Source: https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/306
Timestamp: 2018-10-19 11:35:34+00:00
Document Index: 182346421

Matched Legal Cases: ['art 1', 'art 1', 'art 1101', 'art 1', 'art 1387', 'art 1', 'art 711']

Cours manuscrit de droit civil · Bibliothèque numérique patrimoniale
Mottet, François-Philippe (1761-1827)
Bibliothèque droit Schuman (Aix-en-Provence), cote MS 86
Vignette : https://odyssee.univ-amu.fr/files/vignette/MS-86_Mottet-Code-civil_vignette.jpg
484 p., 170 p., 488 p., 668 p., 110 p., 509 p.
21,5 x 31 cm et 21,5 x 27 cm
https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/306
Cours du code Napoléon
Ce cours constitue une source inédite pour l’histoire de l’enseignement aixois au début du 19e siècle : François-Philippe Mottet a été en effet titulaire de la première chaire de code civil de la Faculté de droit d’Aix de 1809 à 1827 .
Le contenu doctrinal relève de l’école de l’exégèse du Code civil de 1804, mais avec les commentaires propres à cet auteur. Ce cours manuscrit a fait l’objet de deux articles de Julien Broch, McF AMU (réf. ci-dessous).
Après une introduction historique, le cours traite de manière classique les parties du droit civil, en suivant l’ordre du Code, avec de nombreuses notes bibliographiques.
- Jean-Louis Mouralis, « L’enseignement du droit civil à la faculté de droit d’Aix de 1806 à 1945 », in Six siècles de droit à Aix, PUAM, 2009, p. 47-55, ici p. 48.
- Julien Broch, « Le droit naturel dans les cours de droit civil du professeur aixois F.-Ph. Mottet », in Les cahiers Portalis, Association de l’Institut Portalis, n° 2, 2015, p. 49-59.
- Julien Broch, « Qu’est-ce qu’un cours de code civil au XIXe siècle ? L’enseignement de François-Philippe Mottet à la faculté d’Aix (1809-1827) », in Revue d'Histoire des Facultés de Droit, n° 36, 2016, p. 601-637.
7 volumes manuscrits (en provenance de la bibliothèque de Bruno Durand, grand érudit provençal), in-Quarto (deux formats : 21,5 x 31 cm et 21,5 x 27 cm)
Reliure demi-basane bleu nuit, dos lisse titré or orné de liserets dorés, initiales F.G au dos de chaque volume ; papier vergé bleuté.
Manuscrit à l’encre noire, écriture bien lisible, corrections et ratures de l’auteur.
(Luc Bouchinet)
N° arbitraire du libraire, reporté sur la 1ere garde
MS 86/1
« Code Napoléon » (page 2), [cours de 1ere année, 1ere version, circa 1809-1814] art 1 à 2281, 484 pages
Cours complet (comprend tous les articles du Code de 1804).
L’appellation « Code Napoléon » dans le titre au lieu de Code Civil (selon la loi du 3 septembre 1807) et l’absence d’introduction font penser à une première version du cours de Mottet, datable de 1809.
MS 86/2
« Cours de seconde année du Code Napoléon » [1ere version, circa 1809-1814] art 1 à 179, 170 pages
« nous ne reverrons cette année que la première moitié du Code » (p. 1)
Introduction, Titre préliminaire, puis complet jusqu’au livre I, titre 5, chap. 3 : « Des oppositions au mariage »
MS 86/3
[cours de Code civil] 3e année [suite et fin], 1812, art 1101 à 2281, 488 pages à folioter, écrit sur 2 ou 3 colonnes suivant l’ampleur des notes
Commence avec le titre 3 du livre III : « des contrats ou des obligations conventionnelles en général »
En dernière page : « Fini le 15 juillet 1812 »
En 3e année, le cours débute avec l’article 1101 ?
MS 86/4
Cours de droit civil français 1ère année, [2e version, circa post 1814-1815] art 1 à 1384, 668 pages
En 1ere année, tout le Code est étudié, d’après l’introduction de l’auteur, les deux autres années étant consacrées à une étude plus détaillée, donc par partie.
Ce cours est doté d’une « introduction » de 2 pages, suivie d’un « précis historique des variations du droit français » (p. 3-35). On trouve ensuite une 2e version de l’introduction p. 37-41 et un 2e « précis historique… » p. 42-69, avant une section intitulée « Du droit en général et de la théorie des lois ; premières notions du droit naturel, du droit des gens du droit public et du droit civil ou privé » p. 69-96 (religion, amour de soi-même et du prochain p. 76-85), et une section intitulée « du droit public français » (p. 97-130).
A partir de la page 131 débute le « Cours élémentaire du code civil des Français » : titre préliminaire p. 133…
A la page 132, l’auteur indique : « Mais depuis le retour des Bourbons, il a repris son premier nom de Code civil et c’est sous cette dénomination qu’il a été maintenu par la charte constitutionnelle ». Le cours est donc datable après 1814-1815.
Enfin, une annotation marginale page 35 (« l’expérience nous a prouvé… ») et les différentes versions introductives confirment aussi qu’il s’agit d’une 2e version (au moins) du cours.
MS 86/5
[cours de Code civil 1ere année, 2e version, suite, circa post 1814-1815] art 1387 à 1514, 110 pages
Il s’agit de la suite du volume précédent : Livre III, titre 5 : « Des contrats de mariage et des droits respectifs des époux ».
MS 86/6
[cours de Code civil de 2e année, 2e version, circa post 1819] art 1 à 710, 509 pages
Introduction (cite p. 5 la loi du 14 juillet 1819), Titre préliminaire, Livre I (« Des personnes »), Livre II (« Des biens et des différentes modifications la propriété »)
MS 86/7
[cours de Code civil de 3e année, début, circa ?] art 711 à 892, 212 pages
Livre III, Titre 1, « Des successions ».
C’est très probablement une version plus récente du cours de 3e année : cf. à la page 47 (note "a") la mention: "Vid. l'ancien cahier".
Droit civil -- Codes -- France; Droit civil -- Étude et enseignement -- France -- 19e
Mottet, François-Philippe (1761-1827) , “Cours manuscrit de droit civil,” Bibliothèque numérique patrimoniale, consulté le 19 octobre 2018, https://odyssee.univ-amu.fr/items/show/306.
Relation titre associé : Cours de droit civil : 2ème et 3ème année