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Timestamp: 2016-10-28 14:24:32+00:00
Document Index: 159993052

Matched Legal Cases: ['art. 164', 'art. 164', 'art. 71', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 164', 'art. 164', 'art. 163', 'art. 9', 'art. 164', 'art. 172', 'art. 95', 'art. 112', 'ATF ', 'art. 164', 'art. 164', 'art. 163', 'art. 164', 'art. 163', 'art. 164', 'ATF ', 'art. 164', 'art. 164', 'art. 164', 'art. 164', 'ATF ', 'art. 164', 'art. 164', 'art. 172', 'art. 29', 'in fine', 'art. 172', 'art. 29', 'art. 164', 'art. 164', 'art. 164', 'art. 164', 'art. 105', 'art. 164', 'art. 164', 'art. 164', 'art. 164', 'art. 164', 'ATF ', 'art. 172', 'art. 29', 'in dubio', 'art. 172', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 172', 'art. 172', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68']

6B_635/2010 (19.04.2011)
6B_635/2010, 6B_637/2010
6B_635/2010
6B_637/2010
Y.________, repr�sent� par Me Doris Leuenberger, avocate,
Diminution effective de l'actif au pr�judice des cr�anciers (art. 164 CP), arbitraire, confiscation
Diminution effective de l'actif au d�triment des cr�anciers (art. 164 CP), arbitraire, confiscation
recours contre l'arr�t de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 28 juin 2010.
Par jugement du 5 juin 2009, le Tribunal de police du canton de Gen�ve a reconnu X.________ et Y.________ coupables de diminution effective de l'actif au d�triment des cr�anciers. Il a condamn� le premier � une peine privative de libert� de 2 mois, compl�mentaire � celle prononc�e le 7 octobre 2008. Y.________ a, quant � lui, �t� condamn� � une peine p�cuniaire de 180 jours-amende � 200 fr. par jour, avec sursis et d�lai d'�preuve de trois ans. Le Tribunal de police a �galement ordonn� la confiscation, � concurrence de 307'000 fr., de plusieurs comptes bancaires et ordonn� la lev�e, sous d�duction des frais, de la saisie conservatoire d'autres comptes bancaires.
Par arr�t du 28 juin 2010, la Cour de justice du canton de Gen�ve a partiellement admis les appels de X.________ et de Y.________, en ce sens qu'elle a r�duit le "montant confisqu�" � 148'424 fr. Elle a en outre annul� la confiscation ordonn�e sur plusieurs comptes. Enfin, elle a prononc� une cr�ance compensatrice de 103'124.20 fr. � l'encontre de Y.________ et de 30'224.15 fr. � la charge de X.________ et s�questr�, en garantie de ces cr�ances, les avoirs d�pos�s sur six comptes bancaires que l'autorit� pr�c�dente avait confisqu�s. La Cour de justice a confirm� pour le surplus le jugement du 5 juin 2009.
En bref, cette autorit� a retenu que X.________ et Y.________ avaient organis� le transfert, sans justification �conomique valable, d'une partie non n�gligeable des actifs de la soci�t� B.________ SA, dont la faillite avait �t� prononc�e le 22 f�vrier 2005, diminuant de la sorte l'actif de cette soci�t� au pr�judice de ses cr�anciers. Estimant que les transferts litigieux r�sultaient directement des pi�ces comptables, la Cour de justice a jug� que l'expertise demand�e par X.________ n'�tait pas n�cessaire. S'agissant de la question des confiscations et des cr�ances compensatrices � ordonner, cette autorit� a notamment retenu que les valeurs confiscables correspondaient au montant des pr�tentions des cr�anciers, soit, selon l'�tat de collocation provisoire, 148'424 fr.
X.________ et Y.________ forment chacun un recours en mati�re p�nale. Ils concluent � leur acquittement et � la lev�e des saisies p�nales. Subsidiairement, ils requi�rent l'annulation de l'arr�t entrepris et le renvoi de la cause pour nouveau jugement. X.________, dans ses conclusions subsidiaires, sollicite �galement l'ex�cution de sa demande d'expertise par la Cour de justice.
Le Minist�re public du canton de Gen�ve a conclu au rejet des deux recours, dans la mesure de leur recevabilit�. L'autorit� intim�e s'est r�f�r�e � son arr�t et n'a pour le surplus formul� aucune observation.
Les deux recours, dirig�s contre le m�me arr�t, concernent le m�me complexe de faits et portent dans une large mesure sur les m�mes questions de droit. Il se justifie de les joindre et de statuer par une seule d�cision (art. 71 LTF et 24 PCF).
Dans le recours en mati�re p�nale, les faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF). Il n'en va diff�remment que si le fait a �t� �tabli en violation du droit ou de mani�re manifestement inexacte au sens des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, soit essentiellement de fa�on arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (cf. ATF 136 II 447 consid. 2.1, p. 450). Le Tribunal f�d�ral n'examine les moyens fond�s sur la violation d'un droit constitutionnel que s'ils ont �t� invoqu�s et motiv�s de mani�re pr�cise (art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF). L'acte de recours doit, � peine d'irrecevabilit�, contenir un expos� succinct des droits constitutionnels ou des principes juridiques viol�s et pr�ciser en quoi consiste la violation (cf. ATF 134 II 349 consid. 3 p. 351; �galement ATF 136 II 489 consid. 2.8 p. 494).
