Source: http://www.klekoon.com/boamp/boamp-appels-offres-fourniture-mobilier-urbain-municipal-electoral-loisir-marne-vallee-1119313.htm
Timestamp: 2017-06-28 09:08:26+00:00
Document Index: 161522302

Matched Legal Cases: ["l'article 87", "l'article 91", "l'article 43", "l'article 45", "l'article 32", "l'article 77"]

Appels d'offres : fourniture de mobilier urbain, municipal, électoral et de loisir, à Marne la Vallée
fourniture de mobilier urbain, municipal, électoral et de loisir, à Marne la Vallée 0625-->BOMP B/0081-326Fournitures
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : Union des Groupements d'Achats Publics, 1 bld Archimède - champs sur marne, contact : département Mobilier et Equipement Général, à l'attention de malik MAHOUR, F-77444 Marne-la-Vallée Cedex 2. Tél. : 01 64 73 24 22. E-mail : mmahour@ugap.fr. Fax : 01 64 73 21 39.
Adresse(s) internet : Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ugap.fr.
Adresse du profil d'acheteur : http://achatpublic;com.
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur : fourniture de mobilier urbain, municipal, électoral et de loisir avec exécution de prestations annexes.
Lieu principal de livraison : france métropolitaine (corse comprise) et le cas échéant dans les dom com.
Fourniture de mobilier urbain, municipal, électoral et de loisir avec exécution de prestations annexes.
La prestation associée incluse dans le prix du matériel est la livraison franco de port et d'emballage, matériel mis sous abri en France métropolitaine (corse comprise)
Les prestations annexes (non incluses dans le prix du matériel) sont:
- le cas échéant pour tous les lots, la prestation annexe de reprise du matériel en cas d'annulation ou de modification d'un bon de commande à l'initiative de l'ugap ;
- le cas échéant, (pour les marchés relatifs aux lots 1, et 4 à 13) la prestation annexe de mise à l'étage des produits par monte-charge ou ascenseur ;
- le cas échéant, (pour les marchés relatifs aux lots 1 à 11, 13 et 14) la prestation annexe d'installation, de mise en place sur le lieu d'utilisation et d'évacuation des emballages ;
- le cas échéant (pour tous les lots), le surcoût Outre-Mer.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 34928400, 37416000,35261000.
II.2.1) Quantité ou étendue globale : marchés à bons de commande avec engagements sur des montants minimum avec un seul opérateur économique par lot (ou plusieurs opérateurs d'un même groupement). Pour l'ensemble des lots et sur la durée totale des marchés (reconduction comprise), somme des montants minimum 2.940.000 EUR (H.T.). Pour l'ensemble des lots, quantité globale estimée sur la durée totale des marchés (recondution comprise) : 25 224 untés.
Description de ces options : les marchés issus des lots 2 à 14 sont conclus pour une période qui s'étend de leur date notification jusqu'au 31 janvier 2013. Ils sont reconductibles une fois pour période de 6 mois par décision du pouvoir adjudicateur au plus tard deux mois avant la date d'expiration des marchés. Le marché issu du lot n°1 est conclu pour une période qui s'étend de sa date de notification jusqu'au 31 janvier 2012. Il est reconductible une fois pour une période de 6 mois, par décision du pouvoir adjudicateur au plus tard deux mois avant la date d'expiration du marché. La durée totale des marchés ne pourra pas excéder 48 mois à compter de la date de notification. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. La décision de non reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité au profit du titulaire. Le titulaire doit pouvoir exécuter le marché sur sa durée totale, période de reconduction comprise. Les commandes émises avant la date d'échéance du marché demeurent exécutables.
Intitulé : Urnes et panneaux d'affichage électoral
1) Description succincte : Sur la durée totale du marché (reconduction comprise) : montant minimum (H.T.) 80 000 EUR
quantité estimée : 1 764 untés
35261000, 34928400.
Intitulé : Abris et supports vélos
1) Description succincte : Sur la durée totale du marché (reconduction comprise) monant minimum (H.T.) : 400 000 EUR.
Quantités estimées du lot : 1 400 unités.
37416000.
Intitulé : Supports sac poubelle
1) Description succincte : Sur la durée totale du marché (reconduction comprise) montant minimum (H.T.) : 1 000 000 EUR.
Quantités estimées du lot : 3 000 unités.
