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Timestamp: 2016-10-20 19:46:20+00:00
Document Index: 300662835

Matched Legal Cases: ['art. 197', 'art. 197', 'art. 197', 'art. 197', 'art. 197', 'art. 197', 'art. 197', 'ATF ', 'art. 197', 'art. 197', 'ATF ', 'art. 95', 'ATF ', 'art. 197', 'art. 64', 'art. 66']

6B_1068/2009 (12.01.2010)
6B_1068/2009
X.________, repr�sent� par Me Nicolas Saviaux, avocat,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de cassation p�nale, du 30 septembre 2009.
De 2003 � 2008, X.________ a t�l�charg� des milliers de fichiers � contenu pornographique, repr�sentant des sc�nes de p�dophilie, de zoophilie, d'urolanie et de scatologie. Il les stockait ensuite sur des disques durs externes. Pour se les procurer, il a utilis� le logiciel d'un r�seau pair � pair mettant les fichiers qu'il t�l�chargeait � la disposition des autres internautes connect�s.
Par jugement du 15 juillet 2009, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de La C�te l'a condamn�, pour mise � disposition de repr�sentations pornographiques � des mineurs de moins de seize ans (art. 197 ch. 1 CP) et fabrication de pornographie dure (art. 197 ch. 3 al. 1 CP), � quinze mois de privation de libert�, dont neuf avec sursis pendant cinq ans, ordonn� au condamn� de se soumettre � un traitement psychiatrique ambulatoire en d�tention, subordonn� le maintien du sursis partiel � la condition qu'il poursuive ce traitement apr�s sa lib�ration et r�voqu� un sursis ant�rieur.
Par arr�t du 30 septembre 2009, la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud a confirm� ce jugement.
X.________ recourt au Tribunal f�d�ral contre cet arr�t, dont il conclut � la r�forme en ce sens qu'il soit acquitt� des chefs de mise � disposition de repr�sentations pornographiques � des mineurs de moins de seize ans (art. 197 ch. 1 CP) et de fabrication de pornographie dure (art. 197 ch. 3 al. 1 CP), condamn� pour obtention par la voie �lectronique et possession de pornographie dure (art. 197 ch. 3bis CP) � une peine p�cuniaire ferme mod�r�e et astreint � suivre le traitement ambulatoire.
Le recourant admet qu'en qualifiant ses actes de mise � disposition de repr�sentations pornographiques � des mineurs de moins de seize ans, au sens de l'art. 197 ch. 1 CP, et de fabrication de pornographie dure, au sens de l'art. 197 ch. 3 al. 1 CP, l'arr�t attaqu� applique correctement la jurisprudence publi�e du Tribunal f�d�ral, en particulier l'ATF 131 IV 16. Mais, se r�f�rant aux critiques de la doctrine, il soutient que l'interpr�tation que la jurisprudence fait des art. 197 ch. 1 et 197 ch. 3 al. 1 CP ne correspond pas � la volont� du l�gislateur, � tout le moins depuis l'entr�e en vigueur de l'art. 197 ch. 3bis CP.
La cour de c�ans a d�j� rejet� les critiques doctrinales invoqu�es par le recourant dans un arr�t 6B_289/2009 du 16 septembre 2009, auquel il peut �tre renvoy�. � cet �gard, le recours est donc mal fond�.
Le recourant qui veut faire valoir que l'autorit� inf�rieure a �tabli les faits de mani�re manifestement inexacte, c'est-�-dire arbitraire (cf. arr�t 6B_178/2007 du 23 juillet 2007 consid. 1.2, non publi� aux ATF 133 IV 286), ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF, doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi ce serait le cas. � d�faut de comporter ces pr�cisions, son moyen ne peut �tre pris en compte (cf. ATF 133 IV 286 consid. 6.2 p. 288).
En l'esp�ce, le recourant soutient �galement, comme moyen subsidiaire, qu'il ignorait que le logiciel pair � pair mettait les fichiers t�l�charg�s � la disposition des tiers. L'�l�ment subjectif de l'infraction pr�vue � l'art. 197 ch. 3 al. 1 CP ne serait ainsi pas r�alis�. Ce faisant, il s'�carte des constatations de l'arr�t attaqu�, qui retient qu'il a mis "consciemment" des fichiers de pornographie dure � la disposition des autres internautes (cf. arr�t attaqu�, consid. 3c p. 9). Mais il n'indique pas en quoi cette constatation serait arbitraire, de sorte qu'il n'y a pas lieu d'entrer en mati�re sur son moyen.
Le recours doit d�s lors �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable.
Comme ses conclusions sont apparues d'embl�e d�pourvues de chance de succ�s, le recourant, qui n'a au demeurant pas d�montr� qu'il se trouverait dans le besoin, doit �tre d�bout� de sa demande d'assistance judiciaire (art. 64 al. 1 LTF a contrario) et supporter les frais de justice (art. 66 al. 1 LTF).