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Timestamp: 2016-10-23 12:11:24+00:00
Document Index: 26101244

Matched Legal Cases: ['art. 80', 'art. 81', 'art 42', 'art. 81', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 9', 'art. 106', 'art. 64', 'art. 66']

6B_322/2016 (07.04.2016)
6B_322/2016 � � Arr�t du 7 avril 2016
Ordonnance de non-entr�e en mati�re, r�cusation, frais judiciaires,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours p�nale, du 27 janvier 2016 (PE15.025957-ADY).
1.1.�Par ordonnance rendue le 6 janvier 2016 dans la proc�dure PE15.025957-ADY, le Minist�re public de l'arrondissement de Lausanne a refus� d'entrer en mati�re sur la plainte p�nale d�pos�e le 18 d�cembre 2015 par X.________ contre sa fille et son ex-�pouse pour diffamation. Il a consid�r� que la plainte �tait tardive s'agissant des faits dont le pr�nomm� avait pris connaissance le 20 mars 2014. Par ailleurs, les faits reproch�s � sa fille et son beau-fils faisaient l'objet d'une instruction p�nale distincte PE14.020604-CMS/MOP, qui �tait suspendue jusqu'� droit connu sur le sort de l'enqu�te principale PE14.005625-ADY instruite � charge de X.________ et toujours en cours.
1.2.�Le 27 janvier 2016, la Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal vaudois a rejet� le recours de X.________ contre l'ordonnance susmentionn�e, ainsi que sa requ�te en r�cusation du Procureur ad interim A.________ ayant prononc� la non-entr�e en mati�re litigieuse.
1.3.�X.________ interjette un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t cantonal.
L'objet du litige est circonscrit par l'arr�t cantonal rendu dans l'affaire cit�e sous rubrique, de sorte que les critiques aff�rant aux proc�dures PE14.005625-ADY et PE15.019672-ADY �voqu�es par le recourant sont irrecevables (cf. art. 80 al. 1 LTF).
Le recourant ne se d�termine nullement sur un �ventuel tort moral ou dommage, ni sur leur principe ni sur leur quotit�. L'absence d'explication sur la question des pr�tentions civiles exclut sa qualit� pour recourir sur le fond de la cause. Les griefs soulev�s en ce sens sont irrecevables.
L'hypoth�se vis�e � l'art. 81 al. 1 let. b ch. 6 LTF n'entre pas en consid�ration, le recourant ne soulevant aucun grief recevable quant � son droit de porter plainte (cf. art 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF).
Ind�pendamment des conditions pos�es par l'art. 81 al. 1 LTF, la partie plaignante serait habilit�e � se plaindre d'une violation de ses droits de partie �quivalant � un d�ni de justice formel, sans toutefois pouvoir faire valoir par ce biais, m�me indirectement, des moyens qui ne peuvent �tre s�par�s du fond (cf. ATF 141 IV 1 consid. 1.1 p. 5).
5.1.�Le recourant reproche � A.________ d'avoir rendu l'ordonnance litigieuse, alors que celui-ci se trouvait saisi simultan�ment de la proc�dure PE14.005625-ADY instruite � la charge de celui-l�. Invoqu� sans autre d�veloppement, le grief ne satisfait pas aux exigences de motivation pr�vues aux art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF et se r�v�le par cons�quent irrecevable, le recourant n'indiquant aucunement en quoi les consid�rations cantonales, selon lesquelles l'intervention d'un procureur dans diverses affaires concernant les m�mes parties n'emporte pas pr�vention, seraient contraires au droit, ni en quoi le cas d'esp�ce serait constitutif d'un cas de pr�vention � son d�triment.
5.2.�Le recourant conteste le montant des frais judiciaires mis � sa charge, qu'il estime excessif au regard de sa capacit� financi�re limit�e en tant que b�n�ficiaire d'une rente d'assurance-invalidit�.
Le montant des frais judiciaires imput�s au recourant a �t� d�termin� sur la base du Tarif vaudois des frais de proc�dure et indemnit�s en mati�re p�nale du 28 septembre 2010 (cf. arr�t attaqu� p. 7), que le Tribunal f�d�ral n'est habilit� � examiner que sous l'angle restreint de l'arbitraire (cf. art. 9 Cst. et 95 LTF). Le recourant ne dit pas en quoi le tarif cantonal aurait �t� arbitrairement appliqu�, de sorte que sa critique est irrecevable, � d�faut d'une motivation r�pondant aux r�quisits de l'art. 106 al. 2 LTF.
Comme les conclusions du recours �taient d�pourvues de chances de succ�s, l'assistance judiciaire ne peut �tre accord�e (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant, qui succombe, supporte les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF), fix�s en consid�ration de sa situation financi�re qui n'appara�t pas favorable.