Source: https://www.rack-magic.com/epages/10067278.sf/fr_FR/?ObjectPath=/Shops/10067278/Categories/TermsAndConditions
Timestamp: 2019-02-20 10:09:53+00:00
Document Index: 124757253

Matched Legal Cases: ['§ 1', '§ 2', '§ 14', '§ 3', '§ 4', '§ 5', '§ 6', '§ 7', '§ 8', '§ 9', '§ 11', '§ 10', '§ 10', '§ 11', '§ 9', '§ 14']

19" Racks et accessoires - made in Germany
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§ 1 Domaine
(1) Les ventes suivantes et la livraison s'appliquent à toutes les offres, livraisons et services de A & G Sexton GmbH. Le client accepte ces ventes et la livraison au plus tard à la réception de biens ou de services.
(2) termes et conditions divergentes de nos clients sont rejetées. Ils ne sont applicables que si leur validité est confirmée par nous par écrit par un agent autorisé ou officiers généraux.
(3) Les modalités et conditions sont également applicables à tous les futurs contrats avec le client, même si elles ne sont pas explicitement inclus à nouveau.
§ 2 Contrat, Documents d'offre
(1) Nos gammes de produits sont destinés exclusivement aux personnes et des partenariats à la clôture de la transaction dans leurs activités professionnelles ou commerciales indépendantes (entrepreneurs au sens du § 14 BGB) et aux personnes morales de droit public et des biens publics spéciaux. Le client déclare dans la livraison de l'ordre, de ne pas agir en tant que consommateur.
(2) Nos offres sont sans engagement (invitatio ad referendum). La commande du client nous constitue une offre ferme de conclure un contrat d'achat. Un contrat d'achat est conclu que lorsque nous livrons la marchandise ou le client d'annoncer la livraison à l'avance.
(3) aux illustrations, dessins et autres documents que nous réservons tous les droits de propriété et droits d'auteur.
(4) Dans le cas d'une commande en ligne en cliquant sur le bouton « Acheter » vous placez un ordre de liaison pour les articles dans votre panier. La confirmation de la commande suit immédiatement après l'envoi de la commande. L'achat est livré avec la confirmation de commande par écrit ou par la livraison des marchandises.
§ 3 Prix - expédition, comptant à la livraison et les coûts d'emballage (uniquement notre boutique pour un usage privé Les conditions de cette situation sont séparément à l'intérieur des magasins énumérés.)
(1) Les prix indiqués dans notre boutique commerciale et les catalogues « expédition ex net », qui surtout sans la TVA légale, frais de transport et d'assurance. Sauf indication contraire, les prix sont par pièce. Prix ​​de la saison sont par type, la valeur et la couleur, sauf indication contraire. Les prix pour les plus vendus sont applicables seulement à la quantité de stock existant.
(2) Les coûts supportés par le client et sont inscrites à la confirmation de la commande.
(3) Pour un paiement à la livraison, en plus de la baisse des coûts de trésorerie. Ceux-ci sont à la charge du client.
(4) Les frais d'emballage ne sont généralement pas facturés séparément. Avec des forfaits plus complexes ont le droit, pour nous, de faire les frais d'emballage séparément revendiquée.
(5) Les prix indiqués dans notre catalogue en ligne ou dans les magasins ne sont pas contractuelles. Nous nous réservons même après la conclusion du droit, pas prévisible à l'époque, la hausse des prix extraordinaires par les fluctuations du fabricant et devises pour répercuter la hausse des prix au client. Si l'augmentation est de plus de 5% du prix initial, le client a le droit de résilier le contrat.
(6) Pour une livraison à destination de livraison en dehors de la République fédérale d'Allemagne, le client supporte tous les frais supplémentaires, tels que Les frais bancaires, les frais de documents nécessaires, les droits, etc.
§ 4 Paiement, retard de paiement
(1) Le paiement est généralement basée sur le choix du client à l'avance ou en espèces à la livraison.
