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Timestamp: 2016-10-23 20:27:56+00:00
Document Index: 307839848

Matched Legal Cases: ['art. 100', 'art. 90', 'art. 72', 'art. 19', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 76', 'art. 76', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 95', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'in fine', 'ATF ', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 14', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'art. 32', 'art. 29', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 154', 'art. 9', 'art. 154', 'art. 9', 'art. 325', 'art. 155', 'ATF ', 'art. 139', 'art. 22', 'ATF ', 'art. 25', 'ATF ', 'art. 155', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 34', 'art. 34', 'ATF ', 'art. 34', 'art. 139', 'art. 156', 'art. 30', 'art. 102', 'art. 140', 'art. 156', 'art. 37', 'art. 102', 'art. 37', 'art. 155', 'art. 34', 'art. 134', 'art. 156', 'art. 29', 'art. 102', 'art. 140', 'art. 37', 'art. 155', 'art. 155', 'art. 22', 'art. 155', 'art. 155', 'art. 120', 'art. 42', 'art. 123', 'art. 123', 'art. 123', 'art. 123', 'ATF ', 'art. 66']

5A_359/2016 (07.09.2016)
5A_359/2016 � � Arr�t du 7 septembre 2016
repr�sent�e par Me Eric Muster, avocat,
2. Banque C.________,
3. Conf�d�ration Suisse, Etat de Vaud, p.a. Office d'imp�t du district de Nyon, 1260 Nyon,
5. Commune de E.________,
p.a. Pierre-Yves Z�rcher, agent d'affaires brevet�,
6. Etat de Vaud, Service juridique et l�gislatif, place du Ch�teau 1, 1014 Lausanne,
repr�sent� par le Service des automobiles et
de la navigation du canton de Vaud, avenue du Grey 110, 1014 Lausanne Adm cant VD,
7. Etat de Vaud, 1014 Lausanne,
repr�sent� par la Pr�fecture du district de Morges, place Saint-Louis 4, 1110 Morges 1,
8. F.________ Caisse-maladie,
9. G._______,
recours contre l'arr�t de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois, en qualit� d'autorit� sup�rieure de surveillance, du 8 avril 2016.
A.a.�A.________ (ci-apr�s: la poursuivie ou la plaignante) fait l'objet de plusieurs poursuites, dont une en r�alisation de gage immobilier, n� xxxx de l'Office des poursuites du district de Morges (ci-apr�s: l'Office), exerc�e � l'instance de la Banque C.________.
A.b.�Le 16 octobre 2012, le commandement de payer dans la poursuite n� xxxx a �t� notifi� � la poursuivie. Par prononc� du 5 juin 2013, le Juge de paix du district de Morges (ci-apr�s: Juge de paix) a prononc� la mainlev�e provisoire de l'opposition form�e par la poursuivie et constat� l'existence du droit de gage.
A.c.�Le 25 juillet 2013, la Banque C._______ a requis la vente de l'immeuble de la poursuivie (RF xxx de la Commune de E.________). La r�quisition de r�alisation �tait accompagn�e du prononc� de mainlev�e du 5 juin 2013 muni d'un timbre humide attestant que, n'ayant fait l'objet d'aucun recours, il �tait d�finitif et ex�cutoire d�s le 25 juin 2013.
A.d.�Par courriers recommand�s du 2 ao�t 2013, l'Office a adress� � la plaignante et � son �poux un avis de r�ception de la r�quisition de r�alisation. Ces deux envois lui ont �t� renvoy�s avec la mention " non r�clam� ".
A.e.�Par acte du 18 octobre 2013, la poursuivie a recouru contre le prononc� de mainlev�e du 5 juin 2013. Par d�cision du 23 octobre 2013, la requ�te d'effet suspensif contenue dans le recours a �t� admise. Par arr�t du 6 janvier 2014, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois a annul� le prononc� du 5 juin 2013 et renvoy� la cause au Juge de paix pour qu'il fasse notifier la requ�te de mainlev�e � la poursuivie, lui fixe un d�lai pour se d�terminer, et statue � nouveau.
A.f.�Par prononc� du 13 f�vrier 2014, le Juge de paix a derechef prononc� la mainlev�e provisoire de l'opposition et constat� l'existence du droit de gage. La poursuivie a recouru contre ce prononc� par acte du 2 mai 2014. L'effet suspensif requis a �t� accord� par d�cision du 6 mai 2014. Par arr�t du 8 septembre 2014, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois a rejet� le recours et confirm� le prononc� entrepris. La poursuivie a recouru aupr�s du Tribunal f�d�ral par acte du 14 octobre 2014. Par ordonnance du 10 novembre 2014, l'effet suspensif a �t� accord� au recours. Le Tribunal f�d�ral a finalement d�clar� le recours irrecevable, par arr�t du 29 janvier 2015 (5A_800/2014).
A.g.�Par pli simple du 30 janvier 2015, l'Office a transmis � la poursuivie et � son �poux un exemplaire de la publication de la vente aux ench�res publiques de l'immeuble. L'annonce de dite vente aux ench�res a �t� publi�e dans la Feuille des avis officiels (FAO) et la Feuille officielle suisse du commerce (FOSC) du 6 f�vrier 2015.
A.h.�Le 10 mars 2015, le conjoint de la poursuivie s'est vu remettre, " pour lui-m�me et � charge de remise � Mme A.________ ", la " communication de l'�tat des charges " dat� du 3 mars 2015. Par courrier du 20 mars 2015 adress� � l'Office, la poursuivie et son �poux, se r�f�rant � la " communication de l'�tat des charges notifi�e le 10 mars 2015 ", ont contest� cet �tat des charges. Le 24 mars 2015, l'Office a r�pondu � la poursuivie et � son �poux par pli exp�di� en courrier recommand� et en courrier A. Le pli recommand� a �t� renvoy� � l'Office avec la mention " non r�clam� ".
A.i.�Le 23 mars 2015, l'Office a adress� � la poursuivie et � son �poux, en courrier recommand� et en courrier A, une copie des conditions de vente. Les plis recommand�s ont �t� renvoy�s � l'Office avec la mention " non r�clam� ".
A.j.�Le 20 avril 2015, l'Office a envoy� � la poursuivie, en courrier recommand� et en courrier A, une copie de l'avis de fixation de d�lai pour ouvrir action en contestation d'un droit inscrit � l'�tat des charges. Le pli recommand� a �t� renvoy� � l'Office avec la mention " non r�clam� ".
A.k.�La vente aux ench�res de l'immeuble de la poursuivie a eu lieu le 17 juin 2015. L'immeuble a �t� adjug� � B.________, pour le prix de 410'000 fr.
B.a.�Le 30 octobre 2015, la poursuivie a saisi l'autorit� inf�rieure de surveillance en mati�re de poursuite pour dettes et faillite de l'arrondissement de La C�te d'une plainte LP contre l'adjudication de l'immeuble intervenue le 17 juin 2015 et tous les actes de l'Office post�rieurs au 29 janvier 2015. Elle a notamment conclu � ce que les op�rations effectu�es par l'Office dans la poursuite en cause apr�s cette date, notamment l'adjudication de l'immeuble, soient annul�es et l'Office invit� � " reprendre le cours de la poursuite pr�cit�e � la date du 29 janvier 2015 ".
B.b.�Par prononc� du 11 janvier 2016, la Pr�sidente du Tribunal d'arrondissement de La C�te (ci-apr�s: la Pr�sidente) a d�clar� irrecevable la plainte d�pos�e le 30 octobre 2015. En r�sum�, elle a consid�r� que, d'une part, la plainte �tait tardive et, d'autre part, la proc�dure qui avait conduit � la r�alisation de l'immeuble n'�tait pas entach�e de nullit�.
B.c.�Par acte du 22 janvier 2016, la plaignante a recouru contre ce prononc�. Elle a conclu principalement � sa r�forme en ce sens que les conclusions de la plainte sont admises, subsidiairement, � l'annulation du prononc� et au renvoi du dossier � l'autorit� inf�rieure pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
B.d.�Par arr�t du 8 avril 2016, notifi� le 2 mai 2016, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois, en sa qualit� d'autorit� sup�rieure de surveillance, a rejet� le recours.
Par acte post� le 13 mai 2016, la poursuivie exerce un " recours " au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t du 8 avril 2016. Elle conclut � son annulation et � sa r�forme en ce sens que les op�rations effectu�es par l'Office dans la poursuite n� xxxx post�rieurement au 29 janvier 2015, soit notamment l'adjudication de l'immeuble RF xxx de la Commune de E.________, sont annul�es et que l'Office est invit� � reprendre le cours de la poursuite pr�cit�e � la date du 29 janvier 2015. Subsidiairement, elle sollicite le renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants.
Par ordonnance pr�sidentielle du 17 juin 2016, la requ�te d'effet suspensif assortissant le recours a �t� admise en ce sens que l'Office est invit� � ne pas proc�der � la distribution du produit de la vente aux ench�res jusqu'� droit connu sur l'issue du pr�sent recours.
1.1.�Le recours a �t� d�pos� dans le d�lai l�gal (art. 100 al. 2 let. a LTF) contre une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue en mati�re de poursuite pour dettes (art. 72 al. 2 let. a LTF, en relation avec l'art. 19 LP) par une autorit� de surveillance statuant en derni�re instance cantonale (art. 75 al. 1 LTF). Il est ouvert ind�pendamment de la valeur litigieuse (art. 74 al. 2 let. c LTF). La poursuivie, qui a �t� d�bout�e par la cour cantonale, a qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 let. a LTF).
1.2.�La question de savoir si, en d�pit de la r�alisation de l'immeuble, la recourante conserve un int�r�t digne de protection � la modification de la d�cision attaqu�e (art. 76 al. 1 let. b LTF) peut demeurer ind�cise (cf. sur ce point: arr�t 5A_852/2014 du 23 mars 2015 consid. 2, non reproduit in ATF 141 III 141, mais in Pra 2016 n� 6 p. 46), le recours �tant de toute mani�re vou� � l'�chec.
2.1.�Le recours en mati�re civile peut �tre interjet� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), sans �tre li� ni par les moyens des parties ni par les motifs de l'autorit� cantonale (ATF 138 II 331 consid. 1.3; 135 III 397 consid. 1.4). Cependant, vu l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 LTF, il s'en tient en principe aux questions juridiques que la partie recourante soul�ve dans la motivation du recours; il n'est pas tenu de traiter, � l'instar d'une juridiction de premi�re instance, toutes les questions juridiques pouvant se poser, lorsqu'elles ne sont plus discut�es devant lui (ATF 140 III 86 consid. 2 p. 89; 137 III 580 consid. 1.3 p. 584; 135 III 397 consid. 1.4 p. 400). La partie recourante doit par cons�quent critiquer les motifs de la d�cision entreprise et indiquer pr�cis�ment en quoi il estime que l'autorit� pr�c�dente a m�connu le droit (ATF 140 III 86 consid. 2 pr�cit� p. 89). Par ailleurs, sauf exceptions non pertinentes en l'esp�ce (cf. art. 95 let. c, d et e LTF), on ne peut invoquer la violation du droit cantonal en tant que tel devant le Tribunal f�d�ral (ATF 138 V 67 consid. 2.2 p. 69; 136 I 241 consid. 2.4 p. 249). La partie recourante peut cependant faire valoir que l'application du droit cantonal viole le droit f�d�ral, en particulier qu'il y a eu violation de l'interdiction de l'arbitraire pr�vue par l'art. 9 Cst. (ATF 138 III 471 consid. 5.2 p. 481; 138 IV 13 consid. 5.1 p. 21 s.).
in fine�p. 400 s.). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266; 139 II 404 consid. 10.1 p. 445 et les arr�ts cit�s).
2.2.�Saisi d'un recours en mati�re civile, le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF) et de ceux retenus par la juridiction inf�rieure, dans la mesure o� ces faits sont repris implicitement dans la d�cision attaqu�e (arr�ts 4A_150/2015 du 29 octobre 2015 consid. 1.2; 4A_247/2013 du 14 octobre 2013 consid. 1.1; sous l'OJ: ATF 129 IV 246 consid. 1 p. 248).
La recourante fait tout d'abord grief � la cour cantonale de l'avoir priv�e d'un double degr� de juridiction, violant par l� son droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.). Elle rappelle que le Canton de Vaud a instaur� une double instance dans la proc�dure de plainte LP en pr�voyant une autorit� inf�rieure de surveillance et une autorit� sup�rieure de surveillance (cf. art. 14 � 35 de la loi d'application dans le Canton de Vaud de la loi f�d�rale sur la poursuite pour dettes et la faillite du 18 mai 1955 (LVLP; RSV 280.05)). Or, en l'esp�ce, d�s lors que l'autorit� inf�rieure de surveillance avait refus� d'entrer en mati�re sur sa plainte pour cause de tardivet�, l'autorit� sup�rieure de surveillance ne pouvait l'examiner au fond mais devait lui renvoyer l'affaire.
Le grief tombe � faux. La recourante perd de vue que le Tribunal de c�ans a d�j� r�pondu (n�gativement) � la question qu'elle soul�ve. Dans un arr�t publi� aux ATF 127 III 171, pr�cisant celui paru aux ATF 113 III 113, il a en effet �t� jug� que l'autorit� cantonale sup�rieure de surveillance qui annule une d�cision d'irrecevabilit� prise par une autorit� inf�rieure de surveillance n'est pas tenue, en vertu du droit f�d�ral, de renvoyer l'affaire en premi�re instance pour jugement au fond: elle peut traiter elle-m�me de la plainte (cf. d�j� dans le m�me sens ATF 50 III 189). Pour le surplus, la recourante n'invoque pas sp�cifiquement la violation arbitraire d'une disposition du droit cantonal, r�serv� par l'ATF 127 III 171 consid. b�
in fine, qui contraindrait l'autorit� sup�rieure de surveillance saisie d'un recours contre une d�cision d'irrecevabilit� � renvoyer le fond � l'autorit� inf�rieure. Quoi qu'il en soit, il n'appara�t pas que le droit vaudois contienne une telle disposition, l'art. 32 al. 2 LVLP pr�voyant le renvoi � l'autorit� inf�rieure de surveillance en cas d'admission du recours. Au demeurant, sous l'angle du droit d'�tre entendu, l'on ne voit pas que la recourante aurait �t� emp�ch�e de pr�senter ses moyens successivement devant le Tribunal d'arrondissement puis devant le Tribunal cantonal (sur cet aspect de la garantie du double degr� de juridiction, cf. arr�ts 5A.34/2005 du 8 f�vrier 2006 consid. 2.2; 4P.236/2003 du 16 mars 2004 consid. 5.1; 1P.239/1998 du 8 juillet 1998 consid. 3b et les r�f�rences cit�es).
Autant que recevable, le grief ne peut qu'�tre rejet�.
La recourante se plaint �galement de la violation de son droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.), sous l'angle du droit � obtenir une d�cision motiv�e, la cour cantonale ayant selon elle omis de traiter plusieurs griefs.
Ainsi, les juges pr�c�dents ne se seraient pas prononc�s sur son argument selon lequel seul le " formulaire de la poste pour la liste des destinataires " �tait suffisant � apporter la preuve de la notification en ses mains de la r�quisition de r�alisation du 2 ao�t 2013, de l'envoi du 23 mars 2015 concernant les conditions de vente, des envois des 24 mars et 20 avril 2015 relatifs au d�lai pour ouvrir action en contestation des droits inscrits � l'�tat des charges ainsi que des avis de r�ception des r�quisitions de r�alisation d�pos�es par d'autres cr�anciers. Par ailleurs, son argument fond� sur le fait que certaines de dites r�quisitions de r�alisation avaient �t� annul�es par d�cision du 23 d�cembre 2013 n'avait pas non plus �t� trait� faute de motivation suffisante, alors qu'il revenait � dire qu'aucune r�quisition de r�alisation valable n'existait au moment de l'adjudication. Enfin, la cour cantonale " se devait d'examiner " son moyen, formul� lors des d�bats de premi�re instance, selon lequel l'�tat des charges laissait appara�tre une cr�ance qui n'avait manifestement aucun lien avec l'immeuble � r�aliser.
4.1.�La jurisprudence a d�duit du droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.) le devoir pour le juge de motiver sa d�cision, afin que le justiciable puisse la comprendre, la contester utilement s'il y a lieu et exercer son droit de recours � bon escient. Pour r�pondre � ces exigences, le juge doit mentionner, au moins bri�vement, les motifs qui l'ont guid� et sur lesquels il a fond� sa d�cision, de mani�re � ce que l'int�ress� puisse se rendre compte de la port�e de celle-ci et l'attaquer en connaissance de cause. Il n'a toutefois pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqu�s par les parties, mais peut au contraire se limiter � l'examen des questions d�cisives pour l'issue du litige (ATF 137 II 266 consid. 3.2 p. 270; 136 I 229 consid. 5.2 p. 236). D�s lors que l'on peut discerner les motifs qui ont guid� la d�cision de l'autorit�, le droit � une d�cision motiv�e est respect� m�me si la motivation pr�sent�e est erron�e; la motivation peut d'ailleurs �tre implicite et r�sulter des diff�rents consid�rants de la d�cision (ATF 141 V 557 consid. 3.2.1 p. 565 et les arr�ts cit�s). En revanche, une autorit� se rend coupable d'une violation du droit d'�tre entendu si elle omet de se prononcer sur des griefs qui pr�sentent une certaine pertinence ou de prendre en consid�ration des all�gu�s et arguments importants pour la d�cision � rendre (ATF 139 IV 179 consid. 2.2 p. 183; 138 IV 81 consid. 2.2 p. 84; 134 I 83 consid. 4.1 p. 88 et les arr�ts cit�s; 133 III 235 consid. 5.2 p. 248; 130 II 530 consid. 4.3 p. 540; 129 I 232 consid. 3.2 p. 236; 126 I 97 consid. 2b p. 102).
4.2.�A la lecture de l'arr�t entrepris, force est de constater que la cour cantonale a examin� les griefs invoqu�s par la recourante et a expliqu� les raisons pour lesquelles elle consid�rait qu'ils devaient �tre rejet�s. Ces explications sont suffisantes pour permettre � la recourante de saisir les motifs � l'appui de la d�cision qu'elle conteste et de l'attaquer en connaissance de cause. La cour cantonale n'a donc pas m�connu son obligation de motiver, autre �tant la question de savoir si la motivation pr�sent�e est erron�e, comme le soutient �galement la recourante.
Il suit de l� que le grief de violation de l'art. 29 al. 2 Cst. doit �tre rejet�.
Invoquant une violation de l'art. 154 LP, la recourante soutient que la r�quisition de r�alisation form�e le 25 juillet 2013 par la Banque C.________ aurait d� faire l'objet d'un avis de rejet conform�ment � l'art. 9 al. 2 Oform. La vente ne pouvait en effet �tre requise � cette date, d�s lors que l'opposition au commandement de payer du 16 octobre 2012 n'avait pas encore �t� d�finitivement lev�e. Compte tenu de l'effet suspensif accord� le 23 octobre 2013, qui avait r�troagi au jour du prononc� de mainlev�e le 5 juin 2013, et de l'annulation de dit prononc� par arr�t du 6 juin 2014, la Banque C.________ n'�tait pas en mesure de requ�rir la vente avant le 30 janvier 2015.
5.1.�La cour cantonale a constat� que la r�quisition de r�alisation d�pos�e le 25 juillet 2013 par la Banque C.________ avait �t� d�pos�e plus de six mois apr�s la notification du commandement de payer et moins de deux ans apr�s cette notification. Les d�lais de l'art. 154 LP avaient donc �t� respect�s. Contrairement � ce que soutenait la poursuivie, il n'y avait ainsi pas lieu de faire application de l'art. 9 al. 2 Oform. Pour le reste, la Banque C.________ avait d�pos� sa r�quisition de r�alisation le 25 juillet 2013 en se pr�valant du prononc� de mainlev�e du 5 juin 2013. Un �ventuel recours contre ce prononc� n'ayant pas d'effet suspensif de par la loi (art. 325 al. 1 CPC), celui-ci �tait alors ex�cutoire. La Banque C._______ �tait donc l�gitim�e � requ�rir la vente. L'Office, quant � lui, �tait tenu de donner suite � cette r�quisition (cf. art. 155 LP). En appliquant�
mutatis mutandis�la solution retenue � l'ATF 130 III 657 consid. 2.2.2, il fallait consid�rer que l'effet suspensif accord� le 23 octobre 2013 avait eu pour seul effet de bloquer la proc�dure de r�alisation entreprise. L'Office n'�tait d�s lors plus autoris� � poursuivre les op�rations de r�alisation. Il l'�tait encore moins d�s le moment o� la d�cision de mainlev�e du 5 juin 2013 avait �t� annul�e. Il ressortait toutefois du dossier que l'Office n'avait pr�cis�ment plus rien entrepris dans le cadre de cette poursuite jusqu'au 30 janvier 2015, date � laquelle l'avis de l'art. 139 LP avait �t� adress� � la poursuivie notamment. Or, � cette date, le recours d�pos� par la poursuivie contre l'arr�t cantonal confirmant la mainlev�e de l'opposition au commandement de payer dans la poursuite en cause avait �t� d�clar� irrecevable par le Tribunal f�d�ral. Le commandement de payer �tait d�s lors libre d'opposition. Il s'ensuivait qu'en d�finitive, aucune op�ration de r�alisation n'avait �t� entreprise par l'Office sur la base d'un commandement de payer non ex�cutoire. Le moyen soulev� par la poursuivie en lien avec la r�quisition de r�alisation du 25 juillet 2013 n'avait donc aucun fondement.
