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Timestamp: 2016-10-22 02:01:57+00:00
Document Index: 131185829

Matched Legal Cases: ['art. 89', 'art. 99', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 18', 'art. 18', 'art. 18', 'art. 29', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 36', 'art. 10', 'art. 10', 'art. 8', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 15', 'art. 13', 'art. 15', 'art. 15', 'art. 10', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 26', 'art. 106', 'in fine', 'art. 65', 'art. 68']

1C_344/2011 (15.03.2012)
De nombreux opposants, parmi lesquels figurent A.________ et consorts ont recouru contre la d�cision de l'OFT aupr�s du Tribunal administratif f�d�ral (ci-apr�s: le TAF).
Par arr�t du 15 juin 2011, le TAF a rejet� le recours des int�ress�s dans la mesure de sa recevabilit�.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, A.________ et consorts demandent au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t du TAF du 15 juin 2008, subsidiairement d'annuler l'arr�t attaqu� et de renvoyer la cause au TAF pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Les recourants se plaignent pour l'essentiel d'une appr�ciation arbitraire des faits, d'une violation de leur droit d'�tre entendus ainsi que d'une violation des principes de la libert� personnelle, du respect de la vie priv�e et de la garantie de la propri�t�.
Le TAF conclut au rejet du recours. L'OFT renvoie � sa d�cision et renonce � se prononcer sur le recours. Les intim�s concluent � l'irrecevabilit� du recours, subsidiairement � son rejet dans la mesure o� il est recevable. L'Office f�d�ral de l'environnement est d'avis que le projet litigieux est conforme au droit f�d�ral de l'environnement. Dans leur r�plique du 25 janvier 2012, les recourants d�clarent persister int�gralement dans leurs conclusions.
Par ordonnance du 22 septembre 2011, le Pr�sident de la Ire Cour de droit public a admis la requ�te d'effet suspensif contenue dans le recours en ce sens qu'aucuns travaux de gros oeuvre du tunnel de Champel ne peuvent �tre ex�cut�s avant la d�cision finale du Tribunal f�d�ral.
Les recourants ont pris part � la proc�dure devant le TAF. Ils sont propri�taires d'immeubles qui se situent soit directement sur le trac� du tunnel de Champel, soit � quelques m�tres ou dizaines de m�tres de celui-ci. Ils sont ainsi particuli�rement touch�s par la d�cision attaqu�e, qui confirme l'approbation des plans du CEVA, et ont donc la qualit� pour recourir au sens de l'art. 89 al. 1 LTF.
Les autres conditions de recevabilit� �tant r�unies, il y a lieu d'entrer en mati�re.
1.2 Les recourants ont joint � leur m�moire de recours un courrier de l'OFT du 20 juillet 2011. Il s'agit d'une pi�ce nouvelle qui n'a pas � �tre prise en consid�ration, en vertu de l'art. 99 al. 1 LTF. D'ailleurs, celle-ci n'�tait de toute mani�re pas de nature � influer sur le sort de la pr�sente proc�dure.
Par ailleurs, selon la jurisprudence, l'appr�ciation des preuves ou l'�tablissement des faits sont arbitraires (art. 9 Cst.; ATF 134 I 263 consid. 3.1 p. 265) lorsque l'autorit� n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, si elle ne prend pas en compte, sans raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision ou lorsqu'elle tire des constatations insoutenables des �l�ments recueillis (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9; 127 I 38 consid. 2a p. 41).
2.1 Dans la partie "en fait" de leur m�moire de recours, les recourants r�sument la proc�dure du projet du CEVA et pr�sentent leur propre version des faits. Une telle argumentation, dans la mesure o� elle s'�carte des faits constat�s dans l'arr�t attaqu� ou les compl�te, sans qu'il soit indiqu� en quoi ceux-ci seraient manifestement inexacts ou arbitraires, est irrecevable, le Tribunal f�d�ral n'�tant pas une instance d'appel (ATF 136 II 101 consid. 3 p. 104 s.; 135 II 313 consid. 5.2.2 p. 322).
2.2 Dans un grief intitul� "arbitraire", les int�ress�s reprochent au TAF d'avoir proc�d� � une appr�ciation arbitraire des faits. Ils estiment que la cadence des trains a �t� minimis�e et que les mesures de protection ne seront pas suffisantes en cas d'augmentation du nombre de rames � deux �tages ou de passages de trains de marchandises.
S'agissant de la cadence des trains, le TAF s'est fond� sur les chiffres retenus par les intim�s et l'OFT lors de la s�ance d'instruction du 9 f�vrier 2011. Il a ainsi retenu que durant les heures diurnes, � savoir de 6h00 � 22h00, il y aura 12 trains par heure, soit 192 au total. Quant aux heures nocturnes, il n'y aura pas de trafic entre 24h00 et 5h00 et, durant les 3 heures restantes (soit de 22h01 � 24h00 et de 5h00 � 5h59), il y aura 12 trains au total et 3,75 trains en moyenne pour l'heure la plus charg�e. Les recourants ne disent pas en quoi ces chiffres seraient inexacts ou auraient �t� retenus de fa�on arbitraire. Ils se contentent de les mettre en doute de mani�re vague en insinuant que les intim�s peuvent "dire ce qui les arrange, dans la mesure o� personne ne peut les contredire". Ceci ne suffit toutefois pas � constater que les juges du TAF auraient proc�d� � une appr�ciation arbitraire des faits.
Les recourants soutiennent ensuite vainement que les trains � deux �tages n'ont pas �t� pris en consid�ration dans le calcul des nuisances. En effet, les juges du TAF ont consacr� le consid. 22.3.3 de leur arr�t � examiner l'influence de l'augmentation des rames � deux �tages sur le calcul des pronostics et sur les protections � mettre en place, pour arriver � la conclusion que l'introduction �ventuelle d'un nombre relativement important de trains � deux �tages ne saurait pour l'heure constituer une quelconque violation de la loi. La circulation des trains � deux �tages ayant �t� prise en compte et analys�e soigneusement dans l'arr�t attaqu�, il appara�t que l'�tablissement des faits n'est pas incomplet sur ce point.
Le TAF a retenu que des trains de marchandises ne circuleront pas sur le trajet du CEVA. Pour ce faire, il s'est bas� sur l'�tude d'impact sur l'environnement et sur les d�clarations des intim�s qui, lors de la s�ance d'instruction du 9 f�vrier 2011, ont confirm� qu'il n'�tait pas pr�vu de faire circuler des trains de marchandises sur la ligne ferroviaire du CEVA. Selon les recourants, ceci serait toutefois un "mensonge �hont�" de la part des ma�tres d'ouvrage. A leur avis, il serait en effet �vident qu'une fois la ligne du CEVA construite, personne ne pourra jamais s'opposer � ce que des trains de marchandises l'empruntent au motif que cela aurait �t� ni� dans la proc�dure d'approbation. Cette argumentation, pour le moins sp�cieuse, n'�tablit nullement que les juges du TAF auraient constat� ce fait de fa�on insoutenable.
2.3 Mal fond�es, les critiques des recourants relatives � l'�tablissement et � l'appr�ciation des faits doivent �tre �cart�es. Il est par ailleurs pris acte que des trains de marchandises ne circuleront pas sur le trajet du CEVA. Il n'y a d�s lors pas lieu de compl�ter ou corriger les faits retenus dans l'arr�t attaqu� et le Tribunal f�d�ral est li� par ceux-ci conform�ment � l'art. 105 al. 1 LTF.
3.1 Le droit d'�tre entendu, tel qu'il est garanti par l'art. 29 al. 2 Cst., comprend le droit pour l'int�ress� de prendre connaissance du dossier, de s'exprimer sur les �l�ments pertinents avant qu'une d�cision ne soit prise touchant sa situation juridique, de produire des preuves pertinentes, d'obtenir qu'il soit donn� suite � ses offres de preuves pertinentes, de participer � l'administration des preuves essentielles ou � tout le moins de s'exprimer sur son r�sultat, lorsque cela est de nature � influer sur la d�cision � rendre (ATF 129 II 497 consid. 2.2 p. 504 s.; ATF 127 I 54 consid. 2b p. 56; 126 I 15 consid. 2a/aa p. 16 et les arr�ts cit�s).
3.2 En l'esp�ce, les recourants critiquent la m�thode utilis�e par l'OFT et ent�rin�e par le TAF, qui consisterait � compl�ter un dossier post�rieurement � la d�livrance de l'autorisation sollicit�e, par le biais de charges impos�es au requ�rant, �ludant ainsi le droit d'�tre entendus des opposants; ces derniers ne pouvaient en effet avoir acc�s qu'� un dossier partiel et insuffisant. Cette violation ne pouvait �tre r�par�e en cours de proc�dure, puisque les opposants n'avaient pas acc�s aux pi�ces compl�mentaires transmises � l'OFT et qu'une participation de leur part au contr�le des charges restait al�atoire, dans la mesure o� leur qualit� de partie devait encore �tre reconnue.
Tout d'abord, c'est en vain que les recourants affirment que le dossier �tait incomplet du seul fait que la d�cision de l'OFT �tait assortie de nombreuses charges. En l'occurrence, l'OFT a consid�r� qu'il avait entre les mains les informations indispensables pour v�rifier si le projet respectait le droit en vigueur. Il n'a ainsi pas jug� utile d'exiger des documents compl�mentaires ou de faire compl�ter le dossier avant de rendre sa d�cision (art. 18b LCdF), m�me si certaines pi�ces pouvaient manquer au moment de la mise � l'enqu�te. De toute fa�on, comme l'a rappel� le TAF � propos du grief relatif � l'incompl�tude suppos�e du dossier, il ne s'agit pas en l'esp�ce de savoir si le dossier mis � l'enqu�te �tait complet ou non, mais si la d�cision entreprise est conforme � la loi; le nombre de charges contenues dans la d�cision d'approbation ne signifie au demeurant pas ipso facto que celle-ci ne serait pas conforme aux exigences l�gales (cf. arr�t attaqu� consid. 11.3). L'on ne saurait d�s lors d�celer une violation du droit d'�tre entendu des recourants du seul fait que la d�cision de l'OFT �tait assortie de tr�s nombreuses charges.
Les recourants se plaignent ensuite de ne pas avoir de contr�le sur la bonne ex�cution des charges contenues dans la d�cision, que ce soit des charges imposant des projets de d�tails ou exigeant des rapports ou �tudes compl�mentaires. En vertu de l'art. 18i al. 2 LCdF, la proc�dure simplifi�e s'applique aux plans de d�tail �labor�s sur la base d'un projet d�j� approuv�. La demande n'est ni publi�e, ni mise � l'enqu�te; le projet est soumis aux int�ress�s, qui peuvent faire opposition dans un d�lai de 30 jours (art. 18i al. 3 LCdF). La proc�dure de plans de d�tails permet ainsi de sauvegarder les droits des tiers, notamment leur droit d'�tre entendus. Par ailleurs, les recourants se plaignent en vain que l'ex�cution des autres charges, � savoir celles qui exigent plut�t des rapports ou des �tudes, parfois avec le concours d'experts externes, ne serait pas soumise au contr�le des opposants. En effet, ainsi que l'a pertinemment soulign� le TAF au consid. 12.2.3 de son arr�t, ces charges d�montrent que le projet sera suivi par une multitude d'autorit�s f�d�rales, cantonales ou communales et par des experts, lesquels devront soit veiller au bon d�roulement des travaux, soit v�rifier que les plans pourront bien �tre r�alis�s tels qu'approuv�s et � ce que toute intervention dans des milieux sensibles soit effectu�e dans les r�gles. Ces autorit�s et experts ont, en cas de difficult�s, la facult� de saisir l'OFT, lequel en sa qualit� d'autorit� de surveillance prendra les mesures n�cessaires. Le suivi strict de ces charges est ainsi contr�l� par des experts. Une intervention des opposants � ce stade n'est en outre pas pr�vue par la loi. Le grief tir� de la violation du droit d'�tre entendu doit par cons�quent �galement �tre rejet� sur ce point.
3.3 Les recourants all�guent que le TAF a consid�r�, de mani�re � lier le Tribunal f�d�ral, que des dalles de type A ne pourraient pas �tre install�es puisqu'elles n�cessitent 125 cm d'espace libre et que le gabarit du tunnel de Champel n'en offre que 110. Il aurait toutefois contourn� cet obstacle sur la base d'affirmations �mises lors de la s�ance d'instruction du 9 f�vrier 2011, selon lesquelles il serait possible de transformer une dalle de type B en dalle de type A; en retenant cet all�gu�, sans donner aux recourants la possibilit� de s'exprimer � ce sujet, le TAF aurait viol� leur droit d'�tre entendus. Les int�ress�s ne contestent toutefois pas qu'ils �taient pr�sents lors de ladite s�ance d'instruction et qu'ils ont eu tout loisir de s'exprimer sur les diff�rents th�mes abord�s, que ce soit directement au cours de la s�ance ou � la r�ception du proc�s-verbal, un d�lai leur ayant �t� imparti pour formuler des observations. Il n'y a donc pas non plus de violation du droit d'�tre entendu sous cet angle et le TAF n'�tait pas tenu, au surplus, sur la base de l'art. 29 al. 2 Cst., d'inviter express�ment les diff�rentes parties � prendre position sur l'all�gu� en question ni de les avertir de son intention de retenir ce fait dans la motivation de son arr�t. Le grief doit donc �tre rejet�.
Aux termes de l'art. 106 al. 2 LTF, le Tribunal f�d�ral n'examine la violation de droits fondamentaux que si ce grief a �t� invoqu� et motiv� par le recourant. L'acte de recours doit ainsi, sous peine d'irrecevabilit�, contenir un expos� succinct des droits constitutionnels ou des principes juridiques viol�s et pr�ciser en quoi consiste la violation. Le Tribunal f�d�ral n'a pas � v�rifier de lui-m�me si l'acte entrepris est en tous points conforme au droit et � l'�quit�. Il n'examine que les griefs d'ordre constitutionnel invoqu�s et suffisamment motiv�s dans le m�moire de recours. Le recourant ne saurait se contenter de soulever de vagues griefs ou de renvoyer aux actes cantonaux (ATF 133 II 249 consid. 1.4 p. 254; 133 III 393 consid. 6 p. 397).
Il convient par ailleurs de rappeler que les restrictions de droit public � des droits fondamentaux ne sont compatibles avec la Constitution que si elles reposent sur une base l�gale, sont justifi�es par un int�r�t public suffisant, et respectent le principe de la proportionnalit� (art. 36 al. 1 � 3 Cst.).
Les recourants se plaignent d'une violation de la libert� personnelle et du respect de la vie priv�e, plus pr�cis�ment des art. 10 al. 2 Cst. et 8 CEDH. En vertu de l'art. 10 al. 2 Cst., tout �tre humain a droit � la libert� personnelle, notamment � l'int�grit� physique et psychique et � la libert� de mouvement. L'art. 8 par. 1 CEDH pr�voit que toute personne a droit au respect de sa vie priv�e et familiale, de son domicile et de sa correspondance.
5.1 Les int�ress�s rappellent que la loi f�d�rale du 7 octobre 1983 sur la protection de l'environnement (LPE; RS 814.01) a pour but de prot�ger les hommes contre les atteintes nuisibles ou incommodantes (art. 1 al. 1 LPE). Les atteintes qui pourraient devenir nuisibles ou incommodantes seront r�duites � titre pr�ventif et assez t�t (art. 1 al. 2 LPE). Selon l'art. 15 LPE, les valeurs limites d'immissions s'appliquant au bruit et aux vibrations sont fix�es de mani�re que, selon l'�tat de la science et l'exp�rience, les immissions inf�rieures � ces valeurs ne g�nent pas de mani�re sensible la population dans son bien-�tre. L'art. 13 LPE charge le Conseil f�d�ral d'�dicter par voie d'ordonnance les valeurs limites d'immissions applicables � l'�valuation des atteintes nuisibles ou incommodantes. Le Conseil f�d�ral a ainsi �dict� l'ordonnance du 15 d�cembre 1986 sur la protection contre le bruit (OPB; RS 814.41), alors qu'aucune ordonnance n'a �t� �dict�e en mati�re de vibrations. Le droit cantonal genevois, pour sa part, comporte un r�glement du 12 f�vrier 2003 sur la protection contre le bruit et les vibrations, �dict� sur la base de la LPE et de l'OPB. Les recourants font valoir que la l�gislation en vigueur ne vise pas seulement � prot�ger la population des effets du bruit et des vibrations ayant des effets n�fastes sur la sant�, mais �galement � lui garantir un bien-�tre en pr�venant les �missions incommodantes. C'est d'ailleurs ce que le rapport SOVAGEV mettait clairement en �vidence en parlant de niveau de confort acceptable. Le TAF a toutefois consid�r� que les recourants avaient droit uniquement � la protection de la sant�, mais en aucun cas au maintien d'un confort acceptable. Le TAF a ainsi m�connu la port�e des art. 15 LPE et 8 CEDH en confirmant la charge 2.51.1 de la d�cision de l'OFT, libell�e comme suit: "Le gabarit des ouvrages souterrains doit r�server une place suffisante pour que, sur la base du r�sultat des mesures in situ r�alis�es au moyen du camion vibreur une fois le gros oeuvre termin�, les mesures de protection ad�quates puissent �tre mises en oeuvre." De m�me, le TAF aurait viol� les droits constitutionnels pr�cit�s en proc�dant � un "lissage" des nuisances dans le temps; il aurait plut�t d� examiner si, lors du passage d'un train, et non pas sur une moyenne horaire, ou journali�re, les valeurs limites �taient bien respect�es. Enfin, l'arr�t attaqu�, en tant qu'il autorise les intim�s � ne pr�voir qu'un espace libre de 110 cm pour la mise en place des mesures de protection ad�quates, alors que cet espace est insuffisant pour installer une dalle flottante de type A, viole aussi bien l'art. 15 LPE que les art. 10 al. 2 Cst. et 8 CEDH.
Les recourants n'expliquent cependant pas concr�tement en quoi consiste la violation des droits fondamentaux invoqu�s. Ils ne font pas valoir que les restrictions all�gu�es � leur libert� personnelle ou � leur vie priv�e ne reposeraient pas sur une base l�gale, ne r�pondraient pas � un int�r�t public suffisant ou seraient disproportionn�es. Plus particuli�rement, ils ne montrent pas quelles dispositions de la LPE, d'ordonnances ou de directives ayant pour objet de prot�ger les hommes contre les atteintes nuisibles ou incommodantes, auraient �t� mal appliqu�es. La motivation de leur recours ne r�pond ainsi manifestement pas aux exigences de l'art. 106 al. 2 LTF (cf. consid. 4 ci-dessus) et est par cons�quent irrecevable. Quoi qu'il en soit, le grief aurait de toute fa�on d� �tre rejet�.
5.2 Les int�ress�s se pr�valent en vain du rapport SOVAGEV. Cette �tude a �t� effectu�e par une soci�t� simple (la SOVAGEV) dont le but est la mise en valeur des terrains laiss�s libres par la construction en sous-sol de la gare des Eaux-Vives. Cette soci�t� a accept� de prendre � sa charge la pose de mesures suppl�mentaires contre les vibrations pour garantir un "niveau de confort acceptable" des futurs immeubles qu'elle entend construire. Il s'agit donc de mesures que des promoteurs souhaitent prendre pour garantir la construction d'immeubles qui semblent �tre de haut standing. Comme l'ont relev� justement les juges du TAF au consid. 15.1 de leur arr�t, le fait que lesdits promoteurs jugent n�cessaire d'adopter � leurs frais certaines mesures en accord avec les intim�s sort du cadre de la pr�sente cause et de l'application stricte de la loi. Par cons�quent, le degr� de protection que les parties entendent se garantir n'a rien � voir avec la question du respect des dispositions de la LPE. Au demeurant et contrairement � ce que soutiennent les recourants, la LPE n'a pas pour but de garantir un niveau de confort acceptable, notion qui est par d�finition subjective, mais de prot�ger la population dans sa sant� et son bien-�tre.
5.3 S'agissant du "lissage" des nuisances, les consid�rations du TAF � cet �gard ne pr�tent pas non plus le flanc � la critique. Devant les premiers juges, certains recourants avaient d�j� reproch� � la directive du 20 d�cembre 1999, �labor�e par l'OFEV avec la collaboration de l'OFT, pour l'�valuation des vibrations et du bruit solidien des installations de transport sur rails (EVBSR) de proc�der � un "lissage" des nuisances. En d'autres termes, ils estimaient que la fixation de valeurs limite en fonction d'une moyenne horaire n'assurerait pas le niveau de confort acceptable qu'ils revendiquaient; � leur avis, il y avait plut�t lieu de tenir compte de chaque passage de train isol�ment et par cons�quent la g�ne que chacun de ces passages provoquait. Le TAF a consid�r� � juste titre que, fond�e sur une pr�tention qui n'�tait pas garantie par la LPE (niveau de confort acceptable), une telle critique devait, pour ce motif d�j�, �tre �cart�e (consid. 15.5.3 de l'arr�t attaqu�). Par ailleurs, le "lissage" ici reproch� �tait � la base �galement de l'OPB et la conformit� � la LPE d'un tel calcul fond� sur des moyennes horaires (en fonction du jour ou de la nuit) avait d�j� �t� confirm�e par le TF (ATF 126 II 522, consid. 41 et 44 � 46). Il n'y a d�s lors pas lieu de revenir sur cette question.
5.4 Finalement, il n'est pas contest� que des dalles de type A, repr�sentant la protection maximale contre les vibrations et le son solidien, ne pourront pas �tre install�es dans le tunnel de Champel, puisqu'elles n�cessitent 125 cm d'espace libre et que le gabarit du tunnel n'en offre que 110. Ceci ne consacre cependant pas une violation de la LPE. En effet, s'agissant des vibrations, il r�sulte de l'�tude compl�mentaire d'octobre 2008 que la norme DIN 4150.2 sera respect�e pour les immeubles situ�s dans le quartier du tunnel de Champel; ces pronostics s'entendent sans la pose de protections particuli�res (cf. arr�t attaqu� consid. 22.1). Pour les immissions de son solidien pr�visibles, il appara�t �galement, en retenant la fourchette de la marge d'incertitude la plus d�favorable aux intim�s, que toutes les immissions respectent les valeurs indicatives de planification de l'EVBSR, m�me sans aucune mesure de protection (cf. consid. 22.2 de l'arr�t attaqu�). Pour effectuer ces pronostics, les experts ont tabl� sur des marges d'incertitude de � 30 % pour les calculs de vibration et de � 5 dB(A) pour le son solidien. Lors de ses prises de position, l'OFEV n'a rien eu � objecter � ces marges d'incertitudes et a confirm�, au cours de la s�ance d'instruction du 9 f�vrier 2011, que de telles marges �taient normales et correspondaient � l'�tat de la technique. Il y a d�s lors lieu de retenir, avec le TAF, que les valeurs pr�conis�es par l'EVBSR seront tr�s probablement respect�es avec les mesures propos�es, � savoir le syst�me LVT-HA, voire une dalle flottante de type D (cf. annexe 6.1 de l'�tude compl�mentaire du 29 octobre 2008).
Dans ces conditions, la charge 2.51.1 de la d�cision de l'OFT, qui impose aux intim�s de pr�voir, dans le gabarit du tunnel, une place suffisante pour des mesures de protection efficaces, permet de garantir que les riverains seront prot�g�s de mani�re ad�quate et suffisante contre les vibrations et le bruit solidien, des mesures in situ �tant r�alis�es une fois le gros oeuvre termin�.
Invoquant l'art. 26 al. 1 Cst., les recourants se plaignent d'une violation de la garantie de la propri�t�. Ils soutiennent qu'une atteinte � ce droit fondamental sera r�alis�e par les affaissements de terrain, qui constituent un risque reconnu et qui seront de nature � engendrer des fissures, ou pire des effondrements. Des mesures efficaces et ad�quates devraient donc d'ores et d�j� �tre prises � titre pr�ventif. Faute toutefois d'obtenir des assurances concr�tes et pr�cises de la part des ma�tres d'ouvrage, de nature � garantir les propri�t�s des recourants, le TAF ne pouvait pas confirmer la d�cision de l'OFT; il aurait au contraire d� l'annuler et renvoyer le dossier � l'OFT afin qu'il obtienne les compl�ments requis.
Il est fort douteux que la motivation de ce grief soit suffisante sous l'angle de l'art. 106 al. 2 LTF (cf. ci-dessus consid. 4 et 5.1 in fine). Cette question peut toutefois rester ind�cise puisque les critiques soulev�es ne sont de toute fa�on pas pertinentes.
Il ressort en effet de la d�cision d'approbation des plans du 5 mai 2008 que le service cantonal de g�ologie avait rendu un pr�avis favorable, pr�conisant des mesures de nivellement dans le cadre de la surveillance des d�formations � proximit� des ouvrages. L'OFT a �galement retenu que d'autres sondages seraient r�alis�s l� o� cela pourrait s'av�rer n�cessaire. La d�cision litigieuse contient des charges relatives � ces questions, et plus pr�cis�ment les charges 2.10.8, 2.10.9 et 2.10.14. La premi�re impose qu'il soit tenu compte de toutes les remarques de l'expert ind�pendant mandat� par les CFF; la seconde impose que les aspects g�ologique, hydrologique et g�otechnique soient compl�t�s et joints au rapport d'expert susmentionn�; la troisi�me impose que l'expert ind�pendant poursuive son mandat durant la phase de construction et transmette des rapports � l'OFT au fur et � mesure de l'�tat d'avancement des travaux. Le TAF a par ailleurs retenu que la d�cision de l'OFT avait impos� les recommandations des experts relatives aux m�thodes de construction, et que ces m�thodes �taient plus exigeantes que ce qui �tait �crit dans le rapport technique du 28 f�vrier 2006 (cf. arr�t attaqu� consid. 23.2). Les pr�cautions � prendre �taient nombreuses et il existait plusieurs m�thodes � disposition, comme il r�sultait des explications fournies lors de la s�ance d'instruction du 9 f�vrier 2011; les soumissionnaires devaient au demeurant �tre pr�ts � adapter les m�thodes de constructions au fur et � mesure de la progression des travaux et en fonction des caract�ristiques rencontr�es (cf. arr�t attaqu� consid. 23.3). En outre, le rapport technique pr�sentait une �tude de la structure du sous-sol, sans qu'aucune autorit� sp�cialis�e n'ait affirm� que les connaissances du sous-sol seraient insuffisantes ou inexactes ou n'en ait conclu que le projet serait irr�alisable. Des sondages suffisants avaient �t� effectu�s et des sondages compl�mentaires �taient projet�s au cours de l'avancement des travaux, sous la surveillance du service cantonal de g�ologie (cf. arr�t attaqu� consid. 23.4). A cela s'ajoutait qu'un concept de surveillance avait �t� pr�vu, qui comportait notamment une surveillance constante, pendant les travaux, de tout ph�nom�ne de tassement, avec rapports d�taill�s � tous les ma�tres d'oeuvre appel�s � travailler sur ces chantiers (cf. arr�t attaqu� consid. 23.5). Au vu de ce qui pr�c�de, le TAF pouvait donc, sans porter atteinte � la garantie de la propri�t� des recourants, consid�rer que les mesures pr�vues paraissaient suffisantes et que la d�cision de l'OFT ne comportait aucune violation de la loi sur ce point.
Les consid�rants qui pr�c�dent conduisent au rejet du recours, dans la mesure o� il est recevable. Les frais judiciaires sont mis � la charge des recourants qui succombent (art. 65 et 66 al. 1 LTF). En vertu de l'art. 68 al. 3 LTF, les intim�s n'ont pas droit � des d�pens.