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Timestamp: 2016-10-23 03:21:41+00:00
Document Index: 183433538

Matched Legal Cases: ['art. 472', 'art. 394', 'ATF ', 'art. 59', 'art. 150', 'art. 59', 'art. 132', 'ATF ', 'art. 48', 'art. 46', 'art. 54', 'art. 55', 'art. 150', 'art. 43', 'art. 63', 'art. 63', 'ATF ', 'in fine', 'art. 63', 'art. 64', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', "l'article 11", 'art. 398', 'art. 11', 'art. 2', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 11', 'art. 3', 'art. 3', 'art. 3', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 157', 'art. 156', 'art. 159', 'art. 156']

4C.385/2006 (02.04.2007)
4C.385/2006 /abr
Arr�t du 2 avril 2007
d�fenderesse et recourante principale, repr�sent�e par Me Peter Pirkl,
demandeurs, intim�s et recourants par voie de jonction, repr�sent�s par Me Mike Hornung.
recours en r�forme [OJ] contre l'arr�t de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve du
Les �poux Y.________ sont actuellement � la retraite. Pendant sa vie active, sieur Y.________ exer�ait la profession de carreleur, alors que son �pouse �tait femme au foyer.
Jusqu'en d�cembre 2000, les avoirs des �poux Y.________, provenant des �conomies r�alis�es gr�ce � l'activit� professionnelle de sieur Y.________, �tait d�pos�s aupr�s de la banque Z.________ SA (ci-apr�s: Z.________), et A.________, qui travaillait dans cet �tablissement, en assumait la gestion. En d�cembre 2000, A.________ a quitt� Z.________ pour travailler pour la banque X.________ (ci-apr�s: X.________ ou la Banque), o� il n'�tait toutefois pas charg� de la gestion de fortune mais travaillait comme assistant dans la vente de produits.
En raison du d�part de A.________ de Z.________, les �poux Y.________ ont d�cid� de transf�rer leurs avoirs bancaires de Z.________ � X.________. Le 7 d�cembre 2000, A.________ les a pr�sent�s � B.________, alors gestionnaire au d�partement �Private Banking� de X.________. � cette occasion, les �poux Y.________ ont ouvert un compte aupr�s de X.________ et ont sign� une convention d'ouverture de compte, les conditions g�n�rales et le r�glement de d�p�t de X.________, le formulaire �A� d'identification de l'ayant droit �conomique, une convention de compte joint, un mandat fiduciaire permanent, une d�claration pour les ordres transmis par t�l�phone et, enfin, deux d�clarations relatives aux avoirs et aux revenus soumis � la source � l'imp�t am�ricain.
Entendu comme t�moin, B.________ a d�clar� que les �poux Y.________ n'avaient alors pas souhait� conclure de contrat de gestion et que rien ne leur avait �t� promis qui ne f�t contenu dans les documents sign�s.
Le 13 d�cembre 2000, sieur Y.________ a ordonn� � Z.________ de transf�rer l'ensemble de ses titres sur son compte aupr�s de X.________, ce qui a �t� fait. Les avoirs transf�r�s, d'une valeur totale de 639'360 fr., �taient alors r�partis comme suit: obligations, placements priv�s, fonds obligataires, 25,2%; actions, fonds actions, 43,5%; comptes courants et autres, 31,3%. Parmi les titres transf�r�s figuraient 200 actions Vivendi Universal.
La composition du portefeuille des �poux Y.________ a ensuite �volu�, la part des actions et fonds actions �tant de 41,6% (pour un total de 621'870 fr.) au 31 mars 2001, de 45,4% (pour un total de 637'141 fr.) au 30 juin 2001, de 34,6% (pour un total de 558'287 fr.) au 30 septembre 2001, de 35,9% (pour un total de 594'584 fr.) au 31 d�cembre 2001, de 33,1% (pour un total de 578'425 fr.) au 31 mars 2002 et de 24,6% (pour un total de 518'072 fr.) au 30 juin 2002.
Plus particuli�rement, le 4 mars 2002, 1000 actions Vivendi Universal ont �t� acquises au prix de 43 fr. 95 par action. Celles-ci venaient s'ajouter aux 200 actions Vivendi Universal d�j� pr�sentes dans le portefeuille en d�cembre 2000. Au 31 mars 2002, la valeur des 1200 actions �tait de 78'492 fr.; elle �tait de 38'593 fr. au 30 juin 2002.
Par ailleurs, le 27 juin 2001, 400 actions Juniper Networks ont �t� acquises au cours de USD 29.44. Le 30 avril 2002, X.________ a envoy� aux �poux Y.________ une lettre circulaire proposant de vendre ces actions au cours de USD 10.-, soit au-dessus du cours r�el. Les �poux Y.________ n'ont pas r�agi � ce courrier. En d�finitive, ces actions ont �t� vendues au cours de USD 9.11 apr�s la signature, le 18 juillet 2002, du contrat de gestion dont il sera question ci-apr�s.
