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Timestamp: 2018-03-17 16:57:08+00:00
Document Index: 332309516

Matched Legal Cases: ['art 05', 'art 31', 'art 05', 'art 07', 'art 7', 'art 08', 'art 05', 'art 08', 'art 21', 'art 31', 'art 11', 'art 20', 'art 130', 'art 08', 'art 03', 'art 16', 'art 03', 'art 01', 'art 09', 'art 22', 'art 07', 'art 21', 'art 020', 'art 20', 'art 14', 'art 213', 'art 17', 'art 26', 'art 20', 'art 30', 'art 239', 'art 15', 'art 13', 'art 18', 'art 14', 'art 26', 'art 17', 'art 08', 'art 15', 'art 10', 'art 23', 'art 09', 'art 22']

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1 Agglomération de Sénart Travaux Marchés < HT 10 Moissy-Cramayel Programme /07/ Euro Ascenseurs Lot 06 ascenseurs Fourniture et installation de matériels de contrôle d'accès et travaux de mise en 224 Sénart sécurité du parc de stationnement de Lieusaint / Moissy-Cramayel 25/11/ Compagnie Normande de Clôtures Lot 02 travaux de serrurerie relatifs à la mise en sécurité du site Travaux de signalisation routière Sénart 05/12/ Sirom Lot 02 signalisation verticale Maintenance préventive et curative des installations de vidéo-protection de 254 Sénart 31/12/ Spie Île-de-France Nord-Ouest Sénart Travaux de signalisation routière Sénart 05/12/ Sirom Lot 01 signalisation horizontale Renouvellement, entretien et réparation des dispositifs de lutte contre l'incendie 14 Sénart 07/11/ Lyonnaise des Eaux HT Marchés < HT 127 Savigny-le-Temple Travaux de réfection partielle de la couverture du groupe scolaire Sidonie Talabot 02/07/ Auger Travaux de réhabilitation partielle des tennis couverts 05 Moissy-Cramayel 02/06/ Stradanova Lot 03 voiries et réseaux divers, accessibilité Fourniture et installation de matériels de contrôle d'accès et travaux de mise en 202 Sénart sécurité du parc de stationnement de Lieusaint / Moissy-Cramayel Lot 01 fourniture, pose et mise en place d'un système de contrôle d'accès et de 28/10/ Thalès paiement automatisé 11 Moissy-Cramayel Programme /07/ STB Lot 07 structure, gros-œuvre 08 Moissy-Cramayel Programme /07/ Sogefi Lot 03 menuiseries intérieures 07 Moissy-Cramayel Programme /07/ STB Lot 02 cloisons, doublages, faux-plafonds 13 Moissy-Cramayel Programme /07/ Ineo Tertiaire IdF Lot 09 électricité, système sécurité incendie 7 540, , , , , , , , , , , , ,90 Page 1 de 6
2 Agglomération de Sénart Travaux 06 Moissy-Cramayel Programme /07/ Écobat Lot 01 couverture, étanchéité, bardage 12 Moissy-Cramayel Programme /07/ Coutelin Lot 08 chauffage, ventilation, climatisation, plomberie 09 Moissy-Cramayel Programme /07/ Batex Lot 04 menuiseries extérieures, métallerie Marchés HT , , ,00 Page 2 de 6
3 Agglomération de Sénart Fournitures Marchés < HT Fourniture et livraison de granulés de bois pour l'alimentation de la chaufferie 180 Vert-Saint-Denis 01/08/ Val-France Énergie bois de la maison de l'environnement Contrat de fourniture d'énergie électrique au tarif jaune pour la pépinière hôtel 218 Moissy-Cramayel 21/11/ EDF d'entreprises de l'écôpole de Sénart 7 083, ,16 Accord-cadre relatif à la fourniture et la livraison de matériels informatiques pour 148 Sénart l'agglomération de Sénart 08/08/ Médiacom Système Marché subséquent n , HT Marchés < HT 03 Sénart Fourniture et maintenance de systèmes d'impression numériques /02/ Toshiba Marchés HT ,33 Page 3 de 6
