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Timestamp: 2016-10-27 03:09:05+00:00
Document Index: 58288500

Matched Legal Cases: ['art. 78', 'art. 92', 'art. 93', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 93', 'art. 81', 'ATF ', 'art. 13', 'art. 108', 'art. 64', 'art. 66']

proc�dure p�nale, conduite de l'instruction,
recours contre l'arr�t de la Chambre p�nale du Tribunal cantonal du canton de Fribourg du 29 mars 2010.
Le Juge d'instruction du canton de Fribourg instruit une proc�dure p�nale pour atteinte � l'honneur � l'encontre de B.________ et de C.________, sur plaintes de A.________.
Le 4 mars 2010, ce dernier s'est plaint aupr�s de la Chambre p�nale du Tribunal cantonal du canton de Fribourg (ci-apr�s: la Chambre p�nale) de la mani�re dont le juge d'instruction avait men� l'audience du 2 mars 2010 consacr�e notamment � l'audition du t�moin D.________. Il lui demandait d'obliger le juge � instruire correctement sa plainte en ce sens que ce t�moin soit r�entendu afin qu'il lui soit pos� la bonne question, que B.________ pr�sente � l'audience le propri�taire de la villa dans laquelle il aurait vol� un escalier et � qui il aurait vers� 600 fr. pour �viter le d�p�t d'une plainte, et qu'il cesse d'amener de faux t�moins. Il sollicitait �galement l'ouverture d'une enqu�te concernant les manipulations dans les proc�s-verbaux de son proc�s pr�sid� par le juge E.________.
Statuant par arr�t du 29 mars 2010, la Chambre p�nale a rejet� la plainte, trait�e comme un recours, dans la mesure de sa recevabilit�.
A.________ a recouru le 13 avril 2010 contre cet arr�t. Il requiert l'assistance judiciaire.
La contestation portant sur une d�cision rendue en mati�re p�nale, le recours au Tribunal f�d�ral est r�gi par les art. 78 ss LTF. L'arr�t attaqu� ne met pas fin � la proc�dure p�nale pour atteinte � l'honneur ouverte � l'encontre de B.________ et de C.________ sur plaintes du recourant et rev�t un caract�re incident. Il ne s'agit pas d'une d�cision s�par�e portant sur la comp�tence ou sur une demande de r�cusation de sorte que l'art. 92 LTF n'est pas applicable. Le recours n'est d�s lors recevable qu'aux conditions de l'art. 93 al. 1 LTF. Le recourant ne pr�tend pas que l'admission du recours pourrait conduire imm�diatement � une d�cision finale qui permettrait d'�viter une proc�dure probatoire longue et co�teuse (let. b). Il ne pourrait donc s'en prendre � cette d�cision que si elle l'exposait � un pr�judice irr�parable (let. a); il doit s'agir d'un dommage de nature juridique, qui ne puisse pas �tre r�par� ult�rieurement par un jugement final ou une autre d�cision qui lui soit favorable (ATF 135 I 261 consid. 1.2 p. 263). Cette r�glementation est fond�e sur des motifs d'�conomie de la proc�dure; en tant que cour supr�me, le Tribunal f�d�ral doit en principe ne s'occuper qu'une seule fois d'un proc�s, et cela seulement lorsqu'il est certain que la partie recourante subit effectivement un dommage d�finitif (ATF 135 I 261 consid. 1.2 p. 263).
La plainte que le recourant a adress�e � la Chambre p�nale tendait � ce que le t�moin D.________ soit r�entendu et r�ponde � une question bien pr�cise, ce � quoi se serait refus� le juge d'instruction; elle tendait �galement � contraindre B.________ � indiquer le nom du propri�taire de la villa dans laquelle il aurait vol� un escalier et � qui il aurait vers� 600 fr. pour �viter le d�p�t d'une plainte et � cesser d'amener de faux t�moins. Cette d�marche est assimilable � un recours concernant la conduite de l'instruction et l'administration des preuves et la Chambre p�nale l'a d'ailleurs trait�e comme tel. Or, la jurisprudence d�nie en pareil cas l'existence d'un dommage irr�parable (ATF 134 III 188 consid. 2.3 p. 191; 99 Ia 437 consid. 1 p. 438). La r�gle comporte toutefois des exceptions. Il en va notamment ainsi lorsque le refus porte sur des moyens de preuve qui risquent de dispara�tre et qui visent des faits d�cisifs non encore �lucid�s ou quand la sauvegarde de secrets est en jeu (arr�t 4P.117/1998 du 26 octobre 1998 consid. 1b/bb/aaa in SJ 1999 I 186). Le recourant ne d�montre pas que ces conditions seraient r�alis�es en l'esp�ce. Il ressort du dossier cantonal qu'il a sollicit�, dans le d�lai au 22 mars 2010 imparti par le juge d'instruction pour requ�rir un compl�ment d'instruction l'administration des m�mes mesures d'instruction que celles demand�es en vain le 4 mars 2010 � la Chambre p�nale. Un accueil favorable � sa requ�te mettrait fin au pr�judice all�gu�. Si le juge d'instruction devait finalement clore la proc�dure p�nale par un non-lieu sans avoir proc�d� aux mesures d'instruction requises, A.________ aura la possibilit� de recourir contre cette d�cision aupr�s de la Chambre p�nale et de requ�rir � nouveau la mise en oeuvre des mesures d'instruction sollicit�es sans succ�s. Il est vrai qu'un recours au Tribunal f�d�ral contre un arr�t d�favorable de cette autorit� serait en principe exclu. La recevabilit� du recours au regard de l'art. 93 al. 1 let. a LTF peut demeurer ind�cise car le recourant n'a de toute mani�re pas la qualit� pour recourir.
Conform�ment � l'art. 81 al. 1 let. a LTF, seules sont l�gitim�es � former un recours en mati�re p�nale les personnes qui justifient d'un int�r�t juridique � l'annulation ou � la modification de la d�cision attaqu�e. Un int�r�t de fait ne suffit pas. Or, selon la jurisprudence, � moins qu'il ne se plaigne de la violation d'un droit formel, enti�rement s�par� du fond du litige, que lui accorde le droit cantonal de proc�dure, le l�s� n'a pas qualit� pour recourir au Tribunal f�d�ral contre une ordonnance de non-lieu si l'infraction ne l'a pas directement atteint dans son int�grit� corporelle, sexuelle ou psychique (ATF 133 IV 228 consid. 2.3 p. 230 et les r�f�rences cit�es). Le recourant ne pr�tend pas que cette condition serait r�alis�e dans le cas particulier de sorte qu'il ne saurait se plaindre en sa qualit� de l�s� de la mani�re dont a �t� conduite l'instruction de ses plaintes et du refus de la Chambre p�nale d'ordonner au juge d'instruction de proc�der � une nouvelle audition du t�moin D.________ (cf. arr�t 1B_35/2009 du 13 f�vrier 2009 consid. 2.1).
La question de la qualit� pour agir du recourant devrait �tre r�solue de la m�me mani�re si l'on devait consid�rer que la Chambre p�nale avait �t� saisie d'une plainte en sa qualit� d'autorit� de surveillance des juges d'instruction, au sens de l'art. 13 al. 1 du Code de proc�dure p�nale fribourgeois (arr�t 1B_207/2007 du 16 novembre 2007 consid. 1.1 et les r�f�rences cit�es).
Le recours doit par cons�quent �tre d�clar� irrecevable selon la proc�dure simplifi�e pr�vue par l'art. 108 al. 1 let. a LTF. Les conclusions du recourant �tant d'embl�e vou�es � l'�chec, il ne saurait �tre fait droit � sa demande d'assistance judiciaire (art. 64 al. 1 LTF). Vu les circonstances, l'arr�t sera rendu sans frais (art. 66 al. 1 LTF).