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Timestamp: 2017-04-27 12:58:58+00:00
Document Index: 146713872

Matched Legal Cases: ['arrêt ', 'arrêt ', 'art. 321', 'art. 251', 'art. 99', 'in fine', 'ATF ', 'art. 66', 'ATF ', 'arrêt ', 'ATF ', 'arrêt ']

5D_193/2015 (26.02.2016)
5D_193/2015 Arrêt du 26 février 2016
A. Le 17 septembre 2014, le Tribunal de première instance de Genève a ordonné sur requête de la société B.________ SA, à Liège, le séquestre des avoirs de A.________ à concurrence de 2'500'000 fr. en capital et, en l'état, dispensé la requérante de fournir des sûretés.
B. Statuant le 3 septembre 2015, ce tribunal a rejeté l'opposition formée par le débiteur séquestré. Par arrêt du 29 septembre 2015, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève a déclaré irrecevable le recours du prénommé.
C. Par mémoire mis à la poste le 3 novembre 2015, le débiteur séquestré exerce un " recours constitutionnel subsidiaire " au Tribunal fédéral; sur le fond, il conclut à l'annulation de l'arrêt cantonal et au " renvoi de la cause devant la juridiction compétente ".
2. En l'espèce, l'autorité précédente a rappelé que, en vertu de l'art. 321 al. 2 CPC, le délai pour recourir à l'encontre d'une décision rendue en procédure sommaire (art. 251 let. a CPC) est de dix jours. Le recourant ayant reçu le jugement de première instance le 9 septembre 2015, ce délai expirait le 21 septembre suivant; expédié le 22 septembre 2015, le recours s'avère tardif, partant irrecevable.
Le recourant affirme qu'il a déposé son recours le " jeudi 18 septembre 2015 à l'ambassade de Suisse à Bruxelles "; il produit, à cet égard, une quittance établie par cette ambassade le 18 septembre 2015, attestant la remise d'une "
enveloppe fermée (recours d'appel) " à l'attention de la " Cour de justice [suit l'adresse]".
2.1. La quittance destinée à établir la date du dépôt du recours est une pièce nouvelle. Celle-ci est en principe irrecevable, à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente (art. 99 al. 1
in fine LTF); cette exception vise à autoriser les pièces nouvelles dont la production n'est rendue pertinente, pour la première fois, qu'en raison des motifs de la juridiction précédente (ATF 136 III 123 consid. 4.4.3).
3. Vu l'issue de la procédure, les frais judiciaires incombent à l'intimée, qui a conclu au rejet du recours (art. 66 al. 1 LTF; ATF 119 Ia 1 consid. 6b; arrêt 4A_518/2012 du 8 janvier 2013 consid. 3.1). En revanche, des dépens ne peuvent être mis à sa charge, puisque son adverse partie a procédé sans le concours d'un avocat (ATF 133 III 439 consid. 4; 135 III 127 consid. 4).
1. Le recours, traité comme recours en matière civile, est admis dans la mesure où il est recevable; l'arrêt attaqué est annulé et la cause est renvoyée à l'autorité précédente pour nouvelle décision.