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Timestamp: 2016-10-26 04:08:04+00:00
Document Index: 44418997

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 69', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 28', 'ATF ']

I 687/03 (25.08.2004)
I 687/03
Arr�t du 25 ao�t 2004
B.________, intim�e, repr�sent�e par Nicole Chollet, juriste, FSIH Service juridique, place du Grand-Saint-Jean 1, 1003 Lausanne
N�e en 1953, B.________ a travaill� en qualit� de r�ceptionniste au service du Motel A.________,de mai 1996 � ao�t 1998, puis a exerc� l'activit� de secr�taire de novembre 1998 au 30 avril 1999 dans le cadre d'un emploi temporaire subventionn�, � un taux de 25 � 30 %. Elle a ensuite per�u des indemnit�s de l'assurance-ch�mage et de la caisse-maladie. Le 3 f�vrier 2000, elle a pr�sent� une demande tendant � l'octroi d'une rente de l'assurance-invalidit�.
L'Office AI pour le canton de Vaud (ci-apr�s: l'office AI) a requis l'avis du docteur S.________, m�decin traitant de l'assur�e (rapports des 12 avril 2000 et 4 octobre 2001), et recueilli trois rapports du Centre d'investigation clinique des maladies infectieuses du Centre hospitalier V.________ (des 9 mars 2000, 10 mai 2001 et 12 octobre 2001; sign�s respectivement par les docteurs R.________/O.________, T.________, et K.________. En outre, l'administration a charg� le Service m�dical r�gional (SMR) de proc�der � des investigations m�dicales (rapports des 20 ao�t 2001, 21 ao�t 2001 et 16 mai 2002 de la doctoresse M.________, contresign�s par la doctoresse I.________, m�decin-cheffe).
Par d�cision du 24 mai 2002, l'office AI a rejet� la demande de rente, motif pris que l'invalidit� �tait insuffisante pour ouvrir droit � une telle prestation.
Saisi d'un recours, le Tribunal des assurances du canton de Vaud a, par jugement du 7 mai 2003, annul� la d�cision entreprise et renvoy� la cause � l'administration pour nouvelle d�cision apr�s compl�ment d'instruction conform�ment aux consid�rants. Retenant que l'instruction relative � l'incidence de l'asth�nie sur la capacit� de travail n'�tait pas suffisante, la cour cantonale a consid�r� en bref comme n�cessaire la mise en oeuvre d'un compl�ment d'instruction afin d'apporter des �claircissements sur le taux et l'�tendue de l'activit� qui peut �tre raisonnablement exig�e de la recourante, compte tenu �galement de son obligation de diminuer le dommage.
L'office AI interjette recours de droit administratif contre ce jugement, dont il demande l'annulation, en concluant � la confirmation de sa d�cision du 24 mai 2002.
L'intim�e conclut, sous suite de d�pens, au rejet du recours. L'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � pr�senter des d�terminations.
1.1 M�me si elle ne met pas fin � la proc�dure, une d�cision de renvoi, qui invite l'administration � statuer � nouveau selon des instructions imp�ratives, est une d�cision autonome, susceptible en tant que telle d'�tre attaqu�e par la voie du recours de droit administratif, et non une simple d�cision incidente (ATF 120 V 237 consid. 1a, 117 V 241 consid. 1, 113 V 159; VSI 2001 p. 121 consid. 1a). Il y a d�s lors lieu d'entrer en mati�re sur le recours.
1.2 Le litige porte sur la n�cessit� du compl�ment d'instruction ordonn� par la juridiction cantonale.
2.1 Dans son rapport du 20/21 ao�t 2001, la doctoresse M.________ du SMR a diagnostiqu� une infection HIV asymptomatique stade A1 (affection principale) ainsi qu'une ancienne toxicomanie sous substitution de m�thadone, et des h�patites B et C susceptibles d'influencer la capacit� de travail. Elle a fix� la capacit� de travail de l'assur�e � 70 % dans son activit� habituelle. Dans son rapport compl�mentaire du 16 mai 2002, elle a pr�cis� que l'int�ress�e ne pr�sente aucune limitation fonctionnelle et que l'incapacit� de travail de 30 % tient compte des seules plaintes somatiques, � savoir la fatigue.
2.2 Dans le cas d'esp�ce, comme l'ont admis les premiers juges sans toutefois en tirer toutes les cons�quences, le rapport de la doctoresse M.________, qui �mane d'un service m�dical r�gional au sens de l'art. 69 al. 4 RAI (dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2002) a pleine valeur probante d�s lors qu'il remplit les exigences requises par la jurisprudence, ce qui n'est gu�re contestable en l'esp�ce (ATF 125 V 352 consid. 3a).
En particulier, l'appr�ciation de la doctoresse M.________ n'est s�rieusement contredite par aucune pi�ce du dossier. Les trois rapports du Centre V.________ posent le m�me diagnostic principal qu'elle et font �tat pour l'essentiel des m�mes comorbidit�s. Certes, la doctoresse K.________, seul m�decin du Centre V.________ � s'�tre prononc� sur le taux d'incapacit� de travail de l'intim�e, a-t-elle fix� ce dernier � 70 %, �au vu de la situation g�n�rale�. Or, selon les explications donn�es par la doctoresse K.________ � sa coll�gue du SMR, la capacit� de travail de 30 % qu'elle atteste tient compte essentiellement du comportement de l'assur�e qui se pr�sente aux rendez-vous en retard et n'arrive pas � se lever le matin (rapport compl�mentaire du SMR du 16 mai 2002). On ne peut ainsi suivre l'appr�ciation de ce m�decin au sujet de l'incapacit� de travail d�s lors qu'elle n'est pas fix�e au regard des atteintes � la sant� qu'elle a constat�es et de leurs cons�quences.
Il n'en va pas diff�remment de l'appr�ciation du m�decin traitant pour lequel sa patiente pr�sentait, depuis octobre 1999, une incapacit� de travail de 100 %. Dans son rapport du 4 octobre 2001 (faisant suite � la premi�re appr�ciation de la doctoresse M.________), ce m�decin a fait part de son �tonnement, tout en soutenant qu'une incapacit� partielle de 50 % lui paraissait malgr� tout justifi�e dans cette situation. Or, d'une part, la toxicomanie de la recourante ne saurait fonder � elle seule une invalidit� au sens de la loi (cf. VSI 2002 p. 30) et d'autre part, l'appr�ciation de l'incapacit� de travail - une premi�re fois 100 %; une deuxi�me fois 50 % sans aucune justification quant � ces diff�rences - appara�t dans ces circonstances insuffisamment motiv�e.
2.3 D�pourvue d'ambigu�t�, notamment sur la question de l'incidence de l'asth�nie sur la capacit� de travail de l'intim�e, l'appr�ciation du SMR ne laisse en cons�quence aucune place � la n�cessit� de mettre en oeuvre une expertise m�dicale. Ni les rapports des m�decins du Centre V.________, ni ceux de la doctoresse M.________ ne font �tat d'�ventuels troubles de la m�moire ou de la concentration qu'un compl�ment d'expertise serait cens� �objectiver�. D'une part, l'infection HIV est actuellement asymptomatique et la prise de la tri-th�rapie (dont le traitement a �t� modifi�) n'influence pas la capacit� de travail de l'assur�e (cf. rapports du 21 ao�t 2001 de la doctoresse M.________ et du 10 mai 2001 du docteur T.________ du V.________). Par ailleurs aucun �l�ment r�cent du dossier ne justifie que l'on �claircisse, en l'�tat, la question de possibles troubles de la m�moire ou de la concentration. En partant de l'id�e que l'intim�e pourrait pr�senter de tels troubles, la cour cantonale a substitu� sa propre appr�ciation � celle des m�decins qui se sont prononc�s sur l'�tat de sant� de l'int�ress�e, ce qui n'est pas admissible (cf. VSI 2000 p. 147). Cette consid�ration s'applique mutatis mutandis � l'investigation d'�ventuels troubles psychiques que le dossier n'�voque pas.
Au vu de tous ces �l�ments, on doit retenir en fait que l'intim�e conserve une capacit� de travail de 70 % dans ses anciennes occupations de r�ceptionniste et secr�taire.
Il reste � d�terminer le taux d'invalidit� de l'intim�e.
L'invalidit� est une notion �conomique et non m�dicale; les crit�res m�dico-th�oriques ne sont pas d�terminants, mais les r�percussions de l'atteinte � la sant� sur la capacit� de gain (cf. par analogie, RAMA 1991 no U 130 p. 272 consid. 3b; voir aussi ATF 114 V 314 consid. 3c); ainsi le taux d'invalidit� ne se confond pas n�cessairement avec le taux d'incapacit� fonctionnelle d�termin� par le m�decin, ce sont les cons�quences �conomiques objectives de l'incapacit� fonctionnelle qu'il importe d'�valuer (ATF 110 V 275 consid. 4a).
Compte tenu de l'importance de la capacit� r�siduelle de travail attest�e m�dicalement, on doit consid�rer que l'intim�e est en mesure de r�aliser au moins le 70 % du revenu qu'elle retirait de ses anciennes activit�s. Or ce taux est insuffisant pour ouvrir droit � une rente d'invalidit� au sens de l'art. 28 al. 1 LAI, dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2002 (ATF 104 V 136 sv. consid. 2b).
Il s'ensuit que le recours se r�v�le bien fond�.
Le recours est admis et le jugement du 7 mai 2003 du Tribunal des assurances du canton de Vaud est annul�.
Lucerne, le 25 ao�t 2004