Source: http://wwwapps.tc.gc.ca/Saf-Sec-Sur/4/bulletins/002-fra.aspx
Timestamp: 2017-10-18 20:29:41+00:00
Document Index: 111824353

Matched Legal Cases: ['CSC ', 'CSC ', 'CSC ', 'art 06', 'art 08', 'art 07', 'art 01', 'art 03']

Liste alphabétique des mots-clés - Bulletins de la sécurité des navires - Transports Canada
* 09/2002 2002-08-23 Systèmes d'assèchement des cales: la détection rapide peut sauver des vies
3ième classe 11/1987 1987-10-28 Modification Aux Examens Pour L'obtention D'un Certificat De Compétence De 3ième Classe Pour Les Mécaniciens
4 X 29 09/1989 1989-09-29 Câbles Métalliques
406m de Lokata 01/1996 1996-01-15 Élimination Du Plomb De Sécurité De La Tirette Des Epirb 406h Et 406m De lokata
À l'installation 01/1991 1991-01-31 Radiobalises De Localisation Des Sinistres (RLS) Classe I A Dégagement Hydrostatique 406 Mhz
Abordages 07/1980 1980-01-07 Les Dangers De La Navigation Dans Les Vieilles Glaces (Glaces De Plusieurs Années)
Abordages 01/1977 1977-01-01 Règlement révisé pour prévenir les abordages
Abordages 03/1977 1977-01-03 Règlement révisé pour prévenir les abordages - Utilisation de feux A Éclats A bord des navires
Accélération 14/1985 1985-09-01 Moteurs Diesel Défectueux
Accès 10/1998 1998-08-18 Recommandations concernant l'accès aux espaces clos à bord des navires
Accès 15/1991 1991-12-05 Accès A Des Espaces Fermés
Accessibilité 01/1994 1994-01-12 RLS Et Balises Indicatrices De Position En Cas D'urgence A Bord De Remorqueurs.
Accident 05/2000 2000-04-17 Déclenchement Prématuré du Croc de Dégagement d'Embarcations de Sauvetage
Accident 07/1991 1991-05-06 Accidents Survenus Lors De L'utilisation De Portes Étanches Électriques
Accident 12/1994 1994-09-03 Rapport De Sinistres Et D'incidents Maritimes - Annulé
Accidents graves 10/1989 1989-10-23 Règlement Sur Les Abordages - Hydravions Manoeuvrant Sur L'eau
Accumulateurs 12/1988 1988-09-06 Piles De Lampe De Poche
Accumulateurs 12/1993 1993-09-08 Radiobalises De Localisation Des Sinistres A Bord Des Navires
Accumulateurs 16/1993 1993-10-11 L'alimentation De Secours Des Stations Radio A Bord Des Navires - Accumulateurs Scellés Sans Entretien
Adaptation 06/1992 1992-07-17 Sangle De Sécurité De Combinaison D'immersion.
Adaptation 19/1996 1996-12-13 Adaptations des gilets pour lampe de repérage
Adaptation des chambres de flottabilité 12/1999 1999-10-25 Entretien régulier et adaptation des radeaux de sauvetage aux nouvelles exigences
Affiche 04/1994 1994-03-28 Entrée Dans Des Espaces Clos
Affiche 15/1991 1991-12-05 Accès A Des Espaces Fermés
Agence des services frontaliers du Canada 08/2007 2007-08-21 Octroi de congés aux bâtiments qui effectuent des voyages internationaux
Agent autorisé 02/2000 2000-03-16 Obligation de faire exécuter l'entretien de service des combinaisons flottantes en cas de naufrage par du personnel autorisé
Agrément 11/1998 1998-10-05 Obligation de faire exécuter l'entretien de service des radeaux de sauvetage uniquement par du personnel autorisé
Aileron 04/2010 2010-05-17 Sécurité des bateaux de pêche: Ailerons à charnières comme dispositifs antiroulis
Air Comprimé 04/1984 1984-04-12 Soupape De Sûreté A Ressort
AIS 09/2007 2007-09-11 Exigence relative au système d'identification automatique (AIS) - le 1er juillet 2008
Alarme 04/1981 1981-01-04 Instructions Concernant La Manoeuvre Des Portes Étanches A Fonctionnement Mécanique A Bord Des Navires
Alarme 13/1984 1984-08-30 Alarmes De Niveau D'eau Dans La Salle Des Machines
Alarme à incendies 02/2004 2004-03-04 Système d'alarme et des communications internes du navire
Alarme de niveau élevé 04/2000 2000-04-16 Détection de l'Envahissement sur les Bateaux de Pêche
Alden 08/1995 1995-05-05 Rappel De RLS Satfind 406 Survival De La Compagnie Alden Electronics
Alden-Marine 02/1997 1997-03-07 Replacement du bloc de piles des rls Alden Satfind 406TMModèles M1,M2, (Canadiens),M3,M4(E.U)
Alimentation externe 08/1997 1997-07-04 Risque De Choc Électrique -- Alimentation Externe
Alimentation externe 06/1989 1989-05-08 Sécurité De Mise A La Masse En Cale Sèche
Amarrés 18/1994 1994-11-28 Navires Qui Coulent Au Quais
Amendement du code IMDG 17/2000 2000-11-21 Code maritime international des marchandises dangereuses (IMDG)
Amiante 01/2006 2006-01-04 Exposition possible au mercure et à l'amiante
AMVER 08/1990 1990-06-26 Système Automatique D'entraide Pour Le Sauvetage Des Navires
AMVER 01/1981 1981-01-01 Système Automatique D'entraide Pour Le Sauvetage Des Navires (AMVER)
An 2000 09/1997 1997-07-28 Les Ordinateurs Et L'an 2000
An 2000 02/1999 1999-01-19 L'an 2000 et les problèmes de remise à zéro du GPS
Annulation 09/1984 1984-06-08 (Ce Bulletin N'est Pas Disponible En Français)
Annulation 06/1985 1985-05-28 Convention Internationale Sur La Sécurité Des Conteneurs (CSC) - Entreprises De Réparation Agréées
Annulation 14/1984 1984-09-17 Convention Internationale Sur La Sécurité Des Conteneurs (CSC) - Entreprises De Réparation Agréées
Annulation 17/1984 1984-10-26 Navires Canadiens Qui Se Rendent Dans Des Pays Signataires De La Convention Internationale De 1978 Sur Les Normes De Formation Des Gens De Mer, De Délivrance Des Brevets Et De Veille (STCW/78)
Annulation 03/1984 1984-04-01 L'expérience Tiendra Lieu De Certificat Dans Le Cas De La Personne Supplémentaire De Quart A La Passerelle
Antigiratoire 05/1987 1987-05-12 Câbles Métalliques
Antiroulis 04/2010 2010-05-17 Sécurité des bateaux de pêche: Ailerons à charnières comme dispositifs antiroulis
Appareil respiratoire 03/1979 1979-01-03 Fumigation En Transit Des Chargements De Grains A Bord Des Navires
Appareils de correction auditive 08/1999 1999-06-01 Examen médical des marins sous le régime du Règlement sur l'armement en équipage des navires (DORS/97-390)
Appareils de décrochage 10/1986 1986-07-02 Perte D'embarcations De Survie "Watercraft" De 9,12 M De Longueur A Cause De Crocs D'appareils De Décrochage Défectueux
Appareils respiratoires d'évacuation d'urgence (AREU) 07/2002 2002-08-12 Appareils respiratoires pour l'évacuation d'urgence (AREU)
Appels personnels 07/1992 1992-07-20 Lignes Directrices Visant L'usage De L'équipement De Communication Radio Installé Sur La Passerelle De Navigation
Approbation 11/2000 2000-09-19 Combinaisons flottantes en cas de naufrage
Approbation 14/1999 1999-11-08 Certificats de secourisme
Approbation 02/2000 2000-03-16 Obligation de faire exécuter l'entretien de service des combinaisons flottantes en cas de naufrage par du personnel autorisé
Approbation 03/1994 1994-03-08 Certificat De Secourisme
APRA 01/1989 1989-01-25 Révision Des Cours De Navigation Électronique Simulée
Arctique 09/1991 1991-06-04 Manuel De Référence Relatif Au Transfert Des Produits Pétroliers Dans Les Eaux Arctiques (TP 10783)
Arctique 05/1997 1997-05-29 Système des régimes de glaces pour la navigation dans l'Arctique
Arctique 07/1986 1986-06-12 Opération De Transbordement De Pétrole Dans L'arctique
Arctique 16/1986 1986-11-27 Protection De Radeaux De Sauvetage Pneumatiques Par Temps Extrêmement Froids
Armement 01/1991 1991-01-31 Radiobalises De Localisation Des Sinistres (RLS) Classe I A Dégagement Hydrostatique 406 Mhz
Arrêt des machines 05/1999 1999-04-30 Robinets distributeurs du circuit d'alimentation en mazout
Arrimage 07/2001 2001-09-04 Accessibilité de l'équipement de sauvetage
Arrimage 07/2007 2007-08-02 Radeaux de sauvetage et plates-formes de sauvetage gonflables, Arrimage et accès approprié
Arrimage 09/1993 1993-07-06 Type D'arrimage Recommandé Pour Les Radeaux De Sauvetage Pneumatiques A Jeter - Manuellement Par-Dessus Bord
Arrimage 11/1984 1984-08-27 Arrimage Et Assujettissement Des Pontées Et Des Véhicules
Arrimage 05/1984 1984-04-13 Arrimage D'articles Inflammables
Arrimage 06/1986 1986-05-07 Chargement Et Arrimage De Marchandises En Sacs
Arrimage du bois 02/1998 1998-02-25 Recueil canadien de règles pratiques pour la sécurité des navires transportant des cargaisons de bois en pontée, TP 2534
Arrimage et séparation 17/2000 2000-11-21 Code maritime international des marchandises dangereuses (IMDG)
Articles Inflammables 05/1984 1984-04-13 Arrimage D'articles Inflammables
Ascenseur 03/2010 2010-05-17 Ascenseurs des bâtiments Inspection et entretien
Asphyxie 04/1994 1994-03-28 Entrée Dans Des Espaces Clos
Asphyxie 03/1982 1982-05-28 Risques D'empoisonnement Et D'asphyxie
Assèchement des cales 09/2002 2002-08-23 Systèmes d'assèchement des cales: la détection rapide peut sauver des vies
Assistance et sauvetage 02/1979 1979-01-02 Réfugiés Qui Pourraient Etre En Détresse Dans Les Faux Sud-Est Asiatiques
Assujettissement 11/1984 1984-08-27 Arrimage Et Assujettissement Des Pontées Et Des Véhicules
Assurance des hydrocarbures de soute 01/2010 2010-01-30 Nouvelle assurance exigée pour les navires de plus de 1 000 tonneaux de jauge brute assujettis à la convention sur les hydrocarbures de soute
Atmosphère inflammable 02/1989 1989-02-14 Mesures De Sécurité Au Travail
Auto déchargeurs 04/1990 1990-03-07 Bris D'un Bras D'auto-déchargement
Auto déchargeurs 01/1987 1987-01-02 Risques D'incendie A Bord Des Navires Auto-Déchargeurs
Auto déchargeurs 01/1998 1998-01-13 Incendie survenu à bord du vraquier auto-déchargeur "Ambassador"
Autorisation d'accès 10/1998 1998-08-18 Recommandations concernant l'accès aux espaces clos à bord des navires
Avarie 10/2007 2007-10-12 Mise à jour des dispositions relatives à la stabilité à l'état d'avarie des navires à passagers ne ressortissant pas à la Convention
Avis 01/1985 1985-02-05 Fermeture Et Fixation Des Portes Étanches
Avis 03/1978 1978-01-03 Utilisation Appropriée Des Portes Étanches
Avis oraux 06/2002 2002-07-25 Séances d'information sur la sécurité à l'intention des passagers
Balises D'urgence 01/1994 1994-01-12 RLS Et Balises Indicatrices De Position En Cas D'urgence A Bord De Remorqueurs.
Banques de Halon 1301 11/2001 2001-11-26 Installations d'entretien et de réparation de recyclage et de stockage de systèmes d'extinction d'incendie au halon au Canada
Banques de Halon 1301 17/1996 1996-11-26 Installations De Recyclage Et De Stockage De Halon 1301 Au Canada
Bateau de pêche 07/2009 2009-09-30 Délai d'application des exigences concernant le quart à la passerelle à bord des bâtiments de pêche d'une jauge brute de moins de 100
Bateau de pêche 09/1980 1980-01-09 Des Itinéraires Pour Les Bateaux De Pêche Et Des Veilles Radio Efficaces Faciliteront Les Opérations De Recherche Et De Sauvetage
Bateau de pêche 09/1987 1987-09-07 Explosion De Gaz Propane
Bateau de pêche 10/1984 1984-06-09 Incendies Survenant A Bord De Navires De Pêche Et Provoqués Par L'échappement Du Moteur
Bateau de pêche 05/2009 2009-09-29 La limite de jauge brute exigée concernant une personne supplémentaire pour le quart à la passerelle sur un bâtiment de pêche est portée de 5 à 15
Bateau de pêche 06/2009 2009-09-30 Brevet de service d'officier de pont de quart de bâtiment de pêche d'une jauge brute de moins de 100
Bateau de pêche 07/1989 1989-08-21 Incendies A Bord De Bateaux De Pêche Provoqués Par Les Tuyaux D'échappement
Bateau de pêche 12/1984 1984-08-29 Machines En Marche - Danger
Bateau de pêche 12/2000 2000-10-20 Changements aux conditions de chargement définies dans le cahier de stabilité d'un navire de pêche
Bateau de pêche 13/1996 1996-10-11 Connaissances Et Aptitudes A Combattre Les Incendies Sur Les Bateaux De Pêche
Bateau de pêche 14/1983 1983-09-21 Pratiques De Sécurité En Vigueur A Bord Des Bateaux De Pêche
Bateau de pêche 15/2000 2000-11-21 Utilisation de systèmes d'amortissement de roulis à paravane (stabilisateurs à paravane)
Bateau de pêche 16/1996 1996-11-15 Stabilité Et Navigabilité D'un Bâtiment
Bateau de pêche 02/1981 1981-01-02 Avertissement Aux Exploitants De Petits Bâtiments Qui Empruntent La Passe Seymour (Colombie-Britannique)
Bateau de pêche 03/1999 1999-02-24 Brevets de capacité d'officier mécanicien en chef, bateau de pêche à moteur(C/E-MDFV) & d'officier mécanicien de quart, bateau de pêche à moteur(WKE-MDFV)
Bâtiments à propulsion humaine 04/2012 2012-09-27 Modifications importantes apportées aux exigences relatives à l'immatriculation des bâtiments d'État
Bâtiments à propulsion humaine 05/2012 2012-09-28 Mise à jour des directives d'immatriculation intérimaires – Bulletin de la sécurité des navires – nº 01/2011
Blocage 01/1992 1992-02-05 Blocage Potentiel Des Affichages Radar A Balayage De Trame
Bois 12/1995 1995-07-07 Recueil Canadien Des Règles Pratiques Pour La Sécurité Des Navires Transportant Des Cargaisons De Bois En Pontée (TP 2534F)
Bois 16/1984 1984-10-16 Transport De Bois En Pontée - L'installation De Montants
Bonnes communications 05/1994 1994-03-29 Vocabulaire Normalisé Des Radiocommunications
Bouchon 11/1986 1986-07-07 Bouchon De Vidange Des Fonds Du Navire
Bouchon de vidange amélioré 11/1986 1986-07-07 Bouchon De Vidange Des Fonds Du Navire
Bouchon d'objectif 15/1994 1994-10-13 LITTON MODELE 948 - Modernisation Du Bouchon D'objectif Des R.L.S. 406 Mhz
Boucle de levage 11/1997 1997-10-14 Boucle de Levage de Gilet de Sauvetage de Type Normalisé
Boulons 09/1988 1988-05-06 De Signaler Le Risque De Danger Que Peuvent Présenter Les Charpentes De Grues De Bord
Bouteille 06/1996 1996-06-12 Corrosion et fuites remarquées dans les bouteilles à gaz des radeaux de sauvetage tul
Bras orientable 04/1990 1990-03-07 Bris D'un Bras D'auto-déchargement
Brevet 07/2000 2000-06-06 Délivrance des certificats de maintien
Brevet 08/1984 1984-05-29 Réciprocité Des Certificats De Capacité
Brevet 08/2002 2002-08-19 Brevets et certificats des mécaniciens de marine - mise à jour
Brevet 08/2007 2007-08-21 Octroi de congés aux bâtiments qui effectuent des voyages internationaux
Brevet 09/1984 1984-06-08 (Ce Bulletin N'est Pas Disponible En Français)
Brevet 10/1988 1988-05-31 Révisions Aux Cours De Fonctions D'urgence En Mer (FUM)
Brevet 10/1991 1991-06-21 Délivrance De La Mention De Maintien Des Compétences Aux Certificats
Brevet 11/1985 1985-06-12 Reconnaissance Réciproque Des Certificats De Capacité
Brevet 04/2003 2003-09-10 Nouveaux brevets pour remplacer les brevets actuels portant un visa STCW
Brevet 05/1986 1986-05-06 Délivrance De Lettres De Conformité Aux Titulaires De Brevets Canadiens Que Veulent Servir A Bord De Navires Battant Pavillon Étranger
Brevet 05/1992 1992-07-07 Nouveaux Brevets Pour Les Officiers Mécaniciens, Les Matelots Du Service Pont Et Les Matelots De La Chambre Des Machines Des Navires-Citernes Transporteurs D'hydrocarbures (Pétroliers), De Produits Chimiques Et De Gaz Liquéfié.
Brevet 06/1982 1982-07-20 Qualifications De Matelot Faisant Partie D'une Équipe De Quart A La Passerelle
Brevet 07/1984 1984-05-23 Navires Canadiens Faisant Des Voyages Au Long Cours Ou De Cabotage De Classe I
Brevet 07/1985 1985-05-30 Reconnaissances Réciproques Des Certificats De Capacité
Brevet 14/1991 1991-11-19 Inspection Des Navires Canadiens A L'extérieur Du Canada Et L'octroi De Prorogations A Leurs Certificats
Brevet 15/1993 1993-10-08 Conditions D'obtention Du Brevet De Maintien Des Compétences (BMC)
Brevet 03/1994 1994-03-08 Certificat De Secourisme
Brevet de compétence 04/1982 1982-06-02 Mentions Transporteurs De Produits Pétroliers Et Chimiques Sur Les Certificats De Capitaine Et De Lieutenant
Brevet de compétence 05/1988 1988-02-16 Reconnaissance Réciproque Des Brevets De Compétence
Brevet de compétence 06/1991 1991-04-04 Exigences De Formation Aux "Fonctions D'urgence En Mer" Pour Les Officiers Mécaniciens
Brevet de compétence 01/2009 2009-02-03 Validité des brevets de capacité de capitaine de pêche, deuxième classe, troisième classe et quatrième classe délivrés originalement entre le 21 mars 1980 et le 30 juin 2007
Brevet de compétence 03/2007 2007-07-31 Changements à la structure des brevets et période transitoire prévue par le Règlement sur le personnel maritime
Brevet de mécanicien de troisième classe 18/1993 1993-12-03 Les Examens Pour Le Brevet Du Ministre De Mécanicien De Troisième Classe
Brevets du ministère 08/1998 1998-06-12 Application des dispositions de transition de la convention STCW-95
Bride d'isolation 17/1998 1998-12-02 Utilisation par le terminal du câble de mise à la masse entre le navire et le terminal
Broche de mise à terre 12/1991 1991-08-09 Sécurité De L'équipement Et Des Outils Portatifs Électriques
Brouillage 05/1993 1993-06-03 Brouillage Électromagnétique
BSN 15/95 11/2001 2001-11-26 Installations d'entretien et de réparation de recyclage et de stockage de systèmes d'extinction d'incendie au halon au Canada
BSN 15/95 17/1996 1996-11-26 Installations De Recyclage Et De Stockage De Halon 1301 Au Canada
BSN#11/2001 01/2004 2004-02-06 Installations d'entretien, de recyclage et de stockage de systèmes d'extinction d'incendie au halon au Canada
Câble de mise à la masse 17/1998 1998-12-02 Utilisation par le terminal du câble de mise à la masse entre le navire et le terminal
Câble métallique 09/1989 1989-09-29 Câbles Métalliques
Câble métallique 05/1987 1987-05-12 Câbles Métalliques
Cabotage 11/1983 1983-04-26 Lignes Directrices Concernant Les Exemptions Accordées Aux Navires
Cale sèche 11/1986 1986-07-07 Bouchon De Vidange Des Fonds Du Navire
Canots ou kayaks 04/2012 2012-09-27 Modifications importantes apportées aux exigences relatives à l'immatriculation des bâtiments d'État
Canots ou kayaks 05/2012 2012-09-28 Mise à jour des directives d'immatriculation intérimaires – Bulletin de la sécurité des navires – nº 01/2011
Capacité 08/1984 1984-05-29 Réciprocité Des Certificats De Capacité
Capacité D'urgence 01/1978 1978-01-01 Armement En Hommes Des Navires
Capitaine de pêche 01/2009 2009-02-03 Validité des brevets de capacité de capitaine de pêche, deuxième classe, troisième classe et quatrième classe délivrés originalement entre le 21 mars 1980 et le 30 juin 2007
Capitaines 03/1998 1998-03-02 Avis aux capitaines qui prennent un chargement de charbon
Carburant 13/1985 1985-07-18 Précautions Contre Les Incendies - Tuyaux De Carburant Et Raccords
Cargaison 11/1994 1994-09-02 Transport De «Cargaisons Solides En Vrac Et Cargaisons Diverses»
Cargaison 07/1999 1999-05-31 Dangers inhérents à la présence de gaz de fumigation dans les engins de transport de cargaison importées
Cargaison de bois en pontée 16/2000 2000-11-21 Recueil canadien de règles pratiques pour la sécurité des navires transportant des cargaisons de bois en pontée, TP 2534
Cargaison en pontée 11/1984 1984-08-27 Arrimage Et Assujettissement Des Pontées Et Des Véhicules
Cargaison en pontée 12/1996 1996-09-26 Recueil Canadien Des Règles Pratiques Pour La Sécurité Des Navires Transportant Des Cargaisons De Bois En Pontée, Tp 2534
Cargaison en pontée 16/1984 1984-10-16 Transport De Bois En Pontée - L'installation De Montants
Cargaison solides en vrac 04/1980 1980-01-04 Transport de charbon canadien à grains fins
Cargaison solides en vrac 15/1999 1999-11-23 Nouveau chapitre XII de la Convention de SOLAS et méthode uniforme de détermination de la densité des cargaisons en vrac
Cargaison solides en vrac 03/2002 2002-04-05 Cargaisons solides en vrac: Écarts par rapport aux conditions et limitations de chargement indiquées dans le manuel de chargement
Cargaisons de grain 05/1977 1977-01-05 Fumigation Des Cargaisons De Grain Durant Les Trajets
Cargaisons de grain 12/1985 1985-07-08 Approbation Du Calcul Effectué Par Un Programme D'ordinateur Sur La Stabilité Du Chargement De Grain
Cartes Électroniques 07/1993 1993-06-29 Utilisation De Cartes Électroniques Non Équivalentes
Cartes Électroniques 02/1987 1987-01-29 Systèmes Électroniques De Visualisation Des Cartes Marines
Certificat de formation 02/2005 2005-12-22 Formulaire de certificat de formation (82-0460)
Certificat de formation 02/2009 2009-06-01 Évaluation d'un certificat de formation étranger à titre d'équivalent à un certificat de formation de Transports Canada
Certificat de service 06/2009 2009-09-30 Brevet de service d'officier de pont de quart de bâtiment de pêche d'une jauge brute de moins de 100
Certificat d'épreuve 02/1998 1998-02-25 Recueil canadien de règles pratiques pour la sécurité des navires transportant des cargaisons de bois en pontée, TP 2534
Certificat exigés sur les hydrocarbures de soute 01/2010 2010-01-30 Nouvelle assurance exigée pour les navires de plus de 1 000 tonneaux de jauge brute assujettis à la convention sur les hydrocarbures de soute
Certification du service en mer 04/1988 1988-02-15 Services Fournis Par Le Registre Central Des Marins
Certification pour le personnel radio 08/2001 2001-09-05 Exigences de certification pour le personnel radio utilisant de l'équipement SMDSM
Certificats de navires-citernes 14/1992 1992-12-08 Règlements Sur La Délivrance Des Certificats Et Sur L'armement En Hommes
Certificats du Commonwealth 13/1990 1990-12-03 Acceptation A Bord De Navires Canadiens De Certificats De Capacité Délivrés Dans D'autres Pays Du Commonwealth
Certificats du Commonwealth 14/1988 1988-09-08 Mise En Oeuvre De La Convention Internationale De 1978 Sur Les Normes De Formation Des Gens De Mer, De Délivrance Des Brevets Et De Veille (STCW)
Certificats du Commonwealth 18/1998 1998-12-09 Cessation de la délivrance de certificats canadiens équivalents aux titulaires de certains certificats du Commonwealth
Chaleur 03/1997 1997-04-16 Incendie Causé Par La Chaleur D'une Lampe De Soute A Cargaison
Charbon 04/1980 1980-01-04 Transport de charbon canadien à grains fins
Charbon 04/1996 1996-03-29 Navires Chargeant Du Charbon
Chargement 06/1986 1986-05-07 Chargement Et Arrimage De Marchandises En Sacs
Chargement 12/2000 2000-10-20 Changements aux conditions de chargement définies dans le cahier de stabilité d'un navire de pêche
Chargement de charbon 03/1998 1998-03-02 Avis aux capitaines qui prennent un chargement de charbon
Chargement par blocs 03/2002 2002-04-05 Cargaisons solides en vrac: Écarts par rapport aux conditions et limitations de chargement indiquées dans le manuel de chargement
Chargement sécuritaire 15/1988 1988-09-26 Chargement Excessif Des Conteneurs
Charpentes de grues 09/1988 1988-05-06 De Signaler Le Risque De Danger Que Peuvent Présenter Les Charpentes De Grues De Bord
Chaudières 05/1990 1990-05-07 Chaudières Auxiliaires
Chaudières 06/1993 1993-06-11 Chaudières Auxiliaires
Chauffe-eau 11/1989 1989-12-05 Soupapes De Sécurité
Chaumards profonds 03/2001 2001-04-25 Arrimage des radeaux de sauvetage et des plates-formes de sauvetage gonflables.
Chavirement 10/1999 1999-07-23 Embarquement d'eau par l'arrière, manoeuvres en marche arrière
Chavirement 06/1998 1998-04-08 Responsabilités des propriétaires et des capitaines de navires relativement au maintien de l'étanchéité aux intempéries de leurs navires
Chenal de navigation 06/1999 1999-05-12 Évitement d'une situation très rapprochée dans les chenaux étroits et à proximité des postes d'amarrage
Chimiques 13/1992 1992-12-05 Règlement Sur Les Produits Chimiques Dangereux Et Les Substances Liquides Nocives
Chimiques 15/1992 1992-12-10 Accession Du Canada A MARPOL 73/78
Choc 08/1997 1997-07-04 Risque De Choc Électrique -- Alimentation Externe
Choix 01/1995 1995-01-09 Projecteurs De Haute Intensité
Chutes 02/1995 1995-01-10 Protection Contre Les Chutes
Citernes 06/1984 1984-04-24 Utilisation Des Ventilateurs Aspirants Ou Soufflants Portatifs Du Type Venturi Dans Des Locaux Non-Exempts De Gaz
Citernes 17/1985 1985-11-28 Essai De Combustible
Citernes antiroulis 01/2005 2005-05-18 L'utilisation de citernes antiroulis passives (ART) sur les petits bateaux de pêche
Classe polaire 04/2009 2009-08-18 Prescriptions uniformes de l'AISC pour les navires de classe polaire - Application dans les eaux arctiques canadiennes
Classification 10/1993 1993-07-19 Jaugeage Des Navires
CO 04/2007 2007-08-02 Monoxyde de carbone, Mesures de prévention et reconnaissance du danger
CO2 (Dioxyde De Carbone) 13/1983 1983-08-09 Déclenchement Accidentel N'ayant Fait Aucune Victime, De Tout Le Système De Gaz Carbonique Par Un Membre D'équipage
CO2 (Dioxyde De Carbone) 15/1995 1995-10-19 Le halon Et Ses Substituts Comme Agents Extincteurs D`incendie A Bord De Navires Canadiens
CO2 (Dioxyde De Carbone) 02/1980 1980-01-02 Utilisation De Dioxyde De Carbone Solide (Neige Carbonique) Comme Agent Refroidissant
CO2 (Dioxyde De Carbone) 03/1986 1986-04-01 Entretien Des Éléments D'installations D'extinction A Neige Carbonique
Code international de gestion de la sécurité 05/2002 2002-06-03 Code international de gestion pour la sécurité de l'exploitation des navires et la prévention de la pollution
Collapsus après sauvetage 04/1993 1993-05-13 Collapsus Après Sauvetage
Collapsus de réchauffement 04/1993 1993-05-13 Collapsus Après Sauvetage
Combinaisons d'immersion 08/1991 1991-05-08 Combinaison D'immersion En Cas De Naufrage - Défectuosité De La Fermeture A Glissière
Combinaisons d'immersion 11/1990 1990-11-07 Transbordement De Personnel
Combinaisons d'immersion 11/2000 2000-09-19 Combinaisons flottantes en cas de naufrage
Combinaisons d'immersion 06/1992 1992-07-17 Sangle De Sécurité De Combinaison D'immersion.
Combinaisons d'immersion 01/1986 1986-01-22 Combinaison D'immersion Flottante Et Isolée Défectuosité De Fermeture A Glissière
Combinaisons d'immersion 02/1986 1986-01-31 (Ce Bulletin N'est Pas Disponible En Français)
Combinaisons d'immersion 02/1988 1988-01-12 Soupapes De Pied (Cheville) Des Combinaisons Flottantes En Cas De Naufrage
Combinaisons d'immersion 03/2004 2004-04-20 Combinaisons d'immersion Ocean Commander de Mustang Survival
Combinaisons flottantes en cas de naufrage 11/2000 2000-09-19 Combinaisons flottantes en cas de naufrage
Combinaisons flottantes en cas de naufrage 02/2000 2000-03-16 Obligation de faire exécuter l'entretien de service des combinaisons flottantes en cas de naufrage par du personnel autorisé
Combustible 17/1985 1985-11-28 Essai De Combustible
Combustibles marins 04/2013 2013-05-13 Nouveau règlement sur les émissions atmosphériques produites par les bâtiments : RAPPORTS À PRÉSENTER LORSQUE LE CARBURANT CONFORME N’EST PAS DISPONIBLE
Combustibles marins 05/2013 2013-05-14 Nouveau règlement sur les émissions atmosphériques produites par les bâtiments : CONFORMITÉ AUX NORMES RELATIVES AUX ÉMISSIONS ATMOSPHÉRIQUES
Combustibles marins 06/2013 2013-05-15 NOUVEAU RÈGLEMENT SUR LES ÉMISSIONS ATMOSPHÉRIQUES PRODUITES PAR LES BÂTIMENTS, TRANSBORDEMENTS D’HYDROCARBURES ENTRE BÂTIMENTS ET EAUX GRISES
Combustibles marins 01/2013 2013-05-08 Nouveau règlement sur les émissions atmosphériques produites par les bâtiments : CONFORMITÉ AUX NORMES EN MATIÈRE DE RENDEMENT ÉNERGÉTIQUE
Combustibles marins 02/2013 2013-05-09 Nouveau règlement sur les émissions atmosphériques produites par les bâtiments : PROPOSITION D’AUTRES OPTIONS POUR ASSURER LA CONFORMITÉ
Combustibles marins 03/2013 2013-05-10 Nouveau règlement sur les émissions atmosphériques produites par les bâtiments : PLANS DE MOYENNE DE LA FLOTTE ET RAPPORTS ANNUELS
Commande 04/1981 1981-01-04 Instructions Concernant La Manoeuvre Des Portes Étanches A Fonctionnement Mécanique A Bord Des Navires
Commencement 01/1990 1990-01-08 Fumigation De La Cargaison D'un Navire
Commencement 03/1990 1990-02-12 Fumigation Des Cargaisons En Cours De Route - Préparatifs Dans Les Ports Canadiens
Communication 05/1983 1983-01-25 Directives Concernant Les Communications De Détresse Par Radiotéléphone
Communication 18/1988 1988-11-24 Vedettes Portuaires - Sécurité Opérationnelle
Communication 02/2004 2004-03-04 Système d'alarme et des communications internes du navire
Compenser les mouvements 12/1998 1998-10-16 Échelles et Passerelles
Conception de navire 08/1986 1986-06-18 Lignes Directrices Sur La Visibilité A La Passerelle De Navigation
Conception de navire 03/1992 1992-05-05 La Visibilité A La Passerelle De Navigation
Conditions d'emballage obligatoires 05/1991 1991-03-18 Transport Maritime De Marchandises Dangereuses
Conformité 05/1986 1986-05-06 Délivrance De Lettres De Conformité Aux Titulaires De Brevets Canadiens Que Veulent Servir A Bord De Navires Battant Pavillon Étranger
Conformité, application et appels 04/2008 2008-05-29 Nouveau Programme national de conformité et d'application sous le régime de la LLMC 2001
Congés aux bâtiments 08/2007 2007-08-21 Octroi de congés aux bâtiments qui effectuent des voyages internationaux
Consignes de sécurité 02/1996 1996-01-17 Consignes De Sécurité A L'intention Des Passagers
Construction 11/1995 1995-06-01 Construction, Installation Et Limitations Des Réflecteurs Radar Sur Les Petits Navires
Contamination au mercure 07/1998 1998-05-21 Contamination par le mercure (Hg)
Conteneur 04/1986 1986-05-05 Convention Internationale Sur La Sécurité Des Conteneurs (CSC) - Entreprises De Réparation Agréées
Conteneur 06/1985 1985-05-28 Convention Internationale Sur La Sécurité Des Conteneurs (CSC) - Entreprises De Réparation Agréées
Conteneur 06/1987 1987-05-19 Convention Internationale Sur La Sécurité Des Conteneurs (CSC) - Entreprises De Réparations Agréées
Conteneur 07/1999 1999-05-31 Dangers inhérents à la présence de gaz de fumigation dans les engins de transport de cargaison importées
Conteneur 14/1984 1984-09-17 Convention Internationale Sur La Sécurité Des Conteneurs (CSC) - Entreprises De Réparation Agréées
Conteneur 14/1986 1986-10-24 Convention Internationale Sur La Sécurité Des Conteneurs (CSC) - Entreprises De Réparation Approuvées
Conteneur 15/1983 1983-11-14 Renseignements Au Sujet De La Convention Internationale Sur La Sécurité Des Conteneurs (CSC)
Conteneur 15/1988 1988-09-26 Chargement Excessif Des Conteneurs
Conteneur 03/1991 1991-02-14 Givrage Des Navires
Contrats d’engagement 04/1988 1988-02-15 Services Fournis Par Le Registre Central Des Marins
Contrats d’engagement 02/2008 2008-02-27 Modifications liées à la documentation du registre central des gens de mer
Convention STCW 07/2000 2000-06-06 Délivrance des certificats de maintien
Convention STCW 08/1988 1988-03-22 Mesures Relatives A L'application Des Dispositions De La Convention Sur Les Normes De Formation Des Gens De Mer, De Délivrance Des Brevets Et De Veille En Ce Qui Concerne Le Mécanicien De La Salle Des Machines
Convention STCW 08/1998 1998-06-12 Application des dispositions de transition de la convention STCW-95
Convention STCW 10/1991 1991-06-21 Délivrance De La Mention De Maintien Des Compétences Aux Certificats
Convention STCW 10/2001 2001-11-02 Exigences et procédures relatives à la délivrance d’un visa STCW 1995
Convention STCW 05/1988 1988-02-16 Reconnaissance Réciproque Des Brevets De Compétence
Convention STCW 05/1989 1989-03-11 Mesures Relatives A L'application Des Dispositions De La Convention Sur Les Normes De Formation Des Gens De Mer, De Délivrance Des Brevets Et De Veille En Ce Qui Concerne Le Mécanicien
Convention STCW 14/1988 1988-09-08 Mise En Oeuvre De La Convention Internationale De 1978 Sur Les Normes De Formation Des Gens De Mer, De Délivrance Des Brevets Et De Veille (STCW)
Convention STCW 01/2001 2001-01-18 États de service réglementaire pour l'obtention d'un certificat de capacité
Convention STCW 01/2003 2003-01-07 Protocole D'entente Conclu Par La Garde Côtière Des États-Unis Et La Sécurité Maritime De Transports Canada Sur La Reconnaissance Mutuelle Des Qualifications Des Marins
Convention STCW 02/2001 2001-04-15 Exigences et procédures relatives à la délivrance d'un visa STCW 95
Convention STCW 03/1984 1984-04-01 L'expérience Tiendra Lieu De Certificat Dans Le Cas De La Personne Supplémentaire De Quart A La Passerelle
Convention STCW 78 08/1984 1984-05-29 Réciprocité Des Certificats De Capacité
Convention STCW 78 09/1984 1984-06-08 (Ce Bulletin N'est Pas Disponible En Français)
Convention STCW 78 11/1985 1985-06-12 Reconnaissance Réciproque Des Certificats De Capacité
Convention STCW 78 04/1982 1982-06-02 Mentions Transporteurs De Produits Pétroliers Et Chimiques Sur Les Certificats De Capitaine Et De Lieutenant
Convention STCW 78 06/1982 1982-07-20 Qualifications De Matelot Faisant Partie D'une Équipe De Quart A La Passerelle
Convention STCW 78 07/1983 1983-03-01 Norme Pour La Sécurité Du Quart Dans La Machine D'un Navire
Convention STCW 78 07/1984 1984-05-23 Navires Canadiens Faisant Des Voyages Au Long Cours Ou De Cabotage De Classe I
Convention STCW 78 07/1985 1985-05-30 Reconnaissances Réciproques Des Certificats De Capacité
Convention STCW 78 17/1984 1984-10-26 Navires Canadiens Qui Se Rendent Dans Des Pays Signataires De La Convention Internationale De 1978 Sur Les Normes De Formation Des Gens De Mer, De Délivrance Des Brevets Et De Veille (STCW/78)
Convention sur les hydrocarbures de soute 01/2010 2010-01-30 Nouvelle assurance exigée pour les navires de plus de 1 000 tonneaux de jauge brute assujettis à la convention sur les hydrocarbures de soute
Conversion de balayage numérique 01/1992 1992-02-05 Blocage Potentiel Des Affichages Radar A Balayage De Trame
Convoi de navires 06/1990 1990-05-08 Navigation Près De Navires Escortés Par Un Brise-Glace
Cordage 04/1983 1983-01-17 Équipement De Sauvetage
Corrosion 04/1998 1998-03-03 Pompes portatives utilisées en milieu marin
Coulent 18/1994 1994-11-28 Navires Qui Coulent Au Quais
Cours de FUM 10/1988 1988-05-31 Révisions Aux Cours De Fonctions D'urgence En Mer (FUM)
Cours d'initiation 05/1999 1999-04-30 Robinets distributeurs du circuit d'alimentation en mazout
Courtoisie et respect 10/1987 1987-09-22 Pratiques Sûres En Navigation - Courtoisie Professionnelle Et Respect Des Collègues Navigateurs
Couvercles de trou d'hommes et portes 16/1992 1992-12-11 Ouvertures Étanches A L'eau Et Leur Importance Relativement A L'étanchéité
Croc de dégagement 05/2000 2000-04-17 Déclenchement Prématuré du Croc de Dégagement d'Embarcations de Sauvetage
CRO-CM 08/2001 2001-09-05 Exigences de certification pour le personnel radio utilisant de l'équipement SMDSM
CSC 06/1985 1985-05-28 Convention Internationale Sur La Sécurité Des Conteneurs (CSC) - Entreprises De Réparation Agréées
CSC 14/1984 1984-09-17 Convention Internationale Sur La Sécurité Des Conteneurs (CSC) - Entreprises De Réparation Agréées
CSC 15/1983 1983-11-14 Renseignements Au Sujet De La Convention Internationale Sur La Sécurité Des Conteneurs (CSC)
CSM/Circ.849 07/2002 2002-08-12 Appareils respiratoires pour l'évacuation d'urgence (AREU)
Culasse 07/1994 1994-05-05 Vis De Culasse
CUMMINS 14/1985 1985-09-01 Moteurs Diesel Défectueux
Date de mise à exécution 03/1999 1999-02-24 Brevets de capacité d'officier mécanicien en chef, bateau de pêche à moteur(C/E-MDFV) & d'officier mécanicien de quart, bateau de pêche à moteur(WKE-MDFV)
Débris en mer 08/1987 1987-07-16 Rejet En Mer De Filets De Pêche, D'objets En Matière Plastique Et D'autres Débris Semblables
Déchets plastiques 08/1987 1987-07-16 Rejet En Mer De Filets De Pêche, D'objets En Matière Plastique Et D'autres Débris Semblables
Déclaration 06/2006 2006-11-15 Exigence de conclure une entente avec un organisme d'intervention
Dégagement hydrostatique 04/1989 1989-03-10 Mécanisme De Dégagement Hydrostatique (HRU) De Berwyn, Marque 5F
Dégagement hydrostatique 16/1985 1985-10-24 Installation Et Entretien Des Mécanismes De Dégagement Hydrostatiques Des Radeaux Pneumatiques De Sauvetage
Dégagement hydrostatique 01/2002 2002-01-24 Dispositifs de largage hydrostatiques défectueux
Dégagement hydrostatique 03/2001 2001-04-25 Arrimage des radeaux de sauvetage et des plates-formes de sauvetage gonflables.
Dégagés librement 07/2007 2007-08-02 Radeaux de sauvetage et plates-formes de sauvetage gonflables, Arrimage et accès approprié
Dégagés librement 01/2002 2002-01-24 Dispositifs de largage hydrostatiques défectueux
Dégagés librement 03/2001 2001-04-25 Arrimage des radeaux de sauvetage et des plates-formes de sauvetage gonflables.
Délai 07/2009 2009-09-30 Délai d'application des exigences concernant le quart à la passerelle à bord des bâtiments de pêche d'une jauge brute de moins de 100
Délivrance de certificats 13/1990 1990-12-03 Acceptation A Bord De Navires Canadiens De Certificats De Capacité Délivrés Dans D'autres Pays Du Commonwealth
Densité du trafic 06/1999 1999-05-12 Évitement d'une situation très rapprochée dans les chenaux étroits et à proximité des postes d'amarrage
Détection 09/2002 2002-08-23 Systèmes d'assèchement des cales: la détection rapide peut sauver des vies
Détection 11/1995 1995-06-01 Construction, Installation Et Limitations Des Réflecteurs Radar Sur Les Petits Navires
Détermination de la densité 15/1999 1999-11-23 Nouveau chapitre XII de la Convention de SOLAS et méthode uniforme de détermination de la densité des cargaisons en vrac
Détresse 05/1983 1983-01-25 Directives Concernant Les Communications De Détresse Par Radiotéléphone
Détresse 15/1985 1985-10-09 Aide Aux Personnes En Détresse En Mer
Détresse 20/1998 1998-12-15 Eaux côtières du Canada - Le SMDSM et les navires canadiens
Directives 02/1991 1991-02-13 Les Médecins Habilités A Effectuer Des Examens Médicaux
Directives spéciales (remorquage) 13/1988 1988-09-07 Sécurité Des Navires Et Autres Objets Flottants Remorqués
Directives sur la gestion 12/1990 1990-11-30 Directives De L'omi Sur La Gestion Pour La Sécurité De L'exploitation Des Navires Et La Prévention De La Pollution
Disponibilité 01/1997 1997-01-07 Code maritime International des marchandises dangereuses
Disponibilité de mazout 04/2013 2013-05-13 Nouveau règlement sur les émissions atmosphériques produites par les bâtiments : RAPPORTS À PRÉSENTER LORSQUE LE CARBURANT CONFORME N’EST PAS DISPONIBLE
Disponibilité du code 05/1995 1995-02-01 Code Maritime International Des Marchandises Dangereuses
Disponibilité du code 16/1998 1998-11-18 Code Maritime International des Marchandises Dangereuses
Dispositif de sécurité 03/1981 1981-01-03 Réflecteur Radar - Dispositif De Sécurité Pour Les Petits Bateaux
Dispositifs de fermeture 06/1998 1998-04-08 Responsabilités des propriétaires et des capitaines de navires relativement au maintien de l'étanchéité aux intempéries de leurs navires
Dispositifs de sauvetage 06/1995 1995-02-07 Formation En Fonctions D'urgence En Mer
Dispositifs de séparation du trafic 08/1993 1993-06-30 Soumission Aux Dispositifs De Séparation Du Trafic
Distinction 14/2000 2000-11-20 Distinction "entre embarcation de plaissance" et les autres bàtiments
Document spécifiant les effectifs de sécurité 05/2008 2008-07-07 Documents spécifiant les effectifs de sécurité – Report de la date d’entrée en vigueur
Données hydrographiques 07/1993 1993-06-29 Utilisation De Cartes Électroniques Non Équivalentes
Eaux convertes de glace 04/2009 2009-08-18 Prescriptions uniformes de l'AISC pour les navires de classe polaire - Application dans les eaux arctiques canadiennes
Échappement 07/1989 1989-08-21 Incendies A Bord De Bateaux De Pêche Provoqués Par Les Tuyaux D'échappement
Échappement Du Moteur 10/1984 1984-06-09 Incendies Survenant A Bord De Navires De Pêche Et Provoqués Par L'échappement Du Moteur
Échelle de coupée 03/2008 2008-03-17 Échelles de coupée - relevé d’examen
Échelles 02/1995 1995-01-10 Protection Contre Les Chutes
Échelles de tirant d'eau 01/1983 1983-01-04 Responsabilités Des Propriétaires Et Des Capitaines De Navire Relativement Au Maintien De L'étanchéité Aux Intempéries Des Navires Et Au Respect Des Prescriptions Relatives Aux Échelles De Tirant D'eau
Écoutilles 16/1995 1995-12-13 Fonctionnement Sécuritaire Des Panneaux D'écoutille De Vraquiers
Édition annuelle des avis aux navigateurs 11/1996 1996-09-10 Zone De Sécurité Entourant Les Navires Et Les Plates-Formes - D'exploration Ou d'exploitation Au Large
Édition spéciale 10/1995 1995-05-23 Bulletins De La Sécurité Des Navires- Liste Des Mots-Clés Par Ordre Alphabétique
Édition spéciale 12/1997 1997-12-11 Édition Spéciale - 1997, Bulletins De La Sécurité Des Navires - Liste Des Mots-clés par ordre alphabétique
Édition spéciale 17/1999 1999-12-22 Édition spéciale - 1999 - Bulletins de la Sécurité des navires - Liste des mots-clés par ordre alphabétique
Édition spéciale 18/1996 1996-12-04 Édition Spéciale - 1996, Bulletins De La Sécurité Des Navires - Liste Des Mots-clés par ordre alphabétique
Édition spéciale 02/1993 1993-05-10 Édition Spéciale - 1993 - Bulletins De La Sécurité Des Navires - Liste Des Nots-Clés Par Ordre Alphabétique
Édition spéciale – Bulletins 07/2010 à 06/2011 02/2012 2012-06-12 Édition spéciale – Bulletins 07/2010 à 06/2011 Inscrivez-vous au Service d’avis du bulletin électronique
Effectif minimal de sécurité 13/1991 1991-09-17 Document Concernant L'effectif Minimal De Sécurité
Effectifs 04/1997 1997-05-05 Exigences Relatives Aux Effectifs Minimaux A L'entrée Dans Les Eaux De L'est Du Canada
Effectifs 01/1978 1978-01-01 Armement En Hommes Des Navires
Électrique 01/1982 1982-03-26 Incendies A Bord De Navires Causés Par Des Systèmes De Chauffage Pourvus D'éléments De Réchauffage Électriques
Électrocuté 12/1991 1991-08-09 Sécurité De L'équipement Et Des Outils Portatifs Électriques
Éléments textiles 07/1997 1997-06-17 Éléments Textiles Des Gilets De Sauvetage Et Des Vêtements De Flottaison Individuels
Élingues 10/1990 1990-09-10 Élingues De Manutention Jetables
Émanations 09/1990 1990-07-09 Émanations Dans Une Embarcation De Sauvetage Motorisée Entièrement Fermée (ESMEF)
Embarcation de plaissance 14/2000 2000-11-20 Distinction "entre embarcation de plaissance" et les autres bàtiments
Embarcation de sauvetage 04/1983 1983-01-17 Équipement De Sauvetage
Embarcation de sauvetage 12/1983 1983-06-03 Réservoirs De Combustible Des Embarcations De Sauvetage Motorisées Des Navires
Embarcations 15/1984 1984-10-09 Emploi Abusif D'embarcations Gonflables
Embarcations de survie 10/1986 1986-07-02 Perte D'embarcations De Survie "Watercraft" De 9,12 M De Longueur A Cause De Crocs D'appareils De Décrochage Défectueux
Embarcations de survie 05/2000 2000-04-17 Déclenchement Prématuré du Croc de Dégagement d'Embarcations de Sauvetage
Embarquement de auvetage fermée 09/1990 1990-07-09 Émanations Dans Une Embarcation De Sauvetage Motorisée Entièrement Fermée (ESMEF)
Embarquement d'un paquet de mer par l'arrière 10/1999 1999-07-23 Embarquement d'eau par l'arrière, manoeuvres en marche arrière
Émissions atmosphériques 04/2013 2013-05-13 Nouveau règlement sur les émissions atmosphériques produites par les bâtiments : RAPPORTS À PRÉSENTER LORSQUE LE CARBURANT CONFORME N’EST PAS DISPONIBLE
Émissions atmosphériques 05/2013 2013-05-14 Nouveau règlement sur les émissions atmosphériques produites par les bâtiments : CONFORMITÉ AUX NORMES RELATIVES AUX ÉMISSIONS ATMOSPHÉRIQUES
Émissions atmosphériques 06/2013 2013-05-15 NOUVEAU RÈGLEMENT SUR LES ÉMISSIONS ATMOSPHÉRIQUES PRODUITES PAR LES BÂTIMENTS, TRANSBORDEMENTS D’HYDROCARBURES ENTRE BÂTIMENTS ET EAUX GRISES
Émissions atmosphériques 01/2013 2013-05-08 Nouveau règlement sur les émissions atmosphériques produites par les bâtiments : CONFORMITÉ AUX NORMES EN MATIÈRE DE RENDEMENT ÉNERGÉTIQUE
Émissions atmosphériques 02/2013 2013-05-09 Nouveau règlement sur les émissions atmosphériques produites par les bâtiments : PROPOSITION D’AUTRES OPTIONS POUR ASSURER LA CONFORMITÉ
Émissions atmosphériques 03/2013 2013-05-10 Nouveau règlement sur les émissions atmosphériques produites par les bâtiments : PLANS DE MOYENNE DE LA FLOTTE ET RAPPORTS ANNUELS
Empoisonnement 04/2007 2007-08-02 Monoxyde de carbone, Mesures de prévention et reconnaissance du danger
En cours de route 06/1997 1997-06-05 Cargaisons - Fumigation
En cours de route 13/1993 1993-09-09 Fumigation En Cours De Route - Autorisation De L'administration Nationale
En service 12/1998 1998-10-16 Échelles et Passerelles
Engagement 13/1994 1994-10-03 Remorqueurs - Dangers Reliés A Un Engagement
Engin de chargement 10/1990 1990-09-10 Élingues De Manutention Jetables
Engin de transport 07/1999 1999-05-31 Dangers inhérents à la présence de gaz de fumigation dans les engins de transport de cargaison importées
Entente 09/1998 1998-08-05 Ententes avec des organismes d'interventions (OI)
Entente 06/2006 2006-11-15 Exigence de conclure une entente avec un organisme d'intervention
Entraide 08/1990 1990-06-26 Système Automatique D'entraide Pour Le Sauvetage Des Navires
Entreprises 14/1986 1986-10-24 Convention Internationale Sur La Sécurité Des Conteneurs (CSC) - Entreprises De Réparation Approuvées
Entreprises de réparation 04/1986 1986-05-05 Convention Internationale Sur La Sécurité Des Conteneurs (CSC) - Entreprises De Réparation Agréées
Entreprises de réparation 06/1987 1987-05-19 Convention Internationale Sur La Sécurité Des Conteneurs (CSC) - Entreprises De Réparations Agréées
Entretien 10/1994 1994-07-07 Sécurité En Matière D'utilisation Des Instruments De Mesure Électriques Portatifs
Entretien 03/1986 1986-04-01 Entretien Des Éléments D'installations D'extinction A Neige Carbonique
Entretien 03/1988 1988-01-22 Entretien Et Fonctionnement Des Machines
Entretien régulier 12/1999 1999-10-25 Entretien régulier et adaptation des radeaux de sauvetage aux nouvelles exigences
Entretien routinier 13/1986 1986-09-08 Incendies A Bord De Navires Causés Par Des Systèmes De Chauffage Pourvus D'éléments De Réchauffage Électriques
Entretien/remplacement 12/1993 1993-09-08 Radiobalises De Localisation Des Sinistres A Bord Des Navires
Envahissement 16/1992 1992-12-11 Ouvertures Étanches A L'eau Et Leur Importance Relativement A L'étanchéité
Envahissement des espaces ouverts 10/1999 1999-07-23 Embarquement d'eau par l'arrière, manoeuvres en marche arrière
Envahissement et stabilité 04/1987 1987-03-10 Fermeture Des Ouvertures Extérieures Étanches A L'eau Et Aux Intempéries Telles Que Les Sabords De Chargement, Les Portes Ou Autres Moyens D'accès Dans La Coque Ou La Superstructure D'un Navire
Envahissement par le haut 07/2006 2006-11-24 Guide d'évaluation de la stabilité à l'état intact et de la flottabilité des petits bâtiments existants autres que les embarcations de plaisance
Envahissement par le haut 12/2007 2007-12-04 Efficacité des panneaux d'écoutille à barre transversale unique
Envahissement par le haut 16/1996 1996-11-15 Stabilité Et Navigabilité D'un Bâtiment
Envahissement par le haut 18/1994 1994-11-28 Navires Qui Coulent Au Quais
Envahissement par le haut des bateaux de pêche 04/2000 2000-04-16 Détection de l'Envahissement sur les Bateaux de Pêche
Epirb 406h 01/1996 1996-01-15 Élimination Du Plomb De Sécurité De La Tirette Des Epirb 406h Et 406m De lokata
Équipage 04/1997 1997-05-05 Exigences Relatives Aux Effectifs Minimaux A L'entrée Dans Les Eaux De L'est Du Canada
Équipement de sauvetage 07/2001 2001-09-04 Accessibilité de l'équipement de sauvetage
Équipement de sauvetage 04/1983 1983-01-17 Équipement De Sauvetage
Équipement de sauvetage 12/1988 1988-09-06 Piles De Lampe De Poche
Équipement de sauvetage 15/1984 1984-10-09 Emploi Abusif D'embarcations Gonflables
Errata 02/1977 1977-01-02 Errata au bulletin sur la sécurité des navires No 1/77 - Règles révisées sur les abordages
Escalier mécanique 03/2010 2010-05-17 Ascenseurs des bâtiments Inspection et entretien
Espaces clos 10/1998 1998-08-18 Recommandations concernant l'accès aux espaces clos à bord des navires
Espaces clos 04/1994 1994-03-28 Entrée Dans Des Espaces Clos
Espaces clos 15/1991 1991-12-05 Accès A Des Espaces Fermés
Essai 10/1994 1994-07-07 Sécurité En Matière D'utilisation Des Instruments De Mesure Électriques Portatifs
Essai 04/1991 1991-03-15 Récipients Sous Pression Et Essais De Pression Hydrostatique
Essai 06/1981 1981-01-06 Recommandations Que Doivent Respecter Tous Les Remorqueurs Qui, A L'aide D'une Longue Touée A L'arrière, Tirent Un Navire
Essai 06/1983 1983-02-25 Remorqueurs Qui, A L'aide D'une Longue Touée A L'arrière, Tirent Un Navire
Essai 17/1985 1985-11-28 Essai De Combustible
Essai hydraulique 06/1996 1996-06-12 Corrosion et fuites remarquées dans les bouteilles à gaz des radeaux de sauvetage tul
Étanchéité 06/1998 1998-04-08 Responsabilités des propriétaires et des capitaines de navires relativement au maintien de l'étanchéité aux intempéries de leurs navires
Étanchéité aux intempéries 01/1983 1983-01-04 Responsabilités Des Propriétaires Et Des Capitaines De Navire Relativement Au Maintien De L'étanchéité Aux Intempéries Des Navires Et Au Respect Des Prescriptions Relatives Aux Échelles De Tirant D'eau
État du pavillon 17/1984 1984-10-26 Navires Canadiens Qui Se Rendent Dans Des Pays Signataires De La Convention Internationale De 1978 Sur Les Normes De Formation Des Gens De Mer, De Délivrance Des Brevets Et De Veille (STCW/78)
État du port 13/1993 1993-09-09 Fumigation En Cours De Route - Autorisation De L'administration Nationale
États de service réglementaire pour un brevet 01/2001 2001-01-18 États de service réglementaire pour l'obtention d'un certificat de capacité
Évaluation des qualifications 02/2009 2009-06-01 Évaluation d'un certificat de formation étranger à titre d'équivalent à un certificat de formation de Transports Canada
Évitement d'abordage 03/1987 1987-02-02 Évitement D'abordage - Pratiques Courantes De Navigation
Évitement d'abordage 03/1996 1996-01-26 Petits Bâtiments - Feux De Navigation
Examen 09/1992 1992-08-11 Examen Médical Des Marins
Examen 14/1993 1993-09-30 Examen Médicale Des Marins
Examen 01/1989 1989-01-25 Révision Des Cours De Navigation Électronique Simulée
Examen direct 01/2000 2000-03-08 Modification de TP 2293 - « Examen des gens de mer et délivrance des brevets et certificats »
Examens, brevets de mécaniciens 02/1994 1994-03-04 Notes De Passage Minimales Requises Pour Les Examens Menant A L'obtention De Brevets De Mécaniciens De Marine
Exemptions 11/1983 1983-04-26 Lignes Directrices Concernant Les Exemptions Accordées Aux Navires
Exempts de gaz 06/1984 1984-04-24 Utilisation Des Ventilateurs Aspirants Ou Soufflants Portatifs Du Type Venturi Dans Des Locaux Non-Exempts De Gaz
Exigences (température) 04/1985 1985-04-01 Exigences Concernant Les Températures De Fonctionnement Des Radiobalises De Localisation Des Sinistres (RLS)
Exigences simplifiées 07/2006 2006-11-24 Guide d'évaluation de la stabilité à l'état intact et de la flottabilité des petits bâtiments existants autres que les embarcations de plaisance
Experts maritimes 01/1978 1978-01-01 Armement En Hommes Des Navires
Exploration et exploitation 11/1996 1996-09-10 Zone De Sécurité Entourant Les Navires Et Les Plates-Formes - D'exploration Ou d'exploitation Au Large
Explosion 10/2002 2002-10-21 Signal fumigène - Danger d'explosion
Explosion 11/1989 1989-12-05 Soupapes De Sécurité
Explosion 05/1990 1990-05-07 Chaudières Auxiliaires
Explosion 02/2006 2006-01-05 Vêtements inappropriés pour la salle des machines
Explosion 03/2006 2006-02-08 Danger des pièces automobiles dans un environnement marin
Exposition 07/1998 1998-05-21 Contamination par le mercure (Hg)
Exposition 01/2006 2006-01-04 Exposition possible au mercure et à l'amiante
Extincteurs d'incendie à poudre 13/2000 2000-10-30 Obstruction de l'ajutage - Extincteurs d'incendie portatifs à poudre à bouteille auxiliaire
Extinction des incendies 13/1983 1983-08-09 Déclenchement Accidentel N'ayant Fait Aucune Victime, De Tout Le Système De Gaz Carbonique Par Un Membre D'équipage
Facteur de risque 04/2006 2006-03-02 Sécurité des petits bateaux de pêche: Information pour les propriétaires/capitaines sur les livrets de stabilité
Faibles niveaux d'eau 06/2000 2000-04-18 Avis sur les Niveaux d'Eaux dans le Bassin des Grands Lacs et sur la Mise à l'Essai de l'Appareil à Gouverner
Fêlure 04/1991 1991-03-15 Récipients Sous Pression Et Essais De Pression Hydrostatique
Fermeture à glissière défectueuse 08/1991 1991-05-08 Combinaison D'immersion En Cas De Naufrage - Défectuosité De La Fermeture A Glissière
Fermeture à glissière défectueuse 01/1986 1986-01-22 Combinaison D'immersion Flottante Et Isolée Défectuosité De Fermeture A Glissière
Fermeture à glissière défectueuse 02/1986 1986-01-31 (Ce Bulletin N'est Pas Disponible En Français)
Fermeture des ouvertures 04/1987 1987-03-10 Fermeture Des Ouvertures Extérieures Étanches A L'eau Et Aux Intempéries Telles Que Les Sabords De Chargement, Les Portes Ou Autres Moyens D'accès Dans La Coque Ou La Superstructure D'un Navire
Feux à éclats 03/1977 1977-01-03 Règlement révisé pour prévenir les abordages - Utilisation de feux A Éclats A bord des navires
Feux de barge 09/2000 2000-06-23 Feux de navigation et portée lumineuse
Feux de manoeuvre 01/1980 1980-01-01 Feux De Manoeuvre. - Verre De Couleur Dans Les Fenêtres De La Timonerie Des Navires
Feux de navigation 09/2000 2000-06-23 Feux de navigation et portée lumineuse
Feux de navigation 03/1996 1996-01-26 Petits Bâtiments - Feux De Navigation
Fibres de tissus 19/1998 1998-12-11 Risque d'incendie - Système de ventilation de la buanderie
Fiche de pilotage 09/1995 1995-05-08 Présentation Et Affichage Des Renseignements Sur La Manoeuvre A Bord Des Navires Et Normes Intérimaires Relatives A La Manoeuvrabilité
Fiche femelle 08/1997 1997-07-04 Risque De Choc Électrique -- Alimentation Externe
Fil 07/1990 1990-05-23 Assujettissement Du Grain Avec Du Grillage Métallique
Fil 15/1986 1986-10-29 Assujettissement Du Grain Avec Du Grillage Métallique
Fixée solidement 12/1998 1998-10-16 Échelles et Passerelles
Fonctionnement 08/1989 1989-09-22 Des Navires Opérant Dans Des Conditions Hivernales
Fonctionnement 05/1990 1990-05-07 Chaudières Auxiliaires
Fonctionnement 01/1988 1988-01-07 Navires Naviguant Dans Des Conditions Hivernales
Fonctionnement 01/2005 2005-05-18 L'utilisation de citernes antiroulis passives (ART) sur les petits bateaux de pêche
Fonctionnement 03/1988 1988-01-22 Entretien Et Fonctionnement Des Machines
Fonctions d'urgence en mer 06/1995 1995-02-07 Formation En Fonctions D'urgence En Mer
Forage 08/1980 1980-01-08 Zones De Sécurité Autour Des Navires Et Des Plate-Formes D'exploration Et D'exploitation Au Large.
Formation 10/1988 1988-05-31 Révisions Aux Cours De Fonctions D'urgence En Mer (FUM)
Formation de base sur la sécurité 11/2007 2007-11-01 Formation aux fonctions d'urgence en mer pour le personnel à bord de petits bâtiments commerciaux
Formation de base sur la sécurité 01/2007 2007-03-27 Formation aux fonctions d'urgence en mer pour le personnel à bord de petits bateaux de pêche et de petits bâtiments commerciaux
Formation de capacités 08/2002 2002-08-19 Brevets et certificats des mécaniciens de marine - mise à jour
Formation FUM 06/1991 1991-04-04 Exigences De Formation Aux "Fonctions D'urgence En Mer" Pour Les Officiers Mécaniciens
Formation FUM 07/1982 1982-11-10 Inauguration D'un Établissement De Formation FUM Dans La Région Des Laurentides
Formation obligatoire 07/1995 1995-03-21 Formation Obligatoire Sur Simulateur Pour Les Mécaniciens De Marine
Formation obligatoire 03/1993 1993-05-11 Formation Obligatoire Sur Simulateur Pour Les Mécaniciens De Marine
Formation STCW 02/2009 2009-06-01 Évaluation d'un certificat de formation étranger à titre d'équivalent à un certificat de formation de Transports Canada
FPDEER-1989 10/1997 1997-08-22 Incendie Dans Le Vraquier Auto-Déchargeur « Ambassador » Rapport Du Bst No M94m0057 {Recommandation - M96-08}
Fréquence artérielle 04/1993 1993-05-13 Collapsus Après Sauvetage
FTSS 07/1998 1998-05-21 Contamination par le mercure (Hg)
FUM 08/1983 1983-03-17 Fonctions D'urgence En Mer, Région Des Laurentides
FUM 11/2007 2007-11-01 Formation aux fonctions d'urgence en mer pour le personnel à bord de petits bâtiments commerciaux
FUM 13/1996 1996-10-11 Connaissances Et Aptitudes A Combattre Les Incendies Sur Les Bateaux De Pêche
FUM Partie II (certificat) 02/1982 1982-04-02 Certificats De Capacité De Matelot Qualifié Et D'homme De Pont Compétent Et Diplôme De Capacité Professionnelle De Cuisinier De Navire
Fumigation 05/1977 1977-01-05 Fumigation Des Cargaisons De Grain Durant Les Trajets
Fumigation 06/1997 1997-06-05 Cargaisons - Fumigation
Fumigation 07/1999 1999-05-31 Dangers inhérents à la présence de gaz de fumigation dans les engins de transport de cargaison importées
Fumigation 13/1993 1993-09-09 Fumigation En Cours De Route - Autorisation De L'administration Nationale
Fumigation 01/1990 1990-01-08 Fumigation De La Cargaison D'un Navire
Fumigation 03/1989 1989-03-01 Bulletin De La Sécurité Des Navires No. 16/83 'Fumigation En Cours De Route Des Cargaisons De Grain'
Fumigation 03/1990 1990-02-12 Fumigation Des Cargaisons En Cours De Route - Préparatifs Dans Les Ports Canadiens
Fumigation (en cours de route) 16/1983 1983-12-08 Fumigation Des Espaces A Cargaisons Chargés
Fumigation (en cours de route) 03/1979 1979-01-03 Fumigation En Transit Des Chargements De Grains A Bord Des Navires
Gardien de port 16/1984 1984-10-16 Transport De Bois En Pontée - L'installation De Montants
Gaz 09/1987 1987-09-07 Explosion De Gaz Propane
Gaz 16/1983 1983-12-08 Fumigation Des Espaces A Cargaisons Chargés
Gaz 03/1979 1979-01-03 Fumigation En Transit Des Chargements De Grains A Bord Des Navires
Gaz comprimés inflammables 09/1986 1986-06-23 Mesures De Sécurité Au Travail
Gel des gouvernails 04/1978 1978-01-04 Précautions A Etre Prises Pour Éviter Le Gel Des Gouvernails
Gens de mer 05/1992 1992-07-07 Nouveaux Brevets Pour Les Officiers Mécaniciens, Les Matelots Du Service Pont Et Les Matelots De La Chambre Des Machines Des Navires-Citernes Transporteurs D'hydrocarbures (Pétroliers), De Produits Chimiques Et De Gaz Liquéfié.
Gestion 03/1995 1995-01-23 Code International De Gestion De La Sécurité (Code ISM)
Gilet de sauvetage 06/2012 2012-11-04 Port et utilisation des dispositifs de flottaison - Petits bâtiments autres que les embarcations de plaisance et petits bateaux de pêche commerciale (modification 2012-11-23)
Gilet de sauvetage 02/2011 2011-09-15 Porter et utiliser des dispositifs de flottaison sur des petits bâtiments autres que les embarcations de plaisance et des petits bâtiments de pêche commerciaux
Gilet de sauvetage de type normalisé 11/1997 1997-10-14 Boucle de Levage de Gilet de Sauvetage de Type Normalisé
Gilets de sauvetage 07/2001 2001-09-04 Accessibilité de l'équipement de sauvetage
Gilets de sauvetage 07/1997 1997-06-17 Éléments Textiles Des Gilets De Sauvetage Et Des Vêtements De Flottaison Individuels
Gilets de sauvetage 19/1996 1996-12-13 Adaptations des gilets pour lampe de repérage
Gilets de sauvetage 02/1995 1995-01-10 Protection Contre Les Chutes
Givrage 03/1991 1991-02-14 Givrage Des Navires
Glaces (de plusieurs années) 07/1980 1980-01-07 Les Dangers De La Navigation Dans Les Vieilles Glaces (Glaces De Plusieurs Années)
Gonflabe 02/2011 2011-09-15 Porter et utiliser des dispositifs de flottaison sur des petits bâtiments autres que les embarcations de plaisance et des petits bâtiments de pêche commerciaux
Goupille de sûreté 10/2002 2002-10-21 Signal fumigène - Danger d'explosion
GPS 02/1999 1999-01-19 L'an 2000 et les problèmes de remise à zéro du GPS
GPS 02/2002 2002-02-11 Systèmes de référence des cartes marines et exactitude des positions
Grain 07/1990 1990-05-23 Assujettissement Du Grain Avec Du Grillage Métallique
Grain 15/1986 1986-10-29 Assujettissement Du Grain Avec Du Grillage Métallique
Grands lacs 06/2000 2000-04-18 Avis sur les Niveaux d'Eaux dans le Bassin des Grands Lacs et sur la Mise à l'Essai de l'Appareil à Gouverner
Grillage 07/1990 1990-05-23 Assujettissement Du Grain Avec Du Grillage Métallique
Grillage 15/1986 1986-10-29 Assujettissement Du Grain Avec Du Grillage Métallique
Grue 11/1991 1991-06-27 Grues Mobiles
Grues de navires 09/1988 1988-05-06 De Signaler Le Risque De Danger Que Peuvent Présenter Les Charpentes De Grues De Bord
Guerre de Corée 09/1985 1985-06-10 Services Offerts Par Le Registre Central Des Marins
Habilitation de sécurité 13/2007 2007-12-07 Processus de traitement des demandes d'habilitation de sécurité pour les gens de mer
Halon 1301 15/1995 1995-10-19 Le halon Et Ses Substituts Comme Agents Extincteurs D`incendie A Bord De Navires Canadiens
Hémisphère supérieur 15/1998 1998-11-02 Lampes de repérage individuelles
Hiver 08/1989 1989-09-22 Des Navires Opérant Dans Des Conditions Hivernales
Hiver 09/1996 1996-07-10 Navires naviguant dans des conditions hivernales
Hiver 01/1988 1988-01-07 Navires Naviguant Dans Des Conditions Hivernales
Hydravions 10/1989 1989-10-23 Règlement Sur Les Abordages - Hydravions Manoeuvrant Sur L'eau
Hydravions 02/1984 1984-02-10 Règlement Sur Les Abordages - Hydravions Manoeuvrant Sur L'eau
Hydrocarbures 08/1994 1994-06-04 Plans D'urgence De Bord Contre La Pollution Par Les Hydrocarbures
Hydrocarbures 09/1991 1991-06-04 Manuel De Référence Relatif Au Transfert Des Produits Pétroliers Dans Les Eaux Arctiques (TP 10783)
Hydrocarbures 09/1998 1998-08-05 Ententes avec des organismes d'interventions (OI)
Hydrocarbures 11/1993 1993-08-11 Règlement Sur La Prévention De La Pollution Par Les Hydrocarbures - Registre Des Hydrocarbures
Hydrocarbures 07/1986 1986-06-12 Opération De Transbordement De Pétrole Dans L'arctique
Hydrocarbures 12/1992 1992-12-04 Règlement Sur La Prévention De La Pollution Par Les Hydrocarbures
Hydrocarbures 15/1992 1992-12-10 Accession Du Canada A MARPOL 73/78
Hydrocarbures 01/1993 1993-01-05 Règlement Sur La Prévention De La Pollution Par Les Hydrocarbures
Hypochlorite de calcium 17/2000 2000-11-21 Code maritime international des marchandises dangereuses (IMDG)
IMO-FP-Circulaires 17/1996 1996-11-26 Installations De Recyclage Et De Stockage De Halon 1301 Au Canada
Incendie 08/1985 1985-05-31 Routines De Quart Et Opérations D'entretien De La Chambre De Machines
Incendie 08/2000 2000-06-22 Précautions à prendre contre les risques d'incendie associés au mazout, à l'huile de graissage, aux tuyaux et aux raccords
Incendie 10/1984 1984-06-09 Incendies Survenant A Bord De Navires De Pêche Et Provoqués Par L'échappement Du Moteur
Incendie 05/1984 1984-04-13 Arrimage D'articles Inflammables
Incendie 05/1985 1985-05-20 Utilisation De Projecteurs A Vapeur De Sodium En Mer
Incendie 07/1989 1989-08-21 Incendies A Bord De Bateaux De Pêche Provoqués Par Les Tuyaux D'échappement
Incendie 13/1985 1985-07-18 Précautions Contre Les Incendies - Tuyaux De Carburant Et Raccords
Incendie 13/1996 1996-10-11 Connaissances Et Aptitudes A Combattre Les Incendies Sur Les Bateaux De Pêche
Incendie 19/1998 1998-12-11 Risque d'incendie - Système de ventilation de la buanderie
Incendie 01/1982 1982-03-26 Incendies A Bord De Navires Causés Par Des Systèmes De Chauffage Pourvus D'éléments De Réchauffage Électriques
Incendie 01/1987 1987-01-02 Risques D'incendie A Bord Des Navires Auto-Déchargeurs
Incendie 01/1998 1998-01-13 Incendie survenu à bord du vraquier auto-déchargeur "Ambassador"
Incendie 03/1980 1980-01-03 Feu Devenu Incontrôlable Sur Un Navire, Suite A Un Petit Incendie Qui Pris Naissance Dans La Tranche des machines
Incendie 03/1997 1997-04-16 Incendie Causé Par La Chaleur D'une Lampe De Soute A Cargaison
Incendie (précautions) 04/1979 1979-01-04 Précautions Contre L'incendie A Bord Des Navires
Incendies à bord de navires 13/1986 1986-09-08 Incendies A Bord De Navires Causés Par Des Systèmes De Chauffage Pourvus D'éléments De Réchauffage Électriques
Incident 12/1994 1994-09-03 Rapport De Sinistres Et D'incidents Maritimes - Annulé
Incident 17/1994 1994-11-14 Rapport De Sinistres Et D'incidents Maritimes - Annulé
Indicateur de niveau 06/1993 1993-06-11 Chaudières Auxiliaires
Information 11/1994 1994-09-02 Transport De «Cargaisons Solides En Vrac Et Cargaisons Diverses»
Insouciance 03/1987 1987-02-02 Évitement D'abordage - Pratiques Courantes De Navigation
Inspection 04/2001 2001-04-26 Programme provisoire de conformité des petits navires à passagers
Inspection 12/1991 1991-08-09 Sécurité De L'équipement Et Des Outils Portatifs Électriques
Inspection 14/1991 1991-11-19 Inspection Des Navires Canadiens A L'extérieur Du Canada Et L'octroi De Prorogations A Leurs Certificats
Inspection 02/2003 2003-01-29 Programme provisoire de conformité des petits bâtiments de 2003
Inspection 03/1998 1998-03-02 Avis aux capitaines qui prennent un chargement de charbon
Inspections 07/1996 1996-06-26 Inspection de la coque des vraquiers
Installation d'extinction d'incendies 03/1986 1986-04-01 Entretien Des Éléments D'installations D'extinction A Neige Carbonique
Installation et entretien 16/1985 1985-10-24 Installation Et Entretien Des Mécanismes De Dégagement Hydrostatiques Des Radeaux Pneumatiques De Sauvetage
Installations au large 16/1988 1988-11-03 Directives Et Normes Relatives A L'enlèvement D'installations Et D'ouvrages Au Large Sur Le Plateau Continental Et Dans La Zone Économique Exclusive
Installations d'extinction automatique 08/1996 1996-07-03 Température de déclenchement des installations d'extinction automatique par étouffement
Installations d'extinction automatique 14/1996 1996-11-06 Installations D'extinction Automatique Installations D'extinction Automatique
Instruments De Mesure Électronique 10/1994 1994-07-07 Sécurité En Matière D'utilisation Des Instruments De Mesure Électriques Portatifs
ISM 05/2002 2002-06-03 Code international de gestion pour la sécurité de l'exploitation des navires et la prévention de la pollution
ISM 03/1995 1995-01-23 Code International De Gestion De La Sécurité (Code ISM)
Itinéraires 09/1980 1980-01-09 Des Itinéraires Pour Les Bateaux De Pêche Et Des Veilles Radio Efficaces Faciliteront Les Opérations De Recherche Et De Sauvetage
Jauge 10/1993 1993-07-19 Jaugeage Des Navires
Jaugeage 10/1993 1993-07-19 Jaugeage Des Navires
Jetable 10/1990 1990-09-10 Élingues De Manutention Jetables
Journal de bord 12/1983 1983-06-03 Réservoirs De Combustible Des Embarcations De Sauvetage Motorisées Des Navires
Journaux de bord réglementaires 02/2008 2008-02-27 Modifications liées à la documentation du registre central des gens de mer
Jumelage de sécurité 01/1999 1999-01-12 Pêche Sportive
KODEN 08/1992 1992-07-28 Radiobalise De Localisation Des Sinistres (RLS) KODEN Modèle 948 De 406 Mhz
Lampe de repérage individuelle 15/1998 1998-11-02 Lampes de repérage individuelles
Lampe de soute à cargaison 03/1997 1997-04-16 Incendie Causé Par La Chaleur D'une Lampe De Soute A Cargaison
Lance-amarre 19/1988 1988-11-30 Lance-Amarre Modèles 'Speedline International' Et 'Speedline 250' De La Société Pains-Wessex
Lettre de conformité 08/1988 1988-03-22 Mesures Relatives A L'application Des Dispositions De La Convention Sur Les Normes De Formation Des Gens De Mer, De Délivrance Des Brevets Et De Veille En Ce Qui Concerne Le Mécanicien De La Salle Des Machines
Levage à la verticale 04/1993 1993-05-13 Collapsus Après Sauvetage
Lignes de charge 01/1983 1983-01-04 Responsabilités Des Propriétaires Et Des Capitaines De Navire Relativement Au Maintien De L'étanchéité Aux Intempéries Des Navires Et Au Respect Des Prescriptions Relatives Aux Échelles De Tirant D'eau
Lignes de charge 03/2000 2000-03-30 Lignes de charge - Corrections d'immersion
Lignes directrices 10/1983 1983-04-25 Lignes Directrices Concernant L'observation De La Règle 3 Du Chapitre IV De La Convention Internationale De 1974 Pour La Sauvegarde De La Vie Humaine En Mer
Lignes directrices 10/1996 1996-08-08 Lignes Directrices Relatives à la préparation du manuel d'assujettissement de la cargaison
Lignes directrices 11/1983 1983-04-26 Lignes Directrices Concernant Les Exemptions Accordées Aux Navires
Lignes directrices 16/1988 1988-11-03 Directives Et Normes Relatives A L'enlèvement D'installations Et D'ouvrages Au Large Sur Le Plateau Continental Et Dans La Zone Économique Exclusive
Lignes directrices 02/1985 1985-02-22 Explication Des Termes Utilisés Dans Le Bulletin De La Sécurité Des Navires No 10/83 (Lignes Directrices Concernant L'observation De La Règle 3 Du Chapitre IV De La Convention Internationale De 1974)
Lignes directrices visant la passerelle 07/1992 1992-07-20 Lignes Directrices Visant L'usage De L'équipement De Communication Radio Installé Sur La Passerelle De Navigation
Limites 07/1993 1993-06-29 Utilisation De Cartes Électroniques Non Équivalentes
Liste 04/1986 1986-05-05 Convention Internationale Sur La Sécurité Des Conteneurs (CSC) - Entreprises De Réparation Agréées
Liste 06/1987 1987-05-19 Convention Internationale Sur La Sécurité Des Conteneurs (CSC) - Entreprises De Réparations Agréées
Liste de contrôle de sécurité navire/terre 13/1995 1995-07-17 Sécurité Des Navires Transportant Des Cargaisons En Vrac Solide
Liste de mots-clés 10/1995 1995-05-23 Bulletins De La Sécurité Des Navires- Liste Des Mots-Clés Par Ordre Alphabétique
Liste de mots-clés 12/1997 1997-12-11 Édition Spéciale - 1997, Bulletins De La Sécurité Des Navires - Liste Des Mots-clés par ordre alphabétique
Liste de mots-clés 17/1999 1999-12-22 Édition spéciale - 1999 - Bulletins de la Sécurité des navires - Liste des mots-clés par ordre alphabétique
Liste de mots-clés 18/1996 1996-12-04 Édition Spéciale - 1996, Bulletins De La Sécurité Des Navires - Liste Des Mots-clés par ordre alphabétique
Liste de mots-clés 02/1993 1993-05-10 Édition Spéciale - 1993 - Bulletins De La Sécurité Des Navires - Liste Des Nots-Clés Par Ordre Alphabétique
LITTON 08/1992 1992-07-28 Radiobalise De Localisation Des Sinistres (RLS) KODEN Modèle 948 De 406 Mhz
LITTON 15/1994 1994-10-13 LITTON MODELE 948 - Modernisation Du Bouchon D'objectif Des R.L.S. 406 Mhz
LITTON 17/1993 1993-11-26 Bulletins De Service Des Manufactures Des RLS 406 Mhz
Livre de registre 11/1993 1993-08-11 Règlement Sur La Prévention De La Pollution Par Les Hydrocarbures - Registre Des Hydrocarbures
Livre de registre 05/2001 2001-06-01 Formation pratique et registre de service en mer pour les candidats à la mécanique navale
Livret de congédiement 05/1979 1979-01-05 Modification Au Règlement Technique Sur Les Stations (Radio) De Navires
Livret de congédiement 02/2008 2008-02-27 Modifications liées à la documentation du registre central des gens de mer
Livret de stabilité 04/2006 2006-03-02 Sécurité des petits bateaux de pêche: Information pour les propriétaires/capitaines sur les livrets de stabilité
L'officier de navigation dans les glaces 05/1997 1997-05-29 Système des régimes de glaces pour la navigation dans l'Arctique
Lokata 17/1993 1993-11-26 Bulletins De Service Des Manufactures Des RLS 406 Mhz
Machines 03/1988 1988-01-22 Entretien Et Fonctionnement Des Machines
Maillon de sécurité 04/1989 1989-03-10 Mécanisme De Dégagement Hydrostatique (HRU) De Berwyn, Marque 5F
Maintien des compétences 07/2000 2000-06-06 Délivrance des certificats de maintien
Maintien des compétences 08/1998 1998-06-12 Application des dispositions de transition de la convention STCW-95
Maintien des compétences 10/1991 1991-06-21 Délivrance De La Mention De Maintien Des Compétences Aux Certificats
Maintien des compétences 10/2001 2001-11-02 Exigences et procédures relatives à la délivrance d’un visa STCW 1995
Maintien des compétences 14/1988 1988-09-08 Mise En Oeuvre De La Convention Internationale De 1978 Sur Les Normes De Formation Des Gens De Mer, De Délivrance Des Brevets Et De Veille (STCW)
Maintien des compétences 14/1992 1992-12-08 Règlements Sur La Délivrance Des Certificats Et Sur L'armement En Hommes
Maintien des compétences 15/1993 1993-10-08 Conditions D'obtention Du Brevet De Maintien Des Compétences (BMC)
Maintien des compétences 02/2001 2001-04-15 Exigences et procédures relatives à la délivrance d'un visa STCW 95
Maniabilité 06/2000 2000-04-18 Avis sur les Niveaux d'Eaux dans le Bassin des Grands Lacs et sur la Mise à l'Essai de l'Appareil à Gouverner
Manoeuvre 09/1995 1995-05-08 Présentation Et Affichage Des Renseignements Sur La Manoeuvre A Bord Des Navires Et Normes Intérimaires Relatives A La Manoeuvrabilité
Manoeuvres 01/1977 1977-01-01 Règlement révisé pour prévenir les abordages
Manoeuvres d'urgence 13/1999 1999-11-01 Rôle d'appel et pratique des manoeuvres d'urgence
Manuel d'assujettissement de la cargaison 10/1996 1996-08-08 Lignes Directrices Relatives à la préparation du manuel d'assujettissement de la cargaison
Manuel d'assujettissement de la cargaison 14/1995 1995-07-24 Modifications - SOLAS 74, Recueil De Règles Pratiques Pour La Sécurité De L'arrimage Et De L'assujettissement Des Cargaisons - OMI (Recueil CSS) - Modifications
Manutention de la cargaison 01/2000 2000-03-08 Modification de TP 2293 - « Examen des gens de mer et délivrance des brevets et certificats »
Marchandises en sacs 06/1986 1986-05-07 Chargement Et Arrimage De Marchandises En Sacs
Maritime 06/2008 2008-07-24 Diffusion d’un Bulletin opérationnel de sûreté maritime - Agent de sûreté du navire (SSO)
MARPOL 12/1992 1992-12-04 Règlement Sur La Prévention De La Pollution Par Les Hydrocarbures
MARPOL 13/1992 1992-12-05 Règlement Sur Les Produits Chimiques Dangereux Et Les Substances Liquides Nocives
MARPOL 15/1992 1992-12-10 Accession Du Canada A MARPOL 73/78
MARPOL 01/1993 1993-01-05 Règlement Sur La Prévention De La Pollution Par Les Hydrocarbures
Matériaux de flottabilité 15/1996 1996-11-14 Mousse De Flottabilité D'usage Maritime
Matériaux essentiellement non métallique 04/1992 1992-06-10 L'installation De Réflecteurs Radar Sur Les Petits Navires
Matériel 04/1999 1999-03-25 Normes de Fonctionnement du Matériel de Navigation
Matériel 01/1990 1990-01-08 Fumigation De La Cargaison D'un Navire
Matériel 03/1990 1990-02-12 Fumigation Des Cargaisons En Cours De Route - Préparatifs Dans Les Ports Canadiens
Mathématiques et mécanique appliquée 18/1993 1993-12-03 Les Examens Pour Le Brevet Du Ministre De Mécanicien De Troisième Classe
Mauvais entretien 01/1995 1995-01-09 Projecteurs De Haute Intensité
Mazout et huile de graissage 08/2000 2000-06-22 Précautions à prendre contre les risques d'incendie associés au mazout, à l'huile de graissage, aux tuyaux et aux raccords
MDV 04/1996 1996-03-29 Navires Chargeant Du Charbon
Mécanicien 08/2002 2002-08-19 Brevets et certificats des mécaniciens de marine - mise à jour
Mécanicien 07/1995 1995-03-21 Formation Obligatoire Sur Simulateur Pour Les Mécaniciens De Marine
Mécanicien 03/1993 1993-05-11 Formation Obligatoire Sur Simulateur Pour Les Mécaniciens De Marine
Mécanicien de bateau de pêche 01/2000 2000-03-08 Modification de TP 2293 - « Examen des gens de mer et délivrance des brevets et certificats »
Mécaniciens 08/1988 1988-03-22 Mesures Relatives A L'application Des Dispositions De La Convention Sur Les Normes De Formation Des Gens De Mer, De Délivrance Des Brevets Et De Veille En Ce Qui Concerne Le Mécanicien De La Salle Des Machines
Mécaniciens 05/1989 1989-03-11 Mesures Relatives A L'application Des Dispositions De La Convention Sur Les Normes De Formation Des Gens De Mer, De Délivrance Des Brevets Et De Veille En Ce Qui Concerne Le Mécanicien
Mécanismes d'étanchéité à l'eau 16/1992 1992-12-11 Ouvertures Étanches A L'eau Et Leur Importance Relativement A L'étanchéité
Médecins 09/1992 1992-08-11 Examen Médical Des Marins
Médecins 14/1993 1993-09-30 Examen Médicale Des Marins
Médecins 02/1991 1991-02-13 Les Médecins Habilités A Effectuer Des Examens Médicaux
Mentions transporteurs 04/1982 1982-06-02 Mentions Transporteurs De Produits Pétroliers Et Chimiques Sur Les Certificats De Capitaine Et De Lieutenant
Mercure 01/2006 2006-01-04 Exposition possible au mercure et à l'amiante
Mesures de sécurité au travail 09/1983 1983-04-20 Accidents Mortels Mettant En Cause Des Treuils Et Des Poupées De Treuils
Mesures de sécurité au travail 09/1986 1986-06-23 Mesures De Sécurité Au Travail
Mesures de sécurité au travail 02/1989 1989-02-14 Mesures De Sécurité Au Travail
Métaux dissemblables 04/1998 1998-03-03 Pompes portatives utilisées en milieu marin
Méthode uniforme 15/1999 1999-11-23 Nouveau chapitre XII de la Convention de SOLAS et méthode uniforme de détermination de la densité des cargaisons en vrac
Méthodes de navigation 02/2002 2002-02-11 Systèmes de référence des cartes marines et exactitude des positions
Microcircuits intégrés 02/1999 1999-01-19 L'an 2000 et les problèmes de remise à zéro du GPS
Mise à feu accidentelle 19/1988 1988-11-30 Lance-Amarre Modèles 'Speedline International' Et 'Speedline 250' De La Société Pains-Wessex
Mise en oeuvre 05/1995 1995-02-01 Code Maritime International Des Marchandises Dangereuses
Mise en oeuvre 16/1998 1998-11-18 Code Maritime International des Marchandises Dangereuses
Mise en oeuvre 01/1997 1997-01-07 Code maritime International des marchandises dangereuses
Mise en oeuvre de la convention STCW 14/1992 1992-12-08 Règlements Sur La Délivrance Des Certificats Et Sur L'armement En Hommes
Mobile 11/1991 1991-06-27 Grues Mobiles
Modèle de liste de contrôle 06/1997 1997-06-05 Cargaisons - Fumigation
Modèles 911 et 912 11/1997 1997-10-14 Boucle de Levage de Gilet de Sauvetage de Type Normalisé
Modification 11/1985 1985-06-12 Reconnaissance Réciproque Des Certificats De Capacité
Modification 07/1985 1985-05-30 Reconnaissances Réciproques Des Certificats De Capacité
Modification 02/1985 1985-02-22 Explication Des Termes Utilisés Dans Le Bulletin De La Sécurité Des Navires No 10/83 (Lignes Directrices Concernant L'observation De La Règle 3 Du Chapitre IV De La Convention Internationale De 1974)
Modification 03/1983 1983-01-14 A) Règle 38 De La Version Modifiée Du Règlement Sur Les Abordages (1983) B) Modification Apportée Au Bulletin Sur La Sécurité Des Navires No. 5/82 (Version Anglaise Seulement)
Modifications canadiennes 12/1995 1995-07-07 Recueil Canadien Des Règles Pratiques Pour La Sécurité Des Navires Transportant Des Cargaisons De Bois En Pontée (TP 2534F)
Monoxyde de carbone 04/2007 2007-08-02 Monoxyde de carbone, Mesures de prévention et reconnaissance du danger
Montants 12/1995 1995-07-07 Recueil Canadien Des Règles Pratiques Pour La Sécurité Des Navires Transportant Des Cargaisons De Bois En Pontée (TP 2534F)
Monte-charge 03/2010 2010-05-17 Ascenseurs des bâtiments Inspection et entretien
Moteurs diesel 14/1985 1985-09-01 Moteurs Diesel Défectueux
Mots-clés, liste 10/1995 1995-05-23 Bulletins De La Sécurité Des Navires- Liste Des Mots-Clés Par Ordre Alphabétique
Mots-clés, liste 12/1997 1997-12-11 Édition Spéciale - 1997, Bulletins De La Sécurité Des Navires - Liste Des Mots-clés par ordre alphabétique
Mots-clés, liste 17/1999 1999-12-22 Édition spéciale - 1999 - Bulletins de la Sécurité des navires - Liste des mots-clés par ordre alphabétique
Mots-clés, liste 18/1996 1996-12-04 Édition Spéciale - 1996, Bulletins De La Sécurité Des Navires - Liste Des Mots-clés par ordre alphabétique
Mots-clés, liste 02/1993 1993-05-10 Édition Spéciale - 1993 - Bulletins De La Sécurité Des Navires - Liste Des Nots-Clés Par Ordre Alphabétique
Mousse 15/1996 1996-11-14 Mousse De Flottabilité D'usage Maritime
Nations-Unis 05/1988 1988-02-16 Reconnaissance Réciproque Des Brevets De Compétence
Navigation 04/1999 1999-03-25 Normes de Fonctionnement du Matériel de Navigation
Navigation 02/1981 1981-01-02 Avertissement Aux Exploitants De Petits Bâtiments Qui Empruntent La Passe Seymour (Colombie-Britannique)
Navigation 03/1983 1983-01-14 A) Règle 38 De La Version Modifiée Du Règlement Sur Les Abordages (1983) B) Modification Apportée Au Bulletin Sur La Sécurité Des Navires No. 5/82 (Version Anglaise Seulement)
Navigation dans les glaces 11/1992 1992-11-24 Navigation Dans Les Glaces En Eaux Canadiennes (TP 5064)
Navigation dans les glaces 06/1990 1990-05-08 Navigation Près De Navires Escortés Par Un Brise-Glace
Navigation dans les glaces 02/1978 1978-01-02 Instructions Aux Propriétaires, Armateurs Et Capitaines De Navires Concernant La Navigation Dans Les Glaces
Navire 08/1989 1989-09-22 Des Navires Opérant Dans Des Conditions Hivernales
Navire 09/1996 1996-07-10 Navires naviguant dans des conditions hivernales
Navire 06/2008 2008-07-24 Diffusion d’un Bulletin opérationnel de sûreté maritime - Agent de sûreté du navire (SSO)
Navire 01/1988 1988-01-07 Navires Naviguant Dans Des Conditions Hivernales
Navire 03/1991 1991-02-14 Givrage Des Navires
Navire à passagers 10/1992 1992-09-01 Sécurité Lors De L'embarquement/Du Débarquement Des Passagers Et Des Véhicules Utilisant Les Traversiers
Navire à passagers 06/2007 2007-08-02 Information sur les personnes à bord, Comptage, enregistrement et besoins spéciaux
Navire à passagers 07/1987 1987-06-19 Programme De Conformité Des Navires A Passagers
Navire à passagers 17/1988 1988-11-23 Programme De Conformité Des Navires A Passagers
Navire à passagers 02/1990 1990-01-25 Programme De Conformité Des Navires A Passagers
Navire à passagers 02/1996 1996-01-17 Consignes De Sécurité A L'intention Des Passagers
Navire d'affrètement 09/1994 1994-06-06 Normes Sur La Construction Et L'inspection Des Petits Navires A Passagers, TP 11717
Navire d'affrètement 11/1999 1999-09-08 Programme provisoire de conformité des navires à passagers
Navires canadiens 04/1988 1988-02-15 Services Fournis Par Le Registre Central Des Marins
Navires commerciaux 14/2000 2000-11-20 Distinction "entre embarcation de plaissance" et les autres bàtiments
Navires d'affrètement 07/1987 1987-06-19 Programme De Conformité Des Navires A Passagers
Navires d'affrètement 17/1988 1988-11-23 Programme De Conformité Des Navires A Passagers
Navires d'affrètement 02/1990 1990-01-25 Programme De Conformité Des Navires A Passagers
Navires de construction spéciale 12/1986 1986-07-18 Règlement Sur Les Abordages - Application De La Règle (1E) Et Des Dispositions D'exemption De La Règle 38
Navtex 14/1994 1994-10-11 Règlement Sur Les Stations Radio De Navires: Modifications Relatives Au Service NAVTEX
Neige carbonique 02/1980 1980-01-02 Utilisation De Dioxyde De Carbone Solide (Neige Carbonique) Comme Agent Refroidissant
NFPA 10 , NFPA 17 13/2000 2000-10-30 Obstruction de l'ajutage - Extincteurs d'incendie portatifs à poudre à bouteille auxiliaire
Niveau d´eau dans la cale 13/1984 1984-08-30 Alarmes De Niveau D'eau Dans La Salle Des Machines
Niveau d'eau 06/1993 1993-06-11 Chaudières Auxiliaires
NORDREG 05/1997 1997-05-29 Système des régimes de glaces pour la navigation dans l'Arctique
Norme ISO 5488 03/2008 2008-03-17 Échelles de coupée - relevé d’examen
Normes 04/1999 1999-03-25 Normes de Fonctionnement du Matériel de Navigation
Normes 16/1988 1988-11-03 Directives Et Normes Relatives A L'enlèvement D'installations Et D'ouvrages Au Large Sur Le Plateau Continental Et Dans La Zone Économique Exclusive
Normes d'audition 08/1999 1999-06-01 Examen médical des marins sous le régime du Règlement sur l'armement en équipage des navires (DORS/97-390)
Normes internationales 02/1994 1994-03-04 Notes De Passage Minimales Requises Pour Les Examens Menant A L'obtention De Brevets De Mécaniciens De Marine
Notes minimales de passage 02/1994 1994-03-04 Notes De Passage Minimales Requises Pour Les Examens Menant A L'obtention De Brevets De Mécaniciens De Marine
Notification 08/1990 1990-06-26 Système Automatique D'entraide Pour Le Sauvetage Des Navires
Nouveau code IMDG 05/1991 1991-03-18 Transport Maritime De Marchandises Dangereuses
Nouveau code IMDG 05/1995 1995-02-01 Code Maritime International Des Marchandises Dangereuses
Nouveau programme 18/1993 1993-12-03 Les Examens Pour Le Brevet Du Ministre De Mécanicien De Troisième Classe
Nouvel amendement 16/1998 1998-11-18 Code Maritime International des Marchandises Dangereuses
Nouvel amendement 01/1997 1997-01-07 Code maritime International des marchandises dangereuses
Numérotage des bouées 03/1977 1977-01-03 Règlement révisé pour prévenir les abordages - Utilisation de feux A Éclats A bord des navires
Officier de pont de quart 06/2009 2009-09-30 Brevet de service d'officier de pont de quart de bâtiment de pêche d'une jauge brute de moins de 100
Officier de quart 08/1985 1985-05-31 Routines De Quart Et Opérations D'entretien De La Chambre De Machines
Officier de quart 07/1983 1983-03-01 Norme Pour La Sécurité Du Quart Dans La Machine D'un Navire
Officier de quart 01/2001 2001-01-18 États de service réglementaire pour l'obtention d'un certificat de capacité
Officier de quart 03/1980 1980-01-03 Feu Devenu Incontrôlable Sur Un Navire, Suite A Un Petit Incendie Qui Pris Naissance Dans La Tranche des machines
Officier mécanicien de quatrième classe 05/2006 2006-04-19 Techniques d'entretien pour les mécaniciens de navire - parcours de formation
Officiers Mécaniciens 06/1991 1991-04-04 Exigences De Formation Aux "Fonctions D'urgence En Mer" Pour Les Officiers Mécaniciens
OMI 09/1995 1995-05-08 Présentation Et Affichage Des Renseignements Sur La Manoeuvre A Bord Des Navires Et Normes Intérimaires Relatives A La Manoeuvrabilité
OMI 05/1982 1982-07-05 Directives Sur L'application Uniforme De Certaines Règles Du Règlement De 1972 Pour Prévenir Les Abordages En Mer
OMI 12/1990 1990-11-30 Directives De L'omi Sur La Gestion Pour La Sécurité De L'exploitation Des Navires Et La Prévention De La Pollution
OMI 03/1992 1992-05-05 La Visibilité A La Passerelle De Navigation
OMI - Ch II-2 SOLAS 07/2002 2002-08-12 Appareils respiratoires pour l'évacuation d'urgence (AREU)
OMI - Ch II-2 SOLAS 10/1997 1997-08-22 Incendie Dans Le Vraquier Auto-Déchargeur « Ambassador » Rapport Du Bst No M94m0057 {Recommandation - M96-08}
OMI - Ch II-2 SOLAS 15/1995 1995-10-19 Le halon Et Ses Substituts Comme Agents Extincteurs D`incendie A Bord De Navires Canadiens
OMI-FP/Circ.21 11/2001 2001-11-26 Installations d'entretien et de réparation de recyclage et de stockage de systèmes d'extinction d'incendie au halon au Canada
OMI-FP/Circ.25 01/2004 2004-02-06 Installations d'entretien, de recyclage et de stockage de systèmes d'extinction d'incendie au halon au Canada
Opérations de manutention des cargaisons 13/1995 1995-07-17 Sécurité Des Navires Transportant Des Cargaisons En Vrac Solide
Opérations de manutention des cargaisons 14/1995 1995-07-24 Modifications - SOLAS 74, Recueil De Règles Pratiques Pour La Sécurité De L'arrimage Et De L'assujettissement Des Cargaisons - OMI (Recueil CSS) - Modifications
Opérations de remorquage 06/1980 1980-01-06 Interprétation De La Règle 3(Vi) Du Règlement Sur Les Abordages
Opérations des traversiers 10/1992 1992-09-01 Sécurité Lors De L'embarquement/Du Débarquement Des Passagers Et Des Véhicules Utilisant Les Traversiers
Ordinateur 09/1997 1997-07-28 Les Ordinateurs Et L'an 2000
Ordinateur 12/1985 1985-07-08 Approbation Du Calcul Effectué Par Un Programme D'ordinateur Sur La Stabilité Du Chargement De Grain
Organisations 15/1983 1983-11-14 Renseignements Au Sujet De La Convention Internationale Sur La Sécurité Des Conteneurs (CSC)
Organisme d'intervention 09/1998 1998-08-05 Ententes avec des organismes d'interventions (OI)
Organisme d'intervention 06/2006 2006-11-15 Exigence de conclure une entente avec un organisme d'intervention
Orientation préférée 14/1998 1998-10-27 Réflecteurs radar à bord des petits navires - accessoires et limites
Outillage de chargement 11/1991 1991-06-27 Grues Mobiles
Oxygène 03/1982 1982-05-28 Risques D'empoisonnement Et D'asphyxie
Panne du servomoteur du gouvernail 06/1977 1977-01-06 Utilisation Du Pilote Automatique Et Panne Du Servomoteur De Gouvernail
Panneau d'écoutille à barre transversale unique 12/2007 2007-12-04 Efficacité des panneaux d'écoutille à barre transversale unique
Pannes de gouverne 04/1978 1978-01-04 Précautions A Etre Prises Pour Éviter Le Gel Des Gouvernails
Parcours de formation 05/2001 2001-06-01 Formation pratique et registre de service en mer pour les candidats à la mécanique navale
Parcours de formation 05/2006 2006-04-19 Techniques d'entretien pour les mécaniciens de navire - parcours de formation
Par-dessus bord 09/1993 1993-07-06 Type D'arrimage Recommandé Pour Les Radeaux De Sauvetage Pneumatiques A Jeter - Manuellement Par-Dessus Bord
Passager 10/2007 2007-10-12 Mise à jour des dispositions relatives à la stabilité à l'état d'avarie des navires à passagers ne ressortissant pas à la Convention
Passager 06/2002 2002-07-25 Séances d'information sur la sécurité à l'intention des passagers
Passager 06/2007 2007-08-02 Information sur les personnes à bord, Comptage, enregistrement et besoins spéciaux
Passager 16/1999 1999-12-07 Information sur les passagers
Passe seymour (Colombie-Britannique) 02/1981 1981-01-02 Avertissement Aux Exploitants De Petits Bâtiments Qui Empruntent La Passe Seymour (Colombie-Britannique)
Passerelles 12/1998 1998-10-16 Échelles et Passerelles
Pavillon 10/1985 1985-06-11 Signaux De Jour Indiquant Des Opérations De Plongée
Pavillon étranger 05/1986 1986-05-06 Délivrance De Lettres De Conformité Aux Titulaires De Brevets Canadiens Que Veulent Servir A Bord De Navires Battant Pavillon Étranger
Pêche 06/1988 1988-03-04 Itinéraires Et Rapport De Position - Bateaux De Pêche
Pêche sportive 01/1999 1999-01-12 Pêche Sportive
Période de transition 07/2009 2009-09-30 Délai d'application des exigences concernant le quart à la passerelle à bord des bâtiments de pêche d'une jauge brute de moins de 100
Période transitoire 03/2007 2007-07-31 Changements à la structure des brevets et période transitoire prévue par le Règlement sur le personnel maritime
Personne supplémentaire 05/2009 2009-09-29 La limite de jauge brute exigée concernant une personne supplémentaire pour le quart à la passerelle sur un bâtiment de pêche est portée de 5 à 15
Pesticides 05/1977 1977-01-05 Fumigation Des Cargaisons De Grain Durant Les Trajets
Pesticides 03/1989 1989-03-01 Bulletin De La Sécurité Des Navires No. 16/83 'Fumigation En Cours De Route Des Cargaisons De Grain'
Petit bateau de pêche 04/2006 2006-03-02 Sécurité des petits bateaux de pêche: Information pour les propriétaires/capitaines sur les livrets de stabilité
Petit bateau de pêche 01/2007 2007-03-27 Formation aux fonctions d'urgence en mer pour le personnel à bord de petits bateaux de pêche et de petits bâtiments commerciaux
Petit bâtiments commerciaux 11/2007 2007-11-01 Formation aux fonctions d'urgence en mer pour le personnel à bord de petits bâtiments commerciaux
Petit bâtiments commerciaux 01/2007 2007-03-27 Formation aux fonctions d'urgence en mer pour le personnel à bord de petits bateaux de pêche et de petits bâtiments commerciaux
Petit navire à passager 11/1999 1999-09-08 Programme provisoire de conformité des navires à passagers
Petits bâtiments 07/2006 2006-11-24 Guide d'évaluation de la stabilité à l'état intact et de la flottabilité des petits bâtiments existants autres que les embarcations de plaisance
Petits bâtiments 07/2008 2008-10-17 Importance de choisir un réflecteur radar efficace à bord des petits bâtiments ou des bâtiments construits de matériaux non métalliques
Petits bâtiments 04/2001 2001-04-26 Programme provisoire de conformité des petits navires à passagers
Petits bâtiments 02/2003 2003-01-29 Programme provisoire de conformité des petits bâtiments de 2003
Petits bâtiments 03/1981 1981-01-03 Réflecteur Radar - Dispositif De Sécurité Pour Les Petits Bateaux
Petits bâtiments 03/1996 1996-01-26 Petits Bâtiments - Feux De Navigation
Petits contre gros navires 10/1987 1987-09-22 Pratiques Sûres En Navigation - Courtoisie Professionnelle Et Respect Des Collègues Navigateurs
Petits contre gros navires 11/1988 1988-07-11 Éviter Une Position Très Rapprochée Dans Des Chenaux Étroits Et Autour Des Quais
Pétroliers 09/1999 1999-06-14 Entretien des systèmes de pompage de cargaison
Pièce d'identité des gens de mer (PIM) 13/2007 2007-12-07 Processus de traitement des demandes d'habilitation de sécurité pour les gens de mer
Piles 08/1995 1995-05-05 Rappel De RLS Satfind 406 Survival De La Compagnie Alden Electronics
Piles 03/1985 1985-03-28 Règlement Technique Sur Les Stations (Radio) De Navires (RTSRN), Article 41 "Source D'électricité De Réserve Pour Les Stations Radiotéléphoniques De Navires
Pilote automatique 05/1993 1993-06-03 Brouillage Électromagnétique
Pilote automatique 06/1977 1977-01-06 Utilisation Du Pilote Automatique Et Panne Du Servomoteur De Gouvernail
Pitons 16/2000 2000-11-21 Recueil canadien de règles pratiques pour la sécurité des navires transportant des cargaisons de bois en pontée, TP 2534
Plagues 16/1994 1994-10-14 Bulletin Destiné Au Personnel Navigant - Peste
Planification 10/2000 2000-08-10 Lignes directrices concernant la planification des voyages
Planification des voyages 10/2000 2000-08-10 Lignes directrices concernant la planification des voyages
Plans 08/1994 1994-06-04 Plans D'urgence De Bord Contre La Pollution Par Les Hydrocarbures
Plans 06/1988 1988-03-04 Itinéraires Et Rapport De Position - Bateaux De Pêche
Plans de route 04/1995 1995-01-25 Mesures De Communications De Sécurité Pour Petits Bateaux
Plastique 07/1988 1988-03-07 Tuyau En Plastique
Plomb de sécurité 01/1996 1996-01-15 Élimination Du Plomb De Sécurité De La Tirette Des Epirb 406h Et 406m De lokata
Plongée 10/1985 1985-06-11 Signaux De Jour Indiquant Des Opérations De Plongée
Pneumatiques 06/2012 2012-11-04 Port et utilisation des dispositifs de flottaison - Petits bâtiments autres que les embarcations de plaisance et petits bateaux de pêche commerciale (modification 2012-11-23)
Poids 05/2007 2007-08-02 Poids des personnes à bord, Calcul de la stabilité intacte et après avarie
Points d'arrimage 16/2000 2000-11-21 Recueil canadien de règles pratiques pour la sécurité des navires transportant des cargaisons de bois en pontée, TP 2534
Politique 09/1992 1992-08-11 Examen Médical Des Marins
Politique 14/1993 1993-09-30 Examen Médicale Des Marins
Polluants 05/1996 1996-04-03 Règlement Sur Les Rapports Relatifs Au Rejet De Polluants
Polluants 02/1992 1992-05-04 Règlement Sur Les Rapports Relatifs Au Rejet De Polluants
Pollution 11/1993 1993-08-11 Règlement Sur La Prévention De La Pollution Par Les Hydrocarbures - Registre Des Hydrocarbures
Pollution 12/1992 1992-12-04 Règlement Sur La Prévention De La Pollution Par Les Hydrocarbures
Pollution 13/1992 1992-12-05 Règlement Sur Les Produits Chimiques Dangereux Et Les Substances Liquides Nocives
Pollution 01/1993 1993-01-05 Règlement Sur La Prévention De La Pollution Par Les Hydrocarbures
Poly-éther-uréthane 15/1996 1996-11-14 Mousse De Flottabilité D'usage Maritime
Pompage de cargaison 09/1999 1999-06-14 Entretien des systèmes de pompage de cargaison
Pompe portative 04/1998 1998-03-03 Pompes portatives utilisées en milieu marin
Porte étanche 07/1991 1991-05-06 Accidents Survenus Lors De L'utilisation De Portes Étanches Électriques
Porte étanche à glissières 07/1991 1991-05-06 Accidents Survenus Lors De L'utilisation De Portes Étanches Électriques
Portes 01/1985 1985-02-05 Fermeture Et Fixation Des Portes Étanches
Portes étanche 01/1985 1985-02-05 Fermeture Et Fixation Des Portes Étanches
Portes étanche 03/1978 1978-01-03 Utilisation Appropriée Des Portes Étanches
Portes étanche (mécanique) 04/1981 1981-01-04 Instructions Concernant La Manoeuvre Des Portes Étanches A Fonctionnement Mécanique A Bord Des Navires
Position horizontale 04/1993 1993-05-13 Collapsus Après Sauvetage
Position très rapprochée 11/1988 1988-07-11 Éviter Une Position Très Rapprochée Dans Des Chenaux Étroits Et Autour Des Quais
Position très rapprochée 06/1999 1999-05-12 Évitement d'une situation très rapprochée dans les chenaux étroits et à proximité des postes d'amarrage
Poupées des treuils 09/1983 1983-04-20 Accidents Mortels Mettant En Cause Des Treuils Et Des Poupées De Treuils
Pratiques courantes 03/1987 1987-02-02 Évitement D'abordage - Pratiques Courantes De Navigation
Pratiques radio 05/1994 1994-03-29 Vocabulaire Normalisé Des Radiocommunications
Pratiques sûres en navigation 10/1987 1987-09-22 Pratiques Sûres En Navigation - Courtoisie Professionnelle Et Respect Des Collègues Navigateurs
Premiers soins 14/1999 1999-11-08 Certificats de secourisme
Premiers soins 02/2007 2007-07-17 Soins médicaux en mer et secourisme en mer (amendement 2007-11-01)
Premiers soins 03/1994 1994-03-08 Certificat De Secourisme
Premiers soins 03/2009 2009-07-30 Formation requise pour la personne désignée pour prodiguer les premiers soins à bord d’un bâtiment et période de validité des cours de formation sur le secourisme reconnus par une province ou un territoire, des etc...
Prescriptions uniformes 04/2009 2009-08-18 Prescriptions uniformes de l'AISC pour les navires de classe polaire - Application dans les eaux arctiques canadiennes
Prévention de la pollution 04/2013 2013-05-13 Nouveau règlement sur les émissions atmosphériques produites par les bâtiments : RAPPORTS À PRÉSENTER LORSQUE LE CARBURANT CONFORME N’EST PAS DISPONIBLE
Prévention de la pollution 05/2013 2013-05-14 Nouveau règlement sur les émissions atmosphériques produites par les bâtiments : CONFORMITÉ AUX NORMES RELATIVES AUX ÉMISSIONS ATMOSPHÉRIQUES
Prévention de la pollution 06/2013 2013-05-15 NOUVEAU RÈGLEMENT SUR LES ÉMISSIONS ATMOSPHÉRIQUES PRODUITES PAR LES BÂTIMENTS, TRANSBORDEMENTS D’HYDROCARBURES ENTRE BÂTIMENTS ET EAUX GRISES
Prévention de la pollution 01/2013 2013-05-08 Nouveau règlement sur les émissions atmosphériques produites par les bâtiments : CONFORMITÉ AUX NORMES EN MATIÈRE DE RENDEMENT ÉNERGÉTIQUE
Prévention de la pollution 02/2013 2013-05-09 Nouveau règlement sur les émissions atmosphériques produites par les bâtiments : PROPOSITION D’AUTRES OPTIONS POUR ASSURER LA CONFORMITÉ
Prévention de la pollution 03/2013 2013-05-10 Nouveau règlement sur les émissions atmosphériques produites par les bâtiments : PLANS DE MOYENNE DE LA FLOTTE ET RAPPORTS ANNUELS
Procédure de communication radio 07/1992 1992-07-20 Lignes Directrices Visant L'usage De L'équipement De Communication Radio Installé Sur La Passerelle De Navigation
Processus de traitement des demandes d'habilitation de sécurité 13/2007 2007-12-07 Processus de traitement des demandes d'habilitation de sécurité pour les gens de mer
Programme provisoire 11/1999 1999-09-08 Programme provisoire de conformité des navires à passagers
Projecteur de haute intensité 01/1995 1995-01-09 Projecteurs De Haute Intensité
Projecteurs 04/1985 1985-04-01 Exigences Concernant Les Températures De Fonctionnement Des Radiobalises De Localisation Des Sinistres (RLS)
Propane 09/1987 1987-09-07 Explosion De Gaz Propane
Propane 01/1984 1984-01-30 Systèmes De Chauffage Domestiques Au Gaz Propane A Bord Des Navires Non A Passagers
Protection 08/1997 1997-07-04 Risque De Choc Électrique -- Alimentation Externe
Protection contre l'incendie 03/2006 2006-02-08 Danger des pièces automobiles dans un environnement marin
Protection thermique 16/1986 1986-11-27 Protection De Radeaux De Sauvetage Pneumatiques Par Temps Extrêmement Froids
Protocole d'entente 01/2003 2003-01-07 Protocole D'entente Conclu Par La Garde Côtière Des États-Unis Et La Sécurité Maritime De Transports Canada Sur La Reconnaissance Mutuelle Des Qualifications Des Marins
PSIPB 07/2006 2006-11-24 Guide d'évaluation de la stabilité à l'état intact et de la flottabilité des petits bâtiments existants autres que les embarcations de plaisance
PSIPB 04/2001 2001-04-26 Programme provisoire de conformité des petits navires à passagers
PSIPB 02/2003 2003-01-29 Programme provisoire de conformité des petits bâtiments de 2003
Publication 14/1983 1983-09-21 Pratiques De Sécurité En Vigueur A Bord Des Bateaux De Pêche
Qualification 06/1982 1982-07-20 Qualifications De Matelot Faisant Partie D'une Équipe De Quart A La Passerelle
Qualifications de navires-citernes 05/1992 1992-07-07 Nouveaux Brevets Pour Les Officiers Mécaniciens, Les Matelots Du Service Pont Et Les Matelots De La Chambre Des Machines Des Navires-Citernes Transporteurs D'hydrocarbures (Pétroliers), De Produits Chimiques Et De Gaz Liquéfié.
Qualifications nationales des marins 01/2003 2003-01-07 Protocole D'entente Conclu Par La Garde Côtière Des États-Unis Et La Sécurité Maritime De Transports Canada Sur La Reconnaissance Mutuelle Des Qualifications Des Marins
Quarantaine 16/1994 1994-10-14 Bulletin Destiné Au Personnel Navigant - Peste
Quart à la passerelle 07/2009 2009-09-30 Délai d'application des exigences concernant le quart à la passerelle à bord des bâtiments de pêche d'une jauge brute de moins de 100
Quart à la passerelle 05/2009 2009-09-29 La limite de jauge brute exigée concernant une personne supplémentaire pour le quart à la passerelle sur un bâtiment de pêche est portée de 5 à 15
Quart à la passerelle 03/1984 1984-04-01 L'expérience Tiendra Lieu De Certificat Dans Le Cas De La Personne Supplémentaire De Quart A La Passerelle
Quarts sur les bateaux de pêche 04/2000 2000-04-16 Détection de l'Envahissement sur les Bateaux de Pêche
Quatre torons 05/1987 1987-05-12 Câbles Métalliques
Radar 05/1998 1998-03-09 Exploitation du radar de marine pour la détection des transpondeurs de recherche et de sauvetage (SART)
Radar 06/1994 1994-04-19 Exploitation Du Radar De Marine Pour La Détection Des Signaux Émis Par Les Transpondeurs De Recherche Et De Sauvetage (Sart)
Radars à balayage de trame 01/1992 1992-02-05 Blocage Potentiel Des Affichages Radar A Balayage De Trame
Radeau de sauvetage 07/2007 2007-08-02 Radeaux de sauvetage et plates-formes de sauvetage gonflables, Arrimage et accès approprié
Radeau de sauvetage 09/1993 1993-07-06 Type D'arrimage Recommandé Pour Les Radeaux De Sauvetage Pneumatiques A Jeter - Manuellement Par-Dessus Bord
Radeau de sauvetage 11/1998 1998-10-05 Obligation de faire exécuter l'entretien de service des radeaux de sauvetage uniquement par du personnel autorisé
Radeau de sauvetage 06/1996 1996-06-12 Corrosion et fuites remarquées dans les bouteilles à gaz des radeaux de sauvetage tul
Radeau de sauvetage 16/1985 1985-10-24 Installation Et Entretien Des Mécanismes De Dégagement Hydrostatiques Des Radeaux Pneumatiques De Sauvetage
Radeau de sauvetage 16/1986 1986-11-27 Protection De Radeaux De Sauvetage Pneumatiques Par Temps Extrêmement Froids
Radeau de sauvetage 03/2001 2001-04-25 Arrimage des radeaux de sauvetage et des plates-formes de sauvetage gonflables.
Radeaux de sauvetage pneumatiques 12/1999 1999-10-25 Entretien régulier et adaptation des radeaux de sauvetage aux nouvelles exigences
Radio 09/2001 2001-11-01 Nouvelles exigences realtives aux radiobalises de localisation de sisnisrtes (RLS) à bord des petits bâtiments de commerce
Radio 10/1983 1983-04-25 Lignes Directrices Concernant L'observation De La Règle 3 Du Chapitre IV De La Convention Internationale De 1974 Pour La Sauvegarde De La Vie Humaine En Mer
Radio 06/2001 2001-08-08 Système mondiale de détresse et sécurité en mer (SMDSM) et conseils sur des procédures d'utilisation importantes
Radio 20/1998 1998-12-15 Eaux côtières du Canada - Le SMDSM et les navires canadiens
Radiotéléphone 05/1983 1983-01-25 Directives Concernant Les Communications De Détresse Par Radiotéléphone
Radiotéléphone 05/1993 1993-06-03 Brouillage Électromagnétique
Radiotéléphone 03/1985 1985-03-28 Règlement Technique Sur Les Stations (Radio) De Navires (RTSRN), Article 41 "Source D'électricité De Réserve Pour Les Stations Radiotéléphoniques De Navires
Rapports 05/1996 1996-04-03 Règlement Sur Les Rapports Relatifs Au Rejet De Polluants
Rapports 02/1992 1992-05-04 Règlement Sur Les Rapports Relatifs Au Rejet De Polluants
Rats 16/1994 1994-10-14 Bulletin Destiné Au Personnel Navigant - Peste
Réchauffeur d'air 13/1986 1986-09-08 Incendies A Bord De Navires Causés Par Des Systèmes De Chauffage Pourvus D'éléments De Réchauffage Électriques
Recherche et sauvetage 04/1995 1995-01-25 Mesures De Communications De Sécurité Pour Petits Bateaux
Récipient à pression 04/1991 1991-03-15 Récipients Sous Pression Et Essais De Pression Hydrostatique
Recommandation 02/1983 1983-01-10 Recommandations Faisant Suite A Une Enquête Officielle Sur La Perte D'un Navire
Recommandation 03/2003 2003-05-01 Accessibilité des plans de lutte contre l'incendie
Reconnaissance réciproque 13/1990 1990-12-03 Acceptation A Bord De Navires Canadiens De Certificats De Capacité Délivrés Dans D'autres Pays Du Commonwealth
Reconnaissance réciproque des certificats 18/1998 1998-12-09 Cessation de la délivrance de certificats canadiens équivalents aux titulaires de certains certificats du Commonwealth
Recueil CSS 10/1996 1996-08-08 Lignes Directrices Relatives à la préparation du manuel d'assujettissement de la cargaison
Recueil CSS 14/1995 1995-07-24 Modifications - SOLAS 74, Recueil De Règles Pratiques Pour La Sécurité De L'arrimage Et De L'assujettissement Des Cargaisons - OMI (Recueil CSS) - Modifications
Recueil de règles 13/1998 1998-10-26 Recueil de règles pratiques pour la sécurité du chargement et du déchargement des vraquiers
Recueil de règles, bois 12/1996 1996-09-26 Recueil Canadien Des Règles Pratiques Pour La Sécurité Des Navires Transportant Des Cargaisons De Bois En Pontée, Tp 2534
Recueil de règles, bois 02/1998 1998-02-25 Recueil canadien de règles pratiques pour la sécurité des navires transportant des cargaisons de bois en pontée, TP 2534
Réflecteur radar 07/2008 2008-10-17 Importance de choisir un réflecteur radar efficace à bord des petits bâtiments ou des bâtiments construits de matériaux non métalliques
Réflecteur radar 11/1995 1995-06-01 Construction, Installation Et Limitations Des Réflecteurs Radar Sur Les Petits Navires
Réflecteur radar 04/1992 1992-06-10 L'installation De Réflecteurs Radar Sur Les Petits Navires
Réflecteur radar 14/1998 1998-10-27 Réflecteurs radar à bord des petits navires - accessoires et limites
Réflecteur radar 03/1981 1981-01-03 Réflecteur Radar - Dispositif De Sécurité Pour Les Petits Bateaux
Refroidissement 02/1980 1980-01-02 Utilisation De Dioxyde De Carbone Solide (Neige Carbonique) Comme Agent Refroidissant
Réfugiés 15/1985 1985-10-09 Aide Aux Personnes En Détresse En Mer
Réfugiés 02/1979 1979-01-02 Réfugiés Qui Pourraient Etre En Détresse Dans Les Faux Sud-Est Asiatiques
Réfugiés de la mer 02/1979 1979-01-02 Réfugiés Qui Pourraient Etre En Détresse Dans Les Faux Sud-Est Asiatiques
Région périodique du fleuve St.-Laurent 03/2000 2000-03-30 Lignes de charge - Corrections d'immersion
Registre 09/1985 1985-06-10 Services Offerts Par Le Registre Central Des Marins
Registre de formation 08/2002 2002-08-19 Brevets et certificats des mécaniciens de marine - mise à jour
Registre des petits bâtiments 04/2012 2012-09-27 Modifications importantes apportées aux exigences relatives à l'immatriculation des bâtiments d'État
Registre des petits bâtiments 05/2012 2012-09-28 Mise à jour des directives d'immatriculation intérimaires – Bulletin de la sécurité des navires – nº 01/2011
Registre du service en mer 02/2008 2008-02-27 Modifications liées à la documentation du registre central des gens de mer
Règle 10 (C) 08/1993 1993-06-30 Soumission Aux Dispositifs De Séparation Du Trafic
Règle 38 (Exemptions) 12/1986 1986-07-18 Règlement Sur Les Abordages - Application De La Règle (1E) Et Des Dispositions D'exemption De La Règle 38
Règlement 04/2013 2013-05-13 Nouveau règlement sur les émissions atmosphériques produites par les bâtiments : RAPPORTS À PRÉSENTER LORSQUE LE CARBURANT CONFORME N’EST PAS DISPONIBLE
Règlement 05/2013 2013-05-14 Nouveau règlement sur les émissions atmosphériques produites par les bâtiments : CONFORMITÉ AUX NORMES RELATIVES AUX ÉMISSIONS ATMOSPHÉRIQUES
Règlement 06/2013 2013-05-15 NOUVEAU RÈGLEMENT SUR LES ÉMISSIONS ATMOSPHÉRIQUES PRODUITES PAR LES BÂTIMENTS, TRANSBORDEMENTS D’HYDROCARBURES ENTRE BÂTIMENTS ET EAUX GRISES
Règlement 01/2013 2013-05-08 Nouveau règlement sur les émissions atmosphériques produites par les bâtiments : CONFORMITÉ AUX NORMES EN MATIÈRE DE RENDEMENT ÉNERGÉTIQUE
Règlement 02/2013 2013-05-09 Nouveau règlement sur les émissions atmosphériques produites par les bâtiments : PROPOSITION D’AUTRES OPTIONS POUR ASSURER LA CONFORMITÉ
Règlement 03/2013 2013-05-10 Nouveau règlement sur les émissions atmosphériques produites par les bâtiments : PLANS DE MOYENNE DE LA FLOTTE ET RAPPORTS ANNUELS
Règlement sur la construction de coques 03/2003 2003-05-01 Accessibilité des plans de lutte contre l'incendie
Règlement sur la sécurité de la navigation 09/2007 2007-09-11 Exigence relative au système d'identification automatique (AIS) - le 1er juillet 2008
Règlement sur l'armement en équipage des navires 08/1999 1999-06-01 Examen médical des marins sous le régime du Règlement sur l'armement en équipage des navires (DORS/97-390)
Règlement sur l'armement en équipage des navires 11/2007 2007-11-01 Formation aux fonctions d'urgence en mer pour le personnel à bord de petits bâtiments commerciaux
Règlement sur l'armement en équipage des navires 18/1998 1998-12-09 Cessation de la délivrance de certificats canadiens équivalents aux titulaires de certains certificats du Commonwealth
Règlement sur l'armement en équipage des navires 01/2007 2007-03-27 Formation aux fonctions d'urgence en mer pour le personnel à bord de petits bateaux de pêche et de petits bâtiments commerciaux
Règlement sur le personnel maritime 07/2009 2009-09-30 Délai d'application des exigences concernant le quart à la passerelle à bord des bâtiments de pêche d'une jauge brute de moins de 100
Règlement sur le personnel maritime 11/2007 2007-11-01 Formation aux fonctions d'urgence en mer pour le personnel à bord de petits bâtiments commerciaux
Règlement sur le personnel maritime 05/2008 2008-07-07 Documents spécifiant les effectifs de sécurité – Report de la date d’entrée en vigueur
Règlement sur le personnel maritime 05/2009 2009-09-29 La limite de jauge brute exigée concernant une personne supplémentaire pour le quart à la passerelle sur un bâtiment de pêche est portée de 5 à 15
Règlement sur le personnel maritime 02/2007 2007-07-17 Soins médicaux en mer et secourisme en mer (amendement 2007-11-01)
Règlement sur le personnel maritime 03/2007 2007-07-31 Changements à la structure des brevets et période transitoire prévue par le Règlement sur le personnel maritime
Règlement sur le personnel maritime 03/2009 2009-07-30 Formation requise pour la personne désignée pour prodiguer les premiers soins à bord d’un bâtiment et période de validité des cours de formation sur le secourisme reconnus par une province ou un territoire, des etc...
Règlement sur les abordages 07/2008 2008-10-17 Importance de choisir un réflecteur radar efficace à bord des petits bâtiments ou des bâtiments construits de matériaux non métalliques
Règlement sur les abordages 08/1993 1993-06-30 Soumission Aux Dispositifs De Séparation Du Trafic
Règlement sur les abordages 09/2000 2000-06-23 Feux de navigation et portée lumineuse
Règlement sur les abordages 10/1989 1989-10-23 Règlement Sur Les Abordages - Hydravions Manoeuvrant Sur L'eau
Règlement sur les abordages 11/1988 1988-07-11 Éviter Une Position Très Rapprochée Dans Des Chenaux Étroits Et Autour Des Quais
Règlement sur les abordages 11/1996 1996-09-10 Zone De Sécurité Entourant Les Navires Et Les Plates-Formes - D'exploration Ou d'exploitation Au Large
Règlement sur les abordages 05/1982 1982-07-05 Directives Sur L'application Uniforme De Certaines Règles Du Règlement De 1972 Pour Prévenir Les Abordages En Mer
Règlement sur les abordages 05/1985 1985-05-20 Utilisation De Projecteurs A Vapeur De Sodium En Mer
Règlement sur les abordages 06/1980 1980-01-06 Interprétation De La Règle 3(Vi) Du Règlement Sur Les Abordages
Règlement sur les abordages 06/1990 1990-05-08 Navigation Près De Navires Escortés Par Un Brise-Glace
Règlement sur les abordages 06/1999 1999-05-12 Évitement d'une situation très rapprochée dans les chenaux étroits et à proximité des postes d'amarrage
Règlement sur les abordages 12/1986 1986-07-18 Règlement Sur Les Abordages - Application De La Règle (1E) Et Des Dispositions D'exemption De La Règle 38
Règlement sur les abordages 02/1984 1984-02-10 Règlement Sur Les Abordages - Hydravions Manoeuvrant Sur L'eau
Règlement sur les abordages 03/1983 1983-01-14 A) Règle 38 De La Version Modifiée Du Règlement Sur Les Abordages (1983) B) Modification Apportée Au Bulletin Sur La Sécurité Des Navires No. 5/82 (Version Anglaise Seulement)
Règlement sur les abordages 04/1977 1977-01-04 Règlement Sur Les Abordages - Clarification De La Règle 28 - Navires Handicapés Par Leur Tirant D'eau
Règlement sur les cargaisons, la fumigation et l’outillage de chargement 03/2008 2008-03-17 Échelles de coupée - relevé d’examen
Règlement sur les cartes 02/1987 1987-01-29 Systèmes Électroniques De Visualisation Des Cartes Marines
Règlement sur les exercices d'embarcation et d'incendie 13/1999 1999-11-01 Rôle d'appel et pratique des manoeuvres d'urgence
Règlement sur les publications 02/1987 1987-01-29 Systèmes Électroniques De Visualisation Des Cartes Marines
Règlement sur les stations radio de navigation 14/1994 1994-10-11 Règlement Sur Les Stations Radio De Navires: Modifications Relatives Au Service NAVTEX
Règlement, stations de navires 05/1980 1980-01-05 Modification du Règlement Technique Sur Les Stations Radio De Navires
Règlements 06/1979 1979-01-06 Modification Du Règlement Technique Sur Les Stations Radio De Navires
Règlements 03/1999 1999-02-24 Brevets de capacité d'officier mécanicien en chef, bateau de pêche à moteur(C/E-MDFV) & d'officier mécanicien de quart, bateau de pêche à moteur(WKE-MDFV)
Règles d'inspection 05/1981 1981-01-05 Garde Côtière Canadienne Direction De La Sécurité Des Navires Règles D'inspection
Rejet 05/1996 1996-04-03 Règlement Sur Les Rapports Relatifs Au Rejet De Polluants
Rejet 02/1992 1992-05-04 Règlement Sur Les Rapports Relatifs Au Rejet De Polluants
Rejet de filets 08/1987 1987-07-16 Rejet En Mer De Filets De Pêche, D'objets En Matière Plastique Et D'autres Débris Semblables
Remorquage international 13/1988 1988-09-07 Sécurité Des Navires Et Autres Objets Flottants Remorqués
Remorque 18/1988 1988-11-24 Vedettes Portuaires - Sécurité Opérationnelle
Remorqueur 06/1981 1981-01-06 Recommandations Que Doivent Respecter Tous Les Remorqueurs Qui, A L'aide D'une Longue Touée A L'arrière, Tirent Un Navire
Remorqueur 06/1983 1983-02-25 Remorqueurs Qui, A L'aide D'une Longue Touée A L'arrière, Tirent Un Navire
Remorqueurs 13/1994 1994-10-03 Remorqueurs - Dangers Reliés A Un Engagement
Remplacement d'accumulateurs 02/1997 1997-03-07 Replacement du bloc de piles des rls Alden Satfind 406TMModèles M1,M2, (Canadiens),M3,M4(E.U)
Rendement énergétique 05/2013 2013-05-14 Nouveau règlement sur les émissions atmosphériques produites par les bâtiments : CONFORMITÉ AUX NORMES RELATIVES AUX ÉMISSIONS ATMOSPHÉRIQUES
Rendement énergétique 06/2013 2013-05-15 NOUVEAU RÈGLEMENT SUR LES ÉMISSIONS ATMOSPHÉRIQUES PRODUITES PAR LES BÂTIMENTS, TRANSBORDEMENTS D’HYDROCARBURES ENTRE BÂTIMENTS ET EAUX GRISES
Rendement énergétique 01/2013 2013-05-08 Nouveau règlement sur les émissions atmosphériques produites par les bâtiments : CONFORMITÉ AUX NORMES EN MATIÈRE DE RENDEMENT ÉNERGÉTIQUE
Rendement énergétique 02/2013 2013-05-09 Nouveau règlement sur les émissions atmosphériques produites par les bâtiments : PROPOSITION D’AUTRES OPTIONS POUR ASSURER LA CONFORMITÉ
Rendement énergétique 03/2013 2013-05-10 Nouveau règlement sur les émissions atmosphériques produites par les bâtiments : PLANS DE MOYENNE DE LA FLOTTE ET RAPPORTS ANNUELS
Réparation 14/1986 1986-10-24 Convention Internationale Sur La Sécurité Des Conteneurs (CSC) - Entreprises De Réparation Approuvées
Repérés 04/1992 1992-06-10 L'installation De Réflecteurs Radar Sur Les Petits Navires
Repérés 14/1998 1998-10-27 Réflecteurs radar à bord des petits navires - accessoires et limites
Report 05/2008 2008-07-07 Documents spécifiant les effectifs de sécurité – Report de la date d’entrée en vigueur
Report 14/1991 1991-11-19 Inspection Des Navires Canadiens A L'extérieur Du Canada Et L'octroi De Prorogations A Leurs Certificats
Réservoir (capacité) 02/1983 1983-01-10 Recommandations Faisant Suite A Une Enquête Officielle Sur La Perte D'un Navire
Réservoirs de combustibles 12/1983 1983-06-03 Réservoirs De Combustible Des Embarcations De Sauvetage Motorisées Des Navires
Risque 01/1987 1987-01-02 Risques D'incendie A Bord Des Navires Auto-Déchargeurs
RLS 08/1992 1992-07-28 Radiobalise De Localisation Des Sinistres (RLS) KODEN Modèle 948 De 406 Mhz
RLS 08/1995 1995-05-05 Rappel De RLS Satfind 406 Survival De La Compagnie Alden Electronics
RLS 09/2001 2001-11-01 Nouvelles exigences realtives aux radiobalises de localisation de sisnisrtes (RLS) à bord des petits bâtiments de commerce
RLS 04/1985 1985-04-01 Exigences Concernant Les Températures De Fonctionnement Des Radiobalises De Localisation Des Sinistres (RLS)
RLS 12/1993 1993-09-08 Radiobalises De Localisation Des Sinistres A Bord Des Navires
RLS 15/1994 1994-10-13 LITTON MODELE 948 - Modernisation Du Bouchon D'objectif Des R.L.S. 406 Mhz
RLS 17/1993 1993-11-26 Bulletins De Service Des Manufactures Des RLS 406 Mhz
RLS Classe I 01/1991 1991-01-31 Radiobalises De Localisation Des Sinistres (RLS) Classe I A Dégagement Hydrostatique 406 Mhz
RLS Satfind-406TM 02/1997 1997-03-07 Replacement du bloc de piles des rls Alden Satfind 406TMModèles M1,M2, (Canadiens),M3,M4(E.U)
Robinet de sélection 05/1999 1999-04-30 Robinets distributeurs du circuit d'alimentation en mazout
Rôles d'appel 13/1999 1999-11-01 Rôle d'appel et pratique des manoeuvres d'urgence
Rupture 07/1994 1994-05-05 Vis De Culasse
S.I.7 05/1981 1981-01-05 Garde Côtière Canadienne Direction De La Sécurité Des Navires Règles D'inspection
Sabords de chargement et portes 04/1987 1987-03-10 Fermeture Des Ouvertures Extérieures Étanches A L'eau Et Aux Intempéries Telles Que Les Sabords De Chargement, Les Portes Ou Autres Moyens D'accès Dans La Coque Ou La Superstructure D'un Navire
Saint-Laurent 04/1997 1997-05-05 Exigences Relatives Aux Effectifs Minimaux A L'entrée Dans Les Eaux De L'est Du Canada
Saisissage transversal 12/1996 1996-09-26 Recueil Canadien Des Règles Pratiques Pour La Sécurité Des Navires Transportant Des Cargaisons De Bois En Pontée, Tp 2534
Salle des machines 02/2006 2006-01-05 Vêtements inappropriés pour la salle des machines
Sanctions 05/1991 1991-03-18 Transport Maritime De Marchandises Dangereuses
Sanctions administratives pécuniaires 04/2008 2008-05-29 Nouveau Programme national de conformité et d'application sous le régime de la LLMC 2001
Sangle de sécurité 06/1992 1992-07-17 Sangle De Sécurité De Combinaison D'immersion.
Sans entretien 16/1993 1993-10-11 L'alimentation De Secours Des Stations Radio A Bord Des Navires - Accumulateurs Scellés Sans Entretien
Sans pollution 12/1990 1990-11-30 Directives De L'omi Sur La Gestion Pour La Sécurité De L'exploitation Des Navires Et La Prévention De La Pollution
SART 05/1998 1998-03-09 Exploitation du radar de marine pour la détection des transpondeurs de recherche et de sauvetage (SART)
SART 06/1994 1994-04-19 Exploitation Du Radar De Marine Pour La Détection Des Signaux Émis Par Les Transpondeurs De Recherche Et De Sauvetage (Sart)
Sauvegarde (Vie Humaine En Mer, 1974) 02/1987 1987-01-29 Systèmes Électroniques De Visualisation Des Cartes Marines
Sauvetage 19/1996 1996-12-13 Adaptations des gilets pour lampe de repérage
Sauvetage des navires 01/1981 1981-01-01 Système Automatique D'entraide Pour Le Sauvetage Des Navires (AMVER)
SDBC 04/2003 2003-09-10 Nouveaux brevets pour remplacer les brevets actuels portant un visa STCW
Séance d'information sur la sécurité 04/1995 1995-01-25 Mesures De Communications De Sécurité Pour Petits Bateaux
Seconde guerre mondiale 09/1985 1985-06-10 Services Offerts Par Le Registre Central Des Marins
Secours 16/1993 1993-10-11 L'alimentation De Secours Des Stations Radio A Bord Des Navires - Accumulateurs Scellés Sans Entretien
Sécurité 06/2002 2002-07-25 Séances d'information sur la sécurité à l'intention des passagers
Sécurité 06/2008 2008-07-24 Diffusion d’un Bulletin opérationnel de sûreté maritime - Agent de sûreté du navire (SSO)
Sécurité 07/1996 1996-06-26 Inspection de la coque des vraquiers
Sécurité 12/1984 1984-08-29 Machines En Marche - Danger
Sécurité 14/1983 1983-09-21 Pratiques De Sécurité En Vigueur A Bord Des Bateaux De Pêche
Sécurité 03/1995 1995-01-23 Code International De Gestion De La Sécurité (Code ISM)
Sécurité de l'exploitation des navires 12/1990 1990-11-30 Directives De L'omi Sur La Gestion Pour La Sécurité De L'exploitation Des Navires Et La Prévention De La Pollution
Sécurité de mise à la masse 06/1989 1989-05-08 Sécurité De Mise A La Masse En Cale Sèche
Sécurité des opérations de remorquage 13/1988 1988-09-07 Sécurité Des Navires Et Autres Objets Flottants Remorqués
Sécurité des vraquiers 03/2002 2002-04-05 Cargaisons solides en vrac: Écarts par rapport aux conditions et limitations de chargement indiquées dans le manuel de chargement
Sécurité du chargement et du déchargement 13/1998 1998-10-26 Recueil de règles pratiques pour la sécurité du chargement et du déchargement des vraquiers
SEN 01/1989 1989-01-25 Révision Des Cours De Navigation Électronique Simulée
Sensibilisation 04/1996 1996-03-29 Navires Chargeant Du Charbon
Service en mer 05/2001 2001-06-01 Formation pratique et registre de service en mer pour les candidats à la mécanique navale
Services d’avis du bulletin électronique 02/2012 2012-06-12 Édition spéciale – Bulletins 07/2010 à 06/2011 Inscrivez-vous au Service d’avis du bulletin électronique
Signal fumigène 10/2002 2002-10-21 Signal fumigène - Danger d'explosion
Signal sonore 04/1981 1981-01-04 Instructions Concernant La Manoeuvre Des Portes Étanches A Fonctionnement Mécanique A Bord Des Navires
Signaux de détresse 12/1988 1988-09-06 Piles De Lampe De Poche
Signaux de jour 10/1985 1985-06-11 Signaux De Jour Indiquant Des Opérations De Plongée
Simulateur 07/1995 1995-03-21 Formation Obligatoire Sur Simulateur Pour Les Mécaniciens De Marine
Simulateur 03/1993 1993-05-11 Formation Obligatoire Sur Simulateur Pour Les Mécaniciens De Marine
Sinistre 12/1994 1994-09-03 Rapport De Sinistres Et D'incidents Maritimes - Annulé
Sinistre 17/1994 1994-11-14 Rapport De Sinistres Et D'incidents Maritimes - Annulé
Situation D'urgence 02/1996 1996-01-17 Consignes De Sécurité A L'intention Des Passagers
Situation D'urgence 03/1980 1980-01-03 Feu Devenu Incontrôlable Sur Un Navire, Suite A Un Petit Incendie Qui Pris Naissance Dans La Tranche des machines
SMDSM 08/2001 2001-09-05 Exigences de certification pour le personnel radio utilisant de l'équipement SMDSM
SMDSM 04/2002 2002-04-29 Entrée en vigueur imminente de nouvelles exigences relatives aux installations radio VHF à fonction d'appel sélectif numérique (Radio VHF-ASN)
SMDSM 06/2001 2001-08-08 Système mondiale de détresse et sécurité en mer (SMDSM) et conseils sur des procédures d'utilisation importantes
SMDSM 14/1994 1994-10-11 Règlement Sur Les Stations Radio De Navires: Modifications Relatives Au Service NAVTEX
SMDSM 20/1998 1998-12-15 Eaux côtières du Canada - Le SMDSM et les navires canadiens
Soins médicaux 14/1999 1999-11-08 Certificats de secourisme
Soins médicaux 02/2007 2007-07-17 Soins médicaux en mer et secourisme en mer (amendement 2007-11-01)
Soins médicaux 03/2009 2009-07-30 Formation requise pour la personne désignée pour prodiguer les premiers soins à bord d’un bâtiment et période de validité des cours de formation sur le secourisme reconnus par une province ou un territoire, des etc...
SOLAS 05/2002 2002-06-03 Code international de gestion pour la sécurité de l'exploitation des navires et la prévention de la pollution
SOLAS 13/1991 1991-09-17 Document Concernant L'effectif Minimal De Sécurité
SOLAS 74 10/1983 1983-04-25 Lignes Directrices Concernant L'observation De La Règle 3 Du Chapitre IV De La Convention Internationale De 1974 Pour La Sauvegarde De La Vie Humaine En Mer
SOLAS 74 02/1985 1985-02-22 Explication Des Termes Utilisés Dans Le Bulletin De La Sécurité Des Navires No 10/83 (Lignes Directrices Concernant L'observation De La Règle 3 Du Chapitre IV De La Convention Internationale De 1974)
SOLAS, Ch.II-2/15.2.4 03/2003 2003-05-01 Accessibilité des plans de lutte contre l'incendie
SOLAS, Chapter XII 15/1999 1999-11-23 Nouveau chapitre XII de la Convention de SOLAS et méthode uniforme de détermination de la densité des cargaisons en vrac
Solvants 15/1984 1984-10-09 Emploi Abusif D'embarcations Gonflables
Sonnerie d'avertissement 16/1995 1995-12-13 Fonctionnement Sécuritaire Des Panneaux D'écoutille De Vraquiers
Soupapes à tiges nonmMontantes 02/1983 1983-01-10 Recommandations Faisant Suite A Une Enquête Officielle Sur La Perte D'un Navire
Soupapes de pied 02/1988 1988-01-12 Soupapes De Pied (Cheville) Des Combinaisons Flottantes En Cas De Naufrage
Soupapes de sécurité 11/1989 1989-12-05 Soupapes De Sécurité
Soupapes de sécurité 04/1984 1984-04-12 Soupape De Sûreté A Ressort
Speedline 19/1988 1988-11-30 Lance-Amarre Modèles 'Speedline International' Et 'Speedline 250' De La Société Pains-Wessex
Stabilisateur 04/2010 2010-05-17 Sécurité des bateaux de pêche: Ailerons à charnières comme dispositifs antiroulis
Stabilisateurs à paravane 15/2000 2000-11-21 Utilisation de systèmes d'amortissement de roulis à paravane (stabilisateurs à paravane)
Stabilisation de roulis 15/2000 2000-11-21 Utilisation de systèmes d'amortissement de roulis à paravane (stabilisateurs à paravane)
Stabilité 07/2006 2006-11-24 Guide d'évaluation de la stabilité à l'état intact et de la flottabilité des petits bâtiments existants autres que les embarcations de plaisance
Stabilité 10/2007 2007-10-12 Mise à jour des dispositions relatives à la stabilité à l'état d'avarie des navires à passagers ne ressortissant pas à la Convention
Stabilité 05/2007 2007-08-02 Poids des personnes à bord, Calcul de la stabilité intacte et après avarie
Stabilité 12/1985 1985-07-08 Approbation Du Calcul Effectué Par Un Programme D'ordinateur Sur La Stabilité Du Chargement De Grain
Stabilité 12/2000 2000-10-20 Changements aux conditions de chargement définies dans le cahier de stabilité d'un navire de pêche
Stabilité 01/2005 2005-05-18 L'utilisation de citernes antiroulis passives (ART) sur les petits bateaux de pêche
Station de navire 09/2001 2001-11-01 Nouvelles exigences realtives aux radiobalises de localisation de sisnisrtes (RLS) à bord des petits bâtiments de commerce
Station de navire 04/2002 2002-04-29 Entrée en vigueur imminente de nouvelles exigences relatives aux installations radio VHF à fonction d'appel sélectif numérique (Radio VHF-ASN)
Station de navire 06/1979 1979-01-06 Modification Du Règlement Technique Sur Les Stations Radio De Navires
Station de navire 06/2001 2001-08-08 Système mondiale de détresse et sécurité en mer (SMDSM) et conseils sur des procédures d'utilisation importantes
Station de navire 03/1985 1985-03-28 Règlement Technique Sur Les Stations (Radio) De Navires (RTSRN), Article 41 "Source D'électricité De Réserve Pour Les Stations Radiotéléphoniques De Navires
Stockage de halon 01/2004 2004-02-06 Installations d'entretien, de recyclage et de stockage de systèmes d'extinction d'incendie au halon au Canada
Substitution 01/1994 1994-01-12 RLS Et Balises Indicatrices De Position En Cas D'urgence A Bord De Remorqueurs.
Sun 09/1989 1989-09-29 Câbles Métalliques
Surcharge 15/1988 1988-09-26 Chargement Excessif Des Conteneurs
Surcharge 03/2012 2012-07-13 Mesures provisoires relatives aux émissions atmosphériques de bâtiment
Survivants 15/1985 1985-10-09 Aide Aux Personnes En Détresse En Mer
Système de chauffage 01/1982 1982-03-26 Incendies A Bord De Navires Causés Par Des Systèmes De Chauffage Pourvus D'éléments De Réchauffage Électriques
Système de chauffage 01/1984 1984-01-30 Systèmes De Chauffage Domestiques Au Gaz Propane A Bord Des Navires Non A Passagers
Système de référence des cartes marines 02/2002 2002-02-11 Systèmes de référence des cartes marines et exactitude des positions
Système de ventilation de buanderie 19/1998 1998-12-11 Risque d'incendie - Système de ventilation de la buanderie
Système d'identification automatique 09/2007 2007-09-11 Exigence relative au système d'identification automatique (AIS) - le 1er juillet 2008
Systèmes de tuyauteries 09/1999 1999-06-14 Entretien des systèmes de pompage de cargaison
TALON 08/1991 1991-05-08 Combinaison D'immersion En Cas De Naufrage - Défectuosité De La Fermeture A Glissière
TALON 01/1986 1986-01-22 Combinaison D'immersion Flottante Et Isolée Défectuosité De Fermeture A Glissière
TALON 02/1986 1986-01-31 (Ce Bulletin N'est Pas Disponible En Français)
Techniques de sauvetage 04/1993 1993-05-13 Collapsus Après Sauvetage
Techniques d'entretien 05/2006 2006-04-19 Techniques d'entretien pour les mécaniciens de navire - parcours de formation
Température de déclenchement 08/1996 1996-07-03 Température de déclenchement des installations d'extinction automatique par étouffement
Température de déclenchement 14/1996 1996-11-06 Installations D'extinction Automatique Installations D'extinction Automatique
Tension artérielle 04/1993 1993-05-13 Collapsus Après Sauvetage
Terminal 17/1998 1998-12-02 Utilisation par le terminal du câble de mise à la masse entre le navire et le terminal
Terminus de traversiers 10/1992 1992-09-01 Sécurité Lors De L'embarquement/Du Débarquement Des Passagers Et Des Véhicules Utilisant Les Traversiers
Tige de piston tubulaire 04/1990 1990-03-07 Bris D'un Bras D'auto-déchargement
Timonerie des navires 01/1980 1980-01-01 Feux De Manoeuvre. - Verre De Couleur Dans Les Fenêtres De La Timonerie Des Navires
Tirant d'eau 04/1977 1977-01-04 Règlement Sur Les Abordages - Clarification De La Règle 28 - Navires Handicapés Par Leur Tirant D'eau
Touée 06/1981 1981-01-06 Recommandations Que Doivent Respecter Tous Les Remorqueurs Qui, A L'aide D'une Longue Touée A L'arrière, Tirent Un Navire
Touée 06/1983 1983-02-25 Remorqueurs Qui, A L'aide D'une Longue Touée A L'arrière, Tirent Un Navire
Toutes les directions 15/1998 1998-11-02 Lampes de repérage individuelles
TP 1332 03/2006 2006-02-08 Danger des pièces automobiles dans un environnement marin
TP 4071 08/1985 1985-05-31 Routines De Quart Et Opérations D'entretien De La Chambre De Machines
TP 5021 12/1984 1984-08-29 Machines En Marche - Danger
TP 7301 05/2007 2007-08-02 Poids des personnes à bord, Calcul de la stabilité intacte et après avarie
Trafic 01/1979 1979-01-01 Dangers Pour La Navigation Des Petits Bateaux En Eaux Restreintes
Transaction en vue de l’observation 04/2008 2008-05-29 Nouveau Programme national de conformité et d'application sous le régime de la LLMC 2001
Transbordement de personnel 11/1990 1990-11-07 Transbordement De Personnel
Transfert 09/1991 1991-06-04 Manuel De Référence Relatif Au Transfert Des Produits Pétroliers Dans Les Eaux Arctiques (TP 10783)
Transfert 07/1986 1986-06-12 Opération De Transbordement De Pétrole Dans L'arctique
Transformateur (puissance d'isolement) 06/1989 1989-05-08 Sécurité De Mise A La Masse En Cale Sèche
Transpondeurs 05/1998 1998-03-09 Exploitation du radar de marine pour la détection des transpondeurs de recherche et de sauvetage (SART)
Transpondeurs 06/1994 1994-04-19 Exploitation Du Radar De Marine Pour La Détection Des Signaux Émis Par Les Transpondeurs De Recherche Et De Sauvetage (Sart)
Traversier 06/2007 2007-08-02 Information sur les personnes à bord, Comptage, enregistrement et besoins spéciaux
Traversier 16/1999 1999-12-07 Information sur les passagers
Traversier à passagers 02/2004 2004-03-04 Système d'alarme et des communications internes du navire
Treuils 09/1983 1983-04-20 Accidents Mortels Mettant En Cause Des Treuils Et Des Poupées De Treuils
Trottoir roulant 03/2010 2010-05-17 Ascenseurs des bâtiments Inspection et entretien
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TSB Report No.M94M0057 01/1998 1998-01-13 Incendie survenu à bord du vraquier auto-déchargeur "Ambassador"
Tuyauteries 08/2000 2000-06-22 Précautions à prendre contre les risques d'incendie associés au mazout, à l'huile de graissage, aux tuyaux et aux raccords
Tuyauteries 07/1988 1988-03-07 Tuyau En Plastique
Tuyauteries 13/1985 1985-07-18 Précautions Contre Les Incendies - Tuyaux De Carburant Et Raccords
ULC-S504 13/2000 2000-10-30 Obstruction de l'ajutage - Extincteurs d'incendie portatifs à poudre à bouteille auxiliaire
Urgence 08/1994 1994-06-04 Plans D'urgence De Bord Contre La Pollution Par Les Hydrocarbures
Urgence 03/1978 1978-01-03 Utilisation Appropriée Des Portes Étanches
Urgence 04/1979 1979-01-04 Précautions Contre L'incendie A Bord Des Navires
Utilisation et entretien 12/2007 2007-12-04 Efficacité des panneaux d'écoutille à barre transversale unique
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Visa/Mention 02/2001 2001-04-15 Exigences et procédures relatives à la délivrance d'un visa STCW 95
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