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Timestamp: 2016-10-27 03:05:56+00:00
Document Index: 248085014

Matched Legal Cases: ['art. 20', 'art. 100', 'art. 90', 'art. 72', 'art. 72', 'ATF ', 'art. 75', 'art. 74', 'ATF ', 'art. 99', 'art. 99', 'art. 54', 'art. 55', 'art. 698', 'art. 718', 'art. 718', 'art. 720', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 38', 'art. 76', 'art. 42', 'art. 107', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 95', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 20', 'art. 80', 'art. 194', 'ATF ', 'art. 20', 'art. 326', 'art. 83', 'art. 66']

repr�sent�e par Me Guy Bernard Dutoit, avocat,
repr�sent�e par Me Mathis Kern, avocat,
mainlev�e d�finitive de l'opposition, exequatur
de justice du canton de Gen�ve du 26 mai 2011.
A.a Par contrat de vente des 23 octobre 2003 (et son avenant du 28 octobre 2003), 3 et 12 novembre 2003, A.________ SA, sise � Gen�ve, a vendu de la "durra feterita" (sorgho blanc) � la soci�t� C.________ S.p.A., sise � X.________ (Italie).
A.b La venderesse n'ayant pas ex�cut� les contrats, C.________ S.p.A. a saisi le Tribunal arbitral de la GAFTA (Grain and Feed Trade Association). Par sentence du 26 mai 2005, que le Comit� d'appel de la GAFTA a confirm�e le 30 d�cembre 2005, A.________ SA a �t� condamn�e � payer � C.________ S.p.A. la somme de 5'093'750 USD, plus 4.5% d'int�r�ts compos�s, ainsi que la somme de 8'212 GBP 97 � titre de frais et d'honoraires. Par ordonnance du 27 avril 2006, la High Court de Londres (Royaume-Uni) a refus� d'accorder � A.________ SA l'autorisation de recourir contre la sentence sur appel.
A.c Le 25 f�vrier 2008, C._________ S.p.A. et A.________ SA ont conclu une transaction aux termes de laquelle la premi�re renon�ait � faire ex�cuter la sentence sur appel moyennant paiement, par la seconde, de la somme de 3'000'000 USD en huit mensualit�s. En cas de d�faut de paiement, C.________ S.p.A. �tait en droit de mettre fin � cet accord, moyennant un ultime d�lai de paiement de 7 jours ouvrables. A d�faut de paiement dans ce d�lai, la convention �tait nulle et de nul effet, sauf pour les versements d�j� op�r�s.
A.d Le 5 mars 2008, C.________ S.p.A. a c�d� sa cr�ance � l'encontre de A.________ SA � sa holding B.________ S.p.A. Par courrier du 8 mai 2009, B.________ S.p.A. a avis� C._________ S.p.A. que A.________ SA n'avait pas honor� son engagement. Par courrier du 11 mai 2009, le conseil des soci�t�s C.________ S.p.A. et B.________ S.p.A. a mis fin � la transaction du 25 f�vrier 2008 avec effet au 22 mai 2009 et a invit� A.________ SA � verser la somme due jusqu'au 22 mai 2009. Le 3 novembre 2010, B.________ S.p.A. a requis une poursuite � l'encontre de A.________ SA � concurrence de 7'615'747 fr., avec int�r�ts � 5% d�s le 1er juin 2009. Cette derni�re a fait opposition.
B.a Sur requ�te de B.________ S.p.A., exp�di�e le 30 d�cembre 2010 et re�ue le 3 janvier 2011, le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a, par jugement du 24 f�vrier 2011, d�clar� ex�cutoire en Suisse la sentence sur appel du 30 d�cembre 2005 rendue par le Comit� d'appel de la GAFTA et prononc� la mainlev�e d�finitive de l'opposition form�e par A.________ SA au commandement de payer.
B.b A.________ SA a recouru contre ce jugement aupr�s de la Cour de justice du canton de Gen�ve, concluant � son annulation. Ce recours a �t� rejet� par arr�t du 26 mai 2011.
Par m�moire du 28 juin 2011, A.________ SA exerce un recours en mati�re civile contre cet arr�t. Elle demande au Tribunal f�d�ral d'"annuler la d�cision prise par la Cour de justice (..)". Elle invoque la violation des art. 20 CO et V ch. 1 let. b de la Convention pour la reconnaissance et l'ex�cution des sentences arbitrales �trang�res (Convention de New York, RS 0.277.12).
Des observations n'ont pas �t� requises. N�anmoins, B.________ S.p.A. s'est spontan�ment d�termin�e sur l'issue du recours, par acte du 7 septembre 2011. Elle a conclu, principalement, � l'irrecevabilit� du recours, subsidiairement, � ce qu'il soit imparti un d�lai soit � l'autorit� comp�tente pour nommer un repr�sentant l�gal de A.________ SA, soit au repr�sentant l�gal de A.________ SA pour ratifier les actes de proc�dure de cette derni�re, sous peine d'irrecevabilit� du recours. Par courrier des 6 et 10 octobre 2011, A.________ SA a produit des pi�ces pour d�montrer qu'elle dispose d'un repr�sentant l�gal.
1.1 Le recours est d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) contre une d�cision finale (art. 90 al. 1 LTF), ayant pour objet l'ex�cution d'une sentence arbitrale �trang�re (art. 72 al. 2 let. b ch. 1 LTF) ainsi que la mainlev�e d�finitive de l'opposition � un commandement de payer (art. 72 al. 2 let. a LTF; ATF 134 III 115 consid. 1.1), rendue par une juridiction cantonale de derni�re instance ayant statu� sur recours (art. 75 LTF); la valeur litigieuse atteint 30'000 fr. (art. 74 al. 2 let. b LTF; ATF 133 III 399 consid. 1.3).
1.2 L'intim�e invoque que A.________ SA ne dispose pas d'organe habilit� � la repr�senter. A l'appui de son propos, elle produit un extrait du Registre du commerce de Gen�ve dat� du 6 septembre 2011, certifi� conforme, d'o� il ressort que les pouvoirs des personnes ayant occup� la fonction d'administrateur ont �t� radi�s le 14 mars 2011.
Pour sa part, la recourante affirme qu'un nouvel administrateur a �t� nomm�. Pour d�montrer cette all�gation, elle produit une copie du proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale extraordinaire des actionnaires, d'o� il ressort que, le 30 septembre 2011, un nouvel administrateur a �t� d�sign�. Elle produit �galement une procuration du 10 octobre 2011, sign�e par cet administrateur, qui donne pouvoir � l'avocat ayant adress� le recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral de repr�senter A.________ SA dans la pr�sente cause 5A_441/2011.
1.2.1 Les parties font toutes deux valoir des faits et des offres de preuves nouveaux. En principe, ceux-ci sont prohib�s (art. 99 al. 1 LTF). Exceptionnellement, il est possible de les invoquer pour permettre au Tribunal f�d�ral de d�terminer quelles sont les parties � la proc�dure devant lui (BERNARD CORBOZ, in Commentaire de la LTF, 2009, n�21 ad art. 99 LTF). En l'esp�ce, la question soulev�e a trait � la capacit� de recourir d'une partie (cf. infra consid. 1.2.2). L'exception est d�s lors r�alis�e.
1.2.2 Bien qu'ins�parable de l'exercice des droits civils, qui rel�ve du droit de fond, la capacit� d'ester en justice du recourant est une condition de recevabilit� du recours. Elle comprend la capacit� de proc�der, soit la facult� de mener soi-m�me le proc�s ou de d�signer soi-m�me un mandataire qualifi� pour le faire. Ont la pleine capacit� d'ester en justice les personnes morales (art. 54 CC), dont la volont� s'exprime par leurs organes (art. 55 al. 1 CC; FABIENNE HOHL, Proc�dure civile, Tome I, 2001, n�404 ss).
En droit de la soci�t� anonyme, l'assembl�e g�n�rale a le droit intransmissible de nommer les membres du conseil d'administration (art. 698 al. 2 ch. 2 CO). Chacun de ceux-ci a en principe le pouvoir de repr�senter la soci�t� � l'�gard des tiers (art. 718 al. 1 2�me ph. CO). Le conseil d'administration peut toutefois d�l�guer le pouvoir de repr�sentation � un ou plusieurs de ses membres (d�l�gu�s) ou � des tiers (directeurs; art. 718 al. 2 CO). Il est tenu de communiquer au pr�pos� au registre du commerce, en vue de leur inscription, les noms des personnes qui ont le droit de repr�senter la soci�t�, en produisant la copie certifi�e conforme du document qui leur conf�re ce droit (art. 720 1�re ph. CO). L'inscription au registre du commerce n'est toutefois pas une condition de l'existence d'un pouvoir de repr�sentation, ni sur le plan interne, ni sur le plan externe (ATF 96 II 439 consid. 2; 76 I 338 consid. 5; arr�t 4C.136/2004 du 13 juillet 2004 consid. 2.2.2.2.2, non publi� in ATF 130 III 633).
1.2.3 En l'esp�ce, il ressort du proc�s-verbal produit que l'assembl�e g�n�rale de la recourante a nomm� un nouvel administrateur le 30 septembre 2011. En revanche, il n'est pas �tabli que ce dernier est inscrit au Registre du commerce. Toutefois, la pi�ce susmentionn�e suffit, au vu de la jurisprudence pr�cit�e, � d�montrer que l'administrateur a les pouvoirs de repr�senter la recourante. Par ailleurs, en signant la procuration d'avocat, il a ratifi� le recours accompli au nom et pour le compte de la recourante le 28 juin 2011 (art. 38 CO). Celle-ci ayant, au surplus, succomb� devant l'autorit� pr�c�dente, elle a qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF).
1.3 La recourante ne prend aucune conclusion en r�forme. Elle se borne � conclure de la sorte: "Pr�alablement: 1. Dire et constater que le pr�sent recours est recevable en la forme. Principalement: 1. Annuler la d�cision prise par la Cour de justice de la R�publique et Canton de Gen�ve dans son jugement du jeudi 26 mai 2011 ACJC/667/2011 dans la cause C/30235/2010 qui divise B.________ S.p.A, et A.________ SA. 2. Condamner B.________ S.p.A. en tous les frais et d�pens".
1.3.1 Selon l'art. 42 al. 1 LTF, les m�moires de recours doivent contenir des conclusions. Le recourant doit donc indiquer sur quels points la d�cision est attaqu�e et quelles sont les modifications demand�es. Le Tribunal f�d�ral pouvant statuer lui-m�me sur le fond (art. 107 et 117 LTF), les conclusions ne peuvent en principe pas �tre exclusivement cassatoires (ATF 134 III 379 consid. 1.3). Si les conclusions font d�faut ou sont, dans leur ensemble, insuffisantes, le recours est irrecevable. Toutefois, l'interdiction du formalisme excessif impose de ne pas se montrer trop strict dans la formulation des conclusions si, � la lecture du m�moire, on comprend clairement ce que veut le recourant (arr�t 4A_321/2009 du 15 janvier 2010 consid. 2; 1C_100/2008 du 18 juin 2008 consid. 1).
1.3.2 En l'esp�ce, il ressort de la motivation du recours que la recourante conteste le caract�re ex�cutoire de la sentence arbitrale. On comprend d�s lors qu'elle entend demander la r�forme de l'arr�t attaqu�, en ce sens que l'ex�cution de la sentence sur appel du 30 d�cembre 2005 est refus�e et, par cons�quent, que la requ�te de mainlev�e d�finitive est rejet�e. Il y a donc lieu d'entrer en mati�re sur le recours.
2.1 Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF) et n'est li� ni par les motifs invoqu�s par les parties, ni par l'argumentation juridique retenue par l'autorit� cantonale (ATF 130 III 297 consid. 3.1). Toutefois, compte tenu de l'obligation de motiver qui incombe au recourant en vertu de l'art. 42 al. 2 LTF (ATF 133 IV 286 consid. 1.4), il n'examine pas toutes les questions juridiques qui peuvent se poser, mais seulement celles qui sont soulev�es devant lui (ATF 133 III 545 consid. 2.2). Le jugement d'exequatur et de mainlev�e n'est pas assimil� � des mesures provisionnelles. Tous les griefs des art. 95 et 96 LTF sont donc recevables � son encontre (ATF 133 III 399 consid. 1.5.).
2.2 Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF); il ne peut s'en �carter que si ceux-ci ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - soit de mani�re arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 134 IV 36 consid. 1.4.1; 133 II 249 consid. 1.2.2) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF) et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Le recourant qui soutient que les faits ont �t� �tablis d'une mani�re arbitraire doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, en quoi consiste la violation, conform�ment au principe d'all�gation (art. 106 al. 2 LTF). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 133 III 589 consid. 2 et les arr�ts cit�s).
3.1 Pour autant qu'on la comprenne, la recourante semble tout d'abord reprocher � la cour cantonale d'avoir viol� l'art. 20 CO en ne constatant pas la nullit� des contrats de vente. Comme motif de nullit�, elle invoque qu'"elle n'est jamais entr� [recte: entr�e] formellement en relation contractuelle avec l'intim�e" et qu'"aucun organe ni aucune personne autoris�e par la recourante n'a sign� le contrat".
3.2.1 Selon l'art. 80 al. 1 LP, le cr�ancier qui est au b�n�fice d'un jugement ex�cutoire peut requ�rir du juge la mainlev�e d�finitive de l'opposition. Les sentences arbitrales internationales, si elles sont au pr�alable d�clar�es ex�cutoires, sont assimil�es � des jugements (cf. art. 194 LDIP, qui renvoie � la Convention de New York; ATF 130 III 125 consid. 2). Le juge de l'ex�cution forc�e se borne � v�rifier l'authenticit� du jugement � ex�cuter, son caract�re ex�cutoire, ainsi que les trois identit�s (poursuivi, poursuivant, pr�tention); le fond du litige n'est plus examin� (cf. dans ce sens, WALTER A. STOFFEL/ISABELLE CHABLOZ, Voies d'ex�cution, 2�me �d., 2010, � 4 n�76).
3.2.2 En l'esp�ce, bien qu'elle invoque la nullit� du contrat au sens de l'art. 20 CO, on comprend que la recourante entend en r�alit� faire valoir qu'elle n'est pas la d�bitrice du contrat, faute de pouvoirs de repr�sentation du signataire. Il s'agit l� d'un motif de fond du litige, tranch� par la juridiction arbitrale, que le juge de l'exequatur et de la mainlev�e n'a pas � examiner. Le grief est donc irrecevable.
Dans un second grief, la recourante invoque la violation de l'art. V ch. 1 let. b de la Convention de New York. Elle reproche � la cour cantonale d'avoir refus� d'admettre qu'elle n'a jamais particip� � la proc�dure arbitrale, ni mandat� qui que ce soit pour l'y repr�senter. Elle pr�tend que ses administrateurs successifs ignorent qui a particip� � la proc�dure arbitrale et qu'elle n'a pas �t� inform�e du d�roulement de celle-ci.
4.1 La cour cantonale a tout d'abord retenu que l'intim�e avait satisfait aux conditions formelles de l'art. IV de la Convention de New York, lui permettant d'obtenir la reconnaissance et l'ex�cution de la sentence arbitrale. Par cons�quent, il incombait � la recourante, conform�ment � l'art. V ch. 1 let. b de cette convention, de prouver le motif de refus d'exequatur qu'elle invoquait. Ensuite, la cour a expliqu� que, en vertu de l'art. 326 al. 1 CPC, les pi�ces nouvellement produites en seconde instance par la recourante, ainsi que ses all�gu�s y relatifs, �taient irrecevables. Enfin, la cour a jug� que la recourante n'avait, en premi�re instance, jamais remis en cause sa participation � la proc�dure arbitrale devant la GAFTA. Elle avait d'ailleurs elle-m�me produit la transaction du 25 f�vrier 2008 pour tenter de contester, uniquement, le caract�re ex�cutoire de la sentence sur appel, argument auquel elle avait renonc� en seconde instance. Il ressortait �galement de la sentence arbitrale du 26 mai 2005 qu'elle avait nomm� son arbitre et de la sentence sur appel du 30 d�cembre 2005 qu'elle avait elle-m�me form� cet appel et qu'elle avait �t� repr�sent�e durant cette proc�dure. Enfin, A.________ SA avait encore tent� d'attaquer la sentence sur appel aupr�s de la High Court de Londres, qui lui avait refus� l'autorisation de recourir par ordonnance du 27 avril 2006, dont une copie certifi�e conforme figurait au dossier. Pour ces motifs, l'autorit� cantonale a rejet� le recours, qu'elle a qualifi� de particuli�rement dilatoire.
4.2.1 Le cr�ancier qui veut proc�der � l'ex�cution d'une d�cision �trang�re en Suisse demande au juge de la mainlev�e d�finitive de se prononcer, � titre pr�alable, sur la reconnaissance de cette d�cision, puis d'�carter l'opposition faite par le d�biteur (art. 83 al. 3 LP). La proc�dure de mainlev�e �tant ainsi �largie � la d�cision incidente de reconnaissance, les all�gations et moyens de preuve admissibles s'�tendent � tout ce qui est n�cessaire pour v�rifier l'existence des conditions mat�rielles de reconnaissance. Si le cr�ancier invoque une sentence arbitrale �trang�re, les conditions de reconnaissance d�coulent de la Convention de New York (cf. p. ex. STOFFEL/CHABLOZ, op. cit., � 4 n�198 ss).
Selon l'art. V ch. 1 let. b de la Convention de New York, la reconnaissance et l'ex�cution de la sentence seront refus�es, sur requ�te de la partie contre laquelle elle est invoqu�e, si cette partie fournit � l'autorit� comp�tente du pays o� la reconnaissance et l'ex�cution sont demand�es la preuve que la partie contre laquelle la sentence est invoqu�e n'a pas �t� d�ment inform�e de la d�signation de l'arbitre ou de la proc�dure d'arbitrage, ou qu'il lui a �t� impossible, pour une autre raison, de faire valoir ses moyens.
4.2.2 En l'esp�ce, pour toute argumentation, la recourante se contente de dire, dans une critique purement factuelle, qu'elle n'a pas particip� � la proc�dure arbitrale et renvoie vaguement � ce propos au Registre du commerce. Elle ne fait ainsi qu'opposer sa propre version des faits � celle retenue par l'autorit� cantonale, selon qui la recourante a d�ment particip� � tous les stades de la proc�dure. Purement appellatoire, son grief est irrecevable (cf. supra consid. 2.2).
En conclusion, insuffisamment motiv�, le recours est irrecevable. Les frais judiciaires, arr�t�s � 15'000 fr., sont mis � la charge de la recourante (art. 66 al. LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens � l'intim�e, qui n'a pas �t� invit�e � r�pondre.