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Timestamp: 2016-10-23 09:52:20+00:00
Document Index: 237429314

Matched Legal Cases: ['art. 95', 'art. 106', 'art. 42', 'art. 107', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 42', 'art. 37', 'art. 38', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 66', 'art. 68']

9C_346/2013 (22.01.2014)
9C_346/2013 � � Arr�t du 22 janvier 2014
C.________, repr�sent� par PROCAP,
recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, du 8 avril 2013.
C.________, n� en 1955, est atteint d'une malformation cong�nitale de la main droite. Titulaire depuis le 1er d�cembre 1989 d'une rente enti�re d'invalidit�, il a d�pos� le 24 novembre 2010 une demande d'allocation pour impotent aupr�s de l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (l'office AI).
Dans le cadre de l'instruction de la demande, l'administration a interpell� le docteur D.________, sp�cialiste FMH en m�decine interne g�n�rale et m�decin traitant, qui a retenu un trouble schizotypique, un �tat anxieux avec somatisations, une personnalit� limite ainsi qu'une ag�n�sie distale du membre sup�rieur droit apr�s op�ration reconstructive distale (rapports des 1er octobre 2010 [comprenant en annexe un rapport des doctoresses V.________ Z.________ et P.________, sp�cialistes FMH en psychiatrie et psychoth�rapie aupr�s de l'H�pital X.________, du 16 mars pr�c�dent] et 7 janvier 2011), puis fait proc�der � une enqu�te � domicile (rapport du 15 avril 2011 et rapport compl�mentaire du 18 ao�t 2011). Apr�s avoir recueilli l'avis de son Service m�dical r�gional (SMR; rapport du docteur U.________ du 21 f�vrier 2012), l'office AI a rejet� la demande, consid�rant que ni l'atteinte somatique de l'assur� ni ses troubles psychiques ne justifiaient l'octroi de la prestation sollicit�e (d�cision du 25 juillet 2012 confirmant un projet du 2 avril pr�c�dent).
Admettant le recours form� par C.________ contre cette d�cision, le Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, lui a reconnu le droit � une allocation pour impotent de degr� faible � partir du 1er mai 2011 (jugement du 8 avril 2013).
L'office AI interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont il demande l'annulation. Il conclut au maintien de sa d�cision du 25 juillet 2012.
C.________ conclut au rejet du recours et l'Office f�d�ral des assurances sociales � son admission.
Le recours en mati�re de droit public peut �tre form� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), sans �tre limit� par les arguments de la partie recourante ou par la motivation de l'autorit� pr�c�dente. Il n'examine en principe que les griefs invoqu�s, compte tenu de l'exigence de motivation pr�vue � l'art. 42 al. 2 LTF, et ne peut aller au-del� des conclusions des parties (art. 107 al. 1 LTF). Il fonde son raisonnement sur les faits retenus par la juridiction de premi�re instance (art. 105 al. 1 LTF) sauf s'ils ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF).
2.1.�La juridiction cantonale a reconnu le droit de l'intim� � une allocation pour impotent de degr� faible, estimant sur la base du rapport d'enqu�te du 15 avril 2011 que ses limitations physiques l'emp�chaient de cuisiner, faire la lessive et repasser, et partant qu'il ne pouvait pas vivre de mani�re ind�pendante sans l'accompagnement d'une tierce personne.
2.2.�Se plaignant d'une violation du principe de la libre appr�ciation des preuves, l'office recourant reproche aux premiers juges de ne pas avoir expos� les motifs qui les ont conduits � conf�rer pleine valeur probante au rapport d'enqu�te pr�cit�. Il fait �galement grief � la juridiction cantonale de ne pas avoir analys� la situation de l'intim� sous l'angle de l'obligation pour un assur� de r�duire son dommage.
3.1.�Compte tenu du dispositif du jugement attaqu� ainsi que des motifs et des conclusions du recours, le litige porte sur le droit de l'intim� � une allocation pour impotent de degr� faible, singuli�rement sur la question de savoir si les troubles dont celui-ci est atteint rendent n�cessaire un accompagnement pour faire face aux n�cessit�s de la vie (art. 42 al. 3 LAI et 38 al. 1 en relation avec l'art. 37 al. 3 let. e RAI).
3.2.�Le jugement entrepris expose correctement les principes juridiques n�cessaires � la r�solution du cas, notamment la jurisprudence selon laquelle l'accompagnement au sens de l'art. 38 al. 1 let. a RAI s'�tend aux travaux m�nagers (ATF 133 V 450 consid. 9 p. 466) et celle relative � la valeur probante des enqu�tes administratives destin�es � d�terminer l'impotence d'un assur� (ATF 130 V 61 consid. 6.1.2 p. 62). Il suffit donc d'y renvoyer.
Dans son rapport du 15 avril 2011, l'enqu�trice ne s'est pas prononc�e sur la capacit� de l'intim� � faire la lessive et � repasser, mais s'est content�e de relever que ces t�ches �taient effectu�es par l'amie de celui-ci. Elle a estim� que l'int�ress� n'�tait pas en mesure de pr�parer ses repas " car il n'a qu'une seule main de valide " et n'a pas tenu compte de l'usage qu'il peut faire de son avant-bras droit, lequel peut " fonctionner comme une pince " (rapport du docteur D.________, p. 1). L'enqu�trice a retenu que l'intim� - qu'elle a consid�r� comme apte � couper des aliments pr�par�s normalement avant de les manger - ne pouvait ni couper ni �plucher des l�gumes, sans examiner s'il lui �tait possible d'adapter le mode de pr�paration des repas au regard de ses capacit�s (ce qu'on peut exiger de lui en vertu de l'obligation de l'assur� de r�duire son dommage; cf. notamment arr�t 9C_934/2010 du 7 juillet 2011 consid. 4.3), par exemple en utilisant un fixe-�plucheur et une planche de fixation afin de r�aliser ces op�rations (pour une description de ces appareils, cf. le site internet de la Ligue suisse contre le rhumatisme [www.rheumaliga-shop.ch]). Il s'ensuit que le rapport d'enqu�te en question ne permet pas de d�terminer la facult� de l'intim� � cuisiner, faire la lessive et repasser. Celle-ci ne peut �tre d�duite d'aucun autre document figurant au dossier, si bien que les constatations de la juridiction cantonale rel�vent de l'arbitraire. La cause doit donc �tre renvoy�e � l'office recourant pour qu'il proc�de � un compl�ment d'instruction sur ces points, puis rende une nouvelle d�cision. On pr�cisera par ailleurs, en compl�tant les faits (art. 105 al. 2 LTF), que le risque d'isolement social li� aux troubles psychiques �voqu� par l'enqu�trice a �t� express�ment �cart� par le docteur U.________ (qui s'est notamment r�f�r� � l'avis des doctoresses V.________ Z.________ et P.________), si bien que ceux-ci ne rendent pas n�cessaire un accompagnement pour faire face aux n�cessit�s de la vie.
Vu l'issue du litige, les frais judiciaires doivent �tre mis � la charge de l'intim�, qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Le recourant, en qualit� d'organisation charg�e de t�ches de droit public, ne peut pas pr�tendre de d�pens (art. 68 al. 3 LTF).
Le recours est admis. La d�cision du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, du 8 avril 2013 et la d�cision de l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud du 25 juillet 2012 sont annul�es. La cause est renvoy�e � l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud pour instruction compl�mentaire au sens des consid�rants et nouvelle d�cision.