Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F10-03-2015-4A_421-2014
Timestamp: 2016-10-23 03:08:30+00:00
Document Index: 292277491

Matched Legal Cases: ['art. 99', 'art. 328', 'art. 329', 'art. 100', 'art. 76', 'art. 90', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 328', 'art. 329', 'art. 145', 'art. 329', 'art. 8', 'art. 9', 'art. 329', 'art. 329', 'art. 328', 'art. 329', 'art. 329', 'ATF ', 'art. 60', 'ATF ', 'art. 60', 'art. 100', 'art. 45', 'art. 329', 'art. 145', 'art. 329', 'art. 329', 'art. 329', 'art. 145', 'art. 329', 'art. 66', 'art. 68']

4A_421/2014 � � Arr�t du 10 mars 2015
Y.________, repr�sent� par Me St�phane Piletta-Zanin,
1. B.X.________, repr�sent�e par Me Pierluca Degni,
2. A.X.________, repr�sent� par Me Claudio Fedele,
soci�t� simple; d�lai pour demander la r�vision d'un arr�t cantonal,
recours contre l'arr�t de la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre des prud'hommes, du 4 juin 2014.
A.a.�A une date ind�termin�e, la Fondation V.________ (ci-apr�s: la fondation) a achet� le restaurant � W.________ �, � xxx (GE), pour le r�nover et le mettre en g�rance. Les locaux devaient �tre remis � murs nus �, ce qui n�cessitait un investissement de la part des repreneurs.
Y.________ et B.X.________, qui se connaissaient de longue date, ont communiqu� � la fondation, entre 1998 et 1999, leur projet d'ouvrir ensemble un restaurant; B.X.________ a pr�cis�, qu'ayant 62 ans, elle ne pourrait pas monter le projet sans Y.________, lequel �tait pr�sent� comme le � patron �. La fondation, qui ne souhaitait pas donner en g�rance l'�tablissement � B.X.________ seule, � consid�rer son �ge et son manque d'exp�rience, a exig� qu'un des repreneurs ait le certificat de cafetier. Y.________ a obtenu ce certificat en 1999.
Comme la situation financi�re de B.X.________ �tait saine, alors que Y.________ faisait l'objet de poursuites, la fondation a sign� le bail de l'�tablissement public avec B.X.________; celle-ci a �t� inscrite au registre du commerce le 5 mai 2000 comme titulaire de l'entreprise individuelle qui exploitait l'�tablissement.
Parall�lement, B.X.________ et Y.________ ont sign� le 30 avril 2000 un contrat de travail de dur�e ind�termin�e; ce dernier y �tait engag� d�s le 1er avril 2000 en qualit� d'exploitant responsable, pour un salaire mensuel brut de 4'250 fr., sans treizi�me salaire.
De 2000 � 2005, Y.________ et B.X.________ ont ainsi collabor� au sein du restaurant connu � l'enseigne � W.________ �. Y.________ �tait directeur et g�rant de l'�tablissement; il s'occupait en particulier du personnel et prenait les d�cisions avec B.X.________. La pr�cit�e ne parlait pas de Y.________ comme d'un employ�, mais comme de son associ�.
A la fin 2002 ou au d�but 2003, A.X.________, fils de B.X.________, a commenc� � travailler comme � mandataire du restaurant �. A partir de ce moment, l'entente entre Y.________ et B.X.________ s'est fortement d�grad�e et les tensions sont devenues tr�s importantes.
Par courrier recommand� du 26 octobre 2005, re�u le 1er novembre 2005, B.X.________ a r�sili� le contrat de travail de Y.________ pour le 31 janvier 2006. Dans un courrier du 30 janvier 2006, ce dernier s'est oppos� � son licenciement, faisant valoir qu'il �tait li� � B.X.________ par un contrat de soci�t� simple.
Le 16 janvier 2006, Y.________ a �t� mis en demeure de quitter la villa sise � Z.________ o� il logeait, dont le loyer �tait vers� par le � restaurant W.________ � qui y avait son si�ge administratif, le bail �tant au nom de B.X.________; cette derni�re l'a �galement somm� de restituer un v�hicule de marque Audi.
Depuis lors, Y.________ et B.X.________ sont divis�s dans le cadre de plusieurs proc�dures judiciaires.
A.b.�Le 14 mars 2006, Y.________ a sollicit� du Tribunal de premi�re instance de Gen�ve le prononc� de mesures provisoires en vue singuli�rement d'obtenir remise de la comptabilit� du restaurant, invoquant sa qualit� d'associ� de B.X.________ dans l'exploitation de cet �tablissement.
Par ordonnance du 7 avril 2006, le Tribunal de premi�re instance l'a d�bout� au motif qu'� consid�rer les pi�ces d�pos�es, il apparaissait comme employ�, et non comme associ�. Cette ordonnance a �t� confirm�e par arr�t de la Cour de justice genevoise du 13 juillet 2006.
A.c.�Le 7 juillet 2006, Y.________ a ouvert action contre B.X.________ et A.X.________ devant le Tribunal des prud'hommes de Gen�ve, requ�rant paiement d'arri�r�s de salaires et d'heures suppl�mentaires, ainsi que l'allocation d'indemnit�s pour vacances non prises et tort moral.
Par jugement du 30 ao�t 2007, le tribunal a condamn� B.X.________ et A.X.________ � payer � Y.________ les sommes brutes de 70'394 fr.55 plus int�r�ts, sous d�duction des sommes re�ues de l'assurance perte de gain, � titre de diff�rence de salaires par rapport � la convention collective de travail applicable (CCT), de 19'403 fr.75 avec int�r�ts, sous d�duction des sommes re�ues de la m�me assurance, � titre de 13e salaire selon la CCT et de 15'203 fr.25 plus int�r�ts au titre de vacances non prises.
Les parties demanderesse et d�fenderesse ayant appel� de ce jugement, la Cour d'appel de la juridiction des prud'hommes, par arr�t du 11 juillet 2008, a annul� ledit jugement en tant qu'il avait allou� � Y.________ les sommes en capital de 70'394 fr.55 et 15'203 fr.25. Statuant � nouveau sur ces points, elle a condamn� B.X.________ et A.X.________ � payer � Y.________ le montant brut de 63'483 fr.80 (repr�sentant un solde de salaires) avec int�r�ts moyens � 5% d�s le 1er mars 2003, sous d�duction des sommes re�ues de l'assurance perte de gain � la place du salaire pour la p�riode allant du 6 septembre 2005 au 31 janvier 2006, ainsi que le montant brut de 20'608 fr. (repr�sentant des vacances non prises) avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 1er f�vrier 2006, la partie concern�e �tant invit�e � op�rer les d�ductions sociales et l�gales usuelles (ch. 1); confirm� le jugement d�f�r� pour le surplus (ch. 2); statu� sur les frais d'appel (ch. 3); d�bout� les parties de toutes autres conclusions (ch. 4).
B.X.________ et A.X.________ ont exerc� un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t du 11 juillet 2008, se plaignant d'avoir �t� emp�ch�s de faire valoir leurs cr�ances compensantes reposant sur les loyers pay�s en faveur de Y.________ pour l'occupation de la villa de Z.________ et l'utilisation du v�hicule Audi.
Par arr�t du 24 novembre 2008 (cause 4A_429/2008), le Tribunal f�d�ral a d�clar� le recours irrecevable, au motif que les recourants ont formul� une conclusion nouvelle au sens de l'art. 99 al. 2 LTF.
A.d.�Entre-temps, soit le 4 d�cembre 2007, Y.________ a fait notifier une poursuite � B.X.________ pour un montant total de 265'000 fr., soit 150'000 fr. pour � divers biens apport�es par Y.________ au Restaurant W.________ ..., non restitu�s (au poursuivant) �, 100'000 fr. pour � divers achats effectu�s avec la carte de cr�dit de Y.________ pour le compte (dudit) Restaurant ... � et 15'000 fr. pour divers frais et indemnit�s. La poursuivie a fait opposition totale et le poursuivant n'a pas tent� d'obtenir la mainlev�e.
A une date ind�termin�e en 2008, le restaurant � W.________ � a �t� vendu par B.X.________ � un tiers au prix de 860'000 fr.
Par acte d�pos� le 20 mai 2008 devant le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve, B.X.________ a form� une action en constatation de l'inexistence d'une cr�ance, requ�rant qu'il soit dit et constat� qu'elle ne devait pas � Y.________ les cr�ances faisant l'objet de la poursuite que ce dernier avait intent�e � son encontre, dite poursuite devant �tre annul�e. B.X.________ a all�gu� que la poursuite en cause �tait de nature � lui causer un pr�judice dans le cadre de l'exploitation du � restaurant W.________ � et que les parties avaient uniquement �t� li�es par un contrat de travail, ainsi que des liens d'amiti�.
Dans sa r�ponse du 29 octobre 2008, Y.________ s'est oppos� � la demande. Reconventionnellement, il a conclu au fond � ce qu'il soit dit et constat� que B.X.________ et lui-m�me ont cr�� une soci�t� simple pour l'exploitation du � restaurant W.________ �, que ses apports et avances soient constat�s, qu'apr�s la constatation de la dissolution de la soci�t� simple, au 31 d�cembre 2006, sa liquidation soit ordonn�e, que ses apports et avances lui soient rembours�s, que l'actif net soit partag� par moiti� et que B.X.________, qui avait conserv� l'int�gralit� du patrimoine, soit ainsi condamn�e � lui payer 265'000 fr.
Lors des enqu�tes, 17 t�moins ont �t� entendus et une expertise a �t� ordonn�e en vue de d�terminer la valeur active de l'�tablissement public, y compris le goodwill.
Par rapport du 28 octobre 2010, l'expert a estim� la valeur de l'�tablissement public � 1'479'000 fr.
Dans ses �critures apr�s enqu�tes du 13 janvier 2011, Y.________ a admis avoir re�u des montants suite aux proc�dures prud'homales qu'il a ouvertes devant les autorit�s genevoises; il a conclu au rejet de la demande de B.X.________ et, sur sa reconvention, en particulier � ce que la liquidation de la soci�t� simple qu'il formait avec la pr�nomm�e soit ordonn�e et � ce que l'actif net soit partag� par moiti�, B.X.________ devant �tre condamn�e � lui verser le montant de 739'500 fr. plus int�r�ts � 5% l'an d�s le 1er janvier 2006.
Dans ses �critures apr�s enqu�tes du 14 janvier 2011, B.X.________ a persist� dans ses conclusions. Elle a fait valoir que les proc�dures prud'homales intent�es par Y.________ avaient permis de constater l'existence d'un lien de subordination entre eux, qui excluait la qualit� d'associ� du pr�cit�. Elle a ajout� que les juridictions civiles ordinaires, sur mesures provisionnelles, avaient ni� l'existence d'un contrat de soci�t� simple la liant avec Y.________. Elle a encore contest� les conclusions de l'expert, qui aurait proc�d� par approximation sans retenir les montants ressortant des pi�ces vers�es au dossier.
