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Timestamp: 2016-10-24 01:51:13+00:00
Document Index: 223590904

Matched Legal Cases: ['art. 90', 'art. 90', 'art. 32', 'art. 26', 'art. 27', 'art. 34', 'art. 31', 'art. 42', 'art. 90', 'art. 97', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 399']

6B_1237/2013 (01.05.2014)
6B_1237/2013 � � Arr�t du 1er mai 2014
Violation grave des r�gles de la circulation routi�re
(art. 90 al. 2 LCR),
recours contre le jugement du 1er octobre 2013 de la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud.
Par jugement du 17 mai 2013, le Tribunal de police de l'arrondissement de Lausanne a condamn� A.________, pour violation grave des r�gles de la circulation routi�re (art. 90 al. 2 LCR), � une peine privative de libert� de six mois.
Statuant le 1er octobre 2013, la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal vaudois a partiellement admis l'appel form� par A.________ et r�form� le jugement attaqu� en ce sens qu'elle a r�duit la peine privative de libert� � quatre mois.
B.a.�Le 13 ao�t 2013, � Lausanne, � l'avenue Georgette et � l'avenue du Th��tre, A.________ a conduit un v�hicule automobile noir, de marque BMW, en faisant des acc�l�rations et des arr�ts brusques et en talonnant les autres v�hicules. Dans le tunnel traversant la place Chauderon, il a rejoint le v�hicule de marque Alfa Rom�o rouge conduit par D.________. Il a alors brusquement acc�l�r� pour tenter de d�passer ce v�hicule. Pour ce faire, il s'est mis � droite, puis � gauche, du v�hicule, en franchissant la ligne de s�curit� balis�e dans le tunnel. Pris au jeu, D.________ a acc�l�r� � son tour. A la sortie du tunnel, � l'avenue de Morges, les deux conducteurs ont continu� � acc�l�rer et � freiner brusquement, ne laissant pas une distance de s�curit� suffisante avec les autres v�hicules. Au niveau de l'immeuble n� 90 de l'avenue de Morges, A.B.________ qui conduisait un v�hicule de marque Peugeot s'est arr�t� normalement pour les besoins du trafic. D.________ qui conduisait � une vitesse trop �lev�e et n'avait pas gard� une distance suffisante avec le v�hicule de A.B.________ a frein� trop tardivement et a percut� ledit v�hicule. Pour les m�mes raisons, A.________ n'est pas parvenu � s'arr�ter � temps et a percut� le v�hicule de D.________.
B.b.�En droit, la cour cantonale a consid�r� que A.________ avait viol� l'art. 32 al. 1 LCR en conduisant son v�hicule automobile � une vitesse parfaitement inadapt�e aux circonstances. Il avait �galement viol� l'art. 26 al. 1 LCR, car il avait g�n� et mis en danger les autres usagers de la route. Lors de son duel avec le v�hicule qui le pr�c�dait, il avait franchi la ligne de s�curit� balis�e du tunnel de Chauderon, roulant ainsi en sens inverse, et avait de la sorte enfreint les art. 27 al. 1 et 34 al. 1 LCR. Il n'avait pas respect� une distance suffisante entre son v�hicule et celui qui le pr�c�dait (art. 34 al. 4 LCR), l'emp�chant de se conformer � ses devoirs de prudence et ne lui permettant pas de garder la ma�trise de sa voiture au moment de l'accident (art. 31 al. 1 LCR). Enfin, il avait �galement fait tourner son moteur � haut r�gime, incommodant les autres usagers de la route (art. 42 al. 1 LCR). La cour cantonale a consid�r� que, par l'ensemble de son comportement, A.________ avait cr�� un danger s�rieux pour l'int�grit� et la vie d'autrui, danger qui s'�tait concr�tis� lors de l'accident. Il avait gravement viol� les dispositions de la LCR et s'�tait donc rendu coupable de violation grave des r�gles de la circulation routi�re au sens de l'art. 90 al. 2 LCR.
Contre ce dernier jugement, A.________ d�pose un recours en mati�re p�nale devant le Tribunal f�d�ral. Il conclut, principalement, � la r�forme du jugement attaqu�, en ce sens qu'il est condamn� pour violation simple des r�gles de la circulation routi�re � une peine sensiblement r�duite et, � titre subsidiaire, � l'annulation du jugement attaqu� et au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouveau jugement. En outre, il sollicite l'exemption de l'avance de frais.
Le recourant s'en prend pour l'essentiel � l'�tat de fait. Il fait grief � la cour cantonale d'avoir proc�d� � une appr�ciation arbitraire des preuves.
1.1.�Le Tribunal f�d�ral est un juge du droit. Il ne peut revoir les faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente que si ceux-ci l'ont �t� de mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), c'est-�-dire arbitraire (ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356). On peut renvoyer, sur la notion d'arbitraire, aux principes maintes fois expos�s par le Tribunal f�d�ral (voir par ex: ATF 138 III 378 consid. 6.1 p. 379; 137 I 1 consid. 2.4 p. 5; 136 III 552 consid. 4.2 p. 560 ; 135 V 2 consid. 1.3 p. 4/5; 134 I 140 consid. 5.4 p. 148; 133 I 149 consid. 3.1 p. 153 et les arr�ts cit�s). En bref, pour qu'il y ait arbitraire, il ne suffit pas que la d�cision attaqu�e apparaisse discutable ou m�me critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation, mais aussi dans son r�sultat.
1.2.�Le recourant conteste, d'abord, la valeur probante du t�moignage de E.________, qui aurait fait des d�clarations mensong�res et qui n'aurait pas pu voir l'accident.
Ce t�moin a d�clar� que, circulant sur l'avenue Georgette, en direction de l'avenue du Th��tre, elle avait aper�u dans son r�troviseur une voiture noire qui arrivait derri�re elle � vive allure et approchait dangereusement de son auto. Elle s'est alors d�port�e, � droite, sur la voie du bus; avant qu'elle ne se d�porte, le conducteur avait frein� �nergiquement. Elle a pris contact avec la centrale d'engagement de la police pour signaler le comportement routier dangereux de ce conducteur, dont elle a donn� le signalement du v�hicule (couleur, marque et num�ro de plaque) et qui s'est av�r� �tre le recourant. Le comportement dangereux du recourant a �t� confirm� par le t�moignage des membres de la famille B.________ et surtout par le fait que, quelques minutes plus tard, le recourant s'est retrouv� impliqu� dans un accident de la circulation avec une collision en cha�ne. Les divergences dont fait �tat le recourant entre les d�positions successives du t�moin portent sur des d�tails et peuvent s'expliquer par l'�coulement du temps. Elles ne remettent pas en cause le t�moignage de E.________, selon lequel le recourant a eu un comportement routier dangereux (vive allure et freinage �nergique), qui a abouti � un accident de la circulation.
1.3.�Le recourant met, ensuite, en cause les t�moignages de A.B.________, conducteur de la voiture percut�e par la voiture qui pr�c�dait celle du recourant, et de sa fille C.B.________, �galement pr�sente au moment des faits. Il conteste avoir commis un exc�s de vitesse, soutenant avoir �t� seulement au volant d'une voiture " tun�e " qui fait un bruit sup�rieur. Vu la configuration des lieux, les membres de la famille B.________ n'auraient pas pu faire les constatations dont ils ont fait part � la police.
Les t�moins ont fait �tat de manoeuvres illicites de circulation, � savoir que le recourant tentait des d�passements intempestifs, en franchissant une ligne de s�curit�. Ils ont �galement observ� des vitesses excessives et des distances insuffisantes entre les v�hicules. Les d�clarations du p�re et de sa fille sont concordantes et, en outre, le comportement dangereux du recourant a d�j� �t� constat� par le premier t�moin. En retenant ces d�clarations comme cr�dibles, la cour cantonale n'est donc pas tomb�e dans l'arbitraire. L'argumentation du recourant, selon laquelle il a simplement roul� � un r�gime �lev�, tout en respectant les limites de vitesse, est appellatoire et, donc, irrecevable.
1.4.�Le recourant accuse �galement le sergent de police d'avoir r�dig� un proc�s-verbal inexact, poussant les t�moins � faire de fausses d�clarations.
Les accusations du recourant � l'�gard du sergent de police ne reposent sur aucun fondement. Au demeurant, le Tribunal de police de l'arrondissement de Lausanne a appr�ci� � nouveau l'ensemble des t�moignages. En particulier, le t�moin E.________ a confirm� ses d�clarations. Elle a fait tr�s bonne impression au premier juge, qui a consid�r� son t�moignage comme cr�dible.
1.5.�Le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir vers� dans l'arbitraire en retenant une " violente collision en cha�ne ".
Le caract�re " violent " de la collision n'est pas d�terminent pour l'issue du litige. Dans tous les cas, le rapport de police constate que les dommages mat�riels �taient importants. Les t�moins parlent de choc violent. Dans ces conditions, il n'est pas arbitraire de retenir une " violente collision en cha�ne", m�me en l'absence de bless�s.
1.6.�Le recourant fait grief � la cour cantonale d'�tre tomb�e dans l'arbitraire, lorsqu'elle constate qu'il n'a pas respect� les distances suffisantes.
En r�gle g�n�rale, une collision implique une distance insuffisante avec le v�hicule suivi. Vu que les voitures se sont finalement encastr�es les unes dans les autres et compte tenu des diff�rents t�moignages, la cour cantonale n'a pas fait preuve d'arbitraire en retenant que le recourant n'avait pas respect� une distance suffisante avec le v�hicule le pr�c�dant.
1.7.�Le recourant conteste avoir donn� des coups d'acc�l�rateur intempestifs. Il nie avoir roul� � une vitesse inappropri�e et avoir franchi la ligne de s�curit�.
Ces faits ont �t� constat�s par les membres de la famille B.________, dont le t�moignage est cr�dible. En outre, le t�moin E.________ avait d�j� relev� quelques instants avant l'accident le comportement routier irr�gulier (vitesse inappropri�e et freinage �nergique) du recourant, comportement qui a finalement abouti � un accident. La cour cantonale n'a donc pas fait preuve d'arbitraire en retenant que le recourant avait roul� � une vitesse inappropri�e et franchi la ligne de s�curit�.
Le recourant s'en prend � la mesure de sa peine, sans soulever de grief pr�cis.
S'agissant d'un appel global (� savoir qui porte sur l'entier du jugement de premi�re instance; cf. art. 399 CPP), la cour cantonale a revu la peine, bien que le recourant n'ait pas soulev� de grief explicite � ce sujet. Les constatations de la cour cantonale sur ce point ne peuvent qu'�tre suivies. La faute du recourant est lourde, dans la mesure o� il a mis gravement en danger la s�curit� d'autrui pour des motifs parfaitement futiles, qu'il n'a pas pris conscience de son comportement routier dangereux et qu'il a r�cidiv� dans le m�me domaine d'infractions. Dans ces conditions, une peine privative de libert� de quatre mois ferme est parfaitement ad�quate.
Le recours doit �tre rejet�, dans la mesure o� il est recevable.