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Timestamp: 2016-10-26 21:19:45+00:00
Document Index: 15149043

Matched Legal Cases: ['art. 17', 'art. 17', 'ATF ', 'art. 17', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66']

9C_765/2009 (29.03.2010)
9C_765/2009
recours contre le jugement de la Cour des assurances sociales du Tribunal administratif du canton de Neuch�tel du 11 ao�t 2009.
A.a Souffrant de troubles neuropsychologiques (alt�ration des fonctions cognitives et comportementales apr�s deux accidents de la circulation en 1987 et 1992 avec distorsion cervicale par whiplash), B.________, n�e en 1958, b�n�ficie depuis le 1er octobre 1993 d'une demi-rente et depuis le 1er f�vrier 1995 d'une rente enti�re allou�e par l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Neuch�tel (ci-apr�s: l'office AI; d�cision du 18 ao�t 1995, confirm�e apr�s r�vision les 27 ao�t 1998 et 8 f�vrier 2002).
A.b A l'occasion d'une nouvelle proc�dure de r�vision engag�e au mois d'octobre 2005, l'office AI a confi� la r�alisation d'une expertise pluridisciplinaire (psychiatrique, rhumatologique, neurologique et neuropsychologique) au Centre m�dical X.________. Dans leur rapport du 26 septembre 2006, les experts consult�s n'ont retenu aucun diagnostic ayant des r�percussions sur la capacit� de travail et consid�r� que la capacit� de travail de l'assur�e �tait pr�serv�e. Se fondant sur les constatations de cette expertise, l'office AI a, par d�cision du 22 juin 2007, supprim� la rente d'invalidit� vers�e � l'assur�e avec effet au premier jour du deuxi�me mois suivant la notification de la d�cision.
Par jugement du 11 ao�t 2009, la Cour des assurances sociales du Tribunal administratif de la R�publique et canton de Neuch�tel a rejet� le recours form� par l'assur�e contre cette d�cision.
B.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont elle demande l'annulation. Elle conclut principalement au maintien de son droit � une rente enti�re d'invalidit� et subsidiairement au renvoi de la cause � la juridiction cantonale pour compl�ment d'instruction et nouvelle d�cision au sens des consid�rants.
2.1 Le litige a pour objet le point de savoir si l'invalidit� de la recourante s'est modifi�e - de mani�re � influencer son droit � la rente - entre le 18 ao�t 1995, date de la d�cision initiale par laquelle cette prestation lui a �t� accord�e, et le 22 juin 2007, date de la d�cision litigieuse.
2.2 En vertu de l'art. 17 LPGA, si le taux d'invalidit� du b�n�ficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, r�vis�e pour l'avenir, � savoir augment�e ou r�duite en cons�quence, ou encore supprim�e. Cela vaut �galement pour d'autres prestations durables accord�es en vertu d'une d�cision entr�e en force, lorsque l'�tat de fait d�terminant se modifie notablement par la suite. Tout changement important des circonstances propre � influencer le degr� d'invalidit�, et donc le droit � la rente, peut motiver une r�vision selon l'art. 17 LPGA. La rente peut �tre r�vis�e non seulement en cas de modification sensible de l'�tat de sant�, mais aussi lorsque celui-ci est rest� en soi le m�me, mais que ses cons�quences sur la capacit� de gain ont subi un changement important (ATF 130 V 343 consid. 3.5 p. 349, 113 V 273 consid. 1a p. 275). Une simple appr�ciation diff�rente d'un �tat de fait, qui, pour l'essentiel, est demeur� inchang� n'appelle en revanche pas � une r�vision au sens de l'art. 17 LPGA (ATF 112 V 371 consid. 2b p. 372; 387 consid. 1b p. 390). Le point de savoir si un tel changement s'est produit doit �tre tranch� en comparant les faits tels qu'ils se pr�sentaient au moment de la derni�re d�cision entr�e en force reposant sur un examen mat�riel du droit � la rente avec une constatation des faits pertinents, une appr�ciation des preuves et une comparaison des revenus conformes au droit, et les circonstances r�gnant � l'�poque de la d�cision litigieuse (ATF 133 V 108).
3.1 La Cour des assurances sociales a constat� - de mani�re � lier la Cour de c�ans - que les situations d�terminantes pour la r�vision du droit � la rente �taient, sur le plan neuropsychologique, quasiment identiques. Dans son rapport du 20 f�vrier 1995, le professeur S.________, qui avait examin� la recourante les 23 janvier et 13 f�vrier 1995, indiquait que le langage spontan� �tait h�sitant, qu'il existait un manque du mot et de fr�quentes pauses et concluait que les capacit�s mn�siques, le ralentissement et la concentration �taient nettement inf�rieures � celle d�j� observ�es. La neuropsychologue A.________ du Centre m�dical X.________ a pour sa part constat� la persistance d'un d�ficit de la m�moire �pisodique en modalit� verbale, une aggravation des difficult�s d'�vocation lexicale et des troubles mn�siques en modalit� visuo-spatiale ainsi que l'apparition de difficult�s de programmation motrice et d'un l�ger d�ficit de traitement d'une information visuo-spatiale. Elle a cependant ajout� que la s�v�rit� des difficult�s pr�sent�es par la recourante et a fortiori le caract�re �volutif des troubles s'aggravant d'un examen � l'autre �tait peu compatible avec un syndrome post-commotionnel tel qu'observ� chez les sujets victimes d'une distorsion cervicale. Dans la mesure o� les troubles subjectifs ne correspondaient pas � une atteinte psycho-organique, le Centre m�dical X.________ a ni� l'existence de tels troubles. Dans la mesure o� il convenait de reconna�tre � l'expertise du Centre m�dical X.________ pleine valeur probante, les premiers juges ont consid�r� que la situation de la recourante s'�tait notablement am�lior�e, au regard de son �tat de sant� et de la capacit� de travail qui en d�coulait, par rapport aux circonstances ayant justifi� l'octroi de la rente d'invalidit� � partir du 1er janvier 1995.
3.2 La recourante fait grief aux premiers juges d'avoir viol� le droit f�d�ral en consid�rant que les conditions d'une r�vision �taient r�alis�es en l'esp�ce. Elle se plaint en particulier d'une constatation manifestement inexacte des faits pertinents cons�cutive � une mauvaise appr�ciation des preuves. Il ne ressortirait pas du dossier que son �tat de sant� aurait subi une �volution positive. Tous les m�decins l'ayant prise en charge ont attest� un �tat de sant� stationnaire, voire une p�joration. L'expertise du Centre m�dical X.________, dont la valeur probante est sujette � caution, ferait � cet �gard �tat des m�mes sympt�mes que ceux ressortant des autres rapports m�dicaux.
3.3 La lecture de la d�cision litigieuse et du jugement attaqu� ne permet pas de d�terminer sur quels faits objectifs l'office AI, puis les premiers juges, se sont fond�s pour consid�rer que l'�tat de sant� de la recourante avait �volu� de mani�re positive. Ainsi que cela ressort du jugement attaqu�, les sympt�mes pr�sent�s par la recourante au fil des ann�es sont rest�s pour l'essentiel identiques. Le fait que la neuropsychologue A.________ ait consid�r� que les difficult�s pr�sent�es par la recourante n'�voquaient pas un syndrome neuropsychologique connu rel�ve de l'appr�ciation m�dicale du cas. A l'image de la recourante, on peut toutefois s'�tonner qu'en pr�sence de sympt�mes av�r�s, cette sp�cialiste puisse conclure, sans explication particuli�re, � l'inexistence de crit�res permettant de d�finir une limitation fonctionnelle. Pareille conclusion devrait �tre � tout le moins �tay�e par une explication m�dicale circonstanci�e sur les m�canismes psychiques et neuropsychologiques susceptibles de mener une personne � d�velopper les sympt�mes constat�s chez la recourante. Il n'est pas fait mention que le comportement de cette derni�re - au caract�re pour le moins inhabituel selon les propos m�mes de la neuropsychologue - r�sulterait d'une exag�ration - volontaire ou involontaire - de sympt�mes ou d'une constellation semblable. Ce nonobstant, force est de constater que les conclusions de l'expertise ne constituent objectivement qu'une appr�ciation clinique diff�rente de la situation m�dicale - demeur�e inchang�e - de la recourante. C'est d'ailleurs ce qu'ont reconnu, � demi-mot, les experts du Centre m�dical X.________ et le Service m�dical r�gional de l'AI (SMR). Les premiers cit�s ont ainsi pr�cis� qu'il n'�tait pas pas possible, au vu des �l�ments disponibles, d'�tablir r�troactivement si la capacit� de travail �tait r�ellement gravement limit�e apr�s l'accident de 1992 et, si oui, � partir de quand l'assur�e avait recouvr� une capacit� de travail enti�re. Quant au docteur U.________, m�decin-conseil du SMR, il a indiqu� qu'il �tait impossible d'�tablir avec certitude si l'assur�e avait pr�sent� une am�lioration de son �tat de sant� ou si d�j� � l'�poque il n'existait pas d'atteinte � la sant� � caract�re invalidant. Dans ces conditions, en l'absence d'un motif de r�vision, l'intim� n'�tait pas en droit de revenir sur sa d�cision d'octroi de prestations. Compte tenu de ce qui pr�c�de, il n'y a pas lieu d'examiner plus avant les critiques dirig�es contre la valeur probante de l'expertise r�alis�e par le Centre m�dical X.________ et la pol�mique engag�e par la recourante autour de l'impartialit� et de l'ind�pendance du Centre m�dical X.________.
Le recours se r�v�le bien fond�. Vu l'issue du litige, les frais et les d�pens de la proc�dure f�d�rale doivent �tre mis � la charge de l'intim� (art. 66 al. 1 et 68 al. 1 LTF).
Le recours est admis. Le jugement de la Cour des assurances sociales du Tribunal administratif du canton de Neuch�tel du 11 ao�t 2009 et la d�cision de l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Neuch�tel du 22 juin 2007 sont annul�s.
La cause est renvoy�e � la Cour des assurances sociales du Tribunal administratif du canton de Neuch�tel pour nouvelle d�cision sur les frais et les d�pens de la proc�dure ant�rieure.