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Timestamp: 2016-10-21 13:18:25+00:00
Document Index: 244759276

Matched Legal Cases: ['art. 17', 'ATF ', 'art. 17', 'art. 7', 'art. 17', 'art. 17', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 53', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68']

9C_748/2013 (10.02.2014)
9C_748/2013 � � Arr�t du 10 f�vrier 2014
repr�sent�e par Me Philippe Zimmermann, avocat,
A.a.�R.________, ressortissante portugaise n�e en 1958, a exerc� � 80 % l'activit� d'employ�e de maison aupr�s de X.________. Incapable de travailler depuis le 20 janvier 1998 en raison de douleurs dorsales, elle a d�pos� au mois de janvier 1999 une demande de prestations de l'assurance-invalidit�. Dans un rapport du 18 f�vrier 1999, son m�decin traitant, le docteur G.________, a fait �tat de fibromyalgies dans un contexte psychologique particulier. L'assur�e �tant retourn�e vivre au Portugal, des investigations m�dicales ont �t� poursuivies dans ce pays; le dossier a �t� transmis � l'Office de l'assurance-invalidit� pour les assur�s r�sidant � l'�tranger (OAIE). Par d�cision du 16 novembre 2001, celui-ci a, sur la base de l'appr�ciation de son Service m�dical (cf. avis du 27 juin 2001 de la doctoresse O.________), allou� � l'assur�e le droit � une demi-rente d'invalidit� fond�e sur un degr� d'invalidit� de 50 % � compter du 1
er�janvier 1999.
A.b.�Le 16 f�vrier 2004, l'assur�e a fait valoir une aggravation de son �tat de sant� et demand� la r�vision de son droit � une demi-rente d'invalidit�. Ayant pris l'avis de ses m�decins conseils, l'OAIE a maintenu le droit � une demi-rente d'invalidit� (d�cision du 2 f�vrier 2005 confirm�e sur opposition le 26 mai 2005). Par la suite, l'OAIE a refus� d'entrer en mati�re sur la nouvelle demande de r�vision pr�sent�e par l'assur�e en d�cembre 2007 (d�cision du 1
er�avril 2008).
A.c.�L'assur�e est revenue s'�tablir en Suisse dans le courant du mois d'ao�t 2008. Le 18 octobre 2010, elle a d�pos� une nouvelle demande de r�vision de sa rente d'invalidit� en produisant un rapport du 4 octobre 2010 de son m�decin traitant, la doctoresse L.________, sp�cialiste FMH en m�decine g�n�rale, faisant �tat d'une aggravation de la situation m�dicale. Dans le cadre de l'instruction de la nouvelle demande, l'Office cantonal AI du Valais (ci-apr�s: l'office AI) a confi� la r�alisation d'une expertise pluridisciplinaire aux docteurs M.________, sp�cialiste FMH en chirurgie orthop�dique, (rapport du 4 juillet 2012) et B.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie, (rapport du 3 juillet 2012). Int�grant les conclusions du docteur B.________ � son rapport, le docteur M.________ a pos� les diagnostics, avec r�percussion sur la capacit� de travail, de troubles statiques et d�g�n�ratifs dorso-lombaires (M 47.8) et, sans r�percussion sur la capacit� de travail, de fibromyalgie (M 79.0) et de dysthymie, d�pression anxieuse persistante (F 34.1), existant depuis l'�ge de 27 ans. Selon ses conclusions, toutes pathologies confondues, l'assur�e disposait d'une capacit� de travail enti�re dans une activit� respectant l'alternance des positions et �vitant les travaux lourds ainsi que les ports de charges sup�rieures � 10 kg. Il a pr�cis� que la situation ne s'�tait pas modifi�e de fa�on notable depuis une quinzaine d'ann�es.
L'office AI a recueilli l'avis de son Service m�dical r�gional (SMR; rapport du 27 juillet 2012 du docteur I.________, sp�cialiste FMH en m�decine g�n�rale). Par d�cision du 13 d�cembre 2012, il a supprim� le versement de la demi-rente d'invalidit� avec effet au 31 janvier 2013 compte tenu d'un taux d'invalidit� de 0 % en application de la let. a al. 1 des dispositions finales de la modification de la LAI du 18 mars 2011 entr�es en vigueur le 1er janvier 2012 (ci-apr�s: dispositions finales).
R.________ a recouru contre cette d�cision aupr�s du Tribunal cantonal valaisan, Cour des assurances sociales. En cours de proc�dure, elle a notamment produit un rapport du 17 janvier 2013 du docteur V.________, sp�cialiste FMH en m�decine interne, maladies rhumatismales et m�decine manuelle, et une attestation du 1
er�mai 2013 des doctoresses D.________ et K.________, m�decins aupr�s de l'H�pital Y.________. Par courrier du 10 juillet 2013, la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal valaisan a signal� � l'assur�e qu'� d�faut de nouvelles remarques d'ici au 16 ao�t 2013, l'�change d'�critures serait clos. Le 14 ao�t 2013, l'int�ress�e a r�pondu qu'elle avait �t� convoqu�e le 9 septembre 2013 � la Clinique Z.________ pour un examen neuropsychologique et qu'elle transmettrait le rapport y relatif. Par jugement du 12 septembre 2013, la juridiction cantonale a rejet� le recours de l'assur�e.
R.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement en produisant le rapport de la Clinique Z.________, Unit� de neuropsychologie, dat� du 10 septembre 2013, ainsi qu'une lettre du 19 septembre 2013 de la doctoresse L.________. Elle conclut, sous suite de frais et d�pens, au renvoi du dossier � l'office AI pour compl�ment d'instruction dans le sens des consid�rants et octroi d'une rente enti�re.
L'office AI conclut au rejet du recours. Il requiert �galement que les frais et d�pens de la proc�dure f�d�rale soient mis � la charge de l'Etat du Valais dans l'�ventualit� o� la Cour de C�ans devrait admettre le recours au motif que la juridiction cantonale aurait d� attendre la production du rapport de la Clinique Z.________ avant de rendre son jugement.
Compte tenu des conclusions de la recourante, le litige porte sur le bien-fond� de la suppression, par voie de r�vision, de sa demi-rente d'invalidit� - accord�e depuis le 1
er�janvier 1999 - avec effet au 1
er�f�vrier 2013, respectivement sur son droit �ventuel � une rente enti�re d'invalidit�.
3.1.�Rappelant la teneur de l'art. 17 LPGA ainsi que la jurisprudence y relative, la juridiction cantonale a constat� qu'au moment de la d�cision initiale d'octroi d'une demi-rente d'invalidit� en novembre 2001, la recourante pr�sentait des lombosciatalgies r�cidivantes, en raison de troubles statiques avec scoliose, discopathie D11-D12 et protrusion au niveau L4-L5, ainsi qu'une fibromyalgie pour lesquels les m�decins avaient reconnu une incapacit� de travail de 50 %. Lors de la proc�dure de r�vision de 2004, le taux d'incapacit� de travail avait �t� confirm� et le droit � une demi-rente d'invalidit� maintenu (d�cision du 2 f�vrier 2005 confirm�e sur opposition du 26 mai 2005). Le 1
er�avril 2008, la demande de r�vision de la recourante avait �t� rejet�e en l'absence de nouvel �l�ment m�dical attestant une modification importante de l'�tat de sant� et partant, du degr� d'invalidit�. Il convenait d�s lors de comparer l'�tat de fait existant au 26 mai 2005 avec celui pr�valant lors de la d�cision du 13 d�cembre 2012.