En mati�re d'appr�ciation des preuves et d'�tablissement des faits, la d�cision n'est arbitraire que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, s'il a omis, sans raison s�rieuse, de tenir compte d'un moyen important propre � modifier la d�cision attaqu�e ou encore si, sur la base des �l�ments recueillis, il a fait des constatations insoutenables (ATF 136 III 552 consid. 4.2 p. 560 et les arr�ts cit�s).
2.1 Sur plus de dix pages, le recourant Y.________ pr�sente "les faits de la proc�dure" (Recours, p. 4 - 14), au motif qu'ils auraient �t� �tablis et retenus par les instances cantonales de mani�re manifestement inexacte. Une telle argumentation ne r�pond pas aux exigences de motivation accrues rappel�es ci-dessus. Ces faits, dans la mesure o� ils ne ressortent pas de l'arr�t entrepris, ne seront pris en compte que si, dans la suite, le recourant �tablit, conform�ment � dites exigences, que leur omission �tait arbitraire. Il en va de m�me des faits all�gu�s par le recourant Y.________ en p. 20 � 22 et 27 de son �criture.
2.2 Les recourants soutiennent que l'autorit� intim�e aurait arbitrairement constat� que B.________ SA avait vers�, en 2004, une somme mensuelle de 40'000 fr. � C.________ Ltd.
2.2.1 L'autorit� cantonale a retenu l'existence de ces versements sur la base des pi�ces comptables figurant � la proc�dure (Arr�t, p. 13-14) et des d�clarations au juge d'instruction de G.________ selon qui "une somme mensuelle de 40'000 fr. avait �galement �t� pay�e d�s le 1er avril 2004 � titre de loyer de g�rance libre � C.________ Ltd" (Arr�t, p. 8).
2.2.2 G.________ a tenu la comptabilit� de B.________ SA d�s 2001 (Arr�t, p. 8). S'il a certes d�clar� au juge d'instruction que le montant de 40'000 fr. avait �t� pay� mensuellement (pi�ce 2218), il a toutefois pr�cis� ses propos lors de l'audience de jugement du Tribunal de police en indiquant qu'il lui "semble qu'il s'agissait d'un jeu d'�critures comptables et non d'un r�el versement d'une soci�t� � l'autre. Je me souviens qu'il y avait encore une dette importante au moment de la liquidation due par B.________ SA � C.________ Ltd, et je ne pense pas que la premi�re ait pu avoir les moyens de payer cette dette. Il s'agissait donc d'un passif de la soci�t� B.________ SA" (Proc�s-verbal du Tribunal de police, p. 2). Au vu de ces derni�res d�clarations, l'autorit� intim�e ne pouvait, sans autre �l�ment, retenir l'existence de versements mensuels de 40'000 fr. en faveur de C.________ Ltd.
2.2.3 Les pi�ces comptables de B.________ SA comportent quant � elles effectivement des �critures mensuelles relatives � un montant de 40'000 fr avec le libell� "loyer de g�rance". Une lecture correcte de ces pi�ces permet toutefois de constater que ce montant n'�tait pas vers� � C.________ Ltd, mais uniquement port�, mensuellement, au cr�dit du compte cr�ancier de cette soci�t�, dans la comptabilit� de B.________ SA (compte 20001, pi�ces 1171 � 1172), le m�me jour qu'il �tait inscrit au d�bit d'un compte de charge (compte 4190 "loyer de g�rance libre", pi�ces 1107 et 1234). Aucun compte d'actifs (comptes 1000 � 1020 [pi�ce 1106], en particulier compte 1020 "xxx" [pi�ces 1157 � 1159]), n'a ainsi �t� d�bit� d'un montant de 40'000 fr. Les pi�ces comptables font �tat de virements de B.________ SA en faveur de C.________ Ltd. Rien ne permet toutefois de retenir que ces virements, dont aucun ne s'�l�ve exactement � 40'000 fr., comprendraient cette somme, qui plus est vers�e mensuellement. L'autorit� intim�e ne le retient d'ailleurs pas.
2.2.4 Au vu de ce qui pr�c�de, les autorit�s cantonales, du fait d'une mauvaise compr�hension des pi�ces comptables, ont constat� de mani�re erron�e que des montants mensuels de 40'000 fr. avaient �t� vers�s, et non seulement comptabilis�s, en 2004, par B.________ SA.
La seule inscription de montants au cr�dit d'un compte cr�ancier, dans la comptabilit� d'un d�biteur, ne constitue pas une diminution effective de son actif au sens de l'art. 164 CP (cf. infra consid. 3.2.1 et 3.2.2), comme cela semble avoir �t� retenu par l'autorit� intim�e (Arr�t, p. 13-14). L'appr�ciation des preuves est ainsi arbitraire tant dans sa motivation que dans son r�sultat.
L'arr�t devra donc �tre annul� concernant ces op�rations et la cause renvoy�e � l'autorit� pr�c�dente pour nouveau jugement. Dans ce cadre, l'autorit� intim�e devra constater correctement la nature de chacune des op�rations relatives aux montants de 40'000 fr. Elle devra ensuite examiner, au vu de cette nouvelle appr�ciation, si ces op�rations, � d�faut de tomber sous le coup de l'art. 164 CP, peuvent �tre sanctionn�es en vertu d'une autre disposition, notamment de l'art. 163 CP r�primant la banqueroute frauduleuse.
