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Timestamp: 2016-10-24 20:24:45+00:00
Document Index: 196672852

Matched Legal Cases: ['art. 292', 'art. 9', 'art. 84', 'ATF ', 'art. 43', 'ATF ', 'art. 88', 'art. 34', 'art. 90', 'art. 9', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 7', 'ATF ', 'art. 90', 'art. 186', 'art. 7', 'art. 196', 'in fine', 'art. 84', 'art. 90', 'art. 156', 'art. 159']

4P.138/2006 (12.10.2006)
4P.138/2006 /ech
Arr�t du 12 octobre 2006
recourantes, toutes les deux repr�sent�es par
Me Edouard Balser,
recourante, repr�sent�e par Me Rapha�l Biaggi,
intim�, repr�sent� par Me Pierre de Preux,
proc�dure civile; arbitraire
(recours de droit public contre l'arr�t de la Chambre civile de la Cour de justice genevoise du 7 avril 2006).
A.a E.________, homme d'affaires ressortissant de la R�publique dominicaine, est d�c�d� le 22 avril 2002 � Saint-Domingue o� il �tait domicili� depuis 1987.
Il �tait mari� avec A.________ avec laquelle il a eu une fille, B.________, encore mineure. C.________ est la fille majeure d'un premier lit du d�funt.
D.________ est le fr�re cadet de E.________.
A.b E.________ �tait l'actionnaire unique de F.________ S.A., une soci�t� de services qu'il a fond�e en 1976 et dont il �tait le pr�sident du conseil d'administration. D.________ en est devenu le directeur en 1990.
E.________ payait toutes les charges de cette soci�t�, qui fonctionnait essentiellement � son service et � celui de quelques membres de sa famille.
Le 6 mai 2003, la faillite de F.________ S.A. a �t� prononc�e.
Le 24 novembre 2003, la masse en faillite de F.________ S.A. a assign� devant le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve la succession de E.________, soit pour elle A.________, B.________ et C.________, en paiement de 353'050,05 fr. � titre de solde d�biteur du compte courant du d�funt. Ces derni�res ont conclu au rejet de la demande.
Par arr�t du 13 mai 2005, la Cour de justice, statuant sur appel de D.________ entre autres, a retenu que la masse en faillite de F.________ S.A. avait c�d�, le 4 f�vrier 2004, ses droits relatifs � la pr�tention litigieuse notamment � l'appelant et que les cr�anciers cessionnaires avaient demand� � �tre substitu�s � la masse. Elle a renvoy� la cause au Tribunal de premi�re instance pour instruction et nouvelle d�cision.
A.c Hormis F.________ S.A., E.________ a cr�� plusieurs entit�s juridiques dans le but de d�tenir ses avoirs, soit la Fondation G.________ avec si�ge au Liechtenstein, H.________ Ltd, avec si�ge � l'Ile de Man, ainsi que I.________ Ltd et J.________ Ltd, toutes deux domicili�es dans les Iles Vierges Britanniques.
A.c.a Le 27 juin 1988, la Fondation G.________ a ouvert un compte aupr�s de K.________. Selon la formule A, E.________ en �tait le b�n�ficiaire �conomique.
D'apr�s le r�glement �mis le 2 juin 1993 par le conseil de la Fondation G.________, E.________ �tait l'unique b�n�ficiaire du capital et des revenus de la fondation. A sa mort, le conseil devait cr�er une nouvelle fondation, y transf�rer tous les avoirs et nommer D.________ comme b�n�ficiaire.
Le 1er janvier 1995, L.________ S.A. (ci-apr�s: L.________), qui compte M.________ et N.________ parmi ses administrateurs, a �t� mandat�e pour g�rer, sans pouvoir de disposition, les avoirs d�pos�s sur le compte de la Fondation G.________ aupr�s de K.________. Les 30 avril et 1er mai 1996, E.________ a donn� une procuration � M.________ et � N.________ leur permettant de recevoir les avoirs distribu�s par le conseil de fondation dont il �tait b�n�ficiaire et de dispenser des instructions relatives aux modalit�s de leur r�partition, en particulier au sujet des r�f�rences aux comptes bancaires r�cipiendaires. E.________ a ratifi� par avance toutes les instructions ainsi ex�cut�es.
A.c.b Le 20 juillet 1995, H.________ Ltd a ouvert un compte aupr�s de K.________. Selon la formule A, E.________ en �tait l'ayant droit �conomique.
La gestion des avoirs d�pos�s a �t� confi�e � L.________, M.________ ayant la procuration sur ce compte.
A.c.c Le 15 juillet 1998, I.________ Ltd et J.________ Ltd ont ouvert chacune un compte aupr�s de K.________. Selon la formule A, E.________ en �tait l'ayant droit �conomique.
La gestion des avoirs d�pos�s a �t� confi�e � L.________, M.________ et N.________ disposant chacun d'une signature individuelle sur ces comptes.
A.d Le 25 octobre 1995, E.________ et D.________ ont ouvert un compte joint aupr�s de K.________ et ont accord� � L.________ la signature sur ce compte, la correspondance bancaire devant �tre achemin�e � cette derni�re.
A.e Le 4 ao�t 2003, le conseil de A.________et de B.________ a sollicit� de L.________ la production en copie de tous les documents bancaires relatifs aux comptes de la Fondation G.________, de H.________ Ltd, de I.________ Ltd et de J.________ Ltd, ainsi que du compte joint ouvert le 25 octobre 1995, indiquant avoir d�j� re�u des pi�ces bancaires relatives auxdits comptes qui comprenaient les documents d'ouverture, ainsi que des relev�s de comptes et de placements. Il �tait �galement demand� copies de tous les documents concernant le versement en faveur ou pour le compte de D.________ par le d�bit des comptes susvis�s et, � d�faut de documents, toutes explications y relatives.
Par courriers des 8 et 11 ao�t 2003, L.________ a fait parvenir au conseil pr�cit� les documents bancaires sollicit�s. Elle a indiqu� que les retraits et les transferts sur le compte de la Fondation G.________ �taient pr�c�d�s d'une instruction t�l�phonique de E.________ et confirm�s par �crit par ce dernier ou par D.________. Les ordres relatifs aux d�bits sur les comptes de H.________ Ltd, de I.________ Ltd et de J.________ Ltd �manaient de E.________, les retraits en esp�ces �tant contresign�s par D.________. Enfin, s'agissant du compte joint ouvert en octobre 1995, les instructions provenaient de l'un ou l'autre des titulaires.
Le 4 mai 2004, le conseil de A.________et de B.________ a pos� des questions � L.________ concernant notamment l'origine de la fortune de la Fondation G.________ et certaines op�rations de d�bit sur les comptes pr�cit�s. L.________ et le conseil de D.________ ont r�pondu � l'int�gralit� des questions qui leur �taient soumises.
Le 14 mai 2004, A.________, B.________ et C.________ ont d�pos� une demande aupr�s du Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve � l'encontre de D.________. All�guant �tre les uniques h�riti�res de E.________, elles ont conclu principalement � ce qu'il soit ordonn� � D.________ de justifier, par toute voie de droit utile, les pouvoirs dont celui-ci s'est pr�valu � l'�gard de E.________ et, ceci fait, � ce qu'il soit ordonn� � D.________, sous la menace des peines pr�vues � l'art. 292 CP, de leur fournir sans d�lais les documents suivants :
- tous d�comptes et justificatifs, ou, � d�faut de ces pi�ces, tout renseignement, pour les ann�es 1985 � ce jour, concernant tous actifs mobiliers ou immobiliers, en Suisse ou � l'�tranger, comptes, d�p�ts, titres, contenus de safes, etc. d�tenus par E.________ ou ses h�ritiers ou sous d�signation conventionnelle ou pseudonymique, mais dont le titulaire est ou �tait E.________, ou encore tous actifs, comptes, d�p�ts, titres, contenus de safes, etc. au nom d'un tiers ou d'une entit� tierce (soci�t� offshore, fiduciaire, trust, etc.), notamment la FONDATION G.________, H.________ LTD, I.________ LTD, J.________ LTD, (...), actifs dont E.________ ou ses h�ritiers sont ou �taient en r�alit� ou en droit les b�n�ficiaires �conomiques ainsi qu'en r�gle g�n�rale, tous actifs d�pos�s aupr�s de K.________ � Gen�ve ainsi qu'aupr�s de (...) ou aupr�s de n'importe quel autre �tablissement ou que ce soit dans le monde.
- Tous d�comptes et justificatifs, ou, � d�faut de ces pi�ces, tout renseignement, pour les ann�es 1985 � ce jour, justifiant de l'utilisation des sommes vir�es � F.________ SA ou remises en liquide pour compte de cette derni�re par le d�bit des comptes bancaires de FONDATION G.________, H.________ LTD, I.________ LTD, J.________ LTD, par le d�bit du compte joint n� (...) aupr�s de K.________ � Gen�ve ou par le d�bit de tout autre compte dont E.________ �tait le titulaire ou le b�n�ficiaire �conomique.
- Tous d�comptes et justificatifs, ou, � d�faut de ces pi�ces, tout renseignement concernant la provenance de la fortune de feu E.________ et de celle de LA FONDATION G.________
- Tous d�comptes et justificatifs, ou, � d�faut de ces pi�ces, tout renseignement concernant le domaine d'activit� de feu E.________.
- Tous d�comptes et justificatifs, ou, � d�faut de ces pi�ces, tout renseignement, pour les ann�es 1985 � ce jour, concernant toutes les soci�t�s, fondations, trusts ou autres �tablissements ou entit�s d�tenues directement ou indirectement par E.________, o� que ce soit dans le monde.
- Tous d�comptes et justificatifs, ou, � d�faut, tout renseignement concernant la vente par feu E.________ d'un immeuble sis � New York, Broadway Avenue, et concernant l'utilisation du produit de cette vente et les �ventuels droits de D.________ � cet �gard.
- Tous d�comptes et justificatifs, ou, � d�faut de ces pi�ces, tout renseignement, pour les ann�es 1985 � ce jour, concernant les virements effectu�s par le d�bit des comptes de FONDATION G.________, H.________ LTD, I.________ LTD, J.________ LTD, du compte joint n� (...) aupr�s de K.________ � Gen�ve ou de tout autre compte dont E.________ �tait le titulaire ou le b�n�ficiaire �conomique, en faveur de ou en rapport avec : (...).
- Tous d�comptes et justificatifs, ou, � d�faut de ces pi�ces, tout renseignement, pour les ann�es 1985 � ce jour, y compris les pi�ces justifiant les sommes �ventuellement re�ues de, vir�es � ou nanties en faveur de ces soci�t�s, concernant (...), O.________, F.________ LTD et (...).
- Tous d�comptes et justificatifs, ou, � d�faut de ces pi�ces, tout renseignement concernant le virement du 2 ao�t 2000 au cr�dit du compte de la FONDATION G.________ de la somme de Frs. 1'000'000.- provenant de �l'hypoth�que (...)�.
Par jugement du 13 octobre 2005, le Tribunal de premi�re instance a d�bout� A.________, B.________ et C.________ de leur demande en reddition de compte dirig�e contre D.________.
Statuant sur appel de A.________, B.________ et C.________, la Cour de justice a confirm� ce jugement par arr�t du 7 avril 2006.
Parall�lement � un recours en r�forme, A.________, B.________ et C.________ interjettent un recours de droit public au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t du 7 avril 2006. Invoquant l'art. 9 Cst., elles concluent � l'annulation de l'arr�t attaqu�.
La Cour cantonale se r�f�re, pour sa part, aux consid�rants de son arr�t.
L'arr�t attaqu�, qui est final, n'est susceptible d'aucun autre moyen de droit sur le plan f�d�ral ou cantonal dans la mesure o� les recourantes invoquent la violation directe d'un droit constitutionnel, de sorte que la r�gle de la subsidiarit� du recours de droit public est respect�e (art. 84 al. 2 et 86 al. 1 OJ; ATF 128 II 259 consid. 1.1). En revanche, si les recourantes soul�vent une question relevant de l'application du droit f�d�ral, le grief n'est pas recevable, parce qu'il pouvait faire l'objet d'un recours en r�forme (art. 43 al. 1 et 84 al. 2 OJ; cf. ATF 129 I 173 consid. 1.1).
Les recourantes sont personnellement touch�es par l'arr�t entrepris, qui les d�boute enti�rement de leurs conclusions tendant � ce qu'il soit ordonn� � l'intim� de justifier de ses pouvoirs envers le d�funt et � obtenir la reddition de compte. Elles ont donc un int�r�t personnel, actuel et juridiquement prot�g� � ce que cette d�cision n'ait pas �t� adopt�e en violation de leurs droits constitutionnels, de sorte que la qualit� pour recourir (art. 88 OJ) doit leur �tre reconnue.
Interjet� en temps utile compte tenu des f�ries (art. 34 al. 1 let. a et 89 al. 1 OJ) et dans la forme pr�vue par la loi (art. 90 al. 1 OJ), le recours est donc en principe recevable.
L'arr�t attaqu� confirme le jugement de premi�re instance d�boutant les recourantes de leurs pr�tentions sur la base du raisonnement suivant. Les juges cantonaux ont tout d'abord relev� que, s'ils suivaient les conclusions des appelantes, il n'y aurait pas lieu d'entrer en mati�re sur leur demande en reddition de compte, dans le cas o� l'intim� ne parviendrait pas � �tablir qu'il �tait li� � E.________ par un contrat de soci�t� simple ou un contrat de mandat. Examinant si de tels contrats existaient, les juges ont retenu qu'hormis le compte joint ouvert en 1995 dont on pouvait � la rigueur d�duire une soci�t� simple entre le d�funt et D.________, il n'�tait pas �tabli qu'une soci�t� simple ait exist� s'agissant des comptes de la Fondation G.________, de H.________ Ltd, de I.________ Ltd ou de J.________ Ltd. La cour cantonale a ensuite examin�, sur le fond, la demande en reddition de compte relative au compte joint de 1995. Elle a consid�r� celle-ci comme abusive, car elle portait sur des op�rations ex�cut�es de longue date, sans qu'il ne f�t surgi un litige du vivant du d�funt et pour lesquelles des renseignements avaient �t� donn�s dans la forme sollicit�e. A titre superf�tatoire, la cour cantonale a examin� le bien-fond� de la demande en reddition de compte en relation avec la gestion des soci�t�s pour lesquelles l'existence d'une soci�t� simple n'avait pas �t� �tablie et a consid�r� la requ�te comme non admissible. Elle a retenu que les op�rations de transferts et de retraits effectu�es �taient pr�c�d�es d'instructions t�l�phoniques de leur b�n�ficiaire �conomique, � savoir E.________. Ces op�rations n'avaient pas donn� mati�re � contestation et le d�funt n'avait pas demand� de reddition de compte � leur propos. En outre, la documentation bancaire avait d�j� �t� fournie aux appelantes, sans qu'elles se plaignent de son caract�re incomplet et il avait �t� r�pondu � leurs interrogations concernant les op�rations sur lesdits comptes, dans les formes requises.
Les recourantes invoquent exclusivement l'art. 9 Cst., reprochant � la cour cantonale d'avoir �tabli les faits et appr�ci� les preuves de mani�re arbitraire.
4.1 Selon la jurisprudence, une d�cision est arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. lorsqu'elle est manifestement insoutenable, qu'elle m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou lorsqu'elle heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit� (ATF 132 III 209 consid. 2.1; 131 I 57 consid. 2 p. 61); il ne suffit pas qu'une autre solution paraisse �galement concevable, voire pr�f�rable; pour que la d�cision soit annul�e, encore faut-il qu'elle se r�v�le arbitraire, non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son r�sultat (ATF 132 III 209 consid. 2.1; 131 I 217 consid. 2.1 p. 219).
S'agissant de l'appr�ciation des preuves et des constatations de fait, l'autorit� tombe dans l'arbitraire lorsqu'elle ne prend pas en compte, sans aucune raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa port�e, ou encore lorsque, en se fondant sur les �l�ments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1).
Il appartient � la partie recourante d'�tablir la r�alisation de ces conditions en tentant de d�montrer, par une argumentation pr�cise, que la d�cision incrimin�e est insoutenable (ATF 129 I 185 consid. 1.6).
4.2 Dans leur premier grief, les recourantes soutiennent que la cour cantonale a retenu de mani�re insoutenable qu'elles n'avaient conclu � une reddition de compte que dans l'hypoth�se o� l'intim� n'aurait pas d�montr� les pouvoirs dont il se pr�valait.
La cour cantonale a effectivement indiqu� qu'� suivre les conclusions des demanderesses, il n'y aurait pas � entrer en mati�re sur la demande en reddition de compte si l'intim� ne d�montrait pas l'existence d'un mandat ou d'un contrat de soci�t� simple entre lui-m�me et E.________. Les juges cantonaux n'ont toutefois pas tir� la cons�quence de ce raisonnement, qui est du reste pr�sent� au conditionnel dans l'arr�t attaqu�. Ils ont examin� le bien-fond� de la demande en reddition de compte non seulement en relation avec le compte joint ouvert en 1995 et � propos duquel ils ont admis l'existence d'une soci�t� simple entre le d�funt et l'intim�, mais aussi en rapport avec les comptes des autres soci�t�s vis�es par les recourantes. Il appara�t ainsi que l'interpr�tation pr�tendument arbitraire des conclusions des recourantes � laquelle se serait livr�e la cour cantonale n'a eu aucune incidence sur l'examen du bien-fond� de la demande en reddition de compte. Les recourantes proc�dent donc � une lecture erron�e de l'arr�t attaqu�, lorsqu'elles se plaignent du fait que la cour cantonale ait implicitement consid�r� que leurs conclusions au fond �taient irrecevables. Il n'y a donc pas lieu d'entrer en mati�re sur cette critique, d�s lors que celle-ci n'est pas de nature � modifier le r�sultat de la d�cision entreprise.
Quant � la violation des art. 7 et 186 LPC gen. �galement invoqu�e par les recourantes en relation avec l'interpr�tation donn�e par la cour cantonale de leurs conclusions, la critique est irrecevable. En effet, dans le cadre d'un recours de droit public, le Tribunal f�d�ral ne revoit l'application du droit cantonal de proc�dure que sous l'angle de l'arbitraire (cf. ATF 132 I 13 consid. 5.1 p. 18). Or, les exigences de motivation issues de l'art. 90 al. 1 let. b OJ imposent � la partie qui recourt d'indiquer en quoi le droit cantonal aurait �t� appliqu� de fa�on insoutenable, ce que ne font nullement les recourantes, qui se contentent de mentionner une application arbitraire de l'art. 186 al. 2 LPC et un exc�s de formalisme en relation avec l'art. 7 LPC, sans autres explications.
4.3 En deuxi�me lieu, les recourantes reprochent � la cour cantonale d'avoir admis de mani�re insoutenable qu'il avait �t� r�pondu � leurs interrogations ayant trait aux op�rations effectu�es sur le compte joint ouvert le 25 octobre 1995 pr�alablement � la proc�dure et au cours de celle-ci.
4.3.1 Pour d�montrer l'arbitraire, les recourantes produisent une lettre du 4 mai 2004 dans laquelle le conseil de deux d'entre elles a pos� 37 questions � L.________ en demandant qu'il y soit r�pondu de fa�on compl�te et document�e. Elles soutiennent que "l'indigence des r�ponses de L.________ et de l'intim�e (sic), pour ne pas dire l'absence de toute r�ponse est �vidente". Comme seul exemple, elles citent la question n� 21 dans laquelle elles demandaient des explications sur la soci�t� O.________, pour laquelle un cr�dit de US$ 2'250'000 aurait �t� octroy�. Si, en r�ponse � cette question, L.________ a indiqu� qu'elle n'avait pas les �l�ments � disposition, le conseil de l'intim� a pr�cis� que la soci�t� O.________ �tait d�tenue � parts �gales par son mandant et par le d�funt, que cette soci�t� �tait propri�taire d'un immeuble sis � Jackson dans le Mississipi et que les cr�dits port�s au compte correspondaient au prix de cet immeuble. Contrairement � ce que soutiennent les recourantes, on ne voit manifestement pas en quoi cette r�ponse serait insuffisante. Pour le surplus, les recourantes ne formulent aucune critique pr�cise concernant les r�ponses donn�es aux 36 autres questions pos�es le 4 mai 2004, se limitant � les qualifier globalement d'indigentes.
Par ailleurs, elles affirment que le m�moire de r�ponse de l'intim� du 7 avril 2005 serait tout aussi laconique et lacunaire. Apparemment, les recourantes font, sur ce point, un parall�le avec les r�ponses donn�es au questionnaire du 4 mai 2004, dont on vient de voir qu'il n'a en rien �t� d�montr� qu'elles aient �t� insuffisantes.
Les recourantes n'ont ainsi pr�sent� aucun �l�ment qui ferait appara�tre comme arbitraire la constatation de la cour cantonale, selon laquelle, tant pr�alablement que durant la proc�dure, il a �t� r�pondu aux interrogations des appelantes.
4.3.2 Sous le m�me grief, les recourantes reprochent encore � la cour cantonale d'avoir retenu en leur d�faveur le fait que E.________ n'avait pas exerc� son droit de reddition des comptes envers l'intim�, occultant de mani�re insoutenable que de nombreuses op�rations avaient eu lieu apr�s le d�c�s de celui-ci ou lorsqu'il �tait � l'article de la mort. Elles n'indiquent cependant pas quelles seraient les nombreuses transactions effectu�es apr�s le d�c�s de E.________ ou peu avant celui-ci que la cour cantonale aurait arbitrairement pass�es sous silence. Le seul exemple cit� porte sur un montant de 32'006,06 US$ pr�lev� le jour du d�c�s de E.________ et dont l'intim� a expliqu� qu'il avait �t� utilis� pour payer un marabout en vue de la gu�rison de son fr�re.
Ce seul exemple est manifestement insuffisant pour faire appara�tre comme choquant le fait que la cour cantonale n'ait pas tenu compte des soi-disant "nombreuses" op�rations de d�bit du compte joint survenues peu avant ou apr�s le d�c�s de E.________ dans son appr�ciation. La constatation figurant dans l'arr�t entrepris selon laquelle la demande de reddition de compte portait sur des op�rations ex�cut�es de longue date, sans que ne soit surgi un litige du vivant du d�funt, �chappe donc au grief d'arbitraire.
Quant au grief de violation de l'art. 196 LPC gen. soulev� dans le m�me contexte, il est irrecevable, d�s lors que les recourantes ne font qu'�voquer cette disposition, sans aucune explication (cf. supra consid. 4.2 in fine).
4.3.3 Enfin, les recourantes semblent contester que l'absence de demande en reddition des comptes form�e par E.________ de son vivant soit un �l�ment pertinent pour justifier le rejet de la requ�te form�e par ses h�riti�res. Cette question rel�ve non pas de l'arbitraire, mais de l'application du droit f�d�ral, de sorte qu'elle n'a pas � �tre examin�e dans la pr�sente proc�dure, la voie du recours en r�forme �tant ouverte (art. 84 al. 2 OJ; cf. supra consid. 2.1).
4.4 Dans leur dernier grief, les recourantes qualifient d'arbitraire, en se r�f�rant � leurs autres critiques, la conclusion de la cour cantonale selon laquelle la demande en reddition de compte n'aurait plus d'objet. Une telle critique ne r�pond pas aux exigences figurant � l'art. 90 al. 1 let. b OJ, de sorte qu'elle est irrecevable. Au demeurant, on peut se demander si ce grief, pour autant qu'on puisse le comprendre, ne concerne pas le droit f�d�ral, ce qui, comme il vient d'�tre indiqu�, exclut qu'il puisse �tre trait� dans le pr�sent recours de droit public.
Compte tenu de l'issue du litige, les frais et d�pens seront mis � la charge des recourantes, solidairement entre elles (art. 156 al. 1 et 7, ainsi qu'art. 159 al. 1 et 5 OJ).
Un �molument judiciaire de 5'000 fr. est mis � la charge des recourantes, solidairement entre elles.
Les recourantes, d�bitrices solidaires, verseront � l'intim� une indemnit� de 6'000 fr. � titre de d�pens.