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Timestamp: 2016-10-28 04:38:12+00:00
Document Index: 183996000

Matched Legal Cases: ['art. 106', 'art. 56', 'art. 42', 'art. 99', 'art. 36', 'art. 108']

6B_781/2014 � � Arr�t du 1er septembre 2014
Modification de la peine p�cuniaire; irrecevabilit� du recours en mati�re p�nal
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours p�nale, du 6 ao�t 2014.
Ensuite de la r�vocation du sursis � l'ex�cution d'une peine p�cuniaire (90 jours-amende � 20 fr.) et de l'inex�cution partielle du plan de paiement de cette peine accord� par l'Office d'ex�cution des peines du canton de Vaud, X.________ a sollicit� la r�duction de sa peine p�cuniaire et l'octroi d'un nouveau plan de paiement. Par ordonnance du 29 juillet 2014, le Juge d'application des peines a rejet� cette requ�te, avec suite de frais. Par arr�t du 6 ao�t 2014, la Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal vaudois a rejet� le recours form� par X.________ contre cette ordonnance. L'int�ress� recourt en mati�re p�nale contre cette d�cision.
Le recourant critique la � neutralit� � de deux juges de la cour cantonale qui appartiendraient au m�me � cercle [...] d'obscurantistes qui se plaisent � mettre les gens en prison � que le juge d'application des peines. A l'appui de ce grief, il produit le programme d'une journ�e de conf�rences consacr�e � la proc�dure p�nale, et � laquelle les trois magistrats ont particip� en tant qu'orateurs.
Les d�veloppements du recourant ne r�pondent manifestement pas aux exigences de motivation pos�es par l'art. 106 al. 2 LTF. Il n'y a pas lieu d'examiner la cause dans la perspective des droits fondamentaux. A elle seule, la participation d'orateurs � une journ�e de formation continue consacr�e au domaine dans lequel ils sont actifs n'est pas de nature � d�montrer l'appartenance � l'association organisatrice, moins encore l'existence de liens d'amiti�s ou une certaine proximit� entre eux. L'argumentation purement sp�culative du recourant n'est propre � �tablir aucun des motifs de r�cusation pr�vus par l'art. 56 CPP. Elle ne satisfait manifestement pas aux exigences de motivation minimales pos�es par l'art. 42 al. 2 LTF.
Le recourant soutient vouloir s'acquitter de ses dettes et tout faire pour �viter la prison ferme. Il all�gue avoir pay� une somme cons�quente en main de l'Office d'ex�cution des peines.
Cette all�gation repose sur une pi�ce dat�e du 12 ao�t 2014, faisant �tat d'un paiement de peu ant�rieur � cette date. Post�rieure � la d�cision entreprise, la preuve est irrecevable (art. 99 al. 1 LTF).
La cour cantonale a constat� que la situation financi�re du recourant qui avait d�termin� la fixation du jour-amende ne s'�tait pas d�t�rior�e au sens de l'art. 36 al. 3 CP, mais s'�tait am�lior�e. Faute de discuter cette constatation de fait et la conclusion en droit qu'en a tir�e la cour cantonale au regard de la norme pr�cit�e, le recourant ne d�veloppe aucune argumentation pertinente pour l'issue du litige. Ses d�veloppements ne r�pondent manifestement pas non plus aux exigences de motivation pr�cit�es.
Le recours, dont la motivation est manifestement insuffisante, doit �tre �cart� conform�ment � l'art. 108 al. 1 let. b LTF. Exceptionnellement, la pr�sente d�cision peut �tre rendue sans frais.