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Timestamp: 2019-08-20 20:56:05+00:00
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Le RSI Régime Social des Indépendants - PDF
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3 Le RSI Régime Social des Indépendants Les artisans, commerçants et industriels, ainsi que les professions libérales, relèvent du régime social des Travailleurs Non Salariés «TNS». Depuis le 1 er janvier 2008, le RSI est l interlocuteur unique et obligatoire de la protection sociale pour les artisans, commerçants et industriels. Le RSI recouvre les cotisations et contributions des chefs entreprises pour : Les allocations familiales. La Maladie-maternité. Indemnités journalières en cas d arrêt de travail. Les pensions d invalidité, le capital décès. La retraite de base et la retraite complémentaire obligatoire. La pension d incapacité au métier pour les artisans uniquement. La CSG et la CRDS. Le conjoint collaborateur ou associé est également affilié au RSI (1) également pour les professions libérales. 3
4 Les taux de cotisations 2015 Cotisations Assiettes Taux Maladie maternité Totalité du revenu professionnel 6,50 % Indemnités journalières Dans la limite de ,70 % Dans la limite de ,40 % Retraite de base Revenu au-delà de ,35 % Retraite complémentaire Dans la limite de (1) 7,00 % Entre et ,00 % Invalidité - décès Dans la limite de ,30 % Allocations familiales Totalité du revenu professionnel 5,25 % (1) CSG CRDS Formation professionnelle Totalité du revenu professionnel + cotisations sociales obligatoires 8,00 % Sur la base de ,25 % (3) D une manière générale, les cotisations sont calculées dans un premier temps sur le revenu professionnel de l avant-dernière année puis font l objet d une régularisation l année suivante lorsque les revenus réels sont connus. À noter : Depuis 2015, avec l harmonisation du régime invalidité-décès des artisans et commerçants, les cotisations des 2 régimes sont complètement alignées. (1) Plafond spécifique RCI (identique à 2014). (2) Le taux normal de la cotisation d'allocations familiales est fixé à 5,25%. Mais il est dégressif jusqu'à 2,15% en deçà d'un certain niveau de revenu. (3) Pour les commerçants et les artisans non inscrits au Répertoire des métiers (RM.) Le taux est de 0,34 % si le conjoint a le statut de conjoint collaborateur. Pour les artisans inscrits au RM, la contribution est recouvrée par le Centre des impôts avec un taux de 0,29 % (0,17 % en Alsace). 4
5 Le RSI Maladie et maternité Le régime maladie-maternité concerne : Les prestations en nature (remboursement de soins) pour l assuré et ses ayants droit. Les allocations de maternité et de paternité. Les prestations en nature Les taux de remboursement sont alignés sur ceux du régime général de Sécurité sociale (salariés). ASSURANCE MALADIE Honoraires médicaux 70 % (1) Honoraires des auxiliaires médicaux 60 % Analyses médicales 60 % Médicaments 100, 65, 30 ou 15 % Soins et hospitalisation en liaison avec une affectation de longue durée 100 % Hospitalisations inférieures ou égales à 30 jours 80 % Séjours incluant un acte 60 ou 120 (2) 18 ASSURANCE MATERNITÉ Examens obligatoires pré et post natals et frais d accouchement 100 % Soins et examens dispensés pendant les 4 derniers mois de la grossesse (3) 100 % Soins ou hospitalisation de l enfant dans un délai de 30 jours après sa 100 % naissance Examens de surveillance sanitaire des enfants jusqu à 6 ans 100 % (1) Vous devez déclarer un médecin traitant à votre Organisme Conventionné pour pouvoir bénéficier de ce taux : il est réduit de 30 % dans le cas contraire ou si vous consultez directement un spécialiste sans orientation préalable de votre médecin traitant (sauf cas particuliers). (2) Un forfait de 18 est à la charge de l assuré pour les actes ou série d actes (sauf prothèses dentaires) d un coefficient 60 ou d un montant 120. (3) Jusqu à 12 jours après la date de l accouchement 5
6 Les allocations de maternité et de paternité Les allocations de maternité Votre affiliation au titre du RSI en tant que chef d entreprise ou conjointe collaboratrice vous donne droit à deux prestations qui vous permettent d interrompre votre activité. Pour la femme chef d entreprise Pour la conjointe collaboratrice L indemnité journalière d interruption L indemnité de remplacement d activité Elle est versée, si l activité professionnelle est interrompue pendant au moins 44 jours consécutifs dont 14 jours précédant immédiatement la date présumée d accouchement. Son montant est fixé à : 2 292,40 pour 44 jours d arrêt, 3 073,90 pour 59 jours d arrêt, 3 855,40 pour 74 jours d arrêt ,40 pour 104 jours d arrêt en cas de naissances multiples ou en cas d état pathologique causé par la grossesse ou l accouchement. En cas d adoption, son montant est fixé à : 2 917,60 pour 56 jours d arrêt, 4 480,60 pour 86 jours d arrêt (adoption multiple uniquement). Elle est versée, si vous vous faites remplacer par du personnel salarié dans vos activités professionnelles ou ménagères, pendant 7 jours minimum. Son montant est fixé à 52,05 par jour. Elle est versée pendant : 28 jours (1) en cas de naissance simple, 56 jours (1) en cas de naissances multiples, 42 jours (1) en cas d état pathologique, causé par la grossesse, 70 jours (1) en cas d état pathologique causé par la grossesse et de naissances multiples, 14 jours (1) (adoption simple), 28 jours (1) (adoption multiple). L allocation forfaitaire de repos maternel Elle est destinée à compenser la diminution d activité pendant la grossesse ou à l occasion d une adoption. Pour 2015, son montant s élève à : versés pour moitié à la fin du 7 ème mois de grossesse, pour moitié à l accouchement, versés à la date d arrivée de l enfant dans la famille (dans le cas d une adoption). L allocation de paternité L allocation de paternité pour naissance ou adoption est versée pendant une durée maximum de 11 jours (ou 18 jours en cas de naissances ou d adoptions multiples). Pour le chef d entreprise 573,10 pour 11 jours d arrêts 937,80 pour 18 jours d arrêts Pour le conjoint collaborateur 572,55 pour 11 jours d arrêts 936,90 pour 18 jours d arrêts Cotisations 6,50 % du revenu annuel moyen dans la limite d un plafond annuel de la Sécurité sociale. Les cotisations sont déductibles du revenu imposable. (1) Cette durée peut être doublée sur demande adressée à votre organisme conventionné 6
7 Le RSI Arrêts de travail maladie Les indemnités journalières Des indemnités journalières sont versées lorsque le TNS se trouve dans l incapacité physique temporaire (constatée par le médecin traitant) de travailler, en raison d une maladie ou d un accident. Elles sont attribuées après avis du service médical de la caisse RSI. L indemnité journalière est versée : À partir du 4 ème jour en cas d hospitalisation supérieure à 3 jours. À partir du 8 ème jour en cas de maladie ou d accident pendant 360 jours sur 3 ans pour les arrêts de courte durée, et pendant jours (3 ans) pour les affections de longue durée bénéficiant de l exonération du ticket modérateur Montant de l indemnité journalière : Elle est égale à la moitié du revenu annuel professionnel moyen des 3 dernières années civiles. Ce revenu est limité au plafond annuel de la Sécurité sociale en vigueur au moment de l arrêt. L indemnité journalière varie entre : Un minimum de 20,84 par jour (la moitié de 1/365 ème de 40 % du plafond annuel de la Sécurité sociale en vigueur à la date de l arrêt de travail). Un maximum de 52,11 par jour (la moitié de 1/365 ème du plafond annuel de la Sécurité sociale en vigueur à la date de l arrêt de travail). Exemples de calcul : 1 er CAS : Revenu professionnel annuel moyen des 3 dernières années x = 10, Le montant de l indemnité journalière est porté au minimum soit 20,84 2 ème CAS : Revenu professionnel annuel moyen des 3 dernières années x = 27,
8 3 ème CAS : Revenu professionnel annuel moyen des 3 dernières années x = 57, Le montant de l indemnité journalière est ramené au maximum soit 52,11 Conditions : Pour bénéficier des indemnités journalières, les assurés doivent réunir les conditions suivantes : Être artisan ou commerçant à titre principal Être en activité Être affilié depuis un an au RSI au titre de l'assurance maladie et relever du RSI au titre de l'assurance vieillesse des artisans ou des industriels et commerçants Être à jour de l'ensemble des cotisations d'assurance maladie (cotisations de base et cotisations supplémentaires pour les indemnités journalières1 et des majorations de retard éventuellement dues) Présenter une prescription d'arrêt de travail à temps complet Bon à savoir : la période d'affiliation à un autre régime d'assurance maladie peut-être prise en compte sous réserve qu'il n'y ait pas eu d'interruption entre les deux affiliations. NOUVEAUTÉ Depuis le 1 er janvier 2014, les conjoints collaborateurs s'acquittent d'une cotisation forfaitaire indemnités journalières. Dès lors qu ils ont cotisé un an, ils peuvent ainsi être indemnisés lors d'un arrêt de travail à partir du 1 er janvier 2015, sur la base du montant minimum. Cotisations 0,70 % sur la totalité des revenus dans la limite de 5 fois le plafond annuel de la Sécurité sociale. La cotisation est déductible du revenu imposable (1) 0,70 % du revenu dans la limite de 5 fois le plafond de la Sécurité Sociale. 8
9 Le RSI Invalidité et décès L invalidité NOUVEAUTÉ 2015 À compter du 1 er janvier 2015, les régimes invalidités des artisans et commerçants sont harmonisés. L incapacité partielle au métier Il doit être en incapacité totale d exercer son métier artisanal. Sous réserve de reconnaissance par le médecin conseil de la caisse, il peut bénéficier d une pension d invalidité versée jusqu à l âge légal du départ à la retraite (1). Elle est égale à : 50 % du revenu annuel moyen cotisé limité au plafond annuel de la Sécurité sociale, pendant les trois premières années d invalidité. Elle ne peut être ni inférieure à 7 608, ni supérieure à % les années suivantes. Elle ne peut être ni inférieure à 5 400, ni supérieure à L invalidité totale et définitive En cas d invalidité totale et définitive à l exercice de toute activité professionnelle reconnue par le médecin conseil de la caisse du RSI, une pension de 50 % du revenu annuel moyen cotisé dans la limite du plafond annuel de la Sécurité sociale est versée jusqu à l âge légal du départ à la retraite (1). Elle ne peut être ni inférieure à 7 608, ni supérieure à Bon à savoir : Une majoration de pension peut être attribuée si l état de santé de l assuré qui bénéfice d'une pension d'invalidité totale et définitive nécessite l assistance d une tierce personne pour effectuer les actes ordinaires de la vie courante. Son montant est de ,96 (2) par an. Depuis le 1 er janvier 2015, cette pension ne concerne plus les assurés bénéficiant d une pension pour incapacité partielle au métier. Elle est uniquement maintenue si le service a été ouvert avant cette date. (1) Voir page 12. (2) Montants minimums annuels revalorisés au 1 er octobre de chaque année. 9
10 Le décès Si l assuré est en activité ou en invalidité : Le capital décès est égal à 20 % du plafond annuel de la Sécurité sociale en vigueur au jour du décès soit à condition que l assuré remplisse les conditions suivantes : Être immatriculé en dernier lieu au régime vieillesse et invalidité décès du RSI. Ne pas avoir exercé d activité professionnelle entrainant immatriculation à un autre régime légal ou réglementaire de Sécurité sociale pendant la période d interruption de l activité artisanale comprise entre le début de la maladie ou de l accident et le décès par suite de cette maladie ou accident. Être à jour de l ensemble des cotisations. Ne pas bénéficier d une pension de vieillesse. Si l assuré est en retraite : Le capital décès est égal à 8 % du plafond annuel de la Sécurité social en vigueur au jour du décès soit 3 043,20. Le capital décès, au titre d un assuré décédé, est versé à condition que l assuré remplisse les conditions suivantes : Bénéficier du régime d assurance vieillesse du RSI Avoir validé au moins 80 trimestres d assurance au RSI (ou AVA). Être affilié en dernier lieu au RSI (ou AVA). Être à jour de l ensemble des cotisations. Dans les deux cas, La demande doit être faite dans un délai maximum de 2 ans après le décès. Un capital décès supplémentaire peut, être versé aux enfants à charge, représentant 5% du plafond annuel de la Sécurité sociale, soit Sont considérés comme enfants à charge / - Les enfants âgés de moins de 16 ans au jour du décès de l assuré. - Les enfants de plus de 16 ans, et de moins de 20 ans, poursuivant leurs études ou leur apprentissage. - Les enfants, quel que soit leur âge, bénéficiaires des allocations instituées en faveur des handicapés. 10
11 Les bénéficiaires Le capital décès d un assuré cotisant ou retraité est versé en priorité aux personnes qui, au jour du décès, étaient à la charge effective, totale et permanente de l assuré et dont les ressources personnelles sont inférieures à 9 325,98. Si aucune priorité n est invoquée dans le délai d un mois suivant le décès de l assuré, le capital décès d un assuré cotisant ou retraité est attribué : Au conjoint non séparé de droit ou de fait ; À défaut, aux enfants à charge ; À défaut, aux autres descendants ; Et, dans le cas où le défunt ne laisse ni conjoint survivant ni descendants, aux ascendants. Si plusieurs bénéficiaires viennent au même rang, le capital est réparti entre eux par parts égales. Cotisations Invalidité Décès 1,30 % du revenu annuel dans la limite du plafond annuel de la Sécurité sociale. Les cotisations sont déductibles du revenu imposable 11
12 Le RSI Retraite de base et complémentaire Depuis 1973, le régime de retraite de base des artisans et commerçants est aligné sur le régime général des salariés. Depuis 1979 pour les artisans et à partir de 2004 pour les commerçants, une retraite complémentaire équivalente à celle des salariés non cadres vient améliorer le régime de base. À quel âge prendre sa retraite? L âge légal de départ en retraite est l âge minimum auquel vous pouvez liquider vos droits à la retraite. L âge légal est fixé entre 60 et 62 ans selon votre année de naissance. Quel que soit le nombre de trimestre cotisés, vous pourrez ainsi percevoir votre retraite de base. Date de naissance Avant le 01/07/1951 Du 01/07/1951 au 31/12/ ans et 9 mois ans et 2 mois Âge légal de départ à la retraite 60 ans 60 ans et 4 mois ans et 7 mois À partir du 01/01/ ans Vous avez la possibilité et non l obligation de prendre votre retraite à l âge légal de départ à la retraite. Si vous n avez pas tous vos trimestres de retraite, vous pouvez obtenir votre retraite à l âge du taux plein, quelle que soit la durée d assurance, à un âge plus tardif qui est aussi reporté progressivement depuis le 1 er juillet À terme, l âge du taux plein sera fixé à 67 ans pour les assurés nés à compter du 1 er janvier 1955 (cf. tableau ci-dessous). Vous avez également la possibilité de prendre votre retraite à partir de 56 ans pour carrière longue si vous remplissez les conditions requises. Date de naissance Avant le 01/07/1951 Du 01/07/1951 au 31/12/ ans et 9 mois ans et 2 mois Âge de la retraite à taux plein 65 ans 65 ans et 4 mois ans et 7 mois À partir du 01/01/ ans 12
13 Le calcul de la retraite de base La retraite de base se calcule selon la formule suivante : Revenu annuel moyen X Taux de retraite X Nb de trimestres d assurance artisan ou commerçant après 1972 Durée de référence La retraite complémentaire NOUVEAUTÉ Depuis le 1 er janvier 2013, vous bénéficiez d un régime complémentaire unique commun aux artisans et aux commerçants. La retraite complémentaire à taux plein est attribuée aux personnes qui ont obtenu la retraite de base à taux plein. Elle est réduite si la retraite de base a été obtenue à un taux minoré. Elle se calcule en multipliant le nombre de points acquis par une valeur du point fixée par le conseil d administration de la Caisse nationale du RSI. Pour l ARTISAN : Depuis 1979, il existait un régime de retraite complémentaire obligatoire. La retraite se calcule en points avec des valeurs spécifiques selon les mêmes modalités que le nouveau régime unique. Pour le COMMERCANT : De 1973 à 2003, le régime complémentaire obligatoire dit «régime des conjoints» était en vigueur. Il permet de bénéficier d une majoration de la retraite de base sous certaines conditions (durée du mariage et durée d activité). Depuis 2004, il existe un régime complémentaire obligatoire. La retraite se calcule en points avec une valeur spécifique, selon les mêmes modalités que le nouveau régime unique. 13
14 La pension de réversion du régime de base Si le travailleur indépendant a cotisé en tant qu artisan et en tant que commerçant, la pension de réversion sera calculée et versée séparément au titre de chaque activité. La pension de réversion du régime de base correspond à 54 % des droits que percevait le conjoint décédé ou qu il aurait pu percevoir. Elle est versée sous condition de ressources (19 988,80 pour une personne seule et ,08 pour un ménage), à partir de 55 ans. La pension de réversion complémentaire La pension de réversion complémentaire correspond à 60 % des droits que percevait le conjoint décédé ou qu il aurait pu percevoir. NOUVEAUTÉ 2013 Depuis la mise en place du nouveau régime complémentaire unique, les règles d attribution sont identiques pour les artisans et les commerçants : la condition d âge est fixée à 55 ans. l ex-conjoint doit avoir été marié (aucune durée minimale de mariage n est requise). les ressources du conjoint ou celle du ménage du conjoint ne doivent pas dépasser en 2015 (2 fois le montant du plafond annuel de la Sécurité sociale). Si la somme des ressources et de la pension excède ce plafond, le montant de cette dernière est réduit en conséquence. Cotisations Retraite de base : 17,40 % du revenu annuel dans la limite du plafond annuel de la Sécurité sociale. 0,35 % du revenu annuel au-delà du plafond annuel de la Sécurité sociale. Retraite complémentaire : 7,00 % du revenu dans la limite du plafond annuel de la Sécurité sociale. 8,00 % du revenu compris entre un et 4 plafonds annuels de la Sécurité sociale. Les cotisations sont déductibles du revenu imposable. 14
16 Contrat d'assurance collective à adhésion facultative souscrit par IRP AUTO Artisans et Travailleurs Non Salariés Auprès d IRP AUTO MPA Mutuelle régie par le code de la Mutualité Immatriculée au Registre National des Mutuelles sous le n IRP AUTO Siège social 39 avenue d Iéna CS Paris Cedex 16 CDR447P 0515