Source: http://jumpcgi.bger.ch/cgi-bin/JumpCGI?id=07.08.2012_4A_128/2012
Timestamp: 2013-05-20 00:55:28+00:00
Document Index: 41082790

Matched Legal Cases: ['art. 292', 'art. 292', 'art. 72', 'art. 405', 'art. 5', 'art. 5', 'art. 5', 'art. 58', 'art. 12', 'ATF ', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 76', 'art. 90', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 95', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 108', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'in fine', 'art. 105', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 97', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 97', 'art. 99', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 136', 'ATF ', 'art. 110', 'art. 9', 'art. 106', 'ATF ', 'in fine', 'art. 97', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 97', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 15', 'art. 13', 'art. 15', 'art. 15', 'ATF ', 'art. 15', 'art. 15', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 15', 'art. 15', 'art. 13', 'art. 15', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 2', 'ATF ', 'in fine', 'art. 3', 'art. 3', 'art. 12', 'art. 12', 'art. 105', 'art. 12', 'art. 66']

2. W.________ S�rl,
tous deux repr�sent�s par Me Johnny Dousse,
toutes deux repr�sent�es par Mes Thomas Legler et Mich�le Burnier,
droit des marques, marque de haute renomm�e,
recours contre le jugement de la Cour civile du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel du 31 janvier 2011.
X.________ Inc. (ci-apr�s: X.________), soci�t� de droit am�ricain ayant son si�ge � New York (Etats-Unis d'Am�rique), est titulaire de la marque verbale suisse "Vogue" enregistr�e le 19 mars 1921 et de la marque verbale suisse "Vogue Patterns" enregistr�e le 27 juillet 2009; ces deux marques sont inscrites pour la classe n� 16 - selon l'Arrangement de Nice concernant la classification internationale des produits et des services aux fins de l'enregistrement des marques r�vis� � Stockholm le 14 juillet 1967 (RS 0.232.112.8) -, qui comprend en particulier les produits sur papier (produits de l'imprimerie).
La soci�t� "Y.________ SA" (ci-apr�s: Y.________) est une filiale de X.________ qui a son si�ge � Paris (France). Cette soci�t� est titulaire de l'enregistrement international "Vogue" pour les produits de la classe n� 16 ainsi que des enregistrements internationaux "Vogue", "Vogue Europe" et "Vogue Hommes" pour les produits de la classe n� 14, qui comprend les produits de la joaillerie, de la bijouterie et de l'horlogerie. La soci�t� Y.________ publie les �ditions fran�aises des magazines Vogue, Vogue Hommes International, Vogue Collections et Glamour.
V.________, domicili� au Locle (NE), est titulaire de la marque suisse "Vogue My Style" enregistr�e le 10 septembre 2007 pour les produits de la classe n� 3 et de la classe n� 14, ainsi que de la marque libanaise "Vogue" immatricul�e le 23 mai 2007.
X.________ s'est oppos�e � l'enregistrement de la marque "Vogue My Style" aupr�s de l'Institut f�d�ral de la propri�t� intellectuelle; la proc�dure est actuellement suspendue.
W.________ S�rl, qui a son si�ge au Locle, produit notamment des montres de la marque "Vogue My Style".
Le 18 juillet 2008, un repr�sentant de X.________ s'est adress� � V.________, repr�sentant de W.________ S�rl, en se plaignant de ce que le logotype utilis� pour les montres produites par celle-ci contrevenait � la protection dont jouissait X.________ pour ses marques.
Lors du salon Baselworld du printemps 2009, la soci�t� Y.________ a demand� au Panel de la foire de faire retirer imm�diatement du stand exploit� par W.________ S�rl les montres portant le label "Vogue" et "Vogue My Style", ce qui a �t� ordonn�.
Alors qu'une action en justice avait �t� introduite, V.________ et W.________ S�rl ont pr�sent�, lors de Baselworld 2011, une gamme de montres portant la marque "Vogue My Style", �tant relev� que les mots "My Style" figuraient en caract�res petits, voire minuscules.
Par demande du 4 novembre 2009, X.________ et la soci�t� Y.________ ont ouvert action devant la Cour civile du Tribunal cantonal neuch�telois contre V.________ et W.________ S�rl, concluant � la nullit� de la marque suisse "Vogue My Style", � la destruction de tous les produits en possession des d�fendeurs portant le signe "Vogue" ou "Vogue My Style", � ce qu'il soit fait interdiction aux d�fendeurs, sous menace des peines de l'art. 292 CP, d'utiliser les marques "Vogue" et "Vogue My Style", de fabriquer, faire fabriquer, importer, exporter, commercialiser ou mettre en circulation d'une quelconque mani�re des produits portant ces deux d�nominations. Les demanderesses ont soutenu que la marque "Vogue" �tait de haute renomm�e et que les d�fendeurs tentaient de profiter du renom d'autrui d'une fa�on parasitaire.
Les d�fendeurs se sont oppos�s � la demande et ont conclu reconventionnellement � ce que la cour prononce la nullit� pour la Suisse, en ce qui concerne la classe n� 14, des marques internationales "Vogue", "Vogue Europe" et "Vogue Hommes" pour le motif qu'elles ne sont pas utilis�es pour cette classe de produits.
Statuant en instance cantonale unique par arr�t du 31 janvier 2011, la Cour civile du Tribunal cantonal neuch�telois a constat� que l'utilisation par les d�fendeurs de la marque suisse "Vogue My Style" est illicite sous sa forme actuelle; elle a fait ainsi interdiction aux d�fendeurs d'utiliser � des fins commerciales, de quelque mani�re que ce soit, le signe "Vogue", seul ou en combinaison, et le signe "Vogue My Style", sous une forme cr�ant un risque de confusion avec la marque "Vogue", cela sous menace des peines pr�vues par l'art. 292 CP.
En substance, se r�f�rant � une enqu�te d�moscopique effectu�e par un institut de sondage allemand � la requ�te des demanderesses, la cour cantonale a admis que la marque "Vogue" �tait une marque de haute renomm�e. Elle a cependant consid�r� que les produits (un magazine d'une part et une montre d'autre part) �taient trop dissemblables pour que les demanderesses puissent fonder leurs pr�tentions sur le droit � la marque. En revanche, la cour cantonale a admis un usage parasitaire contrevenant � la loi f�d�rale du 19 d�cembre 1986 contre la concurrence d�loyale (LCD, RS 241). Quant � la demande reconventionnelle, elle a �t� rejet�e pour le motif qu'aucun moyen de preuve n'avait �t� propos� pour rendre vraisemblable l'absence d'utilisation des marques litigieuses pour des produits de la classe n� 14.
V.________ et W.________ S�rl exercent par un acte unique un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Soutenant que les faits ont �t� �tablis de mani�re inexacte et que le droit f�d�ral a �t� viol� aussi bien dans l'admission de la demande principale que dans le rejet de la demande reconventionnelle, les recourants concluent � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au rejet de la demande, ainsi que, sur la reconvention, au prononc� de la nullit� pour la Suisse en ce qui concerne la classe n� 14 des marques internationales "Vogue", "Vogue Europe" et "Vogue Hommes"; subsidiairement, ils requi�rent le renvoi de la cause devant l'autorit� pr�c�dente.
La requ�te d'effet suspensif pr�sent�e par les recourants a �t� rejet�e par ordonnance pr�sidentielle du 29 mars 2012.
1.1 Dans l'arr�t attaqu�, la cour cantonale a appliqu� les dispositions civiles de la loi f�d�rale du 28 ao�t 1992 sur la protection des marques et des indications de provenance (LPM; RS 232.11) et de la LCD. La d�cision a donc �t� rendue en mati�re civile au sens de l'art. 72 al. 1 LTF.
L'arr�t querell� a �t� communiqu� aux parties apr�s l'entr�e en vigueur, le 1er janvier 2011, du CPC (RS 272), de sorte que les voies de recours sont r�gies par le nouveau droit (art. 405 al. 1 CPC). Or, l'art. 5 al. 1 CPC pr�voit que le droit cantonal institue une juridiction statuant en instance cantonale unique sur les litiges portant sur des droits de propri�t� intellectuelle (art. 5 al. 1 let. a CPC), ainsi que sur les litiges relevant de la concurrence d�loyale lorsque la valeur litigieuse - comme c'est manifestement le cas en l'esp�ce - d�passe 30'000 fr. (art. 5 al. 1 let. d CPC). La situation n'�tait pas diff�rente sous l'empire de l'ancien droit en vertu de l'ancien art. 58 al. 3 LPM et de l'ancien art. 12 al. 2 LCD pour le cas o� la loi contre la concurrence d�loyale �tait en connexit� avec la loi sur les marques (cf. ATF 125 III 95). Le recours au Tribunal f�d�ral est donc ouvert en application de l'art. 75 al. 2 let. a LTF, quand bien m�me l'autorit� pr�c�dente n'a pas statu� sur recours.
Il en r�sulte que le recours au Tribunal f�d�ral n'est lui-m�me pas soumis � l'exigence d'une valeur litigieuse (art. 74 al. 2 let. b LTF).
Interjet� par les parties qui ont succomb� dans leurs conclusions lib�ratoires et leurs conclusions reconventionnelles et qui ont donc qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF), dirig� contre un jugement final (art. 90 LTF), le recours est en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi.
1.2 Le recours peut �tre form� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF.
Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il n'est pas limit� par les arguments soulev�s dans le recours ni par la motivation retenue par l'autorit� pr�c�dente; il peut donc admettre un recours pour d'autres motifs que ceux qui ont �t� articul�s, ou � l'inverse, rejeter un recours en adoptant une argumentation diff�rente de celle de l'autorit� pr�c�dente (ATF 137 II 313 consid. 1.4 p. 317 s.; 135 III 397 consid. 1.4 et l'arr�t cit�). Compte tenu de l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, sous peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF), le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs invoqu�s; il n'est pas tenu de traiter, comme le ferait une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques qui se posent, lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui (ATF 137 III 580 consid. 1.3 p. 584). Par exception � la r�gle selon laquelle il applique le droit d'office, le Tribunal f�d�ral ne peut entrer en mati�re sur la violation d'un droit constitutionnel ou sur une question relevant du droit cantonal ou intercantonal que si le grief a �t� invoqu� et motiv� de mani�re pr�cise par la partie recourante (art. 106 al. 2 LTF; ATF 135 III 397 consid. 1.4 in fine).
1.3 Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - notion qui correspond � celle d'arbitraire telle que l'entend l'art. 9 Cst. (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; 137 II 353 consid. 5.1 p. 356) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF).
La partie recourante qui veut s'�carter des constatations de l'autorit� pr�c�dente doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es, faute de quoi il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait qui diverge de celui contenu dans la d�cision attaqu�e (cf. ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356; 136 I 184 consid. 1.2 p. 187). Si la partie recourante se plaint d'une constatation manifestement inexacte des faits (art. 97 al. 1 LTF), ce qui revient � se plaindre d'une forme d'arbitraire, elle doit motiver son grief conform�ment aux exigences strictes de l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62). Une rectification de l'�tat de fait ne peut �tre demand�e que si elle est de nature � influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF).
Les deux intim�es au pr�sent litige ont � l'�tranger leur si�ge, lequel vaut domicile pour les soci�t�s. Le si�ge de X.________ est � New York, alors que celui de Y.________ est � Paris.
La cause rev�t manifestement un caract�re international, si bien que la question du droit applicable doit �tre examin�e d'office (ATF 137 III 481 consid. 2.1; 136 III 142 consid. 3.2 p. 144 et les arr�ts cit�s). La question doit �tre tranch�e selon le droit international priv� du for, soit en l'occurrence la loi f�d�rale du 18 d�cembre 1987 sur le droit international priv� (LDIP, RS 291; ATF 137 III 481 consid. 2.1).
Au vu des conclusions qui ont �t� prises dans la proc�dure, il n'est pas douteux que le droit suisse est applicable en ce qui concerne la concurrence d�loyale en vertu de l'art. 136 al. 1 LDIP, norme qui instaure le principe de l'effet sur le march� ou du march� affect� (ATF 136 III 23 consid. 6.1 p. 29), d�s l'instant o� c'est sur le march� suisse que s'est d�ploy�e l'activit� illicite pr�tendue. Le droit suisse est �galement applicable s'agissant du droit des marques, puisque la protection de la propri�t� intellectuelle a �t� revendiqu�e pour la Suisse (art. 110 al. 1 LDIP).
Comme on l'a vu (consid. 1.3 ci-dessus), les recourants visent sous cet angle une forme d'arbitraire (art. 9 Cst.), de sorte qu'ils devaient motiver leur grief conform�ment aux exigences strictes de l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62). Il leur appartenait donc de montrer par une argumentation pr�cise, en se r�f�rant si possible aux pi�ces du dossier, que les constatations cantonales �taient en contradiction manifeste avec le r�sultat univoque de l'administration des preuves (p. ex. BERNARD CORBOZ, in Commentaire LTF, n� 19 in fine ad art. 97 LTF, p. 942).
La critique des recourants ne r�pond pas � ces exigences. Ils mettent en avant de nombreux faits qui ne se trouvent pas dans la d�cision attaqu�e, sans se r�f�rer � aucune pi�ce du dossier ni pr�ciser d'o� ils les tirent. Il n'est donc pas possible, sur la base d'une telle argumentation, de constater que la cour cantonale aurait appr�ci� arbitrairement les preuves apport�es (sur cette notion: cf. ATF 136 III 552 consid. 4.2 p. 560; 129 I 8 consid. 2.1 p. 9) et qu'elle aurait dress� un �tat de fait insoutenable. Il n'y a en cons�quence pas lieu d'entrer en mati�re.
Par leur argumentation, les recourants voudraient surtout d�montrer qu'ils n'avaient pas, d'un point de vue subjectif, l'intention r�elle de se comporter de mauvaise foi. Cependant, l'acte de concurrence d�loyale ne suppose ni mauvaise foi ni faute de son auteur; une violation objective des r�gles de la bonne foi suffit (ATF 116 II 365 consid. 3b p. 369; arr�t 4C.347/1998 du 4 f�vrier 1999 consid. 3b). Les recourants voudraient donc rectifier l'�tat de fait sur un point - leur intention - qui ne peut influer sur le sort de la cause, ce que l'art. 97 al. 1 LTF exclut express�ment.
Sous le couvert de ce grief, les recourants se plaignent aussi de ce que la cour cantonale se serait content�e d'une haute vraisemblance. Bien qu'ils ne formulent pas correctement la critique d'un point de vue juridique, on peut admettre qu'ils se plaignent ainsi d'une violation de l'art. 8 CC, dont on d�duit l'exigence d'une preuve, laquelle doit �tre distingu�e d'une simple vraisemblance (ATF 128 III 180 consid. 2d p. 184). En parlant d'une haute vraisemblance au sujet d'un fait relevant du for int�rieur et qui ne peut pas �tre strictement prouv� - l'intention dolosive -, la cour cantonale s'est manifestement r�f�r�e � la notion de vraisemblance pr�pond�rante qui exclut tout doute s�rieux et emporte la conviction (sur cette notion: cf. ATF 132 III 715 consid. 3.1 p. 720). Il n'appara�t nullement que la cour cantonale ait m�connu l'exigence d'une preuve.
La cour cantonale, tout en admettant que la marque "Vogue" �tait de haute renomm�e (art. 15 al. 1 LPM), a consid�r� que les intim�es ne pouvaient pas, sur la base de leur droit exclusif de faire usage de la marque (art. 13 al. 1 LPM), faire prononcer la nullit� de la marque des recourants, en raison de la nature trop diff�rente des produits.
4.1 Il faut tout d'abord v�rifier si la cour cantonale a admis � bon droit que la marque � Vogue � constitue une marque de haute renomm�e au sens de l'art. 15 al. 1 LPM.
4.1.1 Selon l'art. 15 LPM, le titulaire d'une marque de haute renomm�e peut interdire � des tiers l'usage de cette marque pour tous les produits ou les services pour autant qu'un tel usage menace le caract�re distinctif de la marque, exploite sa r�putation ou lui porte atteinte (al. 1); les droits acquis avant que la marque ne gagne sa haute renomm�e sont r�serv�s (al. 2).
La loi ne d�finit pas la haute renomm�e. Selon la jurisprudence fermement �tablie (ATF 130 III 748 consid. 1.1 p. 752 s. et les r�f�rences), les crit�res d�terminants pour d�cider si une telle qualification s'applique � une marque donn�e peuvent �tre d�duits du but de l'art. 15 LPM, lequel est de prot�ger les marques de haute renomm�e contre l'exploitation de leur r�putation, l'atteinte port�e � celle-ci et la mise en danger du caract�re distinctif de la marque. Semblable protection se justifie lorsque le titulaire de la marque a r�ussi � susciter une renomm�e telle que cette marque poss�de une force de p�n�tration publicitaire utilisable non seulement pour commercialiser les produits et fournir les services auxquels elle �tait destin�e � l'origine, mais encore pour faciliter sensiblement la vente d'autres produits ou la fourniture d'autres services. Cela suppose que la marque jouisse d'une consid�ration g�n�rale aupr�s d'un large public. Pour admettre l'existence d'une marque de haute renomm�e, il ne suffit pas que la marque soit connue par un pourcentage �lev� de personnes, car cela ne permettrait plus de distinguer la haute renomm�e d'une marque de sa notori�t�. L'image positive que repr�sente la marque aupr�s du public est un crit�re qui ne doit pas �tre n�glig�. Il n'est cependant pas n�cessaire que cette image positive fasse l'unanimit� en ce sens que les produits ou les services d�sign�s par la marque de haute renomm�e remporteraient tous les suffrages sans exception. Ainsi, des marques de cigarettes peuvent acqu�rir une haute renomm�e, quand bien m�me le fait de fumer et, partant, les substances utilis�es � cette fin sont d�sormais, comme tels, l'objet de controverses au sein du public.
La notion de haute renomm�e, au sens de l'art. 15 LPM, ressortit au droit; en revanche, le fait de savoir si une marque est connue d'un large public et si elle b�n�ficie d'une image positive aupr�s des personnes qui la connaissent sont des points de fait qui doivent �tre all�gu�s et prouv�s par tous moyens ad�quats, � l'exemple d'un sondage d'opinion, � moins d'�tre notoires (ATF 130 III 748 consid. 1.2 p. 753).
4.1.2 In casu, les recourants n'ont pas sollicit� la mise en oeuvre d'un sondage, sur une base contradictoire et sous contr�le judiciaire, pour �tablir que la marque � Vogue � s'est impos�e comme une marque de haute renomm�e.
La cour cantonale s'est ainsi r�f�r�e, � titre d'indices, � une enqu�te d�moscopique, r�alis�e, � la requ�te des intim�es, par l'institut de sondage allemand "Institut f�r Demoskopie Allensbach" en partenariat avec la soci�t� suisse Isopublic. Cette approche est conforme � la jurisprudence (ATF 131 III 121 consid. 7.3 p. 134 s.).
Il a �t� constat� (art. 105 al. 1 LTF) que cette enqu�te a �t� effectu�es dans les trois r�gions linguistiques de la Suisse, qu'elle a impliqu� 1'100 personnes �g�es de 15 � 74 ans, non cibl�es (notamment en fonction de leur sexe), et qu'elle comportait des questions portant tant sur des aspects quantitatifs que qualitatifs. Il n'est pas contest� que la m�thodologie suivie par l'institut de sondage - m�thode pr�conis�es par NIEDERMANN/SCHNEIDER, Der Beitrag der Demoskopie zur Entscheidfindung im schweizerischen Markenrecht: durchgesetzte Marke, ber�hmte Marke, in sic ! 2002 p. 815 ss - �tait appropri�e. C'est ainsi � juste titre que l'autorit� cantonale a consid�r� comme pertinents les r�sultats de l'enqu�te d�moscopique.
Il r�sulte de l'enqu�te pr�cit�e qu'une personne prise au hasard sur quatre connaissait la marque � Vogue � et l'associait � un magazine de haute qualit�. A la lumi�re de ces r�sultats, la cour cantonale est parvenue � la conclusion que la marque pr�cit�e �tait une marque de haute renomm�e telle que l'entend l'art. 15 al. 1 LPM. D�s l'instant o� il a �t� �tabli que la marque � Vogue � est connue d'un large public dans la Suisse enti�re et qu'elle y jouit d'une appr�ciation globalement positive, cette consid�ration respecte le droit f�d�ral.
4.2 La cour cantonale a jug� que les intim�es, certes titulaires d'une marque de haute renomm�e, ne pouvaient pas se pr�valoir de la protection conf�r�e par ce signe distinctif, car la marque de haute renomm�e ne conf�rerait � son titulaire une protection �tendue qu'aux produits similaires � ceux pour lesquels la marque s'est impos�e. Or il n'y aurait pas de similitude entre des magazines de mode - i. e Vogue, Vogue Hommes International, Vogue Collections et Glamour - et des articles de joaillerie et d'horlogerie, � l'instar des montres produites par les recourantes.
Ce raisonnement est erron�.
4.2.1 Pour les titulaires de marques de haute renomm�e, l'art. 15 LPM �largit le champ de protection des droits conf�r�s par la marque; dans cette mesure, le principe de sp�cialit�, qui r�git le droit suisse des marques, ne s'applique plus. Le titulaire d'une marque de haute renomm�e peut ainsi interdire � des tiers l'usage de cette marque pour les produits et services de toute nature; il peut, en particulier, leur interdire de l'utiliser pour offrir des produits ou des services, de s'en servir � des fins publicitaires ou encore d'en faire usage de quelque autre mani�re dans les affaires (art. 13 al. 2 LPM).
Le titulaire de la marque de haute renomm�e peut se d�fendre contre un usage parasitaire de sa marque m�me dans un autre domaine d'activit� que le sien; il n'est donc pas n�cessaire que les produits ou les services soient de m�me nature (FLORENT THOUVENIN, in Markenschutzgesetz, Berne 2009 n� 1 ad art. 15 LPM; FRAN�OIS DESSEMONTET, La propri�t� intellectuelle et les contrats de licence, Lausanne 2011, p. 348). La jurisprudence a affirm� que le titulaire d'une marque de haute renomm�e peut en interdire l'usage pour n'importe quelle marchandise ou service (ATF 130 III 748 consid. 1.3 p. 753 s.; 124 III 277 consid. 1). Ainsi, il a �t� jug� qu'une entreprise ne pouvait pas utiliser pour des articles de parfumerie la marque des articles de sports "Nike" (ATF 124 III 277). De la m�me mani�re, il a �t� admis qu'une entreprise de literie ne pouvait pas utiliser la marque de boissons gazeuses "Coca Cola" (ATF 116 II 463). La marque de produits alimentaires "Nestl�" ne peut pas non plus �tre utilis�e par un tiers pour d�signer un �tablissement m�dico-social (ATF 130 III 748).
La marque de haute renomm�e a pr�cis�ment �t� pens�e pour tenir compte de la tendance � la diversification des produits qui conduit le producteur du signe hautement renomm� � fabriquer un objet diff�rent de celui pour lequel il a obtenu une protection par le droit des marques (DOMINIQUE BRANDT, La protection �largie de la marque de haute renomm�e au-del� des produits identiques et similaires, Lausanne 1985, p. 157 ss et 195 ss).
4.2.2 Il suit de l� que les intim�es, titulaires de la marque de haute renomm�e � Vogue �, sont en droit d'interdire l'utilisation de cette marque pour toutes les cat�gories de biens et services, et non seulement pour ceux o� leur marque est utilis�e. Autrement dit, les intim�es sont habilit�es � emp�cher que les recourants commercialisent des articles d'horlogerie ou de joaillerie, telles des montres, avec les signes � Vogue � ou � Vogue My Style �.
Sur la base des constatations de la cour cantonale, il appara�t en outre que les recourants ont exploit� de mani�re d�loyale la renomm�e des intim�es, du moment que les consommateurs �taient incit�s � penser qu'il existait un lien, quel qu'en soit la nature, entre leurs entreprises et celles des intim�es, qui publient notamment le magazine de bonne r�putation Vogue. Ce comportement tombe sous le coup de la clause g�n�rale ancr�e � l'art. 2 LCD (cf. ATF 131 III 384 consid. 5.1 in fine). Dans ces circonstances, il n'est pas utile d'examiner si les recourants, en utilisant le mot � Vogue � sur leurs montres, ont encore fait na�tre une confusion avec le produit d'autrui au sens de l'art. 3 let. d LCD ou s'ils ont transf�r� l'image d'un produit connu � leurs propres prestations, attitude qui est sanctionn�e par l'art. 3 let. e LCD (arr�t 4A_467/2007 du 8 f�vrier 2008 consid. 4.3, in sic ! 6/2008 p. 454).
Les mesures prises par la cour cantonale, en application du droit de la concurrence d�loyale, ne sont pas discut�es dans le cadre du recours, si bien qu'il n'y a pas lieu d'y revenir.
La deuxi�me intim�e est titulaire des enregistrements internationaux "Vogue", "Vogue Europe" et "Vogue Hommes" pour les produits de la classe n� 14, laquelle comprend la bijouterie et l'horlogerie.
A titre reconventionnel, les recourants ont demand� � la cour cantonale de constater la nullit� de ces marques pour la Suisse en raison du non-usage pendant cinq ans. Les recourants se sont donc r�f�r�s � l'art. 12 LPM.
La cour cantonale a rejet� la demande reconventionnelle en constatant que les recourants n'avaient pas rendu vraisemblable le d�faut d'usage.
Les recourants critiquent cette d�cision.
Selon l'art. 12 al. 3 LPM, quiconque invoque le d�faut d'usage doit le rendre vraisemblable; la preuve de l'usage incombe alors au titulaire.
Il appert que cette disposition pr�voit une proc�dure en deux temps: il faut tout d'abord que le demandeur rende vraisemblable le d�faut d'usage et ce n'est que si cette premi�re condition est remplie qu'il incombe alors au titulaire de la marque de prouver qu'il en a fait usage. Il s'ensuit qu'il appartenait aux recourants, dans un premier temps, de rendre vraisemblable le d�faut d'usage. La jurisprudence a pr�cis� qu'il ne suffit pas, pour rendre vraisemblable le non-usage, de l'all�guer; le demandeur doit apporter des �l�ments de preuve ou, � tout le moins, proposer des mesures probatoires sur cette vraisemblance (arr�t 4A_253/2008 du 14 octobre 2008 consid. 4.1, in sic ! 4/2009 p. 268).
Or, la cour cantonale a constat� en fait - d'une mani�re qui lie le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF) - que les recourants, dans la proc�dure cantonale, n'ont pr�sent� aucune preuve � ce sujet et n'ont pas formul� d'offre de preuve pr�cise; ils se sont born�s � all�guer le non-usage.
Etablir la vraisemblance d'un d�faut d'usage n'est pourtant pas impossible, contrairement � ce que soutiennent les recourants. Il leur �tait loisible de faire entendre des commer�ants, voire le repr�sentant d'une association professionnelle, qui auraient pu dire s'ils avaient d�j� entendu parler de produits de la classe n� 14 portant les marques litigieuses.
D�s lors que les recourants, en tant que demandeurs, n'ont pas rendu vraisemblable le d�faut d'usage comme l'exige l'art. 12 al. 3 LPM, le rejet de leur demande reconventionnelle ne viole pas le droit f�d�ral.
Partant, le recours doit �tre enti�rement rejet�.
En cons�quence, les frais judiciaires et les d�pens sont mis � la charge de la partie qui succombe, soit les recourants, avec solidarit� entre eux (art. 66 al. 1 et 5 et 68 al. 1, 2 et 4 LTF).
Les recourants, d�biteurs solidaires, verseront aux intim�es, cr�anci�res solidaires, une indemnit� de 6'000 fr. � titre de d�pens.