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Timestamp: 2016-10-25 17:28:32+00:00
Document Index: 325438842

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 16', 'art. 5', 'art. 5', 'art. 5', 'art. 5', 'art. 132', 'art. 104', 'art. 37', 'art. 52', 'ATF ', 'art. 52', 'art. 37', 'ATF ', 'art. 37', 'art. 152', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 4', 'art. 37', 'art. 37', 'art. 61', 'ATF ', 'art. 61', 'art. 134', 'art. 152', 'art. 159']

I 676/04 (30.03.2006)
I 676/04
I 713/04
Arr�t du 30 mars 2006
T.________, intim�e, repr�sent�e par Me Thierry Thonney, avocat, place P�pinet 4, 1002 Lausanne,
T.________, recourante, repr�sent�e par Me Thierry Thonney, avocat, place P�pinet 4, 1002 Lausanne,
(Jugement du 3 juin 2004)
T.________ a souffert de troubles psychiques qui l'ont emp�ch�e d'acqu�rir une formation professionnelle. Elle b�n�ficie d'une rente enti�re de l'assurance-invalidit� d�s le 1er juin 1997.
Depuis le mois de septembre 2002, elle suit des cours � l'Ecole X.________ afin d'acqu�rir une formation d'assistante m�dicale. Elle a pr�sent� une demande tendant � l'octroi d'une indemnit� journali�re durant cette formation. Par une communication du 15 ao�t 2002, l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud a inform� l'assur�e qu'il allait prendre en charge les frais de la formation susmentionn�e durant les trois premiers mois, soit du 2 septembre au 30 novembre 2002, afin d'�valuer l'aptitude de l'int�ress�e � suivre cette formation. Par d�cision des 23/26 ao�t 2002, l'office AI a allou� � l'assur�e une indemnit� journali�re pour la p�riode pr�cit�e. Le droit � cette prestation a �t� prolong� durant la p�riode du 1er d�cembre 2002 au 15 juin 2005, terme probable de la formation suivie (d�cision du 8 janvier 2003).
Par d�cision du 30 janvier 2003, confirm�e sur opposition le 12 mai suivant, l'office AI a refus� de prendre en charge les frais li�s � la formation d'assistante m�dicale. Il a consid�r� que cette formation n'entra�nait pas des frais beaucoup plus �lev�s que pour une personne valide d�sirant devenir assistante m�dicale, du moment que la majorit� des personnes qui choisissent cette profession suivent une �cole plut�t que la fili�re de l'apprentissage.
Lors de la proc�dure d'opposition introduite par minist�re de Me Thonney, avocat � Lausanne, T.________ a sollicit� le b�n�fice de l'assistance juridique et la d�signation de son mandataire en qualit� d'avocat d'office. Par d�cision des 12/18 juin 2003, l'office AI a rejet� cette demande, motif pris que le degr� de complexit� du cas n'�tait pas tel que l'assistance d'un avocat f�t n�cessaire.
T.________ a recouru devant le Tribunal des assurances du canton de Vaud contre la d�cision sur opposition du 12 mai 2003 de refus de prise en charge des frais li�s � la formation d'assistante m�dicale et contre la d�cision des 12/18 juin 2003 de rejet de la demande d'assistance juridique.
La juridiction cantonale a joint les deux causes. En outre, elle a invit� les parties � lui adresser un questionnaire compl�mentaire � l'intention du docteur C.________, m�decin traitant de l'assur�e, lequel a r�dig� un rapport le 19 avril 2004.
Par jugement du 3 juin 2004, la juridiction cantonale a rejet� le recours contre la d�cision sur opposition de refus de prise en charge des frais de formation professionnelle initiale et admis le recours contre la d�cision de rejet de la demande d'assistance juridique. Elle a renvoy� la cause � l'office AI pour nouvelle d�cision faisant droit � une telle demande.
T.________ interjette un recours de droit administratif contre ce jugement en concluant, sous suite de d�pens, � la prise en charge par l'assurance-invalidit� des frais de la formation d'assistante m�dicale suivie � l'Ecole X.________, soit notamment les frais d'inscription, de cours et d'�colage, pour la totalit� de la dur�e de ses �tudes, � savoir du 2 septembre 2002 au 15 juin 2005. Subsidiairement, elle demande le renvoi de la cause � la juridiction cantonale pour nouveau jugement. En outre, elle demande le b�n�fice de l'assistance judiciaire en proc�dure f�d�rale (cause I 713/04).
De son c�t�, il forme un recours de droit administratif contre le jugement cantonal, dans la mesure o� la juridiction cantonale a accord� � l'assur�e le b�n�fice de l'assistance juridique dans la proc�dure d'opposition et, partant, allou� � l'int�ress�e une indemnit� de d�pens pour la proc�dure cantonale (cause I 676/04).
T.________ conclut au rejet de ce recours, sous suite de d�pens.
L'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � pr�senter des d�terminations sur les recours.
Les deux recours sont dirig�s contre le m�me jugement, reposent sur le m�me �tat de fait et opposent les m�mes parties. Il se justifie d�s lors de les liquider dans un seul arr�t (ATF 127 V 33 consid. 1).
La loi f�d�rale sur la partie g�n�rale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA) est entr�e en vigueur le 1er janvier 2003, entra�nant la modification de nombreuses dispositions l�gales dans le domaine de l'assurance-invalidit�. Le pr�sent litige porte notamment sur le droit �ventuel au remboursement des frais suppl�mentaires entra�n�s par la formation professionnelle initiale, soit des prestations qui n'ont pas encore acquis force de chose d�cid�e. En vertu des principes g�n�raux en mati�re de droit inter-temporel, il convient d�s lors d'examiner cet aspect du litige � la lumi�re de l'ancien droit en ce qui concerne la p�riode pr�c�dant le 1er janvier 2003 et � l'aune de la LPGA et de ses dispositions d'ex�cution pour la p�riode ult�rieure (ATF 130 V 329, 445).
Le litige portant sur le droit �ventuel � l'assistance juridique dans la proc�dure d'opposition doit �tre examin� � la lumi�re des dispositions de la LPGA, en vertu du principe selon lequel le Tribunal f�d�ral des assurances appr�cie la l�galit� des d�cisions attaqu�es, en r�gle g�n�rale, d'apr�s l'�tat de fait existant au moment o� la d�cision litigieuse a �t� rendue (ATF 121 V 366 consid. 1b).
3.1.1 Aux termes de l'art. 16 al. 1 LAI, l'assur� qui n'a pas encore eu d'activit� lucrative et � qui sa formation professionnelle initiale occasionne, du fait de son invalidit�, des frais beaucoup plus �lev�s qu'� un non-invalide a droit au remboursement de ses frais suppl�mentaires si la formation r�pond � ses aptitudes.
En l'esp�ce, il est constant que la formation suivie � l'Ecole X.________ par l'assur�e est une formation professionnelle initiale qui r�pond aux aptitudes de l'int�ress�e. Le litige porte donc sur le point de savoir si l'acquisition de la formation d'assistante m�dicale occasionne des frais beaucoup plus �lev�s parce que l'assur�e est invalide.
3.1.2 Les frais de formation professionnelle initiale ou de perfectionnement sont r�put�s beaucoup plus �lev�s lorsque, � cause de l'invalidit�, la diff�rence entre ces frais et ceux qu'aurait l'assur� pour sa formation s'il n'�tait pas invalide d�passe un montant annuel de 400 fr. (art. 5 al. 2 RAI). Pour calculer le montant des frais suppl�mentaires, on compare les frais de formation de l'invalide avec ceux qu'une personne non atteinte dans sa sant� devrait probablement assumer pour atteindre le m�me objectif professionnel (art. 5 al. 3 RAI). Font partie des frais reconnus par l'assurance, dans les limites de l'art. 5 al. 3 RAI, les d�penses faites pour acqu�rir les connaissances et l'habilet� n�cessaires, les frais d'acquisition d'outils personnels et de v�tements professionnels ainsi que les frais de transport (art. 5 al. 4 RAI).
