Source: http://www.ic.gc.ca/eic/site/mc-mc.nsf/fra/lm00476.html
Timestamp: 2020-08-14 11:49:03+00:00
Document Index: 144517

Matched Legal Cases: ["l'article 9", "l'article 9", "l'article 9", "l'article 9", "l'article 9", "l'article 4", "l'article 4", "l'article 7", "l'article 7"]

C-D-01 : 2017 — Tableau des révisions antérieures - Mesures Canada
C-D-01 : 2017 — Tableau des révisions antérieures
C-D-01 : 2017 — Tableaux des révisions antérieures
Date de révision ou ajout
Nature de la révision ou ajout
2017-12 versions anglaise et française Dans tout le document Modifications de la mise en forme et du contenu rédactionnel dans tout le document. Précisions supplémentaires afin d'harmoniser avec le format, la terminologie et la numérotation des articles d'ISO 9001:2015 et de S-A-01:2017. Il n'y a pas de changements à l'intention des exigences antérieures en matière de délégation de pouvoir.
2014-06-18 versions anglaise et française Dans tout le document Clarification des exigences relatives à la surveillance aux articles 9.0 et 10.0. Suppression de l'article 9.14, Audits de produit et de tout renvoi aux audits de produit dans tout le document. Mise à jour des titres des documents de référence de Mesures Canada.
2011-03-31 versions anglaise et française Dans tout le document Modifications mineures d'ordre rédactionnel.
2011-03-31 versions anglaise et française Dans tout le document Substitution du terme « recertification » par le terme « certification » vu que le document porte désormais sur la recertification et la certification initiale des consoles d'étalonnage des compteurs d'électricité.
2011-03-31 versions anglaise et française Autorisation Mise à jour pour refléter l'élargissement du domaine d'application du programme de délégation des pouvoirs et pour inclure l'étalonnage et la certification initiale des consoles d'étalonnage des compteurs d'électricité.
2011-03-31 versions anglaise et française 1.2.3 Ajout d'un article pour inclure l'étalonnage et la certification initiale des consoles d'étalonnage des compteurs d'électricité.
2011-03-31 versions anglaise et française 2.0 Ajout d'une définition du terme « certification »
2011-03-31 versions anglaise et française 9.7 Déplacement de l'article 9.8.2.1 vers l'article 9.7.3 et ajout des Conditions du personnel à l'article 9.7.4.
2011-03-31 versions anglaise et française 9.8.2 Déplacement du Processus de recertification vers Conditions de formation et d'évaluation du personnel. Remplacement de l'article 9.8.2 par Politiques de certification initiale.
2011-03-31 versions anglaise et française 11.8.1d Ajout pour inclure l'étalonnage et la certification initiale des consoles d'étalonnage des compteurs d'électricité.
2010-03-31 versions anglaise et française Titre Remplacer C-D-01:2006 par C-D-01:2010 et supprimer les termes « étalons » et « équipement d'essai ».
2010-03-31 versions anglaise et française Dans tout le document Apporter des modifications mineures d'ordre rédactionnel incluant l'utilisation des termes "appareil de mesure" et "équipement de surveillance et de mesure" au lieu de l'expression "étalon et équipement d'essai" par souci d'uniformité avec la Loi sur l'inspection de l'électricité et du gaz et la norme ISO 9001:2008 sans changer le sens du texte.
2010-03-31 versions anglaise et française Autorisation Mettre à jour pour refléter le passage de la norme ISO 9001:2000 à la norme ISO 9001:2008.
2010-03-31 versions anglaise et française 1.2.1 Ajouter le symbole * pour indiquer un renvoi au guide C-D-01-G:2010.
2010-03-31 versions anglaise et française 2.0 Mettre à jour pour inscrire le titre actuel du Guide 99. Préciser que les définitions comprises dans la Loi et le Règlement sur l'inspection de l'électricité et du gaz ont priorité sur les définitions de l'ISO. Déplacer le texte d'orientation à cet article et ajouter la définition d'appareil de mesure.
2010-03-31 versions anglaise et française 3.1.d Clarifier que la formation technique est donnée aux techniciens des organismes souhaitant obtenir des pouvoirs délégués.
2010-03-31 versions anglaise et française 4.1 Déplacer les conditions de Mesures Canada dans le guide par souci d'uniformité avec la norme S-A-01:2010.
2010-03-31 versions anglaise et française 4.2.1 Déplacer les conditions de Mesures Canada à l'article 4.2.2 et uniformiser le texte avec la norme S-A-01:2010.
2010-03-31 versions anglaise et française 4.2.2 Déplacer les conditions de Mesures Canada provenant de l'article 4.2.1 et uniformiser le texte avec la norme S-A-01:2010.
2010-03-31 versions anglaise et française 8.2.2 Ajouter le symbole * pour indiquer un renvoi au guide C-D-01-G:2010.
2010-03-31 versions anglaise et française 9.6 Préciser que cet article s'applique à l'équipement de surveillance et de mesure et uniformiser le titre avec l'article 7.6 de la norme ISO 9001:2008 sans en changer le sens.
2010-03-31 versions anglaise et française 9.7 Préciser les exigences visant l'ajout de techniciens qualifiés après que l'organisme a été investi de pouvoirs.
2010-03-31 versions anglaise et française 9.8 Préciser le processus visant l'ajout de techniciens qualifiés après que l'organisme a été investi de pouvoirs.
2010-03-31 versions anglaise et française 10.5.7 Préciser que cet article s'applique à l'équipement de surveillance et de mesure et uniformiser le titre avec l'article 7.6 de la norme ISO 9001:2008 sans en changer le sens.
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