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Timestamp: 2016-10-25 05:05:21+00:00
Document Index: 212287343

Matched Legal Cases: ['art. 132', 'art. 132', 'art. 132', 'art. 41', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 41', 'art. 88']

I 537/05 (26.09.2006)
I 537/05
S.________, recourant, repr�sent� par Me Jean-Claude Mathey, avocat, avenue du L�man 30, 1005 Lausanne,
S.________, n� en 1945, sans formation professionnelle, a travaill� en dernier lieu en qualit� d'aide-magasinier. Le 12 mai 1999, il a d�pos� une demande de prestations de l'assurance-invalidit�, sous la forme d'une rente. Il indiquait �tre en incapacit� de travail depuis septembre 1998 en raison d'une atteinte au genou droit.
Le 11 octobre 1999, l'assur� a subi une arthroplastie totale du genou droit. L'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s: l'OAI) a recueilli l'avis du docteur F.________, m�decin traitant de l'assur�. Dans son rapport du 4 janvier 2001, ce dernier a retenu le diagnostic de gonalgie droite sur gonarthrose externe et de status post ex�r�se m�niscale externe. Il a estim� qu'un travail adapt� en position assise ne sollicitant pas le genou pouvait sans autre limitation �tre exigible � 100 %.
Dans un rapport du 25 janvier 2001, le docteur P.________, sp�cialiste en m�decine interne, a conclu qu'en raison de diverses affections (c�phal�es, douleurs du genou droit op�r� et troubles de l'humeur), le recourant �tait d�finitivement incapable d'assumer une quelconque activit� lucrative. Plus loin dans son rapport, il a pr�cis� que l'incapacit� de travail �tait surtout due au probl�me orthop�dique.
L'OAI a en outre demand� l'avis du docteur B.________, chef de clinique adjoint de l'H�pital X.________. Ce m�decin a constat� que l'�volution de l'�tat de sant� de l'assur� �tait tr�s favorable. La capacit� de travail de l'assur� dans son ancienne activit� �tait nulle; en revanche, elle �tait enti�re dans une activit� sans d�placement et sans port de charge important (cf. rapport du 28 janvier 2002). Le 12 mars 2002, le docteur B.________ a pr�cis� que l'assur� avait une capacit� de travail de 100 % dans une activit� adapt�e depuis le 1er mars 2000 et qu'il ne devait pas porter de charges d�passant 10 kg et, occasionnellement, 15 kg.
L'assur� a en outre �t� examin� par le docteur G.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie. Dans son expertise du 19 juillet 2002, l'expert a conclu � l'absence de pathologie psychiatrique invalidante et � une capacit� de travail enti�re sur le plan psychiatrique depuis septembre 1998.
Se fondant sur l'ensemble de la documentation m�dicale se trouvant au dossier, la doctoresse M.________, m�decin-conseil aupr�s du Service m�dical r�gional de l'AI (SMR), a retenu une capacit� de travail totale dans une activit� adapt�e � partir du 1er mars 2000 (cf. rapport du 31 juillet 2002).
Le 26 novembre 2002, l'OAI a soumis un projet d'acceptation de rente � l'assur�, dans lequel il faisait part de son intention de lui allouer une rente enti�re d'invalidit� � partir du 1er septembre 1999 jusqu'au 31 mars 2000, fond�e sur un degr� d'invalidit� de 100 %. Au-del� de cette date, l'OAI a estim� qu'une capacit� de travail de 100 % �tait raisonnablement exigible dans un activit� adapt�e.
Le 21 f�vrier 2003, l'assur� a vers� deux rapports m�dicaux au dossier, l'un �manant du docteur P.________, du 27 janvier 2003, et l'autre du docteur E.________, sp�cialiste FMH en neurologie, du 14 f�vrier 2001. Il a par ailleurs sollicit� une nouvelle expertise m�dicale. Par d�cision du 12 septembre 2003, l'OAI a allou� � S.________ une rente enti�re d'invalidit� du 1er septembre 1999 au 31 mars 2000.
L'assur� a form� une opposition que l'OAI a partiellement admise en allouant une rente enti�re d'invalidit� du 1er septembre 1999 au 31 mai 2000 (d�cision sur opposition du 5 juillet 2004).
Par jugement du 23 mars 2005, le Tribunal des assurances du canton de Vaud a rejet� le recours form� par l'assur� qui contestait la suppression de sa rente � partir du 1er juin 2000.
S.________ interjette un recours de droit administratif contre ce jugement en concluant, sous suite de d�pens, principalement au maintien de sa rente enti�re d'invalidit� apr�s le 31 mai 2000 et, subsidiairement, au renvoi de la cause � la juridiction cantonale pour compl�ment d'instruction et nouveau jugement.
Le jugement entrepris porte sur des prestations de l'assurance-invalidit�. Selon l'art. 132 al. 1 OJ dans sa version selon le ch. III de la loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005 portant modification de la LAI (en vigueur depuis le 1er juillet 2006), dans une proc�dure concernant l'octroi ou le refus de prestations d'assurance, le Tribunal f�d�ral des assurances peut aussi examiner l'inopportunit� de la d�cision attaqu�e et n'est pas li� par la constatation de l'�tat de fait de l'autorit� cantonale de recours. En vertu de l'art. 132 al. 2 OJ, ces d�rogations ne sont cependant pas applicables lorsque la d�cision qui fait l'objet d'un recours concerne les prestations de l'assurance-invalidit�. Selon le ch. II let. c de la loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005, l'ancien droit s'applique aux recours pendants devant le Tribunal f�d�ral des assurances au moment de l'entr�e en vigueur de la modification. D�s lors que le recours qui est soumis au Tribunal f�d�ral des assurances �tait pendant devant lui au 1er juillet 2006, son pouvoir d'examen r�sulte de l'art. 132 al. 1 OJ, dont la teneur correspond � celle du nouvel al. 1.
