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Timestamp: 2016-10-25 17:35:54+00:00
Document Index: 135144297

Matched Legal Cases: ['art. 123', 'art. 128', 'art. 132', 'art. 81', 'art. 81', 'art. 270', 'art. 2', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 2', 'art. 95', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 108', 'art. 97', 'art. 95', 'art. 97', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 90', 'art. 106', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 9', 'in dubio', 'art. 32', 'art. 9', 'ATF ', 'in dubio', 'art. 29', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 64', 'art. 65']

6B_310/2007 (30.11.2007)
6B_310/2007 /rod
recourante, repr�sent�e par Me Pascal M�tral, avocat,
intim�, repr�sent� par Me Christian Luscher, avocat,
L�sions corporelles simples, omission de pr�ter secours,
recours en mati�re p�nale contre l'arr�t de la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre p�nale, du 21 mai 2007.
Par ordonnance de condamnation du 29 mai 2006, le Minist�re public de Gen�ve a condamn� X.________, � la peine de trois mois d'emprisonnement avec sursis pendant trois ans, pour l�sions corporelles simples intentionnelles (art. 123 ch. 1 et 2 CP) et omission de pr�ter secours (art. 128 CP).
L'ordonnance de condamnation retient ce qui suit:
� Qu'il est reproch� � X.________ d'avoir, � Gen�ve, le 7 juillet 2005, bless� X.________, � la suite d'un accident de voiture,
Que le jour en question, X.________ et X.________ ont pass� la soir�e ensemble au restaurant (...),
Qu'� la sortie de l'�tablissement, X.________ a voulu partir au volant de son v�hicule, mais en a toutefois �t� emp�ch� par X.________,
Qu'apr�s un certain temps, X.________ a toutefois r�ussi � quitter les lieux avec sa fourgonnette, � laquelle est accroch�e une remorque de mar�chal -ferrant, laquelle est plus large que le v�hicule tracteur,
Que X.________ s'est accroch�e au r�troviseur, avant de le l�cher, et de tomber � terre,
Que X.________ a poursuivi son chemin sans s'arr�ter ni se pr�occuper de l'�tat de X.________, ou de l'endroit o� elle avait chut�,
Que celle-ci ne conserve aucun souvenir des �v�nements, mais a �t� retrouv�e baignant dans son sang sur la route, devant le domicile qu'elle partage avec X.________,
Qu'� la suite de ces �v�nements, X.________ souffre d'une fracture du coude gauche, de plusieurs fractures de l'orbite et de la pommette droite, ainsi que du nez, et ressent des douleurs � la cheville, au genou et � la hanche du c�t� droit�.
Statuant le 5 octobre 2006 sur l'opposition form�e par X.________ � l'ordonnance du Minist�re public genevois, le Tribunal de police de Gen�ve a acquitt� X.________ des fins de la poursuite p�nale et a d�bout� X.________, partie civile, de toutes ses conclusions, laissant les frais � la charge de l'Etat.
Les juges genevois ont consid�r� que le d�roulement des faits n'avait pas pu �tre �tabli avec certitude quand bien m�me il apparaissait fort probable que X.________ avait bien �t� heurt�e par les parties saillantes de la remorque tract�e par le v�hicule conduit par X.________. Selon eux, il existait ainsi un doute concernant le lien de causalit� entre le comportement de X.________ au volant de son v�hicule et les l�sions corporelles subies par la partie civile.
Par arr�t du 21 mai 2007, la Chambre p�nale de la Cour de justice de Gen�ve a rejet� l'appel form� par X.________ et confirm� le jugement du Tribunal de police genevois.
Contre cet arr�t, X.________ d�pose un recours en mati�re p�nale devant le Tribunal f�d�ral. Elle conclut que l'arr�t attaqu� soit annul� et que X.________ soit reconnu coupable de l�sions corporelles simples et d'omission de pr�ter secours. Elle sollicite en outre l'assistance judiciaire.
