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Timestamp: 2016-10-25 14:01:58+00:00
Document Index: 282812845

Matched Legal Cases: ['in dubio', 'in dubio', 'art. 452', 'art. 29', 'art. 373', 'art. 452', 'art. 29', 'art. 29', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 6', 'art. 32', 'in dubio', 'ATF ', 'ATF ', 'in dubio', 'art. 90', 'art. 190', 'in dubio', 'art. 152']

1P.751/2006 (18.01.2007)
1P.751/2006 /svc
intim�e, repr�sent�e par Me Patrick Mangold, avocat,
du canton de Vaud du 11 juillet 2006.
Par jugement du 20 avril 2006, le Tribunal correctionnel du Tribunal d'arrondissement de Lausanne (ci-apr�s: le Tribunal correctionnel) a condamn� X.________, n� en Palestine en 1982, � la peine de trois ans et demi de r�clusion, sous d�duction de la d�tention pr�ventive subie, pour appropriation ill�gitime, contrainte, viol qualifi� au pr�judice de Y.________, d'origine marocaine n�e en France en 1987, rupture de ban, infraction et contravention � la loi f�d�rale sur les stup�fiants. Il a �galement r�voqu� le sursis de trois ans accord� � X.________ le 21 d�cembre 2004 par le Tribunal de police de Gen�ve le condamnant � la peine de deux mois d'emprisonnement sous d�duction de la d�tention pr�ventive subie. Il a expuls� X.________ du territoire suisse pour une dur�e de dix ans, donn� acte de ses r�serves civiles � Y.________, condamn� X.________ au paiement de 10'000 fr. � cette derni�re au titre de r�paration du tort moral, et ordonn� la confiscation et la destruction du couteau Opinel s�questr�. Il a en revanche lib�r� X.________ des chefs d'accusation de mise en danger de la vie d'autrui et de vol.
Les faits retenus sont en substance les suivants. X.________ a s�journ� en Suisse, entre le 4 janvier et le 18 mars 2005, alors qu'il �tait frapp� d'une expulsion judiciaire du territoire suisse valable trois ans depuis le 21 d�cembre 2004. Pendant la m�me p�riode, il s'est livr� r�guli�rement au commerce d'herbes de cannabis, qu'il vendait � raison de trois ou quatre fois par semaine. Il consommait �galement deux � trois fois par semaine de la coca�ne, de l'h�ro�ne et plus r�guli�rement de l'herbe de cannabis.
A Lausanne, le 17 mars 2005, vers cinq heures du matin, Y.________ a quitt� l'�tablissement W.________ en compagnie de X.________ et de Z.________. Devant le domicile de celui-ci, X.________ a contraint Y.________ � monter dans l'appartement en la mena�ant d'un couteau. Arriv� sur place, il l'a entra�n�e dans la salle de bains, l'a embrass�e, l'a touch�e sur tout le corps, puis lui a ordonn� de se d�shabiller. Devant le refus de celle-ci, X.________ l'a � nouveau menac�e avec le couteau, puis l'a gifl�e et lui a tir� les cheveux, avant de la d�shabiller par la force, de la pousser contre le lavabo et de la p�n�trer � plusieurs reprises. Au cours de ces faits, X.________ s'est empar� du sac � main de Y.________, contenant 150 fr. et divers objets personnels.
Par arr�t du 11 juillet 2006, la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: la Cour de cassation p�nale) a rejet� le pourvoi form� par X.________ et a confirm� le jugement attaqu�.
Agissant par la voie du recours de droit public, X.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t rendu par la Cour de cassation p�nale le 11 juillet 2006, le dossier de la cause �tant retourn� � l'autorit� cantonale pour nouvelle instruction et nouveau jugement dans le sens des consid�rants. Il se plaint d'une constatation et d'une appr�ciation arbitraires des preuves ainsi que d'une violation du principe in dubio pro reo et du droit d'�tre entendu. Il requiert en outre l'assistance judiciaire.
La Cour de cassation p�nale s'est r�f�r�e aux consid�rants de son arr�t. Le Minist�re public s'est �galement rapport� aux consid�rants de l'arr�t attaqu�, ainsi qu'� son pr�avis du 26 juin 2006. Y.________ a conclu au rejet du recours.
En l'esp�ce, le recourant se plaint d'une violation de son droit d'�tre entendu, d'une constatation et d'une appr�ciation arbitraires des preuves ainsi que d'une violation du principe in dubio pro reo, de sorte que le recours de droit public est recevable.
Dans un grief d'ordre formel qu'il convient d'examiner en premier lieu, le recourant se plaint d'une violation de son droit d'�tre entendu, en invoquant les art. 452 let. f et 373 let. a du Code de proc�dure p�nale vaudois du 12 septembre 1967 (CPP/VD), ainsi que l'art. 29 al. 2 Cst.. Il reproche � l'autorit� cantonale d'avoir ni� une motivation insuffisante de l'arr�t de premi�re instance, les consid�rants en fait relatifs aux trois diff�rentes versions de la victime �tant tr�s succincts. Pour le surplus, il reproche � la Cour de cassation p�nale de ne pas avoir mentionn� le r�sultat objectif des constatations m�dicales et de ne pas s'�tre prononc�e sur les motifs qui auraient pu pousser la victime � effectuer des d�clarations fallacieuses aupr�s du juge d'instruction ainsi que sur les autres �l�ments objectifs qui auraient permis de donner foi � ses d�clarations.
3.1 Selon l'art. 373 al. 2 let. a CPP/VD, le jugement contient les consid�rants de fait, en indiquant bri�vement les motifs de la conviction du tribunal sur les faits importants pour le jugement de la cause. L'art. 452 let. f CPP/VD pr�voit quant � lui que tout arr�t de la cour de cassation indique la d�cision motiv�e sur chacune des questions examin�es. Il n'appara�t pas que ces dispositions assurent une protection plus �tendue que celle d�coulant de l'art. 29 al. 2 Cst. Le recourant soutient cependant que le l�gislateur cantonal exigerait que les faits soient longuement expliqu�s car ils sont essentiels, alors que selon la garantie minimale constitutionnelle, les seuls faits pertinents suffiraient. Or, cette conclusion proc�de d'une mauvaise lecture de la jurisprudence cantonale cit�e (arr�t de la Cour de cassation p�nale du 29 novembre 2002 in JDT 2003 III 70). En effet, dans cet arr�t, la Cour de cassation p�nale vaudoise s'est au contraire content�e de rappeler que le juge n'avait pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqu�s par les parties et qu'il pouvait passer sous silence ce qui, sans arbitraire, lui paraissait � l'�vidence non �tabli ou sans pertinence. Elle pr�cisait en outre "qu'� la diff�rence des consid�rants de fait, qui doivent �tre parfois longuement expliqu�s et qui sont essentiels, la motivation de la conviction du tribunal ne concerne ainsi que les faits importants et doit simplement attester la r�flexion et le choix du premier juge". On ne saurait toutefois en d�duire que la protection se voudrait plus �tendue en proc�dure p�nale vaudoise. A d�faut d'une d�monstration plus ample par le recourant, il suffit donc d'examiner le grief sous l'angle de l'art. 29 al. 2 Cst.
3.2 Le droit d'�tre entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. implique notamment que le juge motive sa d�cision de mani�re � ce que le destinataire de celle-ci puisse la comprendre et l'attaquer utilement s'il y a lieu et � ce que l'autorit� de recours puisse exercer son contr�le (ATF 129 I 232 consid. 3.2 p. 236 et les r�f�rences cit�es). Il suffit, pour satisfaire � ces exigences, que l'autorit� examine les questions d�cisives pour l'issue du litige et expose les motifs qui fondent sa d�cision de mani�re � ce que le destinataire de celle-ci puisse en saisir la port�e et exercer ses droits de recours � bon escient; elle n'est pas tenue de discuter de fa�on d�taill�e tous les arguments avanc�s et n'est pas davantage astreinte � se prononcer s�par�ment sur chacune des conclusions qui lui sont pr�sent�es (ATF 130 II 530 consid. 4.3 p. 540; 129 I 232 consid. 3.2 p. 236; 126 I 97 consid. 2b p. 102).
3.3 En l'esp�ce, le Tribunal correctionnel n'a effectivement pas retranscrit en d�tail les diff�rentes versions donn�es par la victime. Il a en revanche expliqu� en quoi consistait la divergence fondamentale, � savoir qu'elle avait �t� viol�e une seconde fois par le recourant dans la salle de bains et que son calvaire avait dur� jusque vers dix heures du matin, ce qui est suffisant. Le Tribunal correctionnel a �galement pr�cis� pourquoi il privil�giait la premi�re version fournie par la victime, celle-ci correspondant aux t�moignages recueillis par la police. Peu importe les motifs qui ont pouss� la victime � modifier ses premi�res d�clarations, puisque la nature des faits qui se sont produits reste identique et qu'ils sont attest�s par Z.________ sur les points essentiels.
Le recourant reproche � la Cour de cassation p�nale de ne pas avoir mentionn� le r�sultat objectif des constatations m�dicales. Or, la Cour de cassation p�nale a, � cet �gard, renvoy� au jugement du Tribunal correctionnel qui d�crit scrupuleusement le r�sultat des analyses effectu�es. Le Tribunal correctionnel, tout comme la Cour de cassation p�nale, affirme certes que les l�sions d�cel�es sont compatibles avec le d�roulement des faits tel que d�crit par la victime, mais pr�cise "� savoir que l'agresseur l'a saisie au bras avec une certaine force".
Dans ces conditions, il appara�t que le grief tir� d'un d�faut de motivation doit �tre rejet�.
4.1 Selon la jurisprudence, l'arbitraire, prohib� par l'art. 9 Cst., ne r�sulte pas du seul fait qu'une autre solution pourrait entrer en consid�ration ou m�me qu'elle serait pr�f�rable; le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue en derni�re instance cantonale que si elle est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut� ou si elle heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice ou de l'�quit�. Il ne suffit pas que la motivation de la d�cision soit insoutenable; encore faut-il qu'elle soit arbitraire dans son r�sultat (ATF 131 I 217 consid. 2.1. p. 219, 57 consid. 2 p. 61; 129 I 173 consid. 3.1 p. 178; 128 I 273 consid. 2.1. p. 275).
4.1.1 L'appr�ciation des preuves est en particulier arbitraire lorsque le juge de r�pression n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, s'il a omis, sans raison s�rieuse, de tenir compte d'un moyen important propre � modifier la d�cision attaqu�e ou encore si, sur la base des �l�ments recueillis, il a fait des d�ductions insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9). Il en va de m�me lorsqu'il retient unilat�ralement certaines preuves ou lorsqu'il rejette des conclusions pour d�faut de preuves, alors m�me que l'existence du fait � prouver r�sulte des all�gations et du comportement des parties (ATF 118 Ia 28 consid. 1b p. 30). Il ne suffit pas qu'une interpr�tation diff�rente des preuves et des faits qui en d�coulent paraisse �galement concevable pour que le Tribunal f�d�ral substitue sa propre appr�ciation des preuves � celle effectu�e par l'autorit� de condamnation, qui dispose en cette mati�re d'une grande latitude. En serait-il autrement, que le principe de la libre appr�ciation des preuves par le juge du fond serait viol� (ATF 120 Ia 31 consid. 2d p. 37 s.).
4.1.2 Lorsque, comme en l'esp�ce, l'autorit� cantonale de recours avait, sur les questions pos�es dans le recours de droit public, une cognition semblable � celle du Tribunal f�d�ral, ce dernier porte concr�tement son examen sur l'arbitraire du jugement de l'autorit� inf�rieure, � la lumi�re des griefs soulev�s dans l'acte de recours. Cependant, pour se conformer aux exigences de l'art. 90 al. 1 let. b OJ, le recourant ne peut pas simplement reprendre les critiques qu'il a formul�es en instance cantonale devant l'autorit� de cassation, mais il doit exposer pourquoi cette derni�re aurait refus� � tort de qualifier d'arbitraire l'appr�ciation des preuves par l'autorit� de premi�re instance. Le Tribunal f�d�ral se prononce librement sur cette question (ATF 125 I 492 consid. 1a/cc et 1b p. 495 et les arr�ts cit�s).
4.2 La pr�somption d'innocence est garantie par l'art. 6 par. 2 CEDH et par l'art. 32 al. 1 Cst., qui ont la m�me port�e. Elle a pour corollaire le principe in dubio pro reo, qui concerne tant le fardeau de la preuve que l'appr�ciation des preuves. En tant que r�gle de l'appr�ciation des preuves, ce principe, dont la violation n'est invoqu�e que sous cet angle par la recourante, signifie que le juge ne peut se d�clarer convaincu d'un �tat de fait d�favorable � l'accus�, lorsqu'une appr�ciation objective de l'ensemble des �l�ments de preuve laisse subsister un doute s�rieux et insurmontable quant � l'existence de cet �tat de fait (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 IV 86 consid. 2a p. 88; 120 Ia 31 consid. 2c p. 37). Le Tribunal f�d�ral ne revoit les constatations de fait et l'appr�ciation des preuves que sous l'angle restreint de l'arbitraire (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 I 208 consid. 4 p. 211; 120 Ia 31 consid. 2d p. 37 s.). Il examine en revanche librement la question de savoir si, sur la base du r�sultat d'une appr�ciation non arbitraire des preuves, le juge aurait d� �prouver un doute s�rieux et insurmontable quant � la culpabilit� de l'accus�; dans cet examen, il s'impose toutefois une certaine retenue, le juge du fait, en vertu du principe de l'imm�diatet�, �tant mieux � m�me de r�soudre la question (cf. arr�ts non publi�s 1P.460/2006 du 18 octobre 2006 consid. 2.2, 1P.477/2006 du 14 septembre 2006 consid. 2.2, 1P.283/2006 du 4 ao�t 2006 consid. 2.2, 1P.454/2005 du 9 novembre 2005 consid. 2.1, 1P.428/2003 du 8 avril 2004 consid. 4.2, 1P.587/2003 du 29 janvier 2004 consid. 7.2).
4.3 En l'esp�ce, le recourant soutient que l'autorit� cantonale aurait fait preuve d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et aurait viol� le principe in dubio pro reo au regard des constatations m�dicales de l'IUML et du CHUV, des versions contradictoires de la victime, et enfin des divergences entre les d�clarations de la victime et celles du t�moin.
Le recours consiste en une r�p�tition des griefs all�gu�s � l'appui du pourvoi � la Cour de cassation p�nale. De nature appellatoire, l'argumentation du recourant appara�t ainsi largement irrecevable au regard de l'art. 90 al. 1 let. b OJ. Quoiqu'il en soit, elle est de toute fa�on mal fond�e.
4.4 La Cour de cassation p�nale a expos� que, confront�e � deux versions diam�tralement oppos�es, et faute de preuve mat�rielle, les d�clarations des diff�rents protagonistes devaient �tre examin�es � la lumi�re de celles des divers t�moins.
Les d�clarations de la victime ont certes vari�, mais uniquement sur des points secondaires, puisque la nature des faits reproch�s au recourant est demeur�e identique. Ainsi que l'ont relev� les autorit�s cantonales, la version des faits pr�sent�e par Z.________ rejoint effectivement, sur les �l�ments essentiels, les d�clarations de la victime. Il est certes revenu sur ses dires en audience en pr�cisant que si le recourant avait effectivement �t� relativement brutal � l'entr�e de l'immeuble, il ne se souvenait plus vraiment avoir vu le couteau - ce que la Cour de cassation p�nale a, de mani�re convaincante, justifi� par la crainte du t�moin de passer pour un complice. Il n'en demeure pas moins que Z.________ a vu le cutter dans la main du recourant alors qu'il �tait dans la salle de bains avec la victime. Le t�moin a �galement pr�cis� qu'il �tait inquiet pour la victime et que l'intention du recourant �tait d'avoir des relations sexuelles avec cette derni�re, ce qu'elle ne d�sirait pas.
A cela s'ajoute le fait que, comme l'ont soulign� les autorit�s cantonales, Z.________ �tait dans un premier temps pr�venu de complicit� de viol. Malgr� les risques encourus, il a n�anmoins corrobor� les d�clarations de la victime sur les points principaux.
Du reste, le recourant ne conteste pas la version des faits donn�e par le t�moin. Il admet donc implicitement s'�tre rendu dans l'appartement de Z.________, quand bien m�me il l'a toujours ni� au cours de la proc�dure p�nale.
En outre, quoi qu'en dise le recourant, le fait qu'aucune blessure n'ait �t� d�cel�e sur le corps de la victime a effectivement �t� pris en consid�ration, puisque la pr�vention de mise en danger de la vie d'autrui a �t� abandonn�e. Le recourant perd �galement de vue que la condition de la cruaut� pr�vue pour le viol qualifi� � l'art. 190 al. 3 CP est admise d�s que l'auteur a menac� sa victime d'une arme � feu ou de toute autre arme dangereuse. D�s lors, malgr� l'absence de blessures, l'usage d'un couteau - retrouv� sur le recourant lors de son interpellation - justifiait la qualification retenue.
Il r�sulte de ce qui pr�c�de que les autorit�s cantonales n'ont pas fait preuve d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves, ni viol� le principe in dubio pro reo.
Il s'ensuit que le recours doit �tre rejet�. La demande d'assistance judiciaire doit �galement �tre rejet�e, car les conclusions du recourant paraissaient d'embl�e vou�es � l'�chec (art. 152 OJ).
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux mandataires des parties, au Procureur g�n�ral et � la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud.