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Timestamp: 2016-10-25 17:22:36+00:00
Document Index: 112060218

Matched Legal Cases: ['art. 100', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 72', 'art. 51', 'art. 74', 'art. 75', 'ATF ', 'art. 444', 'art. 369', 'art. 305', 'art. 369', 'art. 75', 'art. 95', 'art. 130', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'art. 98', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 98', 'art. 95', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 97', 'in fine', 'art. 125', 'art. 179', 'ATF ', 'art. 176', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 176', 'art. 276', 'art. 285', 'ATF ', 'art. 163', 'art. 125', 'art. 106', 'art. 75', 'ATF ', 'art. 285', 'art. 106', 'art. 106', 'art. 7', 'art. 7', 'art. 66', 'art. 68', 'art. 64']

5A_511/2010 (04.02.2011)
5A_511/2010
Arr�t du 4 f�vrier 2011
A.________, (�poux),.
repr�sent�e par Me Isabelle Jaques, avocate,
mesures protectrices (contribution d'entretien),
recours contre l'arr�t du Tribunal civil d'arrondissement de l'Est vaudois du 22 juin 2010.
Par convention de mesures protectrices de l'union conjugale sign�e le 1er f�vrier 2008, les �poux A.________ sont convenus que le mari contribuerait � l'entretien de son �pouse et de leur enfant par le versement d'une pension mensuelle d'un montant de 2'000 fr., allocations familiales en sus.
Le 23 d�cembre 2008, la Pr�sidente du Tribunal civil d'arrondissement de l'Est vaudois a arr�t� la contribution d'entretien � 1'950 fr. par mois.
Par convention de mesures protectrices de l'union conjugale du 17 juillet 2009, les parties ont, notamment, r�glement� le droit de visite du p�re et r�duit le montant de la contribution d'entretien � 1'800 fr. par mois d�s le 1er ao�t 2009.
Le mari a d�pos�, le 29 octobre 2009, une requ�te tendant � ce que la pension mise � sa charge soit r�duite � 920 fr. par mois d�s le 1er novembre 2009.
Par prononc� du 8 f�vrier 2010, la Pr�sidente du Tribunal civil d'arrondissement de l'Est vaudois a rejet� la requ�te de modification.
Le mari a appel� de cette d�cision. Il a conclu � ce que le montant de la contribution soit fix� � 920 fr., subsidiairement � 1'000 fr. par mois, allocations familiales non comprises. A l'audience du 28 avril 2010, il a pr�cis� que la modification devrait prendre effet au 1er novembre 2009.
Par arr�t du 22 juin 2010, le Tribunal civil d'arrondissement de l'Est vaudois a r�form� la d�cision de premi�re instance du 8 f�vrier 2010 en ce sens que le mari doit contribuer � l'entretien des siens par le versement d'une contribution mensuelle de 1'500 fr., allocations familiales non comprises, d�s le 1er novembre 2009.
Par acte du 6 juillet 2010, le mari exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t du 22 juin 2010. Il conclut � ce que le montant de la contribution d'entretien soit fix� � 940 fr., subsidiairement � 1'000 fr. par mois, allocations familiales non comprises, d�s le 1er novembre 2009.
Chacune des parties sollicite par ailleurs le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
1.1 Le recours a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) contre une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 133 III 393 consid. 4 p. 395) rendue en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF), dans une affaire p�cuniaire dont la valeur litigieuse atteint 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a et al. 4 LTF, art. 74 al. 1 let. b LTF). Il est donc recevable au regard de ces dispositions.
1.2 Selon l'art. 75 al. 1 LTF, le recours en mati�re civile n'est recevable qu'� l'encontre des d�cisions prises en derni�re instance cantonale, ce qui signifie que les griefs soulev�s devant le Tribunal f�d�ral ne doivent plus pouvoir faire l'objet d'un recours ordinaire ou extraordinaire de droit cantonal (ATF 134 III 524 consid. 1.3 p. 527). Dans le canton de Vaud, l'arr�t sur appel en mati�re de mesures protectrices de l'union conjugale ne peut faire l'objet d'un recours en nullit� que pour les motifs pr�vus par l'art. 444 al. 1 et 2 du code de proc�dure civile vaudois (ci-apr�s: CPC/VD; art. 369 al. 4 CPC/VD; arr�t de la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois du 15 janvier 1998, publi� in JdT 1998 III 53), � savoir lorsque le d�clinatoire aurait d� �tre prononc� d'office (ch. 1) et pour absence d'assignation r�guli�re ou pour violation de l'art. 305 CPC/VD lorsque le jugement a �t� rendu par d�faut (ch. 2). Interjet�, non pour ces motifs, mais pour violation du droit f�d�ral et arbitraire dans l'appr�ciation des preuves, le recours est donc en principe recevable.
Le recourant soutient � tort que l'art. 369 al. 4 CPC/VD, selon lequel les parties peuvent interjeter appel au tribunal d'arrondissement contre le prononc� du pr�sident n'est pas conforme � l'art. 75 al. 2 LTF: le fait que l'autorit� pr�c�dente ne soit pas un tribunal sup�rieur, pouvant examiner au moins les griefs vis�s aux art. 95 � 98 LTF, ne nuit pas � la recevabilit� du recours en mati�re civile d�s lors que le d�lai dont disposent les cantons pour instituer comme autorit� cantonale de derni�re instance un tribunal sup�rieur statuant sur recours n'est pas �coul� (art. 130 al. 2 LTF; ATF 134 III 141 consid. 2 p. 143/144).
1.3 Comme l'arr�t attaqu� porte sur des mesures provisionnelles (ATF 133 III 393 consid. 5.1 in fine p. 397, 585 consid. 3.3 p. 587 et la jurisprudence cit�e), seule peut �tre d�nonc�e la violation de droits constitutionnels (art. 98 LTF). Le Tribunal f�d�ral n'examine de tels griefs que s'ils ont �t� invoqu�s et motiv�s (art. 106 al. 2 LTF), c'est-�-dire express�ment soulev�s et expos�s de fa�on claire et d�taill�e (principe d'all�gation; ATF 133 II 249 consid. 1.4.2 p. 254; 133 III 393 consid. 6 p. 397, 638 consid. 2 p. 639/640; 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287). Il n'entre pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 133 II 396 consid. 3 p. 399/400).
Le recourant qui se plaint d'arbitraire ne saurait, d�s lors, se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en instance d'appel, o� l'autorit� de recours jouit d'une libre cognition; il ne peut, en particulier, se contenter d'opposer sa th�se � celle de l'autorit� cantonale, mais doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, que cette d�cision est manifestement insoutenable (ATF 134 II 349 consid. 3 p. 352). L'arbitraire prohib� par l'art. 9 Cst. ne r�sulte pas du seul fait qu'une autre solution serait concevable, voire pr�f�rable; le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la d�cision attaqu�e que lorsque celle-ci est manifestement insoutenable, viole gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice ou de l'�quit�. Il ne suffit pas que la motivation de cette d�cision soit insoutenable; encore faut-il qu'elle se r�v�le arbitraire dans son r�sultat (ATF 133 I 149 consid. 3.1 p. 153; 133 II 257 consid. 5.1 p. 260; 133 III 462 consid. 4.4.1 p. 470).
1.4 Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Dans l'hypoth�se d'un recours soumis � l'art. 98 LTF, le recourant ne peut obtenir la rectification ou le compl�tement des constatations de fait de l'arr�t attaqu� que s'il d�montre la violation de droits constitutionnels par l'autorit� cantonale. Les art. 95 et 97, ainsi que l'art. 105 al. 2 LTF, ne s'appliquent pas directement puisqu'ils ne sont pas des droits constitutionnels (ATF 133 III 393 consid. 7.1 p. 398; 133 III 585 consid. 4.1 p. 588). Toutefois, l'application de l'art. 9 Cst. aboutit pratiquement au m�me r�sultat: le Tribunal f�d�ral ne corrige les constatations de fait que si elles sont arbitraires (� ce sujet: ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9; cf. aussi ATF 134 V 53 consid. 4.3 p. 62; 133 II 249 consid. 1.4.3 p. 254/255) et ont une influence sur le r�sultat de la d�cision (art. 97 al. 1 in fine LTF).
Le recourant reproche � l'autorit� cantonale d'avoir refus� d'appliquer les crit�res de l'art. 125 CC et le principe du �clean break� � la fixation de la contribution d'entretien, bien que l'intim�e vive d�sormais en concubinage. Il soutient en particulier qu'en tenant compte de ses imp�ts et du suppl�ment de 20% auquel il estime avoir droit en sus de son minimum vital, sa situation financi�re ne lui permet pas de verser une contribution d'entretien pour l'�pouse.
2.1 Les �poux peuvent solliciter la modification de mesures protectrices de l'union conjugale si, depuis l'entr�e en vigueur de celles-ci, les circonstances de fait ont chang� d'une mani�re essentielle et durable, ou si le juge s'est fond� sur des faits erron�s (art. 179 al. 1 CC). La d�cision de mesures protectrices �tant rev�tue d'une autorit� de la chose jug�e limit�e (ATF 127 III 474 consid. 2b/aa p. 477), la requ�te de modification de ces mesures ne peut avoir pour objet qu'une adaptation aux circonstances nouvelles, mais non une nouvelle fixation (arr�t 5A_402/2010 consid. 4.2.2 et les r�f�rences).
Le montant de la contribution d'entretien due selon l'art. 176 al. 1 ch. 1 CC se d�termine en fonction des facult�s �conomiques et des besoins respectifs des �poux. La fixation de cette contribution ne doit pas anticiper sur la liquidation du r�gime matrimonial (ATF 121 I 97 consid. 3b p. 100; 118 II 376 consid. 20b p. 377/378; 115 II 424 consid. 3 p. 426/427; 114 II 26 consid. 8 p. 31/32). Quand on ne peut plus s�rieusement compter sur une reprise de la vie commune, les crit�res applicables � l'entretien apr�s divorce doivent �tre pris en consid�ration pour �valuer l'entretien et, en particulier, la question de la reprise ou de l'augmentation de l'activit� lucrative d'un �poux (ATF 128 III 65 consid. 4a p. 67/68).
Dans la mesure o� des enfants sont concern�s, le juge ordonne les mesures n�cessaires, d'apr�s les effets de la filiation (art. 176 al. 3 CC). Aux termes de l'art. 276 CC, les p�re et m�re doivent pourvoir � l'entretien de l'enfant et assumer, par cons�quent, les frais de son �ducation, de sa formation et des mesures prises pour le prot�ger (al. 1); l'entretien est assur� par les soins et l'�ducation ou, lorsque l'enfant n'est pas sous la garde de ses p�re et m�re, par des prestations p�cuniaires (al. 2). Selon l'art. 285 al. 1 CC, la contribution d'entretien doit correspondre aux besoins de l'enfant ainsi qu'� la situation et aux ressources des p�re et m�re, compte tenu de la fortune et des revenus de l'enfant.
2.2.1 En l'esp�ce, l'autorit� cantonale a admis le principe d'un r�examen de la situation des parties au motif que l'�pouse vivait en concubinage depuis le 1er novembre 2009, ce qui avait une influence sur son montant de base du droit des poursuites et sur sa charge de loyer. Elle a donc proc�d� � bon droit � un r�examen de la situation financi�re des parties. L'intim�e ne le conteste d'ailleurs pas.
2.2.2 S'il y a lieu d'appr�cier la situation d'un couple s�par� totalement d�suni en s'inspirant des principes r�gissant l'hypoth�se du divorce et, notamment, en tenant compte de l'obligation pour l'�poux cr�ancier de reprendre une activit� professionnelle ou d'en augmenter le taux (ATF 128 III 65 pr�cit�), il n'en demeure pas moins que, tant que dure le mariage, c'est l'art. 163 al. 1 CC qui constitue la cause de l'obligation d'entretien. Si l'�poux cr�direntier d�ploie d�j� sa pleine capacit� de gain, il n'est donc pas arbitraire d'appliquer - comme c'est le cas dans la d�cision attaqu�e - la m�thode dite du minimum vital avec r�partition de l'exc�dent, pour autant qu'elle n'ait pas pour effet de faire b�n�ficier l'int�ress� d'un niveau de vie sup�rieur � celui men� par le couple durant la vie commune (arr�t 5A_409/2007 du 14 novembre 2007, consid. 4.1 et les arr�ts cit�s). Les juges pr�c�dents ont consid�r� qu'on ne pouvait exiger de l'�pouse qu'elle travaille davantage qu'� temps partiel, l'enfant des parties, dont elle a la garde, �tant n� le 13 f�vrier 2005. Ces magistrats ont donc bien tenu compte de la jurisprudence qui impose au juge des mesures protectrices d'examiner la question de la reprise ou de l'augmentation d'une activit� lucrative par le conjoint cr�ancier, conform�ment aux exigences de l'art. 125 CC. Ils ont ensuite d�termin� la situation financi�re des parties et arr�t� leur disponible � 770 fr. 95, montant qu'ils ont r�parti � raison de 40% pour le mari et de 60% pour l'�pouse et l'enfant. Le recourant ne formule aucune critique � cet �gard. Il se contente d'affirmer, de mani�re appellatoire, que l'�pouse pourrait ais�ment augmenter son temps de travail ou en tout cas ses revenus, ce qui n'est pas suffisant au regard des exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF. De plus, aucune critique n'a �t� soulev�e sur ces points en instance cantonale (art. 75 al. 1 LTF).
2.2.3 Le grief du recourant selon lequel l'autorit� cantonale aurait d� prendre sa charge fiscale en consid�ration se r�v�le en revanche fond�. Conform�ment � la jurisprudence, si les moyens du d�birentier sont insuffisants, il faut partir de son minimum vital, sans prendre en consid�ration les imp�ts courants (ATF 127 III 68 consid. 2b p. 70, 289 consid. 2a/bb p. 292; 126 III 353 consid. 1a/aa p. 356). Ce principe s'applique aussi aux mesures protectrices de l'union conjugale (cf. arr�t 5A_383/2007 du 9 novembre 2007, consid. 2). En l'esp�ce, l'autorit� cantonale a consid�r�, comme le juge de premi�re instance, qu'il n'y avait pas lieu de retenir la charge d'imp�ts des parties dans leur minimum vital, vu leurs modestes ressources. Cette appr�ciation doit �tre qualifi�e d'insoutenable. Il r�sulte en effet de la comparaison des revenus et des charges respectives des �poux que ceux-ci disposent d'un solde de plus de 500 fr. par mois � r�partir entre eux, dont on verra ci-apr�s qu'il sera encore plus �lev�. Dans ces conditions, on ne saurait parler de ressources financi�res insuffisantes, de sorte que la charge fiscale courante - � l'exclusion des arri�r�s d'imp�ts - doit �tre prise en consid�ration. Le recours doit par cons�quent �tre admis sur ce point et la cause renvoy�e � l'autorit� cantonale pour qu'elle statue � nouveau, apr�s avoir constat� le montant des imp�ts mentionn�s.
2.2.4 Autant qu'il est suffisamment motiv�, le grief selon lequel l'autorit� cantonale aurait refus� � tort d'augmenter son minimum vital du droit des poursuites de 20% appara�t en revanche infond�, cette majoration forfaitaire n'�tant pas pr�vue dans le cadre de mesures provisionnelles telles que les mesures protectrices de l'union conjugale (arr�ts 5P.352/2003 du 28 novembre 2003, consid. 2.3, in FamPra.ch 2004 p. 401; 5P.364/2000 du 13 f�vrier 2001, consid. 6; 5P.65/2000 du 28 mars 2000, consid. 2b et les r�f�rences).
Le recourant s'en prend aussi au montant du d�ficit de l'�pouse, qui serait selon lui erron� d�s lors que les allocations familiales qu'elle per�oit n'ont pas �t� incluses dans ses revenus, d'une part, et que ses frais de transport ne sauraient s'�lever � 250 fr. par mois, d'autre part.
Les allocations pour enfants, affect�es exclusivement � l'entretien de ceux-ci, ne sont pas prises en compte dans le calcul du revenu du parent qui les re�oit (HEGNAUER, Commentaire bernois, n. 95 ad art. 285 CC; FRAN�OISE BASTONS BULLETTI, L'entretien apr�s divorce: m�thodes de calcul, montant, dur�e et limites, in SJ 2007 II p. 77 ss, p. 81). Elles sont cependant retranch�es du co�t d'entretien de l'enfant (arr�t 5A_207/2009 du 21 octobre 2009, consid. 3.2; 5A_746/2008 du 9 avril 2009, consid. 6.1 et les r�f�rences cit�es). Dans le cas particulier, il appert que les allocations familiales, d'un montant de 330 fr., n'ont � tort pas �t� d�duites dans le calcul du minimum vital lors de la fixation de la contribution d'entretien (arr�ts 5A_272/2010 du 30 novembre 2010, consid. 4.2.2, destin� � la publication; 5A_352/2010 du 29 octobre 2010, consid. 6.2.1).
Quant aux frais de transport de l'�pouse, la critique n'appara�t pas suffisamment motiv�e en tant qu'elle se fonde essentiellement sur des faits qui n'ont pas �t� constat�s (art. 106 al. 2 LTF).
En ce qui concerne ses frais de logement, le recourant soutient, en se r�f�rant au contrat de bail qu'il a produit en appel, que son loyer a augment� et qu'il s'�l�ve, depuis le 1er mai 2009, � 2'110 fr. et non � 1'845 fr. par mois. Ce grief appara�t fond�. Comme l'autorit� cantonale a appliqu� la m�thode du minimum vital avec r�partition de l'exc�dent, la constatation arbitraire concernant la charge de loyer du recourant a en outre une incidence sur le calcul de son solde disponible et, partant, sur le montant de la contribution � l'entretien de sa famille, qui se r�v�le ainsi �galement insoutenable de ce fait. Il appartiendra d�s lors � l'autorit� cantonale de tenir compte du loyer d�coulant des pi�ces produites et de v�rifier si un tel loyer peut raisonnablement �tre pris en consid�ration.
Pour le surplus, les critiques du recourant sont essentiellement appellatoires et, par cons�quent, irrecevables (art. 106 al. 2 LTF). Tel est notamment le cas lorsqu'il expose que la pension due pour un enfant correspond � 15% du salaire net et que l'�pouse n'a en l'occurrence pas droit � une contribution d'entretien, de sorte qu'il ne devrait verser qu'un montant de 940 fr. par mois. Quant au grief de violation de l'art. 7 Cst., il se r�v�le d'embl�e irrecevable dans la mesure o� le recourant ne d�montre pas en quoi son �droit au respect de la dignit� humaine� (art. 7 Cst.) aurait une port�e propre par rapport au moyen tir� de l'arbitraire; il n'est en outre pas suffisamment motiv�.
En conclusion, le recours doit �tre partiellement admis, dans la mesure o� il est recevable. La cour de c�ans ne dispose pas de tous les �l�ments n�cessaires pour statuer elle-m�me sur le fond, de sorte qu'il convient de renvoyer la cause au Tribunal d'arrondissement pour qu'il rende une nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
Vu l'issue de la proc�dure, il se justifie de r�partir les frais judiciaires par moiti� entre les parties (art. 66 al. 1 LTF) et de compenser les d�pens (art. 68 al. 1 et 2 LTF). Compte tenu de leurs ressources restreintes, l'assistance judiciaire peut toutefois leur �tre accord�e (art. 64 LTF).
Le recours est partiellement admis, dans la mesure o� il est recevable, l'arr�t attaqu� est annul� et la cause est renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
La requ�te d'assistance judiciaire du recourant est admise et Me Kathrin Gruber, avocate, lui est d�sign�e comme conseil d'office.
La requ�te d'assistance judiciaire de l'intim�e est admise et Me Isabelle Jacques, avocate, lui est d�sign�e comme conseil d'office.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 2'000 fr. et provisoirement support�s par la Caisse du Tribunal f�d�ral, sont mis pour moiti� � la charge de chacune des parties.
La Caisse du Tribunal f�d�ral versera � l'avocat d'office du recourant une indemnit� de 1'500 fr. � titre d'honoraires.
La Caisse du Tribunal f�d�ral versera � l'avocat d'office de l'intim�e une indemnit� de 1'500 fr. � titre d'honoraires.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties et au Tribunal civil d'arrondissement de l'Est vaudois.
Lausanne, le 4 f�vrier 2011