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Timestamp: 2016-10-23 07:58:44+00:00
Document Index: 319063458

Matched Legal Cases: ['art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 99', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 16', 'art. 28', 'art. 28', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 28', 'art. 28', 'ATF ', 'art. 16', 'art. 28', 'ATF ', 'art. 28', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ']

8C_107/2009 (18.01.2010)
Mmes et M. les Juges Leuzinger, Juge pr�sidante, Fr�sard et Niquille.
M.________, repr�sent�e par Me Denis Merz, avocat,
Assurance-invalidit� (rente d'invalidit�, activit� lucrative � temps partiel),
recours contre le jugement du Tribunal des assurances du canton de Vaud du 15 d�cembre 2008.
M.________ a d�pos� une demande de prestations de l'assurance-invalidit� le 15 juin 2005, en raison d'une scl�rose en plaques de forme pouss�e-r�mission dont elle souffre depuis 1985. Elle est m�re d'un enfant n� 1996. Le 30 juillet 2005, dans un compl�ment � sa demande de prestations � l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Vaud (ci-apr�s : Office AI), elle a pr�cis� qu'en l'absence d'atteinte � la sant�, elle exercerait une activit� lucrative � 50 %.
Dans un rapport du 20 septembre 2005, la doctoresse D.________, neurologue et m�decin traitant de l'assur�e, a estim� � 50 % l'incapacit� de travail de cette derni�re dans son activit� de m�nag�re depuis le mois de janvier 2005. Cette incapacit� de travail r�sultait de la scl�rose en plaques et des effets secondaires du traitement m�dicamenteux suivi en raison de cette affection, � savoir l'injection hebdomadaire d'Avonex, Interf�ron B�ta. L'�tat de sant� �tait stable. Dans un avis compl�mentaire du 10 mars 2006, la doctoresse D.________ a pr�cis� que l'assur�e pourrait exercer une activit� l�g�re en position assise, �ventuellement de secr�tariat ou d'accueil, � un taux de 50 % au maximum en raison de la fatigue, de troubles de la concentration et de la m�moire, de douleurs dorso-lombaires et des membres inf�rieurs probablement dues au traitement d'interf�ron. Elle pr�sentait des limitations dans toute activit� professionnelle, notamment les lendemains et surlendemains des injections.
L'Office AI a r�alis� une enqu�te �conomique, le 22 mai 2006. L'enqu�trice a constat� une incapacit� de 26,36 % dans les activit�s habituelles de l'assur�e, en pr�cisant que celle-ci recourait � une aide m�nag�re r�mun�r�e pour quatre heures par semaine.
Par la suite, l'Office AI a confi� au docteur H.________, neurologue, le soin de r�aliser une expertise. Dans un rapport du 13 octobre 2006, ce m�decin a pos� les diagnostics de scl�rose en plaques (forme pouss�e-r�mission) et de probable �tat anxio-d�pressif associ�, entra�nant globalement une incapacit� de travail de 30 % en tant que femme au foyer, de 50 % dans une activit� plus lourde telle que femme de m�nage et de 40 % dans une activit� d'employ�e de bureau. Il a pr�cis� que les troubles neurologiques n'entrainaient pas de limitation significative dans ces activit�s, mais que les douleurs et la fatigue entra�naient une perte de rendement.
Par d�cision du 1er mai 2007, l'Office AI a refus� l'octroi d'une rente d'invalidit� � l'assur�e. Il a consid�r� qu'elle pr�sentait un taux d'invalidit� de 26 % au maximum, et notamment qu'elle pouvait encore, malgr� les atteintes � sa sant�, exercer une activit� lucrative de femme de m�nage, � raison de 50 %.
M.________ a d�f�r� la cause au Tribunal des assurances du canton de Vaud (actuellement : Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal vaudois). Par jugement du 15 d�cembre 2008, la juridiction cantonale a admis le recours et reconnu � l'assur�e le droit � un quart de rente de l'assurance-invalidit� d�s le 1er janvier 2006.