4 Agglomération de Sénart Services Marchés < HT 192 Sénart Contrat de maintenance du copieur Canon IRC3580i de l'agglomération de Sénart 05/11/ Gestec ,67 Contrat de location de batteries pour les deux véhicules électriques Zoé Life de 214 Sénart 08/11/ Ugap ,82 l'agglomération de Sénart Contrat de maintenance d'un chariot élévateur type SWE080 pour l'hôtel de la 004 Sénart 21/01/ Toyota ,50 communauté de Sénart Contrat de maintenance des caméras vidéo de l'hôtel de la communauté de 018 Sénart 31/01/ Stanley Security France ,44 Sénart Contrat de maintenance du système de sécurité incendie du bâtiment du centre 241 Sénart 11/12/ Def ,00 de supervision urbaine intercommunal de Sénart Contrat de maintenance relative au système de sécurité incendie de la maison de 182 Vert-Saint-Denis 11/09/ Aviss Services ,00 l'environnement de Sénart Contrat relatif à l'animation du site arrivée de la Sénart ème édition des Vélofolies de 02/06/ Katuvu ,67 Sénart Contrat de télésurveillance et d'intervention physique sur site pour l'hôtel de la 019 Sénart 20/03/ Stanley Security France ,24 communauté de Sénart 130 Sénart Contrat relatif à l'étude d'un réseau de communications électroniques pour le Théâtre-Sénart 08/07/ Orange , Sénart Représentation théâtrale «l'histoire des 3 mousquetaires racontée à deux en une demi-heure» 18/09/ AFAG Théâtre , Sénart Contrat de maintenance des portes et portails de l'hôtel de la communauté de Sénart et du bâtiment le Sextant à Moissy-Cramayel 08/10/ Casa-Door Sénart Contrat de maintenance du logiciel AGDE 31/12/2013 A6CMO Sénart Contrat de vérification du matériel incendie des bâtiments de l'agglomération de Sénart 03/02/ Bloc Feu Sénart Location, sortie et collecte des neufs containers papiers dans les étages des locaux de l'agglomération de Sénart 16/06/ Cycleva Sénart Contrat de vérification de l'éclairage de secours et du désenfumage des bâtiments de l'agglomération de Sénart 03/02/ Bloc Feu Sénart Contrat de collecte et de remise du courrier de l'hôtel de la communauté de l'agglomération de Sénart 01/12/ La Poste Moissy-Cramayel Contrat relatif à la collecte et la remise à domicile du courrier pour l'immeuble Le Sextant 04/03/ La Poste , Sénart Contrat de maintenance et entretien des installations et équipements de la cuisine pour de l'hôtel de la communauté de Sénart 09/09/ Froid , Sénart Contrat de maintenance de sécurisation électronique de l'hôtel de la communauté de Sénart 22/09/ DEF Sûreté , Sénart Spectacle «Transports exceptionnels» dans le cadre de la visite guidée du Théâtre-Sénart 07/08/ Beau Geste , , , , , , ,00 Page 4 de 6
5 Agglomération de Sénart Services Contrat de maintenance corrective et télémaintenance pour l'installation 242 Sénart 21/11/ Eiffage Énergie téléphonique de l'hôtel de la communauté de Sénart 020 Sénart Contrat de maintenance du logiciel Sis Marchés 13/02/ Sis Marchés Fête des voisins inter-entreprises organisée sur le parc d'activités économiques 105 Sénart 20/05/ Z5 Boissénart de Savigny-le-Temple / Cesson Contrat relatif à l'entretien annuel des toitures terrasses du bâtiment de l'hôtel de 064 Sénart 14/03/ Adequat Sas la communauté de Sénart 213 Sénart Contrat de maintenance des logiciels Esri de l'agglomération de Sénart 17/11/ Esri France ,00 Contrat relatif au droit d'accès au site d'informations financières Insito pour 123 Sénart 26/06/ Finance Active l'agglomération de Sénart Contrat de maintenance pour l'entretien annuel et réparation des châssis 210 Sénart ouvrants et des portes de l'hôtel de la communauté du San de Sénart et du 10/11/ Façades Ingénierie Construction bâtiment le Sextant à Moissy-Cramayel Assistance à la gestion des services publics de l'eau et de l'assainissement - 02 Sénart 20/02/ Naldéo Prestations de communication et d'achat d'espaces pour la diffusion d annonces 240 Sénart 30/12/ Précontact de recrutement pour l'agglomération de Sénart 239 Lieusaint Mission de programmation relative à l'extension du cimetière de Lieusaint 27/12/ Elabor Sa Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le suivi des consommations 132 Moissy-Cramayel énergétiques et qualité environnementale de la pépinière hôtel d'entreprise de 04/07/ Cardonnel l'écôpole de Sénart Mission d'étude sur le développement des énergies renouvelables sur le territoire 221 Sénart 15/12/ Axenne Sarl de Sénart Mission de contrôles et d'essais de qualité du réseau d'assainissement réalisé 171 Réau 18/09/ Snaveb Sa pour la desserte du hameau de Villaroche et du Sympav Mission d'accompagnement à la réalisation d'un diagnostic local de sécurité pour Forum Français pour la Sécurité 172 Sénart 13/10/ l'agglomération de Sénart Urbaine Assurance dommages ouvrage pour la réhabilitation partielle du centre d'actions 134 Moissy-Cramayel 05/01/ Axa culturelles La Rotonde Étude et accompagnement pour la transformation du San de Sénart en 037 Sénart 18/03/ KPMG communauté d'agglomération 4 100, , , , , , , , , , , , , , ,00 Mission de maîtrise d œuvre pour des travaux d'intérieurs sur les plateaux du 1 er 193 Moissy-Cramayel et 2 ème niveau et de la distribution des courants faibles sur tous les niveaux du 25/11/ Tecnic bâtiment de la pépinière hôtel d'entreprises de l'écopôle Maintenance et exploitation d'installations électriques, de génie climatique et de 04 Sénart 14/03/ Dalkia plomberie de bâtiments du San de Sénart Sénart Élaboration du deuxième programme local de l'habitat de Sénart 26/06/ Arthémis HT Marchés < HT , , ,00 Page 5 de 6
6 Agglomération de Sénart Services Actions de communication dans le domaine du sport pour l'agglomération de Union sportive Moissy-Cramayel 061 Sénart 17/03/ Sénart football Marchés HT 01 Sénart Nettoyage de voiries /02/ Covianeth Gestion et travaux d'entretien des parcs de stationnement en structure, des 15 Sénart 08/12/ Vinci Park Services consignes et locations de vélos de Sénart Sénart Entretien et remises en état d'espaces verts /12/ Voisin Parcs et Jardins , , , ,20 Page 6 de 6
7 San de Sénart Bons de commande Travaux N Objet Attributaire HT < Marchés < HT EG Mise en accessibilité gare routière de Cesson 10/03/ AXE SIG FU Construction mur éco construction MNE 04/04/ LE NIVEAU A BULLE EA Assainissement 22 rue Sancerre à Savigny le Temple 11/07/ EAUX DE SENART PA Mise en conformité électrique MNE 19/06/ ITE SYSTEMES PA Installation chauffage fuel Commissariat SLT 28/11/ FOURNIER CONSTRUCTION PA Réalisation protection coupe feu Immeuble le Sextant Moissy-Cramayel 26/02/ AUJARD JEAN PAUL EA Bassin de la Flache Lieusaint 15/04/ EAUX DE SENART EA Assainissement Rue de la Butte du Luet à Vert Saint Denis 08/04/ COGERAT PA Remplacement système de sécurité MNE 28/05/ AVISS SERVICES SG Installation bornes de recharge pour voitures électriques 23/10/ DALKIA FRANCE EA Assainissement Rue Frédéric Sarazin à Réau 24/04/ EAUX DE SENART EA Assainissement 12 rue Gambetta à Combs la Ville 04/02/ EAUX DE SENART DP jalonnement Liaisons douces 04/08/ EGIS FRANCE BA Théâtre - Sénart Réalisation de tranchée Gaz 24/11/ EUROVIA ILE DE FRANCE EA Assainissement Route du Camp à Réau 22/08/ ERDF PA Réparation toiture Groupe scolaire les Grès Moissy-Cramayel 04/12/ BYP PA Tennis couverts de Moissy-Cramayel Installation Alarme 20/11/ COFELY INEO FU Pose motorisation de portail MNE 16/01/ ELECTRUM EA Assainissement Pae de la Fontaine à Cesson 20/06/ EAUX DE SENART EA Assainissement Pae Jean Monet à Vert Saint Denis 20/06/ EAUX DE SENART ID Aménagement local PR de Combs la Ville 02/09/ TCE IDF ID Déplacement bouche incendie Réau 20/01/ EAUX DE SENART PA Commissariat Savigny-le-Temple- Travaux Châssis et volets 28/11/ MENUISERIE ALUMINIUM CONCEPT SAR VO Extension cimetière SLT 06/02/ ROUTES ET CHANTIERS MODERNES EA Assinissement Rue de l abreuvoir à Combs la Ville 12/12/ EAUX DE SENART BA Théâtre de Sénart - Reprise et dévoiement réseau assainissement 20/06/ EUROVIA ILE DE FRANCE VO Pose panneaux de rue PAE Ormeau 07/08/ SIROM EA Etude amiante sur enrobé 24/12/ EUROVIA MANAGEMENT EA Assainissement 23 rue de la Bergerie à Combs la Ville 12/12/ EAUX DE SENART VO Fourniture et pose de portique métallique terrain de Base ball 04/07/ CHOPIN BA Le Théâtre - Sénart Déplacement borne incendie 09/12/ EAUX DE SENART EA Assainissement Jean Rostand à Combs la Ville 20/06/ EAUX DE SENART BA Le Théâtre de Sénart Reprise et dévoiement réseau assainissement 18/03/ EUROVIA ILE DE FRANCE BA Tennis couverts -Travaux d'électricité 20/06/ COFELY INEO ID Rénovation toiture escalier pkg PR de Lieusaint 04/04/ 2MSI FU Travaux extérieurs MNE 15/09/ EMTS STOUFF PERE ET FILS EA Assainissement - Rue de la Butte du Luet à Vert Saint Denis 17/12/ SOBEA ENVIRONNEMENT SOGEA BARRIQ EA Assainissement - PAE Rond de Bel Air 20/06/ EAUX DE SENART PA La coupole Combs-la-Ville-Grand Froid 28/11/ DALKIA FRANCE PA CAC La Coupole à Combs-la-Ville- Mise en place adoucisseur 13/08/ DALKIA FRANCE BA Théâtre de Sénart Branchement sanitaire et incendie 24/06/ EAUX DE SENART VO Travaux d'entretien passerelle 23/07/ GILLES GERARD ID Fourniture et pose de supports vélos PR de Combs la Ville 28/07/ ABRI PLUS PA CAC La Coupole Combs-la-Ville- remise en état soufflage 22/01/ DALKIA FRANCE BA Théâtre Sénart Prolongement Assainissement 08/08/ EUROVIA ILE DE FRANCE EA Extension réseau EP rue du Moulin à Vent 21/07/ SOBEA ENVIRONNEMENT SOGEA BARRIQ ID Parc Relais Combs la Ville Remise en état suite sinistre 19/08/ TCE IDF FV Déboisement de la Ferme de Varâtre 03/10/ VOISIN PARCS ET JARDINS PA Groupe scolaire Les Grès Moissy-Cramayel 10/02/ METALLERIE MONTEGUT en HT 4 000, , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , ,80 Page 1 de 5
8 San de Sénart Bons de commande Travaux N Objet Attributaire EA Rond Point Pablo Piscasso à Combs la Ville 26/05/ EAUX DE SENART ID PSR LT Aménagement locaux et menuiserie 05/03/ MGF ER Câblages alimentation des éclairages du terrain de base-ball 11/12/ SPIE IDF NORD OUEST SOBECA en HT , , ,80 Page 2 de 5
9 San de Sénart Bons de commande Fournitures N Objet Attributaire HT < Marchés < HT BA Théâtre de Sénart Transpalette 18/12/ UGAP SP Tee shirts Sénartaise 24/01/ ALANN MARK S DIFFUSION BA Théâtre de Sénart Appareil de nettoyage 18/12/ UGAP SG Lave-vaisselle pour la restauration - NHC 12/05/ FROID C CARAFES + BOUTEILLES SENART 10/01/ DELF FU Combustibles MNE 13/01/ VALFRANCE SCA SARL SG Véhicule CLIO pour DGAD 23/10/ UGAP BA Théâtre de Sénart Mobilier 18/12/ UGAP IN Tablettes samsung galaxy tab 10 21/03/ GESTEC IN Serveurs dell et licences 25/07/ MEDIACOM SYSTEME DISTRIBUTION SG Achats de véhicules - NHC 10/07/ UGAP BA Théâtre de Sénart Matériel électronique 18/12/ UGAP BA Théâtre de Sénart Mobilier 18/12/ UGAP BA Théâtre de Sénart Mobilier 18/12/ UGAP , , , , , , , , , , , , , ,67 Page 3 de 5
10 San de Sénart Bons de commande Services N Objet Attributaire HT < Marchés < HT DE Cotisation - Initiatives Télécentres 77 18/06/ INITIATIVES TELECENTRES DE Trophées éco-entreprises - parution 77 Sud 22/10/ AMAURY MEDIAS IN maintenance csui 07/01/ SPIE ILE DE FRANCE NORD OUEST IN Licenses windows et sonde de calibration 06/02/ AID COMPUTERS SG Entretien des espaces verts 03/02/ ARBRES ET PAYSAGES C Le Printemps des Jardiniers 18/08/ MAIRIE SAVIGNY LE TEMPLE DE SIMI 16/10/ SEINE ET MARNE DEVELOPPEMENT IN maintenance sis marché 03/03/ SIS MARCHES EG Enquête de rotation autour du pôle gare de Cesson 29/04/ EGIS FRANCE MU Orchestres Intercommunaux Inst Rares 24/06/ MUSIQUE ET ART SG Entretien portes et fenêtres NHC 03/02/ FACADES INGENIERIE CONSTRUCTION MA gardiennage marathon 20/03/ SG SECURITE FV Fauchage des douves arrières 13/11/ FRANCE FAUCHAGE FU Maintenance chaudière MNE 16/01/ AMITEF SERVICES IN Mise en place du Protocole d'echange Standard 17/01/ CIRIL INGENIERIE INFORMATIQUE SP loc tables et chaises défi 11/03/ AVENTIS FV Elaboration d'un Schéma d'aménagement des abords- Ferme de varâtre 27/11/ GENEST GILLES ES Marathon de Sénart - Traiteur 24/04/ CUSAC DV visite guidée du chantier théâtre 20 septembre 07/08/ BEAU GESTE PA Panneaux PHE Ecopole - Sénart 15/09/ SPMD SI MD EN Fauche annuelle prairies du Follet 20/11/ PIJE ADSEA LOGIS FORMATION MA Campagne pub jogging marathon senart 10/01/ MOTOR PRESSE FRANCE UR Fournitures données immobilières 15/09/ PARIS NOTAIRES SERVICES EG Enquête de rotation autour du pôle gare de Cesson 29/04/ ALYCE SOFRECO RI ère tranche convention AMCMJCFSS 05/05/ AMCMJCFSS Mauritanie FV Réalisation d'une étude historique/architecturale Ferme de Varâtre 23/10/ CORVISIER 2130 IN Logiciel maintenance Ciril rh 06/01/ CIRIL INGENIERIE INFORMATIQUE RH Formation Anglais 19/02/ FLC RH Pack de 3 offres sur la Gazette des Communes 29/01/ SAFARI SG Maintenance - NHC 09/04/ IDEX ENERGIES SP Prestations défi-entreprises 25/06/ DEFI ENTREPRISE COMMUNICATION EA Entretien Bassin de l'ormoy 07/04/ EAUX DE SENART ES Marathon de Sénart - Traiteur 24/04/ CUSAC MA Réservation marathon 15/05/ NOVOTEL ES Réservation Marathon 22/05/ CLARION MERIGEST SAS PA Mission SPS - PHE - 28/04/ QUALICONSULT SECURITE FU Gardiennage week-end MNE 16/01/ LA ROSE DES VENTS SG Nettoyage des locaux Sextant 03/02/ SUN SERVICE VO Nettoyage de tags 06/11/ GILLES GERARD SP Moissy Football Audit 07/02/ ACCORD S C Licence annuelle EVENIUM 05/12/ EVENIUM SA ER Diagnostic et schéma directeur éclairage public 18/12/ DEXLUM IN maintenance matériel actif 03/03/ SPIE COMMUNICATIONS SG Réception voeux du 08 janvier NHC 12/12/ LYCEE ANTONIN CAREME PL Maintenance logiciels ESRI /10/ ESRI FRANCE IN Hébergement senart.com 10/01/ MAGIC ON LINE ID Nettoyage sanitaires gare Cesson 14/01/ SAMSIC RH Formation Mattieu Bouchet 21/03/ CIRIL INGENIERIE INFORMATIQUE IN Maintenance Logicil Ciril finances 06/01/ CIRIL INGENIERIE INFORMATIQUE VO Entretien RIS(5342_61558) 07/03/ GILLES GERARD VO Entretien totems(5342_61558) 07/03/ GILLES GERARD , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , ,00 Page 4 de 5
11 San de Sénart Bons de commande Services N Objet Attributaire RI Commande consommables Centre hospitalier de Rosso 18/02/ FABRICANT MATERIEL MEDICAL SG Affichage dynamique hall d'accueil - NHC 28/10/ 4D CREA FV Plans intérieurs et coupe Ferme de Varâtre 26/08/ COGERAT IN licence PRA vmware et maintenance 04/03/ AMEDIS SG Maintenance Copieur IRC505 06/02/ GESTEC IN McAfee EndPoint Protection Advance 06/06/ AID COMPUTERS DE Réalisation technique du site Ecopôle de sénart 23/09/ THE GOBELINERS DE Mise à jour des panneaux RIS - 8 PAE 14/05/ ADT SERIGRAPHIE SG Maintenance siège 11/02/ FACADES INGENIERIE CONSTRUCTION RH Formations GCM et RT 17/02/ IB GROUPE CEGOS MS Refonte éditoriale et grahique de Média Sénart 09/12/ SCOOP COMMUNICATION PA Contrôle technique PHE 25/04/ QUALICONSULT ER Contrat partage installation Orange à Sénart 22/08/ ORANGE UPR IDF IN licence mdaemon v14 04/03/ AMEDIS IN adista lien fibre 20 méga 27/01/ ADISTA SOCIETE RMI SG Consommation annuelle 03/02/ EDF DE Convention de partenariat IMSV 17/04/ INITIATIVE MELUN VAL DE SEINE ET EN Convention avec le PACT77 pour Espace Info-Energie 18/04/ PACT SEINE ET MARNE SG Matériel de bureau et informatique - NHC 24/06/ MTOP ES Marathon de Sénart Location Mobilière 18/03/ DURAND LOCATION SACNOR EA Entretien courant des bouches incendies 06/02/ EAUX DE SENART SG Réfection du câblage informatique Sextant 30/10/ EIFFAGE ENERGIE RESEAUX ET TELEC RI Programme PIROG - Convention San-GRET PIROG 1 23/06/ GRPE DE RECHERCHE ET D ECHANGES RI Programme PIROG - Convention financière "PIROG 2"Versement 13/05/ AMCMJCFSS Mauritanie C Etude qualitative auprès des Sénartais 15/10/ SCP COMMUNICATION RH Contrat d'assurance du personnel - Appel de cotisation complémentaire 14/03/ SOFCAP , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , ,71 Page 5 de 5
Agglomération de Sénart Marchés hors bons de commande 2015 Travaux Date de notification Marchés < 20 000 HT
Travaux N Localisation Objet Attributaire Travaux de réhabilitation partielle du gymnase Les Maillettes, programme 005 Moissy-Cramayel 06/03/ Feldis Leviaux 77008 Lot 04 peinture intérieure 3 056,67 010
San de Sénart Marchés hors bons de commande 2013 Travaux
San de Sénart Marchés hors bons de commande Travaux Date de N Localisation Objet Marchés < 20 000 HT 16 Moissy-Cramayel Programme 12/06/ Peintures Paris Sud 77 77550 Lot 5 peinture, revêtements Travaux