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Timestamp: 2017-06-25 10:33:35+00:00
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COMMENT SOLLICITER UNE DEMANDE D'ECHANGE DE HLM D'UNE ...Anonyme 26 août 2009 à 01:17Je vis dans un HLM, et j'avais emménagé il y a exactement 1 an. Il existe deux "versions" de dossiers: - les "Demande de logement social" et - les "Demande de mutation" si vous voulez aller dans un logement d'une commune desservie par le même organisme HLM. Il faut vous rendre, écrire, mailer (ou télécharger et imprimer: certains organismes le prpposent) ou téléphoner à votre office de HLM, pour obtenir un dossier à remplir, dans lequel vous y inscrirez vos désidératas, mais il sera moins lourd et compliqué à constituer puiqu'ils...
http://maman.journaldesfemmes.com
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Ville d'Arles » Logement socialDemande de logement socialLa commune d'Arles est la première ville de la région Provence-Alpes-Côte-d'Azur à remplir totalement les obligations de la loi relative à la Solidarité et au renouvellement urbains (SRU) avec 25 % de logements sociaux (la moyenne nationale étant de 16%). Vous pouvez faire une demande de location d'une Habitation à loyer modéré (Hlm) en ligne. [...]Les bailleurs...
faire une demande d hlm dans une autre villeDemande de logement social | Droit Au LogementHome > Demande de logement socialDemande de logement socialEnregistrement des demandes de logements sociaux.Art. 1er. - Il est inséré, après l'article R. 441-1-1 du code de la construction et de l'habitation, six articles rédigés comme suit :Art. R. 441-2-1. - Toute demande d'attribution de logement locatif social doit faire l'objet d'un enregistrement départemental dès qu'elle...
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hlm demande de logement socialBénéficier d’un logement en habitation à loyer modéré (HLM ...Quels sont les conditions requises et le plafond de ressources à ne pas dépasser pour obtenir un logement HLM ? Auprès de qui faire votre demande ? Quels sont les délais d'attente ? Vous trouverez ici quelques réponses précises aux questions que vous vous posez.Conditions nécessairesDeux conditions sont nécessaires pour pouvoir bénéficier d'un logement HLM. La première, être de...
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prix d un logement hlmDemande de logement - Ville de ClichyQui peut en bénéficier?- Les personnes de nationalité française - Les personnes admises à séjourner régulièrement sur le territoire français avec titres de séjour d'une durée de validité supérieure à trois mois, dont les ressources n'excèdent pas des limites fixées pour l'ensemble des personnes vivant au foyer, compte tenu des personnes à charge.Qui est prioritaire ?- Les...
hlm demande de logement socialFaire une demande de logement social - Agglopolys ...Faire une demande de logement socialFaire une demande de logement socialConditions d'accès au logement socialLes organismes HLM ont pour mission d'accueillir les familles n'ayant pas accès à un logement convenable aux conditions du marché. Ils produisent des logements sociaux de qualité pour tous, dont le financement est aidé par l'Etat, les collectivités locales et des partenaires,...
http://www.agglopolys.fr
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hlm demande de logement socialLa marche à suivre pour obtenir une HLM - Le FigaroPubliéle 30/11/2011 à 11:12FOCUS - Dix millions de personnes sont locataires de l'un des 4,2 millions de logements à loyer modéré construits en France. Voici les grandes lignes de la procédure à suivre avec Patrick Kamoun, conseiller à l'Union sociale pour l'habitat.Les mairies, les préfectures, les collecteurs du 1% logement auprès des entreprises disposent d'un contingent de...
faire une demande de changement de logement hlmDélai demande/obtention hlm à paris/rp - aufeminin.com"Notre combat pour avoir des enfants !""Notre combat pour avoir des enfants !"Quand Disneyland Paris® et aufeminin réalisent des rêves d'enfants"Lorsque tu n'es pas sûr, demande" : un clip choc contre les accidents domestiques12 décembre 2004 à 15h29Pour nous en région parisiennequand nous avons fait notre demande de hlm en essonne, nous avons attendu 3 mois à peine. Cela dépend...
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demande d'appartement hlm 93Demande de logement social Aix en Provence - Vous cherchez ...Faire une demande de logement Pays d'Aix Habitat avec 5 300 logements est le principal bailleur social du Pays d'Aix. Ces logements sont situés principalement sur la commune d'Aix-en-Provence (aperçu du patrimoine) . Un logement social est attribué en fonction des conditions d'accès fixées par le Code de la Construction et de l'Habitation (conditions d'accès et plafonds de ressources...
http://www.paysdaixhabitat.fr
dossier demande logement socialLogement social, HLM - Union Nationale des CLLAJIl existe plusieurs types de bailleurs :Publics : Offices Publics de l'Habitat (OPH) remplaçant les OPAC ou les OPHLMPrivés : Entreprises Sociales pour l'Habitat (ESH) anciennement appelées SA HLM et autres organismes privésQuel que soit le bailleur qui se trouve sur votre commune (dans les grandes villes, il peut y en avoir plusieurs), vous devez constituer un dossier de demande de logement HLM (attention, si vous n'avez de proposition de logement dans l'année, vous devez systématiquement renouveler votre demande l'année suivante sinon elle sera annulée).Le formulaire de demande de logement social est aujourd'hui le même quelque soit...
http://www.uncllaj.org
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dossier demande de logement hlmLes démarches pour demander un logement social - Ministère ...Qui peut bénéficier d'un logement social ?6 septembre 2013 | Mis à jour le 16 janvier 2017Les dispositions suivantes concernent les locations de logements appartenant aux organismes HLM ou à d'autres bailleurs.Pour demander un logement social, il faut être :soit français,soit étranger admis à séjourner régulièrement en France, c'est à dire être titulaire d'un titre de séjour...
Date: 2017-04-13 00:13:51
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faire une demande de logement social en ligneDemander un logement social – Paris.frFermer le moteur de rechercheDemander un logement socialQui a droit à un logement social?Deux conditions:�?tre de nationalité française ou étranger avec un titre de séjour valableRespecter les plafonds de ressources.80% des Parisiens sont éligibles à au moins un type de logement.Il existe 4 types de logements correspondant à différents plafonds de ressources et niveaux de...
formulaire demande logement social a remplir en ligneComment déposer sa demande de logement social - bobigny.frDéposer une demande de logement social1/ Créer vous-même votre demande de logement social sur le portail de l'Etat.Vous pouvez désormais, si vous le souhaitez faire vos démarches directement sur le portail du SNE (Système National d'Enregistrement). Vous avez dorénavant la possibilité d'enregistrer, visualiser, modifier ou renouveler votre demande de logement social en ligne depuis...
http://www.bobigny.fr
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demande logement social seine saint denisComment devenir propriétaire d'un logement neuf ? | L ...Comment devenir propriétaire d'un logement neuf ?Un million de logements ont été construits en accession sociale par les organismes Hlm depuis leur création. Le Mouvement Hlm promeut ainsi l'accession sociale à la propriété des ménages les plus modestes en produisant des logements en résidence principale et en sécurisant les parcours résidentiels.40 maisons en PSLA à Blagnac par la...
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residence d hlmComment réussir l'achat d'un appartement ou d'une maison HLMLa vente fait partie de la mission des bailleurs sociaux, ce qui ne n'empêche pas de vous porter acquéreur de l'appartement ou de la maison que vous occupez. Voici notre dossier-conseil pour réussir l'achat de son logement social.Est-ce que je peux acheter un appartement HLM ?Les conditions de vente dépendent directement de trois facteurs :La politique des bailleurs sociaux.Les choix...
http://www.creditas.fr
comment faire une demande d'appartement en hlmVente des logements sociaux à leurs locataires - SénatVente des logements sociaux à leurs locataires13e législatureQuestion orale n° 0237S de M. José Balarello (Alpes-Maritimes - UMP)publiée dans le JO Sénat du 08/05/2008 - page 896M. José Balarello rappelle à Mme la ministre du logement et de la ville que lors d'une émission...
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commission d'attribution hlmAttribution de logements sociaux : jusqu’où aller dans la ...Lecture confort Lecture confort ImprimerLe projet de loi égalité et citoyenneté présenté mi avril en conseil de ministre revient sur la loi SRU en modifiant certaines règles qui encadrent déjà très largement la production et l'attribution de logements sociaux. Ce projet de loi est un degré supplémentaire dans l'encadrement et la bureaucratisation de la procédure d'attribution des...
dossier demande logement social parisDemande de logement social - Mairie d'Aix-en-ProvenceLa Mairie d'Aix-en-Provence n'est propriétaire d'aucun logement social. Ce sont les Offices et Sociétés d'HLM qui le sont.Elle dispose seulement donc d'un droit d'attribution, (quand les logements correspondants deviennent vacants), sur 20 % du parc locatif social (pour le Conseil Général c'est 10 %, pour la Préfecture c'est 30 %). C'est ce que l'on appelle le " contingent réservataire...
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office d hlmComment obtenir un logement HLM - Forum immobilierComment obtenir un logement HLM ?Voici les conditions nécessaires :Les logements HLM construits, achetés ou améliorés avec l'aide de l'Etat, appartenant aux organismes HLM (Offices publics d'HLM et Sociétés Anonymes) ou gérés par eux sont attribués dans certaines conditions :Vous devez être français ou étranger admis à séjourner régulièrement en France. Si vous êtes étranger,...
http://www.le-forum-immobilier.com
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logement social hlm ile de franceAatiko- Assistance opérationnelle. Aatiko Conseils s'est également vu confier la gestion du Système National d'Enregistrement de la demande de logements social (SNE).Actualités03-2017Aatiko Conseils se voit décerner par Les Echos la distinction « Champion de la Croissance 2017 », un trophée récompensant les 500 entreprises françaises ayant réalisé une croissance significative entre...
http://www.aatiko.fr
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demande de logement social marseille habitatCAP HLM : 45 propositions pour fabriquer le logement ...Construire "l'autonomie énergétique" du patrimoine HLM, monter une "fondation HLM pour l'emploi", programmer des "OIN de solidarité", développer la "proximité augmentée" avec le locataire... Le mouvement HLM planche depuis janvier sur les pistes d'innovation pour s'adapter "aux attentes de la société française". Il en est ressorti 45 propositions qui ont été adoptées jeudi 29...
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faire une demande d hlm dans une autre villeAttribution des logements sociaux de la Ville de Paris ...Fermer le moteur de rechercheAttribution des logements sociaux de la Ville de ParisCotation de votre demande de logement socialQuatre étapes pour attribuer les logements sociaux de la Ville de ParisUne fois votre demande faite, il faut attendre qu'un logement soit disponible et corresponde à votre situation. L'attribution d'un logement suit quatre étapes. Découvrez le processus pour les...
document demande de logement social parisFiche Lotus - CRIJ Toulouse Midi-Pyrénéeshttp://www.reseau-cosi.comLes aides au logementVous avez la chance d'avoir trouvé un logement ? Alors, comment payer le moins cher possible. En tant qu'étudiant, vous pouvez peut-être avoir droit à l'APL (aide personnalisée au logement) et ALS (allocation logement à caractère social). Attention, ces aides ne sont pas cumulablesL'APL ou l'ALSPour bénéficier de l'APL, il faut être...
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dossier demande logement social toulouselocation logement : FNSCHLM - A Gennevilliers (92) : "ils ...Caf / Dalo / Aide / Logement / HlmFNSCHLM - A Gennevilliers (92) : "ils veulent tous être ...Accueil > Les coopératives d'HLM > Echos des coopératives d'Hlm > A Gennevilliers (92) : "ils veulent tous être propriétaires (...) Extrait du Parisien, édition 92 du 20 avril 2009 Relancée en 2007, la coopérative HLM de Gennevilliers propose des logements neufs en location-accession à des...
taxe d'habitation logement hlmBAIL D'HABITATION - fbls.netLa durée initiale du bail est de trois ans minimum, pour les bailleurs personnes physiques ou société civile immobilière "familiale", sauf résiliation du bail par le locataire et de six ans pour les personnes morales.Article 10 de la loi n° 89-462 du 6 juillet 1989Le contrat de location est conclu pour une durée au moins égale à trois ans pour les bailleurs personnes physiques ainsi...
bail hlm loi 1989 /
vente d un logement hlmAvec ou sans toit - Crise du logement à Puteaux: la moitié ...Une crise du logement d'une exceptionnelle gravité semble sévir à Puteaux (Hauts-de-Seine), ville dirigée par Joëlle Ceccaldi-Raynaud, députée-maire UMP, jadis suppléante d'un certain Nicolas Sarkozy.Dans cette commune, la moitié des élus de la majorité municipale vit en HLM. Il seraient 17 sur un effectif de 35 à bénéficier d'un logement social (dont 5 adjoints sur 12) selon les...
http://logement.blogs.liberation.fr
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logement hlm puteauxNaufrages des villes | Radio-Canada.caLe loyer des HLM varie selon le revenu des ménages. Il correspond à 25 % du revenu brut mensuel des personnes qui habitent le logement. La priorité d'accès au HLM se détermine selon un système de points qui tient compte des éléments suivants :Revenus et biens détenus par le demandeurCoût du loyer actuelCondition du logement actuelTaille du logement actuel par rapport au nombre de...
http://naufrages.radio-canada.ca
faire une demande d hlmLogement : un second souffle pour les bailleurs sociaux ...Lecture confort Lecture confort ImprimerLa même semaine, la Fondation Abbé Pierre a publié son rapport annuel, sur "l'état du mal-logement en France", et le quotidien économique Les Échos a révélé le contenu d'un document de travail de la mission d'évaluation de la politique du logement, composée de représentants de trois prestigieux organismes de contrôle de notre administration...
offre vente logement social hlm ile de franceService logement - Ville de St-Jacques de la LandeService LogementLe CCAS gère les demandes de logements sur le territoire de la commune.Ces demandes sont enregistrées après le dépôt d'un dossier complet. Il gère également les propositions d'attribution d'une partie des logements des différents bailleurs sociaux présents sur la commune.HorairesDu lundi au vendredi de 8h30 à 12h.Logement socialL'attribution des logements sociaux...
http://www.st-jacques.fr
dossier demande logement hlm landesFrance, droit administratif, domaine public et domaine ...Section 3. Régime juridique du domaine public et du domaine privéSous-section 1. Le domaine public718. L'entrée des biens dans le domaine public (§1), leur sortie ( §2 ), leur délimitation ( §3 ), les obligations et les droits de l'administration ( §4 ), feront l'objet de nos développements.§ 1. L'entrée des biens dans le domaine public719. Il convient de distinguer entre le...
office public d hlmProces Elus UMP en HLM - MonPuteaux.comAccueil Twitter Facebook ALERTES Vidéos Photos Contact Biographie ArchivesProces Elus UMP en HLMA l'occasion d'une délibération présentée en conseil municipal ( question 28 de l'ordre du jour du CM du 19/12/14 ), la majorité UMP de Puteaux a voté la prise en charge par la ville des frais d'avocats des maires-adjoints qui m'ont fait un procès parce que j'ai révélé qu'ils profitaient...
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demande logement social paris 11Dalo : solution miracle pour le logement - Lettre du cadreDirecteur du logement, un métier impossible ?Le Droit au logement opposable (Dalo) est un progrès : il permet à chaque personne en situation d'urgence par rapport au logement d'attaquer l'État si sa demande n'est pas satisfaite. Seulement, son application pratique est un véritable casse-tête chinois pour le directeur du logement.On peut définir le Dalo comme un système de « coupe-file...
dossier demande logement socialAllocs, carte bancaire, HLM, sécu... 12 intox sur les ...Actualités > Monde > Migrants > Allocs, carte bancaire, HLM, sécu... 12 intox sur les migrants décryptéesAllocs, carte bancaire, HLM, sécu... 12 intox sur les migrants décryptéesDes migrants à Calais, mercredi 26 octobre (Thibault Camus/AP/SIPA)Alors que le démantèlement de la "jungle" de Calais se poursuit, les fausses informations concernant les migrants se multiplient....
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faire une demande d hlmRéglementations > Jurisprudences > Immobilier : Bail d ...Flux RSSL'article 1725 du Code civil dit que le bailleur n'est pas tenu de garantir le preneur du trouble que des tiers apportent par voies de fait à sa jouissance, sans prétendre d'ailleurs aucun droit sur la chose louée.Par acte du 20 nov. 2008, Mme X, preneuse à bail d'un appartement, a assigné son bailleur l'Office municipal HLM de la ville de Nanterre, en remboursement de frais de...
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office d hlmVille de Montréal - Habiter Montréal - Recherche de logementsRecherche de logementsVous êtes à la recherche d'un logement à louer?Il y a plusieurs manières de trouver un logement à louer à Montréal. Voici un sommaire des ressources à votre disposition pour vous aider dans votre recherche de logement.Sources généralesLes journaux de Montréal y compris les journaux ethniques et communautaires gratuits, et les hebdos de quartiers;Les tableaux...
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location logements sociaux hlmLogement : que faire en cas d'absence de garant ? | Aides ...Logement : que faire en cas d'absence de garant ?Logement : que faire en cas d'absence de garant ? Trouver son logement étudiant, notamment dans les grandes villes où la concurrence est aussi forte que les propriétaires frileux, relève du parcours du combattant. D'autant plus lorsque vous ne pouvez compter pour vous même. Les dossiers de location doivent être bétons, mais comment...
Date: 2017-04-13 00:29:31
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comment faire une demande hlm en ile de franceBulletin Officiel du ministère de la Justice4.3. Les obligations du droit communautairePar circulaire du 2 juillet 1998, vous avez été rendus destinataires d�?une première synthèse des décisions rendues sur le fondement de l�?article 432-14 du code pénal, qui réprime les faits de favoritisme dans la dévolution des marchés publics et des conventions de délégation de services...
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offres d'emplois hlmBail et séparation conjugale | Propriétaire et Locataire ...Résultats 1 à 8 sur 8Bail et séparation conjugaleQuestion postée dans le thème Propriétaire et Locataire sur le forum Immobilier.3Bonjour et merci de m'accueillir sur votre forum.SI je poste chez vous, c'est aprce que j'ai fait des recherches sur le net et j'ai rarement trouvé des réponse satisfaisantes, voire sérieuses.Aussi, je me tourne vers vous car votre forum m'a semblé...
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separation couple et bail hlmRFPI - Plus-values immobilières - Exonérations en faveur ...RFPI - Plus-values immobilières - Exonérations en faveur des cessions réalisées directement ou indirectement au profit d'organismes en charge du logement social1Le D du IV de l' article 27 de la loi n° 2013-1278 du 29 décembre 2013 de finances pour 2014 a mis en place deux exonérations temporaires en matière de plus-values immobilières des particuliers en faveur des cessions de biens...
location logements sociaux hlmLe logement HLM : Angers Loire MétropoleLe logement HLMPour solliciter les différents organismes HLM, une seule inscription suffit !Angers Loire Métropole compte plus de 33 000 logements HLM, dont 26 154 sur la seule ville d'Angers. Ce patrimoine social a un faible taux de rotation dans les différentes communes de l'agglomération ainsi que dans certains quartiers d'Angers, comme le centre-ville.L'accès à un logement social reste conditionné par un plafond de ressources fixé selon le nombre de...
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demande de logement hlm en ligneBourges - Demande de titres d'identité (passeport et carte ...Les demandes de passeport sont réalisées à l'Hôtel de Ville uniquement sur rendez-vous : 02 48 57 81 83 / 02 48 57 81 84La durée de validité d'un passeport est de 10 ans pour les personnes majeures et de 5 ans pour les mineurs.La durée de validité d'une carte d'identité est de 15 ans pour les personnes majeurs et de 10 ans pour les mineurs.La présence du bénéficiaire est...
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demande d'hlmOffices publics de l’habitat (dispositions issues de l ...> Offices publics de l'habitat (dispositions issues de l'ordonnance n° 2007-137 du 1er février 2007)[TO] Droit immobilierOffices publics de l'habitat (dispositions issues de l'ordonnance n° 2007-137 du 1er février 2007)Pour la ministre et par délégation :Le directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction,A. LECOMTE Pour le ministre et par délégation :Le...
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office public d hlmLes charges locatives et son recouvrement - Maître joan drayCordialement.Éric [Visiteur], le 20/12/2013 à 12:37Bonjour Maitre,j'aurais voulus avoir votre avis concernant un "litige" qui m'oppose avec l'ancien propriétaire d'un appartement à qui j'ai acheté le 10/10/2013.En faite j'ai reçu depuis peu un document appelé "répartition exercice 2012/2013" me demandant de payer la somme de 424,89EUR.Sur sur ce document il est mentionné que cette...
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demande d'appartement hlm lyonRoubaix — Wikipédia (indiquez la date de pose grâce au paramètre date).Pour l'améliorer, ajoutez des références vérifiables [ Comment faire ? ] ou le modèle {{Référence nécessaire}} sur les passages nécessitant une source.Le tissu urbain de Roubaix, comme celui de nombreuses autres communes du Nord-Pas-de-Calais est très marqué par l'histoire industrielle (filatures, charbon, métallurgie) et ses...
Date: 2017-04-12 20:41:59
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office hlm nord pas de calaisrédacteur territorial / rédactrice territoriale - OnisepFiche métierrédacteur territorial / rédactrice territorialeComptabilité, ressources humaines, développement culturel, état civil, secrétariat médico-social... les missions du rédacteur territorial sont variées. Il exerce dans une collectivité locale : au sein d'une ville, d'un département ou d'une région.© Alain Potignon / ONISEPNiveau minimum d'accès : bac ou...
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office public d hlmRéclamation taxe d'habitation / Impôts - experatoo.com8 message(s) , Inscription le 28/06/2011Bonjour,J'aimerais connaître mes droits concernant la Taxe d'habitation.Le centre des impôts d'une ville où je ne suis plus domiciliée vient de m'envoyer un commandement de payer (en courrier simple pas en recommandé) concernant les taxes d'habitation de 2009 et 2010.Je n'ai reçu aucun autres documents avant concernant ces taxes (comme par...
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