La d�cision attaqu�e a �t� rendue apr�s l'entr�e en vigueur, le 1er janvier 2007 (RO 2006, 1242), de la loi f�d�rale sur le Tribunal f�d�ral (LTF; RS 173.110). Le recours est donc r�gi par le nouveau droit (art. 132 al. 1 LTF).
2.1 Selon l'art. 81 al. 1 LTF, a qualit� pour former un recours en mati�re p�nale quiconque a pris part � la proc�dure p�nale devant l'autorit� pr�c�dente (let. a) et a un int�r�t juridique � l'annulation ou � la modification de la d�cision attaqu�e, � savoir en particulier la victime si la d�cision attaqu�e peut avoir des effets sur le jugement de ses pr�tentions civiles (let. b).
Selon la jurisprudence et la doctrine, l'art. 81 LTF doit �tre interpr�t� dans la continuit� de l'ancien art. 270 PPF et la qualit� pour agir doit �tre reconnue � la victime selon l'art. 2 al. 1 LAVI, � l'exclusion du l�s� simple (ATF 133 IV 229 consid. 2). Pour admettre la qualit� de la victime � recourir, la sentence attaqu�e doit en outre toucher ses pr�tentions civiles ou avoir des incidences sur le jugement de celles-ci, ce qui implique que la victime ait pris des conclusions civiles sur le fond dans le cadre de la proc�dure p�nale, pour autant que cela pouvait raisonnablement �tre exig� d'elle (ATF 127 IV 185 consid. 1a p. 186).
Ces conditions sont en l'esp�ce r�alis�es. La recourante a port� la cause devant la cour cantonale et est � l'origine de la d�cision attaqu�e, de sorte qu'elle remplit la condition formelle de la participation � la proc�dure. Atteinte directement dans son int�grit� corporelle, elle doit �tre consid�r�e comme une victime au sens de l'art. 2 al. 1 LAVI. Enfin, l'arr�t attaqu� peut avoir des effets sur le jugement de ses pr�tentions civiles, dans la mesure o� elle a pris des conclusions civiles pour le tort moral et pour son dommage mat�riel devant le tribunal de police. Il s'ensuit qu'elle a qualit� pour recourir.
2.2 Le recours peut �tre interjet� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique d'office le droit (art. 106 al. 1 LTF). Il n'est donc limit� ni par les arguments soulev�s dans le recours ni par la motivation retenue par l'autorit� pr�c�dente; il peut admettre un recours pour un autre motif que ceux qui ont �t� invoqu�s et il peut rejeter un recours en adoptant une argumentation diff�rente de celle de l'autorit� pr�c�dente (cf. ATF 130 III 136 consid. 1.4 p. 140). Compte tenu de l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, sous peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF), le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs invoqu�s; il n'est pas tenu de traiter, comme le ferait une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques qui se posent, lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui.
Sous r�serve des exceptions pr�vues � l'art. 97 al. 2 LTF, le recourant ne peut critiquer la constatation de faits importants pour le jugement de la cause que si ceux-ci ont �t� constat�s en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF ou, alors, de mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), c'est-�-dire arbitraire (cf. Message du Conseil f�d�ral concernant la r�vision totale de l'organisation judiciaire f�d�rale, du 28 f�vrier 2001, FF 2001 4135; arr�t 6B_89/2007 du 24 octobre 2007, consid. 1.4.1 � para�tre aux ATF 133 X xxx). D�s lors, pour v�rifier la conformit� au droit de la d�cision attaqu�e, le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur le m�me �tat de fait que l'autorit� pr�c�dente (cf. art. 105 al. 1 LTF). Si l'autorit� pr�c�dente a refus� de tenir compte de certains faits pour des raisons de proc�dure cantonale, ces faits ne peuvent pas �tre pris en consid�ration par le Tribunal f�d�ral, � moins que la cour cantonale n'ait viol� un droit constitutionnel du recourant, ou commis l'arbitraire, en refusant de les introduire dans l'�tat de fait de sa d�cision.
Comme sous l'empire de l'art. 90 al. 1 let. b OJ, dont les exigences demeurent valables pour les griefs soumis au principe d'all�gation en vertu de l'art. 106 al. 2 LTF, le recourant qui se plaint d'arbitraire (art. 9 Cst.) ne peut se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en proc�dure d'appel, o� l'autorit� de recours jouit d'une libre cognition; il ne peut, en particulier, se contenter d'opposer son opinion � celle de l'autorit� cantonale, mais il doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, que cette d�cision repose sur une application de la loi ou une appr�ciation des preuves manifestement insoutenable. Le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (cf. ATF 133 III 397 consid. 6).
La recourante se plaint de l'�tablissement arbitraire des faits.
3.1 Une d�cision est arbitraire lorsqu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou lorsqu'elle contredit d'une mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue par l'autorit� cantonale de derni�re instance que si elle appara�t insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adopt�e sans motifs objectifs et en violation d'un droit certain. En outre, il ne suffit pas que les motifs de la d�cision critiqu�e soient insoutenables, encore faut-il que cette derni�re soit arbitraire dans son r�sultat (ATF 131 I 57 consid. 2 p. 61; 129 I 8 consid. 2.1 p. 9, 173 consid. 3.1 p. 178). A cet �gard, il ne suffit pas non plus qu'une solution diff�rente de celle retenue par l'autorit� cantonale apparaisse �galement concevable ou m�me pr�f�rable (ATF 128 II 259 consid. 5 p. 280; 127 I 54 consid. 2b p. 56, 60 consid. 5a p. 70).
Lorsque le recourant - comme c'est le cas en l'esp�ce - s'en prend � l'appr�ciation des preuves et � l'�tablissement des faits, la d�cision n'est entach�e d'arbitraire que si le juge ne prend pas en compte, sans raison s�rieuse, un moyen de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'il se trompe manifestement sur le sens et la port�e d'un tel �l�ment, ou encore lorsqu'il tire des d�ductions insoutenables � partir des �l�ments recueillis (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9; 127 I 38 consid. 2a p. 41).
3.2 La cour cantonale a consid�r� qu'il n'�tait pas prouv� au degr� requis que l'intim� ait heurt� la recourante avec son v�hicule ni qu'elle ait �t� bless�e au moment o� elle a l�ch� le r�troviseur, notamment en raison de l'emplacement o� elle a �t� retrouv�e sur la chauss�e. Selon elle, d'autres hypoth�ses sont envisageables. Premi�rement, apr�s s'�tre accroch�e au r�troviseur, la recourante a pu tenter de se hisser sur la remorque et chuter. Une n�gligence ne pourrait alors �tre imput�e � l'intim� que s'il avait �t� en mesure d'observer de nuit le comportement de sa compagne. Et dans ce cas, on pourrait en outre se demander si le lien de causalit� n'a pas �t� rompu par le comportement dangereux de la victime. En second lieu, la cour cantonale a �mis l'id�e qu'un tiers aurait pu intervenir, rappelant que, de l'avis du policier qui a proc�d� au constat, les l�sions pr�sent�es par la recourante ne provenaient pas d'un choc avec un v�hicule. Enfin, d'apr�s les juges cantonaux, la recourante a pu �tre victime d'un accident de la circulation impliquant un autre conducteur.
La recourante soutient que la version du Minist�re public est la seule soutenable, et qu'en s'�cartant de celle-ci, la cour cantonale est tomb�e dans l'arbitraire. Elle fonde son argumentation sur diff�rents �l�ments, dont la cour cantonale n'aurait pas tenu compte. Il serait ainsi �tabli que la recourante se serait accroch�e au r�troviseur de la fourgonnette, que l'intim� aurait quitt� pr�cipitamment la maison, laissant notamment la lumi�re allum�e, qu'apr�s avoir �cras� sa compagne, il aurait parqu� son van dans un champ avant de poursuivre son chemin jusque chez sa nouvelle amie et que quinze minutes se seraient �coul�es entre la sortie d'un restaurant et le moment o� l'intim� a quitt� la maison avec son v�hicule. Contrairement � la cour cantonale, la recourante estime que le fait qu'elle a �t� retrouv�e gisant au milieu de la chauss�e confirme qu'elle s'est accroch�e au r�troviseur avant de le l�cher et que le van tract� par l'intim� l'a �cras�e alors qu'elle �tait tomb�e � terre.
Les faits all�gu�s par la recourante � l'appui de son argumentation ne sont pas d�terminants pour retenir une version plut�t qu'une autre. La recourante a pu dans un premier temps s'accrocher au r�troviseur, puis le l�cher pour monter ou tenter de monter sur la remorque. Le d�part pr�cipit� de la maison en laissant les lumi�res allum�es n'est d'aucune pertinence quant au d�roulement de l'accident; l'intim� ne conteste pas qu'en sortant du restaurant, il voulait aller tout de suite chez sa nouvelle amie pour l'informer qu'il avait rompu et que la recourante a tent� par tous les moyens de l'en emp�cher. Le parcage du van dans un champ avant d'arriver chez sa nouvelle amie - fait au demeurant non �tabli au dossier et non retenu par les juges cantonaux - comme l'extinction de son t�l�phone portable � son arriv�e ne permettent pas davantage de lui imputer avec la certitude requise un comportement fautif. Suppos� ce fait �tabli, on ne saurait en d�duire, comme le soutient la recourante, que le but vis� �tait d'�chapper � un contr�le lors de l'enqu�te de police alors que ces contr�les pouvaient �tre effectu�s sans difficult� et sans �chappatoire possible le lendemain. Par ailleurs, il n'appara�t pas d�raisonnable ni m�me insolite d'�viter de tracter un van vide, de nuit, dans une agglom�ration. Enfin, �teindre son portable pour �viter d'�tre d�rang� apr�s la rupture annonc�e ne saurait constituer comme tel un indice de culpabilit�.
La cour cantonale et la recourante divergent aussi sur l'interpr�tation � donner de l'emplacement o� cette derni�re a �t� retrouv�e gisant sur la chauss�e. Pour la cour cantonale, le fait que la jeune femme a �t� retrouv�e au milieu de la route exclut l'hypoth�se que celle-ci ait �t� �cras�e par le van tract�, car elle n'aurait pas pu �tre suspendue au r�troviseur sur une telle distance. Selon la recourante, au contraire, il est �vident qu'elle aurait parcouru quelques m�tres aux c�t�s du v�hicule avant de l�cher prise alors que le v�hicule avait pris trop de vitesse. Sur la base des faits constat�s par l'arr�t attaqu�, les deux interpr�tations sont soutenables, de sorte que l'on ne saurait accuser la cour cantonale d'�tre tomb�e dans l'arbitraire en excluant que la recourante aurait pu �tre tra�n�e sur une si grande distance.
En conclusion, la version de la cour cantonale, selon laquelle les indices ne permettent pas de d�terminer ce qui s'est r�ellement pass� et que des doutes existent en cons�quence quant � la culpabilit� de l'intim�, n'est pas pas insoutenable. Dans ces conditions, on ne saurait lui reprocher d'avoir viol� l'art. 9 Cst. en acquittant l'intim� au b�n�fice du doute. Mal fond�s, les griefs soulev�s doivent donc �tre rejet�s.
La recourante fait valoir que l'arr�t attaqu� viole le principe in dubio pro reo.
4.1 La pr�somption d'innocence, garantie par l'art. 32 al. 1 Cst., porte � la fois sur la r�partition du fardeau de la preuve dans le proc�s p�nal, d'une part, et sur la constatation des faits et l'appr�ciation des preuves, d'autre part. En ce qui concerne le fardeau de la preuve, il incombe enti�rement et exclusivement � l'accusation d'�tablir la culpabilit� du pr�venu, et non � celui-ci de d�montrer qu'il n'est pas coupable. La pr�somption d'innocence est viol�e lorsque le juge rend un verdict de culpabilit� au seul motif que l'accus� n'a pas prouv� son innocence. Lorsque le recourant se plaint d'une telle violation, la Cour de cassation examine librement s'il ressort du jugement, consid�r� objectivement, que le juge a condamn� l'accus� uniquement parce qu'il n'avait pas prouv� son innocence. Quant � la constatation des faits, la pr�somption d'innocence interdit au juge de prononcer une condamnation alors qu'il �prouve des doutes sur la culpabilit� de l'accus�. Des doutes abstraits ou th�oriques, qui sont toujours possibles, ne suffisent certes pas � exclure une condamnation. De ce point de vue, dans la proc�dure devant la Cour de cassation qui n'est pas juge du fait, la pr�somption d'innocence n'offre pas de protection plus �tendue que l'interdiction d'une appr�ciation arbitraire des preuves, garantie par l'art. 9 Cst. La pr�somption d'innocence n'est invoqu�e avec succ�s que si le recourant d�montre qu'� l'issue d'une appr�ciation exempte d'arbitraire de l'ensemble des preuves, le juge aurait d� �prouver des doutes s�rieux et irr�ductibles sur sa culpabilit� (ATF 120 Ia 31 consid. 2 p. 33 ss, 124 IV 86 cconsid. 2a p. 87 s.).
4.2 En l'esp�ce, la recourante d�nonce la violation du principe in dubio pro reo en relation avec l'�tablissement des faits, grief qui se confond avec celui de l'appr�ciation arbitraire des preuves et qui a �t� d�clar� mal fond�.
Se fondant sur son droit d'�tre entendu, la recourante reproche � la cour cantonale de ne pas avoir donn� suite � sa requ�te tendant � ordonner une expertise. Celle-ci devait permettre - sur la base de son dossier m�dical - de d�terminer si les l�sions avaient �t� caus�es par des coups ou par l'impact d'un v�hicule ou d'une remorque.
Le droit d'�tre entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. comporte notamment le droit � l'administration de preuves, valablement offertes, quant aux faits de nature � influer sur le sort de la d�cision � rendre (ATF 129 II 497 consid. 2.2 p. 504/505 et les arr�ts cit�s). Il n'y a toutefois pas violation de ce droit lorsque la mesure probatoire refus�e est inapte � �tablir le fait � prouver, lorsque ce fait est sans pertinence ou lorsque, sur la base d'une appr�ciation non arbitraire des preuves dont elle dispose d�j�, l'autorit� parvient � la conclusion que les faits pertinents sont �tablis et que le r�sultat, m�me favorable au requ�rant, de la mesure probatoire sollicit�e ne pourrait pas modifier sa conviction (ATF 131 I 153 consid. 3 p. 157 et les arr�ts cit�s).
En l'esp�ce, le moyen propos� n'est toutefois pas apte � apporter la preuve n�cessaire. Comme l'a d�clar� la cour cantonale, m�me si un expert parvenait � la conclusion que les l�sions subies par la recourante avaient bien �t� caus�es par un v�hicule automobile ou une remorque, cela ne permettait pas de d�terminer quel v�hicule les avait provoqu�es et dans quelles circonstances l'accident s'�tait produit. Dans ces conditions, la cour cantonale n'a pas viol� le droit d'�tre entendu de la recourante en rejetant sa requ�te tendant � une expertise. Mal fond�, le grief soulev� doit �tre rejet�.
Comme ses conclusions �taient d'embl�e vou�es � l'�chec, la recourante doit �tre d�bout�e de sa demande d'assistance judiciaire (art. 64 al. 1 et 2 LTF a contrario) et supporter les frais de justice (art. 65 et 66 al. 1 LTF), r�duits � 800 fr. compte tenu de sa situation financi�re actuelle.
L'intim�, qui n'a pas �t� invit� � d�poser une r�ponse, n'a pas droit � l'allocation de d�pens.