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Timestamp: 2016-10-26 07:39:44+00:00
Document Index: 65275176

Matched Legal Cases: ['art. 335', 'art. 336', 'art. 9', 'art. 97', 'ATF ', 'art. 74', 'art. 53', 'art. 53', 'art. 53', 'art. 74', 'art. 74', 'art. 339', 'art. 339', 'art. 321', 'art. 339', 'art. 339', 'art. 305', 'art. 116', 'art. 309', 'art. 74', 'ATF ', 'art. 116', 'art. 9', 'art. 115', 'art. 117', 'art. 42', 'art. 117', 'art. 113', 'art. 116', 'art. 117', 'ATF ', 'art. 118', 'art. 118', 'art. 117', 'art. 117', 'art. 117', 'art. 117', 'art. 117', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 305', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 97', 'art.\n2', 'art. 321', 'art. 44', 'art. 97', 'ATF ', 'art. 118', 'art. 97', 'art. 66']

4A_61/2013 (20.06.2013)
4A_61/2013 � � Arr�t du 20 juin 2013
Y.________, France, repr�sent� par Me Christian Bruchez,
canton de Gen�ve, Chambre des prud'hommes,
du 20 d�cembre 2012.
Par contrat de travail du 5 avril 2004, la soci�t� X.________ SA (ci-apr�s: X.________ ou l'employeuse), avec si�ge � Gen�ve et qui a pour but notamment la cr�ation, la fabrication et la commercialisation de produits d'horlogerie, a engag� Y.________ (ci-apr�s: l'employ�) en qualit� de polisseur. A compter du 1er�janvier 2006, celui-ci est devenu chef d'atelier. Son dernier salaire mensuel brut se montait � 7'350 fr.
�En septembre 2008, l'employ�, qui s'occupait notamment de la production de montres V.________, a requis le pr�t d'une montre. Le directeur de la marque V.________, faisant partie du groupe X.________, y a consenti. Le 9 septembre 2008, l'employ� a sign�, contre remise de la montre, un document manuscrit, �tabli sur papier � en-t�te " X.________ Gen�ve ", qui mentionnait " De B.________ Y.________ pr�t d'une montre V.________ ref. ... or %N de s�rie 021 ". Ce document, � savoir un feuillet provenant d'un carnet � souche, est utilis� en interne pour envoyer des pi�ces dans diff�rents services.
�Il a �t� constat� que des montres �taient parfois remises aux collaborateurs en contact avec la client�le ou � des employ�s des ateliers pour des tests.
�Diverses discussions ont ensuite eu lieu entre les parties, notamment sur le harc�lement psychologique que l'employ� estime avoir subi de la part de A.________, son sup�rieur direct.
�Le 11 mars 2011, l'employ� a �t� re�u par sa hi�rarchie, en pr�sence de A.________. Apr�s cet entretien, il a affirm� que, ayant la conviction qu'il allait �tre licenci�, il a d�cid� de rendre la montre re�ue en pr�t. Il all�gue avoir rempli un bon no�1 de " X.________ Gen�ve " avec la mention " 19/03/09 Y.________ C.________ [sic], 1x ... no�21 5N ", l'avoir sign� et pos� avec la montre sur le bureau de C.________, sans toutefois se souvenir si la pr�cit�e �tait pr�sente dans son bureau.
�C.________ a d�clar� ne pas avoir re�u cette montre en retour et qu'il n'�tait jamais arriv� que l'on pose en son absence une pi�ce sur son bureau. Il a �t� retenu que le bureau de C.________, que celle-ci occupait avec A.________, n'�tait " pas s�r en raison du passage ". L'employeuse affirme n'avoir retrouv� ni le carnet ni la souche du bon no�1.
�Le 1er�avril 2009, une r�duction du personnel du groupe horloger touchant 92 collaborateurs a �t� annonc�e. L'employ� a �t� licenci� dans ce cadre par lettre du 27 avril 2009 pour le 30 juin 2009. Il a �t� lib�r� de l'obligation de travailler pendant le d�lai de cong�.
�Par courrier du 15 mai 2009, l'employeuse, se r�f�rant au licenciement intervenu, a requis de l'employ� qu'il lui restitue la montre pr�t�e le 9 septembre 2008.
�Le 25 mai 2009, l'employ� a r�pondu qu'il avait " rendu le 19 mars 2009 cette pi�ce � Mademoiselle C.________ (sic) la secr�taire de A.________ " et a joint copie du bon no�1.
�Le 29 juin 2009, l'employeuse a �tabli en faveur de l'employ� un " d�compte d�finitif " au 30 juin 2009. Le 2 juillet 2009, elle a r�dig� un certificat de travail, qui mentionne notamment que l'employ� a quitt� l'entreprise, � la suite d'un licenciement collectif, libre de tout engagement vis-�-vis de la soci�t�.
�Par courrier du 4 septembre 2009, l'employeuse a indiqu� � l'employ� qu'apr�s v�rification, la montre pr�t�e n'avait pas �t� restitu�e. Elle ajoutait que la valeur de cette montre, 15'000 fr., ne permettait pas de la laisser manquante dans son stock.
�Suite au licenciement collectif, le syndicat W.________ a assign� devant la Chambre des relations collectives du travail cinq soci�t�s du groupe X.________, dont X.________. Au terme de la proc�dure, l'autorit� comp�tente a jug� que toutes les exigences pos�es par l'art. 335f CO n'avaient pas �t� respect�es.
Par demande du 24 d�cembre 2009 adress�e � la juridiction des Prud'hommes, l'employ� a conclu � ce que X.________ soit condamn�e � lui verser 10'000 fr. � titre d'indemnit� pour tort moral, et 15'925 fr. � titre d'indemnit� pour licenciement abusif, sur la base de l'art. 336 al. 2 let. c CO. Le demandeur a amplifi� ses pr�tentions le 24 mai 2011 concluant � ce que X.________ soit condamn�e � lui verser en sus 2'117 fr., montant correspondant au paiement d'heures suppl�mentaires.
�X.________ a conclu au d�boutement de l'employ� et, reconventionnellement, � ce qu'il soit condamn� � lui verser 15'000 fr. avec int�r�ts � 5% d�s le 15 mai 2009, montant repr�sentant, selon elle, la contre-valeur de la montre non restitu�e.
�Par jugement du 27 mars 2012, le Tribunal des prud'hommes a condamn� l'employeuse � payer � sa partie adverse le montant brut de 866 fr.90, avec int�r�ts � 5% d�s le 31 d�cembre 2006 (heures suppl�mentaires), et le montant net de 12'430 fr. 70, avec int�r�ts � 5% d�s le 30 juin 2009 (indemnit� pour licenciement abusif), invit� la partie qui en avait la charge � op�rer les d�ductions sociales et l�gales usuelles, et d�bout� les parties de toute autre conclusion.
�Sur appel de l'employeuse, la Cour de justice du canton de Gen�ve, par arr�t du 20 d�cembre 2012, a confirm� le jugement entrepris, except� s'agissant du montant correspondant au licenciement abusif (auquel X.________ avait �t� condamn�e) qui a �t� fix� � 15'000 fr. net. Elle a par contre confirm� que l'employ� n'�tait pas tenu de rembourser la valeur de la montre pr�t�e. Elle a consid�r� � cet �gard qu'aucune faute n'�tait imputable � l'employ� et qu'au demeurant l'employeuse avait montr�, par son comportement, qu'elle renon�ait � lui r�clamer quoi que ce soit au sujet de la montre.
L'employeuse exerce un recours au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t cantonal du 20 d�cembre 2012. Son recours vise exclusivement la question de la montre pr�t�e. Sur ce point, elle demande l'annulation de l'arr�t entrepris et que l'employ� soit condamn� � lui verser des dommages-int�r�ts d'un montant de 15'000 fr., avec int�r�ts d�s le 15 mai 2009. Subsidiairement, elle demande le renvoi de la cause � l'autorit� inf�rieure. Elle invoque sous plusieurs aspects l'arbitraire dans l'�tablissement des faits (art. 9 Cst.) et reproche � la cour cantonale d'avoir sombr� dans l'arbitraire en �vacuant la faute (cf. art. 97 al. 1 CO) commise par l'intim� et en jugeant qu'elle avait renonc� � demander la restitution de la montre pr�t�e.
�Les parties ont r�pliqu� et dupliqu�.
1.1.�Le Tribunal f�d�ral examine librement et d'office la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 137 III 261 consid. 1 p. 262, 417 consid. 1).
1.2.�Le seul point encore litigieux devant le Tribunal f�d�ral a trait � la remise de la montre V.________. L'employ� n'ayant pas restitu� cet objet, l'employeuse lui demande r�paration pour le dommage subi.
�Devant la cour pr�c�dente, la recourante a pris une conclusion lib�ratoire (l'intim� ayant pris � son encontre, sur la base du contrat de travail, des conclusions en paiement d'une valeur totale de 28'042 fr.) et une conclusion reconventionnelle (visant � obtenir 15'000 fr., montant repr�sentant, selon elle, la contre-valeur de la montre non restitu�e).
�S'agissant de l'exigence de la valeur litigieuse minimale (cf. art. 74 al. 1 LTF), il est n�cessaire de d�terminer si la cause (demande reconventionnelle) rel�ve du droit du travail; les conclusions des deux demandes (principale et reconventionnelle) ne s'excluent pas et le recours en mati�re civile porte en l'esp�ce exclusivement sur la demande reconventionnelle (cf. art. 53 al. 2 LTF; sur le dernier point cf.�BEAT RUDIN, in Basler Kommentar, Bundesgerichtsgesetz, 2e��d. 2011, no�15 s. ad art. 53 LTF;�JEAN-MAURICE FR�SARD, in Commentaire de la LTF, 2009, no�18 ad art. 53 LTF).
�S'il s'agit d'une affaire p�cuniaire relevant du droit du travail, le recours en mati�re civile serait alors recevable sous l'angle de l'art. 74 al. 1 let. a LTF; dans le cas contraire, il serait irrecevable, la valeur litigieuse minimale fix�e � l'art. 74 al. 1 let. b LTF n'�tant pas atteinte.
�Selon les constatations cantonales, qui lient la Cour de c�ans, des montres �taient parfois remises aux collaborateurs en contact avec la client�le ou � des employ�s des ateliers pour des tests. Il ne r�sulte pas de l'arr�t attaqu� que l'employ�, engag� en qualit� de polisseur, puis de chef d'atelier, aurait eu des contacts avec des clients, ni qu'il aurait re�u la montre dans le but de la tester. L'employ� a lui-m�me requis le pr�t de la montre; on comprend ais�ment, sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente, que la recourante a acc�d� au souhait de son employ� dans le but de lui �tre agr�able et non pour lui permettre d'ex�cuter des t�ches propres � sa fonction et relevant des rapports de travail. Il est donc exclu de r�fl�chir sur la base de l'art. 339a CO (sur le crit�re:�R�MY WYLER, Droit du travail, 2e��d. 2008, p. 584;�BRUNNER/B�HLER/WAEBER/BRUCHEZ, Commentaire du contrat de travail, 3e��d. 2004, no�1 ad art. 339a CO;�PHILIPPE CARRUZZO, Le contrat individuel de travail, 2009 no�2 ad 339/339a CO et no�3 ad art. 321b CO, qui fait r�f�rence aux objets que le travailleur a " re�us ou produits pour mener � bien son activit� "; traitant du contrat de pr�t cf. �galement:�STAEHELIN/VISCHER, Z�rcher Kommentar, 3e��d. 1996, no�4 ad art. 339 CO et les auteurs cit�s;�STREIFF/VON KAENEL/RUDOLPH, Arbeitsvertrag, Praxiskommentar, 7e��d. 2012, no�4 ad art. 339 CO).
�L'objet litigieux n'�tait donc pas utilis� dans le cadre de l'ex�cution du contrat de travail. La recourante et l'intim� se sont simplement mis d'accord, " � l'occasion " des rapports de travail, que la premi�re c�dait gratuitement au second l'usage d'une montre, avec charge de restitution. On se trouve en pr�sence d'un contrat de pr�t � usage (art. 305 CO), qui est soumis au droit suisse (cf. art. 116 et 117 al. 1, 2 et 3 let. b LDIP). Il n'est pas contest� que les parties sont convenues que l'employ� restituerait l'objet pr�t� � la fin des rapports de travail. La dur�e du contrat a d�s lors �t� fix�e contractuellement, comme le permet l'art. 309 al. 1 CO.
�La cause ne rel�ve donc pas (directement) du droit du travail, mais du contrat de pr�t conclu entre les parties. Partant, le recours en mati�re civile n'est ouvert que si la valeur litigieuse, conform�ment � l'art. 74 al. 1 let. b LTF, atteint le seuil de 30'000 fr. (cf. en mati�re de bail: 4A_719/2011 du 7 mars 2012 consid. 1.1; a contrario: arr�t 4A_362/2012 du 28 septembre 2012 consid. 1.1).
�La valeur litigieuse minimale n'est donc pas atteinte en l'esp�ce et le recours en mati�re civile form� par la recourante est irrecevable.
1.3.�Il est de jurisprudence que l'intitul� erron� de l'�criture (en l'esp�ce le recours en mati�re civile) ne nuit pas � son auteur, pour autant que les conditions de recevabilit� du recours qui aurait d� �tre interjet� soient r�unies (sur l'ensemble de la question: ATF 134 III 379 consid. 1.2 p. 382). Le recours en mati�re civile ne peut �tre converti en recours constitutionnel que si une violation des droits constitutionnels est invoqu�e (cf. art. 116 LTF).
�La recourante invoque l'arbitraire (art. 9 Cst.) sous l'angle de l'appr�ciation des preuves ou l'�tablissement des faits, ainsi qu'en lien avec la motivation alternative fournie par la cour cantonale (cf. infra consid. 2).
1.4.�Interjet� par la partie qui a succomb� partiellement dans ses conclusions lib�ratoire et reconventionnelle et qui a un int�r�t juridique � l'annulation ou � la modification de la d�cision (art. 115 LTF), le recours d�pos� dans le d�lai (art. 117 et 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi, est en principe recevable, puisqu'il est dirig� contre un arr�t final (art. 117 et 90 LTF) rendu par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 113 LTF).
1.5.�Le recours subsidiaire ne peut �tre interjet� que pour violation des droits constitutionnels (art. 116 LTF). Le Tribunal f�d�ral ne peut examiner la violation d'un droit de rang constitutionnel que si le grief a �t� invoqu� et suffisamment motiv� dans l'acte de recours (art. 117 et 106 al. 2 LTF; ATF 134 I 83 consid. 3.2 p. 88; 133 III 439 consid. 3.2 p. 444).
1.6.�Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 118 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que s'ils ont �t� �tablis en violation d'un droit constitutionnel (art. 118 al. 2 et 116 LTF), ce que la partie recourante doit invoquer avec pr�cision (art. 117 et 106 al. 2 LTF). Aucun fait nouveau ou preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision attaqu�e (art. 117 et 99 al. 1 LTF).
1.7.�Le Tribunal f�d�ral ne peut aller au-del� des conclusions des parties (art. 117 et 107 al. 2 LTF). Toute conclusion nouvelle est irrecevable (art. 117 et 99 al. 2 LTF).
�S'il admet le recours, le Tribunal f�d�ral peut statuer lui-m�me sur le fond ou renvoyer l'affaire � l'autorit� pr�c�dente pour qu'elle prenne une nouvelle d�cision (art. 117 et 107 al. 2 LTF).
2.1.�Il faut observer ici que l'arr�t attaqu� est fond� sur une double motivation.
�Se conformant � l'exigence de recevabilit� pos�e par la jurisprudence (ATF 133 IV 119 consid. 6.3 p. 120 s.), la recourante a attaqu�, sous l'angle de l'arbitraire (art. 9 Cst.), chacune de ces deux motivations alternatives.
�Arbitraire et violation de la loi ne sauraient �tre confondus; une violation doit �tre manifeste et reconnue d'embl�e pour �tre consid�r�e comme arbitraire. Le Tribunal f�d�ral n'a pas � examiner quelle est l'interpr�tation correcte que l'autorit� cantonale aurait d� donner des dispositions applicables; il doit uniquement dire si l'interpr�tation qui a �t� faite est d�fendable. Il n'y a pas arbitraire du seul fait qu'une autre solution serait aussi concevable, voire m�me pr�f�rable (cf. ATF 133 III 462 consid. 4.4.1 p. 470). Est arbitraire la d�cision qui, dans son r�sultat, viole gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, contredit clairement la situation de fait ou heurte d'une mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit� (ATF 137 I 1 consid. 2.4 p. 5).
2.2.�Dans le contrat de pr�t � usage, l'emprunteur a l'obligation de restituer la chose re�ue (art. 305 CO). Il a �t� constat� et il n'est pas contest� que l'intim� a re�u la montre en cause. Il est donc d�biteur de l'obligation de la restituer. Selon l'art. 8 CC, il incombe au d�biteur de prouver les faits permettant de constater l'extinction de son obligation (ATF 130 III 321 consid. 3.1 p. 323). Il ne ressort pas des constatations cantonales que l'intim� aurait prouv� la restitution de la montre. On ne saurait donc admettre une extinction de l'obligation de restituer sans violer de mani�re arbitraire les r�gles sur le fardeau de la preuve.
�Lorsque le cr�ancier (en l'occurrence la recourante) ne peut pas obtenir l'ex�cution de l'obligation, le d�biteur (l'intim�) est tenu de r�parer le dommage en r�sultant, � moins qu'il ne prouve qu'aucune faute ne lui est imputable (art. 97 al. 1 CO).
�Il fallait donc d�terminer si le d�biteur avait prouv� l'absence de faute de sa part.
2.3.�La cour cantonale consid�re qu'il �tait de la responsabilit� de l'employeuse (pr�teuse) de mettre en place et de faire respecter une proc�dure pr�cise de remise et de restitution de montres. Elle observe que ni le pr�t intervenu en septembre 2008 ni la restitution " telle qu'all�gu�e par l'intim� " n'ont �t� formalis�s selon des r�gles connues et approuv�es par les parties, mais bien plut�t comme s'il s'�tait agi de remise de pi�ces (document�es selon les m�mes bons de carnet � souche) couramment op�r�es entre les divers protagonistes au sein des ateliers.
�L'autorit� pr�c�dente retient qu'en l'absence d'une proc�dure ad�quate, " l'employeur doit supporter les risques qui y sont li�s " et qu'on ne saurait imputer aucune faute � l'intim�.
�Il faut cependant constater qu'aucune r�gle l�gale n'obligeait la recourante � mettre sur pied une proc�dure sp�ciale pour la remise et la restitution des montres pr�t�es. L'intim� ne soutient par ailleurs pas qu'il existerait un accord explicite ou tacite entre les parties obligeant l'employeuse � �tablir une telle proc�dure.
�L'intim� estime qu'en affirmant que la recourante devait mettre sur pied une proc�dure sp�ciale, la cour pr�c�dente a retenu une incombance � la charge de l'employeuse qui trouverait son fondement � l'art. 321e CO. L'argumentation est inconsistante et doit d'embl�e �tre �cart�e. L'incombance a trait au comportement que doit avoir une personne pour �viter un d�savantage juridique (entre autres auteurs: Tercier/Pichonnaz, Le droit des obligations, 5e��d. 2012, p. 72 n. 292). L'argument pr�sent� par l'intim� ne vise pas le comportement de l'employeuse au moment de la restitution (all�gu�e) de l'objet litigieux, mais l'employ� tente en r�alit�, en invoquant l'absence d'instructions pr�alables de l'employeuse, de dissimuler son propre comportement � ce moment-l�. Admettre la th�se d�fendue par l'intim� reviendrait � reconna�tre que l'employ� aurait la libert�, en se pr�valant de l'absence de directives pr�cises de l'employeuse, de s'approprier une montre alors m�me qu'il reconna�t que l'objet lui a �t� confi� et qu'il devait le restituer au terme de son contrat de travail, ce qui n'est pas soutenable.
�Pour la m�me raison, on ne voit pas qu'on puisse retenir, dans le fait de ne pas avoir mis sur pied une proc�dure sp�ciale, une " faute concomitante de l'employeur " (cf. art. 44 CO), comme le soutient l'intim�.
�Quant au contexte difficile dans lequel travaillait l'employ�, il a effectivement �t� constat� qu'il existait une relation tendue entre lui et son sup�rieur hi�rarchique, connue de l'employeuse. L'existence de ce litige ne permet toutefois pas de reprocher, sur le point restant contest� devant la Cour de c�ans, une faute � l'employeuse. Il n'en demeure pas moins qu'il incombait � l'employ� de prouver qu'aucune faute ne lui est imputable, �tant pr�cis� que, dans ce contexte, il n'a pas �t� retenu qu'il aurait �t� oblig� de confier cet objet au sup�rieur avec lequel il �tait en litige.
�En �cartant d'embl�e toute faute de l'intim�, la juridiction cantonale a appliqu� l'une des conditions de la responsabilit� (la faute pr�sum�e) selon l'art. 97 CO de fa�on insoutenable. Le grief d'application arbitraire est fond�.
2.4.�Dans sa deuxi�me motivation, l'autorit� pr�c�dente consid�re que la r�action de la recourante a " par ailleurs " �t� tardive et que l'employ� �tait l�gitim� � comprendre du d�compte d�finitif et du certificat de travail re�us la renonciation de l'employeuse � lui r�clamer quoi que ce soit au sujet de la montre.
�La recourante soutient, en fournissant une motivation circonstanci�e, que les magistrats pr�c�dents ont sombr� dans l'arbitraire en retenant que l'intim� pouvait conclure de bonne foi � ce que l'employeuse avait renonc� � demander la restitution de la montre pr�t�e.
�Dans la d�cision du 20 novembre 1984 (ATF 110 II 344) � laquelle se r�f�re la cour cantonale, le Tribunal f�d�ral a rappel� que les pr�tentions de l'employeur � l'�gard de l'employ� se prescrivent en principe par dix ans, exception �tant faite de la situation dans laquelle l'employ� peut, de bonne foi, conclure sur la base de l'attitude de l'employeur que ce dernier renonce � ses pr�tentions � son �gard.
�L'autorit� pr�c�dente a tenu un raisonnement insoutenable sur la base de l'�tat de fait dress� dans sa d�cision. Selon les constatations cantonales - qui lient le Tribunal f�d�ral (art. 118 al. 1 LTF) -, l'employeuse a interpell� l'employ� le 15 mai 2009 pour lui r�clamer la restitution de la montre litigieuse, puis le 4 septembre 2009, pour l'informer, apr�s v�rifications, que la montre n'avait pas �t� retrouv�e.
�L'employ� n'a pas prouv� avoir restitu� l'objet pr�t� (cf. supra consid. 2.2). Si l'on admet ainsi qu'il a conserv� la montre pr�t�e, il est �videmment exclu qu'il puisse se pr�valoir de sa bonne foi. Si l'on part de l'hypoth�se, d�fendue par l'intim�, qu'il a remis l'objet sur un bureau dans les locaux de la recourante, il faut alors observer, selon les constatations cantonales, qu'il n'a pas pris la pr�caution de faire signer par la recourante le bon accompagnant la montre (alors que l'employeuse l'avait fait lors de la remise � l'employ�) et qu'il savait, de son propre aveu, qu'il avait d�pos� la montre sans surveillance dans un endroit qu'il consid�rait comme " peu s�r " en raison du passage (proc�s-verbal du 5 octobre 2011 p. 9, explicitement �voqu� par la recourante en lien avec l'�tablissement manifestement inexact des faits, soit sous l'angle de l'arbitraire). L'intim� devait ainsi compter avec la possibilit� que la montre, pr�tendument restitu�e, n'ait pas �t� achemin�e � qui de droit, ce qui le prive de la possibilit� de se pr�valoir de sa bonne foi.
�Cela �tant, il n'importe que l'employeuse ait �tabli, au 30 juin 2009, un " d�compte d�finitif " et un certificat de travail et de libre engagement le 2 juillet 2009 sans formuler de r�serve. Ces documents ne faisaient d'ailleurs pas r�f�rence au contrat de pr�t (la recourante ayant � ce sujet fourni une motivation circonstanci�e�sous l'angle de l'�tablissement manifestement inexact des faits, soit sous l'angle de l'arbitraire�), � juste titre, puisque ce contrat n'�tait pas directement concern� par la relation de travail (cf. supra consid. 1.2).
�Le moyen tir� de l'arbitraire est fond� �galement en rapport avec cette motivation.
2.5.�Il r�sulte des consid�rations qui pr�c�dent que l'employ� n'est pas parvenu � prouver qu'il avait restitu� la montre ou qu'aucune faute ne lui �tait imputable. La recourante a droit � r�paration pour l'inex�cution de l'obligation de restituer. Il est patent qu'il existe un lien de causalit� entre cette inex�cution et le pr�judice en r�sultant. Il reste, sous l'angle de l'art. 97 CO, � d�terminer le montant du dommage. La question de la valeur de la montre pr�t�e a �t� discut�e par les parties. La recourante estime le pr�judice � 15'000 fr.; l'intim� all�gue que la montre avait une valeur de production de 3'000 fr. et une valeur de vente maximale de 12'000 fr. Les magistrats pr�c�dents ne se sont pas prononc�s � ce sujet. La Cour de c�ans ne dispose par cons�quent pas de toutes les donn�es n�cessaires pour r�former l'arr�t entrepris; la cause sera renvoy�e � l'autorit� cantonale pr�c�dente (cf. supra consid. 1.7).
En conclusion, il y a lieu d'admettre le recours, d'annuler l'arr�t attaqu� et de renvoyer l'affaire � l'autorit� cantonale.
Compte tenu de l'issue du litige, les frais et d�pens sont mis � la charge de l'intim�, qui succombe (art. 66 al. 1 et 68 al. 1 et 2 LTF).
L'intim� versera � la recourante une indemnit� de 1'300 fr. � titre de d�pens.