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Timestamp: 2017-06-26 16:09:48+00:00
Document Index: 162133241

Matched Legal Cases: ['art. 9', 'art. 6', 'arrêt ', 'ATF ', 'in dubio', 'art. 13', 'art. 13', 'ATF ', 'art. 86']

6P.37/2003 (07.05.2003)
6P.37/2003 /dxc
art. 9 Cst. et art. 6 CEDH (procédure pénale; présomption d'innocence),
Le recourant forme un recours de droit public contre l'arrêt de la Cour de cassation cantonale. Invoquant la présomption d'innocence et l'arbitraire dans l'établissement des faits, il conclut à l'annulation de cet arrêt.
2.1 Dans le recours de droit public, le recourant peut se plaindre d'arbitraire dans l'établissement des faits pertinents pour le prononcé. Une décision est arbitraire selon la jurisprudence lorsqu'elle viole gravement une règle de droit ou un principe juridique clair et indiscuté ou lorsqu'elle contredit de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité. Le Tribunal fédéral ne s'écarte de la solution retenue que si celle-ci est insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, si elle a été adoptée sans motif objectif ou en violation d'un droit certain. Il ne suffit pas que sa motivation soit insoutenable, encore faut-il qu'elle soit arbitraire dans son résultat (ATF 124 V 137 consid. 2b p. 139).
2.2 La conviction de la cour cantonale repose sur un faisceau d'indices qu'elle énumère en détails et qui, réunis de manière logique et objective, constituent le fondement de sa certitude. L'argumentation du recourant consiste, dans l'essentiel, à détacher les indices des uns des autres et à les contester un à un. Par définition, un indice n'établit la culpabilité de l'auteur qu'avec une certaine vraisemblance et peut, isolément, être interprété dans un sens contraire et laisser planer un doute (Hans Walder, Der Indizienbeweis im Strafprozess, RPS 108 (1991) p. 309; le même, Die Beweisführung in Strafsachen, insbesondere der Indizienbeweis, Zurich 1974/75 p. 49). Tous les indices pris ensemble peuvent cependant conduire à une certitude et exclure tout doute. Ainsi, l'admission d'un des griefs du recourant, voire même de plusieurs, ne saurait nécessairement suffire pour réduire à néant la conviction de la cour cantonale.
2.3 Le recourant reproche d'abord à la cour cantonale d'avoir accordé un crédit particulier aux déclarations de C.________, alors qu'elle aurait dû accueillir ce témoignage avec circonspection vu que son auteur était le beau-père de la victime.
Conformément au principe de la libre appréciation des preuves, la cour cantonale était en droit de juger ce témoignage particulièrement convaincant malgré la relation quasi paternelle de C.________ avec la victime. Mis à part ce rapport existant entre le témoin et la victime, le recourant n'apporte aucun élément permettant de mettre en doute les déclarations de C.________; il n'apparaît ainsi pas que le témoin se serait contredit ou que ses déclarations iraient à l'encontre d'un autre témoignage ou d'autres éléments du dossier. Il ne paraît pas dès lors arbitraire de la part de la cour cantonale d'avoir retenu le témoignage de C.________. Infondé, le grief du recourant doit être rejeté.
2.4 Le recourant reproche à la cour cantonale de ne pas avoir tenu compte des témoignages attestant que le recourant et la victime "sortaient ensemble dans des établissements nocturnes, dansaient de manière serrée, s'embrassaient en public et se caressaient"; selon lui, ces différents témoignages seraient de nature à rejeter la thèse du viol, établissant le consentement de la victime.
Ces témoignages montrent seulement que le recourant et la victime entretenaient des relations étroites, qu'on peut effectivement qualifier d'équivoques et ambiguës. Mais ils ne signifient pas que la victime était d'accord d'entretenir des rapports sexuels avec le recourant le jour du Nouvel an 2000. La cour cantonale n'est donc pas tombée dans l'arbitraire en retenant le viol malgré l'attitude de la victime dans les mois qui ont précédé les faits, comportement dont elle a par ailleurs tenu compte dans le cadre de la fixation de la peine. Mal fondé, le grief du recourant doit être écarté.
2.5 Le recourant conteste l'appréciation de la cour cantonale, selon laquelle "si la relation sexuelle s'était passée normalement, l'accusé n'avait aucune crainte à avoir"; selon lui, craindre une accusation ne revient pas à avouer qu'elle est fondée.
Si le principe posé par le recourant est vrai, il faut cependant admettre qu'il y a plus de craintes à avoir face à une accusation fondée que face à une accusation mensongère. L'appréciation de la cour cantonale n'est dès lors pas arbitraire. Mal fondé, le grief du recourant doit être rejeté.
2.6 Le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir assis sa conviction sur seulement une partie de son audition du 1er janvier 2000 et d'avoir omis de tenir compte de certaines déclarations. En effet, s'il a déclaré avoir eu envie de sa victime, il a aussi précisé, tout de suite après, que "en fait, chacun avait envie de l'autre"; il a en outre expliqué qu'il avait proposé à la victime d'aller dans sa chambre, qu'elle avait d'abord refusé, qu'il avait insisté et qu'"elle avait finalement accepté".
Il n'est pas arbitraire de déduire des aveux partiels des déclarations du recourant. Les précisions que le recourant apporte sont sans pertinence. Sur le plan matériel, il n'est pas nécessaire pour retenir le viol que la victime soit hors d'état de résister; il suffit que l'auteur passe outre le refus de sa victime en usant d'un moyen de contrainte efficace (Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. I, Berne 2002, p. 745). Or, au vu des déclarations du recourant, le refus de la victime est manifeste. Infondé, le grief du recourant doit être rejeté.
2.7 Le recourant reproche également à la cour cantonale d'avoir conclu au viol de Z.________ en se fondant sur les constatations matérielles de la police, qui a retrouvé le leggings et le string de la victime sur le sol de la cuisine.
Il est vrai que ces vêtements peuvent avoir été déplacés avant l'arrivée de la victime. Il n'est cependant pas arbitraire de considérer que les choses étaient restées en l'état après le viol. Le fait que le recourant ait ou non déshabillé partiellement la plaignante dans la cuisine ne revêt en outre guère d'importance. Mal fondé, le grief du recourant doit être écarté.
2.8 Le recourant fait valoir que la présence de sperme sur Z.________ ne prouve pas que celle-ci a été victime d'un viol.
En l'occurrence, la cour cantonale ne se fonde pas sur le rapport de l'IUML pour établir l'élément de contrainte, mais pour prouver l'existence de relations sexuelles entre le recourant et Z.________, lesquelles constituent l'un des éléments constitutifs du viol. Le rapport de l'IUML du 25 janvier 2000 confirme de telles relations. Il était donc adéquat de prendre en considération ces analyses. Infondé, le grief du recourant doit être rejeté.
2.9 Le recourant reproche à la cour cantonale de s'être fondée sur ses nombreuses contradictions au sujet de l'étranglement de Z.________ pour écarter ses dénégations en ce qui concerne le viol.
On ne voit pas en quoi la cour cantonale a fait preuve d'arbitraire en se fondant sur les mensonges du recourant s'agissant de l'étranglement pour conforter sa conviction que le recourant mentait également concernant le viol. Le grief du recourant est infondé et doit être rejeté.
2.10 En définitive, la conviction de la cour cantonale repose sur un faisceau d'indices pertinents et ne saurait être qualifiée d'arbitraire. C'est à tort que le recourant y voit une violation du principe "in dubio pro reo".
Enfin, le recourant soutient que le contexte érotique et alcoolisé aurait dû conduire la cour cantonale à éprouver des doutes quant à sa responsabilité; le juge aurait dû notamment ordonner une expertise en application de l'art. 13 CP pour déterminer son degré de responsabilité pénale.
Selon l'art. 13 CP, le juge doit ordonner l'examen de l'inculpé s'il y a doute quant à sa responsabilité. Si le juge ignore, ne se rend pas compte ou conteste à tort que les conditions de cet article sont réalisées ou, si, tout en le reconnaissant, il renonce néanmoins à mettre en oeuvre une expertise, il viole le droit pénal fédéral. Dans ce cas, seule la voie du pourvoi en nullité est ouverte, ce qui exclut la possibilité du recours de droit public (ATF 106 IV 97 consid. 2 p. 99; 105 IV 161 consid. 2 p. 163; 103 Ia 55 consid. 1 p. 57 s.). En conséquence, le grief du recourant consistant à reprocher à la cour cantonale de ne pas avoir ordonné une expertise est irrecevable. Dans la mesure où le recourant conteste le calcul même du taux d'alcoolémie, son grief est également irrecevable, en l'absence d'épuisement des instances cantonales (art. 86 al. 1 OJ).