Source: http://djenne-patrimoine.org/statuts1.htm
Timestamp: 2019-01-19 03:34:26+00:00
Document Index: 268847295

Matched Legal Cases: ["l'article 20", "l'article 9", 'art. 1', 'art. 2', 'art. 3', "l'article 9"]

Documents sans nom
Article 1 : En vue de contribuer à la protection et à la mise en valeur du patrimoine culturel de Djenné, il est créé, conformément aux dispositions de l'ordonnance n° 41/PGRS du 28 mars 1959, une Association pour la promotion du patrimoine culturel de Djenné, en abrégé DJENNE PATRIMOINE. DJENNE PATRIMOINE est une association apolitique à but non lucratif qui possède la personnalité juridique. Sa durée est illimitée. Son siège est à Djenné.
Article 2 : DJENNE PATRIMOINE a pour but : - d'aider à la protection du patrimoine de l'aire culturelle de Djenné ; - de faire connaître et d'exposer les objets, et de mettre en valeur les monuments de l'aire culturelle de Djenné dans le respect scrupuleux du style architectural original ; - de susciter la participation active et responsable de la population à la protection du patrimoine de l'aire culturelle de Djenné et à l'amélioration de cet espace. - d'aider à la préservation des sites archéologiques et naturels.
III. MODALITES D'ACTION
Article 3 : DJENNE PATRIMOINE réalise ses objectifs avec les services techniques de la Mission culturelle et avec le concours de toutes les personnes qui, à Djenné ou hors de Djenné, voudront y contribuer par leurs connaissances ou compétences ou par toute autre forme de concours. Il s'agit plus précisément : - de promouvoir la création et de participer à la gestion d'un espace culturel installé à Djenné même, dans le but de relancer toutes les formes d'activité culturelle à Djenné et dans ses environs ; - de contribuer à la mise en oeuvre de la politique de protection du patrimoine dans ses composantes culturelles, artisanales, architecturales, ethnographiques, anthropologiques, archéologiques et promotives,..., conformément aux voeux du Ministère de la Communication et de la Culture ; - de collaborer avec tout organisme ou association intervenant dans la promotion et la protection de l'espace culturel de Djenné ; - de participer au développement social, économique et culturel de Djenné ; - de créer quelques emplois.
IV. DES MEMBRES
Article 4 : L'association se compose : - de membres fondateurs ; - de membres d'honneur ; - de membres bienfaiteurs ; - de membres actifs. Sont membres fondateurs les personnes qui ont pris l'initiative de créer l'association. Sont membres d'honneur les personnes désignées par le Bureau exécutif dans les conditions précisées par le règlement intérieur. Sont membres bienfaiteurs les personnes qui procurent à l'association des ressources exceptionnelles dans les conditions prévues au règlement intérieur. Sont membres actifs les personnes qui adhèrent aux présents statuts en acquérant la carte de membre, et sont à jour de leurs cotisations.
Article 5 : La qualité de membre actif se perd par : - non paiement de la cotisation ; - démission ; - exclusion. L'exclusion est prononcée par l'Assemblée Générale dans les conditions prévues par le règlement intérieur.
V. DES ORGANES
L'association est administrée par deux organes : l'Assemblée Générale et le Bureau exécutif.
Article 6 : L'Assemblée Générale est constituée des membres fondateurs et des membres actifs. Elle est l'instance suprême de l'association. Elle définit la politique générale de l'association. Elle est convoquée en session ordinaire une fois par an. Elle peut se réunir en session extra-ordinaire sur convocation du bureau exécutif, ou à la demande des deux tiers de ses membres, notamment pour un contrôle des comptes de l'association.
Article 7 : L'Assemblée Générale : - adopte son ordre du jour sur proposition du Bureau exécutif ; - approuve le rapport moral et financier du Bureau exécutif ; - adopte le programme annuel d'activités ; - vote le budget annuel présenté par le Bureau exécutif ; - fixe le montant des cotisations, des cartes, et la tarification des prestations produites par l'association ; - fait toute proposition concernant l'organisation, la gestion et le développement des activités de l'association, et charge le Bureau exécutif de toute mission qu'elle juge utile ; - décide des modifications des statuts et du règlement intérieur dans les conditions prévues par l'article 20 des présents statuts et par l'article 9 du règlement intérieur ; - élit les membres du Bureau exécutif ; - prononce les sanctions.
Article 8 : L'Assemblée générale doit, pour délibérer valablement, réunir au moins la moitié de ses membres. Au cas où le quorum ne serait pas atteint après deux convocations consécutives, l'Assemblée Générale pourra délibérer quel que soit le nombre des membres présents.
