Source: https://www.droitcanonique.fr/codes/cic-1917-15/c-282-cic-1917-2046
Timestamp: 2020-05-28 04:18:52+00:00
Document Index: 271524013

Matched Legal Cases: ['§1', '§1', '§2', '§2', '§3', '§3', '§1', '§2', '§1', '§2']

Accueil > CIC/1917 > Can. N° 282
Livre II > Partie I > Section II > Titre VII > Chapitre VII > C. 282 CIC/1917
§1. Concilio plenario assistere debent cum suffragio deliberativo, praeter Legatum Apostolicum, Metropolitae, Episcopi residentiales, qui, sui loco, mittere possunt Coadiutorem vel Auxiliarem Apostolici dioecesium Administratores, Abbates vel Praelati nullius, Vicarii Apostolici, Praefecti Apostolici, Vicarii Capitulares.
§1. Dans un concile plénier doivent être présents avec voix délibérative, outre le légat apostolique, les métropolitains, les évêques résidentiels, qui peuvent se faire remplacer par leur coadjuteur ou leur auxiliaire, les administrateurs apostoliques d'un diocèse, les abbés ou prélats nullius, les vicaires apostoliques, les préfets apostoliques, les vicaires capitulaires.
§2. Etiam Episcopi titulares, in territorio degentes, si a Legato Pontificio, secundum receptas instructiones, ad Concilium vocentur, adesse debent habentque suffragium deliberativum, nisi in convocatione aliud expresse caveatur.
§2. De plus, les évêques titulaires, résidant dans le territoire, s'ils sont convoqués par le légat pontifical, selon les instructions que celui-ci a reçues, doivent être présents ; ils ont voix délibérative, à moins que la convocation ne dise expressément le contraire.
§3. Alii ex utroque clero viri, forte ad Concilium invitati, suffragia non gaudent nisi consultivo.
§3. Les membres du clergé soit séculier, soit régulier, qui ont pu être invités au concile, n'ont que voix consultative.
§1 Concilio plenario assistere debent cum suffragio deliberativo, praeter Legatum Apostolicum, Metropolitae, Episcopi residentiales, qui, sui loco, mittere possunt Coadiutorem vel Auxiliarem Apostolici dioecesium Administratores, Abbates vel Praelati nullius, Vicarii Apostolici, Praefecti Apostolici, Vicarii Capitulares.
§2 Etiam Episcopi titulares, in territorio degentes, si a Legato Pontificio, secundum receptas instructiones, ad Concilium vocentur, adesse debent habentque suffragium deliberativum, nisi in convocatione aliud expresse caveatur.
§1 Dans un concile plénier doivent être présents avec voix délibérative, outre le légat apostolique, les métropolitains, les évêques résidentiels, qui peuvent se faire remplacer par leur coadjuteur ou leur auxiliaire, les administrateurs apostoliques d'un diocèse, les abbés ou prélats nullius, les vicaires apostoliques, les préfets apostoliques, les vicaires capitulaires.
§2 De plus, les évêques titulaires, résidant dans le territoire, s'ils sont convoqués par le légat pontifical, selon les instructions que celui-ci a reçues, doivent être présents ; ils ont voix délibérative, à moins que la convocation ne dise expressément le contraire.