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Timestamp: 2018-07-16 20:33:38+00:00
Document Index: 225666399

Matched Legal Cases: ['arrêt ', 'arrêt ', 'ATF ', 'arrêt ', 'arrêt ', 'art. 398', 'art. 108']

6B_94/2009 05.02.2009
6B_94/2009 /rod
recours contre l'arrêt du Tribunal neutre du canton de Vaud du 19 décembre 2008.
Par arrêt du 19 décembre 2008, le Tribunal neutre du canton de Vaud, statuant en lieu et place du Tribunal cantonal du canton de Vaud, récusé en corps, a rejeté dans la mesure où il était recevable le recours exercé par X.________ contre un jugement du Tribunal de police de l'arrondissement de Lausanne du 7 mai 2008 qui l'avait condamné par défaut à soixante jours-amende de 30 fr. chacun, pour diffamation.
Au préalable, il demande la récusation "en bloc" de tous les juges fédéraux.
2.1 La jurisprudence admet qu'une juridiction dont la récusation est demandée en corps puisse écarter elle-même la requête lorsque celle-ci est abusive ou manifestement mal fondée (ATF 114 Ia 278 consid. 1 p. 279; arrêt 1B_106/2007 précité et les références). La solution contraire aboutirait - en présence de justiciables qui, comme le recourant, demandent systématiquement et sans discernement la récusation de tous leurs juges - à la paralysie des organes démocratiquement chargés de dire le droit.
En l'espèce, la demande que le recourant présente contre tous les juges du Tribunal fédéral, pour des motifs ineptes, est manifestement procédurière et abusive. Elle est dès lors irrecevable.
En l'espèce, l'arrêt attaqué déclare irrecevables les moyens de réforme du recourant, ainsi que le moyen de nullité pris de la violation de règles essentielles de la procédure. Il statue exclusivement sur les griefs d'incompétence du tribunal de police, d'assignation irrégulière et de violation de l'art. 398 al. 3 CPP/VD. Devant le Tribunal fédéral, le recourant critique bien le rejet de ce dernier moyen de nullité, en faisant valoir que la cour cantonale a eu tort de juger non probants les certificats médicaux qu'il avait produits, mais il ne formule aucun argument pour réfuter les raisons pour lesquelles la cour cantonale a considéré qu'il y avait lieu de s'écarter de ces certificats. Sur cette question qui concerne l'appréciation des preuves et l'établissement des faits, ses critiques ne satisfont dès lors pas aux exigences accrues de motivation auxquelles leur recevabilité est subordonnée.
Pour le surplus, le recourant plaide sur le fond, sans énoncer en quoi, selon lui, la cour cantonale aurait violé le droit en déclarant irrecevables ses moyens de réforme, qui étaient les seuls à porter sur le fond. Dans ces conditions, le recours ne satisfait manifestement pas aux exigences légales de motivation. Il convient dès lors de l'écarter en application de l'art. 108 al. 1 let. b LTF.