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Timestamp: 2019-03-26 07:21:17+00:00
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Matched Legal Cases: ['art(1', 'art(1', 'art(1', 'art(1', 'art(1', 'art(1']

1 Compte administratif pour l exercice 2014 Etats spéciaux d arrondissements
2 SOMMAIRE Libellé Pages MAIRIE DU 1er ARRONDISSEMENT Vue d ensemble - Présentation générale par chapitres. 5 à 7 Balance générale 8 à 9 Fonctionnement - Détail par article - dépenses recettes 10 à 11 Présentation croisée par fonction - Vue d ensemble générale.. 12 à 15 Détail par fonction et sous-fonction.. 16 à 21 MAIRIE DU 2 ème ARRONDISSEMENT Vue d ensemble - Présentation générale par chapitres. 25 à 27 Balance générale 28 à 29 Fonctionnement - Détail par article - dépenses recettes 30 à 31 Présentation croisée par fonction - Vue d ensemble générale.. 32 à 35 Détail par fonction et sous-fonction.. 36 à 39 MAIRIE DU 3 ème ARRONDISSEMENT Vue d ensemble - Présentation générale par chapitres. 43 à 45 Balance générale 46 à 47 Fonctionnement - Détail par article - dépenses recettes 48 à 49 Présentation croisée par fonction - Vue d ensemble générale.. 50 à 53 Détail par fonction et sous-fonction.. 54 à 57 MAIRIE DU 4 ème ARRONDISSEMENT Vue d ensemble - Présentation générale par chapitres. 61 à 63 Balance générale 64 à 65 Fonctionnement - Détail par article - dépenses recettes 66 à 67 Présentation croisée par fonction - Vue d ensemble générale.. 69 à 71 Détail par fonction et sous-fonction.. 72 à 76 MAIRIE DU 5 ème ARRONDISSEMENT Vue d ensemble - Présentation générale par chapitres. 79 à 81 Balance générale 82 à 83 Fonctionnement - Détail par article - dépenses recettes 84 à 85 Présentation croisée par fonction - Vue d ensemble générale.. 86 à 89 Détail par fonction et sous-fonction.. 90 à 93 MAIRIE DU 6 ème ARRONDISSEMENT Vue d ensemble - Présentation générale par chapitres. 97 à 99 Balance générale 100 à 101 Fonctionnement - Détail par article - dépenses recettes. 102 à 103 Présentation croisée par fonction - Vue d ensemble générale 104 à 107 Détail par fonction et sous-fonction 108 à 111 Ville de Lyon - Compte administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 1
3 Libellé Pages MAIRIE DU 7 ème ARRONDISSEMENT Vue d ensemble - Présentation générale par chapitres. 115 à 117 Balance générale 118 à 119 Fonctionnement - Détail par article - dépenses recettes 120 à 121 Présentation croisée par fonction - Vue d ensemble générale à 125 Détail par fonction et sous-fonction à 130 MAIRIE DU 8 ème ARRONDISSEMENT Vue d ensemble - Présentation générale par chapitres. 133 à 135 Balance générale 136 à 137 Fonctionnement - Détail par article - dépenses recettes 138 à 139 Présentation croisée par fonction - Vue d ensemble générale à 143 Détail par fonction et sous-fonction à 147 MAIRIE DU 9 ème ARRONDISSEMENT Vue d ensemble - Présentation générale par chapitres. 151 à 153 Balance générale 154 à 155 Fonctionnement - Détail par article - dépenses recettes 156 à 157 Présentation croisée par fonction - Vue d ensemble générale à 161 Détail par fonction et sous-fonction à 165 Etat des investissements par arrondissement sur AP 169 à 172 Etat des investissements par arrondissement hors AP 175 à 191 Etat des restes à réaliser 194 à 196 Ville de Lyon - Compte administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 2
4 MAIRIE DU 1 er ARRONDISSEMENT Ville de Lyon - Compte administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 3
5 Ville de Lyon - Compte administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 4
6 Mairie du 1er arrondissement II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET VUE D'ENSEMBLE II A1 REALISATIONS DE L'EXERCICE (mandats et titres) REPORTS DE L'EXERCICE N-1 Section de fonctionnement Section d'investissement Report en section de fonctionnement (002) Report en section d'investissement (001) TOTAL (réalisations + reports) EXECUTION DU BUDGET DEPENSES RECETTES , , ,81 = = , ,08 RESTES A REALISER A REPORTER EN N+1 (1) Section de fonctionnement Section d'investissement TOTAL DES RESTES à réaliser à reporter en N , ,45 RESULTAT CUMULE Section de fonctionnement Section d'investissement TOTAL CUMULE , , , ,08 Chap. Libellé DETAIL DES RESTES A REALISER Dépenses engagées non mandatées TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT , CHARGES A CARACTERE GENERAL ,45 TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT Opérations d'équipement Opérations pour compte de tiers Titres restant à émettre (1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre et non rattachées (R du CGCT). Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au 31/12 de l'exercice précédent (R du CGCT). Ville de Lyon - Compte administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 5
7 Mairie du 1er arrondissement Ville de Lyon - Compte administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 6
