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Timestamp: 2016-10-26 13:36:26+00:00
Document Index: 96497211

Matched Legal Cases: ['art. 61', 'art. 61', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 61', 'art. 61', 'art. 64', 'art. 66']

8C_660/2015 � � � � Arr�t du 24 f�vrier 2016
Assurance-accidents (appr�ciation des preuves),
recours contre le jugement � la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud
A.________ a travaill� en qualit� de ma�on au service de l'entreprise individuelle B.________ � C.________, � compter du 6 septembre 2004. A ce titre, il �tait assur� obligatoirement contre le risque d'accident aupr�s de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (ci-apr�s: la CNA).
er�d�cembre 2009, il a gliss� et est tomb� sur les avant-bras alors qu'il se trouvait sur un pont de travail � 1,5 m�tres du sol. La chute a provoqu� une fracture des t�tes radiales droite et gauche, op�r�e par r�duction et ost�osynth�se le m�me jour � l'H�pital de D.________. La CNA a pris en charge le cas.
L'assur� a �t� mis au b�n�fice d'un traitement de physioth�rapie. Malgr� une tentative de reprise du travail au mois de mai 2010, il n'a pas �t� en mesure de poursuivre son activit� de ma�on et a d�pos� une demande de prestations de l'assurance-invalidit� le 2 juin 2010. Il a s�journ� � la Clinique E.________ du 26 ao�t au 14 septembre 2010, o� les m�decins ont pos� le diagnostic principal de th�rapies physiques et fonctionnelles pour douleurs r�siduelles et flexum des deux coudes. Ils ont indiqu� n'avoir pas de propositions th�rapeutiques et que le patient serait probablement contraint de changer d'activit� professionnelle (rapport m�dical de la Clinique E.________ du 4 octobre 2010). En raison de la persistance des douleurs, l'assur� a subi une arthrotomie de l'articulation du coude gauche avec ablation des trois vis au niveau de la t�te radiale et arthrolyse ant�rieure, le 14 d�cembre 2011.
Le 29 juin 2012, la CNA a inform� A.________ qu'elle mettait un terme, avec effet au 31 juillet 2012 au soir, au versement des indemnit�s journali�res et � la prise en charge des frais m�dicaux, sous r�serve des contr�les m�dicaux encore n�cessaires et du traitement antalgique. Par d�cision du 19 octobre suivant, confirm�e sur opposition le 8 f�vrier 2013, elle lui a allou� une rente d'invalidit� fond�e sur un taux d'incapacit� de gain de 20 % � compter du 1
er�ao�t 2012, ainsi qu'une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� corporelle de 10 %.
L'assur� a d�f�r� la d�cision sur opposition � la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud, en soutenant pour l'essentiel que son �tat de sant� n'�tait pas stabilis�. Par lettre du 22 juin 2015, il a sollicit� une suspension provisoire de l'instruction de la cause. Il faisait valoir qu'une nouvelle op�ration des coudes �tait envisag�e par le docteur F.________, sp�cialiste en chirurgie orthop�dique et traumatologie de l'appareil locomoteur, et a produit deux rapports de ce m�decin des 13 mars et 22 juin 2015.
Par jugement du 29 juin 2015, la cour cantonale a rejet� le recours et confirm� la d�cision sur opposition de la CNA.
A.________ forme un recours en concluant � l'annulation de ce jugement et des d�cisions des 19 octobre 2012 et 8 f�vrier 2013, ainsi qu'au renvoi de la cause � la CNA pour compl�ment d'instruction et nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Il requiert �galement d'�tre mis au b�n�fice de l'assistance judiciaire.
La CNA conclut au rejet du recours, tandis que la juridiction cantonale et l'Office f�d�ral de la sant� publique renoncent � se d�terminer.
Le recourant s'en prend au jugement attaqu� uniquement en tant qu'il reconna�t la stabilisation de son �tat de sant� en ao�t 2012.
Lorsque sont en jeu des prestations en esp�ces et en nature, comme c'est le cas ici, le Tribunal f�d�ral dispose d'un pouvoir d'examen �tendu en ce qui concerne les faits communs aux deux types de prestations (voir arr�t 8C_ 584/ 2009 du 2 juillet 2010 consid. 4).
Les juges cantonaux ont constat� qu'il n'existait plus de traitement m�dical susceptible d'am�liorer, sur le plan somatique, la symptomatologie du recourant � compter du 1
er�ao�t 2012. Ils ont relev� que cette date, retenue par la CNA, �tait d'ailleurs favorable � l'assur�, dans la mesure o� - sous r�serve de l'ablation du mat�riel d'ost�osynth�se en d�cembre 2011 - l'�tat de sant� de celui-ci �tait d�j� largement stabilis� en octobre 2010, comme l'avaient relev� les m�decins de la Clinique E.________. Il ressortait des rapports m�dicaux vers�s au dossier que ce constat n'avait pas vari� par la suite, quand bien m�me l'assur� avait continu� � se plaindre de douleurs.
Le recourant fait grief aux premiers juges d'avoir commis un d�ni de justice en refusant de donner suite � sa requ�te de suspension de la proc�dure, malgr� l'accord formel de l'intim�e. Ce faisant, ils auraient viol� l'art. 61 let. c LPGA, qui leur impose d'agir en collaboration avec les parties et d'administrer les preuves n�cessaires. Le recourant invoque �galement un manque de motivation du refus de la suspension. Enfin, il reproche � la juridiction cantonale de n'avoir pas tenu compte dans les consid�rants du jugement de la nouvelle op�ration envisag�e par le docteur F.________ et finalement pratiqu�e en ao�t 2015. Cela �tant, il conteste que son �tat de sant� f�t stabilis� en 2012.
4.1.�La violation de la maxime inquisitoire (ou, autrement dit, du devoir d'administrer les preuves n�cessaires) n'a pas une port�e absolue. En effet, le juge peut renoncer � accomplir certains actes d'instruction sans que cela n'entra�ne une violation du devoir d'administrer les preuves n�cessaires (art. 61 let. c LPGA [RS 830.1]) ou plus g�n�ralement une violation du droit d'�tre entendu s'il est convaincu, en se fondant sur une appr�ciation consciencieuse des preuves (cf. ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352), que certains faits pr�sentent un degr� de vraisemblance pr�pond�rante et que d'autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appr�ciation (sur l'appr�ciation anticip�e des preuves cf. ATF 131 I 153 consid. 3 p. 157; 130 II 425 consid. 2 p. 429).
En outre, le juge des assurances sociales appr�cie la l�galit� des d�cisions attaqu�es, en r�gle g�n�rale, d'apr�s l'�tat de fait existant au moment o� la d�cision sur opposition a �t� rendue (cf. ATF 131 V 242 consid. 2.1 p. 243 et les r�f�rences).
4.2.�En l'esp�ce, l'autorit� cantonale a retenu qu'il n'y avait pas lieu de suspendre l'instruction de la cause dans l'attente des r�sultats de l'op�ration envisag�e par le docteur F.________, �tant donn� que celui-ci n'avait pas mis en �vidence d'�l�ment nouveau en relation avec l'�tat de sant� du patient et qu'il �tait le seul m�decin � �tre favorable � une nouvelle intervention, tout en admettant que les r�sultats n'�taient pas garantis, au vu du contexte psychologique et des comorbidit�s psychiatriques du patient. Ces constatations ne sont pas remises en cause par le recourant. Dans ces conditions, les premiers juges n'ont pas viol� l'art. 61 let. c LPGA en consid�rant qu'il n'y avait pas lieu d'attendre les r�sultats d'une op�ration qui, d'ailleurs, n'a �t� envisag�e qu'en mars 2015. En outre, on ne peut pas d�duire des rapports des 13 mars et 22 juin 2015 du docteur F.________ que l'�tat de sant� du recourant n'�tait pas stabilis� au 1
er�ao�t 2012, quand bien m�me il proposait une nouvelle intervention. Pour le surplus, on ne voit pas non plus que le devoir de collaboration pr�vue par l'art. 61 let. c LPGA imposerait au juge de faire droit d'embl�e � une requ�te de suspension de la proc�dure, quand la partie adverse ne s'y oppose pas.
Vu ce qui pr�c�de, les premiers juges n'ont pas ignor� l'avis du docteur F.________, contrairement � ce que soutient le recourant. On ne peut pas non plus leur reprocher un d�faut de motivation (cf. p. 30 du jugement attaqu�).
4.3.�Les critiques sont donc mal fond�es. Partant, le jugement cantonal n'est pas critiquable et le recours doit �tre rejet�.
S'agissant de la prise en charge des prestations li�es � l'op�ration pratiqu�e en ao�t 2015, cette question �chappe au pouvoir d'examen du Tribunal f�d�ral dans le pr�sent litige (supra consid. 4.1). Cependant rien n'emp�che le recourant de demander � l'intim�e de rendre une d�cision sur ce point.
Comme le recours paraissait d'embl�e d�pourvu de chances de succ�s, le recourant ne saurait b�n�ficier de l'assistance judiciaire (art. 64 LTF). Il devra donc supporter les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF).
Lucerne, le 24 f�vrier 2016