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Timestamp: 2016-10-23 20:40:03+00:00
Document Index: 14430084

Matched Legal Cases: ['art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 119', 'art. 320', 'ATF ', 'art. 123', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 81', 'art. 42', 'art. 81', 'ATF ', 'art. 29', 'art. 80', 'art. 318', 'art. 318', 'art. 318', 'art. 139', 'art. 66']

6B_1157/2015 � � Arr�t du 21 juin 2016
2. A.________, repr�sent� par��������������Me Michel Ducrot, avocat,
ordonnance de classement (l�sions corporelles simples),
recours contre l'ordonnance du Tribunal cantonal du canton du Valais, Chambre p�nale, du 7 octobre 2015.
Le 17 juillet 2014, X.________ a d�pos� plainte p�nale contre A.________ pour l�sions corporelles graves, subsidiairement l�sions corporelles simples et/ou voies de fait. X.________ reproche � A.________, employ� de la soci�t� B.________ SA � Conthey, de l'avoir violemment pouss� au sol, sans raison apparente, dans les locaux de l'entreprise pr�cit�e.
Par ordonnance du 29 avril 2015, l'Office r�gional du Minist�re public du Valais central a d�cid� de classer la proc�dure p�nale au motif qu'aucune infraction contre l'int�grit� corporelle de X.________ ne pouvait �tre reproch�e � A.________.
Par ordonnance du 7 octobre 2015, la Chambre p�nale du Tribunal cantonal du Valais a rejet� le recours form� par X.________ contre l'ordonnance du 29 avril 2015. En effet, les probabilit�s de condamnation de A.________ n'apparaissaient pas plus �lev�es ni �quivalentes aux probabilit�s d'acquittement. Il pouvait donc �tre renonc� � une mise en accusation.
X.________ interjette un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral contre cette ordonnance, dont il demande l'annulation. Il conclut au renvoi de la cause � l'Office r�gional du Minist�re public du Valais central pour qu'il poursuive l'instruction et administre une expertise tendant � d�terminer les causes et cons�quences des �v�nements survenus le 17 avril 2014.
En vertu de l'art. 42 al. 1 LTF, il incombe au recourant d'all�guer les faits qu'il consid�re comme propres � fonder sa qualit� pour recourir (ATF 138 III 537 consid. 1.2 p. 539; 133 II 353 consid. 1 p. 356). Lorsque le recours est dirig� contre une d�cision de non-entr�e en mati�re ou de classement de l'action p�nale, la partie plaignante n'a pas n�cessairement d�j� pris des conclusions civiles (ATF 137 IV 246 consid. 1.3.1 p. 248). Quand bien m�me la partie plaignante aurait d�j� d�clar� des conclusions civiles (cf. art. 119 al. 2 let. b CPP), il n'en reste pas moins que le procureur qui refuse d'entrer en mati�re ou prononce un classement n'a pas � statuer sur l'aspect civil (cf. art. 320 al. 3 CPP). Dans tous les cas, il incombe par cons�quent � la partie plaignante d'expliquer dans son m�moire au Tribunal f�d�ral quelles pr�tentions civiles elle entend faire valoir contre l'intim�. Comme il n'appartient pas � la partie plaignante de se substituer au Minist�re public ou d'assouvir une soif de vengeance, la jurisprudence entend se montrer restrictive et stricte, de sorte que le Tribunal f�d�ral n'entre en mati�re que s'il ressort de fa�on suffisamment pr�cise de la motivation du recours que les conditions pr�cit�es sont r�alis�es, � moins que l'on puisse le d�duire directement et sans ambigu�t� compte tenu notamment de la nature de l'infraction all�gu�e (ATF 141 IV 1 consid. 1.1 p. 4 s.).
2.1.�Contrairement � ce que soutient le recourant, son int�r�t juridique � recourir ne d�coule pas automatiquement de l'infraction all�gu�e (art. 123 CP); en effet, un h�matome ou une entorse, par exemple, ne permettent pas n�cessairement d'envisager l'existence d'un tort moral. La partie plaignante qui se pr�vaut de l�sions corporelles simples en raison de telles atteintes est ainsi irrecevable si elle ne fournit pas d'explications convaincantes sur les pr�tentions civiles dont elle entend se pr�valoir (arr�t 6B_1001/2013 du 16 janvier 2014 consid.1.2).
2.2.�En l'esp�ce, le recourant affirme disposer de pr�tentions civiles en remboursement de "�
la totalit� des frais m�dicaux d�j� encourus et/ou � venir ainsi que le versement d'une indemnit� pour tort moral, ceci en sus des autres postes du pr�judice (atteinte � l'avenir �conomique, pr�judice m�nager, etc.). " Il ne chiffre cependant aucun de ces postes de dommage. En particulier, s'agissant des frais m�dicaux all�gu�s, le recourant ne pr�cise pas en quoi consistent les frais encourus � ce jour, moins encore quelle part serait demeur�e � sa charge. Il ne d�taille pas non plus ceux qu'il anticipe.