B/ Le Bureau exécutif
Article 9 : Le Bureau exécutif comprend quatre membres fondateurs et trois membres actifs, tous élus pour trois ans par l'Assemblée Générale. Le Bureau exécutif se compose de : - un président, qui est nécessairement un membre fondateur ; - un secrétaire administratif, nécessairement membre fondateur ; - un secrétaire à l'organisation ; - un trésorier ; - un commissaire aux comptes ; - un secrétaire aux relations extérieures ; - un commissaire aux conflits.
Article 10 : Le Bureau exécutif exerce les pouvoirs nécessaires au bon fonctionnement de l'association dans le cadre de la politique définie par l'Assemblée Générale. Il convoque l'Assemblée Générale et propose l'ordre du jour de ses travaux. Il élabore le projet de budget et le programme des activités de l'association. Il crée toute commission qu'il juge nécessaire à la réalisation des objectifs de l'association. Il peut confier des missions spécifiques à toute personne physique ou morale en raison de sa compétence. Il se réunit au moins une fois par trimestre et peut tenir des sessions extra-ordinaires sur convocation de son président ou à la demande de la majorité simple de ses membres.
Article 11 : Le président est le représentant légal de l'association. Il préside les assemblées générales et les réunions du Bureau exécutif. Il veille à l'exécution des décisions arrêtées par l'Assemblée générale et le Bureau exécutif. Il assure la marche quotidienne de l'association. Il prend tout contact nécessaire à la promotion de l'association et à la conduite de ses activités. Il est l'ordonnateur du budget de l'association. Il signe les conventions et accords conclus par l'association.
Article 12 : Le secrétaire administratif tient le secrétariat de l'Assemblée Générale et du Bureau exécutif. Il est le secrétaire de toutes les commissions. Il est le responsable des archives. Il seconde et remplace le président chaque fois que ce dernier est empêché.
Article 13 : Le secrétaire à l'organisation est chargé de l'organisation des réunions et manifestations de l'association.
Article 14 : Le trésorier est le responsable des fonds. Il veille à l'acquisition des biens mobiliers et immobiliers de l'association. Il procède à l'ouverture de tout compte bancaire ou postal au nom de l'association afin d'y déposer toute somme à lui remise. Il tient les registres comptables, prépare l'avant-projet de budget et élabore le projet de rapport financier. Il prend toute les dispositions en vue du placement des cartes de membre, et du paiement des cotisations.
Article 15 : Le commissaire aux comptes est chargé de la vérification des comptes de l'association et en fait rapport à l'Assemblée Générale.
Article 16 : Le secrétaire aux relations extérieures est chargé de prendre tout contact à l'intérieur et à l'extérieur en vue de la réalisation des objectifs de l'association.
Article 17 : Le commissaire aux conflits est chargé de favoriser la bonne entente entre les membres de l'association. Il tranche tout litige entre membres de l'association.
VI. DES RESSOURCES
Article 18 : Les ressources de l'association proviennent : - des cotisations ordinaires des membres fondateurs et des membres actifs et de la vente des cartes ; - des cotisations des membres bienfaiteurs ; - des subventions des pouvoirs publics et d'organismes nationaux ou internationaux œuvrant dans le domaine de la protection et de la mise en valeur du patrimoine culturel ; - des rémunérations des prestations fournies.
Article 19 : L'exercice financier commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre de chaque année.
VII. MODIFICATIONS DES STATUTS, DISSOLUTION
Article 20 : Les modifications de statuts ne peuvent être proposées à l'Assemblée Générale que par les membres fondateurs.
Article 21 : La dissolution de l'association ne peut intervenir que par décision, à la majorité, des membres fondateurs. En cas de dissolution, les biens de l'association seront dévolus à un organisme poursuivant les mêmes objectifs. Association pour la promotion du patrimoine culturel de Djenné DJENNE PATRIMOINE
Article 1 : Le présent règlement intérieur complète et précise les dispositions des statuts de l'Association pour la promotion du patrimoine culturel de Djenné, en abrégé DJENNE PATRIMOINE.
Article 2 : Peuvent être nommées membres d'honneur de l'association des personnalités qui auront rendu des services exceptionnels à l'association ou qui poursuivent des objectifs similaires. Ils sont nommés par le Bureau exécutif pour trois ans. Un Président d'honneur peut être désigné par le Bureau exécutif parmi les membres d'honneur.
Article 3 : Sont nommées membres bienfaiteurs de l'association les personnes physiques et morales qui paient une cotisation annuelle spéciale, égale ou supérieure à un montant fixé annuellement par le Bureau exécutif.
