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Timestamp: 2016-10-28 16:13:45+00:00
Document Index: 296890144

Matched Legal Cases: ['art. 337', 'art. 337', 'art. 337', 'art. 337', 'art. 74', 'art. 51', 'art. 66', 'art. 66', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 66', 'art. 66', 'art. 74', 'art. 66', 'art. 337', 'art. 337', 'art. 337', 'art. 337', 'art. 337', 'ATF ', 'art. 337', 'in fine', 'art. 337', 'art. 336', 'art. 337', 'art. 337', 'art. 336', 'art. 337', 'art. 337', 'art. 337', 'art. 337', 'art. 337', 'art. 106', 'art. 404', 'art. 95', 'art. 9', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 337', 'art. 66', 'art. 68']

4A_234/2015 (05.08.2015)
4A_234/2015 � � Arr�t du 5 ao�t 2015
repr�sent� par Me Jean-Claude Mathey,
contrat d'apprentissage; r�siliation imm�diate injustifi�e,
recours en mati�re civile contre l'arr�t rendu le 13 mars 2015 par la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud.
A.a.�Par contrat d'apprentissage du 18 juillet 2008, B.________ SA a engag� A.________ comme apprenti en m�catronique d'automobiles pour la p�riode du 4 ao�t 2008 au 3 ao�t 2012. Son salaire mensuel brut, payable treize fois l'an, a �t� fix� � 1'300 fr. la premi�re ann�e de service, puis � 1'400 fr., 1'600 fr. et 1'800 fr. les ann�es suivantes.
A.b.�Le 25 juin 2010, l'employeuse a charg� l'apprenti d'aller chercher un v�hicule de collection Jaguar chez un client et de l'amener au garage. L'apprenti a effectu� un d�tour non autoris� de quelques kilom�tres suppl�mentaires. Par ailleurs, le moteur de la voiture a �t� fortement endommag� en raison d'une fuite d'huile survenue au cours du trajet. Une expertise judiciaire a attribu� l'incident au mode de conduite de l'apprenti (cf. infra let. Ba). L'employeuse a r�par� le v�hicule et �tabli une facture de 20'651 fr. 55, que son assurance a refus� de prendre en charge.
Faisant suite � une entrevue du 29 juin 2010, l'employeuse a confirm� par lettre du 30 juin 2010 son intention de r�silier le contrat d'apprentissage � titre anticip�, en pr�cisant qu'elle octroyait � l'apprenti un d�lai suppl�mentaire au 31 ao�t 2010 pour lui permettre de trouver une nouvelle place de travail; les parties s'�taient entendues sur ce dernier point. L'employeuse invoquait une perte de confiance dans les capacit�s de l'apprenti suite au dernier incident concernant la Jaguar. L'apprenti s'est oppos� � cette r�siliation.
A.c.�Avant l'�pisode de la Jaguar, l'apprenti avait re�u plusieurs avertissements oraux en mai et juin 2009. A des dates ind�termin�es, il avait utilis� par deux fois des moyens inad�quats pour enlever des autocollants, endommageant la peinture d'une voiture et occasionnant des griffures sur un autre v�hicule; il avait en outre enlev� le bouchon de vidange d'une voiture au moyen d'un instrument � air comprim�, provoquant une projection d'huile sur lui-m�me et sur le moteur.
Dans un rapport du 1
er�d�cembre 2009, le formateur responsable de l'apprenti avait jug� que celui-ci ne remplissait que partiellement les exigences concernant la quantit� et le rythme de travail, le maniement des �quipements, la strat�gie de travail, la collaboration et la communication. La rubrique "objectifs pour le prochain semestre" pr�cisait que l'apprenti �tait appliqu�, mais pouvait am�liorer ses comp�tences professionnelles et m�thodologiques.
Dans les t�moignages recueillis au cours de la proc�dure �voqu�e ci-dessous (let. B), l'apprenti a �t� d�crit comme peu motiv�, but� et herm�tique aux instructions de ses sup�rieurs, suscitant plusieurs fois des remarques quant � ses aptitudes professionnelles.
B.a.�Le 24 d�cembre 2010, l'apprenti a actionn� l'employeuse devant le Tribunal civil de l'arrondissement de Lausanne. Il concluait � la d�livrance d'un certificat de travail et au paiement de 30'593 fr. 15, incluant principalement l'indemnisation de la perte de salaire due au cong� anticip� (art. 337c al. 1 CO) et une indemnit� de 9'600 fr. (art. 337c al. 3 CO).
L'employeuse a conclu au rejet en invoquant la compensation. A titre reconventionnel, elle a requis le paiement de 20'651 fr. 55 pour le co�t de r�paration de la Jaguar et de 811 fr. 25 en raison de vacances pr�tendument prises ind�ment.
L'expert mis en oeuvre par le tribunal a conclu que la fuite d'huile survenue le 25 juin 2010 �tait due � la mani�re de conduire de l'apprenti; selon toute vraisemblance, une acc�l�ration trop rapide avait entra�n� une brusque mont�e de la pression dans le circuit d'huile, suite � quoi le tuyau de sortie d'huile s'�tait d�gag� de son raccord qui �tait insuffisamment serr�. Aux yeux de l'expert, le fait d'utiliser le v�hicule dans toute sa plage possible ne constituait pas une faute professionnelle; par ailleurs, seules des personnes parfaitement au courant des sp�cificit�s du v�hicule �taient � m�me de percevoir la baisse du niveau d'huile. L'expert a jug� que le co�t de r�paration du v�hicule invoqu� par l'employeuse �tait justifi�.
Par jugement du 25 avril 2013, le Tribunal civil a tr�s partiellement admis la demande de l'apprenti en condamnant l'employeuse � lui d�livrer un certificat de travail et � lui verser 2'492 fr. 30 plus int�r�ts � titre d'heures suppl�mentaires non pay�es et de vacances non compens�es. Il a rejet� l'action principale pour le surplus, ainsi que l'action reconventionnelle.
B.b.�Statuant sur appel des deux parties, le Tribunal cantonal vaudois a confirm� ce jugement par arr�t du 4 novembre 2013. A l'instar des premiers juges, il a consid�r� que la r�siliation imm�diate �tait justifi�e. Concernant l'�pisode du 25 juin 2010, le seul manquement imputable � l'apprenti �tait d'avoir effectu� un d�tour non autoris� avec la Jaguar. Prise isol�ment, cette violation du devoir de diligence ne constituait pas un juste motif de r�siliation; toutefois, elle s'additionnait � d'autres manquements qui rendaient en d�finitive impossible la continuation des rapports de travail jusqu'� l'�ch�ance ordinaire du 3 ao�t 2012. Le Tribunal cantonal a par ailleurs jug� que la violation contractuelle commise le 25 juin 2010 n'�tait pas en rapport de causalit� ad�quate avec le dommage subi par le v�hicule; en cons�quence, il a rejet� l'action reconventionnelle de l'employeuse.
B.c.�L'apprenti a saisi le Tribunal f�d�ral d'un recours en mati�re civile. Par arr�t du 8 octobre 2014, la cour de c�ans a admis le recours, annul� l'arr�t attaqu� et renvoy� la cause � l'autorit� pr�c�dente pour qu'elle rende une nouvelle d�cision (4A_188/2014).
En substance, la cour de c�ans a jug� que l'apprenti avait viol� ses obligations d�coulant du contrat d'apprentissage en acc�l�rant subitement avec la Jaguar qui lui avait �t� confi�e et en effectuant un d�tour de quelques kilom�tres. Si une telle attitude �tait propre � entamer dans une certaine mesure la confiance de l'employeuse en son apprenti, elle ne justifiait pas � elle seule une r�siliation imm�diate. M�me en tenant compte des pr�c�dents manquements et reproches g�n�raux formul�s contre l'apprenti, il n'y avait pas mati�re � signifier un cong� anticip�. En effet, apr�s les avertissements de mai et juin 2009, l'apprenti avait fait l'objet en d�cembre 2009 d'un rapport plut�t positif, dont il ne ressortait pas que l'employeuse lui tenait rigueur des incidents ayant suscit� des avertissements. Elle n'avait pas signifi� clairement � l'apprenti qu'elle attendait d�sormais un comportement exemplaire et ne tol�rerait plus aucun nouveau manquement. La cause devait donc �tre renvoy�e � l'autorit� pr�c�dente pour qu'elle statue � nouveau sur les pr�tentions li�es au cong� injustifi� et sur les frais et d�pens de la proc�dure cantonale.
B.d.�Post�rieurement � l'arr�t de renvoi, des pi�ces ont encore �t� produites. La Cour d'appel civile du Tribunal cantonal a retenu qu'apr�s le cong� anticip�, l'apprenti avait touch� aupr�s de deux autres employeuses un salaire net total de 2'231 fr. 70 en 2010, de 17'476 fr. en 2011 et de 26'054 fr. en 2012.
Statuant � nouveau le 13 mars 2015, la Cour d'appel a condamn� l'employeuse � payer, en sus du montant de 2'492 fr. 30, la somme nette de 6'274 fr. 05, comprenant une indemnisation de 4'597 fr. 35 pour la perte de salaire (art. 337c al. 1 CO) et une indemnit� de 1'676 fr. 70 (art. 337c al. 3 CO).
L'apprenti saisit le Tribunal f�d�ral d'un recours en mati�re civile � l'issue duquel il conclut � la r�forme de l'arr�t pr�cit� du 13 mars 2015, en ce sens que l'employeuse est condamn�e � lui verser, en sus des 2'492 fr. 30, la somme de 9'930 fr. incluant 8'130 fr. pour la perte de salaire et 1'800 fr. � titre d'indemnit� pour cong� injustifi�.
Dans un premier temps, l'employeuse intim�e a renonc� � se d�terminer sur le fond, concluant � l'irrecevabilit� du recours en raison d'une valeur litigieuse insuffisante. Par ordonnance du 19 mai 2015, la pr�sidente de la cour de c�ans a d�clar� irrecevable la requ�te tendant � obtenir une d�cision pr�judicielle ou incidente sur la recevabilit� du recours; elle a maintenu le d�lai de r�ponse qui avait �t� octroy� � l'intim�e. En temps utile, celle-ci a d�pos� une r�ponse concluant � l'irrecevabilit�, subsidiairement au rejet du recours.
L'intim�e plaide l'irrecevabilit� du recours.
La valeur litigieuse minimale pour les conflits de travail est de 15'000 fr. (art. 74 al. 1 let. a LTF). Sont d�terminantes les conclusions rest�es litigieuses devant l'autorit� pr�c�dente (art. 51 al. 1 let. a LTF), et non pas celles prises devant le Tribunal f�d�ral, comme le plaide � tort l'intim�e.
L'ancienne loi d'organisation judiciaire d�clarait le recours recevable sans �gard � la valeur litigieuse lorsqu'il �tait dirig�, comme en l'esp�ce, contre une nouvelle d�cision cantonale rendue apr�s un arr�t de renvoi du Tribunal f�d�ral (art. 66 al. 2 OJ). Cette r�gle avait �t� introduite � l'occasion de la r�forme de 1943 pour permettre au tribunal de c�ans de contr�ler la conformit� de la nouvelle d�cision cantonale aux consid�rants de son arr�t de renvoi, alors m�me que la valeur litigieuse serait entre-temps tomb�e sous le minimum requis, notamment en raison d'une r�duction des conclusions; auparavant, la jurisprudence admettait de faire abstraction de la valeur litigieuse uniquement en cas de renvoi partiel, lorsque la part des pr�tentions encore discut�es n'atteignait plus la valeur litigieuse ( POUDRET/SANDOZ-MONOD, Commentaire de la loi f�d�rale d'organisation judiciaire, 1990, n� 2 ad art. 66 OJ; ATF 57 II 550; 46 II 483).
La LTF n'a pas repris l'art. 66 OJ. Les auteurs de l'avant-projet et du projet de LTF ont jug� superflu de reprendre le principe �vident �nonc� � l'art. 66 al. 1 OJ, selon lequel l'autorit� cantonale est li�e par l'arr�t de renvoi (cf. Message du 28 f�vrier 2001 concernant la r�vision totale de l'organisation judiciaire f�d�rale, FF 2001 4143; Rapport final de la Commission d'experts, juin 1997, p. 111). Certains auteurs se prononcent express�ment pour l'application analogique de l'art. 66 al. 2 OJ ( GEISER ET ALII, Prozessieren vor Bundesgericht, 4
e��d. 2014, n. 2.16; SP�HLER ET ALII, Bundesgerichtsgesetz [BGG], Praxiskommentar, 2
e��d. 2013, n� 5 ad art. 74 LTF). Dans un cas de renvoi partiel, la cour de c�ans a confirm� que l'on peut faire abstraction de la valeur litigieuse (arr�t 4A_225/2011 du 15 juillet 2011 consid. 1).
En l'occurrence, il n'est pas n�cessaire de trancher la question d'une �ventuelle application analogique de l'art. 66 al. 2 OJ. En effet, m�me si l'exigence de la valeur litigieuse devait s'appliquer au recours dirig� contre la nouvelle d�cision, elle serait respect�e dans le cas concret. Apr�s l'arr�t de renvoi, l'apprenti a r�duit ses conclusions � 19'664 fr. 75, soit 8'864 fr. 75 pour la perte de salaire et 10'800 fr. � titre d'indemnit� pour le cong� injustifi�. L'employeuse a soutenu que cette indemnit� ne saurait exc�der 1'400 fr.; concernant la perte de salaire, elle a demand� la production de pi�ces suppl�mentaires. Cette attitude doit s'interpr�ter comme un rejet des conclusions y relatives. La valeur litigieuse reste donc sup�rieure � 15'000 fr.
Le recours satisfait par ailleurs sur le principe aux autres conditions de recevabilit�.
Le recourant conteste le montant allou� � titre de perte de salaire cons�cutive au cong� injustifi�.
2.1.�Le travailleur victime d'un cong� imm�diat injustifi� a droit � ce qu'il aurait gagn� si les rapports de travail avait pris fin � l'�ch�ance ordinaire (art. 337c al. 1 CO). Il convient d'imputer sur ce montant le revenu que le travailleur a tir� d'un autre travail (art. 337c al. 2 CO).
La Cour d'appel a retenu ce qui suit: pendant la p�riode du 1er septembre 2010 au 3 ao�t 2012, date � laquelle le contrat aurait normalement pris fin, l'apprenti aurait gagn� un revenu net de 39'716 fr. 75 s'il avait pu continuer � travailler pour l'employeuse. Au cours de cette m�me p�riode, il a touch� un revenu net de 35'119 fr. 40 aupr�s d'autres employeurs. Il subsiste ainsi une dette de 4'597 fr. 35 � charge de l'employeuse (39'716 fr. 75 - 35'119 fr. 40).
Dans ce calcul, l'apprenti conteste uniquement le salaire effectif retenu pour la p�riode du 1er janvier au 3 ao�t 2012. L'autorit� cantonale s'est fond�e sur le salaire annuel net touch� en 2012 (26'054 fr., soit 2'171 fr. 16 par mois) et a donc retenu un montant de�
15'411 fr. 70pour la p�riode consid�r�e (7 mois et 3 jours). L'apprenti objecte que cette m�thode de calcul m�conna�t le fait qu'il a touch� un salaire r�duit d'apprenti jusqu'au 3 ao�t 2012, avant de toucher un salaire sup�rieur le reste de l'ann�e en tant que vendeur; selon lui, la Cour d'appel aurait d� prendre en compte les d�comptes mensuels topiques qui avaient aussi �t� produits.
2.2.�Le Tribunal cantonal a requis la nouvelle employeuse de produire les certificats de salaire concernant l'apprenti, celui-ci �tant invit� � produire ses certificats de salaire et d�clarations d'imp�ts pour les ann�es 2010 � 2012. Ces pi�ces ont �t� fournies. L'apprenti a en outre spontan�ment remis des d�comptes de salaire pour les mois de janvier � ao�t 2012, en expliquant qu'il avait ensuite touch� un salaire plus important comme son apprentissage avait pris fin. La consultation des d�comptes confirme que les salaires mensuels nets touch�s entre janvier et ao�t 2012 sont tous inf�rieurs aux 2'171 fr. 16 retenus par la cour cantonale sur la base du salaire annuel. Rien n'indique que l'autorit� pr�c�dente ait jug� ces d�comptes d�pourvus de force probante; en cas de doute, la nouvelle employeuse �tait du reste susceptible de renseigner la cour. Il faut bien plut�t inf�rer une inadvertance l'ayant conduite � se fonder sur le salaire annuel, nonobstant les explications fournies par l'apprenti. Il faut donc s'en tenir aux d�comptes mensuels. Concernant les mois de janvier � juillet 2012, les montants invoqu�s par le recourant correspondent aux d�comptes et peuvent �tre retenus, l'intim�e n'�mettant aucune objection:
- janvier 2012:�������Frs.�������1'693.40
- f�vrier 2012:�������Frs.�������1'609.30
- mars 2012:�������Frs.�������1'651.40
- avril 2012:�������Frs.�������1'651.40
- mai 2012:�������Frs.�������1'651.40
- juin 2012:�������Frs.�������1'731.40
juillet 2012:�������Frs.�������1'731.40�
sous-total:�������Frs.�������11'719.70
Pour le mois d'ao�t, la fiche de salaire indique sous rubrique "salaire brut" les trois postes suivants:
- Salaire mensuel Vente du 20 au 31 ao�t��� Frs.�������703.75
- Salaire mensuel SAV du 1er au 3 ao�t���������Frs.�������175.95
- 13�me salaire SAV������� Frs.�������1'075.15
Le recourant voudrait tenir compte uniquement du salaire de 175 fr. 95 pour les trois premiers jours d'ao�t. Il appara�t toutefois que le montant du 13�me salaire (1'075 fr.15) correspond au salaire mensuel de 1'818 fr. - montant figurant dans les d�comptes pr�c�dents - r�parti sur 7 mois et 3 jours. Il s'agit donc bien du 13�me salaire d'apprenti pro rata temporis pour la p�riode de 1er janvier au 3 ao�t 2012. Ce revenu doit aussi �tre pris en compte, comme le soutient l'intim�e. Pour obtenir le revenu net sans les cotisations aux charges sociales, il faudrait selon le recourant op�rer une d�duction de 9,4395 %; l'intim�e plaide pour un taux de 7,8525 %. Il ressort des d�comptes que la nouvelle employeuse a d�duit 6,85 % pour les charges sociales et proc�d� � une retenue LPP fixe de 42 fr. par mois. En ao�t 2012, elle a encore d�duit la somme n�gligeable de 70 centimes pour l'assurance-accident non professionnel. L'on proc�dera donc � une d�duction de 6,85 %, respectivement de 4 fr. 20 correspondant � 3/30�mes de 42 fr. pour la LPP. En bref, le montant net pour les 3 jours de travail en ao�t 2012 et le 13�me salaire 2012 pro rata temporis est de�
1'161 fr. 20([175 fr. 95 + 1'075 fr. 15] - 6,85 % - 4 fr. 20).
Le total des salaires nets touch�s du�
1er janvier au 3 ao�t 2012, 13�me salaire compris, s'�l�ve donc �
12'880 fr. 90(11'719 fr. 70 + 1'161 fr. 20).
En d�finitive, il convient d'imputer sur le salaire th�orique de 39'716 fr. 75 (poste non contest�) les montants de 2'231 fr. 70 (salaires effectifs 2010, non contest�s), 17'476 fr. (salaires effectifs 2011, non contest�s) et 12'880 fr. 90 (salaires effectifs 2012), soit au total 32'588 fr. 60. Au titre de l'art. 337c al. 1 CO, l'employeuse doit donc payer � l'apprenti cong�di�
7'128 fr. 15(39'716 fr. 75 - 32'588 fr. 60), en lieu et place des 4'597 fr. 35 retenus dans l'arr�t attaqu�.
3.1.�Le recourant critique ensuite le montant de l'indemnit� allou�e en vertu de l'art. 337c al. 3 CO. La cour cantonale a d�cid� de lui accorder l'�quivalent d'un mois de salaire. Elle s'est fond�e sur le salaire maximal pr�vu pour la quatri�me ann�e d'apprentissage, soit 1'800 fr., dont elle a d�duit les charges sociales (6,85 %) pour arr�ter l'indemnit� � 1'676 fr. 70.
Le recourant ne conteste pas le fait de fixer l'indemnit� � un mois de salaire, mais plaide qu'il faut tenir compte du salaire brut, soit 1'800 fr. L'intim�e objecte que la cour cantonale s'est fond�e � tort sur le maximum salarial, qui n'�tait pas encore atteint; elle aurait d� retenir le salaire en vigueur au moment du licenciement � fin juin 2010, soit un montant de 1'400 fr. au maximum.
3.2.�L'art. 337c al. 3 CO �nonce que le juge peut condamner l'employeur � verser au travailleur une indemnit� dont il fixera librement le montant, compte tenu de toutes les circonstances; elle ne peut toutefois d�passer le montant correspondant � six mois de salaire du travailleur.
Cette indemnit� rev�t les traits d'une peine conventionnelle et d'une r�paration pour le tort subi. Qu'il s'agisse de son principe ou de sa quotit�, le juge poss�de un large pouvoir d'appr�ciation. Parmi les circonstances � prendre en consid�ration figurent notamment la situation sociale et �conomique des deux parties, la gravit� de l'atteinte � la personnalit� de la partie cong�di�e, l'intensit� et la dur�e des relations de travail ant�rieures au cong�, la mani�re dont celui-ci a �t� donn� ainsi que la faute concomitante du travailleur; aucun de ces facteurs n'est d�cisif en lui-m�me. Le Tribunal f�d�ral n'intervient que si le juge s'est �cart� sans raison des r�gles �tablies par la doctrine et la jurisprudence en mati�re de libre appr�ciation, s'il s'est appuy� sur des faits sans aucune pertinence ou a n�glig� des �l�ments importants; enfin, sont sanctionn�es les d�cisions qui aboutissent � un r�sultat manifestement injuste ou � une iniquit� choquante (ATF 121 III 64 consid. 3c; 135 III 405 consid. 3.1 p. 407).
Compte tenu de la nature de l'indemnit�, qui se distingue de la cr�ance en dommages-int�r�ts pour la perte de salaire subie (art. 337c al. 1 CO), la doctrine et la pratique soutiennent g�n�ralement qu'il faut se fonder sur le salaire brut ( REHBINDER/ST�CKLI, Berner Kommentar, 2014, n� 9 in fine ad art. 337c CO; STREIFF/VON KAENEL/RUDOLPH, Arbeitsvertrag, 7e �d. 2012, p. 1171 n� 17; arr�t 4C.127/2002 du 3 septembre 2002 consid. 5.3; cf. aussi arr�t 4A_310/2008 du 25 septembre 2008 consid. 4, in JAR 2009 p. 380).
Par ailleurs, la doctrine pr�conise de prendre en consid�ration le salaire pr�valant au moment du cong� ou le mois pr�c�dent, voire un salaire moyen �tabli sur les six ou douze derniers mois ( REHBINDER/ST�CKLI, op. cit., n� 10 ad art. 336a et n� 9 ad art. 337c CO; ADRIAN STAEHELIN, Z�rcher Kommentar, 2014, n� 18 ad art. 337c CO; STREIFF/VON KAENEL/RUDOLPH, op. cit., n� 3 ad art. 336a CO; ADRIAN VON KAENEL, Die Entsch�digung aus ungerechtfertigter fristloser Entlassung nach Art. 337c Abs. 3 OR, 1996, p. 83-86). Dans un arr�t de 2006, l'autorit� de c�ans a pr�cis� que la recourante ne contestait pas l'analyse au demeurant bien fond�e des juges cantonaux selon laquelle l'�l�ment d�terminant pour l'indemnit� de l'art. 337c al. 3 CO n'est pas, comme � l'art. 337c al. 1 CO, le montant que le travailleur aurait gagn� chaque mois jusqu'� l'�ch�ance ordinaire des rapports de travail, mais le montant qu'il a gagn� chaque mois avant la r�siliation (arr�t 4C.406/2005 du 2 ao�t 2006 consid. 6, in JAR 2007 p. 300, cit� par WOLFGANG PORTMANN, in Basler Kommentar, 5e �d. 2011, n� 6 ad art. 337c CO, et STAEHELIN, op. cit., ibidem).
3.3.�Il r�sulte de ce qui pr�c�de que l'indemnit� de l'art. 337c al. 3 CO est laiss�e � l'appr�ciation du juge, la loi fixant un maximum correspondant � six mois de salaire. Compte tenu des circonstances concr�tes, force est de constater que le montant de 1'676 fr. 70 allou� par les juges vaudois ne proc�de pas d'un abus du pouvoir d'appr�ciation (cf. arr�t 4C.351/2004 du 20 janvier 2005 consid. 7.2.2). L'on ne se trouve pas dans une situation o� se pose la question de savoir si le juge est sorti du maximum l�gal correspondant � six mois de salaire. La loi n'impose pas au juge de s'en tenir strictement � une quote-part de salaire. Au demeurant, m�me si l'on soutenait le contraire, le grief resterait infond�. Les diverses solutions propos�es par la doctrine quant au salaire d�terminant montrent qu'il existe l� aussi une marge d'appr�ciation. Dans le cas concret, il �tait parfaitement concevable de se fonder sur le salaire brut de 1'400 fr., soit 1'516 fr. 65 avec le 13�me salaire inclus, en vigueur lorsque le cong� a �t� signifi� � la fin du mois de juin 2010, et qui s'appliquait � la deuxi�me ann�e d'apprentissage, que le recourant venait d'achever lorsque le contrat a pris fin le 31 ao�t 2010. Or, l'indemnit� obtenue est sup�rieure. Le moyen est donc infond�.
4.1.�Dans un ultime grief, le recourant reproche � la cour cantonale de l'avoir priv� de d�pens de deuxi�me instance en tenant compte ind�ment des d�pens qu'il avait obtenus dans la proc�dure f�d�rale cl�tur�e par l'arr�t du 8 octobre 2014. La d�cision des juges vaudois serait choquante. Ayant obtenu gain de cause sur le principe de ses pr�tentions, il aurait droit � de pleins d�pens de deuxi�me instance; quant aux d�pens de premi�re instance, ils devraient �tre augment�s.
4.2.�Le Tribunal civil, en se fondant sur la pr�misse erron�e d'un cong� justifi�, a mis les frais de justice occasionn�s par l'apprenti � la charge de celui-ci � raison de deux tiers et lui a allou� des d�pens r�duits de deux tiers pour ses frais d'avocat.
Dans son premier arr�t du 4 novembre 2013, qui rejetait les appels des deux parties, la Cour d'appel a statu� sans frais ni d�pens en soulignant sur ce dernier point que les parties n'avaient pas �t� invit�es � se d�terminer.
Suite � l'arr�t de renvoi, la Cour d'appel a allou� au travailleur 6'274 fr. 05 suppl�mentaires en raison du cong� injustifi�. Elle a confirm� sans autre le jugement de premi�re instance sur la question des frais et d�pens. En outre, elle a derechef statu� sans frais ni d�pens de deuxi�me instance, en invoquant le rapport entre le montant obtenu (6'274 fr. 05) et le montant r�clam� (23'640 fr.), et le fait que l'employeuse, � raison de la proc�dure f�d�rale, devait d�j� verser 2'500 fr. � l'apprenti, soit 1'500 fr. � titre de d�pens et 1'000 fr. en remboursement de l'�molument de justice.
4.3.�En tant qu'il vise les d�pens de deuxi�me instance, le grief est bien fond�. L'autorit� cantonale n'avait effectivement pas � prendre en compte les d�pens obtenus dans la proc�dure f�d�rale (1'500 fr.) et la condamnation de l'employeuse aux frais de proc�dure (1'000 fr.), alors que se pose la question du d�dommagement des frais encourus par les parties dans la proc�dure d'appel. En se fondant sur un crit�re erron�, la cour s'est crue � tort dispens�e de modifier sa d�cision sur les d�pens, alors m�me que le recourant obtenait finalement gain de cause sur le caract�re injustifi� du cong� et se voyait allouer une partie des pr�tentions d�duites de l'art. 337c CO - cr�ance qui doit encore �tre augment�e en vertu du pr�sent arr�t (supra consid. 2.2). Ce faisant, la cour a enfreint les art. 106-107 CPC sur la fixation des frais lato sensu. Une nouvelle d�cision s'impose sur les d�pens de deuxi�me instance.
4.4.�Le recourant pr�tend � une augmentation des d�pens de premi�re instance. Il s'av�re que la r�partition des frais et d�pens rel�ve de l'ancienne proc�dure cantonale applicable � la premi�re instance, d�s lors que l'action a �t� introduite le 24 d�cembre 2010 (cf. art. 404 al. 1 CPC). Le recours en mati�re civile ne peut pas �tre interjet� pour violation du droit cantonal en tant que tel (cf. art. 95 LTF). En revanche, le recourant peut plaider que la mauvaise application du droit cantonal constitue une violation du droit f�d�ral, en particulier qu'elle est arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. Le justiciable doit toutefois invoquer express�ment ce droit constitutionnel et motiver son grief (cf. art. 106 al. 2 LTF; ATF 134 III 379 consid. 1.2). Or, tel n'est pas le cas en l'occurrence. En cons�quence, la cour de c�ans ne saurait revoir la d�cision du Tribunal cantonal en tant qu'elle maintient la r�partition des frais et d�pens de premi�re instance nonobstant les modifications cons�cutives � l'arr�t de renvoi. Subsiste le fait que l'arr�t attaqu� doit �tre partiellement r�form� en ce sens que les pr�tentions fond�es sur l'art. 337c CO doivent �tre augment�es de 6'274 fr. 05 � 8'804 fr. 85 (7'128 fr. 15 + 1'676 fr. 70). Dans un domaine o� l'appr�ciation joue une place importante, r�gi qui plus est par l'ancien droit cantonal, il est laiss� le soin � la cour cantonale d'appr�cier si cette seule modification est de nature � influer sur la r�partition des frais et d�pens de premi�re instance.
En d�finitive, le recours est partiellement admis. L'employeuse doit payer � l'apprenti, en sus de 2'492 fr. 30, la somme de 8'804 fr. 85(7'128 fr. 15 [consid. 2.2] + 1'676 fr. 70 [consid. 3]) plus int�r�ts � 5 % l'an d�s le 31 ao�t 2010. La cause est renvoy�e � l'autorit� cantonale pour qu'elle rende une nouvelle d�cision sur les frais et d�pens de la proc�dure cantonale.
Dans la pr�sente proc�dure, le recourant n'obtient que partiellement gain de cause. Dans ces conditions, il y a lieu de r�partir l'�molument de justice � parts �gales entre les parties et de compenser les d�pens (art. 66 al. 1 et art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Le chiffre III du dispositif de l'arr�t attaqu� est r�form� en ce sens:
III. Le jugement de premi�re instance rendu le 25 avril 2013 est r�form� au chiffre I de son dispositif comme suit:
I. La d�fenderesse B.________ SA est d�bitrice du demandeur A.________ et lui doit imm�diat paiement de la somme de 2'492 fr. 30 brut plus int�r�t � 5 % l'an d�s le 31 ao�t 2010 et de 8'804 fr. 85net plus int�r�t � 5 % l'an d�s le 31 ao�t 2010.
Pour le surplus, le chiffre III du dispositif de l'arr�t attaqu� est annul� en tant qu'il confirme le chiffre IV du dispositif du jugement de premi�re instance. En outre, le chiffre IV du dispositif de l'arr�t attaqu� est annul�. La cause est renvoy�e � l'autorit� pr�c�dente pour qu'elle statue sur les frais et d�pens de la proc�dure cantonale.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 1'000 fr., sont r�partis par moiti� entre le recourant et l'intim�e.