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Timestamp: 2016-10-27 03:04:12+00:00
Document Index: 239385149

Matched Legal Cases: ['art. 81', 'ATF ', 'art. 106', 'in casu', 'art. 42', 'art. 108', 'art. 64', 'art. 66']

6B_434/2015 (11.05.2015)
6B_434/2015 � � Arr�t du 11 mai 2015
Ordonnance de non-entr�e en mati�re (abus d'autorit�, injure, violation du secret de fonction), qualit� pour recourir au Tribunal f�d�ral, motivation du recours en mati�re p�nale,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours p�nale, du 16 d�cembre 2014 (PE14.023226).
Par arr�t du 16 d�cembre 2014, la Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal vaudois a rejet� le recours de X.________ contre l'ordonnance de non-entr�e en mati�re rendue le 14 novembre 2014 sur sa plainte contre une assistante sociale pour injure, abus d'autorit� et violation du secret de fonction.
X.________ interjette un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t cantonal. Dans ce contexte, il sollicite le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
�Le recourant ne consacre aucun d�veloppement � la question des pr�tentions civiles dans son m�moire de recours au Tribunal f�d�ral. L'absence de toute explication sur ce point exclut sa qualit� pour recourir sur le fond de la cause.
2.3.�Ind�pendamment des conditions pos�es par l'art. 81 al. 1 LTF, le recourant est habilit� � se plaindre d'une violation de ses droits de partie �quivalant � un d�ni de justice formel, sans toutefois pouvoir faire valoir par ce biais, m�me indirectement, des moyens qui ne peuvent �tre s�par�s du fond (cf. ATF 141 IV 1 consid. 1.1 p. 4).
2.3.1.�En l'occurrence, le recourant reproche � la juridiction cantonale d'avoir prononc� un jugement in�quitable � huis-clos, sans le convoquer ni l'entendre. Sans autre d�veloppement, pareille critique ne r�pond pas aux exigences de motivation accrues pr�sidant � la recevabilit� des griefs ayant trait � la violation des droits fondamentaux pr�vues � l'art. 106 al. 2 LTF, de sorte qu'elle est irrecevable.
2.3.2.�En outre, le recourant conteste avoir d�pos� un recours in casu et s'oppose � sa condamnation aux frais judiciaires qu'il juge discriminatoire. Pour autant, il ne d�montre pas, contrairement � son obligation de motivation (cf. art. 42 al. 2 LTF), en quoi la juridiction cantonale aurait faussement tenu son �criture dat�e du 30 novembre 2014 et post�e le 2 d�cembre 2014 comme constitutive d'un recours contre l'ordonnance de non-entr�e en mati�re du 14 novembre 2014. Il n'expose pas non plus en quoi les motifs pr�sidant � sa condamnation aux frais judiciaires (cf. arr�t attaqu� consid. 4) seraient erron�s, de sorte que le grief est irrecevable.
2.4.�Sur le vu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre d�clar� irrecevable selon la proc�dure simplifi�e pr�vue par l'art. 108 al. 1 let. a LTF.
Comme les conclusions du recours �taient d�pourvues de chances de succ�s, l'assistance judiciaire ne peut �tre accord�e (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant devra supporter les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF).