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Timestamp: 2016-10-01 17:10:11+00:00
Document Index: 278976864

Matched Legal Cases: ['art. 17', 'art. 87', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 53']

9C_705/2015 � � � � Arr�t du 19 mai 2016
repr�sent�e par Me Natasa Djurdjevac Heinzer, avocate,
du 11 ao�t 2015.
A.a.�A.________, ressortissante �trang�re r�sidant en Suisse depuis le 29 ao�t 1980, n'a jamais termin� de formations, ni exerc� d'activit�s autres qu'accessoires. Invoquant les s�quelles d'une d�pression ainsi que des difficult�s d'int�gration professionnelle, elle a sollicit� de l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s: l'office AI), le 21 janvier 2002, qu'il lui octroie une rente.
Entre autres mesures d'instruction m�dicale, l'administration a recueilli l'avis du psychiatre traitant (cf. le rapport du docteur B.________ du 21 f�vrier 2002) et mis en oeuvre une expertise psychiatrique (cf. le rapport du docteur C.________ du 19 novembre 2003).
Se basant essentiellement sur les conclusions de l'expertise, l'office AI a rejet� la requ�te de l'assur�e, d�s lors que celle-ci ne pr�sentait pas d'atteintes invalidantes � la sant� (d�cision du 6 mai 2004).
A.b.�L'int�ress�e a d�pos� une seconde demande de prestations le 30 octobre 2009.
Compte tenu de la possible d�t�rioration de la situation �voqu�e par le psychiatre traitant (cf. le rapport de la doctoresse D.________ du 26 novembre 2009), l'administration a fait r�aliser une nouvelle expertise psychiatrique (cf. le rapport de la doctoresse E.________ du 29 juillet 2010 et son compl�ment du 9 septembre suivant).
Se r�f�rant aux documents r�colt�s, desquels il a d�duit l'existence de troubles incapacitants stables depuis le d�but de l'�ge adulte en 1991, l'office AI a rejet� la nouvelle demande de A.________ (d�cision du 3 octobre 2012). En substance, il a constat� ne pas pouvoir r�viser la d�cision du 6 mai 2004 ni la reconsid�rer au motif qu'aucune modification significative dans la situation de l'assur�e n'�tait survenue depuis 1991 et que les conditions d'attribution d'une rente ordinaire ou extraordinaire n'�taient pas remplies � cette �poque.
L'int�ress�e a d�f�r� cette d�cision au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, le 7 novembre 2012, concluant � l'octroi d'une rente enti�re � partir du d�p�t d'une de ses demandes de prestations ou au renvoi du dossier � l'administration pour compl�ment d'instruction et nouvelle d�cision. L'office AI a conclu au rejet du recours.
L'autorit� judiciaire saisie a partiellement admis le recours et a r�form� la d�cision administrative du 3 octobre 2012, en ce sens que A.________ pouvait pr�tendre la rente enti�re requise d�s le 1er avril 2010 (jugement du 11 ao�t 2015).
L'administration a interjet� un recours en mati�re de droit public contre le jugement cantonal. Elle en demande l'annulation et conclut � ce que la d�cision litigieuse soit confirm�e ou � ce que la cause soit renvoy�e � l'autorit� judiciaire ou administrative pour instruction compl�mentaire et nouveau jugement ou nouvelle d�cision.
L'assur�e a propos� le rejet du recours, tandis que l'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer.
Est en l'occurrence litigieux le droit de l'intim�e � une rente d'invalidit�. Compte tenu des critiques �mises par l'office recourant, il faut d�terminer si le tribunal cantonal pouvait l�gitimement retenir qu'apr�s le refus initial de prester �tait survenue une d�t�rioration significative de l'�tat de sant� de l'assur�e justifiant la r�vision du droit aux prestations conform�ment � l'art. 17 LPGA applicable par analogie (cf. art. 87 al. 3 RAI; voir �galement ATF 133 V 108 consid. 5 p. 110 et 130 V 71 consid. 3.2 p. 75). L'acte attaqu� cite les dispositions l�gales et les principes jurisprudentiels indispensables � la r�solution du litige. Il suffit d'y renvoyer.
3.1.�L'administration reproche � la juridiction cantonale d'avoir reconnu le droit de l'intim�e � une rente enti�re d'invalidit� d�s le 1er avril 2010. Elle soutient en substance que les rapports m�dicaux recueillis lors de la seconde requ�te de prestations d�montraient l'existence de troubles incapacitants � partir du d�but de l'�ge adulte, en 1991. Elle consid�re implicitement que ces rapports sont pleinement probants et �tent toute pertinence aux conclusions de l'expertise ayant fond� le refus initial de prester. Elle en d�duit l'absence de modification notable de la situation justifiant la r�vision du droit � la rente.
3.2.�Cette argumentation n'est pas fond�e.
Les doctoresses D.________ et E.________ font certes remonter les effets incapacitants des troubles psychiques diagnostiqu�s (trouble envahissant du d�veloppement et de la personnalit� �motionnellement labile de type borderline, anxi�t� g�n�ralis�e) au d�but de l'�ge adulte ou � une p�riode largement ant�rieure � la d�cision initiale de refus de prester. La juridiction cantonale a n�anmoins expliqu� les raisons pour lesquelles elle �cartait ladite conclusion et lui pr�f�rait celles du docteur C.________ qui attestait l'absence d'atteintes invalidantes � la sant� et une pleine capacit� de travail au moment de la r�alisation de son expertise durant l'ann�e 2003. Ainsi, selon elle, l'�valuation du docteur C.________ n'�tait pas ou ne pouvait pas �tre qualifi�e de manifestement erron�e, eu �gard � l'appr�ciation des doctoresses D.________ et E.________, dans la mesure o� elle se basait sur un examen clinique et des informations rassembl�es aupr�s des divers intervenants de l'�poque; le docteur C.________ avait d�j� mentionn� l'existence de probl�mes qu'il qualifiait alors uniquement de potentiellement invalidants et dont il estimait qu'ils n'�taient pas assez marqu�s pour retenir un diagnostic particulier; la doctoresse E.________ avait elle-m�me d�clar� au sujet du trouble de la personnalit� et de l'anxi�t� que le premier �tait probablement compens� et que la seconde n'�tait pas encore actuelle lorsque le docteur C.________ avait �t� consult�. Les premiers juges ont en outre d�duit de ces �l�ments une aggravation de la situation de l'assur�e entre la premi�re et la seconde demande de prestations.
L'administration soutient que cette appr�ciation est arbitraire (sur cette notion, cf. notamment ATF 137 I 1 consid. 2.4 p. 5), mais ne d�montre aucunement en quoi elle le serait effectivement. Elle pr�tend que le tribunal cantonal a ignor� les explications circonstanci�es d�velopp�es par les doctoresses D.________ et E.________, que le raisonnement de l'autorit� judiciaire de premi�re instance est en compl�te contradiction avec tous les renseignements obtenus et que la juridiction cantonale impose son appr�ciation de la capacit� de travail. De telles affirmations, formul�es de fa�on tr�s g�n�rale, ne d�montrent rien et sont donc largement insuffisantes du point de vue du devoir l�gal de motivation de l'art. 42 al. 2 LTF, de sorte qu'elles ne sauraient entrer en consid�ration. Elles sont �galement de toute �vidence fausses au regard des constatations de la juridiction cantonale, qui ont �t� rappel�es ci-dessus. On ajoutera par ailleurs que, contrairement � ce que pr�tend l'administration, si on consid�re dans un cas particulier qu'une d�cision n'est pas manifestement erron�e, comme en l'esp�ce, et ne peut par cons�quent faire l'objet d'une reconsid�ration au sens de l'art. 53 al. 2 LPGA, alors l'appr�ciation m�dicale sur laquelle cette d�cision repose exclusivement ne peut �tre qualifi�e d'erron�e et doit �tre prise en compte telle qu'elle a �t� formul�e.
Dans ces circonstances, on ne peut pas reprocher au tribunal cantonal d'avoir admis l'existence d'un motif de r�vision. Le recours doit donc �tre rejet�.
L'office recourant versera � l'intim�e la somme de 2'400 fr. � titre de d�pens pour la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral.