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Timestamp: 2016-10-27 07:02:39+00:00
Document Index: 145319759

Matched Legal Cases: ['art. 11', 'art. 11', 'art. 13', 'ATF ', 'art. 13', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 13', 'art. 11', 'art. 190', 'ATF ', 'art. 277', "l'article 63", 'art. 63', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 63', 'art. 278']

6S.97/2003 (07.05.2003)
6S.97/2003 /dxc
Greffi�re: Kistler.
intim�e, repr�sent�e par Me Odile Pelet, avocate, rue du Petit-Ch�ne 18, case postale 2593, 1003 Lausanne,
viol, fixation de la peine,
Par jugement du 16 avril 2002, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne a condamn� X.________ pour viol � la peine de deux ans de r�clusion, sous d�duction de onze jours de d�tention pr�ventive, le lib�rant, pour le surplus, du chef d'accusation de mise en danger de la vie d'autrui.
B.a A partir de 1998, X.________ et Z.________, sa belle-soeur, se sont rapproch�s et ont flirt�, dansant ensemble sur des rythmes "latino", se serrant, se donnant des baisers, s'embrassant sur la bouche et se caressant, tant en public qu'en priv�. Ils n'ont toutefois jamais entretenu des relations sexuelles. A quelques reprises, Z.________ a dit que X.________ �tait son "chouchou". Elle a �galement d�clar� plusieurs fois � ce dernier, � des dates ind�termin�es, que "s'ils avaient un enfant ensemble, il serait mignon".
B.b Le 31 d�cembre 1999, X.________ et Z.________ ont pass� la fin de la soir�e ensemble � l'ext�rieur. Un peu avant 5 heures, Z.________ a invit� son beau-fr�re � venir boire un dernier verre chez elle, ce qu'il a accept�. Entre 5 et 6 heures, elle a t�l�phon� � deux reprises � son ami A.________, qui passait le Nouvel an au Chili. Avant de s'absenter pour aller t�l�phoner depuis une cabine t�l�phonique, elle a demand� � X.________ de quitter son domicile. Constatant � son retour qu'il �tait toujours l�, elle a r�it�r� sa demande.
La situation a d�g�n�r� aux environs de 6h30, lorsque, constatant qu'il n'avait toujours pas obtemp�r�, elle l'a enjoint de "se casser". Estimant qu'elle lui avait manqu� de respect, X.________ l'a empoign�e et le couple s'est retrouv� � terre dans la cuisine, Z.________ sur le dos, son beau-fr�re lui maintenant les deux bras. Ce dernier s'est couch� sur sa victime, qui se d�battait et qui s'est mise � crier. Pour la faire taire et l'emp�cher de bouger, il lui a serr� le cou au point qu'elle n'arrivait plus � respirer, resserrant son �treinte chaque fois que sa victime tentait de crier. Z.________ a cru sa derni�re heure arriv�e. Elle a souffert de plusieurs contusions au cou ainsi que d'un �panchement de sang dans l'oeil droit. Apr�s lui avoir �t� sous la contrainte ses sous-v�tements dans la cuisine, X.________ lui a dit "tu ne peux rien faire, �a va se passer", lui laissant entendre qu'il voulait lui faire subir l'acte sexuel de toute fa�on. Il l'a ensuite conduite dans sa chambre � coucher. Z.________ n'est parvenue ni � s'isoler de X.________ en s'enfermant dans une autre pi�ce, ni � lui fausser compagnie. Sur le lit de la victime, X.________, apr�s lui avoir l�ch� le sexe, l'a p�n�tr�e sans pr�servatif jusqu'� �jaculation. Encore sous le choc et la peur de l'�tranglement, Z.________, r�sign�e, n'a oppos� qu'une r�sistance passive � son agresseur. Elle l'a pr�venu que "tout le monde saurait ce qui s'est pass�".
Son acte accompli, X.________ s'est entretenu par t�l�phone avec B.________, � trois reprises entre 7h36 et 8h02. Il lui a demand� de venir le chercher. Il a pleur� dans le v�hicule de B.________ et lui a dit qu'il avait couch� avec sa belle-soeur et qu'elle allait d�poser plainte contre lui pour viol. De son c�t�, Z.________ a t�l�phon� � C.________ et lui a annonc� en pleurant qu'elle avait �t� viol�e par X.________, ce qu'elle a r�p�t� en pr�sence de l'�pouse de C.________. Celui-ci a appel� la police judiciaire de Lausanne � 8h25.
B.c X.________ et sa victime ont �t� soumis, le 1er janvier 2002, a un test d'alcool � l'�thylom�tre qui a r�v�l� respectivement un taux d'alcool�mie de 0,73 g o/oo � 12h00 et de 0,31 g o/oo � 10h05. Au cours des d�bats, le Tribunal a demand� au Dr Horisberger de l'Institut universitaire de m�decine l�gale (ci-apr�s: IUML) de calculer r�trospectivement le taux d'alcool�mie du couple � 06h00 et � 08h00, �tant admis par les parties qu'elles n'avaient pas consomm� de boissons alcooliques apr�s 06h00. Selon que la r�sorption est rapide ou lente, les fourchettes minimales et maximales du taux d'alcool dans le sang de X.________ et de Z.________ s'�levaient respectivement, pour le premier, entre 1,13 et 2,06 g o/oo � 06h00 et entre 1,13 et 1,73 g o/oo � 8h00 et, pour la seconde, entre 0,50 et 1,26 g o/oo � 06h00 et entre 0,50 et 0,71 g o/oo � 08h00. La cour cantonale a d�s lors retenu que le taux d'alcool�mie maximum de X.________ �tait proche de 2 g o/oo au moment des faits, qui se sont d�roul�s, � une heure ind�termin�e, entre 06h30 et 07h30.
X.________ forme un pourvoi en nullit� contre l'arr�t cantonal. Invoquant une violation des art. 11 ss, 190 et 63 CP, il conclut � l'annulation de cet arr�t.
Le recourant fait valoir une violation des art. 11 et 13 CP, estimant qu'avec un taux d'alcool�mie proche de 2 g o/oo, le juge aurait d� ordonner une expertise et retenir une diminution de la responsabilit�, au moins moyenne, justifiant, en principe, une diminution de la peine de l'ordre de 50 %.
2.1 Aux termes de l'art. 13 al. 1 CP, l'examen de l'inculp� doit �tre ordonn� s'il y a doute quant � sa responsabilit�. Si le juge ignore, ne se rend pas compte ou conteste � tort que les conditions de cet article sont r�alis�es ou si, tout en le reconnaissant, il renonce n�anmoins � mettre en oeuvre une expertise, il viole le droit p�nal f�d�ral. Dans ce cas, la voie du pourvoi en nullit� est ouverte. Lorsqu'en revanche, le recourant critique l'expertise elle-m�me, il conteste alors l'appr�ciation des preuves et devra agir par la voie du recours de droit public (ATF 106 IV 97 consid. 2 p. 99; 105 IV 161 consid. 2 p. 163; 103 Ia 55 consid. 1 p. 57 s.). En l'esp�ce, le recourant reproche � la cour cantonale de ne pas avoir eu de doute quant � sa responsabilit� et, partant, de ne pas avoir ordonn� une expertise en bonne et due forme. Il conteste donc l'application de l'art. 13 CP et c'est en cons�quence � juste titre qu'il a agi par la voie du pourvoi en nullit�.
2.2 Selon la jurisprudence, une personne pr�sentant un taux d'alcool�mie dans le sang de 3 g o/oo et plus doit �tre consid�r�e comme totalement irresponsable. Entre 2 et 3 g o/oo, sa responsabilit� sera en r�gle g�n�rale diminu�e, alors qu'en dessous de 2 g o/oo, on admettra en principe une responsabilit� pleine et enti�re. Il ne s'agit cependant que d'une pr�somption (r�fragable) qui peut �tre renvers�e en raison d'indices contraires (ATF 122 IV 49 consid. 1b p. 50; 119 IV 120 consid. 2b p. 123; 117 IV 292 consid. 2d p. 296 s.).
2.3 Il est vrai que la concentration d'alcool dans le sang n'est pas seule d�cisive. Elle n'est qu'un indice parmi d'autres d'une alt�ration de la capacit� de discernement. L'accoutumance � l'alcool, la personnalit� de l'auteur et les conditions dans lesquelles il a agi ont aussi leur importance. Cependant, ces indices ne sont souvent plus d�terminables au moment du jugement et, s'ils existent encore, il est difficile de d�cider dans quelle mesure ils doivent �tre pris en consid�ration. C'est la raison pour laquelle il se justifie de donner au taux d'alcool�mie dans le sang une importance pr�pond�rante, m�me s'il ne saurait y avoir de correspondance lin�aire entre ce taux et l'alt�ration de la capacit� de discernement. S'il n'existe aucun autre indice pour d�terminer la capacit� de discernement, l'expert ne pourra se baser pratiquement que sur la concentration d'alcool dans le sang. Dans une telle hypoth�se, une expertise ne se justifie pas (ATF 119 IV 120 consid. 2b p. 123 s.).
2.4 En l'esp�ce, se fondant sur les calculs de l'expert � l'audience, la cour cantonale a retenu, de mani�re � lier la Cour de c�ans (ATF 105 IV 343 consid. 2a p. 345), un taux l�g�rement inf�rieur � 2 g o/oo, comme taux le plus favorable. On peut d�s lors pr�sumer, sans violer le droit f�d�ral, que le recourant jouissait d'une pleine responsabilit� au moment des faits. Il n'existe aucun autre �l�ment permettant d'appr�cier la capacit� de discernement du recourant, de sorte qu'un expert ne pourrait pas apporter des pr�cisions suppl�mentaires. La cour cantonale n'a donc viol� ni l'art. 13 CP ni l'art. 11 CP.
Le recourant fait valoir que l'infraction de viol (art. 190 CP) ne serait pas r�alis�e d�s lors qu'il n'aurait pas agi avec conscience et volont�.
Ce que l'auteur savait, voulait ou ce dont il acceptait l'av�nement fait partie du contenu de la pens�e et la constatation de celui-ci rel�ve de l'�tablissement des faits (ATF 119 IV 1 consid. 5a p. 3); les constatations de la cour cantonale � ce sujet lient donc la Cour de c�ans et ne peuvent d�s lors �tre remises en cause dans le cadre de cette voie de droit (art. 277bis PPF). En l'esp�ce, la cour cantonale a rappel� que, sur le plan subjectif, l'homme devait vouloir ou accepter que la femme ne soit pas consentante et qu'il exerce ou exploite un moyen de contrainte sur elle et a estim� que ces conditions �taient r�alis�es et, partant, que le recourant avait agi intentionnellement. Dans la mesure o� le recourant remet en cause ces constatations de faits, son grief est irrecevable.
Le recourant s'en prend �galement � la quotit� de la peine qui lui a �t� inflig�e, qui serait excessivement s�v�re et violerait l'article 63 CP.
4.1 Aux termes de l'art. 63 CP, le juge fixera la peine d'apr�s la culpabilit� du d�linquant, en tenant compte des mobiles, des ant�c�dents et de la situation personnelle de ce dernier. Le crit�re essentiel est celui de la gravit� de la faute. Le juge doit prendre en consid�ration, en premier lieu, les �l�ments qui portent sur l'acte lui-m�me, � savoir sur le r�sultat de l'activit� illicite, sur le mode et l'ex�cution de l'acte et, du point de vue subjectif, sur l'intensit� de la volont� d�lictueuse ainsi que sur les mobiles. L'importance de la faute d�pend aussi de la libert� de d�cision dont disposait l'auteur; plus il lui aurait �t� facile de respecter la norme qu'il a enfreinte, plus lourdement p�se sa d�cision de l'avoir transgress�e et, partant, sa faute (ATF 127 IV 101 consid. 2a p. 103). Les autres �l�ments concernent la personne de l'auteur, soit ses ant�c�dents, sa situation personnelle, familiale et professionnelle, sa formation et sa r�putation (ATF 118 IV 21 consid. 2b p. 25).
4.2 En l'esp�ce, la cour cantonale a fix� la peine en suivant les crit�res cit�s au consid�rant pr�c�dent et sans se laisser guider par des consid�rations �trang�res � ceux-ci. A charge du recourant, elle a retenu que le recourant n'avait pas h�sit�, pour arriver � ses fins, � faire preuve de violence envers une personne qu'il connaissait bien et qui avait confiance en lui. A d�charge, elle a mentionn� que le recourant avait un casier judiciaire vierge et que les renseignements professionnels �taient bons. Elle a �galement tenu compte en faveur du recourant du comportement de la victime dans les mois qui ont pr�c�d� les faits et du taux d'alcool�mie qui �tait au maximum proche de 2 g o/oo.
Le recourant reproche � la cour cantonale de ne pas avoir tenu compte de l'attitude de la victime avant et pendant le r�veillon 2000, ainsi que du taux d'alcool�mie de cette derni�re, qui donne � penser qu'elle ne savait pas tr�s bien ce qu'elle faisait. Ces reproches sont infond�s, d�s lors que la cour cantonale a express�ment mentionn� lors de la discussion de la quotit� de la peine le comportement ambigu et �quivoque de la victime dans les mois pr�c�dant les faits. Au demeurant, elle a expos� en d�tails les faits qui se sont d�roul�s le jour du r�veillon 2000 et a indiqu� le taux d'alcool�mie de la victime. Elle n'avait pas � r�p�ter ces �l�ments au moment de fixer la peine. Le jugement formant un tout, on admet en effet que le juge garde � l'esprit l'ensemble des �l�ments (Corboz, La motivation de la peine, RJB 1995, p. 1 ss, 24).
4.3 En d�finitive, au vu de l'ensemble des circonstances du cas, la peine de deux ans de r�clusion inflig�e au recourant n'appara�t pas s�v�re � un point tel qu'il faille conclure � un abus du large pouvoir d'appr�ciation accord� � la cour cantonale. Cette derni�re a motiv� de mani�re suffisante la peine, et le recourant n'invoque aucun �l�ment, propre � la modifier, qu'elle aurait omis ou pris en consid�ration � tort. Le grief de violation de l'art. 63 CP est d�s lors infond�.
Au vu de ce qui pr�c�de, le pourvoi doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Le recourant, qui succombe, doit �tre condamn� aux frais (art. 278 al. 1 PPF). Il n'y a pas lieu d'allouer d'indemnit� � l'intim�e qui n'a pas d�pos� de m�moire dans la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux mandataires des parties, au Minist�re public du canton de Vaud et au Tribunal cantonal vaudois, Cour de cassation p�nale.