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Timestamp: 2016-10-28 10:14:14+00:00
Document Index: 256935951

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 72', 'art. 74', 'art. 51', 'art. 112', 'art. 51', 'art. 36', 'ATF ', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 694', 'ATF ', 'art. 74', 'art. 74', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 113', 'art. 100', 'art. 75', 'art. 115', 'art. 116', 'art. 106', 'art. 117', 'art. 117', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 694', 'art. 694', 'art. 694', 'art. 694', 'ATF ', 'art. 694', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66']

5A_853/2015 (30.05.2016)
5A_853/2015 � � Arr�t du 30 mai 2016
Herrmann et Sch�bi.
tous les quatre repr�sent�s par
Me Jean-Claude Schweizer, avocat,
E.E.________, repr�sent� par
Me G�rard Bosshart, avocat,
restriction de la propri�t� fonci�re, droit de passage n�cessaire,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel, Cour d'appel civile, du 22 septembre 2015.
A.a.�E.E.________ est copropri�taire avec son fr�re, F.E.________, du bien-fonds no 1150 du cadastre X.________, situ� sur le versant nord-est de la route Y.________. F.E.________, qui n'est plus partie � la proc�dure (infra B), est �galement propri�taire de l'immeuble voisin no 2061.
B.A.________ et C.A.________ sont copropri�taires du bien-fonds no 1659 du cadastre X.________, situ� derri�re un groupe de trois constructions, � savoir deux fermes, propri�t� des fr�res E.________, et une maison d'habitation moderne, �rig�e sur la parcelle no 1692 et propri�t� des �poux G.________.
D.A.________ et A.A.________ sont titulaires d'un usufruit � titre viager sur l'immeuble de leurs fils, utilis� comme r�sidence secondaire.
Les biens-fonds qui entourent ce groupe de quatre habitations sont d�volus � l'agriculture et � l'�levage.
A.b.�Le bien-fonds no 1150 est grev� de plusieurs servitudes:
- une servitude de passage � pied (no 1399) le gr�ve au sud au profit du fonds no 1659 dont les fr�res A.________ sont propri�taires;
- une servitude de passage � pied et tous v�hicules (no 1400), en partie sur la m�me assiette que celle sus-d�crite, le charge au profit du fonds no 2061 appartenant � F.E.________;
- une servitude de passage � pied et tous v�hicules (no 21118) le gr�ve au nord au b�n�fice de la parcelle no 1692 propri�t� des �poux G.________, �tant pr�cis� que, jusqu'en 2010, cette derni�re parcelle b�n�ficiait �galement et uniquement de la servitude no 1399.
Un chemin en chaille, sans doute li� � l'exploitation de la ferme de E.E.________, existe depuis de nombreuses ann�es au nord de la parcelle no 1150 en direction de l'Est depuis la route Y.________. D�s l'achat du chalet par les consorts A.________ en 2008, E.E.________ a admis � bien plaire le passage sur ledit chemin. Ceux-ci garaient ensuite leur v�hicule sur le fonds de F.E.________ au pied des escaliers conduisant � leur r�sidence.
A.c.�Le 26 mars 2010, E.E.________ a pass� un acte notari� avec les �poux G.________ pr�voyant la constitution d'une nouvelle servitude de passage � pied et pour tous v�hicules, dont l'assiette se trouve au nord du fonds no 1150, mais qui ne correspond pas au chemin emprunt� par les consorts A.________. Les n�gociations pr�c�dant la conclusion de cet acte ont inclus ceux-ci, sans toutefois aboutir � leur �gard.
A.d.�D�s le 1er juin 2011, E.E.________ a refus� d'autoriser l'acc�s devant sa maison aux consorts A.________.
Le 7 septembre 2012, apr�s avoir obtenu une autorisation de proc�der le 9 juillet 2012, B.A.________, C.A.________, D.A.________ et A.A.________ ont d�pos� une demande concluant notamment � la constatation que la servitude de passage � pied no 1399 en faveur du fonds no 1659 et � charge de la parcelle no 1150 �tait impraticable et tomb�e en d�su�tude, � la radiation de dite servitude, � la constitution, au profit de la parcelle no 1659, d'une servitude de passage n�cessaire � pied et pour tous v�hicules � charge du bien-fonds no 1150, � l'inscription de ce droit au registre foncier ainsi qu'� la fixation d'une indemnit� de 500 fr. en faveur des propri�taires grev�s.
F.E.________ a acquiesc� � la demande tandis que son fr�re � conclu � son rejet.
Par jugement du 24 octobre 2013, le Tribunal civil des Montagnes et du Val-de-Ruz a reconnu la n�cessit� d'un passage � pied et pour tout v�hicule au profit de l'immeuble no 1659 et � charge de l'article no 1150, ce par le chemin existant au nord et devant la terrasse de la maison �difi�e sur ce fond, arr�t� � 500 fr. le montant de l'indemnit� due aux propri�taires grev�s, invit� le conservateur du registre foncier � inscrire le droit de passage d�s paiement de l'indemnit� et rejet� toute autre ou plus ample conclusion.
Statuant le 22 septembre 2015 sur l'appel de E.E.________, la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal de la R�publique et canton de Neuch�tel l'a admis, annul� le jugement querell� et rejet� la demande form�e par les consorts A.________.
Agissant le 23 octobre 2015 par la voie du recours en mati�re civile et du recours constitutionnel subsidiaire devant le Tribunal f�d�ral, B.A.________, C.A.________, D.A.________ et A.A.________ (ci-apr�s: les recourants) concluent � l'annulation de l'arr�t cantonal, reprenant sur le fond les conclusions formul�es dans leur demande.
Le Tribunal f�d�ral examine d'office et librement la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 141 II 113 consid. 1).
1.1.�La d�cision entreprise a �t� rendue en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF); elle est de nature p�cuniaire.
1.1.1.�Le recours en mati�re civile n'est en principe ouvert que si la valeur litigieuse minimale de 30'000 fr. est atteinte (art. 74 al. 1 let. b LTF). C'est le montant litigieux devant la derni�re instance cantonale qui est d�terminant (art. 51 al. 1 let. a LTF) et l'autorit� cantonale de derni�re instance doit mentionner celui-ci dans son arr�t (art. 112 al. 1 let. d LTF). Lorsque les conclusions ne tendent pas au paiement d'une somme d'argent d�termin�e, le Tribunal f�d�ral fixe la valeur litigieuse selon son appr�ciation (art. 51 al. 2 LTF), comme sous l'ancien droit (art. 36 al. 2 OJ; ATF 136 III 60 consid. 1.1.1; 140 III 571 consid. 1.2). Ce contr�le d'office ne suppl�e toutefois pas au d�faut d'indication de la valeur litigieuse: il n'appartient pas en effet au Tribunal f�d�ral de proc�der lui-m�me � des investigations pour d�terminer cette valeur, si elle ne r�sulte pas d'embl�e des constatations de la d�cision attaqu�e (art. 105 al. 1 LTF) ou d'autres �l�ments ressortant du dossier (ATF 136 III 60 consid. 1.1.1; 140 III 571 consid. 1.2). Conform�ment � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, le recourant doit ainsi donner les �l�ments suffisants pour permettre au Tribunal de c�ans d'estimer ais�ment la valeur litigieuse, sous peine d'irrecevabilit�. Le Tribunal f�d�ral n'est toutefois li� ni par l'estimation de la partie recourante ou un accord des parties, ni par une estimation manifestement erron�e de l'autorit� cantonale (ATF 136 III 60 consid. 1.1.1; 140 III 571 consid. 1.2).
1.1.1.1.�Lorsque la contestation porte sur l'existence d'une servitude, on retiendra l'augmentation de valeur qu'elle procurerait au fonds dominant ou, si elle est plus �lev�e, la diminution de valeur du fonds servant (parmi plusieurs: ATF 136 III 60 consid. 1.1.1 et les r�f�rences; 80 II 311 consid. 1). La valeur litigieuse doit n�anmoins �tre distingu�e de l'indemnit� accord�e au propri�taire grev� du droit de passage (art. 694 al. 1 CC). Son montant est en effet �tabli selon les principes applicables en mati�re d'expropriation, en se r�f�rant aux seuls inconv�nients subis par le propri�taire grev� du droit de passage, sans prendre en consid�ration les int�r�ts du b�n�ficiaire (ATF 120 II 423 consid. 7a; arr�t 5A_142/2011 du 22 septembre 2011 consid. 1.2.1).
1.1.1.2.�Les recourants se limitent � affirmer qu' " il est tr�s vraisemblable " que l'augmentation de valeur que procurerait � leur bien-fonds l'existence d'une servitude serait sup�rieure � 30'000 fr.
A d�faut toutefois de toute donn�e chiffr�e concr�te permettant d'appuyer avec certitude cette affirmation et faute de constatations ou d'�l�ments d'appr�ciation permettant au Tribunal f�d�ral de fixer lui-m�me la valeur litigieuse, le recours en mati�re civile ne peut �tre re�u au regard de l'art. 74 al. 1 let. b LTF.
