Source: https://wetten.overheid.nl/BWBV0006059/1869-06-18
Timestamp: 2018-10-21 18:31:56+00:00
Document Index: 309889830

Matched Legal Cases: ["l'article 22", "l'article 27", "l'article 24", "l'article 2", 'art. 22', 'art. 7', 'art. 27', 'art. 24']

wetten.nl - Regeling - Verdrag tussen het Koninkrijk der Nederlanden en het Koninkrijk Pruisen omtrent de [...] punten langs de provincie Limburg en het district Aken, Aken, 11-12-1868 - BWBV0006059
Verdrag tussen het Koninkrijk der Nederlanden en het Koninkrijk Pruisen omtrent de [...] punten langs de provincie Limburg en het district Aken, Aken, 11-12-1868Geldend van 18-06-1869 t/m heden
Verdrag tussen het Koninkrijk der Nederlanden en het Koninkrijk Pruisen omtrent de [...] punten langs de provincie Limburg en het district Aken, Aken, 11-12-1868
Geldend van 18-06-1869 t/m heden
Verdrag tussen het Koninkrijk der Nederlanden en het Koninkrijk Pruisen omtrent de grensscheiding tussen de beide Rijken op enige punten langs de provincie Limburg en het district Aken
Par le traité de limites entre leurs Majestés le Roi des Pays-Bas et le Roi de Prusse, signé à Aix-la-Chapelle le 26 Juin 1816, les frontières de Leurs Etats respectifs sur la rive droite de la Meuse et le long du Grand-Duché de Luxembourg ont été définitivement fixées, et, en vertu des stipulations de ce traité, la démarcation des frontières a été réglée et constatée par le procès-verbal général de la ligne de démarcation entre les Royaumes des Pays-Bas et de Prusse, contenant la description de toutes les directions et sinuosités de cette limite, etc., signé à Emmerich le 23 Septembre 1818.
Or, depuis cette époque les signes extérieurs des frontières, stipulées par les articles 22 et 24 du traité d'Aix-la-Chapelle, entre les poteaux 238—239, 263—266, 268—271 et 372—373, tels que ceux-ci sont décrits dans le procès-verbal général d'Emmerich, ont été altérés et ont disparu sur plusieurs points, ou ne peuvent être retrouvés qu'avec beaucoup de difficulté sur plusieurs autres.
II y avait donc nécessité de pourvoir à ces lacunes dans les signes extérieurs de la frontière par un supplément aux traité et procès-verbal général susdits.
A cette fin ont été nommés commissaires et munis, comme tels, de pleins pouvoirs:
par Sa Majesté le Roi des Pays-Bas,
le sieur PIERRE JOSEPH AUGUSTE MARIE VAN DER DOES DE WILLEBOIS, Son commissaire dans le duché de Limbourg, commandeur de l'ordre du Lion Neerlandais, grand-officier de l'ordre de la Couronne de Chêne, chevalier de 2de classe, avec l'Etoile, de l'ordre Royal de la Couronne, chevalier de 4me classe de l'ordre de l'Aigle Rouge, grand-officier de l'ordre Royal Belge de Léopold, etc.; et
le sieur THÉOPHILE FRANÇOIS LEMIRE, ingenieur vérificateur du cadastre dans les provinces de Gueldre et d'Utrecht et dans une partie de celle de la Hollande Septentrionale; et
par Sa Majesté le Roi de Prusse,
le chevalier FRÉDÉRIC CHRÉTIEN HUBERT VON KÜHLWETTER, ancien Ministre d'Etat, président de la Régence Royale de Dusseldorf, chevalier de 2de classe, avec l'Etoile, de l'ordre Royal de la Couronne, chevalier de 2de classe, avec l'Etoile et le feuillage de Chêne, de l'ordre de l'Aigle Rouge, commandeur de l'ordre Royal de la Maison de Hohenzollern, grand-officier de l'ordre Royal Belge de Léopold, etc.; et
le sieur EUGÈNE PELTZER, inspecteur du cadastre et conseiller de finances, chevalier de la 4me classe de l'ordre de l'Aigle Rouge;
lesquels plénipotentiaires, après avoir échangé leurs pleins pouvoirs, trouvés de part et d'autre en bonne et dûe forme, sont convenus d'ajouter au traité du 26 Juin 1816 et au procès-verbal général du 23 Septembre 1818 susdits les déclarations et stipulations contenues dans les articles suivants.
D'après l'article 22 du traité de limites d'Aix-la-Chapelle et le procès-verbal général d'Emmerich, les frontières entre les Pays-Bas et la Prusse, dans l'espace des doubles poteaux 238 aux doubles poteaux 239, sont indiquées par le milieu du lit de la Worms.
Les bords de cette rivière ont été percés en quatre différents endroits, indiqués par les lettres a, b, c et d à la carte n°. I, jointe au présent traité, conformément à son 7me article, et le déplacement du cours d'eau, qui en est résulté, donne lieu de fait aux changements de territoire dont le détail suit:
au point a, entre la commune de Merkstein, district d'Aix-la-Chapelle, et la commune de Kerkrade, duché de Limbourg, la prairie, située dans la proximité de la Marienthaler Hütte, appartenant à la Société Bergisch-Märkischen-Eisenbahn-Gesellschaft et mentionnée dans la section B, n°. 2782, du cadastre Neerlandais, ainsi que la moitié du lit de la Worms, qui baignait cette prairie, ont passé de la rive gauche à la rive droite de la rivière, et par conséquent, d'après les termes du traité d'Aix-la-Chapelle, ont été détachés de fait du territoire des Pays-Bas pour accéder à celui de la Prusse;
au point b, entre la commune Prussienne de Rimbourg et la commune Neerlandaise d'Eygelshoven, une partie de la prairie, mentionnée dans la section A, n°. 6, du cadastre Neerlandais, appartenant au sieur VAN KESTEREN, propriétaire à Rimbourg, ainsi que la moitié du lit de la Worms, ont passé, de la même manière, du territoire des Pays-Bas à celui de la Prusse;
au point c, entre la commune Prussienne de Rimbourg et la commune Neerlandaise d'Ubach over Worms, la prairie, appartenant au sieur FRANÇOIS ANTOINE CORNELY à Bruchhausen, faisant partie de la parcelle désignée au cadastre Prussien, Flur II, n°. 627, et la moitié du lit de la Worms ont passé, en sens inverse, du territoire de la Prusse à celui des Pays-Bas;
et au point d, entre les communes Neerlandaise et Prussienne de Rimbourg, près du château du même nom, la pièce de terre, employée comme prairie, appartenant au sieur VAN KESTEREN susdit et mentionnée dans la section B, n°. 571, du cadastre Neerlandais, ainsi que la moitié du lit de la Worms, ont passé, comme il est dit ci-devant, du territoire de la commune de Rimbourg, Royaume des Pays-Bas, au territoire de la commune de Rimbourg, Royaume de Prusse.
Les plénipotentiaires des deux Etats sont tombés d'accord que, nonobstant ces usurpations, le milieu de la Worms, suivant le cours actuel de cette rivière, tel qu'il est indiqué par la carte ci-jointe, continuera à former la frontière des deux pays, entre les doubles poteaux 238 et 239.
D'après les mesurages des géomètres Prussiens, la Prusse gagnerait, par suite de cette stipulation, un agrandissement de territoire, à savoir: au point a, de 134 verges carrées et 30 pieds carrés, au point b, de 2 arpents, 129 verges carrées et 10 pieds carrés, et au point d, de 56 verges carrées et 33 pieds carrés; par contre Elle perdrait au point c, une superficie de 147 verges carrées et 50 pieds carrés, et Elle obtiendrait, en fin de compte, une augmentation de territoire de deux arpents, cent soixante-douze verges carrées et vingt-trois pieds carrés, ou, en mesure métrique, de soixante-quinze âres et quarante-deux centiàres.
D'après les données Neerlandaises, cette augmentation ne serait que de soixante-douze âres et vingt centiàres, équivalant, en mesure de Prusse, à deux arpents, cent quarante-huite verges carrées et quatre-vingt dix pieds carrés.
Cette différence des chiffres des experts provient de l'insuffisance des signes aujourd'hui encore apparents de la frontière, et attendu que des arpentages réitérés n'ont pas levé les incertitudes, les plénipotentiaires sont convenus de comparer les chiffres des résultats des arpentages faits de part et d'autre, et de s'en tenir au chiffre obtenu après le partage arithmétique de la différence; en conséquence ils ont fixé la contenance du terrain que la, Prusse gagne, en admettant le lit actuel de la Worms comme frontière des Etats entre les poteaux 238 et 239, à soixante-treize âres et quatre-vingt-et-un centiàres, équivalant, en mesure Prussienne, à deux arpents, cent-soixante verges carrées et cinquante-six pieds carrés.
Afin de prévenir que dans la suite le cours de la Worms, reconnu comme frontière, ne soit changé sans le concours et le consentement des deux Gouvernements, il sera enjoint aux administrations des communes limitrophes de prendre les mesures nécessaires pour assurer l'exécution de l'article 27, 2de alinéa, du traité du 26 Juin 1816.
Entre les communes de Gangelt, Royaume de Prusse, et de Schinveld, Royaume des Pays-Bas, du poteau 263, dans la proximité de la ci-devant baraque de PIETER COENEN, au poteau 266, la démarcation des frontières des Etats est formée, d'après le procès-verbal général d'Emmerich, par une étendue de terre nommée Viehweg ou Veeweg.
La largeur irrégulière de ce terrain mitoyen a donné lieu de part et d'autre à des emprises par des propriétaires joignants et par suite à des incertitudes relativement à la ligne-frontière.
Les limites des Etats, entre les poteaux susdits, seront dorénavant, indiquées d'une manière plus apparente par l'axe d'un chemin, qui sera établi aux frais communs des deux Etats dans la dite étendue de terre sur une largeur de dix mêtres.
L'axe de ce chemin à été fixé à l'aide des cartes cadastrales des deux pays, et la ligne-frontière existante dans deux Etats a été maintenue, de sorte qu'il n'y a pas lieu à échange de territoire.
L'axe reconnu par les plénipotentiaires est indiqué sur le terrain au moyen de dix-huit piquets provisoires, marqués 263a—263g, 264a—264g et 265a—265d, à remplacer par des pierres établies à fleur de terre et pourvues des mêmes numéros et lettres.
Les doubles poteaux 264 restent en place; des piquets doubles provisoires, portant les numéros 263, 265 et 266, indiquent sur le terrain les bords extérieurs du chemin tracé et les places qu'occuperont par la suite les doubles poteaux des mêmes numéros.
Les places, que le présent traité assigne aux quatre doubles poteaux et aux pierres intermédiaires, sont indiquées sur la carte n°. II par les lettres:
r pour le n°. 263,
h I” ” ” 264,
q I” ” ” 265,
v I” ” ” 266,
et par les numéros 263a—263g, 264a—264g et 265a—265d pour les dix-huit pierres intermédiaires.
L'axe du chemin, et par conséquent la ligne-frontière, est formée sur toute l'étendue par les lignes droites tirées du point milieu entre les doubles piquets provisoires 263, au piquet provisoire 263a, de celui-ci au piquet provisoire 263b, et ainsi de suite jusqu'au point milieu des doubles piquets provisoires 266.
Le lit du ruisseau, dit la Rigole, et qui conformément au procès-verbal général d'Emmerich forme, dans toutes ses sinuosités, la ligne-frontière des Etats entre les communes de Gangelt et Schinveld, du poteau 268 au doubles poteaux 272, est depuis plusieurs années déjà en partie à sec, en partie perdu dans le marais.
Les plénipotentiaires sont convenus d'abandonner cette ligne-frontière méconnaissable aujourd'hui, et de la remplacer par une nouvelle plus régulière et apparente sur les lieux.
A partir du poteau 268, elle sera formée par la ligne droite tirée sur le fossé, qui en 1847 a été creusé pour séparer les biens communaux des susdites communes, et le joignant au point wI de la carte n°. II, et de ce point, jusqu'au confluent du fossé avec le Schinvelderbach, au point yI de la carte susdite, par le milieu même du fossé, qui, au point xI de la carte, prend une nouvelle direction.
Le milieu du Schinvelderbach continue du point yI à former la ligne-frontière des deux Etats jusqu'à son confluent avec le Rothenbach, aux doubles poteaux 272.
Par l'adoption de cette nouvelle limite toute la propriété communale de Gangelt, sise dans la commune de Schinveld sur le territoire Neerlandais et mentionnée au cadastre dans la section A, nos. 1, 163 et 2628 et section B, nos. 2, 2416, 2419, 2443, 2444 et 2447, d'une superficie totale de trente-et-un hectares, vingt âres, ou de cent vingt-deux arpents, trente-cinq verges carrées et soixante-dix pieds carrés, mesure de Prusse, passe du territoire de la commune de Schinveld, Royaume des Pays-Bas, à celui de la commune de Gangelt, Royaume de Prusse.
En vue de ce changement de frontières, les plénipotentiaires maintiennent pour le poteau 268 la place qu'il occupe aujourd'hui, et depuis des années, à l'angle d'un fossé, mais qui ne lui revenait pas dans la ligne-frontière tracée en exécution du procès-verbal général d'Emmerich.
Le régistre donne l'angle dans lequel le poteau 268 est placé aujourd'hui et maintenu par le présent traité.
Des piquets doubles provisoires marqués 269, 270 et 271 ont été placés aux point wI, xI et yI de la carte n° II, pour être remplacés par les poteaux actuels qui portent les mêmes numéros dans la ligne-frontière abandonnée et par des doublures de ces poteaux.
Entre les communes de Vlodrop, Royaume des Pays-Bas, et d'Effelt, Royaume de Prusse, les signes extérieurs qui d'après le procès-verbal général d'Emmerich devaient indiquer, entre les poteaux 372 et 373, les limites, établies par l'article 24 du traité d'Aix-la-Chapelle, ont été en parties altérés et en partie perdus, ce qui a donné lieu à des difficultés entre les propriétaires joignants et les deux communes.
Pour mettre fin à ces difficultés, les plénipotentiaires des deux Etats ont recherché avec exactitude la ligne-frontière primitive d'après les plans existants. Elle a été retrouvée et jalonnée sur le terrain par seize piquets provisoires, marqués 372a—372q, placés aux point a—q de la carte n°. I.
La ligne-frontière se compose des lignes droites tirées du poteau 372 au piquet provisoire 372a, de celui-ci au suivant, et ainsi de suite jusqu'au poteau 373.
Les piquets provisoires seront remplacés par des poteaux supplémentaires en pierre portant les mêmes numéros et lettres.
Comme conséquence de ce qui précède les plénipotentiaires des deux Etats ont fixé la superficie totale des terrains, qui, conformément aux articles 1 et 3 du présent traité, passent du territoire Neerlandais au territoire Prussien, à trente-et-un hectares, quatre-vingt-treize âres et quatre-vingt-et-un centiàres, équivalant, en mesure de Prusse, à cent vingt-cinq arpents, seize verges carrées et vingt-six pieds carrés.
En compensation de ce terrain cédé à la Prusse, le Royaume de Prusse cédé à celui des Pays-Bas une étendue de terrain de la même superficie et située, entre les poteaux 260 et 263, dans la commune de Gangelt.
Par suite de cette dernière cession la ligne-frontière des deux Etats, entre les dits poteaux, est supprimée et remplacée par celle dont suit la description.
Du poteau 260 elle se dirige en ligne droite vers la parcelle de terre mentionnée au cadastre Prussien, Flur H, n°. 383/116, appartenant au sieur FRANÇOIS LEYERS d'Aix-la-Chapelle, et la joint au point a de la carte n°. II, indiqué sur le terrain par un piquet provisoire marqué 261.
De là elle suit les limites des propriétés privées jusqu'au point r, où, comme il est dit à l'article 2 ci-dessus, sont placés les doubles piquets provisoires 263.
Cette ligne-frontière est jalonnée sur le terrain par le dit piquet 261 et quinze autres piquets provisoires, marqués 261a—261o et 262, placés aux points b, p et q de la carte n°. II, et formée par les lignes droites, tirées d'un piquet provisoire à l'autre, depuis le n°. 261 jusqu'au n°. 263.
Les parcelles de terre comprises entre les deux lignes-frontières, du poteau 260 aux doubles piquets provisoires 263, dont l'une est abandonnée, l'autre adoptée par le présent traité, et qui sont mentionnées dans le cadastre Prussien, Flur H, nos. 21 jusques et y compris 31, 34, 34a et 34b et, en partie, n°. 113, passent du territoire de la commune de Gangelt, Royaume de Prusse, au territoire de la commune de Schinveld, Royaume des Pays-Bas.
Les piquets provisoires, au moyen desquels la frontière adoptée est jalonnée sur le terrain, seront remplacés par les poteaux 261 et 262 de la ligne-frontière actuelle et par des poteaux supplémentaires en pierre marqués 261a—261o.
Les plénipotentiaires des deux Etats constatent que les terrains, cédés de part et d'autre, sont de même nature et ne portent pas de bàtiment habité.
Les lignes-frontières adoptées ou retrouvées et constatées par le présent traité, et jalonnées sur le terrain au moyen de piquets provisoires, complétant les poteaux existants, ont été reproduites sur une carte figurative et géométrique, dressée en deux feuilles, n°. I et n°. II, et en double, sous la direction des plénipotentiaires experts des deux Etats.
Elle indiqué les places exactes des poteaux et des piquets provisoires, maintenus et établis par les plénipotentiaires, reproduit, en regard, les lignes-frontières abandonnées et les places des poteaux qui doivent être déplacés en vertu du présent traité, et donne, en un régistre, la mesure géométrique des angles dans lesquels ont été placés les piquets provisoires, avec la longueur, en mesure métrique et Prussienne, des côtés de ces angles.
Le régistre de la carte des frontières Schinveld-Gangelt, n°. II donne les angles mesurés du sol Neerlandais et selon leur configuration vers ce sol.
Le régistre de la carte des frontières Effelt-Vlodrop, n°. I, par contre, reproduit des angles mesurés du sol Prussien et dans leur configuration vers ce sol.
Les plénipotentiaires des deux Etats reconnaissent l'exactitude et l'authenticité de cette carte en double et des régistres qui en sont les compléments.
Après l'échange des ratifications du présent traité, les piquets provisoires seront, sous la direction des plénipotentiaires experts des deux Etats, remplacés sur le terrain, selon que l'exigent les stipulations du traité, par les poteaux qui cesseront d'indiquer la ligne-frontière et leurs doublures, par des poteaux en pierre supplémentaires, ou par des pierres à niveau, marqués comme l'indiquent les articles ci-dessus; et cette opération sera constatée par procès-verbal en double.
Le présent traité sera ratifié aussitôt que faire se pourra et l'échange des ratifications aura lieu à Berlin.
En foi de quoi les plénipotentiaires des Hautes Parties contractantes ont signé le présent traité et les deus feuilles de la carte, et y ont apposé le sceau de leurs armes.
Fait en double à Aix-la-Chapelle, le 11 Décembre 1868.
(Signé) V. D. D. D. WILLEBOIS. (L. S.)
(Signé) VON KÜHLWETTER. (L. S.)
” LEMIRE. (L. S.)
” PELTZER. (L. S.)
Door het grenstractaat tusschen Hunne Majesteiten den Koning der Nederlanden en den Koning van Pruissen, den 26sten Junij 1816 te Aken geteekend, zijn de grenzen hunner respectieve Staten aan den regter Maasoever en langs het Groot-Hertogdom Luxemburg definitief vastgesteld, en krachtens de bepalingen van dat tractaat is de aanduiding der grenzen geregeld geworden en gewaarmerkt bij het algemeen proces-verbaal der grenslijn tusschen de Koningrijken der Nederlanden en van Pruissen, houdende de beschrijving van alle de rigtingen en bogten van die grens, enz., geteekend te Emmerik den 23sten September 1818.
Maar sedert dat tijdperk zijn de uiterlijke grensteekens, bedongen bij de artt. 22 en 24 van het Akensche verdrag tusschen de palen 238—239, 263—266, 268—271 en 372—373, zoo als die omschreven zijn in het Emmeriksche algemeene proces-verbaal, veranderd geworden en zijn op vele plaatsen verdwenen of kunnen op vele andere plaatsen niet dan met veel moeite teruggevonden worden.
De noodzakelijkheid bestond dus om in deze gapingen in de uiterlijke grensteekens te voorzien door een bijvoegsel tot het verdrag en tot het algemeen proces-verbaal bovenvermeld.
Te dien einde zijn tot commissarissen benoemd en als zoodanig met volmagten voorzien geworden:
door Zijne Majesteit den Koning der Nederlanden,
de heer PIETER JOSEPH AUGUST MARIE VAN DER DOES DE WILLEBOIS, Hoogstdeszelfs commissaris in het hertogdom Limburg, kommandeur der orde van den Nederlandschen Leeuw, groot-officier der orde van de Eikenkroon, ridder 2de klasse met de ster der Koninklijke Kroonorde, ridder 4de klasse der orde van den Rooden Adelaar, groot-officier der Koninklijke Belgische Leopoldsorde, enz.; en
de heer THEOPHILUS FRANÇOIS LEMIRE, ingenieur-verificateur van het kadaster in de provincien Gelderland en Utrecht en in een gedeelte van die van Noordholland: en
door Zijne Majesteit den Koning van Pruissen,
de ridder FRÉDÉRIC CHRÉTIEN HUBERT VON KÜHLWETTER, oud-Minister van Staat, Koninklijk regerings-president van Dusseldorp, ridder der 2de klasse met de ster van de Koninklijke Kroonorde, ridder der 2de klasse, met de ster en eikenloof, der orde van den Rooden Adelaar, kommandeur der Koninklijke orde van het Huis van Hohenzollern, groot-officier der Koninklijke Belgische Leopoldsorde, enz.; en
de heer EUGÈNE PELTZER, inspecteur van het kadaster en finantieraad, ridder der 4de klasse der orde van den Rooden Adelaar;
welke gevolmagtigden, na hunne wederzijds in goeden en behoorlijken vorm bevondene volmagten te hebben uitgewisseld, overeengekomen zijn om aan het tractaat van 26 Junij 1816 en aan het algemeen proces-verbaal van 23 September 1818 bovenvermeld toe te voegen de verklaringen en bedingen in de navolgende artikelen vervat.
Volgens art. 22 van het Akensche grenstractaat en het algemeen proces-verbaal van Emmerik, zijn de grenzen tusschen Nederland en Pruissen in de ruimte tusschen de dubbele grenspalen 238 tot de dubbele grenspalen 239 aangeduid door het midden der bedding van de Worms.
De oevers dier rivier zijn op vier verschillende plaatsen doorgraven geworden, aangeduid onder de letters a, b, c en d op de kaart n°. I bij dit verdrag gevoegd, overeenkomstig deszelfs art. 7, en de verplaatsing van den waterloop, die daardoor ontstaan is, heeft feitelijk de veranderingen van grondgebied ten gevolge gehad, waarvan de beschrijving volgt:
bij punt a, tusschen de gemeente Merkstein, district Aken, en de gemeente Kerkrade, hertogdom Limburg, zijn het weiland, gelegen nabij de Marienthaler Hütte, toebehoorende aan de Maatschappij Bergisch-Märkische-Eisenbahn-Gesellschaft, en vermeld in sectie B, n°, 2782, van het Nederlandsche kadaster, alsmede de helft van de bedding der Worms, welke dit weiland bespoelde, overgegaan van den linker op den regter oever der rivier. Zij zijn derhalve, volgens de bepalingen van het verdrag van Aken, feitelijk losgerukt van het grondgebied der Nederlanden en toegevoegd aan dat van Pruissen;
bij punt b, tusschen de Pruissische gemeente Rimburg en de Nederlandsche gemeente Eygelshoven, zijn een gedeelte van het weiland, vermeld in sectie A, n°. 6, van het Nederlandsche kadaster, toebehoorende aan den heer VAN KESTEREN, grondeigenaar te Rimburg, alsmede de helft van de bedding der Worms, op dezelfde wijze overgegaan van het grondgebied der Nederlanden tot dat van Pruissen;
bij punt c, tusschen de Pruissische gemeente Rimburg en de Nederlandsche gemeente Ubach over Worms, zijn het weiland, toebehoorende aan den heer FRANS ANTON CORNELY te Bruchhausen, een gedeelte uitmakende van het grondstuk dat bij het Pruissische kadaster bekend staat als Flur II, n°. 627, alsmede de helft van de bedding der Worms, in tegenovergestelden zin, overgegaan van het grondgebied van Pruissen tot dat der Nederlanden:
en bij punt d, tusschen de Nederlandsche en Pruissische gemeente Rimburg, bij het kasteel van dien naam, zijn het grondstuk als weiland gebezigd, toebehoorende aan bovengenoemden heer VAN KESTEREN en vermeld in sectie B, n°. 571, van het Nederlandsche kadaster, alsmede de helft van de bedding der Worms, overgegaan, zoo als boven gezegd is, van het grondgebied der gemeente Rimburg, Koningrijk der Nederlanden, tot het grondgebied der gemeente Rimburg, Koningrijk Pruissen.
De gevolmagtigden der beide Staten zijn overeengekomen, dat, niettegenstaande deze onregtmatige veranderingen, het midden der Worms, volgens den tegenwoordigen loop dezer rivier, zoo als hij op de hierbij gevoegde kaart is aangegeven, zal voortgaan de grens der beide landen te vormen tusschen de dubbele palen 238 en 239.
Volgens de opmetingen der Pruissische landmeters zou Pruissen, door deze bepaling, eene aanwinst van grondgebied doen, te weten: bij punt a, van 134 vierkante roeden en 30 vierkante voeten, bij punt b, van 2 morgen, 129 vierkante roeden en 10 vierkante voeten en bij punt d, van 56 vierkante roeden en 33 vierkante voeten. Daarentegen zou Het bij punt c eene oppervlakte verliezen van 147 vierkante roeden en 50 vierkante voeten, en zoude, bij slot van rekening, eene aanwinst van grondgebied doen van twee morgen, honderd twee en zeventig vierkante roeden en drie en twintig vierkante voeten, of in metrieke maat van vijf en zeventig Nederlandsche vierkante roeden en twee en veertig Nederlandsche vierkante ellen.
Volgens de Nederlandsche gegevens zoude die aanwinst slechts zijn van twee en zeventig Nederlandsche vierkante roeden en twintig Nederlandsche vierkante ellen, hetgeen in Pruissische maat gelijk staat met twee morgen, honderd acht en veertig vierkante roeden en negentig vierkante voeten.
Dit verschil in de berekening der deskundigen spruit voort uit de ontoereikendheid der thans nog bestaande grensteekens, en aangezien herhaalde opmetingen de onzekerheid niet hebben opgelost, zoo zijn de gevolmagtigden overeengekomen het bedrag der uitkomsten van de beiderzijds gedane opmetingen te vergelijken en zich te houden aan het bedrag verkregen door de rekenkunstige deeling van het verschil: dien ten gevolge hebben zij den inhoud van het grondgebied, dat Pruissen aanwinst — de tegenwoordige bedding der Worms aannemende als grens der beide Staten tusschen de palen 238 en 239 — berekend op drie en zeventig Nederlandsche vierkante roeden en een en tachtig Nederlandsche vierkante ellen, hetgeen in Pruissische maat gelijk staat met twee morgen, honderd zestig vierkante roeden en zes en vijftig vierkante roeden.
Ten einde de voorkomen, dat in het vervolg de als grens aangenomen bedding der Worms verlegd worde buiten de medewerking en de goedkeuring der beide Regeringen, zullen de besturen der aangrenzende gemeenten worden aangeschreven de noodige maatregelen te nemen, om de uitvoering van art. 27, alin. 2, van het tractaat van 26 Junij 1816 te verzekeren.
Tusschen de gemeenten Gangelt (Koningrijk Pruissen) en Schinveld (Koningrijk der Nederlanden) wordt, tusschen den paal 263, in de nabijheid der voormalige schuur van PIETER COENEN, tot aan paal 266, de grenslijn tusschen beide Staten, volgens het algemeen proces-verbaal van Emmerik, gevormd door eene strook lands, Viehweg of Veeweg genaamd.
De ongelijke breedte van dien tusschenliggenden grond heeft van beide kanten gelegenheid gegeven tot onregtmatige toeëigeningen door de aangrenzende eigenaars en dien ten gevolge tot onzekerheid omtrent de grenslijn.
De grenzen der Staten tusschen bovengemelde palen zullen voortaan op eene meer duidelijke wijze worden aangewezen door de middellijn van een weg, die op gemeenschappelijke kosten van beide Staten zal aangelegd worden, op de gemelde strook lands ter breedte van tien ellen.
De middellijn van dien weg is vastgesteld geworden met behulp van de kadastrale kaarten van beide landen, en de bestaande grenslijn van beide Staten is behouden gebleven, zoodat er geen ruiling van grondgebied heeft plaats gehad.
De door de gevolmagtigden erkende middellijn is op het terrein aangewezen door middel van achttien voorloopige staken, gemerkt 263a—263g, 264a—264g en 265a—265d, te vervangen door steenen aan de oppervlakte van den grond, en voorzien van dezelfde nommers en letters.
De dubbele palen 264 blijven op hunne plaats; de voorloopig gestelde staken, de nommers 263, 265 en 266 dragende, wijzen op het terrein de buitenzijden aan van den afgeteekenden weg en de plaatsen, welke voortaan de dubbele palen, diezelfde nommers dragende, zullen innemen.
De plaatsen, door het tegenwoordige verdrag aangewezen voor de vier dubbele palen en de tusschenliggende steenen, zijn op kaart n°. II aangeduid door de letters:
r voor n°. 263,
h I ” ” 264,
q I ” ” 265,
v I ” ” 266,
en door de nommers 263a—263g, 264a—264g en 265a—265d voor de achttien tusschenliggende steenen.
De middellijn van den weg en bij gevolg de grens wordt, over de geheele lengte, gevormd door de regte lijnen, getrokken uit het middenpunt tusschen de voorloopige dubbele staken 263 naar den voorloopigen staak 263a, van dezen naar den voorloopigen staak 263b, en zoo vervolgens tot het middenpunt tusschen voorloopige dubbele staken 266.
De bedding van de beek genaamd la Rigole, die, overeenkomstig het algemeene proces-verbaal van Emmerik, in alle hare kronkelingen de grens der Staten vormt tusschen de gemeenten Gangelt en Schinveld, van den paal 268 tot de dubbele palen 272, is reeds sedert verscheidene jaren gedeeltelijk droog, gedeeltelijk verloren in moerassen.
De gevolmagtigden zijn overeengekomen deze heden niet meer te herkennen grenslijn te laten varen en haar te vervangen door eene nieuwe grenslijn, die regelmatiger en duidelijker op de plaats zigtbaar is.
Uitgaande van paal 268, zal zij gevormd worden door de regte lijn getrokken op de sloot, die in 1847 gegraven is om de gemeente-eigendommen van bovengenoemde gemeenten te scheiden en zich met haar vereenigen in punt wI van kaart n°. II; en van dit punt tot de vereeniging van de gracht met den Schinvelderbach, bij punt YI van bovengenoemde kaart, door het midden zelf van de sloot, welke bij punt xI van de kaart eene nieuwe rigting neemt.
Het midden van den Schinvelderbach gaat voort de grens der beide Staten te vormen van punt yI tot zijne zamenvloeijing met den Rothenbach, bij de dubbele palen 272.
Het geheele gemeente-eigendom van Gangelt, gelegen binnen de gemeente Schinveld op Nederlandsch grondgebied en bij het kadaster vermeld in sectie A, n°. 1, 163 en 2628, en sectie B, n°. 2, 2416, 2419, 2443, 2444 en 2447, met eene geheele oppervlakte van een en dertig Nederlandsche bunders, twintig Nederlandsche vierkante roeden, of in Pruissische maat van honderd twee en twintig morgen, vijf en dertig vierkante roeden en zeventig vierkante voeten, gaat, door de aanneming dezer nieuwe grensscheiding, over van het grondgebied der gemeente Schinveld, Koningrijk der Nederlanden, tot dat der gemeente Gangelt, Koningrijk Pruissen.
Met het oog op deze verandering van grenzen handhaven de gevolmagtigden voor paal 268 de plaats, die hij heden en sedert jaren bij den hoek van eene sloot inneemt, doch die hem niet toekwam in de grenslijn getrokken naar aanleiding van het algemeene proces-verbaal van Emmerik.
Het register geeft den hoek aan, waarin paal 268 heden geplaatst en door het tegenwoordig verdrag gehandhaafd is.
Er zijn voorloopige staken, met de merken 269, 270 en 271, geplaatst op de punten wI, xI en yI van kaart n°. II, om vervangen te worden door de tegenwoordige palen, die in de verlaten grenslijn dezelfde nommers dragen, alsmede door dubbelen van deze palen.
Tusschen de gemeenten Vlodrop, Koningrijk der Nederlanden, en Effelt, Koningrijk Pruissen, zijn de uiterlijke teekens, die, volgens het algemeen proces-verbaal van Emmerik tusschen de palen 372 en 373, de grenzen bij art. 24 van het verdrag van Aken vastgesteld moesten aanwijzen, gedeeltelijk veranderd en gedeeltelijk verloren. Dit heeft aanleiding gegeven tot moeijelijkheden tusschen aangrenzende eigenaars en de beide gemeenten.
Om een einde te maken aan deze moeijelijkheden, hebben de gevolmagtigden der beide Staten een naauwkeurig onderzoek ingesteld naar de oorspronkelijke grenslijn volgens de bestaande plannen. Zij is teruggevonden op het terrein uitgezet door zestien voorloopige staken, gemerkt 372a—372q, en geplaatst op de punten a—q van kaart n°. I.
De grenslijn bestaat uit de regte lijnen getrokken van paal 372 naar de voorloopige staak 372a, van deze naar de volgende, en zoo voort tot paal 373.
De voorloopige staken zullen vervangen worden door supplementaire steenen palen, die dezelfde nommers en letters dragen.
Als een gevolg van het voorgaande, hebben de gevolmagtigden der beide Staten de geheele oppervlakte van de grondstukken, die, overeenkomstig de artikelen 1 en 3 van het tegenwoordig verdrag, overgaan van het Nederlandsche grondgebied tot het Pruissische grondgebied, bepaald op een en dertig Nederlandsche bunders, drie en negentig Nederlandsche vierkante roeden en een en tachtig Nederlandsche vierkante ellen, gelijkstaande in Pruissische maat met honderd vijf en twintig morgen, zestien vierkante roeden en zes en twintig vierkante voeten.
Als vergoeding voor dit aan Pruissen afgestaan grondgebied, staat het Koningrijk Pruissen aan dat der Nederlanden eene even groote oppervlakte gronds af, gelegen tusschen de palen 260 en 263 in de gemeente Gangelt.
Ten gevolge van dezen afstand, is de grenslijn der beide Staten, tusschen gezegde palen, opgeheven en vervangen door die, welker beschrijving volgt.
Van paal 260 rigt zij zich in eene regte lijn naar het grondstuk, bij het Pruissische kadaster vermeld als Flur H, n°. 338/116, toebehoorende aan den heer FRANÇOIS LEYERS te Aken, en bereikt het bij punt a van kaart n°. II, dat op het terrein aangegeven is door eenen voorloopigen staak, gemerkt 261. Van daar volgt zij de grenzen der particuliere bezittingen tot in punt r, alwaar, zoo als boven in artikel 2 gezegd is, de voorloopige dubbele staken 263 geplaatst zijn.
Deze grenslijn is op het terrein uitgezet door genoemden staak 261 en vijftien andere voorloopige staken, gemerkt 261a—261o en 262, geplaatst in de punten b, p en q van kaart n°. II.
Zij wordt gevormd door de regte lijnen getrokken van eenen voorloopigen staak naar den anderen, te beginnen bij n°. 261 tot n°. 263.
Van het grondgebied der gemeente Gangelt, Koningrijk Pruissen, gaan over tot het grondgebied der gemeente Schinveld, Koningrijk der Nederlanden, de grondstukken begrepen tusschen de beide grenslijnen, van paal 260 tot de voorloopige dubbele staken 263, van welke grenslijnen het tegenwoordig verdrag de eene laat varen en de andere aanneemt. Deze grondstukken zijn bij het Pruissische kadaster vermeld, Flur H, n°. 21 tot en met 31, 34, 34a en 34b en voor een gedeelte n°. 113.
De voorloopige staken, waarmede de aangenomen grens op het terrein is uitgezet, zullen vervangen worden door de palen 261 en 262 der tegenwoordige grenslijn en door supplementaire steenen palen, gemerkt 261a — 261o.
De gevolmagtigden der beide Staten constateren dat de gronden, die wederkeerig zijn afgestaan, van denzelfden aard zijn en geen bewoond gebouw dragen.
De grenslijnen, aangenomen of teruggevonden en geconstateerd door het tegenwoordige verdrag, en op het terrein uitgezet door middel van voorloopige staken, welke de bestaande palen aanvullen, zijn aangeduid op eene figuratieve en geometrische kaart. Deze kaart is in duplo, op twee bladen, n°. I en n°. II, opgemaakt onder het toezigt van de deskundige gevolmagtigden der beide Staten.
Zij wijst de juiste plaatsen aan van de voorloopige palen en staken, die door de gevolmagtigden zijn gehandhaafd en gezet, geeft daarnaast de grenslijnen terug, die men heeft laten varen, en de plaatsen der palen, die krachtens het tegenwoordige verdrag moeten verplaatst worden, en geeft, in een register, de geometrische maat van de hoeken onder welke de voorloopige staken zijn geplaatst, met de lengte in Nederlandsche en Pruissische maat van de zijden dezer hoeken.
Het register der kaart van de grenzen Schinveld-Gangelt, n°. II, geeft de hoeken aan, gemeten van het Nederlandsch grondgebied en volgens hunnen stand naar de zijde van dit grondgebied.
Het register der kaart van de grenzen Effelt-Vlodrop, n°. I, geeft daarentegen de hoeken terug, gemeten van het Pruissisch grondgebied en volgens hunnen stand naar de zijde van dat grondgebied.
De gevolmagtigden der beide Staten erkennen de juistheid en echtheid van deze kaart in duplo en van de registers, die haar aanvullen.
Na de uitwisseling der akten van bekrachtiging van het tegenwoordig verdrag zullen de voorloopige staken, onder het toezigt der deskundige gevolmagtigden van de beide Staten, op het terrein vervangen worden, zoo als de bepalingen van het verdrag zulks vereischen, door de palen die ophouden zullen de grenslijn aan te duiden en hunne dubbelen (door supplementaire steenen palen) of door steenen aan de oppervlakte van den grond, gemerkt zoo als bovenstaande artikelen zulks aangeven.
Deze handeling zal gestaafd worden door een proces-verbaal in duplo.
Het tegenwoordig verdrag zal bekrachtigd worden zoodra zulks geschieden kan, en de uitwisseling van de akten van bekrachtiging zal plaats hebben te Berlijn.
Ter oorkonde waarvan de gevolmagtigden der Hooge contracterende Partijen het tegenwoordig verdrag en de twee bladen, hebben onderteekend en met hunne zegels voorzien.
In duplo opgemaakt te Aken, den 11den December 1868.
(Get.) V. D. D. D. WILLEBOIS. (L. S.)
(Get.) VON KÜHLWETTER. (L. S.)
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