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Timestamp: 2016-10-25 03:11:34+00:00
Document Index: 60265728

Matched Legal Cases: ['art. 251', 'art. 251', 'art. 277', 'art. 251', 'art. 2', 'art. 2', 'art. 251', 'ATF ', 'art. 958', 'ATF ', 'art. 110', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 251', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 21', 'art. 25', 'art. 26', 'art. 64', 'art. 65', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 72', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 146', 'ATF ', 'art. 64', 'art. 278']

escroquerie, complicit� d'escroquerie et faux dans les titres; conclusions civiles,
pourvoi en nullit� contre l'arr�t du Tribunal cantonal vaudois, Cour de cassation p�nale, du 21 juin 2002.
Par jugement du 14 f�vrier 2002, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de La Broye et du Nord vaudois a condamn� X.________ � deux ans d'emprisonnement pour escroquerie, complicit� d'escroquerie et faux dans les titres. Il a en outre allou� partiellement � la W.________ Assurances ses conclusions civiles et dit que X.________ �tait son d�biteur de la somme de 237'500 fr. avec int�r�t � 5 % l'an d�s le 16 octobre 1992, acte �tant donn� pour le surplus � cette assurance de ses r�serves civiles contre X.________.
Statuant le 21 juin 2002, la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal vaudois a confirm� ce jugement.
L'arr�t attaqu� repose notamment sur les faits suivants:
B.a. Administrateur de la soci�t� B.________ SA, X.________ a achet� � Y.________, pour 15'000 francs, un lot de pi�ces d�tach�es pour automobiles en vue de les revendre en Afrique. Il avait l'exp�rience de ce genre d'affaires et disposait des contacts n�cessaires sur le continent africain. Pour transporter la marchandise de Winterthur � Lom�, au Togo (Afrique), il mandata la soci�t� Z.________ SA, � Gen�ve.
Le 23 juin 1992, cette soci�t� a conclu avec la N.________ Assurances un contrat d'assurance/transport pour une valeur d'assurance de 250'000 francs. Pour fixer la valeur d'assurance, X.________ a pr�sent� � la Compagnie d'assurance une facture, �tablie sur du papier � l'en-t�te de A.________ SA, dat�e du 18 mai 1992, qui portait sur la vente � B.________ SA de mat�riel en gros (pi�ces d�tach�es et accessoires pour automobiles) pour un montant de 154'000 francs. Il ressort de l'enqu�te que cette facture ne correspondait � aucune transaction r�elle entre A.________ SA et B.________ SA. A l'�poque o� cette facture a �t� �mise, la soci�t� A.________ SA, qui vendait exclusivement du mat�riel m�dical, �tait du reste en liquidation.
Lors du d�chargement du container � Lom�, il a �t� constat� que celui-ci avait �t� enti�rement vid�, � l'exception de quinze cartons. Il a �t� �tabli que X.________ avait charg� des personnes qu'il connaissait au Togo de vider le container et d'en changer les plombs � son arriv�e au port de Lom�.
Le 10 ao�t 1992, Z.________ SA a annonc� le sinistre � la N.________ Assurances, qui lui a vers�, le 9 octobre 1992, une indemnit� de 237'500 francs pour solde de tout compte. Le 15 octobre 1992, X.________ a personnellement sign� une quittance par laquelle il reconnaissait avoir re�u de Z.________ SA la somme susmentionn�e.
La W.________ Assurances, qui a repris dans l'intervalle la N.________ Assurances, s'est constitu�e partie civile le 10 mai 1999.
B.b. En outre, alors qu'il �tait au courant d'une escroquerie en cours, organis�e par C.________ et D.________, du m�me type que celle qui est d�crite ci-dessus, X.________ a �tabli, afin de faciliter le financement de cette escroquerie, une fausse quittance, inscrivant, sur un simple papier, une liste non exhaustive de meubles pour un montant de 19'800 francs, avec la mention "pay� comptant". Gr�ce � cette quittance, D.________ a pu pr�lever sur son cr�dit de construction 20'000 francs, qu'il a remis comme convenu � C.________. Ce dernier a pu alors acheter la marchandise qu'il a surassur�e et qu'il a fait dispara�tre lors de son transfert en Afrique. Il a ensuite annonc� le sinistre et touch� de l'assurance une somme importante sans aucune commune mesure avec la valeur r�elle de la marchandise transport�e.
X.________ forme un pourvoi en nullit� contre cet arr�t. Invoquant une violation des art. 251, 24 et 64 CP, il conclut � l'annulation de la d�cision attaqu�e.
Il requiert en outre la suspension de l'ex�cution; par d�cision du 13 f�vrier 2003, l'effet suspensif lui a �t� accord� � titre superprovisonnel.
Dans ses observations du 26 f�vrier 2003, le Minist�re public du canton de Vaud conclut au rejet du pourvoi en nullit�.
Le recourant soutient que les �l�ments constitutifs de faux dans les titres (art. 251 CP) ne sont pas r�alis�s. Il invoque, principalement, l'application de l'art. 277 CP, affirmant que l'�tat de fait est insuffisant pour conclure � sa condamnation pour faux dans les titres. A titre subsidiaire, il fait valoir, en substance, que la facture A.________ SA (consid. B.a) et la quittance de meubles pour un montant de 19'800 francs (consid. B.b) sont des faux intellectuels et que ces documents ne b�n�ficient pas de la garantie objective de v�racit� exig�e par la jurisprudence.
2.1 Les dispositions sur les infractions contre le patrimoine ont �t� modifi�es par la loi f�d�rale du 17 juin 1994, entr�e en vigueur le 1er janvier 1995 (RO 1994 2290 2309; FF 1991 II 933). De nature essentiellement formelle, les modifications apport�es � l'art. 251 CP n'ont aucune incidence sur le cas d'esp�ce. Le nouveau droit ne saurait d�s lors �tre qualifi� de lex mitior au sens de l'art. 2 al. 2 CP. En cons�quence, contrairement � ce que soutient l'autorit� cantonale, il convient d'appliquer le droit ancien qui �tait en vigueur au moment des faits (art. 2 al. 1 CP).
2.2 L'art. 251 ch. 1 aCP vise non seulement la cr�ation d'un titre faux ou la falsification d'un titre (faux mat�riel), mais aussi l'�tablissement d'un titre mensonger (faux intellectuel). Il y a cr�ation d'un titre faux lorsqu'une personne fabrique un titre dont l'auteur r�el ne co�ncide pas avec l'auteur apparent, alors que le faux intellectuel vise l'�tablissement d'un titre qui �mane de son auteur apparent, mais qui est mensonger dans la mesure o� son contenu ne correspond pas � la r�alit� (ATF 126 IV 65 consid. 2a p. 67).
Il est g�n�ralement admis qu'un simple mensonge �crit ne constitue pas un faux intellectuel. La confiance que l'on peut avoir � ne pas �tre tromp� sur la personne de l'auteur est plus grande que celle que l'on peut avoir � ce que l'auteur ne mente pas par �crit; pour cette raison, la jurisprudence exige, dans le cas du faux intellectuel, que le document ait une cr�dibilit� accrue et que son destinataire puisse s'y fier raisonnablement. Une simple all�gation, par nature sujette � v�rification ou discussion, ne suffit pas; il doit r�sulter des circonstances concr�tes ou de la loi que le document est digne de confiance, de telle sorte qu'une v�rification par le destinataire n'est pas n�cessaire et ne saurait �tre exig�e. Tel est le cas lorsque certaines assurances objectives garantissent aux tiers la v�racit� de la d�claration; il peut s'agir, par exemple, d'un devoir de v�rification qui incombe � l'auteur du document ou encore de l'existence de dispositions l�gales comme les art. 958 ss CO relatifs au bilan, qui d�finissent le contenu du document en question. En revanche, le simple fait que l'exp�rience montre que certains �crits jouissent d'une cr�dibilit� particuli�re ne suffit pas, m�me si, dans la pratique des affaires, il est admis que l'on se fie � de tels documents. Il faut noter, enfin, que la limite entre le mensonge �crit et le faux intellectuel dans les titres doit �tre fix�e de cas en cas en fonction des circonstances concr�tes de l'esp�ce (ATF 126 IV 65 consid. 2 a p. 67 s.).
2.3 Dans le premier cas, le recourant a remis � l'assurance une facture, �tablie sur du papier � l'en-t�te de A.________ SA, qui portait sur la vente � B.________ SA de mat�riel en gros, pour un montant de 154'000 francs. Il a �t� �tabli que la facture en cause n'�manait pas de A.________ SA, qui ne vendait que du mat�riel m�dical et qui �tait alors en liquidation. Il n'est certes pas clair si cette facture a �t� �tablie par le recourant ou par un tiers avec son accord. Il reste que le recourant l'a invoqu�e pour fixer la valeur d'assurance et que la pi�ce est mensong�re. Contrairement � ce que soutient le recourant, cette facture ne constitue pas un simple mensonge �crit, mais un document faux ou falsifi�. Munie d'une quittance, cette facture doit �tre qualifi�e de titre, d�s lors qu'elle est propre et apte � prouver un fait ayant une port�e juridique (art. 110 ch. 5 CP). En produisant ce document, le recourant s'est faussement pr�valu de l'autorit� d'un tiers (A.________ SA) afin d'�tablir l'existence et le prix de la marchandise � transporter (ATF 106 IV 41 consid. 3a/bb p. 41 s.; cf. aussi ATF 121 IV 131 consid. 2c p. 134). Il y a donc bien faux (mat�riel) dans les titres au sens de l'art. 251 CP.
2.4 Dans le second cas, il est reproch� au recourant d'avoir �tabli une fausse quittance au nom de D.________ afin de faciliter le financement d'une escroquerie organis�e par ce dernier et C.________. Dans ce cas, le recourant n'a pas proc�d� � la falsification d'un document, mais a constat� par �crit une situation de fait inexistante. Il s'agit donc de d�terminer si cette quittance constitue ou non un faux intellectuel.
Comme vu ci-dessus, une facture munie d'une quittance ou une quittance peuvent en r�gle g�n�rale �tre qualifi�es de titre. Cela ne signifie pas pour autant que ces documents constituent des faux intellectuels si leur contenu est inexact (ATF 121 IV 131 consid. 2c p. 134). En effet, compte tenu de la conception restrictive du faux intellectuel, une fausse quittance ne sera r�prim�e en tant que faux intellectuel que si une garantie objective de v�racit� s'y attache, de telle sorte qu'une v�rification par le destinataire n'est pas n�cessaire et ne peut �tre exig�e (cf. ci-dessus consid. 2.2).
Il est admis que la quittance n'est pas dot�e en soi, de par la loi, d'une garantie objective suffisante pour faire l'objet d'un faux intellectuel, d�s lors qu'elle tend simplement � faciliter la preuve du paiement et non pas � garantir aux tiers que le contenu de la quittance est conforme � la r�alit� (ATF 121 IV 131 consid. 2c p. 135). Selon les circonstances, elle peut cependant poss�der une valeur de preuve accrue, notamment en fonction de la personne qui l'a �tablie. Ainsi, la jurisprudence a reconnu comme des faux intellectuels une feuille de maladie mensong�re �tablie par un m�decin (ATF 117 IV 165 consid. 2c p. 169 s., 103 IV 178 consid. 2 p. 184 s.), une approbation �crite inexacte �manant d'un architecte charg� de v�rifier des factures (ATF 119 IV 54 consid. 2d/dd p. 58 s.) et des attestations bancaires fallacieuses �mises par un organe dirigeant d'une succursale bancaire (ATF 120 IV 361 consid. 2c p. 364). Dans ces exemples, les documents ont �t� �tablis ou vis�s par des personnes se trouvant dans une position comparable � celle d'un garant, de sorte qu'ils poss�daient une valeur de preuve accrue.
Dans le cas particulier, le recourant, qui a �tabli la quittance, ne peut �tre compar� � un garant de par sa profession ou de par la fonction qu'il exerce. Il appara�t comme un simple particulier, qui a vendu des meubles � D.________. En outre, sur le plan formel, cette quittance de meubles se pr�sente comme un simple bout de papier griffonn�. Elle ne jouit donc d'aucune cr�dibilit� particuli�re, pouvant dispenser l�gitimement le destinataire de tout contr�le et, partant, ne saurait �tre qualifi�e de faux intellectuel. Dans la mesure o� il reconna�t le recourant coupable de faux intellectuel, l'arr�t attaqu� doit donc �tre annul�.
Le recourant conteste sa condamnation pour complicit� d'escroquerie au motif que sa contribution n'a pas favoris� de mani�re causale la commission de l'escroquerie et que les pr�tendus coauteurs n'ont m�me pas commis une tentative.
Selon les principes g�n�raux, l'infraction � laquelle le complice entend participer doit recevoir au moins un commencement d'ex�cution (accessori�t� "r�elle"). Le complice n'est punissable que si l'acte principal atteint un degr� de r�alisation tel que son auteur est lui-m�me punissable en vertu des art. 21 � 23 CP; le terme "commettre" (art. 25 CP) inclut en effet la tentative sous toutes ses formes. L'auteur principal doit avoir commis un acte illicite r�alisant les �l�ments objectifs de l'infraction (tatbestandsm�ssig / rechtswidrig), mais non n�cessairement subjectifs (schuldhaft); peu importe en revanche qu'il soit poursuivi (Marc Forster, Basler Kommentar, n. 3 ss ad art. 26, p. 298; Trechsel, Schweizerisches Strafgesetzbuch, Kurzkommentar, 2e �d., Zurich 1997, p. 95, n. 24).
En l'esp�ce, l'autorit� cantonale a retenu que cette quittance avait permis � D.________ de pr�lever 20'000 francs sur son cr�dit de construction et que C.________ avait pu gr�ce � cette somme acheter la marchandise, qu'il a ensuite surassur�e et fait dispara�tre lors de son transport en Afrique, qu'il a ensuite annonc� le sinistre et touch� de l'assurance une somme importante. Au vu de ces faits, qui lient la Cour de c�ans, le recourant a permis d'acheter la marchandise surassur�e et a donc favoris� la r�alisation de l'escroquerie. C.________ et D.________ ont en outre r�alis� les �l�ments constitutifs d'une escroquerie; peu importe � cet �gard qu'ils n'aient pas �t� condamn�s. Infond�s, les griefs du recourant doivent donc �tre rejet�s.
Le recourant se plaint enfin de la violation de l'art. 64 avant-dernier alin�a CP, qui permet au juge d'att�nuer la peine en application de l'art. 65 CP � la double condition qu'un temps relativement long se soit �coul� depuis l'infraction (cf. ci-apr�s consid. 4.1) et que le d�linquant se soit bien comport� pendant ce temps (cf. ci-apr�s consid. 4.2).
4.1 Selon la jurisprudence, on ne peut consid�rer qu'un temps relativement long s'est �coul� que si la prescription de l'action p�nale est pr�s d'�tre acquise, c'est-�-dire si le jugement a �t� rendu � une date proche de celle o� la prescription ordinaire serait intervenue (ATF 102 IV 198 consid. 5 p. 209; 92 IV 201 consid. I p. 202 ss). En effet, cette circonstance att�nuante est li�e � la prescription; l'effet gu�risseur du temps �coul�, qui rend moindre la n�cessit� de punir, doit aussi pouvoir �tre pris en consid�ration lorsque la prescription n'est pas encore acquise mais qu'elle est pr�s de l'�tre et que le d�linquant s'est bien comport� dans l'intervalle (ATF 92 IV 201 consid. I p. 202 s.). Pour d�terminer si l'action p�nale est proche de la prescription, il faut se r�f�rer � la date � laquelle les faits ont �t� souverainement �tablis (ATF 115 IV 95 consid. 3; 102 IV 198 consid. 5 p. 209), sans qu'il y ait lieu de tenir compte d'interruptions de la prescription qui auraient pu intervenir entre-temps conform�ment � l'art. 72 CP (ATF 92 IV 201 consid. I p. 203).
Selon l'arr�t attaqu�, la premi�re escroquerie s'est d�roul�e dans le courant de l'ann�e 1992; le recourant a personnellement sign� le 15 octobre 1992 une quittance par laquelle il reconnaissait avoir re�u l'indemnit� de l'assurance. Quant � la complicit� d'escroquerie, elle remonte � l'automne 1992. Ces faits ont �t� souverainement �tablis � la date du jugement de premi�re instance, qui a �t� rendu le 14 f�vrier 2002, soit plus de neuf ans plus tard. Selon l'ancien droit, applicable au moment o� le juge de r�pression s'est prononc� (ATF 101 IV 359 consid. 1 p. 361), la prescription ordinaire est de dix ans (cf. art. 146 al. 2 et 70 aCP). Ce d�lai �tait presque �chu et il faut admettre en cons�quence que la premi�re condition de cette circonstance att�nuante est r�alis�e.
4.2 Selon la seconde condition, le recourant doit s'�tre bien comport� durant un temps relativement long depuis l'infraction.
La notion de bon comportement est controvers�e (Wipr�chtiger, Basler Kommentar, n. 30 ad Art. 64 StGB). Selon certains, il suffit que l'auteur n'ait pas commis d'infraction (Trechsel, op. cit., n. 25 ad Art. 64 StGB; Stratenwerth, Schweizerisches Strafrecht, AT II, n. 96 ad � 7). Pour d'autres, l'auteur ne doit pas non plus s'�tre rendu coupable d'actes immoraux (Schultz, Einf�hrung in den allgemeinen Teil des Strafrechts, II, p. 90). Dans sa jurisprudence, le Tribunal f�d�ral a jug� qu'il convenait de tenir compte du fait que l'auteur a intentionnellement prolong� la proc�dure (ATF 92 IV 201 consid. I p. 204). Dans un arr�t non publi�, il a refus� de qualifier de bon le comportement de l'auteur qui avait utilis� � son profit, pendant trois ans, des sommes d'argent importantes qui lui avaient �t� confi�es par des clients, m�me s'il n'avait pas �t� condamn� et qu'il entendait plaider l'acquittement (arr�t du 11 mai 2000 6S.117/2000).
Le recourant pr�tend qu'il s'est bien comport� et d�clare ne pas �tre � l'origine de la longueur de la proc�dure. Il s'�carte par l� de l'�tat de faits de l'arr�t attaqu�, dont il ressort qu'il a �t� condamn� � une amende de 500 fr. pour violation grave des r�gles de la circulation routi�re en 1992, � 30 jours d'emprisonnement pour ivresse au volant en 1995 et � 500 fr. d'amende pour pornographie en 1997. Que l'on opte pour une interpr�tation large ou �troite de la notion de bon comportement, le comportement du recourant ne saurait d�s lors �tre qualifi� de bon. La deuxi�me condition n'�tant pas r�alis�e, la circonstance att�nuante de l'art. 64 avant-dernier alin�a CP n'est donc pas applicable. Le grief du recourant doit d�s lors �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable.
Enfin, le recourant s'en prend aux conclusions civiles. Il reproche � l'autorit� cantonale de l'avoir condamn� � payer � la W.________ Assurances des dommages-int�r�ts d'un montant de 237'500 francs alors que celle-ci aurait re�u une indemnit� de 49'975 francs de l'entreprise de transport maritime O.________ et que, partant, son dommage ne serait que de 187'525 francs. Par cette argumentation, le recourant s'�carte de l'�tat de fait, qui lie la Cour de c�ans. L'arr�t attaqu� ne fait aucune allusion au versement d'une indemnit� par O.________ � la W.________ Assurances. Le grief du recourant est d�s lors irrecevable.
Au vu de ce qui pr�c�de, le pourvoi doit �tre admis sur le chef d'accusation de faux dans les titres (consid. 2.4), la cause �tant renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision sur ce point et, par voie de cons�quence, sur la peine. Pour le surplus, le pourvoi est rejet� dans la mesure o� il est recevable.
Le recourant voit un de ses griefs admis, alors que les quatre autres sont �cart�s. Dans ces conditions, il convient de renoncer � percevoir des frais ainsi qu'� allouer une indemnit� (art. 278 al. 1 et 3 PPF).
Le pourvoi est partiellement admis, l'arr�t attaqu� est annul� et la cause est renvoy�e � l'autorit� cantonale; pour le surplus, il est rejet� dans la mesure o� il est recevable.