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Timestamp: 2016-10-21 20:15:04+00:00
Document Index: 21432642

Matched Legal Cases: ['art. 12', 'art. 187', 'art. 189', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 90', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 98', 'ATF ', 'art. 98', 'art. 106', 'art. 105', 'art. 98', 'art. 95', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 99', 'art. 273', 'art. 310', 'art. 273', 'art. 274', 'art. 274', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 4', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 273', 'art. 106', 'art. 307', 'art. 313', 'ATF ', 'art. 66']

repr�sent� par Me Robert Assa�l,
Autorit� de surveillance des tutelles du canton de Gen�ve,
recours contre la d�cision de l'Autorit� de surveillance des tutelles du canton de Gen�ve du 3 novembre 2009.
A.a B.________ est n�e le 16 mars 2005 de la relation hors mariage entre C.________, n�e le 18 janvier 1976, et A.________, n� le 8 septembre 1965. Celui-ci a reconnu sa paternit� par acte d'�tat civil du 12 mai 2005. L'enfant, n�e tr�s pr�matur�ment en raison de la toxicomanie de sa m�re, a d� rester hospitalis�e pendant plusieurs semaines pour les besoins de son sevrage.
Par convention du 13 avril 2006, les parents ont d�cid� d'exercer en commun l'autorit� parentale sur leur fille, la garde �tant assum�e par le p�re et la m�re b�n�ficiant d'un droit de visite s'exer�ant, sans les nuits, soit en pr�sence du p�re, soit en pr�sence d'un tiers. Aucune contribution d'entretien n'a �t� pr�vue � la charge de la m�re. Par ordonnance du 27 avril 2006, le Tribunal tut�laire du canton de Gen�ve a ratifi� cette convention, sans toutefois pr�voir express�ment lequel des parents �tait titulaire de la garde de l'enfant.
A.b Le 3 juillet 2009, le Service de protection des mineurs (SPMi) a prononc�, en application de l'art. 12 al. 3 de la loi sur l'Office de la jeunesse, une �clause p�ril� en faveur de la fillette, valant retrait de la garde et placement de celle-ci dans un foyer, l'enfant ayant fait �tat d'attouchements sexuels de la part de son p�re.
Le 4 juillet 2009, ce dernier a �t� inculp� par le juge d'instruction d'actes d'ordre sexuel avec des enfants (art. 187 CP) et de contraintes sexuelles (art. 189 CP) tant sur sa fille que sur l'enfant d'une tierce personne.
Selon un rapport du SPMi du 14 juillet 2009, la fillette a �t� entendue par la police judiciaire, tandis que le p�re a �t� arr�t� et mis en garde � vue. Compte tenu de la situation instable de la m�re, hospitalis�e en dernier lieu du 15 juin au 1er juillet 2009 pour une cure de d�sintoxication, il convenait de ratifier la clause p�ril; de retirer la garde de l'enfant � son p�re et de placer la fillette en foyer; d'instaurer une curatelle d'organisation, de surveillance et de financement du placement ainsi qu'une curatelle d'assistance �ducative; de fixer un droit de visite en faveur de la m�re, dans le foyer, � raison de deux heures par semaine, sous la surveillance d'un �ducateur; enfin, de maintenir les relations personnelles entre l'enfant et son p�re � raison d'un entretien t�l�phonique par semaine, sous �coute.
Lors d'une audience devant le Tribunal tut�laire le 4 ao�t 2009, le SPMi a confirm� les conclusions de son rapport du 14 juillet pr�c�dent et s'est oppos� � ce que la fillette soit confi�e � sa m�re, qui cohabitait avec le p�re et dont le probl�me de toxicomanie n'�tait pas r�solu. Selon le SPMi, tant que l'instruction p�nale n'�tait pas termin�e, il convenait de maintenir une protection maximale � l'�gard de l'enfant.
Une expertise de cr�dibilit� des dires de l'enfant B.________ a �t� mise en oeuvre, le rapport devant �tre d�pos� d'ici � fin novembre 2009.
Par ordonnance du 7 ao�t 2009, le Tribunal tut�laire a ratifi� la clause p�ril prise par le SPMi, retir� la garde de l'enfant � son p�re, confirm� le placement de la fillette en foyer, ordonn� les curatelles sollicit�es par le SPMi, fix� le droit de visite de la m�re � deux heures par semaine, en foyer, sous la surveillance d'un �ducateur, limit� les relations personnelles entre le p�re et sa fille � un entretien t�l�phonique par semaine, sous �coute, et nomm� une collaboratrice du SPMi en qualit� de curatrice. Cette ordonnance a �t� d�clar�e ex�cutoire nonobstant recours.
Par ailleurs, le Tribunal tut�laire a, par ordonnance du 13 ao�t 2009, nomm� un avocat en qualit� de curateur dans la proc�dure p�nale dirig�e contre le p�re, l'autorisant � se constituer partie civile, � plaider et � d�lier d'�ventuels m�decins de leur secret m�dical.
Statuant le 3 novembre 2009 sur le recours d�pos� en commun par les deux parents contre l'ordonnance du 7 ao�t 2009, l'Autorit� de surveillance des tutelles du canton de Gen�ve l'a confirm�e.
Par acte du 7 d�cembre 2009, A.________ exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t du 3 novembre 2009. Il conclut, principalement, � ce que les relations personnelles entre sa fille et lui soient fix�es � raison de trois fois deux heures par semaine dans un Point de rencontre. Subsidiairement, il demande le renvoi de la cause � l'Autorit� de surveillance des tutelles pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants.
1.1 D�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et en la forme pr�vue par la loi (art. 42 LTF), contre une d�cision finale (art. 90 LTF) en mati�re de protection de l'enfant (art. 72 al. 2 let. b ch. 7 LTF) rendue sur recours par la derni�re juridiction cantonale (art. 75 LTF), le recours en mati�re civile est en principe recevable.
1.2 La pr�sente proc�dure a �t� d�clench�e par la clause p�ril prise le 3 juillet 2009 par le SPMi. Le prononc�, rendu dans ce cadre par le Tribunal tut�laire puis, sur recours, par l'Autorit� de surveillance, se fondait sur la n�cessit� de prendre � temps les mesures imm�diatement n�cessaires � la protection de l'enfant. Il doit d�s lors �tre consid�r� comme une d�cision portant sur des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF (arr�t 5A_242/2009 du 9 septembre 2009, consid. 3; sur la notion de mesures provisionnelles, notamment: ATF 133 III 393 consid. 5 p. 396).
Dans un tel cas, seule peut �tre d�nonc�e la violation de droits constitutionnels (art. 98 LTF). Le Tribunal f�d�ral ne conna�t de la violation de ces droits que si un tel moyen est invoqu� et motiv� par le recourant (art. 106 al. 2 LTF), c'est-�-dire s'il a �t� express�ment soulev� et expos� de mani�re claire et d�taill�e.
1.3 Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Dans l'hypoth�se d'un recours soumis, comme en l'esp�ce, � l'art. 98 LTF, le recourant ne peut obtenir la rectification ou le compl�tement des constatations de fait de l'arr�t attaqu� que s'il d�montre la violation de droits constitutionnels par l'autorit� cantonale. Les art. 95 et 97, ainsi que l'art. 105 al. 2 LTF ne s'appliquent donc pas directement puisqu'ils ne sont pas des droits constitutionnels (ATF 133 III 393 consid. 7.1 p. 398; 133 III 585 consid. 4.1 p. 588). Toutefois, l'application de l'art. 9 Cst. aboutit pratiquement au m�me r�sultat: le Tribunal f�d�ral ne corrige les constatations de fait que si elles sont arbitraires et ont une influence sur le r�sultat de la d�cision. Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent�, � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 LTF).
Dans la mesure o� le recourant s'�carte, dans la partie en fait de son m�moire, des constatations de l'arr�t attaqu�, les compl�te ou les modifie sans se pr�valoir ni d�montrer d'arbitraire � ce sujet, ses all�gations ne peuvent �tre prises en consid�ration. Il en va ainsi, notamment, des faits et d�clarations rapport�s sous lettres B (�La proc�dure p�nale�) et C (�Le service de protection des mineurs�) du recours tendant � attester du bon comportement du p�re envers sa fille, qui ne ressortent pas de l'arr�t cantonal et dont le recourant ne d�montre pas qu'ils auraient �t� arbitrairement ignor�s. Il ne sera pas non plus tenu compte des affirmations relatives au d�roulement de l'expertise de cr�dibilit�, en particulier de l'all�gation selon laquelle les auditions de l'enfant seraient termin�es. Doivent �galement �tre �cart�s les passages reproduisant l'avis du p�diatre de l'enfant quant aux mesures de protection mises en place.
Le recourant reproche � l'autorit� cantonale d'avoir viol� les art. 273 al. 1 et 274 al. 2 CC en limitant les relations personnelles entre lui et sa fille de mani�re excessive.
2.1 Selon l'art. 310 al. 1 CC, l'autorit� tut�laire prend les mesures n�cessaires pour prot�ger l'enfant si son d�veloppement est menac� et que les p�re et m�re n'y rem�dient pas d'eux-m�mes ou soient hors d'�tat de le faire. Aux termes de l'art. 273 al. 1 CC, le p�re ou la m�re qui ne d�tient pas l'autorit� parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont r�ciproquement le droit d'entretenir les relations personnelles indiqu�es par les circonstances. Cependant, si de telles relations compromettent le d�veloppement de l'enfant, si les p�re et m�re qui les entretiennent violent leurs obligations, s'ils ne se sont pas souci�s s�rieusement de l'enfant ou s'il existe d'autres justes motifs, le droit d'entretenir ces relations peut leur �tre retir� ou refus� (art. 274 al. 2 CC). L'�tablissement d'un droit de visite surveill� n�cessite, comme le retrait ou le refus du droit aux relations personnelles selon l'art. 274 al. 2 CC, des indices concrets de mise en danger du bien de l'enfant; il ne suffit pas que ce dernier risque abstraitement de subir une mauvaise influence (ATF 122 III 404 consid. 3c p. 408; arr�t 5C.20/2006 du 4 avril 2006; 5P.131/2006 du 25 ao�t 2006 consid. 3, publi� in FamPra 2007 p. 167). Conform�ment au principe de la proportionnalit�, il importe en outre que ce danger ne puisse �tre �cart� par d'autres mesures appropri�es (ATF 122 II 404 consid. 3b p. 407 et la jurisprudence cit�e; arr�t 5P.369/2004 du 24 novembre 2004 consid. 4, publi� in FamPra.ch 2005 p. 393).
Pour fixer le droit aux relations personnelles, le juge fait usage de son pouvoir d'appr�ciation (art. 4 CC). Le Tribunal f�d�ral s'impose d�s lors une certaine retenue en la mati�re; il n'intervient que si la d�cision a �t� prise sur la base de circonstances qui ne jouent aucun r�le selon l'esprit de la loi, ou si des aspects essentiels ont �t� ignor�s (ATF 120 II 229 consid. 4a p. 235 et l'arr�t cit�).
2.2 Selon le recourant, il r�sulterait du dossier de la proc�dure p�nale dirig�e contre lui qu'il n'a commis aucun abus sexuel sur sa fille ou sur tout autre enfant. Se disant conscient que la justice doit, d'une part, rechercher la v�rit� et, d'autre part, prot�ger la fillette, il soutient toutefois qu'en restreignant les relations personnelles � un t�l�phone par semaine sous surveillance, les autorit�s cantonales se sont montr�es beaucoup trop restrictives et qu'elles ont ainsi viol� les principes r�gissant l'�tablissement du droit de visite, notamment celui de la proportionnalit�; ce d'autant que, selon la jurisprudence (ATF 120 II 229), un droit de visite sous surveillance est possible quand bien m�me un p�re est suspect� d'abus sexuels. A l'appui de son grief, il expose qu'ainsi que le rel�ve le SPMi dans son rapport du 13 avril 2006, il s'est toujours beaucoup occup� de sa fille au point d'arr�ter momentan�ment toute activit� professionnelle, compte tenu notamment des probl�mes de toxicomanie rencontr�s par la m�re. Restreindre les relations personnelles � un seul contact t�l�phonique par semaine repr�senterait ainsi dans la vie de l'enfant un bouleversement pr�judiciable � son �quilibre, d'autant qu'elle est plac�e dans un foyer. Dans une attestation du 21 ao�t 2009, le p�diatre de la fillette serait �galement d'avis que la restriction du droit de visite impos�e aux parents est excessive et pr�judiciable � l'enfant.
Il reproche en outre � l'autorit� cantonale de n'avoir pas expliqu� en quoi des rencontres entre lui et sa fille dans un Point de rencontre, sous surveillance, seraient n�fastes � l'�quilibre de celle-ci. Selon lui, le seul motif avanc� par l'Autorit� de surveillance est que l'enfant doit �tre mis � l'abri de toute pression de son p�re afin que l'expert en charge de l'expertise de cr�dibilit� puisse parvenir � une conclusion certaine. Or, cette argumentation ne pourrait �tre suivie, pour deux motifs: d'une part, comme le droit de visite se d�roulerait sous surveillance, ses propos seraient contr�l�s et il ne pourrait en aucun cas tenter d'influencer sa fille en la mettant sous pression; d'autre part, l'expertise serait sur le point d'�tre transmise au juge, de sorte que la fillette aurait d�j� �t� entendue: le risque de pression et/ou d'influence sur l'enfant serait donc inexistant. D�s lors qu'aucun indice concret de mise en danger du bien de l'enfant ne serait �tabli, l'autorit� cantonale aurait viol� les art. 273 al. 1 et 274 al. 2 CC et un droit de visite dans un Point de rencontre devrait �tre mis en place.
2.3 Cette argumentation, qui consiste essentiellement pour le recourant � opposer son opinion � celle de l'autorit� cantonale, n'est pas de nature � d�montrer l'arbitraire de la d�cision attaqu�e. Dans la mesure o� le recourant se r�f�re aux d�clarations de proches entendus dans la proc�dure p�nale et au rapport du SPMi du 13 avril 2006, il se fonde sur des faits qui n'ont pas �t� constat�s par l'Autorit� de surveillance et qui sont, partant, irrecevables; il en va de m�me lorsqu'il affirme que la situation de la famille �tait pr�c�demment suivie par un autre assistant social, de sorte que l'actuel n'aurait pas assez pris conscience de son implication dans la vie de sa fille. Quant � l'avis du p�diatre de l'enfant, l'Autorit� de surveillance a estim� qu'il ne pouvait �tre pris en consid�ration, d�s lors que ce m�decin n'avait pas acc�s au dossier p�nal et n'�tait donc pas en mesure de se prononcer de fa�on �clair�e concernant la situation pr�sente de la fillette; or le recourant ne s'en prend pas � cette motivation (art. 106 al. 2 LTF).
Le recourant reproche de plus � tort � l'autorit� cantonale de n'avoir pas expliqu� en quoi des rencontres entre lui et sa fille sous surveillance dans un Point de rencontre seraient pr�judiciables � l'enfant. La d�cision attaqu�e mentionne en effet, d'une part, le besoin de protection maximal de la fillette (relev� par le SPMi) et, d'autre part, la n�cessit� de permettre l'�valuation des dires de l'enfant dans des conditions optimales, sans influence n�gative ext�rieure. Le recourant s'en prend d'ailleurs � ce second motif, qu'il critique pour deux raisons. Il estime d'abord que, dans la mesure o� le droit de visite serait exerc� sous surveillance, il ne pourrait influencer sa fille par ses propos: ce faisant, il m�conna�t que le but de l'autorit� cantonale est de mettre la fillette � l'abri de toute pression; or il n'est pas insoutenable de penser que la mise en pr�sence directe du p�re et de sa fille soit en elle-m�me de nature � exercer une pression sur celle-ci, ind�pendamment des propos tenus, cette influence pouvant se produire de fa�on non verbale; la limitation du droit de visite � des relations t�l�phoniques permet d'�viter ce risque et n'appara�t pas insoutenable au regard des circonstances.
Au demeurant, il y a lieu de signaler que, dans le contexte de l'instruction p�nale en cours, le recourant a �t� relax� � la condition que les contacts avec sa fille s'effectuent conform�ment aux instructions du SPMi, ce service ayant encore confirm� la n�cessit� de limiter ces contacts � un t�l�phone hebdomadaire dans sa prise de position du 30 septembre 2009 � l'intention de l'Autorit� de surveillance: en accordant une importance plus grande � l'avis exprim� par les institutions et les autorit�s, pleinement inform�es de la situation, plut�t qu'� celui du p�diatre de l'enfant, partiellement renseign�, l'autorit� cantonale n'est donc pas tomb�e dans l'arbitraire. La jurisprudence invoqu�e par le recourant ne lui est par ailleurs d'aucun secours, sur le vu des circonstances particuli�res du cas. Enfin, lorsqu'il affirme que le risque d'influencer l'enfant serait inexistant car l'expertise de cr�dibilit� serait sur le point d'�tre remise au juge, il s'�carte, de mani�re irrecevable, des faits constat�s par l'autorit� cantonale, qui se r�f�re � l'expertise en cours sans retenir que l'audition de l'enfant aurait d�j� eu lieu. Le grief ne saurait d�s lors �tre examin�.
Il convient encore de pr�ciser que les mesures de protection de l'enfant (art. 307 ss CC) peuvent �tre modifi�es en tout temps en cas de changement des circonstances (art. 313 al. 1 CC; ATF 120 II 384 consid. 4d p. 386). L'�volution de la situation pourra d�s lors, au besoin, conduire � une adaptation des mesures qui ont �t� prises.
En conclusion, le recours se r�v�le mal fond� et doit par cons�quent �tre rejet�, en tant qu'il est recevable. Le recourant, qui succombe, supportera ainsi les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer des d�pens.
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire du recourant, au Service de protection des mineurs et � l'Autorit� de surveillance des tutelles du canton de Gen�ve.