§ 5 Délai de livraison, les livraisons partielles
(1) Nos informations concernant la disponibilité du produit est basé sur notre système ERP régulièrement mis à jour. Les erreurs restent cependant réservés.
(2) Nous nous efforçons pour la livraison à court terme.
(3) Les délais de livraison et de service en cas de force majeure ou similaires survenant après le contrat ne peuvent pas être influencés par nous des circonstances telles que les catastrophes naturelles, le terrorisme, embargo, grèves, lock-out, les commandes officielles, même si elles se produisent chez nos fournisseurs ou sous-traitants, qui nous ne sommes pas responsables. Ils nous donnent le droit de reporter la livraison ou d'exécution pendant toute la durée de l'empêchement plus un délai raisonnable. Nous informerons le client de la survenance de telles circonstances. L'émergence d'une partie à la suite des retards importants inconvénients, en particulier en ce qui concerne les délais, il aura le droit de se retirer de la partie non tenue de tout ou partie du contrat. Si l'empêchement dure plus de six semaines, le client a droit à un délai de grâce raisonnable de se retirer du contrat pas encore rempli.
(4) des livraisons partielles et la facturation est permis dans une mesure raisonnable. factures partielles sont réglées dans nos conditions de paiement.
§ 6 Règlement sur le transport - Transfert des risques
(1) La livraison est effectuée par un service puissant paquet de notre choix. À notre discrétion sensible et des produits de haute qualité sont livrés par chemin de fer Express.
(2) L'assurance de transport exige un accord distinct et sera facturé au client au prix coûtant.
(3) L'expédition se rendra aux frais et risques du bénéficiaire. Le risque est transféré au client dès que l'envoi a été remis à la personne qui effectue le transport ou a quitté notre entrepôt pour l'expédition. Si l'expédition au client à une date précise ou si les paramètres par défaut du client sur l'acceptation, le risque est le message de préparation pour l'expédition au client.
(4) Le client renonce à l'emballage retourné et est responsable de l'élimination appropriée conformément à la loi.
§ 7 Contrôle d'exportation / interdiction d'exportation / d'embargo
Les produits livrés sont destinés à être utilisés et restant dans le pays de livraison convenu avec le client. En particulier, les produits techniques, le matériel et les logiciels peuvent être soumis à des embargos et à l'exportation du pays de livraison peut être interdite ou soumise à autorisation. De plus, nous pouvons être contractuellement tenus de veiller au respect des interdictions d'exportation. Le client est responsable de se conformer à toutes les réglementations à l'utilisateur final à ses propres frais. En particulier, il appartient au client d'obtenir des informations sur les règlements d'exportation et d'importation (par exemple, l'Office fédéral de l'économie et du contrôle étranger à Eschborn / Taunus et le Département américain du Commerce, Bureau de l'administration des exportations, Washington DC), ces dispositions ainsi que l'une des nous observer les interdictions prononcées à l'exportation et d'obtenir les approbations nécessaires eux-mêmes. Nous avons le client explicitement que nous ne sommes pas obligés de signaler les interdictions d'exportation potentiels. À moins que nous avertissons le client de la réglementation à l'exportation, nous déclinons toute responsabilité pour l'exactitude. Ces instructions ne libèrent pas le client de son propre Erkundigungspflicht.
§ 8 Informations sur le produit, les conditions de licence du fabricant, la garantie du fabricant
(1) Les mesures énumérées dans notre catalogue, du poids et des informations techniques ainsi que le texte et les images ne sont que l'orientation approximative. Modifier la conception, en particulier sous la forme, la couleur et / ou le poids sont réservés dans la raison. De même pour les informations sur les cartes de fichiers sur des supports en ligne (fiches techniques PDF sur CD-Rom).
(2) Tous les détails de ce produit dans notre catalogue sont faites de bonne foi. Une responsabilité pour les dommages de A & G Sexton GmbH en raison d'informations incorrectes fournies par le fabricant est exclue.
(3) Informations sur les caractéristiques du produit ne sont pas garanties, mais seul produit. Une garantie est présent que lorsqu'il est expressément convenu par écrit.
(4) Pour les différents produits (par exemple, dans le logiciel) sont sur ces termes au-delà des conditions de licence du fabricant. Le client accepte ces conditions. Nous rappelons que les violations des conditions de licence pourraient avoir des réclamations pour résultat des dommages-intérêts.
(5) En outre, les dispositions de garantie respectives des fabricants appliquent à ces conditions. Nous rappelons qu'en raison de cette garantie encourent toute réclamation contre nous, mais directement contre le fabricant.
§ 9 Droits de garantie
(1) élimine toute responsabilité en cas de défauts lorsque le mode d'exploitation ou d'entretien ne sont pas suivies, des modifications aux produits, les pièces sont remplacées ou les consommables utilisés ne répondent pas aux spécifications d'origine, à moins que le défaut n'est pas due.
(2) des dommages à l'emballage de transport et des dommages évidents doit être immédiatement à la compagnie de transport, et si possible de partir de cela, confirmer.
(3) les défauts qui peuvent être identifiés avec une enquête appropriée, doivent être notifiées par écrit dans les cinq jours ouvrables suivant la réception de l'objet de la livraison. En cas de vices cachés, la période de notification calculée à partir de la découverte du défaut.
(4) La garantie est soumise à notre entière discrétion, d'abord en supprimant le défaut ou la livraison d'un produit sans défaut (exécution ultérieure). Est notre forme de remède choisi pour le client associé à des inconvénients considérables, le client a le droit d'exiger de l'autre forme d'exécution ultérieure. Notre droit de refuser même cette forme de réparation en raison de l'impossibilité ou disproportions ne sont pas affectées. Dans le cas d'élimination des défauts que nous pouvons soit exiger discrétion raisonnable, que les marchandises nous seront envoyés pour réparer ou d'effectuer les réparations par un technicien chez le client.
(5) Dans le cas contraire entrepris une exécution ultérieure dans une plage définie par le client délai raisonnable, ou un délai en vertu de la loi exceptionnellement dispensé, le client a le droit de procéder aux autres demandes de garantie prévus par la loi, notamment pour réduire le prix d'achat ou de résilier le contrat. La date limite fixée pour une exécution ultérieure en a, cependant, ne supprime pas le défaut, le client peut passer au-dessus des autres réclamations pour les défauts seulement après l'expiration d'un autre délai supplémentaire raisonnable à moins que le client ne plus cette attente vigilante exceptionnellement déraisonnable.
(6) marchandise Les retours ne seront acceptés que si les quatre de ces exigences contenues dans les conditions de rendement § 11 par. Sont remplies. Si le client a droit à cause d'un manque de retour, nous vous rembourserons les frais de retour immédiatement.
(7) Les demandes de défauts peut - en plus des exigences légales - que dans les conditions du § 10.
Cela ne porte pas atteinte 478 BGB (8) droit de recours du client en termes de § si le client n'a pas de compensation équivalente est accordée. Cela ne s'applique pas aux demandes de dommages et intérêts en raison de défauts.
(9) Le délai de prescription est d'un an de la livraison.
§ 10 responsabilité pour les dommages
(1) Nous ne sommes responsables pour manquement à l'obligation à moins qu'ils ne reposent sur les intentions, une négligence grave ou violation fautive d'une obligation contractuelle (obligation cardinale). Par ailleurs, une responsabilité pour les dommages est exclue.
(2) Si nous sommes responsables en vertu du paragraphe 1 de négligence est limité notre responsabilité pour les dommages qui occurrence devait généralement sur l'estimation prévue connu lors de la conclusion de circonstances. Nous ne sommes pas responsables dans ces cas des dommages indirects, dommages consécutifs ou pertes de profits, à moins que le dommage a été causé par une négligence grave d'un cadre supérieur.
(3) Les exclusions et limitations ne sont pas applicables si nous avons pris une garantie pour la qualité des produits, des dommages-intérêts doivent être remplacés en vertu de la Loi sur la responsabilité des produits et des blessures à la vie, l'intégrité physique ou à la santé.
(4) doit être fourni la preuve d'une faute du client.
§ 11 Politique de retour / échange, les marchandises retournées
(1) De nous authorisiererte retours müssn être correctement emballés. Tous les dommages résultant d'un emballage non conforme doivent être payés par le client. Sauf au § 9: 6 mentionné le cas, il appartient à A & G Sexton GmbH se sont pris les frais de port pour le retour sur.
(1) Les marchandises livrées restent notre propriété encore grandi au règlement de toutes les réclamations qui se posent contre nous le client ou de la relation d'affaires.
(2) La réserve de propriété est prolongée conformément aux dispositions suivantes: traitement ou de transformation est pour nous en tant que fabricant, mais sans obligation pour nous. Si le traitement, la combinaison ou le mélange des produits avec des biens qui ne sont pas notre propriété, nous acquérons la copropriété des produits qui en résultent sont dérivés, dans le rapport de la valeur des marchandises (valeur de la facture, TVA incl.) Aux autres éléments traités temps de traitement. Si la combinaison ou le mélange des produits avec une propriété appartenant à produit principal du client, il est maintenant convenu que la propriété du client de la part de la valeur passera à nous. Le client doit conserver notre co-propriété pour nous sans frais.
(3) Le client a le droit de traiter les marchandises réservées dans le cours normal des activités commerciales et de vendre tant qu'il est pas en défaut. Ou promesses de dons ne sont pas autorisés. Les réclamations découlant de concernant la revente ou toute autre raison légale. De la marchandise, le client doit d'ores et déjà à moitié plein champ pour nous. Sommes-nous seulement copropriétaire des marchandises vendues, le client cède la demande à hauteur de la valeur de la facture des marchandises livrées à nous. Nous avons autorisé le client à recouvrer les créances cédées à nous sur son compte en son nom propre. Si les obligations contractuelles du client de ne pas, en particulier dans le cas de défaut, nous sommes en droit de révoquer l'autorisation de prélèvement. À notre demande, le client a ses clients de divulguer la mission et nous fournir tous les renseignements et documents nécessaires.
(4) la marchandise sous réserve doit nous informer du client immédiatement après l'annonce par des tiers. Le client est responsable des coûts de la levée de l'accès, notamment en collectant la procédure de tiers, engagés dans la mesure où ils ne peuvent pas être atteints par les créanciers poursuivis.
(5) Au comportement du client - en défaut notamment dans le paiement - nous sommes en droit de récupérer la marchandise sous réserve sans délai de grâce et sans annulation préalable par le client ou le cas échéant, de demander la cession des droits du client contre des tiers. Le retrait, ainsi que la saisie des marchandises ne constitue pas un retrait du contrat. Le client doit supporter les frais de retrait. Nous sommes en droit d'utiliser les marchandises retournées après la menace et le produit - pour compenser contre nos réclamations - coûts moins raisonnables.
Le client accepte de le stockage des données personnelles et liées à l'entreprise, dans la mesure nécessaire pour le contrat. Le client reçoit à toute information de demande de temps sur les données personnelles stockées.
§ 14 Lieu d'exécution, la compétence et le droit applicable
(1) Lieu d'exécution de toutes les obligations de ce contrat pour la livraison est Heilbronn, en Allemagne.
(2) La compétence exclusive pour tous directement ou indirectement de la relation contractuelle est Heilbronn en Allemagne.
(3) Les présentes conditions et toutes les relations juridiques entre vendeurs et acheteurs, la loi de la République fédérale d'Allemagne à l'exception de la Convention des Nations Unies ventes (CVIM).
(4) Si une disposition de ces termes et conditions ou une disposition d'autres accords sont ou deviennent invalides, la validité de toutes les autres dispositions ou accords ne sont pas touchés.