Source: http://www.klekoon.com/boamp/boamp-appels-offres-cartons-enveloppes-fournitures-emballages-specifiques-pour-boutiques-musees-1658380.htm
Timestamp: 2016-10-25 08:47:15+00:00
Document Index: 185602999

Matched Legal Cases: ["l'article 77", "l'article 98", "l'article 51", "l'article 44", "l'article 43", "l'article 45", "l'article 45", "l'article 35", "l'article 28", "l'article 77"]

Appels d'offres : cartons, enveloppes et fournitures d'emballages specifiques pour les boutiques des musees departementaux 2 lots lot no1:Cartons et fournitures d'emballages specifiques pour les boutiques des musees lot no2: fourniture d'enveloppes panoramiques pour la boutique du musee albert kahn
N° annonce (BOAMP) : 217636
Cartons, enveloppes et fournitures d'emballages sp�cifiques pour les boutiques des mus�es du D�partement desHauts-de-Seine Avis de march�D�partement de publication : 92Annonce No�11-217636FournituresNom et adresse officiels de l'organisme acheteur�:�Conseil G�n�ral des Hauts de Seine.�Correspondant�:�M.�Chartier Philippe, Directeur des march�s publics,�2-16 boulevard Soufflot 2-16 boulevard Soufflot,�92015�Nanterre, t�l.�:�01-47-29-30-31,�adresse internet�: http://www.hauts-de-seine.net/Portail/ .Objet du march�:�cartons, enveloppes et fournitures d'emballages specifiques pour les boutiques des musees departementaux 2 lots lot no1:Cartons et fournitures d'emballages specifiques pour les boutiques des musees lot no2: fourniture d'enveloppes panoramiques pour la boutique du musee albert kahn.Caract�ristiques principales�:�les prestations feront l'objet d'un bon de commande pass� � l'application de l'article 77 du code des march�s publics . Les bons de commande seront notifi�s par le pouvoir adjudicateur au fur et � mesure des besoins, par tout moyen permettant de donner date certaine. Les bons de commande pourront �tre �mis jusqu'au dernier jour de validit� du march�. Chaque march� est conclu pour une dur�e ferme d'un an � compter de sa notificationQuantit�s (fournitures et services), nature et �tendue (travaux)�:�lot no1:cartons et fournitures d'emballages sp�cifique pour les boutiques des mus�es du d�partement. Montant minimum 5000�euros Ht-Montant maximum 18790�euros (H.T.).Le titulaire du pr�sent lot devra fournir des papiers cadeaux, des bo�tes, des sacs, des �tuis et autres fournitures n�cessaires pour la protection, l'emballage, le transport et la d�coration des produits vendus dans les trois boutiques des mus�es d�partementaux. Cette liste n'est pas exhaustive.lot no2: fourniture d'enveloppes panomariques pour la boutique du mus�e Albert khan.montant minimum 300�euros (H.T.) , Montant Maximum 1200�euros (H.T.). Le titulaire du lot no2 devra fournir des enveloppes sp�cifiques pour des cartes postales panoramiques : Format : 110 X 235 mm,patte autocollante avec silicone, Blanc 80grs/m2, fond uni gris, sans fen�tre et sans impression.pour chaque lot le pouvoir adjudicateur ne s'engage que sur le montant minimum du march�, et le prix comprend le mat�riel , le conditionnement et le transport , jusqu'au lieu de livraison indiqu� sur chaque bon de commande.Refus des variantes.Possibilit� de pr�senter une offre pour un lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots.Dur�e du march� ou d�lai d'ex�cution�:�12 mois � compter de la notification du march�.Date�pr�visionnelle�de�d�but�des�prestations�(fournitures/services)�:�2�novembre�2011.Modalit�s essentielles de financement et de paiement et/ou r�f�rences aux textes qui les r�glementent�:�conform�ment au d�cret no2002-232 du 21 f�vrier 2002 et � l'article 98 du code des march�s publics, le r�glement des prestations se fera par mandat administratif suivi d'un virement bancaire dans un d�lai de maximum fix� � 30 jours. Les d�penses correspondantes seront imput�essur les cr�dits inscrits au budget d�partemental. Le taux d'int�r�ts moratoires sera celui du taux de la principale facilit� de refinancement appliqu�e par la banque centrale europ�enne � son op�ration de refinancement principal la plus r�cente effectu�e avant le 1er jour de calendrier du semestre de l'ann�e civile au cours duquel les int�r�ts moratoires ont commenc� � courir, major� de 7 points. Il n'y a pas de clause de variation des prix.Forme juridique que devra rev�tir le groupement d'op�rateurs �conomiques attributaire du march�:�pour chaque lot, les op�rateurs �conomiques peuvent pr�senter leur offre en tant que groupement. Le groupement devra prendre la forme d'un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du march� est d'une forme diff�rente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conforter au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu''il est indiqu� ci-dessus. Conform�ment � l'article 51-vi du Code des march�s publics (D�cret no2006-975 du 1er ao�t 2006), la personne publique interdit aux candidats de pr�senter leurs offres en agissant : en qualit� de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; en qualit� de membres de plusieurs groupements.Les candidatures et les offres seront enti�rement r�dig�es en langue fran�aise ainsi que les documents de pr�sentation associ�s.Unit� mon�taire utilis�e, l'euro.Justifications � produire quant aux qualit�s et capacit�s du candidat�:�Documents � produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du march� public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1)�:������-�Les pi�ces pr�vues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;�����-�Si l'attributaire est �tabli en France, les attestations et certificats d�livr�s par les administrations et organismes comp�tents prouvant qu'il a satisfait � ses obligations fiscales et sociales ou un �tat annuel des certificats re�us;�����-�Si l'attributaire est �tabli dans un Etat autre que la France, un certificat �tabli par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas d�livr� par le pays concern�, il peut �tre remplac� par une d�claration sous serment, ou dans les Etats o� un tel serment n'existe pas, par une d�claration solennelle faite par l'int�ress� devant l'autorit� judiciaire ou administrative comp�tente, un notaire ou un organisme professionnel qualifi� du pays;�����-�Si les documents fournis par le candidat ne sont pas �tablis en langue fran�aise, ils doivent �tre accompagn�s d'une traduction en fran�ais, certifi�e conforme � l'original par un traducteur asserment�.Autres renseignements demand�s�:������-�Autres renseignements demand�s : les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que pr�vus � l'article 44 du Code des march�s publics :
-- lettre de candidature ou formulaire DC 1;
- d�claration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionn�s � l'article 43 du CMP ou un formulaire DC 1;
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionn� � l'article L. 323-1 du code du travail;
- document prouvant les pouvoirs de la personne signataire � engager la soci�t� (extrait Kbis, d�l�gation de signature...).;�����-�Autres renseignements demand�s : les renseignements concernant la capacit� �conomique et financi�re de l'entreprise tels que pr�vus � l'article 45 du Code des march�s publics :
- d�claration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, r�alis�s au cours des trois derniers exercices disponibles (si cet �l�ment n'est pas fourni dans le cadre du Dc2);
- d�claration appropri�e de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels (si cet �l�ment n'est pas fourni dans le cadre du Dc2);;�����-�Autres renseignements demand�s : les renseignements concernant les r�f�rences professionnelles et la capacit� technique de l'entreprise tels que pr�vus � l'article 45 du Code des march�s publics :
- d�claration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois derni�res ann�es (si cet �l�ment n'est pas fourni dans le cadre du Dc2) ;
- liste des principaux services effectu�s au cours des trois derni�res ann�es, indiquant le montant, la date et le destinataire (soci�t� et contact), et pr�cisant les actions men�es. Les prestations de services sont prouv�es par des attestations du destinataire ou, � d�faut, par une d�claration de l'op�rateur �conomique;.Crit�res d'attribution�:�Offre �conomiquement la plus avantageuse appr�ci�e en fonction des crit�res �nonc�s ci-dessous avec leur pond�ration.�����-�lot 1 crit�re 1 qualit� des produits : 40 %;�����-�lot1 crit�re 2 prix : 40 %;�����-�lot1 crit�re 3 valeur technique : 20 %;�����-�lot 2 crit�re 1 prix : 70 %;�����-�lot 2 crit�re 2 valeur technique : 30 %.Type de proc�dure�:�proc�dure adapt�e.Date limite de r�ception des offres�:�14�octobre�2011,��16�heures.D�lai minimum de validit� des offres�:�3 mois � compter de la date limite de r�ception des offres.Autres renseignements�:�Num�ro de r�f�rence attribu� au march� par le pouvoir adjudicateur / l'entit� adjudicatrice�:�11PCC19B.Renseignements compl�mentaires�:�sur support papier uniquement : les candidats transmettent leur offre sous pli cachet�(enveloppe ext�rieure). Les plis seront transmis par courrier recommand� avec avis de r�ception postal ou remis contre r�c�piss� avant les date et heure indiqu�es sur la page de garde du pr�sent r�glement � l'adresse ci-dessous. Concernant les �chantillons, ceux-ci doivent �tre d�pos�s concomitamment au d�p�t de l'offre. L'absense ou le manque d'�chantillons entra�nera l'irr�gularit� de l'offre au sens de l'article 35-i-1� du code des march�s publics. Ces�chantillons sont destin�s � juger de la qualit� des prestations. Ils seront restitu�s � la fin de la pr�sente consultation. Il n'est pas pr�vu d'indemnit� pour les candidats non retenus. Les �chantillons du prestataire retenu seront conserv�s en garantie de la qualit� des prestations r�alis�es. L'enveloppe comportant la candidature et l'offre portera le nom du candidat ainsi que respectivement les mentions : Offre pour " cartons, enveloppes et fournitures d'emballages sp�cifiques pour les boutiques des mus�es d�partementaux - lot no... " et " Ne pas ouvrir ".D�partement des Hauts-De-Seine. Direction de la Culture Mus�e de l'ile de France Ch�teau de Sceaux 92330 Sceaux T�l�phone : 01 41 87 29 50 t�l�copieur : 01 41 87 29 51. Du lundi au jeudi : 10h-17h et le vendredi : 10h-16h. Les dossiers qui seraient remis ou dont l'avis de r�ception serait d�livr� apr�s la date et l'heure limites fix�es ci-dessus ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachet�e, ne seront pas retenus.ils seront rendus � leurs auteurs.les crit�res de s�lection des candidatures sont les garanties et capacit�s professionnelles, techniques et financi�res.conform�ment � l'article 28 du code des march�s publics, le pouvoir adjudicateur proc�dera � une n�gociation �crite avec les soumissionnaires dont la candidature aura �t� agr��e. Cette n�gociation pourra porter sur l'ensemble des conditions du march� sans en modifier les caract�ristiques principales.. Les candidats disposeront d'un d�lai pour remettre une offre compl�mentaire.les crit�res retenus pour le choix de l'offre �conomiquement la plus avantageuse sont les suivants (voir article 53 du Cmp) : Lot no1 : crit�re 1 qualit� des produits 40%, la qualit� sera �valu�e en fonction de l'appr�ciation port�e sur les �chantillons fournis par le candidat; crit�re 2 prix le prix sera jug� au vu du montant total renseign� au d�tail quantitatif estimatif joint au dossier de consultation et compl�t� par le candidat conform�ment aux prix indiqu�s par ses soins dans le bordereau des prix unitaires;crit�re 3 valeur technique 20% appr�ci�e au regard du m�moire technique du candidat.lot no2 : crit�re 1 prix 70% Le prix sera analys� sur la base des prix unitaires indiqu� dans le bordereau des prix; crit�re 2 valeur technique 30% appr�ci�e au regard du m�moire technique du candidat. Le m�moire technique du candidat pr�cisera, pour chacun des lots auquel il soumissionne :1/ Les moyens mis en �uvre pour assurer la disponibilit� des produits propos�s dans les catalogues et tarifs associ�s (capacit� et lieu de stockage, types et quantit�s d'articles disponibles, fermeture estivale de l'entreprise). 2/ Les moyens mis en �uvre pour assurer la pr�paration des commandes et des livraisons. Le candidat d�crira pr�cis�ment la proc�dure de traitement d'une commande (de la r�ception du bon de commande jusqu'� la livraison des produits dans nos locaux). Il y pr�cisera les moyens techniques, les aspects organisationnels ainsi que les moyens humains en relation avec les activit�s commerciales (conseil, devis...), le suivi administratif (traitement des commandes, des factures...), la logistique (pr�paration des commandes, des livraisons...). Il pr�cisera �galement la possibilit� de commander en ligne via un �ventuel site internet.Date d'envoi du pr�sent avis � la publication�:�22�septembre�2011.Adresse � laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent �tre envoy�s�:�Conseil g�n�ral des Hauts-de Seine.�Correspondant�:�Mme�Courty Armelle,�mus�e de l'�le de France Ch�teau de Sceaux, 92330 Sceaux, t�l. : 01 41 87 29 50, t�l�copieur : 01 41 87 29 51,�92330�Sceaux, t�l.�:�01-41-87-29-50, t�l�copieur�:�01-41-87-29-51,�adresse internet�: https://marches-publics.hauts-de-seine.net/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=171∨gAcronyme=cg92 .Adresse aupr�s de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent �tre obtenus�:�Conseil g�n�ral des Hauts-de Seine.�Correspondant�:�Mme�Courty Armelle,�mus�e de l'�le de France Ch�teau de Sceaux,�92330�Sceaux, t�l.�:�01-41-87-29-50, t�l�copieur�:�01-41-87-29-51,�adresse internet�: https://marches-publics.hauts-de-seine.net/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=171∨gAcronyme=cg92 .Adresse aupr�s de laquelle les documents peuvent �tre obtenus�:�Conseil g�n�ral des Hauts-de Seine.�Correspondant�:�Mme�Courty Armelle,�mus�e de l'�le de France Ch�teau de Sceaux, 92330 Sceaux, t�l. : 01 41 87 29 50, t�l�copieur : 01 41 87 29 51,�92330�Sceaux, t�l.�:�01-41-87-29-50, t�l�copieur�:�01-41-87-29-51,�adresse internet�: https://marches-publics.hauts-de-seine.net/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=171∨gAcronyme=cg92 .Renseignements relatifs aux lots�:��Lot1.�-�Cartons et fournitures d'emballages sp�cifiques pour les boutiques des mus�es d�partementaux
Le titulaire du pr�sent march� devra fournir des papiers cadeaux, des bo�tes, des sacs, des
�tuis et autres fournitures n�cessaires pour la protection, l'emballage, le transport et la d�coration des produits vendus dans les trois boutiques des mus�es d�partementaux. Cette liste n'est pas exhaustive.
Les prestations feront l'objet d'un march� � bons de commande pass� en application de l'article 77-I du Code des march�s publics. Les bons de commande seront notifi�s par le pouvoir adjudicateur au fur et � mesure des besoins, par tout moyen permettant de donner une date certaine. Les bons de commande pourront �tre �mis jusqu'au dernier jour de validit� du march�. Le pr�sent march� est conclu pour une dur�e ferme d'un an � compter de sa notification.
Le pr�sent march� est conclu avec un montant minimum de 5 000�euros (H.T.) et un montant maximum de 18790�euros (H.T.).
Les prestations r�alis�es au titre du pr�sent march� seront trait�es � prix unitaires exprim�s dans le ordereau des prix unitaires.�Lot2.�-�Fournitures d'enveloppes panoramiques pour la boutique du mus�e Albert-Kahn
Le titulaire du pr�sent march� devra fournir des enveloppes sp�cifiques pour des cartes postales panoramiques :
Format : 110 x 235 mm, Patte autocollante avec silicone, blanc 80grs/m2, fond uni gris, sans fen�tre et sans impression.
Le pr�sent march� est conclu avec un montant minimum de 300�euros (H.T.) et un montant maximum de 1200�euros (H.T.).
Les prestations r�alis�es au titre du pr�sent march� seront trait�es � prix unitaires exprim�s dans le bordereau des prix unitaires.
Mots d�scripteursEquipements sp�cialis�sClasse d'Activit�ClasseDescription de la classe d'activit�21Papiers et cartons