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Timestamp: 2016-10-27 13:04:24+00:00
Document Index: 1392025

Matched Legal Cases: ['art. 9', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 76', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 90', 'art. 51', 'art. 74', 'art. 64', 'art. 66']

5A_259/2012 (14.11.2012)
B.________, repr�sent� par sa m�re C.________,
recours contre l'arr�t de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 24 f�vrier 2012.
A.________, n� en 1965, de nationalit� italienne, et C.________, n�e en 1976, de nationalit� portugaise, ont fait m�nage commun entre 2001 et juillet 2004.
Ils ont un fils, B.________, n� en 2005 � Gen�ve et reconnu par son p�re le 18 avril suivant.
A.________ et C.________ ont repris la vie commune entre f�vrier 2007 et novembre 2008, �poque � laquelle ils se sont d�finitivement s�par�s.
A.________ dispose d'un droit de visite d'un week-end sur deux, du vendredi � la sortie de l'�cole au lundi matin � la reprise des cours. Depuis le mois de mars 2009, il verse sur le compte bancaire de la m�re de l'enfant la somme mensuelle de 450 fr., montant qu'il a lui-m�me arr�t� pour l'entretien de son fils.
B.a Par acte d�pos� au greffe du Tribunal de premi�re instance le 22 d�cembre 2009, B.________, repr�sent� par sa m�re, a form� une demande d'aliments � l'encontre de son p�re, concluant � ce que ce dernier soit condamn� � lui verser, par mois et d'avance, allocations familiales non comprises, avec effet r�troactif au 1er d�cembre 2008, la somme de 1'250 fr. jusqu'� l'�ge de 10 ans, 1'500 fr. de 10 � 15 ans et 1'800 fr. de 15 ans � la majorit�, voire au-del� en cas d'�tudes s�rieuses et suivies, avec clause d'indexation.
Le 10 f�vrier 2011, le Tribunal de premi�re instance a condamn� A.________ � verser en mains de C.________, allocations familiales non comprises, une contribution d'entretien en faveur de B.________ d'un montant de 450 fr. par mois � compter du 1er d�cembre 2008 et jusqu'� l'�ge de 13 ans r�volus et de 500 fr. par mois de 13 ans � la majorit�, voire au-del� en cas d'�tudes s�rieuses et suivies, mais au maximum jusqu'� 25 ans, sous d�duction des montants d�j� vers�s par l'int�ress�.
B.b Statuant sur appel de l'enfant, la Cour de justice a augment� le montant de la contribution d'entretien � 1'250 fr. par mois d�s le 1er d�cembre 2009 jusqu'aux 12 ans r�volus de l'enfant, puis � 1'500 fr. de 12 ans � sa majorit�, voire au-del� en cas d'�tudes ou de formation professionnelle r�guli�rement suivies, sous d�duction d'un montant de 15'750 fr.
Agissant le 2 avril 2012 par la voie du recours en mati�re civile, A.________ conclut principalement � la r�forme de l'arr�t cantonal en ce sens qu'il soit condamn� � payer une contribution d'entretien d'un montant identique � celui fix� par le premier juge; subsidiairement, il sollicite le renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision. Le recourant se plaint d'arbitraire dans l'�tablissement des faits et l'appr�ciation des preuves (art. 9 Cst.).
Invit�s � se d�terminer, la cour cantonale se r�f�re aux consid�rants de son arr�t tandis que l'intim� conclut au rejet du recours, sollicitant �galement le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
La Pr�sidente de la Cour de c�ans a refus� d'octroyer au recours le b�n�fice de l'effet suspensif par ordonnance du 3 avril 2012.
Le recours a �t� interjet� dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi, par une partie ayant pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente et justifiant d'un int�r�t digne de protection � la modification ou � l'annulation de la d�cision attaqu�e (art. 76 al. 1 LTF). L'arr�t entrepris, rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorit� cantonale sup�rieure de derni�re instance statuant sur recours (art. 75 LTF), est une d�cision finale (art. 90 LTF). D�s lors que le litige soumis au Tribunal f�d�ral porte exclusivement sur la contribution d'entretien due � un enfant mineur, le recours a pour objet une affaire p�cuniaire, dont la valeur litigieuse minimale de 30'000 fr. est atteinte (art. 51 al. 1 let. a et 4; art. 74 al. 1 let. b LTF). Le recours en mati�re civile est donc en principe recevable.
L'essentiel du litige se concentre sur le revenu r�alis� par le recourant en tant que coiffeur ind�pendant, revenu dont d�pend le montant de la contribution d'entretien en faveur de l'intim�.
3.1 Pour d�terminer le revenu du recourant, la Cour de justice s'est fond�e sur le b�n�fice net g�n�r� entre 2008 et 2010 par le salon de coiffure de l'int�ress�; elle y a ajout� les pr�l�vements priv�s op�r�s par le recourant durant la m�me p�riode pour finalement obtenir une moyenne mensuelle de 7'319 fr. par mois. Constatant en outre qu'en contradiction avec le revenu qu'il all�guait, le recourant menait grand train, proc�dant � de nombreuses d�penses d�passant les frais courants (achats r�guliers dans des magasins de luxe, de jouets et d'appareils technologiques), les juges cantonaux ont �tabli une moyenne de ses diff�rentes d�penses mensuelles entre 2009 et 2011, � savoir 1'201 fr. 55, montant auquel ils ont encore ajout� les co�ts li�s � l'assurance-vie du recourant - 206 fr. par mois - ainsi qu'� ses voyages et frais de voiture - 500 fr. par mois -. Additionnant ces diff�rents postes, l'autorit� cantonale a finalement imput� � l'int�ress� un salaire mensuel net de 9'226 fr. 55, pour des charges de 3'536 fr. 30. Son solde disponible de 5'690 fr. 25 par mois lui permettait ainsi de s'acquitter de la contribution r�clam�e, la m�re fournissant quant � elle d'importantes prestations en nature.
3.2 Le recourant soutient que le raisonnement cantonal serait arbitraire d�s lors qu'il violerait les principes jurisprudentiels relatifs � la d�termination du revenu d'un ind�pendant. Ainsi qu'en avait attest� son comptable en cours de proc�dure, son salaire mensuel net se chiffrait � 3'654 fr. 78 entre 2008 et 2010; les pr�l�vements priv�s qu'il avait effectu�s ne constituaient pas du revenu et ne pouvaient en aucun cas �tre additionn�s au montant de son b�n�fice net, sauf � comptabiliser � double le b�n�fice r�alis� en exploitant son salon de coiffure. A supposer de surcro�t que son chiffre d'affaires ne soit pas cr�dible et que celui-ci corresponde au total des montants cr�dit�s sur son compte durant les ann�es comptables 2008-2010, le recourant �tablit, calculs � l'appui, que son revenu mensuel net moyen se chiffrerait alors � 6'038 fr. 78, soit un revenu bien inf�rieur � celui retenu par la cour cantonale et cela sans m�me tenir compte des charges suppl�mentaires engendr�es par l'augmentation de la TVA, laquelle serait fonction du chiffre d'affaires.
L'intim� souligne essentiellement l'absence de transparence de la comptabilit� du recourant et soutient en substance que la proc�dure aurait mis en �vidence un certain nombre d'�l�ments (voyages, v�hicules, importantes �conomies) d�montrant que les revenus r�els de son p�re seraient sup�rieurs � ceux all�gu�s. C'�tait ainsi � juste titre que la cour cantonale avait condamn� celui-ci � s'acquitter en sa faveur d'une contribution d'entretien mensuelle de 1'250 fr. jusqu'� ses douze ans, puis de 1'500 fr. au-del�.
4.1 Le revenu d'un ind�pendant est constitu� par son b�n�fice net, � savoir la diff�rence entre les produits et les charges. En cas de revenus fluctuants, pour obtenir un r�sultat fiable, il convient de tenir compte, en g�n�ral, du b�n�fice net moyen r�alis� durant plusieurs ann�es (arr�ts 5A_246/2009 du 22 mars 2010 consid. 3.1 publi� in: FamPra.ch 2010 678 et les r�f�rences; 5A_687/2011 du 17 avril 2012 consid. 5.1.1): plus les fluctuations de revenus sont importantes et les donn�es fournies par l'int�ress� incertaines, plus la p�riode de comparaison doit �tre longue (arr�t 5A_246/2009 pr�cit� consid. 3.1 et la r�f�rence).
4.2 Lorsque les all�gations sur le montant des revenus ne sont pas vraisemblables et que les pi�ces produites ne sont pas convaincantes - par exemple lorsque les comptes de r�sultat manquent -, les pr�l�vements priv�s constituent un indice permettant de d�terminer le train de vie de l'int�ress�, cet �l�ment pouvant alors servir de r�f�rence pour fixer la contribution due (arr�t 5A_246/2009 pr�cit� consid. 3.1). Pour subvenir � ses besoins courants, un ind�pendant op�re en effet g�n�ralement des pr�l�vements priv�s r�guliers en cours d'exercice, anticipant ainsi le b�n�fice net de l'exercice qui r�sulte des comptes �tablis � la fin de celui-ci.
Des pr�l�vements inf�rieurs au b�n�fice net entra�nent toutefois la constitution de r�serves, tandis que des pr�l�vements sup�rieurs impliquent la dissolution de r�serves. Il s'ensuit que l'on ne peut retenir que les revenus de l'int�ress� ont baiss� lorsqu'il a op�r� des pr�l�vements priv�s inf�rieurs au b�n�fice net de l'exercice; l'on ne saurait davantage affirmer que ses revenus n'ont pas baiss� entre deux exercices de r�f�rence simplement parce que, ind�pendamment des b�n�fices r�alis�s, les pr�l�vements priv�s sont comparables (arr�t 5P.330/2006 du 12 mars 2007 consid. 3.3).
4.3 La d�termination du revenu d'un ind�pendant peut en cons�quence se faire en r�f�rence soit au b�n�fice net, soit aux pr�l�vements priv�s, ces deux crit�res �tant toutefois exclusifs l'un de l'autre: l'on ne peut ainsi conclure que le revenu d'un ind�pendant est constitu� de son b�n�fice net, additionn� � ses pr�l�vements priv�s.
4.4.1 Vu les principes sus-expos�s, la motivation cantonale est � l'�vidence inexacte. La juridiction ne pouvait additionner le montant des b�n�fices d�clar�s du recourant � celui de ses pr�l�vements: ce faisant, elle comptabilise en effet doublement les b�n�fices r�alis�s par l'int�ress� en exploitant son salon de coiffure. Le raisonnement cantonal est d'autant plus erron� que, pour arr�ter le revenu mensuel du recourant, la juridiction ajoute � la moyenne des b�n�fices et pr�l�vements r�alis�s entre 2008 et 2010, les d�penses non indispensables, voire somptuaires que l'int�ress� a op�r�es sur une p�riode distincte, � savoir 2009 � 2011.
4.4.2 Si la r�flexion cantonale permettant d'�tablir le revenu du recourant est erron�e, force est n�anmoins d'admettre que la situation financi�re de celui-ci ne co�ncide pas avec celle qu'il all�gue. Il est en effet difficilement compr�hensible qu'avec un salaire pr�tendu de 3'660 fr. (montant arrondi) pour des charges totalisant un montant de 3'540 fr. (montant arrondi retenu par la cour cantonale et non contest� par l'int�ress�), le recourant propose de lui-m�me de verser mensuellement � son fils une somme de 450 fr. De m�me, le recourant n'explique pas de mani�re cr�dible comment il dispose d'un compte aupr�s de X.________ dont le solde s'�levait � plus de 80'000 fr. au 31 d�cembre 2010 et � pr�s de 60'000 fr. au 1er d�cembre 2012 : � supposer, comme il le pr�tend, que cette somme corresponde au montant d'un pr�t octroy� par ses parents, montant qu'il aurait utilis�, puis �t� en mesure d'�conomiser et de replacer sur son compte, le recourant n'�tablit pas de fa�on vraisemblable les raisons pour lesquelles il ne restitue pas la somme pr�t�e, manifestement � sa disposition, mais para�t au contraire l'utiliser pour l'achat et la revente d'actions. Le recourant ne conteste pas non plus effectuer d'importantes d�penses exc�dant les frais courants, voire somptuaires (bijoux, jouets, appareils technologiques notamment) que le revenu invoqu� ne lui permet � l'�vidence pas d'assumer. En admettant enfin que ses parents lui apportent r�guli�rement un soutien financier, celui-ci n'a n�anmoins jamais �t� pr�cis�ment chiffr� et a essentiellement �t� all�gu� en relation avec le paiement de vacances � l'�tranger ou le r�glement d'arri�r�s de loyers.
Bien que les all�gations du recourant sur le montant de ses revenus ne soient pas vraisemblables, l'on ne peut en l'esp�ce se r�f�rer uniquement � ses pr�l�vements priv�s, ceux-ci ne permettant pas en effet de justifier � eux seuls son train de vie, d�s lors qu'ils sont g�n�ralement l�g�rement inf�rieurs ou sup�rieurs au b�n�fice all�gu�.
4.4.3 Selon l'arr�t attaqu�, le recourant dispose de deux comptes de garantie de loyer et d'un compte �pargne pour son fils, de m�me que de deux comptes pour son salon de coiffure. A l'exception du compte X.________, sur lequel se trouve le montant �quivalant � la somme pr�tendument pr�t�e par ses parents, le recourant n'a indiqu� aucun compte priv�. Il para�t ainsi ne faire aucune distinction entre ses comptabilit�s professionnelle et priv�e. Il ressort �galement de l'arr�t attaqu� que les montants cr�dit�s sur les comptes de son entreprise sont nettement sup�rieurs au chiffre d'affaires all�gu�, sans qu'il n'ait �t� en mesure de l'expliquer. Alors qu'en 2008, l'int�ress� invoque un chiffre d'affaires de 96'025 fr., les comptes de son salon ont �t� cr�dit�s de 113'547 fr. 65; en 2009, le recourant all�gue un chiffre d'affaires de 152'467 fr. alors que les comptes de son entreprise ont �t� cr�dit�s de 184'066 fr. 89; en 2010, c'est un montant de 184'302 fr. 49 qui a �t� cr�dit� sur ces comptes alors que le recourant invoque un chiffre d'affaires de 147'577 fr. Il est par ailleurs �tabli par le comptable de l'int�ress� et non contest� par celui-ci qu'en tant que coiffeur, il n'a pas l'obligation de disposer d'une caisse enregistreuse, les chiffres fournis au comptable l'�tant ainsi sans aucune pi�ce � l'appui, � l'exception des charges.
4.4.4 L'ensemble de ces �l�ments permet de conclure que le recourant ne d�clare manifestement pas l'int�gralit� de son chiffre d'affaires et que sa comptabilit� ne fait ainsi pas �tat de son b�n�fice r�el. D�s lors que les montants cr�dit�s sur les comptes du salon de coiffure ressortent des faits cantonaux et sont admis par le recourant lui-m�me, il y a lieu de se fonder sur ces derniers pour d�terminer le revenu r�el de l'int�ress�. En tant que les charges de l'entreprise ne font l'objet d'aucune contestation, le revenu du recourant se d�termine en ajoutant au b�n�fice all�gu� la diff�rence entre le chiffre d'affaires r�vis� - soit le total des montants cr�dit�s - et le chiffre d'affaires all�gu�. Cette m�thode, propos�e par l'int�ress� lui-m�me, conduit � un revenu moyen de 6'038 fr. sur les ann�es 2008 � 2010.
D�s lors que le montant du revenu du recourant retenu par la Cour de c�ans diff�re de celui que lui a imput� la cour cantonale, il se justifie de proc�der � un nouveau calcul de la contribution d'entretien en faveur de l'intim�.
5.1 En l'esp�ce, la cour cantonale s'est r�f�r�e � diff�rents �l�ments pour fixer la pension r�clam�e par l'intim�: apr�s avoir arr�t� les besoins de l'enfant � 725 fr. (allocations familiales incluses), elle s'est ensuite r�f�r�e aux chiffres �tablis par les �Recommandations pour la fixation des contributions d'entretien des enfants� �dit�es par l'Office de la jeunesse du canton de Zurich (tabelles zurichoises), pour finalement arr�ter le montant de la pension en �quit�, en tenant compte des importantes prestations en nature fournies par la m�re de l'intim�, le recourant n'exer�ant qu'un droit de visite restreint.
5.2 Dans ces circonstances, le Tribunal de c�ans n'est pas en mesure de v�rifier si la contribution fix�e par la cour cantonale pour l'entretien de l'intim� est conforme au droit f�d�ral. Il y a donc lieu d'admettre le recours, d'annuler l'arr�t attaqu� et de renvoyer la cause � la cour cantonale pour qu'elle statue � nouveau apr�s avoir compl�t� ses motifs sur les points suivants:
En premier lieu, il appartiendra aux juges cantonaux d'arr�ter les besoins de l'enfant, montant qui n'est pas clairement �tabli par la d�cision querell�e d�s lors que celle-ci se r�f�re tour � tour aux tabelles zurichoises et aux besoins concrets de l'int�ress�, sans toutefois pr�ciser le montant sur lequel elle se fonde r�ellement. Le montant des allocations familiales devra en �tre d�duit.
Il conviendra ensuite que la cour cantonale d�termine la capacit� contributive des parents en tenant compte de leurs charges et de leurs revenus respectifs.
La juridiction devra alors, dans un troisi�me temps, r�partir la charge de l'enfant en fonction des capacit�s financi�res de chacun de ses parents, tout en pr�cisant encore dans quelle mesure elle tient compte de l'importance particuli�re des prestations en nature effectu�es par la m�re, fait qui n'est pas remis en cause par le recourant.
Il appartiendra enfin au tribunal cantonal de d�duire du montant de la contribution d'entretien ainsi fix�e le montant correspondant aux sommes vers�es par le recourant � compter du 1er d�cembre 2009, en tant que les parties ne contestent pas que c'est � compter de cette derni�re date que la pension est due.
En d�finitive, le recours est admis, l'arr�t attaqu� est annul� et la cause renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants. La requ�te d'assistance judiciaire de l'intim� est admise (art. 64 al. 1 LTF). Les frais judiciaires sont r�partis par moiti� entre les parties et les d�pens compens�s, le recourant n'ayant obtenu gain de cause que sur un point et le montant de la contribution due devant �tre recalcul� (art. 66 al. 1 et 68 al. 1 LTF).
La requ�te d'assistance judiciaire de l'intim� est admise et Me Antje Beck Mansour est d�sign�e comme avocate d'office.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 2'000 fr., sont mis pour moiti� � la charge du recourant et pour moiti� � la charge de l'intim�, la part des frais de justice de ce dernier �tant provisoirement support�e par la Caisse du Tribunal f�d�ral.
La Caisse du Tribunal f�d�ral versera au mandataire de l'intim� une indemnit� de 1'250 fr. � titre d'honoraires d'avocat d'office.