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Timestamp: 2016-10-25 03:11:02+00:00
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Matched Legal Cases: ['art. 6', 'art. 4', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 28', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ']

I 447/03 (12.11.2003)
I 447/03
Arr�t du 12 novembre 2003
MM. les Juges Borella, Pr�sident, Meyer et Kernen. Greffi�re : Mme Piquerez
B.________, recourant, repr�sent� par Me Jos� Manuel Leite, Avocat, Rua Dr. Ant�nio de Sousa Macedo, 39 - 1� andar -, 4050 - 061 Porto, Portugal,
(Jugement du 22 mai 2003)
B.________, ressortissant portugais n� en 1947, a travaill� en qualit� de manoeuvre pour une entreprise de gainage, � C.________, jusqu'au 29 mai 1998, date � laquelle il s'est bless� au dos en se baissant. Le 1er mars 1999, B.________ a d�pos� une demande de prestations de l'assurance-invalidit� aupr�s de l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (l'office). Il y indiquait �tre atteint d'un syndrome lombo-vert�bral.
Dans le cadre de la proc�dure d'instruction, l'office a r�uni les avis des divers m�decins consult�s par le pr�nomm�. Ont �t� ainsi joints au dossier trois rapports du docteur A.________, m�decin-traitant, dont il ressort que l'assur� souffre d'un syndrome lombo-vert�bral, d'une hernie discale sous-ligamentaire m�diane droite et d'une protrusion discale simple L4-L5. Selon ce m�decin, l'int�ress� ne pourrait plus exercer un m�tier lourd en raison des troubles lombaires; toutefois, une activit� plus l�g�re, s�dentaire et sans port de charges serait possible. Dans un rapport du 27 juillet 1998, le docteur D.________, sp�cialiste en neurologie, confirme ce diagnostic et pr�conise la reprise de l'activit� professionnelle moyennant un traitement de physioth�rapie.
B.________ �tant rentr� au Portugal au cours de l'ann�e 2000, le dossier a �t� transmis � l'Office AI pour les assur�s r�sidant � l'�tranger (l'OAI). Plusieurs documents m�dicaux ont �t� transmis � l'OAI : deux comptes-rendus d'examens de la colonne vert�brale effectu�s les 15 f�vrier et 5 avril 2001 - qui ne confirment pas la pr�sence d'une hernie discale -, un rapport m�dical du 3 septembre 2001 �manant des assurances sociales portugaises, ainsi qu'un rapport orthop�dique du docteur E.________ du 28 ao�t 2001. Ce dernier est d'avis que l'assur� ne pr�sente pas une incapacit� de travail de plus de 50 % dans sa profession. Sur la base de cette documentation, le docteur F.________, m�decin-conseil de l'OAI, a fix� la capacit� de travail de l'assur� � 50 % dans son ancienne occupation de manoeuvre et � 100 % dans une activit� adapt�e sans port de charges (rapport du 26 d�cembre 2001). Par d�cision du 11 septembre 2002, l'OAI a ni� le droit de B.________ � des prestations de l'assurance-invalidit� au motif que son taux d'invalidit� n'�tait que de 20,72 %.
L'assur� a form� recours contre cette d�cision devant la Commission f�d�rale de recours en mati�re d'assurance-vieillesse, survivants et invalidit� pour les personnes r�sidant � l'�tranger (la commission). Il a encore produit un rapport du 13 d�cembre 2002 du docteur G.________. Apr�s avoir soumis le cas � son m�decin-conseil, le docteur H.________ (rapport du 30 janvier 2003), l'OAI a confirm� sa proposition de rejet du recours. La commission a d�bout� l'assur� par jugement du 22 mai 2003.
B.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement, dont il requiert l'annulation, en concluant implicitement � l'octroi d'une rente enti�re d'invalidit�. Il all�gue �tre totalement incapable de travailler.
L'OAI conclut au rejet du recours. L'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer.
Le litige porte sur le droit du recourant � une rente d'invalidit�.
Les premiers juges ont correctement expos� les dispositions conventionnelles et l�gales, ainsi que les principes jurisprudentiels applicables en l'esp�ce, � savoir, d'une part, les r�gles figurant dans l'Accord du 21 juin 1999 entre la Conf�d�ration suisse et la Communaut� europ�enne et ses Etats membres sur la libre circulation des personnes (ALCP) et, d'autre part, celles relevant de la l�gislation interne (suppression de la clause d'assurance [art. 6 LAI] et �valuation de l'invalidit� [art. 4 et 28 LAI]), de sorte qu'on peut y renvoyer.
On ajoutera que la loi f�d�rale sur la partie g�n�rale du droit des assurances sociales (LPGA) du 6 octobre 2000, entr�e en vigueur au 1er janvier 2003, n'est pas applicable au pr�sent litige, d�s lors que le juge des assurances sociales n'a pas � prendre en consid�ration les modifications du droit ou de l'�tat de fait post�rieures � la date d�terminante de la d�cision litigieuse du 11 septembre 2002 (ATF 127 V 467 consid. 1, 121 V 366 consid. 1b).
Selon les avis des m�decins-conseils de l'intim�, le recourant est atteint d'un syndrome lombo-vert�bral sur troubles d�g�n�ratifs et statiques, sans �vidence de processus herniaire significatif et sans d�ficit sensitivo-moteur radiculaire. Ces affections l'emp�chent de travailler � plus de 50 % dans son ancienne profession, de m�me que dans toute activit� comprenant des travaux lourds. Par contre, il est capable de mettre � profit une capacit� de travail de 100 % dans tout autre activit� sans aucune limitation (cf. rapports des docteurs F.________ et H.________ pr�cit�s).
C'est en vain que le recourant conteste cette appr�ciation. Aucun des rapports m�dicaux figurant au dossier de l'intim� ne contredit les conclusions des docteurs F.________ et H.________. Quant au rapport du docteur G.________, produit en instance f�d�rale, il n'apporte aucun �l�ment significatif permettant de remettre en cause les conclusions des m�decins-conseils de l'OAI. Le contenu de ce rapport se limite � l'�num�ration des diagnostics (d�j� connus) et au constat de l'incapacit� du recourant � travailler normalement en raison des affections dont il est atteint. Le docteur G.________ ne se prononce pas sur la capacit� r�siduelle de travail de l'int�ress�.
En cons�quence, il n'y a pas lieu de s'�carter des conclusions des docteurs F.________ et H.________ (ATF 125 V 352 consid. 3a, 122 V 160 consid. 1c et les r�f�rences).
3.1 Selon l'art. 28 al. 2 LAI, pour l'�valuation de l'invalidit�, le revenu du travail que l'invalide pourrait obtenir en exer�ant l'activit� qu'on peut raisonnablement attendre de lui, apr�s ex�cution �ventuelle de mesures de r�adaptation et compte tenu d'une situation �quilibr�e du march� du travail, est compar� au revenu qu'il aurait pu obtenir s'il n'�tait pas invalide.
Sont d�terminants pour la comparaison des revenus les rapports existant au moment du d�but du droit � la rente, ainsi que les modifications �ventuelles survenues jusqu'au moment de la d�cision qui ont des cons�quences sur le droit � la rente (ATF 128 V 174; cf. aussi arr�t G. du 22 ao�t 2002 [I 440/01] et L. du 18 octobre 2002 [I 761/01]), soit en l'occurrence le 1er mai 1999.
3.2 Le revenu sans invalidit� doit �tre d�termin� aussi concr�tement que possible, de sorte qu'il se d�duit en principe du salaire r�alis� en dernier lieu par l'assur�, avant son invalidit� (Meyer-Blaser, Bundesgesetz �ber die Invalidenversicherung [IVG], p. 205).
En l'esp�ce, le recourant a travaill� en qualit� de manoeuvre pour une entreprise de gainage jusqu'en mai 1998. Son salaire horaire, pour une activit� exerc�e � raison de 42,5 heures par semaine, en 1998, �tait de 22 fr., treizi�me salaire inclus. Compte tenu d'une indexation de 0,3 % (�volution des salaires nominaux entre 1998 et 1999, in : La Vie �conomique, 12-2001, tableau B 10.2, p. 81), le revenu sans invalidit� � prendre en consid�ration se monte � 48'765 fr. 85.
3.3 L'intim� a fix� le revenu d'invalide � 38'661 fr. 45. Il s'est r�f�r�, d'une part, au salaire auquel peuvent pr�tendre les hommes effectuant des activit�s simples et r�p�titives dans le secteur de l'industrie du cuir et de la chaussure, de 45'348 fr. (Enqu�te suisse sur la structure des salaires de l'Office f�d�ral de la statistique 1998, TA 1) et a proc�d�, d'autre part, � une r�duction de ce montant de 15 %, pour tenir compte de l'�ge et des limitations du recourant. La comparaison des revenus aboutit � une invalidit� de 21 % ([48'765,85 - 38'661,45] x 100 : 48'765,85 = 20,72).
C'est � juste titre que l'intim� et les premiers juges se sont r�f�r�s aux salaires statistiques, le recourant n'ayant plus exerc� d'activit� lucrative depuis le 29 mai 1998. Conform�ment � la jurisprudence, cependant, il y a lieu de tenir compte de l'ensemble des secteurs de la production et des services et de ne pas se limiter aux donn�es statistiques d'un seul secteur �conomique (ATF 126 V 81 consid. 7a). Toutefois, en l'esp�ce, m�me en se basant sur l'ensemble des donn�es, le revenu d'invalide apr�s d�duction (ATF 126 V 79 consid. 5b/aa-cc; VSI 2002 p. 70 consid. 4b et 5) appara�t sup�rieur � celui retenu par l'intim� et est sans effet sur l'issue du recours.
Le pr�sent arr�t sera communiqu� aux parties, � la Commission f�d�rale de recours en mati�re d'AVS/AI pour les personnes r�sidant � l'�tranger, � la Caisse suisse de compensation et � l'Office f�d�ral des assurances sociales.
Lucerne, le 12 novembre 2003