Dans un arr�t non publi� K. du 14 juillet 1987 (I 342/85), le Tribunal f�d�ral des assurances a consid�r� que les montants per�us par un assur� au titre d'une bourse d'�tudes devaient �tre d�duits des frais de formation professionnelle initiale occasionn�s par l'invalidit�.
3.2 La juridiction cantonale a ni� l'existence de frais beaucoup plus �lev�s occasionn�s par l'invalidit�, motif pris que la majorit� des candidats � la formation d'assistant m�dical suivent la voie de l'�cole plut�t que celle de l'apprentissage au sein d'un cabinet m�dical. Les juges cantonaux se r�f�rent pour cela � un rapport de la division administrative de l'office AI du 28 mars 2000, selon lequel les places d'apprentissage sont tr�s rares dans ce domaine, d'apr�s des renseignements recueillis aupr�s de la pr�sidente de l'Association romande des assistantes m�dicales. La juridiction cantonale inf�re de cela que m�me si elle n'�tait pas invalide, l'int�ress�e aurait opt� de toute fa�on pour la formation au sein d'une �cole.
De son c�t�, l'assur�e fait valoir que le rapport susmentionn� n'a pas de force probante, dans la mesure o� il ne repose sur aucune statistique officielle. Au demeurant, m�me s'il �tait vrai que la majorit� des assistants m�dicaux suivent une formation au sein d'une �cole, cela ne permet pas de nier le droit d'un assur� � la prise en charge d'une telle formation, lorsque celle-ci est rendue n�cessaire par l'invalidit� de l'int�ress�. Or, sur ce point, il est ind�niable que les troubles psychiques dont elle souffre ont contraint l'assur�e � suivre la formation envisag�e dans une �cole, plut�t qu'en apprentissage. A l'appui de ses all�gations, l'int�ress�e se r�f�re au rapport du docteur C.________, du 19 avril 2004, selon lequel la formation dans une �cole offre un cadre structurant, valorisant et s�curisant, qui doit �tre pr�f�r� en l'occurrence, en raison de la personnalit� borderline de l'assur�e.
3.3 En l'esp�ce, la recourante ne chiffre pas le montant des frais occasionn�s par la formation dispens�e par l'Ecole X.________. Elle demande essentiellement la prise en charge des frais d'inscription et de l'�colage qui s'�l�ve � 2'000 fr. environ par semestre. Or, l'assur�e est au b�n�fice d'une bourse d'�tudes qui lui a �t� allou�e par la Fondation Y.________. De si�ge � W.________, cette fondation s'est donn�e pour but principal d'apporter aide � la formation d'assistantes m�dicales qui en auraient financi�rement besoin Sur le vu d'une lettre adress�e le 27 mars 2002 � l'int�ress�e par cette institution, celle-ci s'est engag�e � lui allouer, pendant la p�riode de sa formation � l'Ecole X.________, un soutien financier de 2'000 fr. par semestre. Ce montant serait vers� directement � l'�cole, sur demande et sur pr�sentation de la facture d'�colage, ainsi que de la d�cision de promotion autorisant l'int�ress�e � poursuivre ses �tudes au semestre suivant. Dans le questionnaire relatif � sa requ�te d'assistance judiciaire en proc�dure f�d�rale, l'assur�e a d'ailleurs d�clar� percevoir effectivement cette bourse d'�tudes.