Selon le t�moin B.________, le compte �tait �suivi et g�r� jusqu'en juillet 2002 par A.________, lequel avait des contacts r�guliers avec sieur Y.________.
En �t� 2002, A.________ a expliqu� � B.________ qu'il avait des difficult�s avec les �poux Y.________, qui n'�taient pas contents de l'�volution de leur compte. B.________ a alors rencontr� sieur Y.________, qui lui a expliqu� qu'il souhaitait reconstituer son patrimoine par le biais d'op�rations en bourse. B.________ affirme lui avoir alors conseill� de rester conservateur, s'il l'avait �t� pr�c�demment, et lui avoir expliqu� qu'il ne pouvait s'occuper de son compte que moyennant la signature d'un contrat de gestion.
C'est ainsi que, le 10 juillet 2002, les �poux Y.________ ont sign� un mandat de gestion ainsi qu'un mandat de gestion sp�cifique en faveur de X.________. � teneur du document intitul� �profil d'investissement�, les �poux Y.________ ont demand� un type de gestion �mod�r�e�, soit contenant au maximum 35% d'actions et/ou de v�hicules d'investissements collectifs en actions. Le mandat de gestion a �t� confi� par X.________ � sa collaboratrice C.________, qui a alors sans attendre commenc� � modifier l'allocation des actifs.
Par courrier du 30 octobre 2002, les �poux Y.________ ont mis fin � leur relation contractuelle avec X.________. Le 6 novembre 2002, sieur Y.________ a retir� en esp�ces la somme de 434'929 fr. 20.
Par courrier du 4 f�vrier 2003, le conseil des �poux Y.________, invoquant la �gestion hasardeuse� du dossier par la Banque, a mis celle-ci en demeure de verser le montant de 64'820 fr. 80, soit la diff�rence entre le montant figurant sur le relev� des avoirs du 30 octobre 2002 (499'750 fr.) et le montant retir� en esp�ces le 6 novembre 2002.
Le 10 f�vrier 2003, X.________ a indiqu� tenir � disposition des �poux Y.________ la somme de 58'924 fr. 95, r�sultant de la vente de produits alternatifs et encaiss�e apr�s la r�siliation du mandat; elle a contest� tout manquement � ses obligations contractuelles.
Les �poux Y.________ ont demand� � D.________ SA une expertise priv�e de leur portefeuille de titres. Partant du principe que les clients voulaient un profil de risques mod�r�, l'expert priv� a consid�r� que le seuil de 35% en actions ne devait pas �tre d�pass�. Or le pourcentage d'actions se situait entre le 31 d�cembre 2000 et le 31 d�cembre 2001 dans une fourchette allant de 34,6% � 43,5%. En outre, le dossier titres faisait appara�tre une concentration excessive sur une seule valeur (Vivendi Universal), laquelle avait entra�n� de tr�s lourdes pertes.
Se fondant sur ces constatations, les �poux Y.________ ont reproch� � X.________ une gestion fautive du portefeuille et lui ont r�clam� le paiement de 145'000 fr., correspondant � la diff�rence entre le montant r�cup�r� apr�s la r�siliation des relations contractuelles et celui d�pos� � l'ouverture du compte en d�cembre 2000.
X.________ a contest� l'existence d'un mandat de gestion avant le 10 juillet 2002 et a derechef contest� tout manquement � ses obligations contractuelles.
Le 19 d�cembre 2003, les �poux Y.________ ont actionn� X.________ en paiement de 145'105 fr. 85 avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 5 octobre 2000.
Par jugement du 23 mai 2005, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve les a d�bout�s de toutes leurs conclusions, avec suite de d�pens.
Statuant par arr�t du 17 novembre 2006 sur appel des demandeurs, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve a annul� le jugement de premi�re instance et a condamn� la d�fenderesse � payer aux demandeurs la somme de 48'900 fr. 15 avec int�r�t � 5% l'an d�s le 27 f�vrier 2002, les d�pens des deux instances �tant compens�s. La motivation de cet arr�t, dans ce qu'elle a d'utile � retenir pour l'examen du recours, est en substance la suivante :
E.a Les demandeurs soutiennent avoir �t� li�s avec la d�fenderesse par un mandat de gestion de fortune oral, voire tacite, d�s le transfert de leurs avoirs en d�cembre 2000; ce mandat aurait pris la forme �crite d�s le 10 juillet 2002.
Il est �tabli que les demandeurs ont transf�r� leurs avoirs � la d�fenderesse en d�cembre 2000, pour suivre A.________ qui quittait son ancien employeur pour travailler aupr�s de celle-ci. En revanche, les demandeurs �chouent � d�montrer que A.________ se serait engag� � g�rer leurs avoirs plac�s aupr�s de la d�fenderesse en qualit� de g�rant de fortune. Ils n'ont pas davantage �tabli la conclusion orale ou tacite d'un contrat de gestion de fortune avant le 10 juillet 2002.
Jusqu'� cette date, les demandeurs �taient li�s � la d�fenderesse, � teneur des documents sign�s le 7 d�cembre 2000, par un contrat de d�p�t ouvert de titres. Ce contrat doit �tre qualifi� de contrat mixte de d�p�t et de mandat, soit un rapport de d�p�t selon les art. 472 ss CO et un mandat au sens des art. 394 ss CO.
E.b Selon la jurisprudence, la banque qui, sans �tre au b�n�fice d'un mandat de gestion, s'engage uniquement � ex�cuter des ordres en bourse confi�s sporadiquement, n'est pas tenue de signaler au client les risques que comporte un investissement d�termin�; il n'y a de devoir d'information que dans des situations exceptionnelles, soit lorsque la banque, en faisant preuve de l'attention requise, a reconnu ou aurait d� reconna�tre que le client n'a pas identifi� un danger li� au placement, ou lorsqu'un rapport particulier de confiance s'est d�velopp� dans le cadre d'une relation d'affaires durable entre le client et la banque, en vertu duquel le premier peut, sur la base des r�gles de la bonne foi, attendre conseil et mise en garde m�me s'il n'a rien demand� (ATF 131 III 377 consid. 4.1.1).
E.c En l'esp�ce, la d�fenderesse n'a certes pas produit � la proc�dure de documents d�montrant que les op�rations de vente et d'achat de titres effectu�es entre d�cembre 2000 et le 10 juillet 2002 auraient eu lieu sur ordre des demandeurs. Toutefois, ceux-ci avaient des discussions r�guli�res avec A.________, collaborateur de la d�fenderesse, qui suivait leur dossier, et ils n'ont jamais protest� � r�ception des relev�s trimestriels qui lui ont �t� r�guli�rement transmis par la d�fenderesse. Il y a d�s lors lieu d'admettre qu'ils ont � tout le moins ratifi� les op�rations effectu�es ant�rieurement � la signature du mandat de gestion le 10 juillet 2002 - notamment l'acquisition de 1000 actions Vivendi Universal le 4 mars 2002 -, si bien que la responsabilit� de la d�fenderesse ne saurait �tre engag�e du fait qu'elle aurait proc�d� � des op�rations non autoris�es par ses clients.
E.d En revanche, il n'est pas contest� que les demandeurs ont, en d�cembre 2000, transf�r� leurs avoirs � la d�fenderesse pour suivre A.________, avec lequel ils avaient une relation de confiance, et que celui-ci, apr�s les avoir pr�sent�s � B.________ et bien qu'il ne travaill�t pas au d�partement de gestion de fortune de la d�fenderesse, les a r�guli�rement rencontr�s pour discuter de l'�volution de leur dossier, ce au su de B.________. A.________ savait que les demandeurs n'avaient aucune formation dans le domaine bancaire et n'avaient pas conscience des risques encourus. Ainsi, par son comportement, A.________ a cr�� une situation exceptionnelle en discutant de leur dossier avec les demandeurs, malgr� qu'il ne travaill�t pas au d�partement de gestion de fortune et qu'il ne f�t formellement pas en charge de leur dossier. Les demandeurs �taient d�s lors en droit d'attendre de lui des conseils diligents. Compte tenu de ce lien de confiance particulier, la d�fenderesse avait envers les demandeurs un devoir de conseil et devait les mettre en garde dans le cadre de transactions qu'elle jugeait risqu�es.
E.e Plus sp�cifiquement, les demandeurs contestent l'acquisition de 400 actions Juniper Networks effectu�e le 27 juin 2001. Toutefois, cet achat a �t� � tout le moins ratifi� par les demandeurs. En outre, ceux-ci n'ont donn� aucune suite � la proposition de la d�fenderesse, faite le 30 avril 2002, de vendre ces titres au prix de UDS 10.-, ce qui aurait permis d'�viter d'aggraver la perte sur ces titres. Il est ainsi �tabli que lorsque la Banque leur a donn� des informations en relation avec ces actions, les demandeurs n'y ont pas donn� suite. La Banque ne porte d�s lors aucune responsabilit� dans cette transaction.
E.f Les demandeurs contestent encore l'acquisition de 1000 actions Vivendi Universal, estimant que leurs avoirs ont alors �t� concentr�s de mani�re trop importante sur cette position. La d�fenderesse all�gue quant � elle que A.________ a d�conseill� aux demandeurs de proc�der � cette acquisition, lors d'un entretien du 27 f�vrier 2002. Cette all�gation n'est toutefois nullement prouv�e, A.________ n'ayant pas �t� entendu comme t�moin et la d�fenderesse n'ayant produit aucun courrier ou note interne dont il r�sulterait que A.________ aurait d�conseill� aux demandeurs de proc�der � cette transaction. Faute pour la Banque d'avoir apport� la preuve qu'elle avait, dans ce cas sp�cifique, rempli son devoir d'information, on doit retenir une violation par la d�fenderesse de ses devoirs contractuels en relation avec l'acquisition de 1000 actions Vivendi Universal.
L'�tat des titres au 31 mars 2002 fait appara�tre une valeur de 78'492 fr. pour 1200 actions Vivendi Universal, soit de 65'410 fr. pour les 1000 actions nouvelles. Ces 1200 actions ont �t� vendues le 17 juillet 2002 pour le prix de 20'000 fr. brut, moins commission et frais, soit un montant net de 19'811 fr. 82, correspondant � 16'509 fr. 85 pour 1000 actions. Il en r�sulte une perte de valeur - par rapport � la valeur des titres au 31 mars 2002 - de 48'900 fr. 15, correspondant au dommage que les demandeurs ont subi dans le cadre de cette transaction et dont ils peuvent r�clamer le remboursement � la d�fenderesse.
Parall�lement � un recours de droit public, qui a �t� rejet� dans la mesure de sa recevabilit� par arr�t de ce jour [proposition], la d�fenderesse exerce un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t cantonal. Elle conclut, avec suite de d�pens de toutes instances, � la r�forme de l'arr�t attaqu� en ce sens que les demandeurs soient d�bout�s de toutes leurs pr�tentions � son encontre.
Les demandeurs proposent le rejet du recours principal et forment un recours joint (art. 59 al. 2 OJ), par lequel ils concluent avec suite de d�pens de toutes instances � la r�forme de l'arr�t cantonal dans le sens de l'admission int�grale des conclusions de leur demande. Alors qu'un d�lai au 5 f�vrier 2007 a �t� imparti aux demandeurs pour faire l'avance de frais pr�vue par l'art. 150 OJ, cette avance n'a �t� faite que le 13 f�vrier 2007, soit manifestement tardivement, si bien qu'il n'a pas �t� demand� de r�ponse au recours joint (cf. art. 59 al. 4 OJ).
1.1 La loi f�d�rale sur le Tribunal f�d�ral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110) est entr�e en vigueur le 1er janvier 2007 (RO 2006 1242). L'arr�t attaqu� ayant �t� rendu avant cette date, la proc�dure reste r�gie par la loi f�d�rale d'organisation judiciaire (OJ) du 16 d�cembre 1943 (art. 132 al. 1 LTF).
1.2 Interjet� par la partie d�fenderesse qui a partiellement succomb� dans ses conclusions lib�ratoires et a donc qualit� pour recourir (cf. ATF 123 III 414 consid. 3a; 126 III 198 consid. 2b), le recours principal est dirig� contre une d�cision finale rendue en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 48 al. 1 OJ). Portant sur une contestation civile de nature p�cuniaire dont la valeur d�passe le seuil de 8'000 fr. (art. 46 OJ), le recours est donc en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� en temps utile (art. 54 al. 1 OJ) et dans les formes requises (art. 55 OJ).
1.3 Les demandeurs n'ayant pas vers� dans le d�lai qui leur a �t� imparti l'avance de frais demand�e ensuite du d�p�t de leur recours joint, celui-ci se r�v�le irrecevable en vertu de l'art. 150 al. 4 OJ.
Il s'ensuit que le Tribunal f�d�ral se limitera � examiner, dans le cadre du recours principal, si la condamnation de la d�fenderesse � payer une somme de 48'900 fr. 15 aux demandeurs � titre de r�paration du dommage subi par ceux-ci en relation avec l'acquisition le 4 mars 2002 de 1000 actions Vivendi Universal (cf. lettre E.f supra) proc�de d'une violation du droit f�d�ral (art. 43 al. 1 OJ). On rappellera � cet �gard que si le Tribunal f�d�ral, dans son examen du recours, ne peut aller au-del� des conclusions des parties, il n'est en revanche pas li� par les motifs que les parties invoquent (art. 63 al. 1 OJ) ni par l'argumentation juridique retenue par la cour cantonale (art. 63 al. 3 OJ). Il peut donc admettre un recours pour d'autres motifs que ceux invoqu�s par la partie recourante, de m�me qu'il peut rejeter un recours en adoptant une autre argumentation juridique que celle retenue par la cour cantonale (ATF 130 III 136 consid. 1.4. in fine; 127 III 248 consid. 2c et les r�f�rences cit�es).
1.4 Saisi d'un recours en r�forme, le Tribunal f�d�ral doit conduire son raisonnement sur la base des faits contenus dans la d�cision attaqu�e, � moins que des dispositions f�d�rales en mati�re de preuve n'aient �t� viol�es, qu'il n'y ait lieu � rectification de constatations reposant sur une inadvertance manifeste (art. 63 al. 2 OJ) ou qu'il ne faille compl�ter les constatations de l'autorit� cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte de faits pertinents, r�guli�rement all�gu�s et clairement �tablis (art. 64 OJ; ATF 130 III 102 consid. 2.2, 136 consid. 1.4; 127 III 248 consid. 2c; 126 III 59 consid. 2a; 119 II 353 consid. 5c/aa).
2.1 Selon la jurisprudence, la banque qui, sans �tre au b�n�fice d'un mandat de gestion, s'engage uniquement � ex�cuter des instructions ponctuelles de son mandant n'est pas tenue � une sauvegarde g�n�rale des int�r�ts du mandant. La banque ne doit alors en principe renseigner son client que s'il le demande. L'�tendue du devoir d'information se d�termine d'apr�s les connaissances et l'exp�rience du mandant, qui n'a pas besoin d'�tre inform� s'il conna�t d�j� les risques li�s aux placements qu'il op�re; s'il appara�t qu'il n'a pas connaissance des risques qu'il court, la banque doit l'y rendre attentif (arr�t 4C.270/2006 du 4 janvier 2007, destin� � la publication, consid. 7.1.1; ATF 131 III 377 consid. 4.1.1; 119 II 333 consid. 5a et les r�f�rences cit�es; arr�t 4C.410/1997 du 23 juin 1998, traduit in SJ 1999 I p. 205, consid. 3b).
2.2 En cas d'instructions cibl�es du client tendant � des dispositions relatives � son compte, il n'existe fondamentalement aucun devoir d'information de la banque; en effet, lorsque le client donne de mani�re inconditionnelle les ordres ou les instructions correspondantes, il montre qu'il n'a pas besoin de l'information et des conseils de la banque, ni ne les souhaite. Il n'y a de devoir d'information que dans des situations exceptionnelles, soit lorsque la banque, en faisant preuve de l'attention requise, a reconnu ou aurait d� reconna�tre que le client n'a pas identifi� un danger li� au placement, ou lorsqu'un rapport particulier de confiance s'est d�velopp� dans le cadre d'une relation d'affaires durable entre le client et la banque, en vertu duquel le premier peut, sur la base des r�gles de la bonne foi, attendre conseil et mise en garde m�me s'il ne formule pas de demande dans ce sens (arr�t 4C.270/2006 du 4 janvier 2007, destin� � la publication, consid. 7.1.2; ATF 131 III 377 consid. 4.1.1; arr�t 4C.45/2001 du 31 ao�t 2001, reproduit in SJ 2002 I p. 274, consid. 4a; arr�t 4C.410/1997 du 23 juin 1998, traduit in SJ 1999 I p. 205, consid. 3b; Beno�t Chappuis/Franz Werro, Le devoir d'information de l'article 11 LBVM et son r�le en droit civil � la lumi�re des R�gles de conduite de l'ASB, in PJA 2005 p. 560 ss, 566 s.).
Ces devoirs d'information et de conseil peuvent d�couler des obligations de diligence et de fid�lit� ancr�es dans les r�gles du mandat (art. 398 al. 2 CO), de l'art. 11 de la Loi f�d�rale sur les bourses et le commerce des valeurs mobili�res (LBVM; RS 954.1), ou encore du principe de la confiance (art. 2 CC); ils tendent de mani�re uniforme � la sauvegarde loyale des int�r�ts d'autrui (arr�ts 4C.45/2001 du 31 ao�t 2001, reproduit in SJ 2002 I p. 274, consid. 4a; 4C.410/1997 du 23 juin 1998, traduit in SJ 1999 I p. 205, consid. 3a in limine et les r�f�rences cit�es).
3.1 La d�fenderesse fait grief � la cour cantonale d'avoir vu � tort dans le cas d'esp�ce une situation exceptionnelle au sens de la jurisprudence qui vient d'�tre rappel�e (cf. consid. 2.2 supra). Selon elle, aucun des faits constat�s dans l'arr�t attaqu� ne permettrait de retenir que la Banque devait d�celer que les demandeurs n'avaient pas identifi� les dangers li�s � l'achat d'actions, pas plus qu'ils n'�tabliraient une relation particuli�re susceptible de g�n�rer une obligation particuli�re de la d�fenderesse. Au contraire, il ressortirait des faits �tablis que les demandeurs avaient d�j� acquis pr�alablement, lorsqu'ils avaient leurs avoirs aupr�s de Z.________, 200 actions Vivendi Universal; en outre, avant l'achat des 1000 titres suppl�mentaires le 4 mars 2002, leur portefeuille avait connu des concentrations importantes en actions et fonds actions, qui repr�sentaient 43,5% de leur portefeuille au moment du transfert de celui-ci � la d�fenderesse et encore 35,9% au 31 d�cembre 2001 (cf. lettre B supra). Il s'ensuivrait que les demandeurs �taient n�cessairement inform�s des risques li�s � des placements en actions, tant en genre qu'en volume. D�s lors, sauf � �noncer que les demandeurs ne savaient pas et n'ont jamais su ce qu'ils faisaient en achetant des actions cot�es en bourse, et que la d�fenderesse pouvait et devait s'en rendre compte, il ne pourrait �tre fait aucun reproche � la d�fenderesse dans le cas d'esp�ce.