2.3 Les recourants reprochent �galement � l'autorit� intim�e d'avoir constat� que B.________ SA avait vers� un montant de 142'521 fr. � D.________ LLC, le 31 d�cembre 2004.
2.3.1 L'autorit� pr�c�dente s'est fond�e sur les d�clarations de G.________ (Arr�t, p. 8) et les pi�ces comptables (Arr�t, p. 15).
2.3.2 En l'occurrence, ce t�moin a indiqu� "au 31 d�cembre 2004, le solde de ce compte 20001, 142'521 fr. est vir� sur un autre compte n. 2060, pour la soci�t� D.________ LLC (une cession de cr�ance, pi�ce 1226)" (pi�ce 2218). Ces d�clarations sont confirm�es par la comptabilit� de B.________ SA dont il r�sulte que le solde du compte cr�ancier de C.________ Ltd, par 142'521 fr., a �t� port� au d�bit de ce compte le 31 d�cembre 2004 (compte 20001, pi�ce 1172) pour �tre port� au cr�dit d'un autre compte cr�ancier (pi�ce 1075) avec la mention "transfert solde du compte, cession de cr�ance" (compte 2060 "D.________ LLC", pi�ce 1226).
2.3.3 L'autorit� intim�e n'a manifestement pas compris le sens et la port�e de la comptabilit� de B.________ SA, qualifiant le transfert d'un compte de passif � un autre compte de passif, sans effet sur les actifs de la soci�t�, de versement effectif conduisant � une diminution r�elle de l'actif de l'entreprise.
Dans la mesure o� cette constatation a un effet sur la qualification juridique de l'op�ration, elle constitue une appr�ciation arbitraire des preuves au sens de l'art. 9 Cst. L'arr�t sera ainsi �galement annul� sur ce point et la cause renvoy�e � l'autorit� intim�e pour nouvelle d�cision au sens du consid�rant 2.2.4 ci-dessus.
2.4 Sous le titre "appr�ciation arbitraire des faits et des preuves", le recourant Y.________ soutient encore que l'autorit� intim�e aurait constat� � tort qu'un montant de 12'912 fr. avait �t� vers� deux fois, et non seulement une fois, par B.________ SA � C.________ Ltd.
2.4.1 Si son argumentation est peu claire, les pi�ces comptables auxquelles le recourant renvoie permettent de constater ais�ment que le 15 janvier 2005 un montant de 12'912 fr. a �t� port� au cr�dit, dans la comptabilit� de B.________ SA, du compte cr�ancier de C.________ Ltd (compte 20000, pi�ce 1282) et simultan�ment port� au d�bit d'un compte charge "honoraires C.________ Ltd" � hauteur de 12'000 fr. (compte 4747, pi�ce 1290) et d'un compte charge "TVA � r�cup�rer" � hauteur de 912 fr. (compte 1069, pi�ce 1282). A cette date en revanche aucun versement de 12'912 fr. n'a �t� effectu� (compte 1020, pi�ce 1281; pi�ces 34088 et 34365). Le montant de 12'912 fr. n'a en fait �t� vers� � C.________ Ltd que le 24 janvier 2005 (compte 1020, pi�ce 1281 et pi�ce 34367).
2.4.2 D�s lors c'est arbitrairement, par une lecture erron�e des pi�ces, que l'autorit� intim�e a retenu que B.________ SA avait vers� 12'912 fr. � C.________ Ltd le 15 janvier 2005. Sur ce point �galement, l'arr�t devra �tre annul�e et la cause renvoy�e � l'autorit� intim�e pour nouvelle d�cision au sens du consid�rant 2.2.4 ci-dessus.
2.5 Le recourant Y.________ soutient que la constatation de fait selon laquelle la faillite de B.________ SA aurait �t� envisag�e en mars 2003, voire en mars 2004, serait arbitraire, dans la mesure o� il aurait particip� � une augmentation du capital de cette soci�t� en juillet 2003 (Recours, p. 25).
L'autorit� pr�c�dente a retenu que le recourant X.________ avait d�clar� que le d�p�t de bilan de la soci�t� avait �t� pr�par�. Elle n'a pas indiqu� � quelle date ce d�p�t avait �t� envisag�. Elle en a toutefois d�duit qu'il "�tait pr�vu" et que les recourants "savaient donc qu'une proc�dure de faillite allait �tre ouverte ... lorsqu'ils ont op�r� les diff�rentes cessions en faveur de soci�t� tierces ou op�r� les versements mensuels en faveur de C.________ Ltd" (Arr�t, 3e paragraphe p. 13). Dans la mesure o� les premiers actes reproch�s aux recourants datent d'avril 2004, l'appr�ciation de la d�claration du recourant X.________ n'est pas arbitraire du seul fait qu'une augmentation de capital - � laquelle on ignore si le recourant Y.________ a particip� - a eu lieu en juillet 2003, soit huit mois plus t�t. Le grief du recourant Y.________ est ainsi mal fond�. Cela dit, l'arr�t entrepris est lacunaire en ce qui concerne ce que les recourants savaient et voulaient et devra �tre compl�t� (cf. infra consid. 3.2.5.2).
Les recourants invoquent ensuite la violation de l'art. 164 CP, le recourant Y.________ se plaignant en outre d'une mauvaise application de l'art. 172 aCP.
3.1 Le Tribunal f�d�ral examine librement la violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a et 106 al. 1 LTF). Pour qu'il soit en mesure de proc�der � cette v�rification, il est n�cessaire que le jugement cantonal fasse clairement ressortir les motifs d�terminants de fait et de droit (art. 112 al. 1 let. b LTF). Il r�sulte de cette norme que les d�cisions cantonales doivent indiquer clairement les faits qui sont �tablis et les d�ductions juridiques qui sont tir�es de l'�tat de fait d�terminant (ATF 135 II 145 consid. 8.2 p. 153; 133 IV 293 consid. 3.4 p. 294-295).
Les "motifs d�terminants de fait" doivent permettre de comprendre comment les preuves ont �t� appr�ci�es et quels sont les faits litigieux d�terminants que l'autorit� cantonale a retenus, �cart�s ou consid�r�s comme non prouv�s. Un simple r�sum� du contenu du dossier, avec les all�gu�s divergents des parties et la pr�sentation des r�sultats des divers moyens de preuve administr�s, ne satisfait pas � l'exigence l�gale, parce qu'il ne permet pas de savoir, sur les points d�cisifs litigieux, ce que l'autorit� cantonale a en d�finitive retenu ou �cart� (arr�t 4A_231/2010 du 10 ao�t 2010 consid. 2.2). En ce qui concerne les motifs de droit, la d�cision attaqu�e doit contenir un raisonnement juridique permettant de comprendre pourquoi l'autorit� a tranch� dans tel ou tel sens. Pour que cette exigence formelle soit remplie, il n'est pas n�cessaire que le raisonnement adopt� soit complet et convaincant, ces questions relevant de l'examen du recours (arr�t 5A_236/2010 du 21 juillet 2010 consid. 3.1 et la r�f�rence cit�e).
3.2 L'art. 164 ch. 1 CP sanctionne la diminution effective par le d�biteur de son actif au pr�judice des cr�anciers.
3.2.1 Cette disposition envisage trois hypoth�ses: premi�rement la d�t�rioration, la destruction, la d�pr�ciation ou la mise hors d'usage de valeurs patrimoniales (al. 1), deuxi�mement leur cession � titre gratuit ou contre une prestation de valeur manifestement inf�rieure (al. 2) et troisi�mement le refus sans raison valable de droits qui reviennent au d�biteur ou la renonciation gratuite � de tels droits (al. 3). L'art. 164 ch. 1 CP n'est applicable que si le d�biteur a �t� d�clar� en faillite ou si un acte de d�faut de biens a �t� dress� contre lui.
Le comportement sanctionn� par cette disposition doit �tre distingu� de celui vis� par l'art. 163 CP. Alors que l'art. 164 CP s'applique au d�biteur qui diminue effectivement son actif � l'occasion d'une proc�dure de faillite ou de poursuite pour dettes, par exemple en d�truisant des biens ou en proc�dant � des lib�ralit�s, l'art. 163 CP vise le d�biteur qui diminue fictivement le patrimoine pour d�sint�resser les cr�anciers par la voie de la poursuite pour dettes (arr�t 6B_575/2009 du 14 janvier 2010 consid. 1.1).
L'�num�ration de l'art. 164 ch. 1 CP est exhaustive (ATF 131 IV 49 consid. 1.2 p. 51). Faute d'�tre mentionn�e, l'ali�nation d'un actif � sa valeur v�nale ne peut �tre sanctionn�e en vertu de cette disposition (cf. Message du Conseil f�d�ral du 24 avril 1991 concernant la modification du code p�nal et du code p�nal militaire [infractions contre le patrimoine et faux dans les titres] ainsi que modification de la loi f�d�rale sur l'approvisionnement �conomique du pays [dispositions p�nales], FF 1991 II 933 ss, ch. 213.32 p. 1032; BERNARD CORBOZ, Les infractions en droit suisse, vol. I, 3e �d. 2010, n. 13 ad art. 164). Il en va de m�me de l'augmentation du passif (cf. CORBOZ, op. cit., n. 16 ad art. 164 CP et r�f�rences cit�es; TRECHSEL/OGG, in: Schweizerisches Strafgesetzbuch, Praxiskommentar, 2008, n. 3 ad art. 164 CP). Ne viole pas non plus l'art. 164 ch. 1 al. 3 CP l'organe habilit� � engager le d�biteur qui r�gle pour lui une dette �chue et exigible relative � un pr�t. Il est � cet �gard sans incidence que l'organe qui agit ainsi soit �galement le cr�ancier du pr�t (ATF 131 IV 49 consid. 1.3).
L'infraction vis�e par l'art. 164 ch. 1 CP est intentionnelle, le dol �ventuel suffit. Outre l'intention g�n�rale, cette disposition exige que l'auteur ait l'intention de causer un dommage � son ou ses cr�anciers (arr�t 6B_617/2010 du 24 novembre 2010 consid. 2.1).
Seul le d�biteur peut commettre l'infraction vis�e par l'art. 164 ch. 1 CP. Lorsqu'il s'agit d'une personne morale ou d'une soci�t�, les personnes vis�es par l'art. 172 aCP, d�sormais art. 29 CP, sont assimil�es au d�biteur (sur ces dispositions, cf. 3.3.1 s.). Ces dispositions ne constituent toutefois pas une exception au principe "pas de peine sans faute". La responsabilit� p�nale de la personne physique vis�e par elles demeure fond�e sur la culpabilit� individuelle. Cette personne doit donc remplir elle-m�me, sous r�serve de l'al. 4 in fine de l'art. 172 aCP, respectivement du devoir particulier vis� par l'art. 29 CP, les conditions objectives et subjectives de l'infraction sp�cifique en cause (cf. arr�t 6P.101/2001 du 28 novembre 2001 consid. 5a). Enfin, le tiers qui, dans les m�mes conditions que celles vis�es par l'art. 164 ch. 1 CP, se sera livr� aux agissements vis�s par ce chiffre, de mani�re � causer un dommage aux cr�anciers, sera puni de l'emprisonnement (art. 164 ch. 2 CP).
3.2.2 La seule inscription, dans la comptabilit� d'un d�biteur, de montants sur des comptes cr�anciers au nom de tiers ne conduit pas � une diminution effective des actifs de ce d�biteur. L'autorit� intim�e a d�s lors consid�r� � tort que l'art. 164 CP s'appliquait aux op�rations relatives aux montants mensuels de 40'000 fr. et au montant de 142'521 fr. (cf. supra consid. 2.2. et 2.3).
3.2.3 L'autorit� intim�e semble �galement reprocher aux recourants "la cession" � D.________ LLC "des comptes Am�nagement arcades, Mat�riel informatique, T�l�phones et installations �lectriques et V�hicules" (Arr�t, 1er paragraphe p. 14).
3.2.3.1 B.________ SA et C.________ Ltd ont conclu une convention le 3 avril 2003. Cette convention indiquait que le d�veloppement d'un logiciel int�ressant la premi�re soci�t� co�tait 650'000 fr. C.________ Ltd acceptait d'avancer � B.________ SA un montant de 300'000 fr., montant que cette derni�re devait lui rembourser � raison d'un premier paiement de 60'000 fr., de dix mensualit�s de 20'000 fr. puis d'un dernier versement de 40'000 fr. En cas de non-respect de ces �ch�ances de paiement, une indemnit� de 200'000 fr. �tait due par B.________ SA � C.________ Ltd, � titre de dommage pour r�siliation anticip�e du contrat (Arr�t, let. b p. 4, let. d p. 6 et let. h p. 9). H.________ de la soci�t� E.________ SA a d�clar� au Juge d'instruction qu'il avait travaill� sur mandat de C.________ Ltd afin de mettre au point le logiciel et qu'il avait encaiss� � ce titre 700'000 fr. (Arr�t, let. g p. 8).
Le 19 avril 2004, compte tenu du d�faut de paiement de B.________ SA des acomptes pr�vus, celle-ci et C.________ Ltd ont pass� une nouvelle convention. Cet accord pr�voyait que la somme de 200'000 fr. �tait due par B.________ SA � C.________ Ltd et sera pay�e par le biais de la cession par B.________ SA, avec effet au 1er avril 2004, de ses baux, ses garanties de loyer, ses installations techniques et son mobilier. L'autorit� intim�e a retenu que cette cession intervenait �galement en contrepartie de l'engagement de C.________ Ltd de remettre � B.________ SA la g�rance libre des arcades commerciales �quip�es, contre paiement d'une somme mensuelle de 40'000 fr. (Arr�t, let. b p. 4).
L'autorit� pr�c�dente a indiqu� que la cession de ces valeurs �tait intervenue "selon la feuille d'envoi" "pour un montant de 436'708 fr." (Arr�t, 3e paragraphe p. 5). Parall�lement, elle a cit� les d�clarations de l'Office des faillites qui estimait que "des actifs avaient �t� c�d�s � la moiti� de leur valeur r�elle, mais pour un montant sup�rieur � leur valeur au bilan" (Arr�t, let. d p. 5). Elle a �galement repris, sans les critiquer, les d�clarations du recourant X.________, selon qui les actifs avaient �t� repris par C.________ Ltd � leur valeur comptable, alors que leur valeur r�elle �tait "plus proche de z�ro que de cette valeur comptable, si on tenait compte de la valeur de r�alisation" (Arr�t, let. d p. 6) L'autorit� pr�c�dente a soulign� ce point, indiquant que X.________ avait d�clar� que la cession du mat�riel informatique et du mobilier n'avait "aucune valeur comptable" (Arr�t, 2e paragraphe p. 14).
3.2.3.2 L'autorit� intim�e n'a � aucun moment indiqu� que la convention du 19 avril 2004 ou la dette de 200'000 fr. reconnue dans celle-ci � charge de B.________ SA en faveur de C.________ Ltd serait nulle. Au vu des faits retenus, elle ne pouvait donc que constater, en droit, que la cession des actifs n'intervenait pas � titre gratuit mais en contrepartie, notamment, de l'extinction de cette dette. Elle aurait ensuite d� �tablir la valeur r�elle des actifs c�d�s, ce afin de d�terminer si l'extinction de la dette de 200'000 fr. constituait une contreprestation suffisante au sens de l'art. 164 ch. 1 LTF.
L'arr�t entrepris ne contient pas d'�l�ment permettant d'�tablir la valeur r�elle des actifs c�d�s. Le montant de 436'708 fr. n'est � cet �gard pas pertinent. En effet, ce montant ressort des diff�rentes �critures pass�es dans les "comptes de B.________ SA" (Arr�t, 3e paragraphe p. 5). Il s'agit ainsi de la valeur comptable des actifs c�d�s, ce qu'indiquent par ailleurs express�ment les feuilles d'envoi �tablies par le Minist�re public (art. 105 al. 2 LTF) auxquelles se r�f�re l'arr�t. Or, selon les diff�rentes d�clarations reprises dans ce dernier, cette valeur comptable ne correspond pas � la valeur r�elle de ces actifs.
Cet �l�ment n'�tant pas �tabli, la Cour de c�ans ne peut v�rifier la correcte application de l'art. 164 CP. L'arr�t devra donc �galement �tre annul� � ce sujet et la cause renvoy�e � l'autorit� pr�c�dente pour compl�ment et nouveau jugement.
3.2.4 Il semble �galement que l'autorit� intim�e ait consid�r� que les versements mensuels de 12'000 fr., mentionn�s � trois reprises dans la partie "En droit" de l'arr�t (Arr�t, p. 13-15), �taient constitutifs de diminution effective de l'actif au sens de l'art. 164 CP.
L'arr�t entrepris retient que ce montant a �t� pay� mensuellement par B.________ SA � C.________ Ltd � titre d'honoraires (Arr�t, let. b, p. 4-5), afin de compenser la mise � disposition par C.________ Ltd � B.________ SA de personnel (Arr�t, p. 9). Il ne contient toutefois aucune indication sur la valeur de cette contreprestation. Il n'est d�s lors pas possible de v�rifier la correcte application de l'art. 164 CP s'agissant de ces versements. L'arr�t doit �galement �tre annul� sur ce point.
3.2.5 Pour le surplus, force est de constater que la cour cantonale n'a fait que r�sumer, dans sa partie "en fait", le jugement attaqu�, les prises de position successives des parties, les pi�ces, t�moignages et d�positions. Ainsi, � aucun moment, on ne trouve une appr�ciation des preuves et on ne peut savoir, sur les �l�ments litigieux, ce que la cour cantonale a retenu ou �cart�.
3.2.5.1 La lecture de l'arr�t ne permet en particulier pas de discerner parmi les tr�s nombreuses op�rations cit�es dans la partie "En fait" celles que l'autorit� a consid�r�es comme tombant sous le coup de l'art. 164 CP. On ignore, par exemple, si les montants de 70'400 fr. et de 47'300 fr. vers�s par B.________ SA � C.________ Ltd (Arr�t, 2e paragraphe p. 5) sont compris dans "les actes incrimin�s" (Arr�t, 2e paragraphe p. 13). La Cour de c�ans ne peut dans ces conditions v�rifier l'application correcte de cette disposition.
L'arr�t doit d�s lors �tre annul� et la cause renvoy�e � l'autorit� intim�e. Dans l'arr�t � intervenir, celle-ci devra indiquer chaque op�ration qu'elle estime litigieuse, pr�cis�ment. La r�f�rence "aux actes incrimin�s" op�r�s "en 2004" est tout � fait insuffisante. Pour chaque op�ration, l'autorit� cantonale exposera ensuite les motifs qui la conduisent � retenir que cette prestation a �t� fournie sans contrepartie, voire contre une prestation de valeur manifestement inf�rieure. Elle devra � cet �gard prendre position sur les explications fournies par les recourants pour chaque op�ration litigieuse. Si elle constate qu'une contreprestation a �t� fournie, elle devra en �tablir la valeur r�elle, ainsi que celle de l'actif c�d�, ce afin de d�terminer si cette contrepartie �tait suffisante au sens de l'art. 164 CP. Dans le cadre de la r�solution de ces questions, l'autorit� intim�e devra � nouveau se pencher sur la demande d'expertise comptable formul�e par le recourant X.________. Au vu des questions � r�soudre et de la confusion fr�quente des autorit�s cantonales entre comptabilisation et versement, une telle expertise appara�t n�cessaire.
3.2.5.2 Dans le cadre de cet examen, l'autorit� intim�e devra �galement compl�ter l'�tat de fait afin qu'il indique ce que savaient et voulaient chacun des recourants lors de chaque op�ration litigieuse. A cet �gard, la d�claration du recourant X.________, selon lequel le d�p�t de bilan de la soci�t� avait �t� pr�par� (Arr�t, 3e paragraphe p. 13), ne permet pas de d�duire, � d�faut notamment de savoir quand cette pr�paration aurait eu lieu, que les deux recourants auraient commis les actes qui pourraient leur �tre reproch�s avec conscience et volont�, et donc intentionnellement. En outre, le recourant X.________ n'ayant eu un r�le dans la soci�t� que d�s septembre 2004 (Arr�t, let. a p. 3), il ne saurait se voir imputer une responsabilit� pour des actes commis avant son entr�e dans la soci�t�.
3.2.5.3 L'arr�t entrepris prononce �galement des confiscations et des cr�ances compensatrices, garanties par des s�questres. Les conditions permettant d'ordonner de telles mesures ont �t� d�finies par la jurisprudence (confiscation, cf. ATF 129 II 453 consid. 4.1 p. 461, �galement arr�ts 6B_914/2009 du 3 novembre 2010 consid. 5.1 et 1B_185/2007 du 30 novembre 2007 consid. 9; cr�ance compensatrice, cf. arr�t 1B_185/2007 du 30 novembre 2007 consid. 10.1 et arr�ts cit�s), � laquelle on peut donc se r�f�rer. L'arr�t entrepris ne contient pas les motifs d�terminants de fait et de droit permettant de v�rifier que les valeurs confisqu�es, respectivement s�questr�es proviennent bien des infractions retenues. On ignore en outre la valeur totale r�elle des valeurs patrimoniales constituant le r�sultat ou la r�mun�ration de ces infractions, montant qui repr�sente pourtant la somme maximale des cr�ances compensatrices pronon�ables. L'arr�t devra �galement �tre compl�t� � cet �gard.
3.3 Le recourant Y.________ reproche enfin � l'autorit� intim�e d'avoir viol� l'art. 172 aCP, aujourd'hui art. 29 CP, et le principe in dubio pro reo en le qualifiant de dirigeant effectif de B.________ SA.
3.3.1 L'infraction de diminution effective de l'actif au pr�judice des cr�anciers peut, comme en l'esp�ce, �tre commise au sein d'une personne morale. Dans ce cas, l'art. 172 aCP, en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2006, assimile au d�biteur ses organes, les membres de ses organes, ses collaborateurs munis d'un pouvoir de d�cision ind�pendant dans le secteur d'activit� dont ils sont charg�s et ses dirigeants effectifs, qui ne sont ni organes, ni membres d'un organe, ni collaborateurs. Lorsque l'organe du d�biteur est une personne morale, ses membres peuvent �galement �tre assimil�s au d�biteur (ATF 116 IV 26 consid. 4b p. 28).
L'art. 29 CP a remplac� l'art. 172 aCP le 1er janvier 2007. Il ne constitue toutefois pas une lex mitior (arr�t 6B_66/2008 du 9 mai 2008 consid. 7.4).
3.3.2 Est un dirigeant effectif au sens de l'art. 172 aCP la personne qui dirige effectivement la soci�t� en utilisant comme hommes de paille celles qui occupent formellement les fonctions d'organe (ATF 107 IV 175 consid. 1a 177 et arr�ts cit�s; plus r�cemment arr�t 6P.101/2001 du 28 novembre 2001 consid. 4 a/bb). L'utilisation d'un homme de paille n'est toutefois pas une condition indispensable pour admettre la qualit� de dirigeant effectif (dans ce sens, arr�t 6P.101/2001 du 28 novembre 2001 consid. 5a). Celle-ci doit au contraire �tre reconnue d�j� � celui qui exerce une influence d�cisive sur la gestion et la direction de l'activit� du d�biteur, de la m�me mani�re que le ferait un organe au sens formel (cf. URSULA CASSANI, Commentaire romand, Code p�nal I, 2009, n. 23-24 ad art. 29 CP; �galement PHILIPPE WEISSENBERGER, in Basler Kommentar, Strafrecht vol. II, 2e �d. 2007, n. 12 ad art. 29 CP). Cette d�finition du dirigeant effectif d�coule de la notion d'organe en droit p�nal. Cette notion, plus large que celle connue en droit civil, comprend toutes les personnes qui ont un pouvoir de d�cision propre dans le cadre des activit�s sociales, et cela m�me si elles doivent le partager avec d'autres, par exemple du fait d'une signature collective � deux ou d'une organisation coll�giale (cf. ATF 116 IV 26 consid. 4b p. 28; 106 IV 20 consid. 2c).
Ind�pendamment de l'utilisation d'un homme de paille, celui qui exerce des comp�tences d�cisionnelles ind�pendantes d�cisives dans l'activit� du d�biteur, cela m�me s'il partage ces comp�tences avec d'autres personnes, doit par cons�quent �tre qualifi�, � d�faut d'�tre un organe au sens formel ou un collaborateur muni d'un pouvoir de d�cision ind�pendant dans le secteur d'activit� dont il est charg�, de dirigeant effectif. En principe et � l'instar de ce qui a �t� tranch� en mati�re civile (cf. ATF 128 III 29 consid. 3c p. 33), l'accomplissement d'actes isol�s ou la simple assistance dans la prise de d�cisions ne suffit en revanche pas � fonder la qualit� de dirigeant effectif (cf. ANDREW M. GARBASKI, La responsabilit� civile et p�nale des organes dirigeants de soci�t�s anonymes, Lausanne 2005, p. 316).
3.3.3 L'autorit� intim�e a qualifi� le recourant Y.________ de dirigeant effectif pour les motifs suivants: d'une part il �tait actionnaire de B.________ SA et directeur de C.________ Ltd, principal fournisseur de B.________ SA, "Or, les actes incrimin�s ont �t� organis�s, notamment, par C.________ Ltd, dans le cadre des conventions des 3 avril 2003 et 19 avril 2004". L'autorit� intim�e s'est d'autre part fond�e sur le fait que le recourant X.________, lors de sa premi�re audition par le juge d'instruction, avait utilis� le terme "directeur" pour d�signer le recourant Y.________. Elle a �galement interpr�t� la d�claration du recourant X.________ selon lequel "les animateurs financiers" de B.________ SA s'�taient oppos�s au licenciement du personnel de cette soci�t� en ce sens que par "les animateurs financiers" il fallait comprendre le recourant Y.________ et que d�s lors l'opposition des "animateurs financiers" d�montrait l'"implication effective" de ce dernier au sein de B.________ SA. L'autorit� cantonale a ensuite retenu que "le d�veloppement du programme informatique, repris par C.________ Ltd, int�ressait en premier lieu B.________ SA, de sorte qu'en assurant son d�veloppement, par l'interm�diaire de C.________ Ltd, ce qui a notamment amen� � la conclusion des conventions des 3 avril 2003 et 19 avril 2004, Y.________ s'est comport� comme le dirigeant effectif de B.________ SA". Enfin, elle a consid�r� qu'une telle qualit� devait �tre imput�e au recourant Y.________ du fait qu'il �tait actionnaire et administrateur depuis mai 2007 de la soci�t� F.________ SA, soci�t� qui "en d�finitive a utilis� le programme informatique d�velopp� initialement pour B.________ SA" (Arr�t, p. 13).
Au vu de ces �l�ments, on comprend que l'autorit� pr�c�dente a qualifi� le recourant Y.________ de dirigeant effectif du fait, d'une part, qu'il �tait directeur de C.________ Ltd, entit� qui se serait comport�e comme un organe de fait de B.________ SA, et d'autre part, qu'il serait lui-m�me directement intervenu comme un organe de fait dans cette derni�re soci�t�.
3.3.4 L'arr�t entrepris constate certes que les soci�t�s B.________ SA, C.________ Ltd et F.________ SA �taient toutes trois actives, � un moment ou � un autre et au moins en partie, dans la fabrication ou le commerce de cartes t�l�phoniques et �taient, de ce fait, �troitement li�es. Il retient �galement que le recourant Y.________ �tait actionnaire de B.________ SA et de F.________ SA, de m�me qu'il �tait directeur de C.________ Ltd et, depuis mai 2007, administrateur de F.________ SA (Arr�t, let. a p. 3-4). Ces �l�ments permettent de constater que C.________ Ltd ou le recourant Y.________ auraient pu outrepasser leur r�le respectif de partenaire et d'actionnaire de B.________ SA pour s'impliquer activement dans la gestion de cette entreprise et agir de ce fait comme un organe.
L'arr�t entrepris ne contient toutefois pas de constatations de fait d�montrant que C.________ Ltd aurait effectivement exerc� une fonction dirigeante dans B.________ SA. L'autorit� intim�e invoque toutefois que "les actes incrimin�s ont �t� organis�s, notamment, par C.________ Ltd" (Arr�t, 2e paragraphe p. 13). Une telle affirmation ne ressort pas des faits �tablis en derni�re instance cantonale. Le terme "notamment" exclut en outre que l'on puisse en d�duire une qualit� de dirigeant effectif de C.________ Ltd dans B.________ SA. Le fait que C.________ Ltd ait assur� financi�rement le d�veloppement d'un logiciel int�ressant en premier lieu B.________ SA (Arr�t, 2e paragraphe p. 13) ne permet pas non plus d'aboutir � une telle conclusion. On ne saurait d�s lors assimiler, pour C.________ Ltd, son directeur, le recourant Y.________, � un dirigeant de fait de B.________ SA.
De la m�me mani�re, si le recourant Y.________ �tait certes, au moment des faits, int�ress� aux activit�s de B.________ SA, ce qui s'expliquait notamment par sa qualit� d'actionnaire, l'arr�t entrepris ne contient pas d'�l�ment permettant, qui plus est pour les "actes incrimin�s", de retenir qu'il aurait effectivement exerc� des comp�tences d�cisionnelles ind�pendantes dans l'activit� de B.________ SA. Le seul fait que le recourant X.________ a utilis�, � une reprise, lors de sa premi�re audition par le juge d'instruction, le terme "directeur" pour d�signer le recourant Y.________ n'est � cet �gard pas suffisant. La d�claration selon laquelle les animateurs financiers de B.________ SA se seraient oppos�s au licenciement du personnel dans son entier ne peut, quant � elle, �tre interpr�t�e, vu le pluriel utilis�, comme ne visant que le recourant, et, vu son statut d'actionnaire et l'importance de la d�cision en jeu, comme la preuve qu'il aurait exc�d� le r�le qui lui revenait en tant qu'actionnaire de B.________ SA pour agir au sein de cette soci�t� comme un organe de fait.
3.3.5 L'�tat de fait cantonal est ainsi lacunaire, de sorte que la Cour de c�ans ne peut se prononcer sur la responsabilit� p�nale du recourant Y.________. L'arr�t attaqu� doit donc �tre annul� � cet �gard �galement et la cause renvoy�e � la cour cantonale pour qu'elle d�termine le r�le effectif du recourant Y.________ en rapport avec les diff�rents actes qu'elle jugera illicites. Elle compl�tera cas �ch�ant l'�tat de fait et rendra une nouvelle d�cision sur ce point.
Au vu de ce qui pr�c�de, la d�cision entreprise doit �tre annul�e et la cause renvoy�e � l'autorit� intim�e pour nouveau jugement dans le sens des consid�rants. Les avoirs actuellement saisis le resteront jusqu'� ce que l'arr�t � intervenir soit d�finitif et ex�cutoire.
L'accusateur public succombe. Il n'y a pas lieu de pr�lever un �molument judiciaire (art. 66 al. 4 LTF). Les recourants, qui obtiennent gain de cause, ont droit � des d�pens qui devront �tre support�s par le canton de Gen�ve (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Les causes 6B_635/2010 et 6B_637/2010 sont jointes.
Les recours sont admis, dans la mesure o� ils sont recevables. L'arr�t attaqu� est annul� et la cause renvoy�e � la Cour de justice du canton de Gen�ve pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
Le canton de Gen�ve versera au recourant X.________ une indemnit� de 3'000 fr. � titre de d�pens.
Le canton de Gen�ve versera au recourant Y.________ une indemnit� de 3'000 fr. � titre de d�pens.