Source: http://collectif-riverains-t4.over-blog.com/page/5
Timestamp: 2017-06-25 05:13:58+00:00
Document Index: 215159746

Matched Legal Cases: ['art. 1', 'art. 19', 'art. 38', 'art. 54', 'art. 1', 'art. 2', 'art. 3', 'art. 6', 'art. 7', 'art. 8', 'art. 9', 'art. 11', 'art. 16', 'art. 17', 'art. 27', 'art. 29', 'art. 33', 'art. 35', 'art. 56']

Pour en savoir un peu plus sur l'EPSF -------------------------------------------------------------------- De : WEB-DIF (PSE) <WEB-DIF@sncf.fr>À : collectif riverains T4 <collectif_riverains_t4@yahoo.fr>Envoyé le : Lundi, 22 Janvier 2007, 10h53mn 47sObjet : RE : NUISSANCES SONORES SUR LA LIGNE T4 Bonjour, j’ai bien pris connaissance de votre dernier message. Les conducteurs de tram appliquent la réglementation TRAM train définie par l’EPSF qui est l’Etablissement Public de Sécurité Ferroviaire . J’ai transmis par ailleurs toutes vos remarques, au responsable de notre pôle du T4 . Cordialement. SNCF Ile de France -------------------------------------------------------------------- Décret n° 2006-369 du 28 mars 2006 relatif aux missions et aux statuts de l'Etablissement public de sécurité ferroviaire (JO 29/03/2006, p. 4715) Adresse : http://www.legifrance.gouv.fr/citoyen/jorf_nor.ow?numjo=EQUT0600796D Les principales dispositions Le décret précise les missions et les statuts de l'Etablissement public de sécurité ferroviaire créé par la loi n° 2006-10 du 5 janvier 2006 relative à la sécurité et au développement des transports. Cet établissement public de l'Etat est chargé de veiller au respect des règles relatives à la sécurité et à l'interopérabilité des transports ferroviaires sur le réseau ferré national et sur les autres réseaux ferroviaires présentant des caractéristiques d'exploitation comparables. Il délivre notamment les autorisations requises pour l'exercice des activités ferroviaires et en assure le suivi et le contrôle. -------------------------------------------------------------------- Loi n° 2006-10 du 5 janvier 2006 relative à la sécurité et au développement des transports (JO 06/01/2005, p. 217) Adresse : http://www.legifrance.gouv.fr/citoyen/jorf_nor.ow?numjo=EQUX0500211L Les principales dispositions La loi de 56 articles comprend des dispositions relatives à la sécurité des transports (titre I : art. 1er à 18), des dispositions à caractère économique portant sur les transports (titre II : art. 19 à 37) et des dispositions à caractère social, notamment quant au transport maritime (titre III : art. 38 à 50). Elle modifie de nombreux codes et lois. Plusieurs ordonnances sont ratifiées (art. 54 en particulier). L'établissement public de sécurité ferroviaire (EPSF) est créé afin de veiller au respect des règles relatives à la sécurité et à l'interopérabilité des transports ferroviaires sur le réseau ferré national et sur les autres réseaux ferroviaires présentant des caractéristiques d'exploitation comparables (art. 1er). Cet établissement public de l'Etat est notamment chargé de délivrer les autorisations requises pour l'exercice des activités ferroviaires et d'en assurer le suivi et le contrôle. La loi indique son organisation (art. 2) et ses ressources parmi lesquelles un "droit de sécurité" dû, à compter du 1er janvier 2006, par les entreprises ferroviaires qui utilisent les réseaux (art. 3). La loi complète la partie législative du code de l'aviation civile par des dispositions portant sur la police de la circulation des aéronefs, c'est-à-dire principalement des avions (art. 6). Le ministre chargé de l'aviation civile peut soumettre à des inspections tout aéronef se trouvant sur un aérodrome français pour s'assurer de sa conformité avec les normes de sécurité et de sûreté, françaises, communautaires ou internationales, qui lui sont applicables. En cas de risques particuliers pour la sécurité des biens et des personnes, il peut interdire l'exercice des activités et ordonner l'immobilisation au sol d'un aéronef. Elle modifie également les dispositions du même code (CAC) applicables aux enquêtes techniques relatives aux accidents et incidents (art. 7). Le code de l'urbanisme est complété par un article L. 147-7-1 permettant à l'autorité administrative, en cas de mise en révision d'un plan d'exposition au bruit, d'appliquer les dispositions de l'article L. 147-5 concernant la zone C (art. 8). Le code de la voirie routière est complété par un article L. 118-5 prévoyant pour chaque tunnel de plus de 500 mètres situé sur le réseau routier transeuropéen, la désignation d'un agent de sécurité qui coordonne les mesures de prévention et de sauvegarde visant à assurer la sécurité des usagers et du personnel d'exploitation (art. 9). Diverses modifications sont apportées au code de la route, visant notamment à empêcher l'usage de cyclomoteur, de motocyclette ou de quadricycle à moteur dépassant les limites réglementaires fixées en matière de vitesse, de cylindrée ou de puissance maximale du moteur (art. 11). Des groupements d'intérêt public dotés de la personnalité morale et de l'autonomie financière, comportant au moins une personne morale française de droit public, peuvent être constitués entre des personnes morales, françaises ou non, pour exercer ensemble pendant une durée déterminée des activités dans le domaine de la sécurité maritime ou du transport maritime, ainsi que pour créer ou gérer l'ensemble des équipements, des personnels ou des services communs nécessaires à ces activités (art. 16) Les conditions que doivent remplir les organismes et les personnes dispensant la formation à la conduite des bateaux de plaisance à moteur en mer et en eaux intérieures sont spécifiées (art. 17) A titre expérimental, dans la région Alsace et pour une durée de cinq ans, les véhicules utilitaires dont le poids total en charge est égal ou supérieur à 12 tonnes peuvent être soumis, lorsqu'ils empruntent des routes ou portions de routes d'usage gratuit à proximité d'axes autoroutiers à péage, à une taxe au profit de la collectivité propriétaire de la voie routière (art. 27). Une collectivité territoriale peut percevoir une redevance d'occupation du domaine public fluvial non seulement pour les cours d'eau dont elle est propriétaire mais également pour ceux dont elle est gestionnaire (art. 29 et 30). Voies navigables de France peut, pour des projets d'infrastructures destinées à être incorporées au réseau fluvial, et pour la rénovation ou la construction de tous ouvrages permettant la navigation, recourir à un contrat de partenariat ou à une convention de délégation de service public (art. 33), Par dérogation au code général des collectivités territoriales, les collectivités territoriales et leurs groupements peuvent prendre des participations dans des sociétés dont l'activité principale est d'assurer l'exploitation commerciale d'un ou plusieurs ports (art. 35). La loi comporte aussi une mesure de validation législative pour les actes pris pour la réalisation de l'expropriation des terrains nécessaires à la modernisation de la ligne ferroviaire Poitiers-Niort-La Rochelle et pour les actes autorisant les travaux nécessaires à cette opération (art. 56).Pas de saisine du Conseil Constitutionnel
Mesdames,Messieurs, Nous avons bien reçu votre courrier concernant les nuisance sonores de la nouvelle ligne train tram, suite à des précédents signalements nous avons transmis des courriers à la SNCF leur demandant de limiter au maximum l'utilisation du signal .Nous sommes en attente de leur réponse et restons très vigilant sur votre problème. Sincères Salutations Le Cabinet du Maire [Guitton, Annie (mdb)] -----Message d'origine----- De : collectif riverains T4 [mailto:collectif_riverains_t4@yahoo.fr] Envoyé : mercredi 10 janvier 2007 15:07 À : cab-Maire Cc : Objet : Tr : nuisances sonores tram train Bonjour, Nous vous faisons part des réclamations de riverains sur le territoire de Bondy que nous recevons au collectif des riverains de la ligne T4, concernant les nuisances sonores de la nouvelle ligne Train Tram et vous demandons d'agir au plus vite auprès de Monsieur Thierry MIGNAUW, Directeur SNCF Ile-de-France. NOUS EXIGEONS la suppression du signale sonore : A l'arrivée et au départ de chaque station. En cas de croisement avec une autre rame. Aux carrefours quant il n'y a pas de danger. D'avance nous vous remercions pour vos interventions. Cordialement Le collectif des riverains de la ligne T4 collectif_riverains_t4@yahoo.fr Repost
Voici quelques mails que vous avez envoyé à la SNCF, CONTINUEZ votre action... ----------------------------------------------------------------------------- Bonjour, J'ai une réclamation à faire concernant le nouveau tram train de la ligne Bondy Aulnay. Je suis en bordure de voie et je ne comprends pas pourquoi les conducteurs utilisent en permanence leur avertisseur sonore : en arrivant en station, en redémarrant, en croisant un autre tram... parfois plusieurs fois de suite. Le tram est censé être un moyen de transport silencieux. Il l'est le soir après 21h ; merci de faire en sorte qu'il le soit aussi en journée. Faites cesser les abus. Francis V. ------------------------------------------------------------------------------ Bonjour, > > Je voulais vous signaler un problème de plus en plus gênant depuis la mise en service du train-train. Habitant à proximité de la voie, je suis CONTINUELLEMENT dérangé par la cloche que les conducteurs actionnent. > Après une journée de travail, il me semble normal de pouvoir se reposer le soir profiter de son WEEK-END. > Or tant le samedi que le dimanche, dès le petit matin, il devient impossible de se reposer en raison des bruits de cloche. > Je comprends très bien que la cloche doit être actionnée aux carrefours en cas de danger, mais POURQUOI, celle-ci est-elle actionnée lorsque le tram arrive en gare ou repart de la gare ou lorsque les véhiculent ou les piétons attendent sans problème. > Ni le RER, ni un train de banlieue, ni le métro, ni un bus ne signalent leur arrivée ou leur départ. > Quelle explication RATIONNELLE donnez-vous ? > Prenons l'exemple de la gare de Pavillons sous-bois. > Le tram actionne la cloche en arrivant, en repartant et presque aussitôt en passant le passage à niveau et ceci dans LES DEUX SENS. > Et encore certains conducteurs font sonner la cloche plusieurs fois de suite. > > Venez au moins vous rendre compte et vous constaterez que vous êtes en train de rendre INVIVABLE les abords de la voie. > > J'attends non pas uniquement des explications, mais des MESURES ; nous sommes plusieurs à nous plaindre. > > J'espère que vous comprendrez mon agacement et que la SNCF saura très rapidement prendre les dispositions qui s'imposent. > > Cordialement > > Alain C. ----------------------------------------------------------------------------- Bonjour, Votre entreprise, la SNCF, vient (enfin) de réaliser cette ligne T4 , une première …en Train-train. C’est une superbe réussite technique et - je vous l’espère - aussi commerciale. Toutefois, alors que le bruit devient l’un des critère d’un développement durable partagé, l’emploi abusif, par vos conducteurs, de la cloche d’avertissement devient intolérable...et contre productive ( connaissez-vous l’histoire du loup ?). Alors que le tramway de Noisy le Sec ne fait aucun bruit (sauf cas de force majeure, bien sûr) il semble qu’à la SNCF : - soit vos conducteurs aient une moins bonne vue que leurs collègues de la RATP ? - soit que vos systèmes de freinage soient moins performants qu’à la RATP… ? ( ils sont pourtant neufs … ?) - soit que vous ayez donné des consignes « cols blancs » de type « parapluie »… ? De plus, alors qu’il semble que ces consignes de cloche ne soient en vigueur que de 07h00 à 22h00, les cloches continuent à sonner la nuit pendant toute la durée de votre exploitation….à vous de vérifier. Les riverains, notamment, ont déjà surnommée le T4 comme « la ligne des Cloches SNCF »… !!! (c’est bien peu valorisant pour votre travail …et vos personnels qui se font interpeller très souvent sur ce sujet… !) Il vous faut réagir …VITE… et , si possible, avant Pâques, sauf à ce que vous souhaitiez que les riverains souhaitent vos Cloches avec des œufs… ! Je vous remercie par avance pour les ajustements que vous apporterez rapidement sur ce sujet afin que les Riverains partagent totalement, avec vos clients et vos équipes, le succès du Train-train. Bien cordialement. Pierre A. ----------------------------------------------------------------------------- Bonjour, je vous ai adressé il y a quelques jours une réclamation portant sur les nuisances sonores provoquées par la clochette intempestive du tram train n'ayant pas de nouvelles et apprenant qu'un collectif des riverain s'était constitué, je me joins à lui pour renouveler ma demande quant à une utilisation moins systématique de cet avertisseur qui devient inopérant et réellement polluant en terme de troubles de voisinage. bien cordialement Christine S. ----------------------------------------------------------------------------- Cher Monsieur Je vous ai déjà écrit il y a quelques semaines et vous m'avez déjà envoyé CETTE MÊME RÉPONSE, RÉPONSE STANDARD !!!! NON, ce que vous dites n'est pas acceptable !! Vous vous moquez des riverains Comment justifiez-vous que les conducteurs fassent sonner leur gong pour se dire bonjour lorsqu'ils se croisent Pourquoi sonner du gong lorsque le tram arrive ou repart du quai : nous ne sommes pas idiots : NOUS LE VOYONS VOTRE TRAM ARRIVER OU REPARTIR !! De plus ce n'est pas le TGV et on a le temps de se ranger sur le quai je pose donc une question précise à laquelle j'ATTEND UNE RÉPONSE PRÉCISE : Comment la SNCF explique -elle que pour un tram, il faut sonnet de la cloche au départ et à l'arrivée sur le quai, et pas pour un train de banlieue ou le RER E ? De plus, je pense que vous n'êtes pas sur le même fuseau horaire : les gongs commencent à 6h et se poursuivent jusqu'à plus de 23h30 !!! Enfin, les jours de brouillard, les trams ne vont pas, comme par enchantement sortir de leurs rails, lorsqu'ils vont se croiser !!! Cessez de nous prendre pour des crétins !!! Donnez-nous des explications valables et rationnelles !!!!!!! ----------------------------------------------------------------------------- Repost
Ce prospectus a été distribué dans les boites aux lettres ASSEZ des Ding Dong ! ! ! ! ! Assez des nuisances sonores dues aux avertisseurs sonores du Tram train. · Inutile de faire fonctionner l'avertisseur sonore à l'entrée et à la sortie du Tram dans les gares ! · Un coup voir plusieurs avant de traverser les rues. · Un coup quant on croise un collègue en sens inverse Nous comprenons très bien que l’avertisseur sonore doit être actionné aux carrefours en cas de danger, mais POURQUOI, celui-ci est-il actionné lorsque le tram arrive en gare ou repart de la gare ou lorsque les véhiculent ou les piétons attendent sans problème. Ni le RER, ni un train de banlieue, ni le métro, ni un bus ne signalent leur arrivée ou leur départ. Il faut limiter l'usage de l’avertisseur sonore au "vrai danger". Ceci parait d'autant plus important que le jour où il y aura réellement un danger, personne ne fera plus attention étant tellement habitué à entendre pour tout et rien l’avertisseur sonore en continu. NOUS VOULONS RETROUVER LE CALME ET LA TRANQUILITE DE NOS QUARTIERS Aujourd'hui c'est de pire en pire depuis l'inauguration qui a eu lieu le 18 novembre. Alors vous aussi qui êtes confronté à ces nuisances sonores réagissez ! ! ! En écrivant ou en envoyant un email auprès de la SNCF SNCF TRANSILIEN M Thierry Mignauw 75571 Paris Cedex 12 Site : http://idf.sncf.fr/web/site/ Email : WEB-DIF@sncf.fr Auprès de votre maire Les Pavillons sous Bois M Philippe Dallier Mairie des Pavillons sous Bois Place Charles de Gaulle 144 av Jean Jaurés 93320 Les Pavillons sous Bois Site : www.ville-pavillons-sous-bois.fr Email : mairie@ville-pavillons-sous-bois.fr Livry Gargan M Alain Calmat Mairie de Livry Gargan 3 place François Mitterand BP 56 93891 Livry Gargan Cedex Site : www.mairie-livrygargan.fr Email : Le Raincy M Eric Raoult Mairie du Raincy 121 av de la Résistance 93346 Le Raincy Cedex Site : www.leraincy.com Email : Leraincy@Leraincy.com Villemomble M Patrice Calméjane Mairie de Villemomble 13 bis rue d’Avron 93250 Villemomble Site : www.villemomble.fr Email : secretariat-general@mairie-villemomble.fr Bondy M Gilbert Roger Mairie de Bondy Esplanade Claude Fuzier 93143 Bondy Cedex Site : www.ville-bondy.fr Email : cab-maire@ville-bondy.fr Aulnay sous Bois M Gérard Gaudron Mairie d’Aulnay sous Bois Bd de l’Hôtel de ville 93 Aulnay sous Bois Site : www.aulnay-sous-bois.com Email : Repost
Monsieur, Comme suite à vos courriels relatifs aux nuisances sonores continues des tram-trains, je suis intervenu auprès de Monsieur Thierry MIGNAUW, Directeur SNCF Ile-de-France afin qu'il fasse étudier les dispositions qui pourraient être prises afin d'y remédier. Je ne manquerai pas de vous tenir informé de la suite qui sera donnée à ma demande. Demeurant à votre disposition, je vous prie de croire, Monsieur, en l'assurance de mes sentiments distingués. Cabinet du Sénateur-Maire Philippe DALLIER
Bonjour, j'ai bien pris connaissance de votre message. Je comprends le motif qui vous amène à effectuer cette démarche. La SNCF a été alertée sur les désagréments provoqués par l'avertisseur sonore des Tram-trains. Aussi, je me permets de vous indiquer les dispositions qui seront prises pour atténuer autant que possible ces désagréments. Depuis septembre dernier, les conducteurs poursuivent leur formation sur la partie urbaine de la ligne et appliquent strictement la consigne imposée, à savoir « utiliser le gong pour prévenir de tout danger immédiat ». * en présence de personnes à proximité de la voie ou de véhicules sur les traversées routière * à l'arrivée et au départ de chaque station entre 7h et 22h, * en cas de visibilité réduite ou lors de croisement avec une autre rame. Lors des premières semaines de circulation en essais/formation, les conducteurs de tram-trains ont dû faire face à la nouveauté, de même que les automobilistes, surpris pour certains, par les changements intervenus dans la signalisation. Aujourd'hui nous constatons une amélioration dans les comportements et une maîtrise accrue de l'environnement par les conducteurs. J'ajouterai que dans un premier temps, les rames disposaient d'un avertisseur au timbre jugé insuffisant en regard de la sécurité et imposaient aux conducteurs d'actionner plusieurs fois la commande pour attirer l'attention. Aujourd'hui, les avertisseurs ont été modifiés et disposent d'un gong plus puissant dont la sonorité est plus proche de la « cloche » que du « grincement roue/rail » si l'on en croit les témoignages des riverains. La puissance des avertisseurs étant encore variable selon les rames en raison des essais, nous devons en homogénéiser le réglage a priori sur le volume le plus faible. Nous avons sensibilisé les formateurs et conducteurs pour limiter l'usage du gong au strict nécessaire et uniquement dans la période 7h - 22h. Cordialement. SNCF Ile de France
ASSEZ ! ! ! ! ! Assez des nuisances sonores dues aux avertisseurs sonores des Tram trains. Est il vraiment nécessaire de faire fonctionner l'avertisseur sonore a l'entrée et a la sortie du Tram dans les gares ? Ca n'arrête pas un coup dans un sens 2 minutes après dans l'autre sens 1 fois a l'arrivée du tram et une fois au départ. De plus un petit coup voir plusieurs avant de traverser les rues alors qu'il n'y a rien ni personne. Je comprend qu'il est nécessaire d'avertir en cas de danger, mais là il n'y a pas danger ??? Est ce que les RER et les métros sonnent en arrivant sur les quais NON, alors pourquoi faire sonner le tram on les entends dans les maisons plusieurs rues a la ronde et dans la rue n'en parlons pas !!! NOUS VOULONS DU CALME ET DE LA TRANQUILITE