3.2.�Selon les premiers juges, il ressortait des constatations de l'intim� faites lors de la proc�dure de r�vision d�but�e en 2010 que l'incapacit� de travail de la recourante attest�e jusque-l� reposait essentiellement sur le diagnostic de fibromyalgie. Il s'agissait d'une affection non objectivable justifiant la mise en oeuvre d'une expertise rhumatologique psychiatrique, laquelle avait �t� effectu�e par les docteurs M.________ et B.________. Sur le plan somatique, le docteur M.________ avait observ� des troubles statiques vert�braux, � savoir une scoliose lombaire et des alt�rations d�g�n�ratives en L4-L5, D11-D12 et D12-L1, qui avaient peu progress� comparativement aux examens de 1997. Ce chirurgien sp�cialiste en orthop�die avait confirm� le diagnostic de fibromyalgie en pr�sence d'une allodynie g�n�ralis�e et de nombreux signes de non-organicit�. D'un point de vue psychiatrique, le docteur B.________ avait diagnostiqu� une dysthymie caract�ris�e par des sympt�mes anxieux et d�pressifs l�gers �voluant depuis de nombreuses ann�es qui avaient pu parfois r�pondre � un �pisode d�pressif lors d'�v�nements stressants, mais qui ne justifiaient pas de poser le diagnostic de trouble d�pressif r�current. L'assur�e ne souffrait pas d'une comorbidit� psychiatrique incapacitante. Le docteur B.________ n'avait pas not� de perte d'int�gration sociale, ni d'�tat psychique cristallis�. Les experts avaient conclu � une capacit� de travail enti�re dans une activit� respectant les limitations dues � la pathologie vert�brale, � savoir une activit� en position altern�e, sans travaux lourds ni port de charges sup�rieures � 10 kg.
3.3.�Suivant les conclusions de cette expertise et �cartant les rapports des docteurs V.________, D.________ et K.________, la juridiction cantonale a retenu que la recourante disposait d'une pleine capacit� de travail dans une activit� adapt�e � ses limitations physiques. Il en r�sultait, selon la comparaison des revenus d�terminants, une absence de perte de gain. L'intim� avait, d�s lors, � bon droit supprim� la demi-rente d'invalidit� allou�e jusqu'ici � la recourante.
4.1.�Dans un premier grief, la recourante reproche � la juridiction cantonale d'avoir viol� le droit f�d�ral en retenant que seuls les rapports des experts mandat�s par l'intim� �taient d�terminants, � l'exclusion des rapports des docteurs V.________, D.________ et K.________.
4.1.1.�En pr�sence d'avis contradictoires, le juge doit appr�cier l'ensemble des preuves � disposition et indiquer les motifs pour lesquels il se fonde sur une appr�ciation plut�t qu'une autre. Une �valuation m�dicale compl�te - comme c'est le cas de l'expertise des docteurs M.________ et B.________ - ne saurait toutefois �tre remise en cause pour le seul motif qu'un ou plusieurs m�decins ont une opinion divergente. Pour qu'il en aille diff�remment, il appartient � la partie recourante de mettre en �vidence des �l�ments objectivement v�rifiables - de nature notamment clinique ou diagnostique - qui auraient �t� ignor�s dans le cadre de l'appr�ciation et qui seraient suffisamment pertinents pour remettre en cause le bien-fond� du point de vue sur lequel se sont fond�s les premiers juges ou �tablir le caract�re incomplet de celui-ci (arr�t 9C_578/2009 du 29 d�cembre 2009 consid. 3.2). Compte tenu de son pouvoir d'examen restreint (supra consid. 1), il n'appartient pas au Tribunal f�d�ral de proc�der une nouvelle fois � l'appr�ciation des preuves administr�es, mais � la partie recourante d'�tablir en quoi celle op�r�e par l'autorit� cantonale serait insoutenable, ou en quoi les faits constat�s seraient manifestement inexacts ou incomplets ou auraient �t� �tablis en violation du droit.
