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Timestamp: 2016-10-21 16:44:34+00:00
Document Index: 229536843

Matched Legal Cases: ['art. 63', 'art. 736', 'art. 100', 'art. 76', 'art. 90', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 736', 'art. 737', 'art. 736', 'art. 736', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 738', 'art. 738', 'ATF ', 'art. 942', 'art. 738', 'art. 18', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 973', 'ATF ', 'art. 971', 'art. 738', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 736', 'art. 641', 'art. 66']

5A_527/2011 (14.12.2011)
repr�sent� par Me Patrice Girardet, avocat,
tous les deux repr�sent�s par Me Roberto Izzo, avocat,
servitude (lib�ration),
Cette parcelle est voisine du bien-fonds no 33, sur lequel les lots de propri�t� par �tages nos 771 � 774 ont �t� constitu�s.
Les �poux B.________ ont acquis les lots nos 771 � 773 le 9 juillet 1998; feu D.________ �tait propri�taire du lot no 774 depuis le 7 septembre 1990.
A.b Selon l'extrait du registre foncier, la parcelle no 769 est grev�e de servitudes d'usage de b�cher, inscrites le 7 septembre 1990, portant les nos 135'003, 135'004 et 135'005 et b�n�ficiant aux unit�s de propri�t� par �tages nos 772, 773 et 774.
L'exercice de la servitude no 135'003 est d�crit comme suit par l'acte constitutif:
"Cette servitude permet l'acc�s et l'usage d'un b�cher sis au rez-de-chauss�e du b�timent no 31 d'assurance-incendie, num�ro 1, figur� par une teinte orange au plan ci-annex�."
Les servitudes nos 135'004 et 135'005 s'exercent de fa�on similaire, respectivement sur les b�chers no 2 et 3.
Chacune des unit�s de propri�t� par �tage b�n�ficiant des servitudes est �quip�e d'une chemin�e.
Au-dessus des locaux servant de b�chers se situe la grange en bois de A.________. Une cave en terre battue se trouve en-dessous.
Depuis fin 1998 - d�but 1999, les trois appartements dont les �poux B.________ sont devenus propri�taires sont chauff�s � distance par la centrale villageoise, avec du bois fourni par la commune.
A.c Par requ�te adress�e au Juge de Paix du district de Cossonay le 24 octobre 2008, A.________ a conclu � ce qu'un constat d'urgence soit ordonn� afin de:
- "dresser l'inventaire des biens garnissant les b�chers pour lesquels (...) les propri�taires des parcelles nos 772 � 774 b�n�fici(ai)ent de servitudes d'usage � charge de la parcelle no 769,
- d�crire les am�nagements y ayant �t� faits,
- faire un dossier photographique de l'int�rieur des b�chers."
Le 28 octobre 2008, le Juge de paix a ordonn� l'�tablissement du constat requis, effectu� le jour-m�me par huissier. Il en ressort que divers objets �taient entrepos�s dans les b�chers, � savoir notamment: un motoculteur, des pneus de voitures, un v�lo, une moto, des bidons, des accessoires de jardinage et de bricolage, des canons, un grill, un nettoyeur jet � pression d'eau, des sacs de ciment, des habits, des packs de boissons, des �tag�res, etc. La pr�sence de bois n'a pas �t� relev�e.
Les frais et d�pens li�s � la r�alisation dudit constat ont �t� mis � la charge du requ�rant � raison de 1'890 fr. 90.
B.a Le 18 novembre 2008, A.________ a ouvert action devant le Tribunal civil de l'arrondissement de La C�te (ci-apr�s le tribunal d'arrondissement), prenant � l'encontre des �poux B.________ et feu D.________ de nombreuses conclusions, dont seules demeurent actuellement litigieuses la constatation de la perte de toute utilit� pour les fonds dominants des trois servitudes d'usage de b�cher grevant la parcelle no 33 (recte: 769) de la Commune de C.________, l'invitation adress�e au conservateur du registre foncier de radier lesdites servitudes et d'en informer les cr�anciers gagistes ainsi que la prise en charge des frais et d�pens li�s au constat d'urgence.
D.________ est d�c�d� le 29 mars 2009. L'instance a �t� suspendue le 10 juillet 2009, conform�ment � l'art. 63 al. 1 de l'ancien code de proc�dure civile vaudois. Suite � la r�pudiation de sa succession et au prononc� de la faillite de cette derni�re, l'Office des faillites de l'arrondissement de La C�te a indiqu� au Pr�sident du tribunal d'arrondissement que les �poux B.________ s'�taient port�s acqu�reurs du lot no 774, propri�t� du d�funt, et qu'ils se substituaient � la masse en faillite dans le proc�s suspendu.
L'instance a �t� reprise le 9 avril 2010.
Une inspection locale, qui s'est tenue le 7 septembre 2010, a permis de relever le d�p�t de divers objets dans les b�chers, principalement ceux mentionn�s dans le rapport d'huissier; l'entreposage de bois n'a cependant pas �t� constat�.
Par jugement du m�me jour, le Pr�sident du tribunal d'arrondissement a ainsi d�cid� que les servitudes d'usage de b�cher litigieuses avaient perdu toute utilit� pour les fonds dominants, ordonn� au conservateur du registre foncier de les radier, invit� celui-ci � en informer les cr�anciers gagistes et mis � la charge des �poux B.________ la somme de 1'890 fr. 90.
B.b Statuant le 16 mars 2011 sur recours de ces derniers, la Chambre des recours du Tribunal cantonal du canton de Vaud l'a admis et r�form� le jugement de premi�re instance en ce sens que la demande form�e par A.________ le 18 novembre 2008 est rejet�e.
L'arr�t a �t� notifi� aux parties le 16 juin 2011.
Par acte du 15 ao�t 2011, A.________ (ci-apr�s le recourant) d�pose un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Il conclut principalement � la r�forme de l'arr�t attaqu� en ce sens que le recours d�pos� par les �poux B.________ (ci-apr�s les intim�s) est rejet� et le jugement rendu le 7 mars 2010 par le Pr�sident du tribunal d'arrondissement est confirm�; subsidiairement, il r�clame l'annulation du jugement entrepris et le renvoi de la cause � l'instance pr�c�dente pour nouvelle d�cision. Le recourant invoque la violation des art. 736 et 738 CC ainsi que l'appr�ciation arbitraire des preuves.
Les intim�s n'ont pas �t� invit�s � d�poser d'observations.
Le recours a �t� d�pos� � temps (art. 100 al. 1 et 46 al. 1 let. b LTF), par la partie qui a succomb� dans ses conclusions devant l'instance pr�c�dente (art. 76 LTF); il est dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF), prise en derni�re instance cantonale et sur recours par un tribunal sup�rieur (art. 75 LTF), dans une contestation civile de nature p�cuniaire, dont la cour cantonale admet que la valeur litigieuse atteint 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF), de sorte qu'il est recevable au regard de ces dispositions.
Le recourant a obtenu gain de cause en premi�re instance, mais a vu sa demande rejet�e par la Chambre des recours.
3.1.1 Les deux instances cantonales ont convenu que le terme "b�cher" limitait le contenu des servitudes � l'entreposage de bois destin� � �tre br�l�. Une interpr�tation extensive dans le sens de "remise" ou d'"entrep�t" �tait exclue, les parties au contrat constitutif de servitude ayant choisi le terme de b�cher en 1990, alors qu'il �tait devenu peu courant.
3.1.2 Le raisonnement des instances cantonales diff�re n�anmoins quant � la perte d'utilit� �ventuelle des servitudes pour les fonds dominants.
3.1.2.1 Le premier juge a consid�r� que les servitudes litigieuses avaient initialement �t� constitu�es en raison de la pr�sence d'un chauffage � bois dans les unit�s de propri�t� par �tages b�n�ficiaires. Dans la mesure o� les lots b�n�ficiaires avaient abandonn� ce syst�me de chauffage au profit du chauffage � distance de la centrale villageoise, le but originaire �tait ainsi devenu inutile. La pr�sence de chemin�es d'agr�ment n'�tait pas suffisante � elle seule pour justifier le maintien des servitudes, la n�cessit� d'un chauffage d'appoint n'�tait de plus pas �tablie, voire peu plausible, et une renaissance du but initial des servitudes paraissait enfin invraisemblable au vu de la technique et de l'existence de la centrale de chauffage. Il s'ensuivait que celles-ci devaient �tre radi�es.
3.1.2.2 La cour cantonale a en revanche consid�r� que la pr�sence de chemin�es d'agr�ment suffisait � justifier l'usage d'un b�cher pour stocker du bois durant la saison froide. En tant que les intim�s affirmaient en faire une telle utilisation, elle a jug� qu'il appartenait au recourant de d�montrer la disparition de l'int�r�t all�gu�, qui apparaissait parfaitement plausible. Or, les moyens de preuves sollicit�s, � savoir le constat d'urgence et l'inspection locale, avaient �t� op�r�s en octobre, respectivement en septembre, et ne permettaient donc pas d'infirmer les d�clarations des intim�s. Au surplus, les juges cantonaux ont observ� que l'on ne pouvait consid�rer que ces derniers n'auraient plus besoin, � l'avenir, d'un endroit o� stocker du bois de chauffage: en sus du fait qu'ils disposaient de chemin�es de salon, rien n'excluait qu'ils d�cident ult�rieurement d'installer un chauffage central � bois, pour des raisons �cologiques ou en vue de s'affranchir de la centrale communale. Ces circonstances permettaient ainsi de conclure que les conditions de l'art. 736 al. 1 CC n'�taient pas r�alis�es.
Admettant certes que les locaux grev�s n'�taient pas utilis�s en tant que b�chers durant la p�riode estivale, les juges cantonaux ne se sont toutefois pas prononc�s sur cette probl�matique, consid�rant qu'elle concernait en r�alit� les modalit�s d'exercice de la servitude, r�gl�es � l'art. 737 al. 2 CC.
3.2 Le recourant soutient que les servitudes litigieuses auraient perdu toute utilit� et reproche � la cour cantonale d'avoir viol� les art. 736 al. 1 et 738 CC en refusant de le reconna�tre. La juridiction cantonale aurait avant tout interpr�t� de mani�re erron�e l'�tendue de la servitude de b�cher en admettant le caract�re saisonnier de l'entreposage de bois. Les servitudes de b�chers serviraient en effet � permettre d'entreposer du bois d�s le printemps afin qu'il s�che durant la belle saison et soit pr�t � �tre br�l� l'hiver. Un entreposage limit� � cette derni�re saison d�montrerait ainsi la disparition de l'utilit� des servitudes litigieuses. Le recourant affirme qu'en r�alit�, il fallait retenir que les servitudes de b�cher avaient �t� constitu�es en 1990, alors que leurs b�n�ficiaires se chauffaient au bois; suite � l'installation de la centrale de chauffage villageoise en 1998/1999, une alimentation en bois individuelle n'�tait plus n�cessaire et les servitudes en cause �taient ainsi devenues inutiles, la pr�sence d'une chemin�e dans les appartements situ�s sur les fonds dominants ne permettant pas de parvenir � une conclusion contraire. Quant � la renaissance �ventuelle de l'utilit� de la servitude par l'installation d'un chauffage au bois individuel, elle �tait fond�e sur des consid�rations g�n�rales, qu'aucun �l�ment probant ne confirmait.
4.1.1 Selon l'art. 736 al. 1 CC, le propri�taire grev� peut exiger la radiation d'une servitude qui a perdu toute utilit� pour le fonds dominant. D'apr�s la jurisprudence, celle-ci se d�finit par l'int�r�t du propri�taire de ce fonds � exercer la servitude conform�ment � son objet et � son contenu. A cet �gard, il faut tenir compte du principe de l'identit� de la servitude qui veut que celle-ci ne peut �tre maintenue dans un autre but que celui pour lequel elle a �t� constitu�e (ATF 132 III 651 consid. 8; 130 III 554 consid. 2; 121 III 52 consid. 2a; 114 II 426 consid. 2a; arr�t 5C.126/2004 du 21 octobre 2004 consid. 2.2 publi� in Revue du notariat et du registre foncier [RNRF] 2005 p. 307). Il convient ainsi de rechercher si l'usage de la servitude pr�sente encore pour le propri�taire du fonds dominant, respectivement pour le titulaire de la servitude, un int�r�t conforme � son but initial (ATF 121 III 52 consid. 2a; 114 II 426 consid. 2a; arr�t 5C.126/2004 du 21 octobre 2004 consid. 2.2).
4.1.2 Aux termes de l'art. 738 al. 1 CC, l'inscription fait r�gle, en tant qu'elle d�signe clairement les droits et les obligations d�rivant de la servitude. L'�tendue de celle-ci peut �tre pr�cis�e, dans les limites de l'inscription, soit par son origine, soit par la mani�re dont la servitude a �t� exerc�e pendant longtemps, paisiblement et de bonne foi (al. 2). Pour d�terminer le contenu d'une servitude, il convient ainsi de proc�der selon l'ordre des �tapes pr�vu par l'art. 738 CC: le juge doit d�s lors se reporter en priorit� � l'inscription au registre foncier, c'est-�-dire � l'inscription au feuillet du grand livre; ce n'est que si celle-ci est peu claire, incompl�te ou sommaire, que la servitude doit �tre interpr�t�e selon son origine, � savoir l'acte constitutif d�pos� comme pi�ce justificative au registre foncier (ATF 137 III 145 consid. 3.1; 132 III 651 consid. 8; 131 III 345 consid. 1; 130 III 554 consid. 3.1; 121 III 52 consid. 2a). Le contrat de servitude et le plan sur lequel est report�e l'assiette de la servitude constituent � cet �gard des pi�ces justificatives (art. 942 al. 2 CC). Si le titre d'acquisition ne permet pas de d�terminer le contenu de la servitude, l'�tendue de celle-ci peut alors �tre pr�cis�e par la mani�re dont elle a �t� exerc�e paisiblement et de bonne foi (art. 738 al. 2 CC).
L'acte constitutif doit �tre interpr�t� de la m�me mani�re que toute d�claration de volont�, � savoir, s'agissant d'un contrat, selon la r�elle et commune intention des parties (art. 18 CO), respectivement, pour le cas o� celle-ci ne peut �tre �tablie, selon la volont� objective des parties, en d�terminant le sens que, d'apr�s les r�gles de la bonne foi, chacune d'elles pouvait et devait raisonnablement pr�ter aux d�clarations de volont� de l'autre (application du principe de la confiance; ATF 137 III 145 consid. 3.2.1; 132 III 268 consid. 2.3.2, 626 consid. 3.1). Ce dernier principe permet d'imputer � une partie le sens objectif de sa d�claration ou de son comportement, m�me si celui-ci ne correspond pas � sa volont� intime (ATF 130 III 417 consid. 3.2; 129 III 118 consid. 2.5; 128 III 419 consid. 2.2).
Vis-�-vis des tiers qui n'�taient pas parties au contrat constitutif de la servitude, ces principes d'interpr�tation sont toutefois limit�s par la foi publique attach�e au registre foncier (art. 973 CC; ATF 137 III 145 consid. 3.2.2; 130 III 554 consid. 3), lequel comprend non seulement le grand livre, mais aussi les pi�ces justificatives, dans la mesure o� elles pr�cisent la port�e de l'inscription (art. 971 al. 2 CC repris par l'art. 738 al. 2 CC; cf. PAUL-HENRI STEINAUER, Les droits r�els, tome I, 4e �d. 2007, n. 934a; FABIENNE HOHL, Le contr�le de l'interpr�tation des servitudes par le Tribunal f�d�ral, RNRF 2009 73, 78). Il est alors interdit de prendre en consid�ration, dans la d�termination de la volont� subjective, les circonstances et motifs personnels qui ont �t� d�terminants dans la formation de la volont� des constituants; dans la mesure o� ils ne r�sultent pas de l'acte constitutif, ils ne sont pas opposables au tiers qui s'est fond� de bonne foi sur le registre foncier (ATF 130 III 554 consid. 3.1 et les r�f. cit�es). Le r�sultat de l'interpr�tation objective devrait �tre ainsi le m�me que celui de l'interpr�tation subjective limit�e par la foi publique (HOHL, op. cit., p. 80).
4.1.3 En l'esp�ce, ni les recourants, ni les intim�s n'�taient parties au contrat constitutif de servitude. Il s'ensuit que, pour d�terminer l'objectif poursuivi par les servitudes, il faut se r�f�rer � l'inscription ainsi qu'aux pi�ces justificatives telles que les parties pouvaient les comprendre, de bonne foi, lors de l'acquisition de leurs biens-fonds respectifs en 1998.
Le libell� de la servitude est inscrit au registre foncier sous le mot-cl� "usage de b�cher", sans autre pr�cision. Les modalit�s d'exercice de la servitude r�sultent des pi�ces justificatives nos 135'003, 135'004 et 135'005, qui, sous la rubrique "exercice", pr�cisent que les servitudes permettent l'acc�s et l'usage d'un b�cher sis au rez-de-chauss�e du b�timent no 31 d'assurance-incendie, num�ros 1, 2 et 3 figur�s par une teinte orange au plan annex�. Au vu de la date � laquelle les servitudes ont �t� constitu�es, � savoir le 7 septembre 1990, il convient d'exclure une interpr�tation extensive du but des servitudes en cause permettant d'en d�duire une fonction d'entrep�t ou de remise, mais d'en circonscrire l'objectif � la stricte d�finition du terme "b�cher", les constituants ayant express�ment choisi ce d�nominatif alors qu'il n'�tait plus usuel. Il faut en revanche admettre que l'existence de chemin�es d'agr�ment autorisait les intim�s � comprendre, de bonne foi, que les servitudes en cause permettaient l'entreposage de b�ches n�cessaires � l'alimentation de leur chemin�e durant l'hiver. Des restrictions li�es � l'usage initialement envisag� par les constituants - appartements avec chauffage � bois - et � l'�volution du mode de chauffage - raccordement � la centrale de chauffage - ne r�sultent en effet ni de l'inscription, ni de l'acte constitutif; elles sont donc inopposables aux intim�s, le recourant ne pr�tendant ni n'�tablissant de surcro�t leur mauvaise foi � cet �gard.
4.2.1 Le recourant soutient que les intim�s n'entreposeraient pas de bois dans les b�chers, et ce m�me pendant la saison froide. A supposer en effet qu'ils en stockent, cette situation impliquerait qu'ils vident le mat�riel qui y est entrepos� au d�but de l'hiver, de mani�re � y d�poser du bois, pour ensuite l'y replacer au printemps. Seule une appr�ciation arbitraire des preuves permettrait de parvenir � une telle conclusion.
La cour cantonale a certes reconnu qu'elle ignorait si les intim�s entreposaient du bois dans les b�chers durant l'hiver. Elle a cependant consid�r� que le recourant n'avait pas infirm� l'int�r�t all�gu�, pourtant plausible au vu de la pr�sence de chemin�e d'agr�ment dans les parts d'�tages.
4.2.2 En ce qui concerne l'appr�ciation des preuves et la constatation des faits, le Tribunal f�d�ral se montre r�serv�, vu le large pouvoir qu'il reconna�t en la mati�re aux autorit�s cantonales (ATF 120 Ia 31 consid. 4b p. 40; 104 Ia 381 consid. 9 p. 399 et les arr�ts cit�s). Il n'intervient, pour violation de l'art. 9 Cst., que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, a omis, sans motifs objectifs, de tenir compte de preuves pertinentes ou a op�r�, sur la base des �l�ments recueillis, des d�ductions insoutenables (ATF 134 V 53 consid. 4.3; 133 II 249 consid. 1.4.3; 129 I 8 consid. 2.1 et les r�f�rences cit�es); encore faut-il que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause.
En tant que les intim�s disposent de chemin�es, il n'est nullement arbitraire de retenir qu'il est plausible, en se fondant sur leurs all�gations, que, durant la p�riode hivernale, ils entreposent du bois dans les locaux grev�s. Les moyens de preuve sollicit�s par le recourant, administr�s en automne, n'ont permis ni d'infirmer cette appr�ciation, ni d'apporter la preuve, qui lui incombait (art. 8 CC), que les intim�s n'entreposaient pas de bois durant l'hiver et donc que la servitude aurait perdu son utilit�. Pour d�montrer le caract�re pr�tendument arbitraire de l'appr�ciation cantonale, le recourant ne peut se limiter � d�nier l'existence de l'int�r�t all�gu� par sa partie adverse, sans apporter de preuve mat�rielle � l'appui de son affirmation.
4.3 Il a �t� �tabli, par interpr�tation objective, que le but poursuivi par les servitudes en cause pouvait �tre compris comme autorisant les propri�taires des fonds dominants � entreposer du bois pour alimenter leurs chemin�es d'agr�ment durant l'hiver. La question de savoir si, comme le pr�tend le recourant, une telle utilit�, limit�e � la saison froide, serait hors de proportion avec les charges impos�es au fonds servant (art. 736 al. 2 CC), est d�s lors d�pourvue d'objet.
Probl�matique demeure certes l'usage des b�chers en tant que remise, pr�pond�rant selon les explications fournies par les intim�s en instance cantonale. Cette utilisation ne r�pond manifestement pas au but des servitudes tel qu'il a �t� d�fini (consid. 4.1.3 supra) et en constitue ainsi un usage abusif, auquel le propri�taire grev� pourrait s'opposer par le biais de l'action n�gatoire (art. 641 al. 2 CC).
En d�finitive, le recours doit �tre rejet�, aux frais de son auteur (art. 66 al. 1 LTF). Aucune indemnit� de d�pens n'est octroy�e aux intim�s, qui n'ont pas �t� invit�s � se d�terminer.
Lausanne, le 14 d�cembre 2011