Article 4 : L'exclusion de l'association est prononcée par l'Assemblée Générale pour toute faute mettant en péril le devenir de l'association, ou pour toute violation manifeste des statuts et du règlement intérieur de l'association. Sont notamment motif d'exclusion : - toute condamnation par les tribunaux et tout acte illégal ; - tout acte tendant à encourager le pillage ou le trafic du patrimoine culturel de Djenné ; - toute malhonnêteté dans la gestion des fonds de l'association et dans le recouvrement de ses ressources ; - tout acte de violence ou d'indiscipline au sein de l'association. Avant de porter le cas devant l'Assemblée Générale en vue d'une décision d'exclusion, le Bureau exécutif a la possibilité de prononcer d'abord un avertissement, ensuite la suspension.
Article 5 : Le budget annuel de l'association est voté par l'Assemblée Générale sur proposition du Bureau exécutif. Le président de l'association en est l'ordonnateur. Le trésorier de l'association en est le comptable.
Article 6 : Toutes les recettes de l'association seront versées sur un compte bancaire ou postal.
Article 7 : Les chèques tirés pour permettre les sorties de fonds ou le paiement des factures porteront la double signature du président de l'association et de son trésorier.
Article 8 : Le commissaire aux comptes aura accès à tout moment à la totalité des documents comptables de l'association.
Article 9 : Le présent règlement intérieur ne peut être modifié que sur proposition des membres fondateurs et par décision de l'Assemblée Générale prise à la majorité des membres présents.
"Djenne Patrimoine est une association apolitique à but non lucratif qui possède la personnalité juridique. Sa durée est illimitée. Son siège est à Djenné. (extrait des statuts, art. 1)
"Djenne Patrimoine à pour but :
- d'aider à la protection de l'aire culturelle de Djenné
- de faire connaître et d'exposer les objets, et de mettre en valeur les monuments de l'aire culturelle de Djenné dans le respect scrupuleux du style culturel original
- de susciter la participation active et responsable de la population à la protection du patrimoine de l'aire culturelle de Djenné et à l'amélioration de cet espace
- d'aider à la préservation des sites archéologiques et naturels" (extrait des statuts, art. 2)
"Il s'agit plus précisément, de promouvoir la création et de participer à la gestion d'un espace culturel installe à Djenné même, dans le but de relancer toutes les formes d'activité culturelle à Djenné et dans ses environs de contribuer à la mise en oeuvre de la politique de protection du patrimoine dans ses composantes culturelles, artisanales, architecturales, ethnographiques, anthropologiques, archéologique et promotrices...conformément aux voeux du Ministère à la Communication et de la Culture de collaborer avec tout organisme ou association intervenant dans la promotion et la protection de l'espace culturel de Djenné de créer quelques emplois" (extrait des statuts, art. 3)
(Journal Officiel de la République du Mali, 29 février 1996, p. 159)
Membres d'honneur, cliquez ici.
Membres fondateurs, cliquez ici.
Membres du bureau exécutif, cliquez ici.
Membres de droit, cliquez ici.
Association internationale "DJENNE PATRIMOINE"
Article 1er : Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ayant pour titre : Association internationale "DJENNE PATRIMOINE" (en abrégé : DJENNE PATRIMOINE).
L'ASSOCIATION INTERNATIONALE "DJENNE PATRIMOINE" est une association apolitique, ouverte à toute personne, quelles que soient sa nationalité, sa race, sa religion, sa profession...
Elle acquerra la capacité juridique par l'accomplissement, à l'initiative de ses fondateurs, des formalités de déclaration auprès de l'administration française.
L'Association internationale "DJENNE PATRIMOINE" a pour buts :
- d'aider à la protection du patrimoine archéologique, architectural, naturel et culturel de l'aire culturelle de Djenné (Mali) ;
- de faire connaître et d'exposer les objets, et de mettre en valeur les monuments de l'aire culturelle de Djenné dans le respect scrupuleux du style architectural original ;
- de contribuer à toute action de protection de ces diverses formes de patrimoine, à leur étude scientifique, à leur valorisation ;
- de susciter la participation active et responsable de la population de Djenné et de ses environs à la protection du patrimoine de son aire culturelle et à l'amélioration de cet espace ;
- d'apporter son soutien aux activités développées par l'"Association pour la promotion du patrimoine culturel de Djenné, DJENNE PATRIMOINE", créée à Djenné même conformément à la législation malienne (récépissé n° 18/CD du 23 août 1995 ; publication au JO de la République du Mali du 29 février 1996, p. 159).
Le siège social de l'Association internationale "DJENNE PATRIMOINE"
est fixé à Aix-en-Provence, chez Monsieur Pierre HUARD, 1085, Chemin du Puy du Roy, 13090-Aix-en-Provence.
