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Timestamp: 2016-10-23 16:21:10+00:00
Document Index: 139156843

Matched Legal Cases: ['art. 132', 'art. 84', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 156', 'art. 159']

Juge d'instruction 6 du Service r�gional de juges d'instruction I du Jura bernois-Seeland,
Agence de Moutier, rue du Ch�teau 13, 2740 Moutier,
Juge de l'arrestation 1 de l'arrondissement judiciaire II Bienne-Nidau, Pr�fecture, rue de l'H�pital 14,
Procureur 3 du Minist�re public I du Jura bernois-Seeland, rue du Ch�teau 13, case postale 57,
rejet de requ�te de mise en libert�,
recours de droit public contre la d�cision de la Chambre d'accusation de la Cour supr�me du canton de Berne du 21 d�cembre 2006.
Une poursuite p�nale a �t� ouverte contre A.________, ressortissant portugais n� en 1978, le 16 mars 2006 par le juge d'instruction 6 du service r�gional de juges d'instruction I du Jura bernois - Seeland (ci-apr�s: le juge d'instruction) pour vols, commis en bande et par m�tier. A.________ a �t� arr�t� le 30 mars 2006 et plac� en d�tention provisoire par d�cision du juge de l'arrestation I Jura bernois - Seeland (ci-apr�s: le juge de l'arrestation) du 3 avril 2006 pour risque de collusion et de fuite.
Il est reproch� � A.________ d'avoir, avec son complice B.________, commis treize vols sur le territoire bernois entre le 13 octobre 2005 et le 27 mars 2006, lesquels ont port� notamment sur des motos, mais �galement sur des appareils m�nagers et du mat�riel de construction (pistolet � peinture, bidons de marmoran, etc.), le tout repr�sentant 325'000 fr. environ.
Apr�s avoir dans un premier temps ni� les faits, A.________ a admis l'int�gralit� des infractions reproch�es. De la marchandise pour une valeur de 192'407 fr. 60 a �t� retrouv�e. A.________ a �galement avou� que le reste du mat�riel d�rob� avait �t� export�.
Une demande d'entraide judiciaire internationale en mati�re p�nale a �t� adress�e aux autorit�s portugaises en juillet 2006. Son objet consistait � d�terminer le degr� de participation des personnes ayant �coul� le butin au Portugal et de localiser la partie manquante de ce dernier ou sa valeur �conomique correspondante. La commission rogatoire visait notamment � effectuer des perquisitions dans la maison achet�e r�cemment par B.________, au domicile des parents de A.________ et dans les garages au Portugal ayant �coul� la marchandise vol�e. Il �tait �galement demand� de proc�der � l'audition des personnes travaillant dans ces garages.
Par d�cision du 25 juillet 2006, le juge de l'arrestation a rejet� la demande de mise en libert� pr�sent�e par A.________. Par arr�t du 5 septembre 2006, la Chambre d'accusation de la Cour supr�me du canton de Berne (ci-apr�s: la Chambre d'accusation) a confirm� cette d�cision.
Le 9 novembre 2006, A.________ a d�pos� une seconde requ�te de mise en libert�, qui a �t� rejet�e par le juge de l'arrestation le 20 novembre 2006.
Par d�cision du 21 d�cembre 2006, la Chambre d'accusation a rejet� le recours form� par A.________ contre la d�cision du juge de l'arrestation du 20 novembre 2006. Elle a estim� que les risques de collusion et de fuite subsistaient et que la d�tention pr�ventive respectait le principe de la proportionnalit�.
Agissant par la voie du recours de droit public, A.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler la d�cision rendue le 21 d�cembre 2006 par la Chambre d'accusation et d'ordonner sa mise en libert� provisoire imm�diate, subsidiairement en ordonnant des mesures de substitution ad�quates. A.________ conteste l'existence des risques de collusion et de fuite et se plaint d'une violation du principe de la proportionnalit�. Il requiert en outre l'assistance judiciaire.
Le Minist�re public a conclu au rejet du recours. La Chambre d'accusation a renonc� � formuler des observations et s'est r�f�r�e aux consid�rants de sa d�cision, qu'elle a confirm�s dans leur int�gralit�. Le juge d'instruction s'est r�f�r� aux consid�rants de la d�cision querell�e, ainsi qu'� ses prises de position ant�rieures. Le juge de l'arrestation a renonc� � d�poser une r�ponse. Invit� � r�pliquer, A.________ a confirm� les motifs de son recours.
La d�cision attaqu�e ayant �t� rendue avant le 1er janvier 2007, la loi f�d�rale sur l'organisation judiciaire (OJ) demeure applicable � la pr�sente proc�dure (art. 132 al. 1 LTF).
Form� en temps utile contre une d�cision finale prise en derni�re instance cantonale et qui touche le recourant dans ses int�r�ts juridiquement prot�g�s, le recours est recevable au regard des art. 84 ss OJ. Par exception � la nature cassatoire du recours de droit public, la conclusion du recourant tendant � ce que le Tribunal f�d�ral mette fin � sa d�tention pr�ventive est recevable (ATF 124 I 327 consid. 4b/aa p. 333). En revanche, sa conclusion subsidiaire tendant � ce que le Tribunal f�d�ral ordonne lui-m�me des mesures de substitution est irrecevable.
S'agissant d'une restriction grave � la libert� personnelle, le Tribunal f�d�ral examine librement ces questions, sous r�serve toutefois de l'appr�ciation des preuves, revue sous l'angle restreint de l'arbitraire (ATF 123 I 268 consid. 2d p. 271; pour la d�finition de l'arbitraire, cf. art. 9 Cst. et ATF 131 I 217 consid. 2.1 p. 219; 129 I 8 consid. 2.1 p. 9; 128 I 273 consid. 2.1 p. 275). L'autorit� cantonale dispose ainsi d'une grande libert� dans l'appr�ciation des faits (ATF 114 Ia 283 consid. 3; 112 Ia 162 consid. 3b).
Le recourant ne remet pas en cause la base l�gale sur laquelle repose la d�tention pr�ventive. Il ne conteste pas non plus l'existence de charges suffisantes, puisqu'il reconna�t avoir commis les vols qui lui sont reproch�s.
En premier lieu, le recourant fait cependant valoir que le risque de collusion n'est pas r�alis�.
4.1 Le maintien du pr�venu en d�tention peut �tre justifi� par l'int�r�t public li� aux besoins de l'instruction en cours, par exemple lorsqu'il est � craindre que l'int�ress� ne mette sa libert� � profit pour faire dispara�tre ou alt�rer les preuves, ou qu'il prenne contact avec des t�moins ou d'autres pr�venus pour tenter d'influencer leurs d�clarations. On ne saurait toutefois se contenter d'un risque de collusion abstrait, car ce risque est inh�rent � toute proc�dure p�nale en cours et doit, pour permettre � lui seul le maintien en d�tention pr�ventive, pr�senter une certaine vraisemblance. L'autorit� doit ainsi d�montrer que les circonstances particuli�res de l'esp�ce font appara�tre un danger concret et s�rieux de telles manoeuvres, propres � entraver la manifestation de la v�rit�, en indiquant, au moins dans les grandes lignes et sous r�serve des op�rations � conserver secr�tes, quels actes d'instruction elle doit encore effectuer et en quoi la lib�ration du pr�venu en compromettrait l'accomplissement (ATF 128 I 149 consid. 2.1 p. 151 et les arr�ts cit�s). Si le danger de collusion est en r�gle g�n�rale plus important au d�but d'une proc�dure p�nale (ATF 107 Ia 138 consid. 4g p. 144), il peut toutefois subsister apr�s la cl�ture de l'enqu�te lorsque les circonstances font s�rieusement craindre que le pr�venu n'abuse de sa libert� pour emp�cher ou alt�rer la manifestation de la v�rit� devant l'autorit� de jugement, voire de recours (ATF 117 Ia 257 consid. 4b p. 261).
4.2 La Chambre d'accusation a relev� que l'enqu�te avait progress�, la commission rogatoire au Portugal ayant montr� que des objets, pr�sum�s vol�s par le recourant et par B.________, avaient �t� retrouv�s. Elle a cependant consid�r� que, les investigations �tant encore en cours, il �tait toujours � craindre que le recourant ne profite d'une mise en libert� pour tenter de prendre contact avec des comparses et d'influencer leurs d�clarations quant � son implication dans les vols de v�hicules et de mat�riel qui lui sont reproch�s. Elle a soulign� que la mani�re dont le mat�riel avait �t� vol� �tait importante pour l'administration des preuves. La collaboration d'une troisi�me personne, mise en �vidence par des recherches ADN, n'avait par ailleurs toujours pas �t� identifi�e. Le courrier que le recourant avait tent� de transmettre � son �pouse pour que quelqu'un prenne contact avec sa m�re au Portugal afin de d�placer des objets, ne pouvait d'ailleurs que conforter ce danger.
4.3 En l'esp�ce, le risque de collusion est uniquement motiv� par l'existence de la commission rogatoire en cours au Portugal. Or, il r�sulte d'un courrier du magistrat du parquet portugais dat� du 5 d�cembre 2006 figurant au dossier, que l'ex�cution de la demande d'entraide est termin�e.
Tel qu'il est motiv�, le risque de collusion ne saurait ainsi justifier le maintien en d�tention du recourant. Le recours doit d�s lors �tre admis sur ce point.
Le recourant conteste l'existence d'un risque de fuite. Il soutient que la d�cision attaqu�e souffrirait sur ce point d'un d�faut de motivation. Il fait valoir que le renvoi � ses vagues attaches avec le Portugal et � la peine encourue ne suffirait pas � motiver un risque concret, puisqu'il peut se pr�valoir de liens solides avec la Suisse, o� vivent sa femme et sa fille.
5.1 Le droit d'�tre entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. conf�re � toute personne le droit d'exiger qu'un jugement ou une d�cision d�favorable � sa cause soit motiv�. Cette garantie tend � donner � la personne touch�e les moyens d'appr�cier la port�e du prononc� et de le contester efficacement, s'il y a lieu, devant une instance sup�rieure. Elle tend aussi � �viter que l'autorit� ne se laisse guider par des consid�rations subjectives ou d�pourvues de pertinence; elle contribue, par l�, � pr�venir une d�cision arbitraire. En r�gle g�n�rale, il suffit que l'autorit� mentionne au moins bri�vement les motifs qui l'ont guid�e, sans qu'elle soit tenue de r�pondre � tous les arguments pr�sent�s (ATF 112 Ia 107 consid. 2b p. 109; voir aussi ATF 126 I 97 consid. 2b p. 102, 125 II 369 consid. 2c p. 372, 124 II 146 consid. 2a p. 149). Cela concerne notamment les d�cisions cons�cutives � une demande de mise en libert�. L'autorit� doit statuer � bref d�lai sur les conditions de la d�tention; il est d'ailleurs admis qu'elle peut se borner � adh�rer aux motifs expos�s par le magistrat instructeur, ou � ceux d'une d�cision ant�rieure (ATF 123 I 31 consid. 2 p. 33).
5.2 Un maintien en d�tention � raison d'un risque de fuite suppose que ce risque existe concr�tement. Celui-ci ne peut �tre d�duit uniquement de la gravit� de l'infraction suspect�e, m�me si, compte tenu de l'ensemble des circonstances, la perspective d'une importante peine privative de libert� permet souvent d'en pr�sumer l'existence. Il doit s'analyser en fonction d'un ensemble de crit�res, tels que le caract�re de l'int�ress�, sa moralit�, ses ressources, ses contacts � l'�tranger et ses liens avec l'Etat qui le poursuit (ATF 125 I 60 consid. 3a p. 62 et les arr�ts cit�s). Le fait que l'extradition du pr�venu puisse �tre obtenue n'est pas d�terminant (ATF 123 I 31 consid. 3d p. 36 s.). Lorsqu'elle admet l'existence d'un risque de fuite, l'autorit� doit en outre examiner s'il ne peut �tre contenu par une mesure moins rigoureuse (ATF 125 I 60 consid. 3a p. 62; 123 I 268 consid. 2c p. 271; 108 Ia 64 consid. 3 p. 67; 102 Ia 379 consid. 2a p. 381/382 et les arr�ts cit�s).
5.3 S'agissant du risque de fuite, la Chambre d'accusation a renvoy� � sa pr�c�dente d�cision du 5 septembre 2006. Elle avait relev�, � cette occasion, que le recourant, de nationalit� portugaise, vivait en Suisse depuis l'�ge de 22 ans; que sa m�re et l'une de ses deux soeurs vivaient toujours au Portugal; qu'il �tait mari� � une ressortissante portugaise et qu'ils �taient tous deux au b�n�fice d'un permis C; qu'ils avaient un enfant d'une ann�e environ; que le recourant �tait engag� depuis deux ans par une entreprise de construction, pour un salaire brut de 5'500 fr. par mois, mais qu'il avait �t� licenci� suite � l'ouverture de la pr�sente proc�dure p�nale; que le recourant et son �pouse avaient d�pos� des arrhes d'un montant de 15'000 euros dans le cadre d'une promesse de vente d'une maison au Portugal et qu'ils souhaitaient que cette transaction se fasse au plus vite par crainte de perdre cette avance; que le recourant s'�tait rendu � plusieurs reprises au Portugal en 2005 et en 2006; et enfin, qu'il avait d�clar� avoir d�j� command� des meubles pour la maison.
La Chambre d'accusation en a conclu que, malgr� ses attaches en Suisse, le recourant avait d�montr� par ses d�marches en vue d'acheter une maison au Portugal, qu'il avait gard� des liens �troits avec son pays d'origine. Son �pouse �tait par ailleurs �galement d'origine portugaise et leur enfant �tait encore loin de commencer sa scolarisation en Suisse. Le recourant avait au surplus gard� des contacts avec plusieurs connaissances, voire amis d'enfance au Portugal, qui lui avaient permis d'�couler le butin. Elle a �galement soulign� que le recourant avait une certaine exp�rience s'agissant de passer les fronti�res au moment favorable.
L'arr�t querell� rel�ve que les circonstances ne se sont pas modifi�es depuis le prononc� de la d�cision du 5 septembre 2006, de sorte que les consid�rations relatives au risque de fuite pouvaient �tre reprises dans leur int�gralit�.
5.4 En l'esp�ce, si l'arr�t attaqu� renvoie � une d�cision pr�c�dente, il contient n�anmoins �galement des indications quant au risque de fuite: la Chambre d'accusation mentionne les liens �troits du recourant avec son pays d'origine en faisant r�f�rence � ses relations avec ses compatriotes ainsi qu'� ses d�marches en vue de devenir propri�taire d'une maison au Portugal. Elle mentionne �galement l'exp�rience du recourant dans le passage des fronti�res. Ces indications sont suffisantes pour comprendre pourquoi le risque de fuite �tait pris en consid�ration. Elles permettaient au recourant de recourir en connaissance de cause. Cela �tant, la Chambre d'accusation pouvait retenir que les consid�rations �mises dans sa pr�c�dente d�cision avaient conserv� leur pertinence. Les exigences minimales de motivation sont par cons�quent satisfaites.
5.5 Les attaches du recourant avec le Portugal ne sont pas "vagues" comme il le soutient. En effet, le recourant et sa femme sont de nationalit� portugaise. Sa m�re et l'une de ses soeurs vivent au Portugal. Le recourant a �galement entrepris des d�marches pour acqu�rir une propri�t� dans ce pays. Il y a en outre conserv� des liens avec des amis, qui lui ont pr�cis�ment permis d'�couler la marchandise vol�e.
Le recourant a certes des liens avec la Suisse, puisqu'il y est domicili� depuis quelques ann�es et qu'il y est mari� et p�re d'un enfant. Les autorit�s cantonales ont toutefois observ� � juste titre que son enfant �tait encore loin de commencer sa scolarit� obligatoire et que le pr�venu avait lui-m�me d�clar� qu'il ne voyait pas comment il pourrait retrouver du travail.
5.6 Dans ces conditions, les autorit�s cantonales pouvaient retenir l'existence d'un risque de fuite. Il convient toutefois d'examiner si ce risque peut �tre par� par des mesures moins restrictives que la d�tention.
L'autorit� cantonale ne s'est pas prononc�e sur cette question, consid�rant que la d�tention pr�ventive �tait de toute fa�on justifi�e par le risque de collusion. Vu l'issue de la cause sur ce dernier point, il y a donc lieu d'annuler l'arr�t attaqu� et de renvoyer la cause � l'autorit� cantonale afin qu'elle examine si le risque de fuite peut �tre par� par des mesures moins restrictives que la d�tention pr�ventive.
Le recourant se plaint �galement d'une violation du principe de la proportionnalit�. Il ne pr�tend toutefois pas que l'enqu�te aurait connu des lenteurs inadmissibles susceptibles de porter atteinte � son droit d'�tre jug� dans un d�lai raisonnable.
6.1 Selon la jurisprudence, le principe de la proportionnalit� conf�re au pr�venu le droit d'�tre lib�r� lorsque la dur�e de son incarc�ration se rapproche de la peine privative de libert� susceptible d'�tre prononc�e (ATF 126 I 172 consid. 5a p. 176; 124 I 208 consid. 6 p. 215). Celle-ci doit �tre �valu�e avec la plus grande prudence, car il faut �viter que le juge de l'action p�nale ne soit incit� � prononcer une peine excessive pour la faire co�ncider avec la d�tention pr�ventive � imputer (ATF 124 I 208 consid. 6 p. 215, 116 Ia 143 consid. 5a p. 147).
6.2 La Chambre d'accusation a consid�r� qu'au vu des charges, il �tait tout � fait vraisemblable que le recourant soit condamn� � une peine d'une dur�e sensiblement plus �lev�e que celle de la d�tention provisoire qu'il avait subie jusqu'� pr�sent, soit neuf mois. Une peine minimale de six mois �tait en effet pr�vue pour le vol en bande, cette qualification pouvant �tre retenue m�me en pr�sence de deux auteurs seulement.
6.3 Le recourant invoque une atteinte dans sa sant� psychique, en faisant r�f�rence au courrier de la juge d'instruction du 30 juin 2006.
Dans ce courrier, la juge d'instruction rendait effectivement attentive la prison r�gionale de Bienne sur l'�ventuel �tat suicidaire du recourant en demandant que le n�cessaire soit fait afin que ce dernier puisse rapidement s'entretenir avec le m�decin des prisons. Le recourant omet toutefois de mentionner que par courrier du 7 juillet 2006, ce dernier a signal� � la juge d'instruction qu'il ne pr�sentait aucun signe suicidaire.
6.4 Le recourant soutient �galement que son r�le devrait �tre minimis� par rapport � celui jou� par B.________. Cette affirmation ne repose toutefois que sur sa propre version des faits. Il perd de vue qu'il est en l'�tat inculp� en tant que co-auteur.
Dans ces conditions, la dur�e de la d�tention n'appara�t pas disproportionn�e au regard des charges qui p�sent sur le recourant, s'agissant de vols commis en bande et par m�tier, dont le butin s'�l�ve � plus d'un quart de million de francs. En l'�tat, il n'y a pas de motifs de consid�rer que les autorit�s judiciaires ne mettent pas tout en oeuvre pour clore l'instruction concernant le recourant � bref d�lai, ce d'autant plus que l'ex�cution de la commission rogatoire est termin�e et que son retour est d�s lors selon toute vraisemblance imminent.
Il ne r�sulte pas n�cessairement de l'annulation de l'arr�t querell� que le recourant doive imm�diatement �tre remis en libert�. En effet, il d�coule de ce qui pr�c�de qu'un risque de fuite existe. Il incombera n�anmoins � l'autorit� cantonale de statuer � nouveau sur la demande de mise en libert� provisoire, � br�ve �ch�ance et par une d�cision suffisamment motiv�e au sens des consid�rants.
Il s'ensuit que le recours de droit public doit �tre partiellement admis. Il n'y a pas lieu de percevoir un �molument judiciaire (art. 156 al. 2 OJ). Le recourant, assist� d'un avocat, a droit � des d�pens, � la charge du canton de Berne (art. 159 al. 1 et 2 OJ). Dans ces conditions, sa demande d'assistance judiciaire est sans objet.
Le recours de droit public est partiellement admis, et la d�cision attaqu�e annul�e.
Le canton de Berne versera au recourant une indemnit� de 2'000 fr. � titre de d�pens.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie au mandataire du recourant, au Juge d'instruction 6 du Service r�gional de juges d'instruction I du Jura bernois-Seeland, au Juge de l'arrestation I Jura bernois-Seeland, Juge de l'arrestation 1 de l'arrondissement judiciaire II Bienne-Nidau, au Procureur 3 du Minist�re public I du Jura bernois-Seeland et � la Chambre d'accusation de la Cour supr�me du canton de Berne.