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Timestamp: 2016-10-26 15:17:11+00:00
Document Index: 304055522

Matched Legal Cases: ['art. 105', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 11', 'art. 18', 'art. 8', 'art. 8', 'art. 7', 'ATF ', 'art. 99', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ']

8C_976/2012 (28.11.2013)
8C_976/2012 � � � � Arr�t du 28 novembre 2013
Assurance-accidents (lien de causalit�; rente d'invalidit�),
recours contre le jugement de la Chambre des assurances sociales de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve du 29 octobre 2012.
A.a.�N.________ a travaill� en qualit� d'employ�e de bureau au service de la soci�t� X.________ SA et �tait, � ce titre, assur�e obligatoirement contre le risque d'accident aupr�s de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA). Le 29 juillet 1994, elle a fait une chute dans sa baignoire. Dans un rapport du 26 janvier 1995, le docteur S.________, m�decin au Centre M�dico-chirurgical Y.________, a fait �tat d'une contracture des omoplates et d'une compression transthoracique et il a diagnostiqu� une contusion dorsale D5 - D7. La CNA a pris en charge le cas.
Souffrant d'une rechute sous la forme de douleurs cervicales � la palpation et � la mobilisation, l'assur�e a subi une incapacit� de travail enti�re du 13 au 27 mars 1995 et de 50 % du 11 au 18 octobre suivant. � tant donn� l'�chec du traitement conservateur, le docteur B.________, sp�cialiste en neurochirurgie, a effectu� une intervention consistant en un Cloward C4 - C5 avec greffe autologue le 1er septembre 1997. Dans un rapport du 6 janvier 1999, le docteur M.________, sp�cialiste en neurochirurgie et m�decin au Service de neurochirurgie de l'H�pital Z.________, a indiqu� l'existence d'une non union au niveau inf�rieur du greffon, de sorte qu'une reprise chirurgicale avec nouvelle greffe maintenue par une plaque devait �tre envisag�e. Le 9 mars 1999, le docteur B.________ a proc�d� � une intervention consistant en une r�vision chirurgicale, une greffe osseuse autologue et une cage Acromed 6 mm. Dans des rapports des 27 avril et 10 juin 1999, le docteur M.________ a indiqu� que l'�tat de l'assur�e �tait tout � fait satisfaisant. Toutefois, la doctoresse D.________, sp�cialiste en neurologie, a fait �tat d'une aggravation des sympt�mes apr�s la deuxi�me intervention, sous la forme d'h�micr�nies droites avec irradiation r�troculaire droite sans facteur d�clenchant, ainsi que de paresth�sies, voire de sensation d'engourdissement complet du membre sup�rieur droit, de chutes sous la forme de "drop attacks" avec perte de connaissance � deux reprises, d'une symptomatologie neurov�g�tative et d'hypersomnie (rapport du 6 septembre 1999).
La CNA a recueilli de nombreux autres avis m�dicaux et a requis l'avis du docteur E.________, sp�cialiste en chirurgie et m�decin d'arrondissement. Dans un rapport du 12 f�vrier 2001, ce m�decin a relev� la persistance des douleurs cervicales, en particulier apr�s huit heures de travail, et il a indiqu� que l'�tat de l'int�ress�e pouvait �tre consid�r� comme stabilis�. Il a fix� � 20 % le taux de l'atteinte � l'int�grit�, � savoir 10 % au regard des douleurs mod�r�es � minimes et permanentes de la colonne vert�brale et 10 % pour le status apr�s spondylod�se.
Par d�cision du 2 mars 2001, la CNA a supprim� le droit de l'assur�e � la prise en charge des frais m�dicaux, � l'exception de contr�les occasionnels (trois � quatre par an) et de neuf s�ances de physioth�rapie pour les troubles de la colonne cervicale en cas de recrudescence des douleurs, y compris la prescription des m�dicaments n�cessaires. Par ailleurs, elle a allou� � l'int�ress�e une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� fond�e sur un taux de 20 %. Saisie d'une opposition, la CNA l'a rejet�e en ce qui concerne le taux de l'indemnit� pour atteinte � l'int�grit� (d�cision du 24 juin 2002).
