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Timestamp: 2018-07-16 07:14:47+00:00
Document Index: 155459535

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 90', 'art. 93', 'ATF ', 'art. 93', 'art. 42', 'ATF ', 'art. 42', 'arrêt ', 'art. 93']

9C_690/2017 10.11.2017
9C_690/2017
recours contre le jugement de la Cour de justice de la République et canton de Genève, Chambre des assurances sociales, du 24 août 2017 (A/215/2016 ATAS/740/2017).
qu'invoquant les séquelles d'une hépatite C, d'une lithiase vésiculaire et d'une cure de méthadone, A.________, née en 1965, a requis des prestations de l'Office de l'assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après: l'office AI) le 16 juillet 2012,
que, sur la base des renseignements médicaux et économiques réunis, l'office AI a rejeté la demande de l'assurée et nié son droit à toutes prestations (décision du 18 décembre 2015),
que, saisie d'un recours interjeté par A.________, qui concluait à l'octroi d'une rente entière d'invalidité depuis le dépôt de sa demande, la Chambre des assurances sociales de la Cour de justice de la République et canton de Genève l'a partiellement admis en ce sens qu'elle a reconnu que l'assurée avait présenté une incapacité totale de travail de septembre 2012 à mars 2014 et disposé d'une capacité résiduelle de travail de 50% d'avril à juin 2014 (jugement du 24 août 2017),
qu'elle a en outre renvoyé la cause à l'office AI pour qu'il calcule les prestations dues et a rejeté le recours pour le surplus.
que A.________ a porté la cause devant le Tribunal fédéral par la voie d'un recours en matière de droit public, demandant l'annulation du jugement cantonal et concluant à la reconnaissance de son droit à une rente entière non limitée dans le temps à partir du 16 juillet 2012,
que le Tribunal fédéral examine d'office et librement la recevabilité des recours qui lui sont soumis (cf. ATF 136 V 141 consid. 1 p. 142 et les références),
que le jugement entrepris ne met pas fin à la procédure (au sens de l'art. 90 LTF) dès lors qu'il renvoie la cause à l'office intimé pour qu'il calcule le montant des rentes dues sur la base des périodes d'incapacité de travail retenues,
qu'à cet égard, la recourante met à juste titre en évidence que la juridiction cantonale n'a pas effectué de constatations quant à l'activité adaptée envisageable, aux revenus déterminants à comparer et, partant, au taux d'invalidité ouvrant le droit à une rente,
que les premiers juges n'ont dès lors pas fixé le droit aux prestations, de sorte qu'ils n'ont pas tranché de manière définitive le rapport juridique qui leur a été soumis,
qu'il est dès lors une décision incidente au sens de l'art. 93 al. 1 LTF (cf. ATF 133 V 477 consid. 4.2 p 481),
que, par conséquent, ledit recours n'est recevable que dans la mesure où le jugement du 24 août 2017 cause à la recourante un dommage irréparable (art. 93 al. 1 let. b LTF),
que, contrairement aux exigences de motivation et d'allégation de l'art. 42 al. 2 LTF (cf. ATF 133 III 545 consid. 2.2 p. 550; voir aussi FLORENCE AUBRY GIRARDIN, in Commentaire de la LTF, 2e éd. 2014, n° 24 ad art. 42 LTF), l'assurée n'établit en l'occurrence pas - pas plus qu'elle n'allègue - l'existence d'un tel préjudice,
que, même si la juridiction cantonale et l'administration sont par la suite tenues de se conformer aux instructions du jugement de renvoi (cf. arrêt 9C_203/2011 du 22 novembre 2012 consid. 4.2 in SVR 2012 IV n° 29 p. 119), la recourante pourra effectivement saisir le Tribunal fédéral d'un recours dirigé contre le jugement final (art. 93 al. 3 LTF),
qu'à cette occasion, elle pourra faire valoir ses griefs contre tous les éléments constitutifs du rapport juridique (soit le droit à la rente) à propos duquel l'autorité s'est prononcée le 24 août 2017 d'une manière qui la lie (sur l'étendue de l'objet du litige, cf. MEYER/VON ZWEHL, L'objet du litige en procédure de droit administratif in Mélanges Pierre Moor, Berne 2005, n° 11 ss p. 440 ss),
Lucerne, le 10 novembre 2017