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Timestamp: 2016-10-25 06:54:16+00:00
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Matched Legal Cases: ['art. 32', 'art. 31', 'art. 32', 'art. 32', 'art. 31', 'art. 32', 'art. 31', 'art. 31', 'art. 31']

90 IV 143
90 IV 14331. Arr�t de la Cour de cassation p�nale du 15 septembre 1964 dans la cause Cr�chard contre Minist�re public du canton de Berne.
Art. 32 al. 1 et 31 al. 1 LCR. 1. Obligation d'adapter sa vitesse, m�me � un �tat de choses ill�gal (droit de parcours exerc� dans les Franches-Montagnes). Consid.2. 2. Lorsque l'exc�s de vitesse a caus�, seul, la perte de ma�trise du v�hicule, l'art. 32 al. 1 s'applique � l'exclusion de l'art. 31 al. 1. Consid. 3. Faits � partir de page 144
BGE 90 IV 143 S. 144
A.- Le 17 septembre 1963, peu apr�s 20 heures, Cr�chard circulait en automobile � une vitesse de 70 � 80 km/h sur la route principale St-Brais - La Roche lorsqu'une vache, venant de la gauche, sauta d'un talus sur la chauss�e. Cr�chard freina imm�diatement et obliqua un peu � gauche pour �viter l'animal. Apr�s un chemin de freinage d'environ 17 m, la voiture d�rapa, d'abord � droite, puis � gauche, heurta un talus, fit un "tonneau" et vint terminer sa course contre le m�me talus, � une douzaine de m�tres du premier point de choc. Cr�chard et son passager furent l�g�rement bless�s; la voiture fut gravement endommag�e.
B.- Le 27 d�cembre 1963, le pr�sident du Tribunal des Franches-Montagnes a d�clar� Cr�chard coupable de n'avoir pas adapt� sa vitesse aux circonstances et l'a condamn� � une amende de 40 fr.
Le 23 avril 1964, la premi�re chambre p�nale de la Cour supr�me du canton de Berne a confirm� le jugement de premi�re instance. Elle admit que, vu le droit de libre parcours exerc� dans les Franches-Montagnes et connu du recourant, la vitesse de 70 � 80 km/h, surtout sur le trajet o� l'accident s'est produit, �tait excessive; � 50 km/h, Cr�chard aurait pu s'arr�ter sans danger.
C.- Cr�chard s'est pourvu en nullit�; il conclut au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour que celle-ci prononce l'acquittement.
D.- Le Procureur g�n�ral du canton de Berne conclut au rejet du pourvoi.
1. Sur une route, qui, comme celle o� s'est produit l'accident, est large de 6 m, rectiligne, couverte d'un rev�tement en bon �tat et sec, une vitesse de 70 � 80 km/h n'est en g�n�ral pas excessive, m�me de nuit. La cour cantonale n'admet pas le contraire. Elle ne reproche pas non plus au recourant d'avoir manqu� d'attention et d'avoir, de ce fait, d� freiner brutalement. Elle lui reproche BGE 90 IV 143 S. 145en revanche de n'avoir pas suffisamment adapt� sa vitesse au danger que cr�ait, pour la circulation, l'exercice du droit de libre parcours, dont le recourant avait connaissance. Elle a en outre admis qu'il avait fr�quemment pass� � l'endroit o� l'accident s'est produit et aurait d� savoir que l�, pr�cis�ment, il n'existait point de cl�ture et que les b�tes pouvaient librement acc�der � la route.
2. Le recourant critique ces motifs, argument pris de l'arr�t prononc� par le Tribunal f�d�ral (Ie Cour civile) dans la cause D�jardin contre Aubry (RO 85 II 243), relatif � un accident qui s'�tait produit sur la m�me route. Statuant sur la responsabilit� civile du d�tenteur, le Tribunal f�d�ral a jug� que le droit de libre parcours devait le c�der aux exigences de la circulation routi�re et qu'il fallait ou bien que le b�tail f�t gard� ou bien que des cl�tures fussent install�es, comme cela se fait ailleurs.
La question, cependant, ne se pose pas de la m�me mani�re dans la pr�sente esp�ce. Il est vrai que, dans les Franches-Montagnes, les exigences du trafic routier l'emportent sur le droit de libre parcours, lequel ne saurait s'exercer librement sur la chauss�e des routes ouvertes � la circulation publique. Mais le caract�re ill�gal de l'�tat de fait qui s'est maintenu en certains endroits ne lib�re pas l'usager de la route, qui - comme le recourant - conna�t cet �tat, de l'obligation d'en tenir compte dans sa fa�on de circuler. Si l'art. 32 al. 1 LCR prescrit au conducteur de toujours adapter sa vitesse aux circonstances, il n'importe que les circonstances qui commandent une r�duction de la vitesse cr�ent un �tat conforme ou contraire au droit. Tout obstacle que le conducteur aper�oit ou auquel il doit s'attendre, vu les informations qu'il poss�de, doit l'inciter � y adapter sa vitesse.
Dans l'arr�t pr�cit�, le Tribunal f�d�ral a admis que la seule connaissance du droit de libre parcours, tel qu'on l'exerce affectivement dans les Franches-Montagnes, ne saurait obliger les conducteurs, de fa�on toute g�n�rale, � r�duire leur vitesse � moins de 40 km/h. La cour cantonale BGE 90 IV 143 S. 146a reproch� au recourant d'avoir circul� non pas � une telle vitesse, mais � une vitesse de 70 � 80 km/h, soit presque le double de celle que le Tribunal f�d�ral a jug�e encore admissible, dans les circonstances donn�es. En retenant cette charge, elle n'a pas fait une fausse application de l'art. 32 al. 1 LCR.
3. L'autorit� cantonale a en outre condamn� Cr�chard pour infraction � l'art. 31 LCR, selon lequel le conducteur doit rester constamment ma�tre de son v�hicule, de fa�on � pouvoir se conformer aux devoirs de la prudence.
Dans la mesure o� le recourant, au cours du freinage, a perdu la ma�trise de son v�hicule � cause de sa vitesse excessive, sa faute est enti�rement saisie par l'infraction � l'art. 32 al. 1, retenue contre lui. L'art. 31 et en particulier son premier alin�a n'est applicable que lorsque le conducteur a viol� son devoir de prudence autrement que par une vitesse excessive. Tel n'est pas le cas en l'esp�ce. Il est constant qu'� la vue de la vache, Cr�chard a r�agi rapidement et d'une fa�on opportune. On ne sait pourquoi, apr�s un freinage de 17 m, il a perdu la ma�trise de son v�hicule. L'autorit� cantonale n'a notamment pas constat� que cela serait d� � la violation d'un autre devoir que celui de circuler � une vitesse inf�rieure. Il n'y a donc aucun motif d'admettre une infraction � l'art. 31 LCR.
Il n'est cependant pas n�cessaire de renvoyer la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision. Car il n'appara�t pas que la lib�ration du chef d'infraction � l'art. 31 LCR l'inciterait � r�duire la peine prononc�e, c'est-�-dire que cette infraction ait jou� un r�le sensible dans la mesure de la peine.