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Timestamp: 2016-10-23 06:20:17+00:00
Document Index: 299838199

Matched Legal Cases: ['art. 41', 'art. 41', 'art. 41', 'art. 41', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 32', 'art. 14', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ']

pourvoi en nullit� contre l'arr�t du Tribunal cantonal vaudois, Cour de cassation p�nale, du 9 ao�t 2002.
Par jugement du 21 mars 2002, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne a condamn� X.________, n� en 1973, pour vol, recel et faux dans les certificats, � une peine ferme de cinq mois d'emprisonnement, sous d�duction de trente-neuf jours de d�tention pr�ventive. Il a en outre r�voqu� le sursis accord� � X.________ le 5 mars 1999 et ordonn� l'ex�cution de trois mois d'emprisonnement, sous d�duction de vingt-huit jours de d�tention pr�ventive.
Statuant le 9 ao�t 2002, la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal vaudois (ci-apr�s: la Cour de cassation cantonale) a confirm� ce jugement.
B.a X.________ a d�rob� un logiciel Microsoft Office 2000 pro (mise � jour) et a aid� � revendre onze logiciels de marque Microsoft qu'il savait avoir �t� vol�s par son ami Y.________. En outre, il a compl�t� de sa main des ordonnances m�dicales vierges, re�ues d'un complice, en indiquant un nom fictif de patient ainsi que la prescription de Dormicum; son ami Y.________ a pr�sent� ces ordonnances dans plusieurs pharmacies de la r�gion lausannoise et a ainsi obtenu quelque 150 pastilles de Dormicum, qu'ils se sont ensuite partag�es. Par la suite, il a confectionn� lui-m�me les fausses ordonnances m�dicales; il a ainsi obtenu, avec son ami Y.________, entre 750 et 1'050 comprim�s de Dormicum. Pour ces faits, il a �t� reconnu coupable de vol, de recel et de faux dans les certificats.
B.b La Cour de cassation cantonale a refus� d'accorder le sursis � X.________, estimant qu'un pronostic favorable ne pouvait �tre prononc�:
- Apr�s avoir relev� que X.________ �tait intelligent, vivait en harmonie avec son entourage et n'avait jamais manqu� de rien, elle a soulign� qu'il n'avait pas seulement menti lors de l'instruction - ce qu'il �tait en droit de faire -, mais qu'il avait ni� l'�vidence, cherchant � tromper les juges et m�me � rejeter la faute sur autrui, comportement qui devait �tre qualifi� de d�testable et qui montrait un d�faut de conscience de l'illic�it� de l'acte.
- La Cour de cassation cantonale reproche en outre � X.________ d'�tre sans activit� lucrative depuis le 27 novembre 2001, de d�pendre des Services sociaux et de ne pouvoir se pr�valoir que d'une modeste recherche d'emploi, alors qu'il aurait d� tout mettre en oeuvre pour se pr�senter devant ses juges sous un jour favorable en ayant par exemple retrouv� un emploi et en citant comme t�moins de moralit� ses parents ou son amie afin d'�tablir qu'il avait chang� du tout au tout et qu'il �tait pr�t � faire face � ses obligations.
- Admettant partiellement le recours en nullit�, la Cour de cassation cantonale a compl�t� l'�tat de fait du jugement de premi�re instance en y int�grant le certificat m�dical, produit � l'audience de jugement, du m�decin traitant de X.________, qui attestait que celui-ci avait stopper sa consommation de Dormicum, recherchait activement du travail � 100 % et pr�sentait une �volution favorable sur le plan personnel avec prise de conscience de ses responsabilit�s et resocialisation. Les juges cantonaux ont cependant consid�r� que ces �l�ments ne devaient pas conduire � remettre en cause l'appr�ciation men�e par les juges de premi�re instance, notamment pour le motif que, s'agissant du vol et du recel, "on ne saurait dire que le fait d'�tre d�pendant ou non d'un somnif�re va changer grand chose dans l'�mission du pronostic".
- Enfin, les juges cantonaux rel�vent � propos de l'effet choc produit par la r�vocation du sursis ant�rieur, que c'est "sans arbitraire que le Tribunal a implicitement estim� que seule l'ex�cution de deux peines fermes �tait ad�quate en l'esp�ce. Aucun �l�ment ne permet en effet de consid�rer que l'ex�cution d'une seule peine privative de libert� aurait l'effet de choc et d'avertissement dont, selon la jurisprudence, il faut tenir compte avant de prononcer une peine ferme ou de r�voquer un sursis".
X.________ forme un pourvoi en nullit� au Tribunal f�d�ral contre cet arr�t. Invoquant une violation de l'art. 41 ch. 1 al. 1 CP, il conclut � son annulation. En outre, il requiert l'assistance judiciaire et la suspension de la d�cision attaqu�e.
Le Minist�re public du canton de Vaud conclut au rejet du recours.
Le recourant se plaint d'une violation de l'art. 41 ch. 1 al. 1 CP. Il reproche, pour l'essentiel, � la Cour cantonale d'avoir attribu� une importance excessive aux �l�ments n�gatifs (en particulier � son manque de collaboration lors de l'enqu�te et du jugement) et d'en avoir n�glig� d'autres plus positifs (effet choc de la nouvelle peine � ex�cuter; arr�t de la toxicomanie; recherches d'emploi; bonne �volution personnelle et resocialisation; bon ancrage familial; projets personnels avec son amie).
2.1 Selon l'art. 41 ch. 1 al. 1 CP, le sursis � l'ex�cution d'une peine privative de libert� peut �tre octroy� si la dur�e de la peine n'exc�de pas dix-huit mois et si les ant�c�dents et le caract�re du condamn� font pr�voir que cette mesure le d�tournera de commettre d'autres crimes ou d�lits. Selon l'al. 2, le sursis ne peut pas �tre accord� lorsque le condamn� a subi, � raison d'un crime ou d'un d�lit intentionnel, plus de trois mois de r�clusion ou d'emprisonnement dans les cinq ans qui ont pr�c�d� la commission de l'infraction.
En l'esp�ce, le recourant a �t� condamn� � cinq mois d'emprisonnement et n'a pas ex�cut� pr�alablement de peine privative de libert� de plus de trois mois. Les conditions objectives du sursis sont donc r�unies. La seule question litigieuse est de savoir si la condition dite subjective est r�alis�e, c'est-�-dire si l'on peut pr�voir, en fonction des ant�c�dents et du caract�re du condamn�, que cette mesure sera de nature � le d�tourner de commettre d'autres crimes ou d�lits. Il s'agit en d'autres termes de faire un pronostic quant au comportement futur du condamn�.
2.2 La peine est conditionnellement remise lorsqu'on peut esp�rer que cette mesure aura une meilleure influence sur l'amendement du coupable que l'ex�cution de la condamnation (art. 41 ch. 1 al. 1 CP; ATF 105 IV 291 consid. 2a p. 292; 98 IV 159 consid. 1 p. 160; 91 IV 57 p. 60). Le juge posera son pronostic, quant aux chances d'amendement et, partant, quant � l'efficacit� du sursis, sur la base des �l�ments propres � �clairer l'ensemble du caract�re du d�linquant. Il tiendra compte de sa conduite ant�rieure, de la nature des mobiles qui l'ont d�termin� � agir, des particularit�s de l'infraction elle-m�me, de la r�putation et de la situation personnelle du pr�venu au moment du jugement, et notamment de son �tat d'esprit, ainsi que des connaissances personnelles de l'accus� que lui procurent les d�bats (ATF 118 IV 97 consid. 2b p. 100 s.). En cas de r�vocation d'un sursis pendant, le juge devra �galement rechercher si l'ex�cution de la peine privative de libert� qui en r�sulte aura un effet de r�insertion suffisant et tenir compte de cet �l�ment en statuant sur l'octroi du sursis relatif � la nouvelle condamnation qu'il prononce (ATF 116 IV 97 consid. 2b p. 100; 177 consid. 3d p. 178). De vagues espoirs quant � la conduite future du d�linquant ne suffisent pas pour poser un pronostic favorable (ATF 115 IV 81 consid. 2a p. 82).
2.3 La pr�somption d'innocence implique le droit, pour l'accus�, de se taire ou de fournir uniquement des preuves � sa d�charge (art. 32 al. 1 Cst.; 6 ch. 2 CEDH; art. 14 ch. 3 let. g du Pacte international relatif aux droits civils et politiques, RS 0.103.2). Le silence ou les d�n�gations de l'accus� peuvent cependant �tre le signe d'une absence de repentir et faire obstacle � l'octroi du sursis.
Le fait que l'accus� refuse de r�pondre ou nie l'acte ne permet toutefois pas de conclure dans tous les cas qu'il n'en voit pas le caract�re r�pr�hensible et ne le regrette pas. Un tel comportement peut en effet avoir divers motifs. Le d�linquant peut nier par honte, par peur du ch�timent, par crainte de perdre sa place ou par �gard pour ses proches et offrir plus de garanties quant � son comportement futur que celui qui avoue ouvertement l'infraction qu'il a commise, mais qui ne la consid�re pas comme r�pr�hensible ou qui se montre indiff�rent aux cons�quences de son acte (ATF 101 IV 257 consid. 2a p. 258 s.).
Il en va diff�remment lorsque l'accus� ne se borne pas � nier dans son int�r�t ou dans celui de tiers, mais s'efforce consciemment d'induire en erreur les autorit�s p�nales, rejette la faute sur autrui ou tente de mauvaise foi de charger les t�moins ou la victime, voire de les faire passer pour des menteurs. Celui qui use de tels moyens pour se soustraire � une condamnation ou en att�nuer la rigueur manifeste par l� un manque particulier de scrupules. Dans la r�gle, cette attitude ne permet pas d'esp�rer qu'une peine avec sursis suffira de d�tourner l'accus� durablement de la d�linquance (ATF 101 IV 257 consid. 2a p. 259).
Des conclusions valables sur le caract�re du condamn� et sur le pronostic quant � son comportement futur ne doivent d�s lors pas se d�duire seulement des simples d�n�gations de l'accus�, mais des motifs qui l'ont pouss� � nier. Le juge doit rechercher si les d�n�gations du pr�venu reposent sur un d�faut de prise de conscience du caract�re r�pr�hensible de l'acte ou sur un autre motif. En outre, il doit examiner les r�sultats ainsi obtenus � la lumi�re de l'ensemble du comportement de l'accus�. Ce n'est qu'ensuite qu'il peut dire si celui-ci a manifest� par ses d�n�gations un d�faut de repentir qui justifie un pronostic d�favorable (ATF 101 IV 257 consid. 2a p. 259; voir aussi arr�t non publi� du 12 mars 2003 du Tribunal f�d�ral, 6S.477/2002).
2.4 Pour effectuer le pronostic, le juge de r�pression dispose d'un large pouvoir d'appr�ciation. Le Tribunal f�d�ral n'annulera la d�cision rendue - en consid�rant le droit comme viol� - que si celle-ci repose sur des consid�rations �trang�res � la disposition applicable, si elle ne prend pas en compte les crit�res d�coulant de celle-ci ou si le juge s'est montr� � ce point s�v�re ou cl�ment que l'on doive parler d'un abus du pouvoir d'appr�ciation (ATF 119 IV 195 consid. 3b p. 198). En particulier, il n'est pas admissible d'attribuer de l'importance � certains facteurs n�gatifs et d'en n�gliger d'autres plus positifs (ATF 123 IV 107 consid. 4a p. 112).
3.1 En l'esp�ce, la Cour de cassation cantonale fonde essentiellement son refus d'accorder le sursis sur l'attitude du recourant durant l'enqu�te et lors de l'audience. Elle lui reproche de ne pas avoir h�sit� � mettre en cause Y.________ en fournissant des pr�cisions sur l'activit� d�lictueuse de celui-ci et de s'�tre empress� de se retrancher derri�re l'absence de souvenirs lorsqu'il �tait interrog� sur ses propres infractions, comportement qui r�v�le, selon elle, un d�faut de conscience de l'illic�it� de l'acte. S'il est vrai que le manque de scrupules ou l'absence de prise de conscience de l'illic�it� de l'acte commis constituent un �l�ment d�favorable dans l'examen du pronostic, le juge ne saurait se fonder sur ce seul �l�ment pour refuser le sursis, mais doit proc�der � une appr�ciation d'ensemble et examiner tous les crit�res pertinents pour d�terminer l'ad�quation d'une peine assortie du sursis (cf. ci-dessus consid. 2.3 dernier �), appr�ciation globale qui fait en l'esp�ce d�faut:
3.2 En premier lieu, les premiers juges n'ont pas du tout examin� si la r�vocation du sursis pouvait suffire � d�tourner le recourant de la d�linquance comme l'exige la jurisprudence. La Cour de cassation cantonale a tent� de suppl�er � cette lacune en pr�cisant: "On rel�vera par surabondance que c'est �galement sans arbitraire que le Tribunal a implicitement estim� que seule l'ex�cution de deux peines fermes �tait ad�quate en l'esp�ce". Or, cette simple affirmation de la Cour de cassation cantonale, qui repose sur la seule analyse du dossier, ne saurait remplacer un examen complet et d�taill� de la question.
3.3 La Cour de cassation cantonale a int�gr� dans son arr�t le certificat m�dical du m�decin du recourant dont elle ne conteste pas le bien-fond� et qui atteste que le recourant avait stopp� sa consommation de Dormicum, recherchait activement du travail et pr�sentait des perspectives favorables sur le plan personnel, mais a estim� que ce document ne modifiait en rien l'appr�ciation du Tribunal, notamment pour le motif que, s'agissant du vol et du recel, le fait d'�tre d�pendant ou non d'un somnif�re ne saurait changer grand chose dans l'�mission du pronostic.
Il appartenait � la Cour de cassation cantonale d'appr�cier si et dans quelle mesure ces nouveaux �l�ments pouvaient influencer le pronostic. Dans ce contexte, il n'�tait pas possible de m�conna�tre purement et simplement le fait que le recourant avait cess� de consommer des m�dicaments, d'autant plus que les juges de premi�re instance avaient d�clar� que l'accus� avait agi principalement pour se procurer de l'argent et qu'il avait utilis� celui-ci pour satisfaire sa consommation de drogue ou de m�dicaments. Il n'�tait pas non plus possible d'ignorer sans autres l'�volution positive du recourant et le fait qu'il recherchait activement du travail alors que les premiers juges lui reprochaient justement d'�tre sans emploi et de ne pas avoir assign� comme t�moin ses parents ou son amie pour �tablir qu'il avait chang� du tout au tout et qu'il �tait pr�t � faire face � ses obligations.
En d�finitive, il appara�t que la Cour de cassation cantonale ne s'est pas fond�e sur tous les �l�ments juridiquement d�terminants pour �tablir le pronostic quant au comportement futur du recourant. Le pourvoi doit d�s lors �tre admis et la cause renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision.
La cause �tant ainsi tranch�, la requ�te d'effet suspensif est devenue sans objet.
La Caisse du Tribunal f�d�ral versera une indemnit� de 3'000 francs au mandataire du recourant.