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Timestamp: 2018-10-23 13:13:52+00:00
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Bilan Social d'entreprise - PDF
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Marie-Ange Mélançon
1 Bilan Social d'entreprise Sommaire Indicateurs Page ##1 Emploi ## 11 Effectifs 4 ## 111 Effectif total au 31 décembre 4 ## 1111 Effectif total et rythme de travail au 31 décembre 4 ## 112 Effectif permanent 4 ## 1121 Effectif équivalent temps plein mensuel moyen 4 ## 113 Nombre de salariés titulaires d'un contrat à durée déterminée au 31 décembre 5 ## 114 Effectif mensuel moyen 5 ## 115 Répartition de l'effectif total par sexe au 31 décembre 5 ## 116 Répartition de l'effectif total par âge et par sexe au 31 décembre 6 ## 117 Répartition de l'effectif total par ancienneté et par sexe au 31 décembre 7 ## 118 Répartition de l'effectif total par nationalité et par sexe au 31 décembre 8 ## 119 Répartition de l'effectif total par catégorie et position au 31 décembre 9 ## 12 Travailleurs extérieurs 10 ## 121 Nombre de salariés appartenant à une entreprise extérieure 10 ## 122 Stages 10 ## 123 Travailleurs temporaires 10 ## 13 Embauches 11 ## 131 Nombre d'embauches en CDI & CDD 11 ## 1311 Nombre de transformations CDD en CDI 11 ## 133 Nombre d'embauches de travailleurs saisonniers 11 ## 134 Nombre d'embauches de salariés de moins de 25 ans 12 ## 14 Départs 12 ## 141 Nombre de départs par motif 13 ## 15 Promotions 14 ## 16 Chômage 15 ## 17 Handicapés 16 ## 18 Absentéisme 16 ## 181 Nombre de jours d'absence 16 ## 182 Nombre de jours d'absence pour maladie 16 ## 183 Répartition de la maladie selon la durée de l'absence 17 ## 184 Nombre de jours d'absence pour accident du travail et de trajet 17 ## 185 Nombre de jours d'absence pour maternité et paternité 17 ## 186 Nombre de jours d'absence pour congés autorisés 17 ## 187 Nombre de jours d'absence pour autres causes 17 ## 19 Turnover 17 ##2 Rémunérations et charges accessoires ## 21 Montant des rémunérations 19 ## 211 Masse salariale 19 ## 2111 Rémunération annuelle moyenne 19 ## 2112 Rémunération annuelle moyenne par catégorie et position 20 ## 212 Part des primes à périodicité non mensuelle dans la déclaration des salaires 21 ## 22 Hiérarchie des rémunérations 21 ## 23 Mode de calcul des rémunérations 21 ## 24 Charges accessoires 22 ## 241 Avantages sociaux dans l'entreprise 22 ## 242 Montant des versements effectués à des entreprises extérieures 22 ## 25 Charges sociales globales 22 ## 26 Participation financière 22 Bilan Social /39
2 ##3 Conditions d'hygiène et de sécurité ## 31 Accidents du travail et de trajet 24 ## 311 Nombre d'accidents avec arrêt 24 ## 312 Nombre de journées perdues 24 ## 313 Nombre d'incapacités permanentes notifiées à l'entreprise au cours de l'année 24 ## 314 Nombre d'accidents mortels 24 ## 315 Nombre d'accidents de trajet ayant entrainé un arrêt 24 ## 316 Nombre d'accidents du personnel temporaire ou de prestations de service dans l'entreprise 24 ## 32 Répartition des accidents par élément matériel 25 ## 33 Maladies professionnelles 25 ## 34 Comité d'hygiène et sécurité 25 ## 35 Formation sécurité 25 ##4 Autres conditions de travail ## 41 Durée et aménagement du temps de travail 27 ## 411 Horaire hebdomadaire moyen affiché 27 ## 412 Nombre de salariés bénéficiant d'un système compensateur 27 ## 413 Nombre de salariés bénéficiant d'horaires individualisés 27 ## 414 Nombre de salariés occupés à temps partiel 27 ## 415 Nombre de salariés ayant bénéficié de 2 jours de repos hebdomadaire consécutifs tout au long de l'année 28 ## 416 Nombre moyen de jours de congés annuels 28 ## 417 Nombre de jours fériés payés 28 ## 42 Organisation et contenu du travail 29 ## 43 Conditions physiques de travail 29 ## 44 Transformation de l'organisation du travail 29 ## 441 Expériences de transformation de l'organisation du travail améliorant son contenu 29 ##5 Formation ## 51 Formation professionnelle continue 31 ## 511 Masse salariale consacrée à la formation 31 ## 512 Montants consacrés à la formation professionnelle 31 ## 513 Nombre de salariés formés 32 ## 514 Nombre d'heures 32 ## 52 Congés individuels de formation 33 ## 53 Contrats d'apprentissage 33 ##6 Relations professionnelles ## 61 La représentation du personnel 34 ## 612 Volume global des crédits d'heures utilisés 35 ## 613 Nombre de réunions avec les représentants du personnel 35 ## 614 Date et signature et objets des accords signés pendant l'année 35 ## 615 Nombre de personnes ayant bénéficié d'un congé de formation économique, sociale et syndicale (CFESS) 35 ## 62 Information et communication 36 ## 621 Nombre d'heures consacrées aux différentes formes de réunions du personnel 36 ## 622 Procédure d'accueil 36 ## 623 Procédure d'information ascendante et descendante 36 ## 624 Système d'entretiens individuels 36 ## 63 Procédures 37 ##7 Autres conditions de vie relevant de l'entreprise ## 71 Œuvres sociales 39 ## 711 Répartition des dépenses de l'entreprise 39 ## 712 Budget consolidé du Comité d'entreprise 39 ## 72 Autres charges sociales 39 Bilan Social /39
3 1. Emploi Bilan Social /39
4 1. Emploi 11. Effectifs 111. Effectif total au 31 décembre IAC TECH ADM Total Bis Effectif total et rythme de travail au 31 décembre Temps plein Temps partiel Total Effectif permanent (Effectif en CDI présent du 1er janvier au 31 décembre travaillant à temps plein) IAC TECH ADM Total Effectif équivalent temps plein mensuel moyen (Moyenne des effectifs équivalent temps plein des 12 mois de l'année) IAC 1 252, , ,16 TECH 992, , ,49 ADM 684,15 671,67 645,85 Total 2 928, , ,51 Bilan Social /39
5 1. Emploi 11. Effectifs 113. Nombre de salariés titulaires d'un contrat à durée déterminée au 31 décembre. IAC TECH 6 5 ADM Total Effectif mensuel moyen (Moyenne des effectifs contractuels des 12 mois de l'année) IAC 1 266, , ,25 TECH 996, , ,00 ADM 734,17 717,83 687, , , , Répartition de l'effectif total par sexe au 31 décembre F H Total F H Total F H Total IAC TECH ADM Total Bilan Social /39
6 1. Emploi 11. Effectifs 116. Répartition de l'effectif total par âge et par sexe au 31 décembre 2008 F H Total 2009 F H Total 2010 F H Total IAC Moins de 25 ans De 25 à 29 ans De 30 à 34 ans De 35 à 39 ans De 40 à 44 ans De 45 à 49 ans De 50 à 54 ans De 55 à 59 ans ans et plus Total TECH Moins de 25 ans De 25 à 29 ans De 30 à 34 ans De 35 à 39 ans De 40 à 44 ans De 45 à 49 ans De 50 à 54 ans De 55 à 59 ans ans et plus Total ADM Moins de 25 ans De 25 à 29 ans De 30 à 34 ans De 35 à 39 ans De 40 à 44 ans De 45 à 49 ans De 50 à 54 ans De 55 à 59 ans ans et plus Total Total F H Total F H Total F H Total Moins de 25 ans De 25 à 29 ans De 30 à 34 ans De 35 à 39 ans De 40 à 44 ans De 45 à 49 ans De 50 à 54 ans De 55 à 59 ans ans et plus Total Bilan Social /39
7 1. Emploi 11. Effectifs 117. Répartition de l'effectif total par ancienneté et par sexe au 31 décembre 2008 F H Total 2009 F H Total 2010 F H Total IAC Moins de 2 ans De 3 à 5 ans De 6 à 14 ans De 15 à 24 ans ans et plus Total TECH Moins de 2 ans De 3 à 5 ans De 6 à 14 ans De 15 à 24 ans ans et plus Total ADM Moins de 2 ans De 3 à 5 ans De 6 à 14 ans De 15 à 24 ans ans et plus Total Total F H Total F H Total F H Total Moins de 2 ans De 3 à 5 ans De 6 à 14 ans De 15 à 24 ans ans et plus Total Bilan Social /39
8 1. Emploi 11. Effectifs 118. Répartition de l'effectif total par nationalité et par sexe au 31 décembre 2008 F H Total 2009 F H Total 2010 F H Total Français IAC TECH ADM Total Etrangers IAC TECH ADM Total Total Bilan Social /39
9 1. Emploi 11. Effectifs 119. Répartition de l'effectif total par catégorie et position au 31 décembre 2008 F H Total 2009 F H Total 2010 F H Total IAC Position A Position B Position B Position C Position D Total , , ,00 TECH Position A à D Position E à H Total ADM Position A à D Position E à H Total , , ,00 Total Bilan Social /39
10 1. Emploi 12. Travailleurs extérieurs 121. Nombre de salariés appartenant à une entreprise exterieure Femmes Hommes Total Stages Nombre de stages > à 1 semaine Nombre de stages < ou = à 1 semaine Total Travailleurs temporaires Nombre total de jours ouvrés facturés par les ETT Nombre moyen mensuel de travailleurs temporaires (Moyenne des travailleurs temporaires des 12 mois de l'année) ,04 36,97 26,20 Durée moyenne des contrats de travail (en jours ouvrés) 14,27 13,93 11,15 Bilan Social /39
11 1. Emploi 13. Embauches 131 & 132. Nombre d'embauches en CDI & CDD CDI Transfert du groupe IAC 7 9 TECH ADM Total CDI Externe au groupe IAC TECH ADM Total CDD IAC TECH ADM Total CDD & CDI IAC TECH ADM Total bis. Nombre de transformations CDD en CDI IAC TECH 2 4 ADM Total Nombre d'embauches de travailleurs saisonniers IAC TECH ADM Total Nombre de salariés embauchés de moins de 25 ans IAC TECH ADM Total Bilan Social /39
12 1. Emploi 14. Départs 141. Nombre de départs par motif Démissions IAC TECH ADM Total Licenciements IAC TECH ADM Total Ruptures conventionnelles IAC TECH 6 7 ADM 16 5 Total Fins de CDD IAC TECH 2 4 ADM Total Départs au cours de la période d'essai IAC TECH ADM 3 1 Total Départs en retraite IAC TECH ADM Total Décès IAC 2 4 TECH ADM Total Transferts IAC TECH 4 1 ADM 1 Total TOTAL IAC TECH ADM Total Bilan Social /39
13 1. Emploi 15. Promotions IAC A Promotion en B B1 Promotion en B B2 Promotion en C C1 Promotion en C Total TECH Pos. A-D promu en position supérieure Pos. E-G promu en position supérieure Promotion IAC Total ADM Pos. A-D promu en position supérieure Pos. E-G promu en position supérieure Promotion IAC Total Total Total Bilan Social /39
14 1. Emploi 16. Chômage Nombre de salariés mis en chômage partiel Nombre total d'heures de chômage partiel indemnisées Nombre total d'heures de chômage partiel non indemnisées Total Bilan Social /39
15 1. Emploi 17. Handicapés Travailleurs handicapés Embauches Equivalent Unités Bénéficiaires emploi établissements assujettis Nombre de collaborateurs reconnus travailleurs Handicapés au 31/ ,82 58, Reconnaissances Internes Sorties Stagiaires Nombre de Conventions Secteur Protégé Unités Bénéficiaires stagiaires établissements assujettis Nombre de contrats achats fournitures Nombre de contrats mise à disposition Nombre de contrats prestations services Unités bénéficiaires secteur protégé établissements assujettis ,99 3,61 8,91 Taux d'emploi 1,87% 2,61% 3,28% Bilan Social /39
16 1. Emploi 18. Absentéisme (en jours ouvrés) 181. Nombre de jours d'absence IAC TECH ADM Total Nombre de jours d'absence pour maladie IAC TECH ADM Total Répartition de la maladie selon la durée de l'absence IAC 1 à 3 jours à 15 jours à 45 jours à 62 jours sup 62 jours Total TECH 1 à 3 jours à 15 jours à 45 jours à 62 jours sup 62 jours Total ADM 1 à 3 jours à 15 jours à 45 jours à 62 jours sup 62 jours Total Total 1 à 3 jours à 15 jours à 45 jours à 62 jours sup 62 jours Total Bilan Social /39
17 1. Emploi 18. Absentéisme (en jours ouvrés) 184. Nombre de journées d'absence pour accidents de travail et de trajet IAC TECH ADM Total Nombre de journées d'absence pour maternité et paternité IAC TECH ADM Total Nombre de journées d'absence pour congés autorisés (Evènements familiaux, absences pour enfant malade) IAC TECH ADM Somme : Nombre de journées d'absence pour autres causes Année(s)(Annee) IAC TECH ADM Total Turnover Turnover * 6,71 % 7,04 % 6,59 % * Turnover = [ Nombre de départs en CDI ( hors décès et transfert) / Effectif CDI fin de mois ] x 100 Bilan Social /39
18 2. Rémunérations et charges accessoires Bilan Social /39
19 2. Rémunérations et charges accessoires 21. Montant des rémunérations 211. Masse salariale F H Total F H Total F H Total IAC TECH ADM AUTRES Total Rémunération annuelle moyenne F H Total F H Total F H Total IAC TECH ADM Moyenne Bilan Social /39
20 2. Rémunérations et charges accessoires 21. Montant des rémunérations Rémunération annuelle moyenne par catégorie et position F H Total F H Total F H Total IAC Position A Position B Position C Position D Moyenne F H Total F H Total F H Total TECH Positions A à D Positions E à H Moyenne F H Total F H Total F H Total ADM Positions A à D Positions E à H Moyenne Bilan Social /39
21 2. Rémunérations et charges accessoires 21. Montant des rémunérations 212. Part des primes à périodicité non mensuelle dans la déclaration des salaires (Primes d'encouragement) F H Total F H Total F H Total IAC TECH ADM Total Hiérarchie des rémunérations Rapport entre les rémunérations des 10% des salariés touchant les rémunérations les plus élevées et celles correspondant aux 10% des salariés touchant les rémunérations les moins élevées 3,30 3,11 3,13 Montant global des dix rémunérations les plus élevées Mode de calcul des rémunérations Salariés dont le salaire dépend en tout ou partie du rendement Ouvriés payés sur la base de l'horaire affiché Bilan Social /39
22 2. Rémunérations et charges accessoires 24. Charges accessoires 241. Avantages sociaux dans l'entreprise (En K ) PRO BTP (Mutuelle) PRO BTP ( Prévoyance) PROBTP (Rente conjoint) Assurance accident Restaurant d'entreprise Titres restaurant Total Montants des versements effectués à des entreprises extérieures (En K ) Entreprises de travail temporaire Autres entreprises Total Charges sociales globales Frais de personnel / Chiffres d'affaires 56,27 % 59,05 % 58,62 % 26. Participation financière Montant global de la réserve de participation Groupe (en K ) Montant moyen de la participation par salarié bénéficiaire (en ) Part du capital détenu par les salariés grâce à un système de participation en cours Bilan Social /39
23 3. Conditions d'hygiène et de sécurité Bilan Social /39
24 3. Conditions d'hygiène et de sécurité 31. Accidents du travail et de trajet 311. Nombre d'accidents avec arrêt IAC TECH ADM Total Nombre de journées perdues IAC TECH ADM Total Nombre d'incapacités permanentes notifiées à l'entreprise au cours de l'année Total Nombre d'accidents mortels Travail Trajet Total Nombre d'accidents de trajet ayant entraîné un arrêt Total Nombre d'accidents du personnel temporaire ou de prestations de service dans l'entreprise Total Bilan Social /39
25 3. Conditions d'hygiène et de sécurité 32. Répartition des accidents par élément matériel Nombre d'accidents liés à l'existence de risques graves (code 32 à 40) Nombre d'accidents liés à des chutes avec dénivellation (code 02) Nombre d'accidents occasionnés par des machines (code 09 à 30) Nombre d'accidents de circulation, manutention et stockage (code 01,03,04,06,07,08) Nombre d'accidents occasionnés par des objets, masses, particules en mouvement accidentel (code 05) Autres cas Total Maladies professionnelles Nombre et dénomination des maladies professionnelles déclarées à la sécurité sociale au cours de l'année considérée Nombre de salariés atteints par des affections pathologiques à caractère professionnel et caractérisation de celles-ci Nombre de déclarations par l'employeur de procédés de travail susceptibles de provoquer des maladies professionnelles Total Comité d'hygiène et sécurité Nombre de réunions du Comité d'hygiène et de Sécurité Formation sécurité Effectifs formés à la sécurité dans l'année En cours Bilan Social /39
26 4. Autres conditions de travail Bilan Social /39
27 4. Autres conditions de travail 41. Durée et aménagement du temps de travail Horaire hebdomadaire moyen affiché 37,38 37,38 37, Nombre de salariés bénéficiant d'un système compensateur Par le système légal Par un système conventionnel Nombre de salariés bénéficiant d'un système d'horaires individualisés IAC TECH ADM Total Nombre de salariés occupés à temps partiel =< à 75h84 ou 0.5 IAC TECH ADM Total > à 75h84 ou 0.5 IAC TECH ADM Total Total Bilan Social /39
28 4. Autres conditions de travail 41. Durée et aménagement du temps de travail 415. Nombre de salariés ayant bénéficié de 2 jours de repos hebdomadaire consécutifs tout au long de l'année Total Nombre moyen de jours de congés annuels Total 29,5 29,5 29, Nombre de jours fériés payés Total Bilan Social /39
29 4. Autres conditions de travail 42. Organisation et contenu du travail Personnes occupants des emplois à horaires alternants ou de nuit Conditions physiques de travail Nombre de personnes exposées de façon habituelle et régulière à plus de 85 dbs à leur poste de travail Nombre de prélèvements, d'analyses de produits toxiques et mesures Transformation de l'organisation du travail 441. Expériences de transformation de l'organisation du travail améliorant son contenu (Expériences à énumérer ci-dessous et nombre de salariés concernés à chiffrer) Bilan Social /39
30 5. Formation Bilan Social /39
31 5. Formation 51. Formation professionnelle continue 511. Masse salariale consacrée à la formation % de la masse salariale consacré à la formation 3,43 % 2,96 % 3,09 % 512. Montants consacrés à la formation professionnelle (déclaration fiscale) Formation interne Formation avec convention Rémunération des salariés en formation Frais d'hébergement et de transport Versements aux organismes agrées ou au Trésor Autres dépenses de formation Total Bilan Social /39
32 5. Formation 51. Formation professionnelle continue 513. Nombre de salariés formés bre de salarié F H Total F H Total F H Total IAC TECH ADM Total Nombre d'heures - Plan et DIF F H Total F H Total F H Total IAC TECH ADM Total Bilan Social /39
33 5. Formation 52. Congés individuels de formation Nombre de salariés ayant bénéficié d'un congé individuel de formation Nombre de salariés ayant bénéficié d'un congé individuel de formation non rémunéré Nombre de salariés auxquels le FONGECIF a refusé un congé individuel de formation Contrats d'apprentissage Nombre de contrats d'apprentissage conclus dans l'année Pour information Nombre de contrats de professionalisation conclus dans l'année Droit individuel à la formation (DIF) Nombre de demandes de DIF Nombre de demandes de DIF acceptées Bilan Social /39
34 6. Relations professionnelles Bilan Social /39
35 6. Relations professionnelles 61. La représentation du personnel 612. Volume global des crédits d'heures utilisés Délégués du personnel Comité d'entreprise Nombre de réunions avec les représentants du personnel Délégués du personnel Comité d'entreprise Délégués syndicaux Date de signature et objets des accords signés pendant l'année 17 juin juin 2010 Date Objet de l'accord Accord de méthode relatif à la démarche de prévention des risques psychosociaux Accord relatif à l'intéressement des salariés aux performances et aux résultats Socotec SA 18 novembre 2010 Accord préélectoral du CHSCT 615. Nombre de personnes ayant bénéficié d'un congé de formation économique, sociale et syndicale (CFESS) Total Bilan Social /39
36 6. Relations professionnelles 62. Information et communication 621. Nombre d'heures consacrées aux différentes formes de réunions du personnel Total Procédure d'accueil (à décrire ci-dessous) 623. Procédure d'information ascendante et descendante (à décrire ci-dessous) 624. Système d'entretiens individuels (à décrire ci-dessous) Entretien annuel d'appréciation et de Progrès. Entretiens de production pour les Etam Techniques et les Ingénieurs Bilan Social /39
37 6. Relations professionnelles 63. Procédures Nombre de recours à des modes de solutions non judiciaires engagés Nombre d'instances judiciaires engagées dans l'année où l'entreprise est en cause Nombre de mises en demeure et de procès-verbaux de l'inspecteur du travail Bilan Social /39
38 7. Autres conditions de vie relevant de l'entreprise Bilan Social /39
39 7. Autres conditions de vie relevant de l'entreprise 71. Oeuvres sociales 711. Répartition des dépenses de l'entreprise Total Budget consolidé du Comité d'entreprise En K 564,3 585,1 578,9 72. Autres charges sociales Coût par l'entreprise des prestations complémentaires (maladie, décès) Coût par l'entreprise des prestations complémentaires (retraite) en K Bilan Social /39
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