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Timestamp: 2016-10-25 13:47:18+00:00
Document Index: 2199981

Matched Legal Cases: ['art. 93', 'ATF ', 'art. 93', 'ATF ', 'art. 97', 'ATF ', 'art. 69']

9C_27/2015 (26.08.2015)
9C_27/2015 � � � � Arr�t du 26 ao�t 2015
recours contre le jugement de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales, du 19 novembre 2014.
A.________ a travaill� en qualit� d'aide-�ducatrice dans des cr�ches, d'aide-soignante et de nurse/employ�e de maison. Depuis le mois de juillet 2009, elle suit des �tudes de secr�taire m�dicale par correspondance. Souffrant de c�phal�es et de crises de migraines, elle a d�pos� une demande de prestations de l'assurance-invalidit� le 8 septembre 2010.
Le docteur B.________, sp�cialiste en neurologie, a attest� des c�phal�es de tension. En ce qui concerne la capacit� de travail, il s'en est remis � l'avis de son confr�re C.________, sp�cialiste en m�decine g�n�rale, en pr�cisant que l'activit� exerc�e (cours par correspondance) restait exigible � 100 % (travail adapt� non bruyant) (rapports des 15 septembre 2010 et 7 f�vrier 2011). De son c�t�, le docteur C.________, sp�cialiste en m�decine g�n�rale, a fait �tat d'asth�nie, de c�phal�es de tension depuis l'ann�e 1997 environ et de troubles de la concentration, qui induisaient une baisse de rendement ainsi qu'un absent�isme; l'activit� d'aide en cr�che �tait exigible � 50 % d�s le 22 juin 2010 (rapports des 22 novembre 2010 et 16 mai 2011).
L'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Gen�ve (l'office AI) a mandat� l'H�pital D.________, d�partement des neurosciences cliniques, pour expertise. Dans son rapport du 6 mars 2013, le docteur E.________, sp�cialiste en neurologie, a diagnostiqu�, avec influence essentielle sur la capacit� de travail, des c�phal�es probablement de type tensionnel chroniques; il a pr�cis� que les c�phales provoquaient des troubles de la concentration et une fatigabilit� marqu�e et que l'assur�e pr�sentait une incapacit� de travail justifi�e m�dicalement depuis octobre 2008. Selon l'expert, le travail dans une cr�che d'enfants n'�tait pas appropri�, en raison des c�phal�es handicapantes et du stress engendr� par la responsabilit� d'enfants. En revanche, l'assur�e pourrait travailler � 50 % en tant que secr�taire m�dicale, apr�s l'obtention de son dipl�me. L'office AI a �galement confi� un mandat d'expertise � la doctoresse F.________, sp�cialiste en psychiatrie et psychoth�rapie. Dans son rapport du 16 d�cembre 2013, l'experte n'a retenu aucun diagnostic psychiatrique ayant une r�percussion sur la capacit� de travail. A son avis, les c�phal�es all�gu�es, sans substrat organique clair, orientent vers une amplification de sympt�mes, mais ne correspondent pas � un diagnostic de la CIM-10. La capacit� de travail est enti�re.
Par avis du 11 mars 2014, le docteur G.________, m�decin au Service m�dical H.________, a retenu une capacit� de travail de 100 % dans toute activit�. A d�faut d'atteinte � la sant� invalidante, l'office AI a ni� le droit de l'assur�e � des prestations, par d�cision du 27 mai 2014.
A.________ a d�f�r� cette d�cision � la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales, en concluant implicitement � l'octroi de prestations fond�es sur un taux d'invalidit� de 50 %.
Par jugement du 19 novembre 2014, la juridiction cantonale a partiellement admis le recours et renvoy� la cause � l'office AI afin qu'il fix�t les revenus avec et sans invalidit�, puis le taux d'invalidit�. En bref, elle a constat� que l'assur�e disposait d'une capacit� de travail exigible de 50 % dans une activit� adapt�e depuis octobre 2008, en raison de c�phal�es.
L'office AI interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont il demande l'annulation, en concluant � la confirmation de sa d�cision du 27 mai 2014.
En tant qu'il renvoie la cause � l'aut orit� administrative pour qu'elle d�termine les revenus sans invalidit� ainsi que le revenu d'invalide � prendre en consid�ration, en application de la m�thode g�n�rale de comparaison des revenus, le jugement entrepris doit �tre qualifi� de d�cision incidente au sens de l'art. 93 LTF (ATF 133 V 477 consid. 4.2 p. 482). Cependant, cet arr�t de renvoi impose � l'autorit� administrative d'examiner les conditions mat�rielles du droit � la rente en fonction d'une capacit� de travail de 50 %, en lui donnant une instruction contraignante sur ce point. Aussi, l'office recourant pourrait-il �tre tenu de rendre, sur la base de cet �l�ment, une d�cision qui, selon lui, est contraire au droit f�d�ral. En cela, il subit un pr�judice irr�parable au sens de l'art. 93 al. 1 let. a LTF. Partant, son recours est recevable.
Le litige porte sur le droit de l'intim�e � une rente de l'assurance-invalidit�, singuli�rement sur le caract�re invalidant des c�phal�es probablement de type tensionnel chroniques dont elle souffre, seule atteinte � la sant� d�terminante constat�e par la juridiction cantonale.
La juridiction cantonale a accord� pleine valeur probante aux expertises des docteurs E.________ et F.________. Elle a toutefois relev� que l'office recourant n'avait pas expliqu� les raisons pour lesquelles il s'�tait �cart� des conclusions de l'expert neurologue E.________ quant aux r�percussions des c�phal�es sur la capacit� de travail. En effet, comme le diagnostic de trouble somatoforme douloureux n'avait pas �t� retenu et que l'intim�e ne pr�sentait aucune atteinte � la sant� psychique, seule la question de l'appr�ciation du caract�re invalidant des c�phal�es restait � examiner. Les premiers juges ont constat� que l'origine des c�phal�es de tension dont souffre l'intim�e n'est pas connue, ni expliqu�e par une cause organique. Se r�f�rant � la jurisprudence (ATF 140 V 290), ils ont rappel� que dans le cas d'atteintes � la sant� non objectivables, l'examen de la plausibilit� joue un r�le particulier par rapport aux troubles objectivables, notamment selon la litt�rature m�dicale dans les cas de maux de t�te.
Du diagnostic de l'expert neurologue E.________, la juridiction cantonale a d�duit que les c�phal�es �taient pr�sentes plus de 15 jours par mois en moyenne, plus de 180 jours par an. L'expert avait not� la pr�sence quotidienne de c�phal�es, aggrav�es par l'activit� physique, obligeant parfois l'intim�e � arr�ter son activit�. L'intim�e avait d�crit des �pisodes "d'absence" � raison d'une � deux fois par semaine. Les traitements th�rapeutiques n'avaient pas apport� d'am�lioration et l'on devait s'attendre � une persistance des c�phal�es sur le long terme. Par ailleurs, les deux neurologues (B.________ et E.________) avaient d�crit des limitations fonctionnelles, sous forme de troubles de la concentration et de fatigue g�n�rale qui entra�naient une diminution de la capacit� de travail. L'intim�e entretenait certes des contacts sociaux (discussions, balades, restaurants et cin�mas), effectuait aussi ses t�ches m�nag�res et travaillait ses cours � raison de deux heures par jour, lorsqu'elle s'en sentait capable. Elle avait toutefois �t� licenci�e � plusieurs reprises en raison d'un important absent�isme et n'avait pas encore achev� sa formation de secr�taire m�dicale.
La juridiction cantonale a d�s lors admis que quand bien m�me les c�phal�es de tension n'�taient pas expliqu�es par une cause organique, leur fr�quence, leur dur�e et leur intensit� entra�naient des limitations fonctionnelles sous forme de troubles de la concentration et de fatigue g�n�rale, avec des r�percussions sur la capacit� de travail de la recourante. Sur ce point et sous l'angle de la plausibilit�, les premiers juges ont indiqu� n'avoir aucun motif de s'�carter des conclusions convaincantes de l'expert neurologue E.________. Ils ont d�s lors constat� que l'assur�e disposait d'une capacit� de travail exigible de 50 % dans une activit� adapt�e, soit en milieu non bruyant et sans stress, depuis octobre 2008.
L'office recourant reproche aux premiers juges d'avoir viol� le droit f�d�ral, d'abord en ayant accord� pleine valeur probante � l'expertise neurologique du docteur E.________ du 6 mars 2013 et suivi ses conclusions, ensuite pour n'avoir pas analys� les crit�res jurisprudentiels et admis � tort que les c�phal�es �taient invalidantes, finalement par le fait de s'�tre �cart�s des conclusions et des constatations de l'experte psychiatre F.________. Il soutient que le m�decin du H.________ et lui-m�me avaient clairement expos� que les c�phal�es ne relevaient pas d'une atteinte � la sant� invalidante au sens de la LAI, si bien que les conclusions de l'expert neurologue E.________ relatives � la capacit� de travail ne pouvaient �tre suivies. Le recourant ajoute qu'il s'en est tenu aux conclusions de l'experte psychiatre F.________, laquelle indiquait que les limitations fonctionnelles all�gu�es par l'intim�e n'�taient pas objectiv�es.
Par ailleurs, le recourant fait grief aux premiers juges d'avoir reconnu un caract�re invalidant aux c�phal�es en s'�tant substitu�s au corps m�dical, �tablissant ainsi les faits de mani�re manifestement inexacte (art. 97 LTF). En effet, l'expert neurologue n'avait jamais mentionn� la fr�quence des c�phal�es que les juges cantonaux ont retenue, en l'esp�ce "plus de 15 jours par mois en moyenne, plus de 180 jours par an". Il ajoute que les �l�ments pris en compte par la Cour de justice (notamment la fr�quence des c�phal�es, la m�dication, les �pisodes d'absence) ne reposent que sur les donn�es subjectives, ainsi que sur l'anamn�se rapport�es par l'intim�e aupr�s des neurologues B.________ et E.________. A cet �gard, le recourant rappelle que les donn�es subjectives ne peuvent pas � elles seules �tablir � satisfaction de droit une incapacit� de travail d�terminante pour l'AI. Il en d�duit qu'une lecture compl�te et correcte de tous les faits pertinents figurant au dossier auraient d� conduire la Cour de justice � admettre que les limitations fonctionnelles all�gu�es n'avaient pas �t� rendues plausibles.
6.1.�Selon la jurisprudence, tant dans les cas de tableaux cliniques objectivables que non objectivables, le droit aux prestations de l'assurance-invalidit� pr�suppose de la m�me mani�re une appr�ciation m�dicale compr�hensible des effets de l'atteinte � la sant� sur la capacit� de travail et de gain. Des difficult�s � clarifier des faits ou � fournir des preuves peuvent n�cessiter la prise en compte - au besoin en se procurant des informations �trang�res � l'anamn�se - d'autres domaines de la vie comme des comportements durant les loisirs ou des engagements familiaux. Si les effets d'une symptomatologie douloureuse objectivable ou non objectivable (par imagerie m�dicale) sur la capacit� de travail restent vagues et ind�termin�s malgr� des investigations consciencieuses et compl�tes et si les limitations ne peuvent pas �tre justifi�es autrement que par les donn�es subjectives fournies par la personne assur�e, la preuve du fondement de la pr�tention n'est pas apport�e et n'est pas rapportable. L'absence de preuve correspondante doit �tre support�e par la personne assur�e (ATF 140 V 290).
6.2.1.�Dans le cas d'esp�ce, les constatations de fait des premiers juges relatifs � la fr�quence des c�phal�es (plus de 15 jours par mois en moyenne, plus de 180 jours par an) ne concordent certes pas exactement avec le rapport de l'expert E.________ du 6 mars 2013. Toutefois, ces constats ne sont pas pour autant manifestement inexacts, d�s lors que le docteur E.________ a lui-m�me indiqu� que les c�phal�es �taient quotidiennes depuis plusieurs ann�es (rapport du 6 mars 2013, p. 11).
Il est toutefois superflu de tenter de clarifier ce point de fait, car le caract�re invalidant des c�phal�es ne saurait de toute mani�re �tre retenu, contrairement � l'avis de la juridiction cantonale. En effet, les juges cantonaux ont constat�, � la lumi�re des rapports des neurologues B.________ et E.________, que l'origine des c�phal�es de tension dont souffre l'intim�e n'est pas connue, ni expliqu�e par une cause organique (consid. 10 du jugement attaqu�, p. 10, in initio). L'experte psychiatre indiquait d'ailleurs � cet �gard que les c�phal�es all�gu�es orientaient vers une amplification de sympt�mes, ce qui ne correspondait pas � un diagnostic de la CIM-10 (rapport du 16 d�cembre 2013, p. 18).
D�s lors qu'on se trouve en pr�sence de difficult�s � clarifier des faits ou � fournir des preuves quant au caract�re invalidant des c�phal�es all�gu�es, puisque ces derni�res n'ont pas �t� objectiv�es mais consign�es sur la base de donn�es subjectives �manant exclusivement de l'intim�e, il convient de prendre en compte d'autres domaines de la vie comme des comportements durant les loisirs ou des engagements familiaux, conform�ment � la jurisprudence (cf. consid. 6.1 supra), afin de d�terminer si la capacit� de travail est r�duite de 50 % dans une activit� adapt�e comme le docteur E.________ l'attestait.
6.2.2.�En l'esp�ce, � la lecture du rapport du docteur E.________ du 6 mars 2013, on constate que le m�decin s'est fond� exclusivement sur les donn�es subjectives de l'intim�e qu'il n'a pas confront�es � ses propres observations. De m�me, la plupart des �l�ments mis en �vidence par la juridiction cantonale pour appuyer ses conclusions reposent sur les seules indications de l'intim�e. Ainsi, aucune pi�ce au dossier ne permet de confirmer que l'abandon de la derni�re activit� de l'assur�e dans une cr�che avait �t� provoqu�e par son atteinte � la sant�; les �pisodes d'absence d�crits par l'intim�e ne sont pas davantage document�s.
En ce qui concerne les domaines de la vie, l'experte F.________ a pour sa part indiqu� que l'apr�s-midi l'intim�e rend quotidiennement visite � son ami sur son lieu de travail, qu'elle fr�quente trois fois - deux fois selon la r�ponse au recours - par semaine une biblioth�que afin d'y faire la lecture � des enfants qui pr�sentent des difficult�s � lire, qu'elle pr�pare son repas du soir puis regarde des s�ries � la t�l�vision. En outre, le week-end, elle retourne voir son ami, se d�place chez sa m�re ou chez sa grand-m�re en France, s'occupe de son m�nage, a divers loisirs (chats, s�ries t�l�vis�es, internet, cin�ma, piscine en �t�, des amies); elle ne s'ennuie jamais. De plus, l'experte psychiatre a notamment observ� (au cours d'un entretien qui a dur� 1h20) que l'intim�e se d�place facilement, qu'elle est vive et souriante, que l'attention, la concentration et la m�moire sont dans les normes; elle n'a pas mis en �vidence de fatigabilit� ni de ralentissement psychomoteur. Enfin, la psychiatre a relev� que les troubles de l'attention et de la concentration n'ont pas �t� objectiv�s durant l'examen; le discours est coh�rent, sans trouble formel de la pens�e. La sociabilit� est bonne.
6.2.3.�Au vu des observations de la doctoresse F.________, il appara�t que les constatations de la juridiction cantonale reposent sur une appr�ciation qui ne tient pas compte de la plausibilit� des r�percussions des c�phal�es de l'intim�e sur sa capacit� de travail, mais essentiellement de donn�es subjectives. Au contraire, l'examen des d�clarations de l'intim�e, recueillies dans le cadre des expertises neurologiques et psychiatriques, conforte l'absence de caract�re invalidant des c�phal�es. En particulier compte tenu de la vie sociale de l'intim�e et des activit�s qu'elle est en mesure d'accomplir malgr� les c�phal�es - dont la survenance n'est nullement mise en doute -, une incapacit� de travail ne peut �tre retenue. Dans ces conditions, la preuve de l'influence des limitations fonctionnelles all�gu�es sur la capacit� de travail n'a pas �t� apport�e; l'absence de preuve doit �tre support�e par l'intim�e (cf. consid. 6.1 supra). Le recours est bien fond�.
L'intim�e, qui succombe, supportera les frais de la proc�dure, cantonale et f�d�rale (art. 69 al. 1
Le recours est admis. Le jugement de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, du 19 novembre 2014, est annul� et la d�cision de l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Gen�ve, du 27 mai 2014, est confirm�e.
Le dossier est renvoy� � la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales, pour nouvelle d�cision sur les frais de la proc�dure cantonale.
Lucerne, le 26 ao�t 2015