Source: http://metropole.nice.fr/la-metropole/publications-et-march%C3%A9s/occupation-du-domaine-public-%C3%A0-vocation-%C3%A9conomique
Timestamp: 2020-04-02 09:35:01+00:00
Document Index: 162277175

Matched Legal Cases: ['arte 9280', 'arte 9290', 'arte 9300', 'arte 9310', 'arte 9320', 'arte 9330', 'arte 9340', 'arte 0000']

Publication relative à la demande d’occupation du domaine public métropolitain concernant l’exploitation de distributeurs de boissons chaudes ou froides et/ou de denrées alimentaires pour l’immeuble le CONNEXIO)
Avis d'appel à manifestation d'intention
Avis de disponibilité des emprises du domaine public routier métropolitain sur la commune de Nice, en vue de leur utilisation pour l’exercice d’une activité compatible avec le Plan Climat Air-Energie Territorial, telle que le développement de réseaux de chaleur et de froid alimentés par une ressource renouvelable.
Annexe 1 éléments de cadrage AMI
Annexe 2 AMI projet de convention
Données SIG voies AMI
Plan des limites du périmètre du projet
Tunnel congrès plan
Ajout de documents complémentaires :
Bathymétrie Baie des Anges
Questions réponses Candidat
Statistiques Bouée Eole Villefranche
Tunnel Ligne 2
Thétis Etudes salinité et températures 2003
Tunnel listing d'axe tunnel recolement ligne 2
Plateforme Tram ligne 1 (carte 9280)
Plateforme Tram ligne 1 (carte 9290)
Plateforme Tram ligne 1 (carte 9300)
Plateforme Tram ligne 1 (carte 9310)
Plateforme Tram ligne 1 (carte 9320)
Plateforme Tram ligne 1 (carte 9330)
Plateforme Tram ligne 1 (carte 9340)
Plateforme Tram ligne 1 (carte 0000)
Exploitation de distributeurs de boissons chaudes ou froides et/ou de denrées alimentaires pour l’immeuble LE CONNEXIO : Mise en concurrence en vue de l’occupation du domaine public à vocation économique avec droits exclusifs
Exploitation de distributeurs de boissons chaudes, ou froides et/ou de denrées alimentaires pour L’IMMEUBLE LE CONNEXIO : Mise en concurrence en vue de l’occupation du domaine public à vocation économique avec droits exclusifs
Exploitation de distributeurs de boissons chaudes ou froides et/ou de denrées alimentaires pour l’immeuble LE CONNEXIO – 1er et 6ème étages : Mise en concurrence en vue de l’occupation du domaine public à vocation économique avec droits exclusifs