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Timestamp: 2016-09-27 03:36:47+00:00
Document Index: 136304784

Matched Legal Cases: ['art. 43', 'art. 43', 'ATF ', 'art. 47', 'art. 43', 'art. 43', 'art. 66']

6B_1323/2015 � � Arr�t du 2 septembre 2016
repr�sent� par Me Yves Ma�tre, avocat,
recours contre le jugement de la Cour p�nale du Tribunal cantonal du canton du Jura du 19 octobre 2015.
Par jugement rendu le 22 octobre 2014, le Tribunal p�nal de premi�re instance du canton du Jura a condamn� X.________ pour brigandages, contrainte, vol, pornographie, l�sions corporelles simples, conduite inconvenante, voies de fait, injure et infractions � la LStup, � une peine privative de libert� d'ensemble de trois ans, sous d�duction de 285 jours de d�tention avant jugement subis, dont 18 mois avec sursis pendant cinq ans, ainsi qu'� une amende contraventionnelle de 300 fr., convertible en cas de non-paiement fautif en une peine privative de libert� de substitution de trois jours. Le sursis � l'ex�cution de la peine p�cuniaire de 30 jours-amende prononc�e par le Minist�re public du canton du Jura le 20 septembre 2012 a �t� r�voqu� et X.________ a �t� condamn� � payer � A.________ les montants de 200 fr. et de 100 euros � titre de dommages int�r�ts, ainsi que de 2'000 fr. � titre de tort moral. Les frais judiciaires par 21'000 fr. ont �t� mis � la charge du pr�nomm�.
Statuant le 19 octobre 2015 sur les appels form�s par X.________ et le Minist�re public du canton du Jura, la Cour p�nale du Tribunal cantonal du canton du Jura a partiellement modifi� le jugement du 22 octobre 2014 pr�cit� en ce sens qu'elle a d�duit de la peine privative de libert� d'ensemble de trois ans, 284 jours de d�tention avant jugement subis au lieu des 285 jours retenus par le tribunal de premi�re instance.
En bref, la cour cantonale a retenu qu'entre le 3 janvier 2013 et le 14 janvier 2014, X.________ a v�hicul� ses comparses au domicile d'une de ses victimes, les a attendus dans sa voiture pendant qu'ils p�n�traient dans l'appartement de l'int�ress�e, la neutralisaient et la mena�aient avec un pistolet soft air avant de lui d�rober de la marijuana, du mat�riel de culture et de l'argent, et les a ramen�s ainsi que le butin � B.________, a commis plusieurs vols, en mena�ant certaines de ses victimes avec un couteau de cuisine plus un spray au poivre dans un cas, a d�tenu sur son t�l�phone portable une vid�o d'un homme ayant des relations sexuelles avec un animal, a ass�n� plusieurs coups de poing � la t�te de son ex-petite amie, lui a donn� un coup de genou dans les c�tes et a frapp� sa t�te contre un volet, sc�ne � laquelle des voisins, choqu�s, ont assist�. Il s'en est �galement pris aux soeurs de la pr�nomm�e, poussant l'une d'elles contre sa voiture en la maintenant par les bras et les a trait�es de � connes � et de � salopes �. Il a en outre admis avoir consomm� occasionnellement de la marijuana.
Le casier judiciaire suisse de X.________ fait �tat de deux condamnations, l'une pour vol (d�lit manqu�), dommages � la propri�t� et vol d'usage, commis durant la p�riode du 16 janvier 2009 au 28 f�vrier 2009, � une peine p�cuniaire de 30 jours-amende � 120 fr. le jour, avec sursis durant deux ans, l'autre pour d�lit contre la loi f�d�rale du 20 juin 1997 sur les armes, les accessoires d'armes et les munitions (LArm; RS 514.54) et voies de fait, commis le 22 mai 2011, � une peine p�cuniaire de 30 jours-amende � 10 fr. le jour, avec sursis durant deux ans, ainsi qu'� une amende de 100 francs. Le sursis de cette derni�re peine a �t� r�voqu� par le Tribunal p�nal de premi�re instance du canton du Jura dans son jugement du 22 octobre 2014.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral contre le jugement du 19 octobre 2015, concluant, avec suite de frais et d�pens, � la r�forme de la d�cision entreprise en ce sens qu'il est condamn� � une sanction de 36 mois de privation de libert�, dont 12 mois fermes, sous d�duction de 284 jours de d�tention avant jugement, et 24 mois avec sursis pendant cinq ans.
