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Timestamp: 2017-03-26 01:32:04+00:00
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Matched Legal Cases: ['art. 4', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'art. 4', 'ATF ', 'arrêt ', 'ATF ', 'in fine', 'ATF ', 'arrêt ', 'ATF ']

I 488/03 (17.08.2004)
I 488/03
M.________, intimé, représenté par Me Dominique-Anne Kirchhofer, avocate, rue des Alpes 3, 1110 Morges
(Jugement du 20 mai 2003)
M.________, né en 1955, a travaillé en qualité de bûcheron jusqu'au 11 février 1998. Souffrant de maux de dos, il s'est annoncé à l'assurance-invalidité le 5 mars 1998.
L'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (l'office AI) a confié un mandat d'expertise au Service d'orthopédie et de traumatologie de l'appareil moteur du Centre Hospitalier V.________. Dans son rapport du 8 novembre 2000, le docteur F.________ a attesté que l'exercice d'une activité légère, offrant des alternances de postures et des ports de charge inférieurs à 10kg était compatible avec l'état de l'appareil locomoteur du patient. Il a ajouté qu'une réinsertion professionnelle dans une activité plus adaptée pourrait être exigée, dans laquelle la capacité de travail du patient serait alors d'au moins 50 %. Le docteur F.________ a toutefois précisé qu'un avis psychiatrique serait décisif. Cet examen a été réalisé par le docteur S.________, médecin adjoint au Département de Psychiatrie Adulte et par le docteur R.________, médecin-assistant. Dans leur rapport du 8 janvier 2001, ces médecins ont diagnostiqué un syndrome douloureux somatoforme persistant F45.4 ainsi que des troubles mixtes de la personnalité à traits paranoïaques, immatures et psychotiques F61.0. Selon ces psychiatres, le patient n'a aucune capacité de travail d'un point de vue psychiatrique; quant aux capacités d'adaptation, les experts les jugent trop restreintes.
Dans une appréciation du 16 mars 2001, le docteur A.________, médecin au Service médical régional AI (SMR), a estimé notamment que le trouble de la personnalité ne justifie pas une incapacité totale de travail, en l'absence de comorbidité psychiatrique grave. A son avis, les plaintes actuelles reflètent la difficulté de l'assuré à s'adapter aux circonstances de l'émigration et à ses problèmes professionnels.
L'office AI, après comparaison des revenus, a conclu que la perte de gain était pratiquement nulle. En conséquence, par décision du 22 juin 2001, il a nié le droit de l'assuré à la rente.
M.________ a déféré cette décision au Tribunal des assurances du canton de Vaud, en concluant principalement à l'octroi d'une rente entière d'invalidité depuis le 1er mars 1998, subsidiairement au renvoi de la cause à l'office AI.
Par jugement du 20 mai 2003, la juridiction cantonale a admis le recours et réformé la décision attaquée en ce sens qu'elle a mis l'assuré au bénéfice d'une rente entière d'invalidité à partir du 1er février 1999.
L'office AI interjette recours de droit administratif contre ce jugement dont il demande l'annulation. Il conclut au renvoi de la cause, soit aux premiers juges soit à lui-même, afin de mettre en oeuvre une expertise pluridisciplinaire.
L'intimé conclut au rejet du recours avec suite de dépens. L'Office fédéral des assurances sociales a renoncé à se déterminer.
Le litige porte sur le taux d'invalidité de l'intimé et, par voie de conséquence, sur son droit à une rente.
2.1 La solution du litige ressortit aux art. 4, 28 et 41 LAI, dans leur teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2002 et jusqu'au 31 décembre 2003 respectivement.
2.3 Récemment, la Cour de céans s'est exprimée sur les conditions auxquelles des troubles somatoformes douloureux persistants peuvent présenter un caractère invalidant (arrêt N. du 12 mars 2004, I 683/03, destiné à la publication; arrêt P. du 21 avril 2004, I 870/02). Elle a notamment considéré ce qui suit, au consid. 3.3 de l'arrêt P. :
3.3.2 Un rapport d'expertise attestant la présence d'une atteinte psychique ayant valeur de maladie - tels des troubles somatoformes douloureux - est une condition juridique nécessaire, mais ne constitue pas encore une base suffisante pour que l'on puisse admettre qu'une limitation de la capacité de travail revêt un caractère invalidant (arrêt N. précité consid. 2.2.3; Ulrich Meyer-Blaser, Der Rechtsbegriff der Arbeitsunfähigkeit und seine Bedeutung in der Sozialversicherung, namentlich für den Einkommensvergleich in der Invaliditätsbemessung, in : René Schauffhauser/Franz Schlauri (éd.), Schmerz und Arbeitsunfähigkeit, St. Gall 2003, p. 64 sv., et note 93). En effet, selon la jurisprudence, les troubles somatoformes douloureux persistants n'entraînent pas, en règle générale, une limitation de longue durée de la capacité de travail pouvant conduire à une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI (voir sur ce point Meyer-Blaser, op. cit. p. 76 ss, spéc. p. 81 sv.). Une exception à ce principe est admise dans les seuls cas où, selon l'estimation du médecin, les troubles somatoformes douloureux se manifestent avec une telle sévérité que, d'un point de vue objectif, la mise en valeur de sa capacité de travail ne peut, pratiquement, - sous réserve des cas de simulation ou d'exagération (SVR 2003 IV no 1 p. 2 consid. 3b/bb; voir aussi Meyer-Blaser, op. cit. p. 83, spéc. 87 sv. ) - plus raisonnablement être exigée de l'assuré, ou qu'elle serait même insupportable pour la société (ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 sv. consid. 2b et les références; arrêt N. précité consid. 2.2.3 et les arrêts cités; cf. aussi ATF 127 V 298 consid. 4c in fine).
3.1 L'office recourant conteste l'impartialité de l'expert S.________, co-auteur du rapport du 8 janvier 2001 et co-signataire d'un courrier de lecteur qu'il juge diffamatoire à son égard (cf. «24heures» du 17 juillet 2002). Il en déduit que l'avis de ce médecin serait dénué de valeur probante.
A l'instar d'un motif de récusation, pareil grief - qu'il soit dirigé contre un juge ou un expert - doit être invoqué dès que possible, à défaut de quoi le plaideur est réputé avoir tacitement renoncé à s'en prévaloir (ATF 119 Ia 228 sv. et les arrêts cités; VSI 2001 p. 111 consid. 4a/aa; Egli/Kurz, La garantie du juge indépendant et impartial dans la jurisprudence récente, Recueil de jurisprudence neuchâteloise [RJN] 1990 p. 28 sv.). En procédure cantonale, l'office AI n'a toutefois pas soulevé ce moyen, bien qu'il eût disposé de près d'une année pour le faire entre le moment où il avait pris connaissance de la missive incriminée et le prononcé du jugement attaqué. Le recourant est dès lors forclos, au stade de la procédure fédérale, pour invoquer l'apparence de prévention à l'encontre de l'expert S.________.
3.2 Par ailleurs, l'office AI allègue qu'un traducteur aurait dû assister au déroulement de l'expertise, dans la mesure où l'expert-psychiatre a fait état de difficultés de compréhension.
On peut s'étonner que le recourant ne soulève ce genre de critiques qu'au stade de la procédure de recours de droit administratif alors qu'il avait toute latitude au stade de l'instruction de la cause, d'ordonner une nouvelle expertise s'il estimait qu'elle n'avait pas été réalisée dans des conditions normales. Toutefois, l'incidence des difficultés de compréhension sur la pertinence des conclusions du rapport du 8 janvier 2001 peut demeurer indécise, car le recours doit être admis pour un autre motif, ainsi qu'on va le voir.
4.1 Selon les conclusions de l'expert S.________, l'intimé présente un trouble somatoforme douloureux (F45.4 CIM-10) accompagné de troubles mixtes de la personnalité à traits paranoïaques, immatures et psychotiques (F61.0 CIM-10).
Eu égard aux principes qui viennent d'être exposés, il s'agit de déterminer si l'AI doit répondre de l'incapacité de travail que cette affection psychique engendre.
4.2 Si le critère de la comorbidité psychiatrique est certes réalisé par la présence des troubles mixtes de la personnalité à traits paranoïaques, immatures et psychotiques (F61.0 CIM-10), on ignore en revanche l'acuité et la durée concrètes de ces affections psychiques. En effet, les experts psychiatres attestent que le patient présente une rigidité psychique très importante, une détresse importante et une personnalité mal structurée (cf. p. 3 du rapport d'expertise). Or, à défaut de plus amples explications émanant de ces spécialistes en psychiatrie, l'administration et le juge ne sont pas en mesure de savoir si les troubles de la personnalité dont souffre l'intimé atteignent réellement le seuil de gravité exigé par la jurisprudence pour qu'ils puissent être considérés comme une comorbidité psychiatrique grave (cf. consid. 3.3.2 de l'arrêt P. précité).
Pour ce qui est des autres critères, l'expertise ne permet pas de trancher en l'état. Les experts attestent, certes, un retrait social important, dont l'assuré ne semble toutefois pas souffrir. Mais l'expertise ne contient pas suffisamment de renseignements pour que l'on puisse se convaincre, en particulier, de l'inexigibilité d'une reprise d'activité ou d'un reclassement. Les experts se contentent de noter en conclusion de leur rapport - sans toutefois que l'on trouve des éléments à l'appui de cette affirmation dans le corps de l'expertise - que le patient présente des capacités d'adaptation trop restreintes et une souffrance psychique trop profonde pour espérer mieux que de pouvoir l'accompagner dans son invalidité actuelle (p. 4 du rapport).
Quant à l'expertise rhumatologique, elle n'est pas exempte de contradictions, ou du moins d'imprécisions. En effet, l'expert paraît attester aussi bien une capacité totale de travail dans une activité légère qu'une capacité de 50 % au moins dans un emploi adapté après une réinsertion professionnelle (ch. 5 p. 6 du rapport).
Dans ces conditions, la cause n'est pas en état d'être jugée. C'est dès lors à juste titre que l'office recourant conclut à la mise en oeuvre d'un complément d'instruction, de nature pluridisciplinaire. Cette tâche lui incombe (cf. ATF 122 V 163 consid. 1d; RAMA 1993 n° U 170 p. 136), dans la mesure où il a rendu sa décision litigieuse sur la base d'expertises qui ne permettaient ni de connaître la gravité des troubles de la personnalité dont l'intimé est affecté, ni les ressources psychiques éventuelles qui lui permettraient de surmonter ses douleurs, et qui laissaient planer un certain doute quant à l'étendue de la capacité de travail.
Le recours est admis en ce sens que le jugement du Tribunal des assurances du canton de Vaud du 20 mai 2003 ainsi que la décision de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud du 22 juin 2001 sont annulés, la cause étant renvoyée au recourant pour instruction complémentaire au sens des considérants et nouvelle décision.
Lucerne, le 17 août 2004