Cela �tant, et conform�ment � la jurisprudence expos�e au consid. 3.1.2, le montant obtenu par l'assur�e au titre de la bourse d'�tudes - qui n'est pas li� � son handicap - doit �tre d�duit des frais de la formation professionnelle initiale. M�me si, en l'esp�ce, le montant allou� � ce titre ne couvre pas la totalit� des frais occasionn�s par la formation dispens�e par l'Ecole X.________, il n'appara�t pas que les autres frais non couverts (frais d'inscription, achat de livres) sont beaucoup plus �lev�s que ceux qui auraient �t� occasionn�s par un apprentissage de la profession d'assistante m�dicale (et pour autant que l'invalidit� e�t emp�ch� le choix d'une telle voie).
Cela �tant, il y a lieu de consid�rer que la formation professionnelle initiale suivie par l'assur�e n'occasionne pas des frais beaucoup plus �lev�s qu'� un non-invalide. Aussi, l'office intim� �tait-il fond�, par sa d�cision sur opposition du 12 mai 2003, � refuser de prendre en charge les frais li�s � cette formation. Le jugement attaqu� n'est d�s lors pas critiquable dans la mesure o� il confirme cette d�cision et le recours de T.________ se r�v�le mal fond�.
En tant qu'il porte sur le droit de l'assur�e � l'assistance gratuite d'un conseil juridique dans la proc�dure d'opposition, le jugement attaqu� n'a pas pour objet l'octroi ou le refus de prestations d'assurance. C'est pourquoi le Tribunal f�d�ral des assurances doit se borner � examiner si les premiers juges ont viol� le droit f�d�ral, y compris par l'exc�s ou par l'abus de leur pouvoir d'appr�ciation, ou si les faits pertinents ont �t� constat�s d'une mani�re manifestement inexacte ou incompl�te, ou s'ils ont �t� �tablis au m�pris de r�gles essentielles de proc�dure (art. 132 en corr�lation avec les art. 104 let. a et b et 105 al. 2 OJ).
Les d�cisions qui accordent ou refusent l'assistance gratuite d'un conseil juridique (art. 37 al. 4 LPGA) sont des d�cisions d'ordonnancement de la proc�dure au sens de l'art. 52 al. 1 LPGA (ATF 131 V 155 consid. 1; Ueli Kieser, ATSG-Kommentar: Kommentar zum Bundesgesetz �ber den Allgemeinen Teil des Sozialversicherungsrechts vom 6. Oktober 2000, Zurich 2003, n. 18 ad art. 52).
6.1 Dans la proc�dure administrative en mati�re d'assurances sociales, l'assistance gratuite d'un conseil juridique est accord�e au demandeur lorsque les circonstances l'exigent (art. 37 al. 4 LPGA). La LPGA a ainsi introduit une r�glementation l�gale de l'assistance juridique dans la proc�dure administrative (ATF 131 V 155 consid. 3.1; Kieser, op. cit., n. 22 ad art. 37).
6.2 Selon la loi (art. 152 OJ) et la jurisprudence, les conditions d'octroi de l'assistance judiciaire gratuite sont en principe remplies si les conclusions ne paraissent pas vou�es � l'�chec, si le requ�rant est dans le besoin et si l'assistance d'un avocat est n�cessaire ou du moins indiqu�e (ATF 125 V 202 consid. 4a, 372 consid. 5b et les r�f�rences).
La jurisprudence consid�re que les conclusions paraissent vou�es � l'�chec lorsqu'une partie, disposant des moyens n�cessaires, ne prendrait pas le risque, apr�s m�re r�flexion, d'engager un proc�s ou de le continuer (ATF 129 I 135 consid. 2.3.1, 128 I 236 consid. 2.5.3 et la r�f�rence).
Le point de savoir si l'assistance d'un avocat est n�cessaire ou du moins indiqu�e doit �tre tranch� d'apr�s les circonstances concr�tes objectives et subjectives. Pratiquement, il faut se demander pour chaque cas particulier si, dans des circonstances semblables et dans l'hypoth�se o� le requ�rant ne serait pas dans le besoin, l'assistance d'un avocat serait judicieuse, compte tenu du fait que l'int�ress� n'a pas lui-m�me des connaissances juridiques suffisantes et que l'int�r�t au prononc� d'un jugement justifierait la charge des frais qui en d�coule (ATF 103 V 47, 98 V 118; cf. aussi ATF 130 I 182 consid. 2.2, 128 I 232 consid. 2.5.2 et les r�f�rences).
Ces conditions d'octroi de l'assistance judiciaire, pos�es par la jurisprudence sous l'empire de l'art. 4 aCst., sont applicables � l'octroi de l'assistance gratuite d'un conseil juridique dans la proc�dure d'opposition (arr�t M. du 29 novembre 2004, I 557/04, consid. 2.1, publi� � la Revue de l'avocat 2005 n. 3 p. 123). Toutefois, le point de savoir si elles sont r�alis�es doit �tre examin� � l'aune de crit�res plus s�v�res dans la proc�dure administrative (Kieser, op. cit., n. 20 ad art. 37).
En ce qui concerne le point de savoir si l'assistance d'un avocat est exig�e (art. 37 al. 4 LPGA) et pas seulement justifi�e par les circonstances (art. 61 let. f LPGA; arr�t A.-A. du 24 janvier 2006, I 812/05, consid. 4.3) dans la proc�dure d'opposition, il y a lieu de tenir compte des circonstances du cas d'esp�ce, de la particularit� des r�gles de proc�dure applicables, ainsi que des sp�cificit�s de la proc�dure administrative en cours. Si la proc�dure en cause pr�sente des risques importants pour la situation juridique de l'int�ress�, l'assistance gratuite d'un d�fenseur est en principe accord�e. Sans cela, elle ne le sera que si, � la difficult� relative de l'affaire, s'ajoutent des probl�mes de fait ou de droit auxquels le requ�rant ne pourrait faire face seul (ATF 130 I 182 consid. 2.2 et les r�f�rences cit�es). En plus de la complexit� des questions de droit et de l'�tat de fait, il faut mentionner les circonstances qui tiennent � la personne concern�e, comme sa capacit� de s'orienter dans une proc�dure (arr�t M. du 29 novembre 2004, I 557/04, d�j� cit�, consid. 2.2, et la r�f�rence; cf. aussi arr�t A.-G. du 12 janvier 2006, I 501/05, consid. 4.1, pr�vu pour la publication dans le Recueil officiel).
7.1 Par sa d�cision des 12/18 juin 2003, l'office AI a rejet� la demande d'assistance gratuite d'un conseil juridique, motif pris que le degr� de complexit� du cas n'�tait pas tel que l'assistance d'un avocat f�t n�cessaire.
De son c�t�, la juridiction cantonale a consid�r� que l'int�ress�e avait droit � l'assistance gratuite d'un conseil juridique dans la proc�dure d'opposition, au seul motif que cette mesure lui a �t� accord�e dans la proc�dure judiciaire cantonale en vertu de l'art. 61 let. f LPGA.
Dans son recours de droit administratif, l'office AI fait valoir que le seul fait que les conditions de l'assistance judiciaire gratuite �taient r�alis�es dans la proc�dure judiciaire cantonale ne permet pas d'inf�rer que l'int�ress�e avait droit � une telle mesure dans la proc�dure d'opposition. Au contraire, ce droit doit �tre ni� �tant donn� que l'affaire n'�tait pas particuli�rement complexe sur le plan des faits ni sur le plan du droit.
Dans ses d�terminations sur le recours de l'office AI, l'assur�e fait valoir que l'issue du litige sur le fond est susceptible d'affecter sa situation de mani�re particuli�rement grave : non seulement l'octroi des prestations de l'assurance-invalidit� lui est indispensable pour financer sa formation professionnelle, mais encore l'issue du litige d�passe la question financi�re, puisque son avenir professionnel d�pend du succ�s de cette formation. Au demeurant, la situation juridique est en l'occurrence suffisamment complexe pour justifier l'assistance d'un conseil. A cela s'ajoute le fait qu'en raison de son jeune �ge et de sa fragilit� psychologique, l'int�ress�e est particuli�rement d�munie pour s'orienter dans une proc�dure administrative de cette nature.
7.2 En l'occurrence, on ne saurait partager le point de vue de la juridiction cantonale, selon lequel l'assur�e avait droit � l'assistance gratuite d'un conseil juridique dans la proc�dure d'opposition, au seul motif que cette mesure lui a �t� accord�e dans la proc�dure judiciaire cantonale. Dans la proc�dure administrative, en effet, les conditions d'octroi d'une telle mesure doivent �tre examin�es � l'aune de crit�res plus s�v�res que dans la proc�dure judiciaire (arr�t A.-G. du 12 janvier 2006, I 501/05, d�j� cit�, consid. 4.1). Par ailleurs, l'affaire n'appara�t pas, sur les plans des faits et du droit, suffisamment complexe pour justifier l'assistance d'un avocat dans la proc�dure d'opposition. En revanche, il est probable que la proc�dure en cause affecte sensiblement la situation juridique de l'int�ress�e, dans la mesure o� elle est en relation avec son avenir professionnel. Or, dans son rapport du 19 avril 2004, le docteur C.________ a indiqu� que son projet d'insertion sociale et professionnelle avait une importance d�cisive pour l'assur�e. A cela s'ajoute le fait que celle-ci pr�sente principalement une personnalit� borderline (F 60.31). Selon le docteur C.________, ce trouble de la personnalit� se caract�rise notamment par des efforts pour �viter des abandons r�els ou imagin�s et par le sentiment de ne pas exister qui peut survenir en cas de perte de soutien. Cela �tant, il n'appara�t pas que l'assur�e �tait en mesure de s'orienter seule dans la proc�dure d'opposition, laquelle repr�sentait un enjeu important pour sa situation juridique. Aussi, les circonstances du cas d'esp�ce exigeaient-elles l'assistance d'un avocat dans la proc�dure d'opposition. Le jugement attaqu� n'est d�s lors pas non plus critiquable dans son r�sultat, dans la mesure o� il accorde � l'assur�e l'assistance gratuite d'un conseil juridique dans la proc�dure d'opposition. Le recours de l'office AI se r�v�le ainsi mal fond�.
L'assur�e demande � b�n�ficier de l'assistance judiciaire en instance f�d�rale.
En tant qu'elle vise aussi la dispense de payer des frais de proc�dure, cette requ�te est sans objet. En effet, la proc�dure est en principe gratuite lorsqu'elle concerne l'octroi ou le refus de prestations d'assurance (art. 134 OJ), ainsi que de l'assistance judiciaire (SVR 2002 ALV n� 3 p. 7 consid. 5).
Par ailleurs, les conditions d'octroi de l'assistance gratuite d'un avocat sont r�alis�es dans la cause I 713/04. L'assur�e est toutefois rendue attentive au fait qu'elle devra rembourser la caisse du tribunal si elle devient ult�rieurement en mesure de le faire (art. 152 al. 3 OJ).
Dans la mesure o� elle obtient gain de cause dans la proc�dure I 676/04, l'assur�e a droit � une indemnit� de d�pens (art. 159 al. 1 OJ). La requ�te d'assistance judiciaire est ainsi sans objet en tant qu'elle vise la prise en charge des honoraires de son avocat dans cette affaire.
Les causes I 676/04 et I 713/04 sont jointes.
Les recours sont rejet�s.
L'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud versera � T.________ une indemnit� de 800 fr. (y compris la taxe sur la valeur ajout�e) � titre de d�pens pour la proc�dure f�d�rale dans la cause I 676/04.
L'assistance judiciaire est accord�e. Les honoraires de Me Thonney sont fix�s � 2'000 fr. (y compris la taxe sur la valeur ajout�e) pour la proc�dure f�d�rale dans la cause I 713/04 et seront support�s par la caisse du tribunal.
Lucerne, le 30 mars 2006