Source: http://docplayer.fr/10937873-Tableaux-methodiques-index.html
Timestamp: 2018-09-22 05:56:19+00:00
Document Index: 129503448

Matched Legal Cases: ['arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ']

Tableaux méthodiques. index - PDF
Download "Tableaux méthodiques. index"
1 Tableaux méthodiques et index
3 Tableau méthodique des mots-matières Organes de contrôle Chambre consultative des manufactures, fabriques, arts et métiers de la ville d Agen Commission médicale Commission de surveillance Comité de patronage Conseil d inspection générale des prisons Conseil général de Lot-et-Garonne Contrôle nominatif Inspection Instruction ministérielle Mesure de clémence Patronage des libérés Règlement Établissements pénitentiaires Chambre de sûreté Dépôt de mendicité de Las Maison centrale Maison d arrêt Maison d arrêt et de correction Maison d arrêt, de justice et de correction Maison d éducation surveillée Maison de police municipale Prisons départementales Quartier correctionnel Quartier d isolement Administration des prisons Adjudication Atelier Aumônerie Caserne Chauffage Chômage Comptabilité Contentieux Culte Droits constatés au profit du Trésor Éclairage Écoulement des eaux usées Enseignement Entreprise générale des services économiques Feuille de travail Garde militaire Hospitalisation Main-d oeuvre (tarif de) Régie Règlement Remboursement fait à l entrepreneur Transfèrement
4 Bâtiments et entretien, mobilier Adjudication Atelier Aumônerie Bibliothèque Boulangerie Cantine Caserne Chapelle Chauffage Cimetière Cuisine Éclairage Écoulement des eaux usées Infirmerie Mobilier Réfectoire Travaux Aspects sanitaires Commission médicale Écoulement des eaux usées Épidémie Hospitalisation Infirmerie Médecin Médicament Rapport sanitaire Soin médical Encadrement Atelier Aumônier Médaille pénitentiaire Pasteur Personnel Secours Section syndicale Détenus Accident Agression Arrestation Chômage Condamné Contrôle nominatif Demande de résidence dans le département Détenu Discipline Engagement militaire Évasion Expulsion Libération Mariage Mutinerie Parloir Passager civil, militaire Pécule
5 Placement des pupilles Réclamation Recours en grâce Régime de faveur Réhabilitation Relégation Secours Soldat déserteur Suicide Transfèrement Travail (conditions de) Travail (feuille de) Visite
6 Tableau méthodique des noms de lieux extérieurs au département de Lot-et-Garonne Département de Haute-Garonne Toulouse Département du Morbihan Belle-Isle-en-Mer Département de la Haute-Vienne Limoges Département du Tarn-et-Garonne Montauban
7 Index L index regroupe en une liste alphabétique unique les noms de lieux, de personnes et de matières ; les noms de personnes sont en capitales, les noms de lieux en italique et les noms de matière en caractères romains. A ABEL, pupille : 1 Y 95. Accident : 1 Y 93, 114. Adjudications - de fournitures : 1 Y 27, 64, 67, 85, de travaux d aménagements : 1 Y 15, 21-23, 63. Agen - Chambre consultative des manufactures, fabriques, arts et métiers de la ville d : 1 Y 27, Dépôt de mendicité de Las : 1 Y Maison d arrêt, de justice et de correction d : 1 Y 12, 64, 68-69, 2 Y Quartier correctionnel d : 1 Y 116, 120. Agression : 1 Y 41, 114. Arrestation, voir Évasion. Atelier : 1 Y 5, 30, 35, 89. Aumônerie : 1 Y 40. Aumônier : 1 Y 40, 1 Y 69. B Bâtiment : 1 Y 15-19, 21-23, 25, 35, 63, 87, 116. BARGUES, médecin : 1 Y 95. Belle-Isle-en-Mer : 1 Y 104. Bibliothèque : 1 Y 23, 40. Boulangerie : 1 Y 22. C Cantine : 1 Y 2, 65. Caserne : 1 Y 23, 25. Chambre de sûreté : 1 Y 79. Chapelle : 1 Y 21. Chauffage : 1 Y 65. Chômage : 1 Y 34. Cimetière : 1 Y 20. Club athlétique villeneuvois : 1 Y 87. Colonie correctionnelle d Eysses, voir Maison d éducation surveillée d Eysses. Comité de patronage : 1 Y 82-83, 92. Commission médicale : 1 Y 60. Commission de surveillance : 1 Y 35, 40, 61, 83. Comptabilité : 1 Y 16-19, 21-26, 32, 34, 37, 41, 62, 80, 82, 84-88, 116, 123. Condamné - en matière de simple police : 2 Y 75-79, 197, 246, libéré soumis à la surveillance légale : 1 Y 6, 8-9, 54, 119. Conseil d inspection générale des prisons : 1 Y 31. Conseil général de Lot-et-Garonne : 1 Y 57, 80, 82. Contentieux : 1 Y 20,. 27, 30, 64. Contrôle nominatif : 2 Y , , 247, Cuisine : 1 Y 22. Culte : 1 Y 40.
8 D Demande de résidence dans le département : 1 Y 9, 110. Détenu - condamné : 2 Y , , , décédé : 1 Y 12, 56, 95, étranger : 1 Y hors du département : 1 Y 11, placé en maison de justice : 2 Y , pour dettes : 2 Y , 198, , prévenu : 2 Y 44-74, , , provisoire : 2 Y , relégable : 1 Y 55, 60. Discipline : 1 Y 77, 99, 103, 113, 2 Y 172, 303. Droits constatés au profit du Trésor : 1 Y 12, 85. E Éclairage : 1 Y 65. Écoulement des eaux usées : 1 Y 36. Engagement militaire : 1 Y 108. Enseignement : 1 Y Entreprise générale des services économiques : 1 Y 2, 14, 27-28, 30-34, 64-67, 89-90, 117. Épidémie : 1 Y 35, 93. Évasion : 1 Y 41, 76, 86, 112. Expulsion : 1 Y 72. Eysses - Avenue d : 1 Y Maison centrale d : 1 Y 2, 7, 12-56, 2 Y Maison d éducation surveillée d : 1 Y , 2 Y Quartier d isolement d : 1 Y Section syndicale d : 1 Y 102. G Garde militaire : 1 Y 25, 41. GUY, médecin : 1 Y 95. H Haute-Vienne, préfecture, 1 Y 56 Hospitalisation : 1 Y 38, 88, 107. I J Infirmerie, 1 Y 35 Inspection : 1 Y 58. Instruction ministérielle : 1 Y 1, 4, 10-11, 13-14, 29, 57, 61, 80-81, 93, 108. Libération : 1 Y 43-54, 78, , 119, 122, 2 Y 156. Limoges - Maison centrale de : 1 Y 56. M Maison d arrêt - de La Réole : 1 Y 12, 68. Maison d arrêt et de correction - de Marmande: 1 Y 64, 69, 2 Y de Nérac 1 Y 64, 69, 2 Y de Villeneuve-sur-Lot : 1 Y 7, 63-64, 2 Y Maison d arrêt, de justice et de correction - d Agen: 1 Y 12, 64, 68-69, 2 Y Maison centrale -d Eysses : 1 Y 2, 7, 12-56, 2 Y Maison d éducation surveillée - d Eysses : 1 Y , 2 Y Maison de police municipale - de Villeneuve-sur-Lot : 2 Y 304. Main-d oeuvre (tarif de) : 1 Y 27, 31, 66, 89. Marmande - Maison d arrêt et de correction de : 1 Y 64, 69, 2 Y Mariage : 1 Y 75. Médaille pénitentiaire : 1 Y 100. Médecin : 1 Y 35, Médicament : 1 Y 35. MÉLET (Jean), entrepreneur : 1 Y 64, 117. Mesure de clémence : 1 Y Militaire : voir Caserne. Mobilier : 1 Y 16-19, 24, 64, 84. Montauban : 1 Y 78. Mutinerie : 1 Y 41, 114.
9 N Nérac - Maison d arrêt et de correction de : 1 Y 64, 69, 2 Y P Parloir : 2 Y 173. Pasteur : 1 Y 40. Passager civil, militaire : 2 Y , , , Patronage des libérés : 1 Y 9. Pécule : 1 Y 33, 85. Personnel pénitentiaire, 1 Y 3-5, 37, 69-70, 80, Population carcérale : 1 Y 4, 6-12, 38-39, 71-78, 118. Prisons départementales : 1 Y 2-5, Punition : voir Discipline. Pupille - Placement des : 1 Y Voir aussi ABEL. Q Quartier correctionnel - d Agen : 1 Y 116, de Villeneuve-sur-Lot : 1 Y , 2 Y 296. Quartier d isolement -d Eysses : 1 Y 21. R Rapport sanitaire : 1 Y 12, 35, 68, 93. Réclamation : 1 Y 27, 74. Recours en grâce : 1 Y 10. Réfectoire : 1 Y 22. Régie : 1 Y 27, 29. Régime de faveur : 1 Y 35, 74. Règlement : 1 Y 1, 14, 57, 80-81, 96. Réhabilitation : 1 Y 10. Relégation : 1 Y 11. Remboursement fait à l entrepreneur : 1 Y 28. Réole (La) - Maison d arrêt : 1 Y 12, 68. S Saint-Sernin-d Eysses, paroisse : 1 Y 20. Secours : 1 Y 101, 111. Soldat déserteur : 1 Y 42. Soin médical : 1 Y 94. Suicide : 1 Y 41, 77, 93, 114. Surveillance de haute police, voir Condamné libéré soumis à la surveillance légale T Toulouse, hôpital de La Grave : 1 Y 38. Travail - Conditions de : 1 Y Feuille de : 1 Y 32. Travaux au, à la - Dépôt de mendicité de Las : 1 Y Maison d arrêt, de justice et correction d Agen : 1 Y Maison d arrêt et correction de Villeneuve-sur-Lot : 1 Y Maison centrale d Eysses : 1 Y 15-19, Maison d éducation surveillée d Eysses : 1 Y Quartiers correctionnels d Agen et Villeneuve-sur-Lot : 1 Y 116. Transfèrement : 1 Y 28, 38, 41, 62, 73, 86, 118. V Villeneuve-d Agen, voir Villeneuve-sur-Lot Villeneuve-sur-Lot - Maison d arrêt et de correction : 1 Y 7, 63-64, 2 Y Maison de police municipale : 2 Y Municipalité : 1 Y 20, Quartier correctionnel : 1 Y , 2 Y 296. Visite : 1 Y 106.
11 Table des matières
13 INTRODUCTION BIBLIOGRAPHIE SOMMAIRE SOURCES COMPLÉMENTAIRES Répertoire numérique Sommaire 1 Y - Fonds de la préfecture A - Dossiers généraux Administration générale des prisons Personnel pénitentiaire Population carcérale B - Maison centrale d'eysses Administration pénitentiaire Gestion de l établissement Aménagement du bâtiment, entretien, acquisition d'objets mobiliers Casernement Comptabilité Entreprises de fournitures, travaux industriels Conditions sanitaires Personnel pénitentiaire Population carcérale États de la population Pratiques cultuelles Évasions mutineries Libérations Relégation Décès C - Prisons du département, chambres de sûreté
14 PRISONS DÉPARTEMENTALES Administration pénitentiaire Réglementation, administration Commissions Gestion des établissements Comptabilité Entreprises de fournitures, travaux industriels État sanitaire Personnel pénitentiaire Rémunérations Dossiers individuels Population carcérale États numériques, listes des condamnés Mouvements de population, étrangers Vie quotidienne dans les prisons Libérations CHAMBRES DE SÛRETÉ DU DÉPARTEMENT DÉPÔT DE MENDICITÉ DE LAS À AGEN D - Établissements pour jeunes détenus ÉTABLISSEMENT D'ÉDUCATION SURVEILLE D'EYSSES Administration pénitentiaire Réglementation Comité de patronage, commissions de surveillance Gestion des établissements Comptabilité Entreprises de fournitures, travaux industriels Enseignement Situation sanitaire Personnel pénitentiaire Concours de recrutement Personnel Jeunes détenus
15 Travail, placements Visites, hospitalisations Engagements militaires Libérations Conduite des jeunes détenus Décès QUARTIER CORRECTIONNEL DE VILLENEUVE-SUR-LOT Aménagement du bâtiment, entretien Entreprises de fournitures, travaux industriels Jeunes détenus QUARTIER CORRECTIONNEL D'AGEN JEUNES DÉTENUS HORS DU DÉPARTEMENT 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires A - Maison centrale d'eysses B - Prisons départementales MAISON D'ARRÊT, DE JUSTICE ET DE CORRECTION D'AGEN MAISON D'ARRÊT ET DE CORRECTION DE MARMANDE MAISON D'ARRÊT ET DE CORRECTION DE NERAC MAISON D'ARRÊT ET DE CORRECTION DE VILLENEUVE-SUR-LOT C - Établissement d éducation correctionnelle d Eysses) Registres d'écrou Dossiers individuels des pupilles d'eysses Annexes Annexe 1 - Plans et illustrations Annexe 2 - Liste des écrous de la maison d éducation surveillée d Eysses du 13 février 1931 au 28 octobre 1935
16 Annexe 3 - Classement des dossiers de pupilles par dates de libération (2 Y ) Annexe 4 - Délais de communicabilité non expirés Annexe 5 - Bibliothèque pénitentiaire Tableaux méthodiques et index Tableau méthodique des mots-matières Tableau méthodique des noms de lieux extérieurs au département de Lot-et-Garonne Index Table des matières
1 Y - Fonds de la préfecture A - Dossiers généraux ADMINISTRATION GÉNÉRALE DES PRISONS 1 Y 1 Instructions ministérielles et réglementation relatives aux établissements pénitentiaires. 1814-1844, 1904-1940
Série Y (Établissements de répression) Fonds de la préfecture
ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE LA HAUTE-VIENNE Série Y (Établissements de répression) Fonds de la préfecture (An II-1940) Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 Y Par Marcel Catherine, documentaliste
RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DE LA SÉRIE Y ÉTABLISSEMENTS PÉNITENTIAIRES DE LOT-ET-GARONNE 1800-1940
Archives départementales de Lot-et-Garonne RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DE LA SÉRIE Y ÉTABLISSEMENTS PÉNITENTIAIRES DE LOT-ET-GARONNE 1800-1940 par Isabelle BRUNET, assistante de conservation sous la direction
LE LIEN D'EYSSESAU XIXE SIÈCLE LA MAISON CENTRALE
ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE LOT-ET-GARONNE ÉCOLE NATIONALE D'ADMINISTRATION PÉNITENTIAIRE n 3 - juin 2006 LE LIEN SEMESTRIEL BULLETIN D'HISTOIRE JUDICIAIRE ET PÉNITENTIAIRE EN LOT-ET-GARONNE LA MAISON