2.1 Le litige porte sur la suppression, � partir du 1er juin 2000, de la rente enti�re d'invalidit� allou�e jusque-l� au recourant.
2.2 Les premiers juges ont correctement expos� les dispositions l�gales et la jurisprudence applicable au cas, de sorte qu'il suffit d'y renvoyer. Il y a n�anmoins lieu d'ajouter que, selon la jurisprudence, une rente d'invalidit� allou�e � titre temporaire suppose que soient r�unies les conditions de la r�vision - au sens de l'art. 41 aLAI, respectivement 17 LPGA - au moment de sa suppression (ATF 125 V 417 sv. consid. 2 et les r�f�rences).
3.1 Pour l'essentiel, le recourant reproche aux premiers juges d'avoir �cart� les conclusions contenues dans les rapports du docteur P.________, des 25 janvier 2001 et 27 janvier 2003. Par ailleurs, il r�it�re sa demande de mise en oeuvre d'une expertise m�dicale.
3.2 Dans son rapport du 27 janvier 2003, le docteur P.________ constate que le rapport de l'H�pital X.________ ne parle que de la pathologie du genou, op�r�e avec succ�s. Il affirme ensuite �tre d'accord avec les conclusions de l'expertise psychiatrique du docteur G.________, selon lesquelles il n'existe pas de maladie psychique invalidante. En revanche, sur le plan somatique, le docteur P.________ avance que l'assur� souffre tout de m�me de maladies graves qui, m�me si elles ne sont pas constamment pr�sentes, justifient une invalidit� compl�te. Il cite une maladie coronarienne qui s'est manifest�e par un infarctus en 1993, un cancer de la vessie n�cessitant plusieurs interventions, des c�phal�es parfois intenses qui �taient, pendant de longues p�riodes, invalidantes. A cet �gard, il se r�f�re au rapport du docteur E.________, du 14 f�vrier 2001.
3.3 Selon le docteur E.________, l'examen neurologique est normal, en dehors de troubles marqu�s de la statique cervicale et de contractures musculaires aussi bien � la jonction cervico-occipitale qu'� la ceinture scapulaire. Ce praticien ne se prononce en revanche pas sur la capacit� de travail du recourant. Il pr�cise n�anmoins que le recourant pr�sente des c�phal�es depuis plus de vingt ans, dont le caract�re ne s'est jamais modifi�. Lorsque le recourant fut atteint d'un carcinome de la vessie, en 1992, il a �t� en arr�t de travail pendant une dizaine de jours � la suite d'une r�section endoscopique avant de reprendre son activit� lucrative � 100 % (cf. anamn�se de l'expertise psychiatrique, p. 3). Depuis lors, aucun signe de r�cidive n'a �t� signal�, le docteur I.________, sp�cialiste FMH en urologie, ayant conclu � l'absence de contr�les endoscopiques syst�matiques � l'avenir (cf. rapport du 15 mars 1999). En 1993, le recourant a �t� victime d'un infarctus, lequel a entra�n� un arr�t de travail d'un mois et demi. Le recourant a ensuite pu reprendre une activit� en qualit� d'aide-magasinier � plein temps et ce, jusqu'en septembre 1998. A partir de cette date, c'est l'affection de son genou droit qui l'a amen� � cesser son activit� lucrative. Il en d�coule que ni les c�phal�es, ni le cancer de la vessie, ni l'infarctus du myocarde n'ont laiss� subsist� des s�quelles invalidantes, le recourant ayant toujours pu continuer l'exercice de son activit� lucrative � 100 %.
3.4 C'est par cons�quent � juste titre que les premiers juges ont �cart� l'avis du docteur P.________ et se sont ralli�s aux avis concordants et suffisamment clairs des m�decins F.________, B.________ et M.________, selon lesquels une capacit� de travail de 100 % �tait exigible de la part de l'assur� dans une activit� adapt�e.
Au vu de ce qui pr�c�de, la demande du recourant visant la mise en oeuvre d'une expertise m�dicale suppl�mentaire appara�t d�s lors superflue (ATF 117 V 283 consid. 4a).
Dans son calcul du degr� d'invalidit� du recourant, l'OAI a retenu un salaire d'invalide de 56'415 fr. et un revenu d'assur� valide de 70'000 fr. La comparaison de ces revenus, lesquels ne sont ni critiqu�s ni critiquables, aboutit � un taux de 19,40 %, ce qui est insuffisant pour ouvrir le droit � une rente d'invalidit�. C'est d�s lors � bon droit que l'administration et la juridiction cantonale ont suprim� � l'assur� sa rente d'invalidit� � partir du 1er juin 2000. A cette date en effet, son degr� d'invalidit� �tait pass� de 100 % � 19,40 % depuis trois mois, ce qui constitue un changement important des circonstances propre � justifier la r�vision du droit (art. 41 aLAI et 17 LPGA en lien avec l'art. 88a al. 1 RAI). Mal fond�, le recours doit �tre rejet�.