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Timestamp: 2016-10-21 23:45:19+00:00
Document Index: 153407997

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 134', 'art. 159', 'art. 135']

I 138/07 (25.06.2007)
T.________, recourante, repr�sent�e par Me Jean-Pierre Bloch, avocat, place de la Gare 10, 1003 Lausanne,
T.________, n�e en 1952, a d�pos� une demande de prestations aupr�s de l'Office AI du canton de Vaud (ci-apr�s: l'OAI) le 8 avril 1998.
Proc�dant � l'instruction de la demande, l'OAI a recueilli divers avis m�dicaux. Selon le docteur R.________ (rhumatologue), l'assur�e pr�sentait une fibromyalgie floride traduisant un �tat psychosomatique et pr�conisait une psychoth�rapie de soutien ainsi qu'un traitement anti-d�presseur (cf. rapport du 7 avril 1997). Dans un rapport du 16 mai 1997, la doctoresse B.________ (rhumatologue) retenait une fibromyalgie ainsi que des rachialgies sur troubles statiques et d�g�n�ratifs mod�r�s, proposant une m�dication d'anti-d�presseurs et indiquant qu'une prise en charge psychiatrique �tait n�cessaire. Le 5 mai 1998, le docteur G.________, professeur associ� au service de rhumatologie, m�decine physique et r�habilitation du Centre hospitalier universitaire vaudois, a fait �tat de troubles somatoformes douloureux touchant l'h�micorps droit et de signes de non-organicit� et de surcharge. Il indiquait qu'il n'y avait aucune atteinte organique, ni l�sionnelle capable d'expliquer une incapacit� de travail. En revanche, la surcharge fonctionnelle pouvait s'expliquer par un �tat anxio-d�pressif chronique et ce dernier pouvait �tre responsable de l'incapacit� de travail effective. Il indiquait penser que l'on se dirigeait vers une invalidit� pour des motifs d'ordre avant tout psychiatrique. Le m�me jour, le docteur S.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie, a pos� le diagnostic d'�pisode d�pressif majeur d'intensit� moyenne et de troubles somatoformes douloureux. Il observait qu'il s'agissait probablement d'un syndrome d�pressif masqu� avec pr�sentation somatique et pr�conisait des perfusions d'anti-d�presseurs. Dans un rapport du 16 mai 1998, la doctoresse H.________, g�n�raliste, a fait �tat d'une fibromyalgie floride et de lombalgies sur discopathie mod�r�e L5-S1, retenant une incapacit� de travail totale du 26 avril au 15 juin 1998.
Par d�cision du 24 ao�t 1999, l'OAI a octroy� � l'assur�e une rente enti�re d'invalidit� d�s le 1er f�vrier 1998.
En novembre 2003, l'OAI a entrepris une proc�dure de r�vision et a confi� une expertise � la Clinique romande de r�adaptation (CRR). Cette derni�re a rendu son rapport le 10 mai 2004, lequel exposait que l'assur�e souffrait d'un syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4) sans psychopathologie associ�e pouvant justifier une incapacit� de travail. Par d�cision du 7 juin 2004, l'OAI a supprim� le droit � la rente d'invalidit� avec effet au 1er ao�t 2004. Dans sa motivation, l'OAI a indiqu� qu'au moment de l'octroi initial de la rente, il n'avait pas tenu compte de l'absence de toute atteinte rhumatologique significative et que l'�ventualit� d'une atteinte d'ordre psychiatrique n'avait pas �t� examin�e de mani�re approfondie. D�s lors que cette d�cision �tait pr�matur�e et qu'elle se fondait sur un �tat de fait incomplet et des renseignements m�dicaux insuffisants, elle �tait manifestement erron�e. L'OAI a confirm� sa position dans une nouvelle d�cision, le 29 avril 2005.
Par jugement du 2 novembre 2006, le Tribunal des assurances du canton de Vaud a rejet� le recours d�pos� par l'assur�e contre la d�cision sur opposition du 29 avril 2005.
T.________ a interjet� un recours de droit administratif contre ce jugement. Sous suite de d�pens, elle a conclu � son annulation et � la r�introduction du droit � la rente d�s le 1er ao�t 2004.
L'OAI a propos� le rejet du recours tandis que l'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer.
La juridiction cantonale a retenu que le seul diagnostic de troubles somatoformes douloureux retenu par le psychiatre S.________ n'�tait � lui seul pas suffisant pour admettre que la limitation de la capacit� de travail rev�tait un caract�re invalidant. L'OAI aurait d� mettre en oeuvre une expertise psychiatrique afin de d�terminer si la pr�sence d'une comorbidit� ou si le cumul des crit�res pertinents �num�r�s � l'ATF 130 V 352 �taient susceptibles d'entra�ner une �ventuelle incapacit� de travail. Le d�faut d'investigation sur ces deux points avait conduit l'OAI a rendre une d�cision manifestement erron�e. La juridiction cantonale a ainsi admis que les conditions d'une reconsid�ration de la d�cision du 24 ao�t 1999 �taient r�alis�es et a confirm� la suppression du droit � la rente � partir du 1er ao�t 2004.
4.1 A l'�poque de l'octroi initial du droit � la rente, l'OAI disposait notamment des rapports m�dicaux �tablis par les docteurs G.________, rhumatologue, et S.________, psychiatre. Selon les constatations des premiers juges, le docteur S.________ a pos� le diagnostic d'�pisode d�pressif majeur d'intensit� moyenne et de troubles somatoformes douloureux. Pour sa part, le docteur G.________ a fait �tat de troubles somatoformes douloureux touchant l'h�micorps droit et de signes de non-organicit� et de surcharge. S'il n'existait aucune atteinte organique propre � expliquer une incapacit� de travail, la surcharge fonctionnelle, laquelle pouvait s'expliquer par un �tat anxio-d�pressif chronique, pouvait �tre responsable de l'incapacit� de travail effective.
4.2 Compte tenu des rapports m�dicaux dont il disposait, l'intim� n'a pas statu� sur la base de mesures d'instruction manifestement insuffisantes ou lacunaires, ni fait un usage manifestement erron� de son pouvoir d'appr�ciation en tenant pour �tablie une incapacit� de travail totale de l'assur�e et en lui allouant une rente enti�re d'invalidit� par d�cision du 24 ao�t 1999; en effet, l'incapacit� de travail retenue par les m�decins ne reposait pas sur le seul diagnostic de troubles somatoformes douloureux ou de fibromyalgie mais aussi sur l'�tat anxio-d�pressif chronique invoqu� par le docteur G.________ et l'�pisode d�pressif majeur d'intensit� moyenne retenu par le docteur S.________.
On ajoutera � cet �gard que pour juger s'il est admissible de reconsid�rer une d�cision, il faut se fonder sur les faits et la situation juridique au moment o� cette d�cision a �t� rendue, compte tenu de la pratique en vigueur � cette �poque (ATF 125 V 383, consid. 3 p. 389 sv., 119 V 475 consid. 1b/cc p. 479). Par cons�quent, c'est � tort que les premiers juges se fondent sur la jurisprudence publi�e � l'ATF 130 V 352, laquelle est post�rieure � la d�cision initiale de rente, pour examiner � l'aune des crit�res plus restrictifs d�velopp�s dans cet arr�t si cette d�cision �tait manifestement erron�e. La reconsid�ration ne doit pas servir d'instrument autorisant sans autre un nouvel examen des conditions � la base de prestations accord�es. La seule conclusion � laquelle elle peut conduire est que la d�cision initiale �tait manifestement erron�e (ATF 126 V 401, 125 V 393; SVR 2005 ALV n� 8 consid. 3.1.1 [arr�t H. du 23 avril 2004, C 214/03].
Au vu de ce qui pr�c�de, un motif de reconsid�ration n'est pas r�alis� dans le cas d'esp�ce et c'est donc en violation du droit f�d�ral que l'autorit� de recours cantonale a confirm� la suppression, par la voie de la reconsid�ration, de la d�cision de l'OAI du 24 ao�t 1999.
Vu la nature du litige, la proc�dure est on�reuse (art. 134 2�me phrase OJ dans sa teneur en vigueur depuis le 1er juillet 2006). Repr�sent�e par un avocat, la recourante, qui obtient gain de cause, a droit � une indemnit� de d�pens pour l'instance f�d�rale (art. 159 al. 1 en corr�lation avec l'art. 135 OJ).
Le recours est admis. Le jugement du Tribunal des assurances du canton de Vaud du 2 novembre 2006 ainsi que la d�cision sur opposition de l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Vaud du 29 avril 2005 sont annul�s.
L'avance de frais de 500 fr. vers�e par la recourante lui est restitu�e.
L'intim� versera � la recourante la somme de 1'500 fr. (y compris la taxe � la valeur ajout�e) � titre de d�pens pour l'instance f�d�rale.