Le siège social peut être déplacé par simple décision du Conseil d’administration.
L'Association internationale "DJENNE PATRIMOINE" se compose de :
Sont membres d'honneur les personnes qui ont rendu des services signalés à l'association ; ils sont dispensés de cotisation.
Sont membres bienfaiteurs les personnes qui versent un droit d'entrée de 1000 FF (ce montant peut être révisé par l'assemblée générale).
Sont membres actifs ceux qui ont pris l'engagement de verser une cotisation annuelle de 250 FF (ce montant peut être révisé par l'assemblée générale).
Article 5 : Admission en qualité de membre
Pour faire partie de l'Association internationale "DJENNE PATRIMOINE", il faut être agréé par le bureau qui statue lors de chacune de ses réunions sur les demandes d'admission présentées (en qualité de membre bienfaiteur ou en qualité de membre actif). Le bureau désigne les membres d'honneur.
La qualité de membre de l'Association internationale "DJENNE PATRIMOINE" se perd par :
- la radiation prononcée par le Conseil d'administration pour non paiement de la cotisation ou pour motif grave, l'intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le Bureau pour fournir des explications.
Les ressources de l'Association internationale "DJENNE PATRIMOINE" comprennent :
- les subventions obtenues des collectivités publiques françaises ou étrangères, ou des institutions internationales ;
L'Association internationale "DJENNE PATRIMOINE" est dirigée par un Conseil d'administration de 6 membres élus pour 4 ans par l'assemblée générale, et rééligibles. Le Conseil d'administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un Bureau composé de :
Le Conseil est renouvelé tous les deux ans par moitié. Au terme des deux premières années, les membres sortants seront désignés par tirage au sort.
En cas de vacance, le Conseil d'administration pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à la date à laquelle devait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
Le Conseil d'administration se réunit au moins une fois par an, sur convocation du Président, ou sur la demande du quart des membres.
Tout membre du Conseil d'administration qui, sans excuse, n'aura pas assisté à trois réunions consécutives sera considéré comme démissionnaire.
Article 10 : Réunion de l'Assemblée générale
1. L'Assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association, à quelque titre qu'ils y soient affiliés.
2. L'assemblée générale se réunit tous les deux ans au mois de juin.
3. Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'Association internationale "DJENNE PATRIMOINE" sont convoqués par les soins du Secrétaire. L'ordre du jour est indiqué sur les convocations.
4. Le Président, assisté des membres du Conseil d'administration, préside l'Assemblée générale et expose la situation morale de l'association. Le Trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée. Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement de la moitié du Conseil d'administration.
5. Pour que ses délibérations soient valables, l'Assemblée générale devra compter au moins la moitié plus un des membres de l'association, présents ou représentés. Au cas où ce quorum ne serait pas atteint, une nouvelle convocation sera envoyée, pour une assemblée générale qui se tiendra trois semaines au moins après la première date. Les délibérations de l'Assemblée générale réunie à la suite de cette seconde convocation seront valables quel que soit le nombre de membres présents ou représentés.
6. Ne devront être traitées, lors de l'assemblée générale, que les questions inscrites à l'ordre du jour.
S'il le juge nécessaire, ou sur la demande de la moitié plus un des membres de l'association, le Président convoquera une assemblée générale extraordinaire suivant les mêmes modalités que celles qui s'appliquent à l'assemblée générale ordinaire (article 10 al.1 et 3).
L'ordre du jour de l'Assemblée générale extraordinaire est limité aux points qui ont motivé sa convocation et qui figureront sur la lettre de convocation. L'assemblée générale extraordinaire n'examinera que ces points.
Les règles de quorum de l'Assemblée générale extraordinaire sont les mêmes que celles qui valent pour l'Assemblée générale ordinaire (article 10 al. 5).
Un règlement intérieur précisant les présents statuts et fixant en particulier les règles à appliquer pour l'administration interne de l'association, pourra être établi par le Conseil d'administration, qui alors le fera approuver par l'Assemblée générale.
La dissolution de l'Association internationale "DJENNE PATRIMOINE" peut être prononcée par l'Assemblée générale, si cette question a été inscrite à son ordre du jour et si la décision est prise à la majorité des deux tiers. Dans ce cas, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par l'Assemblée générale. S'il y a lieu, l'actif sera dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.
DESPLATS Dominique
DUPONCHEL DE BARY Pauline
HOLDER Gilles
- Président : Joseph Brunet-Jailly
- Secrétaire : Gilles Holder
- Trésorier : Pauline Duponchel de Bary