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Timestamp: 2016-10-28 06:41:23+00:00
Document Index: 315557350

Matched Legal Cases: ['in dubio', 'art. 63', 'art. 86', 'ATF ', 'art. 9', 'art. 63', 'ATF ', 'art. 269', 'art. 411', 'art. 447', 'art. 439', 'art. 29', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 32', 'art. 152', 'art. 156', 'art. 63', 'ATF ', 'art. 32', 'art. 63', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 63', 'art. 19', 'art. 152', 'art. 278']

6P.50/2004 (09.05.2004)
Arr�t du 9 mai 2004
recourant, repr�sent� par Me Gloria Capt, avocate,
Art. 32 al. 1 Cst. et 6 � 2 CEDH (proc�dure p�nale; principe in dubio pro reo);
recours de droit public (6P.50/2004) et pourvoi en nullit� (6S.130/2004) contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de cassation p�nale, du
1er d�cembre 2003.
Par jugement du 28 ao�t 2003, le Tribunal criminel de l'arrondissement de La C�te a condamn� X.________, pour blanchiment d'argent, infraction grave � la LStup et infraction � la LSEE et � la LArm, � la peine de 14 ans de r�clusion, sous d�duction de la d�tention pr�ventive. Il a par ailleurs condamn� Y.________, pour infraction grave � la LStup, � la peine de 6 ans de r�clusion et Z.________, pour infraction grave � la LStup et infraction � la LSEE, � la peine de 4 ans de r�clusion.
Par arr�t du 1er d�cembre 2003, la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal vaudois a rejet� le recours de X.________.
Cet arr�t retient en bref ce qui suit.
B.a X.________, n� en 1974, � Pristina (Kosovo), o� il a suivi sa scolarit�, est arriv� en Suisse en 1998 et a d�pos� une requ�te d'asile qui a �t� rejet�e. Il n'a quitt� le territoire suisse qu'en novembre 2000 pour y revenir en f�vrier 2001. Il n'a exerc� aucune activit� professionnelle. Il vit maritalement avec B.________, avec laquelle il a eu une fille en 2001. Les renseignements de police ne comprennent rien de particulier et son casier judiciaire est vierge.
B.b Au cours de l'ann�e 2000, X.________ s'est livr� � un important trafic de stup�fiants, principalement d'h�ro�ne, qui lui a procur� un b�n�fice d'au minimum 31'720 DM et 500 francs, argent qu'il a envoy� � l'�tranger.
B.c D�s la mi-f�vrier 2001, il s'est associ� � Y.________ et Z.________ pour la poursuite de ce trafic dont l'ampleur exacte n'a pu �tre d�termin�e, mais portait sur plusieurs kilos de stup�fiants. Ils ont acquis au moins 11 kilos d'h�ro�ne et en ont revendu au minimum 2,7 kilos.
X.________ �tait en contact avec des fournisseurs, s'occupait de r�ceptionner la marchandise, de la pr�parer et de la conditionner pour la vente. Il �tait en contact avec des clients, principalement des revendeurs d'h�ro�ne albanais et kosovars de Gen�ve, qui lui prenaient au minimum 50 grammes � la fois.
Y.________ �tait charg� de proc�der � la livraison de l'h�ro�ne, parfois aussi de la stocker, puis, au fur et � mesure de l'�coulement du temps, de prendre contact avec les clients avant d'�tre finalement charg�, au plus tard courant avril 2001, de mettre en place l'organisation d'importations d'h�ro�ne en Suisse depuis son pays d'origine.
Z.________ recevait des ordres de ses coaccus�s et fonctionnait comme chauffeur-livreur pour ceux-ci. Il livrait les stup�fiants aux clients et r�cup�rait l'argent r�sultant des diff�rentes transactions. Il �tait parfaitement au courant des activit�s de ses coaccus�s.
B.d De la mi-f�vrier au 14 mai 2001, Z.________ a livr�, par paquets de 50 grammes minimum et jusqu'� 150 grammes, un total d'environ 1,7 kilo d'h�ro�ne, pr�alablement achet� et conditionn� par X.________.
En mars 2001, sur instructions de X.________, Z.________ s'est rendu � Fribourg aupr�s d'un fournisseur albanais, afin de prendre en charge pas moins de 500 grammes d'h�ro�ne. Quelque temps plus tard, toujours sur instructions de son coaccus�, il s'est rendu � Bulle, pour apporter 5'000 ou 6'000 francs � ce m�me fournisseur.
B.e Au d�but du mois de mai 2001, X.________ a demand� � Z.________ d'�couler 50 grammes d'h�ro�ne, qui se trouvaient en main de Y.________, � ses clients genevois.
Du mois de f�vrier au 20 avril 2001, � la demande de X.________, ses deux coaccus�s ont livr� � D.________ au minimum 1 kilo d'h�ro�ne et 491,8 grammes de produits de coupage pour le prix de 15'000 francs.
B.f En avril 2001, les coaccus�s ont d�cid� d'importer une grande quantit� d'h�ro�ne en Suisse, gr�ce aux contacts dont b�n�ficiait Y.________ au Kosovo. Le 14 mai 2001, celui-ci et Z.________ se sont rendus � l'a�roport de Kloten pour r�ceptionner la marchandise. Ils ont �t� interpell�s et arr�t�s par la police lors du voyage de retour. Le coffre de leur voiture contenait deux box r�frig�rants dont les parois isolantes cachaient 7,973 kilos d'h�ro�ne, dont le taux de puret� variait entre 62,4 et 66,2 %, soit une fois coup�e environ 53 kilos pr�ts pour la vente et repr�sentant une valeur marchande de 1'711'680 francs. X.________ n'a cess� de contr�ler les op�rations par des appels t�l�phoniques multiples.
B.g Lors des perquisitions effectu�es apr�s les arrestations du 14 mai 2001, la police a d�couvert un pistolet et un chargeur renfermant 6 cartouches ainsi que deux couteaux � ouverture automatique, propri�t�s de X.________.
Concluant � l'annulation de l'arr�t cantonal, X.________ d�pose un recours de droit public et un pourvoi en nullit� au Tribunal f�d�ral. Dans son premier m�moire, il invoque l'arbitraire, une violation du principe de l'�galit� de traitement, de la pr�somption d'innocence, du droit de se taire et de ne pas participer � la recherche des preuves ainsi qu'une violation du droit d'�tre entendu. Dans son second recours, il se plaint d'une violation de l'art. 63 CP. Il requiert l'assistance judiciaire.
1.2 Le recours de droit public n'est recevable qu'� l'encontre des d�cisions prises en derni�re instance cantonale (art. 86 al. 1 OJ). Cette r�gle a pour cons�quence que seuls sont recevables devant le Tribunal f�d�ral les griefs qui, pouvant l'�tre, ont �t� pr�sent�s � l'autorit� cantonale de derni�re instance. La jurisprudence admet cependant la recevabilit� de moyens de droit nouveaux lorsque l'autorit� cantonale de derni�re instance disposait d'un pouvoir d'examen libre et devait appliquer le droit d'office. Cette exception vaut pour tous les griefs qui ne se confondent pas avec l'arbitraire et notamment pour celui tir� de la violation du droit � un proc�s �quitable, � condition que le comportement du recourant ne soit pas contraire � la r�gle de la bonne foi, en vertu de laquelle celui qui ne soul�ve pas devant l'autorit� de derni�re instance cantonale un grief li� � la conduite de la proc�dure ne peut plus en principe le soulever devant le Tribunal f�d�ral. Une solution contraire favoriserait les manoeuvres dilatoires (ATF 119 Ia 88 consid. 1a; 117 Ia 491 consid. 2a).
Le recourant invoque une violation du principe de l'�galit� de traitement (art. 9 Cst.), sa peine �tant de 14 ans de r�clusion, alors que celle de son comparse s'�l�ve � 6 ans de r�clusion.
La question de savoir si la peine inflig�e � un accus� doit �tre consid�r�e comme excessive par rapport � celles qui sont prononc�es contre des coaccus�s rel�ve de l'application de l'art. 63 CP, soit du droit f�d�ral (ATF 116 IV 292 consid. 2 p. 293 s.). Un tel grief, que le recourant soul�ve �galement dans le pourvoi en nullit� qu'il a d�pos� parall�lement, est par cons�quent irrecevable dans un recours de droit public (art. 269 PPF; 84 al. 2 OJ).
Invoquant l'arbitraire et une violation de la pr�somption d'innocence, le recourant soutient que les constatations de fait du Tribunal criminel relatives � la propri�t� des armes retrouv�es, � ses activit�s d�lictueuses au cours de l'ann�e 2000 et � la provenance de l'argent envoy� au Kosovo, seraient arbitraires et violeraient le principe de la pr�somption d'innocence, sa culpabilit� n'ayant pas �t� �tablie � ce propos.
3.1 Le recourant s'en prend ainsi directement au jugement de premi�re instance et all�gue de nouveaux griefs, si bien qu'il y a lieu de s'interroger sur leur recevabilit� (cf. supra, consid. 1.2).
En proc�dure p�nale vaudoise, deux voies de droit distinctes sont ouvertes contre le jugement p�nal de premi�re instance, le recours en nullit� et le recours en r�forme. Le recours en nullit� a pour objet une irr�gularit� de proc�dure ou une contestation relative � l'�tablissement des faits, alors que les critiques relatives � la qualification juridique des faits doivent �tre soulev�es dans le cadre d'un recours en r�forme (art. 411 et 415 CPP/VD; cf. Roland Bersier, Le recours � la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal en proc�dure vaudoise, in JdT 1996 III 65). Saisie d'un recours en r�forme, la Cour de cassation p�nale examine librement les questions de droit sans �tre limit�e aux moyens invoqu�s, mais ne peut pas aller au-del� des conclusions du recourant (art. 447 CPP/VD). Par contre, saisie d'un recours en nullit�, elle n'examine que les moyens soulev�s (art. 439 al. 1 CPP/VD).
3.2 En l'esp�ce, le recourant n'a pas contest�, dans son recours en nullit� aupr�s de la cour de cassation cantonale, les constatations de fait relatives � la propri�t� des armes retrouv�es lors des perquisitions, � ses activit�s d�lictueuses au cours de l'ann�e 2000 et � la provenance de l'argent qu'il a envoy� au Kosovo. Il n'a pas non plus invoqu� de violation de la pr�somption d'innocence. Ces griefs, pr�sent�s pour la premi�re fois dans le recours de droit public, sont par cons�quent irrecevables.
Invoquant un d�ni de justice, une violation de son droit d'�tre entendu (art. 29 Cst. et 6 CEDH) ainsi qu'une violation de la pr�somption d'innocence, le recourant reproche � l'autorit� cantonale de l'avoir condamn� sur la base d'�coutes t�l�phoniques sans avoir effectu� aucune analyse ou autre mesure d'instruction � ce sujet et de lui avoir attribu� les conversations les plus compromettantes.
4.1 Tel qu'il est garanti par l'art. 29 al. 2 Cst., le droit d'�tre entendu comprend, de mani�re g�n�rale, le droit pour l'int�ress� d'offrir des preuves pertinentes, de prendre connaissance du dossier, d'obtenir qu'il soit donn� suite � ses offres de preuves pertinentes, de participer � l'administration des preuves essentielles ou � tout le moins de s'exprimer sur son r�sultat lorsque cela est de nature � influer sur la d�cision � rendre (ATF 126 I 15 consid. 2a/aa p. 16 et les arr�ts cit�s). Il d�coule notamment du droit �tre entendu que les enregistrements de conversations t�l�phoniques et leurs transcriptions, destin�s � servir d'�l�ments de preuve dans le cadre d'une proc�dure p�nale, doivent figurer dans le dossier et �tre accessibles aux parties, afin que le pr�venu ou son d�fenseur puissent les consulter et, � tout le moins pendant l'audience de jugement, se d�terminer � leur sujet (ATF 109 Ia 273 consid. 11 p. 297; cf. Leo Staub, Tonaufnahmen als Mittel zur Aufdeckung von Straftaten, th�se Zurich 1985, p. 192).
S'agissant plus pr�cis�ment du droit de faire administrer des preuves d�duit de la r�gle constitutionnelle, il faut rappeler qu'il n'existe que si l'offre de preuve a �t� formul�e en temps utile et dans les formes prescrites, si elle se rapporte � un fait pertinent qui n'est pas d�j� �tabli et si le moyen propos� est apte � apporter la preuve. Il n'y a pas de violation du droit de proposer des moyens de preuve lorsqu'une possibilit� efficace a �t� offerte, mais que la partie a n�glig� d'en faire usage dans le d�lai imparti (cf. ATF 126 III 315 consid. 4a; 125 I 127 consid. 6c/cc p. 134 s.; 124 I 274 consid. 5b p. 285; 122 III 219 consid. 3c).
4.2 La cour cantonale a jug� que le recourant n'avait pas d�pos� de requ�te, ni requis aucune mesure d'instruction relative aux contr�les t�l�phoniques lors de l'audience, alors que l'arr�t de renvoi mentionnait express�ment les rapports de synth�se, lesquels se r�f�raient aux �coutes t�l�phoniques dont les transcriptions figuraient au dossier, et qu'il lui appartenait de contester ces preuves en audience. Elle a ainsi estim� que le moyen invoqu� n'avait pas �t� pr�sent� en temps utile. Dans ces conditions, le recourant a bien dispos� d'une possibilit� efficace de proposer ses moyens de preuve, ce qu'il ne conteste d'ailleurs pas, et il n'y a donc pas de violation de son droit d'�tre entendu. Enfin, la question de savoir si une offre de preuve pouvait encore �tre formul�e ult�rieurement, soit apr�s l'audience, n'est pas r�gie par l'art. 29 al. 2 Cst., mais par le droit cantonal de proc�dure dont le recourant n'all�gue, ni ne d�montre aucune violation.
Au surplus, la cour cantonale n'a pas contest� que le jugement de premi�re instance ne faisait aucunement �tat d'une audition des contr�les t�l�phoniques en audience. Elle a toutefois admis que les conversations contest�es devaient �tre attribu�es au recourant puisque ce dernier d�tenait les num�ros t�l�phoniques, que les d�clarations de ses coaccus�s et des t�moins allaient dans ce sens et que les d�nonciateurs, entendus en audience, avaient fait des regroupements � ce propos. Le recourant n'all�gue, ni ne d�montre en quoi ces �l�ments de preuves qui ont fond� la conviction des juges seraient arbitraires. Le grief du recourant est par cons�quent infond�.
Se plaignant d'une violation du droit de se taire et de ne pas participer � la recherche des preuves (art. 32 Cst., 6 CEDH et 14 ch. 3 let. g Pacte Onu II), le recourant critique le fait d'avoir �t� sanctionn� pour ne pas avoir collabor�, ni avou�, contrairement � ses coaccus�s.
En l'esp�ce, selon les consid�rants de l'arr�t attaqu�, le recourant ne s'est pas plaint, dans son recours en nullit�, d'une violation du droit de se taire et de ne pas participer � la recherche des preuves. Ce grief, pr�sent� pour la premi�re fois dans le recours de droit public, est par cons�quent irrecevable (cf. supra consid. 1.2 et 3.1).
En conclusion, le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Comme il �tait d'embl�e d�nu� de chances de succ�s, l'assistance judiciaire ne peut �tre accord�e (art. 152 al. 1 OJ) et le recourant, qui succombe, supportera les frais (art. 156 al. 1 OJ), dont le montant sera fix� en tenant compte de sa situation financi�re.
Pour fixer la peine, le juge dispose d'un large pouvoir d'appr�ciation. Un pourvoi en nullit� portant sur la quotit� de la peine ne peut donc �tre admis que si la sanction a �t� fix�e en dehors du cadre l�gal, si elle est fond�e sur des crit�res �trangers � l'art. 63 CP, si les �l�ments d'appr�ciation pr�vus par cette disposition n'ont pas �t� pris en compte ou enfin si la peine appara�t exag�r�ment s�v�re ou cl�mente au point que l'on doive parler d'un abus du pouvoir d'appr�ciation (ATF 129 IV 6 consid. 6.1 p. 20 s. et les arr�ts cit�s).
8.1 Selon le recourant, le droit de se taire et de ne pas participer � la recherche des preuves d�coulant des art. 32 Cst., 6 CEDH et 14 ch. 3 let. g du Pacte Onu II ne peut �tre retenu comme une circonstance aggravante lors de l'appr�ciation de la peine.
8.1.1 S'il est vrai qu'un accus� a en principe le droit de se taire et m�me de nier les accusations port�es contre lui, il n'en demeure pas moins que l'art. 63 CP oblige le juge, au stade de la fixation de la peine, � tenir compte de la situation personnelle du condamn� au moment du jugement, de son attitude pendant l'enqu�te, si elle est r�v�latrice de son caract�re, de son �tat d'esprit et de son repentir ou de l'absence de celui-ci. Le juge doit ainsi d�terminer si l'accus� a pris conscience de sa faute et s'il exprime la volont� de s'amender. Des d�n�gations obstin�es en pr�sence de moyens de preuve accablants et des mensonges flagrants et r�p�t�s peuvent �tre significatifs de la personnalit� et conduire � admettre, dans le cadre de l'appr�ciation des preuves, que l'int�ress� n'�prouve aucun repentir et n'est pas dispos� � remettre ces actes en question (ATF 113 IV 57 consid. 4c p. 57). Au contraire, une attitude coop�rative pendant l'enqu�te permet, suivant les circonstances, d'admettre que l'int�ress� entend rompre avec son pass� et a la volont� d'expier sa faute. Un tel �tat d'esprit, qui rend moins n�cessaire la sanction p�nale, doit �tre pris en consid�ration dans le sens d'une diminution de la peine (ATF 118 IV 342 consid. 2d p. 349).
8.1.2 En l'esp�ce, la cour cantonale a d�crit le comportement du recourant pendant la proc�dure. Elle a expliqu� que tout au long de l'instruction, puis des d�bats, il s'�tait r�fugi� derri�re d'invraisemblables d�n�gations, niant m�me des �vidences et n'h�sitant pas � modifier sa version en fonction de l'audition de certains t�moignages, et qu'il s'�tait m�me permis de traiter de menteurs les personnes qui l'avaient mis en cause. Elle a constat� qu'il n'avait jamais manifest� le moindre regret, que tout portait � croire que les faits pour lesquels il �tait renvoy� devant les autorit�s ne repr�sentaient qu'une infime partie de ses r�elles activit�s d�lictueuses et que son caract�re froid et calculateur d�notait une totale absence de scrupules. Un tel comportement n'incite pas � la cl�mence, qui ne pourrait qu'amener le recourant � minimiser davantage encore la gravit� de ses actes. Dans de telles circonstances, l'autorit� cantonale n'a pas viol� le droit f�d�ral en appr�ciant l'attitude du recourant durant la proc�dure et en la consid�rant comme circonstance aggravante.
8.2 Le recourant invoque une in�galit� de traitement par rapport � ses coaccus�s.
8.2.1 Les questions de savoir si l'importance du r�le et la gravit� de la faute du coaccus� Y.________ ont �t� minimis�es dans le trafic de drogues et si la peine qui lui a �t� inflig�e est trop cl�mente ne sauraient �tre examin�es ici, faute d'un int�r�t personnel et juridiquement prot�g� du recourant � contester une peine qui ne sanctionne pas son comportement mais celui d'un autre accus�.
8.2.2 Au surplus, dans la mesure o� le recourant entend en r�alit� invoquer une in�galit� de traitement dans la fixation de la peine � raison d'une diff�rence injustifi�e entre la sanction qui lui a �t� inflig�e et celle prononc�e � l'encontre de son coaccus�, le grief doit �tre �cart�.
En effet, le recourant et Y.________ n'ont pas �t� condamn�s pour des infractions identiques. Le premier, avant de s'associer, a vendu, durant l'ann�e 2000, une quantit� ind�termin�e de stup�fiants qui lui a permis de r�aliser plus de 25'000 francs de b�n�fices. Il a aussi �t� condamn� pour blanchiment de sommes relativement importantes, infraction � la LSEE et � la LArm. Les deux associ�s ont �galement jou� des r�les diff�rents dans le trafic, r�les que les autorit�s cantonales ont clairement distingu�s (cf. supra, consid. B. c). Selon les constatations cantonales, le recourant s'est comport� comme un chef de r�seau, �vitant tout contact direct avec ses revendeurs et restant � l'�cart des transactions. Il a jou� un r�le cl� dans l'organisation du trafic mis en place et dans l'arriv�e des 7,973 kilos d'h�ro�ne saisis. En revanche, Y.________ n'avait pas d'emprise directe sur les fournisseurs, m�me si son r�le n'a pas �t� n�gligeable dans la mesure o� c'est lui qui s'est rendu au Kosovo et qui a eu les diff�rents contacts avec leurs fournisseurs. Enfin, les parties ont eu des attitudes diff�rentes durant la proc�dure. Le recourant a ni� les faits, n'a jamais manifest� le moindre regret et a fait preuve d'une absence totale de scrupules. En revanche, son coaccus� a collabor�, admis les faits, exprim� des regrets et donn� l'impression d'avoir r�alis� la port�e de ses agissements d�lictueux. Au vu de ces motifs pertinents, la diff�rence de traitement entre le recourant et son coaccus� ne pr�te pas � critique.
8.3 Aucun �l�ment d'appr�ciation pr�vu par l'art. 63 CP n'a �t� omis.
En effet, contrairement � ce que soutient le recourant, la cour cantonale n'a pas ignor� que son casier ne comportait aucune inscription, que le rapport de police ne mentionnait rien de particulier, que son comportement en prison �tait bon et qu'il travaillait depuis le 12 mars 2002 dans l'atelier de buanderie. Le premier jugement auquel renvoie l'arr�t attaqu� mentionne �galement une correspondance du service de m�decine et psychiatrie p�nitentiaire, selon laquelle l'int�ress� a �t� suivi pour des c�phal�es r�currentes et pr�sente des troubles de l'adaptation � l'incarc�ration n�cessitant une m�dication r�guli�re de m�me que des entretiens psychiatriques.
8.4 Il convient enfin d'examiner si, au vu de l'ensemble des circonstances, la peine inflig�e appara�t exag�r�ment s�v�re au point de constituer un abus du pouvoir d'appr�ciation.
Le comportement du recourant r�alise les trois circonstances aggravantes pr�vues aux lettres a, b et c de l'art. 19 ch. 2 LStup, qu'il faut retenir en concours avec le blanchiment d'argent et les infractions � la LSEE et � la LArm. N'�tant pas toxicomane, il a agi par pur app�t du gain et n'a pas h�sit�, en toute connaissance de cause, � mettre sur le march� des produits stup�fiants. Il a agi, comme grossiste, � la t�te d'une organisation criminelle, s'est comport� comme le chef de r�seau et son trafic a port�, en tr�s peu de temps, sur une quantit� impressionnante de stup�fiants, � savoir au moins 11 kilos d'h�ro�ne, dont 7,9 kilos d'une grande puret� (62,4 � 66,2 %). Au cours de la proc�dure, le recourant a ni� les faits et n'a jamais exprim� de regrets. Son caract�re froid et calculateur d�note une totale absence de scrupules. A sa d�charge, on peut relever l'absence d'ant�c�dents et son bon comportement en d�tention. Dans ces circonstances, la faute du recourant ne peut �tre qualifi�e que de tr�s grave. La peine de 14 ans de r�clusion n'appara�t d�s lors pas s�v�re au point de constituer un abus du large pouvoir d'appr�ciation accord� � l'autorit� cantonale.
En conclusion, le pourvoi est rejet� dans la mesure o� il est recevable. Comme il �tait d'embl�e d�nu� de chances de succ�s, l'assistance judiciaire ne peut �tre accord�e (art. 152 al. 1 OJ), de sorte que le recourant, qui succombe, supportera les frais (art. 278 al. 1 PPF) dont le montant sera fix� en tenant compte de sa situation financi�re.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie � la mandataire du recourant, au Minist�re public du canton de Vaud et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de cassation p�nale.