8 Mairie du 1er arrondissement II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES II A2 Chap. Libellé Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer) Crédits annulés (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charg. rattachées Restes à réaliser au 31/ CHARGES A CARACTERE GENERAL , , , , , CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 014 ATTENUATIONS DE PRODUITS 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 656 FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS Total des dépenses de gestion courante , , , , ,94 66 CHARGES FINANCIERES 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 200,00 200,00 68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS (1) 022 DEPENSES IMPREVUES Total des dépenses réelles de fonctionnement , , , , , VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT (2) 042 OPERATION D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (2) 043 OPERATION D'ORDRE A L INTERIEUR DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (2) Total des dépenses d'ordre de fonctionnement TOTAL , , , , ,94 Pour information D002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1 (3) DEPENSES DE FONCTIONNEMENT RECETTES DE FONCTIONNEMENT Chap. Libellé Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer) Crédits annulés (BP+DM+RAR N-1) Titres émis Prod. rattachées Restes à réaliser au 31/ ATTENUATIONS DE CHARGES PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET 70 VENTES DIVERSES 73 IMPOTS ET TAXES 74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS , ,45 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE Total des recettes de gestion courante , ,45 76 PRODUITS FINANCIERS 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 786,82-786,82 78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS (1) Total des recettes réelles de fonctionnement , ,27-786,82 OPERATION D'ORDRE DE TRANSFERTS 042 ENTRE SECTIONS (2) OPERATION D'ORDRE A L INTERIEUR DE LA 043 SECTION DE FONCTIONNEMENT (2) Total des recettes d'ordre de fonctionnement TOTAL , ,27-786,82 Pour information R002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 (3) ,81 (1) Si la commune ou l établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. (2) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043. (3) Les lignes de report ne font pas l objet d émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté). Ville de Lyon - Compte administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 7
9 Mairie du 1er arrondissement II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET BALANCE GENERALE DU BUDGET II B1 FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTAL réelles (1) d'ordre (2) 011 CHARGES A CARACTERE GENERAL , , CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 014 ATTENUATIONS DE PRODUITS 60 ACHATS ET VARIATION DES STOCKS (3) 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 656 FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS (4) 66 CHARGES FINANCIERES 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS Dépenses de fonctionnement - Total , ,87 Pour information D002 Déficit de fonctionnement reporté de N Mandats émis (y compris sur les restes à réaliser N-1) INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTAL réelles (1) d'ordre (2) 10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES 15 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (5) EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (sauf 1688 non 16 budgétaire) 18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (8) Total des opérations d'équipement 19 DIFFERENCES SUR REALISATIONS D'IMMOBILISATIONS (5) 20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204)(6) 204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (6) 22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (6) (9) 23 IMMOBILISATIONS EN COURS (6) 26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS 29 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS (5) 39 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES STOCKS ET EN-COURS (5) Total des opérations pour compte de tiers (7) 49 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS (5) 59 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES FINANCIERS (5) 3... Stocks Dépenses d'investissement - Total Pour information D001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1 (1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d ordre semi-budgétaires. (2) Voir liste des opérations d ordre. (3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d un inventaire permanent simplifié. (4) Communes, communautés d agglomération et communautés urbaines de plus de habitants. (5) Si la commune ou l établissement applique le régime des provisions budgétaires. (6) Hors chapitres «opérations d équipement». (7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9). (8) A servir uniquement lorsque la commune ou l établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d un service public non personnalisé qu elle ou qu il crée. (9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur. Ville de Lyon - Compte administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 8
10 Mairie du 1er arrondissement II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET BALANCE GENERALE DU BUDGET II B2 2 - Titres émis (y compris sur les restes à réaliser N-1) FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTAL réelles (1) d'ordre (2) 013 ATTENUATIONS DE CHARGES PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET 70 VENTES DIVERSES 71 PRODUCTION STOCKEE (OU DESTOCKAGE) 72 TRAVAUX EN REGIE 73 IMPOTS ET TAXES 74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS , ,45 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 76 PRODUITS FINANCIERS 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 786,82 786,82 78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS 79 TRANSFERTS DE CHARGES Recettes de fonctionnement - Total , ,27 Pour information R002 Excédent de fonctionnement reporté de N ,81 10 INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTAL réelles (1) d'ordre (2) DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES (sauf 1068) 1068 EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT CAPITALISES 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (sauf 1688 non 16 budgétaire) 18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (8) 19 DIFFERENCES SUR REALISATIONS D'IMMOBILISATIONS 20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204)(5) 204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (5) 22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (5) (9) 23 IMMOBILISATIONS EN COURS (5) 26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS 29 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS (4) Opérations pour compte de tiers (7) 49 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS (4) 59 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES FINANCIERS (4) 3... Stocks Recettes d'investissement - Total Pour information R001 Solde d'exécution positif reporté de N-1 (1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d ordre semi-budgétaires. (2) Voir liste des opérations d ordre. (3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d un inventaire permanent simplifié. (4) Si la commune ou l établissement applique le régime des provisions budgétaires. (5) Hors chapitres «opérations d équipement». (6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9). (7) A servir uniquement lorsque la commune ou l établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d un service public non personnalisé qu elle ou qu il crée. (8) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur. Ville de Lyon - Compte administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 9
11 Mairie du 1er arrondissement III - VOTE DU BUDGET SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES III A1 Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer) Crédits art(1) (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charges Restes à réaliser annulés rattachées au 31/ CHARGES A CARACTERE GENERAL , , , , , EAU ET ASSAINISSEMENT , , , ENERGIE ET ELECTRICITE , , , CARBURANTS 527,15 527, ALIMENTATION , , , AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 3 556, ,11 600, , FOURNITURES D'ENTRETIEN 5 548, ,45 749,72 536,69 760, FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT , ,39 782, , , FOURNITURES ADMINISTRATIVES 8 962, ,11 577, , LIVRES DISQUES CASSETTES (BIBLIOTHEQUE & MEDIATHEQUE) 255,00 150,22 104, AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 1 430,64 780,26 451,54 198, CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES , ,54 768, , LOCATIONS IMMOBILIERES 2 500, ,35 855, LOCATIONS MOBILIERES 3 500, , , ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 7 257, ,82 194, , ENTRETIEN ET REPARATIONS VOIES ET RESEAUX 500,00 500, ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 133,29 133, MAINTENANCE , , , , DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 3 563, ,66 202, AUTRES FRAIS DIVERS , , , , , DIVERS 2 230,94 544, ,60 24,00 141, FETES ET CEREMONIES 350,35 233,85 116, CATALOGUES ET IMPRIMES , ,01 73, PUBLICATIONS 757,76 294,35 54,35 409, DIVERS 8 421, , ,00 173,60 122, VOYAGES ET DEPLACEMENTS 208,71 176,80 31, RECEPTIONS , , , ,51 445, FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT , ,78 99, FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 5 775, , FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISE, FORET, BOIS COMMUNAUX) 6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 1 800,00 319, , AUTRES 9 273, , ,99 TOTAL=DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)=( ) , , , , ,94 Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer) Crédits art(1) (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charges Restes à réaliser annulés rattachées au 31/12 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES (c) 200,00 200, CHARGES EXCEPTIONNELLES POUR INTERETS MORATOIRES ET PENALITES SUR MARCHES 200,00 200,00 TOTAL DES DEPENSES REELLES = a+b+c+d+e , , , , ,94 TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE , , , , ,94 Pour information D002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1 Détail du calcul des ICNE au compte (2) Montant des ICNE de l exercice Montant des ICNE de l exercice N-1 = Différence ICNE N - ICNE N-1 ( ) p g p p p pp q p (2) Si le mandatement des ICNE de l exercice est inférieur au montant de l exercice N-1, le montant du compte sera négatif. Ville de Lyon - Compte administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 10
12 Mairie du 1er arrondissement III - VOTE DU BUDGET SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES III A2 Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer) Crédits art(1) (BP+DM+RAR N-1) Titres émis Produits Restes à réaliser annulés rattachés au 31/12 74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS , , DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE , , DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE , ,45 TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES(a)= , ,45 Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer) Crédits art(1) (BP+DM+RAR N-1) Titres émis Produits Restes à réaliser annulés rattachés au 31/12 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS (c) 786,82-786, AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPERATIONS DE GESTION 786,82-786,82 TOTAL DES RECETTES REELLES = a+b+c+d , ,27-786,82 TOTAL DES RECETTES D'ORDRE TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE Pour information R002 Excédent de fonctionnement reporté de N , ,27-786, ,81 ( ) p g p p p pp q p (2) Si la commune ou l établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. Détail du calcul des ICNE au compte 7622 Montant des ICNE de l exercice Montant des ICNE de l exercice N-1 = Différence ICNE N - ICNE N-1 Ville de Lyon - Compte administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 11
13 Mairie du 1er arrondissement Libellé Dépenses réelles - Equipements municipaux (2) - Equipements non municipaux (c/204) (3) - Opérations financières Dépenses d'ordre Solde d'exécution reporté de N-1 Total dépenses Total recettes Solde d'investissement Total RAR dépenses Total RAR recettes Solde RAR investissement Total dépenses Total recettes Solde de fonctionnement Total RAR dépenses Total RAR recettes Solde RAR fonctionnement IV - ANNEXES PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE (1) IV A OPERATIONS NON VENTILABLES SERVICES GENERAUX DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES LOCALES SECURITE ET SALUBRITE PUBLIQUES INVESTISSEMENT REALISATIONS (de l'exercice + Restes à réaliser N-1) ENSEIGNEMENT - FORMATION CULTURE SPORT ET JEUNESSE RESTES A REALISER au 31/12/N FONCTIONNEMENT REALISATIONS (de l'exercice + Restes à réaliser N-1) , , , , , , , , ,22 RESTES A REALISER au 31/12/N ,81 479,34 428, ,81-479,34-428,93 (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement public ou budget annexe (L , R et R ). Dans les communes de habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicable à la commune membre comptant le plus grand nombre d'habitants (articles L a1 et R L et R du CGCT). (2) Ou biens de la structure intercommunale. (3) Ou biens ne relevant pas de la structure intercommunale. Ville de Lyon - Compte administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 12
14 Mairie du 1er arrondissement Libellé Dépenses réelles - Equipements municipaux (2) - Equipements non municipaux (c/204) (3) - Opérations financières Dépenses d'ordre Solde d'exécution reporté de N-1 Total dépenses Total recettes Solde d'investissement Total RAR dépenses Total RAR recettes Solde RAR investissement Total dépenses Total recettes Solde de fonctionnement Total RAR dépenses Total RAR recettes Solde RAR fonctionnement IV - ANNEXES PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE (1) IV A TOTAL INTERVENTIONS SOCIALES ET SANTE FAMILLE LOGEMENT AMENAGEMENT ET SERVICES URBAINS ENVIRONNEMENT INVESTISSEMENT REALISATIONS (de l'exercice + Restes à réaliser N-1) ACTION ECONOMIQUE RESTES A REALISER au 31/12/N FONCTIONNEMENT REALISATIONS (de l'exercice + Restes à réaliser N-1) , , , , , , ,21 RESTES A REALISER au 31/12/N 3 472, , , ,45 Ville de Lyon - Compte administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 13
15 Mairie du 1er arrondissement IV - ANNEXES PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE IV A1 Art. (1) Libellé Total dépenses investissement Dépenses réelles Opérations d'équipement Opérations pour compte de tiers Dépenses d'ordre 001 Solde d'exécution reporté de N-1 OPERATIONS NON VENTILABLES SERVICES GENERAUX DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES LOCALES SECURITE ET SALUBRITE PUBLIQUES DEPENSES ENSEIGNEMENT - FORMATION CULTURE SPORT ET JEUNESSE RECETTES Total recettes investissement Recettes réelles Opérations pour compte de tiers Recettes d'ordre 001 Solde d'exécution reporté de N-1 Total dépenses fonctionnement Dépenses réelles FONCTIONNEMENT DEPENSES , , , , , , CHARGES A CARACTERE GENERAL , , ,22 Dépenses d'ordre 002 Déficit de fonctionnement reporté Total recettes fonctionnement Recettes réelles 74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS , , , ,45 RECETTES 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 786,82 Recettes d'ordre 002 Excédent de fonctionnement reporté ,81 (1) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. Ville de Lyon - Compte administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 14
16 Mairie du 1er arrondissement Art. (1) Libellé Total dépenses investissement Dépenses réelles Opérations d'équipement Opérations pour compte de tiers Dépenses d'ordre 001 Solde d'exécution reporté de N-1 Total recettes investissement Recettes réelles Opérations pour compte de tiers Recettes d'ordre 001 Solde d'exécution reporté de N-1 Total dépenses fonctionnement Dépenses réelles 011 CHARGES A CARACTERE GENERAL Dépenses d'ordre 002 Déficit de fonctionnement reporté Total recettes fonctionnement Recettes réelles 74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS Recettes d'ordre 002 Excédent de fonctionnement reporté IV - ANNEXES PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE IV A TOTAL INTERVENTIONS SOCIALES ET SANTE FAMILLE LOGEMENT DEPENSES AMENAGEMENT ET SERVICES URBAINS ENVIRONNEMENT ACTION ECONOMIQUE RECETTES FONCTIONNEMENT DEPENSES , , , , , , , , ,87 RECETTES , , ,45 786, ,81 Ville de Lyon - Compte administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 15
17 IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1 FONCTION 0 - SERVICES GENERAUX DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES LOCALES (2) LIBELLE TOTAL Opérations non ventilables Administration générale Justice Relations internationales , , , , CHARGES A CARACTERE GENERAL , , EAU ET ASSAINISSEMENT 1 655, , ENERGIE ET ELECTRICITE , , AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 663,96 663, FOURNITURES D'ENTRETIEN 1 625, , FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 3 615, , FOURNITURES ADMINISTRATIVES 7 053, , AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 780,26 780, CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 7 857, , LOCATIONS IMMOBILIERES 1 644, , LOCATIONS MOBILIERES 2 404, , ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 1 742, , MAINTENANCE 8 522, , DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 3 361, , AUTRES FRAIS DIVERS , , DIVERS 2 065, , FETES ET CEREMONIES 233,85 233, CATALOGUES ET IMPRIMES , , PUBLICATIONS 294,35 294, DIVERS 8 125, , VOYAGES ET DEPLACEMENTS 176,80 176, RECEPTIONS , , FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT , , FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 5 775, , AUTRES 4 533, , , ,81 RECETTES , , , , , ,08 RESULTAT DE FONCTIONNEMENT REPORTE , ,81 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET 74 PARTICIPATIONS , , DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE , , DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE , ,45 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 786,82 786, DEPENSES AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPERATIONS DE GESTION 786,82 786,82 SOLDE (3) , ,69 IV Mairie du 1er arrondissement Ville de Lyon - Compte administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 16
18 IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT A1.1 FONCTION 0 - SERVICES GENERAUX DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES LOCALES (2) LIBELLE Sous-fonction Administration générale de la collectivité Assemblée locale Administration générale de l État Information, communication publicité Fêtes et cérémonies Aides aux associations (non classées ailleurs) Cimetières et pompes funèbres , , , , , , CHARGES A CARACTERE GENERAL , , , EAU ET ASSAINISSEMENT 1 438,78 216, ENERGIE ET ELECTRICITE , , AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 663, FOURNITURES D'ENTRETIEN 1 151,97 473, FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 3 615, FOURNITURES ADMINISTRATIVES 5 903, , AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 780, CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 7 857, LOCATIONS IMMOBILIERES 1 644, LOCATIONS MOBILIERES 2 404, ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 1 462,09 280, MAINTENANCE 6 367, , DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 3 361, AUTRES FRAIS DIVERS , DIVERS 2 065, FETES ET CEREMONIES 233, CATALOGUES ET IMPRIMES , PUBLICATIONS 294, DIVERS 8 125, VOYAGES ET DEPLACEMENTS 176, RECEPTIONS , FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT , FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 5 775, AUTRES 4 533,38 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES ,61 141,20 RECETTES , ,27 74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS , DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE , DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE ,45 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 786, DEPENSES AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPERATIONS DE GESTION 786,82 SOLDE (3) , , ,44 (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activitéunique érigés en établissement.public ou budget annexe (L , R et R Dans les communes de habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissements publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d habitants (articles L a1 et R L et R du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. IV Mairie du 1er arrondissement Ville de Lyon - Compte administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 17
19 Mairie du 1er arrondissement IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT FONCTION 1 - SECURITE ET SALUBRITE PUBLIQUES (2) LIBELLE TOTAL Sécurité intérieure Hygiène et salubrité publique DEPENSES , , , , CHARGES A CARACTERE GENERAL , , EAU ET ASSAINISSEMENT 1 137, , ENERGIE ET ELECTRICITE , , MAINTENANCE 1 949, ,18 479,34 479,34 RECETTES SOLDE (3) , ,04 (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement.public ou budget annexe (L , R et R Dans les communes de habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissements publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d habitants (articles L a1 et R L et R du CGCT). (2) ( ) Le croisement par p nature est fait au niveau de chacun des articles p budgétaires. p p somme des dépenses et des réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. IV A1.1 Ville de Lyon - Compte administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 18
20 Mairie du 1er arrondissement IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT IV A1.1 FONCTION 4 - SPORT ET JEUNESSE (2) LIBELLE TOTAL Services communs Sports Jeunesse DEPENSES , , , , CHARGES A CARACTERE GENERAL , , EAU ET ASSAINISSEMENT 4 898, , ENERGIE ET ELECTRICITE , , ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 2 286, , MAINTENANCE 4 560, , AUTRES FRAIS DIVERS 1 236, ,00 RECETTES SOLDE (3) 428,93 428, , ,15 (2) LIBELLE DEPENSES Sous-fonction Salles de sport, gymnases 4 720, , , , CHARGES A CARACTERE GENERAL 4 366, , EAU ET ASSAINISSEMENT 4 898, ENERGIE ET ELECTRICITE , ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 2 286, MAINTENANCE 4 366,34 194, AUTRES FRAIS DIVERS 1 236,00 RECETTES SOLDE (3) 353,79 75, , ,02 Stades Piscines Autres équipements sportifs ou de loisir Manifestations sportives (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement.public ou budget annexe (L , R et R Dans les communes de habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissements publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d habitants (articles L a1 et R L et R du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. Ville de Lyon - Compte administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 19
21 Mairie du 1er arrondissement IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT IV A1.1 FONCTION 6 - FAMILLE (2) LIBELLE TOTAL Services communs Services en faveur des personnes âgées Actions en faveur de la maternité Aides à la famille Crèches et garderies DEPENSES , , , , CHARGES A CARACTERE GENERAL , , EAU ET ASSAINISSEMENT 2 183, , ENERGIE ET ELECTRICITE , , ALIMENTATION , , AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 1 039, , FOURNITURES D'ENTRETIEN 2 625, , FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 2 965, , FOURNITURES ADMINISTRATIVES 187,56 187, LIVRES DISQUES CASSETTES (BIBLIOTHEQUE & MEDIATHEQUE) 150,22 150, ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 288,00 288, MAINTENANCE 7 676, , AUTRES FRAIS DIVERS 314,70 314, FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 319,73 319, , ,37 RECETTES SOLDE (3) , ,47 (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement.public ou budget annexe (L , R et R Dans les communes de habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissements publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d habitants (articles L a1 et R L et R du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. Ville de Lyon - Compte administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 20
22 Mairie du 1er arrondissement IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION (1) - DETAIL FONCTIONNEMENT IV A1.1 FONCTION 8 - AMENAGEMENT ET SERVICES URBAINS, ENVIRONNEMENT (2) LIBELLE TOTAL Services urbains Aménagement urbain Environnement DEPENSES 8 290, , , , CHARGES A CARACTERE GENERAL 8 290, , CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 8 290, ,08 RECETTES SOLDE (3) , ,08 (2) LIBELLE Sous-fonction Services communs Équipements de voirie Voirie communale et routes Espaces verts urbains Autres opérations d aménagement urbain DEPENSES 8 290, , CHARGES A CARACTERE GENERAL 8 290, CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES 8 290,08 RECETTES SOLDE (3) ,08 (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement.public ou budget annexe (L , R et R Dans les communes de habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissements publics suivent les règles de production et de présentation applicables à la commune membre comptant le plus grand nombre d habitants (articles L a1 et R L et R du CGCT). (2) Le croisement par nature est fait au niveau de chacun des articles budgétaires. (3) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des réalisations ainsi que des restes à réaliser et des reports (ligne budgétaire 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables. Ville de Lyon - Compte administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 21
23 Ville de Lyon - Compte administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 22
24 MAIRIE DU 2 ème ARRONDISSEMENT Ville de Lyon - Compte administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 23
25 Ville de Lyon - Compte administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 24
26 Mairie du 2eme arrondissement II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET VUE D'ENSEMBLE II A1 REALISATIONS DE L'EXERCICE (mandats et titres) REPORTS DE L'EXERCICE N-1 Section de fonctionnement Section d'investissement Report en section de fonctionnement (002) Report en section d'investissement (001) TOTAL (réalisations + reports) EXECUTION DU BUDGET DEPENSES RECETTES , , ,23 = = , ,81 RESTES A REALISER A REPORTER EN N+1 (1) Section de fonctionnement Section d'investissement TOTAL DES RESTES à réaliser à reporter en N , ,35 RESULTAT CUMULE Section de fonctionnement Section d'investissement TOTAL CUMULE , , , ,81 Chap. Libellé DETAIL DES RESTES A REALISER Dépenses engagées non mandatées TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT , CHARGES A CARACTERE GENERAL ,35 TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT Opérations d'équipement Opérations pour compte de tiers Titres restant à émettre (1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre et non rattachées (R du CGCT). Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre au 31/12 de l'exercice précédent (R du CGCT). Ville de Lyon - Compte administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 25
27 Mairie du 2eme arrondissement Ville de Lyon - Compte administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 26
28 Mairie du 2eme arrondissement II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES II A2 Chap. Libellé Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer) Crédits annulés (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charg. rattachées Restes à réaliser au 31/ CHARGES A CARACTERE GENERAL , , , , , CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 014 ATTENUATIONS DE PRODUITS 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 656 FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS Total des dépenses de gestion courante , , , , ,63 66 CHARGES FINANCIERES 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 100,00 17,00 83,00 68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS (1) 022 DEPENSES IMPREVUES Total des dépenses réelles de fonctionnement , , , , , VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT (2) 042 OPERATION D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (2) 043 OPERATION D'ORDRE A L INTERIEUR DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (2) Total des dépenses d'ordre de fonctionnement TOTAL , , , , ,63 Pour information D002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1 (3) DEPENSES DE FONCTIONNEMENT RECETTES DE FONCTIONNEMENT Chap. Libellé Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer) Crédits annulés (BP+DM+RAR N-1) Titres émis Prod. rattachées Restes à réaliser au 31/ ATTENUATIONS DE CHARGES PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET 70 VENTES DIVERSES 73 IMPOTS ET TAXES 74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS , ,58 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE Total des recettes de gestion courante , ,58 76 PRODUITS FINANCIERS 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS (1) Total des recettes réelles de fonctionnement , , OPERATION D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (2) 043 OPERATION D'ORDRE A L INTERIEUR DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (2) Total des recettes d'ordre de fonctionnement TOTAL , ,58 Pour information R002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1 (3) ,23 (1) Si la commune ou l établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. (2) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043. (3) Les lignes de report ne font pas l objet d émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté). Ville de Lyon - Compte administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 27
29 Mairie du 2eme arrondissement II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET BALANCE GENERALE DU BUDGET II B1 FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTAL réelles (1) d'ordre (2) 011 CHARGES A CARACTERE GENERAL , , CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 014 ATTENUATIONS DE PRODUITS 60 ACHATS ET VARIATION DES STOCKS (3) 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 656 FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS (4) 66 CHARGES FINANCIERES 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 17,00 17,00 68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS Dépenses de fonctionnement - Total , ,83 Pour information D002 Déficit de fonctionnement reporté de N Mandats émis (y compris sur les restes à réaliser N-1) INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTAL réelles (1) d'ordre (2) 10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES 15 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (5) EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (sauf 1688 non 16 budgétaire) 18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (8) Total des opérations d'équipement 19 DIFFERENCES SUR REALISATIONS D'IMMOBILISATIONS (5) 20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204)(6) 204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (6) 22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (6) (9) 23 IMMOBILISATIONS EN COURS (6) 26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS 29 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS (5) 39 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES STOCKS ET EN-COURS (5) Total des opérations pour compte de tiers (7) 49 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS (5) 59 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES FINANCIERS (5) 3... Stocks Dépenses d'investissement - Total Pour information D001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1 (1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d ordre semi-budgétaires. (2) Voir liste des opérations d ordre. (3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d un inventaire permanent simplifié. (4) Communes, communautés d agglomération et communautés urbaines de plus de habitants. (5) Si la commune ou l établissement applique le régime des provisions budgétaires. (6) Hors chapitres «opérations d équipement». (7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9). (8) A servir uniquement lorsque la commune ou l établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d un service public non personnalisé qu elle ou qu il crée. (9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur. Ville de Lyon - Compte administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 28
30 Mairie du 2eme arrondissement II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET BALANCE GENERALE DU BUDGET II B2 2 - Titres émis (y compris sur les restes à réaliser N-1) FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTAL réelles (1) d'ordre (2) 013 ATTENUATIONS DE CHARGES PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET 70 VENTES DIVERSES 71 PRODUCTION STOCKEE (OU DESTOCKAGE) 72 TRAVAUX EN REGIE 73 IMPOTS ET TAXES 74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS , ,58 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 76 PRODUITS FINANCIERS 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS 79 TRANSFERTS DE CHARGES Recettes de fonctionnement - Total , ,58 Pour information R002 Excédent de fonctionnement reporté de N ,23 10 INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTAL réelles (1) d'ordre (2) DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES (sauf 1068) 1068 EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT CAPITALISES 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (sauf 1688 non 16 budgétaire) 18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (8) 19 DIFFERENCES SUR REALISATIONS D'IMMOBILISATIONS 20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204)(5) 204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (5) 22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (5) (9) 23 IMMOBILISATIONS EN COURS (5) 26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTICIPATIONS 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS 29 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES IMMOBILISATIONS (4) Opérations pour compte de tiers (7) 49 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE TIERS (4) 59 PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES FINANCIERS (4) 3... Stocks Recettes d'investissement - Total Pour information R001 Solde d'exécution positif reporté de N-1 (1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d ordre semi-budgétaires. (2) Voir liste des opérations d ordre. (3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d un inventaire permanent simplifié. (4) Si la commune ou l établissement applique le régime des provisions budgétaires. (5) Hors chapitres «opérations d équipement». (6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9). (7) A servir uniquement lorsque la commune ou l établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d un service public non personnalisé qu elle ou qu il crée. (8) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur. Ville de Lyon - Compte administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 29
31 Mairie du 2eme arrondissement III - VOTE DU BUDGET SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES III A1 Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer) Crédits art(1) (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charges Restes à réaliser annulés rattachées au 31/ CHARGES A CARACTERE GENERAL , , , , , EAU ET ASSAINISSEMENT 6 843, , ,00 877, ENERGIE ET ELECTRICITE , , ,75 314, , CARBURANTS 810,00 808,31 1, ALIMENTATION , ,10 807, AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES , , , FOURNITURES D'ENTRETIEN 8 014, ,45 816, FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 4 737, ,67 155,65 480, FOURNITURES ADMINISTRATIVES , ,06 240,24 66, AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 1 986, ,39 661, LOCATIONS IMMOBILIERES , , ,00 45, LOCATIONS MOBILIERES 9 091, , ,00 0,08 40, CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE 1 900, ,94 173, ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS , , , , ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT 500,00 499,29 0, ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 2 144, , , MAINTENANCE , , , , DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 4 396, ,70 248,00 83, AUTRES FRAIS DIVERS 7 298, , ,40 27, FETES ET CEREMONIES 500,00 471,97 28, CATALOGUES ET IMPRIMES , ,72 222,00 585, DIVERS 8 232, , ,00 45, TRANSPORT COLLECTIF 550,00 250,00 300, RECEPTIONS , , , ,00 241, FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT , ,94 40, FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 7 013, ,68 0, FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISE, FORET, BOIS COMMUNAUX) 2 415, ,02 366, FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 5 808, ,99 928, , AUTRES 8 254, ,36 980,00 154,95 TOTAL=DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)=( ) , , , , ,63 Chap/ Libellé (1) Crédits ouverts Crédits employés (ou restant à employer) Crédits art(1) (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Charges Restes à réaliser annulés rattachées au 31/12 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES (c) 100,00 17,00 83, CHARGES EXCEPTIONNELLES POUR INTERETS MORATOIRES ET PENALITES SUR MARCHES 83,00 83, CHARGES EXCEPTIONNELLES POUR AMENDES FISCALES ET PENALES 17,00 17,00 TOTAL DES DEPENSES REELLES = a+b+c+d+e , , , , ,63 TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (=Total des opérations réelles et d'ordre) , , , , ,63 Pour information D002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1 Détail du calcul des ICNE au compte (2) Montant des ICNE de l exercice Montant des ICNE de l exercice N-1 = Différence ICNE N - ICNE N-1 (1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l établissement. (2) Si le mandatement des ICNE de l exercice est inférieur au montant de l exercice N-1, le montant du compte sera négatif. (3) Si la commune ou l établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. (4) Cf. définition du chapitre des opérations d ordre, DF 042 = RI 040. (5) Dont 675 et 676. (6) Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l établissement applique le régime des provisions budgétaires. (7) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d un inventaire permanent simplifié. Ville de Lyon - Compte administratif Etats Spéciaux d'arrondissements 30