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Timestamp: 2016-10-26 04:10:20+00:00
Document Index: 312739773

Matched Legal Cases: ['art. 22', 'art. 187', 'art. 22', 'art. 189', 'art. 187', 'art. 189', 'art. 189', 'art. 106', 'art. 189', 'art. 190', 'ATF ', 'art. 190', 'art. 189']

6B_729/2011 (17.01.2012)
6B_729/2011
Arr�t du 17 janvier 2012
X.________, repr�sent� par Me Fr�d�ric Pitteloud, avocat,
Minist�re public du canton du Valais, case postale 2305, 1950 Sion 2,
Contrainte sexuelle,
recours contre le jugement de la Cour p�nale I
du Tribunal cantonal du canton du Valais du 5 octobre 2011.
Le 30 septembre 2007 vers 2 heures, Y.________, alors �g�e de quinze ans et deux mois, et deux amies s'amusaient en discoth�que. Y.________ �tait sous l'influence de l'alcool mais capable de discernement. Elle a �t� abord�e par X.________, qui �tait pr�sent avec un coll�gue de travail. Il lui a offert deux verres de vodka. Ils ont dans� ensemble de mani�re "assez serr�e voire sexy". Ils se sont embrass�s � plusieurs reprises. X.________ a ensuite quitt� la discoth�que en compagnie de Y.________, qu'il a emmen�e dans sa voiture. Profitant de la diminution des facult�s de Y.________ cons�cutive � sa consommation d'alcool, il l'a partiellement d�v�tue. Il a tent� � plusieurs reprises de la p�n�trer. Elle lui a dit que cela lui faisait mal. A chaque fois, elle l'a repouss� et a plac� ses bras au bas de son ventre. Il n'a pas r�ussi � la p�n�trer, notamment en raison du comportement d�fensif de la victime. Durant ce laps de temps, il a re�u plusieurs appels �manant du t�l�phone de son coll�gue de travail. Il a r�pondu � deux de ces appels, indiquant qu'il allait arriver sous peu. Il a ensuite pris la main de la jeune fille et l'a pos�e sur son sexe, la contraignant � le masturber. Apr�s quoi, il s'est de nouveau allong� sur elle, mais ne parvenant pas � introduire sa verge, il l'a p�n�tr�e digitalement, acte auquel la jeune fille a r�agi en lui demandant d'arr�ter et en le repoussant.
Par jugement du 4 octobre 2010, le Tribunal du II�me arrondissement pour le district de Sion a reconnu X.________ coupable de tentative de viol (art. 22 al. 1 et 190 CP) et d'actes d'ordre sexuel avec des enfants (art. 187 ch. 1 al. 1 CP) et l'a condamn� � 30 mois de peine privative de libert�, sous d�duction de la d�tention pr�ventive subie du 24 octobre au 26 novembre 2007.
Par jugement du 5 octobre 2011, la Cour p�nale I du Tribunal cantonal valaisan a rejet� l'appel de X.________, qui tendait � son acquittement, et partiellement admis celui du Minist�re public. Elle a r�form� le jugement attaqu� en ce sens qu'elle a reconnu X.________ coupable de tentative de viol (art. 22 al. 1 et 190 CP), de contrainte sexuelle (art. 189 al. 1 CP) et d'actes d'ordre sexuel avec des enfants (art. 187 ch. 1 al. 1 CP) et l'a condamn� � 30 mois de peine privative de libert�, sous d�duction de la d�tention pr�ventive subie. L'ex�cution de cette peine a �t� partiellement assortie du sursis, � hauteur de 18 mois, avec d�lai d'�preuve de 4 ans.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral contre ce jugement, concluant, sous suite de d�pens, � sa r�forme en ce sens qu'il est acquitt� de l'infraction de contrainte sexuelle et que la peine est r�duite en cons�quence. Subsidiairement, il requiert le renvoi de la cause en instance cantonale.
Aucun �change d'�criture n'a �t� ordonn�.
Le recourant conteste sa condamnation pour contrainte sexuelle (art. 189 al. 1 CP) car il pr�tend que la tentative de viol dont il a �t� reconnu coupable englobe les actes d'ordre sexuel au sens de l'art. 189 CP qui lui sont reproch�s, en raison de l'unit� de temps et de l'�troite relation de ceux-ci avec la tentative de viol.
1.1 Dans le cadre de son argumentation, le recourant s'en prend � certaines constatations cantonales, notamment celle selon laquelle, par la p�n�tration digitale, il a cherch� une ultime fois, d'une autre mani�re, sa jouissance sexuelle (cf. jugement attaqu� p. 23). Le recourant ne formule toutefois aucun grief tir� d'une appr�ciation arbitraire des preuves qui respecterait les exigences de motivation �tendues pos�es par l'art. 106 al. 2 LTF. Ses critiques dirig�es contre l'�tablissement des faits sont ainsi irrecevables.
1.2 L'art. 189 CP vise � r�primer de mani�re g�n�rale la contrainte en mati�re sexuelle. Le viol (art. 190 CP) constitue une lex specialis pour le cas o� la victime est une femme et qu'il lui est impos� l'acte sexuel proprement dit. Un concours r�el est cependant concevable si l'acte sexuel et les autres actes d'ordre sexuel sont ind�pendants les uns des autres, en particulier lorsqu'ils ont �t� commis � des moments diff�rents (cf. ATF 122 IV 97 consid. 2a p. 99). Pour la doctrine, les actes d'ordre sexuel commis en �troite liaison avec l'acte sexuel proprement dit, en particulier ceux qui en sont les pr�liminaires, doivent �tre consid�r�s comme absorb�s par le viol (cf. BERNARD CORBOZ, Les infractions en droit suisse, vol. 1, 3e �d. 2010, n. 19 ad art. 190 CP; ANDREAS DONATSCH, Strafrecht III, Delikte gegen den Einzelnen, 9e �d. 2008, p. 486; PHILIPP MAIER, Basler Kommentar, Strafrecht II, 2e �d. 2007, n. 56 ad art. 189 CP; arr�t 6S.463/2005 du 10 f�vrier 2006 consid. 2).
L'hypoth�se d'une absorption n'est pas r�alis�e en l'esp�ce. En effet, il ressort des faits constat�s par l'autorit� cantonale, par lesquels la cour de c�ans est li�e, que le recourant a d'abord essay� de p�n�trer la victime avec sa verge. Il n'y est pas parvenu. Il y a eu des interruptions t�l�phoniques. Ce n'est qu'ensuite qu'il a contraint la victime, pour satisfaire ses pulsions sexuelles, � le masturber. Il l'a encore p�n�tr�e digitalement, afin d'assouvir une ultime fois sa jouissance sexuelle. Les actes reproch�s ne constituent donc pas des pr�liminaires � sa tentative de commettre un viol. Il s'agit bien plut�t d'actes commis alors que la tentative �tait d�j� concr�tis�e. M�me rapproch�s dans le temps, les nouveaux actes constituent une entreprise distincte de ceux � l'origine de la tentative de viol et doivent �tre appr�hend�s s�par�ment. La condamnation du recourant pour contrainte sexuelle et tentative de viol en concours r�el ne viole pas le droit f�d�ral.
1.3 Le recourant ne formule aucun autre grief recevable contre le jugement attaqu�.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties et � la Cour p�nale I du Tribunal cantonal du canton du Valais.
Lausanne, le 17 janvier 2012
Le Pr�sident: Mathys
La Greffi�re: Cherpillod