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Timestamp: 2016-10-21 15:04:04+00:00
Document Index: 44526036

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'art.\n5', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 159', 'art. 135']

MM. les Juges Ferrari, Pr�sident, Lustenberger et Seiler. Greffi�re : Mme Gehring
P.________, recourant, repr�sent� par Me Fran�ois Membrez, avocat, rue Bellot 9, 1206 Gen�ve,
P.________, ressortissant portugais n� en 1952, a travaill� � plein temps � partir du 1er novembre 1993 en qualit� de magasinier-pr�parateur au rayon des fruits et l�gumes d'une grande surface commerciale. D�s le 1er juin 1997, il a en outre pris la charge de travaux de conciergerie selon un taux d'occupation de 45 heures par mois. A la suite de lombalgies chroniques suivies de plusieurs blocages, il a interrompu l'exercice de toute activit� lucrative depuis le 3 septembre 1998. Le 14 juin 1999, il a d�pos� une demande de prestations de l'assurance-invalidit� tendant � l'octroi d'une rente.
Proc�dant � l'instruction du dossier, l'Office cantonal AI de Gen�ve (ci-apr�s : l'office) a recueilli divers avis m�dicaux. En particulier, selon le m�decin traitant de l'assur�, ce dernier subit une incapacit� totale de travail dans toute activit� lucrative depuis le 29 avril 1999 � la suite de cervico-dorso-lombalgies chroniques sur troubles statiques et d�g�n�ratifs de la colonne cervico-dorso-lombaire et sur hernie discale L4-L5, de lombosciatalgies aigu�s gauches � r�p�tition, fibromyalgie �ventuelle, gonalgies droites aigu�s sur d�g�n�rescence m�niscale et chondropathie rotulienne, �tat anxio-d�pressif chronique, ad�nome thyro�dien droit, st�atose h�patique et cytolise h�patique, c�phal�es chroniques sur sinusite maxillaire et atrophie c�r�brale mod�r�e, asthme chronique et hypertension art�rielle (rapports des 26 mars 2000 et 8 juin 2002 de la doctoresse A.________ [sp�cialiste en m�decine g�n�rale]).
Un mandat d'expertise pluridisciplinaire a ensuite �t� confi� au Centre d'observation m�dical de l'assurance-invalidit� (ci-apr�s : COMAI). Dans le cadre de celui-ci, les avis des docteurs H.________ (sp�cialiste en rhumatologie) et M.________ (sp�cialiste en psychiatrie) ont �t� requis. Selon le premier, P.________ pr�sente des cervico-lombalgies et des gonalgies chroniques persistantes entra�nant, sur le plan clinique, une limitation fonctionnelle algique des colonnes cervicale et lombaire, des hanches et des genoux. Les examens radiologiques mettent en �vidence une discopathie L4-L5 et L5-S1 qui n'explique cependant ni l'intensit�, ni la persistance des douleurs. Inf�rant une composante non-organique de la symptomatologie douloureuse, le rhumatologue conclut, en regard des r�percussions fonctionnelles de l'�tat douloureux, � une capacit� de travail de l'assur� de 70 % dans un travail l�ger, sans port r�p�titif de charge sup�rieure � 15 kg, sans mouvement en porte-�-faux et sans position statique prolong�e. De son c�t�, la doctoresse M.________ diagnostique un syndrome douloureux somatoforme persistant (F 45.4), un �pisode d�pressif l�ger, sans syndrome somatique (F 32.00) et un trouble de la personnalit� de type d�pendant (F 60.7) entra�nant une incapacit� de travail de 70 %. Au terme du colloque de synth�se multidisciplinaire, les experts posent les diagnostics de syndrome douloureux somatoforme persistant sous forme de lombalgies, gonalgies bilat�rales et cervico-brachialgies bilat�rales (F 45.4), de discopathies L4-L5 et L5-S1 (M 47.96), d'�pisode d�pressif l�ger sans syndrome somatique (F 32.00) et de trouble de la personnalit� de type d�pendant (J 45). Ils indiquent que P.________ pr�sente une capacit� de travail tr�s r�duite dans le m�tier de magasinier-pr�parateur. Relativisant les pathologies psychiatriques dans la mesure o� l'int�ress� a express�ment exprim� le d�sir de reprendre une activit� professionnelle, ils consid�rent que dans un emploi adapt� sur le plan rhumatologique, il dispose d'une capacit� de travail oscillant entre 60 et 70 % (rapport du 30 novembre 2001).
Enfin, l'office a requis le point de vue de son Service m�dical r�gional (ci-apr�s : SMR). Dans un rapport du 28 janvier 2002, la doctoresse L.________ indique que la spondylarthrose L5-S1 et la protrusion discale L4-L5 sont les seules pathologies exer�ant une influence sur la capacit� de travail de l'assur�, dans la mesure o� les limitations fonctionnelles constat�es r�sultent exclusivement de ces affections. En l'absence d'une grave comorbidit� psychiatrique associ�e aux troubles pr�cit�s, le syndrome douloureux somatoforme persistant ne constitue pas une atteinte � la sant� invalidante au sens de la loi. La capacit� de travail de P.________ doit donc �tre �valu�e � la lumi�re des limitations fonctionnelles objectives, � l'exclusion de celles li�es � la symptomatologie douloureuse. La doctoresse L.________ conclut par cons�quent � une capacit� totale de travail de l'assur� dans une activit� lucrative adapt�e.
Se fondant sur ces derni�res conclusions, l'office a refus� � P.________ tout droit aux prestations (mesures de reclassement comprises), consid�rant qu'il dispose d'une capacit� totale de travail dans une activit� manufacturi�re et n'encourt par cons�quent aucune perte de gain (d�cision du 23 mai 2002).
Par jugement du 14 janvier 2004, le Tribunal cantonal des assurances sociales de la R�publique et canton de Gen�ve a rejet� le recours form� par P.________ contre la d�cision de l'office en reprenant les m�mes motifs que ce dernier. Saisi d'un recours de droit administratif, le Tribunal f�d�ral des assurances a annul� ce jugement et renvoy� l'affaire � la juridiction cantonale afin qu'elle statue � nouveau sur la cause selon une composition r�guli�re (arr�t P. du 2 avril 2004, I 77/04). Par jugement du 8 septembre 2004, le Tribunal cantonal des assurances sociales de la R�publique et canton de Gen�ve a confirm� son prononc� initial.
P.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement dont il requiert l'annulation en concluant, sous suite de frais et d�pens, principalement � l'octroi d'une rente enti�re � partir du 1er septembre 1998, subsidiairement au renvoi de l'affaire � l'office pour nouvelle d�cision. En substance, il conteste la capacit� de travail prise en consid�ration par l'administration et la juridiction cantonale pour d�terminer son degr� d'invalidit�.
Le litige porte sur le droit du recourant aux prestations de l'assurance-invalidit�, en particulier sur le degr� d'invalidit� qu'il pr�sente.
Le jugement entrepris expose correctement les dispositions l�gales et la jurisprudence relatives � la notion d'invalidit�, � son �valuation pour les assur�s actifs, � l'�chelonnement des rentes, � la valeur probante des pi�ces m�dicales et aux motifs permettant de s'en �carter, ainsi qu'� l'application dans le temps de la loi f�d�rale du 6 octobre 2000 sur la partie g�n�rale du droit des assurances sociales (LPGA), entr�e en vigueur le 1er janvier 2003, et de la novelle du 21 mars 2003 modifiant la LAI (4�me r�vision), entr�e en vigueur le 1er janvier 2004, de sorte qu'il suffit d'y renvoyer.
