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Timestamp: 2016-10-28 10:30:36+00:00
Document Index: 329651028

Matched Legal Cases: ['art. 9', 'art. 9', 'art. 296', 'art. 13', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 75', 'art. 72', 'art. 76', 'art. 76', 'art. 172', 'art. 98', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 271', 'art. 172', 'art. 254', 'ATF ', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 98', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 9', 'art. 106', 'art. 9', 'art. 9', 'art. 296', 'art. 296', 'art. 296', 'ATF ', 'in fine', 'ATF ', 'art. 296', 'art. 296', 'art. 13', 'art. 9', 'art. 8', 'art. 106', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 9', 'art. 176', 'art. 273', 'art. 9', 'art. 66', 'art. 68']

5A_442/2013 (24.07.2013)
5A_442/2013 � � Arr�t du 24 juillet 2013
recours contre la d�cision de la Juge de la Cour civile II du Tribunal cantonal du canton du Valais du 13 mai 2013.
Par requ�te de mesures protectrices de l'union conjugale du 21 d�cembre 2012, X.________ a notamment conclu � ce que le droit de garde de l'enfant commun, A.________, n�e en 2009, lui soit attribu�e. Le p�re, Y.________, s'est d�termin� le 22 janvier 2013, revendiquant �galement l'attribution du droit de garde de l'enfant.
A.a.�Par d�cision de mesures protectrices de l'union conjugale du 21 f�vrier 2013, le Juge du district de Sion a notamment confi� la garde de l'enfant au p�re, sous r�serve d'un droit de visite de la m�re et astreint celle-ci � contribuer � l'entretien de son enfant et du p�re par le versement d'une pension mensuelle de respectivement 862 fr. et de 1'760 fr.
�La m�re a form� appel contre ce jugement le 7 mars 2013, requ�rant l'effet suspensif � son appel, partant, la garde de l'enfant � titre provisionnel, et concluant au fond principalement � ce que le droit de garde de l'enfant lui soit confi�, � ce que le p�re soit condamn� � contribuer � l'entretien de l'enfant par le versement d'une pension mensuelle de 862 fr., et � ce qu'aucune contribution d'entretien ne soit due entre �poux, subsidiairement, � ce qu'il soit en outre ordonn� une enqu�te sociale par l'Office pour la protection de l'enfant (ci-apr�s: OPE).
�Le 5 avril 2013, la Juge de la Cour civile II du Tribunal cantonal du canton du Valais a rejet� la requ�te d'effet suspensif de la m�re.
�Dans sa r�ponse du 25 avril 2013, le p�re a conclu au rejet de l'appel.
A.b.�Statuant par arr�t du 13 mai 2013, la Juge de la Cour civile II a rejet� l'appel de la m�re et confirm� la d�cision de mesures protectrices de l'union conjugale du 21 f�vrier 2013 du Juge du district de Sion.
Par acte du 13 juin 2013, la m�re exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Elle conclut principalement � la r�forme de l'arr�t entrepris en ce sens que le droit de garde de l'enfant lui est attribu�, sous r�serve du droit de visite du p�re, que celui-ci est astreint � contribuer � l'entretien de l'enfant par le versement d'une pension mensuelle de 862 fr., et qu'aucune contribution d'entretien ne soit due entre �poux; subsidiairement au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente. A l'appui de son recours, la m�re soul�ve les griefs d'�tablissement inexact des faits au regard de l'art. 9 Cst., d'arbitraire (art. 9 Cst.) dans l'application de l'art. 296 CPC, ainsi que de violation de la garantie du respect de la vie priv�e et familiale (art. 13 al. 1 Cst. et 8 CEDH). Au pr�alable, elle requiert la garde de l'enfant � titre de mesures provisionnelles.
�Invit�s � se d�terminer sur la requ�te de mesures provisionnelles, l'intim� a conclu au rejet et l'autorit� pr�c�dente a d�clar� ne pas avoir d'observation � formuler, se r�f�rant aux consid�rants de sa d�cision du 13 mai 2013.
Par ordonnance du 4 juillet 2013, le Pr�sident de la Cour de c�ans a rejet� la requ�te de mesures provisionnelles.
Le pr�sent recours a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) ainsi que dans la forme l�gale (art. 42 LTF), contre une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 133 III 393 consid. 4 p. 395 s.) rendue sur recours par une autorit� sup�rieure statuant en derni�re instance cantonale (art. 75 al. 1 et 2 LTF), dans une affaire matrimoniale (art. 72 al. 1 LTF). Le litige porte sur le droit de garde de l'enfant et sur la contribution d'entretien en faveur du parent gardien; la cause est ainsi non p�cuniaire dans son ensemble (arr�ts 5A_483/2011 du 31 octobre 2011 consid. 1.1; 5A_220/2009 du 30 juin 2009 consid. 1). La recourante a en outre pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente (art. 76 al. 1 let. a LTF) et, ayant succomb� dans ses conclusions, a un int�r�t � l'annulation ou � la modification de la d�cision attaqu�e (art. 76 al. 1 let. b LTF). Le recours en mati�re civile est en principe recevable au regard des dispositions qui pr�c�dent.
D�s lors que la d�cision attaqu�e porte sur le prononc� de mesures protectrices de l'union conjugale (art. 172 � 179 CC), lesquelles sont consid�r�es comme des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF (ATF 133 III 393 consid. 5 p. 396), le Tribunal f�d�ral dispose d'un pouvoir d'examen limit�, seule la violation des droits constitutionnels pouvant �tre invoqu�e. Le Tribunal f�d�ral n'examine en outre les griefs de violation de droits constitutionnels que s'ils ont �t� invoqu�s et motiv�s conform�ment au principe d'all�gation ("R�geprinzip", art. 106 al. 2 LTF), � savoir express�ment soulev�s et expos�s de mani�re claire et d�taill�e (ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287). Le recourant qui se plaint de la violation d'un droit fondamental ne peut donc se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en instance d'appel, o� l'autorit� de recours jouit d'une libre cognition; il ne peut, en particulier, se contenter d'opposer sa th�se � celle de l'autorit� cantonale, mais doit d�montrer ses all�gations par une argumentation pr�cise (ATF 134 II 349 consid. 3 p. 351 s.; 133 II 396 consid. 3.2 p. 400; arr�t 5A_99/2011 du 22 septembre 2011 consid. 2.1).
2.1.�Aux termes de l'art. 271 let. a CPC, les mesures protectrices de l'union conjugale (art. 172 � 179 CC) sont ordonn�es � la suite d'une proc�dure sommaire. Bien que les moyens de preuve ne soient pas restreints aux seuls titres, l'administration de ceux-ci doit pouvoir intervenir imm�diatement (art. 254 al. 2 let. c et 272 CPC). La d�cision de mesures protectrices de l'union conjugale est en principe provisoire et rev�tue d'une autorit� de la chose jug�e limit�e. La jurisprudence rendue avant l'entr�e en vigueur du CPC demeure applicable (en particulier l'ATF 127 III 474 consid. 2b/bb p. 478) : la cognition du juge est limit�e � la simple vraisemblance des faits et � un examen sommaire du droit.
2.2.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF) et se montre r�serv� en ce qui concerne l'appr�ciation des preuves et la constatation des faits, vu le large pouvoir qu'il reconna�t en la mati�re � l'autorit� cantonale (ATF 120 Ia 31 consid. 4b p. 40; 118 Ia 28 consid. 1b p. 30 ss). Cette retenue est d'autant plus grande dans le domaine des mesures protectrices de l'union conjugale, ordonn�es � la suite d'une proc�dure sommaire, avec administration restreinte des moyens de preuve et limitation du degr� de la preuve � la simple vraisemblance (cf. supra consid. 2.1). Dans le cadre d'un recours soumis � l'art. 98 LTF, le recourant qui entend invoquer que les faits ont �t� �tablis de mani�re manifestement inexacte doit d�montrer que ceux-ci sont arbitraires au sens de l'art. 9 Cst., conform�ment au principe d'all�gation (�
cf. supra�consid. 2; ATF 133 II 249 consid. 1.2.2 p. 252; arr�t 5A_338/2010 du 4 octobre 2010 consid. 3.2), en sorte qu'il ne peut pas se borner � contredire les constatations litigieuses par ses propres all�gations ou par l'expos� de sa propre appr�ciation des preuves; il doit indiquer de fa�on pr�cise en quoi ces constatations sont contraires au droit ou entach�es d'une erreur indiscutable, c'est-�-dire arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 133 II 249 consid. 1.2.2 p. 252). Une critique des faits qui ne satisfait pas � cette exigence est irrecevable (art. 106 al. 2 LTF).
Le recours a pour objet l'attribution du droit de garde de l'enfant et la contribution d'entretien allou�e au parent gardien, dans le cadre de mesures protectrices de l'union conjugale.
3.1.�S'agissant du droit de visite, la Juge de la Cour civile II a d'abord retenu que les all�gations de la m�re au sujet de pr�tendus actes de violence du p�re ne sont pas av�r�es, pr�cisant que le dossier p�nal du p�re n'appara�t pas comme d�terminant pour statuer sur les questions litigieuses, en particulier la d�nonciation p�nale de la m�re contre celui-ci pour violences physiques se fondant sur un constat m�dical qui ne rel�ve aucune trace de telles violences.
�Ensuite, la juge cantonale a constat� que l'attribution du droit de garde au p�re se justifiait d�s lors que celui-ci est plus disponible, ayant suspendu toute activit� lucrative pour s'occuper de sa fille d�s sa naissance, alors que la m�re occupe un emploi de ma�tre de cabine intercontinentale � un taux de 70 %. La Juge de la Cour civile II a en outre relev� que la m�re n'a �mis aucune critique � l'�gard de comp�tences �ducatives du p�re, que rien n'indique que celui-ci entrave la relation de l'enfant avec sa m�re, que l'attribution de la garde � la m�re aurait pour cons�quence que l'enfant devrait �tre plac� � la cr�che pendant les jours de travail de la m�re, celle-ci n'ayant pas de famille en Suisse � qui elle pourrait confier l'enfant, que l'enfant serait contrainte de d�m�nager � Zurich alors qu'elle a toujours habit� en Valais en �tant sous la garde de son p�re depuis son plus jeune �ge, ce qui bouleverserait ses habitudes de vie, et que l'organisation deviendrait encore plus compliqu�e lors de sa scolarisation. En d�finitive, la juge cantonale a estim� que les parents avaient des capacit�s �ducatives similaires et tous deux la facult� de favoriser les contacts avec l'autre parent, de sorte, que, dans ce contexte, il convenait d'accorder davantage d'importance au crit�re de la stabilit� de l'enfant et � celui de la disponibilit� du parent gardien, partant, d'attribuer la garde de l'enfant au p�re.
�La juge d�l�gu�e a enfin relev�, s'agissant de la question du droit de garde, que la conclusion subsidiaire de la m�re tendant � ce qu'une enqu�te sociale soit confi�e � l'OPE n'�tait pas motiv�e, en sorte qu'elle a rejet� cette conclusion. L'autorit� pr�c�dente a ajout� qu'au demeurant, les �l�ments avanc�s en premi�re instance n'�taient pas suffisants pour admettre que l'enfant serait expos�e � un quelconque danger.
3.2.�Concernant la contribution d'entretien allou�e au p�re, la Juge de la Cour civile II a constat� que la m�re ne d�montre pas que le juge de premi�re instance aurait proc�d� � un calcul erron� des charges du p�re. La juge cantonale a relev� que la m�re se contentait d'exposer que le montant de la contribution d'entretien n'est pas suffisant pour couvrir le minimum vital du p�re, en sorte que celui-ci devrait combler son d�ficit par l'exercice d'une activit� lucrative hors du foyer, ce qui implique que la garde de l'enfant devrait lui �tre attribu�e. D�s lors qu'elle a confirm� l'attribution de la garde de l'enfant au p�re, la juge pr�c�dente a estim� qu'il n'y avait donc pas lieu de modifier le montant octroy� pour l'entretien du p�re.
La recourante affirme que la Juge de la Cour civile II a vers� dans l'arbitraire (art. 9 Cst.) dans l'�tablissement des faits et l'appr�ciation des preuves, d�s lors que la juge cantonale a estim� que le comportement violent du p�re n'�tait pas av�r�, sans instruction suppl�mentaire, singuli�rement en refusant de requ�rir l'�dition du dossier p�nal du p�re, consid�rant que le rapport m�dical vers� au dossier de la cause ne fait �tat d'aucune trace de violence. La recourante expose que le fait qu'aucune s�quelle physique n'�tait visible ne signifie pas qu'elle n'a pas subi de violence de la part du p�re et all�gue que cet �pisode n'�tait pas isol�, reprochant en d�finitive � la juge cantonale de s'�tre bas�e exclusivement sur le rapport m�dical produit, sans tenir compte de la plainte p�nale d�pos�e et des suites de celle-ci, ni requ�rir une enqu�te sociale, partant d'avoir omis de prendre en compte un �l�ment important de nature � modifier sa d�cision.
�Alors que l'autorit� cantonale a jug�, sur la base des preuves disponibles et nonobstant la plainte p�nale de la m�re, qu'aucun �l�ment ne lui permettait de retenir que le p�re a un comportement violent, la recourante affirme que le dossier p�nal est de nature � modifier l'appr�ciation de la juge pr�c�dente et que l'absence de s�quelles physiques n'est pas d�terminante. Ce faisant, la recourante se contente d'opposer sa propre version des faits � celle retenue par la juge cantonale et ne d�montre pas en quoi l'administration des preuves requises, � savoir la production du dossier p�nal et la mise en oeuvre d'une enqu�te sociale, serait de nature � modifier l'�tablissement des faits; en particulier, elle n'expose pas que le dossier p�nal contiendrait une pi�ce propre � �tablir le comportement violent du p�re, ni n'all�gue que sa plainte p�nale aurait abouti � une condamnation du p�re - �l�ment qui indiquerait que celui-ci a, au moins � une reprise, fait preuve de violence -, pas plus qu'elle ne pr�cise sur quoi l'enqu�te sociale devrait porter. Faute de satisfaire � l'exigence de motivation (art. 106 al. 2 LTF;�
cf. supra�consid. 2.2), le grief d'arbitraire (art. 9 Cst.) dans l'�tablissement des faits et l'appr�ciation des preuves est irrecevable.
Soulevant le grief d'arbitraire (art. 9 Cst.) dans l'application de l'art. 296 CPC, la recourante reproche � la Juge de la Cour civile II d'avoir consid�r� que sa demande d'enqu�te sociale n'�tait pas motiv�e et de l'avoir par cons�quent rejet�e. La recourante soutient qu'elle a all�gu� tous les faits pertinents et soumis les offres de preuves n�cessaires pour instruire la cause, exposant qu'il appartenait � l'autorit� d'�claircir les faits en requ�rant une �dition du dossier p�nal du p�re et en ordonnant une enqu�te sociale pour d�terminer la situation de l'enfant et sur sa relation avec son p�re. Elle affirme que l'autorit� a gravement viol� l'art. 296 CPC en confiant la garde de l'enfant de 4 ans � " un homme impulsif qui s'est montr� violent � plusieurs reprises " sans aucune investigation suppl�mentaire, faisant ainsi preuve d'arbitraire.
5.1.�En vertu de l'art. 296 al. 1 CPC, la maxime inquisitoire s'applique lorsque le juge est saisi de questions relatives aux enfants dans les affaires de droit de la famille. Selon la jurisprudence, le juge a le devoir d'�claircir les faits et de prendre en consid�ration d'office tous les �l�ments qui peuvent �tre importants pour rendre une d�cision conforme � l'int�r�t de l'enfant, m�me si ce sont les parties qui, en premier lieu, lui soumettent les faits d�terminants et les offres de preuves. Il n'est li� ni par les faits all�gu�s, ni par les faits admis, ni par les moyens de preuve invoqu�s par les parties; il ordonne d'office l'administration de tous les moyens de preuve propres et n�cessaires � �tablir les faits pertinents. Cette obligation du juge d'�tablir d'office les faits n'est cependant pas sans limite. La maxime inquisitoire ne dispense pas, en effet, les parties de collaborer activement � la proc�dure et d'�tayer leurs propres th�ses; il leur incombe de renseigner le juge sur les faits de la cause et de lui indiquer les moyens de preuve disponibles (ATF 128 III 411 consid. 3.2.1 et les r�f�rences; arr�ts 5A_522/2011 du 18 janvier 2012 consid. 4.1 in fine; 5P.473/2006 du 19 d�cembre 2006 consid. 3.2). Par ailleurs, les mesures protectrices de l'union conjugale �tant ordonn�es � la suite d'une proc�dure sommaire avec administration restreinte des moyens de preuve et limitation du degr� de la preuve � la simple vraisemblance (�
cf. supra�consid. 2.1), il suffit que les faits soient rendus vraisemblables (ATF 127 III 474 consid. 2b/bb p. 478 et les r�f�rences).
5.2.�En l'occurrence, il ressort de la d�cision entreprise que l'autorit� a statu� sur un �tat de fait qui diverge de la version de la recourante, fond� cependant sur les preuves administr�es, singuli�rement sur le rapport m�dical ne faisant �tat d'aucune s�quelle indiquant que la m�re aurait subi des violences physiques (�
cf. supra�consid. 3.1). La juge cantonale a express�ment refus� d'ordonner une enqu�te sociale au stade des mesures protectrices de l'union conjugale, s'estimant suffisamment renseign�e sur la situation de l'enfant et sur le comportement du p�re � l'�gard de sa fille, motivation de l'arr�t attaqu� que la recourante omet totalement de prendre en consid�ration, se fondant uniquement sur le premier motif du refus, en raison de l'absence de conclusion sur cette question. Il appara�t que l'autorit� pr�c�dente a proc�d� � une appr�ciation des preuves disponibles et a jug� celles requises par la m�re comme non pertinentes pour l'issue du litige, en sorte que l'on ne voit pas en quoi la maxime inquisitoire (art. 296 CPC) aurait �t� viol�e; le grief d'arbitraire dans l'application de l'art. 296 CPC doit �tre rejet�.
La recourante affirme enfin que la Juge de la Cour civile II a viol� son droit au respect de la vie familiale et invoque les art. 13 al. 1 Cst. et 8 � 1 CEDH. Elle critique d'abord, au regard de l'int�r�t de l'enfant, l'appr�ciation de la juge cantonale au sujet de la disponibilit� plus grande du p�re, entendant faire reconna�tre que celui-ci n'a pas cess� son activit� hors du foyer d�s la naissance de l'enfant, mais seulement lorsque l'enfant a atteint l'�ge de 2 ans et qu'il sera certainement amen� � reprendre une activit� lucrative pour couvrir son minimum vital. La recourante s'en prend aussi � la d�termination de l'aptitude des parents � favoriser les contacts avec l'autre parent, jugeant son aptitude sup�rieure � celle du p�re, reprochant � celui-ci de ne pas s'adapter � ses horaires irr�guliers. Elle conteste aussi l'appr�ciation de la juge cantonale au sujet du crit�re de stabilit�, all�guant que l'enfant passe du temps avec elle durant ses jours de cong�, en sorte que la fille ne serait pas habitu�e � passer son temps uniquement avec son p�re, ainsi que l'a retenu la juge pr�c�dente. Elle r�affirme aussi � la lumi�re de ce crit�re que le p�re devrait �tre amen� � reprendre une activit� lucrative hors du foyer, en sorte que l'enfant ne pourra plus demeurer sous sa garde comme elle en a l'habitude. Enfin, la recourante expose que le d�m�nagement � Zurich de l'enfant de 4 ans non scolaris�e ne saurait �tre consid�r� comme un d�racinement parce que sa fille n'a pas pu �tablir de liens, ni s'attacher � son environnement, le crit�re de la stabilit� ayant au demeurant �t� appliqu� de mani�re arbitraire en ne tenant pas compte de tous les �l�ments, conduisant � une solution qui viole l'art. 9 Cst. En d�finitive, la recourante consid�re que l'ing�rence des autorit�s publiques dans sa vie familiale n'a pas �t� guid�e par le crit�re du bien de l'enfant et doit �tre consid�r�e comme illicite.
6.1.�Les art. 8 � 1 CEDH et 13 al. 1 Cst., qui garantissent notamment le droit au respect de la vie familiale, sont des normes de rang constitutionnel, en sorte que la cour de c�ans n'est tenue d'examiner le moyen tir� de la violation de ces dispositions que si le grief a �t� invoqu� et motiv� de mani�re pr�cise (art. 106 al. 2 LTF;�
cf. supra�consid. 2). En l'occurrence, la recourante n'expose pas, m�me succinctement, en quoi les art. 8 CEDH et 13 al. 1 Cst. auraient, dans ce contexte, une port�e propre par rapport au grief d'arbitraire qu'elle soul�ve simultan�ment (ATF 133 II 585 consid. 3.4 p. 587, arr�t 5A_876/2009 du 16 f�vrier 2010 consid. 2.2). Il s'ensuit que le grief de violation des art. 8 CEDH et 13 Cst. est irrecevable; le m�rite de la critique est examin� uniquement � la lumi�re de l'art. 9 Cst.
6.2.�En vertu de l'art. 176 al. 3 CC, relatif � l'organisation de la vie s�par�e, lorsque les �poux ont des enfants mineurs, le juge ordonne les mesures n�cessaires d'apr�s les dispositions sur les effets de la filiation (�
cf.�art. 273 ss CC); il peut, notamment, attribuer la garde des enfants � un seul des parents. Les principes pos�s par la jurisprudence et la doctrine en mati�re de divorce sont applicables par analogie. La r�gle fondamentale en ce domaine est l'int�r�t de l'enfant. Au nombre des crit�res essentiels, entrent en ligne de compte les relations personnelles entre parents et enfants, les capacit�s �ducatives respectives des parents, leur aptitude � prendre soin de l'enfant personnellement et � s'en occuper, ainsi qu'� favoriser les contacts avec l'autre parent; il faut choisir la solution qui, au regard des donn�es de l'esp�ce, est la mieux � m�me d'assurer � l'enfant la stabilit� des relations n�cessaires � un d�veloppement harmonieux des points de vue affectif, psychique, moral et intellectuel.
6.3.�En l'esp�ce, la cour cantonale s'est fond�e sur les crit�res de la stabilit� du cadre de vie de l'enfant habitu�e � �tre sous la garde de son p�re dans le canton du Valais, ainsi que de la disponibilit� de chaque parent, pour trancher la question de l'attribution du droit de garde, les parents pr�sentant une capacit� �ducative similaire et une aptitude �gale � favoriser les contacts avec l'autre. Elle a estim� que l'int�r�t de l'enfant � continuer � vivre dans le cadre qui �tait le sien depuis sa naissance et aupr�s du parent qui avait une aptitude sup�rieure � prendre soin personnellement d'elle, en raison de la suspension de son activit� lucrative hors du foyer, s'av�rait pr�pond�rante.
6.4.�Les all�gations de la recourante au sujet de l'activit� lucrative du p�re - qu'il aurait suspendue plus tardivement et qu'il serait tenu de reprendre - s'�cartent de l'�tat de fait de la d�cision entreprise et ne sauraient par cons�quent �tre retenues aux fins de modifier l'appr�ciation de l'autorit� pr�c�dente relative � la disponibilit� des parents, ces all�gations n'�tant �tay�es par aucune preuve ou indice les rendant vraisemblables et n'�tant quoi qu'il en soit pas de nature � remettre en cause le constat selon lequel le p�re dispose, actuellement et depuis plusieurs ann�es, de plus de temps pour s'occuper personnellement de l'enfant du fait de la suspension de son activit� lucrative, par rapport � l'�pouse qui est employ�e � un taux d'activit� de 70 % en qualit� de ma�tre de cabine sur des vols intercontinentaux (�
cf. supra�consid. 3.1). Quant � l'adaptation du p�re aux horaires irr�guliers de la m�re pour l'organisation du droit de visite, la juge cantonale a rappel� � juste titre qu'il ne pouvait �tre reproch� au parent gardien de ne pas faciliter les contacts m�re-fille parce qu'il s'en tenait � la d�cision judiciaire. L'on ne voit en effet pas en quoi le fait que le parent gardien s'en tienne aux modalit�s du droit de visite fix�es dans le jugement de mesures protectrices de l'union conjugale serait de nature � entraver la relation entre la m�re et sa fille; la recourante, qui se limite � contester cette appr�ciation, n'explicite au demeurant pas plus avant sa critique, pas plus qu'elle n'all�gue qu'il lui est impossible de se conformer � la r�glementation mise en place. Concernant l'appr�ciation du crit�re de la stabilit�, la m�re soutient que l'enfant a pass� la moiti� de son temps avec elle depuis sa naissance, constat qui ne ressort pas des faits retenus dans l'arr�t querell�, et pr�sente sa propre �valuation du crit�re de la stabilit�, consid�rant qu'un enfant de 4 ans ne serait pas d�racin�e par le d�m�nagement qui serait n�cessaire en cas d'attribution du droit de garde � la m�re. Toutefois, vu les circonstances d'esp�ce, ce d�placement du lieu de vie de l'enfant implique pour celle-ci de quitter son cadre de vie usuel pour vivre dans une autre ville, dans une partie du pays dont la langue est diff�rente, et d'�tre plac�e � la cr�che - parfois pour des dur�es sup�rieures � 24 heures - lorsque la recourante travaille. Il s'ensuit que l'appr�ciation effectu�e par la Juge de la Cour civile II au sujet de la stabilit� n'appara�t pas comme arbitraire.
�Il ressort de ce qui pr�c�de que la juge cantonale n'a pas vers� dans l'arbitraire dans l'appr�ciation des diff�rents crit�res d'attribution du droit de garde, ni dans la mani�re de pond�rer ceux-ci les uns par rapport aux autres, en sorte que le grief de violation de l'art. 9 Cst. est mal fond�, autant qu'il est recevable.
En conclusion, le recours doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�. La recourante, dont la requ�te de mesures provisionnelles a �t� rejet�e et qui succombe au fond, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). L'intim�, qui n'a pas �t� invit� � d�poser de r�ponse au fond, mais qui a obtenu gain de cause dans ses conclusions sur la requ�te de mesures provisionnelles a droit � une indemnit� de d�pens pour ses observations, mise � la charge de la recourante (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Une indemnit� de 200 fr., � payer � l'intim� � titre de d�pens, est mise � la charge de la recourante.