4.1.2.�Les premiers juges ont consid�r� que l'appr�ciation du docteur V.________ ne permettait pas de remettre en cause l'expertise des docteurs M.________ et B.________, le m�decin traitant ne d�crivant pas une situation diff�rente de celle observ�e par les experts. S'appuyant sur le rapport du 24 juin 2013 du docteur I.________ produit par l'intim� en instance cantonale, ils ont pr�cis� que la cyphoscoliose mise en �vidence par le docteur V.________ constituait un trouble statique dorso-lombaire et que la polyarthrose entrait dans le cadre des troubles d�g�n�ratifs. Ils ont �galement relev� que le m�decin traitant ne s'�tait pas prononc� sur la capacit� de travail r�siduelle de la recourante ni n'avait pris position sur les conclusions des experts. Quant aux doctoresses D.________ et K.________, elles ne faisaient qu'�mettre un possible diagnostic sur la base des sympt�mes d�crits par la recourante, sans se prononcer sur la capacit� de travail r�siduelle de celle-ci.
Une telle appr�ciation n'appara�t nullement arbitraire ou autrement contraire au droit. L'argumentation de la recourante consiste � mettre en avant le caract�re plus s�v�re des conclusions du docteur V.________ par rapport � celles des experts et � all�guer le fait que les doctoresses D.________ et K.________ ont parl� de tristesse, de retrait social, d'une �volution fluctuante et d'un trouble d�pressif r�current (diagnostic qui devrait �tre affin� avec le temps). En cela, la recourante ne fait que souligner la divergence d'opinion existant entre les experts et les m�decins traitants au sujet de l'importance des atteintes et de leurs (�ventuelles) r�percussions sur la capacit� de travail r�siduelle. Elle n'apporte, en revanche, aucun �l�ment objectivement v�rifiable qui aurait �t� omis par les premiers juges dans leur appr�ciation, ni ne d�montre que l'expertise comporterait des contradictions manifestes ou ignorerait des �l�ments cliniques ou diagnostiques essentiels. La recourante n'explique pas non plus en quoi les points de vue des docteurs V.________, D.________ et K.________ seraient objectivement mieux fond�s que ceux des experts. Le fait que l'expertise somatique a �t� conduite par un chirurgien orthop�diste et non pas par un m�decin rhumatologue est sans pertinence, dans la mesure o� le docteur M.________ �tait tout � fait � m�me, compte tenu de sa sp�cialisation, de se prononcer sur les atteintes ost�o-articulaires de l'assur�e. Enfin, l'argument de la recourante selon lequel l'expert psychiatre n'aurait vu l'expertis�e qu'� une seule reprise ne permet pas non plus d'alt�rer la valeur probante de son rapport; il appartenait en effet � l'expert psychiatre d'appr�cier le temps et la fr�quence de l'examen qui lui �taient n�cessaires pour conduire � bien sa mission d'expertise.
4.2.�Dans un second reproche, la recourante fait grief � la juridiction cantonale d'avoir retenu que l'examen pratiqu� par les psychologues de l'Unit� de neuropsychologie de la Clinique Z.________ n'�tait pas de nature � modifier sa d�cision au motif que des constatations m�dicales ult�rieures � la d�cision administrative du 13 d�cembre 2012 ne seraient pas d�terminantes.
4.2.1.�Il est vrai que la juridiction cantonale ne pouvait �carter l'offre de preuve de l'assur�e au seul motif qu'elle �tait post�rieure � la d�cision du 13 d�cembre 2012, des appr�ciations m�dicales ult�rieures pouvant �tre prises en compte dans la mesure o� elles portent sur la situation m�dicale de la recourante pr�valant jusqu'� la date de la d�cision litigieuse. Le juge peut toutefois mettre fin � l'instruction lorsque les preuves administr�es lui ont permis de se forger une conviction et que, proc�dant d'une mani�re non arbitraire � une appr�ciation anticip�e des preuves qui lui sont encore propos�es, il a la certitude qu'elles ne pourraient pas l'amener � modifier son avis (ATF 134 I 140 consid. 5.3 p. 148; 131 I 153 consid. 3 p. 157; 130 II 425 consid. 2 p. 428).
4.2.2.�En l'occurrence, dans la mesure o� la juridiction cantonale disposait des renseignements m�dicaux pertinents - ressortant notamment de l'expertise des docteurs M.________ et B.________ - lui permettant de trancher la question litigieuse et qu'elle �tait convaincue qu'une nouvelle appr�ciation de la situation m�dicale ne pouvait l'amener � modifier son opinion quant au degr� de capacit� de travail r�siduelle de la recourante, elle pouvait, par appr�ciation anticip�e des preuves, statuer sans attendre la production du rapport de la Clinique Z.________. Au demeurant, il appara�t que s'il fallait tenir compte du rapport de la psychologue N.________, sp�cialiste FSP en neuropsychologie aupr�s de la Clinique Z.________, celui-ci ne serait pas susceptible de remettre en question les conclusions de l'expertise des docteurs M.________ et B.________. La psychologue N.________ n'a pris aucune conclusion quant au taux de capacit� de travail exigible, se contentant d'indiquer que la recourante avait sous-estim� ses troubles cognitifs et leurs r�percussions incapacitantes sur ses activit�s. En particulier, elle n'explique pas les raisons pour lesquelles les troubles cognitifs constat�s seraient susceptibles d'emp�cher la recourante d'exercer une activit� simple et r�p�titive dans le domaine du nettoyage, activit� jug�e adapt�e � la situation m�dicale et professionnelle de l'int�ress�e par l'intim�. De son c�t�, le docteur B.________, n'a fait �tat d'aucun trouble cognitif, indiquant qu'il n'avait pas objectiv� de troubles importants de la m�moire, de la concentration ou de l'attention, ni de ralentissement psychomoteur. Il a pr�cis� que vers la fin de l'entretien qui a dur� 160 minutes, la recourante ma�trisait les tests de la m�moire imm�diate et diff�r�e, ainsi que ceux relatifs � la concentration (rapport du 3 juillet 2012, p. 10). L'argumentation de la recourante doit donc �tre �galement rejet�e sur ce point.
4.3.�Par ses arguments, la recourante n'est donc pas parvenue � d�montrer le caract�re arbitraire de l'appr�ciation des preuves op�r�e par la juridiction cantonale. Ce nonobstant, il appara�t que les premiers juges ne pouvaient, sans violer le droit f�d�ral, conclure � l'existence d'un motif de r�vision justifiant la suppression du droit � la rente d'invalidit� de la recourante au sens de l'art. 17 LPGA sur la base de l'expertise des docteurs M.________ et B.________. Il ressort, en effet, des constatations explicites des experts que l'�tat de sant� de la recourante n'a pas connu de modification notable durant les quinze derni�res ann�es. En l'absence d'am�lioration de l'�tat de sant� depuis la d�cision sur opposition du 26 mai 2005, l'appr�ciation de la capacit� de travail retenue par les experts ne constituait, d�s lors, qu'une �valuation diff�rente d'une situation demeur�e inchang�e depuis lors. Une telle appr�ciation ne permettait par cons�quent pas de justifier une r�vision au sens de la disposition pr�cit�e ni de la jurisprudence y relative, correctement expos�es dans le jugement entrepris.
4.4.�Compte tenu de l'absence de modification de l'�tat de sant� attest�e par les experts, il y a lieu d'admettre que, contrairement � ce que soutient la recourante, son �tat de sant� ne s'est pas non plus aggrav� depuis la d�cision du 26 mai 2005. Les conclusions de la recourante tendant � l'octroi d'une rente enti�re de l'assurance-invalidit� doivent d�s lors �tre rejet�es.
Il convient encore d'examiner si, comme l'a retenu l'intim�, la suppression de la demi-rente d'invalidit� se justifiait sous l'angle des dispositions finales de la LAI relatives � la 6
e�r�vision de l'AI.
5.1.�Selon la let. a al. 1 des dispositions finales de la LAI, les rentes octroy�es en raison d'un syndrome sans pathogen�se ni �tiologie claires et sans constat de d�ficit organique seront r�examin�es dans un d�lai de trois ans � compter de l'entr�e en vigueur de la pr�sente modification. Si les conditions vis�es � l'art. 7 LPGA ne sont pas remplies, la rente sera r�duite ou supprim�e, m�me si les conditions de l'art. 17 al. 1 LPGA ne sont pas remplies. L'al. 4 de la let. a pr�cise que l'al. 1 ne s'applique pas aux personnes qui ont atteint 55 ans au moment de l'entr�e en vigueur de la pr�sente modification, ou qui touchent une rente de l'assurance-invalidit� depuis plus de quinze ans au moment de l'ouverture de la proc�dure de r�examen.
5.2.�Un arr�t r�cent du Tribunal f�d�ral a pr�cis� les conditions auxquelles un r�examen du droit de la rente sur la base de la let. a al. 1 des dispositions finales pouvait avoir lieu (cf. arr�t 8C_972/2012 du 31 octobre 2013 consid. 10, destin� � la publication). Ainsi, il n'est pas n�cessaire qu'une modification notable de l'�tat de sant� au sens de l'art. 17 LPGA soit intervenue. En outre, la rente d'invalidit� vers�e jusqu'ici doit avoir �t� accord�e uniquement ("ausschliesslich") en raison d'un syndrome sans pathogen�se ni �tiologie claires et sans constat de d�ficit organique, au nombre desquels on compte la fibromyalgie (ATF 132 V 65). Au moment de la r�vision, seul ce diagnostic doit subsister; il convient �galement d'examiner si l'�tat de sant� s'est d�grad� (consid. 10.1.2 de l'arr�t cit�). Enfin, il faut v�rifier si les �crit�res de Foerster� sont remplis et s'ils permettent de conclure au caract�re invalidant du trouble somatoforme douloureux (consid. 10.1.3 de l'arr�t cit�).
5.3.�La juridiction cantonale a constat� qu'au moment de la d�cision initiale d'octroi de la demi-rente en novembre 2001, la recourante pr�sentait des lombosciatalgies r�cidivantes (troubles statiques avec scoliose, discopathie D11-D12 et protrusion au niveau L4-L5), ainsi qu'une fibromyalgie; ces atteintes ont conduit les m�decins � reconna�tre une incapacit� de travail de 50 %. Si l'on se r�f�re au rapport du 18 f�vrier 1999 du docteur G.________ - et il convient de compl�ter les constatations de fait de la juridiction cantonale (art. 105 al. 2 LTF) - seul le diagnostic de fibromyalgie apparaissait dans la rubrique "diagnostics"; ce m�decin a cependant soulign� que les radiographies de la colonne et du bassin pratiqu�es le 5 novembre 1997 d�montraient des troubles statiques avec scoliose et discopathie D11-D12. Selon la doctoresse O.________ du Service m�dical de l'OAIE (avis du 27 juin 2001), les investigations pratiqu�es au Portugal confirmaient le diagnostic de lombosciatalgies r�cidivantes d'origine fonctionnelle, le scanner mettant en �vidence une scoliose banale et une discr�te protrusion du disque intervert�bral au niveau L4-L5 justifiant une incapacit� de travail de 50 %.
Lors de la proc�dure de r�vision entam�e en 2004, la doctoresse S.________ du Service m�dical de l'OAIE a, quant � elle, pos� les diagnostics de lombosciatalgies r�cidivantes dans un contexte de troubles statiques et discr�te protrusion discale L4-L5, de n�vrose d�pressivo-anxieuse, de fibromyalgie, de status apr�s paralysie faciale a frigore et de status post-op�ratoire du tunnel carpien gauche (rapport du 13 d�cembre 2004). Dans son rapport d'expertise du 4 juillet 2012, le docteur M.________ a fait �tat de troubles statiques et d�g�n�ratifs dorso-lombaires, de fibromyalgie et de dysthymie. Seule la pathologie vert�brale, qui existait depuis une quinzaine d'ann�es, avait une r�percussion sur la capacit� de travail en ce sens qu'elle engendrait des limitations fonctionnelles. La fibromyalgie - qui semblait avoir justifi� (en tout cas partiellement) l'octroi de la rente d'invalidit� - ne devait plus aujourd'hui �tre consid�r�e comme une maladie incapacitante compte tenu de l'absence de psychopathie associ�e (cf. rapport d'expertise du 4 juillet 2012 p. 6, 10 et 14).
5.4.�De tous ces �l�ments, il ressort que la recourante souffrait et souffre encore en sus d'une fibromyalgie, d'une atteinte somatique, � savoir d'un trouble dorso-lombaire, atteintes qui ont toutes deux justifi� l'octroi de la demi-rente allou�e jusqu'ici � la recourante. D�s lors que la demi-rente d'invalidit� n'a pas �t� exclusivement motiv�e par une atteinte sans pathogen�se ni �tiologie claires et sans constat de d�ficit organique � l'exclusion de tout autre trouble organique, il y a lieu d'admettre que les conditions de la let. a al. 1 des dispositions finales ne sont en l'occurrence pas remplies. L'intim� ne pouvait, par cons�quent, sur la base de cette disposition, supprimer le droit de la recourante � une demi-rente d'invalidit�.
Pour le surplus, on ajoutera que la d�cision initiale d'octroi de la demi-rente d'invalidit� n'appara�t pas manifestement erron�e, de sorte qu'une reconsid�ration de cette d�cision au sens de l'art. 53 al. 2 LPGA ne se r�v�le pas non plus justifi�e, �tant rappel� que la jurisprudence rendue depuis lors sur le caract�re invalidant des troubles somatoformes douloureux (cf. ATF 130 V 352) ne permet pas de r�voquer des rentes en cours (cf. ATF 135 V 215 consid. 6 p. 225; cf. �galement arr�t I 138/07 du 25 juin 2007 in SVR 2008 IV no 5 p. 12 consid. 4).
5.5.�Sur le vu de ce qui pr�c�de, il appara�t que le droit de la recourante � une demi-rente de l'assurance-invalidit� ne pouvait �tre supprim� et que celle-ci doit continuer � percevoir sa prestation au-del� du 31 janvier 2013. Par cons�quent, le jugement entrepris et la d�cision du 13 d�cembre 2012 doivent �tre annul�s.
Vu l'issue du litige, la recourante obtient partiellement gain de cause. Il se justifie de r�partir les frais judiciaires � raison de la moiti� � la charge de l'intim� (art. 66 al. 1 LTF) et de la moiti� � la charge de la recourante. La recourante a droit � une indemnit� de d�pens r�duite � la charge de l'intim� pour la proc�dure f�d�rale (art. 68 al. 1 LTF).
Le recours est partiellement admis. Le jugement du Tribunal cantonal valaisan, Cour des assurances sociales, du 12 septembre 2013 et la d�cision de l'Office cantonal AI du Valais du 13 d�cembre 2012 sont annul�s. Le recours est rejet� pour le surplus.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 800 fr., sont mis pour 400 fr. � la charge de la recourante et pour 400 fr. � la charge de l'intim�.
La cause est renvoy�e au Tribunal cantonal valaisan, Cour des assurances sociales, pour nouvelle d�cision sur les frais et d�pens de la proc�dure ant�rieure.
Lucerne, le 10 f�vrier 2014