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Timestamp: 2016-10-22 11:57:15+00:00
Document Index: 227466782

Matched Legal Cases: ['art. 105', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 97', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 99', 'art. 99', 'ATF ', 'art. 7', 'art. 4', 'art. 28', 'art. 16', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'in fine', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 28', 'art. 66', 'art. 68']

9C_620/2010 (15.03.2011)
M.________, repr�sent� par Me Gilles-Antoine Hofstetter, avocat,
M.________ a �t� engag� d�s le 1er juillet 1982 en qualit� de monteur en paratonnerre par l'entreprise X.________ SA, au service de laquelle il a occup� la fonction de chef d'�quipe. Souffrant de troubles � l'�paule droite, il a �t� en arr�t de travail d�s le 22 mars 2004. Son employeur a r�sili� les rapports de travail pour le 31 d�cembre 2004.
Le 2 novembre 2004, M.________ a pr�sent� une demande de prestations de l'assurance-invalidit�, en requ�rant l'octroi d'un reclassement dans une nouvelle profession et d'une rente d'invalidit�. Les m�decins traitants de l'assur� ont d�pos� leurs conclusions, le docteur B.________ (sp�cialiste FMH en m�decine g�n�rale) dans un rapport du 21 d�cembre 2004 et le docteur N.________ (chef de clinique de l'H�pital Y.________) dans un rapport du 9 mars 2005, dont il r�sultait que le patient avait d�velopp� une capsulite r�tractile avec une limitation douloureuse de la mobilit� de l'�paule. Du 27 f�vrier au 24 mars 2006, M.________ a effectu� un stage d'observation professionnelle au COPAI de Z.________, au terme duquel le groupe d'observation a mesur� des rendements de l'ordre de 40 % (rapport du Centre W.________ du 5 avril 2006). Dans un avis du 25 avril 2006, la doctoresse U.________, m�decin du SMR, a relev� que le docteur A.________, m�decin-conseil du COPAI, avait not� dans son rapport du 28 mars 2006 l'absence d'hypotrophie musculaire, la pr�sence de l�g�res traces de travail � la main droite et une bonne force de celle-ci, sans constater de signes de non-utilisation du membre sup�rieur droit. Cela l'amenait � consid�rer que l'assur� n'avait pas mis en valeur toutes ses ressources au cours du stage, raison pour laquelle elle maintenait son appr�ciation ant�rieure du 7 juillet 2005, selon laquelle M.________ pr�sentait une capacit� de travail exigible de 100 % dans une activit� adapt�e aux limitations fonctionnelles (pas d'�l�vation des bras, pas de soul�vement de charges sup�rieures � 5 kg).
D�s le 14 ao�t 2006, M.________ a b�n�fici� d'une mesure de reclassement sous la forme d'un stage de pr�paration � une activit� auxiliaire (rapport de l'atelier V.________ du CIP de T.________, du 4 d�cembre 2006), mesure qui a �t� prolong�e jusqu'au 18 f�vrier 2007 par un stage d'observation et a comport� deux stages en entreprises, durant lesquels le service S.________ a admis des rendements de l'ordre de 40 % (rapport du 23 f�vrier 2007). Dans une lettre du 9 ao�t 2007, la doctoresse O.________, sp�cialiste en m�decine interne-rhumatologie, a avis� l'assurance-invalidit� qu'elle �tait le m�decin traitant de l'assur� depuis janvier 2006, en relevant que sa capacit� de gain �tait fortement r�duite. Depuis mars 2007, M.________ a consult� les m�decins du D�partement de psychiatrie de la Clinique R.________ (certificat du 4 juillet 2007). Sur proposition de la doctoresse U.________ (avis du 23 juillet 2007), l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud a confi� une expertise psychiatrique au Centre d'expertise m�dicale (CEMed). Celle-ci a �t� effectu�e par le docteur L.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie-psychoth�rapie, lequel a examin� l'assur� le 20 d�cembre 2007. Dans un rapport du 5 mars 2008, l'expert a pos� les diagnostics sans r�percussion sur la capacit� de travail de dysthymie ([CIM-10] F34.1) et de majoration des plaintes physiques pour des raisons psychologiques (F68.0). En l'absence de maladie psychique invalidante, il concluait que sur le plan psychique et mental, la capacit� r�siduelle de travail �tait enti�re, sans restriction, ni limitation en vue d'une r�adaptation professionnelle. Dans un avis du 17 mars 2008, le docteur C.________, m�decin du SMR, a confirm� le bien-fond� des conclusions de la doctoresse U.________ dans les avis pr�c�dents.
Dans un pr�avis du 1er septembre 2008, l'office AI a avis� M.________ qu'il pr�sentait une invalidit� de 30 % (compte tenu d'un revenu sans invalidit� de 74'655 fr. 50 et d'un revenu d'invalide de 52'181 fr. 05 [apr�s abattement de 15 %]), taux ne donnant aucun droit � une rente. Le 15 septembre 2008, l'assur� a fait part � l'office AI de ses observations. Il a produit une lettre du 3 octobre 2008 des docteurs D.________ et E.________, respectivement chef de clinique et m�decin assistant de la Clinique du D�partement de psychiatrie de R.________, et une lettre du professeur F.________, chef du Service d'orthop�die et de traumatologie de R.________, du 7 octobre 2008 accompagn�e de deux rapports des 21 ao�t 2008 et 1er d�cembre 2006. Dans un avis du 8 d�cembre 2008, les docteurs H.________ et I.________, m�decins du SMR, ont conclu que ces documents n'apportaient aucun �l�ment nouveau susceptible de changer leur appr�ciation en ce qui concerne la capacit� enti�re de travail dans une activit� adapt�e aux limitations fonctionnelles. Par d�cision du 19 janvier 2009, l'office AI, rejetant la demande, a refus� d'allouer � M.________ la prestation requise.
Le 17 f�vrier 2009, M.________ a form� recours contre cette d�cision devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud, en concluant, sous suite de frais et d�pens, � sa r�forme en ce sens qu'une rente enti�re d'invalidit� lui �tait allou�e d�s le 2 novembre 2003, � titre subsidiaire � son annulation, la cause �tant renvoy�e � l'office AI pour nouvelle instruction et d�cision dans le sens des consid�rants. Il a produit une lettre du 1er avril 2009 des docteurs D.________ et E.________ prenant position par rapport � l'expertise du CEMed du 5 mars 2008, sur laquelle les docteurs H.________ et I.________ se sont exprim�s dans un avis du 4 mai 2009, et une lettre de la doctoresse O.________ du 7 mai 2009. A la suite d'une hospitalisation du 22 juin au 10 juillet 2009, il a produit une lettre de sortie du 27 juillet 2009 de la doctoresse J.________, m�decin associ�e de l'Unit� du Rachis et r�habilitation de R.________, � propos de laquelle les docteurs H.________ et I.________ ont relev� dans un avis du 27 ao�t 2009 qu'elle n'apportait pas d'�l�ment m�dical nouveau en faveur d'une modification, voire d'une aggravation de l'�tat de sant� de l'assur�. Par arr�t du 21 juin 2010, la juridiction cantonale a rejet� le recours.
M.________ interjette un recours en mati�re de droit public et un recours constitutionnel subsidiaire contre ce jugement, en concluant, sous suite de frais et d�pens, � sa r�forme en ce sens qu'une rente enti�re d'invalidit� lui est allou�e d�s le 2 novembre 2003, � titre subsidiaire � son annulation, la cause �tant renvoy�e � l'office AI pour nouvelle instruction et d�cision dans le sens des consid�rants. Il sollicite l'octroi de l'assistance judiciaire gratuite.
2.1 Le Tribunal f�d�ral statue en principe sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), sous r�serve des cas pr�vus � l'art. 105 al. 2 LTF. Le recourant ne peut critiquer la constatation de faits importants pour le jugement en cause que si ceux-ci ont �t� �tablis en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF ou de mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), c'est-�-dire arbitraire (cf. le message du Conseil f�d�ral concernant la r�vision totale de l'organisation judiciaire f�d�rale du 28 f�vrier 2001, FF 2001 4135), et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. La violation peut consister en un �tat de fait incomplet, car l'autorit� pr�c�dente viole le droit mat�riel en n'�tablissant pas tous les faits pertinents pour l'application de celui-ci. L'appr�ciation des preuves est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, en contradiction avec le dossier, ou contraire au sens de la justice et de l'�quit� ou lorsque l'autorit� ne tient pas compte, sans raison s�rieuse, d'un �l�ment propre � modifier la d�cision, se trompe sur le sens et la port�e de celui-ci ou, se fondant sur les �l�ments recueillis, en tire des constatations insoutenables (ATF 134 V 53 consid. 4.3 p. 62 et les r�f�rences). Il appartient au recourant de d�montrer le caract�re arbitraire par une argumentation r�pondant aux exigences de l'art. 42 al. 2 LTF, respectivement de l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 133 II 249 consid. 1.4.3 p. 254 s.).
2.2 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF). Le recourant produit un rapport de la doctoresse J.________ du 15 avril 2009, adress� � la doctoresse K.________. Au regard de l'art. 99 al. 1 LTF, ce moyen n'est pas admissible, le jugement entrepris ne justifiant pas pour la premi�re fois de le soulever et le recourant ne montrant pas en quoi les conditions d'une exception � l'interdiction des faits ou moyens de preuve nouveaux selon cette disposition l�gale sont remplies (ATF 136 III 261 consid. 4.1 p. 266, 133 III 393 consid. 3 p. 395).
3.1 Le litige porte sur le droit du recourant � une rente d'invalidit�, singuli�rement sur l'atteinte � la sant� et son incidence sur la capacit� de travail de l'assur� et le taux d'invalidit� fondant le droit � la prestation.
3.2 Le jugement entrepris expose correctement les dispositions l�gales relatives aux notions d'incapacit� de gain (art. 7 al. 1 et 2 LPGA depuis le 1er janvier 2008), d'invalidit� (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA) et son �valuation chez les assur�s actifs (art. 28a al. 1 LAI [en vigueur depuis le 1er janvier 2008] en corr�lation avec l'art. 16 LPGA), et les r�gles et principes jurisprudentiels sur la valeur probante d'un rapport m�dical (ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352), en cas de divergence d'opinion entre experts et m�decins traitants (ATF 124 I 170 consid. 4 p. 175; arr�t I 514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV Nr. 15 p. 43). On peut ainsi y renvoyer.
La juridiction cantonale a relev� que l'ampleur des douleurs dont se plaignait l'assur� depuis l'op�ration subie au mois de mars 2004 ensuite d'une rupture de la coiffe des rotateurs de l'�paule droite, ainsi que leurs cons�quences, ne trouvaient pas de fondement m�dical objectif sur le plan somatique. Se ralliant � l'avis des m�decins du SMR, elle a retenu que le recourant ne souffrait d'aucune affection physique invalidante et qu'il disposait d'une pleine capacit� de travail dans une activit� adapt�e monomanuelle. Elle a ni�, par ailleurs, qu'il soit atteint d'une affection psychique invalidante.
4.1 L'autorit� pr�c�dente, relevant que la doctoresse O.________ avait uniquement d�crit dans ses lettres des 7 mai 2009 et 9 ao�t 2007 la situation du patient telle qu'il la vivait, a consid�r� que ces documents n'�taient pas suffisants pour fonder la capacit� de rendement fortement r�duite dont faisait �tat le recourant et qu'il en allait de m�me du rapport du m�decin-conseil du COPAI du 28 mars 2006, dont les informations relatives aux rendements de l'ordre de 40 % avaient �t� recueillies lors du stage d'observation et ne sauraient en principe supplanter l'avis d�ment motiv� d'un m�decin. Le recourant reprend son argumentation de premi�re instance selon laquelle son rendement est de l'ordre de 30 � 35 % dans une activit� adapt�e aux limitations fonctionnelles et ne discute m�me pas la mani�re dont le jugement entrepris est motiv�, de sorte que son m�moire ne satisfait pas sur ce point aux exigences de motivation de l'art. 42 al. 2 LTF.
4.2 Du jugement entrepris, il r�sulte que la doctoresse J.________, dans la lettre de sortie du 27 juillet 2009, a relev� que suite � la d�chirure tendineuse et aux deux op�rations des 22 mars et 20 d�cembre 2004, le recourant avait d�velopp� un syndrome douloureux r�gional complexe type I de l'�paule droite ou, en d'autres termes, une capsulite r�tractile l'emp�chant d'avoir une mobilit� compl�te de l'�paule droite. Dans une activit� manuelle, seul cr�neau professionnel pour le patient qui n'avait pas de formation de base et �tait droitier, la capacit� de travail �tait nulle aux yeux de cette sp�cialiste. Il ressort �galement du jugement entrepris que les m�decins du SMR, dans leur avis du 27 ao�t 2009, ont relev� que l'examen clinique �tait superposable � celui d�j� d�crit par le professeur F.________ et que dans son appr�ciation de la capacit� de travail r�siduelle, la doctoresse J.________ faisait intervenir des facteurs extra-m�dicaux, tel le niveau de formation. Sur le vu de la lettre de sortie de la doctoresse J.________ du 27 juillet 2009, des rapports du professeur F.________ des 21 ao�t 2008 et 1er d�cembre 2006 (ainsi que sa lettre du 7 octobre 2008) et des avis des m�decins du SMR relevant la discordance entre les plaintes de l'assur� et les constatations objectives, les affirmations du recourant reprochant � l'autorit� pr�c�dente de n'avoir pas pris en compte les conclusions de la doctoresse J.________ relatives � sa capacit� de travail sur le plan physique ne permettent pas de consid�rer que la juridiction cantonale, en retenant qu'il ne souffrait d'aucune affection physique invalidante et disposait d'une pleine capacit� de travail dans une activit� adapt�e monomanuelle, ait �tabli les faits de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit (supra, consid. 2.1). Par activit� monomanuelle (cf. l'avis des m�decins du SMR du 27 ao�t 2009), il faut entendre une activit� adapt�e aux limitations fonctionnelles, telles que d�crites dans leur rapport d'examen du 7 juillet 2005. Du reste, il ressort du jugement entrepris que le recourant n'est pas dans la situation d'une personne priv�e de l'usage d'un bras. En effet, dans son rapport du 28 mars 2006, le docteur A.________ a not� l'absence d'hypotrophie musculaire, la pr�sence de l�g�res traces de travail � la main droite et une bonne force de celle-ci, sans constater de signes de non-utilisation du membre sup�rieur droit. Le recours est mal fond� de ce chef.
4.3 Les griefs du recourant mettant en doute la valeur probante de l'expertise psychiatrique du 5 mars 2008 sous pr�texte que le CEMed collabore avec l'assurance-invalidit� et n'a pas l'objectivit� n�cessaire pour ex�cuter des expertises sont d�nu�s de pertinence. Le Centre d'observation m�dicale de l'AI (COMAI), lorsqu'il effectue une expertise, a une position d'expert ind�pendant et impartial (ATF 132 V 376 consid. 6.2 p. 382, 123 V 175). Il en va donc ainsi du CEMed, dans le cadre duquel le docteur L.________ a effectu� l'expertise mentionn�e ci-dessus en tant qu'expert ind�pendant et impartial.
4.4 La juridiction cantonale, se fondant sur une appr�ciation compl�te, rigoureuse et objective des pi�ces m�dicales en rapport avec leur contenu (arr�t 8C_957/2008 du 1er mai 2009 consid. 2 in fine et les r�f�rences, in SVR 2009 UV n� 49 p. 173), a donn� la pr�f�rence � l'�valuation de la capacit� de travail sur le plan psychique effectu�e par le CEMed par rapport � celle effectu�e par les m�decins traitants. Il n'est pas d�montr� que son appr�ciation des preuves soit arbitraire dans son r�sultat (ATF 135 V 2 consid. 1.3 p. 4 s.). L'expertise psychiatrique du docteur L.________ du 5 mars 2008, dont l'autorit� pr�c�dente a admis avec raison qu'elle avait pleine valeur probante, suffisait pour statuer en pleine connaissance de cause, de sorte que la juridiction cantonale pouvait se dispenser d'administrer d'autres preuves (appr�ciation anticip�e des preuves; ATF 131 I 153 consid. 3 p. 157, 125 I 127 consid. 6c/cc p. 135). M�me si, dans leur lettre du 1er avril 2009, les docteurs D.________ et E.________ ont �voqu� une d�pression s�v�re qui rend compte d'une incapacit� de travail � 100 %, il n'en demeure pas moins qu'il s'agit l� d'une appr�ciation diff�rente d'une situation qui sur le plan psychique est rest�e la m�me, ainsi que l'ont relev� les m�decins du SMR dans leur avis du 4 mai 2009 selon la latitude dont ils disposent pour �valuer la gravit� d'un trouble psychique (arr�t 9C_746/2010 du 28 janvier 2011, consid. 3.1 et les arr�ts cit�s). Il r�sulte du jugement entrepris que les m�decins du Service de psychiatrie de liaison de R.________ (lettre de sortie du 27 juillet 2009), les docteurs D.________ et E.________ dans leurs lettres des 1er avril 2009 et 3 octobre 2008, les docteurs D.________ et P.________ dans leur certificat du 4 juillet 2007 et la doctoresse O.________ dans ses lettres des 7 mai 2009 et 9 ao�t 2007 n'ont fait �tat d'aucun �l�ment objectivement v�rifiable qui aurait �t� ignor� dans le cadre de l'expertise du docteur L.________ du 5 mars 2008 et qui soit suffisamment pertinent pour remettre en cause les conclusions de l'expert (supra, consid. 3.2). Le recours est mal fond� de ce chef.
4.5 S'agissant de l'�valuation de l'invalidit�, le revenu sans invalidit� de 74'655 fr. 50 et le revenu d'invalide de 52'181 fr. 05 par ann�e sur lesquels s'est fond� l'office AI sont repris dans le jugement entrepris. La juridiction cantonale a consid�r� que l'abattement de 15 % auquel avait proc�d� l'intim� sur le salaire statistique dans le calcul du revenu d'invalide �tait ad�quat, l'office AI n'ayant m�connu aucun des �l�ments � prendre en compte dans la d�duction (ATF 126 V 75 consid. 5b/aa-cc p. 79; voir aussi ATF 135 V 297 consid. 5.2 et 6.2 p. 301 s., 134 V 322 consid. 5.2 et 6.2 p. 327 s.). L'�tendue de l'abattement (justifi� dans un cas concret) constitue une question typique relevant du pouvoir d'appr�ciation. Il n'est pas d�montr� que l'autorit� pr�c�dente ait exerc� son pouvoir d'appr�ciation de mani�re contraire au droit, par un exc�s positif ou n�gatif de son pouvoir d'appr�ciation ou un abus de celui-ci (ATF 132 V 393 consid. 3.3 p. 399). Il r�sulte de la comparaison des revenus une invalidit� de 30 %, taux ne conf�rant aucun droit � une rente (art. 28 al. 2 LAI, teneur en vigueur depuis le 1er janvier 2008). Le recours est d�s lors mal fond�.
Vu l'issue du litige, les frais judiciaires doivent �tre mis � la charge du recourant, qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Il ne saurait pr�tendre une indemnit� de d�pens pour l'instance f�d�rale (art. 68 al. 1 LTF). Sa demande d'assistance judiciaire a �t� rejet�e par ordonnance du 11 octobre 2010.