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Timestamp: 2016-10-24 07:04:22+00:00
Document Index: 31191754

Matched Legal Cases: ['art. 3', 'art. 29', 'art. 9', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 90', 'art. 307', 'art. 72', 'art. 100', 'art. 76', 'art. 75', 'art. 106', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 75', 'art. 11', 'art. 264', 'art. 264', 'ATF ', 'art. 316', 'art. 11', 'art. 5', 'art. 11', 'art. 5', 'art. 3', 'art. 5', 'art. 11', 'art. 264', 'art. 3', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 264', 'ATF ', 'art. 264', 'art. 264', 'art. 11', 'art. 5', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 266', 'ATF ', 'art. 11', 'art. 3', 'art. 11', 'art. 5', 'art. 11', 'art. 264', 'art. 264', 'art. 8', 'art. 66', 'art. 68']

5A_207/2012 (25.04.2012)
5A_207/2012
Arr�t du 25 avril 2012
X.________, repr�sent� par Me Anne Sonnex Kyd, avocate,
D�partement de l'instruction publique, de la culture et du sport, soit pour lui l'Office de la jeunesse, rue des Granges 7, 1204 Gen�ve,
recours contre la d�cision de la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre de surveillance du Tribunal tut�laire, du 7 f�vrier 2012.
A.a X.________, n� le *** 19** � Gen�ve, de nationalit� Z.________, est c�libataire et sans enfant.
Le 11 octobre 2010, il a sign� une requ�te d'autorisation d'accueil en vue d'adoption d'un enfant �g� de deux � vingt-quatre mois, en bonne sant� globale. Les pays d'origine pouvaient �tre l'Argentine, Ha�ti, l'Inde ou le Vietnam.
A.b Titulaire d'un permis d'�tablissement, X.________ exerce l'activit� d'avocat ind�pendant. Il a cr�� sa propre �tude en 2009, dans laquelle il emploie actuellement cinq personnes, dont un avocat collaborateur. Il est par ailleurs actif dans diverses fondations ou associations.
En fonction de l'organisation de son �tude, il pourrait, selon ses indications, prendre deux � trois mois de cong� � 100%, cette p�riode englobant le temps qu'il devrait passer dans le pays d'origine de l'enfant, ainsi que le temps apr�s la venue de ce dernier � Gen�ve. Par la suite, il reprendrait son activit� professionnelle � 60% pendant neuf mois. L'organisation de l'�tude devrait lui permettre de rester le matin � domicile avec l'enfant jusqu'au d�jeuner et de ne s'y rendre que l'apr�s-midi, de 13h30/14h00 � 18h00. En son absence, sa cousine, qu'il r�mun�rerait de ses services, garderait l'enfant la semaine, sa m�re pouvant s'en occuper un jour par semaine et un jour par week-end en cas de n�cessit�.
La cousine de X.________, A.________, est n�e le *** 1968. C�libataire et sans enfant, elle est arriv�e � Gen�ve au mois d'octobre 2007. Depuis l'�ge de vingt ans, A.________ a travaill� en Z.________ comme maman de jour et assistante � domicile pour cinq nourrissons et enfants en bas �ge. Elle s'est ensuite occup�e d'une personne �g�e pendant sept ans, en qualit� de gouvernante. Elle exerce cette m�me activit� � Gen�ve.
La m�re de X.________, B.________, est n�e le *** 1932. Elle accueille chaque mardi le fils du fr�re a�n� de X.________, �g� de treize ans. Le p�re de X.________, C.________, est n� le *** 1928. Selon le certificat m�dical �tabli par le Dr D.________ du 28 novembre 2011, les parents de X.________ sont actuellement autonomes et stables du point de vue de la sant�.
A.c X.________ a indiqu� avoir v�cu jusqu'� l'�ge de trente ans au domicile de ses parents et avoir eu plusieurs relations amoureuses, dont une avec une jeune femme suisse d'origine indienne, avec laquelle il avait s�rieusement envisag� d'avoir des enfants. Cette relation a pris fin en 2004, sans que les jeunes gens n'aient jamais v�cu ensemble. Depuis qu'il a quitt� le domicile parental, X.________ n'a jamais fait m�nage commun avec une autre personne, � l'exception de courtes p�riodes, telles que des vacances. Il n'a n�anmoins pas exclu l'id�e de rencontrer quelqu'un avec qui il pourrait partager sa vie, mais, �tant tr�s pris par son travail, l'occasion ne s'�tait pas pr�sent�e: "Id�alement, la fondation d'une famille �tait une valeur importante et un engagement que j'�tais pr�t � prendre mais je n'ai pas pu le mettre en pratique, faute d'avoir trouv� l'�me soeur jusqu'� pr�sent. Ce projet me tient toujours � coeur et je souhaiterais le concr�tiser, par la voie de l'adoption".
A.d Le 19 septembre 2011, X.________ a �t� re�u par la responsable de l'Autorit� centrale cantonale en mati�re d'adoption et le juriste de l'Office de la jeunesse, rattach� � l'Evaluation des lieux de placement (ci-apr�s ELP). L'entretien a essentiellement port� sur la disponibilit� du requ�rant dans le cadre de son projet d'adoption et sur ses motivations � l'adoption.
Par courrier du 8 novembre 2011, X.________ a pr�cis� �tre pr�t � prendre cong� quatre ou cinq mois au lieu des deux � trois mois pr�vus initialement.
Par d�cision du 16 novembre 2011, l'Office de la jeunesse du d�partement de l'instruction publique, soit pour elle l'ELP, a refus� de d�livrer � X.________ une autorisation d'accueillir un enfant en vue d'adoption.
Le 7 f�vrier 2012, la Cour de justice a rejet� le recours form� par X.________ contre cette d�cision.
Par acte du 8 mars 2012, X.________ (ci-apr�s le recourant) exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Il conclut � l'annulation de la d�cision cantonale et, principalement, � l'obtention d'une autorisation provisoire d'accueillir un enfant en vue d'adoption, subsidiairement au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision. Le recourant invoque la violation des articles 264b al. 1 CC et 11b OPEE, subsidiairement celle des art. 3 et 5 OAdo; il se plaint �galement de ce que la d�cision attaqu�e violerait son droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.), l'interdiction de l'arbitraire (art. 9 Cst.), l'interdiction de l'in�galit� de traitement (art. 8 al. 2 Cst. et 14 CEDH), ainsi que le respect de la vie priv�e et familiale (art. 8 al. 1 CEDH).
Le recours est dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) confirmant le refus de d�livrer au recourant une autorisation provisoire d'accueillir un enfant en vue d'adoption. Cette d�cision rel�ve de la protection de l'enfant (cf. art. 307 ss CC), � savoir d'un domaine connexe au droit civil (art. 72 al. 2 let. b ch. 7 LTF; arr�t 5A_760/2008 du 2 mars 2009 consid. 1.1). La voie du recours en mati�re civile est d�s lors ouverte. Interjet� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF), par une partie qui a succomb� dans ses conclusions devant l'instance pr�c�dente (art. 76 al. 1 LTF), contre une d�cision rendue par une autorit� cantonale sup�rieure statuant sur recours (art. 75 LTF), le pr�sent recours est en principe recevable.
Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il ne conna�t cependant de la violation des droits fondamentaux ou du droit cantonal que si ce grief a �t� soulev� et motiv� (art. 106 al. 2 LTF ; ATF 134 I 83 consid. 3.2 ; 133 II 249 consid. 1.4.2). Si le recourant se plaint de la violation de tels droits, il doit ainsi satisfaire au principe d'all�gation (R�geprinzip, principio dell'allegazione), en indiquant pr�cis�ment quelle disposition constitutionnelle ou l�gale a �t� viol�e et en d�montrant, par une argumentation pr�cise, en quoi consiste la violation (ATF 133 IV 286 consid. 1.4 ; 133 II 249 consid. 1.4.2).
Dans un premier grief, le recourant pr�tend que la cour cantonale aurait viol� son droit d'�tre entendu, et ce � plusieurs �gards.
3.1.1 Le droit d'�tre entendu comprend notamment le droit, pour l'int�ress�, de prendre connaissance du dossier et de s'exprimer sur les �l�ments pertinents avant qu'une d�cision soit prise touchant sa situation juridique (ATF 129 II 497 consid. 2.2; 127 III 576 consid. 2c). A lui seul, l'art. 29 al. 2 Cst. ne conf�re cependant pas le droit d'�tre entendu oralement (ATF 130 II 425 consid. 2.1; 125 I 209 consid. 9b; 122 II 464 consid. 4c).
La jurisprudence a d�duit du droit d'�tre entendu consacr� par l'art. 29 al. 2 Cst. l'obligation pour le juge de motiver sa d�cision. Il suffit cependant qu'il mentionne, au moins bri�vement, les motifs qui l'ont guid� et sur lesquels il a fond� sa d�cision, de mani�re � ce que l'int�ress� puisse se rendre compte de la port�e de celle-ci et l'attaquer en connaissance de cause. L'autorit� n'a pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqu�s par les parties, mais elle peut au contraire se limiter � ceux qui, sans arbitraire, lui paraissent pertinents (ATF 134 I 83 consid. 4.1 p. 88).
3.1.2 Une mesure probatoire peut �tre refus�e � la suite d'une appr�ciation anticip�e des preuves, c'est-�-dire lorsque l'autorit� parvient � la conclusion que l'administration de la preuve sollicit�e ne pourrait plus modifier sa conviction (ATF 131 I 153 consid. 3 p. 157; 129 III 18 consid. 2.6 p. 25). Savoir si l'autorit� cantonale n'a pas pris en compte un moyen de preuve propre � modifier la d�cision rel�ve de l'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et l'�tablissement des faits (art. 9 Cst.).
De jurisprudence constante, le Tribunal f�d�ral se montre r�serv� en mati�re de constatation des faits et d'appr�ciation des preuves, vu le large pouvoir qu'il reconna�t en ce domaine aux autorit�s cantonales (ATF 120 Ia 31 consid. 4b p. 40; 104 Ia 381 consid. 9 p. 399 et les arr�ts cit�s). Il n'intervient, du chef de l'art. 9 Cst., que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, a omis sans raisons objectives de tenir compte de preuves pertinentes ou a effectu�, sur la base des �l�ments recueillis, des d�ductions insoutenables; encore faut-il que la d�cision en soit vici�e dans son r�sultat (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9; cf. aussi ATF 134 V 53 consid. 4.3 p. 62; 133 II 249 consid. 1.4.3 p. 254/255).
3.2.1 Le recourant affirme avant tout qu'au stade de la proc�dure d'autorisation d�j�, son droit d'�tre entendu n'aurait pas �t� respect�, l'ELP ayant refus� de prendre en consid�ration des �l�ments et offres de preuves pourtant de premi�re importance pour rendre sa d�cision (notamment: son organisation, le r�seau de personnes pouvant le soutenir dans la prise en charge de l'enfant, l'audition de ses proches).
Cette critique, qui n'a pas �t� soulev�e devant la Cour de justice, est irrecevable devant la Cour de c�ans (art. 75 LTF), d�s lors qu'elle est dirig�e contre la d�cision rendue par l'autorit� de premi�re instance, � l'issue de la proc�dure conduite par cette derni�re.
3.2.2 Le recourant soutient ensuite que, bien qu'il l'ait sollicit�, la Cour cantonale n'aurait ordonn� aucune comparution personnelle, sans pourtant motiver son refus.
Le fait que le recourant n'ait pu en l'esp�ce s'exprimer oralement devant la Cour de justice ne permet pas d'�tablir une violation de son droit d'�tre entendu: contrairement � ce qu'il semble en effet pr�tendre, le droit proc�dural ne lui donne pas le droit de r�pliquer oralement aux observations pr�sent�es par l'ELP (consid. 3.1.1). A supposer au demeurant que, par ses critiques, il entende en r�alit� reprocher � la Cour de justice d'avoir refus� d'ordonner une mesure d'instruction compl�mentaire, le recourant ne d�veloppe nullement l'arbitraire d'une telle appr�ciation (consid. 3.1.2 supra).
3.2.3 Toujours sous l'angle de la violation de son droit d'�tre entendu, le recourant pr�tend que la d�cision attaqu�e ne serait pas correctement motiv�e: la cour cantonale ferait totalement abstraction des griefs qu'il avait formul�s devant elle, sa d�cision apparaissant non pas comme une d�cision motiv�e sur recours, mais bien plut�t comme un r�sum� du rapport et de la d�cision de l'ELP .
La Cour de justice a bien expliqu� les raisons l'ayant conduite � confirmer la d�cision de premi�re instance et � refuser ainsi au recourant l'autorisation sollicit�e, ce dernier ayant d'ailleurs parfaitement �t� en mesure de critiquer sa motivation. La juridiction cantonale s'est ainsi exprim�e sur l'organisation pr�vue par le recourant, de m�me que sur le r�seau dont il b�n�ficiait pour l'aider � prendre en charge l'enfant. Qu'elle se soit largement r�f�r�e � la motivation d�velopp�e par la premi�re instance, qu'elle estimait fond�e, n'est � cet �gard nullement pertinent. Quoi qu'en dise le recourant, la cour cantonale n'a pas non plus mis en doute sa motivation quant � l'adoption, mais elle l'a n�anmoins temp�r�e en soulignant qu'il posait un regard id�aliste sur la particularit� de la parentalit� adoptive. L'on ne per�oit en outre aucunement les contradictions entre le rapport d'�valuation sociale et la d�cision de premi�re instance, soulev�es par le recourant dans son recours cantonal et rappel�es devant la Cour de c�ans: si les auteurs du rapport indiquent certes en page 5 que le recourant semble conscient de l'investissement n�cessaire � la cr�ation d'un lien d'attachement, ils mod�rent ensuite cette appr�ciation en remarquant que l'adoption exige aussi une grande capacit� d'adaptation, capacit� dont le recourant n'est pas assur� de disposer dans la mesure o� il n'a jamais v�cu d'exp�rience de vie commune avec une personne dont il a �t� le concubin.
3.2.4 Le recourant pr�tend encore que la cour cantonale aurait viol� son droit d'�tre entendu en appliquant l'art. 11 al. 3 let. b de l'Ordonnance r�glant le placement d'enfants � des fins d'entretien et en vue d'adoption (OPEE), disposition pourtant abrog�e suite � l'entr�e en vigueur de l'Ordonnance sur l'adoption le 1er janvier 2012 (OAdo). Cette critique sera examin�e en relation avec le grief de la violation de l'art. 264b CC (consid. 5.1 infra).
La Cour de justice s'est ralli�e sans r�serve � la d�cision de la premi�re instance jugeant que les �l�ments qu'elle avait retenus � l'appui de son jugement ne permettaient pas de pr�voir que le bien de l'enfant � adopter serait garanti. Elle a ainsi confirm� la d�cision rendue en premi�re instance, � savoir le refus d'octroyer au recourant l'autorisation sollicit�e.
4.1.1 Aux termes de l'art. 264 CC, un enfant peut �tre adopt� si les futurs parents adoptifs lui ont fourni des soins et ont pourvu � son �ducation pendant au moins un an et si toutes les circonstances permettent de pr�voir que l'�tablissement d'un lien de filiation servira au bien de l'enfant sans porter une atteinte in�quitable � la situation d'autres enfants des parents adoptifs. Toute adoption doit, par cons�quent, �tre pr�c�d�e d'un placement, d'un lien nourricier d'une certaine dur�e. Condition imp�rative de l'adoption, cette mesure constitue une justification de l'�tablissement ult�rieur d'un lien de filiation, un d�lai d'�preuve pour les int�ress�s ainsi qu'une occasion et un moyen de s'assurer que l'adoption servira au bien de l'enfant (ATF 125 III 161 consid. 3a p. 162 et les r�f�rences). Aux termes de l'art. 316 CC, le placement d'enfants aupr�s de parents nourriciers est soumis � l'autorisation et � la surveillance de l'autorit� tut�laire ou d'un autre office du domicile des parents nourriciers, d�sign� par le droit cantonal (al. 1); lorsqu'un enfant est plac� en vue de son adoption, une autorit� cantonale unique est comp�tente (al. 1bis, introduit par le ch. 2 de l'annexe � la LF-CLaH); le Conseil f�d�ral �dicte des prescriptions d'ex�cution (al. 2).
Jusqu'au 31 d�cembre 2011, l'autorisation li�e au placement d'un enfant en vue de son adoption �tait r�gl�e par l'ordonnance du 19 octobre 1977 r�glant le placement d'enfants (OPEE; RS 211.222.338) dans sa section 2a, � savoir les anciens art. 11a � 11j OPEE. Lors de la r�vision de cette ordonnance, il a �t� d�cid� de regrouper les dispositions concernant l'adoption avec l'ordonnance sur l'activit� d'interm�diaire en vue de l'adoption et l'ordonnance sur les �moluments per�us en mati�re d'adoption internationale, pour former une nouvelle ordonnance sur l'adoption (OAdo; RS 211.221.36; Rapport explicatif concernant la r�vision totale de l'ordonnance du 19 octobre 1977 r�glant le placement d'enfants � des fins d'entretien et en vue d'adoption [OPEE] et l'ordonnance sur l'adoption [OAdo; ci-apr�s Rapport explicatif]; DAVID URWYLER, Nouvelle ordonnance sur l'adoption in: Revue de la protection des mineurs et des adultes [RMA] 2011 367, 368), sans toutefois qu'aucune modification substantielle ne soit effectu�e quant au fond (Rapport explicatif, p. 22).
4.1.2 L'art. 5 OAdo r�gle l'aptitude des futurs parents adoptifs et reprend, de mani�re condens�e, les crit�res �num�r�s auparavant aux art. 11b � 11d aOPEE (URWYLER, op. cit., p. 371). L'art. 5 al. 2 let. a OAdo souligne ainsi que les conditions en mati�re d'aptitude sont r�unies si l'ensemble des circonstances, notamment les motivations des futurs parents adoptifs, laissent pr�voir que l'adoption servira le bien de l'enfant (cf. �galement art. 3 OAdo) et si ceux-ci, de par leurs qualit�s personnelles, leur �tat de sant�, le temps dont ils disposent, leur situation financi�re, leurs aptitudes �ducatives et leurs conditions de logement, offrent toute garantie que l'enfant b�n�ficiera de soins, d'une �ducation et d'une formation ad�quats (art. 5 al. 2 let. d OAdo). Ces conditions reprennent en substance celles pos�es par l'art. 11 b al. 1 let. a et b aOPEE.
4.1.3 La condition primordiale de l'adoption - le bien de l'enfant (art. 264 CC; art. 3 et 5 al. 1 et 2 let. a OAdo) - n'est pas facile � v�rifier. L'autorit� doit rechercher si l'adoption est v�ritablement propre � assurer le meilleur d�veloppement possible de la personnalit� de l'enfant et � am�liorer sa situation. Cette question doit �tre examin�e � tous les points de vue (affectif, intellectuel, physique), en se gardant d'attribuer une importance excessive au facteur mat�riel (ATF 125 III 161 consid. 3a i.f. et les auteurs mentionn�s).
D�s lors que la d�cision d'octroyer une autorisation d'accueillir un enfant en vue de l'adoption suppose une pes�e d'int�r�ts de la part de l'autorit� cantonale, le Tribunal f�d�ral fait preuve de retenue en revoyant sa d�cision (cf. ATF 136 I 178 consid. 5; 120 II 384 consid. 5b p. 387): il n'a pas en effet � substituer sa propre appr�ciation du bien de l'enfant � celle de l'autorit� cantonale (et des enqu�teurs), mais doit uniquement examiner si des circonstances pertinentes n'ont pas �t� prises en consid�ration ou, � l'inverse, si des �l�ments d�terminants ont �t� omis (arr�ts 5A_66/2009 du 6 avril 2009 consid. 3.2 et la r�f�rence cit�e; 5A_619/2008 du 16 d�cembre 2008 consid. 5.1 publi� in: FamPra.ch 2009 496; 5A_760/2008 du 2 mars 2009 consid. 2.2).
4.2 L'art. 264b al. 1 CC pr�voit qu'une personne non mari�e - c�libataire, veuve ou divorc�e - peut adopter seule si elle a 35 ans r�volus. Par cette forme d'adoption, le lien de filiation n'est �tabli qu'avec un seul parent. En raison de sa situation, l'adoptant doit assumer seul les exigences r�pondant aux besoins et � l'int�r�t de l'enfant; il doit �galement �tre disponible pour s'en occuper dans une mesure qui d�passe celle qui est exig�e de chacun des �poux qui adoptent conjointement. Ces caract�ristiques, propres � l'adoption par une personne seule, ne ressortent pas explicitement de la loi; elles sont cependant �videntes et rappel�es tant par la jurisprudence (notamment: ATF 125 III 161 consid. 3b; 111 II 283 consid. 2cc; arr�ts 5A.11/2005 du 3 ao�t 2005 consid. 3.2 publi� in: FamPra.ch 2006 174; 5A.6/2004 du 7 juin 2004 consid. 3.2 publi� in: FamPra.ch 2004 708) que par la doctrine (entre autres: PETER BREITSCHMID in: Basler Kommentar, ZGB I, 4e �d. 2010, n. 5 ad art. 264b CC; CYRIL HEGNAUER, Zum Ausnahmecharakter der Einzeladoption Bemerkungen zu BGE 125 III 161, RDT 1999 239, 240 s.; MARIE-BERNADETTE SCHOENENBERGER in: Commentaire romand, Code civil I, 2010, n. 4 ad art. 264b CC). C'est d'ailleurs dans cette optique que l'art. 11b al. 3 let. b aOPEE pr�voyait que l'autorit� devait prendre tout particuli�rement en compte l'int�r�t de l'enfant lorsque la requ�rante ou le requ�rant n'�tait pas mari� ou qu'elle ou il ne pouvait adopter conjointement avec son �poux ou son �pouse. Cette disposition n'a pas �t� reprise telle quelle dans la nouvelle ordonnance sur l'adoption, m�me si l'art. 5 al. 2 let. d OAdo retient le crit�re de la disponibilit� en pr�voyant que le temps � disposition des futurs adoptants constitue une condition d'aptitude � l'adoption. D�s lors toutefois que le rapport explicatif souligne que la nouvelle ordonnance ne comprend aucune modification substantielle quant au fond (supra consid. 4.1.1), il faut en conclure que les caract�ristiques propres � l'adoption par une personne seule requi�rent toujours une attention particuli�re de la part de l'autorit� charg�e de d�livrer l'autorisation. Dans l'intention du l�gislateur, l'adoption conjointe par des �poux constitue en effet la r�gle et l'adoption par une personne seule, l'exception (ATF 111 II 233 consid. 2cc; ATF 125 III 161 consid. 3 et 4 p. 162-165 et les r�f�rences; arr�ts 5A.6/2004 du 7 juin 2004 consid. 2.2 publi� in: FamPra.ch 2004 708; 5A.19/2006 du 5 d�cembre 2006 consid. 2.2). On peut en effet concevoir que l'int�r�t de l'enfant, qui est d�terminant, consiste a priori � vivre dans une famille compl�te. Il n'en demeure pas moins que la loi permet express�ment l'adoption par une personne seule, sans la soumettre - contrairement � l'adoption d'un majeur ou d'un interdit (art. 266 al. 1 ch. 3 CC) - � l'existence de justes motifs. Lorsque les conditions n�cessaires au bien de l'enfant sont r�unies et que l'adoption par une personne seule r�pond � toutes les exigences de son plein �panouissement et du d�veloppement de sa personnalit�, l'adoption sera ainsi prononc�e (ATF 125 III 161 consid. 4b et les citations; 5A.6/2004 du 7 juin 2004 consid. 2.2 publi� in: FamPra.ch 2004 708; 5A.19/2006 du 5 d�cembre 2006 consid. 2.2).
5.1 Le recourant reproche � la Cour cantonale d'avoir appliqu� l'art. 11 al. 3 let. b OPEE, disposition pourtant abrog�e suite � l'entr�e en vigueur de l'OAdo. Son droit d'�tre entendu aurait ainsi �t� viol� d�s lors qu'il ne pouvait pr�voir que la juridiction ferait application de dispositions qui n'�taient plus en vigueur, plus restrictives que celles pr�vues dans l'OAdo.
La cour cantonale a d'abord rappel� que l'adoption devait avant tout servir le bien de l'enfant, principe clairement exprim� par l'art. 3 OAdo. D�taillant les conditions que devaient remplir les parents adoptifs, elle a certes repris le texte de l'art. 11b aOPEE, tout en soulignant cependant que les conditions qu'il posait �taient d�sormais reprises par l'art. 5 OAdo. Pour le surplus, la juridiction cantonale a rappel� les principes g�n�raux d�gag�s par la jurisprudence rendue en mati�re d'adoption, et soulign� les circonstances particuli�res qui entouraient l'adoption par une personne seule. La r�f�rence de la cour cantonale � la condition particuli�re ressortant de l'art. 11b al. 3 aOPEE n'est par ailleurs pas d�terminante dans la mesure o� le rapport explicatif indique express�ment que l'OAdo n'introduit aucune modification substantielle quant au fond: il faut ainsi en conclure que les conditions requises pour l'adoption demeurent inchang�es et que, contrairement � ce que que tente d'�tablir le recourant, elles n'ont pas �t� assouplies pour les personnes d�sirant adopter seules. Au demeurant, c'est en fin de compte sur le bien de l'enfant � adopter que la cour cantonale s'est fond�e pour rendre sa d�cision, principe qui pr�valait d�j� avant l'entr�e en vigueur de l'OAdo. Le recourant ne saurait d�s lors invoquer une violation de son droit d'�tre entendu en pr�textant que la d�cision attaqu�e se fonderait sur une argumentation juridique � laquelle il ne pouvait s'attendre.
5.2 Le recourant soutient ensuite que certains �l�ments, pourtant d�terminants, n'auraient pas �t� retenus par la cour cantonale, notamment sa disponibilit� (consid. 5.2.1) et sa motivation � l'adoption (consid. 5.2.2). Il d�veloppe sa critique tant sous l'angle de la violation de l'art. 264b CC que sous celui de l'arbitraire.
5.2.1.1 Concernant la disponibilit� du recourant, la cour cantonale a avant tout relev� que ce dernier avait expliqu� ne pas avoir rencontr� l'�me soeur du fait qu'il �tait trop accapar� par son activit� professionnelle. Or, l'arriv�e d'un enfant, qui plus est en adoption internationale, requ�rait une grande disponibilit�, dont le recourant n'avait pr�cis�ment pas b�n�fici� jusqu'alors. L'organisation de vie que le recourant envisageait en vue d'accueillir l'enfant ne paraissait dans cette mesure gu�re r�aliste, en ce sens qu'en tant que chef d'�tude, il �tait difficilement imaginable qu'il p�t s'absenter durant quatre � cinq mois pour aller chercher l'enfant � l'�tranger et l'accueillir � Gen�ve, pour ensuite n'�tre pr�sent � l'�tude que de 13h30 � 18h00. A cela s'ajoutait que la proposition du recourant de confier l'enfant � venir � sa cousine, �g�e de quarante-quatre ans, c�libataire et sans enfant, pr�sentait un risque important que l'enfant d�veloppe un lien affectif tr�s important avec elle, voire la consid�re comme sa m�re, et que, parall�lement, elle-m�me sans enfant s'y attache de mani�re inadapt�e. Le fait que l'int�ress�e percevrait une r�mun�ration pour ses services ne pr�servait pas l'enfant de telles difficult�s dans son d�veloppement. Par ailleurs, la prise en charge de l'enfant par la m�re du recourant ne pouvait �tre que limit�e, compte tenu de son �ge et de sa qualit� de grand-m�re: une telle prise en charge ne saurait pallier l'exigence d'une constance affective du parent adoptant, d'autant que l'enfant serait adopt� par une personne c�libataire, dont seule la pr�sence accrue aupr�s de lui pouvait conduire � la construction d'un v�ritable lien de filiation.
5.2.1.2 Le recourant pr�tend s'�tre engag� � prendre quatre � cinq mois de cong� complet, puis � exercer, pendant une ann�e au moins, une activit� � un taux de 55%. Cette organisation, qui serait parfaitement viable sur le plan professionnel n'aurait nullement �t� prise en consid�ration par la cour cantonale, alors que la jurisprudence f�d�rale retenait que des taux d'occupation entre 50% et 80% pour des parents seuls �taient admissibles. Le recourant pr�cise en outre avoir toujours propos� l'�ventualit� d'une p�riode d'activit� � temps partiel plus longue, voire un taux d'activit� encore plus r�duit, en fonction des besoins rencontr�s. Il souligne enfin que l'organisation mise en place durant son activit� professionnelle serait parfaitement conforme au bien de l'enfant, d�s lors qu'il n'avait � faire appel � aucun tiers mais pouvait au contraire b�n�ficier de l'aide de sa famille, plus particuli�rement celle de sa cousine, dont le r�le serait parfaitement clarifi�.
5.2.1.3 Le fait que l'autorit� cantonale ait jug� peu r�aliste l'organisation propos�e par le recourant ne permet pas d'en d�duire qu'elle ne l'aurait pas prise en consid�ration. Les juges cantonaux se sont avant tout �tonn�s que le recourant, apr�s avoir invoqu� son manque de disponibilit� pour rencontrer l'�me soeur, se d�clarerait pr�t � s'absenter plusieurs mois pour aller chercher un enfant � l'�tranger, pour ensuite travailler � temps partiel. Le recourant ne peut en outre se limiter � pr�tendre que les am�nagements qu'il envisage dans son temps de travail seraient parfaitement viables, alors que la cour cantonale les a pr�cis�ment jug�s peu r�alistes pour un chef d'�tude: une telle motivation est manifestement insuffisante � d�montrer une violation du pouvoir d'appr�ciation de l'autorit� cantonale. A cela s'ajoute que le recourant perd de vue que la r�duction de son taux d'activit� n'est pas pr�vue sur le long terme, mais sur une ann�e, alors que tel n'est pas le cas des jurisprudences auxquelles il se r�f�re. L'affirmation selon laquelle il serait en mesure d'exercer son activit� � temps partiel sur une plus longue p�riode demeure enfin particuli�rement vague et toujours aussi irr�aliste pour un jeune chef d'entreprise ayant fond� son �tude en 2009 seulement.
Le recourant soutient ensuite que la prise en charge de l'enfant par sa cousine n'entra�nerait aucune difficult� du fait de la place parfaitement claire de cette derni�re au sein de la famille. A cet �gard, il ne saisit pas que la difficult� soulev�e par la cour cantonale tient � la particularit� de l'enfant en tant qu'adopt�: le fait que la personne charg�e de la garde de l'enfant appartienne � la famille proche du recourant rendrait ainsi plus �vident le risque d'un attachement inadapt�, risque paraissant moins manifeste pour un tiers non int�gr� � la famille. Dans sa motivation d�velopp�e sous l'angle de l'arbitraire, le recourant affirme enfin que le point de vue de la cour cantonale serait manifestement erron� d�s lors que la jurisprudence f�d�rale consid�rerait qu'il faudrait d'abord tenir compte de la famille proche avant d'examiner la disponibilit� du r�seau et de la famille �largie, se r�f�rant � cet �gard � l'arr�t 5A.11/2005. Or, dite jurisprudence souligne pr�cis�ment que le crit�re essentiel est celui de la disponibilit� du requ�rant lui-m�me, et non celle de tiers, m�me s'il s'agit de proches (consid. 3.2). Aucun arbitraire ne peut donc �tre retenu sous cet angle.
5.2.2.1 Au sujet de la motivation du recourant � adopter, les juges cantonaux ont d'abord not� qu'elle �tait difficilement compr�hensible, le recourant pr�tendant d'une part avoir �t� trop accapar� par sa vie professionnelle pour rencontrer une compagne, mais d'autre part qu'il souhaitait fonder une famille par la voie de l'adoption. La juridiction a �galement relev� que le recourant posait un regard id�aliste sur la particularit� de la parentalit� adoptive. Le rapport d'�valuation sociale soulignait en effet qu'il ne projetait aucune crainte vis-�-vis du processus d'attachement, pensant que sa d�termination et son engagement moral suffiraient � r�pondre aux �ventuelles difficult�s de l'enfant � venir. La Cour de justice a encore not� que le recourant, qui n'avait jamais fait m�nage commun avec une autre personne, n'avait pas acquis l'exp�rience du partage au quotidien dans une relation affective, avec les ajustements permanents inh�rents � ce mode de vie. Or, une telle capacit� d'adaptation �tait pourtant essentielle dans le cadre d'un projet d'adoption, en particulier s'agissant des besoins sp�cifiques d'un petit enfant d�plac� d'un pays �tranger et �loign�.
5.2.2.2 Le recourant s'en prend essentiellement � la d�cision de premi�re instance. En tant que seules les critiques formul�es contre le jugement de l'Autorit� de surveillance sont recevables, il est d'embl�e exclu d'examiner celles qui visent la premi�re d�cision.
Pour le surplus, le recourant soutient essentiellement qu'il serait en contradiction avec l'art. 264b CC de poser comme condition � l'adoption le fait d'avoir fait m�nage commun avec une tierce personne: si la loi autorisait une personne seule � adopter, elle ne posait en effet aucune condition quant � son choix de vie. De par son m�tier et ses exp�riences de vie, rien ne permettait en outre de douter qu'il ne dispos�t pas des capacit�s � s'adapter � des situations difficiles, bien au contraire.
5.2.2.3 Le fait que le recourant n'ait jamais v�cu avec une tierce personne a �t� retenu par la cour cantonale comme un �l�ment parmi plusieurs permettant d'appuyer la conclusion � laquelle elle parvenait, � savoir que l'adoption envisag�e ne servait pas le bien de l'enfant: contrairement � ce que pr�tend le recourant, la juridiction n'a toutefois aucunement �rig� le concubinage en condition pr�alable � l'adoption par une personne seule. Si la Cour de c�ans ne met nullement en doute que le recourant ait pu retenir de son exp�rience professionnelle une capacit� d'adaptation aux situations d�licates, il convient cependant de souligner que les difficult�s rencontr�es lors de l'�ducation d'un enfant adopt� et celles surmont�es dans son cadre professionnel ne sont en rien comparables, de sorte que cet argument tombe � faux.
6.1 Le recourant affirme aussi que l'arr�t attaqu� serait arbitraire d�s lors qu'il serait insuffisamment motiv�. Le sort de cette critique est d�j� scell� (consid. 3.2.3 supra), de sorte qu'il n'y a pas lieu d'y revenir.
6.2 Le recourant pr�tend encore que la d�cision attaqu�e serait insoutenable en raison des contradictions existant entre "diverses d�cisions et rapport". Il reproche � l'Autorit� de surveillance d'avoir ainsi retenu, sans autre motivation, qu'il ne projetait aucune crainte vis-�-vis du processus d'attachement. Or, cette remarque serait en contradiction totale avec le rapport de l'ELP selon lequel le recourant serait conscient de l'investissement n�cessaire � la cr�ation d'un lien d'attachement, remarque qui d�montrerait clairement la conscience des difficult�s engendr�es par l'adoption.
Il convient de replacer dans son contexte la critique du recourant. La cour cantonale a en effet ajout�: "le recourant pense que sa d�termination et son engagement moral suffiront � r�pondre aux �ventuelles difficult�s de l'enfant � venir. Le recourant pose ainsi un regard id�aliste sur la particularit� de la parentalit� adoptive". Cette explication ressort mot pour mot du rapport de l'ELP en page 5, de sorte que la contradiction invoqu�e et le pr�tendu arbitraire de la d�cision attaqu�e paraissent difficilement saisissables.
Dans un dernier grief, le recourant se plaint de la violation des art. 8 al. 1 CEDH (respect de la vie priv�e et familiale) et 14 CEDH (interdiction de discrimination), pr�tendant que la d�cision attaqu�e placerait les personnes souhaitant adopter seules dans une situation d�favorable par rapport aux couples d�posant une demande d'adoption, mais qu'elle le d�favorisait �galement en tant que chef d'entreprise en comparaison avec un employ�, qui serait n�cessairement plus disponible que lui. Le recourant part ainsi de l'hypoth�se que l'adoption qu'il envisage sert le bien de l'enfant.
D�s lors que, sur la base des diff�rents �l�ments sus-expos�s, il a au contraire �t� retenu que la cour cantonale n'avait pas viol� son pouvoir d'appr�ciation en retenant que l'adoption projet�e ne garantissait pas le bien de l'enfant, le grief d�velopp� par le recourant ne peut qu'�tre rejet�, la pr�misse sur laquelle il fonde les pr�tendues violations de la CEDH �tant en effet erron�e.
Il s'ensuit que le recours doit �tre rejet�, dans la mesure o� il est recevable. Les frais judiciaires sont mis � la charge du recourant qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Aucune indemnit� de d�pens n'est mise � la charge de l'intim� (art. 68 al. 3 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties et � la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre de surveillance du Tribunal tut�laire.
Lausanne, le 25 avril 2012