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Timestamp: 2016-10-22 09:05:40+00:00
Document Index: 284470500

Matched Legal Cases: ['art. 103', 'art. 72', 'ATF ', 'art. 92', 'art. 93', 'art. 93', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 75', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 107', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 98', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 98', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 315', 'ATF ', 'art. 97', 'ATF ', 'art. 315', 'art. 315', 'art. 315', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 14', 'art. 271', 'art. 14', 'art. 8', 'art. 271', 'art. 29', 'art. 13', 'art. 315', 'art. 315', 'in fine', 'art. 66', 'art. 68']

5A_131/2016 � � Arr�t du 25 avril 2016
repr�sent� par Me Monica Kohler, avocate,
repr�sent�s par Me Gilbert Deschamps, avocat,
recours contre l'arr�t de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 20 janvier 2016.
A.A.________, n� en 1975, et B.A.________, n�e en 1984, tous deux de nationalit�s kosovare et suisse, se sont mari�s le 27 f�vrier 2003 au Kosovo. Deux enfants, n�s � Gen�ve, sont issus de cette union: C.________, n� en 2004, et D.________, n� en 2006.
Le 2 juillet 2014, l'�pouse a sollicit� des mesures protectrices de l'union conjugale. Le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve (ci-apr�s: Tribunal de premi�re instance) a ordonn� la mise en oeuvre d'une expertise familiale et l'a confi�e au Centre universitaire romand de m�decine l�gale, qui a d�sign� � cette fin la Dresse E.________ (m�decin chef de clinique au Service de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent) et, en qualit� de co-expert, la Dresse F.________ (sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie forensique).
Dans leur rapport interm�diaire du 23 juillet 2015, les expertes ont recommand� le placement urgent des enfants dans un foyer, le retrait de la garde et une restriction du droit de visite des parents, le retrait de l'autorit� parentale du p�re, le suivi psychiatrique de la m�re, la mise en place d'une guidance parentale pour le p�re, le suivi p�dopsychiatrique et institutionnel des deux enfants et la mise en oeuvre d'une curatelle de repr�sentation de ceux-ci. Les expertes ont confirm� la teneur de leur rapport et de leurs conclusions lors de l'audience du 24 novembre 2015.
B.a.�Statuant sur mesures protectrices de l'union conjugale par jugement du 10 d�cembre 2015, le Tribunal de premi�re instance a, notamment, retir� aux parties la garde et le droit de d�terminer le lieu de r�sidence des enfants (ch. 2 du dispositif), ordonn� le placement imm�diat de ceux-ci dans un foyer (ch. 3), ordonn� une mesure de curatelle ad hoc de financement, d'organisation et de surveillance du lieu de placement des enfants ainsi que pour faire valoir leur cr�ance alimentaire (ch. 4), suspendu provisoirement pour une dur�e de trois mois le droit de visite et limit� celui-ci pendant cette p�riode � des contacts �pistolaires, dans un premier temps, puis t�l�phoniques � raison d'une fois par semaine, �tant pr�cis� que ces contacts devaient �tre surveill�s par un professionnel (ch. 5), r�serv� aux parents, � l'issue de cette suspension, un droit de visite de deux heures par semaine dans un cadre m�diatis� (ch. 6), confirm� la mesure de curatelle d'organisation et de surveillance des relations personnelles (ch. 7), ordonn� le suivi p�dopsychiatrique intensif et institutionnel des enfants, ordonn� � cette fin une curatelle ad hoc pour organiser ce suivi et limit� l'autorit� parentale en cons�quence (ch. 8), transmis le jugement au Tribunal de protection de l'enfant pour la confirmation et la nomination d'un ou plusieurs curateurs (ch. 9), condamn� les parties � se soumettre � une guidance parentale (ch. 10), enfin, donn� acte � la m�re de son engagement � se soumettre � une guidance parentale (ch. 11) et � un suivi psychiatrique (ch. 12).
B.b.�Le p�re a interjet� appel contre cette d�cision, en requ�rant l'effet suspensif. Il concluait en substance � ce que la garde des enfants lui soit attribu�e, un droit de visite �tant r�serv� � la m�re.
Par arr�t du 20 janvier 2016, la Cour de justice du canton de Gen�ve a rejet� la requ�te tendant � la suspension de l'effet ex�cutoire attach� notamment aux chiffres 2 � 9 du dispositif du jugement entrepris et a d�sign� un curateur de repr�sentation des enfants.
Par acte post� le 15 f�vrier 2016, A.A.________ exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t du 20 janvier 2016. Il conclut pr�alablement � ce que la d�cision attaqu�e soit annul�e, � ce que l'effet suspensif soit octroy� "au jugement rendu par le Tribunal de premi�re instance le 10 d�cembre 2015" et � ce que soient ordonn�es toutes mesures utiles � la sauvegarde de ses int�r�ts et de ceux de ses enfants (art. 103 al. 3 et 104 LTF), notamment un rapport de cr�dibilit� de ces derniers. Principalement, il demande le renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour qu'elle statue dans le sens des consid�rants.
Dans ses d�terminations sur la requ�te d'effet suspensif du 18 f�vrier 2016, l'intim�e s'est oppos�e � ce que celui-ci soit accord�, arguant que les enfants avaient �t� plac�s dans un foyer par le Service de protection des mineurs du canton de Gen�ve (SPMi) depuis le 16 f�vrier 2016.
Par ordonnance du 2 mars 2016, le Pr�sident de la cour de c�ans a rejet� les mesures provisionnelles sollicit�es par le recourant, y compris sa demande de restitution d'effet suspensif.
1.1.�L'arr�t querell�, qui refuse de suspendre l'ex�cution d'un jugement de mesures protectrices de l'union conjugale portant sur la garde, le droit de d�terminer le lieu de r�sidence et le placement des enfants, contre lequel un appel a �t� form�, constitue une d�cision incidente en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF; ATF 137 III 475 consid. 1).
Hormis les d�cisions mentionn�es � l'art. 92 al. 1 LTF, une d�cision pr�judicielle ou incidente ne peut �tre entreprise imm�diatement que si elle peut causer un pr�judice irr�parable (art. 93 al. 1 let. a LTF) ou si l'admission du recours peut conduire imm�diatement � une d�cision finale qui permet d'�viter une proc�dure probatoire longue et co�teuse (art. 93 al. 1 let. b LTF; ATF 134 II 124 consid. 1.3). En l'occurrence, l'arr�t entrepris est susceptible de causer au recourant un dommage irr�parable, puisque les droits parentaux sont arr�t�s pour la dur�e de la proc�dure; m�me s'il obtient finalement gain de cause au fond, aucune r�paration ne sera possible pour la p�riode �coul�e (ATF 137 III 475 pr�cit� et les r�f�rences).
La Cour de justice n'a pas statu� sur recours mais en qualit� d'instance cantonale unique sur l'effet suspensif requis dans le cadre d'une proc�dure d'appel; le recours en mati�re civile est cependant admissible en vertu de l'art. 75 al. 2 LTF (ATF 138 III 41 consid. 1.1; 137 III 424 consid. 2.2).
1.2.�Le recours contre une d�cision incidente est soumis � la m�me voie de droit que celle qui est ouverte contre la d�cision principale (ATF 137 III 380 consid. 1.1). La cause pour laquelle l'effet suspensif est requis se rapporte en l'esp�ce � une proc�dure de mesures protectrices de l'union conjugale relative aux droits parentaux. Le litige est ainsi de nature non p�cuniaire. Le recours en mati�re civile a en outre �t� interjet� dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) et en la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi, de sorte qu'il est en principe recevable.
1.3.�Le recours en mati�re civile se caract�rise comme un recours en r�forme (art. 107 al. 2 LTF), de sorte que le recourant doit en principe prendre des conclusions sur le fond. A titre exceptionnel, il est admis qu'il puisse se limiter � prendre des conclusions cassatoires lorsque le Tribunal f�d�ral, s'il accueillait le recours, ne serait pas en mesure de statuer lui-m�me sur le fond (ATF 137 II 313 consid. 1.3; 136 V 131 consid. 1.3; 134 III 379 consid. 1.3). Par ailleurs, les conclusions doivent �tre interpr�t�es � la lumi�re de la motivation du recours (ATF 137 II 313 pr�cit�; 136 V 131 consid. 1.2; 135 I 119 consid. 4; 133 II 409 consid. 1.4.2; 123 IV 125 consid. 1; 105 II 149 consid. 2a).
En l'esp�ce, le recourant n'a conclu principalement qu'au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour qu'elle statue dans le sens des consid�rants. Cependant, � titre pr�alable, il requiert l'annulation de la d�cision attaqu�e et l'octroi de l'effet suspensif au jugement rendu par le Tribunal de premi�re instance le 10 d�cembre 2015. Vu en outre la motivation de son recours, on comprend donc qu'il sollicite la r�forme de l'arr�t attaqu� en ce sens que sa requ�te tendant � la suspension de l'effet ex�cutoire attach� aux chiffres litigieux du dispositif du jugement pr�cit� est admise. Il y a ainsi lieu d'entrer en mati�re.
2.1.�La d�cision refusant l'effet suspensif, comme celle d'ex�cution provisoire, et celle de retrait ou d'octroi de l'effet suspensif (ATF 137 III 475 consid. 2), est une d�cision portant sur des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF, de sorte que seule peut �tre invoqu�e la violation de droits constitutionnels. Le Tribunal f�d�ral n'examine de tels griefs que s'ils ont �t� invoqu�s et motiv�s conform�ment au principe d'all�gation (art. 106 al. 2 LTF), � savoir express�ment soulev�s et expos�s de mani�re claire et d�taill�e (ATF 139 I 229 consid. 2.2; 137 II 305 consid. 3.3). Il n'entre pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 140 III 264 consid. 2.3; 139 II 404 consid. 10.1).
En particulier, une d�cision ne peut �tre qualifi�e d'arbitraire (art. 9 Cst.) que si elle est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�; il ne suffit pas qu'une solution diff�rente apparaisse concevable, voire pr�f�rable; pour que cette d�cision soit annul�e, encore faut-il qu'elle se r�v�le arbitraire, non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son r�sultat (ATF 140 III 16 consid. 2.1, 167 consid. 3.1; 139 III 334 consid. 3.2.5; 138 I 49 consid. 7.1, 305 consid. 4.3; 138 III 305 consid. 4.3, 378 consid. 6.1; 137 I 1 consid. 2.4; 136 I 316 consid. 2.2.2).
2.2.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Dans l'hypoth�se d'un recours soumis � l'art. 98 LTF, le recourant ne peut obtenir la rectification ou le compl�tement des constatations de fait de l'arr�t attaqu� que s'il d�montre la violation de droits constitutionnels par l'autorit� cantonale (ATF 133 III 585 consid. 4.1). Il ne peut donc pas se borner � contredire les constatations litigieuses par ses propres all�gations ou par l'expos� de sa propre appr�ciation des preuves; il doit indiquer de fa�on pr�cise en quoi ces constatations sont contraires au droit ou entach�es d'une erreur indiscutable, c'est-�-dire arbitraires au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 133 II 249 consid. 1.2.2). Une critique des faits qui ne satisfait pas � cette exigence est irrecevable (art. 106 al. 2 LTF; ATF 133 II 249 consid. 1.4.3).
Dans la mesure o� le recourant s'�carte des faits retenus par l'autorit� cantonale, les compl�te ou les modifie, sans d�montrer en quoi ils auraient �t� arbitrairement constat�s ou omis, son recours est irrecevable.
Le recourant se plaint d'arbitraire dans l'�tablissement des faits et l'application de l'art. 315 al. 5 CPC. A l'appui de son grief, il reproche � l'autorit� cantonale d'avoir refus� de prendre en consid�ration les avis des Drs G._______, H.________, I.________ et J.________, qui prouveraient qu'il a su se remettre en question et que les circonstances factuelles qui ont conduit au rapport d'expertise, qu'il conteste, ont �volu�, de sorte qu'il serait inexact de pr�tendre que les enfants subiraient un pr�judice plus important en restant chez lui qu'en �tant plac�s dans un foyer. Il soutient en outre que le temps qui s'est �coul� depuis les rendez-vous avec les expertes, � savoir dix mois, permet de relativiser l'urgence invoqu�e par les juges pr�c�dents pour lui refuser l'effet suspensif sollicit�.
3.1.1�En mati�re d'appr�ciation des preuves et d'�tablissement des faits, il y a arbitraire lorsque l'autorit� ne prend pas en compte, sans aucune raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa port�e, ou encore lorsque, en se fondant sur les �l�ments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 140 III 264 consid. 2.3; 137 I 58 consid. 4.1.2; 136 III 552 consid. 4.2; 134 V 53 consid. 4.3; 129 I 8 consid. 2.1 et les arr�ts cit�s); encore faut-il que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF).
Concernant plus particuli�rement le r�sultat d'une expertise, lorsque la juridiction cantonale juge une expertise concluante et en fait sien le r�sultat, le Tribunal f�d�ral n'admet le grief d'appr�ciation arbitraire des preuves que si l'expert n'a pas r�pondu aux questions, si ses conclusions sont contradictoires ou si, de quelque autre mani�re, l'expertise est entach�e de d�fauts � ce point �vidents et reconnaissables que, m�me en l'absence de connaissances ad hoc, il n'�tait tout simplement pas possible de les ignorer. Il ne lui appartient pas de v�rifier que toutes les affirmations de l'expert sont exemptes d'arbitraire; sa t�che se limite � examiner si l'autorit� cantonale pouvait, sans arbitraire, faire siennes les conclusions de l'expertise (ATF 138 III 193 consid. 4.3.1; 136 II 539 consid. 3.2; 133 II 384 consid. 4.2.3; 132 II 257 consid. 4.4.1; 130 I 337 consid. 5.4.2; cf. aussi arr�t 5A_452/2015 du 20 novembre 2015).
3.1.2�L'appel n'a en principe pas d'effet suspensif lorsqu'il a pour objet des d�cisions portant sur des mesures provisionnelles (art. 315 al. 4 let. b CPC). En vertu de l'art. 315 al. 5 CPC, l'ex�cution des mesures provisionnelles peut toutefois �tre exceptionnellement suspendue si la partie concern�e risque de subir un pr�judice difficilement r�parable. Les mesures protectrices de l'union conjugale, comme les mesures provisionnelles rendues dans une proc�dure de divorce, constituent des mesures provisionnelles au sens de l'art. 315 al. 4 let. b CPC (ATF 138 III 565 consid. 4.3.1; 137 III 475 consid. 4.1 et les r�f�rences).
Le pr�judice difficilement r�parable peut �tre de nature factuelle; il concerne tout pr�judice, patrimonial ou immat�riel, et peut m�me r�sulter du seul �coulement du temps pendant le proc�s. Le dommage est constitu�, pour celui qui requiert les mesures provisionnelles, par le fait que, sans celles-ci, il serait l�s� dans sa position juridique de fond et, pour celui qui recourt contre le prononc� de telles mesures, par les cons�quences mat�rielles qu'elles engendrent. Saisie d'une demande d'effet suspensif, l'autorit� de recours doit faire preuve de retenue et ne modifier la d�cision de premi�re instance que dans des cas exceptionnels; elle dispose cependant d'un large pouvoir d'appr�ciation permettant de tenir compte des circonstances concr�tes du cas d'esp�ce (ATF 138 III 378 consid. 6.3; 137 III 475 consid. 4.1; arr�ts 5A_403/2015 du 28 ao�t 2015 consid. 5; 5A_419/2014 du 9 octobre 2014 consid. 7.1.2).
En mati�re de garde, des changements trop fr�quents peuvent �tre pr�judiciables � l'int�r�t de l'enfant. Par cons�quent, lorsque la d�cision de mesures protectrices ou provisionnelles statue sur la garde ou modifie celle-ci de sorte que l'enfant devrait �tre s�par� du parent qui prenait r�guli�rement soin de lui au moment de l'ouverture de la proc�dure ayant donn� lieu � la d�cision attaqu�e, le bien de l'enfant commande alors, dans la r�gle, de maintenir les choses en l'�tat et de laisser celui-ci aupr�s de la personne qui lui sert actuellement de r�f�rence. La requ�te d'effet suspensif du parent qui entend conserver la garde doit ainsi �tre admise, sauf si le maintien de la situation ant�rieure met en p�ril le bien de l'enfant ou encore si l'appel para�t sur ce point d'embl�e irrecevable ou manifestement infond� (ATF 138 III 565 consid. 4.3.2; arr�ts 5A_648/2014 du 3 octobre 2014 consid. 3.2.2; 5A_780/2012 du 8 novembre 2012 consid. 3.3.2).
3.2.�En l'esp�ce, l'autorit� cantonale a consid�r� que les enfants vivaient actuellement chez leur p�re, les parties �tant convenues, en septembre 2014, d'un droit de visite de deux heures � un Point Rencontre. En principe, l'ex�cution imm�diate du jugement querell� devait ainsi �tre suspendue, afin d'�viter aux enfants des changements successifs, potentiellement � court terme. Toutefois, les expertes pr�conisaient le placement urgent des enfants dans un foyer afin, notamment, de les soustraire au discours ali�nant de leur p�re, dont les capacit�s parentales �taient au demeurant tr�s limit�es. Il �tait certes possible que les enfants subissent un pr�judice psychologique important si le placement n'�tait pas confirm� par la d�cision au fond. Toutefois, le rapport d'expertise soulignait la grande souffrance engendr�e pour les enfants par le discours ali�nant de leur p�re et relevait que leur d�veloppement psychique �tait actuellement gravement menac�. En outre, ledit rapport �tait a priori clair et ne pr�sentait pas de lacune. Les expertes avaient en effet proc�d� � l'anamn�se de chaque membre de la famille, � des entretiens approfondis et s'�taient entour�es de l'avis des diff�rents intervenants. Elles avaient ainsi proc�d� � une analyse circonstanci�e et d�taill�e de la situation familiale, et leurs r�ponses aux questions du Tribunal de premi�re instance ne comportaient pas de contradictions. Les Drs H.________, I.________ et J.________ n'avaient pas rencontr� les enfants et l'intim�e, ou alors une seule fois, le Dr I.________ �tant de surcro�t le m�decin traitant du mari, de sorte que leur avis n'�tait � premi�re vue pas de nature � remettre en cause les conclusions de l'expertise. Partant, l'appel �tait�
prima facie�d�nu� de chances de succ�s. Ainsi, des motifs imp�rieux, � savoir l'urgence, les tr�s faibles chances de succ�s de l'appel et l'int�r�t des enfants justifiaient le refus de l'effet suspensif.
3.3.�S'il est certes g�n�ralement admis que des changements de garde trop fr�quents peuvent �tre pr�judiciables � l'int�r�t des enfants, il ressort n�anmoins des faits constat�s par l'arr�t attaqu� que cet int�r�t commande en l'esp�ce leur placement imm�diat et, en cons�quence, le retrait de leur garde � leur p�re. Cette conclusion s'appuie sur celle des expertes, qui affirment que cette mesure est n�cessaire. Celles-ci rel�vent que les enfants sont sous l'emprise de leur p�re et de leur famille paternelle, et qu'ils pr�sentent des "troubles mixtes des conduites et des �motions en lien avec une situation familiale anormale", notamment avec les violences conjugales auxquelles ils ont assist�. Les capacit�s parentales du p�re sont par ailleurs fortement limit�es en raison d'un trouble mixte de la personnalit� - avec des traits narcissiques, parano�aques et de contr�le - qui n'est pas accessible � une th�rapie; une guidance parentale pour se rendre compte des besoins des enfants se r�v�le ainsi n�cessaire, sans qu'il apparaisse envisageable que le p�re r�cup�re, � court ou long terme, la garde ou l'autorit� parentale sur ses enfants.
Dans ces circonstances, on ne saurait reprocher � l'autorit� cantonale d'avoir arbitrairement refus� de laisser la garde des enfants � leur p�re, � titre provisoire, pour la dur�e de la proc�dure d'appel. En effet, s'agissant de la n�cessit� d'un placement imm�diat des enfants, le recourant ne d�montre pas qu'il �tait insoutenable de consid�rer l'expertise familiale comme probante, ni que le r�sultat de celle-ci serait arbitraire pour l'un des motifs sus-indiqu�s (cf. supra consid. 3.1.1). De plus, en pr�tendant que l'�volution positive des enfants depuis les rendez-vous d'expertise, qui ont eu lieu en avril 2014, est attest�e par l'ensemble des m�decins appel�s � se d�terminer sur la situation, le recourant se contente d'opposer sa propre appr�ciation des preuves, sans d�montrer que les juges pr�c�dents auraient fait montre d'arbitraire en estimant que les avis des m�decins consult�s par le p�re n'�taient � premi�re vue pas de nature � remettre en cause les conclusions de l'expertise. Il en va de m�me dans la mesure o� il se borne � affirmer que l'�coulement du temps permettrait de relativiser l'urgence invoqu�e pour refuser l'effet suspensif. Autant qu'il est suffisamment motiv� (art. 106 al. 2 LTF), le grief est par cons�quent infond�.
Le recourant soul�ve en outre une violation des art. 14 Cst. et 8 CEDH (droit au respect de la vie priv�e et familiale), de m�me que de l'art. 271 CC [�
recte�: CPC], la mesure de placement litigieuse ayant �t� prononc�e en violation du principe de la proportionnalit�.
A l'appui de cette critique, le recourant ne fait que r�p�ter ses arguments relatifs � l'�volution pr�tendument favorable de la situation de sorte que, pour autant que recevables, leur sort est scell� par ce qui pr�c�de (cf. supra consid. 3). Dans la mesure o� l'ing�rence dans le droit au respect de la vie familiale pour la dur�e de la proc�dure d'appel est justifi�e par le bien des enfants, la d�cision attaqu�e n'est contraire ni � l'art. 14 Cst., ni � l'art. 8 CEDH. On ne voit pas non plus en quoi l'art. 271 CPC aurait �t� arbitrairement viol�. Le grief, qui n'a pas de port�e propre, ne peut d�s lors qu'�tre rejet�, autant qu'il est recevable.
5.1.�Dans un dernier moyen, le recourant invoque ses droits � ce que sa cause soit entendue �quitablement (art. 29 Cst. et 6 CEDH) et � un recours effectif devant une instance nationale (art. 13 CEDH). Il soutient qu'en refusant d'accorder l'effet suspensif, l'autorit� cantonale a pr�jug� la cause de mani�re inadmissible car cette situation revient � le priver de toute possibilit� que le jugement de premi�re instance soit revu. Les juges pr�c�dents auraient aussi enfreint l'art. 315 al. 5 CPC en rejetant sa demande d'effet suspensif sans justifier le d�faut manifeste de chances de succ�s de l'appel, ce qui ne lui permettrait pas de se d�fendre et le priverait arbitrairement d'un v�ritable contr�le des mesures provisionnelles ordonn�es.
5.2.�Ces critiques, en grande partie fond�es sur des all�gations de nature appellatoire, n'ont en l'occurrence pas non plus de port�e propre. Comme le recourant n'a pas d�montr� que la cour cantonale aurait fait preuve d'arbitraire dans l'application de l'art. 315 al. 5 CPC (cf. supra consid. 3.3), et qu'il n'appara�t nullement qu'elle aurait omis de justifier le d�faut de chances de succ�s de l'appel (cf. supra consid. 3.2), il n'y a pas lieu de se prononcer sur une �ventuelle violation des dispositions invoqu�es � l'appui de ce moyen, �tant pr�cis� qu'en estimant que l'appel �tait � premi�re vue infond�, les juges pr�c�dents ne saurait de toute mani�re se voir reprocher d'avoir pr�jug� de la cause (cf. supra consid. 3.1 in fine).
En conclusion, le recours appara�t mal fond� et ne peut donc �tre que rejet�, dans la mesure o� il est recevable. Le recourant, qui succombe, supportera d�s lors les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). L'intim�e, qui s'est prononc�e sur la requ�te d'effet suspensif, concluant � son rejet, a droit � des d�pens � ce titre (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Une indemnit� de 500 fr., � verser � l'intim�e � titre de d�pens, est mise � la charge du recourant.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, � C.________ et D.A.________, � la Chambre civile de la Cour de justice et au Service de protection des mineurs du canton de Gen�ve.