Source: https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000781667&dateTexte=
Timestamp: 2018-05-21 07:26:33+00:00
Document Index: 92942743

Matched Legal Cases: ['art. 3', "l'article 3", "l'article 12", "l'article 55", "l'article 13", "l'article 18", "l'article 19", "l'article 32", "l'article 44", "l'article 2"]

Arrêté du 5 janvier 2004 modifiant l'arrêté du 22 juillet 1994 modifié relatif au diplôme professionnel d'aide-soignant et au diplôme professionnel d'auxiliaire de puériculture | Legifrance
Vous êtes dans : Accueil> Les autres textes législatifs et réglementaires> Arrêté du 5 janvier 2004 modifiant l'arrêté du 22 juillet 1994 modifié relatif au diplôme professionnel d'aide-soignant et au diplôme professionnel d'auxiliaire de puériculture
Modification des art. 3, 8, 12, 13, 19, 32 et 44.
SANTE , SANTE PUBLIQUE , AUXILIAIRE MEDICAL , AIDE-SOIGNANT , AUXILIAIRE DE PUERICULTURE , PUERICULTURE , CERTIFICAT D'APTITUDE , TITRE , DIPLOME D'ETAT , FORMATION , CONDITION D'ADMISSION , CANDIDAT , DIPLOME REQUIS , TITRE REQUIS , DELIVRANCE
JORF n°29 du 4 février 2004 page 2437
NOR: SANP0420014A
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2004/1/5/SANP0420014A/jo/texte
Le 2° de l'article 3 de l'arrêté du 22 juillet 1994 susvisé est complété par les dispositions suivantes : « Cet entretien est destiné à apprécier l'aptitude du candidat à suivre la formation, ses motivations et son projet professionnel. Une note inférieure à 10 sur 20 à cette épreuve est éliminatoire. »
L'article 8 de l'arrêté du 22 juillet 1994 susvisé est complété par les dispositions suivantes : « Lorsque, dans une école ou un groupe d'écoles, la liste complémentaire établie à l'issue des épreuves de sélection n'a pas permis de pourvoir l'ensemble des places offertes, le directeur ou les directeurs des écoles concernées peuvent faire appel à des candidats inscrits sur la liste complémentaire d'autres écoles, restés sans affectation à l'issue de la procédure d'admission dans celles-ci. Ces candidats sont admis dans les écoles dans la limite des places disponibles. Parmi les candidatures reçues par une école, la priorité est accordée à celles émanant de candidats ayant satisfait aux épreuves de sélection dans le département où est située cette école ou à défaut dans les départements limitrophes. »
Le 2° de l'article 12 de l'arrêté du 22 juillet 1994 susvisé est abrogé et remplacé par les dispositions suivantes : « Les titulaires du diplôme professionnel d'aide-soignant ou du certificat d'aptitude aux fonctions d'aide-soignant, candidats au diplôme professionnel d'auxiliaire de puériculture et les titulaires du diplôme professionnel d'auxiliaire de puériculture ou du certificat d'aptitude aux fonctions d'auxiliaire de puériculture, candidats au diplôme professionnel d'aide-soignant, dans la limite de 10 % de la capacité d'accueil agréée de l'école, fixée en application de l'article 55 du présent arrêté, sur décision du directeur départemental des affaires sanitaires et sociales et après avis du conseil technique. Toutefois, lorsque des places sont vacantes, que ce soit à l'issue des épreuves de sélection ou suite à des départs en cours de formation, ce pourcentage peut être dépassé sans que le nombre total d'élèves en formation ne puisse excéder la capacité d'accueil agréée de l'école. »
L'annexe prévue à l'article 13 de l'arrêté du 22 juillet 1994 susvisé est abrogée et remplacée par l'annexe jointe au présent arrêté.
Le deuxième alinéa de l'article 18 de l'arrêté du 22 juillet 1994 susvisé est abrogé et remplacé par les dispositions suivantes : « Chaque mise en situation professionnelle des élèves aides-soignants est évaluée par un infirmier participant à la formation dans l'école dont relève l'élève et un infirmier ou un aide-soignant ou une auxiliaire de puériculture ou une sage-femme ou un éducateur de jeunes enfants ou un cadre de santé, justifiant d'une expérience professionnelle d'au moins trois ans et exerçant dans le service dans lequel se déroule la mise en situation professionnelle. »
Le deuxième alinéa de l'article 19 de l'arrêté du 22 juillet 1994 susvisé est abrogé et remplacé par les dispositions suivantes : « Chaque mise en situation professionnelle des élèves auxiliaires de puériculture est évaluée par une puéricultrice participant à la formation dans l'école dont relève l'élève et une puéricultrice ou une auxiliaire de puériculture ou un aide-soignant ou un éducateur de jeunes enfants ou une sage-femme ou un cadre de santé, justifiant d'une expérience professionnelle d'au moins trois ans et exerçant dans le service dans lequel se déroule la mise en situation professionnelle. »
La dernière phrase de l'article 32 de l'arrêté du 22 juillet 1994 susvisé est abrogée et remplacée par la phrase suivante : « L'évaluation de cette épreuve est assurée par un infirmier participant à la formation des aides-soignants dans une autre école que celle du candidat ainsi que par un infirmier ou un cadre de santé et un aide-soignant exerçant dans le service dans lequel se déroule la mise en situation professionnelle, tous trois justifiant d'une expérience professionnelle d'au moins trois ans. »
La dernière phrase de l'article 44 de l'arrêté du 22 juillet 1994 susvisé est abrogée et remplacée par la phrase suivante : « L'évaluation est assurée par une puéricultrice participant à la formation des auxiliaires de puériculture dans une autre école que celle du candidat ainsi que par une puéricultrice ou une infirmière ou une sage-femme ou un éducateur de jeunes enfants ou un cadre de santé et une auxiliaire de puériculture exerçant dans le service dans lequel se déroule la mise en situation professionnelle, tous trois justifiant d'une expérience professionnelle d'au moins trois ans. »
Les dispositions du présent arrêté entreront en application à compter des épreuves de sélection qui seront organisées en vue de la rentrée de septembre et octobre 2004. Toutefois, l'article 2 est applicable dès les épreuves de sélection organisées en vue de la rentrée de février 2004.
PROGRAMME DES FORMATIONS PRÉPARATOIRES AU DIPLÔME PROFESSIONNEL D'AIDE-SOIGNANT ET AU DIPLÔME PROFESSIONNEL D'AUXILIAIRE DE PUÉRICULTURE
Les programmes de formation d'aide-soignant et d'auxiliaire de puériculture ont pour objectif de permettre à chaque élève d'acquérir des compétences lui permettant de contribuer à une prise en charge globale des personnes en liaison avec les autres intervenants au sein d'une équipe pluridisciplinaire, en milieu hospitalier ou extra-hospitalier et, en tant que de besoin, à leur éducation et à celle de leur entourage.
Au sein de cette équipe, l'aide-soignant contribue à la prise en charge d'une personne ou d'un groupe de personnes et participe, dans le cadre du rôle propre de l'infirmier, en collaboration avec lui et sous sa responsabilité, à des soins visant à répondre aux besoins d'entretien et de continuité de la vie de l'être humain et à compenser partiellement ou totalement un manque ou une diminution d'autonomie de la personne.
Au sein de cette équipe, l'auxiliaire de puériculture participe, dans le cadre du rôle propre de l'infirmier, en collaboration avec lui et sous sa responsabilité, ou le cas échéant sous la responsabilité d'autres professionnels du secteur de la santé ainsi que du secteur éducatif ou du secteur social, à la prise en charge, individuelle ou en groupe, jusqu'à l'adolescence, de l'enfant bien portant, malade ou handicapé, répond aux besoins quotidiens de l'enfant par la présence qu'il assure, les soins spécialisés auxquels il participe et les activités d'éveil qu'il organise.
I. - Principes pédagogiques
Développement de la créativité et de la faculté d'adaptation de l'élève aide-soignant et auxiliaire de puériculture en adéquation avec la diversité des lieux d'exercice et avec l'évolution des besoins de santé ;
Réflexion sur un projet professionnel en fonction des aspirations de l'élève et du projet pédagogique de l'école ;
Cohérence entre les objectifs de formation, les fondements pédagogiques et les pratiques professionnelles ;
II. - Objectifs de la formation
II-1. Objectifs de la formation de l'aide-soignant :
- participer à l'accueil de la personne et de son entourage ;
- situer son action au sein d'une équipe de travail ;
- participer à l'identification des besoins physiques, physiologiques et psychologiques de l'être humain, aux différentes étapes de la vie, et de leurs modifications ;
- appliquer les méthodes et les moyens adaptés à l'exécution de soins en collaboration avec l'infirmier ;
- participer à l'animation et à l'organisation d'activités ;
- collaborer à l'organisation de la vie d'une personne ou d'un groupe de personnes en favorisant, dans la mesure du possible, la participation de celles-ci dans toutes les activités quotidiennes ;
- transmettre ses observations par oral et par écrit ;
- transmettre les connaissances liées à sa fonction et, dans ce cadre, participer à des actions de formation.
II-2. Objectifs de la formation de l'auxiliaire de puériculture :
- participer à l'accueil de l'enfant et de son entourage ;
- participer à l'identification des besoins physiques, physiologiques et psychologiques de l'enfant, aux différents âges de sa vie, et de leurs modifications ;
- participer à l'identification des ressources propres à l'enfant, à la famille, à l'environnement ;
- appliquer les méthodes et les moyens adaptés à l'exécution de soins en collaboration avec la puéricultrice ou l'infirmier ;
- collaborer à l'organisation de la vie d'un enfant ou d'un groupe d'enfants en favorisant, dans la mesure du possible, la participation de ceux-ci dans toutes les activités quotidiennes ;
III. - Durée de la formation
L'ensemble de la formation se déroule sur un an. Elle comprend 1 575 heures d'enseignement réparties comme suit :
- enseignements théoriques identiques : 8 semaines, soit 280 heures ;
- enseignements théoriques spécifiques : 9 semaines, soit 315 heures ;
- stages identiques : 12 semaines, soit 420 heures ;
- stages spécifiques : 16 semaines, soit 560 heures ;
- congés : 7 semaines.
Total : 52 semaines.
IV. - Caractéristiques de l'enseignement théorique
La formation est organisée en modules, qui ont pour objectif de permettre aux élèves d'acquérir les connaissances indispensables pour participer à la réalisation de soins relevant du rôle propre de l'infirmier.
L'enseignement est dispensé sur la base de trente-cinq heures par semaine. La répartition de cet enseignement entre cours magistraux, travaux pratiques, travaux dirigés et évaluation des connaissances est déterminée par les équipes enseignantes.
Il appartient aux équipes pédagogiques, responsables de la mise en oeuvre du présent programme de déterminer les modalités d'organisation de l'enseignement, compte tenu de la durée de la formation et du projet pédagogique de l'école.
V. - Caractéristiques de l'enseignement clinique
Les stages constituent au sein de la formation un temps d'apprentissage privilégié d'une pratique professionnelle. Ces stages s'effectuent en milieu hospitalier et en milieu extra-hospitalier dans des structures bénéficiant d'un encadrement adapté.
L'encadrement doit être assuré par du personnel diplômé qui prépare progressivement les élèves à l'exercice de leur fonction.
L'organisation des stages relève de la compétence des écoles, en collaboration avec les responsables des structures d'accueil.
Les objectifs des stages sont définis par les équipes enseignantes des écoles en liaison avec les personnes responsables de l'encadrement des élèves sur le lieu de stage.
Les stages sont effectués sur la base de trente-cinq heures par semaine. L'un des stages spécifiques comprend obligatoirement trois nuits dans le même service.
VI. - Contenu de l'enseignement
VI-1. Enseignement théorique : généralités sur les modules.
Les modules 1 et 2 doivent être obligatoirement dispensés en début de formation. L'équipe enseignante détermine le déroulement chronologique de l'enseignement des modules 3 à 6 qui doivent, en tout état de cause, être dispensés avant les modules 7 à 12.
L'enseignement du module 6 comprend des notions élémentaires concernant l'enfant et l'adulte malades. Il repose sur les symptômes observables par l'aide-soignant et l'auxiliaire de puériculture pour leur permettre de comprendre les grandes lignes du traitement, les complications possibles et les mesures prophylactiques.
L'enseignement des modules 7 à 12 comprend, outre des notions d'anatomie-physiologie et d'hygiène, l'étude des grandes fonctions, des besoins fondamentaux, de la démarche de soins et du vocabulaire approprié, l'apprentissage de soins spécifiques.
VI-1. a) Modules identiques :
Module 1. - Notions préalables sur les soins (1 semaine).
Module 2. - Hygiène (1 semaine).
Module 3. - Relation, communication et ergonomie (2 semaines).
Module 4. - Santé publique (1 semaine).
Module 5. - Réglementation, exercice professionnel, responsabilité et déontologie (1 semaine).
Module 6. - Participation aux soins et surveillance des patients en médecine, en chirurgie, en pédiatrie et en réanimation (2 semaines).
VI-1. b) Modules spécifiques « aides-soignants » :
Module 7. - Soins en médecine et aux urgences (1 semaine).
Module 8. - Soins en chirurgie et en réanimation (1 semaine).
Module 9. - Soins en psychiatrie (1 semaine).
Module 10. - Soins en obstétrique et en gynécologie (1 semaine).
Module 11. - Soins en gérontologie et en gériatrie (4 semaines).
Module 12. - Soins palliatifs et accompagnement des patients en fin de vie (1 semaine).
VI-1. c) Modules spécifiques « auxiliaires de puériculture » :
Module 7. - Notions préalables sur l'enfant et son environnement (1 semaine).
Module 8, - La période prénatale et la naissance (2 semaines).
Module 9. - L'enfant sain de la naissance à l'adolescence (3 semaines).
Module 10. - L'enfant malade (2 semaines).
Module 11. - L'enfant atteint d'un handicap (1/2 semaine).
Module 12. - Soins palliatifs et accompagnement de l'enfant en fin de vie (1/2 semaine).
VI-2. Enseignement théorique : contenu des modules.
VI-2. a) Modules identiques 1 à 6.
VI-2. b) Modules spécifiques 7 à 12 « aides-soignants ».
Le problème de la douleur sera étudié à l'occasion de l'enseignement de chacun des modules en prenant en compte ses variations en fonction des différentes pathologies dont les patients sont atteints.
Ce module a pour objectif de permettre à l'élève d'approfondir ses connaissances dans les disciplines enseignées au cours du module 6.
1. Notions sur les maladies mentales.
2. Relation avec le malade présentant des troubles du comportement.
3. Participation aux activités occupationnelles.
4. Participation à la réinsertion dans la vie sociale et professionnelle.
5. Notions législatives et réglementaires.
VI-2. c) Modules spécifiques 7 à 12 « auxiliaires de puériculture ».
1. L'enfant :
- les différents stades de développement ;
- relation et comportement avec l'enfant.
- les milieux de vie de l'enfant : influence de la culture, des rites, de la religion... ;
- la sécurité de l'enfant ;
- les droits de l'enfant et de sa famille :
- situation des mineurs maltraités (loi du 10 juillet 1989) ;
- convention internationale des droits de l'enfant (1990) ;
- filiation et autorité parentale (loi du 8 janvier 1993).
Module 8. - La période prénatale et la naissance (2 semaines).
1. La période prénatale :
- vie intra-utérine ;
- déroulement de la grossesse, modifications physiques et psychologiques ;
- le séjour à la maternité :
- accueil et soins du nouveau-né en salle de travail ;
- caractéristiques physiques et physiologiques ;
- besoins et rythmes alimentaires : allaitement maternel, allaitement artificiel, sevrage,...
- besoins et rythmes du sommeil ;
- le nouveau-né et les relations avec son entourage :
- accueil et organisation du séjour du nouveau-né ;
- potentialités sensorielles et émotionnelles du nouveau-né ;
- les situations particulières : la naissance d'un enfant prématuré, handicapé, présentant un retard de croissance... ;
- les séparations précoces (accompagnement de l'enfant et de sa famille) ;
- les situations pathologiques :
- notions sur les principaux signes cliniques d'une détresse respiratoire, d'une hypothermie, d'une hyperthermie, d'une hypoglycémie, d'un ictère, d'une infection néonatale... ;
- notions concernant les malformations congénitales ;
- notions concernant les difficultés alimentaires ;
- impact du contexte néonatal sur la famille.
3. Notions législatives et réglementaires (établissement de la filiation, assurance maternité, prestations familiales, aide aux parents en difficulté...).
1. Croissance somatique et maturation, besoins et équilibres alimentaires.
2. Développement psychomoteur et psychologique de l'enfance à l'adolescence et rôle des parents :
- les grandes étapes du développement de l'enfant :
- de trois à six ans ;
- de six ans à l'adolescence ;
3. Notions de psychopédagogie et activités d'éveil du jeune enfant.
4. Les services d'accueil du jeune enfant (crèche collective, mini-crèche, crèche parentale, garderie, halte-garderie, école maternelle...).
5. Le fonctionnement de la protection maternelle et infantile et de l'aide sociale à l'enfance.
6. La maltraitance (décret du 9 décembre 1991 relatif à la formation des professionnels concernés par la prévention des mauvais traitements à l'égard des mineurs et la protection des mineurs maltraités) :
- identification des signes de maltraitance ;
- compte rendu aux personnes compétentes des observations effectuées ;
- accompagnement des enfants en cause et de leur famille.
Ce module a pour objectif de permettre à l'élève d'approfondir les connaissances en pédiatrie acquises au cours du module 6 et de cerner plus spécifiquement les problèmes suivants : l'enfant et la maladie, l'enfant et la douleur, l'enfant et l'hospitalisation, les parents et la maladie de l'enfant.
Module 11. - L'enfant atteint d'un handicap (1/2 semaine)
1. Dépistage du handicap.
2. Les principaux handicaps : moteur, sensoriel, mental.
3. Approche psychologique de l'enfant handicapé et son intégration dans les structures d'accueil.
4. Techniques d'éveil et de communication et participation aux actes de la vie quotidienne.
5. Accompagnement et soutien psychologique de la famille ou de son entourage.
6. Institutions d'accueil spécialisées ou non.
Module 12. - Soins palliatifs et accompagnement de l'enfant en fin de vie (1/2 semaine)
2. Les différentes étapes de l'évolution psychologique de l'enfant en phase terminale.
3. Soins palliatifs, soins d'hygiène et de confort aux enfants en fin de vie.
4. Accompagnement de l'enfant, de sa famille ou de son entourage.
5. Prise en charge des enfants décédés et soutien de la famille ou de l'entourage.
6. Notions législatives et réglementaires (transport des corps, dons d'organe...).
VI-3. Enseignement clinique.
VI-3. a) Stages identiques :
Médecine ou chirurgie (4 semaines) ;
Maternité ou pédiatrie ou structure d'accueil des enfants de moins de six ans ou structure accueillant des enfants atteints d'un handicap (4 semaines) ;
Structure extra-hospitalière ou psychiatrie (4 semaines).
Au cours de l'un des stages identiques, l'élève aide-soignant devra effectuer au moins deux jours de stage dans un service de stérilisation ou dans un secteur d'hygiène ou dans un bloc opératoire.
VI-3. b) Stages spécifiques « aides-soignants » :
Médecine ou soins de suite et de réadaptation (4 semaines) ;
Chirurgie, urgences, réanimation ou soins intensifs (4 semaines) ;
Structure extra-hospitalière ou psychiatrie (4 semaines) ;
Gériatrie (4 semaines).
Dans le cas où le stage identique a été effectué en structure extra-hospitalière, le stage spécifique devra être réalisé en psychiatrie et inversement.
VI-3. c) Stages spécifiques « auxiliaires de puériculture » :
Pédiatrie ou chirurgie pédiatrique (4 semaines) ;
Maternité ou pédiatrie (4 semaines) ;
Pédopsychiatrie ou service accueillant des enfants atteints d'un handicap ou structure d'aide sociale à l'enfance (4 semaines) ;
Structure accueillant des enfants de moins de six ans (4 semaines).
Au cours de l'un des stages spécifiques, l'élève auxiliaire de puériculture devra effectuer au moins deux jours de stage dans un secteur de biberonnerie ou de diététique infantile.