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Timestamp: 2016-12-03 19:48:12+00:00
Document Index: 129941567

Matched Legal Cases: ['art. 98', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'arrêt ', 'art. 9', 'arrêt ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'ATF ', 'arrêt ', 'art. 109', 'arrêt ', 'arrêt ', 'art. 66', 'art. 68']

5A_789/2015 (30.05.2016)
5A_789/2015 Arrêt du 30 mai 2016
2. Comme la décision entreprise porte sur des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF (ATF 133 III 393 consid. 5.1 p. 396, 585 consid. 3.3 p. 587), la partie recourante ne peut dénoncer que la violation de droits constitutionnels. Le Tribunal fédéral n'examine de tels griefs que s'ils ont été invoqués et motivés par le recourant (" principe d'allégation ", art. 106 al. 2 LTF), c'est-à-dire s'ils ont été expressément soulevés et exposés de manière claire et détaillée (ATF 134 I 83 consid. 3.2 p. 88 et les arrêts cités).
3. Dans le cadre de l'arrêt du 8 septembre 2014, la Cour de justice avait fixé la contribution d'entretien de l'épouse en se fondant sur le train de vie très élevé mené par les parties durant la vie commune, compte tenu de la situation financière du couple. Après avoir évalué à 18'411 fr. par mois le montant nécessaire à l'épouse pour maintenir son train de vie, elle avait fixé la pension au montant arrondi de 18'500 fr. par mois.
4. Le recourant fait valoir que la décision entreprise viole l'interdiction de l'arbitraire (art. 9 Cst.), tant dans ses motifs que dans son résultat, en tant qu'elle intègre dans les charges mensuelles de son épouse un montant de 11'581 fr. d'impôts, partant, qu'elle fixe la contribution d'entretien à 30'850 fr. Selon lui, la contribution d'entretien ne doit jamais faire l'objet d'un calcul " net d'impôts ". Au contraire, il fallait calculer le montant de l'impôt dû sur la contribution d'entretien de 19'269 fr. par mois, ce qui correspondrait selon le calculateur en ligne de l'Etat de Genève, à une charge fiscale de 76'532 fr. par année, à savoir 6'337 fr. 70 par mois. La contribution d'entretien aurait donc dû être fixée à 25'646 fr. 70 par mois (19'269 fr. + 6'377 fr. 70). Le montant retenu par la Cour de justice serait insoutenable, d'une part parce qu'il reviendrait à augmenter de 60% le montant de la contribution d'entretien arrêté à 19'269 fr. et, d'autre part, parce qu'il ne correspondrait nullement aux ressources du recourant, la Cour de justice ayant elle-même indiqué, dans son arrêt du 8 septembre 2014, que les revenus mensuels de celui-ci pouvaient être estimés à 150'682 fr., bonus compris, que ses charges mensuelles s'élevaient à 115'598 fr., et qu'il lui restait ainsi un solde d'environ 35'084 fr. Enfin, le recourant expose que selon l'arrêt de renvoi, la Cour de justice devait uniquement tenir compte, dans les charges de l'épouse, des impôts dus sur la contribution d'entretien perçue, à l'exclusion de la charge fiscale relative à ses autres revenus et à sa fortune.
5. Contrairement à ce que prétend le recourant, la charge fiscale prise en considération par la Cour de justice résulte exclusivement de la contribution d'entretien qui lui est allouée. En effet et conformément au principe de l'autorité de l'arrêt de renvoi (ATF 135 III 334 consid. 2 p. 335 s.; 133 III 201 consid. 4.2 p. 208), il n'a nullement été tenu compte de l'impôt dont l'épouse devra s'acquitter sur les éventuels revenus de sa fortune, ni de l'impôt sur la fortune (cf. à ce sujet arrêt 5A_828/2014 du 25 mars 2015 consid. 6.3). Pour le surplus, le raisonnement de la Cour de justice n'est non seulement pas insoutenable, mais aussi parfaitement conforme au droit fédéral, de sorte qu'il convient de s'y référer (art. 109 al. 2 let. a et al. 3 LTF). La contribution d'entretien qui a été fixée permet en effet à l'épouse de maintenir le train de vie qui était le sien durant la vie commune des époux, tout en s'acquittant des impôts dus sur ce revenu, étant rappelé que la méthode de calcul de la contribution d'entretien à laquelle a eu recours la Cour de justice (méthode dite " du train de vie ") n'a pas été contestée par les parties (arrêt 5A_828/2014 précité consid. 4). A l'inverse, la méthode proposée par le recourant ne permettrait nullement à son épouse de maintenir son train de vie. Les arrêts du Tribunal fédéral auxquels se réfère le recourant ne contredisent pas ce qui précède. Enfin, lorsqu'il fait valoir qu'il dispose d'un solde disponible de 35'084 fr. par mois, le recourant ne démontre nullement le caractère arbitraire de l'arrêt entrepris, ce montant lui permettant à l'évidence de s'acquitter d'une contribution d'entretien telle que fixée par la Cour de justice à 30'850 fr. par mois tout en maintenant son propre train de vie.
6. En définitive, le recours doit être rejeté, aux frais du recourant (art. 66 al. 1 LTF). Celui-ci versera à l'intimée, qui a obtenu gain de cause s'agissant de l'effet suspensif, mais n'a pas été invitée à se déterminer sur le fond, une indemnité de dépens réduite (art. 68 al. 1 LTF).
3. Une indemnité de 600 fr., à verser à l'intimée à titre de dépens, est mise à la charge du recourant.