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Timestamp: 2016-10-24 05:26:35+00:00
Document Index: 49226450

Matched Legal Cases: ['art. 63', 'art. 81', 'art. 79', 'art. 682', 'art. 681', 'art. 60', 'art. 19', 'ATF ', 'art. 30', 'art. 22', 'art. 30', 'art. 682', 'art. 60', 'art. 22', 'art. 139', 'ATF ', 'art. 139', 'art. 142', 'art. 139', 'art. 139', 'art. 628', 'art. 628', 'art. 628', 'art. 628', 'art. 140', 'art. 141', 'art. 141', 'art. 63', 'ATF ', 'art. 138']

7B.4/2002 (21.03.2002)
7B.4/2002
Statuant sur les recours form�s
1. SA X.________,
tous deux repr�sent�s par Me Robert Fiechter, avocat � Gen�ve,
la d�cision rendue le 28 novembre 2001 par l'Autorit� de surveillance des offices de poursuites et de faillites du canton de Gen�ve;
A.- a) La Soci�t� anonyme X._______, dont Y.________ est l'administrateur-pr�sident, est titulaire d'un droit de superficie distinct et permanent grevant la parcelle n� XXX, propri�t� de la Ville de S.________. Sur cet immeuble a �t� construite la partie dite "avant" du complexe appel� "X.________". Le droit de superficie a �t� grev� en deuxi�me rang en faveur de V.________ SA et de Z.________ notamment.
Un droit de superficie distinct et permanent a �galement �t� constitu� sur la parcelle contigu� n� XYZ, appartenant � Y.________; il a �t� am�nag� en propri�t� par �tages (PPE). La SA X.________ est propri�taire des lots PPE n� 1, 3 et 4 qui comprennent les installations constituant la partie dite "arri�re" du complexe du "X.________". Les trois lots PPE en question ont �t� grev�s en deuxi�me rang en faveur de Z.________.
Le droit de superficie sur la parcelle n� XXX (ciapr�s:
le droit de superficie) et les trois lots PPE du droit de superficie grevant la parcelle no XYZ (ci-apr�s: les trois lots PPE) constituent les principaux actifs de la SA X.________.
b) V.________ SA et Z.________ ont introduit des poursuites en r�alisation du gage portant sur le droit de superficie. Apr�s nouvelle expertise requise par la SA X.________, l'Autorit� de surveillance des offices de poursuites et de faillites du canton de Gen�ve a fix� la valeur d'estimation de la partie "avant" du complexe, y compris les accessoires, � 210 millions de francs.
R.________ et Z.________ ont introduit des poursuites en r�alisation du gage portant sur les trois lots PPE.
Apr�s nouvelle expertise requise par la SA X.________, l'autorit� de surveillance a fix� la valeur d'estimation de la partie "arri�re" du complexe, y compris les accessoires, � 60 millions de francs.
L'Office des poursuites Rive-Droite a proc�d� � la publication de la vente aux ench�res du droit de superficie et des trois lots PPE dans la Feuille d'Avis Officielle du canton de Gen�ve et dans la Feuille Officielle Suisse du Commerce du 8 d�cembre 2000. Cette publication a �t� renouvel�e les 24 janvier, 2 et 5 mars 2001. La vente a �t� fix�e au 25 mai 2001. Le 24 janvier 2001, l'office a adress� des avis sp�ciaux concernant la vente aux ench�res � Y.________, � la SA X.________ et � la Ville de S.________. Les 16 et 28 mars 2001, il a communiqu� l'�tat des charges et les conditions de vente. Les conditions de vente pr�voyaient que l'adjudication de la partie "avant" ne pourrait �tre prononc�e que moyennant versement pr�alable de 52,5 millions de francs et celle de la partie "arri�re" moyennant 15 millions de francs.
c) La SA X.________ a d�pos� une plainte contre l'�tat des charges et les conditions de vente, faisant notamment valoir que l'office n'y aurait pas inclus l'inventaire des accessoires. L'autorit� cantonale de surveillance a rejet� la plainte par d�cision du 9 mai 2001 qui, faute d'avoir �t� attaqu�e en temps utile, est entr�e en force.
La SA X.________ a �galement contest� le montant de chacune des productions admises aux �tats des charges et a sollicit� la suspension de la proc�dure de vente. L'office lui a fix� un d�lai de 20 jours pour ouvrir action contre les cr�anciers admis aux �tats des charges; il a refus� de surseoir � la vente. La SA X.________ a d�pos� plainte contre la fixation de d�lai, mais non contre le refus de surseoir aux ench�res.
d) Le 16 mai 2001 a �t� constitu�e la Soci�t� anonyme Z.________. Ses fondateurs ont sign� une d�claration aux termes de laquelle la soci�t� n'avait pas repris, ne s'�tait pas engag�e � reprendre et n'avait pas l'intention de reprendre des biens d'une certaine importance autres que ceux mentionn�s dans la r�quisition d'inscription au registre du commerce.
Le 17 mai 2001 a �t� constitu�e W.________ SA. Ses fondateurs ont sign� la m�me d�claration que ceux de la SA Z.________ concernant la reprise de biens.
Le 25 mai 2001, V.________ SA a inform� l'office qu'elle avait c�d� � la SA Z.________ sa cr�ance pour laquelle elle avait introduit la poursuite en r�alisation du droit de superficie, et les neuf c�dules hypoth�caires y aff�rentes. Invit�e par l'office � faire opposition dans les 10 jours, la SA X.________ n'a pas r�agi.
e) Le 25 mai 2001, comme pr�vu, l'office a proc�d� � la vente aux ench�res du droit de superficie et des trois lots PPE, tout d'abord de mani�re s�par�e, puis en bloc.
Le pr�pos� a tout d'abord donn� connaissance d'une lettre de la Ville de S.________ du 22 mai 2001 rappelant l'existence de son droit � la rente de superficie. Un repr�sentant de la Ville de S.________ �tait pr�sent dans la salle lors des ench�res. Le pr�pos� a ensuite donn� lecture de l'�tat des charges et des conditions de vente concernant la partie "avant" du complexe, puis il a demand� si quelqu'un souhaitait prendre la parole, ce que personne n'a fait.
P.________ AG, filiale de Z.________, a fait une offre de 135 millions de francs, la SA Z.________ une offre de 165 millions et Y.________ une offre de 170 millions. Invit� � justifier qu'il �tait en mesure de respecter les conditions de vente, Y.________ a d�clar� ne pas �tre en possession du ch�que bancaire de 52,5 millions de francs requis � titre d'acompte, de sorte que son offre a �t� �cart�e. La partie "avant" du complexe a alors �t� adjug�e � la SA Z.________ pour 165 millions de francs. Le pr�pos� a encore demand� si quelqu'un souhaitait s'exprimer, mais personne ne l'a fait.
De m�me, le pr�pos� a donn� lecture de l'�tat des charges et des conditions de vente de la partie "arri�re" du complexe, et a demand� ensuite si quelqu'un souhaitait prendre la parole, ce que personne n'a fait. Il a alors adjug� la partie "arri�re" � W.________ SA pour le prix de 58 millions de francs. Imm�diatement apr�s, il a demand� si quelqu'un avait quelque chose � ajouter, mais personne ne s'est manifest�.
Le pr�pos� a finalement proc�d� � une mise � prix en bloc, laquelle n'a toutefois pas suscit� d'ench�res.
f) Y.________ est �galement poursuivi par O.________ en r�alisation de gage mobilier portant sur le certificat de 5'500 actions de la SA X.________ qu'il d�tient. Apr�s avoir estim� la valeur de ces actions � 270 millions de francs, l'office l'a ramen�e � 5'000 fr. en raison des charges hypoth�caires grevant les immeubles de la SA X.________.
Y.________ a vainement port� plainte aupr�s de l'autorit� cantonale de surveillance, puis recouru au Tribunal f�d�ral contre cette estimation.
En raison d'une nouvelle plainte de Y.________, la vente aux ench�res, dans cette poursuite, n'a pas encore �t� fix�e � ce jour.
B.- Le 5 juin 2001, la SA X.________ a form� une plainte contre l'adjudication des parties "avant" et "arri�re" du complexe, concluant � l'annulation de la vente.
Y.________ en a fait de m�me concernant l'adjudication de la partie "arri�re".
La Ville de S.________ et O.________ ont �galement d�pos� plainte, la premi�re contre l'adjudication de la partie "avant" du complexe, la seconde contre l'adjudication des parties "avant" et "arri�re".
Par d�cision du 28 novembre 2001, l'autorit� cantonale de surveillance a d�clar� irrecevable la plainte de Y.________ et rejet� celle de la SA X.________ dans la mesure o� elle �tait recevable. Elle a �galement d�clar� irrecevables les plaintes de la Ville de S.________ et de O.________.
C.- Par deux m�moires s�par�s, la SA X.________ et Y.________ ont recouru le 17 d�cembre 2001 � la Chambre des poursuites et des faillites du Tribunal f�d�ral. Le 4 janvier 2002, ils ont �galement form� un recours de droit public pour violation du droit d'�tre entendu, absence de motivation de la d�cision attaqu�e et in�galit� de traitement.
Par arr�t du 14 f�vrier 2002, la IIe Cour civile du Tribunal f�d�ral a d�clar� irrecevable le recours de droit public de la SA X.________ et rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�, celui de Y.________.
Des r�ponses sur le recours de poursuite n'ont pas �t� requises.
1.- Les deux recours, r�dig�s par le m�me avocat, sont dirig�s contre une d�cision unique rendue � propos d'un m�me complexe de faits. Ils portent sur la question des droits de pr�emption; celui de la SA X.________ aborde en outre les probl�mes de la reprise de biens, de l'�puration de l'�tat des charges et du d�roulement de la vente aux ench�res.
Sur l'objet qui leur est commun (violation des droits de pr�emption), les recours font valoir des moyens identiques.
Cela �tant et � l'instar de ce qu'a fait l'autorit� cantonale, le Tribunal f�d�ral peut statuer sur les deux recours par un seul et m�me arr�t, tout en traitant sp�cialement les arguments propres � l'un seul d'entre eux.
2.- Le Tribunal f�d�ral fonde son arr�t sur les faits tels qu'ils ont �t� constat�s par la derni�re autorit� cantonale, � moins que des dispositions f�d�rales en mati�re de preuve n'aient �t� viol�es, qu'il n'y ait lieu de rectifier d'office une inadvertance manifeste ou de compl�ter les constatations de l'autorit� cantonale sur des points purement accessoires (art. 63 al. 2 et 64 al. 2 OJ applicables par analogie en vertu du renvoi de l'art. 81 de la m�me loi). Les faits divergents que les recourants invoquent sans pouvoir se pr�valoir de l'une de ces exceptions sont donc irrecevables.
Ainsi en va-t-il du chiffre de 85 millions de francs articul� par la recourante SA X.________ � propos de la cession de cr�ance entre V.________ SA et la SA Z.________, chiffre qui constitue d'ailleurs un novum irrecevable au sens de l'art. 79 al. 1 OJ. La Chambre de c�ans s'en tient par cons�quent � l'�tat de fait �tabli par l'autorit� cantonale de surveillance.
3.- Aux termes de l'art. 682 al. 2 CC, le propri�taire d'un fonds grev� d'un droit de superficie distinct et permanent b�n�ficie d'un droit de pr�emption l�gal contre tout acqu�reur du droit de superficie. Ce droit de pr�emption l�gal peut �tre exerc� en cas de r�alisation forc�e, mais seulement lors des ench�res m�mes et aux conditions de l'adjudication (art. 681 al. 1 CC et art. 60a al. 1 ORFI).
a) Ni le recourant Y.________ ni la recourante SA X.________ n'ont qualit� pour se plaindre de la violation du droit de pr�emption l�gal de la Ville de S.________, et la SA X.________ n'est pas non plus l�gitim�e � se pr�valoir d'une telle violation commise � l'�gard de Y.________. En effet, la qualit� pour recourir selon l'art. 19 LP est subordonn�e � l'existence d'une l�sion ou d'une menace des int�r�ts juridiquement prot�g�s ou d'une atteinte grave aux int�r�ts personnels, cet int�r�t personnel au recours devant en outre �tre actuel et concret (ATF 120 III 42 consid. 3, 107 consid. 2 et les r�f�rences).
Savoir si la SA X.________ pourrait n�anmoins �tre autoris�e � faire valoir un tel grief dans le cas de la Ville de S.________ pour le motif qu'elle est li�e � elle, comme elle l'affirme, par des contrats d'exploitation de la salle de spectacles et de subventions, et qu'elle pourrait poursuivre ladite exploitation si la Ville de S.________ avait pu exercer son droit de pr�emption, c'est l� une question qui peut rester ind�cise, car les griefs concernant les droits de pr�emption sont de toute fa�on mal fond�s.
b) Les recourants invoquent la violation des art. 30 al. 4 et 60a al. 3 ORFI, ainsi que de l'art. 22 LP. L'art. 30 al. 4 ORFI prescrit � l'office des poursuites d'adresser des avis sp�ciaux aux titulaires de droits de pr�emption l�gaux au sens de l'art. 682 CC et d'informer ces personnes par une lettre d'accompagnement qu'elles pourront exercer leurs droits lors de la vente aux ench�res, et de quelle mani�re elles devront agir � cette fin. L'art. 60a al. 3 ORFI pr�voit qu'apr�s que l'offre la plus �lev�e aura �t� cri�e trois fois, celui qui dirige les ench�res devra inviter les titulaires, pr�sents ou repr�sent�s, d'un droit de pr�emption l�gal � d�clarer s'ils entendent exercer leur droit. La violation de ces dispositions entra�nant, selon les recourants, la nullit� des actes de poursuite, il aurait appartenu � l'autorit� cantonale de la constater d'office en vertu de l'art. 22 al. 1 LP.
Le d�faut de communication d'un avis sp�cial selon les art. 139 LP et 30 ORFI n'est pas sanctionn� de nullit� absolue. Un tel d�faut peut simplement conduire � l'annulation des ench�res sur plainte ou sur recours (ATF 116 III 85 consid. 2; Gilli�ron, Commentaire de la loi f�d�rale sur la poursuite pour dettes et la faillite, n. 14 ad art. 139 et n. 51 ad art. 142a; H�usermann/St�ckli/Feuz, in Kommentar zum Bundesgesetz �ber Schuldbetreibung und Konkurs, Staehelin/Bauer/Staehelin, n. 21 ad art. 139). Il n'y a pas lieu � annulation lorsque le destinataire a eu, par une autre voie, une connaissance s�re, pr�cise et compl�te des indications et sommations que comporte la publication des ench�res (Gilli�ron, op. cit. , n. 14 ad art. 139).
c) En l'esp�ce, selon les constatations de la d�cision attaqu�e, l'office a omis, dans ses avis sp�ciaux du 24 janvier 2001, d'attirer l'attention de la Ville de S.________ et de Y.________ sur le fait qu'ils �taient titulaires de droits de pr�emption l�gaux susceptibles d'�tre exerc�s lors des ench�res. Toutefois, ceux-ci avaient connaissance de la tenue et de l'objet de la vente, et ils n'ont pr�tendu ni avoir subi un pr�judice du fait de l'omission en question, ni ignorer �tre titulaires de droits de pr�emption l�gaux susceptibles d'�tre exerc�s lors des ench�res. Il est constant, en outre, que suite � la formulation de l'offre la plus �lev�e, le pr�pos� aux ench�res n'a pas formellement invit� le repr�sentant de la Ville de S.________ et Y.________ � d�clarer s'ils entendaient ou non faire usage de leurs droits de pr�emption; mais il a interpell� l'assistance pour savoir si quelqu'un souhaitait prendre la parole. Or, ni le repr�sentant de la Ville de S.________ ni Y.________ n'ont saisi cette occasion pour se manifester. Par ailleurs, la Ville de S.________ n'avait pas d�montr�, ni m�me all�gu�, que son repr�sentant disposait du ch�que bancaire n�cessaire pour l'adjudication et qu'il �tait d�ment autoris� � exercer son droit de pr�emption; de plus, elle se bornait � demander l'annulation, sans pr�tendre vouloir exercer son droit de pr�emption et acqu�rir l'objet de celui-ci. Quant � Y.________, il avait clairement d�clar� ne pas disposer dudit ch�que requis pour l'adjudication.
Dans ces circonstances, les violations invoqu�es ne sauraient entra�ner une annulation des ench�res litigieuses.
M�me si l'autorit� cantonale de surveillance avait d�clar� les plaintes de Y.________ et de SA X.________ recevables sur ce point, ce qu'elle aurait d� faire selon les recourants, elle n'aurait donc pu que les rejeter comme mal fond�es.
4.- Dans sa plainte, la recourante SA X.________ a soutenu que l'adjudication de la partie "avant" du complexe � la SA Z.________ et celle de la partie "arri�re" � W.________ SA �taient nulles, dans la mesure o� elles avaient �t� op�r�es en violation des dispositions du Code des obligations relatives aux reprises de biens. Son grief ayant �t� �cart� par l'autorit� cantonale de surveillance, elle le formule � nouveau devant le Tribunal f�d�ral.
a) Aux termes de l'art. 628 al. 2 CO, si la soci�t� reprend des biens ou envisage la reprise de biens d'un actionnaire ou d'un tiers, les statuts doivent indiquer l'objet de la reprise, le nom de l'ali�nateur et la contre-prestation de la soci�t�.
b) En tant qu'il vise la reprise de cr�ances (recours, p. 17 s. ch. 2.4), le grief est irrecevable parce qu'il se fonde sur un novum (cf. consid. 2 supra) et qu'il ne ressort pas de la d�cision attaqu�e que la SA Z.________ aurait effectu� une contre-prestation.
c) Ne constituent pas une reprise de biens au sens de l'art. 628 al. 2 CO les op�rations courantes, faisant partie de la marche normale, de la (future) soci�t� (Forstmoser/ Meyer-Hayoz/Nobel, Schweizerisches Aktienrecht, Berne 1996, � 15 n. 23; Peter B�ckli, Schweizer Aktienrecht, Zurich 1996, no 75).
Selon la d�cision attaqu�e, la SA Z.________ a �t� constitu�e dans le but d'exploiter des "commerces, en particulier dans le domaine h�telier et activit�s y relatives, y compris l'acquisition d'immeubles aux fins d'exploitation h�teli�re ou commerciale" (d�cision attaqu�e, p. 7). Lors de la vente aux ench�res litigieuse, elle a acquis la partie "avant" du complexe du "X.________", soit un immeuble comprenant un h�tel (M.________), des restaurants, un casino, un centre commercial, une salle de spectacles, des parkings et quatre appartements. Quant � W.________ SA, dont le but est "l'exploitation d'�tablissement h�telier, le commerce, la repr�sentation, l'import-export et la diffusion de produits, ainsi que la prestation de services et la gestion de biens" (d�cision attaqu�e, p. 9), elle a acquis la partie "arri�re" dudit complexe, soit un immeuble comprenant l'extension de l'h�tel (M.________), des surfaces commerciales et d'exposition, des bureaux, des logements, des locaux techniques, des d�p�ts et un parking souterrain. Ces acquisitions font incontestablement partie des activit�s statutaires des soci�t�s respectives, de sorte qu'elles ne tombent pas sous le coup de l'art. 628 al. 2 CO.
Dans la mesure o� il est recevable, le grief de violation de l'art. 628 al. 2 CO doit donc �tre rejet�.
5.- En relation avec l'�puration de l'�tat des charges des immeubles en cause, la recourante fait valoir que c'est � tort que l'autorit� cantonale de surveillance a d�clar� son grief de violation des art. 140 et 141 LP irrecevable, parce que tardif. Le fait que la vente aux ench�res a eu lieu avant que les �tats des charges n'aient �t� �pur�s constituerait, � son avis, une violation de l'art. 141 al. 1 LP, laquelle devrait �tre sanctionn�e par la nullit� absolue.
Selon les constatations de fait de la d�cision attaqu�e, la recourante a, le 26 mars 2001, fait opposition aux �tats des charges et requis la suspension de la vente aux ench�res pr�vue pour le 25 mai 2001. Par d�cision du 4 avril 2001, l'office lui a assign� un d�lai de 20 jours pour ouvrir action en contestation de l'�tat des charges et a express�ment refus� de surseoir aux ench�res. Dans la plainte qu'elle a alors form�e contre cette d�cision, la recourante s'est born�e � contester l'assignation dudit d�lai; elle n'a pas attaqu� le refus de l'office de surseoir � la vente.
Il d�coule de ces faits que l'autorit� cantonale a eu raison de consid�rer le grief comme tardif, partant de le d�clarer irrecevable. Au demeurant, d'apr�s l'art. 141 al. 1 LP, le fait qu'un �tat des charges ne soit pas d�finitif n'emp�che pas forc�ment la vente d'avoir lieu: il n'est sursis aux ench�res que si l'on peut admettre que le litige au sujet de droits inscrits � l'�tat des charges influe sur le montant du prix d'adjudication ou que les ench�res l�seraient d'autres int�r�ts l�gitimes. La r�alisation de ces conditions n'a nullement �t� d�montr�e en l'esp�ce, la recourante se contentant d'argumenter sur l'aspect non d�finitif des �tats des charges.
6.- La recourante conteste la conclusion de l'autorit� cantonale de surveillance d�niant toute irr�gularit� dans le d�roulement des ench�res litigieuses. Elle se pr�vaut � cet �gard du climat de confusion ou d'incertitude qui aurait alors r�gn� quant � certaines questions (objet des ench�res, statut de M.________ International, li�e par contrat � la recourante, sort r�serv� aux employ�s de l'h�tel, accessoires vendus avec les droits de superficie, charges grevant ces droits, sort des droits de pr�emption l�gaux).
a) Dans la mesure o� la recourante n'invoque la violation d'aucune disposition du droit f�d�ral sur le d�roulement des ench�res, ses griefs ne peuvent �tre abord�s que sous l'angle de l'abus ou de l'exc�s du pouvoir d'appr�ciation dont jouissait l'autorit� cantonale de surveillance dans l'examen des questions �voqu�es. Les faits nouveaux dont elle fait �tat dans ce contexte n'ont pas � �tre pris en consid�ration (art. 63 al. 2 et 79 OJ). En outre, le Tribunal f�d�ral n'a pas � revenir sur les questions - d�j� trait�es - des droits de pr�emption l�gaux et des �tats des charges. En ce qui concerne les accessoires vendus avec les droits de superficie, la d�cision attaqu�e constate de mani�re souveraine qu'il a �t� statu� d�finitivement � leur sujet le 9 mai 2001, faute de recours en temps utile, et ce dans le sens suivant:
les �tats des charges et les conditions de vente �taient complets sur la question et en aucune mani�re susceptibles d'induire en erreur les acqu�reurs potentiels, la valeur des accessoires ayant �t� prise en compte dans l'estimation des immeubles.
b) L'autorit� cantonale de surveillance a �cart� l'hypoth�se de manoeuvres illicites ou contraires aux moeurs:
rien n'indiquait, a-t-elle pr�cis�, que les deux banques cr�anci�res gagistes avaient alt�r�, par des proc�d�s illicites ou contraires aux moeurs, le r�sultat des ench�res portant sur la partie "avant" du complexe; il n'�tait pas flagrant qu'elles s'�taient entendues pour cr�er une soci�t� anonyme en vue d'obtenir une adjudication largement en dessous de la valeur estim�e par l'office; si l'on pouvait regretter que les ench�res n'eussent pas attir� un plus grand nombre d'amateurs, ce que le caract�re particulier des objets mis en vente pouvait sans doute expliquer, on ne pouvait sans autre en rendre les cr�anci�res gagistes responsables et les soup�onner d'avoir entrepris des manoeuvres frauduleuses; le fait que les objets mis en vente aient �t� adjug�s pour un prix inf�rieur � leur estimation n'�tait pas rare dans le cadre d'ench�res forc�es et ne supposait pas, en soi, des manoeuvres illicites ou contraires aux moeurs.
c) S'agissant de la pr�tendue incertitude, l'autorit� cantonale de surveillance a dit ne pas voir en quoi les deux banques auraient cr�� une confusion en demandant � l'office d'avancer la vente aux ench�res des actions de la SA X.________ au 23 mai 2001, la r�alit� des pressions dont la recourante faisait �tat n'�tant pas �tablie. En outre, compte tenu du caract�re tout � fait particulier des objets � r�aliser, elle voyait mal un acqu�reur potentiel - m�me �tranger - desdites actions et/ou des droits de superficie mis en vente le 25 mai 2001 participer � l'une ou l'autre des ventes sans avoir obtenu au pr�alable aupr�s d'un mandataire qualifi� ou de l'office toutes les informations n�cessaires pour �viter une confusion; au demeurant, la vente des actions avait �t� annul�e. Enfin, contrairement � ce que faisait valoir la recourante, il n'�tait aucunement �tabli que l'une des banques aurait volontairement emp�ch� un ench�risseur potentiel, en l'occurrence M.________ International, de prendre part aux ench�res; il ressortait au contraire d'une lettre vers�e au dossier que ces all�gations �taient d�nu�es de fondement.
La recourante se contente sur ces points d'opposer sa propre conviction � celle de l'autorit� cantonale. Elle se pr�vaut de la proximit� des dates de l'Ascension (24 mai) et des ench�res (25 mai pour les droits de superficie et 23 mai pour le capital-actions - date initialement fix�e au 29 juin et finalement annul�e). Elle fait �tat aussi de contradictions entre des avis de droit concernant le statut de M.________ International et la nature de ses liens avec cette soci�t�. Ce faisant, elle n'�tablit toutefois aucunement que l'autorit� cantonale aurait retenu des crit�res inappropri�s ou omis de tenir compte de circonstances pertinentes (ATF 110 III 17 consid. 2 p. 18 et arr�ts cit�s). La proximit� de dates �tait pr�visible (cf. art. 138 al. 1 LP) et le statut de la soci�t� pr�cit�e pouvait �tre d�termin� bien avant la r�alisation, de sorte qu'il ne s'imposait pas de l'�lucider au cours de celle-ci. Personne n'a d'ailleurs pris la parole lorsque l'office en a donn� l'occasion aux participants apr�s lecture de l'�tat des charges et des conditions de vente, ainsi qu'apr�s l'adjudication.
7.- Il r�sulte de l'ensemble de ce qui pr�c�de que les recours doivent �tre rejet�s dans la mesure de leur recevabilit�.
1. Rejette les recours dans la mesure o� ils sont recevables.
2. Communique le pr�sent arr�t en copie au mandataire des recourants, � Me Monica Bertholet, avocate � Gen�ve, pour O.________, Me Nicolas Peyrot, avocat � Gen�ve, pour la Ville de S.________, � Me Vincent Jeanneret, avocat � Gen�ve, pour V.________ SA et Soci�t� anonyme Z.________, � Me Pierre-Louis Manfrini, avocat � Gen�ve, pour W.________ SA, � Me Fran�ois Bolsterli, avocat � Gen�ve, pour Z.________ SA, � l'Office des poursuites Rive-Droite et � l'Autorit� de surveillance des offices de poursuites et de faillites du canton de Gen�ve.
Lausanne, le 21 mars 2002 FYC/frs