Source: http://www.luxrender.net/wiki/index.php?title=Fr_License&oldid=7756
Timestamp: 2018-10-21 01:08:04+00:00
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Matched Legal Cases: ["l'article 10", "l'article 11", "l'article 7", "l'article 4", "l'article 7", "l'article 4", "l'article 10", "l'article 11", "l'article 10", "l'article 13"]

Fr License - LuxRender Wiki
Revision as of 17:40, 3 May 2015 by Spirou4d (Talk | contribs)
LuxRender est un free software: vous pouvez la redistribuer et/ou la modifier sous les termes de la licence publique générale GNU telle publiée par la Free Software Foundation, soit la version 3 de la license, soit (selon votre option) toute version suivante.
LuxRender est distribué dans l'espoir qu'il sera utile, mais SANS AUCUNE GARANTIE. Sans même la garantie impliquée de MARCHANDABILITE ou ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER. Voir la licence générale publique GNU ci-dessous pour plus de détails.
La GNU General Public License est une licence copyleft gratuit pour les logiciels et autres types d'œuvres.
Les licences de la plupart des logiciels et autres travaux pratiques sont conçues pour ôter votre liberté de partager et modifier ces travaux. En revanche, la Licence Publique Générale GNU est destinée à garantir votre liberté de partager et changer toutes les versions d'un programme - afin d'assurer qu'il restera libre pour tous ses utilisateurs. Nous, la Free Software Foundation, utilisons la Licence Publique Générale GNU pour la plupart de nos logiciels; il applique également à tout autre travail édité de cette façon par ses auteurs. Vous pouvez l'appliquer à vos programmes.
Quand nous parlons de logiciels libres, nous parlons de liberté, pas de prix. Nos licences publiques générales sont conçues pour vous assurer que vous avez la liberté de distribuer des copies des logiciels libres (et le facturer si vous le souhaitez), que vous recevez le code source ou de pouvoir l'obtenir si vous le voulez, que vous pouvez modifier le logiciel ou utiliser des éléments dans de nouveaux programmes libres, et que vous savez que vous pouvez faire ces choses.
Pour protéger vos droits, nous devons empêcher que d'autres vous restreignent ces droits ou vous demande d'y renoncer. Par conséquent, vous avez certaines responsabilités si vous distribuez des copies de logiciels, ou si vous le modifiez: les responsabilités de respecter la liberté des autres.
Par exemple, si vous distribuez des copies d'un tel programme, gratuitement ou pour une somme, vous devez transmettre aux destinataires les mêmes libertés que vous avez reçues. Vous devez vous assurer qu'eux aussi reçoivent ou peuvent obtenir le code source. Et vous devez leur montrer les présentes conditions afin qu'ils connaissent leurs droits.
Les développeurs qui utilisent la GPL GNU protègent vos droits en deux étapes: (1) affirment le droit d'auteur sur le logiciel, et (2) vous offrent cette Licence qui vous donne l'autorisation légale de copier, distribuer et / ou le modifier.
Pour la protection des développeurs et auteurs, la GPL stipule clairement qu'il n'y a pas de garantie pour ce logiciel libre. Pour l'amour la fois des utilisateurs et auteurs, la GPL requière que les versions modifiées soient marquées comme changées, afin que leurs problèmes ne seront pas attribués de façon erronée aux auteurs des versions précédentes.
Certains dispositifs sont conçus pour empêcher les utilisateurs d'accéder à installer ou exécuter des versions modifiées du logiciel à l'intérieur entre eux, bien que le fabricant peut faire. Ceci est fondamentalement incompatible avec le but de protéger la liberté des utilisateurs de modifier le logiciel. L'aspect systématique de tels abus se produit dans le domaine des produits pour les particuliers à utiliser, ce qui est précisément là où elle est le plus inacceptable. Par conséquent, nous avons conçu cette version de la GPL pour prohiber cette pratique pour ces produits. Si de tels problèmes surviennent dans d'autres domaines, nous sommes prêts à étendre cette restriction à ces domaines dans de futures versions de la GPL, comme nécessaire pour protéger la liberté des utilisateurs.
Finalement, chaque programme est constamment menacé par les brevets logiciels. Unis ne devrait pas autoriser les brevets pour restreindre le développement et l'utilisation de logiciels sur les ordinateurs à usage général, mais dans ceux qui le font, nous souhaitons éviter le danger particulier que les brevets appliqués à un programme libre pourraient rendre effectivement propriétaire. Pour empêcher ceci, la GPL assure que les brevets ne peuvent pas être utilisés pour rendre le programme non-libre.
Les termes et conditions précises concernant la copie, la distribution et la modification.
«Cette Licence» se réfère à la version 3 de la License Public Generale GNU.
«Copyright» signifie aussi les droits d'auteur comme applicables à d'autres types de travaux, tels que les masques des semi-conducteurs.
"Le software" fait référence à toute œuvre protégeable dans cette licence. Chaque concessionnaire sera désigné par "vous". «Licenciés» et les «bénéficiaires» peuvent être des individus ou des organisations.
«Modifier» un travail signifie une copie et adapter tout ou partie du travail d'une façon nécessitant une autorisation des droits d'auteur, autre que la réalisation d'une copie exacte. Le travail résultant est appelé une «version modifiée» du précédent travail, ou un travail «basé sur» le précédent travail.
Un «Travail Couvert» signifie soit le Programme non modifié soit un travail basé sur le Programme.
«Propager» un travail signifie faire quoi que ce soit avec lui qui, sans permission, vous rendrait directement ou indirectement responsable pour violation de droit d'auteur applicable, à l'exception de son exécution sur un ordinateur ou la modification d'une copie privée. La propagation inclue la copie, la distribution (avec ou sans modification), la mise à disposition du public, et dans certains pays d'autres activités ainsi.
«Acheminer» un travail signifie tout moyen de propagation qui permet à d'autres parties de réaliser ou recevoir des copies. Simple interaction d'un utilisateur à travers un réseau informatique, sans transfert d'une copie, ne sont pas un acheminement.
Un utilisateur interactif interface affiche "Mentions légales appropriées" dans la mesure où il comprend une fonction pratique et bien visible qui (1) affiche une notice de copyright, et (2) indique à l'utilisateur qu'il n'y a aucune garantie pour le travail (à l'exception de dans la mesure où les garanties sont fournies), que les titulaires peuvent acheminer le travail sous cette Licence, et comment voir une copie de cette Licence. Si l'interface présente une liste de commandes utilisateur ou d'options, tel qu'un menu, un élément évident dans la liste répond à ce critère.
Le "code source" d'un travail signifie la forme préférée du travail pour y faire des modifications. Le "code objet" désigne toute forme non-source d'un travail.
Une «Interface Standard» signifie une interface qui est soit une norme officielle définie par un organisme de normalisation reconnu, ou, dans le cas des interfaces spécifiées pour un langage de programmation particulier, une qui est largement utilisée parmi les développeurs travaillant dans ce langage.
Les «Bibliothèques Système» d'un travail exécutable incluent tout, autre que le travail dans son ensemble, que (a) est inclus dans la forme usuelle de paquetage d'un "Composant majeur" mais qui ne fait pas partie de ce "Composant majeur", et (b) ne sert qu'à permettre l'utilisation du travail avec ce "Composant majeur" ou à implémenter une "Interface standard" pour laquelle une implémentation est disponible au public sous forme de code source. Un "Composant majeur", dans ce contexte, signifie un composant majeur essentiel (noyau, système de fenêtrage, etc.) du système d'exploitation (le cas échéant) sur lequel les pistes de travail exécutables, ou un compilateur utilisé pour produire le travail, ou un interprète de code objet utilisé pour l'exécuter.
La «Source correspondante» d'un travail sous forme de code objet signifie tout le code source nécessaire pour produire, installer et (d'un travail exécutable) exécuter le code objet et modifier le travail, y compris les scripts pour contrôler ces activités. Cependant, il ne comprend pas les "Bibliothèques système" du travail, ni les outils d'usage ou de programmes gratuits généralement disponibles qui sont utilisés sans modification pour achever ces activités mais ne font pas partie de l'œuvre. Par exemple le Source Correspondant inclut les fichiers d'interface de définition associés aux fichiers sources du travail, et le code source des bibliothèques partagées et des sous-routines liées dynamiquement que le travail est spécifiquement conçu pour exiger, comme par des communications de données ou contrôles de flux entre ces sous-programmes et d'autres parties de l'ouvrage.
La "Source correspondante" n'a pas besoin d'inclure tout ce que les utilisateurs peuvent re-générer automatiquement à partir d'autres parties du code source correspondant.
La "Source correspondante" pour un travail sous forme de code source est ce même travail.
2. Permissions basiques .
Tous droits accordés par cette Licence sont accordées pour la durée du droit d'auteur sur le programme, et sont irrévocables pourvu que les conditions énoncées sont remplies. Cette Licence affirme explicitement votre permission illimitée d'exécuter le Programme non modifié. La sortie de l'exécution d'un travail couvert est couvert par cette Licence que si cette sortie, étant donné leur contenu, constitue un Travail Couvert. Cette licence reconnaît vos droits d'utilisation équitable ou autre équivalent, tel que prévu par la loi du droit d'auteur.
Vous pouvez créer, exécuter et propager des Travaux Couverts que vous ne transmettez pas, sans conditions, tant que votre licence demeure en vigueur. Vous pouvez acheminer des Travaux Couverts à d'autres dans le seul but de leur faire réaliser des modifications exclusivement pour vous, ou vous fournir des installations pour exécuter ces travaux, à condition que vous respectiez les termes de cette licence acheminement de tout matériel dont vous ne contrôlez pas le droit d'auteur. Ceux rendant ou en cours d'exécution pour les travaux couverts vous devez le faire exclusivement en votre nom, sous votre direction et de contrôle, sur les termes qui leur interdisent de faire des copies de vos droits d'auteur en dehors de leur relation avec vous.
L'acheminement dans toutes les autres circonstances est autorisée uniquement dans les conditions énoncées ci-dessous. Sous-licence est pas autorisé; l'article 10 rend inutile.
[Modification] 3. Protection des droits légaux des utilisateurs de lois anti-contournement.
Aucun Travail Couvert ne doit être considérée comme faisant partie d'une mesure technologique effective selon toute loi applicable remplissant les obligations en vertu de l'article 11 du traité d'auteur adopté à l'OMPI le 20 Décembre 1996, ou des lois similaires qui prohibent ou restreignent le contournement de telles mesures.
Lorsque vous acheminez un Travail Couvert, vous renoncez à tout pouvoir légal d'interdire le contournement des mesures technologiques dans la mesure où un tel contournement serait effectué en exerçant les droits en vertu de la présente Licence à l'égard de l'œuvre couverte, et vous déclarez rejeter toute intention de limiter l'opération ou la modification du travailler en tant que moyens de renforcer, à l'encontre des utilisateurs de ce Travail, vos droits légaux ou ceux de tierces parties d'interdire le contournement des mesures technologiques.
3. Protection des droits légaux des utilisateurs envers les lois anti-contournement.
4. Transmettre des copies conformes.
Vous pouvez acheminer des copies conformes du code source du Programme tel que vous le recevez, sur tout support, pourvu que vous visible et appropriée, sur chaque exemplaire, un avis de droit d'auteur appropriée; garder intactes toutes les notices établissant que cette Licence et tous les termes additionnels non permissifs ajoutés en accord avec l'article 7 appliquent à ce code; garder intacts tous les avis de l'absence de toute garantie; et de donner à tous les destinataires d'une copie de cette Licence avec le Programme.
Vous pouvez demander le prix ou pas de prix pour chaque copie que vous acheminez, et vous pouvez offrir un soutien ou une garantie de protection pour une taxe.
5. Acheminement des versions sources modifiées.
Vous pouvez acheminer un travail basé sur le Programme, ou les modifications pour le produire à partir du Programme, sous la forme de code source sous les termes de l'article 4, à condition que vous respectiez également les conditions suivantes:
A) Le travail doit comporter des notices évidentes établissant que vous l'avez modifié et donnant la date correspondante.
B) Le travail doit comporter des notices évidentes établissant qu'il est édité selon cette Licence et les conditions ajoutées d'après l'article 7. Cette obligation vient modifier l'obligation de l'article 4 de «garder intactes toutes les notices".
C) Vous devez licencier le travail entier, comme un tout, suivant cette Licence à quiconque entre en possession d'une copie. Cette licence sera appliquera en conséquence, d'une Section 7 des modalités supplémentaires applicables, à l'ensemble de l'œuvre, et toutes ses parties, indépendamment de la façon dont ils sont emballés. Cette licence ne donne aucune permission de licencier le travail d'une autre façon, mais il ne remet pas une telle permission si vous l'avez reçue séparément.
D) Si le travail a des interfaces utilisateurs interactives, chacune doit afficher les Notices Légales Appropriées; Toutefois, si le Programme a des interfaces qui ne présentent pas appropriées légales, votre travail n'a pas à les faire.
Une compilation d'un Travail Couvert avec d'autres travaux séparés et indépendants, qui ne sont pas par leur nature des extensions du Travail Couvert, et qui ne sont pas combinés avec lui de façon à former un programme plus large, dans ou sur un volume de stockage ou de distribution moyenne, est appelé un «aggrégat» si la compilation et son Droit d'Auteur résultant ne sont pas utilisés pour limiter l'accès ou les droits légaux des utilisateurs de la compilation au-delà de ce que permettent les travaux individuels. L'inclusion d'un Travail Couvert dans un aggrégat ne cause pas la présente Licence à appliquer aux autres parties de l'agrégat.
6. Transmission des formulaires non-source.
Vous pouvez acheminer un travail couvert sous forme de code objet aux termes des articles 4 et 5, à condition que vous transmettez également lisible par machine Source Correspondant sous les termes de cette licence, dans l'une de ces façons:
A) Acheminer le code objet sur, ou inclus dans, un produit physique (y compris un support de distribution physique), accompagné par le Source Correspondant fixé sur un support physique durable habituellement utilisé pour l'échange de logiciels.
B) Acheminer le code objet sur, ou inclus dans, un produit physique (y compris un support de distribution physique), accompagné d'une offre écrite, valable pendant au moins trois années et valide pour aussi longtemps que vous fournissez des pièces de rechange ou un support client pour ce modèle de produit, pour donner à quiconque possède le code objet soit (1) une copie du Source Correspondant à tout logiciel dans ce produit qui est couvert par cette Licence, sur un support physique durable habituellement utilisé pour l'échange de logiciels, pour un prix pas plus que le coût raisonnable de la réalisation physique de l'acheminement de la source, ou (2) l'accès à copier le Source Correspondant depuis un serveur réseau sans frais.
C) Acheminer des copies individuelles du code objet avec une copie de l'offre écrite de fournir le Source Correspondant. Cette alternative est permise seulement occasionellement et non commercialement, et seulement si vous avez reçu le code objet avec une telle offre, en accord avec le paragraphe 6b.
D) Acheminer le code objet en offrant un accès depuis un emplacement désigné (gratuit ou payant), et offrir un accès équivalent au Source Correspondant de la même façon via le même emplacement et sans facturation supplémentaire. Vous ne devez pas obliger les Destinataires à copier le Source Correspondant en même temps que le code objet. Si le lieu de copier le code objet est un serveur réseau, le Source Correspondant peut être sur un serveur différent (opéré par vous ou par un tiers) qui supporte des facilités équivalentes de copie, pourvu que vous mainteniez des directions claires à proximité du code objet indiquant où trouver le Source Correspondant. Indépendamment de quel serveur héberge le Source Correspondant, vous restez obligé de vous assurer qu'il est disponible aussi longtemps que nécessaire pour satisfaire à ces exigences.
E) Acheminer le code objet en utilisant une transmission peer-to-peer, pourvu que vous informiez les autres participants sur où le code objet et le Source Correspondant du travail sont offerts au grand public sans frais en vertu du paragraphe 6d.
Une portion séparable du code objet, dont le code source est exclu du Source Correspondant en tant que Bibliothèque Système, n'a pas besoin d'être inclus dans l'acheminement du travail de code objet.
Un «Produit Utilisateur» est soit (1) un «produit de consommation», qui signifie toute propriété personnelle tangible normalement utilisée pour des fins personnelles, familiales ou domestiques, ou (2) toute chose conçue ou vendue pour l'incorporation dans un logement. Pour déterminer si un produit est un produit de consommation, les cas douteux doivent être résolues en faveur de la couverture. Pour un produit particulier reçu par un utilisateur particulier, «normalement utilisée» se réfère à une utilisation typique ou commun de cette catégorie de produits, indépendamment du statut de l'utilisateur particulier ou de la façon dont cet utilisateur particulier utilise effectivement ou attend ou est attendu à utiliser, le produit. Un produit est un produit de consommation indépendamment de savoir si le produit a des utilisations substantielles commerciales, industrielles ou non-consommation, à moins que de telles utilisations représentent le seul mode significatif d'utilisation du produit.
«Informations d'Installation» d'un Produit Utilisateur signifient toutes les méthodes, procédures, clés d'autorisation ou autres informations requises pour installer et exécuter des versions modifiées d'un Travail Couvert dans ce Produit Utilisateur à partir d'une version modifiée de son Source Correspondant. Les informations qui suffisent à assurer que la continuité de fonctionnement du code objet modifié est en aucun cas empêché ou perturbé seul fait qu'une modification a été faite.
Si vous acheminez un travail de code objet vertu du présent article, ou avec, ou spécifiquement pour une utilisation dans un produit de l'utilisateur, et l'acheminement se produit dans le cadre d'une transaction dans laquelle le droit de possession et d'utilisation du Produit Utilisateur est transféré à la destinataire à perpétuité ou pour une durée déterminée (indépendamment de la façon dont la transaction est caractérisée), le Source Correspondant acheminé selon cet article doit être accompagné des Informations d'Installation. Mais cette exigence ne vaut pas si ni vous ni aucune tierce partie ne détient la possibilité d'installer un code objet modifié sur le Produit Utilisateur (par exemple, le travail a été installé en mémoire morte).
L'obligation de fournir l'information d'installation ne comprend pas une obligation de continuer à fournir des services de soutien, de garantie ou des mises à jour pour un travail qui a été modifié ou installé par le destinataire, ou pour le Produit Utilisateur dans lequel il a été modifié ou installé. L'accès à un réseau peut être rejeté quand la modification elle-même affecte matériellement et défavorablement les opérations du réseau ou viole les règles et protocoles de communication à travers le réseau.
Source Correspondant acheminé et les Informations d'Installation fournies, en accord avec le présent article doit être dans un format publiquement documenté (et avec une mise en œuvre à la disposition du public dans forme de code source) et ne doit pas nécessiter mot de passe spécial ou une clé pour le déballage, la lecture ou la copie.
7. Termes additionels .
"Des autorisations supplémentaires» sont des termes qui complètent les termes de cette Licence en émettant des exceptions à l'un ou plusieurs de ses conditions. Les permissions additionnelles qui sont applicables au Programme entier doivent être traitées comme si elles étaient incluent dans cette Licence, dans la mesure où ils sont valides en vertu du droit applicable. Si des permissions additionnelles ne concernent qu'une partie du Programme, cette partie peut être utilisée séparément suivant ces permissions, mais le Programme tout entier reste gouverné par cette Licence sans regard aux permissions supplémentaires.
Quand vous acheminez une copie d'une œuvre couverte, vous pouvez à votre convenance ôter toute permission additionelle de cette copie, ou de toute partie de celui-ci. (Permissions additionnelles peuvent être rédigées à requérir leur propre suppression dans certains cas où vous modifiez le travail.) Vous pouvez placer les permissions additionnelles sur le matériel, ajoutées par vous à un Travail Couvert pour lequel vous avez ou pouvez donner la permission de copyright appropriée.
Nonobstant toute autre disposition de cette Licence, pour le matériel que vous ajoutez à un Travail Couvert, vous pouvez (si autorisé par les titulaires de cette matière de droits d'auteur) compléter les termes de cette Licence avec des termes:
A) qui rejettent la garantie ou limitent la responsabilité différente des termes des articles 15 et 16 de cette Licence; ou
B) qui requièrent la préservation de notices légales raisonnables spécifiées ou les attributions d'auteur dans ce constituant ou dans les Notices Légales Appropriées affichées par les travaux qui le contiennent; ou
C) prohibent la représentation incorrecte de l'origine de ce matériel, ou d'exiger que les versions modifiées d'un tel constituant soit marquées par des moyens raisonnables comme différentes de la version originale; ou
D) qui limitent l'usage à des fins publicitaires des noms des concédants de licence ou les auteurs de la matière; ou
E) qui refusent à accorder des droits en vertu du droit de la marque pour l'utilisation de certains noms commerciaux, marques commerciales ou des marques de service; ou
F) qui requièrent l'indemnisation des concédants de licences et auteurs du constituant par quiconque achemine la matière (ou des versions modifiées de celui-ci) en assumant contractuellement la responsabilité envers le bénéficiaire, pour toute responsabilité que ces engagements contractuels imposent directement à ces concédants de licence et des auteurs.
Tous les autres termes additionnels non permissifs sont considérés comme des «restrictions» au sens de l'article 10. Si le Programme tel que vous avez reçu, ou toute partie de celle-ci, contient un avis indiquant qu'il est gouverné par cette Licence avec un terme qui est une restriction supplémentaire, vous pouvez supprimer ce terme. Si un document de licence contient une restriction avancée mais permet cession de licence ou l'acheminement suivant cette Licence, vous pouvez ajouter à un matériau de travail couverte régie par les termes de ce document de licence, pourvu que la restriction avancée ne survit pas telle cession de licence ou acheminement.
Si vous ajoutez des termes à un Travail Couvert en accord avec cet article, vous devez placer, dans les fichiers sources appropriés, une déclaration des termes additionnels applicables à ces fichiers, ou une notice indiquant où trouver les termes applicables.
Les termes additionnels, qu'ils soient permissifs ou non permissifs, peuvent être établis sous la forme d'une licence écrite séparément, ou établis comme des exceptions; les exigences ci-dessus appliquent de toute façon.
Vous ne pouvez pas propager ni modifier un Travail Couvert autrement que suivant les termes de cette licence. Toute tentative de le propager ou le modifier est nulle et terminera automatiquement vos droits selon cette Licence (y compris toute licence de brevet accordée selon le troisième alinéa de l'article 11).
Toutefois, si vous cessez toute violation de cette Licence, alors votre licence depuis un titulaire de droit d'auteur est réinstaurée (a) à titre provisoire, à moins que et jusqu'à ce que le titulaire du droit d'auteur termine finalement et explicitement votre licence, et (b) de façon permanente si le titulaire du droit d'auteur échoue pour vous informer de la violation par quelque moyen raisonnable dans les 60 jours après la cessation.
De plus, votre licence depuis un titulaire de droit d'auteur est réinstaurée de façon permanente si le titulaire du droit d'auteur vous notifie de la violation par quelque moyen raisonnable, ceci est la première fois que vous avez reçu un avis de violation de cette Licence (pour un travail quelconque) depuis ce titulaire du droit d'auteur, et vous résolvez la violation dans les 30 jours après votre réception de l'avis.
La terminaison de vos droits suivant cette section ne terminera pas les licences des parties qui ont reçu des copies ou droits de votre cadre de cette Licence. Si vos droits ont été terminés et non réinstaurés de façon permanente, vous n'êtes pas admissible à recevoir de nouvelles licences pour le même matériau vertu de l'article 10.
9. Acceptation non requise pour obtenir des copies.
Vous n'êtes pas obligé d'accepter cette licence afin de recevoir ou exécuter une copie du Programme. La propagation asservie d'un Travail Couvert qui se produit simplement en conséquence d'une transmission peer-to-peer pour recevoir une copie ne nécessite pas l'acceptation. Cependant, rien d'autre que cette Licence ne vous accorde la permission de propager ou modifier un quelconque Travail Couvert. Ces actions enfreignent le droit d'auteur si vous ne l'acceptez cette Licence. Par conséquent, en modifiant ou propageant un Travail Couvert, vous indiquez votre acceptation de cette Licence pour le faire.
10. Cession automatique de licence aux destinataires et intermédiaires.
Chaque fois que vous acheminez un "Travail couvert", le destinataire reçoit automatiquement une licence depuis les concédants originaux, pour exécuter, modifier et propager ce travail, sous réserve de la présente Licence. Vous n'êtes pas responsable du respect par des tierces parties avec cette Licence.
Une «transaction d'entité» désigne une transaction qui transfère le contrôle d'une organisation, ou la quasi-totalité des actifs de l'une ou subdivision d'une organisation, ou fusion de plusieurs organisations. Si la propagation d'un résultat de travail couverts à partir d'une transaction d'entité, chaque partie à cette transaction qui reçoit une copie du travail reçoit aussi les licences pour le travail que le prédécesseur intéressé à cette partie avait ou pourrait donner selon le paragraphe précédent, plus un droit de possession du Source Correspondant de ce travail depuis le prédécesseur intéressé si ce prédécesseur en dispose ou peut l'obtenir par des efforts raisonnables.
Vous ne pouvez pas imposer de nouvelles restrictions à l'exercice des droits accordés ou affirmés selon cette Licence. Par exemple, vous ne pouvez pas imposer une redevance de licence, redevance, ou autre charge pour l'exercice des droits accordés par cette Licence, et vous ne pouvez amorcer contentieux (y compris une croix ou contre-réclamation dans un procès) l'allégation qu'une revendication de brevet est enfreinte en faisant, utiliser, vendre, offrir à la vente ou l'importation du Programme ou une partie de celui-ci.
Un «contributeur» est un titulaire de droit d'auteur qui autorise l'utilisation selon cette Licence du Programme ou du travail sur lequel le Programme est basé. Le travail ainsi soumis à licence est appelé la «version contributive» de ce contributeur.
«Revendications de brevet essentielles» sont toutes les revendications de brevets détenues ou contrôlées par le contributeur, qu'elles soient déjà acquis ou acquis ultérieurement, qui pourraient être enfreintes par une certaine manière, permises par cette Licence, de fabriquer, d'utiliser ou de vendre sa version du contributeur, mais ne pas comprendre les revendications qui pourraient être enfreintes seulement comme une conséquence de modification supplémentaire de la version de contributeur. Aux fins de cette définition, «contrôle» inclue le droit de concéder des sous-licences de brevets d'une manière compatible avec les exigences de la présente Licence.
Chaque contributeur vous accorde une, dans le monde entier, libre de licence de brevet non exclusive, selon les revendications de brevet essentielles du cotisant, à fabriquer, utiliser, vendre, offrir en vente, importer et autrement exécuter, modifier et propager les contenus de sa version contributive.
Dans les trois paragraphes suivants, une «licence de brevet» est tout accord ou engagement exprès, cependant libellés, de ne pas respecter un brevet (comme une autorisation expresse de pratiquer un brevet ou d'un engagement de ne pas poursuivre en justice pour violation de brevet). «Accorder» une telle licence de brevet à une partie signifie conclure un tel accord ou engagement à ne pas respecter un brevet contre le parti.
Si vous acheminez un Travail Couvert, dépendant en connaissance d'une licence de brevet, et le Source Correspondant du travail ne sont pas disponibles à quiconque copie, gratuitement et sous les termes de cette Licence, à travers un serveur réseau publiquement ou autre facilement accessible signifie, alors vous devez soit (1) rendre la Source Correspondante ainsi disponible, soit (2) vous engager à vous priver du bénéfice de la licence de brevet pour ce travail particulier, ou (3) organiser, d'une manière compatible avec le exigences de la présente Licence, à étendre la licence de brevet aux Destinataires. «Dépendant en connaissance» signifie que vous avez effectivement connaissance que, selon la licence de brevet, votre acheminement du Travail Couvert dans un pays, ou l'utilisation de votre destinataire de l'œuvre couverte dans un pays, porterait atteinte à un ou plusieurs brevets identifiables dans ce pays que vous avoir des raisons de penser qu'ils sont valides.
Si, conformément à ou en relation avec une seule transaction ou arrangement, vous acheminez, ou propagez en procurant un acheminement d'une œuvre couverte, et accordez une licence de brevet à l'une des parties recevant le Travail Couvert autorisant à utiliser, propager, modifier ou acheminer une copie spécifique du Travail Couvert, alors la licence de brevet que vous accordez est automatiquement étendu à tous les Destinataires du Travail Couvert et des travaux basés sur elle.
Une licence de brevet est «discriminatoire» si elle ne comprend pas dans le cadre de sa couverture, interdit l'exercice de, ou est conditionnée sur le non-exercice d'un ou plus des droits qui sont spécifiquement accordées en vertu de cette licence. Vous ne pouvez pas acheminer un Travail Couvert si vous êtes partie à un arrangement avec un tiers qui est dans l'entreprise de distribution de logiciels et à laquelle vous effectuez un paiement à un tiers sur la base de l'étendue de votre activité d'acheminement du travail, et en vertu de laquelle les tiers subventions du parti, à aucune des parties qui recevraient les travaux couverts de vous, une licence de brevet discriminatoire (a) en relation avec les copies du Travail Couvert acheminées par vous (ou les copies réalisées à partir de ces copies), ou ( b) avant tout destinée et en relation avec des produits ou compilations contenant le Travail Couvert spécifiques, à moins que vous ayez conclu cet arrangement ou que la licence de brevet a été délivré avant le 28 Mars de 2007.
Rien dans cette licence ne doit être interprétée comme excluant ou limitant toute licence implicite ou d'autres moyens de défense à la contrefaçon qui pourraient autrement être disponible pour vous en vertu du droit des brevets en vigueur.
Si les conditions vous sont imposées (que ce soit par ordonnance d'un tribunal, une entente ou autre) qui contredisent les conditions de cette Licence, elles ne vous excusent pas des conditions de cette licence. Si vous ne pouvez pas acheminer un Travail Couvert de façon à satisfaire simultanément vos obligations au titre de la présente Licence et toutes autres obligations pertinentes, alors en conséquence vous ne pouvez pas du tout l'acheminer. Par exemple, si vous acceptez de termes qui vous obligent à collecter une redevance pour le transport depuis ceux à qui vous acheminez le Programme, le seul moyen que vous pourriez satisfaire ces deux conditions et la présente Licence serait de vous abstenir entièrement d'acheminer le Programme.
13. Utilisation de la License Public Generale GNU Affero.
Nonobstant toute autre disposition de la présente Licence, vous avez la permission de lier ou combiner tout travail recouvert d'une œuvre sous licence sous la version 3 de la licence GNU Affero General Public License en un seul travail combiné, et d'acheminer le travail résultant. Les termes de cette Licence continueront à appliquer à la partie qui est l'œuvre couverte, mais les exigences particulières de la licence GNU Affero General Public License, l'article 13, concernant l'interaction à travers un réseau seront applicables à la combinaison en tant que telle.
14. Versions révisées de cette license.
La Free Software Foundation peut publier des versions révisées et / ou nouvelles versions de la Licence Publique Générale GNU de temps en temps. Ces nouvelles versions seront similaires dans l'esprit avec la présente version, mais peuvent différer dans le détail pour répondre aux nouveaux problèmes ou préoccupations.
Chaque version reçoit un numéro de version distinctif. Si le Programme précise qu'une version spécifique de la Licence Publique Générale GNU «ou toute version ultérieure», vous avez la possibilité de suivre les termes et conditions de cette version numérotée, soit de toute autre version ultérieure publiée par la Free Software Fondation. Si le Programme ne spécifie aucun numéro de version de la licence publique générale GNU, vous pouvez choisir toute version publiée par la Free Software Foundation.
Si le Programme spécifie qu'un intermédiaire peut décider quelles versions futures de la Licence Publique Générale GNU peuvent être utilisés, déclaration publique de ce proxy d'acceptation d'une version intermédiaire vous autorise à choisir cette version pour le Programme.
Les versions ultérieures de la licence peuvent vous donner des permissions supplémentaires ou différentes. Cependant, aucune des obligations supplémentaires sont imposées à tout titulaire d'auteur ou des droits d'auteur à la suite de votre choix de suivre une version ultérieure.
IL N'Y A AUCUNE GARANTIE POUR LE PROGRAMME, DANS LA MESURE AUTORISEE PAR LA LOI APPLICABLE. SAUF INDICATION CONTRAIRE PAR ÉCRIT, LES PROPRIÉTAIRES DE DROITS ET / OU LES AUTRES PARTIES FOURNISSENT LE PROGRAMME "TEL QUEL" SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D'ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER . LA TOTALITÉ DU RISQUE QUANT A LA QUALITE ET AUX PERFORMANCES DU PROGRAMME EST AVEC VOUS. SI LE PROGRAMME EST DÉFECTUEUX, VOUS ASSUMEZ LE COÛT DE TOUS LES SERVICES, RÉPARATION OU CORRECTION.
EN AUCUN CAS, SAUF LORSQUE LA LOI APPLICABLE OU ACCEPTÉ PAR ÉCRIT, UN TITULAIRE DU DROIT D'AUTEUR, OU TOUTE AUTRE PARTIE QUI MODIFIE ET / OU ACHEMINE LE PROGRAMME COMME PERMIS CI-DESSUS, SERA RESPONSABLE ENVERS VOUS POUR LES DOMMAGES, Y COMPRIS TOUTE GÉNÉRAUX, SPÉCIAUX, ACCESSOIRES OU INDIRECTS DOMMAGES PROVENANT DE L'UTILISATION OU L'INCAPACITE D'UTILISER LE PROGRAMME (Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER LA PERTE DE DONNEES OU DE DONNÉES étant rendu PERTES inexactes ou SUBIES PAR VOUS OU DES TIERS OU L'ECHEC D'UN PROGRAMME A FONCTIONNER AVEC TOUS AUTRES PROGRAMMES), MÊME SI TEL TITULAIRE OU TOUTE AUTRE PARTIE A ÉTÉ AVERTI DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.
17. Interprétation des articles 15 et 16.
Si l'exclusion de garantie et de limitation de responsabilité prévue ci-dessus ne peut être donné effet localement selon leurs termes, les tribunaux de révision doit appliquer la législation locale qui approche au plus près possible une levée absolue de toute responsabilité civile dans le cadre du programme, à moins qu'une garantie ou assumation de responsabilité accompagne une copie du Programme en échange d'une redevance.
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