Intitulé : Corbeilles d'extérieur en plastique
1) Description succincte : Sur la durée totale du marché (reconduction comprise) montant minimum (H.T.) : 120 000 EUR.
Quantités estimées du lot : 3 357 unités.
Intitulé : Corbeilles à structure métallique
1) Description succincte : Sur la durée totale du marché (reconduction comprise) montant minimum (H.T.) : 160 000 EUR.
Quantités estimées du lot : 573 unités.
Intitulé : Bancs et banquettes piètement fonte.
1) Description succincte : Sur la durée totale du marché (reconduction comprise) montant minimum (H.T.) : 300 000 EUR.
Quantités estimées du lot : 3 624 unités.
39113600, 39113300.
Intitulé : Bancs et banquettes piètement métallique
1) Description succincte : Sur la durée totale du marché (reconduction comprise) montant minimum (H.T.) : 150 000 EUR.
Quantités estimées du lot : 920 unités.
Intitulé : Mobilier urbain en béton
1) Description succincte : Sur la durée totale du marché (reconduction comprise) montant minimum (H.T.) : 170 000 EUR.
Quantités estimées du lot : 1 056 unités.
Intitulé : Mobilier urbain en béton fibré
1) Description succincte : Sur la durée totale du marché (reconduction comprise) montant minimum (H.T.) : 70 000 EUR.
Quantités estimées du lot : 350 unités.
Intitulé : Mobilier urbain en plastique recyclé
1) Description succincte : Sur la durée totale du marché (reconduction comprise) montant minimum (H.T.) : 50 000 EUR.
Quantités estimées du lot : 410 unités.
Intitulé : Mobilier urbain en bois.
Quantités estimées du lot : 705 unités.
Intitulé : Tables et bancs d'extérieur pliants
Quantités estimées du lot : 900 unités.
39121200, 39113600.
Intitulé : Baby foot et billards de collectivité
1) Description succincte : Sur la durée totale du marché (reconduction comprise) montant minimum (H.T.) : 100 000 EUR.
Quantités estimées du lot : 502 unités
37461220, 37533500.
Intitulé : Barrières, potelets, bornes et protections métalliques pour arbres
1) Description succincte : Sur la durée totale du marché (reconduction comprise) montant minimum (H.T.) : 220 000 EUR.
Quantités estimées du lot : 6 663 unités.
34928300, 31224500.
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Garantie à première demande en cas d'avance en application de l'article 87 du code des marchés publics et de la circulaire du 19 décembre 2008, relative au plan de relance de l'économie française.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Avance. Acomptes prévus à l'article 91 du code des marchés publics. Paiement à 30 jours par virement. Financement par revente aux usagers de la centrale d'achat. Le surcoût outre-mer exprimé sous la forme d'un pourcentage appliqué aux prix nets des produits en france métropolitaire et figurant, le cas échéant en annexe à l'acte d'engagement ne varie pas sur la durée totale du marché (période de reconduction comprise. Les prix des matériels et des prestations annexes (hors prestation annexe de reprise du matériel en cas d'annulation ou de modification d'un bon de commande à l'initiative de l'ugap) sont unitaires révisables par ajustement en référence au tarif public du titulaire, au 1er février (sauf celui suivant la date de notification du marché) et au 1er septembre de chaque année. Le prix de l'éventuelle prestation annexe de reprise de matériels, en France métropolitaine, en cas de modification ou d'annulation de bon de commande à l'initiative de l'ugap est unitaire, ferme et non actualisable sur la durée totale du marché, période de reconduction comprise.
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : 1) éléments relatifs à la présentation de la candidature : le candidat utilise le formulaire "lettre de candidature " figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient : les conditions de la candidature (indiquer si candidat seul ou en groupement ; en cas de groupement, indiquer la forme solidaire ou conjointe et, le cas échéant, habilitation du mandataire par les autres membres du groupement sous peine d'irrecevabilité de la candidature) ; lot(s) sur le(s) quel(s) elle porte ; si le candidat le souhaite, l'ordre de préférence accordé à chaque lot auquel le candidat soumissionne (ce dernier élément est facultatif).