Le recourant estime que l'autorit� pr�c�dente a viol� l'art. 43 CP en fixant la dur�e de la peine ferme � 18 mois et fait valoir qu'il ne pourra pas l'ex�cuter sous la forme de la semi-d�tention d�s lors qu'elle est sup�rieure � un an.
1.1.�Aux termes de l'art. 43 CP, le juge peut suspendre partiellement l'ex�cution d'une peine p�cuniaire, d'un travail d'int�r�t g�n�ral ou d'une peine privative de libert� d'un an au moins et de trois ans au plus afin de tenir compte de fa�on appropri�e de la faute de l'auteur (al. 1). La partie � ex�cuter doit �tre au moins de six mois (al. 3), mais ne peut pas exc�der la moiti� de la peine (al. 2). S'il prononce une peine de trois ans de privation de libert�, le juge peut donc assortir du sursis une partie de la peine allant de dix-huit � trente mois. Pour fixer dans ce cadre la dur�e de la partie ferme et avec sursis de la peine, le juge dispose d'un large pouvoir d'appr�ciation. A titre de crit�re de cette appr�ciation, il y a lieu de tenir compte de fa�on appropri�e de la faute de l'auteur. Le rapport entre les deux parties de la peine doit �tre fix� de telle mani�re que la probabilit� d'un comportement futur de l'auteur conforme � la loi et sa culpabilit� soient �quitablement prises en compte. Ainsi, plus le pronostic est favorable et moins l'acte appara�t bl�mable, plus la partie de la peine assortie du sursis doit �tre importante. Mais en m�me temps, la partie ferme de la peine doit demeurer proportionn�e aux divers aspects de la faute (ATF 134 IV 1 consid. 5.6 p. 15). Ainsi, la faute constitue au premier chef un crit�re d'appr�ciation pour la fixation de la peine (cf. art. 47 CP), puis doit �tre prise en compte de mani�re appropri�e dans un deuxi�me temps pour d�terminer la partie de la peine qui devra �tre ex�cut�e (arr�t 6B_713/2007 du 4 mars 2008 consid. 2.3).
1.2.�En l'esp�ce, la cour cantonale a retenu que les conditions objectives du sursis partiel �taient r�alis�es. Sur le plan subjectif, il fallait en premier lieu relever les ant�c�dents du recourant. Quelques mois � peine apr�s sa lib�ration provisoire au b�n�fice de mesures de substitution, il avait r�cidiv� � trois reprises en l'espace de deux semaines. C'�tait uniquement son arrestation qui avait mis un terme � ses agissements. Il n'avait par ailleurs pas r�ellement pris conscience de ses actes d�s lors qu'il avait propos� de pr�senter des excuses � ses victimes et de les indemniser � s'il le faut �. Il s'�tait de plus rendu au domicile du plaignant du premier brigandage et lui avait donn� le nom de ses comparses et demand� de l'argent. Les motifs de cette d�marche �taient peu clairs, mais n'�taient en tous les cas pas d�sint�ress�s. Ce n'�tait qu'� l'audience de premi�re instance qu'il avait formellement admis les pr�tentions civiles pr�sent�es par une victime, sans se soucier du sort de celles des autres qui n'avaient pas fait valoir de pr�tentions chiffr�es. Sa collaboration ne pouvait �tre qualifi�e d'excellente, le recourant ayant toujours ni� dans un premier temps les faits qui lui �taient reproch�s, allant m�me jusqu'� vouloir porter plainte contre la prostitu�e qu'il avait menac�e, les �v�nements n'ayant pas tourn� en sa faveur. Ces �l�ments parlaient dans le sens d'un pronostic d�favorable. En revanche, force �tait d'admettre que le recourant n'avait pas commis de nouvelles infractions depuis sa derni�re lib�ration. Il exer�ait une activit� professionnelle, mais avait �t� licenci� pour des motifs �conomiques, avait le souhait de reprendre une formation et �tait rentr� dans une v�ritable d�marche de probation, m�me s'il n'avait pas toujours honor� ses rendez-vous m�dicaux. Ces �l�ments permettaient de contrebalancer ceux qui lui �taient d�favorables et excluaient de pouvoir poser un pronostic totalement d�favorable, de sorte que l'ex�cution d'une partie de la peine apparaissait suffisante. Compte tenu de ces �l�ments, et notamment de la gravit� de la culpabilit� du recourant, il y avait lieu de fixer � 18 mois la peine � ex�cuter. Plusieurs �l�ments, en particulier sa r�cidive durant la proc�dure d'instruction, ne rendaient en effet pas favorable le pronostic quant au comportement futur du recourant et n'�taient pas suffisamment contrebalanc�s par les �l�ments favorables pour fixer la partie � ex�cuter � 12 mois, telle que requise par l'int�ress�. En outre, une peine ferme de 12 mois n'�tait clairement pas proportionn�e aux divers aspects de la faute du recourant, qualifi�e de lourde.
