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Timestamp: 2016-10-26 21:24:00+00:00
Document Index: 255014189

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 4', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 28']

MM. les Juges Borella, Pr�sident, Sch�n et Fr�sard. Greffi�re : Mme Berset
C.________, rue de la Concorde 43, 2400 Le Locle, recourant, repr�sent� par C�dric Schweingruber, Pass. L�opold-Robert 8, 2302 La Chaux-de-Fonds,
C.________, n� en 1960, a �t� victime d'un accident en 1990. Il b�n�ficie, depuis le 1er avril 1994, d'une rente d'invalidit� de 25 % de la Caisse Nationale Suisse d'Assurance en cas d'accidents (CNA). Il a travaill� en dernier lieu en qualit� de ma�on au service de l'entreprise X.________ SA. Le 11 juin 2001, il a d�pos� une demande de prestations AI en raison de troubles dorsaux. Par d�cision du 31 octobre 2002, l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Neuch�tel (OAI) a rejet� la demande, consid�rant que le degr� d'invalidit� qu'il pr�sente (30 %) est insuffisant pour ouvrir droit � la rente.
Par jugement du 13 novembre 2003, le Tribunal administratif du canton de Neuch�tel a rejet� le recours form� par l'assur� contre cette d�cision.
C.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement, dont il requiert l'annulation, en concluant, sous suite de frais et d�pens, principalement � l'octroi d'une demi-rente d'invalidit� d�s le 1er janvier 2002, subsidiairement � la mise en oeuvre d'une instruction compl�mentaire.
Le litige porte sur le droit du recourant � l'octroi d'une rente, singuli�rement sur le degr� d'invalidit� qu'il pr�sente.
2.1 La loi f�d�rale sur la partie g�n�rale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA) est entr�e en vigueur le 1er janvier 2003, entra�nant la modification de nombreuses dispositions l�gales dans le domaine de l'assurance-invalidit�. Cependant, le cas d'esp�ce reste r�gi par les dispositions de la LAI en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2002, la LPGA n'�tant pas applicable au pr�sent litige d�s lors que le juge des assurances sociales n'a pas � prendre en consid�ration les modifications du droit ou de l'�tat de fait post�rieures � la date d�terminante de la d�cision litigieuse du 31 octobre 2002 (ATF 130 V 230 s. consid. 1.1, 129 V 4 consid. 1.2 et les arr�ts cit�s).
Les dispositions de la novelle du 21 mars 2003 modifiant la LAI (4�me r�vision), entr�e en vigueur le 1er janvier 2004 (RO 2003 3852), ne sont pas non plus applicables.
2.2 Le jugement entrepris rappelle correctement les dispositions l�gales (en particulier les art. 4 et 28 LAI, dans leur teneur en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2002 et jusqu'au 31 d�cembre 2003 respectivement). On peut ainsi y renvoyer.
Il est �tabli que l'assur� pr�sente une incapacit� de travail totale dans son ancienne profession de ma�on, mais qu'il est apte � exercer, � 80 %, une activit� adapt�e (sans sollicitation importante de l'�paule droite et avec alternance des positions). L'ann�e d�terminante pour la comparaison des revenus est 2002 (ATF 129 V 222).
Le recourant remet en question les montants retenus par la juridiction cantonale au titre de revenu sans invalidit� et de revenu d'invalide.
4.1 Les premiers juges ont fix� le revenu sans invalidit� � 63'360 fr. (valeur 2002), en fonction du salaire qu'aurait r�alis� le recourant en 2001 aupr�s de l'entreprise X.________ SA (62'092 fr.), apr�s adaptation � l'augmentation des salaires de 1,8 %. Ce montant est fond� sur un salaire-horaire de 27 fr. 15 (valeur 2001). L'employeur a pr�cis� sur le questionnaire destin� � l'administration que l'int�ress� �tait un �ma�on qualifi� avec un rendement � 75 % sur l'horaire plein�. C'est en vain que le recourant se pr�vaut de cette mention pour soutenir qu'il aurait gagn� 25 % de plus, soit 82'784 fr. brut par ann�e, s'il n'avait pas �t� invalide. Aux motifs avanc�s par les premiers juges (cf. consid. 4b du jugement entrepris), il y lieu d'ajouter tout d'abord que le montant de 82'784 fr. est tr�s �loign� du salaire annuel habituel des ma�ons qui se situe (tout au moins dans les petites agglom�rations) plut�t entre 60'000 et 65'000 fr., m�me pour du personnel qualifi� (cf. par ex. arr�ts L. du 5 novembre 2004, I 217/04, C. du 13 mai 2003, I 244/02, S. du 2 avril 2003, I 339/02 et A. du 22 mai 2001, I 522/00).
Ensuite, le montant contractuel de 27 fr. 15 (valeur 2001) est tr�s proche du salaire de base de 27 fr. 90 ou 5030 fr. par mois, valable d�s novembre 2002, pr�vu pour un ma�on qualifi� (cat�gorie Q) dans le canton de Neuch�tel par la Convention nationale du secteur principal de la construction, dans sa teneur de 2003-2005 (CN 2005).
Enfin, le liquidateur de la soci�t� X.________ SA a confirm�, par lettre du 17 janvier 2003, que la mention en cause a �t� apport�e dans une deuxi�me version du contrat de travail pour tenir compte de l'invalidit� de 25 % pr�sent�e par l'employ� une fois que la soci�t� a �t� inform�e de ce fait, sans que le salaire initial de 4500 fr. par mois ait �t� revu � la baisse, de sorte que m�me en bonne sant�, l'int�ress� n'aurait pas gagn� plus. Convaincantes, ces explications ne sont pas contredites par les pi�ces du dossier, contrairement � ce que soutient le recourant. En particulier, cette volont� de l'employeur s'est traduite par une s�paration tr�s nette entre la rubrique salaire (sans restriction aucune) et la mention du rendement � 75 % qui figure sous le poste �fonction dans l'entreprise�. Ce proc�d� permettait visiblement de clarifier la situation vis-�-vis de l'assurance-accidents qui verse � l'assur� une rente de 25 %.
Dans ces circonstances, une instruction compl�mentaire sur ce point ne se justifie pas.
4.2 Il convient d�s lors de confirmer le revenu sans invalidit� fix� par les premiers juges � 63'360 fr. (valeur 2002). En revanche, il n'y a pas lieu de prendre en consid�ration d'hypoth�tiques possibilit�s d'avancement, dont aucune n'est mentionn�e concr�tement. Le seul fait que le recourant a donn� satisfaction � ses divers employeurs ne suffit pas � cet �gard.
4.3 Le recourant ne conteste pas le revenu d'invalide fix� � 46'454 fr., par les premiers juges, en fonction d'une incapacit� de travail de 80 %, sur la base des donn�es r�sultant de l'Enqu�te sur la structure des salaires (ESS) 2000 et compte tenu de l'�volution des salaires en 2001 et 2002 (ATF 126 V 76 consid. 3b/aa et bb, 124 V 322). En revanche, il fait valoir que ce revenu doit �tre r�duit de 25 % pour tenir compte d'un certain nombre de facteurs susceptibles de r�duire sa capacit� de travail r�siduelle (nationalit�, handicap physique, passage d'un travail de force � une activit� l�g�re, travail � temps partiel).
La mesure dans laquelle les salaires ressortant des statistiques doivent �tre r�duits, d�pend de l'ensemble des circonstances personnelles et professionnelles du cas particulier (limitations li�es au handicap, �ge, ann�es de service, nationalit�/cat�gorie d'autorisation de s�jour et taux d'occupation). Une d�duction globale maximum de 25 % sur le salaire statistique permet de tenir compte des diff�rents �l�ments qui peuvent influencer le revenu d'une activit� lucrative (ATF 126 V 79 s. consid. 5b/aa-cc; VSI 2002 p. 70 s. consid. 4b).
N� en 1960, le recourant est relativement jeune. Il est au b�n�fice d'une exp�rience professionnelle acquise en Suisse depuis 1983; il ne pr�sente d�s lors aucune limitation li�e � l'�ge ou � la nationalit�. Par ailleurs, les limitations li�es � son handicap ont �t� prises en consid�ration de mani�re importante lors de l'appr�ciation de la capacit� de travail par l'expert O.________. Aussi une d�duction de 5 %, au plus, appara�t-elle justifi�e pour tenir compte du passage � une activit� � temps partiel. Compte tenu de cet abattement, le revenu d'invalide atteint 44'131 fr.
La comparaison des revenus conduit � un taux d'invalidit� arrondi (cf. ATF 130 V 122 consid. 3) de 30 % ([63'360 - 44'131] x 100 : 63'360), taux qui n'ouvre pas le droit � une rente d'invalidit� (art. 28 al. 1 LAI).
On ajoutera que le r�sultat ne serait pas diff�rent, si le revenu sans invalidit� avait �t� calcul� selon les salaires applicables d�s la fin de l'ann�e 2002 selon la CN 2005 (27 fr. 90 par heure, 5030 fr. par mois
Il en irait de m�me si, pour fixer le revenu sans invalidit�, on appliquait l'Enqu�te sur la structure des salaires (ESS) 2002 (salaire mensuel 4557 fr., voir TA1, p. 43).