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Timestamp: 2016-10-28 10:12:22+00:00
Document Index: 267876831

Matched Legal Cases: ['art. 90', 'art. 86', 'art. 82', 'art. 82', 'art. 83', 'art. 89', 'art. 42', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 42', "l'article 97", 'art. 42', 'art. 105', 'art. 24', 'ATF ', 'art. 24', 'art. 24', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 48', 'art. 49', 'art. 15', 'art. 48', 'art. 49', "l'article 15", 'art. 49', 'art. 51', 'art. 48', 'art. 51', 'art. 49', 'ATF ', 'art. 48', 'art. 19', 'art. 19', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 19', 'art. 42', 'art. 65', 'art. 68']

1C_318/2014 (02.10.2014)
1C_318/2014 � � Arr�t du 2 octobre 2014
A.A.________ et B.A.________, repr�sent�s par Me Albert J. Graf, avocat,
Municipalit� de Mont-la-Ville, 1148 Mont-la-Ville, repr�sent�e par Me Alain Th�venaz, avocat.
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 21 mai 2014.
C.________ est propri�taire de la parcelle n� 224 du Registre foncier de la commune de Mont-la-Ville. Situ� au lieu-dit "Les Ouches", ce bien-fonds de 3'312 m
2est class� pour environ un tiers de sa surface, dans sa partie nord-ouest, en "zone village B" et pour le solde, situ� dans sa partie sud-est, en "zone villas" selon le plan g�n�ral d'affectation et le r�glement communal sur le plan d'extension et la police des constructions (ci-apr�s: RPEPC), approuv� par le Conseil d'�tat du canton de Vaud le 9 juillet 1986.
�Il est projet� que la parcelle consid�r�e fasse l'objet d'un morcellement dont il r�sulterait la cr�ation, au nord-ouest, de la parcelle n� 224 A d'une surface de 712 m
2et, au sud-est, la constitution de la parcelle n� 224 B d'une surface de 1'400 m
2. La parcelle n� 224 ne b�n�ficie d'aucun acc�s � la rue du Four, laquelle est situ�e � une vingtaine de m�tres � l'ouest.
S'agissant du bien-fonds n� 224 B, le 29 avril 2013, C.________, en qualit� de propri�taire, ainsi que trois promettants-acqu�reurs, ont requis l'autorisation de construire deux villas jumelles s�par�es par deux garages ext�rieurs. Le projet pr�voit que l'acc�s depuis la rue du Four sera assur� par la constitution d'une servitude portant sur un chemin qui passera au nord-ouest de la parcelle n� 223, sise au sud de la parcelle n� 224 et contigu� � cette derni�re.
�Plusieurs oppositions ont �t� form�es par des voisins � l'encontre de ce dernier projet. Par d�cisions du 8 octobre 2013, la Municipalit� de Mont-la-Ville (ci-apr�s: la municipalit�) a lev� les oppositions et d�livr� le permis de construire. Deux groupes d'opposants ont recouru contre ces d�cisions. Apr�s avoir ordonn� la jonction des causes (AC.2013. 450, AC.2013.0462), la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tribunal cantonal ou la cour cantonale) a admis les recours et annul� les d�cisions attaqu�es.
En ce qui concerne le bien-fonds n� 224 A, le 4 avril 2013, C.________, D.________, propri�taire de la parcelle n� 223, ainsi que deux promettants-acheteurs ont sollicit� la d�livrance d'un permis de construire portant notamment sur une maison familiale avec garage sur ladite parcelle ainsi que l'am�nagement d'une route d'acc�s sur la parcelle n� 223, par le biais de la constitution d'une servitude de passage.
�Dans le d�lai d'enqu�te publique, ce dernier projet a notamment suscit� les oppositions de A.A.________ et B.A.________, copropri�taires de la parcelle n� 488 sise au nord de la parcelle n� 224 A et contigu� � cette derni�re. Le 24 juillet 2013, la municipalit� a lev� l'opposition des pr�nomm�s.
�Par acte du 26 ao�t 2013, A.A.________ et B.A.________ ont port� la cause devant le Tribunal cantonal. Ils ont par ailleurs requis que la jonction avec la cause AC.2013.450, � laquelle ils �taient �galement parties, soit ordonn�e. En cours d'instance, les promettant-acqu�reurs ont inform� la cour cantonale qu'ils ne rev�taient plus la l�gitimit� passive d�s lors que la promesse de vente et d'achat conclue avec C.________ �tait caduque. Ce dernier a, pour sa part, indiqu� au Tribunal cantonal vouloir poursuivre la proc�dure en vue de la d�livrance d'une autorisation de construire. La cour cantonale a proc�d� � une inspection locale en pr�sence des parties.
�Par arr�t du 21 mai 2014, le Tribunal cantonal a rejet� le recours form� par A.A.________ et B.A.________ dans la mesure de sa recevabilit�. En substance, il a retenu que la jonction requise ne se justifiait pas au regard de l'absence d'identit� compl�te entre les parties ainsi qu'entre les probl�matiques litigieuses; par ailleurs, le chemin projet� pour assurer l'acc�s � la parcelle n� 224 A �tait conforme � la loi f�d�rale sur l'am�nagement du territoire du 22 juin 1979 (LAT ; RS 700).
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, A.A.________ et B.A.________ demandent principalement au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t rendu par le Tribunal cantonal, par voie de cons�quence, d'annuler l'autorisation de construire d�livr�e par la municipalit�. Subsidiairement, ils sollicitent de la Cour de c�ans le renvoi de la cause au Tribunal cantonal pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Ils requi�rent en outre l'octroi de l'effet suspensif.
�Au terme de ses observations, la municipalit� conclut au rejet du recours, dans la mesure de sa recevabilit�. Le Tribunal cantonal ne s'est pas d�termin�. Par acte du 4 septembre 2014, les recourants ont d�pos� d'ultimes observations et ont maintenu leurs conclusions.
�Par ordonnance du 15 juillet 2014, le Pr�sident de la Ire Cour de droit public a admis la requ�te d'effet suspensif.
1.1.�Dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) prise en derni�re instance cantonale (art. 86 al. 1 let. d LTF) dans le domaine du droit public des constructions (art. 82 let. a LTF), le recours est en principe recevable comme recours en mati�re de droit public selon les art. 82 ss LTF, aucune des exceptions pr�vues � l'art. 83 LTF n'�tant r�alis�e. Les recourants ont pris part � la proc�dure de recours devant le Tribunal cantonal. En tant que propri�taires d'une parcelle directement voisine du projet, ils sont particuli�rement touch�s par l'arr�t attaqu� confirmant l'octroi d'un permis de construire pour un projet de construction qu'ils tiennent notamment pour non conforme � la loi vaudoise sur l'am�nagement du territoire et des constructions du 4 d�cembre 1985 (LATC ; RSV 700.11) ainsi qu'� la LAT. Ils peuvent ainsi se pr�valoir d'un int�r�t personnel et digne de protection � l'annulation de l'arr�t attaqu�. Ils ont d�s lors qualit� pour agir au sens de l'art. 89 al. 1 LTF.
1.2.�Le m�moire de recours doit contenir les conclusions et les motifs � l'appui de celles-ci (art. 42 al. 1 LTF). Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqu� viole le droit (art. 42 al. 2 LTF). Pour satisfaire � cette exigence, la partie recourante doit discuter les motifs de la d�cision entreprise et indiquer pr�cis�ment en quoi elle estime que l'autorit� pr�c�dente a m�connu le droit. Il faut qu'� la lecture de son expos�, on comprenne clairement quelles r�gles de droit auraient �t�, selon elle, transgress�es par l'autorit� cantonale (ATF 140 III 86 consid. 2 p. 89 et les r�f�rences).
�Les griefs de violation des droits fondamentaux et des dispositions de droit cantonal sont en outre soumis � des exigences de motivation accrues (art. 106 al. 2 LTF). La partie recourante doit alors indiquer les principes constitutionnels qui n'auraient pas �t� respect�s et expliquer de mani�re claire et pr�cise en quoi ces principes auraient �t� viol�s; de m�me, elle doit citer les dispositions du droit cantonal dont elle se pr�vaut et d�montrer en quoi ces dispositions auraient �t� appliqu�es arbitrairement ou d'une autre mani�re contraire au droit (cf. ATF 136 II 489 consid. 2.8 p. 494; 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287).
Dans un premier grief d'ordre formel, les recourants reprochent de mani�re sommaire � l'autorit� municipale d'avoir viol� leur droit d'�tre entendus, tout d'abord, lors de l'enqu�te publique, puis dans le cadre du traitement de leur opposition. Ils affirment �galement, sans toutefois le motiver, que le Tribunal cantonal a viol� l'art. 29 Cst. en appr�ciant certains de leurs arguments sans avoir, au pr�alable, ordonn� la production de certaines pi�ces en d�pit de leur requ�te. Cela �tant, les recourants ne discutent pas r�ellement les consid�rants de la d�cision entreprise. De surcro�t, ils n'indiquent pas de mani�re explicite la nature des violations dont ils auraient �t� victimes. Par voie de cons�quence, le grief, insuffisamment motiv� au regard des art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF, doit �tre d�clar� irrecevable.
Sous un grief intitul� "faits essentiels et �tablissement inexact des faits au sens de l'article 97 LTF", les recourants exposent une s�rie de faits et d'hypoth�ses et demandent au Tribunal f�d�ral de compl�ter l'�tat de fait retenu par l'autorit� pr�c�dente. Or les points ainsi all�gu�s ressortent d�j� de l'arr�t attaqu�. Ainsi, tant l'absence d'acc�s dont souffre la parcelle n� 224 que la suggestion �mise � l'attention des autorit�s communales, dans les causes AC.2013.0450 et AC. 2013.0462, de r�examiner l'ensemble de la question des acc�s au quartier ont �t� retenues et examin�es par le Tribunal cantonal. Il en va de m�me s'agissant des d�clarations du Syndic de Mont-la-Ville quant � l'hypoth�tique classement d'une partie du quartier en zone agricole et du risque de la cr�ation d'une seconde voie d'acc�s. En d�finitive, les recourants se limitent � une simple �num�ration d'�l�ments dont l'autorit� inf�rieure a d'ores et d�j� tenu compte dans le cadre de sa d�cision. Par ailleurs, ce grief est d�pourvu de toute motivation quant � la violation du droit invoqu�e de sorte qu'on peine � comprendre en quoi l'autorit� inf�rieure aurait �tabli les faits de mani�re contraire au droit (cf. art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF). Par cons�quent, mal fond�, ce grief doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�.
�Dans le cadre d'une critique portant sur le refus de mesures d'instruction et du d�ni de justice, les recourants requi�rent �galement du Tribunal f�d�ral qu'il compl�te l'�tat de fait au sens de l'art. 105 LTF. La Cour de c�ans peut n�anmoins faire l'�conomie de l'examen du pr�sent grief dans la mesure o� les faits invoqu�s par les recourants ont �t� pris en compte par le Tribunal cantonal dans le cadre d'une appr�ciation anticip�e des preuves qui ne pr�te pas le flanc � la critique (voir�
Toujours sous l'angle formel, les recourants se plaignent d'une violation de l'art. 24 al. 1 de la loi vaudoise sur la proc�dure administrative du 28 octobre 2008 (LPA-VD; RSV 173.36), en ce sens que le Tribunal cantonal a refus� de joindre la pr�sente cause aux affaires cantonales r�f�renc�es AC.2013.0450 et AC.2013.0462, lesquelles ont fait l'objet d'un arr�t ind�pendant rendu le 21 mai 2014, �galement.
4.1.�Appel� � revoir l'interpr�tation d'une norme de droit cantonal sous l'angle de l'arbitraire, le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue par l'autorit� cantonale de derni�re instance que si celle-ci appara�t insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adopt�e sans motifs objectifs et en violation d'un droit certain. En revanche, si l'application de la loi d�fendue par l'autorit� cantonale ne s'av�re pas d�raisonnable ou manifestement contraire au sens et au but de la disposition ou de la l�gislation en cause, cette interpr�tation sera confirm�e, m�me si une autre solution - �ventuellement plus judicieuse - para�t possible (ATF 139 III 334 consid. 3.2.5 p. 339 et les r�f�rences).
�L'art. 24 LPA-VD dispose que l'autorit� peut, d'office ou sur requ�te, joindre en une m�me proc�dure des affaires qui se rapportent � une situation de faits identique ou � une cause juridique commune.
4.2.�Dans son arr�t, le Tribunal cantonal consid�re que la jonction des causes ne se justifie pas d�s lors que les affaires AC.2013.0450 et AC.2013.0462 portent, d'une part, sur des projets distincts, qui ont fait l'objet de proc�dures de demandes de permis de construire et de d�cisions distinctes et qui, d'autre part, concernent des parcelles diff�rentes. Il a en outre pr�cis� que l'identit� des parties n'�tait que partielle et que les probl�matiques juridiques ne se recouvraient pas enti�rement non plus. Dans ces affaires, que les recourants souhaiteraient voir qualifi�es de connexes � la pr�sente affaire, la probl�matique centrale �tait celle de savoir si les constructions projet�es devaient �tre consid�r�es comme une seule et m�me entit� au regard des dispositions relatives � l'ordre des constructions du RPEPC. Cette question est en revanche absente de la pr�sente cause. Les recourants ni ne critiquent ni ne d�montrent que ces motifs objectifs ayant conduit la cour cantonale � refuser la jonction des causes seraient entach�s d'arbitraire. Ils se contentent d'affirmer que le Tribunal cantonal se serait contredit dans ses deux d�cisions, ce qui fonderait l'arbitraire. La cour cantonale a certes regrett� que la commune n'ait pas examin� la possibilit� d'un acc�s unique. Elle a, en outre, soulign� l'opportunit� d'un r�examen de la question des acc�s dans son ensemble. Toutefois, dans la mesure o� ces consid�rations ne rev�tent aucune force contraignante, elles ne rendent pas la solution finalement retenue arbitraire. Enfin, l'art. 24 LPA-VD est formul� de mani�re potestative et laisse au Tribunal cantonal une marge d'appr�ciation quant � l'opportunit� d'une jonction.
�En d�finitive, la solution du Tribunal cantonal, faisant l'objet d'une motivation circonstanci�e, n'est pas insoutenable; le grief d'application arbitraire du droit cantonal de proc�dure est mal fond� et ne peut �tre que rejet�.
Dans une derni�re critique d'ordre formel, les recourants se plaignent du refus de proc�der � certaines mesures d'instruction et y voient un d�ni de justice commis � leur d�triment par le Tribunal cantonal. En r�alit�, ce grief doit �tre compris comme une critique portant sur la violation du droit d'�tre entendu dans le cadre de l'administration des preuves.
5.1.�Le droit d'�tre entendu garanti � l'art. 29 al. 2 Cst. comprend notamment celui de faire administrer les preuves, pour autant qu'elles apparaissent utiles � l'�tablissement des faits pertinents (cf. ATF 139 II 489 consid. 3.3 p. 496). L'autorit� de d�cision peut donc se livrer � une appr�ciation anticip�e de la pertinence du fait � prouver et de l'utilit� du moyen de preuve offert et, sur cette base, refuser de l'administrer. Ce refus ne viole le droit d'�tre entendu que si l'appr�ciation � laquelle elle a ainsi proc�d� est entach�e d'arbitraire (ATF 134 I 140 consid. 5.3 p.148; 131 I 153 consid. 3 p. 157 et les arr�ts cit�s).
�Il appartient aux recourants de d�montrer le caract�re arbitraire par une argumentation r�pondant aux exigences de l'art. 42 al. 2 LTF, respectivement de l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62).
5.2.�Le Tribunal cantonal, apr�s avoir rappel� la jurisprudence en la mati�re, a consid�r�, sur la base des pi�ces composant le dossier et de l'inspection locale, que les mesures d'instruction requises n'�taient pas de nature � l'amener � modifier son opinion.
�Pour leur part, les recourants reprochent � la cour cantonale de n'avoir pas donn� suite � leur requ�te et de n'avoir ainsi pas proc�d� "aux calculs des trois surfaces morcel�es issues de la parcelle n� 224 avec la surface totale en zone village B et la surface totale en zone villas ainsi que le nombre total de villas � construire, d'autre part du total des passages de v�hicules pour l'int�gralit� de la parcelle n� 224 et toutes les parcelles du quartier comprenant la parcelle n� 223 et celles du bas desservies par le chemin d'acc�s passant par la parcelle n� 224". Ils sont d'avis que, d�s lors que "la parcelle du propri�taire est � cheval sur deux zones", le Tribunal cantonal aurait imp�rativement d� "arr�ter les calculs et coefficients propres � chaque zone afin de respecter le RPE".
�Les recourants perdent de vue que la future parcelle n� 224 A se trouvera exclusivement en zone "village B" et que l'�tat de fait mentionne clairement sa superficie. Par ailleurs, les mesures des construc-tions projet�es ressortent du dossier communal, plus particuli�rement du plan d'enqu�te. Cela �tant, les int�ress�s n'expliquent pas en quoi le fait que l'actuelle parcelle se trouve � cheval sur deux zones diff�rentes rendrait n�cessaire de proc�der aux mesures d'instruction requises. Ils ne d�montrent pas plus que les calculs sollicit�s seraient susceptibles de mettre en exergue le caract�re arbitraire de l'appr�ciation anticip�e des preuves op�r�e par la cour cantonale. Les recourants se contentent d'affirmer que la prise de position du Tribunal cantonal est infond�e et non motiv�e. Ils se bornent en r�alit� � substituer leur propre appr�ciation, s'agissant de la n�cessit� des mesures requises, � celle op�r�e par l'autorit� pr�c�dente. En cons�quence, leur argumentation est de nature appellatoire et ne r�pond de surcro�t pas aux exigences accrues de motivation d�coulant des art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF. Le pr�sent grief doit ainsi �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�.
Sur le fond, les recourants reprochent au Tribunal cantonal une mauvaise application des art. 48 al. 2, 49 al. 3 et 51 LATC.
�La question de la recevabilit� du grief tir� de la violation des art. 49 al. 3 et 51 LATC, grief qui n'a pas �t� invoqu� au stade de la derni�re instance cantonale, peut demeurer ind�cise, dans la mesure o� ce dernier est mal fond�. Enfin, et alors m�me que l'intitul� du grief �voque la violation du droit cantonal, les recourants reprochent �galement � la cour cantonale une mauvaise application de l'art. 15 al. 4 let. b LAT.
6.1.�L'art. 48 al. 2 LATC dispose que les zones � b�tir doivent �tre d�limit�es dans le cadre fix� par les plans directeurs. Elles ne doivent comprendre que des terrains d�j� largement b�tis ou probablement n�cessaires � la construction dans les quinze ans � venir et qui seront �quip�s dans ce d�lai; l'art. 49 al. 3, demeure r�serv�. Il s'agit en r�alit� du pendant cantonal de l'article 15 al. 4 let. b LAT. Quant � l'art. 49 al. 3 LATC, il pr�cise que la commune pr�voit dans le p�rim�tre des zones � b�tir un programme �chelonnant dans le temps la r�alisation des �quipements. La municipalit� peut fixer les conditions techniques du raccordement aux installations publiques. Enfin, l'art. 51 LATC pr�voit le r�gime cantonal en mati�re de zones interm�diaires, en pr�cisant que ces derni�res comprennent les terrains dont la destination sera d�finie ult�rieurement par des plans d'affectation ou de quartier.
6.2.�Tout en reconnaissant que la parcelle, objet de la pr�sente proc�dure, se trouve en zone � b�tir, les recourants soulignent que "les terrains compris dans cette zone [...] sont actuellement des champs cultiv�s". Ils en d�duisent que la condition du territoire largement b�ti pr�vue par l'art. 48 al. 2 LATC n'est pas r�alis�e. En outre, ils soutiennent que le quartier consid�r� devrait prochainement �tre r�affect� en zone agricole, selon les dires du Syndic de la commune de Mont-la-Ville. De mani�re peu compr�hensible, les recourants d�duisent de ce qui pr�c�de que la parcelle concern�e devrait, par analogie, �tre consid�r�e comme �tant une zone interm�diaire au sens de l'art. 51 LATC, zone par d�finition inconstructible. Enfin, ils reprochent � la cour cantonale d'avoir estim� la condition d'�quipement r�alis�e, violant ainsi l'art. 49 al. 3 LATC.
�Leurs critiques se fondent principalement sur les d�clarations du Syndic portant sur un hypoth�tique retour de certaines parcelles du quartier en zone agricole. Les int�ress�s en d�duisent la n�cessit� de modifier la planification actuelle. Cela �tant, ils perdent de vue qu'un examen pr�judiciel de la planification en vigueur - laquelle consacre, en l'esp�ce, une zone � b�tir - dans le cadre d'une proc�dure portant sur une autorisation de construire, n'est possible qu'� certaines conditions restrictives. Or ces derni�res ne sont pas r�unies en l'esp�ce ni m�me all�gu�es (ATF 131 II 103 consid. 2.4.1 p. 110; 123 II 337 consid. 3a p. 342). Dans ces circonstances, on ne discerne pas que le Tribunal cantonal a viol� les art. 48 al. 2, 49 al. 3 et 51 LATC qui se trouvent �tre des dispositions de planification qui ne sauraient, en l'esp�ce, �tre invoqu�es qu'aux conditions restrictives de l'examen pr�judiciel.
�Dans ces circonstances, c'est sans verser dans l'arbitraire que le Tribunal cantonal a fond� sa d�cision sur la planification en vigueur, sans retenir les d�clarations vagues et hypoth�tiques formul�es par le Syndic de Mont-la-Ville, lors de l'inspection locale.
�Mal fond�, ce grief doit �tre rejet�.
Les recourants soutiennent que la cour cantonale a viol� le droit f�d�ral en consid�rant que l'acc�s projet� r�pondait aux exigences de l'art. 19 LAT. Plus pr�cis�ment, ils estiment que le trac� de l'acc�s envisag� pourrait n�cessiter la cr�ation d'un second chemin pour le cas o� la parcelle n� 223 viendrait � �tre construite, ce qui g�n�rerait une emprise disproportionn�e sur le sol. Par ailleurs, ils reprochent �galement au Tribunal cantonal d'avoir statu� sans disposer d'�l�ments probants s'agissant du raccordement en alimentation en eau et en �nergie ainsi que pour l'�vacuation des eaux us�es.
7.1.�L'art. 19 LAT exige l'am�nagement des voies d'acc�s adapt�es � l'utilisation pr�vue. Un bien-fonds ne peut �tre consid�r� comme �quip� si, une fois construit conform�ment aux r�gles du plan d'affectation, son utilisation entra�ne un accroissement du trafic qui ne peut �tre absorb� par le r�seau routier ou s'il provoque des atteintes nuisibles ou incommodantes pour le voisinage (ATF 129 II 238 consid. 2 p. 241). La loi n'impose pas des voies d'acc�s id�ales; il faut et il suffit que, par sa construction et son am�nagement, une voie de desserte soit praticable pour le trafic li� � l'utilisation du bien-fonds et n'expose pas ses usagers ni ceux des voies publiques auxquelles elle se raccorderait � des dangers excessifs. Dans le cadre de l'interpr�tation et de l'application de la notion d'acc�s suffisant, les autorit�s communales et cantonales disposent d'une importante marge d'appr�ciation que le Tribunal f�d�ral doit respecter, en particulier quand il s'agit d'�valuer les circonstances locales (cf. ATF 135 I 176 consid. 6.1 p. 181; 121 I 65 consid. 3a p. 68; arr�t du Tribunal f�d�ral 1P.319/2002 du 25 novembre 2002 consid. 3 in RDAT 2003 I n� 59 p. 211).
7.2.�Les recourants estiment que la voie d'acc�s projet�e n'est pas adapt�e � l'utilisation pr�vue au sens de l'art. 19 LAT. A l'appui de leur grief, ils soutiennent que l'assiette de la voie d'acc�s ne serait pas adapt�e au futur retour en zone agricole de certaines parcelles du quartier. Cette modification de la planification engendrera, d'apr�s eux, une diminution du nombre d'usagers, laquelle rendra l'emprise de l'acc�s disproportionn�e, tout particuli�rement si un deuxi�me chemin devait �tre construit pour parvenir � la parcelle n� 223. Ils ne critiquent en revanche pas la position du Tribunal cantonal lorsque celui-ci estime que l'acc�s envisag� est conforme � la loi f�d�rale sur la protection de l'environnement du 7 octobre 1983 (LPE; RS 814.01) ainsi qu'� ses diff�rentes ordonnances d'application. La cour cantonale a certes entendu les craintes des recourants, mais d�s lors que des voies d'acc�s id�ales ne sont pas exig�es, elle est arriv�e � la conclusion que le projet r�pondait n�anmoins aux exigences de la loi.
�Une fois encore, les recourants fondent leur critique sur les d�clarations du Syndic de Mont-la-Ville s'agissant d'un hypoth�tique retour en zone agricole de certaines parcelles. Dans ce cadre, ils n'all�guent ni ne d�montrent qu'un projet concret serait actuellement � l'�tude aupr�s des instances communales. Les recourants cherchent en vain � pr�ter � ces propos un effet anticip� qu'ils ne sauraient en aucune mani�re rev�tir vu leur caract�re hypoth�tique et vague. En d�finitive, ils ne critiquent pas tant le trac� de l'acc�s�
per se, mais le fait que la cour cantonale n'ait pas retenu que le quartier pouvait �ventuellement et en partie �tre rendu � la zone agricole. Suivre le raisonnement des recourants, fond� sur de simples hypoth�ses, conduirait � consacrer une solution contraire au principe de la s�curit� du droit. C'est ainsi � juste titre que la cour cantonale a fond� sa d�cision sur la situation actuelle. Elle a en outre tenu compte des circonstances locales et concr�tes, apr�s avoir proc�d� � une inspection locale.
�Quand bien m�me un trac� diff�rent aurait peut-�tre �t� pr�f�rable, le Tribunal f�d�ral doit faire preuve de retenue dans la pr�sente probl�matique eu �gard � la marge de manoeuvre dont disposent les autorit�s cantonales dans ce domaine. Ainsi, la Cour de c�ans ne saurait remettre en cause l'acc�s finalement retenu par le Tribunal cantonal �tant donn� qu'il s'agit d'une question d'appr�ciation des circonstances locales que l'autorit� de proximit� est plus � m�me de conna�tre.
�Sur le vu de ce qui pr�c�de, le pr�sent grief doit �tre rejet�.
7.3.�Les recourants all�guent encore que les preuves d'�quipement et de raccordement en alimentation en eau et en �nergie ainsi que pour l'�vacuation des eaux us�es n'ont pas �t� apport�es dans le cadre de la proc�dure cantonale. Tout d'abord et contrairement � ce qu'affirment les recourants, le dossier cantonal contient un plan d'implantation du projet de construction pr�voyant notamment les diff�rents raccordements aux r�seaux d'eaux us�es et d'eaux claires. Ensuite, dans la mesure o� ni le recours ni l'arr�t entrepris ne contiennent d'�l�ments de fait permettant d'appuyer cette argumentation, ce grief - soulev� pour la premi�re fois devant le Tribunal f�d�ral - est irrecevable.
7.4.�Enfin, les recourants affirment qu'il revient au droit cantonal de "d�crire ce qu'il entend par acc�s suffisant". Forts de ce postulat, ils font grief au Tribunal cantonal d'avoir examin� la question de l'�quipement, plus particuli�rement celle de l'acc�s suffisant, � l'aune du droit f�d�ral. Cela �tant, ils n'expliquent pas quelles dispositions cantonales auraient �t� viol�es ni quelles cons�quences juridiques ils entendent en d�duire. Insuffisamment motiv� au regard des art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF, ce grief est irrecevable.
Compte tenu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�, aux frais des recourants qui succombent (art. 65, 66 al. 1 et 5 LTF). Aucune allocation de d�pens n'est allou�e � l'intim� qui n'a pas proc�d�. Enfin, conform�ment � l'art. 68 al. 3 LTF, il n'est pas allou� de d�pens � la Municipalit� de Mont-la-Ville.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, au mandataire de la Municipalit� de Mont-la-Ville, ainsi qu'� la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud.