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Timestamp: 2016-10-25 20:55:51+00:00
Document Index: 281319597

Matched Legal Cases: ['art. 42', 'ATF ', 'art. 87', 'art. 17', 'ATF ', 'art. 66']

9C_80/2013 (18.09.2013)
9C_80/2013 � � � � Arr�t du 18 septembre 2013
K.________, repr�sent�e par Me Andr� Malek-Asghar, avocat,
recours contre le jugement de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales, du 29 novembre 2012.
A.a.�Souffrant de fibromyalgie, K.________ s'est vu allouer � compter du 1
er�janvier 1995 une rente enti�re de l'assurance-invalidit� par l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Gen�ve (ci-apr�s: l'office AI; d�cisions des 20 janvier et 21 avril 1998, confirm�es apr�s r�vision les 1
er�novembre 1999 et 1
er�octobre 2002). Dans le cadre d'une nouvelle proc�dure de r�vision initi�e au mois d'octobre 2003, la r�alisation d'une expertise pluridisciplinaire a �t� confi�e au Centre d'Observation M�dicale de l'Assurance Invalidit� (COMAI) de X.________. Dans leur rapport du 31 mai 2005, les docteurs A.________, sp�cialiste en rhumatologie, et O.________, sp�cialiste en psychiatrie et psychoth�rapie, ont indiqu� que l'atteinte � la sant� consistait principalement en une fibromyalgie, laquelle s'int�grait dans le cadre d'un trouble somatoforme douloureux marqu� par l'absence de toute comorbidit� psychiatrique, de toute autre pathologie somatique persistante et p�nible, de d�sinsertion sociale ou autre probl�matique grave, si ce n'est financi�re; il n'y avait aucune justification � une incapacit� de travail, que ce soit sur le plan somatique ou psychique. Par d�cision du 29 ao�t 2005, confirm�e sur opposition le 16 f�vrier 2006, l'office AI a supprim� la rente d'invalidit� allou�e � l'assur�e avec effet � la fin du mois suivant la d�cision.
A.b.�Au mois de mai 2006, le docteur G.________, m�decin traitant de l'assur�e, a fait parvenir � l'office AI un courrier que lui avait adress� le docteur R.________, sp�cialiste en psychiatrie et psychoth�rapie, faisant �tat d'une d�compensation psychique de l'assur�e. Apr�s n'�tre dans un premier temps pas entr� en mati�re sur cette nouvelle demande (d�cision du 2 janvier 2007, annul�e le 8 novembre suivant par le Tribunal cantonal des assurances sociales de la R�publique et canton de Gen�ve), l'office AI a confi� la r�alisation d'une expertise psychiatrique � la doctoresse M.________. Dans son rapport du 6 mars 2009, ce m�decin a retenu les diagnostics - sans r�percussion sur la capacit� de travail - de syndrome douloureux somatoforme persistant et de trouble anxieux et d�pressif mixte, et conclu � l'absence de limitation psychique sur la capacit� de travail. Par d�cision du 18 juin 2009, l'office AI a rejet� la nouvelle demande de prestations de l'assur�e.
K.________ a d�f�r� cette d�cision devant la Chambre des assurances sociales de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve. A titre de mesure d'instruction, celle-ci a confi� la r�alisation d'une expertise pluridisciplinaire (rhumatologique et psychiatrique) aux docteurs T.________ et L.________. Dans leur rapport du 18 novembre 2011, ces m�decins ont retenu les diagnostics - avec r�percussion sur la capacit� de travail - de fibromyalgie, de cervico-dorso-lombalgies persistantes dans le cadre de troubles statiques et d�g�n�ratifs mod�r�s (avec insuffisance de posture et d�conditionnement musculaire), de p�riarthropathie scapulo-hum�rale pr�dominant � gauche chronique, de c�phal�es � type de migraine, d'�pisode d�pressif s�v�re sans sympt�me psychotique et de personnalit� fruste, ainsi que ceux - sans r�percussion sur la capacit� de travail - de gonalgies gauches persistantes sur gonarthrose f�moro-tibiale et f�moro-patellaire mod�r�e, de syndrome du tunnel carpien pr�dominant � gauche, de colopathie fonctionnelle, de kyste arachno�dien c�r�belleux et d'ob�sit�; la capacit� de travail �tait nulle.
Malgr� les critiques �mises par l'office AI � l'encontre de cette expertise, la juridiction cantonale a, par jugement du 29 novembre 2012, admis le recours, annul� la d�cision du 18 juin 2009 et allou� � l'assur�e une rente enti�re d'invalidit� � compter du 1
er�mai 2007.
L'office AI interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont il demande l'annulation. Il conclut � titre principal � la confirmation de sa d�cision du 18 juin 2009 et � titre subsidiaire au renvoi de la cause � la juridiction cantonale pour compl�ment d'instruction sous la forme d'une nouvelle expertise bidisciplinaire.
K.________ conclut au rejet du recours, tandis que l'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer.
Les parties doivent d�velopper leur motivation de fa�on compl�te dans leur m�moire, de sorte qu'un renvoi aux actes cantonaux ne suffit pas au regard de l'art. 42 al. 1 et 2 LTF (ATF 133 II 396 consid. 3.2 p. 400; 131 III 384 consid. 2.3 p. 387; 130 I 290 consid. 4.10 p. 302). Le m�moire de l'office recourant est en cons�quence irrecevable dans la mesure o� il se r�f�re � l'�criture qu'il a d�pos�e le 14 f�vrier 2012 devant la juridiction cantonale.
3.1.�L'office recourant reproche � la juridiction cantonale d'avoir proc�d� � une constatation manifestement inexacte des faits pertinents cons�cutive � une mauvaise appr�ciation des preuves et d'avoir viol� le droit f�d�ral, en retenant les conclusions de l'expertise �tablie par les docteurs T.________ et L.________. En effet, ce document n'expliquerait � aucun moment les raisons pour lesquelles les diagnostics et les limitations fonctionnelles retenus seraient invalidants et ne s'exprimerait pas sur l'�volution de l'�tat de sant� de l'intim�e depuis le mois de f�vrier 2006, date � laquelle le droit aux prestations avait �t� supprim� au motif qu'il n'existait plus d'atteintes � la sant� invalidantes. Dans ces conditions, il �tait contraire au droit f�d�ral de consid�rer que les conditions pr�valant en mati�re de nouvelle demande �taient remplies.
3.2.�Quand l'administration entre en mati�re sur une nouvelle demande (cf. art. 87 al. 3 RAI), elle doit proc�der de la m�me mani�re qu'en cas de r�vision au sens de l'art. 17 LPGA et comparer les circonstances existant au moment de la nouvelle d�cision avec celles pr�valant lors de la derni�re d�cision entr�e en force reposant sur un examen mat�riel du droit � la rente (cf. ATF 133 V 108) pour d�terminer si une modification notable du taux d'invalidit� justifiant la r�vision du droit en question est intervenue.
3.3.�Force est de constater que le jugement entrepris n'examine pas l'affaire conform�ment aux exigences jurisprudentielles pr�cit�es et qu'il viole par cons�quent le droit f�d�ral. La juridiction cantonale n'a en effet pas r�alis� une comparaison des circonstances pr�valant aux moments opportuns pour appr�cier si l'�tat de sant� de l'intim�e avait subi une p�joration notable susceptible de faire rena�tre son droit � la rente d'invalidit�, mais s'est content�e d'�valuer la situation existant lors de la nouvelle d�cision � la lumi�re principalement des conclusions de l'expertise r�alis�e par les docteurs T.________ et L.________, comme s'il s'agissait d'une premi�re demande de prestations, en ignorant dans l'appr�ciation des preuves, notamment, les conclusions contradictoires des expertises du COMAI de X.________ et de la doctoresse M.________. Certes, la juridiction cantonale s'est fond�e pour fixer la naissance du droit � la rente sur les d�clarations du docteur R.________, lequel avait fait �tat d'une aggravation de l'�tat de sant� psychique de sa patiente en 2006, soit post�rieurement � la suppression du droit � la rente (courrier du 28 avril 2006, dont la teneur a �t� confirm�e lors de l'audition de ce m�decin qui s'est d�roul�e le 8 f�vrier 2011). Cet �l�ment de fait ne saurait toutefois pallier l'appr�ciation incompl�te des faits � laquelle a proc�d� la juridiction cantonale.
3.4.�Au surplus, il convient de d�nier toute valeur probante � l'expertise �tablie par les docteurs T.________ et L.________. Comme le rel�ve l'office recourant, cette expertise n'explique pas de mani�re claire et pr�cise les raisons pour lesquelles les diagnostics et les limitations fonctionnelles mis en �vidence entra�neraient une incapacit� totale de travailler. Ainsi, concernant le volet somatique de l'expertise, on peine � comprendre, faute de discussion � ce propos, en quoi les limitations fonctionnelles mentionn�es (pas de postures assises ou debout prolong�es; pas de port de charges m�mes faibles et de mani�re r�p�t�e; pas de postures d�favorables pour le tronc; pas de mouvements r�p�titifs avec les membres sup�rieurs et comportant les ports de charges et le maintien des bras au-dessus de l'horizontal), lesquelles constituent somme toute des mesures classiques d'�pargne lombaire, ne laisseraient subsister aucune capacit� r�siduelle de travail dans une activit� adapt�e. Concernant d'autre part le volet psychiatrique de l'expertise, il convient de constater que celui-ci est faiblement �tay�. Les observations cliniques rapport�es par le docteur L.________ sont t�nues et ne permettent pas de comprendre, en l'absence d'explications pr�cises, les diagnostics retenus (�pisode d�pressif s�v�re sans sympt�me psychotique et personnalit� fruste), les limitations fonctionnelles mentionn�es (diminution des capacit�s cognitives [m�moire, attention, concentration]) et l'absence de capacit� r�siduelle de travail. Plus g�n�ralement, les conclusions finales auxquelles aboutissent les experts ne proc�dent pas d'une discussion g�n�rale, o� auraient �t� int�gr�s, dans une analyse globale coh�rente, les renseignements issus du dossier (dont font notamment partie les expertises du COMAI de X.________ et de la doctoresse M.________), l'anamn�se, les indications subjectives et l'observation clinique.
3.5.�Pour tous ces motifs, il y a lieu d'annuler le jugement entrepris et de renvoyer la cause � la juridiction cantonale pour qu'elle en compl�te l'instruction et rende un nouveau jugement.
Vu l'issue du litige, les frais aff�rents � la pr�sente proc�dure seront support�s par l'intim�e qui succombe (art. 66 al. 1 LTF).
Le recours est partiellement admis. Le jugement de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve du 29 novembre 2012 est annul�. La cause est renvoy�e � la juridiction de premi�re instance pour instruction compl�mentaire au sens des consid�rants et nouveau jugement. Le recours est rejet� pour le surplus.