1.1.2.�Reste � v�rifier si la contestation soul�ve une question juridique de principe (art. 74 al. 2 let. a LTF), ainsi que l'all�guent les recourants � titre subsidiaire. Celle-ci n'est cependant admise que de mani�re restrictive (ATF 141 II 113 consid. 1.4 p. 118; 138 I 143 consid. 1.1.2 p. 147). Il ne suffit pas qu'elle n'ait encore jamais �t� tranch�e par le Tribunal f�d�ral. Il faut de surcro�t que cette question, n�cessaire pour r�soudre le cas d'esp�ce, donne lieu � une incertitude caract�ris�e, laquelle appelle de mani�re pressante un �claircissement de la part du Tribunal f�d�ral, en tant qu'autorit� judiciaire supr�me charg�e de d�gager une interpr�tation uniforme du droit f�d�ral (ATF 141 II 14 consid. 1.2.2.1 p. 21; 141 II 113 consid. 1.4.1 p. 118). Ainsi, lorsque le point soulev� ne concerne que l'application de principes jurisprudentiels � un cas particulier, il ne peut �tre qualifi� de question juridique de principe (ATF 141 II 113 consid. 1.4.1 p. 119 et les arr�ts cit�s). C'est pr�cis�ment ce dernier cas de figure qu'il s'agit de r�gler ici, le fait que le passage n�cessaire r�clam� le soit en faveur d'une r�sidence secondaire et que les instances cantonales aient tranch� diff�remment la question ne suffisant pas � en faire une question juridique de principe.
1.1.3.�D�s lors que le recours en mati�re civile n'est pas ouvert en l'esp�ce, la d�cision n'est en cons�quence susceptible que du recours constitutionnel subsidiaire (art. 113 LTF).
1.2.�Celui-ci a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 et 117 LTF), contre une d�cision finale (90 et 117 LTF), rendue par une autorit� sup�rieure cantonale statuant sur recours (art. 75 et 114 LTF), et les recourants, qui ont pris part � l'instance pr�c�dente, d�montrent un int�r�t juridique � la modification de la d�cision attaqu�e (art. 115 LTF). Le recours constitutionnel subsidiaire est donc en principe recevable.
Seule la violation des droits constitutionnels peut �tre invoqu�e � l'appui d'un recours constitutionnel subsidiaire (art. 116 LTF). Conform�ment � l'art. 106 al. 2 LTF, auquel renvoie l'art. 117 LTF, le Tribunal f�d�ral n'examine que les griefs constitutionnels qui sont express�ment soulev�s et motiv�s dans l'acte de recours conform�ment au principe d'all�gation (art. 117 et 106 al. 2 LTF; ATF 138 I 232 consid. 3; 134 V 138 consid. 2.1; 133 III 439 consid. 3.2). Il contr�le sous l'angle de l'arbitraire l'application des dispositions l�gislatives ou r�glementaires f�d�rales ou cantonales (cf. notamment: ATF 139 I 169 consid. 6.1).
3.1.�La cour cantonale a consid�r� que les recourants ne pouvaient pr�tendre � l'octroi d'un droit de passage n�cessaire au b�n�fice de leur parcelle et � charge du bien-fonds no 1150, propri�t� de l'intim�. Elle a avant tout relev� que les parcelles concern�es se trouvaient en dehors de toute localit�. Elles constituaient un regroupement d'habitations sis dans une zone � b�tir de basse densit�, entour�e de terres cultiv�es. L'autorit� pr�c�dente en a d�duit que le droit � un passage n�cessaire au sens de l'art. 694 CC ne comprenait pas le droit inconditionnel d'arriver en voiture directement devant la porte de la maison. Il convenait d�s lors d'examiner si le passage revendiqu� par les recourants �tait v�ritablement n�cessaire au sens de l'art. 694 CC ou s'il existait d�j�, pour acc�der � leur bien-fonds, un passage suffisant qui conduirait � l'exclure. La cour cantonale a consid�r� � cet �gard que la servitude � pied no 1399 dont b�n�ficiaient les recourants pourrait �tre praticable, ce moyennant des am�nagements raisonnables. Sur son premier tron�on, le trac� de dite servitude pourrait par ailleurs �tre parcouru en voiture en tant qu'il correspondait au droit de passage � pied et pour v�hicules no 1400, inscrit sur le fonds no 1150 en faveur des fonds nos 2061 et 2062 et effectivement utilis� par F.E.________. Dit chemin pourrait m�me �tre emprunt� par des v�hicules jusqu'� un escalier conduisant � la parcelle no 1692, puis � un chemin longeant celle-ci au sud pour parvenir � la parcelle no 1659. Moyennant certains am�nagements raisonnables (enl�vement des obstructions), il ne repr�sentait pas, par rapport au trajet revendiqu� par les recourants, une alternative tellement d�favorable qu'un passage n�cessaire au sens de l'art. 694 CC d�t s'imposer. Les magistrats cantonaux ont par ailleurs pr�cis� que, lorsque les diff�rentes servitudes avaient �t� constitu�es, en 1982, seul un passage � pied �tait pr�vu jusqu'� la parcelle des recourants, alors que les parcelles nos 2061 et 2062 b�n�ficiaient en revanche d'un passage � pied et pour tout v�hicule. Cette restriction, connue des recourants lorsque la parcelle avait �t� acquise en 2008, s'inscrivait vraisemblablement dans la logique de la destination de loisirs de l'immeuble, � une �poque o� les vell�it�s d'acc�s motoris�s � de tels immeubles existaient d�j� largement et o� le Tribunal f�d�ral avait relativis� la stricte n�cessit� du passage n�cessaire lorsque des r�sidences secondaires en dehors des localit�s �taient concern�es. Le risque li� � la chute de neige des toits adjacents, invoqu� par les recourants, n'avait au demeurant pas constitu� un obstacle lors de la cr�ation de la servitude et rien n'indiquait que la situation avait chang� depuis lors.
3.1.1.�Les recourants reprochent au Tribunal cantonal d'avoir arbitrairement appliqu� le droit f�d�ral, affirmant en substance que la cour cantonale aurait m�connu, de mani�re totalement erron�e, que leur r�sidence secondaire se trouvait en zone � b�tir, qu'elle n'�tait ni isol�e, ni �loign�e d'autres habitations et qu'en cons�quence, ils avaient droit � un acc�s motoris� � leur parcelle, ce que la servitude de passage � pied actuelle ne leur garantissait pas. La jurisprudence sur laquelle se fondait la cour cantonale pour d�nier leur droit � un passage n�cessaire �tait inapplicable en l'esp�ce d�s lors que les situations vis�es n'�taient pas comparables.
3.1.2.�
3.1.2.1.�Aux termes de l'art. 694 al. 1 CC, le propri�taire qui n'a qu'une issue insuffisante sur la voie publique peut exiger de ses voisins qu'ils lui c�dent le passage n�cessaire, moyennant pleine indemnit�. Le droit de passage n�cessaire implique, comme d'autres restrictions l�gales directes � la propri�t� (par ex. la conduite et la fontaine n�cessaires), une " expropriation priv�e " (ATF 136 III 130 consid. 3.1 p. 133; 114 II 230 consid. 4a p. 236), de sorte que, de jurisprudence constante, le Tribunal f�d�ral fait d�pendre l'octroi d'un passage n�cessaire de conditions tr�s strictes. De la gen�se de l'art. 694 CC, il a d'abord d�duit que le droit de passage - fond� sur le droit de voisinage - ne peut �tre invoqu� qu'en cas de v�ritable n�cessit� (ATF 136 III 130 consid. 3.1 p. 133; 120 II 185 consid. 2a et les arr�ts cit�s). Il n'y a n�cessit� que si une utilisation ou une exploitation conforme � la destination du fonds exige un acc�s � la voie publique et que celui-ci fait totalement d�faut ou est tr�s entrav� (ATF 136 III 130 consid. 3.1 p. 134 et les r�f�rences).
Selon la jurisprudence, le propri�taire d'un bien-fonds situ� dans une zone d'habitation peut pr�tendre pouvoir acc�der � sa parcelle avec un v�hicule � moteur pour autant que la topographie des lieux le permette (ATF 136 III 130 consid. 3.3.3 p. 136 et les nombreuses r�f�rences). Lorsque le fonds est n�anmoins situ� en dehors du rayon d'une localit�, un sentier p�destre peut �tre suffisant si, pour des transports exceptionnels (meubles, mat�riaux de chauffage, etc., ambulance, m�decin, etc.), l'immeuble est tout de m�me accessible sans v�ritable chemin carrossable et si une exploitation du fonds conforme � la nature de celui-ci aux conditions locales est n�anmoins possible (ATF 107 II 323 consid. 2 � 4; cf. �galement: 5C.225/2003 du 23 d�cembre 2003 consid. 7.1). L'existence d'une situation de n�cessit� d�pend cependant des circonstances du cas concret (ATF 136 III 130 consid. 3.3.3 p. 136; arr�t 5C.225/2003 pr�cit� consid. 7.3).
3.1.2.2.�De jurisprudence constante, une d�cision est arbitraire lorsque celle-ci est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�; il ne suffit pas qu'une autre solution paraisse concevable, voire pr�f�rable; pour que cette d�cision soit annul�e, encore faut-il que le recourant d�montre qu'elle se r�v�le arbitraire non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son r�sultat (ATF 139 III 334 consid. 3.2.5; 138 I 305 consid. 4.3; 137 I 1 consid. 2.4).
3.1.3.1.�Il faut d'abord relever qu'aucun des deux chemins envisageables - � savoir celui retenu par la cour cantonale et celui revendiqu� par les recourants - ne permet un acc�s imm�diat � la parcelle, mais ceux-ci conduisent tous deux � des escaliers distincts permettant l'acc�s � celle-ci, le passage r�clam� par les recourants �tant n�anmoins plus direct.
3.1.3.2.�Contrairement ensuite � ce que soutiennent les recourants, la cour cantonale a bien relev� que leur r�sidence secondaire se situait dans une zone � b�tir. Elle a n�anmoins pr�cis� que dite zone �tait de faible densit�, que l'habitation �tait situ�e derri�re un groupe de trois constructions, � savoir deux fermes et une maison d'habitation moderne, et qu'elle �tait entour�e de terres cultiv�es, en dehors de toute localit�. Les recourants ne peuvent se limiter � opposer, � ce dernier �gard, que leur r�sidence secondaire ne serait pas isol�e pour fonder leur pr�tention � un acc�s motoris�, une telle argumentation �tant insuffisante � d�montrer l'arbitraire de la constatation factuelle retenue par la cour cantonale
3.1.3.3.�Il convient par ailleurs de retenir que, moyennant des am�nagements raisonnables, la r�sidence secondaire des recourants est accessible par la servitude de passage � pied no 1399 dont ils b�n�ficient � l'encontre du bien-fonds no 1150, les int�ress�s ne d�montrant pas, de mani�re conforme au principe d'all�gation, en quoi l'appr�ciation de la cour cantonale � cet �gard serait arbitraire: ils se limitent en effet � opposer � celle-ci leur propre appr�ciation, affirmant ainsi que de nombreux objets encombreraient l'assiette de la servitude, qu'elle serait difficilement praticable (longueur, d�clivit� importante et virages � angles droits), voire inutilisable en hiver car dangereuse du fait des chutes de neige. Si les recourants reprochent entre les lignes � la cour cantonale d'avoir conclu au caract�re praticable du chemin sans s'�tre rendu sur place, ils ne d�veloppent nullement l'arbitraire de ce d�faut de vision locale conform�ment aux exigences sus-expos�es.
3.1.3.4.�Faute de critiques efficaces des recourants sur ces derniers points, il convient donc de retenir que leur r�sidence secondaire est situ�e hors localit� et qu'elle accessible par le sentier p�destre que lui garantit la servitude no 1399, moyennant certains am�nagements limit�s.
3.1.4.�Ce chemin, praticable � pied, semble l'�tre pour des v�hicules � moteur, du moins jusqu'aux escaliers conduisant � la parcelle voisine no 1692, la cour cantonale indiquant que, sur son trac� initial, ce chemin correspond � une servitude de passage � pied et pour tous v�hicules en faveur du bien-fonds no 2061. L'acc�s motoris� pour des transports effectu�s � titre exceptionnel - et donc sans cr�ation d'un tel acc�s par le biais d'une servitude (consid. 3.1.2.1 supra) -, para�t ainsi envisageable. Cette affirmation n'est d'ailleurs pas remise en cause par les recourants, du moins sous l'angle de l'arbitraire. Si, certes, il faut convenir que cet acc�s ne serait pas direct, il ne le serait pas non plus en suivant le trac� sollicit� par les recourants, de sorte que la d�cision cantonale n'appara�t pas arbitraire � cet �gard.
3.2.�En conclusion, les recourants ne parviennent pas � d�montrer l'arbitraire de la d�cision cantonale d�niant l'existence d'une situation de n�cessit� impliquant la cr�ation du passage qu'ils revendiquent. D�s lors que les autres griefs qu'ils invoquent sous-tendent pr�cis�ment l'existence d'une telle situation, il n'y a pas lieu de les examiner.
Le recours en mati�re civile est irrecevable; le recours constitutionnel subsidiaire est rejet� dans la mesure o� il est recevable; les frais judiciaires sont en cons�quence mis � la charge des recourants, solidairement entre eux (art. 66 al. 1 et al. 5 LTF). L'intim� n'a droit � aucun d�pens, n'ayant pas �t� invit� � se d�terminer sur le fond du litige.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 4'000 fr., sont mis � la charge des recourants, solidairement entre eux.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties et au Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel, Cour d'appel civile.