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Timestamp: 2016-10-28 19:49:33+00:00
Document Index: 283788137

Matched Legal Cases: ['art. 41', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 134', 'ATF ']

I 808/02 (12.08.2003)
I 808/02
Office cantonal AI Gen�ve, 97, rue de Lyon, 1203 Gen�ve, intim�
(Jugement du 26 ao�t 2002)
A la fin du mois de novembre 1986, B.________ a �t� victime d'un an�vrisme de l'art�re sylvienne gauche entra�nant une aphasie de Wernicke. Elle a �t� mise au b�n�fice d'une rente enti�re d'invalidit� � partir du 1er novembre 1987, laquelle a �t� maintenue dans le cadre de deux proc�dures de r�vision (prononc�s des 21 ao�t 1989 et 2 octobre 1992).
Au cours d'une troisi�me proc�dure de r�vision, les organes de l'assurance-invalidit� ont recueilli divers documents m�dicaux et charg� le Zentrum A.________ (ci-apr�s : le centre d'�valuation) d'examiner la pr�nomm�e. Se fondant sur le rapport du 27 ao�t 1998 des docteurs C.________, sp�cialiste en m�decine interne, et D.________, psychiatre, qui estimaient � 50 % la capacit� de travail de B.________ dans sa profession de secr�taire, l'Office cantonal genevois de l'assurance-invalidit� (ci-apr�s : l'office AI) a remplac� la rente enti�re d'invalidit� par une demi-rente � partir du 1er avril 1999 (d�cision du 25 janvier 1999). L'assur�e n'a pas contest� cette d�cision.
Le 5 d�cembre 2000, B.________, qui travaillait depuis le 7 f�vrier 2000 en qualit� d'aide-comptable � mi-temps aupr�s de la X.________ SA, a pr�sent� une demande de r�vision de la demi-rente d'invalidit� en cours, en invoquant une diminution de sa capacit� de travail, qui avait conduit � son licenciement au 30 novembre 2000. Son employeur attestait avoir mis fin � l'engagement en raison des difficult�s rencontr�es par l'assur�e pour accomplir son travail (attestation du 10 novembre 2000). Apr�s avoir pris des renseignements aupr�s du m�decin traitant de l'assur�e, le docteur E.________, g�n�raliste, l'office AI a rejet� la requ�te par d�cision du 16 ao�t 2001. Il a consid�r� que l'�tat de sant� de l'assur�e ne s'�tait pas modifi� de fa�on notable depuis 1998, de sorte que le degr� d'invalidit� n'avait pas chang� au point d'influencer son droit � la rente.
Saisie d'un recours de l'assur�e contre cette d�cision, la Commission cantonale de recours AVS/AI du canton de Gen�ve (aujourd'hui : Tribunal cantonal des assurances sociales) l'a rejet� par jugement du 26 ao�t 2002.
B.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement dont elle demande l'annulation. Sous suite de frais et d�pens, elle conclut, principalement, au r�tablissement d'une rente enti�re d'invalidit� � partir du 1er novembre 2000, et, subsidiairement, � la mise en oeuvre d'une expertise m�dicale. A titre plus subsidiaire encore, elle demande le r�examen, voire la r�vision d'office, de la d�cision litigieuse.
1.1 L'objet de la contestation, d�termin� par la d�cision administrative du 16 ao�t 2001, porte sur le point de savoir si l'office intim� �tait en droit de rejeter la demande de r�vision pr�sent�e par la recourante le 29 novembre 2000.
1.2 Selon l'art. 41 LAI (dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2002 [entr�e en vigueur de la loi f�d�rale sur la partie g�n�rale du droit des assurances sociales, LPGA, au 1er janvier 2003] applicable en l'esp�ce [ATF 127 V 467 consid. 1, 121 V 366 consid. 1b]), si l'invalidit� d'un b�n�ficiaire de rente se modifie de mani�re � influencer le droit � la rente, celle-ci est, pour l'avenir, augment�e, r�duite ou supprim�e. Tout changement important des circonstances, propre � influencer le degr� d'invalidit�, donc le droit � la rente, peut donner lieu � une r�vision de celle-ci. Le point de savoir si un tel changement s'est produit doit �tre tranch� en comparant les faits tels qu'ils se pr�sentaient au moment de la d�cision initiale de rente et les circonstances r�gnant � l'�poque de la d�cision litigieuse (ATF 125 V 369 consid. 2 et la r�f�rence; voir �galement ATF 112 V 372 consid. 2b et 390 consid. 1b).
En l'occurrence, il s'agit d'examiner si l'invalidit� de la recourante s'est modifi�e dans une mesure suffisante depuis le 25 janvier 1999 (date de la d�cision par laquelle la rente enti�re d'invalidit� a �t� remplac�e par une demi-rente) pour qu'elle puisse � nouveau pr�tendre l'octroi d'une rente enti�re d'invalidit�.
2.1 En ce qui concerne tout d'abord la situation en 1998, les m�decins du centre d'�valuation n'avaient, sur le plan somatique, trouv� aucune pathologie dans le domaine interne ou neurologique; en particulier, le status neurologique �tait tout � fait normal. Sur le plan psychique, ils ont fait �tat d'une �volution l�g�rement d�pressive et neurotique chez une personnalit� narcissique. En raison de ce diagnostic, la capacit� de travail de la patiente comme secr�taire ou aide-comptable �tait limit�e � 50 %, soit 4 � 5 heures de travail par jour; l'incapacit� �tait avant tout caus�e par les limitations des facult�s cognitives au niveau de l'attention, la concentration et la r�sistance psychique, ce que d�montraient les examens neuro-psychologiques effectu�s. Selon les experts, il �tait possible que les restrictions de la capacit� de travail li�es aux troubles psychiques et aux autres facteurs mentionn�s s'am�liorent, et que la capacit� de travail augmente.
Par rapport aux circonstances dans lesquelles a �t� effectu�e cette expertise, c'est en vain que la recourante se plaint, dans la pr�sente proc�dure, de ce qu'elle ait eu lieu en allemand. En effet, comme le rel�vent � juste titre les premiers juges, il lui appartenait de contester le d�roulement de l'expertise - ou son r�sultat - dans le cadre de l'instruction men�e par l'intim� (3�me proc�dure de r�vision) qui a abouti � la d�cision du 25 janvier 1999. Or, � cette �poque, elle ne s'est plainte ni de ce que l'expertise avait �t� r�alis�e dans un centre se situant en Suisse al�manique, ni de n'avoir pas compris les experts ou les tests � effectuer. En outre, contrairement � l'affaire qui a donn� lieu � l'arr�t ATF 127 V 219 auquel elle se r�f�re dans son �criture, la recourante n'a pas non plus demand� au d�but de la proc�dure d'expertise ordonn�e par l'intim� � pouvoir se faire examiner par des m�decins ou un h�pital de sa r�gion. Au demeurant, il est clairement mentionn� dans le rapport du 27 ao�t 1998 que l'�valuation psychiatrique, l'examen neuro-psychologique et l'examen somatique g�n�ral ont eu lieu en fran�ais.
2.2 Quant aux circonstances r�gnant � l'�poque de la d�cision litigieuse, il ressort du dossier que la recourante a repris un travail � mi-temps d�s le 7 f�vrier 2000 comme aide-comptable dans une fiduciaire. Apr�s neuf mois d'activit�, elle a �t� licenci�e �par manque de travail dans l'organisation en relation avec ses capacit�s�; l'employeur a explicit� ces termes en indiquant avoir constat� que �m�me en travaillant � 50 %, B.________ �tait tr�s fatigu�e et ceci souvent apr�s 2 heures d'activit� d�j�. Par ailleurs, il lui semblait que �d�s que l'�tat de fatigue apparaissait, elle avait quelques difficult�s � s'exprimer et que sa capacit� de travail �tait rapidement fortement r�duite�.
Appel� � se d�terminer sur une �ventuelle modification de l'�tat de sant� de la recourante par rapport � l'expertise r�alis�e par le centre d'�valuation en 1998, le docteur E.________ pr�cise qu'il est difficile de r�unir des �l�ments objectifs d�montrant une modification de la situation depuis lors, mais que des �l�ments d'�valuation subjectifs mentionn�s par les docteurs C.________ et D.________ se sont av�r�s faux. Selon lui, malgr� l'absence de nouveaux �l�ments objectifs, les faits ont montr� que sa patiente pr�sente une incapacit� de travail de 70 % (courriers � l'office AI des 16 mai et 8 juin 2001). Il sugg�re par ailleurs que la recourante soit soumise � diff�rents tests psycho-techniques permettant d'�tayer la r�alit� des troubles constat�s (fonctions mn�siques, concentration, troubles de l'expression et de la compr�hension).
2.3 Si, comme le rel�ve le m�decin de l'intim� (note interne du 28 juin 2001) et le reconna�t express�ment le m�decin traitant de la recourante, il n'existe pas en l'occurrence d'�l�ments somatiques objectifs susceptibles de d�montrer une aggravation de l'�tat de sant� de cette derni�re, cette constatation ne suffit pas � elle seule pour �carter, sans autre examen, toute p�joration de sa situation sur le plan m�dical. En effet, au vu des rapports du docteur E.________ ainsi que de l'attestation de l'ancien employeur de la recourante, il appara�t que la recourante subit des troubles non n�gligeables au niveau de la concentration, de la fatigue, de l'attention et de l'expression dans son activit� professionnelle. Or, ces difficult�s, d�j� �tablies par des tests neuro-psychologiques au cours de l'expertise de 1998, justifiaient selon les experts une incapacit� de travail de 50 % dans la profession d'aide-comptable/secr�taire, lors m�me qu'aucun �l�ment patho-logique objectif n'avait �t� mis en �vidence.
Aussi, en l'absence de tests sp�cifiquement li�s aux capacit�s cognitives de la recourante - auxquels le docteur E.________ pr�conisait pourtant de soumettre sa patiente -, il n'est pas possible, en l'�tat, de d�terminer si celles-ci sont rest�es les m�mes qu'au moment de la d�cision du 25 janvier 1999 (cf. r�sultats des tests d'�valuation effectu�s par le Zentrum A.________; rapport du 27 ao�t 1998) ou si elles se sont alt�r�es comme le pr�tend la recourante. Les faits n'ayant pas suffisamment �t� �tablis sur ce point, il convient de renvoyer la cause � l'intim� pour qu'il compl�te l'instruction dans ce sens, en vertu du principe inquisitoire qui r�git la proc�dure dans le domaine des assurances sociales, et rende une nouvelle d�cision.
Vu la nature du litige, la proc�dure est gratuite (art. 134 OJ). Par ailleurs, la recourante, qui n'est pas repr�sent�e par un avocat ou un autre mandataire qualifi�, ne saurait, contrairement � ses conclusions, se voir allouer des d�pens pour la proc�dure f�d�rale. En effet, les conditions exceptionnelles auxquelles le justiciable qui agit dans sa propre cause peut pr�tendre une indemnit� � ce titre (ATF 110 V 82 consid. 7) ne sont pas remplies en l'esp�ce. En particulier, il n'appara�t pas que la recourante ait subi une grande d�pense de temps, n�cessit�e par la sauvegarde de ses int�r�ts, qui aurait d�pass� la mesure de ce qu'un particulier peut ordinairement et raisonnablement prendre sur lui.
Le recours est partiellement admis et le jugement de la Commission cantonale genevoise de recours en mati�re d'AVS/AI du 26 ao�t 2002, ainsi que la d�cision de l'Office cantonal de l'assurance-invalidit� du canton de Gen�ve du 16 ao�t 2001, sont annul�s.
La cause est renvoy�e � l'Office cantonal genevois de l'assurance-invalidit� pour instruction compl�mentaire au sens des motifs.
Lucerne, le 12 ao�t 2003