2) Elément permettant d'apprécier les capacités professionnelles, techiniques et financières ainsi que les attestations sur l'honneur relatives aux interdictions de soumissionner : le candidat utilise ainsi le formulaire "déclaration du candidat" figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués dans les rubriques relatives aux capacités ci-après : les attestations prévues à l'article 43 et 44 du code des marchés publics. Les élements de capacités peuvent être complétés dans les conditions prévus à l'article 45-iii du code des marchés publics. Ces formulaires sont téléchargeables dans les conditions figurant à la rubrique "renseignements complémentaires" du présent avis. Ils doivent être signés par le candidat.
3) Le candidat en redressement judiciaire doit fournir la (les) copie(s) du (des) jugement(s) du tribunal prononcé(s) à cet effet.
En cas de groupement l'ensemble des éléments demandés ou point 2) et le cas échéant 3) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre.
III.2.2) Capacité économique et financière : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : chiffre d'affaires global H.T en EUR sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené à 12 mois au prorata temporis). Niveau(X) spécifique(s) minimal (aux) exigé(s) : le ratio doit être inférieur ou égal à 50 % : ratio = montant(s) minimum(s) de l'engagement annuel du/des lot(s) calculé à partir de la durée totale du (des) marché(s)(reconduction comprise) /Ca moyen des 3 derniers exercices disponibles. Si l'opérateur se porte candidat sur plusieurs lots et après analyse financière lot par lot, il est procédé à l'analyse globale de la capacité financière, à partir des lots sur lesquels l'opérateur dispose individuellement de la capacité financière. Si le ratio est supérieur à 50%, il est procédé à une élimination partielle de la candidature selon l'ordre de préférence indiqué par le candidat dans sa lettre de candidature. Si celui ci n'est pas indiqué, le rejet de la candidature s'opère en commençant par le lot dont le montant d'engagement minimum est le plus important, ou en cas d'égalité de ce montant sur plusieurs lots, par le lot figurant dans l'ordre de numérotation, jusqu'à ce que le ratio soit inférieur ou égal à 50%.
III.2.3) Capacité technique : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : effectifs moyens annuels pour chacune des trois dernières années.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : la moyenne des effectifs moyens annuels sur les 3 dernieres années devra être supérieure ou égale à 4 personnes. A défaut la candidature est éliminée.
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : 09U013.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif : Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 8 juin 2009, à 17:00.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 8 juin 2009.
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres : 9 juin 2009, à 10:00.
- l'accord cadre mentionné aux rubriques II-I.3 et II.I.4 du présent avis et prévu à l'article 32-4 de la directive 2004/18/ce du 31 mars 2004, s'entend comme un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marché publics ;
- les candidats peuvent télécharger les documents du dossier de consultation et déposer une offre par voie électronique via le site www.achatpublic.com qui met à disposition des candidats une aide technique pour le téléchargement du dossier de consultation et le dépôt électronique de leur candidature et de leur offre. Cliquer sur la rubrique "accès à la salle des marchés" puis, dans le champ de saisie "objet de la recherche", choisir "télécharger un DCE", puis renseigner le numéro "09u013" dans le champ de saisie "référence publique" et le mot "UGAP" dans le champ de saisie "organisme". Le règlement de la consultation est en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier.
Les candidats ont la possibilité de répondre par voie papier ou par voie dématérialisée. Toutefois, il n'est pas possible de déposer un pli (comprenant la candidature et l'offre) à la fois sous forme papier et sous forme dématérialisée. Une copie de sauvegarde peut cependant être envoyée dans les conditions fixées par l'arrêté du 28 août 2006.
- Le candidat est tenu de déposer des spécimens avant la date limite de réception des offres mentionnée ci-dessus. Les modalités pratiques sont indiquées dans le règlement de consultation.
Les critères de choix des offres pondérés ainsi que leurs sous critères figurent dans le règlement de consultation.
A la rubrique I.2 il convient de lire : ministère ou toute autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales. L'ugap sera fermé les : 21 et 22 Mai 2009.
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, F-77000 Melun. Tél. : 331 60 56 66 30. Fax : 331 60 56 66 10
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : UGAP - Direction juridique, . E-mail : dj@ugap.fr. Tél. : 331 64 73 20 11. URL : http://prd1.ugap.fr/irj/portal/anonymous/introduction_des_recours. Fax : Fax : 331 64 73 20 39
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 21 avril 2009Mots déscripteursJeux, jouetsMobilierMobilier extérieurPanneauxClasse d'ActivitéClasseDescription de la classe d'activité36Meubles et produits des industries diverses