Par ailleurs, le recourant affirme avoir �t� tr�s choqu� par son agression. S'agissant de la l�sion subie du fait de sa chute, il fait uniquement mention d'une " possible fissure costale " au niveau droit, selon le rapport m�dical du 7 mai 2014. Il ajoute �tre d�sormais entrav� dans toutes ses activit�s, tant priv�es que professionnelles, en raison d'importantes souffrances au niveau de l'�paule et du bras droit. Il ne d�taille toutefois pas l'intensit� de ses douleurs ni ne d�crit les entraves concr�tes qu'elles entra�neraient, alors que de telles pr�cisions seraient n�cessaires pour que l'on puisse en d�duire que le degr� de gravit� ouvrant le droit � une pr�tention en tort moral est atteint (cf. arr�t 4A_373/2007 du 8 janvier 2008 consid. 3.2, non publi� in ATF 134 III 97; ATF 132 II 117 consid. 2.2.2 p. 119; arr�t 6B_970/2010 du 23 mai 2011 consid. 1.1.2), ou encore qu'il dispose de pr�tentions civiles en r�paration de son pr�judice m�nager et/ou de l'atteinte � son avenir �conomique. En l'absence de ces explications, l'int�ress� ne dispose pas de la qualit� pour recourir sur le fond de la cause.
L'hypoth�se vis�e � l'art. 81 al. 1 let. b ch. 6 LTF n'entre pas en consid�ration, le recourant ne soulevant aucun grief recevable quant � son droit de porter plainte (cf. art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF).
Ind�pendamment des conditions pos�es par l'art. 81 al. 1 LTF, la partie plaignante serait habilit�e � se plaindre d'une violation de ses droits de partie �quivalant � un d�ni de justice formel, sans toutefois pouvoir faire valoir par ce biais, m�me indirectement, des moyens qui ne peuvent �tre s�par�s du fond (ATF 141 IV 1 consid. 1.1 p. 5).
4.1.�En l'occurrence, le recourant se plaint, sous couvert de violations de son droit d'�tre entendu et de la maxime d'instruction, que l'expertise m�dicale qu'il a requise dans le cadre de la proc�dure p�nale n'a pas �t� administr�e. Il entend toutefois, par ce moyen de preuve, �tablir le fondement de ses accusations, de sorte que ce grief ne peut �tre s�par� du fond et ne saurait, partant, fonder sa qualit� pour recourir sous l'angle de la violation de ses droits proc�duraux.
4.2.�Le recourant reproche par ailleurs au Minist�re public d'avoir viol� les art. 29 al. 2 Cst. et 139 CPP en statuant sur la proc�dure alors que, lors de la derni�re audience du 20 avril 2015, il avait indiqu� qu'il se r�servait le droit de produire le r�sultat de nouveaux examens m�dicaux qui allaient �tre mis en place. Le Minist�re public avait alors rendu une ordonnance de classement sans informer pr�alablement le recourant de son intention de clore l'instruction.
Dans la mesure o� le recourant ne s'en prend ainsi pas � la d�cision attaqu�e, mais � celle rendue par l'autorit� de premi�re instance, son grief est irrecevable (cf. art. 80 al. 1 LTF).
Au surplus, il serait infond�. En effet, conform�ment � l'art. 318 al. 1 CPP, le Minist�re public a communiqu� aux parties un avis de cl�ture le 21 octobre 2014. Apr�s avoir proc�d� � plusieurs auditions � la demande du recourant, il a rendu, le 5 mars 2015, une d�cision sur requ�te en compl�ment de preuve admettant l'audition d'un t�moin suppl�mentaire et rejetant tous les autres moyens de preuve sollicit�s. Toutes les requ�tes de preuve formul�es par le recourant ont ainsi �t� tranch�es selon ce que prescrit l'art. 318 al. 2 CPP. Par ailleurs, le Minist�re public n'avait pas � adresser aux parties un nouvel avis de cl�ture apr�s l'administration des moyens de preuve compl�mentaires (cf. PIERRE CORNU, in Commentaire romand, Code de proc�dure p�nale suisse, 2011, n� 21 ad art. 318). Les art. 139 CPP et 29 al. 2 Cst. n'ont pas �t� viol�s par le prononc� du classement avant que le recourant n'ait r�alis� les examens m�dicaux qu'il envisageait.
Au regard de ce qui pr�c�de, le pr�sent recours se r�v�le enti�rement irrecevable. Le recourant, qui succombe, supportera les frais judiciaires aff�rents � la pr�sente proc�dure (art. 66 al. 1 LTF).