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Timestamp: 2016-10-25 14:03:49+00:00
Document Index: 165548995

Matched Legal Cases: ['art. 100', 'art. 90', 'art. 75', 'art. 72', 'art. 51', 'art. 76', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 129', 'art. 129', 'art. 129', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 129', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 64', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68', 'art. 67']

5A_373/2015 (02.06.2016)
5A_373/2015 � � Arr�t du 2 juin 2016
repr�sent� par Me Alain-Val�ry Poitry, avocat,
repr�sent�e par Me Vivian K�hnlein, avocat,
modification de jugement de divorce,
recours contre l'arr�t de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 15 janvier 2015.
A.a.�Par jugement du 2 octobre 2006, le Tribunal civil de l'arrondissement de La C�te (ci-apr�s: le Tribunal civil) a prononc� le divorce des �poux A.A.________, n� en 1949, et B.A.________, n�e en 1948. Il a notamment astreint l'ex-�poux � contribuer � l'entretien de l'ex-�pouse par le versement d'une pension mensuelle de 3'500 fr., payable d�s le 1
er�mars 2006, et dit que cette contribution d'entretien serait r�duite d�s que la cr�direnti�re aurait droit � une rente selon la LAVS, dans une mesure correspondant � cette rente. Le jugement pr�voit �galement l'indexation du montant de la pension.
A.b.�Par courrier du 25 juin 2012, l'ex-�poux a sollicit� la modification de la contribution d'entretien compte tenu de l'�volution de la situation des deux parties.
Par jugement du 3 juin 2014, le Tribunal civil a suspendu la rente d�s jugement devenu d�finitif et ex�cutoire.
Statuant sur appel de l'ex-�poux et appel joint de l'ex-�pouse, la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud a, le 15 janvier 2015, r�form� la d�cision du premier juge, en ce sens que la pension mensuelle �tait suspendue � compter du 1
er�juin 2012 jusqu'� la fin du concubinage entre l'ex-�pouse et C.B.________.
Par acte du 7 mai 2015, l'ex-�poux exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Il conclut � la r�forme de l'arr�t de la Cour d'appel civile, en ce sens que la pension mensuelle due � l'ex-�pouse est supprim�e � partir du 1
er�juillet 2012; subsidiairement, il conclut � ce que la rente soit suspendue pendant une dur�e maximale de cinq ans d�s le 1
er�janvier 2011, puis supprim�e; plus subsidiairement encore, il conclut au renvoi de l'affaire � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision.
L'intim�e conclut au rejet du recours dans la mesure de sa recevabilit� et requiert le b�n�fice de l'assistance judiciaire. L'autorit� pr�c�dente se r�f�re aux consid�rants de la d�cision attaqu�e.
Le 2 juin 2016, le Tribunal f�d�ral a d�lib�r� sur le recours en s�ance publique. Le dispositif du pr�sent arr�t a �t� lu � l'issue de la s�ance.
Le recours a �t� interjet� dans le d�lai l�gal (art. 100 al. 1 LTF), contre une d�cision finale (art. 90 LTF), rendue par un tribunal cantonal sup�rieur statuant sur recours (art. 75 al. 1 et 2 LTF), dans une affaire matrimoniale (art. 72 al. 1 LTF), dont la valeur litigieuse est sup�rieure � 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a et al. 4, 74 al. 1 let. b LTF). Le recourant a par ailleurs pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente et d�montre un int�r�t digne de protection � la modification de la d�cision attaqu�e (art. 76 al. 1 LTF), de sorte que le recours en mati�re civile est en principe recevable.
2.1.�Saisi d'un recours en mati�re civile, le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), sans �tre li� ni par les motifs de l'autorit� pr�c�dente, ni par les moyens des parties; il peut donc admettre le recours en se fondant sur d'autres arguments que ceux invoqu�s par le recourant, comme il peut le rejeter en op�rant une substitution de motifs (ATF 139 III 444 consid. 4 p. 446, 471 consid. 3 p. 472 s.; 134 III 379 consid. 1.2 p. 383).
Le Tribunal f�d�ral ne conna�t de la violation des droits fondamentaux que si de tels griefs ont �t� invoqu�s et motiv�s par le recourant ("principe d'all�gation", art. 106 al. 2 LTF; ATF 137 II 305 consid. 3.3 p. 310 s.), c'est-�-dire s'ils ont �t� express�ment soulev�s et expos�s de fa�on claire et d�taill�e (ATF 139 I 229 consid. 2.2 p. 232; 135 III 232 consid. 1.2 p. 234).
2.2.�Le Tribunal f�d�ral ne peut s'�carter des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente que si ceux-ci l'ont �t� de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF) et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Le recourant qui soutient que les faits ont �t� �tablis d'une mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), c'est-�-dire que les constatations de fait sont arbitraires au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; 137 II 353 consid. 5.1 p. 356), doit satisfaire au principe d'all�gation susmentionn� (cf.�
supra�consid. 2.1).
Le recourant se plaint tout d'abord d'une violation de son droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.). Selon lui, la d�cision attaqu�e serait insuffisamment motiv�e, parce que l'autorit� cantonale n'aurait examin� la question de la suspension ou de la suppression de la contribution d'entretien qu'en lien avec le concubinage de l'intim�e et n'aurait pas pris en compte l'�volution de la situation �conomique des parties.
3.1.�Le droit d'�tre entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. implique, en particulier, le devoir pour l'autorit� de motiver sa d�cision, afin que le destinataire puisse la comprendre, la contester utilement s'il y a lieu et exercer son droit de recours � bon escient. Pour r�pondre � ces exigences, le juge doit mentionner, au moins bri�vement, les motifs qui l'ont guid� et sur lesquels il a fond� sa d�cision, de mani�re � ce que l'int�ress� puisse se rendre compte de la port�e de celle-ci et l'attaquer en connaissance de cause. Il n'a toutefois pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqu�s par les parties, mais peut au contraire se limiter � l'examen des questions d�cisives pour l'issue du litige (ATF 141 V 557 consid. 3.2.1 p. 564 s.; 139 IV 179 consid. 2.2 p. 183; 135 III 670 consid. 3.3.1 p. 677; 134 I 83 consid. 4.1 p. 88 et les r�f�rences). D�s lors que l'on peut discerner les motifs qui ont guid� la d�cision de l'autorit�, le droit � une d�cision motiv�e est respect� m�me si la motivation pr�sent�e est erron�e. La motivation peut d'ailleurs �tre implicite et r�sulter des diff�rents consid�rants de la d�cision. En revanche, une autorit� se rend coupable d'un d�ni de justice formel prohib� par l'art. 29 al. 2 Cst. si elle omet de se prononcer sur des griefs qui pr�sentent une certaine pertinence ou de prendre en consid�ration des all�gu�s et arguments importants pour la d�cision � rendre (ATF 141 V 557 consid. 3.2.1 p. 565 et les r�f�rences).
3.2.�En l'esp�ce, la cour cantonale a retenu que la situation patrimoniale des parties n'�tait pas d�terminante vu la suspension de la rente en raison du concubinage, et que la retraite de l'une et l'autre parties ne constituait de toute fa�on pas des faits nouveaux. La juridiction pr�c�dente a ainsi mentionn� les motifs sur lesquels elle a fond� sa d�cision et indiqu� ceux qu'elle n'estimait pas pertinents pour l'issue du litige. Sur cette base, le recourant �tait en mesure de contester la d�cision attaqu�e en connaissance de cause, ce qu'il a au demeurant fait (cf.�
infra�consid. 4). Partant, le grief est infond�.
Sous l'intitul� " violation de l'art. 129 CC ", le recourant se plaint en r�alit� non seulement de la violation de cette disposition, mais aussi d'arbitraire dans l'�tablissement des faits et l'appr�ciation des preuves en lien avec le refus de l'autorit� cantonale de supprimer la contribution d'entretien due � son ex-�pouse.
4.1.�Il ressort des faits de l'arr�t attaqu� que l'intim�e vit en concubinage avec C.B.________ depuis avril 2011, dans une maison acquise en copropri�t�, � raison d'un tiers pour l'intim�e et de deux tiers pour son compagnon, et financ�e � l'aide de leur pr�voyance professionnelle. Selon leurs d�clarations, les concubins se sont rencontr�s en 2005. A ce moment-l�, l'intim�e vivait dans l'ancienne maison familiale � U.________ avec ses enfants. Lorsque ceux-ci sont devenus ind�pendants, la maison a �t� vendue et l'intim�e s'est �tablie � V.________. Voulant se rapprocher de ses enfants, elle a ensuite trouv� un logement � W.________ et, comme elle n'�tait pas lib�r�e de son logement � V.________, son compagnon lui aurait pay� les trois premiers mois de loyer de son nouveau logement, puis � partir du 15 octobre 2005, en aurait pay� la moiti� - malgr� le fait qu'il e�t continu� � vivre � X.________ -, l'intim�e n'ayant pratiquement pas de travail. Les int�ress�s se sont encore rapproch�s ensuite du d�c�s de la m�re de C.B._______ en 2008, le faire-part de d�c�s de celle-ci, dat� du 18 d�cembre 2008, faisant mention de " C.B._______et son amie B.A.________, � X.________ ". En automne 2010, les int�ress�s se sont tous les deux inscrits au contr�le des habitants de la Commune de V.________ � la m�me adresse. Selon eux, ils n'auraient toutefois fait m�nage commun que depuis l'acquisition de leur maison, en avril 2011. D'apr�s l'intim�e, ils ont achet� ce bien pour " avoir quelque chose � eux pour pas cher " et ont ouvert un compte commun pour les d�penses li�es aux charges hypoth�caires. Si les deux int�ress�s ont indiqu� qu'il payaient chacun leurs propres charges, l'intim�e a toutefois pr�cis� qu'elle n'arrivait pas � s'en sortir et que son concubin payait l'entier des frais de nourriture.
Sur la base de ces �l�ments, la juridiction pr�c�dente a retenu que l'intim�e vivait en concubinage en tout cas depuis avril 2011, date � laquelle elle avait emm�nag� avec son compagnon dans la maison acquise en commun. Dans la mesure o� la situation financi�re du couple �tait relativement serr�e et o� l'immeuble avait �t� financ� par la pr�voyance professionnelle des deux int�ress�s, l'acquisition du bien immobilier �tait un signe d'engagement personnel suffisamment important pour admettre qu'elle constituait un facteur de stabilit� justifiant de se distancer de la pr�somption qu'un concubinage est qualifi� lorsqu'il dure plus de cinq ans. Cela �tait corrobor� par le fait que les parties [recte: concubins] avaient auparavant entretenu une relation intime pendant six ans et par divers �l�ments du dossier qui laissaient appara�tre que la composante spirituelle, corporelle et �conomique de cette relation �tait largement ant�rieure � 2011. Partant, la cour cantonale a retenu que l'intim�e vivait en concubinage qualifi� et qu'il n'�tait pas n�cessaire de d�terminer si celui-ci avait en r�alit� d�but� avant avril 2011, comme le soutenait le recourant.
En lien avec la question de savoir si la rente devait �tre supprim�e ou suspendue, la cour cantonale a estim� que, m�me si le concubin apportait dans une certaine mesure une assistance financi�re � l'intim�e, il n'existait pas d'�l�ments suffisants qui auraient prouv� l'existence de liens aussi �troits que ceux qui unissent les �poux. Au vu de l'ensemble des circonstances, notamment du faible revenu AVS de l'intim�e et de la longue dur�e du mariage pendant lequel elle s'�tait consacr�e � l'�ducation des enfants, l'int�r�t de l'intim�e � conserver la possibilit� de demander une pension si le concubinage devait prendre fin l'emportait sur celui du recourant � �tre d�finitivement lib�r� de son obligation d'entretien. Partant, la rente devait �tre suspendue jusqu'� la fin du concubinage de l'intim�e, sans qu'il soit n�cessaire d'examiner l'�volution de la situation patrimoniale des parties.
4.2.�Le recourant reproche tout d'abord � l'autorit� cantonale d'avoir suspendu la pension plut�t que de la supprimer. Il fait valoir une baisse de sa capacit� contributive et soutient que son revenu mensuel moyen serait de 3'340 fr. et non de 5'221 fr. 80, comme l'a retenu le premier juge. M�me en tenant compte d'une diminution de ses charges de 7'550 fr. � 4'000 fr., ce revenu ne lui permettrait pas de verser une contribution d'entretien � son ex-�pouse. Il ajoute que, contrairement aux pr�visions du jugement de divorce, ses revenus n'ont cess� de baisser jusqu'� sa retraite, de sorte qu'il n'a pu augmenter son avoir de pr�voyance professionnelle. Sa fortune aurait �galement diminu� de mani�re sensible. Par ailleurs, la situation financi�re de l'intim�e se serait largement am�lior�e, ses charges de 1'802 fr. 60 �tant inf�rieures � sa rente AVS de 2'320 fr. et sa fortune se montant au total � 177'740 fr.
A titre subsidiaire, le recourant se plaint du fait que la rente a �t� suspendue jusqu'� la fin du concubinage de l'intim�e, sans autre pr�cision, ce qui revient selon lui � suspendre la contribution d'entretien pour une dur�e ind�finie en violation de l'art. 129 CC.
4.3.1.�La modification de la contribution d'entretien due � l'ex-conjoint, fix�e dans un jugement de divorce, est r�gie par l'art. 129 CC. Selon l'alin�a premier de cette disposition, si la situation du d�biteur ou du cr�ancier change notablement et durablement, la rente peut �tre diminu�e, supprim�e ou suspendue pour une dur�e d�termin�e. La modification de la pension suppose que des faits nouveaux importants et durables interviennent dans la situation d'une des parties, qui commandent une r�glementation diff�rente. La proc�dure de modification n'a en effet pas pour but de corriger le premier jugement, mais de l'adapter aux circonstances nouvelles (ATF 138 III 289 consid. 11.1.1 p. 292; 131 III 189 consid. 2.7.4 p. 199). Le fait rev�t un caract�re nouveau lorsqu'il n'a pas �t� pris en consid�ration pour fixer la contribution d'entretien dans le jugement de divorce. Ce qui est d�terminant, ce n'est pas la pr�visibilit� des circonstances nouvelles, mais exclusivement le fait que la rente ait �t� fix�e sans tenir compte de ces circonstances futures (ATF 138 III 289 consid. 11.1.1 p. 292; 131 III 189 consid. 2.7.4; arr�t 5A_760/2012 du 27 f�vrier 2013 consid. 5.1.1 publi�
in�FamPra.ch 2013 p. 480).
Ce sont donc les constatations de fait et le pronostic effectu�s dans le jugement de divorce, d'une part, et les circonstances actuelles et futures pr�visibles examin�es au jour de la demande en modification, d'autre part, qui servent de fondement pour d�cider si on est en pr�sence d'une situation qui s'est modifi�e de mani�re durable et importante. Un �tat de fait futur incertain et hypoth�tique ne constitue pas une cause de modification. Des �l�ments concrets relatifs � une modification prochaine des circonstances peuvent par contre �tre pris en consid�ration, afin d'�viter autant que possible une nouvelle proc�dure ult�rieure en modification (cf. en mati�re de modification de la contribution d'entretien due � l'enfant: ATF 120 II 285 consid. 4b p. 292 s.; arr�t 5A_487/2010 du 3 mars 2011 consid. 2.1.1 et les r�f�rences).
4.3.2.�L'art. 129 CC peut trouver application lorsque le cr�ancier vit dans un concubinage qualifi� (arr�ts 5A_760/2012 pr�cit� consid. 5.1.1 et la r�f�rence; 5A_81/2008 du 11 juin 2008 consid. 5.1.2 publi�
in�FamPra.ch 2008 p. 944; 5C.112/2005 du 4 ao�t 2005 consid. 2.1 publi�
in�FamPra.ch 2006 p. 149; 5C.265/2002 du 1er avril 2003 consid. 2.4 non publi�
in�ATF 129 III 257).
Selon la jurisprudence, il faut entendre par concubinage qualifi� (ou concubinage stable) une communaut� de vie d'une certaine dur�e, voire durable, entre deux personnes, � caract�re en principe exclusif, qui pr�sente une composante tant spirituelle que corporelle et �conomique, et qui est parfois d�sign�e comme communaut� de toit, de table et de lit (ATF 138 III 157 consid. 2.3.3 p. 160 s.); le juge doit dans tous les cas proc�der � une appr�ciation de tous les facteurs d�terminants, �tant pr�cis� que la qualit� d'une communaut� de vie s'�value au regard de l'ensemble des circonstances de la vie commune (ATF 118 II 235 consid. 3b p. 238; arr�t 5A_760/2012 pr�cit� consid. 5.1.2.1 et les r�f�rences). Il incombe au d�biteur d'entretien de prouver que le cr�ancier vit dans un concubinage qualifi� avec un nouveau partenaire (ATF 138 III 97 consid. 3.4.2 p. 104; 118 II 235 consid. 3c p. 238); le Tribunal f�d�ral a toutefois pos� la pr�somption - r�fragable - qu'un concubinage est qualifi� lorsqu'il dure depuis cinq ans au moment de l'ouverture de l'action en modification du jugement de divorce (ATF 138 III 97 consid. 3.4.2 p. 104; 118 II 235 consid. 3a p. 238). L'existence ou non d'un concubinage qualifi� ne d�pend pas des moyens financiers des concubins, mais de leurs sentiments mutuels et de l'existence d'une communaut� de destins (ATF 124 III 52 consid. 2 a/aa p. 54; arr�t 5A_760/2012 pr�cit� consid. 5.1.2.1). La contribution d'entretien peut ainsi �tre modifi�e ind�pendamment de toute am�lioration de la situation financi�re du cr�ancier (arr�ts 5A_760/2012 pr�cit� consid. 5.4; 5A_81/2008 pr�cit� consid. 5.1.2). En effet, en s'engageant volontairement dans une nouvelle communaut� de destins, le cr�direntier renonce ce faisant aux pr�tentions qu'il a envers son ex-conjoint ind�pendamment de sa nouvelle situation �conomique. La renonciation aux pr�tentions d'entretien peut �tre plus ou moins d�finitive, selon que la nouvelle relation du cr�direntier entra�ne la suppression ou la simple suspension du droit � la rente (arr�t 5A_81/2008 pr�cit� consid. 5.4.2, qui pr�cise la port�e de l'arr�t 5C.53/2006 du 23 octobre 2006).
4.3.3.�Le choix entre la suspension ou la suppression de la rente doit proc�der d'une pes�e des int�r�ts, entre celui du cr�ancier � pouvoir b�n�ficier d'une pension en cas de dissolution du concubinage et celui du d�biteur � �tre d�finitivement lib�r� de son obligation d'entretien (arr�t 5A_760/2012 pr�cit� consid. 5.1.2.2). La contribution d'entretien sera�
a priori�supprim�e lorsque le concubinage est qualifi�; la suppression sera par cons�quent g�n�ralement prononc�e lorsque, au moment de l'introduction de la requ�te, la dur�e du concubinage est sup�rieure au d�lai de cinq ans (arr�t 5A_760/2012 pr�cit� consid. 5.1.2.2) ou lorsque la communaut� de vie n'a pas encore atteint cette dur�e mais pr�sente, en raison d'autres facteurs, une stabilit� suffisante.
4.4.�En l'occurrence, la cour cantonale a qualifi� la relation entre l'intim�e et son compagnon de concubinage stable. Certes, l'intim�e indique qu'elle " persiste � maintenir qu'il n'y a pas de concubinage qualifi� ". Elle se contente toutefois de renvoyer, de mani�re toute g�n�rale, � ses �critures pr�c�dentes, et d�clare qu'elle renonce � " revenir sur ce point ", de sorte que son argumentation n'est pas apte � remettre en cause l'appr�ciation de l'autorit� pr�c�dente. Dans ces circonstances, la cour cantonale aurait d� supprimer la contribution d'entretien due � l'intim�e, les motifs - essentiellement �conomiques - sur lesquels la juridiction pr�c�dente s'est fond�e pour suspendre la rente plut�t que de la supprimer n'�tant pas propres � remettre en cause cette conclusion (cf.�
supra�consid. 4.3.2).
Au vu de ce qui pr�c�de, il convient de r�former l'arr�t cantonal et de supprimer la contribution d'entretien � compter du 1er juillet 2012, sans qu'il y ait lieu d'examiner plus avant les autres critiques du recourant.
En conclusion, le recours est admis et l'arr�t attaqu� r�form� en ce sens que la pension mensuelle due � l'intim�e est supprim�e � partir du 1er juillet 2012, conform�ment � la conclusion principale prise par le recourant dans la pr�sente proc�dure. La demande d'assistance judiciaire de l'intim�e est rejet�e compte tenu de sa fortune (art. 64 al. 1 LTF; ATF 124 I 1 consid. 2a p. 2, 97 consid. 3b p. 98), la requ�rante n'all�guant pas -�
a fortiori�ne d�montrant pas - qu'elle ne pourrait en tirer des ressources imm�diatement disponibles (ATF 118 Ia 369 consid. 4b p. 371; arr�t 5A_849/2014 du 30 mars 2015 consid. 4.4). Le fait qu'elle ait �t� mise au b�n�fice de l'assistance judiciaire pour la proc�dure cantonale n'est pas d�terminant � cet �gard (arr�t 5A_57/2010 du 2 juillet 2010 consid. 7, non publi�
in�ATF 136 III 410). Les frais judiciaires sont mis � la charge de l'intim�e, qui succombe (art. 66 al. 1 LTF), et qui versera en outre des d�pens au recourant (art. 68 al. 1 et 2 LTF). Il appartiendra � la cour cantonale de statuer � nouveau sur les frais et d�pens de la proc�dure cantonale (art. 67 et 68 al. 5 LTF).
Le recours est admis et l'arr�t attaqu� est r�form� en ce sens que la pension mensuelle due � l'intim�e est supprim�e � partir du 1er juillet 2012.
Une indemnit� de 3'500 fr., � verser au recourant � titre de d�pens, est mise � la charge de l'intim�e.