Il n'est pas contest� que l'assur� subit une incapacit� de travail quasi totale dans ses anciens m�tiers de magasinier-pr�parateur et de concierge. En revanche, le litige porte sur sa capacit� de travailler dans une activit� adapt�e � son �tat de sant�, consid�r�e par l'office et les premiers juges comme raisonnablement exigible � 100 %. En particulier, le recourant critique les conclusions de synth�se du COMAI. D'une part, il reproche aux experts d'avoir sous-estim� les limitations fonctionnelles dues aux pathologies ost�o-articulaires dont il est atteint. Pr�cisant ne pas tenir debout plus de cinq minutes et souffrir �galement en position assise, il consid�re que sur le seul plan rhumatologique, il subit une incapacit� de travail de 40 % au moins. D'autre part, il indique ne tol�rer aucune exposition � la poussi�re, de sorte que l'affection asthmatique dont il souffre exerce une influence d�terminante sur sa capacit� de travail, contrairement � ce que soutiennent les experts. Enfin, il reproche � ces derniers de s'�tre �cart�s des conclusions de la doctoresse M.________ dans la mesure o� celle-ci lui reconna�t une incapacit� de travail de 70 % en raison des seuls troubles psychiques. Sur ce point, il fait grief aux premiers juges d'avoir ni� tout caract�re invalidant aux troubles somatoformes douloureux et fibromyalgique diagnostiqu�s par son m�decin traitant (cf. rapports des 26 mars 2000 et 8 juin 2002 de la doctoresse A.________). Compte tenu de l'ensemble de son �tat de sant�, il conclut � une incapacit� totale de travail dans toute activit� lucrative.
4.1 En bref, les experts diagnostiquent un syndrome douloureux somatoforme persistant sous forme de lombalgies, gonalgies bilat�rales et cervico-brachialgies bilat�rales (F 45.4), une discopathie L4-L5 et L5-S1 (M 47.96), un �pisode d�pressif l�ger sans syndrome somatique (F 32.00) et un trouble de la personnalit� de type d�pendant (F 60.7), entra�nant une capacit� de travail fortement r�duite dans le m�tier de magasinier-pr�parateur, tandis qu'un taux d'occupation de 60 � 70 % est raisonnablement exigible dans une activit� adapt�e. Au chapitre des diagnostics sans influence sur la capacit� de travail, ils font �tat d'un probable syndrome m�tabolique (I10-E66, E 78.5) et d'asthme bronchique (J 45).
4.2 En tant que tels, les diagnostics pos�s ne sont pas contest�s, seules leurs incidences sur la capacit� de travail du recourant sont en cause.
Sur le plan psychique, aucune des pi�ces m�dicales ne permet de se convaincre que l'on se trouve en pr�sence d'une affection invalidante au sens de la jurisprudence r�cente, qu'il s'agisse du trouble somatoforme douloureux (cf. ATF 130 V 353 consid. 2.2.2. sv.) ou de la fibromyalgie (dont l'examen juridique est subordonn� aux m�mes principes jurisprudentiels que ceux d�velopp�s en mati�re de troubles somatoformes douloureux [cf. arr�t S. du 8 f�vrier 2006, I 336/04 pr�vu pour la publication au Recueil officiel, consid. 4.1]).
5.1 Au vu des diagnostics ayant valeur de maladie aux yeux des experts, il y a lieu de nier l'existence d'une comorbidit� psychiatrique d'une acuit� et d'une dur�e suffisamment importantes pour admettre qu'un effort de volont� en vue de surmonter la douleur et de r�int�grer un processus de travail n'est pas exigible de la part du recourant. D'une part, aucune des pi�ces m�dicales figurant au dossier n'�tablit d'incapacit� de travail propre � l'�tat d�pressif ou au trouble de la personnalit� de type d�pendant. D'autre part, il convient de pr�ciser que selon la doctrine m�dicale (cf. notamment Dilling/Mombour/Schmidt [Hrsg.], Internationale Klassifikation psychischer St�rungen, ICD-10 Kapitel V [F], 4�me �dition, p. 191) sur laquelle s'appuie le Tribunal f�d�ral des assurances, les �tats d�pressifs constituent des manifestations (r�actives) d'accompagnement des troubles somatoformes douloureux, de sorte qu'ils ne sauraient faire l'objet d'un diagnostic s�par� (ATF 130 V 356 consid. 3.3.1 in fine; Meyer-Blaser, Der Rechtsbegriff der Arbeitsunf�higkeit und seine Bedeutung in der Sozialversicherung, in: Schmerz und Arbeitsunf�higkeit, St. Gall 2003, p. 81, note 135).
5.2 Par ailleurs, on ne voit pas que le recourant r�unisse en sa personne les crit�res jurisprudentiels susceptibles de fonder un pronostic d�favorable quant � l'exigibilit�, au plan psychique, d'une reprise de l'activit� professionnelle. Certes y a-t-il lieu de tenir pour �tablie l'existence d'affections corporelles chroniques d�s lors qu'� la date d�terminante, l'assur� souffrait depuis plusieurs ann�es de cervico-dorso-lombalgies et gonalgies chroniques persistantes. En revanche, la symptomatologie qu'il pr�sente ne l'emp�che pas d'accomplir les activit�s m�nag�res l�g�res (rapport du COMAI p. 7). Il b�n�ficie d'une vie de famille �panouie et d'une relation conjugale harmonieuse (rapport du COMAI p. 14). Il entretient des contacts sociaux avec plusieurs couples d'amis qu'il rencontre r�guli�rement (rapport du COMAI p. 9). Il effectue des marches d'au minimum deux heures par jour (rapport du COMAI p. 5). Il est � m�me de voyager, notamment afin de se rendre dans son pays d'origine. A cet �gard, il pr�cise avoir d� r�duire la fr�quence de ces retours au pays non pas tant en raison de son �tat de sant� incompatible avec le maintien prolong� de la station assise lors des trajets en avion que pour des raisons �conomiques (rapport du COMAI p. 14). Aussi le recourant n'a-t-il � l'�vidence pas �puis� toutes ses ressources adaptatives, ce d'autant qu'il manifeste express�ment l'intention de reprendre une activit� professionnelle. De m�me, il ne subit pas de perte d'int�gration sociale dans toutes les manifestations de la vie. A cet �gard, on peut constater un v�cu douloureux s�lectif en fonction des domaines de la vie, l'assur� �tant en mesure de surmonter ses douleurs dans le cadre de sa vie priv�e alors que tel n'est pas le cas dans le cadre d'une quelconque activit� professionnelle, circonstance plaidant en d�faveur de la reconnaissance d'une incapacit� de travail de longue dur�e (Meyer-Blaser, op. cit. p. 84). Enfin, l'int�ress� n'a jamais b�n�fici� de suivi psychiatrique, ni de th�rapie psychotrope pharmacologique (rapport du COMAI p. 6 lettre c). Il n'y a donc pas lieu de conclure � l'existence d'un �tat psychique cristallis�, sans �volution possible au plan th�rapeutique ou � l'�chec de traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux r�gles de l'art.
5.3 Sur le vu de ce qui pr�c�de, il appara�t que les troubles psychiques litigieux ne se manifestent pas avec une telle s�v�rit� que, d'un point de vue objectif, ils excluent toute mise en valeur de la capacit� de travail de l'assur�. Au contraire, il y a lieu d'admettre le caract�re exigible d'un effort de volont� de sa part en vue de surmonter la douleur et de se r�ins�rer dans un processus de travail. D�s lors, c'est � juste titre que les premiers juges ont ni� tout caract�re invalidant aux troubles psychiques du recourant. La Cour de c�ans rappelle en outre qu'en l'absence de comorbidit� psychiatrique, l'incapacit� de travail r�sultant de troubles somatoformes douloureux s'�value � la lumi�re des crit�res d�velopp�s par la jurisprudence (cf. ATF 120 V 119 consid. 2.2) et non plus en regard des seules conclusions m�dicales dont il est possible de s'�carter sans dommage.
6.1 Sur le plan somatique, le m�decin traitant du recourant a diagnostiqu� des cervico-dorso-lombalgies chroniques sur troubles statiques et d�g�n�ratifs de la colonne cervico-dorso-lombaire et sur hernie discale L4-L5, des lombosciatalgies aigu�s gauches � r�p�tition, des gonalgies droites aigu�s sur d�g�n�rescence m�niscale et chondropathie rotulienne, un ad�nome thyro�dien droit, une st�atose h�patique et cytolise h�patique, des c�phal�es chroniques sur sinusite maxillaire et atrophie c�r�brale mod�r�e, un asthme chronique et une hypertension art�rielle (rapports des 26 mars 2000 et 8 juin 2002 de la doctoresse A.________).
6.2 Cependant, les diff�rents bilans m�dicaux ont r�v�l� un statut cervical radiologique sans particularit�. Les scanner et IRM lombaires n'ont montr� aucun signe l�sionnel dans les territoires radiculaires compris entre L3 et S1 (rapport du 6 avril 1999 du docteur G.________ [sp�cialiste FMH en neurologie]). S'agissant des douleurs d�crites au niveau de la face ant�rieure du genou droit, aucune l�sion m�niscale n'a �t� constat�e (rapport du 27 septembre 1999 du docteur U.________ [sp�cialiste FMH en chirurgie orthop�dique]). Sur le plan neurologique, aucun d�ficit sensitif ou moteur n'a �t� rapport� (rapport du 16 d�cembre 1999 du docteur J.________ [sp�cialiste FMH en neurologie]). Sur la base du dossier m�dical, de l'anamn�se, de l'examen clinique et du dossier radiologique, les discopathies L4-L5 et L5-S1 constituent les seules pathologies organiques significatives (expertise du COMAI p. 17). Selon les experts, elles entra�nent une incapacit� de travail dans une activit� adapt�e oscillant entre 60 et 70 %. Toutefois, le docteur H.________ indique que ces affections n'expliquent ni l'intensit�, ni la persistance des douleurs exprim�es. Inf�rant une composante non-organique de la symptomatologie douloureuse, il conclut, en regard des r�percussions fonctionnelles de l'�tat douloureux, � une capacit� de travail de l'assur� de 70 % dans un travail adapt�. En tant qu'aucun caract�re invalidant ne peut �tre reconnu � la symptomatologie douloureuse (cf. consid. 5 ss supra), il convient de retenir que l'assur� dispose d'une capacit� totale de travail dans une activit� l�g�re, sans port r�p�titif de charge sup�rieure � 15 kg, sans mouvement en porte-�-faux et sans position statique prolong�e.
Le recourant ne saurait se pr�valoir des all�gu�s produits en proc�dure f�d�rale selon lesquels il ne tol�rerait ni la position debout, ni la station assise. En effet, il appert du rapport du COMAI qu'il a pu rester assis de mani�re discontinue pendant les deux heures et demie d'entretien avec les experts sans adopter d'attitudes antalgiques (expertise du COMAI p. 11). En outre, il ressort de ses propres d�clarations qu'il marche si possible au minimum deux heures par jour (expertise du COMAI p. 5), qu'il est � m�me de conduire sa voiture sur des distances de 20 km et qu'il supporte des trajets en avion jusqu'au Portugal (expertise du COMAI p. 7 lettre a). De plus, la Cour de c�ans rappelle qu'en principe, il convient d'accorder la pr�f�rence aux premi�res d�clarations de l'assur�, faites alors qu'il en ignorait peut-�tre les cons�quences juridiques, les explications nouvelles pouvant �tre - consciemment ou non - le fruit de r�flexions ult�rieures (ATF 121 V 47 consid. 2a, 115 V 143 consid. 8c).
Au demeurant, aucune des pi�ces m�dicales figurant au dossier - y compris celle du 19 janvier 1999 des docteurs S.________, E.________ et C.________ de l'H�pital X.________ - n'atteste d'incapacit� de travail r�sultant de l'affection asthmatique dont souffre le recourant. Au contraire, celle-ci est compens�e gr�ce � la prise r�guli�re du traitement de fond que le recourant qualifie lui-m�me de "tr�s efficace ". Depuis l'introduction de ce dernier, il n'a d'ailleurs jamais �t� hospitalis� et n'a jamais subi de crises (rapport du COMAI p. 6 lettre b et p. 7).
Sur le vu de ce qui pr�c�de, il convient d'admettre, � l'instar de l'office et des premiers juges, que le recourant est � m�me d'exercer � 100 % une activit� lucrative adapt�e sur le plan rhumatologique.
7.1 Proc�dant � la comparaison des gains d�terminants, les premiers juges se sont fond�s sur un revenu sans invalidit� de 42'900 fr. correspondant � la r�mun�ration per�ue par le recourant comme magasinier-pr�parateur en 1999 (ann�e de r�f�rence; cf. ATF 129 V 222, 128 V 174). Ce montant n'est ni contest�, ni contestable. La Cour de c�ans ajoute toutefois qu'il n'y a pas lieu de prendre en consid�ration le gain r�alis� par l'assur� en qualit� de concierge, la couverture de l'assurance-invalidit� �tant limit�e � la perte du revenu per�u en contre-partie de l'exercice usuel et habituel d'une activit� lucrative, soit en regard d'un taux d'occupation maximal de 100 % (arr�t S. du 16 juin 2004, I 637/03, et les r�f�rences cit�es).
7.2 S'agissant du gain d'invalide, lorsque l'assur� n'a pas - comme en l'esp�ce - repris d'activit� professionnelle, il y a lieu de se r�f�rer aux donn�es statistiques, telles qu'elles r�sultent des enqu�tes sur la structure des salaires de l'Office f�d�ral de la statistique (ATF 126 V 76 sv consid. 3b/aa et bb). On se r�f�re alors � la statistique des salaires bruts standardis�s, en se fondant toujours sur la valeur m�diane ou valeur centrale (ATF 124 V 323 consid. 3b/bb; VSI 1999 p. 182). En l'occurrence, le salaire de r�f�rence est celui auquel pouvaient pr�tendre en 1998 les hommes effectuant des activit�s simples et r�p�titives dans le secteur priv� (ESS 1998, TA1, niveau de qualification 4). Ce secteur offre un �ventail suffisamment vari� d'activit�s non qualifi�es pour qu'un certain nombre d'entre elles soient imm�diatement accessibles au recourant. Ce salaire mensuel hypoth�tique s'�l�ve � 4'268 fr. par mois, part au 13�me salaire comprise. Compte tenu du fait que les salaires bruts standardis�s se basent sur un horaire de travail de quarante heures, soit une dur�e hebdomadaire inf�rieure � la moyenne usuelle dans les entreprises en 1998 (41,9 heures; Annuaire statistique de la Suisse 2000, T 3.11, p. 116), ce montant doit �tre port� � 4'471 fr., soit 53'652 fr. par an. Adapt� � l'�volution des salaires intervenue en 1999 (0,3 %; La Vie �conomique 2004/12, tabelle B 10.2), il s'�l�ve � 53'813 fr. Sous d�duction d'un abattement de 15 % compte tenu de l'�ge du recourant et des limitations li�es � son handicap (ATF 126 V 79), le revenu d'invalide s'�l�ve � 45'741 fr. par ann�e.
7.3 En proc�dant � la comparaison des revenus d�terminants, il appara�t que le recourant ne subit pas de perte de gain, de sorte qu'il n'a pas droit aux prestations. Le jugement entrepris n'est pas critiquable et le recours se r�v�le par cons�quent mal fond�.
8.2 Repr�sent� par un avocat, le recourant, qui succombe, ne saurait pr�tendre une indemnit� de d�pens pour l'instance f�d�rale (art. 159 al. 1 en corr�lation avec l'art. 135 OJ).