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Timestamp: 2017-04-24 19:11:36+00:00
Document Index: 22802472

Matched Legal Cases: ['§ 1', '§ 2', '§ 3', '§ 1', '§ 2', '§ 3', '§ 1', '§ 2', '§ 3', '§ 1', '§ 2', '§ 3', '§ 4', '§ 5', '§ 1', '§ 2', '§ 1', '§ 2', '§ 3', '§ 1', '§ 2', '§ 3', '§ 1', '§ 2', '§ 3', '§ 1', '§ 2', '§ 3', '§ 4', '§ 1', '§ 2', '§ 3', '§ 1', '§ 2', '§ 1', '§ 2', '§ 3', '§ 1', '§ 2', '§ 1', '§ 2', '§ 3', '§ 1', '§ 2', '§ 1', '§ 2', '§ 3', '§ 1', '§ 2', '§ 1', '§ 2', '§ 3', '§ 4']

L'Église dans L'Empire Romain Histoire du Droit et des Institutions de l'Eglise en Occidentpubliée sous la direction deGabriel Le Bras
L'ÉGLISE DANS L'EMPIRE ROMAIN
(IVe-Ve siècles)
parJEAN GAUDEMETProfesseur à la Faculté de Droit de Pariset à l'Institut de Droit canonique de l'Université de StrasbourgSIREY22 Rue SoufflotParis
L'Eglise triomphante - Cadre historique, géographique et socialLimites chronologiquesCadre géographiqueLe cadre historique
I. De la reconnaissance du Christianisme à la religion d'EtatLa fin des persécutions - La reconnaissance du Christianisme par Constantin - L'évolution au cours du IVe siècle.
II. L'appui impérial1. Appels de l'Eglise et interventions impériales.2. La législation impériale en matière ecclésiastique.3. Réception du droit de l'Eglise dans le droit séculier.III. L'intégration des chrétiens dans l'Empire1. Les Chrétiens et la société Romaine.2. L'héritage intellectuel.3. Solidarité des destins.4. Influences et échanges juridiques.5. Les rançons du succès.
Les documentsI. Sources juridiques1. Sources canoniques - Les canons conciliaires.2. Les décrétales.3. Premières collections canoniques.4. Sources juridiques séculières.II. La patristique.III. Les sources narratives.
L'ORGANISATION DE L'ÉGLISECHAPITRE PREMIERLE PEUPLE FIDÈLE
Section I. - L'Incorporation
§ 1. - Baptéme et catéchuménat.Le catéchuménat - Conditions requises du candidat au baptême - Temps - Lieu - Ministre - Cérémonies - Effets.
§ 2. - La ConfirmationMinistres. - Rites.
§ 3. - L'initiation eucharistique.
Section II. - L'exclusion.Des fautes irrémissibles à l'excommunication. - L'excommunication. - Débuts de réglementation.
Section III. La réintégration.Généralité du principe. - Statut du pénitent. - Durée de la pénitence. - La réconciliation. - Décès du pénitent avant réconciliation.
Conclusion: La diffusion du Christianisme.Situation au début du IVe siècle. - L'activité évangélisatrice. - Les résultats.
CHAPITRE IILES ÉTATS DANS L'ÉGLISE
Section I. - La constitution du clergé.Notion de clerc.
§ 1. - Les degrésVariété et groupements. - Les clercs majeurs. - Les clercs mineurs. - Le problème du nombre.
§ 2. - L'ordination.I. Le choix. - L'acceptation. - La charge sacerdotale. - Caractère indélébile de l'ordination. - La prohibition des ordinations absolues et l'attache à l'Eglise.
II. Temps et rituel.
III. Le ministre.Droit de l'évêque. - La compétence territoriale. - Les ordinations par un hérétique.
IV. L'ordinand.I. Conditions personnelles.1. Le sexe masculin. - Les Diaconesses.2. L'âge. - 3. Les qualités physiques et mentales.II. L'examen de foi, de moralité, de science.1. La foi. - 2. la moralité. - 3. la science.
III. Les conditions juridiques.
1. La liberté; 2. le cas des hommes mariés.
IV. Fonctions interdisant l'accès aux ordres.
1. Legislation canonique; 2. legislation séculière; 3. les décurions.
Conclusion: valeur de cette legislation.
V. Les interstices.
§ 3. - Le statut des clercs.
I. Les obligations cléricales.L'aspect extérieur; - les vertus cléricales - le célibat et la continence cléricale:1. Le mariage des clercs; 2. La continence des clercs mariés; la pauvreté; - les sources du patrimoine des clercs:
1. le stipendium; 2. libéralités faites aux clercs. 3. le travail des clercs; - le commerce.
II. Les privilèges des clercs.
A) Le statut patrimonial des clercs.
B) Les immunités fiscales et les dispenses de charges civiques:
1. dispense des charges curiales.
2.exemptions fiscales;
3.exemption des munera sordida;
4.exemption de l'impôt foncier et de la capitatio plebeia.
III. L'attache à l'Eglise.
Le principe; - législation; - les transferts.
Conclusion: efficacité de la loi et des conseils: la valeur du clergé.
Section II. - La condition du laïcat.
Les veuves; - les femmes; - rôle des laïcs dans la vie de l'Eglise; - les seniores laici.
Section III. - L'expansion monastique.Les premiers développements:A) L'Orient et la Grèce.B) L'Occident.
Succès et excès; - attitude de l'autorité séculière.L'accès au monachisme; - le statut monacal; - devoirs du moine; - patrimoine monastique; moines et clercs; - les moniales.
Conclusion du chapitreRelations entre les états; mobilité et fixation.
CHAPITRE IIILES ÉLÉMENTS DE LA PUISSANCE
Section I. - L'autorité.
§ 1. - Le pouvoir legislatif
1. La législation épiscopale.
2. La législation concilaire; - autorité législative des conciles; - sanction des décisions conciliaires; - hiérarchie des décisions conciliaires.
§ 2. - Le pouvoir judiciaire
I. L'audentia episcopalis, organisation et développement.Les textes constantiniens; - évolution au cours du IVe siècle; - les réformes d'Arcadius et d'Honorius; - la Novelle XXXV de Valentinien III; - organisation de l'audentia episcopalis; rôle practique.
II. Le privilège de jurisdiction des clercs.La législation séculière; - les dispositions canoniques.
III. La procédure.Insuffisance de l'information; lieux et temps; - qualités du juge; liaison de l'instance; les preuves; - la sentence et l'exécution; les voies de recours; - sentences insusceptibles d'appel.
§ 3. - La répression.
I. Organisation de la justice pénale.
Légitimité de la répression; - rôle des instances séculières; - développement des instances répressives ecclésiastiques.
II. La procédure pénale; - sources d'inspiration; - mise en jeu de la répression; - l'accusateur; - détermination du tribunal compétent; - comparution des parties; - marche du procès; - les preuves; - la sentence; - la sentence injuste; - les voies de recours; - l'exécution de la sentence; - procès par contumace.
II. L'infraction et la responsabilité pénale.
L'infraction; - individualisation de la responsabilité; - l'imputabilité; - les faits justificatifs; - la complicité.
III. Les peines.
Fondement de la peine; - la peine de mort; - variabilité de la peine; - impossibilité de la sanction; - garanties procédurales.
IV. L'asile.
Section II. - La richesse.
§ 1. - Le patrimoine ecclésiastique.
Son importance; - justifications et réserves.
§ 2. - Sources du patrimoine ecclésiastique.
Les oblations; - libéralités impériales; - la générosité privée:
a) les donations;
b) les libéralités à cause de mort;
c) le droit successoral de l'Eglise.
§ 3. - Titulaire de la propriété ecclésiastique.
Reconnaissance de la propriété; - imprécision du statut; - caractère collectif de la propriété; - la propriété des églises locales; - la propriété des établissements charitables; - la propriété monastique; - prétensions laïques.
§ 4. - L'administration des biens.
Rôle de l'évêque; - les principes de gestion: liberté de l'évêque, respect de l'affectation, inaliénabilité.
§ 5. - Les privilèges.
L'immunité réelle; - l'exemption des munera sordida et extraordinaria; - la crise économique et la limitation de l'immunité; - autorité des privilèges.
Section III. - Les honneurs.
Titres et insignes; - privilèges juridiques; - le prestige social.
CHAPITRE IVLA COORDINATION
Section I. - Le gouvernement de la communauté locale.
§ 1. - L'épiscopat monarchiqueLe principe.I. Le territoire.Terminologie; - la législation conciliaire; - variété des structures; - incertitude des frontières; - diocèse et civitas; - empiètements excessifs; stabilité des cadres; - les suppressions.
II. Désignation de l'évêque.A) Le choix.L'élection; - rôle des laïcs; - rôle de l'épiscopat; - rôle de la Papauté; - rôle de l'empereur; - qualités requises du candidat; - le consentement de l'élu.
B) La consécration.Discipline orientale; - discipline occidentale; - pays celtes; - préséance et titulature; l'occupation du siège.
III. Devoirs et fonctions.
Fonctions liturgiques; - l'enseignement; - la surveillance du clergé; - surveillance des moines; - autorité à l'égard des laïcs; - participation au synode; - le 'bon évêque'; - espoirs et réalités; - la résidence; - les voyages à la cour.
IV. L'évêque et la vie sociale.
Intervention dans la justice séculière; - visite des prisons; - la tuitio épiscopale; - l'évêque et les invasions; - Pater populi; - l'évêque et la vie urbaine.
V. Les translations.Fondement de l'interdiction; - législation orientale; - législation occidentale; - la dispense.
VI. La fin des fonctions épiscopales et la vacance du siège.Suppléance et succession; - la déposition; - l'administration du diocèse vacant; - le defensor ecclesiae.
§ 2. - Le clergé inférieur.
Recrutement; - contrôle des étrangers; - vie du presbyterium; - rapport du clergé avec l'évêque; - fonctions du clergé inférieur; - instances intermédiaires, l'archidiacre, l'archipretre; - les chorévêques; - vers une spécialisation territoriale; - les communautés rurales d'Italie du Nord.
Section II. - Le gouvernement de 'l'Eglise: autonomie et unité.
§ 1. - Les circonscriptions géographiques supérieures.
Cadres géographiques et prééminences traditionelles; - influence des cadres séculiers.I. Les métropoles.
Terminologie; - rôle du métropolitain; - désignation; - variétés locales; - l'Afrique; - l'Italie; - la Gaule; - les regions danubiennes; - l'Espagne; - conclusion.II. Les grands sièges d'Orient.Le concile de Nicée et la primauté d'honneur; - les cinq grands sièges du concile de Constantinople; le c. 28 du concile de Chalcédoine et la suprématie de Constantinople en Orient; - l'opposition Romaine.III. Les grands sièges d'Occident.Carthage; - rapports avec Rome; - Arles; - le vicariat de Thessalonique.
§ 2. - La Papauté.I. Le Pontife Romain.L'élection pontificale; - l'origine des Pontifes; - l'empereur et la désignation Pontificale; - terminologie.
II. Développement de la Primauté.Etapes historiques; - appuis extérieurs; - Ambroise; - Jérôme; - Augustin et les Africains; - l'attitude impériale.Fondement de la primauté; - nature de la primauté:1. l'autorité doctrinale de Rome; - dans les querelles donatistes et pélagiennes; - attitude de Léon, Gélase;2. l'autorité disciplinaire et juridictionnelle de Rome; - resistances Africaines; - l'attitude d'Innocent I; - les successeurs d'Innocent; - le recours au Pape sous Léon; - de Léon à Gélase.
III. Le rayonnement de la Papauté.Rome; - l'Italie; - l'Occident; - l'Orient.
§ 3. - Les conciles.
I. L'organisation conciliaire.Diversité des conciles; - périodicité; - participation au concile.II. Le concile et l'empereur.1. Convocation du concile.2. Rôle de l'empereur au concile; - la présidence; - action effective.3. Confirmation des décisions.III. Le Concile et le Pape.Les légats; - la confirmation par le Pape des décisions conciliaires; - conciles reconnus par Rome.
CHAPITRE VLA THÉORIE DU DROIT ET DE LA LOI.
Section 1. - Les notions fondamentales.
La justice; - le droit naturel; - le droit divin; - le droit humain.
Section 2. - Les sources positives.
A) Le coutume, son importance; - valeur et limites.
B) La loi, fondement; - l'obéissance à la loi et ses limites; - caractères; objet de la législation; - 'canon' et regula; - la dispense.
Section 3. - L'interpretation.
Principes généraux; - conseil et précepte; - écritures canoniques et apocryphes; - la hiérarchie des sources.
ÉGLISE ET CITÉ
CHAPITRE PREMIERL'ÉTAT ET LE DROIT SÉCULIER
Section I. - Doctrines ecclésiastiques du pouvoir.
§ 1. - Légitimité de l'Etat.
Raisons naturelles; - raisons surnaturelles; - la doctrine Augustinienne; - sources d'inspiration; - les deux cités; légitimité de l'Etat; - formes de gouvernement; - but et fonctions de l'Etat.
§ 2. - Obligations de l'Etat.Devoirs du prince; - le prince et la loi; - résponsabilité; - devoirs des fonctionnaires.
§ 3. - Devoirs des sujets.
Le principe; - conséquences pratiques; - limites.
Section II. - Relations avec les pouvoirs séculiers.
§ 1. - Les doctrines de la non-immixtion au IVe siècle.
Ossius; - les victimes de Constance; - la doctrine Ambrosienne.
§ 2. - Les doctrines de collaboration.La doctrine Augustinienne; - la doctrine de Saint Léon.
§ 3. - La doctrine Gélasienne.Attitude de Félix III; - Gélase.
Conclusion: L'attitude impériale.
Section III. - Influence des doctrines chrétiennes sur le droit Romain.
Position du problème; - moyens de pénétration; - domaines des influences chrétiennes; - la défense de la foi; - la discipline ecclésiastique; - le droit familiale; - la vie sociale; - l'évolution de la technique juridique.
L'ÉGLISE ET LA VIE FAMILIALE
Section I. - La conception du mariage.
Tradition romaine et apport chrétien; - mariage et virginité; - la doctrine Augustinienne des trois biens du mariage.
Section II. - La formation du lien.
§ 1. - Les fiançailles.Nature juridique; - formes; - effets.
§ 2. - Les interdictions de mariage.Origine et nature; - disparitas cultus; - la parenté; - l'affinité; - la parenté spirituelle; - relations sexuelles anterieurs au mariage; - la condition servile.
§ 3. - Le consensualisme.Position de la doctrine ecclésiastique; - divergences des points de vue; - consensus facit nuptias; - absence d'une notion des vices du consentement; - rôle de la copula; - signes extérieurs; - les tabulae nuptiales; - la dot; - cérémonies et fêtes chrétiennes; - rôle des parents.
§ 4. - Les unions inférieures.
Section III. - L'indissolubilité.
Fondement; - objections; - portée de l'interdiction; - indissolubilité du mariage des captifs; - Indissolubilité et adultère; - la pratique; - le privilège paulin; - les remariages.
Section IV. - Les relations entre époux.
§ 1. - Situation réciproque des époux.L'égalité des époux; - organisation hiérarchique.
§ 2. - Le lien matrimonial et ses conséquences.Le vinculum; - le debitum conjugale; - la continence volontaire; - temps de continence; - le mariage spirituel; - l'obligation de fidélité.
§ 3. - Rapports pécuniaires entre époux.Origine de la donatio ante nuptias; - l'administration des biens de la femme.
Section V. - Parents et enfants.La filiation; - le droit à la vie; - droits et devoirs des parents; - obligations des enfants; - la famille naturelle; - la protection des incapables.
CHAPITRE IIIÉCONOMIE ET SOCIÉTÉ
Section I. - La vie sociale.Les inégalités.
§ 1. - Liberté et esclavage.La liberté humaine; - légitimité de l'esclavage; - limites des droits du maître; - l'affranchissement.
§ 2. - Puissants et malheureux.Abus des potentes; - l'Eglise et les prisonniers; - secours aux pauvres.
Section II. - La morale économique
§ 1. - La propriété et la richesse.Le droit de propriété; - sources de la fortune; - emploi des richesses.
§ 2. - Le respect des engagements.Respect de la parole; - prépondérance de la volonté; - le serment.
§ 3. - Le commerce et l'usure.Légitimité du commerce; - débiteurs et créanciers; - le profit; - le juste prix et la lésion; - l'intérêt et l'usure; - législation et résultats pratiques.
CHAPITRE IVL'ÉGLISE ET LA CULTURE PAIENNE
§ 1. - Refus et adaptations.Dangers de la culture païenne; - utilisation; - originalité de la culture chrétienne.
§ 2. - L'enseignement chrétien.Ses insuffisances; - l'édit du 17 juin 362; - retour à la liberté; - nature et valeur de l'enseignement chrétien.
CHAPITRE PREMIERLE SOUCI DE L'UNITÉ
Section I. - Diffusion de la doctrine.La prédication; - principes et réalités; - le problème linguistique; - l'appui impérial; - effets de cette législation.
Section II. - La défense de l'orthodoxie.
§ 1. - 'Lapsi' et 'traditores'
§ 2. - La lutte contre l'heresie.
Discussions doctrinales et crises sociales; - la notion d'hérésie; - schisme et hérésie; - situation des hérétiques; - le droit de propriété des hérétiques; - la propriété tolérée; - la propriété contestée; - attitude à l'égard de l'hérésie; - la tolérance; - la rupture; - la contrainte, doctrine ecclésiastique; - l'appel au bras séculier; - la législation séculière contre l'hérésie; - premières mesures; - la Catholicisme religion d'Etat et la condamnation des hérétiques; - législation de Theodose; - la législation orientale au Ve siècle; - législation occidentale; - mise en oeuvre de la répression; - nature de la répression; - mesures contre la propagation de l'hérésie; - mesures contre les personnes; - efficacité de ces mesures; - les Manichéens; - les Manichéens de Rome au milieu du Ve siècle; - la réintégration des hérétiques.
§ 3. - Les apostatsLégislation conciliaire; - législation impériale.
Section III. - Relations avec les Juifs et les païens.
§ 1. - L'Eglise et le Judaïsme.Chrétiens et Juifs; - la doctrine.
I. Maintein d'un statut privilégié.Immunité du clergé; - protection des personnes; - protection des synagogues; - le respect des fêtes; - les privilèges de juridiction; - législation économique.
II. L'interdiction du prosélytisme.Interdiction des conversions; - la protection des esclaves chrétiens; - protection des Juifs convertis contre leurs anciens coréligionnaires.
III. Mesures hostiles.Premières mesures; - législation de Theodose II; - conversions feintes.
§ 2. - Le sort du paganisme.
I. Le paganisme dans la société du Bas-Empire.Paganus1. Répartition sociale.A) Le paganisme de la noblesse Romaine; - l'époque Constantinienne; - derniers succès; - situation après le triomphe officiel du Christianisme; - évolutions familiales.B) Le paganisme populaire.2. La pensée païenne.Les hommes; - les doctrines.3. Vitalité du paganisme.Lieux de culte; - les cérémonies; - le clergé; - les fêtes.4. Réactions politiques.Le règne de Julien; - dernières offensives; - magie et superstition.II. Le statut juridique.Evolution de la législation.1. La période de demi-tolérance; - condamnation de la magie et de l'haruspicine; - premières prohibitions du culte païen par Constance; - l'époque Valentinienne.2. Le paganisme condamné; - la législation Theodosienne; - les païens au ban de l'Empire.
CHAPITRE IILA LIAISON CULTURELLE
Section I. - Les lieux de culte.Développement; - les abus:1. dans la création.2. dans l'utilisation; - mobilier et décoration.
Section II. - Les temps.
§ 1. - L'année liturgique.Pâques; - Noël; - fêtes de la Vierge et des Saints; - le Carême.
§ 2. - Le dimanche et la semaine.
Le dimanche; - La semaine.
§ 3. - Le rythme chrétien de la vie sociale.
Le repos dominical; - fêtes chrétiennes et jours chômés; - décadence des fêtes païennes; - décadence des jeux païens; - respect des fêtes juives.
Section III. - Le sacrifice Eucharistique.Messe publique et Messe privée; - célébration et assistance; - le sacrifice.
CHAPITRE IIILES MOYENS DE SALUT
Section I. - Les sacrements.
§ 1. - La pénitence.
Le pouvoir des clefs; - éléments de la pénitence; - ministre; - les nuances de la faute; - formes de pénitence; - la pénitence publique; - la pénitence privée; - réitération de la pénitence; - la pénitence des malades graves; - la pénitence des clercs; - la conversio
§ 2. - L'Eucharistie.
Matière; - ministre; - conditions de réception; - le jeûne eucharistique; - la pratique.
Section II. - La piété.
§ 1. - La prière.Les doctrines; - prière collective.
§ 2. - Culte de la Vierge et des Saints.Culte de la Vierge; - culte des Saints; - les martyrs; - les contrôles; - progrès du culte des martyrs; - l'intercessio des martyrs; - le culte des reliques; - contrôles séculiers; - critiques païennes; - les saints; - le contrôle de la sainteté; - les images.
§ 3. - Les pratiques ascétiques.Le jeûne.
§ 4. - Les oeuvres de charité.L'aumône; - mesure de l'aumône; - la doctrine Ambrosienne; - la pratique; - appuis séculiers; - le soin des malades.
Section III. - Le dernier passage.La viatique; - le cas des acteurs; - la sépulture; - devoirs envers les défunts.
CHAPITRE IVLA MORALE SOCIALE
Morale Chrétienne et morale antique.Section I. - La morale sexuelle.Section II. - Spectacles et divertissements.Les gens de théâtre.Section III. - Le service militaire et la guerre.Le service militaire; - le droit de la guerre; - la doctrine Ambrosienne; la position Augustinienne.
Section IV. - L'idéal Chrétien.Conclusion Générale: De Silvestre à Gélase.
Carte de l'Empire Romain.
Table des textes.
( Under construction - French uncorrected )