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Timestamp: 2016-10-25 05:07:58+00:00
Document Index: 203536271

Matched Legal Cases: ['art. 28', 'art. 105', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 28', 'art. 66', 'art. 64', 'art. 64']

9C_676/2010 (22.11.2010)
9C_676/2010
N�e en 1951, T.________ a pr�sent� une demande de prestations de l'assurance-invalidit� le 20 juillet 2007, en indiquant souffrir d'une chondrocalcinose avec gonarthrose et �tre en arr�t de travail depuis le 28 f�vrier 2007. Entre autres mesures d'instruction, l'Office cantonal AI du Valais (ci-apr�s: l'office AI) a soumis l'assur�e � un examen aupr�s de son Service m�dical r�gional (SMR), o� le docteur B.________, sp�cialiste FMH en m�decine physique et r�adaptation a fait �tat d'une capacit� de travail de 30 % dans l'activit� habituelle de serveuse et de 100 % dans une activit� adapt�e aux limitations d�crites dans son rapport du 28 janvier 2009. Fort de ces conclusions, l'office AI a inform� l'assur�e en juin 2009 qu'il comptait lui refuser toute prestation, hormis une aide au placement, motif pris d'un taux d'invalidit� (de 9 %) insuffisant pour ouvrir le droit � des prestations de l'assurance-invalidit�. L'int�ress�e ayant contest� ce point de vue, l'administration a demand� l'avis du docteur S.________, sp�cialiste FMH en chirurgie orthop�dique, puis charg� le docteur M.________, �galement sp�cialiste FMH en chirurgie orthop�dique, d'une expertise. Dans son rapport du 22 septembre 2009, l'expert a diagnostiqu� une gonarthose bilat�rale interne avanc�e et mis en �vidence une nouvelle atteinte (rupture compl�te et transfixiante du tendon du sus-�pineux gauche). Par d�cisions des 23 novembre (refus de rente d'invalidit�) et 24 novembre 2009 (refus de reclassement et annulation de l'aide au placement), l'office AI a rejet� la demande de l'assur�e, en pr�cisant que sa situation serait r�examin�e en mai 2010 (date correspondant au terme du d�lai d'une ann�e d�s le moment o� une incapacit� totale de travail pouvait �tre retenue [soit d�s le 22 mai 2009]).
Statuant le 23 juillet 2010 sur le recours form� par T.________ contre la d�cision portant sur le refus de rente, le Tribunal cantonal, Cour des assurances sociales, du canton du Valais l'a rejet�, en confirmant la d�cision du 23 novembre 2009.
T.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement. Elle conclut en substance � l'octroi d'une rente enti�re d�s le 18 juillet 2007; � titre subsidiaire, elle demande que la cause soit renvoy�e � l'office AI pour instruction compl�mentaire et nouvelle d�cision. Elle sollicite par ailleurs le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
Le jugement entrepris expose correctement les dispositions l�gales applicables au pr�sent litige, qui porte sur le droit de la recourante � une rente d'invalidit� � partir du 18 juillet 2007. Il suffit donc d'y renvoyer.
3.1 Se fondant sur les rapports m�dicaux au dossier, l'autorit� cantonale de recours a constat� que les atteintes � la sant� pr�sent�es par l'assur�e d�s f�vrier 2007 l'avaient emp�ch�e de poursuivre son activit� de serveuse. La recourante disposait cependant, selon les conclusions convaincantes du docteur B.________, d'une capacit� de travail enti�re dans une activit� adapt�e aux limitations indiqu�es par le m�decin. En particulier, une intervention chirurgicale effectu�e le 28 janvier 2009 (mise en place d'une proth�se totale de la hanche gauche) avait donn� d'excellents r�sultats, comme l'avait indiqu� le docteur M.________ qui avait fait �tat d'une excellente mobilit� de la hanche et de l'absence de douleurs (rapport du 22 septembre 2009); l'incapacit� de travail entra�n�e par l'op�ration n'avait �t� que passag�re (trois � quatre mois). Suivant les conclusions de ce m�decin, les premiers juges ont constat� ensuite que l'assur�e avait en revanche pr�sent�, � partir de mai 2009, une incapacit� de travail totale dans toute activit� lucrative en raison d'une rupture transfixiante et r�tract�e du tendon du sus-�pineux gauche, mise en �vidence par une IRM du 22 mai 2009. Aussi, ont-ils admis qu'au moment d�terminant de la d�cision litigieuse (du 23 novembre 2009), la recourante ne pr�sentait pas encore d'incapacit� de travail d'au moins 40 % en moyenne depuis une ann�e sans interruption notable, ni une invalidit� de 40 % au moins au sens de l'art. 28 al. 1 let. b et c LAI. Elle n'avait par cons�quent pas le droit � des prestations de l'assurance-invalidit�, le taux d'invalidit� qu'elle pr�sentait s'�levant alors � 9 %.
3.2 Quoi qu'en dise la recourante qui se plaint d'une appr�ciation manifestement inexacte des faits et d'un "d�faut d'instruction", ces constatations de fait n'apparaissent pas critiquables sous l'angle de l'art. 105 al. 1 LTF (consid. 1 supra); quant � l'appr�ciation qu'en a faite la juridiction cantonale, elle n'est ni insoutenable ni arbitraire de sorte qu'elle lie le Tribunal f�d�ral, comme il ressort des consid�rants suivants.
