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Timestamp: 2016-10-22 19:43:56+00:00
Document Index: 13154237

Matched Legal Cases: ['art. 292', 'art. 738', 'art. 72', 'art. 90', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 76', 'art. 100', 'art. 46', 'art. 641', 'art. 641', 'art. 641', 'art. 641', 'ATF ', 'art. 641', 'art. 641', 'art. 737', 'art. 99', 'ATF ', 'art. 738', 'art. 738', 'ATF ', 'art. 942', 'art. 738', 'art. 18', 'art. 973', 'ATF ', 'art. 971', 'art. 738', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 66', 'art. 68', 'art. 68', 'art. 68']

5A_325/2011 (14.11.2011)
5A_325/2011
tous les deux repr�sent�s par Me Alain Th�venaz, avocat,
tous les trois repr�sent�s par Me Daniel Pache, avocat,
du 12 octobre 2010.
A.a Les �poux A.________ sont propri�taires, en propri�t� commune, de la parcelle no 33 du cadastre de E.________. Ils ont acquis cette parcelle de la Fondation "X.________" (ci-apr�s la Fondation) par acte notari� du 17 mai 2004.
Le bien-fonds comprend notamment le ch�teau de E.________ ainsi que trois jardins en terrasses, dont l'une, la troisi�me depuis le haut, fait l'objet de deux servitudes d'usage de jardin. Ces servitudes sont l'objet de la pr�sente cause.
A.b A la fin des ann�es nonante, la Fondation a d�cid� de vendre la parcelle no 40 de la commune de E.________, contigu� � la parcelle no 33. La parcelle no 40 a �t� morcel�e en vue d'une promotion immobili�re en plusieurs lots de propri�t� par �tages (PPE) portant les nos 617 ss au registre foncier.
Simultan�ment � la constitution de la PPE, les promoteurs et la Fondation ont veill� � ce que chaque lot puisse b�n�ficier d'un espace vert. En tant que la parcelle no 40 ne disposait pas des surfaces n�cessaires pour tous les lots, la parcelle no 33 a �t� grev�e, en sa faveur, de deux servitudes d'usage de jardin distinctes.
Lors de la constitution de la PPE, le 8 mars 1999, ces deux servitudes ont �t� report�es respectivement sur les lots de PPE nos 621 (recte: 622) et 623, l'ancienne parcelle no 40 en �tant lib�r�e.
Les deux servitudes s'exercent sur une assiette distincte. Selon l'inscription au registre foncier de F.________ (recte: l'acte constitutif de servitude; cf. consid. 4.4 infra), leur contenu, identique, est d�crit comme suit:
"La pr�sente servitude conf�re au propri�taire du fonds dominant un droit d'usage et de jouissance exclusifs du terrain compris dans son assiette.
Le fonds dominant am�nage et entretient � ses frais exclusifs l'espace sur lequel s'exerce la servitude constitu�e en sa faveur.
Le fonds dominant devra en outre respecter les r�gles suivantes quant � l'am�nagement et l'entretien de l'espace dont il a l'usage et la jouissance exclusifs:
- le terrain sera en principe am�nag� sous forme de jardin d'agr�ment;
- les d�p�ts, constructions et ouvrages de quelque nature que ce soit sont interdits, sauf accord contraire, pr�alable et expr�s du propri�taire du fonds servant;
- le terrain peut �tre cl�tur� � la condition de ne pas entraver les acc�s aux ouvrages �difi�s sur le fonds servant, les dispositions du code foncier et rural en la mati�re �tant applicables par analogie;
- la cession du droit d'usage et de jouissance � des tiers ext�rieurs � la copropri�t� du fonds dominant est interdite;
L'exercice des autres servitudes auxquelles le fonds servant est int�ress� est au surplus r�serv�."
A.c Le 29 ao�t 2006, B.________ a achet� le lot de PPE faisant l'objet du feuillet no 622. C.________ et D.________ ont achet� le lot de PPE no 623 le 14 juillet 2006.
A.d Auparavant, soit le 2 ao�t 2005, la r�gie G.________ a organis� une s�ance au nom de la PPE, � laquelle les �poux A.________, H.________ (administrateur de la PPE) et I.________ (architecte) ont particip�.
Au cours de cette s�ance, divers am�nagements ont �t� pr�sent�s aux �poux A.________, notamment celui des jardins se situant sur leur parcelle, objets des servitudes d'usage pr�cit�es. Un dallage partiel des surfaces, des amen�es d'eau et d'�lectricit� ainsi que la construction de deux cabanons �taient notamment envisag�s.
Cette question a fait l'objet d'un �change de correspondances entre les �poux A.________ d'une part, H.________ et I.________ d'autre part. En substance, les �poux A.________ s'opposaient � l'installation des cabanons ou souhaitaient la soumettre � des conditions particuli�res, sous forme, par exemple, de redevances.
Par courrier du 19 septembre 2005, ils ont n�anmoins autoris� H.________ � proc�der � la mise � l'enqu�te du projet, soulignant toutefois que leur accord ne permettait pas la r�alisation concr�te des objets, dit accord devant pr�cis�ment intervenir dans le cadre de la conclusion d'un contrat relatif � l'autorisation d'un usage exc�dant les servitudes litigieuses.
Le 21 septembre 2005, un dossier d'enqu�te a �t� transmis aux �poux A.________ pour signature.
A.e Par la suite, les propri�taires des fonds dominants ont entrepris des travaux sur l'assiette des servitudes dont ils b�n�ficiaient � titre individuel. Ils ont ainsi commenc� par faire enlever les blocs de b�ton qui supportaient des jeux d'enfants v�tustes, par supprimer une marche � l'entr�e du jardin et � faire abaisser le terrain � cet endroit, afin de permettre l'acc�s � la terrasse au moyen de chaises pour handicap�s depuis leurs propri�t�s respectives. Une amen�e d'eau et des c�bles �lectriques ont �galement �t� am�nag�s. Un dallage partiel ainsi qu'un peu de gravier ont �t� pos�s sur la terrasse.
En revanche, aucun cabanon de jardin n'a �t� construit.
A.f Par fax adress� le 11 d�cembre 2006 � H.________, A.________ s'est oppos� aux travaux r�alis�s, rappelant que leur mise en oeuvre n�cessitait un accord de la part de son �pouse et de lui-m�me.
Les parties ne sont pas parvenues � trouver un terrain d'entente.
B.a Les �poux A.________ ont ouvert action devant le Pr�sident du Tribunal civil de l'arrondissement de La Broye et du Nord Vaudois (ci-apr�s tribunal d'arrondissement) le 30 novembre 2007, concluant � ce qu'interdiction soit faite � B.________ d'am�nager de quelconques constructions ou ouvrages (cabanons, dallages, canalisations, amen�es d'�lectricit�, etc.) sur la parcelle no 33 du cadastre de la Commune de E.________ et � ce qu'il lui soit ordonn� de supprimer les ouvrages d'ores et d�j� am�nag�s, en particulier les dallages et c�bles �lectriques, le tout sous la menace de la peine pr�vue � l'art. 292 CP (I et III). Des conclusions identiques �taient prises � l'encontre de C.________ et/ou D.________ (II et IV).
B.________, C.________ et D.________ ont conclu au rejet de l'action. En cours de proc�dure, ils ont par ailleurs d�clar� renoncer � la construction des cabanons.
Par jugement du 11 juin 2010, le Pr�sident du tribunal d'arrondissement a partiellement admis l'action d�pos�e par les �poux A.________. Il a ainsi interdit � B.________, C.________ et D.________ l'am�nagement, sans l'accord des demandeurs, de tous ouvrages ou constructions qui ne rentraient pas dans le cadre d'un jardin d'agr�ment (cabanon, grill pour "barbecue" fix� au sol, etc.) sur l'assiette des servitudes dont ils b�n�ficiaient respectivement. Les autres am�nagements effectu�s, soit les dallages, gravier, amen�es d'eau et d'�lectricit� �taient autoris�s sans l'accord des �poux A.________. Toutes autres ou plus amples conclusions �taient rejet�es.
B.b Les �poux A.________ ont recouru devant la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois, concluant � la r�forme du jugement prononc� en ce sens qu'il est interdit � B.________, C.________ et D.________ d'am�nager, sans leur accord, de quelconques constructions ou ouvrages (cabanons, dallages, canalisations, amen�es d'�lectricit�, etc.), sur l'assiette de leur servitude respective. Dans les motifs de leur recours, les �poux A.________ ont indiqu� que, dans la mesure o� l'arr�t � intervenir reconna�trait la n�cessit� de leur accord pr�alable � tout am�nagement, ils renon�aient � r�clamer la suppression des travaux d�j� effectu�s, soit les dallages, c�blages �lectriques et amen�es d'eau.
La Chambre des recours a rejet� le recours par arr�t du 12 octobre 2010, notifi� aux parties le 23 mars 2011.
Le 9 mai 2011, les �poux A.________ (ci-apr�s les recourants) exercent un recours en mati�re civile devant le Tribunal f�d�ral, reprenant les conclusions formul�es devant la Chambre des recours. La suppression des travaux d�j� r�alis�s n'�tait plus r�clam�e, les recourants admettant les avoir autoris�s a posteriori.
Ils invoquent la violation de l'art. 738 CC.
Les intim�s concluent � l'irrecevabilit� du recours, subsidiairement � son rejet.
L'arr�t entrepris tranche une contestation de nature civile (art. 72 al. 1 LTF), portant sur l'interpr�tation d'une servitude. Il s'agit d'une d�cision finale (art. 90 LTF), prise en derni�re instance cantonale et sur recours par le tribunal sup�rieur du canton de Vaud (art. 75 LTF), dans une affaire p�cuniaire dont la valeur litigieuse, fix�e par la cour cantonale, est sup�rieure � 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF). Les recourants, qui ont succomb� dans leurs conclusions devant l'instance pr�c�dente, ont qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF); ils ont en outre agi dans le d�lai l�gal (art. 100 al. 1 et art. 46 al. 1 let. a LTF), de sorte que le recours en mati�re civile est en principe recevable.
Il convient avant tout de qualifier l'action des recourants afin de d�terminer sa recevabilit�.
2.1.1 Le propri�taire d'un bien-fonds grev� d'une servitude peut exercer l'action n�gatoire � l'encontre du propri�taire du fonds dominant qui exc�derait son droit et porterait ainsi une atteinte directe au fonds grev�. Aux termes de l'art. 641 al. 2 CC, le propri�taire d'une chose peut en effet repousser toute usurpation (action n�gatoire), � savoir tout trouble direct, illicite, actuel ou imminent, portant atteinte � la ma�trise de son droit (PAUL-HENRI STEINAUER, Les droits r�els, t. I, 4e �d. 2007, n. 1032; ARTHUR MEIER-HAYOZ, Berner Kommentar, 5e �d. 1981, n. 99 ss ad art. 641 CC). L'action n�gatoire peut certes aussi �tre introduite pour �viter qu'une atteinte, actuellement termin�e, ne se reproduise (notamment: ROBERT HAAB, in Z�rcher Kommentar, 2e �d. 1977, n. 40 ad art. 641 CC; MEIER-HAYOZ, op. cit., n. 109 ad art. 641 CC; HEINZ REY, Die Grundlagen des Sachenrechts und das Eigentum, 3e �d. 2007, n. 2046). Cette atteinte doit n�anmoins �tre imminente (ainsi: ATF 42 II 434 consid. 1 "im Begriff sein" [�tre sur le point de]; 51 II 397 consid. 3 "bedrohen" [menacer]; STEINAUER, op. cit., n. 1039 dit "sur le point de se reproduire"; MEIER-HAYOZ, op. cit., n. 103 ad art. 641 CC et WOLFGANG WIEGAND, in Basler Kommentar, ZGB II, 3e �d. 2007, n. 66 ad art. 641 CC utilisent le terme "drohen").
2.1.2 Le propri�taire d'un fonds grev� d'une servitude peut aussi introduire une action en constatation de droit afin de faire �tablir le contenu de la servitude dont son bien-fonds est grev� (PETER LIVER, Z�rcher Kommentar, 3e �d. 1980, n. 174 ad art. 737 CC; PAUL PIOTET, Les droits r�els limit�s en g�n�ral, les servitudes et les charges fonci�res in: Trait� de droit priv� suisse, t. V/1/3, 1978, p. 73; Basler juristische Mitteilungen [BJM] 1995 129, 132).
2.2 Par leurs conclusions, les recourants r�clament qu'il soit interdit aux intim�s d'am�nager, sans leur accord, "de quelconques constructions ou ouvrages (cabanons, dallages, canalisations, amen�es d'�lectricit�, etc.)" sur la troisi�me terrasse de la parcelle no 33 du cadastre de la Commune de E.________ faisant l'objet des servitudes d'usage de jardin constitu�es en faveur des lots de PPE nos 622 et 623.
L'action a �t� qualifi�e d'action en pr�vention et cessation de trouble par la cour cantonale.
Les recourants ont accord� leur autorisation r�troactive aux travaux d�j� effectu�s, � savoir les dallages, c�blages �lectriques et amen�es d'eau. Force est donc d'admettre qu'ils ne subissent aucun trouble actuel. Les recourants n'all�guent pas non plus la perspective d'un trouble imminent, de sorte que l'action intent�e ne peut �tre re�ue en tant qu'action n�gatoire. En r�alit�, par leurs conclusions, les recourants tendent � faire �tablir le contenu de la servitude dont leur parcelle est grev�e par une action en constatation de droit. L'int�r�t � une telle constatation existe en tant que les intim�s n'ont pas renonc� de mani�re inconditionnelle � des agr�ments suppl�mentaires: apr�s avoir en effet affirm� ne plus en envisager aucun, ils ont n�anmoins soulign� que "s'il leur venait l'id�e de mettre une platebande de fleurs et de l'encercler d'une petite protection en bois (...), il n'est pas envisageable qu'ils doivent solliciter l'accord des �poux A.________ (...)".
Les intim�s concluent � l'irrecevabilit� du recours en soutenant que les conclusions des recourants seraient nouvelles et, partant, irrecevables. Les recourants auraient en effet toujours formellement conclu � une interdiction g�n�rale de tout am�nagement et � la suppression de ceux d'ores et d�j� r�alis�s; dans leurs pr�sentes �critures, ils avaient pourtant modifi� leurs conclusions en sollicitant l'interdiction de tout am�nagement qu'ils n'auraient pas pr�alablement autoris�.
Quoi que paraissent penser les intim�s, les recourants ont pr�sent�, en seconde instance cantonale, des chefs de conclusions identiques � ceux formul�s devant la cour de c�ans. Il n'y a donc nullement conclusion nouvelle au sens de l'art. 99 al. 2 LTF. Au demeurant, les parties sont admises � r�duire leurs pr�tentions devant le Tribunal f�d�ral (arr�t 4A_317/2007 du 9 janvier 2008 consid. 4.2.1 non publi� in ATF 134 III 224 et les r�f�rences; 4D_103/2008 du 6 novembre 2008 consid. 2.2).
4.1 La cour cantonale a relev� que le libell� de la servitude �tait amplement d�taill�, mais qu'il ne contenait aucune pr�cision quant au respect concret de la restriction litigieuse, � savoir l'interdiction des d�p�ts, constructions et ouvrages. Elle l'a ainsi interpr�t� au regard de l'objectif poursuivi par la servitude, jugeant que tant l'acte constitutif, la r�quisition d'inscription ou encore le crit�re tir� de l'exercice de la servitude ne permettaient pas d'en d�finir l'aspect litigieux. Observant que celle-ci obligeait les intim�s � implanter un jardin d'agr�ment, la cour cantonale a retenu que les am�nagements effectu�s ne faisaient que r�pondre � cette exigence, sans pour autant enfreindre la restriction qui leur �tait impos�e. Une interpr�tation litt�rale de la servitude, soumettant tout am�nagement � un accord pr�alable des recourants, conduisait au demeurant � la vider de toute utilit�. Les juges cantonaux en ont par cons�quent conclu que la restriction devait �tre interpr�t�e en ce sens que les intim�s pouvaient proc�der � tout am�nagement commun�ment admissible dans un jardin d'agr�ment sans avoir � requ�rir au pr�alable l'autorisation des recourants. Un accord devait n�anmoins �tre obtenu pour tout ouvrage ou construction qui n'appartiendrait pas � cette cat�gorie. Le jugement de premi�re instance a ainsi �t� confirm�.
4.2 Les recourants opposent que le libell� de la servitude est parfaitement clair et qu'il n'existe aucune raison de s'�carter de son interpr�tation litt�rale: toute construction, ouvrage ou d�p�t n�cessiterait ainsi leur consentement pr�alable. L'interpr�tation de la servitude selon sa lettre permettrait en outre d'�viter les difficult�s pratiques, li�es en particulier � la d�termination des am�nagements commun�ment admissibles dans un jardin d'agr�ment. Elle ne viderait par ailleurs nullement la servitude de son objet en tant que, m�me si les intim�s devaient �tre emp�ch�s d'am�nager des constructions fixes au sol, la terrasse, vaste et bien orient�e, permettrait aux enfants d'y jouer, aux adultes de s'y installer pour s'y reposer ou rencontrer des amis. D'un point de vue esth�tique, les recourants soulignent enfin que tout am�nagement sur l'une des terrasses du ch�teau porterait atteinte � l'ensemble architectural.
Les intim�s soutiennent que les �poux A.________ agissent de mani�re abusive et contraire � l'esprit de la convention qui les contraint � implanter un jardin d'agr�ment. Ils soulignent �galement n'envisager aucun agr�ment suppl�mentaire, tout en laissant entendre qu'il n'est pas envisageable qu'ils sollicitent l'accord des propri�taires grev�s pour le moindre petit am�nagement ult�rieur.
4.3 Aux termes de l'art. 738 al. 1 CC, l'inscription fait r�gle, en tant qu'elle d�signe clairement les droits et les obligations d�rivant de la servitude. L'�tendue de celle-ci peut �tre pr�cis�e, dans les limites de l'inscription, soit par son origine, soit par la mani�re dont la servitude a �t� exerc�e pendant longtemps, paisiblement et de bonne foi (al. 2). Pour d�terminer le contenu d'une servitude, il convient ainsi de proc�der selon l'ordre des �tapes pr�vu par l'art. 738 CC: le juge doit d�s lors se reporter en priorit� � l'inscription au registre foncier, c'est-�-dire � l'inscription au feuillet du grand livre; ce n'est que si celle-ci est peu claire, incompl�te ou sommaire, que la servitude doit �tre interpr�t�e selon son origine, � savoir l'acte constitutif d�pos� comme pi�ce justificative au registre foncier (ATF 137 III 145 consid. 3.1; 132 III 651 consid. 8; 131 III 345 consid. 1; 130 III 554 consid. 3.1; 121 III 52 consid. 2a). Le contrat de servitude et le plan sur lequel est report�e l'assiette de la servitude constituent � cet �gard des pi�ces justificatives (art. 942 al. 2 CC). Si le titre d'acquisition ne permet pas de d�terminer le contenu de la servitude, l'�tendue de celle-ci peut alors �tre pr�cis�e par la mani�re dont elle a �t� exerc�e paisiblement et de bonne foi (art. 738 al. 2 CC).
L'acte constitutif doit �tre interpr�t� de la m�me mani�re que toute d�claration de volont�, � savoir, s'agissant d'un contrat, selon la r�elle et commune intention des parties (art. 18 CO), respectivement, pour le cas o� celle-ci ne peut �tre �tablie, selon le principe de la confiance; toutefois, vis-�-vis des tiers qui n'�taient pas parties au contrat constitutif de la servitude, ces principes d'interpr�tation sont limit�s par la foi publique attach�e au registre foncier (art. 973 CC; ATF 137 III 145 consid. 3.2.2; 130 III 554 consid. 3), lequel comprend non seulement le grand livre, mais aussi les pi�ces justificatives, dans la mesure o� elles pr�cisent la port�e de l'inscription (art. 971 al. 2 CC repris par l'art. 738 al. 2 CC; cf. STEINAUER, op. cit., n. 934a; FABIENNE HOHL, Le contr�le de l'interpr�tation des servitudes par le Tribunal f�d�ral, Revue du notariat et du registre foncier [RNRF] 2009 73, 78). Ce dernier principe interdit de prendre en consid�ration, dans la d�termination de la volont� subjective, les circonstances et motifs personnels qui ont �t� d�terminants dans la formation de la volont� des constituants; dans la mesure o� ils ne r�sultent pas de l'acte constitutif, ils ne sont pas opposables au tiers qui s'est fond� de bonne foi sur le registre foncier (ATF 130 III 554 consid. 3.1 et les r�f. cit�es). Le r�sultat de l'interpr�tation objective devrait �tre ainsi le m�me que celui de l'interpr�tation subjective limit�e par la foi publique (HOHL, op. cit., p. 80).
4.4 En l'esp�ce, le libell� de la servitude est inscrit au registre foncier sous le mot cl� "usage de jardin", sans autre pr�cision. Contrairement � ce qu'affirme la cour cantonale, l'inscription telle qu'elle r�sulte du registre foncier ne d�crit pas les modalit�s d'exercice de la servitude. Celles-ci r�sultent en r�alit� des pi�ces justificatives nos 195'248 et 195'249 (art. 105 al. 2 LTF), qui, sous la rubrique "exercice", pr�cisent ce qui suit:
"(...) Le fonds dominant devra en outre respecter les r�gles suivantes quant � l'am�nagement et l'entretien de l'espace dont il a l'usage et la jouissance exclusifs:
- les d�p�ts, constructions et ouvrages de quelque nature que ce soit sont interdits, sauf accord contraire, pr�alable et expr�s, du propri�taire du fonds servant (...)".
Ni les recourants, ni les intim�s n'�taient parties au contrat constitutif de servitude. Il s'ensuit qu'il convient de se r�f�rer aux pi�ces justificatives telles que les parties pouvaient les comprendre, de bonne foi, lors de l'acquisition de leurs biens-fonds respectifs. Or, dites pi�ces justificatives d�crivent la restriction litigieuse de mani�re particuli�rement pr�cise: "les d�p�ts, constructions et ouvrages de quelque nature que ce soit sont interdits". Non seulement les termes constructions et ouvrages, d�signent une palette d'objets particuli�rement large, mais cette latitude est encore renforc�e par l'expression "de quelque nature que ce soit". Il faut d�s lors en conclure, de mani�re objective, que la restriction litigieuse vise � interdire, sauf accord pr�alable et expr�s du propri�taire grev�, tout ouvrage ou construction, et ce sans exception aucune. La r�f�rence � la fonction de "jardin d'agr�ment", objectif certes recherch� par la servitude, n'autorisait nullement les juges cantonaux � �largir les droits des propri�taires au b�n�fice de la servitude: une terrasse, simplement recouverte de gazon, permet en effet parfaitement de servir un tel usage.
De surcro�t, comme le rel�vent � juste titre les recourants, l'interpr�tation effectu�e par la cour cantonale entra�nerait � son tour de nouvelles difficult�s d'interpr�tation dans la d�termination des "am�nagements commun�ment admissibles dans un jardin d'agr�ment".
En d�finitive, le recours doit �tre admis, l'arr�t attaqu� annul� et r�form� en ce sens qu'il est constat� que les intim�s ne peuvent am�nager, sans l'accord des recourants, aucun ouvrage ou construction sur le terrain compris dans l'assiette de la servitude dont leur parcelle b�n�ficie � charge de celle des recourants. Les frais sont mis � la charge des intim�s solidairement (art. 66 al. 1 et al. 5 LTF); les d�pens sont mis pour moiti� � la charge de B.________ (art. 68 al. 1 et 2 LTF) ainsi que pour moiti� et solidairement � la charge de C.________ et D.________ (art. 68 al. 1 et 2 LTF). Il appartiendra � l'autorit� cantonale de statuer � nouveau sur les frais et d�pens de la proc�dure cantonale (art. 68 al. 5 LTF).
Le recours est admis, l'arr�t attaqu� est annul� et r�form� en ce sens que:
- il est constat� que B.________ ne peut am�nager, sans l'accord des recourants, aucune construction ou ouvrage sur la troisi�me terrasse de la parcelle no 33 du cadastre de la Commune de E.________ faisant l'objet de la servitude d'usage de jardin no 195'248 constitu�e en faveur du lot de PPE no 622 du cadastre communal;
- il est constat� que C.________ et D.________ ne peuvent am�nager, sans l'accord des demandeurs, aucune construction ou ouvrage sur la troisi�me terrasse de la parcelle no 33 du cadastre de la Commune de E.________ faisant l'objet de la servitude d'usage de jardin no 195'249 constitu�e en faveur du lot de PPE no 623 du cadastre communal;
Les frais judiciaires, arr�t�s � 3'000 fr., sont mis solidairement � la charge des intim�s.
Une indemnit� de 1'500 fr., � payer aux recourants � titre de d�pens, est mise � la charge de B.________.
Une indemnit� de 1'500 fr., � payer aux recourants � titre de d�pens, est mise � la charge de C.________ et D.________, solidairement entre eux.