Source: https://ebike.ducati.com/fr/dt-garanzia-legale
Timestamp: 2019-06-18 03:50:15+00:00
Document Index: 46252491

Matched Legal Cases: ['art. 3', 'art. 3', 'art. 52', "l'article 134", "l'article 3", "l'article 1490", "l'article 13"]

1. VENTE ON LINE ET CHAMP D’APPLICATION
Ce document (ainsi que les documents qui y sont mentionnés) contient les conditions concernant l'utilisation de ce site (www.thokebikes.com) et l'achat de ses articles (voir les «Conditions»).
Nous vous invitons à lire attentivement les Conditions, l’Information sur les Cookies et les Informations contenues dans le domaine de la protection des données personnelles (spécifié ci-dessous comme la «Politique de protection des données ») avant d’utiliser notre site web. Nous vous informons, également, que l’utilisation de ce site web et/ou l’envoi d’un ordre par ce biais, implique l'acceptation des Conditions d'utilisation et de la Politique de Protection des Données.
Pour toute question concernant les Conditions et les Politiques de Protection des Données, vous pouvez nous contacter en nous envoyant un e-mail à l’adresse info@thokebikes.com.
Le Contrat pourra, à votre choix, être modifié dans l'une des langues mises à disposition dans les Conditions de notre site web (italien, anglais, français).
Le client est le consommateur ou le commerçant, qui achète les produits et/ou les produits offerts par le site.
Le consommateur est le client qui agit à des fins non liées à l'activité commerciale, industrielle ou professionnelle éventuellement réalisées (conformément à l’art. 3 lett. a) du D.Lgs. n. 206/2005 « Code de la Consommation »).
Le professionnel est la personne physique ou juridique agissant dans l'exercice de son activité commerciale, entreprise, artisanale ou libérale, ou par le biais d’un intermédiaire (conformément à l’art. 3 lett. c) du D.Lgs. n. 206/2005 « Code de la Consommation »).
Ces conditions sont applicables à tous les contrats de vente conclus électroniquement liés à l'achat de nos produits sur le site www.thokebikes.com.
Ce site est de propriété de KP S.r.l., une société italienne, avec siège social à 12051 Alba (CN), strada Tagliata, n.18 téléphone +39.0173.314111, fax +39.0173.34872, adresse email info@thokebikes.com, Courrier Certifié kp@legalmail.it
Nos Politiques de Protection des Données établissent les critères en vertu desquels sont traités les informations ou les données personnelles fournies. En utilisant notre site web, vous autorisez le traitement de ces informations et des données personnelles et vous déclarez que toutes les informations et /ou renseignements personnels qui nous sont fournis sont exacts et véridiques (VOIR INFORMATIONS CONCERNANT LA POLITIQUE DE PROTECTION DES DONNÉES).
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fournir votre adresse email, adresse postale et/ou autres coordonnées de manière honnête et correcte. De même, vous permettez l'utilisation des informations fournies pour traiter votre commande et entrer en contact avec vous (selon la déclaration « POLITIQUE de Protection des données »). En réalisant une commande sur notre site, vous certifiez que vous êtes âgé de 18 ans et d'avoir la capacité d'agir.
4. CHAMP D'APPLICATION POUR LIVRAISON DES PRODUITS
Les articles proposés par ce site web ne sont disponibles que pour la livraison sur le territoire de l'UE et de la Suisse.
5. MODE AVANCÉ DU CONTRAT
LLes informations contenues dans les présentes Conditions et les détails contenus dans ce site ne constituent pas une offre au public, mais une simple invitation à soumettre une proposition de contrat. Il n'y aura pas de contrat entre vous et nous jusqu'à ce que votre commande ne soit pas acceptée explicitement par nous. Dans le cas où votre offre ne soit pas acceptée et que vous vous soyez déjà chargé du prix, le montant vous sera entièrement remboursé.
Pour effectuer un achat, vous devrez suivre la procédure. Vous devrez vous inscrire sur le site ci-dessus en fournissant les informations suivantes:
indication de résidence (ou domicile);
lieu de livraison des biens ou des services achetés;
numéro de téléphone pour toute communication urgente, spécifique à la livraison
Ensuite, vous devrez choisir le mode de paiement (carte de crédit, pay pal, virement bancaire) et cliquer sur « Autoriser le paiement ». Par la suite, vous recevrez une confirmation de réception de votre commande par e-mail (la « Confirmation de Commande »). Il est entendu que cela ne constitue pas une acceptation de votre commande puisqu’il s’agit d’une offre que vous nous faites pour l'achat d'un ou plusieurs produits. Toutes les commandes seront soumises à notre approbation que vous serez informé par la réception d’un e-mail confirmant que la commande est expédiée (la « Confirmation de Livraison »). Le contrat d'achat d'un produit entre vous et nous (le « Contrat ») sera conclu que lorsque nous vous enverrons la Confirmation de Commande et de Livraison. L’email contiendra:
Un résumé des conditions générales et particulières applicables au contrat;
Les informations essentielles sur les caractéristiques essentielles du produit;
Les détails sur le prix et les modalités de paiement, les frais de livraison et les taxes applicables;
L'indication de la possibilité d'exercer le droit de rétractation de l'acheteur
Si la méthode de paiement choisi est celle du virement bancaire, l'ordre proposé ne sera effectif que lorsque KP S.r.l. aura reçu le montant transféré. Une fois vérifié le paiement par virement bancaire vous recevrez une confirmation e-mail de votre commande (« Confirmation de commande »).
L’Objet du Contrat ne sera que les produits indiqués dans la Confirmation de Livraison.
Ces Conditions Générales sont considérées comme les seules applicables. Ces conditions peuvent faire l'objet de changement ou de modification ; des changements ou des variations qui sont valides et efficaces à partir de leurs dates de publication en ligne. Les achats effectués après la modification des conditions déterminent l'acceptation complète par le client dans leur formulation.
KP S.r.l. vous fournit ces conditions générales de vente en format pdf, que vous pouvez télécharger et/ou reproduire.
Les commandes de produits KP S.r.l dépendent de leur disponibilité.
Si le produit choisi n’est pas disponible en stock au moment de la commande, sur le site www.thokebikes.com il sera toujours indiqué la date à laquelle le produit sera à nouveau disponible. Vous pourrez toujours le commander, en payant un dépôt (aussi définit comme « acompte sur l'achat») égale à 10% du prix du produit réservé. Dans ce cas on vous enverra un email de "confirmation de commande" qui contiendra votre numéro de commande et une date indicative où vous recevrez un e-mail supplémentaire pour vous informer que votre THOK est prêt à être expédié et vous indiquera le montant restant du prix à payer et les modalités pour réaliser le paiement. Une fois verifié le paiement vous recevrez un email de « confirmation de livraison » contenant les éléments ci-dessus. Si pour une raison quelconque, nous ne devrions pas recevoir le paiement dus dans les 10 jours suivant la notification de la disponibilité du produit, K.P. S.r.l. aura le droit de conserver le dépôt et le contrat sera résilié sans préavis.
Le prix du produit est celui affiché sur notre site web.
Les prix du site web incluent la TVA.
Les frais de livraison pour les articles ne sont pas inclus dans le prix de vente, mais sont calculés et quantifiés (basé sur le poids, la taille et le lieu de livraison) et ils vous sont donnés avant la conclusion de la procédure d'achat.
La facture d'achat sera émise par KP S.r.l. seulement sous demande expresse lors de la commande. Pour cela vous aurez besoin d'intégrer les données personnelles nécessaires avec indication du nom, du code des impôts et de la TVA. Ce document vous sera envoyé au format pdf via email à l'adresse indiquée dans l'ordre (PRÉVOIR OPTION DEMANDE DE FACTURE CLIENT).
Vous pouvez payer par carte de crédit Visa, Mastercard, American Express et via PayPal ou par virement bancaire.
Afin de réduire le risque d'utilisation non autorisée, les informations de carte seront cryptées.
Si vous choisissez PAYPAL comme méthode de paiement, le montant sera facturé au moment de la confirmation de commande.
Une fois que vous cliquez sur «Autoriser Paiement» vous confirmez que vous êtes le titulaire de la carte de crédit.
Les cartes de crédit seront soumises à la vérification et l'autorisation par l'émetteur de la même, mais si l’institution bancaire refuse le paiement, nous ne pourrons réaliser aucun Contrat avec vous.
Nous vous rappelons que si le mode de paiement choisi est celui du transfert bancaire, l’ordre sera confirmé après la réception du virement de la part de KP S.r.l. Une fois que le paiement par virement est vérifié vous recevrez une confirmation par e-mail de réception de votre commande (« Confirmation de commande »).
8. LIVRAISON DES BIENS
KP S.r.l. assurera la livraison des biens achetés par le biais de courriers et/ou expéditeurs, choisis à la discrétion du même, qui seront expressément énoncés dans le processus de commande sur le site.
Après vérification de la disponibilité des biens, les délais de livraison ne devront pas dépasser trente jours à partir du moment où le contrat est conclu.
Si vous êtes un consommateur (voir définition dans le point 1), vous aurez le droit de résilier le contrat dans les 14 jours sans donner de raisons, conformément à ce qui est prévu dans l’art. 52 du D.Lgs. 206/2005.
Le délai de rétractation visé au paragraphe dessus se termine après 14 jours à partir du jour où vous, ou un tiers, autre que le transporteur et désigné par vous, entre en possession du produit ou des biens commandés par une seule commande et livré séparément, se termine au bout de 14 jours à partir du jour où vous ou un tiers, autres que le transporteur et désigné par vous, prend physiquement possession du dernier bien.
Pour exercer le droit de rétractation vous devez nous contacter en envoyant un email à admin@thokebikes.com ou en écrivant dans le formulaire de contact, de votre décision de résilier le contrat par une déclaration explicite (par exemple, une lettre envoyée par courrier ou par email). Pour cela, vous pouvez si vous souhaitez, utiliser le modèle de formulaire adjoint, mais cela n’est pas obligatoire.
La rétractation peut être conçue pour toutes les marchandises livrées ou une seule d'entre elles, en cas de livraison multiple.
Tous les coûts et les risques liés au retour des biens sont pris en charge par le Client, par conséquent le retour sera de la seule responsabilité du client. En cas d'annulation vous serez remboursé des paiements fait en notre faveur, y compris les frais de livraison (sauf pour les coûts supplémentaires découlant d’un choix de votre part d’un mode de livraison différent de celui standard prévu par nous), au plus tard 14 jours à compter du jour où nous avons été informés de votre décision d’annulation du Contrat. Ces remboursements seront effectués selon la même méthode de paiement que vous avez utilisé pour la transaction initiale. Étant entendu ce qui précède, le remboursement peut être suspendu jusqu'à la restitution des biens objet du contrat ou jusqu'à la démonstration de votre part d'avoir renvoyé les marchandises.
Vous êtes prié de renvoyer la marchandise sans délai et/ou retard, en tout cas, dans les 14 jours à compter de la date à laquelle vous communiquez votre annulation du contrat. Le délai est respecté si vous renvoyez à KP S.r.l. les marchandises avant l'expiration de la période de 14 jours.
Les marchandises soumises à des droits de retrait exercés par le client doivent être envoyés à l'adresse suivante: KP S.r.l., basée à 12051 Alba (CN), strada Tagliata, n.18.
Votre droit d'annuler l'accord est appliqué uniquement aux produits rendus dans le même état dans lequel vous les avez reçus. Nous ne procéderons à aucun remboursement si le produit a été utilisé outre de la simple ouverture et les produits qui ne sont pas dans le même état dans lequel ils ont été livrés, ou s’ils ont été endommagés : nous vous invitons donc à prendre soin des produits tant qu'ils sont en votre possession. Les produits doivent être retournés intacts, dans l'emballage d'origine, complets avec toutes ses parties (y compris l'emballage, les documents et l'équipement - par exemple : batterie, manuels, livrets d'instruction, équipement accessoire) accompagnés des dossiers fiscaux annexés.
Si pour la restitution des produits vous préférez ne pas utiliser une des options gratuites disponibles, les éventuels couts de restitution seront à vos dépenses.
Après avoir évalué les conditions de l'article, nous vous informerons si vous avez droit à un remboursement du montant payé. Les frais d'envoi seront remboursés si le droit de rétractation est exercé dans les délais prévu et que tous les produits objet de la même livraison seront retournés. Le remboursement sera effectué dès que possible et en tout cas dans les 14 jours à compter de la date à laquelle vous nous informez de l'intention de mettre fin à l'accord. Étant entendu ce qui précède, le remboursement peut être suspendu jusqu'à la réception des marchandises ou jusqu'à la démonstration de votre part d'avoir renvoyé les marchandises. Le remboursement sera toujours réalisé par le mode de paiement utilisé pour effectuer l'achat.
Tous les coûts et les risques liés au retour des marchandises sont à votre charge, par conséquent le retour sera sous votre entière responsabilité. Nous vous rappelons que vous ne pouvez pas retourner les produits avec le mode « à la livraison ».
Vous reconnaissez et acceptez que tous les droits d'auteur, marques de commerce et les droits de propriété intellectuelle sur les matériels ou contenus présentés comme faisant partie intégrante du site soient de notre propriété et de ceux qui nous ont cédé la licence pour l’utilisation. Vous pourrez utiliser ce matériel seulement après autorisation par nous ou par ceux qui nous ont cédé la licence pour l’utilisation. Cela n'exclut pas que vous pouvez utiliser ce site dans la mesure nécessaire pour copier les informations sur votre commande ou sur les données de contact.
11. GARANTIE LÉGALE ET DROIT DE RETOUR
GARANTIE LÉGALE DU CONSOMMATEUR
KP S.r.l. garantit, en conformité et aux effets des articles 128 et ss. du D. Lgs. 206/2005, les biens achetés par le Client Consommateur de tout défaut de conformité qui apparaît dans un délai de deux ans à compter de la livraison.
Dans le cas des biens usagés, tel que prévu par l'article 134, II comma, D. Lgs. 206/2005, qui ont été inspectés et réparés conformément aux spécifications du fabricant, KP S.r.l. est responsable envers le Client Consommateur de défauts qui se produisent dans l'année suivant la livraison.
Aux fins du présent contrat, il est supposé que les biens de consommation sont conformes si, les circonstances suivantes coexistent:
ils sont propres aux fins pour lesquelles les biens du même type sont normalement utilisés;
sils sont conformes à la description donnée par le vendeur et possèdent les qualités que le vendeur a présenté au Client Consommateur en tant qu’échantillon ou modèle;
ils ont la qualité et les prestations habituelles de produits du même type, que le Consommateur peut raisonnablement attendre, compte tenu de la nature du bien et, dans le cas échéant, des déclarations publiques sur les caractéristiques spécifiques des produits fabriqués par le vendeur, par le fabricant ou son mandataire ou représentant, en particulier dans la publicité et l'étiquetage;
sont également appropriés pour l'utilisation particulière voulue par le consommateur et faite connaître au vendeur au moment de la conclusion du contrat et que le vendeur a accepté.
Le Client Consommateur perd tous les droits si un avis écrit de dénonciation n’est pas réalisé et envoyé à KP S.r.l. en détaillant le défaut de conformité dans les deux mois à compter de la date à laquelle le défaut a été découvert.
Suite à ces rapports, le Consommateur aura le droit d'exiger la réparation ou le remplacement du bien. KP S.r.l. devra répondre au plus tard sept jours ouvrés suivant la réception de la plainte. Si la réparation ou le remplacement de la marchandise est impossible ou d'un coût prohibitif pour KP S.r.l., celle-ci procédera à une réduction du prix ou la résiliation du contrat. Dans ce cas, il sera de votre responsabilité d'indiquer la méthode pour créditer les montants versés.
GARANTIE LÉGALE POUR LE PROFESSIONNEL
Le Client Professionnel, ainsi défini par l'article 3 du D. Lgs. 206/2005, a le droit de se prévaloir de la garantie légale prévue par l'article 1490 et ss. du Code Civil italien, dont la réglementation se veut complètement étiré.
12. RESPONSABILITÉ SUR DÉFAUT DU BIEN
En vertu des articles 114 et ss. du D. Lgs. 206/2005, KP S.r.l. est responsable des dommages causés par des défauts du bien qui vous avez été vendus s’il ne parvient pas à informer, dans les trois mois suivant la demande, l'identité et l'adresse du fabricant ou de la personne qui lui a fourni le produit ou une partie de celui-ci.
Cette demande doit être faite par écrit et doit indiquer le produit qui a causé le dommage, le lieu et la date d'achat ; elle doit aussi contenir l'offre en vue du produit, si elle existe encore.
KP S.r.l. ne peut être tenu responsable des conséquences résultant d'un produit défectueux si le défaut est dû à la conformité du produit, à une règle juridique obligatoire ou à une mesure contraignante, c'est-à-dire si l'état des connaissances scientifiques et techniques, au moment où le producteur a mis le produit en circulation, ne permettait pas de considérer le produit comme défectueux. Aucune indemnité ne sera due si vous étiez au courant du défaut du produit et du danger et pourtant vous vous êtes volontairement exposé.
Dans tous les cas, vous devrez prouver le défaut, le dommage et le lien de causalité entre le défaut et les dommages.
Comme l'exige l’article 123 du D. Lgs 206/2005 le dommage est indemnisable que dans la mesure où il dépasse Euro 387.
KP S.r.l. décline toute responsabilité en cas de perturbations causées par force majeure ou imprévisibles, même si cela dépend de défaillances et perturbations de l'Internet, si elle est incapable d'exécuter l'ordre dans le délai stipulé dans le contrat.
KP S.r.l. décline toute responsabilité pour toute utilisation frauduleuse ou illégale qui peut être faite par un tiers des cartes de crédit lors du paiement des produits achetés s’il prouve qu'il a pris toutes les précautions possibles sur la base des meilleures connaissances et de l'expérience au moment du fait.
14. INFORMATION SUR LE RÈGLEMENT DES BATTERIES
En ce qui concerne la vente de piles et d'accumulateurs nous sommes obligés en tant que détaillant de vous informer que vous êtes légalement tenus de disposer les piles et accumulateurs usagés selon les règles prévues pour l'élimination. Vous pouvez les retourner après usage auprès de nous, c'est-à-dire dans un point de collecte communal ou dans nos magasins. Les piles contenant des substances dangereuses sont marquées par un symbole composé d’une poubelle barrée et le symbole chimique (Cd, Hg e Pb) pour le métal lourd qui a été le facteur décisif pour la déclaration du danger. Vous pouvez également retourner les piles usagées à notre adresse : KP S.r.l., strada Tagliata, n.18 12051 Alba (CN). La possibilité de retourner les batteries à cette adresse est limitée aux batteries qui sont dans notre gamme de produits.
es Conditions Générales de Vente sont soumises à la loi italienne.
Les données des Clients, Consommateurs ou Professionnels, sont traitées par KP S.r.l. comme prévu par la législation sur la protection des données personnelles, tel que spécifié dans les informations fournies dans la section « Information conformément à l'article 13 du D.Lgs 30/06/203 » et dans les « Politiques de Protection des Données ».