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Timestamp: 2016-10-21 09:13:20+00:00
Document Index: 148181556

Matched Legal Cases: ['art. 90', 'art. 90', 'art. 27', 'art. 90', 'art. 34', 'art. 27', 'art. 90', 'art. 429', 'art. 90', 'art. 90', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 90', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 31', 'art. 3', 'art. 3', 'ATF ', 'art. 90', 'art. 31', 'art. 97', 'ATF ', 'art. 90', 'art. 66']

6B_665/2015 (15.09.2016)
6B_665/2015 � � Arr�t du 15 septembre 2016
Violation grave d'une r�gle de circulation (art. 90 al. 2 LCR),
Par jugement du 14 juillet 2014, le Tribunal de police des Montagnes et du Val-de-Ruz a reconnu X.________ coupable de violation grave des r�gles de la circulation routi�re (art. 90 al. 2 LCR) en lien avec les art. 27 al. 1 et 31 al. 1 LCR, et de violation des r�gles de la circulation routi�re (art. 90 al. 1 LCR) en lien avec l'art. 34 al. 2 LCR. Il a condamn� l'int�ress�e � une peine p�cuniaire de 20 jours-amende � 10 fr. le jour, avec sursis pendant 2 ans, et � une amende de 400 fr., la peine privative de libert� en cas de non-paiement fautif de l'amende �tant de 4 jours.
Par jugement du 27 mai 2015, la Cour p�nale du Tribunal cantonal neuch�telois a rejet� l'appel de X.________. Elle a annul� le jugement de premi�re instance en tant qu'il retenait une violation des art. 27 al. 1 LCR et 34 al. 2 LCR et condamnait X.________ au paiement d'une amende. Elle a confirm� ce jugement pour le surplus.
La Cour p�nale a retenu les faits suivants:
A A.________, le 28 d�cembre 2013 vers 19h40, X.________ circulait au volant du v�hicule immatricul� NE xxx. Alors qu'elle s'engageait sur la bretelle d'entr�e de la H20 en direction de Neuch�tel, elle a perdu la ma�trise de son v�hicule, lequel a zigzagu�, traversant les deux voies de la circulation, puis a franchi la surface interdite au trafic, laquelle s�pare la voie montante de la voie descendante, avant de s'immobiliser sur la voie de droite de la chauss�e La Chaux-de-Fonds. Un choc s'est alors produit avec le v�hicule conduit par B.________, qui circulait normalement sur la voie montante.
L'instruction n'a pas permis d'�tablir � quelle vitesse circulait X.________. Le soir de l'accident, les conditions m�t�orologiques �taient mauvaises et la route enneig�e. Les images prises par la cam�ra de surveillance ont r�v�l� que le chasse-neige �tait pass� sur le tron�on emprunt� par X.________ � 19h37, que celle-ci l'avait suivi de pr�s, � 19h38, et que c'est � ce moment-l� qu'elle avait perdu la ma�trise de son v�hicule. Aucun v�hicule ne se trouvait entre le chasse-neige et celui de X.________.
Contre le jugement cantonal, X.________ d�pose un recours en mati�re p�nale devant le Tribunal f�d�ral. Elle conclut, principalement et avec suite de frais et d�pens, � l'annulation du jugement entrepris et au renvoi de la cause � la Cour p�nale, voire aux premiers juges, pour examen de la violation grossi�re d'une r�gle cardinale de circulation. Subsidiairement, X.________ sollicite la r�forme du jugement entrepris en ce sens qu'elle est condamn�e � une amende - fix�e � dire de justice - au sens de l'art. 90 al. 1 LCR, la cause �tant renvoy�e � la Cour p�nale pour qu'elle statue sur les frais et les indemnit�s selon l'art. 429 CPP.
La recourante discute l'application de l'art. 90 al. 2 LCR aux faits reproch�s. Elle soutient qu'en l'esp�ce, la perte de ma�trise du v�hicule n'est pas constitutive d'une violation grave des r�gles de la circulation routi�re, la cour cantonale n'ayant d'ailleurs m�me pas examin� cette question. L'�l�ment subjectif, sous la forme d'une n�gligence grossi�re, n'est pas non plus r�alis�. La recourante ne conteste pas, en revanche, l'existence d'une mise en danger concr�te d�s lors qu'un accident s'est produit.
2.1.�Selon l'art. 90 LCR, celui qui viole les r�gles de la circulation pr�vues par la pr�sente loi ou par les dispositions d'ex�cution �manant du Conseil f�d�ral est puni de l'amende (al. 1). Celui qui, par une violation grave d'une r�gle de la circulation, cr�e un s�rieux danger pour la s�curit� d'autrui ou en prend le risque est puni d'une peine privative de libert� de trois ans au plus ou d'une peine p�cuniaire (al. 2).
2.1.1.�D'un point de vue objectif, la violation grave d'une r�gle de circulation au sens de l'art. 90 al. 2 LCR suppose que l'auteur a mis s�rieusement en danger la s�curit� du trafic. Il y a cr�ation d'un danger s�rieux pour la s�curit� d'autrui non seulement en cas de mise en danger concr�te, mais d�j� en cas de mise en danger abstraite accrue (ATF 142 IV 93 consid. 3.1. p. 96; 131 IV 133 consid. 3.2 p. 136).
2.1.2.�Subjectivement, l'�tat de fait de l'art. 90 al. 2 LCR exige, selon la jurisprudence, un comportement sans scrupules ou gravement contraire aux r�gles de la circulation, c'est-�-dire une faute grave et, en cas d'acte commis par n�gligence, � tout le moins une n�gligence grossi�re. Celle-ci doit �tre admise lorsque le conducteur est conscient du caract�re g�n�ralement dangereux de son comportement contraire aux r�gles de la circulation. Mais une n�gligence grossi�re peut �galement exister lorsque, contrairement � ses devoirs, l'auteur ne prend absolument pas en compte le fait qu'il met en danger les autres usagers, en d'autres termes s'il se rend coupable d'une n�gligence inconsciente. Dans de tels cas, une n�gligence grossi�re ne peut �tre admise que si l'absence de prise de conscience du danger cr�� pour autrui repose elle-m�me sur une absence de scrupules (ATF 131 IV 133 consid. 3.2 p. 136).
En principe, il y a lieu de retenir une n�gligence grossi�re lorsque la violation des r�gles de la circulation routi�re est objectivement grave. L'absence de scrupules sera exceptionnellement ni�e lorsque les circonstances particuli�res du cas d'esp�ce font appara�tre le comportement de l'auteur sous un jour plus favorable (arr�ts 6B_441/2015 du 3 f�vrier 2016 consid. 2.2.1; 6B_290/2015 du 23 novembre 2015 consid. 2.2.1 et les r�f�rences cit�es; cf. ATF 142 IV 93 consid. 3.1 p. 96 et les r�f�rences cit�es).
2.2.�A teneur de l'art. 31 al. 1 LCR, le conducteur devra rester constamment ma�tre de son v�hicule de fa�on � pouvoir se conformer aux devoirs de la prudence. L'art. 3 al. 1 OCR pr�cise que le conducteur vouera son attention � la route et � la circulation. Le degr� de l'attention requise par l'art. 3 al. 1 OCR s'appr�cie au regard des circonstances d'esp�ce, telles que la densit� du trafic, la configuration des lieux, l'heure, la visibilit� et les sources de danger pr�visibles (ATF 137 IV 290 consid. 3.6 p. 295 et les r�f�rences cit�es).
La cour cantonale a consid�r� que dans la mesure o� le v�hicule de la recourante �tait entr� en collision avec celui qui venait en sens inverse, il y avait eu mise en danger concr�te. Outre des d�g�ts mat�riels importants (les deux v�hicules impliqu�s ne pouvaient plus circuler et ont d� �tre �vacu�s), ce qui donnait une id�e du choc, la recourante et B.________ avaient �t� bless�s et transport�s par ambulance � l'h�pital. De plus, les d�g�ts auraient pu �tre encore plus importants puisque le v�hicule qui suivait B.________ avait �vit� de peu la collision.
La cour cantonale a �galement relev� que la recourante n'avait pas suffisamment fait attention � adapter sa conduite aux conditions de la route et aux mauvaises conditions m�t�orologiques. Bien que le chasse-neige soit pass� devant elle, elle ne pouvait pas pour autant se permettre de rel�cher sa vigilance. Ainsi, elle n'avait pas suffisamment pris en consid�ration les risques d'accident et le fait qu'elle mettait en danger les autres usagers de la route. Dans la mesure o� elle circulait de nuit sur une voie enneig�e, elle aurait d� faire preuve d'une prudence accrue, cela d'autant plus qu'elle entrait sur l'autoroute o� les v�hicules roulent � une vitesse �lev�e, et que le trafic � cette heure-l�, sans �tre dense, �tait r�gulier.
Dans ces circonstances, il y avait lieu de retenir l'existence d'un s�rieux danger pour la s�curit� d'autrui au sens de l'art. 90 al. 2 LCR.
4.1.�Sur le plan objectif, il faut consid�rer qu'en perdant la ma�trise de son v�hicule qui a zigzagu� jusqu'� finir sa course sur l'autre voie, provoquant ainsi une collision avec un autre v�hicule circulant normalement, la recourante a s�rieusement mis en danger la s�curit� du trafic, ce qu'elle ne conteste pas. Or, contrairement � ce que la recourante all�gue, il en d�coule d�j� que l'int�ress�e a gravement viol� l'art. 31 al. 1 LCR (consid. 2.1.1 supra). La cour cantonale n'a ainsi pas manqu� d'examiner la condition de l'existence d'une violation grossi�re d'une r�gle fondamentale de la circulation routi�re, qui est remplie en l'esp�ce.
Les d�veloppements de la recourante relatifs � la gravit� de la faute rel�vent de l'�l�ment subjectif et seront par cons�quent examin�s en lien avec cette condition.
4.2.1.�Comme expos� plus haut, la violation objectivement grave d'une r�gle de la circulation routi�re conduit en principe � retenir une n�gligence grossi�re sur le plan subjectif. En l'esp�ce, la violation grave d'une r�gle de la circulation routi�re doit �tre admise (consid. 4.1 supra) et l'�tat de fait cantonal ne contient aucun �l�ment faisant appara�tre le d�faut d'attention de la recourante - qui n'est en soi pas contest� - comme moins grave. En effet, si les conditions m�t�orologiques �taient mauvaises, la cour cantonale a cependant relev� que la route venait d'�tre d�gag�e et sal�e par le chasse-neige, d'o� il s'ensuivait que l'�tat glissant de la chauss� ne pouvait, seul, avoir provoqu� la perte de ma�trise. Ces conditions exigeaient que les usagers de la route fassent preuve d'une prudence accrue. Par ailleurs, il ne ressort pas du jugement attaqu� que la recourante aurait, comme elle l'all�gue, r�duit sa vitesse � 40 km/h � l'entr�e du virage. De m�me la cour cantonale n'a-t-elle pas constat� que l'inexp�rience de la recourante en tant que conductrice - qui n'est en tous les cas pas comparable � celle d'un �l�ve conducteur - �tait � l'origine de la perte de ma�trise. Au reste, la recourante ne d�montre pas en quoi il �tait arbitraire de ne pas retenir ces �l�ments, de sorte qu'il n'y a pas lieu de compl�ter l'�tat de fait en ce sens (art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF).
Consid�rant ce qui pr�c�de, le d�faut d'attention de la recourante qui a engendr� la perte de ma�trise, puis l'accident, appara�t particuli�rement bl�mable.
4.2.2.�Les diff�rentes affaires cit�es par la recourante � l'appui de son grief ne remettent pas en cause ce qui pr�c�de. Compte tenu de l'importance des circonstances particuli�res du cas d'esp�ce dans la qualification de la faute du condamn�, la comparaison avec d'autres affaires est d'embl�e d�licate. En outre, contrairement au cas pr�sent, il ne d�coule pas des arr�ts invoqu�s que le conducteur aurait d� faire preuve d'une prudence accrue au regard des circonstances, sous la r�serve de l'arr�t 6A.9/2004; dans cette affaire, jug�e sous l'empire de l'ancienne LCR relative au retrait d'admonestation du permis de conduire, le Tribunal f�d�ral �tait saisi d'un recours de la police cantonale qui s'opposait � ce que seule une faute l�g�re soit retenue, et concluait en lieu et place � une faute de moyenne gravit�. Le Tribunal f�d�ral a exclu la faute l�g�re et n'�tait de toute fa�on pas autoris� � examiner l'�ventualit� d'une faute grave, n'�tant pas saisi de conclusions en ce sens. Cette d�cision n'est par cons�quent pas d�terminante dans le cas d'esp�ce. Enfin, il y a lieu de rappeler que le Tribunal f�d�ral a souvent qualifi� de fautes graves les pertes de ma�trise av�r�es alors que les conditions de circulation requ�raient une attention particuli�re, par exemple sur une autoroute d�tremp�e (ATF 120 Ib 312 consid 4c p. 315 s.; arr�t 1C_249/2012 du 27 mars 2013 consid. 2.2.4) ou enneig�e (arr�t 1C_38/2011 du 5 mai 2011 consid. 5).
Au regard de ce qui pr�c�de, il y a lieu de conclure � une n�gligence grossi�re.
4.3.�En cons�quence, la cour cantonale n'a pas viol� le droit f�d�ral en retenant que les conditions de l'art. 90 al. 2 LCR �taient remplies. Mal fond�, le grief soulev� est rejet�.
Le recours doit ainsi �tre rejet�. La recourante supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF).