Source: http://www.bacts.org/sections/specific/Guidelines/Guidelines-articles/article1.html
Timestamp: 2013-06-19 00:12:57+00:00
Document Index: 99435114

Matched Legal Cases: ['§ 1', 'art 18', '§ 1', '§1', 'art.22', '§1', '§2']

Directives complémentaires sur la compétence particulière en chirurgie cardiaque
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» Specific Competence
1) Directives pour les Chirurgiens qui satisfont aux critères de reconnaissance au 01/10/2007 (groupe 1)
Critères de reconnaissance Critères de formation Demande de reconnaissance a) Procédureb) Documents nécessaires
2) Directives pour les Chirurgiens qui n’ont pas encore satisfait aux critères de reconnaissance au 01/10/2007 (groupe 2) Critères de reconnaissance Demande de reconnaissance a) Procédureb) Documents nécessaires
3) Directives pour les Chirurgiens qui doivent encore commencer la formation en Chirurgie Cardiaque (groupe 3)
Procédure Critères de reconnaissance Présentation du plan de stage Présentation du carnet de stage [word, excel], du rapport annuel et du rapport d'évaluation Demande de reconnaissance a) Procédureb) Documents nécessaires
4) Directives pour les maîtres et services de stage Critères de reconnaissance pour les maîtres de stage Critères de reconnaissance pour les services de stage Critères de reconnaissance pour les maîtres de stage coordinateurs Procédure de demande de reconnaissance Procédure de présentation du plan de stage Procédure de l'évaluation annuelle Procédure de l'évaluation finale 1) Directives pour les Chirurgiens qui satisfont aux critères de reconnaissance au 01/10/2007 (groupe 1) 1. Critères de reconnaissance Pour être reconnu pour la compétence professionnelle particulière en Chirurgie Cardiaque, il faut : être reconnu comme médecin spécialiste en Chirurgie Générale (INAMI n° 140) avant le1/10/2005. exercer la Chirurgie Cardiaque comme activité principale. avoir effectué au moins 150 opérations cardiaques comme premier chirurgien conformément à l'AR du 15.07/2004 (Art 18 § 1, 2°). avoir au moins deux fois pendant la carrière présenté une communcation à une réunion scientifique nationale ou internationale ou avoir publié un article sur un sujet clinique ou scientifique en rapport avec la Chirurgie Cardiaque, dans une revue scientifique ayant autorité. 2. Critères de formation Les chirurgiens cardiaques qui ont obtenu leur reconnaissance en Chirurgie générale avant le 01/10/2005 et qui exercent momentanément la Chirurgie Cardiaque comme activité principale ont la possibilité de ne pas suivre la formation exigée qui sera d’application à l’avenir (2 ans de Chirurgie Cardiaque pendant la formation en Chirurgie Générale et 2 ans de Chirurgie Cardiaque comme formation complémentaire). Il va de soi que les chirurgiens cardiaques exerçant actuellement, vu leur expérience, entrent en ligne de compte pour cette compétence particulière. Il suffit d’introduire les documents nécessaires (voir ci-dessous 1) 3 a et b).
3. Demande de reconnaissance a) ProcédureLes chirurgiens cardiaques qui pensent entrer en ligne de compte pour cette compétence particulière peuvent introduire les documents nécessaires et la demande de reconnaissance auprès du Comité d’Accréditation de la BACTS. Il n’y a pas de date limite imposée pour la demande de compétence particulière pour les chirurgiens cardiaques qui sont reconnus comme chirurgien général avant le 01/10/2005.Le Comité d’Accréditation examine la demande. Si nécessaire, des données complémentaires sont demandées.En cas d’avis positif, il est validé par le Conseil de Direction de la BACTS. En cas d’avis négatif, une motivation écrite est envoyée au candidat ou des informations complémentaires sont demandées.Le nom du candidat est communiqué à la Commission Néerlandophone ou Francophone de reconnaissance en Chirurgie pour approbation et signature du diplôme. Ce diplôme est validé par le Groupement des Unions Professionnelles Belges de Médecins Spécialistes (GBS) et la Société Royale Belge de Chirurgie (SRBC).
b) Documents nécessaires
(i) La demande de reconnaissance doit être faite par écrit. «Je soussigné, Docteur (nom, prénom), reconnu spécialiste en Chirurgie Générale depuis le (date de reconnaissance Chirurgie), INAMI N°…, déclare exercer la Chirurgie Cardiaque comme activité principale et avoir effectué au moins 150 interventions cardiaques comme premier chirurgien, dont 125 la dernière année ou en moyenne annuellement sur les trois dernières années. J’ai au moins 2 fois présenté une communication à une réunion scientifique nationale ou internationale ou publié un article sur un sujet clinique ou scientifique en rapport avec la Chirurgie Cardiaque, dans une revue scientifique ayant autorité. En foi de quoi, je sollicite la compétence particulière en Chirurgie Cardiaque.»(ii) Cette demande doit être accompagnée d’un récent curriculum vitae, avec l’indication des lieux de formation en Chirurgie Générale et en Chirurgie Cardiaque, l’expérience professionnelle et l’emploi actuel, la liste des publications et les informations complémentaires qui soutiennent la compétence particulière.(iii) AdresseCes documents doivent être envoyés par la poste au Président du Comité d’accréditation de la BACTS. 2) Directives pour les chirurgiens qui n’ont pas satisfait aux critères de reconnaissance au 01/07/2007 (groupe 2)
Les chirurgiens qui n’ont pas pu satisfaire aux critères de reconnaissance au 01/07/2007 parce qu’ils sont reconnus comme chirurgien après le 01/07/2005 et/ou sont encore en formation, et/ou ne peuvent pas encore exercer une activité complète (au moins 150 opérations cardiaques effectuées comme premier chirurgien), peuvent bénéficier des dispositions transitoires. Ils peuvent terminer leur formation ou étendre leur expérience professionnelle ultérieurement, et peuvent introduire leur demande de compétence particulière au plus tard 4 ans après l’entrée en vigueur de cet arrêté (ç à d jusqu’au 01/10/2011).
1. Critères de reconnaissance Pour être reconnu pour la compétence particulière en Chirurgie Cardiaque, il faut:
a) être reconnu comme médecin spécialiste en Chirurgie Générale (INAMI n° 140)b) avoir suivi une formation spécifique en Chirurgie Cardiaque, comme précisé au 2) 2 «critères de formation».c) avoir au moins deux fois pendant sa formation présenté une communication à une réunion scientifique nationale ou internationale ou avoir publié un article sur un sujet clinique ou scientifique en rapport avec la Chirurgie Cardiaque, dans une revue scientifique ayant autorité.
2. Critères de formation La formation spécifique en Chirurgie Cardiaque comprend un stage à plein temps d’au moins 4 ans dans un ou plusieurs services de stage reconnu sous la direction d’un maître de stage coordinateur reconnu, selon les critères de reconnaissance pour les maîtres et services de stage (voir 4) 1,2 et 3), dont au maximum 2 ans peuvent être accomplis pendant la formation en Chirurgie générale.Pendant la formation en Chirurgie Générale, un stage en Chirurgie Thoracique, Vasculaire ou en Soins Intensifs peut entrer en ligne de compte, pour un maximum de 6 mois. Au moins six mois du stage seront accomplis dans un service de Chirurgie cardiaque dans lequel on pratique des transplantations (Programme de soins T). Un stage dans un service de Chirurgie Cardiaque dans lequel on traite des malformations congénitales chez les enfants (Programme de soins C) est vivement recommandé mais n’est pas obligatoire. Un stage à l’étranger dans un service de Chirurgie Cardiaque est possible moyennant l’approbation du maître de stage coordinateur et sous sa responsabilité.A la fin de sa formation, le candidat doit avoir exécuté 150 opérations cardiaques comme premier chirurgien conformément à l’AR du 15/07/2004 (art 18 § 1, 2°). La diversité de ces interventions doit être raisonnablement étalée sur les quatre années de formation et dans les différents secteurs de la Chirurgie Cardiaque (voir addendum Critères Spéciaux d’agrément).
3. Demande de reconnaissance a) ProcédureLes chirurgiens cardiaques qui pensent entrer en ligne de compte pour cette compétence particulière peuvent introduire les documents nécessaires et la demande de reconnaissance auprès du Comité d’Accréditation de la BACTS.Le Comité d’Accréditation examine la demande. Si nécessaire, des données complémentaires sont demandées.En cas d’avis positif, il est validé par le Conseil de Direction de la BACTS. En cas d’avis négatif, une motivation écrite est envoyée au candidat ou des informations complémentaires sont demandées. Le nom du candidat est communiqué à la Commission Néerlandophone ou Francophone de reconnaissance en Chirurgie pour approbation et signature du diplôme. Ce diplôme est validé par le GBS et la SRBC.
b) Documents nécessaires (linken naar groep 2) (i) La demande de reconnaissance doit être faite par écrit. «Je soussigné, Docteur (nom, prénom), reconnu spécialiste en Chirurgie Générale depuis le (date reconnaissance Chirurgie), INAMI N°…., déclare avoir suivi une formation spécifique en Chirurgie Cardiaque et avoir effectué au moins 150 interventions cardiaques comme premier chirurgien et avoir au moins 2 fois présenté une communication à une réunion scientifique nationale ou internationale ou avoir publié un article sur un sujet clinique ou scientifique en rapport avec la Chirurgie Cardiaque, dans une revue scientifique ayant autorité. J’exerce la Chirurgie Cardiaque comme activité principale et je sollicite donc la compétence particulière en Chirurgie Cardiaque.»(ii) Cette demande doit être accompagnée d’un récent curriculum vitae, avec l’indication des lieux de formation en Chirurgie Générale et en Chirurgie Cardiaque, l’expérience professionnelle et l’emploi actuel, la liste des publications et un rapport écrit du maître de stage où la formation a été suivie.(iii) AdresseCes documents doivent être envoyés par la poste au Président du Comité d’accréditation de la BACTS 3) Directives pour les chirurgiens qui doivent encore commencer la formation en Chirurgie Cardiaque (groupe 3)
Les chirurgiens en formation à ce moment ou les chirurgiens reconnus qui souhaitent commencer une formation en Chirurgie Cardiaque doivent présenter un plan de stage pour approbation, au plus tard 3 mois après le début de la formation complémentaire.
2. Critères de reconnaissance La formation spécifique en Chirurgie Cardiaque comprend un stage à temps plein de 4 ans minimum dans un ou plusieurs services de stage reconnus, sous la direction d’un maître de stage coordinateur reconnu, conformément aux critères de reconnaissance pour les maîtres et services de stage (voir 4) 1, 2 et 3), dont 2 ans au maximum peuvent être accomplis pendant la formation en Chirurgie Générale.Pendant cette formation en Chirurgie Générale, un stage en Chirurgie Thoracique, Vasculaire ou en Soins Intensifs, peut être pris en compte, jusqu’à un maximum de 6 mois. Six mois de stage au moins seront accomplis dans un Service de Chirurgie Cardiaque dans lequel on pratique des transplantations (Programme de soins T). Un stage dans un service de Chirurgie Cardiaque dans lequel on traite des malformations cardiaques congénitales chez les enfants (Programme de soins C) est vivement recommandé mais n’est pas obligatoire. Un stage à l’étranger dans un service de Chirurgie Cardiaque est possible moyennant l’approbation du maître de stage coordinateur et sous sa responsabilité.A la fin de sa formation, le candidat doit avoir effectué 150 opérations cardiaques comme premier chirurgien conformément à l’AR du 15/07/2004 (Art.18, §1, 2°). La diversité de ces interventions doit être raisonnablement étalée sur les quatre années de formation et dans les différents secteurs de la Chirurgie Cardiaque (voir addendum Critères Spéciaux d’agrément).
3. Présentation du plan de stage Le plan de stage doit mentionner la formation complète en Chirurgie Cardiaque, à savoir 4 ans au minimum, dont 2 ans peuvent être réalisés pendant la formation en Chirurgie Générale, avec l’approbation du maître de stage coordinateur en Chirurgie Générale. Le stage complémentaire en Chirurgie Cardiaque doit être accompli chez un ou plusieurs maîtres de stage reconnus en Chirurgie Cardiaque, dans un ou plusieurs services de stage reconnus, pendant au minimum 2 ans, avec l’approbation du maître de stage coordinateur en Chirurgie Cardiaque. Le stage complémentaire doit se dérouler de manière ininterrompue et doit être à temps plein, ç.à.d. contenir une occupation journalière complète à l’exclusion d’autres activités qui pourraient nuire à la qualité du stage.
