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Timestamp: 2018-03-17 16:39:50+00:00
Document Index: 226986781

Matched Legal Cases: ['arrêt ', 'arrêt ', 'art. 81', 'art. 81', 'arrêt ', 'art. 49', 'ATF ', 'arrêt ', 'art. 42']

6B_1001/2013 16.01.2014
6B_1001/2013
Greffier: Mme Livet.
X.________, représenté par Me Loïc Parein, avocat,
2. A.________, représentée par Me Marine Fragnière-Luy, avocate,
Ordonnance de classement (lésions corporelles simples par négligence),
recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours pénale, du 26 juillet 2013.
Le 30 mars 2012, X.________ a déposé plainte contre A.________. Il lui faisait grief d'être à l'origine d'un déséquilibre, suivi d'une chute, alors qu'il skiait sur le domaine de La Dôle le 29 février précédent. A dire de médecin, le plaignant présentait, le 5 mars 2012, une contusion de la fesse gauche et une entorse acromio-claviculaire gauche.
Par ordonnance du 26 juin 2013, le Ministère public de l'arrondissement de La Côte a prononcé le classement de la procédure pénale dirigée contre A.________ pour lésions corporelles simples par négligence.
Par arrêt du 26 juillet 2013, la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud a rejeté le recours de X.________ contre cette ordonnance.
Celui-ci forme un recours en matière pénale au Tribunal fédéral contre cet arrêt, concluant, avec suite de dépens, à son annulation.
1.2. Le recourant évoque que les lésions subies sont susceptibles d'avoir des conséquences financières pour lui, notamment sous l'angle de la franchise en lien avec les frais d'assurance. Une affirmation aussi vague ne permet pas de considérer que sur ce point le recourant a exposé avec suffisamment de précision les prétentions civiles qu'il entend faire valoir. Le recourant se prévaut des frais d'avocat dont il entend obtenir le remboursement. A défaut de toute autre explication, il y a lieu de considérer que les honoraires en question concernent les démarches procédurales entreprises en relation avec l'infraction invoquée. Le coût de telles démarches ne saurait constituer une prétention civile au sens de l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 5 LTF. En effet, admettre un droit de recours à raison d'une telle prétention permettrait de contourner systématiquement la règle de l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 5 LTF indépendamment des prétentions de fond que la partie plaignante entend élever (cf. arrêt 6B_768/2013 du 12 novembre 2013 consid. 1.3). Le recourant mentionne encore des prétentions en tort moral. L'allocation d'une indemnité pour tort moral fondée sur l'art. 49 al. 1 CO suppose que l'atteinte ait une certaine gravité objective et qu'elle ait été ressentie par la victime, subjectivement, comme une souffrance morale suffisamment forte pour qu'il apparaisse légitime qu'une personne, dans ces circonstances, s'adresse au juge pour obtenir réparation (cf. ATF 131 III 26 consid. 12.1 p. 29; arrêt 1B_648/2012 du 11 juillet 2013 consid. 1.2). Le recourant ne fournit aucun développement sur le tort moral dont il entend se prévaloir. Les lésions annoncées (hématome et entorse) ne permettent pas d'envisager nécessairement l'existence d'un tort moral. Le mémoire de recours ne répond ainsi pas aux exigences minimales de l'art. 42 LTF.
Il s'ensuit que l'absence d'explication suffisante sur les prétentions civiles exclut la qualité pour recourir du recourant. Le recours est donc irrecevable.
Les frais judiciaires, arrêtés à 1500 fr., sont mis à la charge du recourant.