Source: http://www.klekoon.com/boamp/boamp-appels-offres-acquisition-groupes-centrales-aspiration-medicale-pour-chu-reims-1665899.htm
Timestamp: 2017-12-12 04:38:12+00:00
Document Index: 245622347

Matched Legal Cases: ['art. 43', 'art. 222', 'art. 421', 'art. 433', 'art. 433', 'art. 434', 'art. 434', 'art. 435', 'art. 441', 'art. 441', 'art. 445', 'art. 1741']

Appels d'offres : acquisition de groupes de centrales d'aspiration médicale pour le CHU de Reims
Département 51 (Marne) Date de parution : 06/10/2011 Date de péremption : 28/11/2011 15:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 194B N° annonce (BOAMP) 485
acquisition de groupes de centrales d'aspiration médicale pour le CHU de Reims
BOMP B/0194-485
Chu de Reims, 45, rue Cognacq-Jay, à l'attention de M. le directeur général, F-51092 Reims Cedex Cellule-des-Marchés. Tél. : (+33) 3 26 83 27 20. Fax : (+33) 3 26 83 25 81.
CHU de Reims - Ressources Biomédicales, 45, rue Cognacq-Jay, à l'attention de M. Domenech Denis (Référent technique), F-51092 Reims Cedex. Tél. : (+33) 3 26 78 49 20. Fax : (+33) 3 26 78 74 17. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_X0bVblFEhB
CHU de Reims - Cellule des Marchés, pôle Logistique, rue Roger Aubry / 1er étage - bureau CMP 01, à l'attention de M. Thiefin Geoffroy (Référent administratif), F-51092 Reims Cedex. Tél. : (+33) 3 26 83 27 20. Fax : (+33) 3 26 83 25 81. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_X0bVblFEhB
CHU de Reims - Cellule des Marchés, pôle Logistique, rue Roger Aubry / 1er étage - bureau CMP 01, à l'attention de M. Thiefin Geoffroy, F-51092 Reims Cedex. Tél. : (+33) 3 26 83 27 20. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_X0bVblFEhB
acquisition de Groupes de centrales d'aspiration médicale
le marché est un marché ordinaire et unique.
42122450, 42122410.
Description de ces options : options facultatives :
- synchronisation de fonctionnement avec les 3 groupes de pompes V600 installés à l'hôpital Maison Blanche (mise en équidépression du réseau de distribution de l'aspiration médicale)
- moins-Value pour réutilisation des capacités tampon existantes.
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : sont exigées 1) La lettre de candidature Dc1 du 28/02/11 ou forme libre (compris la déclaration sur l'honneur pour justifier en application des art. 43 et 44 du Code des marchés publics que le candidat : -n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les art. 222-38,222-40,313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3,324-1 à 324-6,421-2-1, par le 2ème paragraphe de l'art. 421-5, par l'art. 433-1, par le 2ème paragraphe de l'art. 433-2, par le 8ème paragraphe de l'art. 434-9, par le 2ème paragraphe de l'art. 434-9-1, par les art. 435-3,435-4,435-9,435-10,441-1 à 441-7, par les 1er et 2ème paragraphe de l'art. 441-8, par l'art. 441-9 et par les art. 445-1 et 450-1 du Code pénal, ainsi que par l'art. 1741 du Code général des impôts ; -n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux art. L. 8221-1,L.8221-3,L.8221-5,L.8231-1,L.8241-1 et L. 8251-1 du Code du travail ; -n'est pas en état de liquidation judiciaire ni en état de faillite personnelle ou n'a pas fait l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger ; -est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des art. L. 5212-1,L.5212-2,L.5212-5 et L. 5212-9 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ; -qu'il a, au 31/12 de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale ou n'a pas acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date ; -que les renseignements fournis dans le formulaire Dc2 et ses annexes sont exacts.) 2) La déclaration du candidat Dc2 du 15/09/10 ou forme libre avec : -la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; -les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si le signataire n'est pas le représentant légal.
- présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
2. valeur technique (a. performances techniques "20 %", b. adéquation aux objectifs médicaux "15 %")
5. qualité de la formation
CE 47- 2011.
Le dossier de consultation peut-être obtenu gratuitement jusqu'à la date limite de remise des offres :
- par téléchargement sur le site https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_X0bVblFEhB,
- par voie dématérialisée sur le site https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_X0bVblFEhB,
Les candidats devront obligatoirement faire une visite sur site avant la date limite de remise des offres sous peine de rejet des offres, afin notamment de vérifier les différentes contraintes de livraison et d'installation.
Une visite d&apos;un site équipé du matériel proposé, afin d'apprécier les performances du matériel proposée, devra obligatoirement avoir lieu.