L'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Vaud interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement, dont il demande l'annulation en concluant � la confirmation de la d�cision de refus de prestations du 1er mai 2007. A titre pr�alable, il a demand� l'octroi de l'effet suspensif au recours.
L'intim�e a conclu au rejet du recours et de la demande de restitution de l'effet suspensif, alors que l'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer.
Par ordonnance du 14 avril 2009, le Tribunal f�d�ral a restitu� l'effet suspensif au recours de l'Office AI.
Le litige porte sur le droit de l'intim�e � une rente de l'assurance-invalidit�.
Le Tribunal f�d�ral est li� par les faits constat�s par les premiers juges (art. 105 al. 1 LTF), � moins qu'ils aient �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF. Dans ce cas, il peut rectifier ou compl�ter les faits d'office (art. 105 al. 2 LTF). La partie recourante peut �galement contester des constatations de faits ainsi irr�guli�res si la correction du vice peut influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF).
Le droit � la rente a pris naissance au plus t�t le 1er janvier 2006. La d�cision administrative litigieuse a par ailleurs �t� rendue le 1er mai 2007. Le droit mat�riel applicable est celui en vigueur entre ces deux dates, sous r�serve de dispositions transitoires contraires. En effet, la l�gislation applicable en cas de changement de r�gles de droit reste en principe celle qui �tait en vigueur lors de la r�alisation de l'�tat de fait qui doit �tre appr�ci� juridiquement ou qui a des cons�quences juridiques (cf. ATF 130 V 445 consid. 1.2.1 p. 446 sv.; 127 V 466 consid. 1 p. 467); par ailleurs, les faits sur lesquels le juge des assurances sociales peut �tre amen� � se prononcer sont ceux qui se sont produits jusqu'au moment de la d�cision administrative litigieuse (ATF 121 V 362 consid. 1b p. 366).
4.1 Est r�put�e invalidit� l'incapacit� de gain totale ou partielle qui est pr�sum�e permanente ou de longue dur�e (art. 8 al. 1 LPGA). Pour �valuer le taux d'invalidit�, le revenu que l'assur� aurait pu obtenir s'il n'�tait pas invalide est compar� avec celui qu'il pourrait obtenir en exer�ant l'activit� qui peut raisonnablement �tre exig�e de lui apr�s les traitements et les mesures de r�adaptation, sur un march� du travail �quilibr� (art. 16 LPGA et art. 28 al. 2 LAI, dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2007; pour la p�riode post�rieure, cf. art. 28a al. 1 LAI). Il s'agit de la m�thode ordinaire d'�valuation de l'invalidit� par comparaison de revenus (cf. ATF 130 V 343 consid. 3.4 p. 348 sv.).
4.2 Les assur�s majeurs qui n'exer�aient pas d'activit� lucrative avant d'�tre atteints dans leur sant� physique, mentale ou psychique et dont il ne peut �tre exig� qu'ils en exercent une sont r�put�s invalides si l'atteinte les emp�che d'accomplir leurs travaux habituels (art. 8 al. 3 LPGA et art. 28 al. 2bis LAI, dans leur teneur en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2007; pour la p�riode post�rieure, cf. �galement art. 28a al. 2 LAI). Pour �tablir l'invalidit� de ces personnes, on cherche donc � �tablir l'importance de cet emp�chement. Il s'agit de la m�thode dite � sp�cifique � d'�valuation de l'invalidit� (cf. ATF 130 V 97 consid. 3.3.1 p. 99).
4.3 Enfin, lorsque la personne assur�e, sans atteinte � la sant�, n'exercerait une activit� lucrative qu'� temps partiel ou travaillerait sans �tre r�mun�r�e dans l'entreprise de son conjoint, l'invalidit� pour cette activit� est �valu�e par comparaison de revenus conform�ment � l'art. 16 LPGA. Pour la part de son temps consacr�e � l'accomplissement d'autres travaux habituels, l'invalidit� est fix�e selon la m�thode sp�cifique. Dans ce cas, il faut d�terminer la part respective de l'activit� lucrative et celle de l'accomplissement des autres travaux habituels et calculer le taux d'invalidit� d'apr�s le handicap dont la personne assur�e est affect�e dans les deux champs d'activit�s en question (cf. art. 28 al. 2ter LAI, dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2007; ATF 130 V 393 consid. 3.3 p. 395; pour la p�riode post�rieure au 31 d�cembre 2007, cf. �galement art. 28a al. 3 LAI).
Lorsqu'une personne dispose d'une capacit� de travail r�siduelle, pour l'exercice d'une activit� lucrative, identique � celle qu'elle aurait effectivement mise en valeur sans atteinte � la sant� dans la m�me activit�, elle ne subit pas d'incapacit� de gain. Son taux d'invalidit� pour la part consacr�e � l'exercice d'une activit� lucrative est nul. Il est toutefois possible, pour autant que la personne assur�e mette effectivement en valeur sa capacit� r�siduelle � exercer une activit� lucrative, de prendre en consid�ration le fait que les efforts fournis dans ce champ d'activit� influencent sa capacit� r�siduelle de travail dans l'autre champ d'activit� (t�ches m�nag�res et �ducatives). La diminution de l'aptitude � exercer les travaux habituels, r�sultant des efforts accomplis lors de l'exercice de l'activit� lucrative, ne saurait d�passer 15 %. A l'inverse, la jurisprudence admet aussi de prendre en consid�ration, lors de l'�valuation de la capacit� r�siduelle de gain, la fatigue r�sultant de l'exercice des travaux habituels lorsque la personne concern�e y aurait consacr�, sans invalidit�, plus de temps qu'� celui d'une activit� lucrative. Si la r�partition des champs d'activit� est �quilibr�e, les efforts suppl�mentaires r�sultant du cumul d'activit�s lucrative et non lucrative est pris en consid�ration dans le champ d'activit� o� ces efforts se font le plus sentir (cf. ATF 134 V 9; arr�ts I 156/04 du 13 d�cembre 2005 consid. 6.2 [SVR 2006 IV no 42 p. 151]; 9C_713/2007 du 8 ao�t 2008 consid. 4).
4.4 Nonobstant les termes utilis�s aux art. 8 al. 3 LPGA et 22 al. 2bis LAI (dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2007), le choix de l'une ou l'autre m�thode d'�valuation de l'invalidit� ne d�pend pas du point de savoir si l'exercice d'une activit� lucrative serait raisonnablement exigible de la personne assur�e, mais de savoir si elle exercerait une telle activit�, et � quel taux, dans des circonstances semblables, mais en l'absence d'atteinte � la sant� (cf. ATF 133 V 504 consid. 3.3 p. 507 sv.; 125 V 146 consid. 2c p. 150; 117 V 194).
Dans la d�cision de refus de prestations du 1er mai 2007, l'Office AI a consid�r� que sans atteinte � la sant�, l'assur�e aurait consacr� son temps � la tenue du m�nage et � l'�ducation de son fils, sans exercer d'activit� lucrative, jusqu'au 31 juillet 2006. D�s cette date, elle aurait exerc� une activit� lucrative � 50 %, comme femme de m�nage. L'Office AI a �galement consid�r� que dans ses activit�s m�nag�res et �ducatives habituelles, l'assur�e subissait une incapacit� de travail de 26 %. Il s'est r�f�r� sur ce point � l'enqu�te �conomique au m�nage r�alis�e le 22 mai 2006. Il en r�sultait un taux d'invalidit� �quivalent pour la p�riode du 1er janvier 2006 au 31 juillet 2006.
Pour la p�riode courant d�s le 1er ao�t 2006, l'Office AI a appliqu� la m�thode mixte d'�valuation de l'invalidit�. Il a consid�r� que le taux d'invalidit� pour la part correspondant aux activit�s habituelles �tait de 13 % (26 x 50 %). Pour la part correspondant � l'exercice d'une activit� lucrative, le taux d'invalidit� �tait nul. En effet, sans invalidit�, l'assur�e aurait travaill� comme femme de m�nage � un taux de 50 %, soit dans une mesure �quivalente � la capacit� de travail dont elle disposait encore dans cette activit�, selon les constatations du docteur H.________. Elle ne subissait donc aucune diminution de sa capacit� de gain. Il en r�sultait, pour la p�riode courant d�s le 1er ao�t 2006, un taux d'invalidit� de 13 % (13 % [part correspondant � l'invalidit� pour les travaux habituels] + 0 % [part correspondant � l'invalidit� pour l'exercice d'une activit� lucrative]).
Les premiers juges ont notamment reproch� � l'Office AI d'avoir commis une erreur manifeste, dans la mesure o� le calcul de l'invalidit� effectu� par cet office pour la p�riode courant d�s le 1er ao�t 2006 prend en consid�ration une invalidit� nulle pour la part correspondant � l'exercice d'une activit� lucrative. Ils ont consid�r� qu' � adapt� de moiti� en raison des parts �gales d�termin�es, cela repr�sente un taux d'invalidit� de 25 % � pour la part consacr�e � l'exercice d'une activit� lucrative.
Ce point de vue ne peut �tre suivi. D�s lors que la capacit� r�siduelle de travail retenue par l'Office AI dans l'activit� de femme de m�nage (50 %) correspondait au taux d'activit� auquel l'assur�e aurait exerc� cette m�me activit� sans atteinte � la sant� (50 %), toujours selon les constatations de l'Office AI, ce dernier a conclu � juste titre � l'absence de diminution de la capacit� de gain de l'assur�e et � un taux d'invalidit� nul pour la part correspondant � l'exercice d'une activit� lucrative. L'adaptation � de moiti� en raison des parts �gales d�termin�es � � laquelle les premiers juges ont proc�d� r�sulte soit d'une constatation manifestement inexacte de la capacit� r�siduelle de travail de l'assur�e, soit plus vraisemblablement d'une mauvaise application de la m�thode mixte d'�valuation de l'invalidit�.
7.1 La juridiction cantonale a proc�d� � diverses constatations de faits concernant la capacit� r�siduelle de travail de l'assur�e dans une activit� lucrative adapt�e, ainsi que de sa capacit� � exercer ses activit�s m�nag�res et �ducatives habituelles. Elle s'est �cart�e des constatations du docteur H.________ et de l'enqu�te �conomique au m�nage du 22 mai 2006. La juridiction cantonale a motiv� ces divergences par la n�cessit� de mieux prendre en compte les effets secondaires des injections d'Avonex subies par l'assur�e, ainsi que la p�joration probable de son �tat de sant� avec le temps. Se r�f�rant aux constatations du docteur H.________ d'apr�s lesquelles les effets secondaires de l'Avonex induisaient une incapacit� de travail totale de quatre heures environ imm�diatement apr�s l'injection hebdomadaire, les premiers juges ont expos� que � ce nombre d'heures �quivaut � quelque 10 % � et ont simplement additionn� ce taux � celui de l'incapacit� de travail attest�e par le docteur H.________ dans une activit� lucrative adapt�e. Dans le m�me sens, les premiers juges ont ajout� 10 % � l'incapacit� de travail de 26 % r�sultant de l'enqu�te �conomique au m�nage.
7.2 On ne saurait trancher le litige sur la base de ces constatations. D'abord, une p�joration de l'�tat de sant� de l'assur�e dans les ann�es � venir pourrait justifier une nouvelle demande ou une proc�dure de r�vision. En revanche, les premiers juges ne pouvaient pas constater l'incapacit� de travail de l'assur�e pour la p�riode d�terminante (cf. consid. 3 ci-avant) en anticipant une p�joration future de l'�tat de sant� de l'assur�e. Ensuite, rien dans les avis m�dicaux figurant au dossier ne permet de consid�rer que les constatations du docteur H.________ relatives � la capacit� de travail r�siduelle de l'assur�e, ainsi que celles r�sultant de l'enqu�te �conomique au m�nage, n�gligeraient les effets secondaires des injections d'Avonex. Au contraire, le docteur H.________ avait pleinement connaissance des effets secondaires du traitement et les a mentionn�s plusieurs fois dans l'expertise; il s'est notamment r�f�r� aux constatations de la doctoresse D.________ et aux plaintes de l'assur�e relatives � un �tat grippal, voire f�brile apr�s les injections. L'enqu�te �conomique au m�nage, dont les r�sultats sont corrobor�s par les constatations du docteur H.________, fait �galement mention des effets secondaires de l'Avonex. Enfin, la doctoresse D.________ a indiqu� dans un courrier du 24 juin 2008, express�ment mentionn� dans le jugement entrepris, que sa patiente avait interrompu le traitement d'Avonex en d�cembre 2006. Dans ces conditions, ajouter purement et simplement 10 % d'incapacit� de travail � celle attest�e par le docteur H.________ ou r�sultant, pour les activit�s habituelles, de l'enqu�te �conomique au m�nage, en raison des effets secondaires du traitement d'Avonex, rel�ve d'une constatation manifestement inexacte des faits.
8.1 En proc�dure cantonale, l'assur�e avait contest� la valeur probante de l'expertise r�alis�e par le docteur H.________. Elle avait demand� la mise en oeuvre d'une expertise pluridisciplinaire afin d'�tablir clairement les effets de l'�tat anxio-d�pressif dont elle souffrait. Les premiers juges n'ont pas r�pondu � cette demande, soit en consid�rant implicitement que les preuves au dossier �taient suffisantes pour �tablir les faits, soit qu'un taux d'invalidit� de 50 % ouvrant droit � une demi-rente d'invalidit� �tait quoi qu'il en soit exclu, m�me si l'expertise demand�e apportait la preuve d'une incapacit� de travail l�g�rement sup�rieure � celle retenue dans le jugement entrepris. Eu �gard � ce qui pr�c�de, leur point de vue sur la n�cessit� d'une nouvelle expertise pourrait �tre diff�rent. Par ailleurs, les premiers juges ont tenu pour incertain le point de savoir si la recourante aurait exerc�, d�s le 1er ao�t 2006, une activit� lucrative � 50 % ou � 70 %. Ils ont renonc� � trancher la question, d�s lors que leur calcul du taux d'invalidit� de l'assur�e les conduisaient, dans les deux hypoth�ses, � l'allocation d'un quart de rente d'invalidit�. Enfin, les premiers juges ont appliqu�, contrairement � l'Office AI, la m�thode mixte d'�valuation de l'invalidit� pour �tablir le droit � la rente litigieux d�s le 1er janvier 2006. Ils n'ont toutefois pas proc�d� aux constatations de faits n�cessaires relatives au point de savoir si, en l'absence d'atteinte � la sant�, l'assur�e aurait exerc� ou non une activit� lucrative � temps partiel entre le 1er janvier et le 31 juillet 2006.
Compte tenu du nombre de questions de faits finalement laiss�es ouvertes par la juridiction cantonale, il n'appartient pas au Tribunal f�d�ral de proc�der lui-m�me directement aux constatations n�cessaires pour trancher le litige. La cause sera donc renvoy�e � la juridiction cantonale pour qu'elle d�termine si elle entend ou non compl�ter l'instruction dans le sens demand� par l'assur�e, qu'elle proc�de en tout cas aux constatations de faits n�cessaires et statue � nouveau sur le droit � la rente litigieux.
Le recours est admis en ce sens que le jugement du Tribunal des assurances du canton de Vaud du 15 d�cembre 2008 est annul�, la cause �tant renvoy�e au Tribunal cantonal vaudois (Cour des assurances sociales) pour qu'il statue en proc�dant conform�ment aux consid�rants.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, au Tribunal cantonal vaudois (Cour des assurances sociales) et � l'Office f�d�ral des assurances sociales.
Leuzinger M�tral