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Timestamp: 2016-10-21 15:06:07+00:00
Document Index: 135536635

Matched Legal Cases: ['art. 530', 'ATF ', 'art. 712', 'art. 8', 'art. 9', 'art. 542', 'art. 542', 'ATF ', 'art. 542', 'art. 542', 'ATF ', 'art. 542', 'art. 542', 'art. 542', 'art. 542', 'art. 542', 'art. 542', 'art. 8', 'art. 97', 'art. 102', 'art. 216', 'art. 216', 'art. 216', 'art. 216', 'ATF ', 'art. 216', 'art. 216', 'ATF ', 'art. 216', 'art. 105', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 542', 'art. 175', 'art. 176', 'ATF ', 'art. 176', 'art. 176', 'art. 176', 'art. 176', 'ATF ']

134 III 59794. Extrait de l'arr�t de la Ire Cour de droit civil dans la cause A. contre B. et consorts (recours en mati�re civile)
Art. 542 CO; soci�t� simple; transfert de la qualit� d'associ�; principe de l'accroissement. Lorsque tous les associ�s y consentent, la qualit� d'associ� d'une soci�t� simple peut �tre transf�r�e � un tiers par contrat de cession. Si les associ�s forment une communaut� de propri�taires d'�tages, il est permis d'ali�ner la qualit� de membre de la soci�t� simple ind�pendamment du droit r�el sur une part de copropri�t� (consid. 3.3). Avec l'accord des associ�s restants, un associ� d�missionnaire peut transf�rer � ceux-ci sa qualit� d'associ�. Si la soci�t� simple est maintenue, les droits du d�missionnaire font cro�tre ceux des associ�s restants (consid. 3.4). Faits � partir de page 598
A. A.a Par actes des 19 juin et 31 ao�t 2000, F., B., V., A. et D. ont achet� la parcelle n� 1 de la commune de N. (Valais). Le 8 novembre 2000, ces cinq personnes ont sign� une "convention de soci�t� simple", sous la d�nomination "Z.", en vue de la construction d'un immeuble r�sidentiel sur leur bien-fonds. Les parties contractantes ont notamment ins�r� les clauses suivantes dans la convention:
Sous la d�nomination "Z." les signataires de la pr�sente convention conviennent de former entre eux une soci�t� simple � laquelle seront applicables, sauf dispositions sp�ciales de la pr�sente convention, les articles 530 et ss du C.O.
Chacun des partenaires est engag� dans ladite affaire comme suit:
4.1 Dans le but de payer la totalit� du terrain et les premiers frais (acte authentique, autorisations, publicit�, etc.) un montant global de fonds propres de Fr. 1'000'000.- (un million de francs) a �t� factur� proportionnellement au pourcentage de chaque partenaire.
4.2 Des apports suppl�mentaires pourront �tre exig�s en fonction de l'�volution financi�re de la promotion.
Les d�cisions de la Soci�t� sont prises � l'unanimit�.
Si l'un des partenaires d�sire vendre ses parts en cours de contrat l'accord des autres partenaires est n�cessaire. Ces derniers sont au b�n�fice d'un droit de pr�emption. En cas de d�c�s d'un des partenaires, ses engagements seront repris par ses h�ritiers qui se feront repr�senter par un membre aux Assembl�es. BGE 134 III 597 S. 599
Un ou plusieurs associ�s peuvent �tre admis au sein de la soci�t� en cours de promotion moyennant l'accord unanime des partenaires.
Le 4 janvier 2001, les pr�cit�s ont soumis la parcelle n� 1 au r�gime de la propri�t� par �tages (PPE).
Le 6 septembre 2002, E. et C. ont pris la place de V. au sein de la promotion immobili�re et d�clar� accepter la convention de soci�t� simple dans son int�gralit�.
A.b Le 5 ao�t 2002, une d�cision d'appel de fonds propres suppl�mentaires a �t� prise � l'unanimit� de toutes les parties contractantes � la convention du 8 novembre 2000.
A. ne s'est pas acquitt� des deux montants de 20'000 fr. qui lui �taient r�clam�s sur la base de cette d�cision. Le 19 f�vrier 2003, le pr�cit� a re�u une relance concernant ces deux appels de fonds, laquelle portait en tout, avec les int�r�ts de retard, sur la somme de 40'469 fr. 45 et �tait payable pour le 28 f�vrier 2003.
A.c Par acte du 2 mai 2003 notari� X., A. a vendu � W. sa quote-part de la parcelle de base n� 1 (soit 2/10e des PPE [...]) pour un montant de 300'000 francs. Les points 3 et 15 du contrat pr�cisent ce qui suit:
3. Droit l�gal de pr�emption: Le notaire et le vendeur aviseront par pli recommand� les copropri�taires de leur droit l�gal de pr�emption en leur adressant une copie du pr�sent acte et une lettre d'accompagnement. L'exercice de ce droit se fera dans le d�lai l�gal de 3 mois par pli recommand� adress� au notaire et par le versement du prix de vente dans le m�me d�lai sur le compte-clients du notaire (...).
Pour le surplus, l'acheteur reprendra purement et simplement la position de l'acqu�reur (sic) dans le cadre du pr�sent acte, sauf � pr�ciser que l'entier du prix d'achat devra �tre vers� comme mentionn� ci-dessus sur le compte-clients du notaire lors de l'exercice dudit droit et dans le d�lai l�gal de celui-ci, soit dans les 3 mois mentionn�s ci-dessus.
15. Les parties sur pr�sent acte, notamment l'acqu�reur reprend dans le cadre de la promotion Z. purement et simplement tous les engagements, tous les droits et les obligations du vendeur. Il a connaissance de l'avancement du dossier, notamment du fait que les mandats d'ing�nieur et d'architecte ont d�j� �t� attribu�s dans le cadre de cette promotion. Quelques mandats et contrats d'entreprise ont �galement d�j� �t� souscrits par les promoteurs.
BGE 134 III 597 S. 600Le contrat de vente immobili�re pr�cit� fait r�f�rence � l'acte de constitution de la PPE du 4 janvier 2001 et au r�glement d'administration et d'utilisation de l'immeuble, lesquels sont mentionn�s au registre foncier.
Par courrier du 2 mai 2003, le notaire a �crit aux "copropri�taires de la parcelle de base n� 1" pour les informer de la vente en vue de l'�ventuel exercice de leur droit de pr�emption.
Il r�sulte d'une attestation du 23 juin 2003 de l'Office des poursuites de Sierre qu'avaient �t� �tablis contre W. dans les cinq derni�res ann�es 44 actes de d�faut de biens pour un montant de 794'557 fr. 20, et environ 150 actes de d�faut de biens depuis 1991.
A.d Les cons�quences de la vente ont �t� discut�es par les associ�s lors d'une s�ance tenue le 16 juillet 2003. Le protocole de cette r�union indique ce qui suit:
Me Y. nous conseille la 2e solution (i.e. "pour �viter des ennuis, on fait valoir le droit de pr�emption et l'affaire est liquid�e"), tout en faisant remarquer � A. qu'il doit verser les 40'000 fr. de Fonds Propres impay�s, quoi qu'il arrive, ainsi que les int�r�ts dus.
A. fait une offre de 240'000 fr. et paiera les 40'000 fr. + int�r�ts concernant les Fonds Propres qu'il nous doit, ce qui fait un total de 280'000 en lieu et place des 300'000 fr. comme indiqu� dans l'acte sign� avec W."
En fin de protocole figure la "r�partition des montants dus" pour l'exercice du droit de pr�emption, � savoir D. 25/80e, soit 87'500 fr., F. 20/80e, soit 70'000 fr., B. 10/80e, soit 35'000 fr., C. 15/80e, soit 52'500 fr. et E. 10/80e, soit 35'000 fr., sommes repr�sentant un total de 280'000 fr.
Le 29 juillet 2003, tous les associ�s ont exerc� leur droit de pr�emption selon leur quote-part de propri�t�. Ils ont indiqu� avoir d�j� pay� 75'000 fr. le 23 juillet 2003, le solde du prix de vente, soit 225'000 fr., �tant vers� le jour m�me sur le compte indiqu� dans l'acte.
B. B.a Le 3 d�cembre 2003, � la requ�te des associ�s, l'Office des poursuites de Sion a adress� � A. un commandement de payer 20'000 fr. avec int�r�ts � 5 % d�s le 1er septembre 2002 et 20'000 fr. avec int�r�ts � 5 % d�s le 1er f�vrier 2003. Le poursuivi a fait opposition le 9 d�cembre 2003. Cette opposition a �t� maintenue en proc�dure de mainlev�e. BGE 134 III 597 S. 601
B.b Le 9 juin 2005, B., C., D., E. et F. ont ouvert action contre A. devant les autorit�s valaisannes. Les demandeurs ont conclu au paiement par le d�fendeur de 40'000 fr. plus int�r�ts � 5 % l'an d�s le 21 avril 2003. Le d�fendeur s'est oppos� � la demande.
Par jugement du 12 d�cembre 2007, la Cour civile I du Tribunal cantonal valaisan a enti�rement admis la demande, le d�fendeur �tant condamn� au paiement de la totalit� de la somme susmentionn�e.
C. A. exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre ce jugement, requ�rant le rejet de la demande.
3. 3.1 Le recourant fait ensuite grief � la cour cantonale d'avoir viol� le droit f�d�ral, singuli�rement les r�gles sur le droit de pr�emption. Il pr�tend que le b�n�ficiaire d'un droit de pr�emption ordinaire a l'obligation d'exercer son droit aux m�mes conditions que celles pr�vues par l'acte de transfert de propri�t� conclu entre le tiers et le promettant. Il all�gue qu'il avait pr�vu, dans le contrat de vente pass� avec W., de vendre � ce dernier ses parts de PPE ainsi que de lui transmettre sa qualit� d'associ�. A ce titre, W. aurait accept� de reprendre la dette qu'avait le d�fendeur envers les autres associ�s de la soci�t� simple. En exer�ant leur droit de pr�emption, lesdits associ�s auraient accept� les conditions qui avaient �t� stipul�es entre le vendeur et le tiers (i.e. W.) et donc repris la dette du recourant, de sorte que ce dernier n'en serait plus d�biteur. La cour cantonale aurait viol� le droit f�d�ral en scindant l'exercice du droit de pr�emption, en ce sens que les associ�s n'auraient exerc� le droit formateur que pour acqu�rir la quote-part de propri�t� du recourant, sans reprendre simultan�ment la dette du vendeur, reprise qui �tait pr�vue au point 15 du contrat de vente conclu le 2 mai 2003.
3.2 Il convient en premier lieu d'analyser les relations juridiques nou�es entre les parties.
La cour cantonale a retenu, � bon droit, que le recourant et les intim�s ont pass� le 8 novembre 2000 un contrat de soci�t� simple (art. 530 ss CO) en vue de la construction d'un immeuble r�sidentiel sur le bien-fonds dont ils �taient copropri�taires. Cette qualification n'est du reste pas contest�e par le recourant. BGE 134 III 597 S. 602
Par acte du 4 janvier 2001, soit post�rieurement � la conclusion du contrat de soci�t� simple, les parties ont constitu� une propri�t� par �tages sur la parcelle n� 1. Le recourant est devenu ainsi propri�taire d'une quote-part (2/10e ) de la parcelle en question. Du moment que le b�timent n'�tait pas achev� et, partant, que le but de la soci�t� simple n'�tait pas atteint, les copropri�taires de l'immeuble sont rest�s li�s par le contrat de soci�t�. Autrement dit, les parties formaient une communaut� de propri�taires d'�tages portant sur cet immeuble, tout en restant engag�es par la convention de soci�t� simple qu'elles avaient conclue ant�rieurement (cf. KARIN M�LLER, Die �bertragung der Mitgliedschaft bei der einfachen Gesellschaft, th�se Lucerne 2003, p. 27/28).
3.3 Il a �t� constat�, sur la base des preuves administr�es, que le recourant souhaitait se retirer de la soci�t� simple "Z.", raison pour laquelle il n'a pas pay� les avances de fonds que lui avait r�clam�es l'ensemble des associ�s. Dans cette optique, il a conclu un contrat avec W., acte qui poursuivait un double objectif: d'une part, vendre � ce dernier sa part de propri�t� par �tages et, d'autre part, transf�rer au susnomm� la qualit� d'associ� � la promotion immobili�re "Z.".
C'est le lieu d'examiner les conditions qui devaient �tre remplies pour que s'op�re le transfert tant de la part de copropri�t� que du statut d'associ� de l'int�ress�.
3.3.1 L'inscription de la propri�t� par �tages avant la construction du b�timent et la vente d'une part d'�tage avant l'ach�vement des travaux est possible (ATF 107 II 211 consid. 3). Sauf convention contraire, tout copropri�taire peut vendre librement sa part (art. 712c al. 1 CC).
Il n'est pas contest� que les intim�s �taient au b�n�fice d'un droit de pr�emption sur la part de copropri�t� du d�fendeur.
3.3.2 Le transfert de la qualit� de partie au contrat de soci�t� simple appelle les remarques suivantes.
En l'esp�ce, l'art. 8 du contrat de soci�t� simple conclu le 8 novembre 2000 pr�voit que si l'un des partenaires d�sire vendre ses parts en cours de contrat, l'accord des autres partenaires est n�cessaire, ces derniers �tant en outre au b�n�fice d'un droit de pr�emption. Quant � l'art. 9, il dispose que l'admission d'un associ� requiert l'accord unanime des partenaires.
La doctrine moderne distingue la transmission des parts de la soci�t� simple de celle de la qualit� de membre (WALTER FELLMANN/KARIN M�LLER, Commentaire bernois, n. 247 ad art. 542 CO). BGE 134 III 597 S. 603
En vertu de l'art. 542 al. 2 CO, il est permis � un associ� de c�der unilat�ralement � un tiers "sa part dans la soci�t�" sans pour autant lui transmettre la qualit� d'associ� avec les droits et obligations qui en r�sultent (ATF 18 p. 506 consid. 2 p. 511; FELLMANN/M�LLER, op. cit., n. 244 ss et 264/265 ad art. 542 CO); ceux-ci restent d�s lors chez le c�dant (LUKAS HANDSCHIN, Commentaire b�lois, 2e �d., n. 6 ad art. 542 CO). Par part (Anteil), on entend les droits patrimoniaux, � savoir les droits individuels de cr�ance issus du contrat de soci�t� et qui sont satisfaits par l'actif social, comme par exemple le b�n�fice de liquidation ou celui engendr� par la soci�t� (ATF 18 p. 506 ibidem; FELLMANN/M�LLER, op. cit., n. 247 et 249 ad art. 542 CO; PIERRE TERCIER, Les contrats sp�ciaux, 3e �d., ch. 6669, p. 956/957).
En revanche, le l�gislateur n'a pas �dict� de dispositions sur le transfert de la qualit� d'associ� (FELLMANN/M�LLER, op. cit., n. 91 ad art. 542 CO). La doctrine unanime admet cependant que la qualit� d'associ� peut, lorsque tous les associ�s y consentent, �tre transf�r�e � un tiers par un contrat de cession (FELLMANN/M�LLER, op. cit., n. 99 ad art. 542 CO; HANDSCHIN, op. cit., n. 1 ss ad art. 542 CO; TERCIER, op. cit, ch. 6662, p. 956; FRAN�OIS CHAIX, Commentaire romand, n. 5 et 6 ad art. 542 CO; ARTHUR MEIER-HAYOZ/PETER FORSTMOSER, Schweizerisches Gesellschaftsrecht, 10e �d., � 12, ch. 99 ss; KARIN M�LLER, op. cit., p. 135 s.).
Lorsque les associ�s, comme c'est le cas en l'occurrence, se sont soumis � un r�gime de propri�t� fractionn�e � l'instar de la propri�t� par �tages, la qualit� de membre et le droit r�el sur une part de copropri�t� ne sont pas dans une relation indissociable, de sorte que celui-ci peut �tre ali�n� ind�pendamment de celle-l� (KARIN M�LLER, op. cit., p. 192; FELLMANN/M�LLER, op. cit., n. 131 ad art. 542 CO).
Comme les plaideurs ont opt� pour le r�gime de la propri�t� par �tages en ce qui concernait l'immeuble objet de la promotion, chaque associ� pouvait disposer de sa part d'�tage ind�pendamment de sa qualit� de membre de la soci�t�. Autrement dit, il �tait loisible � un associ� d'ali�ner son droit r�el sans les droits et obligations d�coulant de la qualit� de membre de la soci�t� simple. Il s'ensuit que pour c�der lesdits droits et obligations, et par l� faire passer la qualit� de membre de la soci�t� au tiers, les r�gles de la cession de cr�ance et de la reprise de dette devaient trouver application.
La question se pose de savoir ce que recouvre le terme "parts" figurant � l'art. 8 de la convention de soci�t� simple. Les parties BGE 134 III 597 S. 604entendaient-elles faire r�f�rence seulement aux droits patrimoniaux d�rivant du contrat de soci�t� ou � la qualit� d'associ� en tant que telle, avec les droits et les obligations qui s'y rattachent?
Le jugement attaqu� ne contient aucune constatation de fait � ce propos. Mais ce point peut rester ind�cis, car les parties, dans le pr�sent litige, ne contestent pas l'exercice du droit de pr�emption en lui-m�me, mais sa port�e, ainsi qu'on le verra ci-apr�s.
3.4 In casu, il est constant que le recourant doit un montant de 40'000 fr. aux associ�s au titre de deux avances de fonds qu'il n'a jamais ex�cut�es. Il s'agit d'une obligation d'apport, soumise aux r�gles ordinaires sur l'ex�cution forc�e de l'art. 97 al. 2 CO et sur la demeure des art. 102 ss CO (TERCIER, op. cit., ch. 6703, p. 960/961).
Le d�fendeur ne conteste ni le montant, ni la cause de cette cr�ance. Il fait valoir cependant qu'il entendait c�der � W., en plus de sa part d'�tage, tous les droits et obligations d�coulant du contrat de soci�t� simple, en particulier cette dette, et que le pr�nomm� avait accept� de la reprendre. A suivre le recourant, le transfert de la part d'�tage et celui de la qualit� d'associ�, y compris de sa dette d'apport, formaient un tout. En exer�ant leur droit de pr�emption, les demandeurs auraient accept� d'acqu�rir la part d'�tage ainsi que la part d'associ� du d�fendeur, laquelle incluait la dette en cause.
Il sied ainsi d'examiner plus en d�tail les modalit�s du droit de pr�emption qui a �t� exerc� par les intim�s le 29 juillet 2003, cela � la lumi�re des principes pr�c�demment expos�s en ce qui concerne l'ali�nation de la part d'�tage et celle de la qualit� d'associ�.
3.4.1 Le droit de pr�emption au sens des art. 216a � 216e CO conf�re � son titulaire (le pr�empteur) la facult� d'exiger du promettant le transfert de la propri�t� d'une chose, dans l'hypoth�se o� le promettant la vend � un tiers.
Lorsque le pr�empteur exerce son droit de pr�emption, cela ne g�n�re pas un changement de sujet, en ce sens que le pr�empteur ne se substitue pas au tiers (HANS GIGER, Commentaire bernois, n. 157 ad art. 216 CO). L'exercice du droit de pr�emption constitue la r�alisation d'une condition (potestative) et met un terme � un �tat suspensif, les relations contractuelles entre le tiers et le promettant n'�tant pas touch�es (GIGER, op. cit., n. 83 ss et n. 157 ad art. 216 CO; B�N�DICT FO�X, Commentaire romand, n. 23 ad art. 216 CO). Le pr�empteur acquiert ainsi la propri�t� aux conditions du contrat n�goci�es avec le tiers. BGE 134 III 597 S. 605
Le droit de pr�emption est dit limitatif ou qualifi� si le prix de vente a d�j� �t� fix� ou d�termin� par les parties au contrat de pr�emption. Il est dit ordinaire ou illimit� si le prix � payer par le pr�empteur est celui que le tiers acqu�reur s'est engag� � verser (ATF 134 III 332 consid. 3.2 et 3.3).
En cas de vente d'immeuble, l'art. 216d al. 3 CO pr�voit que, sauf clause contraire du pacte de pr�emption, le titulaire du droit de pr�emption peut acqu�rir l'immeuble aux conditions dont le vendeur est convenu avec le tiers.
Pour exercer un droit de pr�emption qui n'est pas limitatif (i.e. ordinaire), le contenu du contrat entre le tiers et le promettant est d�terminant. Cela vaut tant pour le montant du prix de vente que pour d'autres modalit�s contractuelles, constituant des clauses accessoires de l'accord (URS HESS, Commentaire b�lois, 4e �d., n. 8 ad art. 216d CO). Si le pr�empteur n'est pas en mesure d'ex�cuter les clauses accessoires, elles doivent �tre converties en une cr�ance p�cuniaire (ATF 89 II 444 consid. 2 et 3; FO�X, op. cit., n. 16 ad art. 216d CO).
3.4.2 Dans le cas pr�sent, le contrat de vente entre le recourant et le tiers acqu�reur W. portait sur la part d'�tage ainsi que sur tous les droits et obligations du vendeur dans le cadre de la promotion "Z." (cf. point 15 du contrat notari� du 2 mai 2003). En d'autres termes, le d�fendeur entendait vendre sa part d'�tage ainsi que sa qualit� de membre de la soci�t� simple (consid. 3.3 ci-dessus).
La cour cantonale a retenu en fait, de mani�re � lier le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF), que W. savait que le d�fendeur devait encore s'acquitter d'appels de fonds envers les associ�s, lesquels d�passaient 40'000 fr., et que le point 15 pr�cit� signifiait que le pr�nomm� entendait s'engager � payer � ces derniers cette part de fonds propres due par le recourant. Dans l'esprit de W., le prix de vente de 300'000 fr. englobait "les pertes et profits de l'op�ration, les droits et obligations".
3.4.3 On doit d�s lors se demander si, par le fait que les intim�s ont exerc� leur droit de pr�emption - ordinaire -, le contenu du contrat de vente conclu entre le recourant et le tiers acqu�reur, y compris le point 15 en question, s'est impos� aux premiers.
La Cour civile a r�pondu par la n�gative � la question, en consid�rant que le transfert de la qualit� d'associ� pr�vu par le point 15 du contrat n'�tait pas un �l�ment n�cessaire � la vente de la part d'�tage. D'apr�s elle, les intim�s ont exerc� leur droit de pr�emption pour �viter de BGE 134 III 597 S. 606traiter avec W., non pas comme soci�taire, mais simplement en qualit� de propri�taire par �tage. Elle en a d�duit que le droit de pr�emption ne portait que sur le transfert de la part d'�tage, mais pas sur le point 15 de l'acte, clause qui ne se rapportait pas sp�cifiquement � la vente immobili�re.
Les juges cantonaux ont encore raisonn� par antith�se. A supposer m�me que le point 15 du contrat f�t bien opposable aux intim�s apr�s la d�claration d'exercice de leur droit de pr�emption, ont-ils pos�, les demandeurs n'auraient pas �t� li�s par cette clause, �tant donn� que W. n'a pas conclu avec eux une convention de reprise de dette externe lib�rant l'ancien d�biteur, soit le d�fendeur, de sa dette d'apport.
3.4.3.1 La th�se principale de la Cour civile se heurte aux constatations de fait du jugement attaqu�, selon lesquelles les intim�s ne voulaient traiter avec W. ni comme copropri�taire, ni comme associ�. La volont� r�elle et commune du recourant et de W. �tait de transmettre � ce dernier la part d'�tage ainsi que la qualit� d'associ�, ce que les intim�s savaient puisque le contrat de vente a �t� port� � leur connaissance en vue de l'exercice de leur droit de pr�emption. Cette solution est d'ailleurs compr�hensible puisque la construction de l'immeuble n'�tait pas termin�e et qu'il �tait d�s lors n�cessaire que l'acqu�reur (W.) trouve avec les autres propri�taires d'�tage une entente pour l'ach�vement du b�timent (cf. ATF 107 II 211 consid. 3).
Le point 15 du contrat du 2 mai 2003 pr�voit la sortie du recourant de la soci�t� simple. Or les intim�s �taient directement int�ress�s par cette sortie. Il est en effet admis que la qualit� d'associ� peut �tre transf�r�e aux associ�s restants (avec leur accord), lesquels peuvent alors d�cider de maintenir la soci�t� nonobstant ce d�part, les droits du d�missionnaire faisant cro�tre ceux des autres associ�s (principe de l'accroissement, Akkreszenz) (ATF 116 II 49 consid. 4b; FELLMANN/M�LLER, op. cit., n. 30 ad art. 542 CO).
A partir de l�, il convient de retenir que les intim�s, en exer�ant leur droit de pr�emption, ont conclu le contrat de vente aux conditions qui �taient stipul�es entre le recourant et le tiers acqu�reur W. par l'acte du 2 mai 2003, y compris son point 15.
3.4.3.2 S'agissant en revanche du sort de la dette d'apport due par le recourant aux autres associ�s, il faut admettre, suivant sur ce point le raisonnement par antith�se d�velopp� par l'autorit� cantonale, que le recourant pouvait se lib�rer de cette obligation par le m�canisme de la reprise de dette. A cet �gard, la cour cantonale a consid�r� � juste BGE 134 III 597 S. 607titre que le point 15 du contrat de vente immobili�re constituait une reprise de dette interne au sens de l'art. 175 al. 1 CO entre le recourant et W., ce dernier se chargeant de la dette. Pour �tre efficace envers le cr�ancier, la reprise de dette interne doit toutefois encore s'accompagner d'un contrat entre le reprenant et le cr�ancier, contrat qui a pour effet de remplacer et lib�rer l'ancien d�biteur (art. 176 al. 1 CO; ATF 121 III 256 consid. 3b).
Aux termes de l'art. 176 al. 2 CO, l'offre de conclure le contrat de reprise de dette externe peut r�sulter de la communication faite au cr�ancier par le reprenant, ou, avec l'autorisation de celui-ci, par l'ancien d�biteur, de la convention intervenue entre eux. Le consentement du cr�ancier peut �tre expr�s ou r�sulter des circonstances (art. 176 al. 3 in initio CO; THOMAS PROBST, Commentaire romand, n. 4 ad art. 176 CO).
3.4.3.3 Il reste en cons�quence � d�terminer si, en exer�ant leur droit de pr�emption sur la part d'�tage et la part de soci�t� simple du recourant, les intim�s ont accept� (serait-ce tacitement) cette offre de reprise de dette, au sens de l'art. 176 al. 3 CO.
Il ne ressort pas de l'�tat de fait qu'au moment o� ils ont fait usage de leur droit de pr�emption, les intim�s aient r�serv� leur pr�tention en paiement contre le recourant, ni qu'ils aient compens� partiellement cette cr�ance avec le prix de vente, ce qu'ils auraient pu faire (ATF 117 II 30 consid 2b).
Il a �t� retenu que les intim�s �taient conscients que le recourant entendait c�der sa part d'�tage et sa qualit� d'associ� et qu'ils ont insist� pour qu'il paye les 40'000 fr. encore dus, "quoi qu'il arrive" (cf. le protocole de la s�ance du 16 juillet 2003). Le recourant a assist� � cette s�ance, comme l'atteste ledit protocole qui fait �tat d'une remarque que Me Y. lui a adress�e � cette occasion. Et les intim�s ont tenu compte de ce paiement pour d�terminer le montant total qu'ils acceptaient de verser au recourant.
Ces �l�ments factuels indiquent que les demandeurs n'ont pas accept� l'offre de reprise de dette interne, ce dont le d�fendeur �tait conscient.
Il suit de l� que la d�claration d'exercice du droit de pr�emption faite par les intim�s ne valait pas acceptation tacite de l'offre de reprise de dette form�e par W.
3.4.3.4 Cette solution ne place pas le recourant dans une situation moins favorable que si le contrat avait �t� conclu avec le tiers BGE 134 III 597 S. 608acqu�reur W. En effet, par le contrat de vente du 2 mai 2003, ces derniers pr�voyaient un montant de 300'000 fr. pour transf�rer tant la part d'�tage du d�fendeur que la qualit� d'associ� de celui-ci (cf. consid. 3.3 supra). Il faut en d�duire que le prix convenu de 300'000 fr. portait bien sur le tout, c'est-�-dire sur les "pertes et profits de l'op�ration, les droits et obligations", selon les propres termes du tiers acqu�reur (cf. consid. 3.4.2 ci-dessus). Puisque le prix de 300'000 fr. incluait le paiement du montant de 40'000 fr. aux intim�s, la valeur de la part d'�tage �tait de 260'000 fr. C'est bien � ce r�sultat que l'on parvient si le recourant demeure tenu de payer sa dette d'apport � ses anciens associ�s.