de l'assistance judiciaire.
Le recourant soutient que la cour d'appel ne pouvait augmenter la peine prononc�e par le Tribunal criminel, sauf � substituer sa propre appr�ciation � celle des premiers juges, en violation des art. 398 al. 3 let. a et c CPP ainsi que 47 et 50 CP.
1.1.1.�Selon l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'apr�s la culpabilit� de l'auteur. Il prend en consid�ration les ant�c�dents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilit� est d�termin�e par la gravit� de la l�sion ou de la mise en danger du bien juridique concern�, par le caract�re r�pr�hensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu �viter la mise en danger ou la l�sion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances ext�rieures (al. 2).
1.1.2.�L'art. 47 CP conf�re un large pouvoir d'appr�ciation au juge. Par cons�quent, le Tribunal f�d�ral, qui examine l'ensemble de la question d'office (art. 106 al. 1 LTF), n'intervient que lorsque l'autorit� cantonale a fait un usage vraiment insoutenable de la marge de manoeuvre que lui accorde le droit f�d�ral, s'il a fix� une peine en-dehors du cadre l�gal, s'il s'est fond� sur des crit�res �trangers � l'art. 47 CP ou si des �l�ments d'appr�ciation importants n'ont pas �t� pris en compte (ATF 136 IV 55 consid. 5.6 p. 61; 134 IV 17 consid. 2.1 p. 19). L'exercice de ce contr�le suppose que le juge exprime, dans sa d�cision, les �l�ments essentiels relatifs � l'acte ou � l'auteur qu'il prend en compte, de mani�re � ce que l'on puisse constater que tous les aspects pertinents ont �t� pris en consid�ration et comment ils ont �t� appr�ci�s, que ce soit dans un sens aggravant ou att�nuant (art. 50 CP). Il peut passer sous silence les �l�ments qui, sans abus du pouvoir d'appr�ciation, lui apparaissent non pertinents ou d'une importance mineure. La motivation doit cependant justifier la peine prononc�e, en permettant de suivre le raisonnement adopt� m�me si le juge n'est pas tenu d'exprimer en chiffres ou en pourcentages l'importance qu'il accorde � chacun des �l�ments qu'il cite (ATF 127 IV 101 consid. 2c p. 104 s.; arr�t 6B_49/2012 du 5 juillet 2012 consid. 1.1; 6B_485/2011 du 1er d�cembre 2011 consid. 1.3).
1.2.�La cour cantonale a d'abord relev� que les premiers juges avaient retenu � la charge du recourant que sa culpabilit� �tait tr�s lourde, qu'il avait agi par app�t du gain, sans scrupule et par pur �go�sme. Il avait menac� ses victimes avec un couteau de cuisine muni d'une lame de plus de 20 centim�tres et avait menac� certaines d'entre elles de les tuer et bless� l�g�rement une autre. Ils avaient encore tenu compte qu'il avait agi sans se pr�occuper des cons�quences de ses actes sur ses victimes, que sa responsabilit� �tait enti�re et que les diff�rentes infractions entraient en concours. A d�charge, les premiers juges avaient relev� que, malgr� une premi�re condamnation, le recourant ne semblait pas s'�tre install� dans la d�linquance, qu'il n'�tait pas pr�t � tout pour obtenir l'argent convoit� et que son association avec son comparse l'avait d�termin� � agir alors qu'il traversait une phase de vie difficile. Ils ont �galement tenu compte de ses excuses et aveux lors des d�bats, de sa jeunesse ainsi que du fait qu'il ne fallait pas pr�t�riter son avenir.
La cour cantonale a cependant consid�r� que les ant�c�dents du recourant, condamn� � une reprise pour infraction � la loi f�d�rale sur les armes, constituaient un �l�ment neutre, qui ne devait pas �tre "r�compens�". L'absence de violence physique ne pouvait en outre �tre retenue � d�charge car elle d�montrait que la culpabilit� du recourant aurait pu �tre plus importante. Il ne fallait par ailleurs pas accorder un poids trop �lev� aux aveux du recourant, intervenus tardivement, � un moment o� il ne pouvait faire autrement. La phase de vie difficile du recourant n'expliquait en outre pas son passage � l'acte, lequel �tait, selon ses dires, dict� par son d�sir de gagner rapidement de l'argent, �tant relev� qu'il n'�tait pas dans le besoin puisqu'il avait un logement et une activit�. Le recourant �tait certes jeune et p�re d'un enfant. Cela ne justifiait toutefois pas une r�duction de la peine puisque cette derni�re circonstance ne l'avait pas emp�ch� de passer � l'acte. Il �tait in�vitable qu'une peine privative de libert� d'une certaine dur�e ait des r�percussions sur les membres de la famille du condamn�, mais il �tait �galement vrai qu'il s'agissait de ne pas hypoth�quer compl�tement son avenir. Partant, au vu des infractions commises, durant une br�ve p�riode de temps, et des �l�ments � charge � prendre en consid�ration, la peine prononc�e par le Tribunal criminel devait �tre port�e � cinq ans.
1.3.�Le recourant soutient que la cour cantonale ne pouvait �valuer diff�remment les �l�ments retenus � d�charge par le Tribunal criminel, sauf � substituer sa propre appr�ciation � celle des premiers juges.
Les crit�res � prendre en compte pour d�terminer la culpabilit� d'un pr�venu sont d�finis � l'art. 47 CP. Le juge doit se conformer aux principes qui en sont d�duits, sous peine de violer le droit f�d�ral. Ce n'est que pour fixer la quotit� de la peine, au vu des �l�ments retenus � charge et � d�charge, qu'il dispose d'un pouvoir d'appr�ciation. Ainsi, contrairement � ce que le recourant soutient, la cour cantonale ne devait pas limiter son examen � un �ventuel abus d'un pr�tendu pouvoir d'appr�ciation dont le Tribunal criminel aurait dispos� pour admettre ou nier qu'un crit�re devait �tre retenu � d�charge. L'autorit� pr�c�dente devait au contraire examiner librement, en sa qualit� de juridiction d'appel, quels crit�res devaient �tre pris en compte dans le cadre de la fixation de la peine, en application de l'art. 47 CP.
1.3.1.�Le recourant soutient que sa premi�re condamnation a �t� mentionn�e par les premiers juges uniquement comme un �l�ment de sa situation personnelle. Cette circonstance figure cependant bien dans les �l�ments retenus � d�charge par le Tribunal criminel (cf. jugement du 21 juin 2012 consid. 3.1 p. 63). Le recourant ne remet par ailleurs pas en question la jurisprudence cit�e par la cour cantonale selon laquelle une absence d'ant�c�dent a un effet neutre sur la fixation de la peine et n'a donc pas � �tre prise en consid�ration dans un sens att�nuant (ATF 136 IV 1). La cour cantonale n'a d�s lors pas viol� le droit f�d�ral en consid�rant que les premiers juges ne pouvaient retenir � d�charge que le recourant n'avait �t� pr�c�demment condamn� qu'� une simple amende de 400 francs pour d�lit � la loi f�d�rale sur les armes et qu'il n'�tait pas install� dans la d�linquance.
1.3.2.�Le recourant qualifie d'incompr�hensible, voir d'absurde, la d�cision cantonale en tant qu'elle consid�re qu'il ne peut �tre retenu � d�charge le fait qu'il n'a pas us� de violence au motif que, si tel n'avait pas �t� le cas, sa culpabilit� aurait �t� plus importante.
Il ressort de mani�re suffisamment claire de la d�cision entreprise que la cour cantonale a consid�r�, � juste titre, que l'absence de violence commise par le recourant ne constituait pas un �l�ment de nature � diminuer sa culpabilit�. Admettre le contraire reviendrait � consid�rer, de mani�re inadmissible, qu'il fallait retenir dans un sens att�nuant que le recourant n'avait pas commis d'autres infractions � l'occasion de ses brigandages, telles, par exemple, des l�sions corporelles inflig�es aux personnes qu'il mena�ait. Le recourant ne peut en outre se pr�valoir du fait qu'il n'a pas fait usage de son arme dans la mesure o� il a adress� des menaces suffisamment graves et explicites aux employ�s des commerces visit�s pour ne pas avoir � y recourir. Il a ainsi ordonn�, par exemple, � l'employ� de la station-service de Morges "ouvre la caisse, d�p�che, tu veux que je te plante" ou � la caissi�re de celle de Forel-Lavaux "donne-moi le fric sinon je te bute". En outre, lorsqu'une employ�e n'a pas donn� suite � son injonction lors du brigandage du 18 f�vrier 2011, il n'a pas pris la fuite, mais a insist�, appuyant la pointe de son couteau contre les c�tes de la pr�pos�e, la blessant l�g�rement, d�montrant ainsi la dangerosit� de son comportement. La cour cantonale n'a d�s lors pas viol� le droit f�d�ral en consid�rant que l'absence de violence physique ne pouvait �tre retenue � d�charge.
1.3.3.�En ce qui concerne les aveux du recourant, ce dernier ne conteste pas les constatations cantonales, qui lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF), selon lesquelles ils sont intervenus de mani�re tardive - soit en cours d'audience devant le Tribunal criminel, apr�s qu'il a encore contest� dans un premier temps les brigandages dont il �tait accus� - et � un moment o� le recourant ne pouvait faire autrement au regard des �l�ments � charge et des aveux de son comparse.
Des aveux qui ne sont pas l'expression d'un repentir, qui n'ont facilit� en rien le d�roulement de la proc�dure et qui sont intervenus sous la pression des preuves accumul�es ne peuvent conduire � une r�duction de la peine (cf. arr�t 6B_13/2012 du 19 avril 2012 consid. 2.4). L'autorit� cantonale n'a d�s lors pas viol� le droit f�d�ral en indiquant, au vu des faits constat�s, qu'il n'y avait pas � accorder un poids trop important aux aveux du recourant. De plus, contrairement � ce que celui-ci semble soutenir, cet �l�ment n'a pas justifi� � lui seul l'augmentation d'une ann�e de la peine prononc�e en premi�re instance.
1.3.4.�Le recourant indique qu'il ne conteste pas la d�cision cantonale en tant qu'elle a retenu que sa conduite �tait dict�e par son d�sir de gagner rapidement de l'argent. Il soutient qu'il fallait n�anmoins tenir compte du fait qu'il traversait une phase difficile.
Il n'est toutefois pas courant qu'un individu qui vit une p�riode d�licate, sur le plan financier en particulier, commette des actes aussi graves que ceux du recourant et celui-ci n'explique pas en quoi cette circonstance a jou� un r�le particulier susceptible d'amoindrir sa culpabilit� en relation avec les faits pour lesquels il est condamn�. On ne saurait donc reprocher � la cour cantonale de n'avoir pas pris en consid�ration cet �l�ment � d�charge dans la fixation de la peine. Le recourant se borne par ailleurs � affirmer qu'il �tait contradictoire de retenir, d'une part, que son activit� lui avait peu rapport� et, d'autre part, qu'il n'�tait pas dans le besoin. Il n'explique cependant pas au moyen d'une argumentation conforme aux exigences de l'art. 106 al. 2 LTF en quoi cette derni�re constatation serait arbitraire, alors que ne pas �tre dans le besoin ne signifie pas n�cessairement disposer de moyens importants. Enfin, ainsi que l'a retenu la cour cantonale, l'influence n�gative de son comparse sur les actes du recourant ne peut �tre un argument expliquant son passage � l'acte, et donc constituer un �l�ment � d�charge. Le premier des brigandages r�alis� par le recourant dans des commerces, le 7 f�vrier 2011, a �t� commis sans l'assistance de son comparse. Il ne peut d�s lors �tre consid�r� qu'il a �t� entra�n� dans cette voie par un tiers plus exp�riment� que lui.
1.3.5.�Le recourant soutient que la cour cantonale a viol� le droit f�d�ral en consid�rant que son jeune �ge et sa paternit� ne justifiaient pas une r�duction de peine.
Le jeune �ge ne constitue plus une circonstance att�nuante depuis l'entr�e en vigueur de la nouvelle partie g�n�rale du code p�nal le 1er janvier 2007 (cf., sous l'ancien droit, l'art. 64 al. 9 aCP, applicable aux auteurs �g�s de 18 � 20 ans). Il ne peut en �tre pris en compte dans le cadre ordinaire de la fixation de la peine que dans la mesure o� un auteur est immature (cf. arr�t 6B_762/2009 du 4 d�cembre 2009 consid. 3.3;�Stratenwerth, Schweizerisches Strafrecht, Allgemeiner Teil II, 2�me �d., 2006, � 6 n. 105;�Wipr�chtiger, in Basler Kommentar, Strafrecht I, 2�me �d., 2007, n. 96 ad art. 47 CP). Le recourant avait plus de 26 ans au moment des faits et il �tait ainsi majeur depuis plusieurs ann�es. Il n'invoque aucun �l�ment qui pourrait d�montrer une quelconque immaturit� chez lui et l'�tat de fait cantonal, qui lie le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF), n'en contient aucun. La cour cantonale pouvait donc consid�rer, sans violer le droit f�d�ral, que ce crit�re ne devait pas �tre pris en compte � d�charge.
En outre, il est in�vitable qu'une peine privative de libert� d'une certaine dur�e ait des r�percussions sur les membres de la famille du condamn�. Cette cons�quence ne peut conduire � une r�duction de la peine qu'en cas de circonstances extraordinaires (arr�t 6B_716/2010 du 15 novembre 2010 consid. 2.3; 6B_751/2009 du 4 d�cembre 2009 consid. 3). Le recourant ne soutient pas que son enfant, n� en 2006, est � sa charge et que sa m�re ne s'en occupe pas. Sa situation ne diff�re pas de celle de n'importe quel d�tenu qui est p�re de famille et, en l'absence de circonstance particuli�re, cet �l�ment ne pouvait influer, � d�charge, dans la fixation de la peine. Cela �tant, la cour cantonale n'a pas fait totalement abstraction de la situation personnelle du recourant, indiquant qu'il s'agissait de ne pas hypoth�quer compl�tement son avenir.
1.3.6.�En d�finitive, la cour cantonale n'a pas viol� le droit f�d�ral en ne retenant pas, ou que tr�s partiellement, les �l�ments � d�charge pris en compte par les premiers juges. Compte tenu des crit�res � prendre en consid�ration, � savoir plusieurs brigandages qualifi�s, en concours avec d'autres infractions, commis sur une br�ve p�riode de temps, motiv�s par le d�sir du recourant de gagner rapidement de l'argent, sans se pr�occuper des cons�quences de ses actes sur les personnes menac�es, la culpabilit� du recourant doit �tre qualifi�e de tr�s lourde. Une peine de deux ans au moins doit �tre inflig�e pour un brigandage commis en bande au sens de l'art. 140 ch. 3 al. 2 CP et le recourant en a commis plusieurs, ainsi qu'une tentative, infractions auxquelles s'en ajoutent d'autres en concours. Ainsi, en pronon�ant une peine de cinq ans de privation de libert� pour l'ensemble des infractions commises par le recourant, qui demeure dans le cadre l�gal, la cour cantonale n'a pas fait un usage insoutenable de la marge de manoeuvre que lui accorde le droit f�d�ral.
1.4.�Dans la mesure o� la cour cantonale n'a pas pris en compte des �l�ments retenus � tort � d�charge par les premiers juges, ce qui avait pour effet d'aggraver la culpabilit� du recourant, elle devait � nouveau fixer la peine et pouvait augmenter la quotit� de celle-ci sans qu'il puisse lui �tre reproch� d'avoir simplement substitu� sa propre appr�ciation � celle du Tribunal criminel � cet �gard. Le grief de violation de l'art. 398 CPP, tel qu'il est soulev� par le recourant qui soutient � tort que l'autorit� pr�c�dente a aggrav� sa peine sans s'�carter des crit�res retenus par les premiers juges, doit �tre rejet�. En tout �tat de cause, le recourant ne d�montre pas que la peine prononc�e par la Cour d'appel serait exag�r�ment s�v�re, comme il lui appartenait de le faire afin de d�montrer qu'elle a viol� le droit f�d�ral (art. 47 CP).
Enfin, le recours doit �galement �tre rejet� en tant que le recourant critique la d�cision attaqu�e au motif qu'elle n'indique pas quel poids elle donnait aux diff�rents crit�res. Il appartenait � la cour cantonale d'exposer quels �l�ments elle prenait en compte dans le cadre de la fixation de la peine, ce qu'elle a fait, mais elle n'�tait pas tenue d'exprimer en chiffres ou en pourcentages l'importance qu'elle accordait � chacun des �l�ments qu'elle citait (cf. supra consid. 1.1.2). Il n'y a pas de d�faut de motivation � cet �gard. Le grief de violation de l'art. 50 CP doit �tre rejet�.
Le recours doit �tre rejet�. Le recourant a sollicit� l'assistance judiciaire. Comme ses conclusions �taient d�pourvues de chance de succ�s, celle-ci ne peut �tre accord�e (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant devra donc supporter les frais (art. 66 al. 1 LTF), dont le montant sera toutefois arr�t� en tenant compte de sa situation financi�re.