3.2.1 Contrairement � ce que pr�tend la recourante, on ne saurait tout d'abord nier la valeur probante du rapport du docteur B.________, dont l'appr�ciation s'appuie sur l'examen clinique de la recourante (le 16 octobre 2008), prend en compte les plaintes de celle-ci et est d�ment motiv�e (cf. ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352). Fond�es sur les constatations objectives du m�decin du SMR, les conclusions sur la capacit� de l'assur�e � exercer une activit� adapt�e (� 100 %) - qui rejoignent celles du m�decin traitant, le docteur R.________, relatives au type d'activit� adapt�e (rapport du 2 novembre 2007) - apparaissent convaincantes. C'est en vain que la recourante leur oppose l'avis du docteur S.________, selon lequel aucune autre activit� (que la profession exerc�e) n'�tait exigible (rapport du 6 ao�t 2008); faute de motivation, cette �valuation ne pouvait en effet �tre suivie. Les all�gations de la recourante quant � l'absence de valeur probante des conclusions de son m�decin traitant et du docteur B.________ en raison de leur manque de neutralit� ne sont ensuite pas pertinentes. Outre le fait qu'elles ne s'appuient sur aucun indice concret, elles sont contraires aux principes jurisprudentiels rendus en mati�re de valeur probante des rapports m�dicaux, selon lesquels la valeur probante d'un document m�dical ne saurait �tre d'embl�e ni�e en raison de sa seule origine (ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352).
3.2.2 En ce qui concerne par ailleurs l'aggravation de l'�tat de sant�, la recourante se limite � en dater la survenance � un moment ant�rieur � celui retenu par la juridiction cantonale, en affirmant que l'aggravation aurait �t� r�v�l�e pr�c�demment si une IRM avait �t� r�alis�e avant celle du docteur M.________. Il ne s'agit toutefois l� que d'une hypoth�se qui ne suffit pas � remettre en cause les constatations des premiers juges sur ce point. Celles-ci sont d�ment fond�es sur l'appr�ciation du docteur M.________ (du 22 septembre 2009), qui a fait �tat d'une notable aggravation - atteinte � l'�paule gauche mise en �vidence par une arthro-IRM du 22 mai 2009 - par rapport � la situation examin�e par son confr�re B.________ le 16 octobre 2008. Cette atteinte, associ�e � la gonarthrose interne bilat�rale avanc�e, entra�nait au moment de l'examen en septembre 2009 ("actuellement") des r�percussions sur la capacit� de travail de l'assur�e que l'expert a fix�e � 0 % dans toute activit� en raison d'interventions chirurgicales majeures � venir. Au regard de ces conclusions, reprises par le docteur B.________ dans son rapport du 16 novembre 2009, on ne saurait reprocher aux premiers juges d'avoir �tabli les faits de mani�re manifestement inexacte en constatant qu'une incapacit� enti�re de travail ne pouvait �tre retenue qu'� partir du mois de mai 2009. En outre, le fait que l'op�ration du 28 janvier 2009 a entra�n� une incapacit� de travail ne conduit pas, en tant que tel, � ce que soit r�alis�e la condition du d�lai d'attente de l'art. 28 al. 1 let. b LAI. En ce qui concerne, enfin, les critiques de la recourante li�es � la reconnaissance par son assureur-maladie d'une incapacit� de travail de 100 %, la juridiction cantonale y a d�j� r�pondu de mani�re exhaustive, de sorte qu'il suffit de renvoyer � ses consid�rations sur ce point (jugement entrepris, consid. 3.2).
3.3 Il r�sulte de ce qui pr�c�de que la conclusion de la recourante tendant � la reconnaissance d'une incapacit� de gain de 100 % (et du droit correspondant � une rente) est mal fond�e. Il en va de m�me de sa conclusion subsidiaire relative au renvoi de la cause � l'administration pour instruction compl�mentaire. D�s lors que les rapports m�dicaux sur lesquels se sont fond�s les premiers juges �taient suffisants pour se forger une conviction, un compl�ment d'instruction n'apparaissait pas n�cessaire.
La recourante voit ses conclusions rejet�es, de sorte qu'elle doit en principe supporter les frais de justice et ses propres d�pens (art. 66 al. 1 et 68 al. 1 LTF). Elle a toutefois d�pos� une demande d'assistance judiciaire. D�s lors que le recours n'�tait pas d'embl�e d�nu� de chances de succ�s, que l'indigence de la recourante est �tablie et que l'assistance d'un avocat est justifi�e (cf. art. 64 al. 1 et 2 LTF), il convient d'acc�der � cette demande. La recourante est toutefois rendue attentive au fait qu'elle devra rembourser la caisse du Tribunal si elle se trouve ult�rieurement en mesure de le faire (art. 64 al. 4 LTF).
Me Aba Neeman est d�sign� en tant qu'avocat d'office de la recourante et une indemnit� de 2800 fr. lui est allou�e � titre d'honoraire, support�e par la caisse du Tribunal.