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Timestamp: 2016-10-21 11:20:02+00:00
Document Index: 101788931

Matched Legal Cases: ['art. 9', 'ATF ', 'art. 176', 'art. 48', 'ATF ', 'art. 84', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 156']

5P.207/2006 (02.11.2006)
Arr�t du 2 novembre 2006
recourante, repr�sent�e par Me Albert Rey-Mermet, avocat,
X._________, (�poux),
intim�, repr�sent� par Me Anne-Marie Pellaz, avocate,
X.________, n� en 1960, et dame X.________, n�e en 1966, se sont mari�s en 1987; trois enfants, n�s respectivement en 1989, 1992 et 1995, sont issus de cette union.
B.a Statuant le 18 novembre 2005 par voie de mesures protectrices de l'union conjugale, le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a, en particulier, astreint le mari � contribuer � l'entretien de sa famille par le versement d'une pension mensuelle de 40'500 fr. d�s le 1er juin 2005, sous d�duction des montants d�j� per�us � ce titre.
B.b Saisie d'un appel du d�birentier, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve a, par arr�t du 7 avril 2006, ramen� cette contribution � 24'000 fr. par mois.
Agissant par la voie du recours de droit public au Tribunal f�d�ral pour violation de l'art. 9 Cst., dame X.________ conclut � l'annulation de cet arr�t.
L'intim� propose, � titre principal, le rejet du recours.
Le Tribunal f�d�ral contr�le d'office et librement la recevabilit� des recours dont il est saisi (ATF 132 III 291 consid. 1 p. 292; 131 III 667 consid. 1 p. 668 et les arr�ts cit�s).
1.1 Prise en application de l'art. 176 al. 1 CC, la d�cision attaqu�e ne peut faire l'objet d'un recours en r�forme, faute d'�tre finale au sens de l'art. 48 al. 1 OJ (ATF 127 III 474 consid. 2 p. 476 ss et les r�f�rences cit�es). Les moyens invoqu�s ne pouvant �tre soumis par une autre voie de droit au Tribunal f�d�ral, le pr�sent recours est recevable sous l'angle de l'art. 84 al. 2 OJ.
La recourante se plaint, en l'esp�ce, d'arbitraire dans la constatation des faits et l'appr�ciation des preuves. En bref, elle reproche � la Cour de justice d'avoir retenu que l'intim� �tait l'�actionnaire majoritaire� de la soci�t� qu'il a cr��e en 2003 (i.e. Y.________ SA), alors qu'il en est l'�actionnaire unique�, et, partant, d'avoir fix� son revenu mensuel net � �seulement� 76'000 fr.; elle conteste, de surcro�t, le montant des charges de l'int�ress� (i.e. 42'000 fr. par mois).
2.1 De jurisprudence constante, le Tribunal f�d�ral se montre r�serv� dans le domaine de la constatation des faits et de l'appr�ciation des preuves, vu le large pouvoir qu'il reconna�t en la mati�re aux autorit�s cantonales; il n'intervient, du chef de l'art. 9 Cst., que si le juge du fait a abus� de ce pouvoir, en particulier lorsqu'il m�conna�t des preuves pertinentes ou qu'il n'en tient arbitrairement pas compte, lorsque des constatations de fait sont manifestement fausses, ou encore lorsque l'appr�ciation des preuves appara�t tout � fait insoutenable (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9;128 I 81 consid. 2 p. 86; 127 I 38 consid. 2a p. 41 et les arr�ts cit�s).
2.2 En admettant m�me qu'elle pr�te le flanc � la critique quant aux points en discussion, la d�cision attaqu�e ne devrait �tre annul�e que si elle se r�v�lait arbitraire, non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son r�sultat (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9 et 49 consid. 4 p. 58; 128 I 81 consid. 2 p. 86 et les r�f�rences cit�es). En l'occurrence, cela suppose que la recourante d�montre qu'une pension de 24'000 fr. par mois ne lui permet absolument pas de maintenir le train de vie qui �tait le sien durant la vie commune; ce n'est que dans cette �ventualit� qu'il y aura lieu de rechercher si la capacit� contributive de l'intim� (revenu et charges) a �t� ou non appr�ci�e de mani�re arbitraire.
Certes, en instance cantonale, la recourante a estim� �ses besoins � environ 32'000 fr. par mois�. Toutefois, devant le Tribunal f�d�ral, elle n'expose pas d'une fa�on motiv�e (art. 90 al. 1 let. b OJ; cf. ATF 125 I 492 consid. 1b p. 495) qu'ils d�passent manifestement, non seulement le montant des �charges document�es� en relation avec son train de vie (i.e. 15'122 fr.), mais encore ceux que la cour cantonale a �valu�s plus largement �au regard du train de vie men� par les parties durant la vie commune� (i.e. 24'000 fr.). Il s'ensuit que, faute d'avoir �tabli le caract�re arbitraire de cette pr�misse, le recours appara�t irrecevable dans son entier.
En conclusion, le pr�sent recours doit �tre d�clar� irrecevable, avec suite de frais et d�pens � la charge de la recourante (art. 156 al. 1 et 159 al. 1 OJ).
La recourante versera � l'intim� une indemnit� de 3'000 fr. � titre de d�pens.