4. Présentation du carnet de stage, du rapport annuel et du rapport d’évaluation
Endéans les 3 mois suivant la fin d’une année de formation, le candidat en Chirurgie Cardiaque doit présenter un carnet de stage et un rapport annuel, conjointement avec un rapport d’évaluation du maître de stage (coordinateur), de manière à ce que le Comité d’Accréditation de la BACTS puisse juger si le stage se déroule bien. Le candidat en Chirurgie Cardiaque qui a déjà terminé sa formation en Chirurgie Générale fournit un aperçu d’activité d’où il ressort que, pendant la formation en Chirurgie, 2 ans de Chirurgie Cardiaque ont déjà été effectués.
a) Carnet de stage (word, excel)Le carnet de stage contient un relevé par jour de l’activité pratiquée (opération comme premier chirurgien ou assistant, travail de salle, consultation, services de garde, congés légaux et scientifiques)
b) Rapport annuelA côté du carnet de stage, un aperçu des interventions qui ont été effectuées comme premier chirurgien et comme assistant doit être fait.Les parties ou phases importantes de l’intervention qui a été effectuée par le candidat peuvent être mentionnées comme telles, pour autant qu’elles ne soient pas une partie d’une intervention accomplie seul.
c) Rapport d’évaluationLe maître de stage (coordinateur) joint au carnet de stage et au rapport annuel un rapport d’évaluation.
5. Demande de reconnaissance a) ProcédureA la fin de la formation qui doit conduire à la compétence spéciale en Chirurgie Cardiaque, le candidat doit introduire une demande de reconnaissance écrite, accompagnée du carnet de stage de la dernière année et l’évaluation finale du maître de stage coordinateur. Si le candidat estime qu’il/elle ne satisfera pas aux critères exigés, il/elle doit organiser une formation complémentaire de sa propre initiative.Le Comité d’Accréditation examine la demande. Si nécessaire, des données complémentaires sont demandées. En cas d’avis positif, il est validé par le Conseil de Direction de la BACTS. En cas d’avis négatif, une motivation écrite est envoyée au candidat ou des informations complémentaires sont demandées. Le nom du candidat est communiqué à la Commission Néerlandophone ou Francophone de reconnaissance en Chirurgie pour approbation et signature du diplôme. Ce diplôme est validé par le GBS et la SRBC.
b) Documents nécessaires (i) Demande de reconnaissance«Je soussigné, Docteur (nom, prénom), reconnu spécialiste en Chirurgie Générale depuis (date reconnaissance Chirurgie), INAMI N°…., déclare avoir suivi une formation spécifique en Chirurgie Cardiaque et avoir effectué au moins 150 interventions cardiaques comme premier chirurgien et avoir au moins 2 fois présenté une communication à une réunion scientifique nationale ou internationale ou avoir publié un article sur un sujet clinique ou scientifique en rapport avec la Chirurgie cardiaque, dans une revue scientifique ayant autorité. Je sollicite donc la compétence particulière en Chirurgie Cardiaque.»(ii) Carnet de stage et évaluation du maître de stage (coordinateur) de la dernière année(iii) Evaluation finale écrite par le maître de stage coordinateur(iv) AdresseCes documents doivent être envoyés par la poste au Président du Comité d’accréditation de la BACTS.
4) Directives pour les maîtres et services de stage 1. Critères de reconnaissance pour les maîtres de stage Quiconque souhaite être agréé comme maître de stage en Chirurgie Cardiaque doit:
a) Travailler à plein temps (au moins huit dixièmes de l’activité professionnelle normale) dans son service et consacrer la plus grande partie de son temps à des activités cliniques, polycliniques et techniques en Chirurgie Cardiaque
b) Etre agréé depuis au moins huit ans comme médecin spécialiste en Chirurgie Générale en ayant une compétence particulière en Chirurgie Cardiaque et faire preuve d’une activité scientifique.
c) Disposer d’au moins un collaborateur à temps plein (au moins huit dixièmes de l’activité professionnelle normale) et agréé depuis au moins cinq ans comme médecin spécialiste en Chirurgie Générale en ayant une compétence particulière en Chirurgie Cardiaque, et qui fait preuve d’une activité scientifique.
d) Il ne peut y avoir qu’un maître de stage au maximum par Programme de Soins en Chirurgie Cardiaque.
e) Le maître de stage peut se porter garant pour la formation de candidats au prorata de maximum un candidat pour 300 interventions en Chirurgie Cardiaque effectuées par an dans le service de stage.
2. Critères de reconnaissance pour les services de stage Pour être agréé comme service de stage en Chirurgie Cardiaque, le service doit:
a) Satisfaire aux critères établis dans l’AR du 15/07/2004 en matière d’infrastructure, de conditions logistiques, d’éléments d’environnement et d’encadrement du personnel médical et paramédical et d’expertise.
b) Pratiquer au moins 500 interventions de Chirurgie Cardiaque par an.
c) Tenir et conserver le registre et les dossiers médicaux des patients.
d) Assurer la formation permanente et organiser des réunions de staff au moins trimestrielles pour le personnel médical et paramédical attachés à ce service de stage.
e) Evaluer son activité au point de vue interne, éventuellement selon les modalités qui ont été édictées par le Ministre de la Santé Publique.
f) Satisfaire aux critères pour le suivi de la qualité, comme établi à l’art.22§1 et §2 de l’AR du 15/07/2004.
3. Critères de reconnaissance pour les maîtres de stage coordinateurs Quiconque souhaite être agréé comme maître de stage coordinateur en Chirurgie Cardiaque doit:
a) Satisfaire aux critères précités pour la reconnaissance comme maître de stage.
b) Travailler dans un Service de Chirurgie Cardiaque, qui satisfait aux critères précités pour la reconnaissance comme service de stage.
c) Travailler dans un Hôpital Universitaire.
4. Procédure de demande de reconnaissance Les chirurgiens cardiaques qui satisfont aux critères précités peuvent introduire une demande de reconnaissance comme maître de stage (coordinateur) et service de stage. Il suffit d’introduire une demande écrite au Comité d’accréditation de la BACTS.«Je soussigné, Docteur (nom, prénom), reconnu spécialiste en Chirurgie Générale depuis le (date reconnaissance Chirurgie), INAMI N°…., titulaire d’une compétence particulière en Chirurgie Cardiaque depuis (date), souhaite être reconnu comme maître de stage (coordinateur) et satisfait aux critères établis. Pendant les 3 dernières années (nombre) d’interventions de Chirurgie Cardiaque par an ont été pratiquées dans le service de stage.»La BACTS se réserve le droit d’évaluer régulièrement le fonctionnement des services et maîtres de stage pour conserver la reconnaissance.
5. Procédure de présentation du plan de stage Le candidat chirurgien cardiaque qui souhaite entreprendre une formation en Chirurgie Cardiaque se dirige vers un maître de stage coordinateur pour assembler un plan de stage. Ce plan de stage comprend 4 années de Chirurgie Cardiaque, dont 2 années peuvent être réalisées pendant la formation en Chirurgie Générale, sous la supervision du maître de stage coordinateur en Chirurgie Générale. Les 2 années complémentaires de formation en Chirurgie Cardiaque se font sous la supervision d’un maître de stage coordinateur en Chirurgie Cardiaque. Le plan de stage doit être signé par le candidat, par les maîtres de stage éventuels et par le maître de stage coordinateur. Le plan de stage est présenté au Comité d’Accréditation de la BACTS pour approbation, au plus tard 3 mois après le début de la formation complémentaire.
6. Procédure de l'évaluation annuelle À la fin de chaque année de formation le candidat chirurgien cardiaque soumet son carnet de stage et son rapport annuel au maître de stage pour approbation. Le maître de stage y note un rapport d’évaluation pour le candidat et pour le maître de stage coordinateur. Le candidat chirurgien cardiaque envoie, endéans les trois mois de la fin d’une année de formation, le carnet de stage, le rapport annuel et l’évaluation du maître de stage au Président du Comité d’accréditation de la BACTS.
7. Procédure de l'évaluation finale À la fin de la formation, le candidat soumet son carnet de stage et son rapport annuel de la dernière année au maître de stage pour approbation. Le maître de stage y note un rapport d’évaluation sur l’année écoulée. Le maître de stage coordinateur y fait une évaluation finale écrite si le candidat satisfait aux critères d’accession à la compétence particulière en Chirurgie Cardiaque. Le candidat chirurgien cardiaque envoie endéans les trois mois de la fin de l’année de formation, le carnet de stage, le rapport annuel et l’évaluation du maître de stage au Président du Comité d’accréditation de la BACTS.
Last Modified: 8-Nov-2007