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Timestamp: 2016-10-21 20:13:26+00:00
Document Index: 74234611

Matched Legal Cases: ['art. 163', 'art. 78', 'art. 90', 'art. 80', 'art. 45', 'art. 81', 'art. 41', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 119', 'art. 320', 'ATF ', 'in dubio', 'art. 319', 'art. 95', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 319', 'art. 319', 'in dubio', 'art. 5', 'art. 319', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 164', 'art. 164', 'ATF ', 'art. 164', 'art. 167', 'art. 167', 'art. 167', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 167', 'art. 167', 'art. 169', 'art. 163', 'art. 164', 'art. 167', 'art. 164', 'art. 169', 'art. 167', 'art. 169', 'art. 167', 'art. 163', 'art. 163', 'art. 106', 'art. 167', 'art. 164', 'art. 164', 'art. 105', 'in dubio', 'art. 66']

6B_915/2015 � � Arr�t du 2 juin 2016
Ordonnance de classement (diminution effective de l'actif au pr�judice des cr�anciers),
Par ordonnance du 27 mars 2015, le Minist�re public de l'arrondissement de Lausanne a ordonn� le classement de la proc�dure p�nale dirig�e contre A.________ pour gestion d�loyale, banqueroute frauduleuse, diminution effective de l'actif au pr�judice des cr�anciers, avantages accord�s � certains cr�anciers, d�tournement de valeurs patrimoniales mises sous main de justice, violation de l'obligation de tenir une comptabilit�, subsidiairement inobservation des prescriptions l�gales sur la comptabilit� et infraction � la LCD (RS 241).
Statuant le 25 juin 2015 sur le recours d�pos� par X.________ S�rl, la Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud l'a admis partiellement en ce sens qu'elle a annul� l'ordonnance pr�cit�e en tant qu'elle portait sur les infractions de banqueroute frauduleuse, diminution effective de l'actif au pr�judice des cr�anciers, d�tournement de valeurs patrimoniales mises sous main de justice et violation de l'obligation de tenir une comptabilit�, puis renvoy� la cause au minist�re public pour compl�ment d'instruction.
La soci�t� X.________ S�rl �tait la bailleresse des locaux de la soci�t� B.________ S.A., dont A.________ a �t� l'administrateur unique � compter du mois d'ao�t 2009. La soci�t� B.________ S.A. a �t� d�clar�e en faillite le 17 f�vrier 2011. Dans le cadre de la proc�dure de faillite, X.________ S�rl a produit pour plus de 40'000 fr. d'arri�r�s de loyer. Peu de temps apr�s la faillite de cette premi�re soci�t�, A.________ a cr�� une nouvelle soci�t�, B.________ (Suisse) SA, inscrite au registre du commerce le 21 mars 2011. Cette derni�re a repris les activit�s de la soci�t� en faillite avec les m�mes employ�s, les m�mes clients et les m�mes fournisseurs.
X.________ S�rl forme un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral contre cet arr�t. Elle requiert que soit ordonn� au minist�re public de rendre une ordonnance de mise en accusation pour violation des art. 163, 164 et 167 CP comprenant les retraits faits par A.________ du compte X.________ de B.________ S.A. du mois de janvier au 17 f�vrier 2011 ainsi que la cession � titre gratuit par ce dernier de la liste de client�le de B.________ S.A. en faveur de B.________ (Suisse) SA. Subsidiairement, elle sollicite que soit ordonn� au minist�re public d'obtenir tous documents comptables probants permettant de d�terminer tous les encaissements effectu�s par B.________ (Suisse) SA, respectivement le fondement juridique des encaissements effectu�s par cette soci�t� d�s sa constitution jusqu'au 31 d�cembre 2011, et d'obtenir la liste de toutes les factures ouvertes dans les livres de B.________ S.A. avant sa faillite.
La d�cision attaqu�e a �t� rendue en mati�re p�nale au sens de l'art. 78 LTF. Elle a un caract�re final partiel (art. 90 et 91 LTF) puisqu'elle confirme en partie l'ordonnance de classement rendue par le minist�re public et �mane de l'autorit� cantonale de derni�re instance (art. 80 LTF). La recourante a en outre agi en temps utile (art. 45 al. 1 et 100 al. 1 LTF).
1.2.�Selon l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 5 LTF, la partie plaignante qui a pris part � la proc�dure devant l'autorit� de derni�re instance a qualit� pour former un recours au Tribunal f�d�ral, si la d�cision attaqu�e peut avoir des effets sur le jugement de ses pr�tentions civiles. Constituent de telles pr�tentions celles qui sont fond�es sur le droit civil et doivent en cons�quence �tre d�duites ordinairement devant les tribunaux civils. Il s'agit principalement des pr�tentions en r�paration du dommage et du tort moral au sens des art. 41 ss CO (ATF 141 IV 1 consid. 1.1 p. 4 s.).
Selon l'art. 42 al. 1 LTF, il incombe � la partie recourante d'all�guer les faits qu'elle consid�re comme propres � fonder sa qualit� pour recourir. Lorsque le recours est dirig� contre une d�cision de non-entr�e en mati�re ou de classement de l'action p�nale, la partie plaignante n'a pas n�cessairement d�j� pris des conclusions civiles. Quand bien m�me la partie aurait d�j� d�clar� des conclusions civiles (cf. art. 119 al. 2 let. b CPP), il n'en reste pas moins que le procureur qui refuse d'entrer en mati�re ou prononce un classement n'a pas � statuer sur l'aspect civil (cf. art. 320 al. 3 CPP). Dans tous les cas, il incombe par cons�quent � la partie plaignante d'expliquer dans son m�moire au Tribunal f�d�ral quelles pr�tentions civiles elle entend faire valoir contre l'intim�. Comme il n'appartient pas � la partie plaignante de se substituer au minist�re public ou d'assouvir une soif de vengeance, la jurisprudence entend se montrer restrictive et stricte, de sorte que le Tribunal f�d�ral n'entre en mati�re que s'il ressort de fa�on suffisamment pr�cise de la motivation du recours que les conditions pr�cit�es sont r�alis�es, � moins que l'on puisse le d�duire directement et sans ambigu�t� compte tenu notamment de la nature de l'infraction all�gu�e (ATF 141 IV 1 consid. 1.1 p. 4).
En l'esp�ce, la recourante expose avoir une cr�ance de 40'000 fr. contre l'intim�, correspondant aux loyers �chus dus par la soci�t� B.________ S.A. Elle n'indique toutefois nullement en quoi les points qui font l'objet du classement seraient susceptibles d'avoir une incidence sur ses pr�tentions civiles. Cela ne va pas de soi, d�s lors qu'� d�faut d'explications concr�tes, on ne voit pas en quoi les pr�tentions invoqu�es reposeraient sp�cifiquement sur les aspects qui font l'objet du classement par rapport � ceux pour lesquels la cour cantonale a renvoy� la cause au minist�re public pour compl�ment d'instruction et qui ne font quant � eux pas l'objet d'une d�cision finale. A d�faut d'explication suffisante, la qualit� pour recourir de la recourante appara�t douteuse. Quoi qu'il en soit, cette question peut rester ouverte, vu le sort du recours.
La recourante reproche � la cour cantonale d'avoir viol� le principe � in dubio pro duriore � et l'art. 319 al. 1 let. a CPP.
2.1.�Saisi d'un recours en mati�re p�nale, le Tribunal f�d�ral examine librement la violation du droit f�d�ral (cf. art. 95 let. a et 106 al. 1 LTF), sous r�serve des exigences de motivation figurant � l'art. 106 al. 2 LTF. Il n'est en principe pas li� par les motifs de l'autorit� pr�c�dente ni par les moyens des parties; il peut donc admettre le recours pour d'autres motifs que ceux invoqu�s par le recourant, comme il peut le rejeter en op�rant une substitution de motifs (cf. ATF 140 III 86 consid. 2 p. 89; 135 III 397 consid. 1.4 p. 400).
2.2.�Selon l'art. 319 al. 1 CPP, le minist�re public ordonne le classement de tout ou partie de la proc�dure lorsqu'aucun soup�on justifiant une mise en accusation n'est �tabli (let. a), lorsque les �l�ments constitutifs d'une infraction ne sont pas r�unis (let. b), lorsque des faits justificatifs emp�chent de retenir une infraction contre le pr�venu (let. c), lorsqu'il est �tabli que certaines conditions � l'ouverture de l'action p�nale ne peuvent pas �tre remplies ou que des emp�chements de proc�der sont apparus (let. d) ou lorsqu'on peut renoncer � toute poursuite ou � toute sanction en vertu de dispositions l�gales (let. e). L'art. 319 al. 2 CPP pr�voit encore deux autres motifs de classement exceptionnels (int�r�t de la victime ou consentement de celle-ci).
Le principe � in dubio pro duriore � d�coule du principe de la l�galit� (art. 5 al. 1 Cst. et 2 al. 2 CPP en relation avec les art. 319 al. 1 et 324 CPP; ATF 138 IV 86 consid. 4.2 p. 91). Il signifie qu'en principe, un classement ou une non-entr�e en mati�re ne peut �tre prononc� par le minist�re public que lorsqu'il appara�t clairement que les faits ne sont pas punissables ou que les conditions � la poursuite p�nale ne sont pas remplies. Le minist�re public et l'autorit� de recours disposent, dans ce cadre, d'un pouvoir d'appr�ciation que le Tribunal f�d�ral revoit avec retenue. La proc�dure doit se poursuivre lorsqu'une condamnation appara�t plus vraisemblable qu'un acquittement ou lorsque les probabilit�s d'acquittement et de condamnation apparaissent �quivalentes, en particulier en pr�sence d'une infraction grave (ATF 138 IV 186 consid. 4.1 p. 190; arr�t 6B_551/2015 du 24 f�vrier 2016 consid. 3).
2.2.1.�L'art. 164 ch. 1 CP sanctionne la diminution effective par le d�biteur de son actif au pr�judice des cr�anciers.
Cette disposition envisage trois hypoth�ses: premi�rement la d�t�rioration, la destruction, la d�pr�ciation ou la mise hors d'usage de valeurs patrimoniales (al. 1), deuxi�mement leur cession � titre gratuit ou contre une prestation de valeur manifestement inf�rieure (al. 2) et troisi�mement le refus sans raison valable de droits qui reviennent au d�biteur ou la renonciation gratuite � de tels droits (al. 3). L'art. 164 ch. 1 CP n'est applicable que si le d�biteur a �t� d�clar� en faillite ou si un acte de d�faut de biens a �t� dress� contre lui (al. 4).
Cette disposition ne punit la diminution effective de l'actif au pr�judice des cr�anciers que si les valeurs patrimoniales en question sont soumises � l'ex�cution forc�e. En effet, le comportement punissable s'�rige contre la mainmise des cr�anciers sur le substrat de l'ex�cution (ATF 131 IV 49 consid. 1.2 p. 52 s. et les r�f�rences cit�es). Cette infraction est intentionnelle, le dol �ventuel �tant suffisant (cf. arr�t 6B_551/2015 du 24 f�vrier 2016 consid. 4.3; BERNARD CORBOZ, Les infractions en droit suisse, vol. I, 3e �d. 2010, n
o�23 ad art. 164 CP).
2.2.2.�L'art. 167 CP punit le d�biteur qui, alors qu'il se savait insolvable et dans le dessein de favoriser certains de ses cr�anciers au d�triment des autres, aura fait des actes tendant � ce but, notamment aura pay� des dettes non �chues, aura pay� une dette �chue autrement qu'en num�raire ou en valeurs usuelles, aura, de ses propres moyens, donn� des s�ret�s pour une dette alors qu'il n'y �tait pas oblig�. L'art. 167 CP n'est applicable que si le d�biteur a �t� d�clar� en faillite ou si un acte de d�faut de biens a �t� dress� contre lui.
L'infraction n'est r�alis�e que si l'acte en cause �quivaut, dans son contenu d�lictueux, � ceux �num�r�s � l'art. 167 CP et tend directement � accorder un avantage � certains cr�anciers au d�triment des autres et s'il manifeste en lui-m�me, objectivement et sans �quivoque, l'intention de l'auteur d'accorder un avantage (ATF 117 IV 23 consid. 4 p. 24 ss; plus r�cemment arr�t 6B_434/2011 du 27 janvier 2012 consid. 3.2).
2.2.3.�En principe, seul le d�biteur peut commettre les infractions vis�es par ces deux dispositions. Cependant, si le d�biteur est une personne morale ou une soci�t�, l'art. 29 CP est applicable: les personnes physiques mentionn�es par cette disposition - organes, membres d'un organe, associ�s, collaborateurs disposant d'un pouvoir de d�cision ind�pendant ou dirigeants effectifs - sont punissables en tant qu'auteurs si elles ont agi, en l'une des qualit�s d�crites, pour la personne morale ou la soci�t� (cf. arr�t 6B_551/2015 du 24 f�vrier 2016 consid. 4.3; cf. �galement BERNARD CORBOZ, op. cit. n
o�2 ad art. 167 CP).
2.3.�La cour cantonale a retenu que le minist�re public avait, � juste titre, consid�r� que certains des versements intervenus avant le prononc� de la faillite en faveur de fournisseurs n'apparaissaient pas r�pr�hensibles. Il �tait vrai que l'intim� devait savoir que la soci�t� �tait insolvable � l'�poque des pr�l�vements en cause, qui �taient intervenus au plus t�t � peine un mois avant le prononc� de la faillite, laquelle avait laiss� un d�couvert important. Il �tait cependant question de paiements effectu�s en num�raire et, selon toute vraisemblance, portant sur des dettes �chues, de sorte qu'il n'existait pas d'indices s�rieux donnant � penser que ces paiements tendaient � favoriser certains des cr�anciers au d�triment des autres (cf. art. 167 CP). Sur le principe, le classement �tait par cons�quent bien fond� en tant qu'il portait sur les paiements en faveur de fournisseurs intervenus avant le prononc� de la faillite. Il apparaissait toutefois que la plupart des pi�ces justificatives concernaient au moins partiellement des paiements intervenus apr�s le prononc� de la faillite, ce qui donnait � penser que l'intim� avait tent� de poursuivre l'activit� de la soci�t� en faillite ou qu'il s'�tait acquitt� au moyen du compte de celle-ci de charges se rattachant � la nouvelle soci�t� B.________ (Suisse) SA, alors que les dispositions de la LP lui interdisaient notamment de disposer de biens appartenant � la masse en faillite, soit de biens saisissables au moment de l'ouverture de la faillite. Dans ces circonstances, la cour cantonale a jug� que le dossier de la cause ne permettait pas d'exclure la commission de l'infraction de d�tournement de valeurs patrimoniales mises sous main de justice (cf. art. 169 CP) et qu'il appartenait au minist�re public de proc�der aux mesures d'instruction compl�mentaires n�cessaires. La cour cantonale a en outre consid�r� que les cr�ances honor�es par la soci�t� en faillite alors qu'elles �taient clairement non pas � la charge de celle-ci, mais � celle de son administrateur personnellement, soit de l'intim�, posaient �galement probl�me, sous l'angle de l'art. 163 CP ou �ventuellement de l'art. 164 CP, de sorte que l'instruction devait �galement porter sur ces points.
En ce qui concerne le fichier de client�le de la soci�t� B.________ S.A., en faillite, � la nouvelle soci�t� B.________ (Suisse) SA, la cour cantonale a consid�r� que l'office des faillites l'avait clairement exclu des actifs de la masse en faillite et que, dans ces circonstances, son transfert � titre gratuit n'apparaissait pas r�pr�hensible sur le plan p�nal. Elle a ainsi jug� que le classement pouvait �tre confirm� sur ce point.
2.4.�La recourante soutient que la formulation m�me de la motivation cantonale, en particulier l'emploi des termes � selon toute vraisemblance � laisserait penser qu'un certain doute existerait quant � l'exigibilit� de certaines dettes pay�es par B.________ S.A. en liquidation. Elle soutient que l'intim� n'aurait pas d�montr� avoir utilis� la somme totale de 50'948 fr. pour payer ces dettes et en conclut que le classement relatif aux paiements effectu�s avant le 17 f�vrier 2011 serait injustifi�, que ce soit sous l'angle de l'art. 167 CP ou de l'art. 164 CP, pour le cas o� les paiements n'auraient pas �t� r�ellement effectu�s.
La recourante met en cause le classement en tant qu'il concerne les pr�l�vements effectu�s avant le 17 f�vrier 2011. Il n'y a ainsi pas lieu d'examiner plus avant les paiements post�rieurs � cette date qu'elle mentionne (cf. notamment p. 40/3, 40/6, 40/9, 40/10, 40/12 et 40/13 du dossier cantonal), ce d'autant que la cour cantonale a consid�r� qu'ils devaient �tre instruits davantage sous l'angle de l'infraction punie par l'art. 169 CP, qui est une � lex specialis � par rapport � l'art. 167 CP lorsque le bien fait l'objet d'une mainmise selon la LP (BERNARD CORBOZ, op. cit., n
o�32 ad art. 169 CP et la r�f�rence cit�e; cf. �galement NADINE HAGENSTEIN, in Basler Kommentar, Strafrecht II, 3e �d. 2013, no 61 ad art. 167 CP).
S'agissant ensuite des cr�ances honor�es par B.________ S.A. en liquidation, alors qu'elles �taient � la charge de l'intim�, on comprend de l'argumentation de la cour cantonale - m�me si elle manque de clart� sur ce point puisqu'elle emploie les termes � soci�t� en faillite � - qu'elle entend renvoyer l'instruction sur ces faits, sous l'angle des art. 163 et 164 CP, sans distinguer les pr�l�vements effectu�s avant et apr�s la faillite. La cour cantonale n'a d�s lors pas exclu une �ventuelle infraction aux art. 163 et 164 CP pour ces paiements, de sorte qu'il n'y a pas lieu d'examiner plus avant le grief de la recourante sur ce point.
En ce qui concerne les versements effectu�s entre le mois de janvier et le 17 f�vrier 2011 en faveur des fournisseurs, ils font l'objet de factures �mises par les soci�t�s � C.________ � et � D.________ S.r.l. � (cf. p. 50/4 du dossier cantonal) et les montants correspondants figurent au cr�dit des comptes des soci�t�s pr�cit�es (cf. p. 40/1 et 40/2 du dossier cantonal). La cour cantonale pouvait d�duire du contenu de ces pi�ces que les paiements, op�r�s en num�raire, portaient sur des dettes �chues. L'emploi des termes � selon toute vraisemblance � n'affaiblit pas cette conclusion. Pour le reste, la recourante se contente d'une r�f�rence g�n�rale aux pi�ces � 40/15 � 40/26 � en soutenant qu'elles seraient � fantaisistes � et n'auraient � aucune force probante �, sans �tayer son affirmation, ni pr�tendre ou d�montrer que la cour cantonale aurait, de mani�re arbitraire, appr�ci� ces preuves et omis de prendre en compte des faits pertinents (art. 106 al. 2 LTF). Ainsi, les faits tels que constat�s par la cour cantonale ne permettent pas de retenir que l'intim� aurait pay�, avant la faillite de B.________ S.A., des dettes non �chues en faveur de ses fournisseurs au d�triment d'autres cr�anciers. Partant, c'est � juste titre que la cour cantonale a consid�r� qu'il n'existait pas d'indices s�rieux donnant � penser que l'infraction � l'art. 167 CP �tait r�alis�e s'agissant des paiements en faveur des fournisseurs intervenus avant le prononc� de faillite et le grief doit �tre rejet�, dans la mesure o� il est recevable.
La recourante soutient ensuite que le classement ne serait pas justifi� s'agissant du transfert du fichier de client�le de la soci�t� faillie B.________ S.A. � la nouvelle soci�t� B.________ (Suisse) SA. Elle fait valoir que l'intim� aurait l�s� indirectement les cr�anciers de B.________ S.A. en c�dant gratuitement sa client�le pour continuer son activit�, et que la loi n'exigerait pas que l'actif soustrait au sens de l'art. 164 CP ait �t� inventori� dans la faillite.
Outre l'intention g�n�rale, l'art. 164 CP exige que l'intim� ait eu le dessein de causer un dommage � son/ses cr�ancier/s, en l'esp�ce la recourante, ou � tout le moins qu'il ait accept� l'�ventualit� que son comportement puisse lui/leur nuire (cf. arr�t 6B_635/2010 du 19 avril 2011 consid. 3.2.1). En l'occurrence, l'intim� a notamment expliqu� � la police qu'il avait � gard� temporairement chez B.________ (Suisse) SA une partie des objets incrimin�s (en particulier le parc informatique), mais ceci en accord avec M. E.________, huissier chef � l'Office des Faillites de Lausanne � et qu'il en avait profit� pour � copier des donn�es informatiques de la soci�t� faillie (fichier clients) indispensables pour le lancement de la [nouvelle activit�] de B.________ (Suisse) SA �; directement contact�, l'huissier chef de l'office des faillites a confirm� ces explications � la police (art. 105 al. 2 LTF; cf. pi�ce 16/1 du dossier cantonal). On ne peut, d�s lors, reprocher � l'intim� d'avoir eu l'intention ou, � tout le moins, d'avoir accept� l'�ventualit� que son comportement puisse nuire � la recourante, puisqu'il a agi avec l'accord - en tout cas tacite - de l'office des faillites, qui a confirm�, par courriers adress�s respectivement les 4 octobre et 9 d�cembre 2013 au conseil de la recourante et au minist�re public, que le fichier de client�le n'�tait pas un actif r�alisable dans le cadre d'une faillite. L'�l�ment subjectif n'�tant pas r�alis�, faute d'intention, il n'y a pas lieu d'examiner plus avant si les �l�ments objectifs de l'infraction sont remplis et ce grief peut �tre rejet�.
Il en r�sulte que l'appr�ciation � laquelle la cour cantonale a proc�d� en confirmant l'ordonnance de classement en tant qu'elle porte sur les paiements en faveur des fournisseurs intervenus avant le prononc� de la faillite et sur le transfert � titre gratuit du fichier de client�le rendue par le minist�re public, ne viole ni le droit f�d�ral ni le principe � in dubio pro duriore �.
En d�finitive, le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. La recourante supporte les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF).