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Timestamp: 2016-10-24 03:41:55+00:00
Document Index: 92438422

Matched Legal Cases: ['art. 24', 'art. 24', 'art. 34', 'art. 34', 'art. 69', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 45', 'ATF ', 'art. 69', 'ATF ', 'art. 31', 'art. 24', 'art. 6', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 137', 'ATF ', 'art. 62', 'ATF ', 'art. 63', 'ATF ', 'art. 63', 'art. 63', 'art. 63']

FONDATION DE PREVOYANCE Z.________, intim�e, repr�sent�e par Me Jacques-Andr� Schneider, avocat, rue du Rh�ne 100, 1204 Gen�ve
M.________ a travaill� pour la Soci�t� anonyme Z.________ (ci-apr�s : Z.________ SA) du 2 ao�t 1995 au 27 f�vrier 2000. A ce titre, il �tait affili� � la Fondation de pr�voyance Z.________. Le salaire mensuel brut convenu �tait de 3100 fr. (37 200 fr. par an), pour un taux d'occupation de 50 %.
Parall�lement � cette activit�, le pr�nomm� a fond�, le 15 janvier 1996, une soci�t� � responsabilit� limit�e, X.________ S�rl, dont il est associ�-g�rant, avec son �pouse. La soci�t� a pour but �toutes activit�s de services et de conseils en mati�re d'options suisses et �trang�res, de fonds de placements, d'assurances, ainsi que de gestion de fortune�. Le capital social est de 20 000 fr., dont une part de 19 000 fr. au nom de M.________.
Le 6 juillet 2000, celui-ci a d�pos� une demande de prestations � l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud. L'Office l'a reconnu totalement incapable de travailler d�s le 28 f�vrier 2000 et lui a allou� une rente enti�re d'invalidit� avec effet d�s le 1er f�vrier 2001 (d�cision du 21 mars 2002). Cette rente, d'un montant de 1714 fr., �tait compl�t�e d'une rente pour conjoint de 514 fr., et de deux rentes pour enfant de 686 fr. chacune, soit un total de 3600 fr. A la suite de cette d�cision, la Fondation de pr�voyance Z.________ a inform� l'assur� qu'elle lui allouerait des prestations r�duites, en vue d'�viter une surindemnisation, selon le calcul suivant :
�Salaire mensuel assur� (mi-temps) Fr. 3'100,00
Total Fr. 990.00�
Les prestations se composeraient d'une rente d'invalidit� de 767 fr. et de deux rentes pour enfant de 111 fr. chacune, d�s le 1er mars 2002. Pour la p�riode ant�rieure, il convenait d'int�grer dans le calcul de surindemnisation des indemnit�s journali�res d'assurance-maladie, ce qui r�duisait � z�ro les pr�tentions de M.________ envers l'institution de pr�voyance.
Par lettre du 5 juin 2002, l'assur� contesta ce calcul au motif qu'il ne tenait pas compte d'un revenu annuel de 72 000 fr. pour son activit� au sein de X.________ S�rl. A la demande de la Fondation de pr�voyance Z.________, il produisit notamment un certificat d'assurance attestant l'affiliation de X.________ S�rl � la Fondation collective LPP Vaudoise assurances, � laquelle un salaire annuel de 72 000 fr. avait �t� annonc� en sa faveur, d�s le 1er janvier 2000. La Fondation de pr�voyance Z.________ r�examina le droit aux prestations litigieuses. Elle consid�ra que le revenu all�gu� de 72 000 fr. par an n'�tait pas suffisamment �tabli; par ailleurs, la totalit� de la rente allou�e par l'assurance-invalidit� devait �tre prise en compte dans le calcul de surindemnisation, et non une demi-rente d'invalidit� seulement. Il en r�sultait que l'assur� ne pouvait pr�tendre aucune prestation de pr�voyance et qu'il aurait � rembourser les montants vers�s � tort pour les mois de mars 2002 � mars 2003, soit 12 870 fr. (lettre du 3 mars 2003).
Le 1er juillet 2003, M.________ a ouvert action devant le Tribunal administratif du canton de Gen�ve contre la Fondation de pr�voyance Z.________. Il concluait au paiement, par la fondation, d'une rente d'invalidit� et de rentes pour enfant d'un montant total de 1566 fr. par mois, avec effet d�s le 1er mars 2002, ainsi qu'au paiement de 4661 fr. pour la p�riode du 1er f�vrier 2001 au 26 f�vrier 2002. La Fondation de pr�voyance Z.________ a conclu au rejet de l'action et demand�, � titre reconventionnel, que M.________ soit condamn� � lui rembourser un montant de 12 870 fr., avec int�r�t � 5 % d�s le 4 avril 2003.
Par jugement du 11 mai 2004, le Tribunal administratif du canton de Gen�ve a rejet� les conclusions de M.________, qu'elle a condamn� au paiement de 12 870 fr. � la Fondation de pr�voyance Z.________.
L'assur� interjette un recours de droit administratif contre ce jugement, dont il demande l'annulation; il prend les m�mes conclusions condamnatoires qu'en instance cantonale. L'intim�e conclut au rejet du recours, alors que l'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer, se limitant � souligner le caract�re sommaire de l'argumentation du recourant. Par acte du 16 octobre 2004, M.________ a compl�t� son recours et produit de nouvelles pi�ces � titre de moyens de preuve.
Le litige porte sur le point de savoir si l'intim�e est en droit de refuser ses prestations, pour cause de surindemnisation, et le cas �ch�ant, d'exiger le remboursement des montants d�j� vers�s au recourant.
2.1 Selon l'art. 24 al. 1 OPP 2, l'institution de pr�voyance peut r�duire les prestations d'invalidit� et de survivants, dans la mesure o�, ajout�es � d'autres revenus � prendre en compte, elles d�passent 90 pour cent du gain annuel dont on peut pr�sumer que l'int�ress� est priv�. Sont consid�r�s comme des revenus � prendre en compte les prestations d'un type et d'un but analogues qui sont accord�es � l'ayant droit en raison de l'�v�nement dommageable, telles que les rentes ou les prestations en capital prises � leur valeur de rentes provenant d'assurances sociales ou d'institutions de pr�voyance suisses et �trang�res, � l'exception des allocations pour impotents, des indemnit�s pour atteinte � l'int�grit� et de toutes autres prestations semblables. Le revenu provenant d'une activit� lucrative exerc�e par un assur� invalide est aussi pris en compte (art. 24 al. 2 OPP 2).
L'entr�e en vigueur de la LPGA et les adaptations de la LPP y relatives n'ont pas modifi� la situation juridique en ce qui concerne les r�gles sur la surindemnisation. L'art. 34a al. 1 et 2 LPP (relatif notamment � la coordination) et l'art. 34 al. 2 LPP dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2002 ont le m�me contenu mat�riel en ce domaine. L'art. 69 al. 2 LPGA n'est pas applicable � la pr�voyance professionnelle (ATF 130 V 78).
2.2 Par �gain annuel dont on peut pr�sumer que l'int�ress� est priv�, la jurisprudence a pr�cis� qu'il faut entendre le salaire hypoth�tique que l'assur� r�aliserait sans invalidit�, ce qui ne correspond pas forc�ment au gain effectivement obtenu avant la survenance de l'�ventualit� assur�e (ATF 125 V 164 consid. 3b, 123 V 197 consid. 5a, 209 consid. 5b et les r�f�rences). Pour d�finir cette notion, elle s'est notamment r�f�r�e aux anciens art. 45 LAI et 39bis RAI qui traitaient du calcul de la surindemnisation en cas de concours des prestations de l'assurance-invalidit� avec celles d'autres assurances sociales et qui, fixant la limite de la surindemnisation au montant du gain annuel pr�sum� perdu, d�finissaient celui-ci comme le revenu annuel du travail que l'assur� aurait pu obtenir s'il n'�tait pas devenu invalide (voir ATF 122 V 154 consid. 3c). En ce sens, il existe une �troite relation entre le gain annuel dont on peut pr�sumer que l'int�ress� est priv� et le revenu sans invalidit� d�terminant pour l'�valuation de l'invalidit� (arr�ts S. du 22 mars 2004 [B 98/03], consid. 4.2 et T. du 17 octobre 2003 [B 80/01] consid. 5.2.1; cf. �galement Ueli Kieser, ATSG Kommentar, no 12 ad art. 69).
On ajoutera que dans le cas de plusieurs activit�s � temps partiel, le gain dont on peut pr�sumer que l'int�ress� est priv� comprend la perte de gain provenant de l'ensemble de ces activit�s. Peu importe qu'il s'agisse d'une activit� d�pendante ou ind�pendante (ATF 126 V 93; voir aussi Isabelle Vetter-Schreiber, Ueberentsch�digung/Ungerechtfertigte Vorteile, in : Schaffhauser/Sauffer [�d.], Neue Entwicklungen in der beruflichen Vorsorge, Saint-Gall 2000, p. 147). Mais le salaire fix� dans le contrat de travail ne sera pris en consid�ration, en r�gle g�n�rale, que s'il a r�ellement �t� per�u par le travailleur durant une p�riode plus ou moins longue. Il s'agit, en effet, de pr�venir les abus qui pourraient r�sulter d'un accord fictif entre un employeur et un travailleur au sujet du salaire que le premier s'engage � verser au second (surtout lorsque le travailleur est en r�alit� son propre employeur, par l'interm�diaire d'une personne morale qu'il dirige). Ces principes d�velopp�s en ce qui concerne l'accomplissement d'une p�riode de cotisation dans l'assurance-ch�mage (DTA 1995 no 15 p. 79; voir aussi DTA 1999 no 7 p. 28 consid. 1), puis transpos�s dans la pr�voyance professionnelle pour fixer le salaire d�terminant (RSAS 2003 p. 53) trou vent �galement application pour �tablir la limite de surindemnisation.
2.3 Le r�glement de pr�voyance de l'intim�, dont l'art. 31 al. 1 fixe comme limite de surindemnisation �le 90 % du salaire de base� n'est pas plus favorable � l'assur� que l'art. 24 al. 1 OPP 2, auxquels se sont r�f�r�s les premiers juges. Par ailleurs, le point de savoir s'il est moins favorable peut �tre laiss� ouvert, d�s lors qu'il serait inapplicable, le cas �ch�ant, � des prestations de pr�voyance relevant du r�gime obligatoire (art. 6 et 49 al. 2 LPP; ATF 127 V 264, 121 V 106 consid. 4a), telles les prestations litigieuses. Aussi convient-il, dans le cadre de la pr�sente proc�dure, d'�tablir la limite de surindemnisation par r�f�rence au gain annuel dont on peut pr�sumer que l'int�ress� est priv�, au sens expos� pr�c�demment (consid. 2.2 supra).
Pour calculer la limite de surindemnisation, les premiers juges ont consid�r�, � l'instar de la Fondation de pr�voyance Z.________, que le revenu all�gu� par l'assur� pour son activit� au sein de X.________ S�rl n'�tait pas suffisamment �tabli. Ils ont donc uniquement pris en compte le salaire annuel de 37 200 fr. vers� par Z.________ SA, dont le 90 pour cent repr�sente 33 480 fr. Dans le calcul de la surindemnisation, la rente d'invalidit� a �t� port�e en compte en totalit�, de m�me que la rente compl�mentaire pour l'�pouse et les rentes pour enfant (cf. ATF 126 V 468). Le montant total des rentes �tait sup�rieur � la limite susmentionn�e, puisqu'il s'�levait � 43 200 fr. Le recourant fait valoir, pour sa part, qu'un revenu de 4000 fr., voire de 6000 fr. par mois aurait d� �tre pris en consid�ration pour son activit� au sein de X.________ S�rl.
4.1 Depuis le mois de janvier 1996, et parall�lement � son activit� pour Z.________ SA, le recourant est associ�-g�rant de X.________ S�rl; sa participation au capital social est de 19 000 fr. Selon un extrait de compte individuel de l'assurance-vieillesse, il a d�clar�, pour cette activit�, un revenu 16 000 fr. pour les mois de septembre � d�cembre 1999. Cependant, sa d�claration d'imp�t 2001/2002 n'indique aucun revenu pour cette activit� pendant les ann�es 1999 et 2000. En annexe � sa d�claration, le recourant a produit une attestation du 30 d�cembre 1999, sign�e par son �pouse, selon laquelle il avait renonc� � un salaire pour les mois de septembre � d�cembre 1999, en raison de la situation financi�re de X.________ S�rl; la soci�t� prenait n�anmoins en charge la totalit� des cotisations AVS sur la base d'un salaire mensuel de 4000 fr. Il a produit une autre attestation, dat�e du 28 avril 2000 et �galement sign�e par son �pouse, selon laquelle il avait renonc� � un salaire pour la p�riode de janvier � mai 2000, en raison de cette incapacit� de travail; il �tait pr�cis� que le contrat de travail prendrait fin le 31 mai 2000, en raison d'une incapacit� de travail durable. Aucun �l�ment au dossier n'indique, par ailleurs, que le recourant ait re�u un salaire pour la p�riode ant�rieure � septembre 1999. En particulier, un tel revenu ne ressort pas de ses d�clarations fiscales pour les p�riodes ant�rieures � 1999, et aucune inscription ne figure � ce titre pour les ann�es 1996 � 1998 dans les extraits de compte individuel AVS figurant au dossier.
4.2 M.________ a produit plusieurs avis de virements bancaires � l'appui de son recours de droit administratif. Il en ressort que X.________ S�rl aurait encaiss� 13 244 fr. pour les quatre derniers mois de l'ann�e 1999 et 11 227 fr. pour les trois premiers mois de l'ann�e 2000. Ces circonstances ne suffisent toutefois pas � �tablir le versement d'un salaire en faveur du recourant. Celui-ci a entretenu tout au long de la proc�dure un flou, �maill� de contradictions, sur ses activit�s au service de X.________ S�rl et sur les revenus qu'il affirme en avoir retir�. Il n'a pas expliqu� les raisons pour lesquelles il aurait r�alis� un revenu � partir de septembre 1999 seulement, alors que la soci�t� existe depuis 1996 et qu'il en est l'associ�-g�rant d�s l'origine. Dans une lettre du 5 juin 2002 � la fondation, il laissait entendre qu'il r�alisait un revenu de 72 000 fr. au service de la soci�t�, alors qu'il s'agissait en r�alit� d'un salaire qui ne lui avait jamais �t� vers�, annonc� � la Vaudoise-Vie en vue d'une affiliation � la pr�voyance professionnelle pour son activit� au sein de X.________ S�rl, quelques mois seulement avant le d�but de son incapacit� de travail. Enfin, quand bien m�me le recourant a �t� invit� � plusieurs reprises � fournir des indications sur ses revenus, ce n'est qu'en proc�dure f�d�rale qu'il produit des pi�ces selon lesquelles la soci�t� aurait encaiss� des commissions, pi�ces dont il d�duit - contrairement � ses affirmations ant�rieures - que la soci�t� e�t �t� en mesure de lui verser un salaire. Dans de telles circonstances, et en l'absence d'�l�ment de preuve concret et s�rieux, on ne saurait admettre que l'assur� - contrairement � ses d�clarations fiscales - a obtenu un revenu de son activit� de g�rant de la soci�t�.
5.1 Par acte du 18 octobre 2004, soit largement apr�s l'�ch�ance du d�lai de recours, le recourant a compl�t� son m�moire et produit de nouvelles pi�ces en vue de d�montrer l'exercice d'une activit� lucrative au sein de X.________ S�rl et prouver l'existence de produits encaiss�s par la soci�t� � partir du 1er septembre 1999 et jusqu'� la fin du mois de f�vrier 2000.
5.2 La production de nouvelles �critures ou de nouveaux moyens de preuves apr�s l'�ch�ance du d�lai de recours n'est en principe pas admissible, sauf � l'occasion d'un �change d'�criture ordonn� par le tribunal. Demeure r�serv�e la situation o� de telles pi�ces constituent des faits nouveaux importants ou des preuves concluantes au sens de l'art. 137 let. b OJ et pourraient d�s lors justifier la r�vision de l'arr�t du tribunal (ATF 127 V 357 consid. 4). En l'occurrence, le tribunal n'a pas ordonn�e de second �change d'�criture, et les pi�ces produites auraient pu l'�tre avec le m�moire de recours, voire en instance cantonale d�j�. Il n'y a donc pas lieu de les prendre en consid�ration dans le cadre de la pr�sente proc�dure. Au demeurant, que X.________ S�rl ait encaiss� certains montants entre septembre 1999 et f�vrier 2000, comme l'attestent certaines pi�ces produites dans le d�lai de recours, n'est pas suffisant, quoi qu'il en soit, pour prouver les salaires all�gu�s (cf. consid. 4.2 supra).
5.3 Vu ce qui pr�c�de, le calcul de surindemnisation effectu� par les premiers juges est exact et les conclusions du recourant tendant au paiement de prestations par l'intim�e sont mal fond�es.
La juridiction cantonale a condamn� le recourant au remboursement des prestations vers�es pour la p�riode du 1er mars 2002 au 31 mars 2003, ce que conteste le recourant.
6.1 Le r�glement de l'intim�e ne contient aucune disposition relative � l'obligation de l'assur� de restituer des prestations ind�ment vers�es. Selon la jurisprudence, cette obligation est r�gie par les art. 62 ss CO, en mati�re de pr�voyance obligatoire comme dans le domaine de la pr�voyance plus �tendue, � d�faut de norme statutaire ou r�glementaire (ATF 128 V 50, 128 V 236). En vertu de l'art. 63 al. 1 CO, celui qui a volontairement fait une attribution ne peut en exiger la restitution que s'il prouve avoir cru, par erreur, qu'il devait ce qu'il a pay� (cf. ATF 129 III 649 sv. consid. 3.2 et les r�f�rences; Gilles Petitpierre in : Th�venoz/Werro, Commentaire romand, Code des obligations I, no 7 ss ad art. 63 CO). L'erreur doit �tre comprise dans un sens strict en ce sens qu'elle n'est pas r�alis�e en cas de doute de l'appauvri au moment o� il fournit la prestation (Petitpierre, op. cit., no 10 ad art. 63 CO).
6.2 Dans une lettre adress�e � l'assur� le 17 septembre 2002, la Fondation de pr�voyance Z.________ l'informe qu'elle s'en tient au calcul de surindemnisation qu'elle lui avait pr�c�demment communiqu�, et d'apr�s lequel les prestations de pr�voyance qu'il pouvait pr�tendre, apr�s r�duction, �taient de 990 fr. au total. La fondation pr�cise avoir estim� �plus �quitable� de prendre en consid�ration la moiti� des prestations allou�es par l'assurance-invalidit�, alors qu'elle serait en droit d'en prendre en compte la totalit�. On ne peut donc pas dire que la caisse se trouvait dans l'erreur; au contraire, c'est en connaissance de cause et pour des motifs d'�quit� qu'elle a vers� une rente r�duite � l'assur�, pour la p�riode du 1er mars 2002 au 31 mars 2003. Il s'agit d'un paiement volontaire, sans erreur et sans r�serve ni condition, qui n'ouvre pas droit � r�p�tition (cf. Petitpierre, op. cit., no 11 ad art. 63). Les premiers juges auraient donc d� rejeter la demande reconventionnelle de l'intim�e. Sur ce point, les conclusions du recourant sont bien fond�es.
Le recours est partiellement admis. Le jugement du Tribunal administratif de la R�publique et canton de Gen�ve du 11 mai 2004 est r�form� en ce sens que l'action de droit administratif ouverte par M.________ contre la Fondation de pr�voyance Z.________, ainsi que la demande reconventionnelle pr�sent�e par cette fondation sont rejet�es.