5.2.�Point n'est besoin de se prononcer sur le bien-fond� du raisonnement des juges pr�c�dents, tant il est vrai que - hors cas de nullit� (art. 22 al. 1 LP), non r�alis� en l'esp�ce (cf.�
infra) -, la recourante n'�tait pas recevable � soulever un tel grief dans le cadre d'une plainte form�e contre l'adjudication. En effet, sous r�serve de l'hypoth�se o� l'adjudication est intervenue sans que le gage ait �t� pr�alablement estim� par l'office (cf. ATF 39 I 443 consid. 2), la voie de la plainte aux autorit�s de surveillance contre l'adjudication n'est ouverte qu'� l'encontre des irr�gularit�s commises dans la proc�dure pr�paratoire (art. 25 ss et 97 ss ORFI) ou lors de la r�alisation (ATF 121 III 197 consid. 2 p. 199), �tant pr�cis� que le d�biteur, ou le tiers propri�taire, qui ne re�oit pas l'avis de r�ception de la r�quisition de r�alisation (art. 155 al. 2 LP et 99 al. 1 ORFI) ne peut porter plainte s'il a eu n�anmoins connaissance de la r�quisition de r�alisation suffisamment t�t pour sauvegarder ses int�r�ts (cf. ATF 96 III 124 consid. 1 p. 125; arr�t B.114/1995 du 19 mai 1995 consid. 2). Or, en l'occurrence, comme l'a � raison retenu le premier juge, tel est le cas. Il est en effet constant que la recourante a eu connaissance de la r�quisition de r�alisation � r�ception de l'�tat des charges qu'elle a contest� par courrier du 20 mars 2015.
Il est cependant vrai que, pour autant que la r�alisation puisse encore �tre r�voqu�e, le poursuivi a qualit� pour conclure, hors d�lai de plainte, � la constatation de la nullit� des ench�res lorsque la poursuite est nulle (ATF 104 III 4 consid. 2 p. 6). En l'esp�ce toutefois, force est d'admettre avec le premier juge que le seul fait que l'Office n'ait pas exig� de la Banque C.________ qu'elle d�pose une nouvelle r�quisition de r�alisation ensuite de l'arr�t du Tribunal de c�ans du 29 janvier 2015 ne saurait entra�ner la nullit� de la poursuite.
Il suit de l� que le moyen doit �tre rejet�.
Se plaignant d'une violation de l'art. 34 LP, la recourante conteste avoir valablement re�u l'avis de r�ception de la r�quisition de r�alisation du 2 ao�t 2013, l'envoi du 23 mars 2015 concernant les conditions de vente, les envois des 24 mars et 20 avril 2015 relatifs au d�lai pour ouvrir action en contestation des droits inscrits � l'�tat des charges ainsi que les avis de r�ception des r�quisitions de r�alisation d�pos�es par d'autres cr�anciers. Elle soutient que la jurisprudence selon laquelle un envoi recommand� est r�put� notifi� le dernier jour du d�lai de garde pour autant que le destinataire doive s'attendre � cette notification ne s'applique pas dans le cas d'esp�ce. Quoi qu'il en soit, la liste des codes-barres pour lettres avec suivi �lectronique des envois produite par l'Office ne prouve pas qu'elle est la destinataire des envois concern�s, mais uniquement que le code-barres est coll� sur l'enveloppe envoy�e. D�s lors que l'Office n'avait pas produit la liste des destinataires avec suivi �lectronique des envois, il convenait de retenir que la preuve de la notification fictive avait �chou�.
6.1.�Apr�s avoir correctement rappel� les principes r�gissant la communication des mesures et d�cisions de l'office (art. 34 al. 1 LP) et la jurisprudence relative � la fiction de notification (ATF 130 III 396; 123 III 492), la cour cantonale a constat� que les plis concern�s avaient tous �t� adress�s � la poursuivie par courrier recommand�. Ils avaient syst�matiquement �t� retourn�s � l'Office avec la mention " non r�clam� ". Pour chacun d'eux, la preuve de l'exp�dition avait �t� suffisamment apport�e par la production d'une copie de l'enveloppe qui contenait l'acte en cause, timbr�e le jour de l'envoi et munie de son code-barres ainsi que de la mention " non r�clam� " avec laquelle elle �tait venue en retour � l'exp�diteur, et/ou par la production du suivi " Track & Trace ". Il n'�tait par ailleurs pas contest� que la recourante, compte tenu des nombreuses poursuites et saisies en cours, devait s'attendre � recevoir des actes officiels de l'Office. En d'autres termes, il convenait d'admettre que les envois en cause �taient r�put�s lui avoir �t� valablement notifi�s. Les irr�gularit�s d�nonc�es en lien avec la communication de ces actes �taient donc inexistantes.
6.2.�Le raisonnement de la cour cantonale ne pr�te pas le flanc � la critique, de sorte que l'on peut sans autre s'y r�f�rer. Contrairement � ce que la recourante affirme sans motiver plus avant son point de vue, on ne voit pas pourquoi les juges pr�c�dents n'auraient pas d� appliquer la jurisprudence relative � la notification fictive, d�s lors que les communications litigieuses ont toutes �t� transmises par pli recommand� conform�ment � ce que pr�voit l'art. 34 al. 1 LP. Par ailleurs, dans la mesure o� la mainlev�e �tait d�finitive ensuite de l'arr�t f�d�ral du 29 janvier 2015, la cour cantonale peut �tre suivie en tant qu'elle a admis que la recourante devait s'attendre � recevoir les communications li�es � la proc�dure pr�paratoire des ench�res, soit notamment les avis sp�ciaux pr�vus � l'art. 139 LP (par renvoi de l'art. 156 al. 1 LP; art. 30
cum�art. 102 ORFI), ainsi que l'�tat des charges (art. 140
cum�art. 156 al. 1 LP; art. 37 al. 1
cum�art. 102 ORFI) accompagn� de l'avis vis� par l'art. 37 al. 2 ORFI. Il est vrai que l'avis de r�ception de la r�quisition de r�alisation, qui fait �galement partie des actes pr�paratoires aux ench�res (art. 155 al. 2 LP et 99 al. 1 ORFI), a en l'occurrence �t� communiqu� avant que la recourante ait eu connaissance de la proc�dure de mainlev�e. A ce stade, elle est toutefois forclose � s'en plaindre pour les motifs retenus ci-dessus. Pour le surplus, les conditions de vente - �galement invoqu�es par la recourante - ne sont pas communiqu�es selon l'art. 34 al. 1 LP - ni m�me publi�es - mais d�pos�es, au moins 10 jours avant les ench�res, au bureau de l'office o� chacun peut en prendre connaissance (art. 134 al. 2
cum�art. 156 al. 1 LP; art. 29 al. 1
cum�art. 102 ORFI). Quant aux avis de r�ception des r�quisitions de r�alisation form�es (ult�rieurement) par d'autres cr�anciers, ils ne peuvent, � l'instar de celui du 2 ao�t 2013, �tre remis en cause � ce stade.
La recourante invoque une violation de l'art. 140 LP. Elle all�gue que l'�tat des charges de l'immeuble mentionne une cr�ance d'une soci�t� de cautionnement de loyer n'ayant manifestement aucun lien avec l'immeuble et qui aurait donc d� �tre �cart�e. La recourante expose qu'elle " aurait proc�d� en ce sens " si elle avait re�u ce " document ". Elle conteste � cet �gard que l'avis de l'Office du 20 avril 2015 lui impartissant un d�lai pour agir lui ait �t� valablement notifi�.
7.1.�La cour cantonale a retenu que la poursuivie avait manifestement re�u l'�tat des charges puisqu'elle l'avait contest� par lettre du 20 mars 2015. Elle n'avait en revanche pas agi dans le d�lai qui lui avait �t� imparti par l'Office par avis du 20 avril 2015, lequel �tait r�put� lui avoir �t� valablement notifi�. La cr�ance en cause pouvait donc �tre consid�r�e comme reconnue dans le cadre de la poursuite en cours. Le moyen n'avait ainsi aucun fondement.
7.2.�L� encore, l'opinion de la cour cantonale n'est pas critiquable. D�s lors qu'il ne saurait �tre valablement contest� que la recourante a re�u l'avis pr�vu par l'art. 37 al. 2 ORFI (cf.�
supra�consid. 6.2) et qu'il est constant qu'elle n'a pas agi dans le d�lai imparti, on ne saurait admettre que la recourante puisse encore se plaindre de l'�tat des charges dans le cadre d'une plainte contre l'adjudication. Infond�, le grief doit �tre rejet�.
Sous couvert d'une violation de l'art. 155 al. 2 LP, la recourante se plaint du fait que neuf r�quisitions de r�alisation de la F._______ Caisse maladie, re�ues par l'Office le 20 juin 2014, ne lui ont pas �t� communiqu�es dans les trois jours suivant leur r�ception. Il appartenait � l'Office de prouver qu'il avait respect� son obligation r�sultant de l'art. 155 al. 2 LP. Or, elle n'avait eu connaissance de ces neuf r�quisitions de r�alisation qu'� l'audience de plainte, soit post�rieurement � l'adjudication. Elle n'avait ainsi pas pu porter plainte et faire valoir ses droits � cet �gard. Au demeurant, les avis de r�ception de dites r�quisitions de r�alisation portaient la date du 4 septembre 2014, ce qui devait conduire � leur annulation. Il n'�tait en effet pas " concevable " qu'une date post�rieure de deux mois et demi � la r�ception de la r�quisition de r�alisation soit mentionn�es sur ces documents. Il s'agissait d'une " informalit� " que l'autorit� cantonale de surveillance aurait d� relever d'office " au sens de l'art. 22 LP ".
8.1.�La cour cantonale a consid�r� qu'un �ventuel non-respect du d�lai fix� � l'art. 155 al. 2 LP serait sans cons�quence sur la validit� de la proc�dure de r�alisation, d�s lors qu'il ne s'agissait que d'un d�lai d'ordre (FO�X, Commentaire romand, Poursuite et faillite, 2005, n� 6 ad art. 155 LP). Le grief �tait donc sans fondement.
8.2.�S'agissant de l' "informalit�" d�nonc�e par la recourante, l'arr�t d�f�r� est parfaitement conforme au droit f�d�ral sur ce point, de sorte que l'on peut s'y r�f�rer (cf. arr�t B.114/1995 pr�cit� consid. 2: " L'obligation pour l'office d'informer le d�biteur (et le tiers propri�taire du gage) dans les trois jours (art. 120 et 155 al. 2 LP) constitue (...) une simple mesure d'ordre. "). Pour le surplus, force est de constater que la recourante se borne � affirmer qu'elle a �t� emp�ch�e de porter plainte contre les avis de r�ception des neuf r�quisitions de vente qu'elle invoque. Une telle motivation est insuffisante au regard de l'art. 42 al. 2 LTF (cf.�
supra�consid. 2.1), ce d'autant que le point de savoir si, en tant que tel, l'avis de r�ception de la r�quisition de r�alisation est ou non un acte sujet � plainte est controvers� (cf. arr�t 7B.76/2006 du 27 juin 2006 consid. 3.1 et les d�cisions cantonales divergentes cit�es).
Invoquant enfin une violation de l'art. 123 al. 1 LP, la recourante fait valoir qu'elle a b�n�fici� d'un sursis au sens de l'art. 123 LP " dans un certain nombre de poursuites ". Elle avait vers� un premier acompte, sans toutefois avoir ensuite re�u de l'Office un " plan de paiement (...) avec toutes les indications n�cessaires et surtout les cons�quences de l'inobservation du plan de paiement ". A cet �gard, la recourante " confirme " ne pas avoir re�u la pi�ce 34 produite par l'Office. Dans la mesure o� elle " pensait " pouvoir b�n�ficier d'un sursis au sens de l'art. 123 LP, mais qu'elle n'avait pas re�u d'avis ult�rieur � ce sujet ni d'avis de r�ception de la r�quisition de r�alisation, la recourante soutient qu'elle " �tait l�gitim�e � croire que la proc�dure de vente �tait suspendue ". En raison de ce sursis, l'adjudication et la proc�dure l'ayant pr�c�d�e n'�taient pas valables.
9.1.�La cour cantonale a constat� qu'il ressortait effectivement du dossier que la poursuivie avait b�n�fici� de sursis dans le cadre de plusieurs poursuites en octobre 2014. Elle n'avait toutefois pas �tabli avoir vers� � temps l'int�gralit� des acomptes fix�s. Elle ne le pr�tendait du reste m�me pas. Par cons�quent, ces sursis �taient caducs et ne constituaient en aucune mani�re un obstacle � la vente. Le moyen �tait donc infond�.
9.2.�A ce propos, force est de constater que la recourante r�duit sa motivation � de vaines conjectures fond�es sur des faits ne r�sultant pas de l'arr�t cantonal. Elle est ainsi impropre � valablement remettre en cause le fait qu'elle n'a pas vers� � temps les acomptes arr�t�s par l'Office, ce qui scelle le sort de son grief (cf. art. 123 al. 5 LP; ATF 97 III 118).
En d�finitive, le recours doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�. La recourante, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens.