Source: https://www.lespiedsdansleau.com/fr/cgv
Timestamp: 2018-04-27 00:55:26+00:00
Document Index: 96924987

Matched Legal Cases: ['arte\n1', 'art 10', 'art 25', 'art 50', 'art 75', 'art 90']

Date de modification : 09/02/2015
Les Pieds dans l'Eau est une marque de la Société Théma Concept enregistrée en tant qu'agence de voyage
Activité (code NAF) 7911Z : activités des agences de voyage.
Thema Concept est une société au capital de 11 500€
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Rennes sous le n°419 603 022
Immatriculé au registre des opérateurs de voyages et de séjours (Atout France) sous le numéro suivant : IM035110018
Siège Social : 9 rue des Cornillères – 35410 CHATEAUGIRON - FRANCE
N° de téléphone : +33 (0)2 99 37 22 52
Numéro de TVA Intracommunautaire : FR 17419603022
Assurance Responsabilité Civile Professionnelle : contrat n°AA248522 à concurrence d'un montant de 1.600.000 € par année d'assurance auprès de GENERALI FRANCE 11 boulevard Haussmann - 75009 Paris.
Garantie Financière d'un montant de 99.092 € délivrée par l'Association Professionnelle de Solidarité du Tourisme (APST), 15 avenue Carnot, 75017 Paris.
La société THEMA CONCEPT, à travers sa marque Les Pieds dans l'Eau, a pour vocation la communication, la commercialisation et la promotion d’établissements (hôtels, hôtels-restaurents, campings, locations etc.) ayant la particularité d’être accessibles directement à la mer, à l’océan, au lac, à une rivière, sans avoir à traverser de route ; Elle a aussi la vocation de commercialiser ces établissements via son site internet ou son call center : vente de nuitées, de séjours, de packages etc.
Etant précisé que la société THEMA CONCEPT est la seule compétente pour juger si l’établissement remplit les critères nécessaires à la présence sur son site internet ou sur ses brochures et en conséquence se réserve le droit d’en refuser l’insertion sans avoir à justifier les critères d’appréciation.
Les voyages et séjours sont soumis aux conditions morales de l'aptitude professionnelle.
Les conditions particulières de vente sont détaillées sur chaque site www.hotel.lespiedsdansleau.com ; www.camping.lespiedsdansleau.com et www.voyages.lespiedsdansleau.com ou précisées lors de votre réservation (bulletin d'inscription, devis ou réservation) et liées aux spécificités de votre réservation (type d'hébergement, hôtel sec ou package, offres, promotion...).
Les présentes conditions de vente s’appliquent aux produits de l’Organisateur (Vols, Hôtels, Location de Voiture, Séjours). Elles font partie intégrante au contrat conclu avec Thema Concept/Les Pieds dans l’Eau. L’acceptation des conditions générales et particulières de vente par l’Acheteur est un préalable indispensable à toute réservation et/ou commande de prestations proposées par l’Organisateur.
Les présentes conditions générales de vente sont valables à compter du 01/07/2015. Cette édition annule et remplace la précédente.
1.1 - Organisateur désigne Thema Concept et sa marque commerciale Les Pieds dans l’Eau et sera désigné ci-dessous par Thema Concept/Les Pieds dans l’Eau.
1.2 - Acheteur désigne toute personne physique ou morale immatriculée au Registre National des Agences de Voyages qui réserve, commande et/ou achète une prestation proposée par l'Organisateur, telle que la fourniture de billets d'avion, de prestations d'hébergement, de location de voitures, la fourniture de packages/forfaits touristiques ou tout autre service. L’Acheteur agit au nom et pour le compte de sa propre clientèle et engage sa responsabilité auprès de Thema Concept/Les Pieds dans l’Eau.
1.3 - Groupe. Les produits adressés sur le site sont adressés exclusivement à la clientèle individuelle avec un maximum de 9 personnes par dossier. A partir de 10 personnes, le dossier constitue un groupe soumis à tarification spéciale.
1.4 – SEJOUR HOTEL ou SEJOUR CAMPING ou HEBERGEMENT
1.5 – Séjour Forfait ou séjour package, à la carte
1.6 – FORFAIT TO
On entend par Forfait TO (Tour Opérateur), une réservation de revente d’une prestation d’un tour opérateur autre que Thema Concept / Les Pieds dans l’Eau. Ces prestations sont vendues comme des vente de voyage à forfait ou packages et utilisent généralement des transports aérien de type Charter (vols affrétés). Les conditions particulières de vente du tour opérateur partenaire peuvent s’appliquer et sont précisées sur le contrat de vente.
L’Acheteur peut passer une commande sur le site www.lespiedsdansleau.com ou par téléphone au 02 99 37 22 52
2.3.5 - Thema Concept/Les Pieds dans l’Eau retourne alors le contrat de vente intitulé Bulletin d’inscription ou Contrat ; l’Acheteur doit vérifier avec vigilance et préciser si besoin les coordonnées de la (ou des) personne(s) bénéficiant de la (ou des) prestation(s). Attention : les informations serviront pour l’émission des documents de voyages (billet d’avion, bon d’échange etc.), toute erreur sur le nom, prénom ou autres informations essentielles relève de la seule responsabilité de l’Acheteur. La responsabilité de Thema Concept/Les Pieds dans l’Eau ne pourrait être engagée sur ce fondement. A cette étape, l’Acheteur doit préciser s’il existe des remarques particulières et il doit impérativement prendre connaissance des conditions de vente. Le retour du formulaire par fax : 02 99 37 22 53 ou e mail : info@lespiedsdansleau.com vaut signature électronique et acceptation des conditions de vente.
La réception du contrat de vente vaut acceptation définitive. Cette acceptation est faite au nom de l’Agence de voyages et pour le compte de tous les participants au voyage. L’Agence procédera au règlement de la commande a posteriori.
A plus de 7 jours avant le début de la prestation 50% du montant total
A 7 jours et moins avant le début de la prestation 100% du montant total
A + 30 jours avant le départ 10 % du montant total* + 20 € de frais de traitement par participant
Entre 30 et 21 jours avant le départ 25 % du montant total* + 20 € de frais de traitement par participant
Entre 20 et 8 jours avant le départ 50 % du montant total* + 20 € de frais de traitement par participant
Entre 7 et 2 jours avant le départ 75 % du montant total* + 20 € de frais de traitement par participant
jusqu'à 2 jours avant le départ 90 % du montant total* + 20 € de frais de traitement par participant
Tel qu’il est visé à l’article L.121-18, III du Code français de la consommation, le suivi de l’exécution de commande s’entend de l’envoi de l’e-mail de confirmation de la commande à la réception par le client des documents nécessaires à l’exécution effective de la commande (billet électronique, bons d’échange pour les prestations hôtelières, les locations de voiture, les séjours…).
2.4.4 - Suivi d’exécution de la prestation
Thema Concept/Les Pieds dans l’Eau vous recommande vivement de souscrire une assurance voyage, d'autant plus que, dans certaines circonstances, le Fournisseur de Voyages n'aura aucune responsabilité. Si vous décidez d'acheter une assurance voyage via Thema Concept/Les Pieds dans l’Eau, votre contrat sera directement conclu avec la compagnie d’assurance dont les conditions générales s'appliqueront à ladite assurance. Ces conditions d'assurance seront disponibles durant le processus de vente.
Dans la vente de séjours à la carte, packages, forfaits, Thema concept agit comme organisateur de voyages et est soumis aux articles L.211-1 et suivants du Code du tourisme.
5 - CAPACITE
Pour les séjours Hotels, Campings ou à la carte, les prestations sont sur mesure et adaptées à la demande de l’Acheteur. Un devis précisant le prix et l’ensemble des prestations incluses est envoyé à l’Acheteur suite à sa demande. Les tarifs indiqués sur le site internet sont donnés à titre indicatif et non contractuels. Ils peuvent varier suivant les dates de séjour, les prestations demandées par l’Acheteur, le type de transport souhaité, le nombre de personne participant au voyage etc..
Les prix sont affichés en Euros, toutes taxes comprises hors frais éventuels de gestion, d'émission et/ou de livraison. Conformément au régime de TVA sur la marge des agents de voyages, les factures émises par l'Organisateur ne mentionnent pas la TVA collectée sur les prestations vendues.
6.1.1 - Sauf mention expresse contraire dans la description de l'offre, les prix ne comprennent pas :
- les frais d’émission pour les vols en émission IATA
- pour les prestations aériennes : les taxes de sortie de territoire demandées par certains pays, à régler sur place en espèces, lors de l'enregistrement ; les excédents de bagage ; les parkings aéroport ; les visas et les frais d'accomplissements des formalités administratives et sanitaires nécessaires à l'accomplissement du voyage : vaccinations, traitements médicaux, etc. ;
- pour les prestations hôtelières : les taxes de séjour pour la France ; Les taxes locales ou autres (ex : taxes municipales) supplémentaires pouvant être imposées par les autorités locales de certains pays ; le règlement se fait sur place et en monnaie locale ou autres ; les repas non compris dans la formule choisie pendant le séjour, et ceux consommés lors des escales ; les boissons dont celles prises au cours des repas (y compris les bouteilles d'eau lorsque l'hôtelier ne dispose pas d'eau potable) ; les quotes-parts bébés à régler sur place directement auprès de l'hôtelier ; les communications téléphoniques ; les visites et excursions facultatives, les entrées dans les musées et sites ; les activités payantes ; les dépenses d'ordre personnel ; les pourboires obligatoires dans certains pays ; les pourboires d'usage au guide ou et au chauffeur dans le cadre d'un séjour.
6.1.2 - Pour les séjours à la carte, forfaits et packages, les prix comprennent, Sauf mention expresse contraire dans la description de l'offre :
6.3.1. Par cartes bancaires et cartes de paiement :
L’Organisateur accepte les cartes bancaires : carte bleue nationale ; carte Visa, Visa Premier, carte Eurocard/MasterCard via un lien sécurisé SP PLUS de la Caisse d’Epargne ou par téléphone dans certains conditions.
Thema Concept / Les Pieds dans l’Eau n’accepte pas les cartes American Express.
Attention : Afin de minimiser les conséquences des fraudes par cartes bancaires, Thema Concept/Les Pieds dans l’Eau se réserve le droit d'effectuer des vérifications au hasard et de demander à l'Utilisateur de faxer ou poster la preuve de son adresse, une copie recto verso de la carte bancaire servant au paiement, ainsi que celle d'une pièce d'identité du porteur de la carte bancaire et celle du passager et ce avant d'émettre un
6.3.2. Par virement bancaire (exclusivement en euros):
L’Organisateur accepte les règlements par virement bancaire en euros exclusivement. Le virement doit impérativement être confirmé par la banque émettrice. Cette confirmation de virement doit être adressée au service comptable par fax dont les coordonnées sont disponibles en contactant notre service comptabilité.
Cette confirmation de virement doit faire mention du nom, prénom et numéro de commande. Elle doit être transmise avant le jour de la date limite d’émission du billet.
6.3.3. Par chèque (exclusivement en euros) :
Ce règlement se fera directement auprès de l’Agence située au 9, rue ces Cornillères 35410 Châteaugiron, le jour de la date de l’option ; la date d’option étant définie comme la date à laquelle le dossier doit faire l’objet d’un parfait paiement.
6.3.4. Par chèques cadeaux
L’Organisateur accepte le règlement par : Chèque CAD-eau Les Pieds dans l’Eau. L’Acheteur peut utiliser ces Chèques CAD-eau : directement auprès de l’agence Les Pieds dans l’Eau 9, rue des Cornillères 35410 Châteaugiron
a/ L’Acheteur effectue une réservation à l'aide de sa carte bancaire. Une fois la carte de paiement débitée, l’Acheteur transmet à l’Organisateur ses Chèques CAD-eau, impérativement avant sa date de départ, par courrier avec accusé de réception faisant mention du nom, prénom et numéro de commande à l’adresse suivante : Les Pieds dans l’Eau 9, rue des Cornillères 35410 Châteaugiron.
b/ L’Acheteur peut choisir de régler une partie ou la totalité de sa commande par chèques cadeaux. Dès réception du règlement des Chèques CAD-eau par Théma Concept / Les Pieds dans l’Eau, l’Organisateur s’engage à rembourser sur la carte bancaire ayant servie à la réservation le montant des Chèques CAD-eau. En cas d’annulation, ce montant n’est pas remboursable.
Lors d’un complet paiement par Chèques CAD-eau et si le montant des Chèques CAD-eau excède celui de la commande, le rendu de monnaie est impossible. En cas d'annulation du dossier, seule la valeur du voyage sera créditée et non celle des Chèques CAD-eau remis.
6.3.5 - Par chèques vacances
L’Acheteur peut choisir de régler une partie ou la totalité de sa commande par chèques vacances sans frais.
L’Acheteur peut également utiliser ses chèques vacances après avoir passé une commande en ligne ou par téléphone, de la manière suivante :
L’Acheteur effectue une réservation à l'aide de sa carte bancaire. Une fois la carte de paiement débitée, l’Acheteur transmet à l’Organisateur ses chèques vacances, impérativement avant sa date de départ, par courrier avec accusé de réception faisant mention du nom, prénom et numéro de commande à l’adresse suivante : Les Pieds dans l’Eau, 9 rue des Cornillères- 35410 Châteaugiron.
L’acheteur disposera alors d'un avoir qui pourra être utilisé sans contrainte de date ni de destination. L’acheteur pourra demander le remboursement de son avoir dans ce cas, merci de nous le spécifier lors de votre envoi.
Lors d’un complet paiement par chèques vacances et si le montant des chèques vacances excède celui de la commande, le rendu de monnaie est impossible. En cas d'annulation du dossier, seule la valeur du voyage sera créditée et non celle des chèques vacances remis.
6.4 - Conditions de règlement
6.4.1 - Pour les hébergements seuls (séjours hôtels ou séjours campings) uniquement :
Pour toute inscription à plus de trente jours avant la date du départ : paiement d’un acompte minimum de 30% du montant total du séjour. Le solde est payable au plus tard trente jours avant le départ.
Pour toute inscription à moins de trente jours de la date du départ : la totalité du séjour sera exigée lors de la réservation.
6.4.2 - Pour toutes les prestations à la carte, séjour package, voyages à forfaits, séjour TO :
L'inscription est effective dès la réservation. Mais la réservation est définitive dés complet paiement par l’Acheteur.
L’Organisateur demandera la totalité du prix du transport aérien et frais de réservation dans le cadre d’un séjour avec transport aérien sur ligne régulière ou low cost nécessitant le paiement et l’émission immédiate des billets ainsi que 30 % de l’ensemble des autres prestations (hébergement, location de voiture…).
Dans le cas d’offres spéciales telles que les offres non annulables, non remboursables, l’intégralité du montant du séjour pourra être demandée à la réservation.
Dans tous les cas, le solde du séjour devra être réglé par l’Acheteur au minimum 30 jours avant le départ.
De même, n'est pas considéré comme libératoire de la dette le paiement par l'Acheteur auprès d'une agence de voyages d'une prestation de l'Organisateur tant que l'Organisateur n'a pas reçu le parfait paiement de la prestation commandée par ladite agence de voyages. A défaut de paiement par l'agence de voyages intermédiaire dans les délais prévus, l'Organisateur est en droit d'annuler la réservation effectuée par l'agence de voyages pour le compte de l'Acheteur. Avant réception du complet paiement, l'Organisateur n'est pas tenu d’exécuter la prestation, objet du contrat, notamment d’émettre de titre de transport.
L’Organisateur communique les formalités administratives et sanitaires pour les ressortissants de nationalité française. Il appartient aux ressortissants d'autres nationalités de se renseigner auprès de leurs autorités consulaires et/ou ambassades. Les informations communiquées par Thema Concept/Les Pieds dans l’Eau sont susceptibles de modifications même après l’inscription.
Si le passager se voyait refuser l’embarquement ou l’accès au pays de transit ou de destination faute de satisfaire aux formalités de police, de santé ou de douane, Thema Concept/Les Pieds dans l’Eau ne pourrait en aucun cas être tenu pour responsable. Le passager ou l’Acheteur supportera seul toute sanction et/ou amende éventuellement infligées et résultant de l’inobservation de règlement de police, santé ou douanier, ainsi que des conséquences pouvant en résulter. L’Organisateur ne pourra ni être tenu pour responsable, ni rembourser les billets ou quelque frais que ce soit.
7.1 Pour les ressortissants français
7.1.1 Pour les majeurs capables :
Thema Concept/Les Pieds dans l’Eau informe l'Acheteur via diplomatie.gouv.fr, action-visas.com et Travelsante.com des formalités de police, de santé et de douane nécessaires aux personnes majeures et de nationalité française, pour entrer dans le ou les pays de destination ou dans le ou les pays de transit.
7.1.2 Pour les enfants mineurs français :
De 0 à 14 ans, si les enfants ne disposent pas de papiers d’identité personnels, ils peuvent figurer sur le passeport de la personne investie de l’autorité parentale avec laquelle ils voyagent (attention : la photo est obligatoire).
Thema Concept/Les Pieds dans l’Eau ne serait tenu responsable dans le cas où, malgré cet interdit, un mineur non accompagné serait inscrit, à son insu, sur un voyage.
7.1.3 Pour les étrangers mineurs résidant en France
7.1.4 Pour les mineurs nés en France de parents étrangers
Le mineur, âgé de moins de 18 ans, né en France de parents étrangers autorisés à séjourner régulièrement en France, peut bénéficier d'un titre d'identité républicain. Ce titre permet au mineur de prouver son identité. Il l'autorise également, accompagné d'un document de voyage en cours de validité, à circuler librement sur le territoire des Etats de l' espace Schengen et d'être réadmis en France en dispense de visa.
7.2 Pour les ressortissants de l’Union Européenne et Hors Union Européenne
8 - Conditions spéciales concernant les produits et les services proposés
8.1 – Hôtels, campings et autres hébergements
8.1-1 - Responsabilité
8.1.2 - Durée du Séjour
8.1.3 - Bon d'échange
Il sera remis à l'Acheteur, après parfait paiement, un bon d'échange ("Voucher"). L'Acheteur devra impérativement remettre celui-ci au réceptif et/ou à la réception de l'hôtel le jour de son arrivée. Seules les prestations mentionnées exclusivement sur le bon d'échange sont comprises dans le prix de la prestation.
8.1.4 - Prise en possession et libération des chambres
Les chambres sont mises à disposition entre 14 heures et 18 heures le jour de l'arrivée et doivent êtres libérées avant 12 heures le lendemain. Il n’est pas possible de déroger à cette règle, dés lors toute prise en possession anticipée ou libération tardive est considérée comme une nuitée supplémentaire pour laquelle le client devra s’acquitter d’un supplément auprès de l’hôtelier.
8.1.4 - Types de chambre
8.1.4 - Classification de l’établissement
8.1.5 - Repas
8.1.6 - Activités
Bien que l’Organisateur s’efforce de mettre à jour les informations contenues dans ses descriptifs relatifs aux activités gratuites ou payantes proposées sur place, Thema Concept/Les Pieds dans l’Eaune saurait être tenu pour responsable en cas de suppression desdites activités pour des raisons climatiques, en cas de force majeure, de séjour hors saison touristique, ou lorsque le nombre de participants requis pour la réalisation de l'activité n'est pas atteint.
8.1.7 - Modification des hôtels, délogement hôtels
8.1.8 - Photos et illustrations
8.1.9 - Extras
Le règlement des extras doit être effectué sur place auprès des services de l’hôtel, avant le départ. Il appartient à l’Acheteur, uniquement, de vérifier le bien-fondé et l’exactitude de la facturation de ces extras et de régler tout éventuel différend sur place. En aucun cas, Thema Concept/Les Pieds dans l’Eaune pourra intervenir, de quelque façon que ce soit, dans les conséquences d’une transaction directe (les extras étant par définition exclus des prestations comprises dans le prix relatif à l’hébergement) entre un client et un hôtelier, ni pendant le séjour, ni après le voyage.
8.1.10 - Valeurs et Bagages
Thema Concept/Les Pieds dans l’Eaune saurait être tenu pour responsable des pertes, disparitions et vols de bagages laissés dans une chambre d’hôtel ou autre, de même que dans un autocar ou tout autre moyen de transport.
8-2 – Séjour forfait, packages, à la carte, revente de séjour tour-opérateurs
En ce qui concerne les séjours à la carte, forfaits, revente de produits Tour Operateurs, nous appliquerons les conditions établies sur le contrat de vente ou bulletin d’inscription.
Les forfaits peuvent inclurent des prestations détaillées (hébergement, transport aérien, location de voiture), pour chaque prestations, les conditions appliquées seront celles indiquées sur le contrat de vente ou bulletin d’inscription. Si rien n’est indiqué, si rien n’est indiqué nous appliquerons les conditions établies dans l’Annexe 3 de ce document.
En ce qui concerne les séjours à