A.b.�Dans un rapport du 4 mars 2003, la doctoresse G.________, sp�cialiste en psychiatrie, a fait �tat de sympt�mes d�pressifs sous la forme de troubles du sommeil, de r�veils nocturnes fr�quents, de troubles de l'endormissement et de diminution de la concentration et elle a pos� le diagnostic de r�action d�pressive prolong�e � un facteur de stress important (F 43.21).
Le 3 septembre 2003, le docteur L.________, m�decin � la Clinique W.________, a proc�d� � une nouvelle intervention consistant en une r�vision de la spondylod�se C4 - C6 avec plaque ventrale Codmann. Dans un rapport du 2 f�vrier 2004, le docteur T.________, sp�cialiste en neurologie, a indiqu� une persistance de la symptomatologie avec une recrudescence des h�micr�nies droites, commen�ant toujours par des cervicalgies et survenant � raison de deux fois par semaine. En outre, il a fait �tat d'une incapacit� de travail de 50 % depuis le 30 avril 2003 et de 100 % depuis le 1er ao�t suivant. De son c�t�, le docteur R.________, sp�cialiste en psychiatrie et psychoth�rapie, a pos� le diagnostic de trouble de l'adaptation avec anxi�t� et humeur d�pressive (F 43.22), tout en �tant d'avis que les sympt�mes psychiques n'avaient pas d'influence notable sur la capacit� de travail (rapport du 12 ao�t 2004).
L'employeur de l'assur�e a r�sili� les rapports de travail avec effet au 30 novembre 2004.
Le 29 novembre 2004, le docteur M.________ a proc�d� � une nouvelle op�ration consistant en une reprise par voie ant�rieure pour greffe C5 - C6, avec os autologue et plaque Z�phyr, et une stabilisation de C4 � C6 par voie post�rieure.
Au mois de mai 2006, l'assur�e a �t� examin�e par les docteurs A.________, sp�cialiste en neurologie et psychiatrie, et I.________, sp�cialiste en chirurgie orthop�dique, tous les deux m�decins � la division de m�decine des assurances de la CNA (rapports des 5 et 22 mai 2006). La CNA a recueilli divers autres renseignements m�dicaux et requis l'avis du docteur C.________, sp�cialiste en psychiatrie et psychoth�rapie, et m�decin d'arrondissement (rapport du 4 avril 2007).
Par d�cision du 21 d�cembre 2007, la CNA a supprim� le droit de l'assur�e � la prise en charge des frais de traitement, ainsi qu'� l'indemnit� journali�re � compter du 31 janvier 2008 et elle a ni� son droit � une rente d'invalidit�. Par ailleurs, elle a allou� une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� fond�e sur un taux de 40 %, � savoir 20 % pour les troubles moyens de l'�quilibre et 20 % au regard du status apr�s chirurgie rachidienne et spondylod�se. L'int�ress�e a fait opposition � cette d�cision.
De son c�t�, l'Office cantonal de l'assurance-invalidit� du canton de Gen�ve a accord� � l'assur�e une rente enti�re d'invalidit� pour la p�riode du 1
er�mai 2004 au 31 mars 2005 et un quart de rente fond�e sur un taux d'invalidit� de 40 % � partir du 1
er�avril 2005 (d�cision du 19 mai 2008).
Dans le cadre de la proc�dure d'opposition, la CNA a confi� une expertise aux docteurs K.________, sp�cialiste en psychiatrie et psychoth�rapie, et U.________, sp�cialiste en neurologie, tous les deux m�decins au Centre xy.________, (rapport du 18 f�vrier 2011).
Par d�cision du 9 janvier 2012, la CNA a rejet� l'opposition dont elle �tait saisie.
