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Timestamp: 2016-10-26 07:41:03+00:00
Document Index: 72482345

Matched Legal Cases: ['art. 8', 'art. 9', 'art. 71', 'art. 90', 'art. 83', 'art. 86', 'art. 82', 'art. 73', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 12', 'art. 73', 'art. 113', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 97', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 97', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 8', 'art. 9', 'art. 106', 'art. 8', 'art. 29', 'art. 29', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 9', 'art. 7', 'art. 8', 'art. 12', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 12', 'art. 3', 'art. 69', 'art. 3', 'art. 10', 'art. 3', 'art. 3', 'art. 18', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 7', 'art. 18', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 18', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 66', 'art. 68']

2C_1081/2013 (02.06.2014)
2C_1081/2013 2C_1164/2013 � � Arr�t du 2 juin 2014
repr�sent� par Me Robert Zoells, avocat,
Administration fiscale cantonale du canton de Gen�ve, rue du Stand 26, 1204 Gen�ve.
Imp�t cantonal et communal 2004 et 2005,
recours contre les arr�ts de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre administrative, 1�re section, du 8 octobre 2013 et
A.A.________ est le fils de B.A.________ d�c�d� � Gen�ve le 7 d�cembre 1999 � l'�ge de 85 ans. De son vivant, feu B.A.________ exploitait une entreprise du b�timent, sous la raison sociale � X.A.________ �. Il �tait architecte de profession. Sa soci�t� �tait inscrite au registre du commerce comme entreprise de travaux publics. Elle avait son si�ge � Y.________.
En 1999, feu B.A.________ �tait propri�taire de parts de soci�t�s immobili�res (ci-apr�s : SI), propri�taire en nom ou copropri�taire de dix-neuf immeubles locatifs �valu�s � son d�c�s � environ cent millions de francs. Du vivant de feu B.A.________, ces immeubles �taient exploit�s � des fins locatives. Leur gestion �tait confi�e � des r�gies de la place.
Dans les d�clarations fiscales 1997 et 1998 adress�es par ce dernier � l'Administration fiscale cantonale, ces biens avaient �t� d�clar�s dans la fortune et les revenus de la fortune priv�s. Ils n'avaient pas �t� activ�s dans les bilans et les comptes de pertes et profits des mois de d�cembre 1997 et 1998 de l'entreprise.
Dans son testament, feu B.A.________, qui �tait veuf, a d�volu ses biens � ses deux fils � parts �gales. Il a clairement distingu�, dans ses derni�res volont�s, l'entreprise X.A.________ des immeubles qu'il poss�dait. Le 7 novembre 2001, le service des successions de l'Administration fiscale cantonale a proc�d� � une estimation de l'entreprise, dans laquelle ne figurait aucun des immeubles pr�cit�s comme immeubles commerciaux.
Le 12 juillet 2000, les h�ritiers ont sign� un premier acte de partage partiel portant sur la propri�t� de l'entreprise X.A.________ dont la valeur a �t� fix�e � 3'616'763 fr. 75, l'attribuant au contribuable, son fr�re ayant b�n�fici� d'un versement compensatoire. Aucun immeuble n'est mentionn� dans l'acte comme faisant partie de l'entreprise. En janvier 2001, les h�ritiers se sont partag� la plupart des immeubles. Le contribuable s'est vu attribuer la propri�t� de huit immeubles. Certains immeubles dont feu B.A.________ ne poss�dait que des parts de copropri�t� n'ont pas �t� partag�s et sont rest�s en indivision, ainsi que celui qui �tait en travaux � la date du partage.
�Peu apr�s ce partage, le contribuable s'est attel� � la liquidation de l'entreprise, car il ne souhaitait pas la conserver. Les immeubles dont il avait h�rit� ont continu� � �tre g�r�s par des agents immobiliers. Souhaitant �galement s'en s�parer, il les a progressivement mis en vente par l'entremise de courtiers professionnels.
En 2004, le contribuable a vendu cinq immeubles. En 2005, il a vendu trois parcelles dont il �tait propri�taire pour 370/1000 ainsi que trois autres parcelles.
Fin 2005, il a d�pos� sa d�claration fiscale 2004. Les immeubles dont il �tait encore propri�taire �taient signal�s comme immeubles non commerciaux.
En 2006, le contribuable a vendu l'entreprise, apr�s l'avoir transform�e en soci�t� anonyme. Aucun des immeubles h�rit�s n'a �t� int�gr� aux actifs de cette soci�t�, bien que celle-ci ait conserv� son si�ge dans l'un des immeubles attribu� au contribuable.
Le 11 mai 2007, l'Administration fiscale cantonale a notifi� au contribuable ses bordereaux pour l'imp�t cantonal et communal et pour l'imp�t f�d�ral direct 2004. Elle a int�gr� au b�n�fice net de l'activit� ind�pendante, au titre de l'imp�t f�d�ral et cantonal sur le revenu, le b�n�fice de 1'160'679 fr. r�alis� sur la vente d'immeubles en 2004, consid�rant que ces biens faisaient partie de sa fortune commerciale.
Par r�clamation du 11 juin 2007, le contribuable a contest� la qualification professionnelle du b�n�fice r�alis� sur la vente des immeubles. L'Administration fiscale cantonale a rejet� cette r�clamation par d�cisions du 10 mai 2010.
Le 25 septembre 2007, l'Administration fiscale cantonale a notifi� au contribuable ses bordereaux pour l'imp�t cantonal et communal et pour l'imp�t f�d�ral direct 2005. Elle a int�gr� au b�n�fice net de l'activit� ind�pendante, au titre de l'imp�t f�d�ral et cantonal sur le revenu, le b�n�fice de 609'087 fr. r�alis� sur la vente d'immeubles en 2005, consid�rant que ces biens faisaient partie de sa fortune commerciale.
Par r�clamation du 19 octobre 2007, le contribuable a contest� la qualification professionnelle du b�n�fice r�alis� sur la vente des immeubles. L'Administration fiscale cantonale a partiellement admis la r�clamation par d�cisions du 18 octobre 2010. Le b�n�fice sur la vente d'un immeuble r�alis�e lors de la liquidation d'une SI devait �tre attribu� � la fortune priv�e, le produit de la vente des autres immeubles constituaient un b�n�fice d'activit� ind�pendante. Le revenu soumis � l'imp�t cantonal 2005 s'�levait � 1'264'354 fr. et la fortune � 45'824'204 fr.
Par acte du 21 juin 2010, A.A.________ a recouru aupr�s de la Commission cantonale de recours en mati�re administrative, devenue depuis le 1er janvier 2011 le Tribunal administratif de premi�re instance, contre les d�cisions sur r�clamation de l'Administration fiscale cantonale du 10 mai 2010 portant sur la p�riode fiscale 2004. Il n'a pas contest�, � cette occasion, les faits retenus par l'Administration fiscale cantonale dans les d�cisions attaqu�es (utilisation par feu B.A.________ de son entreprise pour effectuer les travaux de construction, r�novation et entretien des immeubles, etc).
De m�me, par acte du 18 novembre 2010, il a recouru contre les d�cisions sur r�clamation de l'Administration fiscale cantonale du 18 octobre 2010 portant sur la p�riode fiscale 2005. Sur demande de production du dossier fiscal du p�re du contribuable par le Tribunal administratif de premi�re instance, l'Administration fiscale cantonale a indiqu� qu'elle l'avait d�truit en 2000. Elle disposait toutefois des d�clarations 1998 et 1999 de feu B.A.________, ainsi que de documents attestant que trois ventes d'immeubles - dont l'une effectu�e en consortium - r�alis�es par l'entreprise X.A.________ en 1979, 1987 et 1994 avaient �t� tax�es comme professionnelles. Elle produisait par ailleurs plusieurs requ�tes d'autorisation de construire d�pos�es en lien avec les immeubles de feu B.A.________, qui d�montraient la nature professionnelle des op�rations immobili�res faites sur les immeubles concern�s.
Par jugements du 18 juillet 2012, le Tribunal administratif de premi�re instance a rejet� les recours.
Par acte du 13 septembre 2012, A.A.________ a interjet� recours en mati�re d'imp�t f�d�ral direct et en mati�re d'imp�t cantonal et communal aupr�s de la Cour de justice du canton de Gen�ve contre les jugements du 18 juillet 2012.
Par arr�ts du 8 octobre 2013 s'agissant de la p�riode fiscale 2005 et du 29 octobre 2013 s'agissant de la p�riode fiscale 2004, la Cour de justice a rejet� les recours en tant qu'ils concernaient l'imp�t cantonal et communal des p�riodes fiscales 2004 et 2005 et les a d�clar�s irrecevables, parce que tardifs, en tant qu'ils concernaient l'imp�t f�d�ral direct des p�riodes fiscales 2004 et 2005. Feu B.A.________ exer�ait une activit� en tant qu'entrepreneur du b�timent, au travers de l'entreprise g�n�rale X.A.________. Il �tait non seulement entrepreneur, mais architecte de profession. Saisissant les occasions qui s'offraient � lui dans le cadre de son activit� professionnelle, il avait achet� au fil des ans des immeubles ou des terrains, qu'il avait r�nov�s ou construits non dans l'optique de les vendre mais de les louer, pour augmenter sa fortune. Il s'�tait servi des ressources de son entreprise pour valoriser � moindre frais les b�timents et les terrains qu'il achetait, comme le montraient les copies de requ�tes d'autorisation de construire vers�es � la proc�dure, dans lesquelles il apparaissait comme architecte ou entrepreneur de projets de r�novation, d'entretien ou de construction portant sur ses propres immeubles. Ces diff�rents faits et indices (acquisition des immeubles � une p�riode o� feu B.A.________ exer�ait les professions d'architecte et d'entrepreneur, travaux de r�novation, d'entretien et de construction effectu�s par sa propre entreprise, absence de facturation de ces travaux � l'entreprise, soit prise en charge par celle-ci des frais correspondants), plaidaient en faveur de la nature commerciale des immeubles. Ces immeubles �taient demeur�s commerciaux dans le patrimoine du contribuable, qui avait accept� la poursuite de ce statut fiscal en s'abstenant de formuler une d�claration de transfert dans sa fortune priv�e.
Agissant le 18 novembre 2013 par la voie du recours en mati�re de droit public et celle subsidiaire du recours constitutionnel, enregistr� sous le num�ro d'ordre 2C_1081/2013, A.A.________ demande au Tribunal f�d�ral, sous suite de frais et d�pens, d'annuler l'arr�t rendu le 8 octobre 2013 par la Cour de justice du canton de Gen�ve en mati�re d'imp�t cantonal et communal 2005 et de renvoyer la cause � l'instance pr�c�dente pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Il se plaint de la violation de l'art. 8 de la loi f�d�rale du 14 d�cembre 1990 sur l'harmonisation des imp�ts directs des cantons et des communes (LHID; loi sur l'harmonisation fiscale; RS 642.14) ainsi que des art. 9, 29 et 30 Cst.
�Par m�moire du 9 d�cembre 2013, enregistr� sous le num�ro d'ordre 2C_1164/2013, A.A.________ demande au Tribunal f�d�ral, sous suite de frais et d�pens, d'annuler l'arr�t rendu le 29 octobre 2013 par la Cour de justice du canton de Gen�ve en mati�re d'imp�t cantonal et communal 2004 et de renvoyer la cause � l'instance pr�c�dente pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Il formule des griefs identiques � ceux expos�s dans le m�moire de recours du 18 novembre 2013.
La Cour de justice persiste dans les consid�rants et le dispositif des arr�ts attaqu�s. L'Administration fiscale cantonale conclut au rejet des recours et l'Administration f�d�rale des contributions s'en remet � justice. Le contribuable a persist� dans les conclusions de ses recours.
Les recours d�pos�s dans les causes 2C_1081/2013 et 2C_1164/2013 sont dirig�s contre deux arr�ts rendus par la Cour de justice du canton de Gen�ve, qui concernent des situations de fait similaires et reposent sur des argumentations quasi identiques. Les griefs formul�s par le recourant sont semblables. Il se justifie d�s lors de joindre ces causes par �conomie de proc�dure et de statuer sur les deux recours dans un seul arr�t (cf. art. 71 LTF et 24 PCF [RS 273]).
Les arr�ts attaqu�s sont des d�cisions finales (art. 90 LTF) d'une autorit� judiciaire sup�rieure ayant statu� en derni�re instance cantonale, rendues dans des causes de droit public et qui ne tombent pas sous le coup d'une clause d'exception de l'art. 83 LTF (art. 86 al. 1 let. a et al. 2 LTF). Le recours en mati�re de droit public est ouvert (cf. art. 82 let. a LTF en relation avec l'art. 73 de la loi f�d�rale du 14 d�cembre 1990 sur l'harmonisation des imp�ts directs des cantons et des communes [LHID; loi sur l'harmonisation fiscale RS 642.14]; ATF 130 II 202 consid. 1 p. 204). La loi sur l'harmonisation fiscale assujettit en effet � l'imp�t sur le revenu le produit de l'activit� lucrative ind�pendante conform�ment � l'art. 8 al. 1 LHID et � l'imp�t sur les gains immobiliers les gains r�alis�s lors de l'ali�nation de tout ou partie d'un immeuble faisant partie de la fortune priv�e du contribuable conform�ment � l'art. 12 al. 1 LHID; ces deux dispositions entrent dans les mati�res harmonis�es (art. 73 al. 1 LHID). Il s'ensuit que les recours constitutionnels subsidiaires d�pos�s par le recourant sont irrecevables (art. 113 a contrario LTF).
Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (cf. art. 105 al. 1 LTF). Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 2 LTF), ce que la partie recourante doit d�montrer d'une mani�re circonstanci�e, conform�ment aux exigences de motivation des art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF (cf. ATF 133 II 249 consid. 1.4.3 p. 254 s.). La notion de " manifestement inexacte " correspond � celle d'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 136 II 447 consid. 2.1 p. 450).
Lorsque, comme en l'esp�ce, la partie recourante n'a pas expliqu� de mani�re circonstanci�e en quoi les deux conditions de l'art. 97 al. 1 LTF seraient r�alis�es, il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait qui diverge de celui qui est contenu dans les actes attaqu�s.
4.1.�Saisi d'un recours en mati�re de droit public, le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office. Il examine en principe librement l'application du droit f�d�ral ainsi que la conformit� du droit cantonal harmonis� et de son application par les instances cantonales aux dispositions de la loi f�d�rale sur l'harmonisation fiscale. Cependant, lorsque les dispositions de la loi sur l'harmonisation fiscale laissent une certaine marge de manoeuvre aux cantons, l'examen de l'interpr�tation du droit cantonal est limit� � l'arbitraire (ATF 134 II 207 consid. 2 p. 210), dont la violation doit �tre motiv�e conform�ment aux exigences accrues de l'art. 106 al. 2 LTF. Aux termes de cet alin�a, le Tribunal f�d�ral n'examine la violation de droits fondamentaux que si ce grief a �t� invoqu� et motiv� par le recourant.
4.2.�Invoquant les art. 8 CC, ainsi que 9 et 30 Cst., le recourant d�bat " de la saine administration des preuves " et d'appr�ciation arbitraire des preuves. Il n'expose toutefois pas en quoi les art. 9 et 30 Cst. lui conf�rent concr�tement le droit � une " saine administration des preuves ". Tel qu'il est formul�, le grief est par cons�quent irrecevable parce qu'il ne respecte pas les exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF. En revanche, dans la mesure o� le recourant entend se plaindre de la violation des r�gles relatives � la r�partition du fardeau de la preuve en droit fiscal en se fondant sur l'art. 8 CC, son grief sera examin� ci-dessous.
4.3.�Invoquant l'art. 29 al. 2 Cst., le recourant se plaint de n'avoir pas �t� entendu oralement par l'instance pr�c�dente sans exposer en quoi l'art. 29 al. 2 Cst. lui garantit un tel droit, qui du reste n'existe pas. En effet, � lui seul, l'art. 29 al. 2 Cst. ne conf�re pas le droit d'�tre entendu oralement par l'autorit� (ATF 134 I 140 consid. 5.3 p. 148; 130 II 425 consid. 2.1 p. 428 s.; 122 II 464 consid. 4c p. 469). Ne r�pondant pas aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF, le grief est irrecevable.
4.4.�Invoquant l'art. 9 Cst., le recourant se plaint ensuite de l'interpr�tation arbitraire de la loi. Ce grief se confond avec celui de la violation du droit f�d�ral harmonis� (cf. consid. 2 ci-dessus), �galement invoqu� par le recourant, de sorte qu'il n'a pas de port�e propre en l'esp�ce et ne sera pas examin� pour lui-m�me.
L'instance pr�c�dente a correctement d�sign� les dispositions l�gales applicables et d�ment expos� la jurisprudence relative � l'attribution d'immeubles � la fortune commerciale ainsi que celle relative aux cons�quences qu'emporte cette qualification aupr�s des h�ritiers.
5.1.�L'imp�t sur le revenu a pour objet tous les revenus du contribuable, qu'ils soient uniques ou p�riodiques provenant de l'activit� lucrative ind�pendante (art. 7 al. 1 LHID), parmi lesquels figurent, aux termes de l'art. 8 al. 1 LHID, tous les b�n�fices en capital provenant de l'ali�nation, de la r�alisation ou de la r��valuation comptable ou du transfert dans la fortune priv�e d'�l�ments de la fortune commerciale, tandis qu'en vertu de l'art. 12 al. 1 LHID, l'imp�t sur les gains immobiliers a pour objet les gains r�alis�s lors de l'ali�nation de tout ou partie d'un immeuble faisant partie de la fortune priv�e du contribuable � condition que le produit de l'ali�nation soit sup�rieur aux d�penses d'investissement (prix d'acquisition ou autre valeur s'y substituant, impenses). Aux termes de l'art. 8 al. 2 LHID, la fortune commerciale comprend tous les �l�ments de la fortune qui servent, enti�rement ou de mani�re pr�pond�rante, � l'exercice de l'activit� lucrative ind�pendante. Les art. 8 al. 2bis et 2quater LHID n'�taient pas encore en vigueur pour les p�riodes fiscales 2004 et 2005 en cause en l'esp�ce (RO 2008 2893; FF 2005 4469).
Les cantons peuvent percevoir l'imp�t sur les gains immobiliers �galement sur les gains r�alis�s lors de l'ali�nation d'immeubles faisant partie de la fortune commerciale du contribuable, � condition que ces gains ne soient pas soumis � l'imp�t sur le revenu ou sur le b�n�fice ou que l'imp�t sur les gains immobiliers soit d�duit de l'imp�t sur le revenu ou sur le b�n�fice (art. 12 al. 4 LHID).
5.2.�Dans le canton de Gen�ve, selon l'art. 3 al. 2 de la loi sur l'imposition des personnes physiques - Imp�t sur le revenu (revenu imposable) du 22 septembre 2000 (aLIPP-IV, en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2009 en vertu de l'art. 69 de la loi sur l'imposition des personnes physiques du 27 septembre 2009 [LIPP - D 3 08]), applicable aux p�riodes fiscales 2004 et 2005 en cause en l'esp�ce, les b�n�fices en capital provenant de l'ali�nation, de la r�alisation, de la r��valuation comptable ou du transfert dans la fortune priv�e ou dans une entreprise ou un �tablissement stable sis � l'�tranger d'�l�ments de la fortune commerciale font partie du produit de l'activit� lucrative ind�pendante. Un tel produit est tax� au titre de l'imp�t sur le revenu (art. 3 al.1 aLIPP-IV). En revanche, les gains en capital r�alis�s lors de l'ali�nation d'�l�ments de la fortune priv�e sont exon�r�s de l'imp�t, les r�gles sur l'imposition des gains immobiliers �tant r�serv�es (art. 10 let. i aLIPP-IV).
La fortune commerciale comprend tous les �l�ments de fortune qui servent enti�rement ou de mani�re pr�pond�rante � l'activit� ind�pendante (art. 3 al. 3 aLIPP-IV). Outre les biens directement affect�s � l'exercice de l'activit� commerciale (immeubles utilis�s comme bureaux, fonds de commerce, etc), sont consid�r�es comme relevant d'une activit� lucrative ind�pendante, les op�rations (et notamment les ventes) portant sur des �l�ments de la fortune, en particulier sur des titres et des immeubles, dans la mesure o� elles d�passent la simple administration de la fortune (art. 3 al. 1 aLIPP-IV).
5.3.�Selon la jurisprudence, la notion d'activit� ind�pendante de l'art. 18 LIFD est identique � celle de l'art. 8 al. 1 et 2 LHID (arr�t 2C_455/2011 du 5 avril 2012 consid. 8 et les r�f�rences cit�es). Elle doit �tre comprise dans un sens large, de sorte que les b�n�fices provenant d'une activit� d�passant la simple administration de la fortune priv�e repr�sentent le revenu imposable d'une activit� lucrative ind�pendante et que les �l�ments patrimoniaux utilis�s pour cette activit� sont des actifs commerciaux, m�me s'il n'y a pas d'activit� organis�e sous la forme d'une entreprise (ATF 125 II 113 consid. 5b, 5d et 5e p. 122 ss). Ainsi, le commerce professionnel d'immeubles doit �tre qualifi� d'activit� lucrative ind�pendante au sens de l'art. 7 al. 1 LHID et entra�ne l'imposition comme revenu du b�n�fice en capital lorsque le bien ali�n� fait partie du patrimoine commercial (2C_349/2009 du 16 novembre 2009 consid. 4.1.2). En mati�re de b�n�fices tir�s de l'ali�nation d'immeubles, sont notamment des indices en faveur d'une activit� exc�dant la simple administration de la fortune priv�e, le caract�re syst�matique ou planifi� des d�marches effectu�es, la fr�quence des op�rations immobili�res, le rapport �troit entre l'op�ration r�alis�e et l'activit� professionnelle du contribuable, le recours � des connaissances sp�ciales, la dur�e de possession, la proportion des fonds �trangers investis dans l'op�ration, ainsi que le r�investissement des produits de la vente dans de nouvelles acquisitions immobili�res. Ces indices peuvent, consid�r�s dans leur ensemble ou m�me isol�ment selon les circonstances, conduire � admettre l'existence d'une activit� lucrative au sens de l'art. 18 LIFD et 8 al. 1 et 2 LHID (cf. ATF 125 II 113 consid. 6a p. 124). Ainsi, l'architecte ou l'entrepreneur, qui, dans l'exercice de sa profession, acquiert syst�matiquement des propri�t�s immobili�res, est imposable au titre de commer�ant d'immeubles (ATF 112 Ib 79 consid. 2a p. 81; Archives 47 p. 418 et les r�f�rences cit�es).
5.4.�Le Tribunal f�d�ral a nouvellement jug� que les actifs de la fortune commerciale du commer�ant d'immeubles ou de titres demeurent commerciaux malgr� l'�coulement du temps (cf. arr�ts 2C_164/2009 du 13 ao�t 2009 consid. 5.4; 2C_29/2008 du 28 mai 2008 consid. 3.3). Dans le m�me ordre d'id�es, il a aussi jug� que l'appartenance d'un bien � la fortune commerciale ou priv�e n'est pas modifi�e par une d�volution successorale. Les actifs de la fortune commerciale du�
de cujus�demeurent commerciaux aupr�s de ses h�ritiers. Ces derniers peuvent d�cider de les affecter � la fortune commerciale de leur propre activit� ind�pendante ou de les conserver en leur qualit� de biens commerciaux m�me s'ils n'exercent pas eux-m�mes une activit� ind�pendante; ils peuvent �galement choisir de les transf�rer dans leur fortune priv�e par une d�claration expresse de volont� � l'adresse du fisc (arr�ts 2C_349/2009 du 16 novembre 2009 consid. 4.1.2; 2A.105/2007 du 3 septembre 2007 consid. 3.4, in RDAF 2007 II p. 299; cf. aussi Danielle Yersin, La distinction entre l'activit� ind�pendante et la gestion de la fortune priv�e, dans le domaine immobilier, Archives 67 p. 114; Martin Arnold, Gesch�fts- und Privatverm�gen im schweizerischen Einkommenssteuerrecht, Archives 75 p. 283 s.) ou encore les ali�ner. Ce n'est qu'au moment o� ils d�cident du transfert dans la fortune priv�e ou de l'ali�nation que le b�n�fice en capital en provenant constitue un revenu imposable au sens de l'art. 18 al. 2 LIFD. Ce syst�me d'imposition permet aux h�ritiers de d�cider du moment de l'imposition du b�n�fice en capital (arr�ts 2C_349/2009 du 16 novembre 2009 consid. 4.1.2; 2A.105/2007 du 3 septembre 2007 consid. 3.4, in RDAF 2007 II p. 299).
5.5.�En mati�re fiscale, les r�gles g�n�rales du fardeau de la preuve ancr�es � l'art. 8 CC, destin�es � d�terminer qui doit supporter les cons�quences de l'�chec de la preuve ou de l'absence de preuve d'un fait, ont pour effet que l'autorit� fiscale doit �tablir les faits qui justifient l'assujettissement et qui augmentent la taxation, tandis que le contribuable doit prouver les faits qui diminuent la dette ou la suppriment (ATF 92 I 253 consid. 2 p. 256 s.; arr�ts 2C_180/2013 du 5 novembre 2013 consid. 11.1; 2C_446/2012 du 16 janvier 2013 consid. 2.4, RF 68/2013 p. 378; cf. Ernst Blumenstein/Peter Locher, System des schweizerischen Steuerrechts, 6e �d., Zurich 2002, p. 416 et les nombreuses r�f�rences). Si les preuves recueillies par l'autorit� fiscale apportent suffisamment d'indices r�v�lant l'existence d'�l�ments imposables, il appartient � nouveau au contribuable d'�tablir l'exactitude de ses all�gations et de supporter le fardeau de la preuve du fait qui justifie son exon�ration (arr�ts 2C_1201/2012 du 16 mai 2013 consid. 4.6; 2C_514/2009 du 25 mars 2010 consid. 5.2; 2C_47/2009 du 26 mai 2009 consid. 5.4; cf. Daniel Sch�r, Normentheorie und mitwirkungsorientierte Beweislastverteilung in gemischten Steuerverfahren, Archives 67 p. 433 ss, p. 448). Ces r�gles s'appliquent �galement � la proc�dure devant les autorit�s de recours en mati�re fiscale (arr�t 2A.105/2007 du 3 septembre 2007, consid. 4 s. in RDAF 2007 II 299).
6.1.�En l'esp�ce, le p�re du recourant exer�ait la profession d'architecte. Il exploitait �galement une entreprise du b�timent. Il a acquis les immeubles vendus en 2004 et 2005 alors qu'il exer�ait ses activit�s lucratives principales. Se fondant sur les d�clarations du recourant dans la proc�dure ayant conduit � l'arr�t attaqu� du 8 octobre 2013, le Tribunal administratif de premi�re instance a retenu que le p�re du recourant avait proc�d� � des travaux de r�novation et d'entretien par sa propre entreprise. Dans l'arr�t attaqu� du 8 octobre 2013, l'instance pr�c�dente expose quant � elle que le recourant avait reconnu que son p�re s'�tait servi des ressources de son entreprise pour valoriser � moindre frais les b�timents et les terrains qu'il achetait, ce qui �tait corrobor� par les copies de requ�tes d'autorisation de construire vers�es � la proc�dure, dans lesquelles ce dernier apparaissait comme architecte ou entrepreneur de projets de r�novation, d'entretien ou de construction portant sur ses propres immeubles et par l'absence de factures correspondant aux travaux effectu�s d�montrant que dites constructions et r�novations n'avaient pas �t� ex�cut�es par une autre entreprise.
�Dans l'arr�t du 29 octobre 2013, l'instance pr�c�dente s'est r�f�r�e aux faits qui avaient �t� �tablis dans l'arr�t du 8 octobre 2013.
Au vu de l'acquisition des immeubles � une p�riode o� feu le p�re du recourant exer�ait les professions d'architecte et d'entrepreneur, au vu des travaux de r�novation, d'entretien et de construction effectu�s par sa propre entreprise et en l'absence de facturation de ces travaux � des entreprises tierces, c'est � bon droit que l'instance pr�c�dente a jug� que les immeubles vendus en 2004 et 2005 appartenaient � la fortune commerciale du p�re du recourant puis � la fortune commerciale du recourant, la d�volution successorale n'ayant pas modifi� leur appartenance � dite fortune commerciale.
6.2.�Le recourant objecte en vain que les immeubles ont �t� tax�s du vivant de son p�re dans la fortune priv�e et qu'ils n'�taient pas comptabilis�s dans les comptes de l'entreprise de b�timent. Du moment que les immeubles servaient directement les affaires de l'entreprise de b�timent de son p�re, ils appartenaient � la fortune commerciale. Le recourant pr�tend � tort que la jurisprudence exige que les crit�res destin�s � trancher l'appartenance d'un bien � l'une ou l'autre fortune priv�e ou commerciale doivent tous �tre mis en commun. Les indices que la jurisprudence consid�re comme d�terminant peuvent �tre appr�ci�s dans leur ensemble ou m�me isol�ment selon les circonstances (cf. consid. 5.3 ci-dessus).
Le recourant soutient aussi en vain que l'instance pr�c�dente ne pouvait pas faire l'�conomie d'un examen immeuble par immeuble. En effet, il perd de vue que ce n'est pas le caract�re syst�matique ou planifi� des d�marches effectu�es ni la fr�quence des op�rations immobili�res, ni la dur�e de possession, la proportion des fonds �trangers investis dans les op�rations, ou encore le r�investissement des produits de la vente dans de nouvelles acquisitions immobili�res qui ont conduit, � bon droit, l'instance pr�c�dente � juger que les immeubles vendus en 2004 et 2005 appartenaient � la fortune commerciale du p�re du recourant. Ce qui a �t� jug� d�terminant � juste titre, c'est l'int�r�t �conomique qu'ils rev�taient pour les activit�s de l'entreprise de celui-ci.
�Sur ce dernier point, les autorit�s fiscales cantonales avaient �tabli que le p�re du recourant s'�tait servi des ressources de son entreprise pour valoriser les b�timents et les terrains qu'il achetait. Elles avaient constat� que ce fait �tait corrobor� par les copies de requ�tes d'autorisation de construire vers�es � la proc�dure, dans lesquelles ce dernier apparaissait comme architecte ou entrepreneur de projets de r�novation, d'entretien ou de construction portant sur ses propres immeubles. Dans ces conditions, il appartenait au recourant, eu �gard aux r�gles de r�partition du fardeau de la preuve (cf. consid. 5.5 ci-dessus), de prouver l'inverse en produisant, par exemple, des factures correspondant aux travaux effectu�s d�montrant que dites constructions et r�novations avaient �t� ex�cut�es par une autre entreprise, ce qui n'a pas �t� fait, comme l'instance pr�c�dente pouvait d�ment le juger sans violer l'art. 8 CC.
6.3.�Dans ces conditions en jugeant que les immeubles vendus en 2004 et 2005 appartenaient � la fortune commerciale du recourant, l'instance pr�c�dente n'a pas viol� le droit f�d�ral.
Les consid�rants qui pr�c�dent conduisent au rejet des recours dans la mesure o� ils sont recevables. Succombant, le recourant doit supporter les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Il n'est pas allou� de d�pens (art. 68 al. 1 et 3 LTF).
Les causes 2C_1081/2013 et 2C_1164/2013 sont jointes.
Les recours en mati�re de droit public sont rejet�s dans la mesure o� ils sont recevables.
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire du recourant, � l'Administration fiscale cantonale du canton de Gen�ve, � la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre administrative, 1�re section, et � l'Administration f�d�rale des contributions.