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Timestamp: 2016-09-30 06:37:29+00:00
Document Index: 263460231

Matched Legal Cases: ['art. 17', 'art. 87', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66']

9C_754/2015 (18.08.2016)
9C_754/2015 � � � � Arr�t du 18 ao�t 2016
repr�sent� par sa curatrice Chantal Farfar, Service de protection de l'adulte,
recours contre le jugement de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales, du 9 septembre 2015.
A.a.�A.________ occupait une place de pr�parateur dans un garage automobile, � 100 %, lorsqu'il s'est foul� la cheville droite le 25 septembre 2002. Arguant souffrir des s�quelles toujours totalement incapacitantes de cet �v�nement, il s'est annonc� pour la premi�re fois le 22 juin 2007 � l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Gen�ve (ci-apr�s: l'office AI).
Se r�f�rant aux conclusions d'un examen clinique orthop�dique r�alis� par son service m�dical r�gional (SMR), qui avait signal� des douleurs chroniques � la cheville droite ainsi qu'une ost�ochondrite diss�quante du d�me astragalien laissant toutefois subsister une capacit� totale de travail dans une activit� adapt�e aux limitations fonctionnelles d�crites (rapport du 22 f�vrier 2008), l'administration a �valu� le degr� d'invalidit� � 6 % et, en cons�quence, rejet� la demande de prestations (d�cision du 2 mai 2008).
A.b.�Une mesure d'aide au placement, avec orientation professionnelle et stages en entreprise, a �t� mise en oeuvre.
A.c.�L'assur� s'est derechef adress� � l'office AI le 13 septembre 2010. Il mentionnait toujours les suites incapacitantes de sa foulure accidentelle � la cheville droite.
L'administration a refus� d'entrer en mati�re, estimant sur la base d'un pr�avis du SMR (rapport du 12 janvier 2011) que les r�centes pi�ces m�dicales communiqu�es (rapports des 26 mai et 23 novembre 2010) ne rendaient pas plausible une aggravation de la situation (d�cision du 26 janvier 2011). Saisie d'un recours de l'int�ress� contre cette d�cision, la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales, l'a annul�e et a renvoy� la cause � l'office AI afin qu'il la traite sur le fond et rende une nouvelle d�cision (jugement du 11 mai 2011).
Entre autres mesures d'instruction, l'administration a obtenu le dossier m�dical de l'assureur-accidents et r�colt� l'avis des m�decins traitants. Ces derniers ont diagnostiqu�, outre des s�quelles douloureuses du traumatisme de la cheville droite, une rupture de la coiffe des rotateurs, � l'�paule gauche, un trouble de l'adaptation, ainsi que des troubles mentaux et du comportement li�s � l'utilisation de divers produits stup�fiants (opiac�s, coca�ne, s�datifs et hypnotiques) et un syndrome de d�pendance � toutes ces substances, totalement incapacitants depuis le mois de mai 2003 ou de mars 2006. L'office AI a aussi confi� la r�alisation d'une expertise pluridisciplinaire � la Clinique B.________. Les experts ont estim� que les douleurs s�quellaires d'entorses de la cheville et du pied droits permettaient l'exercice � plein temps d'une activit� adapt�e mais que l'�pisode d�pressif moyen observ� en sus r�duisait de moiti� la capacit� de travail depuis le mois de mars 2010. Les autres troubles remarqu�s (syndrome de d�pendance � divers stup�fiants, h�patite C, syndrome f�moro-patellaire pr�dominant � droite) �taient class�s dans la cat�gorie des affections sans r�percussion sur la capacit� de travail (rapport du 1er juillet 2013). Sur demande du SMR, l'expert psychiatre a pr�cis� et compl�t� ses conclusions (rapport du 9 octobre 2013).
L'administration a inform� A.________ que, se fondant sur un avis du SMR qui critiquait les conclusions du rapport d'expertise sur le plan psychiatrique en particulier (rapport du 14 janvier 2014), elle allait rejeter sa nouvelle demande de prestations au motif que son �tat de sant�, inchang� depuis le 2 mai 2008, l'autorisait � exercer � temps complet une activit� adapt�e � ses limitations fonctionnelles (projet de d�cision du 14 mars 2014). Les observations pr�sent�es par l'assur� n'ont pas eu d'incidence sur la position de l'office AI, qui a ent�rin� le refus de prester (d�cision du 9 juillet 2014).
L'int�ress� a recouru contre la d�cision administrative le 12 septembre 2014. Il requ�rait de la Chambre des assurances sociales de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve qu'elle l'annule, puis qu'elle lui reconnaisse le droit � une demi-rente ou qu'elle renvoie la cause � l'administration pour instruction compl�mentaire et nouvelle d�cision. L'office AI a conclu au rejet du recours.
Durant la proc�dure, le tribunal cantonal a ordonn� la r�alisation d'une expertise psychiatrique. Le docteur C.________ a attest� une incapacit� de travail de 50 % occasionn�e par les diff�rents syndromes de d�pendance (aux opiac�s, tranquillisants, coca�ne et tabac) connus associ�s � un �pisode d�pressif moyen, avec syndrome somatique, un trouble anxieux et un trouble mixte de la personnalit� et de 60 % si l'on tenait compte en sus du syndrome douloureux somatoforme persistant observ� (rapport du 10 juin 2015).
Se fondant sur un avis du SMR, qui critiquait le travail de l'expert judiciaire mais admettait la pr�sence d'un trouble somatoforme douloureux (rapport du 22 juin 2015), l'administration a sugg�r� un compl�ment d'investigations � ce dernier �gard. A.________ a conclu � la reconnaissance de son droit � une rente bas�e sur une incapacit� de travail de 60 %.
La juridiction cantonale a admis le recours d�pos� par l'assur�, annul� la d�cision entreprise et accord� � l'int�ress� trois-quarts de rente d�s le mois de mars 2011 (jugement du 9 septembre 2015).
Par la voie d'un recours en mati�re de droit public, le 14 octobre 2015, l'office AI a port� ce jugement � la connaissance du Tribunal f�d�ral. Il demande son annulation et conclut � ce que le dossier lui soit renvoy� pour instruction compl�mentaire et nouvelle d�cision.
A.________ a conclu au rejet du recours. Il a en outre sollicit� l'octroi de l'assistance judiciaire pour la proc�dure f�d�rale, tandis que l'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � s'exprimer.
Est en l'esp�ce litigieux le droit de l'intim� � une rente d'invalidit� dans le cadre d'une nouvelle demande de prestations ou, autrement dit, le point de savoir si le taux d'invalidit� de l'assur� a subi une modification notable depuis la derni�re d�cision du 2 mai 2008 (cf. l'art. 17 al. 1 LPGA applicable par renvoi de l'art. 87 al. 2 et 3 RAI; voir �galement ATF 133 V 108 consid. 5 p. 110; 130 V 343 consid. 3.5.2 p. 350; 130 V 71 consid. 3.2 p. 75) et justifie d�sormais l'attribution d'une rente. Vu les critiques �mises par l'office recourant contre le jugement cantonal (sur le devoir d'all�gation et de motivation, voir FLORENCE AUBRY GIRARDIN, in Commentaire de la LTF, 2e �d. 2014, n� 24 ad art. 42 LTF et les r�f�rences jurisprudentielles cit�es), il s'agit de d�terminer si le tribunal cantonal a fait preuve d'arbitraire lorsqu'il a reconnu une pleine valeur probante au rapport d'expertise judiciaire. L'acte attaqu� cite les dispositions l�gales et les principes jurisprudentiels indispensables pour r�soudre le cas. Il suffit d'y renvoyer.
3.1.�En premier lieu, l'administration recourante fait grief � la juridiction cantonale d'avoir fait preuve d'arbitraire en basant son jugement sur le rapport d'expertise judiciaire du docteur C.________ qui contiendrait de nombreuses contradictions au sens de la jurisprudence r�gissant la valeur probante de tels documents (cf. ATF 125 V 351 consid. 3b/aa p. 352).
3.2.�D'une mani�re g�n�rale, l'argumentation de l'office recourant n'est pas pertinente d�s lors que, contrairement � ce qui est all�gu�, elle ne rapporte pas de contradiction effective qui pourrait justifier l'�viction de l'expertise judiciaire au sens de la jurisprudence mentionn�e ni ne met en �vidence d'�l�ment qui pourrait influencer le sort de la cause.
3.2.1.�Ainsi, � propos de l'origine d'un �ventuel trouble psychotique, il est faux de pr�tendre que le docteur C.________ n'a pas trait� cette question. Au contraire, celui-ci a d�crit la survenue occasionnelle de sympt�mes d'allure psychotique et �mis des hypoth�ses relatives � leur provenance. Il a envisag� des pertes passag�res de contact avec la r�alit� dans le cadre de moments d'aggravation de la d�pression ou des ph�nom�nes de d�r�alisation rencontr�s chez des sujets souffrant de troubles de la personnalit� lorsqu'ils sont confront�s � un stress qui d�passe leurs capacit�s adaptatives. Il a toutefois consid�r� que seule l'observation attentive du ph�nom�ne �voqu�, s'il devait se reproduire, pourrait apporter des informations utiles � la bonne compr�hension de ces �pisodes d'allure psychotique. On ne peut en aucun cas dans ces circonstances retenir une contradiction qui permettrait de s'�carter du rapport d'expertise judiciaire, m�me si un m�decin traitant a d�j� associ� des sympt�mes psychotiques (d�lire de pers�cution en 2007) � la consommation de produits stup�fiants, ni m�me sugg�rer l'existence d'une lacune dans les investigations qui justifierait le compl�tement des celles-ci ainsi qu'une nouvelle r��valuation de la situation.
3.2.2.�Le m�me raisonnement peut �tre repris � propos d'un �ventuel impact des produits stup�fiants consomm�s par l'assur� sur le ralentissement psychomoteur, les troubles cognitifs ou le syndrome amotivationnel. Il est encore une fois erron� d'affirmer, comme le fait l'administration recourante, que cette probl�matique a �t� enti�rement ignor�e par le docteur C.________. Celui-ci a au contraire estim� que le trouble de l'attention, la baisse de l'�nergie, de l'int�r�t ou du plaisir, ainsi que le ralentissement intellectuel et moteur remarqu�s �taient les sympt�mes typiques d'une d�pression. Il n'a toutefois pas exclu que le ralentissement mentionn� puisse �tre attribu� � l'impr�gnation par des substances psychotropes et � l'affection orthop�dique. Il appara�t d�s lors que, m�me s'il n'a pas identifi� de mani�re univoque la cause de la symptomatologie mentionn�e, l'expert judiciaire en avait connaissance et en a d�ment tenu compte dans son appr�ciation. On ne voit en outre pas o� pourrait se loger une contradiction.
3.2.3.�On ajoutera encore que la quantification ou le�
monitoring�des produits stup�fiants, ainsi que des antid�presseurs dans le sang, dans l'optique de d�terminer l'influence de ses substances sur les troubles objectiv�s, ne permet toujours pas de mettre en �vidence un �ventuel vice justifiant l'�viction de l'expertise du docteur C.________. En effet, l'expert a clairement expliqu� qu'il liait l'incapacit� de travail au trouble d�pressif, les autres affections n'intervenant que comme des �l�ments renfor�ant les limitations fonctionnelles li�es � ce diagnostic. Il s'est en outre exprim� de mani�re circonstanci�e sur les interactions entre les pathologies psychiatriques. A cet �gard, il a consid�r� que la mauvaise estime de soi et l'anxi�t� avait favoris� la consommation de drogues qui, � son tour, avait entretenu la mauvaise estime de soi et l'isolement social mais que la survenance d'un trouble d�pressif vingt ans apr�s le commencement de la toxicomanie rendait l'intrication de ces pathologies nettement moins �vidente. Contrairement � ce que l'office recourant affirme, il s'est �galement exprim� sur la question de la r�manence d'une atteinte � la sant� dans le cas o� l'intim� cesserait de consommer des produits stup�fiants. Outre qu'il �tait totalement irr�aliste de r�clamer une telle abstinence apr�s trente ans de toxicomanie, il a attest� qu'un tr�s hypoth�tique sevrage aurait pour cons�quences tr�s probable une p�joration des diff�rentes affections ayant favoris� la toxicomanie, une d�compensation anxieuse, voire psychotique, et une rechute d�pressive.
3.2.4.�Enfin, on rel�vera que le seul fait que les m�decins traitants, dont aucun n'est sp�cialiste en psychiatrie, n'ont pas �voqu� le trouble de la personnalit� mentionn� par l'expert judiciaire, qui en revanche est sp�cialis� dans le domaine de la psychiatrie, ne signifie pas en soi que le rapport de ce dernier contient une contradiction pouvant justifier son �viction, d'autant moins que ce diagnostic a �t� pos� en lien avec des faits qui se sont produits trente ans auparavant.
3.2.5.�Le recours doit donc �tre rejet� sur ce point.
4.1.�L'administration recourante pr�tend encore que les premiers juges ne pouvaient pas valablement d�duire du rapport d'expertise judiciaire du docteur C.________ le caract�re invalidant, au sens de la nouvelle jurisprudence (ATF 141 V 281), du syndrome douloureux somatoforme persistant mentionn� par celui-ci sans faire preuve d'arbitraire. Elle consid�re qu'un compl�ment d'instruction s'impose � cet �gard dans la mesure o� l'expert n'a aucunement examin� les nouveaux indicateurs pos�s par la jurisprudence mentionn�e.
4.2.1.�On pr�cisera pr�alablement que les expertises psychiatriques en mati�re de troubles somatoformes douloureux et autres troubles psychosomatiques comparables r�alis�es avant le prononc� de l'arr�t 9C_492/2014 du 3 juin 2015, publi� aux ATF 141 V 281 ont �t� par d�finition rendues � la lumi�re de la pr�somption - abandonn�e d�sormais - pos�e � l'ATF 130 V 352, selon laquelle ces troubles ou leurs effets peuvent �tre surmont�s par un effort de volont� raisonnablement exigible, et des crit�res �tablis en la mati�re pour appr�cier le caract�re invalidant de ces syndromes. Toutefois, ce changement de jurisprudence ne justifie pas en soi de retirer toute valeur probante aux expertises psychiatriques rendues � l'aune de l'ancienne jurisprudence. Ainsi que le Tribunal f�d�ral l'a pr�cis�, il convient bien plut�t de se demander si, dans le cadre d'un examen global, et en tenant compte des sp�cificit�s du cas d'esp�ce et des griefs soulev�s, le fait de se fonder d�finitivement sur les �l�ments de preuve existants est conforme au droit f�d�ral. Il y a ainsi lieu d'examiner dans chaque cas si les expertises administratives et/ou les expertises judiciaires recueillies - le cas �ch�ant en les mettant en relation avec d'autres rapports m�dicaux - permettent ou non une appr�ciation concluante du cas � l'aune des indicateurs d�terminants (ATF 141 V 281 consid. 8 p. 309).
Peu importe donc que l'expert ait ou non express�ment analys� les indicateurs pos�s par la nouvelle jurisprudence du moment que le tribunal cantonal a pu d�duire leur r�alisation des �l�ments de preuve � disposition.
4.2.2.�On rappellera encore que, lorsque l'autorit� cantonale juge l'expertise judiciaire concluante, le Tribunal f�d�ral n'admet le grief d'appr�ciation arbitraire que si l'expert n'a pas r�pondu aux questions pos�es, si ses conclusions sont contradictoires ou si, d'une quelconque autre fa�on, l'expertise est entach�e de d�fauts � ce point �vidents et reconnaissables, m�me sans connaissance sp�cifique, que le juge ne pouvait tout simplement pas les ignorer. Il n'appartient pas au Tribunal f�d�ral de v�rifier si toutes les affirmations de l'expert sont exemptes d'arbitraire; sa t�che se limite bien plus � examiner si l'autorit� intim�e pouvait, sans arbitraire, se rallier au r�sultat de l'expertise (cf. ATF 125 V 351 consid. 3b/aa p. 352 et les r�f�rences; voir �galement arr�t 9C_960/2009 du 24 f�vrier 2010 consid. 3.1).
4.3.�L'office recourant conteste concr�tement l'appr�ciation de la juridiction cantonale relative � la r�alisation de certains indicateurs permettant de juger du caract�re invalidant du trouble somatoforme douloureux, dont l'existence en soi n'est pas v�ritablement contest�e. Ses griefs ne permettent toutefois pas de d�montrer que les premiers juges auraient fait preuve d'arbitraire en se ralliant au r�sultat de l'expertise.
4.3.1.�Tel est le cas de l'argument selon lequel le fait de "se d�placer avec deux b�quilles plus de dix ans apr�s l'accident survenu en 2002" ne saurait justifier le degr� de gravit� du trouble somatoforme douloureux dans la mesure o� tous les m�decins, y compris l'expert, indiqueraient que l'usage de b�quilles serait contre-productif et compliquerait inutilement le d�placement. En effet, du moment que l'expert judiciaire n'a jamais affirm� ni m�me laiss� entendre que l'utilisation de b�quilles participerait d'un ph�nom�ne d'exag�ration ou de simulation, une telle utilisation durant dix ans alors qu'aucun substrat organique objectif ne le justifiait peut �tre comprise comme un �l�ment d�montrant l'existence et la gravit� du trouble psychosomatique diagnostiqu�, d'autant plus que le docteur C.________ ne s'est pas content� de nier de mani�re p�remptoire l'utilit� de ce moyen de soutien, contrairement � ce que semble sugg�rer l'administration recourante, mais qu'il a seulement �voqu� la possibilit� pour l'intim� de s'en passer "progressivement".
4.3.2.�L'affirmation selon laquelle les traumatismes v�cus durant l'enfance ne peuvent pas expliquer la gravit� d'un trouble somatoforme douloureux diagnostiqu� en 2015 seulement ne d�montre pas plus une appr�ciation arbitraire de la part du tribunal cantonal d�s lors qu'il ne s'agit que d'une affirmation non �tay�e contraire � ce qui a �t� constat� par ce dernier et que la date � laquelle une pathologie a �t� retenue ne correspond pas forc�ment � celle � laquelle elle est apparue.
4.3.3.�Le fait de retenir des ressources personnelles diminu�es par l'existence de comorbidit�s psychiatriques et somatiques, telles qu'un trouble d�pressif ou une affection somatique justifiant la reconnaissance de limitations fonctionnelles ne d�montre toujours pas une appr�ciation arbitraire de la part des premiers juges dans la mesure o� une telle analyse correspond � l'une des exigences fix�es par la nouvelle jurisprudence (cf. ATF 141 V 281 consid. 4.3.1.3 p. 300 ss).
4.3.4.�Quant aux autres critiques soulev�es, elles sont mal fond�es dans la mesure o� l'administration recourante se borne, par une juxtaposition d'affirmations non �tay�es, � exprimer sa propre conception m�dicale du cas qui, � l'instar de ce qui pr�c�de, ne tient aucun compte des exigences fix�es � l'ATF 141 V 281.
4.3.5.�Le recours doit donc �galement �tre rejet� sur ce point.
Vu l'issue du litige, les frais judiciaires et les d�pens doivent �tre mis � la charge de l'office recourant (art. 66 al. 1 et 68 al. 1 LTF).
Le recourant versera � l'intim� la somme de 2'400 fr. � titre de d�pens pour la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral.
Lucerne, le 18 ao�t 2016