Par �criture du 9 f�vrier 2012, l'assur�e a recouru devant la Chambre des assurances sociales de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve en concluant � l'annulation de cette d�cision sur opposition et � l'octroi d'une rente enti�re d'invalidit� pour les suites de l'accident du 29 juillet 1994.
Apr�s avoir ordonn� l'apport du dossier de l'assurance-invalidit�, la juridiction cantonale a rejet� le recours par jugement du 29 octobre 2012.
N.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement, dont elle requiert l'annulation, en concluant � l'octroi d'une rente enti�re d'invalidit� et � la transmission du dossier au tribunal cantonal pour qu'il fixe le d�but du droit � cette prestation. Subsidiairement, elle demande le renvoi de la cause � la juridiction pr�c�dente pour audition d'un certain nombre de t�moins et mise en oeuvre d'une expertise m�dicale, le tout sous suite de frais et d�pens.
Sans formuler d'observations sur le recours, la CNA conclut � son rejet.
Le litige porte sur le droit �ventuel de la recourante � une rente d'invalidit� en raison de l'accident du 29 juillet 1994.
Le jugement attaqu� portant sur une prestation en esp�ces de l'assurance-accidents, le Tribunal f�d�ral n'est pas li� par les faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 3 LTF).
Le droit � des prestations d�coulant d'un accident assur� suppose d'abord, entre l'�v�nement dommageable de caract�re accidentel et l'atteinte � la sant�, un lien de causalit� naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans cet �v�nement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne serait pas survenu de la m�me mani�re (ATF 129 V 177 consid. 3.1 p. 181; 402 consid. 4.3.1 p. 406; 119 V 335 consid. 1 p. 337; 118 V 286 consid. 1b p. 289 et les r�f�rences). Pour admettre l'existence d'un lien de causalit� naturelle, il n'est pas n�cessaire que l'accident soit la cause unique ou imm�diate de l'atteinte � la sant�; il faut et il suffit que l'�v�nement dommageable, associ� �ventuellement � d'autres facteurs, ait provoqu� l'atteinte � la sant� physique ou psychique de l'assur�, c'est-�-dire qu'il se pr�sente comme la condition sine qua non de celle-ci. Savoir si l'�v�nement assur� et l'atteinte � la sant� sont li�s par un rapport de causalit� naturelle est une question de fait, que l'administration ou, le cas �ch�ant, le juge examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre m�dical, et qui doit �tre tranch�e en se conformant � la r�gle du degr� de vraisemblance pr�pond�rante, appliqu�e g�n�ralement � l'appr�ciation des preuves dans l'assurance sociale. Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause � effet entre l'accident et le dommage para�t possible, mais qu'elle ne peut pas �tre qualifi�e de probable dans le cas particulier, le droit � des prestations fond�es sur l'accident assur� doit �tre ni� (ATF 129 V 177 consid. 3.1 p.181; 402 consid. 4.3.1 p. 406; 119 V 335 consid. 1 p. 337; 118 V 286 consid. 1b p. 289 s. et les r�f�rences).
Le droit � des prestations de l'assurance-accidents suppose en outre l'existence d'un lien de causalit� ad�quate entre l'accident et l'atteinte � la sant�. La causalit� est ad�quate si, d'apr�s le cours ordinaire des choses et l'exp�rience de la vie, le fait consid�r� �tait propre � entra�ner un effet du genre de celui qui s'est produit, la survenance de ce r�sultat paraissant de fa�on g�n�rale favoris�e par une telle circonstance (ATF 129 V 177 consid. 3.2 p. 181; 402 consid. 2.2 p. 405; 125 V 456 consid. 5a p. 461 et les r�f�rences).
La responsabilit� de l'assureur-accidents s'�tend, en principe, � toutes les cons�quences dommageables qui se trouvent dans un rapport de causalit� naturelle et ad�quate avec l'�v�nement assur�. Les prestations d'assurance sont donc �galement allou�es en cas de rechutes et de s�quelles tardives (art. 11 OLAA). A cet �gard, la jurisprudence consid�re que plus le temps �coul� entre l'accident et la manifestation de l'affection est long, et plus les exigences quant � la preuve, au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante, du rapport de causalit� naturelle doivent �tre s�v�res (RAMA 1997 n
o�U 275 p. 191 consid.1c, arr�t U 93/96 du 5 f�vrier 1997).
3.2.�Selon l'art. 18 al. 1 LAA, l'assur� a droit � une rente d'invalidit� s'il est invalide (art. 8 LPGA) � 10 % au moins par suite d'un accident. Est r�put�e invalidit� l'incapacit� de gain totale ou partielle qui est pr�sum�e permanente ou de longue dur�e (art. 8 al. 1 LPGA). Aux termes de l'art. 7 al. 1 LPGA, est r�put�e incapacit� de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilit�s de gain de l'assur� sur un march� du travail �quilibr� dans son domaine d'activit�, si cette diminution r�sulte d'une atteinte � sa sant� physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste apr�s les traitements et les mesures de r�adaptation exigibles.
En l'esp�ce, la juridiction cantonale a ni� l'existence d'un lien de causalit� entre les atteintes de nature neurologique et l'accident du 29 juillet 1994, d'une part, ainsi que les interventions chirurgicales subs�quentes, d'autre part, et elle a retenu, par ailleurs, qu'il n'existait aucune atteinte de cet ordre susceptible de r�duire la capacit� de travail dans la profession de secr�taire ou d'employ�e de bureau. Elle s'est fond�e pour cela sur les avis des docteurs A.________ (rapport du 5 mai 2006) et U.________ (rapport d'expertise du 18 f�vrier 2011). Elle a consid�r� que ces avis avaient une pleine valeur probante et qu'il n'existait aucun indice concret permettant de mettre en cause leur impartialit�, contrairement � ce qu'all�guait l'assur�e sans apporter d'�l�ments fond�s. En particulier, l'opinion des m�decins pr�nomm�s au sujet de l'absence d'un lien de causalit� n'�tait pas contredite par les autres sp�cialistes consult�s (docteur J.________ [rapports des 13 novembre 1998 et 27 octobre 1999]; doctoresse D.________ [rapport du 6 septembre 1999]; docteur T.________ [rapport du 2 f�vrier 2004]), selon lesquels aucune atteinte significative de nature neurologique n'�tait objectivable. Certes, le docteur V.________, sp�cialiste en neurologie, est d'avis que les plaintes de l'assur�e sont essentiellement imputables � des troubles du rachis cervical (rapport du 22 janvier 2003), mais cette opinion est peu motiv�e et la spondylod�se C5 - C7 pr�conis�e par ce m�decin afin de rem�dier � cette situation a �t� r�alis�e avec succ�s depuis lors. Quant � la professeure F.________, si elle qualifie de "probablement symptomatiques" des interventions chirurgicales pass�es les troubles de la vigilance et les maux de t�te, elle n'exclut pas une origine psychique (rapport du 5 mai 2010).
En ce qui concerne les vertiges et " drop attacks", la juridiction cantonale a consid�r�, en se fondant sur l'avis du docteur H.________, sp�cialiste en oto-rhino-laryngologie et m�decin � la division de m�decine du travail de la CNA, que ces troubles n'entra�naient pas d'incapacit� de travail dans une activit� exerc�e en position assise ou n'impliquant que des mouvements peu fr�quents et mesur�s, sans observation de parties mobiles de machines en mouvement rapide (rapport du 17 octobre 2006). Au demeurant, selon les premiers juges, les sensations de vertige avaient en grande partie disparu au moment o� les m�decins du Centre xy.________ ont effectu� leur expertise, de sorte qu'une incapacit� de travail d�coulant des vertiges rotatoires et des " drop attacks" ne peut �tre admise m�me si un lien de causalit� �tait av�r�, ce qui n'est pas le cas en l'occurrence.
Quant aux douleurs chroniques sous la forme de c�phal�es et de cervicalgies, les premiers juges sont d'avis qu'il existe un laps de temps important entre l'accident et leur apparition, de sorte que contrairement aux all�gations de l'assur�e, on ne peut admettre l'existence d'un lien de causalit� naturelle du seul fait qu'elle n'avait pas de probl�mes de sant� avant l'accident et que ces douleurs sont survenues post�rieurement � cet �v�nement, cela d'autant que les examens cliniques ne permettaient pas de mani�re au moins probable de rattacher ces troubles � l'accident ou � ses suites. Au demeurant, la juridiction pr�c�dente s'est r�f�r�e aux conclusions de l'expert U.________ (rapport du 18 f�vrier 2011) et du docteur T.________ (rapport du 2 f�vrier 2004) pour retenir que les douleurs ne sont pas d'une importance telle qu'elles limitent la capacit� de travail dans l'activit� exerc�e ant�rieurement, laquelle �tait adapt�e aux limitations fonctionnelles de l'assur�e.
Au sujet de l'hypersomnie apparue en 1999, les premiers juges ont ni� l'existence d'un lien de causalit� avec le traitement m�dicamenteux des suites de l'accident, motif pris que l'origine de ce trouble n'avait pas �t� clairement �tablie et que les sympt�mes n'avaient pas disparu malgr� l'interruption du traitement � la morphine.
Cela �tant, la juridiction pr�c�dente a inf�r� des consid�rations qui pr�c�dent que l'assur�e ne pr�sentait pas de troubles invalidants en relation avec l'accident survenu le 29 juillet 1994, ainsi que les divers traitements et interventions chirurgicales.
5.1.�Par un premier moyen, la recourante conteste la valeur probante des conclusions des experts du Centre xy.________ (rapport du 18 f�vrier 2011), sur lesquelles les premiers juges se sont fond�s pour la d�bouter de ses conclusions. En particulier, elle critique le point de vue des experts selon lequel il n'existe pas de lien de causalit� entre la symptomatologie douloureuse et l'accident, ainsi que les diverses interventions chirurgicales. Certes, l'absence d'atteinte � la sant� avant la survenance de l'accident ne suffit pas � d�montrer l'existence d'un tel lien, mais la recourante all�gue que selon l'exp�rience de la vie, de multiples interventions chirurgicales au niveau des vert�bres cervicales avec mise en place d'une cage Acromed et de plaques en titane peuvent avoir une influence sur la capacit� de travail. Aussi conteste-t-elle la fiabilit� des conclusions des experts en tant que ceux-ci ne donnent pas d'indications suffisamment cr�dibles permettant de conf�rer une origine maladive � l'invalidit� retenue par l'office AI. Par ailleurs, la recourante conteste l'avis des experts, selon lequel il n'existe aucune atteinte neurologique susceptible de r�duire sa capacit� de travail, alors m�me qu'elle vient de subir une op�ration dont la CNA a accept� de prendre en charge les frais par courrier du 23 novembre 2012. Enfin, elle d�nie toute force scientifique probante aux conclusions de l'expert U.________ et du docteur T.________, selon lesquelles les c�phal�es et les cervicalgies, dont la r�alit� n'est pas contest�e, ne s'expliquent pas par une atteinte cervicale, laquelle est pourtant bien pr�sente si l'on consid�re les interventions chirurgicales d�j� r�alis�es.
5.2.1.�Selon le principe de la libre appr�ciation des preuves, le juge appr�cie librement les preuves m�dicales qu'il a recueillies, sans �tre li� par des r�gles formelles, en proc�dant � une appr�ciation compl�te et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les documents � disposition, quelle que soit leur provenance, puis d�cider s'ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S'il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plut�t qu'une autre. En ce qui concerne la valeur probante d'un rapport m�dical, ce qui est d�terminant c'est que les points litigieux aient fait l'objet d'une �tude circonstanci�e, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne �galement en consid�ration les plaintes exprim�es par la personne examin�e, qu'il ait �t� �tabli en pleine connaissance de l'anamn�se, que la description du contexte m�dical et l'appr�ciation de la situation m�dicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient d�ment motiv�es. Au demeurant, l'�l�ment d�terminant pour la valeur probante n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa d�signation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352; 122 V 157 consid. 1c p. 160 et les r�f�rences).
5.2.2.�En l'occurrence, les arguments de la recourante ne sont pas de nature � mettre en cause la valeur probante des conclusions des experts du Centre xy.________ et du docteur T.________. En particulier, l'int�ress�e ne fonde sa critique sur aucun avis m�dical qui contredirait les conclusions de ces m�decins, la seule r�f�rence � l'exp�rience de la vie ne permettant pas de s'�carter de l'avis d'un sp�cialiste dont la t�che est pr�cis�ment de mettre ses connaissances particuli�res � la disposition de l'administration et de la justice afin de les �clairer sur les aspects m�dicaux d'un �tat de fait donn�.
Par ailleurs, la recourante para�t attacher une importance d�cisive au fait qu'elle vient de subir une op�ration dont la CNA a accept� de prendre en charge les frais par courrier du 23 novembre 2012. Ce fait nouveau ne peut toutefois pas �tre pris en consid�ration par la Cour de c�ans d�s lors que - sauf exception non r�alis�e en l'esp�ce -, un fait qui n'a pas �t� examin� dans la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente ne peut �tre pr�sent� dans la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral (art. 99 al. 1 LTF; cf. ATF 135 V 194). Au demeurant, le recours n'expose aucun �l�ment objectif susceptible de mettre en cause les conclusions des m�decins auxquelles les premiers juges se sont r�f�r�s pour nier l'existence d'une atteinte neurologique apte � entra�ner une diminution de la capacit� de travail dans l'ancienne activit� de l'assur�e.
Vu ce qui pr�c�de, il n'y a pas lieu, sans qu'il soit n�cessaire de compl�ter l'instruction, comme le demande la recourante, de mettre en doute le point de vue de la juridiction cantonale, selon lequel l'int�ress�e ne pr�sente pas de l�sion invalidante objectivable en relation de causalit� naturelle avec l'accident du 29 juillet 1994, ainsi que les divers traitements et interventions chirurgicales .
Par un deuxi�me moyen, la recourante fait valoir que m�me s'il n'existe pas un d�ficit organique objectivable, un lien de causalit� naturelle et ad�quate entre ses douleurs et l'accident doit �tre retenu sur la base des crit�res jurisprudentiels objectifs d�terminants en cas de traumatisme de type "coup du lapin" � la colonne cervicale, de traumatisme analogue � la colonne cervicale ou de traumatisme cranio-c�r�bral (cf. ATF 134 V 109 consid. 10.3 p. 130; 117 V 359 consid. 6a p. 367 et 369 consid. 4b p. 383). All�guant avoir �t� victime d'un "coup du lapin" lors de sa chute, elle fait valoir que trois de ces crit�res sont r�alis�s, ce qui suffit pour admettre l'existence de la causalit� ad�quate, lorsque, comme elle le soutient, l'�v�nement doit �tre qualifi� d'accident de gravit� moyenne.
En l'occurrence, le docteur S.________, qui a administr� les premiers soins le 1er ao�t 1994, a fait �tat d'une contracture des omoplates, d'une compression transthoracique sans particularit� et il a indiqu� que les examens radiologiques n'avaient pas permis d'objectiver une l�sion osseuse. En conclusion, il a pos� le diagnostic de contusion dorsale D5 - D7 (rapport du 26 janvier 1995). L'employeur ayant annonc� une rechute le 19 avril 1996, la CNA a requis l'avis du docteur B.________ qui avait soign� l'assur�e � partir du 15 d�cembre 1994. Dans un rapport du 11 juillet 1996, ce m�decin a rapport� les d�clarations de l'int�ress�e, selon lesquelles elle avait �t� victime d'une entorse cervicale � la suite d'une chute d'un tabouret le 29 juillet 1994. Cette version de l'�v�nement a �t� reprise par le docteur O.________, sp�cialiste en oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale, lequel a indiqu� que l'assur�e s'�tait tap� la nuque sur le bord de la baignoire, ce qui avait probablement entra�n� une entorse cervicale (rapport du 17 juin 1996). Cette version des faits est pour le moins surprenante, sur le vu des constatations objectives du docteur S.________, lequel a prodigu� les premiers soins et administr� le traitement jusqu'au 2 septembre 1994. Au demeurant, le docteur B.________ n'a pas indiqu� la pr�sence d'un tableau clinique typique d'un traumatisme de type "coup du lapin" ou d'un traumatisme analogue � la colonne cervicale ou encore d'un traumatisme cranio-c�r�bral, sans preuve d'un d�ficit organique objectivable (maux de t�te diffus, vertiges, troubles de la concentration et de la m�moire, naus�es, fatigabilit�, troubles de la vue, irritabilit�, d�pression, modification du caract�re, etc.). Quant au docteur O.________, il a mentionn� effectivement la survenance, par la suite, de vertiges et de plusieurs chutes �voquant des "drop attacks", mais il n'a pas retenu de lien entre ces troubles et l'atteinte � la nuque signal�e par l'assur�e.
Cela �tant, il ressort des nombreux avis m�dicaux vers�s au dossier que l'�tat de sant� de l'int�ress�e a �t� durablement affect� par des troubles psychiques qui constituent une atteinte � la sant� distincte et ind�pendante du tableau clinique caract�ristique habituellement associ� � un traumatisme de type "coup du lapin" � la colonne cervicale, un traumatisme analogue � la colonne cervicale ou un traumatisme cranio-c�r�bral. En l'absence d'un d�ficit organique objectivable, il y a lieu d�s lors de se fonder sur les crit�res applicables en cas de troubles psychiques cons�cutifs � un accident (cf. ATF 134 V 109 consid. 9.5 p. 125 s.).
En l'occurrence, l'�v�nement du 29 juillet 1994 doit �tre qualifi� d'accident de gravit� moyenne � la limite des accidents de peu de gravit� et il convient d'examiner le caract�re ad�quat du lien de causalit� au regard des crit�res jurisprudentiels en excluant les aspects psychiques de l'�tat de sant� (ATF 115 V 133 consid. 6c/aa p. 140 et 403 consid. 5c/aa p. 409). Aussi, les circonstances qui sont en connexit� �troite avec l'accident ou qui apparaissent comme ses effets directs ou indirects doivent-elles se cumuler ou rev�tir une intensit� particuli�re pour que le caract�re ad�quat du lien de causalit� puisse �tre admis (ATF 115 V 133 consid. 6c/bb p. 141; 403 consid. 5c/bb p. 410). Tel n'est toutefois pas le cas en l'esp�ce. Si la recourante a subi plusieurs interventions chirurgicales, celles-ci sont relativement espac�es dans le temps et ont �t� suivies de p�riodes de r�mission relativement longues. On ne peut d�s lors se rallier au point de vue de la recourante selon lequel les crit�res de la dur�e anormalement longue du traitement m�dical et des douleurs physiques persistantes sont r�alis�s.
Cela �tant l'existence d'un lien de causalit� ad�quate entre l'accident du 29 juillet 1994 et les troubles persistant apr�s le 31 janvier 2008 doit �tre ni�e et l'intim�e �tait fond�e � nier le droit de l'assur�e � une rente d'invalidit�. Le jugement entrepris n'est d�s lors pas critiquable et le recours se r�v�le mal fond�.