3.2 Ces griefs sont d�nu�s de fondement. Sur le vu des faits retenus et des motifs �nonc�s par la cour cantonale (cf. lettre E.d supra), on ne voit pas que celle-ci ait viol� le droit f�d�ral, plus particuli�rement les principes jurisprudentiels rappel�s ci-dessus (cf. consid. 2.2 supra), en retenant l'existence d'un rapport particulier de confiance entre les demandeurs et A.________. En effet, les demandeurs, qui avant leur retraite �taient respectivement carreleur et femme au foyer, ont transf�r� les avoirs provenant de leurs �conomies � la d�fenderesse pour suivre A.________, avec lequel ils entretenaient une relation de confiance, aupr�s du nouvel employeur de celui-ci. Bien qu'il ne travaill�t pas au d�partement de gestion de fortune de la d�fenderesse et qu'il ne f�t formellement pas en charge du dossier des demandeurs, A.________ a r�guli�rement rencontr� ceux-ci pour discuter de l'�volution de leur dossier. Au surplus, A.________, qui savait que les demandeurs n'avaient aucune formation dans le domaine bancaire, pouvait et devait reconna�tre, en faisant preuve de l'attention requise, que ceux-ci n'avaient pas conscience du risque li� � une concentration excessive de leurs placements sur l'action Vivendi Universal. La d�fenderesse a d'ailleurs all�gu�, sans toutefois l'�tablir, que A.________ avait d�conseill� aux demandeurs, lors d'un entretien du 27 f�vrier 2002, de proc�der � l'acquisition de 1000 actions suppl�mentaires (cf. lettre E.f supra).
C'est par ailleurs en vain que la d�fenderesse se r�f�re aux op�rations ant�rieures pour en d�duire que les demandeurs �taient n�cessairement inform�s des risques li�s � des placements en actions, tant en genre qu'en volume. En effet, ce ne sont pas tant les risques g�n�raux li�s � des placements en actions qui sont en cause dans l'acquisition de 1000 actions Vivendi Universal suppl�mentaires, mais bien plut�t les risques li�s � une concentration excessive des placements des demandeurs sur une seule et m�me action (cf. consid. 5.2 infra).
4.1 Selon la d�fenderesse, la cour cantonale ne pouvait retenir, sans violer l'art. 8 CC, que A.________ savait que les demandeurs n'avaient aucune exp�rience dans le domaine bancaire et ignoraient les dangers li�s � l'investissement: d�s lors que A.________ n'a jamais �t� entendu dans la proc�dure cantonale, les juges cantonaux ne pouvaient tenir pour av�r� ce qui rel�verait uniquement d'un all�gu� non prouv� des demandeurs, qui supportaient le fardeau de la preuve � cet �gard.
4.2.1 Pour toutes les pr�tentions relevant du droit priv� f�d�ral (cf. ATF 127 III 519 consid. 2a; 125 III 78 consid. 3b), l'art. 8 CC r�partit le fardeau de la preuve (ATF 122 III 219 consid. 3c) - en l'absence de disposition sp�ciale contraire (cf. ATF 130 III 321 consid. 3.1; 128 III 271 consid. 2a/aa) - et d�termine, sur cette base, laquelle des parties doit assumer les cons�quences de l'�chec ou de l'absence de preuve sur un fait d�termin� (ATF 129 III 18 consid. 2.6; 127 III 519 consid. 2a). Le fardeau de la preuve est notamment viol� lorsque le juge cantonal tient pour exacte l'all�gation formul�e par une partie mais contest�e par l'autre et qui n'a pas re�u un commencement de preuve, car cela revient � lib�rer le plaideur de la preuve qui lui incombe (ATF 130 III 591 consid. 5.4; 114 II 289 consid. 2a; 105 II 143 consid. 6a/aa; 75 II 102 consid. 1 et les arr�ts cit�s).
4.2.2 La pr�sente esp�ce pose la question de savoir, en pr�sence d'un devoir d'information et de conseil de la banque, � qui incombe la preuve du degr� de connaissance du client.
Ainsi que cela ressort express�ment de l'art. 11 al. 2 LBVM, l'�tendue du devoir d'information du n�gociant en valeurs mobili�res se mesure au degr� d'exp�rience et de connaissance de chaque client (cf. consid. 2.1 supra), ce qui pr�suppose que celui-ci soit connu (Carlo Lombardini, Droit bancaire suisse, Zurich 2002, p. 473, n. 60). Lorsque l'accomplissement du devoir d'information se fait sous une forme standardis�e, il faut partir du principe d'un client dont le degr� d'exp�rience et de connaissance est objectivement bas (cf. arr�t 4C.270/2006 du 4 janvier 2007, destin� � la publication, consid. 5.3). Lorsque l'accomplissement du devoir d'information intervient de mani�re individualis�e, on peut attendre du n�gociant qu'il �tablisse le degr� d'exp�rience et les connaissances particuli�res de chaque client (cf. art. 3 al. 4, 3e phrase, des R�gles de conduite pour n�gociants en valeurs mobili�res applicables pour l'ex�cution d'op�rations sur titres, Directives de l'Association Suisse des Banquiers du 22 janvier 1997).
4.2.3 L'art. 3 al. 2 des R�gles de conduite pr�cit�es - qui ne lient pas le juge civil mais peuvent le guider dans l'appr�ciation des modalit�s du devoir d'information (Chappuis/Werro, op. cit., p. 569 et la jurisprudence cit�e) - pose une pr�somption selon laquelle le n�gociant peut en principe admettre que chaque client conna�t les risques habituellement li�s � l'achat, � la vente et � la d�tention de valeurs mobili�res, en particulier les risques de solvabilit� et de cours des actions, des obligations et des parts de fonds de placement. Une telle pr�somption est cependant rejet�e notamment par Chappuis et Werro, qui sont d'avis qu'en l'absence d'une pr�somption pr�vue par la loi et faute de pouvoir admettre une pr�somption de l'homme fond�e sur l'exp�rience de la vie, la pratique bancaire ne saurait faire peser sur le client le fardeau de la preuve de sa propre ignorance (Chappuis/Werro op. cit., p. 569).
4.2.4 En l'esp�ce, la question de savoir si la d�fenderesse pouvait pr�sumer la connaissance par les demandeurs des risques d�crits � l'art. 3 al. 2 des R�gles de conduite pr�cit�es peut rester toutefois ind�cise. En effet, ce ne sont pas tant les risques g�n�raux li�s � des placements en actions qui sont en cause dans l'acquisition de 1000 actions Vivendi Universal suppl�mentaires, mais bien plut�t les risques li�s � une concentration excessive des placements sur une seule et m�me action (cf. consid. 5.2 infra). D�s lors que rien ne permet de conclure que les demandeurs avaient un degr� d'exp�rience et de connaissance suffisant pour �tre conscients de ces risques, la cour cantonale ne peut se voir reprocher d'avoir viol� l'art. 8 CC en retenant que les demandeurs - qui avant leur retraite �taient respectivement carreleur et femme au foyer - n'avaient pas conscience des risques encourus et que A.________ le savait ou aurait d� le savoir.
5.1 La d�fenderesse fait ensuite valoir que, quand bien m�me il y aurait lieu de retenir une situation exceptionnelle, fondant un devoir sp�cial de la Banque, encore aurait-il fallu en d�crire les contours en �non�ant le mod�le comportemental attendu et en d�crivant en quoi la d�fenderesse y aurait manqu� en l'esp�ce, ce que l'arr�t entrepris ne ferait pas. On verrait mal, s'agissant de l'acquisition des 1000 actions Vivendi Universal, quelle information pr�cise aurait d� �tre donn�e par la d�fenderesse, ni de quelle nature auraient pu �tre les conseils diligents attendus par les demandeurs, s'agissant de titres dont les risques intrins�ques devaient leur �tre connus d�s lors qu'ils en avaient d�j� 200 dans leur portefeuille.
5.2 Ces griefs se r�v�lent mal fond�s. Il r�sulte en effet clairement de l'arr�t attaqu� que la cour cantonale, apr�s avoir retenu l'existence d'une situation exceptionnelle en vertu de laquelle les demandeurs pouvaient attendre conseil et mise en garde nonobstant l'absence de mandat de gestion (cf. lettre E.d supra), a retenu que le devoir pr�cis auquel la d�fenderesse avait manqu� en l'esp�ce �tait celui de mettre en garde les demandeurs, lorsque ceux-ci ont souhait� faire l'acquisition de 1000 actions Vivendi Universal suppl�mentaires, en attirant leur attention sur les risques li�s � une concentration excessive de leurs placements sur une seule et m�me action (cf. lettre E.f supra). Les griefs de la d�fenderesse tombent ainsi � faux dans la mesure o� ils se r�f�rent � la suppos�e connaissance par les demandeurs des risques li�s � des investissements dans des actions et dans le titre Vivendi Universal en particulier.
Selon les constatations de fait de l'arr�t attaqu�, la part d'actions et de fonds actions dans le portefeuille des demandeurs �tait de 33,1% au 31 mars 2002, sur un portefeuille de 578'425 fr. au total; � cette m�me date, la valeur des 1200 actions Vivendi Universal �tait de 78'492 fr. (cf. lettre B supra). Ces derni�res repr�sentaient donc plus de 40% de la part �actions et fonds actions� du portefeuille (part qui �tait de 191'459 fr.) et plus de 13% du total de celui-ci. On ne saurait d�s lors nier que l'acquisition de 1000 actions Vivendi Universal suppl�mentaires, qui sextuplait cette position du portefeuille, repr�sentait un risque important en raison d'une concentration excessive des placements des demandeurs sur le titre Vivendi Universal, risque dont la d�fenderesse avait le devoir de les informer.
La d�fenderesse a d'ailleurs elle-m�me all�gu� que A.________ avait d�conseill� aux demandeurs, lors d'un entretien du 27 f�vrier 2002, de proc�der � l'acquisition de 1000 actions suppl�mentaires, mais elle n'a pas �t� en mesure de l'�tablir (cf. lettre E.f supra), si bien que la conclusion que la d�fenderesse a failli � son devoir de mettre les demandeurs en garde contre cette acquisition ne consacre aucune violation du droit f�d�ral.
6.1 La d�fenderesse soutient enfin que l'autorit� cantonale aurait m�connu la notion m�me de dommage, qui consiste en une diminution involontaire de la fortune nette du l�s�. En effet, le pr�judice retenu en l'esp�ce r�sulterait d'une instruction volontaire des demandeurs d'acheter les 1000 actions Vivendi Universal, suivie de la revente ult�rieure de ces titres pour diminuer l'exposition aux risques, conform�ment au profil de gestion d�fini d'un commun accord entre les parties. En d'autres termes, tant l'achat que la vente de ces titres serait volontaire, le seul �v�nement involontaire �tant la chute du cours de l'action, dont la responsabilit� n'incombe � aucune des parties.
6.2 Le dommage juridiquement reconnu r�side dans la diminution involontaire de la fortune nette; il correspond � la diff�rence entre le montant actuel du patrimoine du l�s� et le montant qu'aurait ce m�me patrimoine si l'�v�nement dommageable ne s'�tait pas produit (ATF 132 III 186 consid. 8.1, 321 consid. 2.2.1 p. 324; 131 III 360 consid. 6.1; 129 III 18 consid. 2.4 et les arr�ts cit�s). Dire s'il y a eu dommage et quelle en est la quotit� est une question de fait, qui ne peut �tre revue en instance de r�forme; en revanche, le Tribunal f�d�ral peut examiner si la notion juridique de dommage a �t� m�connue, parce qu'il s'agit d'une question de droit f�d�ral (ATF 130 III 145 consid. 6.2; 129 III 18 consid. 2.4 et les arr�ts cit�s).
6.3 En l'esp�ce, la diminution de la fortune nette des demandeurs est � l'�vidence involontaire, dans la mesure o� les demandeurs n'�taient pas conscients des risques qu'ils prenaient en acqu�rant 1000 actions Vivendi Universal suppl�mentaires, la d�fenderesse, en violation de son devoir d'information, n'ayant pas attir� leur attention sur ces risques.
6.4 Il appert cependant que la cour cantonale a m�connu la notion juridique du dommage � un autre titre. En effet, l'�v�nement dommageable consiste en l'acquisition des 1000 actions Vivendi Universal le 4 mars 2002, au prix de 43 fr. 95 par action (cf. lettre B supra), soit un prix total de 43'950 fr., alors que la vente le 17 juillet 2002 de ces m�mes actions pour diminuer l'exposition aux risques n'a rapport� qu'un montant net de 16'509 fr. 85 (cf. lettre E.f supra). Il s'ensuit que le dommage dont les demandeurs peuvent r�clamer le remboursement � la d�fenderesse est �gal � la diff�rence entre le prix d'achat (43'950 fr.) et le prix de vente net (16'509 fr. 85) des actions litigieuses, soit � 27'440 fr. 15. En prenant comme valeur de d�part non pas le prix d'achat des actions (43'950 fr.), mais leur valeur au 31 mars 2002 (65'410 fr.) pour retenir un dommage de 48'900 fr. 15 (cf. lettre E.f supra), la cour cantonale a m�connu la notion juridique du dommage, ce que le Tribunal f�d�ral peut constater nonobstant de l'absence de grief sur ce point pr�cis (cf. consid. 1.3 supra).
Il r�sulte de ce qui pr�c�de que le recours principal doit �tre partiellement admis et l'arr�t attaqu� r�form� en ce sens que la d�fenderesse doit payer aux demandeurs la somme de 27'440 fr. 15 avec int�r�t � 5% l'an d�s le 27 f�vrier 2002 (cf. consid. 6.4 supra); la cause sera en outre renvoy�e � la Cour de justice pour nouvelle d�cision sur les frais et d�pens de la proc�dure cantonale (art. 157 et 159 al. 6 OJ). Quant au recours joint, il doit �tre d�clar� irrecevable (cf. consid. 1.3 supra).
Comme la d�fenderesse n'obtient gain de cause, devant le Tribunal f�d�ral, qu'� concurrence d'une somme proche de la moiti� de celle vis�e par ses conclusions lib�ratoires, il se justifie de mettre les frais du recours principal pour moiti� � la charge de la d�fenderesse et pour moiti� � la charge solidaire des demandeurs (art. 156 al. 3 et 7 OJ) et de compenser les d�pens (art. 159 al. 3 OJ). Quant aux frais du recours joint, ils seront mis � la charge des demandeurs, solidairement entre eux (art. 156 al. 1 et 7 OJ); la d�fenderesse n'ayant pas �t� invit�e � r�pondre au recours joint, il n'y a pas lieu d'allouer des d�pens.
Le recours est partiellement admis et l'arr�t attaqu� est r�form� en ce sens que la d�fenderesse doit payer aux demandeurs la somme de 27'440 fr. 15 avec int�r�t � 5% l'an d�s le 27 f�vrier 2002.
Un �molument judiciaire de 2'500 fr. est mis pour moiti� � la charge de la d�fenderesse et pour moiti� � la charge des demandeurs, solidairement entre ces derniers.
Un �molument judiciaire de 2'500 fr. est mis � la charge des demandeurs, solidairement entre eux.
Lausanne, le 2 avril 2007