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Timestamp: 2016-10-25 17:31:13+00:00
Document Index: 15361282

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 63', 'art. 81', 'art. 22', 'ATF ', 'art. 283', 'ATF ', 'art. 283', 'ATF ', 'art. 151', 'art. 55', 'art. 81', 'art. 20']

et des faillites du Tribunal cantonal de l'Etat de Fribourg, en qualit� d'Autorit� de surveillance, du 15 janvier 2004.
1.1 Le 25 septembre 2003, Z.________ a fait notifier deux commandements de payer, l'un � Y.________ (n� xxxxxx), l'autre � X.________ (n� xxxxxx); les poursuivis n'ont pas form� opposition en temps utile. Donnant suite aux r�quisitions de continuer les poursuites, l'Office des poursuites de la Sarine a notifi�, le 21 novembre suivant, un avis de saisie au premier, et une commination de faillite au second.
1.2 Le 29 novembre 2003, les poursuivis ont d�pos� plainte contre ces actes. Par arr�t du 15 janvier 2004, la Chambre des poursuites et des faillites du Tribunal cantonal de l'Etat de Fribourg l'a rejet�e dans la mesure de sa recevabilit�.
1.3 Y.________ et X.________ recourent contre cette d�cision � la Chambre des poursuites et des faillites du Tribunal f�d�ral, mais sans prendre de conclusions formelles. La juridiction cantonale a renonc� � se d�terminer; d'autres observations n'ont pas �t� requises.
Comme l'a rappel� l'autorit� pr�c�dente, les aspects de droit mat�riel touchant � l'existence ou au montant de la cr�ance en poursuite ne rel�vent pas de la connaissance des autorit�s de surveillance, mais du juge ordinaire (cf. notamment: ATF 113 III 2 consid. 2b p. 3; 103 III 112 consid. 4 p. 117). Par cons�quent, doit �tre �cart�e d'embl�e l'argumentation - qui ne trouve, de surcro�t, aucune assise dans les constatations de la d�cision attaqu�e (art. 63 al. 2 OJ, en relation avec l'art. 81 OJ) - d'apr�s laquelle les �chiffres/redevances sont chang�s et mis en question� en raison de l'appel de la garantie bancaire par le propri�taire.
Pour l'essentiel, les recourants critiquent derechef la fa�on dont l'office a proc�d� � la prise d'inventaire. Contrairement � l'opinion de l'autorit� cantonale, ils nient avoir agi tardivement, car ils ont contest� l'inventaire le 18 juillet 2003, et frapp� d'opposition les commandements de payer le 10 juillet pr�c�dent. Convaincus que leur plainte �tait en cours de traitement, ils n'ont pas form� opposition aux commandements de payer signifi�s le 25 septembre 2003, d�s lors qu'ils pensaient qu'il s'agissait d'une �duplication� et qu'il �n'�tait pas possible d'�tre remis en poursuite pour une cr�ance et situation contest�e�, � laquelle une opposition avait d�j� �t� faite.
3.1 La continuation de la poursuite - ici la notification d'un avis de saisie et d'une commination de faillite - en d�pit d'un commandement de payer frapp� d'opposition est nulle (art. 22 LP; ATF 85 III 14 et les arr�ts cit�s); il y a lieu, partant, d'examiner ce qu'il en est dans le cas pr�sent.
3.2 Le bailleur peut r�clamer l'encaissement des loyers en souffrance par voie de saisie ou de faillite s'il a renonc� � son droit de r�tention, m�me apr�s l'avoir rendu effectif par une prise d'inventaire. S'il n'use pas de la facult� de requ�rir un inventaire pour sauvegarder son droit de r�tention (art. 283 al. 1 LP), il ne peut introduire une poursuite en r�alisation de gage, et le locataire ne peut pas invoquer le beneficium excussionis realis pour exiger la vente pr�alable des objets soumis au droit de r�tention (ATF 76 III 25 consid. 3 p. 28).
Il ressort des pi�ces du dossier que le bailleur a form� le 17 juin 2003 deux r�quisitions de prise d'inventaire pour sauvegarde de son droit de r�tention, auxquelles �taient annex�es deux r�quisitions de poursuite; notifi�s le 10 juillet suivant, les commandements de payer relatifs aux poursuites en validation d'inventaire ont �t� frapp�es d'opposition. Le 17 septembre 2003, le bailleur a d�pos� deux r�quisitions de poursuite ordinaire portant sur les m�mes pr�tentions (i.e. les loyers de janvier � juin 2003 en vertu d'un contrat de bail du 23 d�cembre 2002). Par lettre du 6 octobre 2003, adress�e � l'office, les poursuivis - en plus des griefs au sujet de l'ex�cution de la prise d'inventaire - ont d�clar� faire opposition aux nouveaux commandements de payer; l'office leur a r�pondu qu'il ne pouvait en tenir compte, car le d�lai pour former opposition expirait le 6 octobre 2003; mises � la poste le 7 octobre, les d�clarations d'opposition �taient donc tardives.
Les oppositions dont se pr�valent les recourants concernent ainsi les poursuites en validation d'inventaire (art. 283 al. 3 LP), dont le bailleur s'est apparemment d�sist�, et non les poursuites ordinaires qui ont �t� successivement engag�es. Le bailleur pouvait parfaitement agir de la sorte: une seconde poursuite pour la m�me cr�ance n'est inadmissible que si le poursuivant a requis la continuation de la premi�re poursuite ou est en droit de le faire; en revanche, si, comme en l'occurrence, la premi�re poursuite a �t� arr�t�e � la suite d'une opposition, rien ne fait obstacle � une nouvelle poursuite pour la m�me cr�ance (ATF 128 III 383 consid. 1.1 p. 384/385 et les r�f�rences cit�es). Si donc le bailleur renonce � la poursuite en r�alisation de gage (art. 151 ss LP), il peut faire notifier une nouvelle poursuite ordinaire, par voie de saisie ou de faillite.
3.3 Il s'ensuit que la r�gularit� des actes de poursuite litigieux doit �tre appr�ci�e par rapport aux poursuites ordinaires (par voie de saisie et de faillite) introduites � l'encontre des recourants; or, sous cet angle, la notification de l'avis de saisie et de la commination de faillite ne souffre d'aucun vice. Pour le m�me motif, les critiques dirig�es contre la prise d'inventaire sont d�pourvues de pertinence, puisqu'elles ont trait � une proc�dure d'ex�cution forc�e (en validation d'inventaire) qui n'est plus en jeu. Quant aux arguments dont les recourants font �tat pour justifier l'absence d'opposition aux nouvelles poursuites, ils ne sauraient �tre examin�s par la Chambre de c�ans (art. 55 al. 1 let. c et 63 al. 2 OJ, en relation avec l'art. 81 OJ).
Vu ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Le pr�sent arr�t est rendu sans frais (art. 20a al. 1 LP et 61 al. 2 let. a OELP).
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux recourants, � l'Office des poursuites de la Sarine et � la Chambre des poursuites et des faillites du Tribunal cantonal de l'Etat de Fribourg, en qualit� d'Autorit� de surveillance.