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Timestamp: 2016-10-23 14:33:47+00:00
Document Index: 12728179

Matched Legal Cases: ['art. 4', 'art. 4', 'art. 28', 'ATF ', 'art. 16', 'art. 16', 'art. 16', 'art. 17', 'art. 16', 'art. 16', 'art. 16', 'art. 17', 'ATF ']

compos�e des Juges f�d�raux Sch�n et Spira; Ribaux, suppl�ant; von Zwehl, Greffi�re
Arr�t du 21 mars 2000
A.- G.________, n�e en 1961, est atteinte de c�cit�. D�s 1977, elle a b�n�fici� de diverses prestations de l'assurance-invalidit�, dont une formation de t�l�phoniste non voyante aupr�s de l'institut X.________, de 1978 � 1981. Gr�ce � des mesures d'aide au placement, la pr�nomm�e a pu travailler � l'H�pital Y.________, au W.________ et, du 12 octobre 1987 au 31 janvier 1992, � la Banque Z.________. Licenci�e par son dernier employeur, elle n'a plus retrouv� d'activit� lucrative depuis lors. Le 1er septembre 1993, elle a pr�sent� une demande de rente � l'assurance-invalidit�.
Pard�cisiondu27octobre1995, l'OfficeAIpourlecantondeVaud(ci-apr�s : l'office) a rejet� la demande de l'assur�e, motif pris que cette derni�re disposait d'une pleine capacit� de travail dans sa profession de t�l�phoniste, ses difficult�s � trouver un travail provenant uniquement de la mauvaise conjoncture �conomique.
Par jugement du 25 mars 1996, le Tribunal des assurances du canton de Vaud a annul� cette d�cision et renvoy� la cause � l'administration, afin qu'il d�termine si la profession de t�l�phoniste pour des personnes aveugles n'�tait pas devenue irr�aliste au regard du march� du travail actuel.
Se fondant sur les conclusions d'une enqu�te men�e aupr�s de deux institutions pour aveugles et malvoyants, l'office a confirm� sa position par d�cision du 29 mai 1997.
B.- L'assur�e a derechef recouru contre cette d�cision devant le Tribunal des assurances du canton de Vaud, en concluant, principalement, � l'octroi d'une rente d'invalidit� et, subsidiairement, de mesures de reclassement.
Par jugement du 5 mai 1998, le Tribunal des assurances du canton de Vaud a admis le recours en ce sens qu'il a renvoy� la cause � l'office pour qu'il statue sur le droit de l'assur�e � des mesures de r�adaptation (sous la forme, soit d'une formation compl�mentaire, soit d'un reclassement) ou, le cas �ch�ant, � une rente d'invalidit�.
C.- L'office interjette recours de droit administratif contre ce jugement dont il requiert l'annulation. Il se d�clare pr�t � prendre en charge un compl�ment de formation destin� � r�actualiser les connaissances de l'assur�e, mais estime qu'il ne se justifie pas, en l'�tat, de mettre en oeuvre de nouvelles mesures professionnelles, encore moins d'allouer une rente d'invalidit�.
G.________ conclut au rejet du recours, tandis que l'Office f�d�ral des assurances sociales ne s'est pas d�termin�.
1.- Les premiers juges ont correctement expos� les dispositions l�gales et les principes jurisprudentiels applicables en mati�re d'�valuation de l'invalidit� (art. 4 et 28 LAI), de sorte qu'il suffit de renvoyer � leur jugement.
2.- a) En l'occurrence, il sied d'examiner si l'intim�e, en d�pit de sa capacit� de travail totale comme t�l�phoniste, pr�sente une invalidit� au sens de la loi, compte tenu de l'�volution du march� du travail dans cette profession.
En effet, si l'incapacit� de gain qu'elle subit ne se trouve pas en relation de causalit� ad�quate avec son atteinte � la sant�, mais est due � des facteurs purement conjoncturels, l'assurance-invalidit� n'a pas � en r�pondre.
b) Il ressort de l'enqu�te mise en oeuvre par l'office que la profession de t�l�phoniste classique - consistant � s�lectionner des num�ros internes ou externes - est devenue obsol�te et que la majorit� des postes disponibles requi�rent des comp�tences polyvalentes ainsi que des qualifications professionnelles plus �tendues (connaissances des langues, apprentissage d'employ� de bureau). En outre, l'adaptation de la place de travail au handicap est rendue difficile par l'�volution tr�s rapide de la technologie dans le domaine des t�l�communications, ce qui tend �galement � dissuader les entreprises d'engager des t�l�phonistes handicap�es de la vue. A cela s'ajoute que les employeurs traditionnels comme les PTT et T�l�com sont en phase de restructuration et ont d�j� supprim� de nombreux postes de t�l�op�rateurs. Dans ces conditions, on doit reconna�tre que la capacit� de gain de l'intim�e dans sa profession est, en raison de sa c�cit�, consid�rablement r�duite, quand bien m�me la plupart des stagiaires form�s dans la m�me activit� sont - d'apr�s les r�sultats du rapport d'enqu�te - actuellement encore int�gr�s dans le circuit �conomique. Il s'en suit que l'intim�e doit �tre consid�r�e comme invalide au sens de l'art. 4 LAI, ce qui lui donne droit, en principe, � des prestations de l'assurance-invalidit�.
3.- a) En vertu de l'art. 28 al. 2 LAI, la r�adaptation a la priorit� sur la rente, dont l'octroi ne rentre en ligne de compte que si une r�adaptation suffisante est impossible.
Saisie d'une demande de rente, l'administration doit �lucider d'office, avant toute chose, la question de la r�int�gration de l'assur� dans le circuit �conomique (ATF 108 V 212 s, 98 V 45).
b) Selon l'art. 16 al. 1 LAI, l'assur� qui n'a pas encore eu d'activit� lucrative et � qui sa formation professionnelle initiale occasionne, du fait de son invalidit�, des frais beaucoup plus �lev�s qu'� un non-invalide a droit au remboursement de ses frais suppl�mentaires. Sont notamment assimil�s � la formation professionnelle initiale, la formation dans une nouvelle profession pour les assur�s qui, post�rieurement � la survenance de l'invalidit�, ont entrepris de leur propre chef une activit� professionnelle inad�quate qui ne saurait raisonnablement �tre poursuivie (art. 16 al. 2 let. b LAI), ainsi que le perfectionnement professionnel, s'il peut notablement am�liorer la capacit� de gain de l'assur� (art. 16 al. 2 let. c LAI).
Par ailleurs, l'assur� a droit au reclassement dans une nouvelle profession si son invalidit� rend n�cessaire le reclassement et si sa capacit� de gain peut ainsi, selon toute vraisemblance, �tre sauvegard�e ou am�lior�e de mani�re notable (art. 17 al. 1 LAI).
c) En l'esp�ce, l'intim�e a b�n�fici� d'une formation de t�l�op�ratrice au titre de la formation professionnelle initiale pr�vue � l'art. 16 al. 1 LAI. Ayant exerc� cette profession avec succ�s durant de nombreuses ann�es, elle est aujourd'hui contrainte de l'abandonner pour les motifs qui ont �t� expos�s plus haut, lesquels ne se confondent pas avec la situation vis�e � l'art. 16 al. 2 let. b LAI. En effet, il n'est pas contest� que l'intim�e aurait raisonnablement pu poursuivre son m�tier si les conditions du march� de l'emploi n'avaient pas subi une �volution aussi radicale. En outre, vu l'obsolescence de l'activit� de t�l�phoniste classique, on ne voit pas que des mesures de perfectionnement au sens de l'art. 16 al. 2 let. c LAI seraient de nature � r�tablir la capacit� de gain de l'assur�e, si bien qu'en d�finitive, celle-ci remplit les conditions de l'art. 17 LAI et a droit � un reclassement dans une nouvelle profession (cf. ATF 124 V 110 consid. 2a et les r�f�rences).