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Timestamp: 2016-10-21 11:22:03+00:00
Document Index: 55161782

Matched Legal Cases: ['art. 123', 'art. 133', 'art. 133', 'art. 133', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 134', 'art. 133', 'art. 133', 'art. 9', 'art. 156', 'art. 152']

Arr�t du 11 octobre 2003
recourant, repr�sent� par Me Jean-Daniel Kramer, avocat, case postale 221, 2301 La Chaux-de-Fonds,
Art. 8 et 9 Cst. (proc�dure p�nale; arbitraire,
�galit� de traitement),
recours de droit public contre l'arr�t du Tribunal cantonal neuch�telois, Cour de cassation p�nale, du 6 ao�t 2003.
Par jugement du 19 f�vrier 2003, la Cour d'assises neuch�teloise a condamn� T.________, n� en 1962, ressortissant turc, pour l�sions corporelles simples qualifi�es (art. 123 ch. 2 CP) et participation � une rixe (art. 133 CP), � deux ans d'emprisonnement, sous d�duction de cent trente-quatre jours de d�tention pr�ventive. Elle a en outre ordonn� son expulsion du territoire suisse pour une dur�e de sept ans, avec sursis pendant cinq ans, et a r�voqu� le sursis � une peine de vingt et un jours d'emprisonnement.
Par arr�t du 6 ao�t 2003, la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal neuch�telois a confirm� ce jugement.
Il ressort de l'arr�t cantonal que, dans la soir�e du 6 juillet 2002, lors de la f�te des promotions � C.________, T.________ a particip�, aux c�t�s de B.________, � une bagarre au cours de laquelle les fr�res U.________ et V.________ ont �t� bless�s. Alors que B.________ a �t� �galement condamn� � une peine principale de deux ans d'emprisonnement en application des art. 133, 123 ch. 2 et 122/22 CP, le Minist�re public de Neuch�tel a class� la proc�dure p�nale dirig�e contre les fr�res U.________ et V.________ par d�cision du 7 octobre 2002, confirm�e le 25 f�vrier 2003 par la Chambre d'accusation cantonale.
T.________ forme un recours de droit public au Tribunal f�d�ral. Invoquant une violation du principe d'�galit� de traitement, il conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu�. En outre, il sollicite l'assistance judiciaire.
En substance, le recourant fait grief � l'autorit� cantonale d'avoir viol� le principe d'�galit� de traitement en le condamnant pour participation � une rixe (art. 133 CP), alors qu'elle a lib�r� de toute charge les fr�res U.________ et V.________.
2.1 Selon la jurisprudence, l'autorit� viole le principe de l'�galit� de traitement pos� � l'art. 8 Cst. lorsqu'elle traite de fa�on diff�rente deux situations qui sont tellement semblables qu'elles requi�rent un traitement identique ou lorsqu'elle traite d'une fa�on identique deux situations qui sont tellement diff�rentes qu'elles requi�rent un traitement diff�rent (ATF 129 I 113 consid. 5.1 p. 125). Pour qu'il y ait in�galit� de traitement, les d�cisions contradictoires doivent donc �maner de la m�me autorit�; l'autorit� doit se contredire elle-m�me. En outre, le principe de l'�galit� ne vaut que si l'autorit� respecte celui de la l�galit�; il n'y a ainsi pas d'�galit� dans l'ill�galit�, sauf � d�montrer que l'autorit� entend persister dans sa pratique ill�gale (Auer/Malinverni/Hottelier, Droit constitutionnel suisse, vol. II, Les droits fondamentaux, Berne 2000, n. 1023 s., p. 501).
2.2 En l'esp�ce, les d�cisions en cause ont �t� rendues par des autorit�s diff�rentes. C'est le Minist�re public, qui a class� la plainte du recourant � l'encontre des fr�res U.________ et V.________, et c'est la Cour d'assises, qui a condamn� le recourant pour rixe. Alors que le Minist�re public a estim� que les fr�res U.________ et V.________ avaient �t� victimes d'une agression dont le recourant �tait l'un des auteurs (art. 134 CP), la Cour d'assises a consid�r�, de mani�re plus favorable au recourant, qu'il y avait eu une rixe � laquelle le recourant avait particip� (art. 133 CP). Selon l'�tat de fait cantonal, non contest� par le recourant, les quatre protagonistes ont tous pris une part active � la bagarre. Les fr�res U.________ et V.________ ont eu une attitude offensive (et non seulement d�fensive), et la bagarre a entra�n� des l�sions chez les participants. C'est donc avec raison que l'autorit� intim�e a condamn� le recourant pour participation � une rixe (art. 133 CP). Le principe de la l�galit� l'emportant sur celui de l'�galit�, elle ne pouvait lib�rer le recourant de toute charge au motif que les fr�res U.________ et V.________ n'�taient pas renvoy�s devant elle (alors qu'ils auraient d� l'�tre). Elle ne pouvait par ailleurs pas condamner les fr�res U.________ et V.________, d�s lors que le Minist�re public avait rendu � leur �gard une ordonnance de classement, qui avait �t� confirm�e par la Chambre d'accusation cantonale. Infond�, le grief d'in�galit� de traitement invoqu� par le recourant doit �tre rejet�.
Le recourant se plaint en outre de la violation du principe de l'interdiction de l'arbitraire (art. 9 Cst.). Comme la Cour de c�ans l'a expliqu� au consid�rant pr�c�dent, l'arr�t attaqu� est conforme au droit et ne saurait �tre qualifi� d'arbitraire au motif que les autres participants � la rixe ont �t� lib�r�s de toute charge. Infond�, le grief du recourant doit �tre �cart�.
Au vu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet�. Le recourant, qui succombe, doit �tre condamn� � payer les frais (art. 156 al. 1 OJ). Comme le recours �tait d'embl�e d�pourvu de chance de succ�s, l'assistance judiciaire doit �tre refus�e (art. 152 al. 1 OJ).