Par jugement du 5 mai 2011, le Tribunal de premi�re instance a condamn� B.X.________ � verser � Y.________ la somme totale de 56'736 fr. en capital, correspondant � la restitution des apports et avances de celui-ci, par 55'104 fr., effectu�s en faveur de la soci�t� simple tripartite qu'il avait constitu�e avec la premi�re et son fils A.X.________ pour l'exploitation du restaurant (soci�t� dissoute lors de la vente de l'�tablissement en 2008), ainsi qu'� sa part du b�n�fice apr�s liquidation, par 1'632 fr.; il a prononc� � due concurrence la mainlev�e d�finitive de l'opposition form�e par B.X.________ � la poursuite notifi�e le 4 d�cembre 2007. Le tribunal a admis que Y.________ avait effectu� pour cette soci�t� simple des apports sous forme de travail qui d�passaient le cadre strict de son activit� r�mun�r�e par contrat de travail, ainsi que des apports sous forme de mise � disposition de nombreux biens et de son certificat de cafetier. La soci�t� simple n'avait pas �t� dissoute lors de la r�siliation du contrat de travail de Y.________, mais lors de la vente du restaurant en 2008.
Y.________ a appel� de ce jugement, contestant en particulier l'existence d'une soci�t� simple tripartite. Affirmant que la soci�t� simple n'avait �t� cr��e que par lui-m�me et B.X.________, il a conclu que la liquidation de cette soci�t�, dissoute au 31 d�cembre 2005, soit ordonn�e, que le b�n�fice net soit partag� par moiti� entre les associ�s et que B.X.________ soit condamn�e � lui payer � ce titre le montant de 739'500 fr. plus int�r�ts � 5% d�s le 1er janvier 2006.
Dans sa r�ponse � l'appel, B.X.________ a conclu � la confirmation du jugement du 5 mai 2011. Elle a form� un appel joint pour demander que les montants vers�s � Y.________ � la suite des proc�dures intent�es par ce dernier devant les juridictions prud'homales soient imput�s sur la pr�tendue cr�ance en b�n�fice qu'il fait valoir devant les juridictions ordinaires; le montant qu'elle a vers� � Y.________ en ex�cution des d�cisions prud'homales �tant sup�rieur � celui que le jugement attaqu� l'a condamn�e � payer � ce dernier, elle a requis l'annulation dudit jugement et qu'il soit dit et constat� qu'elle ne doit pas les cr�ances faisant l'objet de la poursuite du 4 d�cembre 2007, laquelle doit �tre annul�e et radi�e.
Par arr�t du 9 novembre 2012, la Chambre civile de la Cour de justice genevoise, sur appel principal, a annul� le jugement du 5 mai 2011 et, cela fait, a condamn� B.X.________ � payer � Y.________ les sommes de 685'448 fr., 59'900 fr. et 7'204 fr. avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 1er janvier 2006; sur appel joint, elle a constat� que la somme de 135'191 fr. vers�e � Y.________ en ex�cution des d�cisions rendues par les juridictions de prud'hommes constituait � l'�gard de celui-ci une dette externe de la soci�t� simple qu'il avait form�e avec B.X.________; elle a d�bout� les parties de toutes autres conclusions.
La cour cantonale a en particulier consid�r� que le jugement entrepris devait �tre annul� en tant qu'il avait admis l'existence d'une soci�t� simple tripartite et qu'il fallait retenir, sur la base de l'appr�ciation des t�moignages recueillis, que seuls Y.________ et B.X.________ avaient eu la r�elle et commune intention de cr�er une soci�t� simple, nonobstant la conclusion ult�rieure parall�le d'un contrat de travail entre les pr�cit�s.
Cet arr�t, exp�di� pour notification aux parties le 14 novembre 2012, a �t� re�u par Y.________ le 15 novembre 2012. Il n'a pas fait l'objet d'un recours au Tribunal f�d�ral, de sorte qu'il est d�finitif et ex�cutoire.
Le 25 mars 2013, Y.________ a form� devant la Chambre des prud'hommes de la Cour de justice une demande de r�vision en application de l'art. 328 al. 1 let. a CPC contre l'arr�t de la Cour d'appel de la juridiction des prud'hommes du 11 juillet 2008. Il a conclu � ce que la Chambre des prud'hommes, r�visant les ch. 1 � 4 du dispositif de cette d�cision, condamne B.X.________ et A.X.________, conjointement et solidairement, � lui verser 369'930 fr. � titre de salaires non per�us avec int�r�ts � 5% d�s le 30 juin 2003 (date moyenne), ainsi que 100'000 fr. � titre de tort moral, � ce que soit constat�e la nullit� de la r�siliation du contrat de travail intervenue en octobre 2005 et � ce qu'il soit dit et prononc� que le contrat de travail s'est termin� le 31 d�cembre 2008.
A l'appui de sa demande de r�vision, Y.________ a invoqu� comme fait nouveau l'arr�t de la Cour de justice du 9 novembre 2012. Cet arr�t �tablirait de mani�re d�finitive qu'une soci�t� simple entre lui-m�me et B.X.________ avait �t� cr��e; en outre, il d�montrerait que les sommes qu'il a encaiss�es en ex�cution des d�cisions rendues par les autorit�s prud'homales �taient des dettes de la soci�t� simple en cause.
Par ordonnance de la Cour de justice du 7 novembre 2013, les parties ont �t� invit�es � se d�terminer sur la recevabilit� de la demande de r�vision.
B.X.________ et A.X.________ ont conclu � l'irrecevabilit� de la demande de r�vision pour cause de tardivet�, alors que Y.________ a requis que sa demande de r�vision soit d�clar�e recevable.
Statuant dans un arr�t rendu le 4 juin 2014, la Chambre des prud'hommes de la Cour de justice a d�clar� irrecevable la demande en r�vision form�e par Y.________.
Y.________ exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t de la Cour de justice du 4 juin 2014. Il conclut principalement � ce que cet arr�t soit annul� et � ce qu'il soit dit et prononc� qu'il a agi en r�vision dans le d�lai de l'art. 329 al. 1 CPC. Subsidiairement, il sollicite le renvoi du dossier � la cour cantonale.
Par ordonnance du 16 d�cembre 2014, le Tribunal f�d�ral a admis la requ�te d'assistance judiciaire du recourant et lui a d�sign� l'avocat St�phane Piletta-Zanin comme avocat d'office.
L'intim� A.X.________ propose le rejet du recours.
L'intim�e B.X.________ n'a pas d�pos� de r�ponse dans le d�lai qui lui a �t� imparti.
Interjet� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) par la partie qui a vu sa demande de r�vision �tre d�clar�e irrecevable et qui a ainsi la qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF), dirig� contre un arr�t final (art. 90 LTF) rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par un tribunal sup�rieur (art. 75 LTF) dans une affaire p�cuniaire dont la valeur litigieuse est sup�rieure � 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF), le recours en mati�re civile est recevable au regard de ces dispositions.
Dans l'arr�t d�f�r�, l'autorit� cantonale a consid�r� que celui qui, � l'instar du recourant, forme une demande de r�vision en application de l'art. 328 al. 1 let. a CPC doit �tablir qu'il a agi en temps utile, qu'il a fait preuve de la diligence requise et qu'il n'aurait pas pu raisonnablement avoir connaissance de l'�l�ment d�couvert avant la date qu'il invoque. Elle a retenu que le recourant connaissait les circonstances dont il se pr�vaut dans sa demande de r�vision d�s le 15 novembre 2012, date o� il a re�u l'arr�t de la Cour de justice du 9 novembre 2012, et qu'il est sans importance � cet �gard que cette d�cision n'�tait alors pas d�finitive. Elle en a inf�r� que le d�lai de 90 jours pr�vu par l'art. 329 al. 1 CPC, m�me � consid�rer la suspension pr�vue � l'art. 145 al. 1 let. c CPC, �tait �chu le 25 mars 2013, jour du d�p�t de la demande de r�vision.
Le recourant forme trois griefs � l'encontre de l'arr�t attaqu�: il pr�tend que les magistrats genevois ont viol� l'art. 329 al. 1 CPC et qu'ils ont enfreint deux droits fondamentaux, � savoir le droit � l'�galit� de traitement (art. 8 Cst.) et la protection contre l'arbitraire (art. 9 Cst.).
3.1.�Au regard de son premier grief (transgression de l'art. 329 al. 1 CPC), le recourant nie avoir eu une conscience s�re du motif de r�vision invoqu� d�s la date de notification de l'arr�t rendu le 9 novembre 2012. Il fait valoir qu'� supposer qu'un recours ait �t� interjet� contre cet arr�t devant le Tribunal f�d�ral, il aurait �t� n�anmoins contraint, � suivre le raisonnement de la cour cantonale, de d�poser sa demande de r�vision fond�e sur le fait nouveau �tabli par ledit arr�t, sans pouvoir attendre le r�sultat de la proc�dure f�d�rale de recours. Obliger le justiciable, dans un pareil contexte, � former une demande de r�vision reposant sur une d�cision qui n'est pas d�finitive et qui pourrait �tre ult�rieurement annul�e, le contraindrait � engager des frais importants et � mener une proc�dure pouvant se r�v�ler inutile, laquelle ne contribuerait qu'� engorger les tribunaux. Il affirme que lorsque le fait pertinent d�couvert r�sulte d'une d�cision judiciaire qui n'est pas entr�e en force de chose jug�e, le d�lai propre � l'exercice de l'appel ou du recours cantonal ou du recours f�d�ral contre cette d�cision - qu'il soit exerc� ou non - doit �tre d�compt� du d�lai de 90 jours, ancr� � l'art. 329 al. 1 CPC, pour requ�rir la r�vision d'un pr�c�dent jugement entr� en force.
3.2.�Il n'est pas contest� que le motif de r�vision dont s'est pr�valu le recourant � l'encontre de l'arr�t de la Cour d'appel de la juridiction des prud'hommes du 11 juillet 2008 est celui de l'art. 328 al. 1 let. a CPC.
A teneur de cette disposition, une partie peut demander la r�vision de la d�cision entr�e en force au tribunal qui a statu� en derni�re instance, lorsqu'elle d�couvre apr�s coup des faits pertinents ou des moyens de preuve concluants qu'elle n'avait pu invoquer dans la proc�dure pr�c�dente, � l'exclusion des faits et moyens de preuve post�rieurs � la d�cision.
D'apr�s l'art. 329 al. 1, 1e phrase, CPC, le d�lai pour demander la r�vision est de 90 jours � compter de celui o� le motif de r�vision est d�couvert. Il s'agit d'un d�lai p�remptoire ( NICOLAS HERZOG, in Basler Kommentar, Schweizerische Zivilprozessordnung, 2e �d. 2013, n� 3 ad art. 329 CPC; ADRIAN STAEHELIN ET AL., Zivilprozessrecht, 2e �d. 2013, � 26, ch. 62 p. p. 517).
Un motif de r�vision n'est d�couvert que lorsque le requ�rant a une connaissance certaine (sichere Kenntnis) des �l�ments de fait qui constituent ledit motif de r�vision. Une certitude absolue n'est pas n�cessaire, mais il faut que le requ�rant n'ait aucun doute s�rieux ou, � tout le moins, que les doutes qui subsistent paraissent l�gers (ATF 130 III 321 consid. 3.2; arr�t 5C.97/2005 du 15 septembre 2005 consid. 4.4.2, in SJ 2006 I p. 271).
A propos de la � connaissance � de la personne responsable, laquelle est d�terminante (avec la connaissance du dommage) dans la fixation du point de d�part du d�lai de prescription d'un an de l'art. 60 al. 1 CO pour agir en r�paration du dommage ou du tort moral r�sultant d'un acte illicite, le Tribunal f�d�ral a jug� qu'il n'y a pas encore � connaissance � au moment o� le l�s� aurait pu d�couvrir la personne de l'auteur en faisant preuve de l'attention command�e par les circonstances; il a ajout� que dans des situations exceptionnelles, lorsque le rapport de causalit� naturelle ne peut �tre �tabli qu'au moyen d'une expertise, le l�s� n'a une connaissance certaine de la personne responsable qu'� r�ception de cette expertise (cf. ATF 131 III 61 consid. 3.1 p. 68 s.).
Dans un cas o� l'existence du dommage �tait li�e � la d�cision prise par une autorit� de taxation, le Tribunal f�d�ral a admis que le d�lai d'un an de l'art. 60 al. 1 CO ne pouvait commencer � courir avant que cette d�cision ne parvienne au contribuable demandeur et ne devienne d�finitive, faute de contestation ou de recours (arr�t 4A_34/2014 du 19 mai 2014 consid. 5, in Pra 2014 no 93 p. 733).
3.3.�En l'occurrence, le recourant a soutenu d�s le 30 janvier 2006 qu'il avait �t� li� avec l'intim�e seule par un contrat de soci�t� simple, ainsi qu'en atteste le courrier par lequel il s'est oppos� � la r�siliation de son contrat de travail, communiqu�e le 1er novembre 2005.
Il a derechef invoqu� sa qualit� d'associ� quand il a sollicit� le 14 mars 2006, en vain, des mesures provisoires pour obtenir remise de la comptabilit� du restaurant, puis, le 4 d�cembre 2007, comme cause de l'obligation de la poursuite notifi�e � l'intim�e.
Apr�s que celle-ci a ouvert le 20 mai 2008 devant le Tribunal de premi�re instance une action en constatation de l'inexistence de la cr�ance d�duite en poursuite, le recourant a fait �tat, dans sa r�ponse du 29 octobre 2008, de la soci�t� simple cr��e par lui-m�me et par l'intim�e pour l'exploitation de l'�tablissement public, position qu'il a confirm�e dans ses �critures apr�s enqu�tes du 13 janvier 2011. Quant � l'intim�e, dans ses propres �critures apr�s enqu�tes du 14 janvier 2011, elle a pr�tendu que les proc�dures prud'homales ant�rieures avaient d�montr� l'existence d'un rapport de subordination, qui s'opposait � ce que le recourant soit consid�r� comme un associ�.
Le jugement du Tribunal de premi�re instance du 5 mai 2011, s'il a reconnu l'existence d'une soci�t� simple, a retenu qu'elle �tait toutefois tripartite, c'est-�-dire qu'elle avait �t� constitu�e entre le recourant et les deux intim�s.
Le recourant a appel� de ce jugement en affirmant � nouveau que la soci�t� simple n'avait que deux associ�s, soit lui-m�me et l'intim�e, � l'exclusion du fils de cette derni�re. L'intim�e a conclu � la confirmation du jugement du 5 mai 2011, ce qui signifie qu'elle acceptait qu'une soci�t� simple � trois associ�s avait �t� form�e, mais niait toujours la conclusion d'un contrat de soci�t� simple entre elle-m�me et le recourant.
Ce n'est en d�finitive que dans l'arr�t du 9 novembre 2012 qu'une autorit� judiciaire a admis pour la premi�re fois que seuls le recourant et l'intim�e avaient la volont� intime et concordante de cr�er une soci�t� simple afin d'exploiter le restaurant.
Il r�sulte de la chronologie des �v�nements susmentionn�s que pendant plus de six ans et demi une grande incertitude juridique a r�gn� � propos des relations contractuelles nou�es entre le recourant et l'intim�e.
Lors de la reddition de l'arr�t du 9 novembre 2012, qui donnait corps pour la premi�re fois � l'opinion juridique du recourant, ce dernier n'�tait en tout cas pas encore � m�me d'avoir une connaissance suffisamment s�re de la constatation judiciaire que lui-m�me et l'intim�e avaient eu la volont� r�elle de constituer une soci�t� simple � deux associ�s. Cet arr�t pouvait en effet �tre d�f�r� au Tribunal f�d�ral dans les 30 jours apr�s sa notification, comme la page 26 de ladite d�cision l'indiquait, d'o� l'�ventualit� qu'il soit annul� ou r�form� par la juridiction f�d�rale.
Aucun recours n'ayant �t� interjet� contre l'arr�t du 9 novembre 2012, ce n'est qu'� l'�ch�ance du d�lai ordinaire de recours de 30 jours ancr� � l'art. 100 al. 1 LTF que le recourant a eu une connaissance certaine de la reconnaissance judiciaire de la soci�t� simple constitu�e uniquement de deux associ�s, position qu'il avait invoqu�e d�s janvier 2006.
ll a �t� constat� que l'arr�t du 9 novembre 2012 a �t� exp�di� aux parties le 14 novembre 2012 et re�u par le conseil du recourant le 15 novembre 2012. L'intim�e �tant repr�sent�e par un avocat, on doit admettre que cet arr�t lui a �galement �t� communiqu� le 15 novembre 2012. Le d�lai de recours au Tribunal f�d�ral a ainsi commenc� � courir le vendredi 16 novembre 2012 pour expirer le lundi 17 d�cembre 2012 (art. 45 al. 1 LTF).
Il est admis en doctrine que le d�lai de r�vision de l'art. 329 al. 1 CPC est suspendu pendant les vacances judiciaires de l'art. 145 al. 1 CPC ( PHILIPPE SCHWEIZER, in CPC, Code de proc�dure civile comment�, 2011, n� 11 ad art. 329 CPC; HERZOG, op. cit., n� 4 ad art. 329 CPC; FREIBURGHAUS/AFHELDT, in Kommentar zur Schweizerischen Zivilprozessordnung [ZPO], Sutter-Somm et al. (�d.), 2e �d. 2013, n� 3 ad art. 329 CPC).
A teneur de l'art. 145 al. 1 let. c CPC, les d�lais l�gaux et les d�lais fix�s judiciairement ne courent pas du 18 d�cembre au 2 janvier inclus.
In casu, le d�lai de 90 jours pour demander la r�vision n'a d�but�, � consid�rer cette suspension, que le 3 janvier 2013.
Le recourant a form� sa demande de r�vision contre l'arr�t du 11 juillet 2008 le 25 mars 2013. A cette derni�re date, le d�lai de 90 jours n'avait pas expir�, de sorte que c'est en violation du droit f�d�ral que la Chambre des prud'hommes de la Cour de justice a d�clar� irrecevable pour tardivet� la demande de r�vision.
Le motif pris de la violation de l'art. 329 al. 1 CPC est fond�. Ce r�sultat dispense d'examiner les autres griefs du recourant.
Il suit de l� que le recours doit �tre admis et l'arr�t attaqu� doit �tre annul�. La cause sera retourn�e � la Chambre des prud'hommes de la Cour de justice pour instruction et nouvelle d�cision sur la demande de r�vision d�pos�e par le recourant.
Vu l'issue du litige, les intim�s qui succombent paieront solidairement l'�molument de justice (art. 66 al. 1 et 5 LTF). Tant l'intim�e que l'intim�, qui sont repr�sent�s par un avocat diff�rent, verseront chacun au recourant une indemnit� � titre de d�pens (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Le recours est admis, l'arr�t attaqu� est annul� et la cause est renvoy�e � la Chambre des prud'hommes de la Cour de justice du canton de Gen�ve pour instruction et nouvelle d�cision sur la demande de r�vision du recourant.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 7'000 fr., sont mis solidairement � la charge des intim�s.
B.X.________ versera au recourant une indemnit� de 4'000 fr. � titre de d�pens.
A.X.________ versera au recourant une indemnit� de 4'000 fr. � titre de d�pens.