Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F08-07-2011-1B_354-2011
Timestamp: 2016-10-26 00:28:00+00:00
Document Index: 223819207

Matched Legal Cases: ['art. 42', 'art. 108', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 385', 'art. 385', 'art. 385', 'art. 108', 'art. 66']

1B_354/2011 (08.07.2011)
1B_354/2011
recours contre l'arr�t de la Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 14 juin 2011.
Par ordonnance du 24 mai 2011, le Procureur de l'arrondissement de Lausanne a refus� d'entrer en mati�re sur la plainte d�pos�e le 12 mai 2011 contre inconnu par A.________.
Au terme d'un arr�t rendu le 14 juin 2011, la Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: la cour cantonale) a rejet�, dans la mesure o� il �tait recevable, le recours form� par le plaignant contre cette d�cision qu'elle a confirm�e.
A.________ a recouru le 4 juillet 2011 contre cet arr�t au Tribunal f�d�ral.
Aux termes de l'art. 42 al. 1 LTF, le m�moire de recours doit contenir les conclusions et les motifs � l'appui de celles-ci, sous peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF). Les conclusions doivent indiquer sur quels points la d�cision est attaqu�e et quelles sont les modifications demand�es (ATF 133 III 489 consid. 3.1). Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqu� viole le droit (art. 42 al. 2 LTF). Pour satisfaire � ces exigences, le recourant doit discuter les motifs de la d�cision entreprise et indiquer pr�cis�ment en quoi il estime que l'autorit� pr�c�dente a m�connu le droit (ATF 133 II 249 consid. 1.4.2 p. 254; 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287). En particulier, la motivation doit se rapporter � l'objet du litige tel qu'il est circonscrit par la d�cision attaqu�e (ATF 133 IV 119 consid. 6.4 p. 121).
Le m�moire de recours ne contient aucune conclusion sauf � consid�rer comme telle la sommation faite au Tribunal f�d�ral d'ordonner l'entr�e en mati�re sur sa plainte dans un d�lai d'un mois. La recevabilit� du recours � cet �gard peut demeurer ind�cise car celui-ci est de toute mani�re insuffisamment motiv�.
La cour cantonale a en effet consid�r� que le recours ne satisfaisait pas les exigences de forme requises � l'art. 385 al. 1 CPP pour tout m�moire de recours dans la mesure o� il n'indique pas les points de la d�cision qu'il attaque, ni les motifs qui commandent une autre d�cision, invoquant d'autres faits que ceux �voqu�s dans la plainte p�nale. Il a cependant renonc� � renvoyer le m�moire au recourant pour qu'il le compl�te, comme le pr�voit l'art. 385 al. 2 CPP, �tant donn� que, suppos� recevable, le recours devrait de toute �vidence �tre rejet� car les faits dont se plaint le recourant ne sont constitutifs d'aucune infraction p�nale.
Le recourant fait essentiellement valoir que son recours �tait clair et qu'il contenait les points de la d�cision attaqu�e, les motifs qui commandaient une autre d�cision et les moyens de preuve, comme l'exige l'art. 385 al. 1 CPP. Il est douteux que cette motivation soit suffisante pour conclure � une violation de cette disposition. Peu importe en d�finitive. La cour cantonale n'a pas d�clar� le recours irrecevable pour ce motif, mais elle l'a rejet� apr�s avoir consid�r� que les faits d�nonc�s n'�taient constitutifs d'aucune infraction p�nale. On cherche en vain dans le recours une argumentation visant � r�futer cette motivation et qui permettrait de la tenir pour contraire au droit. Le recours ne r�pond ainsi pas aux exigences de motivation requises par la jurisprudence et doit �tre d�clar� irrecevable.
La cause d'irrecevabilit� �tant manifeste, l'arr�t sera rendu selon la proc�dure simplifi�e pr�vue par l'art. 108 al. 1 let. b LTF. Etant donn� les circonstances, il sera renonc� � percevoir des frais (art. 66 al. 1, 2�me phrase, LTF).