Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F17-12-2014-6B_372-2014
Timestamp: 2016-10-28 02:42:09+00:00
Document Index: 307335511

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 42', 'art. 54', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 66', 'ATF ', 'art. 54', 'art. 54', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 64', 'art. 65']

6B_372/2014 (17.12.2014)
6B_372/2014 � � Arr�t du 17 d�cembre 2014
repr�sent� par Ma�tres Daniel Brodt et David Freymond, avocats,
recours contre le jugement de la Cour p�nale du Tribunal cantonal du canton du Jura du 13 mars 2014.
Le 20 juin 2008, apr�s 2h30 du matin, dans le contexte d'une s�paration conflictuelle, X.________ s'est introduit par effraction dans la maison o� habitaient A.________ et leur fils B.________. Apr�s avoir impos� l'acte sexuel � cette derni�re et qu'elle eut fui par une fen�tre, X.________ a �gorg� � mort l'enfant au moyen d'un cutter, avec lequel il s'est lui-m�me port� un coup � la gorge.
Par arr�t du 21 octobre 2010, la Cour criminelle du Tribunal cantonal jurassien a condamn� X.________ pour assassinat, viol, l�sions corporelles simples, injures, menaces et utilisation abusive d'une installation de t�l�communication � la privation de libert� � vie, sous d�duction de 238 jours de d�tention avant jugement, ainsi qu'� 200 fr. d'amende (substituables par 2 jours de privation de libert�). Par arr�t du 18 octobre 2011 (dossier 6B_36/2011), le Tribunal f�d�ral a rejet� les griefs du condamn� relatifs au viol, mais admis le recours s'agissant de la peine. La cour de c�ans a soulign� que les consid�rants de l'autorit� cantonale m�laient l'appr�ciation des circonstances du viol � celles de l'assassinat et mentionnaient express�ment le concours d'infractions dans ce contexte, justifiant la dur�e de la sanction par l'�ensemble des circonstances pr�cit�es�. Cet expos� ne permettait pas de comprendre comment avait �t� form�e la peine d'ensemble, soit si l'assassinat seul l�gitimait la privation de libert� � vie. Il ne mettait pas clairement en �vidence ce qui justifiait de prendre de nouveau en consid�ration � ce stade les circonstances fondant la qualification aggrav�e de l'homicide.
Ensuite du renvoi de la cause, le Tribunal de premi�re instance du canton du Jura a, derechef, prononc� une peine privative de libert� � vie, par jugement du 30 ao�t 2012.
Saisie par X.________, la Cour p�nale du Tribunal cantonal jurassien en a fait de m�me, par jugement sur appel du 13 mars 2014 (dispositif notifi� au recourant le 19 mars suivant).
Par acte du 17 avril 2014, X.________ a interjet� un recours en mati�re p�nale contre ce jugement. Apr�s r�ception de la motivation du dispositif pr�cit�, X.________ a compl�t� son recours par une �criture du 14 juillet 2014. Il conclut, avec suite de frais et d�pens, � l'annulation du jugement sur appel et au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale afin qu'elle prononce une peine n'exc�dant pas 20 ann�es de privation de libert�. Il requiert, par ailleurs, le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
Apr�s r�ception de la motivation de la d�cision querell�e, le recourant a d�clar� abandonner ses griefs relatifs au d�faut de motivation et � la violation de son droit d'�tre entendu. Faisant suite � un arr�t de renvoi, le recours porte exclusivement sur la dur�e de la privation de libert�. La cour de c�ans a d�j� expos� les principes pertinents dans son arr�t du 18 octobre 2011 (arr�t 6B_36/2011 consid. 2). Ces consid�rants de droit, auxquels on renvoie, lient tant l'autorit� cantonale que la cour de c�ans (ATF 131 III 91 consid. 5.2 p. 94; 125 III 421 consid. 2a).
En plus des circonstances d�terminantes pour la fixation de la peine (notamment les circonstances personnelles) ressortant du jugement entrepris, on renvoie quant aux faits fondant le verdict de culpabilit� � l'arr�t de la Cour criminelle du Tribunal cantonal jurassien du 21 octobre 2010.
En r�sum�, pour fixer la peine inflig�e au recourant, la cour cantonale est partie du crime d'assassinat. Elle a, tout d'abord, rappel� les �l�ments qui avaient fond� cette qualification dans le jugement de la cour criminelle (consid. 4.3.1). Elle a ensuite relev� le cumul de plusieurs des hypoth�ses permettant, chacune isol�ment, de retenir l'absence particuli�re de scrupules caract�ristique de l'assassinat (consid. 4.3.2). Elle a expos� en quoi chacune de ces circonstances rev�tait, en elle-m�me, une intensit� particuli�re qui justifiait qu'il en soit tenu compte au stade de la fixation de la peine (mobile particuli�rement futile: consid. 4.3.4; degr� de cruaut� � d�passant l'entendement �: consid. 4.3.5; mani�re d'agir d�notant une volont� criminelle d'une rare intensit�: consid. 4.3.6; caract�re particuli�rement odieux de l'acte, commis avec une froideur extr�me et une abominable brutalit�, �go�sme primaire: consid. 4.3.7; volont� de faire souffrir la partie plaignante et de la d�truire psychologiquement: consid. 4.3.8). La cour cantonale a aussi relev� qu'il e�t �t� facile pour le recourant (� qui la d�cision de tuer son fils n'�tait pas venue subitement) de ne pas commettre l'acte fatal et de trouver une solution l�gale et moralement acceptable � ses probl�mes puisqu'il disposait de l'assistance des services tut�laires, respectivement de la curatrice qui avait essay� d'instaurer progressivement un climat de confiance entre le recourant et son fils (consid. 4.3.9). Apr�s avoir exclu la pr�m�ditation, la cour cantonale a retenu que le recourant n'avait, n�anmoins, pas agi de mani�re impr�visible ou impulsive puisqu'il avait d�j� envisag� la possibilit� de tuer son fils et que cette possibilit� s'�tait concr�tis�e compte tenu de la tournure des �v�nements, ce qui alourdissait consid�rablement sa culpabilit� (consid. 4.3.10). Le recourant n'avait pas r�ellement pris conscience de ses actes et son comportement en proc�dure n'avait pas �t� particuli�rement exemplaire (consid. 4.3.11), ce qui ne permettait pas de prendre en consid�ration des remords sinc�res (consid. 4.3.16). Sa responsabilit� au moment des faits �tait pleine et enti�re (consid. 4.3.12). Ni son casier judiciaire vierge, ni son bon comportement en d�tention n'avaient d'effet att�nuant (consid. 4.3.1.3). Sa bonne r�putation avant les faits ne pouvait avoir qu'un effet att�nuant infime au regard de la gravit� de sa faute (consid. 4.3.14). Il n'y avait pas lieu de tenir compte de l'impact de la peine sur sa famille vu l'�ge de ses enfants (consid. 4.3.15). Enfin, la dangerosit� du recourant ne constituait pas un facteur pertinent dans ce contexte (consid. 4.3.18). La cour cantonale a conclu de l'ensemble de ces �l�ments que la culpabilit� du recourant en relation avec le seul assassinat est d'une rare gravit� que seule une privation de libert� � vie permet de sanctionner �quitablement, ind�pendamment du concours d'infractions (consid. 4.4).
L'argumentation du m�moire de recours du 17 avril 2014, d�pos� avant r�ception des motifs de la d�cision querell�e, repose sur la pr�misse que la d�cision du 13 mars 2014 ne serait pas motiv�e, soit que sa motivation proc�derait d'un simple renvoi aux motifs du jugement de premi�re instance � en confirmation essentielle � de celui-ci (m�moire de recours du 17 avril 2014 p. 6; cf. jugement entrepris, dispositif, p. 22). On n'examinera ces griefs, auxquels le recourant renvoie dans son �criture compl�mentaire du 14 juillet 2014, qu'autant qu'ils apparaissent topiques par rapport � la motivation de la d�cision entreprise (art. 42 al. 2 LTF). Tel n'est, en particulier, pas le cas lorsque le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir motiv� la peine privative de libert� � vie par sa dangerosit�, respectivement le risque de r�cidive (jugement querell�, consid. 4.3.18). On peine, pour le surplus, � comprendre ce que le recourant entend d�duire en sa faveur du fait que la cour cantonale n'a pr�cis�ment pas retenu ce facteur pour justifier la peine prononc�e.
3.1.�Le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir m�connu l'arr�t de renvoi en prenant en consid�ration le mobile et la volont� d�lictueuse non seulement pour qualifier l'infraction d'assassinat, mais aussi pour fixer la peine dans le cadre l�gal �largi.
Le recourant se m�prend sur la port�e de l'arr�t de renvoi. Il ressort clairement de cette d�cision qu'il a �t� oppos� � la cour cantonale d'avoir adopt� une motivation ne permettant pas de contr�ler comment la peine avait �t� fix�e. Ses motifs ne mettaient, en particulier, pas clairement en �vidence ce qui justifiait de mentionner sp�cifiquement les circonstances fondant la qualification aggrav�e de l'assassinat dans le cadre de la fixation de la peine. Un tel reproche ne peut, en l'esp�ce, �tre adress� � la cour cantonale, qui a soulign�, d'une part, le cumul de plusieurs facteurs permettant ind�pendamment les uns des autres de justifier la qualification du crime et, d'autre part, l'intensit� particuli�re avec laquelle chacun de ces �l�ments �tait r�alis� (supra consid. 2).
3.2.�Le recourant fait aussi grief � la cour cantonale d'avoir m�l�, dans son appr�ciation, les circonstances du viol � celles de l'assassinat.
Pour d�crire la mani�re d'agir du recourant, la cour cantonale a expos� longuement comment il avait, bien avant les faits, instaur� un climat de terreur pour garder la ma�trise sur la partie plaignante puis, le jour des faits, comment il avait pr�par� ses actes en ne laissant rien au hasard pour s'introduire dans l'immeuble jusqu'au moment o� il a entrepris de violer la partie plaignante dans son sommeil. La cour cantonale a, simultan�ment, �cart� la pr�m�ditation de l'homicide en constatant que l'intention du recourant, en entrant dans la maison, portait sur le viol mais non sur un homicide, la mise � ex�cution de ses menaces n'�tant intervenue qu'apr�s avoir constat� qu'il n'avait plus la ma�trise sur son ex-compagne qui venait de lui �chapper. La cour cantonale en a conclu que le recourant n'avait n�anmoins pas agi de mani�re impr�visible ou impulsive puisqu'il avait d�j� envisag� cette possibilit� qu'il avait concr�tis�e compte tenu de la tournure des �v�nements (fuite de la partie plaignante) et que cela alourdissait consid�rablement sa culpabilit� (jugement entrepris, consid. 4.3.10).
On comprend ainsi que, tout en �cartant la pr�m�ditation de l'homicide, la cour cantonale a entendu mettre en �vidence le comportement du recourant avant cet acte. M�me s'ils se rapportent principalement au viol, ces �l�ments apparaissent pertinents pour appr�cier la mani�re d'agir du recourant au moment de supprimer son fils au moyen d'un cutter qu'il portait sur lui et la motivation de la d�cision cantonale, dans son ensemble, d�montre sans ambigu�t� que la peine privative de libert� � vie sanctionne l'assassinat ind�pendamment du concours avec quelqu'autre infraction que ce soit, le viol en particulier. Cette motivation appara�t ainsi conforme aux exigences de l'arr�t de renvoi. Au demeurant, � supposer m�me qu'il faille faire abstraction de ces �l�ments comportementaux en relation avec l'assassinat, la cour cantonale pouvait consid�rer, sans abus de son pouvoir d'appr�ciation, que les autres circonstances relatives � ce crime, par leur cumul et l'intensit� atteinte par chacune d'elles (v. supra consid. 2), justifiaient la peine prononc�e. Le grief est infond�.
3.3.�Selon le recourant, la cour cantonale aurait, � tort, pris en compte les cons�quences de son acte sur la partie plaignante pour fixer la peine.
La cour cantonale a indiqu� que la partie plaignante avait �t� compl�tement an�antie par la perte de son fils dans des circonstances abominables. Elle n'a pourtant pas tir� de conclusion imm�diate de cette circonstance sur la culpabilit� du recourant. Elle a, au contraire, pr�cis� que le recourant, qui avait r�p�t� � la partie plaignante qu'il entendait lui faire subir un sort � pire que la mort � (il s'agissait finalement de lui enlever son fils en l'�gorgeant), avait express�ment envisag� et souhait� faire souffrir la partie plaignante et la d�truire psychologiquement. La d�marche de la cour cantonale proc�de de l'analyse de l'intention de l'auteur et met en �vidence son caract�re particuli�rement pervers. Elle n'est pas critiquable.
3.4.�Selon le recourant, la cour cantonale aurait ignor� divers �l�ments � d�charge (absence d'ant�c�dents et bon comportement). Elle aurait ni� � tort l'absence de repentir sinc�re. Elle aurait aussi viol� l'art. 54 CP en n'examinant pas l'atteinte que le recourant se serait lui-m�me inflig�e par son acte. La peine appara�trait excessivement s�v�re en comparaison de celles de 20 ans inflig�es � un couple ayant assassin� une jeune femme enceinte.
3.4.1.�Le poids accord� par la cour cantonale � l'absence d'ant�c�dents au stade de la fixation de la peine est conforme � la jurisprudence (ATF 136 IV 1). Il en va de m�me du bon comportement en d�tention du recourant, qui correspond � ce que l'on doit pouvoir attendre d'un d�tenu (arr�t 6B_99/2012 du 14 novembre 2012 consid. 4.6). Au demeurant, les faits � juger ne s'inscrivent manifestement pas dans une vie ou une p�riode de vie consacr�e � la d�linquance. Le bon comportement en d�tention du recourant, que l'on peut mettre en parall�le avec sa bonne r�putation avant les faits, ne permet gu�re de d�ductions quant � son attitude face � ses actes. Cela exclut de lui reconna�tre un effet notable au stade de la fixation de la peine (cf. arr�t 6B_203/2010 du 27 mai 2010 consid. 5.3.4).
3.4.2.�La cour cantonale a expos� de mani�re d�taill�e, en se r�f�rant � l'expertise psychiatrique, au dernier rapport du coach du recourant ainsi qu'aux d�clarations de ce dernier, ce qui lui permettait, en l'esp�ce, d'affirmer que le recourant n'avait pas enti�rement pris conscience de ses actes (jugement entrepris consid. 4.3.11). En se bornant � ass�ner que � le Tribunal cantonal [...] a balay� d'un revers de main les repentirs sinc�res du recourant �, ce dernier ne d�veloppe aucune argumentation conforme aux exigences de motivation d�duites de l'art. 42 al. 2 LTF.
3.4.3.�Il n'est pas exclu d'att�nuer la peine de l'auteur atteint directement par les cons�quences de son acte au point qu'une sanction serait inappropri�e (cf. en relation avec l'ancien art. 66bis CP: ATF 121 IV 162 consid. 2e p. 175 s.). Selon la jurisprudence, qui demeure applicable sous l'empire de l'art. 54 CP, toutefois, plus la faute est lourde, plus les cons�quences touchant l'auteur doivent �tre graves et il convient de partir de l'id�e que l'auteur d'un homicide intentionnel ne peut b�n�ficier d'une att�nuation de peine au titre de cette norme que dans des circonstances tout � fait exceptionnelles (arr�ts 6B_373/2009 du 22 septembre 2009 consid. 3.3.2; 6P.140/2006 du 10 novembre 2006 consid. 14.3.1).
En l'esp�ce, non seulement la d�cision entreprise ne constate d'aucune mani�re que la mesure dans laquelle le recourant est affect� par la mort de son fils d�passerait la douleur que tout p�re �prouve � la perte d'un enfant, mais la cour cantonale a aussi soulign�, en se r�f�rant � l'expertise psychiatrique, que la souffrance dont le recourant fait �tat para�t davantage se situer au plan de l'humiliation, de la blessure narcissique (il ne peut se reconna�tre dans la personne d'un meurtrier), qu'� celui de la perte d'un objet d'amour (jugement entrepris, consid. 4.3.11, p. 17). Ces consid�rations, en regard de la culpabilit� jug�e � d'une rare gravit� �, suffisaient � exclure l'application de l'art. 54 CP sans plus amples d�veloppements.
3.4.4.�Conform�ment � la jurisprudence, eu �gard aux nombreux param�tres qui interviennent dans la fixation de la peine, une comparaison avec des affaires concernant d'autres accus�s et des faits diff�rents est d'embl�e d�licate car il existe presque toujours des diff�rences entre les circonstances, objectives et subjectives, que le juge doit prendre en consid�ration dans chacun des cas (ATF 120 IV 136 consid. 3a p. 144; 116 IV 292). Il ne suffit pas que le recourant puisse citer un ou deux cas o� une peine particuli�rement cl�mente a �t� fix�e pour pr�tendre � un droit � l'�galit� de traitement (ATF 120 IV 136 consid. 3a p. 142 s. et les arr�ts cit�s; cf. aussi ATF 135 IV 191 consid. 3.1 p. 193 ; 123 IV 49 consid. 2e p. 52 s.).
Le recourant se r�f�re implicitement � l'affaire objet des dossiers 6B_284 et 285/2012, dans laquelle le Tribunal f�d�ral a jug� (comme en l'esp�ce dans son arr�t du 18 octobre 2011), que la d�cision cantonale �tait insuffisamment motiv�e pour justifier la privation de libert� � vie inflig�e aux deux coauteurs. Apr�s renvoi � l'autorit� cantonale, qui a r�duit la sanction de chacun des condamn�s � 20 ann�es de privation de libert�, le Tribunal f�d�ral n'a �t� saisi d'un nouveau recours que par l'un des deux. Il s'ensuit que, dans l'un de ces deux cas, le Tribunal f�d�ral n'a jamais �t� amen� � se prononcer sur le pouvoir d'appr�ciation exerc� par la cour cantonale au-del� de la question formelle de la motivation de la d�cision. Rien ne permet d'exclure, dans ce cas, que la sanction de 20 ans de privation de libert� f�t particuli�rement cl�mente. Quant � l'autre condamn�e (arr�t 6B_259/2013 faisant suite au renvoi prononc� dans l'affaire 6B_285/2012) - li� de surcro�t par l'interdiction de la�
reformatio in pejus -, le Tribunal f�d�ral a uniquement examin� si diverses circonstances invoqu�es imposaient de lui infliger une peine moins s�v�re que celle de son compagnon, mais non si la privation de libert� � vie aurait pu �tre prononc�e. La comparaison propos�e, qui ne porte que sur deux condamnations dans une m�me affaire, appara�t d'embl�e vaine. De plus, la cour cantonale a consid�r�, en l'esp�ce, que le lien de parent� entre l'auteur et la victime est un �l�ment pertinent, parce qu'en cas de proche parent� on admet g�n�ralement que l'auteur h�sitera davantage � porter atteinte aux biens de sa victime et qu'une protection particuli�re doit �tre accord�e aux enfants en raison de leur inf�riorit� cognitive par rapport aux adultes ainsi que de leur d�pendance �motionnelle et sociale (jugement entrepris, consid. 4.1.4 p. 9). Or, de telles circonstances (dont le recourant ne discute pas la pertinence dans ce contexte) n'�taient pas r�unies dans l'affaire objet de la comparaison, dans laquelle un homme volage et sa compagne avaient �limin� la ma�tresse du premier tomb�e enceinte de ses oeuvres. En outre, une responsabilit� faiblement diminu�e avait �t� retenue en faveur de la compagne, co-auteur de l'assassinat (arr�t 6B_284 et 285/2012 consid. 4.2). Ces �l�ments, parmi d'autres, d�montrent aussi l'inanit� de la comparaison entre la peine prononc�e en l'esp�ce et celles inflig�es dans le cas cit� par le recourant.
Le recourant succombe. Ses conclusions �taient d'embl�e d�nu�es de chances de succ�s. L'assistance judiciaire doit �tre refus�e (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant supporte les frais de la proc�dure, qui seront fix�s en tenant compte de sa situation �conomique, qui n'appara�t pas favorable (art. 65 al. 2 et 66 al. 1 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties et � la Cour p�nale du Tribunal cantonal du canton du Jura ainsi qu'� A.________, par son conseil, Me C.________, avocate.