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Timestamp: 2016-10-23 06:23:19+00:00
Document Index: 233303060

Matched Legal Cases: ['art. 41', 'art. 41', 'art. 41', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 41', 'art. 278', 'art. 152']

6S.109/2004 (17.05.2004)
recourant, repr�sent� par Me Jean-Fran�ois Croset, avocat,
Sursis � l'ex�cution de la peine (abus de confiance),
pourvoi en nullit� contre l'arr�t de la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal vaudois, du 10 d�cembre 2003.
Entre d�cembre 1997 et juillet 1998, X.________ s'est livr� � plusieurs op�rations financi�res risqu�es en se faisant remettre par diff�rents investisseurs des centaines de milliers de francs qu'il a inject�s dans des placements � caract�re hautement sp�culatif. Dans ce contexte, X.________ a � plusieurs reprises pris lui-m�me contact avec des investisseurs potentiels afin de les convaincre de lui verser d'importantes sommes d'argent, en leur garantissant un taux de rendement important. Des montants consid�rables ont ainsi �t� soit irr�m�diablement perdus par la n�gligence de X.________ soit volontairement d�pens�s � des fins personnelles par celui-ci, qui persistait n�anmoins � faire croire aux investisseurs concern�s que leur argent fructifiait et que le produit de leurs placements serait rapidement disponible.
Par jugement du 3 juillet 2003, le Tribunal correctionnel de la C�te a notamment condamn� X.________, pour abus de confiance, � la peine de 18 mois d'emprisonnement.
Le 10 d�cembre 2003, la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal vaudois a rejet� le recours form� par X.________ contre ce jugement, qu'elle a confirm�.
S'agissant du refus de mettre le condamn� au b�n�fice du sursis, la cour cantonale a estim� d'une part que l'autorit� de premi�re instance n'avait pas m�connu le fait que le condamn� n'avait pas d'ant�c�dents judiciaires et d'autre part que les doutes �mis dans le jugement attaqu� quant � la prise de conscience de X.________ et ses perspectives d'amendement �taient parfaitement justifi�s eu �gard � l'attitude de l'int�ress� tout au long de la proc�dure et au peu d'efforts consentis par lui pour r�parer, f�t-ce de mani�re tr�s partielle, le dommage caus� � ses victimes.
X.________ forme un pourvoi en nullit� contre cet arr�t. Invoquant une violation de l'art. 41 CP, il conclut, avec suite de frais et d�pens, � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour qu'elle statue � nouveau. Il soutient que l'appr�ciation d'ensemble � laquelle devait proc�der l'autorit� cantonale n'a pas �t� effectu�e correctement et notamment qu'une importance excessive a �t� accord�e au fait qu'il n'avait pas rembours� les personnes qui avaient �t� l�s�es par ses agissements.
L'autorit� cantonale a renonc� � se d�terminer sur le pourvoi, se r�f�rant aux consid�rants de son arr�t.
Le recourant reproche � l'autorit� cantonale d'avoir viol� l'art. 41 CP. Il se plaint tout d'abord de ce que les constatations de fait sur lesquelles repose l'arr�t attaqu� sont extr�mement sommaires. Selon le recourant, les juges cantonaux ont accord� une importance excessive au fait qu'il n'avait pas r�par� le dommage caus� aux l�s�s. Il fait valoir que si tel est le cas c'est uniquement parce qu'il ne lui a pas �t� possible de trouver de l'argent pour le faire. Le recourant soutient que l'appr�ciation d'ensemble n'a pas �t� effectu�e correctement et en veut pour preuve deux �l�ments que l'on ne retrouve ni dans le jugement de premi�re instance ni dans l'arr�t attaqu�, savoir d'une part le fait que toutes les infractions qui lui sont reproch�es ont �t� commises sur une p�riode de cinq mois dans une vie au parcours jusque l� sans faute et d'autre part l'absence de toute infraction depuis lors, ce qui fait appara�tre les actes dont il a � r�pondre comme un accident de parcours.
1.1 Selon l'art. 41 ch. 1 CP, le sursis � l'ex�cution d'une peine privative de libert� peut �tre octroy� si la dur�e de la peine n'exc�de pas 18 mois et si les ant�c�dents et le caract�re du condamn� font pr�voir que cette mesure le d�tournera de commettre d'autres crimes ou d�lits.
En l'esp�ce, la peine prononc�e �tant d'une dur�e de 18 mois, demeure seule litigieuse la question de la seconde condition, dite subjective. Pour d�terminer si celle-ci est r�alis�e, il y a lieu de faire un pronostic quant au comportement futur du condamn� (ATF 123 IV 107 consid. 4a p. 111 s.). Pour effectuer ce pronostic, le juge de r�pression dispose d'un large pouvoir d'appr�ciation. Le Tribunal f�d�ral n'annule la d�cision rendue, au motif que le droit f�d�ral a �t� viol�, que si celle-ci repose sur des consid�rations �trang�res � la disposition applicable, si elle ne prend pas en compte les crit�res d�coulant de celle-ci ou si le juge s'est montr� � ce point s�v�re ou cl�ment que l'on doive parler d'un abus du pouvoir d'appr�ciation (ATF 128 IV 193 consid. 3a p. 198; 119 IV 195 consid. 3b p. 197 s.).
Importent avant tout pour l'octroi du sursis les perspectives d'amendement durable du condamn�, telles qu'on peut les d�duire de ses ant�c�dents et de son caract�re. Pour d�terminer si le sursis est de nature � d�tourner l'accus� de commettre de nouvelles infractions, le juge doit se livrer � une appr�ciation d'ensemble (ATF 119 IV 195 consid. 3b; 118 IV 97 consid. 2b p. 100 s.). Il faut tenir compte des circonstances de l'infraction, des ant�c�dents de l'auteur, de sa r�putation, de sa situation personnelle au moment du jugement, notamment de l'�tat d'esprit qu'il manifeste. Le pronostic doit �tre pos� sur la base de tous les �l�ments propres � �clairer l'ensemble du caract�re de l'accus� et ses chances d'amendement (ATF 123 IV 107 consid. 4a p. 11 s.; 118 IV 97 consid. 2b p. 100 s.). Pour l'�valuation du risque de r�cidive, un examen global de la personnalit� de l'auteur est indispensable. Sont par exemple � prendre en consid�ration dans ce contexte les ant�c�dents p�naux du condamn�, son �volution sur le plan de la socialisation et de son comportement professionnel, l'existence ou non de liens sociaux ainsi que de risques li�s � une toxicomanie (ATF 128 IV 193 consid. 3a p. 199 et la r�f�rence cit�e). De vagues espoirs quant � la conduite future du d�linquant ne suffisent pas pour �mettre un pronostic favorable (ATF 115 IV 81 consid. 2a p. 82).
1.2 En l'esp�ce, ce que l'autorit� cantonale reproche au recourant n'est pas tant de n'avoir pas r�par� le dommage caus� aux personnes qu'il a l�s�es que le peu d'efforts consentis pour parvenir � les indemniser, f�t-ce partiellement. Il s'agit-l� d'un �l�ment qu'elle pouvait parfaitement prendre en consid�ration pour �valuer le degr� de prise de conscience de la gravit� de ses actes et de repentir du recourant, qui sont des crit�res primordiaux pour le pronostic relatif aux perspectives d'amendement du condamn� (voir Schneider, in Basler Kommentar, Strafgesetzbuch I, n. 100 ad art. 41).
Par ailleurs, l'autorit� cantonale rel�ve l'attitude, qu'elle qualifie d'�minemment d�sagr�able, du recourant dans le cadre de l'enqu�te, � laquelle il n'a collabor� que dans la mesure o� il y �tait contraint. L'autorit� cantonale note �galement que le recourant persiste � consid�rer les actes dont il a � r�pondre comme un accident de parcours, dont il semble d'ailleurs minimiser l'importance, ce qui ressort encore du m�moire qu'il a d�pos� � l'appui de son pourvoi.
Tous ces �l�ments sont pertinents pour appr�cier les perspectives d'amendement de l'int�ress�, de sorte que l'on ne saurait reprocher � l'autorit� cantonale de s'�tre fond�e sur des crit�res erron�s. Par ailleurs, dans ces circonstances, le seul fait que les actes qui sont imput�s au recourant aient �t� commis sur une p�riode relativement courte et qu'il n'y ait pas eu de r�cidive depuis lors ne suffit pas pour que l'on doive admettre que l'autorit� cantonale a abus� du large pouvoir d'appr�ciation dont elle dispose dans ce domaine. C'est donc sans violer le droit f�d�ral que l'autorit� cantonale a refus� d'assortir du sursis la peine prononc�e � l'encontre de recourant, dont le pourvoi est par cons�quent mal fond�.
Vu l'issue de la proc�dure, les frais de la cause doivent �tre mis � la charge du recourant qui succombe (art. 278 al. 1 PPF). Comme le pourvoi apparaissait d'embl�e d�pourvu de chances de succ�s, la requ�te d'assistance judiciaire doit �tre rejet�e (art. 152 al. 1 OJ).
En outre, la cause �tant ainsi tranch�e, la requ�te d'effet suspensif est devenue sans objet.