1.2.1.�Tout en admettant la gravit� de sa culpabilit�, le recourant rel�ve qu'il y aurait toutefois lieu de constater qu'il n'aurait jamais port� atteinte � l'int�grit� physique des victimes, que le butin r�colt� serait quasi insignifiant et que les brigandages commis en septembre 2013 l'auraient �t� sur une courte p�riode de moins de 10 jours, alors qu'il aurait �t� mis sous pression par des dealers de Bienne qui lui r�clamaient la valeur de la marchandise fournie aux fins de l'�couler. La cour cantonale n'a pas ignor� ces �l�ments. Tout en pr�cisant que l'absence de violence ne pouvait �tre retenue � d�charge, elle a relev� que si le recourant n'avait pas d� user de la force, c'�tait parce que ses victimes avaient, sauf dans le dernier cas, obtemp�r� sous la menace. Quant au dernier cas, le recourant, malmen� par ses victimes qui avaient r�ussi � lui prendre son couteau et le spray au poivre, avait d� prendre la fuite. S'agissant du butin r�colt�, il �tait certes de peu d'importance, mais le recourant n'avait pas h�sit� � commettre plusieurs brigandages, soit des infractions graves, pouvant avoir des cons�quences psychologiques importantes pour les victimes, pour des montants d�risoires. S'agissant de l'explication du recourant selon laquelle il aurait agi sous la pression de personnes � qui il devait de l'argent, l'autorit� pr�c�dente l'a jug�e tardive et gu�re convaincante; dans tous les cas, cela d�montrait qu'il cherchait � r�soudre ses probl�mes par la commission d'infractions et par la violence, au m�pris des cons�quences que cela pouvait entra�ner pour ses victimes. Le recourant ne discute pas plus avant cette motivation cantonale, qui n'appara�t pas critiquable. On ne per�oit en effet pas ce qui, dans sa mani�re d'agir, ferait appara�tre sa culpabilit� sous un jour plus favorable. Le grief doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�.
1.2.2.�Le recourant soutient qu'il aurait collabor� de mani�re efficace � l'enqu�te et qu'il mesurerait aujourd'hui � la fois la gravit� et le caract�re impardonnable des infractions commises. Ce faisant, il se borne dans une d�marche appellatoire, partant irrecevable, � opposer sa propre appr�ciation � celle de l'autorit� pr�c�dente sans la discuter. S'il a effectivement reconnu un cas de brigandage spontan�ment, il y a n�anmoins lieu de rappeler que sa collaboration n'a pas �t� aussi bonne que ce qu'il laisse entendre puisqu'il a de mani�re g�n�rale ni� les faits lors de ses premi�res auditions, allant jusqu'� vouloir porter plainte contre la prostitu�e qu'il avait menac�e, les �v�nements n'ayant pas tourn� en sa faveur. Il a par ailleurs mis un certain temps � reconna�tre ses actes et leurs cons�quences sur ses victimes, se contentant de proposer de leur pr�senter des excuses � s'il le faut �, d'indemniser la seule des victimes ayant �mis des pr�tentions chiffr�es, sans se soucier des autres, et se rendant m�me chez l'une d'entre elles pour lui demander de l'argent apr�s lui avoir donn� le nom de ses comparses. Sur le vu de ces constatations, la cour cantonale n'a pas viol� le droit f�d�ral en relativisant la collaboration du recourant ainsi que sa prise de conscience.
1.2.3.�Le recourant fait par ailleurs valoir que la cour cantonale n'aurait pas tenu compte de certains �l�ments dans l'examen de l'application de l'art. 43 CP, en particulier du rapport de l'agent de probation du 29 septembre 2015, de son jeune �ge, du fait qu'il suit une th�rapie chez un m�decin-psychiatre et de son redressement sur le plan priv� et professionnel, respectivement ne les aurait pas pris en consid�ration � leur juste valeur. Si l'autorit� pr�c�dente n'aborde pas express�ment ces �l�ments dans le cadre du consid�rant consacr� au sursis partiel, elle les mentionne dans la partie � En fait � du jugement et/ou les examine dans le contexte de la fixation de la peine, respectivement de la faute du recourant, qui constitue un crit�re d'appr�ciation pour d�terminer la partie de la peine qui devra �tre ex�cut�e. L'autorit� pr�c�dente n'�tait pas tenue de les r�p�ter au stade de l'examen du sursis partiel, car le jugement forme un tout et on admet que le juge garde � l'esprit l'ensemble des �l�ments qui y figurent (cf. parmi de nombreux arr�ts: 6B_111/2015 du 3 mars 2016 consid. 2.7; 6B_532/2012 du 8 avril 2013 consid. 6.1). S'agissant plus particuli�rement du crit�re de l'�ge, le recourant s'en pr�vaut pour dire qu'il ne se serait pas rendu compte de la gravit� de son comportement et, surtout des cons�quences de celui-ci. Ce faisant, il oppose sa propre appr�ciation des faits � celle des juges cantonaux dans une d�marche purement appellatoire, partant irrecevable. Il ne d�montre en effet pas en quoi il �tait manifestement insoutenable de retenir que la jeunesse du recourant ne faisait pas pour autant appara�tre qu'il �tait immature au moment des faits. Pour le surplus, la seule all�gation que l'un ou l'autre de ces facteurs en faveur du recourant aurait �t� insuffisamment pris en compte ne suffit pas � d�montrer que la quotit� de la peine � ex�cuter proc�derait d'un abus du pouvoir d'appr�ciation de la cour cantonale, et on ne discerne pas que tel soit le cas, compte tenu de l'ensemble des �l�ments pertinents pris en compte pour fixer la quotit� de la peine � effectuer (cf. supra consid. 1.2 et infra consid. 1.3). En cons�quence, ces critiques sont infond�es dans la mesure de leur recevabilit�.
1.2.4.�Le recourant, invoquant son jeune �ge et le redressement qu'il a manifest� depuis fin avril 2014, fait enfin valoir qu'un retour en prison serait pour lui particuli�rement n�faste pour son avenir. Ce faisant, il n'all�gue aucune circonstance qui soit propre � faire admettre que la sanction inflig�e compromettra son futur. L'ex�cution d'une peine ferme d'une certaine dur�e a forc�ment des r�percussions sur la vie professionnelle et personnelle du condamn� qui ne sauraient justifier en soi sa r�duction (cf. arr�t 6B_858/2014 du 19 mai 2015 consid. 3.3). Le grief est rejet�.
1.3.�En d�finitive, le recourant ne cite aucun �l�ment important propre � modifier la quotit� de la peine ferme � effectuer, qui aurait �t� omis ou pris en consid�ration � tort par la cour cantonale. Eu �gard � la culpabilit� du recourant, jug�e lourde, � ses ant�c�dents, � la r�p�tition des infractions commises, � sa prise de conscience limit�e et sa collaboration relative, on ne saurait reprocher � la cour cantonale, qui est rest�e dans le cadre l�gal, d'avoir abus� du large pouvoir d'appr�ciation dont elle disposait en la mati�re en fixant � 18 mois la peine ferme � effectuer. Le grief de violation de l'art. 43 CP est d�s lors infond�.
Il r�sulte de ce qui pr�c�de que le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Le recourant, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF).